vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 772 · 2001-11-23 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE | 28 LAI, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2016 Arrêt / 2016 / 772

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
167/15 - 308/2016
ZD15.024250
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 novembre 20016
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M. Monod et Mme Moyard,
assesseurs
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 à 8, 17 LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
D’origine kosovare, Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née
en 1969, est venue travailler en Suisse en 1990 et 1991, puis y est revenue comme requérante d’asile
le 7 avril 1998 et a été mise au bénéfice d’une admission provisoire le 5 avril
2001, puis d’un permis de séjour. Elle a travaillé de juin 2000 à février 2001
puis a effectué un contrat de mission du 20 février 2006 au 5 mars 2007 comme nettoyeuse.
Le 3 mai 2006, elle a déposé une demande auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) en vue d’obtenir la prise en charge d’un
appareil acoustique, ce qui lui a été refusé en date du 28 février 2008, au motif
qu’elle ne remplissait pas les conditions de cotisations à l’AI nécessaires.
L’assurée s’est retrouvée en incapacité totale de travail à partir du
4 septembre 2006, puis a retrouvé une capacité de travail de 50 % du 28 octobre au 7 novembre
2006 avant d’être à nouveau en arrêt de travail.
Le 14 août 2007, elle a demandé à être mise au bénéfice d’une rente
d’invalidité, invoquant souffrir de différents problèmes liés aux muscles,
particulièrement au niveau du dos, de la nuque et de l’épaule droite.
Dans un rapport médical du 3 septembre 2007, le Dr F.________, chef de clinique adjoint, et la Dresse
V.________, médecin assistante, de la Policlinique W.________, ont retenu ce qui suit :
«
Diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail :
1.              Lombosciatalgies G récurrentes
avec status post cure de hernie discale
L3-L4
2.
Cervico-céphalalgies post-traumatique
3.
Etat dépressif avec épisode sévère en septembre 2005
4.
s/p PTSD
5.
Scapulalgies et brachialgies
6.
Cophose D et surdité de perception G
Diagnostics
n’affectant pas la capacité de travail :
1. Surcharge pondérale
2.
Vertiges sur hypotension orthostatique
3.
Status post-infection tuberculeuse latente en 1998, traitée par Isoniazide
4.
Status post césarienne pour mort d’un fœtus sur traumatisme en 1996
5.
Status post césarienne en 1999
6.
Status post laparotomie pour grossesse extra-utérine. »
Selon ce rapport, une IRM cervicale réalisée en mars 2007 avait mis en évidence une hernie
discale C3-C4 sans conflit discal ou radiculaire. Lors d’une consultation en rhumatologie en mars
2007, des radiographies de l’épaule accompagnées d’un ultrason avaient révélé
une rupture partielle du tendon du sus-épineux avec une bursite sous-acromiale. Les radiographies
réalisées lors d’une consultation orthopédique du 22 mai 2007 ne montraient pas
de signe indirect pour un conflit sous-acromial ni une tendinopathie de la coiffe.
Un examen clinique rhumatologique et psychiatrique a été effectué en date du 21 janvier
2009 par le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR). Le rapport médical établi le 29 janvier 2009 par les Drs M.________, spécialiste
en médecine interne générale et pneumologie, L.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie, et A.________, psychiatre et psychothérapeute, indiquait
ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion
sur la capacité de travail
·
Lombosciatalgies G dans le cadre de troubles statiques
et dégénératifs du
rachis avec status après cure de hernie discale L3-L4. M 54.4
·
Cervicobrachialgies D dans le cadre de troubles
statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale C3-C4 et périarthrite scapulo-humérale D.
M 54.2, M 75.
-
sans répercussion
sur la capacité de travail
·
Aucun diagnostic sur le plan ostéoarticulaire.
·
Difficultés d’adaptation à une
nouvelle étape de la vie. Z60.0.
APPRÉCIATION
DU
CAS
Actuellement,
l'assurée se plaint essentiellement de lombosciatalgies G, de douleurs cervicales s'accompagnant
de douleurs de l'épaule D et de douleurs du bras D irradiant jusqu'au coude. Ces douleurs ont un
caractère essentiellement mécanique.
Au
status actuel, on note de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire est diminuée,
mais l'on note la présence des signes de non organicité selon Waddell sous forme de lombalgies
à la pression axiale céphalique, à la rotation du tronc les ceintures bloquées et
d'une discordance entre la distance doigts-sol et la distance doigts-orteils sur le lit d'examen. La
mobilité cervicale est également diminuée, mais, là également, l'assurée
développe une résistance volontaire à la flexion passive de la nuque.
La
mobilité des articulations périphériques est bien conservée, mis à part la mobilité
active de l'épaule D qui est discrètement limitée. Par contre, la mobilité passive
de l'épaule D est bien conservée. La distance pouce-C7 est cependant augmentée à
D par rapport au côté G. On note par ailleurs une épreuve de Jobe douloureuse à l'épaule
D, alors que les autres épreuves de périarthrite scapulo-humérale sont négatives.
Il n'y a par ailleurs pas de signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique.
Le
status neurologique est par ailleurs sp. Il n'y a notamment pas de syndrome radiculaire au membre inférieur
G, l'épreuve de Lasègue pouvant être conduite ddc à 80° et étant limitée
à ce degré par un raccourcissement des muscles ischiojambiers et par des lombalgies.
Par
ailleurs, on ne note que 6/18 points typiques de la fibromyalgie, ce qui ne nous permet pas de poser
ce diagnostic.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale C3-C4 qui ne s'accompagne pas de conflit disco-radiculaire. Une échographie
du 29.03.2007 aurait mis en évidence une rupture partielle du tendon du sus-épineux D avec
importante bursite sous-acromio-deltoïdienne. Par contre, les radiographies des épaules sont
normales.
Sur
la base de l'anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont
pas respectées dans l'activité de nettoyeuse. Ainsi, dans cette activité, la capacité
de travail est nulle. Par contre, dans une
activité strictement adaptée aux limitations
fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est complète.
Sur
le plan psychiatrique, Il s'agit d'une jeune assurée, âgée actuellement de 39 ans, originaire
du Kosovo, en Suisse depuis 1998, qui a fait une 1
ère
demande Al le 24.05.2006 pour la prise en charge d'un appareillage acoustique par le billet de la FAREAS
et en raison d'une surdité de perception présente depuis de nombreuses années. Par décision
du 19.11.2007, la demande a été rejetée.
Le
14.08.2007, l'assurée fait une 2
ème
demande Al pour des lombosciatalgies récurrentes sur un status après cure de hernie discale
L3-L4 en 2002, des cervicobrachialgies D secondaires à un accident de la circulation en 2002 et
un état dépressif avec épisode sévère retenu en 2005, associé à un
syndrome de stress post-traumatique, diagnostics retenus par la Dresse V.________, médecin assistante
à la Policlinique W.________, dans son rapport médical du 03.09.2007.
Le
status psychiatrique très sommaire ne montre pas de symptômes cliniques en faveur d'un état
de stress post-traumatique ni d'une modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe.
Selon
le médecin traitant, l'assurée aurait développé un syndrome de stress post-traumatique
qui s'est par la suite compliqué d'un état dépressif avec épisode aigu en septembre
2005.
Cependant,
l'assurée bénéficiait d'un suivi par un psychologue à l'Appartenances à une
fréquence d'1x/mois et elle bénéficiait d'un traitement antidépresseur à des
doses incompatibles avec la gravité du diagnostic.
Selon
la CIM-10, l'épisode dépressif sévère repose sur la présence des 3 symptômes
typiques suivants : humeur dépressive, diminution de l'intérêt et du plaisir, augmentation
de la fatigabilité, associés à au moins 4 et de préférence 5 autres symptômes
dépressifs suivants : une diminution de la concentration et de l'attention, une diminution
de l'estime de soi et de la confiance en soi, des idées de culpabilité ou de dévalorisation,
des idées ou actes auto-agressifs ou suicidaires, une attitude morose et pessimiste face à
l'avenir, une perturbation du sommeil et une diminution de l'appétit ; plusieurs de ces symptômes
doivent être sévères, ce qui n'est pas le cas de notre assurée, car les critères
cliniques ne
sont
pas réunis.
Par
ailleurs, dans la 1
ère
demande Al du 03.05.2006, aucune pathologie psychiatrique aiguë n'a été décrite.
Quoiqu'il
en soit, à l'examen clinique au SMR, la symptomatologie anxiodépressive est en rémission
complète.
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, d'état de stress post-traumatique, de modification durable de la personnalité, de
trouble obsessionnel compulsif, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de majoration de symptôme
physique pour des raisons psychologiques, ni de perturbation de l'environnement psychosocial qui est
inchangé.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de difficultés d'adaptation
à une nouvelle étape de la vie, qui ne représente pas une maladie psychiatrique chronique
à caractère incapacitant.
En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui fait partie du syndrome douloureux somatoforme
persistant nous n'avons pas retenu ce diagnostic.
L'assurée
est démonstrative et dans un discours flou, incomplet et contradictoire, elle met en avant ses plaintes
somatiques, sans aucun signe de souffrance objectivable et sans attirer notre empathie. Elle consulte
peu son médecin traitant, n'a aucune prise en charge rhumatologique et son fonctionnement social
est inchangé. Par conséquent, les critères cliniques de la CIM-10 en faveur d'un tel diagnostic
ne sont pas réunis.
Le
diagnostic de difficultés d'adaptation à une nouvelle étape de la vie ne représente
pas une maladie psychiatrique à caractère incapacitant et n'a aucune incidence sur
la capacité de travail. Il est possible que
l'assurée ait pu développer une symptomatologie dépressive réactionnelle qui actuellement
est en rémission complète.
En
conclusion, sur le plan psychiatrique, notre assurée ne souffre d'aucune pathologie chronique à
caractère incapacitant de longue durée et la capacité de travail exigible est 100 %
dans toute activité.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis
: nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 5 kg, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas de mouvement
répété de flexion-extension de la nuque, pas de rotation rapide de la tête, pas d'attitude
prolongée de la tête en flexion ou en extension.
Membre
supérieur D : pas d'élévation ou d'abduction de l'épaule D à plus de 60°.
Pas de lever de charges avec le membre supérieur D de plus de 8 kg.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas de limitation fonctionnelle à caractère incapacitant.
Les
difficultés financières, les difficultés linguistiques, l'absence de formation professionnelle
et le manque de motivation ne font pas partie du domaine médical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Il
y a une incapacité de travail complète dans l'activité de nettoyeuse depuis le 04.09.2006.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par
la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est complète.
Sur
le plan purement psychiatrique, nous n'avons aucun argument clinique qui puisse justifier l'incapacité
de travail attestée par le médecin traitant dans le rapport médical du 03.09.2007.
Il
est possible que l'assurée ait pu développer une
symptomatologie dépressive réactionnelle
qui actuellement est en rémission complète.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Depuis
le 04.09.2006, la capacité de travail est restée nulle dans l'activité de nettoyeuse,
alors qu'elle est complète dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles requises
par la pathologie ostéoarticulaire.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas d'incapacité de travail.
Concernant
la capacité de travail exigible
,
sur la base des constations pluridisciplinaires
effectuées lors de l'examen SMR Suisse romande du 21.01.2009, il apparait que la capacité de
travail est nulle dans l'activité habituelle de nettoyeuse et qu'elle est complète dans une
activité adaptée.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l’activité habituelle :
0 % comme nettoyeuse.
Dans
une activité adaptée :
100 %.
Depuis le : 04.09.2006 »
Les conclusions de ce rapport ont été reprises par le Dr T.________ du SMR, dans son avis médical
du 26 février 2009.
Par communication du 9 mars 2009, l’OAI a informé l’assurée qu’elle avait
droit à une aide au placement. Le 29 avril 2009, cette dernière a déclaré renoncer
à une telle aide, au motif qu’elle n’était pas en mesure de travailler.
Par décision du 9 novembre 2009, l’OAI a refusé la demande de rente d’invalidité
de l’assurée au motif qu’elle disposait d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée, qu’elle pourrait réaliser un revenu avec invalidité
de 43'419 fr. 81 (calculé sur la base des données statistiques et tenant compte d’un
abattement de 15 %), que son revenu sans invalidité aurait été de 51'082 fr. de sorte
qu’elle présentait un degré d’invalidité de 14,99 %, insuffisant pour
ouvrir le droit à une rente.
B.
L’assurée a
interjeté un recours contre cette décision le 11 décembre 2009 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, invoquant souffrir d’un trouble somatoforme
douloureux à caractère invalidant et contestant le calcul de la comparaison des revenus effectué
par l’OAI. Au cours de cette procédure, elle a produit le rapport de l’IRM du genou
droit réalisée le 30 septembre 2009 suite à un accident survenu en juillet 2009,
dont il ressortait qu’elle souffrait d’une déchirure du ligament croisé antérieur,
d’une déchirure du ménisque et du ligament latéral interne. Elle a également
versé en cause un rapport d’IRM de la colonne cervicale du 17 septembre 2010, mettant
en évidence un bombement discal C4-C5, sans conflit disco-radiculaire.
Le Tribunal cantonal a rejeté le recours par arrêt du 15 juin 2011, retenant que l’assurée
avait été en mesure de travailler dès le 20 février 2006 malgré l’état
dépressif diagnostiqué par le Dr F.________ et la Dresse V.________, qu’elle ne recevait
alors aucun traitement psychiatrique et que le rapport du SMR du 29 janvier 2009 niait de manière
convaincante l’existence d’une atteinte psychique incapacitante. Concernant les troubles
physiques présentés par l’assurée, le Tribunal a constaté que les diagnostics
posés par la Dr F.________ et la Dresse V.________ étaient superposables à ceux retenus
par les médecins du SMR, et a fait siennes les conclusions du SMR, précisant qu’elles
tenaient déjà compte d’une hernie discale en C3-C4, de sorte que l’IRM cervicale
du 17 septembre 2010 n’apportait pas d’élément médical qui n’aurait
pas été pris en compte. Il a constaté que l’assurée n’avait de toute
façon pas présenté une incapacité de travail moyenne de 40 % jusqu’à
la date de la décision litigieuse, le 9 novembre 2009, quelle que soit l’incapacité de
travail résultant de la lésion ligamentaire intervenue suite à l’accident survenu
en juillet 2009. Finalement, le Tribunal cantonal a confirmé la comparaison des revenus effectuée
par l’OAI.
Le recours interjeté par l’assurée contre cet arrêt auprès du Tribunal fédéral
a été rejeté le 11 novembre 2011, au motif que l’assuré ne faisait état
d’aucun document médical qui étaierait l’incapacité de travail dont elle se
prévalait en relation avec des douleurs chroniques à l’épaule droite et un trouble
somatoforme douloureux accompagné d’un état anxio-dépressif, et qu’elle n’exposait
pas en quoi la comparaison des revenus effectuée par l’OAI et confirmée par le Tribunal
cantonal serait erronée.
C.
Après une demande de détection précoce adressée à l’OAI le 22 juillet
2013 par son médecin traitant, la Dresse K.________, Z.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI le 9 septembre 2013, au motif qu’elle souffrait
de dépression, d’une hernie cervicale et d’un problème à la jambe.
Selon un rapport médical établi le 5 novembre 2013 par le Dr B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, l’assurée présentait depuis 2002 un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (CIM-10 :
F33.2), ayant des effets sur sa capacité de travail, ainsi que d’une hernie discale lombaire
et cervicale, sans effet sur la capacité de travail. Son constat médical était le suivant :
« Il
s’agit d’une patiente en état de conscience normal, sans difficultés majeures de
la lignée cognitive. On note un affaiblissement de la volonté et de la motivation. L’intelligence
est dans les limites inférieures de la norme. L’affectivité est marquée par l’immaturité.
L’humeur est triste. Grande fatigabilité au moindre effort, manque d’énergie, absence
de la capacité d’éprouver du plaisir, perte d’intérêt pour ses activités,
diminution de l’auto-confiance, présence d’idées de culpabilité récurrentes.
Absence de troubles du cours et forme de la pensée, mais contenu dominé par une thématique
pessimiste. »
Selon ce médecin, le pronostic était mauvais, l’assurée nécessitait un suivi
rapproché par un psychiatre et une augmentation progressive de son traitement antidépresseur
(Efexor). Il énumérait comme restrictions à l’exercice d’une activité
lucrative les lombalgies, les cervicalgies, ainsi que le manque de motivation, la grande fatigabilité,
le manque d’énergie et la tendance à la régression entraînés par la dépression,
concluant que l’assurée ne pouvait pas effectuer de tâches physiques ou impliquant de
porter du poids. Il confirmait l’incapacité de travail totale de l’assurée dans
son ancienne activité de nettoyeuse et retenait comme limitations fonctionnelles des difficultés
de communication, une forte timidité, des difficultés à gérer ses émotions et
sa tristesse en particulier, un hypopragmatisme, des difficultés liées au fait qu’elle
ne comprenait pas le français, une hypersensibilité au stress due aux scènes de guerre
qu’elle avait vécues, ainsi que l’apparition périodique de phases de décompensation.
Il estimait qu’en raison de sa symptomatologie dépressive elle avait des capacités de
concentration, d’organisation et d’adaptation au changement limitées. Selon lui, les
troubles mentaux de l’assurée et ses difficultés avec la langue excluaient toute activité
lucrative.
Le Dr X.________ et la Dresse K.________, tous deux spécialistes en médecine interne générale,
ont rédigé un rapport médical à l’intention de l’OAI le 3 décembre
2013, dans lequel ils ont retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’état
anxio-dépressif récurrent avec troubles somatoformes douloureux et syndrome de stress post-traumatique
et, comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, un déficit en vitamine D, un excès
pondéral, un status post cure de hernie discale L3-L4 en 2001 et un déficit en fer. Ils indiquaient
que la symptomatologie dépressive était sévère, avec un état proche de la catatonie,
que le pronostic était réservé et qu’aucune activité lucrative n’était
exigible.
Dans son avis du 18 février 2014, le SMR a notamment exposé :
« Les
rapports des Dr B.________ et K.________ posent des diagnostics psychiatriques différents et retiennent
des IT totales antérieures à l’examen psychiatrique de janvier 2009 au cours duquel aucun
de ces diagnostics n’avait été retenu. Nous nous étonnons également que l’état
psychique s’étant péjoré, le traitement de l’assurée ait été
diminué. Au vu de ces contradictions, afin d’avoir un diagnostic précis et de définir
une CT nous demandons un examen psychiatrique. »
Par communication du 2 juin 2014, l’OAI a informé l’assurée du nom du psychiatre
chargé de cette évaluation psychiatrique, le Dr Q.________, ainsi que des questions qui lui
étaient posées. Dans le rapport d’expertise qu’il a établi le 27 août
2014, ce spécialiste a retenu comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail,
un trouble somatoforme sans comorbidité psychiatrique (F45) et des difficultés liées à
l’acculturation (Z60.3). Son appréciation du cas et son pronostic étaient formulés
ainsi :
« Rien
dans l'anamnèse ni dans les dires de l'assurée ne me fait penser à une maladie psychiatrique
ou à un trouble de la personnalité durant l'enfance ou l'adolescence.
Signalons
que cette assurée est née au Kosovo, où elle a été peu scolarisée. Pendant
la guerre du Kosovo, elle dit avoir été maltraitée par les troupes serbes qui l'ont frappée,
elle était enceinte et son fœtus est décédé. Ensuite, elle a pu quitter le pays
et venir en Suisse.
A
signaler qu'en Suisse l'assurée n'a pratiquement jamais travaillé et qu'elle se plaint depuis
pratiquement toujours de douleurs.
Au
cours de l'entretien, et comme déjà décrit lors de l'examen rhumato-psychiatrique de 2009
effectué au SMR, je n'ai pas pu déceler des signes ou des symptômes d'un stress post-traumatique,
car il n'y a pas de flashs ni de cauchemars. Certes, l'assurée a vécu une grande souffrance
avec une perte d'enfant, mais cela n'a pas laissé de séquelles traumatiques ayant perturbé
sa personnalité depuis lors.
Signalons
que cette assurée n'a pratiquement jamais travaillé en Suisse à cause de ses douleurs,
qu'elle ne parle pas le français, qu'elle est très mal adaptée en Suisse. Elle voit uniquement
sa famille, ses compatriotes et elle part une fois par année au Kosovo en voiture même si elle
a beaucoup de douleurs, ce qui est quand même un peu surprenant.
Selon
le médecin psychiatre de l'assurée, elle souffre d'un trouble dépressif sévère
à caractère mélancoliforme, mais il n'a pas décrit les signes et les symptômes
cliniques et lors de l'entretien, je n'ai pas pu retenir des signes ou des symptômes cliniques d'un
état dépressif, mais plutôt d'un état régressif provoqué par une mauvaise
adaptation au pays et ceci pratiquement depuis son arrivée en Suisse.
La
psychopathologie de l'examen actuel est pratiquement comparable à celle de 2009 effectuée au
SMR à Vevey, donc il n'y a aucune péjoration, sauf que cette fois, étant donné l'évolution
de la douleur, nous pouvons parler d'un trouble somatoforme. Rappelons que selon la CIM-10, les caractéristiques
essentielles de
ces
troubles sont des symptômes physiques, associés à des demandes d'investigation médicales,
persistantes en dépit de bilans négatifs répétés et des déclarations faites
par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe un
trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité
des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet. Même quand la survenue
et la persistance des symptômes sont étroitement liées à des événements
désagréables ou à des difficultés et des conflits, et même quand il existe des
symptômes dépressifs ou anxieux manifestes, le patient s'oppose habituellement à toute
hypothèse supposant l'indication de facteurs psychologiques dans la survenue des symptômes.
La recherche d'une cause, physique ou
psychologique, permettant de rendre compte des
symptômes est souvent décevante et frustrante pour le patient comme pour le médecin.
Concernant
les
critères
de gravité de Meyer Blaser,
il n'y a pas
de véritable comorbidité psychiatrique, je ne peux pas retenir le diagnostic de trouble dépressif
sévère, mais plutôt d'un comportement régressif favorisé par les éléments
étrangers du point de vue notamment de la mauvaise adaptation au pays. Il y a une cristallisation
psychique dans le sens que l'assurée a peu de ressources psychologiques, ce qui est favorisé
par la mauvaise adaptation au pays et par l'acculturation. Il n'y a pas d'isolement social, l'assurée
est suivie par un psychiatre mais elle n'a jamais été hospitalisée en milieu psychiatrique.
Signalons que les
benzodiazépines
sont positives, ainsi que le
Cymbalta
et le
Solian.
Par contre,
l'Efexor
est très largement en dessous de la valeur
thérapeutique, ainsi que le
paracétamol.
Ce dernier médicament étant pour les
douleurs, il est surprenant qu'elle ne le prenne pas.
Mon
examen psychiatrique est pratiquement comparable à celui qui a été effectué en 2009,
il n'y a donc pas de signes ou de symptômes parlant en faveur d'une maladie psychiatrique ou d'un
trouble de la personnalité décompensé, mais plutôt d'un comportement régressif
favorisé par des éléments étrangers tels que l'acculturation et une mauvaise adaptation
en Suisse et ceci pratiquement depuis son arrivée en Suisse.
Le
pronostic reste réservé étant donné la présence du trouble somatoforme. »
Le
Dr Q.________ a retenu comme limitations en relation avec les troubles constatés :
«
Du point de vue physique : l'assurée dit avoir des douleurs un peu partout dans son corps qui
l'empêchent de travailler.
Du
point de vue psychique : il existe plutôt un comportement régressif et pas vraiment un
trouble dépressif, favorisé par des éléments étrangers tels que l'acculturation,
les difficultés financières et la mauvaise adaptation en Suisse.
Du
point de vue social : aucune limitation. »
Concernant l’influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici, il
a exposé :
« Compte
tenu de ce qui précède et après examen et étude du dossier, le status psychopathologique
est comparable à celui réalisé en 2009 et il n'y a donc pas de péjoration sauf que,
étant donné l'évolution de la douleur, nous pouvons parler d'un trouble somatoforme sans
comorbidité psychiatrique puisque le comportement est plutôt régressif, favorisé
par des
éléments
étrangers tels que l'acculturation et la mauvaise adaptation en Suisse. Ceci ne justifie pas l'incapacité
de travail de l'assurée qui est capable de travailler du point de vue psychiatrique en faisant des
travaux simples. »
En date du 10 octobre 2014, le Dr Q.________ a précisé que d’un point de vue psychiatrique,
l’assurée bénéficiait d’une capacité de travail de 100 % dans toute activité,
c’est-à-dire dans son activité habituelle et dans une activité adaptée.
Dans un avis médical du 30 octobre 2014, le SMR a estimé que les conclusions du rapport du
26 février 2009 restaient inchangées.
Le 10 mars 2015, l’OAI a fait parvenir à l’assurée un projet de décision refusant
sa demande de rente d’invalidité et l’a informée qu’elle avait droit au placement.
Par courrier du 1
er
mai 2015, l’assurée a annoncé qu’elle renonçait à l’aide au placement
pour le moment.
En date du 12 mai 2015, le mandataire de l’assurée a indiqué qu’il n’avait
pas d’objections à formuler contre le projet de décision.
Par décision du 18 mai 2015, l’OAI a refusé la demande de rente de l’assurée,
au motif que, si son incapacité de travail était toujours entière dans son activité
habituelle de nettoyeuse/manutentionnaire, elle bénéficiait d’une capacité de travail
de 100 % dans une activité adaptée à son état de santé et respectant ses limitations
fonctionnelles :
«
Somatique
:
Au
niveau du rachis : nécessité de pouvoir alterner 2x par heure la position assise et la
position debout, pas de soulèvement régulier de charges de poids excédant 5 kg, pas de
port régulier de charges excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux, statique prolongé
du tronc, pas de mouvement répété de flexion-extension de la nuque, pas de rotation rapide
de la tête, pas d’attitude prolongée de la tête en flexion ou en extension ;
Au
niveau du membre supérieur droit : pas d’élévation ou d’abduction de
l’épaule droite à plus de 60 degrés, pas de lever de charges avec le membre supérieur
droit de plus de 8 kg.
Psychique
:
aucune limitation ».
Pour la comparaison des revenus, l’OAI s’est basé sur le salaire de référence
découlant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 auquel pouvaient prétendre
les femmes effectuant des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production
et services), soit 4'112 fr par mois en 2012, part au 13
e
salaire comprise, pour une semaine de travail de quarante heures. Après avoir adapté ce montant
à l’horaire de travail usuel en 2014, soit 41,7 heures, et à l’évolution des
salaires nominaux de 2012 à 2013 (+ 0,7 %), il obtenait un revenu annuel de 51'801 fr. 21. Compte
tenu des limitations fonctionnelles de l’assurée, il estimait qu’un abattement de 15
% était justifié. Le revenu annuel d’invalide s’élevait ainsi à 44'031
fr. 03. En comparaison avec le revenu que l’assurée aurait pu réaliser en bonne santé,
soit 51'801 fr. en 2013, la perte de gain était de 7'769 fr. 97, correspondant à un degré
d’invalidité de 15 %, insuffisant pour donner droit à une rente ou à une mesure
de reclassement.
D.
L’assurée a
recouru contre cette décision par acte du 12 juin 2015, concluant à son annulation et à
l’octroi d’une rente d’invalidité ou à la mise en œuvre d’une
analyse complète psycho-physique de la part du SMR. Elle a également sollicité l’octroi
de l’assistance judiciaire. Elle a fait valoir qu’elle souffrait depuis plusieurs années
de troubles somatoformes douloureux qui rendaient sa capacité de travail nulle dans toute activité
et que ses possibilités de trouver un emploi étaient de toute façon très limitées
dans la mesure où elle n’avait aucune formation et que ses connaissances du français
étaient basiques. A l’appui de son recours, l’assurée a produit un rapport médical
rédigé le 27 mai 2015 par le Dr B.________, qui exposait ce qui suit :
« Mme
Z.________ est suivie au Centre [...] depuis le 5 septembre 2013 par le soussigné. Elle est originaire
du Kosovo, ne parle que très peu de français et sa fille l'accompagne aux entretiens. Nous
arrivons à communiquer un peu avec elle en italien. Elle a vécu la guerre au Kosovo de façon
assez dramatique et aujourd'hui encore ne supporte pas de voir des scènes de guerre à la TV,
ou même le bruit des feux d'artifice (le 1
er
août, etc.). La famille (le couple, leur fille, 8 ans, et leur garçon, 4 ans) est arrivée
en Suisse en 1998. Au début, ils ont tous été très actifs. La patiente et son mari
ont travaillé pour une entreprise de nettoyage après incendies, travail éprouvant et dur.
Elle a développé une hernie discale lombaire et en 2002 a été hospitalisée en
urgence pour être opérée. C'est à partir de cette maladie en 2002 que les problèmes
dépressifs vont commencer à se manifester. Plus tard, elle a également été victime
d'une hernie discale cervicale qui a compliqué le tableau initial. Sa dépression s'aggrave,
elle souffre d'épisodes dépressifs sévères réguliers avec comportement régressif.
Elle n'arrive plus à tenir ses tâches ménagères et c'est sa fille mariée, sans
travail, qui doit s'occuper d'elle la plupart du temps. Elle doit être stimulée pour toutes
les activités de la vie quotidienne, même pour manger et faire sa toilette.
Au
long des mois de suivi à notre consultation, à raison d'un rendez-vous mensuel au moins, nous
constatons la présence durable d'un affaiblissement de la volonté et de la motivation. L'humeur
est franchement abaissée. Il existe une grande fatigabilité au moindre effort ainsi qu'un manque
d'énergie. Il n'y a plus la capacité d'éprouver toute forme de plaisir et Mme Z.________
a perdu l'intérêt pour ses activités. Il existe une diminution de l'auto-confiance, et
les idées de culpabilité par rapport à des faits vécus au Kosovo sont récurrentes.
On note l'absence de troubles du cours et du contenu de la pensée, mais le contenu est dominé
par une thématique pessimiste avec des convictions fausses par rapport à son pronostic vital.
Les idées de suicide sont présentes, mais je n'ai pas pu détecter un projet concret de
suicide. Cependant, son manque d'élan et le glissement régressif qu'elle manifeste, avec toute
la dépendance que ceci entraîne peuvent être compris comme un équivalent suicidaire.
S'il
est vrai qu'elle ne manifeste pas de troubles de la pensée (délires) ou de la perception (illusions
ou hallucinations) qui signeraient de façon incontestable la nature psychotique de ses troubles,
elle présente néanmoins un état mélancolique comme l'atteste la présence des
symptômes spécifiques qui la caractérisent, à savoir :
·
un désespoir intense, une véritable
douleur morale ;
·
une autodépréciation importante :
la patiente perd l'estime d'elle-même, elle est persuadée de n'être plus bonne à
rien, de ne servir à rien, de n'avoir jamais rien réussi de valable, d'avoir gâché
sa vie ;
·
un fort ralentissement général :
fatigue, démotivation, etc. La patiente n'a plus la force d'initier quoi que ce soit. Elle ne sort
plus de chez elle ;
·
un risque suicidaire élevé.
Les
malades mélancoliques se sentent découragés, l'élan vital a disparu. Petit à
petit, ils ne s'investissent plus dans la vie sociale et professionnelle.
C'est
ainsi que, dans le cas de Mme Z.________, il existe une distorsion de la perception de la réalité
telle que nous pouvons ainsi utiliser le diagnostic de la CIM-10 de l'OMS de dépression récurrente
sévère avec symptômes psychotiques (même en absence de francs troubles de la pensée
– délires – ou de la perception – illusions ou hallucinations).
Pour
mesurer l'intensité de sa dépression, nous avons utilisé, le 19 mai 2015, des échelles
avec les résultats suivants :
Echelle
de dépression de Hamilton (17 items) : 32 points (dépression significative) ;
Echelle
Montgomery and Asberg Depression Rating Scale : 42 points (dépression sévère) ;
Beck
Depression Inventory : 30 points (dépression sévère à partir de 16 points).
Le
même jour, nous avons estimé son fonctionnement par l'échelle d'évaluation globale
du fonctionnement (EGF) - axe V du DSM-IV-TR comme se situant entre 40 et 31 points, ce qui correspond
à l'existence d'une certaine altération du sens de la réalité et de la communication,
une déficience majeure dans plusieurs domaines (travail, relations familiales, de l'humeur) et une
négligence vis-à-vis de sa famille.
Par
rapport aux faibles taux de venlafaxine trouvés dans le sang de la patiente, il faut dire que nous
étions en train de faire la substitution progressive de la venlafaxine par la duloxetine quand l'expert
a demandé de faire le dosage de ces antidépresseurs. Donc
,
malgré qu'à ce moment il y avait encore
un faible dosage de venlafaxine, son traitement principal était déjà la duloxetine qui
était bien dosée, ainsi que l'amisulpride. Il faut donc reconnaître qu'elle suivait correctement
notre prescription.
En
conclusion, nous confirmons notre diagnostic de trouble dépressif récurrent, état dépressif
sévère avec symptômes psychotiques existant depuis au moins 2005. Son incapacité
de travail actuelle est totale tant dans son activité habituelle que dans une activité théoriquement
adaptée. Le pronostic est très mauvais et il faudra un investissement thérapeutique important
pour réduire sa symptomatologie psychiatrique, ce qui est rendu particulièrement ardu par les
difficultés de communication en raison de sa langue. »
Par ordonnance du 1
er
juillet 2015, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
sous la forme d’une exonération d’avances et de frais judiciaires.
L’OAI s’est déterminé sur le recours le 24 août 2015. Il a exposé que
le caractère non invalidant du trouble somatoforme douloureux ressortait, d’une part, du rapport
d’expertise du Dr Q.________, lequel connaissait le point de vue du Dr B.________, et était,
d’autre part, confirmé par le fait que l’assurée ne prenait pas ses antidouleurs,
comme établi par le dosage plasmatique réalisé par l’expert. L’OAI a relevé
que l’assurée était entourée de sa famille, que sa vie sociale n’avait pas
changé depuis la période où elle travaillait et qu’elle ne présentait pas de
comorbidité psychiatrique. Il estimait donc être en présence d’un faisceau d’indices
suffisant pour nier le caractère invalidant du trouble somatoforme, en application de la nouvelle
jurisprudence rendue par le Tribunal fédéral à ce sujet.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20), sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA, instaurant une procédure
d'opposition, et 58 LPGA, consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours, les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA -VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let.
a LPA-VD et art. 83b LOJV [loi cantonale vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; RSV 173.01]).
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des formalités
prévues par la loi au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’OAI d’octroyer à l’assurée une rente d’invalidité,
au motif que son degré d’invalidité est inférieur à 40 %. Cette contestation
s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande AI, qui a fait suite à la décision
de refus de prestations de l’OAI du 9 novembre 2009, confirmée sur recours par le Tribunal
cantonal et le Tribunal fédéral.
3.
Lorsque la rente a été
refusée une première fois parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]; ATF 130 V 71 consid. 2.2 ;
109 V 262 consid. 3).
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et de vérifier que la modification
du degré d’invalidité ou de l’impotence rendue plausible par l’assuré
est réellement intervenue (ATF 109 V 108 consid. 2b ; 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid.
5.1 ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à examiner par analogie avec
l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
4.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf.
art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Il a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 %
au moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s’il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (cf. ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 et réf. cit.; cf. TF 8C_761/2014
du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
c)
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence
citée ; cf. également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge prendra en considération
le fait que ces derniers peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient
en raison de la relation de confiance qui les unit à celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).
5.
a)
Il convient à présent d’examiner si les conditions d’une révision au sens
de l’art. 17 LPGA sont réalisées. Pour ce faire, il s’agit d’apprécier
l’état de santé de la recourante, avec comme point de comparaison la décision de
l’OAI du 9 novembre 2009, confirmée par la Cour de céans dans son arrêt du
15 juin 2011 et par le Tribunal fédéral en date du 11 novembre 2011. Elle constitue en
effet la dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents ainsi qu’une appréciation des preuves et des circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (cf. supra consid. 3).
En l’occurrence, dans ses écritures, l’assurée invoque qu’elle souffre d’un
trouble somatoforme douloureux incapacitant. Le diagnostic de trouble somatoforme a été posé
pour la première fois par la Dresse K.________ et le Dr X.________ dans leur rapport médical
du 3 décembre 2013, puis confirmé par le Dr Q.________ dans son rapport d’expertise
du 27 août 2014.
b)
Au cours des dernières années, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (cf. ATF
130 V 352 et 131 V 49). Selon la jurisprudence applicable à l’époque où l’expertise
du Dr Q.________ a été réalisée et la décision litigieuse rendue, une telle
atteinte était présumée ne pas entraîner d’incapacité de travail durable
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existait en effet une présomption que les troubles somatoformes
douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2, cf. aussi ATF 139 V 547 consid. 6 et 8)
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’AI en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (cf. ATF 141
V 281 consid. 4.2 et la jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (cf. ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (cf. ATF 141 V 281
consid. 4 ss ; cf. consid. 3c/bb infra). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant
pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7).
aa)
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé
selon les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2).
Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion (cf. ATF 141 V 281
consid. 2.2). Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux au sens de
la classification sont réalisées (cf. TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2).
Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. ATF 141 V 281 consid.
2.2.1
avec les références citées).
bb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
cc)
Les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (cf. ATF 141 V 281 consid. 8,
renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6
in
initio
).
c)
En
l’occurrence, l’expert Q.________ a retenu un trouble somatoforme sans comorbidité psychiatrique
(F45), non incapacitant, sur la base des critères antérieurs à l’ATF 141 V 281.
Il convient donc d’apprécier si son analyse satisfait aux nouvelles exigences jurisprudentielles,
applicables sur le plan du droit intertemporel.
Le diagnostic est posé sur la base de la CIM-10, donc sur un système de classification médicale
reconnu. Ce diagnostic n’est cependant guère étayé : l’expert évoque
une psychopathologie pratiquement comparable à celle ressortant de l’examen clinique pratiqué
par les médecins du SMR en 2009, retient en conséquence l’absence de péjoration
tout en observant, sans autre précision ou développement, que l’évolution de la
douleur depuis le précédent examen permet de « parler d’un trouble somatoforme ».
Il rappelle ensuite les critères ressortant de la CIM-10 cependant sans les corréler avec son
examen clinique. Le degré de gravité fonctionnel n’est pas discuté. L’expertise
ne contient pas d’indications quant à la présence d'indices d'une éventuelle exagération
des symptômes de la part de l'assurée, résume les résultats des analyses relatives
aux médicaments prescrits sans cependant les discuter exhaustivement alors qu’il est constaté
que l’Efexor et le paracétamol sont très largement en dessous des valeurs thérapeutiques,
ce qui pose la question inhérente de la mise à profit, voire de la négligence des traitements
prescrits. A cela s’ajoute que l’expert ignorait l’existence d’une adaptation
du traitement, comme cela ressort du rapport du médecin traitant, le Dr B.________, du 27 mai 2015.
L’expertise ne comporte de surcroît aucune analyse détaillée consacrée spécifiquement
au développement et à la structure de la personnalité de l’assurée (cf. ATF
141 V 281 consid. 4.3.2), l’expert excluant simplement sur la base de l’anamnèse une
maladie psychiatrique ou un trouble de la personnalité durant l’enfance ou l’adolescence,
tout comme une perturbation de la personnalité en relation avec la souffrance consécutive à
la perte de son enfant. Il ne s’est pas non plus exprimé sur la cohérence entre le degré
de gravité fonctionnel et les répercussions de l’atteinte à la santé dans les
différents domaines de la vie. Il a seulement relevé surprenant le voyage annuel en voiture
de la recourante au Kosovo en dépit de ses douleurs, élément qui par ailleurs contredit
en partie la rubrique « Statut clinique », laquelle mentionne uniquement des vacances
au Kosovo durant l’été 2013.
S’agissant de la comorbidité psychiatrique, l’expert n’aura pas pu se déterminer
exhaustivement sur le diagnostic différent posé par le Dr B.________ puisque le rapport détaillé
de celui-ci date du 27 mai 2015, étant précisé qu’il peut être pris en compte
car il se réfère à la situation de fait antérieure à la décision. L’assurée
présente en outre des atteintes ostéoarticulaires, naturellement propres à entraîner
des douleurs, sans que l’on ne discerne sur la base de l’expertise litigieuse, si les douleurs
alléguées sont objectivées ou non, respectivement si elles sont exagérées. On
ignore également ce qu’il en est des éventuels autres traitements préconisés
pour le traitement de ces douleurs, sous réserve de la prescription de paracétamol. En outre,
l’interaction entre les atteintes ostéoarticulaires et le trouble somatoforme n’est
pas abordée. Or, selon la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient de réunir
sous un seul indicateur les anciens critères de la « comorbidité psychiatrique »
et des « affections corporelles concomitantes » et, cela étant, de procéder
à une approche globale des interactions et autres liens du trouble douloureux avec tous les autres
troubles concomitants qui ont valeur de maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3).
Enfin, il manque également l’évaluation des ressources personnelles de l'assurée
au regard d'éventuelles limitations des niveaux d'activité dans les domaines comparables de
la vie (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.1).
Au vu de l’ensemble de ce qui précède, force est de constater que l’expertise du
Dr Q.________ ne satisfait pas aux exigences jurisprudentielles définies par le Tribunal fédéral.
Dès lors, faute d’un caractère probant (cf. consid. 4c), elle ne permet pas de se prononcer
en connaissance de cause sur l’état de santé psychique de la recourante.
6.
a)
Selon le principe inquisitoire, qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin (cf. art 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(cf. TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s'impose lorsque
les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, il s’avère que les faits pertinents n’ont pas été constatés
de manière satisfaisante. Plus particulièrement une nouvelle expertise psychiatrique est nécessaire
afin que la pertinence du diagnostic de trouble somatoforme douloureux ainsi que l’éventuel
caractère invalidant de cette atteinte puissent être examinés au regard des nouveaux principes
applicables en la matière (cf. ATF 141 V 281 et consid. 3c supra). Cette expertise ne pourra être
effectuée qu’après interpellation des médecins traitants sur l’évolution
des atteintes ostéoarticulaires et du suivi de leur traitement. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant
comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA, étant ici expressément réservée
la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale
jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle
décision statuant sur les prétentions de la recourante.
7.
a)
Le recours est par conséquent admis, la décision
attaquée étant annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais à 400 fr. et de les mettre
à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, puisque celle-ci
a agi sans l’aide d’un mandataire professionnel.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 mai 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme Z.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :