vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 9 · 2024-01-25 · fr

TROUBLES DU SOMMEIL, AFFECTION PSYCHIQUE, APPRÉCIATION DES PREUVES, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL | 28 LAI, 61 let. c LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 9

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
162/23 – 31/2024
ZD23.023114
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 janvier 2024
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Durussel, juge, et Gabellon, assesseure
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8
al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a effectué
un apprentissage en informatique entre [...] et [...] auprès de [...], échouant cependant à
l’examen final. Il est bénéficiaire du revenu d’insertion depuis [...].
Le 25 septembre 2020, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), expliquant souffrir d’un trouble circadien du rythme veille-sommeil
(syndrome du libre cours) et de fatigue chronique.
Par rapport du 18 septembre 2021 à l’OAI, le Dr X.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l’assuré, a fait état des diagnostics
d’intolérance à l'effort chronique et de fatigue chronique idiopathique d'origine multifactorielle,
avec suspicion de syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile, trouble du sommeil libre cours, trouble attentionnel
associé à un impact sur l'apprentissage en mémoire épisodique verbale et à des
performances insuffisantes et possible composante de pathologie psychiatrique. Il a attesté une
capacité de travail nulle depuis le 22 décembre 2017 dans toute activité. A l’appui
de ses observations, il a joint plusieurs pièces, dont :
-
un rapport du 20 avril 2018 des Dres G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et W.________, médecin assistante, lesquelles
posaient le diagnostic de trouble schizotypique (CIM-10 [10
e
révision
de la Classification internationale des maladies] F21) et certifiaient une incapacité de travail
totale ;
-
deux rapports des 10 septembre 2018 et 20 décembre
2019 de la Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au centre d’investigation
et de recherche sur le sommeil du centre hospitalier Q.________, laquelle diagnostiquait un trouble du
rythme circadien de type libre cours ;
-
un rapport du 29 janvier 2020 du Dr [...],
spécialiste en neurologie, indiquant qu’une évaluation neuropsychologique avait mis en
évidence
« des
difficultés attentionnelles relevées principalement cliniquement associées à un impact
sur l'apprentissage en mémoire épisodique verbale et des performances […] considérées
comme insuffisantes sur une épreuve écologique de planification du fait de non respect des
règles
» ;
-
un rapport du 30 juin 2021 du Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale, lequel mentionnait que l’assuré
présentait de troubles du sommeil, avec un décalage horaire constant, et dormait à n'importe
quel moment de la journée ou de la nuit, avec un sommeil très souvent non-réparateur ;
et
-
un « agenda du sommeil » retraçant
le cycle de veille-sommeil de l’assuré entre les mois de novembre 2020 et août 2021.
Par rapport du 15 novembre 2021, le Dr M.________, spécialiste en néphrologie, a confirmé
le syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile, avec notamment un score de Beighton de neuf sur neuf.
Par avis médical du 2 mai 2022, le Dr F.________, spécialiste en rhumatologie et médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), a exposé ce qui suit (sic) :
« M. S.________
a une atteinte à la santé sur 2 axes, psychiatrique et rhumatologique.
Après
lecture détaillée des pièces médicales à disposition, mon avis est que la pathologie
principale incapacitante est vraisemblablement d'ordre psychiatrique. Un syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile
justifierait des LF [limitations fonctionnelles] pour éviter des contraintes physiques importantes
sur les articulations, mais pas une IT [incapacité de travail] dans toute activité.
L'assuré
n'a pas seulement “une possible composante de pathologie psychiatrique”, comme mentionné
dans le RM [rapport médical] Al du MT [médecin traitant]. Une pathologie psychiatrique a été
retenue, dans le suivi fait au centre hospitalier Q.________ du [...] au [...], avec un trouble schizotypique.
Le
syndrome de fatigue chronique que présente l'assuré est expliqué en partie par la problématique
psychiatrique. Il a été exclu notamment un problème neurologique.
Il
y a lieu de
réaliser une
expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique,
afin
de préciser la gravité de l'atteinte à la santé, définir s'il existe une CT
[capacité de travail] dans une activité adaptée et depuis quand. […] »
Les 19 octobre et 29 novembre 2022, l’assuré a été examiné dans les locaux
du SMR par les Drs K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et F.________.
Par rapport du 19 décembre 2022, ces deux médecins ont mis en évidence le diagnostic principal
de trouble du rythme circadien de type libre cours (CIM-10 F51.2) et les diagnostics associés de
trouble mixte de la personnalité avec traits anankastiques et schizoïdes (CIM-10 F61.0) et
d’hypermobilité articulaire généralisée (CIM-10 M25.2). Selon eux, la fatigue
prédominait dans la matinée depuis plusieurs mois. C’était en général
la nuit, entre minuit et six heures du matin, que l’assuré ressentait le plus d’énergie.
Ils ont ainsi conclu à une capacité de travail de 40 % dans l'activité habituelle
d'aide-informaticien et dans une activité adaptée avec horaires diurnes et de 80 % dans
une activité adaptée avec horaires nocturnes. S’agissant des limitations fonctionnelles,
ils ont relevé ce qui suit (sic) :
«
Sur
le plan rhumatologique,
Hypermobilité articulaire
généralisée
: pas de travaux
de force, pas de travail assis ou debout prolongé au-delà de 1 heure, pas de travail debout
statique au-delà de 20 minutes. Pas de travail effectué en hauteur ou sur un plan instable.
Pas de montées/descentes répétées d'escaliers. Pas de port de charges global répété
au-delà de 5 kg et épisodique jusqu'à 10 kg. Nous avons mis l'hypermobilité
articulaire généralisée comme incapacitante car justifiant des LF. Nous ne retenons pas
d'IT dans l'activité réalisée par l'assuré pour [...], comme aide-informaticien,
l'activité étant adaptée aux LF retenues.
Sur
le plan psychiatrique,
les limitations fonctionnelles
découlent des deux diagnostics retenus. Le type de trouble du sommeil retenu implique une différence
de rendement entre des horaires nocturnes et diurnes. Les besoins en récupération seront aussi
différents selon les horaires effectués. Enfin, la fatigabilité serait moindre avec des
horaires nocturnes. Le perfectionnisme influe sur l'achèvement des tâches et aggrave la fatigabilité. »
Par projet de décision du 3 février
2023, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il comptait lui nier le droit à
une rente d’invalidité et à des mesures d’ordre professionnel, dès lors que,
d’une part, la comparaison des revenus avec et sans invalidité aboutissait à un degré
d’invalidité de 20 % et, d’autre part, que la mise en place de telles mesure n’était
pas susceptible de réduire le préjudice économique.
Le 13 mars 2023, l’assuré s’est opposé ce projet de décision. Il a en substance
remis en cause la valeur probante du rapport du 19 décembre 2022 des Drs K.________ et F.________,
soutenant que ce dernier se limitait à l’examen des deux seuls axes de rhumatologie et de
psychiatrie et omettait
« l'axe
chronobiologique et fonctionnel du sommeil »
de même qu’il se trouvait en contradiction avec son « agenda du sommeil »,
lequel montrait un déphasage progressif – mais irrégulier – de son rythme de sommeil.
Il a ainsi conclu à l’annulation du projet de décision et à la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire.
Par décision du 24 avril 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision du 3 février
2023.
B.
Le 30 mai 2023, S.________ a déféré cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à sa réforme en ce sens que le droit
à une rente entière d’invalidité lui soit reconnu. Dans l’essentiel, il a
à nouveau contesté la valeur probante du rapport du 19 décembre 2022 des Drs K.________
et F.________, estimant que ses troubles du sommeil avaient été considérés à
tort comme des atteintes de nature psychique. Il a joint à son recours notamment son « agenda
du sommeil » pour la période de mars 2018 à juin 2023.
Par décision du 31 mai 2023, la Juge instructrice a mis le recourant au bénéfice de l’assistance
judiciaire, l’exonérant d’avances et des frais judiciaires.
Par réponse du 23 juin 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de
sa décision du 24 avril 2023.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu du Lundi de Pentecôte
– auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement le droit à une rente d’invalidité.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Dans le cas présent, le recourant a déposé, en date du 25 septembre 2020, une demande
de prestations de l’assurance-invalidité. Ainsi, étant donné que l’état
de fait déterminant est antérieur au 31 décembre 2021 et concerne notamment l’éventuelle
allocation d’une rente dès le 1
er
mars 2021 au plus tôt (soit six mois après le dépôt de cette demande [cf. art.
29 al. 1 et 3 LAI]), il convient d’appliquer le droit en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art. 44
LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ;
TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
5.
a)
En l’espèce, dans leur rapport bidisciplinaire
du 19 décembre 2022, les Drs K.________ et F.________, du SMR, ont retenu, à titre de
diagnostic principal, un trouble du rythme circadien de type libre cours (CIM-10 F51.2), appelé
aussi trouble du rythme veille-sommeil non dû à une cause organique. D’après eux,
ce trouble du sommeil entraînait une fatigue diurne, en particulier en première partie de journée.
Globalement, le pic d’énergie intervenait entre minuit et six heures du matin, cela quels
que soient les décalages de phase. Cette atteinte était, pour ces raisons, partiellement incapacitante,
le rendement maximum pouvant être obtenu durant ce créneau nocturne. L’incapacité
de travail se montait à 60 % dans l'activité habituelle d'aide-informaticien et dans une
activité adaptée avec des horaires diurnes et à 20 % dans une activité adaptée
avec des horaires de nuit.
Or, ainsi qu’il ressort du rapport du 10 septembre 2018 de la Dre H.________ et du rapport
du 18 septembre 2021 du Dr X.________, un trouble du rythme circadien de type libre cours se caractérise
par une fatigue chronique handicapante et des troubles du sommeil de type horaires irréguliers et
déstructurés. Au regard de la définition de cette pathologie, on peine dès lors à
comprendre comment le recourant serait en mesure d’assumer, sur le long terme, une activité
entre minuit et six heures du matin, ce à un taux de 80 %. Les conclusions formulées par
les médecins du SMR relatives à la capacité de travail se révèlent d’ailleurs
d’autant plus étonnantes que l’assuré avait expressément indiqué au Dr K.________,
lors de l’examen psychiatrique du 19 octobre 2022, s’endormir à cette époque en
fin de matinée ou en début d’après-midi pour se réveiller en soirée et
que son heure d’endormissement se décalait progressivement suivant un cycle de quatre à
six semaines. L’« agenda du sommeil » versé au dossier de l’intimé
et celui produit avec le recours attestent de surcroît ce déphasage du rythme veille-sommeil
(cf. également le rapport du 30 juin 2021 du Dr P.________, lequel signale que le recourant
présente des troubles du sommeil, avec un décalage horaire constant).
Au demeurant, les Drs K.________ et F.________ n’ont proposé aucune explication convaincante
quant aux motifs pour lesquels la fatigue et les troubles du sommeil exerceraient uniquement une influence
sur le plan psychiatrique, respectivement entraîneraient exclusivement des limitations fonctionnelles
de cet ordre, si ce n’est pour conclure à une capacité de travail plus élevée
la nuit. Ils se sont à cet égard contentés d’affirmer que les différents examens
menés au centre d’investigation et de recherche sur le sommeil du centre hospitalier Q.________
n’avaient jamais objectivé une origine organique à ces atteintes. Or, s’il est
vrai que les investigations de la Dre H.________ n’ont pas confirmé l’existence
d’une cause somatique aux troubles du sommeil, elles n’ont pas pour autant catégoriquement
exclu cette hypothèse. Le Dr X.________ a pour le reste relevé, dans son rapport du 18 septembre
2021, une origine multifactorielle à la fatigue chronique.
c)
En outre, le rapport bidisciplinaire des médecins du SMR fait état du diagnostic – associé
– de trouble mixte de la personnalité avec traits anankastiques et schizoïdes (CIM-10
F61.0), soit un diagnostic différent de celui retenu par les Dres G.________ et W.________
dans leur rapport du 20 avril 2018. L’analyse proposée par le Dr K.________ des indicateurs
de l’ATF 141 V 281 ne tient toutefois pas suffisamment compte du cadre jurisprudentiel développé
en la matière (cf.
supra
consid. 3c) et manque sérieusement de cohérence et de systématique. Ce spécialiste
ne s’est ainsi pas déterminé de manière circonstanciée sur le caractère
prononcé des éléments pertinents ayant servi à poser son diagnostic (cf. ATF 141
V 281 consid. 4.3.1.1), se limitant simplement à énumérer les symptômes à
sa base, ni sur la cohérence du comportement de l’assuré vis-à-vis de son niveau
d’activités et de ses traitements (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.1 et 4.4.2), se bornant
à expliquer qu’il y avait
« une
cohérence entre symptômes, comportement et activités quotidiennes »
.
Par ailleurs, il a dans un premier temps soutenu que les ressources disponibles ou mobilisables de l’assuré
étaient
« globalement
conservées »
, avant de se contredire
quelques lignes plus loin, en déclarant qu’elles avaient
« toujours
été restreintes »
et avaient
« peu évolué
depuis son retour de la vie militaire »
.
Il convient sur ce point de mentionner que le Dr X.________, dans son rapport du 18 septembre 2021,
avait, lui, mis en évidence un épuisement des ressources. Au surplus, les explications données
par le Dr K.________ afin de justifier le caractère partiellement incapacitant de ce diagnostic
s’avèrent peu convaincantes, dans la mesure où l’on peine à comprendre comment
les difficultés que rencontrent le recourant à éprouver du plaisir et sa personnalité
perfectionniste impactent réellement sa capacité de travail, spécifiquement en tenant
compte d’un horaire de nuit.
d)
Enfin, il convient de rappeler que le diagnostic de syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile a finalement
été validé par le Dr M.________ dans son rapport du 15 novembre 2021. Les Drs K.________
et F.________ ne pouvaient donc réfuter tout caractère incapacitant à cette atteinte au
seul motif qu’il ne s’agissait que d’une « suspicion » de diagnostic.
e)
Au vu de ce qui précède, c’est donc à tort que l’intimé a accordé
une pleine valeur probante au rapport bidisciplinaire du 19 décembre 2022 du SMR, celui-ci ne satisfaisant
pas aux exigences jurisprudentielles en la matière (cf.
supra
consid. 4b). Compte tenu des doutes importants subsistant quant aux constatations des Drs K.________
et F.________, cette autorité se devait de procéder à des investigations complémentaires
et réaliser une expertise externe afin d’élucider ces contradictions.
6.
a)
En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la décision rendue le 24
avril 2023 par l’intimé annulée. La cause lui est renvoyée pour complément
d’instruction et mise en œuvre d’une expertise externe comportant – à tout
le moins – des volets en psychiatrie et en médecine interne (toute autre spécialité
étant réservée), puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé
sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 24 avril 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
S.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :