vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 186 · 2023-07-04 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, SUREXPERTISE, ADMISSION DE LA DEMANDE, RENTE ENTIÈRE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.07.2023 Arrêt / 2023 / 186

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
186/20 - 182/2023
ZD20.023534
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 juillet 2023
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Bonard et Mme Silva, assesseurs
Greffière
:              Mme
Meylan
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], sans formation reconnue,
ayant exercé les métiers d’esthéticienne à domicile et de serveuse en dernier
lieu, a présenté une incapacité totale de travail dès le 13 mars 2017.
Par certificat médical du 8 mars 2017, le Dr H.________ a attesté suivre l’assurée
régulièrement depuis deux ans, cette dernière présentant une polyarthrite chronique
avec poussées inflammatoires et algiques aigues devenue incompatible avec la poursuite de son activité
professionnelle de serveuse.
Le 24 avril 2017, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI
ou l’intimé) invoquant une perte de force musculaire, une anémie, une mobilité réduite
et des poussées et douleurs constantes dans les articulations depuis 2015.
Selon une IRM [imagerie par résonnance magnétique] et angio-IRM cérébrale du 27 avril 2017,
l’assurée souffrait d’une formation nodulaire dans la partie supérieure de l’hypophyse,
en contact avec le bord antérieur de la tige pituitaire et la face inférieure du chiasma optique
et mesurant environ 6.6 x 4.5 x 5 mm (cf. rapport du 28 avril 2017
du Dr Q.________, spécialiste en radiologie).
Par rapport du 22 juin 2017, le Dr H.________ a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de troubles graves de la personnalité avec état dépressif
sévère, d’anorexie et de polyarthrite. L’ancienne activité professionnelle
de l’assurée n’était plus exigible en raison de la polyarthrite chronique devenue
progressivement invalidante.
Dans son rapport du 29 juin 2017, le Dr T.________, spécialiste en rhumatologie, a indiqué
que l’assurée souffrait de douleurs musculosquelettiques multiples diffuses récurrentes
de caractère mécanique dysfonctionnelle avec une composante polyinsertionnelle, prédominante
à l’hémicorps droit, de dorsalgie et lombalgie sur trouble statique rachidien avec scoliose
dorso-lombaire en « S », bascule du bassin vers la droite d’environ 2.5 cm,
de douleur à l’épaule droite sur conflit sous-acromial impactant le tendon sus-épineux,
sans lésion, de douleur au poignet de la main droite probablement d’origine tendino-musculaire,
de symptôme de Raynaud avec froideur des mains et des pieds à priori primaire sans trouble
trophique, de douleur à la hanche droite probablement dysfonctionnelle avec une sensibilité
trochantérienne, arthrose sacro-iliaque droite modérée, de douleur mécanique au genou
droit sur probable chondropathie fémoro-patellaire incipiens, de douleur à la cheville droite
au niveau malléolaire externe probablement fonctionnelle avec instabilité par laxité de
l’appareil ligamentaire externe, de probable micro-adénome hypophysaire en contact avec le
bord antérieur de la tige pituitaire et de la face inférieure du chiasma optique, de céphalées
récurrentes et de trouble dépressif récurrent. Au terme de son appréciation, ce médecin
a estimé que l’ensemble des arthralgies était de caractère mécanique sans signe
clinique ni pathologique ni échographique de polyarthrite rhumatoïde. Sur le plan professionnel,
la capacité de travail était réduite et il fallait probablement envisager une évaluation
par une expertise médicale pluridisciplinaire et la mise en œuvre d’une mesure de réinsertion
dans un travail adapté.
Par rapport du 4 juillet 2017, le Prof. P.________, spécialiste en neurologie, a
procédé à un examen neurologique complet de l’assurée le 3 juillet 2017.
Ce médecin a estimé que l’assurée était dans un état dépressif sévère
avec une dyssomnie qui nécessitait un traitement psychiatrique. Concernant ses douleurs diffuses,
il était d’avis qu’elle ne présentait aucune polyarthrite chronique, mais plutôt
une polyinsertionite sévère sur son état dépressif.
La Dre N.________, spécialiste en médecine interne générale et en endocrinologie-diabétologie,
a posé le diagnostic de micro-adénome hypophysaire de 5 mm dans son plus grand axe, non
sécrétant. Il n’y avait pas d’atteinte au niveau du chiasma optique ni de la tige
pituitaire, ni de signe infiltratif au niveau du sinus sphénoïde. Le bilan endocrinologique
n’avait pas révélé d’hypersécrétion (cf. rapport du 11 octobre 2017).
Sollicité par l’Office AI, le Dr T.________ a indiqué que les diagnostics incapacitants
consistaient en des douleurs musculosquelettiques multiples diffuses récurrentes de caractère
mécanique dysfonctionnelle avec une composante polyinsertionnelle, prédominant symptomatique
à l’hémicorps droit, des dorsalgie et lombalgie sur troubles statiques rachidiens avec
scoliose dorsolombaire en « S », bascule du bassin vers la droite d’environ
2.5cm, une douleur à l’épaule droite sur conflit sous-acromial impactant le tendon sus-épineux,
sans lésion, une douleur au poignet et à la main droite probablement d’origine tendino-musculaire,
des symptômes de Raynaud avec froideur des mains et des pieds, à priori primaire sans trouble
trophique, une douleur à la hanche droite probablement dysfonctionnelle avec une sensibilité
trochantérienne, arthrose sacro-iliaque droite modérée, une douleur mécanique au
genou droit sur probable chondropathie fémoro-patellaire incipiens, une douleur à la cheville
droite au niveau malléolaire externe probablement fonctionnelle avec instabilité par laxité
de l’appareil ligamentaire externe et un trouble dépressif récurrent. Il a posé
les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de probable micro-adénome hypophysaire
en contact avec le bord antérieur de la tige pituitaire et de la face inférieure du chiasma
optique ainsi que de céphalées récurrentes. Selon ce praticien, l’assurée souffrait
de limitations physiques liées aux douleurs multiples atteignant notamment l’épaule,
le coude, le poignet et la main droite ainsi que la péri-hanche, le genou, la cheville et le pied
droits, une sensation de diminution de la force musculaire du membre supérieur droit et du membre
inférieur droit, une fatigue permanente et une sensation de trouble de l’équilibre associée.
Il n’y avait pas de restriction mentale significative à priori, mais des restrictions psychiques
liées à la baisse de la thymie avec un trouble dépressif récurrent. Le Dr T.________
estimait qu’une capacité de travail réduite dans l’activité professionnelle
d’esthéticienne avec des aménagements pourrait hypothétiquement être envisagée
à 40 %, mais il ajoutait qu’« actuellement aucune activité professionnelle
n’[était] possible ; une réévaluation devra[it] être faite dans un délai
de 6 à 9 mois avec éventuellement une formation professionnelle adéquate ».
Il terminait le questionnaire en indiquant qu’« éventuellement une reprise progressive
à un taux de capacité réduit pourrait être envisagée dans une activité
professionnelle adaptée légère », au taux de 40 % dès le premier trimestre
2018 (cf. rapport du 17 novembre 2017).
Par rapport du 20 janvier 2018 à l’attention de l’Office AI, la Dre M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, suivant l’assurée de manière
irrégulière depuis le 4 mai 2017, a retenu le diagnostic incapacitant de trouble
dépressif moyen à léger avec syndrome somatique, précisant que le dernier contrôle
remontait au 28 septembre 2017, sa patiente ayant depuis lors interrompu le suivi sans donner
de nouvelles.
Le 15 mars 2018, le Prof. P.________ a signalé une décompensation de la fibromyalgie
de l’assurée, celle-ci étant fortement déprimée, après la tentative de
reprise d’une activité professionnelle.
Questionné par l’Office AI, le Prof. P.________ a estimé la capacité de
travail de l’assurée dans son activité habituelle à 50 % depuis mai 2018. Il
craignait que le changement d’activité ne soit pas approprié tant que le tableau de fibromyalgie
et de dépression persistait (cf. rapport du 27 septembre 2018).
b)
Sur
avis du 23 octobre 2018 du Service médical régional (ci-après : SMR), un
mandat d’expertise médicale pluridisciplinaire (médecine interne générale,
neurologie, psychiatrie et psychothérapie, et rhumatologie) a été confié au W.________.
Dans leur évaluation consensuelle du 30 août 2019, les Drs C.________, spécialiste
en rhumatologie, D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, K.________, spécialiste
en neurologie, et S.________, médecin praticien, (ci-après également : les experts)
ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de douleur rachidienne sur scoliose
lombaire droite et dorsale gauche (M41.9), d’insuffisance pondérale, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11), d’anorexie mentale
avec insuffisante pondérale (F50) et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé, secondaire et utilisation continue
(F12.25). Les limitations fonctionnelles de l’assurée étaient les suivantes : pas
d’effort de soulèvement de plus de 10 kg, port de charge limitée à 10 kg,
respect d’un travail ne nécessitant pas une trop grande implication cognitive et limitations
fonctionnelles dues au faible poids diminuant les performances physiques. Ces experts ont estimé
que la fibromyalgie, l’adénome de l’hypophyse, la sinusite chronique et le syndrome
de Raynaud étaient sans impact sur la capacité de travail, laquelle a été estime
comme suit :
«
4.7.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu‘ici
100 %
comme esthéticienne depuis toujours, sans massage.
0 %
comme serveuse. Elle a arrêté l’activité d’esthéticienne en 2016, tout
en continuant celle de serveuse, mais celle-ci a été interrompue régulièrement en
2017 et 2018 (pendant 3 à 4 mois à chaque fois), montrant que cette activité n’était
pas adaptée.
D’un
point de vue strictement neurologique, sa capacité de travail n’est pas réduite quelle
que soit l’activité.
Dans
la dernière activité exercée de serveuse, la capacité de travail est de 90% depuis
le 01.06.2018 du fait de l’amélioration des performances en raison d’une reprise pondérale.
La
capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici est de 75 % en
raison d’une diminution du rendement de 25 %, depuis janvier 2019 et avant août 2018.
Elle était de 0 % d’août 2018 à décembre 2018. L’expertisée
présente une fatigabilité importante. Les troubles de concentration sont peu importants.
4.8.
Capacité de travail dans une activité adaptée
100 %
depuis toujours en rhumatologie.
D’un
point de vue strictement neurologique, sa capacité de travail n’est pas réduite.
Elle
est de 100 % depuis le 13.03.2017 dans une activité sédentaire, en médecine interne.
La
capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de I’assurée,
en respectant des limitations fonctionnelles est de 100 %, avant août 2018 et après janvier
2019. Elle était de 0 % d’août 2018 à décembre 2018.
4.9.
Motivation de l’incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les
incapacités de travail partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
L'incapacité
de travail est d’origine rhumatologique depuis 2016 car, même si l'expertisée a continué
son activité de serveuse, celle-ci a été interrompue régulièrement en 2017 et
2018 (pendant 3 à 4 mois à chaque fois), montrant que cette activité n’était
pas adaptée. Elle est de 100 % comme esthéticienne sans massage.
Par
contre, tous les experts s'accordent pour que, depuis janvier 2019, I’expertisée soit capable
de travailler à 100 % dans une activité adaptée.
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
La
fibromyalgie n’a pas de traitement propre. On conseille les antalgiques, les antidouleurs du type
antidépresseurs tricycliques pour diminuer le seuil de la douleur, à condition que I’expertisée
l’accepte et en l’absence d’effets secondaires.
Une
physiothérapie en piscine est souvent très efficace.
Celle-ci,
de toute façon, est indispensable pour stabiliser la scoliose, ainsi que l’exercice physique
régulier du type marche, course, natation ou vélo.
L’expert
neurologue propose des thérapies manuelles en particulier la fasciathérapie ou un travail sur
les cicatrices.
Sur
le plan de la médecine interne générale, l’insuffisance pondérale est susceptible
[de] limiter la capacité de travail du fait de I’asthénie chronique générant
une baisse de performance avec un rythme de travail ralenti.
L’expertisée
a bénéficié d’un suivi psychothérapique pendant quelques mois. Néanmoins,
il existe un refus des soins avec une opposition aux soins et une forme d’agressivité latente.
Elle présente des effets secondaires qui sont probablement inconscients, se tourne vers les médecines
parallèles avec une croyance fausse. Elle a vu à une reprise une psychiatre, mais les chances
de poursuite du suivi restent minces. Les chances de guérison sont quasiment nulles car l’expertisée
présente une pathologie évoluant depuis l’adolescence, une absence de compréhension
de son propre symptôme, un refus des soins.
L’expertisée
doit bénéficier d’une psychothérapie au long cours, associée de traitement
antidépresseurs. Néanmoins, elle refuse actuellement un traitement antidépresseur et met
en échec celui-ci en raison d’apparition d'effets secondaires qui seront probablement d’origine
psychogène. La situation a peu de chances d’évoluer positivement. »
Par avis du 23 septembre 2019, le SMR s’est rallié aux conclusions de cette expertise.
c)
Par
projet de décision du 29 octobre 2019, l’Office AI a refusé de prester
au motif que, bien que l’ancienne activité professionnelle de serveuse n’était
plus envisageable, l’assurée présentait une pleine capacité de travail dans toute
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, et ce depuis toujours. En prenant comme
référence les données statistiques pour les revenus avec et sans atteinte à la santé,
l’assurée ne subissait pas de préjudice économique et le droit à la rente n’était
par conséquent pas ouvert.
L’assurée a contesté ce projet le 15 novembre 2019. Deux rapports ont été
adressés à l’Office AI dans le cadre de cette contestation :
-
Dans le premier du 7 novembre 2019,
le Dr H.________ a constaté une très forte distorsion entre le projet de l’Office AI
et les observations sur l’état de santé de l’assurée compte tenu des diagnostics
incapacitants et des limitations qu’il retenait.
-
Dans le deuxième du 12 novembre 2019,
la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a observé une péjoration
de l’état de santé de l’assurée début octobre, la trouvant davantage
labile émotionnellement avec des pleurs fréquents, très plaintive concernant son corps,
logorrhéique, estimant la capacité de travail à 50 % au maximum dans une activité
adaptée.
Selon l’avis du 13 mai 2020 du SMR, ces rapports n’amenaient pas de nouveaux éléments,
notant que la description de l’état psychique de l’assurée à réception
du projet de décision (qui ne correspondait pas à ses attentes) n’était pas un élément
objectif.
Par décision du 18 mai 2020, l’Office AI a confirmé son projet de refus.
B.
Par acte du 4 juin 2020, J.________ a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à la reconnaissance d’un
taux d’incapacité de 50 %. Était joint à son recours :
-
un rapport du 3 juin 2020 du Dr H.________
qui insistait sur la péjoration de l’état de santé de la recourante depuis deux
ans tant sur le plan algique que sur le plan de son état dépressif. Son BMI [indice de masse
corporelle] était inférieur à 17 avec remaniement des troubles du sommeil, des bouffées
d’angoisse envahissante avec phobies, un syndrome polyalgique très présent. Ce praticien
estimait que l’intéressée ne pouvait travailler à plus de 50 %,
-
un rapport radiologique du 28 mai 2019
d’une angio-IRM cérébrale et hypophysaire du Dr R.________, spécialiste en
radiologie, lequel relevait en comparaison au précédent examen du 27 avril 2017,
un micro-adénome hypophysaire à composante plus kystique, banal et refoulant discrètement
vers la gauche, et
-
un rapport du 4 avril 2019 du Dr T.________
qui indiquait que les douleurs musculosquelettiques multiples chroniques diffuses récurrentes dont
se plaignait la recourante étaient de caractère polyinsertionel fibromyalgique ou liées
à un trouble somatoforme douloureux persistant, notant que sa capacité de travail était
réduite.
Dans sa réponse du 25 août 2020, l’Office AI a conclu au rejet du recours
en se fondant sur le rapport d’expertise pluridisciplinaire du W.________, qui, selon l’intimé,
remplissait les conditions pour se voir accorder valeur probante, et sur l’avis du 23 juillet 2020
du SMR, lequel indiquait qu’il n’y avait aucun élément médical nouveau pour
modifier sa position sur ladite expertise.
C.
Le 11 juillet 2022, le juge instructeur
a confié au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le soin
de réaliser une expertise psychiatrique. Ce praticien a examiné la recourante en date des 12,
15, 26 septembre et 6 octobre 2022 et rendu son rapport corrélatif le 31 octobre 2022.
Dans ce rapport, le Dr G.________ a retenu les diagnostics de trouble de l’usage du cannabis
(F12.20), d’anorexie mentale, type restrictif (F50.01), d’anxiété généralisée
(F41.1), de trouble dépressif persistant (F34.1) et de trouble à symptomatologie somatique,
avec douleurs prédominantes, chroniques (F45.1) [notant que, dans les grandes lignes, ce dernier
correspondait au syndrome douloureux somatoforme persistant de la CIM-10], la question d’un trouble
bipolaire de type I ou II devant rester ouverte. Il a estimé que tous ces diagnostics avaient un
effet sur la capacité de travail, entraînant depuis 13 mars 2017 une incapacité
de travail de 70 % dans toutes activités.
J.________ a, par déterminations du 15 novembre 2022, exprimé son accord avec le
rapport d’expertise précité.
Le 24 novembre 2022, l’Office AI a, sur la base de l’analyse du 15 novembre 2022
du SMR, adhéré aux conclusions de l’expertise judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI),
dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022
dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur
l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date
de la décision litigieuse rendue le 18 mai 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al.
1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un
taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire
de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit
prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ;
TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2).
b)
Il
découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans
être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
En
principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4
et les références citées). Peut constituer une raison de s’écarter d’une
expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute
la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa
et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
5.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ;
141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de
telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et 4.4).
6.
a)
L’intimé
a rendu une décision de refus le 18 mai 2020 en se fondant sur l’expertise réalisée
par le W.________. Dans leur évaluation consensuelle du 30 août 2019, les experts
du W.________ ont retenu les diagnostics incapacitants de douleur rachidienne sur scoliose lombaire droite
et dorsale gauche, d’insuffisance pondérale, de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome somatique, d’anorexie mentale avec insuffisance pondérale et de
troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation de dérivés du cannabis,
utilisation nocive pour la santé, secondaire, utilisation continue. Les experts ont estimé
que la fibromyalgie, l’adénome de l’hypophyse, la sinusite chronique et le syndrome
de Raynaud n’étaient pas incapacitants.
b)
Sur
le plan somatique,
le SMR a adhéré
aux conclusions des experts du W.________.
aa)
Sur
l’absence d’atteinte neurologique, il ne ressort pas des pièces au dossier qu’une
telle atteinte devrait être retenue, le rapport radiologique du 28 mai 2019 du Dr R.________,
produit par la recourante dans le cadre de la présente procédure, ayant au surplus été
pris en compte par l’expert neurologue du W.________ et ne contenant aucun élément médical
nouveau laissant penser que la recourante souffrirait d’un trouble neurologique.
bb)
S’agissant
du volet de médecine interne générale, le Dr S.________ du W.________ a retenu comme
atteinte incapacitante l’insuffisance pondérale (BMI à 17.6), également relevée
par le Dr H.________ (cf. rapport du 3 juin 2020). Le Dr S.________ a noté
que l’insuffisance pondérale était susceptible de limiter la capacité de travail
du fait de l’asthénie chronique générant une baisse de performance avec un rythme
de travail ralenti. Cet avis concorde avec celui du Dr H.________ qui a expliqué, dans son
rapport du 3 juin 2020, que le BMI de la recourante était inférieur à 17 avec
remaniement des troubles du sommeil, des bouffées d’angoisse envahissante avec phobies et
un syndrome polyalgique très présent.
Le
Dr S.________ a également posé le diagnostic sans influence sur la capacité de travail
d’adénome hypophysaire de découverte fortuite, sans manifestation neurologique, pour
lequel aucun traitement n’a été proposé, comme l’a observé la Dre N.________,
rejoignant les conclusions du Dr T.________ qui listait déjà ce diagnostic comme non incapacitant
dans son rapport du 17 novembre 2017.
La
sinusite chronique et le syndrome de Raynaud ont également été diagnostiqués sans
effet sur la capacité de travail par l’expert en médecine interne générale.
Le Dr T.________ a certes listé le syndrome de Raynaud comme incapacitant dans son rapport
du 17 novembre 2017, mais il n’a pas explicité en quoi ce diagnostic impacterait
la capacité de travail de la recourante, de sorte que ce rapport n’apparaît pas propre
à faire douter de l’évaluation de l’expert sur ce diagnostic.
L’expert
en médecine interne générale a, en définitive, retenu que dans la dernière activité
de serveuse, la capacité de travail de la recourante était de 80 % du 13 mars 2017
au 31 mai 2018 en raison du rythme de travail ralenti et de 90 % depuis le 1
er
juin 2018
du fait de l’amélioration des performances en raison d’une reprise pondérale. Dans
une activité adaptée sédentaire, la capacité de travail était de 100 %
depuis le 13 mars 2017.
cc)
Concernant le volet rhumatologique, le Dr C.________ du W.________ a effectué une anamnèse
complète, a pris en compte les plaintes de la recourante et a fait état de constatations objectives.
Il a ainsi observé, à l’examen clinique, qu’au niveau des épaules, la recourante
ne présentait aucune atteinte ligamentaire tendineuse ni de syndrome sous-acromial ni de douleurs
à la palpation des articulations acromio-claviculaires. Au niveau des poignets et des mains, l’examen
des poignets (métacarpophalangiennes, interphalangiennes distales et proximales) était normal,
les amplitudes étaient respectées, les mouvements étaient indolores. Au niveau de la hanche
droite et du genou, l’examen était également normal. Il n’y avait pas de douleur
au mouvement de la hanche et aucun signe de trochantérite. Concernant plus spécifiquement le
genou, il n’y avait pas de laxité ni de douleur à la palpation des compartiments, ni
encore d’atteinte ligamentaire ou tendineuse. Enfin, l’examen des chevilles était proche
de la normale avec des mouvements indolores, des amplitudes respectées, étant précisé
que la recourante avait montré une certaine démonstrabilité (cf. page 12 du
rapport d’expertise du W.________). Fondé sur ce qui précède, l’expert rhumatologue
n’a pas mentionné comme diagnostics incapacitants les douleurs à l’épaule,
au poignet, à la main, à la hanche, au genou et à la cheville droits, rapportées
comme incapacitantes dans le rapport établi le 17 novembre 2017 par le Dr T.________.
L’expert a ainsi posé le diagnostic incapacitant de douleur rachidienne sur scoliose lombaire
droite et dorsale gauche, tout comme le Dr T.________ avant lui (cf. rapport du 17 novembre 2017)
et a estimé que la fibromyalgie n’était pas incapacitante. La question de savoir si le
diagnostic de fibromyalgie aurait dû être retenu comme atteinte incapacitante peut demeurer
ouverte, dans la mesure où il sera vu, sous consid. 6c, que le Dr G.________ a préféré
le diagnostic de trouble à symptomatologie somatique avec douleurs prédominantes.
Le rapport du 7 novembre 2019 du Dr H.________, qui mentionne le diagnostic incapacitant
d’arthrite, n’est pas propre à faire douter de l’évaluation du Dr C.________.
En effet, outre le fait que le Prof. P.________ a écarté ce diagnostic dans son rapport
du 4 juillet 2017 pour préférer celui d’une fibromyalgie, le Dr T.________ –
spécialiste en rhumatologie – n’a pas retrouvé de signes d’arthrite lors
de ses différentes consultations (cf. rapports des 29 juin 2017, 17 novembre 2017
et 4 avril 2019), corroborant ainsi les conclusions de l’expert rhumatologue du W.________,
lesquelles ne font pas état de ce diagnostic.
Sur la base des éléments qui précèdent, le Dr C.________ a retenu que, dans
son ancienne activité d’esthéticienne, la recourante disposait d’une capacité
de travail entière depuis toujours, mais qu’elle était nulle dans son ancienne activité
de serveuse. Au demeurant, dans le cadre d’une activité adaptée, la capacité de
travail de la recourante était de 100 % depuis toujours.
dd)
Vu
ce qui précède, il y a lieu de retenir que les appréciations propres de chaque expert
sur les plans neurologique, de médecine interne générale et rhumatologique du W.________
sont probantes.
c)
En
revanche, le volet psychiatrique de l’expertise du W.________ laissait place à certains doutes
et ne pouvait se voir conférer pleine valeur probante, en raison de certaines incohérences.
L’expert psychiatre D.________ du W.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique, d’anorexie mentale et de troubles
mentaux et du comportement lié à l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation
nocive pour la santé, secondaire, utilisation continue, et a considéré que la capacité
de travail de la recourante dans son ancienne activité était de 75 % depuis janvier 2019
et avant août 2018, étant précisé qu’elle était de 0 % d’août
2018 à décembre 2018. Quant à sa capacité de travail dans une activité adaptée,
le Dr D.________ a considéré qu’elle était de 100 % avant août 2018
et après janvier 2019, étant précisé qu’elle était de 0 % d’août
à décembre 2018. Alors même que le Dr D.________ a estimé la capacité de
travail de la recourante à 75 % dans son ancienne activité, respectivement à 100 %
dans une activité adaptée, il a toutefois noté que la situation avait « peu
de chances d’évoluer positivement » et que la recourante devait bénéficier
d’une psychothérapie au long cours, associée à un traitement antidépresseur,
ce qu’elle refusait (p. 21 du rapport d’expertise du W.________). Le Dr D.________
a observé que,
durant la période
d’août à décembre 2018, « [la recourante] a[vait] présenté un
nouvel épisode dépressif en 2017, avec aggravation en août 2018, suite au départ
de sa fille du foyer familial, et apparition d’idées suicidaires en décembre 2018, liée
à l’accumulation de problèmes financiers, et un incendie [qui] s’[était] déclaré
dans le camping où elle vi[vai]t ». Si on considère, comme l’a fait le Dr D.________,
que la recourante a présenté une incapacité totale durant la période précitée,
l’appréciation de sa capacité de travail avant cette période pose problème
en ce que le Dr D.________ a noté que l’épisode dépressif « [était]
encore présent, mais à un degré moindre », qu’il a constaté que la
recourante présentait toujours une « humeur triste, [une] perte d’élan vital,
un ralentissement psychomoteur, une fatigabilité, une perte d’intérêt »,
la plupart de ces symptômes étant d’intensité moyenne, alors même que la capacité
de travail pouvait être estimée à 75 %, respectivement 100 %.
Dans ces circonstances, le juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire, confiée au Dr G.________, afin de lever les doutes relatifs à l’état
de santé psychique de la recourante et à sa capacité de travail.
Comme en conviennent les deux parties, l’expertise judiciaire du Dr G.________ satisfait aux
réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante.
L’expert a examiné la recourante à quatre reprises les 12, 15, 26 septembre et 6 octobre 2022 ;
il a en outre contacté la Dre Z.________, le Dr X.________, médecin psychiatre actuel
de la recourante, l’assistante sociale de l’intéressée ainsi que le Dr H.________.
Il a pris connaissance de l’ensemble du dossier médical (expertise pp. 2-5) et établi
une anamnèse particulièrement fouillée, sur les plans familial, personnel et socio-personnel,
médical (au niveau somatique et psychiatrique), de la vie privée de la recourante et de ses
consommations (pp. 5-13). Il a notamment retracé l’évolution de la situation et
décrit sa situation actuelle, y compris le déroulement de son quotidien (pp. 11-13). Il
a recueilli les plaintes de la recourante (pp. 13-14) et rendu compte de ses observations cliniques
(pp. 14-15), complétant son examen par des tests psychologiques (pp. 15-16). Le Dr G.________
a ensuite posé chaque diagnostic de manière motivée et détaillée, en précisant
se référer aux critères du DSM-5, avant de discuter les autres diagnostics posés,
pour constater qu’outre le trouble de l’usage du cannabis, l’anorexie mentale et le
trouble dépressif persistant (diagnostics déjà posés par l’expert psychiatre
du W.________), la recourante souffrait également d’un trouble de l’anxiété
généralisée et d’un trouble à symptomatologie somatique, en exposant clairement
et de manière détaillée en quoi ces diagnostics lui paraissaient correspondre à la
situation (pp. 16-24). Il a précisé que le rapport d’expertise du W.________ ne
retenait pas l’équivalent du syndrome douloureux somatoforme persistant qui était le
trouble à symptomatologie somatique avec douleurs prédominantes. Dans la mesure où le
rhumatologue avait posé le diagnostic de fibromyalgie, cette attitude pouvait se justifier. Au vu
de l’évidence des facteurs psychologiques expliquant les plaintes douloureuses de la recourante,
le Dr G.________ a toutefois considéré qu’un diagnostic psychiatrique devait être
préféré à ce que désignait l’entité clinique controversée de
fibromyalgie (pp. 23-24). Il a ainsi procédé à l’évaluation du caractère
incapacitant des atteintes au regard des indicateurs jurisprudentiels applicables (cf. consid. 5
supra
) :
après avoir examiné le degré de gravité fonctionnel de chaque atteinte dans la partie
« appréciation diagnostique », il s’est prononcé sur la cohérence,
la personnalité de la recourante, ses ressources (pp. 24-27) ainsi que sur les traitements
(p. 25). Il n’a noté aucune discordance entre les plaintes, le comportement et les limitations
alléguées par la recourante et ce qui était connu de ses activités de la vie quotidienne,
s’étant néanmoins posé la question de troubles factices, mais sans trouver d’indices
probants en ce sens, la recourante ne lui ayant pas donné l’impression de majorer voire de
simuler quoi que ce soit (pp. 24-25), tendant même à minimiser, voire à dénier
ses troubles psychiatriques et privilégier un statut d’invalide pour des raisons somatiques,
« ce qui lui parai[ssai]t davantage acceptable » (p. 25). Il a expliqué
qu’au vu de l’impulsivité de la recourante, de ses « crises » douloureuses
et de l’exacerbation occasionnelle de son anxiété généralisée, elle n’avait
vraisemblablement pas les ressources suffisantes pour s’adapter aux règles et routines d’un
plein temps dans le premier marché du travail, ajoutant qu’elle ne « serait que
difficilement « supportable » dans l’économie ordinaire » (p. 26).
L’expert psychiatre du W.________ n’avait pas renseigné une pathologie anxieuse qui
paraissait pourtant évidente et dont rien n’indiquait qu’elle ait été absente
à l’époque de l’expertise. Si cet expert admettait un épisode dépressif
moyen, il restait muet quant aux motifs pour lesquels il n’associait pas ce trouble à des
limitations mêmes minimes de la capacité de travail. Tant le médecin traitant de la recourante
que les personnes qui s’en étaient occupées admettaient explicitement ou implicitement
une incapacité de travail relevant du registre psychiatrique. Cette incapacité se traduisait
pourtant dans l’évolution des chiffres de l’extrait du compte individuel AVS et du nombre
de jours chômés, sans activité lucrative (p. 27). Ce faisant, le Dr G.________
a étayé son appréciation relative à la capacité de travail par les limitations
fonctionnelles décrites sous le chapitre « ressources » (pp. 26-27), ne
se ralliant pas aux conclusions de l’expert psychiatre du W.________, et soulignant qu’en
l’état, toutes les entités diagnostiques retenues avaient « peu ou prou des
conséquences négatives sur la capacité de travail de la recourante » (p. 29).
Le Dr G.________ est ainsi arrivé à la conclusion qu’une incapacité de travail
psychiatrique de 70 % devait être admise dès le 13 mars 2017 dans toutes activités.
Pour finir, le Dr G.________ a expliqué que la qualification de « secondaire »
faite par l’expert psychiatre du W.________ s’agissant de la dépendance au cannabis
était désuète au regard de la jurisprudence, étant précisé que ce qualificatif
de secondaire imposait qu’il y ait un trouble psychiatre incapacitant qui en soit la cause, alors
que cet expert ne retenait précisément pas de trouble psychiatrique incapacitant (p. 33).
En définitive, l’expertise du Dr G.________ est claire et parfaitement convaincante.
Il en résulte que la recourante présente depuis le 13 mars 2017 une incapacité
de travail de 70 % dans toutes les activités.
7.
Subsiste la question de l’évaluation globale de la capacité de travail.
a)
L’évaluation
consensuelle de la capacité de travail retenue par les experts, dans le rapport d’expertise
du W.________, est incohérente, ces derniers n’ayant pas procédé à une évaluation
globale, mais s’étant contentés de retranscrire les taux respectivement retenus par chacun
(cf. p. 6 du rapport d’expertise du W.________). Ainsi, l’expert en médecine
interne générale du W.________ a retenu une capacité de travail de 80 % dans la dernière
activité de serveuse du 13 mars 2017 au 31 mai 2018 et de 90 % depuis le
1
er
juin 2018.
Quant à l’expert rhumatologue du W.________, il a estimé cette capacité de travail
à 100 % dans l’ancienne activité d’esthéticienne et à 0 % dans
l’ancienne activité de serveuse. S’agissant de l’appréciation de la capacité
de travail dans une activité habituelle, tant l’expert en médecine interne générale
que l’expert rhumatologue du W.________ ont estimé qu’elle était de 100 %
depuis le 13 mars 2017.
Dans
le cadre de l’expertise judiciaire portant sur le volet psychiatrique, le Dr G.________ a
quant à lui retenu, de manière probante, que, tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 30 % depuis le 13 mars 2017.
Eu
égard à ce qui précède, il y a dès lors lieu de retenir que, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, sa capacité de travail globale est de 30 %
depuis le 13 mars 2017.
b)
C’est
ensuite le lieu de résumer les limitations fonctionnelles de la recourante.
S’agissant
du volet rhumatologique, la recourante devra éviter l’effort de soulèvement de plus de
10 kg et le port de charge est limitée à 10 kg. Sur le plan de la médecine interne
générale, les limitations fonctionnelles sont dues au faible poids qui diminue ses performances
physiques (cf. rapport d’expertise du W.________).
Quant
au volet psychiatrique, le Dr G.________ a souligné que la recourante souffrait d’impulsivité,
de « crises » douloureuses et d’exacerbation occasionnelle de son anxiété
généralisée, qu’elle n’avait vraisemblablement pas la ressource de s’adapter
aux règles et routines d’un plein temps au risque d’un absentéisme important. Il
convient également d’éviter les situations où elle se sentirait « sursollicitée ».
En situation de stress, la recourante tend également à perdre ses moyens et peut aller « à
vau-l’eau » en termes de capacité décisionnelle et d’organisation. Ses
ressources adaptatives se sont également avérées très limitées. En raison de
sa pathologie anxieuse et dépressive, la recourante est moins endurante que tout un chacun. Elle
peut aussi se montrer exagérément irritable et impulsive lorsqu’elle échoue à
faire valoir ce qu’elle considère comme juste. Elle connaît enfin d’importants
problèmes dans ses relations interpersonnelles et se trouve mal à l’aise en situation
sociale (pp. 26-27 du rapport d’expertise judiciaire du 31 octobre 2022 du Dr G.________).
c)
En
conclusion, compte tenu d’une capacité de travail globale de 30 % dans toute activité
depuis le 13 mars 2017, et vu le délai d’attente d’une année prévu
à l’art. 28 al. 1 LAI, la recourante a droit à une rente entière
d’invalidité à partir du 1
er
mars 2018
(art. 29 al. 3 LAI).
8.
a)
En
définitive, le recours doit être admis et la décision entreprise annulée, la cause
étant renvoyée à l’Office AI pour qu’il alloue une rente entière
d’invalidité, à compter du 1
er
mars 2018.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, dès lors qu’elle
a procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 mai 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour qu’il alloue
à J.________ une rente entière d’invalidité, avec effet au 1
er
mars 2018.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
J.________, personnellement, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
-
Centre médico-social du [...], à [...], pour la recourante,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :