vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 510 · 2022-08-23 · fr

NOUVELLE DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.08.2022 Arrêt / 2022 / 510

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
420/21 - 265/2022
ZD21.048010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 août 2022
__________________
Composition :
M.
Neu
,
président
Mmes
Dormond Béguelin et Silva, assesseures
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne.
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
Sans formation professionnelle, R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
née en 196[...], a travaillé comme sommelière, respectivement comme serveuse.
En incapacité de travail depuis le mois de janvier 2006, l’assurée a déposé,
le 2 octobre 2006, une première demande de prestations de l’assurance-invalidité,
invoquant des allergies de contact.
Par décision du 1
er
juillet 2008,
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a retenu
qu’elle présentait une incapacité de travail durable depuis le mois de janvier 2006 sans
interruption et que l’exercice de l’activité habituelle de sommelière, respectivement
de serveuse, n’était plus exigible ; en revanche, une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (pas de contact avec le chrome, le nickel et les produits de nettoyage) était
exigible à un taux d’activité de 100 %. Procédant à une comparaison des
revenus sans (43'368 fr.) et avec invalidité (42'904 fr. 26), l’OAI a constaté
que la perte de gains de 1,06 % n’ouvrait pas le droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
B.
L’assurée a repris une activité professionnelle et travaillé comme caissière
pour X.________ dès le 16 février 2009.
En incapacité de travail depuis le 10 avril 2018 et déclarant souffrir d’épicondylite
et de fibromyalgie, R.________ a déposé, en date du 27 août 2018, une deuxième
demande de prestations de l’assurance-invalidité.
X.________ a mis fin aux rapports de travail avec l’assurée pour le 31 janvier 2019.
L’OAI a sollicité des renseignements auprès de M.________, assureur perte de gain de
X.________, parmi lesquels figurent notamment un rapport d’expertise psychiatrique du 10 décembre 2018
du Dr Ex.P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ainsi qu’en neurologie,
et un rapport d’expertise orthopédique du 29 janvier 2019 du Dr Ex.O.________,
spécialiste en chirurgie de la main et en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur.
Dans son rapport du 10 décembre 2018, le Dr Ex.P.________ a posé le diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation avec prédominance
de la perturbation d’autres émotions (F 43.23), précisant que les symptômes
s’étaient installés à la suite de conflits de plus en plus sévères sur
le lieu de travail, ainsi qu’à un licenciement reçu le 31 octobre 2018, et
étaient apparemment à l’origine de l’incapacité de travail totale (p. 13).
Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu une personnalité avec des traits
émotionnellement immatures, impulsifs et narcissiques accentués (Z 73.1) (p. 13). L’expert
psychiatre a répondu comme il suit aux questions concernant la capacité de travail (p. 14) :
«
7. Capacité
de travail ?
7a. Appréciation
de la capacité de travail dans l’activité professionnelle de caissière en tenant
compte d’un temps d’occupation de 100 % ? Degré, durée et pronostic ?
D’un
point de vue purement psychiatrique, l’assurée sera capable, en mobilisant toute sa bonne
volonté et en définissant des priorités, de reprendre le travail de caissière dès
à présent à 50 %, avec une augmentation à 100 % à partir du 1
er
janvier 2019
au plus tard. R.________ souligne qu’elle n’a jamais eu de problèmes avec les exigences
de son métier, se considérant au contraire comme une caissière expérimentée,
consciencieuse et efficace.
D’éventuelles
limitations existent probablement sur le plan somatique ; bien évidemment, ces limitations
ne sont pas à évaluer dans le cadre d’une évaluation purement psychiatrique.
8. Capacité
de travail dans une autre activité ?
8.a. Dans
quelles activités (par exemple travaux à l’ordinateur, recevoir des commandes, encaisser,
soulever/porter, position physique/mobilité, etc.), indépendamment de l’activité
professionnelle exercée avant l’incapacité de travail, l’assurée est-elle
limitée ? Dans quelles mesures (durée, performances) par rapport à un travail à
plein temps ? Motifs ?
D’un
point de vue purement psychiatrique, aucune limitation spécifique n’est à définir.
Toute activité correspondant à l’âge et à la formation de l’assurée
est exigible selon le schéma précisé ci-dessus, débutant à 50 % dès
à présent, avec une augmentation à 100 % à partir du 1
er
janvier 2019
au plus tard.
D’éventuelles
limitations existent probablement sur le plan somatique ; bien évidemment, ces limitations
ne sont pas à évaluer dons le cadre d’une évaluation purement psychiatrique. »
Quant au Dr Ex.O.________, il a répondu comme il suit aux questions de M.________ (rapport
du 29 janvier 2019, pp. 11-12) :
«
3.
Constat et diagnostics précis ? Quels diagnostics influencent la capacité de travail ?
Dans
un contexte douloureux chronique global, la symptomatologie subjective s’est péjorée
dans le membre supérieur droit depuis fin 2017, sans substrat anatomique objectivable. Les douleurs
se localisent principalement au niveau des masses musculaires du membre supérieur droit, sans amyotrophie
ni diminution significative de la force.
Elles
n’ont pas de véritable caractéristique articulaire ni même paraarticulaire. Les
signes de conflit sous-acromial et d’insertionite au niveau du coude restent négatifs. Les
radiographies cervicales de l’épaule droite, du coude droit et de la main droite ne montrent
rien de particulier susceptibles d’expliquer les plaintes.
Les
signes de déficit neurologique ou d’insuffisance vasculaire sont également absents.
En
résumé, les myalgies ou fibromyalgies du membre supérieur droit (à l’image
des autres fibromyalgies généralisées) restent subjectives.
Je rejoins
ainsi les appréciations médicales précédentes du Dr [...], du Dr [...]
et du Dr U.________ qui retenaient les diagnostics de troubles somatoformes douloureux et de fibromyalgie.
4.
Les troubles subjectifs dont le patient se plaint peuvent-ils être objectivés ?
Non,
il s’agit de diagnostics d’exclusion.
5.
Evolution du traitement et pronostics ?
Cf
ci-dessus. Le pronostic de troubles somatoformes douloureux, de fibromyalgie et de troubles psychologiques
dépasse le cadre de cette expertise orthopédique.
6.
Peut-on encore s’attendre à une amélioration notable de l’atteinte à la santé ?
Si oui, quelles mesures proposez-vous ?
Sur
le plan orthopédique, il n’y a pas de trouble anatomique objectivable susceptible de constituer
une atteinte objectivable à la santé.
7.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’à présent
a)
Evaluation de la capacité de travail de R.________ dans l’activité professionnelle de
caissière en tenant compte du travail effectué jusqu’à maintenant de 100 % ?
Degré, durée et pronostics ?
Sans
objet en l’absence de trouble anatomique objectivable de l’appareil locomoteur susceptible
d’expliquer les plaintes et de constituer une affection invalidante. »
L’OAI a également recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins
consultés par l’assurée (cf. rapports de la Dre B.________, spécialiste en
médecine interne générale et cheffe de clinique à la clinique S.________, du 26 octobre 2019
à M.________ et du 9 janvier 2019 à l’OAI ; rapports du Dr U.________,
spécialiste en rhumatologie, des 28 mai et 3 juillet 2018 à la clinique S.________
et du 12 avril 2019 à l’OAI  ; rapport du Dr H.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie au G.________, du 26 avril 2019 à l’OAI ;
rapport du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie dans le même
établissement, du 28 février 2020 à l’OAI). La Dre B.________ a décrit
dans son rapport du 9 janvier 2019 la présence d’une fibromyalgie, diagnostiquée
par le Dr U.________ (cf. rapports des 28 mai et 3 juillet 2018 et du 12 avril 2019)
et d’une épicondylite droite chronique entraînant une capacité de travail nulle
dans toutes activités. Selon la Dre B.________, les limitations fonctionnelles somatiques étaient
les suivantes : pas de mobilité active de l’épaule droite supérieure à
90°, portage selon douleurs, pas de position assise ou debout prolongée, pas de position à
genoux ou accroupi, troubles de la concentration, de l’attention, de l’adaptation (rapport
du 9 janvier 2019). Dans son rapport du 28 février 2020, le Dr T.________
a pour sa part retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de facteurs
psychologiques et comportementaux associés à des maladies ou des troubles classés ailleurs
(F54), de fibromyalgie, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0)
et de difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56). Selon ce médecin,
la capacité de travail de l’assurée dans l’activité habituelle était
nulle, notamment en raison du diagnostic somatique et de son impact sur son quotidien et sur ses capacités
cognitives (fatigabilité importante, difficultés de concentration, épuisement psychique) ;
il en allait ainsi dans toutes activités.
L’OAI a sollicité une prise de position de son Service médical régional (ci-après :
le SMR). Dans un avis du 29 mai 2020, la Dre Z.________, médecin auprès dudit
service, a retenu une pleine capacité de travail dans l’activité de caissière et
dans toutes autres activités qui respectaient les limitations fonctionnelles précédemment
énoncées dans le cadre de la première demande (pas de contact avec colophane, chrome et
nickel). Elle a pris position en ces termes :
« cette
assurée de 52 ans souffre d’une fibromyalgie. Les myalgies du membre supérieur droit
entrent dans ce syndrome. Cette fibromyalgie a favorisé une vulnérabilité accrue à
des facteurs de stress engendrant un trouble de l’adaptation lors de l’annonce du licenciement
en 10.2018. L’assurée a bénéficié de deux expertises, une dans le domaine orthopédique
et une dans le domaine psychiatrique, toutes deux convaincantes au sens des critères de valeur probante
dans le cadre de l’instruction de l’AI. L’expert psychiatre souligne bien que l’assurée
a des ressources mobilisables pour l’aider à surmonter ce trouble. Il n’y a pas de trouble
de la personnalité identifié selon la CIM 10. La fibromyalgie que présente l’assurée
ne peut être reconnue comme durablement incapacitante. La CT dans son AH est donc de 100% depuis
l’âge de début d’activité professionnelle. La CT dans un AA devient dès
lors sans objet. »
Par décision du 11 septembre 2020, confirmant un projet de décision du 8 juin 2020,
l’OAI a une nouvelle fois rejeté la demande de prestations déposée par l’assurée,
motifs pris que celle-ci ne présentait pas d’atteinte incapacitante.
C.
a)
Le 30 avril 2021, R.________
a déposé une troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 1
er
juin 2021
à l’OAI, le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au
G.________, a posé les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité (F61), de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et de difficultés
liées à une enfance malheureuse (Z61). Ce médecin a décrit en ces termes l’évolution
de l’état de santé de l’assurée :
« Le
suivi depuis notre
dernier rapport de février 2020 montre une péjoration de l’état dépressif de
R.________, avec une focalisation sur les douleurs et le récit détaillé de leurs conséquences
sur la vie quotidienne. Nous observons par ailleurs des difficultés relationnelles, déjà
présentes, mais dont la péjoration se traduit aujourd’hui par un discours facilement
familier et revendicateur. Ces modes relationnels traduisent un vif sentiment d’injustice et d’être
incomprise ou pas entendue, ce qui rend les relations à autrui de plus en plus difficiles.
Dans
le but d’objectiver nos observations cliniques, une évaluation neuropsychologique et un bilan
projectif ont été réalisés en octobre et novembre 2020.
a. L’évaluation
neuropsychologique
réalisée les 27 octobre,
3 et 4 novembre 2020, permet de conclure à des capacités cognitives généralement
conservées, telles que les fonctions exécutives ou l’organisation spatiale et personnelle,
ainsi que des aptitudes de mémoire dans les normes.
En
revanche, elle met en exergue des scores clairement significatifs sur les échelles d’anxiété
et de dépression (HAD : A=19 ; D = 20) ainsi qu’une fatigabilité importante,
nécessitant de faire des pauses en cours de séance. De plus, l’examen objective des difficultés
attentionnelles importantes durant les épreuves, avec un ralentissement sévère des temps
de réaction et une fatigabilité associée conséquente, ainsi que des difficultés
de reconnaissance visuelle (capacités déficitaires avec un nombre élevé d’omissions
et des temps de réaction très ralentis).
Au
test de Malingering, le score à l’épreuve proposée est maximal, pouvant suggérer
qu’il n’y a pas d’exagération des symptômes rapportés.
Selon
le rapport neuropsychologique, les difficultés rencontrées apparaissent cohérentes avec
les plaintes subjectives exprimées par la patiente et sont congruentes avec le tableau clinique
de symptômes dépressifs et anxieux d’antécédents traumatiques.
b. Le
bilan projectif
effectué les 9 octobre et
13 novembre 2020, confirme nos observations cliniques relatives à des troubles mixtes de la personnalité
(CIM-10 : F61).
Les
défenses relevées lors de l’examen se situent essentiellement dans le registre limite.
Les réponses mettent en évidence des distorsions relationnelles, évoquant des relations
dénigrantes entre les personnes. De même, le langage est souvent familier, voire dénigrant,
par exemple au travers de critiques ou de remaniements du matériel de test. Le bilan relève
également un vécu persécutoire très présent, avec une tonalité obsessionnelle
reflétant une attitude de contrôle et d’autoprotection face à un vécu de menace
potentielle.
L’examen
met aussi en évidence une conscience interprétative fluctuante, avec un rapport fragile entre
signifiant (la tache) et signifié (ce à quoi la tache peut faire penser) et donc entre les
registres de l’imaginaire et du réel, avec parfois une perte de distance avec le matériel.
Enfin,
la présence de contenus morcelés dénote un problème d’intégrité du
corps, en lien avec l’angoisse de morcellement consécutive.
Les
différents éléments mis en lumière par les évaluations réalisées apparaissent
cohérents avec nos observations cliniques. En effet, le parcours de vie traumatique de R.________,
ainsi que les douleurs ressenties en permanence, associés au sentiment de ne pas être entendue,
entraînent des comportements souvent peu compatibles avec des relations sociales harmonieuses, et
donc une activité professionnelle non adaptée.
(…)
Durant
les périodes de travail, en particulier les dix dernières années comme caissière
à X.________, R.________ s’est montrée compétente. En raison de ses douleurs, elle
a été en arrêt de travail à 100 % en avril 2018, puis a repris à 50 %
en juillet 2018, avant d’être licenciée en octobre de la même année, ce qui
a engendré un fort sentiment d’injustice et d’incompréhension.
On
observe aujourd’hui chez la patiente un épuisement généralisé, qui se traduit
par une grande fatigabilité, un moral affaibli et des traits anxieux marqués. Concernant les
troubles de la personnalité, nous relevons des traits obsessionnels et des comportements souvent
revendicateurs, parfois de type histrionique, ainsi que des sentiments de persécution très
présents, avec peu d’introspection. Les nombreux traumatismes précoces contribuent à
entretenir l’état dépressif et les troubles du comportement actuels.
Au
vu du parcours traumatique et des éléments cliniques décrits plus haut, nous pouvons inférer
une fragilité psychique importante, avec pour conséquences un impact significatif sur les aspects
de la vie quotidienne, mais également des effets néfastes dans le cadre d’une adaptation
à une activité professionnelle.
En
effet, exacerbés par ses douleurs physiques, le sentiment d’impuissance et le poids du parcours
de vie ont aujourd’hui des conséquences négatives sur la thymie, sur les capacités
à se mobiliser dans une activité, ainsi que sur les relations à autrui.
La
poursuite du travail psychothérapeutique est nécessaire afin de parvenir à stabiliser
les éléments thymiques. En revanche, le pronostic reste réservé concernant les éléments
liés aux troubles de la personnalité. »
Il ressort d’un compte-rendu de la permanence SMR du 8 juin 2021 que le Dr L.________,
médecin de ce service, s’est prononcé comme il suit sur les diagnostics :
«
Troubles
mixtes de la personnalité
:
n’a pas empêché l’assurée de fonctionner depuis toutes ces années et
les traits de la personnalité ont déjà été retenus et argumentés dans l’expertise
du Dr Ex.P.________ qui est convaincante.
Syndrome
douloureux somatoforme persistant
:
Pas de nouveau élément objectivable permettant de retenir une aggravation de ce diagnostic
depuis notre dernière décision.
Trouble
anxieux et dépressif mixte
:
les éléments apportés dans le RM des Toises ne sont pas significatifs. Il s’agit
d’une évaluation différente d’un même état de fait en l’absence
d’élément clair et objectif
Difficultés
liées à une enfance malheureuse
:
ne peut pas être retenu comme invalidant »
Par décision du 11 octobre 2021, confirmant un projet de décision du 23 juin 2021,
l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations présentée
par l’assurée le 30 avril 2021, au motif qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
dernière décision du 11 septembre 2020.
b)
Par
acte du 12 novembre 2021, R.________, représentée par Me Jean-Pierre Bloch,
a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours contre
la décision du 11 octobre 2021, concluant sous suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause à l’office AI pour complément d’instruction
puis nouvelle décision. Se prévalant du rapport du 1
er
juin 2021
du Dr F.________, l’assurée a fait valoir que les symptômes qui y étaient décrits
s’étaient intensifiés de manière significative. Elle a de plus allégué
que le rapport de son psychiatre traitant faisait mention d’éléments objectifs nouveaux
et rendait vraisemblable une aggravation de son état de santé, ce qui justifiait d’entrer
en matière sur sa nouvelle demande de prestations.
Dans sa réponse du 27 janvier 2022, l’OAI a conclu au rejet du recours, se référant
au compte-rendu de la permanence SMR du 8 juin 2021.
Le 1
er
mars 2022,
la recourante a maintenu ses conclusions et requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le point de savoir si l’intimé était fondé à refuser
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 30 avril 2021
par la recourante.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce
applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 11 octobre 2021 (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
4.
a)
Si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]).
b)
Lorsqu’une
personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon
plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit
aux prestations (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.021]). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus
ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid.
5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
c)
Le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les
allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles.
Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans
autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.
2.2).
d)
Dans
un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande,
l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir
si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise
de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état
de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a
statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits postérieurement
à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
e)
Par
dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision
entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé
n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par
la recourante le 30 avril 2021. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre la
décision – entrée en force – du 11 septembre 2020 rejetant la demande
de prestations de l’intéressée – dernière décision reposant sur un examen
matériel du droit à la rente – et la décision attaquée le 11 octobre 2021,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter
à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l’office intimé jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 11 octobre 2021 et les circonstances prévalant à
l’époque de la décision du 11 septembre 2020. En d’autres termes, la
Cour de céans se bornera à examiner si les pièces déposées en procédure
administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise de l’instruction
du dossier.
b)
Pour
rendre sa décision du 11 septembre 2020, l’OAI s’est fondé sur l’avis
du 29 mai 2020 de la Dre Z.________ du SMR. S’appuyant sur le rapport des Drs Ex.P.________
et Ex.O.________ des 10 décembre 2018 et 29 janvier 2019, cette médecin
n’a pas retenu de nouvelles limitations fonctionnelles ; seules subsistaient les allergies
ayant empêché la recourante de continuer son activité de sommelière et de serveuse
(cf. décision du 1
er
juillet 2008).
La Dre Z.________ a nié tout caractère incapacitant à la fibromyalgie et aux pathologies
psychiatriques examinées par le Dr Ex.P.________, considérant par conséquent que
la capacité était entière dans une activité compatible avec les limitations fonctionnelles
énoncées dans le cadre de la première demande de prestations (activité sans contact
avec le chrome, nickel et produits de nettoyage).
c)
A
l’appui de sa nouvelle demande, la recourante se prévaut d’un rapport de son nouveau
psychiatre traitant aux G.________, le Dr F.________ du 1
er
juin 2021.
aa)
Dans
son rapport du 10 décembre 2018, le Dr Ex.P.________ a conclu à un trouble de
l’adaptation avec prédominance de la perturbation d’autres émotions face à
une labilité émotionnelle et un status psychiatrique dans les normes, surtout en lien avec
un facteur de crise, soit l’annonce de son licenciement au mois d’octobre 2018. Les
tests psychométriques étaient alors « plutôt rassurants » avec une
symptomatologie dépressive légère. L’expert mandaté par M.________ avait aussi
noté la présence d’une personnalité avec des traits immatures, impulsifs et narcissiques,
excluant toutefois un trouble de la personnalité selon la CIM-10. Il avait en outre relevé
des ressources personnelles (compagnon, amis, assurée qui assumait les tâches ménagères,
voyage, promenades, cf. p. 9). Le Dr Ex.P.________ avait conclu à une capacité de travail
de 50 % dans l’activité de caissière dès le 10 décembre 2018
et de 100 % dès le 1
er
janvier 2019.
Evoquant le diagnostic de trouble somatoforme douloureux (p. 11), mais restant prudent à cet égard,
l’expert psychiatre avait réservé de probables limitations sur le plan somatique (pp.
14-15). Quant au Dr Ex.O.________, il n’a pas retenu de diagnostic ayant une répercussion
sur la capacité de travail, rejoignant le Dr U.________, notamment, en ce qui concernait les
diagnostics de troubles somatoformes douloureux et de fibromyalgie.
bb)
Selon
son rapport du 1
er
juin 2021,
le Dr F.________ a retenu le diagnostic de diagnostics de troubles mixtes de la personnalité
(F61), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de trouble anxieux et dépressif mixte
(F41.2) et de difficultés liées à une enfance malheureuse (Z61). De nouveaux diagnostics
sont posés et sont motivés de manière circonstanciée sur la base des observations
des intervenants des G.________. En outre, l'évaluation de la capacité de travail, estimée
nulle, se fonde sur le constat d’une péjoration de la santé psychique, que le Dr F.________
explique et motive, la rendant plausible. Le suivi montre ainsi une péjoration de l’état
dépressif de la recourante avec une focalisation sur les douleurs. Le bilan projectif effectué
montre une conscience interprétative fluctuante avec un rapport fragile entre les registres de l’imaginaire
et du réel, avec parfois une perte de distance avec le matériel. Le psychiatre traitant a aussi
constaté des difficultés relationnelles dans le contexte d’une possible décompensation
de la personnalité. L’évaluation est complétée par un examen neuropsychologique
qui a notamment mis en lumière des difficultés attentionnelles importantes durant les épreuves,
avec un ralentissement sévère des temps de réaction et une fatigabilité associée
conséquente, ainsi que des difficultés de reconnaissance visuelle. Si le psychiatre traitant
précise que les capacités cognitives sont généralement conservées, des difficultés
attentionnelles et le ralentissement du temps de réaction pourraient tout de même s’avérer
problématiques pour reprendre l’activité habituelle de caissière. Cet élément
est nouveau par rapport aux constats de l’expert Ex.P.________ (rapport du 10 décembre 2018,
p. 6). Dans ces circonstances, force est de constater que les conséquences fonctionnelles des troubles
psychiques, la capacité de la recourante à interagir socialement (étant rappelé que
la profession de caissière exige des contacts sociaux permanents et que certains clients peuvent
être peu amènes), l’impact de sa personnalité et les difficultés rencontrées
dans le traitement psychiatrique, qui n’a pas abouti rapidement comme le pronostiquait le Dr Ex.P.________,
montrent une possible évolution au niveau des indicateurs pertinents pour évaluer la capacité
de travail de la recourante (sur cette question, cf. ATF 141 V 281).
cc)
Les
constatations du Dr F.________ reposent sur une évaluation récente de la recourante, étant
précisé que celle-ci a bénéficié d’un suivi continu par la psychologue
[...] aux G.________. Avec sa nouvelle demande, la recourante a produit un rapport faisant mention d’éléments
objectifs nouveaux. Contrairement à ce que retient l’office intimé dans une décision
sommairement motivée, les nouveaux diagnostics posés par le médecin psychiatre traitant
sont à même de rendre compte d’une plausible aggravation de l’état de santé.
On observe que la prise en compte d’un trouble somatoforme avait déjà été évoquée
par l’expert Ex.O.________, certes chirurgien de la main et orthopédiste, mais rompu à
cette problématique dans le cadre de ses spécialisations, de sorte que le rapport du G.________
ne saurait être relégué à un simple
« autre
avis divergent »
comme le qualifie sommairement
le Dr L.________ (compte-rendu de la permanence SMR du 8 juin 2021).
dd)
Au
final, la péjoration de l’état de santé de la recourante est rendue plausible et
il se justifie d’entrer en matière sur la nouvelle demande. Le rapport du Dr F.________,
médecin psychiatre traitant, sans suffire à établir une péjoration au degré
de la vraisemblance prépondérante, la rend suffisamment plausible pour justifier d’entrer
en matière sur la nouvelle demande du 30 avril 2021. En conséquence, il y a lieu
de renvoyer la cause à l’office AI afin qu’il entre en matière sur cette demande
de prestations puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre les mesures d’instruction
adéquates. Concrètement, il s’agirait d’examiner les atteintes à la santé
alléguées et leur répercussion en termes de capacité de travail, notamment par la
mise en œuvre d’une expertise à tout le moins bidisciplinaire (psychiatrie et rhumatologie).
6.
S’agissant d’une décision de refus d’entrer en matière, il n’y a pas
lieu de compléter l’instruction au stade de la procédure de recours, la requête
tendant à la mise en œuvre d’une expertise (cf. écriture du 1
er
mars 2022)
ne pouvant dès lors qu’être rejetée (cf. consid. 4d ci-dessus).
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations du 30 avril 2021, instruise
la cause puis rende une nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
,
première phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice
à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un avocat, la recourante a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après
examen de la liste des opérations déposée le 16 mars 2022 au titre de l’assistance
judiciaire qui peut être reprise
mutatis
mutandis
pour les dépens, il convient d’arrêter
l’équitable indemnité de dépens à laquelle le mandataire a droit à 1'500 francs.
En effet, la majeure partie des opérations annoncées, prises individuellement comme dans leur
ensemble, est manifestement exagérée au regard du type de litige et des questions qu’il
soulève. En particulier, le nombre d’heures annoncées consacrées à la rédaction
de la procédure dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour dans l’estimation du
temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard à l’importance
et à la complexité du litige. Finalement, la nature de la cause ne nécessitait pas de
développements juridiques complexes. Une telle procédure ne justifie pas 4h00 de contact entre
l’avocat et la recourante, que ce soit en conférence ou au téléphone, dès lors
que l’examen du tribunal demeure relativement sommaire et que l’intéressée n’a
de surcroît produit aucune pièce particulière en justice. On voit également mal comment
la modeste correspondance au dossier justifie 1h30 de travail.
Le montant final de 1'500 fr., qui comprend les débours et l’éventuelle TVA, est
mis à la charge de l’autorité intimée (cf. art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois
du 28 avril 2015 des frais judicaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]).
Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été
alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas
lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art.
4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 octobre 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour qu’il procède
au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à R.________ une indemnité de 1’500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :