vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 1062 · 2021-02-02 · fr

ACCIDENT, RECHUTE, SÉQUELLE TARDIVE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, RAPPORT MÉDICAL, FORCE PROBANTE | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.02.2021 Arrêt / 2020 / 1062

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
51/19 - 15/2021
ZA19.020000
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 février 2021
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Métral, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Valentine Truan, avocate à Lausanne,
et
CaIsse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA ; 4 LPGA ; 11 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], travaillait pour le
compte d'I.________ SA. A ce titre, il est assuré contre les accidents et les maladies professionnelles
auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA ou l’intimée).
Le 22 septembre 2017, l'assuré s'est blessé à l'épaule sur son lieu de travail.
Conformément à leur rapport du 23 septembre 2017, les Drs R.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et D.________, médecin
assistant auprès de l'Hôpital CC.________, site de [...], ont fait état d'une incapacité
de travail de 100 %, dès le 23 septembre 2017, et posé le diagnostic principal d'omalgies
droites et un diagnostic différentiel de contusion sous-acromiale. S'agissant des circonstances
de l'événement, ils ont relevé une torsion de l'épaule droite, alors que l'assuré
portait une porte. Bien que le mécanisme soit resté indéterminé, un choc de la porte
sur l'épaule droite était survenu. En revanche, il n'y avait pas eu de chute ou de traumatisme
crânien. Les Drs R.________ et D.________ ont mentionné que leur patient se plaignait
de douleurs diffuses de l'épaule droite, irradiant dans le trapèze et en para-cervical à
droite. A l'examen clinique, ces médecins n'ont pas noté de tuméfaction, d'hématome
ou de déformation dans la zone de l'épaule droite. Quant au rachis, ils ont relevé une
palpation cervicale indolore, alors que la palpation para-cervicale droite était sensible avec des
contractures musculaires palpées. S'agissant d'une radiographie de l'épaule droite, ces médecins
ont indiqué : « pas de fracture, espace sous-acromial sp ».
Selon une déclaration de sinistre du 28 septembre 2017 à la CNA, l'employeur a indiqué
que le 22 septembre 2017, l'assuré portait une porte, avait glissé et la porte lui était
tombée sur l'épaule.
Dans un rapport radiologique du 9 octobre 2017, le Dr T.________, spécialiste en radiologie,
a fait état des résultats d'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) de l'épaule
droite, réalisée le 4 octobre 2017. Ce médecin a en particulier décrit que,
selon l'imagerie, il y avait une très bonne trophicité de l'ensemble des muscles de la coiffe
des rotateurs. En conclusion, le Dr T.________ a indiqué que le bilan démontrait une arthrose
acromio-claviculaire modérément inflammatoire et un aspect proéminent de l'extrémité
inférieure distale de la clavicule, responsable d'une petite empreinte sur la partie supérieure
du muscle sus-épineux chez un patient bien musclé. L'image évoquait également une
tendinite du tendon du sus-épineux (épaissi et augmenté de signal), mais essentiellement
une tendinite du tendon sous-scapulaire (fortement épaissi dans sa zone d'insertion supérieure
avec un signal augmenté). Ces tendons n'étaient cependant pas déchirés et il n'y
avait pas d'épanchement intra-articulaire ou dans la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Une
image de tendinite sur le tendon du long chef du biceps était également présente, ledit
tendon montrant un épaississement à son entrée dans l'articulation et un hypersignal central
dans sa portion intra-articulaire.
Dans une déclaration subséquente de sinistre pour les chômeurs du 11 octobre 2017,
la caisse de chômage a indiqué que l'assuré fabriquait une porte, qu'il devait aller déposer
sur une presse à plaquer, et que, ce faisant, il avait glissé. En essayant de retenir la porte,
son bras droit était parti vers l'arrière.
A teneur d'une décision du 12 octobre 2017, la CNA a pris en charge le cas, notamment en octroyant
des indemnités journalières.
Selon un rapport radiologique du 13 octobre 2017, le Dr W.________, spécialiste en radiologie,
a réalisé une IRM cervicale, le patient lui ayant indiqué avoir subi une chute, avec des
douleurs cervicales résiduelles. Ce médecin a décrit que le rachis présentait un
bon alignement, sans altération des corps vertébraux, ni de modification de signal intra-spongieux.
Par ailleurs, il n'y avait pas de conflit neurologique évident. Enfin, cet examen ne démontrait
pas de séquelle traumatique au niveau osseux, ni des parties molles.
Dans un rapport du 19 octobre 2017, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a relevé que le 22 septembre 2017, dans le cadre de son travail, l'assuré avait fait une
chute. Depuis cet événement, il se plaignait de douleurs importantes au niveau de la nuque,
mais aussi sur la face antéro-latérale, principalement présentes à l'utilisation
du bras. Les douleurs cervicales étaient présentes en permanence et étaient accompagnées
de contractures du trapèze. Ce médecin a indiqué en particulier ce qui suit (sic) :
«
Imagerie
IRM
de l'épaule droite : lésion de type SLAP [lésions antéropostérieures du labrum
supérieur], lésion partielle de la coiffe des rotateurs (supra-épineux), entorse acromio-claviculaire
(grade I à II).
Appréciation
II
s'agit au premier plan de cervicalgies avec contractures para-cervicales douloureuses. Il y a également
une lésion de l'insertion du long du chef du biceps (SLAP), ainsi qu'une lésion partielle de
la coiffe des rotateurs. Dans une moindre mesure, il y a une petite entorse acromio-claviculaire. […]. »
Aux termes de son rapport du 11 novembre 2017, adressé au Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l'assuré, le Dr K.________
a mentionné avoir effectué un contrôle orthopédique de l'épaule le 8 novembre
2017. Il a relevé ce qui suit (sic) :
« Pour
rappel, il s'agissait d'une douleur diffuse, épaule / trapèze / et douleur cervicale pour laquelle
j'avais complété le bilan par une IRM cervicale […]
[…]
Il [l'assuré] me décrit également toujours les mêmes douleurs, principalement au
trapèze à droite avec des contractures para-cervicales douloureuses. J'insiste sur le fait
qu'il n'y a pas de symptôme spécifique à une lésion SLAP [lésions antéropostérieures
du labrum supérieur] décrite par le patient.
J'ai
bien expliqué à S.________ qu'une indication chirurgicale pour une ténodèse du biceps
serait inutile, elle serait non contributive à résoudre le problème cervical et le problème
de la contracture de son trapèze. S.________ insiste sur le fait qu'il souhaite un arrêt de
travail prolongé. […]
Je
porte à ton attention, Cher L.________, que S.________ m'a demandé quels sont les symptômes
liés à une lésion SLAP, ce que je lui ai décrit […] et que son discours a tout
d'un coup changé et il décrit effectivement maintenant des douleurs telles que je les lui ai
expliquées […] »
Dans un rapport du 21 novembre 2017, le Dr L.________ a posé le diagnostic d'une « contusion
déchirure LCB [long chef du biceps] droit » et de cervicalgies droites.
A teneur de son attestation du 3 janvier 2018, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et médecin d'arrondissement pour le compte de la CNA, a fait état d'une pleine
capacité de travail, dans la mesure où un délai de trois mois s'était écoulé
depuis l'événement accidentel du 22 septembre 2017.
Selon un rapport d'arthro-IRM de l'épaule droite du 3 janvier 2018, le Dr EE.________, spécialiste
en radiologie, a indiqué ce qui suit (sic) :
«
Description
Phase
arthrographique
:
capacité articulaire normale, bourse non opacifiée.
Structures
osseuses
:
pas de lésion ostéochondrale.
Tendon
du long biceps
:
centré dans la gouttière bicipitale, sans altération. Portion horizontale sans particularité.
Ancrage glénoïdien normal.
Tendon
du sous-scapulaire
:
sans anomalie.
Tendon
du sus-épineux
:
sans anomalie.
Tendon
du sous-épineux
:
sans anomalie.
Bourse
sous-acromiale
:
sans altération.
Synoviale
:
non épaissie.
Bourrelet
:
complexe de Buford avec
hypoplasie du bourrelet glénoïdien antérosupérieur et hyperplasie du ligament gléna-huméral
moyen. Pas d'argument en faveur d'une lésion de type SLAP.
Muscles
:
de trophicité normale.
Conclusion
Arthro-lRM
de l'épaule droite objectivant :
-
un complexe de Buford (hypoplasie
du bourrelet glénoïdien antéro-supérieur et hyperplasie du ligament gléno-huméral
moyen),
-
une absence de lésion de
type SLAP ou de coiffe.
»
Par communication du 11 janvier 2018, la CNA a mis fin aux prestations d'assurance, soit au versement
d'indemnités journalières, au 14 janvier 2018.
Le 18 janvier 2018, l'assuré a repris son activité professionnelle.
B.
Conformément à une déclaration de sinistre du 4 juillet 2018, l'employeur a annoncé
un cas de rechute. Le 4 juin 2018, alors que l'assuré travaillait, il s'était blessé
à l'épaule droite.
Par rapport du 17 juillet 2018, le Prof. G.________, spécialiste en neurologie, a indiqué
qu'en 2017, l'assuré avait porté une porte de 120 kg (avec quelqu'un), avait glissé
et avait subi une torsion de l'épaule droite. Son patient lui avait précisé souffrir de
douleurs qui irradiaient du coude et de l'avant-bras droit, et que les mouvements de l'épaule droite
le gênaient énormément. S'agissant particulièrement de la colonne cervicale, le Prof. G.________
a observé que la mobilisation de la nuque était ressentie comme douloureuse dans les mouvements
de flexion et de rotation, et surtout à la palpation latéro-cervicale droite. Il remarquait
également une douleur à la pression du plexus brachial à droite. Enfin, ce professeur
a conclu qu'il y avait eu un traumatisme de l'épaule droite en 2017, avec actuellement un syndrome
cervico-brachial, lequel était assez important, sans qu'on puisse le mettre en relation avec la
discrète discopathie cervicale C4-C5.
A teneur d'un rapport du 6 août 2018, le Dr L.________ a rappelé que le 22 septembre
2017, une porte, d'environ 100 kg, était tombée sur le bras droit, lequel était parti
en arrière de manière forcée. S'agissant de la rechute du 4 juin 2018, ce médecin
posait le diagnostic d'épaule gelée sur tendinite sus-épineux à droite, déclenchée
par des mouvements répétitifs. Il relevait des douleurs partant des cervicales jusqu'au coude
droit.
Aux termes de son rapport du 17 août 2018, le Dr C.________, médecin d'arrondissement,
a indiqué qu'étant donné l'absence de lésion traumatique à caractère durable
– selon les rapports demandés à la suite du sinistre du 22 septembre 2017 –,
la rechute du 4 juin 2018 n'était pas imputable à cet événement initial.
Dans un courrier du 23 août 2018, la CNA a informé l'assuré qu’elle refusait
la prise en charge de sa nouvelle atteinte.
A teneur d'un courrier du 6 septembre 2018, adressé à la CNA, le Dr L.________ a
certifié que l'état de santé de son patient était imputable au traumatisme du 22 septembre
2017, lequel avait entraîné une déchirure partielle de la longue portion du biceps droit,
non opérée. Ce médecin a de surcroît relevé que l'assuré avait compensé
le déficit du long chef du biceps droit en forçant sur le coude, les autres muscles de l'épaule
droite et la nuque, par l'intermédiaire du trapèze. Selon ce praticien, il existait dès
lors un lien de causalité, aussi bien biomécanique que juridique, avec l'évènement
du 22 septembre 2017.
Conformément à un rapport du 12 septembre 2018, le Dr F.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie, a relevé avoir vu à sa consultation l'assuré,
à la suite d'un étirement brutal de son bras droit en septembre 2017. Ce médecin a rapporté
que l'intéressé se plaignait actuellement de douleurs multiples au niveau de l'épaule
et des cervicales. Le Dr F.________ a mentionné que l'imagerie mettait en évidence une
arthrose acromio-claviculaire avec une inflammation de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite.
Au vu des douleurs avec irradiation au niveau cervical, le Dr F.________ n'excluait pas que le patient
puisse présenter une compression du nerf supra-scapulaire.
Le 4 octobre 2018, au cours d'un entretien avec un représentant du service extérieur de la
CNA, l'assuré a indiqué ce qui suit (sic) :
«
Cas de
base
:
Le
22.09.2017, en début d'après-midi, je travaillais dans l'atelier de l'entreprise DD.________
Sàrl à [...] où j'étais occupé à fabriquer une porte. A un moment donné,
avec l'aide d'un collègue, nous avons redressé la porte à la verticale, mais un de mes
pieds a glissé au sol, je perds l'équilibre, la porte se met à basculer et pour éviter
qu'elle ne tombe, j'ai tenté de la retenir avec mon bras droit, mais il a été emporté
en arrière, sous le poids de la porte (porte d'entrée assez lourde), ce qui m'a tiré fortement
sur l'épaule droite. Je précise que je n'ai pas subi de choc direct au niveau de l'épaule
et ne suis pas tombé non plus sur cette épaule.
Tout
de suite après que mon épaule eu été tirée fortement en arrière, j'ai ressenti
de fortes douleurs et des difficultés pour mobiliser mon bras. J'ai donc dû arrêter de
travailler et suis rentré chez moi. J'ai pris un antidouleur et me suis couché.
Le
lendemain, l'état de mon épaule s'était encore empiré et j'avais en plus des douleurs
au niveau des cervicales. Je me suis donc rendu aux urgences de l'Hôpital CC.________ où j'ai
d'abord passé une radiographie. […] Le 13.10.2017, j'ai passé une IRM des cervicales,
mais sans que je n'aie subi de chute à ce niveau-là, contrairement à ce que le radiologue
a indiqué. […] Conformément à l'avis de la Suva exprimé dans sa lettre du 11.01.2018,
j'ai repris mon activité habituelle de menuisier, mais j'avais toujours des douleurs dans mon épaule
droite, au moindre mouvement nécessitant de la force. […]
Symptômes
de pont
:
De
janvier à juin 2018, j'ai travaillé tant bien que mal dans mon activité habituelle de
menuisier, en continuant d'avoir des douleurs en permanence au niveau de mon épaule droite et des
cervicales. […]
Rechute
:
Le
5.06.2018, dans le cadre de mon travail, simplement en voulant utiliser une visseuse de 3 kg, j'ai perdu
la force dans la main droite et la visseuse est tombée. […]
Avant
l'accident du 22.09.2017, je n'avais jamais eu de problème au niveau de mon épaule droite ou
des cervicales. Je suis droitier. Le côté est en ordre, mais il présente parfois une fatigue
en raison de la compensation. Pour le reste, je me déclare en bonne santé habituelle. »
Conformément à une appréciation orthopédique du 13 décembre 2018, la Dre B.________,
spécialiste en chirurgie générale et traumatologie, et le Dr X.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, tous deux médecins d'arrondissement auprès du Centre de compétence
de la médecine des assurances de la CNA, ont conclu que le dossier ne démontrait aucun élément
qui permettait d'établir un lien de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante,
entre l'événement du 22 septembre 2017 et la rechute annoncée le 4 juin 2018.
Ces médecins ont indiqué que l'assuré évoquait des cervico-brachialgies droites.
Ils ont retenu que, selon les éléments au dossier, les circonstances de l'accident initial
évoquaient un mécanisme de distorsion de l'épaule droite. Dans un premier temps, ils ont
considéré qu'aucune lésion osseuse traumatique n'avait jamais été mise en évidence,
ni suspectée. S'agissant d'abord de l'IRM de l'épaule droite, pratiquée le 4 octobre
2017, celle-ci ne montrait pas de lésion structurelle clairement attribuable à l'événement
du 22 septembre 2017. En effet, il n'y avait pas de lésion tendineuse rompue et le radiologue
décrivait un épaississement des tendons du sous-scapulaire et du biceps, ce dernier étant
toutefois parfaitement en place. Une arthrose acromio–claviculaire était également mise
en évidence. En ce qui concernait ensuite l'IRM cervicale du 13 octobre 2017, celle-ci ne démontrait
pas de séquelle traumatique au niveau osseux, ni des parties molles. Dans un deuxième temps,
les Drs B.________ et X.________ sont arrivés à la conclusion qu'une lésion de type
SLAP, soit en l'occurrence un détachement du pourtour essentiellement supérieur du bourrelet
glénoïdien avec une éventuelle participation de l’insertion du long chef du biceps,
n'avait pas pu être objectivée par un examen d’imagerie. Par ailleurs, la littérature
s’accordait à dire qu’il n’y avait pas de signe clinique fiable et reproductible
permettant d’attester d’une telle lésion. A cet égard, les médecins d'arrondissement
ont indiqué que le Dr K.________, par rapport du 9 octobre 2017 (
recte
:
19 octobre 2017), avait retenu le diagnostic d'une entorse acromio-claviculaire et d'une lésion
du long chef du biceps de type SLAP. Sa lecture de l'IRM, réalisée le 4 octobre 2017,
différait ainsi de celle du Dr T.________ dans son rapport du 9 octobre 2017, en ce qui
concernait l'appréciation du complexe labro–bicipital. Toutefois, par courrier du 11 novembre
2017, le Dr K.________ avait souligné qu'il n'y avait pas de symptôme spécifique
à une lésion SLAP, telle que décrite par le patient. Dans ce sens, l'analyse des images
obtenues par une arthro-IRM (avec produit de contraste injecté dans l'épaule), pratiquée
le 3 janvier 2018, ne permettait également pas de démontrer la présence d’une
lésion de type SLAP. Ainsi, cette arthro-IRM confirmait en ceci l'analyse obtenue par la première
IRM du 4 octobre 2017 (réalisée sans produit de contraste). Un complexe de Buford était,
en sus, mis en évidence. Le complexe de Buford représentait une particularité anatomique,
qui se traduisait par l’absence de labrum antérieur au bénéfice d’un ligament
gléno-huméral moyen hypertrophié. Une publication originale de 1994 mettait en évidence
plusieurs variantes qui y étaient associées. Ces différentes variantes n’avaient
toutefois aucune valeur pathologique. Dans un troisième temps, en ce qui concernait l'épaule
droite, les Drs B.________ et X.________ retenaient la présence d'une arthrose acromio-claviculaire,
laquelle avait fort bien pu être temporairement activée par l'événement du 22 septembre
2017. Tel pouvait également être le cas, comme suggéré par la première IRM du
4 octobre 2017, de l'épaississement du tendon du sous-scapulaire et, dans une moindre mesure,
du biceps, ledit épaississement pouvant également résulter d'une distorsion. Une telle
distorsion n'était cependant censée déployer ses effets que pendant une période de
trois mois. L'arthro-IRM du 3 janvier 2018 confirmait d'ailleurs cette évolution. S'agissant en
particulier du rapport du 12 septembre 2018 du Dr F.________, celui-ci retenait également
une arthrose acromio-claviculaire, mais avec une inflammation de la coiffe des rotateurs. Les Drs B.________
et X.________ ont relevé à cet sujet qu'étant donné la proximité des structures,
l'inflammation de l'articulation acromio-claviculaire, secondaire à une arthrose, générait
fréquemment un pincement, lequel était à l'origine d'une inflammation se répercutant
au niveau de la coiffe. Dans un quatrième temps, pour ce qui était des autres diagnostics évoqués
par le Dr L.________, tels que l'épaule gelée et la déchirure partielle de la longue
portion du biceps, ils étaient dénués de fondement objectif. En effet, aucun examen clinique
et aucune imagerie ne permettaient d'étayer ces diagnostics. Finalement, s'agissant du rachis cervical,
le rapport radiologique du 13 octobre 2017 ne démontrait pas de séquelle traumatique au
niveau osseux, ni des parties molles. Aucun examen clinique ne contredisait cette constatation. Par ailleurs,
l'électroneuromyographie du 30 octobre 2018 ne révélait pas de signe d'atteinte neurologique
et permettait dès lors d’écarter l’hypothèse diagnostique du 17 juillet
2017 du Dr G.________ en faveur d’une atteinte neurologique persistante. Il n’évoquait
pas non plus d’argument pour une atteinte d’un nerf rachidien dorsal.
A teneur d'une décision du 20 décembre 2018 et sur la base de l'appréciation orthopédique
du 13 décembre 2018, la CNA a refusé de prester.
Par acte du 30 janvier 2019, l'assuré, dûment représenté par J.________, a formé
opposition à l'encontre de cette décision. En substance, il reprochait à la CNA d'avoir,
à tort, écarté les constatations médicales du Dr L.________, ainsi que d'avoir
procédé à une instruction médicale lacunaire. Il demandait l'annulation de la décision,
subsidiairement que soit réalisé un complément d'instruction.
Par décision sur opposition du 21 mars 2019, la CNA a rejeté l'opposition et retiré
l'effet suspensif à un éventuel recours. En substance, elle a écarté l'avis du Dr L.________,
en particulier le diagnostic d'une déchirure du long chef du biceps, dans la mesure où la Dre
B.________ et le Dr X.________ avaient estimé qu'un tel diagnostic était dénué de
tout fondement objectif. Au contraire, ces médecins avaient considéré que l'accident du
22 septembre 2017 avait uniquement activé, de façon temporaire, une arthrose acromio-claviculaire,
atteinte qui ne déployait ses effets que pour une durée de trois mois. Par surabondance, la
CNA a laissé la question ouverte de savoir si les faits du 22 septembre 2017, tels que décrits
le 4 octobre 2018 par l'assuré, étaient constitutifs d'un accident, au sens de la réglementation
légale.
C.
a)
Par acte du 2 mai 2019, S.________, représenté
désormais par Me Valentine Truan, a interjeté recours contre cette décision,
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il ressort de la motivation de l'acte
de recours que l'intéressé a implicitement conclu, à titre principal, à l'annulation
de la décision entreprise, laquelle se justifiait par une violation de son droit d'être entendu.
Le recourant a également conclu à la réforme de la décision attaquée –
bien qu'il ait à tort mentionné « l'annulation » –, en ce sens que
les prestations d'assurance lui soient allouées en lien avec la rechute annoncée. Enfin, à
titre subsidiaire, il a requis l'annulation avec renvoi à l'intimée pour complément d'instruction,
sous la forme d'une expertise, puis nouvelle décision. En substance et en sus du défaut de
motivation de la décision entreprise, l'intéressé s'est plaint d'une lacune dans l'instruction
médicale et s'est prévalu de l'existence d'un lien de causalité entre l'événement
du 22 septembre 2017 et les troubles annoncés le 4 juin 2018. A l'appui de son recours,
il a produit le rapport du 1
er
mai
2019 du Dr L.________, lequel indiquait que le recourant souffrait d'une « aggravation
d'une douleur scapulaire invalidante et se déplaçant de plus en plus en douleur du trapèze
grand dorsal donc postérieur ». Selon ce médecin, des dorsalgies D7 post-traumatiques
étaient à l’origine de ce maux, cette pathologie n'existant pas en dehors d'un trauma.
Par ailleurs, le médecin a encore précisé que « sans cet accident, il ne présentait
pas de troubles de cet ordre ».
A teneur de sa réponse du 6 juin 2019, l'intimée a préavisé le rejet du recours
et confirmé l'absence de lien de causalité. Elle a confirmé se rallier à l'appréciation
orthopédique du 13 décembre 2018 des médecins conseils.
Dans sa réplique du 24 juin 2019, le recourant a intégralement maintenu ses conclusions.
Il a en substance argué que les avis étayés de ses médecins traitants permettaient
de confirmer l'existence d'un lien de causalité entre l'accident du 22 septembre 2017 et son
état de santé actuel. Par ailleurs, il a produit deux nouveaux rapports, lesquels confirmaient,
selon lui, la nécessité d'une expertise, afin de déterminer l'origine de ses atteintes,
à savoir :
-
Un rapport du 21 mai 2019 du Prof. V.________,
spécialiste en anesthésiologie, qui avait vu le recourant à sa consultation pour la première
fois le 14 mai 2019. Ce médecin avait indiqué que l'intéressé lui avait décrit
des douleurs au niveau de son épaule droite, dans la région cervicale basse, ainsi que dans
la région mi-thoracique. Ces atteintes étaient apparues après un accident en septembre
2017, sur le lieu de travail, alors que l'intéressé essayait de retenir une lourde porte de
150 kg. N'ayant pu la retenir, il avait été projeté vers l'arrière, avec un
mouvement de rotation, et avait chuté sur un chevalet. Selon ce médecin, cela avait fort probablement
provoqué une fracture de compression de la septième vertèbre dorsale. Par ailleurs, le
Prof. V.________ a souligné que le recourant n'avait jamais présenté de douleurs quelconques
avant le 22 septembre 2017, de sorte qu'il n'y avait pas de raison de penser que les douleurs actuelles
n'avaient pas été provoquées par cet événement ;
-
Un rapport du 12 juin 2019 du Dr P.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, lequel posait un diagnostic de cervico-scapulalgies
droites post-traumatiques en 2017 et indiquait que le recourant avait été victime d'un accident
du travail au cours duquel il avait reçu une porte sur la face antérieure de la ceinture scapulaire
droite, occasionnant également un traumatisme du rachis cervical, et que, depuis lors, il présentait
des cervico-scapulalgies droites avec, par moment, une irradiation dans le membre supérieur droit.
Selon une IRM de l'épaule droite, réalisée en novembre 2018, les résultats étaient
dans les limites de la norme, si ce n'était une arthropathie acromio-claviculaire. Le Dr P.________
avait notamment conclu que l'imagerie de l'épaule ne permettait pas d'expliquer la symptomatologie
actuelle et qu'il laissait le soin à ses collègues du Centre M.________ (ci-après :
le Centre M.________), de prendre en charge la suite de la thérapie.
Aux termes de sa duplique du 19 août 2019, l'intimée a, à son tour, confirmé
ses conclusions et mentionné que les deux rapports, produits le 24 juin précédent,
n'étaient pas propres à remettre en cause l'appréciation orthopédique du 13 décembre
2018 de la Dre B.________ et du Dr X.________.
Le 3 septembre 2019, le recourant a indiqué à la juge instructrice attendre les résultats
de nouveaux examens médicaux.
b)
A l'appui d'un courrier du 5 novembre 2019, le recourant a porté au dossier deux nouveaux rapports,
soit :
-
Un rapport du 24 septembre 2019 du Dr P.________,
lequel mentionnait que l'évolution restait inchangée, avec des douleurs persistantes au niveau
de la ceinture scapulaire droite et du rachis cervico-dorsal ;
-
Un rapport du 16 octobre 2019 du Prof. A.________,
spécialiste en médecine interne et médecin chef, et de la Dre AA.________, médecin
assistante auprès du Service de rhumatologie du Centre M.________, lesquels avaient diagnostiqué
une fracture D7 de grade II, en septembre 2017, d'origine traumatique. Ces médecins avaient en outre
indiqué ce qui suit (sic) :
« Nous
avons vu le patient susnommé à la consultation ambulatoire des maladies osseuses en date du
20.08.2019. […]  S.________ nous est adressé pour une suspicion de fragilité osseuse
avec un antécédent de fracture D7. L'histoire remonte à un accident en septembre 2017
où il aurait reçu une porte massive sur lui, qu'il a retenue avec le bras droit. Il ressent
immédiatement une douleur scapulaire. La porte l'a ensuite précipité en arrière contre
le coin d'une table, avec un choc au niveau D7 comme en témoigne une cicatrice cutanée à
ce niveau. Les dorsalgies sont apparues plus sournoisement car en arrière-plan par rapport à
l'omalgie D et se sont ensuite chronicisées avec un caractère neurogène, concentrée
de D2-D8 caractérisées comme des brûlures répondant uniquement à la Prégabaline
(300 mg/jour). Ces douleurs ont motivé la réalisation d'une IRM dorsale à BB.________
en mars 2019 qui a révélé une ancienne fracture D7 de grade II avec une perte de hauteur
de 30 %. Il y a également des discopathies dégénératives de D3-D9 et des images
évoquant une maladie de Scheuermann. […] Au vu de valeurs densitométriques acceptables,
d'une texture osseuse préservée et de l'absence de facteurs de risque majeur pour une ostéoporose,
nous pouvons considérer cette fracture D7 comme étant traumatique ; d'autant que le traumatisme
invoqué est important ».
Le 13 janvier 2020, l'intimée a indiqué avoir soumis les rapports produits au cours de
la procédure de recours au Dr X.________, lequel a rendu son appréciation le 10 janvier
2020. A l'appui de son rapport, ce médecin a notamment fait état d'un rapport d'IRM dorsale
du 13 mars 2019, réalisée par le Dr N.________, spécialiste en radiologie. Cette
IRM n'a pas été transmise à la Cour de céans, mais le Dr X.________ en a retranscrit
les termes, dans son appréciation du 10 janvier 2020, comme suit (sic) :
« […]
Indications : Importantes douleurs interscapulaires droites à hauteur de D3-D4, avec brûlures
du muscle trapèze. Ancienne déchirure du tendon du biceps. […] Structure osseuse : Ancienne
cunéiformisation D7, avec une perte de hauteur du mur antérieur de l'ordre de 30 %. Aspect
irrégulier des plateaux vertébraux médio-dorsaux de D3-D9, avec petites hernies intraspongieuses,
évoquant des antécédents d'une maladie de Scheuermann ».
Le Dr X.________ a encore considéré, dans son appréciation du 10 janvier 2020,
ce qui suit (sic) :
«
Appréciation
[…]
Mis à part le courrier du Docteur K.________ du 19 octobre 2017 qui est très succinct
en ce qui concerne la description de l'événement du 22 septembre 2017, aucun autre rapport,
et en particulier les déclarations de S.________, n'évoque de chute ou de traumatisme porté
sur la région médiodorsale. Tous les examinateurs décrivent une pathologie inhérente
à l'épaule, que ce soit au niveau de la coiffe, du long chef du biceps ou de l'articulation
acromio-claviculaire, avec des douleurs irradiantes dans la région cervicale, mais jamais dans la
région dorsale. Aucun de ces nombreux spécialistes n'a constaté une lésion cutanée
dans la région dorsale, de foyer douloureux, de myogélose ou d'autres signes cliniques évoquant
une atteinte traumatique à ce niveau. Ceci explique également le fait qu'aucune imagerie de
la région dorsale n'a été demandée à ce stade.
Ce
n'est que dans son rapport du 3 mai 2019, après avoir pu prendre connaissance de l'IRM du 13 mars
2019, que le Docteur L.________ décrit pour la première fois des dorsalgies D7 qu'il qualifie
de post-traumatiques. Le Professeur V.________ s'exprime ensuite dans son courrier réceptionné
par la SUVA le 21 mai 2019 en précisant qu'il a vu S.________ pour la première fois lors
de sa consultation du 14 mai dernier. Il est question d'une chute sur un chevalet comme étant
probablement à l'origine d'une fracture de compression de la septième vertèbre dorsale.
A noter que la description de l'événement du 22 septembre 2017 est en franche discordance
avec les descriptions précédentes et en particulier avec l'affirmation de S.________ lui-même.
Peu
après, le 12 juin 2019, le Docteur P.________, chirurgien orthopédiste, FMH, ne retient
que le diagnostic de cervico-scapulalgies droites post-traumatiques mais n'évoque ni chute ni traumatisme
de la région dorsale. Il en va par ailleurs de même dans sa missive du 24 septembre lorsqu'il
adresse S.________ au Professeur V.________. Dans cette lettre, il évoque également un soulagement
partiel des douleurs pendant 24 heures après infiltration sélective de l'acromio-claviculaire
droite.
Les
rapports en relation avec la densitométrie osseuse, dont tout d'abord celui du 14 octobre 2019
rédigé par la Doctoresse AA.________, médecin assistante, qui mentionne " des
fractures vertébrales ", se basant sur des résultats morphométriques. Enfin,
le rapport du Professeur A.________ du 16 octobre 2019 fait allusion à un événement
ayant précipité S.________ contre le coin d'une table. Il est question d'un choc au niveau
de D7 comme en témoigne, selon le Professeur A.________, une cicatrice cutanée à ce niveau.
Ces observations apparaissent surprenantes étant donné qu'elles semblent en opposition avec
les éléments anamnestiques récoltés dans le cadre de l'événement initial.
Elles différents considérablement des énoncés du rapport témoignant de la prise
en charge de l'Hôpital CC.________ le lendemain de l'événement ainsi que des déclarations
précédentes de S.________ lui-même. En effet, à plusieurs reprises, la notion de
chute a été clairement écartée, aussi à aucun moment une plaie au niveau dorsal
n'a-t-elle été observée.
Le
Professeur A.________ constate également une densité osseuse dans des valeurs certes à
la limite inférieure, mais toujours dans la norme. Il évoque également une texture osseuse
préservée et justifie le caractère post-traumatique de la cyphose au niveau D7 essentiellement
par le traumatisme qu'il juge important, tout en reconnaissant une maladie de Scheuermann. […]
En
effet, l'IRM de la région dorsale effectuée le 13 mars 2019 traduit une cyphose dorsale
accentuée en relation avec une cunéiformisation prépondérante de la 7
ème
vertèbre dorsale, mais concernant également les vertèbres avoisinantes associées
à des irrégularités des plateaux vertébraux, traduisant la présence de multiples
hernies intraspongieuses (nodules de Schmorl). Il s'agit là d'une image rachidienne caractéristique
d'une maladie de Scheuermann. […]
En
tenant compte de l'aspect radiologique du rachis de S.________, les critères évoquant une maladie
de Scheuermann sont bel et bien présents et ils permettent de retenir ce diagnostic à un degré
de vraisemblance prépondérante. […]
Considérants
les antécédents tels qu'ils sont énumérés dans le contexte du cas initial ainsi
que l'avis des médecins, dont divers chirurgiens orthopédistes, qui ont examiné S.________
avant le 13 mars 2019, date à laquelle l'IRM dorsale a été effectuée, il apparaît
difficile d'admettre une atteinte traumatique du rachis dorsal en relation avec l'événement
du 22 septembre 2017. Comment expliquer en effet qu'aucun des spécialistes n'ait pu émettre
des soupçons par rapport à une telle atteinte au point de ne même pas demander un complément
d'imagerie à ce titre. […]
L'analyse
morphométrique seule, telle que décrite par le Professeur A.________, ne s'avère pas réputée
permettre de distinguer entre un remodelage d'une vertèbre secondaire à une atteinte d'une
maladie de Scheuermann et une fracture ancienne.
L'IRM
du 13 mars 2019, quant à elle, permet, d'une part, clairement de confirmer le diagnostic d'une
maladie de Scheuermann et ne montre, par ailleurs, pas de " rehaussement focal spécifique "
traduisant une activité métabolique accrue résultant d'une atteinte traumatique (fracture)
et donc de conclure à une origine traumatique des troubles décrits.
Conclusion
Les
rapports médicaux qui ont été adjoints au dossier dans le contexte de la rechute annoncée
le 4 juin 2018 ne fournissent pas d'arguments justifiant une remise en cause des conclusions prises
lors de l'appréciation orthopédique du 13 décembre 2018.
Une
atteinte traumatique de D7 n'est pas avérée. Sans être catégoriquement exclue, une
telle atteinte survenue dans le contexte de l'évènement du 22 septembre 2017 relève
tout au plus du domaine du possible. »
c)
Par déterminations du 1
er
avril
2020, le recourant a maintenu ses conclusions, contesté le rapport du 10 janvier précédent
du Dr X.________ et relevé que c'était « la fracture D7 […] qui était
à l'origine des douleurs ressenties ainsi que l'articulation de son épaule droite ».
A l'appui de son argumentation, le recourant a produit deux nouveaux rapports du Prof. V.________. Selon
le premier rapport du 1
er
novembre
2019, ce médecin avait retranscrit les circonstances de l'évènement initial, indiquant
que le recourant était tombé à terre, après avoir essayé de retenir, sans succès,
une porte. Le Prof. V.________ avait également relevé que son patient avait été tardivement
diagnostiqué d'une fracture de la septième vertèbre dorsale, très probablement en
lien avec son accident, car il n'avait jamais présenté la moindre douleur dorsale par le passé.
Actuellement, la douleur dominante était située dans la colonne cervicale, en association avec
une douleur qui débutait dans la région dorsale, à peu près au niveau de la fracture,
du côté droit uniquement. Le recourant avait en particulier été ausculté par
un neurologue, qui n'avait pas pu mettre en évidence une lésion nerveuse quelconque. Durant
plusieurs mois, des tests diagnostiques avaient été réalisés, avec pour but de cibler
les nocicepteurs provoquant la symptomatologie. Ainsi, toutes les articulations facettaires cervicales
avaient été testées avec un résultat parfaitement négatif. Les articulations
autour de la fracture dorsale avaient également été testées. A cet égard, le
Prof. V.________ avait souligné que « ce n'était qu'après le test facettaire
de l'articulation que nous avons trouvé un résultat fortement positif qui a réduit, de
façon très marquée, ses cervicalgies et la douleur dorsale » et que « ce
n'était pas la première fois que je me trouve devant cette association de lésions de ce
type qui, anatomiquement, ne semble pas être logique ». Dans son second rapport du 31 janvier
2020, le Prof. V.________ avait confirmé avoir constaté que l'articulation costo-transverse
8, à droite, constituait le nocicepteur pour les douleurs cervicales et thoraciques, qui étaient
apparues peu de temps après l'accident.
Le 5 juin 2020, l'intimée a transmis une nouvelle appréciation du 14 mai 2020 du
Dr X.________, lequel relevait ce qui suit (sic) :
«
Appréciation
Du
point de vue orthopédique, les déclarations du Professeur V.________ n'apportent aucun
élément objectif crédible témoignant de séquelles persistantes affectant le
rachis dorsal ou cervical suite à l'évènement du 22 septembre 2017. Ceci concerne
en particulier une hypothétique fracture de D7 qui n'a jamais été objectivée ainsi
que le constate l'appréciation du centre de compétence de la médecine des assurances du
10 janvier 2020.
Dans
son courrier en date du 31 janvier 2020, le Professeur V.________ évoque une rupture de
la capsule articulaire au niveau de l'articulation costo-transverse 8 à droite. Il n'y a aucune
imagerie qui atteste de cette rupture. Il s'agit là d'un diagnostic pour le moins surprenant que
l'on ne peut guère mettre en relation avec l'événement du 22 septembre 2017. En effet,
une atteinte de la capsule articulaire à ce niveau serait sans aucun doute guérie. Par ailleurs,
l'IRM effectuée le 13 mars 2019 ne révèle aucune atteinte structurelle à caractère
post-traumatique des structures osseuses, articulaires ou para-articulaires à ce niveau. Aucun élément
potentiellement nociceptif attribuable à l'événement du 22 septembre 2017 n'a donc
pu être identifié.
En
ce qui concerne tout le volet de l'argumentation neurologique du Professeur V.________, celle-ci
se fonde sur un raisonnement très personnel et empirique, sans fondement scientifique objectif et
ne reflète guère autre chose qu'une appréciation totalement subjective.
Conclusion
Les
nouveaux rapports du Professeur V.________ en date du 1
er
novembre
2019 et 31 janvier 2020 n'apportent aucun argument valable permettant de remettre en cause les conclusions
précédentes du centre de compétences de la médecine des assurances telles qu'elles
sont formulées dans le cadre de l'appréciation du 10 janvier 2020 ».
Le 18 juin 2020, le recourant a indiqué que les contradictions au dossier ne faisaient que
confirmer la nécessité de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire neutre.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – en prenant en compte les féries pascales
(art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2.
En l'espèce, le litige porte sur le refus de prester de l'intimée s'agissant des troubles annoncés
le 4 juin 2018 par le recourant à titre de rechute de l'événement initial du 22 septembre
2017.
3.
Dans un grief de nature formelle, qu'il convient
dès lors de traiter à titre préalable, le recourant se prévaut de la violation de
son droit d'être entendu. Selon lui, dans la décision sur opposition querellée, l'intimée
n'indique pas les raisons pour lesquelles elle a suivi l'avis des médecins conseils plutôt
qu'un autre. Par ailleurs, l'intimée ne traite pas l'intégralité des motifs soulevés
dans l'opposition.
a)
Aux
termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne font
pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également
du droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que le destinataire
de la décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que l’instance
de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son contrôle. Pour répondre
à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui
l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce
que l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter
tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut au contraire se
limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de la procédure (ATF
143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que
l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le
droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée
est erronée. La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des différents
considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se
rend coupable d’un déni de justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst.
si elle omet de se prononcer sur des allégués et arguments qui présentent une certaine
pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235
consid. 5.2). Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation
entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée, indépendamment des
chances de succès du recours sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4
; 137 I 195 consid. 2.2).
b)
En l'espèce, l'intimée a indiqué les motifs qui l'ont poussée à fonder la décision
sur opposition litigieuse sur les conclusions du rapport orthopédique du 13 décembre 2018
des Drs B.________ et X.________. Elle a en effet relevé que ce rapport était exhaustif,
détaillé et basé sur une anamnèse complète. Partant, l'autorité intimée
a reconnu pleine valeur probante à dite appréciation, laquelle écartait le diagnostic
de déchirure du long chef du biceps posé par le Dr L.________, faute d'être établi
sur un fondement objectif.
Il ressort également implicitement de la décision sur opposition litigieuse qu'en reconnaissant
que le rapport orthopédique du 13 décembre 2018 était complet et probant, l'intimée
n'a pas estimé utile de compléter l'instruction, tel que l'avait requis le recourant aux termes
de son opposition. Cette manière de faire est admissible au vu de la jurisprudence précitée.
Par ailleurs, le recourant a été en mesure de se rendre compte de la portée de la décision
sur opposition et de l’attaquer utilement.
On ne saurait dès lors reprocher à l'intimée un défaut de motivation de la décision
sur opposition litigieuse. Le grief du recourant doit par conséquent être écarté.
4.
a/aa)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une
atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
bb/i)
Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe et non interne au corps humain (ATF
139 V 327 consid. 3.3.1). Suivant la définition même de l'accident, le caractère extraordinaire
de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même.
Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences
graves ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il
excède le cadre des événements et des situations que l'on peut objectivement qualifier
de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 ; Stéphanie
Perrenoud, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale
des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25 ad art. 4).
ii)
En cas de lésions dues à des mouvements du corps, l’existence d’un facteur extérieur
extraordinaire est en principe admise lorsque le déroulement naturel du mouvement est interrompu
ou modifié par un empêchement « non programmé », lié à l’environnement
extérieur, tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente d’exécuter un
mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou une chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; Perrenoud,
op. cit., n° 30 ad art. 4 ; Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents
obligatoire, in Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3e éd.,
Bâle 2016, , n° 97 p. 923 s.). Pour les mouvements du corps, l'existence d'un facteur extérieur
extraordinaire doit être admise lorsqu'un phénomène extérieur modifie de manière
anormale le déroulement naturel d'un mouvement, ce qui a pour effet d'entraîner un mouvement
non coordonné (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; TF 8C_36/2013 du 14 janvier 2014 consid. 5, 8C_628/2016
du 13 juin 2017 consid. 4.2).
b/aa)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose également, entre l’événement dommageable
de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle
en premier lieu. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V
177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
bb)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
cc)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la jurisprudence, les
rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une
atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit,
au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références
citées ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives se rattachent
donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de
l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références citées ;
TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
5.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
c)
D’après
la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants,
que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme
partie dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause extérieure prétendument à l'origine de
l'atteinte à la santé, on rappellera que les explications d'un assuré sur le déroulement
d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance. Il peut
néanmoins arriver que les déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires
entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la première
explication, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il
n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications
pouvant être - consciemment ou non - le produit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45
consid. 2a p. 47 ; TF 8C_26/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.2).
e)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ;
130 III 324 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 360 consid. 5b). En droit des assurances sociales, il
n'existe par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer,
dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 126 V 319 consid. 5a).
6.
Il convient dans un premier temps de définir
les circonstances exactes de l'événement du 22 septembre 2017.
a/aa)
Selon ses indications du 4 octobre 2018, le recourant a expliqué qu'alors qu'il portait une
lourde porte – sur son lieu de travail et aidé d'un collègue –, il avait glissé,
de sorte que la porte était tombée. L'intéressé avait tenté sans succès
de la retenir avec son bras droit. Sous le poids de la porte, le bras et l'épaule, du côté
droit, du recourant avaient été tirés vers l'arrière. L'intéressé a cependant
expressément précisé ne pas avoir subi de choc direct au niveau de l'épaule et ne
pas être tombé sur cette épaule.
Ces premières déclarations correspondent aux deux annonces de sinistres des 28 septembre
2017 et 11 octobre 2018, ainsi qu'aux différents rapports médicaux initiaux, lesquels
font en outre unanimement état d'un mouvement de torsion de l'épaule droite (cf. notamment
les rapports du 23 septembre 2017 des Drs R.________ et D.________, du 17 juillet 2018
du Dr G.________, du 6 août 2018 du Dr L.________, du 12 septembre 2018 du Dr F.________
et du 13 décembre 2018 des Drs B.________ et X.________).
En particulier, les Drs R.________ et D.________ ont précisé qu'il n'y avait pas eu de
chute ou de traumatisme crânien. Ils ont également souligné l'absence de tuméfaction,
d'hématome ou de déformation dans la zone de l'épaule droite (cf. rapport du 23 septembre
2017).
Dans son rapport radiologique du 13 octobre 2017, le Dr W.________ fait, quant à lui,
état d'une chute. Or, s'agissant de ce rapport, le recourant précisera qu'il n'avait pas subi
de chute au niveau des cervicales, contrairement à ce que ce radiologue avait indiqué (cf.
déclarations du 4 octobre 2018).
Compte tenu de ces éléments, il doit être retenu, au stade de la vraisemblance prépondérante,
que le 22 septembre 2017, sur son lieu de travail, le recourant a glissé et qu'en tentant de
rattraper une lourde porte – qu'il tenait avec un collègue –, celle-ci est tombée
sur son bras, ce qui a eu pour effet de tirer vers l'arrière le bras et l'épaule du côté
droit dans un mouvement de torsion. Toutefois, l'intéressé n'est pas tombé à terre
et n'a pas subi de choc direct au niveau de son épaule ou de ses cervicales.
bb)
Partant,
il convient de ne pas prendre en compte la précision du Dr K.________, selon laquelle le recourant
aurait fait un chute (cf. rapport du 19 octobre 2017), pas plus que l'indication du Dr G.________,
à teneur de laquelle l'intéressé aurait subi un traumatisme de l'épaule droite en
2017 (cf. rapport du 17 juillet 2018).
cc)
Plus important, doivent être écartées les allégations du Prof V.________ du
21 mai 2019, selon lesquelles en tentant de retenir la porte, le recourant aurait été projeté
contre un chevalet, et du 1
er
novembre
2019, à teneur desquelles le recourant serait tombé à terre. La même conclusion s'impose
s'agissant des considérations du Prof. A.________ et de la Dre AA.________, contenues
dans leur rapport du 16 octobre 2019, selon lesquelles la porte aurait précipité le recourant
contre le coin d'une table. Ces allégations entrent en effet en contradiction avec les événements
tels que décrits initialement par le recourant, l'employeur, la caisse de chômage et les médecins.
Au demeurant, dans son appréciation du 10 janvier 2020, à laquelle une pleine valeur probante
est reconnue (comme développé ci-dessous [cf. consid. 7c/bb
infra
]),
le Dr X.________ parvient aux mêmes conclusions sur la base d'éléments médicaux
contenus au dossier. Par ailleurs, ce spécialiste a encore souligné, à raison, qu'aucun
médecin n'avait observé de cicatrice dans la région dorsale (excepté le Prof. A.________
et la Dre AA.________) ou requis que soit réalisée une IRM dorsale (avant celle du 13 mars
2019). Ces éléments confirment à nouveau que le recourant n'a pas subi de traumatisme
ou de choc au niveau dorsal, à défaut de quoi il l'aurait immédiatement mentionné
à ses médecins ou se serait plaint de douleurs dans cette région.
b)
A
toutes fins utiles, on précisera que l'événement du 22 septembre 2017, tel que défini
ci-dessus, est constitutif d'un accident, au sens de l'art. 6 al. 1 LAA. En glissant et en
essayant en vain de rattraper la porte, le recourant a en effet effectué des mouvements successifs
du corps non coordonnés liés à l'environnement extérieur. L'exigence de l'existence
d'un facteur extérieur extraordinaire est dès lors remplie (cf. consid. 4a/bb/ii
supra
).
7
.
Il sied dans un second temps d'examiner le rapport de causalité entre les atteintes à la santé,
annoncées à titre de rechute le 4 juin 2018, et l'accident du 22 septembre 2017.
A cet égard, l'intéressé se prévaut de l'avis de ses médecins-traitants pour
conclure à l'existence d'un tel lien de causalité. Il remet en particulier en cause l'appréciation
orthopédique du 13 décembre 2018 des Drs B.________ et X.________, ainsi que les
appréciations subséquentes des 10 janvier et 14 mai 2020 du Dr X.________. Le
recourant se plaint encore du fait que les pièces au dossier laissent subsister des incertitudes
quant à l'origine de ses troubles, des investigations médicales complémentaires étant,
selon lui, nécessaires.
a)
En préambule, il apparaît que l'argumentation
du recourant est contradictoire. Il affirme en substance qu'il existe bien un lien de causalité,
prouvé par des documents médicaux, de sorte que des prestations d'assurance doivent lui être
octroyées. Cependant, il soutient également qu'une expertise supplémentaire est indispensable
pour déterminer l'existence d'un tel rapport de causalité, des doutes planant toujours sur
l'origine de ses maux.
b/aa)
S'agissant ensuite de l'appréciation
du 13 décembre 2018 des Drs B.________ et X.________, celle-ci est établie sur la
base d'une anamnèse complète, contrairement à ce que soutient le recourant. Les spécialistes
sont en effet revenus sur l'historique médical complet de l'intéressé, ainsi que sur l'intégralité
de la documentation radiologique.
En ce qui concerne les plaintes du recourant, celles-ci sont reprises par les Drs B.________ et
X.________, telles qu'elles avaient été exprimées par l'intéressé à ses
différents médecins-traitants – notamment au Dr K.________ dans son rapport du 11 novembre
2017 et au Dr G.________ dans son rapport du 17 juillet 2018 –, ainsi qu'au collaborateur
externe de l'intimée (cf. déclarations du 4 octobre 2018 du recourant).
Au demeurant, les médecins conseils arrivent à des résultats convaincants et leurs conclusions
sont sérieusement motivées, fondées sur des constatations objectives et dénuées
de contradiction.
bb)
En particulier, les Drs B.________ et X.________ ont analysé de manière critique, objective
et étayée les différents diagnostics posés par les médecins-traitants. Pour
ce faire, ils se sont fondés sur les examens au dossier, sur les résultats des imageries et
sur de la littérature médicale.
i)
S'agissant des atteintes de l'épaule droite, un diagnostic de lésion du long chef du biceps
de type SLAP a été posé pour la première fois par le Dr K.________, dans son
rapport du 19 octobre 2017, sur la base de l'IRM de l'épaule du 4 octobre 2017. Toutefois,
ce médecin est revenu sur cette appréciation dans son rapport du 11 novembre 2017. Il
y a souligné à deux reprises qu'il n'y avait pas de symptôme spécifique à une
lésion SLAP. A cet égard, dans son rapport du 9 octobre 2017, le Dr T.________ a
conclu, se fondant également sur l'IRM du 4 octobre 2017, à une tendinite sur le tendon
du sous-scapulaire et sur le tendon du long chef du biceps, sans évoquer de lésion de type
SLAP. Par rapport d'IRM du 3 janvier 2018, le Dr EE.________, quant à lui, a confirmé
l'absence de lésion de type SLAP. Il a ainsi relevé l'absence d'anomalie du tendon sous-scapulaire,
ajoutant que le tendon du long biceps était centré dans la gouttière bicipitale, sans
altération, avec une portion horizontale sans particularité et un ancrage glénoïdien
normal.
Au vu de ces éléments, les avis des Drs B.________ et X.________ selon lesquels, d'une
part, il n'existait pas de lésion du long chef du biceps de type SLAP, et, d'autre part, que les
tendinites sur le tendon du sous-scapulaire et sur le tendon du long chef du biceps avaient temporairement
pu être activées par une distorsion, laquelle ne déployait toutefois ses effets que pendant
trois mois (appréciation qui semble d'ailleurs être confirmée par la différence entre
l'état de ces tendons sur l'IRM du 4 octobre 2017 et sur celle subséquente du 3 janvier
2018), emportent conviction.
Les Drs B.________ et X.________ ont également mentionné le diagnostic de complexe de
Buford (cf. rapport du 3 janvier 2018 du Dr EE.________), précisant à cet égard
qu'il s'agissait d'une particularité anatomique, sans valeur pathologique.
S’agissant des diagnostics de déchirure partielle de la longue portion du biceps et d'épaule
gelée émis par le Dr L.________ (cf. rapports du 21 novembre 2017, ainsi que
du 6 août et du 6 septembre 2018), comme le retiennent à juste titre les Drs B.________
et X.________, ils ne sont basés sur aucun fondement objectif, de sorte qu'ils doivent être
écartés.
Par ailleurs, l'appréciation orthopédique du 13 décembre 2018 n'entre pas en contradiction
avec les rapports médicaux précédents, tel qu'allégué par le recourant. Au contraire,
elle confirme le diagnostic d'arthrose acromio-claviculaire, posé par de nombreux médecins
(cf. notamment le rapport d'IRM du 9 octobre 2017 du Dr T.________, le rapport du 19 octobre
2017 du Dr K.________ et du 12 septembre 2018 du Dr F.________), tout en relevant que
cette atteinte a pu être temporairement activée par l'événement du 22 septembre
2017. On notera également que les explications des Drs B.________ et X.________ relatives à
l'inflammation de la coiffe des rotateurs (soulignée par le Dr F.________ dans son rapport
du 12 septembre 2018 et le Dr K.________ dans son rapport du 19 octobre 2017), selon laquelle
cette inflammation pouvait être enclenchée par la proximité avec l'inflammation due à
l'arthrose acromio-claviculaire, sont convaincantes.
ii)
S'agissant des douleurs du rachis cervical,
les Drs B.________ et X.________ ont relevé
l'absence de séquelle traumatique au niveau osseux ou des parties molles, sur la base du rapport
radiologique du 13 octobre 2017 du Dr W.________. Ils ont également écarté tout
signe d'atteinte neurologique. C'est ainsi sur la base de constatations objectives qu'on comprend que
ces spécialistes n'ont pas objectivé les douleurs cervicales.
cc)
Au vu de ce qui précède, on doit reconnaître une pleine valeur probante à l'appréciation
du 13 décembre 2018 des médecins conseils.
c/aa)
En
ce qui concerne l'appréciation du 10 janvier 2020 du Dr X.________, celle-ci est également
probante. Elle contient une anamnèse exhaustive, reprend tous les rapports produits au cours de
la procédure de recours et en discute les résultats – sur lesquels le Dr X.________
procède à une analyse étayée, claire et concluante.
bb)
S'agissant de l'allégation de fracture
de compression de la vertèbre D7, on souligne qu'initialement, le recourant se plaignait uniquement
de douleurs dans l'épaule droite, dans le bras droit et au niveau des cervicales (cf. rapports du
23 septembre 2017 des Drs R.________ et D.________, du 19 octobre 2017 du Dr K.________,
13 octobre 2017 du Dr W.________, du 11 novembre 2017 du Dr K.________, du 21 novembre
2017 du Dr L.________, du 17 juillet 2018 du Prof. G.________, du 6 août 2018 du
Dr L.________, rapport du 12 septembre 2018 du Dr F.________, du 13 décembre 2018
des Drs B.________ et X.________ et déclarations du 4 octobre 2018 du recourant).
Ce n'est qu'après avoir disposé du rapport d'IRM du 13 mars 2019 du Dr N.________
– lequel a observé une ancienne cunéiformisation D7 –, que les médecins ont
rapporté un traumatisme survenu au niveau du dos (cf. rapports du 1
er
mai
2019 du Dr L.________, du 21 mai 2019 du Prof. V.________, du 24 septembre 2019 du
Dr P.________ et du 16 octobre 2019 du Prof. A.________ et de la Dre AA.________).
A cet égard, le Dr X.________ a souligné la contradiction dans la description des circonstances
de l'accident du 22 septembre 2017. De surcroît, il a exposé que l'IRM du 13 mars
2019 ne permettait pas de conclure à une origine traumatique des troubles décrits et a ainsi
considéré qu'une atteinte traumatique de la vertèbre D7 n'était pas avérée,
précisant que sans être catégoriquement exclue, une telle atteinte – survenue dans
le contexte de l'évènement du 22 septembre 2017 – relevait tout au plus du domaine
du possible. En effet, l'IRM du 13 mars 2019 ne mettait pas en évidence un rehaussement focal
spécifique, phénomène qui traduit une activité métabolique accrue et est le
résultat d'une atteinte traumatique (à savoir d'une fracture). De plus, cette IRM montrait
une densité osseuse toujours dans la norme (même si, certes, à la limite inférieure),
et une texture osseuse préservée. Plus encore, le Dr X.________ a relevé que le Prof.
A.________ avait essentiellement justifié le caractère post-traumatique de la cyphose au niveau
D7 en raison du traumatisme rapporté par le recourant, qu'il jugeait important (cf. rapport du 16 octobre
2018). Or, comme exposé ci-dessus (cf. consid. 6
supra
),
la possibilité d'une telle origine traumatique a été écartée.
En revanche, pour le Dr X.________, l'IRM dorsale du 13 mars 2019 permettait de conclure à
une maladie de Scheuermann – diagnostic au demeurant également évoqué par le Prof. A.________
et la Dre AA.________. Le Dr X.________ a expliqué que cette maladie se présentait
pendant l'adolescence et évoluait, en principe, de manière bégnine chez les adultes. Toutefois,
de nombreuses études mentionnaient clairement le risque pour la population adulte de développer
des problèmes rachidiens douloureux en présence de stigmates d'une maladie de Scheuermann.
Pour étayer son diagnostic, le Dr X.________ s'est fondé sur l'IRM dorsale du 13 mars
2019 et a précisé que l'analyse morphométrique réalisée par le Prof. A.________
et la Dre AA.________ ne permettait pas de distinguer entre une fracture ancienne et le remodelage
d'une vertèbre secondaire lié à la maladie de Scheuermann. De même, cette IRM, bien
que traduisant effectivement une cyphose dorsale accentuée en relation avec une cunéiformisation
prépondérante de la 7
e
vertèbre dorsale, montrait également d'autres vertèbres avoisinantes auxquelles étaient
associées des irrégularités des plateaux vertébraux, traduisant la présence
de multiples hernies intraspongieuses. Ces éléments étaient, pour le Dr X.________,
caractéristiques d'une maladie de Scheuermann.
cc)
Les conclusions du Dr X.________ sont
sérieusement motivées, claires et convaincantes. Par conséquent, il sied de conférer
une pleine valeur probante à l'appréciation du 10 janvier 2020 de ce médecin.
d)
S'agissant finalement du rapport du 14 mai 2020 du Dr X.________, celui-ci respecte également
tous les prérequis jurisprudentiels (cf. consid. 5a et 5c
supra
)
et a ainsi également valeur probante.
Dans cette appréciation, le Dr X.________ s'est déterminé sur les derniers rapports
du 1
er
novembre
2019 et du 31 janvier 2020 du Prof. V.________, et a considéré que ce professeur
n'apportait aucun élément objectif crédible supportant ses appréciations. Tel était
le cas s'agissant des séquelles persistantes affectant le rachis dorsal ou cervical, ce qui concernait
en particulier une hypothétique fracture de D7 – laquelle n'avait jamais clairement été
objectivée. Pour ce qui était de la rupture de la capsule articulaire au niveau de l'articulation
costo-transverse 8 à droite, aucune imagerie n'attestait de cette rupture et, même à considérer
qu'une telle rupture ait pu survenir, elle aurait sans doute été guérie, de sorte que
l'on ne pouvait guère la mettre en relation avec l'événement du 22 septembre 2017.
Finalement, pour tout ce qui touchait le volet neurologique, il s'agissait d'une appréciation personnelle
et subjective du Prof. V.________, dénuée de fondement scientifique objectif. Ainsi, les
nouveaux rapports du Prof. V.________ ne permettaient pas de remettre en cause les conclusions du
10 janvier 2020 du Dr X.________.
Par surabondance, les allégations du Prof. V.________, à teneur desquelles la fracture de la
septième dorsale était très probablement en lien avec l'accident du 22 septembre
2017, car le recourant n'avait jamais présenté la moindre douleur dorsale auparavant (cf. rapport
du 21 mai et 1
er
novembre
2019), sont inopérantes. En effet, selon la jurisprudence, le seul fait que des symptômes douloureux
se manifestent seulement après la survenance d’un accident ne suffit pas encore à établir
un rapport de causalité naturelle (cf. consid. 4b/aa
supr
a).
e)
Eu égard à ce qui précède, l'atteinte à l'épaule, annoncée le 4 juin
2018 à titre de rechute, n'est pas en lien de causalité adéquate avec l'accident du 22 septembre
2017, dans la mesure où les différents troubles de l'épaule étaient temporaires et
ont cessé de produire leurs effets trois mois après l'événement initial.
Par ailleurs, il n'existe pas de lien de causalité naturelle ou adéquate s'agissant des douleurs
cervicales, lesquelles n'ont pas été objectivées. Enfin, la même conclusion s'impose
s'agissant de la fracture de compression de la vertèbre D7. Celle-ci n'a également pas été
objectivée et, sans être catégoriquement exclue, un quelconque lien avec l'accident du
22 septembre 2017 relève tout au plus du domaine du possible. Au stade de la vraisemblance
prépondérante, on ne peut donc pas conclure à un rapport de causalité naturelle ou
adéquate.
Partant, le grief du recourant, faute d'être fondé, est écarté.
8.
Il n’y a pas violation du droit à l’administration de preuves lorsque l’autorité
parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat de la
mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (appréciation anticipée
des moyens de preuve ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid.
2.1). En l’espèce, le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y pas lieu de donner suite à la mesure d'instruction
requise par le recourant dans son acte du 18 juin 2020, à savoir de procéder à une
expertise judiciaire.
9.
a)
Eu égard à ce qui précède, le recours interjeté par S.________ est rejeté,
la décision sur opposition du 21 mars 2019 devant être confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 21 mars 2019 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Valentine Truan (pour S.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :