vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 84 · 2009-02-10 · fr

CONDITION DE RECEVABILITÉ, DROIT TRANSITOIRE, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, FRAIS JUDICIAIRES, DÉPENS | 29 Cst., 69bis LAI, 17 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 88 al. 1 RAI, 117 al. 1 LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.02.2009 Arrêt / 2009 / 84

TRIBUNAL CANTONAL
AI 492/07 -
134/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 février
2009
_________________
Présidence
de   M.
Abrecht
,
juge
Juges
:
M.        Dind et Mme  Di
Ferro Demierre,
Greffier
:         Mme
Rouiller , greffière
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Penthalaz, recourant, assisté de
l'avocate Lorraine RUF, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 et 60 al. 1
LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 28 février 2000, G.________ (ci-après aussi :
l'intéressé ou l'assuré), né en 1950, a
déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité, motivée par une
incapacité totale de travail de février à
avril 1999, à 50 % dès le mois de juin 1999, puis
à 100 % dès le 19 janvier 2000, en raison de douleurs
dorsales, à la cheville et au pied, présentes depuis
1986.
Dans un rapport d'examen pluridisciplinaire du 17 décembre
2001, le Service médical régional AI (ci-après
: le SMR) (Drs X.________, médecine interne FMH, Y.________,
médecine interne rhumatologie FMH, et Z.________) a
relevé que l'assuré souffrait principalement de
lombosciatalgies chroniques. En outre, les pathologies
associées du ressort de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) influençant la capacité de
travail étaient un syndrome rotulien gauche, un alcoolisme
secondaire et un trouble dépressif récurrent.
L'assuré souffrait aussi d'une hypertension
artérielle, atteinte qui n'était toutefois pas du
ressort de l'assurance-invalidité. Toujours selon ce
rapport, l'incapacité de travail déterminante
(durable) avait débuté le 18 janvier 2000. Pour le
surplus, les conclusions du SMR étaient les suivantes
:
"(…) Cet assuré présente des douleurs
lombaires et un syndrome rotulien gauche, qui contre-indiquent la
profession de serrurier, exercée jusqu'à maintenant.
Un alcoolisme chronique important, secondaire, en partie nié
par l'assuré a été mis en évidence lors
de notre examen clinique (Dr Z.________). Des mesures de
réadaptation ne sont indiquées, chez cet
assuré, que s'il se soumet à un traitement de son
alcoolisme, traitement qui peut améliorer de façon
durable sa capacité de travail, dans un travail
adapté. (…).
Par décision du 25 mars 2002, l'OAI a mis  G.________
au bénéfice d'une rente AI entière depuis le
1
er
janvier 2001, accordée à la condition
qu'il se soumette à un traitement adéquat de sa
dépendance à l'alcool pour améliorer de
façon durable sa capacité de gain dans une
activité adaptée.
En 2004, l'OAI a entrepris d'examiner la révision de la
rente. Estimant, sur la base de l'avis du SMR du 17 décembre
2001, que l'assuré n'était probablement plus
dépendant de l'alcool et qu'il était donc susceptible
d'être réadapté, du moins théoriquement,
dans une nouvelle activité adaptée qu'il devrait
être apte à accomplir à 100%, ledit office a
confié au Dr K.________ et psychothérapeute FMH
à Vevey, une expertise psychiatrique pour juger de cette
capacité de réadaptation, notamment sur le plan de la
dépression anamnestique et des facultés
cognitives.
Dans son rapport d'expertise médicale du 30 septembre 2005,
le Dr K.________ a conclu, sur la base d'un examen approfondi de
l'ensemble de la situation de l'intéressé (comprenant
notamment une série de tests psychométriques), que
d'un point de vue strictement psychiatrique, l'assuré
devrait avoir une capacité de travail résiduelle de
70% au moins dans une activité adaptée à ses
limitations physiques (c'est-à-dire, impliquant l'alternance
de positions et la dispense de marches prolongées, ainsi que
le port de charges de plus de 10 kg). Le pronostic était
favorable. Les éléments positifs mis en exergue
étaient la rémission de l'état
dépressif, la nette amélioration du tableau
alcoolique sans sevrage ni post-cure, la bonne relation avec le
médecin traitant, la relation harmonieuse avec
l'épouse et le réseau social développé.
Les éléments pronostiques négatifs
étaient le manque de motivation pour la reprise d'une
activité, le travail spécialisé hautement
rémunéré auparavant, la mise en avant des
douleurs sur une base en partie au moins organique, le
côté potentiellement revendicateur avec sentiment
d'injustice lié au licenciement, l'anosognosie relative
concernant le problème d'alcool, la compliance partielle
avec le traitement antidépresseur et
l'inaccessibilité à une prise en charge psychiatrique
(expertise du Dr K.________, p. 25-26).
Dans un avis médical du 17 novembre 2005, le SMR (Dr
W.________ et Dresse M.________) a observé ce qui suit
:
"(…) Assuré de 55 ans, (…) licencié de
son travail chez Bobst pour baisse de rendement lié à
des douleurs lombaires et troubles du comportement liés
à un alcoolisme. Convoqué au SMR le 04.12.2001 pour
un examen tridisciplinaire interniste, rhumatologique et
psychiatrique par les Drs F. X.________, J.-A. Y.________ et
P.Z.________ dont les conclusions sont claires :
l'incapacité de travail durable a été
établie dès le 18.01.2000 à 100 %, la
capacité de travail résiduelle dans le métier
de serrurier est de 0 %, mais de 100 % dans une activité
adaptée, à condition que l'assuré subisse une
désintoxication alcoolique en milieu
spécialisé et contrôlant son abstinence. Les
résultats de laboratoire annexés corroborent l'avis
du médecin traitant car ils sont dans les limites de la
norme et ne justifient pas que l'assuré puisse être
suspecté d'alcoolisme chronique au 01.09.2004, date de la
prise de sang, ceci bien qu'il n'ait pas eu de suivi
spécialisé, ni de cure de désintoxication.
Pour juger de la capacité de réadaptation, notamment
au plan de la dépression, une expertise psychiatrique a
été demandée au Dr. R. Gil, psychiatre, qui
confirme la rémission de l'état dépressif
majeur, mais met en évidence une intolérance au
stress psychique, des traits abandonniques et un risque de reprise
de l'alcoolisme en réponse au stress professionnel et
à l'insécurité au travail.  Il estime
qu'une reprise d'un travail adapté à ses limitations
fonctionnelles rhumatologiques est possible, au plan psychiatrique
à 70 % (…)"
Le rapport final de l'OAI du 28 août 2006 indiquait encore ce
qui suit :
"(…) G.________ présente actuellement une CT
(capacité de travail, n.d.r.) de 70 % sur le plan
psychiatrique dans une activité adaptée avec une
intolérance au stress psychique, des traits abandonniques et
un risque de reprise de l'alcoolisme en réponse au stress
professionnel et à l'insécurité au travail.
Nous avons dûment informé G.________ de ces faits et
l'avons orienté vers des mesures professionnelles.
Toutefois, l'assuré n'est pas d'accord quant à
l'exigibilité médicale posée, ni partie
prenante pour effectuer un stage d'observation en vue de
définir une activité adaptée dans laquelle il
pourrait exploiter au maximum sa capacité de travail. Il
mentionne par ailleurs un éventuel projet de s'installer
à l'étranger avec sa famille. En raison de ce qui
précède, nous allons procéder à une
approche théorique de la capacité de gain de notre
assuré en retenant une capacité de travail de 70 %
dans une activité adaptée (toute activité
industrielle légère). (…)".
B.
Le 22 août 2007, l'OAI a communiqué au recourant un
projet de décision visant à supprimer la rente en
cours. Se fondant en particulier sur l'expertise médicale du
Dr K.________ du 30 septembre 2005, ledit office estimait en bref
que l'état de santé de l'intéressé
s'était amélioré, de sorte qu'il devrait
être capable de reprendre une activité professionnelle
à 70% au moins. Un délai de 30 jours était
imparti au recourant pour formuler des observations sur le projet
de décision.
Par courrier du 19 septembre 2007, l'assuré a, par
l'intermédiaire de l'avocate Lorraine Ruf, à
Lausanne, requis la prolongation au 31 octobre 2007 du délai
imparti pour formuler des observations sur le projet de
décision.
Par courrier du 20 septembre 2007, l'OAI a accordé la
prolongation requise au 31 octobre 2007; il a précisé
que passé ce délai, il rendrait une décision
sujette à recours. Par courrier du 31 octobre 2007, le
conseil du recourant a indiqué à l'OAI que son
mandant souhaitait faire évaluer sa capacité
résiduelle de travail par un expert psychiatre privé.
Ledit expert ne pouvant pas rendre son rapport avant le
début de l'année 2008, une suspension de la
procédure jusqu'au 1
er
mars 2008 a
été demandée.
Le 1
er
novembre 2007, l'OAI a rendu une décision
formelle, susceptible de recours, supprimant  la rente en
cours.
Interpellé par le conseil du recourant qui invoquait la
violation du droit d'être entendu de son mandant, l'OAI a,
par courrier du 16 novembre 2007, reconnu que l'envoi de la
décision sujette à recours - le 31 octobre 2007 -
était effectivement prématuré dès lors
qu'un délai à cette même date avait
été imparti au conseil du recourant afin de faire
valoir ses objections à l'encontre du projet de
décision. Il a toutefois précisé que cela
étant, il n'aurait, en tout état de cause, pas
donné une suite favorable à la demande de suspension
de l'instruction pour permettre la production ultérieure
d'une expertise privée, vu le caractère probant des
preuves déjà administrées; un
complément d'instruction sur le plan médical
n'était donc pas justifié.
C.
Le 4 décembre 2007, G.________ a recouru contre cette
décision, en concluant principalement  à son
l'annulation, le dossier étant renvoyé à l'OAI
avec ordre d'impartir au recourant un nouveau délai de
trente jours au moins pour faire valoir son droit d'être
entendu, puis de rendre une nouvelle décision tenant compte
des observations de l'assuré.  A titre subsidiaire, le
recourant a requis la mise en œuvre d'une expertise
privée à produire devant la Cour de céans ou
devant l'OAI; il a, en outre, conclu à ce que l'instruction
du recours soit suspendue jusqu'à production de l'expertise
privée précitée et à ce que la
décision attaquée soit réformée dans le
sens du maintien de la rente en cours. Enfin, si la faculté
de procéder à ses frais à une expertise dans
le cadre de l'exercice de son droit d'être entendu devait lui
être refusée, l'intéressé sollicite,
à titre de mesure d'instruction, la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire de ses troubles de santé actuels
et de sa capacité de travail, tant sur le plan physique que
psychiatrique.
Dans ses motifs, le recourant reproche à l'OAI d'avoir rendu
sa décision formelle sans tenir compte des observations
présentées dans son écriture du 31 octobre
2007, pourtant déposée en temps utile, dans lequel il
annonçait la production ultérieure d'une expertise
privée tout en sollicitant la suspension de l'instruction de
l'affaire.
Dans sa réponse au recours du 16 janvier 2008, l'OAI nie
toute violation du droit d'être entendu, dès lors que
les objections du recourant et sa demande de suspension de la
procédure présentée dans le délai
prolongé au 31 octobre 2007 ont été
examinés par courrier du 16 novembre 2007, dans lequel l'OAI
a confirmé sa position et refusé la suspension
demandée. Selon l'intimé, exiger de retirer la
décision du 1
er
novembre 2007 serait
excessivement formaliste dans la mesure où la
décision postérieure n'aurait pas été
différente. L'OAI propose ainsi le rejet du recours tant sur
la question de la violation du droit d'être entendu que sur
le fond du litige.
Dans sa réplique du 11 février 2008, le recourant
souligne que le droit d'être entendu est une garantie
procédurale de nature formelle dont la violation doit
entraîner automatiquement l'annulation de la décision
entreprise, sans égard aux conséquences quant au fond
de l'affaire. Il réitère sa requête d'expertise
pour le cas où il ne serait pas autorisé à
produire un rapport privé.
Interpellé par courrier du juge instructeur du 10 juillet
2008 pour dire si une expertise privée avait
été effectuée ou non, le recourant, par son
conseil, a indiqué, le 15 août 2008, qu'il
renonçait purement et simplement à produire une
expertise privée, mais qu'il maintenait sa requête
d'expertise judiciaire dans le cadre de la présente
procédure. Le 18 août 2008, le juge instructeur a fait
savoir aux parties que la cause était reprise et que la
requête d'expertise présentée par la recourante
serait tranchée par la cour en corps.
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36)
, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes
devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée,
le recours est recevable en la forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]). La cause doit être tranchée par la cour en
corps, tant s'agissant de la requête d'expertise judiciaire
que, le cas échéant, sur le fond du
litige.
2.
En l'espèce, est litigieuse sur le fond la
question du maintien de la rente en cours.
3.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit
d'être entendu dans la mesure où l'OAI a rendu la
décision attaquée sans tenir compte des observations
présentées dans son écriture du 31 octobre
2007, pourtant déposée en temps utile, dans laquelle
il annonçait la production ultérieure d'une expertise
privée tout en sollicitant la suspension de l'instruction de
l'affaire.
a)
Selon la jurisprudence, le droit d'être entendu est
une garantie constitutionnelle (art. 29 al. 2 de la Constitution
fédérale) de caractère formel, dont la
violation doit en principe entraîner l'annulation de la
décision attaquée, indépendamment des chances
de succès du recourant sur le fond (ATF 127 V 431, consid.
3d/aa; ATF 106 Ia 73, consid. 2). Selon la jurisprudence toutefois,
la violation du droit d'être entendu est
réparée - à titre exceptionnel et pour autant
qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière -
lorsque la partie lésée a la possibilité de
s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un
plein pouvoir d'examen (ATF 127 V 431, consid. 3d/aa; ATF 126 I 68,
consid. 2; ATF 126 V 130, consid. 2b et les
références), et qui peut donc examiner sans
limitation aussi bien l'état de fait que les questions
juridiques (ATF 112 Ib 170, consid.
5e;
ATF 110 Ia 81, consid. 5d; ATF 107 V 246, consid. 3; ATF 115 V
297).
Le droit d'être entendu comprend le droit pour le justiciable
de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à
son détriment, le droit de fournir des preuves quant aux
faits de nature à influencer sur le sort de la
décision, le droit d'avoir accès au dossier, le droit
de participer à l'administration des preuves et celui d'en
prendre connaissance et de se déterminer à leur
propos (ATF 132 V 368, consid. 3.1; TF I 507/03 du 15 janvier 2004,
consid. 2.2 et les références).
b)
En l'espèce, l'OAI a incontestablement
violé le droit d'être entendu du recourant en rendant
sa décision formelle sans avoir pris en considération
les observations présentées par
l'intéressé à l'encontre du projet de
décision dans le délai prolongé qui lui avait
été imparti à cet effet. Toutefois, dans ses
observations du 31 octobre 2007, le recourant s'est borné
à indiquer à l'OAI qu'il souhaitait mandater un
expert psychiatre privé afin d'évaluer sa
capacité résiduelle de travail. Il a sollicité
à cet effet une suspension de la procédure jusqu'au
1
er
mars 2008. Or, l'intéressé a eu la
possibilité de produire devant la Cour de céans -
autorité de recours disposant d'un plein pouvoir d'examen -
l'expertise privée visée par son courrier du 31
octobre 2007; il a toutefois fini par indiquer, par courrier du 15
août 2008, qu'il renonçait purement et simplement
à produire une expertise privée. Dans ces conditions,
la violation du droit d'être entendu du recourant doit
être considérée comme réparée
dans le cadre de la procédure devant la Cour de
céans.
4.
Le recourant sollicite, à titre de mesure d'instruction, la
mise en œuvre d'une expertise judiciaire de ses troubles de
santé actuels et de sa capacité de travail, tant sur
le plan physique que psychiatrique.
a)
Selon la jurisprudence, les parties ne peuvent, en
matière d'assurances sociales, se prévaloir d'un
droit à l'expertise judiciaire. Doit ainsi être
considérée comme abusive la requête d'une
expertise au seul motif que le premier expert a abouti à des
conclusions opposées à celles que le recourant
eût souhaitées. Une expertise judiciaire
complémentaire ne peut être accordée, en
principe, que lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments sérieux permettant de mettre en doute
soit l'impartialité de l'expert, soit la valeur des
méthodes utilisées, ou encore si le rapport
contesté apparaît comme insuffisant ou contradictoire,
notamment lorsqu'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (Tass VD, AA 64/79 - 5/1980 du 6
février 1980, confirmé notamment par Tass VD, AI
49/07 inc. - 116/2007, du 15 mai 2007). En d'autres termes, le
dossier médical ne doit pas être
complété pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'il ne présente des lacunes, ou ne soit contesté
sur des points précis (TF, I 528/03 du 19 janvier 2004,
consid. 4.2 in fine, qui renvoie à ATF 110 V 48, consid.
4a).
b)
En outre, si le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les
investigations auxquelles il doit procéder d'office,
acquiert la conviction que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que
d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves
(TF, I 79/04 du 12 avril 2005, consid. 5.5 et les
références; ATF 122 V 157, consid. 1.2). Une telle
manière de procéder ne viole pas le droit
d'être entendu (ATF 124 V 94 consid. 4b; SVR 2001 IV n°
10 p. 28, consid. 4b).
c)
En l'occurrence, le recourant a
renoncé purement et simplement à produire un rapport
d'expertise privé qui aurait été susceptible
de mettre en doute la valeur probante du rapport d'expertise du Dr
K.________ du 30 septembre 2005. Il n'avance par ailleurs aucun
grief qui permettrait d'infirmer les constatations faites dans ce
rapport médical, ou de revoir les conclusions de l'expert.
Or, il convient de rappeler à cet égard qu'en ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les
références citées).
d)
En l'espèce, force est de constater que le rapport
médical du Dr K.________ procède de l'étude
d'un dossier complet et de la prise en compte de tous les
éléments déterminants pour apprécier
l'état de santé du recourant. Ce rapport contient une
analyse circonstanciée des données anamnestiques et
une description précise du contexte médical. Il prend
en compte toutes les plaintes de l'assuré et les
données subjectives; il se fonde sur un examen clinique
fouillé, ne contient pas de contradictions internes et ses
conclusions sont motivées de manière convaincante. En
outre, aucun élément au dossier n'est susceptible de
mettre en doute la pertinence des déductions du Dr
K.________, dont le rapport peut se voir accorder pleine valeur
probante au sens de la jurisprudence fédérale. Dans
ces conditions, la requête du recourant tendant à une
analyse complémentaire de son état de santé
par l'administration d'une expertise judiciaire doit être
rejetée.
e)
Vu ce qui précède, il y a lieu de retenir -
comme l'a fait l'OAI dans la décision entreprise en se
fondant sur le rapport médical du 30 septembre 2005 du Dr
K.________, corroboré et complété par l'avis
médical du SMR (Dr W.________ et Dresse M.________) du 17
novembre 2005, ainsi que sur son rapport final du 28 août
2006 -  que l'assuré présente, depuis septembre
2004 au moins, une capacité résiduelle de travail de
70% au moins dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, ce compte tenu de l'amélioration
de l'état de santé psychique et l'assuré
s'étant, dès cette période, affranchi de son
alcoolisme.
5.
a)
En droit des assurances sociales, l'invalidité est
la diminution de la capacité de gain, présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(cf. art 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]) et 8 al. 1 LPGA).
L'assuré peut prétendre à une rente
entière lorsque son degré d'invalidité atteint
70 %, à un trois-quarts de rente, lorsqu'il est de 60% au
moins, à une demi-rente lorsqu'il est de 50% au moins et
à un quart de rente lorsqu'il atteint 40% (cf. art. 28 al. 1
LAI dans sa teneur à compter du 1
er
janvier 2008.
Dans la version antérieure - applicable in casu - une rente
entière était octroyée si invalidité
était de 66 2/3 % au moins, demi-rente si invalidité
de 50% au moins, quart de rente si invalidité de 40% au
moins). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (cf. art. 16 LPGA).
b)
In casu, le recourant ne remet pas en cause le calcul du
degré d'invalidité en pour-cent fixé par l'OAI
en application de l'art. 16 LPGA. Sur ce point, la décision
attaquée respecte aussi la jurisprudence
fédérale fixant les critères pour
définir le revenu hypothétique sans invalidité
et le revenu d'invalide (cf. ATF 126 V 75 consid. 3b/bb et les
références citées ; ATF 129 V 472). Le revenu
hypothétique sans invalidité repose sur les
données de l'employeur. En outre, pour fixer le revenu avec
invalidité, l'OAI s'est fondé sur les données
statistiques fédérales et a opéré un
abattement de 15 % qui tient compte des limitations de
l'assuré décrites dans les pièces
médicales, ainsi que de son âge (ATF 126 V 80). Le
calcul effectué par l'OAI, qui, vérifié
d'office, n'apparaît pas critiquable, conduit à
confirmer le taux d'invalidité, fixé à
38,89 % dans la décision attaquée, qu'il convient
d'arrondir à 39 % (ATF 130 V 122, consid. 3.2). Ce taux,
inférieur à 40 %, n'ouvre pas le droit à la
rente.
6.
a)
D'après l'art. 17 al. 1 LPGA, si
l'invalidité d'un bénéficiaire de rente se
modifie de manière à influencer le droit à la
rente, celle-ci est, pour l'avenir, augmentée,
réduite ou supprimée. Constitue un motif de
révision n'importe quel fait propre à entraîner
une modification du degré d'invalidité. Selon la
jurisprudence, il peut y avoir matière à
révision au sens de l'article 17 LPGA, soit en cas
d'amélioration ou d'aggravation notable de l'état de
santé, soit en cas de modification notable des
répercussions économiques d'un état de
santé inchangé (ATF 130 V 343 consid. 3.5; 113 V 273
consid. 1a; 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2). L'AI
connaissant un système de rentes échelonné, la
révision ne se justifie que lorsque le degré
d'invalidité franchit un taux déterminant (Tass VD,
AI 213/06-79/2007, du 13 avril 2007, consid. 5 b et la
jurisprudence citée).
b)
En l'occurrence, l'amélioration de l'état
de santé du recourant depuis septembre 2004 au moins conduit
à retenir un degré d'invalidité
inférieur au minimum ouvrant le droit à un quart de
rente (cf. art. 28 LAI). Ce changement déterminant
(modification de l'état de santé influençant
le taux d'invalidité) ayant duré déjà
largement plus de trois mois, sans interruption notable et sans
qu'une complication prochaine soit à craindre (cf. art. 88a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 830.201]), c'est à bon
droit que l'OAI a supprimé le droit à la rente
à partir du deuxième mois qui suit la notification de
la décision (en 2007) (art. 88 bis al. 2 let.a
RAI).
7.
En définitive, il y a lieu de rejeter la requête
d'expertise présentée par le recourant et, sur le
fond, de rejeter le recours.
8.
En dérogation à l'art. 61, let. a, LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant la
Cour de céans est soumise à des frais de justice. Le
montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de
la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs
(art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione temporis à la
présente procédure puisque celle-ci a
été introduite après le 1er juillet 2006). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.1 in initio LPA-VD).
Vu le sort de l'affaire, il n'est pas alloué de
dépens, quand bien même l'assuré a
été représenté par un mandataire
dûment autorisé (art. 61 let. g LPGA et 55 al.1
LPA-VD, a contrario).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I
.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 francs
(quatre cents francs) sont mis à la charge du
recourant.
IV
.
Il n'est pas alloué de dépens
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      G.________,
à Penthalaz;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances-sociales, à
Berne.
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :