voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
vd_findinfo · AI 308/09 - 299/2009 · 2009-09-24 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, ACTE DE RECOURS | 49 al. 1 LPA-VD, 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.09.2009 AI 308/09 - 299/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 308/09 - 299/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 septembre
2009
______________________
Présidence
de   M
Neu
,
juge unique
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Leysin,
recourante
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé
_______________
Art. 49 al. 1 et 94 al. 1
let. c LPA-VD
Vu le recours formé le
24 juin 2009 par Z.________
à l'encontre de la décision prise le
19 juin 2009
par l'OAI
,
vu la déclaration de retrait du recours
envoyée par la
recourante
le 23
septembre 2009
;
considérant qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle
par suite de retrait du recours, selon la procédure de
l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure
administrative; RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de
justice (art. 49 al. 1 in fine LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
Le juge
unique :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Z.________,
[...],
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du
Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
-      Office
fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 20,
3003 Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
:
vd_findinfo · AI 309/25 - 368/2025 · 2021-01-01 · de

AVANCE DE FRAIS, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 61 let. fbis LPGA, 47 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 309/25 - 368/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AI 312/10 - 431/2010 · 2010-11-03 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2010 AI 312/10 - 431/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
312/10 - 431/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 3 novembre 2010
________________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Préverenges, recourante, représentée par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 7 septembre 2010 par
Z.________ à l’encontre de la décision prise le 16 juillet 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI),
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le  2
novembre 2010;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 32/15 - 262/2015 · 2015-10-06 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.10.2015 AI 32/15 - 262/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
32/15 - 262/2015
ZD15.007074
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 octobre 2015
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Monod
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représentée par le Centre H.________, à [...],
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD.
E n  f a i t   e t   e n  d r o i t  :
Vu
le recours formé le 20 février 2015
par P.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), représentée par
le Centre H.________, à l’encontre de la décision de refus de reclassement professionnel
et de rente d’invalidité, rendue le
23
janvier 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après :
l’OAI ou l’intimé),
vu la réponse de l’intimé du 14 avril 2015, concluant au rejet du recours, et l’échange
d’écritures qui s’en est suivi les 21 mai 2015 et 24 août 2015,
vu la correspondance de la juge instructrice du 23 septembre 2015, adressée à la recourante
– suite à un courrier expédié par cette dernière directement à l’OAI
le 4 septembre 2015 – l’invitant à indiquer notamment si elle entendait maintenir son
recours du 20 février 2015,
vu la détermination de la recourante à cet égard, communiquée le
30
septembre 2015, par laquelle elle a répondu par la négative à la question précitée,
soit déclaré retirer son recours ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du
28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui en attribue la compétence
au juge unique,
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d’allouer de dépens
(cf. art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Centre H.________, à [...] (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 321/10 - 134/2011 · 2011-03-17 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.03.2011 AI 321/10 - 134/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
321/10 - 134/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 17 mars 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Pully, recourante, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 14 septembre 2010
par Z.________ à l’encontre de la décision prise le 5 août 2010 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
vu la réponse déposée le 14 décembre 2010 par l'OAI,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 15 mars 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne (pour Z.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 334/25 ap. TF - 334/2025 · 2021-01-01 · de

TRIBUNAL FÉDÉRAL, FRAIS JUDICIAIRES, DÉPENS | 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 334/25 ap. TF - 334/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AI 338/24 - 335/2025 · 2021-01-01 · de

ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, MOTIVATION DE LA DÉCISION, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, TOXICOMANIE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, SUBROGATION | 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 49 al. 3 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 338/24 - 335/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AI 346/10 - 510/2010 · 2010-12-23 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.12.2010 AI 346/10 - 510/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
346/10 - 510/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 23 décembre 2010
________________________
Présidence
de               M.
Jomini
,
juge unique
Greffière :
Mme              Desscan
*****
Cause
pendante entre :
A.U.________
,
à Vevey, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 9 octobre 2010 par
A.U.________ (ci après : la recourante), contre une décision rendue le 29 septembre 2010
par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
vu l’ordonnance du 11 octobre 2010 par laquelle le juge instructeur a imparti à la recourante
un délai au 10 novembre 2010 pour effectuer une avance de frais ; l’intéressée
étant notamment informée des conséquences du non-paiement de cette avance et de la possibilité
d’obtenir l’assistance judiciaire à certaines conditions,
vu la lettre du 14 décembre 2010 par laquelle le juge instructeur a demandé à la recourante
de se déterminer sur le non-paiement de l’avance de frais demandée,
vu la lettre du 22 décembre 2010, par laquelle la recourante déclare retirer son recours, faute
de moyens financiers suffisants pour payer l’avance de frais,
considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de
retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi cantonale vaudoise sur la procédure administrative,
RS 173.36]),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d’allouer de dépens ;
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle, par suite de retrait de recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme A.U.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 348/09 - 333/2009 · 2009-10-16 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.10.2009 AI 348/09 - 333/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 348/09 - 333/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 16 octobre
2009
______________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
,
juge unique
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Châtillens, recourant
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 13 juillet
2009 par D.________ à l'encontre de la décision prise
le 16 juin 2009 par Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le recourant le 14 octobre 2009 ;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative ; RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑
D.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 352/09-389/2009 · 2009-11-18 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.11.2009 AI 352/09-389/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 352/09-389/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 18 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
,
juge unique
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
W.
,
à Chavannes-Renens, recourant, représenté par
Me Olivier Carré, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
, (ci-après
: l'OAI) à Vevey, intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 9 novembre
2009 par W. représenté par l'avocat Olivier
Carré, à l'encontre de la décision rendue le 6
octobre 2009 par l'OAI, octroyant une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
juin 2008 et
fixant le montant de cette rente à 1'758 fr. par
mois,
vu le courrier du juge instructeur du 16 novembre 2009 invitant le
recourant à produire l'enveloppe qui contenait la
décision attaquée et à indiquer à
quelle date celle-ci lui a été
communiquée,
vu le courrier du recourant du 17 novembre 2009, par lequel
celui-ci déclare retirer purement et simplement le recours
formé par lettre du 9 novembre 2009,
vu les pièces du dossier;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, compétence que
l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) attribue à un membre du
Tribunal cantonal statuant comme juge unique;
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
La greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Me Olivier
Carré (pour W.),
‑      OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (OAI),
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 353/11 - 40/2012 · 2012-01-24 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, ACTE DE RECOURS | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.01.2012 AI 353/11 - 40/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
353/11 - 40/2012
ZD11.047015
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 24 janvier 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffier
:
M.              Tissot
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Lausanne, recourante, représenté par Me Flore Primault, avocate, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 6 décembre 2011
par J.________ (ci-après: la recourante) à l’encontre de la décision prise le 7
novembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
vu la déclaration de retrait du recours, du 26 janvier 2012, émanant de la recourante ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Flore Primault (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 357/08 - 244/2009 · 2009-08-10 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.08.2009 AI 357/08 - 244/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 357/08 - 244/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 10 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.        Kramer
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à Ste-Croix, recourante,
représentée par Fortuna, Compagnie d'assurance de
protection juridique SA, à Nyon,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 7 juillet
2008 par P.________ à l'encontre de la décision prise
le 4 juin 2008 par l'OAI,
vu la réponse déposée le 13 octobre 2008 par
l'OAI,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
la recourante le 3 août 2009;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative; RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de
justice (art. 49 LPA-VD), ni d'allouer des dépens (art. 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires, ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Fortuna, Compagnie
d'assurance de protection juridique SA (pour
P.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 36/12 - 191/2012 · 2012-06-07 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.06.2012 AI 36/12 - 191/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
36/12 - 191/2012
ZD12.006101
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 7 juin 2012
___________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Clarens, recourant,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 16 février 2012
par P.________ à l’encontre de la décision prise le 17 janvier 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud,
vu la réponse déposée le 8 mai 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 4 juin 2012;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. P.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :