vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 102 · 2022-02-28 · fr

REJET DE LA DEMANDE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, REVENU D'INVALIDE, PARALLÉLISME DES REVENUS À COMPARER | 28 al. 1 LAI, 28 al. 1 let. b LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.02.2022 Arrêt / 2021 / 102

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
185/20 - 76/2022
ZD20.023335
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 février 2022
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Reinberg et Peter, assesseurs
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Nicolas Roud, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1974, a travaillé
en Suisse tout d’abord dans le secteur du nettoyage en emplois fixe et temporaire, puis en tant
qu’aide de cuisine auprès de plusieurs employeurs, d’abord à plein temps, puis
à 70 % pour P.________ du 1
er
janvier 2011 au 30 juin 2012, date de son licenciement pour motifs économiques. Il a ensuite
perçu des prestations de l’assurance-chômage.
Le 1
er
octobre 2013, l’assuré a adressé une demande de prestations d’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en raison de lombalgies et de douleurs dans les deux jambes dont
il souffrait depuis un accident survenu en 2008.
L’assuré a par la suite été engagé à plein temps par la Commune de [...]
en qualité d’ouvrier auxiliaire, du 1
er
novembre 2013 au 30 avril 2014, pour un salaire journalier de base de 207 fr. 15, vacances en sus.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’OAI s’est vu transmettre un
extrait du compte individuel de l’assuré. P.________ a également transmis à l’OAI
le journal individuel de paie pour les années 2011 et 2012, en annexe au questionnaire employeur
complété le 19 décembre 2014.
Dans un rapport du 1
er
mai 2014, le Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics, tous incapacitants, de protrusion discale
L4-L5 avec possible conflit avec la racine L5 gauche et arthrose postérieure, de rotule bipartita
à gauche et atrophie quadricipitale gauche, de discopathie L5-S1 débutante, de diabète
de type II, de scoliose lombaire à convexité gauche, de coxarthrose droite débutante,
d’atteinte sacro-illiaque gauche d’allure dégénérative, de contusion lombaire
en 2008 à la suite d’une chute d’une échelle d’environ 1,5 m et contusions
des genoux ainsi que d’irritation L5 gauche modérée mise en évidence par un électromyogramme
à la fin de l’année 2012. La capacité de travail dans l’activité habituelle
d’aide de cuisine était nulle. Dans une activité adaptée semi-sédentaire, permettant
l’alternance des positions assise et debout, ne nécessitant pas de se pencher, de travailler
à genou ou accroupi, de monter sur une échelle ou un échafaudage, de porter des charges
de plus de 5 kg, la capacité de travail était complète. L’activité auprès
de la Commune de [...] était un travail qualifié de léger, ne posant pas de problème
selon le médecin traitant.
L’OAI a sollicité le dossier de l’assuré auprès de l’assureur-accidents
en charge du sinistre de 2008. Il ressort de ce dossier, reçu le 14 août 2014, que l’assureur-accidents
avait mis en œuvre une expertise, confiée au Bureau W.________. Dans un rapport du 4 décembre
2008, le Dr  M.________, spécialiste en neurologie, avait notamment exposé que le 10 août
2008, l’assuré se tenait debout sur une cuisinière afin de nettoyer le plafond de la
cuisine lorsqu’il avait glissé en arrière, avait chuté sur le dos et avait percuté
le genou gauche sur le rebord de la cuisinière lors de la chute. Le Dr M.________ avait posé
le diagnostic, ayant une répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies communes sans
atteinte neurologique (M54.5) dans le cadre de discrets troubles statiques et dégénératifs
existant depuis le 10 août 2008 ; il avait également relevé un status trois mois
après une contusion dorsale et du genou droit (S30.0 et S80.0). L’expert admettait une incapacité
de travail totale du jour de l’accident jusqu’au 28 septembre 2008, puis une capacité
de travail retrouvée depuis lors, mais à tout le moins depuis le jour de l’expertise,
soit le 11 novembre 2008. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l’assureur-accidents
avait mis fin au versement de ses prestations le 10 novembre 2008, par décision du 11 février
2009.
Dans un avis du 28 août 2014, le Dr B.________, médecin praticien au Service médical régional
de l’OAI (ci-après : le SMR) a considéré que l’assuré était
totalement et durablement incapable de travailler dans son activité habituelle d’aide de cuisine
depuis le 1
er
octobre
2013. La capacité de travail était entière depuis le 1
er
octobre
2013 dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : changement
de position souhaitable, inaptitude pour une activité uniquement debout, en se penchant et avec
port de charges. Un poste de travail dans le domaine tertiaire et sédentaire à semi-sédentaire
sans port de charges était adapté.
Par projet de décision du 3 octobre 2014, confirmé par décision du 12 novembre 2014,
l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi d’une rente d’invalidité,
aux motifs qu’il était pleinement capable de travailler dans une activité adaptée
et qu’il ne subissait de ce fait aucun préjudice économique, compte tenu d’un revenu
sans invalidité de 53'448 fr. 57 et d’un revenu d’invalide de 56'178 fr. 02.
Le 9 octobre 2017, le Dr N.________ s’est entretenu avec un collaborateur de l’OAI afin de
savoir s’il existait un service qui aidait les personnes à retrouver du travail et si une
réadaptation professionnelle était possible pour l’assuré. Le collaborateur de l’OAI
a indiqué que le droit à des mesures d’ordre professionnel n’était pas ouvert
pour l’intéressé mais que celui-ci pouvait faire une demande pour pouvoir bénéficier
d’une aide au placement, sans garantie quant à son octroi.
B.
Le 15 juin 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, invoquant souffrir de plusieurs hernies discales, de son genou gauche ainsi que de douleurs
intenses.
Dans un rapport du 8 août 2018 adressé à l’OAI, le Dr N.________ a fait état
d’une aggravation des douleurs notamment au niveau lombaire, depuis une décompression L4-L5
réalisée en janvier 2018. L’assuré souffrait actuellement de douleurs nocturnes,
de lombalgies avec des douleurs présentes dans les deux cuisses et au niveau du genou gauche. Le
périmètre de la marche était fortement limité à 20 minutes. La thymie s’était
péjorée. Un travail avec port de charges et mouvements répétitifs du dos était
toujours contre-indiqué. L’assuré était actuellement totalement incapable de travailler.
Il était suivi en rhumatologie et devait être revu en neurochirurgie.
La Dre G.________, spécialiste en médecine interne générale au SMR, a considéré,
dans un avis du 21 août 2018, que les nouvelles atteintes évoquées par le Dr N.________
justifiaient d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assuré.
Le 25 octobre 2018, la Dre T.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a transmis à l’OAI un rapport du 9 juillet 2018, co-signé avec le Dr [...], spécialiste
en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en médecine du sport, qu’elle
avait adressé au Dr N.________. A l’examen clinique réalisé le 26 juin 2018, la
Dre T.________ n’avait pas retrouvé d’étiologie particulière pouvant expliquer
les douleurs du patient qui étaient mal systématisées et pas forcément corrélées
avec les capacités fonctionnelles. Une cause vasculaire avait été éliminée.
La Dre T.________ ne préconisait pas d’examen complémentaire pour l’instant, mais
proposait un autre traitement antalgique. Elle suggérait encore une consultation voire un suivi
psychiatrique, ainsi qu’un traitement antidépresseur à but antalgique.
Dans un rapport du 28 novembre 2018 relatif à une consultation du 25 octobre précédent,
le Dr S.________, spécialiste en neurologie, a indiqué que l’assuré présentait
un canal lombaire étroit L4-L5 hautement symptomatologique avec, à l’époque, des
lombalgies et une claudication neurogène. Après la chirurgie, il y avait eu une amélioration
très importante des douleurs aux membres inférieurs, mais la lombalgie préexistante s’était
finalement aggravée. Lors de la consultation du 25 octobre 2018, l’assuré ne présentait
plus de douleurs au niveau des membres inférieurs, la marche était beaucoup plus facile mais
il y avait toujours une lombalgie persistante. Une imagerie par résonance magnétique (ci-après :
IRM) réalisée lors de la consultation montrait que la décompression effectuée au
niveau L4-L5 était très bonne. Il n’y avait plus aucun signe de compression des éléments
nerveux. Les lombalgies continueraient à être traitées par la physiokinésithérapie
et un traitement antalgique. Le Dr S.________ précisait qu’il restait à disposition de
l’assuré si nécessaire.
Le 16 janvier 2019, l’OAI s’est vu remettre un rapport du 14 juin 2018 des Drs O.________,
spécialiste en hématologie, et F.________, médecin praticien. Ces médecins avaient
pratiqué un contrôle angiologique et constataient l’absence d’artériopathie
des membres inférieurs avec une bonne perfusion artérielle jusqu’en distalité et
des valeurs d’ABI [ankle-brachial index ou index de la pression à la cheville] dans la norme.
Au contrôle veineux des deux jambes, ils n’avaient pas retrouvé de thrombose veineuse
profonde ou de reflux veineux.
Le 29 avril 2019, le Dr N.________ a adressé l’assuré au Service de rhumatologie du Centre
hospitalier L.________ pour un bilan et un traitement multimodal, en raison de l’échec du
traitement d’ergothérapie prescrit (cf. rapport du 18 avril 2019 du Dr Q.________, spécialiste
en rhumatologie). L’assuré a séjourné dans ce service du 24 juin au 5 juillet 2019.
Dans un rapport du 30 juillet 2019 adressé au Dr N.________, le Prof. K.________, spécialiste
en rhumatologie, et le Dr X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
ont dressé le bilan du séjour de l’assuré. Ils ont notamment indiqué qu’il
souffrait de rachialgies chroniques avec status postopératoire, d’importante kinésiophobie
et de déconditionnement physique majeur. La poursuite d’un reconditionnement multidisciplinaire
paraissait indiquée, étant précisé qu’une antalgie optimale serait un facteur
favorisant. Les médecins proposaient dans un premier temps un reconditionnement doux, à sec
et en piscine, avant de refaire le point trois mois plus tard concernant la possibilité d’une
éventuelle infiltration ou reprise des thérapies manuelles. En cas d’amélioration,
un programme hospitalier rééducatif multidisciplinaire pouvait être engagé. Dans
le cadre de cette hospitalisation, le recourant a également été reçu le 26 juin 2019
à la consultation de la Dre Z.________, médecin psychiatre auprès du Service de psychiatrie
de liaison du Centre hospitalier L.________, laquelle a posé le diagnostic principal de trouble
d’adaptation, réaction dépressive prolongée et au titre de diagnostic différentiel,
celui de trouble somatoforme. Elle retenait que les symptômes dépressifs s’inscrivaient
plutôt dans une réaction adaptative à des facteurs de stress lié à ses douleurs
chroniques et qu’il n’existait pas de critères suffisants pour un diagnostic d’épisode
dépressif pur, ni pour un autre trouble psychiatrique. Elle préconisait un traitement des troubles
du sommeil et prenait acte de l’absence d’intérêt du recourant pour un suivi de
soutien (cf extrait dossier patient du Centre hospitalier L.________, p. 9-10, produit le 10 juillet
2020).
Après consultation du SMR, lequel préconisait la réalisation d’une expertise rhumatologique
et psychiatrique, l’OAI a confié un mandat d’expertise au Bureau V.________. Les Drs
R.________, spécialiste en rhumatologie, et E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont procédé aux examens cliniques le 16 octobre 2019, en présence d’un interprète.
Dans leur rapport du 29 octobre 2019, les experts ont posé les diagnostics de status post chirurgie
du rachis en 2018 (Z98), l’examen rhumatologique retrouvant un syndrome lombovertébral avec
un déconditionnement musculaire compatible avec le diagnostic précité, ainsi que de diabète
insulinonécessitant. Ils ont exclu toute atteinte psychique, notamment un éventuel trouble
somatoforme douloureux. La capacité de travail dans l’activité habituelle d’aide
de cuisine était nulle, mais totale depuis le 1
er
octobre 2013 dans toute activité adaptée, hormis pendant les six mois suivant la chirurgie
lombaire de janvier 2018. Une activité était adaptée si elle évitait tout travail
qui forçait le rachis lombaire, le port de charges de plus de 5 kg et la montée ou la descente
d’échafaudages et d’échelles. Les experts du Bureau V.________ ont encore relevé
des incohérences entre les plaintes rapportées par l’assuré, considérées
comme invalidantes, incapacitantes et hyperalgiques, et son comportement durant l'entretien et l’examen
clinique.
Par avis du 2 décembre 2019, la Dre G.________ a pris connaissance de l’expertise et estimé
la capacité de travail de l’assuré à 100 %, dans une activité adaptée,
depuis le mois d’octobre 2013, exceptée une période de six mois à partir de janvier
2018 et au plus tard jusqu’au début du mois de juillet 2018.
Par projet de décision du 5 mars 2020, confirmé par décision du 18 mai 2020, l’OAI
a refusé à l’assuré des mesures professionnelles et une rente d’invalidité.
L’OAI a en effet considéré que l’intéressé pouvait encore réaliser,
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles et après abattement de 5 %,
un revenu de 63'130 fr. 46, alors que, dans son activité habituelle, son revenu annuel s’élevait
à 54'253 fr. 29, après indexation jusqu’en 2014. L’assuré ne subissait pas
de préjudice économique et n’avait donc pas droit à des prestations d’assurance.
C.
Par acte du 18 juin 2020, H.________ a interjeté recours devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision qui précède, concluant en substance à sa
réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité ou des mesures professionnelles lui
soient allouées.
Par décision du 9 juillet 2020, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 25 juin 2020 et a obtenu à ce titre l’exonération du paiement
d’avances et de frais judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en
la personne de Me Jean-Nicolas Roud.
Dans une argumentation complémentaire du 10 juillet 2020, le recourant, désormais représenté
par l’avocat Jean-Nicolas Roud, a conclu qu’une rente d’invalidité lui soit allouée
depuis le 1
er
janvier 2018, à tout le moins. Il a allégué que ses douleurs lombaires s’étaient
aggravées depuis 2014 ainsi qu’après l’opération de janvier 2018. Il devait
recourir à l’aide de son épouse pour se doucher, mettre ses chaussettes, mettre ses chaussures
ou attacher ses lacets, faire les courses et les tâches ménagères (cf. certificat du 6
juillet 2020 du Dr N.________). Le recourant a également contesté la valeur probante de l’expertise
du 29 octobre 2019. Selon lui, soit les conclusions de l’expert rhumatologue étaient considérées
correctes, auquel cas ses douleurs invalidantes avaient une autre origine, en particulier neurologique,
de telle sorte qu’une expertise neurochirurgicale devait être mise en œuvre, cas échéant
après avoir requis du Dr S.________ un rapport circonstancié sur ce point, soit il devait être
admis que les conclusions de l’expert rhumatologue, tout comme celles de l’expert psychiatre,
ne prenaient pas en compte les appréciations des médecins traitants en particulier, faute pour
les experts d’avoir sollicité leurs avis, de telle sorte que cette informalité entamait
la crédibilité de l’expertise du Bureau V.________, d’autant que des pièces
médicales faisaient état d’un diagnostic de trouble somatoforme. Il a requis production
de rapports circonstanciés auprès des médecins traitants ainsi qu’une expertise
rhumatologique et psychiatrique. Le recourant a encore produit un onglet de pièces contenant notamment
une lettre de sortie du Service de neurochirurgie du Centre hospitalier L.________ du 19 janvier 2018,
un rapport du 15 mars 2018 du Dr S.________ ainsi qu’un extrait de son dossier patient auprès
du Centre hospitalier L.________.
Par réponse du 6 août 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a relevé
qu’il n’était pas fait état d’éléments objectifs nouveaux qui auraient
été ignorés des experts ou qui seraient survenus depuis l’expertise. Aucune mesure
d’instruction supplémentaire ne se justifiait.
Répliquant le 24 septembre 2020, le recourant a fait valoir que la fixation du revenu d’invalide
à 63'130 fr. 46 aboutissait à un résultat arbitraire dans la mesure où il excédait
de plus de 40 % le plus haut salaire réalisé par lui et de 60 % la moyenne des salaires
annuels perçus. Il a également contesté le point de départ de l’incapacité
fixée au mois de janvier 2018, au motif qu’il ne prenait pas en considération la péjoration
de son état de santé depuis 2014, se réservant de préciser ses conclusions après
instruction, s’agissant du point de départ de la rente. A titre de moyen de preuve complémentaire,
le recourant a produit un rapport du 24 septembre 2020 du Centre d’antalgie du Centre hospitalier
L.________ qui posait le diagnostic de lombalgies mécaniques d’origine facettaire et radiculopathie
bilatérale mal systématisée. Une infiltration et une péridurale s’étaient
révélées inefficaces, de sorte que le patient présentait probablement un syndrome
somatoforme douloureux. Enfin, le recourant a réitéré ses demandes de mesures d’instruction,
requérant encore l’audition de son frère, de son épouse et des Drs N.________ et
S.________.
Par duplique du 15 octobre 2020, l’intimé a conclu au maintien de la décision entreprise
et au rejet du recours.
Le recourant s’est encore déterminé le 29 octobre 2020, indiquant avoir multiplié
les séances de physiothérapie depuis plusieurs années, sans succès, produisant une
attestation du même jour de son physiothérapeute.
Le 5 janvier 2021, Me Roud a déposé la liste de ses opérations.
Le 12 février 2021, le recourant a encore produit un rapport du 10 février 2021 du Prof.
C.________, neurochirurgien auprès de l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier
L.________, adressé au Dr N.________ dans les suites d’une IRM lombaire du 5 janvier 2021
et d’une consultation du 25 janvier 2021. Il observait, par comparaison avec une IRM du 25 octobre
2018, une stabilité de l’examen, notamment sans conflit disco-radiculaire ou sténose
canalaire centrale significative, la persistance et la stabilité d’un débord discal circonférentiel
avec fissure annulaire postérieure en L4-L5 associée à une arthrose zygapophysaire bilatérale.
Au vu de la clinique et des retrouvailles de l’imagerie, il ne proposait pas d’intervention
chirurgicale mais de la physiothérapie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit du recourant à des prestations d’assurance-invalidité, plus
particulièrement à une rente d’invalidité ensuite de sa nouvelle demande du 15 juin
2018.
b)
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 18 mai 2020, de sorte que c’est à
ce dernier qu’il est fait référence au sein du présent arrêt (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière.
4.
a)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI. Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
- qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conforme au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
b)
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI, si la
capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré
s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie
du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce
que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en
va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
c)
Conformément à l’art. 88a al.
2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux
habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux
prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
L’art. 29bis RAI est toutefois applicable
par analogie.
d)
Lorsque
le droit à la rente a été précédemment refusé en raison d’un degré
d’invalidité insuffisant et qu’’il y a par la suite aggravation de l’état
de santé à la suite d’une maladie ou d’un accident n’étant pas à
l’origine de ce refus, il s’agit d’un nouveau cas d’assurance entraînant
pour conséquence que le délai d’attente de l’art. 28 al. 1 let. b recommence
à courir (TF 9C_942/2015 du 18 février 2016 consid. 3.3.3 et les références
citées).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées). En particulier, La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection
psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
6.
a)
En l’espèce, la décision attaquée retient que le recourant dispose d’une capacité
de travail pleine et entière depuis le mois d’octobre 2013 dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à l’exception d’une période transitoire
d’incapacité de travail durant les mois de janvier à juin 2018. Ces constatations correspondent
au résultat de l’expertise bi-disciplinaire confiée par l’OAI aux Drs R.________
et E.________ du Bureau V.________.
Le recourant conteste la valeur probante de ce rapport d’expertise, le considérant lacunaire
compte tenu de l’absence d’investigations neurologique et neurochirurgicale et de prise en
compte des avis médicaux exprimés, respectivement de sollicitation d’informations complémentaires
auprès de ses médecins traitants. Ces griefs tombent à faux.
b)
Sur
le plan somatique, le Dr R.________ a retrouvé, lors de l’examen clinique, un syndrome de
déconditionnement musculaire, de caractère non incapacitant et sans signe inflammatoire. Il
rejoint ainsi les évaluations antérieures du Service de rhumatologie du Centre hospitalier
L.________ qui avait relevé un déconditionnement physique majeur au terme du traitement multimodal
(cf. rapport du 30 juillet 2019) et du Dr Q.________ qui évoquait l’absence de syndrome
inflammatoire dans son rapport du 18 avril 2019. L’expert a constaté qu’il n’y
avait pas eu de modification s’agissant de la capacité de travail de l’assuré depuis
le 1
er
octobre 2013, hormis durant la période suivant l’opération réalisée en janvier
2018.
aa)
Il
apparaît par ailleurs que l’expert R.________ a effectué un examen neurologique, lequel
s’est révélé satisfaisant dans son ensemble. L’examen a ainsi mis en évidence
l’absence de syndrome pyramidal, de Babinski, de Romberg, de signe de Lasègue droit et gauche,
de signe de Léri, de trouble sphinctérien, de trouble urinaire. Les réflexes étaient
présents et symétriques aux quatre membres. Le Flapping test s’était révélé
négatif. L’épreuve talons/pointes des pieds était négative. La marche se faisait
sans steppage. Les paires crâniennes paraissaient normales et la marche se faisait sans ataxie.
Précédemment, le Dr S.________ avait également réalisé un examen neurologique
lors de la consultation post-opératoire du 15 mars 2018. Cet examen était également décrit
sans particularité. La consultation du 25 octobre 2018 auprès de ce médecin confirme la
réussite de l’opération et l’IRM réalisée à cette occasion exclut
une compression des éléments nerveux, les lombalgies ne justifiant pas une prise en charge
neurochirurgicale. Par la suite, l’assuré n’a plus été suivi par ce neurochirurgien,
ce qui ne fait qu’étayer le constat de l’expert selon lequel le status neurologique
est dans la norme. Le SMR n’a pas requis d’évaluation neurochirurgicale dans la mesure
où à la date de son avis, soit le 21 août 2018, des évaluations étaient en cours
sur ce point. Les rapports relatifs à ces examens ont été adressés à l’OAI ;
il s’agit du rapport de la Dre T.________ du 9 juillet 2018 et celui du 14 juin 2018 des Drs
O.________ et F.________. L’expert R.________ a eu connaissance de ces documents dont les conclusions
convergent avec ses observations. La Dre T.________ n’avait en effet pas retrouvé d’étiologie
particulière pouvant expliquer les douleurs mal systématisées et peu corrélées
avec les capacités fonctionnelles, tandis que l’examen pratiqué par les Drs O.________
et F.________ a permis d’écarter toute atteinte vasculaire. L’expert R.________ n’avait
donc aucune raison objective de demander un complément d’information sur le plan neurologique
ou neurochirurgical. Ce constat est confirmé par le rapport du 10 février 2021 du Prof. C.________,
lequel peut être pris en considération (ATF 99 V 98 consid. 4 ;
TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1
) et fait état
d’une stabilité de l’examen depuis la précédente IRM du 25 octobre 2018, étayant
ainsi les conclusions de l’expert R.________.
Des investigations complémentaires relevant de la neurologie ou de la neurochirurgie ne s’imposent
pas en de telles circonstances.
bb)
Le
recourant a certes bénéficié d’une prise en charge pour ses douleurs, qui n’a
pas eu l’effet escompté. Il ne peut toutefois pas être déduit des rapports des spécialistes
consultés au Centre hospitalier L.________ que les douleurs impacteraient la capacité de travail
de l’assuré. L’expert a relevé à cet égard que le recourant ne prenait
pas beaucoup de traitement médicamenteux alors qu’il décrivait des douleurs invalidantes.
L’assuré avait également abandonné la physiothérapie (cf. rapport d’expertise
du 29 octobre 2019, page 23 ; extrait dossier patient, page 5). Or tant la physiothérapie que
le traitement antalgique lui étaient prescrits en vue de traiter ses douleurs (cf. rapports des
28 novembre 2018 du Dr S.________ et du 30 juillet 2019 du Prof. K.________ et du Dr X.________)
et l’attestation de son physiothérapeute du 29 octobre 2020 se réfère à
des traitements prodigués en 2016. Toujours s’agissant des douleurs, l’expert a observé
de nombreuses contradictions entre les plaintes douloureuses, les atteintes objectivées et l’examen
clinique. En particulier, l’expert a rapporté que l’assuré se plaignait de ne pouvoir
s’assoir sur une chaise alors qu’il était allé en chercher une dans la salle d’attente
et se levait sans cesse durant l’entretien sans prendre de précaution. Il peinait également
à caractériser les douleurs, indiquant qu’elles étaient maximales durant toute la
journée, ne pouvait dire quels en étaient les déclencheurs ou restait vague s’agissant
des positions algiques, tandis qu’il décrivait une journée habituelle avec des moments
de marche, des repas pris avec son épouse et des moments partagés avec des amis autour d’un
café. Partant, dans les activités de la vie quotidienne, les douleurs ne semblent pas aussi
incapacitantes que l’assuré l’affirme.
c)
Sur
le plan psychiatrique, la Dre E.________ a exclu toute atteinte psychique. C’est le lieu de relever
que le recourant n’a jamais bénéficié de prise en charge par un psychiatre, hormis
la consultation du 26 juin 2019 auprès de la Dre Z.________, du Service de psychiatrie de liaison
du Centre hospitalier L.________. L’experte psychiatre a écarté de manière convaincante
un éventuel trouble somatoforme douloureux, discutant des critères de réalisation de cette
atteinte pour conclure à l’absence d’un tel trouble tout comme à l’absence
des conséquences de ce genre de trouble sur le fonctionnement du recourant. Elle a étayé
cette exclusion en rapportant, détails à l’appui, une divergence considérable entre
les douleurs décrites et le comportement de l’assuré ou l’anamnèse (cf rapport
d’expertise, p. 40). Au demeurant, la mention de trouble somatoforme douloureux n’a été
formulée que sous la forme d’une hypothèse par les médecins du Centre d’antalgie
du Centre hospitalier L.________ (cf. rapport du 24 septembre 2020), plus précisément
sur la base du diagnostic différentiel émis par la Dre Z.________, en l’occurrence par
rapport à celui de trouble de l’adaptation, réaction dépressive prolongée,
consécutive aux facteurs de stress lié aux douleurs chroniques du recourant. Cette psychiatre
retenait néanmoins qu’il n’existait pas de critères suffisants pour un diagnostic
d’épisode dépressif pur, ni pour un autre trouble psychiatrique. L’appréciation
de la psychiatre de liaison ne fait que corroborer l’exclusion par l’experte psychiatre d’un
trouble somatoforme ou de toute autre atteinte psychique, hormis le trouble de l’adaptation. Il
paraît cependant vraisemblable que les symptômes dépressifs n’étaient déjà
plus d’actualité à la date de l’examen clinique par la Dre E.________ dans la mesure
où le recourant ne présentait pas une humeur basse.
d)
Vu ce qui précède, les conclusions des experts peuvent être suivies. Les experts ont rendu
leur rapport en pleine connaissance de l’anamnèse, après s’être fondés
sur des examens complets et avoir pris en considération les plaintes exprimées. Leur description
du contexte médical et leur appréciation de la situation médicale est claire et exhaustive,
et en de telles circonstances, il ne se justifiait pas de réaliser des examens complémentaires
ni de recueillir d’autres renseignements auprès des médecins traitants du recourant.
De surcroît, les experts ont motivé leurs conclusions de manière convaincante.
e)
Ainsi,
le recourant est atteint dans sa capacité de travail sur le plan physique exclusivement. Sa capacité
de travail dans l’activité habituelle d’aide de cuisine est nulle, ce qui était
déjà retenu au stade de la décision du 12 novembre 2014. En revanche, sa capacité
de travail, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, est totale depuis le
1
er
octobre 2013, hormis pendant les six mois suivant la chirurgie lombaire de janvier 2018. Contrairement
à ce que soutient le recourant, l’existence d’une incapacité de travail antérieure
à l’opération du 5 janvier 2018 n’est objectivée par aucun rapport médical
reposant sur un examen clinique circonstancié. A cet égard, la teneur de l’entretien
du 9 octobre 2017 entre le Dr N.________ et un collaborateur de l’OAI tend plutôt à
confirmer l’existence d’une capacité de travail à cette époque, le médecin
se renseignant alors sur la possibilité pour son patient d’obtenir une aide afin de retrouver
du travail ou de bénéficier d’une mesure de réadaptation d’ordre professionnel.
Il doit donc être admis une modification de l’état de santé du recourant entre janvier
2018 et juillet 2018, à la suite de son opération, dans le sens d’une aggravation limitée
dans le temps.
f)
La décision de refus de rente rendue le
12 novembre 2014 faisait suite à une protrusion discale L4-L5 et à une arthrose postérieure.
L’opération du 5 janvier 2018 était certes consécutive à une atteinte
au niveau L4-L5, mais celle-ci était due à une cause neurologique, plus particulièrement
à une claudication neurogène, et était inhérente à un canal étroit qui
n’avait pas été diagnostiqué antérieurement. Cette atteinte est donc différente
des précédentes qui ont donné lieu à la décision du 12 novembre 2014, de sorte
qu’elle constitue un nouveau cas d’assurance entraînant un nouveau délai d’une
année. En l’espèce, l’incapacité a duré moins d’une année,
de telle sorte que le droit à la rente n’est pas ouvert, en l’absence de réalisation
de la condition cumulative de l’art. 28 al. 1 let. b LAI.
Même en présence d’atteintes de même origine, il ne pourrait être admis une
reprise d'invalidité au sens de l'art. 29
bis
RAI
autorisant la déduction du délai d’attente puisqu’il s’est écoulé
plus de trois ans entre la décision du 12 novembre 2014 et le 5 janvier 2018.
Enfin, dans les deux hypothèses, la possible survenance de l’incapacité de travail quelques
semaines avant l’intervention chirurgicale du 5 janvier 2018 n’aurait aucune influence.
7.
a)
Aux termes de l’art. 16 LPGA, pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité
(ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour
procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance possible
du droit à la rente, les revenus avec et sans invalidité devant être déterminés
par rapport à un même moment (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.2).
b)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid.
4.1 ; 129 V 222). Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible ;
c’est pourquoi il se déduit en principe du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré
avant l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires
jusqu’au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). On
se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut,
sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid.
4.2).
c)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu
avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la personne
assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris en
considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail stables et
qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de travail et de gain raisonnablement
exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2).
aa)
Lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en
se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ;
ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
bb)
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
cc)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
d)
Si un assuré, en mesure sur le plan de
la santé d'exercer une activité lucrative à plein temps, décide de son propre gré
de réduire son horaire de travail sans pour autant consacrer le temps devenu libre à l’accomplissement
de travaux habituels, ce choix n’a aucun effet sur la méthode d’évaluation de l’invalidité,
étant précisé que la limitation dans le domaine lucratif doit être prise en considération
de façon proportionnelle, en fonction de l'étendue de l'hypothétique taux d'activité
lucrative à temps partiel (ATF 131 V 51 consid. 5.1.2 et 5.2, précisé par l'ATF 142 V
290 consid. 7).
8.
a)
Dans le cas d’espèce, l’OAI a déterminé le revenu sans invalidité sur
la base du salaire annoncé par P.________ étant rappelé que le recourant y était
employé en dernier lieu à 70 %, son taux d’activité antérieur de 100 %
ayant été réduit par l’employeur en raison d’un manque de travail (cf rapport
initial d’intervention précoce du 28 mai 2014). Dans la mesure où le taux d’activité
partiel ne relevait pas d’un choix personnel du recourant, l’OAI a appliqué à juste
titre la méthode de comparaison générale des revenus en convertissant le montant du salaire
réalisé à 70 % en un 100 %. En revanche, il a omis d’indexer ce salaire
jusqu’à l’année d’ouverture théorique du droit à la rente, soit
2018. Compte tenu d’un revenu annuel de 53'448 fr. 57 en 2012 et de l’évolution des
salaires nominaux pour un homme, entre 2012 et 2018 (Evolution des salaires nominaux, des prix à
la consommation et des salaires réels, 2010-2020, T39), le revenu sans invalidité atteint 53'625
fr. 19 en 2018.
Pour le revenu avec invalidité, l’OAI a à juste titre pris pour référence les
données statistiques résultant de l’ESS, plus particulièrement le tableau TA1, niveau
de compétences 1 pour un homme, soit une activité simple et répétitive, puis opéré
un abattement de 5 % pour tenir compte des limitations fonctionnelles. Cependant, il s’est
référé aux données salariales de 2014 en lieu et place de 2018, lesquels font état
d’un revenu mensuel de 5’417 fr., soit un revenu annuel de 64'378 fr. 34, en tenant
compte de l’adaptation à une
semaine de travail de 41,7 heures et d’un abattement de 5 %, non critiquable en l’occurrence.
Dans la mesure où le revenu d’invalide est supérieur au revenu sans invalidité,
il n’y a pas de préjudice économique. Partant, c’est à bon droit que l’office
intimé a refusé d’allouer au recourant une rente et des mesures d’ordre professionnel
(reclassement).
b)
Le
recourant invoque encore une appréciation arbitraire de la perte de gain, en particulier du revenu
avec invalidité au motif que ce revenu était largement supérieur au salaire le plus élevé
qu’il avait perçu en Suisse, mais aussi à la moyenne de ses plus hauts salaires.
aa)
Comme
déjà exposé, en l’absence de reprise d’une activité lucrative, l’intimé
était légitimé à se référer aux données salariales de l’ESS
pour déterminer le revenu avec invalidité du recourant.
bb)
En
invoquant la modicité de ses revenus antérieurs, le recourant revendique implicitement l’application
de la jurisprudence relative au parallélisme des revenus à comparer.
cc)
Selon
cette jurisprudence, lorsqu’il apparaît que l’assuré touchait un salaire nettement
inférieur aux salaires habituels de la branche pour des raisons étrangères à l’invalidité
(p. ex. formation professionnelle insuffisante, connaissances insuffisantes d’une langue nationale
ou limitation des possibilités d’emploi en raison du statut de saisonnier) et que les circonstances
ne permettent pas de supposer qu’il s’est contenté d’un salaire plus modeste que
celui auquel il aurait pu prétendre, il y a lieu d’en tenir compte dans la comparaison des
revenus en opérant un parallélisme des revenus à comparer. Le revenu effectivement réalisé
doit être considéré comme nettement inférieur aux salaires habituels de la branche
lorsqu’il est inférieur d’au moins 5 % au salaire statistique de la branche (ATF
135 V 297 consid. 6.1.2). Le revenu nettement inférieur peut alors justifier un parallélisme
des revenus à comparer, lequel doit porter seulement sur la part qui excède le taux déterminant
de 5 %. En pratique, le parallélisme des revenus à comparer peut être effectué
soit au regard du revenu sans invalidité en augmentant de manière appropriée le revenu
effectivement réalisé ou en se référant aux données statistiques, soit au regard
du revenu d’invalide en réduisant de manière appropriée la valeur statistique (ATF
134 V 322 consid. 4.1).
Toutefois, lorsque la réalisation d’un revenu d’invalide situé dans la moyenne
apparaît raisonnablement possible et exigible, il n’y a pas lieu d’adapter en conséquence
le revenu sans invalidité qui serait inférieur à la moyenne pour des motifs d’ordre
économique. Cela n’est pas constitutif d’une inégalité de traitement à
l’égard des personnes à faible revenu. En d’autres termes, un motif exclusivement
économique pour justifier un salaire inférieur à la moyenne n’est pas suffisant
pour adapter le salaire statistique (ATF 135 V 58 consid. 3.4).
dd)
En
l’occurrence, il ressort du rapport de l’employeur figurant au dossier de l’intimé
que la rémunération mensuelle de base du recourant afférait à 2'778 fr., complétée
cas échéant par les indemnités versées pour horaires de nuit ou pendant les jours
fériés. Selon l’art. 10 de la convention collective de travail pour l’hôtellerie-restauration
suisse en vigueur au 1
er
janvier 2012, le salaire mensuel brut minimum pour les collaborateurs à plein temps, sans apprentissage,
à l’instar du recourant, s’élevait à 3'400 francs. Rapporté à un
taux d’activité de 70 %, le salaire minimum est de 2'380 fr., avec pour corollaire que
le salaire effectivement versé au recourant en 2012 s’avère supérieur et n’autorise
pas un parallélisme des revenus. Il en irait de même s’il devait être fait référence
au revenu de la branche de l’hébergement et de la restauration (n° 55-56), niveau de
compétences 1, figurant dans l’ESS 2012, à savoir à 3'730 fr. par mois, soit 2'611
fr. rapporté à un taux de 70 %.
9.
Le dossier étant complet et
permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, la mise en œuvre
d’une expertise, la réquisition de nouveaux rapports médicaux, l’appointement d’une
audience ou l’audition de témoins, tels que sollicités par l’intéressé
(cf. mémoire de recours complémentaire du 10 juillet 2020 et réplique du 24 septembre
2020), ne sont pas de nature à modifier les considérations qui précèdent. Il y a
donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves
(ATF
145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1
10.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office, elle doit être
fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en
considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du
temps consacré par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
En l’espèce, selon la liste des opérations communiquée le 5 janvier 2021, Me Roud
a chiffré à 11 heures et 54 minutes le temps consacré au dossier du recourant, qu’il
conviendra d’arrondir à 12 heures et 30 minutes afin de tenir compte des opérations relatives
à l’écriture postérieure du 12 février 2021. L’indemnité de
Me Roud est arrêtée à 2'535 fr. 75, TVA par 173 fr. 25 et débours par 112
fr. 50 compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est
rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les
modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique
et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 mai 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de H.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Jean-Nicolas Roud, conseil d’office de H.________, est arrêtée à
2’535 fr. 75 (deux mille cinq cent trente-cinq francs et septante-cinq centimes), débours
et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Nicolas Roud (pour H.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :