vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 436 · 2018-05-07 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, AFFECTION PSYCHIQUE, MALADIE MENTALE | 28 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.05.2018 Arrêt / 2018 / 436

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
29/17-148/2018
ZD17.004111
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Pasche et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Rochat
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...] ( [...]), recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 17 LPGA ; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________, né en [...], travaillait depuis [...] comme cantonnier au service de [...]. A partir
du mois de juillet 1993, il a commencé à ressentir des douleurs à la main droite, ainsi
que des paresthésies. Ces douleurs allant en s’aggravant, il a consulté le Dr Q.________,
spécialiste en neurologie, qui a conclu à un syndrome du tunnel carpien (rapport du 24 août
1993). Deux opérations successives de cure du tunnel carpien, les 6 septembre 1993 et 19 mai
1994, n’ont pas conduit à une amélioration durable des douleurs. Sur le plan professionnel,
la [...] a mis l’assuré au bénéfice d’une pension d’invalidité
temporaire compte tenu de l’incapacité de travail persistante présentée. Cette pension
a par la suite été pérennisée.
Le 15 mai 1995, F.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Le 22 avril 1999, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après :
OAI) a rejeté cette demande en se fondant essentiellement sur un rapport d’expertise du Dr
[...], spécialiste en chirurgie de la main. Selon cet expert, l’assuré présentait,
d’un point de vue somatique, une ténosynovite chronique des fléchisseurs à l’avant-bras
distal, prédominante à droite, un status après décompression du nerf médian
au poignet droit, après ténosynovectomie secondaire des fléchisseurs. Ces atteintes n’entraînaient
pas d’incapacité de travail dans une activité adaptée, n’impliquant pas de
sollicitation répétitive en force des mains. En réalité, selon le Dr [...], le problème
majeur de l’assuré ne se situait pas au niveau somatique, mais au niveau psychique, avec une
symptomatologie douloureuse somatoforme du membre supérieur droit entraînant une importante
discrépance entre les troubles objectivement constatés aux membres supérieurs et les plaintes
de l’assuré. Sans être un simulateur cynique, ce dernier paraissait dépourvu de
la capacité de prendre tout recul par rapport à sa situation et de remettre en question les
mécanismes défensifs qui lui permettaient de justifier et entretenir son état.
Le 12 octobre 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis un recours contre la décision
de l’OAI du 22 avril 1999 et a alloué à l’assuré une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
mars 1996 (cause AI 87/99). Le Tribunal fédéral des assurances a toutefois annulé ce jugement
et a renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision
(TFA I 719/00 du 10 septembre 2001).
b)
A la suite de l’arrêt du Tribunal fédéral des assurances, l’OAI a désigné
le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie, pour la réalisation d’une expertise psychiatrique.
Dans un rapport du 6 septembre 2002, ce médecin a constaté un trouble de l’anxiété
généralisée de sévérité légère à moyenne, un trouble douloureux
associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale
générale de gravité légère, avec probable majoration des plaintes, ainsi qu’une
personnalité à traits obsessionnels et dépendants. Il a évalué la capacité
résiduelle de travail de l’assuré dans une activité physiquement adaptée à
50 à 60 %.
Par décision du 9 juillet 2004, l’OAI a alloué à l’assuré un quart de
rente pour la période du 1
er
février au 30 avril 2002, puis une demie rente dès le 1
er
mai 2002.
Il a notamment considéré que l’assuré pouvait désormais réaliser un revenu
de 31’655 fr. en exerçant, à 60 %, une activité physiquement adaptée.
L’assuré a fait opposition à cette décision.
Pendant la procédure d’opposition, l’OAI a ordonné une expertise pluridisciplinaire
par le Centre d’expertise médicale (CEMed), à [...]. Donnant suite à ce mandat dans
un rapport du 13 janvier 2006, les Drs [...], spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
et [...], spécialiste en psychiatrie, ont posé les diagnostics de maladie de Dupuytren palmaire
à droite, stade I, de ténosynovite chronique des fléchisseurs de la main, de status après
cures de tunnel carpien à droite avec signes irritatifs résiduels, de troubles statiques rachidiens
modérés assortis de discrètes atteintes dégénératives, et de trouble de
l’anxiété généralisée de sévérité légère à
moyenne dans le cadre d’un trouble somatoforme douloureux. Les experts ont considéré
que ces atteintes à la santé n’entraînaient pas d’incapacité de travail
dans une activité physiquement adaptée, permettant d’éviter les mouvements répétitifs
en flexion/extension de la main droite, les engins à vibrations et les mouvements de préhension
en force ou pour soulever des charges supérieures à 10 kg de la main droite.
Le 17 juillet 2006, l’OAI a informé l’assuré d’une possible réformation
de la décision du 9 juillet 2004 à son détriment, dans le sens d’un refus de toute
prestation de l’assurance-invalidité. Le 25 juillet 2006, l’assuré a retiré
son opposition à la décision du 9 juillet 2004, qui est entrée en force.
c)
Le 6 novembre 2012, l’OAI a adressé à l’assuré un questionnaire pour la révision
du droit à la rente. Le Dr G.________, psychiatre traitant de l’assuré, a fait état
d’un trouble de l’adaptation chronique non spécifié, d’une personnalité
passive et dépendante, d’une maladie de Dupuytren palmaire droite, d’une ténosynovite
chronique des fléchisseurs de la main droite, d’un status après cure du tunnel carpien
droit avec signes irritatifs résiduels, et, depuis 2009, d’un syndrome lombo-vertébral
et de lombosciatalgies droites sur une volumineuse protubérance discale. Il a notamment exposé
qu’il suivait l’assuré depuis mars 2002 et avait mis en place un traitement antidépresseur
initial de Surmontil, puis de Paroxetine, qui avait permis de stabiliser relativement l’état
de l'assuré et de le soutenir dans les divers épisodes médicaux et assécurologiques
qu’il avait traversés. En été 2005, l'assuré était retourné vivre
au [...], mais revenait régulièrement en Suisse pour quelques jours, visites durant lesquelles
le Dr G.________ organisait un rendez-vous. Sur le plan psychique et relationnel, l'assuré continuait,
comme par le passé, à vivre une vie étriquée, partiellement en marge de la famille
et des autres en général, s’essayant parfois à quelques travaux de jardinage ou
d’agriculture auxquels il devait renoncer en raison de ses douleurs au membre supérieur droit
et, plus récemment aussi, de ses lombosciatalgies. Son univers mental était essentiellement
centré sur ses problèmes physiques divers et les souffrances et limitations qui en résultaient.
Il avait de toute évidence renoncé à toute ambition personnelle de quelque nature que
ce soit. L’état de santé pouvait être considéré comme stabilisé «à
bas niveau», le pronostic quant à une éventuelle reprise du travail étant défavorable
car l’assuré ne disposait pas, de toute évidence, des ressources psychiques permettant
d’envisager et encore moins de commencer à élaborer une telle éventualité,
même dans un contexte adapté (rapport du 10 janvier 2013).
L’OAI a mandaté la Clinique romande de réadaptation pour une expertise pluridisciplinaire.
Les Drs [...], spécialiste en médecine interne générale, [...], spécialiste
en rhumatologie, et [...], spécialiste en psychiatre, se sont chargés de cette expertise. Dans
un rapport du 25 août 2014, ils ont fait état de lombosciatalgies L5 droite chroniques irritatives
et non déficitaires sur hernie discale L4-L5, de ténosynovite chronique des fléchisseurs
de la main droite avec status après deux cures de tunnel carpien, de maladie de Dupuytren de la
main droite, de tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, et de majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (névrose de compensation). Selon les experts, ces atteintes n’entraînaient
pas d’incapacité de travail dans une activité physiquement adaptée, c’est-à-dire
une activité légère, n’imposant pas de mouvements en porte-à-faux du tronc,
de port de charges de plus de 5 kg, de manipulations fines de la main droite, de travaux en hauteur sollicitant
les membres supérieurs ni de déplacements prolongés ou en terrain irrégulier. Il
lui était nécessaire de pouvoir alterner les positions.
Le 30 mars 2015, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision
de suppression de la rente d’invalidité dont il était titulaire. L’assuré
a contesté ce projet en produisant notamment un rapport du 20 juillet 2015 de son psychiatre traitant
au [...], le Dr [...]. Ce dernier y pose le diagnostic de réaction dépressive prolongée
et de trouble de la personnalité dépendante, entraînant des changements régressifs
des capacités cognitives, affectives et volitives, avec une importante régression de la personnalité,
des modifications du comportement et différentes comorbidités organiques. La maladie s’aggravait
jour après jour compte tenu de son évolution prolongée et entraînait une incapacité
de travail totale. L’assuré a également produit un rapport du Dr G.________, du 10 avril
2015, dans lequel celui-ci expose que l’expertise de la Clinique romande de réadaptation posait
un diagnostic incomplet, dès lors qu’elle ne mentionnait pas la personnalité à traits
obsessionnels et dépendants évoquée par le Dr K.________. Il convenait d’y ajouter
celui de personnalité fruste, aux ressources psychiques limitées. Celui-ci était essentiel
pour évaluer la situation et l’avenir professionnel de l’assuré. Le Dr G.________
se réfère pour le surplus à l’échec des tentatives de réadaptation effectuées
dans les années 1995 et 1996, aux termes desquelles les spécialistes en réadaptation avaient
notamment constaté que l’atteinte physique et l’absence de formation empêcheraient
toute réadaptation dans un secteur qui supposerait une activité de type manuelle, avec le constat
d’un «renoncement» de l’assuré à réagir à sa situation, de
« l’absence totale de motivation qui laissait à croire que [l’assuré]
ne fera rien pour favoriser une très hypothétique réinsertion professionnelle ».
Ces constats restaient parfaitement d’actualité pour le Dr G.________, l’assuré
n’ayant quasiment pas évolué sur le plan psychique depuis lors. Le travail du psychiatre
avait essentiellement consisté à traiter la composante dépressive, sans pouvoir mobiliser
chez l’assuré l’ambition d’une quelconque amélioration de la situation. Le
Dr G.________ concluait son rapport en suggérant de tenter une procédure de réadaptation,
dont le probable échec démontrerait non pas la mauvaise volonté de son patient, mais résulterait
de ses troubles psychiques et physiques et en constituerait la preuve. L’assuré a produit,
enfin, entre autres documents, un rapport du Dr Q.________, du 17 août 2015, que celui-ci conclut
comme suit :
« […]
le problème actuel n’est pas neurologique, mais certainement rhumatologique et psychiatrique.
Il est clair qu’il y a peu ou pas à mon avis d’espoir que ce patient puisse retrouver
une activité adaptée dans la vie réelle et dans la réalité économique d’aujourd’hui.
Toutefois, l’AI ne prend pas en considération la dimension sociale et s’arrête
sur une capacité résiduelle théorique dans une activité adaptée. Dans ce cadre
juridique, il est impossible d’argumenter sur un plan purement médical et humain.
Pour
ma part, il me paraît clair que ce patient ne pourra jamais reprendre une activité professionnelle
et ceci d’autant plus qu’il est déjà clairement «enkysté» dans un
syndrome douloureux qui est devenu assez généralisé. Il y a plus certainement des répercussions
psychiatriques qui dépassent le domaine d’expertise et qui jouent vraisemblablement un rôle
important dans son impotence ».
L’OAI a procédé à une comparaison des revenus et a constaté que sans atteinte
à la santé, l’assuré aurait réalisé un revenu de 80'439 fr. en 2015 alors
qu’il aurait pu réaliser, la même année, un revenu de 59’070 fr. en exerçant
à 100 % une activité adaptée à ses atteintes à la santé physique. Il en
résultait un taux d’invalidité de 27 % (fiche REA – Calcul du salaire exigible,
du 4 mars 2015).
Compte tenu de ces constatations, l’OAI a mis fin, pour l’avenir, à la rente dont l’assuré
était titulaire, par décision du 12 septembre 2016. La suppression de la rente devait prendre
effet le 1
er
jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
B.
F.________ a interjeté un recours de droit
administratif contre cette décision, le 30 janvier 2017. Il conclut à l’annulation de
la décision litigieuse et, en substance, au maintien du droit à une demie rente de l’assurance-invalidité,
sous suite de frais et de dépens.
L’intimé a produit son dossier et a proposé le rejet du recours, le 20 mars 2017.
Les parties se sont encore déterminées les 4 mai 2017 (recourant) et 19 mai 2017 (intimé).
Le recourant a produit une lettre du 2 novembre 2016 de la Caisse de pensions [...] l’informant
du maintien, sans changement, de la pension d’invalidité qui lui avait été allouée
précédemment.
E n d r o i t :
1.
Aux termes de l’art. 69 al. 1 let. a LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20), et en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1), les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal
des assurances du domicile de l’office concerné. Le délai de recours est de 30 jours
dès la notification de la décision litigieuse (art. 60 al. 1 LPGA). En l’occurrence,
la date exacte de notification de la décision du 12 septembre 2016 n’est pas établie.
Le recourant soutient, de manière plausible au vu des échanges de correspondances au dossier,
ne pas l’avoir reçue avant le 20 décembre 2016. A défaut pour l’autorité
intimée d’avoir pu établir plus précisément la notification, il convient de
se référer à cette date. Compte tenu des féries (art. 38 al. 4 et 60 al. 2 LPGA),
le recours a été déposé en temps utile.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est par ailleurs le tribunal compétent ratione
materiae (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) pour connaître des recours contre les décisions rendues par l’Office de
l’assurance-invalidité du canton de Vaud.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant au maintien d’une demie rente d’invalidité
pour la période postérieure à la décision litigieuse. Le recourant conteste la suppression
du droit aux prestations en alléguant que son état de santé n’a pas changé
depuis la décision initiale d’octroi de la rente. En l’absence de tout élément
nouveau, l’intimé n’était donc pas en droit de procéder à une révision
du droit aux prestations. Ce grief, qui se réfère aux motifs de révision prévus par
l’art. 17 LPGA, est manifestement infondé. En effet, l’intimé n’a pas fondé
la révision sur l’art. 17 LPGA, mais sur l’alinéa 1 de la lettre a des
dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6
e
révision de l’AI, premier volet).
3.
a)
Aux termes de l’alinéa 1 de la lettre
a des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI, les rentes octroyées en
raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique seront réexaminées dans un délai de trois ans à compter de l'entrée
en vigueur de la présente modification. Si les conditions visées à l'art. 7 LPGA ne sont
pas remplies, la rente sera réduite ou supprimée, même si les conditions de l'art. 17,
al. 1, LPGA ne sont pas remplies.
b)
Par l’adoption de cette disposition, le Parlement fédéral a souhaité que la jurisprudence
du Tribunal fédéral relative l’appréciation de la capacité résiduelle
de travail d’assurés présentant un syndrome sans pathogénèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, telle qu’elle était connue à l’époque
de l’adoption de cette modification, puisse fonder un réexamen du droit à des rentes
d’invalidité qui avaient été allouées avant l’adoption de cette jurisprudence,
indépendamment des conditions ordinaires de la révision du droit à la rente selon l’art.
17 LPGA. En d’autres termes, il s’agissait de permettre de réviser le droit aux prestations,
même en l’absence de toute modification de l’état de santé de la personne
assurée ou de toute autre modification de sa situation personnelle, pour tenir compte des critères
plus sévères d’appréciation de la capacité résiduelle de travail désormais
posés par la jurisprudence fédérale exposée, notamment, à l’ATF 130
V 352. Selon cette jurisprudence, un syndrome sans pathogénèse ni étiologie claire et
sans constat de déficit organique était présumé ne pas être invalidant, à
moins que divers critères restrictivement définis par le Tribunal fédéral fussent
remplis.
Postérieurement à l’adoption de cette modification législative, le Tribunal fédéral
a abandonné cette présomption et a nuancé sa jurisprudence. Il exige désormais, dans
les situations où la capacité (ou l’incapacité) de travail d’un assuré
souffrant d’atteinte à la santé psychique ne peut être d’emblée clairement
constatée, qu’un expert psychiatre se détermine et structure ses constatations en se
référant à divers indicateurs objectifs (ATF 143 V 409 ; ATF 143 V 418 ; ATF 141 V 281).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281, consid. 4.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281, consid. 4.4).
c)
En cas de révision d’une rente en
cours, fondée sur les dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI, cette nouvelle
jurisprudence trouve désormais application. Toutefois, les expertises mises en oeuvre selon les
anciens standards de procédure ne perdent pas d'emblée toute valeur probante. Il convient plutôt
de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des spécificités du
cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments
de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d'examiner dans chaque cas si
les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies ̶ le cas échéant
en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 c. 8).
4.
a)
En l’espèce, les pièces médicales au dossier établissent clairement que le
recourant présente des atteintes à la santé physique qui contre-indiquent certaines activités
professionnelles, mais n’entraînent pas d’incapacité de travail dans une activité
légère n’imposant pas de mouvements en porte-à-faux du tronc, de port de charges
de plus de 5 kg, de manipulations fines de la main droite ou de mouvements répétitifs en flexion/extension
de cette main, l’usage d’engins à vibrations, les travaux en hauteur sollicitant les
membres supérieurs ni les déplacements prolongés ou en terrain irrégulier, et permettant
l’alternance des positions. Aucun des rapports médicaux au dossier ne permet de constater
une incapacité de travail notable dans des activités respectant ces limitations fonctionnelles
en raison d’une atteinte objective à la santé physique. Tel était déjà
le cas au moment de la décision initiale d’octroi de la rente, étant toutefois précisé
que certaines des limitations constatées ci-avant sont apparues depuis lors en raison de nouvelles
atteintes à la santé aux épaules et au dos. Il n’en reste pas moins qu’à
l’époque, comme aujourd’hui, les atteintes à la santé physique laissent subsister
une pleine capacité de travail dans un éventail relativement large d’activités professionnelles,
avec une capacité résiduelle de gain excluant le droit à une rente d’invalidité.
b)
Les motifs pour lesquels l’OAI a alloué
à l’époque une (demie) rente d’invalidité au recourant résident dans
les atteintes à la santé psychique constatées par le Dr K.________ et qui entraînaient
selon ce médecin une incapacité de travail de l’ordre de 40 à 50 % même dans
une activité physiquement adaptée. Ces atteintes sont, dans une large mesure, et à quelques
nuances près, également constatées par les médecins du CEMed et par ceux de la Clinique
romande de réadaptation, dans les expertises qu’ils ont réalisées ultérieurement,
étant toutefois précisé que ces médecins ne partagent pas, en revanche, la même
appréciation de la capacité de travail que le Dr K.________. Les atteintes à la santé
psychique sont, selon le Dr K.________, un trouble de l’anxiété généralisée
de sévérité légère à moyenne et d’un trouble douloureux associé
à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale
de gravité légère, avec probable majoration des plaintes, ainsi qu’une personnalité
à traits obsessionnels et dépendants. Pour les médecins du CEMed, il s’agit d’un
trouble de l’anxiété généralisée de sévérité légère
à moyenne dans le cadre d’un trouble somatoforme douloureux. Enfin, pour les médecins
de la Clinique romande de réadaptation, il s’agit d’un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger, avec majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologique.
L’ensemble des médecins consultés s’accorde à émettre un pronostic défavorable
quant à une reprise du travail, mais les médecins du CEMed et ceux de la Clinique romande de
réadaptation estiment que ce pronostic repose sur des facteurs étrangers à l’invalidité
et que l’assuré disposerait, en soi, des ressources nécessaires pour reprendre une activité
adaptée raisonnablement exigible. Aucun des experts ne procède selon la procédure probatoire
prévue par les ATF 141 V 281 et suivants, puisque les rapports d’expertise sont
antérieurs à ces arrêts. Comme on le verra ci-après, il est néanmoins possible
de statuer sur la base des documents médicaux au dossier.
c)
L’ensemble des rapports médicaux
au dossier fait état d’une personnalité fruste, disposant de peu de capacité d’introspection,
ainsi que d’un trouble anxieux important, plus particulièrement face à la nécessité
d’une éventuelle reconversion professionnelle dont le pronostic serait rendu compliqué,
indépendamment des atteintes à la santé psychique, par l’absence de formation professionnelle
et le faible niveau de scolarité de l’assuré. Ce trouble anxieux constitue une comorbidité
au trouble somatoforme douloureux, qui a pesé dans l’appréciation de la capacité
résiduelle de travail par le Dr K.________. Les faibles capacités d’introspection et
la personnalité à traits obsessionnels et dépendants constituent également un facteur
de pronostic défavorable à prendre en considération, de même que l’échec
des traitements médicaux, qui ont tout au plus permis de stabiliser l’état de santé
psychique de l’assuré. Le Dr K.________ n’expose toutefois que très sommairement
en quoi le trouble anxieux, dont il qualifie le degré de gravité de léger à moyen,
entraîne une limitation fonctionnelle significative. Les autres experts consultés ne partagent
d’ailleurs pas son avis sur ce point. Le Dr K.________ qualifie également la gravité
du trouble douloureux de «légère (à moyenne tout au plus)», souligne qu’il
existe une majoration des symptômes pour des motifs qui, à l’évidence, sortent du
champ médical. Il observe que l’assuré concède avec authenticité avoir un certain
rendement dans une activité adaptée et qu’il peut prendre une certaine distance face
à sa douleur, en développant toute une argumentation somme toute fort logique sur ses réticences
à intégrer le monde du travail (crainte de ne pas retrouver un emploi adapté avec une
rémunération équivalente, crainte d’être licencié peu après en raison
d’un manque de rendement et de perdre ses droits acquis, notamment financiers, conscience de l’absence
de formation professionnelle et de l’illettrisme, qui lui ferment l’accès à un
nombre considérable d’emplois, formulation par soi-même de quelques propositions d’emploi).
Au final, le Dr K.________ indique que l’exigibilité est «essentiellement» conditionnée
par des facteurs extra-médicaux (absence de formation professionnelle, illettrisme, problèmes
linguistiques, conditions du marché du travail actuel), mais conclut néanmoins à une incapacité
de travail de l’ordre de 40 à 50 % en raison de la conjonction du trouble anxieux, du trouble
somatoforme et de la personnalité à traits obsessionnels et dépendants, sans véritable
explication sur ce point. En procédant ainsi, le Dr K.________ n’établit pas de manière
convaincante la gravité des limitations fonctionnelles provoquées par les atteintes à
la santé constatées et, partant, l’incapacité de travail qu’il atteste.
En ce qui concerne la cohérence entre les atteintes à la santé et leur répercussion
alléguée sur la capacité de travail, d’une part, et les constatations objectives
des médecins ainsi que la répercussion des atteintes sur la vie quotidienne, plusieurs indicateurs
ne plaident pas en faveur d’une incapacité de travail. Le Dr K.________ observe lui-même
que l’assuré a rapidement adopté un «statut de futur invalide», non au motif
de l’apparition d’une grave pathologie psychiatrique, mais vraisemblablement du fait que
la position de malade offrait de nombreuses solutions à des problèmes de réalité.
A ce titre, il n’avait montré que peu d’intérêt lors d’un stage de réadaptation
professionnelle, faisant preuve d’une forme de résistance passive. L’assuré présentait
par ailleurs des symptômes à caractère «finaliste» dans la mesure où il
semblait complètement négliger sa main droite lorsqu’il s’agissait de fournir un
effort pour le travail, alors qu’il pouvait réaliser avec les deux mains de nombreuses activités
non professionnelles. Les experts du CEMed ont également observé une gestuelle prompte, harmonieuse,
notamment du membre supérieur droit dominant, régulièrement utilisé normalement et
de préférence pour feuilleter son dossier, ressortir les éléments importants que
l’assuré présentait avec une préhension normale de la main, un mouvement d’abduction-antépulsion
global du bras en direction du bureau. Dans le même sens, ils ont observé une gestuelle et
une coordination bimanuelle correctement réalisées lors de l’habillage ou du déshabillage.
En résumé, l’assuré se montrait démonstratif, cherchant à convaincre que
son bras droit n’était plus utilisable, alors que dans le même temps, toute sa gestuelle
était normale. Les experts du CEMed ont par ailleurs estimé que les capacités de décision,
de gestion des problèmes, de projection dans l’avenir étaient préservées. Globalement,
ces différents éléments ne corroborent pas l’incapacité de travail de 40 à
50 % attestée par de Dr K.________ mais étayent, de manière probante, l’absence
d’incapacité de travail dans une activité physiquement adaptée, constatée par
les experts du CEMed et de la Clinique romande de réadaptation. Les autres documents médiaux
produits par l’assuré ne permettent pas davantage de constater une incapacité de travail.
En particulier, on ne saurait voir, dans l’échec des stages professionnels, la preuve d’une
incapacité de travail fondée sur une atteinte à la santé physique ou psychique (cf.
rapport du Dr G.________ du 15 avril 2015).
5.
Au vu de ce qui précède,
l’intimé était fondé à constater que le recourant présente une pleine
capacité de travail dans une activité physiquement adaptée. Le recourant ne conteste pas,
pour le surplus, la comparaison des revenus effectuée par l’intimé, qui ne prête
pas flanc à la critique et qui conduit à constater un taux d’invalidité de 27 %
n’ouvrant pas droit à une rente d’invalidité (art. 28 LAI). En l’absence
de griefs, il n’y a pas lieu d’y revenir plus en détail. Le recourant ne soutient par
ailleurs pas, à juste titre, qu’il remplirait l’une des conditions excluant toute suppression
du droit aux prestations fondée sur la révision 6a de la LAI, mentionnées à la lettre
a, alinéa 4, de la modification du 18 mars 2011.
6.
Le recourant voit ses conclusions rejetées. Les frais de justice sont donc à sa charge (art.
69 al. 1bis LAI) et il ne peut pas prétendre de dépens à la charge de l’intimé
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 12 septembre 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité du canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, fixés à 400 fr., sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond, avocat à Lausanne (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :