vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 589 · 2022-10-17 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE, FORCE PROBANTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 28a al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 6 LAI, 7 LAI, 8 LAI, 16 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 589

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
364/21 - 304/2022
ZD21.041546
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 octobre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Gutmann et Riesen, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Pascal Martin, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 16 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28, 28a al. 1 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante portugaise, T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née
en [...], est mariée et mère d’un enfant né en [...]. Elle est entrée en Suisse
le [...]. Au bénéfice d’une autorisation d’établissement, elle est titulaire
d’un certificat fédéral de capacité (CFC) d’employée de magasin (sports
et chaussures) délivré le [...]. Après son départ de chez Q.________ SA, elle a œuvré,
de novembre 2009 à août 2013, comme vendeuse pour le compte de la société W.________
SA à [...]. Entre des périodes chômées, elle a travaillé en dernier lieu de
mars à avril 2014 en qualité de collaboratrice au sein du restaurant d’[...] de H.________
[...].
L’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
pour adultes (mesures professionnelles/rente) le 10 juillet 2017, en indiquant quant au genre de l’atteinte
« lupus diagnostiqué il y a 3 ans, hernies depuis 4 ans, arthrose à la hanche [depuis]
quelques mois ». Elle a précisé avoir été en incapacité de travail
totale depuis décembre 2013.
Dans un document « ND – Checklist » du 11 septembre 2017, l’assurée
a déclaré à une collaboratrice de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) ne plus se sentir en
mesure de travailler à plein temps, mais plutôt à un taux de 60 % dans une activité
adaptée ; à ses yeux, le domaine de la vente n’était plus adapté à
ses limitations fonctionnelles qui étaient des angoisses dans les transports en commun, une fatigue,
des douleurs au dos et à la nuque lors d’efforts limitant les tâches ménagères
ainsi que les ports de charges.
D’après le questionnaire 531bis non daté mais enregistré au dossier le 2 octobre
2017, l’assurée, en bonne santé travaillerait à 100 % depuis toujours comme vendeuse,
par choix.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a recueilli des renseignements auprès
des médecins consultés par l’assurée (rapports d’IRM de la colonne lombo-sacrée
du 21 décembre 2015 et de la colonne cervicale du 14 juin 2016 du Dr X.________, radiologue ;
rapport du 2 octobre 2017 du Dr C.________, généraliste ; rapport du 19 octobre 2017 du
Dr P.________, spécialiste en dermatologie et en vénéréologie ; rapport du 20
novembre 2017 de la Dre L.________, médecin praticien ; rapport du 23 avril 2018 de la Dre
N.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie ; rapport
du 2 décembre 2019 du Dr R.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ;
rapport du 13 décembre 2019 du Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur).
Après avoir requis le point de vue du SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité)
sur les pièces médicales au dossier (avis du 10 janvier 2020 de la Dre A.____________), l’OAI
a, par le biais de la plateforme SuisseMED@P, confié une expertise pluridisciplinaire (de médecine
interne générale, rhumatologie et psychiatrie) au centre d’expertises médicales
G.________ SA à [...]. Dans leur rapport du 20 août 2020, les Drs K.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, E.__________, médecin
praticien, et D.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ont posé les
diagnostics de lombosciatalgies chroniques, actuellement gauche, discrètement sensitivo-déficitaire,
discopathies L4-L5 et L5-S1 avec hernie discale médiane L4-L5, troubles dégénératifs
de la sacro-iliaque gauche (M54.4), de cervicalgies chroniques, troubles dégénératifs
(M54.2), de coxarthrose droite (janvier 2017) actuellement asymptomatique (M16.0) et de phobie spécifique
isolée, claustrophobie (F40.2). Ces experts ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
“
Pas
de position statique assise ou debout prolongée supérieure à 20-30 minutes ; changement
de position possible ; pas de position prolongée ou de mouvement itératif contraignant
pour le rachis dorsolombaire en flexion/extension/inclinaison/rotation du tronc ; pas de port itératif
de charges > à 5-7,5 kg ; pas de travail sur échelles ni escabeaux ; pas de travail
en position agenouillée ou accroupie ; pas de travail itératif ou prolongé avec les
membres supérieurs en hauteur ; pas de travail avec des engins émettant des ondes à
basse fréquence.
”
En guise de conclusions, les experts du G.________ ont estimé que si la capacité de travail
de l’assurée était nulle dans l’activité habituelle de vendeuse depuis son
arrêt de travail en 2013, elle était de 100 %, sans perte de rendement, depuis toujours dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues.
Dans un rapport du 19 octobre 2020, la Dre A.____________ du SMR a estimé, sur la base du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du G.________, que si l’incapacité de travail était
totale dans l’activité habituelle depuis 2013, il existait une capacité de travail de
100 % dans une activité respectant les limitations fonctionnelles rhumatologiques.
Un rapport « REA – Rapport final » du 21 octobre 2020 d’un spécialiste
en réinsertion professionnelle à l’OAI se termine comme suit :
“
[…]
Elle a été vue dans le cadre REA néanmoins l’assurée n’était pas
dans une optique de réintégration professionnelle pour un plein temps.
Compte
tenu de l’ensemble de la situation, nous proposons le calcul suivant pour 2018 :
-               RS [revenu sans invalidité] :
Sfr. 55'356.75 à 100% selon TA1 2018 niveau de compétences 1 domaine 47 commerce de détail,
en effet l’assurée était au chômage au moment de l’IT [incapacité de
travail] durable.
-               RI [revenu avec invalidité] :
Sfr. 51'947.15 à 100% selon feuille de calcul ESS [Enquête suisse sur la structure des salaires].
-               PE [préjudice économique] :
6.16%
Aide
au placement : non l’assurée n’est subjectivement pas réadaptable pour un
plein temps.
”
Par projet de décision du 21 octobre 2020, l’OAI a informé l’assurée qu’il
entendait lui refuser tout droit à une rente d’invalidité.
Dans ses objections du 19 novembre 2020, complétées le 18 décembre 2020 ainsi que les
8 janvier, 19 avril et 15 juillet 2021, l’assurée a expliqué qu’en raison de sa
grossesse, les conclusions des experts du G.________ n’étaient plus actuelles et a par ailleurs
mis en doute leur impartialité. Elle a requis la mise en œuvre d’un complément d’expertise
pour actualiser les données médicales à la suite de sa grossesse. La Dre I.___________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, a examiné l’assurée
le 25 août 2020. Dans son rapport du 27 août 2020, produit le 16 juillet 2021, cette médecin
a posé les diagnostics de lombalgies chroniques non spécifiques et de lupus cutané, et
précisé ce qui suit :
“
En
conclusion, Mme T.________ présente des lombalgies chroniques non spécifiques. Il n’y
a pas d’argument en faveur d’un rhumatisme inflammatoire de type spondylarthropathie.
Sur
le plan thérapeutique, Mme T.________ prenait du Dafalgan et de l’Irfen avant sa grossesse,
qu’elle a arrêtés depuis lors. Avant sa grossesse, elle faisait de la chiropractie une
fois par semaine, associée à deux à trois séances par semaine de fitness en piscine
et sur machines. Selon ses indications, il semble que cela soit la meilleure modalité thérapeutique.
A noter que Mme T.________ a fait de multiples infiltrations de stéroïdes durant dix ans, la
première ayant été efficace durant un année, la dernière durant une semaine,
raison pour laquelle cette prise en charge a été arrêtée.
Je
n’ai pas fixé d’emblée de nouveau rendez-vous à Mme T.________, mais reste
à son entière disposition et à la vôtre si nécessaire.
Traitement
rhumatologique actuel :
-
Nihil.
”
Par décision du 31 août 2021, l’OAI a confirmé le refus de rente d’invalidité.
Par courrier d’accompagnement du même jour, faisant partie intégrante de sa décision,
l’OAI a constaté l’absence d’élément susceptible de lui permettre de
revoir la situation.
B.
Par acte du 1
er
octobre 2021, T.________, alors représentée par Mes Banic et Stamenkovic, a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant
à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès le 10 juillet 2017. Subsidiairement, elle a conclu à son annulation et au renvoi de la
cause à l’OAI pour complément d’instruction, avec la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire, et nouvelle décision. Elle a reproché à l’office intimé
d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de l’expertise
G.________. Ce faisant, elle a contesté la capacité de travail entière retenue depuis
le mois de décembre 2014 dans des activités adaptées. Sur le plan économique, elle
a contesté les revenus avec et sans invalidité retenus par l’OAI dans le cadre de la
comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1). Sur la base de ses propres
calculs, elle estimait en effet présenter un taux d’invalidité de 67 %.
Dans sa réponse du 21 décembre 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’à
la confirmation de la décision attaquée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise
G.________, estimant que les critiques de la recourante n’étaient pas de nature à modifier
sa position.
Le 25 février 2022, en réplique, désormais représentée par Me Pascal Martin,
la recourante a maintenu sa position.
La recourante a encore
produit les pièces suivantes :
-
un rapport du 1
er
février 2022 de la Dre N.________, dont il ressort ce qui suit :
“
Cette
patiente que j’avais suivie de 2017 à 2018, m’a reconsultée le 28.06.2021 en raison
d’une acutisation de son tableau douloureux de l’appareil locomoteur. Suite à son accouchement
début 2021, les lombalgies qu’elle présentait se sont acutisées, s’assortissant
fréquemment de lomboradiculalgies gauches subites et d’une sensation de raideur importante
notamment le matin pouvant durer jusqu’à une heure. Le port de charges est très difficile
notamment quand elle doit s’occuper le matin de sa fille de sept mois. La nuit, Madame annonce
plusieurs réveils en raison de lombopygialgies qui se manifestent également la journée
lors des postures statiques (debout ou assise). De façon nouvelle sont apparues des paresthésies
à type de fourmillements du membre supérieur droit et surtout de la main avec sensation de
diminution de force chez cette patiente connue pour une hernie discale cervicale C4-C5 postéro-latérale
droite susceptible de comprimer la racine C5 droite. Madame quantifie globalement ses douleurs de cinq
à sept sur dix sur l’échelle visuelle analogique de la douleur. Elle est désespérée
qu’on ne puisse l’aider mieux sur le plan médical. En effet, une prise en charge antérieure
infiltrative antalgique (anamnestiquement seize infiltrations) n’a eu aucun effet. Les anti-inflammatoires
non stéroïdiens sont quant à eux plus efficaces mais pas du tout tolérés en
raison de problèmes digestifs gastriques.
Sur
le plan cutané, les lésions du lupus tumidus semblent s’accentuer lorsqu’il fait
froid. La patiente annonce également des céphalées très fréquentes, des douleurs
de la fesse droite et des difficultés à marcher en raison de douleurs de la cheville droite.
Elle a parfois de la peine à manipuler les objets en raison de douleurs des doigts.
La
demande de prise en charge qu’elle a effectuée auprès de l’OAI a été
refusée.
Vu
l’augmentation de la symptomatologie rachidienne algique et l’apparition d’autres sites
douloureux, j’ai fait réaliser une scintigraphie osseuse couplée à un spect-CT le
08.10.2021.
Cet
examen objective les éléments suivants :
-
Au niveau cervical : rectitude de la colonne avec perte de lordose, uncarthrose C3-C4 prédominant
à gauche.
-
Au niveau dorsal : présence d’hypercaptations des quatrième, cinquième, sixième,
septième mais surtout dixième, onzième et douzième articulations costo-vertébrales.
-
Au niveau lombaire : il existe une intense activité inflammatoire et ostéoblastique sur
discarthrose L4-L5 avec une ostéocondensation des plateaux vertébraux adjacents et des constructions
osseuses antérieures, allant en prolongation des plateaux vertébraux. On retrouve une hypercaptation
de l’articulation facettaire postérieure L4-L5 des deux côtés, prédominant
à droite, ainsi que de L5-S1 des deux côtés prédominant à gauche.
-
Au niveau du bassin : hypercaptation des deux articulations sacro-iliaques prédominant à
droite, touchant le tiers antérieur et inférieur de l’articulation, avec des ostéophytes
osseux antérieurs engendrant quasiment des ponts osseux du côté droit avec dense ostéocondensation
sous-chondrale sur le versant iliaque de l’articulation, plus étendue sur le versant sacré.
Il est mis en évidence une hyper captation tissulaire autour de l’ischion à droite ainsi
qu’une hypercaptation de la symphyse pubienne.
-
Au niveau thoracique : l’articulation sterno-claviculaire droite hypercapte de même que
l’épaule droite.
-
Au niveau des pieds : l’insertion du tendon d’Achille droit hypercapte également.
-
Au niveau des mains : hypercaptation des IPD [interphalangiennes distales] des deuxième et
troisième rayons.
Appréciation
et propositions
J’ai
retenu en Avril 2018 les diagnostics ci-dessous :
-
Lombalgies chroniques
multifactorielles sur hernie médiane L4-L5 refoulant les racines L5 des deux côtés avec
forte inflammation épidurale et signes de micro-instabilité segmentaire L4-L5 ainsi que troubles
dégénératifs sacro-iliaques
-
Cervicalgies sur discopathie L4-L5 droites et contractures musculaires cervicales avec inversion de la
lordose physiologique
-
Lupus tumidus (atteinte cutanée sans atteinte systémique ni marqueur biologique sanguin)
-
Coxopathie dégénérative droite débutante
-
Etat anxio-dépressif en suivi médical (Doctoresse
L.________
)
-
Douleurs épigastriques, status post éradication pour Helicobacter Pylori (2015)
-
Tabagisme chronique
-
Obésité (BMI : 31,1 en Juin 2017)
-
Suivi gynécologique pour papillomavirus
-
Status post épilepsie dans la petite enfance
-
Status post opération du nez et adénoïdectomie.
Ces
diagnostics sont toujours actifs actuellement mais
la
situation algique de la patiente s’est aggravée dans les suites de son accouchement, tant
au niveau de l’intensité des douleurs que l’apparition de nouveaux sites algiques
.
L’anamnèse de rachialgies chroniques avec rythmicité inflammatoire, d’enthésite
de l’ischion droit, d’insertionite achiliéenne, l’activité ostéoblastique
importante au niveau sacro-iliaque avec pontage, me font suspecter une éventuelle spondylarthropathie
se surimposant à un terrain mécanique dégénératif. Compte tenu de l’inefficacité
des corticoïdes, de la limitation digestive à la prise d’anti-inflammatoires, j’ai
tenté d’aider Madame par l’instauration d’un traitement de Salazopyrine à
posologie progressive, approche qui permet parfois de désactiver l’inflammation rachidienne.
Compte
tenu des nouvelles plaintes de douleurs et paresthésies à type de fourmillements du membre
supérieur droit et de la main droite, je pense que des investigations complémentaires sont
nécessaires chez cette patiente connue pour une hernie discale cervicale. Il y a lieu d’évaluer
également la présence d’un éventuel syndrome du canal carpien. Par ailleurs, compte
tenu de la notion de lupus tumidus, l’exclusion d’une maladie de Lyme doit être considérée.
Je n’en ai pas trouvé trace dans les éléments à ma disposition.
En
conclusion
, je pense que Madame T.________ présente
une
aggravation
de son état de santé par rapport à 2018 avec une
double
problématique
:
somatique
,
discutée ci-dessus mais également
psychique
pour laquelle la patiente est suivie chez la Doctoresse
L.________
.
A
l’heure actuelle, je pense que les limitations fonctionnelles se sont elles aussi accentuées
chez Madame à savoir :
-
Sur le plan des évictions rachidiennes : positions statiques maintenues (assise / debout) /
absence d’alternance de position / mouvements rachidiens combinés en flexion / rotation
-
Travail en flexion antérieure rachidienne, en postures non ergonomiques, en porte-à-faux
-
Port de poids supérieur à cinq kilos
-
Marche sur de longues distances sur terrain instable
-
Manipulation fine des doigts
-
Travail les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale
-
Travail en zone basse
-
Travail avec rendement sous stress.
Il
m’apparaîtrait important qu’à la lumière de ces dernières données
ainsi qu’en tenant compte de l’avis du médecin psychiatre de Madame, une réévaluation
de la capacité professionnelle de la patiente puisse avoir lieu. A mon sens, actuellement, Madame
T.________ ne peut prétendre à un taux d’activité supérieur à trente pourcents.
” ;
-
une attestation du 22 février 2022 de la Dre B.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
certifiant que l’assurée était suivie à sa consultation depuis le 15 juin 2017 pour
des problèmes de santé psychique en lien avec des symptômes rhumatologiques chroniques.
Ainsi dans la réplique, sur le plan médical, la recourante a soutenu présenter une capacité
de travail résiduelle de 30 % dans toute activité adaptée, estimant les constatations
et conclusions du rapport d’expertise G.________ obsolètes. Sur le plan économique, elle
a indiqué présenter un taux d’invalidité de 80 % au moins, ce taux étant
encore supérieur compte tenu de l’aggravation récente des limitations fonctionnelles.
Elle en déduisait avoir le droit à une rente entière d’invalidité.
Dans sa duplique du 21 mars 2022, produisant un avis du 8 mars 2022 de la Dre A.____________ du SMR,
auquel il se ralliait, l’OAI a relevé que le rapport établi le 1
er
février
2022 par la Dre N.________ n’apportait pas d’éléments médicaux objectivement
vérifiables, rattachés à la période qui prévalait jusqu’à la prise
de position litigieuse de son administration qui seraient susceptibles de modifier le résultat
de cet examen quant à l’aptitude au travail de l’assurée.
Dans ses déterminations complémentaires du 25 avril 2022, la recourante a insisté
sur l’aggravation de ses lombalgies, acutisées à la suite de son accouchement au début
2021 en s’assortissant fréquemment de lomboradiculalgies gauches subites ainsi que d’une
sensation de raideur importante, avec de nouvelles limitations fonctionnelles mises en évidence
par rapport à 2018, comme l’avait relevé la Dre N.________. Selon cette médecin,
ces éléments expliquaient la diminution de la capacité de travail résiduelle de 50
% à 30 % intervenue depuis 2018. La recourante a précisé que l’absence de traitement
s’expliquait par le fait que les traitements disponibles demeuraient sans effet sur ses douleurs
ou n’étaient pas tolérés.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 31 août 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Le droit à la rente prend naissance au plus
tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la
date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à
l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
f)
La jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialistes externes, ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1,
9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26
juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
g)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
4.
Selon une jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue
(ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 ; 121 V 362 consid. 1b et les références ; TF 590/2018
du 4 juillet 2019 consid. 6.1).
5.
a)
L’autorité intimée a refusé
d’allouer une rente d’invalidité, au motif que si la recourante présente dans son
activité habituelle une incapacité de travail, sans interruption notable, depuis décembre
2013 pour des raisons de santé, sa capacité de travail est de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (
position
statique assise ou debout prolongée supérieure à 20-30 minutes, mais qui vous permet au
contraire l’alternance régulière de ses positions, position prolongée ou de mouvement
itératif contraignant pour le rachis dorsolombaire en flexion/extension/inclinaison/rotation du
tronc, port répété de charges de plus de 5-7,5 kg, travail sur échelles ni escabeaux,
travail en position agenouillée ou accroupie, travail répété ou prolongé avec
les membres supérieurs en hauteur et utilisation d’engins émettant des ondes à basse
fréquence
). Après comparaison des revenus
au sens de l’art. 16 LPGA, le degré d’invalidité est de 6.16 %, ce qui exclut
le droit à la rente. Cette décision se fonde sur les constatations et conclusions du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du G.________ du 20 août 2020.
Pour sa part, la recourante conteste essentiellement le volet somatique (rhumatologique) de l’expertise
et se prévaut d’une évolution de son état de santé (péjoration) depuis
l’expertise, en se référant aux rapports de sa rhumatologue (la Dre N.________)
pour justifier d’une capacité de travail de 50 %, réduite à 30 % depuis
son accouchement au début 2021.
b)
L’expertise
pluridisciplinaire (de médecine interne générale, rhumatologie et psychiatrie) confiée
au G.________ par l’OAI dans le premier semestre 2020 a retenu les diagnostics de lombosciatalgies
chroniques, actuellement gauche, discrètement sensitivo-déficitaire, discopathie L4-L5 et L5-S1
avec hernie discale médiane L4-L5, troubles dégénératifs de la sacro-iliaque gauche
(M54.4), de cervicalgies chroniques, troubles dégénératifs (M54.2), de coxarthrose droite
(janvier 2017) actuellement asymptomatique (M16.0) et de phobie spécifique isolée, claustrophobie
(F40.2) justifiant des limitations fonctionnelles (
pas
de position statique assise ou debout prolongée supérieure à 20-30 minutes ; changement
de position possible ; pas de position prolongée ou de mouvement itératif contraignant
pour le rachis dorsolombaire en flexion/extension/inclinaison/rotation du tronc ; pas de port itératif
de charges > à 5-7,5 kg ; pas de travail sur échelles ni escabeaux ; pas de travail
en position agenouillée ou accroupie ; pas de travail itératif ou prolongé avec les
membres supérieurs en hauteur ; pas de travail avec des engins émettant des ondes à
basse fréquence
). Compte tenu des troubles
rachidiens lombaires, les experts ont estimé la capacité de travail de l’assurée
comme étant nulle dans l’activité habituelle de vendeuse depuis décembre 2013 mais
de 100 %, sans perte de rendement, dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles.
aa)
Sur
le plan somatique, l’experte rhumatologue K.________ a motivé ses diagnostics ainsi que l’évaluation
de la répercussion des atteintes sur la capacité de travail. Au moment d’apprécier
la situation, sur le plan rhumatologique, l’experte a émis les considérations suivantes
(expertise, volet rhumatologique, pp. 12 -14) :
“
7.
Évaluation médicale et médico-assurantielle
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Selon
le rapport de la Dre [...], anesthésiste, centre de la douleur/ Clinique [...] du 15.08.2014, Madame
T.________ présente depuis 1 année des lombalgies basses en barre à prédominance
droite avec irradiation principalement à la face postérieure du membre inférieur droit.
Un radiculo-scanner du 30.07.2014 a conclu à une volumineuse hernie discale médiane en L4-L5
réalisant un canal étroit sans amputation des gaines radiculaires. Un traitement par physiothérapie
est instauré, une infiltration péridurale en L4-L5 gauche faite le 30.07.2014. Devant la persistance
des douleurs lombosciatiques, une IRM de la colonne lombo-sacrée est refaite le 21.12.2015, laquelle
objective la hernie discale médiane L4-L5 déjà connue. Les lombosacralgies à prédominance
droite restant persistantes, des radiographies du bassin de la hanche droite (23.01.2017) et une IRM
du rachis complet et des articulations sacro-iliaques (23.03.2017) sont faites, lesquelles objectivent
une coxarthrose dégénérative débutante à droite, une discopathie dégénérative
L4-L5 avec disc un trouble dégénératif sacro-iliaque et une inversion de la lordose physiologique
cervicale. Une infiltration interépineuse L4-L5 et épidurale L4-L5 sont réalisées
le 06.06.2017. Dans son rapport du 23.04.2018, la Dre N.________, rhumatologue, retient comme diagnostics
des lombalgies chroniques multifactorielles sur hernie discale médiane L4-L5 refoulant les racines
L5 des deux côtés avec forte inflammation épidurale et signes de micro-instabilité
segmentaire L4-L5, des troubles dégénératifs sacro-iliaques ; des cervicalgies sur
discopathie C4-C5 et troubles statiques sous forme d’une inversion de la lordose cervicale physiologique ;
une coxo-pathie dégénérative droite débutante. Compte tenu de la rythmicité
quelque peu inflammatoire des lombopyalgies, la situation a été réévaluée par
une IRM du rachis complet et des sacro-iliaques qui ne met en évidence aucun élément en
faveur d’une atteinte rhumatologique inflammatoire. Par ailleurs, l’HLA-B27 est négatif.
Les infiltrations faites n’ont pas apporté d’amélioration selon Madame T.________.
En conclusion, au vu des investigations il n’y a pas d’argument en faveur d’une spondylarthropathie
inflammatoire. En ce qui concerne la capacité de travail, la rhumatologue estime que l’activité
exercée ne lui paraît plus exigible.
En
revanche, une activité adaptée pourrait être exercée à 50%. Une IRM lombo-sacrée
est nouvellement réalisée le 14.05.2019 qui démontre une discopathie L4-L5 avec une augmentation
d’importance de la micro-instabilité de type Modic I, le débord discal entrant en contact
de manière superposable à l’examen comparatif au niveau des racines S1 à droite.
Discrète poussée congestive des articulations interapophysaires postérieures. Madame T.________
consulte en août 2019 le Dr S.________, chirurgien orthopédique [qui] ne retient pas d’indication
chirurgicale. En effet il n’est pas certain que la déchirure annulaire postérieure sur
la hernie discale L4-L5 plus en contact avec la racine droite que la racine gauche soit la source des
douleurs. Madame T.________ présentant une certaine dysbalance musculaire avec une rupture du rhythme
lombo-pelvien, il propose de l’adresser en médecine physique et réadaptation, éventuellement
chiropraxie pour faire des manipulations. Des infiltrations facettaires pourraient également être
bénéfiques. Dans son rapport du 02.12.2019, le Dr R.________, médecine physique et réadaptation,
retient également le diagnostic de lombalgies chroniques non spécifiques dans le cadre de troubles
dégénératifs lombaire avec hernie discale L4-L5 et dysbalance musculaire. Il retient une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Des infiltrations sont faites en
mai/juin/septembre et octobre 2019 par le Dr [...] /Institut Suisse de [...].
Par
ailleurs Madame T.________ ayant présenté un œdème érythémateux du visage
en juin 2015 prédominant sur la joue à droite suite à une exposition solaire, et présentant
depuis juillet 2015 des plaques sur le décolleté est consultée d’abord par le Dr
P.________, dermatologue, lequel l’adresse à la Dre [...], spécialiste en allergie et
immunologie. Le diagnostic retenu est un lupus tumidus sans atteinte systémique (les examens immunologiques
sont tous négatifs).
Madame
T.________ ayant développé dès l’été 2016 des cervicalgies avec irradiation
algique dans le membre supérieur droit, une IRM de la colonne cervicale est réalisée le
14.06.2016, laquelle objective une hernie discale cervicale postéro-latérale droite en C4-C5,
compressive sur la racine C4 homolatérale. Dans son rapport du 01.07.2016, le Dr [...], neurologue,
relève qu’il n’a aucun argument pour une souffrance tronculaire périphérique,
notamment pour le tronc médian, au passage du poignet droit, ne met en évidence aucun déficit.
Une IRM cervicale du 23.03.2017 objective l’absence de hernie discale, de conflit disco radiculaire
et l’absence d’une micro-instabilité segmentaire. Un traitement conservateur associant
des mesures médicamenteuses à des mesures physiques a permis de résoudre la symptomatologie,
dont Madame T.________ ne se plaint plus du tout aujourd’hui. Comme elle l’a dit spontanément
« actuellement, c’est aux oubliettes ».
Sur
le plan assécurologique
Demande
de prestations AI du 06.07.2017. Incapacité de travail :
100%
depuis 12.2013
. Au bénéfice de l’aide
sociale. Chômage de 2013 à 2015. Profession apprise : formation élémentaire
de 1997 à 1999 de vendeuse. Atteinte à la santé : lupus diagnostiqué il y a
3 ans ; hernies depuis 4 ans ; arthrose à la hanche droite depuis quelques mois.
7.2
é
valuation
de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
etc., discussion des chances de guérison
Les
plaintes de Madame T.________ sont restées identiques à celles rapportées dans l’évolution
ci-dessus, à savoir des lombosciatalgies gauches, ceci malgré tous les traitements instaurés
par mesures médicamenteuses, mesures physiques (physiothérapie, chiropractie) et interventionnelles
(infiltrations/blocs facettaires). Les plaintes sont de type mécanique. Il n’y a pas d’anamnèse,
ni de clinique, ni d’image radiologique en faveur d’une affection rhumatismale inflammatoire
de type spondylarthropathie. Le statut rachidien et lombaire en particulier est globalement dans les
limites de la norme, hormis un discret trouble statique, sans contracture musculaire para-dorsolombaire,
avec une mobilité dorsolombaire conservée. Dysbalance musculaire marquée. Le status neurologique
n’objective pas de déficit moteur, mais une hyposensibilité de type L5 douteuse à
gauche. L’iconographie radiologique a objectivé une discopathie L4-L5 avec une hernie discale
médiane L4-L5 refoulant les racines L5 des deux côtés, des signes de micro-instabilité
segmentaire L4-L5 et des trouble dégénératifs sacro-iliaques. Il y a donc une concordance
entre les plaintes cliniques et les images radiologiques. Cliniquement, la situation est beaucoup plus
favorable.
Par
ailleurs, Madame T.________ présente des cervicalgies chroniques, actuellement asymptomatiques.
Alors que l’IRM cervicale du 14.06.2016 objectivait une hernie discale cervicale postéro-latérale
droite en C4-C5 compressive sur la racine C4 homolatérale, l’IRM cervicale du 23.03.2017 objective
l’absence de hernie discale, de conflit disco radiculaire.
Il
est encore à relever qu’actuellement  Madame T.________ ne se plaint pas des hanches,
de sa hanche droite en particulier. Des radiographies du 23.01.2017 avaient objectivé une coxarthrose
dégénérative débutante à droite. Lors de l’examen clinique cependant sont
rapportées des douleurs lors de la mobilisation en rotations des hanches, ce qui laisse supposer
une possible coxarthrose bilatérale asymptomatique actuellement.
En
ce qui concerne les fourmillements nocturnes dans les mains des deux côtés, nous n’avons
pas retrouvé de signe clinique en faveur d’un tunnel carpien bilatéral comme pouvait
le suggérer l’anamnèse. Le cas échéant, une investigation neuro-électrophysiologique
pourrait être faite. Ce dernier diagnostic n’a pas d’effet incapacitant à long
terme.
En
conclusion, vu les lésions concernant tant la colonne cervicale et surtout la colonne lombaire,
on peut admettre une incapacité de travail dans l’ancienne activité de vendeuse, activité
physique qui comporte des ports de charges, de nombreuses positions statiques, de nombreux déplacements,
la nécessité d’effectuer des mouvements contraignants pour le rachis, ceci depuis son
arrêt de travail en décembre 2013 (à contrôler encore l’exactitude de cet arrêt
de travail), un radiculo-scanner du 30.07.2014 ayant objectivé en L4-L5 une volumineuse hernie discale
médiane entraînant un canal lombaire étroit. Depuis cet arrêt de travail cependant
une capacité de travail dans une activité adaptée était possible, respectant les
limitations fonctionnelles suivantes : pas de position statique assise ou debout prolongée
supérieure à 20-30 minutes ; changements de position possibles ; pas de position
prolongée ou de mouvement itératif contraignant pour le rachis dorsolombaire en flexion/extension/inclinaison/rotation
du tronc ; pas de port itératif de charges > à 5-7,5 Kg ; pas de travail sur échelle
ni escabeau ; pas de travail en position agenouillée ou accroupie ; pas de travail itératif
ou prolongé avec les membres supérieurs en hauteur ; pas de travail avec des engins émettant
des ondes à basse fréquence.
Madame
T.________ est compliante aux traitements.
Des
mesures de réadaptation sont possibles sur le plan ostéoarticulaire.
7.3
é
valuation
de la cohérence et de la plausibilité
La
cohérence et la plausibilité sont conservées comme relevé ci-dessus. Néanmoins,
il nous apparaît que l’intensité des plaintes et l’impotence fonctionnelle qui
en découle rapportées par l’expertisée sont exagérées par rapport aux
constatations cliniques.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Madame
T.________, sur le plan ostéoarticulaire, conserve les capacités et les ressources pour exercer
les activités de la vie quotidienne et exercer une activité professionnelle. Hormis les travaux
lourds dans le ménage, tels que le nettoyage des vitres, le port de charges lourdes, les autres
activités, y compris le nettoyage des sols, le passage de l’aspirateur, s’occuper complètement
soi-même de la lessive, nous paraissent possibles, d’autant plus que l’expertisée
est seule à la maison.
”
Dans la mesure où les plaintes de la recourante telles qu’exposées à l’experte
rhumatologue sont pour l’essentiel superposables à celles relayées par la Dre N.________
dans son rapport du 1
er
février 2022, il ne paraît pas que la situation se soit aggravée depuis l’expertise
s’agissant des lombalgies.
En ce qui concerne les paresthésies des membres supérieurs droits, elles sont également
décrites à l’experte et la Dre N.________ n’objective pas la diminution de force
de la main droite ; elle ne fait que rapporter une sensation (paresthésies à type de fourmillements)
alléguée par la patiente mais ne procède à aucun des tests usuels de mesure pratiqués
en la matière (dynamomètre de main hydraulique JAMAR®, etc.), ni n’investigue le
syndrome du tunnel carpien, au demeurant qualifié d’éventuel. La scintigraphie osseuse
couplée à un spect-CT le 8 octobre 2021 ne fait que confirmer l’existence des troubles
dégénératifs des cervicales déjà retenus par l’experte. Certes à
la date de l’expertise, l’atteinte cervicale n’était pas douloureuse et il n’existait
pas de contraction musculaire, au contraire de ce qui est constaté en juin 2021. Cependant, l’experte
a retenu les cervicalgies chroniques et même si elles n’étaient pas symptomatiques lors
de l’expertise, elle les a corrélées à l’incapacité de travail dans l’activité
de vendeuse depuis décembre 2013 ainsi qu’aux limitations fonctionnelles retenues.
S’agissant de la spondylarthropathie, la médecin traitant ne l’avait pas retenue par
le passé (cf. rapport du 24 avril 2018 de la Dre N.________) et n’indique pas avoir procédé
à de nouvelles investigations médicales pour confirmer ou infirmer ce diagnostic exprimé
au stade du soupçon dans le rapport précité et exclu par l’experte (expertise, volet
rhumatologique, p. 12). A cela s’ajoute qu’aux termes de son rapport de consultation du 27
août 2020, la Dre I.___________ a retenu des lombalgies chroniques non spécifiques en précisant
qu’il « n’y a pas d’argument en faveur d’un rhumatisme inflammatoire
de type spondylarthropathie ».
Quant aux limitations fonctionnelles, elles n’ont pas évolué entre les consultations
du 26 septembre 2017 et du 28 juin 2021, correspondant pour l’essentiel à celles retenues
par l’experte, bien que parfois formulées différemment. Les différences en la matière
ont trait uniquement aux restrictions suivantes listées par le médecin traitant, à savoir
la marche sur de longues distances et sur terrain instable qui demeure sans incidence car n’impactant
que très peu d’activités professionnelles, la manipulation fine des doigts non objectivée
par des examens médicaux, ainsi que le travail avec rendement sous stress dont l’appréciation
du facteur stress relève de l’évaluation psychiatrique.
Enfin, il est à noter que l’aggravation des douleurs dont le médecin traitant se fait
l’écho dans son rapport de février 2022 n’a toutefois donné lieu à aucune
procédure infiltrative récente (en l’absence d’effet) ni à la prise d’anti-inflammatoires
non stéroïdiens ([AINS] en raison de problèmes digestifs gastriques). La recourante ne
reçoit par conséquent aucun traitement pour ses douleurs.
En résumé, le rapport du 1
er
février 2022 de la Dre N.________, pour autant qu’il décrive la situation médicale
antérieure à la décision attaquée, ne révèle pas d’éléments
qui auraient été omis ou faussement appréciés par l’experte rhumatologue du
G.________, et l’évaluation de la capacité de travail par l’experte doit être
privilégiée compte tenu du fait que la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui lient le médecin traitant à son patient le placent dans une situation délicate pour
constater les faits dans un contexte assécurologique (cf. consid. 3g supra). Il incombera cas échéant
à la recourante de déposer une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
en fonction des conclusions des autres examens qu’auraient ordonnés la Dre N.________ depuis
le 31 août 2021 (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; 117 V 287 consid.
4 et les références citées).
bb)
Pour
conférer pleine valeur probante au rapport d’expertise du 20 août 2020 de G.________,
il reste à s’assurer que l’expert psychiatre D.________ a dégagé une appréciation
concluante de la capacité de travail de la recourante à la lumière de la jurisprudence
applicable en la matière (cf. consid. 3c supra).
Sur le plan psychiatrique, l’expert ne retient aucun diagnostic incapacitant mais uniquement celui
de phobie spécifique isolée, F40.2, claustrophobie, sans incidence. Ainsi, a-t-il notamment
retenu ce qui suit (expertise, volet psychiatrique, p. 26) :
“
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
L’expertisée
est née au Portugal où elle a vécu jusqu’à l’âge de 12 ans. Son
enfance s’est déroulée sans difficulté.
Elle
est venue en Suisse avec ses parents. Elle y a fait un apprentissage de vendeuse. Elle a travaillé
dans ce métier jusqu’à l’âge de 32 ans. Elle a dû arrêter à
cause de ses douleurs.
Elle
est séparée, n’a pas d’enfant. Actuellement elle a un ami. Elle dit souffrir de
claustrophobie, mais nous n’avons constaté aucun syndrome neurovégétatif pendant
l’entretien. Elle n’a pas de maladie psychiatrique ni aucun trouble de la personnalité.
Elle a des ressources psychologiques et des mécanismes adaptatifs qu’elle a pu mettre en exergue
tout au long de sa vie.
7.2
é
valuation
de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
etc., discussion des chances de guérison
Elle
a été suivie par un psychiatre pendant 4 ans, de l’âge de 30 à 34 ans, à
raison d’une fois par semaine. Il n’y a toutefois eu aucune médication psychotrope.
Depuis 4 ans, elle est traitée par hypnothérapie chez une psychologue à raison d’une
fois par semaine, toujours sans traitement psychotrope (elle ne prend qu’un quart de Lexotanil,
et ce de façon très irrégulière).
Nous
n’avons donc pas jugé nécessaire de faire un dosage plasmatique.
Il
n’y a aucune contre-indication du point de vue psychiatrique à ce que Madame T.________ suive
une mesure de réadaptation si celle-ci devait être indiquée.
7.3
é
valuation
de la cohérence et de la plausibilité
Aucune
plainte du point de vue psychologique. Madame T.________ n’a que des plaintes légères
en raison de ses douleurs.
Considérant
ses activités journalières et selon nos propres constatations faites pendant l’entretien,
il n’y a aucune atteinte psychiatrique à caractère incapacitant.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Madame
est capable de s’adapter à des règles de routine, elle sait planifier et structurer ses
tâches. Elle possède de la flexibilité, elle est capable de mobiliser ses compétences
et ses connaissances. Elle est capable de changement et apte à prendre des décisions, possède
du discernement, est capable d’initiative et d’activité spontanée. Elle peut s’affirmer,
tenir une conversation, établir le contact avec des tiers. Elle est apte à vivre en groupe,
à lier d’étroites relations, à prendre soin d’elle-même et à subvenir
à ses besoins, elle a toutefois besoin d’une aide pour faire son ménage à cause
de ses douleurs. Elle a les moyens de se déplacer, mais elle ne prend ni le bus ni le métro
en raison de sa claustrophobie. Sa capacité de résistance et d’endurance n’est
pas altérée du point de vue psychiatrique.
”
Aussi, en l'absence de diagnostic psychiatrique incapacitant, une appréciation en fonction de la
grille d'évaluation normative et structurée selon l’ATF 141 V 281 n'a pas à être
effectuée (TF 9C_176/2018 du 16 août 2018, consid. 3.2.2).
Au
demeurant, la médecin traitant (la Dre L.________) a attesté le 20 novembre 2017 l’absence
de diagnostic incapacitant sur ce plan, et la recourante n’a émis aucune plainte de ce registre
auprès de l’experte. Quant à l’attestation du 22 février 2022 signée
par la Dre B.________, elle ne mentionne ni diagnostic, ni incapacité de travail.
c)
Les
experts du G.________ ont dûment motivé leurs diagnostics et conclusions et, s’en tenant
à leur rôle d’experts, ont distingué les éléments subjectifs, basés
sur les plaintes exprimées, et leurs propres constatations médicales pour évaluer la capacité
de travail de la recourante. En l’absence d’éléments objectivement vérifiables
qui auraient été ignorés par les experts, en présence d’un rapport qui se fonde
sur des examens complets, une étude circonstanciée, a été établi en pleine connaissance
du dossier, et dont les conclusions sont claires et dénuées de contradiction, il y a lieu de
retenir, avec les experts, que si la capacité de travail de la recourante est nulle dans son activité
habituelle de vendeuse, pas conforme aux limitations fonctionnelles, elle est cependant entière
dans une activité adaptée auxdites limitations sans baisse de rendement.
d)
Le
dossier est complet, permettant à la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément
d’instruction apparaît ainsi inutile (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1
; 130 II 425 consid. 2.1).
6.
Il s’agit de déterminer le degré
d’invalidité de la recourante.
a) aa)
L’art.
16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant
une activité lucrative (art. 28a al. 1 LAI). Ainsi, pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
bb)
Lorsque
le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir
à des données statistiques en se demandant quelle activité la personne assurée aurait
effectuée si elle était restée en bonne santé. On se référera en règle
générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même
pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ;
Margit
Moser-Szeless
,
in
Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n. 25 et n. 33
ad
art. 16).
cc)
Pour
une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2).
Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail de
40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte de
l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
Depuis la dixième édition de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2012),
les emplois sont classés par l'Office fédéral de la statistique (OFS) par profession en
fonction du type de travail qui est généralement effectué. Les critères de base utilisés
pour définir le système des différents groupes de profession sont les niveaux et la spécialisation
des compétences requis pour effectuer les tâches inhérentes à la profession (TF 8C_46/2018
du 11 janvier 2019 consid. 4.4). Quatre niveaux de compétence ont été définis en
fonction de neuf grands groupes de professions (voir tableau T17 de l'ESS 2012 p. 44) et du type de travail,
de la formation nécessaire à la pratique de la profession et de l'expérience professionnelle
(voir tableau TA1_skill_level de l'ESS 2012 ; ATF 142 V 178 consid. 2.5.3). Le niveau 1 est le plus bas
et correspond aux tâches physiques et manuelles simples, tandis que le niveau 4 est le plus élevé
et regroupe les professions qui exigent une capacité à résoudre des problèmes complexes
et à prendre des décisions fondées sur un vaste ensemble de connaissances théoriques
et factuelles dans un domaine spécialisé (on y trouve par exemple les directeurs/trices, les
cadres de direction et les gérant[e]s, ainsi que les professions intellectuelles et scientifiques).
Entre ces deux extrêmes figurent les professions dites intermédiaires (niveaux 3 et 2). Le
niveau 3 implique des tâches pratiques complexes qui nécessitent un vaste ensemble de connaissances
dans un domaine spécialisé (notamment les techniciens, les superviseurs, les courtiers ou encore
le personnel infirmier). Le niveau 2 se réfère aux tâches pratiques telles que la vente,
les soins, le traitement des données, les tâches administratives, l'utilisation de machines
et d'appareils électroniques, les services de sécurité et la conduite de véhicules
(TF 9C_370/2019 du 10 juillet 2019 consid. 4.1 et les références). L'accent est donc mis sur
le type de tâches que l'assuré est susceptible d'assumer en fonction de ses qualifications
mais pas sur les qualifications en elles-mêmes (TF 8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4 ; TF
9C_901/2017 du 28 mai 2018 consid. 3.3).
dd)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146 V 16
consid. 4.1 ; 126 V 75).
b)
En
l’occurrence, l’office intimé a comparé un revenu sans invalidité de 55'356
fr. 75 avec un revenu d’invalide de 51'947 fr. 15 (tenant compte d’un abattement de 5 %),
fondés sur les données statistiques résultant de l’ESS, pour aboutir à un degré
d'invalidité de 6.16 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Dans ses écritures, la recourante oppose
ses propres calculs à ceux effectués par l’OAI.
S’agissant du revenu sans invalidité, elle fait valoir qu’il devrait être établi
sur la base d’un revenu mensuel de 4'613 fr. versé douze fois par an, avec la précision
que dans sa dernière activité de vendeuse, elle bénéficiait d’un treizième
salaire, qui devrait être pris en compte également. En incluant l’évolution des
salaires dans la branche de la vente, elle soutient que le revenu sans invalidité serait de 60'000
fr. au minimum par année.
En ce qui concerne le revenu d’invalide, elle est d’avis que le montant retenu par l’OAI
est illusoire et ne correspond pas à la réalité ; à ses yeux, il conviendrait
de retenir un abattement de 15 % sur le salaire statistique compte tenu de ses limitations fonctionnelles,
qui induisent une diminution de rendement. Sur la base d’un taux d’activité de 30 %,
le revenu d’invalide serait de 11'998 fr. 26. Après comparaison des revenus, il résulterait
une perte économique de 48'001 fr. 74 qui correspondrait à un taux d’invalidité
de 80 % au minimum.
aa)
En
l’occurrence, la recourante a principalement travaillé dans le domaine de la vente (certificat
fédéral de capacité [CFC] d’employée de magasin [sports et chaussures] délivré
le [...]) en dernier lieu auprès de H.________ [...] (cf. extrait du 21 septembre 2017 du compte
individuel [CI] AVS de l’assurée ; attestation du 23 avril 2014 de H.________ [...]).
Ce dernier emploi a toutefois été de très courte durée (du 3 mars au 23 avril 2014,
soit moins de deux mois). Il ne peut dès lors être tenu compte du salaire de l’intéressée
chez H.________ [...] pour fixer le revenu sans invalidité. Le spécialiste en réinsertion
professionnelle à l’OAI a dès lors retenu, à juste titre, le salaire statistique
issu de domaine de compétence de la recourante (TA1 2018 niveau de compétences 1 domaine
47 commerce de détail) pour fixer le revenu sans invalidité.
bb)
Quant
au revenu avec invalidité, en ce qui concerne l’abattement sur le salaire statistique, le
taux de 5 % retenu pour les limitations fonctionnelles tient suffisamment compte des circonstances
du cas particulier. Contrairement à ce que soutient la recourante, elle présente une capacité
de travail entière dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles, sans baisse
de rendement (cf. consid. 5c supra).
c)
Dès
lors, en comparant le revenu sans invalidité de 55'356 fr. 75 avec le revenu d’invalide de
51'947 fr. 15 (montant qui intègre un abattement de 5 %), il en résulte un degré
d’invalidité de 6.16 %, arrondi à 6 % (cf. ATF 130 V 121) qui, inférieur à
40 %, n’ouvre pas le droit à la rente.
7.
a)
Mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 31 août 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de T.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pascal Martin (pour T.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :