vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 267 · 2012-06-01 · fr

RECONVERSION PROFESSIONNELLE, RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE | 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2012 Arrêt / 2012 / 267

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
50/10 - 184/2012
ZD10.004944
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
juin 2012
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Rothenbacher et M. Métral
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Corcelles-près-Payerne, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après: l'assurée), née en 1980, imprimeuse de formation, a notamment travaillé
en qualité d'imprimeuse offset et d'ouvrière. Le 18 juin 2007, elle a déposé auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande
de prestations tendant à l'octroi d'une mesure de reclassement dans une nouvelle profession.
Sur le plan médical, l'OAI s'est adressé au Dr N.________, spécialiste FMH en chirurgie
plastique et reconstructive et en chirurgie de la main à Lausanne. Dans un rapport du 18 juillet
2007, ce médecin a posé le diagnostic de syndrome du tunnel carpien et de tendinite de de Quervain,
à gauche et à droite, depuis début 2007. Il a retenu une incapacité de travail à
100% du 22 mai au 22 juillet 2007, en raison d'une opération.
L'OAI s'est également adressé au Dr T.________, médecin généraliste traitant
de l'assurée, qui dans un rapport du 24 octobre 2007 a diagnostiqué des paresthésies distales
des membres supérieurs persistantes après correction d'une hypovitaminose B12 et cure de tunnel
carpien droit, de tenosynovite de de Quervain à droite, actuellement sans substrat clinique, et
d'état dysthymique avec manifestations anxio-dépressives fluctuantes. Dans l'activité
d'imprimeur, il a retenu une incapacité de travail à 100% du 30 janvier au 3 février 2006,
du 20 mars au 5 avril 2006 et depuis le 12 février 2007. Il a relevé qu'une réorientation
professionnelle était indiquée. Le Dr T.________ a remis un rapport du 16 août 2007 du
Dr K.________, spécialiste FMH en neurologie, qui a posé le diagnostic de dysesthésies
et douleurs des MS sans origine neurologique et retenu une discordance entre la pauvreté des constatations
objectives et l'importance des plaintes subjectives.
Sur mandat de l'assurance perte de gain de l'assurée, une expertise psychiatrique a été
effectuée le 24 janvier 2008 par le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie. Ce médecin
a retenu les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant, d'anorexie mentale dans le passé
et de trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline. Il a retenu ce qui
suit:
"La
personne assurée présente une comorbidité du syndrome douloureux somatoforme, du trouble
de la personnalité de type borderline et à cause du status après l’anorexie mentale.
Dans la littérature, il est bien connu que lorsqu’un sujet a présenté dans le passé
une anorexie mentale, une telle pathologie ne sera jamais en rémission à 100% mais une partie
sera présente, d’une manière sous-jacente, même dans les cognitions les plus légères.
Pour cette raison, on doit partir dans l’idée qu’il y a, auprès de la personne
assurée, une comorbidité psychiatrique entre le trouble somatoforme et les autres pathologies
psychiatriques. Si l’on regarde la vie de l’assurée, on relève qu’elle est
beaucoup avec son mari mais qu’il y a tout de même un certain retrait de la vie sociale, qui
est à interpréter comme un signe de désintégration sociale léger. On peut donc
conclure, qu’auprès de la personne assurée, les critères de Mosimann sont remplis
(comorbidité psychiatrique, désintégration sociale). Pour cette raison, on doit partir
dans l’idée que pour le moment, la personne assurée est en incapacité de surmonter
sa problématique algique, du point de vue psychiatrique. Elle est en incapacité de travail
totale.
Du
point de vue psychiatrique, il est également important que l’assurée fasse une reconversion
professionnelle dans une profession plus adaptée pour elle. Une telle mesure est à faire le
plus idéalement dans le cadre de l’assurance Al (l’expert psychiatre se rend bien compte
qu’il est seulement expert et qu’il ne peut pas se prononcer sur la procédure de la
reconversion professionnelle de la personne assurée).
Propositions
de traitement et pronostic:
Du
point de vue psychiatrique il est nécessaire que la personne assurée bénéficie d’un
traitement psychiatrique assez poussé dans une clinique de jour spécialisée dans les troubles
de la personnalité et également dans les troubles somatoformes, et qui travaille selon le mode
de la thérapie cognitivo-comportementale.
Du
point de vue psychiatrique, une entrée en clinique psychiatrique stationnaire est contre-indiquée,
car il faut partir dans l’idée qu’un tel séjour serait vécu par l’assurée
comme un échec narcissique et accélérerait encore une décompensation psychiatrique
importante. Le deuxième danger d’un séjour en clinique psychiatrique est que la désintégration
sociale soit encore renforcée et que la personne assurée perde les outils de gestion de sa
vie quotidienne (dans le sens d’un hospitalisme).
En
outre, il est nécessaire que l’assurée participe à une thérapie de groupe où
sa problématique de trouble de la personnalité de type borderline serait traitée selon
la thérapie dialectique comportementale (en anglais behaviour dialectic therapy).
Il
est nécessaire que le traitement psychiatrique soit poursuivi chez le Dr O.________, psychiatre,
car d’une part ce médecin est déjà familier à la personne assurée et deuxièmement,
cette dernière peut s’exercer à développer un comportement relationnel dans une
relation thérapeutique stable.
En
principe, dans le cadre d’une dépression ou d’une problématique existentielle forte,
de type borderline, il est important que les sujets aient une personne de référence thérapeutique
stable car une interruption d’une relation thérapeutique peut être vécue d’une
manière dramatique par les sujets, ce qui peut aboutir à une décompensation psychique
importante.
On
doit partir dans l’idée qu’après les mesures thérapeutiques proposées
ci-dessus, il y aura, dans six mois, une amélioration de l’état de la personne assurée
au niveau de l’impulsivité, de la stabilité émotionnelle et également dans
le cadre de la gestion des douleurs. Cependant, on doit partir dans l’idée qu’une symptomatologie
résiduelle va persister, ce qui va provoquer chez la personne assurée une décompensation
plus légère lors d’une situation de stress".
L'OAI s'est adressé au Dr O.________, spécialiste FMH en psychiatre et psychothérapeute
traitant de l'assurée, qui a retenu les diagnostics de trouble anxieux sous la forme d'attaque de
panique, trouble dépressif d'intensité fluctuante, et trouble du comportement de type agressivité
verbale non maîtrisable, dans le contexte d'un grave trouble de la personnalité à trait
immature, de dépendance et caractériel, ainsi que de troubles somatoformes apparaissant en
fonction des états de stress. L'assurée le consultait depuis trois ans et bénéficiait
d'un traitement médicamenteux anxiolytique et antidépresseur; elle n'était pas capable
de travailler dans son activité de typographe et sa capacité de travail devait être examinée
dans un centre de réadaptation.
Dans un courrier du 21 octobre 2008, le Dr O.________ a ajouté que l'assurée avait été
mise en arrêt de travail en 2006 en raison d'un conflit professionnel lié à ses difficultés
psychiques. L'incapacité de travail actuelle, décidée par son médecin généraliste,
résultait d'un trouble somatoforme apparu lors de l'activité de typographe. Les limitations
fonctionnelles consistaient notamment en une faible résistance au stress et en des difficultés
d'adaptation.
Du 6 juin au 3 novembre 2008, l'assurée a suivi un module "Affirmation de soi" à
la structure intermédiaire de soins psychiatrique à Yverdon-les-Bains. Il en est résulté
une nette amélioration dans l'interaction de l'assurée avec son entourage, une diminution de
son anxiété en situations sociales et une tendance à l'agressivité, le module s'avérant
en définitive bénéfique pour l'intéressée.
L'assurée a été soumise à un examen clinique psychiatrique au Service médical
régional AI (ci-après: le SMR), effectué par le Dr B.________, spécialiste FMH en
psychiatrie. Dans son rapport du 2 avril 2009, ce médecin a posé le diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail de dysthymie et retenu une pleine capacité de travail sur le plan
psychiatrique depuis toujours dans l'activité habituelle comme dans une activité adaptée.
Il a retenu notamment ce qui suit dans son appréciation du cas:
"L’examen
psychiatrique du SMR met en évidence une dépression chronique de l'humeur dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger,
avec thymie bonne sans irritabilité ni tristesse, ruminations existentielles sans idée de mort,
sans anhédonie, sans repli sur elle-même, sans trouble de concentration, sans perte d’estime
d’elle-même. Le tableau est particulier de par sa fluctuation avec à raison de 70% du
temps des moments où elle se sent moins bien, fatiguée, doit se battre pour faire les choses
et à raison de 30% du temps, des moments où elle vit sa vie, bricole, fait son ménage,
arrive à ouvrir des bouteilles. L’intensité et la fluctuation du tableau évoquent
le diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des périodes de quelques
jours à quelques semaines pendant lesquelles ils se sentent bien mais la plupart du temps, ils se
sentent fatigués et déprimés, tout leur coûte et rien ne leur est agréable,
ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes et ils restent habituellement
capables de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne, ce qui est le cas
de notre assurée. Il est à préciser que ce diagnostic de dysthymie est envisagé dans
le rapport médical Al du médecin-traitant, le Dr T.________ en date du 24.10.2007 et envisagé
dans le rapport médical du psychiatre-traitant, le Dr O.________ en date du 27.07.2008 qui précise
un trouble dépressif d’intensité fluctuante, sans cotation CIM-10.
L’anamnèse
fait état de suivis psychiatriques dès l’enfance et tout particulièrement à
l’adolescence en raison d’une anorexie, et l’assurée précise avoir consulté
le Dr O.________ en 2006 dans le cadre d’une démarche existentielle non motivée par une
symptomatologie incapacitante et pour laquelle ne sera pas précisé d’incapacité
de travail. Elle déclare parallèlement une amélioration en 2008.
Le
rapport médical du psychiatre-traitant fait état:
•
D’un trouble anxieux sous forme d’attaques de panique, qui n’est pas retrouvé
lors de l’examen du SMR.
•
De troubles du comportement de type agressivité verbale non maîtrisable dans le contexte d’un
grave trouble de personnalité à traits immatures, de dépendance et caractérielle,
qui n’est pas retrouvé non plus lors de l’examen du SMR,
•
Ces deux tableaux ont certainement dû bénéficier de la prise en charge psychiatrique et
donc, de l’amélioration susmentionnée. A préciser que le même rapport affirme
que l’assurée a été tout à fait stabilisée dans sa pathologie depuis son
mariage en 2007.
•
Enfin, ce rapport psychiatrique ainsi qu’un courrier du psychiatre traitant en date du 21.10.2008
précisent que l’incapacité de travail actuelle est en rapport avec un trouble somatoforme
apparaissant en fonction des états de stress. Nous devons donc envisager l’aspect incapacitant
de ces tableaux algiques grâce à l’appréciation des critères de sévérité
de la jurisprudence, à savoir:
-
Une comorbidité psychiatrique manifeste qui n’est pas retrouvée aujourd’hui lors
de l’examen puisqu’un tableau de dysthymie ne peut participer d’un état de comorbidité.
-
Une affection chronique s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable,
l’assurée déclarant une amélioration du tableau en 2008.
-
Une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie qui n’est pas
retrouvée, l’assurée déclarant un tissu amical qui se rencontre de façon hebdomadaire.
-
Un état psychique cristallisé n’est pas retrouvé.
-
L’échec au traitement n’est pas retrouvé puisque l’assurée déclare
une amélioration nette en 2008.
L’ensemble
des critères de sévérité de la jurisprudence n’étant pas retrouvé,
nous ne pouvons considérer le tableau algique comme ayant une valeur incapacitante.
Par
ailleurs, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de signe de dépression majeure,
de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée incapacitante,
de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant
et incapacitant, de perturbation de l’environnement psychosocial ni de limitations fonctionnelles
psychiatriques.
Nous
pouvons donc considérer que l’examen clinique du SMR ne met pas en évidence de maladie
psychiatrique ayant pour conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue durée".
Le cas a été soumis au SMR qui, sous la plume du Dr L.________, a relevé dans un rapport
médical du 14 avril 2009 qu'il n'y avait pas de pathologie psychiatrique incapacitante de longue
durée et donc pas de maladie invalidante au sens de l'AI, la capacité de travail étant
de 100%.
Dans un rapport du 15 avril 2009, le Dr O.________ a indiqué qu'il n'était pas possible de
déterminer la capacité de travail de l'assurée sans tenir compte des troubles psychosomatiques.
Il a évoqué les difficultés physiques de l'assurée et retenu une capacité de
travail psychiatrique actuelle entre 0 et 50%, en fonction de l'intensité du stress, qui constituait
la limitation fonctionnelle de base et n'était pas prévisible de manière régulière
et constante.
B.
Dans un projet de décision du 22 avril 2009, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à des prestations d'invalidité. Se référant à l'examen
clinique effectué le 2 avril 2009 au SMR, il a retenu que l'assurée ne présentait aucune
atteinte à la santé ayant valeur d'invalidité au sens de l'AI.
Le 4 mai 2009, l'assurée a fait valoir qu'elle ne demandait pas une rente mais une reconversion
professionnelle, en l'occurrence en raison de ses problèmes somatiques. Elle s'est prévalue
d'une mutation génétique, traitée à base d'acide folique et d'injections de vitamine
B12.
L'OAI s'est adressé au Dr V.________, spécialiste FMH en médecine interne et nouveau médecin
traitant de l'assurée. Le 13 juillet 2009, ce praticien a notamment posé les diagnostics de
dysesthésies avec hypoesthésies, de cure de tunnel carpien droit et ténosynovite de de
Quervain à droite, de persistance d'une ténosynovite de de Quervain à gauche, d'hypovitaminose
B12 chronique d'origine probablement génétique, de mutation hétérozygote pour la
variante C677T du gène MTHFR, d'état dysthymique avec manifestation surdépressive fluctuante,
et de status post anorexie mentale dans l'adolescence. Il a décrit les limitations fonctionnelles
physiques et retenu une capacité de travail de 50%. Il a requis une expertise pluridisciplinaire,
soit psychiatrique, neurologique et rhumatologique.
Sur demande du SMR, l'assurée a été soumise à un examen médical par le Dr C.________,
spécialiste FMH en neurologie. Dans son rapport du 27 octobre 2009, ce médecin n'a retenu,
sur le plan strictement neurologique, aucune affection ayant une répercussion sur la capacité
de travail. Il a notamment retenu ce qui suit dans son appréciation du cas:
"Motif
du présent bilan somatique, Mme Q.________ présente depuis son adolescence des rachialgies
cervico-lombaires sans radiculalgies ni troubles sensitivo-moteurs associés. Depuis qu’elle
a débuté son activité professionnelle d’imprimeur, Mme Q.________ s’est plainte
tout particulièrement de douleurs à l’extrémité distale des deux membres supérieurs
avec des douleurs au niveau des mains, des poignets et des avant-bras se compliquant de paresthésies
digitales et de lâchages d’objet.
Après
échec de tous les traitements conservateurs, une cure de ténosynovite de de Quervain et de
tunnel carpien droits a été pratiquée par le Dr N.________, laquelle n’a modifié
aucunement les plaintes.
Actuellement,
Mme Q.________ se plaint donc de la persistance des troubles susmentionnés associés à
des rachialgies cervico-lombaires, à des douleurs au niveau des genoux et des chevilles et enfin
à un état de fatigue et des maux de tête quotidiens.
En
résumé, l’examen neurologique pratiqué dans le cadre du présent bilan montre
une bonne préservation de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire dont la mobilisation
est tout au plus sensible localement. Les muscles paravertébraux cervico-dorso-lombaires ne sont
pas contracturés, mais assez fortement sensibles à la pression. Les différentes épreuves
de marche sont correctement exécutées. L’examen des paires crâniennes est sans particularité.
A l’examen des membres supérieurs, on note des signes d’irritation sur le nerf médian
au niveau du canal carpien atypiques, des phénomènes de lâchages étagés au testing
de la force musculaire ddc et aucune altération significative de la trophicité, des réflexes
tendineux et de la sensibilité. On est par contre frappé par des insertions tendineuses restant
toutes sensibles avec jump sign. A l’examen des membres inférieurs, la manoeuvre de Lasègue
est bilatéralement négative. La recherche des signes d’irritation sur le nerf tibial
postérieur au passage du tunnel tarsien est négative également. La trophicité, les
réflexes tendineux et la sensibilité sont préservés. On retrouve des phénomènes
de lâchages étagés au testing de la force musculaire sans déficit moteur certain.
Enfin, à nouveau, présence d’insertions tendineuses toutes un peu sensibles avec jump
sign.
L’examen
clinique a été complété par un ENMG. Cet examen ne révèle pas d’atteinte
significative du nerf médian au niveau du canal carpien. Cet examen ne démontre pas non plus
d’atteinte polyneuropathique. Enfin, l’étude myographique des quatre extrémités
ne révèle pas de signes d’atteinte neurogène périphérique et/ou myogène
et notamment de signes en faveur d’une polymyosite.
En
conclusion, le présent bilan clinique et électrophysiologique n’apporte pas la preuve
d’une affection neurologique significative, qu’il s’agisse d’un syndrome de compression
tronculaire au niveau du nerf médian, d’une polyneuropathie, d’une myopathie (et notamment
d’une polymyosite). Les déficits moteurs constatés à l’examen clinique n’ont
pas caractère de déficit somatique, ce qui est confirmé par le résultat de l’ENMG.
Il n’y a donc pas, sur un plan strictement neurologique, d’affection documentable du point
de vue [de] l’anamnèse, de l’examen clinique et de l'ENMG, les troubles sensitivo-moteurs
allégués par la patiente étant à considérer comme subjectifs. Par contre, ce
qui à l’évidence dépasse les compétences du neurologue, on note que les plaintes
formulées par la patiente, les constatations cliniques et la normalité du bilan neurologique
et électrophysiologique font évoquer une forme de fibromyalgie /syndrome somatoforme douloureux.
Sur
le plan thérapeutique, je n’ai aucune proposition à formuler étant donné que
les plaintes n’ont pas de substrat neurologique.
Sur
le plan de la capacité de travail, du point de vue strictement neurologique, en l’absence
d’une affection neurologique documentable, il n’y a bien entendu pas d’incapacité
de travail à retenir dans l’activité exercée préalablement ainsi que dans toute
autre activité potentiellement exigible. Au vu de l’absence d’affection neurologique
ayant un caractère invalidant, je n’ai pas d’éléments permettant de retenir
la nécessité d’une reconversion professionnelle.
J’ajoute
au passage que Mme Q.________ m’a parlé d’elle-même d’un diagnostic de fibromyalgie,
étant parfaitement consciente que ce diagnostic n’ouvre pas le droit à la reconnaissance
d’une invalidité.
Il
est bien entendu hors du champ du présent bilan de discuter du diagnostic «rhumatologique»
et psychiatrique".
Dans un avis médical du SMR du 6 janvier 2010, les Drs L.________ et G.________ se sont référés
aux conclusions du Dr C.________ suite à l'examen neurologique et, sur la base de l'examen psychiatrique
effectué par le Dr B.________, ont relevé, en substance, que la capacité de travail de
l'assurée était entière.
Par décision du 20 janvier 2010, l'OAI a refusé le droit de l'assurée à des prestations
d'invalidité, pour les mêmes motifs que ceux indiqués dans son préavis du 22 avril
2009. Dans un courrier du même jour, l'OAI a ajouté que l'assurée, selon l'examen pratiqué
par le Dr C.________, ne présentait pas d'incapacité de travail du point de vue neurologique.
C.
Par acte de son mandataire du 12 février 2010, complété le 4 mars 2010, Q.________ a recouru
au Tribunal cantonal et conclu, avec suite de dépens, à l'annulation de la décision du
20 janvier 2010 de l'OAI, principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès
le 1
er
février 2008 et subsidiairement à l'octroi de mesures de réadaptation d'ordre professionnel.
Se référant à l'avis du Dr O.________, l'assurée a fait valoir que son état
de santé n'était pas constant et que ses limitations fonctionnelles étaient fluctuantes
et non prévisibles, ce qui remettait en cause l'appréciation effectuée par le Dr B.________
lors de l'examen psychiatrique au SMR. Elle s'est prévalue d'une incapacité de travail totale.
Au regard de la complexité des affections, elle a réclamé la mise en œuvre d'une
expertise médicale pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 15 juin 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il a expliqué que le rapport
d'examen psychiatrique du Dr B.________ et le rapport d'examen neurologique du Dr C.________ remplissaient
tous les critères en matière de valeur probante, de sorte que l'assurée ne présentait
pas d'incapacité de travail. L'OAI s'est référé à un avis médical du 9
juin 2010 des Drs L.________ et G.________, qui relèvent notamment que l'instruction sur le plan
médical est complète et ne nécessite pas de nouvelle expertise.
Dans ses déterminations du 27 juillet 2010, se référant aux pièces médicales
versées au dossier et à la jurisprudence en la matière, la recourante a réitéré
sa demande tendant à la mise en œuvre d'une expertise.
Le 6 septembre 2010, l'OAI a confirmé sa position, se référant à ses précédentes
écritures.
D.
Une expertise judiciaire a été mise en œuvre auprès du Dr E.________, psychiatre
FMH. Dans son rapport d'expertise du 15 avril 2011, ce spécialiste a posé les diagnostics de
trouble de la personnalité de type émotionnellement labile, type borderline, de trouble douloureux
somatoforme persistant et de trouble dissociatif mixte. Il a relevé notamment ce qui suit:
"La
pathologie que présente cette expertisée est particulièrement difficile à cerner.
L’instruction de l’Office AI en est la preuve : un rapport du psychiatre traitant particulièrement
circonstancié, une expertise psychiatrique, une expertise neurologique, un examen psychiatrique
au SMR et pourtant le doute subsiste : y a-t-il une atteinte à la santé?
Pour
l’expertisée, la situation est simple: elle ne présente aucun trouble psychique. Elle
souffre d’un problème de douleurs dans les mains, les pouces en particulier et l’Office
AI ne veut pas reconnaître cette atteinte à la santé.
Après
les deux entretiens que j’ai eus avec I’expertisée, je pourrais au premier abord être
tenté de rejoindre les conclusions du Dr B.________ qui estime qu’il n’y a qu’une
dysthymie. Néanmoins il ne mentionne pas cette impression d’inadéquation dans la relation.
Si
je me ralliais à cette estimation, ce serait faire fi des éléments au dossier qui sont
surprenants. En effet, le rapport du Dr O.________, du 22 juillet 2008, mentionne une anorexie mentale
à l’adolescence, des troubles du comportement, une irritabilité. Certes il n’y
a plus aujourd’hui d’anorexie mentale. Mais l’expertisée a beaucoup de peine à
stabiliser son poids, manifestant ainsi un comportement alimentaire peu maîtrisé. Il est par
ailleurs révélateur que la prise de poids soit toujours attribuée à des facteurs
extérieurs: un implant hormonal, une rupture sentimentale. L’expertisée ne parvient pas
à reconnaître avoir un problème d’alimentation de longue date. La nourriture est
aujourd’hui encore l’objet de difficultés importantes pour l’expertisée.
Lors
des deux entretiens que j’ai eus avec l’expertisée, cette dernière n’a pas
fait mention de troubles du comportement. Il est vraisemblable que le traitement psychiatrique a permis
un certain apaisement des tensions qui habitent constamment l’expertisée. Mais je ne prendrai
pas le risque d’affirmer que les comportements auto-agressifs ou hétéro-agressifs sur
les objets ont réellement disparu.
Le
rapport du Dr O.________ du 22 juillet 2008 mentionne également des conflits de travail à répétition,
décrit des attitudes de concurrence qui conduisent à des démissions à répétition.
Dans l’anamnèse qu’elle donne, l’expertisée évoque toujours des problèmes
à l’origine de ses changements d’emploi : horaires trop lourds, puis mobbing, puis conflit
de travail. Or les rapports des employeurs ne mentionnent aucune difficulté particulière et
manifestent une incompréhension des motifs de démission. En résumé, de manière
quelque peu caricaturale, pour l’employeur tout va bien; pour l’expertisée, elle est
toujours victime d’abus de l’employeur et pour le psychiatre traitant l’expertisée
suscite par son comportement des relations conflictuelles. Ces points de vue discordants mettent bien
en évidence combien le comportement de l’expertisée est particulier et difficile à
cerner. Ces discordances ne tiennent pas aux différents protagonistes mais bien à la personnalité
de l'expertisée.
L’expertisée
présente incontestablement une incapacité à reconnaître ses difficultés relationnelles
et ses conflits intrapsychiques. Elle est projective: ce sont toujours les autres qui sont la cause des
problèmes qu’elle rencontre: ses parents, ses employeurs, les hormones, les gènes, les
assurances. Elle est incapable de mentaliser et de pratiquer une introspection.
Il
est frappant d’autre part de constater qu’elle a subi cinq fausses-couches successives et
qu’elle dit juste qu’elle a un peu peine à donner le tour. Il n’y a pas là
de congruence de la thymie et des affects à la gravité de fait de cette atteinte. Il serait
“normal” que l’expertisée soit beaucoup plus déprimée qu’elle
ne l’est. Il est surprenant de constater qu’elle n’évoque pas le risque de stérilité,
qu’elle n’évoque pas non plus le désir d’enfant et de maternage. Constamment
les affects sont mis à distance voire déniés.
La
relation avec son mari est également surprenante. Le mari a une activité professionnelle de
mécanicien d’entretien mais il est également pompier. Il est donc vraisemblable que le
couple ne passe pas beaucoup de temps ensemble. D’autre part l’expertisée affirme froidement
n’avoir des relations sexuelles que pour avoir des enfants. Que signifie cette relation sentimentale
s’il n’est jamais question de tendresse partagée? Quel rapport cette expertisée
a-t-elle avec son corps si la sexualité est vécue exclusivement à des fins de procréation?
Néanmoins il faut souligner que le rapport du Dr O.________ du 22 juillet 2008 souligne le fait
que le mari de l’expertisée joue un rôle important de stabilisation de l’état
de santé psychique de l’expertisée.
L’expertisée
dit avoir des amis et des connaissances. Mais les relations interpersonnelles dont elle fait état
sont étonnamment vides. En effet, à en croire ses dires, on pourrait conclure qu’elle
ne vit pas dans un certain isolement social. Mais on ne saurait se contenter de la seule affirmation
qu’elle a des amis et des connaissances. Lorsque je lui demande d’évoquer ses activités
de loisirs il n’est à aucun moment question de relations amicales ou d’activités
à caractère social. D’autre part elle ne fait jamais mention de personnes significatives
pour elle, même ses parents ne sont que source de déception. Cela montre que cette expertisée
connaît des difficultés majeures à établir puis à investir affectivement une
relation. Il semble que les relations ne puissent être que neutres ou conflictuelles.
Je
dois également évoquer le malaise que j’ai ressenti à certains moments dans la relation
avec l’expertisée. J’avais l’impression qu’elle se moquait pas tant de moi
que de la situation d’expertise, qu’elle ne parvenait pas à prendre cela au sérieux.
L’ensemble
de ces éléments me conduit à poser un diagnostic de trouble de la personnalité. En
raison des difficultés relationnelles, des troubles du comportement et de l’impulsivité
de l’expertisée je pose le diagnostic de trouble de la personnalité de type émotionnellement
labile, type borderline.
Cette
expertisée présente d’autre part des plaintes de douleurs, localisées dans les mains
mais également dans les membres. Elle se plaint également d’avoir mal partout le matin
au réveil. Toutes les investigations somatiques ont conclu à l’absence de substrat somatique.
Il est donc justifié de poser un diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant.
Enfin
les examens neurologiques ont mis en évidence des plaintes de douleurs et de troubles sensitivo-moteurs
sans aucun substrat somatique. Il est donc également justifié alors de poser un diagnostic
de trouble dissociatif (de conversion) mixte.
Appréciation
et pronostic
La
situation est assez simple d’un certain point de vue. En effet, cette expertisée présente
des plaintes de douleurs et de troubles sensitivo-moteurs qui n’ont aucun substrat somatique démontrable.
Même cette nouvelle atteinte génétique de MTHFR n’a aucune incidence sur les troubles
dont se plaint l’expertisée. En conséquence les seuls troubles qui peuvent avoir une
incidence sur la capacité de travail sont les troubles psychiques que présente cette expertisée.
Mais il est alors beaucoup plus malaisé de déterminer la répercussion des troubles psychiques
de l’expertisée sur sa capacité de travail.
En
effet, l’expertisée considère ne présenter aucun trouble psychique majeur. Elle
se considère, comme elle le dit elle-même, comme tout le monde: “ça va; des jours
moins bien mais comme tout le monde”. A l’examen psychiatrique actuel, je ne mets pas en
évidence de troubles psychiques majeurs. Il n’y a pas de trouble thymique présent, pas
de trouble psychotique du type schizophrénie, trouble délirant ou schizo-affectif, pas de trouble
anxieux majeur tel phobie ou trouble obsessionnel-compulsif. Néanmoins cette expertisée connaît
des difficultés majeures dans son intégration dans le monde du travail et cela en raison d’un
trouble de la personnalité.
De
février 2007 à août 2009, se posait la question de la totale incapacité de travail
de l’expertisée. Mais depuis septembre 2009, cette expertisée a repris une activité
professionnelle. La question n’est dès lors plus de savoir si elle peut ou si elle ne peut
pas travailler dans le monde économique en raison des troubles psychiques qu’elle présente
mais de déterminer la répercussion de ces troubles sur sa capacité de travail ainsi que
sur les limitations fonctionnelles. En conséquence, cette expertisée présente des troubles
psychiques qui limitent sa capacité de travail.
Le
pronostic n’est pas particulièrement favorable. En effet, l’anamnèse nous montre
que cette expertisée n’a jamais été à même d’assumer sur une longue
période un poste de travail déterminé. Il est donc à craindre que ce phénomène
ne conduise progressivement à un épuisement des ressources de l’expertisée et à
une invalidité. Néanmoins, il semble judicieux actuellement de tout mettre en oeuvre afin de
prévenir autant que faire se peut une limitation plus importante de la capacité de travail
de l’expertisée.
Capacités
professionnelles
Cette
expertisée a présenté en 2007 une décompensation d’un trouble de la personnalité
avec trouble anxieux et dépressif comme en témoigne le rapport du Dr O.________ du 22 juillet
2008 et l’expertise du Dr H.________ de décembre 2007. Les facteurs déclenchants de cette
décompensation ne sont pas décrits de manière précise par les médecins qui ont
examiné et traité l’expertisée à l’époque. Il est vraisemblable
néanmoins que cette expertisée s’est progressivement épuisée en travaillant
à plein temps en raison des troubles psychiques qu’elle présente. Elle a également
dû affronter des difficultés relationnelles avec sa famille et son futur conjoint.
Progressivement
l’expertisée a pu retrouver un certain équilibre psychique et a pu recouvrer une certaine
capacité de travail qu’elle a pu actualiser lorsqu’elle a trouvé un emploi en septembre
2009.
Comme
le décrit fort bien le Dr O.________ dans son rapport du 22 juillet 2008, l’expertisée
vit toujours l’instant présent et est incapable de recul, de distance. Ainsi si elle va bien,
tout va bien. Si elle souffre, elle n’est que souffrance. Si elle vit un conflit, il n’y
a que ce conflit. Il n’est dès lors pas étonnant que le Dr O.________ se refuse à
tout pronostic. De même dans son rapport du 15 avril 2009, le Dr O.________ manifeste une difficulté
à déterminer la capacité de travail de l’expertisée ainsi que les limitations
fonctionnelles.
J’estime
donc qu’en raison des troubles psychiques que présente cette expertisée, sa capacité
de travail est limitée. D’une part, elle ne peut pas travailler à plein temps. Cette
expertisée a besoin de temps de repos pour mieux maîtriser son état de tension et d’angoisse
constant, source de troubles somatoformes qui est le seul moyen d’expression de la souffrance psychique
de l’expertisée. J’estime donc que sa capacité de travail dans une activité
adaptée est de l’ordre de 70%.
Les
limitations fonctionnelles tiennent aux facteurs de stress du poste de travail. Les métiers de l’impression
et de l’édition sont sujets à des facteurs de stress importants en raison des délais
qui doivent toujours être respectés. D’autre part, les métiers de relations interpersonnelles
représentent également des facteurs de stress majeurs pour une personnalité aussi fragile
que celle de l‘expertisée. Mais il est évident qu’aucun emploi n’est possible
sans impliquer des relations interpersonnelles J’estime donc que le travail actuel de l’expertisée
dans la sécurité, avec travail dans une “loge”, est assez adéquat car il n’implique
que peu de relations interpersonnelles et sur un mode normalement non-conflictuel puisqu’il s’agit
d’une activité de contrôle acceptée par les usagers. Il est évident qu’un
travail dans la sécurité pour des manifestations où le risque de débordements est
important n’est absolument pas adéquat pour l’expertisée. L’activité
de monitrice d’éducation canine pourrait également être envisagée pour les
mêmes raisons que ci-dessus".
Le Dr E.________ a ensuite répondu comme suit aux questions qui lui étaient posées dans
le cadre de son expertise:
"[…]
Cette
expertisée n’est pas à même de prendre distance des facteurs de stress qu’implique
le travail dans les métiers de l’impression et se trouve alors constamment présenter
des douleurs handicapantes sans substrat somatique. Ces douleurs sont l’expression d’un épuisement
psychique et de conflits intra-psychiques que l’expertisée ne parvient pas à maîtriser.
[…]
J’estime que l’expertisée ne peut plus travailler dans le domaine de sa formation professionnelle
initiale.
[…]
En effet cette expertisée devait avoir un rendement normal, voire supérieur à la normale
lorsqu’elle travaillait mais elle présentait, à ses dires, régulièrement des
absences pour maladie. En conséquence, j‘estime que globalement le rendement était diminué
de l’ordre de 10% à 20%.
Cette
expertisée a présenté une décompensation sur un mode anxieux et dépressif depuis
le 12 février 2007 et a été dès lors en incapacité de travail totale.
Cette
incapacité a perduré jusqu’à fin 2008 environ. Selon les rapports du Dr O.________
du 22 juillet 2008 et du 29 avril 2009 et selon le rapport d’expertise du Dr H.________ de décembre
2007, l’état de santé de l’expertisée s’est progressivement amélioré
et l’incapacité de travail partiellement amendée. J’estime que l’on peut
considérer que depuis le 1
er
janvier 2009 l’expertisée avait une capacité de travail de 50% environ et qu’à
partir du 1
er
juillet 2009 cette capacité de travail était de 70%. Depuis lors cette capacité de travail
n’a pas évolué.
Il
est évident que les capacités d’adaptation de l’expertisée sont limitées.
Mais elles ne sont pas nulles.
J'estime
que des mesures de réadaptation sont envisageables. Elles ne peuvent être mises en place qu'avec
le concours de l'expertisée, voire de son employeur".
Dans sa prise de position du 24 mai 2011 concernant le rapport d'expertise du Dr E.________, l'OAI s'est
rallié aux conclusions du SMR, qui, dans un avis médical du 29 avril 2011 des Drs L.________
et G.________, avait relevé ce qui suit:
"Il
s'agit en fait d'une interprétation différente d'une même situation que celle décrite
par le Dr B.________. En l'occurrence, il est frappant de constater que le Dr E.________ n'a pas expliqué
les raisons pour lesquelles il se distance quelque peu de l'avis du Dr B.________, alors qu'il commente
abondamment les rapports du Dr O.________ et du Dr H.________. L'impression qui se dégage de cette
expertise est celle d'un compromis diplomatique et subjectif permettant de ménager le Dr H.________
tout en s'approchant de l'avis du Dr B.________".
Dans ses déterminations du 7 juin 2011, la recourante a notamment mis en évidence que la mutation
génétique et les troubles polyarthrosiques n'avaient pas suffisamment été examinés,
réclamant un complément d'expertise par un endocrinologue, respectivement par un rhumatologue.
Le 29 juin 2011, l'OAI a produit un avis médical du 21 juin 2011 des Drs L.________ et G.________,
qui ont relevé que, s'agissant de l'hypovitaminose B12 chronique, le Dr C.________ avait démontré
l'absence de limitations fonctionnelles, et que l'assurée ne présentait pas d'atteinte arthrosique
au vu des rapports médicaux versés au dossier.
En date du 18 juillet 2011, la recourante a réitéré sa demande tendant à un complément
d'expertise et a requis la mise en œuvre de débats publics.
E.
Une audience d'instruction a eu lieu le 27 septembre 2011, au terme de laquelle les parties ont convenu
d'une suspension de la procédure pour une durée de six mois afin de permettre à la recourante
de procéder à de nouvelles investigations sur le plan médical.
Le 21 février 2012, la recourante a expliqué que les derniers examens entrepris par les médecins
traitants n'avaient pas permis de révéler d'autres éléments que ceux figurant au
dossier. Elle a répété sa requête de mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire,
en particulier au regard de la problématique génétique.
Par courrier du 16 mars 2012, l'OAI a considéré que la mise en œuvre d'une telle expertise
n'était pas justifiée, pour les raisons exposées dans ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent
à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Formé
en temps utile et dans le respect des réquisits de forme prévus par la loi (art. 61 let. b
LPGA), le présent recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable. La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l'espèce, le droit à une rente d'invalidité et à des mesures de réadaptation
est litigieux, ces prestations étant refusées au motif de l'absence d'atteinte à la santé
invalidante.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un taux de 50% à une demi-rente, un taux de 60% à trois quarts de
rente et un taux de 70% à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
Aux
termes de l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité imminente
ont droit à des mesures de réadaptation pour autant (a) que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de gain
ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels et (b) que les conditions d'octroi des différentes
mesures soient réunies. Les mesures de réadaptation comprennent en particulier des mesures
d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement, aide en capital) (art. 8 al. 3 let. b LAI). Le seuil minimum fixé par la jurisprudence
pour l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel est une diminution
de la capacité de gain de 20% environ (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008
consid. 2.2; TF 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid. 4).
En
outre, le droit à une mesure de réadaptation déterminée de l'assurance-invalidité
présuppose qu'elle soit appropriée au but de réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité,
et cela tant objectivement en ce qui concerne la mesure que subjectivement en rapport avec la personne
de l'assuré. En effet, une mesure de réadaptation ne peut être efficace que si la personne
à laquelle elle est destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée.
Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration
peut refuser de mettre en oeuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.2;
TFA I 370/98 du 26 août 1999, publié in VSI 2002 p. 111).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
L'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Cela
étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; TF 9C_91/2008 du 30 septembre
2008; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a).
En
outre, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat
d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants
ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (ATF 124 I
170 consid. 4; TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 consid. 4; voir aussi TF 9C_593/2010 du 28 mars 2011
consid. 5.2.1).
c)
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées;
TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
d)
Selon le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si l'administration ou le juge,
se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré
de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier
cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF
8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle manière
de procéder ne viole pas le droit d'être entendu (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid.
1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Dans le cas présent, sur le plan somatique, l'assurée souffre notamment de douleurs dans les
membres supérieurs, avec des troubles sensitivo-moteurs, attestés en particulier par ses médecins
traitants, les Drs T.________ et V.________. Dans son rapport du 27 octobre 2009, le Dr C.________, neurologue,
n'a retenu, sur le plan strictement neurologique, aucune affection ayant une répercussion sur la
capacité de travail. Ce spécialiste a procédé à un examen clinique des membres
et à un bilan électrophysiologique par ENMG (électroneuromyographie), qui ne mettaient
en évidence aucune affection neurologique significative, les déficits moteurs constatés
n'ayant pas le caractère d'un déficit somatique. Il a retenu l'absence d’affection documentable
sur le plan neurologique, de sorte que les troubles sensitivo-moteurs étaient selon lui uniquement
subjectifs. On ne voit pas de raisons de s'écarter de l'avis de ce spécialiste, dont les explications
sont motivées et convaincantes, ses constatations rejoignant au demeurant celles du Dr K.________.
On s'écartera donc de l'avis contraire des Drs T.________ et V.________, qui n'évoquent pas
d'autres constatations objectives et dont l'opinion, en tant que médecins traitants, doit être
appréciée avec les réserves d'usage s'agissant de la capacité de travail résiduelle
de leur patiente.
La recourante expose que des problèmes de mutation génétique – en lien avec l'hypovitaminose
B12 chronique – et des troubles polyarthrosiques n'ont pas été suffisamment investigués.
A ce sujet, dans leur avis médical du 21 juin 2011, dont il n'y a pas lieu de s'écarter dès
lors qu'il s'avère objectif et systématique, les Drs L.________ et G.________, du SMR, ont
relevé que, s'agissant de l'hypovitaminose B12 chronique, le Dr C.________ avait démontré
l'absence de limitations fonctionnelles, et que l'assurée ne présentait pas d'atteinte arthrosique
au vu des rapports médicaux versés au dossier. En outre, suite à l'audience publique du
27 septembre 2011, tenue à sa demande, l'assurée n'a pas produit de nouveau document médical
alors même qu'elle avait requis et obtenu un délai pour consulter un médecin, ayant du
reste relevé que les derniers examens entrepris n'avaient pas permis de révéler de nouveaux
éléments. Il y a donc lieu de retenir, sans que des mesures d'instruction complémentaires
se justifient, que la recourante ne présente pas d'incapacité de travail sur le plan somatique.
b)
Sur le plan psychique, compte tenu des avis médicaux divergents versés au dossier, l'assurée
a fait l'objet d'une expertise judiciaire, confiée au Dr E.________. Dans son rapport du 15 avril
2011, ce spécialiste en psychiatrie a posé les diagnostics de trouble de la personnalité
de type émotionnellement labile, type borderline, de trouble douloureux somatoforme persistant et
de trouble dissociatif mixte. Il a retenu – en l'occurrence à juste titre, comme exposé
ci-dessus – que les plaintes de l'assurée sur le plan physique n'avaient pas de substrat organique.
Lors de son examen clinique, il n'a pas constaté de troubles de la lignée psychotique, mais
des difficultés majeures d'intégration dans le monde du travail en raison d’un trouble
de la personnalité, cela chez une assurée dont le cas était décrit comme complexe
et difficile à cerner, même si celle-ci se disait en bonne santé psychologique. Si les
troubles psychiques n'étaient pas qualifiés de majeurs, le pronostic n’apparaissait pas
favorable, en particulier compte tenu du risque d’un épuisement progressif des ressources.
Le Dr E.________ a estimé ainsi que la capacité de travail était limitée à 70%
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, à savoir les facteurs de stress
au travail, en particulier la contrainte des délais ainsi que les relations interpersonnelles. A
cet égard, si le travail tenant au domaine de la formation initiale dans l’édition n’était
plus envisageable, l’activité actuelle de contrôle exercée chez [...] était
qualifiée d’adaptée. Se fondant sur les consultations des Drs O.________ et H.________,
l’expert a retenu une incapacité de travail totale dès le 12 février 2007 jusqu’à
fin 2008, compte tenu d’une décompensation sur les modes anxieux et dépressif. Une amélioration
progressive médicalement constatée l'a conduit à fixer la capacité de travail à
50% depuis le 1
er
janvier 2009, puis à 70% dès le 1
er
juillet 2009. Enfin, des mesures de réadaptation étaient envisageables, avec le concours de
l’assurée, et le traitement actuel paraissait adéquat, un soutien psychiatrique devant
être poursuivi.
Cette expertise est fine dans son approche de la problématique de l'assurée et claire quant
à ses conclusions. En particulier, l'expert se base sur les constatations des Drs O.________ et
H.________ ainsi que sur ses propres constatations cliniques, en l'occurrence énoncées de façon
méticuleuse. L'évaluation de la capacité de travail de l'assurée est opérée
de manière méthodique et les avis médicaux sont discutés. Ainsi, contrairement à
ce que retiennent les médecins du SMR dans leur avis médical du 29 avril 2011, l'expert a expliqué
pourquoi il s'écartait des conclusions de son confrère psychiatre, le Dr B.________. Enfin,
les avis contraires des Drs L.________ et G.________ du SMR, qui ne sont pas psychiatres, s'avèrent
superficiels et dès lors moins convaincants. On ne voit donc pas de raisons de s'écarter des
conclusions de l'expertise judiciaire, pleinement probante.
c)
Avec l'expert judiciaire, on retiendra donc que la recourante présente une atteinte à la santé
sur le plan psychique ayant des répercussions sur la capacité de travail à compter du
12 février 2007. La décision attaquée reposant sur le constat d'absence d'atteinte à
la santé invalidante, elle s'avère mal fondée et doit être annulée en conséquence.
Les éléments utiles à l'appréciation et au calcul du degré d'invalidité
n'ayant pas été posés ni discutés par l'intimé, le dossier lui sera renvoyé,
afin qu'il complète l'instruction et rende une nouvelle décision, qui soit conforme aux conclusions
de l'expertise judiciaire quant à l'évaluation de la capacité de travail de l'assurée
dans le temps.
5.
Partant, le recours est admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée
à l’OAI pour nouvelle décision.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci sont
supportés par l'intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI).
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un avocat, a droit à des
dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il y a lieu de fixer à 2'500 fr. à la charge de l'OAI
débouté.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour instruction complémentaire
et nouvelle décision, au sens des considérants.
III.
Un émolument judiciaire de 400 (quatre cents) francs est mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante une indemnité
de 2'500 (deux mille cinq cents) francs à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne (pour Q.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :