vd_findinfo · AI 226/11 - 107/2015 · 2015-05-04 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ, SUREXPERTISE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.05.2015 AI 226/11 - 107/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
226/11 - 107/2015
ZD11.031837
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 mai 2015
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
Mme
Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
au [...], recourante, représentée par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 et 28 LAI; 6, 7, 8 et 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
V.________, née en 1957 (ci-après : l'assurée ou la recourante), a une formation de dessinatrice
en bâtiments. Dès le 1
er
février 2001, elle a travaillé pour la société P.________ à un taux de 55 %.
Le 20 février 2009, l'assurée a déposé, par l'intermédiaire de l'assureur perte
de gains, une demande de prestations d'assurance-invalidité (ci-après : AI) auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé).
Elle y faisait état d'une granulomatose de Wegener. Elle précisait avoir été en incapacité
totale de travail en raison d'un accident du 9 juillet au 29 septembre 2008, incapacité totale de
travail qui s'était poursuivie dès le 30 septembre 2008 en raison de sa maladie.
Sur le formulaire complémentaire à la demande qu'elle a rempli le 9 mars 2009, l'assurée
a indiqué que, sans atteinte à la santé, elle travaillerait dans le domaine de l'architecture
ou d'autres similaires à raison de 50 à 60 % en raison de son intérêt personnel et
par nécessité financière.
Sur le questionnaire pour l'employeur établi le 10 mars 2009, P.________ a notamment indiqué
que le salaire annuel de l'assurée s'élevait à 48'000 francs depuis 2007, auxquels s'ajoutaient
environ 6'000 fr. de prime selon le travail effectué. L'employeur précisait qu'il avait résilié
le contrat de travail de l'assurée pour le 31 mai 2009. Il ressort de l'annexe décrivant le
poste de travail de l'assurée que la profession de dessinatrice en bâtiments implique une concentration
absolue et une capacité intellectuelle fiable.
Dans un rapport médical du 25 mars 2009, la Dresse Y.________, cheffe de clinique auprès du
Département de l'appareil locomoteur (ci-après : DAL) du Centre hospitalier O.________ (ci-après
: O._________), indiquait que l'assurée était suivie à la consultation du DAL dans le
cadre d'une granulomatose de Wegener diagnostiquée fin 2008 avec atteinte ORL et pulmonaire. Elle
exposait que les premiers symptômes étaient apparus en juillet 2008 sous la forme d'odynophagie
et d'une tuméfaction diffuse des glandes salivaires ayant d'abord motivé une prise en charge
par le service ORL du O._________. Suite au diagnostic, un traitement par corticothérapie à
haute dose et par Méthotrexate avait été introduit, sous lequel l'évolution était
actuellement bonne, avec une diminution nette de la tuméfaction des glandes salivaires et de l'atteinte
pulmonaire au CT-thoracique de contrôle. Le pronostic restait néanmoins difficilement déterminable,
l'évolution dépendant non seulement de la réponse au traitement de fond à long terme,
mais également de l'évolution naturelle de la maladie qui évolue souvent par poussées.
Elle indiquait que l'incapacité de travail était totale depuis le 24 septembre 2008, attestée
par la Dresse J.________, qu'une possible reprise de l'activité professionnelle dépendrait
essentiellement de la réponse au traitement à long terme et qu'il était trop tôt
pour se prononcer à ce sujet.
Dans un rapport médical du 19 mai 2009, la Dresse J.________, spécialiste en médecine
générale, exposait être le médecin traitant de l'assurée, qu'elle suivait à
sa consultation depuis le 3 décembre 2002. Elle retenait comme diagnostic avec effet sur la capacité
de travail une granulomatose de Wegener existant depuis le 19 décembre 2008 et, comme diagnostic
sans répercussion sur la capacité de travail, un léger état dépressif réactionnel.
Dans l'anamnèse, elle indiquait que la patiente, sans antécédents personnels ou familiaux,
avait présenté une importante douleur des glandes sublinguales à gauche, puis à droite,
ainsi qu'une parotide à droite, avec une fatigue, une toux sèche, une sensation de difficulté
à avaler et une sécheresse des conjonctives oculaires. Les investigations médicales menées,
d'abord par le Service ORL (réd. : oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale) du O._________
le 10 octobre 2008, puis le DAL, en novembre 2008, avaient démontré l'existence de la maladie
de Wegener. Elle précisait que cette affection nécessitait une surveillance et un contrôle
spécialisés et probablement une médication à vie. Les limitations fonctionnelles
(fatigue, épuisement et anxiété) diminuaient le rendement. En ce qui concerne la capacité
de travail de l'assurée, la Dresse J.________ était d'avis que, même s'il était trop
tôt pour se prononcer et que la reprise de l'activité professionnelles – exclue pour
le moment – était conditionnée à sa capacité d'adaptation progressive, elle
était envisageable à 50 %. Etaient notamment joints les rapports médicaux reçus par
le médecin traitant de ses confrères spécialistes, soit :
-
le rapport médical établi le 30 octobre 2008 par le Dr X.________, chef de clinique du Service
ORL du O._________, qui faisait notamment état de ce qui suit :
"
Diagnostic
:
Inflammation
diffuse des glandes salivaires dans un contexte de possible Sjögren.
Rappel
anamnestique
:
Patiente
consultant en policlinique ORL en août 2008 pour des douleurs et inflammation au niveau de la glande
sous-maxillaire gauche. Dans le contexte, un traitement par antalgie est instauré, avec ultrason
des glandes salivaires effectué le 29.09.2008. A ce moment, mise en évidence d'une sialadénite
chronique sous-maxillaire gauche, avec réaction fibreuse dans la totalité de la glande. La
patiente est alors adressée à ma consultation pour prise en charge chirurgicale de cette glande.
A ce moment, la patiente mentionne une progression des douleurs au niveau sous-maxillaire, cette fois-ci
à droite, avec une masse au niveau de la parotide droite, associée à une xérostomie
allant en se péjorant, mais sans signes de sécheresse oculaire. Un bilan complémentaire
est effectué sous forme d'ultrasonographie, qui confirme la sialadénite chronique à gauche,
une glande salivaire légèrement agrandie, avec dilatation modérée des canaux intraglandulaires
au niveau sous-maxillaire droit, ainsi qu'une masse hypoéchogène de 1.5 cm au niveau parotidien
droit.
[…]
Discussion
:
Au
vu d'une atteinte progressive de toutes les glandes salivaires, associée à un état de
fatigue progressant et se péjorant, avant d'effectuer un traitement chirurgical au niveau glandulaire
isolé, il y a en effet indication à compléter les investigations sous forme d'un bilan
rhumatologique à la recherche d'une maladie systémique qui pourrait être la cause de cette
réaction au niveau des glandes salivaires. D'autre part, les résultats des différents
prélèvements au niveau glandulaire pourraient nous orienter vers une cause rhumatologique.
A cet effet, je demande donc au service de rhumatologie de bien vouloir convoquer la patiente pour bilan
complet.
Elle
sera ensuite revue en consultation ORL afin de discuter d'une éventuelle intervention chirurgicale
au niveau de la glande sous-maxillaire du côté gauche, au vu d'un état fibreux qui ne
sera probablement pas réversible par un traitement médicamenteux."
-
un rapport médical établi le 25 novembre 2008 par les Drs D.________ et N.________, respectivement
médecin adjoint et médecin assistant auprès du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du DAL au O._________, dont il ressort notamment ce qui suit :
"La
patiente susnommée a été vue à notre consultation en date du 13.11.2008.
Diagnostic
:
Inflammation
diffuse des glandes salivaires avec réaction granulomateuse suspecte d'une sarcoïdose.
Rappel
anamnestique :
Madame
V.________ est une patiente de 51 ans en bonne santé habituelle, qui présente depuis le mois
de juillet une odynophagie associée à une baisse de l'état général avec sensation
de fièvre, perte pondérale de 5-6 kg et sudations nocturnes. Elle nous est adressée par
le service d'ORL après diverses ponctions-biopsies. La biopsie et cytoponction de la glande sous-maxillaire
gauche démontrent une inflammation diffuse, avec des foyers d'infiltrats lymphocytaire et plasmocytaire,
alors que la cytoponction de la parotide droite démontre une cytologie compatible avec une réaction
granulomateuse. Les examens paracliniques déjà effectués ont montré un syndrome inflammatoire
avec une VS à 38 mm/h, une leucocytose modérée, une thrombocytose à 370 G/I. Elle
nous est donc adressée pour une suspicion de connectivite de type syndrome de Sjögren.
A
l'anamnèse systématique, on ne note pas de symptomatologie cardiovasculaire, Madame V.________
décrit une toux sèche nouvelle, en fin de journée, sans expectorations, alors qu'elle
n'est pas connue pour un tabagisme. Au niveau digestif, on ne note pas de dysphagie, de troubles du transit,
de rectorragies ou de méléna. L'anamnèse urogénitale est également normale.
Par ailleurs, on ne note pas de symptomatologie oculaire, de photosensibilité, de lésion cutanée
quelconque, de psoriasis ou de Raynaud, mais une aphtose buccale occasionnelle de longue date, unipolaire.
[…]
Discussion
:
Madame
V.________ présente donc une tuméfaction des glandes salivaires avec des biopsies qui montrent
un infiltrat lymphocytaire ainsi qu'une réaction granulomateuse. Vous nous adressez Mme V.________
pour une suspicion de syndrome de Sjögren, mais l'atteinte granulomateuse histologique, si elle
est bien confirmée, nous oriente plutôt vers un diagnostic de sarcoïdose ou de tuberculose.
[…]
Nous
avons adressé Mme V.________ à la consultation du Dr [...] à l'Hôpital [...] pour
un bilan au niveau de l'oeil et nous reverrons Madame V.________ d'ici 2 semaines pour discuter des résultats
et des examens à entreprendre par la suite."
-
un rapport médical établi le 19 décembre 2008 par les Drs Y.________ et N.________ du
Service de rhumatologie du O._________ qui indiquait notamment ce qui suit :
"La
patiente susnommée a été revue à notre consultation de Rhumatologie en date du 10.12.2008.
Diagnostic
:
Granulomatose
de Wegener avec atteinte pulmonaire et ORL
Discussion
:
Rappelons
que nous avons vu Mme V.________ une première fois à notre consultation le 13.11.2008. Elle
nous avait été envoyée par le service d'ORL dans le cadre d'une inflammation diffuse des
glandes salivaires avec à la cytoponction la suspicion d'une inflammation granulomateuse non confirmée
à l'histologie. Ceci évoque un diagnostic différentiel entre une tuberculose, une sarcoïdose
ou une maladie de Wegener. La tuberculose a pu être écartée avec un T-spot négatif
et finalement, nous avons obtenu le résultat des C-ANCA qui sont positifs avec des anti-PR3 également
positifs à 65 U posant le diagnostic de granulomatose de Wegener. Dans le bilan complémentaire,
le sédiment et spot urinaire ne démontrent pas de signe en faveur d'une atteinte rénale.
Un contrôle ophtalmique le 11.12.2008 à la consultation du Dr [...] à l'Hôpital [...]
à [...] est normal. A l'examen clinique, nous n'avons pas de signe pour une atteinte neurologique
de type poly- ou mononévrite multiple. Nous avons complété le bilan par un CT des Sinus
qui démontre un épaississement du sinus sphénoïdal droit. Le CT thoracique a démontré
la présence de plusieurs nodules pulmonaires en partie excavés. Les fonctions pulmonaires sont
normales.
Afin
de confirmer le diagnostic de granulomatose de Wegener histologiquement, nous allons hospitaliser Mme
V.________ pour une brève durée début janvier afin de faire une ponction-biopsie d'un
des nodules pulmonaires. Le résultat nous permettra de mieux guider le traitement de fond."
-
un rapport médical établi le 27 janvier 2009 par les Drs D.________ et N.________, dont il
ressort notamment les éléments suivants :
"La
patiente susnommée a été revue à notre consultation de Rhumatologie en date du 16.01.2009.
Diagnostic
:
Granulomatose
de Wegener avec atteinte pulmonaire et ORL
Discussion
:
Mme
V.________ est suivie à notre consultation dans le cadre d'une granulomatose de Wegener diagnostiquée
fin 2008 avec atteinte ORL et pulmonaire. Différentes biopsies au niveau ORL n'avaient pas permis
de confirmer l'inflammation granulomateuse, raison pour laquelle Mme V.________ a bénéficié
d'une ponction-biopsie pulmonaire au début de 2009, examen qui ne démontre pas non plus d'inflammation
granulomateuse ou vasculitique. Par ailleurs, le matériel de biopsie démontre une culture négative
pour les bactéries et champignons, la recherche de mycobactéries est encore en cours. Il n'y
a pas de cellule tumorale visualisée non plus.
Même
en l'absence d'une confirmation histologique, devant des CANCA positifs avec des anti-PR3 fortement positifs,
nous retenons le diagnostic de granulomatose de Wegener et nous avons déjà introduit un traitement
par prednisone au dosage de 1 mg/kg avec évolution actuellement excellente, diminution de la tuméfaction
des glandes salivaires au niveau ORL et diminution de la taille des nodules pulmonaires lors du scanner
de biopsie au début janvier. Mme V.________ ne présentant pas de signe d'atteinte d'organe
noble, nous n'avons actuellement pas d'argument pour un traitement sous forme de cyclophosphamide et
proposons un relais par méthotrexate, en voie sous-cutanée à une dose de 20 mg par semaine.
Malheureusement,
une perturbation des tests hépatiques s'est présentée dès la première injection
motivant l'arrêt du traitement. Nous continuons à suivre les enzymes hépatiques et retenterons
d'introduire un traitement de fond sous forme de méthotrexate à doses inférieures ou d'Arava
dès que possible."
Dans un rapport médical du 25 septembre 2009, le Dr D.________ confirmait le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de granulomatose de Wegener existant depuis 2008. Il retenait en outre
le diagnostic de méralgie paresthétique gauche, sans répercussion sur la capacité
de travail. Il précisait par ailleurs que l'évolution de la maladie de Wegener avec une atteinte
ORL, pulmonaire et articulaire était modérément favorable chez une patiente stable sous
un traitement de méthotrexate et corticoïdes. Dès lors qu'elle se plaignait de troubles
de la mémoire ainsi que de quelques signes cortico-spino-bilatéraux, elle avait bénéficié
d'une consultation spécialisée de neuro-immunologie le 24 août 2009, qui avait confirmé
cette atteinte. Une IRM cérébrale à la recherche de signe de vasculite ainsi que cervicale
haute était prévue ainsi qu'une consultation neuro-comportementale chez le Dr A.________, pour
des troubles des fonctions supérieures. Le Dr D.________ émettait un pronostic relativement
sombre chez une assurée qui présentait une vasculite sévère avec atteinte maintenant
probablement neurologique qui, si elle était confirmée nécessiterait un traitement beaucoup
plus agressif de cyclophosphamide. Selon lui, l'incapacité de travail était totale depuis octobre
2008 et l'activité exercée jusqu'alors n'était plus exigible, le rendement étant
réduit de par la vasculite et des troubles neurologiques. Le rhumatologue relevait qu'une amélioration
rapide de la capacité de travail était peu probable et que la situation devrait être réévaluée
dans le temps. Il préconisait l'allocation d'une rente en faveur de l'assurée "avec une
capacité résiduelle très limitée et partielle, avant tout pour qu'elle ne perde pas
un contact avec le monde professionnel". Enfin, le Dr D.________ retenait les limitations fonctionnelles
suivantes, soit les activités s'exerçant en position debout uniquement, en marchant, en étant
penché, accroupi, à genoux, alternant les positions assise/debout, impliquant le port de charges,
de monter sur une échelle ou des escaliers; il précisait que la capacité de concentration
était limitée en raison des troubles neurologiques et qu'il en allait probablement de même
en ce qui concernait la capacité de compréhension (à réévaluer après la
consultation neurologique), ainsi que la capacité d'adaptation et de résistance.
L'OAI a fait procéder à une enquête économique sur le ménage, qui a eu lieu
le 3 décembre 2009. Dans son rapport du 7 décembre 2009, l'enquêtrice R.________ relevait
que le statut d'active à 55 % - ménagère à 45 % se défendait dès lors qu'il
correspondait au taux d'activité de l'assurée avant l'atteinte à la santé. Notant
qu'il n'y a pas de transports publics à proximité du domicile, elle indiquait que l'assurée
conduisait. L'enquêtrice concluait à un empêchement de 40,4 % dans l'accomplissement des
tâches ménagères, selon le tableau suivant :
"
6.Travaux
Description
des empêchements dus à l'invalidité
Pondération              Empêchement
Invalidité
d'activité
(%)
(%)
(%)__
6.1
Conduite du ménage
2
- 5%
2%
0%
0%
planification
/ organisation / répartition du travail / contrôle
__________________
Une
aide ménagère a été engagée depuis novembre 2008 à raison de 4 heures par
semaine.
6.2
Alimentation
10 - 50%
Préparation/cuisson/service/nettoyage
de la cuisine/provisions
40%
50%
20%
L'assurée
prépare le repas principal le soir pour elle et son mari. Il n'y a pas de difficultés pour
la cuisson
et
le service. Le mari aide pour le nettoyage du plan de travail et met la vaisselle dans la machine.
Le
nettoyage du sol de la cuisine est effectué par l'aide de ménage.
L'assurée
peut nettoyer le frigo ou c'est son mari qui s'en charge.
Le
couple a considérablement réduit les invitations chez eux depuis la maladie de l'assurée.
De même,
les
déplacements chez des amis ont diminué en raison de la fatigue de Madame V.________.
6.3
Entretien du logement             5 –
20%
Epousseter/aspirateur/entretien
des sols/nettoyer les vitres/faire les lits
15%
70%           10,5%
Avant
l'atteinte à la santé, l'assurée entretenait seule son ménage.
L'aide
de ménage époussette et nettoie les sols, passe l'aspirateur, entretient les salles de bain.
L'assurée
peut
changer les lits avec l'aide de son mari. Ce dernier se charge du nettoyage des vitres situées en
hauteur
car
il faut monter sur une échelle.
Le
samedi matin, le couple met de l'ordre, vide les poubelles, porte les papiers et les verres à la
déchetterie.
L'entretien
étant régulier, il n'y a pas d'à-fonds.
6.4
Emplettes et courses diverses  5 – 10%
Poste/assurances/services
officiels
8%
40%               3,2%
L'assurée
peut juste conduire dans les environs immédiats de son habitation pour faire quelques achats en
raison
de
la fatigue. Les emplettes plus importantes sont effectuées dans un supermarché voisin avec
le mari qui aide
pour
porter les marchandises. Madame V.________ ne tient pas à se rendre dans les commerces et s'y rend
par
nécessité.
Les
paiements sont effectués par le conjoint par Internet.
6.5
Lessive et entretien des vêtements
5 - 20%
Laver/suspendre/ramasser/repasser/raccommoder/nettoyer
les chaussures
16%
30%                4,8%
Le
samedi, Madame V.________ trie le linge et c'est son mari qui met dans la machine et ensuite dans le
séchoir.
Il
faut compter 4 machines par semaine.
L'assurée
repasse par petits moments lorsqu'elle se sent bien."
Les
empêchements ont été chiffrés en tenant compte de l'aide exigible du mari qui apporte
largement sa part pour soulager son épouse.
Dans un rapport médical du 28 octobre 2009 à l'adresse de la Dresse J.________, le Prof. A.________,
médecin associé auprès du Service de neurologie du O._________, faisait état de ce
qui suit :
"La
consultation spécialisée de neurologie du comportement a eu lieu le 21 octobre 2009.
Diagnostic(s)
-
Encéphalopathie sous-corticale modérée évoquant plutôt une éthiologie toxico-métabolique.
-
Granulomatose de Wegener
La
patiente est suivie donc depuis un an pour cette granulomatose de Wegener pour laquelle elle prend du
méthotrexate. Depuis le début de cette année, elle remarque plusieurs troubles cognitifs,
sans atteinte thymique majeure subjective et prenant surtout les points suivants :
1.
L'impression d'être légèrement ralentie, des difficultés à s'organiser en particulier
quand elle doit, par ex. préparer des repas pour sa famille ou des amis.
2.
Une tendance à être plus calme, parfois à manquer d'initiative.
3.
Des oublis fréquents des événements récents, comme par exemple les dernières
vacances, ou alors de la difficulté à organiser ses souvenirs. Par contre, lorsqu'on lui donne
un indice, elle peut les retrouver sans problème.
La
situation semble stable depuis maintenant un an.
[…]
Conclusion
Le
tableau d'ordre psychologique est relativement rassurant, les résultats sont en général
dans la norme, mais on note quand même quelques difficultés visuelles, mnésiques et exécutives,
qui posent le diagnostic différentiel d'une atteinte par le Wegener, d'une atteinte médicamenteuse
et d'une atteinte hépatique dans un complexe de toxicité du Méthotrexate.
Personnellement,
je me demande si l'absence d'argument pour des souffrances plurifocales et l'IRM normale ne nous font
pas retenir le diagnostic de neuro-Wegener; par contre, la situation d'une discrète atteinte sous-corticale
et d'une gêne visuelle de type gnosique me ferait plus pencher vers une encéphalopathie médicamenteuse
que vers une atteinte de type hépatique. Cependant, l'ammonium pourrait être testé.
Enfin,
la question d'un changement thérapeutique se pose, compte tenu de l'équation des plaintes de
la patiente avec les trouvailles neuropsychologiques, même si elles sont discrètes."
Dans un rapport médical du 18 mars 2010, les Drs D.________ et T.________, médecin assistant,
informaient la Dresse J.________ de l'évolution de l'assurée en ces termes :
"La
patiente susnommée a été revue à notre consultation de Rhumatologie les 05.01, 03.02
et 03.03.2010.
Diagnostics
:
•
Granulomatose de Wegener avec atteinte pulmonaire et ORL
•
Méralgie paresthésique gauche
•
Lombalgies chroniques non spécifiques
Anamnèse
:
Rappelons
qu'un traitement de méthotrexate avait été stoppé début novembre 2009 en raison
d'une intolérance digestive et d'un effluvium, traitement remplacé par un traitement d'Imurek
à la posologie initiale de 100mg 1 fois/jour.
Nous
revoyons la patiente début janvier 2010, en raison de l'apparition d'une tuméfaction indolore
de la région parotidienne gauche. La patiente n'a pas d'autre plainte spontanée, elle n'a présenté
en particulier d'état fébrile, de frisson ou de symptôme B. Absence de plainte articulaire.
Elle dit se sentir nettement mieux suite à l'arrêt du méthotrexate, la tolérance
digestive au traitement d'Imurek étant nettement supérieure. A l'anamnèse systématique,
la patiente ne décrit ni toux ni dyspnée, elle n'a pas présenté de plainte digestive
ou urinaire.
[…]
Discussion
:
Votre
patiente présente donc une tuméfaction sous-angulo-mandibulaire gauche suspecte d'une nouvelle
parotidite, dans le cadre de sa granulomatose de Wegener avec atteinte pulmonaire et ORL.
Le
bilan biologique est parfaitement aligné, sans syndrome inflammatoire (VS 10mm/h, CRP 90%) avec
taux de survie moyen de 5 mois depuis le diagnostic lorsqu’elle n’est pas traitée, le
taux de mortalité atteignant les 80 % à 1 an. L’introduction de la corticothérapie
a prolongé la survie médiane à 7,5 mois. Avec l’arrivée des traitements immunosuppresseurs
cytotoxiques, la survie a été remarquablement augmentée et selon une méta-analyse,
avec les traitements actuels, le taux de survie à 5 ans varie de 74 à 79 %.
Tout
de même la mortalité à une année est encore élevée, d’environ 11
%.
[…]
Le
taux de rémission de la maladie de Wegener varie de 30 à 93 %, mais malheureusement le taux
de récidives est de plus de 50 % dans les 5 premières années. Les facteurs favorisant
la récidive sont liés au traitement, au statut ANCA au moment du diagnostic et aux organes
affectés (poumons, coeur, reins) […]. L’atteinte rénale contribue à un pronostic
sombre avec un taux de survie de moins de 70 % à 5 ans. Un risque cardio-vasculaire augmenté
est également observé […] ainsi qu’une incidence accrue de cancers […]. Le
taux de survie globale à 10 ans varie de 75 à 88 %. La morbidité liée au traitement
est également très importante […] Des études récentes ont démontré
l’efficacité du Rituximab dans la maladie de Wegener pour l’induction de rémission,
avec des effets indésirables inférieurs par rapport au traitement standard de cyclophosphamide,
même si cela ne permet pas d’éviter les récidives. Actuellement, on ne sait pas
encore si la répétition du traitement de Rituximab à intervalles réguliers, même
en dehors des récidives permettrait de les éviter. Ce traitement est néanmoins une option
à prendre en compte chez l’expertisée. […] L’augmentation du taux d’anti-PR3
ANCA peut se corréler avec l’activité de la maladie, mais cette relation est inconstante
et à elle seule ne permet pas de prédire les récidives. D’autre part les ANCA négatifs
n’excluent bien entendu pas un risque de récidive. Or, Madame V.________ présente des
anticorps anti-PR3 positifs.
D’autre
part la présence d’une protéinurie suppose une atteinte rénale nécessitant
un bilan néphrologique spécialisé avec éventuellement une biopsie rénale.
Dans
ce contexte, l’expertisée est très angoissée et déstabilisée par le pronostic
de sa maladie et se sent dans une grande insécurité et détresse psychologique. D’autre
part, elle se dit insuffisamment informée à propos de sa maladie. Ceci engendre une importante
anxiété et un état dépressif pour lequel elle a entrepris un suivi psychiatrique
et a débuté un traitement antidépresseur. L’état de fatigue permanente, la
sensation d’épuisement, le manque de sommeil réparateur, l’anxiété permanente
conduisent à des troubles de concentration et de mémorisation, qui pourraient nécessiter
un bilan neuro-psychologique. Dans l’état actuel il serait illusoire d’exiger de l'expertisée
un travail intellectuel avec des calculs et mesures pointus, ainsi que des responsabilités qui ne
feraient qu’aggraver l’état d’impuissance et de dépression.
Question
7 :
Quelles
conséquences a sur son état de santé le traitement médical que Madame V.________
est contrainte de suivre? Ledit traitement a-t-il à lui seul également une influence sur la
capacité de travail ?
Une
grande partie de la morbidité et de la mortalité de la maladie de WG est liée au traitement
immunosuppresseur prolongé et en particulier aux retraitements des patients pendant leurs multiples
récidives.
Dans
l’étude WGET, une augmentation de l’atteinte irréversible des organes était
corrélée non seulement avec l’activité de la maladie au moment du diagnostic mais
également avec le nombre des effets indésirables liés aux traitements, particulièrement
parmi les patients avec une maladie limitée. Dans cette même étude, plus de 14 % des atteintes
irréversibles évaluées selon le
Vasculitis
Damage Index
étaient dues aux traitements
[…].
Madame
V.________
a bénéficié d’un traitement d’induction de rémission par Methotrexate
et Prednisone. Ce protocole est censé être moins toxique que le traitement standard par cyclophosphamides.
Le traitement de Methotrexate a été comparé à la cyclophosphamide comme traitement
d’induction des rémissions dans une étude randomisée contrôlée chez des
patients avec une maladie limitée et sans atteinte rénale. Les résultats ont démontré
que le Methotrexate peut être une alternative à la cyclophosphamide comme traitement d’induction
de rémission, mais que le taux de récidive reste élevé. […]
Pendant
la prise de Methotrexate, l’expertisée relate une sensation persistante de malaises, inappétence,
nausées, symptômes qui ont perduré après la substitution du Methotrexate par Imurek,
changement qui selon l’assurée n’a pas amélioré son état. En plus de
cette sensation subjective, il y a la suspicion d’une encéphalopathie médicamenteuse
pour laquelle le Methotrexate a été incriminé et substitué par l’lmurek.
Les
effets secondaires du Methotrexate et de l’lmurek sont nombreux.
En
plus des effets gastro-intestinaux, le Methotrexate contribue à des anomalies hématologiques
avec leucopénie, anémie, thrombocytopénie, ainsi qu’à une toxicité hépatique
et pulmonaire. Il induit également des effets non spécifiques sur le système nerveux central,
tels étourdissements, céphalées, changements d’humeur ou troubles de la mémoire
[…]. De son côté, la toxicité de l’azathioprine (lmurek®) inclut également
une intolérance gastro-intestinale avec des nausées et diarrhées, des rashs cutanés,
hépatite, pancréatite, stomatite, cytopénie, lymphomes.
En
conclusion, la maladie et le traitement immunosuppresseur quel qu’il soit sont grevés d’une
importante morbidité et mortalité."
Par déterminations du 7 novembre 2014, la recourante a confirmé ses conclusions en se référant
à l'expertise des E._________ du 14 octobre 2014 considérant que plus aucune activité
professionnelle n'est exigible en raison de son état de santé. Relevant que, si l'expertise
fixe le début de l'incapacité totale de travail au début de la maladie de Wegener, elle
n'indique pas de date exacte, la recourante allègue qu'elle a été adressée au Service
de rhumatologie du O._________ à la fin de l'année 2008 mais que les premiers symptômes
de sinusite étaient apparus au printemps 2007 pour lesquels la Dresse J.________ l'avait adressée
à un spécialiste en oto-rhino-laryngologie. Le rapport médical du Dr C.________ du 29
octobre 2014 confirmerait ses dires, puisqu'il indique que le diagnostic de granulomatose de Wegener
a été posé à la mi-novembre 2008 mais que sa symptomatologie a toutefois certainement
précédé ce diagnostic de quelques semaines ou mois (le rapport médical du Dr C.________
annexé aux déterminations fixe la date du diagnostic au 13 novembre 2008).
Le 8 décembre 2014, l'intimé a transmis à la Cour de céans les déterminations
du Dr H.________ du SMR du 17 novembre 2014 relatives à l'expertise et à l'écriture de
la recourante du 7 novembre 2014. Il en ressort notamment ce qui suit :
"La
CASSO a ordonné la mise en place d'une expertise judiciaire bidisciplinaire rééducation
et rhumatologie. Le rapport des experts est daté du 14 octobre 2014 et a pour conclusions que l'incapacité
de travail de l'assurée est totale dans toute activié de l'économie du fait principal
d'une maladie de Wegener associant des atteintes pulmonaires, ORL, rénales, ophtalmologiques et
des troubles de la mémoire subjectifs probablement dans un contexte d'encéphalopathie sous-corticale
modérée évoquant une étiologie toxico-métabolique. (page 25). Ce travail d'expertise
démontre une modification significative de l'état de santé de l'assurée depuis l'expertise
Z.________ du 8 janvier 2011, modification qui va dans le sens d'une péjoration de l'état de
santé somatique.
Nous
relevons cependant que cette expertise judiciaire ne comporte pas de description d'une journée type
de l'assurée, que nous ne trouvons pas mention d'éléments cliniques de base tels que le
poids, la taille, la mesure de la pression artérielle. Les experts n'expliquent pas non plus comment
le diagnostic d'"encéphalopathie sous corticale modérée évoquant une étiologie
toxico-métabolique" qu'ils retiennent en page 25 comme ayant une répercussion sur la capacité
de travail de l'assurée est par contre sans impact sur la capacité à conduire un véhicule
automobile, les experts notant page 19 "Courses : fait une partie des courses avec la voiture".
La
CASSO qui a mandaté cette expertise appréciera donc sa valeur probante.
Nous
n'avons pas d'autres commentaires et/ou remarques à vous communiquer."
La recourante ne s'est pas déterminée sur la position du SMR qui lui a été transmise
le 15 décembre 2014 avec l'écriture de l'intimé du 8 décembre précédent.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans
le cas présent, compte tenu des féries d'été (art. 38 al. 4 let. b LPGA) le recours
a été formé en temps utile et dans le respect des règles de forme prévues par
la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
composée de trois magistrats (art. 94 al. 4 LPA-VD), est compétente pour statuer.
2.
Est litigieux en l'espèce le droit de la
recourante à une rente d'invalidité, respectivement l'évaluation de la capacité de
travail retenue par le SMR, qui s'est fondé sur l'expertise du Dr Z.________ du 8 janvier 2011.
Cet expert, spécialiste en médecine interne générale, a considéré que l'assurée
avait été en incapacité totale de travail du fait de l'atteinte à la santé du
9 juillet 2008 au 31 mars 2010, mais que, dès le 1
er
avril 2010 elle avait recouvré une capacité de travail de 50 % au moins dans l'activité
habituelle de dessinatrice en bâtiment, soit proche de son taux d'activité antérieur;
il a par ailleurs considéré que, dans une activité adaptée lui permettant de mener
des tâches à sa guise, notamment par un travail à domicile, la capacité de travail
résiduelle de la recourante dès le 1
er
avril 2010 était de 80 %. Dans la décision querellée, après comparaison des revenus
avec et sans invalidité et compte tenu d'une part active de 55 %, d'une part ménagère
de 45 % et d'empêchements dans cette part ménagère à hauteur de 40,4 %, l'OAI a abouti
à un degré d'invalidité de 23,18 %, soit à un degré d'invalidité inférieur
au minimum légal requis de 40 % ouvrant le droit à une rente d'invalidité. Il a ainsi
refusé à l'assurée toute rente d'invalidité. Dans sa réponse du 11 septembre
2011, l'OAI a toutefois conclu à la réforme partielle de sa décision dans le sens de la
reconnaissance du droit à une rente entière d'invalidité limitée dans le temps, dès
le 1
er
août 2009 (6 mois après le dépôt de la demande du 24 février 2009), compte tenu
d'un degré d'invalidité de 73 % (incapacité de travail totale pour une activité lucrative
à 55 % et des empêchements de 40,4 % dans l'activité ménagère de 45 %), jusqu'au
30 juin 2010 (3 mois après l'amélioration dès le 1
er
avril 2010). Mais dans ses écritures ultérieures, l'intimé a de nouveau conclu au rejet
pur et simple du recours. L'évaluation de la capacité de travail retenue par l'OAI est litigieuse,
la recourante critiquant l'appréciation qui en a été faite par l'expert Dr Z.________
en faisant valoir que l'expertise n'a pas la valeur probante requise par la jurisprudence dès lors
que son auteur n'est pas spécialisé en rhumatologie et que la maladie qu'elle présente
ressortit à cette spécialité médicale. Elle reproche également à l'expert
de ne pas avoir tenu compte de l'ensemble des rapports médicaux figurant à son dossier et considère
que l'évaluation de sa capacité de travail résiduelle dans son activité habituelle
est en contradiction avec les limitations fonctionnelles retenues et le descriptif que son dernier employeur
a fait de son activité de dessinatrice en bâtiment. La recourante a donc requis la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire, à confier principalement à un rhumatologue.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % au
moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50 % à une demi-rente, un taux de 60 % à
trois quarts de rente et un taux de 70 % à une rente entière (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4, 115 V 133, consid. 2; TF, I 312/06 arrêt du 29 juin
2007, consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles
formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires,
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; TF,
9C_418/2007 arrêt du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4).
Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un
rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4.
En l'espèce, force est de constater, avec
la recourante, que l'expertise médicale mise en œuvre par l'intimé ne répond pas
aux exigences jurisprudentielles concernant la valeur probante des documents médicaux. On relève
notamment que les conclusions relatives aux limitations fonctionnelles et à la capacité de
travail résiduelle de l'assurée sont en contradiction notamment avec celles du Dr D.________,
spécialiste en rhumatologie (rapport médical du 25 septembre 2009), qui  mentionne l'existence
d'une vasculite sévère, absente de l'expertise, et du Dr A.________, spécialiste en neurologie
(rapport médical du 28 octobre 2009). Le rapport d'expertise est en outre pauvrement documenté
en regard de la nature particulièrement complexe de la pathologie dont souffre l'assurée (maladie
de Wegener inflammatoire, auto-immune, chronique et récidivante, dont l'évolution est fluctuante
mais avec une morbidité et une mortalité importantes) et des effets secondaires du traitement
par immuno-suppresseur.
Par ailleurs, on s'étonne
que l'OAI, respectivement le SMR, n'ait pas approfondi ses investigations médicales après avoir
pris connaissance du rapport médical des Drs S.________ et F.________ du 4 avril 2011, lequel fait
état d'une péjoration de la fonction rénale, qui n'existait pas au moment de l'expertise
du Dr Z.________.
Au vu de ces éléments, dans son appréciation des preuves, la Cour de céans a finalement
considéré que des doutes quant à la capacité de travail résiduelle de travail
effective de la recourante subsistaient. Elle a par conséquent ordonné la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire, se conformant en cela tant à la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral en matière de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine,
avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4) qu'à celle qui exige,
dans les cas où les appréciations (d'observation médicale et professionnelle) divergent
sensiblement, que l'administration, respectivement le juge confronte les deux évaluations et, au
besoin, requière un complément d'instruction (TF 9C_739/2010 arrêt du 1
er
juin 2011 consid. 2.3, 9C_1035/2009 arrêt du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6
p. 18, les deux avec les références citées).
5.
L'expertise
judiciaire a été confiée, avec l'accord des parties, à des spécialistes en médecine
physique, en réadaptation orthopédique et en neurologie. Le rapport de synthèse signé
des Drs K.________, L.________ et G.________ a été produit le 14 octobre 2014.
La Cour de céans observe que dit rapport de synthèse de l'expertise bidisciplinaire réalisée
par les spécialistes des E.________ aborde de façon circonstanciée les points litigieux.
Les experts se fondent sur des examens complets et en pleine connaissance de l'anamnèse de l'intéressée,
prennent en considération ses plaintes et décrivent de façon claire le contexte médical.
Enfin leur appréciation de la situation médicale est particulièrement minutieuse, notamment
en ce qui concerne les répercussions non seulement de la maladie dont souffre la recourante mais
également de celles des effets secondaires découlant du traitement médicamenteux. Les
conclusions auxquelles les experts aboutissent en ce qui concerne la capacité résiduelle de
travail du recourant sont dûment motivées, de manière systématique et rigoureuse,
de sorte qu'elles emportent la conviction de la Cour de céans qui les fait siennes.
Les critiques de l'intimé, respectivement du SMR, à l'égard de l'expertise judiciaire
paraissent par ailleurs infondées. En premier lieu, il est inexact que l'expertise ne décrit
pas une journée type de la recourante. En réponse à la question 2, les experts font état
de la façon dont l'intéressée leur a raconté la manière dont se déroulaient
ses nuits et ses journées; l'expertise mentionne également les nombreuses visites médicales
qui jalonnent le quotidien de l'assurée et décrit ses difficultés et sa répugnance
à conduire un véhicule automobile, uniquement par nécessité pour des courses proches
de son domicile. Ce dernier point bat en brèche la seconde critique du SMR qui reproche aux experts
de ne pas expliquer comment le diagnostic d'encéphalopathie sous corticale modérée évoquant
une étiologie toxico-métabolique qu'ils retiennent en page 25 comme ayant une répercussion
sur la capacité de travail de l'assurée est par contre sans impact sur la capacité à
conduire un véhicule automobile (cf. page 19 du rapport qui indique que l'assurée fait une
partie des courses avec la voiture). Le recours extrêmement réduit de l'assurée à
la conduite automobile est d'ailleurs confirmé par l'enquête économique du 7 décembre
2009. Quant à l'existence du diagnostic d'encéphalopathie sous corticale modérée
évoquant une étiologie toxico-métabolique, elle est corroborée par le Dr A.________
qui a été le premier à l'évoquer dans son rapport médical du 28 octobre 2009.
Enfin, on ne voit pas en quoi l'absence de la mention des éléments cliniques de base tels que
le poids, la taille ou la mesure de la pression artérielle enlèverait toute valeur probante
au rapport d'expertise des E._________. Le SMR ne l'explique d'ailleurs pas. Au demeurant, il suffit
de relever que ces données de base ressortaient déjà d'autres rapports médicaux au
dossier.
En définitive, contrairement à ce que semble soutenir l'intimé, les experts exposent de
façon convaincante les raisons pour lesquelles ils sont arrivés à la conclusion que la
recourante ne dispose plus d'aucune capacité de travail dans quelque activité professionnelle
que ce soit depuis l'apparition de la maladie de Wegener, avec comme premier signe clinique une sialadénite
(cf. rapport d'expertise, p. 27). Après avoir exposé que les plaintes de la recourante ne devaient
pas être minimisées et conduire à une appréciation insuffisante de sa souffrance,
ils expliquent (cf. rapport d'expertise pp. 31 et 31) que l'ensemble du tableau clinique conduit à
une incapacité de travail en raison notamment d'une fatigue intense et de difficultés de concentration,
de difficultés à se rendre sur les chantiers, à se déplacer en voiture, d'un environnement
hostile, avec poussière, fumée, peinture et environnement irritatif. Enfin, les explications
données en réponse à la question 7 concernant les répercussions des effets secondaires
du traitement médicamenteux sont claires et précises et corroborent les plaintes de la recourante
quant à sa fatigue intense et ses troubles cognitifs.  Cela étant, la Cour de céans
est d'avis que le point de vue des experts concernant la capacité de travail résiduelle de
la recourante est objectivement fondé.
6.
a)
En
définitive, sur la base du rapport d'expertise judiciaire des spécialistes des HUG, la Cour
de céans considère que la recourante ne dispose plus d'aucune capacité de travail dans
quelque activité professionnelle que ce soit depuis le mois de septembre 2008, à savoir depuis
le moment où le diagnostic d'une sialadénite, premier signe clinique de la maladie de Wegener
selon les experts, a été posé.
Il reste à déterminer
le degré d'invalidité.
b)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16
LPGA et 28a al. 1 LAI). En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession
ou le domaine d’activité d’un assuré, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(art. 6 LPGA).
L’invalidité
des assurés n’exerçant pas d’activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement
exiger qu’ils en entreprennent une est évaluée, en dérogation à la méthode
ordinaire de comparaison des revenus, en fonction de l’incapacité à accomplir leurs travaux
habituels. Par travaux habituels des personnes travaillant dans le ménage, il faut entendre notamment
l’activité usuelle dans le ménage, l’éducation des enfants ainsi que toute
activité artistique ou d’utilité publique. C’est la méthode "spécifique"
d’évaluation de l’invalidité (art. 8 al. 3 LPGA, 28a al. 2 LAI).
L’invalidité des assurés qui n’exercent que partiellement une activité lucrative
est, pour cette part, évaluée selon la méthode ordinaire de comparaison des revenus; s’ils
se consacrent en outre à leurs travaux habituels, l’invalidité est fixée selon la
méthode spécifique pour cette activité. Dans ce cas, il faut déterminer la part respective
de l’activité lucrative et celle de l’accomplissement des autres travaux habituels,
et calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont l’assuré
est affecté dans les deux activités en question. C’est la méthode mixte d’évaluation
de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI).
Nonobstant les termes utilisés aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI, le choix de l’une ou
l’autre méthode d’évaluation de l’invalidité ne dépend pas du point
de savoir si l’exercice d’une activité lucrative serait raisonnablement exigible de
la personne assurée. Il s’agit plutôt de déterminer si elle exercerait une telle
activité, et à quel taux, dans des circonstances semblables, mais en l’absence d’atteinte
à la santé (cf. ATF 133 V 504 consid. 3.3 p. 507 sv., 125 V 146 consid. 2c p. 150, 117 V 194).
En l'espèce, l’intimé a constaté que sans atteinte à la santé, le recourante
exercerait une activité lucrative à 55 % et qu’elle consacrerait 45 % de son temps à
ses activités ménagères. Il n’y pas lieu de revenir sur cette constatation, fondée
sur le rapport d’enquête économique sur le ménage du 7 décembre 2009. La recourante
ne la conteste d’ailleurs pas. Par ailleurs, dite enquête économique sur le ménage
a abouti au constat d'un empêchement de 40,4 % à exercer ses activités ménagères
habituelles. L'incapacité totale sur la part active de 55 % additionnée à l'incapacité
de 18,8 % sur la part ménagère de 45 % (laquelle résulte d'un empêchement non contesté
de 40,4 %) conduit ainsi à un degré d'invalidité de 73, 8 %, lequel ouvre le droit à
une rente entière d'invalidité. Ainsi, compte tenu du délai de carence d'une année
(art. 28 LAI) à compter de septembre 2008, la recourante a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
septembre 2009. Le recours doit donc être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 francs, à la charge
de l'OAI, qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 23 juin
2011 est réformée en ce sens que V.________ a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
septembre 2009.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents
francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à la recourante V.________ une indemnité de dépens de 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs).
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique, à Bienne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :