vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 865 · 2011-09-28 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.09.2011 Arrêt / 2011 / 865

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
235/09 - 441/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 septembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme
Moyard et M. Perdrix, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
K.________
à Lausanne, recourante, représentée par Me Claire Charton, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI et 17 LPGA
E n  f a i t
:
A.
a)
K.________, née en 1960, [...], est arrivée en Suisse en 1987. Au terme de sa scolarité
obligatoire, elle n'a pas effectué de formation professionnelle. Mère de [...] enfants, nés
entre 1981 et 1995, elle s'est consacrée à leur éducation et à la tenue de son ménage.
Elle a travaillé de 1992 à 1995 auprès du [...] à [...] à raison de 5 heures
par semaine en qualité de femme de ménage. Depuis la naissance de son dernier enfant en 1995,
elle s'est plainte de dorsalgies.
Le 26 janvier 2001, l’intéressée
a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (OAI) tendant à l’octroi d’une rente en raison de la maladie
de Forestier, forme grave d'arthrose, diagnostiquée en février 2000. Dans un rapport médical
du 12 juin 2001, le Dr S.________ et la Dresse F.________, respectivement chef de clinique adjoint
et médecin-assistante à la Policlinique G.________ à [...], ont considéré que
les diagnostics de trouble somatoforme persistant et d'état dépressif léger (présents
depuis 2000) avaient des répercussions sur la capacité de travail de leur patiente, alors que
tel n'était pas le cas pour les diagnostics de maladie de Forestier D6-D9, d'obésité morbide
(BMI 39 kg/m
2
),
de status post–cholécystectomie pour cholélithiase aiguë en octobre 2000, d'antécédent
d'opération du tunnel carpien et de syndrome inflammatoire d'origine indéterminée. Attestant
une incapacité de travail de 30 % dans la profession de ménagère d'octobre 2000 à
mai 2001, ils ont en outre précisé ce qui suit à propos de l'évolution de l'état
de santé de l'assurée :
"Mme
K.________ est suivie à la Policlinique G.________ depuis octobre 1998, initialement pour une surcharge
pondérale et des douleurs musculo-squelettiques diffuses. Un diagnostic de fibromyalgie est évoqué
en raison de la présence de dix points spécifiques positifs pour ce diagnostic et de la chronicité
des douleurs. En 1995, elle est opérée pour un tunnel carpien à droite. Elle souffre alors
de lombalgies chroniques sur troubles statiques liées à son obésité. En 1997, une
prise en charge plus active de son problème d'obésité par des mesures diététiques
s'est révélée un échec. En février 2000, la patiente est présentée
au Professeur P.________, rhumatologue, en raison de douleurs musculo-squelettiques, en particulier au
niveau de la colonne dorsale. Le diagnostic de fibromyalgie est infirmé sur la base de la clinique.
Les différentes radiographies mettent en évidence une probable maladie de Leforestier D6-D9
qui cependant n'expliquent pas la symptomatologie algique.
La
patiente est hospitalisée en octobre 2000 pour une cholécystite aiguë lithiasique. Elle
a dû être réhospitalisée une semaine après sa sortie de l'hôpital pour
un abcès de paroi nécessitant un drainage chirurgical. En décembre 2000, elle présente
une pyélonéphrite aiguë traitée par antibiothérapie i.v. Dans ce contexte, elle
n'a pas pu assumer les tâches ménagères à domicile et, depuis janvier 2001, accuse
un état de fatigue et une recrudescence de douleurs dorsales ne lui permettant pas de reprendre
à 100 % son activité ménagère. Actuellement, les douleurs dorsales situées
au niveau D8 à D12 de caractère initialement mécanique sont constantes, peu améliorées
par une physiothérapie passive et par un traitement antalgique (Paracétamol puis dérivés
opiacés). Depuis l'introduction d'un traitement de Triptizol à petite dose, elle a cependant
noté une légère amélioration de la symptomatologie".
Sur le plan objectif,
les Drs S.________ et F.________ ont fait état de signe de Waddell positif (rotation axiale
avec les bras le long du corps) et de 4 points positifs sur 18 de fibromyalgie. Les différents examens
biologiques, radiologiques et les consultations spécialisées ont permis d'exclure une cause
organique. Le rapport psychiatrique a mis en évidence un trouble somatoforme douloureux persistant
associé à un épisode dépressif léger.
Dans un rapport complémentaire
du 13 août 2002, la Dresse H.________ et le Dr X.________, chef de clinique adjoint à
la Policlinique G.________ ont précisé que d'octobre 2001 à juillet 2002, l'évolution
était stable avec des dorsalgies chroniques pour lesquelles les mesures thérapeutiques entreprises
n’avaient pas permis d'amener une amélioration significative. Ils relevaient ainsi la présence
de troubles statiques sous la forme d'une diminution de la lordose lombaire, et des douleurs dorso-lombaires
mal systématisées sans zone élective, tendant à une chronicisation du trouble somatoforme
douloureux sans amélioration de la capacité de travail par des mesures médicales.
Dans un rapport médical
du 18 février 2003, le Dr Q.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine
interne, a confirmé les diagnostics de trouble somatoforme douloureux sous forme de rachialgies
diffuses et de maladie de Forestier-Ott (DISH) dorsale, atteinte banale et fréquemment rencontré
chez les sujets présentant une obésité. Il a exclu de procéder à d'autres investigations
complémentaires, voire de recourir à des thérapies interventionnelles agressives au niveau
du rachis qui ne feraient que conforter l'impression que la patiente souffre d'une maladie grave. L'assurée
a toutefois consulté le Dr V.________, médecin-asssocié à l'Unité du rachis
du Service de rhumatologie [...] du C.________, qui, dans un rapport du 7 avril 2003 a retenu les diagnostics
de probable trouble somatoforme douloureux, d'hyperostose vertébrale ankylosante (Forestier) et
d'obésité (BMI 38).
Dans un rapport médical
du 16 avril 2003, la Dresse J.________, spécialiste FMH en médecine générale et médecin
traitant de l'assurée, a considéré que les diagnostics de trouble somatoforme chronique
et d'état dépressif (présents depuis l'été 2000) avaient des répercussions
sur la capacité de travail de sa patiente, alors que tel n'était pas le cas pour les diagnostics
d'obésité morbide (BMI 39 kg/m
2
),
de maladie de Forestier de D6-D9, de status post–cholécystectomie pour cholélithiase
aiguë en octobre 2000 et de status après cure de tunnel carpien. Attestant une incapacité
de travail de 30 % dans la profession de ménagère dès octobre 2000, la Dresse J.________
a signalé que l'épisode dépressif était exacerbé par des difficultés financières
(refus de rente AI pour le mari). Le diagnostic précité était dès lors au premier
plan et la prise en charge était difficile au vu de la culture différente, le pronostic étant
réservé quant à l'évolution de la symptomatologie douloureuse. Elle a enfin indiqué
qu'une activité excluant des travaux lourds, le port de charge, le travail à genoux ou en position
penchée en avant et autorisant de fréquents changements de position était envisageable.
Le 5 mai 2003, l'assurée
a rempli un complément à sa demande en déclarant qu'en bonne santé, elle aurait travaillé
à 100 % en qualité de femme de ménage, dans une fabrique ou une usine et ce, par
nécessité financière, mais surtout par intérêt personnel soit loin de l'ambiance
familiale (formulaire 531 bis).
Au vu du contexte médical,
l'OAI a soumis le cas de l'intéressée à son Service médical (SMR), qui, par avis
médical du 14 juillet 2003, a estimé qu'une expertise psychiatrique de l'assurée s'imposait.
Dans un rapport d'expertise du 3 février 2004, le Dr R.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, et D.________, psychologue-psychothérapeute FSP, ont relevé
que l'hypothèse d'un état dépressif majeur de gravité légère, comme mentionné
par la Policlinique G.________, ou une dysthymie restait possible, le tableau clinique étant toutefois
dominé par une problématique algique dorsale très localisée, sans réelle irradiation,
ni plainte digestive, urogénitale ou autres asssociée. Excluant un trouble somatoforme indifférencié
ou trouble de somatisation en raison du caractère très circonscrit de la douleur, ils ont évoqué
un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection
générale chronique. La douleur semblait plus subjective qu'objective, après observation
durant plusieurs heures au cabinet, raison pour laquelle ils ont fait état d'une majoration probablement
volontaire des symptômes, pour des motifs sortant vraisemblablement en grande partie du champ médical.
Aucun argument ne parlait cependant en faveur d'un trouble majeur de la personnalité prémorbide,
même si un comportement très hystéroïde de l'assurée était signalé.
Le contexte socio-familial était toutefois a priori bon. Le couple avait ainsi la volonté de
s'intégrer en Suisse et avait déposé à cet effet une demande de naturalisation. Les
problèmes assécurologiques de l'époux semblaient être également résolus,
puisqu'il était à présent au bénéfice d'une rente entière d'invalidité.
D'un point de vue strictement psychiatrique, dans une activité de ménagère ou de nettoyeuse,
permettant d'éviter les travaux lourds, le Dr R.________ a conclu à une capacité
de travail médico-théorique de 80 à 100 %.
Dans un rapport du 16
février 2004, le SMR a conclu à l'absence d'atteinte principale à la santé et a estimé
que la capacité de travail exigible était supérieure à 80 %.
b)
Par décision sur opposition du 19 octobre 2004, confirmant une décision du 25 février
2004, l’OAI a rejeté la demande de rente présentée par l'assurée en raison
de l'absence d'invalidité au sens des art. 4 LAI et 8 LPGA. Il a considéré que l'invalidité
de l'intéressée devait être déterminée au regard de sa capacité d'exercer
une activité lucrative et non de sa capacité à accomplir ses tâches ménagères
et éducatives dès lors que celle-ci avait indiqué sur le formulaire 531 bis que si elle
était en bonne santé, elle travaillerait à 100 % dès le moment où ses enfants
seraient plus indépendants. Se fondant sur le rapport d'expertise du Dr R.________, l'OAI a
retenu un taux d'invalidité de 20 % au maximum.
c)
Dans le cadre de son recours auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud (TASS), l'assurée
a produit  un certificat médical du 21 février 2005 de la Dresse J.________ qui semblait
préconiser l'utilisation de la méthode spécifique dans le cadre de l'évaluation de
la capacité de travail de sa patiente, dont l'état de santé s'aggravait, cette dernière
restant alitée une majeure partie de la journée et n'assumant plus aucune tâche quotidienne.
Par avis médical du 4 avril 2005, le SMR a conclu que le cas avait été instruit complètement
et qu'il n'existait aucun nouvel élément objectif.
d)
Par jugement du 7 mars 2006, le TASS a rejeté le recours présenté par l'intéressée,
considérant qu'il n'existait aucun motif de s'écarter des conclusions du Dr R.________
lesquelles étaient cohérentes et convaincantes. Le TASS a en outre relevé que les troubles
dont souffrait la recourante étaient certes réels, mais qu'ils étaient pour une part non
négligeable en relation avec la situation socio-économique de sa famille, laquelle ne pouvait
être déterminante dans l'évaluation du taux d'invalidité de l'assurée.
L'assurée n'ayant
pas recouru contre le jugement précité, ce dernier est entré en force.
B.
a)
Le 29 avril 2008, K.________ a déposé une nouvelle demande de prestations AI tendant à
l'octroi d'une rente en raison de la péjoration des affections psychique et physique.
Dans un rapport médical
du 14 mai 2007, le Dr Q.________ a indiqué qu'il avait vu en consilium la patiente en février
et juin 2003, puis le 5 février 2008, date à laquelle elle s'était spontanément présentée
à sa consultation, sans aucun document, alors qu'elle était suivie par le Dr M.________
à la Policlinique G.________. Tout en indiquant n'avoir jamais prescrit d'incapacité de travail
à cette assurée, il a confirmé que l'activité exercée était encore exigible,
en l'absence de limitation fonctionnelle objective, la maladie de Forestier étant essentiellement
une constatation radiologique sans répercussion clinique dans le cas de l'assurée. Le Dr Q.________
a annexé à son rapport un courrier qu'il avait adressé au Dr M.________ en date du
7 février 2008 dans lequel il retenait le diagnostic de syndrome douloureux ubiquitaire compatible
avec un trouble somatoforme douloureux.
Le 21 mai 2008, l'assurée
a rempli un complément à sa demande en déclarant qu'en bonne santé, elle aurait travaillé
dès 1987 à 100 % en qualité de caissière à la Migros afin de s'occuper
(formulaire 531 bis).
Dans un rapport médical
du 27 juin 2008, les Drs L.________ et Z.________, respectivement médecin-adjoint et médecin-assistant
au Service de psychiatrie de liaison de la Policlinique G.________, ont retenu les diagnostics de syndrome
douloureux somatoforme persistant (présent depuis 2000) et d'état dépressif sévère
sans symptômes psychotiques (présent depuis octobre 2007) et ont attesté une totale incapacité
de travail. Ils ont en outre précisé que l'état dépressif s'était progressivement
péjoré pour être actuellement d'intensité modérée à sévère
et qu'il était associé à des douleurs qui durant ces deux dernières années s'étaient
diffusées dans le reste du corps au niveau des jambes, des bras et de la tête. Sur le plan
du pronostic, ils ont indiqué ce qui suit :
"Au
niveau des diagnostics, de l'évolution depuis bientôt 10 ans, de la situation clinique, le
pronostic reste sombre. En effet, elle présente une bonne partie des critères de Mosimann avec
un état psychique cristallisé, sans évolution possible sur le plan thérapeutique.
Elle possède également une perte complète d'intégration sociale avec un retrait constaté
dans tous les domaines de la vie sociale. Elle ne participe plus à aucune tâche ménagère
et reste confinée, la plupart du temps, dans le salon sur son canapé. Elle a complètement
mobilisé son entourage qui gravite en permanence autour d'elle pour lui prodiguer différents
soins ou la soutenir. Malgré une prise en charge thérapeutique multidisciplinaire, l'évolution
n'a jamais été favorable puisqu'elle se péjore progressivement. Vu la pauvreté de
la pensée, qui reste sur un mode opératoire, un retrait social important, une interprétation
méfiante à la limite de la paranoïa en rapport du système médical, administratif
et assécurologique, la structure de la personnalité est du registre psychotique".
En date du 15 juillet
2008, les Drs E.________ et M.________, respectivement chef de clinique et médecin-assistant
à la Consultation générale de la Policlinique G.________ ont posé les diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail de leur patiente de syndrome somatoforme
douloureux sous forme de douleurs ubiquitaires (présent depuis 2003) et d'état dépressif
sévère sans symptômes psychotiques (présent depuis octobre 2007), de maladie de Forestier
située au niveau vertébral de D6 à D9 et d'obésité de stade III avec BMI à
41 kg/m
2
(mai 2008). Attestant une totale incapacité de travail, les praticiens précités ont relevé
que les nombreux spécialistes consultés n'avaient toutefois pas été en mesure d'établir
une corrélation directe entre l'atteinte somatique et les plaintes exprimées par la patiente.
Au vu de ces éléments,
le SMR a, par avis médical du 16 octobre 2008, estimé que la situation médicale devait
être éclaircie, raison pour laquelle il a préconisé la mise en œuvre d'un examen
psychiatrique au SMR.
Dans un rapport du 24
novembre 2008, faisant suite à un examen psychiatrique du 13 novembre 2008, la Dresse I.________
du SMR n'a retenu aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée,
les critères cliniques de la CIM-10 en faveur d'un diagnostic d'épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques n'étant pas réunis. Seuls les diagnostics de dysthymie, soit
une dépression chronique de l'humeur, et de majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, ont été mis en évidence, lesquels n'avaient toutefois aucune incidence
sur la capacité de travail de l'assurée tant dans l'activité habituelle que dans une activité
adaptée. La Dresse I.________ a ainsi relevé que l'absence de formation professionnelle, les
difficultés financières et la démotivation ne faisaient pas partie du domaine médical.
b)
Par décision du 23 mars 2009, confirmant un projet de décision du 26 janvier 2009, l'OAI
a refusé l'octroi d'une rente et de mesures professionnelles. Procédant à la comparaison
des situations médicales, l'OAI a considéré que l'assurée ne souffrait d'aucune atteinte
à la santé invalidante au sens de la LAI, le courrier du 20 février 2009 de la Dresse B.________,
chef de clinique à la Policlinique G.________ ne rendant pas crédible une aggravation de l'état
de santé depuis l'examen psychiatrique réalisé par le SMR en novembre 2008. Ainsi, du
point de vue somatique, l'assurée ne présentait ni incapacité de travail, ni limitation
fonctionnelle. D'un point de vue psychiatrique, l'examen clinique effectué auprès du SMR ne
montrait aucune pathologie psychiatrique invalidante. Par conséquent, l'intéressée était
à même d'exercer son activité habituelle à plein temps.
C.
a)
K.________, représentée par l'avocate Claire Charton, interjette recours contre cette décision
en date du 11 mai 2009 et conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la
décision attaquée, en ce sens que le dossier doit être renvoyé à l’intimé
pour complément d'instruction. En substance, elle fait valoir que l'appréciation est totalement
contraire selon que le rapport médical émane du SMR ou de la Policlinique G.________. Compte
tenu des divergences inconciliables entre ces deux positions, elle soutient que seule une expertise neutre
est à même de départager les avis, c'est-à-dire de préciser le diagnostic des
troubles dont elle souffre.
b)
Dans sa réponse du 7 août 2009, l'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de
la décision attaquée. Il a exposé qu'une nouvelle expertise psychiatrique n'était
pas indiquée, dans la mesure où le SMR avait expliqué dans son rapport du 24 novembre
2008 pour quelles raisons il s'éloignait des conclusions de la Policlinique G.________. Il ne s'agissait
dès lors pas de deux rapports qui analysaient la même situation de façon différente,
sans que l'on pût savoir quel point de vue devait l'emporter.
c)
Dans sa réplique du 16 septembre 2009, la recourante a sollicité la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire, dans la mesure où elle souffre également de problème d'arthrose,
notamment à la colonne cervicale, à ses deux genoux et à la colonne dorsale. Elle a transmis
à cet effet un courrier du 3 septembre 2009 de la Dresse T.________ et de la Dresse W.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistante de la Policlinique G.________.
d)
Par courrier du 13 octobre 2009, la recourante a fait part de son souhait qu'une audience soit appointée
et des témoins entendus.
e)
Dans sa réplique du 15 octobre 2009, l'intimé a proposé, suite à l'avis médical
du SMR du 7 octobre 2009, d'interroger le Dr Q.________ au sujet des pathologies évoquées,
dont l'intimé n'avait pas connaissance et sur leur répercussion éventuelle sur la capacité
de travail de l'assurée jusqu'à la date de la décision querellée.
f)
Par courrier du 30 novembre 2009, la Cour de céans a demandé au Dr Q.________ de bien
vouloir répondre au questionnaire préparé par le conseil de la recourante.
g)
Par courrier du 4 décembre 2009, le Dr Q.________ a fait état d'une gonarthrose droite
actuellement calme, excluant les activités nécessitant la position agenouillée ou accroupie,
et d'un syndrome douloureux somatoforme. Les douleurs rachidiennes étaient sans substrat organique
et entraient dans le cadre du syndrome douloureux somatoforme. L'exigibilité était dès
lors de 100 % dans une activité adaptée.
h)
Dans ses observations du 14 janvier 2010, l'intimé s'est référé à l'analyse
du SMR du 11 janvier 2010, à laquelle il se ralliait. En ce qui concernait les limitations fonctionnelles
liés à l'affection du genou droit, elles ne devaient pas être prises en compte dans le
cadre du présent recours, la décision attaquée datant du 23 mars 2009, alors que le problème
précité n'était pas encore apparu.
i)
Par courrier du 5 février 2010, la recourante a réitéré sa demande de mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique.
j)
Par courrier du 19 mai 2010, la recourante a produit un rapport du 15 avril 2010 établi par
le service de rhumatologie du C.________ faisant état comme diagnostic principal d'un syndrome douloureux
chronique et d'un syndrome inflammatoire biologique d'origine indéterminée.
k)
Par lettre du 17 juin 2010, l'intimé a proposé une nouvelle fois le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Interjeté le 11 mai
2009, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise,
le recours a été déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 60 al. 1
LPGA) auprès du tribunal compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), il est recevable.
2.
En l'espèce, le litige,
relatif au droit de la recourante à une rente d'invalidité, porte sur l'atteinte à la
santé et son incidence sur la capacité de travail et de gain, singulièrement sur le point
de savoir si l'invalidité s'est modifiée de façon à influencer le droit à la
prestation pendant la période entre la décision sur opposition du 19 octobre 2004 et la décision
litigieuse du 23 mars 2009.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28 LAI)
supposent que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al.
1 LAI). Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
3.
a)
Lorsque
la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (
ATF
130 V 68 consid. 5.2.3, 125 V 412
consid.
2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). A cet égard, une appréciation différente
de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation
(ATF 112 V 372 consid. 2b; SVR 1996 IV no 70, p. 204 consid. 3a et les références; Meyer-Blaser,
Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 259).
Lorsqu'elle est saisie
d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet
égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis
sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif (TFA I 67/02 du 2 décembre 2003 consid. 2,
I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.1).
b)
Ce
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (
ATF
109 V 114
consid. 2b, TFA I 490/03 du 25 mars
2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108, 130 V 75 consid. 3.2).
4.
a)
En
l’occurrence, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
de l'assurée. Ainsi, après avoir examiné l'ensemble du dossier médical à sa
disposition jusqu'à la date de la décision attaquée du 23 mars 2009, il a considéré
que l’état de santé tant physique que psychique de l’assurée ne s'était
pas aggravé depuis la décision sur opposition du 19 octobre 2004. Pour sa part, la recourante
ne critique pas la décision sur opposition précitée, mais estime que dans l’intervalle,
les circonstances ont changé, principalement sur le plan psychiatrique. Toutefois, selon la recourante,
au vu de l'importante divergence entre l'appréciation du SMR et celle de la Policlinique G.________,
au demeurant inconciliable, la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique s'impose.
b)
Il y a dès lors lieu d'examiner si le degré d'invalidité s'est modifié au point d'influencer
le droit aux prestations, en procédant à la comparaison des situations de fait existant au
moment de la décision sur opposition du 19 octobre 2004 et la décision litigieuse du 23 mars
2009.
Pour statuer sur le droit
à la rente dans le cadre de la décision du 25 février 2004, confirmée sur opposition
le 19 octobre 2004, puis par jugement du 7 mars 2006 du TASS, l'OAI s'est référé
à un rapport d'expertise psychiatrique du 3 février 2004 établi par le Dr R.________,
qui a conclu que l'assurée présentait une capacité de travail médico-théorique
variant entre 80 et 100 %. Il a ainsi relevé que l'intéressée avait probablement
développé un état dépressif de gravité légère, éventuellement
une dysthymie, en rapport avec des difficultés socio-économiques, auquel s'ajoutait un trouble
douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale
générale chronique, de gravité tout au plus légère d'un point de vue strictement
psychiatrique, mais qui ne justifiait pas la reconnaissance d'une incapacité de travail. Sur le
plan somatique, les praticiens consultés concluaient à la présence d'un trouble somatoforme
douloureux et de la maladie de Forestier, les comorbidités psychiatriques justifiant une incapacité
de travail évaluée à 30 % en qualité de ménagère (rapports du 13 août
2002 de la Dresse H.________ et du Dr X.________; du 18 février 2003 du Dr Q.________
et du 16 avril 2003 de la Dresse J.________). Finalement, l'OAI a retenu un taux d'invalidité de
20 % au maximum, le TASS considérant au surplus que le taux d'invalidité demeurait en
tout état de cause inférieur au seuil de 40 % requis, raison pour laquelle la demande
de rente devait être rejetée.
c)
Par la suite, il s'avère que l'assurée a consulté de nombreux spécialistes (orthopédiste
et rhumatologue) qui n'ont toutefois pas été en mesure d'établir une corrélation
entre l'atteinte somatique et les plaintes. Les radiographies, scanners et IRM dorso-lombaires ont ainsi
permis d'exclure une atteinte sévère sans toutefois expliquer les douleurs présentes de
la tête aux pieds (rapport du 15 juillet 2008 des Drs E.________ et M.________). Dans
un courrier du 3 septembre 2009 adressé au conseil de l'assurée, les Dresses T.________ et
W.________ ont noté une légère progression de la maladie de Forestier déjà connue
(cliché de janvier 2009), une discarthrose L4-L5 et L5-S1, une uncarthrose pluri-étagée,
ainsi qu'une gonarthrose tricompartimentale ayant nécessité la réalisation d'une ponction
du genou par le Dr Q.________ en juin 2009. Interrogé au sujet des pathologies évoquées,
le Dr Q.________ a estimé qu'il n'y avait pas de limitation au niveau de la mobilité rachidienne,
mais des douleurs diffuses de la tête aux pieds, de nombreux points de fibromyalgie (Smythe) algique
à 10/18, raison pour laquelle il a retenu le diagnostic de syndrome douloureux chronique somatoforme
(courrier du 4 décembre 2009 adressé à la Cour de céans). S'agissant de l'atteinte
au genou droit, le Dr Q.________ a confirmé avoir procédé en juin 2009 à une
ponction qui avait permis d'extraire un liquide synovial clair non infectueux typique d'une gonarthrose
banale, puis avoir effectué une infiltration de corticoïdes. Le Dr Q.________ a constaté
l'absence d'épanchement, tout en ajoutant que de telles gonarthroses n'entraînaient en général
pas de problème dans une activité excluant la position accroupie ou agenouillée. Cet élément
ne saurait être examiné dans le cadre du présent recours, la décision attaquée
datant du 23 mars 2009, date à laquelle ce problème n'était pas encore apparu (courrier
du 4 décembre 2009, réponse à la question 9).
d)
Par conséquent, seule la question de l'existence ou non d'un syndrome somatoforme douloureux, voire
d'une fibromyalgie à caractère incapacitant doit être examinée en l'espèce,
l'ensemble des praticiens consultés retenant l'un des diagnostics précités (notamment
rapport du 7 février 2008 du Dr Q.________ attestant un syndrome somatoforme douloureux sous
forme de douleurs ubiquitaires; rapport du 15 juillet 2008 des Drs E.________ et M.________
mentionnant un syndrome somatoforme douloureux sous forme de douleurs ubiquitaires; rapport du 15 avril
2010 du service de rhumatologie du C.________ évoquant un syndrome douloureux chronique de type
fibromyalgie). En effet, même si le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
n'a pas été retenu, la pathologie dont les praticiens précités ont fait état,
appartient au même registre et doit être analysé selon les critères juridiques applicables
aux troubles somatoformes douloureux. Sur ce point, le SMR a précisé que si l'on appliquait
avec rigueur les critères diagnostiques de la CIM-10 pour la fibromyalgie et pour le trouble somatoforme,
on se trouvait fréquemment en présence d'une affection de cet ordre, laquelle ne remplissait
toutefois pas complètement lesdits critères, comme c'était le cas en l'espèce. D'un
point de vue assécurologique, de telles situations étaient cependant assimilables au syndrome
douloureux somatoforme/fibromyalgie (avis médical du SMR du 11 janvier 2010).
Dans les cas de troubles
somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé
ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible;
la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid.
4.2.1 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un tel cas,
en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs; la
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Parmi
les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2).
Le diagnostic de trouble
dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale
(cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen,
ICD-10 Kapitel V [F], 4
e
éd., p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral , les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1; TFA I 513/05 du 7 septembre
2006).
e)
Sur le plan psychique, le dossier comprend un
examen du 13 novembre 2008 de la Dresse I.________ du SMR, qui retient les diagnostics de dysthymie
(F34.1) et de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), considérant
toutefois qu'ils n'avaient aucune répercussion sur la capacité de travail de l'assurée,
rejoignant ainsi les constatations faites antérieurement par le Dr R.________ dans son examen
psychiatrique du 3 février 2004. Ce dernier avait en effet retenu le diagnostic, d'éventuellement
fond dysthymique, en rapport avec des difficultés socio-économiques présentées par
la famille en 2000, accompagné d'un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et à une affection médicale chronique, de gravité tout au plus légère,
d'un point de vue strictement psychiatrique. La Dresse I.________, quant à elle, a exposé que
l'examen clinique n'avait notamment pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide ou d'état de stress post-traumatique. Certes, l'assurée souffrait d'une dysthymie,
c'est-à-dire d'une dépression chronique de l'humeur, mais dont la sévérité était
insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger
ou moyen. Elle a conclu que l'assurée ne souffrait d'aucune pathologie à caractère incapacitant,
raison pour laquelle la capacité de travail exigible était de 100 % dans toute activité.
A ce rapport, s'oppose celui du 27 juin 2008 des Drs L.________ et Z.________, psychiatres traitants
de l'assurée à la Policlinique G.________, lesquels ont retenu les diagnostics de syndrome
douloureux somatoforme persistant et d'épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques depuis octobre 2007, et ont attesté une totale incapacité de travail, bien que
"nous n'avons jamais effectué d'arrêt de travail depuis 2007".
Le rapport du 24 novembre
2008 de la Dresse I.________ du SMR repose sur un examen clinique et son contenu répond en
tous points aux exigences de la jurisprudence en ce qui concerne la valeur probante des expertises médicales
(cf. consid. 2b supra). Il décrit clairement et de manière fouillée tous les points
importants, l'appréciation de la situation médicale est bien expliquée et les conclusions
de l'experte sont parfaitement motivées. Les raisons pour lesquelles une dysthymie (F34.1), selon
la terminologie de la CIM-10, est la mieux à même de décrire la psychopathologie de la
recourante font l'objet d'une démonstration convaincante. Ce rapport, dont les conclusions rejoignent
celles du Dr R.________ qui avait examiné la recourante en 2004, doit se voir reconnaître
une pleine valeur probante. Le courrier du 20 février 2009 de la Dresse B.________, nouvelle
psychiatre traitante à la Policlinique G.________, ne fait pas état d'éléments objectifs
qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise du SMR et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de cette expertise. Certes, la Dresse B.________ a
noté une péjoration globale de l'état de santé de sa patiente depuis début octobre
2007 tout en confirmant que cette dernière présentait depuis cette date un épisode dépressif
sévère. Toutefois, il s'agit manifestement d'une appréciation différente d'une situation
similaire, puisque l'examen clinique du SMR réalisé en novembre 2008 a pris en compte "l'aggravation
clinique" décrite par la Dresse B.________. La Dresse I.________, consciente de cette différente
d'appréciation avec les intervenants de la Policlinique G.________ et elle-même, a clairement
expliqué que le status psychiatrique effectué par les Drs L.________ et Z.________, ne
permettait pas de retenir que les critères cliniques de la CIM-10 en faveur d'un diagnostic d'épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques, étaient réunis. Les psychiatres
ont ainsi fait état d'un "discours centré sur les plaintes douloureuses avec une pensée
rétrécie", et ont décrit l'assurée comme "relativement agitée avec
un changement de position fréquent, des grimaces qui expriment un inconfort avec une empreinte démonstrative".
Vu le comportement démonstratif
de l'assurée, il semble que les psychiatres traitants aient fait le postulat de la sincérité
de leur patiente, alors que la Dresse I.________ a évalué de manière critique les plaintes
de l'intéressée. Or, la tâche d’un médecin consiste précisément à
porter un jugement sur l'état de santé d’un assuré et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités celui-ci est incapable de travailler. Les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de ce dernier (
ATF
125 V 261
consid. 4, 115 V 134 consid. 2,
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Dans ce contexte, les conclusions du SMR apparaissent plus
objectives dès lors qu'elles se fondent non seulement sur les seules plaintes de l'expertisée,
mais aussi sur les constatations objectives et l'anamnèse, qui ont conduit la Dresse I.________,
de manière convaincante, à retenir le diagnostic de dysthymie, trouble n'entraînant aucune
incapacité de travail. Par conséquent, à défaut d'éléments objectivement
vérifiables attestant de la gravité du trouble dépressif majeur affectant la recourante
et de son influence sur la capacité de travail, il n'y a pas lieu de s'écarter de la décision
attaquée sur ce point précis.
f)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir, sur le plan psychiatrique, le seul diagnostic
de dysthymie. Un tel diagnostic ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence relative à
la reconnaissance du caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux (cf. consid. 4d, 3ème
§ supra). Les autres critères déterminants pour reconnaître exceptionnellement le
caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail n'apparaissent
pas davantage remplis en l'espèce. S'agissant en particulier d'une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie, on ne saurait manifestement la retenir au vu des renseignements
contenus dans le rapport d'expertise du SMR. En effet, malgré que l'assurée déclare passer
ses journées au lit, sans rien faire, elle prépare le repas, regarde la télévision,
discute avec ses enfants, sort faire des promenades avec ses amies qu'elle voit régulièrement
et fait des courses une fois par semaine à
[...]
.
Par ailleurs, elle est partie en 2008 en bus au
[...]
.
En tout état de cause, on ne voit pas que la recourante réunisse en sa personne plusieurs de
ces critères (ou du moins pas dans une mesure très marquée) qui fondent un pronostic défavorable
en ce qui concerne l'exigibilité d'une reprise d'activité professionnelle. Le point de savoir
si des affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'étendant sur plusieurs années,
sans rémission durable, existent, peut demeurer indécis. En effet, on ne saurait faire abstraction
du discours démonstratif et de l'attitude histrionique de la recourante pour qui toute proposition
thérapeutique parait d'emblée vouée à l'échec. Sur ce point, on peut regretter
l'absence de dosage sérique, élément qui est important pour évaluer la compliance
du patient. Enfin, l'intéressée n'a jamais été hospitalisée en milieu psychiatrique
ou fait l'objet d'autres mesures thérapeutiques transitoires plus conséquentes, son encadrement
à domicile étant assuré par ses proches.
g)
Au vu de ce qui précède, il apparaît que le trouble somatoforme ne se manifeste pas avec
une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur complète de
la capacité de travail de l'assurée ne peut plus être raisonnablement exigée de sa
part. L'appréciation de l'intimé se révèle par conséquent bien fondé.
5.
a)
Par conséquent, il y a lieu de constater qu'il n'existe en l'espèce aucun motif justifiant
de procéder à une révision du droit à la rente. Dès lors, mal fondé, le
recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée, sans qu'il y ait
lieu de procéder aux mesures d'instruction complémentaire requises par la recourante.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI).
En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
250 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas
lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 mars 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 250 francs (deux cent cinquante francs), sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charton, avocate à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :