vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 830 · 2018-01-11 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, AA, TRAUMATISME CERVICAL, DÉCISION DE RENVOI, JOUR DÉTERMINANT, AMÉLIORATION DE L'APTITUDE AU PLACEMENT | 6 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.01.2018 Arrêt / 2017 / 830

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
120/16 - 6/2018
ZA16.045705
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 janvier 2018
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.              Bonard et Mme Dormond
Béguelin, assesseurs
Greffière
:
Mme              Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA ; 43 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1986, travaille depuis
juin 2009 comme ouvrier dans les espaces verts et forêts pour la commune de [...]. A ce titre, il
est assuré contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que contre les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 8 septembre 2014, il a chuté d’un arbre d’une hauteur de deux à trois mètres
et a atterri sur le dos. Le jour même, il s’est rendu au service des urgences de l’Hôpital
de [...] où il a été examiné par le Dr P.________, qui a diagnostiqué une contusion
lombaire. Le Dr P.________ a relevé l’absence de traumatisme cérébral et de perte
de connaissance ; l’assuré s’était relevé seul et était arrivé
aux urgences en marchant. La palpation du rachis s’est avérée non douloureuse et l’assuré
ne présentait pas de troubles de la sensibilité ni de trouble moteur. La radiographie de la
colonne lombaire effectuée n’a pas mis en évidence de fracture.
Le 20 septembre 2014, le Dr U.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin-traitant de l’assuré, a établi un arrêt de travail, soit à
100 % depuis le 11 septembre 2014, puis à 50 % à partir du 6 octobre 2014 et enfin
à 0 % dès le 27 octobre 2014.
Le 6 octobre 2014, l’employeur de l’assuré a annoncé cet accident à la CNA.
Il a indiqué sur la déclaration de sinistre que l’assuré souffrait d’une « entorse
colonne » et qu’il avait repris son travail à 50 % le 6 octobre 2014.
Par courrier du 8 octobre 2014, la CNA a informé l’assuré qu’elle prenait en charge
les suites de cet accident.
Une IRM cérébrale effectuée le 14 novembre 2014 n’a pas révélé de
lésion susceptible d’expliquer les céphalées frontales dont se plaignait le patient.
Il n’y avait notamment pas d’hémorragie intracrânienne ni de processus expansif.
Une échographie cervicale et un scanner thoraco-abdomino-pelvien ont été réalisés
le 16 mars 2015, alors que l’assuré présentait une baisse de l’état général
et une perte de sang dans les selles. Aucune lésion n’a pu être mise en évidence
par ces examens.
Le Dr X.________, médecin praticien spécialiste en neurologie, a procédé à un
examen électrophysiologique de l’assuré le 23 mars 2015. Dans son rapport médical
du même jour, il a noté que l’assuré souffrait de fourmillements et d’une
sensation de fatigue généralisée avec vision floue depuis l’accident. Cette symptomatologie
n’était pas fluctuante et était associée à de nombreux symptômes comme
des vertiges et des céphalées importantes sous forme de migraines. L’examen ENMG (électroneuromyographique)
était normal et ne montrait pas d’atteinte nerveuse périphérique. Le Dr X.________
a conclu que la symptomatologie présentée par le patient était comme celle observée
lors d’un « coup du lapin ».
L’assuré a été vu le 30 mars 2015 par le Dr Z.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie.
Ce dernier n’a pas trouvé d’anomalie particulière spécifique sur le plan ORL
et a estimé que les manifestations présentées par l’assuré pouvaient parfaitement
rentrer dans le cadre d’un équivalent de syndrome post-traumatisme. Il a en outre relevé
que l’assuré se décrivait très invalidé par ces symptômes dans sa vie
professionnelle et privée, ce qui jouait sur son moral.
L’assuré présentant des fourmillements aux membres supérieurs à prédominance
droite, une IRM de sa colonne cervicale et dorsale (de C0 à L1) a été réalisée
le 20 avril 2015 par la Dresse L.________, spécialiste en radiologie. Elle a mis en évidence
une fracture aplatissement centrale de D12, sous forme d’une discrète diminution de la hauteur
du corps vertébral, associée à un aspect oedématié de la moelle osseuse. Cette
fracture semblait stable.
La Dresse L.________ a précisé que les aspects présents évoquaient une fracture en
relation avec l’ancienne chute.
Dans un rapport médical du 28 juillet 2015, la Dresse F.________, spécialiste en ophtalmologie,
a indiqué avoir examiné l’assuré les 16 et 23 mars 2015 en raison des céphalées,
des vertiges rotatoires ainsi que de la vision trouble dont il souffrait suite à sa chute d’une
hauteur de trois mètres.
Le 11 septembre 2015, l’assuré a passé une IRM du sacrum en raison de la présence
d’un kyste sacro-coccygien. Aucune autre lésion n’était visible sur les coupes
analysées.
Dans un certificat médical du 18 septembre 2015, le Dr Z.________ a confirmé à la CNA
que les manifestations vestibulaires s’accompagnant de manifestation générale neurovégétative
étaient secondaires à l’accident de septembre 2014.
Dans un rapport médical intermédiaire adressé à la CNA le 26 octobre 2015, le Dr
U.________ a posé le diagnostic de céphalées intermittentes avec vertiges d’origine
encore indéterminée. L’évolution était stable et le pronostic à réévaluer.
Le Dr U.________ a précisé que la reprise du travail s’était faite à 100 %
le 13 avril 2015, pour ce qui le concernait.
Le 23 février 2016, le Dr U.________ a rempli un nouveau rapport médical LAA dans lequel il
a retenu les diagnostics de fracture D12, céphalées post-traumatiques et whiplash trauma cervical.
Dans un rapport médical du 23 février 2016, la Dresse N.________, spécialiste en
chirurgie plastique, reconstructive et esthétique, a indiqué que l’assuré se plaignait
de cervico-céphalées chroniques post traumatiques et présentait une névrite C2-C3
racine pour laquelle une infiltration de cortisone avait été effectuée le 19 novembre
2015.
Dans un rapport médical du 1
er
mars 2016, le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exposé que,
suite à l’accident, l’assuré avait développé une symptomatologie triple
de céphalées frontales lancinantes péjorées par l’activité physique, de
vertiges et de fatigue chronique très fluctuante, qui tombaient progressivement sur son moral. Sur
conseil de son médecin, l’assuré le consultait pour des séances d’hypnose,
lesquelles avaient permis une diminution des symptômes résiduels au traumatisme et une amélioration
de l’humeur.
L’assuré présentant des céphalées en aggravation, une nouvelle IRM cérébrale
a été réalisée le 15 mars 2016. Elle a montré l’apparition d’une
plage hyperintense de 15 mm en situation méningée à la voûte crânienne,
faisant suspecter l’apparition des granulations de Pacchioni ou d’un méningiome. Il
n’y avait pas d’autre anomalie visible ou modification par rapport à l’IRM datant
de 2014.
Dans un rapport médical établi le 7 avril 2016, la Dresse N.________ a indiqué suivre
l’assuré en raison de céphalées chroniques post-traumatiques qui montaient avec
une intensité d’une douleur de la base de 3-4/10 jusqu’à 7-8/10 au niveau occipital
et temporal. Le patient avait des crises de céphalées environ 15 fois par mois, pendant une
durée de 12 à 24 heures, et des maux de tête normaux 8 jours par mois. Les médicaments
anti-inflammatoires restaient sans effet sur les douleurs. Il arrivait à travailler à plein
temps, avec toutefois des maux de tête élevés surtout l’après-midi après
des efforts, raison pour laquelle il avait arrêté toutes ses activités sportives et perdu
12 kg de masse musculaire. Un traitement par injection de cortisone était en cours et, en fonction
de ses résultats, une intervention chirurgicale était envisagée.
Le Dr I.________, spécialiste en neurologie et médecin-conseil de la CNA, a examiné le
dossier de l’assuré et s’est prononcé comme suit dans son rapport du 6 juin 2016 :
« Les
différentes pièces du dossier relatent de manière concordante que M. C.________ était
tombé à plat sur le dos d'une hauteur de 3 mètres environ le 08.09.2014, alors qu'il était
en train de travailler sur un arbre. Nous disposons d'un document médical contemporain de l'accident;
il s'agit du rapport de l'examen réalisé en urgence à l'Hôpital de [...] ([...])
immédiatement après cet évènement. Selon ce document, M. C.________ s'était
rendu à pied dans cet établissement et il ne se plaignait d'aucuns symptômes moteurs ou
sensitifs affectant les extrémités inférieures, ce que confirmait d'ailleurs le Dr P.________.
Soulignons aussi que ce médecin n'avait constaté aucune douleur lors de son examen du rachis
de l'assuré. Au chapitre de l'anamnèse, il avait indiqué également que la chute dont
M. C.________ avait été victime n'avait entraîné ni traumatisme crânien, ni
perte de connaissance. D'ailleurs, les radiographies du rachis lombaire réalisées dans la foulée
n'avaient montré aucunes suites du traumatisme subi.
Le
sinistre avait été déclaré le 06.10.2014 par l'employeur de l'assuré, c'est-à-dire
par l'administration communale de [...]. Toutefois, le Dr U.________, spécialiste en mé­decine
interne à [...] et médecin de famille de l'assuré, ne rédigeait de certificat médical
initial LAA que le 23.02.2016, suite à la demande pressante de la Suva. Dans ce rapport, il indiquait
que M. C.________ l'avait consulté le 15.09.2015. Cette date est vraisembla­blement erronée,
dans la mesure où le Dr U.________ mentionnait que l'assuré s'était ren­du auparavant
à l'Hôpital de [...] ([...]). Par conséquent, je suppose que le médecin de famille
voulait dire le 15.09.2014. À ce sujet, il faut relever que le Dr U.________ ne pouvait avoir connaissance
de l'existence d'une fracture de vertèbre à cette date, c'est-à-dire le 15.09.2014. En
effet, cette lésion n'a été diagnostiquée qu'en date du 20.04.2015, grâce à
un CT-scan; M. C.________ avait consulté à ce moment-là le Dr W.________, de la Clinique
de [...], et il lui avait fait part de fourmillements des deux extrémités supérieures.
En outre, il est vrai que le Dr U.________ évoquait des céphalées post-traumatiques dans
son certificat médical initial LAA, mais il ne détaillait pas son propre examen de l'assuré.
Quel est le lien chronologique des maux de tête de M. C.________ avec l'évènement accidentel?
Nous ne pouvons apporter de réponse claire à cette question. Nous savons seulement qu'une IRM
cranio-cérébrale avait été effectuée le 14.11.2014 à [...] en raison des
céphalées frontales de l'assuré. Les résultats de cet examen étaient sans particularités,
selon le Dr V.________, neuroradiologue. Cette appréciation était confirmée par une nouvelle
IRM cranio-cérébrale du 15.03.2016. Par conséquent, il n'y a pas de modifications structurelles
objectivables dans la région de la tête qui reflète des séquelles accidentelles.
Soulignons qu'il n'est pas licite de diagnostiquer un trauma­tisme de la tête ou une entorse
du rachis cervical en se fondant uniquement sur des symptômes tels que des vertiges ou une vision
floue.
Conclusion
Dans
le cas présent, les critères de céphalées post-traumatiques, tels qu'ils sont définis
par la Fédération européenne des sociétés de neurologie (EFNS [European Federation
of Neurological Societies]) ne sont pas satisfaits. Il n'est pas prouvé que M. C.________ avait
été victime le 08.09.2014 d'un traumatisme de la région de la tête ; d'autre
part, un lien chronologique étroit, c'est-à-dire égal ou infé­rieur à 7
jours entre le début des maux de tête et le traumatisme jugé responsable, n'est pas mentionné
dans les rapports médicaux dont on dispose [The International Classification of Headache Disorders :
3
rd
edition (beta version). Cephalalgia 2013(33):629-808]. Aucunes modifications structurelles objectivables,
susceptibles d'expliquer des symptômes comme des maux de tête, des vertiges rotatoires, des
troubles visuels ou des fourmillements des extrémités supérieures, n'ont été
mises en évidence. De même, la neuropathie bilatérale du nerf occipital majeur diagnostiquée
par le Dr N.________ n'a pas de lien de causalité de vrai­semblance prépondérante
avec l'évènement accidentel. Dans le cadre de la présente appréciation, nous ne sommes
pas en mesure de déterminer si la fracture de D12, diagnos­tiquée le 20.04.2015, remonte
à l'accident du 08.09.2014; toutefois, ce point est sans importance, si l'on s'en tient à la
question qui fait l'objet de la présente évaluation. En effet, le CT-scan du rachis dorsal
du 20.04.2015 avait été demandé en raison de fourmil­lements dans les bras et non
pas à cause de douleurs dorso-lombaires. Des lésions de la partie inférieure du rachis
dorsal ne peuvent pas provoquer de troubles sensitifs des ex­trémités supérieures,
ne serait-ce que pour de simples raisons anatomiques.
L'IRM
cranio-cérébrale du 14.11.2014 met un point final à la question portant sur des séquelles
accidentelles de la région de la tête. Par conséquent, tous les examens effec­tués
et tous les traitements instaurés après cette date n'ont plus de lien de causalité de
vraisemblance prépondérante avec l'évènement accidentel. »
Par courrier du 7 juin 2016, la CNA a informé l’assuré qu’elle entendait clore
le cas au 15 novembre 2014 en ce qui concerne les suites de l’accident, réfuter tout droit
à d’autres prestations d’assurance et mettre fin au versement des prestations d’assurance
perçues jusque-là. Elle a notamment précisé que les troubles qui avaient nécessité
des consultations auprès des Drs Z.________ et B.________ n’étaient pas dus à l’accident,
mais étaient exclusivement de nature maladive.
Dans un courrier du 23 juin 2016, l’assuré a fait part de son désaccord avec le préavis
de la CNA, invoquant que tous les médecins qu’il avait consultés – auprès
desquels il avait été envoyé par son médecin traitant – avaient conclu que
ses problèmes étaient effectivement liés à son accident.
Le 28 juin 2016, la CNA a accusé réception de la contestation de l’assuré et lui
a imparti un délai au 10 juillet 2016 pour la motiver.
Par courrier du 1
er
juillet 2016, l’assuré a sollicité un délai plus long, se trouvant dans l’impossibilité
de réunir tous les documents médicaux dans un laps de temps si court.
Le Dr U.________ a adressé un courrier à la CNA en date du 8 juillet 2016 pour communiquer
que l’assuré était récemment allé consulter des spécialistes des traumatismes
cranio-cérébraux au K.________ à [...], lesquels avaient confirmé que les symptômes
présentés par l’assuré correspondaient à ceux qu’avaient les sportifs
qui les consultaient pour des traumatismes cranio-cérébraux. Le Dr U.________ a précisé
que l’assuré n’avait jamais présenté de tels symptômes avant l’accident
et que ceux-ci n’avaient cessé qu’avec la prise en charge au K.________, de sorte qu’ils
étaient incontestablement liés à l’accident. Le traitement prodigué par ce
centre permettait à l’assuré de mener à nouveau une vie professionnelle et sociale
quasi normale, comparable à celle d’avant l’accident de 2014.
Par décision du 13 juillet 2016, la CNA a refusé de prendre en charge les troubles qui avaient
nécessité les consultations chez les Drs X.________, Z.________, F.________, N.________ et
B.________ au motif qu’aucun lien de causalité certain, ou du moins probable, ne pouvait être
établi entre l’événement dommageable du 8 septembre 2014 et les troubles déclarés.
Dans une prise de position du 14 juillet 2016, le Dr R.________, médecin d’arrondissement
de la CNA et spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
a estimé que le lien de causalité entre la chute du 8 septembre 2014 et la fracture D12 découverte
le 20 avril 2015 était probable, mais qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer d’indemnité
pour atteinte à l’intégrité en l’absence de douleurs notables.
Le 16 juin [recte : juillet] 2016, l’assuré a formé opposition contre la décision
de la CNA, invoquant qu’il avait subi une commotion qui n’avait pas été diagnostiquée
rapidement et que ses symptômes, typiques de ceux présentés en cas de commotions, étaient
dus à son accident.
Les médecins du K.________, à savoir les Drs J.________ et Q.________, tous deux spécialistes
en neurologie, la Dresse T.________ et M.________, chiropraticien, ont transmis à la CNA leur rapport
établi le 29 août 2016. Ils ont posé le diagnostic de syndrome post-traumatique persistant
sur entorse de la colonne cervicale et fracture aplatissement de D12 dans le cadre d’une chute
sur le dos le 8 septembre 2014 (« Persistierendes posttraumatisches Syndrom bei HWS-Distorsiontrauma
und Impressionsfraktur BWK12 im Rahmen eines Sturzes auf den Rücken am 08.09.2014 »).
Ils ont relevé que lors de cet événement, l’assuré avait eu un choc direct
et violent sur la colonne dorsale sans toutefois que sa tête heurte le sol. Ils estimaient que les
maux de tête correspondaient très probablement, d’un point de vue sémiologique,
à des céphalées chronicisées de type migraineux, sur status après composante
de céphalées par abus d’antalgiques en 2015. Les crises de vertige rotatoire reflétaient
vraisemblablement une migraine vestibulaire. En outre, des indices évocateurs d’un syndrome
d’hyperventilation pouvaient être mis en évidence, avec vertiges diffus, paresthésies
du bout des extrémités, palpitations et oppression thoracique, l’électrocardiographie
étant sans particularités. Les spasmes de convergence répétés, ainsi que le
test d’hyperventilation positif associé à des vertiges, plaidaient également en
faveur de ce diagnostic d’hyperventilation. L’hyperintensité décrite dans l’IRM
cranio-cérébrale de mars 2015, déjà identifiable dans celle de novembre 2014,
correspondait le plus probablement à une granulation de Pacchioni (diagnostic différentiel
méningiome) et était sans rapport avec le tableau clinique présenté par l’assuré.
Dans une nouvelle appréciation du 5 septembre 2016, le Dr I.________ a affirmé que les troubles
relatés par l’assuré ne s’expliquaient pas par des causes organiques, au degré
de la vraisemblance prépondérante. Son appréciation était la suivante :
« Les
médecins du K.________ ([...]) de la Clinique [...] à [...] ont établi, eux aussi, que
M. C.________ n'avait pas subi de choc de la tête lors de sa chute du 08.09.2014. Ils ont également
analysé les images des IRM cranio-cérébrales de novem­bre 2014 et de mars 2015 qui
ne montraient pas de suites d'accident. Les modifications qui apparaissent dans ces examens d'imagerie
(granulations de Pacchioni ; diagnostic dif­férentiel : méningiome) n'ont clairement
aucun lien avec l'évènement accidentel.
Les
examinateurs du K.________ ont estimé que les maux de tête dont se plaignait l'assuré
cor­respondaient à des céphalées chronicisées de type migraineux. M. C.________
n'abusait plus d'antalgiques depuis l'année précédente ; de ce fait, il n'y a pas
de lien entre les troubles de l'assuré et un « status après composante de céphalées
par abus médicamen­teux en 2015 », au degré de la vraisemblance prépondérante.
Les
médecins du K.________ ont considéré que les crises de vertige rotatoire étaient
constituti­ves d'une migraine vestibulaire. Cette maladie représente une forme particulière
et con­troversée de la migraine. Rappelons que la migraine fait partie des céphalées
dites pri­maires, avec des épisodes douloureux se manifestant sous forme d'attaques ou de crises ;
à cet égard, on discute l'implication de facteurs génétiques.
Les
médecins du K.________ ont aussi mentionné des signes évocateurs d'un syndrome d'hyperventilation
permettant d'expliquer les vertiges diffus, avec pares­thésies du bout des extrémités,
palpitations et oppression thoracique. De leur point de vue, les spasmes de convergence répétés
et le test d'hyperventilation positif, associé à des vertiges typiques, plaidaient en faveur
de ce
diagnostic.
Soulignons que le syndrome d'hyperventilation est une affection psychosomatique, qui est considérée
comme l'équi­valent somatique des attaques de panique.
Quant
aux résultats de l'examen chiropratique, ils ne sont pas spécifiques, d'un point de vue étiologique ;
de ce
fait,
ils ne permettent pas de tirer de conclusions quant à l'origine des troubles de l'assuré.
Conclusion
Si
l'on tient compte des explications précédentes, l'on ne peut qu'être étonné
du diagnos­tic de syndrome post-traumatique persistant que retiennent les médecins du K.________.
En effet, ils expliquent eux-mêmes avec force détails que l'assuré n'avait pas été
victime d'une blessure de la tête lors de sa chute ; ils indiquent aussi que l'on ne peut mettre
en évidence de séquelles accidentelles dans la région de la tête permettant d'expliquer
les troubles décrits par M. C.________.
Soulignons
enfin que les rapports médicaux de l'Hôpital de [...] ([...]), contemporains de l'évènement
accidentel, ne confirment pas l'hypothèse des médecins du K.________, selon laquelle l'assuré
aurait été victime le 08.09.2014 d'une entorse du ra­chis cervical.
»
Par décision sur opposition du 19 septembre 2016, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assuré. Elle a estimé, sur la base de l’appréciation du Dr I.________,
qu’aucune modification structurelle objectivable susceptible d’expliquer des symptômes
comme les maux de tête, les vertiges rotatoires, les troubles visuels ou les fourmillements des
extrémités supérieures n’avait été mise en évidence. En outre, la
neuropathie bilatérale du nerf occipital majeur diagnostiquée par le Dr N.________ n’avait
pas de lien de causalité de vraisemblance prépondérante avec l’événement
accidentel. La CNA a considéré que les documents contemporains à l’accident ne permettaient
pas d’admettre que l’assuré avait été victime d’une distorsion de la
colonne cervicale et a repris les conclusions du Dr I.________ du 5 septembre 2016. Les plaintes
ne pouvant s’expliquer sur le plan organique, la CNA a procédé à l’examen
de la causalité adéquate sous l’angle d’un trouble d’ordre psychique. Elle
a classé l’accident dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, lesquels
nécessitaient le cumul de trois critères au moins parmi les sept consacrés par la jurisprudence
(circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou caractère particulièrement
impressionnant de l’accident ; gravité ou nature particulière des lésions subies ;
traitement médical spécifique continu et pesant ; douleurs importantes ; erreurs
dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident ;
difficultés apparues au cours de la guérison et complications importantes ; incapacité
de travail importante malgré les efforts avérés). La CNA a estimé qu’aucun
de ces critères n’était rempli, de sorte que la causalité adéquate, de même
que sa responsabilité pour les troubles relatés, devaient être niées. Elle a mentionné
également que sa responsabilité devrait aussi être niée s’il fallait se fonder
sur la jurisprudence pour les accidents par mécanisme de « coup du lapin »,
blessure équivalente ou traumatisme cranio-cérébral dès lors que, tout au plus, seul
le critère des douleurs importantes devrait être admis.
B.
Par acte du 17 octobre 2016, C.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation.
Il a allégué qu’il avait été conduit à l’Hôpital de [...] par
un collègue pour y subir les premiers examens suite à sa chute. Il a reproché à la
CNA d’avoir décidé seulement en date du 7 juin 2016 qu’elle mettrait un terme à
ses prestations au 15 novembre 2014 déjà, précisant que s’il l’avait su plus
tôt, il n’aurait pas suivi le conseil de ses médecins et aurait renoncé à effectuer
des prises de sang à répétition, plusieurs IRM ainsi que des séances chez plusieurs
praticiens, lesquelles n’avaient pas permis de diminuer ses douleurs. Il a exposé que ce n’était
qu’avec son séjour au K.________ qu’il avait pu bénéficier d’une prise
en charge qui avait eu des résultats positifs.
Dans sa réponse du 15 novembre 2016, la CNA a conclu au rejet du recours et rappelé que le
rapport du K.________ avait fait l’objet d’une analyse par le Dr I.________, qui avait écarté
le diagnostic retenu dans ce rapport.
Par réplique du 6 janvier 2017, le recourant a fait valoir que la fracture de D12 était bien
une atteinte organique et que celle-ci avait par ailleurs été mise en lien avec son syndrome
douloureux dans le diagnostic retenu par les médecins du K.________. Il a réaffirmé que
c’était depuis son accident qu’il souffrait de fortes douleurs, de vertiges, de maux
de tête, de troubles de la vision et de fourmillements aux membres supérieurs. Il s’est
référé à un rapport médical du Dr G.________ du 2 octobre 2015, non versé
à son dossier, qui confirmait comme étant en lien avec l’accident du 8 septembre
2014 les diagnostics de fracture D12, syndrome de Whiplash après traumatisme cervical avec céphalée
et cervicalgies chroniques post-traumatiques, état anxio-dépressif, douleurs type fibromyalgie
et syndrome de fatigue chronique. Ce rapport mentionnait en outre que le Dr Z.________ avait retenu une
atteinte vestibulaire post-traumatique, c’est-à-dire une lésion organique. Le recourant
a finalement requis qu’une expertise soit réalisée par un expert indépendant.
Dans son écriture du 19 janvier 2017, la CNA a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents,
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l'assurance-accidents
du 20 mars 1981; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le tribunal des
assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce, le recours a été
formé en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte en outre les autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
2.
Le litige a pour objet le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations
de l’assurance-accidents au-delà du 15 novembre 2014 en relation avec les troubles qu’il
a présentés.
3.
a)
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurances sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. L'art. 4 LPGA définit l'accident comme
toute atteinte dommageable soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière.  Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou
immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte
à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte
à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait,
que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur
des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport
de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 ;
119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b, et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.;
RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s. consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1
p. 181 ; ATF 129 V 402 consid. 4.3.1 p. 406; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV, 3
e
éd., Bâle 2016, n° 104 p. 929).
En cas d'accident ayant entraîné un traumatisme de type « coup du lapin »
à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme
cranio-cérébral sans preuve d'un déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral
a développé une jurisprudence particulière en matière de causalité (voir ATF
134 V 109 ; 117 V 359). Dans ces cas, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident
et l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un
tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges,
troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue,
irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il faut cependant que l'existence
d'un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux
fiables (ATF 134 V 109 consid. 9).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 129 V 402 consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 134 V 109 consid. 2.1 ; 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid.
5d/bb et les références).
En cas d'atteinte à la santé psychique, les règles applicables en matière de causalité
adéquate sont différentes selon qu'il s'agit d'un événement accidentel ayant entraîné
une affection psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique (ATF 115 V 133
consid. 6 et 115 V 403 consid. 5), d'un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel
(ATF 129 V 177 consid. 4.2), ou encore d'un traumatisme de type « coup du lapin »
à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme
cranio-cérébral (ATF 134 V 109).
Pour l'examen de la causalité adéquate en présence d'un traumatisme de type « coup
du lapin » à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale
ou d'un traumatisme cranio-cérébral, la jurisprudence distingue encore la situation dans laquelle
les symptômes, qui peuvent être attribués de manière crédible au tableau clinique
typique, se trouvent toujours au premier plan, de celle dans laquelle l'assuré présente des
troubles psychiques qui constituent une atteinte à la santé distincte et indépendante
du tableau clinique caractéristique habituellement associé aux traumatismes en cause. Dans
le premier cas, cet examen se fait sur la base des critères particuliers développés pour
les cas de traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, de
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-cérébral, lesquels
n'opèrent pas de distinction entre les éléments physiques et psychiques des atteintes
(cf. ATF 134 V 109 consid. 10.3; 117 V 359 consid. 6a et 117 V 369 consid. 4b). Dans le second
cas, il y a lieu de se fonder sur les critères applicables en cas de troubles psychiques consécutifs
à un accident, c'est-à-dire en excluant les aspects psychiques (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 ;
127 V 102 consid. 5b/bb et les référence ; 115 V 133 consid. 6c/aa et 115 V 403 consid. 5c/aa).
d)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations
pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations
pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement
imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière
générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à
celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine ; cf. RAMA
1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b et 1992 n° U 142 p. 75; TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011
consid. 1.2; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). A contrario, aussi longtemps que le statu
quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé
par l'accident (cf. TF 8C _32/2014 du 22 décembre 2014 consid. 2.2). En d’autres termes,
lorsque des douleurs apparaissent consécutivement à un accident et qu’il faut partir
de l’hypothèse que l’accident a seulement activé un état dégénératif
(auparavant muet) sans l’avoir causé, l’assureur est tenu de fournir les prestations
pour le syndrome douloureux directement en lien avec l’accident aussi longtemps que le statu quo
sine vel ante n'est pas rétabli (TF
8C_816/2009
du 21 mai 2010 consid. 4.3) même si l’atteinte à la santé est en très
grande partie la conséquence d’une maladie (TF 8C_423/2012 du 26 février 2013 consid.
5.3). Il en va différemment, si l’accident est uniquement une cause occasionnelle ou une cause
aléatoire qui a rendu manifeste un risque actuel dont la réalisation devait être escomptée
en tout temps, sans que l’accident ait
une
portée propre dans le cadre du rapport entre la cause et l’effet (TF 8C_423/2012 précité
consid. 5.3 ;
TF
8C_380/2011
du 20 octobre 2011 consid. 4.2.1).
e)
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation,
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet
d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier, que la description des conséquences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions
de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; TF 8C_135/2016 du 23 décembre 2016 consid. 5.1).
4.
a)
Dans
la décision dont est recours, l’intimée a supprimé le droit aux prestations d’assurance
de l’intéressé au 15 novembre 2014, se fondant pour l’essentiel sur les rapports
des 6 juin et 5 septembre 2016 du Dr I.________. Elle a ainsi refusé de prendre en charge les troubles
qui avaient nécessité les consultations auprès des Drs X.________, Z.________, F.________,
N.________ et B.________, au motif qu’aucun lien de causalité certain, ou du moins probable,
ne pouvait être établi entre l’événement dommageable du 8 septembre 2014 et
les troubles déclarés. Le recourant, quant à lui, affirme que c’est depuis son accident
qu’il a présenté de fortes douleurs, des vertiges, des maux de tête, des troubles
de la vision et des fourmillements aux membres supérieurs. Dans ce contexte, il sollicite la mise
en œuvre d’une expertise indépendante.
b)
Il ressort du dossier que le 8 septembre 2014,
soit à l’issue de la consultation du recourant aux urgences, le Dr P.________ a posé
le diagnostic de contusion lombaire. Il paraît toutefois étonnant que seule une radiographie
de la colonne lombaire du recourant ait alors été réalisée, alors que ce dernier
était tombé à plat sur le dos. Ce n’est que le 20 avril 2015, soit plus de six mois
après l’accident, qu’une IRM de la colonne dorsale et cervicale a révélé
une fracture tassement de D12. Dans son rapport d’IRM, la Dresse L.________ expose que cette fracture
pourrait être en relation avec l’ancienne chute. Le Dr R.________ considère qu’un
lien de causalité est probable (cf. sa prise de position du 14 juillet 2016) et les médecins
du K.________, de même que le Dr U.________, mettent cette fracture directement en relation avec
l’accident (cf. les rapports des 23 février 2016 et 29 août 2016). Contrairement à
ce que semble soutenir le Dr I.________ dans sa prise de position du 6 juin 2016, le fait que le
Dr U.________ ne pouvait avoir connaissance de la fracture de D12 lors de son examen du 15 septembre
2014 ne permet pas d’affirmer que cette fracture ne résulte pas de l’accident. Compte
tenu des avis médicaux susmentionnés, il faut admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que cette fracture est en relation de causalité naturelle avec l’événement accidentel.
On ignore cependant si cette fracture a nécessité un traitement médical et/ou si elle
a engendré une incapacité de travail au-delà du 15 novembre 2014, date à laquelle
la CNA a mis fin à ses prestations.
c)
Cela étant, il apparaît que la fracture
de D12 ne permet pas d’expliquer la symptomatologie (vertiges, céphalées, etc…)
présentée par le recourant. Par ailleurs, il résulte de l’appréciation concordante
des médecins que la présence de granulations de Pacchioni ou d’un méningiome mis
en évidence par l’IRM cranio-cérébrale du 15 mars 2015 est sans rapport avec l’événement
du 8 septembre 2014 (cf. rapport médical du K.________ du 29 août 2016, appréciation
du Dr I.________ du 5 septembre 2016 p. 4).
5.
Il
sied à présent d’examiner si le recourant a présenté suite à son accident
un traumatisme de type « coup du lapin » ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale.
a)
Dans sa prise de position du 6 juin 2016 (p.
7), le Dr I.________ a estimé qu’aucun des examens réalisés n’avait permis
de mettre en évidence des modifications structurelles objectivables susceptibles d’expliquer
les troubles présentés par le recourant (céphalées, vertiges, fatigue, fourmillements
dans les extrémités supérieures, troubles de la vue). Il sied toutefois de rappeler qu’un
traumatisme de type « coup du lapin » est précisément caractérisé par l’absence
de preuve d’un déficit fonctionnel organique. La jurisprudence a estimé qu’il fallait
admettre la présence d’un tel traumatisme en présence d'un tableau clinique typique présentant
de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire,
nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification
du caractère, etc.). Selon l’expérience médicale, les troubles au niveau de la région
cervicale apparaissent en principe dans un court laps de temps après l’accident (cf. Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n° 112 p. 932). Le Tribunal fédéral a ainsi retenu que les premières plaintes
entrant dans le tableau typique d’un tel traumatisme devaient se manifester dans les 72 heures
suivant l’événement accidentel (TF 8C_413/2008 du 5 janvier 2009 consid. 5.2 ; U 258/06
du 15 mars 2007 consid. 4.3 ; cf. également Erwin Murer / Hans-Ulrich Stauffer, Bundesgesetz über
die Unfallversicherung, 4
e
éd., Zurich / Bâle / Genève 2012, ad art. 6 p. 60).
b)
En l’occurrence, plusieurs des médecins
consultés retiennent des diagnostics analogues à un traumatisme de type « coup du lapin
» (ou « whiplash » en anglais). Il s’agit d’une lésion du rachis cervical
causée par des mécanismes d’accélération dus par exemple à une forte extension
et/ou à une flexion plus ou moins accompagnée d’une torsion (cf. Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n° 111 p. 931). Ainsi, le Dr U.________ a retenu comme diagnostics des céphalées
intermittentes avec vertiges d’origine encore indéterminée dans son rapport médical
du 26 octobre 2015 et, dans celui du 23 février 2016, une fracture D12, des céphalées
post-traumatiques et un « whiplash » trauma cervical. Le Dr X.________ a conclu à une
symptomatologie de type « coup du lapin » le 23 mars 2015 et a noté que l’assuré
souffrait de fourmillements et d’une sensation de fatigue généralisée avec vision
floue depuis l’accident, sans préciser à quel moment exactement ces plaintes étaient
apparues. Il a également mentionné la présence de vertiges et des céphalées
importantes, lesquelles avaient auparavant été relevées dans le rapport d’IRM du
14 novembre 2014. Le Dr Z.________ a, quant à lui, évoqué un équivalent de syndrome
post traumatique en date du 30 mars 2015. Dans ses rapports des 23 février et 7 avril
2016, la Dresse N.________ a mentionné une névrite C2-C3 racine et des céphalées
chroniques post-traumatiques. Finalement, les médecins du K.________ ont retenu un syndrome post
traumatique persistant sur entorse de la colonne cervicale et fracture aplatissement de D12. Après
examen des rapports précités, le Dr I.________ a estimé que les critères retenus
par la Fédération européenne des sociétés de neurologie pour les céphalées
post-traumatiques n’étaient pas satisfaits étant donné, d’une part, qu’il
n’était pas prouvé que le recourant avait été victime d’un traumatisme
de la région de la tête – aucune séquelle accidentelle n’apparaissant dans
les IRM cranio-cérébrales des 14 novembre 2014 et 15 mars 2016 – et, d’autre
part, que les rapports médicaux n’attestaient pas d’un lien chronologique étroit,
c’est-à-dire égal ou inférieur à 7 jours, entre le début des maux de tête
et le traumatisme jugé responsable.
c)
Au vu des éléments précités,
la Cour de céans considère qu’elle ne saurait écarter les conclusions des praticiens
consultés par le recourant au profit des constatations du Dr I.________, compte tenu du fait que
le dossier constitué est lacunaire notamment dans les jours qui ont suivi l’accident. Certes,
l’intimée a demandé en octobre 2015 et février 2016 un rapport médical au Dr
U.________, médecin traitant. Elle n’a toutefois pas instruit plus avant les motifs pour lesquels
le recourant avait sollicité une consultation le 15 septembre 2014 auprès du Dr U.________,
soit environ sept jours après l’accident, ni à quelle date l’intéressé
avait téléphoné au cabinet médical pour prendre rendez-vous. Par ailleurs, la déclaration
d’accident LAA du 6 octobre 2014 fait mention d’une « entorse colonne ». On peine
à comprendre comment l’employeur a pu compléter dit document dans ce sens sans avoir
eu au préalable des renseignements médicaux. De son côté, le Dr I.________ nie la
présence d’un tel syndrome, précisant qu’il n’est pas licite de diagnostiquer
un traumatisme de la tête ou une entorse du rachis cervical en se fondant uniquement sur des symptômes
tels que des vertiges ou une vision floue. Il est toutefois admis en l’occurrence que le recourant
est tombé à plat sur le dos d’une hauteur de 3 mètres environ sans toutefois
que sa tête ne heurte le sol. Si ce déroulement de l’accident permet d’exclure
un traumatisme cranio-cérébral, il apparaît cependant qu’avec une chute d’une
telle hauteur et une réception à plat sur le dos, la colonne cervicale du recourant a dû
fortement être mise à contribution pour éviter que sa tête ne tape le sol. Force
est toutefois de constater qu’aucun des médecins consultés ne se prononce précisément
sur les circonstances de l’accident et les conséquences qui en ont résulté au niveau
de la colonne vertébrale du recourant. A cet égard, le rapport d’examen clinique du Dr
P.________ apparaît pour le moins succinct et ne saurait emporter la conviction de la Cour de céans
compte tenu notamment de l’absence d’IRM dorsale et cervicale. En ce qui concerne les suites
directes de l’accident, le Dr I.________ relève que le recourant s’est rendu à
pied à l’Hôpital de [...] après son accident (cf. sa prise de position du 6 juin
2016 p. 6). Dans son recours, l’assuré expose au contraire qu’il a été conduit
à l’hôpital par l’un de ses collègues. Cette divergence s’explique par
l’ambiguïté du rapport médical du Dr P.________ dans la mesure où il indique
que le recourant « est arrivé aux urgences en marchant ». Il apparaît qu’il
faut entendre par-là que le recourant était à même de marcher lorsqu’il s’est
présenté aux urgences et non qu’il s’est rendu à l’hôpital à
pied.
Enfin, on ignore si les céphalées dont souffre le recourant sont en lien de causalité
avec l’accident du 8 septembre 2014. Les médecins du K.________ ont ainsi estimé que
les céphalées présentées par le recourant à l’époque de leur consultation
étaient des céphalées chronicisées de type migraineux causées par l’abus
de médicaments antalgiques en 2015 (cf. leur rapport du 29 août 2016 p. 4). Le Dr I.________
a au contraire considéré que le recourant n’abusait plus d’antalgiques depuis l’année
2015, de sorte qu’il n’y avait plus de lien possible entre la persistance des céphalées
et un status après composante de céphalées par abus médicamenteux (cf. son appréciation
du 5 septembre 2016 p. 4). Par ailleurs, les médecins du K.________ ont retenu que les crises de
vertige rotatoire étaient constitutives d’une migraine vestibulaire. Le Dr I.________ a précisé
qu’il s’agissait d’une forme particulière et controversée de migraine, impliquant
des facteurs génétiques (cf. son appréciation du 5 septembre 2016 p. 4). Il n’a
toutefois pas pris clairement position par rapport à ce diagnostic ni n’a indiqué si
l’accident aurait pu déclencher ou aggraver un état maladif préexistant lié
à des facteurs génétiques.
6.
a)
Dans
ce contexte, il apparaît nécessaire de procéder à des mesures d’instruction
complémentaires. Il convient, d’une part, d’interroger les médecins qui ont examiné
le recourant dans les premiers temps après l’accident afin de déterminer à partir
de quel moment exactement celui-ci s’est plaint des différents symptômes qu’il
a présentés. D’autre part, une expertise apparaît nécessaire afin de déterminer
si, du point de vue médical, les plaintes du recourant peuvent être attribuées de manière
crédible à un traumatisme de type « coup du lapin » ou un traumatisme analogue à
la colonne cervicale causé par l’accident du 8 septembre 2014. En cas de confirmation de ce
diagnostic, l’expertise devra encore contenir des renseignements sur le point de savoir s’il
existe une problématique d’ordre psychique qui doit être considérée comme une
partie du tableau clinique typique d’un tel traumatisme ou si cette problématique représente
une atteinte à la santé psychique propre, distincte du tableau clinique. A cet égard,
dans sa duplique, le recourant cite un rapport médical d’octobre 2015 dans lequel le Dr G.________
aurait posé les diagnostics d’état anxio-dépressif, douleurs type fibromyalgie et
syndrome de fatigue chronique. Les experts pourront également se prononcer dans ce contexte sur
le syndrome d’hyperventilation évoqué par les médecins du K.________, étant
rappelé que le test d’hyperventilation réalisé par le Dr Z.________ s’était
également révélé positif (cf. son rapport médical du 30 mars 2015).
Ces mesures d’instruction ont pour but de déterminer si le recourant a présenté
un traumatisme de type « coup du lapin » ou une problématique psychique en lien de causalité
naturelle avec l’accident du 8 septembre 2014. Si tel devait être le cas, se pose encore la
question de savoir si les troubles engendrés sont également en lien de causalité adéquate
avec l’accident. La jurisprudence sur la causalité adéquate en matière de troubles
liés à un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme
analogue à la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral est fondée sur
l’idée qu’un accident de type « coup du lapin » entraînant le tableau
clinique caractéristique qui y est habituellement associé peut entraîner une incapacité
de travail, respectivement de gain d’une certaine durée, même si les troubles fonctionnels
constatés ne peuvent être démontrés du point de vue organique. L’analyse de
la causalité adéquate s’effectue toutefois au regard du fait qu’il apparaît
plutôt inhabituel que des troubles, résultant d’un traumatisme de type « coup du
lapin » ou d’un traumatisme semblable sans substrat organique persistent pendant une certaine
durée, jusqu’à se chroniciser ou conduire à une invalidité permanente. Il s’agit,
comme en matière de troubles psychiques consécutifs à un accident, de poser les limites
de l’obligation de prester de l’assureur-accidents (cf. Frésard/Moser-Szeless, op. cit.,
n° 135 p. 943).
Le Tribunal fédéral s’est ainsi prononcé sur le moment auquel pouvait intervenir
l’examen de la causalité adéquate en cas de traumatisme de type « coup du lapin
», ou plus précisément le moment auquel l’assureur était en droit de clore
le cas, c’est-à-dire de mettre fin aux prestations provisoires et d’examiner le droit
à une rente d’invalidité ainsi qu’à une indemnité pour atteinte à
l’intégrité (ATF 134 V 109 consid. 3.1). Il a déterminé, sur la base de l’art.
19 al. 1 LAA, que l’examen de la causalité adéquate devait être fait lorsqu’il
n'y avait plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration
de l'état de santé de du recourant et que les éventuelles mesures de réadaptation
de l'assurance-invalidité avaient été menées à terme (ATF 134 V 109 consid.
4.1 ; 130 V 380 consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral a précisé à cet égard
que par « une sensible amélioration de l'état de santé », il fallait entendre
l’amélioration ou la récupération de la capacité de travail (cf. ATF 134 V
109 consid. 4.3 et références citées).
b)
Au vu de ce qui précède, il s’avère
également nécessaire, dans le cadre de l’expertise à mettre en place, d’interroger
les experts sur le moment auquel ils estiment qu’il n’y avait plus lieu d’attendre
du traitement médical une amélioration sensible de l’état de santé du recourant,
au regard de sa capacité de travail et quelle était la capacité de travail du recourant
dans les mois qui ont suivi son accident. Ainsi, dans un certificat médical du 20 septembre 2014,
le Dr U.________ a indiqué que l’assuré avait retrouvé une capacité de travail
de 50 % dès le 6 octobre 2014 et estimait qu’il aurait à nouveau une pleine capacité
de travail à partir du 27 octobre 2014. Or, dans son rapport médical intermédiaire du
26 octobre 2015, il mentionne que le recourant n’a repris son travail à plein temps que le
13 avril 2015, laissant ouverte la question d’un arrêt de travail ultérieur délivré
par un autre médecin. On ignore ainsi quelle a été la capacité de travail du recourant
entre le 27 octobre 2014 et le 12 avril 2015 et si son incapacité de travail (partielle) a perduré
au-delà de cette date sur la base d’un certificat médical délivré par un autre
médecin.
7.
a)
Selon
le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, il
revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures
d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier
complet sur le plan médical (cf. notamment art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; ATF 137 V 210 ; cf. aussi la
note de Bettina Kahil-Wolff in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt). Un renvoi à l’administration
est possible lorsqu’il convient de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, il apparaît que l'intimée
s'est prononcée sur la base d'un dossier lacunaire au plan médical, n’ayant qu’insuffisamment
investigué les atteintes présentées par le recourant. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à la CNA – à laquelle il appartient au premier
chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA) –, cette solution apparaissant comme la
plus opportune. Il incombera dès lors à l'intimée de procéder à un complément
d'instruction, d’une part, auprès des médecins traitants du recourant afin de déterminer
exactement quelle a été sa capacité de travail à la suite de l’accident et
à partir de quel moment il s’est plaint des différents troubles (cervicalgies, céphalées,
vertiges, fourmillements dans les extrémités supérieures, fatigue, troubles de la vue).
D’autre part, la CNA est invitée à mettre en place une expertise pluridisciplinaire,
rhumatologique, neurologique et psychiatrique, au sens de l’art. 44 LPGA, étant ici expressément
réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité
médicale jugée opportune. Cette expertise devra se prononcer au degré de la vraisemblance
prépondérante sur la question du lien de causalité entre l’accident du 8 septembre
2014 et les troubles allégués au-delà du 15 novembre 2014, après avoir fixé
précisément les diagnostics à l’origine des symptômes présentés par
le recourant. Les experts sont également invités à déterminer la date à laquelle
il n’y avait plus lieu d’attendre du traitement médical une sensible amélioration
de l’état de santé, respectivement de la capacité de travail du recourant. En outre,
l’expertise devra renseigner sur le moment auquel le statu quo ante a été atteint en
relation avec la fracture de D12. Il appartiendra ensuite à la CNA, sur cette base, de statuer à
nouveau sur le droit aux prestations du recourant.
8.
a)
Conformément à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours devant le tribunal
cantonal des assurances est gratuite. Il ne sera donc pas perçu de frais judiciaires.
b)
Le recourant a agi sans le concours d’un mandataire qualifié de sorte qu’il n’a
pas droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
le 19 septembre 2016 est annulée et la cause lui est renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. C.________,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :