vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 200 · 2009-04-02 · fr

VIOL, NON-LIEU | 190 al. 1 CP, 22 al. 1 CP, 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 06.05.2009 Arrêt / 2009 / 200

TRIBUNAL CANTONAL
316
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 6 mai
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Sauterel
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE06.018752-ALA
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre
INCONNU
pour viol, d'office et sur plainte de
K.________
,
vu l'ordonnance du 2 avril 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu et laissé les
frais à la charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par K.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
, en l'espèce, que K.________ a
déposé plainte pour viol (cf. PV aud. 1),
que les faits seraient survenus le 9 juillet 2006, alors qu'elle
dormait dans son appartement à [...] avec ses deux filles
mineures,
qu'elle explique s'être réveillée vers 05h30 et
avoir aperçu un homme vêtu de noir et maquillé
en noir et blanc assis au pied de son lit (ibid.),
que ce dernier était muni d'un pistolet et l'aurait
menacée de la tuer elle et ses filles au cas où elle
criait,
qu'en substance, cet homme lui aurait demandé d'enlever le
bas de son pyjama, lui aurait caressé le sexe et les seins
avant de la pénétrer sans
préservatif,
que cela aurait duré environ trente minutes,
qu'il aurait ensuite quitté les lieux,
que la recourante a porté ses soupçons sur un ancien
camarade d'école, H.________, lequel lui aurait
téléphoné quelques semaines avant l'agression
et ceci après de nombreuses années de
silence,
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, aux
motifs, d'une part, que le récit de la plaignante contenait
certains illogismes et, d'autre part, qu'il n'existait au dossier
aucun indice sérieux à la charge de
H.________,
que la recourante conteste cette décision;
attendu que la recourante demande que le profil
génétique de H.________ soit comparé avec le
profil ADN masculin relevé par les
prélèvements gynécologiques effectués
(cf. P. 6);
attendu que les soupçons de la recourante à
l'encontre de H.________ sont fondés, comme
déjà mentionné, uniquement sur le fait que
quelques semaines avant ladite agression, ce dernier lui a
téléphoné sans raison apparente,
qu'il ressort de l'audition de H.________ que ce dernier savait que
la recourante habitait à [...], mais qu'il était
incapable de situer son domicile, n'y étant jamais
allé,
que, par ailleurs, H.________ était âgé, au
moment des faits, d'environ quarante ans,
que ces éléments ne concordent pas avec le fait que
l'agresseur paraissait connaître les lieux et qu'il a
été décrit par la recourante comme un "jeune
adulte un peu plus vieux qu'un adolescent" (cf. PV aud.
1),
que, de plus, l'enquête a révélé que le
9 juillet 2006, H.________ a travaillé à Lausanne
dès 07h30,
que même si, théoriquement, il aurait pu se trouver au
domicile de la recourante entre 05h30 et 06h00, il paraît peu
vraisemblable qu'il ait pu quitter [...], se démaquiller et
se rendre à son travail à Lausanne en si peu de
temps,
qu'il n'existe par ailleurs aucun élément objectif et
sérieux au dossier à l'encontre du
prénommé,
que dans ces circonstances, la comparaison demandée ne se
justifie donc pas,
que, pour le surplus, aucune trace d'effraction n'a
été constatée,
qu'aucune trace n'a pu être relevée sur les lieux
d'introduction/fuite possibles,
qu'aucune trace technique exploitable n'a pu être
collectée ni dans la chambre, ni dans le lit de la
recourante, bien qu'une relation sexuelle sans préservatif
eût été entretenue pendant environ trente
minutes avec un homme dont le visage était
maquillé,
qu'il apparaît également surprenant qu'un homme
vêtu de noir et maquillé n'ait pas été
aperçu par un habitant d'un petit village de 150 habitants,
alors que certains d'entre eux étaient déjà au
travail,
que, par surabondance, entendus sur l'agression, le mari de la
recourante, dont elle vit séparée, et l'amant de
celle-ci ont déclaré qu'ils avaient certains doutes
quant à cette agression (cf. PV aud. 2 et 3),
qu'au vu de tous ces éléments et des faits tels que
décrits par la recourante, c'est à bon droit que le
magistrat instructeur a prononcé un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante en vertu de l'art. 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au conseil de la recourante, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      Mme Valérie Pache
Havel, avocate (pour K.________),
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: