vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 149 · 2010-02-18 · fr

CURATELLE, CURATELLE DE GESTION, CURATELLE DE REPRÉSENTATION, PROVISOIRE | 392 CC, 393 ch. 2 CC, 394 CC, 420 al. 2 CC, 98 LVCC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 18.02.2010 Arrêt / 2010 / 149

TRIBUNAL CANTONAL
22
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du 18
février 2010
__________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Giroud et Colombini
Greffier
:
Mme   Fauquex-Gerber
*****
Art. 392 à 394 et
420 al. 2 CC:
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
M.________
, à Lausanne, contre la décision du Juge de
paix du district de Lausanne du 14 octobre 2009 instituant en
urgence une mesure de curatelle combinée
en sa faveur.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par lettre du 7 octobre 2009, [...] et [...] respectivement
responsable et assistante sociale au  Centre
médico-social de Cour (ci-après: CMS) ont
signalé la situation de M.________ à la Justice de
paix du district de Lausanne (ci-après: justice de paix).
Elles ont expliqué que M.________ avait dû être
hospitalisé au Centre hospitalier universitaire vaudois
(ci-après: CHUV) depuis le 6 octobre 2009 en raison de son
état de santé précaire, que l'appartement
où il avait vécu jusqu'alors était en
rénovation mais que de toute manière il
n'était pas envisageable qu'il retourne vivre seul chez lui,
ce d'autant plus qu'il ne pouvait plus bénéficier du
soutien de sa fille qui avait quitté la Suisse à la
fin du mois d'août 2009 et qu'il n'était pas capable
de gérer seul ses affaires administratives et
financières. Elles ont sollicité l'institution de
mesures tutélaires en sa faveur et ont précisé
que M.________ avait donné son accord.
Entendu par le Juge de paix du district de Lausanne
(ci-après: juge de paix) lors de l'audience du 14 octobre
2009, [...], infirmière au CMS a expliqué qu'en
raison des difficultés physiques de M.________, un placement
en Etablissement médico-social (ci-après: EMS) devait
être envisagé et que la fille de ce dernier avait
quitté la Suisse sans prévenir son service. Egalement
entendu, M.________ a accepté un placement en EMS
après son hospitalisation au CHUV et a précisé
n'avoir pas de fortune et vivre de la rente AVS qu'il percevait. Le
juge de paix a informé les parties qu'un curateur serait
nommé en urgence en faveur de M.________.
Par décision du même jour, communiquée le 15
octobre 2009, le juge de paix a institué en urgence une
mesure de curatelle combinée à forme de l'art. 392
ch. 1 CC et 393 ch. 2 CC en faveur de M.________ (I), nommé
[...] en qualité de curatrice provisoire (II), pris acte que
M.________ admettait de se rendre dans un EMS après sa
sortie de l'hôpital (III) et dit que les frais suivront le
sort de la cause au fond (IV).
B.
Par acte du 26 octobre 2009, M.________ a recouru contre cette
décision, faisant valoir qu'il souhaitait qu'une mesure de
curatelle volontaire soit instituée en lieu et place de la
mesure de curatelle combinée et que la rénovation de
son appartement était terminée, de sorte qu'il
pouvait retourner y vivre en attendant qu'une place se
libère en appartement protégé.
Dans le délai imparti, [...] et [...] du CMS, ont
déposé un mémoire ampliatif dans lequel elles
confirment que M.________ a besoin tant d'une assistance
personnelle étendue que d'une assistance administrative.
Elles ont rappelé qu'il avait pu jusqu'à la fin du
mois d'août 2009 bénéficier du soutien conjoint
de sa fille et du CMS mais qu'en raison du départ de la
première à l'étranger, la seule intervention
du CMS était insuffisante. Elles ont conclu à la
confirmation des mesures de curatelle instituées en faveur
de M.________ et ont relevé que le seul lieu de vie
adéquat pour lui était un EMS. Elles ont produit une
pièce qui retrace l'historique du suivi de M.________ par le
CMS depuis 2003.
Dans le délai imparti, M.________ a conclu, avec suite de
frais et dépens, principalement à l'annulation de la
décision en tant qu'elle porte sur l'institution en urgence
d'une mesure de curatelle de représentation à forme
de l'art. 392 ch. 1 CC autorisant la curatrice nommée
à liquider son logement et ses effets personnels ainsi
qu'à l'annulation du chiffre III de la décision et,
subsidiairement, que seule soit instaurée d'urgence en sa
faveur une curatelle de gestion à forme de l'art. 393 ch. 2
CC, dite curatelle n'autorisant pas la curatrice nommée
à liquider le logement et les effets personnels de
M.________.
En droit :
1.
Le recours de M.________,
en tant qu'il
concerne le chiffre III de la décision du 14 octobre 2009
selon lequel il est pris acte qu'il admettait de se rendre dans un
EMS après sa sortie d'hôpital, est sans objet. En
effet, ce chiffre III, qui ne fait que prendre acte des
déclarations de l'intéressé, ne constitue pas
une décision. Il importe par ailleurs peu de savoir s'il y a
eu malentendu lors de l'audience du 14 octobre 2009 et si le
recourant n'entendait en réalité n'accepter un
placement en EMS à sa sortie d'hôpital que le temps
nécessaire à l'achèvement des travaux de
rénovation de son appartement. En tout état de cause,
il incombera à l'autorité tutélaire, au vu du
refus actuel du recourant d'accepter un placement volontaire,
d'ouvrir si nécessaire une procédure de placement
à des fins d'assistance et de prendre toute mesure
provisionnelle que l'état du recourant pourrait
nécessiter, les voies de recours de
l'intéressé contre les décisions qui
pourraient être alors prises étant
réservées.
2.
Le recours est dirigé contre une décision de
l'autorité tutélaire instituant à titre
provisoire une curatelle de représentation et de gestion
à forme des art. 392 ch. 1 et 393 ch. 2 CC (Code civil
suisse du 10 décembre 1907, RS 210).
a)
Selon
l'art. 397 al. 1
CC, la procédure en
matière de curatelle est la même qu'en matière
d'interdiction. L'art. 373 CC, qui traite de la procédure
d'interdiction, dispose que celle-ci est déterminée
par les cantons. Dans le canton de Vaud, la procédure de
mise sous curatelle au sens des art. 392 à 394 CC est
réglée par l'art. 98 LVCC (Loi d'introduction dans le
Canton de Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV
211.01) disposition qui ne prévoit pas expressément
de voie de recours contre l'institution d'une curatelle ou le refus
d'instituer une telle mesure. Le recours de l'art. 420 al. 2 CC
contre les décisions de l'autorité tutélaire
n'est pas non plus ouvert, vu le renvoi de l'art. 397 al. 1 CC et
la jurisprudence du Tribunal fédéral excluant
l'application de l'art. 420 al. 2 CC à la procédure
d'interdiction (ATF 110 Ia 117, JT 1986 I 611; CTUT, 21 mai
2003/115).
Conformément à l'art. 76 LOJV (Loi vaudoise
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01),
la Chambre des tutelles, autorité de surveillance en
matière tutélaire, connaît de tous les recours
contre les décisions des justices de paix. De jurisprudence
constante, la Chambre des tutelles a admis la possibilité de
recourir contre les décisions relatives à
l'institution d'une curatelle (CTUT, 2 novembre 2005/159), y
compris provisoire (CTUT, 31 octobre 2008/216). Ce recours
relève de la procédure non contentieuse et s'instruit
selon les formes prévues aux art. 489 ss CPC (Code de
procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11;
Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 2.3. ad art.
489 CPC, p. 758). Ouvert au pupille capable de discernement et
à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC par
analogie), il s'exerce par acte écrit dans le délai
de dix jours dès la communication de la décision
attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC). La Chambre des tutelles
peut réformer la décision attaquée ou en
prononcer la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est
pas suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à
l'autorité tutélaire ou procéder
elle-même à l'instruction complémentaire (art.
498 al. 2 CPC). Le recours étant pleinement
dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en
droit (JT 2003 III 35; 2001 III 121).
b)
Interjeté en temps utile
par l'intéressé lui-même, le présent
recours est recevable. Il en va de même des écritures
produites en seconde instance par le pupille et le CMS (art. 496
al. 2 CC).
3.
a)
La Chambre des tutelles,
qui n'est pas tenue par les moyens et conclusions des parties,
examine d'office si les règles essentielles de la
procédure de mise sous curatelle, dont la violation pourrait
entraîner l'annulation du jugement attaqué, ont
été respectées. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire
autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une
procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à
laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de
nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC,
p. 763)
.
Selon l'art. 98 LVCC, lorsqu'il y a lieu de nommer un curateur en
application des art. 392 à 394 CC, la justice de paix
procède à bref délai et après audition
des intéressés sur simple requête, même
verbale, ou d'office sur un rapport du juge de paix (al. 1). Le
juge de paix s'assure des circonstances qui rendent la nomination
nécessaire (al. 2). En vertu de l'art. 98 al. 3 LVCC, le
juge de paix désigne, dans les cas d'urgence, un curateur ad
interim jusqu'à la décision de la justice de paix. En
principe, une mesure tutélaire, y compris une curatelle, ne
peut être prononcée sans que l'intéressé
ait été au préalable entendu
(Deschernaux/Steinauer,
Personnes physiques et tutelle,
4
ème
éd., 2001,
nn. 902 a et 1125, p. 351 et 421), Il
peut faire abstraction de cette exigence si des motifs
médicaux s'y opposent et excluent cette audition (cf. art.
374 al. 2 CC; Schnyder/Murer, Berner Kommentar, n. 49 ad art. 397
CC, p. 1037 Geiser, Basler Kommentar,
3
ème
éd
., n. 14 ad art. 397 CC, p. 1922;
ATF 113 II 229, JT 1990 I 37). Par intéressé, il faut
entendre avant tout le dénonçant et le
dénoncé.
b)
Le
recourant étant domicilié à Lausanne, la
Justice de Paix du district de Lausanne était
compétente pour instituer en urgence la curatelle
combinée contestée (376 al. 1 CC). Le juge de paix a
procédé à l'audition de M.________ lors de
l'audience du 14 octobre 2009. La décision entreprise est
ainsi formellement en ordre.
4.
Bien qu'ayant initialement conclu dans son acte de recours du 26
octobre 2009 à l'institution d'une mesure de curatelle
volontaire en lieu et place de la mesure de curatelle de
représentation et de gestion à forme des art. 392 ch.
1 et 393 ch. 2 CC, M.________ a, dans son mémoire ampliatif,
exclusivement conclu à l'annulation de la mesure de
curatelle à forme de l'art. 392 ch. 1 CC, de sorte que seuls
les griefs articulés contre la mesure de curatelle de
représentation seront examinés
ci-après.
Aux termes de l'art. 392 ch. 1 CC, l'autorité
tutélaire institue une curatelle soit à la
requête d'un intéressé, soit d'office, dans les
cas prévus par la loi et, en outre, lorsqu'un majeur ne
peut, pour cause de maladie, d'absence ou d'autres causes
semblables, agir dans une affaire urgente ni désigner
lui-même un représentant.
L'urgence, quant
à elle, n'existe que si l'affaire ne
souffre aucun retard
(Deschenaux/Steinauer, op.cit, nn. 1098
à 1101, pp.
411-412).
Selon l'art. 393 ch. 2 CC, l'autorité tutélaire est
en outre tenue d'instituer une curatelle, lorsque, notamment, un
individu est incapable de gérer lui-même ses biens ou
de choisir un mandataire, sans qu'il y ait lieu cependant de lui
nommer un tuteur. De manière générale, une
curatelle de gestion ne peut être instaurée que
lorsque les biens d'une personne ne sont plus gérés,
qu'il s'agisse de l'ensemble de son patrimoine ou d'une partie
seulement de celui-ci. Pour que la désignation d'un curateur
se justifie au sens de l'art. 393 ch. 2 CC, il faut en particulier
que l'incapacité de la personne concernée, qui peut
résulter de l'une des causes mentionnées aux art. 369
à 372 ou 392 ch. 1 CC, soit telle que l'ayant droit ne peut
pas désigner et/ou surveiller lui-même un
représentant et qu'il ne se justifie pas de prendre une
mesure d'assistance plus importante (Deschenaux/Steinauer, op.cit.,
4
ème
éd., n. 1106
ss, pp. 404-405).
Il est possible d'ordonner simultanément une curatelle de
représentation et une curatelle de gestion, notamment en se
fondant sur les art. 392 ch. 1
et 393 ch. 2 CC; on peut
alors parler de curatelle combinée ou de curatelle mixte
(Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 1092, pp.399-400).
La curatelle combinée est de plus en plus souvent
utilisée pour fournir une assistance tutélaire aux
personnes âgées ou placées
(Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 871a, p. 342). Dans un tel cas,
la mission du curateur est formulée en termes
généraux qui permettent d'apporter à la
personne assistée l'aide personnelle et administrative dont
elle a besoin (Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 1135, p. 425;
Stettler, Représentation et protection de l'adulte,
4
ème
éd., n. 284, p. 139; Riemer,
Vormundschaftliche Hilfe für Betagte, RDT 1982, pp. 121 ss,
spéc. 126-127). Le curateur a le pouvoir de
représenter  la personne assistée dans la mesure
nécessaire à l'exécution de sa mission
(Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 1136, p. 425). Son pouvoir de
représentation découle de la loi et ne dépend
pas de la volonté de la personne représentée;
la personne protégée doit se laisser opposer les
actes de son curateur, sauf si elle peut les prévenir par
ses propres actes, puisqu'elle conserve en principe l'exercice de
ses droits, dans la mesure où elle est capable de
discernement (art. 417 CC; Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 1133,
p. 424). Le curateur ne dispose cependant d'aucun moyen de
contrainte (Sturm, Vormundschaftliche Hilfsmassnahmen für
Betagte in der Schweiz, RDT 2002, p. 178). Il ne peut ainsi -
contrairement au tuteur, art. 406 al. 2 CC - prendre des mesures de
contrainte concernant le séjour (Riemer, op. cit., p. 125).
Une représentation est par ailleurs exclue pour des actes
strictement personnels au sens étroit, qui ne souffrent
aucune représentation légale (Langenegger, Basler
Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, 3 éd., n. 10 ad
art. 392 CC; Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 994 ss, pp. 377 ss;
CTUT, 29 novembre 2004/ 212).
En l'espèce, il résulte de la lettre du CMS du 7
octobre 2009 ainsi que de l'audition de l'infirmière, [...]
à l'audience du juge de paix du 14 octobre 2009, que
M.________ a besoin d'une assistance administrative et personnelle
étendue. Jusqu'au mois d'août 2009, il a pu
bénéficier des actions conjointes du CMS et de sa
fille. Or, cette dernière a quitté la Suisse à
la fin du mois d'août 2009 et la seule intervention du CMS
est aujourd'hui insuffisante. Une mesure de curatelle
combinée destinée à apporter à
l'intéressé l'aide personnelle et administrative dont
il a besoin apparaît donc en l'état
justifiée.
Au surplus, la cour de céans ne saurait suivre le recourant
quand il soutient que la décision querellée autorise
le curateur provisoire à liquider son appartement et ses
effets personnels. La mission du curateur est formulée en
des termes généraux dans la décision du 14
octobre 2009 et un curateur même en charge d'une mesure de
curatelle combinée, ne peut pas prendre des mesures de
contrainte en relation avec le lieu de séjour de son
pupille. De toute manière, même s'il devait
décider de résilier le bail contre la volonté
du pupille, celui-ci pourra recourir contre cette décision
auprès de l'autorité tutélaire (art. 420 al. 2
CC) et ce nonobstant l'institution d'une curatelle de
représentation.
Enfin, il appartiendra au juge de paix de saisir à bref
délai la justice de paix, le curateur ne pouvant, en cas
d'urgence, être désigné qu'ad interim
jusqu'à décision de la justice de paix (art. 98 al. 3
LVCC).
5.
En définitive, le recours de M.________ doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
L'arrêt est rendu sans frais (art. 236 al. 2 TFJC, Tarif des
frais en matière civile du 4 décembre 1984, RSV
270.11.5).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II
.
La décision
est confirmée.
III
.
L'arrêt est
rendu sans frais.
IV
.
L'arrêt est
exécutoire.
Le
président
:
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      M.
M.________,
‑
[...],
et communiqué à
:
‑      Justice de paix du
district de Lausanne.
par l'envoi de photocopies. Il prend
date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La
greffière
: