vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 375 · 2022-07-04 · fr

MAXIME INQUISITOIRE, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 375

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
239/21 - 211/2022
ZD21.027207
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 juillet 2022
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
présidente
M.
Neu et Mme Brélaz-Braillard, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI et art. 43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 197[...], assistante
médicale de formation, a travaillé dans cette fonction depuis 199[...], en dernier lieu dans
le cabinet médical du Dr J.________. L’intéressée est mère de deux enfants,
dont l’un est atteint de [...] et dispose d’une faible autonomie pour les actes de la vie
quotidienne.
Le 6 novembre 2019, le Dr J.________ a licencié l’assurée pour le 30 novembre 2019.
Selon un rapport du 13 novembre 2019 du Dr C.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, au médecin-conseil de B.________ SA, assureur perte de gain du Dr J.________,
l’assurée a bénéficié d’un suivi du mois de novembre 2014 au 19 novembre 2019.
Ce psychiatre a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen sans syndrome somatique (F 33.10), et d’accentuation des traits de la personnalité
(Z 73.1), pour lesquels il a prescrit du citalopram, puis de la venlafaxine, ainsi que du xanax.
Le Dr C.________ a attesté une incapacité de travail totale à compter du 9 septembre 2019.
Dans un courrier du 19 décembre 2019, le Dr C.________ a indiqué qu’il
ne suivait plus l’assurée.
Dans un rapport du 17 février 2020 adressé au médecin-conseil de B.________
SA, la Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, consultée à
la suite du Dr C.________, a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation avec anxiété
et humeur dépressive (F 43.23). La nouvelle psychiatre traitante a indiqué qu’une
reprise n’était pas envisageable en l’état et qu’il convenait de réévaluer
la situation dans trois mois.
Le 21 février 2020, l’assurée a déposé une demande de prestations
(mesures professionnelles/rente) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a indiqué qu’elle
se trouvait en incapacité de travail totale depuis le 6 septembre 2019 en raison de symptômes
dépressifs et de troubles du sommeil.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli le dossier de B.________
SA le 27 avril 2020 (il sera mis à jour le 28 août 2020).
Dans un rapport du 12 juin 2020 adressé au médecin-conseil de B.________ SA, la Dre D.________
a fait mention d’une dysthymie (F34.1). Un traitement de venlafaxine et de mélatonine est
mentionné. Elle a indiqué qu’une reprise n’était pas envisageable en l’état
et qu’il convenait de réévaluer la situation dans trois mois.
B.________ SA a mandaté le Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
afin de réaliser une expertise psychiatrique de l’assurée. Dans son rapport du 6 août 2020,
ce médecin
a
posé le diagnostic de simulation (Z 76.5), avec pour corollaire que la capacité de travail
était entière. Il a expliqué ce qui suit s’agissant du diagnostic (p. 11) :
« Au
terme de notre examen, nous retenons une simulation (Z76.5), ce qui ne caractérise pas un diagnostic
mais un comportement conscient et volontaire visant à l’obtention de bénéfices secondaires.
Un diagnostic différentiel de pathomimie, ou syndrome de Münchhausen, est écarté
dans la mesure où cette simulation n’est pas motivée par une recherche pathologique et
plus ou moins consciente d’un statut de malade. Cette hypothèse est exclue devant l’absence
de nomadisme médical - le récent changement de psychiatre étant lié au refus de prolonger
l’arrêt de travail - ou de sollicitation accrue de l’entourage.
L’absence
de symptomatologie objectivable, les incohérences dans le discours et les signes d’inauthenticité
précédemment évoqués ne permettent pas d’accorder de la crédibilité
aux propos de l’intéressée quand elle évoque une altération franche de son
humeur, de son énergie et de ses intérêts et plaisirs. En l’absence de ces trois
symptômes cardinaux de la dépression, un diagnostic d’épisode dépressif, même
léger, ne peut être retenu.
Il
est possible que l’intéressée présente une légère tristesse, qui dans
ces conditions d’examen serait impossible à diagnostiquer tant elle serait surchargée
de symptômes inauthentiques. Le cas échéant, il ne serait pas vraisemblable que cette
altération thymique légère et isolée puisse satisfaire les critères d’un
diagnostic selon une classification reconnue.
En
outre, l’hypothèse d’une atteinte à la santé initiale, telle un trouble de
l’adaptation ou un épisode dépressif, reste une possibilité théorique bien
que les demandes d’arrêt de travail apparaissent davantage opportunes dans cette situation
d’insatisfaction au travail. Le cas échéant, une telle atteinte serait aujourd’hui
en rémission complète. Il faut noter, en outre, la contradiction manifeste de sa psychiatre
précédente qui dans son deuxième rapport médical retient un diagnostic de dysthymie
- soit une atteinte thymique légère et insuffisante pour retenir un épisode dépressif
- tout en continuant à attester une incapacité de travail de 100 % et en proposant de
la réévaluer trois mois plus tard. Un tel degré d’incapacité de travail et
un pronostic aussi peu favorable n’apparaissent pas cohérents avec ce diagnostic.
Enfin,
nous ne retenons pas l’hypothèse d’un trouble de la personnalité - notamment paranoïaque
ou émotionnellement labile - pour expliquer l’apparente répétition de problèmes
relationnels durant le parcours professionnel. Le récit, en effet, témoigne davantage d’une
attitude caractérielle, sur laquelle l’intéressée peut exercer une modération,
que d’une dysrégulation émotionnelle ou d’interprétations de malveillance
à son encontre. »
Le 20 août 2020, B.________ SA a indiqué à l’assurée que, sans remettre
en cause l’avis de l’expert, elle verserait les indemnités journalières à
100 % jusqu’au 31 août 2020, puis à 50 % jusqu’au 30 septembre 2020,
date à laquelle elle mettait fin à ses prestations.
Dans un rapport du 20 août 2020 à l’OAI, la Dre D.________ a fait état
d’un traitement du 21 novembre 2019 au 7 juillet 2020 et posé les diagnostics
suivants : épisode dépressif sévère (F32.2) ; trouble anxieux non spécifié
(F41.9) ; suspicion phobie sociale – anxiété de performance (F40.1). Elle a attesté
d’une incapacité de travail totale jusqu’au 31 juillet 2020, précisant
ne plus être consultée depuis le 7 juillet 2020. Elle a décrit la situation
et les symptômes médicaux présentés par sa patiente en ces termes :
« La
patiente présente une humeur abaissée, un ralentissement psychomoteur, une hypersensibilité
au stress, une fatigabilité accrue, de l’insomnie chronique, une faible estime d’elle
(présence de nombreuses autocritiques et dévalorisations), des ruminations anxieuses, de l’irritabilité.
Elle peut être désorientée dans l’espace, ne sachant plus dans quel endroit elle
doit se rendre, ni dans le temps (difficultés à gérer les horaires). Présence de
trouble de la mémoire, de difficultés d’attention et de concentration. Elle perd le cours
de ses pensées. Un dysfonctionnement exécutif semble présent, notamment des difficultés
dans la planification et l’organisation. Elle se disperse dans les tâches administratives
ou les repoussent (elle est en difficulté pour les réaliser sans aide). Difficultés à
gérer beaucoup d’informations. Le discours est cohérent mais elle doit souvent chercher
ses mots, ce qui ralentit son discours. Présence d’idéations suicidaires, sans passage
à l’acte. »
L’assurée a ensuite été suivie au cabinet de la Dre F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, par le Dr A.________, médecin-assistant, qui a attesté,
le 20 juillet 2020, d’un arrêt de travail à 100 % du 1
er
au
30 août 2020.
Par projet de décision du 2 septembre 2020, l’OAI a informé l’assurée
qu’il entendait rejeter sa demande de prestations de l’assurance-invalidité, faute d’atteinte
incapacitante.
Représentée par I.________ SA, l’assurée a contesté ce projet de décision
par courrier du 25 septembre 2020.
Dans un rapport du 10 novembre 2020 adressé à B.________ SA, la Dre F.________
et le Dr A.________ ont fait état d’un test de Hamilton (HAM-D17) à 23 points
et, à la suite d’examens neuropsychologiques réalisés par la neuropsychologue L.________
(cf. rapport du 15 septembre 2020), d’un trouble neuropsychologique de degré de
gravité léger à moyen compatible avec une étiologie thymique dont le tableau clinique
était de nature à impacter de manière significative la capacité fonctionnelle dans
le travail ou lors des tâches et activités requérant un niveau d’exigence élevé.
Ils ont estimé que, du point de vue strictement neuropsychologique, la capacité de travail
était diminuée de 30 à 50 %.
Les résultats des tests neuropsychologiques sont annexés au rapport du 15 septembre 2020
de L.________. Du tableau de synthèse, il ressortait que toutes les fonctions testées étaient
dans la norme ou préservées, à l’exception de certaines sous-fonctions à la
limite inférieure de la norme, soit l’inhibition dans les fonctions exécutives ainsi
que l’alerte et la vitesse de traitement sélective dans la fonction attention. Celle-ci était
néanmoins qualifiée de perturbée sur le plan clinique, ce en raison de la mention de fatigabilité,
nausées et céphalées.
I.________ SA a produit un second rapport, daté du 18 octobre 2020, de la Dre F.________
et du Dr A.________ dont on extrait ce qui suit :
« EXAMEN
MENTAL
tenue
correcte, hygiène corporelle et vestimentaire sans problème
pas
de problème de la marche
posture
la patiente est voûtée, un peu repliée, position d’une personne craintive et anxieuse
ou timide
attitude :
collaborante
discours :
ralenti, avec courtes pauses liées à la réflexion et à l’incertitude
pensées
au cours cohérent ; le thème porte sur ses difficultés sociales et professionnelles, les
frustrations de sa vie et ses difficultés relationnelles avec son fils (…) et sa fille (…).
humeur
triste exprimée dans sa gestuelle ralentie, sa posture et son discours
anhédonie,
abattement, asthénie et avolition
sommeil :
la patiente déclare des ruminations, des réveils fréquents et un sommeil non réparateur
alimentation
rien à signaler
comportement :
ralentissement psychomoteur traduit dans ses gestes, sa démarche, son discours et ses fonctions
cognitives
Sur
le plan de la personnalité, la patiente présente une très faible estime d’elle-même,
ce qui peut ralentir l’évolution et la rémission d’une récurrence de dépression.
(…)
PRONOSTIC
L’humeur
dépressive, l’abattement, l’asthénie, la structure de personnalité, l’anxiété,
les sentiments d’incapacités professionnelles et maternelles entraînent des troubles
et des ralentissements dans la cognition et la vie quotidienne. La structure névrotique et la mésestime
de soi nuisent aux performances cognitives et ralentissent actuellement la rémission de l’état
dépressif. II faut permettre à la patiente, et aux mécanismes d’adaptation, actuellement
défaillants de retrouver une assise moins instable grâce à une (re)structuration de l’estime
de soi
La
patiente acquiert de l’insight. Elle désire progresser avec la nécessité d’un
support et, mieux d’un soutien socio-professionnel .
Elle
désirerait un travail à temps partiel et pourrait s’orienter dans une activité de
type accueil en institution, EMS où les contacts humains sont présents. »
L’OAI a soumis le dossier à son Service médical régional (ci-après : le
SMR). Dans un avis du 21 mai 2021, la Dre H.________, médecin au SMR, s’est
prononcée en ces termes :
« Nous
avons reçu l’examen neuropsychologique de L.________ du 15.09.2020 qui est dans l’ensemble
très rassurant, avec une majorité d’observation dans la norme ou préservé pour
ce qui est des tests objectifs mais une attention estimée perturbée, la patiente se plaignant
de fatigue, nausée et céphalées en fin d’examen ; on peut retenir une perturbation
neuropsychologique de gravité tout au plus légère en s’appuyant sur le résultat
des tests.
Le
rapport de la Dresse F.________ du 18.10.2020 s’appuie essentiellement sur les dires de l’assurée
et manque d’éléments objectifs comme un status clinique, une description de la vie quotidienne
ou du fonctionnement général de l’assurée.
Discussion :
force est de reconnaître que l’évaluation du Dr E.________ repose sur une analyse plus
fouillée et argumentée que le simple report des plaintes de l’assurée. Le rapport
neuropsychologique de la L.________ confirme l’analyse du Dr E.________ puisque la batterie de
tests passés par l’assurée ne confirme pas les troubles cognitifs avancés par l’assurée
et seule l’évaluation clinique (soit s’appuyant sur les plaintes et le comportement
de l’assurée) reconnaît une fatigabilité en fin de séance ; les rapports
de la psychiatre actuelle ne permettent pas de retrouver des éléments cliniques objectifs soutenant
son appréciation. Les conclusions de l’expertise sont donc retenues. »
Par décision du 25 mai 2021, assortie d’une motivation séparée du même
jour, l’OAI a rejeté la demande de prestations AI. Il a retenu que les éléments
apportés lors de la procédure d’audition n’apportaient pas d’élément
susceptible de remettre en cause le bien-fondé de sa position.
B.
Par acte du 21 juin 2021, R.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du 25 mai 2021, concluant implicitement
à son annulation et au renvoi à l’intimé pour instruction complémentaire. En
substance, elle conteste l’évaluation médicale de l’OAI. Elle produit un rapport
du 21 juin 2021 de son nouveau psychiatre traitant, le Dr G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, attestant d’une incapacité de travail partielle
« fluctuant
entre 40 et 50 % »
.
Par réponse du 19 août 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant
notamment à l’avis SMR du 21 mai 2021.
Répliquant le 1
er
octobre 2021,
la recourante a produit un second rapport du Dr G.________, daté du 21 septembre 2021.
Ce médecin a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, symptomatologie actuelle
d'intensité moyenne (F33.1), compliqué par une personnalité dépendante (F60.7). Il
a fait état de ce qui suit :
«
Sur
la situation clinique de R.________
Depuis
l’initiation du traitement à ma consultation, R.________ présente une symptomatologie
dépressive d’intensité fluctuante à laquelle s’associe une nette anxiété.
On retrouve en outre un sévère état d’épuisement, en lien avec la lourde prise
en charge de son fils majeur qui souffre d’une maladie neurologique dégénérative
et qui sollicite sa présence de façon presque continue. Cet état d’épuisement
s’est péjoré durant toute la pandémie COVID-19, dans la mesure où le fils de
R.________ ne fréquentait plus l’atelier auquel il participe (semi-confinement et fermeture
préventive du lieu). R.________ s’est donc retrouvée seule à le prendre en charge.
Le père biologique est désinvesti.
Un
projet d’émancipation du fils qui devrait prochainement quitter le foyer pour un appartement
protégé est à la fois un immense soulagement pour R.________ mais également un crève-cœur
insupportable qui ravive les enjeux autour du sentiment d’abandon.
Dans
ce contexte, j’atteste une incapacité de travail partielle fluctuant entre 40 et 50 %
d’incapacité (par rapport à un 100%) depuis le début du suivi. A ma connaissance,
une incapacité de travail complète a été attestée depuis le 9 septembre 2019
par le médecin psychiatre précédent, qui a, dès septembre 2020 attesté une incapacité
de travail à 50% jusqu’à la reprise du suivi à ma consultation. R.________ a assumé
une activité d’animatrice au sein d’un EMS dans le cadre d’un contrat à durée
déterminée de mars à fin juin 2021. D’abord à 60% puis à 40%, au vu de
son état de santé. (Son CDD a été modifié d’un commun accord dans un second
temps). R.________ est inscrite au chômage avec une incapacité de travail de 50 %. Depuis
le 16 ct, j’atteste une incapacité de travail complète, eu égard à une intensification
de la symptomatologie.
A
mon sens les limitations fonctionnelles présentes depuis le début du traitement à ma consultation
sont les suivantes :
-
Capacité de résistance au stress réduite.
Le stress est source d’anxiété majeure.
-
Anxiété envahissante (débordement
émotionnel) impactant les capacités cognitives et conduisant à une diminution de l’attention,
des difficultés de mémorisation/compréhension ainsi qu’une perte de ses moyens.
A noter que les difficultés cognitives son quasiment absentes lors des exercices réalisés
au sein de la U.________. A mon sens cela s’explique par le fait que R.________ ne souffre pas
d’une atteinte cérébrale organique mais que ces difficultés cognitives sont l’expression
du débordement émotionnel en situation réelle. Dans ces situations les difficultés
concentrationnelles, ainsi que les oublis (altération de la mémoire de travail) sont éprouvés
et observés.
-
Les éléments susmentionnés conduisent
à un risque accru d’erreur.
-
Des fluctuations thymiques qui impactent sa capacité
à se projeter dans l’avenir avec une anticipation anxieuse par rapport au futur.
-
Diminution de la résistance psychique (endurance)
avec un état d’épuisement physique. La difficulté à gérer des doubles
tâches dans le cadre de l’activité professionnelle mais également dans la vie privée.
-
Une irritabilité marquée (réactivité
de l’humeur) expression de l’épuisement actuel.
-
Une mauvaise image de soi/des doutes marqués
concernant ses compétences, qui limitent à priori l’élan pour s’impliquer
dans une activité. R.________ a besoin d’avoir quelqu’un sur qui s’appuyer. Bien
entourée et dans un milieu bienveillant, R.________ parvient cependant à s’investir convenablement.
Sur
le traitement médicamenteux et l’implication de R.________
R.________
prend un traitement antidépresseur (fluoxétine 20 puis 40 mg 1x/j) que nous avons récemment
modifié (en raison d’effets indésirables) pour la sertraline 50 mg, en cours de
majoration. Elle prend également un traitement tranquillisant (alprazolam 0.5 mg, 2 à
3 comprimés par jour) pour contenir les fluctuations anxieuses.
R.________
est ponctuelle pour les rendez-vous, auxquels elle participe activement.
J’ai
retenu l’indication à la réalisation d’un séjour dans une structure psychiatrique
déjà courant juillet, tant les symptômes étaient intenses. Ce projet était presque
inimaginable pour R.________ qui ne pouvait envisager de laisser son fils. A l’heure actuelle,
la situation est telle que nous sommes en train d’organiser une admission à la Clinique W.________,
établissement de soins psychiatriques à [...]. R.________ sera admise dès le 8 octobre
prochain. »
Dupliquant le 21 octobre 2021, l’intimé a maintenu sa position, estimant que l’évolution
de l’état de santé de la recourante intervenue après la décision entreprise
n’avait pas à être examinée. Il produit un avis SMR de la Dre H.________ du
14 octobre 2021 qui a fait part de son appréciation en ces termes :
« Nos
conclusions médicales s’appuient sur l’expertise du Dr E.________ dont le point
fort réside avant tout en les éléments factuels et objectivables qu’elle contient,
alors que les rapports des psychiatres traitants se faisaient le recueil des plaintes de l’assurée
et contenaient d’importantes incohérences notamment entre les diagnostics retenus et les incapacités
de travail en découlant, comme le relève également le Dr G.________. Ces incohérences
trouvaient un écho dans le diagnostic de dépression sévère des Dr A.________
et F.________ et les conclusions de l’examen neuropsychologique de L.________ en septembre 2020.
Les
éléments amenés par le Dr G.________, (4ème psychiatre traitant impliqué
dans le dossier de notre assurée depuis 2019) ne permettent pas de lever ces incohérences :
le Dr G.________ amène maintenant un diagnostic de personnalité dépendante que n’aurait
pas envisager le Dr E.________ : à la relecture de l’expertise, il parait assez
clair que ce diagnostic ne pouvait être retenu dans les diagnostics différentiels de trouble
de la personnalité : en effet rien dans son rapport n’évoque de telles difficultés.
Par ailleurs, l’assurée ne semble pas présenter de grandes difficultés pour changer
de thérapeutes ou d’employeurs lors de désaccords ce qui semble peu compatible avec une
personne ayant des difficultés à prendre des décisions ou soumettant ses besoins à
ceux d’autrui. Si elle présentait des traits de personnalité pathologique, ces derniers
ne l’ont pas empêchée de se former, de travailler jusqu’en 2019, de s’assumer
suite à sa séparation avec son mari et d’élever 2 enfants dont l’un présente
une atteinte à la santé majeure.
De
même, il n’est pas adéquat de mettre dans l’évaluation de la capacité
de travail de l’assurée le besoin en temps lié à la charge de travail qu’occasionne
la situation de son fils ou la fatigue que cela entraîne, sachant que d’une part elle a choisi
de le faire sans aide extérieure régulière jusqu’à présent et que dorénavant,
une place en appartement protégé semble être trouvée.
Enfin,
les limitations fonctionnelles cognitives dont se plaint l’assurée ne semblent pas avoir une
répercussion majeure sur le fonctionnement professionnel, ce qui laisse entendre que l’assurée
dispose de ressources mobilisables dans cet axe également.
Néanmoins,
je ne peux exclure une atteinte de la thymie avec un trouble dépressif récurrent, même
si l’expertise E.________ écartait ce diagnostic. Une hospitalisation à la Clinique W.________
est prévue en octobre ; cette institution propose des courts et moyens séjours lors de
fragilité psychique passagère ou chronique. Ce séjour devrait permettre à notre assurée
de recharger ses ressources. Une nouvelle évaluation psychiatrique pourrait alors être proposée
suite à ce séjour. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce
applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 25 mai 2021 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
b)
Le
juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue.
Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet
d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
4.
a)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ;
139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
En l’occurrence, l’intimé
s’est fondé sur le rapport du 6 août 2020 du Dr E.________, mandaté par B.________
SA, pour rejeter la demande de prestations AI formée par la recourante. L’expert a posé
le diagnostic de simulation (Z 76.5) et retenu en conséquence une entière capacité de
travail dans toutes activités. La recourante conteste les conclusions de l’expertise du Dr E.________,
estimant avoir été en incapacité de travail pour des motifs liés à sa santé
psychique.
b)
Le
diagnostic de simulation retenu par le Dr E.________ dispense
a
priori
de procéder à l’évaluation
des indicateurs selon la grille proposée par le Tribunal fédéral. Un tel diagnostic constitue
en effet un motif d’exclusion des prestations de l’assurance, à savoir un cas où
la limitation de la capacité d’exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération
ou une manifestation analogue (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Il convient par conséquent d’évaluer
si les rapports médicaux et les pièces au dossier permettent de confirmer le diagnostic de
simulation à l’exclusion de tout autre.
c) aa)
Dans
son rapport du 13 novembre 2019, le Dr C.________ fait état d’un suivi à
son cabinet depuis 2014 en raison d’une symptomatologie anxiodépressive fluctuante. Ce médecin
énumère un certain nombre de symptômes (ch. 3) dont on ignore toutefois s’ils
ressortent des plaintes de l’intéressée ou de ses constats cliniques. Les diagnostics
qu’il retient ne sont pas motivés. Son rapport, qui ne contient pas d’anamnèse,
n’est guère contributif, sous réserve du fait qu’il apparaît que la recourante
a bénéficié d’un suivi psychiatrique depuis de nombreuses années dans son cabinet
et auprès de l’un de ses confrères avant 2014.
bb)
A
la suite du Dr C.________, la recourante a consulté la Dre D.________. Dans son rapport à
l’OAI du 13 août 2020, cette psychiatre pose les diagnostics incapacitants d’épisode
dépressif sévère, de trouble anxieux non spécifié et de suspicion de phobie
sociale. Ce rapport atteste d’une incapacité de travail de 100 % jusqu’au 31 juillet
2020, étant précisé que la Dre D.________ n’était plus consultée
depuis le 7 juillet 2020. Dans son rapport du 12 juin 2020 au médecin-conseil de B.________
SA, la Dre D.________ fait mention d’une dysthymie (F34.1), à savoir un abaissement chronique
de l’humeur, persistant au moins plusieurs années, mais dont la sévérité est
insuffisante, ou dont la durée des différents épisodes est trop brève, pour justifier
un diagnostic de trouble dépressif (Classification internationale des maladies dans sa 10
ème
révision
[CIM-10]). Des diagnostics de trouble de l’humeur diamétralement opposés en termes d’intensité
et posés à seulement quelques semaines d’intervalle (comp. rapports des 12 juin et 13
août 2020 de la Dre D.________) ne manquent pas d’interpeller quant à la valeur
probante de l’évaluation de cette psychiatre. Cette évidente contradiction ne permet
pas de conférer une valeur probante aux rapports de la Dre D.________ qui pouvaient être relativisés
par l’intimé.
cc)
La
recourante a ensuite été suivie au cabinet de la Dre F.________ depuis le 20 juillet 2020.
Il convient en premier lieu d’observer que la recourante a apparemment été examinée
par le Dr A.________ dont on ne trouve aucune trace dans le Registre des professions médicales,
étant précisé que l’exercice d’une profession médicale universitaire
exige une inscription au registre que le médecin en question soit indépendant ou salarié
(art. 33a al. 1 let. a et al. 3 let. a LPMéd  [loi fédérale sur les professions
médicales universitaires du 23 juin 2006 ; RS 811.11]). Si l’on retrouve un premier
homonyme, apparemment médecin-assistant en psychiatrie dans un cabinet de groupe à [...], ce
dernier n’est également pas inscrit au registre fédéral. On retrouve certes au registre
un second homonyme du nom de [...], [...] installé à [...], dont les diplômes [...] de
198[...] et 198[...] ont été reconnus en Suisse en 20[...] et 20[...], mais dont il est douteux
qu’il s’agisse de la même personne. Dans de telles circonstances, il convient d’apprécier
les rapports du cabinet de la Dre F.________ avec une certaine réserve du fait que rien n’atteste
de la qualité de médecin de A.________.
Cela étant, on ne distingue pas dans les descriptions cliniques (rapport du 10 novembre 2020 ;
p. 141-142 du dossier AI) retenues par ce cabinet la réalisation des trois critères autorisant
de qualifier de sévère l’épisode dépressif selon la CIM-10, à savoir l’humeur
dépressive, la diminution marquée de l’intérêt ou du plaisir et l’augmentation
de la fatigabilité. Sont seules évoquées une humeur triste, respectivement dépressive,
et une anhédonie, sans autre description détaillée, convaincante et circonstanciée.
On relève que les rapports de ce cabinet se réfèrent à une anamnèse peu exhaustive,
s’appuient pour l’essentiel sur les plaintes de la recourante et ne décrivent pas de
status clinique. Il apparaît du reste que le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode sévère, est seulement fondé sur la seule échelle d’Hamilton, ce
qui est insuffisant pour démontrer un diagnostic au degré de la vraisemblance prépondérante
qui doit s’appuyer sur un ensemble de données (anamnèse, status, etc.) recueillies, on
le rappelle, par un médecin au sens de la LPMéd.
dd)
Sur
le plan neuropsychologique, il convient de se référer aux examens menés par L.________.
Selon le tableau des résultats annexé au rapport du 15 septembre 2020, il apparaît
que le seul élément significatif d’un trouble, car décrit comme perturbé, l’est
sur la base des symptômes allégués par la recourante. Il ne ressort toutefois pas du rapport
en question que la neuropsychologue ait objectivé ces symptômes lors de l’examen. Dans
ces circonstances, ce document n’emporte pas la conviction.
ee)
La
recourante a consulté en dernier lieu le Dr G.________. Ce spécialiste est l’auteur de
deux rapports datés des 21 juin et 21 septembre 2021. Si le juge doit certes apprécier
les faits tels qu’ils existaient à la date de la décision entreprise, soit le 25 mai 2021
en l’espèce, il y a cependant lieu de constater que le Dr G.________ suit la recourante
depuis le 24 février 2021 et qu’il discute les rapports figurant dans les dossiers
de l’AI et de B.________ SA (p. 1 ; cf. consid. 3b ci-dessus). Son rapport du 21 septembre 2021
ne manque pas d’interpeller s’agissant du trouble de la  personnalité dépendante,
non évoqué par le Dr E.________. Le Dr G.________ explique de manière circonstanciée
pour quels motifs il retient ce diagnostic sur la base d’éléments anamnestiques et de
ses observations. Il évoque également une anxiété envahissante à l’origine
de difficultés cognitives et observe des troubles concentrationnels en entretien. Sur le plan thymique,
il relate un état d’épuisement chez la recourante, en lien avec la prise en charge de
son fils à la fermeture préventive (en raison de la pandémie de Covid-19) de l’atelier
dans lequel il était inséré. Ces éléments sont antérieurs à la décision
entreprise et doivent ainsi être examinés dans le cadre de la présente procédure.
S’agissant du trouble dépressif, on observe d’ailleurs que le Dr E.________ n’a
pas formellement exclu sa survenance avant son expertise, mais qu’il n’avait pas à se
prononcer plus avant compte tenu de l’objectif de son mandat.(rapport du 6 août 2020, p. 11).
En de telles circonstances, l’appréciation de la capacité de travail ne peut se faire
sur la seule base du rapport d’expertise du Dr E.________, lequel n’a pas apprécié
l’évolution de la capacité de travail dans le temps, ni ne s’est adressé à
sa consœur, la Dre D.________, pour éclaircir les divergences de ses rapports (rapport du 6
août 2020, p. 11). On ne peut encore que regretter l’anamnèse relativement brève
du Dr E.________ eu égard au contexte familial, semble-t-il chargé (difficultés conjugales ;
enfant atteint [...]) ; on ignore même si l’expert a pris en compte l’éventuel
impact sur la santé psychique de la recourante des difficultés liées au handicap de l’un
de ses enfants dans la mesure où il utilise le conditionnel à ce propos.
Les modalités et la méthodologie de l’expertise du Dr E.________ ne permettent par
ailleurs pas une analyse sur la base des critères jurisprudentiels en matière d’atteinte
psychique sur l’ensemble de la période litigieuse. Les rapports médicaux au dossier ne
permettent pas non plus de statuer sur la capacité de travail. Les rapports des médecins traitants
antérieurs ne sauraient se voir conférer valeur probante s’agissant de l’appréciation
de la capacité de travail et le Dr G.________ ne se prononce sur celle-ci, ce qui est la règle,
que depuis le début du suivi. Il n’appartient ainsi pas au juge de se substituer au médecin
et de poser, respectivement de retenir ou d’écarter un diagnostic.
d)
Les
remarques formulées par la Dre G.________ du SMR dans son avis du 14 octobre 2021
ne permettent pas de remédier aux lacunes de l’instruction du fait que cette médecin
n’est pas en mesure de reconstituer l’évolution de la recourante durant la période
pertinente. Au contraire, cette médecin admet qu’elle ne peut pas exclure une atteinte de
la thymie avec un trouble dépressif récurrent, ceci même si même si l’expertise
réalisée par le Dr E.________ écartait ce diagnostic. La médecin du SMR retient
ainsi non seulement la possibilité d’un trouble, mais surtout l’hypothèse du caractère
récurrent de ce dernier et ainsi, une possible évolution dans le temps. Dans ces circonstances,
l’expertise réalisée par le Dr E.________ était insuffisante pour statuer sur
le droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
e)
Au
final, l’instruction menée par l’intimé ne permet pas de confirmer, au degré
de la vraisemblance prépondérante, l’absence d’autres diagnostics psychiatriques.
L’instruction menée par l’autorité intimée est ainsi lacunaire. Elle ne permet
pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à
cette autorité pour la mise en œuvre d’une expertise
a
priori
limitée à la seule sphère
psychiatrique, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
Dans le cadre du complément d’instruction, une attention particulière devra être
portée aux indicateurs en relation avec les thérapies. En effet, dans le contexte d’un
traitement au long cours ayant débuté avant 2014 (cf. rapport du 13 novembre 2019
du Dr C.________), une analyse rigoureuse des thérapies mises en œuvre, de leur adéquation
aux besoins de la recourante, d’éventuels facteurs de résistance inhérents à
cette dernière et de la manière dont les soins étaient mis à profit manque singulièrement
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 et 4.4.2). On note également que les médecins de la recourante
ont attesté d’incapacités de travail à des taux variables (cf. en dernier lieu les
rapports des 21 juin et 21 septembre 2021 du Dr G.________), questions qui ne peuvent
pas rester sans réponse dans le contexte de l’assurance-invalidité qui peut être
amenée à octroyer des prestations échelonnées (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur
en vigueur au 31 décembre 2021] ; art. 88a al. 1 RAI ; ATF 145 V 209 consid.
5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
6.
a)
Au
vu de ce qui précède, le recours doit être admis. La décision attaquée est annulée
et la cause renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, laquelle a procédé
sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 mai 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée et le dossier est renvoyé à l’intimé pour
complément d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, d’un montant de 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’intimé.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
R.________ (recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :