vd_findinfo · HC / 2010 / 163 · 2010-03-16 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, CONJOINT, DURÉE, REVENU HYPOTHÉTIQUE, MINIMUM VITAL, CALCUL | 125 CC, 451 ch. 2 CPC, 466 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 16.03.2010 HC / 2010 / 163

TRIBUNAL CANTONAL
64/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 16 mars
2010
___________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Giroud et Sauterel
Greffi
ère
:
Mme   Robyr
*****
Art. 125 CC; 451 ch. 2, 466
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours et du recours joint formés par
M.________
, à Grandson, défenderesse, d'une
part, et du recours formé par
A.J.________
, à Chavornay,
demandeur, d'autre part, contre le
jugement rendu le 9 octobre 2009 par le Tribunal civil de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois dans la cause
divisant les parties entre elles.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 9 octobre 2009, le Tribunal civil de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a prononcé
le divorce des époux A.J.________ et M.________ (I);
ratifié pour faire partie intégrante du jugement la
convention partielle sur les effets du divorce signée par
les parties le 27 novembre 2008 prévoyant notamment que
l'autorité parentale et le droit de garde sur l'enfant
C.J.________ sont attribués à la mère, le
père jouissant d'un libre droit de visite à exercer
d'entente avec sa fille, et que les prestations de libre passage
seront partagées selon les règles légales
(II); ratifié pour faire partie intégrante du
jugement la convention signée par les parties le 26 juin
2009 prévoyant la liquidation du régime matrimonial
et le versement par A.J.________ d'une contribution d'entretien de
1'300 fr. par mois en faveur de sa fille C.J.________ (III);
ratifié la convention également signée par les
parties le 26 juin 2009 relative au transfert de 176'353 fr. de
l'avoir de libre passage de A.J.________ à M.________ (IV)
et ordonné ce transfert (V); astreint A.J.________ à
contribuer à l'entretien d'M.________ par le versement d'une
pension mensuelle de 3'000 fr., payable d'avance le premier de
chaque mois jusqu'à ce qu'il perçoive sa
première rente AVS, puis de 1'000 fr. dès lors, ainsi
que par le versement d'un montant correspondant au 15 % du bonus
net qu'il perçoit (VI); fixé les frais de justice
à 1'725 fr. pour A.J.________ et à 1'800 fr. pour
M.________ (VII); dit qu'A.J.________ est le débiteur
d'M.________ de la somme de 1'889 fr. 15 à titre de
dépens (VIII); et rejeté toutes autres ou plus amples
conclusions (IX).
La Chambre des recours fait sien dans son entier, sous
réserve des points développés au
considérant 3b) ci-dessous, l'état de fait de ce
jugement, qui est le suivant:
"1.
A.J.________, né le 1
er
février 1963,
originaire de Bolligen (BE) et M.________, née [...] le 6
août 1962, originaire de Felben Welthausen (TG) et Bolligen
(BE), se sont mariés le 27 mai 1988 à Marin-Epagnier
(NE).
Deux enfants sont issus de leur union:
- B.J.________, né le 9 juin 1989, aujourd'hui
majeur,
- C.J.________, née le 31juillet1992.
2.
Les époux [...] connaissent des difficultés
conjugales depuis plusieurs années et vivent
séparés depuis le 1
er
octobre 2004. Leur
situation a été réglée, dans un premier
temps, par une convention de suspension de la vie commune, non
ratifiée par le président du tribunal de
céans, signée par les époux les 20 et 22
septembre 2005. Dite convention prévoyait notamment que la
garde des enfants était attribuée à la
mère et que l'autorité parentale serait
exercée conjointement par les deux parents. Elle
prévoyait en outre que A.J.________ contribuerait à
l'entretien de chacun de ses enfants par le versement d'une
contribution de 1'280 fr. jusqu'à 16 ans révolus,
puis de 1'400 fr. jusqu'à la majorité ou
jusqu'à la fin de leur formation professionnelle si celle-ci
se poursuit après leur majorité, allocations
familiales en plus. Il était également convenu que
A.J.________ verse une contribution mensuelle de 3'000 fr. à
son épouse et, en plus de cette pension, à ce qu'il
lui verse la somme de 6'000 fr. dès réception de son
treizième salaire, ainsi que 60 % du Bonus Centre qu'il
reçoit en mars de chaque année.
3.
A.J.________ a ouvert la présente action en divorce par
demande unilatérale du 30 avril 2008, concluant en
substance, avec suite de frais et dépens, au divorce (I),
à ce que l'autorité parentale et la garde sur
C.J.________ soient attribuées à la mère (Il),
à ce qu'il jouisse d'un libre droit de visite sur sa fille,
à exercer d'entente avec elle (III), à ce qu'il
contribue à l'entretien de sa fille par le versement d'une
contribution mensuelle payable en mains d'M.________ jusqu'à
la majorité ou la fin d'une formation appropriée dans
des délais normaux qui s'élèvera, dès
jugement de divorce définitif et exécutoire, à
1300 fr., allocations familiales en plus (IV), à ce qu'ordre
soit donné à la Caisse de pension de Nestlé de
virer, dans un délai de trente jours dès jugement de
divorce définitif et exécutoire, une somme à
préciser en cours d'instance sur le compte de
prévoyance professionnelle d'M.________ (V), et à ce
que le régime matrimonial soit dissous et liquidé
selon des précisions à apporter en cours d'instance
(VI).
Par réponse du 25 août 2008, M.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet de la demande
unilatérale en divorce, et reconventionnellement, en
substance, au divorce (I), à ce que la garde et
l'autorité parentale sur C.J.________ lui soient
attribuées (Il), à ce que A.J.________ jouisse d'un
libre droit de visite sur C.J.________ (III), à ce qu'il
soit astreint de contribuer à l'entretien de C.J.________
par le versement d'une pension mensuelle indexée de 1'400
fr., allocations familiales non comprises (IV), à ce que
A.J.________ soit astreint à contribuer à l'entretien
d'M.________ par le versement d'une pension mensuelle de 4'500 fr.,
dès jugement de divorce définitif et
exécutoire (V), à ce que le régime matrimonial
soit dissous et liquidé, selon précisions à
apporter en cours d'instance (VI), et à ce que les
prestations de sortie des époux [...] auprès de leurs
institutions de prévoyance professionnelles respectives
soient égalisées selon des précisions qui
seront données en cours d'instance (VII).
Par déterminations du 29 septembre 2008, le demandeur a,
avec dépens, admis les conclusions reconventionnelles I
à III de la défenderesse, et contesté les
conclusions IV à VII.
4.
Par requête de mesures provisionnelles du 30 avril 2008,
A.J.________ a conclu à ce qu'il contribue à
l'entretien de son épouse, dès le mois de mai 2008,
par le versement d'une contribution fixée à dires de
justice, payable d'avance le premier de chaque mois (I), et
à ce qu'il contribue, dès le mois de mai 2008,
à l'entretien de chacun de ses enfants par le versement
d'une contribution de 1300 fr. par mois, d'avance au début
de chaque mois, allocations familiales en plus (Il).
Par procédé écrit et requête de mesures
provisionnelles du 5 juin 2008, M.________ a conclu, avec suite de
frais et dépens, au rejet des conclusions de la
requête du 30 avril 2008 et reconventionnellement, à
ce que la convention de suspension de la vie commune passée
par les parties en date des 20 et 22 septembre 2005 soit reconduite
à titre de convention de mesures provisoires (I), et
subsidiairement, à ce que le droit de garde sur l'enfant
C.J.________ lui soit attribuée (la), à ce que
A.J.________ soit tenu de contribuer à l'entretien de sa
famille par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr.,
allocations familiales en sus, payable d'avance le premier de
chaque mois en mains de l'intimée (lb), et à ce que
A.J.________ soit le débiteur de l'intimée d'une
provision ad litem de 5000 francs (Il).
L'audience de mesures provisionnelles
s'est tenue le 12 juin 2008, en présence des parties, toutes
deux assistées. Lors de l'audience, les parties ont
passé une convention - ratifiée séance tenante
par le président de céans pour valoir ordonnance de
mesures provisionnelles - dont la teneur est la
suivante:
"I. Le droit de garde sur C.J.________, née le 31
juillet1992, est confié à la mère. Le droit de
visite est libre.
Il. A.J.________ contribuera, dès le mois de juin 2008,
à l'entretien des siens par le versement, au début de
chaque mois, d'un montant de 6200 fr., allocations familiales
comprises.
III. Une participation en faveur d'M.________ sur le bonus
perçu en mars 2008 par A.J.________ est englobée dans
la contribution d'entretien mentionnée au chiffre
précédent.
Une contribution supplémentaire sur ledit bonus, à
hauteur de 5'000 francs, sera versée par A.J.________ sur
son treizième salaire 2008.
Dans la mesure qui précède, la question du bonus
versé en mars 2006 est réglée.
IV. Le bonus versé en mars 2009, et le cas
échéant ultérieurement, fera l'objet d'un
accord ultérieur voire d'une décision
judiciaire.
V. Le sort des bonus perçus de 2005 à 2007 a
été réglé dans la convention de
suspension de la vie commune des 20 et 22 septembre
2005."
5.
L'audience préliminaire s'est tenue le 27 novembre 2008, en
présence des parties, toutes deux assistées. Lors de
cette audience, parties ont passé une convention partielle
sur les effets du divorce dont la teneur est la
suivante:
"I. Les parties confirment leur volonté de
divorcer.
Il. L'autorité parentale et le droit de garde sur
C.J.________, née le 31 juillet 1992, sont
attribués à M.________.
III. A.J.________ jouira d'un libre droit de visite sur
C.J.________, à exercer d'entente avec elle.
IV. Les prestations de libre passage seront partagées selon
les règles légales, selon avenant à
produire."
Les 28 janvier et 10 février 2009, les époux ont
confirmé leur volonté de divorcer, ainsi que les
termes de leur convention partielle du 27 novembre 2008.
6.
L'audition de C.J.________ par un juge délégué
du tribunal de céans a eu lieu le 12 décembre 2008.
Il ressort de dite audition que C.J.________ voit son père
régulièrement et que le droit de visite ne pose pas
de problèmes particuliers. Elle a notamment exposé
qu'elle est reconnaissante du respect mutuel de ses parents. En
revanche, C.J.________ a déclaré être
inquiète au sujet de l'état de santé de sa
mère. A ce titre, elle a expliqué qu'aussi loin
qu'elle s'en souvienne dans sa petite, enfance, elle a vu sa
mère souffrir régulièrement de maux de
tête et être anormalement fatiguée.
Actuellement, la situation n'a pas changé, et C.J.________ a
souligné que sa mère va se coucher en tout
début de soirée lorsqu'elle travaille. Enfin, le juge
a relevé que C.J.________ est en première
année de gymnase et n'a pas de problèmes
particuliers. On relèvera en outre ici que cette audition
n'a pas amené d'éléments remettant en question
la convention partielle sur les effets du divorce en tant qu'elle
concerne l'autorité parentale, la garde et l'exercice du
droit de visite.
7.
L'audience de jugement s'est tenue le 26 juin 2009, en
présence des parties, toutes deux assistées. Six
témoins ont été entendus. A cette occasion,
les époux [...] ont passé la convention partielle 'ur
les effets du divorce suivante :
"I. Afin de régler à l'amiable la liquidation du
régime matrimonial, parties se déclarent
propriétaires des biens et objets en leur possession. Il est
précisé que la dette contractée à
l'égard de Monsieur [...] sera, le cas
échéant, supportée exclusivement par
M.________.
Parties déclarent n'avoir plus de prétention à
faire valoir l'une contre l'autre du chef de la liquidation de leur
régime matrimonial qu'elles considèrent comme dissous
et liquidé.
Il. A.J.________ contribuera à l'entretien de sa fille
C.J.________, née le 31 juillet 1992, par le versement
d'une pension mensuelle de 1300 fr. (mille trois cents francs)
allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier
de chaque mois sur le compte bancaire d'M.________, dès
jugement de divorce définitif et
exécutoire."
Les parties ont renoncé au délai de réflexion
de deux mois s'agissant de cette convention. Elles ont, toujours
à l'audience de jugement, produit une convention partielle
signée le 26 juin 2009 et prévoyant le partage par
moitié de leurs avoirs de prévoyance
professionnelle.
8.
[...], mère du demandeur, a été
entendue. Elle a exposé que la défenderesse
travaillait à un taux d'activité de plus de 40 %
pendant la vie commune et qu'il lui arrivait souvent de rentrer un
peu après 12 heures quand elle avait du travail à
terminer. Selon le témoin, la défenderesse avait
également de nombreuses autres activités. [...] a en
outre déclaré qu'M.________ est trilingue. A l'appui
de sa déclaration, elle a indiqué qu'elle avait
entendu la défenderesse parler en allemand avec ses parents
et qu'elle l'avait aussi entendue s'exprimer en anglais, langue
qu'elle-même ne parle pas mais à laquelle elle s'est
dite "habituée".
[...], frère du demandeur, a été
entendu, Il a déclaré qu'il était
arrivé pendant la vie commune des parties, par
périodes, voire fréquemment, que la
défenderesse travaille à un taux d'activité de
plus de 60 %. Le témoin est d'avis qu'elle peut travailler
plus que son taux d'activité actuel. Il a également
indiqué qu'elle avait de nombreuses activités lourdes
en dehors de son travail, telles que bricolage, jardinage, mise en
place de saynètes avec les enfants du quartier pour
Noël, peinture, etc. Selon le témoin, il y a un peu
plus de dix ans que la défenderesse a recommencé
à travailler. Enfin, il a précisé qu'il
n'avait plus eu de nouvelles de sa belle-soeur depuis environ deux
à trois ans.
La Dresse [...], médecin de la défenderesse, a
été entendue, après avoir été
déliée du secret professionnel. La Dresse [...] a
expliqué qu'M.________ souffre de fibromyalgie. Elle a
précisé qu'elle a dûprescrire du Tramai retard
- un dérivé de la morphine - à la
demanderesse, au vu des douleurs dont elle souffre. Selon le
témoin, on se trouve ici dans un cas où la maladie
est invalidante. Un taux de travail de 50 % est adapté
à l'état de santé de la défenderesse.
La Dresse [...] a aussi précisé que dans ce genre de
situation, l'activité physique est recommandée, mais
pas toujours tolérée. Enfin, elle a conclu en
soulignant qu'M.________ est une femme qui souffre et que le
pronostic est de toute façon réservé pour ce
genre de maladie.
[...], amie de la défenderesse et membre de
l'Association suisse des fibromyalgiques, a également
été entendue. Elle a confirmé qu'M.________
est atteinte de fibromyalgie, en précisant que
d'après elle, la défenderesse est fortement atteinte
dans sa santé Selon le témoin, un emploi à
mi-temps dans un bureau est trop fatigant pour la
défenderesse compte tenu de son état de santé.
[...] a expliqué qu'il lui est arrivé de voir la
défenderesse dans des états tels qu'elle lui avait
proposé de la reconduire chez elle pour éviter
qu'elle ne prenne le volant. Le témoin a en outre
souligné que la demanderesse lui avait dit que sa
concentration baissait; il s'agit là, d'après [...],
d'un symptôme connu de la maladie. Elle a aussi
déclaré que l'employeur de la défenderesse est
au courant de sa maladie, que cela pose un certain nombre de
problèmes dans le cadre professionnel, mais qu'il s'adapte.
Le témoin a également expliqué que la
défenderesse est obligée de bouger de temps en temps
afin d'éviter les engourdissements et les douleurs. Selon le
témoin, la défenderesse est à un stade
élevé de la maladie. En outre, [...] a exposé
que, de ce qu'elle a pu elle même constater,
l'évolution de la maladie est très différente
de cas en cas. Ainsi, si chez certaines personnes les douleurs sont
localisées, chez d'autre en revanche, la maladie se
développe dans tout le corps, ce qui est d'après elle
le cas de la défenderesse. Finalement, [...] a
déclaré qu'à sa connaissance, il n' y avait
aucune chance de guérison et pas vraiment de
rémission, mais plutôt un développement dans le
sens d'une aggravation des symptômes.
[...], employeur de la défenderesse, a
été entendu. Lors de son audition, il a exposé
qu'M.________ est fortement atteinte dans sa santé. Il a
également précisé qu'elle a toujours
travaillé à mi-temps pour lui et qu'il ne l'imagine
pas travailler à un taux plus élevé. En effet,
il a expliqué qu'il avait puconstater, en deuxième
partie de matinée, qu'elle souffre de douleurs dorsales,
ainsi que de pertes de mémoire. A ce titre, il a
indiqué qu'il arrivait à la défenderesse,
à cette période de la journée, de poser des
questions que d'autres employés ne poseraient pas
forcément. Le témoin a en outre déclaré
qu'il arrivait fréquemment que la défenderesse
l'appelle le matin avant de venir travailler pour lui dire qu'elle
serait en retard en raison d'une migraine ou d'un mal de dos. [...]
a précisé qu'il connaissait la défenderesse
depuis qu'elle travaille dans l'entreprise, soit environ neuf ans,
et que si les migraines dont elle souffre étaient
épisodiques auparavant, il a constaté qu'elles
étaient devenues régulières depuis quatre ou
cinq ans, jusqu'à devenir hebdomadaires. Le témoin a
déclaré qu'il a l'impression qu'M.________ fait de
nombreux efforts pour garder son emploi.
Enfin, [...], père de la défenderesse a
été entendu. Il a déclaré que sa fille
souffre de cette maladie depuis la naissance de ses enfants. Ainsi,
à l'époque déjà, il lui arrivait
souvent d'aider la défenderesse pour la préparation
des repas, ainsi que pour le ménage. Selon le témoin,
il n'est pas envisageable qu'elle travaille à un taux
d'activité plus élevé, compte tenu encore du
ménage et des enfants. Au dire du témoin, la
défenderesse n'a pas travaillé de 1988 à 1999
et s'occupait du ménage. Par la suite, elle a repris une
activité à mi-temps, mais elle n'a malheureusement pu
conserver cet emploi que pendant une année. Le témoin
a. souligné que sa fille faisait tout son possible pour
continuer à travailler. Finalement, il a
déclaré que la défenderesse se plaint
fréquemment de maux de tête et de douleurs à
l'épaule et qu'elle est très souvent sous l'influence
de médicaments.
9.
Dans un rapport du 31 août 1999 adressé à la
Dresse [...], médecin de la défenderesse, par le Dr
[...], ce dernier confirme notamment le diagnostic de fibromyalgie
posé par la Dresse [...].
Selon un rapport de l'hôpital universitaire de Berne du 26
octobre 2004, M.________ souffre notamment d'un syndrome de
fibromyalgie avec probablement un trouble dépressif
secondaire et une fatigue chronique. Dit rapport relève
également qu'elle souffre d'un syndrome cervical pour lequel
il existe plusieurs facteurs prédisposants.
Selon un certificat médical établi le 9janvier 2008
par la Dresse [...], spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, M.________ souffre d'une fibromyalgie
invalidante et sa capacité de travail est diminuée,
étant précisé que celle-ci n'excède pas
50 % et ce pour une durée
indéterminée.
10.
Par une attestation du 9 avril 2008, la Dresse [...], psychiatre et
psychothérapeute FMH, confirme suivre A.J.________ à
sa consultation depuis le 23 avril 2007, pour un état
anxieux et dépressif qui s'est développé dans
le cadre d'un problème conjugal majeur ayant abouti à
une séparation.
Par une attestation du 30 octobre 2008, la Dresse [...] confirme
qu'elle suit toujours A.J.________. Elle précise en outre
que ce dernier vient régulièrement aux consultations,
suit bien son traitement et fait son maximum pour retrouver une
meilleure santé. Enfin, elle souligne l'importance de voir
la procédure de divorce avancer afin qu'il puisse organiser
sa vie.
Par une attestation du 4 septembre 2009, produite après
l'audience de jugement, la Dresse [...] indique que l'état
de santé de A.J.________ demeure très instable avec
des répercussions périodiques importantes sur sa vie
personnelle et sa capacité de travail. Elle explique en
outre que le principal facteur de stress responsable de cette
instabilité réside dans les difficultés
rencontrées dans sa vie de couple et dans l'organisation de
la séparation conjugale. Enfin, elle expose que les
démarches durent depuis longtemps, ce que A.J.________ a
beaucoup de peine à supporter psychologiquement, raison pour
laquelle il devient urgent que la procédure arrive à
son terme.
11.
A.J.________ travaille à plein temps pour le compte de [...]
Son salaire brut est de 11'685 francs. Il touche en outre chaque
mois 540 fr. d'allocations, ainsi qu'une contribution à
l'assurance-maladie de 244 francs. Il effectue en outre des heures
supplémentaires (sur lesquelles il touche un
treizième salaire) et reçoit un treizième
salaire, Il perçoit par ailleurs chaque année un
bonus, qui s'est élevé, en 2009, pour les mois de
janvier à mai, à 19'323 fr. brut (cf. fiche de
salaire de février 2009). En 2008, le bonus s'est
élevé à 22'239 fr. brut (fiche desalaire de
mars 2008), et à 21'404 fr. brut en. 2007 (pce 3 du
bordereau I du demandeur).
M.________ travaille comme secrétaire à mi-temps pour
le compte de la société [...] et gagne 2'604 fr. 30
net par mois, part au treizième salaire comprise. Par
courrier du 11 septembre 2009, soit à une date
ultérieure à l'audience de jugement, M.________ a
été informée de son licenciement avec effet au
31 décembre 2009.
12.
Les époux [...] étaient propriétaires de
l'immeuble sis [...], qu'ils ont vendu en date du 10 août
2005 pour la somme de 660'000 francs. Après remboursement
des dettes hypothécaires, de la LPP de A.J.________ et
paiement des impôts sur le gain immobilier, les époux
ont perçu chacun une somme d'environ 90'000
francs.
M.________ est propriétaire de l'appartement en PPE qu'elle
occupe actuellement, [...]. Cet appartement a été en
partie financé par la somme perçue à titre de
bénéfice sur la vente de l'immeuble des époux.
L'appartement de la défenderesse est grevé d'une
cédule hypothécaire au porteur de 381'000 fr. et fait
l'objet de deux emprunts hypothécaires auprès de la
Banque Migros. Le premier est de 100'000 fr., avec
intérêt fixe de 2.85 % par an jusqu'au 30 novembre
2014 et amortissement de 6'300 fr. par année, la
première fois le 30 novembre 2009. Le second
s'élève à 241'000 fr., avec
intérêt de 3.375% par an du 30 septembre 2006 au 29
septembre 2009 puis intérêt fixe de 3.5 % par an, du
30 septembre 2009 au 30 septembre 2016 et amortissement de 3'400
fr. par année, la première fois le 30 novembre
2006.
13.
Les époux [...] sont par ailleurs codébiteurs
solidaires d'un montant de 22'507 fr. au 31 décembre 2008,
solde d'un prêt total de 76'300 fr. qui leur a
été accordé par [...], père de la
défenderesse.
14.
Le mari dispose d'une prestation de libre passage acquise pendant
le mariage de 362'673 fr. au 31 mai 2009.
L'épouse dispose d'une prestation de libre passage de 9'966
fr. 55 au 31 mai 2009."
En droit, les premiers juges ont constaté que la
défenderesse avait, d'entente avec son époux,
cessé toute activité lucrative pendant une dizaine
d'années afin de s'occuper des enfants et du ménage,
qu'elle avait ensuite repris une activité lucrative à
temps partiel et que le mariage avait duré plus de 21 ans.
Ils ont dès lors considéré qu'il s'agissait
d'un mariage de longue durée qui avait eu un impact
décisif sur la situation financière des parties et
plus particulièrement sur celle de la défenderesse,
notamment eu égard à la répartition des
tâches entre les époux. Compte tenu de cette
répartition des tâches, de la durée du mariage,
du niveau de vie des époux (correspondant à celui de
la classe moyenne supérieure), des importants
problèmes de santé de l'épouse ainsi que de
ses perspectives de gain, les premiers juges ont estimé
qu'elle avait droit à une contribution d'entretien, qu'ils
ont arrêtée à 3'000 fr. jusqu'à ce que
A.J.________ perçoive sa rente AVS. Ils ont également
accordé à la défenderesse une part de 15 % du
bonus net perçu par le demandeur, considérant qu'elle
avait droit au même train de vie que le débirentier.
Dès le moment où le demandeur aura atteint
l'âge de la retraite, la contribution d'entretien sera
réduite à 1'000 fr. par mois afin de tenir compte de
la diminution de revenu du débirentier. Les premiers juges
ont relevé que la défenderesse ne pourrait se
constituer une prévoyance similaire à celle de son
époux d'ici l'âge de la retraite et que sa future
rente AVS ne lui permettrait pas de s'en sortir
financièrement au vu de ses charges. Il convenait dès
lors de combler l'insuffisance de prévoyance professionnelle
par une contribution d'entretien versée au-delà de
l'âge de la retraite.
B.
Par acte du 21
octobre 2009, A.J.________ a recouru contre ce jugement en
concluant, avec dépens, principalement à la
réforme du chiffre VI du dispositif en ce sens qu'il n'est
pas astreint à contribuer à l'entretien d'M.________
après divorce et, subsidiairement, à sa
réforme en ce sens qu'il est astreint à contribuer
à l'entretien d'M.________ par le versement d'une pension
mensuelle qui n'est pas supérieure à 500 fr.
jusqu'à ce qu'il reçoive sa première rente
AVS. Le recourant a également conclu à la
réforme du chiffre VIII du dispositif en ce sens
qu'M.________ est débitrice de dépens de
première instance fixés à dire de justice.
Plus subsidiairement, le recourant a conclu à l'annulation
du jugement.
Par mémoire du 17 décembre 2009, accompagné de
pièces, le recourant a développé ses moyens et
confirmé ses conclusions. Il a requis la production au
dossier par l'intimée de toutes pièces propres
à démontrer les montants perçus suite à
la vente de l'immeuble sis à Yverdon-les-Bains et auxquelles
se rapportent les pièces 110 et 111 ainsi que la production
de la pièce n° 2 jointe au mémoire.
C.
Par acte du 26 octobre 2009, M.________ a également recouru
contre le jugement en concluant, avec suite de frais et
dépens, à la réforme des chiffres VI et VIII
de son dispositif en ce sens que la contribution d'entretien en sa
faveur sera portée de 3'000 fr. à 3'650 fr.
dès que l'un des enfants du couple ne sera plus à la
charge du père et à 4'300 fr. dès que les deux
enfants ne seront plus à la charge de leur père et
à ce que des dépens à hauteur de 3'000 fr. lui
soient alloués, à charge de A.J.________.
Par mémoire du 17 décembre 2009, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses
conclusions. Elle s'est réservée de prendre des
conclusions nouvelles dans le cadre d'un éventuel recours
joint.
Par mémoire d'intimé du 18 janvier 2010,
accompagné de pièces, A.J.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet des conclusions prises
par la recourante.
D.
Par mémoire
d'intimée du 18 janvier 2010, M.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet du recours de
A.J.________ et, par voie de jonction, à la réforme
du chiffre VI du dispositif du jugement attaqué en ce sens
que A.J.________ est astreint à contribuer à son
entretien par le versement d'une pensions mensuelle de 3'400 fr.
jusqu'à ce qu'il perçoive sa première rente
AVS  puis de 1'000 fr., ainsi que par le versement d'un
montant correspondant aux 15 % du bonus net qu'il perçoit.
Elle a également conclu à ce que le chiffre IV (recte
VI) du dispositif soit complété par un alinéa
supplémentaire dont la teneur serait la suivante: "La
contribution d'entretien d'M.________ sera portée de Frs.
3'400.- à Frs. 3'650.- dès que l'un des enfants du
couple ne sera plus à la charge de son père; elle
sera portée à Frs. 4'300.- dès que les deux
enfants ne seront plus à la charge de leur
père."
Par mémoire d'intimé sur recours joint du 25
février 2010, A.J.________ a conclu, avec dépens,
à l'irrecevabilité du recours joint et,
subsidiairement, au rejet des conclusions prises par voie de
jonction.
En droit
:
1.
a)
Le
jugement dont est recours a été rendu par un tribunal
d'arrondissement, dans le cadre d'un procès en divorce
régi par les règles sur la procédure
accélérée (art. 371 ss CPC,
Code de procédure
civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11). La voie du
recours en nullité (art. 444 et 445 CPC) et en
réforme (art. 451 ch. 2 CPC) est ouverte contre un jugement
principal rendu par un tribunal d'arrondissement.
b)
En l'espèce, les
recours de A.J.________ et M.________, déposés
à temps, sont formellement recevables. Le premier tend
principalement à la réforme du jugement
attaqué et, subsidiairement, à son annulation. Le
second tend uniquement à la réforme.
Le recours joint d'M.________, déposé dans le
délai de mémoire responsif (art. 466 al. 1 CPC). Il
tend également à la réforme du jugement
attaqué. L'intimé soutient que le recours joint est
irrecevable dès lors qu'il comporte, par rapport au recours
principal, des conclusions identiques quant à leur objet
mais augmentées quant à leur quotité. Selon la
jurisprudence, la partie qui a déjà recouru ne peut
exercer de recours joint pour compléter les conclusions de
son recours (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 466
CPC, p. 725). Admettre le contraire reviendrait à permettre
à une partie de déposer deux recours identiques
contre le même jugement, ce qui n'est pas admissible (JT 1984
III 8, sp. p. 9). Le recours joint est donc irrecevable.
2.
L'énonciation
séparée des moyens de nullité est une
condition de recevabilité du recours en nullité, de
telle sorte qu'il convient de l'écarter
préjudiciellement lorsque le recourant, tout en concluant
à la nullité, n'énonce que des moyens de
réforme (cf. art. 465 al. 3 CPC; Poudret/Haldy/Tappy, op.
cit., n. 2 ad art. 465 CPC, p. 722 et n. 4 ad art. 470 CPC, p.
731).
En l'espèce, le recourant n'expose aucun moyen de
nullité à l'appui de son écriture ni n'invoque
de grief susceptible d'être considéré comme une
cause de nullité. La conclusion en nullité est donc
irrecevable et il convient d'examiner les recours en
réforme.
3.
a)
Saisi
d'un recours en réforme contre un jugement principal rendu
par un tribunal d'arrondissement en procédure
accélérée, le Tribunal cantonal revoit
librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC); il
développe ainsi son raisonnement juridique après
avoir vérifié la conformité de l'état
de fait du jugement aux preuves figurant dans le dossier et
après avoir, cas échéant, corrigé ou
complété celui-ci au moyen desdites
preuves.
En principe, les parties ne peuvent articuler des faits nouveaux,
sous réserve de ceux résultant du dossier et qui
auraient dû être retenus ou de ceux pouvant
résulter d'une instruction complémentaire selon
l'art. 456a CPC (art. 452 al. 1ter et 2 CPC; JT 2003 III 3).
Toutefois, en
matière de divorce, les parties peuvent invoquer des faits
et des moyens de preuve nouveaux devant l'instance cantonale
supérieure et prendre des conclusions nouvelles pour autant
qu'elles soient fondées sur des faits ou des moyens de
preuve nouveaux (art. 138 al. 1 CC [Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210] auquel renvoie l'article 374c CPC; JT
2006 III 8 c. 3b; Leuenberger, Basler Kommentar,
3
ème
éd., 2006, n. 2 ad art. 138 CC, p.
883).
b)
En l'espèce,
l'état de fait du jugement attaqué est pour
l'essentiel conforme aux pièces du dossier et aux preuves
administrées. Il doit toutefois être corrigé et
complété sur la base des pièces figurant au
dossier comme il suit:
- le jugement retient (ch. 12 p. 31)
que les époux étaient propriétaires de
l'immeuble sis [...], qu'ils l'ont vendu en date du 10 août
2005 pour la somme de 660'000 fr. et qu'après remboursement
des dettes hypothécaires, de la LPP et paiement des
impôts sur le gain immobilier, les époux ont
perçu chacun une somme d'environ 90'000 francs. Il
résulte toutefois de la convention partielle sur les effets
accessoires du divorce signée le 6 août 2005 par les
parties que le solde net du prix de vente de la villa a
été réparti à raison de 20'000 fr. pour
A.J.________ et le reste pour M.________ (p. 110). Cette
répartition est confirmée par une déclaration
de A.J.________ du 28 mai 2005 (p. 111). Enfin, il ressort d'un
document de répartition du prix de vente établi par
le notaire le 14 février 2006 qu'M.________ a perçu
130'169 fr. 95 + 30'574 fr., ce dernier montant ayant
été initialement consigné en l'étude du
notaire pour garantir le paiement de l'impôt sur le gain
immobilier (p. 110). C'est donc un montant total de 160'743 fr. 95
qu'a perçu l'épouse sur le prix de vente du bien
immobilier, alors que l'époux n'a touché que 20'000
francs;
- M.________ amortit les emprunts
hypothécaires ayant permis l'acquisition de son appartement
à raison de 6'365 fr. par année (pp. 107 et
107/4).
Les pièces figurant au dossier sont dès lors
suffisantes pour établir les montants perçus suite
à la vente de l'immeuble sis à Yverdon-les-Bains et
il n'y a pas lieu de procéder aux compléments
d'instruction requis par le recourant. Pour le surplus,
l'état de fait est complet et la cour de céans est
à même de statuer en réforme.
4.
Sont litigieux en
l'espèce le principe, la durée et le montant de
l'entretien après divorce au sens de l'art. 125 CC
alloué à l'ex-épouse. Il convient
préalablement d'examiner le principe même de la
contribution d'entretien, que le recourant conteste eu égard
à divers critères de l'art. 125 al. 2 CC, soit les
perspectives de gains, la fortune et les expectatives de
prévoyance.
a)
Aux termes de l'art. 125
al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un
époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien
convenable, y compris à la constitution d'une
prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui
doit une contribution équitable.
Selon la jurisprudence et la doctrine, cette disposition
concrétise deux principes : d'une part, celui du
«clean break» qui postule que, dans toute la mesure du
possible, chaque conjoint doit acquérir son
indépendance économique et subvenir à ses
propres besoins après le divorce et, d'autre part, celui de
la solidarité qui implique que les époux doivent
supporter en commun les conséquences de la
répartition des tâches convenue durant le mariage
(art. 163 al. 2 CC). L'obligation d'entretien repose ainsi sur les
besoins de l'époux bénéficiaire; si on ne peut
exiger de lui qu'il s'engage dans la vie professionnelle ou
reprenne une activité lucrative interrompue à la
suite du mariage, une contribution équitable lui est due
pour assurer son entretien convenable. Dans son principe, comme
dans son montant et sa durée, cette prestation doit
être fixée en tenant compte des éléments
énumérés de façon non exhaustive
à l'art.
125 al. 2 ch. 1 à 8 CC (ATF
132 III 598 c. 9.1; ATF 129 III 7; FamPra.ch 2003, p. 169; ATF 127
III 136 c. 2a, rés. JT 2002 I 253; ATF 128 III
257).
Ces critères sont la répartition des tâches
pendant le mariage (ch. 1); la durée de celui-ci (ch. 2); le
niveau de vie des époux pendant le mariage (ch. 3);
leur âge et leur état de santé (ch. 4); leurs
revenus et leur fortune (ch. 5); l'ampleur et la durée
de la prise en charge des enfants qui doit encore être
assurée (ch. 6); la formation professionnelle et les
perspectives de gain des époux, ainsi que le coût
probable de l'insertion professionnelle du
bénéficiaire de l'entretien (ch. 7); les
expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la
prévoyance profession­nelle ou d'autres formes de
prévoyance privée ou publique, y compris le
résultat prévisible du partage des prestations de
sortie (ch. 8).
L'impact du mariage sur la vie des époux est
plus décisif que la durée de la vie conjugale
(Pichonnaz/Rumo-Jungo, Evolutions récentes des fondements de
l'octroi de l'entretien après divorce, SJ 2004 II 47,
spéc. p. 54). Il faut toujours distinguer si l'on se trouve
en présence d'un mariage sans répercussions
négatives sur l'autonomie économique d'une personne
(mariage sans enfants, de courte durée, sans interruption de
l'activité lucrative, etc.) ou avec de telles
répercussions (mariage de longue durée, soins dus aux
enfants, longue inactivité lucrative, déracinement
culturel ou linguistique, etc.) (Epiney-Colombo,
Aide-mémoire pour le calcul de la contribution d'entretien,
FamPra.ch 2005, pp. 271 ss, spéc., p. 279). Pour pouvoir
parler d'impact décisif, il faut en principe qu'un certain
temps se soit écoulé et distinguer entre les mariages
d'une durée de moins de cinq ans (mariages courts) et ceux
de plus de dix ans (mariages longs). Dans ces derniers cas, il
existe une présomption de fait respectivement de l'absence
ou de l'existence d'un impact décisif du mariage sur la vie
des époux (Pichonnaz/Rumo-Jungo, op. cit., p. 56 et
références). A cet égard, est décisive
la durée du mariage jusqu'à la séparation
effective (ATF 132 III 598 c. 9.2; ATF 127 III 136 c. 2c; FamPra.ch
2007, p. 146 et références; Bastons Bulletti,
L'entretien après divorce : méthodes de calcul,
montant, durée et limites, SJ 2007 II 77, spéc., pp.
93 et 94 et références). Selon la jurisprudence,
indépendamment de sa durée, un mariage influence
concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont
des enfants communs (TF 5A_460/2008 du 30 octobre 2008 c. 3.2 et
références).
L'état de santé
des époux doit être pris en considération,
conformément à l'art. 125 al. 2 ch. 4 CC. Selon la
jurisprudence, le seul fait que l'un des conjoints ne soit pas, ou
ne soit que partiellement, en mesure d'exercer une activité
lucrative en raison de son état de santé, ne
constitue pas en soi une raison d'allouer une contribution
d'entretien. Il faut en outre que le mariage ait créé
une position de confiance de l'époux malade, qui ne saurait
être déçue même après le divorce.
Il en est ainsi, par exemple, lorsque l'union a duré vingt
ans et que plusieurs enfants en sont issus. Dans ce cas,
l'état de santé est pris en considération
indépendamment de savoir s'il est en lien avec le mariage
(TF 5C.169/2006 du 13 septembre 2006 c. 2.6, publié in
FamPra.ch 2007, p. 146).
b)
Le recourant
fait valoir que
l'intimée se trouve en incapacité de gain à 50
% pour cause de maladie invalidante et qu'elle aurait
été fondée à déposer une demande
de prestations de l'assurance-invalidité depuis plusieurs
années. Il estime dès lors qu'il convient de prendre
en considération un revenu hypothétique correspondant
à une demi-rente AI d'une valeur de 748 fr. pour un revenu
annuel moyen déterminant de 30'096 fr. selon
l'échelle 44 des rentes AVS/AI complètes mensuelles
valable depuis le 1
er
janvier 2009. Pour sa part,
l'intimée objecte qu'après son interruption de
travail liée au mariage et à la naissance des
enfants, elle n'a jamais repris une activité lucrative
à plus de 50 % et que l'assurance invalidité serait
particulièrement restrictive à l'égard de sa
maladie, la fibromyalgie, si bien que le juge du divorce ne saurait
supputer une hypothétique rente AI.
Le recourant confond la question du taux d'activité
lucrative après divorce exigible et celle du revenu
hypothétique de la créancière d'entretien en
raison de son prétendu refus volontaire d'obtenir une rente
AI partielle. Compte tenu de l'âge de l'intimée, du
partage des rôles durant le mariage, de son état de
santé et d'une activité lucrative exercée
à 50 % durant plusieurs années, on ne saurait
raisonnablement exiger d'elle un travail rémunérateur
à plein temps (Bastons Bulletti, op. cit., p. 97 et
jurisprudence citée à la note 111). Quant au revenu
hypothétique, sa prise en compte suppose deux
éléments cumulatifs, soit la bonne volonté et
la possibilité effective de gagner plus que le revenu
actuel. En l'espèce, à supposer que l'absence de
demande d'une rente AI puisse être assimilée au non
exercice d'une activité lucrative, rien n'indique que
l'intimée obtiendrait cette demi-rente de manière
réaliste à la seule condition de faire preuve de
bonne volonté (Bastons Bulletti, op. cit., p. 82;
Epiney-Collombo, op. cit., p. 274). En effet, ses médecins
ne l'ont apparemment pas engagée à revendiquer une
invalidité, une procédure AI n'aboutirait
vraisemblablement pas avant deux ans et son issue serait incertaine
s'agissant d'une fibromyalgie (cf. TF I 533/06 du 23 mai 2007). Au
reste, une rente AI requise mais non encore octroyée ne doit
pas être prise en compte dans le revenu déterminant
d'un conjoint. C'est une fois la rente AI fixée que la
contribution pourra, le cas échéant, être
modifiée (Bastons Bulletti, op. cit., p. 82).
La possibilité concrète d'obtenir une rente AI
n'étant établie ni avec certitude ni sous l'angle de
la haute vraisemblance, les conditions permettant la prise en
compte d'un revenu hypothétique ne sont ainsi pas
réalisées (TF 5A_529/2007 du 28 avril 2008). De plus,
alors que les parties vivent séparées depuis le
1
er
octobre 2004, le recourant invoque pour la
première fois en recours l'invalidité partielle de
l'intimée, alors qu'il a allégué sous chiffres
52 et 54 de ses déterminations du 29 septembre 2008
qu'une augmentation du taux d'activité de l'intimée
ne nuirait pas à sa santé et qu'elle pourrait
parfaitement travailler à un taux supérieur à
40 % dans une activité similaire à celle qu'elle
déploie actuellement, ou dans une autre activité. Au
regard de ces allégations, reprocher à
l'intimée de ne pas avoir engagé une procédure
AI dès la séparation du couple consiste à
aller contre son propre fait et ne s'avère pas conforme au
principe de la bonne foi.
c)
S'agissant de la prise en
considération de la fortune des époux, le recourant
relève que c'est à tort que le jugement indique que
chaque époux aurait perçu 90'000 fr. provenant du
partage du produit de la vente de l'immeuble dont ils
étaient copropriétaires. Il soutient qu'en
réalité, l'intimée aurait perçu 160'743
fr. 95 et lui-même 20'000 francs.
Les premiers juges se sont apparemment fondés sur la
pièce n° 125, soit un décompte non daté
établi par l'intimée qui mentionne des montants de
92'500 fr. attribués à chaque époux selon une
"répartition des gains/si partagés en deux". Ce
décompte atteste toutefois du fait que "la totalité
de 160'743 fr. 95" a été versée à
l'intimée et que le "don effectif" de A.J.________ à
M.________ est de 56'070 fr. 50. Ces indications sont
confirmées par le décompte de répartition du
prix de vente établi par le notaire le 14 février
2006, dont il résulte que l'intimée a perçu
sur le produit de cette vente 130'169 fr. 95 et 30'574 fr., soit
160'743 fr. 95 au total, alors que le recourant n'en a
retiré que 20'000 francs. Il conviendra de tenir compte de
cet élément dans la détermination de la
quotité ou de la durée de la contribution d'entretien
puisque la différence de fortune entre les parties, de
140'743 fr. 95 correspond à environ 47 mois de contribution
mensuelle d'entretien à 3'000 fr. (Bastons Bulletti, op.
cit., p. 83; TF 5A_14/2007 c. 3). Il ne s'avère toutefois
pas suffisamment important pour couvrir entièrement le
besoin d'entretien de l'intimée et exclure le principe d'une
pension de l'art. 125 CC.
d)
Dans les charges mensuelles
de l'intimée, les premiers juges ont inclus par 2'050 fr.
les charges et intérêts hypothécaires de son
appartement, considérant que ce montant, s'il paraissait
excessif pour une personne seule, était néanmoins
admissible dans la mesure où la différence entre ce
chiffre et la location d'un logement moins onéreux
constituait en quelque sorte une prévoyance vieillesse. Le
recourant estime qu'au vu du montant perçu par
l'intimée sur la vente de l'immeuble propriété
du couple, il ne se justifiait pas d'admettre en sus une charge de
loyer de 2'050 fr., mais tout au plus de 1'400 francs. Ce point
sera examiné dans le calcul du minimum vital de
l'intimée, l'amortissement d'un prêt
hypothécaire ayant financé l'achat d'un immeuble en
étant dans la règle exclu (Bastons Bulletti, op.
cit., p. 89), mais il ne suffit pas à mettre à
néant le principe d'une contribution d'entretien, en tous
les cas jusqu'à l'âge de la retraite.
En définitive, aucun des arguments soulevés par le
recourant ne permet d'admettre que l'intimée n'a pas droit
à une contribution d'entretien. Il convient dès lors
d'en examiner la quotité.
5.
a)
Le recourant requiert subsidiairement
à ce qu'il soit
astreint à contribuer à
l'entretien de son ex-femme par le versement d'une pension
mensuelle qui n'est pas supérieure à 500 fr.
jusqu'à ce qu'il reçoive sa première rente
AVS. La recourante, pour sa part, demande à ce que la
contribution d'entretien soit augmentée à 3'650 fr.
puis 4'300 fr. en fonction des allègements de la prise en
charge des enfants par le débirentier.
b)
Selon la jurisprudence, la
méthode dite du
minimum vital avec répartition de
l'excédent, développée dans le cadre de la
fixation de la contribution d'entretien des époux selon
l'art. 163 CC, n'est en règle générale pas
adéquate pour déterminer la quotité de la
contribution d'entretien après divorce, sans que l'on doive
exclure d'emblée son application.
Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à
l'entretien du conjoint dont la situation financière a
été concrètement et durablement
influencée par le mariage, la méthode du
minimum vital avec répartition de
l'excédent
est en général
inappropriée et l'art. 125 al. 1 CC prescrit de
procéder en
trois
étapes (ATF 134 III 145 c. 4; TF
5A_529/2007 du 28 avril 2008)
: il y a d'abord lieu de
déterminer l'entretien convenable après avoir
constaté le niveau de vie des époux pendant le
mariage; lorsque l'union conjugale a durablement marqué de
son empreinte la situation de l'époux
bénéficiaire, le principe est que le standard de vie
choisi d'un commun accord doit être maintenu pour les deux
parties dans la mesure où leur situation financière
le permet (ATF 132 III 593 c. 3.2). Le standard de vie qui
prévalait pendant le mariage constitue également la
limite supérieure de l'entretien convenable (TF 5A_345/2007
du 22 janvier 2008, FamPra.ch 2008 p. 621). Lorsque les parties ont
vécu séparées depuis longtemps avant le
divorce, soit environ 10 ans, ce n'est pas le train de vie durant
la vie commune qui est décisif, mais celui que le
crédirentier a mené pendant le temps de la
séparation (ATF 130 III 537 c. 2.2). Il faut ensuite
examiner dans quelle mesure chacun des époux peut financer
lui-même cet entretien; le principe selon lequel chaque
conjoint doit désormais subvenir lui-même à ses
propres besoins après le divorce découle en effet de
l'art. 125 al. 1 CC. S'il n'est pas possible ou que l'on ne peut
raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie
lui-même à son entretien convenable, y compris
à la constitution d'une prévoyance vieillesse
appropriée, et que son conjoint lui doit donc une
contribution équitable, il faut dans un troisième
temps évaluer sa capacité de travail et arrêter
une contribution d'entretien équitable; celle-ci se fonde
sur le principe de la solidarité
(ATF 134 III 145 précité et les
références mentionnées; TF 5A_529/2007 du 28
avril 2008 précité).
Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir appliqué la
méthode du minimum vital avec répartition de
l'excédent, alors que le train de vie de l'intimée
durant le mariage n'aurait pas été établi. Sur
ce dernier point, le jugement mentionne en réalité
que les revenus du recourant approchaient 15'000 fr. par mois,
compte tenu des bonus, et qu'ils assuraient au couple, durant le
mariage, un niveau de vie correspondant à celui de la classe
moyenne supérieure. Pour le surplus, il est vrai que
l'application de la méthode du minimum vital avec
répartition de l'excédent est critiquable.
c)
En ce qui concerne
l'évaluation de leurs besoins vitaux et des moyens de les
couvrir, les parties sont en désaccord quant à leurs
revenus et charges à prendre en compte.
Le jugement retient que le recourant réalise un revenu
mensuel net de 11'500 fr., allocations familiales déduites,
part au 13
ème
salaire comprise et bonus en sus.
La recourante, se fondant sur le revenu mensuel net moyen de 11'158
fr. allocations familiales par 540 fr. comprises, calcule qu'en y
incorporant la part au 13
ème
salaire, ce revenu
mensuel net serait de 12'087 francs. En réalité, elle
omet d'en déduire les allocations familiales. Pour le
surplus, le montant de 11'158 fr. résulte de la moyenne des
rémunérations de janvier à mai 2009 et
comprend le paiement d'heures supplémentaires
majorées, une part au 13
ème
salaire et une
participation aux frais d'assurance maladie. Le revenu
déterminant retenu par le jugement doit dès lors
être approuvé.
Quant
à la recourante, le jugement retient un salaire mensuel net,
part au 13
ème
salaire incluse, de 2'604 fr. 30.
Ayant perdu son emploi avec effet au 31 décembre 2009,
elle fait valoir dans son mémoire du 17 décembre 2009
qu'elle percevra dès janvier 2010 des indemnités de
chômage correspondant à 80 % de ce salaire, soit 2'083
francs. On ignore toutefois si elle est parvenue à retrouver
du travail et, par ailleurs, elle ne conteste pas disposer d'une
capacité de gain lui permettant de réaliser un revenu
mensuel net de l'ordre de 2'600 francs. Il ne saurait donc
être question de tenir compte des indemnités de
chômage et il y a à tout le moins lieu de lui imputer
un revenu hypothétique correspondant au salaire
touché jusqu'en décembre 2009. De plus, la recourante
n'a pas soutenu que, comme chômeuse, ses charges devaient
être amputées de ses frais de transport pour se rendre
au travail et d'une part d'impôts. On s'en tiendra donc au
revenu déterminant arrêté par les premiers
juges.
En ce qui concerne les charges du recourant, le montant de 7'741
fr. arrêté par les premiers juges doit être
légèrement augmenté pour tenir compte des
lignes directrices pour le calcul du minimum vital du
1
er
juillet 2009. En effet, au lieu d'une base mensuelle
de 1'100 fr. majorée de 20 %, soit 1'320 fr., il faut tenir
compte d'un montant de 1'440 fr. (1'200 fr. base mensuelle + 240
fr. majoration 20 %), soit une augmentation de 120 fr. qui
porte le total des charges à 7'861 francs.
S'agissant des charges de la recourante, arrêtées par
le jugement à 4'771 fr., il y a lieu de les majorer pour le
même motif de 100 fr. (base mensuelle de 1'200 fr. au lieu de
1'100 fr.), ce qui les porte à 4'871 francs. Le jugement
mentionne que le coût du logement de 2'050 fr. par mois est
trop élevé mais qu'il comporte une composante
admissible de prévoyance vieillesse. Selon les pièces
produites (pp. 107 et 107/4), la recourante amortit les emprunts
hypothécaires ayant permis l'acquisition de son appartement
en contribuant à raison de 6'365 fr. par année, soit
530 fr. par mois, à un pilier 3A, c'est-à-dire
à une police de prévoyance qui viendra à
échéance en 2026. Pour les motifs indiqués
plus haut, soit notamment qu'il s'agit d'épargne (cf.
Bastons Bulletti, op. cit., p. 89), ce montant doit être
retranché du minimum vital qui est ainsi de 4'341
francs.
Ses charges couvertes, le recourant dispose de 3'639 fr. (11'500
fr. - 7'861 fr.) alors que la recourante présente un manco
de 1'737 fr. (2'604 fr. - 4'351 francs). Le montant de la
contribution doit à tout le moins couvrir ce manco à
hauteur de 1'740 fr. en chiffres ronds. Les premiers juges ont
réparti par moitié entre les parties le disponible du
recourant diminué de la couverture du manco de
l'épouse (excédent de 1'592 fr.) en
considérant qu'il convenait d'assurer à chaque
conjoint un train de vie équivalent dans la mesure où
le train de vie de l'époque de la vie commune ne pouvait
être maintenu. Cette solution, résultat de
l'application de la méthode du minimum vital avec
répartition de l'excédent, reviendrait à
attribuer à la recourante, compte tenu d'un disponible de
l'époux de 3'639 fr. et d'un manco de l'épouse de
1'740 fr., des ressources totalisant 5'294 fr. (2'604 fr. + 1'740 +
950 fr.). A ce montant s'ajouterait encore une participation au
bonus, soit un montant supérieur à celui de son train
de vie durant le mariage puisqu'à l'époque, le revenu
familial bénéficiant aux parties et à leurs
deux enfants était de 13'330 fr., part au bonus annuel
d'environ 20'000 fr. non comprise. Si l'on prend en
considération que les parties consacraient le 30 % de leur
revenu à leurs enfants, le train de vie de chacun d'eux
était de 4'665 francs. Il en résulte que pour
maintenir ce train de vie, la recourante a droit à une
contribution d'entretien de 2'060 fr. qui, ajoutée à
son propre revenu de 2'604 fr., lui assurera un train de vie de
4'664 francs. Pour tenir compte de ce que les bonus du mari
alimentaient aussi le train de vie des parties, mais que cette
rémunération est aléatoire et dépend
notamment d'heures supplémentaires dont la permanence ne
peut être imposée au recourant, la solution des
premiers juges consistant à allouer à la recourante
un supplément de contribution d'entretien correspondant
à 15 % du bonus annuel sera maintenue. Au demeurant, les
recourants ne la critiquent pas directement.
d)
La recourante fait valoir
que la contribution d'entretien devrait comporter des paliers
progressifs pour lui permettre de profiter de la réduction
des charges de sa partie adverse lorsque les enfants ne seront plus
à la charge de celle-ci. Elle oublie toutefois que le
standard de vie des parties qui fixe une limite supérieure
à ses prétentions d'entretien comprend ces charges,
ensuite que, les enfants se destinant à des études
d'ingénieur et de médecin aux dires du recourant, ces
charges risquent de se prolonger voire d'augmenter au fil des
années et, enfin, que l'art. 125 al. 2 ch. 6 CC est
invoqué dans la jurisprudence non pour majorer la
contribution d'entretien mais pour tenir compte de
l'indisponibilité professionnelle que suscite la
nécessité pour un parent de s'occuper d'enfants
jeunes. Il n'y a donc pas lieu de fixer des paliers progressifs
tels que requis par la recourante.
6.
La durée de la
contribution d'entretien est également litigieuse. Les
premiers juges ont prévu qu'une contribution réduite
à 1'000 fr. par mois serait versée à partir du
moment où le débirentier atteindrait l'âge de
la retraite (février 2028), le but étant de compenser
la moindre prévoyance de la recourante par rapport à
son ex-conjoint. Cela revient à corriger une
prétendue inégalité qui surviendrait
après le divorce en raison de cotisations LPP moins
importantes. En réalité, le divorce consacre la
répartition des avoirs LPP accumulés durant le
mariage, la recourante bénéficiant à ce titre
d'un transfert de 176'353 francs. De plus, la vente de l'immeuble
commun lui a rapporté une fortune de 160'743 fr. 95 alors
que celle du recourant n'est que de 20'000 francs. Ce patrimoine
assure à la recourante une prévoyance suffisante et,
dans tous les cas, il ne justifie pas en équité de
lui allouer une pension postérieurement à la retraite
du débiteur.
7.
En
première instance, les premiers juges ont estimé que
la défenderesse avait obtenu partiellement gain de cause sur
la seule question restant litigieuse, soit la contribution
d'entretien, et qu'elle avait dès lors droit à des
dépens réduits à un quart.
Finalement, le recourant obtient partiellement gain de cause et la
contribution d'entretien fixée par les premiers juges est
réduite de 3'000 fr. par mois jusqu'à l'âge de
la retraite à 2'060 fr. par mois, le débirentier
étant libéré de toute contribution
postérieurement à l'âge de la retraite. Les
dépens alloués à la défenderesse en
première instance doivent dès lors être
réduits à un cinquième, soit à un
montant de 1'541 fr. 30.
8.
En définitive,
le recours joint d'M.________ est irrecevable et son recours
rejeté. Le recours de A.J.________ est en revanche
partiellement admis et le jugement réformé aux
chiffres VI et VIII et de son dispositif en ce sens que
A.J.________ est astreint à contribuer à l'entretien
d'M.________ par le versement d'une pension mensuelle de 2'060 fr.,
payable d'avance le premier de chaque mois, en ses mains,
jusqu'à ce qu'il perçoive sa première rente
AVS, ainsi que par le versement d'un montant correspondant aux 15 %
du bonus net qu'il perçoit et à ce que A.J.________
est le débiteur d'M.________ de la somme de 1'541 fr. 30
à titre de dépens.
Les frais de deuxième instance du recourant sont
arrêtés à 1'000 fr. et ceux de la recourante et
recourante par voie de jonction à 1'300 fr. (art. 233 TFJC,
Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile, RSV 270.11.5).
Obtenant partiellement gain de cause, le recourant,
qui a procédé par l'intermédiaire d'un
mandataire professionnel, a droit à des dépens
réduits de deuxième instance d'un montant de 1'250
fr., à charge de l'intimée (art. 91, 92
CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours joint d'M.________ est
irrecevable.
II.
Le recours d'M.________, est
rejeté.
III
.    Le recours de A.J.________ est
partiellement admis.
IV.
Le jugement est réformé
comme il suit aux chiffres VI et VIII de son dispositif
:
VI.     astreint A.J.________ à
contribuer à l'entretien d'M.________ par le versement d'une
pension mensuelle de 2'060 fr. (deux mille soixante francs),
payable d'avance le premier de chaque mois, en ses mains,
jusqu'à ce qu'il perçoive sa première rente
AVS, ainsi que par le versement d'un montant correspondant aux 15 %
du bonus net qu'il perçoit ;
VIII.   dit que A.J.________ est le débiteur
d'M.________, de la somme de 1'541 fr. 30 (mille cinq cent quarante
et un francs et trente centimes) à titre de dépens
;
Le jugement est confirmé pour le surplus.
V.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 1'000 fr. (mille
francs).
VI.
Les frais de deuxième instance
de la recourante sont arrêtés à 1'300 fr.
(mille trois cents francs).
VII.
La recourante M.________, doit verser
au recourant A.J.________ la somme de 1'250 fr. (mille deux cent
cinquante francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
VIII.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 16 mars
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Olivier Burnet
(pour M.________),
‑      Me Olivier
Boschetti (pour A.J.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
des deux recours principaux, de même que celle du recours
joint, est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois.
L
a
greffi
ère
: