vd_findinfo · Jug / 2019 / 256 · 2019-02-21 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR LES STUPÉFIANTS ET LES SUBSTANCES PSYCHOTROPES, DROIT DES ÉTRANGERS, BLANCHIMENT D'ARGENT | 305bis ch. 1 CP, 66a CP, 19 LStup, 19a ch. 1 LStup, 115 al. 1 let. b LEI

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 02.07.2019 Jug / 2019 / 256

TRIBUNAL
CANTONAL
170
PE17.017193-CDT//CMD
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
2 juillet 2019
__________________
Composition
:               M.
Sauterel
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Stoudmann, juges
Greffier
:              M.
Petit
*****
Parties
à la présente cause :
R.________
,
prévenu, représenté par Me Emmeline Bonnard, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
cantonale Strada, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 21 février 2019, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l'Est vaudois
a condamné R.________ pour blanchiment d’argent qualifié, infraction grave, infraction
et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants et infraction à la loi
fédérale sur les étrangers à une peine privative de liberté de 5 ans, sous déduction
de 224 jours de détention provisoire, et à une amende de 300 fr., la peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif étant de 3 jours (I), a constaté que R.________
avait subi 7 jours de détention provisoire dans des conditions illicites et ordonne que 4 jours
de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre I ci-dessus, à titre de
réparation du tort moral (II), a ordonné l’expulsion de R.________ du territoire suisse
pour une durée de 10 ans (III), a constaté que, depuis le 28 août 2018, R.________ exécutait
de façon anticipée la peine prononcée au chiffre I ci-dessus et a ordonné son maintien
en exécution anticipée (IV) et a statué sur les séquestres, les pièces à
conviction, les frais et indemnités (V à X).
B.
Par annonce du 4 mars 2019, puis déclaration
motivée du 27 mars 2019 faisant suite à la notification du jugement écrit le 7 mars 2019,
R.________ a fait appel de ce jugement, concluant à sa libération de l'aggravante du blanchiment
d'argent et à la réduction de sa peine privative de liberté à 36 mois, dont 18 avec
sursis pendant 5 ans, frais d'appel à la charge de l'Etat.
C.
Les faits retenus sont les suivants:
1.
R.________ est né le [...] 1980 à [...], au Nigéria, pays dont il est ressortissant.
Il a été élevé par sa mère et le second mari de sa mère avec ses deux frères
et sa sœur. Son père biologique est décédé lorsqu’il était encore
jeune. Il a suivi sa scolarité jusqu’à l’âge de 15 ou 16 ans, puis a travaillé
comme aide dans un magasin d’électronique. Il aurait quitté son pays en 2014, en raison
de problèmes familiaux, certains oncles en voulant à sa vie, en lien avec un litige portant
sur des terrains dont il serait propriétaire. Il aurait laissé sur place sa compagne enceinte
et son premier enfant, aujourd’hui âgé de 7 ans. Arrivé à Paris en avion, il
se serait vu signifier qu’il ne pouvait pas rester en France, ce qui l’aurait incité
à gagner la Suisse où il a déposé, le 23 octobre 2014, une demande d’asile
sur laquelle il n’a pas été entré en matière. Renvoyé en France le 17
juillet 2015 en application des accords de Dublin, il s’est vu notifier une interdiction d’entrée
et de séjour en Suisse valable jusqu’au 5 juillet 2016. Après une année passée
en France à vivre dans la rue et à craindre d’être renvoyé dans son pays d’origine,
il serait revenu en Suisse en train, durant l’été 2017, et aurait vécu grâce
à l’aide de Caritas, ainsi qu’en effectuant de petits jobs au noir, comme vider les
poubelles, ou en revendant des objets usagés. Toute sa famille vit au Nigéria. Il n’a
ni famille, ni amis en Suisse. Il dit avoir des dettes à hauteur de 10'000 fr., envers les personnes
qui l’ont aidé à gagner l’Europe.
Les casiers judiciaires suisse et français du prévenu ne mentionnent aucune condamnation.
En cours d’enquête, R.________ a été détenu provisoirement du 30 septembre
au 1
er
octobre 2017, puis du 17 janvier au 28 août 2018, soit durant 224 jours au total, avant d’être
placé en exécution anticipée de peine. Il a passé 9 jours à la zone carcérale
de la Blécherette.
2.
2.1
A tout le moins entre le 11 octobre 2015 et le 17 janvier 2018, date de son interpellation, le prévenu
a pénétré et séjourné illégalement en Suisse, n’étant titulaire
d’aucun document d’identité, d’aucun visa et d’aucune autorisation de séjour,
sa demande d’asile ayant en outre été rejetée le 13 janvier 2015.
En 2017, durant environ six mois, le prévenu a travaillé à plusieurs reprises en ramassant
et revendant des objets de seconde main et en effectuant des travaux de nettoyage et de peinture, réalisant
un revenu total inférieur à 2'000 fr., alors qu’il n’était au bénéfice
d’aucun permis de travail.
2.2
A tout le moins entre le 11 octobre 2015, date de son arrivée en Suisse, et le 17 janvier 2018,
date de son interpellation, le prévenu a consommé régulièrement de la marijuana,
à raison d’une à deux fois par mois.
2.3
A [...] notamment, à tout le moins entre le 23 octobre 2016 et le 17 janvier 2018, date de son interpellation,
le prévenu a participé à un important trafic de cocaïne. Compte tenu des éléments
recueillis en cours d’enquête, dont des mises en cause, des données issues des mesures
de surveillances téléphoniques ordonnées et des téléphones portables utilisés
par le prévenu, ainsi que de la cocaïne saisie, il a été établi que ce dernier
avait acquis une quantité minimale de cocaïne de
1'477,8
grammes
(15 fingers en 2016 = 150 grammes + 125
fingers en 2017 = 1'250 grammes + 52,8 grammes nets trouvés au domicile de l'intéressé),
marchandise commandée auprès d’un fournisseur dénommé «[...]» ou
«[...]» basé aux Pays-Bas et qui lui était livrée par différents transporteurs
envoyés par ce réseau hollandais. Le prévenu revendait la drogue à différents
individus et notamment à [...], tous déférés séparément. R.________ achetait
les fingers de 10 grammes de cocaïne au prix de 400 fr. le finger et les revendait en boulettes
d’environ 1 gramme pour une somme de 660 fr. à 840 fr. par finger vendu, réalisant un
bénéfice d'au moins 260 fr. par finger, soit un bénéfice total d'au moins 36'400
fr. (140 fingers x 260 fr.).
Les livraisons suivantes ont pu être établies:
2.3.1
A [...], le 23 octobre 2016, le prévenu a reçu d’[...], déférés séparément,
15 fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], déféré séparément.
2.3.2
A [...], le 21 mai 2017, le prévenu a reçu d’[...], déférés séparément,
15 fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
2.3.3
A [...], le 20 juin 2017, le prévenu a reçu d’[...], déférée séparément,
15 fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
2.3.4
A [...], le 4 juillet 2017, le prévenu a reçu de [...], déféré séparément,
30 fingers de cocaïne, 300 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
2.3.5
A [...], le 25 juillet 2017, le prévenu a reçu de [...] et de [...], déférés
séparément, 20 fingers de cocaïne, soit 200 grammes, qu’il avait commandés
auprès de son fournisseur basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents
clients, dont notamment [...], tous déférés séparément.
2.3.6
A [...], le 15 août 2017, le prévenu a reçu de [...], déférée séparément,
15 fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
2.3.7
A [...], le 27 août 2017, le prévenu a reçu d’[...], déféré séparément,
15 fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
2.3.8
A [...], le 8 octobre 2017, le prévenu a reçu d’un transporteur non identifié, 15
fingers de cocaïne, soit 150 grammes, qu’il avait commandés auprès de son fournisseur
basé aux Pays-Bas et qu’il a par la suite revendus à différents clients, dont notamment
[...], tous déférés séparément.
Lors de la perquisition du domicile du prévenu, il a encore été retrouvé plusieurs
boulettes, demi-fingers et fingers de cocaïne, d’un poids total de 77,8 grammes bruts, soit
52,8 grammes nets, qui étaient destinés à la vente.
Le profil ADN de R.________ a été retrouvé sur les boulettes de cocaïne.
Ainsi, une quantité de 15 fingers de cocaïne, correspondant au minimum à 150 grammes brut,
a été livrée à R.________ en 2016. Le prévenu a en outre réceptionné
au moins 125 fingers de cette substance, correspondant à 1'250 grammes brut au minimum, en 2017.
Au vu des taux de pureté moyens observés pour la cocaïne saisie en 2016 et 2017, de 35
et 46 % respectivement, et du taux de pureté moyenne de 39.2% de la cocaïne saisie au domicile
de R.________, c’est ainsi un total de 648,2 grammes de cocaïne pure sur lequel a porté
l’activité délictueuse du prévenu (150 grammes à 35 % (soit 52,5 grammes de
cocaïne pure) + 1'250 grammes à 46 % (soit 575 grammes de cocaïne pure) + 52,8 grammes
à 39,2 % (soit 20,7 grammes de cocaïne pure), étant relevé qu’il s’agit
d’un minimum.
2.4
A [...], entre le mois de septembre ou octobre 2017 et le mois de novembre ou décembre 2017, le
prévenu a vendu au moins 15 sachets de marijuana d’une quantité indéterminée
au prix de 20 fr. le sachet, réalisant un bénéfice de 5 fr. par sachet vendu, soit un
total d'au moins 75 francs.
2.5
A tout le moins entre l’année 2017 et le 17 janvier 2018, date de son interpellation, le prévenu
a envoyé à plusieurs reprises au Nigéria de l’argent provenant de ses trafics de
produits stupéfiants, pour un montant total indéterminé, mais d’au moins 8'304 fr.
et 17'000 francs.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 CPP) contre le jugement
d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
de R.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits
et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in: Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
3.1
Contestation des cas 2.3.1, 2.3.2 et 2.3.7
3.1.1
L'appelant conteste avoir reçu livraison par [...] de 15 fingers de cocaïne (150 grammes) le
23 octobre 2016, à la [...], marchandise commandée à son fournisseur hollandais, et revendue
par la suite à divers clients dont [...] (cf. cas 2.3.1 ci-dessus). Il conteste également avoir
reçu, selon le même mode de livraison ,150 grammes le 21 mai 2017 à la [...], puis avoir
revendu cette marchandise aux consommateurs [...] (cf. cas 2.3.2 ci-dessus). Il conteste encore les 150
grammes reçus le 27 août 2017 et revendus à divers clients (cf. cas 2.3.7 ci-dessus).
3.1.2
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes
les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n’ont
pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque
le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler
Vianin, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3). La présomption d’innocence,
ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l’appréciation
des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence
signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant,
qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF
127 I 38 consid. 2a; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010  consid. 2.2.1). Comme règle d’appréciation
des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte tenu des éléments
de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes;
on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 la 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009 précité,
consid. 2.2.2).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices;
en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force
de persuasion (Verniory, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP et les références
jurisprudentielles citées).
3.1.3
En l'espèce, les premiers juges ont relevé
que le prévenu admettait s’être adonné à la vente de cocaïne durant quelques
semaines entre fin 2017 et son arrestation, celui-ci prétendant toutefois avoir reçu la marchandise,
sous forme de boulettes ou de fingers, exclusivement d’un dénommé «Mike», ou
«Marc». Ils ont souligné également que l'intéressé contestait avoir réceptionné
les livraisons de cocaïne effectuées par des transporteurs envoyés de Hollande par un
dénommé «[...]» ou «[...]», et qu'il soutenait en définitive que son
trafic n’avait porté que sur des quantités bien inférieures à celles retenues
par la procureure.
Sur la base des pièces versées au dossier, des résultats des surveillances téléphoniques
et des auditions effectuées, le Tribunal correctionnel a acquis la conviction que le prévenu
avait a bel et bien réceptionné les livraisons objet des chiffres 3.1 à 3.8 de l’acte
d’accusation du 22 octobre 2018 (ci-après: AA) (cf. cas 2.3.1 à 2.3.8 ci-dessus).
Ainsi, les premiers juges ont tout d’abord relevé que ces livraisons avaient été
effectuées sur la base d’un même schéma bien rodé, le fournisseur hollandais
chargeant une mule d’acheminer la drogue en Suisse, à une adresse donnée, puis contactant
lui-même le destinataire de la marchandise, dont les coordonnées n’apparaissaient ainsi
nulle part, pour l’informer de l’imminence de la livraison. A une exception près, ces
huit livraisons avaient eu lieu à une même adresse – [...] – dont le prévenu
avait une photographie dans son téléphone, photographie qu’il a d’ailleurs envoyée
à son fournisseur. La huitième livraison avait eu lieu à proximité, également
à une adresse dont le prévenu avait une photographie dans son téléphone. Sur ce point,
les premiers juges ont relevé que les déclarations tardives du prévenu quant au fait qu’il
n’était pas l’unique utilisateur des téléphones trouvés en sa possession
lors de son interpellation n'étaient pas convaincantes, l'intéressé ayant commencé
par admettre que ces téléphones – qui comportent des contacts et des photographies qui
le concernaient manifestement – lui appartenaient. Ils ont relevé également que ses explications
au sujet du dénommé «Mike», devenu «Marc» en cours d’enquête,
qui lui aurait confié ces téléphones à réitérées reprises, tout en
s’en servant de manière intensive pour son trafic de stupéfiants, qui aurait utilisé
son profil Facebook et au sujet duquel l'intéressé était incapable de donner la moindre
information concrète, ne revêtaient pas une once de crédibilité.
S’agissant de la livraison du 15 août 2017 (cf. cas 2.3.6 ci-dessus), effectuée par la
dénommée [...], les premiers juges ont retenu que le prévenu avait été observé
et photographié par la police, sur les lieux et au moment de la livraison, [...] (P. 5 et 79, p.
8), avec la même chemise que celle qu’il portait lors de son audition du 18 janvier 2018.
Ils ont encore relevé que l'intéressé s'était reconnu sur cette photographie (PV
aud. 5, p. 3), que la police l’avait vu monter dans la voiture de [...], laquelle exposait avoir
remis de la cocaïne à un Africain, dans son véhicule, en échange de 1'000 fr., et
détenait encore 15 fingers de cocaïne lors de son interpellation (PV aud. 1, p. 5 et PV aud.
2, p. 4). Les premiers juges ont relevé ensuite que prévenu avait eu divers échanges avec
un numéro de téléphone hollandais, au moment même de la livraison et trois jours
avant (P. 79, p. 8). Enfin, ils ont relevé que l'intéressé avait tout d’abord admis
connaître le fournisseur dénommé «[...]», qu’il avait reconnu sur photographie
(PV aud. 15, p. 10, D. 35), avant de se rétracter (PV aud. 16, p. 4, D. 9).
Les premiers juges ont retenu qu'au vu de l’implication indéniable du prévenu dans la
livraison effectuée par [...], le prévenu était également impliqué dans les
autres livraisons énumérées dans l’acte d’accusation, compte tenu du lien
manifeste existant entre ces diverses opérations: même fournisseur, même adresse de livraison,
mêmes contacts via téléphone entre le fournisseur hollandais et un numéro utilisé
par le prévenu, au moment des livraisons ou peu avant, même nom de code («[...]»)
figurant sur divers bulletins de livraison (cf. P. 79 et 89).
Quant aux quantités livrées, les premiers juges ont retenu qu'elles étaient établies
s’agissant des chiffres 3.4, 3.5 et 3.6 AA (cf. cas 2.3.4, 2.3.5 et 2.3.6 ci-dessus) (cf. P. 89,
pp. 2, 3 et 4), que ce soit par dénonciation des livreurs ou par les bulletins de livraison retrouvés.
En revanche, ils ont retenu que la police avait dû s’adonner à des estimations en ce
qui concerne les livraisons des chiffres 3.1, 3.2, 3.7 et 3.8 AA. Les premiers juges se sont dès
lors écartés, tout comme la procureure, des moyennes calculées par les enquêteurs
pour retenir, au bénéfice du doute, des livraisons de 15 fingers à chaque fois, quantité
qui correspondait à la plus petite parmi celles qui avaient été réceptionnées
par le prévenu dans le cadre des livraisons des chiffres 3.4, 3.5 et 3.6 AA (cf. cas. 2.3.4, 2.3.5
et 2.3.6 ci-dessus). Le Tribunal correctionnel a relevé à cet égard qu’il s’agissait
d’une quantité minimale, en-deçà de laquelle un transport ne pouvait paraître
rentable. Enfin, pour la livraison du chiffre 3.3 AA (cf. cas 2.3.3 ci-dessus), les premiers juges n'ont
retenu également que 15 fingers livrés, au bénéfice du doute toujours, puisqu’il
n’était pas clairement établi que les 10'500 fr. découverts sur la transporteuse
se rapportaient uniquement à des frais de livraison facturés, et non également au paiement
d’une partie de la marchandise (cf. P. 79, p. 11).
En définitive, les premiers juges ont admis qu’une quantité de 15 fingers de cocaïne,
correspondant au minimum à 150 grammes brut, avait été livrée à R.________ en
2016 et qu’il avait réceptionné au moins 125 fingers de cette substance, correspondant
à 1'250 grammes brut au minimum, en 2017.
3.1.4
L'appelant ne revient pas sur les éléments retenus pas les premiers juges tels que rappelés
ci-dessus. S'il les admet implicitement, il nie toutefois la quantité de chacune de ces livraisons,
soit à chaque fois 15 fingers de 10 grammes, soit la quantité minimale assurant la rentabilité
du transport comme l'ont retenu les premiers juges. Il considère qu'il s'agit là d'estimations
policières, certes revues à la baisse par Ministère public et le Tribunal correctionnel,
mais n'offrant pas une précision suffisante pour fonder une condamnation.
A cet égard, il y a lieu de constater que, dans leur rapport d'investigation du 29 juin 2018, les
enquêteurs avaient estimé l'objet de la livraison du chiffre 3.1 AA (cf. cas 2.3.1 ci-dessus)
à 48 fingers (P. 79, p. 13 in fine), celle du chiffre 3.2 AA à 48 fingers, soit 480 grammes
(P. 79, p. 9 in fine) et, enfin, celle du chiffre 3.7 AA (cf. cas 2.3.7 ci-dessus) à 19 à 22
fingers (P. 79, p. 12).
Dans un rapport complémentaire du 29 août 2018 (P. 89, pp. 2 et 3), les enquêteurs avaient
expliqué que pour quantifier la drogue reçue par l'appelant ils s'étaient fondés
sur les quantités livrées par chacun des transporteurs telles que ressortant des enquêtes
les concernant. Ainsi, pour le couple des transporteurs (chiffre 3.1 et 3.2 AA; cf. cas 2.3.1 et 2.3.2
ci-dessus): 48 fingers en moyenne par grossiste destinataire selon le volume qu'ils transportaient lors
de leur interpellation à leur entrée en Suisse le 3 septembre 2017; et pour le transporteur
[...] (chiffre 3.7 AA; cf. cas 2.3.7 ci-dessus): 19 à 22 fingers en moyenne par destinataire selon
la prise réalisée lors de son interpellation le 27 août 2017.
A juste titre, les premiers juges se sont écartés de ces extrapolations tirées de la moyenne
attribuée à chaque livraison de transporteur particulier, pour s'attacher à la quantité
minimale de 15 fingers livrée en une fois à l'appelant. Ce critère, comme élément
d'appréciation des preuves plus favorable au prévenu (art. 10 al. 3 CPP), doit en effet être
préféré comme étant plus proche de la vérité. Il n'est pas arbitraire dès
lors que ce chiffre est celui révélé par la livraison du 15 août 2017 surveillée
par la police (cf. cas 2.3.6 ci-dessus), ainsi que le volume des cas 2.3.4 et 2.3.5 ci-dessus. Ce seuil
de rentabilité ressort des prix d'achat et de vente, soit 400 fr. le finger, revendu en boulettes
pour 660 fr. à 840 fr. (jugement, pp. 18 et 25), ce qui assurait un bénéfice 260 fr. à
440 fr. par finger. Ramenée à des lots d'au moins 15 fingers, cette marge brute était
donc de 3'900 francs au minimum et permettait de payer les frais de transport/livraison de 60 fr. à
70 fr. par finger reçu, selon les recoupements effectués par la police dans plusieurs affaires
du même acabit nourrissant son expérience du milieu nigérian du trafic de cocaïne
(P. 79, pp. 5 in fine et 6). Ainsi, ces frais (15 x 60 fr.) une fois déduits, la marge nette se
situe à environ 3'000 fr. pour un lot de 15 fingers.
Pour les motifs qui précèdent, c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu que
les livraisons dans les cas 2.3.1, 2.3.2 et 2.3.7 ci-dessus, dont la quantité livrée est en
l'occurrence contestée par le prévenu en appel, ont bel et bien porté sur 15 fingers de
10 grammes.
L'appel doit par conséquent être rejeté sur ce point.
3.2
Contestation du cas 2.3.8
3.2.1
L'appelant conteste encore les 150 grammes reçus
le 8 octobre 2017 et revendus à divers clients (cf. cas 2.3.8 ci-dessus).
3.2.2
En l'espèce, les premiers juges ont retenu que le transporteur n'avait pas été identifié
(jugement, p. 20). A cet égard, il y a lieu de constater que la police s'est fondée sur les
échanges entre le fournisseur hollandais et le prévenu du même jour. A 9h23, le fournisseur
a adressé un message explicite à R.________ (PV aud. 15, p. 10) et celui-ci lui a téléphoné
à 9h35 (P. 79, p. 16). Selon le système de communication mis en place et vérifié
lors d'autres livraisons dans cette affaire, cela signifie que le fournisseur prévient le destinataire
de la livraison et que ce dernier lui confirme que le transporteur est arrivé. Ces échanges
suffisent donc à établir l'existence d'une livraison. Quant à la quantité livrée,
on peut renvoyer à l'approbation d'un minimum de 15 fingers (cf. consid. 3.1 ci-dessus).
L'appel doit par conséquent également être rejeté sur ce point.
3.3
Cocaïne trouvée dans le logement du prévenu
3.3.1
L'appelant reproche aux premiers juges d'avoir
doublement pris en compte la quantité de cocaïne retrouvée à son domicile.
3.3.2
En l'occurrence, le logement de R.________ a été
perquisitionné le 17 janvier 2018 (P. 45, pp. 5 et 50), ce qui a permis la découverte de 77,8
grammes bruts de cocaïne en boulettes, fingers et demi-fingers, correspondant à 52,8 grammes
nets de cocaïne. Les premiers juges ont retenu, au regard de la fréquence des livraisons effectuées
entre mai et octobre 2017 et des quantités par ailleurs écoulées par le prévenu selon
mises en cause des divers toxicomanes entendus en cours d’enquête, que cette quantité
n'était pas comprises dans la dernière livraison mise en évidence, qui avait eu lieu le
8 octobre 2017 (cf. cas 2.3.8 ci-dessus), soit plus de trois mois auparavant (jugement, pp. 21 à
24). L'appelant conteste le rattachement de ce stock à une livraison supplémentaire dès
lors que la police n'aurait pas intercepté d'échanges entre lui et le fournisseur permettant
de se persuader de l'exécution d'une livraison comme dans le cas 2.3.8 évoqué ci-dessus.
A cet égard, il faut constater qu'en décembre
2017, R.________ a été interpellé par la police après avoir remis une boulette de
cocaïne à une cliente. Il n'a pas été condamné, mais le procureur lui a dit
de ne pas recommencer et l'a laissé aller (PV aud. 4, p. 5). De plus, des messages vocaux interceptés
datés du 17 janvier 2018 et du 18 janvier 2018 établissent que le prévenu était actif
à cette époque dans les importations de drogue (PV aud. 15, annexes 8 et 9), donc qu'il ne
se contentait pas de gérer un stock préconstitué. Il n'est pas déterminant que la
livraison de la cocaïne retrouvée dans le logement ne ressorte pas de l'interception de communications,
dès lors que le prévenu alerté par sa propre interpellation en décembre 2017 a pu
modifier le mode de communication et les modalités entourant la livraison pour éviter l'intervention
de la police et la saisie de la drogue, ainsi qu'améliorer sa protection. S'agissant des sept livraisons
intervenues de fin mai 2017 au 8 octobre 2017, les intervalles les séparant ont varié de 10
jours à 40 jours, le plus souvent 30 jours. On peut raisonnablement inférer de l'ensemble de
ces éléments que le prévenu qui vivait de son trafic et qui a continué à approvisionner
sa clientèle n'est pas demeuré sans recevoir de marchandise de son fournisseur hollandais durant
plus de trois mois (du 8 octobre 2017 au 17 janvier 2018). Il est donc juste de retenir, à l'instar
des premiers juges, que la drogue trouvée lors de la perquisition vient d'une livraison supplémentaire,
non identifiée.
L'appel doit ainsi également être rejeté sur ce point.
4.
Il faut relever ici que le jugement entrepris retient, en page 24, que l'activité délictueuse
de R.________ a porté sur un total de 680,3 grammes de cocaïne pure au minimum, correspondant
à l'addition des 150 grammes bruts retenus pour 2016 (au taux de pureté de 35%, soit 52,5 grammes
de cocaïne pure), 1'250 grammes pour 2017 (au taux de pureté de 46%, soit 575 grammes de cocaïne
pure), auxquels les premiers juges ont ajouté 52,8 grammes nets de cocaïne trouvés au
logement du prévenu, sans toutefois appliquer à cette dernière quantité le taux de
pureté moyen de 39,2 % résultant du rapport du 20 mars 2018 de l'Ecole des Sciences criminelles
de l'Université de Lausanne (cf. P. 63, p. 4).
Il y a donc lieu de corriger d'office cette erreur, et de retenir que l'activité délictueuse
du prévenu a porté sur
648,2
grammes de cocaïne pure
(150 grammes à
35 % (soit 52,5 grammes de cocaïne pure) + 1'250 grammes à 46 % (soit 575 grammes de cocaïne
pure) + 52,8 grammes à 39, 2 %, soit (soit 20,7 grammes de cocaïne pure), étant souligné
qu’il s’agit d’un minimum.
Il convient de relever que la correction de cette erreur n'aura aucune incidence sur la fixation de la
peine, dès lors que le cas grave demeure largement dépassé.
5.
Blanchiment par métier
5.1
L'appelant ne conteste pas sa condamnation pour
blanchiment, mais uniquement son ampleur en faisant valoir qu'il ne serait pas prouvé que l'entier
du montant de 17'000 fr. sur le compte de [...] proviendrait du trafic de stupéfiants, ce qui imposerait
de s'en tenir à un blanchiment portant sur moins de 10'000 fr. et de supprimer l'aggravante du métier
au sens de l'art. 305bis al. 2 let. c CP.
5.2
Aux termes de l’art. 305bis ch. 1 CP, celui
qui aura commis un acte propre à entraver l’identification de l’origine, la découverte
ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait présumer qu’elles provenaient
d’un crime, sera puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une
peine pécuniaire. Selon l’art. 305bis ch. 2 CP, dans les cas graves, la peine sera une peine
privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. En cas de peine privative
de liberté, une peine pécuniaire de 500 jours-amende au plus est également prononcée.
Le cas est grave, notamment lorsque le délinquant agit comme membre d'une organisation criminelle
(let. a), agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique
au blanchiment d'argent (let. b), réalise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant
métier de blanchir de l'argent (let. c).
Le montant 10'000 fr. constitue la limite à partir de laquelle le blanchiment porte sur un montant
important (Dupuis et alii, Petit commentaire, Code pénal, 2
e
éd., 2017, n. 45 ad art. 305bis CP, et les réf. cit.).
5.3
En l'espèce, le premiers juges ont retenu que R.________ avait blanchi 17'000 fr. en les mettant
sur le compte de [...], soulignant ce montant dépassait largement le seuil à partir duquel
la jurisprudence admettait la circonstance aggravante du métier au sens de l’art. 305bis ch.
2 let. c CP (jugement, p. 26).
A cet égard, il ressort de l'instruction
que le compte à la banque [...] de [...] présentant un montant d'environ 17'000 fr. (6'416'079,37
NGN) le 18 janvier 2018 a fait l'objet d'une notification sur l'adresse e-mail du prévenu (PV aud.
15, p. 3 et annexe 2). L'intéressé a prétendu que la titulaire du compte appartenait à
une autre famille que la sienne. En outre, diverses alimentations de ce compte par le prévenu utilisant
les services de [...] à [...] ont été documentées (P. 86), par exemple un versement
de 3'952 fr. le 24 octobre 2017 et un autre de 4'352 fr. le 16 novembre 2017 (P. 87). Par la suite, durant
l'enquête, le prévenu a nié que le montant de 17'000 fr. figurant sur ce compte lié
à son adresse e-mail soit son argent (PV aud. 17, p. 3 in fine). Il a admis lors des débats
de première instance (cf. jugement, p. 10) avoir envoyé au Nigéria 1'000 fr. provenant
de la vente de drogue et a prétendu pour le reste avoir envoyé les gains de son travail au
noir, mais pas à sa tante [...]. Or l'enquête n'a pas mis à jour la moindre activité
lucrative licite, même au noir. Il faut constater ainsi que l'appelant a beaucoup varié et
menti au sujet de l'alimentation de ce compte et qu'il n'est pas crédible lorsqu'il prétend
que 7'000 fr. seraient d'origine licite. Tant l'importance des montants versés à trois semaines
d'intervalle en octobre 2017 que l'absence de tout détail et de toute matérialité de ses
prétendues activités au noir, celles retenues comme infraction à l'art. 115 LEI sur la
base d'aveux ayant rapporté moins de 2'000 fr. et ayant été exercées avant le début
du trafic de drogue (jugement, pp. 18 et 21), excluent une provenance licite, alors que simultanément
l'intéressé se livrait à un trafic intense et important qui générait d'abondantes
liquidités. On peut donc retenir que l'entier des 17'000 fr. est d'origine criminelle.
Toutefois, la qualification aggravée de l'art. 305bis ch. 2 let. c CP suppose une autre condition
que celle du montant important, soit que l'auteur ait blanchi par métier, soit l'exercice de l'activité
coupable à la manière d'une profession, même accessoire, pour en tirer des revenus relativement
réguliers constituant un apport notable au financement de son genre de vie, démontrant son
installation dans la délinquance. Or, étant son propre blanchisseur, l'appelant n'a pas fait
métier de blanchir en tirant un revenu spécifique des exportations de ses bénéfices
criminels.
Pour ce motif juridique, non plaidé par l'appelant, l'appel doit être admis sur ce point, seule
l'infraction de blanchiment d'argent au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP étant ainsi réalisée.
6.
6.1
R.________ conteste la sanction prononcée à son encontre, qu'il estime arbitrairement sévère,
sans argumenter plus avant et se référant pour le surplus aux diminutions du volume de son
trafic résultant de ses contestations en appel.
6.2
6.2.1
Aux termes de l’art. 19 al. 1 LStup, est
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire
celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou
les passe en transit (let. b), celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en
procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce (let. c), celui qui, sans
droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s’en procure de toute autre
manière (let. d), celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées
aux let. a à f (let. g).
Selon l'art. 19 al. 2 LStup, l’auteur de l’infraction est puni d’une peine privative
de liberté d’un an au moins, cette sanction pouvant être cumulée avec une peine
pécuniaire s’il sait ou ne peut ignorer que l’infraction peut directement ou indirectement
mettre en danger la santé de nombreuses personnes (let. a), s’il agit comme membre d’une
bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic illicite de stupéfiants
(let. b), s’il se livre au trafic par métier et réalise ainsi un chiffre d’affaires
ou un gain important (let. c).
En matière d'infractions à l'art. 19 LStup, dès que le prévenu accomplit l'un des
actes visés par cette disposition, il est l'auteur de l'infraction, une participation à un
autre titre, telle une complicité, n'entrant pas en ligne de compte (ATF 133 IV 187 consid. 3.2;
TF 6B_500/2014 du 29 décembre 2014 consid. 1.1).
L’art. 19a ch. 1 LStup dispose que celui qui, sans droit, aura consommé intentionnellement
des stupéfiants ou celui qui aura commis une infraction à l’art. 19 pour assurer sa propre
consommation est passible de l’amende.
Mis à part le fait de consommer, l’art 19a LStup ne vise que les actes destinés exclusivement
à permettre à l’auteur de se procurer de la drogue pour sa propre consommation. Les actes
comme la vente et le courtage, qui conduisent à la consommation de stupéfiants par des tiers
ou qui créent un risque concret d’aboutir à ce résultat, à l’exemple
de la constitution d’un dépôt de drogue, ne peuvent bénéficier du traitement
privilégié de l’art. 19a LStup (ATF 119 IV 183; ATF118 IV 204).
6.2.2
L’art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
Selon cette disposition, le juge fixe donc la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents
qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut
ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la
peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les réf. cit.).
6.2.3
En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de tenir compte plus spécifiquement des
éléments suivants. Même si la quantité de drogue ne joue pas un rôle prépondérant,
elle constitue sans conteste un élément important. Elle perd cependant de l'importance au fur
et à mesure que l'on s'éloigne de la limite, pour la cocaïne de 18 grammes (ATF 138 IV
100 consid. 3.2; ATF 120 IV 334 consid. 2a), à partir de laquelle le cas doit être considéré
comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (ATF 121 IV 193 consid.
2b/aa; TF 6B_780/2018 précité; TF 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1). Le type de
drogue et sa pureté doivent aussi être pris en considération (ATF 122 IV 299 consid. 2c;
ATF 121 IV 193 précité). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi déterminants.
L'appréciation est différente selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre
d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de déterminer la nature de sa participation
et sa position au sein de l'organisation. L'étendue du trafic entrera également en considération.
Un trafic purement local sera en règle générale considéré comme moins grave
qu'un trafic avec des ramifications internationales. Enfin, le nombre d'opérations constitue un
indice pour mesurer l'intensité du comportement délictueux. S'agissant d'apprécier les
mobiles qui ont poussé l'auteur à agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-même
toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic uniquement
poussé par l'appât du gain (TF 6B_780/2018 précité; TF 6B_807/2017 du 30 janvier 2018
consid. 2.1; TF 6B_189/2017 du 7 décembre 2017 consid. 5.1). Enfin, le comportement du délinquant
lors de la procédure peut aussi jouer un rôle. Le juge pourra atténuer la peine en raison
de l’aveu ou de la bonne coopération de l’auteur de l’infraction avec les autorités
policières ou judiciaires notamment si cette coopération a permis d’élucider des
faits qui, à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa; ATF
118 IV 342 consid. 2d).
6.2.4
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine. Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera
la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents,
parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera
cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances
y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2; ATF 127 IV 101 consid. 2b; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018
consid, 2.1; TF 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que
le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à
l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de
peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1; ATF 142 IV 265 consid.
2.3.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement
des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1; ATF 144 IV 217 consid. 2.2;
ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1; ATF 142 IV
265 consid. 2.3.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté
et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1;
ATF 144 IV 217 consid. 2.2).
6.3
En l'espèce, R.________ doit être reconnu coupable d’infraction grave contre la LStup,
infraction et contravention à la LStup, infraction à la LEI et blanchiment d’argent.
La culpabilité du prévenu est lourde. A charge, il faut retenir le mobile d'appât du gain
et non de soutien d'un père malade, la durée du trafic de plus d'une année, son intensité
et l'importance du volume de drogue mis sur le marché, le cumul des aggravantes (cas grave, métier
et bande), le concours d'infraction, la persévérance dans le crime malgré une interpellation
de police et une mise en garde. A décharge, il faut prendre en considération les quelques aveux
réduits de trafic, l'expression de regrets, même si de circonstances, et les déclarations
finales du prévenu en première instance (jugement, p. 12) et aux débats d'appel, laissant
entrevoir l'amorce d'une prise de conscience, ainsi qu'un comportement sans reproche en détention.
L'infraction la plus grave est celle concernant la LStup (art. 19 al. 1 et 2). Le trafic de cocaïne
par métier d'octobre 2015 à mi-janvier 2018 portant sur une quantité minimale de 648,2
grammes de drogue pure (36 fois le seuil du cas grave de 18 grammes), doit être sanctionné
d'une peine privative de liberté de l'ordre de 4,5 ans, soit 56 mois. A cette peine de base, s'ajoute
une peine privative de liberté de 4 mois pour le blanchiment de 17'000 fr. directement lié
au crime à la LStup. L'infraction simple à la LStup pour avoir vendu, en deux périodes
de l'automne 2017, 15 sachets de marijuana pour un bénéfice de 75 fr doit être punie d'une
courte peine privative de liberté ferme de 10 jours dès lors que ce trafic s'insère dans
celui criminel de cocaïne. Enfin, l'infraction de longue durée à l'art. 115 LEI, soit
un séjour illégal de plus de 2 ans, une entrée illégale et quelques travaux sans
autorisation, constitue pour l'essentiel une condition préalable au trafic ce qui justifie une peine
privative de liberté d'environ 50 jours.
Ces éléments conduisent à prononcer une peine privative de liberté de 5 ans, identique
en définitive à celle infligée au prévenu par le Tribunal correctionnel. Cette quotité
exclut le sursis, même partiel (art. 42 et 43 CP).
7.
Pour le reste, l'amende de 300 fr., sanctionnant la contravention à la LStup, ainsi que la peine
privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif de 3 jours, non contestées,
ne prêtent pas le flanc à la critique et doivent être confirmées.
8.
L’expulsion du territoire suisse de R.________ en application de l’art. 66a al. 1 let. o
CP, dont la réalisation des conditions n’est pas contestée, sera également confirmée.
9.
Conformément à l’art. 51 CP, la
détention subie depuis le jugement de première instance sera déduite de la peine privative
de liberté prononcée.
Pour garantir l’exécution de la peine,
le maintien en détention de l’appelant doit être ordonné.
10.
En définitive, l’appel de R.________ doit être très partiellement admis et le jugement
attaqué réformé dans le sens des considérants.
La liste d’opérations produite par le défenseur d’office de R.________ (P. 119)
fait état d’un temps total consacré au mandat, audience d'appel comprise, de 14 heures
et 57 minutes. Cette liste d'opérations ne prête pas le flanc à la critique, sous réserve
de la prise en compte d'un montant de débours forfaitaire à hauteur de 2% (art. 19 al. 2 TDC
[Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010; BLV 270.11.6], applicable par renvoi
de l’art. 26a al. 6 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]). En définitive, c’est une indemnité
de défenseur d’office d’un montant de 3'214 fr. 70, correspondant à 14 heures et
57 minutes de travail d’avocate au tarif horaire de 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 RAJ [Règlement
sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010; BLV 211.02.3]), des
débours par 58 fr. 80 (2% des honoraires admis), deux vacations à 120 fr., plus la TVA, par
229 fr. 85, qui sera allouée à Me Emmeline Bonnard.
Les frais de la procédure d’appel s’élèvent à 6'144 fr. 70 et sont constitués
de l’émolument de jugement, par 2'930 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), ainsi que de l'indemnité
allouée au défenseur d’office de l'appelant, par 3'214 fr. 70. Vu l’issue de la
cause, ces frais seront mis par neuf dixième, soit par 5'530 fr. 20, à la charge de l'appelant,
qui succombe très largement (art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge
de l'Etat.
L'appelant ne sera toutefois tenu de rembourser à l’Etat la part d’indemnité de
son défenseur d'office mise à sa charge que lorsque sa situation financière le permettra
(art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 47, 49 al. 1er, 50, 51, 66a al. 1
er
let. o,
69,
70, 103, 106, 305bis ch. 1 CP; 115 al. 1 let. a, b et c LEI; 19 al. 1 let. b à d et g et al. 2 let.
a, b et c et 19a ch. 1 LStup et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est très partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 21 février 2019 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
l’Est vaudois est modifié comme il suit au chiffre I de son dispositif, le dispositif du jugement
étant désormais le suivant :
"
I.
condamne R.________, pour blanchiment d’argent, infraction grave, infraction et contravention à
la loi fédérale sur les stupéfiants et infraction à la loi fédérale sur
les étrangers, à une peine privative de liberté de 5 (cinq) ans, sous déduction de
224 (deux cent vingt-quatre) jours de détention provisoire, et à une amende de 300 fr. (trois
cents francs), la peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif étant
de 3 (trois) jours;
II.
constate que R.________ a subi 7 (sept) jours de détention provisoire dans des conditions illicites
et ordonne que 4 (quatre) jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre
I ci-dessus, à titre de réparation du tort moral;
III.
ordonne l’expulsion de R.________ du territoire suisse pour une durée de 10 (dix) ans;
IV.
constate que, depuis le 28 août 2018, R.________ exécute de façon anticipée la peine
prononcée au chiffre I ci-dessus et ordonne son maintien en exécution anticipée;
V.
lève le séquestre sur les montants de 2'618 fr. 20 (deux mille six cent dix-huit francs et
vingt centimes), 860 fr. 25 (huit cent soixante francs et vingt-cinq centimes) et 1'600 fr. (mille six
cents francs) séquestrés en cours d’enquête et inventoriés sous fiches n°
22474, 22475 et 21768 et ordonne l’imputation de ces montants sur les frais mis à la charge
de R.________ selon chiffre IX du présent dispositif;
VI.
ordonne la destruction des objets séquestrés et inventoriés sous fiches n° 23510,
S18.004641, S18.004642, S18.004643 et S18.004644;
VII.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets inventoriés
sous fiches n° 21589, 21608, 21630, 21870, 22320, 22368, 23007 et 23509;
VIII.
fixe l’indemnité de défenseur d’office de Me Emmeline Bonnard à 13'092 fr.
(treize mille nonante-deux francs), TVA et débours compris;
IX.
met les frais de la cause, par 44’073 fr. 80 (quarante-quatre mille septante francs et huitante
centimes), y compris l’indemnité du défenseur d’office selon chiffre VIII du présent
dispositif, à la charge de R.________ et les compense partiellement avec les montants de 2'618 fr.
20 (deux mille six cent dix-huit francs et vingt centimes), 860 fr. 25 (huit cent soixante francs et
vingt-cinq centimes) et 1'600 fr. (mille six cents francs) inventoriés sous fiches n° 22474,
22475 et 21768;
X.
dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité de son défenseur d’office
ne sera exigé de R.________ que si sa situation financière le permet."
III.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
IV.
Le maintien de R.________ en exécution anticipée
de peine est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 3'214 fr. 70
,
TVA et débours inclus,
est allouée à
Me
Emmeline Bonnard.
VI.
Les frais d'appel, par 6'144 fr. 70, y compris
l'indemnité allouée au défenseur d’office
prévue
au ch. V ci-dessus
, sont mis par neuf dixièmes,
soit par 5'530 fr. 20, à la charge de R.________, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat.
VII.
R.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat les neuf dixièmes du montant de l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office prévue au ch. V ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
3
juillet 2019
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Emmeline Bonnard, avocate (pour R.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure cantonale Strada,
-
Office d'exécution des peines,
-
Prison de la Croisée,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :