vd_findinfo · AI 362/19 - 136/2020 · 2020-05-01 · fr

BÉNÉFICIAIRE DE RENTE, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉBUT, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 al. 1 let. b LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.05.2020 AI 362/19 - 136/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
362/19 - 136/2020
ZD19.048348
[...] [...]
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
mai 2020
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Feusi et M. Reinberg, assesseurs
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
[...], recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, travaillait en
tant qu’infirmier-chef auprès de la Maison de retraite de [...] depuis le 1
er
septembre 1997 à 100% avant de présenter une incapacité de travail à 50% du 4 décembre
2015 au 7 janvier 2016 puis à 100% dès le 8 janvier 2016.
L’assuré a alors complété
un formulaire de détection précoce de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 5 février 2016
et a été convoqué à un entretien le 24 février 2016. Il ressort du rapport initial
relatif à cet entretien que l’assuré souffrait de douleurs aux jambes 24 heures
sur 24, que depuis 2015, les problèmes étaient devenus « plus généraux »,
qu’il ressentait une grande fatigue, qu’il dormait 3-4 heures par nuit et se sentait constamment
totalement épuisé et qu’il avait l’impression d’avoir 98 ans, précisant
être épuisé « pour 3 fois rien ».
Le 19 mai 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
invoquant des douleurs chroniques aux jambes ainsi qu’une perturbation hormonale, liés à
la prise de médicaments.
Dans un rapport du 7 juillet 2016, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l’assuré, a indiqué que son patient était dans
l’impossibilité de garder une position fixe pendant plus de 45 minutes et qu’il
présentait une fatigabilité (pauses d’environ 2 heures après 1 heure de travail)
avec somnolence après prise d’antalgiques.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre le 2 juin 2016 sur demande du médecin-conseil
de l’assureur perte de gain de l’assuré. Du rapport daté du 19 juillet 2016 y relatif,
établi par la Dre O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, on retient
ce qui suit :
« […]
Vie
quotidienne
L’expertisé
se lèvre (sic) à 7h30 - 8h, prend le petit déjeuner seul ou avec son épouse qui travaille
à domicile.
Au
cours de la matinée, il se rend à ses rendez-vous médicaux puis se décrit comme très
fatigué avec le besoin de se reposer. Il dort durant 2 heures environ, précisant ne pas être
en forme.
A
midi, il prépare le repas qu’il partage avec son épouse. Après le repas, il fait
une sieste d’environ 30 minutes puis sort faire une promenade de 30 minutes. Tous les deux jours,
il fait les courses au supermarché, en voiture. Il prend la Méthadone en raison de ses douleurs
puis somnole ou s’endort trente minutes plus tard.
Vers
17h30, il prépare à tour de rôle avec son épouse le repas du soir, qu’ils partagent
vers 18-19h avec leur fils et son épouse.
Après
le repas, l’expertisé regarde la télévision ou lit.
Il
s’occupe du ménage et fait le repassage trois fois un quart d’heure deux fois par semaine,
participe aux tâches ménagères et passe l’aspirateur une fois par semaine, s’occupe
des plantes d’appartement, fait les courses. Le samedi, il va au marché, accompagné de
son épouse. Il ne fait plus de sport alors qu’auparavant il faisait beaucoup de marche, mais
a renoncé en raison de ses douleurs des membres inférieurs.
La
vie sociale de l’expertisé est décrite comme normale. Il a des amis qu’il voit
régulièrement, environ une fois par mois, et avec lesquels il discute ou partage un repas.
Il voit régulièrement sa fille et sa petite fille, âgée de 3 mois. Il aime promener
sa petite fille en poussette. Il ne va plus ou que rarement au cinéma ou au théâtre, une
fois par année.
L’expertisé
est en possession d’un permis de conduire et se déplace en voiture.
Ils
partent en vacances en général deux fois par année. En 2015, il est parti au mois de septembre
à Locarno durant une semaine et, au mois de mai à Marrakech durant 12 jours, avec son épouse.
En
2016, il n’est pas parti en vacances. […]
[…]
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
[…]
Fin
2015, l’expertisé signale une aggravation de son état au niveau de ses douleurs chroniques,
des troubles du sommeil, des bouffées de chaleur, de la gynécomastie, de la fatigue et de l’état
d’épuisement. Il précise également que ses douleurs chroniques sont présentes
suite au traitement de statine depuis 18 ans.
[…]
Discussion :
Il s’agit d’un expertisé âgé de 57 ans, qui a travaillé en qualité
d’infirmier chef depuis le 1
er
septembre 1997 à la Fondation de la Maison de retraite de [...] à un pourcentage de 100%.
Suite à l’aggravation de ses douleurs chroniques des membres inférieurs, accompagnée
d’une importante fatigue, de troubles du sommeil et d’un état d’épuisement,
l’expertisé est en incapacité de travail à 50% du 4 décembre 2015 au 20 janvier
2016 et à 100%, depuis le 21 janvier 2016 selon le dossier médical et depuis le 8 janvier 2016
selon l’expertisé.
Sur le plan psychiatrique, il bénéficie d’une prise en charge ambulatoire auprès
du Dr S.________, psychiatre FMH à [...], et de séances d’hypnothérapie auprès
de Madame M.________, psychologue FSP.
Il vient à son rendez-vous avec un dossier épais de moult investigations sur le plan somatique.
Notre examen clinique de ce jour n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de troubles paniques, de troubles
phobiques, de trouble de la personnalité morbide, d’état de stress post-traumatique,
de troubles obsessionnels compulsifs, de trouble dissociatif, de perturbation de l’environnement
psychosocial qui est normal.
Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, qui est caractérisé par la présence de symptômes
physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus
par l’état psychique du patient.
Le patient réagit par un sentiment de détresse à la douleur ou au handicap provoqué
par son affection psychique et redoute une persistance et surtout une aggravation de son handicap et
de sa douleur.
L’expertisé
est authentique et aucune motivation comme la recherche d’une compensation financière n’a
été objectivée.
Selon
la nouvelle jurisprudence, l’expertisé ne présente pas de fragilité psychologique,
de trouble de la personnalité morbide, il assume les tâches de la vie quotidienne, a une vie
sociale normale mais, en raison de ses douleurs chroniques et de la fatigue, il se sent incapable de
reprendre son activité professionnelle, même à mi-temps.
L’expertisé
a du plaisir à s’occuper de sa petite fille, en 2015 il est parti en vacances sans problème
particulier, accompagné de son épouse, il voit régulièrement ses amis et ses enfants.
Nous
n’avons pas objectivé de facteurs non pris en considération par l’assurance tels
que chômage, situation économique difficile, compétences linguistiques déficientes,
niveau de formation ou facteurs socioculturels.
Par
rapport au syndrome de dépendance aux opiacés
d’origine
médicale
, l’expertisé n’a
pas souffert d’un trouble préalable ayant valeur de maladie psychiatrique qui aurait pu conduire
au syndrome de dépendance.
Nous
avons retenu également le diagnostic de syndrome de dépendance aux opiacés, utilisation
continue à but médical, sans incidence sur la capacité de travail. Le traitement a été
introduit depuis en tout cas depuis (sic) 18 années, lorsque l’expertisé a été
capable d’assumer une activité socioprofessionnelle normale.
Nous
n’avons pas objectivé de troubles de la mémoire, de la concentration ou de l’attention,
ni de ralentissement psychomoteur.
Sur
le plan purement psychiatrique, l’expertisé ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique
aiguë ou chronique à caractère incapacitant et la capacité de travail exigible est
de 100% dans toute activité. »
Dans un courrier du 13 juillet 2016 adressé
par A.________, assureur perte de gain de l’assuré, à l’OAI, il est fait mention
d’une incapacité de travail à 100% depuis le 21 janvier 2016.
Une expertise rhumatologique a été mise en œuvre sur demande de l’assureur perte
de gain de l’intéressé. Du rapport y relatif établi le 25 août 2016 par le
Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, on extrait
ce qui suit :
« Le patient décrit tout au long de l’année 2015 la survenue progressive d’un
épuisement physique conjointement à la reprise plus marquée de ses douleurs musculaires.
Il décrit ne plus arriver à effectuer deux tâches simples durant la journée, être
en mesure de rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin de se reposer de façon
prolongée. Selon l’anamnèse, cette asthénie a été mise sur le fait des
effets secondaires de la Méthadone mais également de l’hypogonadisme qui n’est
plus traité en raison des effets collatéraux des injections de testostérone sur ses valeurs
de PSA [antigène prostatique spécifique]. Pour l’instant, afin de soulager les douleurs
musculaires du patient, aucun autre approche médicamenteuse n’a été envisagée
en raison des multiples effets indésirables de tous les traitements déjà administrés
au patient, notamment la Méthadone mais également la testostérone ; la prudence a
prévalu.
C’est essentiellement en raison de cet état d’asthénie très marquée,
des douleurs chroniques des membres inférieurs qui ne trouvent pas leur solution avec la thérapie
actuelle, que le patient est en arrêt de travail.
[…]
[…]
Diagnostic
motivant l’incapacité de travail et existant depuis quand
[…]
Au
total, l’incapacité de travail actuelle est motivée par cette important asthénie
qui n’a pas trouvé d’amélioration avec les traitements entrepris, l’augmentation
des douleurs musculaires post prise de statines qui sont insuffisamment contrôlées par les
opiacés et de petites doses de Rivotril le soir. L’ensemble de ce qui précède, devrait
à mon sens être évalué par un endocrinologue afin d’en déterminer l’impact
sur la capacité de travail que je ne suis pas à même d’apprécier en tant que
rhumatologue.
[…]
Durée habituelle de l’incapacité pour un tel diagnostic
Je
pense que les conclusions à cette question devraient être apportées par un endocrinologue
qui serait plus à même que moi pour y répondre de façon adéquate.
[…]
[…]
La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures médicales ?
[…]
L’assuré paraît tout à fait sincère dans la déclaration de ses plaintes
et de ses difficultés. Il souhaiterait selon l’anamnèse pouvoir reprendre son activité
d’infirmier chef mais se déclare incapable d’y parvenir en raison de son intense asthénie,
qui limite toutes ses activité quotidiennes quelles qu’elles soient et qui l’a dissuadé
de partir en vacances cette année. »
Dans un rapport du 17 octobre 2016, la Dre P.________, spécialiste en endocrinologie, diabétologie
et médecine interne, s’est contentée de mentionner qu’elle suivait le patient depuis
avril 2016 pour un hypogonadisme hypogonadotrope symptomatique (symptômes cliniques et gynécomastie)
d’origine probablement médicamenteuse, que ces médicaments ne pouvaient pas être
diminués ou arrêtés et que la substitution en testostérone ne pouvait pas être
donnée pour l’instant car la PSA était augmentée.
Par courrier du 28 février 2017, l’assureur perte de gain de l’intéressé l’a
informé du fait qu’il mettait fin au versement des indemnités journalières en sa
faveur à cette même date, dès lors que sans contester la présence de douleurs, le
médecin-conseil n’avait pas pu constater de maladie l’empêchant d’exercer
son activité habituelle.
Le Dr D.________ a conclu, dans un rapport du 2 mars 2017, à une capacité de travail de son
patient nulle depuis le 8 janvier 2016 dans toute activité en raison des douleurs chroniques, d’une
limitation dans les déplacements et lors d’activités suivies et d’une incapacité
à rester statique pour des périodes prolongées ainsi que d’une fatigabilité
extrême obligeant le patient à limiter ses activités à 30 minutes par jour deux
fois par jour et à faire deux pauses pour deux rampes d’escaliers.
En réponse à un questionnaire du 4 mai 2017 adressé par la protection juridique de l’assuré
au Dr D.________, celui-ci a répondu, le 11 mai 2017, en lien avec les expertises réalisées
par la Dre O.________ et le Dr N.________, que la prise en charge de douleurs chroniques comme celles
présentées par son patient ne relevait pas directement des spécialités exercées
par les experts sélectionnés, dans la mesure où les spécialistes prenant en charge
ce type de douleurs étaient les antalgistes (anesthésistes ou soins palliatifs) et les investigations
étiologiques étaient menées par les neurologues, étant précisé que les
troubles hormonaux secondaires au traitement étaient suivis par une endocrinologue. Il concluait
toujours à une capacité de travail nulle dans toute activité.
Dans un avis du 7 juillet 2017, la Dre T.________, médecin auprès du SMR, a préconisé
de réinterroger la médecin endocrinologue pour obtenir des renseignements concernant l’atteinte
du patient pour laquelle elle le suivait.
En réponse à la demande du SMR, la Dre P.________ a, par courrier du 25 août 2017, écrit
que certains symptômes dont souffrait le patient pouvaient être attribués en partie à
l’hypogonadisme présent chez celui-ci et pouvaient contribuer à une baisse de sa capacité
de travail, tout en précisant qu’il était impossible de dire à quel taux ils y participaient
et tout en mentionnant que ces symptômes semblaient s’être aggravés depuis début
2015. La Dre P.________ indiquait encore que les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
endocrinologiques correspondaient à une fatigue, des troubles du sommeil ainsi qu’à la
réduction de la masse musculaire.
Par courriel du 31 octobre 2017, l’assuré a fourni un rapport médical du 19 octobre 2017
du Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, dans lequel ce médecin indiquait que l’assuré
présentait des douleurs musculosquelettiques avec une lombalgie basse sur spondylose et facettarthrose
L4-L5 et lombosacrée avec association d’une douleur de la péri-hanche droite sur insertionite
trochantérienne ainsi que des douleurs mécaniques des genoux liées à une chondropathie
(usure du cartilage) fémoro-tibiale interne modérée. Il proposait une médication
phytothérapeutique ainsi qu’un traitement de physiothérapie.
A la demande du SMR, le Dr G.________ a, dans un rapport du 4 décembre 2017, précisé que,
sur la base des éléments médicaux au dossier, l’assuré ne disposait pas d’une
capacité de travail complète dans son activité professionnelle habituelle depuis le dernier
trimestre 2015, sans pouvoir se prononcer plus en détail sur la capacité de travail de celui-ci.
Par avis du 9 janvier 2018, la Dre T.________ du SMR a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire avec volet psychiatrique, rhumatologique et de médecine interne compte
tenu du fait que la symptomatologie douloureuse diffuse présenté par l’assuré faisait
penser à une atteinte douloureuse chronique de type trouble somatoforme douloureux qui demandait
une évaluation pluridisciplinaire respectant les critères de la jurisprudence en matière
d’affections psychosomatiques.
L’assuré s’est soumis à des examens rhumatologique, psychiatrique et de médecine
interne qui ont eu lieu respectivement les 21 août, 23 août et 26 septembre 2018 à
la Clinique R.________ (Clinique R.________). Les experts ont retenu, dans leur rapport consensuel du
26 septembre 2018, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) qui, selon eux,
était la cause majeure, voire exclusive, de l’incapacité de travail. Les Drs K.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, X.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et F.________, spécialiste en médecine interne générale
et en pneumologie, ont précisé ce qui suit :
« Les plaintes de l’assuré
sont focalisées sur d’une part les douleurs intenses, répondant mal aux antidouleurs
localisées au niveau des membres inférieurs au niveau des plantes et au niveau lombaire bas.
Parallèlement il existe un état d’asthénie et d’abattement tel que l’assuré
passe l’essentiel de son temps en position couchée. Si jusqu’à la survenue du trouble
endocrinien, l’assuré était parvenu à adapter son poste de travail pour pouvoir
maintenir une activité salariée, la survenue des difficultés hormonales dans le courant
de l’année 2015 épuise ses ressources adaptatives, il vit depuis lors de manière
recluse, ne trouvant plus l’énergie de se livrer à d’autres activités que
celles de se nourrir, se laver ou se rendre en consultation chez l’un ou l’autre de ses thérapeutes.
L’approche clinique nous met face à un assuré collaborant non revendicateur, authentique.
On est frappé par son aspect déconditionné, son obésité, il n’exhibe aucun
comportement démonstratif, il paraît épuisé. L’examen de l’appareil locomoteur,
confronté aux différents examens paracliniques, biologiques et radiologiques que nous avons
pu consulté ne permettent en aucun cas d’expliquer l’origine des douleurs. Outres (sic)
les diagnostics somatiques mentionnés ci-dessous nous sommes donc confrontés à un état
douloureux chronique diffus (R52.9) que ne sous-tend aucune lésion organique claire. L’approche
clinique psychiatrique écarte la présente de manifestations psychotiques florides, de trouble
de l’humeur ou de trouble cognitif. On est cependant frappé par le caractère envahissent
de ce syndrome douloureux qui affecte tous les aspect de la vie de cet assuré qui engendre une détresse
manifeste. L’effondrement des ressources est tel qu’il s’en remet à son épouse
qui satisfait pratiquement la totalité de ses besoins personnels. »
Les
experts ont conclu à une capacité de travail nulle quel que soit le domaine professionnel envisagé
depuis le début de l’année 2016.
A
noter que sur le plan somatique, l’experte K.________ a retenu, dans son rapport du 21 août
2018, les diagnostics de troubles dégénératifs du rachis dorso-lombaire (M19.88) et de
tendinobursite trochantérienne bilatérale (M70.6).
Elle
a également relevé ce qui suit :
« L’examen
clinique est frappant par l’important déconditionnement musculaire et par l’excellente
collaboration de l’assuré qui a aucun moment n’oppose de résistance ou de comportement
démonstratif. Les signes de Waddell pour la lombalgie sont absents et on ne retrouve pas de points
de fibromyalgies.
Au
final on se trouve devant un état douloureux chronique diffus auquel s’associent des lombalgies
sur troubles dégénératifs et des tendinobursites trochantériennes, étant (sic)
douloureux qui ne paraît être expliqué par aucune lésion organique. Cet état
douloureux entraîne des limitations dans toutes les activités de sa vie quotidienne. On soulève
la cohérence entre la présentation, les plaintes de l’assuré et sa description de
sa vie quotidienne. »
Enfin,
la Dre K.________ a conclu son rapport du 21 août 2018 en ces termes :
« M.
B.________ a interrompu toute activité professionnelle depuis janvier 2016 en raison de l’aggravation
d’un état douloureux chronique diffus et d’une fatigue par des troubles hormonaux. Cet
état douloureux chronique diffus évolue depuis des années, et s’est aggravé
depuis deux ans. Depuis l’assuré avoue rester la plupart du temps allongé, incapable
de s’adonner à quelque activité que ce soit Même si aucun substrat clair aux douleurs
ne peut être mis en évidence, l’incapacité de travail de l’assuré est
manifestement totale, en raison de cet état douloureux, et ce dès janvier 2016. »
Au plan psychiatrique,
l’expert X.________, a, quant à lui,
précisé ce qui suit dans son rapport du 23 août 2018 :
« Un trouble F68.0 « majoration
de symptômes physique pour des raisons psychologiques » n’est pas retenu. Il n’existe
pas d’attitude histrionique avec recherche de l’attention d’autrui. Il n’existe
pas de plaintes sur-rajoutées.
[…]
Un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 est retenu.
Il existe dans ce cas un degré de gravité fonctionnelles constituée d’une importante
atteinte à la santé qui contraint un sujet à ne quasiment plus pouvoir rien faire tant
d’un point de vue personnel que social et professionnel.
Cet assuré alité quasiment 22 heures / 24 n’a quasiment plus de contacts sociaux, n’appartient
à aucune société et ne fait quasiment plus rien de ses journées.
[…]
Il est actuellement dépassé dans ses capacités résiduelles et a consommé la
quasi intégralité de ses ressources. Le contexte social en lui-même n’est pas mauvais
chez un assuré qui n’a pas contacté d’importantes dettes et qui est marié
à une infirmière massothérapeute indépendante.
Il n’y a pas d’idées de préjudice ou de recherche de compensation financière.
Epuisé, M. B.________ est désormais incapable de s’adapter à des règles et
routines, à des changements ou à une flexibilité. Il ne peut plus mettre en œuvre
ses compétences spécifiques de tapissier-décorateur ou d’infirmier. La capacité
d’endurance fait clairement défaut. La capacité à pouvoir nouer des liens tant en
termes familiaux que de vie de groupe fait là aussi défaut M. B.________ ne parvenant même
plus à honorer les rares invités ou l’anniversaire de sa petite-fille Il n’effectue
plus aucune activité spontanée. Cet assuré peine à se déplacer.
Pour toutes ces raisons je retiens une incapacité totale de travail.
Il est illusoire d’imaginer que cet assuré puisse reprendre une quelconque activité professionnelle.
Son état est préoccupant et sévère.
Il l’est probablement depuis 2016, période de la fin de compensation des phénomènes
algiques.
Le tableau clinique m’est apparu cohérent. Il n’y a pas de discrépance entre les
plaintes de l’assuré et ce que j’ai pu observer objectivement à l’examen.
Le pronostic est mauvais du fait même de la sévérité de l’atteinte globale
à la santé de cet assuré. »
Dans un avis du 5 décembre 2018, la Dre L.________
du SMR a préconisé de réinterroger les médecins de la Clinique R.________ en leur
posant les questions suivantes :
«
Conclusion :
[..]
·
La Dresse O.________ dans son expertise de juin
2016 donne une description de la vie quotidienne qui objective des ressources chez l’assuré :
elle retient d’ailleurs une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
sans répercussion sur la CT [capacité de travail]. Comment expliquez-vous votre distanciation
de cet avis et pour quelles raisons objectives ?
·
Les éléments au dossier évoquent
une aggravation courant 2017, ce que relève également la rhumatologue dans son rapport d’expertise ;
le rapport d’expertise psychiatrique ne contient pas d’informations sur l’évolution
de l’état de santé de l’assuré entre 2016 et le jour d’expertise. Peut-on
retenir une aggravation et la perte des ressources de l’assuré en octobre 2017 ? »
Dans un rapport complémentaire d’expertise
du 8 janvier 2019, le Dr X.________ a répondu comme suit.
« Les éléments recueillis actuels qui nous ont amené à retenir le diagnostic
de :
Syndrome somatoforme douloureux persistant F45.4
La
description de ses activité quotidiennes alléguée par l’assuré re trouve (sic)
un mode de vie reclus, quasiment grabataire,
alité
22 heures sur 24
chez un expertisé qui ne
fait quasiment rien de ses journées dans un contexte de réduction uniforme de ses activités
dans tous les domaines de l’existence.
Il
ne nous est pas possible de rejoindre la position d’une CT entière telle que retenue en 2016.
[…]
2016
est ce qui nous est apparu être un point d’inflexion dans la CT de l’assuré.
Il
n’y a pas de distanciation vis-à-vis de ce qui a pu être cliniquement observé en
2016 tant en terme diagnostique que de la CT, il ne s’agit pas d’une contre-expertise mais
d’une évaluation réalisée deux ans plus tard.
Les
ressources que nous avons eu à considérer nous sont apparues comme anéanties. Elles ont
pu être plus efficientes deux ans auparavant mais nous ne pouvons apprécier que ce qui nous
avons observé de manière consensuelle en 2018.
Il
existe un autre point d’inflexion de la CT relevé en 2017, également relevé en rhumatologie,
il peut être considéré, au sens de la vraisemblance prépondérante, plus significatif
que le pondérateur « probablement depuis 2016 ».
Il
ne s’agit là que de vraisemblance prépondérante et non de certitude absolue, l’aggravation
et la perte des ressources de l’assuré dès Octobre 2017 peut donc aussi être admise. »
Par
courriel du 18 janvier 2019, l’assuré a écrit notamment ce qui suit (sic):
« Concernant les questions qui ressortent vis-à-vis d’une partie du rapport de la
Doctoresse O.________. La Doctoresse O.________ dans l’entretient m’a demandé quelles
était mes activités que je faisais avant mon arrêt de travail dans le cadre familiale
et mes réponses ont étés écritent de la manière a (depuis mon arrêt de
travail). […] Mon activité depuis mon arrêt de travail consiste à être couché
entre 20 et 23 heures sur 24, tant mon épuisement m’empêche de faire les activités
habituelles tel que repassage, préparation des repas, achats du quotidien. Je ne faisais que ma
toilette, manger, aller au wc. Mes rendez vous médicaux, je n’en faisais qu’un par journée
et le matin, car après mon épuisement est tel que je devais me reposer et récupérer
un peu d’énergie. Voilà ce que j’arrivai à faire depuis janvier 2016 […] »
Une transaction a été signée les 8 et 26 janvier 2019, par laquelle l’assureur perte
de gain de l’assuré s’est engagé à lui payer les indemnités journalières
pour la période allant du 1
er
mars 2017 au 2 décembre 2017.
Dans un rapport SMR du 22 février 2019, la Dre L.________ a mentionné ne pas comprendre sur
quelle base s’appuyait l’expert psychiatre pour faire remonter l’IT [incapacité
de travail] à début 2016 lorsqu’une spécialiste psychiatrique retenait une capacité
de travail entière en juin 2016 pour un trouble qui n’atteignait de loin pas la gravité
décrite lors de l’expertise de la Clinique R.________. Elle a en outre considéré
que l’expert psychiatre n’amenait pas d’élément objectif pouvant justifier
sa position 2 ans plus tard, relevant que, selon lui, l’aggravation et la perte des ressources
de l’assuré dès octobre 2017 pouvait être admise.
Par courrier du 5 mars 2019 adressé à
l’OAI, l’épouse de l’assuré a décrit l’évolution du quotidien
de son mari en expliquant qu’il y avait eu une forte aggravation de son état de santé
en 2015, suivie à fin 2016 d’un nouveau palier d’aggravation et que dès le début
2016, il y avait eu une tentative d’améliorer son sommeil, en raison des douleurs qui l’empêchaient
de dormir, avec un traitement qui avait déclenché des effets paradoxaux avec une agitation
psychomotrice majeure, dont il avait mis 6 mois à se remettre sur le plan cognitif ainsi que des
adaptations au niveau de son traitement antalgique (rotation d’opiacé) qui avaient été
extrêmement éprouvantes provoquant à chaque fois sur une longue durée une exacerbation
encore plus importantes des douleurs, péjorant à chaque fois davantage son état général.
En parallèle, l’OAI a, par projet de décision du 5 mars 2019, informé l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente entière dès le 1
er
octobre 2018, en précisant qu’il présentait une incapacité de travail sans interruption
notable depuis le 1
er
octobre 2017 et que le délai d’attente d’une année était calculé à
partir de cette date.
Dans un document daté du 18 mars 2019, le Dr D.________, médecin traitant de l’assuré,
a attesté que dès janvier 2016, l’affection dont souffrait son patient avait eu des répercussions
tant sur sa vie professionnelle que privée, avec notamment une limitation très importante de
ses capacités physiques l’empêchant d’avoir une activité suivie et l’obligeant
à se reposer la majeure partie de sa journée (2 heures d’activité par jour maximum
au total). Il en découlait une atteinte réelle à sa capacité à assumer les activités
de la vie quotidienne et une incapacité de travail totale.
Par
courrier du 2 mai 2019, l’assuré s’est opposé au projet de décision de l’OAI
du 5 mars 2019, en tant que le point de départ de la rente entière octroyée en sa faveur
était le 1
er
octobre
2018 et non le 1
er
octobre
2017
Le 13 juin 2019, l’assuré a sollicité qu’une décision formelle soit rendue,
déjà en ce qui concernait la rente courante.
Par courrier du 26 août 2019, l’assuré a précisé que la rente était due
dès le 1
er
janvier 2017 et non dès le 1
er
octobre 2017 comme mentionné dans les précédents courriers.
Le 17 septembre 2019, l’OAI, se référant à un avis juriste daté du même
jour, a répondu à l’assuré qu’il y avait lieu de retenir que le début
de l’incapacité de travail datait d’octobre 2017, arguant que la Dre O.________ avait
estimé sa capacité de travail entière, dans son rapport d’expertise du 19 juillet
2016, pour un trouble qui n’atteignait pas la gravité décrite dans l’expertise
pluridisciplinaire du 9 janvier 2018 [recte : 26 septembre 2018].
Par décision du 10 octobre 2019 confirmant le projet du 5 mars 2019, l’OAI a octroyé
à l’intéressé une rente entière à compter du 1
er
octobre 2018.
B.
Par acte du 30 octobre 2019, l’assuré, sous la plume de son conseil, a recouru contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à sa réforme en ce sens que le point de départ de la rente se situe au 1
er
janvier 2017 en lieu et place du 1
er
octobre 2018.
Par réponse du 16
décembre 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée, en se référant à l’avis juriste du 17 septembre 2019.
Le recourant n’a
pas répliqué.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte uniquement sur la question du début du droit à la rente, l’intimé
estimant qu’il s’agit du 1
er
octobre 2018 alors que le recourant revendique
des prestations dès le 1
er
janvier 2017.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid.
4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
5.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6.
En
l’espèce, l’intimé a octroyé une rente d’invalidité entière
au recourant à partir du 1
er
octobre 2018. Il se réfère, dans sa réponse au recours, à l’avis juriste du
17 septembre 2019, qui lui-même se fonde principalement sur le rapport d’expertise psychiatrique
de la Dre O.________ du 19 juillet 2016, pour justifier comme point de départ d’octroi de
la rente la date du 1
er
octobre 2018. Le recourant, pour sa part, estime avoir droit à une rente entière à compter
du 1
er
janvier 2017 et s’appuie essentiellement sur le rapport d’expertise pluridisciplinaire établi
le 26 septembre 2018 par les médecins de la Clinique R.________.
Dans son rapport d’expertise du 19 juillet 2016, la Dre O.________, n’ayant retenu aucun
diagnostic invalidant du point de vue psychiatrique, a conclu à une capacité de travail entière
dans toute activité. Or on rappellera que le recourant a déposé une demande de prestations
auprès de l’OAI uniquement pour des raisons somatiques, invoquant des douleurs aux jambes,
ainsi qu’une perturbation hormonale, liées à la prise de médicaments. On comprend
dès lors d’emblée mal pour quelles raisons l’intimé se fonde quasiment exclusivement
sur le rapport d’expertise précité pour aboutir à la conclusion que l’incapacité
de travail du recourant a débuté en octobre 2017. Cela étant, il convient de relever que
ce rapport entre en contradiction avec les constatations faites par les médecins de la Clinique
R.________. Les médecins de la Clinique R.________ ont, pour leur part, retenu une incapacité
totale de travail du recourant depuis le début de l’année 2016. Ils expliquent de manière
circonstanciée quelle a été l’évolution de l’état de santé
du recourant en indiquant que son parcours professionnel a été parfaitement linéaire jusqu’à
la prescription de la première incapacité de travail en novembre 2015 et qu’il a développé
des douleurs des membres inférieurs initialement imputées à un médicament de la classe
des statines prescrit au début des années 2000. Ils mentionnent que ces douleurs se sont aggravées
malgré l’arrêt définitif de cette classe médicamenteuse, que c’est finalement
la survenue d’un hypogonadisme dans le courant de l’année 2015 qui a décompensé
la situation et a abouti à une incapacité de travail totale dès janvier 2016. Ils relèvent
notamment la présence de troubles dégénératifs dorsolombaire et d’une tendinobursite
trochantérienne bilatérale. Ils soulignent le fait que si jusqu’à la survenue du
trouble endocrinien, l’assuré était parvenu à adapter son poste de travail pour
pouvoir maintenir une activité salariée, les difficultés hormonales apparues dans le courant
de l’année 2015 ont épuisé ses ressources adaptatives, précisant que l’assuré
vivait de manière recluse depuis lors, ne trouvant plus l’énergie de se livrer à
d’autres activités que celles de se nourrir, se laver ou se rendre en consultation chez l’un
ou l’autres de ses thérapeutes. Les médecins de la Clinique R.________ retiennent au
final le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant qui est, selon eux, la cause majeure,
voire exclusive, de l’incapacité de travail du recourant. Ils expliquent pour quelles raisons
ils écartent d’autres diagnostics comme la majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques, le recourant ne montrant pas d’attitude histrionique avec recherche de
l’attention d’autrui, ni ne faisant état de plaintes sur-rajoutées (cf. rapport
du Dr X.________ du 23 août 2018). A cet égard, on relèvera que le rapport de la Dre O.________
est contradictoire en ce sens que celle-ci indique que le recourant est authentique et qu’il n’existe
aucune motivation comme la recherche d’une compensation financière chez lui alors qu’elle
retient précisément le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, en mentionnant que l’expertisé présente une nette amplification de ses
plaintes somatiques. Il y a ainsi lieu de se rallier à l’appréciation des médecins
de la Clinique R.________ quant au diagnostic retenu, lequel a été posé dans les règles
de l’art.
Reste à déterminer
si l’on peut considérer que ce diagnostic permet de conclure à une incapacité de
travail totale dès le 1
er
janvier 2016. A cet égard, différents éléments au dossier viennent appuyer les constatations
des médecins de la Clinique R.________. En effet, il ressort tout d’abord du rapport initial
établi à l’issue de l’entretien de détection précoce que le recourant
invoquait qu’il avait l’impression d’avoir 98 ans, précisant être épuisé
« pour 3 fois rien » et qu’il ressentait des douleurs aux jambes 24 heures
sur 24 (cf. rapport du 25 février 2016). Le Dr N.________, certes sans se prononcer sur la capacité
de travail du recourant, rapporte que le patient décrit tout au long de l’année 2015
la survenue progressive d’un épuisement physique conjointement à la reprise plus marquée
de ses douleurs musculaires. Il décrit ne plus arriver à effectuer deux tâches simples
durant la journée, être en mesure de rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin
de se reposer de façon prolongée (cf. rapport du 25 août 2016). Le Dr D.________, médecin
traitant, relève que dès janvier 2016, l’affection dont souffre son patient a eu des
répercussions tant sur sa vie professionnelle que privée avec une limitation très importante
de ses capacités physiques l’empêchant d’avoir une activité suivie et l’obligeant
à se reposer la majeure partie de sa journée (cf. rapport du 7 juillet 2016 et attestation
du 18 mars 2019). Il a attesté une incapacité totale de travail chez son patient dès janvier
2016. Le Dr G.________ mentionne le dernier trimestre 2015 comme début de l’incapacité
de travail sur la base des éléments au dossier (cf. rapport du 4 décembre 2017).
L’assureur perte de gain a considéré que le recourant était en incapacité de
travail totale depuis janvier 2016 (cf. courrier du 13 juillet 2016). Il ressort même du rapport
de la Dre O.________ qu’en 2016, le recourant n’est pas parti en vacances, contrairement
aux années précédentes. Tous ces éléments contribuent à rendre la description
de la vie quotidienne du recourant à partir de janvier 2016, figurant dans le rapport d’expertise
des médecins de la Clinique R.________, comme hautement vraisemblable et conforme à la réalité.
Cette description rejoint d’ailleurs celle du Dr N.________ (cf. rapport du 25 août 2016).
En revanche, la description du quotidien du recourant faite par la Dre O.________ ne trouve aucune assise
et entre en contradiction avec les éléments du dossier. Du reste, cette description a été
contestée par le recourant, lequel a soutenu que la spécialiste précitée avait mélangé
les indications fournies concernant sa vie quotidienne avant et après l’arrêt de travail
(cf. courriel du 18 janvier 2019). Par ailleurs, on relèvera que le rapport de la Dre O.________
ne contient pas d’appréciation globale des atteintes à la santé du recourant et
de leurs répercussions sur sa capacité de travail mais uniquement une évaluation de l’état
de santé du recourant
sur
le plan psychiatrique ce qui n’est pas suffisant en l’espèce, compte tenu des atteintes
somatiques présentes chez ce dernier. Le rapport des médecins de la Clinique R.________, en
revanche, fournit une appréciation complète de l’état de santé du recourant,
tant sur le plan somatique que psychiatrique. Il doit se voir conférer une pleine valeur probante,
dès lors qu’il contient une anamnèse détaillée, tient compte des plaintes du
recourant, décrit le contexte médical, apprécie de manière claire la situation médicale
et fournit des conclusions motivées. A cet égard, on relèvera encore que l’avis
du Dr X.________ quant au fait qu’un point d’inflexion pouvait être admis dès octobre
2017 (cf. rapport du 8 janvier 2019) n’enlève rien au caractère probant du rapport
d’expertise du 26 septembre 2018. En effet, le Dr X.________ ne fait qu’admettre une
aggravation de l’état de santé du recourant à partir d’octobre 2017, ce qui
ne signifie pas encore que celui-ci disposait d’une capacité de travail avant cette date.
Le rapport précité respecte en outre la procédure probatoire structurée applicable
en matière de troubles psychiatriques dès lors que les experts se prononcent au moyen des indicateurs
pertinents, tels que le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte, le contexte social
et les ressources mobilisables et qu’ils procèdent à un examen de la cohérence entre
l’analyse du degré de gravité fonctionnel et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie du recourant.
En définitive, il convient de se rallier à l’avis des médecins de la Clinique R.________,
dont le rapport d’expertise a pleine valeur probante, et de retenir qu’après dix-huit
ans de douleurs, le recourant n’a plus été en mesure de compenser ses phénomènes
algiques, ayant épuisé toutes ses ressources, et que l’incapacité de travail totale
remonte, au stade de la vraisemblance prépondérante, au mois de janvier 2016.
7.
Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision entreprise
réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente d’invalidité à
compter du 1
er
janvier 2017 (conformément à l’art. 28 al. 1b LAI).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 octobre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que B.________ a droit à une rente d’invalidité
à compter du 1
er
janvier 2017.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à B.________
le montant de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :