vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 245 · 2019-04-12 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 2 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.04.2019 Arrêt / 2019 / 245

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
329/17 - 105/2019
ZD17.044640
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 avril 2019
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Durussel et Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Didier Kvicinsky, avocat à Lausanne,
et
U.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970, a suivi une formation
de carreleur. Depuis le 19 janvier 1998, l’assuré travaillait au sein de l’entreprise
G.________. Le 23 mai 2011, il s’est blessé au genou droit en perdant l’équilibre
« sur une lambourde avec une charge ».
Le 9 août 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Entre le 17 juillet 2012 et le 28 août 2012, l’assuré a séjourné à la
[...]. A l’occasion d’un consilium psychiatrique du 19 juillet 2012, le Dr L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les éléments suivants :
A
l’observation, on est face à un homme vigile et orienté, sans troubles attentionnels
ou mnésiques. Il entre en relation de manière relativement prudente. La thymie est légèrement
abaissée, en lien avec ses problèmes de santé dont des cervico-dorso-lombalgies, modérées,
mais persistantes depuis plusieurs années. Il n’y a pas de signes actuels pour un épisode
dépressif avéré ni d’éléments pour un trouble anxieux spécifique.
Concernant la personnalité, on relèvera une certaine retenue (à comprendre probablement
comme de l’anxiété bien maîtrisée) et un caractère indépendant.
Dans un rapport médical du 2 octobre 2012, le Dr K.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, a retenu les diagnostics de thérapies physiques et fonctionnelles pour une
allodynie de la face antérieure du genou droit et de rachialgies chroniques, d’entorse du
genou droit du 23 mai 2011 (assortie d’un hématome et bursite prétibiale drainée
à deux reprises, bursectomie prétibiale droite le 27 janvier 2012 et dysesthésies péricicatricielles
antérieures au genou droit), de cervico-dorsolombalgies chroniques non-spécifiques, de contusions
rachidiennes pluri-étagées anamnestiques en 2009, de discrets troubles lombaires dégénératifs,
de reflux gastro-eosophagien ainsi qu’un tabagisme actif. Ce médecin n’a retenu aucun
diagnostic psychopathologique, mentionnant une thymie légèrement abaissée en lien avec
ses problèmes de santé.
Par décision du 29 janvier 2013, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI) a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
au motif qu’il avait retrouvé dès le 1
er
novembre 2012 une pleine capacité de travail dans son activité habituelle.
B.
Le 29 mai 2013, S.________ a, par l’intermédiaire de son assureur perte de gain en cas de
maladie, F.________, déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité.
A l’appui de cette demande, F.________ a transmis son dossier.
Dans un rapport médical du 23 mai 2013, le Dr Q.________, spécialiste en médecine générale
et médecin-conseil de l’assureur perte de gain, a relevé un examen clinique rassurant
en discordance avec les plaintes présentées par l’assuré. Dans ces conditions, ce
médecin était incapable de juger de sa capacité de travail, ni de proposer une activité
adaptée.
D’après les conclusions d’un rapport d’expertise établi le 14 août 2013
par la Dresse D.________, spécialiste en rhumatologie, l’assuré présentait des uncarthroses
C5-C6, des discopathies débutantes L4-L5 et L5-S1 ainsi qu’un hygroma du genou droit ;
la capacité de travail de l’assuré était entière. La Dresse D.________ relevait
notamment des plaintes douloureuses lombaires profuses, y compris lors de l’examen clinique à
la palpation ou à la mobilisation, contrastant avec la pauvreté des signes objectifs, indiquant
probablement une majoration des symptômes.
Par décision du 28 octobre 2013, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
demande de prestations de l’assuré.
C.
Le 29 avril 2016, S.________ a déposé une troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Du 29 août 2016 au 29 novembre 2016, l’assuré a bénéficié d’une
mesure d’orientation professionnelle au sein du [...] ( [...]), à [...], afin de définir
des cibles professionnelles.
Du 2 au 27 janvier 2017, l’OAI a accordé une mesure d’orientation auprès de l’[...],
à [...], sous la forme d’un stage dans la section « Dessin de machines »
de l’établissement. A l’issue de cette mesure, l’assuré a déclaré
se sentir incapable de travailler dans toute activité, même adaptée.
Dans un rapport médical du 20 janvier 2017, le Dr V.________, spécialiste en rhumatologie,
a retenu la présence d’un syndrome douloureux extrêmement chronique chez un assuré
qui se considérait comme invalide et handicapé. Ce médecin doutait de la réussite
d’un reclassement professionnel effectif et n’imaginait pas l’assuré reprendre
une activité professionnelle. L’établissement d’une expertise multidisciplinaire
s’avérait à son avis nécessaire.
Dans un avis médical établi le 22 février 2017 pour le compte du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), le Dr C.________, spécialiste
en médecine du travail, a retenu chez l’assuré une capacité de travail nulle dans
son activité habituelle. Cependant, aucun élément ne remettait en cause l’existence
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Tout en mettant en doute
la présence d’un trouble somatoforme douloureux, au vu de l’absence d’appréciation
psychiatrique au dossier, le Dr C.________ a conclu à l’établissement d’un examen
rhumatologique afin de déterminer précisément la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles de l’assuré.
Un examen clinique rhumatologique SMR a été mené le 27 avril 2017 par le Dr E.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, ainsi qu’en rhumatologie. Dans
son rapport du 23 mai 2017, ce médecin a retenu les diagnostics - sans répercussion sur la
capacité de travail - de douleurs cervico-dorso-lombaires sans déficit neurologique, sans irritation
radiculaire, sur minimes discopathies (déshydratation) des disques L1-L2 à L5-S1 associées
à une légère atteinte dégénérative facettaire postérieure lombaire
et cervicarthrose C6-C7 avec pincement intersomatique et uncarthrose à ce niveau, de fibromyalgie,
de gonarthrose droite débutante asymptomatique, d’inégalités des membres inférieurs
en défaveur du côté gauche de 1 centimètre, asymptomatique, et de strabisme convergeant
de l’œil gauche. Pour le Dr E.________, la capacité de travail de l’assuré
était pleine dans son activité habituelle de carreleur ainsi que dans toute activité dès
le 18 juin 2013. A l’appui de ses conclusions, il a mentionné les éléments suivants :
Compte
tenu du sentiment d'invalidité annoncé par l'assuré et des douleurs rachidiennes chroniques,
nous avons recherché les signes comportementaux décrits chez les lombalgiques. Les signes de
Waddell sont tous présents. Nous avons retrouvé 1 signe de Kummel, c'est-à-dire la limitation
des mouvements des épaules à cause de la douleur lombaire. En plus, la différence entre
la DDS et DDO est significative et rentre dans le cadre d'un trouble comportemental.
Pour
la même raison, nous recherchons les signes compatibles avec une fibromyalgie. Nous pouvons confirmer
le diagnostic sur la base des critères ACR de 1990 (14 points de Smythe sur les 18 requis) et sur
la base des critères ACR de 2010. En effet, l'assuré mentionne plusieurs symptômes neurovégétatifs
qui confortent ces deux diagnostics.
Notre
examen clinique, ainsi que les IRM du 03.05.2017 sont tout-à-fait rassurants et ne corroborent pas
avec l'importance des plaintes décrites par l'assuré et son invalidité subjective. La
cohérence est donc très faible.
Nous
pouvons retenir des motifs d'exclusion. L'assuré est démonstratif, théâtral, nous
laissant indifférent. Plusieurs incohérences sont relevées, telle que la différence
des amplitudes articulaires des épaules lorsqu'il est observé à son insu et lorsque l'examen
est dirigé. Il déclare être incapable de monter les escaliers, tandis qu'il le fait à
domicile. Il déclare avoir besoin d'une canne pour se déplacer, tandis qu'il n'a aucun élément
neurologique ou ostéoarticulaire qui pourrait le justifier. Lorsqu'il se dévêt ou se rhabille,
il n'épargne absolument pas les épaules, ni le rachis. Tandis que différents rapports
et notamment ceux du stage [...] mentionnent la nécessité de se lever, de changer de position,
de marcher et l'incapacité de rester assis plus que 10 minutes, l'assuré nous a prouvé
qu'il a tenu assis 1 heure 35.
Quelques
facteurs étrangers à l'invalidité devraient plutôt l'inciter à retrouver une
activité lucrative : la situation économique difficile, son jeune âge, son niveau de formation
(CFC). Le fait qu'il soit maître d'apprentissage montre qu'il a des capacités à évoluer
favorablement dans un nouveau milieu, pour autant qu'il en a envie.
L'assuré
déclare qu'en raison de son atteinte à la santé (cervico-dorso-lombalgies), il effectue
difficilement les tâches ménagères, les courses, la lessive, la cuisine. A cause de ce
problème, il déclare avoir abandonné tous ses sports favoris, y compris le tir sportif
dans lequel il était également instructeur, donc de bon niveau. L'examen ne permet pas de retenir
des limitations articulaires, ni des limitations neurologiques qui pourraient expliquer sa demande pour
une aide à domicile ou qui pourrait expliquer le périmètre de marche déclaré
extrêmement limité et le recours à une canne.
Vis-à-vis
de ses symptômes, l'assuré se dit invalide. Il déclare des difficultés financières
et s'attend à recevoir une rente.
En
ce qui concerne les thérapies, d'après l'assuré, elles ne l'ont pas aidé (séjour
à la CRR, physiothérapie, TENS, infiltration péridurale, médicaments). Il souligne
le fait que la morphine (10 mg/jour selon le dossier) provoque une fatigue et un endormissement, d'où
l'arrêt de la substance il y a une année. Il semble quand même tolérer l'Oxycontin®
retard 20 mg, qui est un dérivé morphinique, tout comme le Zaldiar®. Dès lors, même
s'il n'a pas de véhicule à l'heure actuelle, on peut légitimement se demander s'il est
apte à conduire, d'autant plus qu'il déclare des troubles de la concentration et des troubles
de la mémoire.
Compte
tenu de ce sentiment cristallisé d'invalide, la seule thérapie qu'on peut proposer est une
thérapie active sous forme
d'exercices par ex. et d'un reconditionnement, ce que l'assuré déclare augmenter les douleurs.
Donc, il n'y a franchement rien d'autre à proposer.
En
l'absence d'une atteinte organique incapacitante, sur les plans clinique et radiologique, à tel
point que l'assuré tente de démontrer, il est apte à suivre et à s'investir dans
des mesures de réinsertion à un taux minimal de 4 heures/jour, 4 jours/semaine, taux pouvant
être augmenté rapidement, dans un délai de deux mois pour arriver à un plein temps.
Comme
mentionné, la cohérence de nos consultations objectives, des plaintes de l'assuré et son
sentiment d'invalide est extrêmement faible. Nous rejoignons en cela l'appréciation de la Dresse
D.________, rhumatologue.
Compte
tenu de l'étude des pièces du dossier, de l'examen radiologique du 03.05.2017 qui ne montre
pas d'aggravation, de l'expertise rhumatologique du 14.08.2013, nous considérons l'assuré apte
à travailler à plein temps et à plein rendement dans l'activité de
carreleur.
Nous ne retenons aucune LF. Nous nous écartons de l'avis du Dr Q.________ et de celui du MT, spécifiquement
en raison des IRM de mai 2017 qui n'ont démontré aucune aggravation des troubles dégénératifs
et aucun indice pour une maladie inflammatoire. Il n'y a notamment aucun indice pour une fracture vertébrale
que ce soit au niveau C5 ou L5.
La
fibromyalgie n'est pas incapacitante puisqu'elle ne limite pas l'assuré qui garde les ressources
nécessaires pour les activités quotidiennes. Il n'y a pas non plus d'éléments cliniques
organiques qui pourraient empêcher l'assuré dans certaines activités.
Dans un avis médical SMR du 8 juin 2017,
le Dr C.________ a suivi les conclusions prises par le Dr E.________ et conclu à l’absence
d’une incapacité durable de travail. Il mentionnait que si une incapacité de travail
totale pouvait être retenue depuis le 31 mars 2014, elle ne saurait être qualifiée de
durable. Le Dr C.________ relevait également la cohérence de cette évaluation avec les
activités de la vie quotidienne, l’assuré continuant de disposer de ressources.
Par décision du 26 septembre 2017, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
retenant que les atteintes à la santé présentées ne justifiaient pas d’incapacité
de travail de longue durée.
Par acte du 28 septembre 2017, l’assuré s’est déterminé sur la décision
précitée, concluant à sa reconsidération. Il faisait valoir que ses douleurs ne lui
permettaient pas de soulever des charges ou de monter sur des échelles. En outre, les médicaments
prescrits afin d’atténuer la douleur l’empêchaient de conduire un véhicule
ou d’utiliser des machines de chantier. L’intéressé soutenait qu’il lui était
impossible d’exercer son métier de carreleur et que, malgré sa bonne volonté, ses
efforts de réinsertion s’étaient soldés par un échec.
Par décision du 2 octobre 2017, remplaçant et annulant la décision du 26 septembre 2017,
l’OAI a confirmé le rejet de la demande de prestations de l’assuré.
D.
a)
Par acte du 17 octobre 2017, S.________ a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
L’assuré a complété son recours par acte du 1
er
décembre 2017, concluant implicitement à l’annulation de la décision précitée
ainsi qu’à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité. Il contestait les
conclusions du rapport d’examen SMR du 23 mai 2017, soulignant qu’il était incapable
d’exercer son ancienne activité de carreleur. Il estimait également qu’une reconversion
n’était pas envisageable.
En date du 27 décembre 2017, l’assuré a produit deux rapports établis respectivement
le 8 décembre 2017 et le 15 décembre 2017 par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie. Dans le premier rapport, ce médecin a posé le diagnostic de dépression
avec des manifestations somatoformes. Dans son second rapport, le Dr X.________ a retenu un épisode
dépressif moyen avec une tendance à la chronicité, concluant à une capacité
de travail de 50% dans un travail adapté en cas de succès du traitement psychiatrique et psychothérapeutique.
b)
Par réponse du 29 janvier 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il retenait que l’examen
clinique rhumatologique du SMR du 23 mai 2017 remplissait toutes les conditions auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un rapport médical, mettant en évidence des conclusions claires,
bien motivées et convaincantes. A l’appui de sa réponse, l’OAI a produit un avis
médical SMR du 16 janvier 2018 établi par le Dr C.________, dont la teneur est la suivante :
Notre
réponse
:
les documents
du Dr X.________ n'apportent pas d'éléments convaincants sur le plan psy. à la lecture
de l'examen SMR de 2017 et de nos justifications en 2/.
D'ailleurs,
la vie
quotidienne
montrait bien que  l'assuré conservait des ressources physiques pour  des
activités
légères,
le
status
général
ne
montrait
pas d'incapacité patente, ce qui ne justifie pas
l'IT
de
100%.
L'assuré
était aussi démonstratif, théâtral avec des facteurs étrangers à l'invalidité
Sur
le plan psychiatrique,
le
courrier du Dr X.________ affirmant la présence symptômes psy et de manifestations somatoformes
ne relèvent pas d'un
trouble,
et donc aucune incapacité n'est à retenir. Par ailleurs, un épisode moyen n'est pas incapacitant
selon la LAI. Les affirmations de notre confrère n'apparaissent donc, ni plausibles, ni convaincantes
en l'état au vu de tout le dossier, d'autant qu'il ne déclare en plus aucune inaptitude à
la conduite au SAN du fait de la prise d'opiacés, sans parler qu'aucune IT avec la date de départ
n'est exprimée, malgré une évolution de 5 ans sans suivi psy, bien entendu.
Finalement
sur le fond, il n'existe pas d'éléments probants qui  permettraient de conclure
à
la
présence de troubles psychiatriques incapacitants
et
ceci
à un degré suffisant de force probatoire,
la
vraisemblance
prépondérante n'étant pas atteinte
.
Pour toutes ces raisons, nous n'avons aucune raison de nous écarter des constatations antérieures
chez cet homme de 47 ans, dans la pleine force de l'âge, apte au travail.
Au
total,
nous
en restons aux conclusions antérieures en considérant que la situation est inchangée.
c)
Répliquant en date du 28 septembre 2018, l’assuré, agissant désormais par l’intermédiaire
de son conseil, Me Didier Kvicinsky, a conclu à l’annulation de la décision du 2 octobre
2017 ainsi qu’à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Il
a également requis l’audition des parties, l’audition du Dr X.________ et l’établissement
d’une expertise judiciaire. Il alléguait que sa capacité de travail était actuellement
nulle et que, au vu de son état de santé, une expertise bi-disciplinaire rhumatologique et
psychiatrique aurait dû être diligentée par l’OAI. A l’appui de sa réplique,
l’assuré a produit deux rapports médicaux, le premier établi le 24 mai 2018 par
les Dresses H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et Z.________, médecin,
du Département de psychiatrie du [...], le second datant du 23 juillet 2018, établi par le
Dr X.________.
Dans leur rapport du 24 mai 2018, les Dresses H.________ et Z.________ retenaient les diagnostics d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de médicaments
(opiacés et benzodiazépines), de syndrome de dépendance iatrogène ainsi qu’une
accentuation de certains traits de la personnalité. Elles estimaient que les limitations sur le
plan psychiatrique de l’assuré étaient actuellement incompatibles avec une activité
lucrative normale, rendant sa capacité de travail nulle.
Dans son rapport du 23 juillet 2018, le Dr X.________ retenait quant à lui les diagnostics d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de médicaments
(opiacés et benzodiazépines), de syndrome de dépendance iatrogène ainsi qu’une
accentuation de certains traits de la personnalité. Pour ce médecin, l’état général
de l’assuré ainsi que les diagnostics retenus entraînaient une incapacité de travail
de 100%.
d)
Dupliquant
en date du 22 octobre 2018, l’OAI a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours,
les arguments développés par l’assuré n’étant pas de nature à remettre
en question le bien-fondé de sa décision. L’office AI a produit un avis médical
SMR du 18 octobre 2018 établi par le Dr C.________, dont la teneur est la suivante :
Notre
position:
nous
sommes plus que dubitatifs au vu des assertions du conseil de l'assuré. Tout d'abord le conseil
prétend que l'expertise rhumato est partielle et que nous devrions aussi avoir une évaluation
psy. pour les diagnostics avancés déjà précédemment, et que nous avions rejetés
démonstration à l'appui. Veuillez noter en plus que le conseil n'est pas médecin, et qu'il
considère vrais les diagnostics psy. avancés, alors que la théâtralité, la vie
quotidienne et notre examen SMR permet d'en douter fortement. Il s'appuierait sur 2 RM que nous allons
commenter.
Nous
avons donc une lettre du [...] Chauderon du 24.05.18, non signée, émanant entre autre d'un
médecin assistant, affirmant déjà en p1 que
l'assuré
espère une aide financière pour reprendre une AA
(activité adaptée) ce qui nous étonne vu que le conseil plaidait pour une rente complète.
D'emblée les déclarations du [...] sont donc discordantes, alors qu'en p3, il serait fait état
d'un épisode dépressif sévère, et d'un TSD (trouble somatoforme douloureux) persistant,
évoluant depuis 2014. La clinique serait en opposition formelle avec la vie quotidienne de l'examen
SMR. La dépendance aux opiacés rendrait impossible toute AH (activité habituelle) du fait
du risque d'accident du travail. L'assuré serait de plus sans traitement antidépresseur. Finalement
selon le [...], à partir d'un RM (rapport médical) non signé, nous aurions un patient
sans traitement depuis plus de 4 ans pour un épisode sévère et en plus sans inaptitude
à la conduite relevée (obligatoire de le signaler au [...]), SANS EXAMENS BIOLOGIQUES en plus
pour éliminer d'autres causes et affirmer l'importance ou pas d'une addiction aux opiacés.
Nous pouvons dire que tout cela est très ténu, et il manque beaucoup d'éléments pour
affirmer un diagnostic grave (à noter aussi aucune tutelle/curatelle ou autres investigations pour
une pré démence dans ce contexte... IRM, examen neuropsychiatrique.). Ce n'est donc pas possible
sur le plan déontologique et médical.
Nous
avons aussi une lettre du Dr [...] en date du 23.07.18 expliquant en p2 n'avoir rencontré cet assuré
qu'en décembre 2018 (sic !). On se demande s'il s'agit bien de cet assuré. Il est fait mention
du même diagnostic que précédemment avec des idées suicidaires plus que marquées,
mais notre confrère n'a procédé à aucune hospitalisation à l'époque de
la prise en charge, ni mise sous tutelle/curatelle, ni prévenu le SAN d'une inaptitude à la
conduite, ce qui est douteux au vu de la gravité de l'atteinte. Il n'est même pas fait mention
depuis sa prise en charge d'un traitement adéquat avec monitoring ou de changement thérapeutique
selon les guides-lines, si on admet qu'il le connaissait depuis décembre 2017, soit 8 mois. Ce n'est
donc pas possible, rien que sur le plan thérapeutique au vu de la gravité de l'épisode
dépressif sévère, sauf avoir laissé « filer » les choses médicalement
parce que ce n'était pas un VRAI épisode dépressif sévère, sans parler de la
non-assistance à personne en danger, négligence etc.... comme attendre 8 mois avant de prévoir
une hospitalisation de jour... tout cela est plus que douteux.
Au
total,
nous en restons aux conclusions
antérieures en considérant que la situation est inchangée.
A l’occasion de déterminations supplémentaires, l’assuré a contesté les
allégations de l’OAI et persisté dans l’intégralité des conclusions prises
lors de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à
une rente de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a
droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Un taux d’invalidité de 40% au moins
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à
une demie rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière (art. 28
al. 2 LAI).
4.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et
les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Bien
que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas
des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF
135 V 254 consid. 3.4 p. 258), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que
des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence
en matière d'expertise médicale (ATF 135 V 254 consid. 3.3.2 et les références).
Même en tenant compte de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de
l'homme sur le principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un procès équitable
garanti par l'art. 6 § 1 CEDH, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à
l'assurance (ATF 135 V 254 consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des
constatations médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 254 consid. 4.6 p. 471, TF 9C_500/2011 consid. 3.1).
5.
a)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l'objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l'ATF
141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles
et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance
à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ;
143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
b)
Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé, la portée des motifs
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes
ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques du trouble au sens de
la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2). Des indices d'une telle exagération
apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact (ATF
141 V 281 consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2).
6.
Dans
le cas d’espèce, l’OAI a rejeté la demande de prestations du recourant, au motif
qu’il ne présentait aucune incapacité de travail de longue durée. L’office
AI s’est fondé sur les conclusions de l’examen clinique rhumatologique mené le
27 avril 2017 par le Dr E.________. Le recourant, se fondant notamment sur les rapports médicaux
établis par les Drs X.________, H.________ et Z.________, soutient qu’il est actuellement
totalement incapable de travailler.
a)
En
l’occurrence, on constate, à la lumière des rapports médicaux versés au dossier,
que la situation médicale du recourant n’a pas fait l’objet d’une évaluation
exhaustive, notamment sur le plan psychiatrique. En effet, à la lecture des rapports établis
par le Dr X.________ et par le Département de psychiatrie du [...], le recourant semble présenter
depuis plusieurs années, soit au moins depuis 2014, de sévères atteintes à sa santé
psychique. Dans son rapport
du 20 janvier 2017, le Dr V.________ mentionnait
également la présence d’un syndrome douloureux extrêmement chronique, estimant nécessaire
l’établissement d’une expertise multidisciplinaire. De plus, certains éléments
pouvant faire penser que la situation comportait une composante psychiatrique se retrouvent dans le rapport
du 23 mai 2017 établi par le Dr E.________. Malgré l’absence d’observations sur
l’état thymique, ce médecin mentionne en effet un isolement social grandissant, le recourant
vivant seul, ayant abandonné l’exercice de ses activités sportives favorites tout en
éprouvant une difficulté croissante dans l’accomplissement de ses tâches ménagères
quotidiennes ; il fait en outre état de signes comportementaux comme des troubles de la mémoire,
de la concentration et d’un sentiment d’invalidité ; il relève également
une dépendance aux opiacés, sous la forme d’une tolérance à la prise
d'Oxycontin®
et de Zaldiar®, deux dérivés morphiniques.
b)
En ce concerne le point de vue du SMR, selon
lequel le recourant conserverait des ressources physiques pour des activités légères et,
partant, disposerait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, il ne saurait être suivi. En effet, au vu des termes employés
par le SMR dans ses avis médicaux (« sic ! », «
sans
parler qu'aucune IT avec la date de départ n'est exprimée, malgré une évolution de
5 ans sans suivi psy, bien entendu »,
« on se demande s’il s’agit bien de cet assuré », « sans
parler de la non-assistance à personne en danger, négligence etc… comme attendre 8 mois
avant de prévoir une hospitalisation de jour… tout cela est plus que douteux »),
accentué par l’emploi de lettres capitales (« SANS EXAMENS BIOLOGIQUES »,
« ce n’était pas un VRAI épisode dépressif sévère »),
force est de constater que cette appréciation exprime plus des jugements de valeur reposant sur
des critères subjectifs et, pour certains d’entre eux, inopportuns, qu’elle ne relève
d’une analyse médicale objective et circonstanciée de la documentation médicale
versée au dossier.
c)
En l’absence d’appréciation médicale
exhaustive, l’instruction doit être complétée. Il convient de renvoyer la cause
à l’office intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément
aux exigences découlant de l’art. 44 LPGA. Cette expertise comprendra notamment des volets
rhumatologique et psychiatrique.
7.
a)
Partant,
le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’office intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office
intimé, qui succombe (art. 69 al. 1
bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Le
recourant qui obtient gain de cause avec l’assistance des services d’un mandataire professionnel,
peut prétendre une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ;
art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative du 28 avril 2015 ; BLV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances,
il convient de les arrêter à 2’000 francs et de les mettre à la charge de l’intimé
qui succombe. Le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond au moins à ce qui
aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a pas
lieu, en l’état, de fixer plus précisément l’indemnité d’office
du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 octobre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________
le montant de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Kvicinsky, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :