vd_findinfo · AI 531/09 - 429/2011 · 2011-09-20 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.09.2011 AI 531/09 - 429/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
531/09 - 429/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 septembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              M.
Jomini et M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI, 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
A.________, né en 1962, marié et père de 4 enfants, travaillait à temps complet depuis
le 18 août 1997 en qualité d'ouvrier (grenaillage de pièces) auprès de [...] SA à
[...]. Le 26 juin 2003, alors qu'il effectuait une manœuvre, il a été frappé
à l'arrière de la tête par un crochet de grue. Souffrant d'un traumatisme crânio-cérébral
(TCC) léger et d'un syndrome post-commotionnel suite au choc pariéto-temporal, il a été
transporté à l'hôpital intercantonal [...] à [...] où il a été procédé
à des radiographies du crâne et à une suture sur une plaie d'environ 3 cm du cuir chevelu.
Le patient a pu regagner son domicile le jour même, avec toutefois une incapacité de travail
totale du 26 juin au 27 juillet 2003 attestée par le Dr H.________ (rapport du 20 août
2003), la suite du traitement étant assurée par le Dr G.________, médecin généraliste
et traitant de l'assuré. En raison de la persistance d'une douleur pariéto-occipitale et nuchale
diffuse, l'assuré a été examiné par le Dr T.________, spécialiste FMH en
neurologie, qui a conclu à une réaction démesurée par rapport au TCC, même en
cas de petite contusion cérébrale, préconisant un traitement antidépresseur et un
séjour à la Clinique K.________ à [...] en vue d'une réhabilitation (rapport du 14 juillet
2003). Le cas de l'assuré a été pris en charge par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents
(CNA).
L'assuré a finalement
séjourné du 11 août au 2 septembre 2003 dans le service de réadaptation neurologique
de la Clinique K.________. Dans un rapport de synthèse du 17 septembre 2003, les Drs W.________
et M. X.________, respectivement chef de clinique et médecin-assistant du Service de réadaptation
neurologique, ont posé les diagnostics de rééducation neurologique et de syndrome post-commotionnel
à la suite d'un TCC léger avec plaie du cuir chevelu, ainsi qu'un trouble de l'adaptation avec
réaction mixte, anxieuse et dépressive en tant que co-morbidités (consilium psychiatrique
du 14 août 2003 du Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie). Les Drs W.________
et X.________ ont en outre exposé ce qui suit :
"En
résumé, on se trouve face à un patient de 41 ans qui présente des céphalées
avec une baisse de l'élan vital qui selon lui seraient consécutifs à un accident de travail
en juin 2003. Le bilan étiologique conduit à ce jour n'a pas montré de lésion cérébrale
traumatique, mais une image compatible avec un angiome caverneux pariétal gauche a été
mise en évidence sur l'IRM cérébrale effectuée en cours de séjour. Ces lésions
ne suffisent pas à elles seules à expliquer la symptomatologie actuelle.
On
retient un trouble de l'adaptation motivant le maintien du traitement de Deroxat. Devant l'échec
du traitement médicamenteux et de la physiothérapie douce, avec une impression subjective de
péjoration de la part du patient, nous décidons de mettre fin au séjour de manière
plus rapide que prévue. Il reste en suspens un taux de fer élevé que nous proposons de
recontrôler prochainement L'incapacité de travail reste pour l'instant totale pour des raisons
psychiatriques. Un suivi psychologique est vivement recommandé chez ce patient que l'on sent abattu
et triste et un peu perdu par rapport à cette situation. Nous restons à disposition pour une
nouvelle hospitalisation si besoin".
Dans un rapport médical
du 10 février 2004, le Dr S.________, spécialiste FMH en neurologie, a mentionné
avoir procédé à un examen neurologique de l'assuré à la demande de la CNA. S'agissant
de l'appréciation du cas, il a notamment précisé ce qui suit :
"(…)
En résumé, l'examen clinique que j'ai pratiqué permet de retrouver un patient visiblement
très algique et démonstratif avec de nombreuses atypies au status. On note tout d'abord une
marche spontanée hésitante et boitillante avec un caractère très démonstratif.
La station pieds joints et la marche un pied devant l'autre sont tantôt instables, tantôt encore
normalement possibles. L'examen des paires crâniennes révèle une hypoesthésie tactile
et douloureuse de l'hémiface droit avec des réflexes cornéens vifs et symétriques.
Il n'y a pas d'autres troubles bien significatifs à l'examen des paires crâniennes. Au niveau
des membres contrastant avec une épreuve des bras tendus et des jambes fléchies normalement
possible, on relève un ralentissement des mouvements rapides, des phénomènes de lâchages
étagés au testing de la force musculaire des 4 extrémités. La trophicité
et les réflexes tendineux ainsi que cutanés sont normalement présents (bien que peu vifs)
avec un cutané plantaire en flexion ddc. Les épreuves de coordination sont effectuées
avec une dysmétrie tout à fait atypique et démonstrative contrastant avec une épreuve
du rebond négative et des marionnettes lentement mais correctement effectuées. Enfin, l'examen
de la sensibilité révèle une hypoesthésie tactile et douloureuse ainsi que posturale
et vibratoire de tout l'hémicorps droit, à nouveau très atypique (par exemple le patient
répond haut pour le bas de façon systématique à l'examen de la sensibilité posturale).
(…)
Au terme du présent bilan, comme les observateurs préalables, je pense que Monsieur A.________
a présenté lors de l'accident du 26.06.2003 un TCC mineur avec plaie du cuir chevelu suivi
de l'apparition d'un syndrome post-commotionnel classique. Il est également possible qu'il ait subi
une distorsion cervicale légère. L'évolution a malheureusement été caractérisée
par la survenue d'une décompensation psychologique majeure expliquant les plaintes présentées
encore actuellement par Monsieur A.________.
(…)
Sur le plan thérapeutique, d'un point de vue somatique, il n'y a pas de proposition thérapeutique
particulière à formuler étant donné l'échec de toutes les mesures tentées
jusqu'ici et la prédominance des éléments psychiques sur les troubles somatiques".
Le Dr S.________
a également procédé à un examen électrophysiologique et a conclu qu'il avait
été effectué dans des conditions médiocres de collaboration sans anomalie significative,
mais de bas voltage et surchargé de nombreux artéfacts musculaires et oculaires comme on le
rencontre chez les sujets tendus et anxieux.
Dans un rapport médical
du 27 février 2004, le Dr V.________ et B.________, respectivement médecin-associé
et psychologue-associé à Y.________, ont posé les diagnostics de modification durable
de la personnalité après l'accident et d'épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique, réactionnel à l'accident. Notant une très légère
amélioration suite à l'augmentation récente du traitement antidépresseur et l'introduction
du traitement anxiolytique, ils ont toutefois estimé que la situation de leur patient paraissait
plus sévère que lors de la dernière évaluation psychiatrique. Ils ont en effet précisé
que l'assuré présentait un trouble psychiatrique sévère appartenant à la lignée
des troubles de la personnalité suite à une expérience traumatique, associé à
un trouble de l'humeur de type dépressif, l'épisode actuel étant qualifié de sévère.
Le traitement consistait en un suivi psychiatrique ambulatoire de soutien à raison d'un entretien
par mois destiné à évaluer l'évolution et à adapter le traitement médicamenteux.
Par décision du 25
juin 2004, confirmée sur opposition le 7 septembre 2004, la CNA a annoncé à l'assuré
qu'elle mettait un terme au versement de ses prestations avec effet au 30 juin 2004, estimant que les
troubles pour lesquels il était encore en incapacité de travail étaient désormais
du ressort de son assurance-maladie, puisqu'ils n'étaient plus en relation de causalité avec
l'accident. La CNA a en outre considéré que les conditions requises pour l'octroi de prestations
supplémentaires (rente d'invalidité et indemnité pour atteinte à l'intégrité)
n'étaient pas remplies en l'espèce en l'absence de séquelles susceptibles de réduire
la capacité de gain de façon appréciable et d'atteinte durable à l'intégrité
physique ou mentale due à l'accident.
Le cas a alors été
pris en charge par N.________ Assurances, assureur perte de gain en cas de maladie.
b)
Dans l'intervalle, soit en date du 2 septembre 2004, l'assuré a déposé une demande de
prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI) tendant
à l'octroi d'une rente en précisant le genre d'atteinte en ces termes : "1. accident
de travail : choc à l'arrière de la tête par un crochet de grue. 2. épisode
dépressif sévère réactionnel à l'accident". L'assuré signalait en
outre sous la rubrique "remarques complémentaires" de la demande de prestations que les
conséquences psychiques de l'accident de travail survenu le 23 juin 2003 étaient telles qu'une
reprise d'une activité professionnelle n'était pas envisageable dans un avenir proche.
Procédant à
l'instruction du cas de l'intéressé, l'OAI a sollicité des renseignements du médecin
traitant en date du 3 septembre 2004. Dans un rapport médical du 13 août (recte septembre)
2004, le Dr G.________ a posé les diagnostics de TCC mineur avec plaie au cuir chevelu et de
décompensation grave de la structure de la personnalité. Il a attesté une totale incapacité
de travail dès le 26 juin 2003 dans l'activité exercée jusqu'ici, sans être en mesure
de se prononcer quant à l'exercice d'une autre activité. Il a en outre précisé que
son patient était incapable de gérer seul les nécessités sociales de son rôle
de chef de famille.
L'employeur a résilié
le contrat de travail de l'assuré pour le 30 octobre 2004 en raison d'une restructuration (cf. questionnaire
de l'employeur du 21 septembre 2004).
Dans un rapport médical
du 18 janvier 2005, le Dr V.________ a retenu que les diagnostics de modification durable de la
personnalité après un accident professionnel survenu le 26 juin 2003 et d'épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique réactionnel à l'accident avaient des répercussions
sur la capacité de travail de son patient. Attestant une incapacité de travail à 100 %
dès le 1
er
novembre
2004, il s'est référé pour la période antérieure à l'appréciation
du Dr G.________ qui avait toutefois également retenu une incapacité de travail totale.
S'agissant des constatations objectives, le Dr V.________ a exposé ce qui suit :
"C'est
un homme qui paraît plus âgé qu'il n'est, d'une hygiène inférieure au normes,
se déplaçant en boitant, grimaçant, cherchant à s'orienter spatialement nécessitant
d'être aidé par son épouse jusqu'au lieu de rendez-vous et durant l'entretien. Il est
désorienté sur le plan temporel et spatial et ne paraît pas comprendre les enjeux de sa
situation sur le plan assécurologique notamment. Il est dépendant de son épouse en ce
qui concerne les démarches administratives. Celle-ci paraît, par ailleurs, démunie. Le
contact est entravé par des ruptures dans la communication qui font montre de troubles de la pensée
ponctuelle : barrages, perplexité, rétrécissement du champ de la conscience et de la capacité
à se concentrer. On relève la présence de tremblements aux mains et d'un agrippement à
la chaise au moment de l'entretien. L'assuré offre parfois une mimique effrayée et "perdue"
lorsqu'on le rappelle à la vigilance durant l'entretien. L'humeur paraît déprimée,
marquée par un retrait social important, une anhédonie, un ralentissement idéatoire et
psychomoteur, la présence d'idées noires. L'anxiété paraît importante, associée
à l'imposition d'images en flash-back associées à l'accident, survenant de jour comme
de nuit, selon ses dires. L'assuré rapporte se sentir impuissant à contenir la résurgence
d'angoisses de mort ponctuellement associée à ses images".
Sur le plan thérapeutique,
le Dr V.________ a signalé que son patient était suivi par des entretiens psychiatriques
de soutien fixés toutes les 3 semaines environ, à la demande du Dr G.________, médecin
traitant et prescripteur du traitement médicamenteux, qui, en raison d'effets secondaires probables
de certains médicaments, se limitait à un seul traitement antalgique et hypnotique. Le Dr V.________
a conclu à l'octroi d'une rente complète, l'intéressé ne paraissant pas apte à
reprendre une activité professionnelle.
En date du 15 février
2005, la CNA a transmis à l'OAI un rapport du 18 novembre 2004 du Dr D.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui avait été mandaté par N.________ Assurances
pour la réalisation d'une expertise psychiatrique de l'assuré. D'un point de vue psychopathologique,
le Dr D.________ a noté que le tableau clinique était surtout caractérisé par
le comportement théâtral et démonstratif de l'assuré, ainsi que de nombreuses atypies
et contradictions observées à l'examen clinique et à l'interrogatoire médical. Excluant
une symptomatologie dépressive et anxieuse moyenne ou sévère, le Dr D.________ a
retenu tout au plus un trouble de l'adaptation avec humeur anxieuse et dépressive en rémission
partielle. S'agissant de la symptomatologie douloureuse très atypique tant par ses caractéristiques
que sa localisation, le Dr D.________ l'a qualifiée d'hystériforme avec une évolution
vers une névrose de la rente, dans la mesure où des motifs sortant probablement du champ médical
expliquaient la persistance des plaintes alléguées et l'attitude globale de l'assuré.
Il a enfin exclu tout trouble majeur de la personnalité. La différence d'appréciation
avec le psychiatre traitant s'expliquait par l'attitude globale du patient, l'expert considérant
en outre ce qui suit :
"En
effet, le médecin traitant fait par définition le postulat de sincérité de son patient
qui tient bien entendu une place fondamentale dans la relation médecin/malade quand on se situe
dans le champ d'un mandat de traitement. Dans le mandat d'expertise, la mission du praticien est toute
autre, car il doit évaluer des plaintes de façon critique en procédant à une démarche
exhaustive indispensable pour l'évaluation exacte de l'exigibilité qui respecte le principe
souverain de l'égalité de traitement entre tous les assurés. Vu le comportement démonstratif
et la suggestibilité importante nous avons pu observer nous-mêmes que le questionnement direct
était peu instructif car Monsieur A.________ a tendance à majorer ses difficultés, ceci
expliquant peut-être cela.
D'un
point de vue
médical
,
nous n'avons aucun traitement à recommander.
Le
pronostic ici dépend de notre point de vue d'une prise de décision ferme des assurances sociales
afin que Monsieur A.________ puisse mobiliser son énergie dans la reprise d'une activité professionnelle,
ce qui semble ici indispensable".
Au vu de ses éléments,
l'OAI a soumis le cas de l'assuré à son Service médical (SMR). Dans un rapport d'examen
du 28 février 2005, le Dr L.________ a retenu comme atteinte principale à la santé
un syndrome post-commotionnel suite à TCC et plaie au cuir chevelu, un trouble de l'adaptation avec
humeur anxio-dépressive atypique en rémission partielle, attestant une incapacité de travail
totale jusqu'au 30 juin 2004. Dans le cadre de l'appréciation du cas, il a considéré ce
qui suit :
"Les
doutes diagnostics dans les premiers temps qui ont suivi l'accident, la longueur de l'instruction expliquent
que la SUVA ait servi des prestations pendant 1 année pour un traumatisme modeste dont les conséquences
n'auraient pas mérité plus que quelques jours d'IT. Le rapport d'expertise du Dr D.________
est probant et bien étayé, et l'on peut suivre la SUVA dans son exigibilité médicale.
Les divers traitements mis en place sont des échecs (antidépresseurs, anxiolytiques, prise
en charge psychiatrique pour l'essentiel assuré par une psychologue à Payerne). Le manque de
collaboration n'a pas permis au Dr D.________ de savoir vraiment comment se déroule une journée;
mais on sait que Monsieur voit son beau-frère tous les 10 jours, qu'il entretient de nombreuses
relations avec ses compatriotes, l'entente familiale est bonne, la relation avec Madame semble plus tendue
les derniers temps en raison de l'état de santé. Bref, il n'y a pas d'éléments majeurs
permettant de penser que le trouble somatoforme soit invalidant".
Par courrier du 15 mars
2005, le Dr V.________ a mis en évidence une péjoration de l'état de santé psychique
de l'assuré depuis février 2005 sous forme d'hallucinations cénesthésiques récurrentes
et visuelles ponctuelles. Le patient continuait en outre à se plaindre d'idées d'intrusion
de type hypocondriaque, de troubles du sommeil importants, d'un état de confusion et de désorientation,
ainsi que d'une présence figée suggérant une impression d'effroi.
Par avis médical
du 14 avril 2005, le Dr L.________ a sollicité du Dr D.________ une expertise complémentaire
afin de déterminer l'évolution de l'assuré, la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles.
Dans un rapport d'expertise
complémentaire du 21 octobre 2005, le Dr D.________ n'a mis en évidence aucun élément
nouveau susceptible de modifier les conclusions de son expertise du 18 novembre 2004. Il a estimé
que la capacité de travail était toujours supérieure à 80 % dans toute activité
adaptée à ses compétences et à ses limitations somatiques objectivables.
Par avis médical
du 18 novembre 2005, le Dr L.________ a constaté que les diagnostics retenus par le Dr D.________
restaient inchangés, de même que le test d'Hamilton. L'expert précisait l'évolution,
déjà suspectée en 2004, vers une névrose de la rente. Il a en outre démontré
en quoi l'assuré ne présentait pas de symptômes psychotiques au vrai sens du terme, raison
pour laquelle il ne confirmait pas l'aggravation retenue par le Dr V.________.
c)
Par décision du 21 février 2006, l'OAI a alloué à l'assuré une rente entière
d'invalidité limitée à la période allant du 1
er
juin 2004 (compte tenu du délai d'attente d'un an) au 30 septembre 2004 (soit après 3 mois
d'amélioration de l'état de santé). Le contrat de travail de l'assuré ayant pris
fin le 30 octobre 2004, l'OAI le priait de s'adresser à l'assurance-chômage.
L'intéressé
a formé opposition contre la décision précitée, en ce sens qu'il a conclu à
l'octroi d'une rente entière d'invalidité au-delà du 1
er
octobre 2004. Dans ce contexte, il a produit des certificats médicaux du 13 avril 2006 du Dr V.________,
faisant état d'une hospitalisation en milieu psychiatrique à des fins d'évaluation et
d'adaptation de traitement; du 10 juillet 2006 de la Dresse M.________, cheffe de clinique à Y.________
constatant une péjoration de l'état de santé de son patient dès son retour à
domicile le 26 avril 2006 (lettre de sortie du 3 mai 2006 signée par le Dr F.________,
chef de clinique) motivant le maintien d'une incapacité de travail complète; du 4 octobre 2006
de la Dresse M.________ mentionnant une nouvelle hospitalisation en date du 19 septembre 2006 en raison
d'une péjoration de l'état de santé de son patient et du 13 novembre 2006 de la Dresse
K.________, spécialiste FMH en médecine interne et nouveau médecin traitant de l'assuré,
considérant que le patient n'était pas en état de travailler.
Par avis médical
du 25 septembre 2007, le Dr L.________ a demandé une copie des rapports d'hospitalisation dès
le 19 septembre 2006, ainsi qu'un rapport médical de Y.________.
Dans un rapport médical
du 5 décembre 2007, la Dresse R.________, cheffe de clinique adjointe à Y.________, a posé
les diagnostics de modification durable de la personnalité après un accident professionnel
survenu le 26 juin 2003 et d'épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique
réactionnel à l'accident. Elle a attesté une totale incapacité de travail dès
le 1
er
novembre 2004 pour une durée indéterminée, se référant pour la période
antérieure à l'attestation du Dr G.________. Elle a précisé que l'aggravation
était progressive, plus marquée début 2006 sans facteur déclenchant.
Par avis médical
du 22 janvier 2008, le Dr L.________ a considéré que malgré un tableau clinique qui
paraissait impressionnant, l'assuré et les médecins traitants n'avaient pas apporté les
éléments qui permettaient d'admettre une réelle aggravation.
d)
Par décision sur opposition du 26 mars 2008, confirmant la décision du 21 février 2006,
l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité pour la période
allant du 1
er
juin 2004 (compte tenu du délai d'attente d'un an) au 30 septembre 2004 (soit après 3
mois d'amélioration de l'état de santé). Ainsi, après instruction et examen du dossier,
il a retenu qu'à partir du 1
er
juillet 2004, sa capacité de travail était entière dans toute activité, raison pour
laquelle le droit à une rente d'invalidité était limité au 30 septembre 2004, conformément
à l'art. 88a al. 1 RAI. Cette décision est entrée en force.
B.
a)
Le 9 juillet 2008, A.________, a déposé une nouvelle demande de prestations AI tendant à
l'octroi d'une rente en raison d'une dépression et d'un trouble de l'adaptation avec réaction
mixte anxio-dépressive.
Par courrier du 19 septembre
2008, la Dresse R.________ a déclaré qu'elle appuyait la demande de rente de son patient, notamment
en raison des observations des moniteurs socio-professionnels de l'assuré (activité protégée
de 10 % au Centre de réhabilitation de l'Hôpital de [...] depuis juin 2007) qui n'imaginaient
pas que l'assuré puisse avoir une activité professionnelle au vu de l'état clinique présenté.
Par avis médical
du 9 octobre 2008, le Dr L.________ a considéré que le rapport médical de la Dresse
R.________ n'apportait aucun élément nouveau, les diagnostics étant les mêmes que
ceux retenus depuis le rapport médical du 18 janvier 2005. Aucune aggravation n'était
perceptible au vu du rapport médical du 5 décembre 2007 de cette praticienne, puisque l'on
retrouvait les mêmes éléments.
Dans le cadre de l'instruction
de cette nouvelle demande, l'OAI a prié la Dresse K.________ de lui adresser un nouveau rapport
médical qu'elle a finalement rempli en date du 18 décembre 2008. Elle a attesté un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques présent depuis 2006 et a fait part
des constatations suivantes :
"Son
état général ne cesse de s'aggraver, le patient est renfermé sur lui-même, le
contact est difficile. Il présente des cénesthésies (a l'impression que des petites bêtes
lui montent sur le visage), il est extrêmement tendu et angoissé, ce qui se traduit au niveau
somatique par des contractures musculaires importantes. Retrait social.
Malgré
un suivi psychiatrique soutenu, le passage de l'infirmière en psychiatrie à domicile, un suivi
régulier de son médecin traitant, la situation s'empire. Le patient ne peut pas rester seul
plus de 1-2h de temps sinon son angoisse devient intolérable, obligeant sa famille à se relayer
auprès de lui.
Depuis
que je le connais en 2006 la situation s'est empirée, le contact appauvrit, le patient ne disant
plus que quelques mots. Il reste prostré, figé. Son épouse doit l'aider à s'habiller.
A noter qu'une tentative de traitements par neuroleptiques s'est soldée par un échec, le patient
ayant présenté d'importants troubles de l'équilibre (cf. consultation du Dr Q.________)
contre-indiquant dorénavant ces médicaments.
En
résumé, le pronostic est
vraiment
mauvais
, il n'y a aucune amélioration à
espérer, ce patient est
incapable
de travailler
".
La Dresse K.________ a
joint un rapport médical du 12 mars 2008 du Dr Q.________, spécialiste FMH en neurologie,
qui a retenu un état psychotique, associé à des troubles de l'équilibre d'origine
incertaine (imprégnation neuroleptique ? syndrome tardif après neuroleptique ? maladie
de Huntington ? maladie de Wilson ?).
Une IRM cérébrale
pratiquée le 12 février 2009 a été qualifiée de normale. En effet, l'aspect
était inchangé depuis 2003 avec une lésion centimétrique pariétale gauche, non
caractérisable (possible hématome ou angiome), mais d'allure et évolution non inquiétantes.
Dans un rapport médical
du 4 mai 2009, la Dresse R.________ a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail de son patient de modification durable de la personnalité après un accident professionnel
(présent depuis 2003), d'épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques
(présent depuis 2006), de syndrome douloureux somatoforme persistant (présent depuis 2003)
et de troubles cognitifs sans précision (diagnostiqué dès août 2003). Elle a indiqué
qu'un test d'Hamilton avait été côté à 36 en date du 16 mars 2009. Elle a ajouté
que son patient remplissait tous les critères de Mosimann, à savoir qu'il souffrait d'une affection
corporelle chronique sous forme de céphalées violentes persistantes, de douleurs chroniques
à la nuque et aux membres inférieurs, d'une perte d'intégration sociale, un retrait étant
constaté dans tous les domaines de sa vie, d'un état psychique cristallisé, avec péjoration
graduelle malgré de nombreuses approches thérapeutiques, tous les traitements ayant été
voués à l'échec. Elle a également transmis un rapport du Prof. P.________ du Service
de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre J.________ faisant suite à un examen
neuropsychologique du 19 janvier 2009. Par rapport à l'examen pratiqué en août 2003,
il a été constaté une péjoration globale des fonctions cognitives, mais les performances
observées étaient difficilement interprétables, en raison de discordances importantes
dans les performances de l'examen. La Dresse R.________ a enfin produit le rapport d'observation du 7
juillet 2008 de l'Atelier Z.________.
Par avis médical
du 13 juillet 2009, le Dr L.________, après examen de l'ensemble des nouvelles pièces
médicales versées au dossier, a rendu les conclusions suivantes :
"A
nouveau, comme on le voit tout au long de ce dossier, les éléments qui pourraient être
objectifs et permettre une évaluation plus précise de la situation, sont soit entachés
d'incertitudes (examen neurologique, examen neuropsychologique) soit normaux (IRM cérébrale
de 2009) soit absents (dosage sérique des médicaments); ainsi leur interprétation est
rendue difficile; il y a l'échec répété des diverses prises en charges, surtout au
plan psychiatrique, qui pourrait permettre la mise en doute des diagnostics posés; car aucun des
médecins n'a donné l'explication de cette évolution décrite comme désastreuse.
Enfin
rappelons que la gravité des affections touchant l'assuré et attestée médicalement
depuis plusieurs années devraient incontestablement avoir fait l'objet de mesures d'interdiction
de conduire un véhicule à moteur, ce qui n'est à ma connaissance pas le cas.
De
plus on peine à s'expliquer comment il se fait que l'assuré ne comprenne que peu le français,
alors qu'il est arrivé en CH il y a 25 ans, à un âge (22 ans) où l'on a encore
intactes toutes ses facultés d'apprentissage.
Le
comportement de l'assuré lors du stage en atelier protégé d'occupation Z.________, effectué
au taux de 10 % du 14.06.2007 au 12.02.2008 (voir rapport d'observation du 07.08.2008) laisse à
penser qu'il souffre d'une démence très avancée, d'un trouble psychiatrique ne permettant
plus le maintien à domicile : on peine à comprendre comment cet ancien bachelier, ancien ouvrier
apprécié, a pu développer et afficher des déficits tellement marqués mais qui
ne correspondent à aucune entité nosologique répertoriée.
Les
diverses incohérences relevées tout au long de ce dossier empêchent donc de retenir un
diagnostic précis; elles engendrent des doutes qui ne peuvent profiter à l'assuré. En
2004, 2005 déjà les psychiatres traitants et le médecin traitant jugeaient la situation
médicale comme gravissime, l'état de santé était impressionnant, ce que le Dr D.________
avait clairement contredit dans ses rapports d'expertise, et qui avait été admis par le TCA.
Là, dans leurs derniers divers RM, les médecins n'apportent pas d'éléments médicaux
franchement et objectivement plus graves que tout ce qui a été prétendu jusqu'alors. Il
s'agit dès lors de s'en tenir aux conclusions de 02.2005".
b)
Par décision du 7 octobre 2009, confirmant un projet de décision du 28 août 2009,
l'OAI a refusé l'octroi d'une rente et de mesures professionnelles. Procédant à la comparaison
des situations médicales, l'OAI a considéré que l'assuré n'avait présenté
aucun argument étayé et pertinent, ni apporté d'éléments nouveaux. Dès
lors, aucune aggravation par rapport à l'évaluation établie en 2005 n'avait été
rendue crédible, raison pour laquelle l'exigibilité était inchangée depuis la dernière
décision.
C.
a)
A.________, représenté par l'avocat Olivier Carré, interjette recours contre cette décision
en date du 9 novembre 2009 et conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation
de la décision attaquée, en ce sens qu'il a droit à des prestations de l'assurance-invalidité,
subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimé pour nouvelle instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants. En substance, il fait valoir que son état de santé
s'est péjoré depuis la décision définitive du 26 mars 2008, se prévalant du
fait que tous les médecins ont mis en évidence une péjoration récente et qu'il est
question de maladies graves nécessitant des investigations complémentaires. Par ailleurs, les
symptômes psychotiques et le tableau de dépression grave chronique et non plus épisodique
et réactionnel ne se reflétaient pas dans le dossier antérieur. Il en déduit qu'il
était nécessaire d'entrer en matière, d'instruire ce dossier et de constater son droit
à des prestations de l'AI. A l'appui de son recours, l'assuré produit notamment une lettre
d'accompagnement du 28 janvier 2009 du Prof. P.________ à son rapport d'examen du 19 janvier 2009.
b)
Par décision du 8 décembre 2010, le Bureau de l'assistance judiciaire a mis l'assuré au
bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure en cours avec effet au 6 novembre
2010.
c)
Dans sa réponse du 9 décembre 2010, l’intimé a constaté que les arguments du
recourant n’étaient pas de nature à mettre en cause sa décision. Ainsi, les symptômes
psychotiques n'étaient pas nouveaux, puisqu'ils avaient été pris en compte tant par le
Dr D.________ que par le SMR. De plus, dans la seconde expertise organisée par le Dr D.________,
effectuée suite à la production d'un rapport du 15 mars 2005 de Y.________ faisant état
d'hallucinations cénesthésiques et visuelles lesquelles avaient motivé un traitement neuroleptique,
le Dr D.________ a considéré que ces éléments, de son point de vue, étaient
des illusions sensorielles et non des symptômes psychotiques.
d)
Dans sa réplique du 4 mars 2010, le recourant a confirmé l'aggravation de son état de
santé.
e)
Dans sa duplique du 9 avril 2010, l'intimé a maintenu ses conclusions.
f)
Par courrier du 8 décembre 2010, le conseil du recourant a fourni deux lettres des 13 janvier et
30 juin 2010 adressées à la Dresse K.________, sa réponse du 11 août 2010, selon
laquelle elle est entièrement persuadée de la sévérité de l'affection de son
patient entraînant une incapacité de travail totale, ainsi qu'une attestation du Dr V.________
du 6 décembre 2010. Il a enfin sollicité la fixation d'une audience.
g)
Dans sa détermination du 10 décembre 2010, l'intimé n'a formulé aucun commentaire
particulier.
E n  d r o i t
:
1.
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Interjeté le 9 novembre
2009, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise,
le recours a été déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) auprès
du tribunal compétent. Respectant pour le surplus les autres  conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA), il est recevable.
2.
En l'espèce, le litige,
relatif au droit du recourant à une rente d'invalidité, porte sur l'atteinte à la santé
et son incidence sur la capacité de travail et de gain, singulièrement sur le point de savoir
si l'invalidité s'est modifiée de façon à influencer le droit à la prestation
pendant la période entre la décision sur opposition du 26 mars 2008 et la décision litigieuse
du 7 octobre 2009.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28 LAI)
supposent que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al.
1 LAI). Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
3.
a)
Lorsque
la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (
ATF
130 V 68 consid. 5.2.3, 125 V 412
consid.
2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). A cet égard, une appréciation différente
de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation
(ATF 112 V 372 consid. 2b; SVR 1996 IV no 70, p. 204 consid. 3a et les références; Meyer-Blaser,
Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 259).
Lorsqu'elle est saisie
d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet
égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis
sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif (TFA I 67/02 du 2 décembre 2003 consid. 2,
I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.1).
b)
Ce
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (
ATF
109 V 114
consid. 2b, TFA I 490/03 du 25 mars
2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108, 130 V 75 consid. 3.2).
4.
a)
En
l’occurrence, contrairement à ce que semble croire le recourant, l'intimé est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations de l'assuré, déposée seulement
quelques semaines après l'entrée en force de la décision de refus de rente. Ainsi, après
avoir examiné le rapport médical du 18 décembre 2008 de la Dresse K.________, le courrier
du 19 septembre 2008, ainsi que le rapport médical du 4 mai 2009 de la Dresse R.________, les rapports
des 12 mars 2008 du Dr Q.________, 12 février 2009 relative à une IRM cérébrale
et 19 janvier 2009 relative à un examen neuropsychologique, ainsi que les avis médicaux des
9 octobre 2008 et 13 juillet 2009 du Dr L.________ du SMR, l'intimé a considéré,
par décision du 7 octobre 2009, que l’état de santé psychique de l’assuré
ne s'était pas aggravé depuis la décision sur opposition du 26 mars 2008. Pour sa
part, le recourant ne critique pas la décision sur opposition précitée, mais estime que
dans l’intervalle, les circonstances ont changé, puisqu’il est question de maladies
graves nécessitant des investigations, ainsi qu'un tableau de dépression grave et chronique
auquel s'ajoute des symptômes psychotiques.
Il y a dès lors lieu
d'examiner si le degré d'invalidité s'est modifié au point d'influencer le droit aux prestations,
en procédant à la comparaison des situations de fait existant au moment de la décision
sur opposition du 26 mars 2008 et la décision litigieuse du 7 octobre 2009. La décision initiale
est essentiellement basée sur le rapport d'expertise du 18 novembre 2004 du Dr D.________,
complété à la demande du SMR en date du 21 octobre 2005. L'expert avait exclu une symptomatologie
dépressive et anxieuse moyenne ou sévère, un trouble majeur de la personnalité, ainsi
que la présence de symptômes psychotiques, suspectant une évolution vers une névrose
de rente. S'agissant de la symptomatologie douloureuse, l'expert la qualifiait d'hystériforme, ajoutant
qu'elle était atypique tant par ses caractéristiques que sa localisation.
b)
Sur le plan neuropsychologique, l'examen effectué par le Prof. P.________ le 19 janvier
2009 a mis en évidence une péjoration globale des fonctions cognitives, mais n'a pas permis
d'en tirer des conclusions précises, en raison de discordances qualifiées d'importantes par
la praticienne précitée dans les performances de l'examen. Quant à l'examen neurologique
réalisé par le Dr Q.________ le 12 mars 2008, ce dernier a conclu à un état
psychotique, associé à des troubles de l'équilibre d'origine incertaine. Par la suite,
la Dresse K.________ a été en mesure d'écarter les maladies de Huntington et de Wilson
(avis du SMR du 13 juillet 2009), évoquées dans un premier temps comme explication par
le Dr Q.________. Par ailleurs, l'IRM cérébrale pratiquée le 12 février 2009
était normale, l'aspect étant en outre inchangé depuis 2003. La Dresse R.________ a toutefois
précisé que l'assuré présentait des troubles cognitifs marqués, l'handicapant
même dans sa vie quotidienne avec un état de régression et de retrait social important
(rapport du 19 septembre 2008), élément également mis en évidence par le Centre de
réhabilitation de l'Hôpital de U.________ qui a noté que le recourant éprouvait des
difficultés à assumer ses besoins de première nécessité (orientation dans le
temps et dans l'espace, accès aux toilettes, communication avec autrui), ne donnant au demeurant
pas l'impression d'être un simulateur (rapport d'observation du 7 juillet 2008).
Sur le plan psychique,
dans son rapport du 4 mai 2009, la Dresse R.________ a retenu les diagnostics de modification durable
de la personnalité après un accident professionnel (présent depuis 2003), d'épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques (présent depuis 2006) et de syndrome
douloureux somatoforme persistant (présent depuis 2003). Ce faisant, la Dresse R.________, compte
tenu des indications subjectives de son patient, a confirmé les diagnostics de modification durable
de la personnalité après un accident professionnel (présent depuis 2003) et d'épisode
dépressif sévère qui avaient déjà été avancés par le Dr V.________
en 2005 (rapport médical du 18 janvier 2005), ayant nécessité par la suite une hospitalisation
en raison de symptômes psychotiques (rapport de la Dresse K.________ du 13 novembre 2006)
et la mise en place d'un réseau de soins important associant une assistante sociale de Y.________,
une infirmière en psychiatrie passant une fois par jour pour dispenser la médication et effectuer
une évaluation de son état, un autre assistant social, une ergothérapeute de manière
ponctuelle, ainsi que l'administration d'un traitement médicamenteux lourd et complexe. Au vu de
ces éléments, une péjoration de l'état de santé du recourant n'est donc pas
exclue. A cela s'ajoute que l'expertise psychiatrique du Dr D.________ est trop ancienne pour déterminer
si l'état de santé psychique de l'assuré peut toujours ou non s'expliquer par son attitude
globale, comme l'avait retenu l'expert en 2004 (rapport d'expertise psychiatrique du 18 novembre 2004
et complément du 21 octobre 2005).
5.
a)
Dans ces conditions, la Cour de céans considère qu'en l'état actuel du dossier, il subsiste
des incertitudes quant à savoir si l'état de santé de l'assuré s'est effectivement
péjoré jusqu'à la date de la décision attaquée, au point d'entraîner une
incapacité de travail et de gain durable pouvant, le cas échéant, ouvrir droit à
une rente. L'instruction menée par l'intimé est insuffisante, compte tenu de l'ancienneté
de l'expertise psychiatrique du recourant et ne permet pas de trancher le litige à satisfaction
de droit.
b)
Partant, le Tribunal de céans n'a pas d'autre alternative que d'annuler la décision attaquée
et de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il complète l'instruction par la mise en œuvre
d'une expertise (art. 44 LPGA), respectivement toute mesure utile au regard des affections présentées
par le recourant, puis qu'il rende une nouvelle décision.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art.
52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera
donc pas perçu de frais judiciaires dans le cadre de la présente procédure.
b)
Ayant obtenu gain de cause, le recourant a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art.
61 let. g LPGA), qu'il y a lieu de fixer à 1659 fr. 20 compte tenu des opérations
nécessaires effectuées par son avocat (art. 7 al. 1 du Tarif des frais judiciaires et des dépens
en matière de droit des assurances sociales [TFJAS; RSV 173.36.5.2]), ce montant couvrant la
somme réclamée par le Conseil de la recourante à titre d'indemnité AJ. Il n'y a dès
lors pas lieu de fixer la rémunération de l'avocat d'office dans le cadre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 octobre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, en ce sens que la cause est renvoyée à cet Office pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud doit verser à Mejdi Ademi la somme
de 1'659 fr. 20 (mille six cent cinquante-neuf francs et vingt centimes) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède,
dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
(pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède
est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :