vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1208 · 2010-08-24 · fr

NON-LIEU, DIFFAMATION, CALOMNIE | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 07.09.2010 Arrêt / 2010 / 1208

TRIBUNAL
CANTONAL
485
TRIBUNAL
D’ACCUSATION
_________________________________
Séance
du 7 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Meylan
,
président
Juges
:              M.
Sauterel et Mme Byrde
Greffier
:
M.              Müller
*****
Art.
176, 296 CPP
Vu
la plainte déposée le 13 juin 2010
par
A.________
contre
S.________
pour calomnie, subsidiairement diffamation,
vu l’ordonnance du 24 août 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement
de Lausanne a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge de
l'Etat (dossier n° PE10.014365-CHM),
vu le recours exercé en temps utile par A.________ contre cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'A.________ a déposé plainte le 13 juin 2010 contre S.________,
qu'il lui reproche d'avoir adressé une dénonciation qu'il considère manifestement abusive
à la Justice de paix des districts de Lausanne et de l'Ouest lausannois en date du 18 mai 2010 (P.
4/1 et 4/2),
que, par ordonnance du 24 août 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la
plainte, considérant que les faits dénoncés par le plaignant n'étaient constitutifs
d'aucune infraction pénale,
qu'A.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée
et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre
1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201);
attendu que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 al. 1 CP, celui qui, en s'adressant
à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
que se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 CP, celui qui, connaissant la fausseté de
ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur
elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, également celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité,
que ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 128 IV 53 c. 1a),
que du point de vue de son contenu, l'atteinte à l'honneur doit porter sur un fait, et non sur un
simple jugement de valeur (Corboz, Les infractions en droit suisse, n. 5 ad art. 174 CP),
que l'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit faire apparaître la personne
visée comme méprisable, il ne suffit pas de l'abaisser dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même
ou dans les qualités qu'elle croît avoir (Corboz, op. cit., n. 9 ad art. 173 CP),
qu'échappent à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne
comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son
entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même (ibid.),
que dans le domaine de la maladie, il peut y avoir atteinte à l'honneur, suivant les termes employés,
si l'évocation de la maladie est détournée de sa signification propre dans le seul but
d'abaisser la personne visée (Corboz, op. cit., n. 13 ad art. 173 CP),
que ces deux infractions sont intentionnelles (Corboz, op. cit., n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art.
174 CP),
que la calomnie ne se distingue de la diffamation que par la présence d'un élément subjectif
supplémentaire, soit que l'auteur sait que le fait qu'il allègue est faux, le dol éventuel
n'étant pas suffisant (Corboz, op. cit., n. 1 ad art. 174 CP),
qu'en l'espèce, A.________ relève que le prévenu a fait état dans son courrier de
la complaisance du recourant à harceler des tiers, de son activité juridique débordante
et de sa paranoïa (P. 4/2),
que ces propos ne sont en rien attentatoires à l'honneur au sens de la jurisprudence,
qu'en effet, les deux premières affirmations se réfèrent à des plaintes pénales
multiples et futiles,
que la troisième affirmation se rapporte à un diagnostic médical,
qu'utilisé par un médecin pour dénoncer les troubles d'une personne, ce diagnostic n'a
rien de méprisant,
que du point de vue subjectif, le Dr S.________, s'estimant victime des agissements du recourant, n'avait
pas l'intention d'attenter à honneur du plaignant, mais uniquement de dénoncer à l'autorité
tutélaire un cas d'intervention (art. 379 CPC),
qu'au surplus, il convient de signaler à l'attention du recourant que, contrairement à ce que
ce dernier affirme, le Dr S.________ a été délié du secret médical par lettre
du Conseil de santé du 6 avril 2010 (P. 13, dernière page), soit avant sa lettre du 18 mai
2010,
qu'enfin, si le prévenu avait dû faire la preuve de la vérité, le ton et le vocabulaire
agressifs et suffisants qui caractérisent les écrits du recourant tels qu'ils ressortent du
dossier (cf. P. 4, 14/2, 15/1 et 16) lui auraient facilité cette démonstration,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte
du recourant;
attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).
Par
ces motifs,
le
Tribunal d'accusation,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre
cent quarante francs), sont mis à la charge d'A.________.
IV.
Déclare l'arrêt exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète :
-
M. A.________,
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1
LTF).
Le greffier :