vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 1055 · 2023-02-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, APPRÉCIATION DES PREUVES, RENTE ÉCHELONNÉE, APTITUDE À LA RÉADAPTATION, NOUVELLE RÉADAPTATION DES BÉNÉFICIAIRES DE RENTE, PRIORITÉ DE LA RÉADAPTATION, RÉADAPTATION PAR SOI-MÊME, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 1055

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
443/21 - 40/2023
ZD21.052318
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 février 2023
__________________
Composition :
Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Berberat, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI et 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : le recourant ou l’assuré), né le [...] avril 1961,
ressortissant portugais, en Suisse depuis le mois de juin 201[...], a exercé les activités
de manœuvre et de concierge en carrosserie et en bureaux du 1
er
mai 2013
au 30 septembre 2017, puis bénéficié des prestations de l’assurance-chômage
du mois de juin 2018 au mois de juin 2019, avant de percevoir le revenu d’insertion.
Atteint d’un adénocarcinome pulmonaire, l’assuré a été pris en charge
(chimiothérapie et immunothérapie) au Centre B.________.
En raison d’un syndrome de la veine cave supérieure, l’assuré a bénéficié
de la pose d’un stent pour une compression externe ganglionnaire le 16 juillet 2018 (cf.
rapport du 19 novembre 2018 de la Dre J.________, spécialiste en oncologie au Centre
B.________
)
.
Le 7 novembre 2018, le Dr Y.________, spécialiste en chirurgie thoracique au Centre
B.________ a réalisé une lobectomie supérieure droite associée à un curage ganglionnaire
médiastinal radical pour l’adénocarcinome pulmonaire affectant l’assuré.
Dans un rapport du 6 février 2019, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main au Centre B.________, a posé
le diagnostic de douleurs de l’épaule droite sur lésion de la coiffe des rotateurs, de
synovite gléno-humérale et de bursite sous-acromio-deltoïdienne. Il a apprécié
le cas en ces termes :
« La
présence des douleurs en préopératoire avec déficit d’abduction mène sur
la piste d’une lésion de la coiffe des rotateurs et douleurs musculosquelettiques. L’hypothèse
la plus probable est alors une abduction prolongée perop ayant aggravé les douleurs pré-existantes
de la coiffe. »
L’assuré a déposé le 6 septembre 2019 une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) en faisant état d’une incapacité de travail totale à compter
du mois de juin 2018 et en indiquant quant au genre de l’atteinte :
« cancer
du poumon droit »
et
« problème
d’épaule suite à mes traitements »
.
Dans un rapport du 8 novembre 2019, la Dre Q.________, médecin-assistante au Centre
B.________, a posé le diagnostic d’adénocarcinome pulmonaire de stade IIIA depuis le
4 juillet 2018, entraînant une incapacité totale. Elle a précisé qu’il
n’était pas possible d’établir un pronostic.
Le même jour, le Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale,
a complété un rapport à l’attention de l’OAI. Il a estimé que son patient
se trouvait en incapacité de travail depuis le mois de juillet 2017 en raison d’un adénocarcinome
pulmonaire à droite et d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs à droite. Il a
conclu à une capacité de travail de 50 % dans une activité légère en raison
de dyspnée, d’asthénie et de douleurs de l’épaule.
Dans un rapport du 12 février 2020, la Dre I.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au Centre B.________, a répondu
à un questionnaire de l’assurance-invalidité en ces termes :
« (…)
2.
Situation médicale
2.1.
Antécédents
médicaux et évolution de la situation du patient (…)
Évolution
favorable avec moins de douleurs et une meilleure mobilisation de son épaule droite.
2.2.
Situation
et symptômes médicaux actuels
Amplitudes
articulaires: une abduction à 90°, une antépulsion à 120°, une rotation externe
à 40°, une rotation interne au niveau de la fesse.
(…)
2.4.
Constats
médicaux complets sur la base des examens que vous avez pratiqués
Persistance
d’une raideur de l’épaule droite.
2.5.
Diagnostics
ayant une incidence sur la capacité de travail
Capsulite
rétractile de l’épaule droite depuis le 06.09.2019.
(…)
2.7.
Votre
pronostic sur la capacité de travail du patient (…) sur un taux de 100 %
Le
patient est en cours de traitement pour un adénocarcinome pulmonaire à droite.
Nous
n’avons pas réalisé d’incapacité de travail.
2.8.
Prochaines
mesures que vous envisagez / votre plan de traitement
Poursuite
de la physiothérapie que le patient refuse et nous le reverrons pour un prochain contrôle clinique
dans 3 mois.
(…) »
Sollicité par l’OAI, le Centre B.________ a fait savoir, dans un rapport indexé le 23 juin 2020,
que son patient présentait une bonne évolution avec rémission complète de la maladie
et des séquelles de la thérapie. Il estimait qu’une reprise dans l’activité
habituelle était contre-indiquée, mais qu’une reprise dans une activité adaptée
était possible. Il a énuméré les limitations fonctionnelles suivantes :
« dyspnée,
fonction respiratoire diminuée et fatigue »
.
Il a fait état d’une incapacité de travail à 100 % depuis le mois de juillet 2018.
Par communication du 3 août 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en place des mesures de réadaptation.
Dans un rapport du 7 octobre 2020, la Prof. N.________ et le Dr L.________, tous deux
spécialistes en oncologie au Centre B.________, ont fait savoir au médecin traitant, le Dr A.________,
que les cycles de traitements adjuvants avaient pris fin le 8 janvier 2020, que son patient
ne présentait pas de signe de récidive de son adénocarcinome pulmonaire et qu’un
suivi clinique et radiologique était en cours.
Sollicité pour avis, le Dr S.________, médecin au Service médical régional de
l’AI (ci-après : le SMR) a estimé qu’il convenait de poursuivre l’instruction
et fait état de ce qui suit dans un avis du 9 octobre 2020 :
« Nous
sommes devant la situation d’un assuré qui présente un adénocarcinome pulmonaire
depuis juillet 2018 qui est actuellement en rémission mais persistance d’une fatigue et d’un
dyspnée, l’assuré présente également un emphysème. Il a également
des douleurs chroniques de l’épaule droite qui se sont décompensées en novembre
2018 lors de la thoracotomie avec l’apparition d’une capsulite rétractile qui est en
voie d’amélioration. Les orthopédistes ne se positionnent pas sur la CT, l’oncologie
indique une CTAA possible et le MT une CTAA de 50%. »
L’OAI a sollicité des renseignements complémentaires auprès du Dr A.________,
lequel a fait savoir, dans un rapport du 30 octobre 2020, qu’il retenait les diagnostics
d’adénocarcinome pulmonaire lobaire supérieur droit diagnostiqué le 4 juillet 2018
avec lobectomie supérieure droite, chimiothérapie néoadjuvante et immunothérapie
néoadjuvante, ainsi que de lésion de la coiffe de l’épaule droite, de chondropathie
rotulienne du genou gauche avec lésion partielle du ligament croisé antérieur (LCA) du
genou gauche et de nodule thyroïde et thyroïdite. Il a fait état d’une évolution
stable avec des contrôles réguliers auprès du Centre B.________, le patient restant dyspnéique
à l’effort minime. Il a mentionné une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle de manœuvre. Dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
(« Fatigue importante, dyspnée sévère à l’effort minime), il a estimé
que son patient présentait une pleine capacité de travail.
Dans un rapport du 23 novembre 2020 à l’OAI, le Dr W.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au Centre B.________,
a mentionné une ultime évaluation le 10 décembre 2019 avec une évolution
favorable au niveau des douleurs et de la mobilisation. L’assuré ne prenait plus d’antalgie
et refusait la physiothérapie, la considérant comme non efficace. Le Dr W.________ a précisé
que son service n’avait pas émis d’arrêt de travail, les limitations résultant
de la sphère oncologique.
Le 7 décembre 2020, Z.________ SA a indiqué à l’OAI que l’assuré
avait perçu des indemnités journalières de l’assurance perte de gain en cas maladie
du 18 août 2017 au 31 décembre 2017.
Reprenant le dossier, le Dr S.________ du SMR a retenu ce qui suit dans son avis du 5 janvier 2021 :
« Nous
n’avons pas de raison pour ne pas suivre la position du MT [médecin traitant] dans son RM
[rapport médical] du 30/10/2020 qui conclut à une CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] nulle et une CTAA [capacité de travail dans l’activité adaptée] entière.
Selon l’APG [assurance perte de gain] notre assuré a été en IT [incapacité
de travail] à partir du 18/08/2017 pour son épaule droite puis pour son cancer pulmonaire à
partir de juillet 2018. Les traitements se sont terminés le 08/01/2020, nécessitant une période
de convalescence, on peut donc déterminer l’aptitude à la REA en date du 30/10/2020. »
Sur la base des éléments médicaux retenus par le SMR, la REA a rédigé son rapport
final le 2 février 2021. Elle a exclu que des mesures professionnelles puissent être
mises en place et indiqué que le droit aux mesures d’orientation professionnelle n’était
pas ouvert du fait qu’aucune mesure simple et adéquate ne permettrait de réduire le préjudice
économique compte tenu de l’âge et du manque de prérequis scolaire de l’assuré.
Elle a calculé un degré d’invalidité de 5 % selon le tableau suivant :
[…]
Par communication du 3 février 2021, l’OAI a octroyé à l’assuré
l’aide au placement, lui précisant qu’il serait prochainement invité à une
séance d’information.
Le même jour, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait lui verser une
rente entière durant une période limitée, soit du 1
er
mars 2020
au 31 janvier 2021. Il a constaté que, depuis le 18 juillet 2017, début du délai
de carence d’un an, l’intéressé présentait une incapacité de travail
totale dans toute activité. Malgré la rémission oncologique, l’assuré ne disposait
plus d’aucune capacité de travail dans son activité habituelle. Compte tenu du dépôt
tardif de la demande de prestations de l’assurance-invalidité le 6 septembre 2019,
le droit à une rente entière ne débutait que le 1
er
mars 2020,
au terme du délai de six mois suivant le dépôt de la demande. Depuis le 30 octobre 2020,
l’état de santé de l’intéressé s’était amélioré ;
il présentait désormais une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (
« Activité
sédentaire, sans port de charge, sans activité physique, pas d’escalier, pas de marche
prolongée »
). Le droit à la
rente prenait ainsi fin au 31 janvier 2021, soit trois mois après l’amélioration
de son état de santé, dès lors que le degré d’invalidité obtenu après
la comparaison du revenu de valide (68'992 fr.) avec le revenu d’invalide (65'542 fr. 36),
calculés sur la base du revenu statistique, s’élevait à 5 % et était inférieur
au seuil légal de 40 %.
Par courrier du 15 février 2021, l’assuré a renoncé à l’aide
au placement.
Par décision du 12 novembre 2021, l’OAI a octroyé à l’assuré
une rente entière durant une période limitée, soit du 1
er
mars 2020
au 31 janvier 2021, confirmant son projet de décision du 3 février 2021.
B.
Par acte du 10 décembre 2021, R.________ a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, dont il a demandé, principalement, la
réforme dans le sens du maintien de la rente entière après le 31 janvier 2021.
Subsidiairement, il a conclu à son annulation, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour instruction complémentaire. Avec son recours, il a notamment produit deux certificats d’incapacité
de travail émanant du Centre B.________, des 7 décembre 2020 et 1
er
décembre 2021,
faisant état d’une incapacité de travail totale du 1
er
janvier 2021
au 28 février 2022.
Dans sa réponse du 22 février 2022, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Le 13 avril 2022, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Il a produit les pièces suivantes :
-
Un rapport du Centre B.________ du 9 février 2022.
-
Un rapport du Dr A.________ du 1
er
avril 2022.
Le 9 mai 2022, l’OAI a derechef proposé le rejet du recours. Il a produit avec son
écriture un avis du Dr S.________ du SMR du 20 avril 2022, selon lequel le rapport
du CHUV du 9 février 2022 ne faisait que reprendre l’anamnèse de la prise en
charge oncologique depuis 2018 sans apporter d’éléments médicaux nouveaux ni se
prononcer sur la capacité de travail. Quant au rapport du Dr A.________ du 1
er
avril 2022,
il reprenait l’anamnèse oncologique et ostéoarticulaire déjà connue. Le médecin
traitant mentionnait un état anxio-dépressif moyen à sévère, mais sans description,
ni traitement ou suivi psychiatrique et ne se prononçait en outre pas sur la capacité de travail.
Le Dr S.________ a en outre noté ce qui suit :
« Notre
assuré ne peut plus exercer son AH [activité habituelle] de carrossier ni aucune autre activité
de force. Au vu des éléments à disposition, notre assuré n’a pas de ressources
particulièrement favorables lui permettant aisément un changement d’orientation professionnelle
dans une activité adaptée. Il y a des éléments psychosociaux comme l’âge,
le manque de formation, l’éloignement de l’emploi qui sont des freins à la reprise
d’une activité professionnelle. Mais ces éléments ne sont pas de nature médicale. »
Dans sa duplique du 24 mai 2022, le recourant a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à supprimer la rente
d’invalidité du recourant, à compter du 1
er
février 2021.
Se pose singulièrement la question de savoir si l’intéressé aurait dû bénéficier
de mesures de réadaptation avant la suppression de son droit à la rente.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date
de la décision litigieuse rendue le 12 novembre 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Aux
termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si le
taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente d’un état
de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas
à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7).
c)
Avant
de réduire ou de supprimer une rente d’invalidité, l’administration doit examiner
si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique
se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, partant, par une diminution
du degré d’invalidité, ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre
préalablement en œuvre une mesure d’observation professionnelle (afin d’établir
l’aptitude au travail, la résistance à l’effort, etc.), voire des mesures de réadaptation
au sens de la loi (TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 5.2 ; TF 9C_163/2009 du 10 septembre
2010 consid. 4.2.2 et les références). La jurisprudence considère qu’il existe des
situations dans lesquelles il convient d’admettre que des mesures d’ordre professionnel sont
nécessaires, malgré l’existence d’une capacité de travail médico-théorique.
Il s’agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par voie de révision
(art. 17 al. 1 LPGA) ou de reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à
la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié
d’une rente pendant quinze ans au moins. Cette jurisprudence, qui est également applicable
lorsque l’on statue sur la limitation ou l’échelonnement en même temps que sur
l’octroi de la rente (ATF 145 V 209 consid. 5), ne signifie pas que la personne assurée peut
se prévaloir d’un droit acquis dans le cadre d’une procédure de révision ou
de reconsidération ; il est seulement admis qu’une réadaptation par soi-même ne
peut pas, sauf exception, être exigée d’elle en raison de son âge ou de la durée
du versement de la rente. Dans de telles situations, l’office AI doit vérifier dans quelle
mesure l’assuré a besoin de la mise en œuvre de mesures d’ordre professionnel,
même si ce dernier a recouvré une capacité de travail et indépendamment du taux d’invalidité
qui subsiste (TF 9C_389/2021 du 25 mars 2022 consid. 7.2 ; 9C_211/2021 du 5 novembre
2021 consid. 3.1 ; 9C_276/2020 du 18 décembre 2020 consid. 6 et les arrêts cités).
En cas d’allocation à titre rétroactif d’une rente limitée et/ou échelonnée
dans le temps – tout comme lors de la révision selon l’art. 17 LPGA du droit à
une rente existante –, il faut se fonder sur le moment du prononcé de la décision pour
déterminer si l’âge de référence de 55 ans est atteint (ATF 148 V 321 consid.
7.3).
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales,
le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
b)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Il
découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans
être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021
consid. 2.4).
d)
Fondés
sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent
des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49
al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement
pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur
leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux
que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du
27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6.
a)
En l’espèce, l’intimé,
suivant en cela les conclusions du Dr S.________ du SMR (avis des 9 octobre 2020 et 5 janvier 2021),
a estimé que le recourant présentait une incapacité de travail totale dès le 18 août 2017
en raison d’un adénocarcinome pulmonaire. En revanche, l’intéressé conservait
une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (activité sédentaire, sans port de charge, sans activité physique, pas
d’escalier, pas de marche prolongée) dès le 30 octobre 2020 au terme d’une
période de rémission. Il s’est fondé sur le rapport du 30 octobre 2020
du Dr A.________ et sur les indications fournies le 7 décembre 2020 par Z.________
SA.
b)
Comme
l’observe à juste titre le Dr S.________ du SMR, aucun élément du dossier ne
permet de mettre en doute les conclusions du Dr A.________, lequel a conclu à une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée dans son rapport du 30 octobre 2020. Le médecin
du SMR a constaté que les traitements oncologiques s’étaient terminés le 8 janvier 2020
sans récidive tumorale (cf. rapport du 7 octobre 2020 de la Prof. N.________ et du Dr L.________),
nécessitant une période de convalescence avant d’envisager une réadaptation professionnelle,
exigible dès le 30 octobre 2020, soit la date à partir de laquelle le médecin
traitant admettait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, période
que le recourant ne conteste au demeurant pas.
Dans le cadre de la procédure de recours, le recourant a produit un rapport du Centre B.________
du 9 février 2022 et un rapport du Dr A.________ du 1
er
avril 2022.
Il convient d’emblée de souligner qu’aucun de ces deux documents ne prend position sur
la capacité de travail de l’intéressé dans une activité adaptée à
partir du 30 octobre 2020. Le rapport du Centre B.________ reprend l’anamnèse de
la prise en charge oncologique depuis 2018, élément déjà au dossier et pris en considération
dans l’évaluation de la capacité de travail du recourant. Si le Dr L.________ du
Centre B.________ évoque de
« potentiels »
effets secondaires tardifs, il note que, du point de vue strictement oncologique,
« le
patient n’a pas de nouvelle plainte fonctionnelle »
,
ceci sans se prononcer sur la situation au niveau articulaire (rapport du 9 février 2022)
au demeurant stabilisée (cf. rapport du 12 février 2020 de la Dre I.________
et du 23 novembre 2020 du Dr W.________). Quant au rapport du Dr A.________ du 1
er
avril 2022,
il reprend l’anamnèse oncologique et orthopédique, décrivant une bonne évolution
oncologique avec la persistance d’une dyspnée à de faibles efforts, d’une fatigue,
et de limitations fonctionnelles en relation avec les atteintes ostéoarticulaires à l’épaule
droite et au genou gauche. Force est cependant de constater qu’il s’agit des mêmes limitations
fonctionnelles déjà évoquées par ce même médecin dans son rapport du 30 octobre 2020
et dans l’avis du Dr S.________ du SMR du 5 janvier 2021 sur lesquels la décision
attaquée se fonde, si bien qu’il n’existe pas d’élément somatique nouveau.
Enfin sur le plan psychique, le Dr A.________ mentionne certes un état anxio-dépressif
moyen à sévère. Cependant, il ne décrit pas le status psychique ni les constats cliniques
qui lui permettent de parvenir à cette conclusion. Il ne discute également pas d’éventuelles
limitations fonctionnelles sur le plan psychique et ne fait pas état d’un suivi psychiatrique
ou d’une médication.
Dans ces circonstances, les avis SMR du Dr S.________ des 9 octobre 2020, 5 janvier 2021
et 20 avril 2022 – exclusivement fondés sur les conclusions des propres médecins
du recourant (cf. consid. 5d ci-dessus) – emportent la conviction, si bien qu’il n’y
a pas lieu de remettre en cause les conclusions médicales fondant la décision attaquée.
c)
Il
résulte de ce qui précède que la mise en œuvre d’une expertise requise par
le recourant n’est pas nécessaire (cf. réplique du 13 avril 2022). En effet,
les éléments médicaux du dossier sont suffisants pour permettre à la Cour de céans
de se prononcer en toute connaissance de cause, si bien que l’on peut y renoncer par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
7.
a)
Ce
qui précède ne suffit cependant pas à conduire à la confirmation de la décision
attaquée. En effet, le recourant, né en avril 1961, avait plus de 55 ans au moment où
l’office intimé lui a reconnu le droit à une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps (le 3 février 2021 ; cf. ATF 141 V 5 consid. 4.2.1 ; TF 9C_748/2020
du 22 mars 2021 consid. 2.2 ; 9C_473/2019 du 25 février 2020 consid. 5.2.1). Il appartient
ainsi à la catégorie d’assurés dont il convient de présumer qu’ils ne
peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l’on peut raisonnablement
attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité de travail résiduelle (cf. consid.
4c ci-dessus).
Le recourant a donc droit à ce que
le
besoin de mesures de réadaptation soit examiné avant la suppression de son droit à la
rente. Or, cet examen n’a pas été effectué par l’intimé. En particulier,
toute constatation sur l’exigibilité (exceptionnelle) d’une réadaptation par soi-même
fait défaut, alors même que, selon l’avis SMR du 20 avril 2022 produit en procédure,
le recourant n’a pas de ressources particulièrement favorables lui permettant aisément
un changement d’orientation professionnelle dans une activité adaptée. Le médecin
du SMR a notamment relevé qu’il existe des éléments psychosociaux comme l’âge,
le manque de formation et l’éloignement de l’emploi qui sont autant de freins à
la reprise d’une activité professionnelle. Si ces éléments n’entrent pas en
considération dans le cadre médical, il en va différemment lorsqu’il s’agit
d’examiner les capacités de réinsertion d’un assuré dans une activité
adaptée.
Le fait que le recourant n’ait pas contesté – en été 2020 – le refus
de l’intimé de mettre en place des mesures de réadaptation (cf. communication du 3 août 2020)
n’est pas décisif dans la mesure où le Dr S.________ du SMR estime que l’intéressé
n’est apte à la réadaptation qu’à compter du 30 octobre 2020 (avis
du 5 janvier 2021), soit après la communication du 3 août 2020. Il en va
de même du refus – temporaire – d’une aide au placement (cf. communication
du 3 février 2021 et courrier du recourant du 15 février 2021) qui ne saurait
signifier l’absence de toute aptitude subjective de réadaptation pour ce simple fait, aucune
mesure de réadaptation ne lui ayant été effectivement proposée.
Enfin, il ne suffit pas, pour fonder une situation exceptionnelle au sens de la jurisprudence, où
l’assuré âgé de plus de 55 ans serait apte à se réadapter par lui-même,
de mentionner des exemples d’activités adaptées à l’état de santé
de celui-ci (cf. rapport final de la REA du 2 février 2021 et le calcul annexé),
même si ces dernières ne nécessitent pas de formation particulière . L’examen
de la nécessité de mesures d’ordre professionnel doit en
effet
être effectué malgré l’existence d’une capacité de travail médico-théorique,
en fonction des circonstances concrètes
(TF 9C_211/2021
du 5 novembre 2021 consid. 3.2). L’intimé ne saurait davantage se référer à
l’expérience professionnelle ressortant du décompte individuel AVS du 12 septembre 2019
ou du
curriculum vitae
produit le 21 octobre 2019 dans la mesure où les anciens emplois ne correspondent plus
à des activités adaptées à l’état de santé du recourant et ne permettent
pas de renoncer à évaluer la nécessité de mettre en place des mesures d’ordre
professionnel.
En définitive, en considérant qu’il était concevable que le recourant puisse reprendre
du jour au lendemain une activité lucrative à 100 % en mettant sa capacité de travail
résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger
(cf. rapport final de la REA du 2 février 2021 et le calcul annexé) sans qu’il
soit nécessaire de mettre préalablement en œuvre des mesures destinées à l’aider
à se réinsérer dans le monde du travail, l’intimé n’a pas appliqué
les exigences jurisprudentielles rappelées au considérant 4c ci-dessus. Conséquemment,
le calcul du degré d’invalidité effectué par l’intimé le 2 février 2021
ne peut pas être confirmé en tant que la détermination du revenu d’invalide suppose
que l’office AI a mis en œuvre toutes les mesures de réadaptation exigibles au préalable
ou qu’il est clair que de telles mesures ne sont pas nécessaires pour maintenir ou améliorer
la capacité de gain de la personne assurée (Margit Moser-Szeless, in Anne-Sylvie Dupont/Margit
Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2018, n. 28 ad art. 16 et n. 17ss ad art. 7 LPGA).
b)
Compte
tenu de ce qui précède, le dossier de l’intimé est incomplet et ne permet pas de
statuer en toute connaissance de cause sur la suppression de la rente d’invalidité au 31 janvier 2021.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA ; cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
le dossier sera retourné à l’OAI afin que celui-ci reprenne l’instruction de la
cause et qu’il détermine si des mesures d’ordre professionnel – cas échéant,
lesquelles – doivent être allouées au recourant pour qu’il atteigne sa capacité
de travail médico-théorique ou s’il peut être exigé de sa part qu’il
se réadapte par lui-même. Ce n’est qu’à l’issue de cet examen et de
la mise en œuvre d’éventuelles mesures de réintégration sur le marché
du travail que l’intimé pourra reprendre le calcul du degré d’invalidité et
statuer sur le sort de la rente. A cet égard, on rappelle l’obligation du recourant de réduire
le dommage en participant à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible
de sa part et susceptible d’améliorer notablement sa capacité de travail ou de lui offrir
une nouvelle possibilité de gain. Cette obligation peut le cas échéant et après sommation
être sanctionnée par l’art. 21 al. 4 LPGA qui permet à l’assurance
de refuser ou de réduire ses prestations si l’assuré manque à ses devoirs.
c)
Dès
lors que le recours est bien fondé pour ce motif, il est prématuré d’examiner si
le recourant pourrait, de manière réaliste, retrouver un emploi sur un marché du travail
équilibré (cf. duplique du 24 mai 2022), question qui devra le cas échéant être
examinée au terme des mesures de réadaptation.
8.
a)
En conclusion, le recours est admis et
la cause renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
compte tenu de l’issue du litige.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi sans le concours d’un
mandataire (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 novembre 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
R.________ (recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :