vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 389 · 2014-05-21 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, CONSTATATION DES FAITS, DÉCISION DE RENVOI | 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 69 al. 2 RAI, 98 let. b LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.05.2014 Arrêt / 2014 / 389

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
108/12 - 129/2014
ZD12.018576
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 mai 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Dessaux et  M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à […], recourant, représenté par L.________, à Lausanne,
et
Office
d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 LAI ; 69 al. 2 RAI ; 43 al. 1 LPGA ; 98 al. 1 let. b LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
Le 22 février 2010, O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né
en 1968, a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI). Selon
le questionnaire pour l’employeur du 12 mars 2010, l’assuré a travaillé en qualité
d’ouvrier d’atelier du 1
er
février
au 30 avril 2008 pour la Fondation Mode d’emploi pour un salaire net de l’ordre de 2'488
fr. pour le mois de février, de 4'454 fr. pour le mois de mars et de 2491 fr. pour le mois d’avril.
Dans un rapport du 8 février 2010 les Dresses S.________ et P.________, cheffe de clinique, respectivement
médecin assistante, de la T.________ ont indiqué ce qui suit :
«
Diagnostics :
•
Syndrome lombo-vertébral droit récidivant sur rétrécissement du canal lombaire de
L3 à L5 et hernie discale L5 à S1
•
HTA traitée
•
Hépatite B chronique
active
•
Etat dépressif modéré
•
S/p thyroïdite de
De Quervain
Le
patient est suivi de longue date pour des lombosciatalgies droites récidivantes. En raison d’une
péjoration des symptômes depuis quelques mois, une IRM de la colonne lombaire a été
réalisée en novembre 2009, montrant la présence d’une hernie discale L5-S1 en contact
avec la racine S1 droite et responsable d’une inflammation péri-herniaire et péri-radiculaire
S1 droite. Compte tenu de douleurs importantes, M. O.________ présente actuellement une incapacité
de travail de 100 % dans son travail de nettoyage. Il n’est actuellement pas apte à effectuer
un travail nécessitant de grands mouvements comme de se pencher en avant ou d’effectuer des
rotations du tronc et le port de charges, ni à effectuer un travail en position assise prolongée.
Par
ailleurs, ses connaissances rudimentaires du français, tant écrit que parlé, rendent peu
probable la possibilité d’une réinsertion professionnelle dans un secteur administratif.
»
Le Dr W.________, chef de clinique au Z.________, dans un rapport du 16 mars 2010 a posé les diagnostics,
ayant une influence sur la capacité de travail, de lombosciatalgies droites chroniques dans le contexte
d’un status après ancienne hernie discale L5-S1, discarthrose L4-L5 et cervicalgies chroniques
sur troubles dégénératifs, et, les diagnostics sans conséquence sur la capacité
de travail, d’hypertension artérielle et d’hépatite B. Il a en outre relevé
ce qui suit :
«
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels) :
Accentuation
des lombalgies de longue date connues depuis 10 mois l’ayant amené à consulter les urgences
à plusieurs reprises. Il décrit des blocages de son MID.
Plaintes
actuelles :
Douleurs
lombaires basses irradiant sur la face postérieure du MID. Le problème lombaire semble quand
même prédominer. La position assise est supportée 15-20 minutes, debout stationnaire 3-4
minutes, la marche 20 minutes.
Médicaments :
Dafalgan,
Irfen 400 2x/j., Tramal gttes/le soir, Amlodipine, Inderal et Nexium.
A
l’examen clinique :
Patient
se déshabillant très lentement, pesant 105 kg pour une taille de 174.5 cm.
Augmentation
de la cyphose dorsale avec une projection antérieure du tronc.
Le
Schöber modifié montre 14/15/17 cm (norme 12/15/22) et une DDS dépassant les 80 cm.
Inclinaisons
latérales droites/gauches (progression des doigts le long des cuisses) : 6/4 cm.
Dans
le plan sous-pelvien, impossibilité de lever les jambes. La manoeuvre des jambes tendues peut être
menée jusqu’à 30°. L’angle poplité (hanche fléchie à 90°
et déficit d’extension du genou) est de 80°. La distance talon/fesse en décubitus
ventral est de 40 cm. La manoeuvre de Patrick est de 40 cm de chaque côté.
Au
niveau cervical, flexion/extension : 0/17. Rotations droite/gauche : 60/0/60. Au niveau des
épaules : la mobilité en flexion est à 140°, l’abduction à 110°.
Le
status neurologique montre une absence du réflexe achilléen à droite. Nombreux signes
comportementaux (Waddel 4/5 et Kummel 2/3).
Bilan
radiologique :
IRM
lombaire du 13.11.2009
: Lésions type
Modic Il L4/L5, même description que sur celle que j’avais vue il y a quelques années
en arrière. Il y a un petit Modic Il sur le plateau supérieur de S1. Bonne hydratation du disque,
même si sa hauteur a diminué.
La
radiographie de la colonne cervicale du 06.01.2010
:
montre des troubles dégénératifs sous forme d’une ostéophytose inférieure
de C4 et une discarthrose C5/C6.
Appréciation :
Ce
patient présente des lombo-sciatalgies chroniques dans un contexte de chronicisation. Important
déconditionnement physique et psychique. Dans ce contexte, nous avons suggéré l’utilisation
d’une orthèse lombaire avec utilisation d’un tricyclique. Le pronostic reste néanmoins
réservé.
»
Dans un rapport du 3 mai 2010, les Dresses S.________ et P.________, ont posé les diagnostics, avec
influence sur la capacité de travail, de syndrome lombo-vertébral droit récidivant sur
rétrécissement du canal lombaire de L3 à L5 et hernie discale droite L5-S1, de cervicalgies
chroniques sur troubles dégénératifs vertébraux, de syndrome dépressif modéré
et de céphalées chroniques d’étiologie indéterminée en cours d’investigation.
Elles ont notamment mentionné ce qui suit :
«
1.4
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour)
Patient
de 42 ans, connu depuis de nombreuses années pour un syndrome lombo-vertébral D récidivant
qui le handicape fortement malgré un traitement antalgique optimal. Une récente IRM lombaire
en novembre 2009 confirme une hernie discale au niveau L5-S1 D en contact avec la racine S1 D associée
à une inflammation péri-herniaire et péri-radiculaire S1 D. On note également la
présence d’arthrose postérieure lombaire basse pluri-étagée en discrètes
poussées inflammatoires par endroits. M. O.________ a été suivi régulièrement
à la consultation du rachis au Z.________ par le Dr [...]. Ce dernier relève un contexte de
chronicisation avec la présence de nombreux signes comportementaux ainsi qu’un important déconditionnement
physique et psychique. Il n’y a actuellement pas d’indication à une intervention chirurgicale.
M. O.________ se dit très amoindri dans la vie de tous les jours en raison de ses douleurs lombaires.
Depuis avril 2009, il a consulté à plusieurs reprises aux urgences en raison de douleurs insuffisamment
contrôlées.
Constat
médical
Lors
des derniers contrôles, le patient se plaint de la persistance des douleurs lombaires. On note un
changement de position difficile, ainsi qu’une déambulation très lente. La position assise
est supportée 15 à 20 minutes, la position debout stationnaire 3-4 minutes et la marche durant
20 minutes. L’examen clinique montre une distance doigt-sol dépassant les 80 cm. Les inclinaisons
latérales D et G sont de 6/4 cm. La manoeuvre des jambes tendues peut être menée jusqu’à
30°. L’angle poplité est de 80°. La distance talon-fesse en décubitus ventral
est de 40 cm.
Au
status neurologique, on note l’absence du réflexe achilléen à D.
Pronostic
Peu
de chance de récupération.
1.5
Nature
et importance du traitement actuel
Antalgie
et physiothérapie.
Médication
actuelle (y compris le dosage)? Laquelle?
Dafalgan
1g 4x/j. Irfen 600 mg 3x/j. TramaI 20 gouttes 4x/j.
Recommandations
pour la future thérapie
Poursuite
du traitement actuel, reconditionnement physique en physiothérapie.
»
Ces praticiennes retiennent une incapacité de travail totale dans l’ancienne activité.
Les limitations fonctionnelles sont : limitation à garder des positions prolongées (assises
ou debout), limitation dans les mouvements (se pencher en avant, effectuer des rotations du tronc ainsi
que le port de charges).
Le Dr B.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a examiné l’assuré
le 14 septembre 2010 au Service médical régional Suisse romande (ci-après : SMR).
Il résulte de son rapport d’examen clinique rhumatologique du 11 octobre 2010 notamment ce
qui suit :
«
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
lombosciatalgies D chroniques (M54.4)
o
troubles dégénératifs étagés avec Modic Il L4-L5, L5-S1, discopathie étagée
à l’origine d’un canal lombaire rétréci.
o
hernie discale L5-S1 paramédiane
D au contact de la racine S1 D.
•
cervicalgies mécaniques sur troubles statiques et dégénératifs (M54.2)
o
discopathie C5-C6 et osteophytose de C4 antérieure.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
surcharge pondérale avec obésité de classe I.
•
déconditionnement musculaire global et focal.
•
amplification verbale des plaintes en vue
Appréciation
du cas
Jeune
assuré âgé de 41 ans, originaire du [...], en Suisse depuis 17 ans, sans formation professionnelle
ayant exercé des activités de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine. Une demande de prestations
Al est déposée le 23.02.2010 dans un contexte de lombosciatalgies D chroniques évoluant
depuis 2004 à la suite d’un faux mouvement en charge à l’origine de phénomènes
de blocages itératifs depuis lors. Les différents examens complémentaires réalisés
mettent en évidence un trouble dégénératif au niveau du rachis lombaire sous la forme
de modification arthosique accompagnée de phénomènes inflammatoires (Modic Il en L4-L5,
L5-S1) associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane D au contact de la racine S1. Le
reste des examens radiologiques mis à disposition au dossier médical mettent en évidence
un trouble dégénératif modéré au niveau du rachis cervical.
L’examen
clinique au SMR met en évidence un assuré démonstratif, présentant un discours centré
sur la douleur et sur les handicaps que celle-ci entraîne dans sa vie quotidienne. L’examen
sur le plan ostéoarticulaire met en évidence un syndrome lombovertébral fluctuant avec
une forte composante démonstrative (distance doigts-sol supérieure à 60 cm avec une distance
doigts-orteils en position assise de 20 cm). L’assuré présente aussi une diminution de
la mobilité du rachis lombaire dans les mouvements de flexion-rotation de type volontaire sur contre-pulsion
en contradiction avec une mobilité spontanée sans mise en évidence de signe d’épargne
ou de signe algique en position assise lors de l’entretien d’anamnèse. L’examen
sur le plan neurologique met en évidence une hypoesthésie dans le territoire L5-S1 D associée
à une abolition des réflexes rotuliens et achilléens à D sans mise en évidence
d’amyotrophie, de trouble au piqué-touché, de trouble du sens positionnel ou de trouble
de la pallesthésie. En ce qui concerne la force musculaire, celle-ci peut être considérée
comme symétrique et conservée malgré les différents phénomènes de lâchages
antalgiques étagés mis en oeuvre par l’assuré.
Le
reste de l’examen met en évidence une HTA, une surcharge pondérale et des signes nets
de non-organicité 4/5 selon Waddell et 2/2 selon Kümmel en faveur d’un processus de type
non organique.
En
conclusion, cet assuré âgé de 41 ans, présente des troubles dégénératifs
au niveau du rachis lombaire avec modification de type MODIC Il en L4-L5, L5-S1 associé à une
hernie discale de localisation L5-S1 D. Au vu des atteintes à la santé sur le plan ostéoarticulaire
et des données objectives relevées lors de l’examen clinique neurologique, une partie
de la symptomatologie revendiquée par l’assuré peut être imputée aux troubles
objectifs présentés.
La
globalité des symptômes mis en avant par l’assuré, leur chronicité et l’handicap
total revendiqué par l’assuré dans la vie de tous les jours ne peut s’expliquer
par les atteintes à la santé objectives mises en évidence par les examens complémentaires
mis à disposition et l’examen clinique réalisé au SMR. Lors de l’examen clinique
au SMR des signes nets de non organicité ont été mis en évidence (confirmant ceux
mis en évidence par ses différents médecins traitants).
L’atteinte
à la santé sur le plan ostéoarticulaire et les troubles neurologiques qu’elle induit
sont à l’origine de l’incapacité de travail totale dans son activité habituelle
de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine à fortes charges physiques.
Toute
activité respectant les limitations fonctionnelles retenues sur le plan ostéoarticulaire est
possible à un taux de 100% avec une diminution d’un rendement évalué à 30%
en relation avec les limitations fonctionnelles retenues et le syndrome lombovertébral présenté
par l’assuré.
La
composante à caractère non organique clairement mise en évidence par les signes de non
organicité relevée par ses médecins traitants et confirmée par l’examen clinique
au SMR n’a pas été prise en considération pour l’évaluation de la capacité
de travail résiduelle de l’assuré.
Dans
un contexte de trouble douloureux ne pouvant pas être complètement expliqué par les atteintes
à la santé objectivées, associé à un état dépressif (revendication
de l’assuré), il est préconisé de compléter l’instruction par un examen
psychiatrique pour répondre à la jurisprudence actuelle en place.
Limitations
fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle au-delà
de 7,5 kg. Pas de position statique assise au-delà de 40 minutes sans possibilité de varier
les positions assise-debout minimum 1x/heure de préférence à la guise de l’assuré.
Pas de position statique debout immobile de type piétinement, diminution du périmètre
de marche à environ 15 à 20 minutes et éviter les montées et descentes d’escaliers
à répétition et les positions en génuflexions ou accroupies. Eviter les mouvements
nécessitant des rotations brusques du rachis cervical ou des positions statiques prolongées
en flexion-extension du rachis cervical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur
la base de la documentation mise à notre disposition et de l’anamnèse fournie, une incapacité
de travail de 100% dans son activité habituelle peut être raisonnablement retenue depuis novembre
2009 (IRM lombaire mettant en évidence des modifications de type MODIC Il avec présence d’une
hernie discale L5-S1).
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Elle
est restée inchangée en ce qui concerne son activité habituelle de nettoyeur ou d’ouvrier
d’usine à fortes charges physiques (100% d’incapacité de travail).
Toute
activité qui respecte les limitations fonctionnelles de façon stricte est théoriquement
possible à un taux de 100% avec une diminution de rendement de 30% en relation avec la pathologie
inflammatoire dégénérative présentée par l’assuré et la présence
d’une hernie discale qui occasionne un syndrome lombovertébral récidivant. Une telle
activité peut être raisonnablement exigible depuis février 2010 (date de la demande de
prestations AI).
La
forte composante à caractère non organique mise en évidence lors des différents examens
cliniques antérieurs et confirmée par l’examen clinique au SMR, n’a pas été
prise en considération pour l’évaluation de la capacité de travail résiduelle
de l’assuré.
En
présence de revendication d’un trouble dépressif associé à une symptomatologie
algique chronique dépassant le cadre du substrat organique mis en évidence par les examens
complémentaires et l’examen clinique réalisé au SMR, un complément d’instruction
sous la forme d’un examen SMR psychiatrique est préconisé pour répondre à la
jurisprudence en place.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle: 0 %
Dans
une activité adaptée: 70 % depuis le : février 2010.
»
Le Dr I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au SMR, a examiné l’assuré
le 25 novembre 2010 avec l’assistance d’un interprète. II résulte de son rapport
d’examen clinique psychiatrique du 22 décembre 2010 en particulier ce qui suit :
«
Anamnèse
professionnelle
L’assuré
a fait la scolarité de l’âge de 6 ans à 14 ans. Ensuite, il a travaillé comme
serveur dans le restaurant de son oncle de l’âge de 18 à 20 ans environ. Par la suite,
il a travaillé comme vendeur de vêtements dans la boutique d’un oncle pendant 1-1 ½
an. L’assuré arrive en Suisse en 1993 en tant que requérant d’asile, situation
dans laquelle il était jusqu’en 2002. Puis, il a travaillé comme nettoyeur durant une
année à [...] (2003), et comme ouvrier dans une usine métallique à [...] pendant
une année. L’assuré dit avoir été en arrêt maladie à cause de problèmes
du dos durant une année. Ensuite, il s’est inscrit au chômage durant une année et
dans ce contexte, il a eu une activité comme démonteur d’appareils électroménagers.
Sa dernière activité professionnelle est celle de démontage de pièces électroniques
en 2008 environ.
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
Les
parents de l’assuré sont décrits comme étant gentils. Il décrit une bonne entente
parmi la fratrie. Il n’a pas doublé d’année pendant sa scolarisation. Pas d’antécédents
d’abus sexuels ou de violence physique pendant son enfance ou son adolescence. Pas d’antécédents
de consommation de substances psycho-actives durant son adolescence. Pas d’antécédents
de tentative de suicide ou de suivi psychologique durant l’adolescence. L’assuré ne
décrit pas de difficultés relationnelles durant ses différentes activités professionnelles
au […].
Il
arrive à cause de difficultés relationnelles avec la [...]. II n’a pas été
emprisonné ou torturé. Il est parti avant d’être incarcéré, Il est allé
en [...] où il a fait venir son épouse et sa fille. Ils sont venus en voiture jusqu’en
Suisse.
Sur
le plan sentimental, il s’est marié à l’âge de 22 ans, suite à un arrangement
familial. Elle est d’origine [...], de un an sa cadette. Le couple a eu une fille âgée
de 19 ans, un fils de 17 ans, un fils de 15 ans et une fille de 7 ans. Les trois premiers enfants n’ont
pas eu de difficultés dans leur développement psychomoteur. Sa fille cadette est dans une école
spécialisée. L’aînée est au chômage et elle est en bonne santé. Ses
fils vont à l’école et ils sont en bonne santé.
Son
épouse a des problèmes de dos et à la nuque ; l’assuré décrit une
bonne entente conjugale. Par contre, il se décrit comme pouvant devenir irritable, crier, ceci 1-2
fois par semaine.
L’assuré
décrit des attaques de panique 1 fois tous les 2 mois.
Sur
le plan psychiatrique, il décrit une symptomatologie dépressive en 2004 lors de son hospitalisation
suite à un blocage. Il a reçu un traitement pharmacologique et il décrit une discrète
amélioration.
L’assuré
n’a pas été hospitalisé en milieu spécialisé, il n’a pas bénéficié
d’un suivi psychiatrique ambulatoire. Il a bénéficié de deux consultations de la
psychiatrie de liaison, il y a 4 ans. En ce qui concerne le traitement de Cipralex®, l’assuré
dit l’avoir arrêté il y a 3 semaines, il ne ressentait aucune amélioration et il
ne supportait pas les effets secondaires caractérisés par des rêves et la bouche sèche.
Plaintes
actuelles
L’assurée
décrit une irritabilité, accompagné des « crises » (cris) 1-2 par semaine.
Habitudes
-
Tabac : 15 cigarettes
par jour.
-
Alcool et/ou drogues :
alcool nihil.
-
Ressources financières
: l’épouse de l’assuré est au bénéfice d’une rente AI, plus l’aide
complémentaire
-
Médicaments : le
traitement de Cipralex® a été arrêté par l’assuré il y e 3 semaines.
Pas de nouveau traitement antidépresseur.
Vie
quotidienne
L’assuré
se lève à 09h00-09h30, prend le petit déjeuner, fait sa toilette et s’habille et
il s’assied au salon pour regarder la télévision durant 1-1 ½ heure. Ensuite, il
fait une promenade d’environ 20 min. En rentrant, il s’allonge sur le canapé durant
environ 40 min. II mange entre 13h00 et 13h30, le repas est préparé par l’assuré
et son épouse et il se repose sur le canapé pendant 1 heure. Il va faire un tour seul pendant
une vingtaine de minutes, au retour, il regarde la télévision. Le souper a lieu vers 18h00.
Ensuite, il s’installe sur le canapé, il se couche vers 22h30. Il décrit des difficultés
d’endormissement allant jusqu’à 2 heures, voire des insomnies ; s’il s’endort,
il décrit 2-3 réveils à cause des douleurs et pour aller aux toilettes.
En
ce qui concerne les cauchemars, l’assuré dit qu’occasionnellement il en a, dont le thème
est le diable.
Status
psychiatrique
L’assuré
est venu en voiture, accompagné par un ami, c’est l’assuré qui conduisait. Tenue
et hygiène correcte. Discours adéquat, cohérent, l’assuré est collaborant avec
l’examinateur. Absence de trouble de l’attention, de la concentration et de la mémoire
d’évocation. L’entretien se déroule en présence d’un interprète
de langue [...]. Absence de trouble du cours de la pensée (perte des associations) et du contenu
(idées délirantes). Absence d’attitude écoute ou d’hallucinations auditives.
L’assuré ne présente pas une tristesse apparente. Il décrit des réflexions
existentielles concernant sa situation socioprofessionnelle. Toutefois, il dit avoir toujours l’espoir
que le futur soit meilleur, il a envie de vivre pour ses enfants et de les éduquer. Absence d’idéation
suicidaire. Diminution de l’intérêt et du plaisir pour les activités de la vie quotidienne
et les activités habituellement agréables, toutefois I’assuré est allé en vacances
au [...] au bord de la mer, ce qui lui soulage les douleurs et au [...], aux bains thermaux, aussi pour
soulager ses douleurs. L’assuré a une bonne image de soi, il ajoute qu’il a été
bien élevé. L’appétit et la libido sont décrits comme étant diminués.
Pas de symptomatologie anxieuse type crise de panique déclenchée au cours de l’entretien.
Diagnostics
-
avec
répercussion durable sur la capacité de travail
•
aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans
répercussion sur capacité de travail
•
trouble panique F41.0
Appréciation
du cas
L’anamnèse
psychiatrique permet de retenir une symptomatologie dépressive lors d’une hospitalisation
en 2004, pour laquelle il a reçu un traitement pharmacologique. Récemment, l’assuré
ne peut pas donner des dates, un traitement de Cipralex® a été introduit, traitement qu’il
a arrêté, il y a 3 semaines, ne ressentant aucune amélioration. Malgré l’absence
de traitement spécialisé, l’examen psychiatrique au M.________ ne permet de constater
une symptomatologie dépressive, psychotique ou anxieuse. Des critères pour retenir un trouble
de la personnalité décompensé ne sont pas observés.
En
ce qui concerne la jurisprudence vis-à-vis d’un trouble somatoforme douloureux, une comorbidité
psychiatrique manifeste dans son intensité et sa durée n’est pas constatée.
D’après
la description donnée par l’assuré lui-même, une perte d’intégration
sociale ne peut pas être retenue. L’assuré aurait répondu favorablement à un
traitement antidépresseur, motif pour lequel une résistance à un traitement conforme aux
règles de l’art ne peut pas être retenue. Ainsi, les critères majeurs de la jurisprudence,
voire le cumul des critères mineurs, ne sont pas réunis.
Limitations
fonctionnelles
Aucune
limitation fonctionnelle.
Depuis
quand y a-t-iI une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, sans objet.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan psychiatrique, sans objet.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle ou dans une activité adaptée: 100 % depuis toujours.
»
Dans un rapport du 31 janvier 2011, le Dr V.________, médecin chef adjoint du M.________, a conclu
à une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle de nettoyeur ou d’ouvrier
d’usine à fortes charges physiques et de 70% dans une activité adaptée depuis février
2010.
Il résulte du compte rendu d’entretien avec l’assuré dans les locaux de I’Office
d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), le 16 mai 2011,
ce qui suit :
«
En
l’absence de HER, nous accueillons l’assuré suite au rapport SMR statuant sur sa CT.
Nous l’informons des conclusions du SMR.
Avis
de l’assuré sur les conclusions du SMR : ne comprend pas cette position. Nous informe que
sa situation ne s’est pas améliorée. Dit devoir rester couché des fois jusqu’à
10 jours. Dit être également dépressif. Ne suit pas de psychothérapie.
L’assuré
imagine comme suit son futur professionnel : ne peut pas travailler plus que 30 minutes. Ne peut pas
entreprendre des mesures professionnelles. N’est donc pas intéresser à commencer une
orientation ou une AlP.
Pour
mémoire, le couple vit de la rente Al de Madame ainsi que des prestations complémentaires versée
au couple. Le CSR mentionne le versement de prestations complémentaires depuis le 01.10.2007.
L’assuré
est venu à l’office en voiture. Il nous dit pouvoir conduire pendant une demi-heure. En fin
d’entretien, l’assuré nous informe qu’il part plusieurs semaines au [...] pendant
les vacances scolaires. Il nous dit pouvoir conduire au maximum 1h30 - 2h d’affilée. Il nous
dit conduire un [...] pour pouvoir emmener sa famille avec lui.
Suite
donnée à l’entretien / propositions :
Malgré
ses déclarations concernant sa CT, nous proposons l’assuré une mesure dans un centre
tel que l’U.________ pour le préparer à une activité industrielle légère
compatible avec ses limitations fonctionnelles. L’assuré nous déclare ne pas pouvoir
suivre une telle mesure. Nous l’informons des conséquences de son refus et de la suite qui
sera donnée : sommation.
M.
O.________ dit comprendre cette démarche mais ne pas pouvoir suivre une telle mesure.
»
Le 17 mai 2011, l’OAI a écrit à l’assuré notamment ce qui suit :
«
Nous
vous avons informé des conséquences de votre refus de participer à une mesure de réadaptation
et vous nous avez confirmé avoir compris ces conséquences.
Nous
vous laissons un ultime délai de 30 jours pour nous faire part de votre position concernant notre
proposition. En cas de refus, ou sans nouvelles de votre part d’ici au 15 juin, nous nous prononcerons
sur la base de votre dossier.
Au
vu de ce qui précède et à toutes fins utiles, nous vous faisons parvenir ci-joint une
copie de la réglementation en vigueur concernant la collaboration que nous sommes en droit d’attendre
de nos assurés.
»
Le 3 juin 2011, l’assuré a répondu notamment ce qui suit :
«
Notre
dernière entrevue s’est déroulée en l’absence d’interprète. Lorsqu’on
m’a traduit votre courrier, je me suis rendu compte qu’on s’est mal compris.
En
effet, je vous ai dit qu’au bout d’environ une demi-heure, mes douleurs deviennent si intenses
que je suis obligé de trouver une position pour me soulager/s’allonger ou marcher. Cependant,
vous avez compris que ma capacité de travail est limitée à une demi-heure par jour.
D’autre
part, je n’ai pas du tout compris votre proposition de mesures de réinsertion effectuer une
formation à l’ [...].
Je
voudrais vous confirmer par la présente, que j’accepte toute mesure de réinsertion que
vous me proposerez, en particulier une formation qui tient compte de mon invalidité et qui augmenterait
mes chances de trouver un travail adapté.
»
Le 14 juillet 2011, le Ministère public du canton de Genève a transmis à l’agence
communale d’assurances sociales, à [...], copie d’un extrait du rapport de police du
6 mai 2011 concernant du recel de vélo volé et de la détention d’autres cycles de
provenance douteuse. Il y est mentionné notamment ce qui suit :
«
A
l’occasion d’une kermesse qui s’est déroulée le 26 mars 2011 au chemin [...]
à Genève, une vente de vélos d’occasion a été organisée par l’association
des habitants du quartier.
Sur
requête du [...], nous avons été dépêchés sur place afin de procéder
à des contrôles sur la provenance des cycles.
Notre
attention a été particulièrement attirée par un vélo de prêt de l’association
“Genève-roule”. En effet, il est notoire que ces vélos sont uniquement destinés
à la location et ils portent d’ailleurs des sérigraphies très reconnaissables. Ce
véhicule a été exposé pour la vente par M. O.________.
Quelle
n’a pas été notre surprise d’apprendre que M. O.________ avait mis en vente trente
cycles. Les responsables de l’association des habitants du quartier nous ont désigné
l’intéressé sur place, lequel nous a déclaré qu’il ne connaissait pas
la provenance exacte des vélos qu’il avait mis en vente. Il les récupère dans la
rue, les répare au besoin et les revend. S’il ne procède pas ainsi, il achète ses
vélos à M. Y.________ et le cycle de “Genève-roule” provenait précisément
d’un lot vendu par cet homme.
Les
trente vélos ont été saisis à titre provisoire. Le vélo de “Genève-roule”
a été restitué. Le représentant de l’association a également déposé
une plainte contre inconnu pour le vol. Ce document est annexé. Quant aux autres cycles, ils ont
été pris en charge par la fourrière deux-roues.
Entendu
le 08.04.2011, M. Y.________ a déclaré revendre des vélos à M. O.________ pour la
somme de CHF 23.-/pièce. Il n’a pas précisé le nombre de pièces vendues. Il
a prétendu récupérer les vélos dans des débarras et dans des déchetteries
du canton de Vaud bimensuellement, le mardi soir. Il n’effectue pas de contrôle pour connaître
la provenance des véhicules.
M.
O.________ a, quant à lui, été entendu le 06.05.2011. Il a déclaré que sur la
trentaine de cycles qu’il a tenté de revendre à la kermesse, 11 ont été achetés
à M. Y.________. Il s’agit des numéros 3, 4, 5, 6, 7, 11, 17, 19, 20, 28 et 30 (voir
liste annexée). Les autres vélos ont été récupérés dans la rue, le
jour de collecte des déchets encombrants. M. O.________ a avoué ne pas s’inquiéter
de la provenance des vélos, même lorsqu’un cycle porte une étiquette avec les références
du propriétaire, il n’appelle pas le numéro de téléphone inscrit.
M.
O.________ a ajouté qu’il vit de l’assistance sociale car il se dit malade et dans l’incapacité
de travailler. Il a pourtant reconnu qu’il a gagné une somme minimale de CHF 5'600.- avec
cette activité de revente de vélos, Il a avoué ne pas avoir déclaré les sommes
perçues auprès des services d’assistance sociale, ni à l’Administration fiscale.
Nous laissons le soin aux Autorités fédérales et cantonales compétentes de donner
la suite qui convient à ce volet.
Pour
les détails il y a lieu de se référer aux deux auditions annexées.
Les
plaintes de cycles étant souvent enregistrées de manière lacunaire, voire uniquement au
niveau local dans le canton de Vaud, il n’a pas été possible d’attribuer formellement
des plaintes pour les vélos saisis. A la rédaction de ces lignes, les propriétaires n’ont
pas pu être identifiés.
»
Etait joint également copie du procès-verbal d’audition de l’assuré par la
police et dont il résulte notamment ce qui suit :
«
Pour
faire suite à vos questions, je vous explique la provenance des vélos que j’ai tenté
de vendre le 26.03.2011 à la kermesse de la maison de quartier de [...]. Sur les trente vélos
que j’ai amenés à cette vente, 19 ont été achetés à M. Y.________
pour la somme de CHF 23.-/pièce. Il s’agit des numéros 3, 4, 5, 6, 7, 11, 17, 19, 20,
28 et 30 sur la liste que vous me montrez. Les autres vélos, je les ai récupérés
dans la rue, le jour où les gens jettent les déchets encombrants. Je récupère donc
ces vélos, je les répare pour les vendre.
Q
: Avez-vous vérifié la provenance de ces vélos?
R
: J’ai demandé à M. Y.________ s’il était certain que ces vélos n’étaient
pas volés. Il m’a dit que tout était en ordre. J’ai bien vu que certains vélos
portaient une étiquette avec des numéros de téléphone. Je n’ai pas cherché
à contacter les propriétaires. En ce qui concerne le vélo “Genève Roule”,
j’ignorais qu’il s’agissait d’un vélo de location.
Cela
fait trois ans que je m’adonne à cette activité. J’ai dû déjà vendre
près de 40 ou 50 vélos. Le prix moyen de revente est de CHF 140.-. Je suis de bonne foi. Je
suis quelqu’un d’honnête. Encore une fois, j’ignorais totalement que cette activité
pouvait comporter des risques ou aurait pu enfreindre la loi. J’ai décidé de mettre un
terme à cette activité.
Q :
Vous avez donc vendu 40 vélos à CHF 140.-. Ceci représente donc une somme totale de CHF
5’600.-. Avez-vous déclaré ce revenu à l’Administration fiscale? Avez-vous
avisé les instances d’aide sociale que vous aviez une activité lucrative annexe?
R:
Non. Je suis malade. Je ne peux pas travailler. Je ne peux donc pas dire que j’ai une activité
annexe. Je pourrais être pénalisé par les aides sociales que je touche et surtout cela
risque de créer un problème pour ma demande de mise à l’assurance invalidité
qui est en cours.
Q :
Suivez-vous un traitement médical particulier ou prenez-vous des médicaments?
R
: Non. J’ai des douleurs au dos. J’ai fait une demande à l’Al.
»
Le 30 août 2011, l’OAI a adressé à l’assuré une lettre intitulée
sommation et dont il résulte notamment ce qui suit :
«
Nous
avons reçu des renseignements de la part du Centre U.________ à [...] comme quoi vous n’avez
pas donné suite à l’annonce de visite du 27 juin 2011.
L’assuré
doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (art.
43 al. 2 de la loi fédérale sur la partie générale des assurances sociales (LPGA).
Si
l’assuré ou d’autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer
à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l’instruction, l’assureur peut
se prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction et décider de ne pas entrer
en matière (art. 43 al. 3 de la loi fédérale sur la partie générale des assurances
sociales (LPGA).
Par
conséquent :
Nous
vous ordonnons de prendre contact avec l’U.________ à [...] au [...] jusqu’au 19 septembre
2011 au plus tard afin de convenir d’un rendez-vous et de coopérer activement lors de la visite.
Si
vous ne vous annoncez pas d’ici à cette date nous prendrons notre décision sur la base
de votre dossier. Vous devrez alors vous attendre à ce que votre demande soit rejetée.
»
Selon un rapport du 20 septembre 2011 de l’U.________, l’assuré s’est rendu dans
ce centre afin de le visiter. Il résulte en outre de ce rapport notamment ce qui suit :
«
Après
avoir évoqué des bribes de son histoire personnelle, il a défini son état de santé
en péjoration ; les séances de physiothérapie aggravent la souffrance et il doit
se rabattre sur les antalgiques et le repos en position horizontale pour atténuer les douleurs.
L’activité ne fait qu’accentuer le mal. Néanmoins, il compte essayer de suivre
la mesure proposée car à son âge, il ne trouve pas normal de rester à la maison sans
rien faire. En outre, il vit en vase clos avec sa famille et ne voit plus ses amis depuis trois ans.
L’assuré
s’exprime dans un français approximatif et il ne comprend pas toujours ce qui lui est dit.
Compte
tenu de son positionnement volontaire, nous sommes favorables à l’admission de M. O.________
dans notre Centre afin de lui permettre de trouver une orientation dans le secteur industriel léger
et de se préparer à l’activité définie comme adaptée.
»
Par communication du 6 octobre 2011, l’OAI a informé l’assuré que les conditions
d’octroi d’une mesure d’orientation professionnelle étaient remplies et que par
conséquent, il prenait en charge les frais pour un stage d’orientation professionnelle effectué
auprès de l’U.________ de [...], du 10 octobre 2011 au 15 janvier 2012.
Il résulte d’une note de suivi du 8 novembre 2011 du service de réadaptation de l’OAI
notamment ce qui suit :
«
Bilan
après 4 semaines de mesure
M.
O.________ :
Se
sent incapable de réaliser quoi que ce soit
A
des douleurs insupportables
Veut
bien poursuivre à l’U.________ pour « essayer»
Ne
voit pas ce qu’il peut faire
Souhaite
diminuer son taux d’activité au centre
MSP :
Impossible
de parler de projet avec M. O.________
Totalement
centré sur ses douleurs
Souvent
absent (jamais plus de 2 jours consécutifs, donc sans nécessité de présenter un RM)
ou départ prématuré dans la journée.
Taux
de présence jusqu’ici : 58%
Si
M. O.________ poursuit ainsi, le stage n’a aucun sens.
Suite
donnée à l’entretien / propositions / prochain contact :
Rappelons
à l’assuré que le droit à une rente est exclu.
Seules
des MOP peuvent lui être proposées et il est donc important qu’il puisse saisir sa chance
maintenant, sans quoi nous interromprons toute intervention. Ok pour diminuer son temps de présence
à 70% d’un plein temps dans l’économie : 7h30 - 14h15 tous les jours.
Bilan
fin novembre. Si l’attitude ne change pas et/ou que ce taux n’est pas tenu sans justification
autre que les plaintes actuelles : interruption avec Approche théorique et refus de rente.
Envoyer
une sommation résumant ces éléments à l’assuré.
»
Le 9 novembre 2011, l’OAl a adressé à l’assuré une lettre dont la teneur est
en particulier la suivante :
«
A
votre demande, nous acceptons la diminution de votre taux d’activité dès ce jour. Notre
service médical évaluant votre capacité de travail à 70%, vos horaires se dérouleront
du lundi au vendredi, de 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 14h15.
Comme
rappelé lors de notre dernière rencontre, nous estimons le taux d’activité de 70%
parfaitement exigible, en particulier dans l’environnement partiellement protégé du Centre
U.________. Nous attendons donc de vous une collaboration maximale et une présence régulière
aux heures demandées.
Nous
vous rappelons que votre état de santé justifie la mise en place de mesures professionnelles,
mais pas de prestations financières (rente). Par conséquent, si ces objectifs ne sont pas tenus
lors de notre prochain bilan (fin novembre) le stage U.________ sera interrompu, ainsi que toute intervention
de notre part.
Au
vu de ce qui précède et à toutes fins utiles, nous vous faisons parvenir ci-joint une
copie de la réglementation en vigueur concernant la collaboration que nous sommes en droit d’attendre
de nos assurés.
»
Par lettre du 23 novembre 2011, l’assuré a fait part à l’OAl de ce qui suit :
«
Suite
aux absences que j’ai ces jours, je vous fais parvenir une explication de ma santé actuelle.
Vendredi
18 novembre 2011 vers minuit j’ai saigné du nez et de la bouche, ce soir-là j’étais
faible j’avais des douleurs de dos de la jambe, de nuque et contractions des muscles. Samedi 19
novembre 2011 je suis parti aux urgences vers treize heures et demi car les saignements ne s’arrêt[aient]
pas pour cause de tous les douleurs que j’ai cité, j’étais stressé pour cela
ma pression et monté et la veine au niveau du nez à éclater et j’ai perdu beaucoup
de sang du nez de la bouche et des yeux.
»
Il a produit un certificat médical établi par le Dr H.________, médecin-assistant ORL
au Z.________, attestant d’une incapacité de travail du 19 au 27 novembre 2011, ainsi qu’un
autre certificat médical du 24 novembre 2011 établi par le Dr  F.________, médecin
assistant du même service attestant d’une incapacité de travail du 24 novembre au 4 décembre
2011.
Le 29 novembre 2011, le service de réadaptation de l’OAl a établi un rapport dont la
teneur est la suivante :
«
Les
parcours et la problématique de M. O.________ sont résumés dans nos précédents
rapports. Pour rappel, le SMR lui reconnaissant une capacité de travail de 70% dans une activité
adaptée, nous lui avons proposé une mesure de bilan et orientation professionnelle au sein
de la section AIP du centre U.________ de [...].
Un
premier bilan réalisé après 4 semaines de mesure a mis en évidence que M. O.________
s’investissait peu, ne tenait pas le taux d’activité prévu, et ne se projetait
dans aucune activité professionnelle (note du 8.11.2011). Nous lui avons dès lors proposé
une diminution de son taux d’activité (soit 5 heures 45 minutes/jour, correspondant à
un 70% dans l’économie), l’avertissant que si ce rythme n’était pas tenu,
la mesure serait interrompue fin novembre 2011 (voir sommation du 9.11.2011).
Le
18 novembre, M. O.________ s’est présenté au Z.________ en raison de saignements de nez.
L’assistant de garde lui a signé un certificat d’incapacité de travail à 100%
du 19 au 27 novembre. Sans revenir sur la justification réelle d’un arrêt de travail
de 10 jours pour ce type de problème, nous retiendrons que notre assuré ne s’est pas
représenté au Centre U.________ le 28 novembre. Un bilan téléphonique réalisé
le 29.11.2011 avec son responsable d’atelier nous a appris que M. O.________ n’était
toujours pas revenu, et n’avait donné aucune nouvelle.
Compte
tenu de ce qui précède, la mesure en cours a été interrompue au 27.11.2011.
Sur
la base de l’ESS 4 (calcul du 27.06.2011), le préjudice économique n’ouvre pas
le droit à des prestations financières.
»
Dans un projet de décision du 25 janvier 2012, l’OAl a informé l’assuré de
son intention de rejeter la demande. Il a considéré notamment ce qui suit :
«
Résultat
de nos constatations :
Après
examen de votre dossier et suite à l’analyse médicale et économique de votre situation,
nous constatons que depuis le mois de novembre 2009 (début du délai d’attente d’une
année) votre capacité de travail est restreinte.
En
effet, dès cette date, vous n’avez plus été en mesure de poursuivre votre activité
professionnelle habituelle d’ouvrier d’atelier pour des raisons de santé.
Afin
de déterminer la capacité de travail encore exigible dans votre activité habituelle et
dans une activité adaptée à votre état de santé, le SMR a décidé de
vous convoquer pour un examen clinique rhumatologique qui a eu lieu le 14 septembre 2010 et pour un examen
clinique psychiatrique qui a eu lieu le 25 novembre 2010.
Il
ressort de ces examens, que votre activité d’ouvrier n’est plus exigible depuis le mois
de novembre 2009 en raison de votre état de santé. En revanche, dans une activité adaptée
à votre état de santé et qui tienne compte de vos limitations fonctionnelles, votre capacité
de travail est exigible à 70 % depuis le mois de février 2010.
Nous
tenons à préciser que les examens cliniques du SMR se basent sur des examens complets, prennent
en compte les plaintes exprimées et décrivent clairement le contexte médical. Leurs conclusions
sont claires, exemptes de contradictions et dûment motivées. Ces expertises ont dès lors
pleine valeur probante.
Afin
de vous aider à retrouver une activité adaptée à votre état de santé, nous
avons mandaté notre Service de réadaptation professionnelle qui a organisé un stage d’orientation
professionnelle auprès de l’U.________ de [...] du 10 octobre 2011 au 15 janvier 2012.
Nous
constatons que durant ce stage vous vous êtes très peu inverti faisant preuve d’absentéisme
sans réelle justification et de démontrant aucune motivation. C’est la raison pour laquelle
les mesures ont été interrompues au 27 novembre 2011.
Nous
avons attiré votre attention, à plusieurs reprises, sur les conséquences de votre manque
de collaboration par courriers recommandés du 17 mai et du 30 août 2011.
En
effet, il appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de lui pour atténuer
au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur sa capacité résiduelle
de travail « fût-ce au prix d’efforts même importants ». Ce n’est pas
l’activité que l’assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle
que l’on peut raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale donnée.
Si
l’assuré n’exerce pas l’activité exigible selon l’appréciation
médicale, le taux de son invalidité sera fixé en égard à cette activité,
même s’il ne l’exerce pas ; procéder autrement reviendrait à assurer
la simple perte de gain, quelle qu’en soit la cause (commodité personnelle, raisons familiales,
conjoncture économique, voire le manque de bonne volonté (RCC 1978, 65, 1970, 162).
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas - comme c’est votre cas - repris d’activité professionnelle, on peut se
référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes
sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique
des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4’806.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2008. TA1 niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008
(41,7 heures : La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à
CHF 5’010.- (CHF 4'806.- x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60'123.-.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2009 à 2010 (+ 2,9
% ; La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 61'876.-(année d’ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité/catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations nous avons retenu une diminution de rendement de 30 % sur le revenu d’invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 43'313.- dans une activité
adaptée à votre état de santé telle que : ouvrier de production dans des entreprises
comme [...] ou comme employé d’exploitation dans des entreprises comme [...] ou encore comme
préparateur de commandes chez [...].
Sans
atteinte à la santé, vous auriez poursuivi votre activité habituelle d’ouvrier et
votre revenu s’élèverait en 2010 à Fr. 61'876.-.
A
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit au 1
er
novembre 2010, votre préjudice économique n’atteint pas 40 % au moins, selon le calcul
suivant :
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF
61'876.00
avec
invalidité              CHF
43'313.00
La
perte de gain s’élève à
CHF              18'563.00 = un degré
d’invalidité de 30%.
»
Le Centre U.________ a établi un rapport le 9 février 2012 qu’il a conclu comme il
suit :
«
Commentaires
Après
avoir visité notre Atelier, M. O.________ a surtout évoqué, dans un français approximatif,
un état de santé en péjoration, avec des séances de physiothérapie qui ne font
qu’aggraver ses maux. Votre assuré dit devoir se rabattre sur les antalgiques et privilégier
la position horizontale pour atténuer la douleur. Il ajoute qu’à son âge, il ne
trouve pas normal de rester à la maison sans rien faire. Il relate aussi vivre en vase clos avec
sa famille depuis trois ans, sans autre réseau social.
M.
O.________ se montre très ralenti et replié sur lui-même. Il est dépendant de nos
consignes et semble dénué de toute autonomie. Ses absences sont ponctuées de téléphones
ou de courriers de sa fille, qui nous informe des diverses consultations aux urgences du Z.________.
Celles-ci sont certifiées par l’un ou l’autre des médecins-assistants de service.
La dernière lettre décrit un épisode d’épistaxis grave avec des saignements
associés de la bouche et des yeux.
M.
O.________ n’a, à aucun moment, présenté la moindre motivation, ses préoccupations
se centrant essentiellement sur ses problèmes de santé. Dans ces conditions, il n’est
évidemment pas question pour l’heure d’amorcer un quelconque projet d’orientation
professionnelle.
Remarque(s)
et commentaire(s) du stagiaire
Ce
rapport est lu à M. O.________, qui n’a pas de remarque à formuler.
Conclusion
et proposition
Lors
de son passage dans notre Atelier, votre assuré a oeuvré dans les modules informatique et travaux
fins.
En
informatique, M. O.________ met en évidence d’importantes limitations d’assimilation ;
malgré les répétitions, il ne parvient pas à mémoriser les consignes et parfois
un oubli immédiat des apprentissages de l’activité est constaté.
Lors
de l’activité manuelle, il fait preuve d’une bonne dextérité fine et présente
des travaux de bonne qualité. Celle-ci évolue lentement, mais progressivement.
La
position assise semble lui poser des problèmes, car il n’a jamais su trouver une position
favorable lui permettant de tenir sa place au-delà de la demi-heure.
Votre
assuré est arrivé dans notre structure avec un doute quant à la possibilité de réaliser
son stage à plein temps, mais disait vouloir essayer.
Après
dix jours d’activité, nous relevons un faible taux de présence réelle ; avec
votre accord, votre assuré effectue la suite de son stage à 70 % dès le 09.11.2011.
Suite
à une hospitalisation survenue le 18.11.2011, pour hypertension, nous n’avons plus revu votre
assuré au sein de notre AIP.
Visiblement,
la santé de M. O.________ ne lui permet pas de s’imaginer actuellement dans un quelconque
projet concret.
Dès
lors et comme convenu lors de notre synthèse du 08.11.2011, votre assuré quitte notre Centre
avant l’échéance de la mesure octroyée, soit le 27 novembre 2011.
»
Le 20 février 2012, l’assuré a fait part à l’OAI des objections suivantes :
«
J’ai
reçu votre projet de décision de refus concernant ma demande de rente daté du 25 janvier
2012 et j’aimerais apporter les précisions suivantes :
Je
suis totalement opposé au passage suivant extrait de ce projet : « nous constatons que
durant ce stage vous vous êtes très peu investi faisant preuve d’absentéisme sans
réelle justification et ne démontrant aucune motivation. C’est la raison pour laquelle
les mesures ont été interrompues au 27 novembre 2011. » Je tiens à vous préciser
que ceci ne correspond pas du tout à la réalité. En effet, en dépit des douleurs
dont je souffre : à la nuque, au dos, à la cuisse droite sous forme de sciatique allant jusqu’au
talon avec une perte de la sensibilité à ce niveau j’ai fait de mon mieux pour me rendre
le plus régulièrement possible à mon activité à l’U.________. S’il
m’est arrivé de m’absenter, c’était uniquement pour des raisons de santé
: à chaque fois que je fournis un effort pendant quelques jours, il s’ensuit l’accentuation
de mes douleurs et un blocage au niveau des muscles du dos qui m’empêche de bouger. J’insiste
donc pour affirmer tout mon engagement et toute ma bonne volonté durant ce stage. Mes absences sont
dues uniquement à mes problèmes de santé, comme l’attestent les certificats médicaux
ci-joints.
J’ai
commencé mon stage le 10 octobre 2011. Au fil du temps, les douleurs sont devenues de plus en plus
intenses. Pour cette raison, je vous ai demandé de diminuer mon taux d’activité à
l’U.________, ce que vous avez accepté suite au bilan du 10 novembre 2011 pour 70%. Dix jours
plus tard, j’ai été hospitalisé du 19 au 21 novembre 2011. Le Dr F.________ m’a
mis en arrêt maladie du 24 novembre 2011 au 4 décembre 2011. Ensuite mon médecin traitant,
la Dresse C.________ a prolongé cet arrêt jusqu’au 6 décembre 2011.
Le
5 décembre 2011, M. E.________, mon référent à l’U.________, m’a appelé
pour m’informer de la fin de la mesure.
»
Il a produit un certificat médical établi le 5 décembre 2011 par un médecin de la
T.________ attestant d’une incapacité de travail totale du 5 au 6 décembre 2011.
Le 20 avril 2012, l’OAl a répondu notamment ce qui suit :
«
Dans
votre courrier du 20 février 2012, vous contestez les raisons pour lesquelles la mesure d’orientation
professionnelle effectuée à l’U.________ a été interrompue le 27 novembre 2011.
De
votre point de vue, vous n’avez pas pu suivre la mesure professionnelle susmentionnée conformément
à nos attentes, à savoir à un taux d’activité de 70%, une collaboration maximale
et une présence régulière aux heures demandées (cf. notre lettre du 9 novembre 2011)
à cause de vos problèmes de santé.
Il
ressort toutefois du rapport du 9 février 2012 de l’U.________ que « vous n’avez,
à aucun moment, présenté la moindre motivation, vos préoccupations se centrant essentiellement
sur vos problèmes de santé. Dans ces conditions, il n’est évidemment pas question
pour l’heure d’amorcer un quelconque projet d’orientation professionnelle ».
Au
vu de ce qui précède, votre contestation du 20 février 2012 ne nous apporte aucun élément
susceptible de modifier notre position. Notre projet du 25 janvier 2012 est fondé et doit être
entièrement confirmé.
Nous
vous remettons en annexe une décision identique audit projet contre laquelle il vous est loisible
de recourir dans les trente jours auprès du Tribunal cantonal des assurances.
»
Par décision du même jour, l’OAl a rejeté la demande de rente pour les mêmes
motifs.
B.
Par acte du 11 mai 2012, O.________ a recouru en concluant que la décision du 20 avril 2012 est
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire
au sens des considérants (I), qu’une expertise pluridisciplinaire et psychiatrique auprès
du D.________ à Nyon est ordonnée (Il) et, le cas échéant, qu’une rente entière
d’invalidité soit allouée au recourant (III). Il soutient en substance qu’il existe
des facteurs déterminants qui, par leur intensité et leur consistance, le rendent incapable
de fournir des prestations, même dans une activité adaptée, ces critères permettant
de fonder un pronostic défavorable étant donné la présence d’une douleur importante
par sa gravité, son acuité et sa durée, un processus maladif s’étendant sur
environ trois ans sans rémission durable, une perte d’intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie et l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformément
aux règles de l’art, cela en dépit de son attitude coopérative. Il allègue
en outre avoir tout entrepris afin d’exercer une activité adaptée à ses conditions,
mais que cela n’a pas été possible. Il ajoute que lors du stage, les douleurs dont il
souffre, l’ont empêché d’effectuer correctement les taches assignées, qu’actuellement,
son état de santé n’a connu aucune amélioration et que la dégradation et l’impossibilité
d’exercer une activité, même adaptée à sa situation doivent justifier l’octroi
d’une rente entière d’invalidité. Enfin, il estime qu’en l’absence
d’une expertise psychiatrique répondant aux exigences posées par la jurisprudence il
est impossible de se prononcer sur l’incapacité de travail que le syndrome douloureux, de
même que les autres affections psychiques, seraient éventuellement susceptibles d’entraîner
chez le recourant.
Il a produit un certificat médical établi le 4 juin 2012 par le Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, dont la teneur est la suivante :
«
Je
soussigné, certifie que Monsieur
O.________
,
né le 26.11.1968 est suivi à ma consultation.
M.
O.________
souffre d’un trouble dépressif récurrent avec un épisode actuel moyen.
Bien
qu’il soit d’intensité moyenne, son association à des lombosciatalgies droites
en lien avec un syndrome lombo-vertébral récidivant sur un rétrécissement du canal
lombaire de L3 à L5 et hernie discale L5 à S1, augmente son retentissement sur le fonctionnement
du patient et sur ses activités. Ainsi, sa capacité de travail est réduite. La fatigue
rapide et non soulagée par le repos, l’humeur déprimée, le sentiment de désespoir,
le sentiment de dévalorisation ainsi que celui de culpabilité, ont une influence négative
sur sa capacité de travail ; et l’on pourrait estimer sa capacité de travail résiduelle,
en tenant compte des comorbidités somatiques, à 50%. Un taux d’activité plus élevé
l’exposerait à un stress supplémentaire et à un risque d’aggravation de son
trouble dépressif. Cependant, le maintien d’un taux d’activité est indispensable
à la structuration des journées du patient et à son estime de soi.
»
Par lettre du 25 juin 2012, l’OAI a requis un complément d’instruction sous la forme
d’une interpellation du Dr K.________. Il a en outre allégué ne pas suivre l’avis
du 27 juin 2012 des Drs Q.________
et V.________ du SMR produit en annexe à
sa réponse du 4 juillet 2012 et selon lequel, après avoir revu le dossier avec le Dr I.________,
ils étaient d’accord pour pratiquer une expertise psychiatrique.
C.
Invité à répondre à un questionnaire, le Dr K.________ a répondu, en date du
1
er
octobre 2013, comme il suit :
«
1.
Appréciation du cas et pronostic :
Il
s’agit d’un patient âgé de 45 ans, en Suisse depuis 1993, qui présente des
lombosciatalgies droites chroniques récidivantes sur un rétrécissement du canal lombaire
de L3 à L5 et hernie discale L5 à S1, une hépatite B chronique active, une HTA traitée,
un syndrome de résistance des voies aériennes supérieures et un status post thyroïdite
de De Quervain.
Sur
le plan psychiatrique, le patient souffre d’une symptomatologie anxio-dépressive récurrente
évoluant depuis quelques années.
Le
début remonte à 2004, suite à une hospitalisation de 3 semaines à l’hôpital
Nestlé par une tristesse, un manque d’intérêt et du plaisir, des troubles du sommeil
avec insomnie et une anxiété. Cette symptomatologie a évolué de façon fluctuante
par la suite. En 2006, on assiste à une nouvelle péjoration de l’état dépressif.
Le patient a reçu un traitement antidépresseur (Fluctine) qui a dû être arrêté
en raison d’effets secondaires.
En
2008, et à la demande du médecin traitant à la T.________, le patient a été
évalué par le Dr N.________, au service de psychiatrie de liaison. Ce dernier a retenu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent avec un épisode moyen. Il a préconisé un traitement
de Citalopram, arrêté ultérieurement en raison d’effets secondaires et d’un
effet antidépresseur insuffisant.
Un
autre antidépresseur, le Cipralex®, prescrit par le médecin traitant à la T.________,
a été rapidement arrêté, également en raison d’effets secondaires. Il
est à noter que cet état dépressif n’a pas empêché le patient de continuer
à travailler, avec toutefois des périodes d’arrêt de longueur variable.
Depuis
2008, le patient n’a plus exercé d’activité professionnelle en raison de ses problèmes
de santé. Actuellement, le tableau clinique est dominé, outre les douleurs dorsales, par une
fatigue importante et quasi permanente, une humeur déprimée et une perte de l’intérêt
et du plaisir dans ses activités ainsi que par des angoisses.
L’évolution,
comme susmentionné, a été jusqu’à présent fluctuante, avec une péjoration
concomitante à l’accentuation des douleurs ainsi que pendant l’hiver.
Le
pronostic du trouble dépressif dépend en général de l’intensité des épisodes
dépressifs ainsi que de la comorbidité. Dans le cas de M. O.________, il s’agit souvent
d’épisodes d’intensité moyenne, ce qui est en faveur d’un bon pronostic.
En revanche, l’association à des problèmes somatiques multiples, notamment la hernie
discale, l’hépatite B chronique active, I’HTA et le syndrome de résistance des
voies aériennes supérieures sont des éléments de mauvais pronostic.
2.
Limitations (qualitative et quantitative) en relation avec les troubles constatés au plan physique,
psychique, mental et social :
Je
me limite dans cette appréciation aux aspects psychique et social. L’aspect physique est du
ressort des médecins somaticiens. Il est à rappeler que dans leur rapport médical du 3.5.2010,
les Dresses S.________ et P.________ respectivement cheffe de clinique et médecin assistante à
la T.________, ont conclu à une capacité de travail de 0%.
Quatre
aspects vont être considérés :
•
Les activités de la vie quotidienne : qui sont effectuées avec difficulté vu le manque
d’énergie, la fatigue importante et le manque d’intérêt et du plaisir.
•
Le fonctionnement social qui est altéré avec une nette diminution des contacts sociaux et une
tendance du patient à l’isolement. Le patient est la plupart du temps confiné chez lui.
•
La diminution de la capacité
à penser et à se concentrer (patient facilement distrait, les troubles de mémoire), la
difficulté à prendre des décisions entraînent une baisse de performance et de persévérance
aux activités. Ceci a été plus observable au travail ou lors du stage à l’U.________.
Le sentiment d’inutilité, d’impuissance, l’apathie, le manque de motivation et
les ruminations excessives entraînent une baisse de l’activité et de la productivité.
•
La détérioration
de l’état psychique du patient au travail ou en milieu analogue. Ceci a été le cas
soit lors de l’activité professionnelle, soit lors du stage à l’U.________. Ceci
peut s’expliquer par une sensibilité accrue au stress.
3.
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
•
Ces troubles entraînent
une réduction de cette activité qui n’a pu être maintenue.
4.
Description précise de la capacité résiduelle de travail :
•
On pourrait estimer celle
capacité à 50%. Le patient pourrait faire par exemple une activité professionnelle de
2 heures le matin et de 2 heures l’après-midi.
5.
L’activité exercée jusqu’ici est elle encore exigible?
•
Oui.
Si
oui, dans quelle mesure?
•
Dans le pourcentage indiqué
et la répartition proposée, tout en tenant compte également des autres restrictions physiques
liées aux lombosciatalgies/exclusion de tâches où le patient doit soulever de lourdes
charges.
Y
a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
•
Oui. Il y a une diminution
du rendement. Le patient est incapable d’accomplir des tâches de façon continue au-delà
de 2h et plus d’un mi-temps.
6.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
2004.
7.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles encore envisageables?
Si
oui, prière d’indiquer un plan de réadaptation.
•
Oui, à condition de tenir compte dans ces mesures de l’état psychique du patient et de
la comorbidité somatique. Quant à un plan de réadaptation, je ne suis pas en mesure de
vous l’indiquer. Il faudrait voir avec des programmes spécifiques / RESSORT à l’unité
de réhabilitation à [...] ou avec l’office de l’assurance invalidité.
8.
D’autres activités sont elles encore exigibles de la part de l’assuré ? Si oui,
à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il tenir
compte dans le cadre d’une autre activité?
•
Oui. Ces activités
doivent tenir compte du taux d’occupation ne dépassant pas le 50%, de temps de travail, divisé
en deux parties pour permettre au patient de récupérer dans la journée ainsi que des restrictions
en lien avec les lombosciatalgies.
»
Le Dr K.________ a complété son rapport, le 23 décembre 2013, en indiquant que le début
de la maladie remontait à début 2004 et qu’en conséquence le diagnostic de trouble
dépressif récurrent pouvait être considéré comme valable depuis 2004.
Dans son écriture du 28 janvier 2014, l’OAI a conclu au rejet du recours, estimant notamment,
que dès lors que le Dr K.________ avait fait savoir qu’en termes de capacité de travail
la situation était stable depuis 2008 (rapport du 1
er
octobre
2013), l’état de fait que le Dr I.________ avait eu à apprécier lors de l’examen
clinique du 25 novembre 2010, était fondamentalement le même que celui auquel le Dr K.________
se référait, qu’il s’agissait de deux appréciations différentes d’une
même situation de fait et que le point de vue du Dr I.________ devait se voir reconnaître,
en application des règles jurisprudentielles en la matière, une valeur probante supérieure.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’Al (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision, sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable aux recours et contestations par
voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 a LPA-VD).
b)
Dans
le cas présent, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent
et dans le respect des formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte
qu’il est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté
une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI, dans
sa teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2008 anciennement art. 28 al. 1 et 29 al. 1 let. b LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA).
3.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration — en cas de recours, le tribunal — se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les
autres références citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 précité
consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ; TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2 ; TF 1562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007
du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a ; TF 9C_1023 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports
établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Dans une procédure portant sur l’octroi ou
le refus de prestations d’assurances sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé
que, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis du médecin traitant
ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse
subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et qu’il y a lieu de meure en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).
b)
Selon l’art. 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). En matière d’assurance
invalidité, l’art. 69 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201) précise que si les conditions d’assurance sont remplies, l’office Al réunit
les pièces nécessaires, en particulier sur l’état de santé du requérant,
son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi
que sur l’indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des
renseignements, des expertises ou une enquête sur place peuvent être exigés ou effectués ;
il peut être fait appel aux spécialistes de l’aide publique ou privée aux invalides.
Il dispose à cet égard d’une grande liberté d’appréciation. Dans le domaine
des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur,
qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (arrêt 8C 364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que
l’état de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe
des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration
doit mettre en oeuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (ATF 132
V 108).
Lorsque le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir arrêt U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n°33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que
les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (cf arrêt du 28 juin 2011
dans la cause 9C_ 243 /2010 ; ATF 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique
de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans
le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à
l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits
de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient
en cas de recours (DTA 2001 no 22. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible
lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire ne s’impose que lorsque les données
recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
a)
Sur le plan psychique, le Dr I.________, dans
son rapport du 22 décembre 2010, a exposé que le recourant décrivait des attaques
de panique une fois tous les deux mois, mais qu’il n’y avait pas eu de symptomatologie anxieuse
type crise de panique déclenchée au cours de l’entretien. Le seul diagnostic qu’il
a posé est toutefois celui de trouble panique sans influence sur la capacité de travail. Alors
que le Dr B.________, comme d’ailleurs les autres médecins qui ont examiné le recourant,
ont constaté des signes comportementaux, le Dr I.________ n’a pas posé le diagnostic
de trouble somatoforme, ni expliqué les motifs d’ordre médical pour lesquels il ne retenait
pas ce diagnostic. En revanche, il a examiné les critères posés par la jurisprudence en
se référant à celle-ci. Or ces critères ne doivent être examinés que si
le diagnostic de trouble somatoforme est posé.
Ce rapport apparaît ainsi incomplet et contradictoire.
Quant aux rapports du Dr K.________, le diagnostic de trouble dépressif récurrent avec un épisode
actuel moyen est insuffisamment documenté. Il ne résulte notamment pas de ses rapports que
le recourant aurait été régulièrement suivi par un spécialiste. On sait uniquement
qu’un tel diagnostic a été posé en 2008 et que le recourant a été traité
par médicaments, mais on ignore la posologie et la durée de chaque traitement, lesquels auraient
été interrompus à cause d’effets secondaires. En outre, dans son appréciation
de l’incapacité de travail, ce praticien explique que c’est en tenant compte des problèmes
somatiques du recourant qu’il retient un taux de 50%.
Le dossier est ainsi insuffisant sur le plan psychiatrique pour statuer en pleine connaissance de cause.
b)
Sur le plan somatique, les conclusions du Dr B.________ dans son rapport du 14 septembre 2010 ne sont
mises en cause par aucun autre rapport médical. Ce rapport qui souscrit aux réquisits de la
jurisprudence a valeur probante et doit être suivi.
c)
Au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction, au plan psychiatrique, il s’avère
que les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière complète.
En outre, l’état de santé du recourant n’a pas été examiné dans
sa globalité et les conséquences de cet état de santé sur sa capacité de travail
résiduelle n’ont pu être établies de manière probante. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA. L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision
après avoir complété l’instruction du dossier par la mise en oeuvre d’une
expertise pluridisciplinaire en application de I’art. 44 LPGA. Une telle expertise, qui portera
donc également sur les problèmes somatiques du recourant, permettra notamment non seulement
de tenir compte de l’évolution de ces troubles depuis l’examen du Dr B.________, mais
aussi d’une évaluation globale de l’état de santé du recourant et ses conséquences
sur la capacité de travail.
5.
En conséquence, le recours doit être admis, ce qui entraîne l’annulation de la décision
rendue par l’OAI le 20 avril 2012, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision au sens des considérants.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant la Cour des assurances sociales est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). Les frais d’arrêt, par 400
fr. doivent être mis à la charge de l’OAl, qui succombe.
Enfin, le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'000 fr. à la
charge de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l’Office d'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis
nouvelle décision.
III.
L’Office d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant le montant de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Un émolument judiciaire arrêté à 400 fr. (quatre cent francs) est mis à la charge
de l’Office d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
L.________ pour (O.________),
-
Office d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :