vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 623 · 2022-08-17 · fr

PROTHÈSE POUR LES PIEDS ET LES JAMBES, ACCIDENT, ÉTAT DE SANTÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ, AA, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, CERTIFICAT MÉDICAL, FORCE PROBANTE, REJET DE LA DEMANDE, SOINS MÉDICAUX | 19 al. 1 LAA, 21 al. 1 LAA, 24 al. 1 LAA, 25 al. 1 LAA, 16 LPGA, 36 al. 1 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 623

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
74/21 - 103/2022
ZA21.025460
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 août 2022
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Neu et Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Tagliani
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
au [...], recourant, représenté par Me Yann Jaillet, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art. 16
LPGA ; 19 al. 1, 21 al. 1 et 25 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
P.________, né en [...], marié et père de deux enfants, travaillait en qualité de
responsable d’un office postal pour [...] SA.
Il
était assuré à ce titre contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA,
la SUVA ou l’intimée).
a)
Le 18 septembre 1995, il a été
victime d’un premier accident de moto, lui causant plusieurs traumatismes physiques, dont une fracture
fermée du tiers supérieur du fémur droit, une luxation acromio-claviculaire gauche, ainsi
qu’une rupture de la rate nécessitant une splénectomie. Il a notamment bénéficié
de plusieurs interventions chirurgicales du membre inférieur droit.
En 2001, la CNA a clos ce cas d’assurance et alloué à l’assuré une indemnité
pour atteinte à l’intégrité (ci-après également : IPAI) de 10 %.
b)
Le 14 décembre 2001, l’assuré a subi un nouvel accident, en glissant sur une plaque
de glace, entrainant deux fractures, au niveau du tibia et du péroné de la jambe droite. Ce
nouveau cas a été pris en charge par la CNA. L’assuré a été traité
chirurgicalement par ostéosynthèse, puis, en raison d’un important défaut de rotation
externe du pied droit, par ostéotomie de valgisation-dérotation du fémur droit en 2003.
Il a ensuite repris son activité professionnelle habituelle.
Le 9 novembre 2007, après un séjour à la Clinique Q.________ (ci-après :
la Clinique Q.________), une nouvelle intervention d’ostéotomie de valgisation-dérotation,
du tibia droit, a été réalisée par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, en raison d’un défaut d’axe
et d’un trouble de la rotation résiduel.
Dès le 7 avril 2008, l’assuré a pu reprendre son activité professionnelle habituelle
à 100 % sans qu’un aménagement ne soit nécessaire.
Par décision du 6 janvier 2009, après un examen réalisé par son médecin
d’arrondissement, la CNA a alloué à l’assuré une indemnité pour atteinte
à l’intégrité supplémentaire de 4,5 %.
c)
Selon un rapport du 3 octobre 2013 du Dr J.________, médecin praticien, l’assuré
a présenté des douleurs lombaires basses, soit des lombo-pygialgies chroniques, dans le cadre
de troubles dégénératifs étagés, d’un déconditionnement physique
global et du status après multiples interventions du membre inférieur droit. Par décision
du 28 octobre 2013, la CNA a refusé la prise en charge d’une cure thermale, préconisée
par le Dr J.________, sur la base de l’avis de son médecin d’arrondissement, le
Dr B.________, spécialiste en chirurgie. Selon ce dernier, au vu des pièces médicales,
il n’était pas établi au sens de la vraisemblance prépondérante que les troubles
du rachis étaient en lien de causalité avec l’accident du 14 décembre 2001.
L’assuré a formé opposition contre cette décision, expliquant notamment que ses
douleurs s’accroissaient et que son état se dégradait. Dans un rapport du 13 janvier
2014 faisant suite à un examen médical de l’assuré, le Dr B.________ a indiqué
que l’intéressé marchait toujours un peu en rotation externe du pied droit, reportant
la charge sur son membre inférieur gauche et se tordant le dos. Il notait notamment une attitude
en flexion antalgique du genou droit en décubitus dorsal, sans qu’il n’y ait de véritable
flessum. L’imagerie avait révélé une gonarthrose fémoro-tibiale interne et
fémoro-patellaire droites relativement évoluées, ainsi qu’une coxarthrose droite
débutante. Le Dr B.________ mentionnait qu’il était difficile de faire la part des
choses entre les séquelles proprement dites et les lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs,
de sorte que la décision attaquée ne pouvait être maintenue et qu’un séjour
de réadaptation et d’examen à la Clinique Q.________ était indiqué. Lors de
ce séjour, l’assuré a été vu par le Dr V.________, qui a proposé
de poursuivre une prise en charge conservative du genou droit, en envisageant en dernier recours une
arthroplastie totale.
Le 14 juillet 2014, le Dr B.________ a procédé à un nouvel examen de l’assuré,
en vue de clore son cas. Dans un rapport portant la même date, il a relevé que la gonarthrose
nécessiterait la mise en place d’une prothèse du genou à moyen terme. Compte tenu
de ses constatations, il préconisait l’octroi d’une indemnité pour atteinte à
l’intégrité supplémentaire de 10 %, estimation qui tenait compte de l’aggravation
prévisible ainsi que de facteurs étrangers aux accidents. La capacité de travail de l’assuré
était en outre entière dans son activité habituelle. La CNA a alloué l’indemnité
précitée par décision du 7 août 2014.
Le 16 juin 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’assurance-invalidité (AI).
d)
Sur
demande du Dr V.________, l’assuré a consulté le Dr G.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur afin de recueillir une nouvelle
appréciation au sujet de l’arthroplastie totale du genou droit. Le Dr G.________ a proposé
de procéder à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse du fémur
dans un premier temps, avant d’implanter la prothèse discutée. Ces interventions chirurgicales,
pratiquées par le Dr G.________, ont été réalisées respectivement les 28 avril
et 17 novembre 2015. L’évolution trois mois après l’opération était
globalement favorable, même s’il persistait un flexum qui imposait la poursuite d’une
prise en charge en physiothérapie et balnéothérapie.
Du 20 avril au 2 mai 2016, l’assuré a séjourné à la Clinique Q.________
en raison de raideurs et douleurs persistantes, afin d’intensifier sa rééducation. Il
rapportait des douleurs moindres depuis l’opération, toutefois il marchait moins bien. Il
a dû s’absenter à plusieurs reprises en raison de son mandat politique de [...] de sa
commune, ainsi que pour se rendre auprès de son fils qui faisait du motocross. Le séjour de
l’assuré a été écourté compte tenu des demandes de congé répétées.
Sa capacité de travail était de 0 % du 2 mai au 5 juin 2016, puis de 80 %
dès le 6 juin 2016. La situation médicale n’était pas stabilisée, la poursuite
d’un traitement de physiothérapie pouvant permettre d’améliorer la mobilité
du genou, la force-endurance et la qualité de la marche. Le Dr V.________ avait procédé
à une consultation orthopédique à la Clinique Q.________ et noté un flexum de 10
à 12°, qui ne serait pas récupérable dans les années à venir selon le médecin,
mais qui ne justifiait pas un changement de prothèse totale du genou.
Dès le 13 juin 2016, la Dre S.________, médecin praticien et médecin traitant
de l’assuré, a attesté l’incapacité de travail de ce dernier à 70 %,
jusqu’au 15 juillet 2016, en raison de l’échec de la reprise du travail. Elle a
ensuite prescrit un arrêt de travail complet jusqu’au 7 septembre 2016, prolongé
à plusieurs reprises jusqu’au 31 janvier 2017.
Le 1
er
septembre
2016, la CNA a tenu un entretien avec l’assuré, son employeur, et une intervenante de l’assurance-invalidité.
L’employeur a indiqué à cette occasion qu’il ne pouvait pas proposer de poste adapté
à l’assuré. Il a résilié les rapports de travail au 31 janvier 2017. L’assurance-invalidité
a par la suite mis en place plusieurs mesures (orientation professionnelle, mise à niveau, approfondissement
des connaissances, reclassement avec formation et diplôme de comptable confirmé, stages pratiques
dans le domaine de la comptabilité).
Par rapport d’examen du 23 mai 2017, le Dr B.________ a constaté un flessum irréductible
d’une vingtaine de degrés, et un mauvais résultat fonctionnel du genou droit, sans explication
tout à fait claire. Il a estimé que l’activité de comptable était adaptée
aux limitations fonctionnelles de l’assuré, et exigible à 100 %. L’indemnité
pour atteinte à l’intégrité allouée anticipait un bon résultat de la mise
en place de la prothèse totale, de sorte qu’au vu de la limitation fonctionnelle observée
et d’un avenir incertain, une indemnité supplémentaire de 10 % se justifiait.
Selon un rapport du Dr G.________ du 29 septembre 2017, l’assuré présentait
un flexum irréductible du genou droit de 15°, avec peu d’espoir d’amélioration
par la physiothérapie. La seule solution restait une révision de la prothèse, sans caractère
d’urgence, ce qui pourrait réduire le flexum. Toutefois, il y avait moins de chance d’amélioration
sur le plan des douleurs.
e)
Sur
recommandation de ses médecins, l’assuré a consulté le Dr L.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans un rapport du 27 septembre
2019, ce médecin a constaté un flexum de 15° et indiqué que l’assuré avait
opté pour la nouvelle intervention de révision sur son genou droit, tout en comprenant qu’elle
ne permettrait pas de retrouver une situation normale du genou. Un changement de prothèse serait
probablement nécessaire pour corriger la rotation externe de la jambe, ainsi que pour améliorer
le flexum.
Le 30 octobre 2019, l’assuré a bénéficié de l’intervention précitée,
par le Dr L.________, soit une arthrolyse et un changement de prothèse du genou droit, ensuite
de quoi il a séjourné au service de réadaptation de l’appareil locomoteur de la
Clinique Q.________, du 6 au 27 novembre 2019. L’assuré a par la suite été
en incapacité de travail totale, attestée par certificats successifs (jusqu’au 11 janvier
2021).
Par rapport du 13 février 2020, le Dr L.________ a indiqué que l'évolution à
trois mois de l'opération était satisfaisante. Les douleurs étaient bien moindres qu'avant
le changement de prothèse, toutefois le déficit d’extension de 20° demeurait et
était difficile à améliorer. La raideur articulaire devait être adressée en
physiothérapie. Dans une activité de comptable, l’assuré pouvait peut-être
travailler à 100 %.
Le 10 juillet 2020, le Dr B.________ a examiné l’assuré. Il a rapporté
que comme l’on pouvait s’y attendre, il n’y avait pas de grand changement par rapport
à la situation qui prévalait en 2015 ; le flessum était toujours d’une vingtaine
de degrés. L’assuré expliquait n’avoir jamais pu réaliser un horaire complet
de travail durant ses différents stages, en raison de ses douleurs qui l’obligeaient à
se reposer après quelques heures de travail. Depuis qu’il était en arrêt de travail,
il occupait ses journées en faisant de la mécanique dans son garage, il s’était
acheté un vélo électrique, et conduisait toujours sa voiture automatique sans problème.
Il cherchait un emploi à temps partiel qui puisse lui convenir mais c’était « dans
l’eau chaude, assis dans son jacuzzi, qu’il se sent[ait] vraiment bien ». Il exerçait
toujours sa fonction de [...] de sa commune, qu’il appréciait. Le Dr B.________ soulignait
le fait que l’assuré paraissait tout à fait authentique dans ses plaintes et qu’il
était toujours très collaborant. Du point de vue médical, le médecin ne voyait pas
ce qui justifierait une incapacité de travail comme aide-comptable. Néanmoins, en vue de terminer
le cas de manière « aussi équitable que possible », et compte tenu d’une
très longue évolution avec de multiples interventions, il proposait une observation stationnaire
multidisciplinaire à la Clinique Q.________, centrée sur l’évaluation professionnelle,
en « promettant qu’on renoncera à lutter contre le flessum de son genou D [réd :
droit] », auquel l’assuré semblait désormais vouloir se résoudre.
La CNA a recueilli des informations salariales auprès du dernier employeur de l’assuré,
qui lui a indiqué un salaire annuel, treizième salaire compris, de 95'601 fr. 20, auquel
s’ajoutait 1'206 fr. d’indemnités diverses. Cela correspondait à ce que l’assuré
aurait perçu dès le 1
er
avril
2020, pour une occupation de 42 heures par semaine.
Du 30 septembre au 28 octobre 2020, l’assuré a été pris en charge à
la Clinique Q.________, son séjour ayant pris fin en raison d’une mise en quarantaine car
son voisin de chambre avait été testé positif au virus SARS-CoV-2 (ci-après : COVID-19).
La Clinique Q.________ avait précisé à la CNA qu’un nouveau séjour pourrait
être organisé au début de l’année 2021 si nécessaire, et que l’assuré
allait être occupé dans les semaines qui suivaient, par ses tâches de [...] de sa commune.
Le rapport de ce séjour dans le secteur de réadaptation de l’appareil locomoteur de la
Clinique Q.________ a été signé le 24 novembre 2020 par le Dr K.________, spécialiste
en rhumatologie. Le diagnostic principal était toujours une gonalgie droite chronique avec un flexum
persistant et une attitude vicieuse en rotation externe. Les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient
principalement par les lésions objectives constatées pendant le séjour. Des facteurs contextuels
influençaient négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées par l’assuré,
dont une kinésiophobie, son âge et l’absence de contrat de travail. A sa sortie, l’assuré
avait rapporté davantage de douleurs. Le traitement antalgique était resté le même,
soit du Dafalgan en réserve, qu’il prenait très rarement. L’on extrait en outre
ce qui suit du rapport (sic) :
«
Aux
ateliers professionnels :
le patient a été
évalué sur des périodes allant jusqu’à 4 heures consécutives pour des
activités de port de charges très légères, inférieures à 5 kg. Les
positions debout ont été testées, il doit alterner les positions et assises environ après
20 minutes. La position assise est difficile et il doit alterner également en se levant er en se
déplaçant. Nous relevons son implication et sa collaboration optimales dans toutes les activités
réalisées.
Les
limitations fonctionnelles définitives
sont
les suivantes : maintien d’une position debout ou assise prolongée ; activités
nécessitant une marche sur une distance moyenne ; ports de charges répétés et/ou
prolongés supérieurs à 5-10 kg ; activités répétitives et/ou
prolongées en position accroupies et à genoux.
La
situation est stabilisée su point de vue médical.
Aucune
nouvelle intervention n’est proposée.
Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de buraliste postal est défavorable.
Le
pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
ci-dessus est favorable. Le patient a été reclassé comme aide-comptable par l’AI
mais il n’a pas encore exercé une telle activité. Cette activité parait réalisable
au moins à 50 % avec alternance des postures. Le séjour a dû être un peu abrégé
en raison de la mise en quarantaine à domicile du patient (voisin de chambre COVID+), il n’a
pas été possible de le tester plus aux ateliers professionnels. Une suite de séjour a
été discutée avec le patient mais au vu des obligations importantes de ce patient ([...])
l’organisation de ce séjour est difficile ».
Afin de faire un point de situation et d’éventuellement clore le cas, le Dr B.________
a examiné l’assuré le 20 janvier 2021. Il ressort de son rapport que l’assuré
avait subi des examens préconisés par le Dr L.________ à la fin de l’année
2020 en raison d’une suspicion d’infection à bas bruit de sa prothèse. Une telle
infection n’avait finalement pas été constatée, pas plus que des signes de descellement,
et le Dr L.________ n’avait pas d’explication à la symptomatologie douloureuse.
Avec l’âge, l’assuré avait l’impression de moins bien supporter ses douleurs.
Il ne restait pas inactif, faisant de la mécanique dans son garage, mais les choses lui prenaient
davantage de temps qu’avant et il ressentait de la fatigue. Il suivait un traitement d’hydrokinésithérapie
à raison de deux séances par semaine, et prenait du Dafalgan comme antalgique. Il cherchait
activement un emploi à temps partiel, sans succès. Il se pensait handicapé par son âge,
car lui-même hésiterait à engager un boursier communal de bientôt soixante ans. Il
ne se sentait pas apte à travailler à plein temps, il faudrait qu’il puisse le faire
à son rythme et pas trop loin de son domicile ; selon l’assuré il y avait des jours
« où ça irait » et d’autres « où il n’y aurait
pas de rendement ». Le Dr B.________ a observé un flessum d’une vingtaine de
degrés du genou droit, qui n’était que partiellement réductible, mais il n’y
avait plus d’attitude en flexion antalgique de cette articulation. Du point de vue thérapeutique,
il n’avait pas grand-chose à proposer. La poursuite de l’hydrokinésithérapie
sur le long terme avait « certainement tout son sens mais les séances devraient progressivement
être espacées ». Le médecin relevait qu’il y avait donc, de l’aveu
même du patient, des facteurs non-médicaux qui entravaient sa réinsertion professionnelle.
Le Dr B.________ concluait son rapport comme suit :
« Néanmoins,
comme je l’ai déjà dit, M. P.________ paraît tout à fait authentique dans ses
plaintes et compte tenu d’une très longue évolution, avec de multiples interventions,
je pense qu’il faut lui reconnaître une baisse de rendement de 10 à 20 %, même
dans une activité adaptée, comme celle d’aide-comptable, pour qu’il puisse gérer
ses douleurs chroniques en faisant des pauses.
En
revanche, je ne vois pas à quel titre une atteinte à l’intégrité supplémentaire
pourrait lui être reconnue ».
f)
Par
courrier du 1
er
février
2021, la CNA a signifié à l’assuré qu’elle estimait ses suites accidentelles
comme stabilisées et qu’elle mettrait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 28 février 2021. Elle allait procéder à l’examen
du droit à la rente. L’assuré a exprimé son désaccord avec le contenu de cette
communication par retour de courrier.
Par décision du 12 février 2021, la CNA a octroyé à l’assuré une
rente d’invalidité de 27 %, équivalant à 2'284 fr. 90 par mois, compte tenu
d’un revenu sans invalidité de 98'066 fr. et d’un revenu avec invalidité, calculé
sur une base statistique, de 71'565 fr. pour une activité d’employé de bureau, avec un
rendement de 85 %. Une indemnité pour atteinte à l’intégrité supplémentaire
de 10 % était également allouée à l’assuré.
Par courrier du 5 mars 2021 (date du timbre postal), l’assuré a formé opposition
à l’encontre de la décision précitée, demandant en substance son annulation.
Il a listé plusieurs éléments factuels qui avaient été retenus de manière
erronée dans l’examen final du 20 janvier 2021 selon lui, dont la fin prématurée
de son séjour à la Clinique Q.________ en 2016, qui avait eu lieu vu que « les choses
n’évoluaient pas ». Le bureau de poste dans lequel il travaillait n’avait
jamais été fermé, de sorte que la mention de sa fermeture qui influençait négativement
ses aptitudes fonctionnelles était inexacte. Aucune mention de ses nombreuses postulations en 2016
ne figurait au dossier, alors qu’il en avait effectué une septantaine, ce qui démontrait
son intérêt à trouver une solution. Il était vrai qu’il se sentait bien dans
son jacuzzi, mais pas en tout temps, et c’était un élément positif qu’il avait
trouvé pour atténuer ses douleurs, sans prendre de médicament. Il cherchait sans arrêt
des solutions pour lutter contre ses douleurs, et ne se résolvait ni à ces dernières ni
au flessum. Son cas avait été clos trop rapidement, il ne comprenait pas l’estimation
de sa capacité de travail de 50 % ni sa diminution de rendement de 10 à 20 %, et
le pourcentage de diminution de l’intégrité physique obtenu jusqu’alors n’était
pas mentionné. Il requérait une analyse correcte et complète.
Par décision sur opposition du 10 mai 2021, la CNA a rejeté l’opposition et confirmé
sa décision du 12 février 2021. En ce qui concernait la stabilisation de l’état
de santé (premier grief), elle a indiqué qu’au vu de l’évolution de la santé
de l’assuré, son traitement médical ne pouvait plus lui apporter une amélioration
notable. Le déficit d’extension du genou, déjà présent en 2015, persistait
et était difficile à améliorer, malgré des séances de physiothérapie. Ces
séances, sous forme de simples traitements d’entretien, devaient être pris en charge
par l’assurance-maladie et non par l’assurance-accidents. Partant, c’était à
bon droit qu’elle avait mis fin aux prestations, l’état de santé de l’assuré
étant stabilisé avec effet au 28 février 2021. Il se justifiait dès lors d’examiner
le droit à une rente d’invalidité (deuxième grief). S’agissant de ce dernier,
le gain de valide n’était pas contesté par l’assuré. La CNA s’était
référée aux données salariales obtenues de son ancien employeur, adaptées à
l’évolution salariale pour l’année 2021 (augmentation de 1,3 %), et avait
abouti à un résultat de 98'066 fr., correspondant au gain de valide hypothétique annuel.
Pour calculer le gain hypothétique d’invalide, la CNA s’était basée sur une
capacité de travail entière dans une activité adaptée d’employé de bureau,
compte tenu cependant d’un rendement réduit à 85 %, en raison des douleurs rendant
nécessaire l’observation de plages de repos supplémentaires. Elle a souligné qu’un
nouveau séjour à la Clinique Q.________ n’avait pas pu être organisé en raison
des contraintes de l’assuré liées à son activité de [...]. Le rapport de la
Clinique Q.________ lui avait néanmoins permis d’apprécier la capacité de travail
de l’assuré. Le rapport du séjour aux ateliers du 5 au 23 octobre 2020 avait mis
en évidence que la reprise d’une activité sédentaire était envisageable, pour
autant que l’assuré puisse alterner la position debout et celle assise, et faire de petits
déplacements. Les Dr K.________ et B.________ retenaient la même chose dans leurs rapports
subséquents. Les contraintes liées aux douleurs et les pauses à observer durant la journée
de travail justifiaient une diminution de rendement de 15 %. En outre, l’assuré réalisait
de la mécanique dans son garage durant son arrêt de travail, de sorte que la CNA ne pouvait
que suivre l’avis du Dr B.________ dans son rapport du 10 juillet 2020, à savoir
qu’une incapacité de travail comme aide-comptable n’était pas justifiée. S’agissant
du calcul du gain hypothétique d’invalide, la CNA avait retenu comme montant de base 6'500 fr.,
soit le salaire statistique d’un homme, au niveau de compétence 2, pour un horaire de travail
hebdomadaire de 40 heures. Après adaptation à la moyenne d’heures de travail hebdomadaires
en Suisse et indexation à 2019, 2020 puis 2021, et compte tenu du rendement de 85 %, le revenu
d’invalide s’élevait à 71'565 francs. Après comparaison avec le revenu
de valide, la perte de gain de l’assuré s’élevait à 26'510 fr., soit
un taux d’invalidité de 27 %. En ce qui concernait l’indemnité équitable
pour atteinte à l’intégrité (troisième grief), l’assuré s’était
limité à critiquer le fait que la CNA n’avait pas précisé le pourcentage de
diminution de l’intégrité physique obtenu. Lors de la liquidation du cas en 2001, il
avait perçu une première indemnité pour atteinte à l’intégrité de
10 %. Le 6 janvier 2009, il avait reçu une indemnité de 4,5 % et une autre de
10 % le 7 août 2014. Le 12 février 2021, il avait obtenu une indemnité
supplémentaire de 10 %.
B.
Par acte du 11 juin 2021, désormais représenté par son conseil Me Yann Jaillet,
P.________ a formé recours à l’encontre de la décision sur opposition précitée,
par-devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu à l’annulation
de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l’intimée pour complément
d’instruction puis nouvelle décision, et subsidiairement à la réforme en ce sens
que les séances de physiothérapie et de chiropratique continuent d’être prises en
charge, qu’une rente d’invalidité de 57 % au minimum lui est allouée et qu’une
indemnité IPAI supplémentaire d’au moins 20 % lui est octroyée.
Reprenant ses griefs soulevés en procédure d’opposition, le recourant a fait valoir que
la fixation de la stabilisation de son état de santé au 28 février 2021 était
erronée, ou à tout le moins hâtive. Le Dr K.________ s’était fondé
sur un séjour à la Clinique Q.________ qui avait été interrompu prématurément,
et alors qu’il s’était déclaré prêt à le poursuivre, voire à
le recommencer. La période d’observation avait été incomplète, ce qui rendait
le constat du Dr K.________ entaché d’un vice de forme, qui était de nature à
invalider sa pertinence et sa valeur probante. Par ailleurs, il ressentait toujours des douleurs, dont
l’intensité était croissante, et son genou droit présentait de nouvelles inflammations.
Le laps de temps écoulé entre le séjour à la Clinique Q.________ et la décision,
soit à peine quatre mois, était trop bref pour affirmer que son état de santé s’était
stabilisé. La référence au déficit d’extension, déjà constaté
en 2015, n’était pas pertinente en l’espèce, car il avait subi une nouvelle opération
dans l’intervalle, avec changement de prothèse, qui avait abouti à une aggravation au
lieu de l’amélioration prévue de l’extension. Les « compteurs »
avaient donc été remis à zéro par cette intervention et il ne se justifiait pas d’assimiler
la situation de 2015 à celle postérieure au 30 octobre 2019. Cette date d’opération
était en outre trop proche pour affirmer de manière suffisamment fiable, moins d’une
année après, que la situation était stabilisée, alors qu’elle ne l’avait
pas été durant quatre ans après la pose de la première prothèse. Depuis cette
opération, la phase de guérison avait été sérieusement perturbée par une
période de confinement liée à la crise sanitaire du COVID-19, qui avait empêché
un suivi régulier et un traitement adéquat de physiothérapie. Sur le plan de la rente,
la perte de rendement retenue, de 15 %, était insuffisante. Le choix de ce taux, plutôt
que du taux plus favorable de 20 %, n’était pas motivé, alors que le Dr B.________
avait retenu une diminution de rendement de 10 à 20 %. Le Dr B.________ était le
médecin référencé par l’intimée, de sorte que son appréciation lui
apparaissait plutôt défavorable et qu’une diminution de 20 % était déjà
une appréciation insuffisante. En sus, la capacité de travail entière retenue par l’intimée
était erronée, car basée sur le séjour incomplet à la Clinique Q.________, et
car elle s’écartait sans raison du rapport consécutif audit séjour, qui retenait
une capacité de travail de 50 % au moins dans l’activité d’aide-comptable.
Le taux d’IPAI retenu n’était pas motivé par l’intimée, de sorte qu’il
était impossible de se positionner valablement sur ce point de la décision. Il requérait
de pouvoir se déterminer sur la réponse de l’intimée et de pouvoir reprendre l’évaluation
débutée à la Clinique Q.________.
Par réponse du 15 juillet 2021, désormais représentée par son conseil Me Didier
Elsig, l’intimée a produit le dossier de la cause, proposé le rejet du recours et la
confirmation de sa décision sur opposition du 10 mai 2021. Elle a argué que l’avis
du Dr K.________ devait se voir attribuer une valeur probante entière, aussi longtemps qu’aucun
indice concret ne permettait de douter de son bien-fondé, car il émanait d’un médecin
d’une assurance sociale. Le fait que ce médecin soit lié à un assureur social par
un contrat de travail ne permettait pas en principe à lui seul de conclure à un manque d’objectivité
et à de la prévention. La durée écourtée du séjour à la Clinique Q.________
ne justifiait pas de remettre en question la valeur probante de l’appréciation du Dr K.________,
ceci d’autant moins que ledit séjour avait été centré non pas sur la stabilisation
de l’état de santé, mais sur l’évaluation professionnelle. Le recourant présentait
toujours des douleurs et un déficit d’extension au niveau de son genou gauche [sic] malgré
le changement de prothèse en octobre 2019, il y avait dès lors lieu de noter l’absence
d’évolution majeure depuis 2015 et le fait qu’aucun traitement médical ne permettait
d’amener une amélioration notable de l’état de santé du recourant. Quant à
la rente, le Dr B.________ avait retenu une diminution de rendement sous la forme d’une fourchette
de valeurs, soit de l’ordre de 10 à 20 %. Or dans un tel cas, il se justifiait en règle
générale de se fonder sur la valeur moyenne de la fourchette, ce qui permettait d’éviter
des inégalités de traitement résultant de ce genre d’évaluation. La valeur
moyenne de 15 % avait ainsi été retenue à bon droit. Eu égard à l’IPAI,
l’intimée avait versé une indemnité complémentaire de 10 % au vu de la
situation médicale de l’assuré et de ses douleurs, malgré la réticence du Dr B.________
à ce sujet (cf. pièce 388), de sorte que la décision était fondée sur ce
point également, bien que peut-être trop généreuse.
Par réplique du 14 janvier 2022 sous la plume de son conseil, le recourant a maintenu ses conclusions.
Il a fait valoir que malgré l’objectif principal de son dernier séjour à la Clinique
Q.________, les médecins ne pouvaient avoir fait abstraction de la question de la stabilisation
de son état de santé. L’examen était donc incomplet. Le Dr K.________ avait
estimé sa capacité de travail à 50 % et son appréciation était considérée
comme pleinement probante, de sorte que l’intimée aurait dû suivre son analyse également
sur le plan de la capacité de travail, alors qu’elle s’en était écartée
sans explication. L’atteinte dont il souffrait, qui ne lui permettait pas de travailler à
plus de 50 %, avec une diminution de rendement de 20 % au moins justifiait, pour autant que
l’on admette une stabilisation de l’état de santé, une IPAI de 20 % au minimum.
Par courrier du 19 janvier 2022, le recourant a produit un rapport de la Dre H.________, médecin
praticienne, du 20 décembre 2021. La Dre H.________ indiquait qu’à l’examen
clinique, elle avait notamment noté une boiterie modérée et une meilleure statique lombo
iliaque comparativement à 2019, un genou droit globuleux avec un flessum de 15° partiellement
réductible à 10°, une flexion possible à 120° à droite et 150° à
gauche, une raideur lombaire avec test de Schober pathologique et une distance main-sol à 25 cm.
Les douleurs étaient soulagées par le repos, la prise du médicament Dafalgan 1 g
et l’hydrothérapie (jacuzzi), ce qui faisait suspecter des contractures tendino-musculaires
associées. Le recourant présentait des séquelles à la fois douloureuses et statiques,
ses plaintes étaient cohérentes avec le statut et les allégations douloureuses étaient
réitérées de la même manière aux différents évaluateurs. Le rapport
de la Clinique Q.________ retenait, malgré des tests fonctionnels tronqués et empêchés
par le COVID-19, une capacité de travail de 50 % avec des limitations fonctionnelles, alors
que le rapport du médecin d’arrondissement de la CNA, retenant les mêmes éléments,
concluait à une « capacité entière avec limitation et diminution de rendement ».
Selon la Dre H.________, « compte tenu des séquelles visibles (flessum rotation externe
– limitation lombaire) et invisibles stables (douleurs alléguées / neuropathie
associée), le doute devrait bénéficier au patient avec une capacité de travail avec
adaptation de poste estimable à 50 à 60 % ».
Par duplique du 4 février 2022, l’intimée a maintenu ses conclusions. Quant à
la capacité de travail, le Dr K.________ l’avait estimée à « au moins »
50 %, soit un taux minimal, ce qui ne permettait pas de douter de l’appréciation du Dr B.________.
S’agissant de la fixation de l’IPAI, celle-ci dépendait exclusivement de facteurs médicaux
objectifs et non de l’importance de l’incapacité de gain. Le recourant n’amenait
pas d’élément médical objectif permettant de mettre en doute l’indemnité
accordée. Enfin, le rapport de la Dre H.________ confirmait la stabilisation de l’état
de santé. Son appréciation de la capacité de travail, réduite à 50 – 60 %,
sans diminution de rendement, ne pouvait être suivie. En outre, la prise d’antalgique pour
pouvoir exercer une activité adaptée au handicap faisait partie de l’obligation de limiter
le préjudice subi et les séances de jacuzzi ne faisaient pas partie d’un traitement à
caractère médical.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la stabilisation de l’état de santé du recourant, intervenue au plus
tard le 28 février 2021 selon la décision attaquée, sur la prise en charge de ses
séances de physiothérapie et chiropratique, sur le degré de son invalidité, évalué
à 27 %, ainsi que sur la quotité de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité
à laquelle il peut prétendre, fixée à 10 % dans la décision sur opposition
entreprise.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les
prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
Aux termes de l’art. 18 al. 1 LAA, si
l’assuré est invalide à 10 % au moins par suite d’un accident, il a droit
à une rente d’invalidité, pour autant que l’accident soit survenu avant l’âge
ordinaire de la retraite. Le droit à la rente prend naissance dès qu’il n’y a plus
à attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l’état
de la personne assurée – ce par quoi il faut entendre l’amélioration ou la récupération
probable de la capacité de travail réduite par l’accident (ATF 134 V 109 consid. 4.3 ;
TF 8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid. 3.2) – et que les éventuelles mesures de réadaptation
de l’assurance-invalidité ont été menées à terme. L'utilisation du terme
"sensible" par le législateur montre que l'amélioration que doit amener une poursuite
du traitement médical doit être significative. Ni la possibilité lointaine d'un résultat
positif de la poursuite d'un traitement médical ni un progrès thérapeutique mineur à
attendre de nouvelles mesures - comme une cure thermale - ne donnent droit à sa mise en œuvre.
Il ne suffit pas non plus qu'un traitement physiothérapeutique puisse éventuellement être
bénéfique pour la personne assurée. Dans ce contexte, l'état de santé doit être
évalué de manière prospective (TF 8C_95/2921 précité consid. 3.2 et
les références). Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières
cesse ainsi dès la naissance du droit à la rente (art. 19 al. 1 LAA).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
et ainsi le montant de la rente, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16 LPGA).
La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement
que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 137 V 334
consid. 3.1.1 ; TF 8C_1/2020 du 15 octobre 2020 consid. 3.1). Pour procéder à
la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit éventuel
à la rente (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 et les références ; TF 8C_837/2019 du
16 septembre 2020 consid. 5.2).
5.
a)
En l’espèce, l’intimée
a mis un terme au versement des indemnités journalières et à la prise en charge des frais
de traitement de l’assuré au 28 février 2021, estimant que son état de santé
était stabilisé à cette date au plus tard, et qu’il y avait lieu de procéder
à l’examen de son droit à une rente d’invalidité. Le recourant, pour sa part,
estime dans son premier moyen que cette date a été fixée de manière trop hâtive
et que son état de santé n’était pas stabilisé, de sorte que l’intimée
aurait dû poursuivre les prestations concernées, en particulier la prise en charge de ses séances
de physiothérapie et de chiropratique. Il fait notamment valoir des douleurs croissantes et de nouvelles
inflammations de son genou droit, ainsi que la fin prématurée de son dernier séjour à
la Clinique Q.________.
b)
Il
s’agit donc de déterminer si c’est à bon droit que l’intimée a estimé,
de manière prospective, qu’il n’y avait plus à attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l’état du recourant, après le 28 février
2021 (cf. consid. 3b
supra
).
c)
A la lecture des pièces médicales au dossier, il appert que les différents médecins
consultés s’accordent en réalité sur la stabilisation de l’état de santé
du recourant, au sens juridique défini ci-avant, contrairement à ce qu’il prétend.
aa)
Le
défaut d’extension du genou droit du recourant est apparu dans les trois mois suivant l’implantation
de sa première prothèse, le 17 novembre 2015 (cf. rapport du Dr G.________ du
14 mars 2018, qui note un flexum persistant entre 15 et 20°). Lors de son premier séjour
à la Clinique Q.________ après dite implantation, en 2016, les médecins ont estimé
que la situation médicale n’était pas stabilisée, car un traitement de physiothérapie
pouvait permettre une amélioration (cf. rapport de la Clinique Q.________ du 27 mai 2016).
Le recourant présentait alors des douleurs persistantes. Le Dr V.________ estimait que son
patient ne pourrait pas récupérer le flexum pour les années à venir et qu’aucun
geste orthopédique simple n’était susceptible de régler ce problème (cf. rapport
du 4 mai 2016). Le Dr B.________ a constaté dans son rapport du 23 mai 2017 un flessum
irréductible d’une vingtaine de degrés, qu’il a qualifié de mauvais résultat
fonctionnel sans explication claire. Le Dr G.________ a fait ce même constat, dans un rapport
du 29 septembre 2017, soit un flexum irréductible avec peu d’espoir d’amélioration
par la physiothérapie ; il a évoqué l’éventualité d’un remplacement
total de la prothèse, ce qui pouvait éventuellement réduire le flexum. Ainsi, cette intervention
de révision est intervenue dans l’espoir de corriger le flessum et la rotation externe de
la jambe, soit la mobilité du genou droit du recourant, qui ne semblait pas pouvoir être améliorée
par d’autres mesures médicales, selon les avis congruents des spécialistes consultés.
Le Dr L.________ a également estimé que cette intervention était susceptible d’apporter
une amélioration et il a procédé au changement de prothèse le 30 octobre 2019.
Après l’opération, il a constaté que le déficit d’extension demeurait
et était difficile à améliorer, les douleurs ayant toutefois diminué (cf. rapport
du Dr L.________ du 13 février 2020). Compte tenu de la persistance du flessum d’une
vingtaine de degrés qu’il a observée le 10 juillet 2020, le Dr B.________ a
expliqué qu’il n’y avait pas de grand changement par rapport à la situation qui
prévalait en 2015. Au vu de l’évolution médicale attestée par les différents
médecins précités, cette appréciation appert cohérente et motivée, et il
se justifiait de comparer la situation du recourant avec celle qui était la sienne en 2015, quoi
qu’en dise ce dernier. Le constat selon lequel il n’y a pas eu d’évolution majeure
sur le plan médical depuis 2015 ne prête ainsi pas le flanc à la critique et permet d’autant
plus d’appuyer l’appréciation selon laquelle la situation du recourant est stabilisée.
L’avis du 24 novembre 2020 Dr K.________ de la Clinique Q.________, à la suite du
dernier séjour du recourant, est lui aussi congruent avec les autres pièces médicales
au dossier. Il a en effet relevé le flexum persistant, les douleurs, et l’attitude en rotation
externe du genou. Le Dr K.________, à l’instar d’ailleurs des autres médecins,
ne voyait pas de nouvelle intervention à proposer. Il a estimé que la situation était
stabilisée du point de vue médical, ce qui apparaît cohérent avec ses observations
et avec les examens pratiqués. Ce spécialiste a procédé à un examen clinique
du recourant, recueilli un rapport de physiothérapie, des examens de laboratoire (en hématologie
et chimie), ainsi qu’un rapport des ateliers professionnels. Il a listé les diagnostics, les
antécédents médicaux, les plaintes, synthétisé les examens radiologiques réalisés
avant l’hospitalisation, et décrit l’évolution durant le séjour. Les constatations
du Dr K.________ sont étayées et motivées. Il y a lieu de reconnaître une pleine
valeur probante à son rapport, eu égard aux réquisits jurisprudentiels idoines.
Quant au Dr B.________, son dernier rapport d’examen final du 20 janvier 2021 contient
un résumé de l’évolution médicale depuis 2014, une retranscription des déclarations
du recourant, mentionnant ses plaintes, une description des constatations objectives, et une appréciation
motivée exempte de contradictions. Le Dr B.________ a indiqué que les douleurs chroniques
étaient toujours présentes, qu’il observait encore un flessum d’une vingtaine de
degrés, et que du point de vue thérapeutique, il n’avait pas grand-chose à proposer,
la situation étant ainsi stabilisée. Il a en sus relevé que la présence d’une
infection à bas bruit ou d’un descellement avaient été écartées. Rien
ne permet de douter de la valeur probante de ce rapport non plus.
bb)
Le
recourant fait valoir la durée écourtée de son séjour à la Clinique Q.________
comme motif permettant d’invalider la pertinence et la valeur probante de l’avis du Dr K.________.
Selon le formulaire établi par un médecin d’arrondissement de l’intimée, fixant
le cadre du séjour à la Clinique Q.________, ce dernier était prévu pour une durée
de quatre semaines au plus (cf. formulaire rempli le 21 juillet 2020, document n° 364).
Le recourant a été pris en charge du 30 septembre au 28 octobre 2020 à la Clinique
Q.________, soit durant quatre semaines, de sorte que son séjour avait vraisemblablement été
prolongé par rapport à ce qui avait été initialement prévu, puisque les parties
s’accordent sur le fait qu’il a dû être interrompu en raison du COVID-19. Le Dr K.________
a indiqué dans son rapport que le séjour avait été « un peu abrégé ».
Le recourant n’a pas précisé la durée exacte du séjour dont il n’aurait
pas pu bénéficier. Quoi qu’il en soit, son séjour est apparu suffisamment long aux
médecins de la Clinique Q.________ pour procéder à leur évaluation, concernant un
patient et une situation médicale qui leur étaient par ailleurs déjà connus. Dans
ces circonstances, l’on ne voit pas qu’un séjour plus long eût pu changer les conclusions
des médecins de la Clinique Q.________, qui ont estimé que la situation était stabilisée,
tout comme les autres intervenants médicaux au dossier. Aucun défaut d’instruction ne
peut dont être constaté à cet égard. L’on relèvera en sus qu’avant
la communication du 1
er
février
2021 de la CNA, trois mois après l’interruption du séjour, et malgré la proposition
formulée par la Clinique Q.________ de reprendre ledit séjour si nécessaire, le recourant
n’avait vraisemblablement pas demandé une telle reprise. Du reste, il ne semble pas qu’il
ait communiqué ses disponibilités à cet effet, alors que son emploi du temps relatif à
son activité de [...] semblait rendre compliquée l’organisation d’un autre séjour
(cf. rapport de la Clinique Q.________ du 24 novembre 2020).
cc)
Le rapport de la Dre H.________, produit par le recourant, ne permet pas non plus de jeter le doute
sur les conclusions médicales des Drs K.________ et B.________, reprises par l’intimée.
Cette médecin n’a pas posé de nouveau diagnostic, et n’a pas indiqué que l’état
de santé du recourant ne serait pas stabilisé. Elle évoque au contraire des séquelles
stables et des douleurs qui sont soulagées par le repos, la prise d’antalgiques et l’hydrothérapie.
Son avis ne contredit ainsi pas la fixation temporelle de la stabilisation de l’état de santé
au 28 février 2021.
dd)
Le recourant argue qu’en substance, le laps de temps écoulé entre la révision de
sa prothèse, son dernier séjour à la Clinique Q.________, respectivement le dernier examen
du Dr B.________, et la date fixée comme étant celle de la stabilisation de son état
de santé, serait trop court. Ce faisant, il perd de vue que le temps écoulé en soi ne
figure pas parmi les critères permettant de déterminer la date de stabilisation de l’état
de santé. Partant, les délais séparant les différents éléments soulevés
par le recourant ne sauraient avoir une quelconque pertinence en l’espèce, ce d’autant
moins qu’aucun avis médical ne soutient cet argument.
d)
Il résulte de ce qui précède que l’état de santé de l’assuré
était stabilisé au sens de l’art. 19 al. 1 LAA lorsque l’intimée
est passée à l’étape de l’examen du droit à la rente. Il s’ensuit
que le droit au traitement médical, y compris à la prise en charge des séances de physiothérapie
et de chiropratique (au sens de l’art. 10 LAA), et aux indemnités journalières a
ainsi cessé à compter du 1
er
mars
2021.
En effet, aucun avis médical au dossier ne soutient la thèse selon laquelle un traitement médical
pourrait améliorer sensiblement la capacité de travail du recourant après cette date.
L’indication du Dr B.________ selon laquelle la poursuite de l’hydrokinésithérapie
a « certainement tout son sens » entre, au vu des circonstances du cas d’espèce
et des pièces médicales au dossier, dans la catégorie des traitements qui peuvent éventuellement
être bénéfiques pour la personne assurée sans toutefois correspondre à ceux
dont on peut attendre une amélioration sensible de l’état (consid. 3b
supra
).
Il est encore précisé à toutes fins utiles qu’il n’y avait pas lieu d’impartir
un délai au recourant pour s’adapter aux nouvelles circonstances, durant lequel il aurait
continué à percevoir des indemnités journalières. L’assureur-accidents doit
clore le cas et mettre un terme un terme au paiement desdites indemnités lorsque l’état
de santé est stabilisé (TF 8C_39/2020 du 19 juin 2020 consid. 4.3 ;
Margit
Moser-Szeless,
in
Dupont/Moser-Szeless
[éd.], Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, Bâle
2018, n° 38 ad art. 6 LPGA).
6.
S’agissant de l’évaluation
de la capacité de travail et du calcul du degré d’invalidité, le recourant conteste
la capacité de travail retenue dans une activité adaptée et à la quotité de
la diminution de son rendement. Ne sont en revanche pas litigieux l’absence de capacité de
travail dans l’activité habituelle de responsable d’un office postal, les montants retenus
au titre de revenu avec et sans invalidité, l’existence d’une diminution de rendement,
l’absence d’abattement sur le revenu statistique et le caractère adapté de l’activité
d’aide-comptable.
a)
L’intimée s’est
fondée sur les appréciations des Dr K.________ et B.________, ainsi que sur l’observation
aux ateliers de la Clinique Q.________ pour évaluer la capacité de travail du recourant à
100 % dans une activité adaptée, avec une diminution de rendement de 15 %.
C’est le lieu de rappeler que sont seuls pertinents pour fixer le degré d’invalidité
les documents médicaux et ceux émanant le cas échéant d’autres spécialistes
(cf. consid. 4a
supra
).
Les affirmations du recourant qui ne se réfèrent pas à des tels documents peuvent ainsi
d’emblée être écartées.
b)
Au dossier, les appréciations médicales portant sur la capacité de travail du recourant
ne contredisent pas celle retenue par l’intimée. Le 23 mai 2017, le Dr B.________
écrivait qu’une activité d’aide-comptable était adaptée et exigible à
100 %. Le 13 février 2020, le Dr L.________ a indiqué que l’activité
de comptable pouvait peut-être être exercée à 100 %. Le 10 juillet 2020,
le Dr B.________ a rapporté que du point de vue médical, rien ne justifiait une incapacité
de travail comme aide-comptable. Il a pris en compte, dans ce rapport, les limitations fonctionnelles
du recourant, ainsi que ses déclarations, selon lesquelles il ne parvenait pas à réaliser
un horaire complet de travail en raison de ses douleurs qui l’obligeaient à se reposer après
quelques heures de travail. En vue de terminer le cas de manière aussi équitable que possible,
le Dr B.________ a fait réaliser une observation stationnaire à la Clinique Q.________,
centrée sur l’évaluation professionnelle. Lors de ce séjour, le recourant a été
observé aux ateliers professionnels de la clinique du 5 au 23 octobre 2020, où il a effectué
plusieurs activités (caisse à boulons, assemblage simulé, gravograph, et conditionnement),
lors desquelles il a dû alterner les positions assise et debout toutes les vingt minutes environ,
en raison de ses douleurs. Les spécialistes de la réadaptation professionnelle (un médecin
spécialiste et un maître socio-professionnel) ont estimé qu’une activité non
sédentaire était envisageable, avec alternance des positions et petits déplacements, sans
port de charges lourdes. Le Dr K.________ a tenu compte du rapport des ateliers professionnels ainsi
que de ses observations, relevé le fait que des facteurs contextuels influençaient négativement
les aptitudes fonctionnelles rapportées par le patient et conclu à une capacité de travail
de 50 % au moins dans l’activité d’aide-comptable, avec alternance des postures.
Enfin, lors de l’examen final du recourant par le Dr B.________ le 20 janvier 2021, ce
médecin a également relevé des facteurs non-médicaux, exposés d’ailleurs
par le recourant lui-même, en particulier son âge. Il a souligné le fait que les douleurs
chroniques imposaient des pauses, ce qui diminuait la capacité de rendement, la capacité de
travail étant par ailleurs entière.
c)
Force
est de constater qu’aucune des appréciations médicales précitées ne contredit
celle retenue par l’intimée, soit une capacité de travail entière avec une diminution
de rendement, dans l’activité d’aide-comptable. Le Dr K.________ a estimé
la capacité de travail à au moins 50 %, soit un taux minimal, sans autre précision
ni justification. Cette évaluation, formulée sous forme de taux minimal, ne contredit au demeurant
pas celle Dr B.________, qui est dûment motivée et convaincante, et dont la valeur probante
a été confirmée ci-avant. En outre, les remarques développées ci-avant quant
à l’interruption du séjour à la Clinique Q.________ du recourant s’appliquent
dans ce contexte également.
d)
Quant
au rapport de la Dre H.________, produit en procédure judiciaire, il retient de manière
erronée que le Dr K.________ aurait estimé la capacité de travail à 50 %
et qu’il y aurait une contradiction entre son avis et celui du Dr B.________. En outre, la
Dre H.________ indique que vu cette contradiction, il existerait un doute, qui devrait bénéficier
au recourant et conduire à retenir une capacité de travail de 50 à 60 %. Ces considérations
ne sont pas objectivées médicalement, et elles ne sauraient mettre en doute l’appréciation
du Dr B.________.
e)
La quotité de la diminution de rendement, fixée à 15 % par l’intimée,
est basée sur l’appréciation du Dr B.________, qui l’exprimait sous la forme
d’une fourchette de 10 à 20 %. Le recourant la conteste à deux titres, soit en raison
de la relation de travail qui lie ce médecin à l’assurance, ainsi que de la prise en
compte de la moyenne de l’intervalle et non du plafond de ce dernier.
Au regard de la jurisprudence claire en la matière, rappelée par l’intimée, il y
a lieu de confirmer la diminution de rendement de 15 % retenue. En effet, l
orsque,
comme en l'espèce, un rapport médical indique la capacité de travail sous la forme d'une
fourchette de valeurs, il convient en règle générale de se fonder sur la valeur moyenne,
ce qui permet d'éviter les inégalités de traitement résultant de ce genre d'évaluation
(TF 9C_280/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.2 et les références). Il n'y a pas
lieu, en l'occurrence, de s'écarter de cette règle, quoi qu'en dise le recourant. Par ailleurs,
les critiques qu’il a formulées en lien avec le statut du Dr
B.________
par rapport à l’intimée ne permettent pas de faire naître un doute sur l’exactitude
de ses conclusions (cf. consid. 4b
supra
).
f)
Partant,
il sied de confirmer les éléments de la décision entreprise, s’agissant de la capacité
de travail entière du recourant dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
et de sa diminution de rendement de 15 %. Les éléments économiques n’étant
par ailleurs pas contestés, il se justifie de confirmer l’évaluation de son degré
d’invalidité et son droit à la rente, de 27 %, dès le 1
er
mars
2021.
Il paraît utile de souligner à ce stade que les souffrances du recourant et son invalidité
ne sont pas minimisées, que ses nombreuses postulations, sa collaboration et globalement sa bonne
volonté ont été mises en avant à de nombreuses reprises par les différents intervenants
et médecins consultés.
7.
a)
Quand bien même il ne se prévaut
pas explicitement de l’art. 21 LAA, le recourant conclut à la prise en charge de ses
séances de physiothérapie et de chiropratique, de sorte qu’il convient d’examiner
les conditions auxquelles de telles mesures médicales pourraient être prises en charge par
l’intimée de ce chef (celui de l’art. 10
cum
19 LAA ayant été écarté, cf. consid. 5
supra
).
En effet, le recourant a été mis au bénéfice d’une rente d’invalidité,
ce qui ouvre la possibilité de l’application de l’art. 21 LAA, soit de la prise
en charge d’un traitement médical après la fixation de la rente. En outre, le Tribunal
fédéral a jugé qu’il n’y avait pas d’obstacle à considérer
que la rente était fixée au sens de l’art. 21 al. 1 LAA lorsque dans un même
recours, les questions de la stabilisation de l’état de santé, du passage à la rente
et de la prise en charge d’un traitement médical étaient simultanément soulevées
(TF 8C_55/2015 du 12 février 2016 consid. 5 et les références). Tel est
le cas en l’espèce.
b)
Aux
termes de l’art. 21 al. 1 LAA, lorsque la rente a été fixée, les prestations
pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13 LAA) sont accordées à son bénéficiaire
lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle (let. a), lorsqu'il souffre d'une rechute ou de
séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité
de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci (let. b), lorsqu'il a besoin de
manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain
(let. c) ou lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales
amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci subisse
une notable détérioration (let. d).
c)
Pour ce qui concerne la période
postérieure à la fixation de la rente, l'art. 21 al. 1 let. a (maladie professionnelle) et
let. b (rechute ou séquelles tardives) LAA n'entrent pas en considération en l'occurrence.
L'art. 21 al. 1 let. d n'entre également pas en considération puisque cette disposition vise
les bénéficiaires de rentes entièrement invalides, ce qui n'est pas le cas en l'espèce
(ATF 140 V 130 consid. 2.3). Quant à la let. c de la disposition, le recourant ne démontre
pas que les séances de physiothérapie et chiropratique lui seraient nécessaires pour conserver
sa capacité de gain, ce qu’aucun avis médical au dossier ne soutient. En particulier,
le Dr B.________ dans son examen final du 20 janvier 2021, n’a pas indiqué que le
maintien de la capacité de travail du recourant dépendait des séances dont il est question.
Au demeurant, comme cela a été développé ci-avant (cf. consid. 5 c/aa),
l’état de santé du recourant et en particulier le flessum de son genou droit, n’ont
pas présenté d’évolution majeure depuis 2015, malgré les nombreuses séances
de physiothérapie et de chiropratique dont il a bénéficié, ce qui confirme les remarques
qui précèdent. Pour sa part, la Dre H.________ a indiqué que selon le recourant,
le repos, la prise du médicament Dafalgan et l’hydrothérapie (jacuzzi) soulageaient ses
douleurs, ce qui ne revient à l’évidence pas à affirmer que des séances de
physiothérapie et chiropratique seraient nécessaires à la conservation de la capacité
de gain du recourant.
La conclusion du recourant tendant à la prise en charge desdites séances après la fixation
de la rente doit ainsi être rejetée sous l’angle de l’art. 21 LAA également.
Les conditions précitées n’étant pas remplies, il appartient à l'assurance-maladie
obligatoire de prendre en charge les frais de traitement (
ATF
140
V
130 consid.
2.2
;
134
V
109
consid. 4.2 ; TF 8C_691/2021
du 24 février 2022 consid. 3.3).
8.
Le recourant conteste la quotité de l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité qui lui a été allouée dans la décision
entreprise.
a)
Selon l’art. 24 al. 1 LAA,
l’assuré qui, par suite de l’accident, souffre d’une atteinte importante et durable
à son intégrité physique, mentale ou psychique, a droit à une indemnité équitable
pour atteinte à l’intégrité.
Conformément à l’art. 36 al. 1 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982
sur l’assurance-accidents ; RS 832.202), une atteinte à l’intégrité
est réputée durable lorsqu’il est prévisible qu’elle subsistera avec au moins
la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l’intégrité
physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain,
une altération évidente ou grave. Cette disposition de l’ordonnance a été jugée
conforme à la loi en tant qu’elle définit le caractère durable de l’atteinte
(ATF 133 V 224 consid. 2.2).
b)
Aux
termes de l’art. 25 al. 1 LAA, l’indemnité pour atteinte à l’intégrité
est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum
du gain annuel assuré à l’époque de l’accident et elle est échelonnée
selon la gravité de l’atteinte à l’intégrité, qui s’apprécie
d’après les constatations médicales. C’est dire que chez toutes les personnes présentant
le même status médical, l’atteinte à l’intégrité est la même ;
elle est évaluée de manière abstraite, égale pour tous, de sorte qu’il n’est
pas nécessaire de tenir compte des inconvénients spécifiques qu’elle entraîne
pour la personne concernée (ATF 115 V 147 consid. 1 ; 113 V 218 consid. 4b ;
TF 8C_566/2017 du 8 mars 2018 consid. 5.1). L’évaluation de l’atteinte
à l’intégrité incombe avant tout aux médecins, qui doivent d’une part
constater objectivement les limitations, et d’autre part, estimer l’atteinte à l’intégrité
en résultant (TF 8C_566/2017 précité consid. 5.1 et la référence).
c)
Le recourant fait valoir qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 20 % au moins devrait lui être allouée, au vu de l’atteinte dont il souffre,
qui ne lui permet pas de travailler à plus de 50 %, avec une diminution de rendement de 20 %
au moins.
Comme rappelé ci-avant et comme l’a relevé l’intimée, l’octroi et la
quotité de l’IPAI s’apprécient exclusivement d’après des constatations
médicales. Les affirmations du recourant ne sauraient invalider l’appréciation de l’intimée
à cet égard, qui ne dépend pas de l’importance de l’incapacité de gain
du recourant. Il est néanmoins relevé que les indications de l’intimée selon lesquelles
elle aurait accordé l’IPAI de 10 % supplémentaire dans la décision entreprise
de manière « peut-être trop généreuse » et malgré l’avis
contraire du Dr B.________, sont infondées. En effet, ce médecin avait préconisé
l’octroi d’une IPAI de 10 % supplémentaire dans son rapport du 23 mai 2017,
à la suite du mauvais résultat fonctionnel qu’il avait constaté. Or, cette indemnité
n’avait pas été octroyée avant la décision entreprise, de sorte qu’il
n’apparaît pas que cet élément de la décision soit particulièrement généreux,
mais bien plutôt qu’il est justifié médicalement.
9.
Le dossier étant complet et permettant à
la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi la reprise du
séjour d’observation à la Clinique Q.________, ou la mise en œuvre d’un nouveau
séjour dans cette clinique, serait de nature à modifier les considérations qui précèdent.
Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves (ATF 144 II
427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3
et les références citées).
10.
a)
En
conclusion, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires, la loi spéciale ne le prévoyant pas (art. 61 let. fbis LPGA), ni
d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 mai 2021 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yann Jaillet (pour M. P.________),
‑
Me Didier Elsig (pour la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :