vd_findinfo · AI 108/10 - 194/2011 · 2011-04-28 · fr

DEMEURE, SOMMATION, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, LÉSION DE LA MAIN, EXIGIBILITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 21 al. 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.04.2011 AI 108/10 - 194/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
108/10-194/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 avril 2011
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Bonard et Pittet, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Villeneuve, recourant, représenté par Me César Montalto, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
K.________, né en 1960, travaillait depuis le 1
er
octobre 1994 au service de l'entreprise [...] SA à [...] en qualité de monteur de tapis roulants
dans des gravières ou d'autres installations. A ce titre, il était assuré contre le risque
d'accident auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après :
la CNA).
Le 5 octobre 2000, alors
qu'il était occupé avec une meuleuse, il s'est blessé au poignet gauche. Souffrant d'une
plaie délabrante, d'une section du pédicule vasculo-nerveux cubital et du tendon du cubital
antérieur, il a été transporté en ambulance à l'Hôpital [...] à [...]
où il a été procédé en urgence à une suture du nerf cubital. L'évolution
n'étant pas favorable en raison d'une paralysie cubitale distale gauche, sans manifestation de ré-innervation,
l'assuré a subi le 29 août 2001 une intervention chirurgicale, sous forme de transferts tendineux
multiples et d'une greffe du nerf cubital (prélèvement du nerf sural du pied gauche), pratiquée
par le Dr X.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive, chirurgie de
la main à la Clinique de W.________.
Sur le plan subjectif,
les suites de l'opération ont été plutôt décevantes avec une diminution globale
de la force de la main gauche et de la persistance d'une perte de sensibilité de deux doigts. L'assuré
a finalement séjourné du 27 mars au 30 avril 2004 à la Clinique L.________ à
[...] en vue d'un bilan fonctionnel et d'une évaluation de la capacité résiduelle de travail
dans la profession actuelle de montage et dépannage de tapis roulants de gravières. Dans un
rapport de synthèse du 8 mai 2002, les Drs F.________, chef de clinique en réadaptation
générale, et Q.________, médecin-assistant, ont posé les diagnostics secondaires
de plaie avec section du nerf cubital et du tendon du muscle cubital antérieur gauche, de neuropathie
cubitale gauche par axonotmesis sévère, avec processus de ré-innervation en cours (ENMG
du 18 avril 2002), de suture du nerf cubital gauche et du tendon du muscle cubital antérieur gauche
et de transfert tendineux et greffe du nerf cubital. Ils ont également mis en évidence des
lombalgies chroniques et une obésité (BMI de 30), mais ont écarté toute atteinte
psychiatrique (consilium psychiatrique du 3 avril 2002 du Dr D.________, médecin-associé
du service psychosomatique). Ils ont enfin préconisé une reprise du travail dès le 1
er
mai 2002 dans un but thérapeutique, une place auprès de l'employeur actuel pouvant être
adaptée (conseils à la clientèle, petite découpe à l'atelier, instruction des
ouvriers sur le chantier).
Dans un rapport du 20
novembre 2002 faisant suite à un examen médical final, le Dr G.________, médecin
d'arrondissement à la CNA, a indiqué que l'assuré avait repris le travail à la journée
entière dès le 6 juin 2002. Il était prévu que le patient se forme comme chef monteur
avec des travaux d'atelier. Son rendement a toutefois été estimé à 25 %. Le
Dr G.________ a en outre précisé ce qui suit :
"L'examen
clinique est surtout dominé par une non utilisation de la main gauche qui est maintenue constamment
ouverte.
S'il
est vrai que la paralysie cubitale n'a pas beaucoup récupéré et que le transfert pour
l'adducteur du pouce ne paraît pas très fonctionnel, une surcharge psychogène doit être
évoquée pour  expliquer ce résultat pitoyable.
En
ce qui concerne les troubles du dos, le Pr V.________ a clairement conclu à des lombalgies
chroniques sans grand substrat antomo-pathologique démontrable. De par leur nature, ils ne sont
donc pas en relation de causalité pour le moins probable avec l'accident.
En
conséquence, je propose de clore le cas. Du point de vue médico-théorique, si on se réfère
aux seules suites organiques de l'accident, une pleine capacité de travail reste tout à fait
envisageable dans une activité légère, ne nécessitant pas de dextérité
particulière, privilégiant le contrôle et la surveillance au travail manuel".
L'intéressé
a finalement été licencié le 9 décembre 2002.
En date du 13 janvier
2003, la CNA a avisé l'assuré qu'il n'avait plus besoin de traitement et qu'elle mettait fin
aux prestations d'assurance (indemnité journalière et frais de traitement) avec effet au 28
février 2003.
Par décision du 10
mars 2003, confirmée sur opposition du 23 juin 2003, la CNA a octroyé une rente d'invalidité
basée sur une incapacité de gain de 38 %. Elle a en outre alloué à l'assuré
une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15 % ascendant à 16'020 fr..
La CNA s'est référé à l'appréciation du Dr G.________ du 20 novembre
2002 qui a retenu le taux de 15 %. Compte tenu de l'atteinte vraisemblable résultant du prélèvement
du nerf sural, la CNA a admis, dans le cadre de la procédure d'opposition, qu'il se justifiait de
porter le taux global de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité à 18 %,
correspondant à une indemnité complémentaire de 3'204 frs.
Par écriture du 27
octobre 2003, K.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant le Tribunal des assurances
du canton de Vaud. La CNA a conclu au rejet du recours dans la mesure où il était recevable,
faisant valoir notamment qu'il était tardif. Par jugement sur partie du 4 août 2004, le Tribunal
des assurances a déclaré le recours recevable en la forme. Suite au recours formé par
la CNA, le Tribunal fédéral des assurances (TFA) a réformé le chiffre I du dispositif
du jugement du Tribunal cantonal des assurances du 4 août 2004 en ce sens que le recours était
irrecevable et son chiffre II annulé (arrêt du TFA 2005 U 291/04 du 8 novembre 2005).
b)
Dans l'intervalle, l'intéressé a déposé
le 6 juin 2002 une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (OAI) en raison d'une grave coupure au poignet gauche (tendons et nerfs) ayant nécessité
deux opérations.
Dans un rapport médical
du 27 juin 2002, le Dr X.________ a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de l'assuré de section du nerf cubital et tendons au poignet gauche avec
paralysie cubitale. Il a attesté une incapacité de travail à 100 % dès le 5
octobre 2000, puis à 75 % dès le 1
er
juin 2002, taux retenu par la CNA.
Au de ces éléments,
l'OAI a sollicité l'appréciation de son Service médical régional (SMR). Par avis
médical du 7 août 2003, le Dr P.________, médecin au SMR, a précisé que
les séquelles de plaie du poignet gauche avec section de l'artère, du nerf cubital et du tendon
du cubital antérieur constituaient l'atteinte principale à la santé, les lombalgies chroniques
relevant d'une pathologie associée. Il a retenu que la capacité de travail de l'assuré
était de 25 % dans son activité habituelle, mais de 100 % dans une profession adaptée
et ce, dès le mois de mai 2002, soit dans une activité légère, ne nécessitant
pas de dextérité particulière, pas de travail au froid, pas de préhension avec force
de la main gauche, pas de mouvements fins ou nécessitant une bonne sensibilité de la main gauche,
pas de port de charges et de porte-à-faux du tronc, mais autorisant l'alternance des positions assise
et debout.
En date du 23 août
2003, l'assuré a versé au dossier deux certificats médicaux établis les 7 mai 2003
par le Dr X.________ et 23 août 2003 par le Dr U.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant de l'assuré, établissant que leur patient n'était
pas en mesure de reprendre une activité professionnelle.
Dans un rapport médical
du 11 novembre 2003, le Dr U.________ a confirmé que son patient ne pouvait reprendre d'activité
professionnelle. Il a ajouté que lors d'un séjour en Turquie, une IRM avait été pratiquée
mettant un évidence un bombement discal marqué L3-L4 latéral gauche, raison pour laquelle
il a adressé l'assuré au CHUV pour une évaluation neurochirurgicale.
Dans un rapport du 6 janvier
2004, la Dresse T.________, chef de clinique au département de neurochirurgie du CHUV, a conclu
à l'absence d'atteinte radiculaire à l'examen clinique et à l'imagerie, tout en précisant
que la surcharge pondérale présentée par l'assuré pouvait jouer un rôle dans
la genèse de ces douleurs dans la région lombaire.
En raison de la procédure
pendante au niveau de l'assurance-accidents, le dossier de l'assuré a provisoirement été
archivé dans l'attente de l'arrêt du TFA.
Dans un rapport médical
intermédiaire du 20 avril 2006, l'OAI a mentionné avoir eu un entretien avec l'assuré.
A cette occasion, ce dernier a déclaré qu'il n'avait jamais repris d'activité professionnelle
depuis l'accident du 5 octobre 2000, qu'il était tombé dans les escaliers en raison d'un coma
diabétique le 11 août 2005 entraînant une fracture du poignet droit nécessitant une
opération à la Clinique de W.________ et qu'il s'estimait dans l'incapacité de reprendre
une quelconque activité professionnelle.
Dans un rapport médical
du 20 juin 2006, le Dr U.________ a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de status 3 ans après blessure sévère au poignet et à la
main gauche par une meule à disque, de status après greffe et transfert tendineux au poignet
gauche, de lombosciatique chronique sévère L3-L4 gauche et d'état dépressif chronique
modéré. Selon le médecin traitant, les limitations découlaient des lombosciatalgies
gauches chroniques et des séquelles de son accident au niveau de la main gauche. Il relevait en
outre une tendance à la nervosité avec des relations parfois conflictuelles avec son épouse
et la nécessité d'une aide pour une partie de ses activités quotidiennes (toilette, habillage).
Il a par conséquent attesté une incapacité de travail totale depuis le 5 octobre 2000
en raison de la perte de fonction du membre supérieur gauche et de douleurs chroniques. Il a en
effet estimé que les diagnostics de status 11 mois après la réduction sanglante d'une
fracture de Goyrand-Smith avec enfoncement de la styloïde radiale au poignet droit, de diabète
non-insulinodépendant et obésité et de carence en vitamine D3 substituée n'avaient
aucune incidence sur la capacité de travail de son patient.
Dans un rapport médical
du 21 août 2006, le Dr X.________ a mentionné que l'incapacité de travail était
de 100 % depuis l'accident en 2000 avec une main gauche inutilisable (non fonctionnelle à 99 %)
chez un assuré ayant un emploi mono-manuel.
Par avis médical
du 19 septembre 2006, le Dr A.________ du SMR a retenu que les conclusions du SMR du 7 août
2003 restaient d'actualité en l'absence d'une aggravation réellement démontrée de
l'état de santé de l'assuré. Cette absence de motivation, associée à un très
vraisemblable syndrome d'amplification des plaintes, n'avait pas de caractère invalidant reconnu
sur le plan médico-assécurologique. Seules les limitations objectivables devaient être
prises en compte. Une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée était
par conséquent toujours exigible (sur le plan médico-théorique).
B.
a)
En date du 20 septembre 2007, l'OAI a adressé
à K.________ un projet de décision d'acceptation d'une rente d'invalidité limitée
dans le temps, soit du 5 octobre 2001 (fin du délai d'attente d'un an) au 31 juillet 2002 (soit
après 3 mois d'amélioration depuis le mois de mai 2002). Se fondant sur l'avis médical
du SMR, il a estimé que la capacité de travail de l'assuré dans son activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles devait être considérée comme entière dès
le 1er mai 2002. Compte tenu du refus de l'assuré d'examiner les éventuelles possibilités
en matière de mesures de réadaptation, l'OAI a procédé à une évaluation
théorique de la capacité de gain de l'assuré. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'557
fr. selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et
répétitive (secteur privé; production et services) en 2002 (année d'ouverture du
droit à la rente), compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2002
(41.7 heures), et d'un taux d'abattement de 10 %, l'OAI a estimé que l'assuré était
en mesure de réaliser un revenu annuel de 51'307 fr. 20. Un tel revenu, comparé au gain
de valide de 74'100 fr., mettait en évidence une perte de gain de 22'792 fr. 80, ce qui
correspondait à un taux d'invalidité de 31 %, taux insuffisant pour maintenir le droit
à une rente.
b)
Dans sa contestation du 19 octobre 2007, le recourant a notamment précisé qu'il acceptait de
se soumettre à un nouveau stage d'observation.
Dans un rapport médical
du 15 novembre 2007 adressé au Dr U.________, le Dr  R.________, spécialiste FMH
en anesthésiologie au Centre de la Douleur [...] à [...], a fait état d'une prise en charge
pour des problèmes de dysthésie de membres inférieurs, sans substrat organique démontré,
avec des signes de non-organicité et une IRM lombaire normale. Il a toutefois préconisé
un avis neurologique avec une étude électro physiologique, afin de rechercher la présence
éventuelle d'une polyneuropathie diabétique. Aucune incapacité de travail n'a été
attestée.
Par avis médical
du 25 juin 2008, le Dr J.________, médecin-chef adjoint du SMR a considéré que le
rapport du Dr R.________ n'apportait aucun élément objectif de nature à modifier
l'exigibilité médicale.
c)
Par lettre du 16 juillet 2008, l'OAI a indiqué à K.________ qu'il maintenait son projet de
décision du 20 septembre 2007, les arguments avancés n'étant pas de nature à modifier
son appréciation du degré d'invalidité. L'intimé a notamment retenu que l'assuré
avait manifestement refusé de collaborer à l'instruction du dossier et que la mise en place
de mesures de réadaptation serait vouée à l'échec. L'intimé restait cependant
à disposition pour éventuelle aide au placement, pour autant que l'assuré ne conteste
pas l'exigibilité de 100 % reconnue médicalement dans une activité adaptée.
Par attestation médicale
du 4 septembre 2008, le Dr X.________ a indiqué ce qui suit :
"Monsieur
K.________ présente une impotence fonctionnelle majeure de la main gauche (status après plaie
délabrante ayant en traîné une dilacération du nerf cubital).
Le
patient a en outre présenté le 11 août 2005 une fracture articulaire du poignet droit
controlatéral (avec avulsion de la styloïde cubitale). De ce côté droit, Monsieur
K.________ présente également des troubles résiduels, qui se manifestent par des douleurs
aussi météodépendantes, et une retuméfaction aux efforts, ainsi qu'une diminution
de la force. La force de serrage à pleine main est d'environ 20 kg à droite. Les amplitudes
sont modérément limitées, à 50-0-55° en extension-flexion. La radiographie montre
une incongruence articulaire modérée, par enfoncement de la partie la plus radicale de l'épiphyse
distale du radius, ainsi qu'une pseudarthrose (non-consolidation) de la styloïde cubitale.
Anamnestiquement
le patient souffre également d'une hernie discale au niveau lombaire et d'un diabète".
Par décision formelle
du 8 février 2010, l'OAI a confirmé le projet de décision du 20 septembre 2007.
C.
a)
Par acte de son mandataire du 15 mars 2010, K.________ recourt contre cette décision et conclut
à l'admission du recours, principalement à la réforme de la décision entreprise en
ce sens qu'il a droit à une rente entière dès le 5 octobre 2001 basée sur un degré
d'invalidité de 75 %, subsidiairement à l'annulation de la décision attaquée.
Il constate tout d'abord qu'aucun avis médical étayé ne va dans le sens d'une capacité
de travail résiduelle à 100 % dans une activité adaptée à partir du 1
er
mai 2002. L'avis de sortie de la Clinique L.________ indiquait certes une reprise de travail à 100 %,
mais uniquement dans un but thérapeutique. Depuis la date litigieuse du 1
er
mai
2002, son état de santé s'est aggravé. Outre son accident de la fracture du poignet droit
en 2005, il souffre de lombosciatalgies et d'un état dépressif chronique modéré qui
sont invalidants et qui doivent être pris en compte dans le calcul de son éventuel gain hypothétique.
Enfin, il peine à comprendre comment l'intimé a pu fixer le taux d'invalidité à 31 %,
alors le taux retenu par la CNA était de 38 % en 2003. Pour l'ensemble de ces motifs, il sollicite
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire afin de déterminer la capacité de
gain résiduelle et le type d'activité qu'il serait en mesure d'exercer.
Par décision du 17
mai 2010 du Bureau AJ, le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire
avec effet au 15 mars 2010.
b)
Dans sa réponse du 12 mai 2010, l'intimé a confirmé sa décision du 8 février
2008, ainsi que sa lettre explicative du 16 juillet 2010 et a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 15 mars 2010, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]).
b)
La
loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le
recourant se plaint essentiellement du refus d'une rente d'invalidité au-delà du 31 juillet
2002 à laquelle il prétend avoir droit en vertu de la législation fédérale.
a)
Tant
le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28 LAI) supposent
que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al. 1 LAI). Selon
l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
3.
a)
En l'espèce, le recourant ne critique pas le refus de mesures de reclassement basée sur une
inaptitude subjective déduite d'un courrier daté du 31 janvier 2006, rédigé par un
tiers, mais signé par l'intéressé, dont la portée manque de clarté. Ultérieurement,
soit dans le cadre de la procédure de contestation, le mandataire de l'assuré a signalé
la disponibilité de son client pour des mesures d'ordre professionnel.
b)
Il sied de rappeler que selon l'art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être réduites ou
refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore
ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à
un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible
d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de
gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant
un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements
et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne
peuvent être exigés. Le sens et le but de la procédure de mise en demeure prescrite à
l'art. 21 al. 4 LPGA est de rendre l'assuré attentif aux conséquences négatives possibles
d'une attitude rénitente à collaborer, afin qu'il soit à même de prendre une décision
en pleine connaissance de cause et, le cas échéant, de modifier sa conduite. Une telle procédure
doit s'appliquer même lorsque l'assuré a manifesté de manière claire et incontestable
qu'il n'entendait pas participer à un traitement ou à une mesure de réadaptation (TF 9C_100/2008
du 4 février 2009 consid. 3.2, TF I 605/04 du 11 janvier 2005, consid. 2 et les références,
publié in SVR 2005 IV n° 30 p. 113; voir également TFI 265/05 du 3 octobre 2005, consid.
4, et I 485/04 du 16 décembre 2004, consid. 6.1).
c)
Ainsi qu'il ressort des pièces figurant au dossier administratif, l'intimé a omis en l'espèce
de procéder à la mise en demeure formelle requise par la loi, ce qui constitue une violation
du droit fédéral. Compte tenu de l'issue de la procédure, il appartiendra à l'intimé
s'il y a lieu de proposer au recourant des mesures d'ordre professionnel après avoir procédé
à la sommation légale prévue à l'art. 21 al. 4 LPGA.
4.
En l'occurrence, le litige
porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, singulièrement sur sa capacité
de travail compte tenu des atteintes à la santé qu'il présente. L'intimé a considéré
que la capacité de travail de l'assuré était entière dans une activité adaptée
en se basant sur les rapports successifs du SMR des 7 août 2003, 19 septembre 2006 et 25 juin 2008.
a)
Sur le plan du membre supérieur gauche, le Dr G.________ a relevé que l'examen clinique
final du 20 novembre 2002 était dominé par une non utilisation de la main qui était maintenue
constamment ouverte et a évoqué une surcharge psychogène pour expliquer ce résultat.
D'un point de vue médico-théorique, il a retenu une pleine capacité de travail dans une
activité légère compte tenu des seules suites organiques de l'accident (rapport du 20
novembre 2002). Dans son rapport du 7 août 2003, le SMR a tenu compte des séquelles motrices,
sensitives et algiques, puisqu'il a retenu de nombreuses limitations fonctionnelles, y compris d'épargne
du dos, compte tenu d'éventuelles lombalgies limitantes (même si cela n'était pas avéré).
Au vu du consilium psychiatrique du Dr D.________ du 3 avril 2002 réalisé lors du séjour
de l'assuré à la Clinique L.________, le SMR a écarté toute atteinte psychiatrique.
Le 11 août 2005,
l'intéressé s'est fracturé le poignet droit en raison d'une chute dans les escaliers due
à un coma diabétique et a été opéré à la Clinique de W.________. Dans
un rapport du 19 septembre 2006, le SMR a confirmé ses conclusions du 7 août 2003 tendant à
la reconnaissance d'une totale capacité de travail dans une activité adaptée, en l'absence
d'une aggravation réellement démontrée. Il a ainsi constaté que le diabète était
bien contrôlé (rapport médical du Dr U.________ du 20 juin 2006), que l'état
dépressif modéré ne nécessitait aucune prise en charge spécialisé et que
le bilan clinique et l'imagerie radiologique (rapport du 6 janvier 2004 de la Dresse T.________)
étaient rassurants, compte tenu de l'absence de compression radiculaire et d'anomalie significative
de la région lombaire.
b)
Par la suite, l'assuré a évoqué des douleurs au niveau des membres inférieurs prédominant
à droite. Si elles n'ont pas permis d'objectiver d'altérations supplémentaires, elles
ont cependant incité le Dr R.________ à préconiser des investigations supplémentaires
avant de conclure définitivement à des symptômes sans support organique (rapport du 15
novembre 2007 adressé au Dr U.________). En effet, un avis neurologique sous forme d'une étude
électro physiologique était en mesure de confirmer ou non la présence d'une neuropathie
diabétique. Par ailleurs, le Dr X.________ a indiqué que son patient présentait une
impotence fonctionnelle majeure de sa main gauche et qu'il souffrait également de troubles résiduels
au niveau de la main droite avec notamment une retuméfaction aux efforts, ainsi qu'une diminution
de force (attestation médicale du 4 septembre 2008). Enfin, le Dr X.________ a fait état
d'une hernie discale.
c)
Au vu des éléments précités, la Cour de céans considère qu'en l'état
actuel du dossier, il subsiste des incertitudes quant aux conséquences des atteintes somatiques
sur la capacité de travail du recourant dans toute activité. Les éléments mis en
exergue par les Drs X.________ et R.________ auraient en effet mérité d'être davantage
instruits sur le plan médical. L'intimé a toutefois préféré se fonder sur les
rapports du SMR, qui, durant plus de 8 ans (laps de temps entre le dépôt de la demande
AI et la date de la décision attaquée) n'a ni examiné le recourant, ni procédé
à des examens complémentaires, se contentant de remettre en cause les constatations des médecins
traitants de l'assuré qui concluaient à une totale incapacité de travail dès le 5
octobre 2000 (rapports médicaux des Drs U.________ du 20 juin 2006 et X.________ du 21
août 2006). En outre, il convient de relever que le rapport du 25 juin 2008 du Dr R.________
a été établi à l'intention du Dr U.________ et non à celle de l'intimé.
Il n'avait dès lors pas pour but de préciser le taux de capacité de travail du recourant,
mais d'indiquer les motifs pour lesquels ce dernier souffrait de dysthésies aux membres inférieurs,
raison pour laquelle le SMR ne pouvait d'emblée l'écarter. Enfin, le SMR n'a pas pris position
par rapport à l'attestation médicale établie le 4 septembre 2008 par le Dr X.________.
Dans ce contexte, l'instruction
menée par l'intimé s'avère manifestement lacunaire et ne permet pas de trancher le litige
à satisfaction de droit, notamment de lever toute incertitude au sujet de la répercussion des
atteintes somatiques sur la capacité de travail de l'intéressé. En préférant
statuer en l'état, sans chercher à élucider ce point essentiel, l'intimé a non seulement
constaté les faits de façon sommaire, mais a encore failli à son devoir de prendre d'office
les mesures d'instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont il a besoin (art.
43 al. 1 LPGA et 69 al. 2 RAI).
5.
Partant, le Tribunal de
céans doit annuler la décision attaquée et renvoyer la cause à l'intimé afin
qu'il complète l'instruction par la mise en œuvre d'une expertise indépendante (art. 44
LPGA, compte tenu des prises de position du SMR en procédure), respectivement toute mesure utile
au regard des affections somatiques présentées par le recourant, puis qu'il rende une nouvelle
décision.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art.
52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera
donc pas perçu de frais judiciaires dans le cadre de la présente procédure.
b)
Ayant obtenu gain de cause, le recourant a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art.
61 let. g LPGA), qu'il y a lieu de fixer à 2'000 fr., compte tenu des opérations nécessaires
effectuées par son avocat (art. 7 al. 1 du Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
de droit des assurances sociales [TFJAS; RSV 173.36.5.2]).Il n'y a dès lors pas lieu de fixer
la rémunération de l'avocat d'office dans le cadre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 février 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cet Office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud doit verser à K.________ la somme
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Montalto (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :