vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 100 · 2009-12-11 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, COMORBIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.12.2009 Arrêt / 2010 / 100

TRIBUNAL CANTONAL
AI 171/08 - 28/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 décembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
MM.
Berthoud et
Monod
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
H.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par Me Claire Charton, avocate à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________, née en [...], travaillait à plein temps
en qualité de femme de chambre depuis le 1
er
janvier 1994 pour le compte de N.________, puis à mi-temps
à partir du 15 janvier 2006.
Le 11 octobre 2006, elle a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey (ci-après : OAI).
Dans un rapport médical du 10 mars 2006 adressé
à l'assureur perte de gain de l'employeur, le Dr J.________,
rhumatologue, a diagnostiqué des cervico-lombalgies
chroniques non spécifiques persistantes, des troubles
statiques et dégénératifs cervico-dorsaux et
un déconditionnement physique global et focal. Il a
confirmé que l'assurée était en
incapacité de travailler à 50 % depuis le 15
janvier 2006.
Le 16 mars 2006, le Dr J.________ a constaté que la
situation s'améliorait, que les paresthésies des
mains avaient totalement diminué mais que la région
lombaire restait encore instable. Compte tenu de la double
localisation cervicale et lombaire, le praticien a prolongé
l'incapacité de travail à 50 % jusqu'à
mi-avril 2006 et préconisé une reprise du travail
à 75 % sur un seul site de travail, à discuter
avec l'employeur. Le 22 août 2006, il a attesté une
incapacité de travail de 50 % dans l'activité
habituelle et indiqué que l'on pouvait s'attendre à
une reprise de l'activité professionnelle dans une
activité légère, toutefois sans indiquer
à quel taux et à partir de quand.
Dans un rapport médical du 3 novembre 2006, le Dr
P.________, généraliste FMH et médecin
traitant, a indiqué qu'il suivait sa patiente depuis 1994,
que son état de santé s'aggravait et qu'elle
était en incapacité totale de travailler à
titre définitif. Il a posé le diagnostic
d'état anxio-dépressif avec insomnies graves et
somatisation et de cervico-lombalgies chroniques
non-spécifiques.
Le 21 novembre 2006, le Dr J.________ a indiqué que
l'intéressée était en incapacité de
travailler à 100 % depuis une date qu'il convenait de
vérifier avec le Dr P.________, car il ne l'avait pas revue
depuis avril 2006, époque où il pouvait encore
reconnaître une incapacité à mi-temps. Il a
relevé ce qui suit :
«
Diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de
travail
:
-
Cervico-lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes;
•
Troubles statiques et dégénératifs
étagés cervico-dorso-lombaires diffus (en particulier
protrusion discale postéro-médiane L3-L4, L4-L5,
L5-S1 avec canal lombaire étroit dans les limites
inférieures de la norme;
•
Déconditionnement physique global et focal.
-      Dyssomnie
et céphalées.
Co-mordidités
:
-      Etat
anxio-dépressif réactionnel à sa
symptomatologie douloureuse.
Madame H.________ présente une
symptomatologie douloureuse rachidienne mécanique, diffuse,
structurellement basée sur des modifications anatomiques,
radiologiques, prenant son rachis de la tête à la
région sacrée, sous forme de discopathies
étagées et de spondylo-discarthrose. Cette situation
correspond au status clinique et à l'anamnèse,
montrant un déconditionnement physique et des limitations
segmentaires étagées, handicapantes, expliquant la
douleur, laquelle débouche, comme c'est classiquement le
cas, sur une souffrance chronique chez une patiente ne pouvant
répondre aux exigences de son poste de travail
(…).
Dans ce contexte, il est
illusoire de proposer à Madame H.________ un poste de
travail quelconque, en effet, celui-ci devrait correspondre
pratiquement à un travail en position couchée, afin
d'éviter les charges anormales aussi bien au niveau lombaire
que cervical. Dans ce sens, elle est en incapacité de
travail totale, ceci dans une activité même
légère (…). , si celle-ci doit être
régulière et suivie, c'est-à-dire
correspondant aux normes du marché du travail
actuel ».
Dans un rapport médical du 21 février 2007, le Prof.
X.________, neurologue, a indiqué ce qui
suit :
«
Diagnostics
:
cervico-lombalgies chroniques non spécifiques persistantes
sur des troubles dégénératifs diffus, avec des
protrusions discales, en particulier L3-L4-L5-S1. Canal lombaire
étroit dans les limites inférieures de la norme. Il y
a en plus des troubles statiques avec un déconditionnement
physique global et focal. La patiente présente ensuite, en
raison de ces douleurs lombaires sur une surcharge de travail qui
est inadéquate puisqu'elle fait des ménages et des
travaux de nettoyage, une dyssomnie et des céphalées.
Il en découle dès lors un état
anxio-dépressif réactionnel aussi bien à la
symptomatologie douloureuse qu'à la dyssomnie. Ces
phénomènes ont débuté en 2002 et se
sont considérablement aggravés depuis 2003. De ce
fait, si on accumule la problématique cervico-dorsale, la
dyssomnie, la fatigue chronique et l'état
anxio-dépressif, nous arrivons à une rente
complète.
L'état de
santé s'est aggravé ».
Dans une lettre du 26 juin 2007 adressée au médecin
traitant, le Prof. X.________ a écrit ce qui
suit :
« Actuellement, la situation
devient quasi impossible. Les douleurs lombaires sont très
importantes. Elles s'accentuent dès que la patiente reste
debout, avec une douleur qui irradie dans la hanche gauche. Echec
de toutes les séances de physiothérapie, les seules
choses qui peuvent un peu l'améliorer, ce sont des douches,
ainsi que des massages faits par son mari. Elle prend passablement
de Dafalgan. Elle est déjà sous Saroten Retard 50 mg
à 18h00 et à 21h00 (…).
A mon examen neurologique
de ce jour, au niveau des nerfs crâniens, aucune dysfonction.
La marche est aisée, sans boiterie. On déclenche des
douleurs à la marche sur les talons ou sur la pointe des
pieds. La DDS reste restreinte à 25 cm. Il y a une douleur
lombaire basse, quelques points de Valleix douloureux, surtout pour
le membre inférieur gauche. En décubitus dorsal,
l'épreuve de Lasègue est étonnamment normale.
Le testing musculaire contre-résistance pour les membres
inférieurs, ne révèle pour le moment aucun
déficit, tout comme l'examen minutieux de la
sensibilité. Les réflexes sont présents et
symétriques, plus faibles pour les membres inférieurs
par rapport aux membres supérieurs. A la palpation
musculaire, on déclenche toujours des douleurs de toute la
ceinture scapulaire et au niveau des
épicondyles ».
Sur mandat de l'OAI, une expertise a été
effectuée par le Centre d'expertise médicale de Nyon
(ci-après : CEMED) qui a établi son rapport le
24 octobre 2007. Les experts mentionnent notamment les
données personnelles et familiales suivantes (pp.
15-16) :
«
Histoire
personnelle
:
L'assurée est
née dans un village près de la ville de [...]. La
naissance s'est déroulée sans particularité
tout comme son développement psychomoteur. L'enfance s'est
déroulée sans particularité, hormis les
difficultés scolaires.
Elle s'est mariée
en 1978 et le couple s'est installé chez ses parents. Ils
vivent en Suisse depuis 1991. Le couple a une fille qui vit chez un
ami. Elle est sans enfant et [...] de profession. Son mari est
[...] et il bénéficie actuellement de prestations de
la Suva suite à un accident de travail. Elle est au
bénéfice d'un permis C (…).
Scolarité /
Formation professionnelle
:
Scolarité
difficile. L'assurée a fait ses classes de primaire en 7 ans
redoublant à 3 reprises. Dès l'âge de 14 ans,
elle a travaillé comme couturière durant 3 ans puis
dès 17 ans a travaillé dans une usine.
Professions
occupées
:
Depuis qu'elle est en
Suisse, elle travaille dans un [...] comme femme de
ménage.
Vie
sociale
:
L'assurée a
quelques connaissances mais décrit qu'elle est assez
timide ».
Les experts résument l'histoire médicale de
l'expertisée comme il suit (pp. 9-10) :
« Madame Nunes est une
ressortissante [...] qui vit en Suisse depuis 1994 ;
dès cette date elle a travaillé comme employée
de maison dans un [...] à 100 %. Elle est au
bénéfice d'un arrêt de travail à
50 % depuis le 15 janvier 2006 suite à
l'exacerbation de lombalgies présentes depuis
2002.
Elle est suivie de longue
date par son médecin traitant, le Dr P.________, elle l'a
consulté en 2002 en raison de l'exacerbation de douleurs
lombaires basses en barre irradiant en ceinture avec des
épisodes de blocage. Elle a également consulté
d'elle-même le Dr J.________ en rhumatologie au [...] sur les
conseils d'une amie également traitée par ce
médecin. Plusieurs séries de séances de
physiothérapie lui ont été prescrites sans
amélioration, elle a également pris de multiples
anti-inflammatoires, myorelaxants et antalgiques sans effet
notoire. Les douleurs ont perduré, d'abord limitées
à la région lombaire. Elles se sont progressivement
étendues à la région dorsale et cervicale
surtout depuis 2003.
Fin 2005, les douleurs
cervicales étaient au premier plan, l'assurée a alors
consulté à nouveau au [...], mais cette fois-ci le
Professeur X.________ en raison de l'exacerbation de troubles du
sommeil associés à des cervicalgies importantes et
des céphalées. Elle a de la difficulté
à trouver le sommeil, mais parfois parvient à dormir
d'une traite. Elle ne sait pas depuis quand sont apparus ces
problèmes, mais elle dort actuellement mieux surtout depuis
la prescription de Saroten retard. Avec ce traitement elle a par
contre pris six kilos en une année.
Des séances de
physiothérapie ont été tentées sans
succès, Madame H.________ a reçu des
antidépresseurs ainsi que des somnifères qui ont peu
à peu réussi à stabiliser les troubles du
sommeil et à diminuer les douleurs cervicales, mais par
contre les lombalgies sont toujours identiques, malgré les
traitements prescrits par le Professeur X.________.
L'assurée note
également qu'il n'y a aucune influence de son
activité professionnelle sur ses douleurs ; même
en vacances ou les week-ends elle ressent les mêmes douleurs.
Habituellement, elle se couche au moins une heure
l'après-midi, soit après avoir travaillé le
matin, soit au cours d'une journée de congé ou de
vacances. Le repos en position couchée sur le dos la
soulage.
A la question sur
d'éventuels troubles psychiques, l'assurée donne des
réponses assez vagues parlant de ses problèmes de
sommeil, de ses réveils la nuit avec l'impression d'avoir
des fourmillements dans les membres, dus aux effets secondaires des
médicaments. Elle mentionne également des
comportements de type somnambulisme.
Elle travaille à
50 % depuis janvier 2006, soit de 9h30 à 13h30. Elle
est femme de chambre dans un [...] à Lausanne où elle
travaille depuis 1991 soit depuis son arrivée en
Suisse ».
S'agissant des plaintes actuelles, les experts indiquent ce qui
suit (pp. 10-13) :
«
Sur le
plan somatique
en premier lieu, l'assurée cite les
cervicalgies avec des céphalées tensionnelles en
casque. Les douleurs sont présentes en permanence mais
parfois exacerbées, nettement plus intenses durant quelques
jours ou quelques heures. Pour calmer les douleurs,
l'assurée prend du Dafalgan qui est relativement peu
efficace. En raison de ses douleurs cervicales et des
céphalées, l'assurée a parfois pensé au
suicide ces derniers mois. Les douleurs n'irradient pas au niveau
des membres supérieurs.
En deuxième lieu,
l'assurée cite les douleurs lombaires basses en ceinture
présentes en permanence mais s'exacerbant par moment,
irradiant vers les membres inférieurs de façon
irrégulière non latéralisée et non
radiculaire. Les douleurs lombaires sont parfois impulsives. Ces
derniers temps il y a un peu de plus de douleurs dans le membre
inférieur gauche que dans le droit, mais cela peut
changer.
En troisième lieu,
l'assurée cite des douleurs migratrices, présentes
par intermittence aux 4 membres, davantage au membre
supérieur droit, davantage lorsqu'elle travaille, par
exemple lorsqu'elle doit serrer les torchons. Les douleurs
siègent aux insertions musculaires et évoquent
plutôt des douleurs de surcharge musculaire. Ces
douleurs-là ne sont pas présentes les jours de
congé et les jours de vacances.
Spontanément,
l'assurée montre l'épicondyle droit comme
étant le siège des douleurs principales.
Par ailleurs il n'y a pas
d'autres plaintes ostéo-articulaires, l'assurée est
suivie et traitée pour une hypertension
artérielle.
Sur le plan
fonctionnel
en
raison des douleurs lombaires, elle tolère mal la position
assise au-delà de 30 minutes et la station debout immobile
au-delà de 5 à 10 minutes. Elle peut marcher
jusqu'à deux heures à plat mais redoute les
montées d'escalier ou les pentes, qui exacerbent les
douleurs davantage que les descentes. La nuit elle ressent des
douleurs seulement si elle est en décubitus
ventral.
Les douleurs n'irradient
que rarement dans les membres inférieurs, de façon
intermittente et dans un territoire qui n'évoque pas un
territoire radiculaire ; il n'y a pas de dysesthésie,
pas d'hypoesthésie, pas de parésie dans les membres
inférieurs. Malgré les douleurs, l'assurée
effectue régulièrement ses tâches
ménagères, toutefois elle demande de l'aide à
son mari qui est sans emploi depuis longtemps, il l'aide à
passer l'aspirateur, à porter le linge mouillé depuis
le lave-linge et à effectuer quelques courses
lourdes.
Sur le plan
neurologique
,
Madame H.________ se plaint donc de la persistance de rachialgies
cervico-dorso-lombaires se compliquant de douleurs diffuses des
membres supérieurs et inférieurs ainsi que de
douleurs thoraciques. Elle signale également des douleurs
tout particulièrement situées au niveau des genoux et
dans la région pré-tibiale des deux
côtés.
Par ailleurs,
l'assurée se plaint toujours de phénomène de
paresthésies / endormissement des deux mains nocturnes et
matinaux se compliquant d'une tuméfaction digitale. Elle ne
signale pas de troubles sensitifs au niveau des membres
inférieurs.
La force musculaire des
membres supérieurs et inférieurs est
considérée comme pratiquement dans les
normes.
Enfin, Madame H.________
se plaint de troubles du sommeil ainsi que de
céphalées à point de départ cervical
décrites comme à type de poids/étau
qualifiées de constantes (…).
Sur le plan
psychique
,
spontanément, elle se plaint de troubles de sommeil et de
douleurs lombaires.
A l'anamnèse
orientée les douleurs sont présentes tous les jours
mais ne sont pas permanentes. Il est très difficile de lui
faire évaluer l'intensité de la douleur sur une
échelle visuelle analogique, finalement elle donne un score
de 2 sur 10. Les douleurs ne sont pas forcément
présentes d'emblée le matin. Elles sont responsables
d'une certaine fatigue.
Il n'y a pas de
problèmes de concentration, mais parfois des troubles de la
mémoire. Il n'y a pas de ralentissement psychomoteur et par
moments quelques ruminations. Elle se dit angoissée partout
sans pouvoir donner d'exemples précis. Il n'y a pas de
notion d'attaque de panique ni d'agoraphobie. Elle décrit
une timidité importante depuis qu'elle est toute petite.
Elle n'a pas présenté de phénomènes
hallucinatoires mais parfois elle entend des bourdonnements
d'abeilles. Elle a aussi des fois l'impression que dans la rue,
elle voit son frère alors que ce n'est pas lui.
A la question de savoir si
elle a eu des idées délirantes à thème
persécutoire elle répond qu'elle a eu d'importantes
difficultés professionnelles avec des collègues qui
se liguaient contre elle. Finalement le directeur est intervenu et
il a remis les choses en place
. Depuis elle est moins
importunée. Depuis ses problèmes professionnels son
travail est considérablement perturbé et pour cette
raison son médecin traitant l'a adressé au Professeur
X.________, puis il l'a également adressé au
Dr S.________, psychiatre [...]. Actuellement l'assurée
n'a pas d'angoisse de se rendre sur son lieu de travail. Elle ne
décrit pas de tristesse permanente mais plutôt des
épisodes de tristesse occasionnelle. Il n'y a pas de fatigue
d'emblée mais plutôt l'apparition d'une fatigue
secondairement à ses douleurs. Elle n'est pas irritable,
elle n'a pas de réduction marquée de la
capacité à éprouver du plaisir ou de
l'intérêt. Elle n'a pas de sentiment de
culpabilité mais une certaine dévalorisation
liée à sa prise de poids suite à la
prescription de Saroten. Elle décrit un sentiment de
pessimisme ce qui correspond à sa nature. Il n'y a pas
véritablement d'idée noire ni d'idée
suicidaire. La latence d'endormissement n'est pas augmentée.
L'appétit est très augmenté sous l'effet du
traitement. La libido est diminuée en lien avec des
céphalées ».
Les experts ont fait la synthèse suivante (pp.
24-27) :
«
Sur le plan somatique
,
on peut relever des cervicalgies et des céphalées
tensionnelles qui sont liées, ainsi que des lombalgies
basses en barre. Il n'y a pas d'éléments ni
anamnestiques, ni à l'examen clinique pour une radiculalgie
d'accompagnement. L'examen radiologique ne montre que des troubles
dégénératifs modérés au niveau
cervical dorsal et lombaire, sans conflits disco-radiculaires ou
autres conflits radiculaires possibles. L'examen clinique met en
évidence également une fibromyalgie avec
présence de tous les points de Smythe.
En conclusion, sur le plan
rhumatologique, cette patiente est capable de travailler à
50 % dans une activité d'employée de maison
comme elle le fait actuellement, mais serait capable de travailler
à 100 % dans une activité adaptée plus
légère où elle ne porte plus de charges
au-delà de 5 kg et où elle n'effectue plus des
flexions antérieures du tronc de manière
répétée.
Sur le plan
neurologique
,
Madame H.________ se plaint de la persistance de rachialgies
cervico-dorso-lombaires se compliquant de douleurs plus ou moins
diffuses des deux membres supérieurs et des deux membres
inférieurs. Il n'y a pas d'atteinte sensitivomotrice majeure
rapportée par la patiente. Elle signale par contre des
phénomènes de paresthésies/endormissements des
deux mains nocturnes et matinaux se compliquant d'une
tuméfaction digitale.
Madame H.________ se
plaint également toujours de troubles du sommeil ainsi que
de céphalées à point de départ cervical
à type de poids/étau constantes.
En résumé,
l'examen neurologique montre une nuque de bonne mobilité,
dont la mobilisation est tout au plus un peu sensible localement.
L'examen du rachis dorso-lombaire révèle de discrets
troubles statiques vertébraux mais pas de syndrome
dorso-lombaire vertébral significatif avec une flexion
latérale et antérieure lombaire un peu sensible mais
encore bonne. Les différentes épreuves de marche sont
correctement exécutées. L'examen des paires
crâniennes est entièrement normal. A l'examen des
membres supérieurs, on relève des signes d'irritation
sur le nerf médian au niveau du canal carpien ainsi qu'une
possible hypoesthésie tactile et douloureuse de la pulpe des
doigts I à V des deux côtés sans autre anomalie
significative du status et notamment sans éléments en
direction d'une atteinte radiculaire ou médullaire. A
l'examen des membres inférieurs, l'examen neurologique est
à considérer comme normal avec notamment des points
de Valleix et une manoeuvre Lasègue bilatéralement
négatifs, aucune altération significative de la
trophicité musculaire, des réflexes tendineux, de la
force musculaire et de la sensibilité superficielle et
profonde.
En bref, un examen
neurologique ne démontrant comme seule anomalie
significative des signes d'irritation sur le nerf médian au
niveau du canal carpien avec une possible hypoesthésie
tactile et douloureuse de la pulpe des doigts I à V des deux
côtés. Aucun élément à cet examen
en direction d'une pathologie radiculaire tant au niveau des
membres supérieurs qu'inférieurs. Pas
d'élément non plus en direction d'une pathologie
cérébrale ou médullaire.
L'examen neurologique a
été complété par un ENMG des deux
membres supérieurs qui confirme l'existence d'une atteinte
bilatérale du nerf médian au niveau du canal carpien
d'un degré moyennement important à important à
droite (avec menace fonctionnelle) et modéré à
moyennement important à gauche (encore sans menace
fonctionnelle).
Nous avons revu l'ensemble
des documents radiologiques à disposition. Les radiographies
standard de la colonne cervicale révèlent une
ébauche de discarthrose C4-C5 et C5-C6. L'IRM
cervico-dorsale révèle de discrets relâchements
ligamentaires diffus de C4 à C7 sans évidence de
compression radiculaire ou médullaire. L'IRM dorsale ne
démontre qu'une discopathie D9-D10 banale. L'IRM lombaire
révèle quant à elle, une protrusion discale
médiane et paramédiane droite L3-L4, une protrusion
médiane et paramédiane gauche L4-L5 et enfin une
protrusion discale médiane L5-S1 sans évidence de
compression radiculaire significative.
Sur le plan
psychique
,
l'assurée se plaint essentiellement de douleurs avec des
cervicalgies et des céphalées permanentes qui ont
été accompagnées d'idées suicidaires,
des douleurs lombaires aussi permanentes et finalement de douleurs
migratrices, présentes par intermittence aux 4 membres lors
de l'évaluation somatique, alors que durant
l'évaluation psychiatrique, les douleurs n'étaient
pas permanentes, les douleurs n'étant pas forcément
présentes d'emblée le matin. Elle se plaignait aussi
de fatigue, de troubles de la mémoire, d'angoisses, de
difficulté d'affirmation de soi. Elle a des conflits au
travail et avec sa famille au [...]. Elle ne décrit pas de
tristesse permanente mais plutôt des épisodes de
tristesse occasionnelle. Il n'y a pas de fatigue d'emblée
mais plutôt l'apparition d'une fatigue secondairement
à ses douleurs. Elle ne présente pas de
réduction marquée de la capacité à
éprouver du plaisir. A l'examen clinique, l'assurée
semble avoir une intelligence limite, ce qui correspond aux
difficultés scolaires dans le passé. Elle ne
présente pas de comportement algique manifeste. Le discours
est assez digressif. On observe une thymie légèrement
triste, il n'y a pas de ralentissement psychomoteur.
Ces éléments
correspondent aux diagnostics de dysthymie (F34.1) et
l'anamnèse ne met pas en évidence d'épisode
dépressif majeur, mais un syndrome douloureux somatoforme
persistant.
On note que
l'assurée fait de multiples démarches pour soulager
ses douleurs et qu'elle sollicite des avis
spécialisés de sa propre initiative. Les douleurs
sont parfois décrites comme permanentes, parfois non avec
une intensité pas très forte, mais il y a de
sérieux doute sur la bonne compréhension des
consignes d'évaluation de l'intensité de la douleur.
On retrouve à l'origine des conflits interpersonnels tant
avec ses collègues qu'avec sa propre famille, probablement
en partie secondaire à ses difficultés d'affirmation
de soi correspondant à une personnalité
anxieuse.
La dysthymie n'est pas une
comorbidité psychiatrique sévère, mais la
personnalité anxieuse l'empêche de régler
correctement ses conflits et provoque une évolution
chronique de ses problèmes relationnels qui s'expriment en
grande partie sous forme de plaintes algiques. Ses limitations
intellectuelles l'empêchent aussi de passer outre ou de
résoudre ses conflits. L'état clinique se cristallise
progressivement, mais irréversiblement depuis 2000, avec des
fluctuations de son humeur.
A côté de
cela on observe qu'il y a encore certaines ressources,
l'assurée sollicitant des spécialistes, alors qu'elle
peine à s'exprimer en français. Nous pensons qu'elle
a encore une capacité de travail à 50 % dans son
activité habituelle et qu'elle peut tout à fait
exercer dans un autre [...] si les conflits sont trop importants. A
50 %, le rendement est total. Il n'y a pas lieu d'envisager
une réadaptation professionnelle. Un soutien psychologique
n'est pas indiqué, sauf lors de phases de dysthymie plus
marquée ».
Les experts ont posé les diagnostics
suivants :
«
Avec
répercussion sur la capacité de
travail
:
•
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis
2000;
•
cervicalgies et lombalgies sur troubles
dégénératifs depuis 2002 au moins;
•
personnalité anxieuse (F60.6);
•
intelligence limite.
Sans
répercussion sur la capacité de
travail
:
•
atteinte bilatérale du nerf médian au niveau du
tunnel carpien d'un degré moyennement important à
important à droite (avec menace fonctionnelle) et
modéré à moyennement important à gauche
(sans menace fonctionnelle);
•
dysthymie (F34.1) ».
S'agissant des limitations consécutives aux troubles
constatés, ils ont conclu que sur le plan neurologique, sans
prendre en compte les rachialgies, il n'y avait pas de limitation
significative de la capacité de travail. Sur le plan
ostéoarticulaire, il y avait impossibilité
d'effectuer des flexions antérieures du tronc et de soulever
des charges de plus de 5-6 kg en raison des rachialgies. Sur le
plan psychique et mental, il existait des limitations en lien avec
l'incapacité à résoudre des conflits
interpersonnels, responsable d'une symptomatologie douloureuse chez
une assurée ayant un fonctionnement de pensée rigide
de type opératoire. Enfin, il n'y avait pas de limitations
sur le plan social.
Selon les experts, la capacité de travail était ainsi
totale sur le plan neurologique dans l'activité
exercée habituellement, totale sur le plan somatique dans
une activité adaptée, soit sans port de charges
excédant 5-6 kg et sans flexion antérieure du tronc,
et de 50 % sur le plan psychique dans toute activité
dès le 15 janvier 2006. Les experts ont en outre
relevé que l'adaptation de l'assurée à son
environnement professionnel était difficile
indépendamment du milieu professionnel en raison de ses
faibles capacités assertives. Ils ont estimé qu'un
suivi psychiatrique n'aurait pas d'incidence sur la capacité
de travail au vu du caractère très chronique de
l'affection et du manque de capacité à envisager un
comportement alternatif.
Dans un avis médical du 21 novembre 2007, le Dr C.________
du Service médical régional AI
(ci-après : SMR) a considéré ce qui
suit :
«
Au plan
rhumatologique
, l'assurée est capable de travailler
à 50 % comme employée de maison, mais elle
conserve une pleine exigibilité dans une activité
adaptée.
L'examen
neurologique
est dans les limites de la norme, mis
à part qu'il révèle une atteinte
bilatérale du nerf médian au niveau du canal carpien,
plus important à droite. Cette pathologie peut
nécessiter une neurolyse à plus ou moins court terme,
mais ne saurait engendrer une incapacité de travail de
longue durée.
Enfin, l'examen
psychiatrique
montre un syndrome douloureux somatoforme
persistant et une dysthymie chez une personnalité anxieuse.
L'intelligence est qualifiée de limite. Les experts
s'accordent à dire que la capacité de travail
résiduelle est réduite de 50 % dans toute
activité sur la base de considérations
psychiatriques.
Pour notre part, nous
observons que la dysthymie est une dépression d'une
durée ou d'une sévérité insuffisante
pour répondre aux critères d'un trouble
dépressif léger. En tant que telle, la dysthymie ne
peut pas être considérée comme invalidante. De
même, la personnalité anxieuse, présente depuis
l'âge adulte jeune, n'a pas un caractère morbide et ne
peut pas justifier d'incapacité de travail. Il en va de
même pour l'intelligence limite qui n'a pas
empêché l'assurée de travailler
auparavant.
Il n'y a pas de mention
d'une perte d'intégration psycho-sociale dans toutes les
manifestations de la vie, ni de bénéfice secondaire
ou d'échec du traitement.
A notre sens,
l'incapacité de travail de 50 % attestée par les
experts n'est pas du ressort de l'AI. Mais les critères de
gravité de Meyer-Blaser étant du domaine juridique,
nous laissons à l'administration le soin de dire s'ils sont
réunis ».
Par décision du 20 février 2008, l'OAI a
rejeté la demande de prestations, d'une part parce que
l'assurée ne présentait pas de comorbidité
psychiatrique au trouble somatoforme douloureux et, d'autre part,
parce qu'elle ne réunissait pas plusieurs des
critères fondant un pronostic défavorable pour la
reprise d'une activité professionnelle; en effet, elle ne
présentait ni affections corporelles chroniques, ni perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, ni état psychique cristallisé et il n'y avait
pas d'échec des traitements conformes aux règles de
l'art. L'office a donc estimé que, du point de vue
juridique, on pouvait exiger de l'intéressée qu'elle
mette en valeur une capacité de travail à plein
temps.
B.
Par acte du 7 avril 2008, agissant par l'intermédiaire de
son conseil, Me Claire Charton, H.________ a recouru contre cette
décision en concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l'OAl afin qu'il détermine les
prestations qui lui étaient dues. Elle a soutenu que, compte
tenu des rapports médicaux des Drs J.________, X.________ et
P.________, ainsi que de l'expertise du CEMED, il convenait de lui
reconnaître une incapacité de travail entière
et que si une capacité de travail devait néanmoins
être admise, celle-ci devrait être de 50 % au
maximum dans une activité adaptée. Elle a produit un
lot de pièces dont une lettre du Dr P.________ du 4 avril
2008 indiquant que l'état de santé de sa patiente
s'aggravait, que toutes les mesures envisageables avaient
été prises sans améliorer sa capacité
de travail et qu'il n'avait pas d'autres activités
compatibles avec son état de santé.
Le 12 juin 2008, l'OAl a conclu au rejet du recours.
Les parties ont maintenu leurs conclusions lors d'un second
échange d'écritures.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. d LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à une rente d'invalidité, singulièrement sur
le point de savoir si les affections dont elle souffre justifient
une incapacité de travail et sont invalidantes au sens de
l'assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
b)
Selon les art. 28 al. 1 et 29 LAI, en vigueur au
1
er
janvier 2004 et applicables en l'espèce,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il
est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de
rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70 % au moins
(art. 28 al. 1). Le droit à la rente prend naissance au plus
tôt à la date dès laquelle l'assuré
présente une incapacité de gain durable de 40 %
au moins ou a présenté, en moyenne, une
incapacité de travail de 40 % au moins pendant une
année sans interruption notable (art. 29 al. 1). La rente
est allouée dès le début du mois au cours
duquel le droit à la rente a pris naissance, mais au plus
tôt dès le mois qui suit le dix-huitième
anniversaire de l'assuré (art. 29 al. 2, 1
e
phrase).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des
preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être limité
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils
permettent de statuer sur les prétentions litigieuses (ATF
125 V 351 consid. 3a). S'il existe des avis contradictoires, le
juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre,
en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid.
5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid.
2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001,
p. 106 consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008
consid. 5.2).
4.
Sur le plan neurologique, les experts indiquent que l'examen n'a
démontré, comme seule anomalie significative, que des
signes d'irritation sur le nerf médian au niveau du canal
carpien avec une possible hypoesthésie tactile et
douloureuse de la pulpe des doigts I à V des deux
côtés. Ils n'ont décelé ni pathologie
radiculaire au niveau des membres supérieurs et
inférieurs ni pathologie cérébrale ou
médullaire. Ils considèrent donc que la
capacité de travail est entière. On ne retiendra pas
l'avis du Prof. X.________ qui estime que sa patiente ne peut plus
travailler, dès lors que son appréciation ne se fonde
sur aucune affection neurologique spécifique
entraînant en tant que telle une incapacité de
travail.
Sur le plan rhumatologique, les experts diagnostiquent des
cervicalgies et lombalgies sur troubles
dégénératifs, en précisant que l'examen
radiologique ne montre que des troubles
dégénératifs modérés, sans
conflits disco-radiculaires ou autres conflits radiculaires
possibles. Il n'y a pas d'éléments, ni anamnestiques
ni à l'examen clinique, pour une radiculalgie
d'accompagnement. Ils observent en outre des cervicalgies et des
céphalées tensionnelles qui sont liées, ainsi
que des lombalgies basses en barre. L'examen clinique met en
évidence également une fibromyalgie avec
présence de tous les points de Smythe. Ils en concluent que
la recourante est capable de travailler à 50 % dans son
activité habituelle d'employée de maison, mais serait
capable de travailler à 100 % dans une activité
adaptée plus légère excluant le port de
charges de plus de 5 kg et sans flexions antérieures du
tronc de manière répétée. Le Dr
J.________ pose le même diagnostic, à savoir des
troubles statiques et dégénératifs
cervico-dorsaux et un déconditionnement physique global et
focal. En mars et août 2006, il a aussi indiqué que la
recourante pouvait travailler à 50 % dans son
activité habituelle; en novembre 2004, il a modifié
son estimation dans le sens d'une incapacité de travailler
à 100 %. Or, outre le fait qu'il signale ne pas avoir
revu la recourante depuis le mois d'avril 2006, on constate que son
appréciation ne tient pas seulement compte des troubles
rhumatologiques, mais également des diagnostics de
dyssomnies et état anxio-dépressif réactionnel
à la symptomatologie douloureuse. Son évaluation
n'est donc pas pertinente du point de vue strictement
rhumatologique. Il en va de même pour le Dr P.________
qui retient également l'ensemble des troubles physiques et
psychiques de sa patiente pour attester une incapacité
totale de travailler.
Il suit de là que les conclusions des experts convaincantes
et motivées s'agissant de l'aspect somatique doivent
être suivies. Il y a dès lors lieu de retenir que sur
ce plan, la capacité de travail de la recourante est de
50 % dans son activité habituelle et de 100 % dans
une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles dès le 15 janvier 2006.
5.
Sur le plan psychiatrique, les experts posent les diagnostics de
syndrome douloureux somatoforme persistant, personnalité
anxieuse, intelligence limite et dysthymie, précisant que ce
dernier diagnostic n'a pas d'influence sur la capacité de
travail. Ils retiennent une incapacité de travail de 50
pour-cent.
La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6).
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour
conclure à une invalidité. Au contraire, il existe
une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible. Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. Au premier plan figure la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante
par sa gravité, son acuité et sa durée.
D'autres critères peuvent être déterminants. Ce
sera le cas des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux), d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), de l'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en
dépit de l'attitude coopérative de la personne
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se
manifestent et imprègnent les constatations
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un
effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,
St. Gall 2003, p. 77).
Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les
limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2; TF 9C_547 du 19 juin 2009 consid. 2.2).
En l'espèce, les diagnostics de dysthymie,
personnalité anxieuse et intelligence limite ne suffisent
pas à établir l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une durée
suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de
volonté en vue de surmonter la douleur et de
réintégrer un processus de travail, n'est pas
exigible de la part de la recourante. En effet, selon la doctrine
médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.],
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, lCD-10
Kapitel V, 4
ème
édition, p. 191) sur
laquelle s'appuie le Tribunal fédéral des assurances,
les états dépressifs - dans le cas particulier, la
dysthymie - ne constituent en principe pas une comorbidité
psychiatrique grave et durable à un trouble somatoforme
douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle
générale qu'une manifestation réactive ne
devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF
130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 81, note
135). Les experts estiment d'ailleurs que ce diagnostic
n'entraîne pas d'incapacité de travail. Quant aux deux
derniers diagnostics précités, il faut admettre
qu'ils n'ont pas empêché la recourante de
travailler.
En ce qui concerne les autres critères permettant de nier
l'exigibilité d'un effort de volonté pour surmonter
les douleurs, il est constant que la recourante souffre
d'affections corporelles chroniques, à savoir de
cervicalgies et lombalgies sur troubles
dégénératifs depuis au moins 2002, ce qui la
contraint à exercer une autre profession adaptée
à ses limitations fonctionnelles. Le trouble somatoforme
douloureux persistant, présent depuis 2000, résulte
d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années, qui a progressivement évolué de la
région lombaire à la région dorso-cervicale,
se compliquant de brachialgies plus ou moins diffuses, de douleurs
thoraciques et de douleurs aux deux membres inférieurs (plus
particulièrement les genoux et la région
pré-tibiale), de paresthésies des deux mains
nocturnes et matinales, de troubles du sommeil et de
céphalées. En ce qui concerne l'état psychique
cristallisé, il résulte de l'expertise que la
personnalité anxieuse de la recourante l'empêche de
régler correctement ses conflits et provoque une
évolution chronique de ses problèmes relationnels
(elle a des conflits au travail et avec sa famille au [...] en
partie secondaires à ses difficultés d'affirmation de
soi) qui s'expriment en grande partie sous forme de plaintes
algiques; ses limitations intellectuelles l'empêchant de
verbaliser et ainsi de passer outre ou de résoudre ses
conflits, l'état clinique s'est ainsi progressivement mais
irréversiblement cristallisé depuis 2000. On constate
également un échec des traitements conformes aux
règles de l'art dans le sens où les troubles
persistent malgré de nombreux traitements (cf. expertise,
p. 23), la patiente ayant même sollicité des avis
spécialisés de sa propre initiative (cf. expertise,
p. 27). En revanche, travaillant toujours à 50 % et
bien que se décrivant comme assez timide, on ne peut pas
faire état d'une rupture des relations sociales de la
recourante dans toutes les manifestations de la vie.
Il résulte de ce qui précède que la
majorité des critères retenus par la jurisprudence
pour évaluer le caractère du trouble somatoforme
douloureux sont réalisés, avec une constance et une
intensité suffisante pour que l'on puisse admettre une
réduction de la capacité de travail de la recourante,
contrairement à ce que retiennent les médecins du SMR
dont les conclusions ne sauraient dès lors être
suivies.
Au surplus, il y a lieu d'ajouter qu'il n'y a pas de discordance
entre les douleurs décrites et le comportement
observé, ni de grandes divergences entre les informations
fournies par la recourante et celles ressortant de
l'anamnèse. Comme relevé précédemment,
la recourante s'est soumise à de nombreux traitements.
Enfin, ses plaintes n'ont pas laissé les experts
insensibles.
Il suit de là que sur le plan psychique également,
l'expertise, qui procède d'une étude approfondie du
cas de la recourante, ne comporte pas de contradictions et dont les
conclusions sont claires et bien motivées, souscrit aux
critères posés par la jurisprudence. Elle a ainsi
valeur probante.
Il y a en conséquence lieu de retenir une incapacité
de travail de 50 % dans toute profession dès le 15
janvier 2006.
6.
Dès lors que la recourante peut travailler à
50 % dans sa profession tant sur le plan somatique que
psychique, son taux d'incapacité de travail se confond avec
son taux d'invalidité.
Elle a ainsi droit à une demi-rente d'invalidité
dès le 1
er
janvier 2007 (cf. supra, consid.
3b).
7.
En conclusion, le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée en ce sens
que la recourante a droit à une demi-rente
d'invalidité dès le 1
er
janvier
2007.
8.
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens qu'il convient de fixer à 2'000
fr. (art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD). Il n'est pas
perçu de frais de justice (art. 61 let. g LPGA et 52 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à H.________ une demi-rente d'invalidité dès
le 1
er
janvier 2007.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à H.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
La
présidente :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Claire Charton,
avocat (pour H.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: