vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 641 · 2009-08-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REVENU HYPOTHÉTIQUE | 1 LAI, 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 83 LOJV, 16 LPGA, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.08.2009 Arrêt / 2009 / 641

TRIBUNAL CANTONAL
AI 68/08 - 255/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Röthenbacher et Mme Di Ferro
Demierre
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
I.A._______
, à Vevey, recourant, représenté par
Me Q.________, à [...]
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7 s. et 16 LPGA; 4 al.
1 LAI; 28 al. 1 et 29 al. 1 aLAI
E n  f a i t  :
A.
a)
I.A._______ (ci-après: l'assurée),
née le [...] 1966, originaire de
Serbie-et-Monténégro, mariée et mère de
deux enfants, est arrivée en Suisse le [...] 1996. Elle est
au bénéfice d'un permis B. Le 22 mars 2004, elle a
déposé une demande de prestations AI pour adultes,
tendant à l'octroi d'une rente, en raison de
problèmes oculaires. Elle n'a jamais cotisé à
l'AVS, mais son mari, I.B._______, a cotisé plus du double
du minimum.
b)
Dans un rapport médical du 12 avril 2004
adressé à l'OAI, le Dr S.________,
spécialiste FMH en ophtalmologie, pose les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de myopie et
astigmatisme bilatéral, kératocône de
l'œil droit, status post-kératoplastie perforante de
l'œil gauche en 1997 avec deux kératotomies en 1998,
status post Lasik de l'oeil gauche en 2001
et status post-reprises de sutures de l'œil gauche en 2002.
Il a estimé que l'incapacité de travail était
totale dans l'activité de femme de ménage et dans
toute activité, en raison d'une très mauvaise
acuité visuelle, d'une extrême sensibilité aux
poussières et de photophobie.
L'assurée a indiqué à l'OAI qu'en bonne
santé, elle travaillerait à 100% en tant que femme de
ménage.
c)
Dans un rapport médical du 17
juin 2004 adressé à l'OAI,
l'hôpital X.________, à [...] (Dr P.________,
spécialiste FMH en ophtalmologie, Dresse K.________,
médecin assistante), pose les diagnostics, ayant des
répercussions sur la capacité de travail, de myopie
et d'astigmatisme bilatéral, de status
post-kératoplastie perforante de l'oeil gauche en 1997 avec
deux kératotomies en 1998, de kératocône de
l'oeil droit, de status post Lasik de l'oeil gauche le
5 février 2001, de status post-reprise de sutures de
l'oeil gauche le 22 mars 2002 pour lâchage et de début
d'endophtalmie. Il estime que l'assurée, qui doit
éviter les poussières, a une capacité de
travail raisonnablement exigible de 100% dans toute profession ne
demandant pas une bonne vision.
B.
a
)
Par
décision du 13 octobre 2004, l'OAI a refusé la
demande de prestations, pour le motif que l'assurée
présentait une capacité de travail totale dans toute
activité ne demandant pas une bonne vision.
Agissant par l'intermédiaire de son avocat, l'assurée
a formé opposition contre cette décision, en
concluant à l'octroi d'une rente entière
d'invalidité dès le mois de juin 2001.
b)
Dans un rapport médical du 26
septembre 2005, l'hôpital X.________, à [...] (Dr
V.________, spécialiste FMH en ophtalmologie), pose le
diagnostic, ayant des répercussions sur la capacité
de travail, de kératocône bilatéral
évolutif ayant une répercussion importante sur
l'acuité visuelle bilatérale de l'assurée. Il
relève que la patiente n'a pas d'activité
professionnelle, mais que compte tenu de son acuité
visuelle, le rendement est certainement diminué;
l'intéressée ne peut travailler dans tous les
secteurs professionnels en raison d'une diminution de
l'acuité visuelle importante puisque sa meilleure
acuité visuelle de loin est à 4/10
e
et de
près de 40%.
c)
Le 19 octobre 2005, le Dr V.________
a répondu comme suit aux questions du SMR (Dr
D.________):
"Quelles
sont les limitations fonctionnelles auxquelles nous devons prendre
garde pour la mise en oeuvre d'une activité
lucrative?
I.A._______
présente une acuité visuelle limitée à
4/10
ème
de loin et 4/10
ème
de
près à l'oeil droit, de 1/10
ème
de
loin à l'oeil gauche avec une vision de près
inférieure à 1/10
ème
. Si
I.A._______ bénéficie d'une activité
professionnelle elle doit éviter un travail
nécessitant une activité avec vision précise
ou lecture importante.
Quelle
est la capacité de travail dans une activité
adaptée à sa problématique
oculaire?
Si
I.A._______ bénéficie d'un travail adapté
à son handicap celle-ci devrait pouvoir travailler à
50% si l'on considère que seul son oeil droit peut lui
apporter une acuité visuelle utile.
Par
rapport à la dite capacité de travail, quel est le
rendement de l'assuré?
Le
rendement est à 100% de la capacité de travail
évaluée à la question
précédente.
Peut-on
exiger de l'assurée qu'elle ait un travail physiquement
pénible?
Il
n'existe pas de contre-indication physique pour les
activités professionnelles éventuelles de
I.A._______, cependant comme elle possède une greffe de
cornée à gauche il faut limiter les
atmosphères fortement empoussiérées ou
très humides."
d)
Après avoir encore recueilli
des renseignements complémentaires le 28 juin 2007
auprès du Dr J.________, spécialiste FMH en
ophtalmologie, premier ophtalmologue à avoir
été consulté par l'assurée, et le 28
août 2007 auprès du Dr V.________, le Dr
D.________ du SMR a établi le 19 septembre 2007 un avis
médical selon lequel l'état de santé de
l'assurée s'est aggravé depuis 2003-2004 et la
capacité de travail est diminuée à 50% depuis
2004-2005.
e
)
Par décision
sur opposition du 12 décembre 2007, l'OAI a partiellement
admis l'opposition de l'assuré et lui a reconnu le droit
à une demi-rente depuis le 1
er
janvier 2005. Dans
cette décision sur opposition, l'OAI expose qu'il
résulte des constatations du Dr V.________, auxquelles le
SMR s'est rallié, que l'état de santé de
l'assurée justifiait une incapacité de travail de 50%
depuis 2004, avis auquel le SMR se rallie également. Le
délai d'attente d'une année de l'art. 29 LAI, dans sa
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RO 1987 447), courant ainsi du
1
er
janvier 2004 au 1
er
janvier 2005, il
convenait de procéder à l'évaluation du
préjudice économique à cette date pour
déterminer le droit à des prestations. Il ressortait
du dossier que l'assurée n'exerçait pas
d'activité lucrative depuis son arrivée en Suisse, de
sorte qu'il n'y avait pas de revenus effectifs qui puissent servir
de base à la détermination du revenu sans
invalidité. Il convenait dès lors de
déterminer les revenus avec et sans invalidité en se
référant aux données statistiques telles
quelles résultent de I'ESS. Selon la jurisprudence, lorsque
les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la
même tabelle statistique, il est superflu de les chiffrer
avec exactitude puisqu'en pareil cas, le degré
d'invalidité se confond avec celui de l'incapacité de
travail, sous réserve d'une éventuelle
réduction du salaire statistique. En l'espèce, compte
tenu du permis B, un abattement de 5% sur le revenu d'invalide
était justifié, de sorte que le taux
d'invalidité s'élevait à 52,5%. Un tel
préjudice ouvrait le droit à une demi-rente
d'invalidité depuis le 1
er
janvier
2005.
C.
a)
L'assurée a recouru contre cette décision
sur opposition par acte du 30 janvier 2008. Elle a fait valoir
qu'entre 2004-2005 et la date à laquelle la décision
sur opposition avait été rendu, son status
ophtalmologique s'était modifié, ce qui
était confirmé, à tout le moins
partiellement, par un courrier du Dr S.________ du
22 janvier 2008 produit à l'appui du recours. Par
ailleurs, il était apparu, en cours de traitement par l'OAI
du dossier de la recourante, que celle-ci avait
développé des troubles neurologiques sérieux,
puisque selon un courrier du Dr H.________, spécialiste FMH
en neurologie, du 18 janvier 2008 produit à l'appui du
recours, elle présentait régulièrement, depuis
février 2006, des crises d'épilepsie, dont
l'étiologie restait imprécise (recours, p.
3).
La recourante a relevé d'emblée qu'en ce qui
concernait son fondement juridique, soit encore l'application des
dispositions légales, la décision sur opposition
rendue par l'OAI le 12 décembre 2007 n'était pas
contestée. En particulier, la question de l'estimation des
revenus déterminants et celle du délai d'attente
avaient été correctement traitées, seul
étant contesté en l'espèce le taux de
l'incapacité de travail admise pour la recourante (recours,
p. 5). A cet égard, la recourante a fait valoir que l'on ne
voyait guère, au vu de l'acuité visuelle
extrêmement réduite de la recourante et de ses
limitations fonctionnelles (pas de travail en milieu
empoussiéré ou humide), comment elle pourrait
travailler et surtout dans quelle activité elle pourrait
exercer un emploi rémunérateur (recours, p. 6-8). En
outre, au problème visuel semblait maintenant s'être
greffé un problème sérieux neurologique
d'épilepsie, comme en attestait le rapport du Dr H.________.
On ne verrait donc pas comment la recourante pourrait
présenter une capacité de travail de 50 % nonobstant
le fait qu'elle:
- doit se rendre,
à raison de ses problèmes oculaires, plus d'une fois
par mois chez son médecin traitant,
- doit prendre, tout
au long de la journée, des médicaments pour les
yeux,
- présente un
risque de crises d'épilepsie "en tout temps",
- et, en outre, est
incapable de lire de manière convenable,
- le tout dans une
atmosphère exempte de poussières, ni trop chaude, ni
trop humide (recours, p. 8).
La recourante conclut ainsi à la réforme de la
décision attaquée en ce sens qu'elle soit mise au
bénéfice d'une rente d'invalidité
entière dès et y compris le 1
er
janvier
2005. A titre de mesures d'instruction complémentaire, elle
sollicite une nouvelle évaluation de son status
ophtalmologique ainsi que des investigations complémentaires
sur le plan neurologique.
b)
Du courrier du Dr H.________, du 18
janvier 2008 produit à l'appui du recours, il résulte
notamment ce qui suit:
"(…) il se trouve
[que cette patiente] souffre par ailleurs depuis 2005 de crises
épileptiques partielles sensitives de l'hémicorps D
suivies de troubles de l'élocution et à la phase
post-critique d'une faiblesse de l'hémicorps D pendant une
dizaine de minutes. Le 11.02.2006, elle a fait une
1
ère
crise épileptique
généralisée convulsive. Elle
bénéficie par la suite d'une médication de
Timonil puis de Trileptal et finalement d'une combinaison de
Topamax et Keppra avec peu d'efficacité thérapeutique
jusqu'à maintenant.
A la
consultation du 11.01.2008, son calendrier rapporte plusieurs
crises diurnes et nocturnes mensuelles avec une
séméiologie différente, dans le sens qu'elle
chute et perd connaissance pendant 10 à 15' sans
convulsion.
Au stade
actuel, il s'agit d'une épilepsie dont l'étiologie
reste encore imprécise avec des manifestations
variées qui nécessiteraient une observation plus
approfondie, par ex. à la clinique
Z.________
. Quel que soit le
résultat, on peut résumer que cette épilepsie
cause une incapacité de travail qu'il est encore difficile
de quantifier avant cette investigation complémentaire. Il
s'agit donc d'éléments nouveaux indépendants
du problème oculaire et qui doivent être
considérés pour le propre compte."
c)
Dans sa réponse du 5 mars 2008, l'OAI expose que
davantage que d'un complément d'instruction sur le plan
médical, il est besoin d'une évaluation de la
capacité de travail résiduelle, compte tenu des
limitations sur le plan oculaire et du risque d'accident lié
au problème neurologique. Il faut savoir si une
activité adaptée existe réellement et s'il est
exigible que l'assurée exerce une activité, le cas
échéant à quel taux. L'OAI propose ainsi une
évaluation par un de ses spécialistes en
matière de réadaptation et suggère de demander
au Dr H.________ des précisions sur le plan
neurologique.
d)
Par réplique du 11 avril 2008, la recourante se
rallie à l'idée d'une évaluation ainsi
qu'à la suggestion d'investigations complémentaires
sur le plan neurologique et demande la suspension de la cause. En
ce qui concerne plus particulièrement les investigations
neurologiques complémentaires, la recourante précise
que le Dr H.________ a, pour sa part, interpellé le Dr
T.________, spécialiste FMH en neurologie, à [...],
qui suggère d'effectuer un bilan médical complet.
e)
Le 5 mai 2008, le juge instructeur décide de
suspendre l'instruction de la cause pour permettre à l'OAI
de mettre en œuvre les mesures d'instruction dont il est fait
état dans la réponse de cet office du 5 mars
2009.
f)
Dans un avis médical SMR du 17 juillet 2008, le Dr
R.________ définit les acuités visuelles et les
limitations fonctionnelles suivantes:
"Oeil G
: Acuité visuelle (AV) 1/60 (doit se mettre à 1 m
pour déchiffrer la première ligne du tableau
d'examen, donc AV inexploitable).
Oeil D :
AV de loin 0.4, de près 0.3. Cette AV n'est pas exploitable
par exemple pour la lecture continue sur un écran. Il s'agit
d'une mauvaise AV de près incompatible avec des
activités fines.
Les
autres limitations fonctionnelles oculaires sont : Pas d'exposition
aux poussières, à la chaleur, au froid et à
l'humidité. Pas de travaux nécessitant une vision
stéréoscopique.
Avec
cette AV elle ne peut pas conduire et ces AV sont très
proches de celles qui donnent droit à une allocation pour
impotent.
Une
épilepsie est mentionnée dans le rapport du Dr
S.________ du 22.01.2008. En l'absence de crises fréquentes,
cette affection n'entraîne pas de LF supplémentaires
(celles liées à une épilepsie sont : Conduite
de véhicules, utilisation de machines dangereuses, travail
en hauteur, sur échelles et échafaudages, tout
travail dangereux)."
g)
Par lettre du 7 janvier 2009, l'OAI a sollicité la
reprise de l'instruction, dans la mesure où son
spécialiste en réadaptation professionnelle a rendu
son rapport le 23 décembre 2008. Selon ce rapport, il existe
sur le marché de l'emploi des activités
adaptées aux limitations fonctionnelles de l'assurée,
telle qu'aide-boulangère, employée de buanderie ou
auxiliaire de santé.
Se déterminant le 16 février 2009 sur
l'écriture de l'OAI du 7 janvier 2009, le conseil
de la recourante produit un rapport médical du
Dr T.________ du 11 février 2009. Ce médecin a
effectué une anamnèse plus fouillée autour des
enregistrements de longe durée effectués les 10-11
mai 2008 qui ont permis d'objectiver une "manifestation non
épileptique". Le Dr T.________ précise que ce
diagnostic comporte un pronostic redoutable, plus
sévère du point de vue du handicap qui en
découle qu'une épilepsie difficile à traiter,
et que les investigations concernant ce trouble sont encore en
cours de réalisation. Sur le vu de ce rapport, le conseil de
la recourante expose qu'il a pris contact avec l'OAI et qu'il
apparaît opportun d'ordonner formellement une expertise
neurologique, afin de déterminer précisément
l'origine des troubles neurologiques dont souffre la
recourante.
h)
Le 16 mars 2009, le juge instructeur, après avoir
recueilli le 9 mars 2009 l'avis de l'OAI qui propose
d'interroger le Dr T.________, décide, avant la mise en
œuvre éventuelle d'une expertise neurologique,
d'interroger dans un premier temps le Dr T.________.
Le 19 mars 2009, la recourante se rallie à la proposition
d'interroger dans un premier temps le Dr T.________ ainsi qu'au
questionnaire proposé par l'OAI.
i)
Le 22 mai 2009, le Dr T.________ répond aux questions
écrites du juge instructeur sur la base de son dossier. Le
diagnostic retenu et ses conséquences sur le plan
thérapeutique et psycho-social sont de l'ordre du probable.
Le Dr T.________ répond comme suit aux questions:
"1. Quel est le
diagnostic neurologique actuellement retenu?
Probablement
"événements non épileptiques". De plus, sur la
base du dossier que vous m'adressez: "malvoyance" (astigmatisme et
kératocône).
2. Quelles sont
les limitations fonctionnelles qu'entraîne ce diagnostic,
compte tenu des limitations fonctionnelles oculaires?
Sur le plan
purement neurologique, l'affection représente un handicap
important et incompatible avec une activité en dehors de son
domicile. Les chutes, survenant une fois toutes les 48 heures
(fréquence énoncée lors de la consultation du
26 septembre 2008) représentent en elles-mêmes un
danger, même pour une activité simple de
ménagère.
3. Est-ce que
cette atteinte neurologique se répercute négativement
sur la capacité de travail dans une activité
adaptée au problème oculaire?
Cette atteinte
neurologique se répercute négativement sur la
capacité de travail, même dans une activité
adaptée au problème oculaire.
4. Si oui, quelle
est la capacité de travail exigible?
Nulle sur le
marché libre du travail.
5. Depuis
quand?
Depuis
2004."
j)
Se déterminant le 22 juin 2009 sur l'écriture
du Dr T.________ du 22 mai 2009, l'OAI expose qu'il a
soumis celle-ci au SMR pour appréciation et qu'il se rallie
entièrement à l'avis du SMR du 15 juin 2009, dont il
ressort ce qui suit:
"Ce qui
a compliqué le traitement de ce cas, c'est la mention d'une
épilepsie en cours d'instruction. Cette affection n'a pas
encore été identifiée clairement, il semble
s'agir de manifestations non épileptiques, avec perte de
connaissance, au pronostic redoutable selon le rapport du
11.02.2009 du Dr T.________.
Ce
médecin estime dans la réponse du 22.05.2009 aux
questions posées par le juge Abrecht que les chutes
liées à cette affection, et surtout leur
fréquence, sont incompatibles avec toute activité,
même adaptée au problème oculaire.
Compte
tenu de l'importante atteinte oculaire et de ce problème
neurologique, je ne vois pas comment nous pouvons maintenir
l'exigibilité d'une capacité de travail
économiquement exploitable, et à mon avis il faut
retenir une incapacité de travail totale, et ce depuis
2004.
Ce
changement d'appréciation s'explique par l'apparition du
problème neurologique d'une part, et d'autre part par une
détermination plus précise des limitations
fonctionnelles liées au problème oculaire, qui
remettent en cause l'exigibilité d'une capacité
résiduelle de 50% dans les activités prises comme
base de calcul."
Au vu des réponses du Dr T.________ et de l'avis du SMR,
l'OAI propose d'admettre le recours de l'assurée en ce sens
qu'il est reconnu à celle-ci le droit à une rente
entière, sur la base d'un degré d'invalidité
de 100%, dès le 1
er
janvier 2005.
k)
Par courrier du 3 juillet 2009, la recourante déclare
se rallier formellement aux déterminations de l'OAI tendant
à l'admission de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 s.
LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2.
Le droit matériel applicable est déterminé par
les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (cf. ATF 129 V 1, consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard des nouvelles normes de la LPGA en vigueur depuis le
1
er
janvier 2003 et des modifications de la loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité consécutives à la
4
e
révision de cette loi, depuis le
1
er
janvier 2004
(cf. ATF 130 V 445 et les
références ; voir également ATF 130 V
329). En revanche, les dispositions de droit matériel de la
novelle du 6 octobre 2006 (5
e
révision de
l'AI) ne sont pas applicables au présent litige ratione
temporis, la décision litigieuse ayant été
rendue avant son entrée en vigueur, le
1
er
janvier 2008.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007 (RO 2003 3837; cf. art. 28 al. 2
LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le
1
er
janvier 2008), l'assuré a droit à
un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins.
b)
Chez les assurés actifs - soit
les assurés qui, sans atteinte à la santé,
exerceraient une activité lucrative à plein temps -,
le degré d'invalidité doit être
déterminé sur la base d'une comparaison des revenus.
Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il
pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en
règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible
les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec
l'autre, la différence permettant de calculer le taux
d'invalidité (méthode générale de
comparaison des revenus; ATF 128 V 29, consid. 1;
104 V 135, consid. 2a et 2b).
En l'espèce, la recourante est sans activité
lucrative, de sorte qu'il conviendrait de déterminer les
revenus avec et sans invalidité en se référant
aux données statistiques, telles qu'elles résultent
de l'enquête sur la structure des salaires (ESS)
publiée par l'Office fédéral de la statistique
(ATF 126 V 75, consid. 3b/aa et bb). Cependant, selon la
jurisprudence, lorsque les revenus avec et sans invalidité
sont basés sur la même tabelle statistique, il est
superflu de les chiffrer avec exactitude; en pareil cas, le
degré d'invalidité se confond avec celui de
l'incapacité de travail, sous réserve d'une
éventuelle réduction du salaire statistique (TFA, I
168/05 du 24 avril 2006, consid. 3.3; TFA, I 1/03 du 15 avril
2003, consid. 5.2).
c)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4;
115 V 133, consid. 2; 114 V 310, consid. 3c; 105 V 156,
consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA,
I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
d)
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
4.
a)
En l'espèce, la Cour
des assurances sociales dispose au dossier de différents
avis médicaux du Dr T.________, spécialiste FMH en
neurologie, médecin-directeur à la clinique
Z.________
. Ce praticien a effectué des
investigations spécialisées en procédant
notamment à une anamnèse fouillée autour des
enregistrements de longe durée effectués les 10-11
mai 2008, qui ont permis d'objectiver une "manifestation non
épileptique". Dans son rapport médical du
11 février 2009, le Dr T.________ précise que ce
diagnostic comporte un pronostic redoutable, plus
sévère du point de vue du handicap qui en
découle qu'une épilepsie difficile à traiter
(cf. lettre C.g supra). Ce spécialiste a répondu aux
questions écrites du juge instructeur dans son rapport
médical du 22 mai 2009. Il y retient le diagnostic
d'événements non épileptiques - en
précisant que le diagnostic retenu et ses
conséquences sur le plan thérapeutique et
psycho-social sont de l'ordre du probable - et indique que sur le
plan purement neurologique, cette affection représente un
handicap important et incompatible avec une activité en
dehors de son domicile; les chutes, survenant une fois toutes les
48 heures (fréquence énoncée lors de la
consultation du 26 septembre 2008) représentent en
elles-mêmes un danger, même pour une activité
simple de ménagère. Le Dr T.________ confirme que
cette atteinte neurologique se répercute négativement
sur la capacité de travail, même dans une
activité adaptée au problème oculaire - dont
on rappelle que, selon les constatations des spécialistes,
il justifierait à lui seul une incapacité de travail
de 50% (cf. lettre B.d supra) - et qu'en raison de cette atteinte,
la capacité de travail exigible de la recourante est nulle
sur le marché libre du travail, et cela depuis 2004 (cf.
lettre C.i supra).
Dans un avis médical SMR du 15 juin 2009, lu et
approuvé par le Dr R.________, le Dr W.________ admet
lui aussi, au regard des conclusions du Dr T.________, que le
diagnostic d'événements non épileptiques,
existant depuis 2004 et s'ajoutant à l'important
problème oculaire, entraîne une incapacité
totale de travail dans toute activité (cf. lettre C.j
supra).
Force est dès lors de considérer, à l'instar
du SMR et des parties elles-mêmes, que l'avis du Dr
T.________, qui émane d'un spécialiste reconnu,
repose sur des investigations circonstanciées et
décrit de manière claire et convaincante l'impact de
l'affection diagnostiquée sur la capacité de travail
- laquelle apparaît incontestablement nulle eu égard
aux fréquentes chutes entraînées par cette
affection. Cet avis doit dès lors se voir reconnaître
pleine valeur probante; d'autant plus qu'il n'est contredit par
aucune pièce médicale au dossier et qu'il
confirme l'avis du Dr H.________, spécialiste
FMH en neurologie, du 18 janvier 2008 produit à l'appui du
recours (cf. lettre C.b supra).
Il convient ainsi de retenir que la recourante présente une
incapacité de travail totale dans toute activité
depuis le 1
er
janvier 2004 et que son degré
d'invalidité - qui en l'espèce se
confond avec celui de l'incapacité de travail
(cf. consid. 3b supra)
- est de 100%.
c)
En définitive, conformément à la
proposition en procédure faite le 22 juin 2009 par
l'OAI et acceptée par la recourante dans son écriture
du 3 juillet 2009, il convient de constater que la
recourante a droit, au terme du délai de carence d'une
année (art. 29 al. 1 aLAI; cf. art. 28 al. 1 LAI), soit
dès le 1
er
janvier 2005, à une
rente entière d'invalidité, basée sur un
degré d'invalidité de 100% (art. 28 al. 1
aLAI).
4.
a)
Il résulte de ce qui précède que,
suivant le préavis de l'autorité intimée, le
recours doit être admis et la décision sur opposition
du 12
décembre 2007
réformée en ce sens que la recourant a droit à
une rente entière depuis le
1
er
janvier 2005.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquelles doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution de tâches de
droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss
LAI. Il ne sera donc pas perçu de frais
judiciaires.
c)
La recourante, qui obtient gain de
cause, a droit à des dépens (art. 61 let. g
LPGA
; art. 55
LPA-VD),
comprenant une participation aux
honoraires de son avocat, fixés d'après l'importance
et la complexité du litige, sans égard à la
valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA
;
art. 7 du Tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales du
2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2). En l'espèce, il y a
lieu de fixer à 2'500 fr. l'indemnité à verser
par l'OAI à la recourante à titre de
dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la recourante a droit
à une rente entière dès le 1
er
janvier 2005.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 2'500 (deux
mille cinq cents) francs, à payer à la recourante
à titre de dépens, est mise à la charge de
l'OAI.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Q.________ (pour
I.A._______),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :