vd_findinfo · 796 · 2023-09-27 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, ACCIDENT DE LA CIRCULATION, ORDONNANCE DE CLASSEMENT, ADMISSION DE LA DEMANDE, IN DUBIO PRO DURIORE, DILIGENCE, PARTIE CIVILE, PLAIGNANT, LÉSÉ | 125 al. 1 CP, 125 al. 2 CP, 26 al. 1 LCR, 31 al. 1 LCR, 32 al. 1 LCR, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 796

TRIBUNAL
CANTONAL
796
PE21.022309-VWT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
27 septembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
B Y R D E, présidente
M.
Krieger et Mme Giroud Walther, juges
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
12 al. 3, 125 al. 1 et 2 CP ; 319 CPP ; 26 al. 1, 31 al. 1 LCR ; 4 al. 1 OCR
Statuant sur le recours interjeté le 28 mars 2023 par
S.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 16 mars 2023 par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte dans la cause
n° PE21.022309-VWT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le
23 décembre 2021, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après :
le Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale
contre I.________, né en 1976, pilote de ligne, à raison d’un accident de la circulation
dans lequel ce conducteur avait été impliqué le 21 décembre précédent et
lors duquel S.________, cycliste, avait été blessé, sous les chefs de prévention
de lésions corporelles graves par négligence, de conducteur se trouvant dans l’incapacité
de conduire (véhicule automobile, taux alcoolémie qualifié) et de conducteur se trouvant
dans l'incapacité de conduire (véhicule automobile, autres raisons).
A Cuarnens, sur la route de Chevilly, au droit de l’intersection avec la route Gilbert-Strasse,
le 22 décembre 2021, vers 17h15, alors qu’il circulait au volant de son véhicule automobile
VW Passat immatriculé [...], de Chevilly en direction de Cuarnens où la limite de vitesse autorisée
est de 80 km/h, I.________ n’a pas été en mesure d’éviter la collision avec
S.________, qui circulait en sens inverse au guidon de son cycle. Suite au choc, S.________ a été
désarçonné de son cycle. Il a percuté le pare-brise du véhicule VW Passat avant
de retomber lourdement sur la chaussée, où il est resté inanimé.
b)
Entendu par la gendarmerie le 22 décembre
2021, I.________ a déclaré notamment qu’il roulait à une vitesse de 50 à 60
km/h quand il avait soudainement aperçu une «
ombre
»
devant lui à environ 30 à 40 mètres, qui cheminait en direction de Chevilly. Puis, il
avait vu cette ombre bouger et partir sur sa gauche, soit sur sa droite à lui. Lorsqu’il a
donné un coup de volant à gauche pour l’éviter, l’ «
ombre
»
était simultanément revenue sur sa droite. C’est à ce moment qu’il s’était
aperçu qu’il s’agissait d’un cycliste et que la collision s’était produite.
Ses feux de croisement étaient enclenchés et il était attentif à la route. Il a ajouté
qu’il n’était ni fatigué, ni surmené lors des faits.
c)
S.________ a dû être hospitalisé
des suites de l’accident, d’abord au CHUV, puis à la Clinique romande de réadaptation,
à Sion ; atteint de lésions à la mâchoire, à la clavicule, aux côtes et
à la jambe (du côté gauche) ayant nécessité plusieurs oppértions, il a
subi une incapacité de travail totale (cf. not. P. 58/1/3 à 6 et 8 ; P. 58/1/7). Il a
présenté notamment un état de stress post-traumatique et un épisode dépressif
sévère (P. 50/1). Il s’est constitué demandeur au pénal le 14 juin 2022 (P.
28/0).
d)
Une expertise technique, confiée à
DTC Dynamic Center AG, a été établie à la réquisition du Ministère public,
dont le rapport a été déposé le 23 mai 2022 (P. 21), puis un rapport complémentaire
le 20 juillet 2022 (P. 41). Il sera fait état de ces avis ci-dessous autant que nécessaire.
B.
Par ordonnance du 16 mars 2023, le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre I.________
pour
lésions
corporelles graves par négligence, conducteur se trouvant dans l’incapacité de conduire
(véhicule automobile, taux alcoolémie qualifié) et conducteur se trouvant dans l'incapacité
de conduire (véhicule automobile, autres raisons) (I), lui a alloué un montant de 180 fr. à
titre d’indemnité au sens de l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), a fixé à 2'192 fr. 40, TVA et débours inclus, l’indemnité
allouée au défenseur d’office de I.________ (III) et a laissé les frais de procédure,
y compris l’indemnité fixée sous chiffre III du dispositif, à la charge de l’Etat
(IV).
A l’appui du classement prononcé, la Procureure a considéré ce qui suit :
« (…)
l’expert
a constaté que le véhicule VW Passat circulait entre 61 km/h et 64 km/h au moment du choc avec
le cycliste. Interrogé sur la dynamique de l’accident selon ses observations et les élément
recueillis par ses soins et ceux de la police, l’expert a également constaté un écart
de la part du cycliste, peu avant le choc, vers le centre de la chaussée, donc sur sa gauche. Cet
écart a semble-t-il eu lieu à un endroit où le bord de la chaussée (selon le sens
de marche du cycliste) a été réparé et n’était donc plus uniforme. Il
se peut donc que pour éviter de passer sur cette «
réparation
» du revêtement de la chaussée, le cycliste se soit momentanément déporté
vers le centre de la chaussée, peut-être même jusqu’à empiéter sur la
partie réservée au trafic inverse. Ainsi, le conducteur du véhicule VW Passat, voyant
cela, se serait alors déplacé dans la direction opposée, donc sur sa gauche à lui,
afin d’éviter le cycliste. Mais au dernier moment, le cycliste aurait regagné le bord
droit de la chaussée, heurtant l’avant droit du véhicule VW Passat, qui se trouvait à
cet instant sur la partie de chaussée réservée au trafic inverse.
(…).
En l’espèce, il
convient de se demander si I.________ a enfreint les dispositions de la Loi fédérale sur la
circulation routière et de son ordonnance d’exécution, condition
sine
qua non
pour qu’une violation
du devoir de prudence puisse être retenue.
Compte tenu des éléments du dossier, en particulier des résultats de l’expertise
technique, dont il est fait mention ci-dessus, il sera retenu que I.________ a circulé à une
vitesse en-dessous de celle autorisée et qu’il a effectué une manœuvre d’évitement
en se déplaçant vers la gauche (coup de volant), suivi ensuite d’un freinage afin d’éviter
d’entrer en collision avec le cycliste, lequel s’était, selon toute vraisemblance, déporté
au-delà du milieu de la chaussée. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à I.________
d’avoir manqué d’attention à la route et à la circulation ou encore d’avoir
empiété sur la voie de circulation opposée pour tenter d’éviter une collision.
De plus, les éléments constitutifs de l’infraction de conduite malgré une incapacité
(art. 91 LCR) ne sont pas réalisés. En définitive, force est de constater que I.________
n’a commis aucune infraction à la législation routière.
La procédure doit être classée en sa faveur, conformément à l’art. 319
al. 1 let. a et b CPP.
Enfin, dans la mesure où S.________, lequel circulait insuffisamment à droite, a été
directement atteint par les conséquences de son acte au point qu’une peine serait inappropriée,
il sera renoncé à le poursuivre conformément à l’art. 8 CPP en relation avec
l’article 54 CP.
(…) ».
C.
Par acte du 28 mars 2023, S.________, représenté
par son conseil de choix, a recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais, à
son annulation et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public
pour
qu’il en reprenne l’instruction et rende une nouvelle décision, une équitable indemnité
de partie de 1’940 fr. 44 lui étant allouée pour ses «
frais
de défense dans la procédure de recours
».
Il a produit des pièces.
Invité à se déterminer sur le recours, le Ministère public a déclaré le
23 août 2023 renoncer à procéder. Egalement invité à se déterminer, I.________,
intimé au recours, représenté par son défenseur d’office, a, par mémoire
du 14 septembre 2023, conclu au rejet du recours et à l’octroi, en sa faveur, d’une
indemnité fixée à dire de justice, les frais de la procédure de recours étant
laissés à la charge de l’Etat. Il a produit une liste d’opérations de son
défenseur.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP),
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19
mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]).
1.2
Le recours a été interjeté en temps
utile devant l’autorité compétente, par le plaignant qui, comme lésé s’étant
constitué demandeur au pénal, a la qualité pour recourir. Au surplus, le recours satisfait
aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Il est donc recevable. Les pièces nouvelles
produites en annexe au recours sont également recevables (cf. art. 389 al. 3 CPP ; TF 1B_550/2022
du 17 novembre 2022).
2.
2.1
L’ordonnance de classement attaquée retient que le prévenu et intimé I.________
a roulé en-dessous de la vitesse autorisée sur le tronçon en question, qu’il a effectué
une manœuvre d’évitement suivie d’un freinage pour éviter d’entrer en
collision avec le cycliste recourant, lequel s’était, selon toute vraisemblance, déporté
au-delà du milieu de la chaussée. A l’endroit du déport du cycliste, la route était
inégale (ensuite d’une réparation du bitume), ce qui aurait conduit le cycliste à
l’éviter en se déportant au milieu de la chaussée, voire à empiéter sur
la voie réservée au trafic en sens inverse. L’automobiliste intimé se serait déplacé
sur sa gauche pour l’éviter, mais au dernier moment, le cycliste avait regagné le bord
droit de la chaussée et les deux véhicules se seraient heurtés. La procureure a considéré
que, dans ces conditions, aucune infraction ne pouvait être retenue à la charge de l’automobiliste
intimé.
Le recourant conteste le classement, en faisant valoir qu’il ressort de la configuration des lieux
que le croisement était impossible, ce qui aurait dû inciter l’automobiliste à réduire
sa vitesse pour pouvoir s’arrêter sur la moitié de la distance sur laquelle portait sa
visibilité. Or il ressortirait de l’expertise et du rapport de police que la distance sur
laquelle portait l’éclairage de l’automobile était de 50 m, ce qui impliquait de
pouvoir s’arrêter sur une distance de 25 m, nécessitant une vitesse maximale d’environ
46 km/h. La vitesse réelle adoptée, comprise entre 63 et 67 km/h au moment de la réaction
à la présence du recourant, constituait une vitesse inadaptée à la configuration
des lieux, dès lors qu’elle ne permettait pas la réaction à la présence d’un
danger sur la route. Partant, d’après le recourant, elle était à l’origine
de l’accident.
A contrario
,
toujours selon le recourant, il ressortirait de l’expertise qu’en circulant à une vitesse
inférieure à 46 km/h, la collision aurait pu être évitée.
2.2
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le
ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral du 21 décembre
2005 relatif à l'unification du droit de la procédure pénale, FF 2006 p. 1057 ss,
spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en application du
principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie
qu'en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont
pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier
en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle
ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 et les réf. citées ; TF 6B_1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 3.1).
En revanche, le ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi
aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
2.3
2.3.1
L'art. 125 al. 1 CP réprime le comportement
de celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office
(art. 125 al. 2 CP). La réalisation de l'infraction réprimée par l'art. 125 CP suppose
la réunion de trois éléments constitutifs, à savoir une négligence imputable
à l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, ainsi qu'un lien de causalité
naturelle et adéquate entre la négligence et les lésions (TF 6B_1081/2020 du 17 novembre
2021 consid. 1.2 ; TF 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1 ; 6B_1420/2016 du 3 octobre 2017
consid. 1.1.1).
Conformément à l'art.
12
al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre
compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une part,
violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder
les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et
les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid.
2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour déterminer plus précisément
les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées
par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138
consid. 2.1 p. 140). S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles
de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; plus récemment :
TF
6B_286/2022 du 15 juin 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1).
Une des conditions essentielles pour l'existence d'une violation d'un devoir de prudence et, partant,
d'une responsabilité pénale fondée sur la négligence, est la prévisibilité
du résultat. Pour l'auteur, le déroulement des événements jusqu'au résultat
doit être prévisible, au moins dans ses grandes lignes. C'est pourquoi, il faut commencer par
se demander si l'auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise en danger des
biens juridiques de la victime. Pour répondre à cette question, on applique la règle de
la causalité adéquate. Le comportement incriminé doit être propre, d'après le
cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou à
favoriser un résultat du type de celui qui est survenu. La causalité adéquate ne doit
être niée que lorsque d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers,
un défaut de matériel ou un vice de construction, constituent des circonstances si exceptionnelles
qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle sorte qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et
la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan
tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amender et notamment le comportement de l'auteur
(ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; ATF 131 IV
145 consid. 5.2 ; cf. en matière de circulation routière : TF 6B_286/2022 précité
consid. 4.1.1 et ATF 127 IV 34 consid. 2a).
2.3.2
D'après l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule
de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment
aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la
circulation et de la visibilité. Cette règle implique notamment qu’on ne peut circuler
à la vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de visibilité
sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b ; ATF 121 II 127 consid. 4a ; TF 6B_286/2022 précité
consid. 4.2.3). Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur
est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la
visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages
à niveau (TF 6B_658/2022 du 24 mai 2023 consid. 2.2.2). L'art. 4 al. 1 OCR (ordonnance sur les règles
de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11) précise que le conducteur ne doit
pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle
porte sa visibilité ; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur
la moitié de cette distance.
L'observation de la règle de l'adaptation de la vitesse aux «
circonstances
»
est la première condition de la maîtrise du véhicule. S'il veut pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence comme le prescrit l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra, avant tout, adapter
sa vitesse pour qu'elle ne constitue ni une cause d'accident, ni une gêne excessive pour la circulation
(Bussy/Rusconi/ Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la circulation routière commenté,
4
e
éd. 2015, nn. 1.1 et 1.2 ad art. 32 LCR). Il n'existe pas de vitesse adaptée en soi, ni de
vitesse excessive en soi. C'est la prudence commandée par les circonstances qui constitue le cadre
de l'adaptation de la vitesse. Il s'agit d'une notion concrète. Il faut tenir compte de l'ensemble
des circonstances (idem).
La règle de la possibilité d'arrêt sur la distance de visibilité et en fonction des
risques prévisibles est la règle fondamentale de l'adaptation de la vitesse (TF 6B_658/2022
précité consid. 2.2.2 ; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/ Mizel/Müller, op. cit., n. 1.16
ad art. 32 LCR). La règle de l'art. 4 al. 1 OCR est valable quel que soit le lieu où circule
le véhicule, notamment dans une courbe ou un virage masqué (ATF 93 IV 59 consid. 2 ; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/
Müller, op. cit., n. 1.17 s. ad art. 32 LCR). Un conducteur qui s'engage dans un tournant à
visibilité retreinte, même sur une route de grand transit, doit compter avec la présence
d'un obstacle sur la zone de la route qu'il n'aperçoit pas encore, par exemple un véhicule
très lent, une voiture automobile arrêtée par une panne ou un accident et non signalée
d'une manière conforme aux art. 4 al. 1 LCR et 23 al. 1 OCR (ATF 89 IV 23 consid. 2 ; TF 6B_658/2022
précité consid. 2.2.2 ; TF 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.4 ; Giger, SVG Kommentar,
Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9
e
éd. 2022, n. 22 ad art 32 LCR ; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, op. cit., n. 1.18
et 1.26 ad art. 32 LCR).
Cette règle de prudence procède du constat que, la nuit, le risque pour l'automobiliste de
rencontrer sur son chemin un obstacle non éclairé n'est pas si minime qu'il puisse en faire
abstraction (ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc p. 92 ss et les références citées). On peut en
déduire, dans une appréciation objective, que le non-respect de la règle de prudence précitée,
qui tend précisément à prévenir les conséquences de telles situations, est propre
à entraîner une collision, respectivement des lésions corporelles ou le décès
d’un usager de la route qui n'a pu être vu à temps (TF 6B_ 291/2015 du 18 janvier
2016 consid. 2.1 ; TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1 ; TF 6B_1023/2010 du 3 mars 2011 consid.
2.1 ; TF 6B_439/2009 du 18 août 2009 consid. 1.5.3).
3.
3.1
En l’occurrence, il ressort du rapport de
police du 22 juin 2022 (P. 31) que l’accident a eu lieu en hiver (le 22 décembre 2021), au
crépuscule (à 17h15 env.), sur la route de Chevilly au territoire de la commune de Cuarnens,
à l’intersection avec la route Gilbert-Strasse, que la route était étroite et ne
présentait pas une largeur suffisante pour croiser (largeur comprise entre 3,3 et 3,4 m peu avant
l’endroit du choc) au lieu de l’accident, peu avant une (légère,
réd
.)
courbe à gauche (P 31, pp. 3 et 4). Le rapport de police précise que, dans ces circonstances,
les usagers empruntant cette route doivent pouvoir s’immobiliser sur la moitié de la distance
visible (P. 31, p. 4 ; cf. en outre le cahier photographique, sous P. 36).
L’expertise technique confiée à DTC Dynamic Test Center AG (P. 21 et 41) a été
établie sur la base de la configuration des lieux, des traces de freinage puis de passage de la
voiture qui bordaient la route dans le champ, respectivement de la distance de projection du cycle, de
la position finale du cycliste et de différents objets et, enfin, eu égard au fait que la vitesse
de circulation du cycliste était établie par les données du GPS dont celui-ci était
équipé. Selon l’expert, la vitesse de collision de la voiture était comprise entre
61 et 64 km/h et celle du cycle entre 23 et 24 km/h (dernière mesure GPS = 23,8 km/h) (P. 21, pp.
2, 15), alors que la vitesse initiale (avant collision) était comprise entre 63 et 67 km/h pour
la voiture (P. 21, p. 15) et 29 et 30 km/h pour le cycle (P. 21, p. 16). L’expert est notamment
parvenu à la conclusion qu’au vu de la configuration des lieux et en particulier de la largeur
insuffisante pour croiser, l’automobiliste devait pouvoir s’arrêter, eu égard à
la règle posée par l’art. 4 al. 1 OCR, sur la moitié de la distance d’éclairage
de ses feux de croisement, dont la portée était de 50 m, soit sur 25 mètres. Or, pour
pouvoir s’arrêter sur une distance de freinage de 25 m, il aurait dû circuler à
une vitesse maximale de 46 km/h ; avec une vitesse initiale comprise entre 63 et 67 km/h, un évitement
spatial aurait été quasiment impossible (sinon avec une réaction plus de 2 secondes avant
la collision, ce que l’expert ne tient pas pour plausible ; cf. P. 21, p. 2 et 15), toute vitesse
initiale supérieure à 63 km/h impliquant un risque de collision (cf. ég. P. 21, p. 16).
L’expert a en outre relevé que les données fournies par le GPS du cycliste établissaient
sa trajectoire peu avant la collision et documentaient le fait que, peu avant le choc, celui-ci avait
fait un écart à droite, voire avait empiété sur la partie réservée au trafic
inverse, à l’endroit où le bord droit de la chaussée avait été réparé
et n’était donc plus uniforme, tandis que l’automobiliste se serait déplacé
dans la direction opposée pour l’éviter, la collision se produisant au moment où
le cycliste avait regagné sa position au bord de la chaussée. A cet endroit, l’espace
(1,5 m) aurait été suffisant pour permettre à la voiture et au cycle de croiser, si la
voiture ne s’était pas déportée sur la gauche en même temps. L’expert
a précisé dans son rapport complémentaire du 20 juillet 2022 (P. 41) que, même si
le feu de position avant droit de l’automobile était défectueux, cela n’avait joué
aucun rôle dans l’accident, son flux lumineux étant largement couvert par celui des feux
de croisement, qui étaient allumés à bon escient.
3.2
Il ressort des déclarations des personnes
impliquées dans l’accident, notamment de celles de l’intimé, que la route, à
cet endroit, ne permettait effectivement pas le croisement, à moins de rouler sur l’herbe,
que la visibilité sur le chemin en direction de Cuarnens, qui emprunte une légère courbe
à gauche, y est masquée par un talus à gauche de la route et qu’il faisait complètement
nuit, vers 17 h 15 au crépuscule du jour le plus court de l’année. L’intimé
a précisé qu’il avait perçu la présence d’une «
ombre
» devant lui, à une distance qu’il ne pouvait situer précisément ; il a mentionné
une distance de 30 à 40 m, mais il a par ailleurs sous-estimé sa vitesse initiale, qu’il
a indiquée comme comprise entre 50 et 60 km/h peu avant l’impact. Il a ajouté qu’il
avait vu partir l’ «
ombre
»
sur sa propre droite, avant de revenir dans sa position initiale. Au même moment, il avait donné
un fort coup de volant afin de «
monter
sur le talus et d’éviter cette ombre
». C’est alors que la lumière de ses phares avait éclairé l’ «
ombre
» et qu’il avait vu qu’il s’agissait d’un cycliste. Le prévenu a enfin
relevé qu’avant le choc, le cycliste oscillait de gauche à droite sur la route, de façon
marquée (PV. aud. 1, pp. 2-3).
3.3
Il ressort clairement de l’instruction que
la configuration des lieux, en particulier l’impossibilité de croiser et la visibilité
réduite, outre l’absence complète de luminosité, imposaient à l’automobiliste
intimé empruntant ce trajet de ralentir et d’adapter sa vitesse en conséquence. Le considérant
de l’ordonnance attaquée selon lequel l’intimé roulait à une vitesse inférieure
à celle autorisée n’est donc pas pertinent dans le cas d’espèce, ou à
tout le moins le raisonnement est-il incomplet. Eu égard à la réglementation applicable,
en particulier les art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1 OCR, cette vitesse devait en effet être réduite
de façon conséquente, de façon à permettre l’arrêt sur une distance équivalant
à la moitié de la distance éclairée par les feux de croisement, soit 25 mètres.
Or l’expertise ne permet pas de mettre l’automobiliste intimé hors de cause sous cet
angle, puisqu’elle retient une vitesse de collision comprise entre 61 et 64 km et une vitesse initiale
comprise entre 63 et 67 km/heure. Il faut aussi prendre en compte les déclarations de l’intimé,
qui a vu l’ «
ombre
»
du cycliste avant la collision, mais n’a pas été en mesure de faire face au danger en
s’arrêtant à temps et est monté sur un talus pour tenter d’éviter le
cycliste. En circulant dans les conditions décrites ci-avant à une vitesse comprise entre 63
et 67 km/h, il apparaît que l’automobiliste intimé a créé un risque, soit celui
de ne pas pouvoir s’arrêter à temps devant un obstacle surgissant sur sa trajectoire
et que ce risque s’est concrétisé. A ce stade de l’instruction, il se justifie
dès lors de retenir, en application du principe «
in
dubio pro duriore
», une violation du
devoir de prudence à la charge de l’intimé.
Il ressort par ailleurs de la jurisprudence fédérale citée plus haut (consid. 2.3.2) que
le fait de rouler à une vitesse ne permettant pas l’arrêt sur la moitié de la distance
éclairée par les phares, en de telles circonstances, est propre à créer un risque
de ne pouvoir éviter une collision et causer des lésions corporelles ou le décès
d’un piéton, appréciation qui vaut manifestement pour les autres usagers de la route
et donc aussi pour un cycliste. Il est, à ce stade de la procédure, vraisemblable que le comportement
de l’intimé était propre à causer les lésions corporelles subies par le plaignant
et que le lien de causalité (tant naturelle qu’adéquate) est
a
priori
donné.
La décision attaquée impute en réalité la responsabilité de la collision au
seul comportement routier du cycliste, qui aurait dévié de sa trajectoire en se déportant
sur la gauche peu avant la collision. Or, quand bien même le comportement du cycliste victime de
l’accident aurait ainsi contribué au déroulement des événements, il n’est
pas possible de retenir, à ce stade de la procédure, qu’un tel comportement aurait suffi
à reléguer à l’arrière-plan la responsabilité éventuelle de l’intimé.
En effet, retenir le contraire reviendrait à imputer au cycliste la responsabilité de freiner
et s’arrêter à temps, mais non à l’automobiliste, ce qui contreviendrait aux
règles exposées plus haut, sous l’angle du risque inhérent à l’usage
d’un véhicule automobile.
3.4
Au vu de ce qui précède, les conditions d’un classement au sens de l’art. 319 al.
1 let. a et b CPP ne sont pas réunies.
A ce stade de l’instruction, il s’imposait ainsi de renvoyer le prévenu et intimé
en jugement pour lésions corporelles graves par négligence et non de prononcer le classement
de la procédure.
Cette ordonnance contient un classement implicite en ce sens qu’elle dit, dans sa motivation, qu’il
sera renoncé à poursuivre le recourant en application des art. 8 CPP et 54 CP. Dans la mesure
où l’intimé n’a pas recouru contre ce classement implicite, il sera précisé
que l’ordonnance de classement attaquée sera annulée en tant qu’elle prononce le
classement de la procédure dirigée contre I.________.
4.
Il s’ensuit que le recours doit être
admis et l'ordonnance attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère
public pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués en l’espèce
de l’émolument d'arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]) et de l’indemnité
due au défenseur d'office de l’intimé (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), seront laissés
à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP). L’indemnité due à l’avocat
d’office sera fixée à 540 fr. sur la base d’une durée d’activité
nécessaire d’avocat de trois heures, au tarif horaire de 180 francs. A ces honoraires il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3
bis
al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 10 fr. 80, et la TVA, par
42 fr. 40, à hauteur de 594 fr. au total, en chiffres arrondis.
Le recourant, qui a
procédé avec l’assistance d’un conseil de choix et qui a obtenu gain de cause,
a droit, à la charge de l’Etat, à une indemnité réduite pour ses dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure de recours (art. 436 al. 3 CPP, par analogie). Le
tarif horaire sera fixé à 300 fr. (art. 26a al. 4 TFIP). Au vu du mémoire de recours,
les honoraires doivent être fixés à 1'500 fr., correspondant à cinq heures
d’activité nécessaire d’avocat (cf. art. 26a al. 3 TFIP), auxquels s’ajoutent
les débours forfaitaires de 2 %, par 30 fr. (cf. art. 26a TFIP qui renvoie à l'art. 19
al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]), ainsi
qu’un montant correspondant à la TVA, par 117 fr. 80. L’indemnité s’élève
donc à 1'648 fr. en chiffres arrondis.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
L’ordonnance du 16 mars 2023 est annulée en tant qu’elle prononce le classement de la
procédure dirigée contre I.________.
III.
Le dossier de la cause est renvoyé
au Ministère public de l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans
le sens des considérants.
IV.
L’indemnité allouée à Me Xavier de Haller, défenseur d’office de I.________,
est fixée à 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs).
V.
Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de I.________, par 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
VI.
Une indemnité de 1'648 fr. (mille six cent quarante-huit francs) est allouée à S.________
pour la procédure de recours, à la charge de l’Etat.
VII.
L’arrêt
est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction
a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète,
à :
-
Me Charles Guerry, avocat (pour S.________),
-
Me Xavier de Haller, avocat (pour I.________),
-
M
inistère public
central,
et communiqué à :
-
Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
-
SUVA, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, Case postale, 6002 Lucerne (N° de sinistre 23.11047.22.4),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce
recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :