vd_findinfo · Jug / 2020 / 67 · 2019-06-18 · fr

ACQUITTEMENT, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, CONTRAINTE SEXUELLE, IN DUBIO PRO REO, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL}, EXPERTISE, CONSTATATION DES FAITS, DROIT D'ÊTRE ENTENDU | 217 CP, 29 al. 2 Cst., 10 CPP (CH), 135 al. 4 let. b CPP (CH), 389 CPP (CH), 430 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 20.01.2020 Jug / 2020 / 67

TRIBUNAL
CANTONAL
66
PE16.022267-AKA//ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
20 janvier 2020
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
présidente
Mme
Fonjallaz et M. Pellet, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Parties
à la présente cause :
S.________
,
prévenu, représenté par Me Jacques Barillon, défenseur de choix à Genève,
intimé,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
cantonal Strada, appelant,
A.L.________
,
partie plaignante, représentée par Me Coralie Devaud, curatrice à Lausanne, appelante,
B.L.________
,
partie plaignante, représentée par Me Bertrand Gygax, conseil d’office à Lausanne,
appelante,
Z.________
,
défenseur d'office à Lausanne, appelant par voie de jonction.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 juin 2019, le Tribunal criminel de l’arrondissement de l’Est vaudois a
notamment libéré S.________ des infractions de voies de fait qualifiées, tentative de
contrainte, actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée
et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (I), l’a condamné, pour
violation d’une contribution d’entretien, à une peine privative de liberté de six
mois, avec sursis durant deux ans, sous déduction de 180 jours de détention provisoire et pour
des motifs de sûreté (II), a rejeté les conclusions civiles des parties plaignantes A.L.________
et B.L.________ (III et IV), a ordonné le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets versés sous fiches n° 9230, 9236, 9270, 9285, 9286 et 9287 (V), a ordonné
le remboursement à S.________ du montant de 50'000 fr. séquestré à titre de couverture
de frais (VI), a fixé les frais et dépens (VII et VIII), a dit que l’Etat de Vaud est
le débiteur de S.________ des montants de 91'100 fr. à titre d’indemnité pour les
dépenses occasionnées par la procédure au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP et
de 54'800 fr. à titre d’indemnité pour le tort moral au sens de l’art. 429 al.
1 let. c CPP (IX), et a rejeté la requête en indemnisation présentée par Me Z.________
(X).
B.
a)
Par annonce du 19 juin 2019, puis déclaration
motivée du 25 juillet suivant, le Ministère public cantonal Strada a interjeté appel contre
ce jugement, concluant à sa réforme en ce sens que S.________ est libéré de la contravention
de voies de fait qualifiées, qu’il est condamné pour tentative de contrainte, actes d’ordre
sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée, violation du devoir
d’assistance et d’éducation et violation d’une obligation d’entretien, à
une peine privative de liberté de six ans, sous déduction de la détention provisoire subie
et de la détention dans des conditions notoirement illicites, que les conclusions civiles prises
par B.L.________ selon un montant fixé à dire de justice, ledit montant étant prélevé
des 50'000 fr. séquestrés en mains du prévenu, sont allouées, que les conclusions
civiles prises par A.L.________ selon un montant fixé à dire de justice, ledit montant étant
prélevé des 50'000 fr. séquestrés en mains du prévenu, sont allouées, que
l’intégralité des frais de procédure, y compris d’appel, est mise à la
charge de S.________, sous déduction du solde demeurant du montant de 50'000 fr. séquestré
à titre de couverture de frais après que les montants à verser ci-dessus auront été
déduits dudit montant, que l’ensemble des prétentions de S.________ est rejeté et
qu’une indemnité fixée à dire de justice est allouée à Me Z.________.
A titre de réquisition de preuves, le Ministère public a sollicité l’audition en
qualité de témoin de l’inspecteur B.________.
b)
Par annonce du 20 juin 2019 et déclaration motivée du 29 juillet 2019, B.L.________
a déposé un appel, concluant, avec suite de frais et dépens, à la modification des
chiffres I à IV, VI et VIII à X du dispositif du jugement précité en ce sens que
S.________ est reconnu coupable de tentative de contrainte, actes d’ordre sexuel avec des enfants,
contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée, violation du devoir d’assistance ou d’éducation
et violation d’une obligation d’entretien, qu’il est condamné à une peine
privative de liberté fixée à dire de justice, sous déduction de la détention
provisoire et pour des motifs de sûreté subie, que S.________ est reconnu son débiteur,
à titre d’indemnité, d’un montant de 58'770 fr., plus intérêts à
5 % l’an dès le 18 juin 2019, montant à prélever en partie sur le montant de 50'000
fr. séquestré en mains de l’accusé, soit de 49'000 fr. pour ses honoraires
d’avocat et de 9'770 fr. à titre de remboursement des frais occasionnés par l’expertise
du Dr T.________, que S.________ est en outre reconnu son débiteur d’un montant de 3'000 fr.,
plus intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
février
2016, à titre d’indemnité pour tort moral, que les chiffres VI, VIII et IX sont supprimés,
S.________ étant débouté de toutes ses conclusions, et que les frais de justice sont intégralement
mis à la charge du prévenu.
A titre de mesures d’instruction, B.L.________ a requis la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise de crédibilité, ainsi que les auditions de l’inspecteur B.________ et d’Q.________,
psychologue LAVI.
Elle a par ailleurs demandé l’octroi de l’assistance judiciaire avec effet au 19 juin
2019 et la désignation de l’avocat Bertrand Gygax en qualité de conseil d’office
pour la procédure de deuxième instance.
c)
Par annonce du 28 juin 2019, puis déclaration motivée du 22 juillet suivant, A.L.________ a
formé appel contre le jugement précité, concluant à la réforme des chiffres
I à IV, VI et VIII à X de son dispositif, en ce sens que S.________ est reconnu coupable de
voies de fait qualifiées, tentative de contrainte, actes d’ordre sexuel avec des enfants,
contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée, violation du devoir d’assistance et d’éducation
et violation d’une obligation d’entretien, qu’il est condamné à une peine
privative de liberté fixée à dire de justice, sous déduction de 180 jours de détention
provisoire et pour des motifs de sûreté, que S.________ est reconnu son débiteur d’un
montant de 15'000 fr. plus intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
février 2016, que les chiffres VI, VIII et IX sont supprimés et que les frais de la cause sont
mis à la charge de S.________.
A titre de réquisition de preuves, elle a sollicité l’audition de l’inspecteur
B.________.
d)
Le 8 août 2019, la Présidente de la Cour de céans a désigné Me Bertrand
Gygax comme conseil d’office d’B.L.________ au sens de l’art. 136 al. 2 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0).
e)
Par courrier du 8 août 2019, B.L.________ a produit un bordereau de quatre pièces (P. 427/1).
f)
Le 4 octobre 2019, la Présidente de la Cour de céans a avisé le Ministère public,
B.L.________ et A.L.________ que l’inspecteur B.________ serait entendu en qualité de témoin
aux débats d’appel et a rejeté les autres réquisitions de preuves, qui ne répondaient
pas aux conditions de l’art. 389 CPP.
g)
Par avis du 2 décembre 2019, l’avocat Z.________ a été informé des déclarations
d’appel déposées par le Ministère public, B.L.________ et A.L.________ contre le
jugement précité.
Le 19 décembre 2019, dans le délai imparti en application de l’art. 400 al.
3 CPP, Me Z.________ a déposé une déclaration d’appel joint, concluant à la
réforme des chiffres VI et X du dispositif du jugement entrepris, en ce sens que sa requête
en indemnisation est admise et qu’un montant de 6'783 fr. 95, TVA et débours compris, lui
est alloué à la charge de S.________, le séquestre n° 9245 étant levé à
cette fin à hauteur du montant réclamé.
h)
A l’audience d’appel, A.L.________, par sa curatrice, a produit une copie d’un courrier
adressé le 20 août 2019 par la Justice de paix du district de l’Ouest lausannois à
S.________ (P. 447).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Le prévenu
1.1
Son parcours
S.________ est né le [...] 1961 à Zurich,
d’une mère vénézuélienne et d’un père allemand établi en Espagne.
Celui-ci, entrepreneur fortuné déjà marié et père de quatre enfants, est décédé
accidentellement alors que le prévenu était âgé de neuf mois, sans l’avoir
reconnu. Sa mère a par la suite épousé un autre homme, qui a reconnu S.________ comme
son fils. Cette union a toutefois duré peu de temps. Le prévenu a trois demi-sœurs et
un demi-frère du côté de son père biologique, qui ont hérité de la fortune
de celui-ci. S.________ a ensuite vécu avec sa mère au Venezuela jusqu’à l’âge
de huit ans avant de revenir en Suisse, où sa scolarité dans une école privée a été
financée par son demi-frère, établi en Espagne. Il a commencé à jouer au tennis,
activité qu’il a par la suite pratiquée comme enseignant. Après avoir obtenu son
baccalauréat, il a débuté une formation à l’Ecole hôtelière, qu’il
a toutefois échouée. S.________ a alors travaillé pendant quatre ans comme professeur
de tennis. En 1987, devenu suisse, il a entrepris des études universitaires à la Haute Ecole
Commerciale de [...], au terme desquelles il a obtenu, en 1993, une licence en gestion d’entreprise.
Après avoir travaillé pendant deux ans en Espagne dans la fondation de son père biologique,
il a été engagé en 1995 par le [...], pour le compte duquel il a travaillé pendant
deux ans comme administrateur, d’abord au Rwanda, puis en Inde, où il a rencontré sa
femme, dont il a divorcé quelques années plus tard. Sa mère est décédée
des suites d’un accident vasculaire en 2000, à l’âge de 72 ans. A son retour en
Suisse, S.________ a travaillé dans le domaine des ressources humaines pour deux entreprises privées,
avant d’être engagé, en 2001, comme cadre dans les ressources humaines à [...],
emploi qu’il a quitté en 2014 à la suite d’un long contentieux. Il a par la suite
connu une période de chômage avant de reprendre une activité comme professeur de tennis.
Depuis 2016, il a à nouveau travaillé dans le domaine des ressources humaines, cette fois comme
indépendant. A la suite d’une longue procédure judiciaire entamée en Espagne, S.________
a été reconnu comme le fils de son père biologique.
Le casier judiciaire suisse de S.________ est vierge de toute inscription.
1.2
Ses relations avec B.L.________ et sa fille A.L.________
1.2.1
La rencontre
S.________ a rencontré B.L.________ sur les courts au début de l’année 2007, alors
qu’il était professeur de tennis. Ils ont entretenu une relation considérée comme
sans engagement de part et d’autre. A l’annonce de la grossesse inattendue de sa compagne,
le prévenu a renoncé à son projet de retourner vivre au Venezuela et a accepté de
rester en Suisse pour l’enfant à venir. Après la naissance d’A.L.________, le [...]
2009, S.________ et B.L.________ ont décidé de maintenir le lien pour leur enfant, sans toutefois
vivre ensemble. B.L.________, qui reprochait au prévenu de la laisser trop souvent seule, s’est
entourée de sa famille et de professionnels, soit d’une sage-femme qu’elle a rencontrée
à raison d’une fois tous les trois à quatre mois pendant huit mois et d’une puéricultrice
pendant trois ans, ainsi que de sa mère, dont la présence était quasi constante à
ses côtés. Pour sa part, S.________ reprochait à sa compagne d’être méfiante
et de ne pas le laisser s’occuper de sa fille, avec laquelle il ne pouvait, par exemple, par sortir
seul au parc. Le prévenu a régulièrement rendu visite à A.L.________ jusqu’en
2011, période où sa relation sentimentale avec B.L.________ a cessé et à partir de
laquelle un important conflit au sujet de son droit de visite sur sa fille les a divisés.
1.2.2
Les procédures
judiciaires
Dans ce contexte, à la fin de l’année 2011, S.________ a saisi la Justice de paix pour
que son droit de visite soit réglementé. A la fin du mois de novembre 2012, invoquant des raisons
professionnelles, B.L.________ a déménagé avec sa fille dans le canton de Zurich. Parallèlement,
pour s’assurer du bon déroulement du droit de visite, elle a engagé un détective
privé, qui a constaté que le prévenu avait laissé sa fille seule dans une voiture
pendant une quarantaine de minutes. Mandaté dans le cadre de l’enquête en fixation des
relations personnelles ouverte par la Justice de paix, le Service de protection de la jeunesse (SPJ)
a établi son rapport d’évaluation le 28 décembre 2012, concluant à la
mise en place de rencontres père-fille dans un cadre protégé et à la prise de contact
par S.________ avec des spécialistes de l’enfance. Toutefois, au mois de janvier 2013,
B.L.________ a obtenu la suspension du droit de visite de S.________ sur sa fille jusqu’à
l’organisation de visites dans un Point Rencontre à Zurich. Néanmoins, le 6 février
2013, par mesures provisionnelles, la Juge de paix a fixé un droit de visite au prévenu d’un
week-end sur deux, droit de visite modifié par la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal à
la suite du recours d’B.L.________, le fixant à un week-end sur deux le samedi, alternativement
le dimanche, de 10 heures à 18 heures. Nonobstant cette décision judiciaire, S.________
n’a pas pu exercer son droit de visite entre les mois de janvier et de juin 2013 et a été
contraint de demander une ordonnance d’exécution forcée pour le rétablir. B.L.________
a alors fait appel à un Protectas pour la passation d’A.L.________ lors de l’exercice
des droits de visite du prévenu. Le 24 juin 2014, reprochant à son ex-compagnon d’avoir
tenu des propos calomnieux à son sujet lors d’une audience devant la Justice de paix et dans
un courrier adressé le 25 octobre 2014 à cette même autorité, B.L.________ a déposé
une plainte pénale contre S.________.
1.2.3
L’expertise pédopsychiatrique
du 2 juin 2015
Cette situation conflictuelle a amené la Justice de paix à ordonner une expertise pédopsychiatrique,
qu’elle a confiée aux psychologues V.________ et Y.________ de l’Unité de pédopsychiatrie
légale du CHUV. Dans leur rapport du 2 juin 2015 (P. 16), les experts ont résumé la relation
entre A.L.________ et sa mère comme il suit : « (…) nous percevons Madame B.L.________
comme une mère qui se suradapte à sa fille, cherchant à lui éviter toute frustration
que l’enfant peine à supporter. Ainsi, l’expertisée se trouve démunie quand
elle doit imposer un cadre et fixer des limites. Leur relation semble mettre en évidence une difficulté
majeure à se séparer et à se différencier l’une de l’autre, la mère
semblant projeter son anxiété sur l’enfant qui elle se montre inhibée et loyale.
Concernant le père, nous faisons l’hypothèse qu’A.L.________ perçoit bien
l’inquiétude de sa mère et qu’elle dise ce que cette dernière attend d’elle,
sans s’autoriser à manifester ses propres besoins et le plaisir qu’elle peut avoir eu
au retour des visites. Il est d’ailleurs frappant de constater que la mère peut, finalement,
remarquer une envie préalable aux visites chez sa fille, mais que cette dernière s’empresse
de la nier alors qu’elle est réelle. » S’agissant de la relation entre S.________
et sa fille, elle est résumée comme il suit : «  Lors de cette unique rencontre,
le père s’est montré adéquat. A.L.________ n’a manifesté aucun signe
de détresse dans la relation qui la lie à son père, au contraire, elle semble apprécier
et tirer profit de ces moments, tout comme ce dernier. »
Dans la partie « discussion » de leur rapport, les experts ont relevé qu’A.L.________
était venue au monde dans un contexte décrit par sa mère comme insécure du point
de vue relationnel. Ils ont indiqué que cette dernière avait demandé et obtenu du soutien
de la part de sa famille et s’était entourée de plusieurs professionnels de la petite
enfance, probablement pour se rassurer quant à ses capacités maternelles, le manque de soutien
de son ex-partenaire ayant probablement contribué à d’autant plus la fragiliser dans
son nouveau rôle de mère. Selon les experts, l’instabilité du couple, puis la rupture,
ont probablement laissé des traces, dans la mesure où elles marquent le deuil d’une famille
unie et désirée par B.L.________. De son côté, S.________ semblait s’être
senti exclu dans son rôle de père et avouait également n’avoir pas pu investir davantage
la relation avec la mère, qu’il aurait même voulu quitter avant l’annonce de la
grossesse. Il est indiqué que le fait que les visites du père se soient faites de manière
libre et non programmée avait augmenté l’anxiété de la mère, qui n’avait
pas de contrôle là-dessus. Quant à S.________, il dénonçait l’absence
de confiance de la part de la mère concernant la possibilité de voir sa fille seul. Toutefois,
quand une fois elle lui aurait accordé cette possibilité (aller chercher A.L.________ à
la crèche), il n’aurait pas assumé cette responsabilité, la confortant ainsi dans
ses doutes croissants. Il ressort du rapport qu’B.L.________ se décrit comme une femme maltraitée
psychologiquement et que S.________ la décrit comme « angoissante et angoissée »
et le « harcelant psychologiquement ». Il semblerait ainsi, de par la nature anxieuse
et contrôlante d’B.L.________, de la relation intime instable et de l’apparent effroi
de S.________ à s’engager et à assurer une fonction contenante, qu’A.L.________
ait développé un attachement de type insécure et se soit trouvée prise dans un conflit
de loyauté. Selon les experts, en souffrance et prise dans un conflit de loyauté non dicible
à sa mère et maintenu en grande partie par celle-ci, l’enfant adoptait par défaut
des conduites inhibitrices, qui représentaient le meilleur moyen pour que ses propos ne soient pas
instrumentalisés par ses parents. Toutefois, selon les termes du rapport, les derniers épisodes
qu’elle aurait rapportés à sa mère (attouchements présumés sur sa poitrine)
et que cette dernière avait divulgués – sans que les experts ne se soient prononcés
sur la crédibilité des déclarations et n’aient porté d’appréciation
sur les agissements de la mère – renforçaient d’autant plus le sentiment de culpabilité
qui devait l’habiter. Ses parents ayant des conceptions divergentes en matière d’éducation
qui ne pouvaient, qui plus est, pas être discutées, A.L.________ s’autorisait toutefois
encore à prendre du plaisir avec son père et à participer à la découverte d’autres
activités et formes d’interactions qu’il lui proposait. Il semblait néanmoins qu’elle
ne pouvait pas communiquer ce plaisir à sa mère, peut-être par peur de la trahir et/ou
de perdre son indispensable amour. Selon les experts, soit A.L.________ semblait taire toute information,
soit, au contraire, il se pouvait qu’elle déforme ou transforme les faits pour satisfaire
(inconsciemment) sa mère et la conforter dans son opinion négative de S.________. Les experts
ont expliqué avoir observé A.L.________ avec B.L.________. Ils ont relevé que l’enfant
était peu autonome et se reposait sur sa mère, laquelle restait hypervigilante avec une tendance
à se suradapter aux signaux manifestés par sa fille et à lui éviter toute frustration.
Dans la relation d’A.L.________ au père, ils n’ont constaté aucun signe de détresse
chez l’enfant qui, au contraire, semblait encore capable de profiter des moments avec lui, pas
plus que la présence d’éléments laissant présager un éventuel traumatisme
subi par A.L.________ dans le lien à son père. Celui-ci reconnaissait et répondait aux
besoins de base de sa fille, montrait une attitude positive et valorisante envers elle, était désireux
de transmettre ses valeurs à sa fille – ce qu’il faisait en lui proposant des activités
différentes et variées tant sur le plan intellectuel que sportif –, assumait correctement
sa position d’autorité et son statut parental et cherchait à favoriser l’autonomie
de l’enfant, quitte à parfois manquer de s’adapter à un enfant de l’âge
d’A.L.________ qui avait plutôt pour habitude d’être bordé par sa mère.
Concernant B.L.________, les experts ont observé qu’elle se présentait comme une femme
de nature anxieuse et comme une mère extrêmement soucieuse de bien faire et de faire « juste ».
Ils ont relevé que son statut de mère célibataire et son déficit probable de soutien
social accentuaient vraisemblablement son insécurité maternelle, soulignant qu’elle avait
exprimé ses craintes dès le début du droit de visite de S.________ quant à la bonne
prise en charge par ce dernier d’A.L.________, engageant un détective pour surveiller le déroulement
des visites et un Securitas pour la transmission. Son éloignement du domicile paternel avait complexifié
les visites de ce dernier et elle s’était continuellement opposée à un élargissement
du droit de visite, interjetant des recours à cet effet. Ces agissements, son insécurité
de base, l’anxiété qu’elle laissait transparaître vis-à-vis de sa fille
au sujet de la relation père-fille et le dénigrement du père en présence d’A.L.________
mettaient en lumière une difficulté importante d’B.L.________ à favoriser le lien
père-fille et maintenait l’enfant dans un conflit de loyauté. De plus, son alarmisme
ajouté au fait qu’elle refusait et craignait toute rencontre avec le père favorisait
selon les experts l’instrumentalisation (volontaire ou non) de sa fille dans le conflit qui l’opposait
à son ex-compagnon.
Les experts ont par ailleurs relevé que S.________ avait, de son côté, une histoire familiale
peu ordinaire et affichait une personnalité complexe. Son combat pour « devenir quelqu’un
dans la vie » et pour être reconnu en tant que fils légitime de son père avait
laissé des traces et semblait constituer un noyau identitaire fort. Il luttait pour A.L.________,
mais aussi probablement pour tenter de réparer un élément fondamental de son histoire.
Ainsi, il est décrit par les experts comme investissant de manière positive la relation à
sa fille, semblant surmonter les circonstances défavorables. En contrepartie, il fournissait, de
par son histoire, sa personnalité et parfois ses erreurs, de la matière à B.L.________.
Son manque de modèle paternel et l’absence d’une relation soutenue à sa fille –
dont il était le premier responsable à travers sa crainte de l’engagement affectif –
le fragilisait toutefois dans ses compétences éducatives. Néanmoins, sa fille grandissant
et ses besoins d’autonomie augmentant, il semblait plus à même de lui fournir un encadrement
adéquat et sécure qu’à l’époque où elle nécessitait davantage
de contenance.
En conclusion, les experts ont préconisé une thérapie mère-fille afin de travailler
autour de l’inhibition d’A.L.________, des difficultés de séparation de leur dyade
et pour dégager de leur relation les difficultés propres à la mère. Ils ont vivement
encouragé B.L.________ à participer à des groupes de discussion pour parents célibataires
et S.________ à s’informer régulièrement de l’évolution (scolaire, psychologique)
de sa fille pour adapter son approche éducative aux besoins évolutifs de celle-ci. Ils ont
estimé qu’une nouvelle évaluation de la part du SPJ n’était pas nécessaire,
mais ont considéré qu’il était indispensable de confier un mandat à ce service
afin de surveiller le développement de l’enfant, lui permettre d’accéder à
son père et s’occuper de la transmission des informations concernant A.L.________ entre les
deux parents, avant de pouvoir envisager l’instauration d’un dialogue. En matière de
relations personnelles entre le père et sa fille, rien ne s’opposait selon les observations
des experts et jusqu’à l’éventuelle condamnation de S.________ pour les actes d’ordre
sexuel qui lui étaient reprochés sur sa fille, à ce qu’elles soient élargies
dans un premier temps à la nuit du samedi au dimanche, puis à la moitié des vacances.
Enfin, les deux parents semblant aptes à assumer leurs droits et devoirs en la matière, il
n’y avait pas de contre-indication clinique à l’exercice conjoint de l’autorité
parentale. Toutefois, l’absence de dialogue parental prétéritant la prise de décisions
importantes relatives à A.L.________, les experts ont relevé que si le combat venait à
perdurer, signe d’un déni de son impact néfaste et pathogène sur l’enfant,
il conviendrait dès lors peut-être d’envisager son retrait.
1.2.4
Les soupçons d’actes
d’ordre sexuel
Le 24 mai 2015, B.L.________ s’est adressée à la Police cantonale zurichoise afin d’établir
un rapport pour soupçon d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, à l’intention
de l’autorité de protection des mineurs et des adultes. Elle reprochait à S.________,
contre lequel elle n’a toutefois pas déposé de plainte pénale, d’avoir touché
à plusieurs reprises la poitrine de leur fille sous ses vêtements.
1.2.5
La fixation des relations
personnelles
Par décision du 29 septembre 2015, la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois a mis
fin à l’enquête en fixation des relations personnelles ouverte en faveur d’A.L.________
et a ratifié, pour valoir jugement en fixation des relations personnelles, la convention signée
par B.L.________ et S.________ à la même date, prévoyant un droit de visite usuel du père
sur sa fille, soit un week-end sur deux, la moitié des jours fériés et la moitié
des vacances scolaires.
2.
Les faits reprochés
Le 2 septembre 2016,
la Dresse D.________, pédopsychiatre, a adressé
un courrier à la Juge de paix qui devait statuer la semaine suivante sur l’autorité parentale
partagée demandée par S.________ (P. 6). Elle a indiqué suivre régulièrement
B.L.________ et avoir rencontré A.L.________ à deux reprises, les 27 juin et 29 août
2016, après que sa mère lui avait rapporté certains propos alarmants tenus par la fillette.
Le 18 octobre 2016, le Dr H.________, pédiatre zurichois, a dénoncé S.________ au SPJ
pour des attouchements sur sa fille, se fondant notamment sur les déclarations d’B.L.________
et de la Dresse D.________.
Le 9 novembre 2016, la Dresse D.________ a pris contact avec la police pour annoncer qu’A.L.________
s’était confiée à elle lors de deux entretiens les 29 août et 4 novembre 2016
au sujet d’actes d’ordre sexuel que son père lui aurait fait subir. Elle a également
indiqué avoir vu A.L.________ les 12 et 23 septembre 2016, consultations lors desquelles
elle avait fait une brève investigation pédopsychiatrique centrée sur les émotions
de la fillette.
S.________ a été renvoyé devant
le tribunal de première instance sur la base de l’acte d’accusation rendu le 30 octobre
2017 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, dont la teneur est
la suivante :
2.1
«
A son domicile
sis à [...], [...] et à Zurich, entre juin 2015 et le 23 octobre 2016, pendant l’exercice
de son droit de visite, S.________ a, à de nombreuses reprises, commis des actes d’ordre sexuel
sur sa fille A.L.________, née le [...] 2009. A ces occasions, S.________ a contre la volonté
de l’enfant :
i.
dès juin 2015 procédé
à plusieurs reprises à des attouchements avec ses mains sur la poitrine de l’enfant A.L.________
par-dessus et par-dessous les vêtements et à diverses autres dates indéterminées
procédé également à des attouchements sur les fesses et le vagin d’A.L.________
en passant ses mains par-dessous les vêtements de celle-ci ;
ii.
en 2016 obligé à
tout le moins à 12 reprises A.L.________ à sentir son pénis nu ;
iii.
en 2016 obligé à
plusieurs reprises encore A.L.________ à lécher son pénis nu ;
iv.
en date du 20 septembre 2016
placé un ruban adhésif sur les yeux et la bouche d’A.L.________, dénudé cette
dernière et avoir frotté son pénis nu contre son vagin ;
v.
entre le 1
er
et le 2 octobre 2016 touché le vagin d’A.L.________, alors que celle-ci était aux toilettes
pour uriner ;
vi.
en date du 12 octobre 2016
au soir attiré A.L.________ dans sa propre chambre, sous prétexte de lui faire « une
surprise ». Le prévenu avait pris soin de se dévêtir complétement, alors
que l’enfant était en pyjama. Après avoir fermé la porte de la chambre et baissé
les stores, il lui a lié les bras et les jambes avec du ruban adhésif et lui a également
couvert les yeux avec du ruban adhésif. Il a ensuite obligé l’enfant à lécher
son pénis avec sa langue. Il a par la suite éjaculé dans la bouche d’A.L.________,
respectivement sur sa langue. Lors de cet épisode, il a serré A.L.________ au niveau de la
gorge avec ses deux mains alors que celle-ci avait les yeux et la bouche recouverts de ruban adhésif,
l’enfant étant devenue « rouge de sang ». Le prévenu n’a retiré
le scotch enroulé autour de l’enfant qu’à 22 h 00 du soir. Il a justifié son
acte en disant à l’enfant que c’était un jeu ;
vii.
entre le 10 et le 16 octobre
2016 pris une douche nu avec l’enfant et avoir à cette occasion touché les parties intimes
de l’enfant sous la douche et frotté son pénis contre le sexe de l’enfant, après
lui avoir recouvert les yeux et la bouche de ruban adhésif, sous prétexte qu’A.L.________
ne pouvait pas se doucher seule parce qu’elle était encore un bébé, alors qu’elle
se douchait pourtant seule depuis l’âge de 6 ans. Selon les propres termes de l’enfant,
S.________ a à cette occasion touché la poitrine, le « popotin » et le
« zizi » de l’enfant A.L.________ et a frotté son « kiki »
à lui contre son « zizi » à elle ;
viii.
entre le 10 et le 16 octobre
2016 introduit son sexe dans un paquet de biscuits TUC appartenant à l’enfant et destiné
à lui servir de goûter, éjaculé sur lesdits biscuits, cela devant l’enfant
A.L.________ qui y a été ainsi confrontée, avant de restituer ledit paquet à A.L.________;
ix.
en octobre 2016 réveillé
l’enfant A.L.________ alors qu’elle s’était endormie sur le canapé, l’avoir
attachée au moyen de ruban adhésif, lui avoir baissé le pantalon et avoir procédé
à des attouchements sur les fesses et le sexe de l’enfant par-dessous les vêtements.
On précisera que lorsque l’enfant s’est réveillée, elle a immédiatement
été confrontée au fait que S.________ avait baissé sa culotte à son insu et
lui caressait les fesses contre son gré ;
x.
obligé l’enfant
A.L.________ à une date indéterminée à ôter sa petite culotte à la piscine,
sinon elle serait privée de dessert.
»
B.L.________, mère d’A.L.________,
a déposé plainte le 10 novembre 2016.
Coralie Devaud, en sa qualité de curatrice de l’enfant, a déposé plainte le 18 novembre
2016.
2.2
«
A des dates indéterminées,
mais en tout cas postérieurement à certains des actes mentionnés sous ch. [2.1], S.________
a dit à l’enfant A.L.________ qu’elle ne devait rien dire, sinon elle serait punie de
boire et manger, ainsi que punie de ne « pas faire pipi ». A une occasion, alors
qu’A.L.________ se trouvait aux toilettes, S.________ l’y a rejointe. Alors que l’enfant
lui a dit qu’elle n’aimait pas ça et qu’elle allait tout dire à « maman
et au médecin », S.________ lui a dit de ne pas en faire état, sinon elle aurait
une « punition ». »
2.3
«
Par les faits précités,
S.________ a violé ses devoirs d’assistance et d’éducation envers sa fille A.L.________,
dont le développement psychique a été concrètement mis en danger. L’enfant
A.L.________ a dû ainsi, en raison des faits précités, bénéficier d’un
suivi psychologique depuis le 27 juin 2016 auprès du médecin-psychiatre et pédopsychiatre
D.________. »
2.4
«
Entre
janvier 2016 et avril 2017, S.________ n’a pas versé la moindre pension d’entretien
de sa fille A.L.________, accumulant un arriéré en capital de 22'080 fr. à fin avril 2017,
alors qu’il disposait pourtant des moyens financiers suffisants pour s’en acquitte[r], montant
dont il s’est acquitté en cours de procédure.
»
2.5
Lors de la perquisition effectuée le 13 novembre
2016 au domicile de S.________, une importante quantité de matériel à caractère pornographique
a été saisie. Dans la cave de l’appartement, à l’intérieur d’une
valise, a été retrouvé un sac plastique contenant notamment des revues pornographiques
naturistes montrant des enfants nus, plusieurs lettres en espagnol adressées au prévenu par
des jeunes filles et plusieurs dizaines de films vidéos produits essentiellement par le prévenu
en caméra cachée, montrant ses ébats avec des jeunes femmes, des images d’adolescentes
vêtues filmées au niveau de la poitrine et sous leurs jupes dans des trains, dans la rue, dans
des salles de classe ou lors de cours de tennis, ainsi qu’une vidéo montrant une adolescente
de couleur assise à la place passager d’un véhicule du [...] au Rwanda, à moitié
dévêtue, sur laquelle S.________ procède à des attouchements à caractère
sexuel. Quatre rouleaux de scotch brun ont également été découverts, soit deux dans
le bureau se trouvant à côté du lit d’A.L.________ et deux dans la cuisine. Il convient
par ailleurs de relever que l’un des comptes Facebook de S.________, créé le 27 décembre
2012 et suivi par 52 personnes, possède 361 « amis », dont l’essentiel
est composé de jeunes femmes, voire d’adolescentes, et sur lequel le prévenu a « partagé »
de nombreuses photographies de jeunes filles principalement en petites tenues ou en maillots de bain
entre le 27 novembre 2013 et le 22 mars 2015, sa dernière publication datant du 31 juillet 2016.
Par ailleurs, des traces retrouvées sur les draps, la housse d’oreiller et le doudou utilisés
par A.L.________ ont réagi positivement au test PSA – lequel permet de détecter un antigène
contenu dans le liquide séminal nommé « prostat specific antigen » –
et une correspondance établie entre le profil de plusieurs traces de cette substance et celui du
prévenu. Ces traces ont été soumises à l’analyse du Centre universitaire romand
de médecine légale (CURML). Il ressort du rapport établi le 3 février 2017 par les
experts P.________ et N.________ (P. 88) que, s’agissant des prélèvements réalisés
sur les scotchs, le profil de l’un des contributeurs du mélange mis en évidence à
partir du scotch correspond au profil ADN d’A.L.________, étant précisé qu’il
est raisonnable de supposer que l’ADN extrait provienne majoritairement de la surface collante.
Les experts ont par ailleurs mis en évidence les profils ADN d’A.L.________ et de S.________
dans les prélèvements réalisés sur les différentes parties de la literie. Enfin,
les experts ont conclu que l’ensemble des analyses effectuées n’avait pas permis de
mettre en évidence la présence de spermatozoïdes sur les prélèvements analysés,
soulignant que l’ensemble des tests n’avait pas permis de clairement soutenir la présence
de liquide séminal. Entendu aux débats de première instance sur ce point, le Dr N.________
a relevé qu’un seul spermatozoïde avait été retrouvé et que la séparation
de l’ADN n’avait pas fonctionné. Il a estimé que ces résultats étaient
peu compatibles avec un transfert direct du sexe à la literie – auquel cas le matériel
retrouvé aurait été plus abondant, mais compatibles avec l’hypothèse selon
laquelle les draps et le doudou auraient été lavés, ou en cas de transfert indirect par
les mains.
3.
3.1
La détention et les mesures de substitution à celle-ci
Interpellé le 12 novembre 2016 dans la banlieue
zurichoise, S.________ a été détenu provisoirement pour les besoins de la présente
cause pendant 474 jours.
Par ordonnance du 9 février 2018, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la libération
immédiate du prévenu au bénéfice de mesures de substitution, à forme de l’obligation
pour S.________ de déposer tous ses documents d’identité en mains du Tribunal d’arrondissement
de l’Est vaudois, de l’obligation de se présenter, à tout le moins une fois par
semaine, au poste de police de la commune de son domicile ou au poste de gendarmerie de [...], de l’obligation
de verser une caution d’un montant de 20'000 fr., de l’interdiction de contacter, de quelque
manière que ce soit, sa fille A.L.________ et de s’approcher d’elle, de l’interdiction
de côtoyer des mineurs, que ce soit dans un cadre familial, professionnel ou sportif, et de l’obligation
de suivre un traitement psychothérapeutique, le cas échéant auprès de la Dresse M.________,
qui l’avait déjà suivi, ou de tout autre praticien agréé par la direction de
la procédure, à charge pour S.________ de renseigner aussi vite que faire se peut la direction
de la procédure sur l’identité de son thérapeute, et à charge ultérieurement
pour ce praticien de renseigner la direction de la procédure, à sa réquisition, sur le
suivi apporté.
Le 10 juillet 2019, la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal a également ordonné,
en lieu et place de la détention pour des motifs de sûreté, des mesures de substitution
jusqu’à droit connu sur les appels interjetés par les parties contre le jugement du 18
juin 2019 du Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne, sous la forme de la conservation
par les autorités des documents d’identité déposés par S.________ et de la
caution déjà versée, de l’interdiction de contacter, de quelque manière que
ce soit, sa fille A.L.________ et de s’approcher d’elle, de l’interdiction de côtoyer
des mineurs, que ce soit dans un cadre familial, professionnel ou sportif et de l’obligation de
suivre un traitement psychothérapeutique.
3.2
L’expertise psychiatrique des Dresses F.________ et C.________
Dans le cadre de la présente affaire, S.________ a été soumis à une expertise psychiatrique
confiée aux Dresses F.________ et C.________ de la Fondation de Nant. Dans leur rapport du 9 mai
2017 (P. 131/1), les expertes n’ont posé aucun diagnostic. Elles ont toutefois mis en évidence
une préférence sexuelle envers les femmes de jeune âge, soit de 14 à 16 ans, et ont
relevé que les déclarations de l’expertise ne se superposaient pas toujours à celles
du dossier judiciaire. Néanmoins, la récolte anamnestique et l’examen psychiatrique du
prévenu n’ont pas permis de mettre en évidence de signes et/ou symptômes suffisants
pour remplir les critères d’un diagnostic psychiatrique selon les manuels de classification
en vigueur. Des traits de personnalité de type psychopathique étaient particulièrement
évidents pour ce qui concerne un important manque d’empathie, une idée grandiose du moi,
un besoin de stimulation, l’absence de responsabilité personnelle et l’absence de culpabilité,
sans pour autant que ces signes atteignent le seuil diagnostique. Les expertes ont souligné que
S.________ n’avait cependant jamais pu être confronté avec les faits qui lui étaient
reprochés, ayant continuellement nié son implication, de sorte qu’elles n’ont pas
pu, durant les travaux d’expertise, clarifier si ces faits, dans l’hypothèse qu’ils
soient vérifiés, pouvaient être apparentés à la manifestation d’une quelconque
psychopathologie. Le prévenu n’avait par ailleurs pas rapporté ou manifesté de signes
en faveur d’une perte de contact avec la réalité qui aurait pu au moment des faits altérer
sa capacité de jugement.
Entendue aux débats de première instance, la Dresse F.________ a confirmé les conclusions
de son rapport. Elle a indiqué n’avoir diagnostiqué ni paraphilie, ni pédophilie
au sens de la CIM-10, précisant que la masturbation dans les trains ne traduisait pas une paraphilie
au sens d’un exhibitionnisme car il manquait la volonté de montrer le geste sexuel à
l’autre et que l’hébéphilie, soit l’attirance sexuelle envers les adolescents,
ne constituait pas un diagnostic psychiatrique.
3.3
L’expertise psychiatrique privée du Dr G.________
Durant l’instruction,
S.________ a mandaté le Dr G.________, psychiatre, pour qu’il mène une expertise privée.
Dans son rapport du 21 novembre 2017 (P. 188/1), ce praticien a souligné la complexité
d’un tel dossier, qui contenait de nombreux éléments inquiétants, tant en ce qui
concernait la sexualité de S.________ que le contenu même des révélations faites
par A.L.________, et de nombreux éléments qui l’amenaient à douter de la spontanéité,
voire de la véracité, de certaines révélations. Il a conclu, chez S.________, à
l’absence de pathologie mentale et de trouble grave de la personnalité, en dehors d’une
discrète immaturité et impulsivité contrastant avec le calme apparent de celui-ci, ainsi
qu’à l’existence de plusieurs paraphilies (voyeurisme, exhibitionnisme), parmi lesquelles
une probable pédophilie et une hébéphilie reconnue, étant restée, selon les
dires du prévenu, du domaine de la vie fantasmatique, sans passage à l’acte hormis l’attouchement
furtif en 1996 (d’allure très impulsive) sur une jeune fille dans un véhicule de [...],
même si les expériences prostitutionnelles à l’étranger (Cuba) mériteraient
quelques développements, précisant à cet égard que l’attirance pour des adolescentes,
voire pour des filles pré-pubères, n’était pas prédictive d’un passage
à l’acte incestueux. Le praticien a par ailleurs relevé que, même si le discours
d’A.L.________ était fiable par bien des aspects (gestes illustrateurs, références
olfactives, expression du dégoût, …), de nombreux éléments amenaient à
douter de la spontanéité et de la fiabilité du dévoilement des abus sexuels subis
et parlaient en faveur d’une possible construction, notamment la gestuelle et la mimique anormalement
tranquilles accompagnant les propos pourtant angoissants tenus par la fillette lors de son audition,
les propos enfantins qui,
a
contrario
, évoquaient une activité fantasmatique
ou une fabulation et les nombreux éléments en faveur d’une hypervigilance maternelle
très ancienne et d’une contamination d’A.L.________ par les craintes et les interdits
posés par sa mère, dans le contexte d’une séparation parentale hautement conflictuelle.
Entendu aux débats de première instance, le Dr G.________ a confirmé les conclusions de
son rapport.
3.4
Les auditions de la Dresse D.________
Entendue
le 28 avril 2017 par la police (PV aud. 17), la Dresse D.________ a indiqué suivre B.L.________
depuis le 31 juillet 2015 et avoir rencontré A.L.________ pour la première fois le 27 juin
2016 en présence de sa mère, à la demande de celle-ci, en raison de changements de comportements
de la fillette à l’approche et au retour des week-ends passés avec son père. Elle
a ajouté avoir rencontré A.L.________ une seconde fois, seule, le 29 août 2016, entretien
lors duquel la fillette aurait déclaré avoir subi des attouchements de la part de son père
sur sa poitrine en présence de la compagne de celui-ci, et avoir dû prodiguer des massages
à onze hommes, puis le 4 novembre 2016, entretien au cours duquel elle aurait également déclaré
à la psychiatre avoir subi des actes d’ordre sexuel. La thérapeute a indiqué que
les déclarations faites par A.L.________ étaient tout à fait crédibles par rapport
aux critères en sa possession, soulignant que la fillette pouvait décrire les odeurs et le
cadre, qu’elle mimait les choses et qu’elle pouvait parler de la gêne qu’elle
ressentait et de la sensation corporelle, ce qui ne serait pas possible si elle relatait les dires de
sa mère sans les avoir vécus. Elle a décrit A.L.________ comme une petite fille très
intelligente, également dotée d’une intelligence émotionnelle, avec un caractère
très fort, ayant besoin de contrôler et de diriger et ayant de la peine à se soumettre
à l’autorité. La Dresse D.________ a souligné que, tant par le discours de la mère,
laquelle ne souhaitait pas qu’elle fasse de rapport, que par celui de sa fille, qui était
dans une bonne ambivalence relationnelle avec son père, elle n’avait pas perçu d’élément
qui aurait pu faire penser qu’il y avait une sorte de démarche cherchant à causer du
tort au prévenu, précisant être extrêmement attentive à ce genre de choses,
notamment dans le cadre d’un divorce conflictuel. Pour toutes ces raisons, elle a catégoriquement
nié l’éventualité que les révélations faites par A.L.________ aient pu
lui être « suggérées » par un tiers. La thérapeute a indiqué
que le comportement de la fillette s’était dégradé depuis les révélations,
ce qui était cohérent psychiatriquement parlant avec l’évolution d’une victime
d’actes d’ordre sexuel comme ceux dénoncés, avec des irruptions d’angoisse,
mais également un sentiment de culpabilité. Elle a ajouté ne jamais avoir mis en évidence
de mensonges de la part de la fillette jusqu’aux révélations et a considéré
que la spontanéité de ses déclarations n’était pas remise en cause par le fait
qu’elles soient passées par l’intermédiaire de sa mère. La psychiatre a déclaré
qu’il n’y avait pas d’élément qui lui faisait penser qu’A.L.________
pourrait partir dans l’imaginaire ou déformer la réalité, précisant s’être
questionnée mais n’avoir eu aucun doute sur ce que la fillette lui avait dit, notamment relativement
aux massages rémunérés qu’elle avait dû prodiguer ou au fait que son père
la faisait tourner par-dessus sa tête en la tenant par le talon, ajoutant que ce qu’A.L.________
avait dit ne pouvait pas être inventé.
Entendue aux débats de première instance, la Dresse D.________ a confirmé les déclarations
faites à la police. Elle a indiqué qu’elle estimait que les révélations de
la fillette étaient crédibles notamment en raison du fait qu’elle ne voulait pas parler
devant sa mère pour ne pas lui faire de peine et lui éviter des problèmes, et que son
comportement était en adéquation avec les émotions manifestées, notamment le sentiment
de peur et de dégoût, et les faits racontés. La psychiatre a également observé
que les mots utilisés par A.L.________ pour décrire les faits étaient en adéquation
avec son âge et ses connaissances, permettant de différencier son discours de celui induit
par un parent, qui serait plus technique, et a relevé que la fillette avait mimé certains gestes.
Elle a affirmé que l’adéquation entre le comportement d’A.L.________ et les émotions
manifestées avec les faits décrits lui permettait d’exclure qu’ils aient été
induits, excluant également que la fillette ait pu inventer ces faits pour rassurer sa mère
dans un contexte de conflit parental et d’anxiété maternelle. Elle a enfin considéré
qu’il était adéquat qu’elle soit à la fois la thérapeute de la mère
et de la fille, y voyant même un certain intérêt.
3.5
L’expertise de crédibilité de la Dresse K.________
La Dresse K.________, mandatée par le Tribunal criminel dans le cadre de la présente affaire,
a rendu son rapport d’expertise le 30 octobre 2018 (P. 367), après avoir notamment
procédé à trois entretiens avec B.L.________, à trois entretiens cliniques avec A.L.________
et à un entretien clinique avec la mère et sa fille.
Il ressort de la partie « discussion et conclusion » de ce rapport que, « selon
l’analyse de la crédibilité selon la SVA [ndr :
Statement
Validity Analysis
], on observe que le discours
d’A.L.________ a de fortes chances d’être le reflet d’un événement qui
s’est réellement déroulé. Toutefois, cette analyse doit être pondérée
par le fait que cette audition survient après qu’A.L.________ en ait parlé avec sa mère
et sa thérapeute à plusieurs reprises et qu’A.L.________ a tendance à répondre
en fonction des attentes de son interlocuteur et à enrichir son récit en fonction des questions
posées et intérêts qu’elle perçoit chez autrui […].
Au niveau de l’état général d’A.L.________ au cours de l’expertise,
on relève une faible confiance en elle, avec des défenses de type maniforme, du déni et
du clivage. Elle semblait présenter une difficulté dans sa relation aux pairs et un fort besoin
de s’étayer sur l’adulte, besoin moins visible au cours du processus d’expertise,
mais qui est également relevé dans l’expertise pédopsychiatrique. On observe chez
A.L.________ peu de signes des quatre vécus prévalents et l’absence d’un état
de stress post-traumatique. Toutefois, comme mentionné, un certain nombre d’enfants abusés
ne présentent pas de symptômes, raison pour laquelle l’état d’A.L.________
ne permet pas de se déterminer sur la crédibilité.
La façon dont A.L.________ évoque les faits au cours de l’expertise évoque la posture
de l’enfant soldat, ce qui parle plutôt contre la crédibilité. Par ailleurs, il
n’est pas possible d’exclure que les allégations d’A.L.________ constituent une
signification dramatisée, ce qui parlerait contre la crédibilité. Le fort besoin d’A.L.________
de répondre aux attentes d’autrui indique que cette dernière est très sensible à
la suggestibilité. Par conséquent, il n’est pas possible de déterminer si son audition,
qui intervient après plusieurs discussions tant avec sa thérapeute qu’avec sa mère,
n’est pas le reflet de cette suggestibilité. Le fait qu’à aucun moment on ne perçoive
chez A.L.________ un sentiment de honte ou de culpabilité quant aux faits allégués peut
également parler contre la crédibilité.
Par ailleurs, les allégations d’A.L.________ surviennent dans le contexte d’un divorce
hautement conflictuel, avec des angoisses maternelles, des allégations qui vont
crescendo
,
comme cela est relevé dans l’expertise pédopsychiatrique. Par conséquent, il n’est
pas possible d’exclure que, par ses allégations, A.L.________ réponde aux attentes qu’elle
perçoit chez sa mère. En effet, la relation mère-fille semble empreinte d’angoisses
de longue date concernant un impact négatif du père sur sa fille, avec rapidement le recours
à un détective et des inquiétudes maternelles concernant l’intégrité physique
de sa fille lorsqu’elle se rend chez son père. Par conséquent, les résultats de
l’analyse de la crédibilité doivent être pris avec réserve.
Un autre élément est la relation père-fille telle que décrite dans l’expertise
pédopsychiatrique. Il y est décrit que «
lors
de cet entretien, les deux se sont échangés des gestes tendres et affectueux, nous avons perçu
leur complicité et un fort partage émotionnel. (…) A.L.________ parle de sa mère
et de comment elle a passé le dernier week-end avec elle, ce qui est soutenu et validé par
le père, qui intègre même dans le discours la famille maternelle. (…) Elle se montre
un peu timide envers nous, chuchote et parle à l’oreille de son père au lieu de nous
répondre directement
». Lors du
moment de jeu, «
A.L.________
est souriante, regarde son père et raconte, sur notre demande, ce qu’elle aime faire avec
lui
». En général, dans la
relation accusé-victime, la présence d’angoisses, de soumission, d’évitement,
de malaise chez l’enfant, d’une forme de tyrannie chez l’adulte ou, au contraire, la
présence d’une affection débordante, fusionnelle avec exclusion des tiers, sont des indicateurs
positifs d’un éventuel abus. Par contre, il est plus rare d’observer une relation qui
donne les apparences de la normalité, comme cela semble être le cas entre A.L.________ et son
père. Celle-ci s’observe lors d’abus très chroniques avec des enfants qui se « robotisent »
quelque peu en désaffectant leur corps, en ne pensant plus guère à ce qui leur arrive.
Dans le cas d’A.L.________, sur la base de son discours, il est difficile de déterminer la
chronicité ou non des actes commis. Par contre, le corps semble investi positivement, ce qui parle
contre cette hypothèse. Par ailleurs, lorsqu’elle évoque son père au cours de l’expertise,
on relève principalement son besoin de protection de l’influence de son père sur leur
vie, plutôt que des actes allégués.
En conclusion, il n’est pas possible de déterminer si les allégations d’A.L.________
sont crédibles ou non. En effet, l’analyse de l’audition conclut en faveur de la crédibilité,
mais du fait qu’elles interviennent tardivement, cela ne suffit pas à conclure à la crédibilité
de la déclaration. Par ailleurs, la suggestibilité d’A.L.________, les angoisses maternelles
autour de la relation père-fille présentes dès la prime enfance, le fait que sa thérapeute
ait questionné ses émotions personnelles, et la posture d’A.L.________ au cours de l’expertise
interrogent quant à la crédibilité de la déclaration. Le problème qui se pose
pour A.L.________ à l’heure actuelle est qu’il est tout aussi dommageable pour elle
de ne pas se sentir crue si les faits sont avérés, que soit entretenue l’image d’une
enfant abusée, si elle ne l’a pas été. Par ailleurs, pour elle aujourd’hui,
que le souvenir soit réel ou non, elle se vit comme une enfant abusée, ce qui lui porte de
toute manière préjudice. Cette expertise, qui porte uniquement sur A.L.________ et ses révélations,
ne permet pas de trancher clairement en faveur de la crédibilité. Il existe trop d’éléments
qui la remettent en cause. »
Entendue aux débats de première instance, l’experte a confirmé ses conclusions,
à savoir que la seule analyse de la crédibilité selon la SVA amenait à une crédibilité
élevée d’A.L.________, mais que cette conclusion devait être pondérée
par les autres éléments exposés dans son expertise.
3.6
L’expertise de crédibilité privée du Dr T.________
A titre privé, B.L.________ a mandaté le Dr T.________ pour qu’il se prononce sur la
crédibilité à apporter aux propos tenus par A.L.________ lors de son audition du 10 novembre
2016. Pour ce faire, le psychiatre s’est basé sur l’enregistrement vidéo de l’audition.
Il a également rencontré à une occasion B.L.________ et à une autre occasion, le
14 mai 2019, A.L.________.
Dans son rapport du 23 mai 2019 (P. 381/2), le Dr T.________ a affirmé n’avoir à aucun
moment repéré d’indices qui pourraient conduire à penser que les propos tenus par
A.L.________ auraient été induits par un tiers ou répétés. Il a indiqué
qu’elle utilisait systématiquement un langage enfantin, sans jamais recourir – ce qui
arrivait régulièrement lorsque des enfants reprenaient à leur compte des propos qu’ils
avaient entendus – à des propos adultomorphes. Contrairement à un discours rapporté,
il n’a pas relevé un récit immuable, mais au contraire l’ajout successif de certains
détails qui permettaient, au final, de se faire une bonne représentation des événements
qu’elle décrivait. Selon le psychiatre, contrairement à ce qui se passe dans un discours
répété ou rapporté, A.L.________ n’affichait pas une attitude exempte d’émotions.
Bien au contraire, dès le début, son anxiété se caractérisait par une certaine
excitation la conduisant à couper la parole à l’examinateur, à faire des ajouts
qui semblaient avoir pour objectif d’éviter des questions gênantes. Il a relevé
qu’au cours de l’entretien, cette gêne et cette surcharge émotionnelle se manifestaient
essentiellement sous la forme de décharge motrice. Il a observé que la suite et la fin de l’entretien
étaient parasitées par la lassitude et la fatigue de la fillette, qu’elle avait elle-même
verbalisée.
Sur la base de ces éléments, le Dr T.________ a affirmé être en mesure d’exclure
catégoriquement que le discours d’A.L.________ lors de son audition du 10 novembre 2016 ait
découlé d’une influence prépondérante d’un tiers, plusieurs caractéristiques
confirmant que la fillette parlait bel et bien de situations vécues, et a précisé ne disposer
d’aucun indice qui étayerait l’hypothèse selon laquelle elle mentirait ou inventerait
purement et simplement certains faits. Il a finalement retenu une crédibilité importante dans
les propos d’A.L.________ selon le protocole SVA, étant précisé que son analyse
prenait en compte le jeune âge de la fillette. A cet égard, il a relevé que les déclarations
d’A.L.________ au cours de son audition n’étaient pas homogènes, qu’elle
ne parvenait pas à donner des explications qui permettaient clairement de se faire une représentation
précise d’un des épisodes, que son discours semblait mélanger des scènes qui
se seraient peut-être déroulées à des moments différents, précisant qu’il
s’agissait de caractéristiques parfaitement normales dans la structure narrative des récits
que faisaient les enfants de cet âge, à plus forte raison dans la mesure où le français
n’était pas la langue maternelle d’A.L.________. Le psychiatre, sans remettre en question
le fait qu’A.L.________ ait été entravée par du scotch, a par ailleurs observé
que la fillette usait fréquemment, voire abusait, de ces entraves pour justifier le fait qu’elle
n’était pas en mesure de fournir des explications, constatant qu’elle avait même
expliqué avoir été entravée par du scotch sous la douche, ce qui semblait peu plausible.
Le Dr T.________ a admis ne pas être en mesure de fournir des explications qui sous-tendraient les
raisons de cette « discrétion », n’excluant pas que l’ambivalence
de la fillette par rapport à son père en soit à l’origine, celle-ci pouvant être
partagée entre l’envie d’accabler son père et celle de le protéger. Il a enfin
relevé qu’A.L.________ multipliait, dans la partie finale de l’entrevue, les réponses
selon lesquelles elle ne se rappelait pas ou plus de telle ou telle circonstance, et a estimé que
l’intervalle de temps écoulé entre les événements et son audition pouvait expliquer
(en partie du moins) cette caractéristique, n’excluant par ailleurs pas que l’ambivalence
de la fillette ait pu jouer un rôle. Il a également considéré que la fatigue et la
lassitude de la fillette devaient être prises en compte.
En conclusion, outre la crédibilité importante découlant de l’application du protocole
SVA à l’audition d’A.L.________ du 10 novembre 2016, le Dr T.________ a relevé
plusieurs autres détails (notamment les gestes accompagnant ses propos) qui confirmaient que la
fillette évoquait des situations vécues. Le vocabulaire qu’elle utilisait et les gestes
d’accompagnement excluaient selon lui qu’elle ait rapporté une expérience qui lui
aurait été transmise par des tiers ou des propos d’autres personnes.
Entendu aux débats de première instance, le Dr T.________ a confirmé ses conclusions.
Il a exclu toute suggestibilité d’A.L.________, précisant avoir fondé son analyse
de crédibilité exclusivement sur l’audition de police de celle-ci, et a estimé que
le conflit entre ses parents et les circonstances du dévoilement ne grevaient pas la crédibilité
de la fillette.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement d'un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels sont
recevables.
2.
2.1
Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel
jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut
être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd.,
Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
2.2
Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement
(art. 398 al. 2 CPP précité), la procédure se fonde néanmoins sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389
al. 1 CPP).
Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du tribunal de première instance
n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes
(let. a), si l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives
à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c).
L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
du recours. Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment
prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle
déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves
(TF 6B_999/2019 du 6 novembre 2019 consid. 2.2 et les références citées). Le magistrat
peut ainsi refuser des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre
qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées
(ATF 136 I 229 consid. 5.3). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et
l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert
est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; sur
la notion d'arbitraire, cf. ATF 142 II 355 consid. 6 ; TF 6B_999/2019 précité).
3.
Dans sa déclaration d’appel, B.L.________
a requis la mise en œuvre d’une nouvelle expertise de crédibilité d’A.L.________,
l’audition de l’inspecteur B.________, celle de W.________, médiatrice scolaire, ainsi
que celle d’Q.________, psychologue LAVI.
Pour leur part, A.L.________ et le Ministère public ont également sollicité l’audition
de l’inspecteur B.________.
3.1
3.1.1
Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d’apprécier la valeur des déclarations
de l’enfant, en s’assurant que celui-ci n’est pas suggestible, que son comportement
trouve son origine dans un abus sexuel et n’a pas une autre cause, qu’il n’a pas subi
l’influence de l’un de ses parents et qu’il ne relève pas de la pure fantaisie
de l’enfant. Pour qu’une telle expertise ait une valeur probante, elle doit répondre
aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence (ATF 129 I 49 consid. 5 ;
ATF 128 I 81 consid. 2).
Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent judicieuses,
sa méthode doit toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques établis,
séparer soigneusement les constatations de fait du diagnostic et exposer clairement et logiquement
les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères spécifiques
pour apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité. L'expert doit
examiner si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles
et des motifs du dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans
un véritable contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse
des déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques du témoin, son vécu,
son histoire personnelle notamment, ainsi que divers éléments extérieurs. Lors de l'expertise
de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit que la déclaration
peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 précité).
3.1.2
A l’instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie librement la force probante de l’expertise
(ATF 141 IV 369 consid. 6.1). Si celle-ci est incomplète ou peu claire, s’il existe des doutes
quant à son exactitude ou si ses conclusions divergent notablement de celles d’autres expertises,
la direction de la procédure doit compléter ou clarifier l’expertise ou désigner
un nouvel expert (art. 189 CPP). Si le juge se fonde sur une expertise dont les conclusions apparaissent
douteuses sur des points essentiels et qu’il renonce à recueillir des preuves complémentaires,
il peut commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l’art. 9 Cst. (ATF 141 IV 369
précité).
Lorsque deux ou plusieurs expertises divergent sur des points essentiels, le juge doit faire son choix,
en toute liberté, sans autre limite que celle de l’arbitraire (ATF 107 IV 7 ; Donatsch,
in : Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2
e
éd., Zurich/Bâle/Genève 2014, n. 26 ad art. 189 CPP). Il appartient au juge de se prononcer
sur leur sérieux selon son appréciation personnelle et, le cas échéant, d’ordonner
une troisième expertise (Schmid/Jositsch, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 3
e
éd., Zurich/St-Gall 2018, n. 2 ad art. 189 CPP). En pratique, il sera opportun de confronter
les experts et de leur demander de se prononcer sur les conclusions l’un de l’autre (Vuille,
in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse
[ci-après : CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019, n. 15 ad art. 189 CPP).
3.2
B.L.________ a requis une nouvelle expertise de crédibilité, au motif que celle rendue par
la Dresse K.________ ne serait absolument pas satisfaisante et contredite par les avis de la Dresse D.________
et du Dr T.________. Elle soutient que dès lors que la question de l’éventuelle suggestibilité
de l’enfant est l’élément central ayant conduit à l’acquittement du
prévenu et que c’est précisément sur ce point que les experts émettraient un
avis opposé, il serait impératif, en cas de doute, qu’une nouvelle expertise de crédibilité
d’A.L.________ soit ordonnée.
L’expertise de crédibilité du 30 octobre 2018 effectuée par la Dresse K.________
(P. 367) est composée des éléments suivants : une anamnèse (pp. 6 à
8), une analyse de l’audition d’A.L.________ du 10 novembre 2016 par l’inspecteur B.________,
comportant les caractéristiques générales de la déclaration (p. 12), les caractéristiques
spécifiques de la déclaration (p. 13), la particularité du contenu (pp. 14 et 15),
les contenus relatifs aux motivations de la déclaration (p. 16), les éléments spécifiques
concernant le délit (p. 16), puis les éléments pertinents issus des entretiens avec A.L.________
comportant des observations générales (pp. 17 à 20), les déclarations concernant
les événements allégués (pp. 20 et 21), les autres éléments pertinents
(p. 21) et les hypothèses portant sur l’éventualité de fausses allégations
(pp. 21 à 24).
L’expertise judiciaire a été menée conformément aux standards méthodologiques
découlant de la jurisprudence fédérale. L’analyse fournie par l’experte détaille
avec suffisamment de précision l’anamnèse familiale ainsi que les critères de validité
des déclarations en faveur ou en défaveur de la crédibilité d’A.L.________.
Elle est plus claire, nuancée, complète et convaincante que les avis exposés par les Dr
D.________ et T.________, pour les motifs exposés aux considérants 6.5 et 6.6 ci-dessous. Enfin,
contrairement aux allégations des appelants, on ne discerne aucune contradiction dans le cadre de
cette expertise. C’est d’ailleurs le propre d’une expertise de crédibilité
que de contenir un exposé des éléments en faveur de la crédibilité de la victime
ainsi que ceux en sa défaveur, sans que cela ne constitue des contradictions. Par ailleurs, la conclusion
de l’experte est claire.
Il n’y a donc pas lieu d’ordonner une nouvelle expertise de crédibilité.
3.3
B.L.________ a également sollicité l’audition de W.________, médiatrice scolaire,
et d’Q.________, psychologue LAVI.
Q.________ est la psychologue ayant assisté à l’audition d’A.L.________, dont la
mission est uniquement de se prononcer sur le déroulement de celle-ci, de sorte que la Cour de céans
ne voit pas en quoi son audition serait utile.
S’agissant de W.________, l’experte judiciaire a eu un échange avec la médiatrice
scolaire. Celle-ci a expliqué qu’à la demande de la direction, elle avait accompagné
A.L.________ en la voyant une fois par semaine et en étant à disposition le reste du temps
lors de fortes angoisses, peurs, colère, tristesse, stress, etc. Elle a rapporté qu’il
était difficile pour l’enfant d’entrer dans les apprentissages, qu’elle ressentait
et parlait de peurs très présentes, que, concernant les enseignants, elle craignait leur sévérité
et n’osait pas s’adresser à eux, qu’elle avait réussi à se faire des
copines, qu’elle avait peur d’être seule et qu’elle était souvent abattue
ou agitée. La Dresse K.________ a mentionné, pour sa part, qu’elle n’avait pas
relevé les angoisses, peurs, colère, tristesse et stress chez A.L.________ lors de l’expertise
et que les crises révélées par la Dresse D.________ pouvaient également, dans le
cas présent, être comprises en lien avec la culpabilité de la fillette, qui se sentait
instrumentalisée dans le conflit qui opposait ses parents. Il résulte de ce qui précède
que la Cour a connaissance du rôle et des observations de W.________, de sorte qu’il n’y
a pas lieu de l’entendre, l’appelante n’indiquant du reste pas sur quels éléments
supplémentaires devrait porter l’audition de ce témoin.
3.4
Tous les appelants ont requis l’audition de l’inspecteur B.________, qui a notamment procédé
aux auditions d’A.L.________ et du prévenu, au motif qu’il serait en mesure de se prononcer
sur les questions ayant trait à l’enquête, B.L.________ souhaitant plus particulièrement
l’entendre sur les contradictions du prévenu et sur l’intervention des chiens qui ont
détecté des traces biologiques.
Il a été donné suite à cette réquisition, les conditions de l’art. 389 al. 3 CPP
étant réalisées.
4.
4.1
Invoquant une violation de son droit d’être
entendue, B.L.________ reproche aux premiers juges d’avoir insuffisamment motivé leur décision,
l’autorité intimée s’étant limitée à juxtaposer les différents
éléments sans procéder à une discussion constructive, de sorte que les parties n’auraient
pas eu l’opportunité de contester ni de comprendre le jugement querellé.
4.2
Le droit d’être entendu, garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., comporte celui de recevoir une
décision suffisamment motivée, c'est-à-dire permettant à la personne visée de
la contester à bon escient (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; ATF 129 I 232 consid. 3.2 ; ATF 125 II
369 consid. 2c) et à l'autorité de recours d'exercer utilement son contrôle (ATF 126 I
97 consid. 2b ; ATF 124 II 146). Pour satisfaire à ces exigences, l’autorité doit mentionner,
au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision,
de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci
et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 145 IV 99 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 40 consid.
3.4.3 ; ATF 143 III 65 précité) ; elle n’est cependant pas tenue de discuter
tous les arguments soulevés par les parties mais peut se limiter à ceux qu’elle juge
pertinents (ATF 143 III 65 précité ; ATF 142 III 433 consid. 4.3.2 ; TF 6B_946/2018
du 15 novembre 2018 consid. 1.1). La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter
des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 ; TF 6B_868/2016
du 9 juin 2017 consid. 3.1).
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
doit entraîner l'annulation de la décision, indépendamment des chances de succès
du recours sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2). Une violation du droit d'être entendu peut toutefois
être réparée dans le cadre de la procédure de recours lorsque l'irrégularité
n'est pas particulièrement grave et pour autant que la partie concernée ait la possibilité
de s'exprimer et de recevoir une décision motivée de la part de l'autorité de recours
disposant d'un pouvoir d'examen complet en fait et en droit (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2; TF 1B_524/2012
du 15 novembre 2012 consid. 2.1).
4.3
En l’espèce, s’il faut admettre que le jugement entrepris contient une motivation succincte,
il expose néanmoins les éléments qui ont fondé les doutes irréductibles du Tribunal
criminel quant à la réalité des faits décrits par la fillette. Le jugement attaqué
répond ainsi aux exigences minimales de motivation commandées par la loi, de sorte que le droit
d’être entendue de l’appelante a été respecté, celle-ci ayant au demeurant
été en mesure d’attaquer le jugement litigieux en connaissance de cause en contestant
le raisonnement des premiers juges devant l’autorité de céans. L’appelante a en
outre eu la possibilité de s’exprimer devant la Cour d'appel pénale, qui jouit d'un plein
pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 398 al. 2 CPP), de sorte que le vice invoqué,
même s'il était avéré, serait quoi qu’il en soit réparé en procédure
de recours.
5.
5.1
5.1.1
Le Ministère public considère que l’enfant est tout à fait crédible et qu’il
existerait un faisceau d’indices concordants fondant la culpabilité du prévenu. Il invoque
notamment le fait que la perquisition effectuée au domicile du prévenu aurait permis la découverte
de revues pornographiques naturistes montrant des enfants nus, ainsi que quatre rouleaux de bande adhésive
correspondant à ceux décrits par la victime, que le prévenu aurait filmé, durant
plusieurs années, des jeunes femmes, des adolescentes, voire des fillettes à leur insu dans
les transports publics, dans des salles de cours et/ou dans la rue dans le but de satisfaire des pulsions
qu’il ne parvenait pas à réfréner, qu’il aurait également filmé
de nombreuses jeunes filles avec qui il entretenait des relations sexuelles, majoritairement à leur
insu de son propre aveu, et que l’on pourrait voir sur certaines vidéos qu’il apprécierait
particulièrement d’occulter les yeux de ses partenaires sexuelles, ce qui renforcerait la
crédibilité de sa fille, qui aurait fait ce genre de déclarations. Le Procureur invoque
en outre le fait que le prévenu aurait une attirance pour les enfants, puisqu’il aurait eu
par le passé, de son propre aveu, des pulsions sexuelles pour des enfants entre six et quatorze
ans et qu’il aurait également des pulsions exhibitionnistes depuis l’âge de dix
ans. Le Ministère public relève par ailleurs que le prévenu aurait cessé sa médication,
qui avait pourtant pour but de l’aider à gérer ses pulsions, sans l’avis de son
médecin et qu’il demeurerait dans un déni inquiétant s’agissant de son attirance
pour les mineures. Selon le Procureur, l’intimé ne serait pas crédible. Il aurait ainsi
modulé sa version s’agissant des épisodes masturbatoires, expliquant tout d’abord
qu’il ne s’était jamais masturbé dans la chambre de l’enfant, avant de l’admettre
lorsqu’il aurait eu conscience qu’il existait un risque de trouver des traces. Il conviendrait
également de s’interroger sur l’allégation surréaliste du prévenu d’après
laquelle l’un de ses colocataires aurait collé un masque avec son visage avant de commettre
les abus et de faire croire que c’était lui. Enfin, les déclarations de la médiatrice
scolaire et les avis des Dr D.________ et T.________ parleraient en faveur de la crédibilité
de la fillette, alors que la Dresse K.________ aurait refusé de trancher la question.
5.1.2
Invoquant une violation du principe de la présomption d’innocence et du principe
in
dubio pro reo
, A.L.________ relève qu’il
existerait au dossier un nombre important d’éléments à charge qui auraient été
ignorés ou mal interprétés et qui auraient dû convaincre les premiers juges du bien-fondé
de l’accusation. Aux débats d’appel, par sa curatrice, elle a notamment invoqué
les conclusions des expertises de la Dresse K.________ et des Dr G.________ et T.________, qui convergeraient
en faveur de la crédibilité de ses propos, la constance de sa version, son discours nuancé,
la précision des détails évoqués, les gestes effectués à l’appui
de son récit, les dessins, les mimes, les références sensorielles et olfactives et le
sentiment de dégoût, et a soutenu que le conflit conjugal était apaisé au moment
de ses révélations. D’autre part, A.L.________ a souligné le fait que le prévenu
aurait adapté son récit à chacune de ses auditions, que son attirance pour les jeunes
filles serait évidente, et qu’il aurait brutalement arrêté son traitement médicamenteux
peu avant les faits qui lui sont reprochés.
5.1.3
Invoquant également une violation du principe de la présomption d’innocence, B.L.________
reproche aux premiers juges d’avoir écarté deux moyens de preuves décisifs, soit
les multiples contradictions dans les dires de l’accusé et les rapports des Dr D.________
et T.________, qui seraient corroborés par de nombreuses autres attestations. Elle invoque les différents
indices à charge, tels que le passé pédophile de l’accusé, le fait qu’il
aurait profité de la détresse ou de la faiblesse de ses victimes, les contradictions et les
mensonges du prévenu, la présence de son ADN et de celui de sa fille sur le scotch retrouvé
à son domicile, sur le doudou et sur la literie de la fillette, le fait que le prévenu ait
l’habitude de masquer les yeux de ses victimes et la présence d’un rouleau de scotch
à côté du lit de l’enfant.
5.2
5.2.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l’appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018
consid. 1.1). Comme règle d’appréciation des preuves, elle signifie que le juge
ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans
cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138
V 74 consid. 7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 lA 31 consid. 2c).
5.2.2
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple.
5.3
Il convient en l’espèce d’examiner tous les éléments à charge tels qu’avancés
par les appelants et d’analyser leur portée (cf consid. 6
infra
),
avant d’examiner tous les éléments à décharge qui résultent du dossier
et leur portée (cf. consid. 7
infra
),
afin de pouvoir établir ou non la culpabilité du prévenu (cf. consid. 8
infra
).
6.
Discussion des éléments à charge
Comme allégué par les appelants, plusieurs
éléments parlent en faveur des abus et donc de la crédibilité d’A.L.________.
Ceux-ci sont les suivants :
6.1
L’attirance sexuelle
pour les très jeunes femmes
Il est indéniable que le prévenu a une attirance sexuelle pour les adolescentes et les très
jeunes femmes. Cet attrait est notamment établi par les éléments suivants :
6.1.1
Les vidéos
Lors de la perquisition effectuée au domicile du prévenu, la police a saisi plusieurs dizaines
de supports vidéo. Parmi eux, figurent entre autres une septantaine de films, lesquels se trouvaient
dans la cave du prévenu, à l’intérieur de l’une de ses valises, dans un sac
en plastique qui contenait également des lettres et des revues naturistes montrant des images d’enfants
nus. Les films n’ont pas pu être précisément datés, mais semblent tous avoir
au moins une quinzaine d’années et avoir été produits par le prévenu essentiellement
en caméra cachée (cf. P. 164, p. 62).
Ces vidéos contiennent notamment des images d’adolescentes et de jeunes femmes dans des trains,
à des cours de tennis, à l’école [...], etc. (cf. P. 164, pp. 64 ss).
Plus particulièrement ou de manière plus relevante, le prévenu filme à une occasion
un cours de tennis qu’il donne à une adolescente, en prenant des images sous son short et
son t-shirt. En outre, il lui fait prendre des pauses lui permettant de filmer de manière facilitée
ses parties intimes à son insu et pose brièvement sa main sur la cuisse de la victime lorsqu’il
lui donne des conseils (cf. P. 164, p. 65). Il filme également des adolescentes alors
qu’il leur donne un cours de tennis ; il place l’objectif de la caméra orienté
sur leur intimité, tout en disant notamment à l’une d’elles d’écarter
plus les jambes (cf. P. 164, p. 66). Il filme encore une adolescente dans un train, l’accompagne
lorsqu’elle en sort, lui propose de faire du tennis avec lui, de l’accompagner à un
festival de jazz et lui demande qu’elle lui téléphone (cf. P. 164, p. 67).
Dans la deuxième partie de la vidéo n° 55, le prévenu filme alors qu’il se
trouve au volant d’un véhicule du [...] dans la campagne rwandaise et qu’une très
jeune femme, dont aucun élément ne permet de déterminer l’âge exact, est assise
à la place passager avant, dévêtue partiellement et poitrine à l’air. Le prévenu
commet divers attouchements au niveau de ses seins et passe sa main à l’intérieur de
ses habits au niveau de son intimité notamment. Il lui parle en même temps, lui disant notamment
« attends, on va voir ce qu’il se passe ici, ici ça fait mal, on va voir ce qu’on
peut faire ». La personne se trouvant avec le prévenu est très peu participative,
ne parle pas et se laisse faire. Par la suite, le prévenu lui dit entre autres « ferme
les yeux, reste comme ça, ouvre la bouche, sors la langue, continue » alors qu’il
poursuit ses gestes en lui faisant lécher son index droit notamment, avant que la vidéo s’interrompe
subitement (cf. P. 164, p. 68).
6.1.2
Les courriers
La perquisition menée au domicile du prévenu a également permis de trouver plusieurs écrits
qui laissent penser qu’il aurait eu des relations amoureuses, voire intimes, avec des mineures
(cf. P. 164, pp. 69 ss).
A cet égard, il y a lieu de relever que la lettre n° 3, jointe au rapport de police et datée
du 13 novembre 2000, est une lettre d’amour adressée au prévenu par une personne
indiquant être à Cuba et avoir fêté ses 17 ans le 9 novembre 2000. S’agissant
des écrits n° 8, 9 et 10, dont le premier est daté du 7 février 2001, ce sont des
mots d’amour rédigés en espagnol que lui a adressés une personne signant « [...] »,
qui indique notamment « je suis seulement une fille de 15 ans qui t’aime à la folie ».
Les courriers et vidéos mentionnés ci-dessus sont des documents relativement anciens, que le
prévenu a néanmoins conservés, même à l’occasion de son récent déménagement.
L’on peut toutefois admettre, comme il l’allègue, qu’il ne les consultait plus
dès lors qu’ils étaient entreposés à la cave.
6.1.3
Le compte Facebook
En revanche, on ne peut suivre les déclarations de l’intimé lorsqu’il affirme que
son attirance pour les mineures ne serait plus d’actualité, car refoulée. En effet, le
prévenu possédait un compte Facebook lié à l’adresse email « [...]@hotmail.com »
comptant 361 « amis », dont l’essentiel est composé de jeunes femmes.
De plus, il a partagé de nombreuses photos de jeunes filles, principalement en petites tenues ou
en maillots de bain, entre le 27 novembre 2013 et le 22 mars 2015, sa dernière publication datant
du 31 juillet 2016.
Il n’en demeure pas moins qu’aucun contenu pénalement répréhensible n’a
été découvert dans les comptes du prévenu (cf. P. 164, p. 63).
6.1.4
L’attouchement d’une
fillette inconnue au Venezuela
A la question de savoir si son patient avait des tendances pédophiles ou pédosexuelles, la
Dresse M.________, psychiatre du prévenu, a déclaré que celui-ci lui avait confié
un épisode s’étant déroulé au Venezuela, lors duquel il avait touché la
poitrine d’une petite fille de 7 ans, ceci par-dessus ses vêtements. Elle a précisé
que cela s’était passé il y a longtemps, bien avant qu’il ne débute sa thérapie,
et qu’il ne lui avait révélé aucun autre événement du même type.
La thérapeute a ajouté penser que le prévenu n’avait pas de tendances pédophiles
et a relié l’événement précité au phénomène d’exhibition,
dans le but de se sentir exister (cf. PV aud. 10, p. 11).
6.1.5
Les aveux
Lors de son audition du 14 novembre 2016, la police a demandé au prévenu s’il était
attiré sexuellement pas des mineurs de moins de 16 ans. Il a répondu : « Non.
Aujourd’hui, pas du tout. Peut-être dans les années 80-90, je regardais un peu cela.
J’avais 25-30 ans. C’est pas que cela m’intéressait mais c’est des choses
que je pouvais regarder. Après je me suis rendu compte que cela n’était pas du tout bien.
L’analyse de tout ça, l’analyse des lois qui sont venues. A l’époque il y
avait des revues naturistes et j’en ai acheté. Celle que j’ai là. Tout d’un
coup il y en avait plus. J’en ai gardé dans une valise. J’ai acheté cela dans les
années 1989-1990. Pour vous répondre, cela m’a intéressé peu de temps car c’était
clair pour moi que je devais m’enlever cela de la tête. » (cf. PV aud. 4, p. 7).
Le prévenu a expliqué avoir parlé de cela avec sa psychiatre, qu’il voyait depuis
2006, qu’il s’agissait d’un sujet abordé parmi tant d’autres, mais qu’il
n’avait pas travaillé dessus, car il n’en avait pas besoin. Il a relevé que pour
lui, tout cela était réglé et qu’il n’avait plus aucune attirance sexuelle
pour les mineurs de moins de 16 ans (cf. PV aud. 4, p. 8).
Au regard du compte Facebook du prévenu – tel que décrit ci-dessus et même si celui-ci
n’a rien d’illégal – et du fait que l’intéressé ait gardé
tout son matériel, notamment ses revues naturistes, durant tant d’années, la Cour est
en droit de douter que l’intimé ait réglé tous ses problèmes. Par ailleurs,
il résulte de l’audition de sa psychiatre qu’ils n’ont pas discuté plus avant
de cette problématique (cf. PV aud. 10).
6.1.6
Conclusion
Le prévenu a été très longuement entendu, au cours de l’instruction, sur les
différentes pièces trouvées dans sa cave, ce matériel étant largement détaillé
et commenté dans le rapport de police (P. 164, pp. 62 à 69). Toutefois, comme les premiers
juges, on doit relever que ces pièces concernent soit des faits non pénalement répréhensibles,
soit des faits anciens et donc prescrits.
En réalité, ces éléments permettent d’affirmer que le prévenu a de l’intérêt
et de l’attrait sexuel pour les adolescentes et les jeunes femmes, que son activité à
ce sujet est bien moindre depuis les vingt dernières années, mais que son trouble n’est
pas totalement résolu à ce jour.
En lien avec ce problème, S.________ a été relativement sincère. Il a ainsi délié
sa thérapeute du secret médical et s’est expliqué sur son attrait pour les jeunes
femmes. Il a également reconnu, en substance, qu’il devait poursuivre sa thérapie, que
c’était un problème d’avoir conservé cette valise dans sa cave pendant quinze
ans et qu’il fallait qu’il parle de ce problème avec sa psychiatre.
Ces éléments sont évidemment totalement défavorables à l’appelant et constituent
des indices à charge, toutefois insuffisants à eux seuls pour amener à une condamnation
de l’intéressé. En effet, le profil tel que relevé ci-dessus, s’il donne une
impression très négative du prévenu, ne permet pas encore de conclure qu’il aurait
abusé de sa propre fille.
6.2
Les troubles de la
préférence sexuelle
Selon le rapport de police, S.________ présente notamment des troubles de la préférence
sexuelle et des tendances exhibitionnistes depuis l’âge de dix ans, soit depuis plus de 45
ans (cf. P. 164, pp. 70 et 71).
Il s’agit en réalité de la même chose, les tendances exhibitionnistes étant
des troubles de la préférence sexuelle. En effet, le médecin du prévenu a expliqué,
en substance, que celui-ci avait des troubles de la préférence sexuelle, qu’il s’agissait
de comportements d’exhibitionniste qu’il avait développés tout petit, vers dix
ans, que le fait d’exhiber son sexe et de se masturber lui procurait une façon de se sentir
exister, qu’il avait déjà consulté un psychiatre pour cette problématique vers
16-18 ans, que ce comportement d’exhibitionniste n’avais jamais cessé complètement
et qu’il y avait des phases plus calmes et plus actives. Sa thérapeute a également mentionné
que depuis qu’elle le connaissait, il n’avait jamais exhibé ses organes génitaux
directement, qu’il se masturbait à distance des gens, qu’ils en avaient parlé ensemble,
que cela arrivait souvent dans les trains et envers en principe des jeunes femmes, que c’était
arrivé une dizaine de fois depuis qu’il avait son suivi thérapeutique et qu’elle
ne connaissait pas d’autres comportements à risque de la part de son patient (cf. PV aud.
10, pp. 4 et 5). Ses troubles ont été reconnus par l’intimé et travaillés avec
sa psychiatre. Par ailleurs, aux débats d’appel, le prévenu a admis avoir mis un terme,
peu avant les événements qui lui sont reprochés et contre l’avis de sa psychiatre,
à la prise de l’antidépresseur Cipralex, dont l’un des effets secondaires était
de diminuer sa libido.
Le prévenu a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 9 mai
2017, les Dresses F.________ et C.________ ont relevé, dans le cadre de l’anamnèse affective
et sexuelle de S.________, qu’il admettait avoir une attirance sexuelle pour les jeunes femmes
de 14 à 16 ans, tout en disant que cela datait des années 1990 à 2000, que ceci ne s’était
jamais traduit par des passages à l’acte, qu’il disait avoir compris tout seul que ces
pensées devaient être refoulées, qu’il datait à la même période aussi
son intérêt pour les revues naturistes ainsi que l’enregistrement de vidéos durant
les relations sexuelles avec ses partenaires qui étaient, selon ses dires, toujours consentantes,
que tout cela était source d’excitation sexuelle. Les expertes ont également mentionné
qu’entre 2006 et 2010, le prévenu avait pratiqué de la masturbation dans ses pantalons
et sans actes d’exhibitionnisme, en regardant des jeunes filles dans le train, et qu’il avait
filmé des jeunes filles dans le train. Les expertes n’ont pas mis en évidence la présence
de signes et/ou symptômes remplissant les critères diagnostiques pour un trouble psychiatrique
selon le système de classification CIM-10 (cf. P. 131/1). Elles n’ont diagnostiqué ni
de paraphilie, ni de pédophilie (cf. jugement, p. 23).
Ainsi, en l’absence de pathologie, l’arrêt par le prévenu de sa médication
peu avant les faits qui lui sont reprochés, s’il est interrogeant, ne saurait constituer un
élément à charge.
6.3
Les traces sur les
draps et le doudou d’A.L.________
Selon le rapport d’investigation du 31 mai 2017, lors de l’examen de la housse d’oreiller
d’A.L.________ par la BPS, il a été détecté neuf traces de nature indéterminée.
Celles-ci ont réagi négativement au test phosaphatesmo qui permet de détecter l’acide
phosphatase prostatique présent dans le sperme, mais positivement au test PSA, qui réagit à
un antigène que contient le liquide séminal nommé « Prostat Specific Antigen ».
Une correspondance a ensuite été établie entre le profil de plusieurs traces de cette
substance et celui du prévenu. En outre, l’ADN de la victime a également été
découvert (P. 164, p. 70).
En réalité toutefois, on ne peut rien tirer des traces précitées. En effet, celles-ci
ont été soumises à l’analyse du CURML, dont les experts P.________ et N.________
ont conclu, dans un rapport du 3 février 2017 : « Concernant la détection de
sperme et/ou de liquide séminal, l’ensemble des analyses n’a pas permis de mettre en
évidence la présence de spermatozoïdes sur les prélèvements analysés. L’ensemble
de nos tests n’a pas permis de clairement soutenir la présence de liquide séminal »
(cf. P. 88, p. 9).
Entendu lors des débats de première instance, le Dr N.________ a confirmé ses conclusions,
quand bien même il a relevé qu’un spermatozoïde avait pu être mis en évidence.
Il a toutefois relativisé la portée de cet indice, n’excluant pas un transfert indirect,
que ce soit par les mains ou même lors d’un lavage.
Au regard de ces éléments, on ne peut retenir l’existence de traces de sperme ou de liquide
séminal. Il ne s’agit donc pas d’un élément à charge.
6.4
Les contradictions
dans les déclarations du prévenu
Il résulte du rapport de police que le comportement et les déclarations du prévenu lors
de ses auditions pouvaient laisser plus que dubitatif sur la véracité de ses dires. Il est
relevé à cet égard qu’il n’avait cessé de clamer son innocence en arguant,
entre autres, qu’il n’avait jamais dormi dans le lit de sa fille et qu’il ne s’était
jamais masturbé ailleurs que dans son couchage à lui, qu’il était revenu sur ses
dires s’agissant de ses actes masturbatoires une fois confronté aux traces biologiques détectées
par un canidé, qu’il avait continuellement modulé sa version des faits au gré des
informations probantes lui parvenant, qu’il avait donné des explications rocambolesques sur
la présence de son sperme sur le couchage de la victime, qu’en effet, il avait dit avoir été
pris de crampes alors qu’il faisait sa besogne dans son bureau et que les douleurs l’avaient
alors contraint à s’allonger sur le lit de son enfant et que l’on pouvait s’interroger
sur le fait qu’un père se masturbe sur un matelas, entouré de peluches et des dessins
de sa propre enfant, qui plus est au risque de les souiller de semence (cf. P. 164, p. 75).
6.4.1
Aux termes de l’art. 140 CPP, les moyens de contrainte, le recours à la force, les menaces,
les promesses, la tromperie et les moyens susceptibles de restreindre les facultés intellectuelles
ou le libre arbitre sont interdits dans l'administration des preuves (al. 1). Ces méthodes sont
interdites même si la personne concernée a consenti à leur mise en œuvre (al. 2).
Il y a tromperie lorsque la personne concernée est sciemment induite en erreur par quelqu’un
qui représente l’autorité, par exemple si l’interrogatoire indique faussement au
prévenu que son comparse a avoué l’infraction (Schmid/Jositsch, Praxiskommentar, op.
cit., n. 4 ad art. 140 CPP).
6.4.2
Il est vrai que les déclarations du prévenu au sujet de ses actes masturbatoires ont varié.
Ainsi, lors de son audition du 13 novembre 2016, il a affirmé qu’il se masturbait uniquement
dans son lit, à l’exclusion de tout autre endroit (cf. PV aud. 3, p. 18). Lors de son audition
du 14 novembre 2016, l’inspecteur B.________ l’a informé du fait que, lors de la perquisition,
différents éléments avaient été prélevés par l’identité
judiciaire, que des analyses étaient en cours et lui a demandé s’il souhaitait modifier
ses déclarations. Le prévenu a alors déclaré ceci : « C’est
ce que j’ai déjà dit. Je me suis déjà reposé sur le lit de ma fille et
masturbé sur le fauteuil. Sur le lit je ne pense pas. Peut-être une fois. En général
non. 249 fois sur 250 fois pas. Je vous dis juste que c’est possible. Je ne me souviens pas. Pour
moi, c’est un lit qui est à côté de mon bureau. Je me suis couché sur ce lit.
J’imagine que je me suis peut-être masturbé sur le lit de ma fille. » (cf.
PV aud. 4, p. 20). Lors de son audition du 28 mars 2017, le prévenu a à nouveau été
longuement auditionné sur les traces, au sujet desquelles il a encore donné d’autres
explications (cf. PV aud. 13, pp. 31 et 32).
Il convient à cet égard de relever que, lors de l’examen de la housse d’oreiller
d’A.L.________ par la BPS, il a été détecté neuf traces de nature indéterminée,
qui ont réagi négativement au test phosaphatesmo, mais positivement au test PSA (P. 164, p.
70). Au regard de ces éléments, l’inspecteur B.________ était tout à fait fondé
à questionner le prévenu à ce sujet lors de l’audition du 14 novembre 2016.
En revanche, les questions posées à l’intimé lors de l’audition du 28 mars
2017, subséquentes à la réception du rapport d’expertise du 3 février 2017,
ne se justifiaient plus et relèvent de la tromperie, l’analyse des traces par le CURML ne
permettant pas d’en tirer un indice objectif.
Ainsi, si les déclarations du prévenu ont varié, notamment au sujet de ces traces, on
ne peut toutefois rien en déduire, tant il est légitime de vouloir s’expliquer sur des
indices à charge en essayant de trouver diverses explications.
6.5
L’appréciation
de la Dresse D.________
Cette praticienne est à la fois la thérapeute d’B.L.________ et d’A.L.________,
ce qui n’est pas très judicieux, puisque propre à empêcher la création d’un
espace thérapeutique neutre pour l’enfant. A ce sujet, l’experte judiciaire a notamment
mentionné qu’A.L.________ avait pu intégrer quelles étaient les attentes des adultes
étant donné qu’elle avait déjà parlé des événements avec sa
thérapeute et que le fait que la Dresse D.________ soit également la thérapeute de sa
mère ne permettait pas d’exclure une influence de son témoignage (cf. P. 367, p. 22).
Par ailleurs, la Dresse D.________ ne semble pas avoir la distance nécessaire pour être objective.
En effet, le dossier démontre qu’elle est prête à faire plaisir et à aider
sa patiente B.L.________, en alléguant des faits qui ne correspondent pourtant pas à la réalité.
Ainsi, elle a produit, lors de l’audience de première instance, un document attestant du fait
qu’elle n’avait entendu A.L.________ au sujet des faits litigieux qu’à une seule
occasion, réagissant en cela aux remarques de l’experte K.________ (cf. P. 394). Or, selon
le document établi par la Dresse D.________ daté du 9 novembre 2016 et joint au rapport de
police, cette praticienne a parlé d’abus avec l’enfant les 29 août 2016 et 4 novembre
2016. Elle a également vu A.L.________ les 12 et 23 septembre 2016 ; durant ces deux consultations,
elle a fait une investigation pédopsychiatrique centrée sur les émotions de l’enfant.
Or, cette démarche a également été critiquée par l’experte judiciaire,
qui a expliqué que le questionnement des émotions personnelles diminuait la crédibilité
de l’audition, qu’A.L.________ cherchait peut-être alors à répondre à
sa thérapeute en y intégrant des notions d’émotions personnelles qu’elle restituait
ensuite à nouveau lors de son audition LAVI (cf. P. 367, pp. 22 et 23).
De plus, la Dresse D.________ a relevé un bon nombre d’éléments qui auraient dû
la faire s’interroger sur une éventuelle suggestibilité de l’enfant. Ainsi, dans
le cadre de son audition, cette praticienne a mentionné que les règles posées par la mère
à A.L.________ lors des visites étaient que le père ne touche pas ses « nénés »,
son « kiki » ou son « popotin », qu’elle ferme la porte
de la salle de bains, qu’elle prenne sa douche seule. Elle a également affirmé qu’au
début, la mère posait beaucoup de questions à sa fille lorsqu’elle revenait du week-end
chez son père, qu’elle contrôlait également le sac et les affaires d’A.L.________
à son retour, mais que ce qu’avait dit A.L.________ ne pouvait pas avoir été produit
par la mère. Elle a également indiqué qu’B.L.________ avait de la rage envers la
justice et le prévenu. Reste que si cette thérapeute ne fait aucun lien entre les angoisses
de la mère et les allégations d’A.L.________ et qu’elle estime que celle-ci est
tout à fait crédible, elle n’explique pas en quoi le comportement de la mère –
tel qu’elle le décrit elle-même – ne pouvait avoir de conséquence sur les
allégations ou le comportement de l’enfant, alors que tel est manifestement le cas, comme
on le constate à la lecture de l’expertise pédopsychiatrique et de l’expertise
de crédibilité.
Au regard de ces éléments, l’appréciation de la Dresse D.________, notamment sur
la crédibilité de l’enfant, ne saurait être suivie et ne constitue donc pas un élément
à charge.
6.6
L’expertise privée
du Dr T.________
Il convient de ne pas s’étendre plus largement sur les expertises privées, que ce soit
en faveur ou en défaveur de la crédibilité de l’enfant, ces deux documents devant
être écartés pour les motifs suivants. En effet, il s’agit, d’une part, d’expertises
privées requises par les parties intéressées au procès. D’autre part, les deux
expertises prêtent le flanc à la critique.
Ainsi, le Dr T.________ (cf. P. 381/2) ne se prononce pas sur les nombreuses interactions entre A.L.________
et sa mère et entre A.L.________ et sa thérapeute. Il affirme simplement qu’aucun indice
ne démontre qu’A.L.________ tiendrait des propos qui découleraient d’une forme
ou d’une autre de suggestion ou de contamination, sans toutefois se prononcer sur le grave conflit
parental, les angoisses maternelles et la suggestibilité de l’enfant, éléments pourtant
relevés par les experts pédopsychiatriques et le SPJ, et ce même avant les révélations
de l’enfant.
L’expertise du Dr G.________ (cf. P. 188) doit également être écartée, celui-ci
ayant davantage procédé à une expertise du prévenu qu’à une expertise
de crédibilité de l’enfant, étant relevé qu’il n’a rencontré
que S.________ à l’exclusion des parties plaignantes. Par ailleurs, dans son analyse de l’audition
vidéo d’A.L.________, le Dr G.________ ne tient pas compte de façon systématique
de la grille d’analyse SVA, qui recense des critères précis pour permettre une évaluation
objective des allégations. Il reprend certains critères, mais pas tous, de sorte que son analyse
n’est pas complète.
Ainsi, pour ces motifs, il ne sera tenu compte ni de l’expertise du DrT.________ dans les éléments
à charge, ni de celle du Dr G.________ dans les éléments à décharge.
6.7
L’appréciation
de l’inspecteur B.________
Entendu aux débats d’appel, l’inspecteur B.________, qui a procédé à
l’audition LAVI d’A.L.________, a affirmé que le protocole avait été suivi.
Il a indiqué avoir relevé des indices, dans les propos de la fillette, notamment des éléments
olfactifs et sensoriels, qui parlaient en faveur d’un récit qui n’était pas inventé.
Il a par ailleurs déclaré avoir également relevé des éléments plus interrogeant,
notamment l’histoire des massages, précisant qu’il était courant d’avoir,
dans le cadre d’une audition, des éléments crédibles et des éléments très
déconcertants. L’inspecteur a en outre estimé qu’il était courant qu’un
enfant ne trouve pas ses mots pour exprimer quelque chose en particulier et que le fait d’être
agité était tout à fait normal dans ce genre d’audition.
L’appréciation de l’inspecteur B.________ corrobore les conclusions de l’experte
K.________ quand à la crédibilité des déclarations d’A.L.________. De même
que l’expertise privée réalisée par le Dr T.________, elle ne prend toutefois pas
en compte le contexte dans lequel les allégations ont eu lieu, de sorte qu’il ne doit pas
en être tenu compte, ce d’autant plus que l’inspecteur B.________, s’il a été
formé aux auditions LAVI, n’est pas expert en matière de crédibilité.
6.8
Les symptômes
post-traumatiques
Plusieurs intervenants, ainsi que la mère de l’enfant, ont parlé des troubles d’A.L.________.
Ainsi, W.________, médiatrice scolaire, a accompagné la fillette en la voyant une fois par
semaine et en étant à disposition le reste du temps lors de fortes angoisses, peurs, colères,
tristesse, stress, etc. Elle a relaté qu’A.L.________ ressentait et parlait de peurs très
présentes, qu’elle craignait la sévérité et n’osait pas s’adresser
aux enseignants, qu’elle avait peur d’être seule et qu’elle était souvent
abattue ou agitée. La Dresse D.________ a notamment évoqué les changements de comportement
d’A.L.________, les crises et les angoisses de l’enfant (cf. PV aud. 17). Elle a précisé
qu’A.L.________ avait présenté de nombreux symptômes post-traumatiques depuis novembre
2016, que des scènes vécues de façon traumatique resurgissaient dans son quotidien, qu’elle
avait fait des cauchemars, que durant les semaines qui avaient précédé et les mois qui
avaient suivi les vacances d’octobre 2016, elle avait fait des crises de colère, que dès
février 2017, sa pensée avait commencé à se désorganiser avec des mélanges
de la réalité et des faits déformés par des vécus de persécution et qu’elle
avait un besoin de contrôle notamment (cf. P. 378).
L’experte K.________ a pour sa part expliqué qu’A.L.________ décrivait des éléments
qui comprenaient une grande charge de violence, notamment le fait d’avoir eu du scotch sur la bouche
et sur les yeux, le fait de ne pas manger ni boire durant deux jours, la tentative d’étranglement,
le fait que son père avait failli « faire pipi » sur sa bouche, mais qu’elle
ne rapportait à aucun moment de douleurs, d’angoisses de mort ou d’annihilement. Elle
a relevé, comme symptômes pouvant évoquer des signes post-traumatiques, la présence
d’une altération dans les relations aux autres rapportée par l’enseignante de la
fillette, des difficultés dans la régulation des émotions rapportées par la médiatrice
scolaire et la mère, qui n’étaient toutefois pas constatées durant les entretiens
d’expertise, et une faible confiance en elle. Par contre, elle n’a pas relevé d’indice
de dissociation, de régulation somatique, ni de gestion des pulsions agressives, pas de sentiment
de culpabilité ni de honte. L’experte a donc conclu que le diagnostic de stress post-traumatique
ne pouvait pas être retenu (cf. P. 367, p. 20).
L’experte a également constaté qu’A.L.________ ne présentait pas d’hypersexualisation
dans la relation, ni de comportements sexualisés, que le corps était investi de façon
positive avec, dans le dessein d’une jeune femme, une accentuation de la séduction, sans que
cela soit considéré comme pathologique, et qu’il n’y avait par conséquent
pas d’indice d’un vécu de sexualisation traumatique (cf. P. 367, p. 20).
Le visionnement de l’audition LAVI d’A.L.________ démontre un contraste entre la gravité
des propos tenus et le comportement joueur de l’enfant. A ce sujet, l’experte K.________
a aussi relaté que lorsqu’A.L.________ évoquait des faits graves, elle le faisait sur
un mode de provocation, sans gêne ni retenue, que cette posture, ainsi que son besoin de dire à
sa mère qu’elle avait parlé à l’experte évoquait la posture de l’enfant
soldat que l’on retrouvait dans les séparations conflictuelles, que l’enfant qui adoptait
cette posture avait le sentiment qu’il devait défendre le parent qu’il estimait le plus
faible et, pour ce faire, n’hésitait pas à attaquer l’autre parent (cf. P. 367,
p. 21). La plupart des enfants abusés qui faisaient des révélations avaient un vécu
de honte, ce qui les amenait à minimiser ce qu’il s’était passé, à souvent
évoquer uniquement la pointe de l’iceberg, afin de garder une protection. Or, A.L.________
avait souvent tendance à amplifier (« ben, beaucoup, beaucoup, beaucoup de fois, des millions
de fois ») (cf. P. 367, p. 22).
Dans le rapport du 2 juin 2015, antérieur aux accusations les plus graves (la première plainte
ayant toutefois été déposée par B.L.________ le 24 juin 2014), les psychologues
n’ont relevé aucun élément laissant présager un éventuel traumatisme subi
par A.L.________ dans le lien avec son père (cf. P. 16, p. 27).
Au regard de ces éléments, il est difficile de conclure à un état de stress post-traumatique
en lien avec d’éventuels abus.
7.
Discussion des éléments à décharge
Le dossier comporte plusieurs éléments qui font douter de la réalité des abus.
7.1
Le conflit parental
Les parents d’A.L.________ ne se connaissent pas vraiment. Ils n’ont jamais fait vie commune.
B.L.________ dit n’avoir jamais vu le prévenu s’occuper de sa famille et ne l’avoir
pas vraiment laissé seul avec sa fille, au motif qu’elle ne le voyait pas comme quelqu’un
de fiable. Lorsque le prévenu a demandé à pouvoir exercer un droit de visite, elle a requis
une enquête en fixation des relations personnelles par le SPJ au motif que les parties n’avaient
jamais vécu ensemble, ce qui rendait ses inquiétudes légitimes, ce d’autant qu’elle
avait appris que le père de son enfant était en incapacité de travail (cf. P. 16).
La situation est très conflictuelle entre B.L.________ et le prévenu depuis de très nombreuses
années. Ainsi, dès la séparation du couple fin 2011, de nombreuses procédures ont
été initiées de part et d’autre, afin de tenter de régler le conflit au sujet
du droit de visite du prévenu sur sa fille. Il résulte clairement du dossier civil que la mère
s’est en réalité toujours opposée au droit de visite du père et que ce dernier
n’a pu exercer son droit que très difficilement. En bref, le père a demandé un droit
de visite, qui lui a été accordé lors de l’audience du 15 février 2012,
à raison d’un jour par semaine. La mère a alors sollicité une évaluation et
dans la foulée, invoquant des raisons professionnelles, a déménagé avec A.L.________
à Zurich fin novembre 2012. Le 22 novembre 2012, B.L.________ a demandé la suspension du droit
de visite du père avec effet immédiat et qu’il ne soit autorisé à rencontrer
sa fille qu’en présence d’un tiers à un Point Rencontre. En décembre 2012,
les parties ont passé une convention ratifiée par le juge de paix et réglant le droit
de visite du père sur sa fille. Le 17 janvier 2013, la mère a demandé la suspension du
droit de visite du père jusqu’à l’organisation des visites à un Point Rencontre
en Suisse alémanique. En février 2013, le juge de paix a octroyé au père un droit
de visite d’un week-end sur deux, sans les nuits, décision contre laquelle la mère a
interjeté recours. Il y a ensuite eu encore plusieurs décisions fixant le droit de visite du
père, avant le dépôt des plaintes pénales (cf. P. 16 et plus particulièrement
les décisions successives des autorités de protection).
La Dresse D.________, thérapeute des appelantes, a également mentionné la haine et la
rage d’B.L.________ envers l’intimé (cf. PV aud. 17, p. 4). De même, dans leur
rapport du 2 juin 2015, les experts ont relevé la rancœur de la plaignante envers le prévenu
(cf. P. 16/expertise, p. 32).
On ne saurait nier qu’un tel climat puisse augmenter le risque de suggestibilité inconsciente
de l’enfant.
7.2
Les angoisses maternelles
Les divers intervenants sont unanimes à décrire B.L.________ comme étant une personne
angoissée.
Dans leur rapport du 2 juin 2015, les psychologues ont relevé, de manière claire et explicite,
l’anxiété et l’insécurité de base de la mère, qui représente
un problème pour les experts. Ils ont notamment constaté ce qui suit : « Madame
B.L.________ se présente comme une femme de nature anxieuse et comme une mère extrêmement
soucieuse de bien faire. Son statut de mère célibataire ainsi que son déficit probable
de soutien social accentuent vraisemblablement son insécurité maternelle. Dès le début
de l’exercice du droit de visite du père, elle a exprimé ses craintes quant à la
bonne prise en charge par ce dernier d’A.L.________. Ainsi, elle a engagé un détective
pour surveiller le déroulement des visites et un Securitas pour la transmission d’A.L.________.
Son éloignement du domicile paternel a complexifié les visites de ce dernier et elle s’est
continuellement opposée à un élargissement du droit de visite…Ces agissements, son
insécurité de base, l’anxiété qu’elle laisse transparaître vis-à-vis
de sa fille au sujet de la relation père-fille et le dénigrement du père en présence
d’A.L.________, mettent en lumière une difficulté importante de Madame B.L.________ à
favoriser le lien père-fille et maintient l’enfant dans un conflit de loyauté. De plus,
son alarmisme ajouté au fait qu’elle refuse ou craigne toute rencontre avec le père,
se limitant tout au plus à des échanges épistolaires, favorise l’instrumentalisation
(volontaire ou non) de sa fille dans le conflit qui l’oppose à l’expertisé »
(cf. P. 16).
A la lecture du dossier, de très nombreux éléments démontrent l’anxiété
maternelle. A cet égard, il y a lieu de relever qu’à la naissance d’A.L.________,
B.L.________ s’est entourée de plusieurs professionnels, soit d’une sage-femme avant
et après l’accouchement pendant environ huit mois et d’une puéricultrice pendant
trois ans pour « voir ce qu’on peut faire différemment », qu’elle
a engagé un détective privé pour faire surveiller le déroulement des visites lorsque
le prévenu a pu exercer ce droit, qu’elle a fait appel, en juin 2014, à un Protectas
pour les passations de l’enfant et a demandé à la Justice de paix à ce que le passage
d’A.L.________ soit fait à travers l’intermédiaire de Profawo, ce que le juge a
refusé, relevant qu’aucun élément au dossier ne permettait de considérer que
l’enfant aurait été en danger lors des passations ou risquerait de l’être.
La mère posait en outre comme règle lors des visites d’A.L.________ à son père
qu’il ne touche pas ses « nénés », son « kiki »
et son « popotin », qu’elle ferme la porte de la salle de bain et qu’elle
prenne sa douche seule, et l’interrogeait à son retour des visites. Selon les psychologues,
B.L.________ affiche une certaine rigidité, notamment en termes de respect de l’intimité,
en mettant en avant une grande pudeur (p. ex. costume deux pièces à sa fille dès les premiers
bains publics), avec aussi en arrière-fond une crainte omniprésente de l’abus dont les
origines restent inconnues. Par ailleurs, en février 2015, B.L.________ a écrit aux experts
pour manifester son inquiétude pour la sécurité d’A.L.________, celle-ci étant
revenue à une occasion avec les bottes à l’envers et à une autre occasion avec sa
doudoune à l’envers « telle une camisole de force ». Enfin, lors de l’expertise
pédopsychiatrique, B.L.________ a refusé tout entretien co-parental.
Il est évident que l’inquiétude maternelle préexistante augmente le risque de suggestibilité
inconsciente, comme relevé par l’experte K.________. Celle-ci a ainsi mentionné qu’A.L.________
avait grandi au milieu du conflit qui opposait ses parents et entourée par les angoisses maternelles
survenues précocement, que cet élément, compte tenu de la suggestibilité d’A.L.________,
parlait contre la crédibilité, qu’en effet, on ne pouvait exclure qu’il se soit
produit un processus progressif de contamination du récit d’A.L.________ à partir des
interrogatoires suggestifs de sa mère et que ce processus survenait lorsqu’une mère,
probablement de bonne foi mais aux prises avec une sollicitude anxieuse, interrogeait sa fille régulièrement
sur le déroulement du droit de visite, afin de pouvoir la protéger d’un père qu’elle
estimait inadéquat (cf. P. 367, pp. 23 et 31 ss, voir également ci-dessous, consid. 7.3).
7.3
La suggestibilité
de l’enfant
Plusieurs éléments du dossier indiquent que l’enfant est très suggestible.
Dans un rapport du SPJ du 28 décembre 2012, l’assistante sociale a déjà relevé
que le conflit de loyauté empêchait A.L.________ d’exprimer une volonté de voir
son père et la contraignait à émettre une opinion négative de celui-ci pour satisfaire
sa mère.
Dans leur rapport du 2 juin 2015, les psychologues ont également observé une instrumentalisation
de l’enfant par la mère. Ainsi, ceux-ci ont constaté que la relation qu’A.L.________
entretenait avec sa mère était parasitée par le conflit de couple et les fortes craintes
de cette dernière, que le conflit qui l’opposait au prévenu et son refus de dialoguer,
son alarmisme et son manque de soutien social favorisaient l’instrumentalisation de sa fille et
qu’au retour des visites, A.L.________ semblait satisfaire sa mère en la confortant dans sa
vision négative du père, prise dans un conflit de loyauté et triangulée (cf. P. 16/expertise,
p. 31).
Selon l’experte K.________, le discours d’A.L.________ est principalement marqué par
un enrichissement lié à sa suggestibilité. Cette spécialiste a relevé qu’A.L.________,
tout au long de son audition LAVI, avait besoin de répondre aux attentes de son interlocuteur et
qu’elle cherchait à trouver une réponse aux questions qui lui étaient posées,
ce qu’on observait déjà dans la première partie de l’audition lorsqu’elle
répondait aux questions de l’inspecteur sur son chien et sa voiture et peinait à reconnaître
qu’elle ne savait pas (cf. P. 367, p. 22). Elle a également mentionné qu’il n’était
pas possible d’exclure une suggestibilité par la mère, que l’inquiétude maternelle
préexistante au sujet de la pédophilie et de l’intimité augmentait le risque de
suggestibilité inconsciente, qu’en effet, les enfants voyaient leur parent comme des sources
crédibles et fiables, que l’angoisse de sa mère à la perspective des contacts avec
son père, et ce depuis sa toute première enfance, augmentait le risque de suggestibilité,
dans le sens que, percevant les angoisses de sa mère, A.L.________ répondait à ses questions
comme elle pensait que sa mère le souhaitait (cf. P. 367, p. 23). L’experte a aussi constaté
que le discours d’A.L.________ était principalement marqué par un enrichissement lié
à sa suggestibilité, qu’elle tentait de répondre aux attentes qu’elle pensait
percevoir chez son interlocuteur et, par conséquent, cherchait à lui faire plaisir en amenant
des réponses à ses questions, qu’elle ne pouvait pas ne pas avoir perçu les inquiétudes
maternelles, ses représentations concernant son père, qu’en effet, elles avaient une
relation fusionnelle, la mère peinant à différencier ce qui lui appartenait de ce qui
appartenait à sa fille et que, par conséquent, il n’était pas possible d’exclure
qu’A.L.________ ait voulu répondre aux attentes maternelles par ses allégations (cf.
P. 367, pp. 31 ss).
7.4
L’expertise de
crédibilité du 30 octobre 2018
Comme mentionné au considérant 3.5 de la partie « en fait » ci-dessus,
l’experte a conclu qu’il n’était pas possible de déterminer si les allégations
d’A.L.________ étaient crédibles ou non. Elle a relevé que l’analyse de l’audition
concluait en faveur de la crédibilité de la fillette, mais que le fait que les allégations
intervenaient tardivement ne suffisait pas à conclure à la crédibilité de la déclaration.
Par ailleurs, la suggestibilité d’A.L.________, les angoisses maternelles autour de la relation
père-fille présentes dès la prime enfance, le fait que sa thérapeute ait questionné
ses émotions personnelles, et la posture d’A.L.________ au cours de l’expertise interrogeaient
quant à la crédibilité de la déclaration. Cette expertise, qui portait uniquement
sur A.L.________ et ses révélations, ne permettait donc pas de trancher clairement en faveur
de la crédibilité, dans la mesure où il existait trop d’éléments qui la
remettaient en cause.
Ainsi, l’expertise judiciaire, qui est claire, complète et convaincante, ne permet pas de
conclure à la crédibilité de l’enfant.
7.5
Les invraisemblances
dans les déclarations d’A.L.________
A.L.________ a fait des révélations qui paraissent complètement invraisemblables, qui
sont néanmoins crues pas sa mère et sa thérapeute, la Dresse D.________.
A titre d’exemples, la fillette a expliqué que son père la prenait par le talon et la
faisait tourner par-dessus l’escalier. Elle a aussi relevé qu’elle avait dû masser
onze hommes (jambes, pieds, ventres et visages) contre rétribution à son père, ou encore
mentionné un étranglement par son père hilare, alors qu’elle devenait toute rouge,
précisant que cet acte avait duré jusqu’à 5 heures du matin (cf. P. 6 et 7).
Dans le cadre de son audition LAVI, A.L.________ a également expliqué que son père lui
avait scotché les membres, la bouche et les yeux. Les actes reprochés au prévenu sont
difficilement envisageables avec les entraves mentionnées par l’enfant. En outre, on doit
relever que la fillette a souvent parlé de ce genre d’entraves lorsqu’elle ne savait
pas répondre à l’inspecteur B.________. A ce sujet, l’experte K.________ a du reste
mentionné que cet élément [le scotch] n’était pas amené spontanément
(cf. P. 367, pp. 14 et 15). Enfin, l’enfant n’a jamais évoqué ce genre d’objet
lors des révélations faites à la Dresse D.________ (cf. P. 7).
8.
Conclusion
En définitive, après examen des éléments à charge et à décharge, on
doit admettre, à l’instar des premiers juges, qu’il existe un doute important et irréductible
quant à la réalité des accusations portées par A.L.________ contre son père,
quand bien même celui-ci a eu par le passé des comportements abjects et/ou inadéquats
envers de nombreuses jeunes femmes. En effet, le conflit parental latent, la suggestibilité de la
fillette, les invraisemblances dans ses déclarations et les angoisses de sa mère conduisent
la Cour à douter de la véracité des accusations formulées par l’enfant, doutes
corroborés par les conclusions de l’expertise de crédibilité du 30 octobre 2018,
dont la Cour n’a aucune raison de s’écarter. En vertu du principe de la présomption
d’innocence, ce doute doit profiter à S.________, qui doit être libéré des
infractions de voies de fait qualifiées, tentative de contrainte, actes d’ordre sexuel avec
des enfants, contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée et violation du devoir d’assistance
ou d’éducation.
Compte tenu de l’acquittement du prévenu des infractions susmentionnées, la demande d’arrestation
immédiate formulée aux débats d’appel par le Ministère public devient sans
objet.
La condamnation de l’intimé à une peine privative de liberté de six mois, avec sursis
durant deux ans, sous déduction de 180 jours de détention provisoire et pour des motifs de
sûreté pour violation d’une obligation d’entretien, qui n’est pas contestée,
sera confirmée. Il peut être renvoyé à la motivation du jugement attaqué à
cet égard (p. 109 ; art. 82 al. 4 CPP).
Les mesures de substitution ordonnées le 10 juillet 2019 par la Cour d’appel pénale (CAPE
du 10 juillet 2019/291) seront levées dès jugement définitif et exécutoire, sous
réserve des mesures prononcées par la justice civile.
9.
Les frais et indemnités
9.1
9.1.1
B.L.________ relève que l’autorité
de première instance aurait à tout le moins dû partiellement admettre ses conclusions
civiles, compte tenu de la condamnation du prévenu pour violation d’une obligation d’entretien.
9.1.2
L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une juste indemnité
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu’elle obtient
gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais conformément
à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).
L’alinéa 2 prévoit que la partie plaignante adresse ses prétentions à l’autorité
pénale ; elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s’acquitte pas de cette
obligation, l’autorité pénale n’entre pas en matière sur la demande.
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les
prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné. Dans ce dernier
cas, la partie plaignante peut être indemnisée pour les frais de défense privée en
relation avec la plainte pénale (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 ; TF 6B_1286/2016 du 15
août 2017 consid. 2.1).
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d’appréciation au juge, couvre
ainsi les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie
plaignante dans la procédure pénale. Il s’agit en premier lieu des frais d’avocat
(ATF 139 IV 102 précité consid. 4.1). En particulier, les démarches doivent apparaître
nécessaires et adéquates pour la défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante
(ATF 139 IV 102 précité consid. 4.3).
9.1.3
Il est vrai que les conditions de l’art.
433 CPP sont réalisées en l’espèce, dès lors qu’B.L.________ a obtenu
gain de cause en première instance sur la condamnation du prévenu pour violation d’une
obligation d’entretien et que celui-ci a été astreint au paiement des frais en lien avec
cette infraction.
Elle requiert à ce titre un minimum de 9'800 fr., correspondant à 20 % des honoraires totaux.
La somme requise est excessive dans la mesure où elle est en lien avec la seule condamnation du
prévenu pour violation de l’art. 217 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0). Il convient en l’espèce de retenir 4 heures pour les opérations et audiences
d’instruction, 2 heures pour les entretiens avec la cliente, 3 heures pour les diverses écritures
et 1 heure pour l’audience de première instance, soit un total de 10 heures. Au tarif horaire
de 300 fr., qui correspond au tarif médian de la fourchette prévue à l’art. 26a al.
3 TFIP (Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1), l’indemnité due à B.L.________ pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure de première instance doit donc être arrêtée
à 3'295 fr. 60 (3'000 fr. [honoraires] + 60 fr. [débours] + 235 fr. 60 [TVA]).
Le moyen soulevé par B.L.________ doit donc être admis dans cette mesure et le chiffre IV du
dispositif du jugement de première instance modifié en conséquence.
9.1.4
Pour le surplus, les conclusions des parties tendant au versement aux parties plaignantes de diverses
indemnités à la charge du prévenu doivent être rejetées dans la mesure où
elles reposent sur la prémisse de l’admission de leur appel quant à la condamnation de
l’intimé pour l’ensemble des faits qui lui sont reprochés.
9.2
9.2.1
Les premiers juges ont alloué au prévenu,
en application de l’art. 429 CPP, des montants de 91'100 fr. à titre d’indemnité
pour les dépenses occasionnées par la procédure et de 54'800 fr. à titre d’indemnité
pour le tort moral subi. Les appelants concluent au rejet de ces prétentions.
9.2.2
Aux termes de l’art. 429 al. 1 CPP, si le
prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s’il bénéficie d’une
ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées
par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure (let. a), à une indemnité
pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure
pénale (let. b) et à une réparation du tort moral subi en raison d’une atteinte
particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté
(let. c).
L’art. 430 al. 1 let. a CPP dispose que l’autorité pénale peut réduire ou
refuser l'indemnité ou la réparation du tort moral si le prévenu a provoqué illicitement
et fautivement l’ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
Cette disposition posant les mêmes conditions que l’art. 426 al. 2 CPP, il est adéquat
de se référer dans les deux cas à la jurisprudence rendue en matière de condamnation
aux frais du prévenu acquitté (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2, JdT 2012 IV 255 ; TF 6B_77/2013
du 4 mars 2013 consid. 2.3). La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou
partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1
Cst. et 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101). Celle-ci interdit de rendre une décision défavorable
au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des
infractions qui lui étaient reprochées. Une condamnation aux frais, respectivement l’exclusion
d’une indemnité, n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture
de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard,
seul entre en ligne de compte un comportement fautif et contraire à une règle juridique (ATF 144 IV 202
consid. 2.2 et les arrêts cités ; TF 6B_886/2018 du 31 octobre 2018 consid. 2.1.1).
Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais,
respectivement le refus d’une indemnité, le juge peut prendre en considération toute
norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris
dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art.
41 CO (Code des obligations ; RS 220). Le fait reproché doit constituer une violation claire
de la norme de comportement (ATF 144 IV 202 précité). Une condamnation aux frais, respectivement
le refus d’une indemnité, ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite
du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête.
9.2.3
Tel est manifestement le cas en l’espèce. En effet, force est de constater que le prévenu
a rendu plus difficile la conduite de la procédure ouverte contre lui, notamment en raison du matériel
illicite retrouvé dans sa cave, qu’il a conservé pendant des années et malgré
son déménagement, soit, entre autres, la vidéo dans laquelle il s’est filmé
en train de commettre des attouchements sur une jeune fille au Rwanda – document qui est tout à
fait abject – et les films visant ses propres élèves. A cet égard, il y a lieu de
relever que le prévenu avait dans ces cas des devoirs professionnels ou d’éducation,
qu’il a à l’évidence violés. L’on peut en outre observer que les adolescentes
et jeunes femmes qu’il a filmées à leur insu ont également subi des atteintes illicites
à leur personnalité au sens de l’art. 28 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210).
Le comportement illicite du prévenu, qui a rendu plus difficile la conduite de la procédure,
justifie donc de réduire de moitié les indemnités pour les dépenses occasionnées
par la procédure et pour le tort moral subi qui lui ont été allouées en première
instance.
Si, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il existe un parallélisme entre la réduction
ou le refus de l'indemnité selon les art. 429 et 430 CPP et la mise à la charge du prévenu
des frais de procédure selon l'art. 426 al. 1 et 2 CPP, il peut toutefois, à titre exceptionnel,
y être dérogé (ATF 137 IV 352 précité ; TF 6B_1191/2016 du 12 octobre
2017 consid. 2.1 ; TF 6B_1146/2016 du 14 juillet 2017 consid. 1.1). En l’espèce,
dans la mesure où le comportement illicite du prévenu a rendu plus difficile la conduite de
la procédure, mais n’a pas engendré de mesures d’instruction supplémentaires
et, partant, de frais additionnels, il se justifie de réduire le montant de l’indemnité,
mais de laisser les frais de première instance à la charge de l’Etat dans la proportion
fixée par les premiers juges.
9.3
9.3.1
Dans ses conclusions, Me Z.________, défenseur d’office du prévenu avant qu’il
ne mandate un avocat de choix, requiert qu’une indemnité de 6'783 fr. 95, TVA et débours
compris, correspondant à la différence entre l’indemnité perçue et les honoraires
qu’il aurait pu percevoir comme défenseur privé, lui soit allouée pour le cas où
le prévenu serait condamné par la Cour de céans pour l’une des infractions pour
lesquelles il avait été acquitté en première instance ou si une partie des frais
de justice était mise à sa charge en lien avec ces infractions.
9.3.2
Aux termes de l'art. 135 al. 4 CPP, lorsque le prévenu est condamné à supporter les frais
de procédure, il est tenu de rembourser dès que sa situation financière le permet (a)
à la Confédération ou au canton les frais d'honoraires et (b) au défenseur la différence
entre son indemnité en tant que défenseur désigné et les honoraires qu'il aurait
touchés comme défenseur privé.
9.3.3
Dans la mesure où l’acquittement du prévenu des infractions de voies de fait qualifiées,
tentative de contrainte, actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, contrainte
sexuelle aggravée et violation du devoir d’assistance ou d’éducation est confirmé
et qu’aucun frais n’a été mis à sa charge en lien avec ces infractions, il
y a lieu de rejeter la requête déposée par MeZ.________.
Partant, l’appel joint interjeté par Me Z.________ doit être rejeté.
10.
En définitive, les appels du Ministère public, d’A.L.________ et d’B.L.________
doivent être très partiellement admis et l’appel de Me Z.________ rejeté. Le jugement
entrepris sera réformé dans le sens des considérants qui précèdent.
10.1
Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste des opérations produite par Me Coralie
Devaud, curatrice d’A.L.________, qui fait état de 19.85 heures dévolues au dossier,
dont 5 heures pour l’audience d’appel, 1 heure pour la lecture du jugement et 1 heure pour
les opérations post-jugement, ainsi que de trois vacations. Le temps consacré au dossier sera
toutefois arrondi à 20 heures pour tenir compte de la durée réelle des débats et
de celle de la lecture du jugement, ainsi que du temps nécessaire à l’explication du
jugement par la curatrice à sa pupille. Par ailleurs, seules deux vacations seront allouées
pour les déplacements des 20 et 21 janvier 2020 au Tribunal cantonal, l’aller-retour
effectué pendant la suspension des débats ne donnant pas lieu à indemnisation. L’indemnité
de conseil d’office de Me Coralie Devaud pour la procédure d’appel est par conséquent
fixée à 4’213 fr. 20 (3’600 fr. [honoraires] + 72 fr. [débours] + 240 fr.
[vacations] + 301 fr. 20 [TVA]).
La liste des opérations produite par Me Bertrand Gygax, désigné en qualité de conseil
d’office d’B.L.________ le 8 août 2019 pour toute la procédure d’appel, fait
état de 69.9 heures d’activité d’avocat, dont 4.1 heures consacrées à
l’audience de première instance, 17.2 heures dévolues à la déclaration d’appel,
6.2 heures à des conférences avec sa cliente, 9.5 heures consacrées à l’envoi
de courriers, courriels et autres cartes de compliments, 12.3 heures à la préparation
de la plaidoirie et 1 heure à la lecture du jugement. Le temps allégué apparaît manifestement
excessif. Au vu de la nature de l’affaire, de la durée de la procédure d’appel
et du contenu de l’acte, une durée de 33 heures apparaît adéquate, dont 7 heures
pour la déclaration d’appel, 4 heures pour les entretiens avec la cliente, 4 heures pour
l’envoi de divers courriers et 4 heures pour la préparation de la plaidoirie. Les débours
seront pour leur part indemnisés sur une base forfaitaire, à concurrence de 2 % du montant
des honoraires admis (art. 3
bis
RAJ [Règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ;
BLV 211.02.3], par renvoi de l’art. 26b TFIP), TVA en sus. Il sera en outre tenu
compte de deux vacations pour les débats d’appel et la lecture du jugement. Ainsi, tout bien
considéré, une indemnité de conseil d'office d'un montant de 6’783 fr. 80, correspondant
à une activité de 33 heures au tarif horaire de 180 fr., à des débours à
hauteur de 118 fr. 80, à deux vacations à 120 fr. et à la TVA par 485 fr., sera allouée
à Me Bertrand Gygax.
10.2
Vu l’issue de la cause, les frais de la
procédure d’appel, par 23'993 fr. 80, constitués en l’espèce de
l’émolument du présent jugement, par 8’290 fr. (art. 21 al. 1
et 2 TFIP), des indemnités allouées aux conseils d’office des parties plaignantes (art. 422
al. 1 et 2 let. a CPP), par 10’997 fr., ainsi que des frais engendrés par l’arrêt
de la Cour d’appel pénale du 10 juillet 2019 et par les mesures de substitution y relatives,
par 4’706 fr. 80, seront mis par un dixième, soit par 2'399 fr. 40, à la charge
de S.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
10.3
Assisté par un défenseur de choix, l’intimé S.________ a droit à une indemnité
réduite pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits
dans la procédure d’appel. Il a conclu au versement d’une indemnité complémentaire
de 26'830 fr. pour les opérations effectuées par son défenseur entre le 19 mars 2019 et
le 17 janvier 2020, correspondant à 59 h 15 d’activité d’avocat breveté et
à 2 h 35 d’activité d’avocat-stagiaire. Il y a lieu de réduire la durée
consacrée au mandat, dans la mesure où l’indemnisation doit être circonscrite aux
opérations effectuées dans le cadre de la procédure d’appel, soit dès le 19
juin 2019. Conformément à la liste des opérations produite, il convient donc de retenir
une activité d’avocat breveté pour la procédure d’appel de 25 heures, à
laquelle sera ajoutée la durée des débats d’appel et de la lecture du jugement,
équivalant à 7 heures. Au tarif horaire médian de 300 fr. (art. 26a al.
3 TFIP), la cause ne présentant pas de complexité juridique particulière, les honoraires
se montent ainsi à 9'600 fr., montant auquel s’ajoutent deux vacations pour les débats
d’appel et la lecture du jugement, par 240 fr., et la TVA, par 757 fr. 70. L’indemnité
due pour les dépenses occasionnées par la procédure d’appel, réduite d’un
dixième, s’élève dès lors à 9'537 fr. 95
,
TVA et débours inclus, à la charge de
l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 42, 44, 47, 51, 217 al. 1 CP, 398 ss, 422 ss et 429 ss CPP,
prononce :
I.
Les appels du Ministère public, d’A.L.________
et d’B.L.________ sont très partiellement admis.
II.
L’appel joint de Me Z.________ est rejeté.
III.
Le jugement rendu le 18 juin 2019 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de l’Est vaudois
est modifié comme il suit aux chiffres IV et IX de son dispositif, celui-ci étant désormais
le suivant :
"
I.
libère S.________ des infractions de voies de fait qualifiées, tentative de contrainte, actes
d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, contrainte sexuelle aggravée et violation
du devoir d’assistance ou d’éducation ;
II.
condamne S.________ pour violation d’une contribution d’entretien à une peine privative
de liberté de 6 (six) mois, avec sursis durant 2 (deux) ans, sous déduction de 180 (cent huitante)
jours de détention provisoire et pour des motifs de sûreté ;
III.
rejette les conclusions civiles prises par A.L.________ à l’encontre de S.________;
IV.
dit que S.________ est le débiteur d’B.L.________ de la somme de 3'295 fr. 60 à titre
d’indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure et
rejette les prétentions d’B.L.________ pour le surplus ;
V.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets versés sous
fiches n° 9230, 9236, 9270, 9285, 9286 et 9287 ;
VI.
ordonne le remboursement à S.________ du montant de 50'000 fr. séquestré à titre
de couverture des frais ;
VII.
fixe l’indemnité due à Me Coralie Devaud, curatrice d’A.L.________, à 38'201
fr. 85, dont 22'140 fr. 25, TVA et débours compris, pour les opérations antérieures au
1
er
janvier 2018 et 16'061 fr. 60, TVA et débours compris, pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2018, dont 15'000 fr. ont d’ores et déjà été versés ;
VIII.
met une partie des frais de justice, arrêtée à 1'500 fr., à la charge de S.________
et laisse le solde à la charge de l’Etat, dont l’indemnité fixée au chiffre
VII ci-dessus et l’indemnité due à Me Z.________, défenseur d’office de S.________ ;
IX.
dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de S.________ des montants suivants :
-
45’550 fr. à titre
d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure au sens de l’art.
429 al. 1 let. a CPP,
-
27’400 fr. à titre
d’indemnité pour tort moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP,
et rejette les prétentions de S.________ pour le surplus ;
X.
rejette la requête en indemnisation présentée par Me Z.________."
IV.
Les mesures de substitution ordonnées le 10 juillet 2019 par la Cour d’appel pénale seront
levées dès jugement définitif et exécutoire, sous réserve des mesures prononcées
par le juge civil.
V.
Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 4’213 fr.
20, TVA et débours inclus,
est
allouée à Me Coralie Devaud.
VI.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 6’783 fr. 80, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Bertrand Gygax.
VII.
Une indemnité réduite de 9'537 fr. 95 est allouée à S.________ pour les dépenses
occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits dans la procédure d’appel,
à la charge de l’Etat.
VIII.
Les frais d'appel, par 23’993 fr. 80, y compris les indemnités allouées aux conseils
d'office aux chiffres V et VI ci-dessus, sont mis par un dixième, soit par 2’399 fr. 40, à
la charge de S.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
IX.
Le jugement motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
22
janvier 2020
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Jacques Barillon, avocat (pour S.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour A.L.________),
-
Me Bertrand Gygax, avocat (pour B.L.________),
-
Me Z.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal criminel de
l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur cantonal Strada,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP
devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi du 19 mars
2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit
être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix
jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :