vd_findinfo · Jug / 2022 / 93 · 2021-07-19 · fr

LÉSION CORPORELLE GRAVE, LIEN DE CAUSALITÉ, INTENTION, EXCÈS, LÉGITIME DÉFENSE, FIXATION DE LA PEINE, RÉVOCATION DU SURSIS, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 12 al. 2 CP, 122 CP, 16 al. 1 CP, 40 CP, 46 al. 1 CP, 47 CP, 48a CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 03.02.2022 Jug / 2022 / 93

TRIBUNAL
CANTONAL
17
PE20.004464/JMY
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
3 février 2022
__________________
Composition
:               M.
Sauterel
,
président
MM.
Stoudmann et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Parties
à la présente cause :
W.________
,
prévenu, représenté par Me Franck-Olivier Karlen, défenseur de choix à Morges,
appelant,
et
B.________
,
partie plaignante, représenté par Me Vincent Demierre, conseil juridique gratuit à Lausanne,
intimé,
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de Lausanne, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 juillet 2021, le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne a libéré
W.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples, de lésions corporelles
simples qualifiées et de lésions corporelles graves par négligence (I), a constaté
qu’il s’est rendu coupable de lésions corporelles graves (II), l’a condamné
à une peine privative de liberté de 8 mois (III), a révoqué le sursis qui lui avait
été accordé le 30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne et ordonné l’exécution de la peine pécuniaire de 45 jours-amende à
40 fr. le jour (IV), a renoncé à ordonner son expulsion (V), a statué sur le sort de la
pièce à conviction et des échantillons biologiques prélevés sur B.________ (VI
et VII), a dit que W.________ est le débiteur de B.________ et lui doit immédiat paiement de
la somme de 35'000 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 8 mars 2020, à
titre d’indemnité en réparation du tort moral subi (VIII), a renvoyé B.________
à faire valoir le solde de ses prétentions devant le juge civil (IX), et a statué sur
les frais et dépens (X et XI).
B.
a)
Par annonce du 21 juillet 2021, puis déclaration
motivée du 6 septembre 2021, W.________ a formé appel contre ce jugement, concluant à
sa réforme en ce sens qu’il est acquitté, qu’aucune peine ne lui est infligée,
que le sursis qui lui a été accordé le 30 avril 2019 n’est pas révoqué
et qu’aucune réparation morale n’est due à la partie plaignante. A titre subsidiaire,
il a conclu à l’annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à l’autorité
de première instance.
A titre de mesure d’instruction, il a requis l’audition de C.________, domicilié à
Lausanne.
b)
Le 13 septembre 2021, dans le délai imparti en application de l’art. 400 al. 3 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), B.________ a indiqué
qu’il n’entendait ni déposer une demande de non-entrée en matière, ni déclarer
un appel joint.
Le 21 septembre 2021, dans le même délai, le Ministère public s’en est remis à
justice s’agissant de la recevabilité de l’appel et a indiqué qu’il n’entendait
ni déposer un appel joint, ni présenter une demande de non-entrée en matière.
c)
Par avis du 29 septembre 2021, le Président de la Cour de céans a imparti un délai au
14 octobre 2021 aux parties pour lui faire savoir si elles consentaient à ce que l’appel soit
traité en la forme écrite, dès lors que celui-ci était dirigé contre un jugement
rendu par un juge unique.
Le 4 octobre 2021, le Ministère public a indiqué consentir à ce que l’appel soit
traité uniquement en la forme écrite.
Par courrier du 5 octobre 2021, W.________ s’y est opposé.
d)
Par avis du 16 novembre 2021, le Président de la Cour de céans a rejeté la réquisition
de preuve de W.________, les conditions de l’art. 389 CPP n’étant pas remplies.
e)
Le 17 novembre 2021, le Ministère public a indiqué renoncer à déposer des conclusions
motivées.
f)
Aux débats d’appel, W.________ a produit une lettre d’une dénommée [...] datée
du 10 janvier 2022 (P. 67).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
W.________ est né le [...] 1981 à Montréal au Canada, pays dont il est ressortissant.
Fils unique, il a été élevé par ses parents jusqu’à l’âge de
douze ans, puis a vécu jusqu’à ses vingt ans chez son père à Montréal
après la séparation de ses parents, avant de rejoindre sa mère dans son village d’origine
de [...]. Il a suivi une scolarité complète au Canada, puis a travaillé dans des bars,
sans entreprendre de formation particulière. Le [...] 2006, il a épousé A.________, ressortissante
française établie en Suisse, avec laquelle il s’est installé dans ce pays, plus
précisément dans la région lausannoise. De cette union sont issues deux filles, nées
en 2006 et 2008. Les époux se sont séparés en 2010 et ont divorcé en 2013. Entre
2007 et 2009, W.________ a suivi une formation de professeur de fitness, puis a travaillé pendant
deux années dans ce domaine, avant de reprendre ses activités antérieures dans des établissements
publics, officiant notamment comme agent de sécurité au [...] à Lausanne pendant au moins
deux ans. En 2011, il a repris la gérance du bar [...], à Lausanne, et est devenu, en 2015,
copropriétaire et gérant du bar-discothèque lausannois D.________. Le prévenu, qui
pratique le hockey sur glace depuis l’âge de quatre ans, est également entraîneur
d’une équipe de vétérans au sein du [...]. Il est par ailleurs devenu père
d’une troisième fille née en 2013 d’une relation hors mariage. Il vit en couple
depuis 2018 avec P.________, née le [...] 1995, d’abord dans un mobil-home dans un camping
au [...], puis depuis le mois d’octobre 2020 dans un appartement que le couple loue à Lausanne.
Il perçoit, selon ses dires, un revenu mensuel net de l’ordre de 4'300 francs. Il a contracté
un prêt d’environ 70'000 à 80'000 fr. pour reprendre l’exploitation de la discothèque-bar
D.________, qui est en cours de remboursement, ainsi qu’un prêt Covid de 50'000 fr., qu’il
devra également rembourser. Il n’a plus d’économies.
1.2
L’extrait du casier judiciaire suisse de W.________ fait état des condamnations suivantes :
- 19 janvier 2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire
de 120 jours-amende à 30 fr. le jour et amende de 300 fr. pour violation des règles de la circulation
routière, conduite en incapacité de conduire, tentative d’opposition ou de dérobade
aux mesures visant à déterminer l’incapacité de conduire et violation des devoirs
en cas d’accident ;
- 30 avril 2019, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire
de 45 jours-amende à 40 fr. le jour avec sursis pendant trois ans et amende de 450 fr. pour lésions
corporelles simples et voies de fait.
2.
Le 8 mars 2020 vers 5 h 56 à Lausanne, rue de [...], dans le bar D.________, R.________, agent de
sécurité de l’établissement, a demandé à B.________, alors sous l’emprise
de l’alcool (taux d’alcoolémie de 1,74 g/kg au minimum), de quitter les lieux car
il s’amusait à jeter au sol des gobelets en plastique. R.________ a accompagné B.________
vers la sortie et lui a versé sa bière dans un gobelet en plastique. Une fois dehors, celui-ci
est resté devant l’entrée, a insisté pour pouvoir retourner à l’intérieur
de l’établissement et a tenté à plusieurs reprises de le faire malgré les refus
catégoriques de R.________.
A un moment donné, B.________ a renversé un peu de sa bière au sol puis a projeté
le reste du contenu de son gobelet sur R.________ avant de partir en courant, poursuivi jusque dans la
ruelle attenante par ce dernier. Tous deux sont ensuite revenus vers l’entrée de l’établissement.
B.________ a à nouveau tenté de se diriger vers la porte d’entrée mais a été
repoussé de la main par R.________ et P.________. Une altercation verbale a ensuite éclaté
entre lui et P.________ au point que l’agent de sécurité R.________ s’est interposé
entre les deux et a repoussé à nouveau B.________ avec le plat de la main au niveau de sa poitrine.
Celui-ci a semble-t-il crié à l’intention d’une tierce personne présente :
« Va chercher mon frère qui est à l’intérieur », puis R.________
et lui se sont empoignés.
R.________ a tenté de maintenir les poignets de B.________, qui était énervé, afin
d’empêcher celui-ci de le frapper. Sur demande de P.________, un inconnu non identifié
s’est rendu à l’intérieur du bar afin de prévenir son compagnon W.________,
propriétaire et gérant de D.________, de ce qui se passait à l’extérieur. Averti,
celui-ci est sorti en courant jusque devant l’entrée du bar puis, immédiatement, sans
demander plus de précisions ni leur demander d’arrêter et de s’éloigner l’un
de l’autre, voyant à ses dires B.________ lever la main en direction de R.________, W.________
a asséné un puissant coup de poing avec sa main droite au visage de B.________, au niveau du
menton, avant de repartir dans la foulée à l’intérieur de l’immeuble. A la
suite du coup, la victime s’est immédiatement effondrée, inconsciente, heurtant sa tête
violemment contre le sol, et a dû être acheminée à l’hôpital.
B.________ a souffert d’un traumatisme cranio-cérébral sévère avec hématome
sous-dural gauche, hémorragie intraparenchymateuse gauche, hémorragie sous arachnoïdienne
sylvienne gauche, avec hyperpression intracrânienne, lésions axonales traumatiques hémorragiques
de type I, contusions hémorragiques fronto-pariétales gauches, temporo-polaires et temporales
latérales gauches et fracture occipitale gauche (P. 18). Ces lésions ont nécessité
une craniectomie le 8 mars 2020 ainsi qu’une cranioplastie le 14 avril 2020. Durant son séjour
aux soins intensifs, une trachéotomie chirurgicale a été mise en place entre le 23 mars
2020 et le 6 avril 2020. B.________ a été hospitalisé au CHUV du 8 mars au 15 mai 2020.
Le 4 juin 2021, il présentait encore, sur le plan logopédique, une aphasie fluente mais réduite,
caractérisée par une anomie sévère, des paraphasies phonologiques et sémantiques,
des conduites d’approche n’aboutissant pas systématiquement, des troubles morpho-syntaxiques,
une répétition altérée, ainsi que des difficultés de compréhension orale
et écrite, une agraphie et alexie profondes, des troubles du calcul et des transcodages numériques
et une apraxie bucco-linguo-faciale résolutive, certains de ces troubles étant partiellement
résolus. Sur le plan neurologique, il présentait encore un déficit de mémoire à
court terme/de travail verbale, des troubles praxiques gestuels et des difficultés dans les connaissances
G/D, un fléchissement exécutif sous la forme d’un défaut d’inhibition/précipitation
au premier plan et des possibles difficultés de flexibilité et de planification, un déficit
attentionnel marqué par des difficultés d’attention divisée, ainsi que de la fatigue
(P. 42/1).
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de W.________
est recevable.
2.
2.1
Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel
jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut
être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne peut
se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de
ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement
(TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020
consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
2.2
Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement
(art. 398 al. 2 CPP précité), la procédure se fonde néanmoins sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389
al. 1 CPP). En effet, l'immédiateté des preuves ne s'impose pas en instance d'appel (TF 6B_238/2020
précité ; TF 6B_481/2020 précité).
Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du tribunal de première instance
n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes
(let. a), si l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives
à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c).
L'art.
389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
du recours. Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment
prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle
déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves
(TF 6B_78/2020 du 1
er
avril 2020
consid. 1.1 ; TF 6B_178/2020 du 20 mars 2020 consid. 1.1). Le tribunal peut ainsi refuser des preuves
nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas
de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229
consid. 5.3, JdT 2011 I 58). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et
l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée d'arbitraire
(ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3, JdT 2015 I 115 ; TF
6B_1331/2020 du 18 janvier 2021 consid. 1.1 ; TF 6B_818/2020 du 18 janvier 2021 consid. 2.1 ;
TF 6B_197/2020 du 7 mai 2020 consid. 1.1).
2.3
L’appelant a requis,
à titre de mesure d’instruction, l’audition en qualité de témoin de C.________,
domicilié à Lausanne, au motif que celui-ci aurait assisté, dans le commerce Aligro, au
fait que le plaignant serait allé lui parler.
Une appréciation
anticipée de cette preuve conduit toutefois à en rejeter l’administration comme inutile
pour le traitement de l’appel. En effet, le fait que le plaignant soit allé parler à
l’appelant lorsqu’ils se sont croisés dans le magasin Aligro est déjà établi
par la déposition de l’amie de W.________, qui a précisé qu’elle pensait que
le plaignant n’avait pas de souvenir de ce qui s’était passé dans la nuit du 8 mars
2020 (cf. jugement, p. 10).
Partant, les conditions
de l’art. 389 al. 3 CPP n’étant pas réalisées, la mesure d’instruction
requise – qui n’a au demeurant pas été renouvelée aux débats d’appel
– doit être rejetée.
3.
3.1
L’appelant
ne conteste pas les faits retenus à son encontre à proprement parler. Il conteste en revanche
tout lien de causalité entre le coup qu’il a porté à la victime et les blessures
subies par celle-ci. A cet égard, il soutient que les lésions neurologiques constatées
par les légistes ne seraient pas la conséquence du coup porté, mais résulteraient
de la chute de la victime, laquelle n’aurait pas été causée par le coup de poing,
mais par la conjugaison de l’alcool ingéré – au moins entre 1,74 et 1,84 g/kg (P. 13,
p. 4) – et des benzodiazépines consommées par le plaignant (P. 13, p. 2). Se référant
à une publication d’Addiction Suisse et de la ZFPS intitulée « Interactions
entre l’alcool et les médicaments » (P. 43/3, p. 3), il fait valoir que ce
cocktail serait susceptible d’avoir un effet sur la respiration et de provoquer une chute de la
tension artérielle, une hypothermie, des vertiges, des chutes, ainsi qu’une perte de conscience
notamment.
3.2
Aux
termes de l’art. 122 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger
(al. 1), aura mutilé le corps d’une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants
ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale
permanentes, ou aura défiguré une personne d’une façon grave et permanente (al. 2)
ou aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l’intégrité
corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d’une peine privative
de liberté de six mois à dix ans (al. 4).
Sur le plan objectif,
l’art. 122 CP suppose un comportement dangereux, une atteinte grave à l’intégrité
physique ou à la santé, ainsi qu’un lien de causalité entre ces deux éléments
(Rémy, in: Macaluso/Moreillon/Quéloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, 2017
[ci-après : CR CP II], n. 2 ad art. 122 CP). L’art. 122 CP, qui définit
une infraction de résultat, vise tout comportement par lequel l’auteur provoque des lésions
graves à la victime (Rémy, in : CR CP II, op. cit., n. 3 ad art. 122 CP).
S’agissant du lien
de causalité naturelle et adéquate exigé par l’art. 122 CP, la jurisprudence
admet un lien de causalité même si le comportement de l’auteur n’est pas la cause
directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d’autres
causes, notamment à l’état de la victime, à son comportement ou à celui de
tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; TF 6B_71/2020 du 12 juin 2020 consid. 2.3.1). Le Tribunal
fédéral a notamment admis qu’un état de santé déficient ou une prédisposition
chez la victime ne constitue pas une circonstance propre à rompre le lien de causalité (ATF
131 IV 145 précité consid. 5.3). Il y a en revanche rupture du lien de causalité
adéquate, l’enchaînement des faits perdant sa portée juridique, lorsqu’une
autre cause concomitante – par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui
d’un tiers – propre au cas d’espèce constitue une circonstance tout à fait
exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l’on ne pouvait pas s’y attendre. Cependant,
cette imprévisibilité de l’acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le
lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu’il
s’impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l’événement
considéré, reléguant à l’arrière-plan tous les autres facteurs qui ont
contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l’auteur (ATF 134 IV 255 consid.
4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; TF 6B_71/2020 précité). Pour
écarter la causalité adéquate en raison de la rupture de ce lien, il ne suffit pas de
mettre en évidence le caractère inhabituel, voire fautif du comportement de la victime. Il
faut encore que ce comportement relègue à l'arrière-plan celui de l'auteur (ATF 143 III 242
consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 précité ; TF 6B_1371/2017 du 22 mai 2018 consid. 1.4.2).
3.3
En
l’espèce, sitôt après avoir reçu le coup de poing au menton ou au visage, le
plaignant s’est effondré d’un bloc, sans retenue, sans esquisser le moindre geste pour
amortir sa chute, est tombé en arrière, a heurté sèchement le sol du crâne (PV
aud. 2, p. 2 ; P. 19, p. 7) et a sombré dans le coma.
Selon le rapport du Service
de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du CHUV du 18 juin 2020 (P. 18), B.________ a subi
un « traumatisme cranio-cérébral sévère (GCS à 7/15) avec :
-
Hématome sous-dural gauche,
-
Hémorragie intraparenchymateuse gauche,
-
Hémorragie sous-arachnoïdienne sylvienne
gauche, avec hyperpression intracrânienne,
-
Lésions axonales traumatiques hémorragiques
de type I (fronto-orbitaires et temporo-polaires bilatérales),
-
Contusions hémorragiques fronto-pariétales
gauche, temporo-polaires et temporales latérales gauche,
-
Fracture occipitale gauche ».
Il ressort ainsi des constatations
médicales que les lésions – hématomes, hémorragies et fracture – sont
localisées à gauche du crâne, soit là où l’impact du coup de poing s’est
produit, et non à l’arrière de la tête, où elle a heurté le sol. Selon
un document extrait de Wikipédia produit au dossier (P. 42/4), le KO (knockout) cérébral
provient d’un coup à la tête, à la mâchoire ou aux tempes et résulte d’un
traumatisme crânien. Sur le plan biomécanique, ce choc, plus ou moins violent, entraîne
un brusque mouvement de la tête. Ce mouvement est particulièrement important dans un choc au
menton qui entraîne une vive rotation cervicale et un important mouvement du reste de la tête.
Ce déplacement de la tête entraîne un déplacement du cerveau à l’intérieur
de la boîte crânienne (où le cerveau flotte). Le cerveau peut alors heurter, plus ou moins
violemment, la table interne de la voûte crânienne. Il se produit alors un « cisaillement »
du noyau réticulaire, région du tronc cérébral constituée de substance grise
que l’on retrouve au niveau du pont, de la moelle allongée et du mésencéphale, qui
intervient en temps normal dans l’éveil du cerveau. Ce choc peut entraîner une commotion
cérébrale, avec perte de lucidité, trouble de l’équilibre, de l’audition,
de la vue, voire une perte de connaissance plus ou moins importante (de la simple absence jusqu’au
coma si le choc entraîne une lésion).
En l’occurrence,
la thèse de l’appelant, selon laquelle les lésions constatées résulteraient
de la chute, elle-même induite par un malaise dû à l’ingestion d’alcool combiné
à celle de benzodiazépines, bute sur le fait que la localisation des lésions à gauche
permet de les attribuer au coup de poing donné de la main droite au côté gauche du menton
ou du visage de la victime. Cette thèse bute également sur le fait, constaté par les participants
et témoins des événements et ressortant des images de vidéosurveillance, que cet
impact a aussitôt privé de connaissance la victime debout, laquelle a immédiatement chuté
sans tenter de se retenir ou de se protéger, et sur le fait que l’enchaînement instantané
du coup et de la chute exclut que, par une coïncidence très extraordinaire, le coup et la survenance
du prétendu malaise se soient produits simultanément. Enfin, il y a lieu de relever que si
le cocktail de toxiques mis en avant par l’appelant peut le cas échéant aboutir à
une perte de conscience, il s’agit là d’une possibilité et non d’une issue
certaine. Au demeurant, les toxicologues qui ont mesuré l’alcool et les autres substances
détectées dans l’organisme de la victime n’ont pas signalé cette hypothèse
dans la partie « discussion » de leur rapport, alors qu’ils ont décrit
les divers stades des symptômes de l’éthanol (P. 13, p. 3).
Compte tenu de ce qui
précède, il ne fait aucun doute que les lésions constatées résultent directement
du coup de poing reçu et/ou indirectement du choc de la tête sur une surface dure (goudron)
en raison du coup, de sorte que le rapport de causalité tant naturelle qu’adéquate est
établi, aucun facteur ne l’ayant interrompu, l’état physique du plaignant ne reléguant
en particulier pas à l’arrière-plan leur cause primaire, soit le coup porté par
l’appelant.
Ce moyen doit donc être
rejeté.
4.
4.1
L’appelant
soutient qu’il n’avait pas l’intention de causer des lésions corporelles graves
au plaignant. Il fait valoir qu’il n’aurait jamais envisagé de le blesser sérieusement,
qu’il s’attendait à ce qu’il se relève et qu’il aurait même regagné
son établissement pour éviter que l’affrontement reprenne. Il soutient qu’il aurait
tout au plus tenu pour possible et accepté d’infliger au plaignant des voies de fait, voire
des lésions corporelles simples et admet tout au plus d’être condamné le cas échéant
pour lésions corporelles simples en concours avec des lésions corporelles graves par négligence,
en référence à l’ATF 134 IV 26.
4.2
Selon l’art. 12
al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté.
L’auteur agit déjà intentionnellement lorsqu’il tient pour possible la réalisation
de l’infraction et l’accepte au cas où celle-ci se produirait. On distingue communément
le dessein (ou dol direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré)
et le dol éventuel (Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 10 ad art. 12 CP et les références citées). Ces trois formes
correspondent à un comportement intentionnel au sens de l’art. 12 al. 2 CP.
Il y a dol éventuel
lorsque l'auteur tient pour possible la réalisation de l'infraction, même s'il ne la souhaite
pas, parce qu'il s'accommode du résultat pour le cas où il se produirait (ATF 135 IV 152 consid.
2.3.2 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 131 IV 1 consid. 2.2 ; TF 6B_991/2020
du 27 août 2021 consid. 1.2.2).
Faute d'aveux, le juge
ne peut, en règle générale, déduire la volonté interne de l'intéressé
qu'en se fondant sur des indices extérieurs et des règles d'expérience. Parmi les éléments
extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat, la jurisprudence
retient notamment la probabilité, connue par l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance
de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion
que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité
de la réalisation du résultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 ; ATF 135 IV 12
consid. 2.3.3 ; ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2, JdT 2009 IV 43 ; TF 6B_1279/2020
du 30 juin 2021 consid. 2.1.2 et les références citées). Il n'est cependant pas nécessaire
que le risque de voir le danger se concrétiser soit particulièrement élevé pour admettre
le dol éventuel (ATF 134 IV 26 précité ; ATF 133 IV 9 précité ; TF 6B_721/2020
et TF 6B_730/2020 du 11 février 2021 consid. 4.1.1). Ainsi, le dol éventuel peut notamment
être retenu lorsque la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable
à l'auteur pour que son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que
comme une acceptation de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3 et les
références citées ; TF
6B_366/2020
et TF 6B_404/2020 du 17 novembre 2020 consid. 3.1.1 ; TF 6B_924/2017 du 14 mars 2018
consid. 1.1.2). Peuvent également constituer des éléments extérieurs révélateurs
les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi (ATF 138 V 74 précité).
Sur le plan subjectif,
l'art. 122 CP définit une infraction de nature intentionnelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_388/2012
du 12 novembre 2012 consid. 2.2.1; Rémy, in : CR CP II, op. cit., nn. 14 s. ad art. 122
CP). L'intention de l'auteur doit porter sur la gravité des lésions subies par la victime.
Si l'intention de l'auteur ne porte que sur des lésions corporelles simples, mais que celui-ci cause
néanmoins des lésions corporelles graves, ce dernier réalise les infractions de lésions
corporelles simples intentionnelles (art. 123 CP) et graves par négligence (art. 125 al.
2 CP) en concours idéal parfait (ATF 134 IV 26 précité consid. 4 ; TF 6B_922/2018
du 9 janvier 2020 consid. 4.2 ; Rémy, in : CR CP II, op. cit., n. 15 ad art. 122 CP ;
Stratenwerth/Jenny/Bommer, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I : Straftaten gegen Individualinteressen,
7
e
éd. 2010, n. 34 p. 75). Selon la jurisprudence, l'analyse de l'élément subjectif en matière
de lésions corporelles résultant de coups de poing dépend des circonstances concrètes
de chaque cas d'espèce. Parmi les critères déterminants à prendre en compte figurent
la violence des coups portés et la constitution de la victime (TF 6B_388/2012 précité
consid. 2.4.2). Le fait qu'un comportement apparaisse propre, dans l'abstrait, à causer des
lésions corporelles (objectivement) graves au sens de l'art. 122 CP ne suffit pas sans autre à
retenir l'intention (TF 6B_161/2016 du 12 octobre 2016 consid. 1.4.2). La fragilité de
la victime ne peut être prise en compte que si elle était connue de l'auteur (TF 6B_922/2018
précité ; Trechsel/Geth, in : Trechsel/Pieth [éd.], Schweizerisches Strafgesetzbuch :
Praxiskommentar, 4
e
éd., Zurich/St-Gall 2021, n. 10 ad art. 122 CP).
4.3
Athlétique et puissant, l’appelant est un sportif ; il a travaillé comme agent de
sécurité, a l’expérience des bagarres et se décrit comme un ancien bagarreur.
Il joue au hockey sur glace depuis l’âge de quatre ans. A 40 ans, il entraîne une équipe
de vétérans au [...]. Entre 2007 et 2009, il a suivi une formation de professeur de fitness
et a travaillé ensuite deux ans dans cette branche, avant de travailler comme agent de sécurité
dans une discothèque lausannoise pendant au moins deux ans. Selon ses dires, lors d’affrontements,
des verres et des bouteilles ont été brisés sur sa tête et son visage. Il a aussi
été menacé avec un couteau et pris à partie par un groupe d’adversaires nombreux
(PV aud. 4, p. 3 ; jugement, p. 4). Il a également beaucoup travaillé dans des bars, tant
au Canada qu’en Suisse, activités dans le cadre desquelles il a été confronté
à des bagarres. Dans une audition du 8 février 2012 (P. 26/3, R. 21), il a notamment déclaré
« pendant ma période difficile [ndlr : d’intégration en Suisse], j’avais
une réputation de bagarreur. Mais cela m’a passé et j’ai réussi à faire
changer mon image. Je n’ai pas besoin d’en venir aux mains pour me faire respecter, notamment
dans mon activité de gérant. Toutes ces histoires de bagarre ne m’intéressent plus »,
précisant : « Cela fait trois ans que je n’ai plus eu d’histoires. Ces
faits étaient souvent liés à l’alcool, raison pour laquelle je ne bois plus. »
(P. 26/3, R. 3). Il a déjà été condamné pour bagarre au Canada (P. 26/3, R.
3) et également en Suisse, notamment pour un coup de poing donné le 9 février 2019 au
visage d’un homme devant le bar D.________ et plusieurs autres coups assénés alors que
son adversaire était tombé au sol (P. 7).
Dans la présente
affaire, le coup de poing donné par l’appelant était puissant, son énergie étant
encore augmentée par sa masse et son élan dès lors qu’il s’est précipité
pour cogner le plaignant au point qu’emporté par sa vitesse, il a dû enjamber le corps
de la victime au sol (jugement, p. 24
in
fine
). Ce coup de poing a en outre été
donné par surprise au plaignant, qui luttait sans échanger de coups avec l’agent de sécurité
R.________, tous deux appuyés à une vitrine. Visant le menton ou le visage, le coup de poing
a été asséné pour neutraliser l’adversaire de manière décisive, le
mettre hors de combat, le faire s’évanouir, d’un seul geste.
Force est d’en conclure
que l’appelant a pris parti contre l’intégrité physique d’un homme plus léger
et frêle que lui, vulnérable, en le frappant par surprise au côté gauche du menton
ou du visage avec une force et une violence telles que ce coup lui a fracturé un os du crâne
et lui a causé de graves lésions neurologiques. Contrairement à ce qu’il soutient,
un homme qui a l’expérience d’un agent de sécurité et qui est rompu aux bagarres
comme l’appelant sait pertinemment que des coups puissants portés à certains endroits
du corps, notamment au visage, au menton, aux tempes, à la gorge, à la nuque, au cœur
ou au plexus, non seulement mettent l’adversaire hors de combat, mais surtout sont susceptibles
de blesser sérieusement et même de tuer. Il ne pouvait également ignorer que des projections
ou chutes sur des surfaces dures ou saillantes sont assimilables à des coups portés avec des
objets contondants pouvant eux aussi blesser gravement ou tuer, notamment en cas de chocs à la tête.
Le comportement de l’appelant,
qui a choisi de terrasser un client récalcitrant d’un seul coup dévastateur sur le côté
de la tête, au lieu d’opter pour une violence moins extrême et moins dangereuse ou pour
une simple discussion, démontre son indifférence et donc son acceptation d’un résultat
lésionnel grave le cas échéant. Il ne fait dès lors aucun doute qu’il a, à
tout le moins, accepté l’éventualité que le coup porté cause des lésions
graves au plaignant. Des lésions corporelles simples intentionnelles en concours idéal avec
des lésions corporelles graves par négligence, du type de celles pouvant se produire dans un
contexte sportif de contacts caractérisé par une certaine acceptation des risques, ne peuvent
ainsi être retenues. L’arrêt du Tribunal fédéral dont se prévaut l’appelant
concerne en effet des blessures infligées dans le contexte d’une activité sportive impliquant
une prise de risque pour l’intégrité corporelle assumée par les participants, en
l’occurrence des joueurs de hockey sur glace. De telles circonstances sont très éloignées
de la situation en cause, où l’on ne saurait admettre que la victime, simple fêtard pris
dans une altercation à la brutalité inattendue, ait pu consentir tacitement aux lésions
corporelles graves qu’il a subies.
Compte tenu de ce qui
précède, le moyen pris d’un défaut d’intention doit être rejeté.
5.
5.1
L’appelant invoque
la légitime défense. Il soutient qu’il aurait frappé la victime pour protéger
son agent de sécurité au moment où le plaignant amorçait à l’intention
de celui-là un geste de frappe du bras gauche et plaide la proportionnalité de son acte de
défense. Il fait à tout le moins valoir qu’il aurait agi dans un état d’excitation
et de saisissement excusable au sens de l’art. 16 al. 2 CP.
5.2
5.2.1
Selon l'art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une
attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances.
La légitime défense peut s’exercer pour autrui, indépendamment d’un devoir
de garant (ATF 129 IV 6 consid. 3.2, JdT 2005 IV 215 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit, n. 18
ad art. 15 CP et les références citées). Elle suppose une attaque, c'est-à-dire un
comportement visant à porter atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace
d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou
à tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se
produire incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; TF 6B_1171/2017 du 12 avril 2018
consid. 3.1 ; TF 6B_600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.1 non publié in ATF 141 IV 61).
S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou l'intégrité
corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre jusqu'à ce qu'il soit
trop tard pour se défendre ; il faut toutefois que des signes concrets annonçant un danger
incitent à la défense. Tel est notamment le cas lorsque l'agresseur adopte un comportement
menaçant, se prépare au combat ou effectue des gestes qui donnent à le penser (ATF 93
IV 81 ; TF 6B_588/2020 du 15 février 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_346/2016 du 31 janvier 2017
consid. 2.1.2). La seule perspective qu’une querelle pourrait aboutir à des voies de fait
ne suffit pas. L’acte de celui qui est attaqué ou menacé de l’être doit par
ailleurs tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à punir ne relève
pas de la légitime défense. Il en va de même du comportement qui tend à prévenir
une attaque certes possible mais encore incertaine, c’est-à-dire à neutraliser l’adversaire
selon le principe que la meilleure défense est l’attaque (ATF 93 IV 81 précité ;
TF 6B_508/2021 du 14 janvier 2022 consid. 1.4.1 ; TF 6B_903/2020 du 10 mars 2021
consid. 4.2).
La défense doit apparaître proportionnée au regard de l'ensemble des circonstances. A
cet égard, on doit notamment examiner la gravité de l'attaque, les biens juridiques menacés
par celle-ci et par les moyens de défense, la nature de ces derniers ainsi que l'usage concret qui
en a été fait (ATF 136 IV 49 consid. 3.2, JdT 2010 IV 159 ; ATF 102 IV 65 consid.
2a ; ATF 101 IV 119 ; TF 6B_588/2020 précité). La proportionnalité des moyens
de défense s'apprécie d'après la situation de celui qui voulait repousser l'attaque au
moment où il a agi. Le moyen de défense employé doit être le moins dommageable possible
pour l’assaillant (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil I : Die Straftat,
4
e
éd., Berne 2011, n. 76 p. 260), tout en devant permettre d’écarter efficacement le danger
(ATF 136 IV 49 précité consid. 4.2 ; ATF 107 IV 12 consid. 3b ; Trechsel/Geth, in :
Trechsel/Pieth [éd.], op. cit., n. 10 ad art. 15 CP). Les autorités judiciaires ne doivent
pas se livrer à des raisonnements
a
posteriori
trop subtils pour déterminer si
l'auteur des mesures de défense n'aurait pas pu ou dû se contenter d'avoir recours à des
moyens différents, moins dommageables. Il est aussi indispensable de mettre en balance les biens
juridiquement protégés qui sont menacés de part et d'autre. Encore faut-il que le résultat
de cette pesée des dangers en présence soit reconnaissable sans peine par celui qui veut repousser
l'attaque, l'expérience enseignant qu'il doit réagir rapidement (ATF 136 IV 49 précité
; ATF 107 IV 12 précité consid. 3 ; ATF 102 IV 65 précité ; TF 6B_6/2017
du 28 février 2018 consid. 4.1). On peut attendre de la part d'un professionnel de la
sécurité qu'il soit en mesure de gérer une situation conflictuelle avec un minimum de
violence et n'en vienne aux coups qu'en toute dernière extrémité (TF 6B_130/2017 du 27
février 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_255/2007 du 11 octobre 2007 consid. 4.2).
5.2.2
Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense
au sens de l'art. 15 CP, le juge atténue la peine (art. 16 al. 1 CP). Si cet excès provient
d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas
de manière coupable (art. 16 al. 2 CP), ce qui conduit à son acquittement (ATF 101 IV 119 précité
; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 11 ad art. 16 CP). Si l’auteur ne peut pas être
mis au bénéfice de l’art. 16 al. 2 CP, cela n’exclut pas une réduction de
peine au sens de l’art. 16 al. 1 CP (cf. TF 6B_1015/2014 du 1
er
juillet 2015
consid. 3).
Une défense excessive est excusable en vertu de l'art. 16 al. 2 CP si l'attaque illicite est la
seule cause ou la cause prépondérante de l'état d'excitation ou de saisissement dans lequel
s'est trouvé l'auteur. En outre, la nature et les circonstances de l'attaque doivent apparaître
telles qu'elles puissent rendre excusable l'état d'excitation ou de saisissement (TF 6B_922/2018
du 9 janvier 2020 consid. 2.2 ; TF 6B_873/2018 du 15 février 2019 consid. 1.1.3 ; TF 6B_853/2016
du 18 octobre 2017 consid. 2.2.4). C'est l'état d'excitation ou de saisissement qui doit être
excusable, non pas l'acte par lequel l'attaque est repoussée. La loi ne précise pas plus avant
le degré d'émotion nécessaire. Il ne doit pas forcément atteindre celui d'une émotion
violente au sens de l'art. 113 CP, mais doit revêtir une certaine importance. La peur ne signifie
pas nécessairement un état de saisissement au sens de l'art. 16 al. 2 CP (TF 6B_922/2018 précité ;
TF 6B_1015/2014 précité consid. 3.2 ; TF 6B_889/2013 du 17 février 2014 consid.
3.1). Une simple agitation ou une simple émotion ne suffit pas (TF 6B_922/2018 précité ;
TF 6B_853/2016 précité ; TF 6B_810/2011 du 30 août 2012 consid. 5.3.2). Il faut au
contraire que l'état d'excitation ou de saisissement auquel était confronté l'auteur à
la suite de l'attaque l'ait empêché de réagir de manière pondérée et responsable
(TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_971/2018 du 7 novembre 2019 consid. 2.3.4 ; TF 6B_873/2018
précité). La surprise découlant d'une attaque totalement inattendue peut générer
un état de saisissement excusable (ATF 101 IV 119 précité ; TF 6B_922/2018 précité ;
TF 6B_65/2011 du 8 septembre 2011 consid. 3.2 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 8 ad art. 16 CP).
Il appartient au juge d'apprécier de cas en cas si le degré d'émotion était suffisamment
marquant et de déterminer si la nature et les circonstances de l'attaque le rendaient excusable.
Plus la réaction de celui qui se défend aura atteint ou menacé l'agresseur, plus le juge
se montrera exigeant quant au degré d'excitation ou de saisissement nécessaire. Il dispose
à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (ATF 102 IV 1 consid. 3b ; TF 6B_922/2018
précité ; TF 6B_1015/2014 précité).
5.3
En l’espèce,
l’appelant était confronté à une simple empoignade entre le plaignant et son agent
de sécurité, relevant tout au plus des voies de fait, et rien ne permet de retenir que le plaignant
s’apprêtait à livrer, contre l’agent de sécurité, une attaque qui allait
au-delà de l’empoignade à laquelle il était partie, respectivement que l’appelant
pouvait croire qu’il allait le faire. Comme l’a retenu à juste titre le premier juge,
si le plaignant a effectivement agité son bras gauche au moment où l’appelant se dirigeait
vers lui, ce geste ne pouvait pas être interprété comme la menace d’une attaque
plus intense. Il ne ressort du reste pas de la première audition de R.________ – la seconde
étant empreinte de complaisance envers son patron – qu’il se serait senti véritablement
attaqué, soit que son intégrité physique aurait été sérieusement mise en
péril (PV aud. 2, R. 5). Celui-ci n’a d’ailleurs pas fait état de coups qu’il
aurait essuyés de la part du plaignant, ni prétendu que celui-ci aurait tenté de le frapper.
Si son agent de sécurité faisait l’objet d’une attaque illicite, celle-ci se résumait
donc à de simples voies de fait. A cet égard, la lettre de la collaboratrice de l’appelant,
produite aux débats d’appel, qui fait état de la violence de l’attaque que subissait
l’agent de sécurité, est dénuée de valeur probante dès lors qu’elle
a été rédigée en vue des débats par une ancienne subordonnée.
Cela étant, contrairement
à ce que soutient l’appelant, le moyen choisi pour repousser l’attaque, soit un violent
coup de poing porté aussitôt et sans sommation au niveau du menton ou du visage du fêtard
importun, est totalement disproportionné au regard des circonstances, et force est de constater
qu’une série d’autres moyens moins offensifs aurait pu et dû être mise en
œuvre par ce patron de bar expérimenté dans le domaine de la sécurité, soit
notamment parlementer, s’interposer, saisir le plaignant par les bras, le ceinturer ou l’immobiliser
par une clé. En réagissant si brutalement pour repousser le plaignant, l’appelant a ainsi
manifestement excédé les limites de la légitime défense. A l’instar du premier
juge et contrairement à ce que soutient l’appelant, on ne saurait retenir que cet excès
provienne d’un état excusable d’excitation ou de saisissement. En effet, agent de sécurité
expérimenté disant en 2012 qu’il était désormais capable d’éviter
l’usage de la violence et affichant calme et détermination sur les images de vidéosurveillance
lors de son intervention, l’appelant n’a nullement perdu son contrôle en raison de la
petite échauffourée dont il était le témoin entre son agent de sécurité
et un client aviné.
Ce moyen doit donc être
rejeté.
6.
6.1
L’appelant,
qui conclut à son acquittement, conteste à titre subsidiaire la peine prononcée par le
premier juge, auquel il reproche d’avoir « passé sous silence un certain nombre
d’éléments à décharge », notamment sa bonne collaboration avec la
police, les sincères regrets manifestés et sa forte prise de conscience. Il plaide par ailleurs
l’octroi du sursis, faisant valoir que le pronostic ne serait pas défavorable compte tenu
de sa prise de conscience et de sa situation personnelle, et conclut ainsi à sa condamnation à
une peine pécuniaire avec sursis.
6.2
6.2.1
Selon l’art. 47
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de
l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de
la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les
références citées ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre 2021 consid. 1.3).
6.2.2
L’excès des
limites de la légitime défense au sens de l’art. 16 al. 1 CP ne constitue pas un fait
justificatif, mais une circonstance diminuant la culpabilité.
Le juge atténue la
peine en vertu de l’art. 48a CP lorsqu’est notamment réalisée la circonstance atténuante
prévue par l’art. 16 al. 1 CP. Selon l’art. 48a CP, le juge qui atténue la peine
n’est pas lié par le minimum légal de l’infraction (al. 1). Il peut prononcer une
peine d’un genre différent de celui qui est prévu pour l’infraction mais il reste
lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine (al. 2).
6.2.3
Selon l'art. 42 al. 1
CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou
d’une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît
pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
Le sursis est la règle
dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude
(cf. ATF 135 IV 180 consid. 2.1 et les références citées ; TF 6B_422/2019 du 5 juin
2019 consid. 7.1.2). Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer
à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents
de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste (TF 6B_805/2020 du 15 juillet 2020 consid. 2.2 ;
TF 6B_317/2020 du 1
er
juillet 2020 consid. 4.1). Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids
particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180
précité ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 ; TF 6B_1040/2019 du 17 octobre 2019
consid. 2.1). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable,
car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l’on doit pouvoir accorder
au condamné bénéficiant du sursis (TF 6B_1446/2019 du 30 mars 2020 consid. 3.1 ;
TF 6B_1216/2019 du 28 novembre 2019 consid. 5.1 ; TF 6B_584/2019 du 15 août 2019
consid. 3.1 et les références citées).
6.3
6.3.1
A l’instar du Tribunal de police, la Cour de céans retient que la culpabilité de l’appelant
est lourde. Celui-ci a en effet causé à la victime des souffrances très importantes et
les conséquences dommageables de son acte sur la vie personnelle et professionnelle du plaignant
sont désastreuses. Quand bien même il est intervenu alors que son agent de sécurité
se débattait avec le plaignant, la violence du coup porté par l’appelant est tellement
disproportionnée qu’elle rend son geste particulièrement répréhensible. Par
ailleurs, contrairement à ce que soutient l’appelant, sa prise de conscience est défaillante.
A cet égard, si celui-ci a certes présenté des excuses à la famille de la victime
et s’est enquis de l’évolution de son état de santé, il a persisté jusqu’en
appel à nier toute responsabilité dans les graves lésions dont le plaignant a souffert
et souffre encore, plaidant son acquittement et concluant à l’absence de toute réparation
morale pour sa victime. Il y a en outre lieu de relever qu’il a asséné le coup de poing
dévastateur au visage du plaignant moins d’une année après avoir été condamné
pour avoir frappé un client de son établissement au visage et l’avoir roué de coups
alors qu’il était à terre, ce qui fonde une récidive spéciale. A sa décharge,
il y a lieu de prendre en compte le fait qu’il a agi par excès de légitime défense,
circonstance qui n’aura toutefois qu’un faible effet atténuant sur sa culpabilité
compte tenu de l’ampleur de l’excès. Contrairement à ce que soutient l’appelant,
le tribunal de première instance n’a pas méconnu les éléments à décharge
qui devaient être pris en compte. En effet, les éléments mis en exergue par l’appelant,
à savoir les regrets formulés, sa bonne collaboration à l’enquête et l’atteinte
à son avenir causée par la sanction ne sont pas décisifs, respectivement ont déjà
été pris en considération par le premier juge dans le cadre de la fixation de la peine,
étant précisé que l’effet de la peine sur l’avenir du condamné, en tant
qu’élément de prévention spéciale, ne permet que des corrections marginales,
la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (TF 6B_94/2021 du 29 septembre
2021 consid. 6.3 ; TF 6B_484/2020 du 21 janvier 2021 consid. 10.1 ; TF 6B_289/2020
du 1
er
décembre 2020
consid. 13.3.1 et les arrêts cités).
L’appelant est ainsi
reconnu coupable de lésions corporelles graves, infraction passible d’une peine privative
de liberté de six mois au moins et de dix ans au plus, le prononcé d’une peine pécuniaire
étant exclu depuis l’entrée en vigueur le 1
er
janvier 2018 de la réforme du droit des sanctions. Quand bien même le prononcé d’une
peine d’un genre différent serait envisageable en vertu de l’art. 48a al.
2 CP, c’est à juste titre que le premier juge a considéré que la culpabilité
de l’appelant, qui a manifestement pris l’habitude d’affirmer, non sans jouissance,
sa supériorité physique en frappant autrui à la tête, imposait, compte tenu de la
situation de récidive spéciale dans laquelle il a agi et au vu de sa très relative prise
de conscience, le prononcé d’une peine privative de liberté. Quant à sa quotité,
la durée de huit mois, qui tient compte des éléments à charge et à décharge
susmentionnés, ainsi que de l’atténuation commandée par l’art. 16 al. 1 CP,
n’apparaît pas excessive, bien au contraire, et doit être confirmée.
6.3.2
S’agissant du sursis, la Cour de céans ne peut que partager l’appréciation du premier
juge quant à l’amendement de l’appelant. Il y a en effet lieu de relever que W.________
a été condamné pour des violences similaires moins d’une année avant les faits
objets de la présente cause, de sorte qu’il se trouve en état de récidive spéciale.
Quand bien même il a déclaré aux débats d’appel ne plus s’occuper de
la sécurité de son établissement, qu’il envisagerait même de revendre, il y
a lieu de relever qu’il avait déjà déclaré, lors de son audition du 8 février
2012 (P. 26/3), qu’il n’avait plus besoin d’en venir aux mains pour se faire respecter,
que les histoires de bagarre ne l’intéressaient plus (R. 21), admettant que les altercations
violentes auxquelles il avait été mêlé étaient souvent liées à l’alcool,
raison pour laquelle il avait arrêté d’en consommer (R. 3). Or, force est de constater
que près de dix ans plus tard, l’appelant n’a pas changé, qu’il a recommencé
à consommer de l’alcool dans le cadre de son activité professionnelle – si tant
est qu’il ait jamais arrêté – et qu’il a continué à utiliser ses
poings pour se faire respecter. Ses précédentes condamnations ne lui ont ainsi aucunement permis
de prendre conscience de la gravité de ses actes et ses engagements doivent être considérés
avec circonspection. En outre, comme déjà relevé, sa prise de conscience dans le cadre
de la présente affaire est, sinon inexistante, à tout le moins très relative, dès
lors qu’il continue à nier toute responsabilité dans les graves lésions causées
à la victime et qu’il n’a entrepris, deux ans après les faits, aucune démarche
active pour réparer le tort extrêmement important qu’il lui a causé. Au regard de
ces éléments, il y a lieu de retenir que le pronostic quant à l’amendement de l’appelant
est résolument défavorable, de sorte que c’est à juste titre que le sursis lui a
été refusé. A cet égard, la Cour de céans ne voit pas en quoi la situation personnelle
dont se prévaut l’appelant, soit le fait qu’il soit le père de trois filles, permettrait
de renverser l'appréciation effectuée, d'autant qu’il était déjà père
de trois enfants lorsqu'il a commis les faits objets de la présente cause, ce qui ne l'a pas empêché
de porter un coup d’une violence extrême à la victime, nonobstant le sursis qui lui avait
été accordé en 2019.
Au vu de ce qui précède,
le moyen doit être rejeté et la condamnation de l’appelant à une peine privative
de liberté de huit mois ferme confirmée.
7.
7.1
L’appelant conteste la révocation du sursis qui lui a été accordé le 30 avril
2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne.
7.2
Aux
termes de l’art. 46 al. 1, 1
re
phrase, CP, si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit
et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque
le sursis ou le sursis partiel. Selon l'al. 2, 1
re
phrase, de cette disposition, s'il n'y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles
infractions, le juge renonce à ordonner la révocation.
La commission d'un crime
ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas nécessairement une révocation
du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à savoir lorsque la
nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de succès de la
mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 ; TF 6B_93/2021 du 6 octobre
2021 consid. 3.1 ; TF 6B_454/2021 du 4 octobre 2021 consid. 4.1). Par analogie avec l'art. 42 al.
1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du cas d'espèce
pour estimer le risque de récidive (ATF 134 IV 140 précité consid. 4.4 ; TF 6B_1400/2017
du 26 mars 2018 consid. 2.2). Lors de l'appréciation des perspectives d'amendement, le juge doit
prendre en considération l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée
(ATF 134 IV 140 précité consid. 4.4 et 4.5 ; TF 6B_93/2021 précité ; TF
6B_454/2021 précité). Il peut parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas échéant,
de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à la révocation
du sursis antérieur. L'inverse est également admissible ; si le sursis précédent
est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut conduire à nier
l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à assortir cette
dernière du sursis (ATF 134 IV 140 précité consid. 4.5).
L'existence d'un pronostic
défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle soit une condition aussi
bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un sursis antérieur, ne peut
faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat suffirait à sceller tant le sort de la décision
sur le sursis à la nouvelle peine que celui de la décision sur la révocation du sursis
antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter une peine – celle qui lui est
nouvellement infligée ou celle qui l'avait été antérieurement avec sursis –
peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, partant, doit être
pris en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter l'autre
peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du pronostic au stade de
la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre peine. Le juge doit motiver sa décision
sur ce point, de manière que l'intéressé puisse au besoin la contester utilement (TF 6B_454/2021
précité ; TF 6B_291/2020 du 15 mai 2020 consid. 2.3 ; TF 6B_143/2019 du 6 mars
2019 consid. 2.1).
7.3
En
l’espèce, la première condition de la révocation du sursis est réalisée,
puisque l’appelant a récidivé pendant le délai d’épreuve. Il s’agit
donc d’examiner la seconde condition, à savoir s’il y a lieu de prévoir que l’appelant
commette de nouvelles infractions. A cet égard, compte tenu de la propension durable vérifiée
de l’appelant à la violence, de son impulsivité, de la non mise en place d’un traitement
médical susceptible de modérer ce penchant et de la poursuite de son activité professionnelle
dans la vie nocturne, le fait de purger huit mois de détention, le cas échéant en semi-détention,
ne suffira pas à réduire significativement le risque de récidive constaté, si bien
que la révocation du sursis qui lui a été accordé le 30 avril 2019 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne doit être confirmée.
Ce moyen doit donc être
rejeté.
8.
8.1
Dans sa déclaration
d’appel, W.________ a conclu à ce qu’aucune réparation morale ne soit versée
à la partie plaignante. Aux débats d’appel, quand bien même il a confirmé les
conclusions prises, il a toutefois admis le principe d’une indemnisation du tort moral de la victime,
même du montant alloué, indiquant cependant ne pas en avoir les moyens.
8.2
Celui qui subit une atteinte
illicite à sa personnalité a droit à une somme d’argent à titre de réparation
morale, pour autant que la gravité de l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui
ait pas donné satisfaction autrement (art. 49 al. 1 CO [loi fédérale du 30 mars 1911 complétant
le Code civil suisse ; RS 220]).
L'ampleur de la réparation
morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives
à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement
d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir
d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée
à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple
somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte
que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée
doit toutefois être équitable. Le juge en déterminera donc le montant en fonction de la
gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire
à la victime (ATF 130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 I 152, JdT 2006 I 193 ; ATF 129 IV 22
consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 4.1).
8.3
Dès lors que la condamnation
de l’appelant pour lésions corporelles graves au préjudice de B.________ doit être
confirmée, l’octroi d’une indemnité à titre de réparation du tort moral
se justifie sur le principe, ce que l’appelant a finalement lui-même admis.
En première instance,
le Tribunal de police a alloué à la victime un montant de 35'000 fr. avec intérêt
à 5 % l’an dès le 8 mars 2020 à ce titre. Aux débats d’appel, la mère
de B.________ a indiqué que l’état de santé de son fils n’avait pas évolué,
qu’il était toujours lourdement handicapé et qu’il n’était plus la même
personne qu’avant. Elle a ajouté qu’il était en réinsertion professionnelle
dès lors que son ancienne activité de chef de cuisine lui était désormais interdite,
ajoutant que sa vie avait été détruite. Compte tenu de la gravité des atteintes subies
et de leurs conséquences sur la victime, objectivées par plusieurs constats médicaux au
dossier, c’est à juste titre que le premier juge a considéré qu’il se justifiait
d’allouer au plaignant l’indemnité sollicitée de 35'000 fr., qui paraît parfaitement
justifiée. Il peut être renvoyé à cet égard à la motivation du jugement
attaqué (pp. 32 à 34 ; art. 82 al. 4 CPP), qui est claire et convaincante.
9.
En
définitive, l’appel de W.________ doit être rejeté et le jugement entrepris intégralement
confirmé.
9.1
Le dispositif du jugement rendu le 19 juillet 2021 par le Tribunal de police, qui omet de mentionner
la libération du prévenu du chef de prévention d’omission de prêter secours
alors que le premier juge avait étendu l’acte d’accusation à cette infraction aux
débats de première instance (cf. jugement, p. 3), sera rectifié d’office à
cet égard, s’agissant d’une erreur manifeste (cf. jugement, p.  26 consid. 2.6.2).
9.2
La liste des opérations
produite par Me Vincent Demierre, conseil juridique gratuit de B.________, fait état de 6 h 15 d’activité
d’avocat hors durée de l’audience d’appel. Il n’y a pas lieu de s’écarter
de la durée consacrée au mandat alléguée, si ce n’est pour y ajouter 1 h 15
pour les débats d’appel, ainsi qu’une vacation au même titre. Les débours
seront indemnisés sur une base forfaitaire, à concurrence de 2 % du montant des honoraires
admis (art. 3
bis
RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ;
BLV 211.02.3], par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), vacation
et TVA en sus. Ainsi, en définitive, une indemnité de conseil juridique gratuit d'un montant
de 1'612 fr. 25, correspondant à une activité de 7 h 30 au tarif horaire de 180 fr., par
1’350 fr., à des débours à hauteur de 27 fr., à une vacation à 120 fr.
et à la TVA au taux de 7,7 %, par 115 fr. 25, sera allouée à Me Vincent Demierre
pour la procédure d’appel.
Vu l'issue de la cause,
les frais de la procédure d'appel, par 5'392 fr. 25, constitués de l'émolument
du présent jugement, par 3’780 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi
que de l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de B.________, par 1'612 fr.
25, seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
W.________ sera tenu de
rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité
en faveur du conseil d’office de B.________ lorsque sa situation financière le permettra
(art. 135
al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 12 al. 2, 16 al. 1, 40, 46 al. 1, 47, 48a al. 1, 50, 66a al. 2, 122 CP ;
136 ss, 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 19 juillet 2021 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant, son chiffre I étant rectifié d’office
comme suit :
"
I.
libère W.________ des chefs de prévention
de lésions corporelles simples, de lésions corporelles simples
qualifiées, de lésions corporelles graves par négligence et
d’omission de prêter secours ;
II.
constate que W.________ s’est rendu
coupable de lésions corporelles graves ;
III.
condamne W.________ à une peine
privative de liberté de 8 (huit) mois ;
IV.
révoque le sursis accordé à W.________ le
30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne et ordonne l’exécution de la peine pécuniaire de 45
(quarante-cinq) jours-amende à 40 fr. (quarante francs) le jour ;
V.
renonce à ordonner l’expulsion de W.________ ;
VI.
ordonne le maintien au dossier, à titre de pièce à conviction, du
CD inventorié sous fiche n° 28043 ;
VII.
dit que les échantillons biologiques prélevés sur B.________ au moment de son arrivée
au CHUV le 8 mars 2020
pourront être détruits dans un délai de trois ans à compter de la
date de prélèvement ;
VIII.
dit que W.________ est le débiteur de
B.________ et lui doit immédiat paiement de la somme
de 35'000 fr. (trente-cinq mille francs), avec intérêt à 5 % l’an dès
le 8 mars 2020, à titre d’indemnité en réparation du tort moral
subi ;
IX.
renvoie B.________ à faire valoir le solde de ses
prétentions devant le juge civil ;
X.
arrête l’indemnité allouée à Me Vincent Demierre, conseil
juridique gratuit de B.________, à 6'872 fr. 25, débours,
frais de vacation et TVA compris ;
XI.
met les frais de la cause, par 11'830 fr. 45, à la charge de W.________ et dit que ces frais comprennent
l’indemnité
allouée au conseil d’office de la partie plaignante
fixée sous chiffre X. ci-dessus."
III.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d'appel d'un montant de 1’612 fr. 25
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Vincent Demierre.
IV.
Les frais d'appel, par 5'392 fr. 25,
y compris l'indemnité allouée au conseil d'office de B.________, sont mis à la charge
de W.________.
V.
W.________ sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur du conseil d’office de B.________
prévue au ch. III ci-dessus lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
4
février 2022
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Franck-Olivier Karlen, avocat (pour W.________),
-
Me Vincent Demierre, avocat (pour B.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Président du Tribunal de police de
l'arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
-
Mme Z.________, curatrice (pour B.________),
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
-
Service Sinistres Suisse SA,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP
devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi du 19 mars
2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit
être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix
jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :