vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 640 · 2014-08-28 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 28 LAI, 29 al. 1 LAI, 29 LAI, 48 al. 2 LAI, 48 LAI, 17 al. 1 LPGA, 17 LPGA, 53 al. 1 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 53 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.08.2014 Arrêt / 2014 / 640

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
243/11 - 226/2014
ZD11.033982
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 août 2014
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffière
:              Mme
Rossi
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Nyon, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 et 53 LPGA ; 28 al. 1, 29 al. 1 et 48 al. 2 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est ressortissant macédonien,
né en 1969, marié et père de cinq enfants nés respectivement en 1991, 1992, 1994,
1999 et 2004. Il est titulaire d’un permis de séjour (B) en Suisse, où il est arrivé
en 1989. Il parle assez bien le français, qu’il lit en partie mais n’écrit pas.
Son dernier emploi a été celui de jardinier-paysagiste, mais dès le mois de février
1997, il a présenté une incapacité de travail totale dans cette profession, en raison
de lombalgies. Le 27 février 1998, il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à un reclassement professionnel.
Le 30 avril 1998, il s’est soumis à une discotomie L5-S1 droite pour cure de hernie discale,
à l’Hôpital [...], par le Dr [...], spécialiste en neurochirurgie. Selon le rapport
établi le 28 septembre 1998 par ce médecin, les douleurs lombaires ont toutefois persisté.
Le 3 août 1999, le Dr [...], spécialiste en médecine interne et médecin traitant
de l’assuré, a proposé une reprise du travail à 50% au maximum dans une activité
sédentaire légère. Dans un rapport du 7 juin 2000, ce médecin a constaté
une capacité de travail de 75% dans une activité légère de type sédentaire,
mais permettant une alternance des positions, l’assuré ne pouvant pas rester assis de façon
prolongée.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) a convoqué l’assuré pour un stage de trois mois au Centre Orif
de Morges, du 13 mars au 12 juin 2000. Au terme de ce stage, le directeur du centre a établi un
rapport, le 13 juin 2000, et a notamment indiqué que l’assuré avait des compétences
techniques et plus particulièrement manuelles qu’il pouvait adapter à différentes
activités, mais avec un rendement très faible. Il avait montré de l’intérêt
et fait preuve d’une bonne collaboration à tous les niveaux. Après onze jours de travail
de production dans une activité qui ne lui demandait pas d’efforts particuliers, mais une
régularité dans le mouvement et de la persévérance, il avait été arrêté
en raison d’un blocage du dos. L’assuré présentait une certaine fragilité
sur le plan psychique. Il n’avait pas, pour l’heure, les moyens d’entreprendre une
réadaptation professionnelle et des investigations sur le plan médical étaient nécessaires.
L’OAI a ensuite confié à la Clinique B.________, à [...], le soin de réaliser
une expertise pluridisciplinaire. L’assuré a séjourné dans cette clinique du 19
au 22 août 2002. Dans un rapport du 25 septembre 2002, le Dr  V.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, a notamment posé les diagnostics
suivants :
«
1)
Syndrome somatoforme douloureux
persistant
2)
Lombosciatalgies bilatérales à nette prédominance gauche avec status après cure de
hernie discale L5-S1 droite le 30.04.1998 avec vraisemblable récidive sans atteinte radiculaire,
troubles statiques (scoliose lombaire droite) et troubles dégénératifs lombaires avec
canal aux normes inférieures de type mixte (arthrose facettaire L3-L4, L4-L5 et L5-S1)
3)              Cervico-brachialgies
gauches avec troubles statiques et dégénératifs C5-C6 et syndrome canalaire irritatif
mineur du nerf cubital gauche au coude
4)
Troubles statiques dorsaux et séquelles de maladie de Scheuermann
».
Le Dr V.________ a constaté que l’assuré n’était plus capable d’exercer
son ancienne profession de jardinier-paysagiste, mais qu’il disposait d’une capacité
de travail de 50 à 70% dans une activité légère adaptée, suivant le type d’activité.
Toute profession ne nécessitant pas le port de charges de plus de 5 kg ni des déplacements
pouvait être considérée comme adaptée. L’observation avait montré que
l’assuré pouvait tenir en position assise ou debout pendant quatre heures de suite sans difficulté
majeure. Le pronostic d’une réorientation professionnelle était toutefois mauvais en
raison de facteurs non médicaux. L’incapacité de travail avait été totale dans
toute profession dès le 30 avril 1998, puis avait été de 50% dans une activité adaptée
dès le 26 mai 1999. L’assuré disposait désormais d’une capacité de travail
de 50 à 70% dans une activité adaptée. Le Dr V.________ s’appuyait notamment sur
un examen psychiatrique pratiqué le 20 août 2002 par le Dr [...], psychiatre (rapport du 22
août 2002), sur un examen électroneuromyographique pratiqué le 22 août 2002 par le
Dr [...], neurologue (rapport du 2 septembre 2002), ainsi que sur les observations réalisées
en ateliers professionnels du 19 au 22 août 2002 (rapport du chef des ateliers professionnels, [...],
du 23 août 2002).
L’OAI a convoqué l’assuré pour un stage au Centre H.________, à [...], du
31 mars au 29 juin 2003. Dans leurs rapports des 28 et 30 juin 2003, les maîtres de stage ont constaté
que l’assuré disposait d’aptitudes physiques pour un reclassement dans une activité
simple, pratique et légère, dans le circuit économique normal. La capacité de travail
était de 70% au minimum à 100% après quelques semaines de mise au courant en entreprise
(rendements observés : 100% la première semaine, puis en diminution, avec des rendements
de 70 à 95%). Le stage a ensuite été prolongé du 30 juin au 19 octobre 2003
et, selon les rapports des 8 septembre et 4 novembre 2003, a permis de confirmer une pleine capacité
de travail dans une activité légère, permettant la mobilité corporelle et n’impliquant
pas le port de lourdes charges.
Le 30 mars 2006, M.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), a pris position sur le dossier et a proposé de tenir pour établie
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée. Elle a précisé que
la limitation de la capacité de travail à un taux de 50 à 70% constatée par le Dr
V.________ ne correspondait pas aux observations cliniques décrites par les médecins de la
Clinique B.________, de sorte que le Dr V.________ « [avait] dû prendre en considération
aussi des facteurs extra-médicaux ».
Le 11 janvier 2007, l’OAI a notifié à l’assuré un projet de décision,
par lequel il indiquait son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité pour
la période du 1
er
février 1998 au 30 novembre 1999 et de nier le droit à une rente pour la période postérieure.
L’OAI considérait qu’à partir du mois de septembre 1999, l’assuré disposait
d’une pleine capacité de travail dans une activité ne nécessitant pas le port de
charges de plus de 5 kg et permettant l’alternance des positions toutes les quatre heures. Cette
capacité résiduelle de travail lui permettait de réaliser un revenu au moins équivalent
à celui qu’il aurait gagné sans atteinte à la santé.
Par acte du 24 mai 2007, réceptionné le lendemain par l’OAI, l’épouse de l’assuré
a contesté ce projet de décision. Le 25 juin 2007, la Dresse U.________, médecin généraliste
traitant de l’intéressé, a adressé à l’OAI un rapport médical faisant
notamment état des diagnostics suivants :
«
1. Cervico-dorso-lombalgies chroniques
sur troubles statiques et dégénératifs de la colonne lombaire, sur protrusions discales
C4-C5, C5-C6, L5-S1, sur canal cervical et lombaire étroit et sur séquelles d’une ancienne
maladie de Scheuermann.
2.
Lombosciatalgies aiguës droites à répétition et status post-cure [de] hernie discale
(discotomie L5-S1 droite) le 30.04.98 […].
3.
Etat anxio-dépressif
chronique.
4.
Epicondylite du coude gauche et atteinte du cubital gauche
».
Elle précisait qu’en dépit des traitements, l’assuré se plaignait de façon
continue d’importantes douleurs au niveau de tout le rachis lombaire, d’épigastralgies,
d’angoisse, de nervosité et de troubles du sommeil. Son état de santé se péjorait
de jour en jour, tant sur le plan physique que psychique, et ne lui permettait pas de reprendre une activité
lucrative.
Par décision du 30 novembre 2007, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité pour une durée limitée du 1
er
février 1998 au 30 novembre 1999.
B.
Le 29 décembre 2007, le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a
établi un rapport médical à l’intention de l’OAI, dans lequel il posait notamment
le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, et de trouble
anxieux et dépressif mixte. Il précisait que les atteintes à la santé s’aggravaient.
L’assuré avait été hospitalisé trois semaines à l’Hôpital D.________,
en avril 2006, en raison d’une péjoration de son état dépressif. Par la suite, il
avait continué un suivi régulier en ambulatoire. L’état dépressif s’aggravait
à nouveau depuis trois mois et l’incapacité de travail était totale. Le Dr Q.________
a produit le rapport de sortie de l’Hôpital D.________, daté du 7 juin 2006 et signé
par les Drs  Y.________ et D.________. Ces derniers ont notamment posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndromes somatiques, et de troubles somatoformes
sans précision.
Le 8 janvier 2008, l’épouse de l’assuré a déposé, pour ce dernier, une
nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité. Le 16 janvier 2008, l’OAI
a pris acte du dépôt d’une nouvelle demande de prestations, en précisant qu’il
considérait que celle-ci datait du 25 mai 2007. Il est entré en matière et a convoqué
l’assuré pour un examen psychiatrique par le Dr K.________, médecin au SMR. Au terme
de cet examen, pratiqué le 6 janvier 2009, le Dr K.________ a posé le diagnostic de dysthymie,
sans répercussion sur la capacité de travail. Il a notamment exposé ce qui suit :
«
L’examen clinique SMR met en
évidence un tableau de dépression chronique de l’humeur dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger.
En effet, à l’examen on retrouve certes une thymie légèrement abaissée, avec
ruminations concernant l’avenir sans idées noires mais sans anhédonie, sans repli sur
lui-même, sans perte d’estime, avec sommeil entrecoupé mais réendormissement rapide,
appétit conservé, sans trouble de concentration ou d’attention, sans adynamie. Ce tableau
est particulier de par sa fluctuation avec à raison de 70% du temps des moments où l’assuré
se dit moins bien, reste allongé, n’arrive plus à sortir de chez lui, [à] s’occuper
de ses enfants et à raison de 30% du temps, il retrouve son énergie, sort, rencontre ses amis
au café. L’intensité et la fluctuation du tableau évoque le diagnostic de dysthymie
où les sujets présentent habituellement des périodes de quelques jours à quelques
semaines pendant lesquels ils se sentent bien, mais la plupart du temps, ils se sentent fatigués
et déprimés. Tout leur coûte et rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent,
dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes, mais ils restent habituellement capables de faire
face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne, ce qui semble être le cas lorsqu’il
n’est pas à son domicile (en Macédoine, par exemple). Il est à noter que ce diagnostic
est évoqué dans le rapport médical du psychiatre traitant du 29.12.2007, page 2 :
" Il y a déjà
un risque d’évolution vers une dépression résistante ou une évolution à
type dysthymique tardive"
».
Nous nous éloignons du diagnostic retenu par le psychiatre traitant de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, car
§
d’une part, les critères-symptômes
d’un épisode sévère ne sont pas retrouvés lors de l’examen clinique SMR,
§
et que d’autre part, nous n’avons
pas de notion d’un épisode dépressif résolutif dans les antécédents.
§
Certes, le psychiatre traitant a fait parvenir
la lettre de sortie de l’Hôpital D.________, qui retient aussi un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, mais en expliquant que l’épisode dépressif est essentiellement
réactionnel à des difficultés familiales, sans fournir d’élément anamnestique
concernant un hypothétique état dépressif antérieur.
[…]
Notre examen clinique n’a pas montré de signe de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique,
de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant incapacitant,
de perturbation de l’environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Nous pouvons donc considérer que l’examen clinique SMR ne met pas en évidence de maladie
psychiatrique, ayant pour conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue
durée
».
Par projet de décision du 3 février 2009 et décision du 16 mars 2009, l’OAI a rejeté
la nouvelle demande de prestations.
C.
a)
Le 30 avril 2009, l’assuré a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal. Il demandait notamment que le tribunal envisage de lui allouer
des prestations ensuite d’une reconsidération de la décision du 30 novembre 2007, d’une
révision procédurale de cette décision « sur la base d’éléments
nouveaux » ou encore en traitant sa demande du 8 janvier 2008 comme une « requête
à part entière ». Il a notamment produit une attestation du 7 mai 2009 des Drs
R.________ et X.________, médecins à l’Hôpital D.________, relative à une hospitalisation
de l’assuré dans cet établissement du 8 mars au 24 avril 2009, ainsi qu’à
une incapacité de travail pendant toute la durée de ce séjour en milieu hospitalier et
du 25 avril au 1
er
mai 2009 inclus. Il a également déposé, le 28 octobre 2009, une lettre du Dr Q.________
à son mandataire du 8 octobre 2009, dans laquelle le médecin traitant a indiqué ce qui
suit :
«
Je m’adresse à vous au sujet
de Monsieur G.________, né le [...]1969, suivi dans mon cabinet médical depuis février
2006.
Il présente un trouble dépressif récurrent depuis plusieurs années avec un état
dépressif actuel sévère.
Son état s’est péjoré pendant l’année 2009 et il a nécessité
un séjour hospitalier à l’Hôpital D.________ du 08 mars 2009 au 24 avril 2009 suite
à une intervention de la garde psychiatrique d’urgence à son domicile. Le diagnosti[c]
retenu a été " aggravation d’une symptomatologie anxiodépressive ".
Après sa sortie de l’hôpital, il a continué son suivi régulier dans mon cabinet
ainsi qu’une prise en charge à l’hôpital de jour de D.________. Par ailleurs, il
a un traitement pharmacologique antidépresseur et anxiolytique.
A signaler qu’en septembre 2009, il a fait des actes auto agressifs (prise médicamenteuse
et automutilations) pendant une période de détention et il a été suivi par le Docteur
N.________, médecin psychiatre à [...].
Depuis avril 2006 il a une incapacité de travail à 100%. Mais selon les documents dont je dispose,
il présentait une incapacité de travail à 100 % depuis 1997 (suivi par Docteur [...],
médecin psychiatre à [...] et Dr  U.________ à [...]) avec quelques périodes
d’activité à temps partiel en 2005
».
b)
L’assuré a également produit un rapport de sortie de l’Hôpital D.________,
du 1
er
septembre 2009. Selon ce document, les Drs R.________ et X.________ ont posé le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques.
A l’entrée, le 8 mars 2009, l’assuré avait décrit la réapparition d’une
symptomatologie dépressive depuis quatre à cinq mois, se manifestant par une importante tristesse,
un adynamisme, une anhédonie, un isolement de plus en plus important, également au sein de
sa famille avec laquelle les relations étaient devenues tendues. De plus, une idéation suicidaire
était apparue, sans velléité de passage à l’acte. Le jour de son hospitalisation,
l’assuré avait présenté une exacerbation anxieuse aiguë, avec manifestations
somatiques de type tremblements, alternance de rires et de larmes, et sensation de malaise imminent.
Son épouse, inquiète, avait alerté le médecin de garde, le Dr [...], qui avait proposé
une hospitalisation volontaire à l’Hôpital D.________, projet auquel l’assuré
avait adhéré. Toujours dans l’anamnèse, le rapport indiquait :
«
M. G.________ est d’origine
macédonienne, il vit en Suisse depuis de nombreuses années, il est marié, et père
de cinq filles âgées de 5 à 18 ans. Il se trouve sans activité professionnelle et
bénéficie de l’assistance sociale. Le patient a appris récemment que sa demande
de prestations à l’Assurance Invalidité avait été refusée, et ce pour
la deuxième fois, ce qui lui fait vivre un sentiment d’injustice et de non-reconnaissance
et qui semble être à l’origine de l’aggravation brutale de sa symptomatologie anxiodépressive.
C’est dans ce contexte que M. G.________ est hospitalisé dans notre établissement
».
Sous la rubrique « Status à l’entré[e] », le rapport était établi
comme suit :
«
Patient âgé de 40 ans, faisant
plus que son âge, en tenue et hygiène sans particularité, orienté aux quatre modes,
calme, collaborant, vigilant.
On
note un ralentissement psychomoteur avec une importante latence lors des réponses, une attitude
distante dans le contact, un discours pauvre et très peu loquace, bien que cohérent et informatif.
Nous relevons une interprétativité ainsi qu’une projectivité. La thymie est triste,
les affects congruents à l’humeur, on note un adynamisme, une anhédonie, ainsi qu’une
idéation suicidaire non scénarisée, le patient peut s’engager dans un contrat de
non-passage à l’acte, toutefois difficilement. Nous ne mettons pas en évidence d’idées
délirantes formelles, mais relevons des hallucinations auditives hypnagogiques. De plus le patient
présente de nombreuses plaintes somatiques
».
Sous « Discussion et évolution », les Drs R.________ et X.________ ont indiqué :
«
M. G.________ est ainsi hospitalisé
dans le contexte de l’aggravation d’une symptomatologie anxiodépressive avec idéation
suicidaire. Au début de l’hospitalisation, nous mettons en place de fréquents entretiens
infirmiers et médico-infirmiers au vu de la prégnance de l’idéation suicidaire qui
s’amende lentement. Nous constatons une importante projectivité et une interprétativité
avec des éléments persécutoires, sans caractère délirant, et ce dans la relation
du patient à l’institution en général et aux soignants, ceci faisant échos
à ce qu’il ressent à l’extérieur de l’hôpital avec sa famille,
M. G.________ ayant le sentiment d’être jugé et rejeté par son épouse et par
ses filles, ainsi que par l’administration au vu du refus de prestations AI. De plus, les éléments
persécutoires sont probablement à mettre en lien avec un sentiment de culpabilité, s’intégrant
dans la symptomatologie dépressive. Nous constatons également un important manque d’énergie
ainsi qu’un retrait social, M. G.________ passant le plus clair de son temps dans sa chambre. Par
la suite, dans le cadre structurant de l’unité, avec l’adaptation de la médication
antidépressive, et en reprenant fréquemment les malentendus avec nous-mêmes les soignants
ou avec les autres patients, l’évolution est lentement mais sensiblement favorable, et nous
constatons une amélioration thymique, un regain d’énergie, une amélioration relationnelle
aidée par la nette diminution des éléments persécutoires. De plus, le ralentissement
psychomoteur s’amende, la mimique devient plus vivante et l’expression des affects plus riche.
M. G.________ reprend des activités sous forme de physiothérapie et d’ergothérapie,
et les relations avec sa famille se détendent. Nous organisons un entretien de réseau avec
son épouse et vous-même qui permet de consolider la reprise du dialogue entre les époux,
et d’articuler la reprise du suivi ambulatoire avec vous-même.
D’un point de vue médicamenteux, nous augmentons l’Efexor déjà introduit par
vos soins, à une dose de 300 mg par jour en deux prises. Un dosage sérique de Venlafaxine se
révèle légèrement supra-thérapeutique, mais nous n’effectuons pas de diminution
de posologie au vu de la bonne réponse clinique et de la bonne tolérance.
[…]
Du point de vue de la problématique sociale, et après discussion avec vous-même, nous
pensons que les critères pour l’obtention d’une rente AI sont remplis chez ce patient
présentant un trouble dépressif récurrent avec de fréquents épisodes dépressifs
sévères, raison pour laquelle notre assistante sociale, Mme [...] a aidé le patient [à]
effectuer un recours avec l’aide d’un avocat, Me Olivier Carré.
[…]
».
c)
En automne 2009, le recourant a été incarcéré un mois à la suite de menaces
de mort contre l’une de ses filles. Parmi les documents qu’il a produits à l’appui
de son recours, le 28 octobre 2009, figure un rapport du 17 septembre 2009 du Dr N.________ et du Prof.
L.________, médecins au Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires du [...]. Ce
document est établi comme suit :
«
[…]
M. G.________ a bénéficié de la poursuite de son traitement psychotrope et de mesures
préventives d’actes autoagressifs dès son arrivée à la prison de [...]. Par
la suite, il a été examiné par le Dr N.________ le 07, 13 et 14.09.2009 pour évaluer
son état psychique. Le dernier entretien a été effectué avec la collaboration de
Mme Z.________ de l’ORPM de Nyon.
M. G.________ a été collaborant durant ses entretiens. Il présente des signes de dépression
chronique pour lesquels il reçoit un traitement psychotrope depuis de nombreuses années. Il
a été hospitalisé en psychiatrie à D.________ pour le même motif.
Actuellement, G.________ est stable sur le plan psychique et ne manifeste aucun symptôme psychiatrique
aigu qui pourrait justifier une hospitalisation d’office. Néanmoins, il s’est automutilé
superficiellement au niveau des deux poignets sans mettre sa santé ou sa vie en danger. A la faveur
d’une meilleure adhésion au cadre de soins et de la suite favorable de son évolution
clinique, nous avons assoupli les mesures préventives d’actes autoagressifs depuis le 14.09.2009.
M. G.________ reconnaît l’ampleur de ses difficultés et celles des membres de sa famille.
Cependant, il se montre démuni face à celles-ci. Par ailleurs, il demeure projectif et se sent
disqualifié par toute assistance extérieure, y compris celle de l’ORPM. Il devient alors
méfiant et plus rigide dans son comportement.
La rencontre avec Mme Z.________ a permis de dissiper certains malentendus entre M. G.________ et l’ORPM
concernant le rôle de ses intervenants. A la faveur de meilleures nouvelles sur sa famille, il s’est
montré plus enclin à collaborer avec l’ORPM dans le cadre du mandat qui est confié
à ce dernier concernant ses enfants mineurs. Il nous semble indispensable que M. G.________ accepte,
à l’avenir, le soutien régulier de l’ORPM, les suivis de son psychiatre, le Dr Q.________,
et de son médecin traitant, la Dsse U.________. Le non respect éventuel de ce cadre ne pourrait
qu’être source d’inquiétude.
[…]
».
d)
Par arrêt du 18 janvier 2010 rendu dans la cause AI 220/09 - 17/2010, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a admis le recours formé par l’assuré contre la décision du
16 mars 2009 et a renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire, à
savoir l’administration d’une expertise psychiatrique, et nouvelle décision.
D.
a)
L’OAI a confié au Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le
soin de réaliser une expertise psychiatrique sur la personne de l’assuré. Le 21 juin
2010, ce dernier a contesté le choix de l’expert, au motif que celui-ci était « connu
pour ses appréciations très sévères de la santé des expertisés sociaux »
et que son mandataire l’avait « très vertement » critiqué par le
passé. En outre, il était « en proie à des problèmes qui rend[ai]ent ses
déplacements difficiles », de sorte que l’expertise chez le Dr C.________ « aux
confins de la Suisse romande » n’était pas adéquate. L’OAI a maintenu
le choix de l’expert.
b)
Le Dr C.________ a établi son rapport d’expertise le 23 septembre 2010 et a posé le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux sans comorbidité psychiatrique handicapante. Il a notamment exposé
ce qui suit :
«
[…]
Par rapport au registre dépressif et au moment de l’entretien, l’assuré est triste.
L’humeur est légèrement dépressive. Il n’y a pas de signes ou de symptômes
d’un ralentissement psychomoteur. Présence de sentiments d’infériorité, de
découragement et de dévalorisation. Il n’y a pas d’idées de ruine ou d’inutilité.
L’élan vital est relativement perturbé. Pas d’idées noires ou d’idéation
suicidaire. A ma connaissance, l’assuré n’a jamais fait de tentative de suicide. Il
a été hospitalisé à deux reprises à D.________ pour des états dépressifs.
Le sommeil n’est pas perturbé.
Pas d’euphorie, pas de logorrhée, pas de fuite dans les idées. Attitude projective et
revendicative. Pas de contact familial avec l’expert.
Présence de signes anxieux, avec tension interne, irritabilité, colères mal gérées.
[…]
Par rapport aux activités journalières, l’assuré dit bien dormir. Il se lève
vers 11h ou bien plus tôt, se rend à l’Hôpital de jour de D.________, sinon il reste
à la maison. Il regarde la télévision avec ses enfants, plutôt les dessins animés.
Parfois il sort boire un café à Nyon où il rencontre ses copains. Je n’ai pas réussi
à savoir si son dernier voyage en Macédoine était cette année ou l’année
précédente, mais dans tous les cas, il est parti en famille en bus, il est resté deux
semaines chez sa famille.
Par rapport au suivi médical, l’assuré est suivi par un psychiatre depuis environ 2006,
à raison d’un entretien par mois. Il reçoit comme traitement le
Cymbalta
,
le
Temesta
,
le
Dalmadorm
,
le
Dafalgan
,
le
Sortis
et le
Seretide
qu’il dit prendre régulièrement.
Concernant le
dosage
plasmatique des médicaments
, voici les résultats :
- Antidépresseurs :
§
Duloxetine (
Cymbalta®
) :
89 nmol/l               (Taux recommandé :
200-400)
- Analgésiques :
§
Paracétamol : 0.03 mmol/l
(Taux recommandé :
0.10-0.20)
- Tranquilisants :
§
Lorazépam (
Temesta®
) :
<0.02 µmol/l (Taux recommandé : 0.16-0.75)
§
Flurazépam (
Dalmadorm®
) :
<3 nmol/l              (Taux recommandé
13-26)
§
Désalkylflurazépam : <14 nmol/l
(Taux recommandé : 139-520)
[…]
5. Appréciation du cas
et pronostic.
[…] Lors d’une première hospitalisation au service de rhumatologie au [...], le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux avec manifestations type hystérique est posé, diagnostic
qui va se confirmer lors des différentes hospitalisations (notamment en 2002 où lors du séjour
de l’assuré à la Clinique B.________, le même diagnostic a été retenu).
Rappelons également qu’en 2006, l’assuré a été hospitalisé à
D.________ où à côté du trouble somatoforme, le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique [a] été posé. A signaler
que pendant l’hospitalisation, les symptômes dépressifs ont bien régressé avec
un traitement psychotrope à base d’antidépresseur.
Aussi, lors de l’examen psychiatrique effectué par un psychiatre du SMR de Vevey, le diagnostic
de dysthymie a été posé et aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité
de travail n’a été retenu. C’est pourquoi l’assuré a fait opposition
et recours au Tribunal administratif [qui a admis] ce recours.
Quant au psychiatre traitant de l’assuré, qui le connaît depuis février 2006, il
se prononce sur un trouble dépressif récurrent depuis plusieurs années avec une péjoration
de son état depuis 2009. L’assuré ayant fait des actes d’automutilation en septembre
2009 pendant une période de détention, dont les circonstances, par ailleurs, n’ont pas
pu être élucidées au cours de l’entretien.
Ce qui ressort au moment de l’entretien, d’une manière importante c’est la méfiance
de l’assuré, son côté projectif et interprétatif ainsi que son énervement
envers les assurances sociales et notamment l’AI qui ne le reconnaissent pas en tant que malade.
A vrai dire, l’assuré a peu travaillé en Suisse et depuis de nombreuses années il
présente des douleurs lombaires avec surtout des symptômes anxieux plus que dépressifs,
ceci étant l’évolution naturelle d’un trouble somatoforme […].
Quant aux
critères
de gravité de Mayer-Blaser
, il n’y
a pas de véritable comorbidité psychiatrique handicapante, je n’ai pas pu relever les
critères diagnostics d’un trouble dépressif récurrent ni pendant l’entretien
ni dans les différents documents médicaux mis à ma disposition. Il y a vraisemblablement
[une] cristallisation psychique dans le sens que l’assuré est [a]ncré dans un statut
de malade et de victimisation. Puisque les douleurs sont présentes depuis 1997, nous pouvons parler
de douleurs chroniques. Il n’y a pas d’isolement social, l’assuré est bien entouré
par sa famille, il sort boire un café dans les bistrots, rencontre ses copains, fait des voyages
dans son pays d’origine. Quant au traitement, il est suivi depuis plusieurs années par des
médecins, y compris par des psychiatres, mais il est surprenant de constater que l’assuré
m’a affirmé prendre régulièrement les médicaments psychotropes, alors que selon
le dosage plasmatique, soit il ne les prend pas soit pas à la dose prescrite par ses médecins.
Selon les rapports de l’Hôpital D.________, dès que l’assuré reçoit un
traitement approprié, les symptômes dépressifs régressent rapidement. Nous ne savons
pas si l’assuré prend ses médicaments en dehors des hospitalisations. Ceci a été
également constaté lors du séjour de l’assuré à la prison de [...].
L’assuré a donc commencé à présenter des douleurs après la séparation
d’avec son père et l’arrivée de sa famille en Suisse. Ses douleurs l’ont
empêché de travailler, aucun traitement n’ayant pu soulager l’assuré qui se
sent incompris par le service de santé et des assurances en Suisse, comme cela a déjà
été constaté par les intervenants dans la prise en charge de l’assuré.
L’assuré aimerait rentrer dans son pays mais ne peut pas tant que ses douleurs n’ont
pas été reconnues par l’AI. Cette situation accentue la méfiance de l’assuré
et ses tendances interprétatives chez une personnalité ayant été scolarisée
et présentant tout de même des ressources psychologiques.
L’assuré se plaint surtout des douleurs et c’est surprenant qu’il ne prenne pas
les antidouleurs. Rappelons que les symptômes dépressifs de l’assuré s’amendent
rapidement avec un traitement approprié.
L’assuré, du point de vue psychiatrique, est capable de travailler dans une activité
adaptée à ses douleurs mais il est tellement [a]ncré dans un registre de victimisation
typique des [douleurs] chroniques qu’il lui sera difficile de sortir de ce registre.
Le pronostic est mauvais étant donné l’attitude de l’assuré et la présence
du trouble somatoforme
».
Le 9 novembre 2010, le Dr [...], médecin au SMR, a proposé de demander au Dr C.________ de
répondre plus explicitement à certaines questions qui lui avaient été posées,
ainsi qu’à plusieurs questions complémentaires.
Le 13 décembre 2010, le Dr C.________ a déposé un rapport complémentaire en précisant
qu’en ce qui concernait l’évolution de la capacité de travail de l’assuré
avant l’expertise, il se ralliait aux constatations du Dr K.________ qui lui semblaient claires
quant à ses conclusions, auxquelles il adhérait après étude du dossier. S’agissant
de l’évolution de l’état de santé de l’assuré et de sa capacité
de travail postérieurement à la décision du 16 mars 2009, le Dr C.________ a indiqué
que le problème principal était le trouble somatoforme douloureux, les symptômes dépressifs
faisant partie de l’évolution naturelle de ce trouble. Il a rappelé que l’assuré
ne prenait vraisemblablement pas ses médicaments et qu’il voyait son état s’améliorer
rapidement lorsqu’il le faisait, en institution. L’expert en concluait que l’assuré
était en incapacité de travail totale pendant son hospitalisation à D.________, ou lorsqu’il
avait séjourné en prison, mais qu’il était capable de travailler à l’extérieur.
Lorsque l’assuré cessait de prendre ses médicaments, il subissait une péjoration
passagère de son état de santé, mais il récupérait rapidement dès qu’il
les reprenait.
Le 23 mars 2011, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision, par
lequel il l’informait de son intention de rejeter la nouvelle demande de prestations.
Le 21 avril 2011, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision en critiquant
divers aspects du rapport d’expertise établi par le Dr C.________. Il a notamment contesté
l’absence de compliance médicamenteuse mentionnée par l’expert, en précisant
lui avoir indiqué que son traitement avait été interrompu pendant quelques semaines seulement,
sur recommandation de son médecin traitant, en raison de ses effets potentiels sur les troubles
d’apnée du sommeil qu’il présentait. L’assuré a produit un rapport de
la Dresse U.________, du 13 avril 2011, attestant notamment qu’il souffrait, en plus des atteintes
à la santé déjà mentionnées précédemment, d’un syndrome d’apnées
obstructives du sommeil depuis une année environ, ainsi que de rectorragies récidivantes sur
fissure anale récidivante et d’une incontinence des selles.
Le 10 mai 2011, le Dr W.________, médecin au SMR, a pris position sur le dossier en considérant
que les arguments et documents présentés par l’assuré ne justifiaient pas de revoir
l’appréciation de sa capacité de travail qui avait été précédemment
effectuée.
Le 31 mai 2011, l’assuré a produit un rapport établi le 16 mai 2011 par le Dr Q.________.
Celui-ci mentionnait notamment une hospitalisation à D.________ du 19 avril au 1
er
juin 2010 en raison d’un état dépressif sévère avec idéation suicidaire
et exacerbation anxieuse. Un dosage sanguin des antidépresseurs (Venlafaxine) avait été
effectué le 23 avril 2010 et montrait des valeurs dans la norme, ce qui remettait en question l’avis
du Dr C.________ relatif à l’absence de compliance médicamenteuse. Le Dr Q.________ attestait
une incapacité de travail totale de longue date, en raison d’un état dépressif sévère,
sans amélioration clinique lors des derniers mois. L’assuré était régulier
dans ses rendez-vous et dans la prise de médicaments, le Dr Q.________ précisant faire systématiquement
des ordonnances avec un contrôle sur les quantités de médicaments prescrits et administrés.
Le 28 juin 2011, l’assuré a produit le rapport de sortie de l’Hôpital D.________,
à la suite de son hospitalisation du 19 avril au 1
er
juin 2010. Ce rapport, établi le 27 septembre 2010 par les Drs J.________ et T.________ indiquait
que l’assuré avait été admis volontairement, après un téléphone du
Dr Q.________ à l’hôpital, le jour de l’hospitalisation, en raison d’une
exacerbation anxieuse. Ils ont posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptômes psychotiques.
Dans deux nouveaux avis médicaux, établis les 27 juin et 4 juillet 2011, le Dr W.________ a
maintenu son point de vue relatif à la valeur probante des constatations du Dr C.________, qui avait
notamment discuté du diagnostic de trouble dépressif récurrent posé par les médecins
de l’Hôpital D.________.
Par décision du 5 juillet 2011, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations présentée
par l’assuré.
E.
a)
Le 12 septembre 2011, G.________ a interjeté
un recours de droit administratif contre cette décision, en concluant, en substance, à sa réforme
en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit allouée. A titre de
mesure d’instruction, il a demandé qu’une expertise médicale judiciaire soit ordonnée.
Par décision du 21 septembre 2011, le Juge instructeur de la Cour des assurances sociales a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire, avec effet au 12 septembre 2011,
sous la forme de l’exonération de l’avance des frais de justice et de l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Olivier Carré.
Le 12 octobre 2011, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Le 8 décembre 2011, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a produit une lettre du 2 décembre
2011 du Dr Q.________ à son mandataire, dans laquelle ce médecin exposait que la symptomatologie
dépressive et anxieuse de son patient s’était péjorée en 2011, rendant nécessaire
une hospitalisation en urgence le 31 août 2011 à l’Hôpital D.________ après
une prise massive de médicaments. Le recourant y avait séjourné jusqu’au 23 septembre
2011. Depuis lors, le Dr Q.________ le suivait régulièrement et le patient continuait son traitement
antidépresseur et anxiolytique.
Le recourant a également produit trois rapports de sortie établis les 7 juin 2006, 27
septembre 2010 et 7 décembre 2011, relatifs à des hospitalisations à l’Hôpital
D.________ du 24 avril au 19 mai 2006, du 19 avril au 1
er
juin 2010 et du 30 août au 23 septembre 2011. Il a en outre à nouveau déposé
le rapport établi le 1
er
septembre
2009 à la suite de son hospitalisation à D.________ du 8 mars au 24 avril 2009, déjà
produit en procédure administrative. En 2006, les Drs Y.________ et D.________ avaient posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndromes somatiques,
ainsi que de troubles somatoformes sans précision. En 2010, les Drs J.________ et T.________ ont
diagnostiqué pour leur part un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques. Enfin, en 2011, les Drs [...] et T.________ ont fait état d’un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, et d’un syndrome de dépendance
aux benzodiazépines. Ils ont également mentionné une accentuation de certains traits de
personnalité.
b)
Le juge en charge de l’instruction de la cause a confié au Dr  P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, le soin de réaliser une expertise psychiatrique en vue d’établir
l’évolution de l’état de santé et de la capacité de travail du recourant.
Dans un rapport du 11 décembre 2012, l’expert a posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, de syndrome de
dépendance aux benzodiazépines, de retard mental léger, de trouble mixte de la personnalité
avec composantes émotionnellement labiles et paranoïaques, et de trouble somatoforme sans précision.
Ces atteintes à la santé avaient entraîné, toujours selon l’expert, une incapacité
de travail totale pendant l’hospitalisation à D.________ en 2006, puis une incapacité
de travail de 50% d’avril 2006 à mars 2009. Depuis lors, l’incapacité de travail
était totale. Au vu de l’importance des atteintes constatées, une réadaptation dans
une nouvelle profession ne paraissait pas exigible.
Le 1
er
février 2013, le recourant a présenté ses observations sur l’expertise et a conclu
à l’octroi d’un quart de rente pour la période du 26 mai 1999 au 24 avril 2006,
puis d’une rente entière jusqu’au 19 mai 2006, d’une demie rente du 20 mai 2006
au 8 mars 2009, et enfin d’une rente entière d’invalidité dès le 9 mars
2009. Il a produit un rapport du 15 décembre 2012 de la Dresse [...], psychiatre traitant de son
épouse, qui faisait notamment état d’une nouvelle hospitalisation de l’intéressé
après un tentamen médicamenteux en octobre 2012.
Le 5 mars 2013, l’intimé s’est à son tour déterminé sur l’expertise,
dont il a contesté la valeur probante. Il a produit un avis médical du 11 février 2013
du SMR, dans lequel les Drs B.________ et F.________ contestaient tant la valeur probante de l’expertise
établie en procédure administrative par le Dr C.________ que celle de l’expertise judiciaire
du Dr P.________.
Le 11 décembre 2013, le recourant a produit un rapport établi le 4 décembre 2013
par le Dr Q.________, dans lequel ce dernier a déclaré se rallier entièrement aux constatations
du Dr P.________.
Le 14 janvier 2014, le juge en charge de l’instruction de la cause a communiqué cette nouvelle
pièce à l’intimé, en informant les parties que, sauf nouvelle réquisition dans
un délai échéant le 13 février 2014, un jugement serait rendu.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale
du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales
fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36). Cette
loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer
sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA et 69 al. 1 LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831.20 ; cf. art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Le
recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 60 LPGA) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc d’entrer
en matière.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité. Dans ses dernières
conclusions, prises le 1
er
février 2013, le recourant demande l’octroi d’un quart de rente pour la période
du 26 mai 1999 au 24 avril 2006, puis d’une rente entière jusqu’au 19 mai 2006, d’une
demie rente du 20 mai 2006 au 8 mars 2009, et enfin d’une rente entière d’invalidité
dès le 9 mars 2009. Dans ce contexte, la portée exacte de la décision du 30 novembre 2007
– par laquelle l’intimé a alloué au recourant une rente limitée dans le temps
pour la période du 1
er
février 1998 au 30 novembre 1999 – sur le pouvoir d’examen du tribunal dans la
présente procédure fera l’objet d’une analyse plus détaillée ci-après
(cf. consid. 6 infra).
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 – partiellement applicable au présent
litige, eu égard au fait que le droit à la rente a pu prendre naissance avant cette date (cf.
ATF 130 V 445 et les références) –, cette disposition prévoyait que l’assuré
avait droit à un quart de rente s’il était invalide à 40% au moins, à une demie
rente s’il était invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s’il était
invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d’invalidité de
70% au moins (RO 2003 p. 3844). Une autre version de cette disposition était en vigueur jusqu’au
31 décembre 2003 et prévoyait qu’aux taux d’invalidité de 40% au moins, 50%
au moins et 66
2
/
3
%
au moins correspondait le droit à un quart de rente, une demie rente et une rente entière d’invalidité
(RO 1987 p. 447 ss).
Par ailleurs, l’art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2007, prévoyait que le droit à la rente prenait naissance au plus tôt à la date dès
laquelle l’assuré avait présenté (a) une incapacité de gain durable de 40%
au moins (art. 7 LPGA), ou (b) une incapacité de travail de 40% au moins, en moyenne, pendant une
année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (RO 1987 p. 449).
b)
L’art. 8 al. 1 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art.
7 al. 1 LPGA). En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le
domaine d’activité d’un assuré, l’activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(art. 6 2
e
phr. LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 s.) que dans celle en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu’à l’entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3.1). Dans le même sens, l’art. 7 al. 2 LPGA, entré
en vigueur le 1
er
janvier 2008, n’a pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité
de gain ni d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de
l’invalidité est restée la même. Elle implique, pour établir le taux d’invalidité
des personnes qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient
pas atteintes dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette
activité (« revenu hypothétique sans invalidité ») avec celui qu’elles
pourraient obtenir en exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(« revenu d’invalide ») ; c’est la méthode ordinaire de comparaison
des revenus (cf. art. 16 LPGA ; ATF 130 V 343 consid. 3.4).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une modification
notable du taux d’invalidité est établie, notamment, dès qu’une amélioration
ou une péjoration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (cf. art. 88a al. 1 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
4.
Le recourant soutient qu’il subit une incapacité de travail totale en raison des troubles
psychiques constatés notamment par son médecin traitant, le Dr Q.________, et par l’expert
désigné par le tribunal, le Dr P.________. Il allègue par ailleurs avoir présenté
une incapacité de travail au moins partielle pendant toute la période écoulée depuis
le 1
er
décembre 1999, date à partir de laquelle l’intimé ne lui a plus reconnu de droit
à une rente d’invalidité. Il ne précise toutefois pas sur quels documents médicaux
il fonde ses allégations relatives à une incapacité de travail entre les mois de décembre
1999 et avril 2006, le Dr P.________ n’ayant pas constaté d’incapacité de travail
pendant cette période.
Pour sa part, l’intimé n’a pas modifié ses conclusions relatives au rejet du recours,
ce qui implique la reconnaissance d’une pleine capacité de travail du recourant pour toute
la période litigieuse. L’intimé conteste la valeur probante de l’expertise établie
par le Dr P.________ et semble continuer à fonder ses conclusions sur l’expertise réalisée
par le Dr C.________, en dépit des critiques émises à l’encontre de ce dernier rapport
par le SMR dans son avis médical du 11 février 2013.
5.
a)
Selon le principe de libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater
les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7 ; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité était
en principe comparable à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste
externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en
cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe
devait être mise en œuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210
précité consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135
V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur
probante d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une
situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique ; les constatations
d’un expert revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références).
b/aa)
En l’espèce, le Dr C.________ a posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant et considéré que cette atteinte était sans effet sur la capacité de travail
du recourant. Son expertise présente toutefois plusieurs faiblesses mises en évidence par le
SMR, dans son avis du 11 février 2013, et par le Dr P.________, dans l’expertise réalisée
en procédure judiciaire de recours. D’abord, avant l’établissement du rapport du
Dr C.________, le 23 septembre 2010, le recourant avait été hospitalisé à trois reprises
à l’Hôpital D.________, du 24 avril au 19 mai 2006, du 8 mars au 24 avril 2009 et du
19 avril au 1
er
juin 2010. Le Dr C.________ ne mentionne pas cette dernière hospitalisation, qui s’est
pourtant déroulée très peu de temps avant l’expertise. On peut en déduire qu’il
n’avait pas une connaissance complète de l’anamnèse médicale. Par ailleurs,
le Dr C.________ a largement focalisé son attention sur le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant – qui n’est plus retenu par aucun médecin depuis l’hospitalisation
du recourant à D.________ en 2006 – et sur la faible compliance médicamenteuse qu’il
constatait, ne réfutant pas véritablement le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, posé par les médecins
de l’Hôpital D.________ en 2009 et 2010 et par le Dr Q.________ en 2007. Sur ce point,
il s’est limité, pour l’essentiel, à constater que l’état dépressif
s’améliorait rapidement sous traitement médicamenteux. Or, tant les Drs B.________ et
F.________, dans l’avis établi pour le SMR le 11 février 2013 (p. 3), que le Dr P.________
(expertise, p. 21 s. notamment) soulignent qu’au regard des constatations cliniques décrites
dans les rapports de sortie de l’Hôpital D.________, un trouble dépressif récurrent,
épisode actuellement sévère, de nature à entraîner une incapacité de travail
totale, ne pouvait être nié. Le Dr P.________ a réfuté le constat d’une
amélioration rapide des symptômes de l’état dépressif sous traitement psychotrope,
en se référant notamment aux descriptions, par les médecins de l’Hôpital D.________,
d’évolutions lentement favorables au cours d’hospitalisations de plusieurs semaines,
qui ont notamment nécessité des ajustements du traitement antidépresseur, typiques d’un
schéma de traitement d’états dépressifs d’intensité significative. Quant
à l’absence de compliance médicamenteuse, elle n’a été constatée
ni par les médecins de l’Hôpital D.________, qui ont procédé à un dosage
médicamenteux lors de l’hospitalisation en 2006 ainsi qu’en 2010, ni par le Dr P.________,
qui a également procédé à un dosage plasmatique des médicaments psychotropes.
Dans ces conditions, l’expertise établie par le Dr C.________ ne revêt pas une valeur
probante suffisante pour établir la capacité de travail que l’intimé reconnaît
au recourant.
bb)
Le rapport d’examen dressé en janvier 2009 par le Dr K.________ n’est pas davantage
probant, pour les motifs déjà exposés dans l’arrêt de renvoi pour instruction
complémentaire, rendu le 18 janvier 2010 par la Cour de céans, sur lesquels il n’y a
pas lieu de revenir. Tout au plus soulignera-t-on que les Drs P.________ (expertise, p. 19 s.),
B.________ et F.________ (avis médical du SMR du 11 février 2013, p. 3) ont eux aussi
exprimé de manière convaincante les motifs pour lesquels ce document n’est pas probant.
cc)
Mandaté par le tribunal, le Dr P.________ a eu accès à toutes les pièces du dossier.
Son analyse repose notamment sur une anamnèse complète, sur deux entretiens avec le recourant,
les 2 et 4 octobre 2012, et sur des tests psychologiques réalisés le 9 octobre 2012. L’expert
a dûment pris en considération les plaintes de l’assuré, mais également les
avis exprimés par d’autres médecins, dont il a discuté de manière détaillée
les diagnostics et les appréciations lorsqu’ils divergeaient de ses propres constatations.
Selon l’expert, l’atteinte principale à la santé psychique du recourant est un
trouble dépressif récurrent, épisode sévère sans symptômes psychotiques
au moment de l’expertise. Cette atteinte était présente en tout cas depuis l’hospitalisation
du recourant à D.________ en 2006. L’intensité de ce trouble dépressif a fluctué
depuis lors. Le Dr P.________ pose également comme diagnostic un trouble mixte de la personnalité,
à composante émotionnellement labile et paranoïaque, en précisant que cette pathologie
s’est progressivement décompensée, tous les éléments étant réunis
pour pouvoir poser ce diagnostic dès 2006, consécutivement aux graves difficultés familiales
et psychosociales rencontrées par le recourant. Sur ce point, l’expert décrit de manière
détaillée et convaincante comment ce trouble se manifeste (p. 24 s.). Le Dr P.________
pose également les diagnostics de syndrome de dépendance aux benzodiazépines et de retard
mental léger. Il fonde ce dernier diagnostic sur les tests psychologiques réalisés, en
soulignant avoir tenu compte du biais socio-culturel inhérent à ce genre d’évaluation.
Enfin, il admet le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, en précisant bien que cette atteinte
n’est plus au cœur du tableau clinique, avant tout constitué par le syndrome dépressif,
les caractéristiques du trouble de la personnalité et le retard mental. De ces différentes
constatations, le Dr P.________ conclut à une incapacité de travail de 100% pendant la première
hospitalisation à D.________, du 24 avril au 19 mai 2006, puis de 50% jusqu’à la seconde
hospitalisation en milieu psychiatrique, dès le 8 mars 2009. Depuis lors, l’expert considère
que la capacité de travail de l’intéressé est nulle. Les capacités adaptatives
du recourant sont débordées depuis son incarcération à la même période ;
il s’est de plus en plus rigidifié sur le plan de la personnalité, avec l’enfermement
très délétère dans des ruminations dépressives et paranoïaques dont il
n’est plus sorti. Ces constatations du Dr P.________ et leur motivation sont convaincantes. En
ce qui concerne plus précisément l’incapacité de travail qu’il retient, l’expert
prend notamment le soin d’exposer comment les atteintes se manifestent et entravent la capacité
de travail (p. 28).
Au vu de ce qui précède, il convient de reconnaître une pleine valeur probante à
l’expertise établie par le Dr P.________. Les critiques soulevées par les Drs B.________
et F.________ dans l’avis du SMR du 11 février 2013 ne justifient pas de s’en écarter.
Il n’y a pas de raison de penser, notamment, que le Dr P.________ n’aurait pas tenu compte
correctement du biais socio-culturel, du syndrome dépressif et du traitement psychotrope au moment
d’apprécier les résultats du test WAIS-III, sur lesquels il a fondé le diagnostic
de retard mental léger. Par ailleurs, le Dr P.________ n’a accordé qu’une
importance très relative au trouble somatoforme douloureux, raison pour laquelle il n’a pas
particulièrement développé son analyse relative à l’évolution de ce trouble
depuis 2006. Quant aux critères posés par la jurisprudence en la matière (cf. ATF 130
V 352), à supposer qu’ils soient applicables en l’espèce, l’expert les a
décrits dans une large mesure. Il a constaté, en particulier, une évolution chronique
des atteintes à la santé psychique, sans rémission malgré un traitement mené
dans les règles de l’art. Il a souligné les capacités introspectives très limitées
du recourant et l’évolution de sa vie sociale vers un appauvrissement progressif, sans réelle
structuration des journées et avec une vie de plus en plus ritualisée ; l’expert
précise que le fait que l’assuré puisse « boire parfois un café à
l’extérieur » ou « rencontrer un voisin » ne suffit pas à
évoquer une intégration sociale, même minimale, l’intéressé passant la
majeure partie du temps allongé chez lui et ne s’étant plus rendu dans son pays d’origine
depuis environ trois ans. Le recourant présente, selon l’expert, un dysfonctionnement social
important, au vu de ses difficultés à gérer les frustrations et de son impulsivité
débouchant sur différents passages à l’acte, notamment auto-agressifs. L’intégration
dans le milieu familial est également perturbée, compte tenu plus particulièrement des
difficultés relationnelles du recourant avec son épouse et ses filles, avec des menaces de
mort qui ont mené à son incarcération pendant un mois en 2009. Enfin, le Dr P.________
s’est déterminé sur le rapport du Dr N.________ et du Prof. L.________ du 17 septembre
2009 en soulignant, d’une part, que la proposition d’expertise par ces médecins témoignait
de la reconnaissance d’une pathologie psychiatrique méritant plus amples investigations, et,
d’autre part, que ce rapport médical – et implicitement une éventuelle expertise
pénale – ne s’inscrivaient pas dans un contexte d’évaluation de la capacité
de travail de l’assuré, mais portaient plutôt sur des aspects sécuritaires (évaluation
du risque imminent que représentait le recourant pour sa propre santé et de son potentiel de
passage à l’acte contre sa famille). Au regard des objectifs très différents de
l’expertise réalisée par le Dr P.________ et des évaluations médicales effectuées
dans le contexte de l’incarcération du recourant, compte tenu également des autres documents
médicaux figurant au dossier, le reproche fait par les médecins du SMR à l’expert
judiciaire de ne pas s’être mis en contact avec le Dr N.________ et de n’avoir
pas requis la production de l’expertise pénale – dont on ignore d’ailleurs si
elle a finalement été réalisée – est mal fondé.
6.
Le recourant demande l’octroi
d’une rente d’invalidité depuis le 26 mai 1999, c’est-à-dire pour une période
partiellement antérieure à la décision du 30 novembre 2007. Toutefois, la question
se pose de savoir si le droit aux prestations pour la période antérieure à la décision
du 30 novembre 2007 n’est pas définitivement tranché par cette décision, qui ne
reconnaît au recourant qu’un droit à une rente limitée dans le temps, du 1
er
février 1998 au 30 novembre 1999.
a)
Aux termes de l’art. 60 LPGA, le recours doit être déposé dans les trente jours
dès la notification de la décision sujette à recours (al. 1) et les art. 38 à 41
LPGA sont applicables par analogie (al. 2). Après l’échéance de ce délai, la
décision entre en force de chose décidée. Elle ne peut en principe plus être modifiée
qu’aux conditions de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), de la révision procédurale
(art. 53 al. 1 LPGA) ou en cas de modification des circonstances postérieurement à cette décision
(cf. art. 17 LPGA et art. 87 al. 2 et 3 RAI).
Selon les dispositions précitées, la reconsidération implique que la décision remise
en cause est manifestement erronée et que sa rectification revêt une importance notable ;
l’administration concernée ne peut être tenue d’entrer en matière sur une
demande de reconsidération. La révision procédurale est soumise à la condition que
des faits nouveaux importants ou des nouveaux moyens de preuve soient découverts, qui ne pouvaient
être allégués ou produits auparavant. Enfin, l’octroi de prestations ensuite du
dépôt d’une nouvelle demande, après un précédent refus de prestations,
implique que les circonstances depuis ce refus se soient modifiées notablement.
b)
Le recourant n’a déposé aucun recours contre la décision du 30 novembre 2007,
qui est donc entrée en force. La nouvelle demande formellement présentée pendant le délai
de recours, le 8 janvier 2008, ne constitue pas à un recours et l’intimé ne l’a,
à juste titre, pas interprétée dans ce sens. Le recourant a d’ailleurs expressément
reconnu l’entrée en force de la décision du 30 novembre 2007, dans son recours adressé
au Tribunal cantonal le 30 avril 2009 dans la cause AI 220/09 - 17/2010, tranchée par arrêt
du 18 janvier 2010. Il y requiert que le tribunal envisage de lui allouer des prestations ensuite d’une
reconsidération de la décision du 30 novembre 2007, d’une révision procédurale
de cette décision « sur la base d’éléments nouveaux » ou encore
en traitant sa demande du 8 janvier 2008 comme une « requête à part entière »,
autrement dit une nouvelle demande.
c/aa)
Les conditions d’une reconsidération de la décision du 30 novembre 2007 ne sont
pas remplies. A l’époque, les pièces au dossier de l’intimé lui permettaient
de nier le droit aux prestations pour la période postérieure au 30 novembre 1999, compte tenu
d’une pleine capacité de travail dans une activité industrielle légère. Un
rapport du Centre H.________, du 30 juin 2003, constatait notamment une capacité de travail de 70%
au minimum et de 100% après quelques semaines de mise au courant en entreprise. Un nouveau rapport
de ce centre, du 4 novembre 2003, avait confirmé la capacité de travail de l’assuré
dans une activité légère, permettant la mobilité corporelle et n’impliquant
pas le port de lourdes charges. Un avis médical du SMR, établi le 30 mars 2006 par la Dresse
M.________, analysait par ailleurs les avis médicaux au dossier et confirmait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée. Cet avis relativisait celui émis précédemment
par les médecins de la Clinique B.________, qui avaient constaté une capacité de travail
de 50 à 70% seulement dans une activité adaptée. La capacité de travail retenue par
l’intimé sur cette base était peut-être discutable, mais pas manifestement erronée.
La comparaison de revenus à laquelle l’OAI a ensuite procédé ne revêt pas davantage
un caractère manifestement erroné. Par ailleurs, si l’on doit admettre, a posteriori,
qu’une actualisation des avis médicaux sur la base du rapport établi le 25 juin 2007
par la Dresse U.________ aurait été opportune, l’avis de l’intimé à l’époque,
relatif à l’absence de constatation véritablement nouvelle dans ce rapport et les documents
médicaux qui y étaient joints, ne peut être qualifié de manifestement erroné.
Enfin, rien ne permet de considérer que l’intimé est entré en matière sur le
principe d’une reconsidération de sa décision du 30 novembre 2007 et qu’il a réexaminé
le droit du recourant aux prestations pour la période courant depuis le mois de mai 1999. L’intimé
est bien plutôt entré en matière sur une nouvelle demande de prestations (cf. consid.
6b supra et 6c/cc infra).
bb)
Les conditions d’une révision procédurale de la décision du 30 novembre 2007
ne sont pas davantage remplies. Certes, l’intimé ignorait, sur la base de son dossier à
l’époque, que le recourant avait subi plusieurs hospitalisations à l’Hôpital
D.________, dès 2006, en raison notamment d’un trouble dépressif. Le recourant était
toutefois en mesure de l’en informer avant la décision du 30 novembre 2007, de sorte
qu’il ne peut se prévaloir à présent de faits et moyens de preuve nouveaux. Quoi
qu’il en soit, ces rapports doivent aujourd’hui être pris en considération, pour
d’autres motifs exposés ci-après.
cc)
Il ressort des constatations du Dr P.________ que l’état de santé du recourant s’est
notablement péjoré dès le 8 mars 2009, soit postérieurement à la décision
du 30 novembre 2007, l’incapacité de travail passant de 50% à 100%. Les conditions permettant
de revoir le droit à la rente ensuite d’une nouvelle demande sont donc réunies. Par ailleurs,
indépendamment de ces conditions, il se justifie de revoir le droit aux prestations pour la période
courant depuis le début de l’incapacité de travail partielle attestée par l’expert,
en mai 2006 déjà, en raison du droit à la protection de la bonne foi dont peut se prévaloir
le recourant (art. 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18
avril 1999 ; RS 101]). En effet, le 11 janvier 2007, l’intimé a notifié au
recourant un projet de décision d’octroi d’une rente entière d’invalidité,
limitée à la période du 1
er
février 1998 au 30 novembre 1999. L’épouse du recourant a contesté ce projet de
décision par lettre du 24 mai 2007, reçue le 25 mai 2007 par l’intimé. Ce dernier
a maintenu son point de vue et notifié la décision du 30 novembre 2007. Le 16 janvier 2008,
alors que le délai de recours contre la décision du 30 novembre 2007 n’était pas
échu, il a pris acte du dépôt d’une nouvelle demande par le recourant, en précisant
qu’il estimait que celle-ci datait du 25 mai 2007. Le recourant était donc en droit de penser
que sa nouvelle demande avait été déposée à cette date et qu’elle serait
prise en considération, quand bien même il renonçait à recourir contre la décision
du 30 novembre 2007.
7.
a)
Selon la législation en vigueur jusqu’au
31 décembre 2007, applicable en l’espèce, vu la date de dépôt de la nouvelle
demande, le 25 mai 2007, le droit à des prestations peut être reconnu rétroactivement,
pour les douze mois qui ont précédé la dépôt de la demande (ancien art. 48 al.
2 LAI ; RO 2002 p. 3408). En l’espèce, la reconnaissance du droit à une rente ensuite
de la nouvelle demande du recourant n’entre donc en considération, au plus tôt, que pour
la période courant dès le 1
er
mai 2006, indépendamment de l’entrée en force de la décision du 30 novembre 2007.
Il n’y a pas lieu, en revanche, de revenir sur cette dernière décision en tant qu’elle
porte sur le droit aux prestations pour la période antérieure au 1
er
mai 2006.
b)
Le Dr P.________ a constaté une incapacité de travail totale du recourant, y compris dans une
activité physiquement adaptée, du 24 avril au 19 mai 2006, en raison d’atteintes à
sa santé psychique. Pour la période postérieure, l’expertise du Dr P.________ établit
une incapacité de travail de 50% du 20 mai 2006 au 7 mars 2009, puis de 100% dès le 8 mars
2009. Eu égard au début de la péjoration de l’état de santé du recourant
et de l’incapacité de travail qui en a résulté, d’une part, et au délai
de carence d’une année prévu par l’art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2007 (cf. consid. 3a supra), d’autre part, le droit éventuel
à une rente d’invalidité a pris naissance le 1
er
avril 2007 au plus tôt. Il appartiendra à l’intimé de se fonder sur ces constatations
et de procéder à une comparaison de revenus en vue de préciser le taux d’invalidité
du recourant au moment de la naissance éventuelle du droit à la rente en avril 2007 et son
évolution depuis lors. Il lui appartiendra ensuite de statuer sur le droit aux prestations dès
le mois d’avril 2007.
8.
a)
En conclusion, le recours doit être partiellement admis, la décision entreprise annulée
et la cause renvoyée à l’intimé pour qu’il procède conformément
aux considérants qui précèdent et statue sur le droit à la rente dès le 1
er
avril 2007.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
Par ailleurs, le recourant, qui obtient gain de cause dans une large mesure et qui est représenté
par un mandataire professionnel, a droit à l’allocation de dépens. L’intimé
lui versera à ce titre une indemnité, qu’il convient de fixer à 3'500 fr.,
TVA comprise, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ;
art. 55 et 99 LPA-VD). Ce montant couvre intégralement celui de l’indemnité à laquelle
le conseil d’office du recourant a droit dans le cadre de l’assistance judiciaire, de sorte
qu’il n’est pas nécessaire, à ce stade, de fixer plus précisément cette
indemnité.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 5 juillet 2011 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cet office pour qu’il procède
conformément aux considérants et statue sur le droit à la rente dès le 1
er
avril 2007.
III.
Les frais de justice sont fixés à 400
fr. (quatre cents francs) et mis à la charge de l’intimé.
IV.
L’intimé versera au recourant la somme
de 3'500 fr. (trois mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :