vd_findinfo · Décision / 2022 / 741 · 2022-09-30 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, PROLONGATION, MISE EN LIBERTÉ PROVISOIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, SOUPÇON, RISQUE DE COLLUSION, RISQUE DE RÉCIDIVE, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION | 221 al. 1 let. b CPP (CH), 221 al. 1 let. c CPP (CH), 228 al. 1 CPP (CH), 237 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 30.09.2022 Décision / 2022 / 741

TRIBUNAL
CANTONAL
713
PE21.011032-DBT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
30 septembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
Mme
Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Art.
212 al. 3, 221 al. 1, 228 al. 1, 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 août 2022 par
T.________
contre l’ordonnance rendue le 12 août 2022 par le Tribunal des mesures de contrainte dans
la cause
n° PE21.011032-DBT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 21 juin 2021, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a ouvert une instruction pénale contre T.________, né
le [...] 1999, pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, actes d’ordre sexuel commis sur
une personne incapable de discernement ou de résistance et exhibitionnisme. Le prénommé
est mis en cause pour avoir, le 20 juin 2021, à [...], touché le sexe de la jeune A.N.________,
née le [...] 2016, avec sa main par-dessus ou par-dessous les vêtements, ainsi que pour lui
avoir montré son pénis.
Entendu par la police le 22 juin 2021, T.________ a en substance contesté les faits qui lui étaient
reprochés, affirmant n’avoir ni touché la fillette ni les vêtements de celle-ci.
Il a été laissé aller libre au terme de son audition.
b)
Le 5 août 2021, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a décidé
d’étendre l’instruction pénale ouverte contre T.________ pour instigation à
actes d’ordre sexuel avec des enfants. Il lui est reproché d’avoir, depuis son domicile
de [...], entre le mois de février 2021 et le 20 juin 2021 à tout le moins, déterminé
ou tenté de déterminer à plusieurs reprises des personnes à l’étranger
à commettre des actes d’ordre sexuel sur des enfants, contre rémunération, par le
biais de l’application LivU. Les éléments produits par LivU en exécution de la demande
d’entraide judiciaire internationale adressée aux autorités de Hong Kong ont en particulier
mis en lumière les échanges suivants :
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 11 janvier 2020 et se termine le 28 septembre 2020. Le prévenu demande
à son interlocutrice une pénétration digitale du vagin de la fille âgée de 12
ans. Il lui demande aussi de masturber un petit garçon dont on ignore l’âge et que la
fille de 12 ans le regarde jouir.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
Le
3 avril 2020, le prévenu demande à son interlocutrice de faire une fellation à un enfant
dont l’âge n’est pas connu. Il lui demande également de lécher le vagin de
sa fille âgée de 11 ans.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 7 janvier 2021. Le prévenu demande à son interlocutrice de lui
montrer le visage de sa fille au moment où il va jouir. On ne sait pas s’il montre son sexe
à l’enfant. Le 20 janvier 2021, il demande à son interlocutrice d’écarter
le vagin de sa fille âgée de 6 ans.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
Le
14 février 2022, le prévenu demande à son interlocutrice de lécher le sexe de sa
fille ou de sa nièce âgée de 6 ans.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
Le
21 février 2021, le prévenu demande à voir la fille dont on ignore l’âge mais
qui doit être un bébé puisqu’il écrit «
hmm
oui montre moi petite fille bébée
».
Il demande ensuite s’il peut montrer son pénis à la petite fille, ce que la femme accepte.
Ensuite, il demande que la jeune fille ouvre sa bouche et qu’elle montre bien son visage. En fait,
il se masturbe en présence d’un bébé par caméra interposée.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 21 février 2021 à 01h14. Il demande à son interlocutrice de
toucher le ventre de sa fille et de bien montrer son visage, puis il annonce qu’il va jouir.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 25 mars 2021 à 14h16. Le prévenu demande immédiatement des
enfants et il répond par l’affirmative à la question de son interlocutrice de savoir
s’il aime les enfants très jeunes.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 15 février 2021 à 14h25. Le prévenu demande immédiatement
des enfants. L’interlocutrice dit que sa petite fille ne veut plus venir car elle a vu le pénis
du prévenu.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 21 mars 2021 à 01h38. Le prévenu demande immédiatement des
enfants. Elle répond qu’elle est célibataire, mais qu’elle a 3 nièces de 11,
12 et 15 ans. Ils négocient le cadeau afin de voir une ou deux filles. Elle dit qu’elle s’appelle
[...] et demande si son nom est [...] (affiché dans l’application). Il répond que c’est
le nom de son frère. Plus tard, il l’invite à venir en Suisse et qu’il lui payera
le vol et l’hébergement. Ensuite, il donne son vrai numéro de téléphone afin
de continuer à converser sur WhatsApp.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 3 mai 2021 à 17h37. Le prévenu demande immédiatement des enfants
et la femme répond qu’elle a une fille de 9 ans et un garçon de 14 ans. Elle demande
quel enfant il souhaite voir et il répond qu’il souhaite voir la fille. Il demande à
voir le visage de la fille et qu’elle le regarde jouir.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 9 mai 2021 à 09h04. Le prévenu demande immédiatement des enfants
et la femme répond qu’elle a une fille. Le prévenu dit qu’elle est mignonne et
demande que la petite fille ouvre sa bouche. Il demande ensuite que la petite fille le regarde jouir.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 30 mai 2021 à 21h02. Le prévenu demande tout de suite des enfants
et la femme répond qu’elle a une fille de 9 ans. Il demande à la voir et elle accepte.
Il écrit «
hm nice
». Quand la femme demande si le prévenu aime bien sa fille, il répond que oui. Après,
il demande que la femme joue avec sa petite fille. Elle accepte, mais en échange d’un cadeau.
Il propose 800, mais elle veut 1500 (crédits) pour lui faire «
le
jeu complet
». Elle dit que pour 1500, elle
va baiser («
fuck
») sa fille. Le prévenu répond par «
hmm
ok
». La conversation écrite du jour
s’arrête là. En tout, il y a eu 110 messages échangés ainsi que 3 appels pour
une durée totale d’environ 24 minutes et 55 secondes. Le dernier contact a eu lieu le
3 juin 2021 à 20h37.
Echanges
avec l’utilisatrice n° [...]
La
conversation débute le 9 mai 2021 à 19h23. Le prévenu demande immédiatement des enfants
et la femme répond qu’elle a une fille de 15 ans. Le prévenu demande alors à ce
qu’elle se frotte le vagin. Il réagit avec un «
hmm
ok je vois
», puis lui demande de se masturber.
On en conclut que l’interlocutrice est potentiellement de sexe masculin puisque le prévenu
enchaîne et accepte d’envoyer un cadeau si l’autre personne baise «
fuck
» la fille. Il propose ensuite d’envoyer des cadeaux supplémentaires afin de prendre
la jeune fille en levrette ou que cette dernière suce son père transsexuel. Ensuite, le prévenu
demande à la personne de jouir à l’intérieur de la jeune fille. En tout, il y a
104 messages échangés, ainsi que 3 appels pour une durée totale d’environ 17 minutes
et 20 secondes. Le dernier contact a eu lieu le 7 juin 2021 à 21h22.
Echanges
avec l’interlocutrice n° [...]
La
conversation débute le 8 juin 2021 à 21h26. Le prévenu demande immédiatement des
enfants et la femme répond qu’elle veut d’abord un cadeau. Il demande à voir rapidement
l’enfant afin de s’assurer qu’elle en a vraiment un. Ensuite, elle annonce les prix,
soit 800 pour le visage, 1500 pour le corps et plus pour le vagin. Il accepte et veut passer par Skype.
Il donne son profil Skype, soit [...]. En tout, il y a 52 messages échangés, ainsi que deux
appels pour une durée totale d’environ 12 minutes et 10 secondes. Le dernier contact a eu
lieu le 8 juin 2021 à 21h40.
c)
L’extrait du casier judiciaire suisse de T.________ est vierge de toute inscription.
d)
T.________ a été appréhendé le 9 août 2021 à 6 h 45. Son audition d’arrestation
par le Ministère public a eu lieu le même jour. A cette occasion, il a maintenu ses précédentes
déclarations. Confronté à la présence de son ADN sur la culotte de la jeune A.N.________,
il a maintenu n’avoir jamais touché la fillette. Il a également contesté avoir demandé
à des femmes à l’étranger de lui montrer des enfants et de commettre des actes d’ordre
sexuel sur ceux-ci.
e)
Par ordonnance du 11 août 2021, retenant des soupçons suffisants de culpabilité et un
risque de réitération, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de T.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 9 novembre 2021.
f)
Par ordonnance du 28 octobre 2021, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire du prénommé pour une durée de trois mois, soit jusqu’au
9 février 2022, en raison de la persistance du risque de réitération.
g)
Par ordonnance du 4 février 2022, cette autorité a rejeté la demande de libération
présentée le 24 janvier 2022 par T.________ et a prolongé la détention provisoire
de celui-ci pour une durée de deux mois, soit au plus tard jusqu’au 9 avril 2022, au vu de
la persistance du risque de récidive.
h)
Par ordonnance du 5 avril 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a prolongé la détention
provisoire du prévenu pour une période de deux mois, soit au plus tard jusqu’au 9 juin
2022, pour les mêmes motifs.
i)
Par ordonnance du 18 mai 2022, cette autorité
a rejeté la demande de libération de la détention provisoire formulée le 5 mai 2022
par T.________, au vu de la persistance du risque de réitération.
j)
Par ordonnance du 7 juin 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation de
la détention provisoire du prévenu pour une durée de deux mois, soit jusqu’au 9
août 2022, pour les mêmes motifs.
k)
Par arrêt du 22 juin 2022 (n° 409), la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
a déclaré sans objet le recours interjeté par T.________ contre l’ordonnance rendue
le 18 mai 2022 par le Tribunal des mesures de contrainte et a rayé la cause du rôle.
B.
a)
Le 28 juillet 2022, T.________ a demandé
sa mise en liberté immédiate.
b)
A la même date, le Ministère public, invoquant l’existence d’un risque de collusion
et la persistance d’un risque de réitération, a requis la prolongation de la détention
provisoire du prévenu pour une durée de deux mois.
c)
Dans ses déterminations du 29 juillet 2022, le Ministère public a conclu au rejet de la demande
de mise en liberté déposée la veille par T.________.
d)
Par ordonnance du 3 août 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
temporaire de la détention provisoire de T.________ jusqu’à droit connu sur la demande
du Ministère public du 28 juillet 2022.
e)
Dans ses déterminations du 5 août 2022, T.________ a confirmé sa demande de mise en liberté
immédiate, se référant aux motifs exposés dans celle-ci, et a conclu au rejet de
la demande de prolongation de la détention provisoire déposée par le Ministère public,
pour les mêmes motifs.
f)
Par ordonnance du 12 août 2022, le Tribunal des mesures de contrainte, retenant des soupçons
suffisants de culpabilité, l’existence de risques de collusion et de réitération
qu’aucune mesure de substitution n’était susceptible de prévenir valablement, ainsi
que le respect du principe de la proportionnalité, a rejeté la demande de libération de
la détention provisoire de T.________ (I), a ordonné la prolongation de celle-ci (II), a fixé
la durée maximale de la prolongation à deux mois, soit au plus tard jusqu’au 9 octobre
2022 (III), et a dit que les frais de son ordonnance, par 825 fr., suivaient le sort de la cause (IV).
C.
Par acte du 24 août 2022, T.________ a recouru
auprès de la Chambre de céans contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à sa réforme en ce sens que sa libération immédiate soit
ordonnée. A titre subsidiaire, il a conclu à la réforme de l’ordonnance entreprise
en ce sens qu’il soit libéré provisoirement au bénéfice de mesures de substitution
ordonnées à dires de justice. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de
l’ordonnance attaquée et au renvoi de la cause au Tribunal des mesures de contrainte pour
nouvelle décision.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte
dans les cas prévus par le Code.
L’art. 222 CPP, qui prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité
de recours les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention
pour des motifs de sûreté, ou encore la prolongation ou le terme de cette détention, autorise
également le détenu, malgré une formulation peu claire, à attaquer devant l’autorité
de recours une décision refusant la libération de la détention (CREP 2 mai 2022/299
consid. 1.1 ; CREP 4 avril 2022/235 consid. 1.1 ; CREP 16 décembre 2021/1140
consid. 1 et les références citées).
Le recours doit être adressé par écrit,
dans un délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384
let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui est, dans le canton
de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi
vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
Interjeté dans le délai légal par un détenu qui a qualité pour recourir (art.
222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
En vertu de l’art. 228 al. 1 CPP, le prévenu
peut présenter en tout temps une demande de libération de la détention provisoire. Cette
demande doit être admise si les conditions de la détention provisoire ne sont pas ou plus remplies.
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de
sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné
d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre
qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant
une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette
sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après
avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). En outre, la détention
peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de craindre qu’une personne
passe à l’acte après avoir menacé de commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
3.
3.1
Le recourant conteste l’existence
de soupçons suffisants de culpabilité à son encontre. Il fait valoir qu’il aurait
toujours contesté les faits prétendument commis au préjudice d’A.N.________ et soutient
que l’ADN retrouvé sur la culotte de l’enfant – dont on ignorerait s’il
serait présent uniquement à l’intérieur ou à l’extérieur ou sur
les deux faces du sous-vêtement – pourrait être le résultat d’un transfert
indirect. Il fait en outre valoir que les déclarations de la fillette à sa mère ne sauraient
être prises en compte pour établir les soupçons pesant sur lui, dès lors que les
questions posées par la mère à son enfant auraient été orientées et que
la fillette n’aurait pas confirmé ses mises en cause lors de son audition par la police. S’agissant
par ailleurs des messages échangés via l’application LivU retrouvés dans son téléphone
cellulaire, il conteste qu’ils aient pu servir à mêler des enfants à des actes d’ordre
sexuel et n’exclut pas, en l’absence d’informations quant aux adresses IP utilisées,
que son compte ait pu être « piraté ».
3.2
La mise en détention provisoire n'est possible
que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute
autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, 2
e
éd.,
Bâle 2019 [ci-après : CR CPP], nn. 4 ss ad art. 221 CPP).
L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention provisoire n'est pas
la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu
précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2 ; TF
1B_88/2022 du 29 mars 2022 consid. 2.1 ; Chaix, in : CR CPP, op. cit., n. 6 ad art. 221 CPP).
En d’autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l’instruction avance et plus
l’issue du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne
d’avoir commis une infraction suffisent au début de l’enquête, ces motifs objectifs
doivent passer de plausibles à vraisemblables (TF 1B_7/2020 du 24 janvier 2020 consid. 3.1 ;
TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid. 2.1). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la
détention n'est toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions
juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1).
Les autorités de recours appelées à se prononcer sur la légalité d'une décision
de maintien en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doivent pas procéder
à une pesée complète des éléments à charge et à décharge, ni
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt,
elles doivent uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant
une telle mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ;
TF 1B_308/2018
du 17 juillet 2018 consid. 2.1 ;
Forster,
in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 3 ad art. 221 CPP).
3.3
En l’espèce, s’il peut être
donné acte au recourant qu’A.N.________ n’a pas évoqué les agissements qui
lui sont reprochés lors de son audition par la police et que les questions posées par sa mère
étaient orientées, il y a lieu de relever que les déclarations de la fillette sont à
ce stade compatibles avec les éléments révélés par l’enquête. Il
apparaît en effet que le profil biologique de T.________ est compatible avec le profil ADN de mélange
de la trace prélevée sur la culotte de l’enfant, le rapport de l’Unité de
génétique forensique du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) du
29 avril 2022 (P. 102) précisant à cet égard que «
la
présence d’ADN de T.________ sur la culotte d’A.N.________ s’explique légèrement
mieux si T.________ a touché la culotte d’A.N.________ plutôt que s’il ne l’a
pas touchée
», ces résultats
étant de l’ordre de trois fois plus probables dans la première hypothèse. Le fait
que l’on ignore si son ADN a été retrouvé à l’intérieur ou à
l’extérieur de la culotte de la fillette n’est pas déterminant à ce stade.
Plusieurs messages ont par ailleurs été mis en évidence lors de l’examen du téléphone
cellulaire saisi en possession de T.________, qui indiquent que celui-ci a conversé avec des femmes
à l’étranger, notamment aux Philippines, qu’il leur a demandé si elles avaient
des enfants, qu’il lui est arrivé à plusieurs reprises de montrer son sexe aux enfants
qui lui étaient présentés et de demander aux femmes de commettre des actes d’ordre
sexuel sur ceux-ci contre rémunération. L’application LivU a été retrouvée
dans les deux téléphones cellulaires du prévenu, qui a admis, lors de sa deuxième
audition par la police, avoir créé un compte puis avoir essayé de piéger des gens,
tout en précisant qu’il était aisé d’avoir un appel vidéo lié au
sexe par le biais de cette application, sur laquelle il aurait échangé un total de 11'129 messages
avec 412 personnes différentes s’identifiant comme de sexe féminin, ainsi que 893 appels
vidéo échangés avec 539 personnes différentes. Il a admis avoir payé pour des
«
shows sexuels
»
avec des femmes pour des montants d’environ 100 fr. par mois et a reconnu avoir écrit
sur le «
chat
»
de l’application. Les éléments produits par LivU dans le cadre de la demande d’entraide
internationale adressée aux autorités de Hong-Kong ont en particulier mis en lumière des
échanges avec quatorze interlocutrices différentes entre le 11 janvier 2020 et le
8 juin 2021, auxquelles il aurait rapidement demandé de lui montrer des enfants, précisant
qu’il aimait les enfants très jeunes, avant de leur demander notamment de pénétrer
digitalement une fille de douze ans, de masturber un petit garçon, de faire une fellation à
un enfant dont l’âge est inconnu, de lécher le sexe de fillettes de six et onze ans,
d’écarter celui d’une fillette de six ans et de le regarder jouir, en l’échange
de « cadeaux ». L’allégation selon laquelle son compte aurait été
piraté – qui ne repose au demeurant sur aucun élément concret – ne saurait
être suivie à ce stade, dès lors que certaines utilisatrices de l’application LivU
ont également été contactées par WhatsApp après que le numéro de raccordement
mobile de T.________ leur avait été communiqué, que l’utilisateur du compte incriminé
a mentionné se trouver en Suisse, qu’il a indiqué que le nom « [...] »
affiché dans l’application était celui de son frère, étant précisé
que le frère de T.________ se prénomme effectivement [...], et que l’identifiant Skype
« [...]» communiqué à une utilisatrice pour poursuivre leurs échanges est
effectivement celui du prévenu.
Ainsi, quand bien même le recourant conteste les faits qui lui sont reprochés et que les adresses
IP n’ont pas pu être établies, il existe en l’état un faisceau d’indices
suffisant à ce stade pour retenir avec une probabilité confinant à la certitude qu’il
est bien l’auteur des faits qui lui sont reprochés et, partant, pour justifier son maintien
en détention malgré ses dénégations.
La première condition de l’art. 221 al. 1 CPP apparaît ainsi réalisée.
4.
4.1
Le recourant conteste tout risque de collusion. Il fait valoir que dès lors que l’application
LivU ne permettrait pas de retrouver un interlocuteur en particulier, il n’aurait aucune possibilité
d’entrer en contact avec les femmes avec lesquelles il se serait entretenu par messages par le
passé.
4.2
Selon l’art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs
de sûreté peuvent être ordonnées lorsque le prévenu est fortement soupçonné
d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes
ou en altérant des moyens de preuves.
Le placement en détention provisoire peut ainsi être justifié par l’intérêt
public lié aux besoins de l’instruction en cours, par exemple lorsqu’il est à craindre
que l’intéressé mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer
les preuves, ou qu’il prenne contact avec des témoins ou d’autres prévenus pour
tenter d’influencer leurs déclarations. Ce motif de détention avant jugement vise ainsi
à garantir la constatation exacte et complète des faits ; il concerne toutes les personnes
sur lesquelles le prévenu pourrait exercer une influence pour empêcher ou compromettre la recherche
de la vérité (par exemple par la menace, la séduction ou la mise en commun d’intérêts
identiques), soit non seulement des coaccusés ou des complices, mais aussi la partie plaignante,
les témoins, les experts ou toute autre personne amenée à participer à la procédure
(ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et 6.4). Selon la jurisprudence, on ne saurait toutefois se contenter
d’un risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure
pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les circonstances
particulières du cas d’espèce font apparaître un danger concret et sérieux
de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels
actes d’instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en
compromettrait l’accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques
personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses liens avec les personnes qui
l’accusent. Entrent aussi en considération la nature et l’importance des déclarations,
respectivement des moyens de preuves susceptibles d’être menacés, la gravité des
infractions en cause et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé
et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 précité
consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 et les références citées ;
TF 1B_687/2021 du 11 janvier 2022 consid. 4.1).
4.3
En l’espèce, s’il a admis avoir
communiqué avec des femmes à l’étranger via l’application LivU, le recourant
conteste tout échange pénalement répréhensible, ce qui est contredit par les premiers
éléments de l’enquête. Or, si une demande d’entraide judiciaire internationale
a déjà abouti à la production de plusieurs échanges à caractère sexuel
impliquant des enfants, les interlocutrices du prévenu n’ont pas encore été identifiées
et les faits qui se sont produits lors de ces échanges doivent encore être précisément
établis. Pour ce faire, diverses mesures d’instruction doivent encore être mises en œuvre
pour circonscrire l’activité délictueuse du recourant, notamment l’identification
des personnes avec lesquelles il aurait été en contact, laquelle a été initiée
par le biais de la demande d’entraide judiciaire internationale transmise aux autorités de
Hong-Kong le 24 août 2022, et leur audition par le biais d’une ou de plusieurs autre(s)
demande(s) d’entraide judiciaire internationale. Compte tenu de ce qui précède, il est
fortement à craindre que le prévenu mette à profit sa liberté pour tenter d’interférer
dans l’instruction en cours, notamment en cherchant à faire disparaître des moyens de
preuve ou à entrer en contact avec les personnes qui pourraient le mettre en cause afin de chercher
à les influencer et à accorder leurs versions. A cet égard, il y a lieu de relever qu’il
est établi qu’il est retourné sur l’application LivU après sa première
audition par la police et la saisie de son téléphone cellulaire. En outre, contrairement à
ce que soutient le recourant, ce n’est pas parce qu’il ne serait plus en mesure de contacter
toutes les femmes rencontrées par le biais de l’application LivU qu’il serait dans l’impossibilité
de contacter certaines d’entre elles, dès lors que les investigations menées ont montré
qu’il aurait également eu des contacts avec certaines de ses interlocutrices par vidéo
via Whatsapp et/ou Skype, applications qui permettent facilement d’entrer en contact avec une personne
déterminée.
Au vu de ces éléments, c’est à juste titre que le risque de collusion a été
retenu.
5.
5.1
Le recourant conteste également tout risque concret de réitération. Il reproche au Tribunal
des mesures de contrainte de n’avoir repris que certains passages du rapport d’expertise
psychiatrique pour retenir qu’il présenterait un risque «
très
élevé
» de récidive,
alors que le risque retenu par les experts ne serait avéré que si les faits qui lui sont reprochés
sont établis, ce qui dépendrait du résultat de la procédure au fond. Il fait en outre
valoir que c’est à tort que le premier juge aurait retenu qu’il aurait récidivé
en cours d’enquête, alors que s’il a certes utilisé l’application LivU après
la saisie de son premier téléphone cellulaire, rien ne permettrait de l’incriminer à
la lecture des messages échangés entre le 22 juin et le 9 août 2021. Il souligne
encore que les experts auraient confirmé, dans leur complément d’expertise du 6 juillet 2022,
que le risque de récidive avant jugement demeurait faible malgré les échanges intervenus
sur l’application LivU après sa première interpellation. Enfin, le recourant relève
qu’il n’aurait jamais été condamné et que les faits qui lui sont reprochés
dans le cadre de la procédure en cours ne seraient pas établis avec suffisamment de certitude
pour permettre de retenir un risque de réitération.
5.2
L'art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions
pour admettre un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà
avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves.
Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise. Troisièmement,
une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre
(ATF 146 IV 326 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 1B_176/2022 du 21 avril 2022 consid.
3.1).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents,
le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors
qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention
du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à
la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid.
3-4). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de
la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné –
avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 146 IV 326
précité ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.3.1 ; TF 1B_176/2022 précité).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature
du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement
par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous
types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en premier lieu les délits
contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 146 IV 326 précité
; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.6 et 2.7 ; TF 1B_176/2022 précité).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence
et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade
de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles
du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 146 IV 326 précité ;
TF 1B_176/2022 précité ; TF 1B_150/2021 du 16 avril 2021 consid. 4.1). Lorsqu'on
dispose d'une expertise psychiatrique ou d'un pré-rapport, il y a lieu d'en tenir compte (ATF 143
IV 9 précité consid. 2.8).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que
les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive
est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves,
moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité
des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées,
on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure
qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention.
Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant)
pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 326 précité ; ATF 146 IV 136
consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.9 ; TF 1B_88/2022 du 29 mars
2022 consid. 3.1).
5.3
En l’espèce, le casier judiciaire du recourant est vierge de toute inscription, de sorte que
le risque de récidive ne peut se fonder que sur les infractions faisant l’objet de la présente
procédure. Comme l’a relevé à juste titre le recourant, pour qu’un risque
de réitération puisse être retenu dans un pareil cas, il faut que le prévenu soit
fortement soupçonné, avec une probabilité confinant à la certitude, de les avoir
commises.
Comme on l’a vu au considérant 3.3 ci-dessus, les faits tels que décrits par A.N.________
à sa mère sont soutenus par la découverte du profil biologique du recourant sur la culotte
de la fillette et son attirance pour les très jeunes filles confirmée par la multitude d’échanges
qu’il a eus sur l’application LivU, de sorte qu’il y a lieu de retenir, à ce stade
de l’enquête, qu’il est hautement probable que le recourant ait commis les faits qui
lui sont reprochés. Il appartiendra toutefois au juge du fond de trancher définitivement cette
question en procédant à une pesée complète des éléments à charge et
à décharge et en appréciant la crédibilité des personnes qui le mettent en cause.
Cela étant, les faits reprochés au recourant sont extrêmement graves. Après s’en
être pris à l’intégrité sexuelle de nombreux jeunes enfants par caméras
interposées, il est mis en cause pour avoir touché le sexe d’une fillette de cinq ans
de son entourage et lui avoir montré son pénis, ce qui dénote une aggravation de ses agissements,
le prévenu ne se contentant plus d’assouvir ses besoins sexuels déviants indirectement,
mais agissant désormais dans son entourage, sans intermédiaire.
En cours d’enquête, le recourant a été soumis à une expertise psychiatrique,
laquelle a été confiée à l’Institut de psychiatrie légale (IPL) du CHUV.
Dans leur rapport établi le 21 avril 2022 (P. 95), le professeur [...] et la psychologue assistante
[...] ont posé le diagnostic de possible trouble de la préférence sexuelle de type pédophilie
(F65.4) pour le cas où les faits seraient avérés. Selon les experts, T.________ présenterait
également certains aspects dysfonctionnels sous-tendus par des traits narcissiques et dyssociaux
de la personnalité. Le trouble diagnostiqué pourrait être considéré comme grave
au vu de la diversité des infractions qu’il aurait engendrées dans la réalité,
du mode opératoire utilisé, du nombre élevé de victimes et de son jeune âge
au moment des faits. S’agissant plus particulièrement du risque de récidive, les experts
ont indiqué ce qui suit : «
Si
les faits reprochés à Monsieur T.________ sont avérés, le risque de récidive
d’infractions à caractère sexuel se situe bien au-delà de la moyenne par rapport
à un auteur moyen d’infractions sexuelles selon les résultats obtenus au moyen de la
STABLE et de la Statique 99. Nous estimons toutefois que le risque de récidive est faible à
court terme, Monsieur T.________ disposant de suffisamment de capacités de contrôle pour éviter
de commettre de nouvelles infractions tant que le risque de sanctions pénales pèse. Dans la
situation actuelle de Monsieur T.________, différents facteurs apparaissent comme des facteurs de
risques de récidive, tels que son jeune âge, l’absence de relation intime stable avec
un adulte, la diversité des infractions d’ordre sexuel qu’il aurait commises laissant
suspecter des intérêts sexuels déviants, le fait que plusieurs victimes seraient inconnues
ou sans lien de parenté avec lui et qu’au moins une victime serait de sexe masculin, le manque
d’influences sociales susceptibles de le détourner de comportements illégaux (l’ensemble
de son entourage considérant, selon lui, qu’il est victime d’une injustice), son manque
d’intérêt à l’égard d’autrui, la présence d’émotions
négatives et d’une certaine hostilité envers les femmes, ses nombreuses préoccupations
sexuelles, le recours à la sexualité comme mécanisme d’adaptation et son manque
d’investissement dans la supervision.
»
Dans le complément d’expertise établi le 6 juillet 2022 (P. 119), les experts ont précisé
que l’appréciation du risque de récidive à court terme faite dans le rapport du
21 avril 2022 devait être maintenue même si T.________ avait réitéré des infractions
après avoir été auditionné une première fois par la police, considérant
en substance que son incarcération aurait un effet dissuasif.
S’il peut être donné acte au recourant que les experts ont qualifié de faible le
risque qu’il récidive à court terme, il n’en demeure pas moins qu’ils ont
indiqué qu’il présentait un risque de récidive d’infractions à caractère
sexuel bien au-delà de la moyenne par rapport à un auteur moyen d’infractions sexuelles.
Afin de diminuer le risque de récidive, ils ont du reste préconisé non seulement un traitement
ambulatoire au sens de l’art. 63 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), mais également un suivi de probation, une mesure d’éloignement par rapport
aux enfants et une interdiction d’activités impliquant des enfants.
La Chambre de céans estime que la gravité et la multitude des actes reprochés au recourant,
leur caractère, le mode opératoire utilisé et l’absence totale d’amendement
du prévenu, qui demeure dans le déni de tout acte délictueux plus d’une année
après son incarcération, permet de douter de l’effet dissuasif de sa détention et
du jugement à venir et, partant, de retenir un pronostic défavorable quant à son comportement
futur à ce stade, nonobstant l’avis des experts quant au risque de récidive présenté
par le recourant à court terme. En effet, la multiplicité des échanges via l’application
LivU sur une courte période atteste de la perte de contrôle dont il a fait preuve. En outre,
au vu des biens juridiques en cause, il y a lieu de privilégier la sécurité publique et
d’empêcher que le prévenu puisse s’en prendre à nouveau aux biens juridiques
supérieurs que constituent l’intégrité sexuelle et le développement psychique
de jeunes enfants, étant relevé que plusieurs enfants gravitent dans son entourage et que le
risque que le prévenu récidive est d’autant plus grand qu’il est mis en cause pour
une multitude d’actes sur une certaine durée à l’encontre de nombreuses victimes,
empêchant par là-même de considérer les faits qui lui sont reprochés comme un
acte isolé, étant précisé que l’analyse forensique du nouveau téléphone
cellulaire saisi lors de la deuxième interpellation du recourant a révélé qu’il
s’était, après sa première audition par la police, à nouveau connecté
sur l’application LivU et avait écrit à plusieurs femmes, dont une qui avait été
identifiée précédemment comme ayant impliqué son enfant dans des live-shows à
caractère sexuel (cf. P. 14). Que le diagnostic de possible trouble de la préférence sexuelle
de type pédophilie ne puisse être posé que si les faits sont avérés n’y
change rien, dès lors que les résultats de l’expertise psychiatrique doivent déjà
être pris en compte pour établir le pronostic de récidive au stade de la détention
provisoire.
Il résulte des éléments qui précèdent que le risque de réitération
présenté par le recourant est à ce stade toujours suffisamment important et concret pour
justifier son maintien en détention provisoire, étant rappelé que les infractions qui
lui sont reprochées sont extrêmement graves.
6.
6.1
Le recourant soutient, dans sa conclusion subsidiaire, que des mesures de substitution seraient à
même d’empêcher la concrétisation du risque de réitération retenu. Invoquant
une violation de son droit d’être entendu, il reproche au premier juge de ne pas avoir expliqué
pour quelles raisons les mesures proposées, soit son engagement à ne plus prendre contact avec
la plaignante et sa famille, et son engagement à ne plus utiliser les applications litigieuses jusqu’à
son jugement, ne seraient pas aptes à prévenir efficacement le danger retenu. A cet égard,
il rappelle qu’il n’existerait effectivement plus aucun contact entre lui-même et sa
famille, d’une part, et la mère d’A.N.________ et la famille de celle-ci, d’autre
part, et souligne qu’un rapport d’expertise psychiatrique serait dorénavant au dossier.
Il fait enfin valoir que son inscription en maturité professionnelle dès la rentrée 2022
serait mise en échec si sa détention provisoire devait se poursuivre.
6.2
6.2.1
Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst. [Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; pour la procédure
pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient d'examiner les possibilités de mettre en
œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité),
qui représente l'
ultima
ratio
(ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289).
Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que
le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place
de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures
permettent d'atteindre le même but que la détention.
En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de
sûretés (let. a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let.
b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif
(let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à
un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations
avec certaines personnes (let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées
de manière non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire,
Code de procédure pénale, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la détention
provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque (ATF
142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, in : CR CPP, op.
cit., n. 2 ad art. 237 CPP).
6.2.2
Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention
provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative
de liberté prévisible. La proportionnalité de la détention provisoire doit être
examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce
(ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et la jurisprudence citée). Le
juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très
proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement
en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1; ATF 139 IV
270 précité).
6.3
Le Tribunal des mesures de contrainte a considéré que les mesures de substitution proposées
par la défense n’étaient pas à même de prévenir efficacement les risques
retenus au vu de l’intensité et de la gravité des actes incriminés, précisant
qu’outre le fait que la mise en œuvre et la surveillance de l’interdiction d’utiliser
l’application LivU serait problématique, ces mesures n’engageaient que le prévenu.
En l’espèce, avec le premier juge, force est de constater que les mesures proposées par
le recourant dans sa conclusion subsidiaire ne sont manifestement pas propres à pallier efficacement
les risques constatés. En effet, en l’absence de traitement du possible trouble de la préférence
sexuelle diagnostiqué, force est de constater que le seul engagement du prévenu à ne pas
prendre contact avec sa dernière victime et sa famille et à ne plus utiliser l’application
LivU ou toute autre application similaire, outre qu’il serait problématique à contrôler,
n’est ni à même de l’empêcher de se rendre à nouveau sur des «
live
chats
» sur quelque support que ce soit,
ni de s’en prendre à nouveau à l’intégrité sexuelle d’autres jeunes
enfants de son entourage. S’il y a lieu de relever que les experts ont indiqué qu’une
mesure thérapeutique, sous la forme d’un traitement ambulatoire, permettrait notamment de
diminuer le risque élevé de réitération constaté, cette mesure apparaît
prématurée en l’état, dès lors que le recourant persiste à nier les faits
qui lui sont reprochés, conteste toute problématique chez lui et ne perçoit pas l’intérêt
de suivre une psychothérapie. Par ailleurs, la Chambre de céans ne voit pas à ce stade
d’autre mesure de substitution susceptible de constituer une garantie suffisante compte tenu de
l’extrême gravité des faits qui sont reprochés au prévenu et de l’atteinte
au bien juridique protégé considérée qu’est l’intégrité sexuelle
de jeunes enfants, qui commande de faire preuve de la plus grande prudence.
Quant à la violation du droit d’être entendu invoquée, force est de constater que
la motivation de l’ordonnance entreprise, bien que succincte, permet manifestement à son destinataire
de comprendre les motifs qui ont guidé le premier juge, de sorte qu’elle répond aux exigences
minimales de motivation et ne viole pas droit d’être entendu du recourant, celui-ci ayant
au demeurant été en mesure d’attaquer l’ordonnance litigieuse en connaissance de
cause. Quoi qu’il en soit, même en admettant l’existence d’un défaut de motivation,
celui-ci serait guéri en procédure de recours, l'intéressé ayant eu la possibilité
de s'exprimer et de recevoir une décision motivée de la Chambre des recours pénale, qui
dispose d'un pouvoir d'examen complet en fait et en droit (art. 393 al. 2 CPP).
Pour le surplus, si les soupçons à l’encontre
du recourant devaient se confirmer, celui-ci s’exposerait concrètement, au regard de la gravité
des accusations portées contre lui, à une peine, respectivement à une mesure d’une
durée nettement supérieure à la période de détention provisoire qu’il
a subie à ce jour, respectivement qu’il aura subie le 9 octobre 2022, de sorte que le principe
de la proportionnalité demeure respecté, quand bien même la détention aura un impact
non négligeable sur la formation qu’il souhaitait entreprendre.
7.
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise
confirmée.
Compte
tenu de la nature de l’affaire et de l’acte de recours déposé, l’indemnité
allouée au défenseur d’office de T.________ sera fixée à 720 fr., correspondant
à une activité nécessaire d’avocat de quatre heures au tarif horaire de 180 fr.,
montant auquel il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des
honoraires admis (art. 3
bis
al. 1
RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
par 14 fr. 40, plus la TVA au taux de 7,7 %, par 56 fr. 55, soit à 791 fr. au total en chiffres
arrondis.
Vu le sort du recours,
les frais de la procédure, constitués en l’espèce de l’émolument d'arrêt,
par 2’310 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des frais imputables à la défense d’office
de T.________ (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 791 fr., seront mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation financière de celui-ci
le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 12 août 2022 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de T.________ est fixée à 791 fr. (sept cent nonante et un francs).
IV.
Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (deux mille trois cent dix francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office du recourant, par 791 fr. (sept cent nonante et un francs), sont
mis à la charge de T.________.
V.
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III ci-dessus
ne sera exigible que pour autant que la situation financière de T.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Dario Barbosa, avocat (pour T.________) (et par efax),
-
Ministère public central (et par efax),
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte (et par efax),
-
M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
-
Me Albert Habib, avocat (pour A.N.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi du 19 mars
2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit
être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix
jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :