vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 337 · 2017-05-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TOXICOMANIE, EXPERTISE, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, DÉBUT | 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 28 al. 1 LPGA, 29 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.05.2017 Arrêt / 2017 / 337

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
90/15 - 150/2017
ZD15.014203
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 mai 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Neu et Mme Röthenbacher, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par l'Office des curatelles et tutelles professionnelles,
à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 16, 28 al. 1 et 29 al. 1 LPGA; 4 al. 1 et 29 al. 1 - 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], peintre en bâtiments
de formation avec CFC, a déposé, le 4 juin 2002, une demande de prestations de l'assurance-invalidité,
rejetée par décision du 25 novembre 2002 de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI, l'Office AI ou l'intime) en raison d'un défaut de collaboration
à la procédure de la part de l'assuré.
B.
Sous tutelle provisoire depuis l'automne 2008, mesure qui prendra la forme d'une tutelle volontaire (au
sens de l'art. 372 CC dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2012) instituée par la
Justice de paix du district de [...] au terme de sa délibération en séance du 21 janvier
2010 avec la nomination de l'Office du Tuteur Général (depuis le 1
er
janvier 2013 : l’Office des curatelles et des tutelles professionnelles [OCTP]) à [...] comme
représentant, l'assuré a redéposé, le 21 juillet 2010, une demande de prestations
AI pour adultes. Cette démarche était motivée par des problèmes au genou droit (fracture
transverse de la rotule) consécutifs à un accident au mois de mai 2009.
Il ressortait en particulier ce qui suit de la décision du 21 janvier 2010 de la Justice de paix
du district [...] :
"
[…]
que les conclusions de l'expertise médico-légale sont les suivantes:
1.
L'expertisé est-il atteint d'un trouble mental, de faiblesse d'esprit, d'alcoolisme ou d'une autre
forme de toxicomanie?
Réponse:
Oui, l'expertisé présente un syndrome de dépendance aux opiacés sous traitement de
substitution par méthadone, ainsi qu'un syndrome de dépendance aux substances psycho-actives
multiples dont les benzodiazépines, la cocaïne et l'alcool.
2.
S'agit-il d'une affection momentanée et curable dans un laps de temps plus ou moins court ou d'une
maladie dont la durée ne peut être prévue?
Réponse
:
Il s'agit d'une dépendance à de multiples substances psycho-actives présentes depuis la
fin de l'adolescence jusqu'à l'heure actuelle, et dont la durée ne peut être prévue.
3.
Cette affection est-elle de nature à empêcher l'expertisé d'apprécier la portée
de ses actes et de gérer ses affaires sans les compromettre?
Réponse
:
L'affection dont souffre l'expertisé l'empêche de gérer ses affaires sans les compromettre.
4.
L'expertisé peut-il se passer d'une assistance ou d'une aide permanente?
Réponse
:
L'expertisé bénéficie actuellement d'une prise en charge à la Fondation [...] qui
lui fournit l'assistance adaptée à sa situation.
5.
L'audition préalable de l'expertisé est-elle ou non admissible? Si oui l'expertisé est-il
capable de comprendre la portée d'une éventuelle mesure?
Réponse
:
Oui.
6.
Remarques éventuelles.
Réponse
:
Nihil.;
considérant que Z.________ présente un syndrome de dépendance aux opiacés, actuellement
sous régime de substitution à la méthadone, ainsi qu'à des substances psycho-actives
multiples, telles que cocaïne, benzodiazépines et alcool, qu'il consomme de manière épisodique,
qu'il éprouve des difficultés à maîtriser sa consommation de stupéfiants, laquelle
répond bien souvent à un désir compulsif,
qu'il suit actuellement une post-cure auprès de la Fondation [...], à [...],
que, bien que ses consommations y soient contrôlées, il a rechuté à quatre reprises
dans le courant de l'année 2009,
que jusqu'alors, ses projets de sevrage se sont tous révélés être des échecs,
qu'aux termes de l'article 370 CC, sera pourvu d'un tuteur tout majeur qui, par ses prodigalités,
son ivrognerie, son inconduite ou sa mauvaise gestion, s'expose, lui ou sa famille, à tomber dans
le besoin, ne peut se passer de soins et secours permanents ou menace la sécurité d'autrui,
que tel est bien le cas en l'espèce,
qu'en effet, en raison de sa dépendance à divers stupéfiants, Z.________ n'apparaît
pas en mesure de gérer ses affaires tant personnelles qu'administratives et financières de
manière conforme à ses intérêts,
qu'il n'est pas toujours en mesure d'apprécier la portée de ses actes et de se déterminer
de manière appropriée,
que les conditions d'application de l'article 370 CC sont ainsi réalisées, […]
"
Selon un extrait du 22 juillet 2010 de son Compte Individuel (CI) AVS, l'assuré n'avait plus retravaillé
depuis l'année 2006.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a recueilli les renseignements médicaux usuels
auprès des médecins consultés par l'intéressé, à savoir les Drs A.________,
médecin-chef, et G.________, médecin-assistant, des [...] ( [...] ; rapport du 10 août
2010), le Dr H.________, spécialiste en médecine interne et médecin traitant (rapport
du 13 août 2010) et le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique (rapport du
18 août 2010). Le médecin traitant a notamment fait état, en tant que diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail, de personnalité émotionnellement labile
et de polytoxicomanie en rémission, substituée sous méthadone, Seresta®, Cipralex®
et Stilnox® auprès du Centre [...] (actuellement : la [...] du CHUV) à [...]. L'assuré
ne travaillait plus régulièrement depuis plusieurs années et plus du tout depuis 2006,
œuvrant à raison de cinq heures par jour dans les ateliers de la Fondation [...] à [...].
En raison de l'état de son genou droit, après une nouvelle fracture le 29 avril 2010 traitée
conservativement, les limitations fonctionnelles de l'assuré étaient les suivantes : pas d'activités
uniquement en position debout, exercées principalement en marchant (terrain irrégulier), pas
de travaux accroupi / à genoux et pas de montées sur une échelle / un échafaudage.
Les praticiens des [...] estimaient que si l'incapacité de travail de l'assuré était totale
dans l'activité habituelle de peintre en bâtiment depuis 2006 en raison de sa toxicomanie,
sur le plan orthopédique, l'exercice d'une activité adaptée au handicap restait envisageable
dans un délai de deux à trois mois.
Interpellé, le Dr H.________ a répondu le 4 juillet 2011 qu'à son avis l'assuré était
incapable de travailler à 100 % dans son activité antérieure mais qu'il disposait d'une
capacité de travail totale dans une activité strictement adaptée à ses restrictions
fonctionnelles                (à
savoir : pas de montées d'échelles ni de génuflexions).
Par avis du même jour, les médecins du Service médical régional (SMR) de l'assurance-invalidité
ont estimé au vu de la polytoxicomanie attestée, qu'un examen psychiatrique de l'assuré
s'avérait nécessaire.
Après plusieurs convocations expédiées en vue d'un examen médical dans les locaux
du SMR, puis d'une expertise de l'assuré au cabinet du Dr E._______, spécialiste en psychiatre
et en psychothérapie à [...], toutes demeurées infructueuses, l'Office AI a, par décision
du 19 mars 2012, refusé l'octroi d'une rente et de mesures de réadaptation d'ordre professionnel
(reclassement) à l'intéressé au motif d'un manque de collaboration de sa part.
A la suite du recours formé le 19 avril 2012 par l'Office du Tuteur Général au nom et
pour le compte de son pupille contre la décision précitée, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a, par arrêt du 16 juillet 2013, constaté qu'une expertise psychiatrique
telle qu'envisagée par l'Office AI était nécessaire, que l'état de santé de
l'assuré ne lui permettait pas de gérer ses affaires personnelles, que l'expert E._______ avait
à deux reprises expédié sa convocation au domicile du recourant et non pas comme cela
aurait dû être le cas à l'attention du Tuteur Général et que la sommation prévue
par l'art. 21 al. 4 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) n'avait dès lors pas déployé ses effets (cf.
CASSO AI 83/12 – 167/2013 consid. 4). En conséquence, la Cour de céans a admis le recours,
annulé la décision rendue le 19 mars 2012 et renvoyé le dossier à l'administration
pour complément d'instruction au sens des considérants, puis nouvelle décision.
C.
A l'occasion de la reprise de l'instruction, l'assuré
a été convoqué au cabinet médical de la Dresse C.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie à [...], le 28 janvier 2014. Cet expert a établi son rapport le 7
février 2014 en posant les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail suivants
: personnalité émotionnellement labile type borderline, mal compensée (F60.31), présente
depuis jeune adulte / troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de
sédatifs, utilisation continue (F13.25), présents depuis jeune adulte / troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l'utilisation de cannabis, utilisation continue (F12.25), présents
depuis jeune adulte. Dans son appréciation, la Dresse C.________ a estimé que l'activité
habituelle restait exigible à 60%, soit cinq heures par jour sans diminution de rendement, depuis
jeune adulte jusqu'au jour de l'expertise. Selon ses constatations, le trouble de personnalité émotionnellement
labile type borderline, mal compensée et les troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l'utilisation de sédatifs, de cannabis, utilisation continue, entrainaient les limitations
suivantes : des conflits relationnels, une difficulté à tolérer la frustration, des fluctuations
de la thymie, un syndrome amotivationnel (secondaire au cannabis), quelques troubles de l'attention et
de la mémoire. L'expert mandaté par l'OAI a conclu à une capacité de travail de l'assuré
exigible à 60% dans toute activité.
Le 18 février 2014, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne du SMR, a fait siennes
les conclusions de l'expertise précitée en retenant comme atteinte principale à la santé,
une arthrose post-traumatique fémoro-patellaire droite, avec comme pathologies associées, un
trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline mal compensée. Les
facteurs / diagnostics associés, non du ressort de l'assurance-invalidité, étaient une
polytoxicomanie (opiacés, benzodiazépines et cannabis) sous substitution de Méthadone
depuis 1994, secondaire. Les limitations fonctionnelles consistaient, selon le médecin du SMR, à
une activité sans longues marches ou stations debout, sans agenouillement ni accroupissement avec
une intolérance à la frustration ainsi que des troubles de l'attention et de la concentration.
Il mentionnait une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle de peintre en raison
de l'atteinte somatique, mais une capacité de travail résiduelle à 60% dans toute activité
adaptée, depuis mai 2011.
Dans un rapport du 2 juin 2014, la Dresse D.________, spécialiste en médecine interne au centre
ambulatoire pour personnes toxicodépendantes et leurs proches [...] à [...], a informé
l'Office AI qu'en raison d'une « importante aggravation de ses troubles psychiques », une réinsertion
professionnelle de l'assuré lui paraissait impossible. Ce médecin précisait avoir constaté
une dégradation de l'état psychologique de son patient au plan anxio-dépressif et qu'à
l'heure actuelle, tant un long suivi psychothérapeutique que médicamenteux n'avait amené
aucune amélioration chez ce patient en grande souffrance.
Il ressort d'un rapport final rédigé le 18 juin 2014 par l'une des spécialistes en réinsertion
professionnelle à l'OAI qu'en tenant compte de la situation de santé de l'intéressé
ainsi que de son éloignement du marché du travail, une mesure d'aide au placement ne se justifiait
pas, seule une activité en atelier protégé rentrant en compte.
Dans un nouveau rapport du 10 novembre 2014 à l'OAI, la Dresse D.________ a posé les diagnostics
suivants :
“
-
Etat anxio-dépressif d'intensité moyenne à sévère avec idéations suicidaires
fréquentes et attaques de panique itératives.
-
Personnalité émotionnellement labile grave voire trouble bipolaire à cycle rapide.
-
Deuil pathologique suite aux décès prématurés du père et de la mère.
-
Importante carence affective dans l'enfance.
-
Marasme et isolement social.
-
Syndrome de dépendance aux opiacés, abstinent actuellement, sous traitement de méthadone.
-
Syndrome de dépendance aux benzodiazépines.
-
Status post-fracture de la rotule droite en 2008 [recte : 2009] avec cerclage et ablation du matériel
d'ostéosynthèse 6 mois plus tard.
-
Syndrome lombo-vertébral subaigu sur trouble statique et dégénératif du rachis.
-
Fracture du plancher orbitaire de l'œil gauche en 2009 avec diplopie subséquente.
”
Ce médecin a fait part en ces termes de ses inquiétudes sur l'état de santé psychique
de l'assuré :
“
Nous
connaissons ce patient, à [...], depuis 2003 et nous sommes frappés par la gravité de
son état psychique. Monsieur Z.________ a été évalué de façon brève
et peu approfondie. Son état de santé psychique est extrêmement préoccupant avec
une instabilité de son humeur, des bouffées d'angoisse et des troubles du comportement qui
rendent son maintien dans un appartement extrêmement précaire. Je souligne que le patient est
sous tutelle, étant absolument incapable de gérer ses affaires. Ce qui est au premier plan
est un état anxio-dépressif sévérissime avec idéations suicidaires fréquentes
et surtout une instabilité de son humeur. Un trouble bipolaire à cycle rapide nous paraît
évident et n'a pas été retenu par la psychiatre experte ? Cela fait plus de 10 ans que
nous le suivons et nous n'avons pas été entendus…
En
raison de la gravité de son état psychique, le patient a beaucoup de difficulté à
mettre en place un suivi régulier et finalement nous sommes les seuls à le connaître et
à le suivre.
Ce
patient, en raison de ses pathologies psychiques, est absolument incapable de travailler à un quelconque
pourcentage. La conclusion  de l'AI le déclarant apte à travailler à 60 % a encore
décompensé sa situation psychique.
”
Par projet d'acceptation de rente du 28 novembre
2014, l'OAI a fait part à l'assuré de son intention de lui allouer un quart de rente dès
le 1
er
janvier 2011, sur la base d'un degré d'invalidité de 45%. Il observait que son état de
santé permettait de retenir notamment une capacité de travail à 60% dans une activité
adaptée, à savoir dans l'industrie légère (employé polyvalent dans l'industrie
légère, dans le domaine alimentaire, domaine administratif ou dans la mécanique). A l'échéance
d'une période de six mois à compter du dépôt de sa demande, l'incapacité de
travail et de gain de l'intéressé lui ouvrait le droit aux prestations de l'assurance-invalidité.
Faisant suite à la contestation de l'OCTP à l'endroit de son projet précité, l'Office
AI a, par courrier du 11 février 2015, répondu que sa position reposait sur les conclusions
de l'expertise psychiatrique mandatée laquelle, en présence d'avis médicaux contradictoires
des médecins consultés, conservait pleine valeur probante.
Après avoir requis l’avis du SMR (avis médical du 20 janvier 2015 du Dr I._________,
approuvé par le Dr L.________, spécialiste en anesthésiologie), l’Office AI a, par
décision du 16 mars 2015, maintenu sa position par l'octroi d'un quart de rente à l'assuré
à partir du 1
er
janvier 2011.
D.
Par acte du 9 avril 2015, Z.________, représenté
par l'OCTP, a déféré la décision du 16 mars 2015 devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant principalement et sous suite de frais à la charge de l'Etat, à
la réforme de la décision attaquée en ce sens qu'une rente entière lui est octroyée
dès le 1
er
janvier 2011, sur la base d'un degré d'invalidité de 100%. Subsidiairement, il demande l'annulation
de la décision querellée, la cause étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle décision.
En substance, il conteste la capacité de travail résiduelle retenue par l'expert psychiatre
C.________, lui opposant l'avis du 10 novembre 2014 de la Dresse D.________. Le recourant soutient présenter
une totale incapacité de travailler en toute activité.
Dans sa réponse du 20 mai 2015, l’Office AI a conclu au rejet du recours. Il maintient implicitement
qu’une capacité de travail à 60% dans une activité adaptée est raisonnablement
exigible de la part du recourant.
En réplique du 4 juin 2015, confirmant les conclusions prises à l'appui de son acte du 9 avril
2015, le recourant estime que les conditions sont remplies pour que soit mise en œuvre une expertise
judiciaire. Le 7 septembre 2015, il a produit à l'appui de sa requête, un rapport (« résumé
d'investigation [...] ») du 27 mai 2015 du Dr R.________, médecin-assistant au [...] ( [...])
du CHUV, établi au terme de consultations des 5, 19 et 26 mai 2015. Il en ressort les diagnostics
de trouble dépressif majeur, épisode actuel sévère, sans caractéristiques psychotiques,
trouble de la personnalité borderline, dépendance aux opiacés, sous traitement de substitution,
dépendance aux sédatifs, hypnotiques ou anxiolytiques, sous traitement de substitution, et
dépendance à l'alcool. A l’issue de ses entretiens avec l'assuré, le Dr R.________
a retenu les éléments suivants :
“
3
Contexte psychosocial actuel
M.
Z.________ est d'origine suisse, célibataire, sans enfant. Ses parents ont divorcé quand il
avait 4 ans. Son père est décédé en 2006. Sa mère est décédée
en 2008.
Les
relations avec l'entourage sont instables, notamment au niveau familial M. Z.________ étant en désaccord
avec sa sœur suite au décès de sa mère, celle-ci le tenait responsable de son décès
en raison de sa toxicomanie. Le réseau social est pauvre.
Sous
curatelle de portée générale depuis 2008.
[…]
10
Evolution, orientation
Nous
avons retenu le diagnostic de trouble dépressif majeur, actuellement sévère, en raison
de tristesse, d'anhédonie, de troubles du sommeil, de fatigue, du sentiment de culpabilité
et des troubles de la concentration décrits par M. Z.________. Celui-ci montre une péjoration
de sa symptomatologie dépressive au cours des entretiens, ne présentant toutefois pas d'idéation
suicidaire. Les troubles de l'humeur sont persistants depuis les décès successifs de ses parents
pour lesquels « il n'a jamais réussi à faire son deuil ». Toutefois, le patient
relate une nette péjoration de ses troubles de l'humeur depuis quelques semaines.
Une
dépendance aux opiacés, et aux benzodiazépines est également relevée en raison
du phénomène de tolérance, des épisodes de sevrages décrits lors d'arrêt
ou de diminution des posologies et de leur retentissement social. M. Z.________ est traité par méthadone
depuis 1994 et actuellement sous deux traitements de benzodiazépine. De plus, nous retenons une
dépendance à l'alcool car il présente une tolérance à l'alcool et des difficultés
à contrôler sa consommation au point qu'il s'est présenté alcoolisé à un
entretien.
Nous
retenons également le diagnostic de trouble de la personnalité borderline en raison d'une modalité
de fonctionnement durable qui dévie passablement de la norme et qui se manifeste par un mode de
relation interpersonnel instable, un sentiment de vide, une instabilité affective, une impulsivité,
des colères fréquentes (bagarres). Nous notons une perturbation au niveau émotionnel,
le patient décrivant subir la vie et ressentir souvent une colère intérieure. Au niveau
relationnel, M. Z.________ se montre instable tant au niveau sentimental (absence d'amitié durable)
que dans ses relations familiales étant en conflit avec sa sœur et sa belle-mère. Il décrit
en outre de nombreuses colères et violences. Nous notons le recours à des conduites impulsives
telles que des consommations d'alcool et de substances illicites et des relations sexuelles non protégées.
Au niveau identitaire, M. Z.________ explique ressentir une impression de vide intérieur, ne comprenant
pas le sens de sa vie.
M.
Z.________ ne travail[le] pas depuis 2006. Les troubles du sommeil entraînent une fatigue importante
et ne permettent pas d'attendre une ponctualité nécessaire au monde du travail. Les troubles
de la concentration décrits contre-indiquent toute tâche nécessitant précision et
contrôle. Enfin, la perte d'intérêt, le sentiment de vide et de dévalorisation, son
impulsivité et son mode de relation instable sont des obstacles pour la recherche d'un emploi. Nous
avons encouragé M. Z.________ dans ses démarches pour obtenir une nouvelle évaluation
par l'Al.
Nous
adressons M. Z.________ à l'Unité [...] spécialisé[e] dans les troubles de l'humeur
aux consultations de [...]. Etant actuellement pris en charge à [...] à [...], M. Z.________
ne désire pas modifier son suivi addictologique, notamment ne souhaite pas être suivi au Centre
[...] suite aux épisodes de violence qui lui ont valu une exclusion il y a quelques années.
”
Dans sa duplique du 22 septembre 2015, l’OAI
a maintenu ses conclusions précédentes, d'avis que l'expertise de la Dresse C.________ est
probante.
Le 5 novembre 2015, le recourant a produit un certificat du 27 octobre 2015 du Dr N.________, médecin
associé, et P.________, psychologue assistant de la Section « [...] » des consultations
de [...], qui décrit comme suit l'évolution de la situation psychologique :
“
Il
a été proposé à M. Z.________ une investigation autour de ses difficultés psychiques
en une dizaine de séances. M. Z.________ ne s'est présenté qu'à deux reprises les
17.08. et 14.09.2015. Il ne s'est par la suite plus présenté aux rendez-vous que nous lui avons
proposés. L'investigation que nous lui avions proposée n'a donc pas pu être terminée
et nos premières impressions cliniques confirment les diagnostics retenus par nos collègues
du [...], à savoir un trouble dépressif majeur avec un épisode actuel moyen à sévère,
un trouble de la personnalité de type borderline, une dépendance aux opiacés sous traitement
de substitution, une dépendance aux sédatifs hypnotiques et anxiolytiques sous traitement de
substitution, ainsi qu'une dépendance à l'alcool. Quant à sa capacité de travail,
l'investigation n'ayant pas pu être terminée, il n'est pas possible de nous prononcer de manière
plus précise sur cette question. A noter que si une expertise a été effectuée et
que M. Z.________ estime que les conclusions de celle-ci sont erronées, nous ne pouvons que recommander
d'effectuer une contre-expertise afin d'avoir un deuxième avis complet.
”
Au terme de déterminations des 7 octobre et 24 novembre 2015, les parties ont chacune maintenu leurs
conclusions respectives.
E.
La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a mis en œuvre le 24 mai 2016 une expertise médicale auprès
du Centre d'Expertises de [...] ( [...]) du CHUV (ci-après : le Centre d'expertises), Site de [...]
à [...]. Au préalable, le 28 avril 2016, les parties ont chacune été invitées
par le tribunal à proposer des noms d'experts et à déposer des questionnaires.
Par lettre du 13 juin 2016, le Centre d'expertises a communiqué à la Cour de céans le
nom des experts désignés pour ce mandat, à savoir le Dr W.________, médecin-adjoint
(expert) et la Dresse S.________, médecin-assistante (co-expert), tous deux spécialistes en
psychiatrie et en psychothérapie. Informées, les parties n'ont pas fait valoir de motifs de
récusation.
A l'occasion de l'expertise psychiatrique judiciaire, l'assuré a été examiné les
21, 28 juin et 15 août 2016 par les Drs W.________ et S.________. En sus de l'étude de l'ensemble
du dossier à disposition et d'un entretien téléphonique avec l'assistante sociale d' [...]
ainsi qu'avec la curatrice, un examen neuropsychologique de l'intéressé a été effectué
le 3 août 2016 par la psychologue adjointe O.________, spécialiste en neuropsychologie FSP.
Le Centre d'expertises a rendu un rapport psychiatrique co-signé le 27 janvier 2017 par les Drs
W.________ et S.________, dont il ressort notamment ce qui suit :
“
QUESTIONNAIRE
DE LA COUR DES ASSURANCES SOCIALES :
A.
Appréciation
médicale
1.
Données anamnestiques
1.1              Antécédents
familiaux, antécédents personnels, antécédents médicaux, anamnèse socioprofessionnelle
1.2              Histoire et évolution
de la ou des affection(s) actuelle(s) ;
REPONSE
:
Il
s'agit d'un homme de 45 ans célibataire et sans enfant qui vit dans un studio indépendant.
Il est sous curatelle de portée générale depuis 2008 (anciennement tutelle).
Sur
le plan familial
:
Monsieur
Z.________ est né [...] dans la région de [...]. Il est le cadet d'une fratrie de deux et a
une sœur de 5 ans son aînée. Selon ses dires, sa sœur est le fruit de l'amour parental
et lui-même aurait été conçu pour tenter de résoudre un conflit de couple. Monsieur
Z.________ voit sa mère comme une femme très amoureuse de son père qui, dit-il, «
est beau comme moi ». Elle aurait d'ailleurs rompu des fiançailles lorsqu'elle a rencontré
son père. Cependant, la relation est mise à mal par les aventures du père qui voit d'autres
femmes ainsi que par de la violence conjugale. Lorsque l'expertisé est âgé de 4 ans, son
père quitte le domicile familial et le couple divorce. Les enfants voient leur père tous les
quinze jours. Celui-ci travaille pour une enseigne de la grande distribution où il aurait une place
de chef. L'expertisé décrit sa mère comme une femme « tyrannique », délivrant
une éducation rigide et sévère. Celle-ci travaille pour la même enseigne de la grande
distribution que son ex-époux. Suite à la séparation du couple parental, Monsieur Z.________
et sa sœur vivent difficilement les nouvelles relations amoureuses de leur mère, qu'il décrit
comme conflictuelles et entachées par de la violence physique, notamment envers sa sœur et
lui-même. Lorsque l'expertisé a 10 ans, sa mère rencontre un homme avec qui elle se marie.
Celui-ci travaille au même endroit que sa mère et occupe le poste de chef du rayon de la boucherie.
Monsieur Z.________ décrit son beau-père comme un homme « très moche », «
vieux-jeu », se présentant comme une personne stable de prime à bord, mais qui consomme
de l'alcool et présente de la violence physique envers sa mère, sa sœur et lui-même.
Dans ce contexte-là, le beau-père aurait posé un ultimatum à la mère, qui devait
choisir entre lui et sa fille. La sœur de l'expertisé doit alors quitter le domicile familial
et vivre chez sa grand-mère. Monsieur Z.________ ne décrit aucune complicité avec sa sœur
et les enfants ne se soutiennent pas vis-à-vis des difficultés au sein du foyer.
En
plus de cette maltraitance familiale, l'expertisé rapporte avoir subi des attouchements sexuels
à l'âge de 6 ans par un homme adulte qu'il ne connaissait pas (selon les dires de l'expertisé
et 8 ans selon l'expertise de 2014), alors qu'il se trouvait dans les bois.
En
1991, le père de l'expertisé quitte la Suisse pour [...] où il développe des magasins,
ainsi qu'une entreprise de bungalows et rencontre son épouse de 30 ans sa cadette dont est issu
un fils (né en 1987). L'expertisé se sent alors abandonné, il entretient toutefois des
échanges téléphoniques réguliers avec son père, une à deux fois par mois.
En
2003, Monsieur Z.________ rapporte le décès de ses grands-parents maternels avec qui il avait
un bon lien.
En
2005, l'expertisé rend visite à son père à [...], lorsqu'il apprend qu'il a des ennuis
de santé. Il y retourne lorsqu'il apprend son décès en juin 2006 avec sa mère et
sa sœur. A cette occasion, il débute une relation avec une femme [...] (qui est la sœur
de la belle-mère) et se fiance selon les coutumes locales. Il retourne en Suisse et garde le contact
avec sa « fiancée ». La relation s'étiole et Monsieur Z.________ perd le
contact avec elle.
Le
27 décembre 2007, Monsieur Z.________ apprend que sa mère est en phase terminale d'un cancer
métastasique et est hospitalisée. L'expertisé se sent lésé de ne pas avoir été
prévenu plus tôt de l'état de sa mère, car lorsqu'il la rencontre, la possibilité
de communiquer est fortement altérée par son état. Il peut cependant lui transmettre un
dernier message et lui demander pardon.
A
l'heure actuelle, l'expertisé n'a plus de contact avec sa sœur depuis le décès de
sa mère. Sa sœur est cependant mariée et mère de deux enfants. Il n'y a pas de contact
avec son demi-frère, issu du côté paternel, âgé de 29 ans. Il ne l'aurait rencontré
qu'à deux ou trois reprises dont la dernière fois au début du mois de janvier 2014, alors
que Monsieur Z.________ se rend en [...] pour le rencontrer, il y aurait eu des « bagarres ».
Son beau-père est décédé en 2010 et Monsieur Z.________ ne l'apprend que plus tardivement.
Sur
le plan de la scolarité
:
L'expertisé
se décrit comme un élève turbulent en classe de primaire. Il redouble sa 3
ème
année et arrête l'école à l'âge de 16 ans. Monsieur Z.________ dit qu'à
l'âge de 12 ans, il sait déjà qu'il va mal finir.
Au
cours de sa scolarité, il est fréquemment moqué par d'autres élèves en raison
de son nom de famille et il se considère comme étant la « tête de turc »,
dit-il. Il entretient cependant une relation amicale avec trois copains.
Sur
le plan professionnel
:
Il
débute, à l'âge de 16 ans, un apprentissage de plâtrier-peintre. Il décrit la
période de formation comme un cap de vie difficile. En effet, il vit chez sa mère et son beau-père
et commence à fumer des joints pour supporter les disputes du couple et ainsi que celles entre son
beau-père et lui. Monsieur Z.________ dit qu'en consommant du THC, il se sent apaisé et il
oublie ses difficultés. Malgré la pression mise par sa mère qui a d'autres projets professionnels
plus exigeants pour son fils, il estime que c'est grâce à elle qu'il termine son apprentissage.
Il échoue aux examens de plâtrier mais obtient son CFC en 1991 en tant que peintre en bâtiment.
L'expertisé dit « adorer » son travail et le faire consciencieusement.
Il
passe son permis de conduire à cette époque et effectue l'école de recrue en tant que
fusilier motorisé, à [...], pendant 4 mois, durant lesquels il fait 9 jours de prison militaire
(détention de cannabis). Il est dispensé des cours de répétition en raison de problèmes
de dos.
L'expertisé
associe ses débuts dans le monde du travail avec des sorties le week-end et la consommation d'alcool
et de diverses drogues mais cela ne l'empêche pas d'assurer sa présence au travail. Il est
tout d'abord embauché pendant deux ans et demi dans l'entreprise dans laquelle il a fait son apprentissage.
Il est au chômage de 1993 à 1994 et effectue une demande de placement. Puis, en raison de lombalgies,
l'expertisé bénéficie d'une réorientation dans une formation de vendeur. Il effectue
un stage à [...] qui ne lui plait pas, de plus il vit à [...], ce qui implique des trajets
fatiguant. Il travaille alors dans un kiosque pendant une année jusqu'à l'amélioration
de ses lombalgies.
Cependant,
son travail de peintre lui manque et après trois mois avec le revenu d'insertion, il décide
de travailler avec un ami et son frère. Ils montent ensemble une entreprise indépendante. A
ce moment-là, l'expertisé entreprend une cure de méthadone chez un médecin généraliste,
le Docteur [...] et il s'installe en appartement. Après environ deux à trois ans, l'entreprise
doit fermer. L'expertisé dit que le frère de son ami aurait mal géré les affaires
de la société et lui-même et son ami doivent quitter l'entreprise. Il vit alors une période
difficile avec des rechutes dans ses consommations et tente d'obtenir un revenu avec de petits emplois
temporaires non déclarés et des trafics de substances (deal).
En
2006, il touche pendant une période le revenu d'insertion puis retrouve un emploi à [...],
dans le cadre d'un mandat temporaire comme peintre en bâtiment pour quelques mois. L'expertisé
ne travaille plus depuis 2006.
Sur
le plan relationnel
:
L'expertisé
vit une première relation amoureuse significative de 1997 à 1999, avec une jeune femme de dix
ans sa cadette. Cette relation se termine mal « à cause de la drogue », selon les
dires de l'expertisé et Monsieur Z.________ met plusieurs années à faire le deuil de cette
relation. Il vit très mal la solitude suite à cette rupture et souffre de solitude, seul dans
son appartement.
A
l'heure actuelle, Monsieur Z.________ ne décrit aucune relation significative autre que celle qu'il
entretient avec Madame [...], sa curatrice et Madame [...], son assistante sociale à « [...]
».
Sur
le plan social
:
L'expertisé
vit chez sa mère et intègre un appartement lorsqu'il débute dans le monde du travail.
En
1994, en proie à des difficultés financières, un ami de l'expertisé prend le mandat
d'une curatelle volontaire. Cependant, il vit cela comme trop frustrant et il y met un terme rapidement.
Il
intègre en 2001 un appartement protégé par « [...] ». Il est mis à la porte
de son appartement et loge chez une connaissance pendant trois mois. Il intègre le chalet de sa
grand-mère à [...], où il vit avec son chien (qui décède durant cette période).
Puis l'expertisé est en cure à la « [...] » à [...], en 2004, mais il est renvoyé
pour non-respect du cadre. En 2005, il réintègre le domicile parental durant 6 mois puis loge
dans un studio. Il effectue une post-cure à la fondation [...] en 2007 et est mis à la porte
pour non-respect du cadre. Il vit pendant deux ans sans domicile fixe.
En
juillet 2008, la Docteure [...] (médecin associé, service de psychiatrie communautaire) et
Monsieur [...] (responsable socio-éducatif) du centre [...], effectuent un signalement à la
justice de paix pour ouvrir une enquête en interdiction civile en urgence ainsi qu'une mesure tutélaire
provisoire confiée à l'OTG. En octobre 2008, une mesure de tutelle provisoire est instaurée.
Une
enquête en interdiction civile est ouverte et notre département est mandaté au mois d'octobre
2009 pour effectuer une expertise psychiatrique. Le rapport conclut au fait que les mesures de tutelle
prononcées de façon provisoire en 2008 sont pleinement indiquées.
Monsieur
Z.________ séjourne à la fondation [...] depuis fin 2007 jusqu'à janvier 2011. Au mois
de février 2011, il vit d'hôtel en hôtel et rechute dans la cocaïne. Il vit à
[...] au courant de l'année 2011 et intègre un appartement à [...] en février 2013
dans lequel il vit actuellement.
Sur
le plan psycho-social
:
Comme
susmentionné, l'expertisé consomme du cannabis lorsqu'il débute son apprentissage puis
différentes drogues (cocaïne, amphétamine, ecstasy, LSD et speed puis héroïne
en sniff) lors de ses débuts dans le monde du travail. Ces consommations se déroulent en particulier
le week-end ou éventuellement le soir en semaine mais cela ne l'empêche pas d'assurer sa présence
au travail. Il devient dépendant à l'héroïne à l'âge de 23 ans. Il consomme
celle-ci dans un premier temps en sniff puis en injection. Il entame une première cure de méthadone
chez son médecin généraliste, le Docteur [...], en 1994.
En
1994, sur les conseils d'amis, il s'inscrit à [...] avec l'objectif de se sevrer de ses consommations.
Cependant, l'expérience ne lui convient pas et il quitte le programme après un mois.
Suite
à sa rupture sentimentale de 1999, l'expertisé souffre de solitude et présente une baisse
de thymie, des comportements à risques et des conduites suicidaires. Il aurait pris volontairement
des risques avant d'entamer une nouvelle cure de méthadone chez un médecin généraliste,
le Docteur [...], qui le suivra jusqu'en 2005.
En
2001, ne supportant plus la solitude dans son appartement, il débute une prise en charge au «
[...] » à [...] dont il se fait expulser après trois mois suite à une querelle avec
le veilleur. Il obtient cependant un appartement protégé par « [...] » et bénéficie
d'un suivi peu contraignant, c'est-à-dire qu'il s'y rend de temps à autre, à sa demande.
L'expertisé continue à consommer et débute une nouvelle dépendance aux benzodiazépines.
En
2003, il est arrêté par la police pour infraction à la Loi sur le stupéfiants et
écope de jours de cellule où il rapporte avoir effectué un tentamen.
A
sa sortie, sans aucune ressource (ni appartement, ni travail), il effectue un séjour de huit mois
à « [...] » à [...], avec un premier séjour à [...] pour sevrage aux benzodiazépines
(Dormicum) puis réintègre « [...] ». Il est ensuite renvoyé pour consommation
de cannabis, prélèvement d'urine positif aux benzodiazépines et relations sexuelles au
sein du foyer.
En
2005, il réintègre le domicile parental, maintenant une abstinence complète durant six
mois puis il s'installe dans un studio à [...]. A cette époque, il est au bénéfice
du revenu d'insertion. Il se plaint de souffrir de solitude et désire retrouver un emploi. Il consomme
à nouveau du cannabis, de la cocaïne, de l'héroïne et des benzodiazépines (Dormicum).
Il sollicite à ce moment-là le Centre [...] pour une prise en charge ambulatoire.
Un
traitement antidépresseur de Cipralex est débuté en raison d'une symptomatologie dépressive
persistante. Il retrouve du travail dans une entreprise à [...] et rechute dans la consommation
de substances, entraîné par ses collègues de travail, dit-il. L'expertisé dit avoir
peu de satisfaction dans son travail, il se sent seul et consomme de l'héroïne, en particulier
le week-end.
En
2006, iI touche pendant une période le revenu d'insertion puis retrouve un emploi à [...] dans
le cadre d'un mandat temporaire comme peintre en bâtiment. Il espère obtenir un contrat fixe
grâce à un travail assidu. Ce travail le met physiquement à l'épreuve et il relate
des difficultés relationnelles avec son employeur. Il ne consomme plus d'héroïne pendant
cette période, occasionnellement de la cocaïne, présente une dépendance aux benzodiazépines
(Dormicum) et une consommation d'alcool qu'il a tendance à minimiser. En raison d'une humeur dépressive
persistante, un traitement antidépresseur (Cipralex) est initié.
Cependant,
à son retour de [...] et suite au décès de son père (juin 2006), il décrit se
sentir de plus en plus déprimé malgré un traitement antidépresseur qui est augmenté.
Il bénéficie d'un arrêt de travail de deux semaines, période durant laquelle l'expertisé
est encouragé à définir un projet de sevrage hospitalier aux benzodiazépines (Dormicum)
tel qu'il l'a esquissé avant son départ à [...]. La mise à bien de ce projet s'avère
compromise.
Ses
consommations ont aggravé sa situation financière (loyers impayés) et l'expertisé
est menacé d'expulsion. Lors de son retour au travail, toujours déprimé, son patron lui
fait une remarque lui signifiant qu'« il faut passer à autre chose » et l'expertisé
donne sa démission sur le champ.
De
plus Monsieur Z.________ présente une forte déception quant à l'héritage de son père.
Il a le sentiment que sa femme aurait détourné les biens de son père.
Sur
le plan de son suivi, il bénéficie toujours d'une prise en charge à [...] qui est de type
« seuil bas ». Elle consiste en la prise de méthadone sans entretiens de suivi et cela
jusqu'en 2008.
Dans
l'intervalle, Monsieur Z.________ est expulsé de son appartement et loge à différents
endroits (chez une amie, chez sa mère ou à la rue). Il consomme toujours des substances et
n'est plus en mesure de chercher ou trouver un emploi. Il est au bénéfice du revenu social.
En
septembre 2007, l'expertisé effectue une deuxième cure à [...], en admission volontaire
pour un sevrage de l'héroïne (consommation occasionnelle), des benzodiazépines et de l'alcool.
Lors de ce séjour, le patient appréhende le projet post-cure, soit d'intégrer la fondation
[...] et il craint une nouvelle rechute. Les diagnostics retenus lors de ce séjour hospitalier sont
un épisode dépressif moyen, un trouble de la personnalité émotionnellement labile,
de type borderline, un syndrome de dépendance aux opiacés, avec consommation active et sous
traitement de substitution, un syndrome de dépendance aux benzodiazépines, avec utilisation
continue ainsi qu'un syndrome de dépendance à l'alcool, avec une utilisation continue. Sur
le plan somatique, le patient souffre d'une hépatite C chronique inactive.
A
la fin du mois de septembre 2007, il intègre le foyer [...] et en est exclu au début du mois
de décembre 2007, pour un mois, suite à une altercation avec un autre résident. A ce moment-là,
les différents référents du foyer le décrivent comme irritable, impulsif, ne supportant
pas la confrontation et la critique vis-à-vis de son geste, hétéro-agressif. Il est sans
domicile fixe et reprend ses consommations de cocaïne, d'héroïne et d'alcool de façon
progressive et croissante.
Le
27 décembre 2007, la mère de Monsieur Z.________ est en phase terminale d'un cancer métastatique
et est hospitalisée. Les consommations de Monsieur Z.________ se majorent et la cousine de l'expertisé
contacte le Centre [...] pour leur faire part de son inquiétude.
Le
lendemain du décès de sa mère, Monsieur Z.________ demande une admission volontaire à
[...] pour un troisième sevrage et dans le contexte d'une mise à l'abri vis-à-vis de ses
consommations d'alcool, d'héroïne et de méthadone avec l'élaboration d'un projet
thérapeutique. Il effectue un séjour du 12 janvier au 4 février 2008. Lors de ce séjour
les diagnostics retenus sont un trouble de l'adaptation avec perturbation mixte des émotions et
des conduites, un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline, un
syndrome de dépendance aux opiacés, avec consommation active et sous traitement de substitution
de méthadone, un syndrome de dépendance à la cocaïne - utilise actuellement la substance
- un syndrome de dépendance aux benzodiazépines avec utilisation épisodique, ainsi qu'un
syndrome de dépendance à l'alcool, avec une utilisation continue.
A
cette époque, l'expertisé vit une relation peu constructive avec une amie consommatrice. Sur
le plan du logement, il intègre l'appartement de sa mère.
Au
vu d'un héritage conséquent que l'expertisé espère toucher, des mesures de tutelle
sont discutées, ce qui suscite chez l'expertisé un grand sentiment de révolte. En effet,
Monsieur Z.________ a des dettes et il refuse que son héritage serve au remboursement de celles-ci.
A
sa sortie de [...], l'expertisé loge à l'hôtel dans l'attente d'intégrer le «
[...] », à [...] et est adressé pour la suite de la prise en charge en ambulatoire au
Centre [...]. Toutefois, l'expertisé met en échec le projet de post-cure au [...]. Il vit essentiellement
entre l'hôtel et la rue, venant chercher son traitement de façon sporadique au Centre [...].
Lors
d'un entretien en juillet 2008 au centre [...], l'expertisé exprime ne plus avoir osé s'y rendre,
se sentant coupable d'un manque de loyauté quant au projet mis sur pied d'intégrer le [...]
ainsi que celui des mesures d'aides administratives. Il dit s'être senti très perdu suite au
décès de sa mère.
En
août 2008, il se rend régulièrement au centre [...], quatre fois par semaine, pour prendre
son traitement afin de stabiliser une consommation anarchique de multiples substances (benzodiazépine,
alcool, héroïne, cocaïne). En effet, l'expertisé a dilapidé son héritage
(CHF 40 000.-) en l'espace de deux mois en achat de cocaïne principalement.
Dans
ce contexte-là, en juillet 2008, la Docteure [...] (médecin associée, département
de la psychiatrie communautaire) et Monsieur [...] (responsable socio-éducatif) effectuent un signalement
à la justice de paix pour ouvrir une enquête en interdiction civile en urgence ainsi qu'une
mesure tutélaire provisoire confiée à l'OTG. La demande de mesure tutélaire est étayée
par le fait que Monsieur Z.________ a du mal à se conformer au cadre imposé par les intervenants
du centre [...]. Il serait toujours en proie à des pulsions le poussant à consommer des stupéfiants
et doit faire l'objet d'un suivi sérieux au vu de la dangerosité de ses consommations toxiques.
Il est sans domicile fixe depuis le début de l'année 2008. En octobre 2008, une mesure de tutelle
provisoire est instaurée et lors de la séance à la justice de paix, Monsieur Z.________
s'y rend accompagné de la Docteure [...]. Il apparaît que celui-ci a réussi à diminuer
sa consommation et est enclin à effectuer un sevrage à [...] dans la perspective d'intégrer
un foyer de post-cure, le [...].
L'expertisé
est admis sur un mode volontaire à [...] au mois de novembre 2008 dans le cadre d'un quatrième
séjour pour sevrage à de multiples substances principalement cocaïne et méthadone
(consommations en plus du traitement de substitution). Au cours du séjour les diagnostics retenus
sont un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline, un syndrome
de dépendance aux opiacés, avec utilisation actuelle de la substance et sous traitement de
substitution de méthadone, un syndrome de dépendance à la cocaïne, avec utilisation
actuelle de la substance, un syndrome de dépendance à l'alcool, avec une utilisation épisodique
et un syndrome de dépendance aux benzodiazépines, avec utilisation épisodique. Sur le
plan somatique, on note une hépatite A positive et une hépatite C positive avec virémie
indétectable.
A
sa sortie, il intègre la fondation [...] dans le cadre d'un projet de post-cure. Au cours de ce
séjour à la fondation, l'expertisé est davantage abordable dans la relation, présentant
un sens critique quant à sa situation, ses accès de colère, ce qui rend un travail thérapeutique
accessible. Son réseau social et familial est extrêmement restreint depuis le décès
de ses parents. Il est en conflit avec sa sœur et n'a que peu d'amis qui sont consommateurs. Monsieur
Z.________ participe à différents ateliers rétribués et pratique du vélo et
d'autres activités sportives. Il concède lui-même quatre épisodes de consommation
(alcool et médicaments) lors d'une des rares sorties réalisées.
Cependant,
lors d'une sortie dans un bar au mois de mai 2009, l'expertisé est interpellé par un couple
qui lui demande une cigarette. L'échange tourne mal et l'expertisé fait appel à la police.
Les agents de police découvrent alors un mandat d'amener au nom de l'expertisé et l'expertisé
se querelle avec les agents pendant la fouille et il est accidentellement blessé lorsque les agents
de police tentent de le maintenir. En raison d'une fracture de la rotule, l'expertisé ne peut plus
effectuer les activités habituelles du foyer ce qui aboutit à une rupture d'une partie de la
prise en charge sur le plan occupationnel, ce qui n'est pas le cas sur le plan des soins. L'équipe
soignante décrit alors Monsieur Z.________ comme déprimé, irritable, angoissé et
présentant des troubles du sommeil. Le projet de post-cure s'étend sur deux ans avec la possibilité
d'intégrer un foyer protégé. Durant ce séjour, Monsieur Z.________ bénéficie
d'un suivi individuel et en parallèle d'un suivi de groupe avec des psychologues.
Une
enquête en interdiction civile est ouverte, comme indiqué plus haut et notre département
est mandaté au mois d'octobre 2009 pour l'expertise. Le rapport conclut au fait que les mesures
de tutelle prononcées de façon provisoire en 2008 sont pleinement indiquées.
Monsieur
Z.________ quitte la fondation [...] à la fin du mois de janvier 2011. Le référent de
l'expertisé contacte alors le centre [...] pour demander une prise en charge ambulatoire.
Au
mois d'avril 2011, l'expertisé est adressé au CHUV puis à l'hôpital ophtalmique pour
une fracture du plancher de l'orbite gauche suite à un coup de poing reçu.
Nous
rappelons que sur le plan ambulatoire, Monsieur Z.________ est suivi depuis 2002 à « [...]
» à [...], orienté à l'époque par « [...] ». Le cadre de cette structure
permet à l'expertisé d'y revenir à tout moment comme un point de chute.
En
2013, le patient se rend deux fois par semaine à [...] pour la prise médicamenteuse. Il est
suivi par la Docteure D.________, médecin généraliste d' [...] et pendant plusieurs années
chez le Docteur [...], médecin généraliste de la région de [...], pour la cure de
méthadone.
Le
25 octobre 2013, la Docteure C.________, psychiatre et psychothérapeute FMH et experte médicale
du SIM, est mandatée par l'Office Al pour une expertise. L'examen est réalisé le 28 janvier
2014.
Selon
le contact téléphonique avec [...]
,
l'équipe note une grande péjoration de l'état psychique de l'expertisé suite aux
décès de ses parents. Il rumine sans cesse les mêmes souvenirs, qu'il répète
aux intervenants qui le rencontrent. Il se rend à « [...] », fréquemment en pleurs,
pendant des années de façon bihebdomadaire puis hebdomadaire pour la prise du traitement. Les
intervenants d' [...] tentent à plusieurs reprises d'instaurer un suivi psychiatrique, or l'expertisé
met tout en échec. Ils ont sollicité le centre [...] en été 2015 pour un premier
entretien de prise en charge. Au terme de l'entretien, l'expertisé se fâche, présente
une agitation psychomotrice, se montre agressif lorsque le médecin met un terme après une heure
à une heure et demi d'entretien.
Monsieur
Z.________ prend rendez-vous à « [...] » à la [...] ( [...]) (mentionné dans
motif de l'expertise), qui l'adresse à la consultation de [...], [...] ambulatoire (mentionné
dans motif de l'expertise).
En
début d'année 2016, l'expertisé, encouragé par les intervenants d'« [...] »
sollicite la Docteure [...], psychiatre à [...] que l'expertisé rencontre une fois. Suite à
ce premier entretien, Monsieur Z.________ dit aller mieux et n'y retourne plus.
A
présent, l'équipe de psychiatrie mobile de l'hôpital de [...] avec un pôle addictologique,
se déplace de façon hebdomadaire un après-midi à la consultation de [...]. Madame
[...] signale notamment une péjoration sur le plan cognitif depuis ces trois à quatre dernières
années. L'expertisé fait des efforts importants notamment par rapport à ses consommations,
gère mieux son argent et ses besoins de consommation. Depuis qu'il ne consomme plus d'héroïne,
il paraît être plus en proie à des difficultés psychiques au premier plan.
Les
intervenants d' [...] ainsi que Madame [...] notent une aggravation de l'état psychique de l'expertisé
suite à la décision de l'Al.
Sur
le plan des consommations actuelles
:
Monsieur
Z.________ consomme un shoot de cocaïne en i.v. une fois par semaine ou toutes les deux semaines,
3 à 4 joints par jour, 1,5 litre de bière par jour, deux fois par semaine.
Concernant
l'anamnèse psychiatrique familiale
: elle ne met rien en évidence (selon l'expertisé).
Traitement
actuel
:
Méthadone
130mg gél : 1 x/j
Zolpidem
10mg : 2 cp/j
Rivotril
2 mg : 1 cp 2x/j (rapport de [...], [...] : 6x/j)
Xanax
2 mg : 1 cp 3x/j
Dernier
antidépresseur, fluoxétine débuté en automne 2015 (expertisé décrit comme
peu compliant, laisse vite tomber, arrête le ttt, puis définitivement le 12 avril 2016).
2.
Plaintes de l'assuré
REPONSE
:
L'expertisé
dit se sentir très triste et présenter des angoisses en continu. Il n'a pas de hobby, ni d'envie
d'entreprendre quoi que ce soit « car personne peut faire quelque chose avec moi » dit-il.
Il se plaint d'un sentiment de solitude, d'une perte d'appétit, de ruminations le soir autour de
personnes décédées, plus particulièrement sa mère. Il dit se réveiller
le matin en pleurs depuis le décès de ses parents avec des céphalées et se dit «
encore une journée où je ne me sens pas bien, où je déprime ». Il dort de 23h00-6h00
(7 heures par nuit), mais il ne ressent aucune énergie la journée. Il décrit ne pas avoir
de « force mentale psychique pour initier une activité » et s'ennuie à la maison.
Il dit ressentir un « mal être » depuis toujours, ainsi qu'une perte de confiance, une
perte de repères, « je me sens pas bien dans ma peau et dans ma tête » fortement
aggravés suite au décès de ses parents. Il dit ne pas se sentir à sa place avec les
gens dans la société.
Il
reconnaît que sa motivation dans son travail était pour sa mère, « je suis comme
un peu mort avec ma mère » « je préférerais être mort que vivre ce que
je vis ». Il se plaint aussi de difficultés à réfléchir ou à se souvenir
d'événements ou de dates depuis environ 6 ans. Sur le plan somatique, il se plaint de douleurs
au genou droit à la marche au bout de 2h.
L'expertisé
mentionne ne pas être arrivé à monter ses meubles dans son appartement depuis 4 ans qu'il
y vit, pour les raisons susmentionnées.
3.
Status (signes cliniques observés par le ou les examinateur(s)
REPONSE
:
Il
s'agit d'un homme de 45 ans faisant plus jeune que son âge, orienté aux 4 modes (peu précis
sur la date, trouve le mois et l'année), à la tenue et l'hygiène dans les limites de la
norme, pas de foetor, ni de signe de sevrage. On note des troubles de la concentration et possiblement
des troubles mnésiques. Il est peu adéquat au contact (familiarité par moments, pleure,
puis se montre irritable, veut commencer l'entretien dans le couloir, veut être accompagné
de sa curatrice ou de Madame [...] d' [...]). Il partage partiellement le focus de l'attention. La thymie
est abaissée, l'anxiété marquée, on note des ruminations (p. ex. par rapport à
l'expertise, très inquiet de ne pas arriver à se souvenir des dates ou de la chronologie, a
noté différents éléments sur une feuille ou des souvenirs tristes), on note une tension
interne marquée avec une irritabilité (peut se manifester par des éclats de voix et une
agitation psychomotrice) dans le cadre d'un sentiment d'injustice ou par crainte de ne pas être
compris ou lorsqu'on met un terme à l'entretien. On note une intolérance à la frustration,
un sentiment de vide, une perte d'estime de lui-même, un sentiment de solitude, d'abandon et de
rejet, une interprétation à connotation persécutoire, on note une perte d'appétit,
des difficultés d'endormissement en raison de ruminations (susmentionnées dans « plaintes
de l'expertisé ») mais dort environ 7h00 par nuit avec le sentiment que son sommeil n'est pas
réparateur. Il ne présente pas d'idées suicidaires ni d'envie de se faire du mal (a eu
des idées suicidaires par le passé, comme s'électrocuter dans sa baignoire avec un foehn,
or dit ne pas avoir eu le courage, s'il avait eu un « flingue » ça aurait été
« plus risqué »). Le discours est spontané, par moments logorrhéique, difficilement
stoppable et recadrable, mais cohérent, moyennement organisé, digressif, avec une pensée
rétrécie autour d'événements de vie difficile (perte de ses parents ou blessures
p.ex. paroles de sa mère : « j'aurai préféré avoir une portée de teckels
» en faisant référence à ses enfants), des réponses à côté. Pas
d'hallucinations ni de troubles du moi, dit avoir par moments des monologues à voix haute lorsqu'il
est stressé pour se donner du courage ou ne pas oublier (comme avant l'expertise).
4.
Résultats des éventuels examens complémentaires réalisés (notamment imagerie
médicale, examens de laboratoire, tests psychométriques, s'il y a lieu)
REPONSE
:
Examen
neuropsychologique du 3 août 2016, effectué par Madame O.________, psychologue adjointe, spécialiste
en neuropsychologie FSP.
La
conclusion est la suivante
:
L'examen
neuropsychologique de cet expertisé, présentant d'évidentes difficultés à mobiliser
ses ressources attentionnelles, met en évidence des troubles dysexécutifs et de mémoire
verbale (immédiate, d'apprentissage et de récupération différée) auxquels s'associent
un accès lexical déficitaire et également ralenti.
Les
troubles cognitifs sus-décrits sont possiblement aggravés par les troubles thymiques actuels
mais nous paraissent s'inscrire de manière prépondérante dans le contexte des abus de
substances connus.
Sur
le plan strictement neuropsychologique, ces éléments sont de nature à limiter l'autonomie
de cet expertisé justifiant les mesures d'encadrement actuelles. L'indication à une imagerie
cérébrale pourrait être discutée dans ce cas.
5.
Appréciation diagnostique
Diagnostic(s)
et code(s) selon un système de classification reconnu
5.1.
Argumentation du(des) diagnostic(s) retenu(s)
5.2.
Diagnostic(s) différentiel(s) pour le (les) diagnostic(s) retenu(s)
5.3.
Discussion des éventuels autres diagnostics résultat des pièces du dossier, s'il y a lieu
REPONSE
:
•
Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique  (F32.2) selon
la CIM 10
Nous
retenons ce diagnostic en raison de l'humeur dépressive présente toute la journée, de
façon quotidienne, signalée par l'expertisé et par l'observation de son entourage, une
anxiété et des ruminations, une perte d'intérêt et de plaisir dans l'ensemble des
activités et de façon quotidienne, une perte d'appétit rapportée tous les jours,
une agitation psychomotrice, une irritabilité, une fatigue et une perte d'énergie quotidienne,
un sentiment de dévalorisation et de culpabilité excessives, une diminution de l'aptitude à
penser et à se concentrer, pensées de mort récurrentes (passives). Ces symptômes
sont présents depuis plus de deux semaines et induisent une souffrance cliniquement significative,
une altération du fonctionnement social et dans d'autres domaines importants. Ils ne sont pas imputables
aux effets physiologiques d'une substance. L'épisode actuel s'inscrit dans le cadre d'une perturbation
récurrente de l'humeur présente de longue date.
Le
diagnostic différentiel est une perturbation chronique de l'humeur, fluctuante s'inscrivant dans
le cadre du trouble de la personnalité et péjoré par les consommations de substances psychoactives.
•
Syndrome de dépendance
à de multiples substances (F19.2) CIM 10
:
o
Syndrome de dépendance aux opiacés, sous traitement de substitution de méthadone (F11.22)
;
o
Syndrome de dépendance au cannabis, utilisation continue (F12.25) ;
o
Syndrome de dépendance à la cocaïne, utilise actuellement la substance (F24.1) ;
o
Syndrome de dépendance à l'alcool, avec une utilisation épisodique (F10.26) ;
o
Syndrome de dépendance aux benzodiazépines, avec utilisation continue (F13.25).
Concernant
la consommation de substances, nous retenons un syndrome de dépendance à de multiples substances
en raison du mode d'utilisation inadapté des substances, depuis plus de 12 mois, conduisant à
une altération du fonctionnement et à une souffrance, cliniquement significative, caractérisée
par une tolérance (au vu de la consommation présente depuis de nombreuses années), un
sevrage en cas de diminution de la consommation, les substances sont prises pendant une période
plus prolongée ou en quantité plus importante que prévue, il y a un désir infructueux
pour diminuer ou contrôler la substance, beaucoup de temps passé à des activités
nécessaires pour obtenir la substance, les activités sociales, professionnelles ou de loisirs
importantes sont abandonnées à cause de l'utilisation de la substance et l'utilisation de la
substance est poursuivie bien que l'expertisé sache avoir un problème psychologique persistant
susceptible d'avoir été causé ou exacerbé par ces substances.
•
Trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type borderline (F60.31)
Nous
retenons ce diagnostic en raison du mode général d'instabilité des relations interpersonnelles,
de l'image de soi et des affects avec une impulsivité marquée, qui apparaît au début
de l'âge adulte et se manifeste par un mode de relation interpersonnelle, instable et intense, caractérisé
par l'alternance de positions extrêmes d'idéalisation excessive et de dévalorisation,
une perturbation de l'identité avec une instabilité marquée et persistante de l'image
de soi ou de la notion de soi, une impulsivité dans des domaines potentiellement dommageables (toxicomanie,
violence), une répétition de comportement (dans la consommation avec mise en danger de soi),
une instabilité affective due à une réactivité marquée de l'humeur (irritabilité
marquée, dysphorie épisodique intense ou anxiété durant habituellement quelques heures
ou jours), un sentiment chronique de vide, des colères intenses et inappropriées et des difficultés
à contrôler sa colère (bagarres), la survenue transitoire dans des situations de stress
d'une idéation persécutoire (y compris observé lors du processus expertal).
6.
Cohérence
Est-ce
que le tableau clinique est cohérent, compte tenu du ou des diagnostic(s) retenu(s) ou y a-t-il
des atypies ?
REPONSE
:
Le
tableau clinique observé concorde avec les diagnostics retenus.
7.
Est-ce que ce qui est connu de l'évolution correspond à ce qui est attendu pour le ou les diagnostic(s)
retenu(s) ?
REPONSE
:
Oui.
Nous constatons que l'expertisé présente depuis son jeune âge des difficultés majeures
à s'inscrire dans un suivi ou une continuité. Bien qu'il travaille durant quelques années,
il s'agit progressivement de mandats relativement brefs qui s'étiolent au cours de sa vie et avec
l'aggravation de ses troubles psychiques. Ses difficultés se sont de surcroît aggravées
suite au décès de ses parents. Il est cependant difficile d'estimer si l'état dépressif
s'est manifesté avant la consommation des substances. La consommation de substances et les perturbations
thymiques ont eu probablement un rôle non négligeable sur le tableau cognitif de l'expertisé.
Nous n'excluons ainsi pas que le tableau soit aggravé par une origine organique sur consommation
de
substances
de longue date.
Est-ce
qu'il y a des discordances entre les plaintes et le comportement de
l'assuré,
entre les limitations alléguées et ce qui est connu des activités et de la vie quotidienne
de l'assuré ?
REPONSE
:
Non,
pas selon les renseignements en notre possession.
Est-ce
que l'intéressé s'est engagé ou s'engage dans les traitements qui sont raisonnablement
exigibles et possiblement efficaces dans son cas ou n'a-t-il que peu ou pas de demande de soins ?
REPONSE
:
Nous
constatons que l'expertisé présente, de longue date, une difficulté majeure à s'inscrire
dans une continuité, notamment une continuité de soins. Sa psychopathologie détaillée
ci-dessus altère gravement les relations interpersonnelles, compromettant ses capacités à
s'inscrire dans un suivi thérapeutique. Il est fort probable qu'un suivi régulier soit vécu
comme trop menaçant, avec un risque d'être abandonné ou rejeté, ce qui ne serait
qu'une répétition de son vécu familial. Son trouble de la personnalité paraît
être suffisamment grave pour altérer le lien relationnel dans tous les domaines.
8.
Personnalité
Est-ce
que l'assuré présente un trouble de personnalité selon les critères diagnostiques
des ouvrages de référence et si oui, lequel, quel code ?
REPONSE
:
Oui,
un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline (F60.31), décrit
à la question A5 (appréciation diagnostique).
Le
trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline, implique un mode de
relation interpersonnelle instable et intense caractérisées par l'alternance de position extrême
d'idéalisation excessive et de dévalorisation, une perturbation de l'identité avec une
instabilité marquée et persistante de l'image de soi ou de la notion de soi, une impulsivité
dans des domaines potentiellement dommageables (toxicomanie, violence), une répétition de comportement
(dans la consommation avec mise en danger de soi), une instabilité affective due à une réactivité
marquée de l'humeur (irritabilité marquée, dysphorie épisodique intense ou anxiété
durant habituellement quelques heures ou jours), un sentiment chronique de vide, des colères intenses
et inappropriées et des difficultés à contrôler sa colère (bagarres), la survenue
transitoire dans des situations de stress d'une idéation persécutoire (notamment concernant
l'expert au cours de l'expertise).
Cela
implique des situations de crise fréquentes et chroniques, des relations interpersonnelles fortement
altérées, une mise en danger à travers certains comportements (toxiques), une impulsivité
marquée.
Il
s'agit d'une perturbation sévère de la constitution caractérologique et des tendances
comportementales de l'individu, concernant habituellement plusieurs secteurs de la personnalité
et s'accompagnant de difficultés personnelles et sociales considérables. Ce trouble est habituellement
associé à une dégradation du fonctionnement professionnel et social.
Est-ce
que l'expertisé présente des traits de personnalité pathologiques et si oui, lesquels
?
REPONSE
:
En
présence d'un trouble de la personnalité constitué, la question tombe.
Le
cas échéant, quelle est l'influence de ce trouble de personnalité ou de ces traits de
personnalité pathologiques sur les limitations éventuelles et sur l'évolution des troubles
de la personne en cause ?
Le
trouble de la personnalité implique notamment des limitations en termes de difficultés relationnelles
avec impulsivité et irritabilité. L'instabilité générale du fonctionnement psychique
rend difficile l'accès à une activité suivie et régulière. Le trouble de la
personnalité rend également plus difficile l'accès aux soins et le maintien dans un processus
thérapeutique au long cours, en particulier pour ce qui a trait aux traitements de sa toxicomanie.
L'assuré
se montre-t-il authentique ou y a-t-il des signes d'exagération des symptômes ou de simulation
?
REPONSE
Nous
n'avons pas mis en évidence de signes d'exagération des symptômes ou de simulation.
9.
Ressources
Quelles
sont les ressources résiduelles de l'assuré sur les plans
a)
Psychique
b)
Mental
c)
Social
REPONSE
Les
ressources de l'expertisé paraissent s'être amoindries au fil de l'évolution de sa psychopathologie,
notamment dans le cadre de consommations sur du long terme. L'expertisé présente d'ailleurs,
comme mentionnée ci-dessus, une atteinte cognitive altérant de surcroît ses capacités
psychiques et adaptatives. Il ne présente actuellement nulle autre ressource sociale que Madame
[...], sa curatrice et Madame [...] son assistante sociale.
B.
Appréciation du
point de vue de la médecine des assurances
1.
Caractère incapacitant ou non des diagnostics retenus
1.1.
Diagnostic(s) ayant une répercussion sur la capacité de travail
REPONSE
:
Trouble
dépressif récurrent avec épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques,
syndrome de dépendance à de multiples substances, trouble de la personnalité émotionnellement
labile, de type borderline.
1.2.
Diagnostic(s) sans répercussion sur la capacité de travail.
REPONSE
:
Nihil.
1.3.
Interactions des diagnostics : analyse complète et détaillée des interactions entre les
différents diagnostics établis ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de
l'assuré, et appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation finale du ou des
expert(s).
REPONSE
:
Il existe une interaction réciproque entre les différents troubles que présente Monsieur
Z.________. L'instabilité générale du fonctionnement psychique tend à accroître
le risque de consommations, lesquelles viennent en retour péjorer l'instabilité psychique.
Il est malaisé de déterminer le début des troubles thymiques et en particulier s'ils étaient
présents (même sous une forme amoindrie) avant le début des consommations. Les altérations
cognitives telles que mises en évidence par l'examen neuropsychologique sont responsables d'une
diminution progressive des capacités adaptatives de l'expertisé dans tous les domaines de l'existence.
2.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les atteintes constatées
Au plan psychique et mental.
REPONSE
:
Le caractère incapacitant des diagnostics susmentionnés se manifeste ainsi par une fatigabilité,
une difficulté de concentration et d'apprentissage, d'organisation et dans la planification de tâches
à exécuter, des difficultés dans les relations pouvant altérer les interactions au
travail, une intolérance au stress, des réactions disproportionnées ou marques d'agressivité.
Ces altérations du fonctionnement sont rigidifiées par les atteintes cognitives.
2.1.
Au plan social
Une fatigabilité, des difficultés de concentration et d'apprentissage, ainsi que dans l'organisation
et la planification de tâches à exécuter, des difficultés dans les relations pouvant
altérer les relations interpersonnelles, une intolérance au stress, des réactions disproportionnées
ou marques d'agressivité, un manque d'intérêt pour les activités autres que la consommation
de substances. Ces limitations psychiques et mentales sont suffisamment importantes pour entraîner
d'importantes limitations sur le plan social et professionnel.
3.
Influence des atteintes sur l'activité exercée jusqu'ici
Comment agissent ces atteintes sur l'activité exercée jusqu'ici ?
REPONSE
:
Comme
indiqué ci-dessus, la fatigabilité, une difficulté de concentration et
d'apprentissage,
ainsi que dans l'organisation et la planification de tâches à exécuter, des difficultés
dans les relations pouvant altérer les interactions au travail, une intolérance au stress,
des réactions disproportionnées ou marques d'agressivité, un manque d'intérêt
pour les activités autres que la consommation de substances. Ces limitations psychiques et mentales
sont suffisamment accrues pour porter atteinte sur le plan social et professionnel.
Actuellement
l'expertisé présente une atteinte suffisamment sévère pour qu'une activité lucrative
quelle qu'elle soit, ne soit pas réalisable.
3.1.
Description précise de la capacité résiduelle de travail (ressources résiduelles
et limitations fonctionnelles).
REPONSE
:
Au
vu des éléments précédemment décrits, nous estimons que la capacité résiduelle
de travail est actuellement nulle.
3.2.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour), diminution de rendement incluse ?
REPONSE
:
Non
3.3.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins,
diminution de rendement comprise ?
REPONSE
:
Depuis
2006 au moins, selon le dossier médical.
3.4.
Comment le degré d'incapacité de travail y compris une éventuelle diminution de rendement,
a-t-il évolué depuis lors ?
REPONSE
:
Le
tableau psychique s'est péjoré en raison d'une aggravation progressive de la consommation de
toxiques, associée au trouble dépressif récurrent et au trouble de la personnalité
sans suivi psychiatrique et psychothérapeutique sur un long terme, aggravé par une atteinte
cognitive. Son vécu suite aux décès de ses parents (2006 et 2007) semble avoir impliqué
une période de désorganisation avec aggravation des comportements à risque sur le plan
des consommations, péjoration des troubles thymiques, perte d'étayage majeure notamment sur
le plan identitaire, avec aggravation des manifestations du trouble de la personnalité. Il apparaît
que le fonctionnement de Monsieur Z.________ n'a ensuite jamais pu retrouver son niveau antérieur.
4.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
4.1
Si oui, à quels critères médicaux le poste de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ? Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
REPONSE
:
Actuellement,
aucune activité n'est exigible.
4.2.
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-être être exercée
(par exemple heures par jour), diminution de rendement comprise ? Depuis quand ?
REPONSE
:
Actuellement,
aucune activité n'est exigible.
Quelle
a été l'évolution de la capacité de travail de l'assuré(e) dans une activité
adaptée ?
REPONSE
:
Actuellement,
aucune activité n'est exigible.
4.3.
Si plus aucune activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
REPONSE
:
Nous
considérons à l'heure actuelle qu'aucune activité n'est envisageable en raison de la gravité
des troubles psychiatriques décrits ci-dessus qui ont présenté une évolution défavorable.
5.
Mesures thérapeutiques
5.1.
Description des traitements mis en œuvre, de leur déroulement et de leur résultat.
REPONSE
:
Actuellement,
l'expertisé bénéficie d'un suivi « bas seuil » à l'« [...] »
où il passe chercher son traitement une fois par semaine et rencontrer Madame [...], assistante
sociale avec qui il a un bon lien. La Docteure D.________ est disponible pour rencontrer l'expertisé
selon la demande. Au courant de cette année 2016, une équipe de psychiatrie mobile de l'hôpital
de [...], avec un pôle addictologique, se déplace de façon hebdomadaire un après-midi
à la consultation de [...] et se montre disponible pour Monsieur Z.________.
Cependant
les difficultés de l'expertisé sont telles qu'il peine à s'inscrire dans un suivi et à
se projeter dans une continuité, comme les échecs des nombreuses tentatives de traitement l'ont
montré, que ce soit sur le plan ambulatoire ou institutionnel.
5.2.
Ces traitements étaient-ils adéquats en regard de la situation donnée ?
REPONSE
:
Etant
donné la gravité de la situation, un suivi spécialisé régulier par un médecin
psychiatre (éventuellement dans le cadre d'une structure pour patients souffrant de toxicodépendance)
est recommandé. Cependant, au vu de l'histoire de l'expertisé et la gravité de ses troubles
psychiques, une telle mesure paraît difficile à mettre en œuvre. Elle a été
instaurée à plusieurs reprises par le passé (suivi au centre [...]) sans grand succès
sur du long terme. Cependant, ces interventions-là ont été aidantes de façon ponctuelle
pour des mises à l'abri (adressé à [...]) et mettre des limites à l'expertisé.
Sur le plan pharmacologique, le traitement médicamenteux pourrait en théorie être adapté,
mais en pratique, les aspects de personnalité rendent impossible l'inscription dans un suivi rigoureux
et au long cours.
5.3.
En cas d'échec de traitements adéquats, quelle(s) en serai(n)t la ou les cause(s) ?
REPONSE
:
Le
trouble de la personnalité de l'expertisé (détaillé ci-dessus) paraît être
un obstacle à une mesure de soins réguliers. L'épisode dépressif contribue également
à une perte de volonté et une difficulté à se projeter dans un processus de soins.
La problématique toxicomaniaque exerce également un frein aux processus thérapeutiques.
Enfin, les dysfonctionnements cognitifs tendent à rigidifier les mécanismes mal adaptatifs.
5.4.
Propositions thérapeutiques ? Sont-elles exigibles ?
REPONSE
:
Un
suivi à bas seuil tel que proposé actuellement semble le plus adapté pour répondre
aux possibilités actuelles de Monsieur Z.________.
6.
Appréciation du déroulement des mesures de réadaptation professionnelle en regard des
atteintes diagnostiquées
REPONSE
:
Actuellement, nous considérons qu'aucune activité n'est exigible de l'expertisé.
7.
Des mesures, notamment thérapeutiques ou de réadaptation professionnelle, sont-elles susceptibles
d'améliorer la capacité de travail (ou le rendement) dans l'activité exercée jusqu'à
présent ou dans l'activité adaptée, cas échéant, lesquelles ? Si non, pour quelles
raisons ?
REPONSE
:
Non, en raison des éléments psychopathologiques décrits plus haut.
C.
Synthèse, pronostic
et conclusions
REPONSE
:
Lors de notre rencontre avec Monsieur Z.________, nous relevons les difficultés à constituer
une anamnèse en raison de difficultés importantes de l'expertisé à dater des événements
de vie pourtant marquants. De plus, l'instabilité de son état émotionnel rend l'échange
par moments difficile ou inadéquat. Par exemple, si Monsieur Z.________ interprète mal une
question ou se sent incompris, il s'irrite de façon très impulsive et se lève brusquement
en élevant la voix et en s'agitant. Par moments, il fond en larmes et a besoin de mener l'entretien
et évoquer en boucle son vécu traumatique, sans interruption. Ces observations, dans le cadre
expertal, concordent avec les éléments recueillis auprès des intervenants habituels autour
de Monsieur Z.________. Elles sont indicatives des faibles capacités adaptatives dont l'expertisé
dispose désormais.
Nous considérons que l'expertisé a développé une personnalité pathologique dans
un climat familial non sécurisant caractérisé par de la violence et des relations instables
ainsi qu'un vécu traumatique d'abus sexuels lors de son enfance. L'impulsivité et la labilité
émotionnelle, ainsi probablement qu'une symptomatologie dépressive, sont des éléments
qui ont pu favoriser l'apparition d'une toxicomanie, ayant notamment pour fonction d'atténuer la
souffrance psychique. Cependant la consommation de substances s'est muée en dépendance avec
de nombreuses tentatives de sevrage infructueuses, mises en échec dans différentes circonstances
de vie auxquelles l'expertisé n'est plus parvenu à faire face, dans le contexte d'un appauvrissement
progressif de ses ressources adaptatives.
Le trouble dépressif et le trouble de la personnalité semblent s'être nettement décompensés
à partir du décès des parents de l'expertisé, avec notamment une importante idéation
à thème de culpabilité.
Par la suite, ses consommations de toxiques sur le long terme ont vraisemblablement aggravé le tableau
cognitif, aussi altéré par la dimension thymique. L'aggravation progressive du tableau clinique
à partir des années 2006-2007 nous paraît résulter de l'intrication des troubles
de la personnalité, de l'altération thymique dans un contexte de fragilisation cérébrale
sur consommations de substances psychoactives, avec perturbations cognitives.
D.
Remarques éventuelles
REPONSE
:
Notre conclusion diffère de l'expertise du 28 janvier 2014 de la Docteure C.________. Au vu du tableau
clinique que nous observons à l'issue des trois entretiens que nous menons, les entretiens téléphoniques
avec Madame [...] et Madame [...] et les éléments du dossier, nous considérons le taux
d'activité comme nul, en l'état, et cela en lien avec les éléments cités ci-dessus.
Nous retenons, en plus des diagnostics mentionnés par la Docteure C.________, un trouble dépressif
récurrent.
Note
: L'expert voudra bien, en cas de divergence avec les constatations de la précédente expertise
au dossier, indiquer les raisons pour lesquelles il arrive à des conclusions différentes.
QUESTIONNAIRE
DE L'OCTP :
A.
Appréciation médicale
1.
Données anamnestiques : antécédents familiaux, antécédents personnels, antécédents
médicaux, anamnèse socioprofessionnelle. Histoire et évolution de(s) affection(s) actuelle(s)
;
REPONSE
:
Se
référer à la question A1, Données anamnestiques, du questionnaire de la cour des
assurances sociales.
2.
De retranscrire les plaintes de notre protégé ;
REPONSE
:
Se
référer à la question A2, Plaintes de l'assuré, du questionnaire de la cour des assurances
sociales
3.
Status, à savoir les signes cliniques observés par le(s) experts ;
REPONSE
:
Se
référer à la question A3, Status, du questionnaire de la cour des assurances sociales.
De
retranscrire les résultats d'examens complémentaires s'il y en a eu ;
REPONSE
:
Se
référer à la question A4 Résultats des éventuels examens complémentaires,
du questionnaire de la cour des assurances sociales
Appréciation
diagnostic
. Diagnostic(s) et code(s) selon un
système de classification reconnu. Argumentation du (des) diagnostic(s) retenus avec diagnostic
différentiel. Discussion des éventuels autres diagnostics résultant des pièces du
dossier, s'il y a lieu ;
REPONSE
:
Se
référer à la question A5, Appréciation diagnostic, du questionnaire de la cour des
assurances sociales.
4.
Cohérence
.
Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu des diagnostic(s) retenu(s) ou existe-t-il
des atypies ? Est-ce que ce qui est connu de l'évolution correspond à ce qui est attendu pour
le ou les diagnostic(s) retenus ? Y a-t-il des discordances entre les plaintes et le comportement de
l'assuré, entre les limitations alléguées et ce qui est connu des activités de la
vie quotidienne de l'assuré ?
REPONSE
:
Se
référer à la question A6, Cohérence, du questionnaire de la cour des
assurances
sociales.
5.
Personnalité
.
Est-ce que l'assuré présente un trouble de la personnalité selon les critères diagnostics
des ouvrages de références et si oui lequel, quel code ? Est-ce que l'assuré présente
des traits de personnalité pathologiques et, si oui lesquels ? Le cas échéant, quelle
est l'influence de ce trouble de personnalité ou de ces traits de personnalité pathologiques
sur les limitations éventuelles et sur l'évolution des troubles de la personne en cause ? L'assuré
se montre-t-il authentique ?
REPONSE
:
Se référer à la question A7, Personnalité, du questionnaire de la cour des assurances
sociales.
6.
L'assuré possède-t-il des ressources sur le plan psychique, mental et/ou social ?
REPONSE
:
Se
référer à la question A8, Ressources, du questionnaire de la cour des
assurances
sociales.
B.
Appréciation du
point de vue de la médecine des assurances
1.
Caractère incapacitant ou non des diagnostics. Les diagnostics ont-ils une influence sur la capacité
de travail de l'assuré ?
Interactions
des diagnostics. L'analyse complète et détaillée des interactions entre les différents
diagnostics établis ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de l'assuré,
et appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation des experts.
REPONSE
:
Se
référer à la question B1, Caractère incapacitant ou non des diagnostics retenus,
du questionnaire de la cour des assurances sociales.
2.
Quelles sont les limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les atteintes constatées
au plan psychique, mental et social ?
REPONSE
:
Se
référer à la question B2, Limitations, du questionnaire de la cour des
assurances
sociales.
3.
Influence des atteintes sur l'activité exercée jusqu'ici. Comment agissent ces atteintes sur
une éventuelle activité lucrative de notre protégé ? L'assuré peut-il exercer
une activité légère de substitution à 60% ? Depuis quand, au point de vue médical,
existe-t-il une incapacité de travail de 20% au moins, diminution de rendement incluse ? Comment
le degré d'incapacité de travail, y compris une éventuelle diminution de rendement, a-t-il
évolué depuis lors ?
REPONSE
:
Se
référer à la question B3, Influence des atteintes exercées jusqu'ici, du questionnaire
de la cour des assurances sociales.
4.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré en dehors de son activité
professionnelle habituelle, notamment en travaillant dans l'industrie légère ? En cas de réponse
négative, il faudra préciser les limites fonctionnelles du poste.
REPONSE
:
Se
référer à la question B4, D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré,
du questionnaire de la cour des assurances sociales.
5.
Synthèse, pronostic et conclusions et remarques éventuelles de l'expert.
REPONSE
:
Se
référer à la question C, Synthèse, pronostic et conclusions, du questionnaire de
la cour des assurances sociales.
QUESTIONNAIRE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE FEDERALE Al :
I.
Atteinte à la santé
1.
Manifestation et gravité des constats objectifs
REPONSE
:
Se
référer à la question A3, Status, du questionnaire de la cour des assurances sociales
Constatations
relatives aux formes que prend l'atteinte à la santé
REPONSE
:
Le
caractère incapacitant des diagnostics susmentionnés se manifeste ainsi par une fatigabilité,
une difficulté de concentration et d'apprentissage, ainsi que de l'organisation et la planification
de tâches à exécuter, des difficultés dans les relations pouvant altérer les
interactions au travail, une intolérance au stress, réactions disproportionnées ou marques
d'agressivité (cf. question B.2).
1.
Distinction entre, d'une part, la diminution des capacités fonctionnelles due à l'atteinte
à la santé et, d'autre part, les conséquences (directes) de facteurs non pris en considération
par l'assurance (facteurs étrangers à l'invalidité tels que chômage, situation économique
difficile, compétences linguistiques déficientes, âge, niveau de formation ou facteurs
socioculturels)
REPONSE
:
Les
capacités fonctionnelles de l'expertisé sont fortement restreintes en raison de la gravité
et de l'intrication de ses troubles psychiques détaillés ci-dessus.
2.
Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires, et de leur ampleur
REPONSE
:
Se
référer à la question A 8.1. L'assuré se montre-t-il authentique ou y a-t-il des
signes d'exagération des symptômes ou de simulation ?
En
cas de maladie addictive, examen de la question de savoir si un trouble préalable ayant valeur de
maladie grave a conduit au syndrome de dépendance
REPONSE
:
Se
référer à la question C de la Cour des assurances sociales.
3.
Le syndrome dépendance a-t-il entraîné un trouble irréversible ?
REPONSE
:
Se
référer à la question C de la Cour des assurances sociales.
4.
Analyse détaillée de la personnalité actuelle de l'assuré et de son
évolution
REPONSE
:
Se
référer à la question C de la Cour des assurances sociales.
5.
Indications détaillées sur les atteintes à la santé que présente l'assuré
et sur les ressources personnelles dont il dispose, telles que :
REPONSE
:
Se
référer à la question 5, Diagnostics, de la Cour des assurances
sociales.
Se
référer à la question 8, Ressources, de la Cour des assurances
sociales.
Il.
Contexte social
1.
Anamnèse conforme aux directives et menée par l'ensemble des experts impliqués
Se référer à la question 1, Données anamnestiques, de la Cour des assurances sociales.
2.
Description détaillée du quotidien et de l'environnement de l'assuré
REPONSE
:
L'expertisé
est indépendant pour les activités de base de la vie quotidienne. Il n'a cependant aucune activité
ni occupation.
Il
se rend une fois par mois à l'OCTP pour prendre son argent de poche et bénéficie d'une
curatelle qui gère ses affaires administratives depuis 2008. Il se rend une fois par semaine à
«  [...] » pour la prise de traitement et rencontre à cette occasion, un intervenant
du centre ou Madame [...].
3.
Appréciation de la partie non médicale du dossier, relative par ex. à l'entraînement
au travail et à la tenue du ménage
REPONSE
:
L'expertisé décrit des difficultés à tenir son ménage, ne fait pas à manger
; de plus, il dit ne pas avoir trouvé l'énergie pour monter ses meubles depuis son intégration
dans son appartement actuel (2013). Dans le rapport du 10 novembre 2014 de la Docteure D.________ d'«
[...] », il est mentionné que le maintien de l'appartement de Monsieur Z.________ est extrêmement
précaire.
4.
Indications détaillées sur les difficultés d'ordre social, par ex. chômage ou autres
situations de vie précaires, directement à l'origine de problèmes fonctionnels
REPONSE
:
L'expertisé ne travaille plus depuis 2006 et n'a pas d'activité particulière. Au vu de
la gravité de ses difficultés d'ordre bio-psycho-social, une enquête en interdiction civile
est réalisée et notre département est mandaté au mois d'octobre 2009 pour l'expertise.
Le rapport conclut au fait que les mesures de tutelle prononcées de façon provisoire en 2008
sont pleinement indiquées.
Description détaillée des ressources disponibles ou mobilisables (soutien de l'assuré
par son réseau social, aptitude à la communication, motivation, adhésion à la thérapie,
etc.)
REPONSE
:
Se référer à la question A8, Ressources, de la Cour des assurances sociales.
III.
Diagnostics
1.
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
REPONSE
:
Se référer à la question B1, Caractère incapacitant ou non sur la capacité des
diagnostics retenus, du questionnaire de la Cour des assurances sociales.
2.
Diagnostics n'ayant pas d'incidence sur la capacité de travail
REPONSE
:
Se référer à la question B1, Caractère incapacitant ou non sur la capacité des
diagnostics retenus, du questionnaire de la Cour des assurances sociales.
3.
Interactions des diagnostics :
Analyse complète et détaillée des interactions entre les différents diagnostics établis
ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de l'assuré dans tous les domaines, et
appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation finale des experts
REPONSE
:
Se référer à la question B1, Caractère incapacitant ou non sur la capacité des
diagnostics retenus, du questionnaire de la Cour des assurances sociales.
IV.
Traitement et réadaptation
1.
La thérapie suivie jusqu'à présent est-elle conduite dans les règles de l'art (nature
et ampleur des thérapies, intensité requise, dosage) ?
REPONSE
:
Se référer à la question B5, Mesures thérapeutiques, du questionnaire de la Cour
des assurances sociales.
2.
Indications détaillées relatives à la coopération de l'assuré au cours des thérapies
effectuées
REPONSE
:
Se référer à la question B5, Mesures thérapeutiques, du questionnaire de la Cour
des assurances sociales
3.
Déclarations fondées sur les options thérapeutiques encore ouvertes, indépendamment
de la motivation de l'assuré.
REPONSE
:
Se référer à la question B5, Mesures thérapeutiques, du questionnaire de la Cour
des assurances sociales.
4.
Indications détaillées relatives à la coopération de l'assuré si ses (propres)
efforts de réadaptations n'ont pas été couronnés de succès.
REPONSE
:
Se référer à la question B5, Mesures thérapeutiques, du questionnaire de la Cour
des assurances sociales.
5.
Les problèmes rencontrés dans la réadaptation dépendent-ils du tableau clinique de
l'assuré ?
REPONSE
:
Oui.
6.
Dans quelle mesure ?
REPONSE
:
En raison de la gravité des symptômes actuels et de l'intrication des divers troubles.
7.
Considérations fondées relatives au caractère raisonnablement exigible des mesures de
réadaptation.
REPONSE
:
A l'heure actuelle, aucune activité n'est exigible.
V.
Cohérence
Analyse
détaillée et appréciation critique des divergences apparues entre les symptômes décrits
et le comportement de l'assuré en situation d'examen, entre les observations faites par les experts
de différentes spécialités médicales, ou entre les éléments du dossier
et les activités quotidiennes de l'assuré.
REPONSE
:
Le
tableau clinique observé concorde avec les diagnostics retenus (se référer à la question
A5, Appréciation diagnostique et A6, Cohérence, de la Cour des assurances sociales).
1.
Analyse détaillée et appréciation critique des répercussions de l'incapacité
de travail invoquée dans tous les domaines
(profession/activité lucrative, ménage, loisirs et activités sociales).
REPONSE
:
Se référer à la question B2, Limitations, de la Cour des assurances sociales.
2.
Comparaison détaillée du niveau d'activité constaté avant et après l'apparition
de l'atteinte à la santé.
REPONSE
:
Du fait que nous considérons que les troubles sont apparus au début de l'âge adulte, nous
ne pouvons que constater l'aggravation de ceux-ci pour les raisons susmentionnées. (Se référer
à la question C, de la Cour des assurances sociales).
3.
Evaluation complète et critique de la prise en charge ou de l'abandon des options thérapeutiques.
REPONSE
:
Se référer à la question B5, Mesures thérapeutique, de la Cour des assurances sociales.
4.
Analyse permettant de savoir si l'assuré présente une inaptitude à suivre une thérapie
en raison même de sa maladie.
REPONSE
:
A l'heure actuelle, en raison de sa psychopathologie et de l'intrication des troubles, nous considérons
que l'expertisé présente de grandes difficultés, voire une incapacité à s'inscrire
dans un quelconque processus, comme le démontrent notamment tous les échecs des traitements
entrepris, que ce soit sur le plan ambulatoire ou institutionnel.
VI.
Capacité de travail
7.1.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
REPONSE
:
Actuellement, aucune activité n'est exigible. La capacité de travail est nulle.
7.2.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l'assuré :
REPONSE
:
Actuellement, aucune activité n'est exigible. La capacité de travail est nulle.
”
Par déterminations du 9 février 2017,
le recourant observe que selon l'expertise du CHUV, aucune activité n'est exigible de sa part. Compte
tenu du diagnostic de trouble dépressif récurrent mentionné et de ses conclusions en lien
avec la capacité de travail, l'expertise précitée diffère de celle du 28 janvier
2014 de la Dresse C.________. Le recourant maintient en intégralité ses précédentes
conclusions et précise ne pas avoir de questions complémentaires à poser aux experts judiciaires.
Le 27 février 2017, l’OAI émet pour sa part des critiques envers l’expertise du
CHUV en demandant qu'elle soit complétée. Il a produit un avis SMR du 20 février 2017
auquel il se rallie et dans lequel, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne et en
gériatrie, s'est exprimé en ces termes :
“
Il
s'agit d'un assuré de 45 ans, CFC de peintre en bâtiment, dont le dossier a été instruit
par le Dr V.________ et le Dr I._________ pour une demande remontant au 21 juillet 2010. Le SMR reconnaissait
une CT [capacité de travail] de 60% depuis l'adolescence essentiellement en raison d'un trouble
de la personnalité mal compensé et, ce, suite [à] l'expertise du 7 février 2014,
CT dans une activité adaptée à ses limitations somatiques et psychiques. L'arrêt
CASSO du 16 juillet 2013 nous apprend que l'assuré avait été déjà expertisé
dans un contexte médico-légal (page 3 et 13) par les collaborateurs du Dr W.________ et page
3 expertise du 7 février 2014.
Concernant
l'expertise judiciaire W.________ et S.________ dont le rapport est daté du 27 janvier 2017, il
convient de constater que ces experts n'ont pas répondu au point B 3.5 du questionnaire adressé
à l'OAIVD en date du 28 avril 2016. A la lecture de l'expertise on comprend que l'incapacité
de travail a débuté au moins en 2006, alors que le SMR a retenu l'adolescence. D'un point de
vue assécurologique stricte, nous nous rangeons à la conclusion des experts qu'actuellement
la capacité de travail est nulle dans toute activité de l'économie sous réserve qu'ils
retiennent que l'aggravation de l'état de santé psychique et l'incapacité de travail soient
postérieures au 28 janvier 2014 car les tableaux cliniques rapportés antérieurement ne
contiennent pas les critères/symptômes nécessaires à poser le diagnostic d'épisode
dépressif de gravité sévère ou même moyenne.
De
la page 13 à la page 15, le jugement CASSO du 16 juillet 2013 ne retient comme troubles conduisant
à la mise sous tutelle volontaire qu'une polytoxicomanie. Ce problème est souvent associé/intriqué
avec un trouble de la personnalité. A aucun moment une dépression sévère n'est évoquée
alors que ce type de tableau clinique est d'une ampleur telle qu'il ne peut, après quelques temps
en présence du dépressif, passer inaperçu même au profane. Et ce n'est qu'à
partir de l'automne 2014 et du printemps 2015 qu'une dépression de gravité sévère
est retenu[e] par les médecins qui suivent l'assuré (RM Dr R.________, psychiatre CHUV 27 mai
2015 et RM du 10 novembre 2014 du Dr D.________, généraliste), l'apparition d'idées suicidaires
témoignant dès courant 2014 d'un épisode dépressif sévère.
Les
experts n'expliquent pas à quel moment le trouble de la personnalité était l'origine principale
des empêchements à l'insertion de notre assuré dans l'économie et depuis quelle date/année,
la dépression sévère, non traitée a été la source principale, au degré
de la vraisemblance prépondérante, des empêchements qui ont justifiés une incapacité
de travail de 100%. Plaise au Tribunal de demander aux experts d'éclaircir avec précision et
souci du détail les points précités.
”
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile compte tenu des féries
pascales 2015 (art. 38 al. 4 let. a LPGA) et auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il
est recevable.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal peut examiner
d'office l'ensemble des aspects de la prestation litigieuse. Elle peut toutefois aussi se limiter à
se prononcer expressément sur les seuls griefs soulevés, sans exposer de manière détaillée
dans le jugement les autres éléments fondant la décision, sauf si des aspects particuliers
du dossier le justifient (ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
Dans
le cadre de la nouvelle demande de prestations AI déposée le 21 juillet 2010, le litige a pour
objet le droit du recourant à une rente entière de l'assurance-invalidité en lieu et place
du quart de rente alloué dès le 1
er
janvier 2011 par l'OAI (cf. décision du 16 mars 2015).
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (cf. art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2008).
L’art. 28 al. 2 LAI prévoit que le droit à la rente est échelonné, en ce sens
que l’assuré a droit à un quart de rente de l’assurance-invalidité pour un
taux d’invalidité de 40% au moins, à une demi-rente pour un taux d’invalidité
de 50% au moins, à trois quarts de rente pour un taux d’invalidité de 60% au moins et
à une rente entière pour un taux d’invalidité de 70% au moins.
b)
Aux
termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (al. 1); la rente est versée dès le début du mois
au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
4.
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et ATF 102 V 165; cf. VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées).
5.
a)
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées (cf. ATF 134 V 231
et 125 V 351 consid. 3). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de
l'assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas
de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc 6; cf. TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables — de nature clinique
ou diagnostique — qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2
et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée). Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin,
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351
consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références; TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid.
3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
6.
a)
En l'occurrence, l'intimé conteste l'évaluation
de l'état de santé du recourant, respectivement sa totale incapacité de travail en toute
activité depuis au moins 2006 retenue par les experts du CHUV. Il soutient que le rapport d’expertise
psychiatrique judiciaire des Drs W.________ et S.________ ne saurait se voir attribuer valeur probante,
d’une part, en raison de sa qualité même (lacunes s'agissant des diagnostics retenus
et de l'appréciation de leurs effets incapacitants dans le temps) et, d’autre part, au vu
de ses contradictions avec les autres pièces au dossier, en particulier les avis antérieurs
des médecins traitants, à savoir celui du 27 mai 2015 du Dr R.________ et celui du 10 novembre
2014 de la Dresse D.________. Si l'OAI partage l'opinion des experts judiciaires selon lesquels la capacité
de travail du recourant est actuellement nulle dans toute activité de l'économie, il estime
toutefois que cela est exclusivement la conséquence d'une aggravation de l'état de sa santé
psychique postérieure au 28 janvier 2014, soit la date de l'expertise de la Dresse C.________. A
suivre l'intimé, les tableaux cliniques rapportés antérieurement ne contiendraient pas
les critères/symptômes nécessaires à poser le diagnostic d'épisode dépressif
de gravité sévère ou même moyenne mentionné par les Drs W.________ et S.________.
b)
Afin
de déterminer avec précision l'incidence sur sa capacité de travail des interactions des
différentes atteintes à la santé du recourant, une expertise judiciaire psychiatrique
est mise en œuvre auprès du Centre d'Expertises de [...] ( [...]) du CHUV. Le Centre d'Expertises
de l' [...] a procédé à trois entretiens de psychiatrie ainsi qu'un examen neuropsychologique.
Ces spécialistes se sont également entretenus par téléphone avec la curatrice et
l'assistante sociale du recourant ainsi qu'avec ses médecins traitants et ont étudié l'ensemble
des éléments du dossier. Les conclusions du rapport ont ensuite été discutées
par les co-experts.
Les Drs W.________ et S.________ du CHUV ont retenu,
le 27 janvier 2017, les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de trouble
dépressif récurent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F32.2)
selon la CIM 10, syndrome de dépendance à de multiples substances (F19.2) et trouble de la
personnalité émotionnellement labile, de type borderline (F60.31).
Après discussion, les experts ont conclu,
en prenant en compte les différentes psychopathologies affectant le recourant et leur interaction
réciproque, que la capacité de travail de ce dernier était actuellement nulle, soulignant
qu'à leur avis « l'expertisé présente une atteinte suffisamment sévère
pour qu'une activité lucrative quelle qu'elle soit, ne soit pas réalisable ». A la question
3.3. de la Cour de céans consistant à savoir depuis quand, au point de vue médical, y'a-t-il
une incapacité de 20% au moins, diminution de rendement comprise, les Drs W.________ et S.________
ont répondu « depuis 2006 au moins, selon le dossier médical ». Ils ont relevé
une péjoration du tableau psychique en raison d'une aggravation progressive de la consommation de
toxiques, associée au trouble dépressif récurrent et au trouble de la personnalité
(sans suivi psychiatrique et psychothérapeutique sur un long terme), aggravé par une atteinte
cognitive mise en évidence à l'examen neuropsychologique. A dires d'experts, le vécu de
l'assuré suite aux décès de ses parents (en 2006 et 2007) semble avoir impliqué une
période de désorganisation avec aggravation des comportements à risque sur le plan des
consommations, péjoration des troubles thymiques, perte d'étayage majeure notamment sur le
plan identitaire, avec aggravation des manifestations du trouble de la personnalité. L'expertisé
n'a par la suite jamais pu retrouver son niveau de fonctionnement antérieur (cf. rapport d'expertise
du 27 janvier 2017 p. 27). Dans leur synthèse en pages 30 et 31 du rapport, les experts ont ainsi
retenu que le trouble dépressif et le trouble de la personnalité semblent s'être nettement
décompensés à partir du décès des parents de l'expertisé, avec notamment
une importante idéation à thème de culpabilité. Par la suite, ses consommations de
toxiques sur le long terme ont vraisemblablement aggravé le tableau cognitif, aussi altéré
par la dimension thymique. L'aggravation progressive du tableau clinique à partir des années
2006-2007 leur paraissant résulter de l'intrication des troubles de la personnalité, de l'altération
thymique dans un contexte de fragilisation cérébrale sur consommations de substances psychoactives,
avec perturbations cognitives.
Sous la rubrique intitulée « Remarques éventuelles » de leur ouvrage, les experts
ont indiqué que leur conclusion différait de celle de l'expertise du 28 janvier 2014 (de la
Dresse C.________). Au vu du tableau clinique observé à l'issue des trois entretiens qu'ils
ont menés, de leurs entretiens téléphoniques avec mesdames [...] et [...] ainsi que des
éléments figurant au dossier, les Drs W.________ et S.________ ont considéré le taux
d'activité du recourant comme nul, en l'état, et cela en lien avec les éléments cités
ci-dessus. Ils ont en outre indiqué avoir retenu, en plus des diagnostics mentionnés par la
Dresse C.________, un trouble dépressif récurrent (cf. rapport d'expertise du 27 janvier 2017
p. 31).
c)
En l’occurrence, il n'y a pas de raison
de douter de la valeur probante de l’expertise judiciaire du CHUV tant qu'aucun indice concret
et sérieux ne le permet (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa). Or, les éléments évoqués
par l'OAI ne sauraient constituer de tels indices. Comme on va le voir ci-après c'est au final sans
succès que l'administration reprend à son compte les arguments de l’avis SMR du 20 février
2017 du Dr Q.________ pour retenir que l’appréciation des experts judiciaires de la capacité
de travail du recourant ne serait pas convaincante.
aa)
Il convient en premier lieu de relever que
l'assuré a bien été examiné, en 2009, par des médecins du Département de
psychiatrie du CHUV dans le cadre de sa mise sous tutelle comme le relèvent les experts. Or, dans
une affaire du 1
er
juin 2011 le Tribunal fédéral a jugé – en se fondant sur l'arrêt de la Cour
Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) Brandstetter c. Autriche du 28 août 1991, série
A, vol. 211, par. 44 ainsi que sur les ATF 132 V 93 consid. 7.1 et 125 lI 541 consid. 4b – que
le fait que l’appartenance à un même groupe d’experts peut favoriser des contacts
mutuels lors d’activités scientifiques communes ou des rencontres fortuites ne suffit pas
à créer une apparence de prévention, car il n’est pas rare que de tels contacts
aient également lieu entre spécialistes hors de l’établissement dans lequel ils
exercent et que l’on peut également attendre d’un expert judiciaire qu’il procède
à un examen objectif de la situation médicale de la personne expertisée, sans être
influencé par les conclusions antérieures d’un confrère, et même si ce dernier
est appelé à fonctionner dans une même institution (TF 8C_1058/2010 du 1
er
juin 2011 consid. 4.6). Cette jurisprudence concerne non seulement le cas particulier d’un médecin
expert qui travaillait pour deux institutions d’expertise différentes, dont l’une avait
émis précédemment des conclusions défavorables à son encontre. Elle traite sur
un plan général de l’appartenance d’un expert à un même groupe d’experts
comme c’est le cas en l’espèce.
En l’occurrence, même si les médecins appelés à effectuer l’expertise,
collaborent au Centre d'Expertises de l' [...] ( [...]) du CHUV, ils n’ont pas examiné le
recourant avant la présente expertise dans le cadre de sa mise sous tutelle. Ils ne sauraient être
récusés pour le seul motif d’une collaboration dans le même centre d’expertises
que leurs confrères qui ont examiné le recourant sept ans plus tôt. En outre, quand bien
même il en avait la possibilité, l'OAI n'a fait valoir aucun motif de récusation à
l’égard de la désignation des Drs W.________ et S.________ qu’ils soient formels
ou matériels, pas plus qu'il ne critique cette situation dans ses déterminations après
expertise.
bb)
Dans son avis, le médecin du SMR se range
à la conclusion des experts qu'actuellement la capacité de travail du recourant est nulle dans
toute activité sous réserve qu'ils retiennent que l'aggravation de l'état de santé
psychique et l'incapacité de travail soient postérieures au 28 janvier 2014 car les tableaux
cliniques rapportés antérieurement ne contiennent pas les critères nécessaires à
poser le diagnostic d'épisode dépressif de gravité sévère ou même moyenne.
Il convient d'abord de relever que le Dr Q.________ n'est pas psychiatre. Partant, son appréciation
personnelle des critères permettant de retenir le diagnostic invalidant de trouble dépressif
récurent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) s'avère
moins convaincante que celle émanant d'un expert psychiatre, tels que le sont les Drs W.________
et S.________. Contrairement à ce que soutient le Dr Q.________, les experts prénommés
ont répondu au point B 3.5 du questionnaire de la Cour de céans, par erreur sous point B. 3.4,
de la manière suivante : « Comment le degré d'incapacité de travail y compris une
éventuelle diminution de rendement, a-t-il évolué depuis lors ? Le tableau psychique s'est
péjoré en raison d'une aggravation progressive de la consommation de toxiques, associée
au trouble dépressif récurrent et au trouble de la personnalité sans suivi psychiatrique
et psychothérapeutique sur un long terme, aggravé par une atteinte cognitive. Son vécu
suite aux décès de ses parents (2006 et 2007) semble avoir impliqué une période de
désorganisation avec aggravation des comportements à risques sur le plan des consommations,
péjoration des troubles thymiques, perte d'étayage majeure notamment sur le plan identitaire,
avec aggravation des manifestations du trouble de la personnalité. Il apparaît que le fonctionnement
de Monsieur Z.________ n'a ensuite jamais pu retrouver son niveau antérieur. » (cf. rapport
d'expertise du 27 janvier 2017 p. 27). Les experts exposent ainsi avec soin tant les motifs et le moment
de l'instauration d'une dépression sévère chez le recourant, type de tableau clinique
qui leur permet de poser le diagnostic invalidant de trouble dépressif récurent, épisode
actuel sévère sans symptômes psychotiques (F32.2). Sur la base de leurs constatations,
les experts judiciaires étaient donc fondés à considérer la capacité de travail
de l'assuré comme nulle depuis le décès de ses père et mère, soit depuis 2006.
Ces conclusions ne sont pas contredites par les opinions des médecins consultés auxquels le
SMR fait allusion dans son avis. Il ressort en effet qu'en raison de la gravité de son état
psychique, l'assuré est suivi à [...] depuis 2003. Compte tenu de la récurrence de son
état psychopathologique et du cumul de ses affections sur cet axe, les médecins consultés
s'accordent pour retenir que n'ayant plus travaillé depuis 2006, l'assuré est désormais
totalement dépourvu de capacités (ou de ressources) adaptatives pour lui permettre de réintégrer
le marché du travail (cf. rapport du 10 novembre 2014 de la Dresse D.________ p. 1 et rapport du
27 mai 2015 du Dr R.________ p. 3). On observe dans ce contexte que le psychiatre consulté au printemps
2015, souligne pour sa part que « les troubles de l'humeur sont persistants depuis les décès
successifs de ses parents pour lesquels il n'a jamais réussi à faire son deuil » (cf.
rapport du 27 mai 2015 du Dr R.________ p. 3). Ces observations corroborent en tous points les plaintes
recueillies par les experts du CHUV au terme de leurs entretiens avec l'intéressé (cf. rapport
d'expertise du 27 janvier 2017 p. 18), attestant par là-même la précision et la qualité
de leur travail.
cc)
L'argument
voulant que l'arrêt rendu le 16 juillet 2013 ne retient comme troubles conduisant à la mise
sous tutelle volontaire du recourant qu'une polytoxicomanie, n'est pas pertinent. Dans son jugement,
le tribunal relève que l'intéressé « se trouve notamment affecté en raison d'un
passé de polytoxicomanie ». Or, pour que soit admis une invalidité du chef d'un comportement
additif, la Cour estime que la situation doit alors faire l'objet d'une appréciation globale incluant
aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte
d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique (cf. CASSO
AI 83/12 – 167/2013 consid. 4a). C'est donc en réalité uniquement pour ensuite pouvoir
déterminer si, sur le plan juridique, il y a matière à conclure à une invalidité
du chef d'une dépendance sous forme de toxicomanie du recourant que la Cour de céans a constaté
la nécessité de réaliser une expertise psychiatrique. A cet égard, il faut relever
que l'arrêt portait essentiellement sur la question de savoir si l'OAI avait mis fin à juste
titre à l'instruction du dossier compte tenu du défaut de collaboration de l'assuré. Dans
ces conditions, l'interprétation de l'arrêt rendu le 16 juillet 2013 à laquelle se livre
le SMR ne résiste pas à l'examen et ne peut pas être partagée.
dd)
Pour
le reste, tous les éléments constitutifs d'une expertise probante ont bel et bien fait l'objet
d'un traitement approprié. A cet égard, il convient de relever que les points litigieux ont
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur un examen complet, prend
également en considération les plaintes exprimées par l'assuré et a été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que sont dûment motivées
les conclusions des experts. Ils ont également posé des diagnostics en s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6) et ont examiné les différentes interactions
des diagnostics entre eux en exprimant en particulier les motifs les conduisant à s'écarter
en définitive des conclusions divergentes de l'expertise du 28 janvier 2014 de leur consœur
C.________, qui n'avait au demeurant pas pris contact avec les psychiatres et psychologues qui suivent
l'assuré.
d)
Au
final, l’avis de l’OAI, insuffisamment motivé, tout comme les observations du SMR, ne
permettent pas de mettre en doute l'appréciation des Drs W.________ et S.________. On ne saurait
donc s’écarter des constatations et des conclusions des experts du CHUV. Cela étant,
le dossier est complet, permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de
cause. Un complément d'instruction apparaît dès lors inutile et la requête de l'intimé
en ce sens doit être rejetée (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; TF 9C_748/2013 du 10 février
2014 consid. 4.2.1 et les références).
Il faut en conséquence retenir que l’assuré présente une incapacité de travail
totale dans toute activité depuis 2006. En effet, depuis l'aggravation du tableau clinique à
partir des années 2006-2007 (décès des parents), le recourant n'a jamais pu retrouver
son niveau de fonctionnement antérieur en raison de l'intrication des troubles de la personnalité
(nettement décompensés), de l'altération thymique dans un contexte de fragilisation cérébrale
sur consommations de substances psychoactives, avec perturbations cognitives.
7.
a)
En l'espèce, il est établi que la
survenance de l'incapacité de travail totale du recourant dans toute activité remonte à
2006 (cf. consid. 6 supra). Celui-ci n’a cependant redéposé sa demande de prestations
que le 21 juillet 2010, faisant valoir à cette date son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA. La naissance du droit à une rente est le 1
er
janvier 2011, soit à l'échéance d'une période de six mois à compter de la demande
de prestations (cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI).
b)
Sur le plan médical, le recourant présente
une incapacité de travail totale dans toute activité dès 2006 comme on l’a vu (cf.
consid. 6 supra).
Pour
la période concernée, cette totale incapacité de travail en toute activité se confond
dès lors avec un degré d'invalidité de 100% chez le recourant. Un tel taux, largement
supérieur au seuil de 70% requis (cf. art. 28 al. 2 LAI), lui ouvre au final le droit à une
rente entière dès le 1
er
janvier 2011.
8.
Au vu de ce qui précède, le recours
se révèle bien fondé et doit par conséquent être admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
janvier 2011.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires
(cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à
400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
b)
Le recourant, qui voit sa conclusion principale
admise, a en principe droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD). Etant
précisé que seul l'avocat désigné comme curateur ou tuteur qui mène avec succès
le procès de son pupille peut prétendre à des dépens (ATF 124 V 338 consid. 4 et
la référence), l’Office des curatelles et des tutelles professionnelles n'a par conséquent
pas droit à l'allocation de dépens pour la défense des intérêts de son pupille.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 16 mars 2015 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est réformée en ce sens que Z.________ a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
janvier 2011.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Office des curatelles et tutelles professionnelles, à Lausanne (pour Z.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :