vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 206 · 2025-03-13 · fr

VISITE, RELATIONS PERSONNELLES, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 273 al. 1 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2025 / 206

TRIBUNAL
CANTONAL
GA24.027257-241008
50
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 13 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
Mmes
Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Art.
273 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
X.X.________
,
à W.________, contre la décision rendue le 14 mars 2024 par la Justice de paix du district
d’Aigle dans la cause le divisant d’avec
Y.________
,
à J.________, et concernant l’enfant
Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 14 mars 2024, motivée le 19 juin 2024, la Justice de paix du district d’Aigle
(ci-après : les premiers juges ou la justice de paix) a attribué à X.X.________ l’autorité
parentale conjointe sur l'enfant Z.________, né le [...] 2014 (I), a dit que X.X.________ bénéficierait
sur son enfant d’un libre et large droit de visite à exercer d’entente avec Y.________
et qu’à défaut de meilleure entente, il aurait son fils auprès de lui lorsqu’il
se trouverait en Suisse, durant les vacances scolaires, de 9h00 à 18h00, trois jours consécutifs
au maximum, pour un total annuel maximal de douze jours (II), a dit que X.X.________ pourrait en outre
entretenir des contacts réguliers avec son fils, par téléphone ou par visioconférence,
pour une durée hebdomadaire d’une heure à répartir sur l’ensemble de la semaine
(III), a institué une surveillance judiciaire au sens de l'art. 307 CC (Code civil suisse du 1 décembre
1907 ; RS 210) en faveur d’Z.________ (IV), a nommé en qualité de surveillante judiciaire
la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) (V), a dit
que la surveillante judiciaire aurait pour tâches, d’une part, de surveiller Z.________ en
exerçant un droit de regard et d'information auprès des parents, de l'enfant et de tiers, et,
d’autre part, d’informer l’autorité de protection lorsque celle-ci devait rappeler
les père et mère ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des indications ou instructions
relatives aux soins, à l'éducation et à la formation de l'enfant (VI), a invité
la surveillante judiciaire à déposer annuellement auprès de l’autorité de protection
un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de l’enfant concerné
(VII) et a mis les frais, par 1’600 fr., à la charge de X.X.________ et Y.________, solidairement
entre eux, et les a compensés avec les avances partielles fournies à concurrence de 1'000 francs
(VIII).
En droit, les premiers juges ont constaté – au sujet droit de visite, seul aspect contesté
en recours – que compte tenu du déménagement prévu du père à l’étranger,
les modalités d’organisation du droit de visite préconisées dans le rapport de l’UEMS
du 23 juin 2023 étaient inapplicables. Ils ont considéré qu’au vu de l’avis
et de l’âge de l’enfant concerné, il semblait prématuré d’envisager
un voyage à l’étranger pour rendre visite à son père, quand bien même
sa sœur serait présente. Ils ont donc retenu qu’avec le départ de Suisse du père,
il n’était en l’état pas possible de lui accorder un droit de visite concret et
régulier.
B.
Par acte du 22 juillet 2024, X.X.________ (ci-après : le recourant) a interjeté un recours
contre cette décision en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa
réforme en ce sens que son droit de visite à l’égard de son fils s’exerce,
à défaut d’entente avec la mère, durant la moitié des vacances scolaires, en
particulier quatre semaines durant les vacances d’été, alternativement à Noël
et à Nouvel-An, ainsi qu’à l’Ascension et à Pentecôte, Y.________ devant
lui transmettre le passeport de l’enfant à ces occasions, à charge pour lui de venir
chercher Z.________ là où il se trouve et de l’y ramener. Subsidiairement, le recourant
a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à
l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Interpellée, la justice de paix a indiqué par courrier du 21 novembre 2024 qu’elle renonçait
à se déterminer et qu’elle se référait intégralement au contenu de la
décision entreprise.
Le 3 décembre 2024, ayant reçu l’avis du 18 novembre 2024 du greffe de la Chambre de
céans impartissant un délai pour déposer une réponse au recours, Me [...] a indiqué
qu’il ne représentait plus Y.________ (ci-après : l’intimée) depuis le
4 novembre 2024. L’avis a dès lors été transmis à celle-ci.
Dans sa réponse du 18 décembre 2024, l’intimée a implicitement conclu au rejet du
recours, écrivant être
« d’accord
avec la décision de la Juge de paix d’Aigle »
.
Le 19 décembre, la DGEJ, par sa directrice générale, a indiqué renoncer à se
déterminer dans le cadre du recours.
Le 6 janvier 2025, le recourant a déposé des déterminations complémentaires, précisant
notamment n’avoir pas déménagé aux O.________, et a conclu à l’exercice
d’un droit de visite également les week-ends, ajoutant pour le surplus
« persister
dans les conclusions prise au pied d[e son] recours »
.
Par courrier du 16 janvier 2025, la DGEJ a indiqué n’avoir aucun nouvel élément
à transmettre.
Bien qu’interpellée, l’intimée ne s’est pas déterminée sur l’écriture
du 6 janvier 2025 du recourant.
Le 18 février 2025, la cause a été gardée à juger.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
Z.________, né le [...] 2014, est l’enfant des parents non-mariés Y.________ et X.X.________.
Aucune déclaration d’autorité parentale conjointe n’a été déposée
par les parties à la naissance de l’enfant.
X.X.________ est le père de deux enfants adultes, issus de précédentes unions, à
savoir un fils, A.X.________, vivant à [...], et une fille, B.X.________, qui habite aux O.________.
Y.________ a par la suite refait sa vie avec S.T.________, qui a aussi des enfants, avec lequel elle
vit à
J.________
et dont elle a eu une fille, T.T.________, née le [...] 2023.
Z.________ vit avec sa mère, son beau-père et T.T.________ à J.________, où il est
scolarisé.
2.
En couple depuis 2012 et vivant dans la villa de X.X.________ à J.________, les parties se sont
séparées au mois de mars 2022, l’enfant étant resté vivre auprès de sa
mère à J.________, où il est scolarisé.
Par requête du 20 mai 2022, X.X.________ a sollicité l’autorité parentale conjointe
sur son fils Z.________ et la fixation d’un droit de visite. Il a par ailleurs conclu, à titre
de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du même jour, à ce qu’un libre et
large droit de visite à fixer d’entente avec la mère lui soit accordé et qu’à
défaut d’entente, son droit de visite s’exerce un week-end sur deux, du vendredi à
18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Il a allégué
avoir toujours entretenu d’excellentes relations avec son fils, de sorte qu’il était
dans l’intérêt d’Z.________i d’avoir des contacts réguliers avec son
père, dans le cadre d’un droit de visite « usuel ».
Le 25 mai 2022, la juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles.
Dans ses déterminations du 8 juillet 2022, Y.________ a conclu au rejet des conclusions provisionnelles
du père et, reconventionnellement, à ce que le lieu de résidence d’Z.________, dont
elle exercerait la garde, soit fixé à son domicile, à ce qu’un mandat d’évaluation
de la situation soit confié à la DGEJ afin de faire toute proposition quant au droit de visite
du père, à ce que dans l’intervalle, le père puisse avoir son fils auprès de
lui un mercredi sur deux, de 12h00 à 14h00 ou de 15h15 à 17h30, et à ce qu’ordre
soit donné au père de cesser de l’importuner. Elle a exposé que X.X.________, âgé
alors de 73 ans, se montrait moins investi dans l’éducation de son fils, dont il ne s’était
que très peu occupé et dont il n’avait demandé aucune nouvelle entre le 23 mars
2022 et le mois de juin 2022, lorsqu’il effectuait de fréquents voyages à l’étranger.
Elle s’est déclarée consciente de l’importance d’une relation entre le père
et le fils, mais a soutenu que X.X.________ voulait lui nuire, ce que le signalement déposé
par celui-ci le 5 mars 2022 auprès de la DGEJ – duquel il ressort qu’elle consommerait
de la drogue et de l’alcool – tendait à démontrer selon elle. Elle a exposé
avoir néanmoins organisé une rencontre entre le père et le fils, au cours d’un repas
partagé ensemble, mais que durant celui-ci, X.X.________ avait passé une demi-heure au téléphone
et avait tenu des propos insultants à son égard. Elle a fait valoir que l’enfant ne pouvait
qu’être bouleversé par le comportement de son père envers sa mère.
Le 12 juillet 2022, X.X.________ a confirmé ses conclusions du 20 mai 2022 et a conclu au rejet
des conclusions prises par Y.________, à l’exception de la conclusion concernant le lieu de
résidence de l’enfant. Il a exposé en substance avoir été hospitalisé
à plusieurs reprises, ce qui expliquait pourquoi il avait pris moins de nouvelles de son fils depuis
le début de l’année 2022. Il a fait valoir qu’il était un bon père et
qu’il était capable de s’occuper d’Z.________.
3.
A l’audience du 13 juillet 2022 devant la juge de paix, outre les parties, [...], assistant social
auprès de la DGEJ a été entendu. Celui-ci a notamment exposé qu’il avait fait
une appréciation de la situation en 2020, à la suite de menaces entre les parents, mais que
l’enfant n’avait pas été impacté, de sorte qu’aucun accompagnement n’avait
été nécessaire à l’époque. Il a confirmé avoir constaté qu’il
y avait une saine complicité père-fils et un lien tout à fait normal entre eux. Il a précisé
ne pas avoir encore débuté son appréciation ensuite du récent signalement du père.
Les parents ont finalement signé une convention ratifiée par la juge de paix pour valoir ordonnance
de mesures provisionnelles, fixant le droit de visite de X.X.________ sur son fils à titre provisoire,
à teneur suivante :
« I.
X.X.________, exercera son droit de visite sur Z.________, né le [...] 2014, de la manière
suivante, à charge pour lui d’aller le chercher là où il se trouve et de l’y
ramener :
-
le dimanche 24 juillet et le mercredi 10 août : de 10h à 12h, pour une activité annoncée
un jour à l’avance à Y.________, dans un lieu public.
-
les deux visites suivantes auront lieu de 10h à 12h, respectivement de 15h15 à 17h30 dès
la rentrée scolaire, à des jours fixés d’entente entre conseils.
-
pour la suite, sauf avis contraire de l’une ou l’autre des parties au juge, X.X.________
aura son fils auprès de lui durant une journée par semaine, de 8h à 18h, à fixer
d’entente entre les conseils.
Dans
l’hypothèse où l’une des parties s’opposerait à l’élargissement
du droit de visite, les visites seront maintenues un jour par semaine de 15h15 à 17h30, jusqu’à
la décision du juge.
II.
Les parties s’engagent à se comporter civilement en présence l’une de l’autre.
III.
Les parties s’engagent à ne pas se contacter pour des affaires autres que ce qui concerne
Z.________.
IV.
Les parties s’engagent à être sobres si elles devaient prendre le volant avec Z.________.
V.
Les parties requièrent qu’un mandat d’évaluation soit confié à la DGEJ
– UEMS. »
4.
Ainsi, le 21 juillet 2022, la justice de paix a mandaté l’Unité d’évaluation
et missions spécifique (ci-après : UEMS) de la DGEJ, la chargeant de faire toutes propositions
utiles et de dire si l’intervention de la justice de paix par le biais d’une mesure se justifierait.
5.
Par courrier du 30 août 2022, Y.________
a exposé en substance que père et fils s’étaient vus à plusieurs reprises en
sa présence, mais que l’enfant ne souhaitait pas que le droit de visite soit élargi,
estimant que deux heures par semaine étaient suffisantes.
6.
Par requête du 11 novembre 2022, X.X.________ a demandé l’élargissement de son droit
de visite en ce sens qu’Z.________ soit auprès de lui chaque mercredi de 8h00 à 18h00,
ainsi qu’un week-end sur deux, le samedi de 10h00 à 18h00 et le dimanche de 10h00 à 18h00.
Il a fait valoir qu’il voyait son enfant régulièrement depuis le 24 juillet 2022, que
les rencontres se déroulaient bien, père et fils étant ravis de pouvoir se retrouver et
qu’ils se téléphonaient également régulièrement, mais que la mère
s’opposait à un élargissement de son droit aux relations personnelles, contre l’intérêt
d’Z.________.
Par courrier du 23 novembre 2022, la juge a indiqué qu’elle n’entendait pas modifier
les modalités prévues dans la convention, dès lors que celle-ci réglait précisément
les modalités d’exercice du droit de visite du père à titre provisionnel. Elle a
précisé qu’en l’absence de nouvelles circonstances commandant une modification
de ces modalités, une audience serait fixée à réception du rapport de la DGEJ.
Le père a déposé un écrit complémentaire le 24 novembre 2022, réitérant
ses conclusions afin d’obtenir un élargissement du droit de visite
« sans
attendre le rapport d’évaluation de l’UEMS »
.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 13 décembre 2022, X.X.________ a encore
conclu à ce qu’ordre soit donné à Y.________, sous la menace de la peine prévue
à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), de
respecter et exécuter la convention du 13 juillet 2022, et à ce qu’il puisse voir son
fils le samedi 18 décembre 2022, de 14h00 à 18h30. Il a invoqué le fait de n’avoir
pas vu son fils depuis trois semaines, suspectant la mère de représailles ensuite de sa requête
du 11 novembre 2022.
Le 14 décembre 2022, la juge de paix a rejeté cette requête.
7.
La juge de paix a auditionné Z.________ le 21 décembre 2022. L’enfant a notamment déclaré
qu’il se sentait bien, que tout se passait bien à l’école et qu’il avait
de bons copains. Il a indiqué que son père l’appelait régulièrement, parfois
tôt vers 7h00-7h30, et qu’ils se voyait lors de rencontres, allant au restaurant et lors d’une
activité. Il a précisé qu’en principe, il voyait son père pendant deux heures
chaque semaine. Il a indiqué que le rythme des visites lui convenait et qu’il ne souhaitait
aucun changement.
8.
A l’audience du 1
er
février
2023 de la juge de paix, X.X.________ a décalé ne pas comprendre qu’il ne puisse voir
son fils que deux heures par semaines. Il a en outre fait part de son projet de quitter la Suisse de
manière définitive pour les O.________.
Y.________ a indiqué être opposée à l’élargissement du droit de visite
en raison de l’absence de stabilité dans les visites, du fait que le père s’était
rendu durant cinq semaines aux O.________ et du fait qu’il avait été condamné pour
injures à l’encontre de son nouveau compagnon.
La juge a encouragé les parents à dialoguer pour le bien de l’enfant et afin d’élargir
le droit de visite.
9.
Dans son rapport d’évaluation du 23 juin 2023, Q.________, responsable de mandats au sein
de la DGEJ, a proposé d’attribuer l’autorité parentale conjointe aux parents, de
confier la garde de l’enfant à la mère, d’instaurer un droit de visite limité
à une rencontre hebdomadaire d’au minimum deux heures en alternance le samedi ou le dimanche
par défaut, étant précisé que si la fille de X.X.________ était en visite en
Suisse, Z.________ pourrait se trouver plus longtemps avec son père, en présence continue de
celle-ci. Il a aussi conclu à l’institution d’une curatelle à forme de l’art.
307 CC exercée par l’Office régional pour la protection des mineurs (ci-après :
ORPM) [...], avec pour mission de vérifier que l’enfant ait un suivi médical chez un-e
pédiatre et qu’il reprenne une activité sportive dans un club. Q.________ a relevé
que la dévalorisation mutuelle exprimée par les parties était de nature à porter
atteinte à la représentation positive qu’un enfant devait se faire de ses parents, que
la mère se déclarait favorable à un élargissement du droit de visite du père,
dans la mesure où les besoins de l’enfant étaient respectés, qu’Z.________
ne semblait pas avoir de suivi médical régulier, sa pédiatre ne l’ayant pas rencontré,
à l’exception d’une visite auprès de sa remplaçante le 2 septembre 2022,
et n’ayant pas reçu le dossier de son prédécesseur à [...]. Il a ajouté
que l’enseignante de l’enfant avait rapporté de nombreuses absences scolaires, même
s’il n’y avait à ce stade pas d’inquiétudes graves, mais des ajustements
nécessaires à opérer afin d’améliorer le potentiel existant chez l’enfant.
Il a expliqué qu’il avait rencontré Z.________ hors la présence de ses parents,
que l’enfant avait nommé son père par son prénom en parlant de lui, qu’il
était ressorti de l’entretien qu’il ne tenait pas à voir son père davantage,
car il s’ennuyait parfois déjà en sa présence et qu’il avait mentionné
que son père parlait beaucoup et que cela l’ennuyait, qu’il avait encore exprimé
son souhait de ne pas aller au domicile paternel, car
« c’est
lui qui nous a virés et il n’y a pas grand-chose à faire, sauf à regarder la télé »
.
Q.________ avait assisté à une rencontre entre Z.________ et son père, lors de laquelle
l’enfant s’était montré
« assez
discret d’un point de vue affectif  en début de rencontre »
,
avant que les échanges père-fils soient plus fréquents et que des échanges de tendresse
se manifestent à plusieurs reprises. L’assistant social de la DGEJ a estimé que l’ennui
mentionné par l’enfant en présence de son père n’était pas spécifique
à la situation, mais générationnel, en lien avec le passage à l’adolescence.
Il a expliqué qu’en raison du souhait de l’enfant et malgré la bonne qualité
du lien l’unissant à son père, il ne recommandait pas une augmentation du temps de visite,
ce afin d’éviter qu’une telle injonction ne soit rédhibitoire et ne bloque l’enfant.
Il a encore relevé que la séparation du couple parental avait soustrait l’enfant à
des scènes non acceptables entre ses parents, mais qu’Z.________ n’avait pour autant
pas bénéficié de toute l’attention dont il aurait alors eu besoin, ce qui avait
occasionné un mal-être se traduisant par de nombreuses absences scolaires. Q.________ a par
ailleurs invité les parents à se centrer uniquement sur les besoins fondamentaux de leur fils
en améliorant leur respect mutuel et la reconnaissance du droit de l’enfant d’entretenir
des liens avec chacun de ses parents, quel que soit le conflit qui animait ceux-ci. S’agissant
de l’autorité parentale, il n’a relevé aucune contre-indication à ce qu’elle
soit exercée conjointement.
10.
Dans ses déterminations du 4 septembre 2023, Y.________ s’est opposée aux conclusions
du rapport du 23 juin 2023 de la DGEJ, estimant que le comportement inadéquat et dangereux du père
pourrait avoir de graves conséquences sur le développement d’Z.________. Elle a produit
un témoignage écrit du fils de X.X.________, duquel il ressortait qu’
A.X.________
semblait présenter des séquelles très importantes de l’éducation de son père.
Elle a estimé que X.X.________ n’était pas en mesure d’exercer conjointement l’autorité
parentale, ni d’obtenir un droit de visite tel que préconisé par Q.________. Selon elle,
dès lors que le développement et la santé de l’enfant n’étaient pas menacés,
une curatelle d’assistance éducative n’était pas nécessaire.
11.
Par rapport du 9 novembre 2023, la Dre V.________, psychiatre pour enfants et adolescents à [...],
a indiqué qu’elle avait rencontré Y.________ à trois reprises, dont deux fois en
présence d’Z.________, et qu’elle a vu une fois l’enfant seul, entre août
et septembre 2022, ensuite de quoi la mère avait mis fin au suivi au motif que l’enfant allait
mieux. La pédopsychiatre a relevé avoir pu constater chez l’enfant une bonne intelligence
clinique, un bon développement psychique et de bonnes capacités symbolique et de jeu, mais
également une mauvaise estime de soi et certaines angoisses (inconscientes), notamment relationnelles.
Compte tenu de la courte durée de son suivi, qui datait d’il y a plus d’une année,
elle a mentionné ne pas être en mesure de se positionner quant aux modalités du droit
de visite du père, relevant qu’à l’époque, l’enfant voyait son père
environ deux heures par semaine et paraissait satisfait des modalités mises en place, un contact
régulier et de courte durée semblant lui convenir.
12.
Lors de l’audience de la justice de paix du 14 mars 2024, les parties, assistées de leurs
conseils respectifs, et Q.________, de la DGEJ, ont été entendus.
X.X.________ a indiqué avoir quitté la Suisse et résider provisoirement aux P.________,
en prévoyant à terme de s’installer aux O.________, auprès de sa fille B.X.________,
qui avait déposé une demande de regroupement familial. Il a précisé que ce déménagement
avait impacté son droit de visite qui ne pouvait plus s’exercer tel que prévu, étant
précisé que, dans l’intervalle, des communications par Skype ou téléphoniques
s’étaient spontanément mises en place. Il a rappelé avoir vécu plusieurs années
avec son fils, lui ayant appris à nager et à skier, et a dit vouloir lui faire découvrir
son monde culturel. Il a ajouté qu’il était contre le concept de garde partagée
et n’enlèverait jamais Z.________ à sa mère, mais voulait faire découvrir autre
chose à son fils et a rappelé son futur incertain, vu son âge (75 ans) et ses problèmes
de santé. Son conseil a relevé que si l’on ne contraignait pas la mère à laisser
l’enfant à son père, ceux-ci ne se verraient plus.
Y.________ a exposé que X.X.________ et elle communiquaient ensemble et s’étaient rencontrés
sans leurs avocats, que la situation s’était apaisée et qu’ils échangeaient
autour de leur fils et qu’ils parvenaient à discuter par écrit. Elle a ajouté qu’Z.________
était content de la situation actuelle. Elle a indiqué qu’Z.________ avait repris le
suivi auprès de la Dre V.________. Elle a déclaré qu’elle laissait à l’enfant
le choix de voir son père davantage et faisait tout pour qu’ils gardent le contact, mais que
parfois Z.________ demandait à rentrer après deux heures et qu’il ne souhaitait pas que
le droit de visite soit plus important que deux heures. Elle a mentionné qu’il n’avait
jamais passé plus de deux jours avec son père et qu’elle-même n’envisageait
pas à ce stade de le laisser partir aux
P.________
pour le rejoindre, ni même en Europe. Elle a estimé que si X.X.________ souhaitait voir leur
fils durant les vacances, cela devait se faire en Suisse
« pour
commencer »
. Elle a maintenu ses conclusions
du 4 septembre 2023 tendant au rejet, d’une part, de l’institution d’une autorité
parentale conjointe, compte tenu notamment de l’éloignement géographique, et, d’autre
part, d’une mesure de surveillance judiciaire, au motif que la communication avec le père
avait pu s’apaiser et qu’il n’y avait plus de messages violents. Son conseil a relevé
que X.X.________ avait été absent les trois derniers mois et qu’il y avait eu des contacts
père-fils uniquement par skype ou par téléphone, lesquels s’étaient bien passés,
que la situation se décantait seulement maintenant et que la reprise du droit de visite devait se
faire de manière progressive, de sorte que le fait de passer quelques jours de vacances en Suisse
pour débuter semblait raisonnable.
Q.________ a indiqué apprendre à l’audience que le projet de déménagement du
père avait pu se concrétiser. Il a rappelé qu’Z.________ avait le droit d’avoir
deux parents engagés et de continuer à entretenir des relations avec son père. Il a relevé
que cela
« sembl[ait]
être du bon sens »
, qu’il
y avait des services avec les compagnies aériennes pour accompagner l’enfant et qu’il
encourageait le père à recourir à la présence de sa fille, ce qui donnait plus de
garanties à la mère et rassurait certainement Z.________. Il a ajouté qu’Z.________
disposait d’une autonomie de pensée qui pouvait, compte tenu de son âge, être mise
à mal par la loyauté vouée à ses parents, précisant que si on lui présentait
les choses de façon objective, l’enfant aurait certainement du plaisir à se rendre aux
O.________. Il a déclaré penser que l’enfant s’y rendrait un jour, mais qu’il
espérait que cela ne serait pas trop tard et que le père serait toujours en forme.
13.
Le 9 décembre 2024, Q.________ a rencontré l’enfant et sa mère à leur nouveau
domicile à J.________. L’enfant lui a rapporté qu’il voyait régulièrement
son père depuis le début du mois d’octobre 2024, qu’il avait passé deux semaines
environ auprès de celui-ci durant leur déménagement et qu’il était allé
faire du ski. Il apparaissait que X.X.________ résidait en l’état à W.________,
en Suisse. L’enfant avait déclaré qu’il appréciait passer du temps avec son
père, même si ce dernier pouvait parfois avoir des sautes d’humeur et tenir des propos
durs à son égard, le traitant par exemple de
« débile »
.
L’enfant avait indiqué que la situation actuelle lui convenait bien et que les parents entretenaient
une bonne relation.
14.
Le 6 janvier 2025, X.X.________ a communiqué que son déménagement aux O.________ n’était
plus d’actualité et qu’il habitait à W.________, ce que Y.________ n’a pas
contesté.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision rendue par la justice de paix fixant le droit de
visite du recourant sur son fils.
1.2
1.2.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.011) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC ; cf. notamment CCUR 14 octobre 2024/229). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir
(art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 al. 3 CC).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l’autorité
de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont applicables par analogie. En matière
de protection de l’adulte, respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif
et le droit cantonal ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie
par le CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à
titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ; ATF 140 III 167
consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références citées).
1.2.2
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l’autorité de protection établit les faits
d’office. L’art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette autorité, les faits
et moyens de preuves nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées ;
). En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction
de faits ou moyens de preuve sont inapplicables (art. 317 al. 1bis CPC applicable aux procédures
en cours à l’entrée en vigueur de la modification du 17 mars 2023, cf. art. 407f
CPC ; ATF 144 III 349 consid. 4.2.1 ; JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque ces
principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi devant l’instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017
[ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier
la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler
et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l’autorité
de protection l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
Motivé et interjeté en temps utile par le père du mineur concerné, partie à
la procédure, le recours est recevable. Le recourant a complété ses conclusions à
l’appui de ses déterminations du 6 janvier 2025, de manière recevable (cf. art. 317 al. 1bis
et al. 2 let. b CPC), de sorte qu’il en sera tenu compte ci-après.
Interpellée, la justice de paix a indiqué renoncer à se déterminer, à l’instar
de la DGEJ. L’intimée a conclu au rejet du recours ; elle n’a pas réagi ensuite
de l’écriture du 6 janvier 2025 du recourant, qui lui a été notifiée.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd.,
Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire
du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l’autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A 5312017 du 23 mars
2017 consid. 4.1).
Si l’audition doit être actuelle et donc avoir en principe lieu à une date proche de
la décision, il faut cependant éviter la répétition inutile d’auditions, lorsqu’un
certain temps s’est écoulé, afin de ne pas créer un poids psychologique trop important
pour l’enfant, et qu'en outre aucun nouvel élément n'est à attendre ou que l'utilité
espérée n'est pas en rapport raisonnable avec la charge causée par la nouvelle audition
(ATF 146 III 203 consid. 3.3 ; ATF 133 III 553 consid. 4 ; TF 5A_217/2022 du 11 août
2022 consid. 4.2). Pour éviter une telle audition, l'obligation d'entendre un enfant n'existe
généralement qu'une seule fois au cours de la procédure, et ce non seulement pour chaque
instance, mais aussi pour l'ensemble des instances. Cela étant, il faut que l'enfant ait été
interrogé sur les points pertinents pour la décision et que le résultat de l'audition
soit encore d'actualité pour renoncer à une nouvelle audition (TF 5A_217/2022 du 11 août
2022 consid. 4.2 ; TF 5A_721/2018 du 6 juin 2019 consid. 2.4.1 et les références
citées).
2.3
En l’espèce, les parties, ainsi qu’un assistant social de la DGEJ, ont été
entendus lors des audiences des 1
er
février 2023 et 14 mars 2024 de la juge, respectivement de la justice de paix.
La juge de paix a auditionné l’enfant concerné, alors âgé de 8 ans, le 21 décembre
2022, audition au cours de laquelle il s’est exprimé sur le droit de visite. Z.________ a
également pu être entendu par la DGEJ dans le cadre de l’évaluation menée en
2022-2023, puis lors d’une rencontre avec l’assistant social en décembre 2024. Compte
tenu de ces circonstances, dès lors que les faits pertinents ont été établis et que
la volonté de l’enfant a été rapportée, il faut constater qu’une nouvelle
audition équivaudrait à une simple formalité et ne permettrait pas d'obtenir des informations
pertinentes pour l’arrêt à intervenir.
Ainsi, le droit d'être entendu de chacun a été respecté.
3.
3.1
Le recourant conteste le droit de visite instauré. Il fait valoir que les circonstances commandent,
pour le bien de l’enfant, qu’il continue d’entretenir une étroite relation avec
son père en cultivant le lien fort qui les unit déjà. Il relève qu’avant son
départ aux O.________, père et fils se voyaient chaque semaine, rythme qui convenait à
l’enfant. Il précise qu’il se soucie du bien-être de son fils et qu’il souhaite
rester impliqué dans son éducation. Il soutient qu’un droit de visite d’au maximum
12 jours annuels durant les vacances scolaires constitue une restriction importante et infondée
aux relations père-fils, non justifiée par le changement de domicile à l’étranger.
Il estime que rien ne s’oppose à ce que l’enfant, âgé de 10 ans désormais,
se rende aux O.________ s’il effectue un voyage accompagné, rappelant que père et fils
ont déjà voyagé ensemble. Selon le recourant, aucun motif ne justifie en outre une restriction
du droit de visite dans la mesure où la mère s’est montrée favorable à un élargissement
respectant les besoins de l’enfant. Il allègue encore que les tensions entre les parents se
sont apaisées et fait valoir que l’assistant social de la DGEJ, en apprenant le déménagement,
avait souligné l’importance pour Z.________ de continuer à entretenir des liens avec
son père. Ainsi, le recourant sollicite un droit de visite durant la moitié des vacances scolaires,
à savoir durant à tout le moins quatre semaine pendant l’été et durant les
jours fériés en alternance. Dans ses déterminations ultérieures, le recourant indique
que son déménagement aux O.________ n’est plus d’actualité, qu’il est
domicilié à W.________, en Suisse, et que l’une de ses amies met à sa disposition
un appartement à J.________ pour qu’il y accueille parfois son fils, ce logement étant
situé à proximité de celui de l’intimée. Il ajoute pratiquer divers sports
avec son enfant, notamment le golf et le ski. Enfin, il relève que l’intimée et lui s’entendent
pour planifier et organiser les rencontres père-fils, requérant dès lors un droit de visite
aussi durant les week-ends.
L’intimée fait valoir qu’il est impossible de respecter les recommandations de la DGEJ
si le recourant vit à l’étranger. Elle souligne que le père dit avoir déménagé
aux O.________, mais qu’il a changé son adresse à W.________, tandis qu’il se loge
et reçoit Z.________ à une autre adresse à J.________. Elle indique que le choix du père
de partir presque sept mois aux O.________ (d’avril 2024 à octobre 2024) lui appartient. Elle
se dit opposée à ce que l’enfant voyage à l’étranger, mais être
d’accord pour qu’il voyage en Suisse. Elle ajoute que depuis le retour du recourant en Suisse,
l’enfant voit régulièrement son père, aime passer du temps avec lui, mais
« n’apprécie
pas que son père le déprécie sur son apparence et son intelligence »
.
Elle mentionne encore que la confiance en lui d’Z.________
« diminue
lorsqu’il fréquente son père »
.
Enfin, elle se dit disposée à communiquer pour le bien de leur fils. Elle ne se positionne
pas sur l’abandon du projet de déménagement aux O.________, ni sur l’évolution
de la situation depuis lors.
La DGEJ indique que l’intervention de l’ORPM de [...] est récente, que la situation
a passablement évolué depuis le dépôt du rapport de l’UEMS et qu’au surplus,
les parents semblent avoir trouvé, d’entente entre eux, une solution qui convient à l’enfant.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et mères
non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté
domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique
en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations
offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport
étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant
avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation
des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs
relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue
ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également un droit de
la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci
(TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ;
TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1). A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l’enfant
avec ses deux parents peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d’identité
de l’enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 ; TF 5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.3
et les références citées). C’est pourquoi, du point de vue du bien de l’enfant,
chacun des deux parents a en outre le devoir de favoriser de bonnes relations avec l’autre parent :
c’est notamment au parent qui exerce principalement la garde de préparer positivement l’enfant
en vue des visites, des contacts par vidéoconférence, etc., chez ou avec son autre parent (ATF
142 III 481 consid. 2.7, JdT 2016 II 427).
3.2.2
La pratique tend à l’exercice d’un droit de visite toujours plus large (Meier, op. cit.,
nn. 984ss, pp. 637 ss, et n. 988, p. 639 et les références citées). Néanmoins, l'importance
et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de
l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient
avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées).
Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit :
sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement.
Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des
personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (TF 5A_389/2022
du 29 novembre 2022 consid. 7.1 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels
intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585).
Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle
limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances,
que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appréciation
(art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF 120 Il 229 consid. 4a). En cas d’absence
d’accord entre les parents, les standards qui se sont établis dans beaucoup de cantons sont
un point de départ qu’il s’agit d’adapter à la situation concrète ;
ces standards sont un peu plus généreux en Suisse romande et comportent un week-end sur deux,
du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances scolaires et prévoient souvent également
une alternance des jours fériés ainsi que de l’anniversaire de l’enfant, que l’enfant
passera un an sur deux avec chaque parent (Cottier, in : Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [édit.],
Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2
e
éd.,
Bâle 2024 [ci-après : CR CC I], n. 17 ad art. 273 CC, p. 1969 et les références
citées). Par ailleurs, l’exercice du droit de visite à l’étranger n’est
pas exclu, le bien de l’enfant devant être confronté aux risques qu’implique l’exercice
du droit de visite hors des limites géographiques ordinaires : le juge doit ainsi examiner,
selon l'ensemble des circonstances d'espèce et notamment au regard du risque d'un enlèvement
international de l'enfant (art. 3 CLaH80 [Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects
civils de l'enlèvement international d'enfants ; RS 0.211.230.02]), si le droit de visite
peut se dérouler hors du territoire suisse (TF 5A_41/2022 du 3 novembre 2022 consid. 6.1).
3.2.3
La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté de l'enfant,
notamment lorsqu'un comportement défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent
gardien (TF 5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 ; TF 5A_192/2021 du 18 novembre 2021
consid. 4.1 ; TF 5A_522/2017 du 22 novembre 2017 consid. 4.6.3). Il s'agit d'un critère
parmi d'autres ; admettre le contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité
l'avis de l'enfant et son bien, alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques
et qu'une telle conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui. Le bien de l'enfant
ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif selon son bien-être
momentané, mais également de manière objective en considérant son évolution
future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge,
sa capacité à se forger une volonté autonome – ce qui est en général le
cas aux alentours de 12 ans révolus – ainsi que la constance de son avis sont centraux (TF
5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 ; TF 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid.
4.1 ; TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2 et les références citées ;
cf. ég. Meier, op. cit., n. 971, pp. 624s et les références citées sous note infrapaginale
n. 2223 ; Nussbaumer/Laghzaoui, in : CR CC I, op. cit., n. 87 ad art. 133 CC, p. 1237
et les références citées). Confronté à l'opinion tranchée d'un enfant ayant
atteint cet âge et avec le degré de maturité correspondant, le juge doit motiver une éventuelle
décision contraire (Meier/Stettler, op. cit., n. 704, p. 473). Toutefois, puisqu’il en va
de sa protection et qu’il n’est pas le mieux à même d’en juger les exigences,
les souhaits de l’enfant ne seront qu’un élément parmi d’autres pour fonder
la décision de l’autorité de protection (TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid.
4.2.2 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1787
in fine
,
p. 1165). Le fait qu’une mesure ait été ordonné contre les souhaits de la famille
ne signifie naturellement pas qu’il n’a pas été tenu compte desdits souhaits (TF
5A_70/2017 du 11 septembre 2017 consid. 4.2).
3.3
En l’espèce, Z.________, né le [...] 2024, est âgé de bientôt 11 ans.
Il est scolarisé. Ses parents ont vécu ensemble de 2012 à mars 2022. A leur séparation,
un droit de visite de deux heures par semaine a été mis en place en faveur du père, étant
précisé qu’au début, la mère disait n’être pas opposée à
un élargissement progressif des visites et que, lors de l’audience du 1
er
février
2023, la juge de paix avait encouragé les parties, qui rencontraient des tensions, à mieux
dialoguer et à étendre le droit de visite dans l’intérêt de l’enfant.
A cet égard, force est de constater, plus de deux ans après, que l’élargissement
n’a pas eu lieu, sans motif objectif patent. Or, dans le cadre de l’instruction de première
instance, il a été relevé que le recourant avait participé au développement
de son fils durant les années de vie commune, lui ayant notamment appris à nager et à
skier. Il a également été constaté qu’Z.________ allait bien, qu’il avait
du plaisir à voir son père, que tous deux entretenaient une
« saine
complicité »
ainsi qu’un
« lien tout à
fait normal »
et de
« bonne
qualité »
, et que les visites se
passaient bien, même si l’enfant pouvait parfois s’ennuyer, ce qui était de l’ordre
du générationnel et du passage à l’adolescence, selon l’avis de l’assistant
social de la DGEJ. L’enfant doit ainsi pouvoir grandir en présence de son parent non gardien,
en le côtoyant de manière régulière, de sorte qu’il est essentiel de maintenir
et cultiver un lien étroit entre eux, au travers de l’exercice des relations personnelles.
Cela est manifestement dans l’intérêt d’Z.________ et est rendu possible par le
lien d’affection qui l’unit déjà à son père.
Certes, l’intimée s’oppose à tout élargissement en se prévalant de la
volonté de l’enfant. Or, celle-ci n’est pas absolue, d’une part ; d’autre
part, on ne saurait exclure que la volonté d’Z.________ soit influencée par la volonté
maternelle de le garder près d’elle, en raison d’une crainte à l’égard
du père qui apparaît infondée et que l’on peine à substantifier. L’enfant
est encore jeune et, selon l’assistant social de la DGEJ, la manière dont les choses lui sont
présentées a une incidence en ce sens qu’une présentation objective serait de nature
à encourager l’enfant. A ce titre, il s’avère que la vision paternelle de ce que
le recourant peut offrir à son fils ne se limite pas à ce qui plaît déjà à
l’enfant, mais se propose d’élargir ses centres d’intérêts en lui faisant
découvrir d’autres horizons, culturels, intellectuels et géographiques, ce qui est objectivement
dans l’intérêt d’Z.________.
Dans ces circonstances, le fait de déroger à une pratique usuellement large en matière
de droit aux relations personnelles n’est en rien justifiée, à l’instar de la limitation
à 12 jours par an durant les vacances scolaires, telle qu’instaurée en première
instance, qui est infondée. Un droit de visite plus étendu est d’autant plus adéquat
dès lors que le recourant s’est réinstallé en Suisse, à W.________, et que
père et fils passent souvent du temps ensemble depuis plusieurs mois. En effet, il ressort des constatations
de la DGEJ qu’à partir d’octobre 2024, l’enfant a régulièrement vu son
père, a même passé deux semaines auprès de lui et a déclaré apprécier
ces moments, souhaitant que
« cela
continue »
. Il apparaît, de plus,
que la communication et la collaboration entre les parties est meilleure et apaisée, permettant
une prise en charge de l’enfant plus sereine entre elles.
Il résulte de ce qui précède que le recourant doit pouvoir bénéficier d’un
libre et large droit de visite sur son fils, à exercer d’entente avec l’intimée ;
à défaut d’entente, il aura Z.________ auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi
soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, durant la moitié des vacances scolaires et durant
la moitié des jours fériés en alternance.
Enfin, il est précisé, au sujet des vacances, que rien ne justifie non plus une quelconque
entrave aux relations personnelles par l’injonction d’exercice en Suisse et/ou en présence
de la demi-sœur aînée de l’enfant. Les deux parents doivent pouvoir organiser des
vacances à l’étranger avec leur fils, étant précisé qu’Z.________
a une partie de sa fratrie qui vit [...] et aux O.________. Au demeurant, aucun risque d’enlèvement
n’est évoqué – ni
a
fortiori
objectivé – et l’enfant
est suffisamment âgé pour que cela soit envisageable, ainsi que l’a relevé l’assistant
social de la DGEJ. Sur ce point, il ne fait pas de doute que pour permettre d’élargir
progressivement l’horizon de l’enfant sans le bousculer, le recourant saura proposer
à celui-ci d’abord de passer avec lui des vacances en Suisse ou à proximité,
en Europe avant, le cas échéant, de l’emmener aux O.________. Dès lors, en cas de
voyage à l’étranger, il appartiendra à l’intimée de remettre au recourant,
moyennant demande formulée au moins dix jours à l’avance par celui-ci, les documents
d’identité nécessaires relatifs à leur enfant.
4.
4.1
En conclusion, le recours doit être admis et la décision du 14 mars 2024 reformée au chiffre
II de son dispositif dans le sens des considérants qui précèdent (cf.
supra
consid. 3.3).
4.2
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1
TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont entièrement
à la charge de l’intimée, qui succombe (art. 106 al. 2 CPC).
L’avance de frais effectuée par le recourant, par 600 fr., lui sera restituée (art. 111
al. 1, 2
e
phr. CPC).
4.3
Le recourant, qui obtient gain de cause et qui a procédé par l'intermédiaire d'un mandataire
professionnel, a droit à des dépens destinés à couvrir les honoraires et les débours
de son conseil, qu'il convient d'arrêter à 1'000 fr. (art. 3 al. 4, 9 al. 1
et 19 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]) et
de mettre à la charge de l’intimée, qui succombe (cf. art. 106 al. 1 CPC).
A ce titre, l’intimée versera la somme de 1'000 fr. à Me Jean-Marc Reymond, conseil du
recourant (art. 96 al. 2 CPC et 47 al. 1 LPAv [Loi du 9 juin 2015 sur la profession d’avocat ;
BLV 177.11 ]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 mars 2024 par la Justice de paix du district d’Aigle est réformée
au chiffre II de son dispositif comme il suit :
II.
dit que X.X.________ bénéficiera sur l’enfant Z.________, né le [...] 2024, d’un
libre et large droit de visite à exercer d’entente avec Y.________ ; à défaut
de meilleure entente, il aura son fils auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi soir à
18h00 au dimanche soir à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et des jours
fériés en alternance, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là
où il se trouve et de l’y ramener, étant précisé que X.X.________ a la possibilité
de voyager avec Z.________ à l’étranger, auquel cas Y.________ sera tenue de lui remettre
les documents d’identité nécessaires, sur demande formulée au moins 10 (dix) jours
à l’avance.
La
décision est maintenue pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’intimée
Y.________.
IV.
L’intimée Y.________ versera à Me Jean-Marc Reymond, conseil du recourant X.X.________,
la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens de deuxième instance.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marc Reymond, avocat (pour X.X.________),
‑
Mme Y.________,
‑
DGEJ, ORPM de [...],
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district d’Aigle,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :