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MALADIE PROFESSIONNELLE | 9 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.05.2016 (publié) AA 69/11 - 121/2015
 

MALADIE PROFESSIONNELLE | 9 LAA

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
69/11 – 121/2015
ZA11.027638
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2015
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              M.
Métral et Mme Dormond Béguelin, assesseure
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à […], recourant, représenté par Me Christine Sattiva Spring, avocate à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
9 LAA
E n  f a i t  :
A.
Q.________, né en 1945 (ci-après : l'assuré), a travaillé depuis 1977 en qualité
de conducteur offset au service de l'entreprise B.________ à [...]. Il était de ce fait assuré
à titre obligatoire selon l'art. 1a LAA auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (ci-après : CNA ou SUVA).
a)
Le 5 janvier 1991, le Dr X.________, médecin généraliste, a établi un certificat
médical attestant que l'assuré souffrait d'une affection médicale qui ne lui permettait
pas d'entrer en contact avec des vernis et des solvants.
Le 24 février 1992,
le Dr X.________ a établi un certificat médical attestant que l'assuré présentait
une affection qui lui interdisait d'entrer en contact avec des poussières de bronze.
Selon le certificat médical
établi le 16 février 2001 par le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
l'assuré souffre d'une allergie de contact importante aux poussières de bronze et doit impérativement
être dispensé des travaux impliquant la manipulation de cette substance.
b)
Le 27 décembre 2005, le Dr G.________, spécialiste en cardiologie, a adressé au Dr V.________,
médecin généraliste, un rapport médical dans lequel il retient comme diagnostics
: une dyspnée subjective, non objectivable au test d'effort, un test d'effort cliniquement négatif,
électriquement positif pour une ischémie myocardique, une ectasie de l'aorte ascendante (portion
sinusale 45 mm) et l'absence d'un facteur de risque cardiovasculaire. Dans son évaluation, il relève
notamment qu'au vu du bilan de l'ECG et du test d'effort et en l'absence de facteur de risque cardiovasculaire,
la poursuite des investigations par un test fonctionnel combiné avec une imagerie (scintigraphie
miocardique) permettrait d'exclure de façon plus fiable la présence d'une maladie coronarienne
significative. Relevant que l'échocardiographie transthoracique a révélé une ectasie
de la portion sinusale de l'aorte ascendante,  il propose un contrôle échocardiographique
dans le délai d'un an. Il conclut en indiquant que le bilan actuel ne permet pas d'expliquer les
sensations subjectives nocturnes de dyspnée mais laisse néanmoins suspecter la présence
d'une maladie coronarienne pour laquelle il propose de poursuivre les investigations.
Le 23 janvier 2006, le
Prof. B.R.________, chef du pôle santé des travailleurs auprès de l'Institut universitaire
romand de santé au travail (ci-après : IST), assisté du DrH.________, a établi à
l'attention du Dr V.________ le rapport médical suivant :
"
Nous vous remercions de nous avoir adressé le patient susnommé qui a été reçu
par le Dr H.________ dans les locaux de l’Hôpital [...] en date du 29 novembre 2005.
Motif
de la consultation :
-
Dyspnée en relation avec le travail.
Antécédents
personnels :
-
Allergies cutanées associées aux encres d’imprimerie il y a 15 ans environ (agents non
précisés).
Anamnèse
professionnelle :
Monsieur
Q.________ a suivi un apprentissage d’imprimeur (…). Il a commencé chez B.________ à
[...] il y a 28 ans. L’entreprise a été rachetée par [...] et se trouve maintenant
à [...]. Le patient mentionne que la technique de travail qui lui pose actuellement problème
— l’application du bronze — était déjà employée au moment de son
apprentissage et l’a également été pendant toute sa carrière professionnelle.
A
signaler que le patient a reçu son congé pour la fin du mois de janvier pour des raisons pas
clairement explicitées.
Description
du poste de travail actuel :
M.
Q.________ travaille comme imprimeur à une machine qui non seulement imprime des motifs standard
(par exemple sur du papier-carton pour des paquets de cigarettes) mais également une couche métallique
pour certains motifs (selon la technique dite du bronze).
Selon
la description du patient, cette technique du bronze comprend les étapes suivantes:
-
Dépose d’une encre sur le papier-carton, entraîné sur un rouleau de plus d’un
mètre de large, selon la technique offset.
-
Dépose de l’alliage de métal sur le rouleau de papier, de manière automatique (entonnoir
au-dessus des rouleaux).
-
Brossage léger pour étendre le métal.
-
Passage sous une brosse en nylon pour enlever le surplus.
Des
aspirations ont été mises en place mais la poussière fine est toutefois visible et elle
se dépose manifestement partout, y compris sur les habits des employés.
Selon
le descriptif du produit fourni par l’entreprise [...] en Allemagne, le produit «Bronze Powder
Litho DORADO 0040-06 Rich Pale Gold» est composé d’un alliage à 85 % de cuivre et
15 % de zinc. Les tailles des particules sont au minimum de 13 µm de diamètre mais en moyenne
de 32 à 38 µm de diamètre. Aucun autre additif n’est mentionné.
M.
Q.________ travaille sans masque; il emploie à l’occasion une crème hydratante pour les
mains et n’a pas d’habits de travail particuliers (il rentre à la maison avec ses habits
professionnels).
Nous
n’avons pas discuté en détail ses autres activités mais il mentionne tout de même
la manutention de rouleaux de papiers qui sont lourds et dont le déplacement n’est pas totalement
automatisé.
Anamnèse
actuelle :
Depuis
quelques mois, il ressent des symptômes respiratoires et des symptômes psychologiques.
Au
poste de travail il ne note aucun symptôme particulier, notamment pas de toux irritative ou de malaise.
Pendant les vacances, il n’observe pas d’amélioration significative, ni au niveau de
la dyspnée, ni au niveau des symptômes psychologiques.
La
dyspnée apparaît en général lorsqu’il se couche, avec un maximum une à
deux heures après le coucher. La situation n’est pas modifiée par des coussins. Lorsqu’il
se réveille, le fait de s’asseoir les jambes en bas du lit et de se lever améliore la
situation. Le phénomène est accompagné d’une angoisse importante.
A
la question de savoir s’il souffre de fièvre, de frissons ou de douleurs musculaires après
le travail (à la recherche d’un éventuel syndrome de la fièvre des métaux tel
qu’on le voit chez les soudeurs), le patient répond par la négative dans un premier temps.
Il envoie peu après un petit mot dans lequel il affirme avoir des douleurs musculaires et articulaires
en particulier après les journées de travail; il a même consulté un physiothérapeute;
par contre il ne parle pas de fièvre.
Au
cours de l’entretien le patient relève à plusieurs reprises que le travail utilisant
la technique du bronze lui pose des problèmes depuis longtemps même si les symptômes sont
relativement récents. Il a vu plusieurs collègues travaillant à ce poste dont la santé
a décliné rapidement et il accuse le bronze. Il a demandé en vain à plusieurs reprises
à son employeur de le changer de poste de travail.
Par
ailleurs il décrit des modifications récentes de son caractère, avec une tendance à
la colère et à certaines pensées paranoïaques notamment dans le privé. Il sent
une certaine nervosité s’installer et les problèmes professionnels le poursuivent la
nuit, même pendant les vacances.
Discussion
:
Le
patient est exposé sur son poste de travail à de fines poussières d’un alliage de
cuivre et de zinc. Malgré la présence d’une ou plusieurs aspirations sur le poste de
travail on peut supposer que M. Q.________ inhale une certaine quantité de poussières. La fiche
de sécurité précise qu’il faut protéger les voies aériennes avec un masque
à poussière type FFP1, ce qui n’est pas fait. Les poussières sont par contre de
taille à ne pas être inhalées jusqu’au niveau alvéolaire (diamètre moyen
de 32 à 38 µm).
La
pathologie que l’on pourrait évoquer avec le bronze est le syndrome de la fièvre des
métaux qui se rencontre généralement avec l’inhalation des fumées de métaux
(dans des opérations de soudure par exemple). Ce syndrome est lié à un processus thermique
important produisant des oxydes — ce qui n’est pas le cas dans la situation du patient. Le
diamètre des particules est très petit ( 20 kg. Le risque augmente par ailleurs au fil des années. M. Q.________
décrit un travail nécessitant le transport de charge de plusieurs tonnes quotidiennement. Son
travail a très certainement joué un rôle dans le développement de son arthrose des
hanches et des genoux.
Exposition
aux risques psychosociaux
Finalement,
l’ambiance de travail et les relations avec la hiérarchie sont décrites comme insupportables.
M. Q.________ rapporte avoir subi une pression très importante de la part de son chef. Il en parle
d’ailleurs toujours avec beaucoup d’émotions. Il est indéniable que M. Q.________
a vécu un contexte de souffrance au travail avec des répercussions sur son état mental
et psychique.
En
conclusion
, M. Q.________ a présenté
des problèmes de santé en lien avec son activité professionnelle autant à cause des
toxiques utilisés que de la charge physique et mentale. Dans ce contexte, nous recommandons qu’une
annonce de maladie professionnelle soit faite auprès de son assurance-accident."
C.
Le 19 juillet 2011, la CNA, considérant l'écriture
de Me Sattiva Spring du 4 juillet précédent comme un recours contre la décision sur opposition
du 14 juin 2011, a transmis le dossier de la cause au Tribunal cantonal de Fribourg.
Le 22 juillet 2011, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal de Fribourg, considérant
que l'assuré était domicilié dans le canton de Vaud, a transmis à la Cour de céans
le dossier de la cause comme objet de sa compétence.
D.
Par réponse du 16 janvier 2012, la CNA a
conclu au rejet du recours. A l'appui de ses conclusions, elle a produit :
-
le courrier adressé le 13 octobre 2011 par la Dresse S.________ de la CNA aux Dresses K.________
et O.________ de l'IST, qui a la teneur suivante :
"Je
reçois pour cet assuré, dans le cadre d’une procédure d’opposition, votre
rapport du 12 avril 2011, demandé par le Dr V.________ de Chardonne.
Je
suis surprise de ce nouveau rapport qui me semble contradictoire par rapport aux conclusions du Professeur
B.R.________ en 2006 et dont vous ne faites pas mention, alors que M. Q.________ était encore en
activité dans l’entreprise à cette époque.
Par
conséquent, je souhaiterais que vous précisiez votre position par rapport à la précédente
évaluation de l’IST en justifiant les motifs qui amènent à ce changement de diagnostics.
En particulier, quelles sont les raisons objectives sur lesquelles vous vous basez pour infirmer les
conclusions du Prof. B.R.________?
Avez-vous
procédé à une visite de l’entreprise ? D’où provient la liste des produits
que vous mentionnez ? Vous êtes-vous intéressée aux activités privées et annexes
de l’assuré que vous ne pouvez pas ignorer?"
-
la réponse écrite du 14 novembre 2011 des Dresses K.________ et O.________ audit courrier de
la Dresse S.________, qui a la teneur suivante :
"Votre
courrier du 13 octobre dernier nous est bien parvenu et a retenu toute notre attention.
En
premier lieu, nous tenons à clarifier le contexte dans lequel M. Q.________ a demandé une nouvelle
consultation à l'IST. Dans le cadre de son arrêt de travail, l’assurance perte de gain
de son employeur a demandé une expertise psychiatrique auprès du Dr T.________. Lors de la
consultation, Dr T.________ a évalué M. Q.________ avec un appareil de biorésonnance "L.I.F.E."
et a transmis au patient qu’il avait une surcharge en métaux dans son corps. M. Q.________
a souhaité que la lumière soit faite sur ce point et a demandé une consultation en médecine
du travail.
Lors
de la consultation, M. Q.________ a décrit entre autres les symptômes suivants : dyspnée,
oppression thoracique, malaise, avec un sentiment d’état grippal débutant, apparus dès
2001, puis dès 2004 fatigue intense, prurit très important, douleurs articulaires aux genoux
et aux hanches. Il décrit également une irritabilité, des troubles de mémoire et
de concentration et des hallucinations visuelles. Les symptômes ont diminué progressivement
et ont disparu en 2007 (2009 pour la fatigue); sont restées une fragilité psychologique et
les douleurs articulaires.
En
creusant l’anamnèse professionnelle, il est apparu que le patient avait utilisé quantité
de solvants et encres, en plus de la poudre de bronze, pendant ses 28 années d’activité
dans l’entreprise B.________. M. Q.________ s’est procuré les fiches de données
de sécurité et nous les a transmises.
Selon
la composition de la poudre de bronze, aucune atteinte de santé n’a été mise en
évidence, par contre, les fiches de données de sécurité des solvants et des encres
utilisés décrivent un effet irritant pour la peau et les voies aériennes. L’ammoniaque
composant du [...] F19243 peut causer un bronchospasme et un oedème aigu du poumon selon l’intensité
d’exposition. Les acrylates des encres peuvent être sensibilisants. De plus, les effets des
solvants sur le plan neurologiques sont bien connus.
Le
patient ayant quitté l’entreprise depuis cinq ans, il ne nous a pas été possible
d’effectuer une visite de poste auprès de son ancien employeur. Par ailleurs, l’entreprise
B.________ a été localisée jusqu’en 2005 à […], puis a été
déplacée à […], suite au rachat de l’entreprise par [...] en 2002. Les conditions
de travail dans lesquelles le patient a travaillé pendant 28 ans ne sont de ce fait plus évaluables.
Concernant
les hypothèses proposées en 2006 par nos confrères, le bilan cardiologique effectué
à ce moment-là, n’a pas mis en évidence de dysfonction cardiaque gauche et aucune
investigation pneumologique n’a eu lieu. N’ayant pas assisté à la consultation
de l’époque, il nous est impossible de la commenter.
En
conclusion, sur la base des nouveaux éléments suivants : le fait que la symptomatologie ait
disparu à l’arrêt de l’activité, les fiches de données de sécurité
décrivant des possibles atteintes des voies aériennes et des atteintes neurologiques, les bilans
médicaux effectués après la consultation de 2005, sont autant de facteurs qui ont corroboré
notre évaluation de la situation de M. Q.________, à savoir une symptomatologie en lien avec
le travail.
Concernant
ses activités annexes, M. Q.________ a installé dans sa maison deux photocopieuses et deux
machines offset. Son activité est occasionnelle lors de commandes (3-4/an, 100-2000 feuilles imprimées)
et consiste essentiellement en photocopies. Par le passé, il estime que son travail d’impression
offset correspondait à une quarantaine d’heures par année."
-
le rapport établi le 6 janvier 2012 par la Dresse S.________ à la suite de la visite de l'entreprise
B.________ le 4 janvier 2012 en présence de […], chimiste auprès de la CNA, qui expose
ce qui suit :
"Pour
rappel, Monsieur Q.________ a fait une annonce pour une maladie professionnelle le 28.09.2010, en raison
d’une allergie aux poussières de bronze, avec un certificat médical de février 2001
du Dr F.________, chirurgien orthopédique. Un bilan avait été effectué par le Professeur
B.R.________ en décembre 2005 alors que l’assuré travaillait encore.
Suite
à notre refus d’entrer en matière, ce dernier a demandé une nouvelle visite auprès
de l’IST le 08.12.2010 effectuée par la Dresse K.________ et la Dresse O.________. Selon leur
rapport du 12.04.2011, elles concluent à un syndrome psycho-organique lié aux solvants d’origine
professionnelle probable et une atteinte irritative voire allergique des voies aériennes en lien
avec les substances utilisées (solvants, encres, poussière de bronze).
Dans
ce rapport, étaient incriminés les poudres métalliques (cuivre-zinc) et de nombreux solvants
et encres. Il est fait état de l’utilisation importante de solvants et d’encre en plus
de la poudre de bronze au cours de ses 28 années d’activité dans l’entreprise.
Et ce sont ces solvants qui ont été mis en cause et expliqueraient un syndrome psycho-organique.
Il n’y a pas eu de visite de poste puisque toujours selon le rapport, le patient a quitté
l’entreprise depuis 5 ans et que celle-ci avait été déplacée de [...] à
[...] en 2005.
Compte
tenu des importantes contradictions dans les conclusions entre les rapports du Professeur B.R.________
fin 2005 et celui de 2010-2011, il convenait de prendre contact pour une visite de l’entreprise,
du poste de travail avec la rencontre de collègues qui ont travaillé dans les mêmes postes
de travail que l’assuré.
L’entreprise
est spécialisée dans le packaging alimentaire. Ceci implique des audits réguliers pour
conserver une certification sur l’alimentarité du processus. Il faut en effet s’assurer
de la sécurité tant pour le personnel que pour les utilisateurs de ces emballages ce qui sous-entend
que les encres et les solvants doivent autoriser le contact alimentaire. Pour ce faire l’entreprise
a obtenu une certification en 2006 selon les normes BRCOP. Cette certification avait été prévue
d’ailleurs dès la conception du site qui a ouvert en 2005.
Pour
rappel, l’entreprise avait été rachetée en 2002 par [...]. L’entreprise compte
environ 140 employés fixes avec une dizaine de temporaires. Sur cet effectif une trentaine de personnes
travaillent dans les bureaux. La production travaille par équipe en 2-8 pour la fabrication d’étiquettes
sur supports papier ou carton. Nous avons pu visiter l’atelier où se trouve toujours la machine
sur laquelle Monsieur Q.________ avait travaillé. Elle a toutefois subi quelques modifications,
l’amélioration de l’aspiration ainsi que l’automatisation des processus. Nous
avons pu également rencontrer des personnes qui ont travaillé sur cette machine et qui étaient
déjà présents dans l’ancien bâtiment. Cette machine a été utilisée
jusqu’au moment du déménagement. Par la suite, elle n’a plus été en activité
pendant quelque temps. Depuis l'automatisation, l’utilisation est devenue plus fréquente avec
une production très fortement multipliée. Toutefois, ce poste de travail reste peu utilisé,
à moins de 50% du temps. Le remplissage du "bronze", qui est un mélange cuivre-zinc
est fait environ 2 à 4 fois dans une journée de travail et dure quelques secondes. Actuellement,
l'opérateur porte un masque à poussières P2. Un vernis peut être utilisé, le
ADD-Mordan pour OR, liquide incolore qui contient des acides gras et des sels de cobalt. Pour le nettoyage,
celui-ci se fait automatiquement actuellement. Mais lorsque cette machine était sur [...], il fallait
mettre 2 giclées de ce produit de chaque côté du rouleau supérieur et faire tourner
la machine. Ceci était suffisant pour nettoyer ces rouleaux. Nous sommes donc loin de quantités
importantes de solvants.
D’autre
part, l’ensemble des autres machines de l’atelier n’engendrent pas d’émanation
de fumées ou de poussières malgré les augmentations de production importantes notées
par les collaborateurs que nous avons pu rencontrer.
Monsieur
Q.________ travaillait essentiellement sur cette machine de bronze. Il nous est difficile de retrouver
les éléments qui sont retenus dans le rapport de l’IST quant aux conditions de travail,
comme l’utilisation de plusieurs litres de benzine pétrole et de décapants. Il n’est
pas retrouvé non plus de vaporisation de substances, pas d’aérosols. Au niveau de la
machine incriminée, pas d'utilisation de soufflette qui aurait pu mettre en suspension des poussières.
Ces éléments d’ailleurs seraient surprenants, car ils ne permettraient pas de garantir
une qualité minimale au niveau de l’impression.
La
direction nous informe également que depuis 2005 il n’y a plus d’utilisation de produits
contenant des COV. Peut être quelques flacons d’alcool isopropylique pourraient être
retrouvés à certains endroits mais de façon très ponctuelle. Il n’a pas non
plus été retrouvé d’autres cas d’accidents ou de maladies professionnelles
en lien avec les produits utilisés, dans les archives de l’entreprise.
Nous
profitons de cette visite pour donner quelques conseils sur la sécurité et l’utilisation
des EPI. En particulier dans ce poste de "bronzage", l’utilisation d’un masque
P2 est tout à fait adéquate mais ce masque doit être jeté dans la journée ou
dès qu’il est "sale" et entretemps conservé dans une boîte hermétique
propre."
-
l'appréciation médicale établie le 9 janvier 2012 par la Dresse S.________, qui a la teneur
suivante :
"Cette
appréciation fait suite à celle du 30.05.2011, qui répondait à l’ajout de nouveaux
documents dans le cadre d’une opposition. J’avais conclu que ces documents ne permettaient
pas de modifier ma prise de position de février 2011, avec en particulier l’absence d’une
pathologie objective et qui pourrait être mise en lien avec une exposition concordante.
A
la suite de cela, nous avons reçu en juillet 2011, un nouveau rapport de l’IST secondairement
à une consultation de Monsieur Q.________ du 08.12.2010. Ce rapport de la Dresse K.________ en date
du 12.04.2011, concluait aux diagnostics suivants :
-
Syndrome psycho-organique lié aux solvants d’origine professionnelle probable et atteinte
irritative voir allergique possible des voies respiratoires en lien avec les substances utilisées
(solvants, encres, poussière de bronze).
Je
retiens pour ce rapport les points suivants :
-
D’une part, à aucun moment il n’est fait état du rapport antérieur du Professeur
B.R.________.
-
Les conclusions de ce rapport sont contradictoires avec celles du Professeur B.R.________ en 2006, rapport
effectué à la suite d’une consultation fin 2005 alors que Monsieur Q.________ était
encore en activité dans l’entreprise.
-
Elles font état de nouveaux diagnostics avec de nouveaux symptômes et mettant en cause de nouvelles
expositions.
Le
13.10.2011, j’ai donc demandé aux médecins de l’IST des précisions sur cette
nouvelle évaluation, en particulier pour préciser les arguments objectifs sur lesquels elles
s’étaient basées pour infirmer les conclusions du Professeur B.R.________.
J’ai
reçu la réponse en date du 14.11.2011, m’indiquant que cette consultation fait suite
aux conclusions de la Dresse T.________, psychiatre, mentionnant une surcharge en métaux dans son
corps à la suite d’un examen avec un appareil de biorésonnance “L.I.F.E.”.
Dans
ces deux derniers documents Monsieur Q.________ décrit des plaintes tout à fait nouvelles ajoutées
à la dyspnée : oppressions thoraciques, malaises avec sentiment d’état grippal débutant
depuis 2001 puis fatigue intense, prurit intense. Apparition également d’une irritabilité,
de troubles de mémoire, de concentration et d’hallucinations visuelles. Tout ceci, selon l’assuré,
aurait diminué progressivement pour disparaître en 2007 et il resterait une fragilité
psychologique et des douleurs articulaires.
•
Monsieur Q.________ s’était procuré les fiches de données de sécurité
des produits utilisés dans l’entreprise au cours de ses 28 années d’activité
pour les apporter à la consultation.
•
Madame K.________ nous indique ne pas avoir pu effectuer une visite du poste auprès de son ancien
employeur parce que le patient avait quitté l’entreprise depuis 5 ans et que les conditions
de travail dans lesquelles il avait travaillé pendant 28 ans n’étaient plus valables
suite au déménagement de l’entreprise.
•
Sur la question des arguments justifiant l’abandon des conclusions du rapport de 2006, Madame K.________
indique que compte tenu du fait qu’elle n’a pas assisté à la consultation de l’époque,
il ne lui est pas possible de la commenter.
•
Ses conclusions se basent sur le fait que la symptomatologie a disparu à l’arrêt de l’activité,
sur les fiches de donnée de sécurité qui décrivent des possibles atteintes des voies
aériennes et des atteintes neurologiques, et sur des bilans médicaux effectués après
la consultation de 2005.
Devant
cette situation avec présentation de risques nouveaux qui auraient pu ne pas avoir été
pris en compte par le Pr. B.R.________ puisque M. Q.________ "s’était montré réticent
à une visite de son poste de travail" (rapport 2006, p.4), j’ai conclu à la nécessité
de revoir le poste de travail, si cela était possible. Cette visite a pu être organisée
le 04.01.2012. Monsieur [...], notre ingénieur chimiste SR et moi-même avons pu rencontrer
la direction et le responsable du secteur qualité et sécurité, ainsi que des collaborateurs
de l’entreprise qui travaillent toujours sur la même machine et qui déjà travaillaient
dans l’ancienne entreprise.
Concernant
le poste de travail cette machine a subi quelques modifications depuis son installation dans la nouvelle
usine avec une automatisation permettant une commande du processus sur poste informatique et amélioration
de l’aspiration existante de la machine. Il faut dire que depuis 2005, une démarche de certification
a été mise en place pour cette entreprise de packaging alimentaire, obligeant à des règles
beaucoup plus strictes au niveau de la qualité des produits. Cette automatisation a permis une augmentation
très importante de la production sur cette bronzeuse, qui correspond sans doute à une demande
du marché.
Nous
avons pu constater un poste de travail propre, avec l’absence notamment d’empoussièrement
significatif ou d’aérosols dans l’ensemble de l’atelier, ce qui est concordant
avec la qualité des produits fabriqués. Le nettoyage de la machine se fait avec une quantité
de produit très limitée (2 giclées sur les rouleaux) suivi de la mise en route des rouleaux,
comme dans l’ancienne entreprise mais selon un processus automatique. Cette automatisation permet
surtout à l’opérateur de pouvoir effectuer d’autres activités pendant ces
phases. Les opérateurs d’ailleurs font état d’une augmentation très importante
de la production sur cette machine, alors qu’elle n’est même pas en activité un
jour sur deux. Nous sommes donc loin de la description qui a été faite dans le rapport de l’IST
de 2011.
Quant
aux autres machines en activité également dans l’atelier, les processus d’impression
ne permettent pas de mettre en cause les produits, solvants et encres, qui sont utilisés essentiellement
en circuit fermé.
C’est
pourquoi sur le plan des expositions même si une exposition aux solvants et aux encres existe, elle
n’est pas significativement retrouvée au poste de travail ni dans les autres postes de l’atelier.
Il n’a pas été retrouvé d’arguments pour une exposition "très importante"
aux solvants comme l’indique le rapport de 2001. La machine où a travaillé M. Q.________
est toujours dans l’atelier et a vu son activité fortement augmentée. Ces anciens collègues
nous ont fait part des modifications qui sont apparues suite au déménagement. Le nouvel atelier
est beaucoup plus clair, de volume plus important. De même, il n’a pas été fait
état d’une exposition à des poussières ou des aérosols particulièrement
importants, ce qui est concordant avec la nature de la production. En effet il n’est pas concevable
d’avoir un milieu empoussiéré dans une activité d’impression, car cela détruirait
la qualité du produit fini.
Sur
le plan médical selon la Dresse K.________, M. Q.________ a présenté une symptomatologie
importante sur le plan respiratoire et cutané, qui se serait améliorée dès 2007 et
2009.
Pourtant,
lors de la consultation du Pr B.R.________ fin 2005, l’assuré ne présentait pas ces symptômes.
En particulier sur le plan de la dyspnée, un bilan cardiaque avec un test d’effort concluait
à une dyspnée subjective, car non objectivée lors de ce test. Il ne peut donc pas être
retenu une dyspnée stade IV (rapport 2011 p.4).
Aucun
symptôme décrit par l’assuré n’a pu être vérifié par un médecin,
que ce soit sur le plan respiratoire ou cutané. Or un prurit important aurait très vraisemblablement
fait l’objet d’un bilan par le Dr V.________ qui suivait l’assuré et qui a pris
en charge ses douleurs articulaires (en lien avec une arthrose reconnue). Pas de constat de lésions
importantes des mains en 2005 alors qu’il travaillait encore. Il en est de même sur le plan
pulmonaire.
La
Dresse K.________ indique dans sa réponse du 14.11, se baser "sur les bilans médicaux
effectués après la consultation de 2005". Mais il n’y a pas eu de bilan particulier
en dehors de la consultation de la Dresse T.________, qui a fait un examen de bio-résonnance, examen
non reconnu par la communauté médicale comme la psychiatre l’a indiqué d’ailleurs
dans son courrier.
Il
faut noter également que les plaintes de M. Q.________ lors de la consultation de 2011 reprennent
le questionnement du Pr B.R.________ (rapport 2006 p.2), pour lequel les réponses étaient alors
négatives. II n’est pas possible de retenir par exemple des antécédents de syndrome
fébrile en 2011 alors que M. Q.________ indiquait en 2005, alors qu’il était encore en
activité, qu’il n’avait pas présenté un tel syndrome!
Par
contre, comme le mentionnait le Pr B.R.________, il apparaît clairement dans ce dossier une symptomatologie
d’ordre psychique avec des angoisses, une irritabilité. Il a été fait part lors
de notre entretien dans l’entreprise, de difficultés relationnelles de l’assuré,
confirmées par la direction. L’assuré est d’ailleurs suivi par le Dr N.________
et bénéficie d’une prise en charge avec une rente AI pour des raisons psychiques et rhumatologiques.
Cette
symptomatologie n’est pas suffisante pour retenir un diagnostic de "syndrome psycho-organique
lié aux solvants". Par contre, l’atteinte psychique et les troubles relationnels expliquent
le profil revendicateur de M. Q.________, avec une accumulation de données disparates sur le sujet
qui le préoccupe et la multiplication des consultations avec des plaintes qui se modifient.
En
conclusion, après enquête et étude précise de tous les éléments de ce dossier,
je ne peux retenir le dernier rapport de l’IST de 2011. En effet, il est basé sur les plaintes
présentées par l’assuré qui ne sont pas corroborées par les documents médicaux
antérieurs, en particulier les données du rapport du Professeur B.R.________ qui avait très
précisément analysé la situation médicale et professionnelle de Monsieur Q.________
alors qu’il était encore en activité.
L’exposition
est évaluée également sur les éléments fournis par l’assuré et les
produits utilisés sans tenir compte des conditions réelles du travail que nous avons pu retrouver.
Compte
tenu des contradictions existantes dans ce rapport comme cela est mis en évidence ci-dessus, il
n’est pas possible de retenir les conclusions du rapport du 12.04.2011 de l’IST.
Mes
conclusions du 30.05.2011 restent donc toujours valables. En particulier, il n’y a toujours pas
de pathologie objective qui puisse être mise en lien avec une exposition professionnelle significative
et concordante."
Dans sa réplique du 3 mai 2012, l'assuré a précisé ses conclusions. A titre principal,
il conclut à la réforme de la décision sur opposition du 14 juin 2011 en ce sens que "les
troubles de santé du recourant sont considérés comme maladie professionnelle, avec toutes
les conséquences légales liées à cette classification". A titre subsidiaire,
il conclut à l'annulation de la décision entreprise, la cause étant renvoyée à
la CNA pour complément d'instruction.
Par courrier du 24 mai 2012, la CNA a indiqué à la Cour de céans que, dans la mesure où
le recourant ne faisait valoir aucun élément nouveau, elle renonçait à déposer
une duplique formelle et confirmait ses conclusions.
E.
Par la suite, le Tribunal a requis auprès de l'Office AI la production de son dossier concernant
l'assuré. De ce dossier, il ressort notamment les documents suivants qui n'ont pas encore été
évoqués, voire présentés plus en détail :
-
demande de prestations AI de l'assuré d'avril 2008 dans laquelle il précise les atteintes à
la santé comme suit : "usure du cartilage des articulations dû au mauvais traitements
pendant trop d'années  / maladie respiratoire, physiques et psychiques". Il mentionnait
aussi des allergies de la peau aux produits d'imprimerie.
-
lettre de l'assuré à SUVA PRO du 15 février 2008 dans laquelle il rend les assurances
sociales attentives au fait qu'auprès de son ancien employeur certains ouvriers devaient manipuler
de trop grandes charges ce que l'organisme ne pouvait finalement plus supporter. En "devant sortir
des charges de travers" ses articulations étaient "devenues complètement disloquées".
-
formulaire "recours contre les tiers responsables" rempli par l'assuré à l'attention
de l'Office AI en date du 14 mai 2008 où celui-ci invoque qu'en 1996 on l'avait obligé de travailler
sur une immense machine; après trois semaines, il ne pouvait plus monter les escaliers; à l'époque,
il n'avait pas voulu aller chez un médecin;
-
rapport du Dr V.________ à l'attention de l'Office AI du 26 mai 2008 retenant les diagnostics et
l'anamnèse suivants: "coxarthrose invalidante prédominante à droite depuis 2005;
évolution dépressive chez une personnalité fragile conduisant bientôt à un burn-out,
depuis 2005; allergie cutanée associée aux encres d'imprimerie depuis 1993, gonarthrose débutante;
arthrose des poignets des mains depuis 2007; hypovitaminose B12 traitée depuis 2005; anamnèse:
douleurs ostéo-articulaires surtout à la mobilisation; symptômes actuels: douleurs des
hanches à la marche, arrêt au bout de 3/4 heures; douleurs inflammatoires intéressant
surtout les poignets et mains droits et gauches; indications subjectives: limitation de la rotation de
hanches surtout à droite à 20-0-20"; l'incapacité de travail de l'assuré avait
été de 100% du 20 janvier 2006 au 31 juillet 2006, puis de 25% du 1
er
août 2006 au 6 janvier 2008 et enfin de 70% dès le 7 janvier 2008 pour une période indéterminée;
- rapport du psychiatre Dr N.________
à l'attention de l'Office AI du 23 juin 2008 retenant comme diagnostic une dysthymie F 34.1; il
a formulé l'anamnèse comme suit: "Depuis 1996, lente péjoration de l'état de
santé physique et psychique en raison des mauvaises conditions de travail et de l'incapacité
du patient à se défendre. Vécu de mobbing. Burn out au début de l'année 2006
avec symptomatologie dépressive, troubles du sommeil, crises d'angoisse, vécu de persécution,
impression de devenir fou par moments. Tensions musculaires, coxalgies, dorsalgies, lombalgies ... Après
l'arrêt du travail, sous médication thymoleptique et anxiolytique, lente amélioration
des symptômes psychiques. La symptomatologie douloureuse persiste"; le Dr […] avait lui-même
retenu des incapacités de travail de l'assuré de 100% du 23 janvier 2006 au 31 juillet 2006,
de 25% du 1
er
août 2006 au 30 juin 2007 et de 30% dès le 1
er
septembre 2007.
-
rapport du Dr Z.________, médecin auprès du Service médical régional (ci-après
: SMR) de l'Office AI du 16 juillet 2008 retenant que l'assuré présente une arthrose touchant
les mains, les poignets, les hanches et les genoux, une ischémie myocardique avec ectasie de l'aorte
ascendante, une allergie cutanée aux encres d'imprimerie, et un état dépressif. Sa capacité
de travail résiduelle était de 30% dans toute activité depuis janvier 2008;
-
décisions de l'Office AI des 9 décembre 2009 et 9 mars 2010 reconnaissant un degré d'invalidité
d'abord de 50%, puis de 94% et octroyant ainsi une demi-rente AI dès le 1er avril 2007, puis une
rente entière AI dès le 1
er
avril 2008.
F.
La Cour de céans a donné aux parties la possibilité de se prononcer sur le dossier de
l'Office AI et les déterminations correspondantes de la partie adverse. Les parties se sont prononcées
par écritures des 13 et 25 novembre 2013 ainsi que du 12 décembre 2013 et ont maintenu leurs
conclusions. Dans un dernier délai imparti au recourant, celui-ci ne s'est plus manifesté.
Dans la mesure utile, les arguments des parties seront repris par la suite.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art.
1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA
(cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
L'art. 58 LPGA prévoit
que le tribunal des assurances compétent est celui du canton du domicile de l'assuré ou d'une
autre partie au moment du dépôt du recours. Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). L'acte
de recours, qui doit être déposé dans les trente jours suivants la notification de la
décision sujette à recours, doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués,
ainsi que les conclusions (art. 61 let. b LPGA).
b)
En l'espèce, l'écriture du conseil du
recourant à la CNA du 4 juillet 2011 a été considérée par celle-ci comme un
recours à l'encontre de sa décision sur opposition du 14 juin 2011. Elle l'a transmise, avec
le dossier de la cause, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois, qui,
à son tour, a transmis l'ensemble des pièces à la Cour de céans comme objet de sa
compétence.
Au vu des règles
de procédure rappelées ci-dessus, il convient de constater que la Cour de céans est compétente,
ratione loci et ratione materiae, puisque l'assuré est domicilié dans le canton de Vaud et
que le recours est dirigé contre une décision sur opposition de la CNA rejetant les prétentions
de l'assuré. Le recours a été déposé dans le délai légal de trente
jours prévu par la loi (art. 60 LPGA), quand bien même l'acte de recours a été transmis
à la Cour de céans postérieurement. Il satisfait en outre aux exigences de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA), notamment en ce qui concerne les conclusions. En effet, lorsqu'on lit,
dans l'écriture du 4 juillet 2011, que le recourant requiert que l'intimée donne suite aux
conclusions du rapport médical de l'IST du 12 avril 2011 selon lesquelles il y a lieu "à
une annonce de maladie professionnelle", on comprend d'emblée que le recourant demande que
sa situation médicale soit réexaminée à la lumière des conclusions du rapport
médical de l'IST du 12 avril 2011, qu'il conteste la décision sur opposition du 14 juin 2011
et en requiert la réforme en ce sens que les atteintes à la santé alléguées
sont reconnues comme constituant une maladie professionnelle au sens de la LAA (loi fédérale
sur l'assurance accidents du 20 mars 1981, RS 832.20). Le recourant a d'ailleurs précisé ses
conclusions dans sa réplique en indiquant que son recours tendait principalement à la réforme
en ce sens que "les troubles de santé sont considérés comme maladie professionnelle,
avec toutes les conséquences légales liées à cette classification" et, subsidiairement,
à l'annulation avec renvoi de la cause à l'instance intimée pour complément d'instruction
et nouvelle décision. Il convient donc d'entrer en matière sur le fond.
2.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
limité par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur les prétentions litigieuses
(ATF 125 V 351 consid. 3a).
P
our
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a précité).
Le juge peut accorder
valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). Les constatations
émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un
expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références;
VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire,
in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd. 2007, n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
S'il existe des avis contradictoires,
le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
On ne saurait remettre en cause une expertise et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ou autre médecin contacté par l'assuré
ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins font état
d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (TF
9C_823/2012 du 18 mars 2013 consid. 4.3). Un assureur peut également se fonder sur l'appréciation
d'un médecin interne à un assureur social. Cependant, lorsqu’une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auxquels on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. ATF 135 V
465 consid. 4; TF 8C_585/2013 du 15 septembre 2014 consid. 4; 8C_251/2012 du 27 août 2012 consid.
3.4). Quant aux avis des médecins internes aux assureurs donnés en cours de procédure
judiciaire, ceux-ci doivent en principe être considérés, tout comme ceux de l'intimée,
comme allégués des parties.
L’on ajoutera encore, qu’en matière d’assurances sociales, le juge fonde sa décision,
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est à-dire qui présentent un
degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de
fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2). Aussi n'existe-t-il
pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer,
dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en
dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles
les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité
professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux (art. 9 al. 1 LAA). Le Conseil
fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections
qu'ils provoquent. Cette liste figure en annexe 1 à l'ordonnance sur l’assurance-accidents
(OLAA, RS 832.202; cf. art. 14 OLAA, liste des affections dues à certains travaux).
Par
ailleurs, l'art. 9 al. 2 LAA dispose que sont aussi réputées maladies professionnelles les
autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière
nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Cette clause générale
est censée répondre au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans
la liste établie par le Conseil fédéral (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., p. 877
n. 112).
D'après la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante
n'est réalisée que si la maladie professionnelle a été causée à 75 % au
moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Ce qui veut dire, pour certaines affections
qui ne sont pas typiques d'une profession en particulier, que les cas d'atteintes pour un groupe professionnel
déterminé doivent être quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population
en général (ATF 119 V 200 consid. 2 b, 116 V 136 consid. 5c; TF 8C_410/2009 du 10 novembre
2009, consid. 2).
La question de savoir si l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante est
remplie – question relevant d'abord de la preuve dans un cas concret – doit être appréciée
au vu de données épidémiologiques médicalement reconnues. Cependant, s'il apparaît
comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection
particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité
professionnelle, la preuve de la causalité qualifiée, dans un cas concret, ne peut pas non
plus être apportée. En revanche, si les connaissances médicales générales sont
compatibles avec l'exigence légale d'une relation de causalité nettement prépondérante,
voire exclusive entre une affection et une activité professionnelle déterminée, subsiste
alors un champ pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier,
l'existence de cette causalité qualifiée (ATF 126 V 183 consid. 4c; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., p. 878 n. 113).
Aux termes de l'art. 9 al. 3 LAA, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée
à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée (1
ère
phrase). Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne
atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable
de travailler au sens de l'art. 6 LPGA (2
ème
phrase). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
L'obligation de prester de l'assureur-accidents suppose que le travailleur ait été assuré
au moment où il a été soumis à des substances nocives ou a exercé l'activité
professionnelle qui a nui à sa santé, soit pendant le temps d'exposition. L'assurance produit
donc des effets au-delà de son terme lorsqu'une maladie professionnelle ne se déclare que postérieurement.
En revanche, il n'est pas déterminant que le travailleur ait été assuré ou non au
sens de la LAA au moment où se déclare la maladie professionnelle (Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n. 108 p. 876 s.; cf. également art 77 al. 1, 2e phrase, LAA).
4.
En substance, le recourant invoque en particulier
l'appréciation de la Dresse T.________ et critique celle qui a été faite par la Dresse
S.________. Il demande à ce que d'autres examens soient entrepris en particulier pour confirmer
ou infirmer les conclusions auxquelles était parvenue la Dresse T.________.
a)
La
Dresse T.________ a déclaré, dans une écriture du 14 mai 2010, qu'elle n'avait "pas
effectué d'analyses à proprement parler" telles que pratiquées dans les laboratoires
médicaux ou de biochimie. Lors d'une séance en août 2009, elle avait procédé
à une analyse par un appareil de biorésonance qui avait mis en évidence des métaux
lourds. Elle a mentionné à ce titre le titane, l'aluminium et le cuivre. C'est uniquement sur
cette constatation que le recourant a basé toutes ses démarches. La Dresse T.________ n'avait
toutefois pas posé de diagnostic concernant une maladie professionnelle. Quant aux Dresses K.________
et O.________, que le recourant avait contactées lui-même, leur rapport du 12 avril 2011 n'a
été produit par ce dernier qu'après la notification de la décision sur opposition
attaquée. L'intimée a considéré l'écriture de la mandataire du recourant, par
laquelle elle avait produit ledit rapport du 12 avril 2011, comme recours qu'elle a alors transmis au
tribunal. Les Dresses K.________ et O.________ ont retenu, dans leur rapport du 12 avril 2011, comme
diagnostics principaux un "syndrome psycho-organique lié aux solvants (Raleigh IIB) d'origine
professionnelle probable" et une "atteinte irritative voire allergique possible des voies respiratoires
en lien avec les substances utilisées (solvants, encres, poussières de bronze)". Comme
diagnostics secondaires, elles mentionnent une coxarthrose et une gonarthrose "en lien avec le travail"
ainsi qu'une "souffrance au travail" avec des répercussions sur son état mental et
psychique. Dans ce contexte, elles recommandaient une annonce de maladie professionnelle.
La souffrance au travail ne consiste en aucun diagnostic reconnu selon le système de classification
de la CIM 10 (Classification internationale des maladies publiée par l'Organisation mondiale de
la santé [OMS], 10
ème
édition) et les Dresses K.________ et O.________ ne citent pas d'autre diagnostic psychique précis
à ce sujet et encore moins un diagnostic avec numéro selon ladite classification. Il en va
de même du "syndrome psycho-organique" qui ne figure par ailleurs pas non plus dans le
Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux publié par la Société américaine
de psychiatrie, 4
ème
édition (DSM-IV) (TF 9C_435/2014 du 10 septembre 2014 consid. 4.2). On trouve certes un syndrome
aigu ou subaigu psycho-organique mentionné dans le cadre du "delirium, non induit par l'alcool
et d'autres substances psycho-actives" classé sous F05 dans la CIM 10, mais cela n'est de toute
évidence pas ce à quoi les Dresses K.________ et O.________ font allusion, puisqu'elles évoquent
l'exposition à des solvants comme cause. Selon le Dictionnaire général des sciences humaines,
édité sous la direction de Georges Thinès et Agnès Lempereur, Paris, 1975 [Thinès-Lemp.
1975], les syndromes psycho-organiques sont définis comme "ensemble des troubles psychiques
en rapport avec des lésions cérébrales diffuses, dominés par les troubles intellectuels
de type confusionnel (syndrome psycho-organique aigu) ou démentiel (syndrome psycho-organique chronique)".
La seule classification que les Dresses K.________ et O.________ mentionnent dans ce cadre est celle
de Raleigh, se référant à l'International solvent workshop de Caroline du Nord de 1985.
Ce système de classification dénombre divers stades d'encéphalopathie, le stade 2B évoqué
par les Dresses K.________ et O.________ correspondant à celui qui présente une détérioration
intellectuelle. Selon ce système, ce diagnostic, respectivement sa manifestation clinique consistant
en des difficultés mnésiques et de concentration ainsi qu'une diminution des capacités
d'apprentissage, doit être objectivé par des tests psychométriques. Les Dresses K.________
et O.________ n'ont toutefois pas procédé à ces tests, si ce n'est à des tests
visuels qui eux n'ont pas démontré d'atteinte sur ce plan-ci. Elles préconisaient ainsi
encore une évaluation neuropsychologique. Le recourant n'a à aucun moment exposé avoir
entrepris cette évaluation et avec quel résultat.
b)
Dans ce contexte, se pose donc la question de savoir ce que le recourant fait exactement valoir comme
maladie professionnelle à l'occasion de la présente procédure. Ni lui, ni sa mandataire
ne mentionnent à ce sujet de diagnostic précis ou des dates de traitement médicaux ou
d'incapacité de travail (cf. art. 9 al. 3 LAA) et les médecins qui avaient alors été
impliqués. Dans un courrier manuscrit que le recourant avait adressé le 15 novembre 2005 à
son médecin traitant le Dr V.________, et qui se trouve au dossier de l'intimée, il évoque
ne jamais avoir été chez un médecin. Dans sa demande de prestations AI d'avril 2008 il
a indiqué comme atteintes à la santé: "usure du cartilage des articulations due aux
mauvais traitements pendant trop d'années  / maladies respiratoire, physique et psychique";
il mentionnait encore des allergies de la peau aux produits d'imprimerie. Dans sa déclaration de
sinistre du 28 septembre 2010 et dans le courrier de sa mandataire du 4 juin 2010, tous deux adressés
à la CNA, le recourant évoquait seulement une exposition et une allergie aux poussières
de bronze. Le rapport d'enquête de la CNA du 14 décembre 2010 se réfère à un
entretien avec le recourant, qui portait également juste sur les métaux et en particulier sur
le bronze. Il en allait de même de l'opposition formulée le 4 avril 2011 par le recourant.
Dans sa réplique dans la présente procédure, le recourant s'est référé
prioritairement à des problèmes liés à des métaux lourds, notamment en renvoyant
intégralement à son opposition du 4 avril 2011 et aux documents qu'il avait alors produits.
De plus, il a demandé la mise en oeuvre d'une expertise tendant exclusivement à confirmer les
conclusions de l'examen pratiqué par la Dresse T.________ au sujet de la présence dans son
organisme de nombreux résidus de métaux lourds, puis à déterminer les causes de cette
présence de métaux ainsi que le lien entre les symptômes présentés et ces métaux
dans son organisme. Dans son écriture du 25 novembre 2013, le recourant a finalement encore uniquement
fait valoir la présence de métaux dans son organisme. Hormis la page concernant les métaux
lourds du rapport d'expertise de 2009 de la psychiatre, la Dresse T.________, il n'a à aucun moment
produit le reste de ce rapport, ni requis la production de son entier pour faire par exemple valoir une
atteinte psychique.
S'ajoute à cela que
le rapport d'examen du Prof. B.R.________ du 23 janvier 2006, sur lequel se base la CNA, se limitait
en définitive également à l'examen du travail avec des métaux et plus particulièrement
avec le bronze (cf. par exemple : "la technique de travail qui lui pose actuellement problème
- l'application du bronze [...] Nous n'avons pas discuté en détail ses autres activités";
puis, contrairement aux Dresses K.________ et O.________, citation uniquement d'un produit contenant
l'alliage de bronze et de zinc). Ce rapport ne traitait donc notamment pas des solvants utilisés,
ni des travaux physiques ou des rapports personnels avec la hiérarchie. La CNA n'avait pas non plus
statué sur ces derniers points dans sa décision du 3 mars 2011 et sa décision sur opposition
du 14 juin 2011, puisqu'elle se basait uniquement sur le rapport du Prof. B.R.________ et l'appréciation
qu'en avait alors faite son médecin-conseil, la Dresse S.________. Dans cette mesure, ni ce médecin,
ni la CNA n'ont, entre autres, requis la production complète du rapport de la Dresse T.________
de 2009 ou des rapports plus détaillés des médecins traitants du recourant. On ignore
par ailleurs quels documents ont exactement été mis à disposition de la CNA par le Dr
V.________ avec son courrier du 4 janvier 2011 (pièce CNA 21).
Ce n'est que par les avis de la Dresse S.________, des 6 et 9 janvier 2012, donc en procédure judiciaire,
que la CNA a donné des explications au sujet des solvants et des encres. Selon ce qui ressort du
dossier à disposition de la Cour de céans, ces autres points avaient été soulevés
pour la première fois et explicitement dans le contexte de maladies professionnelles dans le rapport
des Dresses K.________ et O.________ du 12 avril 2011 qui n'avait été transmis à la CNA
que le 4 juillet 2011, donc après la notification de la décision sur opposition attaquée.
La procédure administrative n'a ainsi jamais porté sur les nouveaux points soulevés par
les Dresses K.________ et O.________. Certes, la Dresse S.________, en tant que médecin-conseil
de la CNA, s'est prononcée à ce sujet en procédure judiciaire. Elle constate notamment
une contradiction entre l'appréciation du Prof. B.R.________ et celles des Dresses K.________ et
O.________. Cependant, la Cour ne peut rejoindre la Dresse S.________ à ce sujet. En ce qui concerne
l'exposition au bronze, les constatations et conclusions du Prof. B.R.________ et des Dresses K.________
et O.________ se rejoignent (cf. également ci-après consid. 4c). Par rapport aux autres points
soulevés par les Dresses K.________ et O.________, le Prof. B.R.________ ne s'était pas prononcé
en détail, son mandat étant limité à l'exposition au bronze; juste en passant, il
avait toutefois constaté que le recourant ressentait négativement son poste de travail, ce
qui pouvait évoquer des crises d'angoisse nocturnes sous forme de dyspnées; la portée
psychologique était à rediscuter; certains doutes subsistaient quant à la qualité
des conditions de travail. Cela n'est pas en contradiction avec les constatations des Dresses K.________
et O.________.
Cependant, les Dresses K.________ et O.________ estimaient elles-mêmes qu'une instruction neuropsychologique
était encore nécessaire pour confirmer s'il y avait une atteinte selon le stade 2b de la classification
précitée de Raleigh. Elles ne posaient pas non plus de diagnostic psychiatrique précis,
ne disposant par ailleurs pas de cette spécialisation, pas plus d'ailleurs que la Dresse S.________.
Pour le reste, les Dresses K.________ et O.________ se sont basées uniquement sur les plaintes subjectives
formulées par le recourant en 2010/2011, sans procéder à des comparaisons avec les rapports
médicaux qui avaient déjà été établis et sans s'adresser aux médecins
traitants; du moins, ni leur anamnèse, ni leur explications ne laissent apparaître de telles
démarches et une éventuelle discussion dans ce sens. Si la Dresse S.________ a pris en compte
également d'autres documents médicaux qu'elle avait à disposition, elle n'a pas non plus
demandé à voir le rapport d'expertise complet de la Dresse T.________ de 2009 ou la mise en
oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique. Elles n'a pas non plus requis de rapports ou d'explications
plus détaillés de la part des médecins traitants, notamment afin de pouvoir apprécier
en toute connaissance de cause les nouveaux points soulevés par les Dresses K.________ et O.________.
Les précédentes écritures des médecins traitants qui se trouvent au dossier de la
CNA sont trop superficielles pour estimer, en vue notamment de l'art. 9 al. 3 LAA, les motifs des traitements
médicaux, mais aussi l'ampleur des plaintes que le recourant avait soulevés face à eux.
En outre, il manque toute explication (crédible) du recourant au sujet de l'utilisation des solvants.
Selon un certificat médical du Dr X.________ du 5 janvier 1991, le recourant ne devait pas entrer
en contact avec des vernis et des solvants. On peine donc quelque peu à comprendre que les Dresses
K.________ et O.________ retiennent que "l'exposition rapportée [était] très importante
aux solvants (plus de 20 ans de manière quotidienne, répétée et sans protection masque
et gants)". Le recourant s'était uniquement plaint d'avoir dû reprendre le travail avec
les poussières de bronze, malgré un (autre) certificat du Dr X.________ à ce sujet du
24 février 1992, ce qui avait mené à un nouveau certificat du Dr F.________ du 16 février
2001. Ce dernier médecin ne mentionnait toutefois pas les solvants. Quant aux symptômes évoqués
par le recourant face aux Dresses K.________ et O.________, ils ne se trouvent pas non plus dans leur
intégrité dans d'autres documents médicaux à disposition du tribunal.
Partant, le dossier ne permet pas, en l'état, de juger définitivement de la cause au sujet
des nouveaux points soulevés par les Dresses K.________ et O.________. D'une part, les positions
des parties sont contradictoires, voire, au sujet du recourant, pas non plus suffisamment claires quant
aux maladies professionnelles qu'il entend invoquer en plus de la problématique des métaux
lourds. D'autre part, la Cour ne dispose pas de documents médicaux auxquels il peut être conférée
une pleine valeur probante pour apprécier lesdits nouveaux points, même si l'appréciation
de la Dresse S.________ contient en partie des conclusions qui paraissent à première vue convaincantes.
Le dossier de l'Office AI n'est pas plus explicite à ce sujet, d'autant plus que cet office a, tout
comme la CNA, renoncé à la mise en oeuvre d'expertises médicales, d'une part, et qu'il
n'avait pas à se prononcer sur la qualité de maladie professionnelle, d'autre part. Il n'en
reste pas moins que le SMR avait retenu, cependant sans autre spécification, un état dépressif
et que le psychiatre traitant Dr N.________ évoquait un burn-out et un vécu de mobbing.
En définitive, il n'appartient pas à la Cour de céans de se prononcer à ce stade
sur d'éventuelles atteintes qui ne sont pas dues à des métaux. La Cour n'a pas non plus
à mettre en oeuvre à ce sujet d'expertise médicale ou à procéder à une
inspection locale auprès de l'ancien employeur. Dans un premier temps, il appartiendra au recourant
de préciser les maladies professionnelles qu'il entend faire valoir - au-delà des métaux
lourds sur lesquels le présent arrêt se prononcera ci-après au considérant 4c - en
donnant les renseignements nécessaires à cet effet, notamment en précisant, le cas échéant
à l'aide de ses médecins traitants, quand et auprès de quels médecins il a dû
subir des traitements médicaux et/ou des incapacités de travail en raison de prétendues
maladies professionnelles. Pour faire valoir une atteinte d'encéphalopathie selon le système
de classification de Raleigh, évoqué par les Dresses K.________ et O.________, le recourant
devra produire en particulier les résultats de l'appréciation neuropsychologique qui avait
été envisagée. Ce n'est pas à la Cour de céans de procéder, comme une première
instance administrative, pour la première fois, à l'instruction d'atteintes qui n'avaient pas
encore été alléguées clairement auparavant en procédure administrative. Après
précisions par le recourant, il appartiendra à la CNA de procéder à d'éventuelles
investigations supplémentaires. On s'étonne néanmoins, que malgré le fait que le
recourant avait informé la CNA avoir "repassé un examen à l'IST" le 8 décembre
2010 pour l'analyse du bronze et ses conséquences sur l'organisme, la Dresse S.________ a déclaré
dans son avis du 14 février 2011 que depuis le rapport de l'IST de 2006 il n'y avait pas eu d'éléments
nouveaux, sans mentionner l'examen de décembre 2010. On aurait au moins pu s'attendre à ce
que la CNA demande au recourant la production du nouveau rapport de l'IST avant de rendre ses décisions
litigieuses. On devrait toutefois aussi s'étonner que le recourant se soit tu sur les éventuelles
conclusions d'examens neuropsychologiques et celles de la Dresse T.________ au niveau psychiatrique,
s'il avait vraiment compté faire valoir d'autres atteintes que celles dues à des métaux
lourds.
c)
Reste donc à examiner dans la présente procédure uniquement la question de savoir si le
recourant était exposé à son travail à des métaux qui ont causé une maladie
professionnelle.
Début 2006, le recourant
avait arrêté de travailler en tant qu'employé d'une imprimerie auprès de son dernier
employeur en raison d'un burn-out. Interpellé à cause de dyspnées nocturnes, donc de difficultés
à respirer pendant la nuit, le Prof. B.R.________ de l'IST n'avait pas retenu, dans son rapport
du 23 janvier 2006, de diagnostic ou pathologie liés aux poussières de bronze. Après une
anamnèse complète, ce médecin a expliqué de manière convaincante (cf. la partie
"Discussion" de son rapport) pourquoi on ne pouvait pas évoquer de pathologie en relation
avec le bronze en tant qu'alliage de cuivre et de zinc. La pathologie qui pourrait être évoquée
avec le bronze est le syndrome de la fièvre des métaux qui se rencontre généralement
avec l'inhalation des fumées de métaux; ce syndrome était lié à un processus
thermique important produisant des oxydes, ce qui n'était pas le cas dans la situation du recourant.
S'y ajoutait la taille relativement grossière des particules. Le rapport du Prof. B.R.________ remplit
tous les critères susmentionnés pour lui accorder pleine valeur probante à ce sujet.
Quant aux Dresses K.________
et O.________, elles ont également retenu dans leur rapport du 12 avril 2011 (à la p. 6) que
si l'assuré avait certainement inhalé quotidiennement des poudres de bronze, composées
d'alliage de cuivre-zinc broyé, il avait éliminé les particules par les sécrétions
muqueuses; de ce fait, ces médecins estimaient qu'un dosage sanguin de ces substances n'était
pas relevant. Comme le Prof. B.R.________, elles ont constaté qu'aucun état fébrile, voire
une fièvre des métaux, n'avait été causé chez le recourant; de plus, les poudres
utilisées l'étaient sous forme d'alliage et non d'oxyde et n'étaient pas chauffées.
Selon elles, un diagnostic lié aux poudres de bronze était improbable. Dans leur liste des
principaux produits utilisés, que le recourant n'a pas remis en cause, elles n'ont, en outre, mentionné
aucun autre métal lourd. Aussi par la suite, elles n'ont pas évoqué d'atteintes dues à
d'autres métaux lourds. Dès lors, dans leurs conclusions (p. 7 de leur rapport), elles n'ont
logiquement pas non plus retenu de problèmes de santé en lien avec des métaux. Elles ont
confirmé cela encore dans leur deuxième écriture du 14 novembre 2011.
Contrairement à ce que pourrait laisser entendre la Dresse S.________, médecin conseil de l'intimée,
il n'y a à ce sujet pas de contradiction entre les appréciations du Prof. B.R.________ et celle
des Dresses K.________ et O.________.
Dans cette mesure, il n'y a pas lieu de procéder à des mesures d'instruction supplémentaire,
contrairement à ce que demande le recourant.
On peut donc écarter une maladie professionnelle due à des poussières de bronze ou à
d'autres métaux auxquels le recourant aurait été exposé à sa dernière place
de travail auprès de B.________ jusqu'en 2006. L'allergie au bronze en soi n'est pas une maladie
professionnelle, puisqu'elle est inhérente au recourant, indépendamment à l'activité
exercée. Elle n'a pas non plus causé d'incapacité de travail chez le recourant et aucun
médecin n'a retenu qu'il avait dû subir un traitement médical à ce sujet, ce que
le recourant n'a d'ailleurs pas non plus prétendu.
d)
Vu ce qui précède, le recours s'avère mal fondé et doit être rejeté dans
le sens des considérants, étant à ce sujet renvoyé en particulier à ce qui a
été exposé aux considérants 4b et c. La décision attaquée qui porte sur
les métaux lourds est confirmée.
5.
La procédure étant en principe gratuite, il n'est pas prélevé de frais judiciaires
(art. 61 let a LPGA). Eu égard au résultat du litige, des dépens ne sont pas accordés
(cf. art. 61 let. a LPGA; ATF 126 V 143; 127 V 205).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté dans le sens des considérants.
II.
La décision sur opposition de la CNA du 14 juin 2011 est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sattiva Spring, avocate à Lausanne (pour le recourant),
‑
CNA, à Lucerne,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :