vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 705 · 2025-11-27 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, DÉCISION DE RENVOI, LIEN DE CAUSALITÉ, ACCIDENT DE LA CIRCULATION, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, TRAUMATISME CERVICAL | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 705

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
13/25 - 166/2025
ZA25.005946
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 novembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Brélaz Braillard, juge, et Boesch, assesseure
Greffier
:
M.              Varidel
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourante, représentée par D.________ Sàrl, à [...],
et
Y.________
SA
, à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA et 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
O.________
(ci-après : l’assurée ou
la recourante), née en [...], travaillait en qualité d’assistante en soins et santé
communautaire, à un taux de 70 %, pour le compte de [...] SA et était, à ce titre,
assurée à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
d’Y.________ SA (ci-après : Y.________ SA ou l’intimée).
Le 26 mars 2023, l’assurée a subi un accident de voiture sur la voie publique (cf. déclaration
de sinistre LAA remplie par l’employeur le 28 mars 2023).
Le rapport d’intervention de l’ambulance, daté du 26 mars 2023, faisait état de
ce qui suit :
«
AVP
[accident de la voie publique] 2 voitures en cause. Une auto à l’arrêt se fait percuter
par l’arrière par une auto à [environ] 40 km/h. Conducteur distrait par son téléphone
portable, pas de tentative de freinage. Airbags non déployés dans chaque véhicule. Déformation
capot du [véhicule] qui percute. [Patiente] en [bonne santé habituelle], dans auto à l’arrêt,
côté passagère arrière droite, non ceinturée. [Patiente] en discussion avec
sa maman, tournait la tête à gauche lorsqu’elle a subi le choc, pas de TC [traumatisme
crânien], pas de PC [perte de connaissance]. Rapidement, elle ressent une douleur aigüe au
niveau du cou à droite (paravertébral) ainsi que le long du trapèze et [de] l’épaule
[droite]. Sur site : [patiente] encore assise dans le véhicule, alerte et eupnéique. Algique
++. […] Douleur sur le côté droit du cou, irradiante vers l’épaule, pas d’impotence
motrice du MSD [membre supérieur droit]. [La patiente] sort d’elle-même du véhicule
et s’assoit directement sur le brancard. Durant [la prise en charge], [la patiente] décrit
une nouvelle douleur au niveau costal gauche. Pas de volet, pas de blessure apparente, pas de répercussion
sur la capacité respiratoire […].
»
Le jour même de l’accident, l’assurée a consulté le Service des urgences du
[...]. Selon un rapport du 27 mars 2023 de la Dre D.________, médecin assistante,
les examens pratiqués, à savoir un CT (
computed
tomography
) cérébro-cervical et des
radiographies en défilé thoracique et en charge lombaire, ont permis à la praticienne
de constater l’absence de lésion aigüe post-traumatique dans la zone cérébro-cervicale,
de lésion au niveau acromio-claviculaire ou de tassement vertébral au niveau lombaire.
Aux termes d’un rapport d’intervention du 18 avril 2023 de la Police municipale de [...],
les circonstances de l’accident du 26 mars 2023 ont été décrites de la manière
suivante :
«
[…]
il n’a pas remarqué la présence devant lui de la [...] de Monsieur O.________, immobilisée
en raison de la signalisation lumineuse brillant au rouge. Et est venu percuter l’arrière
de cette automobile avec l’avant de la sienne. Madame O.________ et [sa mère], passagères
arrière de l’automobile O.________ (…), ont été prises en charge par une ambulance
[…]. Elles ont quitté l’établissement hospitalier dans les 24 heures suivant l’accident.
[…].
»
Dans un rapport médical intermédiaire LAA du 28 avril 2023, la Dre X.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitante de l’assurée, a posé
le diagnostic de traumatisme craniocérébral par décélération. L’assurée
souffrait de cervicalgies irradiant le membre supérieur droit, avec sensation d’hypoesthésie
et douleurs aux côtes du côté droit, tensions musculaires, mais sans déficit neurologique.
La patiente était en incapacité de travail complète jusqu’au 14 mai 2023.
Selon un rapport d’IRM du rachis cervical du 19 mai 2023, le Dr [...], spécialiste en radiologie,
a conclu à la présence d’une « hernie discale postéro-latérale droite
C5-C6 sous-ligamentaire à l’origine d’une sténose foraminale proximale en possible
conflit sur le trajet radiculaire C6 droit ».
Dans un rapport d’IRM du rachis cervical réalisée le 22 juin 2023, le Dr [...],
spécialiste en radiologie, a fait état de ce qui suit :
« […]
Bon
alignement des murs antérieur et postérieur du rachis cervical.
Gradient
de signal T1 disco-vertébral préservé.
Pas
d’œdème ostéomédullaire.
Protrusion
discale C4-C5 médiane et C5-C6 latérale droite qui rétréci modérément le
trou de conjugaison homolatéral.
Pas
d’effet de masse intracanalaire.
Pas
d’anomalie de signal du cordon médullaire.
Ligaments
longitudinaux et ligament jaune intègres.
Pas
d’anomalie de signal suspecte des ligaments inter-épineux et supra-épineux.
Sur
les quelques coupes passant par la fosse cérébrale postérieure pas de lésion suspecte
visible.
Pas
d’anomalie de signal pathologique sur le volume pulmonaire imagé.
Conclusions :
Protrusion
discale C4-C5 médiane et C5‑C6 latérale droite qui rétréci modérément
le trou de conjugaison homolatéral. Pas d’argument radiologique pour une myélopathie. »
Dans un rapport du 28 juin 2023, le Dr C.________, spécialiste en anesthésiologie, a mentionné
le diagnostic de cervico-brachialgies droites, atteinte survenue à la suite d’un épisode
de
whiplash
(coup du lapin) secondaire à un accident de la voie publique. Selon le spécialiste, l’assurée
présentait une radiculopathie C6 droite en relation avec une hernie discale postérolatérale
droite C5-C6. Elle présentait également des douleurs du segment cervical haut, à mettre
en relation avec une atteinte facettaire C2-C3, C3-C4 de manière bilatérale, associée
à des céphalées d’origine cervicogénique avec atteinte du nerf grand occipital.
Le Dr C.________ proposait, dans un premier temps, la réalisation d’une péridurale
cervicale avec infiltration autour de la racine C6 droite, puis, dans un second temps, des infiltrations
facettaires C2-C3, C3-C4 bilatérales. Des séances de physiothérapie à visée
antalgique étaient en outre prescrites à l’intéressée.
Un examen radiographique du rachis cervical a été réalisé le 29 juin 2023.
Dans son rapport du même jour, le Dr H.________, spécialiste en radiologie, a constaté
ce qui suit :
« […]
Pas
de trouble statique dans le plan coronal et sagittal.
Respect
de la lordose cervicale.
Pas
de fracture-tassement.
Pas
de spondylolisthésis.
Très
discret pincement discal à l’étage C5-C6 associée à une uncarthrose débutante.
Absence
d’arthrose zygapophysaire postérieure bilatérale.
Pas
d’anomalie des tissus mous pré-vertébraux.
Pas
d’anomalie des pièces musculaires cervicales postérieures. »
Dans un rapport du 4 juillet 2023, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de protrusion discale C4-C5,
hernie discale C5-C6 droite et de [status post] coup du lapin en mars 2023, à la suite duquel l’assurée
souffrait de douleurs chroniques. Le spécialiste faisait en outre état d’observations
pathologiques au niveau de la colonne cervicale, au niveau C5-C6 à droite, où la présence
d’une hernie discale pouvait également expliquer la brachialgie à droite, et proposait
la réalisation d’infiltrations aux niveau C5-C6 et C4-C5.
En dates des 7 et 14 août 2023, l’assurée a bénéficié d’infiltrations
foraminales par voie facettaire en C5-C6, respectivement en C4-C5.
Aux termes d’un rapport d’IRM cérébrale et cervicale du 6 octobre 2023, le Dr [...],
spécialiste en radiologie, a fait état des conclusions suivantes :
«
IRM cérébrale ne démontrant pas
d’anomalie.
IRM
cervical démontrant un canal cervical étroit avec des débords disco-ostéophytiques
prédominant aux étages C4-C5 et C5-C6 associé à l’étage C5-C6 d’un
débord disco-ostéophytique circonférentiel plus marqué associé à un rétrécissement
pré-foraminal droit d’importance modéré à significative et d’importance
modérée du côté gauche.
Poussée
congestive des articulations inter-apophysaires postérieures sur toute la hauteur du rachis cervical.
Pas
de signe de myélopathie également sur toute la hauteur du rachis cervical.
»
Dans un rapport du 10 novembre 2023, le Dr I.________ a indiqué que l’IRM pratiquée le
6 octobre précédent avait permis d’exclure un processus intracrânien expliquant
les céphalées, qui étaient aussi, sur le plan clinique, largement en amélioration.
Il relevait toutefois que la cervicobrachialgie droite persistait de façon importante et que malgré
tous les efforts thérapeutiques entrepris et la tentative de gérer la situation sans opération,
on arrivait à la limite de la thérapie conservatrice. L’assurée avait repris son
activité à un taux de 30 %, ce qui constituait, selon le Dr I.________, un maximum au
vu de la tolérance à la douleur de l’intéressée. Il préconisait la réalisation
d’un bilan neurologique et, au cas où les douleurs persisteraient, il proposerait à l’assurée
une cervicotomie antérieure et décompression C5-C6 avec mise en place d’une prothèse
cervicale.
Le cas de l’assurée a été soumis à la médecin-conseil d’Y.________
SA, la Dre F.________, spécialiste en médecine interne générale et médecine
intensive. Dans son rapport du 12 décembre 2023, elle a exposé qu’au vu du choc par l’arrière
infligé par le véhicule percutant à celui où se trouvait l’assurée –
à une vitesse probablement située en deçà de 30-40 km/h au vu notamment du non-déploiement
des airbags –, seul le diagnostic de
whiplash
(coup du lapin), présentant habituellement une évolution favorable en deux à trois mois,
se trouvait en relation de causalité avec l’accident du 26 mars 2023, tandis que la protrusion
C4-C5 et la hernie discale C5-C6 étaient des atteintes préexistantes. La praticienne a expliqué,
à cet égard, que les critères médicaux – de Krämer – permettant
d’attribuer une origine traumatique à une hernie discale n’étaient pas remplis
dans le cas d’espèce. Pour la Dre F.________, l’accident du 26 mars 2023 n’avait
entraîné qu’une aggravation temporaire des atteintes dégénératives du
rachis de l’assurée et avait terminé de déployer ses effets au plus tard le 22 juin
2023, date de l’IRM cervicale ayant permis d’exclure la présence de lésion ostéoligamentaire
structurelle traumatique, de contusion osseuse et/ou des tissus mous. Selon la médecin, la persistance
des douleurs au-delà de cette date était à attribuer aux atteintes dégénératives
préexistantes.
Par décision du 15 décembre 2023, Y.________ SA a mis un terme au versement des prestations
de l’assurance-accidents au 22 juin 2023, au motif qu’il n’existait plus, au-delà
de cette date, de lien de causalité naturelle entre les troubles de l’assurée et l’accident
du 26 mars 2023. Se fondant sur l’avis de la Dre F.________, elle a retenu qu’un
traumatisme tel que celui subi par l’assurée présentait habituellement une évolution
favorable en deux à trois mois, et qu’en présence d’une atteinte dégénérative
préexistante – en l’occurrence une discopathie C4-C5 et C5-C6 –, il fallait admettre
une aggravation temporaire de l’état préexistant. Afin de tenir compte du fait que sa
décision se fondait sur une évaluation effectuée
a
posteriori
, Y.________ SA indiquait encore qu’elle
renonçait à demander le remboursement des prestations versées à tort à compter
du 23 juin 2023, à hauteur de 25'464 fr. 35.
Par courriel du 20 décembre 2023, l’assurée a formé opposition contre cette décision
en déclarant que ses douleurs n’avaient fait qu’augmenter depuis l’accident. Elle
y a joint un rapport du même jour du Dr I.________, lequel, reprenant l’examen des critères
de Krämer, soutenait que l’existence d’un lien de causalité entre les atteintes
actuelles au rachis de l’assurée et l’accident du 26 mars 2023 devait être reconnu,
en raison notamment d’un traumatisme de haute cinétique dû à une vitesse de collision
estimée entre 30 et 40 km/h, à des symptômes typiques intervenus directement après
l’accident, ainsi qu’à la présence de seulement quelques remaniements dégénératifs
préexistants, tout à fait appropriés à l’âge de l’assurée.
Il proposait, en outre, à la Dre F.________ une réévaluation de la situation à l’aune
des critères de Lob, qui, selon lui, étaient également réunis.
Aux termes d’un courriel du 8 janvier 2024, Y.________ SA, se référant à sa décision
du 15 décembre précédent, a refusé de prendre en charge une intervention prévue
le 12 janvier 2024, pour lequel elle avait reçu une demande de garantie de paiement établie
à la demande du Dr I.________.
Le 12 janvier 2024, l’assurée a bénéficié d’une intervention chirurgicale
sous la forme d’une cervicotomie antérieure, discectomie, décompression foraminale des
deux côtés et fusion via mise en place d’une cage intersomatique en C5-C6 (cf. protocole
opératoire du même jour et lettre de sortie du 14 janvier 2024 du Dr I.________).
Par courriel du 9 avril 2024, l’assurée, désormais représentée par D.________
Sàrl, a transmis à Y.________ SA un rapport intitulé « analyse d’accidents
succinct » réalisé le 21 décembre 2023 par [...] à la demande d’U.________,
assureur responsabilité civile du véhicule ayant percuté celui dans lequel se trouvait
l’assurée. Aux termes dudit rapport, la vitesse à laquelle roulait la voiture ayant percuté
celle de l’assurée se situait entre 20 et 25 km/h et la variation de vitesse (delta-v) subie
par la voiture où se trouvait l’assurée, due à la collision, se situait entre 10
et 13,5 km/h (au sens d’une accélération).
En réponse aux sollicitations d’Y.________ SA des 17 et 26 septembre 2024 demandant à
l’assurée de motiver son opposition, celle-ci a en substance fait valoir, le même jour,
en se fondant sur l’avis du 20 décembre 2023 du Dr I.________, que la hernie en C4-C5 et C5-C6
se trouvait en relation de causalité avec l’accident du 26 mars 2023. Elle demandait,
en outre, que le dossier soit à nouveau soumis au service médical d’Y.________ SA afin
que celui-ci se détermine quant au caractère nécessaire de l’opération réalisée
le 12 janvier précédent, ayant abouti à la mise en place d’une cage intersomatique.
Elle a relevé, à cet égard, que le Dr I.________ avait confirmé, dans sa lettre de
sortie du 14 janvier suivant, un statut post
whiplash
(coup du lapin) lié à l’accident.
Le dossier médical de l’assurée a été soumis à nouveau à la Dre F.________.
Dans son rapport du 10 octobre 2024, celle-ci a confirmé sa précédente appréciation
en relevant que les éléments apportés par le Dr I.________ ne justifiaient pas de la modifier.
Elle a motivé sa position en exposant que, de l’avis d’experts, une vitesse [de collision]
inférieure à 100 km/h n’était pas considérée comme de haute cinétique,
qu’une hernie discale ne résultait que très rarement d’une lésion traumatique
et que si l’assurée avait effectivement présenté une telle atteinte, les structures
avoisinantes, telles que les os et ligaments, auraient également été touchés, ce
qui n’était pas le cas en l’occurrence, comme en attestait les IRM des 22 juin
et 6 octobre 2023. Elle relevait enfin que le rapport établi par les urgences ne faisait pas
mention d’une radiculopathie C6, mais uniquement d’une atteinte C2-C3, sans identification
de lésion ostéo-disco-ligamentaire compatible avec les plaintes de l’assurée. La
Dre F.________ est arrivée à la même conclusion en examinant la situation de l’assurée
à l’aune des critères de Lob, tel que proposé par le chirurgien traitant.
Par courrier du 13 novembre 2024, l’assurée s’est déterminée sur le rapport
précité, en se prévalant d’un rapport du 11 novembre 2024 du Dr I.________, également
joint, selon lequel le
statu
quo sine
avait été retrouvé, à
la suite d’une évolution post-opératoire très favorable, l’assurée ayant
pu reprendre le travail à son taux habituel en date du 3 juin 2024.
Par décision sur opposition du 15 janvier 2025, Y.________ SA a rejeté l’opposition de
l’assurée et confirmé sa décision du 15 décembre 2023. Elle a relevé,
en particulier, que la Dre F.________ avait constaté, dans ses rapports des 12 décembre 2023
et 10 octobre 2024, que les troubles au rachis étaient d’origine dégénérative
et que les critères (de Krämer) pour qu’une atteinte intervertébrale de type herniaire
puisse être d’origine traumatique n’étaient pas réalisés dans le cas
de l’assurée. Il en découlait que l’accident n’avait entraîné qu’une
aggravation temporaire de l’état antérieur du rachis et que les atteintes à la colonne
vertébrale n’étaient pas dues à l’accident mais étaient d’origine
dégénérative, ce qui avait amené la médecin-conseil à fixer le
statu
quo sine
au 22 juin 2023, à savoir trois
mois après le sinistre et au jour de l’IRM cervicale qui n’avait pas mis en évidence
de lésions ostéoligamentaires, de contusion osseuse et/ou des tissus mous.
B.
Par acte du 7 février 2025, O.________, toujours représentée par D.________ Sàrl,
a formé recours contre cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son annulation et à la reconnaissance
d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 26 mars 2023 et
les pathologies cervicales jusqu’à la reprise de son travail, le 3 juin 2024, avec prise en
charge des frais médicaux et versement des indemnités journalières jusqu’en juin
2024. Subsidiairement, elle a requis que soit ordonnée une expertise indépendante. Pour l’essentiel,
la recourante se prévalait des rapports du Dr I.________, en particulier des 20 décembre 2023
et 11 novembre 2024, estimant que le
statu
quo ante
n’était atteint qu’à
la reprise de son travail, en juin 2024, et que l’accident du 26 mars 2023 avait entraîné
une aggravation de ses pathologies cervicales. La recourante critiquait ensuite l’appréciation
de la Dre F.________, qui n’avait pas analysé la possibilité que l’accident
ait pu révéler ou aggraver une pathologie préexistante asymptomatique. Pour la recourante,
le fait que l’IRM réalisée le 22 juin 2023 n’avait pas révélé de
signe spécifique de traumatisme aigu ne pouvait conduire à exclure un lien traumatique, « car
les lésions cervicales post-traumatiques [pouvaient] ne pas être immédiatement visibles
par imagerie ». Elle déplorait encore que la Dre F.________ ait minimisé la force
du choc (delta-v de 10-13,5 km/h) en le comparant à des accidents de haute cinétique (à
partir de 100 km/h), sans tenir compte de sa vulnérabilité individuelle. La recourante se prévalait
également d’une analyse technique indépendante du 21 décembre 2023 réalisée
par [...], selon laquelle l’impact mesuré présentait un delta‑v de 10‑13,5
km/h, qui serait, selon elle, compatible avec des lésions cervicales significatives.
Dans sa réponse du 1
er
avril 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision sur
opposition attaquée, en renvoyant pour l’essentiel aux motifs de celle-ci. Au dossier produit
par l’intimée, figurait, en sus des pièces exposées ci-avant, un document daté
du 15 mars 2022, intitulé « Proposition aménagement place de travail »,
aux termes duquel le Dr I.________ définissait les besoins d’aménagements ergonomiques
relatifs au poste de travail de l’assurée, « dans le contexte de sa maladie ».
En réplique, le 2 mai 2025, la recourante a maintenu ses conclusions.
Dupliquant le 27 mai 2025, l’intimée a, à son tour, maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le lien de causalité entre l’accident du 26 mars 2023 et la hernie discale
cervicale C5-C6 droite et la protrusion discale C4-C5 présentées par la recourante, respectivement
sur son droit à la prise en charge, par l’intimée, des suites de l’accident au-delà
du 22 juin 2023.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées). Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence citée ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.2).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références citées ; TF 8C_331/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4.2).
4.
a)
Selon l’expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s’insèrent
dans un contexte d’altérations des disques intervertébraux d’origine dégénérative,
un événement accidentel n’apparaissant qu’exceptionnellement, et pour autant que
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d’une
telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due principalement
à un accident lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu’il est de nature
à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie
discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail (TF 8C_256/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3 et les références
citées).
Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l’accident,
l’assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l’événement
accidentel (TF 8C_746/2018 du 1
er
avril
2019 consid. 3.3 ; 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.3 ; 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.3).
b)
La jurisprudence a retenu, en se référant à l’état actuel des connaissances
médicales, qu’une aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée)
d’un état dégénératif antérieur de la colonne vertébrale auparavant
asymptomatique cesse de produire ses effets en règle générale après six à neuf
mois, voire au maximum après une année (TF 8C_164/2019 du 6 mars 2020 consid. 5.2.2 ; TF 8C_746/2018
précité consid. 3.2).
5.
a)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n'est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
c) aa)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_615/2021 du 31 mars 2022 consid. 3.2).
bb)
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art.
44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020
du 25 juin 2021 consid. 3.5).
Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 précité
consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi TF 8C_208/2023 du 19 mars 2024 consid. 4.2).
6.
a)
En l’espèce, il n’est pas contesté que l’événement du 26 mars 2023
est constitutif d’un accident.
Le litige porte en l’occurrence sur le lien de causalité entre l’accident et les troubles
qui ont subsisté au-delà du 22 juin 2023. En effet, l’intimée, en se fondant sur
l’avis de sa médecin-conseil, la Dre F.________, considère que le
statu
quo sine
doit être admis dès cette date,
dans la mesure où seul le
whiplash
(coup du lapin) se trouve en relation de causalité avec l’accident, les diagnostics de protrusion
C4-C5 et de hernie discale C5-C6 étant des atteintes préexistantes au sinistre.
La recourante conteste ce point de vue, en se prévalant des rapports du Dr I.________, ainsi que
de l’analyse technique du 21 décembre 2023 de [...] établissant une accélération
due à la collision (delta-v) subie par l’assurée de 10-13,5 km/h, ce qui serait,
selon elle, compatible avec des lésions cervicales significatives. Elle demande que le
statu
quo sine
soit fixé à la date de reprise
du travail à son taux habituel, le 3 juin 2024.
b)
Il est constant que la recourante présente une hernie discale C5-C6 droite et une protrusion discale
C4-C5. Le CT-scan cérébro-cervical réalisé le jour de l’accident a toutefois
permis d’exclure une lésion aigüe post-traumatique. Quant aux examens d’IRM et
de radiographie du rachis cervical des 22 et 29 juin 2023, ils ont permis de constater qu’il n’y
avait pas d’indice de myélopathie, de lésions ostéoligamentaires, de contusion osseuse
et/ou des tissus mous.
Il convient, en l’occurrence, de constater que la recourante présente des atteintes d’origine
dégénérative, préexistantes à l’accident. Ceci est corroboré par
le fait que la recourante était déjà suivie par le Dr I.________ plus d’une année
avant l’accident du 26 mars 2023 (cf. « proposition d’aménagement place de
travail » du 15 mars 2022). Dans ses différents rapports, le Dr I.________ ne parvient
pas à établir que la hernie discale de la recourante aurait été causée par le
coup du lapin, mais constate que sa patiente a présenté des douleurs à la suite de l’accident.
En outre, son appréciation du 20 décembre 2023 repose sur la prémisse, erronée,
selon laquelle la voiture dans laquelle se trouvait sa patiente aurait été percutée à
environ 30 à 40 km/h, ce qui est contredit par l’analyse technique du 21 décembre
2023 de [...] sur le déroulement de l’accident. Selon ce document, la vitesse du véhicule
percutant était en effet comprise entre 20 et 25 km/h et la variation de vitesse (delta-v) subie
par la voiture de l’assurée était située entre 10 et 13,5 km/h, ce qui ne fait
pas apparaître l’accident comme ayant revêtu une importance particulière (cf., dans
ce sens, TF 8C_262/2008 du 11 février 2009, consid. 5). A cela s’ajoute que pratiquement
toutes les hernies discales s’insèrent dans un contexte d’altérations des disques
intervertébraux d’origine dégénérative, et que la jurisprudence a retenu, en
se référant à l’état actuel des connaissances médicales, qu’une
aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée) d’un état dégénératif
antérieur de la colonne vertébrale auparavant asymptomatique cessait de produire ses effets
en règle générale après six à neuf mois, voire au maximum après une année
(cf. consid. 4b
supra
).
Il y a ainsi lieu de retenir que les pièces au dossier ne permettent pas d’établir que
les atteintes au niveau C4-C5 et C5-C6 ont été provoquées par l’accident.
La recourante a, néanmoins, présenté un syndrome douloureux lié à l’accident,
qui doit être pris en charge par l’intimée (cf. consid. 4a
supra
).
Or, en l’occurrence, la Dre F.________ s’est fondée sur des examens d’imagerie
pour arriver à la conclusion que le
statu
quo sine
était atteint le 22 juin 2023, quelque
trois mois après l’accident. Cette analyse est toutefois très schématique, et ne
se s’appuie pas sur un examen clinique de l’assurée. La médecin-conseil n’a,
par ailleurs, pas discuté la possibilité que l’accident ait provoqué une aggravation
post-traumatique, sans lésion structurelle associée, d’un état dégénératif
antérieur auparavant asymptomatique. Son appréciation de la situation, à l’aune
des critères de Krämer, respectivement de Lob, ne permet pas de s’écarter de ce
constat. Cela interpelle d’autant plus qu’au même mois de juin 2023, la recourante
a été dirigée par sa médecin traitante vers un centre d’antalgie, et vue le
28 juin 2023 par le Dr C.________, qui a constaté que l’assurée présentait
une radiculopathie C6 droite liée à la hernie discale postérolatérale droite C5-C6,
ainsi que des douleurs du segment cervical haut, à mettre en relation avec une atteinte facettaire
C2-C3, C3-C4 bilatérale, associée à des céphalées d’origine cervicogénique
avec atteinte du nerf grand occipital, atteintes pour lesquelles il proposait la réalisation d’une
péridurale cervicale avec infiltration autour de la racine C6 droite, ainsi que des infiltrations
facettaires en C2-C3 et C3-C4. On observera encore que la Dre F.________ ne s’est pas prononcée,
dans son rapport du 10 octobre 2024, sur le but de l’opération du 12 janvier 2024, par laquelle
le Dr I.________ avait procédé à une cervicotomie antérieure, discectomie, décompression
foraminale des deux côtés et fusion via la mise en place d’une cage intersomatique en
C5-C6. Aux termes de sa lettre de sortie du 14 janvier 2024, le Dr I.________ expliquait pourtant
que cette intervention avait été rendue nécessaire en raison de la persistance, depuis
l’accident du 26 mars 2023, de cervicobrachialgies droites sévères, réfractaires
à la thérapie conservatrice, y compris à des infiltrations ciblées.
Certes, lorsque le Dr I.________ a revu sa patiente le 10 novembre 2023, l’état de l’intéressée
s’était amélioré, puisqu’elle travaillait à nouveau à un taux de
30 %. L’IRM de la colonne cervicale réalisée le 6 octobre 2023 avait par ailleurs
permis d’exclure un processus intracrânien expliquant les céphalées, lesquelles
étaient aussi, sur le plan clinique, largement en amélioration. Dans cette mesure, il apparaît
douteux que le lien de causalité entre les troubles présentés par la recourante et l’accident
du 26 mars 2023 ait perduré au-delà du 10 novembre 2023.
c)
Au vu de ce qui précède, il apparaît que les pièces au dossier ne sont pas suffisantes,
en l’état, pour permettre à la Cour de céans de trancher le litige, en l’absence
d’un avis médical circonstancié. En effet, bien que la recourante présente un état
préexistant à l’événement du 26 mars 2023, les éléments au dossier
ne sont pas suffisants pour affirmer que, trois mois après l’accident, son état de santé
serait similaire à celui qui aurait été le sien sans l’accident précité
par suite d’un développement ordinaire. L’examen schématique auquel s’est
livrée la Dre F.________ et l’absence d’examen clinique de l’assurée,
d’une part, ainsi que les atteintes qui ont persisté au-delà du 22 juin 2023, constatées
par le Dr C.________, ayant nécessité la réalisation d’infiltrations, ainsi
que l’avis du Dr I.________, notamment quant à la nécessité de la prise en
charge chirurgicale du 12 janvier 2024 comme conséquence de l’accident, d’autre
part, laissent subsister des doutes quant à la valeur probante de l’avis de la médecin-conseil
de l’intimée.
Lorsqu'il existe des doutes sur la fiabilité et la pertinence de l'appréciation du médecin-conseil,
il appartient en premier lieu à l'assureur-accidents de procéder à des instructions complémentaires
pour établir d'office l'ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d'administrer
les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 132 V 368 consid.
5 ; 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.4 ; TF 8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.4 ; TF 8C_401/2019
du 9 juin 2020 consid. 5.3.3 et les références citées).
En l’occurrence, il convient de retenir que la décision entreprise repose, faute d’une
analyse complète de la situation concrète de la recourante, sur des éléments insuffisants.
En conséquence, il se justifie d’annuler la décision sur opposition du 15 janvier
2025 et de renvoyer la cause à l’intimée, à qui il appartient au premier chef d’instruire
(art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle mette en œuvre une expertise (art. 44 LPGA), à réaliser
par un médecin indépendant, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur. Cet expert aura notamment pour tâche de se déterminer, au degré
de la vraisemblance prépondérante, sur l’existence d’un lien de causalité
entre l’événement accidentel précité et les lésions au rachis de l’assurée
et, le cas échéant, sur la date du
statu
quo sine vel ante
. A réception du rapport
d’expertise, il appartiendra à l’intimée de statuer à nouveau sur les prétentions
de la recourante. Dans cette mesure, le recours se révèle bien fondé.
7.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision sur opposition attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA).
c)
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il
convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée
(art. 55 al 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 15 janvier 2025 par Y.________ SA est annulée, la cause
lui étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Y.________ SA versera à O.________ une indemnité de 2’000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________ Sàrl, pour O.________,
‑
Y.________ SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :