vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 374 · 2021-06-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28a al. 2 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.06.2021 Arrêt / 2021 / 374

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
150/19 - 170/2021
ZD19.016887
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juin 2021
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bonard et Küng, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 et 29 al. 1 – 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est de nationalité
kosovare. Il est marié et père de quatre enfants nés entre [...] et [...]. Il vit en Suisse
depuis 1994. Sans formation professionnelle et titulaire d’un permis « C »,
il a travaillé, en dernier lieu, de septembre à octobre 2012, comme aide-maçon, rémunéré
à l’heure, pour le compte de la société K.________ Sàrl à [...]. Suivi
par le Centre social régional (CSR) [...], il est bénéficiaire du revenu d’insertion
(RI). En incapacité totale de travail depuis le 1
er
novembre 2013 pour des problèmes de dos (« au niveau des lombaires + colonne vertébrale
dans son ensemble »), il a été annoncé auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), par l’envoi d’un
formulaire de détection précoce complété par son assistante sociale le 27 mars 2014.
Après une entrevue du 15 avril 2014 à son domicile avec un spécialiste en réinsertion
professionnelle à l’OAI, dans le contexte de la persistance de ses ennuis de santé, l’assuré
a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente)
le 15 juillet 2014.
Dans un rapport du 13 août 2014 à l’OAI, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne générale, consulté depuis le 3 janvier 2014, a posé les diagnostics incapacitants
de hernie discale L5-S1 / L4-L5 et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques (F33.2). Sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué
des céphalées de tension et des insomnies. Ce médecin ne s’est pas prononcé
sur la capacité de travail de son patient, indiquant uniquement un pronostic réservé.
Sur le plan thérapeutique, le traitement prescrit consistait en la prise de médicaments (Cipralex®
10 mg 1x/j., Temesta® Expidet 1 mg 2x/j. et Tramal® gouttes 3x20/j.), avec la recommandation
de l’introduction pour l’avenir d’une psychothérapie de soutien.
Par communication du 15 septembre 2014, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune
mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible, ce dernier ayant
refusé d’aborder les mesures qui lui avaient été proposées lors d’un
entretien du 2 septembre 2014 (en l’occurrence, la mesure [...] permettant à l’intéressé
de définir de nouveaux projets professionnels tenant compte de ses restrictions fonctionnelles ainsi
que de revoir son dossier [CV et lettre de candidatures]).
Complétant l’instruction médicale du dossier, l’OAI a recueilli un rapport du 27
octobre 2014 du Dr J.________, confirmant la teneur de son précédent rapport. Sur la base de
la dernière consultation de l’assuré du même jour, le Dr J.________ a rapporté
des douleurs lombaires (hernie discale), un trouble de l’humeur persistant accompagné par
des vertiges, des céphalées ainsi que des troubles statiques. Le traitement alliait la prise
de Cipralex® 10 mg 1cp/soir, Stilnox® 10 mg 1x/nuit, et Tramal® gouttes 2x20, ainsi que
différents anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS). En annexe, figurait une copie d’un
rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire du 30 janvier 2014 de la Dre
Q.________, spécialiste en radiologie, qui se termine comme suit :
“
CONCLUSION
:
Sténose
canalaire marquée en L4-L5 sur hernie discale postéromédiane paramédiane gauche sténosante
avec un fragment discal luxé vers le haut et légère arthrose interfacettaire. Le matériel
discal produit un conflit avec la racine L5 gauche et est susceptible d’irriter aussi la racine
L5 droite.
Légère
sténose canalaire en L5-S1 sur hernie discale postéromédiane paramédiane droite légèrement
sténosante et légère arthrose interfacettaire. La racine S1 droite est susceptible d’être
irritée.
Pas
de signe de sacro-iléite.
”
Le 4 juillet 2016, le Dr J.________ a répondu comme suit à un questionnaire du médecin-conseil
de l’OAI :
“
L’évolution
physique de mon patient se péjore. De plus, depuis janvier 2015 il a subi une perte pondérale
de 41kg pour une période de 12 mois. Son état psychique se dégrade également. Monsieur
X.________ souffre d’une dépression sévère qui a des répercussions sur sa motivation
dans tous les domaines (familial, professionnel et social). La dépression se manifeste par des troubles
d’humeurs persistants, isolation, phobie sociale, agressivité verbale, insomnie, céphalée[s]
et des troubles statiques.
A
mon avis aucune activité professionnelle n’est possible, même adaptée à son
handicap physique vu sa pathologie psychique.
”
Le 18 août 2016, le Dr J.________ a répondu comme suit aux questions complémentaires de
l’OAI :
“
•
Vous annoncez une perte de poids de 41 kg depuis janvier 2015. Pourriez-vous nous préciser la taille
de l’assuré ainsi que son poids actuel et en janvier 2015 ?
•
En 2015 le patient pesait 106kg et mesure 184 cm. Actuellement, le patient pèse 65kg (poids pris
le jour même).
•
Quelle raison retenez-vous à cette perte de poids ?
•
La raison de la perte de poids est un état dépressif sévère (F33.2), une modification
durable de la personnalité après une maladie psychiatrique (F62.1) et une situation sociale
précaire. Il a 4 enfants à sa charge et il est sans emploi.
•
Concernant la dépression que vous qualifiez de sévère, quel[le] est votre attitude thérapeutique
depuis octobre 2014 ? L’état de santé ne s’étant pas amélioré
franchement depuis octobre 2014, avez-vous adressé votre patient à un psychiatre depuis fin
2014 ?
•
Le patient n’est pas capable de suivre une psychothérapie. Il a bénéficié d’une
seule fois de consultation psychiatrique et a abandonné le suivi (état d’abandonnisme).
•
Pourriez-vous nous communiquer ses dates de consultations depuis le 1
er
mai 2016 et nous détailler le traitement médicamenteux actuellement prescrit par vos soins ?
•
Il suit le traitement suivant : Cipralex 10mg 1x/j ; Stilnox 10mg 1x/soir ; Tranxilium
10mg en R[réserve].
”
Aux termes d’un avis médical du 1
er
septembre 2016, le Dr N.________, du SMR, a fait le point de la situation comme suit :
“
Assuré
de 40 ans, marié, 4 enfants, scolarité ordinaire en Yougoslavie, ouvrier non-qualifié
dans le bâtiment, sans emploi depuis novembre 2012.
Problèmes
annoncés par le Dr J.________, médecin de famille depuis 2014
:
•
Lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs et hernie discale L4-L5 et L5-S1
•
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
F33.2
•
Modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique F62.1
•
Perte pondérale de 41 kg de janvier 2015 à juillet 2016
Il
n’y a pas de suivi psychiatrique, ni d’antécédent d’hospitalisation en milieu
psychiatrique. Le Dr J.________ que nous avons interrogé par courrier n’a pas souhaité
répondre avec précision à nos questions. Si les troubles ostéo[-]articulaires ne
font pas de doute, on ne saisit pas ce qui pourrait justifier l’absence de capacité de travail
dans une activité adaptée et les raisons qui justifieraient qu’un[e] dépression
sévère qui ne soit pas améliorée par le programme de soins mis en place par le médecin
de famille ne bénéficie pas au moins d’un avis spécialisé si ce n’est
d’un suivi psychiatrique hebdomadaire. La demande de monitoring de l’antidépresseur
que nous avons demandé au Dr J.________ n’a pas été suivie.
Afin
d’établir l’évolution de l’état de santé de l’assuré
depuis janvier [recte : novembre] 2013, il convient de mettre en place
une
expertise rhumatologique et psychiatrique
.
”
Dans le cadre de l’instruction de la demande de prestations, l'OAI a, par la plateforme SuisseMED@P,
confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire de l’assuré au Centre
médical d'expertises W.________ SA, à [...]. Les Drs B.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, G.________, spécialiste en médecine interne, et R.________, spécialiste
en rhumatologie, ont établi leur rapport le 1
er
octobre 2018. Sur la base de leurs propres examens cliniques et après l’étude du dossier
médical complet de l’assuré, les experts ont posé les diagnostics incapacitants
de lombosciatique gauche sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche et
de syndrome fémoro-patellaire. Les autres diagnostics retenus étaient : « troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation
continue (F10.25), hypercholestérolémie, hypertension artérielle, diabète non-insulinodépendant,
syndrome d’apnées du sommeil de degré modéré, avec apnée hypopnée
(AHI [
apnea-hypopnea index
]
à 21.0/heure) ». Les experts ont retenu une incapacité de travail de l’assuré
de 100 % comme coffreur, déménageur, ou dans le bâtiment, pour des raisons ostéo-articulaires,
ceci depuis novembre 2013. En revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail
de l’intéressé était de 100 %, avec une perte de rendement de 20 % en raison
des douleurs chroniques et de la nécessité pour l’assuré de faire des courtes pauses.
Les limitations fonctionnelles étaient : « pas d’effort de soulèvement, port de
charges limité à dix kilos, pas de piétinement, pas de positions statiques assis ou debout
prolongées, changements de position possibles, pas de travail à genoux ou en position accroupie,
pas de travail en hauteur et mouvements des épaules libres ». En lien avec leur évaluation
du cas, les experts ont précisé que la dépendance à l’alcool chronique n’avait
aucune incidence sur la capacité de travail.
Le 16 octobre 2018, le Dr N.________ a retenu, comme atteinte principale à la santé, une lombosciatique
gauche sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche (M54.9) avec, comme
pathologie associée du ressort de l’assurance-invalidité, un syndrome fémoro-patellaire.
Indiquant qu’il n’avait aucune raison de s’écarter des conclusions des experts
précités, le médecin du SMR a estimé à son tour que l’incapacité
de travail était totale depuis novembre 2013 dans l’activité habituelle. Toutefois, dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (manipulations de charges limitées
à dix kilos, pas de position debout prolongée et possibilité de changer de position au
gré de l’assuré, pas de travail à genoux ou en position accroupie, pas de travail
en hauteur, mouvements des épaules libres, et possibilité de faire des pauses), la capacité
de travail était de 100 %, avec une baisse de rendement de 20 %, depuis novembre 2013.
Aux termes d’un document intitulé « REA – Rapport final » du 25
octobre 2018, un spécialiste en réadaptation professionnelle à l’OAI a constaté
que l’assuré ne maîtrisait pas la langue française et qu’il n’avait
pas les prérequis pour mener à bien une formation professionnelle reconnue susceptible de réduire
le préjudice économique. Dans ces conditions, seule une mesure d’aide au placement restait
envisageable.
Par projet de décision du 5 novembre 2018, l’OAI a fait part à l’assuré de
son intention de rejeter sa demande de prestations. Ses constatations étaient les suivantes :
“
Vous
exerciez l’activité d’aide-maçon à 100%.
Pour
des raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail, sans interruption notable,
depuis novembre 2013. C’est à partir de ce mois qu’est fixé le début du délai
d’attente d’une année prévu par l’article 28 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20].
A
l’échéance du délai en question, soit en novembre 2014, et après consultation
de votre dossier médical, nous constatons que votre incapacité de travail est totale dans votre
activité de référence susmentionné[e].
Dans
votre cas, le droit à la rente ne peut prendre naissance qu’à partir du 1
er
mai 2015, soit à l’échéance d’une période de six mois à compter
de laquelle vous avez fait valoir votre droit aux prestations, conformément à l’article
29, alinéa 1, LAI.
Or,
selon les éléments médicaux en notre possession, votre capacité de travail est entière
dans une activité adaptée à votre état de santé (avec diminution de rendement
de 20%), respectant vos limitations fonctionnelles (
manipulations
de charges limitées à 10 kg, pas de position debout prolongée et possibilité de changer
de position, pas de travail à genou ou en position accroupie, pas de travail en hauteur, mouvements
des épaules libres, possibilité de faire des pauses
),
ceci depuis le
début
de votre atteinte
.
Pour
déterminer votre degré d’invalidité, nous devons évaluer le préjudice
économique que vous subissez depuis novembre 2013.
Pour
ce faire, il convient de comparer le revenu que vous auriez pu réaliser en bonne santé avec
celui auquel vous pouvez prétendre dans une activité adaptée à votre état de
santé.
Dans
votre situation, exerçant des activités non qualifiées, votre revenu sans invalidité
doit être évalué en tenant compte des données salariales de l’Office fédéral
de la statistique.
En
l’occurrence, le salaire que peut percevoir un homme en bonne santé dans des activités
non qualifiées du domaine de la production et des services est de
CHF
65'652.48
à 100%
,
en 2013.
S’agissant
de l’évaluation du revenu avec invalidité, la jurisprudence prévoit de se référer
à ces mêmes données statistiques.
Toutefois,
étant donné que nous vous reconnaissons une diminution de rendement de 20%, sur le salaire
précité,
votre degré
d’invalidité correspond donc à
20%
.
Par
ailleurs, après examen des facteurs de réduction (limitations fonctionnelles, âge, années
de service, nationalité et taux d’occupation), nous estimons qu’aucun abattement n’est
justifié dans votre cas.
Etant
donné que votre degré d’invalidité est inférieur à 40%, le droit à
la rente n’est par conséquent pas ouvert. De plus, aucune mesure n’est susceptible de
réduire votre préjudice économique. Seule une aide au placement peut vous [être]
octroyée.
”
Par communication du 5 novembre 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’il serait
prochainement invité à participer à une séance d’information en lien avec la
mesure d’aide au placement (au sens de l’art. 18 LAI) à laquelle il avait droit.
Dans le cadre de ses objections à l’encontre de ce préavis, l’assuré a remis
à l’OAI un rapport succinct du 27 novembre 2018 du Dr J.________. Il ressort de ce document
que l’intéressé présentait un trouble de la mémoire grave en raison d’une
consommation d’OH (consommation excessive d’alcool) ainsi qu’un « trouble
dans le cadre de problème social majeur ». En annexe, figuraient les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport d’IRM cérébrale du 26 janvier 2017 réalisée par le Dr V.________,
radiologue, en raison de vertiges. Cet examen d’imagerie par résonance magnétique a mis
en évidence un discret élargissement des sillons corticaux et du système ventriculaire
faisant évoquer un certain degré d’atrophie cortico-sous-corticale, la présence
d’une petite anomalie de signal de la substance blanche profonde du lobe frontal droit et sous-insulaire
gauche, aspécifique, ainsi qu’une sinusite chronique maxillaire des deux côtés,
plus marquée à droite et au niveau des cellules ethmoïdales ;
-
un rapport de contrôle cardiologique du 12 novembre 2018 adressé au Dr J.________ par le Dr
P.________, spécialiste en cardiologie, accompagné de ses annexes (un électrocardiogramme
[ECG] de repos ainsi que des rapports d’échocardiographie transthoracique et ergométrie).
A l’examen clinique cardiovasculaire, ce praticien n’a pas constaté de décompensation
cardiaque (profil tensionnel normal) et l’ECG de repos a objectivé un rythme sinusal régulier
normocarde ainsi qu’une image de retard droit. L’échocardiographie transthoracique retrouvait
une dilatation discrète et stable de la racine aortique, une fraction d’éjection ventriculaire
gauche globale normale sans trouble de la cinétique segmentaire, le reste de l’examen s’avérant
dans la norme. Enfin, l’ergométrie s’était avérée sous-maximale, doublement
négative pour une ischémie myocardique significative pour le niveau d’effort fourni.
En pratique, le Dr P.________ a été rassurant envers l’assuré en lui rappelant l’importance
primordiale de l’arrêt complet du tabagisme notamment.
Aux termes d’un avis « audition » SMR du 11 mars 2019, le Dr N.________ a fait le point
définitif de la situation comme suit :
“
Le
Dr J.________ [qui] suit notre assuré depuis 2014 vous annonce dans un courrier succinct du 27 novembre
2018 que celui-ci souffrirait d’un grave trouble de la mémoire en raison d’une consommation
d’OH qu’il aurait omis de nous annoncer depuis 2014 et pour lequel il ne nous décrit
ni la prise en soin mise en place par ses soins, ni le bilan effectué.
L’expertise
médicale du 1
er
octobre 2018 comportait un volet psychiatrique qui n’a retenu aucun empêchement à charge
de l’Institution, la dépendance à l’alcool bien identifiée et discutée
en page 9/26 s’étant développée en l’absence de trouble/maladie psychiatrique
préexistant, il s’agit bien d’un alcoolisme primaire au sens de la jurisprudence du
Tribunal Fédéral.
”
Par décision du 14 mars 2019, dont la motivation est identique à celle de son projet du 5 novembre
2018, l’OAI a rejeté la demande de prestations (mesures professionnelles et/ou rente) de l’assuré,
sous la réserve d’une aide au placement ouverte. Aux termes d’un courrier d’accompagnement
du même jour, faisant partie intégrante de sa décision, il estimait que son préavis
reposait sur une instruction complète du cas sur le plan médical et économique, et qu'il
était conforme en tous points aux dispositions légales.
B.
Par acte déposé le 11 avril 2019 (timbre
postal), X.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal d’un recours contre
la décision de l’OAI du 14 mars 2019, en concluant à la réforme de cette décision
en ce sens que son « incapacité de travail est reconnue à 100% pour toute activité
et une rente entière est accordée ». Invoquant un état de santé défaillant
(compte tenu des problèmes de dos et des douleurs), le recourant contestait l’évaluation
de sa capacité de travail entière dans une activité adaptée. Contestant la valeur
probante du rapport d’expertise W.________ du 1
er
octobre 2018, il demandait la transmission du CD-Rom de son dossier ainsi qu’un délai pour
compléter son recours.
Dans sa réponse du 28 mai 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’à la
confirmation de la décision querellée. Il a relevé le caractère probant du rapport
d’expertise pluridisciplinaire des médecins du W.________ du 1
er
octobre 2018.
Le 17 juin 2019, en réplique, confirmant implicitement ses précédentes conclusions, le
recourant a contesté le rapport d’expertise médicale d’octobre 2018 en lui opposant
la dégradation de son état de santé physique (avec des malaises à répétition
sous la forme de convulsions, d’état de crise d’allure épileptique, de perte de
poids et de mémoire) que les experts n’auraient pas prise en compte.
Dans sa duplique du 8 juillet 2019, estimant que les arguments développés par le recourant
dans son écriture du 17 juin 2019 n’étaient pas de nature à remettre en question
sa position, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours ainsi qu’au maintien de la décision
attaquée.
C.
Par décision du 24 avril 2019, X.________
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 11 avril 2019
et ainsi exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise
mensuelle.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation du
degré d’invalidité propre à fonder cette prestation.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit
à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
d)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
e)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
En
l’espèce, il convient d’examiner si, par sa décision du 14 mars 2019, l’OAI
était fondé à refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, au motif
que le recourant bénéficie d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à son état de santé global depuis novembre 2013.
Le recourant conteste le caractère probant du rapport d’expertise pluridisciplinaire des médecins
du W.________ du 1
er
octobre 2018, respectivement la capacité de travail entière dans une activité adaptée
retenue par les experts. Il allègue, pour sa part, ne pas être en mesure de travailler compte
tenu de son état de santé déficient, en faisant valoir que l’expertise en question
n’aurait pas pris en compte la globalité de ses atteintes.
b)
Dans
ses rapports successifs, le Dr J.________ a posé les diagnostics de lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs et hernie discale L4-L5 / L5-S1, de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), de modification durable
de la personnalité après une maladie psychiatrique (F62.1) et a indiqué une perte de poids
de quarante-et-un kilos de janvier 2015 à juillet 2016 résultant des troubles psychiques et
de la situation sociale précaire de l’assuré. Ce médecin, consulté depuis 2014,
est d’avis que la capacité de travail de l’assuré est nulle, même dans une
activité adaptée au handicap physique, au vu de la pathologie psychiatrique, précisant
que l’état de santé global se dégrade avec le temps (rapport du 4 juillet 2016 du
Dr J.________). Pour le SMR, si les troubles ostéo-articulaires sont documentés et établis
à satisfaction, les explications se rapportant à la prise en charge de la dépression sévère
telle que diagnostiquée ne sont pas susceptibles d’expliquer l’absence de capacité
de travail dans une activité adaptée, ni les raisons qui justifieraient qu’une dépression
sévère qui ne soit pas améliorée par le programme de soins mis en place par le médecin
de famille ne bénéficie pas au moins d’un avis spécialisé, si ce n’est
d’un suivi psychiatrique hebdomadaire (avis médical du 1
er
septembre 2016 du Dr N.________, du SMR).
Dans le contexte des atteintes décrites, l’OAI a confié une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) au W.________, respectivement aux Drs B.________,
G.________ et R.________, qui ont établi leur rapport le 1
er
octobre 2018. Ils ont posé les diagnostics incapacitants de lombosciatique gauche sur sténose
canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche et de syndrome fémoro-patellaire, ainsi
que ceux, sans incidence sur la capacité de travail, de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (F10.25), d’hypercholestérolémie,
d’hypertension artérielle, de diabète non-insulinodépendant, et de syndrome d’apnées
du sommeil de degré modéré (AHI à 21.0/heure). Au terme de leur appréciation
consensuelle du cas, les experts ont retenu que, si, pour des motifs ostéo-articulaires, la poursuite
d’une activité de coffreur, déménageur, ou dans le bâtiment est compromise
depuis novembre 2013, la capacité de travail de l’assuré est en revanche demeurée
entière, avec une perte de rendement de 20 % (en raison des douleurs chroniques et du besoin de
faire des courtes pauses), dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas d’effort
de soulèvement, port de charges limité à dix kilos, pas de piétinement, pas de positions
statiques assis ou debout prolongées, changements de position possibles, pas de travail à genoux
ou en position accroupie, pas de travail en hauteur et mouvements des épaules libres). Le SMR, suivi
par l’OAI dans sa décision, a fait siennes les conclusions de cette expertise (rapport du
16 octobre 2018 du Dr N.________, du SMR).
c)
Dans
le cadre du mandat d’expertise, le recourant a été examiné à trois reprises
(le 5 juillet 2018 par le Dr G.________, le 20 juillet 2018 par le Dr R.________ et le 30 août 2018
par le Dr B.________).
aa)
Au
plan de la médecine interne générale, le Dr G.________ a retenu les diagnostics, sans
incidence sur la capacité de travail, d’hypercholestérolémie, d’hypertension
artérielle, de diabète non-insulinodépendant, de syndrome d’apnées du sommeil
de degré modéré, avec un index d’apnée-hypopnée (AHI à 21.0/heure ;
l’assuré bénéficiant temporairement d’une ventilation avec un CPAP [
Continuous
Positive Airway Pressure
] qu’il n’a
pas toléré et qui a rapidement été arrêtée en 2016), et d’antécédent
d’alcoolisme chronique. L’expert a constaté que le traitement instauré est adéquat
et adapté, sans avoir d’autre proposition thérapeutique à formuler. Il n’a
pas retenu de limitations fonctionnelles sur le plan de la médecine interne générale,
les troubles fonctionnels étant modérés et la situation semblant par ailleurs parfaitement
stabilisée.
bb)
Sur
le plan rhumatologique, le Dr R.________ a diagnostiqué une lombosciatique gauche non déficitaire
sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche, ainsi qu’un syndrome
fémoro-patellaire bilatéral. Lors de son examen clinique, l’expert a fait les constatations
suivantes :
“
En
position debout, on remarque un effacement de la lordose lombaire avec une accentuation de la cyphose
dorsale. L’expertisé semble hausser les épaules en permanence. Il a les genoux légèrement
fléchis. Il pèse 62 kg pour 181 cm.
Sa
distance main/sol est à 40 cm et l’inclinaison globale du rachis est impossible aussi bien
à droite qu’à gauche, mesurant la distance main/sol à 65 cm. Il n’y a pas
de scoliose. La rotation globale du rachis est nulle, la tentative de rotation déclenchant une douleur
globale de son rachis sans précision. La palpation du rachis depuis le rachis cervical jusqu’au
rachis lombaire sans interruption, montre une douleur sur la ligne des épineuses et sur les lignes
para[-]vertébrales à droite et à gauche.
L’examen
du rachis cervical montre une rotation à gauche à 45° et une rotation à droite à
20°, une distance menton/sternum à 10 cm et une extension globale du rachis à 0°,
cette tentative déclenchant une douleur cervicale. On retrouve également une contracture des
muscles para[-]vertébraux, cervicaux et des trapèzes.
L’examen
des épaules est difficile à réaliser étant donné la résistance opposée
par l’expertisé. Néanmoins, coude au corps pour l’épaule droite et pour l’épaule
gauche on retrouve une rotation externe à 75° et en abduction à 90°, qui est obtenue
pour l’épaule droite et gauche : la rotation externe est de 80° et la rotation interne
de 60°. La distance main/rachis lombaire à la fois à droite et à gauche va jusqu’à
L3. On ne retrouve aucun signe spécifique de douleur tendineuse, ligamentaire ou sous-acromiale
au niveau des épaules.
A
relever que tous les mouvements s’opposent à une résistance, qui finit par être
vaincue avec difficulté, ceci intéresse tant les épaules que les coudes et les poignets.
L’examen
des coudes montre une extension à 0° et une flexion à 160°. Les mouvements des poignets
sont totalement libres, ainsi que les mouvements des métacarpo-phalangiennes, des interphalangiennes
proximales et distales. Il n’y a aucune augmentation de volume des articulations. Les amplitudes
sont normales et symétriques, mais les mouvements sont douloureux. On retrouve des nodules arthrosiques
sur les interphalangiennes distales de tous les doigts. La force de préhension au manomètre
du côté droit (bras dominant) est de 10 kgf et du côté gauche de 12 kgf.
On
ne retrouve aucun signe d’hypoesthésie des membres supérieurs. Par contre, il existe
un signe de Tinel du côté gauche, mais pas de signe de Hoffman. Les réflexes ostéo[-]tendineux
des membres supérieurs ne sont pas retrouvés mais de façon symétrique.
L’examen
des hanches montre une flexion à 130° ; hanche fléchie à 90° : la
rotation externe est à 20°, la rotation interne est à 45°. Les mouvements des hanches
déclenchent une douleur lombaire.
L’examen
des genoux, également symétrique, montre l’absence d’épanchement articulaire.
Les genoux sont secs et froids. On ne retrouve pas de douleur à la palpation du compartiment interne
ou externe, mais par contre il existe une douleur à la palpation de la facette externe de la rotule
du genou droit non retrouvée du côté gauche. Le signe du rabot est à la fois positif
à droite et à gauche. Il n’y a aucune atteinte ligamentaire, interne, externe ou du pivot
central à droite ou à gauche.
L’examen
des chevilles est également normal et symétrique.
Il
n’y a pas de signe de Lasègue. Il n’y a pas non plus de signe de Léri. Il n’y
a pas d’hypoesthésie objectivable entre la droite et la gauche aux membres inférieurs
et il n’y a pas non plus de diminution de la force musculaire objectivable aussi bien au membre
inférieur droit qu’au membre inférieur gauche. Les réflexes cutanés plantaires
sont en flexion.
”
De l’avis du Dr R.________, les atteintes à la santé diagnostiquées contre-indiquent
une activité de coffreur, de déménageur ou dans le bâtiment depuis novembre 2013.
L’exercice d’une activité adaptée reste toutefois possible à 100 %, avec une
perte de rendement de 20%, en raison de la nécessité pour l’assuré de faire de courtes
pauses pour effectuer des étirements et en raison des douleurs chroniques qui entraînent de
la fatigue. Les restrictions fonctionnelles retenues sont : « pas d’effort de soulèvement,
port de charge limité à dix kilos, pas de piétinement. Pas de positions statiques assis
ou debout prolongée. Changements de position possibles. Pas de position à genoux ou accroupie.
Pas de travail en hauteur (échelle, échafaudage). Mouvement des épaules libres ».
Sur le registre thérapeutique, l’assuré présentant une douleur lombaire sans irradiation
et sans signes neurologiques objectifs, l’expert a estimé qu’il était inapproprié
de lui proposer des traitements agressifs du type infiltration ou chirurgie, suggérant une physiothérapie
à but d’apprentissage des règles d’hygiène vertébrale et de tonification
musculaire.
cc)
Au
plan psychiatrique, le Dr B.________ s’est exprimé comme suit en lien avec son appréciation
diagnostique du cas :
“
Nous
ne pouvons pas retenir le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques, car au moment de l’entretien ainsi que du point de vue anamnestique,
nous n’avons pas pu retenir aucun symptôme ni signe clinique de cette affection, par ailleurs
l’expertisé lui-même dit n’avoir jamais été déprimé ;
ainsi, le diagnostic de modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique
(F62.1) retenu par son médecin traitant tombe.
Au
moment de l’entretien, ce qui ressort c’est la dépendance à l’alcool, utilisation
continue (F10.25), mais aucun signe clinique du syndrome de Korsakoff ou d’encéphalopathie
de Wernicke n’a été décelé. La dépendance à l’alcool est primaire
et pas secondaire à une maladie psychiatrique.
”
L’expert a également rapporté
les constatations cliniques suivantes :
“
4.1
Observations relatives au comportement et à l’apparence extérieure
L’expertisé
a un foetor éthylique, ayant reconnu avoir bu trois bières avant l’entretien. Il est
resté calme tout au long de l’entretien.
4.2
Compréhension linguistique
L’expertisé
s’exprime en français avec accent, mais avec une bonne compréhension.
4.3
Constatations lors de l’examen
Il
s’agit d’un expertisé faisant son âge, chauve, les yeux marrons, portant une barbe
de quelques jours. Il est venu avec sa femme en train, car il n’a pas le permis de conduire. Il
s’exprime dans un discours cohérent, en me regardant dans les yeux. Bonne collaboration.
L’expertisé
est bien orienté aux trois modes, c’est-à-dire dans le temps, l’espace et concernant
la situation.
L’expertisé
ne présente aucun trouble de l’attention, de la concentration, de la compréhension, de
la mémoire des faits récents et celle d’anciens souvenirs. Bien que je n’aie pas
fait de tests pour mesurer le coefficient intellectuel, cet expertisé ne présente pas de problèmes
à ce niveau-là.
En
ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de l’entretien, l’expertisé
ne présente pas de troubles formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses
à côté. Il n’y a pas de troubles de la perception sous la forme d’hallucinations
auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives.
Pas
d’idées interprétatives, simples ou délirantes. Pas d’idées de concernement
simples ou délirantes.
Au
moment de l’entretien et concernant la lignée dépressive, l’expertisé n’est
pas triste et l’humeur n’est pas dépressive. Il n’y a pas de signes cliniques
parlant en faveur d’un ralentissement psychomoteur. Il n’y a pas de sentiment d’infériorité,
de dévalorisation, de découragement, d’inutilité ou de ruine. L’élan
vital n’est pas perturbé. Pas d’idées noires ou d’envies suicidaires. A ma
connaissance, l’expertisé n’a jamais fait de tentative de suicide. Il n’a jamais
été hospitalisé en milieu psychiatrique.
Pas
d’euphorie, pas de logorrhée, pas de fuite dans les idées. Pas de comportement provocateur,
vindicatif, démonstratif ou manipulateur. Pas de contact familier avec l’expert.
Concernant
le registre anxieux, l’expertisé ne présente pas de tension interne ni d’irritabilité.
Il n’y a pas de signes de claustrophobie ou de phobie sociale. Pas de TOC [trouble obsessionnel
compulsif].
Pas
de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs envahissants (flashback), de rêves ni de
cauchemars.
Concernant
les conduites alimentaires, il n’y a ni boulimie ni anorexie.
”
Sur la base des résultats de ses examens
complémentaires (dosages plasmatiques), le Dr B.________ a noté que deux médicaments (l’Escitalopram®
et le Zolpidem®) étaient indétectables. L’assuré présentait une alcoolémie
à 1’72 ; les enzymes hépatiques ASAT étaient à trois fois les valeurs
normales et la Gamma GT à cinq fois les valeurs normales. Quant à la CDT (
Carboxy
Deficient Transferrin
) elle était à
13’5, démontrant la consommation d’alcool régulière de l’intéressé.
En l’absence de plainte, d’atteinte à la santé ainsi que de limitation fonctionnelle
du point de vue psychiatrique chez un assuré scolarisé et disposant de ressources telles que
le sens de l’humour (il a souri à plusieurs reprises pendant l’entretien), donner un
sens à sa vie et des mécanismes d’autocontrôle, l’expert psychiatre est d’avis
que la capacité de travail de celui-ci est totale dans toute activité.
dd)
Dans
leur évaluation consensuelle de la situation, qui a eu lieu le 24 août 2018, les experts du
W.________ ont émis les considérations suivantes (rapport d’expertise pluridisciplinaire
du 1
er
octobre 2018 pp. 3 et 4) :
“
4.1
Evaluation médicale
interdisciplinaire
L’expertisé
est né le [...] à [...] (Kosovo), il a la nationalité kosovare et un permis d’établissement
de type C. Il ne travaille plus en tant qu’aide-coffreur depuis environ quatre ans, à cause
de douleurs.
En
mars 2014, l’expertisé s’adresse à l’OAIVD en déposant une demande de
prestations. Il invoque comme raison médicale à l’incapacité de travail à 100%
depuis le 01.11.2013 des problèmes de dos.
Ayant
toujours travaillé dans le bâtiment, soit à la démolition soit au déménagement
soit à la pose de coffrages, il a présenté en novembre 2013 une brutale douleur lombaire
basse avec irradiation algique dans les deux membres inférieurs. Une IRM lombaire du 30.01.2014
a objectivé une sténose L4-L5 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche,
ainsi qu’une sténose modérée en L5-S1 avec hernie discale paramédiane droite.
Depuis lors l’expertisé n’a plus travaillé. Puis a présenté un accident
vasculaire cérébral en avril 2016 sans séquelles.
Aucune
prise en charge psychiatrique n’a été réalisée, des médicaments psychotropes
sont prescrits par son médecin généraliste, mais l’expertisé ne les prend pas.
La dépendance à l’alcool chronique de l’expertisé n’est mentionnée
dans aucun rapport médical. Ce qui ressort de l’évaluation psychiatrique actuelle est
la dépendance à l’alcool, utilisation continue (F10.25), mais aucun signe clinique du
syndrome Korsakoff ou d’encéphalopathie de Wernicke n’a été décelé.
La dépendance à l’alcool est primaire et non secondaire à une maladie psychiatrique.
Celle-ci n’a aucune incidence sur la capacité de travail.
Enfin,
l’assuré présente une hypercholestérolémie, un diabète non insulino-dépendant,
une hypertension artérielle et un syndrome d’apnée du sommeil modéré, ces diagnostics
n’ont aucune influence sur la capacité de travail.
Après
étude du dossier et examen de l’assuré, les experts ont retenu une incapacité de
travail de 100% comme coffreur, déménageur, ou dans le bâtiment pour des raisons ostéo-articulaires,
ceci depuis novembre 2013, en revanche une capacité de travail à 100% dans une activité
adaptée avec perte de rendement de 20%.
4.2
Diagnostics d’éléments
pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité de travail
-
Troubles mentaux et troubles
du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (F10.25).
-
Hypercholestérolémie.
-
Hypertension artérielle.
-
Diabète non-insulinodépendant.
-
Syndrome d’apnée du sommeil de degré modéré, avec apnée hypopnée
(AHI à 21.0/heure).
-
Lombosciatique gauche non déficitaire sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane
gauche.
-
Syndrome fémoro-patellaire.
4.3
Constatations/diagnostics d’éléments ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
-
Lombosciatique gauche sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche.
-
Syndrome fémoro-patellaire.
Limitations
fonctionnelles : pas d’effort de soulèvement, port de charge limité à 10 kilos,
pas de piétinement. Pas de positions statiques assis ou debout prolongées. Changements de position
possibles. Pas de travail à genoux ou en position accroupie. Pas de travail en hauteur. Mouvements
des épaules libres.
4.4
Evaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
Aucune
incidence sur la capacité de travail relative à la personnalité de l’expertisé.
4.5
Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
L’ensemble
des experts n’a pas retenu de facteurs de surcharge chez un expertisé scolarisé et ayant
des ressources, telles que le sens de l’humour, donner un sens à sa vie et des mécanismes
d’autocontrôle.
4.6
Contrôle de cohérence
Sur
le plan rhumatologique, l’attitude de l’expertisé est inadéquate par rapport aux
constatations objectives, cliniques et radiologiques. Qu’il puisse rien faire chez lui n’est
pas expliqué par les constatations objectives. Ce n’est donc ni cohérent ni plausible.
4.7
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Sur
le plan rhumatologique la capacité de travail est de 0% comme coffreur, déménageur, ou
dans le bâtiment depuis novembre 2013.
4.8
Capacité de travail dans une activité adaptée
100%
avec une perte de rendement de 20% due à des douleurs chroniques et la nécessité pour
l’assuré de faire de courtes pauses.
4.9
Motivation de l’incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les
incapacités de travail partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
L’incapacité
de travail est de nature rhumatologique. La dépendance à l’alcool chronique n’a
aucune incidence sur la capacité de travail.
4.10
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Physiothérapie
à but d’apprentissage des règles de l’hygiène rachidienne et de tonification
musculaire.
”
d)
On ne voit en l’occurrence aucune
raison de s’écarter des conclusions circonstanciées des experts du W.________, dont le
rapport d’expertise pluridisciplinaire du 1
er
octobre 2018 remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante
(cf. consid. 3f supra). Ce rapport est en effet le fruit d’une analyse particulièrement approfondie
du cas, en ce qu’il fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une anamnèse
détaillée et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations cliniques
complètes et minutieuses, les répercussions des troubles somatiques (ostéo-articulaires)
diagnostiqués par l’expert R.________ sur la capacité de travail du recourant emportent
la conviction. Ce rapport procède d’une appréciation claire de la situation par des spécialistes
confirmés et il répond en outre à l’avis divergent du Dr J.________. Ces conclusions
seront donc suivies.
e)
Au
demeurant, le recourant se borne à alléguer une appréciation différente de son état
de santé et de sa capacité de travail résiduelle, tout en ayant renoncé à la
production de documentation médicale. Il ne fait donc pas mention d’éléments objectivement
vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire
de juillet-août 2018. Du point de vue somatique, la situation a été analysée par
les experts à l’été 2018 en pleine connaissance du cas, respectivement en tenant
compte de l’évolution de l’état de santé de l’assuré intervenue
depuis 2013. Les experts ont ainsi notamment tenu compte de l’accident vasculaire cérébral
d’avril 2016 sans séquelles (cf. en ce sens, le rapport de contrôle cardiologique du
12 novembre 2018 du Dr P.________) et de la mise à disposition de l’assuré d’une
ventilation avec un CPAP qu’il n’a pas toléré et qui a rapidement été
arrêtée en 2016. En outre, s’agissant d’une expertise pluridisciplinaire (médecine
interne, rhumatologie et psychiatrie), le grief de ne pas avoir examiné le cas dans sa globalité,
notamment sur le plan psychiatrique, tombe à faux. Lors de l’entretien avec l’expert
psychiatre, le recourant n’a formulé aucune plainte du point de vue psychique. A cette occasion,
hormis des cigarettes (deux paquets par jour) et de la bière (l’assuré avouant avoir
bu trois bières de 25 cl avant l’entrevue mais sans fournir d’autres précisions),
l’intéressé n’a pas déclaré consommer de drogue. Il n’a pas manifesté
de troubles cognitifs, de troubles de la perception sous la forme d’hallucinations auditives, visuelles,
cénesthésiques ou olfactives, pas d’idées délirantes notamment de persécution,
pas non plus d’idées interprétatives ou de concernement simples ou délirantes, et
pas non plus d’euphorie ou de phase maniaque. Il disait être triste par rapport à sa
situation financière. Il ne se sentait pas inférieur aux autres, mais avait parfois des sentiments
de dévalorisation et de découragement. Il ne présentait pas d’idées noires,
n’a jamais fait de tentatives de suicide, ni été hospitalisé en milieu psychiatrique.
Il n'avait pas de flashbacks, ni cauchemars, mais disait être tendu par rapport à sa situation
financière. L’expert psychiatre a en outre pris le soin d’exposer les motifs pour lesquels
il ne pouvait retenir les diagnostics d’état dépressif sévère (F33.2), ou de
modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique (F62.1) posés
par son confrère généraliste. Ainsi, au moment de l’entretien ainsi que du point
de vue anamnestique, l’expert n’a pu retenir aucun symptôme, ni signe clinique du trouble
dépressif récurrent, l’assuré déclarant par ailleurs ne jamais avoir été
déprimé. En l'absence de diagnostic psychiatrique incapacitant, une appréciation en fonction
de la grille d'évaluation normative et structurée selon l’ATF 141 V 281 n'a pas à
être effectuée (TF 9C_176/2018 du 16 août 2018 consid. 3.2.2). Pour être complet,
on précisera que le constat de l’absence d’une atteinte psychique incapacitante vaut
d’autant plus que le recourant ne prend pas les médicaments psychotropes prescrits par son
médecin de famille (selon les résultats des dosages plasmatiques demandés par l’expert
B.________, l’Escitalopram® et le Zolpidem® étaient indétectables).
Dès lors, compte tenu de ce qui précède, l’intimé peut être suivi dans
son constat d’une expertise pluridisciplinaire probante.
f)
Des
conclusions du rapport d’expertise du W.________, il ressort qu’en raison d’une lombosciatique
gauche sur sténose canalaire L4-L5 et hernie discale paramédiane gauche ainsi que d’un
syndrome fémoro-patellaire, l’assuré présente, depuis novembre 2013, une capacité
de travail nulle dans son activité de référence (aide-maçon). Par contre, la capacité
de travail est entière, avec une diminution de rendement de 20 %, dans une activité adaptée
à son état de santé (manipulation de charges limitées à dix kilos, pas de position
debout prolongée et possibilité de changer de position, pas de travail à genoux ou en
position accroupie, pas de travail en hauteur, mouvements des épaules libres et possibilité
de faire des pauses), ceci depuis le début de l’atteinte à la santé. Le début
du droit est fixé à l’échéance d’une période de six mois à
compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA, de sorte que, dans le cas présent, le droit à la rente ne
pourrait prendre naissance qu’à partir du 1
er
mai 2015.
5.
S’agissant du calcul du taux d’invalidité,
et en particulier des éléments économiques retenus par l’intimé – en
l’occurrence, un degré d’invalidité à fonder sur une diminution de rendement
de 20 % sur le revenu d’invalide calculé sur les mêmes données statistiques que
celles servant à la détermination du revenu sans invalidité, et sans abattement justifié
après examen des facteurs de réduction (limitations fonctionnelles, âge, années de
service, nationalité et taux d’occupation) –, le recourant n’a soulevé aucun
grief à cet égard, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’écarter du constat
par l’OAI d’un degré d’invalidité de 20 %, taux qui est en-deçà
du seuil inférieur de 40 % propre à ouvrir le droit à une rente.
6.
a)
Mal fondé, le recours doit être
rejeté, et la décision attaquée confirmée en conséquence.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais judiciaires dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 mars 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à la charge de l’Etat.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
X.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :