vd_findinfo · Jug / 2020 / 224 · 2020-02-12 · fr

LÉSION CORPORELLE SIMPLE, INJURE | 123 ch. 2 al. 4 CP, 177 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 26.05.2020 Jug / 2020 / 224

TRIBUNAL
CANTONAL
245
PE19.009889-NKS//CPU
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Séance
du 26 mai 2020
__________________
Composition
:               M.
Sauterel
,
président
MM.
Pellet et Winzap, juges
Greffière
:              Mme
Choukroun
*****
Parties
à la présente cause :
A.J.________
,
prévenu, assisté de Me Ismael Fetahi, défenseur de choix à Pully, appelant,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l'Est vaudois, intimé;
B.J.________
,
plaignante, assistée de Me Robert Ayrton, conseil de choix à Lausanne, intimée.
.
La Cour d’appel pénale prend séance à huis clos pour statuer sur l'appel formé
par A.J.________ contre le jugement rendu le 12 février 2020 par le Tribunal de police de l’arrondissement
de l'Est vaudois dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 12 février 2020, le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est vaudois
a reçu
l'opposition formée
par A.J.________ à l'encontre de l'ordonnance pénale rendue le 29 novembre 2019 par le Ministère
public de l'arrondissement de l'Est vaudois (I), a constaté que A.J.________ s'est rendu coupable
de lésions corporelles simples qualifiées et d'injure (II), l'a condamné à 50 jours
de peine privative de liberté ferme ainsi qu'à 20 jours-amende, le montant du jour-amende étant
fixé à 30 francs (III), a renoncé à révoquer les sursis accordés à
A.J.________, respectivement le 23 mai 2017 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne
et
le 9
juin 2017 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois
(IV
et V), a dit que A.J.________ et le débiteur de B.J.________ des sommes de 1'000 fr., avec intérêts
à 5% l'an dès le 20 mai 2019 à titre d'indemnité pour tort moral et de 3'444 fr.
25, à titre d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP, donnant acte à B.J.________ de ses
réserves civiles à l'encontre de A.J.________ pour le surplus (VI), a mis les frais de la cause,
arrêtés à 2'716 fr. 10, à la charge de A.J.________ (VII) et dit qu'il n'y avait
pas lieu à l'allocation d'une indemnité au sens de l'art. 429 CPP en faveur de A.J.________
(VIII).
B.
Par annonce du 21 février 2020, puis déclaration motivée du 23 mars 2020, A.J.________
a fait appel contre ce jugement. Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à son complet
acquittement des deux chefs d'accusation retenus contre lui, à la suppression de toute réparation
civile en faveur de B.J.________, à ce que l'entier des frais soit supporté par l'Etat et à
l'allocation en sa faveur d'une indemnité de l'art. 429 CPP de 2'184 fr. pour la première
instance et d'un montant à préciser pour la deuxième instance. Subsidiairement, l'appelant
a conclu à l'annulation et au renvoi de la cause en première instance.
Par prononcé du 25 mars 2020, le Président de la Cour d'appel a rejeté la requête
de A.J.________ tendant à la désignation d'un défenseur d'office pour la procédure
d'appel.
Par courrier du 30 mars 2020, le Ministère public a indiqué renoncer à présenter
une demande de non-entrée en matière ou à déclarer un appel joint. La plaignante
en a fait de même par écriture du 30 mars 2020, requérant au surplus d'être mise
au bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure d'appel.
Par prononcé du 14 avril 2020, le Président de la Cour d'appel pénale a rejeté la
requête de B.J.________ tendant à l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure
d'appel.
Le 14 avril 2020, au vu de la situation sanitaire liée au Covid-19, le Président de la Cour
d'appel a proposé aux parties d'adopter la procédure écrite conformément à l'art.
406 al. 2 CPP, la possibilité étant donnée à A.J.________ de compléter sa déclaration
d'appel.
Par courrier du 16 avril 2020, le Ministère public a donné son accord à ce que la cause
soit examinée en procédure écrite. Par écritures du 20 et 24 avril 2020, les parties
en ont fait de même. A.J.________ n'a pas déposé de mémoire complémentaire.
Le 30 avril 2020, Me Robert Ayrton a indiqué qu'il représentait désormais B.J.________.
Par courrier du 7 mai 2020, le Président de la Cour d'appel a accordé aux parties un délai
pour chiffrer et justifier leurs éventuelles prétentions en indemnisation (art. 429 et 433
CPP), étant rappelé que l'assistance d'un avocat d'office avait été refusée
en appel à chacune d'elle par prononcés des 25 mars et 14 avril 2020.
Le 22 mai 2020, A.J.________ a précisé les conclusions de son appel en ce sens qu'une indemnité
de 3'079 fr. 15 lui soit allouée pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable
des droits de procédure de première et seconde instance en application de l'art. 429 al. 1
let. a CPP. Il a produit une note d'honoraires couvrant la période du 5 juillet 2019 au 20 mai 2020.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Né le [...] 1991, A.J.________ est ressortissant du [...], au bénéfice d'un permis B.
Il exerce la profession de constructeur métallique. Depuis novembre 2019, son salaire s'élève
à environ 4'100 fr. net payé treize fois l'an.
Marié à B.J.________ depuis le 5 février 2013, le couple vit séparé depuis juillet
2018, la séparation ayant été officiellement prononcée par le Tribunal civil de l'arrondissement
de l'Est vaudois le 28 février 2019. Le couple a deux enfants âgés de 5 et 4 ans qui vivent
auprès de leur mère. A.J.________ est astreint à verser une contribution d'entretien de
1'570 fr. par mois pour les siens. Selon son épouse, cette contribution n'est plus payée depuis
quelques mois. A.J.________ vit dans un appartement qui lui revient à 2'000 fr. par mois charges
comprises, plus 100 fr. pour une place de parc. Il ne paie pas ses impôts courants ni les arriérés
du couple. Son assurance maladie lui coûte 350 fr. par mois.
2.
Le casier judiciaire de A.J.________ mentionne les condamnations suivantes :
-
08.11.2013 Staatsanwaltschaft, Baden : entrée
illégale, séjour illégal ; 25 jours-amende à 100 fr. avec sursis 2 ans, amende 700
fr. ;
-
23.05.2017 Ministère public, Lausanne : infractions
à la LCR ; 50 jours-amende à 40 fr. avec sursis 2 ans (non révoqué), amende 520 fr.
;
-
09.06.2017 Ministère public, Vevey : infraction à la LCR ; 15 jours-amende à 40 fr. avec
sursis 2 ans (non révoqué), peine complémentaire au jugement du 23 mai 2017, amende 300
fr.;
-
21.06.2018 Ministère public, Vevey : lésions corporelles simples qualifiées, voies de
fait qualifiées, injure, tentative de contrainte ; 120 jours-amende à 30 fr., amende 180 francs.
3.
a)
Depuis leur mariage, de nombreuses disputes ont opposé A.J.________ et B.J.________, lors desquelles
A.J.________ a notamment violenté son épouse, de sorte que la police a dû intervenir à
plusieurs reprises au domicile conjugal, la dernière fois avant les faits de la présente cause
étant le 18 avril 2019.
b)
Le 19 mai 2019 vers 15h30, à [...], dans l'ascenseur de l'immeuble sis [...], A.J.________ a asséné
un coup de poing au niveau du thorax de son épouse, B.J.________, en présence des enfants du
couple, si bien que la jeune femme a eu le souffle coupé et s'est écroulée au sol. Le
prévenu l'a en outre injuriée, la traitant notamment de « pute », et l'a traînée
au sol pour la sortir de l'ascenseur, sur le palier du 10
ème
étage.
c)
B.J.________ a souffert d'un pneumothorax gauche de 7 mm à l'apex, d'un hématome cutané
en regard de la 4
ème
côte antérieure gauche, de fractures des côtes gauches cliniques, ainsi que d'ecchymoses
au niveau du thorax, du dos et du bras gauche (P. 18/1, 18/2, 19/1 et 19/2).
Elle a déposé plainte le 20 mai 2019. Elle s'est constituée partie civile le 2 septembre
2019 et, par l'intermédiaire de son conseil, a chiffré ses prétentions en tort moral à
5'000 fr., en date du 19 septembre 2019.
d)
A
l'audience tenue le 11 février 2020 devant le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois,
A.J.________ a conclu à son acquittement et au versement en sa faveur de 2'077 fr. 40 à titre
d'indemnité au sens de l'art. 429 CPP.
B.J.________ a précisé ses conclusions civiles, en ce sens que A.J.________ soit reconnu son
débiteur et qu'il lui verse 5'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral et 4'945 fr.
05 à titre d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délai légaux
(art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une
partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal de première instance
ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de A.J.________ est recevable.
Avec l'accord des parties, la procédure se
déroule en la forme écrite (art. 406 al. 2 CPP).
2.
La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués
du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Aux termes de l’art. 398 al. 3 CPP, l’appel peut être
formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), constatation incomplète ou erronée
des faits (let. b) et/ou inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in
:
Niggli/Heer/ Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
L’art. 389 al. 3 CPP dispose que la juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande
d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (TF 6B_78/2012
du 27 août 2012 consid. 3.1).
3.
L'appelant conteste l'ensemble des faits qui lui sont reprochés. Invoquant la présomption d'innocence,
il soutient que la version de la plaignante
comporte
des incohérences
et ne serait pas crédible.
3.1
La constatation des faits est erronée au sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque le tribunal
a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd.,
Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état
de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 par. 2
CEDH et 14 al. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, portent sur la répartition
du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits
et l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid.
2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans
cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138
V 74 consid. 7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ;
en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force
de persuasion (Verniory, Commentaire romand, op. cit., nn. 29 et 34 ad art. 10 CPP).
3.2
Confronté aux versions antagonistes des deux parties, le premier juge a considéré que,
s'agissant du coup, la version de la plaignante était véridique parce que confirmée par
les constatations médicales effectuées à l'hôpital Riviera Chablais et à l'Unité
de médecine des violences, l'hypothèse de violences auto-infligées ou infligées par
un tiers n'étant pas vraisemblable. La version de la plaignante donnée aux médecins et
aux autorités d'enquête s'était avérée cohérente, même si la version
donnée à l'audience de jugement comportait des imprécisions (cf. jgmt, p. 15). On comprend
également du jugement que le déclenchement des violences est lié à la colère
accumulée en raison de la longue attente (jugement p. 5 et 6) que l'épouse aurait imposée
à l'appelant pour transférer les enfants. Enfin, ce dernier a déjà été
condamné le 21 juin 2018 pour des faits du même ordre.
S'agissant de l'injure, le premier juge l'a également tenue pour établie, la plaignante en
ayant fait état le lendemain et de manière constante durant l'enquête. Il a relevé
que cette violence verbale s'insérait dans le déroulement des faits aboutissant à la violence
physique et s'avérait conforme au reproche d'être sortie au MAD formulé par l'appelant
à l'encontre de l'épouse.
Cette appréciation des faits ne prête pas le flanc à la critique et doit être confirmée.
En effet, le coup et les lésions sont effectivement documentés par la lettre de sortie de l'Hôpital
Riviera-Chablais du 28 mai 2019 (P. 18/1) qui, en plus du diagnostic et du traitement, fait aussi état
dans l'anamnèse de la douleur ressentie par la patiente au niveau du thorax gauche, péjorée
à la mobilisation et à l'inspiration profonde. Le constat médical établi par l'Unité
de médecine des violences le 20 mai 2019 (P. 19/1) - associé à des photographies des ecchymoses
– confirme également la réalité du coup donné par l'appelant et les lésions
subies par la plaignante. On relève qu'il existe une correspondance étroite entre la version
des faits donnée aux médecins par la plaignante : coup de poing au thorax, chute et traînage
au sol et les traces relevées par ces mêmes soignants et les légistes. La force du coup
lésant le poumon, l'emplacement de l'impact et cette correspondance des traces et de la version,
eu égard notamment aux traces dues à la chute et au traînage au sol, excluent toute prétendue
simulation par des violences auto-infligées. La plaignante a livré cette version des violences
subies aux médecins, aux policiers de Police Riviera (P. 4) et au procureur (PV aud. 1). Elle l'a
répétée au premier juge (jgmt, p. 9). Au demeurant, elle n'a pas appelé la police
sur le champ, mais le lendemain vers 13h (P. 4 p. 3), sur conseil du personnel médical (P. 4 p.
4), ce qui écarte tout soupçon de manipulation.
L'appelant relève que la plaignante avait déclaré aux policiers et au Ministère public
qu'elle l'avait appelé après avoir reçu le coup pour qu'il s'occupe des enfants pendant
qu'elle se rendait à l'hôpital, qu'il était entré dans l'appartement pour prendre
les enfants et qu'il en avait profité pour filmer l'état des lieux (P. 4, p. 4; PV aud. 1,
p. 3). Or, la plaignante avait dit aux débats de première instance que ce jour-là il n'était
pas entré chez elle, puis qu'elle ne savait plus (jgmt, p. 10). Cette contradiction ou cette imprécision
n'est toutefois pas déterminante dans la mesure où elle porte sur un détail externe aux
faits pénaux proprement dits et n'entame pas la crédibilité de la version de la plaignante.
De même, on ne peut suivre l'appelant lorsqu'il estime que la version de la plaignante comporterait
une incohérence en ce sens qu'elle avait téléphoné à un taxi et non à une
ambulance pour se rendre à l'hôpital, cette dernière n'étant intervenue qu'en raison
du refus du chauffeur de taxi de la transporter en raison de son état. La plaignante a en effet
expliqué de façon plausible à ce sujet qu'elle voulait éviter d'engager les frais
plus élevés d'un transport en ambulance (jgmt p. 9). Ce fait est sans portée sur la crédibilité
de sa version, la plaignante pouvant se tenir debout et marcher.
Il en va de même d'autres détails sans réelle portée et compatibles avec la version
de sa partie adverse que l'appelant entend mettre en avant comme les déplacements en ascenseur de
la plaignante, des demandes d'argent de celle-ci, etc... Si l'appelant est resté sur place, c'est
pour tenter de gérer la situation au mieux de ses intérêts. Enfin, s'il est vrai que la
garde des enfants constitue hélas un enjeu du litige des parties et que le statut de la plaignante
dans ce combat est fragile au vu de certains faits dénoncés (P. 36), l'existence de ce conflit
ne permet pas d'aboutir à la conclusion que la plaignante aurait inventé et mis en scène
les faits de la présente cause pour marquer des points et regagner des positions perdues vis-à-vis
des autorités de protection des enfants. Le coup et ses conséquences sont en effet objectivement
établis. Une simulation est exclue.
La version de la plaignante quant à l'injure est tout aussi crédible, l'agression verbale précédant
l'agression physique et le terme injurieux s'insérant dans le reproche fait à l'épouse
par le mari repoussé d'avoir fréquenté une discothèque.
Au vu de l'ensemble de ces éléments, il n'y a pas de constatation erronée des faits ou
d'appréciation arbitraire des preuves. La condamnation de l'appelant pour les infractions de lésions
corporelles simples qualifiées et pour injure doit être confirmée.
4.
L'appelant soutient en vain qu'il ne serait pas établi que le coup qu'on lui reproche serait à
l'origine du pneumothorax diagnostiqué chez la plaignante, affirmant qu'une telle lésion pouvait
se produire spontanément.
En effet, dans le cas d'espèce, on constate une correspondance non seulement temporelle entre le
coup, le symptôme du souffle coupé et la survenance du pneumothorax, mais aussi physique entre
l'emplacement de l'impact du poing laissant un hématome cutané au niveau de la 4
ème
côte et l'emplacement du pneumothorax en haut du poumon. Aucun des médecins qui ont pris en
charge la plaignante, que ce soit à l'hôpital Riviéra-Chablais ou à l'Unité
de médecine des violences, n'ont d'ailleurs émis un quelconque doute quant au rapport de causalité
entre le coup donné par l'appelant et les lésions constatées sur la plaignante (P. 18
et 19). L'hypothèse d'un pneumothorax spontané survenant par hasard à la seconde et à
l'endroit où le coup de poing a été administré est farfelue et ne peut être
retenue.
5.
L'appelant ne développe pas de moyens spécifiques contre les peines prononcées contre
lui, soit une peine privative de liberté ferme de 50 jours sanctionnant les lésions corporelles
simples qualifiées et une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 30 fr. le jour sanctionnant
l'injure. Il ne conteste pas plus les conclusions civiles et indemnité alloués à l'intimée,
respectivement par 1'000 fr. pour le tort moral et par 3'444 fr. 25 pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure. Il se contente de demander leur mise à néant uniquement
comme conséquences de ses conclusions en acquittement.
Vérifiées d'office, les deux sanctions fermes doivent être confirmées. Le 21 juin
2018, l'appelant avait été condamné à une peine pécuniaire ferme pour 4 épisodes
distincts de violence à l'encontre de son épouse, survenus en janvier, février et mars
2018. Compte tenu de la récidive, la prévention spéciale impose la privation de liberté
pour les lésions corporelles. La quotité de 50 jours est modérée. Compte tenu de
l'antécédent, du déni et de l'inversion des rôles, l'appelant se présentant
comme victime d'une machination, le pronostic ne peut qu'être défavorable.
En définitive, tant les peines que les montants alloués à l'intimée au titre de tort
moral et d'indemnité pour ses frais liés à la procédure, doivent être confirmés.
6.
Il résulte de ce qui précède que l'appel de A.J.________ est rejeté et le jugement
entrepris confirmé.
Vu l’issue de la cause, l'émolument d’appel, par 1'210 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), sera mis à la charge de l'appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Il n’a
ainsi pas droit à une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée pour la procédure d’appel,
celle-ci n'ayant pas chiffré ni justifié ses prétentions (art. 433 al. 2 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
en
application des art. 34, 40, 46 al. 2, 47, 49, 123 ch. 2 al. 4, 177 al. 1 CP
et
398 ss CPP,
prononce
:
I.
L'appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 12 février 2020 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois
est confirmé selon le dispositif suivant:
«
I.
-
Reçoit
l’opposition formée
par A.J.________ à l'encontre de l'ordonnance pénale rendue le 29 novembre 2019 par le Ministère
public de l'arrondissement de l'Est vaudois;
II.-
constate
que A.J.________ s'est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées et d'injure;
III.-
condamne
A.J.________
à 50 (cinquante) jours
de peine privative de liberté ferme ainsi qu'à 20 (vingt) jours-amende, le montant du jour-amende
étant fixé à 30 (trente) francs;
IV.-
renonce
à révoquer le sursis
accordé le 23 mai 2017 à A.J.________ par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne
;
V.-
renonce
à révoquer le sursis
accordé le 9 juin 2017 à A.J.________ par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois ;
VI.-
dit
que A.J.________ est le débiteur de
B.J.________
:
-
de
la somme de 1'000 fr. (mille francs), avec intérêts à 5% l'an dès le 20 mai 2019
à titre d'indemnité pour tort moral ;
-
de la somme de 3'444 fr. 25 (trois mille quatre cent quarante-quatre francs et vingt-cinq centimes),
à titre d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP ; et
donne
acte
à
B.J.________ de ses réserves civiles à l'encontre de A.J.________ pour le surplus ;
VII.-
met
les frais
de la cause, arrêtés à 2'716 fr. 10, à la charge de
A.J.________;
VIII.-
dit
qu'il n'y
a pas lieu à l'allocation d'une indemnité au sens de
l'art.
429 CPP à A.J.________. »
III.
Les frais d'appel, par 1'210 fr., sont mis à
la charge de A.J.________.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Ismael Fetahi, avocat (pour A.J.________),
-
Me Robert Ayrton, avocat (pour B.J.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population (21.03.1991),
-
Service sinistres suisse SA (dossier n° 33.29.0439-hm),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :