vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1150 · 2011-11-08 · fr

MESURE DE RÉINSERTION{ART. 14A LAI}, RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, FORCE PROBANTE | 14a LAI, 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.11.2011 Arrêt / 2011 / 1150

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
316/10 - 507/2011
ZD10.029212
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 novembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Pasche
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à […], recourant, représenté par Me Caroline Ledermann, avocate à Procap, Service
juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
14a al. 1 et  28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après: l'assuré), né en 1969, est originaire de Bosnie Herzégovine.
Il est arrivé en Suisse en août 2002 et y a déposé une demande d’asile. Il
n’a pas exercé d’activité lucrative en Suisse et a été soutenu par les
institutions cantonales d'aide sociale. Le 25 septembre 2008, il a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité, en indiquant être suivi par le Dr V.________, médecin
assistant à la Policlinique Médicale Universitaire de Lausanne (ci-après: PMU), depuis
le mois d’août 2008, ainsi que par la Dresse T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, depuis le mois de février 2005. Il est titulaire d’une autorisation de
séjour (B) depuis le mois de novembre 2008.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI) a demandé
des rapports médicaux aux médecins mentionnés dans la demande de prestations. Les Drs
V.________ et X.________, chef de clinique à la PMU, ont répondu par un rapport du 12 novembre
2008, dans lequel ils ont fait état d’un syndrome douloureux somatoforme persistant depuis
mars 2005, d’un état de stress post-traumatique depuis mars 2005 et d’un trouble dépressif
récurrent avec symptômes psychotiques depuis mars 2005. L’assuré présentait
depuis son arrivée en Suisse des douleurs thoraciques gauches, fluctuantes, chroniques, ainsi qu’une
dépression persistante avec plusieurs épisodes de péjoration, des hallucinations acoustico-verbales
à caractère fluctuant, avec des flash-back traumatisants des vécus pendant la guerre en
Bosnie. Il avait été hospitalisé à [...] en février 2005 à la suite d’une
exacerbation de sa dépression. Les douleurs thoraciques de même que des céphalées
chroniques pulsatiles nucales, fluctuantes, ne trouvaient pas de corrélation objective dans les
résultats des examens pratiqués. La dépression, les symptômes psychotiques, les douleurs
à l’utilisation du bras gauche secondaires au corps étranger (fragments d’obus)
entraînaient des difficultés de concentration en raison de ruminations, fatigabilité et
irritabilité marquées. Enfin, l’assuré présentait un tabagisme chronique actif,
un status post tentative d’extraction d’éclats d’obus de la paroi thoracique gauche
en novembre 2003 et un status post blessure par balle de la jambe gauche, depuis 1993. D’après,
les auteurs du rapport, les atteintes à la santé entraînaient un empêchement de l’assuré
à travailler avec le bras gauche au-dessus de la tête, à soulever ou porter des charges
avec le bras gauche, ainsi qu’une limitation de la capacité de résistance, de concentration
et d’adaptation aux exigences imposées par un travail.
Les Drs X.________ et V.________ ont joint plusieurs documents médicaux à leur rapport du 12
novembre 2008. Parmi ces documents, un rapport du 21 mars 2005 du Département de psychiatrie du
Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après: CHUV) indique que l'assuré a été
admis d’office par le Dr W.________, médecin au Service de psychiatrie de liaison du CHUV,
le 16 février 2005, en raison d’un risque hétéro- et auto-agressif. Les diagnostics
posés à l’époque étaient: «Episode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques (F32.3), état de stress post-traumatique chronique et sévère
(F41.1), syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)». L’assuré avait notamment
participé durant plusieurs années à la guerre en Bosnie et avait vécu des périodes
traumatisantes en tant que prisonnier. Il s’était présenté en urgence à la
PMU pour des douleurs rétrosternales. Le bilan somatique s’était avéré sans
particularité et l’on avait retenu une origine psychosomatique. A l’hôpital psychiatrique,
une symptomatologie complète et sévère d’un état de stress post traumatique
et d’un épisode dépressif sévère, associée à une symptomatologie
psychotique, avaient été constatées. De plus, le patient se plaignait de douleurs migrantes,
fluctuantes, handicapantes, dont l’intensité fluctuait parallèlement à l’état
anxieux. Il présentait donc une importante perplexité, une anesthésie affective, un important
trouble de l’élan vital, une perte d’espoir, une irritabilité marquée ainsi
qu’une insomnie et des troubles de l’appétit. En ce qui concerne la psychomotricité,
on notait une inhibition du dynamisme avec notamment une hypomimie. D’importantes tendances suicidaires
et une forte agressivité avec des projets concrets de suicide avaient été notés,
de même que des hallucinations acoustico-verbales associées à des réviviscences et
des flash-back d’images traumatisantes vécues durant la guerre.
Pour sa part, la Dresse T.________ a répondu aux demandes de l’OAI dans un rapport du 1
er
décembre 2008. Elle y pose le diagnostic de modification durable de la personnalité après
une expérience de guerre (faisant suite à un état de stress post traumatique; F41.1),
et d’épisode dépressif moyen (F32.1), revêtant par moment une intensité sévère.
La Dresse T.________ suivait l’assuré depuis le 18 mars 2002.
Dans un nouveau rapport médical du 28 septembre 2009, la Dresse T.________ a fait état d’une
évolution plutôt favorable de la situation, avec une atténuation des symptômes les
plus envahissants. Compte tenu de la forte motivation de l’assuré, une réinsertion (sous
forme d’un stage d’évaluation, par exemple), méritait d’être tentée,
avec l’espoir que cette expérience ait un effet bénéfique sur l’état
psychique de l’assuré à travers une possible réparation identitaire. La Dresse T.________
proposait donc une reprise d’une activité professionnelle à 50 % dans un cadre adapté
(stage d’évaluation) et de manière progressive, dès le 10 septembre 2009. Le pronostic
restait incertain en raison de la chronicité des symptômes ainsi que de la durée et de
l’intensité du vécu traumatique. Dès lors que l’assuré se plaignait depuis
des années de douleurs dans la poitrine, augmentant avec certains efforts, les travaux physiques
nécessitant un effort musculaire important risquaient d’entraîner un inconfort en lien
avec ces douleurs. D’un point de vue psychique, les symptômes dépressifs persistants
diminuaient les facultés d’apprentissages complexes; il faudrait donc plutôt favoriser
une activité manuelle, demandant des efforts physiques modérés.
L’OAI a confié au Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le
soin de réaliser une expertise médicale. Dans un rapport du 3 février 2010, ce dernier
a posé le diagnostic de dysthymie (F34.1), depuis 2002 au moins. Il a notamment exposé:
«
Malgré
la persistance d’une humeur fluctuante avec des abaissements de l’humeur par exemple face
à l’évocation de son vécu à Srebrenica, l’assuré ne présente
pas de diminution importante de l’intérêt et du plaisir (s’intéresse aux nouvelles
et à la politique, prépare avec plaisir des spécialités culinaires, rencontre volontiers
et régulièrement sa soeur et sa belle-famille, intérêt pour la lecture etc...) ni
de réduction de l’énergie avec des efforts minimes entraînant une fatigue importante
(vie quotidienne, observation lors de l’examen clinique actuel, l’assuré pratique régulièrement
de la musculation etc...). En l’absence d’une diminution manifeste de la concentration et
de l’attention (examen psychiatrique actuel, l’assuré passe sans difficulté plusieurs
heures d’affilée en lisant), des idées de culpabilité ou de dévalorisation
chez un assuré qui se décrit comme quelqu’un d’honnête et correct, en déclarant
que si tout le monde était comme lui, "le monde serait idéal", des idées ou
actes autoagressifs ou suicidaires actuels, ainsi que d’une diminution de l’appétit,
je ne peux pas confirmer le diagnostic d’un épisode dépressif selon les critères
de définition de la CIM-10.
Anamnestiquement,
M. O.________ décrit la persistance de cauchemars concernant son vécu traumatisant à Srebrenica,
survenant chaque nuit depuis 1992. Cependant, il ne présente pas d’émoussement émotionnel
ou de détachement par rapport aux autres, s’étant engagé dans 2 relations sentimentales
de longue durée depuis le traumatisme. En plus, il a toujours maintenu une vie sociale marquée
par des relations proches et stables avec sa famille et belle-famille, sans insensibilité à
l’environnement ou d’anhédonie chez un homme qui poursuit volontiers différents
intérêts particuliers comme la cuisine, la littérature et le sport. Il n’y a pas
non plus d’évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir
du traumatisme chez un assuré qui a continué pendant plusieurs années son engagement dans
l’armée puis dans le désarmement de mines après le traumatisme à Srebrenica
et qui a passé sans difficulté un séjour dans son pays d’origine en été
2009 pour assister entre autres, à des commémorations pour les victimes de la guerre. En conséquence,
ni l’anamnèse de l’assuré ni l’examen actuel présente suffisamment d’éléments
objectivables en faveur de la persistance d’un état de stress post-traumatique après
l’arrivée de l’assuré en Suisse en 2002.
Cependant,
l’assuré souffre d’une dépression chronique de l’humeur dont la sévérité
est actuellement insuffisante pour retenir le diagnostic d’un épisode dépressif léger
ou moyen comme décrit ci-dessus. L’assuré lui-même décrit des périodes
de quelques jours pendant lesquels il se sent relativement bien et par exemple capable de poursuivre
ses diverses activités de la vie quotidienne ainsi que de rencontrer avec plaisir sa soeur installée
[...] ou sa belle-famille installée à [...] où l’assuré se rend sans difficulté
en voiture. Mais la plupart du temps, il se sent déprimé et irritable. Tout lui coûte
et peu de choses lui sont agréables. Il rumine par moments quant au vécu dans son pays d’origine
ainsi que des injustices subies par les autres, il se plaint de douleurs, dort mal et a perdu confiance
en lui-même. Néanmoins, il est resté capable de faire face aux exigences de la vie quotidienne
et d’assurer, par exemple, une partie importante des tâches ménagères, de poursuivre
ses intérêts particuliers et de mener une vie sociale active. En plus, M. O.________ poursuit
régulièrement des projets d’avenir, ayant suivi des cours de langue pendant plusieurs
mois, plusieurs heures par jour, 5 jours par semaine dans des groupes d’environ 20 personnes, ainsi
que d’apprendre avec succès, la conduite de voiture, ayant passé son permis en 2007.
En conséquence, j’ai retenu le diagnostic d’une dysthymie selon les critères de
définition de la CIM-10.
Comme
c’est souvent le cas pour des dysthymies à début tardif, l’état de l’assuré
est survenu dans le contexte d’un événement stressant manifeste, ayant subi des traumatismes
lors de la guerre en Bosnie avec un état qui peut avoir répondu aux critères d’un
état de stress post-traumatique à l’époque. Cependant, l’anamnèse de
l’assuré ne permet pas de retenir la persistance d’un état de stress post-traumatique
comme décrit ci-dessus, Il est compris dans le diagnostic d’une dysthymie que l’état
de M. O.________ répond de manière transitoire aux critères d’un épisode dépressif
comme décrit par exemple lors de l’hospitalisation à [...] de février à mars
2005. Cependant, la durée de cet épisode reste limitée à quelques mois au maximum
chez un assuré qui décrit lui-même une amélioration de son état au cours de
6 mois de traitement, lui ayant permis par exemple de reprendre son cours de français en septembre
2005, avant de passer son permis de conduire en 2007 ou de partir en vacances en été 2009,
ce qui n’est pas compatible avec le diagnostic d’un épisode dépressif.
Également
dans le contexte de sa dysthymie, l’assuré souffre de douleurs dans plusieurs parties du corps,
persistant depuis des blessures subies pendant la guerre. En l’absence d’une explication
suffisante de ces douleurs par un processus physiologique ou un trouble physique, les médecins somaticiens
ont retenu le diagnostic d’un syndrome douloureux somatoforme persistant, existant depuis mars
2005. Étant donné que l’assuré commence cependant un traitement psychiatrique pour
des symptômes dépressifs déjà avant cette date, les douleurs de l’assuré
constituent un phénomène d’accompagnement de sa dépression chronique, sans justifier
un diagnostic indépendant de sa dysthymie, selon la CIM-10.
La
dysthymie de l’assuré se présente dans le contexte d’une structure de personnalité
marquée par une sensibilité aux échecs ainsi qu’un caractère soupçonneux
avec une tendance aux blessures narcissiques. Malgré cette structure de personnalité, l’assuré
a cependant été capable de s’engager dans des relations sentimentales durables, de fonder
une famille, ainsi que de poursuivre, pendant plusieurs années, différentes activités
professionnelles pour assurer la base existentielle de sa famille. Après immigration en Suisse,
M. O.________ ne présente pas un retrait social, ni de sentiment manifeste de vide ou de perte d’espoir,
ni de détachement ou l’impression permanente d’être "sur la brèche",
mais décrit lui-même des périodes pendant lesquel[le]s il se sent bien. En plus, il poursuit
volontiers ses différentes activités comme des cours de langue et son intérêt pour
la politique. L’assuré ne présente ainsi pas de déviation extrême ou significative
des perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement des relations avec autrui
comme demandé par la CIM-10 pour le diagnostic d’un trouble de la personnalité ni de
critères pour le diagnostic d’une modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe.
Néanmoins,
M. O.________ s’est installé dans un rôle d’invalide en mettant en avant la description
subjective des différents symptômes qui présentent cependant des incohérences importantes
avec les éléments objectivables de son anamnèse ainsi que de l’examen actuel comme
décrit ci-dessus. Similairement, l’assuré décrit des symptômes nécessitant
selon lui la prise régulière de 2 antidépresseurs et d’un neuroleptique. Le monitoring
médicamenteux montre cependant des résultats qui correspondent à l’absence de toute
prise de Remeron® depuis au moins 4 jours avant l’examen ainsi [qu']une prise largement insuffisante
de Cipralex® et de Zyprexa® surtout au vu des dosages prescrits à l’assuré.
En conclusion, l’effort pour surmonter les quelques symptômes dépressifs associés
à sa dysthymie afin de reprendre une activité professionnelle par exemple dans l’activité
habituelle de l’assuré en qualité d’aide cuisinier, reste raisonnablement exigible
et la capacité de travail est entière dans toute activité respectant d’éventuelles
limitations fonctionnelles somatiques.
»
A réception de cette expertise, l’OAI a notifié à l’assuré un projet
de décision, le 9 avril 2010, par lequel il annonçait son intention de refuser l’octroi
de prestations (mesures d’ordre professionnel et rente).
L’assuré a contesté ce projet de décision en produisant notamment un avis médical
établi le 7 juin 2010 par la Dresse T.________, dans lequel celle-ci a pris position sur différents
points de l’expertise du Dr J.________.
Par décision du 23 juillet 2010, l’OAl a maintenu son refus de prestations en se référant,
pour l’essentiel, à l’expertise réalisée par le Dr J.________ et en considérant
que l’assuré ne subissait pas d’atteinte durable à sa capacité de gain.
B.
Par acte du 10 septembre 2010, O.________ a interjeté un recours de droit administratif contre cette
décision. Il en demande l’annulation et conclut à l’octroi de mesures de réinsertion
professionnelle et d’une rente d’invalidité avec effet dès le mois de septembre
2007, sous suite de frais et dépens. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à
l’intimé pour expertise médicale et nouvelle décision.
Le 3 décembre 2010, le recourant a produit un rapport établi le 26 novembre 2010 par le Dr
N.________, médecin assistant au Service de Gastro-entérologie et d’Hépatologie
du CHUV. Ce médecin indique avoir été consulté par l'assuré en raison de douleurs
épigastriques et abdominales chroniques mal systématisées. L’origine de ces douleurs
était un adénocarcinome du duodénum découvert malheureusement à un stade passablement
avancé. L’incapacité de travail de l’assuré était totale, non seulement
en raison du status post-opératoire, mais également en raison du mauvais pronostic de la maladie.
Le 20 décembre 2010, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a produit un avis de son
Service médical régional (ci-après: SMR) du 9 décembre 2010. Les Drs L.________ et
Q.________ y exposent que le cancer du duodénum peut se manifester par des douleurs abdominales,
plus particulièrement du creux épigastrique, c’est-à-dire la région située
sur la ligne médiane, immédiatement en-dessous du manubrium stemal. Les rapports médicaux
à disposition décrivaient des «douleurs dans la poitrine», «thoraciques gauches»,
«rétrosternales». Un rapport rhumatologique faisait état de douleurs de l’épaule
gauche et le chirurgien thoracique avait mentionné des douleurs scapulaires gauches. L’essentiel
de cette symptomatologie pouvait être mise sur le compte d’un corps étranger métallique
entre le muscle sous-épineux et le deltoïde gauches. Selon toute vraisemblance, ces douleurs
n’étaient pas dues au cancer du duodénum. Le tableau décrit par le Dr N.________
était différent et les douleurs initialement présentées n’étaient pas
typiques d’un cancer du duodénum. Rétrospectivement, il était impossible d’exclure
un lien entre ces douleurs et le cancer, mais cette hypothèse paraissait peu vraisemblable compte
tenu du tableau clinique qui avait conduit à la découverte du cancer. Les Drs L.________ et
Q.________ précisaient ne pas voir quelle mesure d’instruction complémentaire serait
à même d’apporter «une certitude» sur ce point.
Le 21 décembre 2010, le recourant a produit un rapport établi le 16 décembre 2010 par
le Dr P.________, médecin assistant au Service d'oncologie du CHUV. Celui-ci expose que l’assuré
présente un adénocarcinome duodénal, de type intestinal, pris en charge chirurgicalement
avec une duodéno-pancréatectomie céphalique selon Whipple le 14 octobre 2010. Une chimiothérapie
adjuvante de type FOLFOX était en cours. L’asthénie liée au traitement de chimiothérapie
ainsi que des douleurs post-opératoires justifient une incapacité de travail complète.
La durée de l’incapacité de travail devra être évaluée en fonction de
la tolérance au traitement; toutefois, la persistance d’une incapacité de travail complète
pendant toute la durée de la chimiothérapie (prévue pour une durée de 6 mois) ne
pouvait être exclue, surtout dans une éventuelle activité comme ouvrier dans le bâtiment.
L’intimé a maintenu ses conclusions par acte du 10 février 2011, en précisant que
l’incapacité de travail totale attestée en raison du cancer, postérieure à
la décision litigieuse, pouvait faire l’objet d’une nouvelle demande de prestation.
Le 28 février 2011, le recourant a allégué que l’incapacité de travail due
à l’atteinte oncologique était antérieure à la décision du 23 juillet
2010. Néanmoins, une nouvelle demande avait été déposée conformément à
la suggestion de l’intimé. Pour le surplus, le recourant maintenait ses conclusions et produisait
un rapport médical du 30 septembre 2010 des Drs S.________, chef de clinique à la PMU de Lausanne,
et B.________, médecin assistante dans cet établissement. Tous deux posent notamment les diagnostics
suivants:
«
1.
Etat de stress post-traumatique.
2.
Trouble dépressif récurrent avec symptômes psychotiques.
3.
Syndrome douloureux somatoforme chronique, lié aux douleurs somatiques ressenties pendant la guerre
qu’il [l'assuré] à vécu à Srebrenica.
4.
Status post blessure par balle à la jambe G en 1993.
5.
Status post blessure de la paroi thoracique G par éclats d’obus.
6.
Status post tentative d’extraction du corps étranger de la paroi thoracique G en 2003, soldée
par un échec.
7.
Epigastralgies chroniques sans support somatique et entraînant des troubles nutritionnels avec carences
martiale et vitaminique.
8.
Lithiase vésiculaire.
9.
[…]»
Ils précisent que les problèmes psychiatriques et les douleurs chroniques entraînent des
difficultés de concentration, une fatigabilité et une irritabilité marquées, ainsi
qu’un certain ralentissement psychomoteur. En ce sens, l’assuré est dans l’incapacité
d’exercer une quelconque activité professionnelle, quels que soient les mouvements que demanderait
cette activité. Au niveau du bras gauche, ce sont surtout les mouvements en élévation
du bras avec ou sans charge qui occasionnent un handicap. L'assuré souffre de ces troubles depuis
les années 90 et bien que les symptômes semblent plus ou moins stabilisés, une évolution
favorable semble improbable vu la durée et la sévérité des troubles.
Le 8 juillet 2011, le recourant a demandé qu’un expert judiciaire soit désigné pour
établir «les symptômes et l’évolution» d’un adénocarcinome
tel que celui qu’il présentait. A titre subsidiaire, il demandait un délai pour produire
un rapport médical sur ce point, en précisant que «le Prof. D.________, médecin chef
au CHUV au service de chirurgie viscérale, parlait d’une symptomatologie haute (compatible
avec les douleurs retrosternales décrites précédemment) avec difficulté à digérer
et état général perturbé avec impact direct, les derniers mois précédents,
sur la capacité de travail.» A l’appui de celle demande, il a produit un rapport du 19
octobre 2010 du Prof. D.________.
Le 25 juillet 2011, le juge en charge de l’instruction de la cause a informé les parties du
fait qu’il rejetait la demande d’expertise, sur la base d’une appréciation anticipée
des preuves, Il n’avait toutefois pas d’objection à ce que le recourant complète
ses moyens de preuves par le dépôt d’un nouveau rapport médical, pour autant que
la procédure n’en soit pas excessivement retardée. Un délai lui était imparti
au 14 octobre 2011 pour le faire. Le 21 septembre 2011, le juge a maintenu ce refus en précisant
qu’il ne pouvait pas garantir la prise en charge de frais d’expertise privée par le
tribunal. Le 14 octobre suivant, il a prolongé au 14 novembre le délai imparti au recourant
pour compléter ses moyens de preuve.
Le 14 octobre 2011, le recourant a produit un rapport établi le 12 octobre 2011 par le Dr G.________,
médecin adjoint au Service de chirurgie viscérale du CHUV, et rédigé comme suit:
«
L’histoire
de la maladie de ce patient commence lors de plusieurs consultations ambulatoires au CHUV pour des problèmes
psychiques, à l’époque attribués à des symptômes post-traumatiques causés
par la guerre en Bosnie entre 1992 et 1996. En reprenant le dossier complet de Monsieur O.________, les
symptômes pour lesquels il a été opéré dans notre service en octobre 2010 datent
de bien avant. Il a en effet consulté à plusieurs reprises fin 2009 pour des douleurs épigastriques
et une fatigue avec perte pondérale. Des investigations complètes au centre d’endoscopie,
sous forme d’une endoscopie de l’estomac et du duodénum, ont été effectuées
en mars 2010. Malheureusement, aucune trace de tumeur n’a été décelée à
ce moment-là. Les douleurs étant toujours présentes, diverses discussions ont eu lieu
avec les médecins le suivant. Une indication pour ablation de la vésicule biliaire a été
retenue comme seule option pour tenter d’amender la symptomatologie. Une hospitalisation en urgence
pour une hémorragie a conduit à des investigations. Celles-ci ont démontré comme
origine de cette hémorragie une tumeur de la région du pancréas et du duodénum, plutôt
avancée. Le patient a été opéré le 14 octobre 2010 d’une intervention
très compliquée pour ce type de tumeur. Pour répondre clairement à votre question
"Est-ce que les symptômes que présentait Monsieur O.________ étaient déjà
présents fin 2009 et début 2010 ?" La réponse est oui, sur la base de la taille de
cette tumeur et d’une analyse anatomopathologique effectuée après celle intervention.
Il s’agit d’une tumeur très avancée, ayant déjà donné des métastases
ganglionnaires et dont, selon nos données de la littérature, la croissance pour atteindre cette
taille est d’au moins une année. La suite du traitement consiste en une chimiothérapie
qui devrait se finir en octobre prochain. Cependant, le pronostic concernant sa maladie est très
réservé. En effet, la tumeur est à un stade allant certainement récidiver, malgré
le traitement. Par ailleurs, l’espérance de vie moyenne chez les patients présentant
ce type et stade de tumeur dépasse rarement 24 mois.
»
Ce document a été communiqué pour information à l’intimé le 2 novembre
2011. Le même jour, les parties ont été informées du fait que sauf nouvelle réquisition,
un jugement serait notifié, vraisemblablement avant la fin de l’année 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des mesures de réinsertion professionnelle et à
une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Aux termes de l’art. 14a al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l’assuré qui
présente depuis six mois au moins une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins
a droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle
(mesures de réinsertion), pour autant que celles-ci servent à créer les conditions permettant
la mise en oeuvre de mesures d’ordre professionnel.
Par incapacité de travail au sens de cette disposition, il faut entendre toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
-
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18 anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité
d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). La notion
d’invalidité implique donc, pour établir le taux d’invalidité des personnes
qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient pas atteintes
dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette activité
(«revenu hypothétique sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient obtenir
en exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré («revenu
d’invalide»); c’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (cf. art. 16
LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348 sv.).
4.
a)
Le recourant a présenté une demande
de prestations le 25 septembre 2008. Le droit aux prestations litigieuses n’entre donc pas en considération
avant cette date pour les mesures de réinsertion professionnelle, et avant le mois de mars 2009
pour la rente d’invalidité (art. 29 al. 1 LAI). Compte tenu des délais d’attente
de six mois et une année prévus par les art. 14a al. 1 et 28 al. 1 LAI, le point de savoir
si le recourant présentait une incapacité de travail et de gain à partir du mois d’avril
2008 est déterminant.
b)
Le recourant soutient qu’il présentait, lors du dépôt de sa demande, une incapacité
de travail totale, en raison d’atteintes à sa santé psychique, depuis de nombreuses années.
Cette incapacité a ensuite perduré jusqu’en septembre 2009, période à partir
de laquelle une réinsertion professionnelle à 50 %, dans un cadre protégé pouvait
être envisagée d’un point de vue psychiatrique. Toutefois, un adénocarcinome du
duodénum s’est développé et entraîne désormais une incapacité de
travail totale. Le recourant ne précise pas à partir de quand cette tumeur a affecté sa
capacité de travail, mais se réfère à l’avis du Dr G.________ qui atteste que
son développement date d’une année au moins compte tenu de sa taille lors de son ablation
en octobre 2010 (rapport du 12 octobre 2011). Le recourant allègue, enfin, qu’il présente
depuis longtemps des séquelles somatiques des blessures dont il a été victime pendant
la guerre et que l’instruction menée par l’intimé a été insuffisante
sur ce point.
L’intimé soutient pour sa part que le recourant ne souffrait pas, entre 2008 et 2010, d’atteinte
à sa santé psychique affectant sa capacité de travail. Il se réfère sur ce point
à l’expertise établie par le Dr J.________. L’intimé conteste, par ailleurs,
que l’adénocarcinome du duodénum, dont l’existence a été découverte
postérieurement à la décision litigieuse, ait entraîné une incapacité de
travail pour une date antérieure à cette décision.
5.
a)
En ce qui concerne l’état de santé
psychique du recourant, le Dr J.________ a constaté, dans son rapport d’expertise du 3 février
2010, qu’il n’avait entraîné aucune incapacité de travail entre 2008 et 2010.
Cette expertise a été réalisée dans les règles de l’art et revêt
une pleine valeur probante. Le Dr J.________ a établi une anamnèse complète, avait connaissance
de l’ensemble des pièces du dossier, et a dûment décrit et pris en considération
les plaintes de l’assuré. Il a exposé de manière claire et convaincante pourquoi
il réfutait les diagnostics d’épisode dépressif sévère, d’état
de stress post-traumatique et de modification durable de la personnalité, posés par plusieurs
de ses confrères, notamment par la Dresse T.________. Ses explications sont d’autant plus
convaincantes qu’elles prennent explicitement appui dans les éléments de l’anamnèse
et ses constatations cliniques. Ainsi le Dr J.________ a-t-il réfuté le diagnostic d’épisode
dépressif sévère par le fait qu’il n’avait pas objectivé de trouble important
de la mémoire, de la concentration ou de l’attention, ni de ralentissement psychomoteur, et
que l’assuré n’avait pas présenté de signe de manque d’énergie
ni de fatigue pendant l’entretien. Il lui avait fait part de son intérêt pour la lecture
– passant volontiers «jusqu’à 4 heures d’affilée à lire des livres
sur différents sujets» — et la cuisine. L’expert a également noté l’absence
de réduction de l’énergie et n’avoir pas constaté que des efforts minimums
entraînaient une fatigue importante, compte tenu de la description de sa vie quotidienne par l’assuré,
de l’examen clinique et du fait qu’il faisait régulièrement de la musculation (au
moins deux fois par semaines, parfois chaque jour, selon l’anamnèse). Le Dr J.________ a également
réfuté le diagnostic d’état de stress post traumatique persistant ou de modification
durable de la personnalité en soulignant que malgré la persistance de cauchemars, l’assuré
n’avait pas adopté de conduite d’évitement par rapport aux événements
subis pendant la guerre. Il avait continué pendant plusieurs années son engagement dans l’armée,
puis dans le désarmement de mines et avait passé sans difficulté un séjour dans son
pays d’origine en 2009 pour assister, entre autres, à des commémorations pour les victimes
de la guerre. Il s’était également engagé dans deux relations sentimentales de longue
durée depuis le traumatisme, ce qui traduisait l’absence d’émoussement émotionnel.
Il n’avait pas présenté de retrait social ni de sentiment manifeste de vide, et avait
notamment suivi des cours de langue et passé son permis de conduire en 2007. Il ne présentait
donc pas de déviation extrême ou significative des perceptions, des pensées, des sensations
et particulièrement des relations avec autrui.
Le recourant conteste en vain la valeur probante de l’expertise en se référant, notamment,
aux critiques émises par la Dresse T.________ le 7 juin 2010. En particulier, le Dr J.________ n’a
pas négligé le fait que l’assuré avait été confronté à des actes
de violence collective extrême ni la persistance de cauchemar. Par ailleurs, le choix de la deuxième
épouse de l’assuré parce qu’«elle connaissait et comprenait la souffrance»
ainsi qu’en raison de son caractère taciturne, de même que le fait que l’assuré
déclare devoir s’éloigner pour ne pas devenir violent lorsqu’elle exprime des émotions,
ne suffisent pas à considérer que le Dr J.________ a nié à tort un émoussement
affectif dû son traumatisme. L’expert a souligné le fait que l’assuré voyait
régulièrement sa sœur à [...], ce que la Dresse T.________ confirme (avec une fréquence
d’une fois par mois, ainsi que des téléphones). Il a également considéré
que l’assuré ne souffrait pas d’un retrait social prononcé, ce qui est corroboré
notamment par les cours de langues et de conduite qu’il a pris. Le fait que l’assuré
ait mentionné à la Dresse T.________ qu’il consacre ses activités de lecture essentiellement
sur le vécu de guerre ne semble pas correspondre à ce qu’il a relaté lors de son
entretien avec le Dr J.________, lors duquel il a fait état de lecture relatives «à différents
sujets». Quant à l’intérêt du recourant pour la politique actuelle en Bosnie,
il ne reflète pas forcément le traumatisme vécu, mais peut s’expliquer simplement
par son intérêt pour son pays d’origine. De manière plus générale, on
observera que si la Dresse T.________ met certes en évidences certaines circonstances qui plaident
sans doute en faveur des diagnostics qu’elle pose, le Dr J.________ ne les a pas ignorées,
mais les a intégrées dans une appréciation laissant plus de place à ses constatations
objectives lors de l’examen clinique. Cela renforce la valeur probante de l’expertise. En
ce qui concerne, enfin, les résultats de l’analyse sanguine demandée par le Dr J.________,
et qui ont conduit à la constatation d’une mauvaise compliance médicamenteuse, la Dresse
T.________ met ce constat sur une interruption momentanée du traitement dans le contexte d’une
petite intervention alléguée par l’assuré; on ne trouve toutefois nulle trace au
dossier de cette intervention, qui aurait théoriquement dû se dérouler peu avant l’expertise.
Quoi qu’il en soit, la mauvaise compliance n’a constitué que l’un des critères
sur lesquels l’expert s’est fondé et rien n’indique qu’il a revêtu
un caractère déterminant dans son analyse.
Les autres rapports médicaux auxquels se réfère le recourant ne sont pas assez motivés
pour mettre en doute les constatations du Dr J.________ (rapport du 12 novembre 2008 des Drs X.________
et V.________; rapport du 3 septembre 2009 des Drs Z.________ et F.________; rapport du 30 septembre
2010 des Drs S.________ et B.________), ou se réfèrent à une période nettement antérieure
à la période déterminante en l’espèce, notamment à l’épisode
dépressif subi par le recourant en 2005, que le Dr J.________ n’a pas mis en doute.
b)
Sur le plan somatique, les séquelles de blessures de guerre alléguées par l’assuré
consistent en un status post blessure par balle à la jambe gauche en 1993, un status post blessure
de la paroi thoracique gauche par éclat d’obus et un status post tentative d’extraction
du corps étranger de la paroi thoracique gauche en 2003. Ces atteintes ont fait l’objet de
nombreuses investigations, en relation avec les douleurs retrosternales et à l’épaule,
ainsi qu’avec des gonalgies, dont se plaignait l’assuré, sans que les médecins
consultés constatent d’atteinte objectivable pouvant expliquer les douleurs alléguées
(rapport du 17 février 2005 des Drs H.________ et W.________; rapport du 13 juillet 2006 des Drs
M.________ et R.________; rapport du 7 décembre 2005 du Dr C.________). Dans ces conditions, l’intimé
a constaté à juste titre l’absence d’atteinte à la santé physique entraînant
une incapacité de travail. Au demeurant, à supposer qu’une telle atteinte fût avérée,
il paraît exclu qu’elle entraîne une incapacité de travail dans une activité
légère ne mettant pas à contribution le bras gauche pour le port de charges ou au dessus
de l’horizontale (rapport du 17 février 2005 des Drs H.________ et W.________). La capacité
de travail résiduelle du recourant exclurait donc une incapacité de gain ouvrant droit aux
prestations litigieuses, même en partant de l’hypothèse qu’il aurait exercé
une activité lourde de manoeuvre en l’absence de toute atteinte à sa santé, le recourant
ne tentant d’ailleurs pas de démontrer le contraire.
c)
Il ressort des rapports médicaux produits par le recourant à l’appui de ses conclusions
qu’il a été opéré d’un adénocarcinome du duodénum en octobre
2010. Cette maladie a été découverte tardivement. Sur la base d’une appréciation
anticipée des preuves, le tribunal considère toutefois qu’une expertise, demandée
par le recourant, ne permettrait pas d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que cette atteinte avait entraîné une incapacité de travail pendant une année au
moins au moment de la décision litigieuse du 23 juillet 2010. Dans son rapport du 19 octobre 2010,
le Dr D.________ a précisé que la tumeur avait entraîné «ces derniers mois»,
une symptomatologie haute avec difficulté à digérer et un état général
perturbé, et que cette situation avait eu «ces derniers mois», un impact indirect sur
la capacité de travail. Pour sa part, le Dr G.________ a constaté, dans son rapport du 12 octobre
2011, que l’assuré avait consulté à plusieurs reprise «fin 2009» pour
des douleurs épigastriques et une fatigue avec perte pondérale. Les symptômes étaient
déjà présents fin 2009, début 2010, notamment si l’on prenait en considération
la taille de la tumeur lors de son ablation en octobre 2010, qui rendait vraisemblable un développement
pendant au moins une année.
Ces renseignements figurant dans les rapports des Drs D.________ et G.________ établissent, au degré
de la vraisemblance prépondérante, que l’assuré a souffert d’un adénocarcinome
du duodénum dès la fin de l’année 2009, mais n’établissent pas que cette
atteinte aurait été antérieure, ni, surtout, qu’elle aurait entraîné une
incapacité de travail antérieurement à la fin de l’année 2009. A cet égard,
on observera que le recourant présente de longue date des douleurs retrosternales irradiant dans
la tête et les membres supérieurs, de façon alternée (rapport du 17 février
2005 des Drs H.________ et W.________). Cette symptomatologie est différente du tableau qui a motivé
les investigations gastro-entérologies qui ont mis en évidence un adénocarcinome du duodénum,
comme l’exposent les Drs Q.________ et L.________ dans leur prise de position du 9 décembre
2010. Il n’est, certes, pas possible d’exclure totalement que la tumeur découverte ait
entraîné, plus d’une année avant la décision litigieuse, une incapacité
de travail et de gain notable, mais il ne s’agit pas de l’hypothèse la plus plausible.
Une expertise
a posteriori
ne permettrait pas, par ailleurs, de la rendre suffisamment vraisemblable pour qu’elle puisse être
tenue pour établie au degré de la vraisemblance prépondérante.
d)
En l’absence d’atteinte à la santé ayant entraîné, au moment de la décision
litigieuse du 23 juillet 2010, une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne pendant
une année sans interruption notable, et une incapacité de gain de 40 % au moins, les conclusions
du recourant tendant à l’octroi d’une rente d’invalidité sont infondées.
Les conclusions relatives à l’octroi de mesures de réadaptation professionnelle semblent
par ailleurs sans objet, pour le moment en tout cas, au regard de l’incapacité de travail
dans laquelle se trouve actuellement le recourant et dans laquelle il se trouvait, selon toute vraisemblance,
en juillet 2010 déjà en raison d’un adénocarcinome du duodénum. Partant, les
conclusions du recourant sur ce point doivent être rejetées dans la mesure où elles ne
sont pas sans objet.
6.
La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (art. 69 al.1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art.
91 et 99 LPA-VD). Le recourant a toutefois été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire, limitée à la dispense des frais de justice (décision du 5 novembre 2010 du
Bureau de l’assistance judiciaire), de sorte que les frais judiciaires sont provisoirement à
la charge du canton (art. 122 al. 1 let. b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008,
RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les frais liés à l’établissement
du rapport du 12 octobre 2011 du Dr G.________ ne peuvent pas être pris en charge au titre de l’assistance
judiciaire ni mis à la charge de l’intimé. Les conditions posées par la jurisprudence
pour que les frais d’une expertise privée, diligentée par la partie recourante, soit
mis à la charge de la partie intimée en dépit du rejet du recours, ne sont en effet par
réunies en l’espèce (sur ces conditions: cf. ATF 115 V 62; TF 9C_544/2007 du 28 avril
2008 consid. 6). En particulier, le rapport du Dr G.________ n’était pas nécessaire pour
trancher le litige et a confirmé l’appréciation anticipée des preuves communiquée
au recourant les 25 juillet et 21 septembre 2011.
Enfin, le recourant, qui succombe, ne peut prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD
et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Les conclusions du recourant sont rejetées dans la mesure où elles ne sont pas sans objet.
II.
La décision rendue le 23 juillet 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l'Etat.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Caroline Ledermann, avocate à Procap (pour O.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est également communiqué, par courrier électronique,
au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :