vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1039 · 2009-10-22 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RECONSIDÉRATION | 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.10.2009 Arrêt / 2009 / 1039

TRIBUNAL CANTONAL
AI 613/08 - 327/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.   Gutmann et M. Schmutz, assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey (ci-après: l'OAI), intimé.
_______________
Art. 53 al. 2
LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________ (ci-après: l'assuré), né
le 30 octobre 1959, nettoyeur, a déposé une demande
de prestations AI pour adultes le 7 janvier 1997. A
réception de cette demande de prestations, l'OAI a
sollicité deux rapports médicaux.
Dans un rapport du 29 janvier 1997, le Dr S.________,
médecin traitant de l'assuré, posait le diagnostic de
status après périarthrite post-traumatique de la
hanche droite en avril 1996 et de nécrose aseptique des deux
têtes fémorales probablement indépendamment de
l'accident; il y attestait une incapacité de travail de 100%
et concluait que s'il était encore trop tôt pour
envisager une réadaptation professionnelle, son patient ne
pourrait vraisemblablement pas continuer son travail de
nettoyeur.
Dans un rapport du 6 février 1997, le Dr N.________, de
l'Hôpital Orthopédique de la Suisse Romande, posait le
diagnostic de nécrose aseptique des deux têtes
fémorales; il se référait à
l'incapacité de travail fixée par le Dr S.________ et
indiquait que l'activité de nettoyeur devrait probablement
être réévaluée.
b)
Dans un rapport intermédiaire du 15 juillet 1997
adressé à l'OAI, le Dr S.________ indiquait que
l'état de santé était stationnaire et que
l'assuré poursuivait son incapacité de travail depuis
le 4 octobre 1996.
c)
L'OAI a mis en oeuvre un stage d'une durée de
trois mois à la section Atelier d'intégration
professionnelle (AIP) de I'ORIPH à Morges à compter
du 14 septembre 1998. Ce stage a toutefois du être interrompu
le lendemain pour raisons médicales. Dans un certificat
médical du 23 septembre 1998, le Dr S.________ a
indiqué que l'assuré ne pourrait sans doute pas
reprendre ce stage dans un avenir prévisible en raison des
douleurs qu'il présentait aux deux hanches lors d'une
station debout prolongée.
d)
Le 26 mars 1999, le Dr N.________ a établi un
nouveau rapport médical à la demande de l'OAI. Il y
posait le diagnostic de nécrose aseptique des deux
têtes fémorales et de status après
arthroplastie céphalique bipolaire de la hanche droite.
L'état de santé était stationnaire. S'agissant
des limitations fonctionnelles actuelles et futures, la fonction
des deux hanches était conservée. La flexion
dépassait les 95° et l'extension était
complète. L'accroupissement restait toutefois difficile. La
marche était tout à fait possible, mais il fallait
éviter, actuellement et dans le futur, d'effectuer de
longues marches et surtout limiter le port de charges à une
dizaine de kilos. En conséquence, il était
nécessaire d'envisager un travail sédentaire ou
semi-sédentaire, en évitant tout travail de force.
Dans une activité adaptée à ces limitations
fonctionnelles, la capacité de travail était d'au
moins 50%, et ce dès la date du rapport.
e)
Le 7 février 2000, le Dr J.________,
médecin-conseil de l'OAI, après examen des
pièces médicales du dossier, a évoqué
une discordance entre l'état de l'assuré (excellente
mobilité, consommation modeste de contre-douleurs) et les
plaintes émises et observées durant les mesures
professionnelles. Il a suggéré que le cas soit soumis
à nouveau à l'examen des médecins de
l'Hôpital orthopédique.
Dans un rapport daté du 12 avril 2000, le Dr N.________ a
répondu comme suit aux questions du Dr J.________
:
"1.
Evolution depuis mars 1999 et état actuel
:
persistance d'une symptomatologie douloureuse épisodique de
la hanche droite, également de la gauche, nécessitant
la prise assez régulière de Ponstan. A tenté
de son propre chef de reprendre une activité comme nettoyeur
de bureau, à laquelle il a dû renoncer après 1
semaine. Je ne possède pas les dates de cette
tentative.
Objectivement, la
mobilité des hanches est satisfaisante et permet au patient
de se déplacer sans difficulté. Pour l'instant, je
n'ai pas refait de contrôle radiologique.
2.
Limitation fonctionnelles
: la mobilité des hanches
est bonne. il présente néanmoins une
ostéonécrose de la hanche gauche sans effondrement
radiologique et un status après arthroplastie totale de la
hanche droite. En conséquence, il faut envisager une
activité professionnelle sédentaire, en limitant la
station debout prolongée. Une activité en position
assise entrecoupée de courts déplacements et sans
port de charges dépassant 5 à 10 kg me semble devoir
être exigible.
3.
Est-ce qu'un taux d'activité de 100% dans une
activité tenant compte des limitations fonctionnelles est
exigible ?
Sous les conditions susmentionnées, un taux
d'activité de 100% me semble devoir être
exigible".
f)
Un nouveau stage au Centre ORIPH a dès lors
été mis sur pied. Ce stage devait avoir lieu entre
les mois d'août et de novembre 2000, mais il a
été interrompu à la mi-septembre
2000.
Le 21 septembre 2000, le Dr J.________ a établi un bref avis
dans lequel il indiquait que pendant le stage, l'assuré
avait fait preuve de grandes difficultés sans rapport avec
son problème médical (malhabile, mauvaise
qualité d'exécution, aucune initiative, donc
rendement médiocre), rendant la poursuite de la mesure
inutile; il a proposé le cas échéant de faire
procéder à un examen médical
complémentaire.
g)
Le 26 octobre 2000, le Centre ORIPH de Morges a
adressé à l'OAI, division réadaptation, un
rapport AIP dont la teneur était la suivante:
"Depuis
le 14 août 2000, date de son entrée à l'AIP,
D.________ a démontré de grandes difficultés
dans des travaux de soudure à l'étain, des travaux de
ponçage et de petits découpages de formes en
bois.
Dans
tous ses travaux, la qualité de réalisation est
très faible, il ne s'améliore pas avec le temps et ne
fait qu'exécuter tant bien que mal ce qui lui est
demandé sans prendre aucune initiative. Il n'est absolument
pas technique et le mettre sur des machines, en mécanique
comme dans d'autres domaines représente un certain risque au
niveau de la sécurité, ceci pouvant aller
jusqu'à des situations dangereuses tant D.________ semble
être dans son monde, coupé de la réalité
et mal à l'aise dans les gestes les plus simples.
Le
passage en informatique confirme sa difficulté
d'apprentissage dans des données très simples, et la
bureautique n'est vraiment pas envisageable.
Son
handicap est important et il marche péniblement et
très lentement en montrant des signes de douleurs, se repose
de façon quasi permanente, va fréquemment chez son
médecin traitant pour des traitements
anti-douleurs.
Sa
lenteur est générale, autant sur le plan physique que
psychique et les tentatives d'apprentissage, quels que soient les
moyens et le domaine, ne vont pas dans le sens d'une
possibilité de formation et d'intégration dans
l'économie.
Son
rendement, évidemment très faible ne peut pas
être évalué de façon réaliste,
les travaux exécutés ne pouvant pas être
utilisés comme référence.
En date
du 4 septembre dernier, nous avons pris contact avec son
médecin, le Dr S.________ qui pense que son patient ne peut
même pas travailler à 50% dans son état
physique et psychique actuel.
Nous
avons également contacté le Dr N.________ pour de
plus amples renseignements. Il en ressort que :
•
L'hypothèse d'un taux de travail de 100% dans une
activité sédentaire est uniquement en rapport avec
son affection orthopédique et le médecin ne tient pas
compte d'autres composantes associées.
•
Ce médecin connaissant bien son patient, ajoute, toutefois,
que dans l'économie actuelle, D.________ n'a pas vraiment de
possibilité, vu son état générai, de
trouver et d'exécuter un travail qui puisse satisfaire un
employeur.
•
Il pense qu'une expertise au COMAI et éventuellement un
suivi sur le plan psychiatrique serait une bonne marche à
suivre.
En ce
qui nous concerne, notre mandat étant de déterminer
si une intégration professionnelle est encore possible, nous
ne pouvons que confirmer notre fax du 15 septembre, à savoir
que D.________ n'est pas plaçable actuellement et que tout
projet est voué à l'échec. Ses
difficultés physiques et psychiques lui enlevant toute
efficacité professionnelle.
En date
du 22 septembre, D.________ est allé voir un
spécialiste, le Dr Z.________ chirurgien orthopédiste
à Lausanne en ayant préalablement repris ses
radiographies dans le service du Dr  N.________.
Suite
à un entretien téléphonique avec ce
médecin, il nous informe par fax, que suite à
l'intervention chirurgicale effectuée par le Dr N.________,
une arthrose s'est installée, facteur de douleurs
importantes. Il est évident que D.________ ressent des
douleurs difficiles à supporter en raison de la surcharge
sur le MID pour protéger le gauche déjà
douloureux. Ce médecin nous affirme que dans l'état
actuel de son handicap, D.________ ne peut pas travailler dans
l'économie. Il serait important de prendre contact avec ce
médecin pour un rapport d'expertise.
Suite au
diagnostic du Dr Z.________ et à l'arrêt
médical indéterminé depuis le 29 septembre
2000 établi par son médecin traitant, D.________ ne
reprendra plus son stage dans notre centre.
Avec
votre accord, nous mettons un terme au stage en date du 20 octobre
2000".
h)
Dans un rapport intermédiaire du 6 novembre 2000
adressé à l'OAI, le Dr S.________ a posé le
diagnostic de nécrose idiopathique de la tête
fémorale gauche et d'état après
hémiprothèse de la hanche droite en 1997; il a
relevé que l'état de santé s'était
aggravé ces derniers mois et que l'évolution
était défavorable; selon un rapport du Dr Z.________
ci-joint, la hanche gauche nécessitait également un
traitement chirurgical et un recyclage professionnel était
donc à renvoyer à une date
indéterminée. A ce rapport intermédiaire du 6
novembre 2000 était joint un rapport médical du
1
er
novembre 2000 dans lequel le Dr M.________
mentionnait la poursuite d'une incapacité de travail
à 100% et le fait qu'une demande de prestations avait
été déposée à l'AI, ainsi qu'un
rapport médical adressé le 25 septembre 2000 au Dr
S.________ par le Dr Z.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, rapport dont la teneur était
la suivante :
"Diagnostic:
Nécrose idiopathique de la tête fémorale
gauche; Etat après hémi-prothèse de la hanche
droite 1997.
Douleurs
depuis 1995. Implantation d'une prothèse substituant la
tête fémorale nécrotique droite en 1997.
Actuellement le patient se plaint de douleurs dans la hanche droite
notamment en position assise. Douleurs avec lâchage de la
hanche gauche après 5 min. de marche.
Constatations:
Déambulation sans boiterie sur une courte distance.
Hanche d/g
flex-extension 100-0-0°/90-0-10°,
ab-adduction
30-0-15°/30-0-20°, rotation ext-int.
35-0-25°/ 30-0-20°. Longueur des MI =.
Douleurs aux
hanches à tout mouvement. Amyotrophie nette de la fesse et
cuisse droite.
Radiographies (bassin
ap. 29.9.97, 28.8.00): cf. diagnostics. La tête
fémorale gauche est restée sphérique,
l'interligne articulaire est normal, donc pas
d'arthrose.
Appréciation: Un
recyclage professionnel n'est pas indiqué autant que les
traitements médicaux ne sont pas achevés. Une
prothèse de la tête fémorale provoque une usure
du cartilage du cotyle, c. à d. une arthrose
cotyloïdienne. L'implantation d'une prothèse totale est
alors indiquée, notamment pour des patients jeunes et
actifs. Les douleurs en position assise sont probablement dues
à un conflit du bord de la prothèse avec les parties
molles antérieures. La hanche gauche nécessite
également un traitement. Soit une résection de la
nécrose et greffe d'os spongieux autologue par
tunnélisation  à partir de la  limite
col/tête et greffe d'os spongieux autologue (guérison
12-24 mois), soit implantation d'une PTH (guérison 6-12
mois) et implantation d'une cupule prothétique droite
(guérison 4-6 mois).
Recyclage professionnel:
A renvoyer à plus tard après traitement des 2
hanches".
i)
Le 15
novembre 2000, le Dr J.________ a établi un nouveau rapport
dans lequel il indiquait ce qui suit :
"Ayant
vu cet assuré en audition et constaté son état
(en particulier l'importante atrophie de la fesse dr, en grande
partie responsable de l'impossibilité de rester
assis),  je conclus ceci:
- Les
rapports du Dr N.________ sont à prendre avec
circonspection: il ne mentionne pas cette atrophie ni les plaintes
y relatives, dès lors son avis sur l'exigibilité
d'une activité sédentaire est contestable. Je
privilégie l'avis du Dr Z.________.
- De ce
fait et indépendamment des facteurs non-AI (lenteur,
malhabilité, volonté etc.), il n'est pas possible,
avant une nouvelle opération, de formuler une
exigibilité chez un assuré qui ne peut rester ni
assis ni debout.
- Par
conséquent, j'admets une impossibilité de travailler,
et, partant, de se recycler, et ceci jusqu'à une nouvelle
intervention.
->
Statuer sur cette cause. Révision 1 année: a-t-il
été opéré?".
j)
Par projet d'acceptation de rente du 22 février
2001, puis par décision formelle du 14 août 2001,
l'OAI a octroyé à l'assuré une rente
entière d'invalidité dès le 1
er
août 1997.
B.
a)
Le 5 décembre 2006, la Dresse F.________ a
établi un avis médical SMR dont la teneur
était la suivante :
"2
e
révision d'une rente entière octroyée
dès le 1.8.1997 suite à sa demande de rente du
7.1.1997 à l'âge de 37 ans,
divorcé-remarié, 4 enfants 1984 - 1996, concierge
professionnel, en arrêt de travail dès le 25.3.1996.
Des MOP ont été tentées, sans
succès.
Au plan
médical : nécrose aseptique de la tête
fémorale G, status après arthroplastie
céphalique bipolaire de la hanche D en avril 1997. Le
médecin de l'Hôpital orthopédique jugeait la
capacité de travail exigible entière dans une
activité adaptée aux LF. Au moyen de l'avocat et du
Dr Z.________ il a quand même obtenu une rente entière
avec révision à 1 année. Lors de cette
révision il a été constaté l'absence
d'amélioration et la rente a été
reconduite.
->
examen orthopédique au SMR
".
b)
Le 5 février 2007, le Dr W.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a
procédé à un examen clinique
orthopédique SMR de l'assuré. Dans son rapport
d'examen clinique du 9 février 2007, ce praticien a
notamment retenu ce qui suit :
"
Diagnostics
- avec
répercussion sur la capacité de travail:
•
Ostéonécrose aseptique des deux têtes
fémorales, status après arthroplastie
céphalique hanche D (M 87.0)
•
Séquelles douloureuses d'une fracture intra-articulaire du
calcanéum à G (D 93.9)
[…]
Appréciation du
cas
Assuré de 47 ans,
sans formation professionnelle particulière, ayant
travaillé comme nettoyeur et manutentionnaire. Ne travaille
plus depuis mars 1996, développe une nécrose
aseptique idiopathique des deux têtes fémorales. En
avril 1997, il bénéficie d'une arthroplastie
céphalique de la hanche D. Les suites opératoires ont
été marquées par la persistance de douleurs.
Les douleurs de la hanche droite persistent. On est à
bientôt 10 ans d'évolution de la nécrose
aseptique. Aucun traitement spécifique n'a été
fait au niveau de la hanche G. La dernière RX
effectuée en 2005 montre l'absence d'effondrement de la
tête fémorale et l'absence de troubles
dégénératifs à G. A ce problème
de hanches, s'ajoute une fracture du calcanéum à G
qui est survenue en 2003, à la suite d'une chute lorsque
l'assuré nettoyait le plafond de sa cuisine. Cette fracture
évolue comme d'habitude, avec persistance de douleurs et
tuméfaction de l'arrière-pied. L'articulation sous
astragalienne à G n'est plus mobile. Lors de l'examen SMR,
l'assuré porte plusieurs taches de peinture blanche. Il nous
explique qu'il est en train de peindre sa cuisine avec son
fils.
Les
limitations fonctionnelles : cet assuré peut exercer un
travail sédentaire ou semi-sédentaire dans lequel il
puisse alterner la position debout avec la position assise. Doit
éviter le port de charges supérieur à 20 kg.
De courts déplacements à plat sont
possibles.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Depuis le 25.03.1996.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-Il
évolué depuis lors? L'assuré n'a pas repris
d'activité professionnelle lucrative. Il
bénéficie d'une rente Al à 100% à
partir de août 1997.
Concernant la
capacité de travail exigible, après avoir
examiné attentivement l'assuré, nous sommes d'accord
avec le Dr N.________ qui considère que l'assuré est
apte à travailler à 100% dans un travail
adapté. Les séquelles de sa fracture du
calcanéum G survenue en 1993 ne modifient pas la
capacité de travail de cet assuré dans un travail
sédentaire ou semi-sédentaire. Ce n'est que sa
capacité de marcher en terrain irrégulier qui a
été entamée par cette fracture.
Capacité de
travail exigible
Dans
l'activité habituelle: 0% dans le métier de
nettoyeur-concierge.
Dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles:
100%.
Depuis
le: 01.07.1997, c'est-à-dire trois mois après
l'arthroplastie totale de la hanche D".
c)
Le 17 juin 2008, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision sur
reconsidération supprimant la rente d'invalidité,
auquel l'assuré s'est opposé par courrier des
1
er
juillet et 19 août 2008, en contestant
notamment que les conditions d'une reconsidération soient
remplies.
d)
Par décision du 4 novembre 2008, l'OAI a
confirmé son projet de décision. Il a exposé
que par décision du 14 août 2001, il avait
accordé à l'assuré une rente entière
d'invalidité basée sur un taux d'invalidité de
100%. Dans le cadre de la révision entreprise en octobre
2005, il a fait réaliser un examen clinique auprès du
SMR. Il en ressort que sur le plan orthopédique, la
capacité de travail de l'assuré est entière
dans une activité adaptée depuis le 1
er
juillet 1997, soit trois mois après l'arthroplastie totale
de la hanche droite. La décision du 14 août 2001
était donc manifestement erronée, ce qui justifie une
reconsidération (art. 53 LPGA). L'instruction
médicale n'avait pas été menée avec le
soin nécessaire dans la mesure où l'OAI n'avait pas
procédé aux investigations médicales
nécessaires pour trancher deux avis médicaux
diamétralement opposés. Le revenu d'invalide
était de  57'830 fr. en 2005 (année d'ouverture
du droit à la rente), soit 52'047 fr. 74 après un
abattement de 10% pour les limitations fonctionnelles, et le revenu
de valide de 61'100 fr., d'où un degré
d'invalidité de 14%. Ce taux étant inférieur
à 40%, le droit à la rente s'éteint et la
rente sera supprimée dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de la
décision.
Dans une lettre d'accompagnement du 3 novembre 2008, l'OAI a
répondu comme suit aux objections présentées
par l'assuré à l'encontre du projet de
décision du 17 juin 2008:
"Nous
avons réexaminé votre dossier et maintenons notre
position.
Force
est de constater que l'avis du 11 janvier 2001 du Dr J.________
était manifestement insuffisant pour trancher entre l'avis
du Dr N.________ et celui du Dr Z.________.
En
effet, le Dr J.________ donne sa préférence à
l'avis du Dr Z.________ après vous avoir vu en entretien.
Or, cet entretien a eu lieu en présence du conseiller en
réadaptation afin de déterminer les suites à
donner à votre dossier donc ne permettait nullement de tirer
des conclusions médicales probantes sur votre état de
santé. Le fait que le Dr N.________ ne mentionnait pas une
atrophie de la fesse droite, pourtant visible, n'est pas suffisant
pour invalider son avis sur votre capacité résiduelle
de travail dans une activité adaptée. Force est de
constater qu'une instruction médicale complémentaire
sous forme d'expertise orthopédique était
indispensable avant de statuer".
C.
a)
L'assuré recourt contre cette
décision par acte du 8 décembre 2008, en faisant
valoir en substance ce qui suit: La question litigieuse, au regard
de l'art. 53 al. 2 LPGA, est de savoir si la décision du 14
août 2001 était "manifestement erronée". L'OAI
soutient qu'il n'avait pas procédé aux investigations
médicales nécessaires pour trancher deux avis
médicaux diamétralement opposés, soit celui du
Dr N.________ et celui du Dr Z.________. Or cette contradiction
avait à l'époque été dûment
investiguée par le médecin-conseil de l'OAI, le Dr
J.________, qui concluait en considérant qu'il y avait lieu
de privilégier l'avis du Dr Z.________. Selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, on ne peut
procéder en tout temps à une nouvelle
appréciation de la situation après un examen plus
approfondi des faits. Par conséquent, le recourant conclut
avec suite de frais et dépens à l'annulation de la
décision attaquée.
Le recourant a été mis au bénéfice de
l'assistance judiciaire, comprenant l'assistance d'un avocat, avec
effet au 12 décembre 2008.
b)
Dans sa réponse du 27 janvier 2009, l'OAI fait
valoir que l'entretien sur lequel se fondait le médecin du
SMR pour admettre une incapacité totale de travail
était en fait une audition et non un examen médical
à proprement parler. On ne pouvait donc pas se passer d'une
instruction médicale complémentaire, sous la forme
d'une expertise.
c)
Dans sa réplique du 23 février 2009, le
recourant procède à un rappel des faits relatifs
à l'instruction menée par l'OAI jusqu'à la
décision initiale d'octroi de rente du 14 août 2001.
Selon le recourant, il en résulterait clairement que la
décision prise à l'époque, aujourd'hui
reconsidérée, l'a été sur la base d'un
dossier comportant de nombreuses pièces médicales
évaluées de manière attentive par le
médecin-conseil de l'assurance, de sorte qu'il ne saurait y
avoir lieu à reconsidération.
d)
Dans sa duplique du 18 mars 2009, l'OAI confirme ses
conclusions tendant au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement supérieure
à 30'000 fr.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53; TF 9C_441/2008
du 10 juin 2009 consid. 2).
b)
En l'espèce, le litige porte sur la question de
savoir si l'OAI était fondé à
reconsidérer, par sa décision du
4 novembre 2008,
sa
décision antérieure du 14
août 2001 par laquelle il avait octroyé au recourant
une
rente
entière d'invalidité.
3.
a)
Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur
les décisions formellement passées en force
lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur
rectification revêt une importance notable. Pour juger s'il
est admissible de reconsidérer une décision pour le
motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder
sur les faits et la situation juridique existant au moment
où cette décision a été rendue, compte
tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V
383 consid. 3 p. 389 et les références citées;
TF 9C_257/2008 du 29 juin 2009 consid. 2.2). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits;
un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid.
2c p. 17, 115 V 308 consid. 4a/cc p. 314; TF 9C_257/2008 du 29 juin
2009 consid. 2.2).
Pour des motifs de sécurité juridique,
l'irrégularité doit être manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération
devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel
examen des conditions à la base des prestations de longue
durée; en particulier, les organes d'application ne
sauraient procéder en tout temps à une nouvelle
appréciation de la situation après un examen plus
approfondi des faits; ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait
être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend
de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou
de leurs éléments, et que la décision initiale
paraît admissible compte tenu de la situation
antérieure de fait ou de droit; s'il subsiste des doutes
raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_527/2008 du 29
juin 2009, consid. 2.2, 9C_71/2008 du 14 mars 2008, consid. 2,
9C_575/2007 du 18 octobre 2007, consid. 2.2, I 907/06 du 7 mai
2007, consid. 3.2.1, I 338/06 du 30 janvier 2007, consid. 3, SVR
2009 UV n° 6 p. 21, U 5/07 consid. 5.3.1).
Selon la jurisprudence, une simple divergence d'appréciation
entre deux experts qui s'expriment successivement sur le cas d'un
assuré ne suffit pas pour faire apparaître une
décision prise par l'administration comme entachée
d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération (RAMA 1998 n° K 990 p. 251, consid. 3b
p. 253; TF, I 123/00 du 23 octobre 2000, consid. 2c). Il en va en
revanche différemment lorsque les divergences entre deux
rapports d'expertise portent sur la nature même des
affections et non sur l'appréciation des conséquences
de ces troubles sur la capacité de travail de
l'assuré (TF, I 123/00 du 23 octobre 2000, consid.
2c).
b)
En l'espèce, lorsqu'il a rendu sa décision
initiale d'octroi de rente du 14 août 2001, l'OAI disposait
de plusieurs avis médicaux dont les diagnostics
étaient concordants, mais qui divergeaient sur
l'appréciation des conséquences des troubles
diagnostiqués sur la capacité de travail du
recourant.
Ainsi, dans son rapport du 6 février 1997, le Dr N.________
- qui selon le site internet de la FMH (www.doctorfmh.ch) a obtenu
son titre de spécialiste FMH de médecin praticien en
2005 - posait le diagnostic de nécrose aseptique des deux
têtes fémorales et se référait alors
à l'incapacité totale de travail fixée par le
Dr S.________ (cf. lettre A.a supra). Dans son nouveau rapport
médical établi le 26 mars 1999 à la demande de
l'OAI, le Dr N.________ posait à nouveau le diagnostic de
nécrose aseptique des deux têtes fémorales,
auquel s'ajoutait désormais, après
l'opération, celui de status après arthroplastie
céphalique bipolaire de la hanche droite; il
décrivait les limitations fonctionnelles et estimait que
dans une activité adaptée à ces limitations
fonctionnelles, la capacité de travail du recourant
était d'au moins 50%, et ce dès la date du rapport
(cf. lettre A.d supra). Enfin, dans un rapport du 12 avril 2000, le
Dr N.________ évoquait désormais une capacité
de travail exigible de 100% dans une activité tenant compte
des limitations fonctionnelles (cf. lettre A.e supra).
Dans son rapport du 6 novembre 2000 adressé à l'OAI,
le Dr S.________ posait le diagnostic de nécrose
idiopathique de la tête fémorale gauche et
d'état après hémiprothèse de la hanche
droite en 1997; il précisait que l'état de
santé s'était aggravé ces derniers mois et que
l'évolution était défavorable, dès lors
que selon un rapport médical que lui avait adressé le
25 septembre 2000 le Dr Z.________, la hanche gauche
nécessitait également un traitement chirurgical (cf.
lettre A.h supra). Dans son rapport du 25 septembre 2000, le Dr
Z.________ posait le diagnostic de nécrose idiopathique de
la tête fémorale gauche et d'état après
hémi-prothèse de la hanche droite 1997; il constatait
notamment l'existence de douleurs aux hanches à tout
mouvement et d'une amyotrophie nette de la fesse et cuisse droite;
la hanche gauche nécessitait également un traitement
- consistant soit en une résection de la nécrose et
greffe d'os spongieux autologue par tunnélisation
à partir de la  limite col/tête et greffe d'os
spongieux autologue (guérison 12-24 mois), soit en
l'implantation d'une PTH (guérison 6-12 mois) et en
l'implantation d'une cupule prothétique droite
(guérison 4-6 mois) - et le recyclage professionnel devait
être renvoyé à plus tard après
traitement des 2 hanches (cf. lettre A.h supra).
La divergence d'appréciation entre le Dr N.________ d'une
part et les Drs Z.________ et S.________ d'autre part quant
à l'influence des troubles constatés sur la
capacité de travail du recourant a fait l'objet d'un examen
soigneux par le médecin-conseil de l'OAI, le Dr J.________.
Dans son rapport du 15 novembre 2000 (cf. lettre A.i supra), ce
praticien a exposé les raisons pour lesquelles il convenait
de privilégier l'avis du Dr Z.________ - dont on rappelle
qu'il est spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
alors que le Dr N.________ n'avait à ce moment aucun titre
de médecin spécialiste - quant à
l'exigibilité dans une activité adaptée. Il a
ainsi pu se fonder sur les constatations personnelles qu'il avait
pu opérer lors d'une audition - même si ces
constatations n'avaient pas procédé d'un examen
clinique complet -, à savoir en particulier l'importante
atrophie de la fesse droite, en grande partie responsable de
l'impossibilité de rester assis, qui n'était pas
mentionnée dans les rapports du Dr N.________ mais avait
été dûment prise en compte par le Dr
Z.________, et a conclu que de ce fait, il n'était pas
possible, avant une nouvelle opération après laquelle
une révision pourrait être instruite, de formuler une
exigibilité chez un assuré qui ne pouvait rester ni
assis ni debout. Cette appréciation est claire, convaincante
et bien motivée, et l'on ne saurait affirmer, comme le fait
l'OAI, que l'instruction médicale sur la base de laquelle
une rente - dont la révision était prévue
d'office - a été octroyée était
incomplète. Il ne s'agissait que d'une divergence
d'appréciation entre deux médecins sur
l'exigibilité dans une activité adaptée, entre
d'une part l'avis du Dr N.________, qui n'était pas
motivé et a au demeurant fluctué au fil des rapports,
et d'autre part l'avis d'un spécialiste, le Dr Z.________,
qui était motivé et dont le Dr J.________ a
expliqué de manière convaincante pourquoi il devait
être privilégié.
c)
Il résulte d'un avis juriste du 6 décembre
2007 au dossier que l'OAI s'est appuyé, pour justifier la
reconsidération de sa décision du 14 août 2001,
sur un arrêt du Tribunal fédéral des assurances
du 13 août 2003 (I 790/01). Dans cet arrêt, la Haute
cour a admis une inexactitude manifeste, propre à
entraîner une reconsidération, notamment - la
décision initiale étant manifestement erronée
à plusieurs égards - dans le fait que
l'administration, confrontée à deux avis
médicaux contradictoires dans la mesure où l'un des
médecins en question avait expressément
déclaré qu'il n'existait pas de syndrome cervical ou
lombo-vertébral et qu'il n'était pas en mesure de
confirmer le diagnostic somatique de sa consoeur, s'est
contentée de statuer à la lumière de
l'appréciation de cette praticienne, alors qu'il lui
eût préalablement incombé d'élucider
cette divergence (cf. art. 69 RAI) en ordonnant une expertise
médicale (arrêt I 790/01 du 13 août 2003,
consid. 3.1). Cette jurisprudence n'est ainsi pas pertinente en
l'espèce, puisque dans le cas présent, seule
était en cause l'appréciation de la
conséquence des troubles sur la capacité de travail,
et non les diagnostics.
Enfin, on relève que le rapport d'examen clinique SMR
établi le 9 février 2007 par le Dr W.________, sur
lequel l'OAI se fonde pour justifier la reconsidération,
rejoint les rapports précédents quant aux diagnostics
posés à l'époque et ne fait pas
apparaître l'appréciation retenue à
l'époque sur la capacité de travail du recourant
comme manifestement erronée, mais se contente de se
déclarer "d'accord avec le Dr N.________ qui
considère que l'assuré est apte à travailler
à 100% dans un travail adapté" (cf. lettre B.b
supra). Or comme on l'a vu (cf. consid. 3a supra), une simple
divergence d'appréciation entre deux experts qui s'expriment
successivement sur le cas d'un assuré ne suffit pas pour
faire apparaître a posteriori une décision prise par
l'administration comme entachée d'une inexactitude
manifeste, propre à entraîner une
reconsidération.
4.
a)
Il résulte de ce qui précède
que c'est à tort que l'OAI a considéré que les
conditions d'une reconsidération étaient
réunies. Le
recours,
bien fondé, doit donc être admis et la décision
de suppression de rente prise le
4 novembre 2008 par
l'OAI doit être annulée
.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
immédiatement applicable aux causes pendantes lors de
l'entrée en vigueur de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des
frais de procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquelles doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA). Selon l'art. 7 du Tarif du
2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens
en matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008 (RSV 173.36.5.2), les dépens
comprennent des honoraires fixés d'après l'importance
et la complexité du litige, sans égard à la
valeur litigieuse. En l'espèce, il y a lieu de fixer ces
dépens à 2'000 fr.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision de suppression de
rente prise le 4 novembre 2008 par l'OAI est
annulée.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
Une indemnité de 2'000 fr.,
à verser à D.________ à titre de
dépens, est mise à la charge de l'OAI.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Joël
Crettaz, avocat à Lausanne (pour D.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :