vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 691 · 2017-06-23 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, MOTIVATION DE LA DÉCISION, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE, AUTORITÉ PARENTALE, RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 311 CC, 29 Cst.

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 23.06.2017 Arrêt / 2017 / 691

TRIBUNAL
CANTONAL
LO15.033259-170780
120
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 23 juin 2017
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
Mmes
Merkli et Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
273 ss, 311 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.S.________
,
à Lausanne, contre la décision rendue le 16 décembre 2016 par la Justice de paix du district
de Lausanne dans la cause concernant les enfants
et
C.S.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 16 décembre 2016, envoyée pour notification aux parties le 5 avril 2017,
la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix) a mis fin aux enquêtes
en attribution de l'autorité parentale conjointe sur B.S.________ et C.S.________, en retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence et de l'autorité parentale, ainsi qu'en modification
du droit de visite de A.S.________ sur ses filles prénommées (I) ; a prononcé le retrait
de l'autorité parentale de A.S.________ sur B.S.________ et C.S.________, nées respectivement
les [...] 2008 et [...] 2004 (art. 311 CC) (II) ; a attribué à Z.________ l'autorité
parentale sur les deux enfants (III) ; a retiré le droit de déterminer le lieu de résidence
de Z.________ sur B.S.________ et C.S.________ (art. 310 CC) (IV) ; a maintenu le mandat de placement
et de garde confié au Service de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ) (V) et dit que
le SPJ placera les mineures dans un lieu propice à leurs intérêts et veillera à ce
que leur garde soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement ainsi qu'au rétablissement
d'un lien progressif et durable avec leur père et mère (VI) ; a invité le SPJ à remettre
annuellement à l'autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution
de la situation de B.S.________ et C.S.________ (VII) ; a fixé le droit de visite de A.S.________
à, au minimum, une visite par mois concernant B.S.________ et, au minimum, deux visites par mois
concernant C.S.________, d'une durée de deux heures chacune, dans le cadre imposé par Espace
Contact, avec possibilité de sortir des locaux de l'établissement ; a dit que A.S.________
pourra effectuer un appel téléphonique conjoint par mois à B.S.________ et C.S.________,
au sein du foyer où elles résident, à date fixe, en présence d'un éducateur
du foyer, l'appel n'étant ni stoppé par l'éducateur ni reporté à une date ultérieure
en cas de refus des enfants de parler à leur mère (VIII) ; a privé d'effet suspensif
tout recours éventuel contre la décision (art. 450c CC) (IX) et a laissé les frais de
la cause à la charge de l'Etat (X).
En droit, la justice de paix a considéré que A.S.________ était depuis plusieurs années
atteinte d'un trouble psychiatrique et qu'elle avait fait l'objet de nombreuses hospitalisations d'office
en raison d'épisodes de décompensations aigües ; qu'actuellement, elle suivait des mesures
ambulatoires contraignantes, dont un traitement médicamenteux que, toutefois, elle estimait inutile
; qu'elle niait ses difficultés ainsi que leurs répercussions sur sa relation avec ses filles
ainsi que sur sa situation personnelle, laquelle restait fragile, ainsi qu'en témoignait une hospitalisation
intervenue au mois d'août 2016 en raison d'une tentative de suicide ; qu'au demeurant, l'expertise
psychiatrique supplémentaire que A.S.________ réclamait n'apporterait aucun élément
nouveau pertinent, vu les nombreux rapports médicaux et d'expertise aboutissant tous au même
diagnostic qui figuraient au dossier ; qu'il en était de même de l'expertise portant sur la
situation familiale également demandée, le contexte relationnel entre la mère et ses enfants
étant suffisamment documenté. La justice de paix a également retenu que si le comportement
de A.S.________ avec ses filles était adéquat lorsqu'elle exerçait son droit de visite,
tel n'était pas le cas dans l'exercice de son autorité parentale ; que, bien qu'elle manifestait
de l'amour pour ses filles et se souciait d'elles, A.S.________ était obsédée par ses
idées délirantes, tenait un discours logorrhéique mégalomaniaque, lequel l'obsédait
malgré la médication actuelle ; qu'elle restait centrée sur ses propres besoins et se
trouvait ainsi dans l'incapacité d'établir un lien adéquat avec ses enfants, notamment
ne prenait pas en compte les besoins de ses filles ni ne comprenait les enjeux éducatifs et qu'en
outre, ses troubles la conduisaient parfois à des comportements inappropriés : ainsi, elle
avait décidé de fuir jusqu'à Marseille avec les deux mineures ; avait agressé physiquement
des éducateurs devant ses filles, ne paraissait pas en mesure de défendre correctement les
intérêts de C.S.________ et B.S.________ ni de prendre à leur égard les bonnes décisions.
Dès lors, s'il n'y avait pas eu d'incidents majeurs en lien avec l'exercice de l'autorité parentale
depuis le retrait du droit de garde de A.S.________, parce que les lacunes de la mère à cet
égard avaient toujours pu être palliées ou contournées par les soins du SPJ ou de
tiers, il n'en demeurait pas moins que, vu les antécédents de A.S.________ et la faible évolution
de sa situation dans son ensemble, A.S.________se trouvait dans l'incapacité d'exercer son autorité
parentale de manière à assurer le bon développement de ses filles, ce qui justifiait le
retrait de l'autorité parentale, aucune mesure moins incisive n'étant à même de répondre
à l'intérêt des enfants.
Par ailleurs, la justice de paix a considéré que le droit de visite minimal accordé à
A.S.________ dans le cadre clair et neutre posé par Espace Contact avait permis une amélioration
de ses relations avec ses filles ; que celles-ci se sentaient rassurées, sécurisées et
en confiance au sein de la structure, notamment en raison de la présence d'éducateurs ; qu'il
était par conséquent indispensable de maintenir cet encadrement ; qu'à cet égard,
si, contrairement à sa sœur cadette, C.S.________ avait exprimé le souhait de voir davantage
sa mère – bien que ne désirant pas être seule avec elle, ce qui ne permettait qu'un
élargissement modéré des relations personnelles entre l'enfant et sa mère  ̶
, il n'en était pas de même avec B.S.________, la fillette étant notamment moins en confiance
et ne manifestant pas la même envie que sa sœur de voir sa mère, si bien, pour ce qui
la concernait, les modalités de visite devaient être maintenues. Enfin, la justice de paix
a retenu, s'agissant de l'appel téléphonique réclamé une fois par semaine par A.S.________,
que, bien que n'ignorant pas ses appels téléphoniques au foyer, les enfants n'avaient jamais
souhaité parler à leur mère, et que, le foyer devant rester un lieu sécurisant pour
les enfants, il convenait de limiter les conversations téléphoniques à une fois par mois
afin d'éviter des intrusions trop fréquentes de A.S.________.
B.
Par acte du 4 mai 2017, A.S.________ a recouru contre cette décision, concluant principalement,
sous suite de frais et dépens, à la réforme du dispositif en ce sens que le chiffre II
est supprimé et que les chiffres III, IV et VIII sont modifiés ; qu'ainsi, l'autorité
parentale conjointe sur les enfants B.S.________ et C.S.________ est attribuée à A.S.________
et à Z.________ (III) ; que le droit de déterminer le lieu de résidence des deux enfants
est retiré à A.S.________ et Z.________ en application de l'art. 310 CC (IV) ; que le droit
de visite de A.S.________ sur ses deux filles est fixé au minimum à une visite toutes les deux
semaines, par l'intermédiaire d'Espace Contact, à raison de trois heures à l'extérieur
des locaux, en présence d'un intervenant de cet établissement, ainsi que sous forme d'un contact
téléphonique hebdomadaire au foyer, le SPJ étant invité à élargir le droit
aux relations personnelles de A.S.________ sur ses filles, dès que possible, tout en s'assurant
que les intérêts des enfants sont préservés (VIII), la décision étant confirmée
pour le surplus ; subsidiairement, A.S.________ a conclu à l'annulation du jugement et au renvoi
de la cause à la justice de paix pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des
considérants. Elle a produit un bordereau de pièces.
En outre, la recourante a requis plusieurs mesures d'instruction.
Le 21 juin 2017, le Dr V.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, à Echallens, a transmis
un rapport à la justice de paix.
Le 22 juin 2017, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) a rendu une
ordonnance de mesures d'extrême urgence à l'égard de A.S.________.
Le même jour, A.S.________ a déposé une nouvelle écriture devant la Chambre des curatelles.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
C.S.________ et B.S.________, nées hors mariage respectivement les ...][...] 2004 et ...][...] 2008,
sont les filles de Z.________ et de A.S.________, seule détentrice de l'autorité parentale.
En 2004, le couple s'est séparé.
2.
A partir de l'année 2012, l'état de santé de la mère des fillettes, très affectée
psychiquement dans sa santé, a nécessité l'instauration de mesures de protection. En particulier,
par voie de mesures provisionnelles prises au mois de septembre 2012, la juge de paix a retiré à
A.S.________ la garde de ses enfants et confié ce droit au SPJ, un droit de visite étant accordé
à A.S.________ selon des modalités précises. Placées en foyer, les enfants sont retournées
le 15 février 2013 chez leur mère qui a ensuite fui avec ses filles jusqu'à Marseille
le 18 juin 2013. Le lendemain, A.S.________ a été interpellée et C.S.________ et B.S.________
ont été ramenées en Suisse. Le 28 août 2013, le droit de visite de A.S.________ a
été provisoirement suspendu. Elle a été hospitalisée à l'Hôpital de
Cery le 3 septembre 2013 et a fait l'objet d'un suivi ambulatoire à partir du 27 novembre 2013.
Dans le cadre de l'enquête pénale ouverte à son encontre pour enlèvement d'enfants,
une expertise psychiatrique a été ordonnée. Le rapport du 17 octobre 2013 des deux
médecins de l'Institut de psychiatrie légale du Département de psychiatrie du CHUV désignés
comme experts fait état d'un trouble schizoaffectif de type bipolaire, avec persistance d'idées
délirantes de type mystique, résistant au traitement neuroleptique et comprenant des épisodes
de décompensations aiguës et de nature chronique. Ce rapport prescrit la mise en place d'un
suivi thérapeutique ambulatoire comprenant la prise d'une médication adéquate, mais a
précisé que la capacité d'adhésion de A.S.________ au traitement préconisé
paraissait compromise du fait de son anosognosie. Par le biais de mesures provisoires tout d'abord, puis
par décision du 14 mai 2014, confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 16 janvier 2015,
la justice de paix a retiré à A.S.________ son droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants et confié ce droit au SPJ. Les enfants ont été placés au Foyer St-Martin,
à Blonay. Des visites, dépendant essentiellement de l'état de santé psychique de
A.S.________ et de la capacité de ses filles à la rencontrer, d'au minimum deux heures continues
toutes les deux semaines, avec un contact téléphonique hebdomadaire, ont été organisés
par le SPJ.
L'enquête pénale ouverte à l'encontre de A.S.________ s'est clôturée par un
jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne du 19 juin 2014 qui a constaté
que A.S.________ s'était rendue coupable de séquestration, enlèvement, violation du devoir
d'assistance ou d'éducation, mais qui l'a jugée irresponsable.
Par décision du 20 mai 2015, la justice de paix a reconduit pour une durée indéterminée
le suivi psychiatrique ambulatoire.
Dans un courrier du 22 juillet 2015, T.________,
directeur du Foyer St-Martin, a informé la juge de paix qu'après une année et demi d'accompagnement
des visites, A.S.________ ne présentait pas de capacité parentale. Elle restait centrée
sur ses propres besoins et il lui était difficile de nouer une relation adéquate avec ses enfants
du fait de ses troubles psychiques. Son comportement était néfaste au développement de
ses filles, lesquelles manifestaient de l'inquiétude avant les visites de leur mère et revenaient
perturbées de celles-ci. Les fréquents débordements de A.S.________ et sa grande fragilité
psychique avaient ainsi conduit à la réduction, voire à la suppression des visites et
des contacts téléphoniques. Dans un rapport à la juge de paix du 4 août 2015, le
SPJ a indiqué que la mère demeurait démunie face à ses filles en grande difficulté
de stimulation, qu'elle compensait matériellement envers elles et ne comprenait pas les enjeux éducatifs.
En outre, dans une lettre du 22 octobre 2015, la cheffe de clinique de la Consultation de Chauderon P.________
a précisé à la justice de paix que la patiente avait arrêté son traitement depuis
l'été 2014, que sa situation s'était encore détériorée et que deux semaines
auparavant, elle avait agressé physiquement des intervenants lorsque ceux-ci avaient voulu mettre
un terme à sa visite parce qu'elle exprimait des idées délirantes à ses filles. De
même, la patiente avait manifesté une forte colère lorsqu'elle avait su que des mesures
de protection plus importantes étaient envisagées. En outre, il ressort du rapport de la cheffe
de clinique adjointe du Service de psychiatrie générale du Département de psychiatrie
du CHUV (ci-après : Service de psychiatrie générale) [...], du 11 décembre 2015,
que l'état de santé psychique de la patiente, qui songeait alors à nouveau à quitter
le pays avec ses filles, présentait un risque pour celles-ci. Selon la doctoresse précitée,
l'hospitalisation de A.S.________ devait se prolonger jusqu'à stabilisation de son état psychique.
En outre, sa situation complexe était marquée par son anosognosie, son ambivalence psychotique
face aux soins, un travail de réseau considérable et nécessitait une pro-activité
thérapeutique que seul un suivi institutionnel pouvait lui offrir. Le 11 décembre 2015, A.S.________
a été entendue par la juge de paix. Elle a déclaré notamment qu'elle ne comprenait
pas que ses filles puissent ressentir de la crainte face à ses emportements. Egalement présent
à l'audience, B.________ a exposé que l’hospitalisation de A.S.________ montrait une
évolution difficile de sa situation ; que des complications étaient survenues au sujet des
modalités de médiatisation du droit de visite ; qu’il n’était pas rassuré
sur la situation des enfants ; que A.S.________ postait des vidéos sur Internet démontrant
la prétendue injustice de sa situation, ainsi que celles de ses filles, et que l’aînée
se sentait mal à l’aise de voir sa mère poster des photos d’elle sur son compte
Facebook. Il a ajouté que la situation de A.S.________ n’était pas stabilisée, que
ceci était dommageable pour les visites auxquelles il assistait et qu’il souhaitait qu’une
réflexion soit menée par les thérapeutes de A.S.________ afin de l’aider lors des
visites. T.________, également comparant, a relevé que les enfants n’exprimaient pas
le désir de voir leur mère depuis l’arrêt des visites ; qu’elles étaient
au contraire tranquillisées par cette situation ; qu’elles demandaient à être accompagnées
dans leurs déplacements en raison de leur crainte de voir leur mère survenir de manière
impromptue ; que les visites devaient être limitées à trois ou quatre par an, durant le
temps des vacances, parce que leur impact durant la période scolaire était préjudiciable
au parcours des enfants et que celles-ci mettaient plusieurs jours à se remettre des rencontres
avec leur mère, ces visites ne devant toutefois pas être interrompues afin de préserver
le contact entre A.S.________ et ses enfants.
Le 15 janvier 2016, la juge de paix a procédé aux auditions des deux filles de A.S.________.
Les déclarations des deux mineures ont fait l'objet d'un résumé adressé le 20 janvier
2016 aux parties. Selon ses propos, C.S.________ appréciait sa vie dans le foyer, mais aurait préféré
ne pas y rester ; elle avait revu sa mère le 23 décembre 2015 dans les locaux du
SPJ et avait déclaré spontanément que « c’était cool de la revoir »,
même si elle avait ajouté que cela ne lui avait rien fait de ne pas la rencontrer durant les
quatre mois précédents et qu'elle n'aurait pas forcément voulu la revoir. Elle a déclaré
qu'auparavant, elle se sentait bien lors des visites bimensuelles, aurait aimé revoir sa mère
durant deux heures toutes les deux à trois semaines, mais plutôt à l'extérieur que
dans les locaux du SPJ. Elle souhaitait se rendre une fois chez sa mère lors d'une visite, mais
n’appréciait pas que sa mère mette des photos d’elle sur sa page Facebook. Lors
de l’entretien, B.S.________ s’était en revanche fermée, répondant « non »
à toutes les questions du magistrat. Elle avait finalement déclaré qu’elle n’avait
jamais vu sa mère ni ses grands-parents.
Dans un rapport du 29 janvier 2016, les Dresses
[...] et [...], médecin assistante au Service de psychiatrie générale, ont indiqué
à l'autorité de protection que A.S.________ était hospitalisée dans leur établissement
depuis trois mois pour exacerbation des angoisses psychotiques dans le cadre d'un trouble schizo-affectif.
Depuis environ un mois, une nette amélioration clinique avec une stabilité psychique de la
patiente était néanmoins observée ; A.S.________ était compliante à son traitement,
aux soins proposés, respectait le cadre et, grâce à une médication adaptée,
un suivi psychiatrique et un soutien psychothérapeutique, était moins angoissée et pouvait
organiser sa vie de manière structurée, relayant ses idées délirantes en arrière-plan.
Les Dresses [...] et [...] préconisaient une levée du placement à des fins d'assistance
ainsi qu'un retour à domicile, sous réserve de la reprise d’un suivi psychiatrique ambulatoire
à la Consultation de Chauderon et que A.S.________ structure sa semaine avec des cours de français
et d’informatique.
Par ordonnance de mesures
d’extrême urgence rendue à la même date, la juge de paix a levé le placement
à des fins d’assistance de A.S.________ prononcé le 3 novembre 2015 et ordonné des
mesures ambulatoires.
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 9 février 2016, la juge de paix a accordé un droit de visite provisoire
à A.S.________ sur ses filles, à raison d’au minimum une visite médiatisée
de deux heures continues par mois, selon des modalités fixées par le SPJ. Cette décision
a été confirmée par arrêt du 13 avril 2016 de la Chambre de céans qui a relevé
que, lors de de son audition par la juge de paix, l’aînée des enfants avait certes indiqué
souhaiter revoir sa mère toutes les deux à trois semaines et qu'il fallait y voir là le
souhait d’un rétablissement de la situation antérieure et non pas une suggestion de fléchissement.
Compte tenu de l’état de santé fragile de A.S.________, du fait que la cadette semblait
passablement perturbée par la situation et vu les difficultés survenues lors de l’exercice
du droit de visite, il était toutefois important de garantir aux enfants le plus de stabilité
possible et de ne pas les exposer à de trop grands bouleversements. Ainsi, selon la Chambre de céans,
si l’aînée avait sollicité une reprise des visites, il convenait de tenir compte
du malaise évident de sa sœur cadette et de l’impact des visites sur le parcours des
enfants. Au vu de ces motifs, la Chambre de céans a ainsi considéré que la juge de paix
avait eu raison de fixer les visites à une fois par mois, au lieu d'une fois toutes les deux semaines
comme demandé par A.S.________, cette fréquence étant propre à maintenir un lien
entre la mère et ses filles, tout en préservant au mieux l’intérêt de C.S.________
et B.S.________ à bénéficier d’une certaine stabilité. Au demeurant, la décision
était provisoire et la fréquence minimale des visites fixée par la juge de paix pouvait
être augmentée en fonction de l'évolution de la situation et du comportement de A.S.________.
Il en était de même pour un éventuel contact téléphonique que le SPJ pouvait
autoriser selon le résultat du déroulement des visites.
Le 12 février 2016, la justice de paix a mis fin à l'enquête en placement à des fins
d'assistance ouverte à l'endroit de A.S.________ et prononcé des mesures ambulatoires.
Le 24 juin 2016, la juge de paix a procédé aux auditions de A.S.________, qui était assistée
de son curateur ad hoc de représentation, Me Yvan Schumacher, et de B.________. Lors de
cette audience, la juge de paix a résumé aux parties l'appel téléphonique qu'elle
avait eu avec W.________, éducatrice sociale au sein d'Espace-Contact. Celle-ci avait exposé
que A.S.________ était adéquate avec ses filles lors des visites mais que ces dernières
restaient réservées à son égard. Elle avait indiqué qu'une augmentation du rythme
des visites n'était pas opportune et que la durée d'une heure et quarante-cinq minutes était
suffisante, ayant néanmoins précisé qu'il était possible d'envisager des visites
à l'extérieur des locaux. B.________ a adhéré aux propos de l'éducatrice, précisant
que A.S.________ était souvent centrée sur ses propres besoins plutôt que sur ceux de
ses filles et que, trois semaines auparavant, un garçon de douze ans s'était éloigné
avec deux filles du foyer, dont B.S.________, et avait fait des sollicitations de nature sexuelle à
l'autre enfant. Fort justement, B.S.________ avait incité la fillette à partir. La police avait
été informée des faits. Par ailleurs, le contact téléphonique hebdomadaire entre
A.S.________ et ses filles avait lieu avec les éducateurs du foyer mais pas directement avec C.S.________
et B.S.________.
Le 2 septembre 2016, le SPJ a transmis un rapport d'évaluation à la juge de paix. Il a observé
que les fillettes évoluaient bien, s'épanouissaient davantage depuis leur intégration
en foyer ; qu'elles avaient de meilleurs résultats scolaires et ne présentaient pas de difficultés
dans leur développement. A.S.________ avait exprimé son amour pour ses enfants ainsi que son
désir de mettre fin au placement, mais niait souffrir d'un trouble psychique quelconque ainsi que
la nécessité de prendre une médication. En outre, le SPJ avait appris du père des
enfants que A.S.________ était hospitalisée parce qu'elle avait tenté de se suicider au
mois d'août 2016. Dès lors, il lui paraissait adéquat que, dans l'intérêt des
enfants, la mère ne soit plus la seule à pouvoir prendre des décisions en faveur de ses
filles et qu'une expertise pédopsychiatrique soit mise en œuvre pour évaluer la situation
sous l'angle médical, la problématique familiale lui paraissant plus relever d'une approche
médicale que d'une approche sociale. Indépendamment de l'autorité parentale, le SPJ estimait
également important que le lien mère-filles continue à se renforcer, tant la mère
que ses filles ayant exprimé le désir de se voir plus souvent. Il a conclu au retrait de l'autorité
parentale de A.S.________, à la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique, si la
mère était maintenue dans son autorité parentale ; à l'octroi de l'autorité
parentale à Z.________ et au maintien de la mesure de protection prévue par l'art. 310 CC.
Dans ses déterminations du 29 octobre 2016, A.S.________ a contesté les conclusions du SPJ
et requis, à titre de mesure d'instruction complémentaire, la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique pour établir si elle était en mesure de continuer à exercer l'autorité
parentale sur ses filles.
Le 16 décembre 2016, la justice de paix a procédé aux auditions de Z.________, A.S.________,
qui était assistée de son curateur ad hoc de représentation, de B.________ et de F.________,
en présence d'une interprète de langue arabe. Me Schumacher a indiqué que l'expertise
de A.S.________ lui paraissait pertinente pour déterminer la capacité de sa mandante à
exercer son autorité parentale sur ses filles et qu'une situation de statut quo lui semblait suffisante
car depuis trois ans, il n'y avait pas de problème concret lié à l'autorité parentale.
Il a indiqué que s'il devait y avoir des difficultés au niveau médical, des garde-fous
existaient. F.________ a déclaré qu'elle avait examiné la situation sous un angle social
et que s'agissant des aspects médicaux, elle s'en remettait à justice. Elle a précisé
qu'au quotidien, A.S.________ avait des difficultés en raison de sa maladie, qu'elle devait faire
régulièrement des séjours à l'hôpital et qu'elle était dans le déni
de ses difficultés. Elle a relevé que A.S.________ postait toujours régulièrement
des vidéos sur "Youtube" et que, parfois, elle avait un discours logorrhéique, ce
qui rendait la communication difficile. B.________ a déclaré qu'à sa connaissance, il
n'y avait pas de changement dans la situation médicale de A.S.________ et que se posait la question
de savoir comment la mère pourrait agir à l'égard de ses filles, en raison de ses difficultés
et notamment de son suivi thérapeutique, a fortiori depuis sa tentative de suicide. A.S.________
a confirmé vouloir conserver son autorité parentale et ne pas souhaiter qu'on lui enlève
ses enfants. Z.________ a pour sa part rapporté le cas d'une plainte pénale que A.S.________
avait refusé de déposer au sujet du vol du téléphone de l'une de ses filles, parce
qu'elle ne voulait pas s'en prendre pénalement à un enfant. B.________ a également relevé
le fait que le SPJ avait dû effectuer une dénonciation pénale, A.S.________ n'ayant pas
déposé plainte pour sa fille B.S.________, concernant l'incident qui était survenu au
foyer au mois de juin 2016. Me Schumacher   a précisé que  la question
du  dépôt d'une  plainte  pénale dans les cas visés relevait
d'une vision éducative différente que prônait A.S.________. B.________ a également
indiqué que, globalement, la situation des filles évoluait favorablement ; qu'elles progressaient
à l'école, étaient accompagnées de thérapeutes ; qu'elles rencontraient leur
mère une fois par mois par l'intermédiaire d'Espace Contact et que cela se passait bien. A
cet égard, il a précisé qu'en accord avec elles, les deux enfants étaient en placement
dans une famille d'accueil. Il a ajouté qu'il était incontournable qu'un tiers soit présent
lors de l'exercice du droit de visite de A.S.________ et que, si la présence d'une tierce personne
était garantie, une augmentation de la fréquence plutôt que de la durée des visites
pourrait être envisagée. F.________ a précisé que les filles souhaitaient voir leur
mère plus souvent. Me Schumacher a indiqué qu'Espace Contact avait considéré possible
un élargissement du droit de visite de la mère et produit un rapport médical du Dr V.________
du 14 novembre 2016 qui faisait état du même avis, précisant que cela aiderait indirectement
la mère à maintenir une stabilité durable de son état psychique. A.S.________ a déclaré
qu'elle souhaitait être présente lors des activités de ses filles, notamment pendant les
spectacles scolaires, qu'elle aimerait aussi avoir des contacts téléphoniques avec ses filles
et que celles-ci lui rendent visite à domicile. En définitive, A.S.________ a conclu au maintien
de l'autorité parentale sur ses filles, à la restitution du droit de garde sur les deux mineures,
subsidiairement à l'octroi de l'autorité parentale conjointe avec Z.________, au maintien de
l'art. 310 CC, ainsi qu'à la fixation d'un droit de visite à raison d'une semaine sur deux,
par l'intermédiaire d'Espace Contact, trois heures à l'extérieur des locaux, en présence
d'un intervenant d'Espace Contact, et d'un appel téléphonique à ses filles, une fois par
semaine.
Dans son rapport à la juge de paix du 20 janvier 2017, K.________, directrice ad interim de la Fondation
St-Martin, a expliqué que le cadre proposé par Espace Contact avait pacifié les visites
ainsi que les relations, actuellement téléphoniques, de A.S.________ avec le foyer ; qu'il
était essentiel de maintenir ce cadre ; qu'il était indispensable de différencier
les demandes de C.S.________ et  B.S.________, leurs besoins, leurs envies et leurs capacités
quant à leur relation d'avec leur mère et que si C.S.________ souhaitait voir davantage sa
mère, elle ne voulait pas être seule avec elle, se sentant sécurisée de voir sa mère
par le biais d'Espace contact. La directrice a déclaré qu'en revanche, B.S.________ ne manifestait
pas la même envie et semblait moins bien vivre la relation avec sa mère, ajoutant qu'en tous
cas, la fréquence des visites ne devait pas être augmentée.
Dans leur rapport établi le 23 janvier 2017, W.________, [...] et [...], respectivement éducatrices
sociales et coordinatrice à l'Association le Châtelard, à Lausanne, ont exposé que
les filles manifestaient de l'anxiété lorsqu'elles se rendaient à Espace Contact pour
voir leur mère et lorsqu'elles en repartaient ; qu'à aucun moment des visites, mère et
filles ne partageaient des propos ou impressions sur leur quotidien ou des sujets de la vie de tous les
jours, hormis parfois l'école ; que A.S.________ ne questionnait pas ses filles sur leurs goûts,
leurs envies ou leur avenir et essayait au contraire de les ramener vers ses propres préoccupations
; que les propos échangés avec C.S.________ concernaient essentiellement des cadeaux ; que
les intervenants d'Espace Contact avaient indiqué que la relation mère-filles étaient
déséquilibrée, l'implication de A.S.________ dans sa recherche du lien étant très
grande mais ne correspondant pas à ce que les filles donnaient d'elles-mêmes ; que les filles
ne leur avaient jamais fait part d'une envie d'avoir de plus longues visites ou que les visites se passent
hors leur présence ; qu'en outre, le 31 août 2016, C.S.________ et B.S.________ avaient fait
une visite à l'extérieur des locaux mais que A.S.________ s'était rapidement sentie déstabilisée
et n'avait pas su maintenir la relation avec ses filles : elle les avait suivies à la place de jeux
sans parvenir à se faire entendre ou participer. Quant aux deux enfants, elles avaient demandé
à retourner à Espace Contact après vingt minutes. Dès lors, jugé adéquat
et suffisant, le cadre des visites avait été maintenu.
Par courrier à la juge de paix du 13 février 2017, A.S.________ a renouvelé sa demande
d'élargissement du droit de visite.
Dans un rapport adressé à la justice de paix le 21 juin 2017, le Dr V.________ a déclaré
qu'il suivait A.S.________ à sa consultation depuis le 21 juin 2017. Depuis le mois d'avril 2017,
A.S.________ remettait en question l'utilité de son suivi, répétant qu'elle ne souffrait
d'aucun trouble psychiatrique et qu'elle n'avait pas besoin de traitement médicamenteux. Parallèlement,
son discours délirant était plus intense. Selon le médecin, cette situation coïncidait
avec la décision de placement des deux enfants dans une famille d'accueil et augmentait le sentiment
d'injustice de A.S.________ et ses idées délirantes. Vu le refus de A.S.________ de venir aux
rendez-vous puis l'impossibilité de la joindre, le Dr V.________ estimait n'être pas en mesure
de se prononcer sur la situation actuelle. Toutefois, tenant compte des antécédents de la patiente,
il pensait que celle-ci avait très probablement arrêté son traitement médicamenteux
et présageait une décompensation psychique aigüe rapide, ce qui l'inquiétait.
Par ordonnance de mesures d'extrême urgence du 22 juin 2017, la juge  de paix a ordonné
provisoirement le placement à des fins d'assistance de A.S.________ et fixé une audience au
4 août 2017 pour instruire et statuer sur le maintien de son placement par voie d'ordonnance de
mesures provisionnelles.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix qui, notamment, ordonne le
retrait de l'autorité parentale à une mère d'enfants mineurs (art. 311 CC) et fixe les
modalités de son droit de visite (art. 273 ss CC).
1.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les
personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la
décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être
dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation
ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
L’art.
446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de
protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626 et les auteurs
cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits
ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire,
puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, n. 12.34, p. 289). Elle
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch.
2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]). Selon les situations,
le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA,
n. 12.39, p. 290).
Conformément à
l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.2
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure concernée,
partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces
produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
1.3
Il ne sera en revanche
pas donné suite aux réquisitions de production de pièces et rapports complémentaires
formulées par la recourante, le dossier étant suffisamment complet et étayé par divers
avis médicaux et d'experts pour statuer sur le sort de la cause.
1.4
Le
recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, la Chambre des curatelles a renoncé à consulter l’autorité de protection
de l’adulte.
2.
La
procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art 314a al. 1
CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
En l’espèce, la justice de paix a procédé à l'audition de la recourante le
16 décembre 2016, préalablement au prononcé de la décision incriminée. Lors
de cette audience, les questions de la nécessité éventuelle de procéder à une
expertise pédosychiatrique, du retrait de l'autorité parentale et des modalités du droit
de visite ont été débattues. Les enfants C.S.________ et B.S.________ se sont également
exprimées. Les personnes concernées ont ainsi été entendues.
3.
La recourante invoque en premier lieu le caractère disproportionné et inopportun du retrait
de l'autorité parentale.
3.1.
L’art.
311 CC a été modifié par le nouveau droit de la protection de l’adulte et de l’enfant,
en ce sens que la compétence pour prononcer le retrait de l’autorité parentale appartient
désormais à l’autorité de protection de l’enfant, soit à la justice de
paix (art. 4 al. 1 LVPAE). Les conditions matérielles de cette disposition demeurent quant à
elles les mêmes, de sorte que la doctrine et la jurisprudence rendues avant le 1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence.
Selon l’art. 311 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’enfant prononce le retrait
de l’autorité parentale si d’autres mesures de protection de l’enfant sont demeurées
sans résultat ou paraissent d’emblée insuffisantes. C’est le cas, selon le chiffre
1 de la disposition précitée, lorsque les père et mère ne sont pas en mesure d’exercer
correctement l’autorité parentale pour cause d’inexpérience, de maladie, d’infirmité,
d’absence ou d’autres motifs analogues ou, selon le chiffre 2, lorsqu’ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l’enfant ou qu’ils ont manqué gravement à
leurs devoirs envers lui. Les deux motifs de retrait sont indépendants de toute faute des parents.
Est déterminant le fait que les parents ne sont objectivement pas ou plus en mesure d'assurer correctement
la responsabilité générale de l'enfant que leur confèrent les art. 301 à 306
CC. Leur incapacité doit être totale ; à défaut, il sera normalement possible de
faire face à des manquements ponctuels ou sectoriels par une curatelle fondée sur l'art. 308
CC (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA [avec modèles] 2017, n. 2.101, p. 66).
Si le père et la mère sont déchus de l'autorité parentale, un tuteur est nommé
à l'enfant (art. 311 al. 2 CC).
En vertu du principe de
subsidiarité énoncé par la disposition précitée, le retrait de l’autorité
parentale n’est admissible que si d’autres mesures - à savoir l’assistance des
services d’aide à la jeunesse et les mesures des art. 307 à 310 CC - sont demeurées
sans résultat ou paraissent d’emblée insuffisantes (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, op. cit., n. 2.100, p. 66 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille,
4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. , p. 197 ; Breitschmid, Basler Kommentar,
5
e
éd., 2014, nn. 6 ss ad art. 311/312 CC, pp. 1719 ss). Ce sont les circonstances existant au
moment du retrait qui sont déterminantes (Hegnauer, loc. cit. ; CCUR 2 septembre 2016/186
et les références citées).
Selon la jurisprudence
(TF 5C.262/2003 du 8 avril 2004 consid. 3.2, résumé in Revue du droit de tutelle [RDT] 2004,
p. 252), il faut se montrer particulièrement rigoureux dans l’appréciation des circonstances
prévalant au retrait de l’autorité parentale, qui équivaut à la perte d’un
droit élémentaire de la personnalité. Ainsi, les manquements graves aux devoirs doivent
correspondre à une violation importante des obligations qui pèsent sur les parents. Le comportement
de ceux-ci n'est toutefois pas à lui seul décisif : il faut toujours examiner également
quel danger il en résulte pour l'enfant et quel est le degré de gravité de ce danger (Droit
de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, op. cit., n. 2.102, p. 66). Le principe de la proportionnalité
de l’intervention commande une attention particulière (ATF 119 II 9 c. 4a et les références
citées).
Si la preuve d’efforts
suffisants pour établir de véritables relations avec l’enfant est rapportée, même
s’ils n’ont eu aucun succès, on ne peut dire que le parent ne s’est pas soucié
sérieusement de l’enfant (ATF 113 II 381, JdT 1989 I 559 consid. 2 et les références
citées ; ATF 118 II 21 consid. 3d ; La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2005 n.
23, p. 158 ; sur le tout : CCUR 20 juin 2013/164).
3.2
La
recourante soutient que depuis un peu moins de quatre ans que le SPJ exerce la garde de fait des enfants,
aucun problème n’est survenu en lien avec l'exercice de l'autorité parentale de sorte
que le retrait de celle-ci ne s'impose pas. Elle estime même que, les enfants évoluant favorablement,
le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence prononcé antérieurement constituerait
une mesure plus adéquate et proportionnée, partant, suffisante, pour protéger le développement
de C.S.________ et B.S.________. En particulier, son refus de porter plainte pour les faits dont ses
filles ont été victimes ne serait aucunement susceptible de démontrer son incapacité
à assumer ses droits et devoirs parentaux, mais relèverait d'une vision éducationnelle
différente soucieuse de ne pas s'en prendre pénalement à un enfant ; en outre, le maintien
de l'autorité parentale serait opportun dès lors que l'intérêt des enfants ne s'en
trouverait pas menacé et que le corps médical considèrerait que lui permettre d'assumer
son rôle de mère serait pour elle un facteur de stabilité, voire d'évolution positive.
Certes,
la justice de paix a considéré qu'il n’y avait pas eu d’incidents majeurs à
relever en lien avec l’exercice de l’autorité parentale depuis le retrait du droit de
garde de la recourante. Toutefois, elle a retenu qu'au vu des antécédents de celle-ci, de la
faible évolution de sa situation au cours des dernières années, de sa santé, de ses
compétences parentales et de son état psychique actuel, la recourante était dans l’incapacité
d’exercer son autorité parentale de manière conforme au bon développement de ses
filles. La justice de paix a précisé être parvenue à cette conclusion en tenant compte
du contexte global, savoir de la présence d'importants troubles psychiatriques que la recourante
continue de nier, de son attitude et de ses comportements, en particulier à l'égard de ses
filles, qui nuit à leur bon développement.  Au vu de ces éléments, la justice
de paix a considéré qu’aucune autre mesure moins incisive que le retrait de l'autorité
parentale n’était à même de répondre à l’intérêt des enfants.
Cette analyse est justifiée et doit être confirmée.
En effet, s'il n'est pas contesté que la recourante aime ses enfants, les intervenants en charge
de sa situation et les médecins consultés ont relevé qu'en dépit de la médication
actuelle, la recourante, qui souffre d'une maladie psychique, est toujours obsédée par des
idées délirantes, tient des discours logorrhéiques mégalomaniaques et n'est centrée
que sur ses propres besoins de sorte qu'elle n'est pas en mesure d'établir un lien adéquat
avec ses enfants, notamment de prendre en compte leurs besoins et de comprendre les enjeux éducatifs.
En outre, dans certaines situations, elle peut exposer ses filles à des comportements et des réactions
inappropriés, ainsi lorsqu'elle a pris la fuite avec les deux fillettes à l'étranger ;
lorsqu'elle s'en est pris physiquement à un éducateur, en présence de ses filles, parce
qu'elle n'acceptait pas qu'il soit mis un terme à sa visite du fait des propos délirants qu'elle
avait tenus à celles-ci ; ou, encore, lorsqu'elle a refusé de déposer plainte au sujet
de faits répréhensibles les concernant, ne défendant pas leurs intérêts et ne
semblant pas être en mesure de prendre les bonnes décisions à leur propos. Il ressort
de ce qui précède que le fait que la recourante a refusé de déposer plainte pénale
ne constitue qu'un élément, parmi de nombreux autres examinés par la justice de paix,
qui ont amené cette autorité à la conclusion qu'un retrait de l'autorité parentale
s'imposait. C'est la situation globale, analysée avec soin par la justice de paix, qui a conduit
au résultat contesté.
Le grief de la recourante s'avère donc, dans ces conditions, mal fondé.
4.
Dans
le cadre du retrait de l'autorité parentale et de la limitation de ses relations personnelles, la
recourante se plaint à divers égards d'une violation de son droit d'être entendue et d'une
décision arbitraire.
4.1
Le
droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) implique pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision.
D'après la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs
qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance
de cause. Le juge n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve
et griefs invoqués par les parties mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions
décisives pour l'issue du litige (TF 4A_2/2013 consid. 3.2.1.2; ATF 134 I 83 consid. 4.1 et les
arrêts cités).
En outre, le droit d'être entendu comprend le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les éléments
pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des
preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes,
de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer
sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF
135 I 279 consid. 2.3 p. 282). Ce droit ne concerne toutefois que les éléments qui sont
pertinents pour décider de l'issue du litige (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). Il ne s'oppose
pas à ce que l'autorité mette un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude
que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.2
p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 ;TF 5A_337/2012 du 14 mai 2012 consid. 3.1)
Une décision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait,
qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou qu'elle heurte
d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il n'y a pas arbitraire
du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorité cantonale semble concevable, voire préférable
(ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211). Pour qu'une décision soit annulée, il ne suffit pas que
sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette décision soit arbitraire dans son résultat
(ATF 136 III 552 consid. 4 p. 560; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). (TF 5A_337/2012 ; TF 5A_993/2016 consid.
2.1).
4.3
La
recourante fait valoir que le refus de la justice de paix de mettre en œuvre une expertise de sa
santé psychiatrique, particulièrement de sa capacité à exercer l'autorité parentale,
constituerait une violation de son droit d'être entendue et que la décision de maintien de
retrait de l'autorité parentale incriminée, prononcée sans qu'une telle expertise n'ait
été préalablement mise en œuvre, serait entachée d'arbitraire, a fortiori dès
lors que le corps médical aurait constaté une nette amélioration de sa situation.
4.3
Le retrait de l'autorité parentale présuppose une incapacité de fait durable (Hegnauer,
op. cit., n. 27.46, p. 197). L'incapacité d'exercer correctement l'autorité parentale peut
être due à une maladie psychique, une infirmité, une faiblesse intellectuelle, une ivrognerie,
l'incapacité de participer à l'éducation donnée à l'enfant par des tiers en
raison d'absence sans possibilités de contacts réguliers, ou tout motif analogue (Breitschmid,
Basler Kommentar, 4e éd., 2010, n. 7 ad art. 311 et 312 CC et les références citées).
La jurisprudence a admis que l'incarcération du détenteur de l'autorité parentale, ou
l'expulsion de celui-ci du territoire suisse pour une durée de quinze ans sans possibilité
de contacts réguliers, ne permettait pas au détenteur de l'autorité parentale d'effectuer
tous les actes qu'implique ce pouvoir, en sorte qu'il y a lieu d'admettre, dans de telles circonstances,
l'existence d'un "motif analogue" au sens de l'art. 311 al. 1 ch. 1 CC (ATF 119 II 9 consid.
4 p. 12 ; TF 5A_213/2012 du 19 juin 2012 consid. 4.1 et TF 5C.262/2003 du 8 avril 2004 consid. 3.3).
L'incapacité du détenteur de l'autorité parentale peut également résulter du
comportement de celui-ci, s'il ne s'est pas soucié sérieusement de l'enfant (Droit de la protection
de l'adulte, Guide pratique COPMA, n. 2.102 p. 66 ; Hegnauer, op. cit., n. 27.46, p. 197 ; TF 5C.284/2005
du 31 janvier 2006 consid. 3.1).
4.4
La justice de paix a considéré que la réalisation d’une expertise psychiatrique
supplémentaire n’apporterait aucun élément nouveau pertinent, la recourante ayant
déjà fait l’objet de nombreux rapports médicaux et d’expertises ayant tous
abouti au même diagnostic. En outre, cette autorité a retenu qu’une expertise portant
sur la situation familiale n’avait pas plus d'utilité pour permettre à l'autorité
de protection de statuer, la situation relationnelle entre la mère et ses filles étant bien
connue des intervenants et suffisamment documentée.
Cette analyse doit être confirmée. En effet, le cas d'espèce ne correspond pas à
une cause où la situation de la recourante serait "nouvelle", ne serait pas étayée
par des éléments probants comme les nombreux rapports médicaux, expertise et avis qui
figurent au dossier et n'aurait pas encore fait l'objet de mesures de protection, s'agissant en particulier
des enfants.
La recourante soutient qu’une nouvelle expertise devrait porter sur la question précise du
diagnostic de sa maladie et des conséquences que celle-ci pourrait avoir sur sa capacité à
exercer l’autorité parentale. Avec la justice de paix, il faut considérer qu'au vu des
éléments au dossier, le diagnostic de la maladie dont souffre la recourante est suffisamment
clair et que, compte tenu de sa maladie, de son état psychique global, de ses hospitalisations (tentative
de suicide, etc.) et de la nature de ses difficultés, amplement détaillées au fil des
années par les divers intervenants, une nouvelle expertise portant sur les conséquences de
sa maladie sur sa capacité à exercer l’autorité parentale n’apparaît
pas nécessaire.
La justice de paix n'a donc pas violé le droit d'être entendu de la recourante ni fait preuve
d'arbitraire en refusant d'ordonner l'expertise requise.
Ce grief est mal fondé.
5.
La recourante se plaint
d'une violation de son droit d'être entendue et d'arbitraire dans le cadre de la limitation aux
relations personnelles.
5.1
L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père
ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur
ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
Les relations personnelles permettent aux pères et mères non gardiens de participer au développement
de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact
avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique
et de construction de l'identité personnelle. En outre, ces relations offrent la possibilité
à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de
l'autre sexe. En d'autres termes, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite étant
le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt
des père et mère étant par ailleurs relégué à l'arrière-plan. Cela
étant, le droit aux relations personnelles faisant partie des droits de la personnalité des
parents et de l'enfant, les rencontres entre l'enfant et ses père et mère doivent être
encouragées. Toutefois, ce droit n'est pas absolu et peut être temporairement ou durablement
refusé ou limité (art. 273, 274 al. 2 et 275 al. 3 CC). Le maintien de relations personnelles
avec l'enfant ne constitue pas un devoir légal des parents, mais compte tenu de ce que les relations
personnelles peuvent apporter à l'enfant et de l'impact psychologique négatif de la démission
complète d'un parent, ce droit comporte indéniablement une composante de devoir, à la
fois au plan moral ainsi que sous l'angle de l'art. 272 CC (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e
éd., Bâle 2014, nn. 749ss, pp. 485 ss).
L'importance et le mode
d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement
dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. L'intérêt
de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a ; Meier/Stettler,
op. cit., n. 765, p. 500 et références citées) ; il variera en fonction de son âge,
sa santé physique et psychique et la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler,
op. cit., n. 765, p. 500 et références citées). En outre, devront être pris en considération
la situation et les intérêts de l'ayant droit ̶ ainsi, sa relation avec l'enfant, sa
personnalité, son lieu d'habitation, sa disponibilité, son environnement  ̶ , celle
du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles)
et l'éloignement géographique des domiciles (Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500-501
et références citées).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations,
s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC).
Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées.
Cette règle découle du principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou
le retrait de relations personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné, dans
l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent
être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant. Si, en revanche, le préjudice engendré
pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en oeuvre d'un droit
de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur
de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et
le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations.
L'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice
du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister
en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé
spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue.
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise
en danger du bien de l'enfant; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise
influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure. Le droit de visite surveillé tend à mettre
efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire
les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les
parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que
pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît
d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans
accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées).
Il y a une gradation dans
les mesures de protection de l'enfant - retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre - et le principe de proportionnalité n'est respecté
que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007
du 19 octobre 2007 consid. 2, publié in FamPra.ch 2008 p. 172).
5.2
La recourante soutient qu'en refusant, sans aucune
motivation, l'élargissement du droit de visite sous la forme de la prolongation de la durée
des visites à trois heures, la justice de paix a fait preuve d'arbitraire.
La justice de paix a relevé que l’instauration
d’un droit de visite par l’intermédiaire d’Espace Contact, une fois par mois à
raison de deux heures, avait permis une évolution favorable de la situation, principalement due
au cadre neutre et clair fixé par Espace Contact. La Justice de paix a ensuite examiné la situation
des deux enfants et admis un élargissement pour l’enfant C.S.________ à raison de deux
visites par mois dans le cadre imposé par Espace Contact, d’une durée de deux heures
chacune avec la possibilité de sortir des locaux. Pour B.S.________, l'autorité de protection
a retenu que la relation avec sa mère était plus complexe, de sorte qu’elle a maintenu
les modalités de visite fixées à savoir une fois par mois, à raison de deux heures,
dans le cadre imposé par Espace Contact, avec la possibilité de sortir des locaux.
La recourante fait valoir qu'en refusant, sans motivation, l'élargissement du droit de visite sous
la forme de la prolongation de la durée des visites à trois heures, la justice de paix
a violé son droit d'être entendu et a rendu une décision arbitraire. Sans le dire toutefois
expressément, la recourante semble reprocher à la justice de paix de ne pas avoir élargi
le cadre à trois heures par visite, tant pour C.S.________ que B.S.________.
En l’espèce, certes la justice de paix n’indique pas expressément pour quelle raison
une durée de visite de deux heures au lieu des trois heures requises a été fixée.
Cela étant, il ressort de manière suffisamment claire de l’examen de la justice de paix
que cette autorité a, de manière exhaustive, examiné dans quelle mesure maximale le cadre
des visites pouvait être élargi, en tenant compte de la situation des enfants, de leur souhaits,
et des comptes rendus des intervenants  au sujet des visites en question. Il ne faut pas perdre
de vue que la situation des deux mineures était particulièrement difficile et que ce n’est
que tout récemment qu’elles sont parvenues à trouver un peu de stabilité et à
voir leur situation un peu s’améliorer.  Il convient dès lors, pour le bien des
enfants, de leur garantir la stabilité acquise et de modifier « pas à pas » la situation
actuelle.
Toutefois, si la situation continuait à évoluer favorablement, un élargissement du droit
de visite pourrait être prévu.
A ce stade, la décision de la justice de paix apparaît donc suffisamment motivée et fondée
de sorte que le grief de la recourante doit être rejeté.
6.
La recourante invoque que la justice de paix aurait
également violé son droit d'être entendu et fait preuve d'arbitraire en limitant ses contacts
téléphoniques avec ses filles à une fréquence d’une fois par mois.
6.1
Le droit aux relations personnelles comprend le droit de visite comme tel, ainsi que les contacts téléphoniques.
Il peut s'avérer nécessaire que les parents ou l'autorité fixe un calendrier des appels
téléphoniques (Meier/Stettler, op. cit., n. 764 p. 499).
6.2
La justice de paix a retenu que C.S.________ et B.S.________ n’avaient jamais manifesté le
souhait de parler à leur mère alors qu’elles sont au courant de ses appels téléphoniques
au foyer ; que le foyer devait rester un lieu sécurisant pour les deux enfants, en particulier B.S.________
; que les intrusions trop fréquentes de la recourante au foyer par le biais d'appels téléphoniques
n’étaient par conséquent pas opportunes et que la proposition du foyer de limiter les
appels de la mère à une fréquence mensuelle devait par conséquent être suivie,
les enfants pouvant parler à leur mère pour autant qu’elles en aient envie et en présence
d’un éducateur.
En substance, la recourante fait valoir que le fait que ses filles n’auraient jamais manifesté
spontanément le souhait de lui parler ne serait pas un motif justifiant la limitation de la fréquence
des conservations téléphoniques. Par ailleurs, elle estime que le caractère sécurisant
du foyer ne serait pas remis en cause par un appel hebdomadaire.
En l’espèce, on ne peut suivre l’argumentation de la recourante.  Les filles étaient
au courant des fréquents appels de leur mère au foyer.  Par conséquent, on ne peut
imaginer qu’elles n’auraient pas manifesté la volonté de lui parler si telle avait
été véritablement leur souhait. Par ailleurs, comme précédemment exposé,
la situation des filles s’est depuis peu stabilisée de sorte qu'il convient de procéder
à un élargissement « pas à pas ».  A nouveau, si la situation devait évoluer
favorablement, il conviendrait à ce moment-là de réévaluer la fréquence des
appels téléphoniques de la recourante.
Ce grief est mal fondé.
7.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu
sans frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010
des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 23 juin 2017, est notifié à :
‑
Me Yan Schumacher (pour
A.S.________),
-
B.________, assistant social auprès du Service de protection de la jeunesse, ORPM du Centre,
-
J.________, assistante sociale auprès du l’Office des curatelles et tutelles professionnelles,
-
T.________, pour la Fondation St-Martin,
‑
Z.________,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lausanne,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :