vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 826 · 2010-07-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RENTE TEMPORAIRE, RÉVISION DE LA RENTE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2010 Arrêt / 2010 / 826

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
451/08 - 294/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM.
Monod et Perdrix, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à La Tour-de-Peilz, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat à la Fédération
suisse pour l'intégration des handicapés,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après: l'assuré), né en 1957, travaillait en qualité d'employé
d'exploitation à G.________ depuis 1999. Le 22 juin 2004, il a déposé auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations
AI tendant à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente d'invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI s'est adressé au Dr Q.________, spécialiste
FMH en médecine interne à La Tour-de-Peilz. Le 14 juillet 2004, ce dernier a retenu les diagnostics
de lombosciatalgies chroniques invalidantes et de status post cure de hernie discale à deux reprises
L4-L5, une incapacité de travail de 100 % depuis le 4 août 2004 pour une durée indéterminée
et un état anxio-dépressif manifeste depuis juin 2003. Il a relevé que l'exercice de l'activité
habituelle n'était plus exigible et que, dans une activité physiquement peu exigeante, la capacité
de travail était de 100 %, probablement avec diminution de rendement, et a déterminé les
limitations fonctionnelles de l'assuré.
Le Dr Q.________ a également remis à l'OAI, en particulier, un rapport du 3 décembre 2003
du Dr N.________, médecin associé du service de rhumatologie du CHUV, retenant les diagnostics
de lombalgies chroniques non spécifiques persistantes (status après cure de hernie discale
à deux reprises L4-L5 gauche; dysbalance musculaire et probable micro-instabilité segmentaire
lombaire basse), de troubles statiques plantaires et d'état anxio-dépressif réactionnel,
de même qu'une incapacité de travail de 100 % dans une activité légère.
Sur proposition du Service médical régional AI (ci-après: le SMR), l'assuré a été
soumis à une expertise psychiatrique, effectuée les 2 et 23 juin 2005 par la Dresse V.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à Genève. Dans son rapport du 25
août 2005, celle-ci a en particulier retenu la présence d'un état dépressif sévère,
relevé qu'il était impossible de se prononcer sur le pronostic et évalué l'incapacité
résiduelle de travail et la diminution de rendement à 100 %. Elle en outre indiqué que
l'état dépressif actuel empêchait l'assuré de poursuivre un traitement médicamenteux,
selon elle nécessaire, et a suggéré une réévaluation du cas dans un délai
de six mois.
Dans un avis médical du 9 novembre 2005, le Dr K.________, du SMR, a relevé, en raison notamment
de l'absence de diagnostic et d'une approche objective de la situation, que l'expertise de la Dresse
V.________ n'avait pas de valeur probante et a requis la mise en œuvre d'un examen psychiatrique,
effectué le 9 janvier 2007 par la Dresse T.________, psychiatre FMH au SMR. Dans son rapport du
23 janvier 2007, cette spécialiste a retenu, sur le plan psychiatrique, qu'il n'y avait pas de diagnostic
et que la capacité de travail était entière, dans l'activité habituelle comme dans
une activité adaptée, les limitations fonctionnelles étant strictement tributaires de
l'appréciation somatique de l'état de santé de l'assuré. La Dresse T.________ a retenu
ce qui suit dans son appréciation du cas:
"Il
s’agit d’un assuré âgé de 50 ans, au bénéfice d’une formation
de manoeuvre qualifié. Après avoir travaillé dans la serrurerie, il souffre d’une
problématique de hernie discale et bénéficie de mesures de reconversion Al dans les années
1990 environ dans le but d’une activité de représentant qu’il exerce durant quelques
années par la suite. Suite à la récidive d’une hernie opérée, l’assuré
doit à nouveau changer d’activité professionnelle; il est engagé en 1999 comme employé
du tri postal à Daillens. Son activité est interrompue brusquement le 03.06.2003 après
avoir reçu une lettre de la part de son employeur afin de signer une demande de retraite anticipée.
L’assuré n’a plus retravaillé depuis lors.
L’appréciation
psychiatrique met en évidence un individu de bonne constitution psychique, dont la présentation
clinique est compatible avec une problématique vertébrale lombaire. L’assuré ne
souffre clairement d’aucune atteinte psychiatrique à la santé. Il n’y a notamment
aucun signe de dépression au sens des classifications internationales et aucun problème de
l’ordre anxieux. L’appréciation psychiatrique est formelle, l’assuré n’a
aucune atteinte psychiatrique à la santé qui pourrait porter préjudice à sa capacité
de travail.
Quant
au positionnement du SMR face à l’expertise réalisée le 25.08.2005 par la Dresse
V.________, l’assuré reconnaît avoir eu quelques symptômes de l’ordre dépressif
et anxieux dans le contexte de sa séparation conjugale en 2004. A ce moment-là, il a vu un
psychiatre lors de deux consultations mais n’a pas continué le suivi en raison de l’absence
d’atteinte significative à la santé. Les autres appréciations psychiatriques de
cette expertise sont certainement surévaluées: le fait que l’assuré (page 3 de l’expertise)
«soit démoralisé par les histoires assécurologiques dont il ne comprend pas tout,
qu’il se sent impuissant, et que dans les moments d’angoisse il pleure seul, s’isole,
s’enferme malgré qu’il aime le contact avec les autres», sont des éléments
rarissimes selon lui, ce qui est confirmé par l’appréciation actuelle. Des idées
suicidaires ont été extrêmement fugaces dans le contexte de la séparation conjugale.
Tous les éléments pathologiques décrits dans cette expertise ont été tellement
rares et peu intenses dans l’anamnèse de l’assuré qu’ils ne peuvent prendre
un caractère pathologique.
Le
fait que dans l’expertise il ne soit mentionné aucun diagnostic (sous chapitre 4, page 4),
que le conflit conjugal n’a été que momentané en 2004 (donc les symptômes ont
été éphémères) et que l’assuré depuis lors entretient un bon contact
avec son épouse révèlent que l’expertise a prélevé un échantillonnage
non représentatif des propos de l’assuré sans en prendre une distance dévolue à
la profession de psychiatre: sa valeur probante en devient discutable. L’assuré spontanément
reconnaît qu’il n’a pas de dépression".
Le 7 février 2007, se référant aux différents rapports précités, le Dr
K.________ a retenu l'atteinte principale à la santé de lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes, une incapacité de travail durable dès le 4 août 2003 et une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles consistant en
une activité légère sans charge de plus de 5 kilos évitant les postures statiques
et permettant de respecter les règles d'hygiène posturale.
Par communication du 8 mai 2007, l'OAI a accordé à l'assuré un soutien dans ses recherches
d'emploi dans le cadre d'une aide au placement. Cette mesure a ultérieurement été suspendue
en juin 2007, l'assuré contestant disposer d'une capacité de travail dans une activité
adaptée.
Dans un projet de décision du 8 mai 2007, l'OAI a informé l'assuré de son intention de
lui refuser le droit à une rente d'invalidité, en raison d'une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée et d'un degré d'invalidité de 15 % résultant
d'une comparaison des revenus avec et sans invalidité pour l'année 2004. Par son mandataire,
l'assuré a formé opposition contre ce préavis en date du 7 juin 2007, alléguant en
substance ne pas pouvoir travailler et soutenant que le dossier médical était incomplet.
Par décision du 10 juillet 2008, l'OAI a refusé le droit à la rente d'invalidité.
Il a considéré que l'assuré ne pouvait plus exercer son ancienne activité et qu'il
présentait, dans une activité adaptée tenant compte de ses limitations fonctionnelles
(activité légère sans charge de plus de 5 kilos évitant les postures statiques et
permettant de respecter les règles d'hygiène posturale), une capacité de travail de 100
%, depuis le 4 août 2003. Se basant sur un revenu d'invalide s'élevant à 51'532 fr. 42
– sur la base d'un salaire annuel de 57'258 fr. 24 dans une activité simple et répétitive
valable en 2004 selon l'enquête suisse sur la structure des salaires, compte tenu d'un abattement
de 10 % – et sur un revenu sans invalidité fixé à 60'627 fr., l'OAI a mis en évidence
un degré d'invalidité de 15 %.
B.
Le 11 septembre 2008, J.________ défère cette décision au Tribunal des assurances et conclut
à l'octroi d'une rente entière, faisant valoir sur la base de l'expertise de la Dresse V.________
que les troubles somatiques et psychiques dont elle est atteinte l'empêchent d'exercer une activité
lucrative.
Dans ses observations du 7 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée, relevant que les arguments de l'assurée ne permettent pas de remettre en cause sa
position. Il soutient que le rapport de la Dresse V.________ – qui ne mentionne aucun diagnostic
et dont le status psychiatrique n'apporte aucun élément d'évaluation de la personnalité
de l'assuré – est dénué de valeur probante, et que tous les autres médecins
concluent à une capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Dans un écrit du 17 décembre 2008, l'OAI fait valoir qu'une maladie diagnostiquée ressort
clairement du rapport de la Dresse V.________, admet le caractère contradictoire d'avec l'expertise
du SMR et requiert la mise en œuvre d'une expertise médicale judiciaire.
C.
Une audience d'instruction s'est tenue le 24 février 2009, lors de laquelle le recourant a fait
état d'une aggravation de son état de santé, indiquant un accident vasculaire cérébral
ayant nécessité une hospitalisation de trois mois et engendré des problèmes fonctionnels,
d'élocution, de mémoire et de concentration.
Dans un rapport du 9 mars 2009 requis par le juge instructeur, le Dr P.________, spécialiste FMH
en médecine interne à La Tour-de-Peilz, a retenu le diagnostic d'accident vasculaire cérébral
ischémique gauche avec hémisyndrome sensitivo-moteur facio-brachio-crural droit et aphasie
survenu le 30 septembre 2008, puis évalué l'incapacité de travail à 50 %; ce médecin
a déposé d'autres pièces médicales étayant ses constatations médicales.
Le 26 mars 2009, se référant à un avis médical SMR du 19 mars 2009 du Dr K.________
– selon lequel l'accident vasculaire cérébral ischémique survenu le 30 septembre
2008 était totalement indépendant des atteintes à la santé prises en compte dans
la décision attaquée – l'OAI a retenu que, dans la mesure où cet événement
était postérieur à la décision querellée, il n'y avait pas lieu d'en tenir compte
dans la présente procédure.
Se prononçant le 22 avril 2009, le recourant a relevé que les troubles psychiques et neuropsychologiques
dont il est atteint devaient faire l'objet d'une expertise à la fois psychiatrique et neuropsychologique,
et a réitéré sa demande de mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Par courrier du 25 mai 2009, le juge instructeur a indiqué que l'accident vasculaire cérébral
constituait un nouvel évènement nécessitant une nouvelle demande de prestations AI, et
a informé les parties de son intention de mettre en œuvre une expertise judiciaire sur le plan
psychiatrique, invitant celles-ci à proposer des experts et déposer leur questionnaire.
D.
A la demande du juge instructeur, le Dr S.________, psychiatre et psychothérapeute FMH à Pully,
a examiné l'assuré, en octobre et novembre 2009, en vue d'une expertise psychiatrique. Dans
son rapport du 8 janvier 2010, ce dernier a en particulier retenu ce qui suit:
"
7.
Diagnostic et diagnostic différentiel selon la CIM-10 ou le DSM IV. Pourquoi (motivation)?
-
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11)
-
Trouble mixte de la personnalité avec traits borderline, paranoïdes et narcissiques (F61)
-
Hémisyndrome bracho-facial droit séquellaire d’un accident vasculaire cérébral
D’après
les rapports du Dr Q.________ et l’expertise psychiatrique de Mme le Dr V.________, il est évident
que cet expertisé a présenté un épisode dépressif sévère. Lors de
mon examen, cet épisode dépressif est nettement moins important que celui décrit par mes
confrères. Je maintiens néanmoins le diagnostic d’épisode dépressif car cet
expertisé est extrêmement discret et fier. Il ne veut pas se plaindre et ne peut pas supporter
de se montrer faible. Or se reconnaître déprimé, ne pas avoir le moral n’est pas
possible pour lui. Les plaintes sont bien en deçà de ce qu’elles sont pour nombre d’autres
patients. J’ai hésité par ailleurs à poser le diagnostic de trouble dépressif
récurrent. En effet, j’ai été frappé par la longue période de chômage
qu’a connu I’expertisé de 1995 à fin 1998, et qui correspond au moment où
l’expertisé a divorcé. Il est permis de se demander si cette période de chômage
n’était pas également due à un épisode dépressif. Devant le manque de
renseignements plus précis, je me suis abstenu de poser ce diagnostic.
Je
pose d’autre part un diagnostic de trouble de la personnalité en raison des difficultés
de cet expertisé à pouvoir établir des relations sentimentales stables bien qu’il
affirme avoir un respect de la vie familiale et de ses règles. D’autre part, cet expertisé
a un besoin constant de se dépenser physiquement et ne supporte pas d’être enfermé
dans un bureau et de ne pas être en contact avec d’autres. Son parcours professionnel est
particulier avec des changements d’emploi fréquents. Ce parcours manifeste une certaine instabilité.
Enfin cet expertisé se sent agressé par les autres et manifeste toujours une certaine méfiance.
Il connaît donc des limitations importantes dans ses capacités d’adaptation.
Je
pose enfin un diagnostic d’hémisyndrome bracho-facial droit, avec légère dysarthrie,
asymétrie faciale en défaveur de la droite avec discrète déviation de la langue et
diminution de la motilité fine distale à droite".
8.
Discussion
Dans
le cadre de ce rapport d’expertise, il faut clairement distinguer ce qui est du ressort de la maladie
antérieure à l’accident vasculaire cérébral du 30 septembre 2008 et ce qui
est postérieur à cet accident vasculaire cérébral.
Les
atteintes à la santé sont bien documentées dans les rapports réunis par l’Office
AI dans le cadre de l’instruction. Les troubles somatiques ne sont pas discutés ici car ils
ne sont pas contestés. En effet depuis 1981, l’assuré présente des problèmes
lombaires qui ont été traités chirurgicalement à deux reprises.
Cet
expertisé présente de longue date un trouble de la personnalité. Sa biographie, ainsi
que le relevé du compte individuel des cotisations AVS montre qu’il n’a jamais travaillé
de longues périodes chez le même employeur manifestant une certaine instabilité professionnelle.
Cet expertisé a ainsi toujours eu besoin de se sentir libre de ses mouvements, de décider ce
qu’il voulait faire et de ne rendre de compte à personne. D’autre part il s’est
toujours investi dans les activités physiques et sportives, ayant besoin de se dépenser pour
trouver un certain équilibre. Sur le plan sentimental, il ne s’est jamais engagé que
contraint par les grossesses dont il était responsable mais il a toujours été incapable
de maintenir une relation sur la durée. Ces différents éléments biographiques me
conduisent donc à poser le diagnostic de trouble mixte de la personnalité avec traits borderline,
paranoïdes et narcissiques. Mais il est bien évident que ce trouble de la personnalité
à lui seul est bien antérieur aux troubles dorso-lombaires que présente cet expertisé
et que ce trouble de la personnalité n’a pas eu de retentissement sur la capacité de
travail, au moins jusqu’à l’apparition du trouble dépressif.
A
partir de 2003, cet expertisé a présenté un trouble dépressif qui est reconnu par
le Dr Q.________, médecine interne FMH, dans son rapport du 14 juillet 2004, par le Dr N.________,
médecine interne FMH, dans son rapport du 3 décembre 2003 et par Mme le Dr V.________, psychiatrie
et psychothérapie FMH, dans son rapport d’expertise du 25 août 2005. La note de l’Assurance-Invalidité
du 15 septembre 2004 fait également état d’un assuré qui est abattu. En conséquence,
j’estime que le trouble dépressif reconnu par des confrères non-psychiatres ne peut pas
simplement être écarté du fait de leur prétendu manque de compétence en psychiatrie.
Il est évident que le rapport d’expertise psychiatrique de Mme le Dr V.________ ne suit pas
exactement les règles de l’art de l’expertise, en particulier par une faible maîtrise
du français écrit, mais il donne des informations précises sur les plaintes et le status
psychiatrique de l’expertisé. Le diagnostic de trouble dépressif sévère ne
peut pas être écarté à la lecture de ce rapport d’expertise car il est cohérent
avec le status présenté même s’il n’apparaît pas à l’endroit
précis où l’on aurait été en droit de l’attendre. En conséquence,
j’estime qu’il est adéquat de reconnaître que l’expertisé a présenté
depuis le 4 août 2003 un épisode dépressif sévère.
Le
rapport d’expertise de Mme le Dr V.________ ne fait pas mention d’un trouble de la personnalité
mais elle souligne très clairement que l’expertisé présente des traits de personnalité
narcissique et paranoïde et qu’il a besoin de vivre selon ses propres règles. Ce rapport
mentionne clairement que les capacités d’adaptation de l’expertisé sont limitées
en raison de ces traits de personnalité. Enfin il mentionne clairement la nécessité d’un
traitement, les limitations des capacités de l’expertisé à l’accès à
un travail psychothérapeutique et la nécessité d’une nouvelle évaluation. Mme
le Dr V.________ manifeste ainsi des qualités cliniques indéniables.
L’examen
du 9 janvier 2007 par Mme le Dr T.________, psychiatrie et psychothérapie FMH, ne met en évidence
aucun trouble psychique et son rapport estime que Mme le Dr V.________ a amplifié le retentissement
des plaintes de l’expertisé mais il ne fait aucune mention de tous les autres rapports congruents
dans leurs conclusions avec le rapport d’expertise. J’ai de la peine à faire pleine
confiance à cet examen de Mme le Dr T.________ car je ne reconnais pas dans la description l’expertisé
que j‘ai examiné. D’autre part, ce rapport est totalement discordant avec tous les autres
rapports médicaux tant l’expertisé est décrit comme ne présentant strictement
aucun problème de santé psychique et n’en ayant jamais présenté. Il est néanmoins
vraisemblable qu’en janvier 2007, l’épisode dépressif que présentait précédemment
l’expertisé se soit partiellement estompé. Mais l’absence de tout diagnostic psychiatrique
reste surprenant dans ce rapport. En effet, l’anamnèse que j‘ai pu recueillir manifestait
des erreurs et des imprécisions importantes, comme le notait déjà Mme le Dr V.________.
L’expertisé n’a quasiment aucune capacité introspective et ne peut être que
dans l’agir. Les éléments biographiques justifient de se poser la question d’un
trouble de la personnalité que l’on ne peut pas rejeter du simple fait de l’examen psychiatrique
seul.
Je
considère donc que cet expertisé a présenté un épisode dépressif sévère
qui s’est partiellement résorbé mais qui ne s’est vraisemblablement pas totalement
estompé. Cet épisode dépressif est donc encore présent en 2007, comme il l’est
aujourd’hui encore.
9.
Capacités professionnelles
Cet
expertisé présente depuis de nombreuses années une atteinte à sa santé somatique
par des douleurs dorso-lombaires, expliquées en partie par des hernies discales. Malgré des
traitements chirurgicaux, ces problèmes dorso-lombaires ont été persistants avec des exacerbations
qui ont nécessité des mesures de réadaptation professionnelle. Depuis 1990, l’expertisé
n’a plus pu exercer son métier de serrurier et a travaillé un temps dans la représentation
puis dans la vente de meubles. Depuis 1999, il a été ouvrier polyvalent à G.________.
Mais depuis août 2003, il a été en incapacité de travail. G.________ a estimé
qu’elle ne pouvait pas lui offrir une activité professionnelle adaptée à son handicap
et lui a octroyé une rente d’invalidité.
Tous
les médecins qui ont examiné l’expertisé lors de son incapacité de travail
ont constaté un trouble dépressif important. En conséquence, j’estime que cet expertisé
a été en incapacité de travail aussi bien en raison des problèmes de douleurs dorso-lombaires
que du trouble dépressif sévère qu’il présentait alors. J’estime que
cette incapacité de travail était totale depuis le 4 août 2003. Ce trouble dépressif
était patent en août 2005 au moment où Mme le Dr V.________ l’a examiné. Ce
trouble s’était partiellement estompé au moment où Mme le Dr T.________ a examiné
l’expertisé au début de l’année 2007. Mais comme ce rapport ne tient aucun
compte de l’ensemble des rapports antérieurs pour tenter de juger d’une évolution
de l’état de santé de l’expertisé et se borne à disqualifier le rapport
d’expertise de Mme le Dr V.________, il n’est donc pas possible de fixer de manière
assurée une date précise de diminution manifeste de la symptomatologie dépressive. Il
est donc vraisemblable qu’au cours de l’année 2006, la symptomatologie dépressive
s’est partiellement amendée. Je propose donc de considérer que l’incapacité
de travail totale a perduré jusqu’au 30 juin 2006. Dès le 1
er
juillet 2006, cette incapacité de travail n’a plus été que partielle, de l’ordre
de 50% en raison d’une diminution marquée de la symptomatologie dépressive.
J’ai
beaucoup de peine à accorder toute ma confiance à l’examen de Mme le Dr T.________ car
il est parfaitement discordant avec mon propre examen et l’examen de Mme le Dr V.________. Ni les
éléments biographiques bien particuliers, ni les traits de personnalité ne sont relevés
lors de cet examen. Or justement le fait que l’expertisé se dise trop bon pose justement question.
J’estime donc qu’il serait plus adéquat de considérer que l’expertisé
présentait toujours une forme fruste de trouble dépressif en janvier 2007 et que ce trouble
handicapait toujours sa capacité de travail. C’est la raison pour laquelle j’estime
que l’incapacité de travail de 50% persistait alors et a perduré jusqu’à l’accident
vasculaire cérébral du 30 septembre 2008. Depuis cette date-là, l’incapacité
de travail est totale et cela jusqu’au 30 juin 2009. J’estime en effet que neuf mois après
l’accident vasculaire cérébral, l’expertisé a recouvré une capacité
de travail partielle. En ce qui concerne strictement les troubles psychiques, cet expertisé a une
capacité de travail de 50% environ en raison d’une symptomatologie dépressive de degré
moyen, d’une fatigabilité importante comme séquelle de l’accident vasculaire cérébral
et de capacités d’adaptation limitées en raison du trouble de la personnalité".
Le Dr S.________ a retenu que l'assuré présentait une incapacité de travail de 100 % du
4 août 2003 au 30 juin 2006, de 50 % du 1
er
juillet 2006 au 29 septembre 2008, de 100 % du 30 septembre 2008 au 30 juin 2009 et de 50 % du 1
er
juillet 2009 pour une durée indéterminée. Il a ajouté que l'assuré ne supportait
pas de rester "enfermé" dans un bureau et devait avoir une activité variée ne
demandant aucun effort physique important, qu'il pouvait exercer une activité légère à
un taux maximum de 50 % et qu'il présentait, en raison des troubles psychiques et des troubles moteurs,
une diminution de rendement de 40 %, survenue depuis l'accident vasculaire cérébral le 30 septembre
2008.
E.
Par courrier du 20 janvier 2010, se référant à l'expertise du Dr S.________, le recourant
a proposé une convention selon laquelle il aurait droit à une rente entière pour la période
allant du 1
er
août 2004 au 30 septembre 2006, à une demi-rente du 1
er
octobre 2006 au 31 décembre 2008, à une rente entière du 1
er
janvier 2009 au 30 septembre 2009 et à une demi-rente dès le 1
er
octobre 2009.
En date du 4 février 2010, l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée, se référant à un rapport du 4 février du Dr K.________, auquel il
déclare se rallier entièrement, qui expose ce qui suit:
"Le
rapport d’expertise judiciaire du Dr S.________ appelle les commentaires suivants:
1)
concernant la période antérieure à l’accident vasculaire cérébral (30.09.2008),
l’expert admet un épisode dépressif sévère responsable d’une incapacité
de travail totale d’août 2003 à juin 2006, alors que nous reconnaissons un épisode
dépressif de courte durée en 2004, dans le cadre d’un divorce. Le Dr S.________ base
son appréciation sur le rapport du Dr Q.________, interniste du 14.07.2004 et celui du Dr N.________,
rhumatologue du 03.12.2003. Ces médecins ont parlé respectivement de «état anxio-dépressif
manifeste» et «état anxio-dépressif réactionnel». Seule la Dresse V.________
a parlé d’«état dépressif sévère» dans son rapport d’expertise
du 25.08.2005, rapport qui n’a pas valeur probante par manque d’objectivité et de sens
critique par rapport aux allégations de l’expertisé. On peine donc à comprendre
sur [quels] éléments médicaux objectifs repose le diagnostic d’épisode dépressif
sévère et ce qui permet au Dr S.________ d’attester que celui-ci est resté sévère
et a été responsable d’une incapacité de travail totale jusqu’au 30.06.2008.
2)
concernant les diagnostics actuels,
a.
L’expert retient un «épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11)».
Les critères mentionnés dans le rapport d’expertise sont «des troubles du sommeil»
(critère C6), un «manque de moral et un faciès triste» (critère B1), un «manque
manifeste d’entrain» (critère B3) et «n’a plus goût à grand-chose»
(critère B2). Il n’est fait mention ni de perte de l’estime de soi (C1), ni de culpabilité
excessive et inappropriée (C2), ni d’idées suicidaires récurrentes (C3), ni de diminution
de l’aptitude à penser ou à se concentrer (C4), ni de modification de l’activité
psychomotrice (C5), ni de modification de l’appétit (C7). La présence de quatre critères
permet de poser le diagnostic d’«épisode dépressif léger» (F32.0), alors
qu’il en faut au moins six pour retenir un épisode dépressif moyen.
b.
L’expert retient également un trouble mixte de la personnalité avec traits borderline,
paranoïdes et narcissiques (F61) qui repose sur une certaine instabilité professionnelle, l’incapacité
à maintenir une relation sentimentale durable et le besoin de se dépenser physiquement. Si
ces items peuvent dénoter des traits de personnalité borderline, paranoïdes et narcissiques,
il n’en constitue pas pour autant un trouble de la personnalité. En effet, un trouble de la
personnalité repose sur «des modalités de comportement profondément enracinées
et durables, consistant en des réactions inflexibles à des situations personnelles et sociales
de nature très variée. Ils représentent des déviations extrêmes ou significatives
des perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement des relations avec autrui
par rapport à celles d’un individu moyen d’une culture donnée. De tels types de
comportement sont en général stables et englobent de multiples domaines du comportement et
du fonctionnement psychologique.... Les troubles de la personnalité apparaissent au cours du développement,
dans l’enfance ou l’adolescence, et se poursuivent à l’âge adulte» (Classification
Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement, Descriptions Cliniques et Directives
pour le Diagnostic, éd. Masson, 2000, p. 180). Le portrait de notre assuré tel que décrit
par l’expert ne montre certainement pas des dysfonctionnements d’une gravité qui permette
de parler de trouble de la personnalité au sens de la définition ci-dessus. De plus, il est
surprenant qu’aucun des médecins consultés, ni psychiatre, ni somaticien, n’ait
jamais mentionné un trouble de la personnalité chez cet assuré, alors que par définition
un tel trouble est présent depuis l’enfance ou l’adolescence.
3)
Enfin, on ne comprend pas la justification médicale à retenir une diminution de rendement de
40% sur une capacité de travail déjà diminuée de 50% pour des raisons psychiatriques.
L’expert ne fournit aucune autre justification à une telle baisse de rendement que «en
raison des troubles psychiques et des troubles moteurs». Cette appréciation relève à
nos yeux de l’arbitraire".
Se déterminant à la demande du juge instructeur sur les remarques formulées par le SMR,
le Dr S.________ a maintenu son point de vue au sujet des diagnostics et de leur incidence quant à
la capacité de travail, relevant ce qui suit dans son "premier complément au rapport d'expertise",
daté du 1
er
mars 2010:
"Le
premier problème soulevé est celui des diagnostics. Le SMR estime toujours que l’expertise
de Mme le Dr V.________ du 25 août 2005 n’a pas valeur probante en raison du “manque
d’objectivité et de sens critique par rapport aux allégations de l’expertisé”.
J’estime qu’il n’est pas de la compétence des médecins d’estimer la
valeur probante d’un rapport médical ou d’une expertise. J’estime d’autre
part que le manque d’objectivité ne peut pas être reproché à Mme le Dr V.________
car elle donne dans son rapport d’expertise un status psychiatrique clair. Elle fait une estimation
de la capacité de travail en relation claire également avec le diagnostic qu’elle a posé.
L’imputation
que fait le SMR du trouble dépressif à la situation de divorce, et cela de manière exclusive,
ne repose sur aucun argument bien fondé. La cause du trouble dépressif n’est certainement
pas exclusivement due au divorce car au même moment [l'assuré] était en incapacité
de travail en raison de douleurs du dos et [il] était en train de perdre son emploi. J’estime
qu’on ne peut pas objectivement imputer le trouble dépressif aux seuls problèmes sentimentaux
de l’expertisé.
J’ai
tenté d’expliquer dans mon rapport d’expertise du 8 janvier 2010 la difficulté
que j‘avais à déterminer objectivement la durée de l’épisode dépressif
sévère. J’ai donné tous les éléments d’appréciation qui avait
fondé mon estimation et je ne peux pas apporter d’éléments nouveaux [puisque aucun]
document ne permet de fonder objectivement et sans discussion une amélioration de l’état
de santé psychique de l’expertisé.
En
ce qui concerne les diagnostics, j’ai donné tous les éléments qui m’ont conduit
à poser le diagnostic de trouble de la personnalité. J’estime avoir donné les informations
nécessaires à justifier un tel diagnostic selon les critères de la CIM-10. Le SMR conteste
ce point de vue, j‘en prends note mais j’estime que cela n’est pas fondé.
Le
SMR estime que le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique n’est
pas fondé selon les critères de la CIM-10. Il se fonde pour cela sur les critères élaborés
pour la recherche scientifique et non pour la pratique clinique. Je maintiens donc pleinement mon appréciation
et mon diagnostic.
Enfin
l’estimation de la capacité de travail et du rendement est contestée par le SMR. J’ai
estimé que la capacité de travail était diminuée de 50% en raison des troubles psychique[s].
En effet, le trouble dépressif et le trouble de la personnalité que présente l’expertisé
diminuent la capacité de travail. La diminution de rendement de 40%, dont j’ai fait mention
en [page] 12 de mon rapport du 8 janvier 2010, devait être entendue comme comprise dans l’incapacité
de travail de 50%. Il est en effet fréquemment difficile de distinguer, dans les troubles psychiques,
ce qui est de l’ordre de l’incapacité de travail et ce qui est de l’ordre de la
diminution de rendement. Pour tenter de clarifier les choses, j’admettrai alors une incapacité
de travail de 50% sans baisse de rendement dans une activité adaptée aux troubles psychiques
et aux troubles somatiques".
Le 18 mars 2010, l'OAI a déposé un rapport du 11 mars 2010 du Dr K.________, auquel il a déclaré
se rallier entièrement, indiquant ce qui suit:
"Dans
son «premier complément au rapport d’expertise», le Dr S.________ estime, en réponse
à notre premier commentaire (cf. avis médical du 04.02.10), qu’«il n’est pas
de la compétence des médecins d’estimer la valeur probante d’un rapport médical».
Néanmoins, le Dr S.________, lui-même médecin, estime probant le rapport de la Dresse
V.________ puisque c’est sur la base de ce document qu’il valide un épisode dépressif
sévère depuis 2003. Par ailleurs, le rapport d’expertise de la Dresse V.________ datant
d’août 2005, iI ne permet pas de déduire que l’épisode dépressif sévère
a duré jusqu’en juin 2006. Nous ne sommes toujours pas convaincus, ni de la sévérité,
ni de la durée de cet épisode dépressif.
En
réponse à notre deuxième commentaire concernant la conformité des diagnostics avec
les critères de la CIM-10, l’expert se contente de prendre note de notre contestation, qu’il
estime infondée, sans argumenter. Nous ne pouvons donc que maintenir nos critiques sur ce point.
Enfin,
en réponse au point 3 traitant de la capacité de travail et du rendement, l’expert renonce
à retenir une baisse de rendement et conclut à une incapacité de travail de 50% sans baisse
de rendement. Dont acte".
Par courrier du 24 mars 2010, sous réserve de l'avis des juges appelés à statuer, le juge
instructeur a considéré l'instruction comme étant close.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent
à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi
ou par l’autorité ne courent pas, notamment, du 15 juillet au 15 août inclusivement (art.
38 al. 4 let. b LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile,
le 11 septembre 2008. Pour le surplus répondant aux conditions de formes prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal cantonal des assurances,
est donc compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente et un taux d'invalidité de 50 % à une demi-rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid.
11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2). En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente
d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit la suppression de cette
rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 413
consid. 2d et les arrêts cités; TF 9C_228/2007 du 24 septembre 2007 consid. 2; TFA I 554/06
du 21 août 2006 consid. 3).
Aux
termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). De même,
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office
ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances
dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d'invalidité, dont le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement
s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et cas échéant - en cas d'indices d'une modification des effets économiques - une comparaison
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5b; 125 V 368 consid. 2; 112 V 372 consid. 2b; TF 9C_431/2009 du 3
novembre 2009 consid. 2.1).
Il
n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b; 112 V 390 consid. 1b; TFA I 755/04 du 25 septembre
2006 consid. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier; la réglementation sur la révision ne saurait
en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la
rente (TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1, les
deux avec références citées).
3.
Est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité, cette prestation lui étant
refusée par l'intimé dans la décision attaquée. Plus précisément, au vu
des différents rapports versés au dossier et des arguments présentés par les parties,
il convient d'examiner la problématique psychique de l'assuré et, le cas échéant,
de déterminer son incapacité de travail.
Sur le plan somatique, on retiendra que le recourant présente des lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes engendrant une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles – activité légère sans charge de plus de 5 kilos
évitant les postures statiques et permettant de respecter les règles d'hygiène posturale
– ainsi que l'ont retenu les Drs K.________ (rapport du 07.02.2007) et N.________ (rapport du 03.12.2003).
Cette question n'est pas réellement litigieuse et le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation
des médecins précités serait erronée. S'agissant de l'accident vasculaire cérébral
dont l'assuré a été victime le 30 septembre 2008, il s'agit d'un élément survenu
postérieurement à la date déterminante de la décision attaquée et ne pouvant
donc être examiné dans le cadre de la présente procédure de recours, ce qu'a précisé
le juge instructeur dans son courrier du 25 mai 2009.
4.
a)
Une première expertise psychiatrique a été requise par le SMR, effectuée en juin
2005 par la Dresse V.________. Avec l'intimé, on relèvera que le rapport de cette praticienne,
du 25 août 2008, ne satisfait pas aux critères posés par la jurisprudence permettant de
lui reconnaître valeur probante. En effet, il contient une anamnèse sommaire et des réponses
trop péremptoires aux questions posées par l'OAI, en l'absence d'un raisonnement complet qui
permet d'étayer le point de vue de l'experte. Dans la mesure où la Dresse V.________ ne se
base apparemment que sur le discours de l'assuré, sans un recul nécessaire permettant une approche
plus rigoureuse de la situation, ses motivations semblent quelque peu subjectives et pour le moins empathiques
à l'égard de l'assuré. Son avis est au demeurant incomplet, voire confus ou même
contradictoire, dès lors qu'elle retient que l'assuré souffre d'un état dépressif
sévère, tout en relevant qu'il lui est impossible de se prononcer sur le pronostic. Du reste,
on ne saurait que difficilement se baser sur une expertise qui retient une incapacité de travail
tout en ne posant pas de diagnostic précis. C'est donc à juste titre que la Dresse T.________
a été mandatée par le SMR en vue de l'établissement d'une nouvelle expertise. Dans
son rapport du 23 janvier 2007, s'écartant de l'avis de la Dresse V.________, celle-ci expose que
l'assuré ne présente pas de diagnostic ni aucune incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Dès lors notamment que les Drs Q.________ et N.________ avaient retenu, respectivement, un état
anxio-dépressif manifeste depuis juin 2003 (rapport du 14.07.2004) et un état anxio-dépressif
réactionnel (rapport du 03.12.2003) – la Dresse T.________ étant alors le seul médecin
à nier la présence chez l'assuré d'un trouble psychique – une troisième expertise
a été requise, en l'occurrence auprès du Dr S.________, afin de déterminer l'état
psychique de l'assuré antérieur à la décision du 10 juillet 2008 et à l'accident
vasculaire cérébral survenu le 30 septembre 2008.
b)
Le rapport d'expertise du 8 janvier 2010 du Dr S.________ est convaincant et répond de manière
circonstanciée aux questions posées par le tribunal de céans, respectivement par les parties.
Claire et complète, cette expertise dresse une évolution du patient cohérente et explique
les incapacités de travail retenues, sur la base notamment des avis des autres médecins qui
avaient précédemment examiné l'assuré, offrant de solides arguments permettant de
s'écarter des conclusions de la Dresse T.________. Nuancé et prudent, l'expert confère
ainsi à son travail un caractère objectif et cohérent, en particulier en ce qu'il permet
de rejoindre et de compléter les constatations de la Dresse V.________. L'appréciation temporelle
du cas est claire, se base sur des éléments ressortant de l'anamnèse respectivement des
constatations d'autres médecins, et permet de circonscrire ce qui ressort de la période antérieure
à la décision attaquée.
c)
S'agissant des critiques formulées par le Dr K.________ à l'encontre de l'expertise du Dr S.________,
on relèvera que si l'expert s'est basé sur les rapports des Drs Q.________, N.________ et V.________,
notamment au sujet des diagnostics et des périodes d'incapacité de travail, cela ne permet
pas de douter du sérieux de ses investigations. Dans ses rapports des 4 février et 11 mars
2010, le médecin du SMR reproche à l'expert de ne pas avoir expliqué les raisons pour
lesquelles l'assuré présentait un épisode dépressif sévère justifiant une
incapacité de travail totale jusqu'au 30 juin 2006.
Or, se basant notamment sur les constatations des Drs Q.________ et V.________ ainsi que sur l'anamnèse
de l'expertisé, le Dr S.________ a retenu la présence d'un épisode dépressif sévère,
en relevant que celui-ci, lors de l'examen psychiatrique, était nettement moins important que celui
décrit par ses confrères (expertise du 08.01.2010, p. 6); se basant ensuite sur les constatations
des Drs V.________ et T.________ ainsi que sur sa propre appréciation, dûment motivée,
il a signalé une diminution manifeste de la symptomatologie dépressive et tenu pour vraisemblable
qu’au cours de l’année 2006 la symptomatologie dépressive s’était partiellement
amendée, retenant que l'incapacité de travail avait perduré jusqu'au 30 juin 2006 (expertise
du 08.01.2010, p. 9). Dans son rapport complémentaire du 1
er
mars 2010, le Dr S.________ a clairement exposé, en réponse à une remarque du médecin
du SMR, que le trouble dépressif ne résultait pas exclusivement du divorce de l'assuré,
mais également de douleurs somatiques et de problèmes professionnels.
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6; TF I 1093/06 du 3 décembre
2007 consid. 3.2). A ce sujet, le Dr S.________ s'est basé sur les critères de la CIM-10 pour
retenir, notamment, le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, en fournissant
une motivation détaillée et précise, se basant notamment sur les constatations psychopathologiques
résultant d'un examen avec l'assuré (expertise du 08.01.2010, p. 4-6). L'expert a également
retenu le diagnostic de trouble mixte de la personnalité avec traits borderline, paranoïdes
et narcissiques, ce que conteste le médecin du SMR, se basant sur la littérature médicale.
Dans la mesure où, selon l'expert, le trouble de la personnalité n'engendre pas d'incapacité
de travail – celle-ci résultant uniquement du point de vue psychique de l'épisode dépressif
(expertise du 08.01.2010, p. 9) – la question de savoir si l'assuré souffre d'un tel trouble
peut rester ouverte. Enfin, dans son rapport complémentaire du 1
er
mars 2010, le Dr S.________ a précisé que la diminution de rendement de 40 % était comprise
dans l'incapacité de travail de 50 %, admettant ainsi une incapacité de travail de 50 % sans
baisse de rendement.
d)
Au demeurant, le Dr S.________ a expliqué pourquoi il s'écartait de l'appréciation et
des conclusions de l'experte mandatée par le SMR, la Dresse T.________: l'expert a notamment expliqué
que cette psychiatre ne tenait pas compte des rapports des autres médecins (soit les Drs Q.________,
N.________ et V.________), a constaté des erreurs dans l'anamnèse retenue par sa consoeur et
a relevé que l'assuré n'avait aucune capacité introspective, qu'il ne pouvait être
que dans l'agir et qu'il présentait des traits de personnalité spécifiques (expertise
du 08.01.2010, p. 8-9). En ce sens, on retiendra que l'expertise du Dr S.________ permet, de façon
convaincante, de s'écarter de l'avis de la Dresse T.________. On ajoutera que cette psychiatre s'est
basée sur une appréciation du cas plutôt brève, peu étayée et documentée,
et qui semble effectivement faire fi des autres pièces médicales figurant au dossier.
e)
Pour le surplus, on relèvera que le Dr S.________ s'est basé sur une anamnèse précise
et étayée, des examens approfondis sur le plan psychique, la prise en compte des plaintes subjectives
et qu'il s'est ensuite fondé sur des explications circonstanciées s'agissant des diagnostics
retenus, une appréciation médicale claire et cohérente ainsi que des conclusions dûment
motivées, en particulier s'agissant de l'incidence des troubles psychiques sur la capacité
de travail. Son avis répond donc parfaitement aux critères permettant de lui reconnaître
une pleine valeur probante.
5.
a)
Avec le Dr S.________ (expertise du 08.01.2010, p. 12 et en tenant compte de son complément d'expertise
du 01.03.2010), qui a procédé à une analyse approfondie de l'état de santé de
l'assuré, on retiendra que ce dernier a présenté une incapacité de travail de 100
% du 4 août 2003 au 30 juin 2006, de 50 % du 1
er
juillet 2006 au 29 septembre 2008, de 100 % du 30 septembre 2008 au 30 juin 2009 et de 50 % du 1
er
juillet 2009 pour une durée indéterminée. En raison de modifications importantes de l'état
de santé de l'assuré, il y a lieu à révision du droit à la rente d'invalidité
au sens de l'art. 17 LPGA.
Compte tenu du délai de carence d'une année (art. 28 al. 1 LAI) et d'un délai de trois
mois post aggravation ou amélioration de l'état de santé de l'assuré (art. 88a RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]) – pour autant
que le calcul du degré d'invalidité le permette – le recourant peut donc prétendre
à l'octroi d'une rente entière pour la période allant du 1
er
août 2004 au 30 septembre 2006, à une demi-rente du 1
er
octobre 2006 au 31 décembre 2008, à une rente entière du 1
er
janvier 2009 au 30 septembre 2009 et à une demi-rente dès le 1
er
octobre 2009. Ce faisant, on excède cependant l'objet du litige, circonscrit à l'état
de fait se présentant jusqu'à la date de la décision attaquée.
b)
Il y a donc lieu d'admettre le recours, d'annuler la décision du 10 juillet 2008 et de renvoyer
la cause à l'intimé pour calculer le degré d'invalidité et le droit aux prestations
eu égard à une incapacité de travail de 100 % du 4 août 2003 au 30 juin 2006, puis
de 50 % à compter du 1
er
juillet 2006, taux qui prévalait encore au jour de la décision attaquée.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement applicable aux causes
pendantes lors de l'entrée en vigueur de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure
ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, auxquelles doivent être
assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA). Selon l'art. 7
TFJAS
(Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2), les dépens
comprennent des honoraires fixés d'après l'importance et la complexité du litige, sans
égard à la valeur litigieuse, et
sont
en règle générale compris entre 500 et 5'000 fr.
En l'espèce, au vu du dossier, il y a lieu de fixer ces dépens à 1'500 fr.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 juillet 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause lui est renvoyée pour nouvelle décision au sens des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant J.________ un montant
à titre de dépens de 1'500 fr. (mille cinq cents francs).
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat à la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés
(pour J.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :