vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 410 · 2010-03-15 · fr

FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 1 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 56 LPGA, 58 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.03.2010 Arrêt / 2010 / 410

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
34/09 - 99/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 mars
2010
__________________
Présidence de
M.
Jomini
Juges
:
M.        Jevean et Mme
Férolles, assesseurs
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
W.________
, à
Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Marie
Agier, avocat, Intégration Handicap, service juridique,
à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA; 4 et 28
LAI
E n  f a i t  :
A.
W.________, né en 1948, marié depuis 1984,
père de quatre enfants (nés entre 1984 et 1993),
d'origine albanaise et naturalisé, installé en Suisse
depuis 1984, a déposé le 22 septembre 2006 une
demande de prestations de l'assurance-invalidité (mesures
médicales de réadaptation spéciale -
physiothérapie, cure de convalescence - et rente). Il a
exercé la profession de magasinier pour Z.________ à
[...] depuis 1993 jusqu'au 30 mai 2006 (le contrat de travail ayant
été résilié par l'employeur pour le 31
août 2006). Selon la demande, il souffre d'une hernie
cervicale depuis le 7 août 2003.
B.
Invitée par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'Office AI) à donner
des renseignements médicaux au sujet de l'assuré, la
Dresse Y.________, spécialiste FHM en médecine
interne (médecin traitant depuis août 2003) a
indiqué, dans un rapport du 6 novembre 2006, une liste de
diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail, en premier lieu des "cervicobrachialgies C6 D (juillet
2003) puis bilatérales", et également un "état
dépressif et anxieux (juin 2005)". Selon ce médecin,
l'assuré ne peut plus exercer son activité de
magasinier.
Un avis médical a également été
demandé par l'Office AI au Dr V.________, rhumatologue (MER)
[...]. Après une consultation (consilium) le 22 novembre
2006, ce spécialiste expose ce qui suit, dans son rapport du
7 décembre 2006 (reçu à l'Office AI le 15
décembre 2006):
"Dans ses plaintes,
W.________ annonce surtout des cervico-scapulalgies
bilatérales, complétées par des lombalgies,
donc un tableau de pan-rachialgies globalement mécanique,
à l'effort, correspondant au status à un syndrome
lombo-vertébral statique et dynamique, ainsi qu'un syndrome
douloureux cervico-scapulaire, dans un contexte de signes indirecte
de souffrance segmentaire diffuse, au niveau de la nuque et de la
région lombaire, à côté de
déficiences fonctionnelles sous forme principalement d'une
rupture du rythme lombo-pelvien physiologique et d'une absence
d'activation du transverse de l'abdomen à la mise en charge
du tronc, permettant de conclure à une instabilité
à ce niveau. En décubitus, probables dysbalances
étagées sur hypo-extensibilité de la
musculature posturale, difficile cependant à objectiver
correctement compte tenu des co-contractions musculaires
réflexes et contre-pulsions algiques du patient.
Ces constatations
anamnestiques et cliniques se traduisent au niveau radiologique par
des signes en faveur d'une micro-instabilité segmentaire
lombaire basse, ainsi que de troubles
dégénératifs cervicaux entraînant un
tableau de myélopathie cervicale documentée par la
radiographie ainsi que les consultations complémentaires
neurologiques et neurochirurgicales.
Dans ce contexte, il est
évident que ce patient, travailleur de force, est
actuellement totalement incapable d'activité professionnelle
dans quelque domaine que ce soit. La situation est encore
surchargée d'éléments d'anxiété
secondaires à sa problématique douloureuse et au
licenciement qui en découle, et entretenant ainsi les
déficiences musculaires responsables de la douleur. Il n'y a
aucun élément permettant de parler d'une
volonté du sujet de retirer un bénéfice
quelconque de l'arrêt de travail, pas plus qu'il n'y a
d'élément pour parler d'un trouble somatoforme
douloureux, au vu des déficiences anamnestiques et cliniques
constatées. Dans ce sens, théoriquement, des mesures
professionnelles seraient indiquées d'un point de vue au
moins théorique."
Le Dr V.________ estime dans ce rapport que l'activité de
magasinier n'est plus exigible.
Le Dr T.________, spécialiste FMH en neurologie à
[...], a envoyé à l'Office AI deux lettres qu'il
avait adressées à la Dresse Y.________
après avoir examiné l'assuré en juillet 2005
et juin 2006. Ces lettres font état de traitements en cours
(pour une myélopathie cervicale et le tunnel carpien, en
particulier). La Dresse D.________, spécialiste FMH en
psychiatrie à [...], a également fourni un rapport de
consultation à la Dresse Y.________, le 12 décembre
2006. En substance, elle pose le diagnostic d'état de stress
aigu, sous l'effet d'un facteur de stress de longue durée
encore en cours.
C.
Par une décision du 2 avril 2007, l'Office AI a
refusé la prise en charge de mesures médicales
(physiothérapie, cures). L'assuré n'a pas recouru
contre cette décision.
D.
Le 16 avril 2007, l'Office AI a décidé qu'il
était nécessaire de mettre en œuvre une
expertise médicale, confiée au Centre d'expertise
médicale (COMAI, Centre d'Intégration
Professionnelle) de [...]. Ce Centre a remis un "rapport
d'expertise interdisciplinaire" le 21 septembre 2007. Ce document
de 47 pages est structuré de la manière suivante:
- Une introduction signée par
trois médecins (le médecin-chef, le
médecin-chef adjoint et un médecin-expert, le Dr
M.________, spécialiste FMH en médecine physique et
réhabilitation), qui expose notamment que "la quantification
finale des limitations de la capacité de travail en termes
de présence et de rendement a été
décidée lors d'une conférence de consensus
ayant réuni les médecins qui ont participé
à l'élaboration de cette expertise".
- Une liste de documents
médicaux à disposition des experts.
- Un préambule.
- Un chapitre intitulé
"Questions cliniques", subdivisé en plusieurs sections:
--
Anamnèse (antécédents familiaux,
antécédents personnels, anamnèse
systématique, anamnèse professionnelle).
-- Indications de l'assuré.
--
Constatations. Cette dernière section contient un rapport
d'examen clinique rhumatologique du 4 mai 2007, par le Dr
M.________ (subdivisions: constatations objectives,
généralités, status ostéo-articulaire,
status neurologique, examens de laboratoire, imagerie
médicale) et un rapport d'évaluation psychiatrique du
22 mai 2007 par le Dr F.________, spécialiste FMH en
psychiatrie-psychothérapie à [...] (subdivisions:
contexte selon l'assuré, plaintes, antécédents
médicaux, anamnèse psychosociale, status
psychiatrique, diagnostics, appréciation du cas et
pronostic). Il est en outre fait mention d'une évaluation
neurologique du 19 juin 2007 réalisée par le Dr
P.________, spécialiste FMH en neurologie, le rapport
complet figurant en annexe.
-- Diagnostics.
--
Appréciation du cas et pronostic (où sont
mentionnés des constatations à l'examen clinique, les
résultats de l'examen électrophysiologique
réalisé par le Dr P.________, des résultats de
l'IRM, un résumé de l'appréciation
psychiatrique).
- Un chapitre intitulé
"Influences sur la capacité de travail", subdivisé en
plusieurs questions/réponses (limitations qualitatives et
quantitatives en relation avec les troubles constatés,
influence des troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici).
- Un chapitre intitulé
"Influences sur la réadaptation professionnelle",
subdivisé en plusieurs questions/réponses.
- Plusieurs annexes, dont le rapport
précité du Dr P.________ (daté du 9 juillet
2007, 6 pages) et des rapports médicaux concernant
l'assuré qui avaient été établis dans
le cadre de traitements ou d'autres procédures.
Sous "Appréciation du cas et pronostic", il est écrit
(pour l'essentiel):
"A l'examen clinique, on
constate des troubles statiques majeurs touchant surtout le tiers
supérieur du rachis sous forme d'importantes cyphoses
dorsales hautes avec projection marquée de la tête en
avant. La mobilité du rachis cervical est très
limitée. Il y a relativement peu de contractures ou
d'hypertonies musculaires de la ceinture scapulaire, par contre, il
y a une hypertonie de la musculature paravertébrale
cervicale moyenne et basse. On constate également un
important déconditionnement physique avec un
relâchement musculaire de la sangle abdomino-pelvienne ainsi
qu'une hypo-extensibilité des muscles sous-pelviens. Il y a
un léger syndrome vertébral lombaire bas, peu
marqué, probablement associé à une contracture
du muscle pyramidal. L'examen des épaules ne permet pas
d'exclure une lésion des tendons de la coiffe des rotateurs.
Une telle atteinte ne modifierait pas la capacité de travail
et est relativement peu probable, raison pour laquelle nous n'avons
pas fait d'investigation complémentaire. Par contre, nous
suggérons au médecin-traitant de réaliser une
échographie.
L'examen
électrophysiologigue réalisé par le Docteur
P.________, Neurologie FMH, montre une discrète atteinte
myélinique des nerfs médians au carpe touchant les
fibres sensitives et motrices. Par contre, il n'y a aucun signe de
neuropathie, de myopathie ou d'atteinte radiculaire entre C5 et D1
aux membres supérieurs. Malgré l'absence de signe
électrophysiologique, l'anamnèse (symptomatologie
à l'effort et non au repos) et la clinique (atteinte du
pouce-index avec épargne du troisième doigt, atteinte
asymétrique) évoquent nettement une irritation
radiculaire de C6 avec une probabilité nettement plus
importante que celle d'un syndrome du tunnel carpien.
L'imagerie par
résonance magnétique du 03.05.2004 montre un canal
cervical étroit de C4 à C7 avec une
myélopathie paramédiane gauche en C5-06, ainsi que
des troubles dégénératifs marqués.
L'examen de contrôle du 24.08.2006 est superposable au
premier examen.
Les troubles
dégénératifs importants, objectivés sur
les examens radiologiques expliquent en grande partie les
limitations fonctionnelles cervicales. Ils entraînent
également un canal cervical étroit, ce qui pourrait
expliquer qu'une activité professionne lourde puisse
déclencher les symptômes décrits par
W.________. La myélopathie visible sur l'imagerie n'a pas de
répercussion clinique, en dehors peut-être d'une
hyperréflexie tricipitale gauche, et ne génère
aucun signe lésionnel sur le bilan
électrophysiologique actuellement.
Notre appréciation
psychiatrique a eu lieu seulement trois semaines après une
évaluation par le Docteur R.________, psychiatre, pour
[...]. Bien que les constatations n'ont pas été
franchement divergentes, les interprétations le sont. En
effet, le Docteur R.________ pose comme diagnostic principal un
trouble dépressif d'intensité moyenne avec syndrome
somatique et en déduit une incapacité de travail
totale suite à une réaction aiguë liée
à un facteur de stress (licenciement). Notre
expert-psychiatre estime quant à lui, qu'en raison de ce
facteur de stress, W.________ présente surtout un trouble de
l'adaptation se manifestant par une réaction
dépressive sans pathologie dépressive
antérieure. En effet, lors de son examen, l'expert ne
constate ni état de tristesse ni ralentissement psychomoteur
ni fatigabilité. De plus, en raison d'une attitude cherchant
à convaincre l'examinateur, d'une attitude assez
démonstrative dans les différents entretiens et de la
non utilisation des traitements psychopharmacologiques et
psychothérapeutiques, nous retenons également le
diagnostic de 'majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques'. Ces éléments psychiques
n'entravent pas la capacité de travail qui est
entière du point de vue psychiatrique et ne seraient pas non
plus un obstacle à une réadaptation professionnelle.
Sur ces bases, et principalement du fait qu'il s'agit de troubles
essentiellement réactionnels, nous considérons que la
capacité de travail de l'assuré est entière du
point de vue psychiatrique et qu'il est apte à fournir un
effort de volonté, ses ressources étant
intactes.
[…]
En conclusion, l'atteinte
cervicale ne permet plus de réaliser les activités
nécessitant le port de charges modérées
à lourdes, un travail au-dessus de l'horizontale avec les
membres supérieurs ou nécessitant des mouvements
fréquents de la nuque ou des positions peu ergonomiques pour
le rachis. Par contre, l'assuré garde une capacité de
travail dans un poste sédentaire permettant l'alternance des
positions assise et debout. Le pronostic est mitigé,
à la fois favorable en raison de la motivation de
l'assuré et défavorable en raison de son comportement
démonstratif, la façon dont il vit sa maladie et de
l'âge avancé."
Dans le chapitre "Influences sur la réadaptation
professionnelle", à la question "Y a-t-il une diminution du
rendement?", les experts répondent: "Oui, de l'ordre de 16%
en raison des pauses nécessaires (5 minutes de pause toutes
les 25 minutes) à cause de l'exacerbation des douleurs
chroniques et de la fatigabilité prononcée".
Dans son rapport, le Dr P.________ conclut la partie
"appréciation" en indiquant qu'il résulte des
affectations constatées une limitation des mouvements de la
nuque et des membres supérieurs, et en précisant: "La
capacité de travail s'en trouve limitée. Elle
pourrait probablement être de 50% dans une profession
adaptée, c'est-à-dire n'impliquant pas de devoir
lever la tête ou porter des charges lourdes. Le patient ne
semble pas non plus pouvoir rester longtemps dans la même
position."
Le SMR, dans un rapport d'examen du 24 octobre 2007 (Dr B.________)
a retenu - en se fondant sur les résultats de l'expertise
ci-dessus - que dans une activité légère, avec
possibilité de changer de position, sans contrainte sur le
rachis cervical et sans activité des membres
supérieurs au-dessus de l'horizontale, la capacité de
travail était entière avec un diminution du rendement
de 20% en raison de la nécessité de faire
régulièrement de courtes pauses.
E.
L'Office AI a arrêté à 69'746 fr. le salaire
que l'assuré aurait obtenu en 2007 auprès de son
ancien employeur, sans invalidité. Il a par ailleurs
calculé le salaire exigible en retenant les chiffres
suivants (approche théorique de la capacité de gain,
selon les statistiques):
- salaire annuel en 2007: 59'486
fr.
- ./. diminution de rendement de 20%:
47'589 fr.
- ./. réduction
supplémentaire (abattement) de 15% = salaire exigible de
40'451 fr.
F.
Dans un préavis du 19 septembre 2008 (projet d'acceptation
de rente), l'Office AI a exposé à l'assuré
qu'il avait droit, dès le 30 mai 2007 (après un
délai d'attente d'un an dès la date à partir
de laquelle la capacité de travail est
considérablement restreinte), à une rente
basée sur un degré d'invalidité de 42%
(écart entre le salaire sans invalidité et le salaire
exigible).
Le 26 septembre 2008, l'assuré a écrit à
l'Office AI pour rectifier une erreur de date, à propos du
début de son contrat de travail pour Z.________. Il n'a pas
fait valoir d'objections.
Le 9 décembre 2008, l'Office AI a rendu la décision
octroyant un quart de rente d'invalidité. La motivation de
cette décision - qui correspond à celle du
préavis - se réfère à l'expertise
médicale, et retient notamment ce qui suit:
"Sur la base de l'entier des
renseignements requis et selon les déterminations du Service
médical régional, nous constatons qu'à
l'échéance du délai de carence, le 30 mai
2007, votre capacité de travail est nulle dans l'exercice de
votre activité habituelle de magasinier.
Par contre, en tenant compte de vos
limitations fonctionnelles, nous pouvons exiger de vous une
capacité de travail raisonnablement exigible de 100% dans
une activité adaptée à ces limitations qui
sont les suivantes: pas de port de charges de plus de 10 kg
régulier, pas de travail en flexion/extension maximale de la
tête, pas de mouvements répétés de la
tête, pas de positions statiques prolongées, pas de
travaux avec le membre supérieur au-dessus de l'horizontale,
pas de travail sur des machines vibrantes et horaire
régulier. Dans des activités adaptées aux
limitations décrites ci-dessus, votre capacité de
travail est donc raisonnablement exigible à 100% avec
toutefois une baisse de rendement de l'ordre de 20%."
G.
Agissant par la voie du recours de droit administratif - par un
mémoire du 21 janvier 2009 de son avocat Me Jean-Marie Agier
-, W.________ demande au Tribunal cantonal de réformer la
décision de l'Office AI du 9 décembre 2008 en ce sens
que la rente à laquelle il a droit dès le
1
er
mai 2007 est une rente entière. Le recourant
critique l'expertise médicale à plusieurs
égards, notamment en ce qui concerne le domaine
psychiatrique (pas de signature du médecin, mélange
des constatations et des appréciations) et le domaine
neurologique (rapport du Dr P.________ non
intégré mais joint en annexe). Le recourant qualifie
de quasiment nulle la valeur probante de cette expertise parce que
le neurologue évoque une capacité dans une
activité adaptée de 50%; en conséquence, il
faudrait se fonder uniquement sur les rapports, selon lui complets,
des Drs V.________ (rhumatologue) et R.________ (psychiatre).
Dans sa réponse du 20 mai 2009, l'Office AI conclut au rejet
du recours.
Le recourant s'est déterminé le 16 juin 2009, en
confirmant ses conclusions.
A la demande du juge instructeur, le Dr F.________ a
attesté, dans une lettre du 13 août 2009, qu'il
était l'auteur de la partie "évaluation
psychiatrique" du rapport d'expertise pluridisciplinaire.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
LAI [
loi fédérale
du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS
831.20]).
Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile auprès du tribunal compétent et selon les
formes prescrites, est donc recevable.
Il y a lieu d'entrer
en matière.
2.
Le recourant prétend avoir droit, plutôt qu'à
un quart de rente, à une rente entière
d'invalidité; il reproche en substance à l'Office AI
d'avoir violé les règles du droit
fédéral en matière d'appréciation des
preuves médicales. Il soutient notamment que pour des
raisons de forme et de fond, l'expertise médicale de
l'administration n'est pas valable; partant, d'autres rapports
figurant au dossier, plus favorables de son point de vue quant
à l'estimation de sa capacité de travail dans une
activité adaptée, devraient être seuls pris en
considération.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 aI. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l'incapacité de travail, elle est définie
par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins;
un taux d'invalidité de 40% donne droit à un quart de
rente et, pour une rente entière, il faut que ce taux soit
de 70% au moins (art. 28 LAI).
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de
documents que les médecins, éventuellement aussi
d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; 115 V 133,
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007, consid. 2.3, et les
références citées).
b)
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport
médical, il importe selon la jurisprudence que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de son auteur soient dûment
motivées (ATF 133 V 450, consid. 11.1.3; 125 V 351,
consid. 3a; 122 V 157, consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier
2008, consid. 4.2). Les rapports établis par le
médecin traitant de l'assuré doivent être
appréciés en tenant compte du fait que ce
médecin peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
La première question à examiner, vu les
griefs du recourant, est celle des signatures apposées sur
le rapport d'expertise. L'absence de signature de l'expert
psychiatre Dr F.________ n'est à l'évidence pas une
irrégularité, dès lors qu'il est
incontesté que ce médecin est l'auteur de la partie
psychiatrique, et qu'il est rattaché au centre d'expertise
dont les médecins responsables ont signé le
rapport.
d)
A propos des exigences formelles applicables aux rapports
médicaux, le recourant ne se réfère pas
à la jurisprudence précitée, mais à des
avis d'un médecin (le Dr Jacques Meine, chirurgien) et d'un
juriste (le Juge cantonal François Paychère),
publiés en 2002 dans un ouvrage collectif intitulé
"L'expertise médicale - de la décision à
propos de quelques diagnostics difficiles" (éd. Peter
Rossati - Genève/Paris). Le premier avis invoqué
propose "une façon valable" de présenter une
expertise interdisciplinaire (rapport unique, présentant la
synthèse des diverses contributions, signé par le
collectif d'experts - Meine, p. 24). Le second avis indique qu'en
cas d'expertise pluridisciplinaire, la juxtaposition de rapports
est inacceptable, de même que les simples renvois d'un
rapport à l'autre; un seul document doit être
établi, dont chacun des experts acceptera l'ensemble des
conclusions (Paychère, p. 147).
En l'espèce, il apparaît que l'expertise requise par
l'Office AI est une expertise pluridisciplinaire rhumatologique et
psychiatrique, complétée par un examen
électrophysiologique réalisé par un
neurologue. Le rapport final comporte une synthèse, et il en
ressort que les deux experts (rhumatologue et psychiatre) ont
veillé à présenter une appréciation
globale est cohérente. En outre, il est
précisé d'emblée que cette synthèse,
sur le point décisif pour l'assurance sociale -
la
quantification finale des limitations de la capacité de
travail -, a fait préalablement l'objet d'une
"conférence de consensus" entre médecins. Le
résultat se présente sous la forme
d'un seul document, à juste titre
accompagné d'annexes (soit des documents médicaux que
les experts ont pris en considération). Quant aux textes du
chapitre "questions cliniques", il ne sauraient être
qualifiés de mal structurés - la critique du
recourant à ce propos étant du reste vague et peu
argumentée. On ne voit pas en quoi, d'un point de vue
formel, cette expertise serait contraire aux exigences de la
jurisprudence, et même aux propositions ou conceptions des
auteurs précités. Les griefs du recourant à ce
propos doivent être écartés.
e)
Les critiques du recourant concernant les
éléments matériels de l'expertise sont
sommaires. Il relève des différences entre les
appréciations des experts et celles d'autres
médecins, non pas sur le plan des diagnostics mais bien
quant à la détermination des travaux que l'on peut
encore, raisonnablement, exiger de lui. Sur le plan psychiatrique,
l'expert a exposé pour quels motifs il ne faisait pas la
même appréciation que le Dr R.________ (expert d'une
autre assurance). Sur le plan rhumatologique, l'expert a
procédé à un examen complet et ses
constatations ne sont pas en contradiction avec celles du Dr
V.________; à propos de la capacité de travail dans
une activité adaptée, ce dernier médecin ne
s'était pas prononcé de manière
détaillée en décembre 2006, en retenant une
incapacité totale "actuellement" et en préconisant
néanmoins des mesures professionnelles. Enfin, le neurologue
(Dr P.________) s'est exprimé de manière peu
catégorique sur la limitation de la capacité de
travail; cette appréciation prudente n'excluait pas une
appréciation différente par l'expert
rhumatologue.
En somme, les griefs du recourant ne sont pas concluants et ils ne
permettent pas de contester valablement la force probante de
l'expertise de l'administration.
f)
Pour le reste, le calcul du taux d'invalidité
n'est pas contesté, de même que le moment de la
naissance du droit au quart de rente (mai 2007). Il s'ensuit que le
recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision
attaquée.
3.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice. Il n'y a
pas lieu d'allouer des dépens.
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 octobre
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant W.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me Jean-Marie Agier,
Intégration Handicap, service juridique (pour
W.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: