vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 335 · 2015-05-03 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE | 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.05.2017 Arrêt / 2017 / 335

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
27/17 - 132/2017
ZD17.003865
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 mai 2015
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à […], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
82 LPA-VD.
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
le formulaire rempli le 6 novembre 2015 par le Dr J.________, médecin praticien, aux termes duquel
T.________ (ci-après : l’assurée) a été annoncée à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) en vue d’une
détection précoce, eu égard à des troubles neuropsychiques et somatiques,
vu la demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) déposée le 21 décembre
2015 par la prénommée, en raison de problèmes de rachis remontant à 2005,
vu le formulaire du 1
er
février 2016, dans lequel l’assurée a indiqué que, sans atteinte à la santé,
elle aurait travaillé à 30 % dès septembre 2003 ou novembre 2004 en tant que femme
de ménage, par nécessité financière,
vu le rapport du 2 février 2016 du Dr R.________, neurochirurgien, par lequel ce médecin a
posé les diagnostics de hernie discale C5-C6 et d’uncarthrose C5-C6 > C4-C5, mentionnant
par ailleurs à titre de restriction qu’il y avait lieu d’éviter les flexions/extensions
répétées de la nuque et évaluant la capacité de travail à 100 %,
vu le rapport du Dr J.________ du 7 mars 2016, signalant des diagnostics avec effet sur la capacité
de travail sous forme de migraines, de cervicobrachialgies, de lombalgies sur hernie discale, ainsi que
d’arthrose et troubles de la statique, avec une incapacité de travail entière pour la
période du 5 mai 2015 au 31 mars 2016, à réévaluer,
vu la documentation médicale produite par le Dr J.________, décrivant en particulier la présence
d’une sévère uncarthrose C5-C6 avec peut-être un petit fragment discal à gauche,
ainsi que d’une arthrose modérée en C4-C5 (cf. rapport d’imagerie du 15 septembre
2015 du Dr A.________, radiologue, et compte-rendu du 27 octobre 2015 du Dr R.________),
vu le rapport de synthèse émis le 24 octobre 2016 par le Dr X.________, du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), se fondant sur l'avis du Dr R.________ pour
conclure à une capacité de travail entière dans une activité adaptée d’épargne
rachidienne évitant les mouvements répétés de flexion/extension de la nuque,
vu la fiche d’examen du dossier du 26 octobre 2016, par laquelle l’OAI a notamment retenu
que la question du statut n’était pas déterminante puisque d’une part, avec un
statut d’active, le préjudice économique déterminé selon l’approche théorique
serait nul et que d’autre part, avec un statut mixte (30 % active), il faudrait des empêchements
à hauteur de 55 % dans la part ménagère pour atteindre un taux d’invalidité
global de 40 %,
vu le projet de décision établi le 26 octobre 2016 par l’OAI, aux termes duquel cet office
a informé l’assurée de son intention de lui refuser le droit à des prestations de
l’AI, dès lors que l’intéressée pouvait exercer à plein temps toute activité
exempte de mouvements répétés de flexion/extension de la nuque et qu’il n’y
avait de ce fait pas d’invalidité, ni d’imminence d’invalidité,
vu les pièces médicales produites le 21 novembre 2016 par l’assurée, à savoir :
- un rapport du Dr A.________ du 22 juin 2016 consécutif à un CT-Scan thoraco-abdominal, concluant
à une hypertrophie modérée de la glande surrénalienne gauche, sans lésion nodulaire
ou rehaussement pathologique après injection intraveineuse de produit de contraste, à une hépatomégalie
et stéatose hépatique modérée, ainsi qu’à un dolichocôlon sigmoïde ;
- un rapport de ce même radiologue du 16 novembre 2016 faisant suite à une imagerie par résonance
magnétique (IRM) lombaire et mettant en évidence un canal étroit dégénératif
marqué au niveau L4-L5 en relation avec une protrusion discale et circonférentielle associés
à une arthrose interfacettaire postérieure, avec une hypertrophie marquée des ligaments
jaunes et une lipomatose épidurale, ainsi qu’une protrusion discale postérieure au niveau
L5-S1 avec une arthrose interfacettaire postérieure et une arthrose interfacettaire postérieure
L3-L4 ;
- un troisième rapport du Dr A.________ établi le 16 novembre 2016 sur la base de radiographies
du bassin, des hanches et des genoux, observant notamment des modifications dégénératives
prédominantes au niveau du compartiment fémoro-tibial interne des deux côtés mais
plus marquées du côté droit avec en particulier un léger pincement de l’interligne
articulaire et une ostéophytose marginale plus marquée du côté droit, de même
qu’une tuméfaction modérée de la bourse sous-quadricipitale des deux côtés
laissant suspecter la présence d’un épanchement intra-articulaire ;
- un compte-rendu rédigé le 19 novembre 2016 par le Dr J.________ à la demande de sa patiente,
exposant notamment ce qui suit :
"
Madame,
Je
suis votre médecin de premier recours depuis plus de deux ans et à ce titre vous me demandez
de documenter l'état actuel de votre état de santé et de votre incapacité.
Vous
êtes originaire du Kosovo pays dans lequel vous n'avez jamais travaillé autrement que comme
femme au foyer, vous avez eu 4 enfants. En 2002 vous avez rejoint votre mari qui vivait et travaillait
en Suisse, vous avez travaillé à cette période comme femme de ménage à 30% environ
pendant deux ans environ. Les douleurs, notamment rachidienne que vous avez alors ressenti[es] vous ont
empêché[e] de poursuivre votre activité.
Depuis
que je vous connais, ces douleurs complétées par les différentes pathologies que vous
présentez entravent également votre aptitude à accomplir vos tâches ménagères.
Vous
présentez en effet :
-
un état dépressif sévère avec angoisses, troubles somatoformes, insomnies et épuisement
constant avec asthénie intense, anodynie, etc.,
-
des cervico-brachialgies avec uncarthrose sévère en C5-C6,
-
des lombalgies chroniques avec fréquents épisodes de lombosciatiques aigus sur un canal étroit
en L4-L5 et des troubles arthrosiques multi-étagés rendant impossible le port de charge même
légères et vous obligeant à changer constamment de position et interdisant des flexions
rachidiennes,
-
des gonalgies avec gonarthrose des deux compartiments internes, interdisant la marche en escaliers ou
en terrain déclive et le fait de vous accroupir ou de travailler à genoux,
-
plus récemment vous êtes devenue gênée par des troubles douloureux polyarticulaires
touchant les épaules, les coudes, les poignets, les hanches et les chevilles, avec arthrites fluctuantes,
pouvant faire évoquer une polyarthrite rhumatoïde séronégative ou une fibromyalgie,
-
depuis quelques mois sont également apparues des hypersudations actuellement en cours d'exploration
avec hypertrophie de la surrénale gauche.
Ces
symptômes entraînent une incapacité à exercer une quelconque activité professionnelle,
même adaptée, et entra[în]ent également une importante limitation de vos capacités
à assumer vos tâches ménagères et de femme au foyer pour lesquelles vous bénéficiez
d'une aide constante de vos enfants.
"
vu la décision de l’OAI du 13 décembre 2016, confirmant le projet de décision du
26 octobre précédent,
vu le recours déposé le 28 janvier 2017 par T.________ à l’encontre de cette décision,
concluant implicitement à l’annulation de celle-ci et à la reprise de l’instruction
par l’office intimé, respectivement à la désignation d’un collège d’experts
pluridisciplinaires (rhumatologue, interniste et psychiatre) indépendants de l’OAI,
vu les pièces produites céans par le Dr J.________ pour étayer le recours de sa patiente,
à savoir en particulier :
- un rapport du Dr A.________ du 24 novembre 2016 consécutif à une IRM du genou droit, concluant
à une gonarthrose modérée tri-compartimentale prédominant au niveau du compartiment
fémoro-tibial interne, à une dégénérescence mucoïde marquée intéressant
le corps et la corne postérieure du ménisque interne et également le ménisque externe,
sans image de déchirure, ainsi qu’à une quantité modérée d’épanchement
intra-articulaire avec petit kyste poplité ;
- un rapport du 27 janvier 2017 du Dr K.________, spécialiste en rhumatologie, exposant notamment
les points suivants :
"
DIAGNOSTICS
-
Lombalgie sur spondylose, discopathie dégénérative
L4-L5 et L5-S1 avec protrusion discale et facettarthrose entra[în]ant un rétrécissement
dégénératif du canal spinal lombaire plus marqué en L4-L5.
-
Douleur mécanique des genoux, plus marquée
du c[ô]té droit dans le contexte d’une chondropathie fémoro-tibiale interne et dans
une moindre mesure fémoro-patellaire.
-
Cervicalgie de caractère musculaire et cervico-discarthrose
modérée.
-
Douleur de l’épaule droite sur conflit
sous-acromial impactant le tendon sous-épineux.
-
Douleur poly-insertionnelle fibromyalgique versus
trouble douloureux somatoforme persistant.
-
Notion anamnestique d’une hypertrophie nodulaire
de la glande surrénalienne gauche stable.
-
Tabagisme.
-
Obésité.
[…]
APPRECIATION
Madame
T.________ se plaint de douleurs musculosquelettiques multiples diffuses d’une part rachidiennes
de double topographie cervicale et lombaire et d’autre part abarticulaires surtout de l’hémicorps
droit : épaule dans le contexte d’un pincement du tendon sus-épineux, du coude droit
par irritation insertionnelle épicondylienne, de la périhanche droite insertionnelle trochantérienne,
péri-malléolaire des chevilles et ostéoarticulaire des genoux dans le contexte d’une
gonarthrose débutante fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire, l’usure du cartilage
étant plus marquée au genou droi[t] avec un épanchement articulaire de faible volume.
De
surcro[î]t il existe de multiples douleurs poly-insertionnelles englobant les points douloureux
de fibromyalgie ; un trouble somatoforme douloureux persistant est donc possible.
Sur
le plan diagnostic, l’examen clinique ne met pas en évidence de signes de rhumatismes inflammatoires
sous-jacents : pas de signe de polyarthrite rhumatoïde ni de spondylo-arthropathie.
Le
bilan laboratoire succinct à disposition est dans les limites normales pour la formule sanguine
et la répartition leucocytaire ainsi que le bilan hormonal, thyroïdien ; si cela n’a
pas déjà été pratiqué, un bilan immuno-rhumatologique comprenant le facteur
rhumatoïde et les anticorps anti-nucléaires ainsi que le calcium et la vitamine D serait utile
à réaliser.
[…]
Sur
le plan professionnel, la patiente présente une atteinte à la santé entra[î]nant
des restrictions des capacités physiques et des limitations fonctionnelles pour les positions assise
et debout statiques, en porte[-]à[-]faux du dos ainsi que pour les déplacements, la marche
et pour les mouvements et les efforts pour soulever[,] déplacer ou porter les charges.
"
- un compte-rendu du Dr R.________ du 7 février 2017, relevant en particulier que des sciatalgies/cruralgies
droites s’étaient ajoutées aux cervicobrachialgies et que l’IRM lombaire montrait
un net canal lombaire étroit avec protrusion médiane en L4-L5 ;
- un certificat médical du Dr J.________ du 13 février 2017, dont on extrait ce qui suit :
"
Je,
soussigné, atteste avoir examiné ce jour et suivre régulièrement depuis 2 ans, la
patiente susnommée, en étroite collaboration avec les Dr R.________ et Dr K.________ dont les
rapports seront joints en annexe.
Pour
les pathologies suivantes:
-
Lombalgie sur spondylose, discopathie dégénérative L4-L5 et L5-S1 avec protrusion discale
et facettarthrose entraînant un rétrécissement dégénératif du canal spinal
lombaire plus marqué en L4-L5.
-
Douleurs mécanique[s] des genoux, plus marquée[s] du côté droit dans le contexte
d'une chondropathie fémoro-tibiale interne et dans un[e] moindre mesure fémoro-patellaire.
-
Cervicalgie de caractère musculaire et cervico discarthrose avec cervicobrachialgie.
-
Douleurs de l'épaule droite sur conflit sous-acromial impactant le tendon sous-épineux.
-
Douleurs poly-insertionnelles fibromyalgiques.
-
Notion amnésique d'une hypertrophie nodulaire de la glande surrénalienne gauche stable.
-
tabagisme actif.
-
troubles de la personnalité avec état dépressif et anxio-dépressif sévère
avec troubles des comportement[s] (addictions, troubles du comportement, troubles du comportement alimentaire,
etc.).
-
Obésité.
Dans
le cadre de sa demande auprès de l'office Al du canton de Vaud, seule sa pathologie rachidienne
lombaire a été examinée en faisant abstraction de l'impact de ses autres pathologies sur
son état de santé et sa capacité réelle de travail.
[…]
Sur
le plan médical, la patiente que j'ai à prendre en charge depuis 2 ans présente de manière
quasi-continu[e]
d'importantes
douleurs cervicales, lombaires et des genoux, des épaules et des insertions, un déconditionnement
musculaire majeur aggravé par des myalgies et une obésité et un état anxio-dépressif
avec angoisses sévères, anodynie, passivité, etc.
Sur
le plan médico-social ce que j'observe c'est que non seulement la patiente ne me parait pas en état
d'assumer une quelconque activité professionnelle, comme elle a pu le faire de manière partielle
en qualité de femme de ménage entre 2002 et 2004, mais en plus elle est dans l'incapacité
d'assumer ses taches [sic] privées et personnelles de ménagère et de femme au foyer, sa
famille et notamment ses enfants assumant la quasi-totalité de ces taches [sic] à sa place.
"
vu la réponse de l’intimé du 14 mars 2017, renvoyant à un avis médical du Dr
X.________ du 9 mars 2017 relevant que le Dr J.________ avait attesté le 13 février 2017 de
diagnostics ostéoarticulaires et psychiatriques qui n’avaient pas été évoqués
précédemment et que, au regard de ces éléments nouveaux, il y avait lieu de continuer
l’instruction en invitant le Dr J.________ à répondre à des questions complémentaires
et en demandant un examen clinique ou une expertise rhumatologique afin de déterminer l’influence
des nouveaux diagnostics sur l’exigibilité (examen portant également sur l’aspect
«
syndrome fibromyalgique
»)
puis, le cas échéant, en mettant en œuvre une expertise psychiatrique complémentaire
en fonction des observations du Dr J.________ et de l’expert rhumatologue,
vu le délai au 6 avril 2017 imparti à la recourante pour répliquer, dont cette dernière
n’a pas fait usage,
vu les pièces du dossier ;
attendu que
le recours, formé en temps utile, remplit les autres conditions de forme, de sorte qu’il est
recevable (cf. art. 60 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36), l’autorité peut renoncer à l’échange
d’écritures ou, après celui-ci, à toute outre mesure d’instruction, lorsque
le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé,
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (cf. art. 82 al. 2 LPA-VD) ;
attendu qu’en l’espèce, la recourante fait valoir que l’instruction du dossier
doit être complétée,
que de fait, les Drs J.________ et R.________ ont dans un premier temps essentiellement signalé
une problématique rachidienne (cf. rapport du Dr J.________ du 7 mars 2016 ; cf. rapports du
Dr R.________ des 26 octobre 2015 et 2 février 2016), sur laquelle le Dr X.________ s’est
prononcé le 24 octobre 2016,
que toutefois, il apparaît non seulement que la recourante a continué à faire l’objet
de divers examens radiologiques, mais surtout que, le 19 novembre 2016, le Dr J.________ a rapporté
des troubles ostéoarticulaires et psychiatriques qui n’avaient pas été évoqués
auparavant,
que ces troubles ont en substance été repris, respectivement détaillés, dans les
rapports médicaux produits ultérieurement (cf. rapport du Dr K.________ du 27 janvier 2017,
rapport du Dr R.________ du 7 février 2017 et rapport du Dr J.________ du 13 février 2017),
qu’en l’état du dossier, rien ne permet de se déterminer sur la nature incapacitante
de ces atteintes ou sur l’interaction entre les différents diagnostics,
qu’il faut donc admettre que l’instruction s’avère lacunaire sur le plan médical,
que du reste, dans sa réponse du 14 mars 2017, l’OAI – se référant à
l’avis du Dr X.________ du 9 mars 2017 – concède la nécessité d’un complément
d’instruction, consistant à interpeller le Dr J.________ et à mettre en œuvre un
examen clinique ou une expertise d’ordre rhumatologique, voire également une expertise psychiatrique ;
attendu qu’il revient au premier chef à l’office intimé de mettre en œuvre
les mesures d’instruction nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; cf. art. 57 al. 1 let.
f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ; cf.
art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]),
que l’assureur peut recourir aux services d’un expert indépendant pour élucider
les faits (cf. art. 44 al. 1 LPGA),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (cf.
ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que tel est le cas en l’occurrence,
que le recours se révèle ainsi bien fondé, les faits pertinents n’ayant pas été
constatés de manière complète sur le plan médical (cf. art. 98 let. b LPA-VD),
que la décision du 13 décembre 2016 doit par conséquent être annulée et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction sur le plan médical, à
savoir l’interpellation du Dr J.________ et la mise en œuvre d’un examen clinique ou
d’une expertise rhumatologique suivies, le cas échéant, d’une expertise psychiatrique,
qu’au surplus, les raisons invoquées par l’OAI pour ne pas se déterminer sur la
question du statut de la recourante – soit l’absence de préjudice économique, respectivement
l’insuffisance des empêchements ménagers de l’intéressée (cf. fiche d’examen
du dossier du 26 octobre 2016) – ne peuvent être maintenues au vu des carences exposées
ci-avant, si bien que cette problématique devra elle aussi être revue à la lumière
du résultat des investigations à intervenir sur le plan médical,
qu’il appartiendra ensuite à l’intimé, sur la base de l’ensemble des éléments
récoltés, de rendre une nouvelle décision ;
attendu qu’en dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI),
qu’en l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les
mettre à charge de l'OAI, qui succombe,
que la recourante, qui obtient gain de cause, a agi sans le concours d’un mandataire professionnel
et n’a dès lors pas droit à une indemnité à titre de dépens (cf. art.
61 let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 28 janvier 2017 par T.________ est admis.
II.
La décision rendue le 13 décembre 2016 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, à hauteur de 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
T.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :