vd_findinfo · AI 107/07 – 490/2010 · 2010-09-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, REVENU D'INVALIDE, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL} | 16 LPGA, 56 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.09.2010 AI 107/07 – 490/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
107/07 – 490/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 septembre 2010
______________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Neu et M. Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 16, 56 al. 1 LPGA; 93 al. 1 let. a, 117 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
L’assuré D.________, né en 1965, a déposé, le 20 mars 2001, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant l'octroi d'une mesure de reclassement
ou de rééducation. Il a fait état d'une incapacité de travail totale du 23 octobre
2000 au 1
er
mars 2001 et partielle, à concurrence de 4,5 heures par jour, dès le 1
er
mars 2001. L'assuré a invoqué une atteinte à un genou ensuite d’un accident survenu
au 1994. Il a précisé qu'il avait alors subi une fracture complexe du plateau tibial et qu'il
s'était fait opérer à plusieurs reprises. Au moment de la survenance de l'incapacité
de travail, en 2001, D.________ travaillait en qualité de caissier et de vendeur auprès du
Garage U.________ SA. Il s'occupait du magasin de la station service, du service à la pompe et effectuait
également l'entretien de voitures d'occasion.
Selon les informations
fournies par U.________ SA à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: OAI), l'assuré effectuait 5 jours de travail par semaine, pour un total de 42,5 heures. En
2000, son salaire était, durant la période d'activité, de 4'572 fr. 4; un treizième
salaire était convenu.
b)
Dans un rapport médical du 21 juillet 2000 destiné à l'assureur LAA X.________ Assurances,
le Dr  N.________, spécialiste FMH en chirurgie, a indiqué que l'assuré travaillait
à mi-temps, en raison de douleurs au genou droit. Une arthroscopie avec résection de la partie
antérieure du ménisque externe avait été pratiquée, le 18 août 1999. Le
médecin a considéré que les séquelles de la fracture intra-articulaire du plateau
tibial droit, subie en 1994, étaient très importantes. Si l'instabilité n'était pas
très nette cliniquement, il avait l'impression que l'absence de ligament croisé antérieur
n'était pas bien tolérée et qu'elle accélérait les phénomènes dégénératifs.
Le Dr N.________ a considéré que la capacité de travail était de 50 % au maximum
et qu'on pouvait craindre que D.________ ne puisse plus, à l'avenir, exercer son emploi qu'avec
de grandes difficultés.
c)
Le 10 avril 2001, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin traitant
de l'assuré, a posé les diagnostics suivants :
-
status 7 ans après fracture multifragmentaire
du plateau tibial interne droit;
-
status 6 ans après entorse grave genou droit
(LCA, ménisque externe);
-
status 6 mois après plastie genou droit;
-
status après résection ostéophytes
et corne antérieure ménisque externe genou droit.
Ce médecin a indiqué
que son patient avait présenté une incapacité de travail totale du 15 septembre 2000 au
28 février 2001, puis à 50 % du 1
er
au 12 mars 2001. Il était à nouveau totalement incapable de travailler depuis le 13 mars 2001,
pour une durée indéterminée. Le médecin a posé un pronostic négatif, estimant
que l’activité exercée jusqu’alors ne pouvait plus l’être. Le Dr P.________
a néanmoins considéré qu’un travail
"semi-assis,
sans charge, le plus sédentaire possible"
pouvait être exercé à raison de 8,5 heures par jour sans diminution de rendement et a
préconisé une mesure de reclassement.
Dans un nouveau rapport
médical du 22 avril 2002, le Dr P.________ a attesté que l’état de santé du
recourant était resté stationnaire, estimant que l’évolution n'était pas favorable.
Le 28 juin 2002, le Dr
P.________ a écrit au médecin conseil de l’AI que des mesures professionnelles pouvaient
être envisagées, mais qu’il avait beaucoup de peine à les définir concrètement,
car un travail assis prolongé ou debout risquait d’être difficile pour l’assuré.
B.
Le 14 novembre 2002, le
Dr J.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique mandaté par l’assureur
accident, a rendu un rapport d'expertise. Après avoir exposé l'anamnèse de l'assuré,
ainsi que ses déclarations, l'expert a indiqué ce qui suit :
"
5.
DIAGNOSTICS
-
Status 8 ans après fracture-séparation
du plateau tibial interne et arrachement du massif des épines du genou droit, réduite et ostéosynthésée.
-
Status 7 ans après ablation
du matériel d’ostéosynthèse au genou droit.
-
Status 5 1/2 ans après
résection partielle de la corne postérieure du ménisque externe du genou droit.
-
Status 3 1/2 ans après
complément de résection de la corne postérieure du ménisque externe, section de l’aileron
externe, ablation d’un ostéophyte en avant du massif des épines tibiales et suture de
la corne antérieure du ménisque externe.
-
Status 3 ans après ablation
de la corne antérieure du ménisque externe par voie arthroscopique.
-
Status 2 ans après plastie
du ligament croisé antérieur et résection- égalisation de la corne antérieure
du ménisque interne du genou droit.
-
Arthrose fémoro-tibiale
interne et externe stade I du genou droit.
-
Syndrome fémoro-tibial
droit dans le cadre d’une insuffisance quadricipitale.
6.
APPRECIATION DU CAS
L’essentiel
de l’histoire concernant de patient a été étayé plus haut.
En
résumé, il s’agit d’un status 8 ans après fracture-séparation du plateau
tibial interne et arrachement du massif des épines tibiales du genou droit, ostéosynthésées,
chez un patient en bonne santé habituelle, travaillant comme aide-chef d’un camping.
Il
n’y a pas eu de complications significatives post-opératoires, permettant au patient de reprendre
son activité professionnelle de manière progressive. Il se plaignait toutefois de gonalgies
antérieures, qui se sont aggravées, conduisant à une consultation chez un confrère
orthopédiste (Dr P.________).
Dans
un premier temps, notre confrère a procédé à une résection arthroscopique de
la corne postérieure du ménisque externe; plus tard, il a complété cette résection
et a réinséré la corne antérieure du ménisque externe, geste couplé d’une
section de l’aileron externe et d’une résection d’un ostéophyte antérieur,
en aval du massif des épines (vraisemblablement considéré comme obstacle dans le cadre
d’un flexum résiduel). Pour finir, la corne antérieure du ménisque externe a été
réséquée lors d’une troisième intervention.
La
symptomatologie douloureuse a malheureusement perduré, associée à des phénomènes
irritatifs (tuméfaction) itératifs et des phénomènes de lâchage, conduisant
cette fois à une plastie du ligament croisé antérieur (son insuffisance a été
constatée lors de l’intervention du 18.06.1999).
Cette
intervention, faite il y a maintenant 2 ans, n’a pas modifié l’intensité des douleurs,
bien que ces dernières se soient déplacées; apparemment, les phénomènes irritatifs
perdurent; les lâchages sont toujours présents. Mr D.________ porte une canne à gauche,
et présente une boiterie permanente, avec limitation du périmètre de marche à 15
minutes. Le traitement anti-inflammatoire n’apporte pas d’amélioration significative
à long terme.
A
l’examen clinique du jour, on est frappé par le comportement du patient, qui décrit continuellement
des douleurs de son genou, pendant la discussion, changeant régulièrement de position dans
son siège. La boiterie qu’il présente est caricaturale, qu’elle soit avec ou sans
canne, avec déviation marquée du tronc du côté gauche. L’examen du rachis ne
révèle rien de pathologique chez un patient qui est bien bâti du point de vue musculaire.
La mobilité articulaire de la hanche et de la cheville/pied du côté droit est physiologique,
indolore. Il existe des signes d’épargne chronique du membre inférieur droit, sous forme
d’une hypotrophie musculaire, essentiellement quadricipitale.
Le
genou droit est sec, stable. Il n’y a pas d’hyperthermie régionale. Il n’y a pas
d’épanchement intra-articulaire. On remarque un discret empâtement pré-rotulien.
Des douleurs sont signalées à la mobilisation passive de la rotule, à la palpation de
son bord externe, et à la palpation des deux condyles fémoraux.
La
mobilité est quasi complète (flexum résiduel de 5°; déficit de flexion de 10°).
Le
bilan radiologique actuel démontre la présence de troubles dégénératifs débutants
des compartiments fémoro-tibiaux.
En
définitive
, 7 ans après
l’évènement qui nous concerne à l’origine de lésions fracturaires conséquentes,
traitées en urgence de manière correcte, et malgré plusieurs interventions ultérieures
pour traitement de lésions méniscales et finalement pour plastie du ligament croisé antérieur,
le tableau subjectif est mauvais.
Toutefois,
la discrépance entre les plaintes alléguées par le patient et les constatations objectives
est importante, puisque le status est rassurant, hormis les phénomènes d’épargne
du membre inférieur droit, modérés, et un syndrome fémoro-patellaire bien compréhensible.
On
peut comprendre que les troubles dégénératifs constatés puissent engendrer un phénomène
douloureux, chronique ou intermittent. Toutefois, ce phénomène est habituellement modeste.
compte tenu du degré dévolution des lésions dégénératives. De plus, rappelons
qu’il n’y a aucun phénomène irritatif au niveau de ce genou ce jour.
Cette
discrépance fait évoquer une participation de facteurs extra-anatomiques dans l’évolution
actuelle du cas, bien que cette participation soit difficilement chiffrable. Cette impression de discrépance
importante est renforcée par des éléments de non-organicité constatés ce jour
: grimaces fréquentes, boiterie caricaturale, vague hyposensibilité de l’ensemble du
Ml droit dépassant largement les entités anatomo-cliniques connues.
Cette
situation devrait désormais pousser le corps médical, en charge de ce patient, à une grande
prudence quant à d’éventuelles indications à des thérapies agressives.
Afin
d’améliorer la situation actuelle, de limiter le sentiment d’appréhension flagrant,
et cantonner la surcharge psychogène, il paraît indispensable de sevrer le plus rapidement
possible le patient de sa canne et le faire bénéficier d'une école de marche.
D’autre
part, il est conseillé d’entamer une auto-rééducation, avec la pratique régulière
de la natation, ce qui responsabilisera aussi le patient. Peut-être que la X.________ Assurances
pourra financer un abonnement en piscine pour une durée de 3 mois. Ce programme vise essentiellement
un meilleur contrôle quadricipital, et la récupération, autant que possible, de sa trophicité,
ce qui fera disparaître les phénomènes d’instabilité et vraisemblablement une
large part de la symptomatologie douloureuse relative à la surcharge fémoro-patellaire.
Durant
les premiers temps, le port d’une genouillère (par exemple en néoprène, avec évidement
rotulien) pourra être utile, à condition qu’elle soit portée régulièrement
et non pas par courtes périodes, comme cela a été fait précédemment.
Récemment,
a été pratiqué un CT-scanner du membre inférieur, pour la mesure de la TAGT. Il est
vrai que la valeur calculée est légèrement supérieure à la norme. La même
mesure n’a pas été faite du côté gauche on n’a donc pas de comparaison.
Quoiqu’il en soit, une éventuelle chirurgie de l’appareil extenseur, (par exemple médialisation
de la tubérosité tibiale antérieure) ne semble pas indiquée, tant que la problématique
quadricipitale n’est pas réglée et aussi longtemps que les troubles non-organiques perdurent.
Ayant
retrouvé un meilleur contrôle de son genou, le patient pourra alors rependre son activité
professionnelle. Cette reprise devrait se faire à l’échéance d’une période
de 2 mois et à temps partiel. En effet, ce patient pourra sans autre réaliser l’activité
à la caisse. Au début, il éprouvera quelques difficultés à la pompe. Il lui
sera difficile de faire le nettoyage de voitures, activité qui l’expose à certains inconvénients
(sol glissant, accroupissements/agenouillements répétés).
Avec
l’entraînement au travail, on devrait s’attendre, à terme, à une capacité
de travail de l’ordre de 66 2/3, peut-être de 75 %.
La
capacité de travail en tant qu’aide d’un camping ne pourra dépasser le taux de
33 1/3 % (travail essentiellement à la réception, peut-être un peu à l’approvisionnement);
le travail d’entretien sur terrain inégal, nécessitant souvent des positions inconvénientes
(citées plus haut) n’est pas possible.
En
revanche, il existe une palette d’activités que ce patient peut exercer en ayant une capacité
de travail entière. Il s’agit d’activités privilégiant les positions assises.
Les positions debout de courte durée seront possibles. Il en sera de même pour les déplacements
au sein d’une entreprise, à plat. La conduite d’un véhicule léger est possible,
ce qui a été le cas aujourd’hui. Le port de charges devrait être limité à
10-15kgs.
Ainsi,
une pleine activité est exigible dans les activités de bureau, informatique, micro-soudure,
microélectronique, caissier, surveillant de parking, etc...
L’évolution
de ce genou vers des troubles dégénératifs graves est possible, voire probable. La vitesse
d’évolution de ces troubles et leur répercussion clinique n’est toutefois pas connue.
REPONSE
AUX QUESTIONS
1.
(…)
2.
Les plaintes
du patient et les troubles constatés sont-ils dus, de façon certaine, probable ou seulement
possible, à l’évènement du 14 mai 1994 ? :
Une relation de causalité naturelle entre une partie des troubles constatés et l’évènement
du 14 mai 1994 est pour le moins probable. Une grande part, malheureusement non chiffrable, du contexte
actuel est due à des phénomènes extra-anatomiques dans le cadre d'une probable surcharge
psychogène.
3.
(…)
4.
Peut-on considérer
qu’un status quo sine ou ante a été (ou sera) retrouvé en ce qui concerne les suites
de l’accident du 14 mai 1994 ?
Compte tenu du contexte actuel, avec évolution vers des troubles dégénératifs débutants,
le status quo ante ne sera jamais retrouvé. En l’absence d’une dégradation d’un
état antérieur, il n’y a pas lieu d’évaluer le status quo sine.
5.
Incapacité
de travail
Après le programme de physiothérapie, (école de marche, sevrage de la canne) et le programme
d’auto-rééducation (piscine, genouillère), le patient pourra reprendre son activité
professionnelle de pompiste à temps partiel (50%).
A
terme, une capacité de l’ordre de 66 2/3 - 75% est espérée.
La
capacité de travail en tant qu’aide d’un camping ne pourra dépasser le taux de
33 1/3 % (travail essentiellement à la réception, peut-être un peu à l’approvisionnement);
le travail d’entretien sur terrain inégal, nécessitant souvent des positions inconvénientes
n’est pas possible.
6.
(…)
7.
INVALIDITE.
a.
Si l’état est stabilisé, subsiste-t-il une invalidité des suites de l’accident
?
Le cas n’est pas encore stabilisé. La capacité de travail en tant qu’aide-chef
de camp et de pompiste a été commentée plus haut.
b.
Préciser si le ou les handicaps peuvent être compensés par une organisation différente
du travail ou par des moyens auxiliaires :
Eviter
les positions accroupies/voire l’agenouillement répété. Eviter le port ce charges
lourdes. Eviter la marche sur terrain inégal. Eventuellement port d’une genouillère.
c.
Peut-on tenir pour vraisemblable l’apparition de phénomènes d’adaptation et d’accoutumance
?
Oui.
Après le programme de physiothérapie/auto-ééducation, visant le sevrage de la canne,
et la recherche d’un meilleur contrôle du genou et partant une démarche adéquate,
le tout dans le cadre de phénomènes douloureux habituellement modestes dans ce genre de situations,
pouvant être jugulés du moins partiellement par une antalgie occasionnelle.
Encore
une fois, l’évolution vers des troubles dégénératifs majeurs est possible,
voire probable à long terme. Sa vitesse d’évolution et surtout sa répercussion clinique
habituellement observe (sic) ne peut être précisée.
8.
Atteinte
à l’intégrité : A combien estimez-vous l’atteinte à l’intégrité
subie par l’assuré selon l’annexe 3 OLAA et des barèmes détaillés établis
par la division médicale de la SUVA ?
En considérant le status prévisible après récupération de la fonction du quadriceps
et du contrôle du genou, une indemnisation pour atteinte à l’intégrité sera
justifiée. Elle ne devrait toutefois pas dépasser le taux de 10 %. Ce dernier équivaut
à une situation d’un genou mobile uniquement entre O et 90°, voire à une situation
après ablation de la rotule. Il correspond à la fourchette inférieure d’une pangonarthrose,
à a fourchette intermédiaire d’une arthrose fémoro-tibiale moyenne, situation prévisible
à long terme.
Evaluation
faite sur la base des tables des atteintes à l’intégrité selon la LAA-SUVA-table
2 et 5."
Dans deux compléments
d’expertise des 13 mars et 15 septembre 2003, le Dr J.________ a confirmé qu'il existait,
selon lui, des discordances entre les plaintes de l’assuré et les problèmes somatiques
de celui-ci. Il a maintenu son opinion selon laquelle la capacité de travail était totale dans
une activité adaptée, c'est-à-dire privilégiant la position assise, permettant à
l'assuré des mouvements fréquents de flexion/extension du genou), avec de courts déplacements,
à plat et sans port de charge excessive, d'un poids limité à 10-15 kg. Lors de l'examen
du 15 septembre 2003, l'expert a considéré que le status restait rassurant, avec un genou calme,
sans épanchement ni hyperthermie.
C.
Le 9 mai 2003, le Dr F.________,
médecin associé du Service psychosomatique de la Clinique M.________, n'a retenu aucun diagnostic
psychiatrique.
Le 21 juillet 2003, les
Drs B.________ et V.________, respectivement médecin-associé et médecin-assistant du Service
de réadaptation générale de la Clinique M.________, ont établi un rapport et indiqué
que l'assuré avait été hospitalisé dans leur établissement dans le but d'entreprendre
un programme de rééducation intensive en milieu stationnaire. Ils ont encore précisé
qui suit :
"
APPRECIATION
ET DISCUSSION
:
II
s’agit donc d’un patient de 38 ans qui présente une problématique d’une limitation
fonctionnelle douloureuse du genou D dans un contexte d’un genou multi-opéré et d’une
évolution indubitable vers une gonarthrose tri-compartimentale. Actuellement, le patient se plaint
d’une gonalgie D antérieure, continue, exacerbée à la charge ou au moindre mouvement
et soulagée en partie par Ie repos. A cela s’ajoutent parfois une sensation d’instabilité
et des blocages en extension, que la dernière intervention en 2000 n’a pas modifiés.
La marche n’est possible qu’à l’aide d’une canne anglaise portée à
D. Le handicap fonctionnel annoncé est considérable avec des répercussions dans toutes
les activités de la vie quotidienne et un impact non négligeable sur le moral.
A
l’examen clinique d’entrée, on constate une boiterie de décharge du MID avec absence
de déroulement du pas, l’appui monopodal sur le MID étant déclaré irréalisable
en raison des douleurs. L’accroupissement est incomplet, limité à 100° de flexion
du genou D. L’axe des MI est en discret varus, le quadriceps D est hypomyotrophique, surtout au
niveau du vaste interne et la mobilité du genou D diminuée avec un discret flexum actif réductible
passivement. Il n’y a pas d’épanchement intra-articulaire mais le genou est discrètement
empâté dans la zone pré-rotulienne. La mobilisation de la rotule déclenche des craquements
douloureux de même que l’ascension contrariée.
Les
RX du genou D du 17.07.00 font état de troubles dégénératifs du compartiment interne,
avec un ostéophyte du plateau tibial et du condyle fémoral en miroir ainsi qu’une irrégularité
de la surface articulaire du condyle fémoral. Les clichés scannographiques du 30.04.02 ont
été faits pour mesurer le TAGT qui est évalué à 24 mm. La même mesure n’a
pas été faite du côté G.
Le
bilan radiologique du 14.11.02 montre un gros pincement articulaire interne et externe, un important
remaniement de la partie postérieure du plateau tibial externe et dans une moindre mesure interne,
une ostéophytose du condyle fémoral externe, un remaniement des épines tibiales, un remaniement
fémoro-patellaire interne avec un ostéophyte du condyle fémoral interne. La plastie est
en bonne position. La rotule est centrée mais de localisation basse (indice de Catton mesuré
à 0,62). On note en outre une déformation de la diaphyse fémorale qui est attribuée,
selon les éléments du dossier à un trouble de croissance.
Le
consilium psychiatrique réalisé en début d’hospitalisation, ne relève pas d’élément
pathologique atteignant le seuil diagnostique pour une pathologie psychiatrique. Néanmoins, en cours
de séjour, nous avons vu se développer un mouvement dépressif qui s’il n’atteint
pas le seuil pour un diagnostic, doit tout de même être pris en considération. En effet,
il pourrait influencer défavorablement la suite de l’évolution et en particulier retarder
la mise en place de mesures d’ordre professionnel.
Diverses
techniques ont été pratiquées en physiothérapie (taping rotulien, crochetage du TFL
et de l’aileron rotulien, renforcement musculaire, étirements et proprioceptiçn). Le
test du taping, s’il n’a pas intensifié les douleurs, n’a apporté aucune
amélioration avec une mobilisation de la rotule qui reste très douloureuse. Les autres traitements
(électrothérapie, glace, chaud et crochetage) n’ont eu aucun effet. Nous avons ensuite
mis l’accent sur le travail de mobilisation, renforcement et proprioception en piscine.
En
résumé, le tableau clinique actuel est en grande partie expliqué par les éléments
objectifs observés. Toutefois, l’attitude globale du patient pendant cette hospitalisation
nous amène à penser que des éléments sortant du champ médical entrent aussi
en ligne de compte. Cette impression s’appuie sur le fait que les différentes techniques de
physiothérapie n’ont eu absolument aucun effet, que l’administration de différents
types d’AINS n’a pas permis d’influencer de quelque façon que ce soit l’intensité
des douleurs. Néanmoins, il est probable que l’abaissement du seuil douloureux puisse aussi
être mis sur le compte du mouvement dépressif que nous avons observé en cours de séjour.
L’appréciation exacte de l’influence des différents facteurs devra être renouvelée
ultérieurement, à distance de l’hospitalisation, en particulier par un médecin-psychiatre.
La
description du dernier poste de travail récoltée par nos ateliers professionnels confirme que
le travail de pompiste implique de nombreux déplacements sur de courtes distances, qu’une
petite partie de la matinée seulement se passe en position assise (deux heures par matinée).
Le patient effectue en outre des rangements à l’étalage d’alimentation et effectue
le service auprès du client impliquant de rester debout une majeure partie du temps. Il n’y
a pas de charge lourde à déplacer.
Le
patient a ensuite été évalué, dans une activité sédentaire en position
assise. Il n’a pas fait preuve d’une grande motivation et a éprouvé de la difficulté
à terminer les thérapies.
Le
bilan de fin d’hospitalisation montre que l’intensité des douleurs est inchangée
même dans les mouvements sans charge. Des incohérences ont été relatées par
les thérapeutes en physiothérapie surtout où par exemple, le patient ne parvient pas à
réaliser des exercices de mobilisation du genou avec de petites charges, mais parvient à nager
avec des palmes.
En
conclusion sur la base des éléments objectifs, nous estimons malgré tout que M. Bakiu
n’est pas en mesure de reprendre son ancienne activité professionnelle. La mise en route de
mesures de reconversion professionnelle nous semble indispensable. Nous sommes toutefois d’avis
que ces démarches ne devraient pas être entreprises dans l’immédiat, au vu du mouvement
dépressif apparu au cours du séjour. Il serait en effet, plus judicieux de remettre à
une date ultérieure ces démarches, afin de maximaliser les chances d’un aboutissement
satisfaisant. Pour cette raison, nous préconisons une réévaluation par un médecin-psychiatre
dans un délai de 8-10 semaines.
Au
vu des différents éléments décrits ci-dessus, nous estimons que l’incapacité
de travail dans la profession actuelle doit être prolongée."
D.
a)
Le 5 février 2004, la X.________ Assurances a rendu une décision sur opposition arrêtant
le degré d'invalidité à 25 %, corrigé ultérieurement à 26 % pour tenir
compte des nouvelles règles en matière d’arrondissement du taux. Sur le plan médical,
l'assureur a retenu que la situation n'avait guère évolué depuis plusieurs année
et qu'une capacité de travail presque entière, dans une activité impliquant une position
essentiellement assise, devait être reconnue à l’assuré. S'agissant du gain réalisable
compte tenu des séquelles accidentelles, l'assurance s'est fondée sur l'enquête suisse
sur la structure des salaires (ci-après : ESS) 2002, tableau TA3, et a procédé à
"une déduction globale
généreuse de près de 20 %"
.
b)
L’assuré a retrouvé un emploi à 100 % dès le 1
er
juillet 2004 pour un salaire de 4'000 fr. brut, versé douze fois l’an. Il a été
engagé en qualité d'employé de commerce par Garage E.________ SA, nouvelle raison sociale
de Garage U.________ SA. Son horaire de travail s'étendait de 7 heures 30 à 12 heures et de
13 heures 30 à 18 heures. Il était prévu qu'il suive un plan de formation sur six mois
dans les différents services de son employeur.
c)
Dans un rapport d'examen du 5 juillet 2004, le Dr C.________, du Service médical régional AI
(ci-après : SMR), a retenu que la capacité de travail de l'assuré dans l'activité
de pompiste était nulle, mais que l'intéressé pouvait travailler à plein temps dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnes, telles que décrites par le Dr J.________,
qui avait tenu compte des atteintes fémoro-tibiale et fémoro-rotulienne. Il a retenu que l'atteinte
dégénérative du genou droit, post-traumatique, était indéniable, mais que des
éléments sortant du champ médical péjoraient le vécu subjectif de la situation,
sans qu'un diagnostic psychiatrique puisse toutefois être posé. En ce qui concerne le début
de l'aptitude à la réadaptation, elle a été fixée
"théoriquement
au moins dès l'été 2001"
.
d)
Dans une lettre du 23 décembre 2004 à la X.________ Assurances, le Dr P.________ a indiqué
avoir reçu l'assuré à sa consultation, car il était de plus en plus gêné
par son genou droit, continuellement douloureux. Le médecin avait examiné son patient et constaté
que le genou droit était légèrement tuméfié avec un épanchement. Des radiographies
avaient montré la présence d'un début d'arthrose tri-comportementale. Selon le Dr P.________,
l'assuré n'était plus apte à travailler à plein temps comme employé de commerce
et il lui paraissait nécessaire qu'il trouve un emploi mieux adapté à sa situation. Dans
l'attente de ce moment, le médecin avait prescrit un arrêt de travail complet.
Dans un rapport du 9 février
2005 adressé à l'OAI, le Dr P.________ a posé les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail de gonarthrose droite, de status 10 ans après fracture et ostéosynthèse
du plateau tibial droit et d'état dépressif. Il a estimé que l'état de son patient
s'aggravait. L'incapacité de travail était complète depuis le 24 décembre 2004, pour
une durée indéterminée. L'activité d'employé de commerce était néanmoins
à nouveau exigible à mi-temps, de même qu'un autre emploi tenant compte des douleurs ressenties
tant debout qu'assis. La position assise était possible durant 4 heures par jour, de même que
la position debout. La même position pouvait être conservée pendant une à deux heures
et l'alternance était possible, y compris avec la marche. L'agenouillement, l'inclinaison du buste
et l'accroupissement n'étaient pas envisageables. La marche était admissible sur un périmètre
de 500 mètres et le port de charges devait se limiter à 10 kg au maximum. Un travail en hauteur
ou sur une échelle et des déplacements sur un sol irrégulier ou en pente étaient
proscrits. Un environnement froid devait être évité. Le Dr P.________ a considéré
que D.________ présentait une faible motivation à la reprise d'un activité ou à un
reclassement professionnel et un absentéisme moyen était à prévoir.
e)
Le 11 avril 2005, le Dr J.________ a établi une nouvelle expertise, sur mandat de la X.________
Assurances. Il en résulte notamment ce qui suit :
"
5
DIAGNOSTICS
-
Status 11 ans après fracture du tibia proximal droit intra-artiuclaire,
ostéosynthésée.
-
Status après plusieurs interventions chirurgicales (AMO,
ménisectomie, SAE, plastie LCA) du genou droit.
-
Gonarthrose droite lentement évolutive.
6.
APPRECIATION DU CAS
L’essentiel
de l’histoire de ce patient a été étayé plus haut.
Le
lecteur constatera que la situation clinique objective ne semble pas s’être modifiée
par rapport à l’examen du 15 septembre 2003. Quant au status radiologique, il ne montre pas
de changement marqué par rapport au bilan de novembre 2002, suggérant une très lente évolution
des troubles dégénératifs post-traumatiques.
Comme
cité plus haut, le genou droit reste calme, sans épanchement significatif, sans hyperthermie
régionale. La mobilité est satisfaisante, en tout cas en passif. La trophicité musculaire
régionale ne s’est pas modifiée, l’hypotrophie restant modeste. En revanche, les
troubles subjectifs se péjorent, avec une symptomatologie douloureuse qui reste marquée, permanente,
associée à des troubles disesthésiques globaux du membre concerné, et SURTOUT une
symptomatologie phantome! par ailleurs, le patient décrit des lâchages fréquents. La persistance
de cette symptomatologie, malgré le port d’une orthèse stabilisatrice, laisse songeur.
D’autres signes de non organicité (grimaces, résistance active, troubles neurologiques
sans respect des dermatomes), viennent compléter ce tableau.
Encore
une fois, lorsque les troubles dégénératifs sont débutants ou modérés,
non accompagnés de phénomènes inflammatoires marqués (chaleur, tuméfaction persistante),
les douleurs habituellement rencontrées sont modestes, jugulées par une antalgie simple ou
des AINS, éventuellement par une physiothérapie ponctuelle, ou/et à l’aide d’un
auto-entraînement (par ex. exercices en piscine). L’appréciation d’une rotule basse
a été évoquée dans mon rapport du 15 septembre 2003. L’ensemble de ces éléments
n’explique qu’en partie la symptomatologie alléguée par ce patient.
Mr
D.________ présente une surcharge psychogène qui semble s’aggraver avec le temps, le
patient s’enlisant vers un état de sinistrose. On ne peut que regretter l’absence de
toute prise en charge ambulatoire y relative, durable, malgré la proposition formulée en septembre
2003, réitérée par la Clinique M.________. Cette surcharge semble occuper le devant de
la scène, jouant un rôle prépondérant actuel.
Une
chirurgie complémentaire, sous forme d’une prothèse du genou droit, pourrait s’avérer
utile à terme. Toutefois, cette chirurgie, qui va certainement satisfaire le tableau objectif du
patient, comporte un grand risque de ne pas modifier sensiblement l’état subjectif, qui est
très défavorable.
En
cours d’évolution, ce patient s’est plaint de lombalgies. L’examen clinique actuel
est rassurant, objectivant une bonne trophicité musculaire para-rachidienne et une bonne mobilité
de la colonne. Le bilan radiologique montre, tout au plus, une discopathie L5-S1 débutante. Une
relation de causalité naturelle entre, le contexte orthopédique du genou droit et ces lombalgies,
ne peut être retenu, cette symptomatologie étant apparue bien après l’événement
traumatique, survenant en l’absence de dégradation brusque de la gonarthrose et, s’agissant
d’une situation qui corrobore l’absence de relation causale entre une boiterie chronique
et un état lornbalgique (cf. études de Harris et Harrington).
En
d’autres termes, la situation du genou droit paraît relativement stable, du moins depuis fin
2002. L'incapacité de travail, prononcée fin décembre 2004, ne peut se justifier sur l’unique
base de ces troubles, ce d’autant plus que ce patient exerçait, depuis août 2004, une
activité adaptée à sa situation (activité privilégiant les positions assises,
permettant l’alternance assis/debout, avec courts déplacements à pied, etc.). Occasionnellement,
une gonarthrose peut présenter des exacerbations douloureuses, avec ou sans phénomènes
irritatifs transitoires (épanchements). Si tel avait été le cas fin décembre, il
aurait alors justifié une courte incapacité de travail (1 mois ?), peut-être à temps
partiel, assorti d’une adaptation transitoire du traitement. La situation orthopédique actuelle,
relative à la pathologie du genou droit, ne justifie clairement pas d’incapacité de travail
durable.
Pour
finir, la pleine capacité dans l’activité actuelle, voire dans toute autre activité
plutôt sédentaire, serait exigible, même à long terme, avec ou sans chirurgie prothétique
future.
REPONSE
AUX QUESTIONS
1.
(…)
2.
(...)
3.
Appréciation
des séquelles et des facteurs étrangers a l’accident : Quelles séquelles accidentelles
subsistent-ils (sic) encore? Divergences par rapport aux constatations faites récemment... Les indications
subjectives et les constatations objectives coïncident-elles? L’état de l’assuré
est-il aggravé par des facteurs étrangers à l’accident ? :
L’appréciation objective n’a pas permis d’objectiver une dégradation marquée
des troubles orthopédiques du genou droit, par rapport au status qui prévalait en septembre
2003. Les indications subjectives et les constatations objectives ne coïncident pas, en grande partie
(cf. appréciation). La participation prépondérante de facteurs extra-anatomiques dans
l’évolution du cas est toujours d’actualité, occupant le devant de la scène,
nécessitant (encore une fois) une prise en charge idoine.
4.
Modifications
aux constatations médicales et capacité de travail exigible. Un changement est-il intervenu
sur le plan anatomique et fonctionnel depuis la fixation de la rente... ?
Pas de modifications objectives significatives, au titre d’une
dégradation, depuis le 15 septembre 2003.
5.
Traitement
futur et pronostic. La reprise d’un traitement médical est-elle nécessaire ?
Cf.
fin d’appréciation. Le traitement médical (antalgie/AINS) ne s’est pas modifié.
L’auto-entraînement manque cruellement. L’attelle cruro-jambière n'a pas permis
l’amendement des lâchages, élément qui laisse songeur.
Le
dimanche 10 avril 2005, un e-mail a été envoyé par la protection juridique de Mr D.________,
incluant une longue liste de questions. Des réponses sont apportées à l’essentiel,
les autres éléments ayant déjà reçu réponse plus haut.
Lien
de causalité naturelle avec l’accident (la rechute du mois de décembre 2004 est-elle
en relation avec l’événement du 14 mai 1994...) ? :
Ladite
relation causale semble tout au plus possible. Même si on admettait le principe d’une exacerbation
ponctuelle de la gonarthrose de ce patient, on admettrait aussi une incapacité de travail de relative
courte durée, peut-être même à temps partiel.
Incapacité
de travail.
Cf.
question précédente.
Thérapie/pronostic :
Cf. appréciation et question 5.
Expertise médicale supplémentaire ? :
Une expertise complémentaire
ne semble pas d’actualité. En
revanche, une prise en charge psychiatrique est indispensable."
f)
Par avis médical du 14 juin 2005, le Dr C.________, du SMR, a relevé qu'objectivement, le status
clinique de l'assuré ne s'était pas modifié, même si la mobilité du genou droit
s'était un peu détériorée. Il a remarqué que la médication anti-inflammatoire
et hypnotique n’avait pas été changée entre les années 2003 et 2005. Si l’atteinte
dégénérative post-traumatique du genou droit ne faisait pas de doute pour ce médecin,
les nouveaux documents n’apportaient pas, à son avis, la preuve d’une détérioration
objective de la situation. La capacité de travail était de 100 % dans une activité bio-mécaniquement
adaptée.
g)
Dans un rapport final du 12 juillet 2005, l'OAI a relevé que l'assuré avait résilié
le contrat qui le liait à E.________ SA à la fin du plan de formation d'employé de commerce,
s'estimant incapable de travailler à plus que 50 %. Entendu le 20 décembre 2004, l'assuré
avait néanmoins concédé que son activité au sein d'E.________ SA était adaptée
à son handicap, puisqu'il travaillait en position assise, qu'il accompagnait des clients sur de
courts trajets à pied et qu'il ne portait pas de charge. Dès lors que D.________ avait renoncé
à exercer un travail conforme à ses limitations fonctionnelles, l'OAI a procédé à
une approche théorique du salaire d'invalide, en se fondant sur l'ESS 2000, pour un homme effectuant
des tâches simples et répétitives dans une activité industrielle légère,
comme l'emballage, le montage de câbles, l'assemblage ou le contrôle de production (TA1, niveau
de qualification 4). Sur la base d'un revenu de 4'625 fr. 57 pour un horaire hebdomadaire de 41,7 heures,
soit 55'506 fr. 87 par année, l'OAI a procédé à une indexation de 2,5 % pour déterminer
un salaire brut de 56'894 fr. 54 en 2001. Afin de tenir compte des limitations fonctionnelles de l'assuré,
une réduction de 10 % a été opérée et le salaire exigible a été arrêté
à 51'205 fr. 09. En ce qui concerne le salaire sans invalidité, il a été calculé
sur une base mensuelle de 4'200 fr. brut, à concurrence de 13 fois l'an, soit 54'600 fr. en 2001.
E.
a)
Par décision du 24 janvier 2006, l'OAI a octroyé une rente complète d'invalidité
à D.________, pour la période du 1
er
avril 2000 au 30 septembre 2001. Il a retenu que l'assuré avait présenté une incapacité
de travail totale dès le 28 avril 1999, de façon continue. Son état s'était ensuite
amélioré et, dès le mois de juillet 2001, l'assuré avait, selon l'OAI, recouvré
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
à savoir un travail en position assise permettant des mouvement fréquents de flexion-extension
du genou droit, la possibilité d'effectuer des fréquents et brefs déplacements à
plat et ne nécessitant pas le port de charge de plus de 10-15 kg. Se fondant sur un revenu sans
invalidité de 54'600 fr. et sur un salaire avec invalidité de 51'205 fr. 10, l'OAI a considéré
que dès le mois de juillet 2001, D.________ avait présenté un degré d'invalidité
de 6,21 %. Il a donc estimé que le versement de la rente devait être supprimé trois
mois après l'amélioration de la capacité de gain, soit dès le 1
er
octobre 2001.
b)
L'assuré a fait opposition à cette décision par acte du 30 juin 2006, estimant que son
état de santé s'était stabilisé au 31 décembre 2004, comme l'avait retenu la
X.________ Assurances, et non au mois de juillet 2001. Il a également invoqué l'exigence de
coordination dans les assurances et relevé que l'assureur LAA lui avait reconnu un taux d'invalidité
de 26 %. D.________ a encore souligné l'aspect psychiatrique de son dossier. Enfin, il a fait valoir
que la réduction à opérer au titre des limitations fonctionnelles devait être de
20 %.
c)
Le 16 janvier 2007, le Dr C.________, du SMR, a repris l'ensemble des données médicales concernant
le recourant depuis l'accident du 14 mai 1994, rappelant toutes les opérations et tous les examens
pratiqués depuis lors. Il a conclu en indiquant ce qui suit :
"En
conclusion, les documents objectifs et impartiaux (Dr J.________ et Clinique M.________) sont éloquents
et unanimes : le genou droit de l'assuré est calme, sec, stable et les lésions radiologiques
sont modestes; il n'y a pas d'évolution significative entre novembre 2002 et septembre 2003 (expertises
in presentia du Dr J.________); une discordance manifeste est relevée entre les constatations objectives
et les plaintes subjectives, hors de proportion avec ce que la pratique médicale habituelle permet
d'observer dans de tels cas (Expertise du Dr J.________ du 15.09.2003, p. n° 4). Il n'y
a donc aucun argument médical étayé qui permette d'affirmer que l'état n'était
pas stabilisé en 2001 (la dernière intervention chirurgicale date d'ailleurs du 23.10.2000).
La
date de l'été 2001 comme moment auquel une réadaptation professionnelle aurait pu être
débutée ne figure certes pas explicitement dans les documents à disposition; néanmoins
la pratique médicale permet d'affirmer qu'un reclassement professionnel dans une activité épargnant
spécifiquement les genoux peut sans autre être débutée 6 mois après une plastie
ligamentaire de LCA (en l'occurrence, l'opération a eu lieu le 23.10.2000).
Dans
leur rapport de sortie du 05.08.2003, les médecin de la Clinique M.________ notent effectivement
qu'ils ont observé un mouvement dépressif; l'examen psychiatrique avait eu lieu le 08.05.2003
48 h après l'entrée de l'intéressé à la Clinique M.________ et le psychiatre
relevait que les attentes face au séjour étaient grandes; il relevait par ailleurs l'absence
de problématique psychique. On peut toutefois affirmer que les médecins de la Clinique M.________
aurait à nouveau fait appel à leur consultant psychiatre en cours de séjour ou auraient
– pour le moins – introduit un traitement psychotrope s'ils avaient admis que l'état
psychique de leur patient l'imposait. On peut en déduire qu'à la sortie de la Clinique M.________
l'assuré ne présentait pas de trouble dépressif. Le fait que le Dr J.________ ait évoqué
une surcharge psychogène et même une évaluation psychiatrique ne prouve pas que l'assuré
souffre d'un trouble psychique incapacitant. La > n'est pas une
comorbidité psychique mais évoque ce que de nombreux rapports contenus dans ce dossier mentionnent,
c'est-à-dire la participation de facteurs non médicaux à la pérennisation de maux
sans substrat somatique adéquat. Les documents à disposition ne permettent donc pas de confirmer
la réalité d'une atteinte à la santé psychique incapacitante."
d)
Par décision du 6 février 2007, l’OAI a rejeté l'opposition formée par l'assuré.
Il a considéré que les éléments médicaux permettaient de retenir que l'assuré
disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis l'été
2001. L'OAI a en particulier souligné que les rapports du Dr J.________ étaient complets et
pertinents et qu'aucun autre élément médical ne venait les contredire. Il a ensuite retenu
un revenu hypothétique sans invalidité de 54'600 francs. Le revenu d'invalide a été
arrêté à 51'205 fr. 10. L'OAI a considéré qu'une réduction de 10 %
tenait suffisamment compte des limitations fonctionnelles de l'assuré, qui seules jouaient un rôle
dans le degré de l'abattement. Ainsi, il a confirmé que le taux d'invalidité était
de 6 % et que la rente d'invalidité devait être supprimée passé un délai
de trois mois après l'amélioration de l'état de santé.
F.
a)
Par acte du 9 mars 2007, D.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal des
assurances, concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d'invalidité
entière
"au moins
jusqu’au 31 décembre 2004"
. En
substance, le recourant conteste le taux d'invalidité arrêté par l'OAI. Il soutient que
cet office n'a pas motivé son appréciation, selon laquelle l'assuré aurait pu mettre en
œuvre une pleine capacité de travail dans une activité adaptée dès le mois de
juillet 2001. Le recourant considère que l'examen des pièces médicales, en particulier
le rapport d'expertise du 14 novembre 2002 du Dr J.________ démontre qu'au contraire, son état
de santé n'était pas stabilisé en été 2001. D.________ souligne également
que cette expertise indique qu'une reprise du travail pouvait être envisagée à mi-temps
dans un délai de deux mois, et non que sa capacité de travail était entière. Il fait
valoir qu'il n'a, sur le plan somatique, retrouvé une pleine capacité de travail qu'à
la fin de l'année 2004, mais que son état de santé s'est alors dégradé sur le
plan psychique, si bien qu'il convient de prêter particulièrement attention à cet aspect
des choses. Le recourant estime encore que, dans la mesure où la X.________ Assurances a retenu
un taux d'invalidité de 26 %, l'OAI aurait dû s'y tenir, compte tenu de l'exigence de coordination
dans les assurances sociales. Il conteste également le revenu sans invalidité retenu par l'office
intimé, faisant valoir que l'assureur LAA a calculé un salaire nettement supérieur. Enfin,
le recourant considère que ses limitations fonctionnelles n'ont pas été suffisamment prises
en compte au stade de la fixation du revenu d'invalide.
A titre de mesure d'instruction,
le recourant requiert la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, comportant notamment
un volet psychiatrique, pour la détermination du droit à une rente d'invalidité à
compter du 1
er
janvier 2005.
b)
L’OAI s’est déterminé dans une réponse du 22 juin 2007, concluant au rejet
du recours.
c)
Le recourant a répliqué par acte du 28 août 2007. Il a modifié ses conclusions, affirmant
son droit à une rente d'invalidité complète jusqu’au 31 décembre 2003. Il a
encore requis la mise en œuvre d'une expertise multidisciplinaire devant porter sur le droit à
une rente dès le 1
er
janvier 2004.
d)
Par acte du 26 septembre 2007, l'office intimé a renoncé à répliquer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Le recours interjeté
par D.________ l'a été ensuite d'une décision sur opposition du 6 février 2007. La
procédure d'opposition a été initiée par acte du 30 juin 2006 du recourant, soit
avant l'entrée en vigueur, le 1
er
juillet 2006, de la modification de la LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité; RS
831.20) du 16 décembre 2005 (RO 2006 p. 2003), qui a entraîné la suppression de la procédure
d'opposition. Partant, c'est bien l'ancien droit qui doit être appliqué (let. b des dispositions
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'AI, à moins que la LAI ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 56 al. 1 LPGA prévoit que les décisions sur opposition
et celle contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours. Celui-ci
doit être porté devant le Tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré, dans
un délai de 30 jours dès la notification de la décision querellée (art. 58 al. 1
et 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, la décision
entreprise a été rendue dans le cadre d'une procédure d'opposition, de sorte qu'elle est
susceptible d'un recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), qui s'applique dès son entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2009, aux causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives,
en particulier en matière de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c et 117 al. 1 LPA-VD). L'art.  93 al. 1 let. a LPA-VD prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances.
c)
Il s'ensuit que la cour
de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté en temps utile par D.________
à l'encontre de la décision sur opposition du 6 février 2007 de l'OAI. S'agissant d'une
contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n°
81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée de
trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979;
RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
D.________ critique la
décision querellée à plusieurs égards. Il estime tout d'abord que son droit à
une rente d'invalidité entière est acquis jusqu'au 31 décembre 2003, compte tenu de l'évolution
de son état de santé, telle qu'attestée par les avis médicaux figurant au dossier.
Pour la période postérieure, soit dès le 1
er
janvier 2004, il considère que le dossier de la cause n'est pas suffisamment instruit, en particulier
en ce qui concerne son état de santé psychique, pour pouvoir trancher la question de savoir
s'il devait ou non continuer à percevoir une rente.
Le recourant conteste
encore, pour le cas où la cour de céans considérerait qu'elle peut se prononcer sur la
question de la rente d'invalidité après le 31 décembre 2003, que le calcul du taux d'invalidité
effectué par l'OAI est erroné. Il en veut pour preuve le fait que l'assureur LAA a retenu un
taux d'invalidité de 26 %. Il estime encore que le taux d'abattement du revenu d'invalide ne tient
pas suffisamment compte de ses limitations fonctionnelles.
3.
a)
La LPGA étant entrée en vigueur le 1
er
janvier 2003, elle ne s'applique en théorie pas à l'examen la demande de prestations du recourant,
déposée le 20 mars 2001 (art. 82 LPGA; ATF 129 V 1). Toutefois, les définitions de l'incapacité
de travail, de l'incapacité de gain et de l'invalidité, de même que celles de la méthode
de comparaison des revenus et de la révision (de la rente d'invalidité et d'autres prestations
durables), contenues dans la LPGA correspondent aux notions précédentes dans l'AI, telles que
développées par la jurisprudence (ATF 130 V 343 c. 2 à 3.6). Par mesure de simplification,
on peut donc se référer aux articles topiques de la LPGA et à la jurisprudence qui s'y
rapporte.
b)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 129 V 222 c. 4.3.1).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115 V 133 c. 2; ATF 114 V 310
c. 2c; ATF 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2;
TF I 562/06 du 25 juillet 2007 c. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 351 c.
3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 c. 2.1.1).
d)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb
et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu de
la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43).
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4; TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009 c. 3).
4.
a)
Le recourant soutient que sur le plan somatique, son état de santé ne s'est pas stabilisé
avant le mois de décembre 2003 et que, par conséquent, le droit à une rente d'invalidité
ne doit pas être limité à l’automne 2001.
b)
Il est constant que l’assuré ne peut plus exercer une activité ne respectant pas les
limitations fonctionnelles retenues par l'OAI; tel est le cas en particulier de ses précédentes
activités d’employé dans un camping et d'employé d'une station service.
c)
La dernière opération subie par le recourant a consisté en une plastie du ligament croisé
antérieur du genou droit, effectuée le 23 octobre 2000.
Il ressort du rapport
du 10 avril 2001 du Dr P.________, médecin traitant du recourant, que l'état de santé
de celui-ci était stationnaire et qu'il disposait d'une capacité de travail entière, soit
8,5 heures par jour, sans diminution de rendement, dans un travail
"semi-assis,
sans charge, le plus sédentaire possible"
;
le médecin a préconisé des mesures d'ordre professionnel. Dans ses rapports des 22 avril
et 28 juin 2002, le Dr P.________ a considéré que l'état de santé de son patient
était stationnaire. Il a estimé que des mesures de reclassement étaient toujours envisageables.
Le Dr J.________, expert
mis en œuvre par l'assureur LAA X.________ Assurances, a indiqué les limitations fonctionnelles
d'une activité adaptée au recourant, c'est-à-dire permettant d'éviter les positions
accroupies et l'agenouillement répété, ainsi que le port de lourdes charges et la marche
sur un terrain irrégulier. Selon le Dr J.________, le recourant disposait, dans un emploi adéquat
au regard de ses handicaps, d'une
"capacité
de travail entière"
. L'expert a précisé
que le recourant pouvait exercer une activité dans les domaines notamment administratif, informatique
et microélectronique. D.________ a été réexaminé par l'expert le 15 septembre
2003. Le status restait rassurant, avec un genou droit calme, sans épanchement ni hyperthermie,
bien que diffusément douloureux à la palpation. Dans un nouveau rapport d'expertise du 11 avril
2005, toujours sur mandat de la X.________ Assurances, le Dr J.________ a indiqué que la situation
du genou droit du recourant paraissait relativement stable et que les troubles dégénératifs
étaient débutants ou modérés. Les constatations médicales objectives n'avaient
pas changé depuis le 15 septembre 2003, aucune dégradation n'étant à déplorer.
La capacité de travail de D.________ dans l'activité d'employé de commerce était
entière, de même que dans toute activité plutôt sédentaire. Cette appréciation
était, selon l'expert, valable à long terme, qu'une chirurgie prothétique soit effectuée
ou non.
Tant le Dr J.________
que les médecins de la Clinique M.________ ont relevé l'existence d'éléments objectifs
expliquant en partie le tableau clinique présenté par le recourant, de même que la présence
d'éléments sortant du champ médical et influençant la perception subjective qu'a
D.________ de son état de santé.
d)
Il découle des éléments qui précèdent qu'il peut être exigé du recourant
qu'il exerce une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles à plein temps.
Certes, les rapports médicaux ne font pas état d'une évolution favorable, mais uniquement
stable. Cela ne modifie toutefois en rien l'appréciation qui précède. Quant à l'allégation
du recourant, selon laquelle le Dr J.________ a estimé que l'assuré, après un programme
de physiothérapie, pourrait reprendre son activité professionnelle à mi-temps pendant
deux mois, elle est exacte. Elle concerne cependant l'activité que le recourant exerçait au
sein de la station service d'U.________ SA avant l'incapacité de travail de l'automne 2000, laquelle
n'était pas totalement compatibles avec le handicap de l'intéressé. En revanche, dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de D.________, l'expert a considéré
qu'une pleine capacité de travail était exigible. Pour le surplus, les avis médicaux vont
tous dans ce même sens et rien ne permet de les tenir pour douteux ou erronés.
e)
Le Dr C.________, dans l'avis médical du SMR du mois de janvier 2007, a exposé l'ensemble des
données médicales – accident, opérations et autres examens – concernant
le recourant. Il a estimé que la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée
était entière depuis l’été 2001. Il a admis que les documents médicaux
à sa disposition ne mentionnaient pas expressément qu'une réadaptation professionnelle
aurait pu débuter à partir de l'été 2001. Le Dr C.________ a cependant précisé
que, selon la pratique médicale, une activité épargnant spécifiquement les genoux
pouvait être commencé six mois après une plastie ligamentaire des ligaments croisés
antérieurs, comme celle subie par D.________ le 23 octobre 2000. Le demandeur ne prétend pas
que cette appréciation serait erronée et il ne fournit aucun élément de nature à
faire apparaître l'avis du SMR comme douteux. D'ailleurs, il ressort de la décision du 5 février
2004 de la X.________ Assurances que la situation médicale du recourant n'avait guère évolué
déjà depuis plusieurs années. La différence d'appréciation entre le recourant
et les intervenant médicaux s'explique ainsi par l'influence d'éléments extra-anatomiques,
tels qu'ils ont été mis en évidence par le Dr J.________ et par la Clinique M.________.
Ces éléments subjectifs ne sauraient toutefois jouer un rôle dans la détermination
de la capacité de travail médico-théorique en matière d'AI.
f)
Ainsi, la décision entreprise retient à juste titre que le recourant a recouvré une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée dès le mois de juillet 2001.
5.
Le recourant se plaint
du fait que l'OAI n'a pas, selon lui, tenu compte de la dégradation de son état de santé
psychique. Il tient le dossier de la cause pour incomplet à cet égard.
Certes, dans son rapport
du 11 avril 2005, le Dr J.________ a estimé que les troubles subjectifs se péjoraient, avec
une symptomatologie douloureuse qui restait marquée en permanence, associée à des troubles
disesthésiques globaux, tableau qui avait laissé l'expert
"songeur"
.
Le médecin a estimé que le recourant présentait
"une
surcharge psychogène qui sembl(ait) s'aggraver avec le temps, le patient s'enlisant dans un état
de sinistrose"
. En outre, les médecins
de la Clinique M.________ ont également évoqué, dans un rapport du 21 juillet 2003, un
mouvement dépressif apparu au cours du séjour hospitalier. Toutefois, le 9 mai 2003, le médecin
associé au service psychosomatique de cette clinique, qui avait examiné D.________, n'avait
retenu aucun diagnostic psychiatrique. Cette absence de diagnostic n'a pas été modifiée
lorsque le recourant a quitté la clinique; en outre, aucun traitement ne lui été prescrit
à cet égard. Ainsi, aucun élément du dossier ne permet de retenir que le recourant
présenterait un trouble psychique d'une intensité telle qu'il entraînerait une invalidité.
D'ailleurs, malgré la présence d'une surcharge psychogène, relevée dans le rapport
du 11 avril 2005, le Dr J.________ a estimé que le recourant jouissait d'une pleine capacité
de travail dans l'activité d'employé de commerce ou dans tout autre emploi plutôt sédentaire,
et que cette appréciation était valable à long terme.
On ajoutera que le recourant
ne peut se contenter de relever l'avis des médecins, en particulier de souligner que le Dr J.________
a préconisé, dans son rapport du mois d'avril 2005, une prise en charge ambulatoire sur le
plan psychique. Cette recommandation avait déjà été émise durant de l'année
2003, ce que l'expert a relevé dans son rapport. Or, dans son recours du 9 mars 2007, le recourant
ne prétend pas qu'il aurait débuté une prise en charge sur le plan psychique. Il lui appartient
pourtant d'entreprendre les démarches nécessaires à cet égard. Compte tenu de son
l'obligation de réduire le dommage, D.________ doit en effet, de sa propre initiative, faire ce
qui est en son pouvoir et que l’on peut raisonnablement exiger de lui pour améliorer sa capacité
de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels (art. 7 LAI). Il ne saurait dès
lors se contenter d'arguer que son état de santé psychique se dégrade depuis plusieurs
années, sans rien entreprendre pour remédier à ce phénomène, dont l'intensité
n'atteint dans tous les cas pas un degré tel qu'il entraînerait une limitation de la capacité
de travail.
6.
a)
Le recourant conteste la détermination du degré d’invalidité, en particulier le
revenu sans invalidité retenu par l’OAI, soit 54'600 fr., ainsi que l'ampleur de l'abattement
du revenu d'invalide, compte tenu des limitations fonctionnelles. Il se prévaut également du
fait que l'assureur LAA lui a reconnu un taux d'invalidité de 26 % et semble considérer qu'il
devrait en aller de même concernant l'AI.
b)
La notion d'invalidité (cf. art. 8 al. 1 LPGA) est, en principe, identique en matière d'assurance-accidents,
d'assurance-militaire et d'assurance-invalidité. Dans ces trois domaines, elle représente la
diminution permanente ou de longue durée, résultant d'une atteinte à la santé assurée,
des possibilités de gain sur le marché du travail équilibré qui entre en ligne de
compte pour l'assuré. En raison de l'uniformité de la notion d'invalidité, il convient
d'éviter que pour une même atteinte à la santé, assureur-accidents, assureur-militaire
et assureur-invalidité n'aboutissent à des appréciations divergentes quant au taux d'invalidité.
Cela n'a toutefois pas pour conséquence de libérer ces assureurs de l'obligation de procéder
dans chaque cas et de manière indépendante à l'évaluation de l'invalidité. En
aucune manière, un assureur ne peut se contenter de reprendre simplement et sans plus ample examen
le taux d'invalidité fixé par l'autre assureur, un effet obligatoire aussi étendu ne se
justifiant pas. D'un autre côté, l'évaluation de l'invalidité de l'un de ces assureurs
ne peut être effectuée en faisant totalement abstraction de la décision rendue par l'autre.
A tout le moins, une évaluation entérinée par une décision entrée en force ne
peut pas rester simplement ignorée. Elle doit au contraire être considérée comme
l'indice d'une appréciation fiable et, par voie de conséquence, ultérieurement être
prise en compte dans le processus de décision du second assureur. Ce dernier doit ainsi se laisser
opposer la présomption de l'exactitude de l'évaluation effectuée. Une appréciation
divergente de celle-ci ne peut intervenir qu'à titre exceptionnel et seulement s'il existe des motifs
suffisants. A cet égard, il ne suffit pas qu'une appréciation divergente soit soutenable, voire
équivalente. Peuvent en revanche constituer des motifs suffisants le fait que la première évaluation
repose sur une erreur de droit ou sur une appréciation insoutenable, ou encore qu'elle résulte
d'une simple transaction conclue avec l'assuré. A ces motifs, il convient d'ajouter des mesures
d'instruction extrêmement limitées et superficielles ainsi qu'une évaluation pas du tout
convaincante ou entachée d'inobjectivité. Le Tribunal fédéral a ainsi considéré
comme insoutenable une appréciation de l'assureur-invalidité au motif qu'elle s'écartait
largement de celle de l'assureur-accidents, laquelle reposait sur des conclusions médicales convaincantes
s'agissant de la capacité de travail et l'activité exigible ainsi que sur une comparaison des
revenus correctement effectuée (ATF 133 V 549 c. 3.3; ATF 126 V 288 c. 2d, 119 V 474 c.
4a; cf. aussi RAMA 2000 n° U 406 p. 402 c. 3, 2001 n° U 410 p. 73 c. 3; TFA U 222/2003 du 19
juillet 2004, U 288/2003 du 24 mars 2004 et I 564/2002 du 13 janvier 2004).
c)
La décision entreprise retient que, s'il avait continué à travailler pour U.________ SA,
le recourant aurait perçu un salaire mensuel brut de 4'200 fr. payé treize fois l'an, soit
un montant annuel de 54'600 francs. Ce calcul est toutefois erroné. Il ressort en effet des renseignements
fournis par U.________ SA qu'en 2000, le recourant percevait un salaire mensuel brut de 4'572 fr. 40,
versé treize fois l'an, ce qui représente un revenu annuel brut de 59'441 fr. 20. Adapté
à l'évolution des salaires nominaux entre 2000 et 2001 (+ 2,5 %), cela donne un revenu sans
invalidité de 60'927 fr. 23 en 2001.
d)
En ce qui concerne le revenu d'invalide, il a été calculé correctement, sur la base du
salaire mensuel brut pour un homme effectuant des tâches simples et répétitive (niveau
de qualification 4) dans le domaine de l'industrie et de la production, tel qu'il ressort du tableau
TA1 de l'ESS 2000, soit 4'437 francs. Adapté à l'horaire hebdomadaire moyen de 41,7 heures
et annualisé, cela représente un salaire de 55'506 fr. 87. En l'adaptant à l'évolution
des salaires entre 2000 et 2001 (+ 2,5 %), on détermine un revenu annuel brut de 56'894 fr. 54.
On relèvera ici que, pour calculer le revenu d'invalide, l'assureur LAA s'est fondé sur le
tableau TA3 de l'ESS 2000, ce qui n'est pas correct, dès lors que, selon la jurisprudence du Tribunal
fédéral, il convient de se fonder sur le tableau TA1, conformément à la pratique
(TFA I 471/04 du 16 mai 2005; TFA U 203/03 du 18 mars 2004).
e)
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant
des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 c. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. c. 4b). Cet abattement
résulte de l'exercice par l'administration de son pouvoir d'appréciation et le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
(ATF 132 V 393 c. 3.3; ATF 126 V 75 c. 6).
L'office intimé a
procédé à un abattement de 10 % sur le salaire d'invalide du recourant pour tenir compte
des limitations fonctionnelles qui sont les siennes. D.________ considère que ce n'est pas suffisant.
Il en veut pour preuve le fait que l'assureur LAA a procédé à une déduction de 20
% du salaire d'invalide déterminé sur la base de l'ESS. Force est toutefois de constater qu'un
abattement de 20 %, proche du maximum autorisé par la jurisprudence, est bien trop large au vu des
limitations fonctionnelles du recourant, seuls éléments entrant en ligne de compte à cet
égard. Il ne ressort en effet pas du dossier, et le recourant ne prétend par le contraire,
que des circonstances particulières propres à l'assuré devraient être prises en considération
au stade de la réduction du salaire d'invalide ressortant de l'ESS. Sur ce point, la position de
l'assureur LAA relève d'une appréciation insoutenable et il se justifie donc de se distancer
de la décision entrée en force de la X.________ Assurances. Partant, il convient de s'en tenir
à une réduction de 10 %, de sorte que le revenu d'invalide doit être arrêté
à 51'205 fr. 09 (56'894 fr. 54 ./. 5'689 fr. 45).
f)
Il apparaît ainsi qu'à partir de l'été 2001, moment où D.________ a recouvré
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, le taux d'invalidité du
recourant était de 15,96 % ([60'927 fr. 23 ./. 51'205 fr. 09 = 9'722 fr. 14] : 60'927 fr. 23), soit
un degré insuffisant pour justifier l'allocation d'une rente d'invalidité (art. 28 aLAI).
Conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201), le droit du recourant à une rente entière d'invalidité a donc pris fin trois
mois plus tard, le 1
er
octobre 2001.
Au vu des considérations
qui précèdent, il n'y a pas lieu de mettre en œuvre l'expertise judiciaire requise par
le recourant. Une telle mesure n'est nécessaire que s'il existe des doutes concrets sur des points
litigieux importants. Tel n'est pas le cas en l'occurrence, de sorte que de nouvelles mesures d'instruction
ne seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la cour de céans (cf. ATF 134 I
140 c. 5.3, JT 2009 I 303; ATF 130 II 425 c. 2.1; ATF 122 II 464 c. 4.a, JT 1997 I 786).
7.
En définitive, le
recours interjeté par D.________, entièrement mal fondé, doit être rejeté et
la décision du 6 février 2007 de l'OAI confirmée.
S'agissant d'une contestation
portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 250 fr., sont mis à la charge du recourant
(art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu à
allocation de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 et 56
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 février 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :