vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 561 · 2009-07-21 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, PROVISOIRE | 273 CC, 420 al. 2 CC, 489 CPC, 76 LOJV

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 21.07.2009 Arrêt / 2009 / 561

TRIBUNAL CANTONAL
165
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du 21
juillet 2009
___________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Giroud et Sauterel
Greffier
:
Mme   Villars
*****
Art. 273 ss, 420 al. 2
CC; 76 LOJV; 489 ss CPC
La Chambre des
Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
A.P.________
, à Lausanne, contre l'ordonnance
de mesures provisionnelles
rendue le 1
er
avril 2009 par le Juge de paix du district
de Lausanne dans la cause concernant sa fille mineure
B.P.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
B.P.________,
née le 30 juillet 1998, est la fille d'A.P.________ et de
K.________, seule détentrice de l'autorité parentale
et domiciliée à [...]. Les parents de B.P.________
sont aujourd'hui divorcés.
Par requête du 9 mars 2009, K.________ a demandé au
Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de
paix) de suspendre le droit de visite de son ex-mari sur sa fille.
Elle a exposé en substance qu'A.P.________ avait
recommencé à boire trop d'alcool, que B.P.________
avait surpris son père alors qu'il effectuait des jeux
pornographiques sur internet, que sa fille craignait devoir
accom­­pa­gner son père à un match de
hockey en raison des bagarres qui pouvaient s'y dérouler et
qu'elle avait demandé à ne pas aller chez son
père le week-end des 27 février et 1
er
mars 2009.
Par courrier du 12 mars 2009, le Service de protection de la
jeunesse (ci-après : SPJ) a fait part au  juge de paix
de ses inquiétudes concernant la situation de B.P.________
et sollicité la suspension immédiate du droit de
visite d'A.P.________. L'assistante sociale Neva Buonvincini a
expliqué que cette enfant était tou­jours
placée à l'Internat pédagogique et
thérapeutique de Serix, à Palézieux-Village
(ci-après : Serix), que ses parents se partageaient les
week-ends avec elle, que B.P.________ se rendait
égale­ment chez son père le mercredi
après-midi, que de nouvelles craintes étaient
apparues depuis le dernier rapport du 10 juillet 2008,
qu'A.P.________ s'était à nouveau
présenté alcoolisé à Serix lorsqu'il
venait chercher sa fille, qu'il était toujours dans
l'incapacité de prendre sa fille en charge et de lui offrir
un cadre sécurisant et qu'il avait interrompu son suivi en
alcoologie, estimant ne plus avoir besoin d'aide et arriver
à contrôler sa consommation. L'équipe
éducative de Serix a observé que B.P.________ avait
vécu plusieurs week-ends difficiles chez son père,
que plusieurs "dérapages", autre qu'en matière
d'alcool, lui avaient été signalés par cette
enfant, qui avait déclaré à plusieurs reprises
qu'elle ne se sentait pas en sécu­rité chez son
père, demandant à pouvoir rester au foyer.
L'assistante sociale prénommée a encore
précisé qu'elle s'interrogeait sur les conditions
d'accueil de B.P.________ chez son père durant le week-end,
que celle-ci avait séjourné à deux reprises
dans l'appartement d'une pièce et demie de la nouvelle amie
de son père, qu'A.P.________ devait réserver un
espace adéquat pour sa fille et qu'il avait de la peine
à réaliser l'inadéquation de certaines de ses
actions et de ses discours face à sa fille, en la mettant
tantôt dans une position d'adulte et tantôt dans une
position de connivence difficilement gérable.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 13 mars
2009, le juge de paix a ordonné la suspension du droit de
visite d'A.P.________ sur sa fille B.P.________.
Lors de son audience du 1
er
avril 2009, le juge de paix
a procédé à l'audition des père et
mère de B.P.________. A cette occasion, A.P.________ a
conclu au rejet de la requête déposée par
K.________, contestant l'intégralité de ses
allégations et de celles du SPJ. A.P.________ a
déclaré qu'il avait fortement réduit sa
consommation d'alcool depuis trois mois, qu'il n'était pas
sous l'influence de l'alcool lors des visites de sa fille, qu'il
n'était toutefois pas en mesure de fournir une attestation
selon laquelle il ne consommerait plus d'alcool, que seule sa
compagne était en mesure de confirmer ce point, qu'il avait
un appartement de deux pièces et demie et que, lors de ses
week-ends de garde, il allait se promener au bord du lac ou se
rendait au cinéma avec sa fille. K.________ a relevé
que sa fille avait surpris son père et son amie dans une
situation compromettante qui l'avait choquée. Egalement
entendue, l'assistante sociale Neva Buonvincini a indiqué
que B.P.________ s'in­quiétait beaucoup pour son
père, qu'elle avait parfois peur et qu'elle
préférait rester au foyer, que les soucis d'alcool
d'A.P.________ se présentaient durant le week-end, qu'elle
souhaiterait avoir des garanties s'agissant de la consommation
d'alcool du père et des conditions de logement de
B.P.________ et qu'elle n'avait pas d'objection à ce que le
droit de visite s'exerce le mercredi après-midi dans un
cadre sécurisé au sein du foyer.
Par décision du même jour, communiquée le 16
avril 2009, le Juge de paix du district de Lausanne a notamment dit
que le droit de visite d'A.P.________ s'exercera par
l'intermédiaire du Point Rencontre deux fois par mois, pour
une durée de deux heures, à l'intérieur des
locaux exclusivement, en fonction du calendrier d'ouverture et
conformément au règlement interne et aux principes de
fonction­nement du Point Rencontre, qui sont obligatoires pour
les deux parents (I), dit que le Point Rencontre déterminera
le lieu des visites et en informera les parents (II), confié
au SPJ un mandat d'évaluation des conditions d'exercice du
droit de visite du père sur sa fille (IV) et
déclaré l'ordonnance exécutoire nonobstant
recours (VI).
B.
Par acte du 4 mai 2009, A.P.________ a recouru contre cette
décision en concluant implicitement à un
élargissement de son droit de visite et à ce que
celui-ci puisse s'exercer à son domicile.
Par mémoire ampliatif du 2 juin 2009, A.P.________ a
confirmé ses conclusions et développé ses
moyens.
K.________ n'a pas déposé de mémoire dans le
délai qui lui a été imparti.
En droit :
1.
Le recours est
dirigé contre une ordonnance de mesures provision­nelles
du juge de paix fixant les modalités de l'exercice du droit
de visite d'un père sur sa fille mineure dont la garde
appartient à la mère (art. 273 ss CC, Code civil
suisse du 10 décembre 1907, RS 210).
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 107
II 499, JT 1983 I 335 c. 2b), critiquée par la doctrine
(Hegnauer, Berner Kommentar, n. 94 ad art. 275 CC, p. 164;
Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale
d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 1.2.24 ad Titre II,
pp. 12-13; ATF 118 Ia 473 c. 2, JT 1995 I 523 c. 2), la question
des relations personnelles avec un enfant mineur constitue une
matière non contentieuse.
Contre les décisions en matière de relations
personnelles, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC est
ouvert à la Chambre des tutelles (Schwenzer, Basler
Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 6 ad art.
275 CC, p. 1477; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), qu'il s'agisse de mesures
d'urgence (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 401
CPC, p. 619; JT 2003 III 35 c. 1c, p. 37; Ch. tut., 27 août
2007, n
o
203; Ch. tut., 29 janvier 2004, n
o
25) ou d'une décision au fond (Ch. tut., 4 août 2003,
n
o
110). Ce recours, qui s'instruit conformément
aux art. 489 ss CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966, RSV 270.11; art. 109 al. 3 LVCC, Loi
d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du
30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit
dans les dix jours dès la communication de la
décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2
CPC).
Le recours est ouvert à tout intéressé
(art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analogie), soit notamment
à chacun des parents dans les causes concernant les
relations personnelles avec un enfant mineur (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4
ème
éd., 1998,
adaptation française par Meier, n. 27.64, p. 205;
RDT 1955, p. 101). La Chambre des tutelles peut
réformer la décision attaquée ou en prononcer
la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas
suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à
l'autorité tutélaire ou procéder
elle-même à l'instruction complémentaire
(art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement
dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en
droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109). Pour des mesures
provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à
un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et statuer sous
l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35 c.
1c).
b)
Le présent recours, interjeté par le
père du mineur concerné qui y a intérêt
(ATF 121 III 1 c. 2a, JT 1996 I 662), a été
déposé en temps utile. Il est pour le surplus
recevable à la forme, de même que l'écriture
déposée durant la procédure (art. 496 al. 2
CPC).
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les
conclusions des parties, examine d'office si la décision
n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit
toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas
possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la
procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3
et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de
l'enfant, soit la justice de paix dans le canton de Vaud (art. 3
al. 1 LVCC), est compétente pour prendre les mesures
nécessaires concernant les relations personnelles (art. 275
al. 1 CC) et pour statuer sur les requêtes visant uniquement
à modifier le droit aux relations personnelles fixé
par un jugement de divorce (art. 134 al. 4 CC; JT 2003 III 40). En
l'espèce, la mère de l'enfant, seule
détentrice du droit de garde (art. 25 al. 1 CC),
étant domiciliée à [...], le Juge de paix du
district de Lausanne était compétent pour prendre la
décision entreprise.
Les père et mère de l'enfant ont été
entendus par le juge de paix le 1
er
avril 2009.
L'enfant, née le 30 juillet 1998, a été
entendue par le SPJ, organisme approprié au sens de l'art.
12 al. 2 de la Con­ven­tion relative aux droits de l'enfant
(Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant, RS
0.107) qui a retranscrit son avis dans son rapport du 12 mars 2009.
Cette audition effectuée par un spécialiste de
l'enfance suffit (ATF 127 III 295 c. 2a et 2b; TF 5C_51/2005 du 2
septembre 2005, in FamPra.ch 2006 no 18 p. 186). Le droit
d'être entendu des intéressés a donc
été respecté.
La décision est ainsi formellement correcte
et il convient d'examiner si elle est justifiée
sur le fond.
3.
a)
L'art. 273 al. 1 CC
prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont récipro­quement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les
circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le
processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III
295 c. 4a; ATF 123 III 445 c. 3c, JT1998 I 354 c. 3c, p. 360). Le
maintien et le développement de ce lien étant
évidemment bénéfiques pour l'en­fant, les
relations personnelles doivent donc être
privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est
mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances
particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur
d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 c. 4a
précité). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité,
son lieu d'habitation, son temps libre, son environnement. Enfin,
il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui
l'enfant vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions
particulières pour l'exercice du droit de visite peuvent
être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p.
114).
Le droit aux relations personnelles n'est ainsi pas absolu. Si les
rela­tions personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas
souciés sérieuse-ment de l'enfant ou s'il existe
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut
leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC).
Cette mesure constitue néanmoins une "ultima ratio" et ne
doit être ordonnée que si le danger pour le bien de
l'enfant ne peut être écarté par d'autres
mesures appropriées. Le préjudice causé
à l'enfant peut être limité par
l'établissement d'un droit de visite surveillé, qui
s'exerce en présence d'un tiers. Une telle surveillance ne
peut toutefois être instaurée que lorsqu'il existe des
indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le refus
ou le retrait des relations personnelles ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant est mis en danger par ces
mêmes relations : la disposition a pour objet de
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Il y a
danger pour le bien de l'enfant, susceptible d'entraîner la
suppression du droit de visite, si son développement
physique, moral ou psychi­que est menacé par la
présence même limitée du parent
concerné. Il importe en outre que cette menace ne puisse
être écartée par d'autres mesures
appropriées (TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008; ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21 c. 3c, JT 1995 I 548). La
violation par les parents de leurs obligations et le fait de ne pas
se soucier de l'enfant ne justifient un tel refus ou retrait que si
ces comportements portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21 c. 3c, JT 1995 I 548). On peut
admettre qu'un parent ne s'est pas soucié
sérieusement de son enfant au sens de l'art. 274 al. 2 CC
lorsqu'il ne prend aucune part à son bien-être, s'en
remet en permanence à d'autres pour les soins dus à
l'enfant et n'entreprend rien pour établir ou entretenir une
relation vivante avec lui; peu importe de savoir si les efforts
auraient été couronnés de succès et si
le comportement du parent habilité à donner son
consentement est coupable ou non (ATF 118 II 21 c. 3d, JT 1995 I
548; Ch. rec., 10 juin 2003, n
o
617). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de
visite. Une telle limitation n'est justifiée que s'il y a
lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un
droit de visite usuel compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III
209 c. 5, JT 2005 I 2002).
Il y a danger pour le bien de l'enfant, susceptible
d'entraîner la suppres­sion du droit de visite, si son
développement physique, moral ou psychique est menacé
par la présence même limitée du parent
concerné. Dans sa jurisprudence constance, le Tribunal
fédéral insiste sur le fait que c'est le bien de
l'enfant avant tout qui est la règle, qu'une restriction du
droit de visite peut être indiquée lorsque, à
ce défaut, l'enfant serait soumis à une trop forte
tension, et qu'il faut ainsi toujours déterminer les
circonstances exactes de la cause afin de prendre les mesures
adéquates. Il importe en outre que cette menace ne puisse
être écartée par d'autres mesures
appropriées. D'importantes dissensions entre les parents
peuvent à elles seules constituer un danger pour l'enfant
(Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186; ATF 131 III 209. JT 2005 i
202, c. 5).
b)
En l'espèce, dans sa lettre du 12 mars 2009, le
SPJ a observé en substance que le recourant abusait de
l'alcool durant l'exercice du droit de visite, qu'il avait
interrompu une prise en charge en alcoologie, qu'il s'interrogeait
sur les condi­tions d'accueil de B.P.________ dès lors
qu'elle avait séjourné à deux reprises dans
l'appartement d'une pièce et demie de l'amie de son
père, que celle-ci avait déclaré qu'elle ne se
sentait pas en sécurité lors l'exercice du droit de
visite de son père et qu'elle avait signalé plusieurs
"dérapages" de toutes sortes, autre qu'en matière
d'alcool, à l'équipe éducative de Serix. Lors
de son audition par le juge de paix, l'assistante sociale Neva
Buonvincini a souligné que B.P.________ avait parfois peur
et qu'elle préférait rester à l'institution
plutôt que d'aller chez son père durant le week-end.
Le recourant se borne quant à lui à déclarer
qu'il n'a pas abusé de l'alcool, qu'il dispose d'un
appartement de deux pièces et demie qu'il sous-loue à
sa mère et qu'il entend reprendre un suivi en alcoologie
afin de démontrer sa volonté et sa capacité
à exercer son droit de visite d'origine. Or ces
allégations ne suffisent pas à remettre en cause les
conclusions des professionnels de la protection des mineurs qui
estiment qu'il n'est pas adéquat, en l'état, de
confier B.P.________ à son père lors de l'exercice du
droit de visite.
Dans ces conditions, la cour de céans considère que
la limitation de l'exercice du droit de visite du recourant
à l'intérieur des locaux du Point Rencontre telle que
fixée par le juge de paix est adéquate,
proportionnée et conforme aux intérêts de
l'enfant. L'ordonnance querellée se justifie d'autant plus
qu'elle a un caractère provisoire et que l'autorité
tutélaire devra réexaminer la situation lorsque le
SPJ aura déposé son rapport
d'évaluation.
4.
En définitive,
le recours d'A.P.________, mal fondé, doit être
rejeté et l'ordonnance entreprise
confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais
(art. 236 al. 1 TFJC, Tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
L'ordonnance est
confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du 21 juillet
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      M.
A.P.________,
‑      Me Marianne
Fabarez-Vogt (pour K.________),
et communiqué à
:
‑      Mme la Juge de paix
du district de Lausanne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :