vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 608 · 2019-08-15 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL} | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.08.2019 Arrêt / 2019 / 608

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
8/19 - 254/2019
ZD19.000691
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 août 2019
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Berberat, juge, et Férolles, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
A.D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
A.D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a exercé
divers emplois en qualité de magasinier et de chauffeur avant de travailler, de septembre 2006 à
janvier 2009, comme préparateur de commandes auprès de W.________.
Le 26 mars 2009, l’assuré a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en raison d’asthme.
Dans un rapport du 4 mai 2009 à l’OAI, le Dr V.________, médecin généraliste
traitant, a posé les diagnostics, ayant un effet sur la capacité de travail, d’asthme
bronchique avec très nette exacerbation au froid, d’état dépressif d’origine
plurifactorielle depuis 2008, ainsi que d’intelligence limite depuis toujours. Les diagnostics
d’obésité, d’hypertriglycéridémie, de status après cure d’un
syndrome de tunnel carpien droit en 1997 et de status après méniscectomie interne du genou
gauche en 2002 n’avaient quant à eux aucune répercussion sur la capacité de travail.
Le Dr V.________ a expliqué que son patient avait été en incapacité de travail totale
dès le 7 octobre 2008 en raison de difficultés respiratoires fortement liées au travail
au froid. Il était apte à exercer une activité à 100 % à partir du 1
er
avril 2009 pour autant qu’il ne soit pas exposé au froid.
U.________, assureur perte de gain, a confié la réalisation d’une expertise psychiatrique
au Dr M.________, psychiatre. Dans un rapport du 7 mai 2009, le spécialiste a retenu les diagnostics
de personnalité à traits d’immaturité et d’intelligence limite dans le cadre
d’une dysharmonie évolutive probable. La capacité de travail était entière
au plus tard le jour de l’expertise.
Par décision du 31 août 2009, l’OAI a rejeté la demande de rente d’invalidité.
Il a expliqué que la reprise de l’activité habituelle, sans exposition au froid, était
possible à compter du mois d’avril 2009, soit avant l’échéance du délai
d’attente d’une année depuis le début de l’incapacité de travail.
L’OAI a octroyé à l’assuré différentes mesures professionnelles visant
à l’exercice d’une activité en tant qu’ouvrier de production et magasinier
auprès d’O.________ du 31 mars au 31 décembre 2010. L’aide au placement s’est
terminée avec succès, l’intéressé ayant poursuivi ce travail dès le 1
er
janvier 2011 (cf. rapport final du 3 janvier 2011 et communication du 5 janvier 2011 de l’OAI).
B.
Le 16 mai 2014, le N.________ a transmis à
l’OAI une demande de détection précoce concernant l’assuré, faisant état
de restrictions à la capacité de travail depuis 2013 en raison d’arthrose au genou gauche,
de diabète et d’asthme. Il a joint un certificat médical établi le 13 juin 2013
par le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, posant le diagnostic d’arthrose du genou gauche. Le patient n’était pas
apte à effectuer des travaux lourds, sollicitant des déplacements sur terrain irrégulier,
des montées d’échafaudages, des montées et descentes d’escaliers, ainsi que
des travaux nécessitant de s’accroupir ou se mettre à genoux. Une activité impliquant
des déplacements mais sans port de charges lourdes, typiquement le travail qu’avait exercé
le patient dans la distribution de courrier et le ramassage de sacs d’habits, serait adéquate.
Etaient encore joints deux certificats médicaux des 6 mai et 3 juillet 2013 du Dr V.________,
selon lesquels l’assuré ne pouvait ni effectuer des travaux lourds ni ceux comportant des
déplacements sur terrain irrégulier. Les activités avec des déplacements sur des
distances pas trop importantes demeuraient envisageables.
Le 2 juillet 2014, au cours d’un entretien téléphonique avec un collaborateur de l’OAI,
le Dr V.________ a confirmé les limitations fonctionnelles de son patient, soit l’exercice
d’une activité sans port de charges lourdes, ni longs déplacements, ni montée d’échelle
ou d’échafaudage. Le collaborateur en a conclu que le travail exercé jusqu’à
présent était adapté, en se référant au rapport précité du Dr S.________
(cf. note d’entretien établie le 4 juillet 2014 par l’OAI).
Par courrier du 4 juillet 2014, l’OAI a informé l’assuré que le dépôt
d’une demande n’était pas indiqué, car selon les éléments au dossier,
l’activité exercée restait adaptée. Par la suite, l’OAI a octroyé une
aide au placement (cf. communication du 14 novembre 2014).
Le 25 novembre 2014, l’assuré a bénéficié de la pose d’une prothèse
totale de la hanche gauche (cf. rapport du 7 novembre 2017 des Drs G.________ et H.________, spécialistes
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au B.________).
Le 30 janvier 2015, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a fait parvenir à l’OAI une attestation selon laquelle l’état
de santé de l’assuré était incompatible avec le port et la manutention de charges
lourdes, compte tenu d’une « prothèse articulaire des membres inférieurs ».
Le 19 février 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations,
en indiquant souffrir d’arthrose aux hanches et aux genoux, ainsi que de diabète.
Le 5 mars 2015, au cours d’un entretien à l’OAI, l’assuré a déclaré
qu’il ne s’estimait pas capable de reprendre une activité professionnelle et a renoncé
à l’aide au placement. Il a expliqué qu’il s’était fait opérer
d’une hanche et qu’une nouvelle intervention à la hanche était prévue prochainement.
Il avait en outre de l’arthrose aux genoux et il allait probablement subir une opération.
A la question de savoir pour quelle raison il avait déposé une nouvelle demande, l’assuré
a répondu que c’était le Dr P.________ qui lui avait conseillé de procéder
ainsi (cf. rapport final PLA du 5 mars 2015 de l’OAI). L’assuré a remis un certificat
médical établi le 29 janvier 2015 par le Dr P.________, attestant une incapacité
de travail totale du 23 janvier au 20 mars 2015, à réévaluer, ainsi qu’une
lettre du Service d’orthopédie du B.________ l’invitant à un rendez-vous le 30 mars
2015.
Par décision du 1
er
mai 2015, l’OAI a mis fin à l’aide au placement.
C.
Le 4 juillet 2018, l’assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations. Il a joint un protocole opératoire établi par le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, à
la suite de la pose d’une prothèse totale du genou gauche le 11 avril 2018. L’assuré
a également annexé une attestation du 2 juillet 2018 du Dr L.________, médecin généraliste
traitant, certifiant qu’il présentait une dégradation de son état de santé.
Dans un rapport du 13 juillet 2018, le Dr L.________ a posé les diagnostics de « F33.3 »,
de trouble de la personnalité de type immature, d’asthme, de diabète de type II, de dyslipidémie
mixte, d’arthrose au genou gauche, ainsi que de prothèse totale de la hanche gauche. L’état
de santé du patient se dégradait de jour en jour. Il présentait une incapacité de
travail totale de longue date. Les limitations fonctionnelles consistaient en une désorientation
dans le temps et l’espace, une personnalité dépendante, un retard mental moyen et des
difficultés de concentration. En outre, il ne pouvait pas exercer une activité impliquant un
port de charges de plus de 5 kg et des montées et descentes d’escaliers ou d’échelles.
Il avait également des difficultés à se pencher. Le Dr L.________ a préconisé
l’octroi d’une rente entière.
Par avis médical du 22 août 2018, le Dr K.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé que le rapport du Dr L.________ ne justifiait
pas une entrée en matière sur la demande de prestations. Il contenait une liste de diagnostics
déjà en partie connus, sans anamnèse, ni status clinique. Les limitations fonctionnelles
d’épargne dorsale étaient connues depuis 2005 (sic) et ne modifiaient pas l’exigibilité.
Par projet de décision du 3 septembre 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations du 4 juillet
2018. Il a expliqué qu’il n’avait pas pu constater une modification notable de sa situation
professionnelle ou médicale.
Le 12 septembre 2018, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision,
en soutenant que son état de santé s’aggravait. Il a requis la mise en œuvre d’une
expertise médicale. Il a notamment joint les documents suivants :
-
un rapport du 13 décembre 2016 de la Dre
X.________, diabétologue, posant les diagnostics de syndrome métabolique avec diabète
de type II, dyslipidémie mixte et obésité, d’asthme et de troubles de la personnalité
de type immature ;
-
un rapport du 13 juin 2017 de la Dre X.________,
observant une détérioration progressive de l’équilibre métabolique, avec une
prise pondérale au cours des derniers mois, une alimentation devenant plus anarchique et moins de
surveillance du diabète ;
-
un rapport du 7 novembre 2017 des Drs G.________
et H.________, relevant que le patient présentait depuis de nombreuses années des gonalgies
bilatérales prédominant à gauche, pour lesquelles il avait bénéficié d’interventions
en 2002 (résection de la corne postérieure du ménisque interne gauche), en 2007 (micro-fractures
du condyle fémoral interne gauche) et en 2010 (chondroplastie du condyle fémoral interne droit).
Le patient était suivi à leur consultation depuis fin 2013 et les diagnostics de gonarthrose
et de coxarthrose gauches avaient été posés. Il avait bénéficié d’une
arthroplastie totale de la hanche gauche le 25 novembre 2014, avec évolution favorable. Depuis 2015,
il présentait une augmentation des douleurs diffuses du genou gauche exacerbées par la marche ;
-
un rapport du 5 janvier 2018 du Dr T.________,
retenant le diagnostic d’arthrose du genou gauche. Le patient ressentait une aggravation des douleurs
à la marche, à l’effort et lors du transport de lourdes charges, la marche sans douleur
étant limitée à cinq minutes. Le patient présentait également des douleurs nocturnes
et des paresthésies ;
-
une lettre de sortie établie par le Dr T.________
le 16 avril 2018, à la suite de la pose de la prothèse totale du genou gauche le 11 avril 2018,
retenant notamment les diagnostics d’arthrose du genou gauche, de prothèse totale de la hanche
gauche il y a deux [recte : trois ans et demi] ans, d’asthme, de diabète, de cholestérol
et d’eczéma ;
-
des rapports du Dr T.________ relatifs à
des consultations de contrôle, les 12 juin et 11 septembre 2018, selon lesquels le patient allait
nettement mieux et n’avait plus de douleur, respectivement qu’il allait bien et marchait
mieux, mais qu’il présentait une aggravation des douleurs au genou droit ;
-
un courrier du 12 septembre 2018 du Dr L.________,
invitant l’OAI à revenir sur sa position et à mettre sur pied une expertise médicale ;
-
différents rapports médicaux concernant
le frère de l’assuré, B.D.________, souffrant d’atteintes similaires.
Par avis médical du 20 novembre 2018, le Dr K.________ a maintenu sa position. Il a relevé
que les rapports du Dr T.________ décrivaient une évolution favorable après la pose de
la prothèse totale du genou gauche. Les rapports de la Dre X.________ mettaient en évidence
une hémoglobine glyquée légèrement élevée en lien avec une diminution de
la discipline alimentaire et les contrôles glycémiques.
Par décision du 22 novembre 2018, l’OAI a confirmé le refus d’entrer en matière
sur la demande de prestations, au vu de l’absence de modification notable de la situation professionnelle
ou médicale.
D.
Par acte du 7 janvier 2019, A.D.________, désormais
représenté par Me Karim Hichri, a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de
la cause à l’OAI pour qu’il entre en matière sur la demande de prestations déposée
le 4 juillet 2018. Il a soutenu qu’il avait rendu plausible une aggravation de son état de
santé, avec de nouveaux diagnostics et limitations fonctionnelles. Il a présenté une arthrose
au genou gauche et a dû subir plusieurs interventions, lesquelles n’auraient pas été
nécessaires en cas de situation stationnaire ou favorable. La problématique de la hanche gauche
et le diabète de type II étaient nouveaux, comme la polyneuropathie des membres inférieurs
et la néphropathie mentionnées par la Dre X.________. En outre, sur le plan psychiatrique,
le Dr L.________ avait retenu certains diagnostics, ce qui permettait de présumer une aggravation
de l’état de santé depuis l’examen du Dr M.________.
Par décision du 20 février 2019, le juge en charge de l’instruction a accordé au
recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 7 janvier 2019, soit l’exonération
d’avances et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Karim Hichri.
Dans sa réponse du 20 mars 2019, l’intimé a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée, en renvoyant aux avis médicaux du SMR. Il a ajouté, s’agissant
de l’aspect psychique, que le Dr L.________ retenait différents diagnostics, sans autre précision,
et qu’il n’y avait ni suivi psychiatrique, ni traitement médicamenteux.
Par réplique du 29 mars 2019, le recourant, par son conseil, a relevé que le fait qu’il
ne suive pas de traitement médicamenteux ou psychiatrique ne permettait pas de conclure à l’absence
de troubles invalidants.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé auprès du tribunal compétent en temps utile compte
tenu des féries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36] et art. 38 al. 4 let. c LPGA) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par le recourant le 4 juillet 2018.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
Par dernier examen matériel
du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire,
une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
En l’espèce, l’intimé n’est
pas entré en matière sur la nouvelle demande déposée par le recourant le 4 juillet
2018. Il convient donc d’examiner si l’intéressé a rendu plausible, devant l’OAI,
que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses droits
depuis la décision du 31 août 2009. Il s’agit en effet de la dernière décision
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit aux prestations avec une constatation
des faits pertinents et une appréciation des preuves.
Par cette décision, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré en
retenant que la reprise de l’activité habituelle, sans exposition au froid, était exigible.
Il s’est fondé d’une part sur le rapport du 4 mai 2009 du Dr V.________, attestant une
pleine capacité de travail de son patient pour autant qu’il ne soit pas exposé au froid,
compte tenu de ses difficultés respiratoires. D’autre part, l’OAI s’est basé
sur le rapport du 7 mai 2009 du Dr M.________, lequel constatait une capacité de travail entière.
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant s’est notamment prévalu du rapport du
13 juillet 2018 du Dr L.________. Toutefois, sur le plan psychique, le médecin traitant a retenu
le diagnostic de trouble de la personnalité de type immature et évoqué un retard mental
moyen, lesquels étaient déjà connus à l’époque de la décision du
31 août 2009. En effet, dans son rapport d’expertise, le Dr M.________ avait déjà
fait état d’une personnalité à traits d’immaturité et d’intelligence
limite. Cette dernière a également été relevée par le Dr V.________ (cf. rapport
du 4 mai 2009). Le Dr L.________ a encore mentionné le diagnostic de « F33.3 »,
correspondant à un t
rouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques,
selon la Classification internationale des maladies
(CIM-10)
. Le médecin n’a
cependant ni étayé ce diagnostic, ni décrit la situation médicale de son patient.
Il n’a pas non plus informé de la
prescription
d’une éventuelle médication. La seule mention de ce diagnostic n’est pas suffisante,
d’autant plus que malgré la sévérité de l’atteinte évoquée,
le Dr L.________ n’a pas estimé nécessaire d’adresser son patient à un psychiatre.
Ainsi, sur le plan psychique, les rapports du Dr L.________ ne suffisent pas, à eux seuls, à
rendre plausible une aggravation durable de l’état de santé du recourant justifiant une
entrée en matière sur sa nouvelle demande.
Quant aux rapports établis par la Dre X.________, il sied de relever que même si un diabète
de type II a été mis en évidence, l’assuré n’est pas atteint de polyneuropathie
des membres inférieurs et de néphropathie, contrairement à ce qu’il soutient. Ces
diagnostics ont en effet été posés à l’égard de son frère uniquement,
dont certains rapports médicaux établis par la même diabétologue ont été
versés au dossier.
Quoi qu’il en soit, la problématique liée à l’arthrose du recourant, tant
au niveau des genoux que de la hanche gauche, est nouvelle, ou du moins, son importance a largement évolué
depuis la décision du 31 août 2009. A cette époque, seule une méniscectomie interne
du genou gauche en 2002 était relevée, laquelle n’avait pour le surplus pas d’effet
sur la capacité de travail, selon le Dr V.________ (cf. rapport du 4 mai 2009). Par la
suite, l’assuré a notamment bénéficié le 25 novembre 2014 de la pose d’une
prothèse totale de la hanche gauche et le 11 avril 2018 d’une prothèse totale du
genou gauche. Les limitations fonctionnelles liées à l’arthrose ont été mises
en évidence en 2014, dans le cadre d’une procédure de détection précoce. L’atteinte
s’est encore péjorée par la suite, avec une augmentation des douleurs et la pose d’une
prothèse de la hanche. Dans ce contexte, il y a lieu de relever qu’en rapport avec la nouvelle
demande déposée par l’assuré le 19 février 2015, motivée par ses
atteintes aux genoux et aux hanches, l’OAI a uniquement rendu une décision mettant fin à
l’aide au placement. Enfin, s’il apparaît certes, à première vue, comme le
retient le SMR, que l’évolution des opérations a été favorable (cf. rapport
du 7 novembre 2017 des Drs G.________ et H.________, rapport du 11 septembre 2018 du Dr T.________),
les limitations fonctionnelles ont été maintenues par les médecins (cf. rapport du
30 janvier 2015 du Dr P.________ et rapport du 13 juillet 2018 du Dr L.________). Les douleurs
au genou droit se sont quant à elles aggravées (cf. rapport précité du Dr T.________).
Ainsi, force est de constater que le recourant a rendu plausible qu’il a subi, depuis la décision
du 31 août 2009, une péjoration de son état de santé propre à influencer ses
droits. Il appartenait ainsi à l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée le 4 juillet 2018.
5.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l'intimé pour qu’il entre en matière sur la nouvelle
demande de prestations du recourant, instruise la cause et rende une décision sur le droit de l’intéressé
aux prestations de l’assurance-invalidité.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’occurrence,
les frais sont fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause
avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il
convient d’arrêter cette inde
mnité
à 1'500 fr., débours forfaitaires et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
Le montant des dépens
arrêté ci-dessus correspond au moins à ce qui aurait été alloué au titre
de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a pas lieu, en l’état, de fixer plus
précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour qu'il entre en matière
sur la nouvelle demande, instruise et rende une décision sur le droit de A.D.________ aux prestations
de l'assurance-invalidité.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à A.D.________ une indemnité de 1’500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri (pour A.D.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :