vd_findinfo · Jug / 2015 / 301 · 2015-01-16 · fr

CONSTATATION DES FAITS, MEURTRE, TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, DOL ÉVENTUEL, FIXATION DE LA PEINE, TAUX D'ALCOOLÉMIE, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, ARME{OBJET} | 12 al. 2 CP, 22 ad 111 CP, 47 CP, 123 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 26.06.2015 Jug / 2015 / 301

TRIBUNAL
CANTONAL
177
PE14.005274-MTK
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
26 juin 2015
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
présidente
MM.
Battistolo et Pellet, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Parties
à la présente cause :
A.________
,
prévenu, représenté par Me Dan Bally, défenseur d’office à Lausanne, appelant
et intimé,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l’arrondissement de l’Est vaudois, appelant et intimé,
B.________
,
partie plaignante et civile, représenté par Me Julien Gafner, conseil d’office à
Lausanne, intimé,
C.________
,
partie plaignante et intimé,
O.________
,
partie plaignante et intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 16 janvier 2015, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a notamment
libéré A.________ des chefs de prévention de lésions corporelles graves, de mise
en danger de la vie d’autrui, d’injure et de voies de fait (I), a constaté qu’A.________
s’est rendu coupable de tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles simples qualifiées
et de menaces (II), l'a condamné à une peine privative de liberté ferme de 4 ans, sous
déduction de 308 jours de détention avant jugement (III), a constaté que le prénommé
a subi 21 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites et a ordonné
que 11 jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre III ci-dessus, à
titre de réparation du tort moral (IV), a ordonné le maintien en détention du prévenu
pour des motifs de sûreté (V), a pris acte de la convention passée entre A.________ et
B.________ pour valoir jugement définitif et exécutoire sur les conclusions civiles et a alloué
en conséquence les sommes de 4'610 fr. à titre de réparation du dommage matériel
et 10’000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 16 mars 2014, à titre
d’indemnité pour tort moral (VI), a arrêté à 6'998 fr. 40, débours et
TVA inclus, le montant de l'indemnité allouée au conseil d'office de B.________ (IX), et a
mis les frais de procédure par 34'884 fr. 25, comprenant l'indemnité allouée au conseil
d'office de B.________, Me Julien Gafner, arrêtée sous chiffre IX ci-dessus, à la charge
d'A.________, étant précisé que le remboursement à l'Etat de ladite indemnité
ne sera exigible que pour autant que la situation financière d'A.________ le permette (X).
B.
Par courriers des 19 et 20 janvier 2015, A.________
et le Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois ont respectivement formé
appel contre ce jugement.
Par déclaration d'appel motivée du 25 février 2015, A.________ a conclu à la réforme
du jugement précité en ce sens qu’il est libéré des chefs de prévention
de tentative de meurtre, de lésions corporelles graves, de mise en danger de la vie d’autrui,
d’injure et de voies de faits, qu’il est reconnu coupable de lésions corporelles simples
qualifiées, tentative de lésions corporelles simples qualifiées et menaces, qu’il
est condamné à une peine privative de liberté d’un an et demi, subsidiairement de
deux ans, avec sursis complet, plus subsidiairement encore à une peine privative de liberté
de trois ans, dont dix mois fermes, le solde étant assorti du sursis partiel durant trois ans, sous
déduction de 308 jours de détention avant jugement.
Par déclaration d’appel motivé du même jour, le Ministère public a conclu à
la réforme du jugement en ce sens qu’A.________ est également reconnu coupable de lésions
corporelles simples qualifiées pour les actes commis à l’encontre d’O.________
et qu’il est condamné à une peine privative de liberté de six ans, sous déduction
de la détention avant jugement.
Le 26 février 2015, A.________ a déposé une demande de mise en liberté immédiate,
rejetée par la Présidente de la cour de céans par décision du 3 mars 2015.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Originaire de Lausanne, A.________ est né le 9 juillet 1992 à Morges. Elevé par ses parents,
il a effectué sa scolarité obligatoire à Lausanne, puis a accompli une formation gymnasiale
en voie diplôme. En septembre 2013, il a entrepris une première année propédeutique
au sein d’une HES, dans le but de se spécialiser, dès la deuxième année, en
soins infirmiers ou en physiothérapie. Ses études ont été interrompues à la
suite de sa détention en raison des faits de la présente cause. Il aurait été exclu
de l’école où il étudiait et aurait fait recours contre cette décision ;
le recours serait pendant à ce jour. Célibataire et enfant de parents divorcés, l’intéressé
vit chez sa mère avec son frère et sa sœur. Il voit néanmoins fréquemment son
père. Il a expliqué vivre de la bourse qui lui a été octroyée au début
de l’année estudiantine et contribuer occasionnellement au paiement du loyer de l’appartement
dans lequel il vit. Son casier judiciaire est vierge. Il a néanmoins expliqué, aux débats
de première instance, avoir déjà fait l’objet d’une procédure pénale
en raison de menaces proférées à l’encontre d’un tiers ; cette procédure
se serait soldée par une transaction et un retrait de plainte.
Dans le cadre de la présente affaire, le prévenu a été placé en détention
provisoire le 15 mars 2014. Il est détenu en exécution anticipée de peine depuis le 1
er
avril 2015.
2.
2.1
Le 15 mars 2014, vers 03h00, à la rue [...]
à Lausanne, devant l’établissement public [...], A.________, ainsi que ses amis [...],
[...] et [...], sont passés à proximité d’O.________, qui faisait une crise d’hyperventilation,
et se sont moqués d’elle. Des injures ont été échangées entre les amies
d’O.________, d’une part, et A.________, d’autre part.
B.________, petit ami d’O.________, sous l’influence de l’alcool, est alors venu depuis
la Place [...] en direction d’A.________. En arrivant, il a demandé à ce dernier des
explications sur son comportement envers sa petite amie, puis s’est approché de lui, a mis
sa tête contre celle du prévenu et lui a donné un coup de tête. A ce moment-là,
le prévenu a sorti de sa poche un couteau gris (avec système de blocage de la lame ouverte)
qui présentait une lame acérée d'une longueur de 9 cm et une pointe légèrement
recourbée. Il a alors immédiatement assené plusieurs coups à B.________ au moyen
de son couteau. Ce dernier s’est défendu par des coups de poings. Les amis de B.________,
notamment O.________ et C.________, ont alors tenté de repousser A.________ et de l’empêcher
d’approcher encore de B.________. Malgré cela, le prévenu n’a cessé de revenir
vers la victime pour lui asséner des coups de couteau supplémentaires. Il a ainsi notamment
effectué des balayages violents à hauteur du visage de B.________, qui se protégeait avec
les mains. Il l’a également blessé au cou et au bras au moyen de son arme.
A un certain moment, B.________ s’est retrouvé accroupi à genoux. A.________ s’est
alors dirigé vers lui. C.________ s’est interposé sur son chemin et l'a repoussé
plusieurs fois avec ses mains pour l’empêcher d’avancer. Le prévenu l’a alors
menacé en pointant le couteau à hauteur de son visage, puis il s'est approché de B.________
et lui a assené, par derrière, un coup de couteau dans le dos, portant le coup d’arrière
en avant. O.________ a ensuite tenté de repousser le prévenu, qui a alors fait un geste d’avant
en arrière avec le couteau dans sa direction en déclarant "dégage sale pute, sinon
je te plante aussi". Il a ainsi effleuré le petit doigt de la main gauche de la jeune femme
au moyen de son couteau, ce qui a entraîné l’apparition d’une goutte de sang.
A un moment donné, il a encore déclaré à sa victime "tu n’en as pas eu
assez, tu en veux encore ?". A un autre moment, il a également fait un mouvement de balayage
avec le couteau en direction du ventre de C.________. Ce dernier a évité le coup et frappé
sur la main droite du prévenu, lequel a perdu le couteau avant de le ramasser.
Finalement, A.________ a quitté les lieux avec ses amis en marchant.
B.________ a été transporté au [...] en ambulance immédiatement après les faits,
où il a été hospitalisé jusqu’au 16 mars 2014. Selon le rapport établi
le 26 mars 2014 par le [...], il a souffert d’abrasions au niveau des lèvres et de plusieurs
plaies ayant nécessité des points de suture, soit une plaie de 1 cm à la commissure labiale
gauche (2 points de suture), une plaie de 1.6 cm de long au niveau de la partie gauche du menton (4 points
de suture), une plaie perforante de 5.3 à la face antérolatérale gauche du cou (10 points
de suture), une plaie perforante de 5.3 cm sur la ligne axillaire postérieur du dos (9 points de
suture), une plaie de 1.4 cm à la face potéro-externe du tiers proximal du bras (2 points de
suture), une plaie de 1 cm à la face antéro-interne du tiers proximal de l’avant-bras
(3 points de suture) et une plaie de 4.4 cm à la face externe du poignet (8 points de suture). Les
examens radiologiques ont montré la présence d’un léger pneumothorax apical gauche
sans nécessité de drainage et d’une plaie profonde de la paroi latéro-dorsale thoracique
gauche avec un emphysème sous-cutané en regard et une lacération de la rate. Malgré
que les plaies du cou et du thorax aient été à proximité de structures vitales, les
données cliniques indiquent que la vie de B.________ n’a pas été mise en danger
(pièces 27 et 46).
B.________, C.________ et O.________ ont tous déposé plainte pénale le 15 mars 2014.
Par convention signée à l’audience de première instance, A.________ s’est
reconnu débiteur de B.________ d’un montant net de 4'610 fr. à titre de dommage matériel
et d’une somme de 10'000 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 16 mars
2014, à titre d’indemnité pour tort moral.
En droit
:
1.
Selon l’art. 399 al. 1 CPP, l’appel
doit être annoncé dans les dix jours qui suivent la communication du jugement, soit la remise
ou la notification du dispositif écrit. La déclaration d’appel doit, quant à elle,
être déposée dans les vingt jours à compter de la notification du jugement motivé
(art. 399 al. 3 CPP).
En l’occurrence, interjetés dans les formes et délais légaux contre un jugement
d’un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
les appels interjetés par le Ministère public et par A.________ sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius
Eugster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté
des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure
d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande
d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (art. 389 al.
3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 c. 3.1).
3.
3.1
A.________ se plaint d’une constatation
erronée des faits sur plusieurs points.
3.1.1
La constatation des faits est incomplète
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398
CPP).
3.1.2
En l’espèce, A.________ reproche tout
d'abord aux premiers juges d’avoir retenu que les lésions subies par B.________ étaient
graves. Il soutient que le rapport du Dr [...] du 26 mars 2014, auquel le Tribunal correctionnel se réfère,
ne figure pas au dossier, alors que les pièces 27 et 58, à savoir les rapports du [...] du
26 mars 2014 et du médecin précité du 22 mai 2014, attestent que la vie de la victime
n’a pas été mise en danger.
Contrairement à ce que semble penser l’appelant, les premiers juges n’ont pas qualifié
les lésions corporelles subies par B.________. Par ailleurs, conformément à la jurisprudence,
la nature de la lésion subie par la victime et sa qualification d’un point de vue objectif
est sans pertinence pour juger si l’appelant s’est rendu coupable de tentative de meurtre
(cf. TF 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 c. 1.3).
Selon les pièces au dossier, on peut relever ce qui suit s’agissant des blessures subies par
B.________ :
Le rapport du [...] du 26 mars 2014 (pièce 27) mentionne que B.________ a notamment souffert d’abrasions
au niveau des lèvres et de plusieurs plaies ayant nécessité des points de suture, soit
une plaie de 1 cm à la commissure labiale gauche (2 points de suture), une plaie de 1.6 cm de long
au niveau de la partie gauche du menton (4 points de suture), une plaie perforante de 5.3 à la face
antérolatérale gauche du cou (10 points de suture), une plaie perforante de 5.3 cm sur la ligne
axillaire postérieur du dos (9 points de suture), une plaie de 1.4 cm à la face potéro-externe
du tiers proximal du bras (2 points de suture), une plaie de 1 cm à la face antéro-interne
du tiers proximal de l’avant-bras (3 points de suture), une plaie de 4.4 cm à la face externe
du poignet (8 points de suture). Les examens radiologiques ont montré la présence d’un
minime pneumothorax apical gauche sans nécessité de drainage et d’une plaie profonde
de la paroi latéro-dorsale thoracique gauche avec un emphysème sous-cutané en regard.
Malgré que les plaies du cou et du thorax gauche sont à proximité de structures vitales,
les données cliniques indiquent que la vie de B.________ n’a pas été mise en danger.
Le rapport du service des urgences du 26 mars 2014, signé par le Dr [...] et qui figure bien au
dossier sous pièce 46, indique que la victime présentait une plaie du cou à gauche de
10 cm, une plaie du menton de 3 cm, une plaie du visage de 1 cm ainsi qu’une plaie au niveau de
la main droite de 5 cm. Le bilan scannographie a également mis en évidence un pneumothorax,
de l’emphysème sous-cutané et une lacération de la rate. Le patient au cours de
son hospitalisation n’a montré aucun signe d’instabilité. Cependant, selon ce même
médecin, une plaie perforante de la cavité thoracique peut entraîner des troubles respiratoires
et potentiellement le décès. Une plaie de la rate peut également être à l’origine
d’une hémorragie menaçant le pronostic vital.
En l’occurrence, les premiers juges ne se sont aucunement écartés des rapports précités,
dont ils ont fidèlement résumé le contenu au considérant 3.3
in
initio
du jugement, en retenant qu'A.________
avait "frappé à sept reprises avec détermination le plaignant B.________ au moyen
d'un couteau pourvu d'une lame de 9 centimètres, d'abord en visant le visage, provoquant notamment
ainsi une entaille importante au cou de sa victime non loin de sa carotide, puis en plantant son couteau
dans la région latéro dorsale gauche de sa victime, soit à proximité de structures
vitales" et que "par ce dernier coup, il avait provoqué en particulier un pneumothorax
et une lacération de la rate".
On ne discerne donc aucune constatation inexacte dans les faits, ni violation du droit d’être
entendu de l’appelant.
3.1.3
A.________ conteste ensuite avoir planté,
d'arrière en avant, le couteau dans le dos de sa victime et explique n’avoir effectué
que des balayages, conformément aux déclarations de plusieurs témoins.
Le Tribunal a retenu que l’appelant avait assené plusieurs coups à B.________ au moyen
de son couteau. Il a donné des coups de couteau de manière rapide et violente à la victime.
Il a ainsi effectué des balayages violents à hauteur du visage de la sa victime, laquelle se
protégeait avec les mains. Il a également frappé B.________ au cou et au bras. A un certain
moment, ce dernier s’est retrouvé accroupi à genoux. L’appelant s’est approché
de lui et lui a assené un coup de couteau au dos par derrière, en portant le coup d’arrière
en avant.
Comme les premiers juges, on doit admettre que le dernier coup porté dans le dos de la victime a
constitué plus qu’un simple balayage. En effet, d’une part, le rapport du service des
urgences du 26 mars 2014 (pièce 46) mentionne une plaie pénétrante du thorax. Le rapport
du [...] (pièce 27) relève, sur le dos, une plaie qui est légèrement oblique vers
le haut et la droite. Ce coup a provoqué un pneumothorax et une lacération de la rate. D’autre
part, selon le rapport de police fondé sur la séquence vidéo, les coups de couteau donnés
par A.________ sont rapides et violents. Ce dernier a l’air déterminé et ne semble pas
avoir peur de ses adversaires. Il tient son couteau dans la main droite et ses mouvements sont maîtrisés.
La façon dont il a sorti son couteau de la poche, l’a tenu dans sa main et a déployé
la lame laisse aisément supposer qu’il est un habitué du maniement de ce genre d’arme
blanche (pièce 64, p. 22). Enfin, il résulte du dossier que la victime portait une veste en
cuir qui n’aurait pas été trouée de la sorte si l’appelant s’était
contenté d’un simple balayage (pièce 40).
3.1.4
A.________ reproche encore aux premiers juges
d’avoir retenu que les hostilités avaient été déclenchés par ses propos
désobligeants et ainsi minimisé la violence initiale de B.________.
Selon le Tribunal de première instance, le 15 mars 2014, vers 3h, A.________, accompagné de
trois camarades, est passé à proximité d’O.________, laquelle faisait une crise
d’hyperventilation. Ils se sont moqués d’elles. Des injures ont été échangées
entre les amies d’O.________ et A.________. Le petit ami de cette dernière est alors venu
en direction du prévenu. En arrivant, il lui a demandé des explications sur son comportement
et a ensuite mis sa tête contre celle de l'appelant, avant de lui donner un coup de tête.
Ainsi, le Tribunal a expressément admis que B.________ avait été le premier à user
de violences physiques en voulant repousser par un coup de tête le prévenu.
Quant à l’appréciation des premiers juges selon laquelle "les hostilités ont
été déclenchées par les propos désobligeants tenus par le prévenu et ses
comparses" (jugt, p. 33), elle repose sur les déclarations claires et cohérentes d’O.________
(PV aud. 4, R. 5, p. 2 ; PV aud. 14, lignes 39 et 40 ; jugt, p. 21) et de son amie [...] (PV
aud. 2, R. 5, p. 2) selon lesquelles le prévenu et ses comparses se sont moqués d’O.________
alors que cette dernière faisait de l’hyperventilation, puis des insultes ont été
échangées. La version fournie par les comparses de l’appelant selon laquelle ils se seraient
limités à offrir de l’aide à la jeune femme avant de se faire insulter n’est
pas crédible (PV aud. 9, R. 6, p. 3 ; PV aud. 11, R. 6, p. 2 ; PV aud. 12, R. 6,
p. 3 ; jugt, pp. 8
in
initio
et 11) ; on ne voit du reste pas,
dans ce cas, pourquoi ils se seraient fait injuriés. D’ailleurs, le prévenu qui, malgré
l’état d’ivresse dans lequel il a affirmé s’être trouvé à
ce moment-là, a prétendu se souvenir de la teneur exacte des injures reçues, n’a
jamais soutenu que ses amis auraient proposé leur aide à la jeune femme, se limitant à
dire qu’avant d’être insulté, il rigolait mais sans savoir pourquoi (PV aud. 7,
R. 5, p. 3
in fine
).
Enfin, contrairement à ce que fait valoir l’appelant (appel, p. 9), O.________ n’a pas
dit aux débats de première instance que son amie avait été la première à
proférer des insultes, mais que celle-ci s’était limitée à répondre aux
moqueries en disant à l’appelant et ses comparses de "tracer leur route", avant
de se faire injurier (jugt, p. 21 ; cf. ég. PV aud. 4, R. 5, p. 2).
Mal fondé, le grief doit donc être rejeté et, avec lui, le moyen tiré d’une
constatation erronée et incomplète des faits.
4.
A.________ conteste sa condamnation pour tentative
de meurtre, niant tout comportement homicide, ainsi que la réalisation de l’aspect subjectif
de l’infraction. En bref, il explique n’avoir effectué que des mouvements de balayage
dans le but de faire peur à son adversaire et qu’il n’a jamais eu l’intention
de le tuer, mais uniquement de le tenir à distance. Au vu de la nature des blessures constatées,
seule l'infraction de lésions corporelles simples qualifiées pourrait être retenue.
4.1
Pour que l’infraction de meurtre au sens
de l’art. 111 CP soit réalisée, il faut que l’auteur ait eu l’intention de
causer par son comportement la mort d’autrui, le dol éventuel étant toutefois suffisant
(Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd.,
Berne 2010, n. 17 ad art. 111 CP). Selon l’art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque
commet un crime ou un délit avec conscience et volonté.
Il y a tentative lorsque l’auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de
l’infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments
objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 137 IV 113 c. 1.4.2; 131 IV 100 c. 7.2.1).
La tentative suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois
suffisant. Il y a dol éventuel lorsque l’auteur tient pour possible la réalisation de
l’infraction et l’accepte au cas où celle-ci se produirait, même s’il ne
le souhaite pas (art. 12 al. 2 CP; ATF 137 IV 1 c. 4.2.3; 135 IV 152 c. 2.3.2). lI faut donc qu’il
existe un risque qu’un dommage puisse résulter de l’infraction, mais encore que l’auteur
sache que ce danger existe et qu’il s’accommode de ce résultat, même s’il
préfère l’éviter (cf. arrêt 6B_275/2011 du 7 juin 2011 c. 5.1; 6B_741/2010
du 9 novembre 2010 c. 2.1.1).
Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l’auteur s’est accommodé
du résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment la probabilité
(connue par l’auteur) de la réalisation du risque et l’importance de la violation du
devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l’auteur,
malgré d’éventuelles dénégations, avait accepté l’éventualité
de la réalisation du résultat dommageable (ATF 125 IV 242 c. 3c
in
fine
). Peuvent également constituer des éléments
extérieurs révélateurs, les mobiles de l’auteur et la manière dont il a agi
(ATF 135 IV 12 c. 2.3.3; 125 IV 242 c. 3c
in
fine
).
Comme on l'a relevé ci-avant, la nature de la lésion subie par la victime et sa qualification
d’un point de vue objectif est sans pertinence pour juger si le recourant s’est rendu coupable
de tentative de meurtre. En effet, celle-ci peut être réalisée alors même que les
éléments objectifs de l’infraction font défaut. Il n’est ainsi pas même
nécessaire que la victime soit blessée pour qu’une tentative de meurtre soit retenue
dans la mesure où la condition subjective de l’infraction est remplie (TF 6B_246/2012 précité
c. 1.3).
4.2
En l’espèce, A.________ a, pour un motif futile, effectué contre sa victime plusieurs
balayages avec un couteau pourvu d’une lame de 9 cm et une pointe légèrement recourbée.
Il l’a notamment frappée au visage, lui provoquant une entaille importante au cou, non loin
de la carotide. Cette plaie, longue de 5 cm, a nécessité 10 points de suture. Puis, alors que
la victime était accroupie à genoux, l’appelant est retourné vers elle. C.________
a essayé de l’empêcher d’avancer. Le prévenu l’a menacé en pointant
le couteau à hauteur de son visage, s’est approché de B.________ et lui a assené
un coup de couteau dans le dos. Ce dernier coup a occasionné un léger pneumothorax et une lacération
de la rate. Les coups donnés par A.________ ont été rapides et violents et ce dernier
a agi de manière déterminée.
L’emplacement des plaies montre que l’appelant a à l’évidence choisi de porter
ses coups dans des zones comportant un risque létal évident. Comme l’a relevé le
Dr [...] dans son rapport du 26 mars 2014, une plaie perforante de la cavité thoracique peut entraîner
des troubles respiratoires et potentiellement la mort. Une plaie de la rate peut également être
à l’origine d’une hémorragie menaçant le pronostic vital. Il s’agit
d’un comportement impliquant avec une probabilité importante une issue mortelle qui démontre
que l’appelant s’est accommodé à tout le moins d’un tel résultat, un
couteau avec une lame acérée de 9 cm étant propre à causer un tel risque. Par ailleurs,
ce dernier, étudiant en soins infirmiers, a confirmé, au cours de l’instruction, avoir
conscience que des coups de couteau portés au niveau du cou ou du thorax peuvent être dangereux
(PV aud. 8, lignes 87 et 88). Ainsi, l’intéressé savait que des coups portés à
la gorge et dans la région latéro dorsale de la victime avec un couteau de 9 cm pouvaient avoir
une issue fatale. Le fait que l’appelant ait quitté les lieux sans s'enquérir de l'état
de santé de sa victime tend par ailleurs à confirmer qu’il n'était pas surpris ou
ébranlé par les gestes qu'il venait de commettre, comme peut l'être une personne qui a
agi dans la précipitation, sans entrevoir, à ce moment, les conséquences de son acte.
Ce comportement constitue un indice supplémentaire venant confirmer que l’appelant avait envisagé
les conséquences de son acte et les avait acceptées pour le cas où elles se produiraient.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la condamnation d’A.________ pour tentative
de meurtre par dol éventuel doit être confirmée.
5
Enfin, A.________ conclut à la réduction
de la peine.
5.1
Tout d'abord, le grief selon lequel une peine
privative de liberté supérieure à trois ans ne pourrait être prononcée (appel
p. 29, conclusion subsidiaire IX) au motif que s’agissant des blessures infligées à B.________,
seules des lésions corporelles simples qualifiées devaient être retenues (appel, p. 24)
doit être rejeté dans la mesure où cette qualification n'a pas été admise en
ce qui concerne les lésions subies par cette victime.
5.2
L’appelant, invoquant l’application de l’art. 19 al. 2 CP, fait ensuite valoir qu’il
était fortement alcoolisé au moment de faits et que sa responsabilité était de ce
fait diminuée, de sorte que la peine devrait être réduite pour ce motif.
Selon la jurisprudence, une concentration d'alcool de 2 à 3 g o/oo entraîne une présomption
de diminution de responsabilité, alors qu'une concentration supérieure à 3 g o/oo pose
la présomption d'une irresponsabilité totale. Il ne s'agit là toutefois que de présomptions
qui peuvent être renversées dans un cas donné en raison d'indices contraires (
ATF
122 IV 49
c. 1b p. 50 s.; TF 6S.17/2002 du
7 mai 2002 c. 1c/aa, JT 2003 I 561).
En l’espèce, dans l’hypothèse – toutefois non établie – où
le prévenu aurait effectivement été sous l’effet de l’alcool au moment des
faits, il n’existe au dossier aucun élément permettant de déterminer quel aurait
été le taux d’alcool présent chez lui. C’est à juste titre que les premiers
juges ont retenu que les explications des amis du prévenu aux débats quant à la consommation
d’alcool par ce dernier n’étaient pas crédibles, au vu de leur revirement de déclarations
à l’audience. Partant, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus,
il convient de prendre en considération les circonstances de l’acte pour apprécier la
responsabilité du prévenu. Or, il ressort des éléments de faits suffisamment établis
que ce dernier était en possession de ses moyens au moment où il s’en est pris à
sa victime. Cela ressort effectivement des images vidéo, comme l’a relevé le Tribunal
criminel, où l’on ne voit pas que l’intéressé titubait, contrairement à
ce qu’il a prétendu en disant qu’il "ne tenait pas debout" (PV aud. 7, R.
12). La dextérité dans le maniement de l’arme et le mode de vie du prévenu, qui
faisait du fitness jusqu’à cinq fois par semaine, ne s’accordent pas avec une consommation
massive d’alcool. De surcroît, on ne voit pas comment l’appelant, s’il était
"bourré", comme il l’a affirmé (PV aud. 7, R. 5, p. 3
in
fine
), aurait pu se souvenir des propos exacts
échangés avec O.________ et son amie (
ibidem
;
PV aud. 14, lignes 85 et 86 ; jugt, p. 6). D’ailleurs, aucune des personnes présentes
sur place, ni même les comparses du prévenu n’ont fait état de propos incohérents
que ce dernier aurait tenus. On ne saurait dès lors considérer que l´autorité de
première instance a violé l'art. 19 al. 2 CP en admettant une responsabilité
entière eu égard aux circonstances de l'acte.
5.3
L’appelant soutient encore que sa peine serait excessivement lourde par rapport à d'autres
condamnations dans d'autres affaires similaires.
Comme le Tribunal fédéral a eu l'occasion de le rappeler à maintes reprises, la comparaison
d'une peine d'espèce avec celle prononcée dans d'autres cas concrets est d'emblée délicate,
compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et elle est
généralement stérile, dès lors qu'il existe presque toujours des différences
entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans
chacun des cas  Les disparités en cette matière s'expliquent normalement par le principe
de l'individualisation des peines, voulu par le législateur. Elles ne suffisent pas en elles-mêmes
pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. La jurisprudence a par ailleurs toujours
souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité,
de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas où une peine particulièrement
clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité
de traitement (TF 6B_553/2014 du 24 avril 2015 c. 3.4.1 et les arrêts cités, not. ATF 135 IV
191 c. 3.1 et
ATF
120 IV 136
c. 3a).
En l’occurrence, l’appelant se borne à citer deux affaires où une tentative de
meurtre a été retenue à l’encontre de l’auteur qui, dans le premier cas, a
tiré quatre coups de feu contre sa victime et a été condamné à une peine privative
de liberté de 3 ans et, dans le second, a donné trois coups de couteau à sa victime et
a été condamné à une peine privative de liberté de 3 ans et demi (TF 6B_174/2014
du 17 juillet 2014 et CAPE 22 août 2014/313 [recte : 203]). Or, il suffit de constater que
dans ces deux affaires, il a été tenu compte d’une responsabilité pénale restreinte
du prévenu (légèrement dans le premier cas et moyennement dans le second), ce qui n’est
pas le cas en l’occurrence. Aucune comparaison susceptible de démontrer une inégalité
de traitement ne peut ainsi être faite entre les décisions citées et le cas d'espèce.
L’appelant ne peut donc tirer aucun argument de celles-ci, de sorte que son grief doit être
rejeté.
Pour le reste, on ne peut que constater, à ce stade et au vu des divers éléments fondant
la culpabilité de l'appelant – qui seront examinés ci-après dans le cadre de l'appel
du Ministère public –, que la peine n'est pas excessivement sévère, comme l’allègue
l’intéressé.
6.
6.1
Le Ministère public soutient qu’A.________
doit également être condamné pour lésions corporelles simples qualifiées au
sens de l’art. 123 ch. 2 al. 1 CP, ou alors à tout le moins pour tentative de cette
infraction, s’agissant des blessures infligées à O.________.
Cette critique doit être admise. Il ressort des explications de la plaignante que celle-ci a tenté
de repousser le prévenu après qu’il eut poignardé B.________ dans le dos, qu'à
ce moment, A.________ a fait un geste d’avant en arrière avec le couteau dans la direction
de la plaignante, tout en lui disant « dégage sale pute, sinon je te plante aussi »,
et que ce faisant, il a touché le petit doigt de cette dernière (PV aud. 4, R. 5; PV aud. 14,
lignes 77 ss; jugt, p. 22). Il n’y a pas de motifs de s’écarter de ces déclarations.
Celles-ci sont constantes. De plus, l’intéressée n’a réclamé aucune réparation
matérielle, souhaitant uniquement que la vérité soit faite. Compte tenu du contexte dans
lequel A.________ a agi et de ses propos, on ne saurait admettre, comme les premiers juges, qu'il n’a
pas eu l’intention de blesser la jeune femme. Au contraire, ce dernier ne pouvait qu’envisager
un résultat dommageable en faisant un tel mouvement contre une personne avec la lame qu’il
avait en main et après les coups déjà infligés à C.________.
Sur le vu de ce qui précède, on doit admettre que le prévenu s’est également
rendu coupable de tentative de lésions corporelles simples qualifiées à l’égard
d'O.________, tout comme envers C.________, ce qui a été correctement constaté par l’autorité
de première instance.
6.2
Le Ministère public considère que la
peine infligée à A.________ est trop clémente.
6.2.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter
les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation,
la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle,
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (
ATF
134 IV 17
c. 2.1 p. 19 s.; ATF
129
IV 6
c. 6.1 p. 20 ;TF 6B_759/2011 du
19 avril 2012 c. 1.1).
Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit
n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation
de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances
extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation
de la peine n'est que facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation
de sortir du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application
de l'art. 47 CP. La mesure de cette atténuation dépend de la proximité du résultat
et des conséquences effectives des actes commis. Cette réduction peut en outre être compensée
par une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte
neutraliser les effets des circonstances atténuantes (TF 6B_553/2014 c. 3.5.1 et les arrêts
cités, not.
ATF
127 IV 101
c. 2b p. 103).
Le jeune âge ne constitue plus une circonstance atténuante (cf. art. 64 al. 9 aCP, applicable
aux auteurs âgés de 18 à 20 ans). Il peut cependant en être tenu compte dans le cadre
ordinaire de la fixation de la peine dans la mesure où un auteur peut être immature au-delà
de sa majorité (TF 6B_215/2012 du 24 octobre 2012 c. 3.5.3 et les références citées).
6.2.2
La culpabilité d’A.________ doit être
qualifiée de très lourde. Celui-ci doit répondre de tentative de meurtre, tentatives de
lésions corporelles simples qualifiées et menaces. Comme l’a retenu le Tribunal criminel,
le prénommé n’a pas hésité à s'en prendre aux biens les plus précieux
de notre ordre juridique, la vie et l'intégrité corporelle. Son mobile relevait de la colère
et d'une volonté vengeresse. L’intéressé a fait preuve de détermination et
d’acharnement en assénant à B.________ sept coups de couteau, dont certains l’ont
atteint près des organes vitaux. Par ailleurs, le dernier coup doit être qualifié de vil,
puisqu’il a été donné par l’arrière, alors que la victime était
à terre. Le prévenu a en outre menacé avec son arme les personnes qui tentaient de s’interposer
pour l’empêcher de s’en prendre à nouveau à la victime déjà blessée.
Ce n’est que par chance que l’issue pour B.________ n’a pas été fatale. La
victime a certes donné un coup de tête à l’appelant, mais après que celui-ci
et ses amis se furent moqués d’O.________, qui faisait une crise d’hyperventilation,
et à la suite d’un échange d’insultes entre les amies d’O.________ et A.________.
Ce dernier avait dès lors une part de responsabilité dans la situation conflictuelle qui en
est résulté. Au surplus, il ne s’est pas contenté d’utiliser, comme sa victime,
son corps pour repousser celle-ci, mais au contraire un couteau avec une lame acérée de 9 cm
qui était propre à causer un risque mortel. Sa réaction a été disproportionnée
par rapport à la provocation, comme il l’a lui-même admis (PV aud. 8, ligne 36). Il n’y
a, dans ces circonstances, pas de place pour la légitime défense, comme l’a relevé
le Tribunal de première instance (jugt, c. 3.4, p. 38). Le fait de sortir le soir avec un couteau
dans la poche dans un but dissuasif (PV aud. 8, ligne 54) est révélateur de l’état
d’esprit du prévenu et témoigne de sa volonté d’en découdre. On notera
encore le manque de scrupules du prévenu, qui a pris la fuite, lâchement, et qui, le lendemain
des faits, jouait à la Playstation avec un ami. Par ailleurs, il ne s’est pas rendu spontanément,
mais il a été interpellé après des recherches actives et des mesures de surveillance
téléphoniques. A cela s’ajoutent le concours d’infractions, l’absence, chez
le prévenu, d’une réelle prise de conscience de la gravité de ses actes, celui-ci
persistant à soutenir qu’il n’aurait fait que se défendre, et sa tendance à
vouloir minimiser ses agissements en se retranchant sans cesse derrière l’excuse de l’alcool.
Les premiers juges n’ont omis aucun de ces éléments à charge.
A décharge, ils ont tenu compte à juste titre des regrets exprimés par A.________ en cours
d’enquête et aux débats, de ses aveux faits à la police dès sa première
audition (PV aud. 7) et du fait qu’il a adhéré aux conclusions civiles prises par B.________
en première instance (jugt, p. 20). Ils ont en revanche accordé un poids exagéré
au jeune âge du prévenu au moment des faits, en retenant que cet élément permettait
de "tempérer quelque peu la rigueur qui s’imposerait" tout en admettant qu’"une
peine privative de liberté sévère, telle que requises par le Parquet, paraîtrait
adéquate" (jugt, p. 43), alors que l’appelant était alors âgé de presque
22 ans. A cela s’ajoute que le prévenu doit répondre non pas d’une mais de deux
tentatives de lésions corporelles simples qualifiées (c. 6.1
supra
).
Ces deux éléments justifient une augmentation de la peine.
En définitive, compte tenu de ce qui précède, une peine de quatre ans et demi est adéquate.
La peine requise par le Ministère public, qui ne tient pas compte du fait que c’est B.________
qui a donné le premier coup et que le prévenu n’a sorti son arme que par la suite (jugt,
p. 33), paraît trop sévère.
6.2.3
Au vu de la quotité de la peine prononcée, la question du sursis ne se pose pas (art. 42 al.
1 et 43 al. 1 CP ; cf appel d’A.________, pp. 26 et 27).
7.
En conclusion, l'appel d’A.________ doit
être rejeté. L'appel du Ministère public est, quant à lui, partiellement admis et
le jugement entrepris modifié dans le sens des considérants qui précèdent (c. 6.1
et 6.2.2).
7.1
Vu l’issue de la cause, les frais d’appel seront mis par deux tiers à la charge d’A.________,
le solde étant laissé à la charge de l’Etat. Le prénommé supportera en
outre, dans la même proportion, l’indemnité allouée à son défenseur d'office
pour la procédure d'appel et celle allouée au conseil d’office de B.________.
Vu l'ampleur et la complexité de la cause, l'indemnité allouée au défenseur d’office
d’A.________ pour la procédure d'appel doit être arrêtée à 3'304 fr. 80,
TVA et débours compris (cf. art. 135 al. 1 et 2, 422 al. 2 let. a CPP et 2 al. 2 ch. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]),
après réduction du temps (60 minutes) figurant sur la liste des opérations sous "estimation
selon directives du Conseil de l’ordre" (pièce 112), qui n’est pas justifié.
L’indemnité allouée au conseil d’office de B.________ sera quant à elle arrêtée
à 1'360 fr. 80, selon liste des opérations produite (pièce 113).
7.2
Le prévenu ne sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers des indemnités allouées
à son défenseur d'office et au conseil d’office de la partie plaignante prévues
ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a et 426 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en appplication des articles 12 al. 2, 40, 47, 49 al. 1, 50, 51, 69, 22 al. 1 ad 111, 22 al. 1 ad 123
ch. 1 et 2, 180 al. 1 CP, 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L'appel d’A.________ est rejeté.
II.
L’appel du Ministère public est partiellement
admis.
III.
Le jugement rendu le 16 janvier 2015 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne est modifié
comme il suit au chiffre III de son dispositif, le dispositif du jugement étant désormais le
suivant :
«
I.
Libère A.________ des chefs de prévention de lésions corporelles graves, de mise en danger
de la vie d’autrui, d’injure et de voies de fait ;
II.              Constate qu’A.________
s’est rendu coupable de tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles simples qualifiées
et menaces ;
III.              Condamne A.________
à une peine privative de liberté ferme de quatre ans et demi, sous déduction de 308 (trois
cent huit) jours de détention avant jugement ;
IV.              Constate qu’A.________
a subi 21 (vingt et un) jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites
et ordonne que 11 (onze) jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre
III ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
V.              Ordonne le maintien
en détention d’A.________ pour des motifs de sûreté ;
VI.              Prend acte de la convention
passée entre A.________ et B.________ pour valoir jugement définitif et exécutoire sur
les conclusions civiles et alloue en conséquence les sommes de 4'610 fr. (quatre mille six cent
dix francs) à titre de réparation du dommage matériel et 10'000 fr. (dix mille francs),
avec intérêt à 5% l’an dès le 16 mars 2014, à titre d’indemnité
pour tort moral ;
VII.               Ordonne la confiscation
et la destruction des objets séquestrés sous fiche n° 8011 ;
VIII.              Ordonne le maintien
au dossier à titre de pièces à conviction des objets séquestrés sous fiches
n
os
8002, 8010, 8017 et 8019 ;
IX.              Arrête à
6'998 fr. 40, débours et TVA inclus, le montant de l’indemnité allouée à Me
Julien Gafner, défenseur d’office de B.________ ;
X.              Met les frais de procédure
par 34'884 fr. 25 à la charge d’A.________, lesquels comprennent l’indemnité allouée
au défenseur d’office de B.________, Me Julien Gafner, arrêtée sous chiffre IX ci-dessus,
étant précisé que le remboursement à l’Etat de ladite indemnité ne sera
exigible que pour autant que la situation financière d’A.________ le permette
»
.
IV.
La
détention subie depuis le jugement de première instance par A.________ est déduite.
V.
Le maintien en exécution anticipée de
peine d’A.________ est ordonné.
VI.
Une
indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3’304
fr. 80, TVA et débours compris, est allouée à Me Dan Bally.
VII.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1’360
fr. 80, TVA et débours compris, est allouée
à Me Julien Gafner.
VIII.
Les frais de la procédure d'appel, par 7'565
fr. 60, y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office sous chiffre VI ci-dessus
et celle allouée au conseil d’office de B.________ sous chiffre VII ci-dessus, sont mis par
deux tiers à la charge d’A.________, soit 5'043 fr. 75, le solde étant laissé à
la charge de l’Etat.
IX.
A.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat
les deux tiers des indemnités allouées à son défenseur d’office et au conseil
d’office de B.________ sous chiffres VI et VII ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra.
La
présidente :              Le greffier
:
Du
26 juin 2015
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué aux appelants et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Dan Bally, avocat (pour A.________),
-
Me Julien Gafner, avocat (pour B.________),
-
M. C.________,
-
Mme O.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Ministère public de la Confédération,
-
Office d’exécution des peines,
-
Prison de la Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :