vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 832 · 2017-12-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 17 al. 1 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2017 Arrêt / 2016 / 832

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
48/16 - 374/2017
ZD16.009932
COUR
DES ASSUR
ANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
président
Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante, représentée par Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA; 4 al. 1, 17 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en [...], a déposé une
demande de prestations pour adultes tendant à l'octroi de mesures professionnelles et/ou une rente,
le 10 juillet 2014. Elle indiquait souffrir de "problèmes de santé psycho-physique"
depuis dix ans. Au bénéfice de prestations des services sociaux de la Ville de [...], elle
a effectué divers stages, à savoir un stage du 14 mai au 1
er
juin 2012, à 60%, de la L.________, en tant qu’aide-gestionnaire du commerce de détail,
du 4 juin au 22 juin 2012, à 40%, auprès de G.________ à [...], comme aide en pâtisserie,
du 15 octobre au 16 novembre 2012, à 50%, auprès de la société R.________ au sein
du restaurant de T.________ en qualité d’employée de cafétéria et aide de cuisine
et, du 4 mars au 4 avril 2013 renouvelable un mois, à raison de 12,5 heures par semaine, au sein
de la Fondation [...], atelier tea-room «[...]».
La société R.________ a établi le 16 octobre 2012 l’attestation de stage suivante :
“Je
certifie, M.________ gérant du restaurant d'entreprise de T.________ pour le compte de la société
R.________, a employé Madame B.________ du 15 octobre au 16 novembre 2012 en qualité de stagiaire
employé polyvalente.
Durant
cette période, Madame B.________ s'est acquittée de manière compétente aux différents
travaux inhérents au service et à la cuisine. Elle a travaillé dans les différents
secteurs de la production du restaurant à savoir le self, le service, la vaisselle et la cuisine.
Elle
a approfondi ses connaissances sur les règles d'hygiène alimentaire appliquées dans le
restaurant ainsi que la méthode de travail basé[e] sur l'HACCP.
Curieuse,
intéressée et efficace elle a fait preuve d'initiative et était très motivée
par son travail.
Elle
a entretenu de très bonnes relations avec les collaborateurs de l'établissement ainsi qu'avec
son supérieur.
Madame
B.________ nous a donné entière satisfaction dans son travail.”
Le 23 juin 2014, [...] entreprises d’insertion, a établi une attestation de stage en ces termes :
“
Par
la présente, nous attestons que Madame
B.________
,
née le [...], a effectué un stage au sein de notre tea-room du 4 mars au 4 avril 2013 au sein
des Entreprises d’Insertion de la Fondation [...].
Au
cours de cette période, Madame B.________ a effectué les missions suivantes :
-
Vente et conseil à
la clientèle
-
Gestion de la caisse
-
Mise en place en vitrine des produits.
Personne
ponctuelle, assidue, flexible, autonome et serviable, Madame B.________ a développé de bonnes
connaissances des produits et a exécuté les tâches de manière rapide et efficace.
De plus, elle s’est montrée très accueillante et attentive envers notre clientèle
et a entretenu d’excellents contacts professionnels tant avec ses collègues qu’avec
ses supérieurs.
Nous
lui souhaitons plein succès pour sa future carrière professionnelle.
”
A sa demande, l’assurée avait joint les documents suivants :
-
une liasse de certificats établis par le Dr A._________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant, dont il résulte une incapacité de travail de l'assurée à
100% au long cours dès le 1
er
juin 2013 ;
-
un certificat du 14 septembre 2012 à teneur duquel, la Dresse V.________, médecin-assistante
à la consultation générale de la [...] ([...]) au CHUV atteste une incapacité de
travail à 50% de l'intéressée du 14 septembre au 31 octobre 2012.
A teneur d'une fiche d'examen établie le 11 juillet 2014 par la gestionnaire en charge du dossier
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI,
l'Office AI ou l'intimé) en référence à un entretien téléphonique du même
jour avec l'assurée, cette dernière avait indiqué souffrir de dépression, de problème
musculaire, d’arthrose et de hernie. Elle disait être en incapacité de travailler à
100% depuis 2012.
Des mesures d'intervention précoce (MIP) ont été octroyées par l’OAI le 14
juillet 2014.
Dans un rapport du 11 août 2014 à l'intention de l'OAI, le Dr A._________ a posé le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3) ainsi que les diagnostics non invalidants de HTA (hypertension
artérielle) et d'insomnies. Suivant l'assurée depuis le 1
er
mars 2013, ce praticien mentionnait des hospitalisations au CHUV à plusieurs reprises en relevant
pour sa part des lombalgies sévères, une protrusion discale sévère, des idées
noires, des pertes de la concentration ainsi qu'une somatisation chez sa patiente. Qualifiant le pronostic
de défavorable, le Dr A._________ recommandait une pharmacothérapie (Cipralex® [20mg 1x/j.],
AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens] divers, Zoldorm® [10mg 1x/nuit] et Nexium®
[40 mg 1x/j.]) ainsi que le suivi d'une psychothérapie de soutien. En annexe à son rapport,
le médecin traitant a joint les pièces médicales suivantes:
-
un rapport du 15 décembre 2011 d'une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire
réalisée par les Drs E.________, spécialiste en radiologie et chef de clinique et S.________,
spécialiste en radiologie et médecin-assistant du service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle au CHUV, qui se termine ainsi :
“
Conclusions
Discopathies
pluri-étagées L3-L4, L4-L5 et L5-S1, avec bombement global des disques, rétrécissant
les foramens bilatéralement aux étages L4-L5, L5-S1, à gauche plus qu'à droite à
l'étage L4-L5.
”;
-
un rapport du 14 décembre 2010 de scintigraphie rénale dynamique effectuée le 9 décembre
2010 par les Drs I.______, spécialiste en médecine nucléaire et médecin-adjointe
et A.________, spécialiste en médecine nucléaire et médecin-assistante du service
de médecine nucléaire au CHUV, dont il ne résulte pas la visualisation de reflux vésico-urétal
permictionnel ni spontané avec une fonction rénale normale des deux côtés, chez une
patiente alors âgée de 44 ans ayant présenté plusieurs infections urinaires à
répétition ainsi qu'une pyélonéphrite aiguë droite en novembre 2010;
-
un rapport du 3 décembre 2010 consécutif à un séjour de l'assurée, du 1
er
novembre au 10 novembre 2010, auprès du service de médecine interne du CHUV. Les Drs F.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie et chef de clinique et
K.________, médecin-assistant, ont posé les diagnostics suivants:
“
Diagnostic
principal
•
Urosepsis sur pyélonéphrite droite à
Escherichia
Coli
et
Klebsiella
pneumonae
Diagnostic(s)
secondaire(s) et comorbidité(s)
•
Perturbation des tests hépatiques d'origine
probablement médicamenteuse
•
Status post infections urinaires à répétition
•
Douleurs articulaires diffuses mécaniques
et sur enthésopathie
•
Gastrite chronique à
Hellcobacter
Pylori
•
Status post fracture spontanée du métatarse
du pied droit.
”
Dans leur rapport, les médecins du CHUV se sont exprimés en ces termes sur l'état de santé
somatique et neurologique de l'assurée durant son hospitalisation :
“
Synthèse
- évolution et discussion
A
l'entrée, la patiente est hypotendue, tachycarde et subfébrile à 37.6. Le status retrouve
une loge rénale droite sensible à l'ébranlement, l'abdomen est souple, sensible au niveau
de l'hypochondre droit sans défense ni détente. Les bruits sont normaux. Le bilan biologique
révèle un syndrome inflammatoire avec une CRP [protéine C-Réactive] à 99 ainsi
qu'une discrète leucocytose à 10.2 G/l. On note par ailleurs une leucocyturie avec des nitrites
positifs, une mircohématurie sans protéinurie. La fonction rénale reste conservée.
Ce
tableau clinique est avant tout évocateur d'une pyélonéphrite droite confirmée par
le CT [computed tomography] abdominal du 1.11.2010 qui montre un foyer de pyélonéphrite du
pôle supérieur du rein droit sans dilatation des voies urinaires, sans calculs visibles. La
patiente est initialement mise sous traitement de Rocéphine®. La culture des urines isole deux
bactéries:
Escherichia
Coli
et
Klebsiella
pneumonae
sensibles à la ciprofloxacine que
nous introduisons secondairement. L'évolution est favorable avec disparition de la fièvre,
des douleurs et la loge rénale droite et du syndrome inflammatoire biologique. Dans ce contexte
d'infections urinaires à répétition, chez cette patiente aux antécédents de
lithiases urinaires, un rendez-vous est agendé à la policlinique d'urologie le 10.12.2010 à
11h30.
En
cours d'hospitalisation, la patiente se plaint de douleurs abdominales au niveau de l'hypochondre droit.
L'examen clinique retrouve une douleur à la palpation de l'hypochondre droit, sans défense,
avec légère détente, avec une augmentation concomitante des tests hépatiques dans
le sens d'une cytolyse nouvelle justifiant la réalisation d'une échographie abdominale qui
montre une vésicule biliaire alithiasique, à parois fines permettant d'exclure une cholécystite.
L'évolution est marquée par la résolution spontanée de la douleur. La cytolyse s'inscrit
probablement dans le cadre des effets secondaires de la Rocéphine®. Une composante de foie
de choc sur l'hypotension, bien que moins probable, ne peut être totalement exclue. Nous proposons
de contrôler les tests hépatiques à distance.
Madame
B.________ se plaint également de céphalées avec un status neurologique normal. Ces céphalées
en casque, fronto-orbitaires sont stables et connues de longue date et calmées par le Dafalgan®.
Madame
B.________ rentre à domicile en bon état général avec un RDV [rendez-vous] à
la policlinique d'urologie le 10.12.2010 à 11h30.
Poids
à la sortie : 57.2 kg
Traitement
à la sortie
-
Ciprofloxacine 500 mg 2x/j jusqu'au 19.11.2010 y.c.
-
Dafalgan® 1g 3x/j
-
Nexium® 40mg 1x/j
-
ED 20ml 2x/j
”
Le 22 août 2014, l'assurée a répondu à l'Office AI que sans atteinte à sa santé,
elle travaillerait à 80% "le plus vite possible" en tant qu'aide-soignante, ceci pour
des raisons financières.
Dans un rapport du 4 septembre 2014 adressé à l'OAI, le Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, suivant l'assurée depuis le mois de mai 2013, a posé le
diagnostic invalidant de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F32.11) "en tout cas depuis 2012" ainsi que le diagnostic sans effet sur la capacité
de travail d'acouphène (H93.1). Il ressort les éléments suivants de la rubrique "1.4
- Anamnèse" de ce rapport :
“
1.4
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels)
Madame
B.________ est une patiente âgée de 48 ans, mariée deux fois et mère de trois enfants.
Elle est d'origine kosovare, dernière d'une fratrie de huit enfants.
Elle
rencontre son premier mari au Kosovo qui habitait en Suisse depuis environ trois ans. En 1994 ils se
marient et la même année elle le rejoint en Suisse. De cette union naît un garçon
aujourd'hui âgé de 19 ans qui vit actuellement avec le père.
Elle
a également deux enfants, respectivement une fille de 10 et un fils de 7 ans, nés de sa deuxième
union qui a eu lieu en 2002. Le couple se sépare, prononcé juridiquement en 2012. Actuellement,
Madame B.________ vit seule avec ses deux derniers enfants.
Depuis
son arrivée en Suisse, elle a effectué différents emplois avec des périodes de chômage:
Préparatrice
de commandes pour la [...], serveuse chez [...], aide-infirmière dans un EMS, société
de nettoyage et façade. Depuis 2010 Madame est au bénéfice de l'aide sociale.
Elle
relève que son premier mari, suite au divorce, a kidnappé leur fils qu'il a ramené au
Kosovo. Ils ont été retrouvés par les autorités et le père a séjourné
quelques jours en prison en Suisse.
Madame
fait également part de problèmes dans son deuxième mariage avec de la violence verbale
à son égard. Selon les dires de la patiente, le deuxième mari avait des problèmes
de dépendance à l'alcool et dépensait tout l'argent du ménage. Actuellement, Madame
est en train de faire les démarches juridiques pour demander le divorce et une pension alimentaire.
Elle
relate que les premiers symptômes sont apparus suite au premier divorce avec une aggravation progressive
pendant la deuxième union ainsi qu'après la séparation.
Dans
un premier temps, elle consulte son médecin traitant, le Dr A._________, qui l'a mise en arrêt
à 100% depuis le début de 2013 pour des raisons physiques et l'adresse à notre cabinet
pour un suivi psychothérapeutique en raison d'une symptomatologie anxio-dépressive. A notre
consultation, la patiente bénéficie d'une prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique
intégrée, en serbo-croate dès mai 2013. La patiente semble tirer un bénéfice
des séances de psychothérapie.
Les
ressources financières sont précaires. Elle peine à assumer les activités ménagères
(ménage, cuisine, vaisselle, repassage, etc.) et les tâches administratives en raison de son
état de santé (psychique et physique).
Elle
présente des troubles de l'attention et de la concentration, un acouphène (instauré progressivement
depuis 1-2 ans qui selon ses dires semble être plus difficile à gérer la nuit), une nervosité
importante avec des céphalées, une fatigue importante (épuisement psychique et physique),
une perturbation du sommeil avec des difficultés d'endormissement et des réveils nocturnes,
un isolement social (difficulté à supporter la foule et le bruit), une baisse au niveau du
moral (tristesse), elle se fait beaucoup de soucis concernant ses enfants ainsi que la procédure
de divorce en cours avec son deuxième mari, des angoisses qui se manifestent sous forme de palpitations,
de boule au ventre, à la gorge ainsi que de sensation de souffle coupé, une diminution de l'intérêt
et du plaisir. Elle présente également un tableau somatique avec des problèmes importants
au niveau du dos (plusieurs hernies discales et arthrose de plusieurs disques avec une difficulté
au niveau de la marche), des problèmes au niveau des reins, de l'estomac, du foie ainsi qu'au niveau
des yeux. Ces problèmes de santé physique fragilisent la patiente sur le plan psychique : elle
présente une inquiétude et des ruminations importantes.
Le
traitement médicamenteux instauré par le Dr A._________ initialement par Fluoxetine 20 mg (1
comprimé le soir) a été changé (car mal toléré par la patiente, elle présente
des brûlures d'estomac, des nausées et troubles de la vision) en mai 2014 par le Cipralex 10
mg (1 comprimé le soir).
Nous
envisageons d'augmenter progressivement ce traitement qui est actuellement bien toléré par
la patiente.
”
Ce psychiatre traitant a constaté une absence
de symptômes psychotiques florides et de dépendance de l'assurée aux substances psychoactives.
Il se prononçait dans le sens d'un pronostic "sombre", toute activité ou réinsertion
professionnelle paraissant illusoire. Il estimait la poursuite de la prise en charge psychiatrique et
psychothérapeutique intégrée indiquée et précisait que la médication serait
à réévaluer. Le Dr Q.________ a retenu une incapacité de travail de l'assurée
à 100% depuis janvier 2013, sans qu'aucune activité professionnelle ne soit exigible de sa
part et sans que des mesures de réadaptation n'entrent en considération. Dans l'annexe à
son rapport, ce médecin mentionnait les limitations fonctionnelles psychiques suivantes : difficultés
relationnelles ressenties par le sujet (isolement social, angoisses invalidantes et ruminations), difficultés
dans la gestion des émotions (angoisses invalidantes), apragmatisme (perte d'intérêt et
de plaisir), difficultés liées aux tâches administratives (troubles de l'attention, de
la concentration et anxiété), difficultés d'autonomie ou dans les autres activités
de la vie quotidienne (fatigue importante psychique et physique), difficultés à maintenir un
rythme diurne / nocturne (troubles du sommeil : difficultés d'endormissements et réveils nocturnes),
difficultés dans la reconnaissance de la maladie et dans la gestion du traitement (sensibilité
au traitement médicamenteux), hypersensibilité au stress (liée à son passé difficile
et angoisses invalidantes), apparition périodique de phases de décompensation (suivant les
événements qu'elle doit affronter). Il a par ailleurs relevé des limitations affectant
certaines capacités cognitives de l'assurée (à savoir de concentration / attention, de
compréhension, mnésiques et d'adaptation au changement).
Il résulte notamment ce qui suit d'une communication
interne de l'OAI du 8 septembre 2014 consécutive à une entrevue du même jour avec l'assurée
(auto-évaluation) s'agissant de la mise en œuvre de mesures d'intervention précoce (MIP)
:
“
MIP:
Mme
B.________ m'informe qu'elle n'est pas intéressée par la mise en place d'une quelconque MIP
([...], cours de français ou autre).
Elle
dit ne pas se sentir en état de suivre une quelconque mesure actuellement. « Je ne peux pas,
ni physiquement, ni psychiquement. Je ne suis pas capable ».
Elle
m'explique qu'elle n'arrive pas du tout à se projeter dans le monde du travail. Dit qu'elle ne se
sent pas apte à travailler, même un tout petit peu, pour le moment.
«
Pour le moment, je n'arrive même pas à faire le ménage. Psychiquement, c'est trop dur.
Je reste enfermée chez moi et je reste couchée. Je ne dors pas la nuit. A la maison, c'est
ma fille qui s'occupe de faire ».
Elle
indique sur l'auto-assessment qu'elle ne peut rien faire et qu'il lui est très difficile de se déplacer.
Attentes
vis-à-vis de l'AI:
L'assurée
m'informe qu'elle attend une aide financière parce qu'elle ne se sent pas apte à travailler
dans quelle qu'activité que ce soit pour l'instant.
”
Par communication du 9 septembre 2014, l'OAI a
informé l'assurée que selon ses investigations, aucune mesure d'intervention précoce n'était
envisageable dès lors que l'intéressée avait clairement indiqué, lors de la séance
du jour précédent, ne pas pouvoir aborder les mesures proposées.
Dans un avis du 15 octobre 2014, lu et approuvé par le Dr W.________, le Dr J.________, spécialiste
en médecine interne générale et en gériatrie du Service Médical Régional
(SMR) de l'AI, a pris position comme il suit sur le cas de l'assurée:
“
Assurée
de 48 ans, séparée depuis octobre 2013, 3 enfants, scolarité ordinaire au Kosovo, dernière
activité dans l'économie à temps partiel en 2005, puis s'est inscrite au chômage.
La demande de l'assurée est accompagnée par les services sociaux de la ville de [...]. L'assurée
serait au RI [revenu d'insertion] depuis 2012. Le statut ménagère / active n'est pas précisé.
LM
[limitations médicales] : début 2013 (?)
Problèmes
: Le Dr A._________, médecin de famille qui suit l'assurée depuis mars 2013, retient F33.3,
soit un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques associés à des lombalgies sévères qu'il met en relation avec des troubles
dégénératifs rachidiens banaux. Le Dr Q.________, psychiatre, suit l'assurée depuis
mai 2013 pour un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique
F32.11. Il n'y a pas eu d'hospitalisation en milieu psychiatrique. Le Dr Q.________ atteste une IT [incapacité
de travail] de 100% dès janvier 2013.
Dans
le cadre de mesures d'insertion, l'assurée a travaillé à temps partiel du 4 mars au 4
avril 2013 (Tea Room [...]).
Afin
de décrire l'évolution de l'état de santé de l'assurée depuis janvier 2013 et
d'apprécier l'évolution de la capacité de travail depuis cette même date, il convient
de mettre en place une
expertise
rhumatologique et psychiatrique
.
”
L'OAI a confié au SMR le soin d'effectuer un examen bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique).
A cette fin, l'assurée a été convoquée dans les locaux du SMR à [...], les 26
janvier et 20 avril 2015. Elle y a été examinée, en présence d'un interprète,
par les Drs P.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et O._______,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et expert médical certifié SIM. Ces
spécialistes ont établi leur rapport le 29 avril 2015. Ils ont posé les diagnostics suivants:
“
Plaintes
actuelles psychiatriques
L’assurée
se plaint de manque de concentration, de fatigue, d’acouphène, de trouble de la mémoire,
de douleurs chroniques, d’« illusions » : une voix qui l’appelle dans la cuisine.
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique du 20.04.2015
Sur
le plan psychiatrique, l’assurée continue la prise en charge ambulatoire auprès du Dr
Q.________, psychiatre FMH à [...], avec lequel elle déclare avoir rendez-vous à une fréquence
d’une fois tous les 3 mois.
Elle
est suivie également par Mme C.________, psychologue, avec laquelle elle a rendez-vous 1 fois toutes
les 2 semaines.
Au
plan médicamenteux, l’assurée poursuit le même traitement antidépresseur de
Cipralex® 10 mg 1 cp/j et anxiolytique Temesta® 2,5mg, 1cp/j et 1cp en réserve.
Evolution
selon l’assurée : l’assurée déclare que la prise en charge psychiatrique
ambulatoire accompagnée d’un traitement médicamenteux psychotrope l’aurait aidé
moralement.
[…]
Plaintes
actuelles
L’assurée
décrit la persistance d’une symptomatologie dépressive en tout cas depuis mai 2013 et
« actuellement aggravée ».
Elle
se plaint de fatigue, de douleurs partout, de troubles du sommeil, de troubles de la vue, de troubles
de la concentration, d’otites à répétition, d’acouphènes, de maux de
tête et d’un glaucome.
[…]
Vie
quotidienne du 20.04.2015
L’assurée
déclare se coucher à 01h00-02h00 car elle regarde la télévision et parfois elle reste
tranquille et elle est réfléchie. Elle se lève à 05h00 du matin, boit un café
et ensuite prépare les vêtements pour les enfants et le petit déjeuner. Elle réveille
les enfants vers 07h30. Ensuite, elle accompagne le petit à l’école, à pied. L’assurée
n’a pas le permis de conduire et elle se déplace à pied ou en bus. De retour à la
maison, elle met de l’ordre dans ses papiers. Elle sort également faire les courses à
la [...], avec un chariot.
A
midi, elle va chercher son fils à l’école. Elle fait la cuisine, et partage le repas
avec son fils. La fille mange toujours à l’école. Le fils mange deux fois par semaine
à l’école. Après le repas, l’assurée fait une sieste d’environ
une heure.
L’après-midi
elle s’occupe du ménage et fait la lessive une fois par semaine, le repassage à tour
de rôle avec sa fille, passe l’aspirateur également à tour de rôle avec sa
fille et en fonction de son état. L’assurée fait les courses un peu tous les jours.
L’assurée
a une amie qu’elle voit une fois par semaine. Elle a d’autres amis et connaissances qu’elle
voit de temps en temps. Elle ne présente pas d’isolement social.
Pendant
les vacances, une fois par année, elle rentre avec ses enfants au Kosovo, en avion. Elle habite
chez son frère.
Au
plan professionnel, l’assurée n’a aucun projet.
[…]
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
•               Aucun.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Douleurs chroniques irréductibles (R52.1).
•
Arthrose modérée des articulations postérieures
lombaires (M47.8).
•
Dysthymie d'intensité légère (F34.1).
APPRECIATION DU CAS
Lors
de l'examen de ce jour, l'assurée annonce la survenue de douleurs poly-articulaires depuis plus
d'une dizaine d'années. Les douleurs se sont aggravées progressivement, touchant l'ensemble
du corps et devenant de plus en plus fortes. L'assurée mentionne la survenue de sensations de fourmis
sur l'ensemble du membre supérieur D. Les douleurs la réveillent deux à trois fois par
nuit.
A
l'examen clinique, il y a des douleurs palpatoires qui touchent l'ensemble du corps, de la tête
aux pieds. Les articulations périphériques ne présentent pas de signe inflammatoire. La
gestuelle spontanée est libre. La marche s'effectue d'un pas rapide, sans boiterie, à plat
comme dans les escaliers. La mobilité du rachis et des articulations périphériques, bien
que déclarée douloureuse, est normale. Les signes est symptômes de non organicité
de de Waddell sont à 5/5. Lors de l'évaluation de la force, l'assurée lâche contre
une résistance variable ; la trophicité musculaire est toutefois normale. L'assurée signale
une diminution de la sensibilité sur l'ensemble du membre supérieur D épargnant la partie
distale à partir du poignet, sur l'ensemble de l'abdomen du côté D, sur l'ensemble du
membre inférieur D épargnant la partie distale à partir de la cheville. Malgré cette
hypoesthésie subjective, les modalités fines de la sensibilité sont conservées, de
même que la sensibilité proprioceptive.
L'IRM
de la colonne lombaire du 15.12.2011 montre une arthrose modérée des articulations postérieures
et des protrusions discales de L3 à S1. Il n'y a pas de hernie discale.
Les
radiographies du rachis du 18.01.2013 montrent une légère spondylose antérieure, une arthrose
modérée des articulations postérieures en L4-L5, L5-S1, un léger pincement discal
en L5-S1.
Les
radiographies des mains et des genoux du 06.09.2010 ne montrent pas de lésion. La radiographie du
bassin du 06.09.2013 montre un petit ostéophyte à la partie inférieure de l'articulation
sacro-iliaque D.
Les
radiographies du pied D du 15.10.2009 montrent une irrégularité de la tête du 3
ème
métatarsien pouvant correspondre à une ostéochondrose (épiphysite survenant à
l'adolescence) ou aux séquelles d'une ancienne fracture. Les radiographies des pieds du 18.01.2013
montrent une atteinte dégénérative débutante de l'articulation métatarso-phalangienne
des gros orteils. L'irrégularité de la tête du 3
ème
métatarsien est restée stable.
L'absence
d'anomalie objective à l'examen clinique articulaire et l'aisance qu'a l'assurée pour se mobiliser
contrastent avec l'importance des douleurs qu'elle allègue. Des signes d'arthrose, objectivés
sur l'IRM lombaire du 15.12.2011, n'expliquent que très partiellement les douleurs. D'autre part,
en l'absence d'enraidissement articulaire, en l'absence de douleurs à caractère inflammatoire
ou de signes neurologiques irritatifs ou déficitaires, ces images radiologiques correspondent à
une atteinte dégénérative de peu de gravité, fréquente chez une personne de
plus de 40 ans.
Les
radiographies de l'articulation sacro-iliaque D et des pieds objectivent une atteinte dégénérative
débutante, une probable ostéochondrose de la tête du 3
ème
métatarsien D. La marche notamment sur la pointe des pieds ne pose pas de difficulté. La position
assise est bien tolérée. Il n'y a pas lieu de retenir des limitations fonctionnelles pour ces
images radiologiques.
L'assurée
présente principalement des plaintes subjectives (douleurs), des troubles de la sensibilité
atypiques ne traduisant pas une lésion neurologique. Des mesures de protection articulaire ne se
justifient pas. Au contraire, une activité physique régulière est à encourager afin
de prévenir le déconditionnement musculaire.
Le
Dr A._________ indique dans son rapport du 11.08.2014, que l'assurée est sans travail depuis cinq
ans en raison de son état de santé. Toutefois, Mme B.________ a pu mener à bien plusieurs
stages de 2012 à 2013 en tant qu'aide gestionnaire à La L.________, aide en pâtisserie,
employée de cafétéria, employée dans un tea-room. Dans le rapport de stage de M.
M.________ du 16.10.2012, en tant qu'employée de cafétéria et aide de cuisine, l'assurée
est décrite comme curieuse, intéressée et efficace. Les limitations annoncées par
l'assurée : impossibilité de porter des charges supérieures à 2 kg, impossibilité
de rester debout plus de 15 minutes ou assise plus de 30 minutes ne concordent pas avec le rapport de
stage ni avec les constatations objectivées lors de l'examen de ce jour. Sur le plan ostéo-articulaire,
les douleurs diffuses sont un obstacle à la reprise d'une activité professionnelle mais ne
justifient pas de limitations fonctionnelles, ni d'incapacité de travail.
Sur
le plan psychiatrique, cette assurée, âgée de 49 ans, n'a pas d'antécédent psychiatrique
et son état n'a pas nécessité de prise en charge psychiatrique ambulatoire ni d'hospitalisation
en milieu psychiatrique.
En
2013, dans le cadre des douleurs chroniques, et suite à la séparation de son mari, l'assurée
développe une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle et débute une prise
en charge ambulatoire en mai 2013 auprès du Dr Q.________, psychiatre FMH à [...] et bénéficie
également d'une psychothérapie déléguée auprès de Mme C.________, psychologue.
Dans
le rapport médical du 04.09.2014, le Dr Q.________ retient les diagnostics avec incidence sur la
capacité de travail : trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique et dans les diagnostics sans effet sur la capacité de travail : acouphène. Il atteste
une incapacité de travail à 100% depuis janvier 2013.
Selon
la CIM 10 [Classification statistique Internationale des Maladies et des problèmes de santé
connexes établie par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)], le trouble dépressif
récurrent est caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs
correspondant à la description d'un épisode dépressif léger, moyen ou sévère,
en l'absence de tout antécédent d'épisode indépendant d'exaltation de l'humeur et
d'augmentation de l'activité répondant aux critères d'une manie. Entre les épisodes,
le sujet ne présente habituellement aucun symptôme dépressif. Or, aucun document médical
en notre possession ne met en évidence l'existence d'un autre épisode dépressif et selon
l'assurée, depuis mai 2013, son état ne s'est jamais amélioré avec persistance d'une
symptomatologie dépressive. Elle atteste que progressivement son état s'est même aggravé
surtout depuis 2014 et qu'actuellement elle est « au pire de sa forme ».
Au
niveau médicamenteux, l'assurée est toujours sous le même traitement médicamenteux
antidépresseur de Cipralex® 10 mg, 1cp/j et anxiolytique Temesta® 2,5 mg 1cp/j et 1cp
en réserve. Son état n'a pas nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique.
Si le psychiatre traitant retient le diagnostic de trouble dépressif récurrent en se basant
sur les difficultés de l'assurée pendant son premier mariage en raison du kidnapping de son
fils, suivi du divorce, dans ce cas, on pourrait retenir plutôt le diagnostic d'épisodes récurrents
de dépression réactionnelle.
Notre
examen clinique de ce jour, n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, d'état de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, de trouble dissociant
de perturbation sévère de l'environnement psychosocial, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques à caractère incapacitant. Nous n'avons pas objectivé d'irritabilité,
d'agressivité, de repli sur soi, d'anhédonie, d'adynamie, de perte de l'élan vital, ni
de trouble de la mémoire, de la concentration ou de l'attention. Nous n'avons pas mis en évidence
d'augmentation de la fatigabilité. L'assurée décrit elle-même une évolution
fluctuante, avec des jours où elle se sent mieux, mais la plupart du temps elle se sent triste,
déprimée, sans amélioration significative depuis 2013.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de dysthymie d'intensité
légère qui est une dépression chronique de l'humeur mais dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger
ou moyen. La dysthymie ne représente pas une pathologie psychiatrique à caractère incapacitant.
Le
diagnostic retenu par le Dr Q.________ de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen avec syndrome somatique n'a pas été objectivé. Par ailleurs, l'épisode dépressif
moyen objectivé par le psychiatre traitant, n'a pas la gravité d'un épisode dépressif
sévère pour justifier une incapacité de travail à 100%. Selon l'assurée, son
état s'est progressivement aggravé, et «actuellement elle est au pire de sa forme».
Si l'on tient en compte les déclarations de l'assurée, pendant les examens cliniques du 26.01.2015
et 20.04.2015, nous ne pouvons pas retenir le diagnostic d'épisode dépressif moyen.
L'assurée
présente une amplification de toutes ses plaintes, sans sentiment de détresse ni de comportement
algique. Nous n'avons pas objectivé de symptôme en faveur d'un diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant ni de majoration de symptôme[s] physiques pour des raisons psychologiques.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assurée souffre d'une dysthymie d'intensité
légère, pathologie sans incidence sur la capacité de travail qui est entière dans
toute activité.
Limitations
fonctionnelles
Aucunes
sur le plan ostéoarticulaire.
Il
n’y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère incapacitant.
•
La démotivation, les difficultés linguistiques,
les difficultés financières, ne font pas partie du domaine médical.
Depuis
quand y’a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Il
n’y a pas d’incapacité de travail durable sur le plan ostéoarticulaire.
Sur
le plan psychiatrique, il n’y a pas d’incapacité de travail durable.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité
de travail est restée nulle.
Sur
le plan psychiatrique, l’assurée présente une capacité de travail exigible de 100%
dans toute activité.
Concernant
la capacité de travail, elle est déterminée par la tolérance mécanique du rachis
et des articulations périphériques. L’absence de signe de gravité objectivable et
la conservation d’une bonne mobilité articulaire permettent de maintenir une capacité
de travail totale, malgré l’arthrose lombaire des articulations postérieures.
CAPACIT
é
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l’activité habituelle :
100 % comme aide-soignante
Dans
une activité adaptée :
100 %
Depuis :
l’âge légal pour l’exercice d’une profession rémunérée.
”
Dans un rapport du 7 mai 2015, le Dr J.________ a fait siennes les constatations et conclusions du rapport
d'examen bidisciplinaire précité en ne retenant aucune atteinte principale à la santé,
avec comme facteurs / diagnostics associés, non du ressort de l'assurance-invalidité, des douleurs
chroniques irréductibles et une dysthymie d'intensité légère. Le médecin du
SMR mentionnait en conséquence l'absence d'empêchements durables à l'exercice de l'activité
de référence de l'assurée depuis le début de l'âge adulte.
Par projet de décision du 26 octobre 2015, l'Office AI a fait part à l'assurée de son
intention de lui refuser le droit à des mesures d'ordre professionnel (MOP) ainsi qu'à la rente,
dès lors qu'il ressortait de l'examen clinique bidisciplinaire du SMR que son état de santé
ne justifiait aucune limitation fonctionnelle tant au plan somatique que psychiatrique de sorte que sa
capacité de travail était de 100% en toute activité quelle qu'elle soit ; l'intéressée
ne présentait par conséquent pas une incapacité de gain et partant, d'invalidité
au sens légal.
A la suite de la contestation élevée par l'assurée le 11 novembre 2015 contre le projet
précité, l'OAI lui a répondu le 20 novembre suivant qu'il estimait que le dossier médical
en sa possession était suffisamment complet afin de lui permettre de statuer en toute connaissance
de cause. Cet office lui a imparti toutefois un délai au 15 janvier 2016 pour produire un rapport
médical susceptible de modifier sa position ou tout autre élément propre à constituer
un motif de révision.
Le 8 décembre 2015, les pièces et documents suivants ont été produits par l'assurée
devant l'OAI à l'appui de ses observations du 11 novembre 2015 :
-
un rapport du 7 décembre 2015 du Dr A._________, dont il résulte ce qui suit :
“
1.
Diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail :
-
Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptôme psychotique F33.3
-
Trouble anxieux avec phobie sociale et attaques de panique F40.1
-
Trouble de la personnalité de type dépendant F60.7
-
Trouble obsessionnel compulsif F42
-
Esprit d'abandonniste
-
Insomnies
-
Céphalées persistantes
-
Reflux gastrique (Gastrie chronique à Helicobacter pylori avec s/p éradication)
-
Trouble douloureux chronique
-
Lombalgies – Arthrose facettaire postérieure L4 et L5 (douleurs des articulations sur les
MI [membres inférieurs] et MS [membres supérieurs]).
-
Discopathie pluri-étagée L3-L4, L4-L5, L5-S1
-
Cervicalgies – Uncodiscarthrose cervical basso, canal cervical limite, d'origine constitutionnelle.
-
Infection urinaire base récidivante, status post-lithiase rénale D
2.
Limitation fonctionnelles d'origine strictement médicale : état d'épuisement physique
et psychique résistance et endurance fortement réduites, troubles cognitifs avec une forte
baisse de la concentration et l'attention et de la mémoire, humeur triste et anhédonie, retrait
social, pics d'angoisse avec épisodes d'anxiété paroxystique, notamment lors d'exposition
à des situations de prestations sociales ou de rencontres, perte totale de confiance en elle, apragmatisme,
difficulté à prendre des décisions. Ralentissement moteur, hypersensibilité au stress.
Episodes de pleurs très fréquents. Symptomatologie psychiatrique négative avec un apragmatisme,
barrage de la pensée, attitudes d'écoute, retrait social, un ralentissement psychique, une
humeur neutre avec la description d'une certaine indifférence face au monde.
3.
Les symptômes psychiatriques, en particulier les symptômes psychotiques, sont invalidants et
la patiente présente toujours une incapacité de travail depuis 2007 malgré ses envies
de s'intégrer dans le monde professionnel son état physique et somatique ne lui permet pas
d'exercer un métier, même adapté.
4.
Etat dépressif sévère accompagné par des idées suicidaires et des hallucinations
auditives, parfois visuelles, madame a de la peine à exprimer son ressenti, persécution réduction
d'énergie, perturbations concernant sa propre image, tendance à s'engager dans des relations
instables avec des crises émotionnelles, efforts démesurés afin d'éviter d'être
abandonnée. Sentiment permanent de vide à l'intérieur, diverses plaintes somatiques hypochondrie,
céphalées de tension, etc…
5.
Traitement en cours :
Cipralex 15 mg              1x/j
Médiaven F 30 mg              1x/j
Olfen 75 mg rtd              2x/j
Temesta 2.5 mg              2x/j + 1
en®
Beloc-zok 25 mg              2x/j
Sirdalud 4 mg              1x/j le soir
Nexium 40 mg              1x/j le matin
Noroxin 400 mg              2x/j pendant
10j (Stop le 14/12/15)
Zinat 500 mg              2x/j pendant
7j (Stop le 14/12/15)
Allopure 300 mg              2x/j
Arthrotec 75 mg              2x/j
Dafalgan 1g              3x/j en®
utilise très souvent la réserve
La patiente présente sous médication antidépresseurs encore une symptomatologie psychotique
négative, avec un apragmatisme, un retrait social, des attitudes d'écoute, un ralentissement
psychique, une humeur neutre avec la description d'une certaine indifférence face au monde.
La compliance médicamenteuse est bonne, de plus elle se rend scrupuleusement à ses entretiens
de psychothérapie. Elle bénéficie d'une prise en charge intégrée, avec un suivi
(psychothérapeute) en ambulatoire à domicile.
6.
Pronostic :
Réservé sur le plan de la capacité de travail, évolution incertaine avec des symptômes
invalidants actuellement, malgré une prise en charge intégrée et maximale.
”;
-
un rapport du 7 décembre 2015 du thérapeute D.________, thérapeute, dont il résulte
notamment ce qui suit :
“
Problèmes
physiques, psychiques, mentaux
:
Faiblesse
générale, fatigue intense, perturbation alimentaire, insomnies, nausées, déprimé.
Barrage de la langue, difficultés à s’exprimer, a de la peine à entendre et à
comprendre les autres, trouver ses mots aller au bout de sa pensée et d’exprimer des demandes
concrètes. A besoin d’être guider à la répétition. Persécutée,
présente une phobie sociale, les idées suicidaires sont rapprochées et les exprime souvent
dans les entretiens.
Exprime
des sentiments de détresse, colère, plaintes répétées. Présence des changements
aigus (agitation, léthargie, difficile à réveiller, désorientation, négligence
parfois). Comportement social inadapté, résistance aux soins. Exprime continuellement des colères
envers soi-même ou les autres. Plaintes somatiques répétées.
Limitations
fonctionnelles d’origine médicale : état d’épuisement physique et psychique,
résistance et endurance fortement réduite, troubles cognitifs avec une forte baisse de la concentration
et de l’attention et de la mémoire.
Humeur
triste et anhédonie, retrait social, pics d’angoisse avec épisodes d’anxiété,
perte totale de confiance en lui difficulté à prendre des décisions. Ralentissement moteur,
hypersensibilité au stress. Episode de pleurs très fréquents.
”;
-
un rapport du 17 novembre 2015 adressé à l'OAI par le Dr Q.________ assisté du Dr U.________,
psychiatre et de C.________, psychologue FSP, qui prend position comme il suit sur les conclusions de
janvier / avril 2015 de sa consœur du SMR, la Dresse O._______ :
“
[…]
Nous avons pris connaissance du rapport d'expertise et souhaiterions apporter quelques commentaires et
faire part de certains questionnements au sujet de l'évaluation de la patiente.
En
effet, nous avons pris note de l'avis objectif de notre consœur experte et de ses conclusions et
souhaiterions faire part de notre avis concernant la patiente que nous suivons en psychothérapie
depuis presque trois ans.
Bien
que nous sachions pertinemment que notre mandat thérapeutique et celui de notre consœur diffèrent
et que la patiente se présente différemment dans le cadre expertal et dans un cadre de thérapie
de confiance – où l'alliance thérapeutique est acquise – nous devons noter que
les observations cliniques de l'experte diffèrent des nôtres et de notre connaissance
de la patiente.
Nous
n'allons pas reprendre un par un les éléments du rapport d'expertise mais nous constatons,
depuis cet été, une aggravation des symptômes anxio-dépressifs.
Il
relève en effet de notre devoir éthique et professionnel de vous informer de notre grande préoccupation
pour cette patiente.
Les
problèmes de concentration et de l'attention se sont accentués, les oublis se sont aggravés
avec des moments d'absence. La patiente présente une agitation marquée et une fatigue accrue
avec une réduction de l'énergie. Des efforts minimes entraînent une grande fatigue.
L'experte
note que la patiente se plaint d'« illusions ». La patiente évoque lors de nos séances
des hallucinations et non pas des « illusions ». Elle relate des hallucinations auditives et
cénesthésiques avec des idées de persécutions, avec des voix qui lui parlent, l'appellent.
Elle présente également des idées délirantes (des idées de catastrophe, de ruine
dont elle s'attribue la responsabilité).
L'experte
relate que la patiente ne présente pas d'isolement social. Lors de nos entretiens elle évoque
un isolement social de plus en plus marqué et une peur de sortir, avec des épisodes d'étouffement
dans les transports publics.
La
patiente ressent une culpabilité importante et des angoisses envahissantes qui se manifestent par
des symptômes neurovégétatifs, comme des palpitations, un sentiment d'étouffement,
des fourmillements, des sensations de « chaud » et de « froid », avec des problèmes
gastro-intestinaux conséquents et des migraines qui la paralysent et perturbent ses activités
quotidiennes. Dans ce contexte, Madame a dû faire appel à un soutien pour ses enfants, n'arrivant
plus à faire face aux tâches quotidiennes. Dans le rapport d'expertise il ressort que la patiente
est détendue. Lors de nos séances Madame présente des angoisses envahissantes avec des
pleurs et une fatigue accrue.
Nous
notons ainsi un écart entre les descriptions de l'experte du fonctionnement de la patiente et nos
observations ainsi que notre connaissance de la patiente.
Chaque
changement ou situation ressentie comme stressante déclenche des attaques de panique, qui ont augmentées
depuis cet été au niveau de la fréquence.
La
patiente présente une perte totale de confiance en elle, une anhédonie, une aboulie et une
asthénie.
Cette
symptomatologie fait partie d'un tableau clinique dépressif, l'épisode étant sévère
avec la présence de symptômes de la lignée psychotique : F32.2 Episode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques.
Au
vu de ce qui précède, il est évident qu'aucune activité professionnelle dans un milieu
ouvert n'est envisageable au stade actuel. A noter aussi que le traitement médicamenteux est limité
par les effets secondaires dus à une sensibilité accrue suite à une gastrite chronique
à
Helicabacter Pylori
.
Cependant nous sommes en train de réévaluer sa médication et dans la mesure du possible
d'introduire un neuroleptique si les symptômes psychotiques persistent.
Au
vu de la symptomatologie, l'incapacité de travail est totale et malheureusement dure depuis plusieurs
années. Un soutien de l'AI est nécessaire et à notre avis sans autre alternative.
Nous
soutenons donc vivement l'opposition de Madame B.________ au projet de décision de l'AI.
”
Dans un avis du 29 janvier 2016, le Dr J.________
a maintenu ses conclusions, aucune modification notable et durable n’étant démontrée
depuis mai 2015.
Par décision du 3 février 2016, l'OAI
a rejeté la demande de prestations pour les mêmes motifs que ceux figurant dans son projet
du 26 octobre 2015. Il a en outre précisé, par courrier du même jour, notamment ce qui
suit à l'assurée :
“
En
référence à votre correspondance du 11 novembre 2015, suite à notre préavis
du 26 octobre 2015, nous sommes en mesure de nous déterminer de la manière suivante :
Dans
votre courrier précité, vous contestez la capacité de travail retenue en raison de votre
état de santé tant au plan somatique que psychique. Vous référant à l'avis de
vos médecins, vous alléguez ne pas être en mesure de travailler.
Le
7 décembre 2015, nous avons reçu des éléments médicaux complémentaires
de vos médecins (médecin généraliste FMH, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, thérapeute en TTC) et avons soumis votre dossier au Service Médical Régional
Al.
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration recueille des renseignements médicaux
auprès des médecins consultés par l'assuré et, si nécessaire, fait procéder
à des expertises médicales. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles types
d'activités elle est capable de travailler.
En
date du 26 janvier 2015 et 20 avril 2015, vous avez été examinée par un rhumatologue et
[un] psychiatre auprès du Service Médical Régional (ci-après : SMR).
Il
ressort de l'examen clinique du SMR que votre atteinte à la santé n'entraîne pas une incapacité
de travail durable à l'exercice d'une activité lucrative.
[…]
L'examen
clinique du SMR se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit
clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment
motivées. Cet examen a dès lors pleine valeur probante.
Les
avis médicaux que vous nous avez fait parvenir ne contiennent par ailleurs aucun élément
susceptible de mettre en doute les conclusions du SMR. Il en résulte une appréciation différente
mais aucune modification notable et durable n'est démontrée dans le contenu des avis de vos
médecins depuis l'examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR.
Il
y a dès lors lieu de retenir les conclusions du SMR.
Au
vu de ce qui précède, votre contestation du 11 novembre 2015 ne nous apporte aucun élément
susceptible de modifier notre position. Notre projet du 26 octobre 2015 est fondé et doit être
entièrement confirmé. […]
”
B.
Par acte du 2 mars 2016, B.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision de refus de prestations précitée en concluant à son annulation
et au renvoi du dossier de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire, comprenant la
mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, puis nouvelle décision. Elle allègue à
cet égard que dans son rapport du 17 novembre 2015, le Dr Q.________ expose "de long en large"
les motifs pour lesquels les troubles psychiques de sa patiente l'entraveraient dans l'exercice d'une
activité sur le marché du travail. La recourante a requis en outre, l'octroi de l'assistance
judiciaire limitée à la dispense de la fourniture des avances de frais.
Par décision du 4 mars 2016, la juge instructeur a accordé à la recourante le bénéfice
de l'assistance judiciaire avec effet dès le 2 mars 2016, dans la mesure de l'exonération d'avances
et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 19 avril 2016, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
a conclu au rejet du recours ainsi qu'au maintien de la décision querellée. Il observe qu'en
l'occurrence, les médecins du SMR ont non seulement examiné la recourante, pris connaissance
de son dossier médical complet, établi son anamnèse en tenant compte de ses plaintes,
mais également expliqué clairement les motifs pour lesquels ils se distançaient de l'opinion
divergente du Dr Q.________, et ont motivé leurs conclusions. L'intimé relève de plus
que dans son avis du 29 janvier 2016, le SMR s'est une nouvelle fois déterminé sur l'appréciation
du psychiatre traitant de la recourante, en particulier s'agissant de son rapport du 17 novembre 2015;
ils ont constaté ainsi l'absence de modification notable et durable de l'état de santé
attestée depuis mai 2015, confirmant par la même le bien-fondé des conclusions du 29 avril
2015 de leurs confrères, les Drs P.________ et O._______.
Par réplique du 25 mai 2016, la recourante, dès lors représentée par Inclusion Handicap,
a maintenu en intégralité les conclusions prises à l'appui de son acte de recours du 2
mars 2016. Elle conteste la valeur probante attribuée par l'intimé au rapport d'examen clinique
bidisciplinaire SMR du 29 avril 2015. Elle argue que dans son dernier rapport du 17 novembre 2015, le
Dr Q.________ s'est prononcé en indiquant les raisons pour lesquelles il ne pouvait partager les
conclusions de la Dresse O._______. Aucun indice ne permettrait de discuter le caractère probant
du dernier rapport du psychiatre traitant, l'OAI ne le prétendrait d'ailleurs pas. Les rapports
du Dr Q.________ seraient dès lors aptes à laisser subsister des doutes, même faibles,
sur la fiabilité ainsi que la pertinence de l'appréciation des médecins internes de l'assurance-invalidité.
A suivre la recourante, les conclusions de l'examen bidisciplinaire du printemps 2015 effectué au
SMR ne seraient pas exemptes de critiques. La Dresse O._______ mentionnerait ainsi dans un même
paragraphe une thymie légèrement triste et aucune diminution du plaisir, tout en retenant quelques
mots plus loin que l'examinée se sent triste et fatiguée la plupart du temps, que tout lui
coûte et que rien ne lui est agréable. Elle n'expliquerait pas pour quelles raisons elle mentionne,
en page 12 du rapport bidisciplinaire du 29 avril 2015, une liste de troubles ou de comportements allant
de la décompensation psychotique aux troubles de la mémoire, de la concentration et de l'attention
sans expliquer les motifs pour lesquels elle ne les retient pas. La recourante qualifie ensuite d'"obscures"
les motifs évoqués par la Dresse O._______ en page 11 du rapport bidisciplinaire afin de se
distancer du diagnostic du Dr Q.________. Elle reproche en outre à la Dresse O._______, dans l'éventualité
où le diagnostic d'épisodes récurrents de dépression réactionnelle devrait être
retenu après confirmation auprès du Dr Q.________, de ne pas avoir examiné suffisamment
en détail le "caractère potentiellement invalidant" de la série d'épisodes
réactionnels vécus, à savoir pendant le premier mariage en raison du kidnapping de son
fils, suivi du divorce. Enfin, alors que l'examinateur Dr P.________ du SMR retient cinq signes de Waddell
sur cinq et 18 signes de fibromyalgie sur 18, la Dresse O._______ affirme pour sa part ne pas avoir objectivé
de symptômes de trouble somatoforme douloureux. La recourante fait dès lors grief à la
psychiatre du SMR de se pas s'être livrée, à tort, à l'examen des critères jurisprudentiels
actuels en matière de fibromyalgie, de troubles somatoformes douloureux ou d'autres douleurs sans
origine organique. Enfin, la recourante réitère sa requête d'une instruction complémentaire
de la part de l'OAI sous la forme de la réalisation d'une expertise par un psychiatre "neutre".
Dans sa duplique du 11 juillet 2016, l'OAI a conclu derechef au rejet du recours et au maintien de la
décision litigieuse. Il a produit un nouvel avis du 27 juin 2016 du Dr J.________, auquel il se
réfère, et dont il résulte notamment ce qui suit :
“
Le
courrier de Inclusion Handicap du 25 mai 2016 est signé Florence Burqui qui est avocate. En premier
lieu, Me Burqui avance un argumentaire juridique pour lequel nous n'avons pas de compétence. Puis,
des arguments/réflexions concernant les rapports médicaux du Dr Q.________, rapport[s] de 2014
et 2015, rapports sur lesquels nous nous sommes déjà prononcés nous ne répèterons
pas. Rappelons seulement que l'assurée a déclaré lors de son examen au SMR le 26 janvier
2015 avoir rendez-vous chez le Dr Q.________ à une fréquence d'une fois tous les 3 mois. Puis,
Me Burqui essaye d'induire un doute sur la validité du volet psychiatrique en suggérant que
le désaccord entre. Le Dr O._______ ne retrouve pas à l'étude du dossier d'épisode
dépressif majeur antérieurement à la prise en soin du Dr Q.________ que ce soit dans les
pièces médicales ou dans l'anamnèse présente. Le psychiatre examinateur ne reconnait
pas le qualificatif de récurrent d'un hypothétique trouble dépressif au motif qu'aucun
trouble de l'humeur à type de dépression majeure n'est identifiable antérieurement à
la prise en soin du Dr Q.________. La qualification de récurrent est donc récusée par
le Dr O._______ et le Dr O._______ nous en a clairement exposé les raisons.
Quant
à la question de savoir si une fibromyalgie ou un trouble somatoforme ne seraient pas d'actualité,
il faut quand même relever que ces diagnostics n'ont été ni posés ni évoqués
par les médecins de l'assurée après 2 années de suivi.
Quant
aux plaintes douloureuses chroniques et irréductibles relevées et prises en compte par les
médecins SMR examinateurs, elles sont classées R52.1 au sens de la CIM-10.
En
l'absence dans les pièces que vous nous avez soumises d'éléments médicaux objectifs
rendant plausible une aggravation durable de l'état de santé antérieurement à la
décision querellée, il convient de conclure que nous maintenons notre position.
”
L'intimé a précisé encore que l'examen clinique organisé au SMR en octobre 2014 l'a
été compte tenu de divergences dans les diagnostics et les dates de début d'incapacité
de travail retenues par le médecin de famille et le psychiatre traitant de l'assurée.
Dans ses déterminations du 1
er
septembre 2016, communiquées pour information à l'OAI, la recourante a persisté dans les
conclusions à l'appui de ses écritures. Elle répète que l'opinion divergente du Dr
Q.________ étant apte à rediscuter la fiabilité et la pertinence des constatations et
conclusions du rapport SMR du 29 avril 2015, une expertise à confier à un "tiers neutre"
s'avérerait incontournable en l'espèce.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité,
à moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI [RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et auprès du tribunal
compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
2.
Est litigieux en l'occurrence, le droit de la
recourante à des mesures d'ordre professionnel (en particulier un reclassement dans une nouvelle
profession) et/ou une rente d'invalidité, prestations que lui refuse l'OAI dans la décision
attaquée.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Le droit à la rente requiert cumulativement
que l'assuré présente une capacité de gain ou à accomplir ses travaux habituels qui
ne puisse être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), qu'il ait présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et qu'au terme
de cette année, il se trouve invalide (art. 8 LPGA) à 40% minimum (let. c) (art. 28 al. 1 LAI).
La rente est échelonnée selon le taux
d’invalidité. Ainsi, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart
de rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un
degré d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2
LAI).
c)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1
LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1, 3.1 et 3.7.1; 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165; TF 8C_77/2016 du 18 avril 2016
consid. 3.3 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
d)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2; TF I 312/2006 du 29 juin 2007 consid.
2.3 et les références citées).
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles pour constater
les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires,
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 8C_368/2013
du 25 février 2014 consid. 4.2.4 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). A cet égard,
l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce
médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF
9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013 consid. 3.2).
Sans remettre en cause le principe de la libre
appréciation des preuves, la jurisprudence récente du Tribunal fédéral a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé que la valeur probante d’un
rapport d’examen établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une
expertise réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité,
étant toutefois précisé qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux
probants figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en œuvre conformément
à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.2.1
in
fine
avec les références, ainsi que
l’ATF 135 V 465 consid. 4.4; TF 9C_535/2015 du 21 mars 2016 consid. 2). Enfin, il convient de prendre
en considération, pour apprécier la valeur probante d’un rapport établi par un médecin
traitant de l’assuré, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient
à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent donc en principe plus
de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4.
A teneur de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré
a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire le reclassement
et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée
de manière notable. Tel n'est en principe pas le cas si l'assuré ne subit pas, même en
l'absence d'une telle mesure de reclassement, une diminution de sa capacité de gain de l'ordre de
20% au moins (ATF 124 V 108 consid. 2b). Par reclassement, il faut entendre l'ensemble des mesures de
réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à
l'assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui
offrait son ancienne activité. La notion d'équivalence ne se rapporte pas tant au niveau de
formation qu'à la possibilité de gain qu'on peut attendre d'un reclassement. En principe l'intéressé
n'a droit qu'aux mesures nécessaires et appropriées au but de la réadaptation, mais pas
aux mesures les meilleures possible d'après les circonstances du cas (ATF 124 V 108 et les références
citées, en particulier ATF 122 V 79, 121 V 260, 118 V 212, 110 V 102).
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation
d'ordre professionnel est une diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 130 V 488 consid.
4.2 et 124 V 108 consid. 2b précité ; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2 et 8C_36/2009
du 15 avril 2009 consid. 4).
Pour déterminer si une mesure de réadaptation est de nature à rétablir, à maintenir
ou à améliorer la capacité de gain de l'assuré (art. 8 al. 1 LAI), il convient d'effectuer
un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et
110 V 102). Des mesures d'ordre professionnel ne seront pas allouées si elles sont vouées à
l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 95/2007 du 15 février 2008 consid. 4.3, I 938/2006
du 29 octobre 2007 consid. 4.1 et I 170/2006 du 16 février 2007 consid. 3.2). Le droit à une
mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne
la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l'assuré (TF 9C_386/2009 du
1
er
février 2010 consid. 2.4 et 9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4 ; TFA I 268/2003 du 4 mai
2004 consid. 2.2 ; VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références citées). Partant, si l'aptitude
subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre
en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/2006 du 13 juin 2007 consid. 3.2 ; TFA I 370/1998
du 26 août 1999, publié in VSI 2002 p. 111).
5.
a)
En l’espèce, sur le plan somatique,
les Drs P.________ et O._______ ont posé les diagnostics de douleurs chroniques irréductibles
et d'arthrose modérée des articulations postérieures lombaires. Ils ne retiennent pas
d’incapacité de travail. Certes, en page 8 du rapport du 29 avril 2015, le Dr P.________ mentionne
que les points douloureux spécifiques de fibromyalgie sont à 18/18. Il ne retient toutefois
pas le diagnostic rhumatologique de fibromyalgie. Il n’y a d’ailleurs aucun autre rapport
médical émanant d’un spécialiste posant ce diagnostic.
Les conclusions des Drs P.________ et O._______ sur le plan somatique ne sont pas mises en doute par
un autre rapport médical. Bien motivé, leur rapport souscrit aux réquisits de la jurisprudence
et doit dès lors être suivi.
b)
Sur
le plan psychiatrique, la recourante a décrit lors de son examen par les médecins du SMR une
évolution fluctuante, avec des jours où elle se sent mieux, mais la plupart du temps triste,
déprimée, sans amélioration significative depuis 2013. Ces médecins ont retenu le
diagnostic de dysthymie d’intensité légère sans influence sur la capacité de
travail, qui est une dépression chronique de l’humeur mais dont la sévérité
est insuffisante pour justifier lors de l’examen un diagnostic de trouble dépressif récurrent
léger ou moyen. Ils ont expliqué que l’examen clinique n’avait en effet pas objectivé
d’irritabilité, d’agressivité, de repli sur soi, d’anhédonie, d’adynamie,
de perte de l’élan vital, ni de trouble de la mémoire, de la concentration ou de l’attention.
Une augmentation de la fatigabilité n’a pas été mise en évidence non plus.
Ils ont exclu divers diagnostics (dépression majeure, décompensation psychotique, anxiété
généralisée, trouble phobique, trouble de la personnalité morbide, état de stress
post-traumatique, trouble obsessionnel compulsif, trouble dissociant de perturbation sévère
de l’environnement psychosocial, syndrome douloureux somatoforme persistant, majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques) sur la base de leur examen clinique et l’on ne voit
pas qu’ils aient à indiquer les motifs pour lesquels ils ne retiennent pas des diagnostics
qui n’ont d’ailleurs été posé par aucun médecin.
Ils ont toutefois précisé qu’ils ne retenaient pas le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux ni de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, dès lors
que la recourante présentait une amplification de toutes ses plaintes, sans sentiment de détresse
ni de comportement algique.
Ils ont également expliqué les motifs pour lesquels ils se sont écartés du diagnostic
retenu par le Dr Q.________ de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique dès lors notamment qu’aucun document médical ne mettait en évidence
l’existence d’un autre épisode dépressif, et aussi parce que l’examen clinique
n’avait pas objectivé un tel trouble. Ils ont en outre expliqué que seul un épisode
dépressif sévère pouvait justifier une incapacité de travail totale ce qui n’était
pas le cas.
Les motifs exposés dans le rapport des médecins du SMR apparaissent ainsi clairs et dénués
de contradiction contrairement à ce que soutient la recourante.
On notera en outre que le Dr Q.________ mentionnait que la recourante était en incapacité de
travail totale au moins depuis 2012 alors qu’en 2012 et 2013 elle a effectué plusieurs stages
en donnant entière satisfaction ce qui contredit les conclusions de ce praticien.
Dans son rapport du 17 novembre 2015, le Dr Q.________ prétend avoir constaté une aggravation
de l’état de la recourante. Il se limite toutefois à rapporter les propos de celle-ci
sans les documenter.
On notera en particulier que dans leur rapport du 29 avril 2015, les médecins du SMR mentionnent
certes des illusions mais entre guillemets et font état d’une voix qui appelle la recourante
dans la cuisine. Ils ont donc relaté et tenu compte la plainte de la recourante relative à
des hallucinations auditives, mais leur examen clinique n’a pas objectivé de trouble y relatif.
Le Dr Q.________ mentionne un isolement social. Il ne l’étaye toutefois pas alors que les
médecins du SMR, qui estiment que tel n’est pas le cas, exposent les activités de la
recourante (s’occupe de ses enfants, les accompagne à l’école, s’occupe de
son ménage, sort faire les courses, prépare les repas, voit des amis, part en vacances une
fois par année au Kosovo).
L’aggravation évoquée par le Dr Q.________ depuis l’été 2015 s’avère
d’autant moins convaincante étant donné l’absence de séjours en milieu hospitalier
de sa patiente ou de renforcement du suivi ambulatoire, voire d’une modification de son traitement
médicamenteux à compter de sa prise en charge dans le courant 2013. Ce praticien fait uniquement
mention d’une réévaluation en cours avec l’introduction hypothétique d’un
neuroleptique en cas de persistance des symptômes observés.
Les conclusions du Dr Q.________ ne sauraient dès lors être suivies.
Il en va de même de celles du Dr A._________ qui se limite à énumérer de multiples
diagnostics sans les documenter. Il n’est en outre pas spécialiste psychiatrie.
c)
En
conclusion, l'examen clinique des médecins du SMR fait état des plaintes de l'assurée
et comporte une anamnèse détaillée (pp. 2-6), il procède d'une étude approfondie
du cas de la recourante tant sur la base du dossier que sur les examens cliniques successifs (pp. 6-10).
Exempt de contradictions, il n'est mis en doute par aucun rapport médical et ses conclusions sont
claires et bien motivées (pp. 10-13). Le rapport d'examen clinique bidisciplinaire du 29 avril 2015
des Drs P.________ et O._______ a ainsi valeur probante.
Force est dès lors de retenir que la recourante ne souffre d’aucune affection ayant un effet
sur sa capacité de travail qui est entière dans toute profession.
6.
Le dossier étant complet, permettant ainsi
à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause, il n'y a pas lieu de donner suite à
la mesure d'instruction requise par la recourante (expertise psychiatrique). En effet, une telle mesure
d'instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent
(appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12 octobre
2009 consid. 3.2, TF 9C_440/2008 du 5 août 2008), puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit.
7.
Il découle de ce qui précède que
le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice, fixés en fonction de la charge liée à la procédure (art. 69 al. 1bis
LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi
des art. 91 et 99 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. à la
charge de la recourante, sans qu’il se justifie d’allouer des dépens dès lors qu’elle
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Ces frais judiciaires seront cependant supportés provisoirement par l'Etat, la recourante étant
rendue attentive au fait qu'elle est tenue d'en rembourser le montant dès qu'elle sera en mesure
de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par B.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 février 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais de justice mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Inclusion Handicap (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :