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DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.11.2010 Arrêt / 2010 / 1166

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
303/09 - 457/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 novembre 2010
______________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Zbinden et Perdrix, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Leysin, recourant, représenté par Me François Pidoux, avocat à Vevey
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
intimé, à Vevey
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 16 LPGA; 98 let. e LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
U.________
(ci-après l'assuré), né le 26 juillet 1947, originaire de Serbie, a travaillé comme
chauffeur-livreur depuis 1988. Souffrant de lombalgies, l'assuré a été en incapacité
de travail dès la fin de l'année 1997. Le 18 février 1999, l'assuré a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant au versement d'une
rente.
Le rapport d'expertise établi le 21 janvier 2002 par le Dr  W.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie à Vevey, retient comme diagnostics un trouble dépressif
majeur, épisode isolé, de gravité actuelle légère, sans caractéristiques
psychotiques, en rémission partielle et un trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques,
chronique. De l'avis de l'expert, l'assuré dispose, sur le plan psychiatrique, d'une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée, "à condition qu'il adhère
à un traitement antidépressif-anxiolytique, ce qui devrait être exigible".
Dans son rapport médical du 28 janvier 2002, la Dresse D.________ du Service médical régional
(ci-après : SMR) de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: OAI)  a conclu à une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle de
l'assuré et à une capacité de travail exigible de 50 % dans une activité adaptée,
précisant que l'intéressé devait se soumettre à un traitement antidépresseur
et anxiolytique.
Par courrier du 7 février 2002, l'OAI a enjoint l'assuré de suivre un traitement tel que prescrit
par la Dresse D.________. Par certificat du 5 mars suivant, le Dr Q.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie à Montreux, a attesté que U.________ avait débuté
une psychothérapie en son cabinet le jour-même.
Par décision du 7 avril 2003, l'OAI, se basant sur un degré d'invalidité de 56 %,
a accordé à l'assuré une demi-rente à compter du 1
er
décembre 1998.
Le 3 avril 2003, U.________ a fait parvenir à l'OAI un certificat du Dr Q.________, selon lequel
son état de santé s'est aggravé depuis la fin décembre 2002 et est incapable de travailler
à 75 %. Parallèlement, l'assuré a formé recours contre la décision du 7 avril
2003 devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Le tribunal n'est pas entré en matière
et a transmis le recours à l'OAI comme objet de sa compétence afin qu'il rende une décision
sur opposition (jugement du 20 juin 2003).
Dans le cadre de la procédure d'opposition, l'OAI a organisé un examen clinique bidisciplinaire
au SMR. Celui-ci a été effectué le 8 juin 2004 par les Drs R.________, spécialiste
FMH en médecine interne-rhumatologie, et K.________, spécialiste FMH en psychiatrie. Dans leur
rapport du 29 juin 2004, ces spécialistes retiennent comme diagnostics des cervico-lombalgies chroniques
persistantes dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs étagés et une
dysthymie de degré léger chez une personnalité à traits dépendants, seules les
lombalgies ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'assuré. Les Drs R.________
et K.________ ont conclu à une capacité de travail, au plan ostéoarticulaire, de 80 %
dans une activité adaptée et de 30 % dans le métier de chauffeur-livreur. Ils ont
relevé que l'assuré ne présentait pas de limitations fonctionnelles justifiant une incapacité
de travail sur le plan psychiatrique. Dans ses rapports des 1
er
juillet 2004 et 5 novembre suivant, la Dresse  D.________ a confirmé les conclusions de ses
collègues du SMR.
Par lettre du 16 juillet 2004, l'OAI a informé l'assuré qu'il pourrait revenir sur sa décision
à la lumière des conclusions du SMR selon lesquelles il posséderait encore une capacité
de travail résiduelle de 80 % dans une activité adaptée. L'intéressé a maintenu
son opposition en produisant deux nouveaux rapports de ses médecins traitants, les docteurs Q.________
et N.________, respectivement des 11 et 12 octobre 2004. Après avoir soumis ces documents au SMR,
l'OAI a rejeté l'opposition et réformé la décision du 7 avril 2003 au détriment
de l'assuré en ce sens que le droit à une rente d'invalidité lui a été refusé
(décision sur opposition du 5 janvier 2005). S'écartant de l'avis de l'expert W.________, l'OAI
a fait siennes les conclusions du SMR et retenu un taux d'invalidité de 27,66 %, soit 28 %
en chiffres ronds, sur la base d'un gain sans invalidité de 50'435 fr. et d'un gain d'invalide
de 36'484 francs. Ce revenu-ci était fondé sur les statistiques générales, compte
tenu d'une capacité de travail de 80 % et d'une réduction supplémentaire du salaire
de 15 % pour tenir compte de l'âge de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances
du cas concret.
Par arrêt du 19 juillet 2005, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejeté le recours
formé par U.________ contre la décision sur opposition du 5 janvier 2005.
Par arrêt
du 30 novembre 2006, le Tribunal fédéral des assurances a admis le recours formé par l'assuré
en ce sens que l'arrêt du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 19 juillet 2005 et la décision
sur opposition de l'OAI du 5 janvier 2005 sont annulés, la cause étant renvoyée à
l'OAI pour instruction complémentaire au sens des motifs et nouvelle décision. Le Tribunal
fédéral a retenu que, si l'évaluation du SMR méritait d'être suivie sous l'angle
somatique de l'état de santé de l'assuré, elle prêtait le flanc à la crique
en ce qui concerne le status psychique; dès lors qu'une expertise psychiatrique avait déjà
été ordonnée (sur laquelle l'OAI avait décidé d'accorder à l'assuré
une demi-rente d'invalidité), les Drs R.________ et K.________ ne pouvaient pas se contenter de
donner leur avis comme s'il s'agissait de se prononcer pour la première fois sur le cas de l'assuré.
Or, ils se sont abstenus d'expliquer les motifs pour lesquels ils n'ont pas repris à leur compte
les diagnostics de trouble somatoforme douloureux et d'état dépressif posés par l'expert
Dr W.________, mais seulement celui de dysthymie chez une personnalité à traits dépendants.
La cause a été renvoyée à l'OAI afin que celui-ci procède à un complément
d'instruction en ordonnant notamment une expertise psychiatrique.
B.
Mandaté par l'OAI, le Dr L.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
a déposé son rapport d'expertise le 20 juin 2007. Il y relève notamment ce qui suit :
"(…)
Plaintes
actuelles
Contrairement
à ce qu'on pourrait s'attendre, la plainte principale n'est pas faite de douleur. A la question
de qu'est-ce qui ne va pas, ce sujet dit qu'il est très nerveux, qu'il a des problèmes avec
la prostate et avec l'urine, qu'il n'arrive pas à se tenir, qu'il est très nerveux et qu'il
utilise beaucoup de médicaments.
C'est
à la demande, et seulement à la demande, qu'il mentionne des douleurs du dos, des jambes, de
la jambe gauche et des cervicales, en précisant que le dos est déformé. Questionné
plus précisément sur la symptomatologie dépressive, il admet être triste tous les
jours, la plupart longtemps et depuis longtemps. Il admet la fatigue, la fatigabilité et la perte
d'intérêt aux choses qui lui faisaient auparavant plaisir. Il est très préoccupé
par sa santé, craignant d'avoir un cancer. Il n'a pas de culpabilité pathologique. Il dit qu'il
n'a pas de plaisir à manger. Le poids est pourtant stable. L'insomnie, qu'il ne lie pas forcément
aux douleurs, touche essentiellement le milieu de la nuit, mais parfois aussi l'endormissement, malgré
la médication de (…).
Questionné
plus précisément à la recherche d'un état de stress post traumatique (assassinat
du grand-père maternel), l'assuré ne relate pas d'intrusions, ni de conduites d'évitement,
ni d'état d'hyperéveil.
Observation
A
l'examen, effectué à l'aide d'un interprète, l'expertisé apparaît comme vigile,
orienté, sans troubles intellectuels patents. L'anamnèse est donnée de façon authentique
et avec toutes les précisions nécessaires, le sujet étant occasionnellement prolixe et
compliqué. Mémoire, jugement et raisonnement paraissent fonctionner tout à fait normalement.
L'humeur
est abaissée, sans que le tableau soit particulièrement frappant. Il y a des idées de
ruine, d'insuffisance et des idées de mort décrites comme constantes et quotidiennes. Il n'y
a pas de culpabilité pathologique. Le sujet est parfois tendu, se tortillant sur sa chaise. L'anxiété
est essentiellement en rapport avec sa situation existentielle actuelle.
Le
discours est par ailleurs tout à fait normal. Il n'y a pas de relâchement des associations.
Il n'y a rien pour des éléments paranoïdes. Il n'y a pas de délire. Il n'y a pas
d'hallucinations. Bref, il n'y a rien pour des éléments psychotiques florides.
Diagnostics
Trouble
dépressif majeur récurrent (état actuel moyen) (F33.2)
Trouble
dysthymique (F34.1)
Discussion
Ce
ressortissant serbe de 60 ans est examiné pour expertise psychiatrique suite à votre demande
du 18.04.2007. L'histoire est plaine d'histoires. L'assuré perd sa mère à 4 ans. Le père
le laisse chez les parents de son épouse décédée. Le grand-père est assassiné
brutalement quelques années plus tard, l'expertisé assistant à la scène. Il dit alors
avoir été suivi pendant 3 ans (médicaments et psychothérapie) auprès d'un service
neuropsychiatrique à Belgrade.
L'assuré
se marie jeune à une compatriote et gagne la Suisse en 1981, l'épouse et le fils suivant bientôt.
Il trouve du travail dans une boulangerie, puis comme chauffeur livreur, arguant d'une bonne stabilité
professionnelle et de ses grandes qualités de travailleur.
L'histoire
actuelle remonte à la fin des années 90 avec des lombalgies et un épisode aigu de lombosciatalgies.
L'assuré est en arrêt de travail depuis le 30.12.1997. Les appréciations de sa capacité
sont divergentes. Il y a néanmoins consensus pour faire valoir des troubles psychiatriques à
l'appui d'une éventuelle incapacité de travail.
Mon
évaluation de ce jour aboutit indiscutablement à un diagnostic de trouble dépressif majeur.
Il y a les critères de la tristesse et de la perte d'intérêt ou de plaisir pratiquement
toute la journée, presque tous les jours et depuis plusieurs mois. Il y a l'insomnie. Il y a un
certain degré d'agitation (tension anxieuse). S'il n'y a pas la culpabilité excessive, il y
a un certain degré de dévalorisation et surtout les pensées de mort récurrentes.
Ce tableau dépressif ne fait, à mon avis, pas de doute. L'intensité et le nombre de signes
et symptômes font classer l'épisode actuel de modéré. La chose est confirmée
par un score de 23 à l'échelle de la dépression de Hamilton (17 items).
Depuis
plusieurs années, les différents praticiens en cause mentionnent des difficultés psychologiques,
voire un état dépressif. Il est fortement vraisemblable que l'expertisé présente
un abaissement chronique de l'humeur valant comme dépressivité de fond. Ce trouble thymique
s'inscrit dans une situation existentielle difficile depuis nombre d'années. Il y a eu l'arrêt
de travail, le licenciement, le divorce et un certain isolement social, sachant que l'assuré a aussi
rompu tout contact avec son fils. Il y a enfin des antécédents d'événements traumatisants
dans l'enfance et l'adolescence. Cette dépressivité vaut pour une dysthymie (ou trouble dysthymique)
caractérisée, une humeur dépressive présente pratiquement toute la journée pendant
au moins deux (réd.: semaines) sans qu'elle atteigne, avec ses symptômes d'accompagnement,
la sévérité d'un trouble dépressif majeur. Cette affection pourrait être présente
depuis la fin des années 90. Elle a été retenue lors de l'examen psychiatrique au SMR-Léman
par le Dr K.________, médecin psychiatre FMH.
Si
cet assuré présente certains traits de dépendance peut-être simplement liés
à sa situation existentielle actuelle, je ne pense pas qu'on doive retenir un trouble de la personnalité
stricto sensu. Il a bien fonctionné jusqu'à l'affection actuelle. Il a aussi fait face à
une enfance traumatique, sans séquelle psychiatrique objective.
L'évaluation
actuelle permet aussi de récuser un état de stress post traumatique, selon les critères
des ouvrages diagnostiques de référence. La symptomatologie a été spécifiquement
recherchée et le patient ne relate ni intrusions, ni conduites d'évitement, ni état d'hyperéveil.
Enfin,
comme d'autres praticiens en cause, il me semble juste de récuser ici un syndrome douloureux somatoforme
persistant. La douleur n'est pas au premier plan. Des symptômes de douleurs de l'appareil locomoteur,
des douleurs abdominales et des céphalées sont communs aux états dépressifs. Comme
les éléments dépressifs sont ici nets et qu'ils dominent le tableau clinique, il me paraît
juste, comme l'ont fait mes collègues du SMR-Léman, d'écarter le trouble somatoforme puisque
les plaintes somatiques sont suffisamment expliquées par le trouble dépressif.
Le
diagnostic final est donc aujourd'hui un trouble dépressif majeur récurrent (état actuel
moyen) associé à un trouble dysthymique. Cette co-occurrence a parfois la dénomination
de "dépression double". Elle est un gage de chronicité d'un trouble affectif. Il
est vrai que la durée des troubles, le contexte existentiel difficile, une personnalité fruste
manquant de capacités d'adaptation et un passé traumatique grèvent négativement le
pronostic. Le tableau clinique actuel est vraisemblablement fixé pour une longue durée, voire
définitivement fixé.
Le
problème assécurologique (réd. : description médicale qui détermine la couverture
en cas de maladie ou d’accident) de l'incapacité de travail s'avère difficile. Il n'est
pas exclu que les troubles psychiques de ce sujet évoluent en dents de scie depuis 1998. Jusqu'à
aujourd'hui, personne n'a toutefois mentionné un trouble dépressif sévère ayant des
caractéristiques d'emblée invalidantes. Le Dr W.________ parle de trouble en rémission
observant quant à lui un état actuel léger (Hamilton en-dessous de 16). Un tel trouble
ne justifie pas dans la règle de traitement médicamenteux. Il n'a certainement pas caractère
invalidant. A mon avis, il n'est pas juste de le corréler à une incapacité de travail.
Il en est de même du trouble dysthymique (dysthymie) dont le seuil de sévérité est
en dessous du trouble dépressif majeur.
En
ce moment, ce patient présente manifestement une pathologie psychiatrique un peu plus sévère.
Mon examen va dans le sens d'un trouble dépressif majeur (état actuel moyen). Le Hamilton est
à 23. Cette situation clinique pourrait limiter la capacité de travail, dans un contexte particulièrement
délétère. En l'absence de comorbidité psychiatrique telle qu'un trouble de la personnalité
sévère et d'une anamnèse de troubles affectifs plus graves, je ne pense pas qu'on doive
retenir une incapacité de travail significative et de longue durée dans ce cas particulier.
En termes médico-théoriques, je pense que l'exigibilité psychiatrique est aujourd'hui
d'un 80 % de capacité de travail et pas moins, quelle que soit l'activité exercée.
Cette
appréciation rejoint celle de mes collègues du SMR-Léman. Elle se distance de celle du
Dr W.________, pour des raisons que j'ai évoquées, sachant que le trouble dépressif est
aujourd'hui tout au plus de sévérité moyenne et que je ne retiens pas de trouble douloureux,
au sens d'un syndrome douloureux somatoforme persistant. Cette appréciation se distance aussi de
celle des médecins traitants, sachant aussi qu'ils interviennent dans ce dossier avec un mandat
de traitement et non d'expert et qu'ils n'ont a priori pas à remettre en cause l'incapacité
de travail alléguée par leur patient dans une situation d'appréciation si difficile.
(…)
je suis quant à moi persuadé qu'il y a très peu de chances que ce sujet retourne une fois
dans le circuit normal du travail. Pour moi, ce sont des facteurs socioculturels (personnalité fruste,
faibles capacités d'adaptation, isolement social, acculturation difficile chez un sujet qui ne parle
pas français après plus de 20 ans en Suisse) qui ont un rôle prépondérant dans
l'adoption du statut d'invalide. On sait que ces facteurs sont étrangers à ceux que doit couvrir
actuellement l'Assurance invalidité.
Conclusion
En
conclusion, je retiens ici un trouble dépressif majeur récurrent (état actuel moyen) et
un trouble dysthymique, ce qui vaut pour une dépression double dans la terminologie anglo-saxonne.
Je ne retiens pas de comorbidité psychiatrique à ces deux affections. Pour ce motif, l'incapacité
de travail ne devrait pas dépasser 20 % sur le seul plan psychiatrique. Le fait que le sujet ne
réintégrera vraisemblablement jamais le monde du travail relève pour moi de facteurs qui
sont étrangers à ce que couvre actuellement l'Assurance invalidité.
A
mon avis, le traitement est suffisant tant en qualité qu'en quantité. Je n'ai pas de mesure
à proposer tant sur le plan médical que professionnel. Une réadaptation n'a à mon
avis que peu de chance d'aboutir.
(…)"
Le 4 avril 2008, l'OAI a informé l'assuré qu'il remplissait les conditions pour un droit à
l'orientation professionnelle.
Lors de l'entretien du 30 juin 2008, l'assuré a signalé au collaborateur de l'OAI de nouvelles
atteintes à la santé, à savoir d'une part une hyperparathyroïdie qui nécessitera
probablement une intervention chirurgicale et un problème de prostate en cours d'investigation.
En ce qui concerne la question de la réorientation professionnelle, l'assuré a indiqué
qu'il envisageait difficilement une réinsertion compte tenu de son âge et de son état
de santé. Il a néanmoins réagi favorablement à la proposition d'un stage d'évaluation
dans une activité légère, suivi si possible d'une formation pratique en entreprise du
type P.________ à Leysin.
Le 3 octobre 2008, l'assuré a informé l'OAI qu'il n'était toujours pas en mesure d'entreprendre
un stage d'évaluation.
Dans un avis médical du 21 octobre 2008, le Dr M.________ du SMR rapporte que le rapport d'échographie
thyroïdienne du 16 avril 2008 du Dr [...] fait état d'une suspicion de kyste du lobe gauche,
alors que le rapport d'IRM du cou du 9 mai 2008 retient le diagnostic d'adénome kystique parathyroïdien
de 2 cm de diamètre. Le rapport d'ultrason du cou confirmant cette lésion, une intervention
chirurgicale a été proposée à l'assuré. Il relève toutefois qu'aucune de
ces pièces médicales ne fait état d'une quelconque incapacité de travail et qu'en
tout état, un adénome parathyroïdien ne justifie pas une incapacité de travail de
longue durée. Ainsi, selon lui, en cas d'intervention chirurgicale, l'incapacité de travail
ne dépassera pas quelques jours. Le Dr M.________ en conclut que les éléments médicaux
cités ci-dessus ne modifient pas l'exigibilité médicale.
Par rapport final du 28 octobre 2008, la Dresse S.________ du SMR rappelle qu'en août 2007, le SMR
a retenu, à la suite de l'expertise du 20 juin 2007, une incapacité maximale de travail de
20 % pour des motifs psychiatriques, qui se confond avec celle retenue lors de l'examen SMR de 2004 pour
raisons somatiques et que l'avis juriste du 31 janvier 2008 confirme que la capacité de travail
exigible est donc de 80 % dans une activité adaptée aux limitations somatiques (épargne
dorsale lombaire et cervicale). Après avoir exposé que la proposition de stage d'évaluation
a été finalement déclinée par l'assuré et que l'avis médical SMR du 21
octobre confirme le maintien de l'exigibilité médicale, elle conclut que des mesures professionnelles
ne se justifient pas, la capacité subjective de réadaptation n'étant pas remplie en l'espèce.
Par projet de décision du 14 novembre 2008, l'OAI a rejeté la demande de rente d'invalidité,
pour le motif que le degré d'invalidité n'atteint pas le minimum légal de 40 %. Se fondant
sur l'avis du SMR, il retient une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée
depuis le 30 décembre 2007, ce qui, compte tenu d'un revenu annuel de chauffeur-livreur sans invalidité
qui, en 1998, se serait élevé à 50'435 fr., et d'un revenu théorique d'invalide (calculé
sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 1998 [ci-après : ESS]) de 36'484
fr. après abattement de 15 % pour tenir compte de ses limitations fonctionnelles, entraîne
une perte économique de 13'951 francs (27,66 %).
Le 25 novembre 2008, l'assuré a requis une décision formelle. Il a indiqué devoir subir
une intervention chirurgicale importante sur un kyste proche de la glande thyroïde et fait valoir
que son état psychique s'est passablement dégradé depuis 2007.
Le 21 janvier 2009, l'assuré a produit deux certificats médicaux relatifs à son état
de santé. Dans le premier, daté du 9 janvier 2009, le Dr Q.________, psychiatre traitant, indique
que, pour lui, il est évident que tous les diagnostics mentionnés déjà en 2004 sont
toujours en place et valables, et déploient leur effet invalidant sur le patient qui vit dans un
repli social considérable et manifeste une désadaptation psychosociale évidente qui l'empêche
de travailler pour les raisons médicales décrites par les diagnostics invoqués. Il confirme
l'invalidité à 100 % et le maintien de ces diagnostics en janvier 2009, en relevant que l'aggravation
de l'état de l'assuré à partir de l'automne 2008 est principalement due à l'usure.
Du second certificat médical, établi le 12 janvier 2009 par le Dr N.________, médecin
traitant, il ressort que les investigations entreprises ont mis en évidence une lésion nodulaire
postérieure gauche de la parathyroïde et que le diagnostic retenu est une hyperparathyroïdie.
L'assuré a été vu par un spécialiste en endocrinologie et un chirurgien; une intervention
chirurgicale est indiquée. L'assuré n'est toutefois psychologiquement pas prêt pour cette
opération; depuis qu'il a été informé de cette maladie, il est tombé dans un
état de stress extrême et présente des crises d'angoisse.
Dans un avis médical du 13 mars 2009, le Dr M.________ du SMR indique que l'hyperparathyroïdie
(rapport du Dr N.________ du 9 janvier 2009) est une affection n'ayant aucun caractère invalidant
et que, si l'intervention chirurgicale indiquée doit avoir lieu, elle ne justifiera qu'un arrêt
de travail de quelques jours. En ce qui concerne le rapport du Dr Q.________, il relève que tant
les diagnostics psychiatriques que les incapacités de travail précédemment attestés
et confirmés par ce praticien ont été infirmés par l'expertise du Dr L.________ du
20 juin 2007, qui a été jugée en tout point probante. Quant à l'aggravation indiquée
par le psychiatre traitant "principalement due à l'usure", il n'y a aucun élément
médical à l'appui de cette assertion. Il relève par ailleurs qu'on ne peut considérer
l'usure comme une affection médicale, dans la mesure où le temps qui passe expose tout être
vivant à ce phénomène, simplement par le fait du vieillissement physiologique. Le Dr M.________
conclut que le rapport du Dr Q.________ ne démontre ni ne rend plausible aucune aggravation de l'état
de santé ni aucune incapacité de travail d'origine psychiatrique. En définitive, aucun
des deux certificats produits n'apporte le moindre argument médical pour réviser la position
du SMR, qui la maintient.
Par décision du 14 mai 2009, l'OAI a rejeté la demande de rente d'invalidité de l'assuré
pour les motifs exposés dans le projet de décision du 14 novembre 2008.
C.
Par acte du 19 juin 2009, U.________ a recouru
contre la décision de l'OAI du 14 mai 2009 en concluant à la réforme en ce sens qu'une
rente d'invalidité à 100 % lui est reconnue. Le recourant fait valoir en substance que l'expertise
du Dr L.________ n'a pas valeur probante dans la mesure où, lors de ses investigations sur la question
du syndrome somatoforme douloureux persistant, l'expert s'est exprimé en français alors que
le recourant doit se munir d'un interprète pour toutes ses démarches et qu'on peut dès
lors se demander si ces investigations n'ont pas été superficielles. Il soutient également
que l'expertise contient des éléments contradictoires en ce sens qu'il n'est pas possible d'admettre
un trouble dépressif majeur et de soutenir que ce trouble n'a pas de caractère invalidant.
Par réponse du 16 septembre 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il soutient que l'expertise
du Dr L.________ a pleine valeur probante au sens de la jurisprudence, dès lors que le rapport se
fonde sur des examens complets, prend en considération les plaintes de l'expertisé, a été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que tant la description du contexte médical
que l'appréciation de la situation médicale sont claires et que les conclusions sont dûment
motivées. L'OAI relève en particulier que l'examen psychiatrique a été effectué
en présence d'un interprète et que la position du psychiatre traitant du recourant est succincte
et peu étayée.
Par déterminations du 22 octobre 2009, le recourant a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise,
le recours est déposé en temps utile. Satisfaisant en outre aux autres conditions de forme,
il est recevable (art. 60 al. 1 LPGA, [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1]).
b)
Le recours tend à la réforme de la décision
de l'OAI du 14 mai 2009 et à l'octroi d'une rente entière AI. Le recourant reproche à
l'intimé d'avoir constaté les faits déterminants, notamment en ce qui concerne son état
de santé psychique, de façon inexacte, en se fondant sur un rapport d'expertise n'ayant pas
valeur probante.
En vertu du droit cantonal
(cf. art. 61, 1
ère
phrase LPGA), celui qui recourt au Tribunal cantonal peut invoquer la violation du droit, y compris l'abus
ou l'excès du pouvoir d'appréciation (art. 98 let. a LPA-VD), ainsi que la constatation inexacte
ou incomplète des faits pertinents (art. 98 let. b LPA-VD).
2.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI,
l'invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité,
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
b)
Aux
termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré résulte d'une comparaison entre le
revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain hypothétique)
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement
exigée de lui sur un marché du travail équilibré (capacité de gain résiduelle),
après traitements et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
3.
a)
Selon
la jurisprudence, le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur
probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant c’est que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
125 V 351, consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Le juge peut accorder
valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). En particulier,
la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui émane d’un service médical régional
au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF I
573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I 523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
Les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
S'il existe des avis contradictoires,
le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
Si l'assureur ou le juge,
se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré
de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier
cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves. Cette appréciation anticipée
des preuves ne viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 119 V 335 consid. 3c;
124 V 90 consid. 4b; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références).
b)
En
l'espèce, pour nier le droit à une rente au recourant, l'OAI s'est fondé sur l'avis des
médecins du SMR qui, en ce qui concerne l'aspect psychiatrique de l'état de santé de l'assuré,
a repris à son compte les conclusions de l'expertise psychiatrique du Dr L.________. Comme le relève
l'intimé, cette expertise se fonde sur des examens complets, prend en considération les plaintes
de l'expertisé et a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse; tant la
description du contexte médical que l'appréciation de la situation médicale sont claires
et ses conclusions sont dûment motivées. Conforme aux exigences de la jurisprudence, dite expertise
a pleine valeur probante. Les critiques du recourant à son égard ne résistent pas à
l'examen. D'emblée, on relève que l'expertise s'est déroulée avec l'aide d'un interprète,
de sorte que l'on ne saurait suivre le recourant qui prétend que la barrière de la langue rendrait
superficielles les investigations de l'expert. D'autre part, on ne voit pas en quoi il serait contradictoire
de retenir, comme le fait l'expert Dr L.________, les diagnostics de trouble dépressif majeur récurrent
(épisode actuel moyen) et de trouble dysthymique tout en ne leur reconnaissant qu'un caractère
invalidant réduit (20 %). Sur ce point, l'expert explique fort bien que, s'il n'est pas exclu que
les troubles psychiques du recourant ont probablement évolué en dents de scie depuis 1998,
ils ne comportent toutefois pas des caractéristiques d'emblée invalidantes. Il rappelle que
le trouble dépressif majeur retenu par l'expert Dr W.________ à l'époque était alors
qualifié de léger et décrit comme étant "en rémission". Un tel trouble
ne justifiant pas en principe de traitement médicamenteux, il estime qu'il n'est pas correct de
le corréler à une incapacité de travail et qu'il en va de même en ce qui concerne
le trouble dysthymique, dont le seuil de sévérité est en dessous du trouble dépressif
majeur. Relevant qu'au moment de l'expertise, la pathologie psychiatrique présentée par le
recourant était un peu plus sévère en ce sens que l'état du trouble dépressif
majeur pouvait être qualifié de moyen, l'expert explique, qu'en l'absence de comorbidité
psychiatrique telle qu'un trouble de la personnalité sévère et d'une anamnèse de
troubles affectifs plus graves, il n'y a pas lieu de retenir une incapacité de travail significative
et de longue durée. Enfin, l'expert expose que, de son point de vue, ce sont des facteurs socioculturels
(personnalité fruste, faibles capacités d'adaptation, isolement social et acculturation difficile
chez un individu qui ne parle pas le français après plus de 20 ans passés en Suisse) qui
jouent un rôle prépondérant dans l'adoption du statut d'invalide par le recourant, facteurs
qui ne ressortissent pas à l'assurance-invalidité. Pour le surplus, il convient encore de souligner
que les explications de l'expert concernant la récusation du syndrome somatoforme douloureux persistant
retenu dans la première expertise (Dr W.________) sont tout à fait convaincantes : la douleur
n'est pas au premier plan, elle n'est évoquée qu'à la demande et ses manifestations sont
communes à l'état dépressif, alors que les éléments dépressifs (tristesse
et perte d'intérêt et de plaisir presque toute la journée, insomnie, tension anxieuse,
dévalorisation et pensées de mort récurrente) sont nets et dominent le tableau clinique.
En conclusion, la Cour des assurances sociales fait siennes les conclusions de l'expertise psychiatrique,
en relevant que les derniers éléments avancés par les médecins du recourant pour
retenir une incapacité de travail entière ne sont pas suffisamment étayés pour être
convaincants et que leur avis divergent s'explique probablement par le lien thérapeutique qui les
lie au recourant.
L'aspect somatique de
l'état de santé du recourant a lui aussi été suffisamment investigué et ses
limitations fonctionnelles ont été clairement décrites.  La Cour de céans est
également convaincue par les explications des médecins du SMR qui en ce qui concerne les motifs
pour lesquelles les dernières pathologies invoquées par le recourant (hyperparathyroïdie
et prostate) ne sauraient, en l'état, entraîner une incapacité de travail importante ou
de longue durée.
4.
a)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Pour déterminer si tel est le cas, il faut établir si et
dans quelle mesure un assuré peut, malgré son atteinte à la santé psychique, exercer
une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant
est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre
l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé psychique,
il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il
faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité
de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1
et la référence).
b)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique, le SMR et l'expert s'accordent pour admettre une capacité
résiduelle de travail de 80 %; sur le plan somatique, elle reste totale dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles du recourant.
c)
Pour déterminer le taux d'invalidité,
l'autorité doit en vertu de l'art. 7 LPGA évaluer une incapacité de gain, et donc procéder
à une comparaison des revenus, avec et sans invalidité. L'art. 16 LPGA dispose ainsi que le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide doit être comparé
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui, après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
Le calcul du degré
d'invalidité du recourant, qui n'est pas contesté en tant que tel, peut être confirmé;
dès lors que, jusqu'à la fin de 1997 le recourant exerçait le métier de chauffeur-livreur
et qu'il ne travaille plus depuis lors, l'OAI était autorisé à se fonder sur le revenu
annuel de chauffeur sans invalidité en 1998 et de le comparer au revenu théorique d'invalide,
calculé sur la base de l'ESS, pour déterminer le degré d'invalidité. Les calculs
effectués sont exacts, de même que le taux d'invalidité, soit 27,66 %; de ce point de
vue, la situation n'a pas subi de modification depuis le moment de la naissance éventuelle du droit
à la rente, ni depuis le moment de la première décision de l'OAI, en 2005. Dans ces conditions,
il ne peut qu'être confirmé que le recourant ne satisfait pas aux conditions d'octroi d'une
rente AI, même partielle (art. 28 LAI).
Au vu des considérations
qui précèdent, il n'y a pas lieu de mettre en œuvre l'expertise judiciaire requise par
le recourant. Une telle mesure n'est nécessaire que s'il existe des doutes concrets sur des points
litigieux importants. Tel n'est pas le cas en l'occurrence, de sorte que de nouvelles mesures d'instruction
ne seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la cour de céans
(cf.
ATF 134 I 140 c. 5.3, JT 2009 I 303; ATF 130 II 425 c. 2.1; ATF 122 II 464 c. 4.a, JT 1997 I 786).
5.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
S'agissant d'une contestation
portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 500 fr., sont mis à la charge du recourant
(art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais
judiciaires en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis à la charge
du recourant U.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me François Pidoux, avocat à Vevey (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :