vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 1023 · 2017-12-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, PRESTATION D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, OBJET DU LITIGE | 28 LAI, 17 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.12.2017 Arrêt / 2017 / 1023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
133/14 - 373/2017
ZD14.024913
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Renaud Lattion, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 1
er
avril 2004, T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant)
a déposé une demande de prestations
AI en raison de problèmes de dos. Il a travaillé comme aide-serrurier dans l'entreprise M.________
SA du 1
er
novembre
2000 au 30 juin 2003. Il a résilié son contrat pour aller travailler dans une autre entreprise.
Par lettre du 18 août 2003, O.________ SA a résilié le contrat de travail de l'assuré
pour abandon d'emploi avec effet au 26 août 2003.
Le 12 novembre 2003, le Dr B.________, médecin généraliste, a adressé un rapport
à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : CNA)
où il fait état d'un accident de moto subi par l'assuré au [...] le 19 août
2003 ayant entraîné des plaies multiples surinfectées des membres inférieurs, des
douleurs à l'épaule droite et au pouce gauche. Il a aussi mentionné une contusion à
l'épaule gauche.
Le 4 février 2004, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale,
a écrit à la CNA notamment ce qui suit :
« L'incapacité
de travail s'est terminée le 20.10 comme déjà mentionné dans le précédent
certificat.
Le
patient n'a plus été revu depuis le 12 novembre ; il n'y a donc pas d'élément
supplémentaire. Il a fini sa physiothérapie à la fin novembre et en l'absence d'information,
probablement qu'il va bien. »
Dans un rapport du 12 mai 2004, le Dr X.________ a posé le diagnostic  ayant des répercussions
sur la capacité de travail de lombosciatalgies gauches sur discopathie L5-S1 avec protrusion discale
et, sans effet sur celle-ci, une hyperlipémie, une hépatopathie d'origine indéterminée,
un prurit avec IgE élevé et une minime rhinite pollinique. Il a mentionné plusieurs incapacités
de travail à 100 %, la dernière du 19 août au 19 octobre 2003. Il a joint divers
rapports dont notamment :
-
Un rapport du 4 septembre 2001 du Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale
et néphrologie, qui concluait que l'assuré avait présenté une insuffisance rénale
d'origine hémodynamique, conséquence des vomissements et de la prise d'AINS.
-
Un rapport du 17 mars 2003 du Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie, dont il résulte notamment ce qui suit :
« Diagnostic
:
Lombosciatalgies
gauches sur discopathie L5-S1 avec protrusions molle et dure médiane à para-médiane.
[…]
Discussion
:
Nos
5 séances ont permis une amélioration, mais qui est loin d'être satisfaisante. On s'étonne
tout de même de la persistance de ses lombalgies, alors qu'il est en incapacité de travail
depuis bientôt 3 mois. Sont-elles l'expression de troubles somatoformes douloureux que traduisent
les tests de non organicité ? Pourtant les plaintes et l'examen me paraissent fiables. C'est la
raison pour laquelle je me permets une prolongation d'une semaine, puis il pourra reprendre alors son
travail. J'aurais souhaité qu'il le fasse à 50 % sur toute la journée, mais son patron
s'y oppose, ce que j'ai accepté pour ne pas envenimer un conflit latent et donner à l'employeur
des raisons supplémentaires de le licencier. »
-
Un rapport du 10 mars 2004 du Dr I.________, spécialiste en neurochirurgie, dont la conclusion est
la suivante :
«
Appréciation : sur le plan objectif clinique et neurologique il n'existe en tous cas aucune indication
neurochirurgicale chez ce patient, qui présente un syndrome lombo-vertébral statique et fonctionnel
en partie en voie de chronification avec radiculalgies frustes du membre inférieur gauche. La poursuite
de traitements conservateurs est donc conseillée avec ménagements usuels lombo-vertébraux
dans le cadre d'un bon apprentissage de l'hygiène posturale. L'éventualité d'infiltrations
au Centre d'antalgie de l'Hôpital [...] peut entrer en ligne de compte, alors que ce patient devra
probablement être recyclé sur le plan professionnel par l'intermédiaire de l'assurance-invalidité. »
Le Dr Z.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), dans un avis médical du 12 avril 2005, a indiqué ce qui suit :
« Assuré
originaire du [...], âgé de 37 ans, en Suisse depuis 1998, sans formation professionnelle particulière,
ayant exercé l'activité d'aide-serrurier.
Plusieurs
épisodes d'arrêts de travail en raison de lombosciatalgies chroniques.
Selon
le certificat du médecin traitant, il semblerait être à l'arrêt de travail de longue
durée à partir du 27.12.2002 jusqu'au 30.06.2003. A signaler qu'il a été engagé
selon le rapport de l'employeur O.________ SA, en date du 01.07.2003 et qu'il n'aurait travaillé
qu'effectivement 6 jours. Il présente une première période d'arrêts de travail du
08 au 14.07.03 en raison d'un éventuel problème allergique à la suite d'une piqûre
d'insecte puis il s'absente en raison d'un décès dans sa famille (au [...]) voyage lors duquel
il est victime d'un accident de la route (passager sur une moto).
Sur
le plan assécurologique, la SUVA a pris en charge le cas à partir du 22.08.2003 au 19.10.2003,
depuis lors il est considéré comme apte à travailler à 100 % dans une activité
adaptée.
Sur
le plan strictement médical, cet assuré présente des lombosciatalgies à prédominance
gauche sur un trouble dégénératif associé à une protrusion discale paramédiane
gauche partiellement calcifiée. Selon le rapport du médecin traitant et du Dr I.________, neurochirurgien
spécialiste, toute activité à forte composante physique est contre-indiquée. Dans
une activité à faible charge physique, la capacité de travail de cet assuré est évaluée
à 100 %. »
Ce praticien a en outre retenu une capacité de travail de 40 % dans l’activité habituelle
et les limitations fonctionnelles suivantes :
absence de port de charges répétitives
au-delà de 10 à 15 kg, absence de position statique assise ou debout au-delà d'une heure,
absence de position en porte-à-faux du rachis ou en position en antéflexion du rachis.
Par décision du 1
er
juin 2006, l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a rejeté la demande de rente et de mesures professionnelles
en considérant notamment ce qui suit :
« Résultat
de nos constatations :
En
raison de votre atteinte à la santé, vous ne pouvez plus exercer votre activité en tant
qu'aide-serrurier à plein temps, mais uniquement à un taux de 40 %.
Cependant,
selon les renseignements en notre possession, il s'avère que vous présentez une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à votre état de santé, telle[s] des activités
industrielles légères.
Dans
ce genre d'emploi, à un taux de 100 %, vous pouvez prétendre à un revenu annuel brut moyen
de Fr. 57'258.24.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2004 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), Fr. 4'588.00
par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2004;
niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à Fr. 4'771.52, ce qui donne un salaire annuel de Fr. 57'258.24.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, par exemple certaines limitations liées au handicap,
à l'âge, à la nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au
taux d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun
des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure
à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnel[le]s dues à votre atteinte à la santé, un abattement
de 10 % sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à Fr. 51'532.42.
Sans
atteinte à la santé, en tant qu'aide-serrurier à plein temps, votre gain annuel brut s'élèverait
à Fr. 57'532.46.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité               CHF
57'532.46
avec
invalidité              CHF
51'532.42
La
perte de gain s'élève à
CHF              6'000.04 = un degré
d'invalidité de 10.42 %
Un
degré d'invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à une rente d'invalidité. »
B.
Le 20 mars 2013, l'assuré a déposé une nouvelle demande auprès de l’OAI.
Le 24 avril 2013, le Dr X.________ a écrit à l'OAI une lettre rédigée en ces termes :
« L'assuré
est principalement handicapé par des lombalgies invalidantes à caractère de blocages récidivants,
d'ankylose matinale et de douleurs insomniantes.
Actuellement
ces douleurs entraînent un absentéisme récidivant qui a abouti au licenciement de M. T.________.
Dans ces conditions il n'a plus de capacité de travail dans sa profession de serrurier.
Vous
trouverez, en annexe, le rapport du Dr D.________.
Un
reclassement professionnel devrait être envisagé dans les meilleurs délais. »
Le rapport que le Dr D.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a adressé
au Dr X.________ le 2 novembre 2012 avait notamment la teneur suivante :
« Pas
de notion d'impulsivité. Il existe une bonne mobilité du rachis dans tous les axes de manière
indolore, la DDS [distance doigts-sol] par contre est à 50 cm avec un Schober à 10-14.
La palpation du rachis retrouve un point sensible en regard de L5-S1 et une contracture paravertébrale
de L2 à L5. Le fond douloureux est estimé à 4/10.
L'examen
clinique ne retrouve pas de troubles neuromoteurs particulier[s], la manœuvre de Lasègue est
sensible à 65° au niveau lombaire mais sans radiculalgies. Les manœuvres de Waddell sont
positives.
La
hanche est libre et indolore.
La
Rx [radiographie] montre une ossification péri-trochantérienne de la hanche gauche sans signe
particulier le jour de l'examen.
L'IRM
amenée par le patient retrouve les signes dégénératifs L5-S1 avec une protrusion
discale sur le même étage.
Donc
par rapport à ton courrier la DDS s'est un peu péjorée et le Lasègue est un peu plus
précoce que tu l'avais trouvé, sinon pour le reste nous sommes d'accord sur la clinique.
Une
prise en charge en physiothérapie va être mise en place que l'on va axer sous forme de reconditionnement
avec des assouplissements, du renforcement musculaire, du travail sur ballon selon Klein-Vogelbach, de
la balnéothérapie et des courants antalgiques pour la région lombaire.
Il
me dit être licencié depuis un mois mais ce patient est tout à fait apte à reprendre
une activité à un taux de 50 % à mon avis, en évitant des ports de charge de
plus de 20 kg. »
Le 6 juin 2013, le Dr X.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de lombosciatalgies à bascule dans le territoire S1 des deux côtés, de diabète de
type II depuis 2007 et d’insuffisance rénale aiguë transitoire sous anti-inflammatoire.
Comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné une hyperlipémie,
une hépatopathie d'origine indéterminée et une rhinoconjonctivite pollinique. Il a expliqué
que depuis 2004 l'assuré exerçait une activité de serrurier qu'il pouvait estimer à
environ 25 % aux dires de son patient et que malgré ces horaires allégés, il avait présenté
à de nombreuses reprises des blocages lombaires qui l'avaient obligé à cesser son activité
de façon soudaine et parfois pendant plusieurs jours, son employeur ayant dû se séparer
de lui dans ces conditions. Au jour du rapport, il n'exerçait plus d'activité professionnelle.
Le Dr X.________ a ajouté que l'apparition d'un diabète en 2007 était venue compliquer
la situation. A l'examen, ce praticien a constaté que l'assuré était en bon état
général,  et qu'il n'y avait pas de trouble neurologique, le reste de l'examen clinique
n'étant pas contributif. Il a estimé que d'un point de vue médico-théorique, l'assuré
pouvait avoir une activité légère à 50 % et devrait bénéficier d'un
stage observationnel, le cas échéant, d'un reclassement professionnel. Il a joint à ce
rapport une lettre du Dr D.________ du 13 décembre 2012, selon laquelle le résultat de la physiothérapie
était modeste, ce d'autant plus qu'il y avait eu une recrudescence douloureuse pour laquelle le
Dr X.________ avait prescrit des gouttes de Tramal ayant permis de diminuer la radiculalgie, la distance
doigts/sol étant en revanche toujours élevée et la manœuvre de Lasègue déclenchant
une radiculalgie aux alentours de 60°. Il préconisait une réévaluation de la situation
en janvier et, si nécessaire, la réalisation d'une infiltration épidurale en regard de
L5-S1.
Il résulte d'un rapport du 16 août 2013 de l'employeur, la Serrurerie È.________, que
l'assuré a travaillé dans cette entreprise comme aide à la manutention du 1
er
février 2010 au 31 septembre 2012, le dernier jour de travail effectif étant le 19 juin
2012. L'horaire de travail de l'entreprise était de 42,5 heures par semaine et l'assuré travaillait
sur demande à raison de 60 heures par mois pour un salaire de 18'000 fr. par an. L'employeur a expliqué
avoir résilié le contrat de travail dès lors que la présence de l'assuré était
imprévisible à cause de ses problèmes de dos et qu'il ne pouvait plus compter sur lui
car il restait parfois bloqué au lit à cause de son dos. Il a en outre précisé que
le travail de serrurier était très physique et demandait de porter des charges pouvant aller
jusqu'à 50 kg, voire encore plus.
Dans un avis médical du 23 septembre 2013, le Dr P.________ du SMR a indiqué notamment ce qui
suit :
«
Notre
avis :
Nous sommes dans la position où
c'est à l'assuré d'apporter la preuve manifeste d'une aggravation ; en principe devant
ce type de pathologie, où aucun déficit moteur n'est mis en évidence (cf. Dr D.________,
02.11.12), l'assuré devrait présenter au moins une CTAA [capacité de travail dans une
activité adaptée] de 100 %, voire avec une baisse de rendement de 20 % au max.,
les
douleurs étant un critère éminemment subjectif.
Le Dr D.________ atteste l'aptitude à reprendre une activité à 50 % le 02.11.12.
Nous n'estimons, le 40 % antérieur étant proche du 50 % actuel, qu'il n'existe aucune
aggravation. En ce qui concerne les assertions du Dr X.________ : en l'absence de critères
radiologiques, voire neurologiques incapacitants, de suivi rhumatologique, nous mettons en avant l'empathie
du médecin traitant (cf. jurisprudence) en l'absence de preuves objectives versus une situation
qui est restée la même depuis 2005 avec des LF [limitations fonctionnelles] identiques (cf.
RM [rapport médical] SMR du 12.04.05). »
Le 26 septembre 2013, l'OAI a informé l'assuré de son intention de rejeter la demande de reclassement
et de rente.
Le 22 octobre 2013, le Dr X.________ a adressé à l'OAI une lettre rédigée en ces
termes :
« En
reprenant l'ensemble du dossier il s'avère qu'il n'est pas complet :
-
L'imagerie remonte à 2012
-
La lettre du médecin rhumatologue n'est pas
adaptée à une évaluation Al
-
Le handicap lié au problème de l'épaule
droite n'est pas mentionné.
Tenant
compte du fait que le patient n'a pas pu travailler à plus 25 % depuis 2006 en raison des handicaps
somatiques, que le handicap n'a cessé de s'aggraver au fil des années et en dernier lieu que
le problème de l'épaule droit n'a pas été mentionné, il paraît important
d'avoir une évaluation globale et spécialisée.
Pour
cette raison Monsieur T.________ va être adressé au médecin du [...]-K.________ pour obtenir
cette évaluation.
Nous
vous demandons instamment de ne rendre votre décision que lorsque l'ensemble des informations vous
seront parvenues.
A
noter qu'un délai de plusieurs mois sera peut-être nécessaire. »
Le Dr L.________, chef de clinique au Service de rhumatologie du K.________, a posé le 11 mars 2014
les diagnostics de lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs
lombaires bas, de déconditionnement physique global et de cervico-scapulalgies dans le contexte
d’une probable tendinopathie de la coiffe des rotateurs. Il a notamment indiqué ce qui suit
:
«
Bilan
radiologique
IRM
lombaire du 15.06.2012
: Présence de
discopathies L4/L5 surtout L5/S1 avec une protrusion discale et une déchirure annulaire en L5/S1
sans réel conflit.
Conclusions,
traitement et évolution
Ce
patient présente d'un côté des rachialgies chroniques ainsi que des sciatalgies intermittentes,
difficilement clairement objectivées avec quelques signes de majoration à l'examen clinique
d'aujourd'hui et deux signes de Waddell et des autolimitations sinon présentes.
Face
à cette situation, avec une symptomatologie qui pourrait être irritative, nous avons quand
même décidé de refaire une IRM lombaire qui aura lieu le 18.03 prochain. Je reverrai le
patient début avril faute de place avant pour discuter des approches à tenter éventuellement.
Néanmoins, le pronostic de chronicisation est bien entamé et le pronostic reste assez réservé. »
Le rapport du 7 avril 2014 de ce praticien a la teneur suivante :
«
Anamnèse
Depuis
notre dernière entrevue, Monsieur T.________ est allé faire son imagerie tant la radiographie
lombaire qu'une nouvelle IRM, qui n'a pas changé par rapport à l'imagerie de 2012. En effet,
on voit surtout une discopathie L5/S1 avec une lésion de type Modic II avec une déchirure annulaire
à ce niveau. Il y a aussi des troubles statiques avec ostéophytoses en L2/L3 en paravertébral
gauche.
Plaintes
actuelles :
Le
patient se plaint de douleurs lombaires basses en barre, accentuées lors des postures assise et
debout stationnaire, ainsi qu'à la marche. Les douleurs limitent la position assise à 30 min,
debout stationnaire à 20 minutes. La marche est limitée par les douleurs lombaires basses et
les sciatalgies (utilisation d'une canne depuis 4 mois par crainte de tomber).
Conclusions,
traitement et évolution
Face
à cette situation de douleurs qui perdurent et qui semblent plus importantes depuis plusieurs mois
et l'échec aux différentes approches faites jusqu'à présent, je lui propose une prise
en charge rééducative ici au K.________ en fonction de nos disponibilités, malheureusement
il n'y a pas de place disponible dans un programme hospitalier avant plusieurs mois. En attendant je
l'encourage à rester actif, ainsi que de prendre du Sirdalud pour essayer de détendre un peu
la musculature. »
Dans un avis du 13 mai 2014, le Dr P.________ a estimé que les documents à disposition n'apportaient
aucune information nouvelle et que la situation était inchangée.
Par décision du 15 mai 2014, l'OAI a rejeté la demande de reclassement et de rente en considérant
que l'examen de la nouvelle demande n'avait pas permis d'objectiver une modification de l'état de
santé de l'assuré depuis la décision du 1
er
juin 2006.
Dans un rapport du 16 mai 2014 adressé à l'OAI, le Dr L.________ a posé les diagnostics
de lombo-sciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs lombaires
bas, de déconditionnement physique et de cervico-scapulalgies dans le contexte d'une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs. Il estimait qu'il faudrait faire une évaluation des capacités fonctionnelles
pour déterminer les restrictions physiques,
mentales ou psychiques existantes dans l'activité professionnelle exercée, mais que dans une
activité adaptée – sans charges et permettant une alternance de postures – il pourrait
certainement y avoir une capacité de travail d'au moins 50 %, voire plus. Il a en outre indiqué
qu'un reconditionnement physique permettrait d'augmenter la capacité fonctionnelle et que l'on pouvait
s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration
de la capacité de travail après un programme de reconditionnement physique. Sur le plan professionnel,
il a indiqué que l’assuré n'avait plus aucune activité depuis 8 mois, qu'il avait
d'abord travaillé comme aide-serrurier jusqu’en 2006, activité interrompue en raison
des douleurs, puis avait gardé une activité à 25 % chez son chef comme employé
plutôt de maison pendant 8 ans avant d’être licencié.
La Dresse W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exposé ce qui suit
dans un rapport du 25 juin 2014 adressé à l'OAI :
« M.
T.________ est suivi à ma consultation depuis le 06.06.2014, à la demande de lui-même
et de son généraliste, dans le contexte d'un syndrome anxio-dépressif, avec des troubles
du comportement, notamment de l'hétéro-agressivité. Les premiers entretiens d'évaluation
effectués jusqu'à ce jour (fréquence du suivi 1x/semaine), mettent en évidence la
présence d'un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques. En
effet, votre assuré présente une humeur triste et irritable, une aboulie, une anhédonie,
un retrait social important, une restriction des activités de la vie quotidienne qu'il effectue,
des troubles du sommeil avec difficultés d'endormissement et réveils précoces. La pensée
est restreinte, autour d'idées d'inutilité, de ruine, ainsi que des idées de culpabilité.
Il manifeste également une nervosité importante, avec de l'hétéro-agressivité,
ainsi que des épisodes de dépersonnalisation et déréalisation, avec perte du contrôle
sur son comportement et des idées et comportements suicidaires. Au niveau de l'anamnèse, nous
estimons que cet état perdure depuis au moins 4 mois, et résulte en une incapacité de
travail à 100 % actuellement.
Pour
ces raisons, nous proposons une réouverture de son dossier auprès de votre Office, dans le
but d'examiner son droit à une rente invalidité. »
C.
Par acte du 18 juin 2014, T.________ a recouru contre cette décision en concluant avec suite de
frais et dépens à l'admission de la demande de reclassement et de la demande de rente. Il fait
état d'une péjoration de son état de santé et requiert l'audition du Dr L.________
ainsi qu'un rapport complémentaire de la part de ce médecin.
Le 3 septembre 2014, il a produit notamment les pièces suivantes :
-
Un rapport du 4 juillet 2014 du Dr J.________, spécialiste en radiologie, établi suite à
une échographie de l'épaule gauche du recourant le jour précédent et dont la conclusion
est la suivante :
« Déchirure
distale et antérieure du sus-épineux s'étendant sur 10 x 10 mm et probable déchirure
de la moitié inférieure du sous-scapulaire, raison pour laquelle je n'ai pas pratiqué
de deuxième infiltration. Je proposerais de présenter ce patient à un orthopédiste
de l'épaule et je pense qu'il faudrait d'abord faire l'arthro-IRM. »
-
Un rapport du 7 août 2014 du Dr N.________, radiologue et neuroradiologue, établi suite à
une arthro-IRM de l'épaule gauche du recourant effectuée le jour précédent dont la
conclusion est la suivante :
« Déchirure
complète transfixiante du tendon du sus-épineux. Rétraction surtout dans la partie antérieure
du tendon. Probable petite déchirure partielle également des fibres très antérieures
du tendon infra-épineux.
Déchirure
subtotale du tendon du muscle sous-scapulaire, une subluxation du long chef du biceps en dehors de sa
gouttière et une déchirure de l'intervalle des rotateurs. Atrophie d'environ 50 % du muscle
sous-scapulaire et infiltration graisseuse modérée.
Légère
arthrose acromio-claviculaire. Légère ostéolyse de l'extrémité latérale
de la clavicule gauche. »
-
Une lettre du 11 août 2014 du Dr X.________ adressée à la Policlinique d'orthopédie
à [...] selon laquelle le recourant présente une déchirure de la coiffe des rotateurs
et un échec de traitement conservateur par physiothérapie et infiltration. Il mentionne également
comme autres diagnostics ceux de diabète type 2 depuis 2007, discopathie L5-S1 avec lombosciatalgies
S1 non déficitaires à bascule (1994), une carence de vitamine D, une insuffisance rénale
aiguë sur AINS (2001), une dyslipidémie, une otite séreuse bilatérale (1992), une
hématurie d'origine indéterminée, un accident de voiture (07.05.1994) et un alcoolisme
probable.
-
Une lettre du 18 août 2014 adressée au Dr L.________ par le Dr X.________ rédigée
notamment en ces termes :
« L'intéressé
présente toujours d'importantes lombalgies. Dans ce contexte il présente une déchirure
de la coiffe à l'épaule gauche qui complique la situation, ainsi qu'une évolution vers
un état dépressif.
L'ensemble
de ces pathologies compromettent sa capacité professionnelle.
Nous
aurions besoin, dans les meilleurs délais, de la prise en charge que vous proposiez en avril 2014
qui pourrait également servir d'évaluation de ses capacités fonctionnelles. Ces éléments
nous permettraient de rouvrir, s'il y a lieu, son dossier Al.
En
vous remerciant de bien vouloir le
convoquer
,
si cela vous est possible, afin de mettre en place la prise en charge rééducative proposée
ce printemps. »
-
Une convocation du 22 août 2014 adressée au recourant pour une hospitalisation au K.________
à l'Hôpital orthopédique à la demande du Dr L.________.
Par réponse du 16 septembre 2014, l'OAI a conclu au rejet du recours, estimant que les faits survenus
postérieurement à la décision attaquée devaient faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative. Il en concluait qu'une expertise n'était pas nécessaire contrairement à
l'avis du Dr P.________. Il a produit en annexe cet avis du 8 septembre 2014 dont il résulte notamment
ce qui suit :
« Suite
à la décision de refus de reclassement du 15.05.14, l'assuré recour[t] contre cette décision.
Il allègue que son état de santé s'est aggravé. Vous demandez de prendre connaissance
des documents et de donner notre appréciation médicale et si ces pièces remettent en cause
la décision. Vous faites remarquer que l'Office est entré en matière sur la nouvelle demande
de prestation Al déposée le 20.03.13 car vous aviez demandé des RM [rapports médicaux]
initialement, et que
dans
ces circonstances
, ce n'est plus à l'assuré
de prouver que son état de santé s'est aggravé.
Vous
précisez bien que s'il y a des doutes, nous devons instruire sur le plan médical
.
Vous demandez d'indiquer si nous sommes suffisamment renseignés sur le plan médical.
Nous
recevons plusieurs RM après la décision litigieuse du 15.05.14 : 1/ le Dr L.________, rhumatologue
K.________ rapporte le 16.05.14 des lombosciatalgies bilatérales dans un contexte de troubles dégénératifs
lombaire[s] bas, un déconditionnement physique, et des cervico-scapulalgies en rapport avec une
tendinopathie de la coiffe des rotateurs. Son pronostic est réservé, le traitement comprend
uniquement du Sirdalud (relaxant musculaire uniquement),
qu'il
faudrait faire une évaluation des CT
[capacités
de travail], MAIS que dans une AA [activité adaptée], « l'assuré pourrait avoir certainement
au moins 50
%
voire plus
». 2/ Le Dr W.________, psychiatre
K.________ annonce le 25.06.14
en
quelques lignes
un syndrome anxiodépressif
avec des troubles du comportement, qui s'inscriraient dans un épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques. Cette nouvelle IT [incapacité de travail] durable remonterait
à 4 mois, et elle serait responsable d'une IT de 100 %. 3/ enfin le 03.09.14, une courte lettre
du Dr X.________, le 18.08.14 réitère les diagnostics connus, avec une arthro-IRM de l'épaule
G [gauche], le 06.08.14. Cette dernière détermine bien une déchirure complète transfix[i]ante
du SE [sus-épineux], du sous scapulaire, une subluxation du long chef du biceps en dehors de sa
gouttière, une légère arthrose acromio-claviculaire et une légère ostéolyse
de l'extrémité latérale de la clavicule G. Le K.________ avait proposé en avr.14
une prise [en] charge rééducative.
Notre
position :
l'atteinte de l'épaule G
est maintenant objective avec l'arthro-IRM (examen fondamental), mais si nous admettons que la CTAH [capacité
de travail dans l’activité habituelle] est bien nulle comme serrurier,
somatiquement
une CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] de 80-100 % reste d'actualité
dans ce type de pathologie : le K.________ propose uniquement une reprise en charge rééducative.
Sur le plan psychiatrique
,
au vu des déclarations, nous n'avons pas d'objections à formuler, mais une évaluation
serait nécessaire, car un épisode anxio-dépressif avec manifestations psychotique[s] depuis
4 mois a de quoi surprendre : pas de mise sous tutelle, pas d'inaptitude conduite signalée au SAN...
Le Dr X.________
demandait
déjà une évaluation globale spécialisée
,
le Dr L.________ plai[d]ait aussi dans ce sens (cf. ci-dessus) : nous allons donc répondre
à leur demande, n'ayant pas vu l'assuré et étant en phase de recours.
Au
total
, conformément à la demande des
confrères, nous recommandons de réaliser, afin de déterminer précisément la
CT, ainsi que les LF [limitations fonctionnelles] :
un
examen MR rhumato-psychiatrique
. »
Par réplique du 7 novembre 2014, le recourant a maintenu ses conclusions. Il soutient en substance
qu'il est inexact de dire que les éléments nouveaux concernant son état de santé
seraient postérieurs à la décision attaquée, ses problèmes orthopédiques
étant clairement antérieurs à cette décision comme cela résulte des rapports
des 19 mars et 30 septembre 2014 du Service de radiologie des A.________ (ci-après : A.________),
qu’il a produits en annexe. Il ajoute que le 7 avril 2014, le Dr L.________ a signalé une
péjoration, indiquant que les douleurs perduraient et semblaient plus importantes depuis plusieurs
mois et évoquant à ce moment-là un pronostic de chronicisation bien entamé, ce qui
laissait entendre que la situation décrite n'était pas nouvelle. Quant aux problèmes d'origine
psychiatrique, le recourant relève que le récent rapport de la Dresse W.________ du 14 octobre
2014 situe le début de ces problèmes à au moins huit mois, ce qui signifie qu'ils auraient
au moins été présents au début d'année, soit plusieurs mois avant la décision
litigieuse.
Il a produit notamment les pièces suivantes :
-
Un rapport du 19 mars 2014 de la Dresse S.________, cheffe de clinique du Service de radiologie des A.________,
établi suite à une IRM de la colonne lombaire effectuée le 18 mars 2014, qui conclut comme
il suit :
« Phénomènes
dégénératifs L5-S1 avec transformation MODIC Il et présence d'une petite hernie discale
et fissuration annulaire sans conflit radiculaire évident et inchangé par rapport à l'IRM
précédente. »
-
Une convocation du 30 septembre 2014 par le SMR pour un examen clinique devant être effectué
le 5 novembre 2014 par les Drs H.________, rhumatologue et Y.________, psychiatre.
-
Un rapport du 30 septembre 2014 du Dr R.________, radiologue au Service de radiologie des A.________,
établi suite à une arthro-IRM de l'épaule droite effectuée le 29 septembre 2014,
qui conclut comme il suit :
« Les
faits marquants sur cette IRM sont les troubles dégénératifs antérieurs de la tête
humérale, proches de l'insertion du tendon sous-scapulaire. La partie horizontale intra-articulaire
du tendon du long-chef du biceps est difficilement identifiable en raison d'une importante tendinopathie,
mais semble être encore continue. Petite déchirure transfixiante distale du muscle supra-épineux
avec inondation de la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Arthrose acromio-claviculaire. »
-
Une attestation établie le 14 octobre 2014 par la Dresse W.________ ainsi rédigée :
« M.
T.________, né le [...],
est suivi à
la consultation de [...] d' [...] depuis le 06.06.2014, à la demande de lui-même et de son
généraliste, dans le contexte d'un syndrome anxio-dépressif, avec des troubles du comportement,
notamment de l'hétéro-agressivité. Les entretiens effectués jusqu'à ce jour
(fréquence du suivi 1x/semaine), mettent en évidence la présence d'un épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques. En effet, il présente une humeur triste et irritable,
une aboulie, une
anhédonie,
un retrait social important, une restriction des activités de la vie quotidienne qu'il effectue,
des troubles du sommeil avec difficultés d'endormissement et réveils précoces. La pensée
est restreinte, autour d'idées d'inutilité, de ruine, ainsi que des idées de culpabilité.
Il a manifesté également au début de sa maladie une nervosité importante, avec de
l'hétéro-agressivité, ainsi que des épisodes de dépersonnalisation et déréalisation,
avec perte du contrôle sur son comportement et des idées et comportements suicidaires. Au niveau
de l'anamnèse, nous estimons que cet état perdure depuis au moins 8 mois et résulte en
une incapacité de travail à 100 % actuellement.
M.
T.________ a eu une dernière activité dans une entreprise de serrurerie à 30 %, taux
qu'il n'a pas été en mesure d'excéder, en raison de problèmes somatiques. Concernant
l'atteinte psychiatrique actuelle, nous observons chez lui une légère amélioration de
son état depuis un mois. Nous estimons actuellement qu'il y a une indication pour la mise en place
de mesures de réinsertion par l'Al dans son ancien poste de travail, ce qui permettrait déjà
une évaluation de ses capacités et des limitations fonctionnelles et contribuerait à une
amélioration sur le plan psychiatrique, avec la possibilité éventuellement d'une augmentation
progressive de son taux d'activité. »
Par duplique du 17 décembre 2014, l'OAI a maintenu ses conclusions. Il a produit un avis médical
du 10 décembre 2014 du Dr P.________ dont il résulte notamment ce qui suit :
«
Notre
position :
fondamentalement ces pièces ne
modifient pas notre opinion précédente, et que
somatiquement
une CT Activité Adaptée de 80-100 % resterait d'actualité dans ce type de pathologie
d'autant que la pathologie lombaire n'a pas évolué depuis 2012, que la rupture du Sus-Epineux
D [droit] n'est que partielle, et considérée comme petite, voire sans indication opératoire.
Mais c'est sur le plan
psychiatrique, que nous sommes le plus étonnés
puisque l'assuré pourrait suivre des MR [mesures de réinsertion], voire reprendre pleinement,
ce qui veut dire que
les manifestations psychotiques auraient disparu, ce qui nous interpelle au plus haut point
.
Devant ces informations, nous réitérons et sommes tout à fait favorables dans cette affaire
à ce que le tribunal veuille bien mettre en place une expertise rhumato-psychiatrique. Nous en restons
donc aux considérations antérieures. »
Le 19 janvier 2015, l'OAI a produit les pièces suivantes :
-
Un rapport d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR établi le 22 décembre
2014 par le Dr H.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu'en
rhumatologie, et le Dr Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l'examen ayant
eu lieu en présence d'un interprète de langue [...]. On extrait ce qui suit de ce rapport :
«
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
·
Déchirure étendue de la coiffe des rotateurs
gauche, avec un conflit sous-acromial, une arthrose acromio-claviculaire. M75.1
·
Lombosciatalgies bilatérales, dans un contexte
de protrusion discale L5-S1 et de troubles dégénératifs postérieurs étagés.
·
Conflit sous-acromial droit, déchirure partielle
du supra-épineux, tendinite du long chef du biceps.
·
Aucun diagnostic psychiatrique.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
Déconditionnement physique, pré-obésité.
·
Z72.0 Utilisation de tabac.
APPRÉCIATION
DU CAS
Lors
de l'entretien, M. T.________ décrit sa dernière activité professionnelle, réalisée
pour l'entreprise È.________. Il s'agit d'une activité physiquement légère, voire
sédentaire, réalisée à temps partiel 60 heures par mois. L'assuré devait s'occuper
du courrier, nettoyer les bureaux, de temps à autre servir de chauffeur pour la femme du patron
ou encore promener un chien. L'activité physiquement légère réalisée est confirmée
dans le rapport du 16.05.2014 du Dr L.________.
En
premier lieu, l'assuré s'estime incapable de reprendre une activité de ce type à plein
temps ou une activité d'aide-serrurier. Il annonce des douleurs du membre supérieur gauche,
des douleurs mixtes avec également des douleurs au repos, des douleurs mécaniques à l'épaule
droite. A relever que l'étendue des douleurs du côté gauche, qui vont jusqu'à l'avant-bras
et remontent jusqu'à la nuque, n'est pas systématisable pour une atteinte simple de la coiffe
des rotateurs.
Selon
l'assuré, les douleurs ont commencé à gauche il y a 1 an ½ et il y a 7 mois
à droite. Il est fait mention la 1
ère
fois d'un problème d'épaule le 22.10.2013, constatation du Dr X.________, il est mentionné
un handicap lié à un problème de l'épaule droite. Le Dr L.________ décrit un
problème d'épaule dans sa consultation du 10.13.2014, sous forme de cervico-scapulalgies dans
le contexte de tendinopathie de la coiffe des rotateurs probable ; dans son examen, l'assuré
est limité ddc [des deux côtés], davantage à gauche qu'à droite.
Au
deuxième plan, M. T.________ se plaint d'une lombosciatalgie bilatérale, présente de longue
date, depuis le 1
er
accident de 1994. Les lombosciatalgies sont de type mécanique.
L'assuré
a été pris en charge en rééducation du dos à l'Hôpital orthopédique
pendant 3 semaines, il est sorti le 28.10.2014. L'assuré ne voit pas une grande amélioration,
les crampes des membres inférieurs vont mieux, mais il n'y a pas de changement au niveau lombaire.
M.
T.________ nous apporte un nouveau document sous la forme d'une consultation orthopédique qu'il
a eu[e] avec le Dr Q.________ à [...] le 10.10.2014. L'orthopédiste a retenu une atteinte bilatérale
de la coiffe des rotateurs, prédominant très nettement à gauche. Il est proposé que
l'assuré soit vu dans le Service d'orthopédie du Dr G.________ à [...] le 26 01 2015,
afin de juger de l'indication à une intervention chirurgicale.
Par
rapport aux contraintes physiques pouvant expliquer l'atteinte des coiffes des rotateurs, l'assuré
dit avoir stoppé son activité de serrurier en 1994. Cette activité est considérée
comme contraignante physiquement. Par la suite, l'assuré s'est occupé de son jardin et a fait
pousser des légumes, des piments. II était aidé par un ami pour passer le motoculteur.
L'assuré annonce que depuis 6 mois il ne peut plus jardiner.
L'examen
clinique montre un homme de 46 ans, en bon état de santé général, avec une pré-obésité.
L'examen
neurologique exclut une atteinte radiculaire, que ce soit cervicale ou lombaire.
L'examen
des épaules est rendu difficile par la participation de l'assuré, ce dernier effectuant de
nombreuses contre pulsions. Fait marquant, l'assuré n'a pas d'amyotrophie de non utilisation de
son bras et de son avant-bras gauches, cela n'est pas cohérent avec la mobilité extrêmement
restreinte active à l'examen de ce jour. Nous retrouvons, comme le Dr L.________, une
légère amyotrophie du supra-épineux
gauche (muscle de la partie postérieure de l'épaule). La mobilité active et passive ce
jour est nettement moins importante que celle du Dr L.________, mise sur le compte de la participation
incomplète. Alors que le Dr L.________ n'avait pas d'atteinte spécifique au testing de la coiffe
des rotateurs (descriptif d'absence d'atteinte claire tendineuse, contre pulsions le 10.03.2014), l'assuré
ce jour lâche le test du supra-épineux gauche et du long chef du biceps contre une résistance
même légère. Du côté droit, de façon non cohérente avec les données
de l'IRM, l'assuré tient les 4 tests de la coiffe des rotateurs contre une résistance modérée.
Nous avons des signes pour un conflit sous-acromial ddc, pour une surcharge acromio-claviculaire à
gauche. Il n'y a pas de capsulite rétractile. Fonctionnellement, l'assuré enlève sa chemisette
en mono-manuel avec le bras droit (il est droitier) ; il est capable, en bimanuel, par exemple de
remettre son pantalon, de fermer sa ceinture.
Au
niveau du rachis, il existe de légers troubles statiques, avec un relâchement de la sangle
abdominale dans le contexte d'une pré-obésité. L'assuré n'a pas d'attitude antalgique.
La mobilité de la nuque est complète, douloureuse en fin d'amplitude en rotation gauche et
en flexion latérale, sans douleurs à la palpation au niveau de la nuque, avec une gestuelle
spontanée normale. Nous excluons un syndrome rachidien cervical.
La
mobilité lombaire est légèrement restreinte en flexion et en extension, avec une douleur
à la palpation lombaire basse, l'absence de contracture. Nous excluons un syndrome rachidien lombaire.
Il n'y a pas de sciatalgies irritatives. Le score de Waddell, ce jour, est négatif à la recherche
de signes comportementaux.
L'étude
du dossier radiologique montre surtout une atteinte étendue et importante de la coiffe des rotateurs
gauche, le 6.08.2014, touchant le subscapulaire, le sus-épineux. Cette atteinte s'est façonnée
sur des années, elle n'est pas apparue en quelques mois. L'arthro-IRM, faite juste après au
niveau de l'épaule droite, montre une déchirure transfixiante moins importante du supra-épineux,
par contre une arthrose acromio-claviculaire marquée et une tendinite du long chef du biceps ;
la corrélation clinique est partielle, à l'examen de ce jour, il n'y a pas de tendinite des
2 muscles concernés à droite ni de douleurs marquées au testing de l'acromio-claviculaire
droit.
La
dernière IRM lombaire, réalisée le 20.03.2014, montre une protrusion médiane L5-S1,
des troubles dégénératifs postérieurs étagés, sans changement par rapport
à la dernière IRM d'octobre 2012 et sans changement significatif par rapport à ce qu'est
décrit dans le dossier lors de la 1
ère
demande.
Au
point de vue psychiatrique
,
le dossier de l'assuré contient un document
du 25 06 2014, dans lequel le diagnostic d'épisode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques est posé. L'incapacité de travail est estimée à 100 %. Les symptômes
décrits dans ce rapport correspondent au diagnostic d'épisode dépressif sévère,
les symptômes psychotiques ne sont cependant pas décrits. Le médecin parle d'entretiens
d'évaluation.
Dans
l'anamnèse recueillie ce jour, l'assuré déclare n'avoir jamais souffert d'une maladie
psychiatrique. Il parle d'une situation unique en 2014, dans laquelle il s'est senti inutile et a eu
envie de mourir en raison de la perte de son travail. Il s'est rendu dans son pavillon de jardin, il
se sentait dans un état comparable à une ivresse alcoolique. Il s'est opposé à sa
femme qui voulait l'aider et l’a frappée. Il l'a quand même suivie auprès d'un psychiatre.
Le spécialiste lui a prescrit des médicaments qui ont apporté une amélioration rapide
de son état psychique.
Interrogé
par l'examinateur du SMR, l'assuré ne décrit aucun symptôme d'allure psychotique.
Le
status psychiatrique de ce jour ne met en évidence aucun signe ou symptôme de maladie, que
ce soit sur le plan dépressif, anxieux, psychotique ou de la personnalité.
L'assuré
se dit parfois triste et irritable en raison de son inactivité professionnelle. Par ailleurs, il
accompagne tous les jours ses enfants à l'école et s'occupe avec talent de la culture de légumes
dans son jardin familial. Il aime beaucoup marcher et fait du vélo.
Au
point de vue psychiatrique, l'assuré a présenté, en 2014, un épisode dépressif
aigu d'intensité sévère, réactionnel à des difficultés d'ordre professionnel.
Cet épisode a été de courte durée et n'a pas nécessité d'hospitalisation
en milieu psychiatrique.
Selon
les dires de l'assuré, son état psychique s'est rapidement amélioré grâce au
traitement.
L'assuré
n'a jamais souffert et ne souffre pas d'une maladie psychiatrique incapacitante durable.
Limitations
fonctionnelles
Epaules :
pas de travail prolongé au-dessus du niveau de la poitrine (ceci s'appuyant sur les amplitudes relevées
par le Dr L.________) ; pas de port de charges répété de plus de 5 kg (charges très
légères), pas de mouvements d'abduction-adduction répétés des bras.
Rachis
lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas de rotation rapide,
pas d'attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges répété au-delà
de 10 kg (le port de charges est limité davantage par le problème de l'épaule gauche),
pas de position statique assise au-delà de 1 heure, debout au-delà de 30 minutes.
Pas
de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Lors
de la 1
ère
demande de prestations, il a été retenu une incapacité de travail durable depuis le 10.08.2003,
avec une incapacité de travail de 60 % dans l'activité d'aide-serrurier, en relation avec
une lombosciatalgie gauche dans un contexte de protrusion discale L5-S1.
Sans
objet sur le plan psychiatrique
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Dans
le contexte de la demande actuelle du
20.03.2013, les nouveaux éléments versés
au dossier par le Dr X.________, décrivant l'atteinte lombaire, n'apportent pas d'éléments
en faveur d'une aggravation de l'état de santé. La 1
ère
consultation du Dr L.________ du 10.03.2014 montre une situation lombaire clinique et au niveau radiologique
similaire à celle décrite antérieurement.
L'aggravation
de l'état de santé au niveau ostéoarticulaire se situe au niveau de l'épaule gauche
et, dans une moindre mesure au niveau de l'épaule droite, en gardant comme bémol que la dégénérescence
constatée au niveau de l'épaule gauche s'est façonnée sur des mois, voire des années,
n'a pas été relevée dans les consultations, que l'assuré ne s'en est pas plaint.
Une probable atteinte de la coiffe des rotateurs a été relevée par le Dr L.________ le
10.03.2014, puis confirmée par l'arthro-IRM effectuée, à gauche le 6.08.2014, à droite
le 29.09.2014.
Depuis
le 10.03.2014, nous retenons que l'activité d'aide-serrurier n'est plus exigible et que l'incapacité
de travail est totale dans cette activité.
Concernant
la capacité de travail exigible
,
elle est déterminée par la tolérance
mécanique en 1
er
lieu de l'épaule gauche, puis du rachis lombaire et au dernier plan de l'épaule droite. Dans
une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles, nous retenons une exigibilité
de 75 %, ceci en intégrant les éléments du dossier, l'examen clinique de ce jour
et l'examen complémentaire radiologique. Notre avis s'approche de l'avis du Dr L.________, qui retient,
à plusieurs reprises, une capacité de 50 %, voire plus, dans une activité adaptée.
Nous retenons un 75 % de capacité de travail dans une activité adaptée, en s'appuyant
sur la consistance imparfaite des éléments du dossier, avec des discordances en ce
qui concerne la fonction du membre supérieur
gauche (testing de coiffe, gestuelle spontanée, mobilité), une
incohérence quant à l'absence d'amyotrophie
du bras et de l'avant-bras gauche, la capacité en situation de l'assuré à réaliser
des tâches de jardinage.
La
dernière activité effectuée par l’assuré est considérée comme adaptée
à son état de santé. II s'agissait d'une activité d'employé polyvalent légère,
ne nécessitant pas de formation.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle d'aide-serrurier : 0 %
Dans
la dernière activité réalisée d'employé polyvalent : 75 %
Dans
une activité adaptée : 75 %
Depuis
le : 10 03 2014 »
-
Un avis médical du 7 janvier 2015 du Dr P.________ se ralliant aux conclusions du rapport des Drs
H.________ et Y.________ et retenant une aggravation de l'incapacité de travail dès le 10.03.14,
l'incapacité de travail étant totale depuis comme serrurier et de 75 % comme employé
polyvalent ou dans une activité adaptée.
Dans son écriture du 12 février 2015, le recourant a requis une expertise. Il a indiqué
qu'il allait subir deux opérations des épaules, l'une en mars et l'autre en juin-juillet, estimant
opportun d’attendre le résultat de ces opérations pour mettre en œuvre une expertise.
Il a en outre requis, le 17 mars 2015, une prolongation de délai pour produire d'autres pièces
et répondre au courrier du 19 janvier 2015 de l'OAI.
Dans son écriture du 25 mars 2015, l'OAI a estimé une expertise inutile dès lors que la
légalité des décisions attaquées est en règle générale appréciée
d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été
rendue.
Par déterminations du 15 août 2016, le recourant a réitéré sa demande d'expertise.
Il soutient en substance souffrir de trois atteintes principales, soit le problème des deux épaules,
celui des lombosciatalgies persistantes et son état dépressif sévère. Il allègue
que malgré les traitements et les opérations, il n'y a pas eu d'amélioration de son état
de santé mais que son état empire, l'absence de reconnaissance de son mauvais état de
santé influant au surplus sur celui-ci. Le recourant a transmis en annexe des pièces médicales
plus récentes, qui montrent selon lui qu'il n'y a pas d'amélioration de son état, malgré
les efforts faits pour assurer ce suivi médical. Il estime que des problèmes qui n'ont pas
été directement abordés sont susceptibles d'être liés aux autres symptômes,
ces problèmes étant la perte de force et de sensibilité de la main gauche (rapport du
Dr U.________ du 2 octobre 2015), une neuropathie (rapports du Dr U.________ des 2 octobre
2015 et 14 mars 2016), un diabète type II et un problème rénal (rapport AI du Dr X.________
du 6 mars 2013), ainsi qu’un problème d'engourdissement des membres inférieurs. De l'avis
du recourant, son état de santé est abordé essentiellement sous l'angle mécanique
et il n'y a pas de discussion sur la possible incidence du diabète et des problèmes rénaux
sur son état de santé général alors que les problèmes rénaux et le diabète
peuvent être à l'origine d'une neuropathie. Il requiert dès lors une expertise pluridisciplinaire
psychiatrique, rhumatologique et englobant les questions liées au système nerveux et au problème
rein/diabète.
Il produit notamment les pièces suivantes :
-
Un rapport du 28 octobre 2014 du Dr L.________ qui mentionne que le recourant a séjourné dans
l'Unité de Réhabilitation du [...] du 8 septembre au 26 septembre 2014. Il a posé les
diagnostics de lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs
lombaires bas, de déconditionnement physique global, de cervico-scapulalgies bilatérales dans
le cadre d'une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite et rupture du sus-épineux
gauche ainsi qu'un probable état anxio-dépressif. Il indique que le recourant présente
des lombosciatalgies bilatérales assez invalidantes en début de séjour, l’obligeant
à marcher avec des cannes qu'il a pu abandonner au fil de son séjour. Il ajoute que la communication
a été difficile étant limitée par les problèmes linguistiques du recourant mais
qu'un entretien a pu avoir lieu avec une personne parlant sa langue et dont il a résulté que
le recourant a eu de nombreuses souffrances durant l'enfance où des tortures physiques ont eu lieu.
Selon le Dr L.________, l'influence du vécu du recourant sur les douleurs actuelles reste importante
surtout en ce qui concerne la reconnaissance de sa souffrance vu les antécédents.
-
Un rapport du 12 janvier 2015 du Dr L.________ selon lequel la situation est plutôt stagnante. Il
préconise une expertise rhumatologique et psychiatrique afin de « statuer sur l'influence
des différentes parties et qu'une reconnaissance puisse être déterminée si jamais ».
-
Une lettre du 12 janvier 2015 du Dr X.________ adressée au conseil du recourant faisant état
de douleurs aux deux épaules dans le cadre d'une atteinte de la coiffe des rotateurs bilatérale
pour laquelle le recourant a été envoyé à la policlinique d'orthopédie de l'hôpital
[...], de lombosciatalgies persistantes bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs,
incapacitantes, ainsi que d'un épisode dépressif sévère avec idées de mort,
pour lequel il a été adressé à [...]. Le Dr X.________ estime que l'état du
patient est en cours d'évaluation et qu’il n'est pas l'heure de rendre une décision définitive.
-
Un rapport du 29 avril 2015 du Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, qui pose le diagnostic de status post arthroscopie de l'épaule gauche,
réparation de coiffe (tendon du sous-scapulaire, tendon du sus- et sous-épineux) par technique
double rangée, ténodèse du long-chef du biceps, décompression sous-acromiale, acromioplastie
et résection acromio-claviculaire le 11 mars 2015. Il mentionne que l'évolution est favorable.
Au status, il constate que les cicatrices sont calmes, sans signe d'inflammation, qu'il y a une bonne
force musculaire lors des testings de la coiffe et pas de trouble neurovasculaire périphérique.
-
Un rapport du 22 juin 2015 de ce praticien qui mentionne que l'évolution est stagnante. Au status,
il indique ce qui suit :
« Amplitudes
articulaires diminuées avec une flexion à 60 active, 90 passive, RE
1
20, RI jusqu'aux fesses. La mobilisation déclenche des douleurs. A la périphérie, diminution
de la force au niveau de la main gauche ainsi que diminution de la force à la flexion du coude avec
une atrophie musculaire légère du muscle deltoïde et du biceps raison pour laquelle on
a agendé un contrôle chez le neurologue (Dr U.________ qui me lit en copie) afin d'exclure
une lésion neurologique post opératoire (nerf musculo-cutané/parésie transitoire
du plexus brachial ?). »
-
Un rapport du 1
er
octobre 2015 du Dr G.________ qui mentionne que l'évolution est favorable en ce qui concerne les
douleurs ainsi que la mobilité. Il fait état d'un examen auprès du Dr U.________.
-
Un rapport du 2 octobre 2015 du Dr U.________, spécialiste en neurologie, adressé au Dr G.________
dont il résulte notamment ce qui suit :
« Il
s'agit d'un homme qui me dit n'avoir eu aucun problème grave dans sa vie jusqu'à il y a deux
ans où l'on diagnostique un diabète vraisemblablement de type II traité par Metfin. Ce
droitier travaille comme aide-serrurier à la pose de portes et de fenêtres ; il a vu se
développer des douleurs des deux épaules. Vous avez pratiqué en mai une arthroscopie de
l'épaule gauche pour réparation de coiffe touchant le tendon du sous-scapulaire, du sus- et
du sous-épineux avec ténodèse du long-chef du biceps et décompression sous-acromiale.
Le
patient signale qu'il est sorti avec probablement une attelle ou un plâtre compressif, et qu'il
a passé trois jours et trois nuits de douleurs extrêmement intenses au MSG [membre supérieur
gauche] avec une sensation de perte de force. Il a dû consulter en urgence au troisième jour.
L'appareil de contention qui avait été mis en place a été enlevé pour un autre
qui n'était pas compressif, et depuis lors il a perdu la force de la main gauche. Il se plaint d'avoir
de rares paresthésies quelquefois le matin au réveil à la main gauche ; il n'a pas l'impression
d'une perte de sensibilité. Il n'a pas de perte de force ou de sensibilité à droite ni
aux MI [membres inférieurs].
Les
épaules restent très douloureuses avec une grande difficulté à l'abduction des deux
bras, la douleur étant pire à gauche qu'à droite.
[…]
Il
s'agit d'une situation assez compliquée.
Sur
le plan clinique, il présente clairement une atteinte des nerfs interosseux postérieurs et
antérieurs dans l'avant-bras gauche entraînant notamment pour ce qui est de la pronation et
de la pince pouce-index, une parésie significative et handicapante. Je ne sais depuis quand dure
ce problème, mais je ne vois pas de rapport avec les interventions que vous avez pratiquées.
Une libération chirurgicale doit être envisagée.
Par
contre, il est très probable qu'il a eu une compression du nerf radial au niveau du bras gauche
par l'appareil de contention mis en place après l'intervention, atteinte assez sévère
sur le plan neurographique mais qui a toutes les probabilités de s'améliorer spontanément.
Il
a une forme fruste de compression du nerf médian dans le tunnel carpien gauche en tout cas peu symptomatique
qui mérite, au cas où vous vous décideriez de libérer les nerfs interosseux, d'être
également opéré dans le même geste, l'atteinte étant suffisamment grave sur
le plan ENMG [électroneuromyographique] pour la justifier, mais pas pour la pratiquer isolément
pour l'instant.
Les
anomalies musculaires anciennes touchant tous les territoires examinés, asymptomatiques, sont le
signe d'une neuropathie axonale très ancienne, stable, qui n'a pas de corrélation anamnestique.
Ce genre de pathologie peut se trouver par exemple dans les séquelles d'une poliomyélite, d'une
atteinte polyradiculaire pour lesquelles le patient n'a aucun signe ou symptôme et dont il n'a pas
la moindre anamnèse.
Au
vu de la difficulté de déterminer l'étiologie, je vous propose de me réadresser le
patient entre 6 mois et une année afin de s'assurer qu'il ne s'agit pas d'une pathologie progressive. »
-
Une lettre du 6 octobre 2015 du Dr X.________ à la Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et cheffe de clinique à [...] d' [...], dans laquelle il reprend les diagnostics
qu'il avait déjà posés en ajoutant celui de « Arthroscopie épaule G 11.3.2015:
réparation de la coiffe, ténodèse du long chef du biceps, et acromioplastie...faiblesse
du MSG post-op... »
-
Un rapport du 14 mars 2016 du Dr U.________ rédigé en ces termes :
« Je
rappelle que je l'avais examiné l'année passée, dans le cadre de douleurs de l'épaule
qui sont évaluées par le Dr G.________ et que j'avais constaté une importante parésie
des muscles du membre supérieur gauche dans le cadre d'une compression des nerfs interosseux antérieurs
et postérieurs et d'une forme modérée du syndrome du tunnel carpien. Une proposition chirurgicale
a été faite au patient qu'il a refusée, sous prétexte qu'il préférait qu'on
enlève d'abord la douleur de son épaule droite.
La
situation, sur le plan de l'usage du membre supérieur gauche, est très mauvaise. Le patient
a une parésie sévère de la pince pouce-index, de la pronation, des douleurs antébrachiales
à tel point que l'on peut considérer que son membre supérieur gauche est presque inutilisable
dans la vie courante. Il n'a pas vu se développer de nouveau symptôme.
Le
status est semblable à l'examen précédent : sévère parésie dans le
territoire du nerf interosseux antérieur, parésie modérée dans le territoire du nerf
interosseux postérieur, douleurs à l'arcade de Frohse, perte de sensibilité au niveau
des doigts difficile à estimer au vu des réponses du patient.
L'examen
neurographique
: confirme toutes les anomalies
découvertes en 2015, ne montre pas d'aggravation particulière dans le cadre de ses atteintes
du nerf médian et des nerfs interosseux antérieurs et postérieurs, mais par contre fait
apparaître maintenant une atteinte également au niveau de la gouttière épitrochléo-olécranienne.
APPRECIATION
DU CAS
Concernant
le membre supérieur gauche du patient, je ne peux que réitérer mes propositions précédentes
: il faut intervenir chez ce patient à au moins 3 niveaux soit : tunnel carpien, arcade des pronateurs,
arcade de Frohse. Par la suite, il faudra encore surveiller l'évolution d'une neuropathie du cubital
au coude.
L'atteinte
est sérieuse, la parésie importante, il est certain que, même après une intervention,
il faudra envisager un délai éventuellement de plusieurs mois avant de récupérer
le fonctionnement normal du membre supérieur gauche. »
-              Un rapport du 15 mars
2016 du Dr G.________ dont la conclusion est la suivante :
« Discussion
: en ce qui concerne l'épaule gauche, l'IRM ne confirme pas une lésion/re-rupture au niveau
de la coiffe réparée si ce n'est qu'une petite lésion au niveau de la par[t] supérieure
du sous-scapulaire, ce qui ne correspond pas à l'examen clinique. En ce qui concerne l'épaule
droite, il y a une lésion inter-supérieure de la coiffe, cependant je ne vois aucune indication
à un traitement chirurgical. Je reverrai le patient dans 6 mois, soit le 12 septembre 2016 pour
une réévaluation de son épaule gauche. J'attends encore le rapport du Dr U.________.
J'ai
prolongé son arrêt de travail à 100 % »
-
Une attestation du 28 juin 2016 de la Dresse E.________ rédigée en ces termes :
« M.
T.________ a débuté un suivi à l' [...] d' [...] en juin 2014 avec la Dre W.________,
puis par moi-même à partir du 1
er
novembre 2014, suite au départ de mon prédécesseur. Avant le début du suivi à
l' [...], le patient était suivi avec sa famille aux [...].
Il
s'agit d'un patient d'origine [...], qui a subi plusieurs déchirures aux tendons et de multiples
interventions chirurgicales, avec pour séquelles un syndrome douloureux chronique. Au vu de sa situation
somatique, le patient n'arrive plus à se mobiliser comme avant et a dû arrêter son travail.
Il a perdu son statut social et professionnel. Au sein de la famille, le patient était le pilier
de la famille pouvant subvenir aux besoins financiers. Actuellement, il n'arrive plus à se servir
de ses mains comme auparavant, même pour accomplir des gestes d'hygiène. M. T.________ présente
également des douleurs au niveau du dos, probablement consécutives aux travaux pénibles
accomplis dans sa profession de serrurier.
Face
à sa frustration de ne plus être comme avant, il s'épuise et n'arrive pas [à] trouver
les bonnes stratégies pour s'habituer à sa vie actuelle. Du fait de cette impuissance et de
cette frustration, le patient devient colérique face à ses proches, raison pour laquelle il
a été suivi avec sa famille à l'Unité des [...], puis transféré à
l' [...] d' [...] en thérapie individuelle.
Le
patient manifeste des symptômes dépressifs qui peuvent justifier un trouble dépressif
récurrent de type moyen, avec syndrome somatique : disposition triste, anhédonie, désespoir,
attitude morose face à l'avenir, irritabilité, tolérance diminuée à la frustration
et insomnies. Il présente également des idées suicidaires non scénarisées, de
manière sporadique, lorsqu’il perd ses repères et n'arrive plus à se projeter dans
l'avenir. Le patient présente une structure très rigide, n'arrivant pas à s'adapter à
la réalité quotidienne, restant dans l'illusion de ce qu'il était auparavant. Il ressent
de la colère en lui-même, qu'il rejette sur les autres et se débat pour faire reconnaître
son statut de malade. Le patient a par contre du mal à accepter sa maladie psychique, rejetant sa
souffrance morale et physique sur le compte de son état somatique. Pour préserver son ego,
à notre avis, il est préférable de donner un sens à son handicap physique, malgré
le fait qu'il se montre fragile au niveau psychique, peu adapté à la situation et rigide dans
sa structure, avec une faible capacité d'adaptation. »
Dans son écriture du 7 septembre 2016, l'OAI a maintenu ses conclusions. Il soutient que même
si une aggravation durable de l'état de santé était avérée, elle est survenue
au plus tôt en mars 2014 et qu'au vu du degré d'invalidité de 10 % retenu lors de
la décision du 1
er
juin 2006, une telle modification, si elle se confirme, ne peut avoir aucun effet sur le droit à
une rente avant mars 2015, précisant que d'éventuelles mesures professionnelles n'étaient
en outre pas nécessaires en mai 2014. Il ajoute qu'actuellement, il ignore si de telles mesures
sont envisageables ou non, question qui n'a cependant pas à être examinée dans le cadre
du recours. Il a produit un avis médical du 5 septembre 2016 du Dr P.________ dont il résulte
notamment les passages suivants :
« […]
le diabète de type 2 est simplement rapporté par le Dr X.________, et
par
définition ce type d'atteinte n'est pas incapacitante
.
Pour la neuropathie diabétique, veuillez noter que le Dr U.________ ne la rapporte pas malgré
tous ses examens. Enfin l'affirmation d'une dépression avec idées de mort n'est pas plausible
à 1 mois de notre examen SMR, et d'ailleurs en opposition avec les déclarations de stabilité
du Dr L.________. Veuillez noter que l'argumentation de la fatigue physique et de la faiblesse musculaire
sont en opposition avec la description de la vie quotidienne : l'assuré conduit, part en vacances
et surtout amène les enfants à l'école, à pied (accompagnement pour les trajets aller
et retour de l'école 4f/j !),
jardine
et cultive, sa production suffisant à nourrir sa famille pendant toute l'année
(!!) avec le jardin familial, situé à 15 minutes du domicile. Nous en restons donc à notre
avis du 07.01.15 : CTAA 100 %.
[…]
manifestement, il existe des
éléments
nouveaux
sans rapport avec la situation antérieure :
l'assuré est opéré le 11.03.15, et il existe des complications neurologiques dont une
part relève du
recours
contre tiers
(merci de prendre en compte cette
situation et de bien vouloir transmettre). Pour l'autre part, il existerait une atteinte des nerfs périphériques
au niveau de l'avant-bras G qui est nouvelle,
puisqu'elle
n'existait pas selon notre ex. SMR du 05.11.14, voir précisément p7 (voir le détail)
.
Actuellement, si l'IT est de 100 % dans un poste physique, elle reste de manière plausible
de 100 % dans une AA monomanuelle, l'assuré ayant récupéré globalement son épaule
G et
le déficit
actuel relevant plus de l'avant-bras et de la main G
(compression neuro locale, l'assuré refusant de se faire opérer).
Sur
le plan psy.,
il est fait état maintenant
d'un TSD [trouble somatoforme douloureux] dans le cadre d'un trouble dépressif récurrent, sans
que soi[en]t évoqué[es] les autres dates d'éventuels épisodes sur une année,
ce qui est
peu plausible
par définition
. De plus, un épisode
moyen avec idées suicidaires n'est pas possible cliniquement. Dans tous les cas, l'affirmation d'un
TSD, essentiellement du fait des complications neurologiques périphériques, appartiendrait,
s'il est véritable,
à
une situation nouvelle, postérieure à la décision antérieure
.
Evidemment, cette situation nouvelle va nécessiter instruction (détermination de CT), et voire
une nouvelle exp. neuro/rhumato/psy. Pour l'instant, nous en restons à la situation antérieure
avant nouvelle demande ou aggravation +
recours
contre tiers
.
Merci
de signaler l'inaptitude conduite au San en attendant au vu de cette situation afin que leur service
médical le convoque
. »
Le recourant a maintenu ses conclusions dans son écriture du 12 décembre 2016. Il soutient
que l'OAI ne répond pas lui-même et se réfère simplement aux explications du SMR,
dont la réponse est en partie biaisée dans la mesure où le SMR reçoit d'emblée
comme mission de ne pas tenir compte des éléments médicaux postérieurs au 15 mai
2014. Il estime avoir démontré sur la base du rapport du Dr X.________ du 12 janvier 2015 que
le recourant souffrait d'un état dépressif sévère qui existait avant le 15 mai 2014.
Il ajoute que le dernier rapport médical psychiatrique du 28 juin 2016 confirme cette atteinte et
que contester l'existence d'un état dépressif au moment de la demande AI n'est donc pas justifié.
Selon le recourant, les affirmations du SMR sont très stéréotypées, formalistes et
sommaires sur l'incidence d'autres affections mentionnées, telles les pertes de force et de sensibilité,
de neuropathie, de diabète, de reins et d'engourdissement des membres inférieurs, soit des
affections qui peuvent clairement avoir des liens entre elles et qui peuvent expliquer l'état de
santé général du patient. Il prétend que ces affections ne sont pas nouvelles, même
si elles ont surtout été mises en évidence récemment et que vu que ce sont des affections
qui ne se développent qu'après plusieurs années, leurs origines sont en tous les cas antérieures
au dépôt de la demande AI. Il ajoute que le Dr U.________, dans son courrier du 2 octobre 2015,
mentionne que les problèmes du recourant auraient commencé avec son diabète. Il en déduit
que le dossier montre ainsi que son état de santé lors du dépôt de la demande AI,
justifiait l'octroi d'une rente et que s'il fallait encore d'autres éléments pour le démontrer,
l'expertise pluridisciplinaire, telle que demandée par le recourant, serait alors nécessaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve des dérogations expresses prévues (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours
est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En
l’occurrence, interjeté dans le respect du délai légal et des autres conditions
de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le
litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité à
la suite de sa nouvelle demande.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L'art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des assurés
qui, sans atteinte à la santé, exerceraient une activité lucrative à temps complet.
Cette dernière disposition énonce que pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
4.
a)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration
est entrée en matière sur une nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25
mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF
133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d’invalidité du bénéficiaire
du droit à la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée. La révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une
modification importante possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou
du besoin de soins découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment
de l’octroi de la rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de l’assurance
ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante
du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins découlant
de l’invalidité (art. 87 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon les dispositions précitées ;
la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V 545
consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a ; voir également ATF 112 V 371 consid.
2b et ATF 112 V 387 consid. 1b). Une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ;
112 V 371 consid. 2b). L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées,
la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant
(ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force, qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, en l'espèce la décision du 1
er
juin 2006, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références citées).
5.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid.
4 ; 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ;
114 V 310 consid. 2c ; TF 9C_107/2017 précité consid. 5.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet
tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients ; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc, et les références ; VSI
2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant ou qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un
rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 3.2 ;
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2). S'agissant des rapports des médecins des assureurs, le
juge peut leur accorder valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee,
et les références citées).
Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge des assurances sociales ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351, consid. 3a, et la référence
citée; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6.
Selon une jurisprudence constante, le juge examine la légalité des décisions attaquées,
en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue, les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette
situation, devant en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 132 V 215
consid. 3.1.1 ; 121 V 362 consid. 1b et les références).
7.
a)
Au moment de la décision rendue le 1
er
juin 2006, le Dr C.________ avait posé le 17 mars 2003 le diagnostic de lombosciatalgies gauches
sur discopathie L5-S1 avec protrusions molle et dure médiane à para-médiane. Les plaintes
et l'examen lui paraissant fiables, il a prolongé l’incapacité de travail d'une semaine,
estimant que le recourant pourrait reprendre alors son travail. Le 10 mars 2004, le Dr I.________ a relevé
que sur le plan objectif clinique et neurologique, il n'existait en tous cas aucune indication neurochirurgicale
chez ce patient qui présentait un syndrome lombo-vertébral statique et fonctionnel en partie
en voie de chronification avec radiculalgies frustes du membre inférieur gauche. Il conseillait
la poursuite de traitements conservateurs et estimait que le recourant devrait probablement être
recyclé sur le plan professionnel par l'intermédiaire de l'assurance-invalidité. Le Dr
Z.________ également a considéré que toute activité à forte composante physique
était contre-indiquée. Il a ainsi estimé à 40 % la capacité de travail
dans l’activité habituelle alors que dans une activité à faible charge physique,
la capacité de travail était entière. Après comparaison des revenus, le taux d’invalidité
était de 10.42 %.
b) aa)
Lors de la décision attaquée, le 15 mai 2014, il n'y avait aucun rapport sur le plan psychiatrique
émanant d'un spécialiste. Ce n'est que postérieurement à cette décision, à
partir du 6 juin 2014, que le recourant a consulté la Dresse W.________, qui a établi un rapport
le 25 juin 2014 où elle pose le diagnostic de syndrome anxio-dépressif, avec des troubles
du comportement, notamment de l'hétéro-agressivité, l'incapacité de travail étant
totale. Elle estime toutefois que cet état perdure depuis au moins quatre mois, soit mars 2014.
Même si l'on considérait que les conclusions de cette praticienne devaient être suivies,
un droit à des prestations de l'AI ne pouvait naître au plus tôt qu'en mars 2015, soit
postérieurement à la décision attaquée. Un tel trouble ne peut dès lors être
pris en considération lors de la présente procédure. Au demeurant, à lire l'analyse
détaillée du Dr Y.________ dans son rapport du 22 décembre 2014, selon lequel le status
psychiatrique lors de l'examen ne met en évidence aucun signe ou symptôme de maladie, que ce
soit sur le plan dépressif, anxieux, psychotique ou de la personnalité, il semble que l'épisode
décrit par la Dresse W.________ était de courte durée. Le 28 juin 2016, soit plus de deux
ans après la décision attaquée, la Dresse E.________ explique que le recourant, qui a
subi plusieurs déchirures aux tendons et de multiples interventions chirurgicales, a pour séquelles
un syndrome douloureux chronique. Elle mentionne des symptômes dépressifs qui pourraient justifier
un trouble dépressif récurrent de type moyen, avec syndrome somatique. Toutefois, avant la
décision litigieuse, le recourant n'avait pas subi les nombreuses interventions chirurgicales dont
la Dresse E.________ fait état. Ainsi, même si l'on retenait les diagnostics posés par
cette praticienne, on ne peut que constater qu'ils sont nettement postérieurs à la décision
du 15 mai 2014. On relèvera au surplus que le syndrome douloureux chronique n'est pas démontré.
Enfin, la Dresse E.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail du recourant.
En conséquence, aucune incapacité de travail ne peut être retenue sur le plan psychiatrique,
pouvant ouvrir le droit à des prestations au moment où la décision attaquée a été
rendue.
bb)
Sur le plan somatique, le Dr X.________ posait le 6 juin 2013 les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de lombosciatalgies à bascule dans le territoire S1 des deux côtés et de diabète
de type II depuis 2007. Il constatait que l'assuré était en bon état général
et qu'il n'y avait pas de trouble neurologique, le reste de l'examen clinique n'étant pas contributif.
Il a estimé que d'un point de vue médico-théorique, l'assuré pouvait avoir une activité
légère à 50 % et devrait bénéficier d'un stage observationnel, le cas échéant,
d'un reclassement professionnel. Le Dr L.________ a posé le 11 mars 2014 les diagnostics de lombosciatalgies
bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs lombaires bas, de déconditionnement
physique global et de cervico-scapulalgies dans le contexte de tendinopathie de la coiffe des rotateurs.
Dans son rapport du 16 mai 2014, il a estimé que dans une activité adaptée, la capacité
de travail était d'au moins 50 %, voire plus. Il a constaté le 7 avril 2014 que tant la
radiographie lombaire qu'une nouvelle IRM n'avaient pas changé par rapport à l'imagerie de
2012 dès lors que l'on voyait surtout une discopathie L5/S1 avec une lésion de type Modic II
avec une déchirure annulaire à ce niveau et qu'il y avait aussi des troubles statiques avec
ostéophytoses en L2/L3 en paravertébral gauche. A la lecture de ces rapports, il n'y a pas,
lors de la décision attaquée, d'éléments nouveaux par rapport à ceux objectivés
en 2006 sur le plan rhumatologique en ce qui concerne les problèmes lombaires du recourant, comme
le constate le Dr P.________.
S'agissant des troubles à l'épaule, ils ont été diagnostiqués pour la première
fois par le Dr L.________ en mars 2014 qui mentionne des cervico-scapulalgies dans le contexte d’une
probable tendinopathie de la coiffe des rotateurs. A la suite de celui-ci, des investigations ont été
effectuées et ont révélé des déchirures de la coiffe des rotateurs. Ce diagnostic
a été confirmé par les Drs H.________ et Y.________, qui ont également mentionné,
en se fondant sur les arthro-IRM effectuées, une atteinte étendue et importante de la coiffe
des rotateurs gauche touchant le subscapulaire, le sus-épineux et à droite une déchirure
transfixiante moins importante du supra-épineux, mais une arthrose acromio-claviculaire marquée
et une tendinite du long chef du biceps. Ils ont en outre relevé que la corrélation clinique
était partielle lors de leur examen dans la mesure où il n'y avait pas de tendinite des deux
muscles concernés à droite ni de douleurs marquées au testing de l'acromio-claviculaire
droit. Dès lors, les Drs H.________ et Y.________ retiennent que l'aggravation de l'état de
santé sur le plan ostéoarticulaire se situe au niveau de l'épaule gauche et, dans une
moindre mesure, au niveau de l'épaule droite, en remarquant que la dégénérescence
constatée au niveau de l'épaule gauche s'est façonnée sur des mois, voire des années,
qu'elle n'a pas été relevée dans les consultations et que l'assuré ne s'en est pas
plaint. C'est la raison pour laquelle, ils  retiennent une aggravation depuis le 10 mars 2014, date
du rapport du Dr L.________, l'activité d'aide-serrurier n'étant plus exigible, l'incapacité
de travail étant totale dans cette activité, le recourant bénéficiant cependant d’une
capacité de travail de 75 % dans une activité adaptée, telle que celle exercée
en dernier lieu.
Les conclusions des Drs H.________ et Y.________ quant à la date à partir de laquelle les troubles
subis par le recourant aux épaules ont une influence sur sa capacité de travail doivent être
suivies. Elles sont en effet fondées sur un examen détaillé du cas du recourant et aucun
autre rapport médical ne les met en doute. Pour autant qu'une telle atteinte soit durable et qu'elle
entraîne une perte de gain, elle ne pourrait ouvrir le droit à une rente que postérieurement
à la décision du 15 mai 2014. Cette atteinte ne peut donc être prise en compte dans
la présente procédure.
Quant au diabète de type 2, il a été uniquement rapporté par le Dr X.________. Aucune
neuropathie diabétique n'est diagnostiquée. En particulier, le Dr U.________, malgré tous
les examens effectués, ne retient pas ce diagnostic. Les autres troubles neurologiques dont il est
fait état ne sont apparus que largement après la décision du 15 mai 2014. En effet, aucun
médecin ne les a signalés auparavant et les Drs H.________ et Y.________ n'en n'ont pas constaté
non plus en décembre 2014.
Enfin, le recourant a souffert d'une insuffisance rénale aiguë sur AINS en 2001. On ne sache
pas que cette affection ait une influence sur sa capacité de travail depuis lors.
cc)
Au vu de ce qui précède, force est de constater que lors de la décision attaquée,
aucune aggravation de l'état de santé du recourant modifiant son droit à une rente ne
peut être retenue.
C'est ainsi à juste titre que l'OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations du recourant.
c)
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause,
il n'y a pas lieu d'ordonner un complément d'instruction (sur l’appréciation anticipée
des preuves, cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.2). La requête du recourant
en ce sens doit dès lors être rejetée.
d)
On relèvera enfin que l'OAI n'ayant pas
statué sur le droit aux prestations pour la période postérieure au 15 mai 2014, les allégations
du recourant et les documents médicaux qu'il a produits et qui ont été établis après
cette date justifient néanmoins de considérer que l’intimé est valablement saisi
d'une nouvelle demande.
En ce qui concerne le droit à des mesures d'ordre professionnel ainsi que le droit aux prestations
pour la période postérieure au 15 mai 2014, la cause sera transmise à l'OAI comme objet
de sa compétence.
8.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée maintenue.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens vu l'issue du litige (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art.
61 let. g LPGA).
c)
Les frais de justice, d'un montant de 400 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI, art. 49 al. 1 LPA-VD).
d)
Le recourant dispose, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat, en
la personne de Me Renaud Lattion. Me Lattion a produit le 29 novembre 2017 le relevé des opérations
effectuées pour le compte du recourant. Son activité a été contrôlée au
regard de la conduite du procès et rentre globalement dans le cadre de l’accomplissement du
mandat, de sorte qu'elle doit être arrêtée à 23 heures 20 au tarif horaire de 180 fr.
(art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire
en matière civile ; RSV 211.02.3]) et les débours fixés à 62 francs. Compte tenu
de la TVA au taux de 8 %, cela représente un montant total de 4’602 fr. 95 pour l'ensemble
de l'activité déployée dans la présente cause.
e)
L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à remboursement
dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 CPC [code fédéral de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mai 2014 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
En ce qui concerne le droit aux mesures d'ordre professionnel ainsi que le droit aux autres prestations
pour la période postérieure à la décision du 15 mai 2014, la cause est transmise
à l'OAI comme objet de sa compétence.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de T.________.
V.
L'indemnité d'office de Me Renaud Lattion,
conseil du recourant T.________, est arrêtée à 4'602 fr. 95 (quatre mille six cent deux
francs et nonante-cinq centimes), TVA comprise.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement
des frais judiciaires et de l'indemnité du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VII.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Renaud Lattion (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :