vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 675 · 2009-12-01 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.12.2009 Arrêt / 2009 / 675

TRIBUNAL CANTONAL
AI 238/08 - 405/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
décembre 2009
______________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Zbinden et Mme
Férolles, assesseurs
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
I.________
, à Lausanne, recourant, assisté de Me
Alain Dubuis, avocat à Lausanne
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 LPGA
; 4 al. 1, 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l'assuré), d'origine kurde,
est né le 3 janvier 1970 en Turquie. Il s'est établi
en Suisse en 1992, où il a travaillé d'abord en usine
puis comme chauffeur de taxi. Depuis le 24 mars 2006, il est en
incapacité de travail.
Le 6 novembre 2006, l'intéressé a
déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant
à l'octroi d'une rente. Dans cette demande, il
précisait être suivi par les Drs F.________,
généraliste, et Q.________, psychiatre,
respectivement depuis 2001 et 2006, pour des problèmes
gastriques, digestifs, urinaires, cervicaux et psychologiques. Il
indiquait encore que l'atteinte maladive dont il souffrait existait
depuis 1989.
B.
Dans un rapport médical du 19 juin 2000 destiné
à l'assureur-maladie de son patient, le Dr F.________ a
décrit l'état de santé de ce dernier en ces
termes :
"Persistance épigastralgies,
douleurs thoraciques paroxystiques, alternance constipation
diarrhées, hémoroïdes, éructations,
flatulences. Traitement IPP à haute dose inefficace. Status
post gastrectomie (hémigastrectomie 2000), vagotomie
sélective 1991, cervicalgies. Syndrome dépressif
(douleurs continuelles, migraines c/o épouse)."
Ce médecin concluait à une incapacité totale
de travail d'une durée
indéterminée.
Le 4 août 2006, le Dr F.________ a établi un nouveau
rapport médical dans lequel il a posé les diagnostics
de maladie de reflux, de contractures paracervicales chroniques, de
trouble de l'évacuation avec hémoroïdes, de
prostatite chronique ainsi que de syndrome dépressif. Il
confirmait qu'en raison de ces maladies, l'assuré se
trouvait en incapacité totale de travail depuis le 24 mars
2006 et pour une durée indéterminée. Selon ce
médecin, aucune autre activité n'était
exigible.
Dans un troisième rapport médical, daté cette
fois-ci du 15 décembre 2006 et destiné à
l'OAI, ce même praticien a posé les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de status
post gastrectomie partielle, de vagotomie supra-sélective,
de maladie ulcéreuse, d'ulcère duodénal, de
reflux gastro-oesophagien et douleurs abdominales résistant
au traitement, de cervicalgies chroniques sur dysbalance musculaire
et de syndrome anxiodépressif chronique. Au titre de
diagnostic sans répercussion sur la capacité de
travail, ce médecin mentionnait une urétro-prostatite
chronique. Enfin, le Dr F.________ de conclure une nouvelle fois
à une incapacité de travail dans toute
activité en raison des douleurs chroniques et de
l'état dépressif, et d'indiquer qu'aucune mesure
n'était susceptible d'améliorer la
situation.
Le Dr Q.________ a à son tour établi un rapport
à l'attention de l'OAI, daté du 12 janvier 2007, dans
lequel il posait, au titre de diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail, une
dépression anxieuse persistante (F34.1, CIM-10) ainsi qu'un
syndrome douloureux somatoforme (F45.4, CIM-10). Il
précisait que ces troubles existaient depuis 1991, qu'ils
s'aggravaient et qu'ils engendraient une incapacité totale
de travail dans toute activité, depuis le 26 mars 2006 et
pour une durée indéterminée. La
capacité de travail ne pouvait selon lui être
améliorée, ni une autre activité être
exigée en raison de la chronicité des symptômes
et de l'inefficacité des interventions chirurgicales. Enfin,
le Dr Q.________ indiquait encore ce qui suit :
"[…] En Suisse, depuis 1993, sans
formation scolaire et professionnelle, le patient travaille dans
les activités subalternes. Apparition des troubles physiques
et thymiques depuis plusieurs années nécessitant des
investigations multiples sur le plan médical et aboutissant
à une vagotomie suprasélective et une
hémigastréctomie en 2000. En plus, il souffre de
troubles dyspeptiques avec le syndrome de l'intestin irritable
réfractaire aux traitements. A plusieurs reprises, la prise
en charge est restée inefficace et les tentatives de prise
en charge psychiatrique et une médication
anti-dépressive sont restées sans
résultat.
Actuellement, le patient présente
un état dépressif important avec des idées
suicidaires et des douleurs somatiques multiples. En plus, il se
sent irritable, dévalorisé sur le plan social et
diminué dans ses capacités
professionnelles.
Etant donné son état
cité plus haut et ses problèmes conjugaux (sa femme
souffre de céphalées migraineuses depuis plusieurs
années la rendant incapable d'avoir un travail lucratif), le
patient vit dans une situation de retrait social et
économique défavorable.
Un traitement anti-dépresseur
prescrit à plusieurs reprises, reste inefficace et n'a pas
pu être suivi à long terme étant donné
l'intolérance du patient à ce genre de
traitement.
Actuellement, il bénéficie
d'une psychothérapie de soutien."
C.
Le 12 mars 2007, l'OAI a mandaté les médecins de la
clinique L.________, Centre d'observation médicale de
l'assurance-invalidité (COMAI), aux fins de réaliser
une expertise interdisciplinaire.
Le 26 octobre 2007, les Drs M.________, orthopédiste, et
V.________, psychiatre, ont déposé leur
rapport.
Afin d'établir celui-ci, les experts se sont notamment
fondés sur plus d'une quarantaine de rapports
médicaux établis entre 1993 et 2007 par divers
médecins traitants de l'assuré, lesquels ont
également été produits au dossier de la
présente cause. Ces différents documents ont
été scrupuleusement résumés en
préambule de l'expertise.
Après avoir procédé à une
anamnèse complète de l'assuré (sur les plans
familial et affectif, socioprofessionnel, de l'appareil locomoteur
et enfin psychiatrique), les experts ont examiné les
plaintes et données subjectives de l'assuré, puis se
sont livrés à leur examen clinique
(général, ostéo-articulaire, neurologique,
radiographique et psychiatrique).
S'agissant du retentissement des plaintes subjectives de
l'assuré, les experts, reprenant les observations faites par
le Dr V.________ lors de l'examen psychiatrique qu'il a conduit
(cf. rapport annexé à l'expertise principale),
relevaient notamment ce qui suit :
"[…]
L'assuré vit depuis six mois dans
une chambre séparée du domicile familial et il se
prépare le petit déjeuner dans sa chambre alors que
pour le reste, il mange chez des cousins ou chez son épouse
pour être avec les enfants. Sa femme se charge de la lessive
et du repassage.
La vie sociale de l'exploré est
relativement préservée puisqu'il va dans un
«...centre bouddhiste», ce qui lui permet d'avoir un
certain nombre de relations sociales en plus de ses cousins, son
épouse, ses filles, ses deux frères et sa
belle-famille.
II ne semble pas avoir de
difficulté dans les activités nécessitant de
la concentration puisqu'il affirme lire et méditer lorsqu'il
se rend au «...centre bouddhiste» à Lausanne/VD.
De plus, il lit les journaux et consulte Internet de temps en
temps, entre autres pour rechercher des informations
médicales.
L'intéressé regrette d'avoir
arrêté le travail en raison de sa symptomatologie
douloureuse qui semble, à l'entendre, avoir
été plus importante auparavant. Ainsi, il envisage
une reprise d'activité professionnelle en tant que chauffeur
de taxi, bien qu'il doive repasser des examens pour obtenir
à nouveau une patente de chauffeur. […]"
Au terme de ces divers examens, les experts ont posé les
diagnostics suivants :
"4.1 Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand
sont-ils présents ?
Nihil.
4.2 Diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils
présents ?
-
Cervicalgies fonctionnelles présentes depuis l'année
2004.
-
État précachetique (BMI = 17.5 kg/m2).
-
F45.0 : Somatisation.
-
F68.0 : Majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques.
La somatisation dont souffre
l'intéressé ne remplit pas les critères de
gravité de la jurisprudence actuelle pour être
qualifiée d'invalidante."
S'agissant du volet psychiatrique de leur expertise, les Drs
M.________ et V.________ ont notamment précisé ce qui
suit :
"[…] L'examen psychiatrique a
permis d'exclure la présence de toute pathologie invalidante
puisqu'il a objectivé uniquement une somatisation ne
remplissant pas les critères de gravité de la
jurisprudence récente pour être qualifiée
d'invalidante. Il existe par ailleurs des traits de
personnalité passive-agressive suscitant involontairement un
syndrome d'amplification des plaintes avec autolimitation. Ce
phénomène ne répond pas à la
définition d'un trouble de la personnalité au sens de
l'lCD-10 et il n'est pas totalement hors du champ de conscience de
l'investigué, qui n'a pas perdu sa faculté de
discernement puisque son examen cognitif est normal.
De nombreux éléments du
discours de Monsieur I.________ plaident pour une majoration de
symptômes pour des raisons psychologiques. On peut encore
constater une façon évasive et accessoire
d'évoquer les traitements antidépresseurs
reçus, ce qui jette le doute sur la compliance ou le
réel investissement positif d'un suivi psychiatrique. La
tristesse de l'examiné n'est pas accompagnée de
thématiques dépressives et de ce fait, il
n'étaye pas une thymie réellement dépressive.
Il s'agit simplement d'un système dépressif
s'inscrivant dans les traits de personnalité
passive-agressive que l'examiné majore. Sa souffrance
psychique n'est pas suffisamment importante pour qu'il
améliore son adhésion à un traitement
psychiatrique régulier. Sa détresse psychologique est
réactionnelle à la symptomatologie d'inconfort
douloureux abdominal et aggravée par des facteurs externes
au handicap, comme la mésentente conjugale et les
préoccupations financières. […]"
Quant à la conclusion selon laquelle la
somatisation dont souffrait l'assuré ne remplissait pas les
critères de gravité de la jurisprudence pour
être qualifiée d'invalidante, elle a fait l'objet des
observations déterminantes suivantes de la part du Dr
V.________, dans le cadre de son examen psychiatrique (cf. rapport
du 26 octobre 2007, annexé à l'expertise principale)
:
"[…] Selon les critères de
gravité jurisprudentiels actuels (voir notamment : MOSIMANN
: Somatoform Störungen : Gerichte und [psychiatrische]
Gutachten. RSAS 1999, p.1 ss et 105 ss ; VSI 2000 p.155 consid. 2c)
repris par un arrêt du Tribunal fédéral des
assurances des juges FERRARI, MEYER et URSPRUNG (I 870/02, du 21
avril 2004, IVème Chambre), dès lors que l'on
attribue une incapacité de travail à ce type de
douleurs, il convient encore d'envisager :
L'intensité :
L'intensité des douleurs
ne semble pas très importante dans les plaintes de
l'expertisé. Celles-ci ne sont d'ailleurs pas
accompagnées d'une physionomie algique. Le critère
d'intensité n'est pas suffisamment important pour être
retenu. Il s'agit plus de la perception négative d'un
inconfort abdominal, doublée d'une majoration en rapport
avec l'impasse de sa situation conjugale ou
économique.
La durée :
La durée est de plusieurs
années.
Une perte d'intégration sociale
secondaire aux douleurs dans tous les domaines de la vie
:
On ne peut
pas parler de perte d'intégration sociale secondaire aux
douleurs dans tous les domaines de la vie. En effet, les relations
sociales sont conservées avec son épouse, ses filles,
sa belle-famille, ses frères, un cousin et un ancien
collègue chauffeur de taxi. Ce critère n'est pas
retenu.
L'état psychique cristallisé
(bénéfice primaire) sans évolution possible au
plan thérapeutique :
Il y a un état psychique qui se
cristallise et se focalise sur la symptomatologie douloureuse. Au
plan thérapeutique, certaines évolutions restent
possibles.
Comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importantes
: Il n'y a pas de
comorbidité psychiatrique d'une acuité, d'une
durée et d'une importance suffisantes pour être
retenue.
Les échecs des traitements selon
les règles de l'art en dépit des efforts de la
personne assurée
:
Le traitement chez le Docteur
Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, au rythme d'une séance par semaine,
ne dure que depuis six mois sans prescription
d'antidépresseur. Le patient a besoin d'un traitement
antidépresseur plus intensif. Il convient de lui expliquer
le bénéfice de poursuivre la prise de la
médication car les effets secondaires ne sont
présents qu'au début du traitement. De plus, si les
effets secondaires sont intolérables, d'autres traitements
restent possibles. Ainsi, on ne peut pas parler d'échec des
traitements.
Conclusion
:
Les douleurs ne remplissent pas
les critères de gravité de la jurisprudence actuelle
pour être qualifiées d'invalidantes.
[…]"
D.
Sur la base de ce rapport d'expertise du 26 octobre 2007, le Dr
C.________, du Service médical régional
(ci-après : SMR), a considéré que
l'assuré ne présentait pas d'atteinte à la
santé invalidante et que sa capacité de travail
était entière dans toute activité.
Le 8 janvier 2008, l'OAI a adressé à l'assuré
un projet de décision de refus de rente.
L'intéressé a contesté ce projet par courrier
du 8 février 2008, soutenant en substance que s'il avait
été retenu à juste titre qu'il souffrait d'un
syndrome douloureux somatoforme persistant, les experts avaient en
revanche conclu à tort qu'il n'était pas satisfait
aux critères posés par la jurisprudence pour la
reconnaissance du caractère invalidant de tels
troubles.
Le 4 avril 2008, l'OAI a rendu une décision de teneur
identique à son projet du 8 janvier 2008, accompagnée
d'un courrier expliquant en quoi les conditions posées par
la jurisprudence pour reconnaître le caractère
invalidant d'un trouble somatoforme douloureux n'étaient pas
remplies.
E.
L'assuré a recouru contre cette décision par acte du
9 mai 2008.
A l'appui de son recours, il rappelle la jurisprudence du Tribunal
fédéral des assurances sur les conditions
posées à la reconnaissance du caractère
invalidant d'un trouble somatoforme douloureux et soutient que ces
conditions seraient remplies en l'espèce. Requérant
la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire afin de
déterminer son taux d'invalidité, il conclut
principalement à la réforme de la décision
attaquée dans le sens de l'octroi d'une rente
d'invalidité entière, et subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle
instruction et nouvelle décision.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 250 fr.
qui lui a été demandée.
Par réponse du 4 août 2008, l'OAI a indiqué
qu'il n'avait rien à ajouter à la décision
attaquée et a proposé le rejet du recours.
Dans sa réplique du 31 octobre 2008, le recourant a maintenu
intégralement les termes de son recours et renouvelé
sa réquisition tendant à la mise en oeuvre d'une
expertise judiciaire.
Par duplique du 25 novembre 2008, l'OAI a écrit estimer que
le dossier contenait suffisamment de pièces permettant de
statuer en toute connaissance de cause sur l'état de
santé et la capacité de travail du recourant. Il a
dès lors conclu derechef au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée.
Le 5 décembre 2008, le recourant a écrit au tribunal
que la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire lui apparaissait
absolument indispensable.
F.
Divers rapports médicaux ont encore été
produits au dossier de la cause, entre le projet de décision
du 8 janvier 2008 et la décision du 4 avril 2008.
Ainsi, il ressort d'un rapport établi le 3 janvier 2008 par
le Dr R.________, chef de clinique adjoint au département de
psychiatrie du centre hospitalier X.________, à l'attention
du Dr Q.________, que le recourant a été
hospitalisé du 10 septembre au 13 octobre 2007 à
l'hôpital psychiatrique S.________ en raison
d'idéations suicidaires. Diagnostiquant un syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4 - CIM-10), ce
médecin relevait notamment ce qui  suit :
"[…]
Traitement à la
sortie :
Nihil
Anamnèse familiale
et personnelle :
[…] Le couple a traversé une
période de difficultés au début de
l'année 2007, avec une séparation de deux mois puis
une réconciliation ; actuellement, ils disent plus avoir
aucune difficulté conjugale.
Sur le plan professionnel, M. I.________ a
travaillé tout d'abord dans une usine en Suisse avant de
travailler et se former comme chauffeur de taxi. Il est en
arrêt maladie depuis un an et demi et une demande de rente AI
a été déposée.
Anamnèse actuelle
:
La période précédant
l'hospitalisation a donc été marquée par une
séparation puis une réconciliation avec sa femme et
une demande de rente AI à la suite d'une longue
période d'arrêt de travail. Dans les semaines
précédant son admission, le patient décrit une
aggravation de son état physique (nausées, douleurs
abdominales, problèmes mictionnels). Il développe une
fatigue, une irritabilité, une perte d'espoir, des
ruminations quant à l'avenir de ses enfants, des
idées suicidaires apparaissent et il se plaint d'un sommeil
perturbé et de réveils nocturnes. C'est dans ce
contexte qu'il accepte l'hospitalisation que vous lui
proposez.
[…]
Examens
complémentaires :
MADRS à l'entrée : 44/60,
à la sortie : 16/60 […]
Evolution et diagnostic
:
Nous avons retenu le diagnostic
d'épisode dépressif moyen : à l'entrée
les symptômes décrits par le patient étaient
suffisants pour remplir les critères d'un épisode
dépressif sévère mais ils ont rapidement
régressé dans le cadre de l'hôpital sans
toutefois disparaître totalement. Selon notre observation, la
gravité de l'épisode dépressif correspondrait
plutôt à un épisode moyen. Nous avons
également retenu le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant. Même si un substrat organique a
été découvert à l'origine des douleurs
gastriques, ce dernier ne suffit pas à expliquer
entièrement les plaintes douloureuses que M. I.________
rattache spontanément à des difficultés
émotionnelles et financières. C'est ce second
diagnostic qui est au premier plan et qui constitue l'essentiel du
handicap pour le patient et sa famille.
Sur le plan du traitement
médicamenteux, nous avons introduit un antidépresseur
sérotoninergique et notadrénergique : le Cymbalta,
dont nous avons augmenté les doses jusqu'à 90 mg/j.
en association à du Remeron (15 mg/j.). Nous y avions
également associé du Temesta 2.5 mg jusqu'à
7.5 mg/j. M. I.________ a mal toléré ce traitement,
se plaignant d'une agitation intérieure, de l'aggravation de
ses troubles du sommeil et de troubles de la concentration. Il n'y
a vu aucun bénéfice et a souhaité
l'interrompre après en avoir manqué plusieurs prises
lors de congés à domicile. Nous avons accepté
de suspendre ce traitement tout en signifiant à M.
I.________ qu'il se privait d'un moyen de traiter sa maladie. Nous
avons pu évoquer avec lui les difficultés qu'il a
rencontrées dernièrement après une
période de conflit avec sa femme et sa belle-famille, et pu
faire au patient le commentaire que ses douleurs semblent avoir
été jusqu'ici le seul moyen de se faire entendre de
ses proches, tant pour faire valoir ses limites ou pour solliciter
une attention, et ceci au prix qu'il lui semble en souffrir en
permanence. Il s'est montré peu intéressé
à une approche cognitive de ses douleurs (il a rapidement
interrompu le travail de monitoring de ses symptômes, dont il
devait consigner l'intensité, les circonstances d'apparition
ainsi que les activités qu'il lui était possible de
faire dans la journée). Il a par contre accepté de
contacter un groupe thérapeutique pour personnes souffrant
de douleurs chroniques ; nous lui avons communiqué les
coordonnées de Mme [...], psychologue à la
consultation de [...].
Nous avons axé toute la fin du
séjour à l'hôpital sur l'établissement
d'une alliance thérapeutique en encourageant à voir
ce séjour comme une hospitalisation de décharge et
l'avons encouragé à solliciter sa réadmission
en discussion avec vous-même, si à nouveau ses
douleurs ou ses difficultés redevenaient insupportables.
Nous l'avons vu également avant la sortie avec sa femme, et
avons pu leur faire le commentaire que même s'il souffre
énormément de ses problèmes physiques, il faut
remarquer que ces douleurs ont permis de résoudre des
difficultés sur le plan familial (les rapports avec sa
belle-famille se sont améliorés et alors qu'il
décrit une enfance où il e été
délaissé par, ses parents, ces derniers sont
actuellement plus proches et préoccupés par sa
situation). […]"
Dans un courrier du 1
er
février 2008
adressé au conseil du recourant, le Dr H.________,
spécialiste FMH en médecine interne
(gastro-entérologie) a, après avoir rappelé le
cursus médical du recourant, posé les diagnostics de
symptomatologie de reflux gastro-oesophagien, de syndrome de
l'intestin irritable, de maladie hémorroïdaire de stade
III, d'état dépressif, de status après
vagotomie tronculaire pour une maladie ulcéreuse du bulbe
duodénal en 1993, de status après traitement
éradicateur pour une gastrite chronique Hp en 1997, et enfin
de status après antrectomie avec anastomose
gastro-jéjunale en Y pour trouble de la vidange gastrique en
2000. Le Dr H.________ formulait pour le surplus le commentaire
suivant concernant l'état de santé de son patient
:
"[…] Monsieur I.________ souffre
principalement d'une symptomatologie de reflux gastro-oesophagien
ainsi que d'un syndrome de l'intestin irritable. Il s'agit de
troubles fonctionnels apparus dans les suites d'une vagotomie
tronculaire pour une maladie ulcéreuse du bulbe
duodénal. Les investigations se sont quasiment toutes
avérées normales. D'un point de vue
thérapeutique, nous sommes toujours en situation
d'échec dans la mesure où les traitements
s'avèrent soit efficaces mais que transitoirement, soit
inefficaces, soit mal tolérés. L'évolution est
lentement défavorable. Le patient a cessé son
activité professionnelle comme chauffeur de taxi en mars en
2006. Les symptômes sont en très grande partie
aggravés par un état dépressif ayant
motivé une hospitalisation à hôpital
psychiatrique S.________ en octobre 2007. Le patient n'a pas
toléré les médicaments prescrits. D'un point
de vue strictement digestif, il n'y a pas d'indication à
l'obtention d'une rente AI. La pathologie dominante me paraît
être l'état dépressif. En conséquence,
je vous propose de contacter son psychiatre dans la mesure
où je n'ai pas de rapport à disposition.
[…]"
Il ressort d'un courrier adressé par le Dr J.________,
spécialiste FMH en chirurgie, au Dr F.________ le 6
février 2008, de même que d'un rapport de protocole
opératoire daté du 4 février 2008, que le
recourant a subi, à cette dernière date, une anopexie
selon Longo pour un status hémorroïdaire stade III.
Dans le courrier précité, ce praticien indique que
les suites opératoires sont simples et que le recourant a
repris le transit.
Dans un courrier adressé le 13 février 2008 au
conseil du recourant, le Dr F.________, après avoir
évoqué les différents diagnostics posés
jusqu'alors, indiquait ce qui suit :
"[…] ces plaintes sont
difficilement accessibles au traitement tant somatique que
psychologique, dans la mesure où toute médication
n'apporte malheureusement qu'un soulagement minime, voir
nul.
Les perspectives d'amélioration sur
la base de la chronicité des dernières années,
ne laisse pas envisager une amélioration de sa situation.
L'incidence de ses pathologies sur sa capacité de travail
est à mon humble avis entière.
[…]"
Le 14 février 2008, le Dr Q.________ a écrit au
conseil du recourant qu'il suivait son mandant depuis 2006 pour un
état dépressif, récurrent, ainsi que pour un
syndrome douloureux somatoforme persistant. Il indiquait
également que les différentes tentatives de
traitement et de prise en charge psychiatrique étaient
restées inefficaces et qu'actuellement, le recourant
était en incapacité de travailler, et ce depuis mars
2006. Il rappelait enfin que ce dernier avait fait l'objet d'une
hospitalisation à l'hôpital psychiatrique S.________
à la suite de l'exacerbation de son état
psychique.
Enfin, le recourant a encore produit deux avis médicaux
établis par le Prof. T.________, chef de service au
département de chirurgie du centre hospitalier Z.________,
les 7 décembre 2000 et 12 avril 2001 à l'attention du
Dr B.________, spécialiste FMH en médecine
générale, lesquels n'avaient pas été
soumis en son temps aux experts de la clinique L.________. Dans le
premier de ces avis, le Prof. T.________ fait état d'une
antrectomie subie par le recourant le 21 novembre 2000 et note
qu'au vu de l'évolution favorable des lésions, ce
dernier a pu regagner son domicile le 1
er
décembre 2000. Dans le second, il évoque de nouvelles
plaintes du recourant relatives à la résurgence de
douleurs après une période d'accalmie, douleurs que
ce praticien dit ne pas pouvoir expliquer sur le plan
oesogastrojéjunal. Il admet n'avoir aucune piste à
suggérer, doutant fortement qu'une nouvelle gastrectomie
soit susceptible d'apporter de nouveaux
éléments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Aux termes de l'art. 60 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales,  RS 830.1), le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours. D'après la
jurisprudence rendue par le Tribunal fédéral en
matière de notification d'une décision
administrative, la preuve de la notification d'une telle
décision incombe, en principe, à l'administration
(ATF 124 V 400 consid. 2a). Celle-ci supporte les
conséquences de l'absence de preuve, en ce sens que si la
notification ou sa date sont contestées et qu'il existe
effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder
sur les déclarations du destinataire de l'envoi.
En l'occurrence, la décision querellée est
datée du vendredi 4 avril 2008. Le recourant, par son
conseil, prétend ne l'avoir reçue que le mercredi 9
avril 2008. En l'absence d'éléments probants qui
permettraient de connaître la date effective de
réception de ladite décision, il y a lieu,
conformément à la jurisprudence susmentionnée,
de s'en tenir aux déclarations du recourant. Formé le
9 mai 2008 et satisfaisant en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), le recours est ainsi
recevable à la forme.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La valeur litigieuse
étant manifestement supérieure à 30'000 fr.
s'agissant de l'octroi d'une rente d'invalidité, la
présente cause ressortit à la compétence de la
cour composée de trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD a contrario).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid.
2c).
Est litigieuse en l'espèce la question du droit du recourant
à une rente d'invalidité pour les troubles psychiques
dont il souffre (troubles somatoformes). Le recourant
prétend en effet, contrairement à ce qu'a retenu
l'intimé dans la décision querellée, que les
critères jurisprudentiels posés par le Tribunal
fédéral pour la reconnaissance du caractère
invalidant de tels troubles sont remplis. Il ne remet en revanche
pas en cause l'appréciation de l'intimé quant
à son état de santé physique. Partant, le
tribunal n'a pas à examiner ce dernier point.
3.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Par incapacité de gain, on entend
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Il résulte de l'art. 28 al. 1 LAI que l'assuré a
droit à une rente d'invalide à condition que sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne puisse être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), qu'il ait
présenté une incapacité de travail d'au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et qu'au terme de cette année, il soit invalide
à 40% au moins (let. c).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Pour déterminer si
tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un
assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 V
65). Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être
tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. On retiendra, au premier plan,
la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4
ème
éd., p. 191) sur laquelle se fonde le
Tribunal fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF, 19 juin 2009, 9C_547/2008, consid. 2.2).
c)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 256 consid.
4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V
156 consid. 1 ; RCC 1980 p. 263 ; VSI 2002 p.64 ; TF, 21 mars 2006,
I 274/05, consid.
1.2).
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être limité
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils
permettent de statuer sur les prétentions litigieuses (ATF
125 V 351 consid. 3a).
En présence d'avis contradictoires, le juge ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
Pour
conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, il importe que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité).
En
résumé, l'élément déterminant
pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a précité ;
122 V 157 consid. 1c et les références ; TF
9C_113/2008 du 11 novembre 2008 consid. 4.2).
Le juge peut en particulier accorder valeur
probante aux rapports des médecins des assureurs aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice
concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF
125 V 351 consid. 3b/ee et les références
citées). La jurisprudence reconnaît ainsi qu'un
rapport qui émane d'un service médical
régional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) a une
valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (TF, 10 novembre 2005, I 573/04, consid. 5.2 ; 28
octobre 2002, I 523/02, consid. 3). Les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent pour leur part être admises avec
réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par
la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ;
il convient donc en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références ; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc ;
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant
relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
d)
En l'espèce, l'intimé, se fondant sur les
conclusions des experts de la clinique L.________, a retenu, sur le
plan strictement physique, que le recourant ne présentait
aucune affection entraînant une invalidité. Cette
appréciation, qui rejoint du reste celle du Dr H.________,
médecin traitant du recourant, dans son avis médical
du 1
er
février 2008, n'est pas remise en cause
par I.________.
Les parties s'achoppent en revanche sur la question de
l'état de santé psychique du recourant.
Si elles s'accordent toutes deux sur le diagnostic de trouble
somatoforme notamment posé par les Drs M.________ et
V.________ dans leur expertise, le recourant conteste par contre
l'appréciation de l'OAI selon laquelle les critères
jurisprudentiels posés à la reconnaissance du
caractère invalidant de tels troubles ne seraient pas
remplis.
aa)
En premier lieu, le recourant allègue souffrir
d'une comorbidité psychiatrique. Dans son mémoire de
recours, il expose entretenir des idées de mort depuis plus
de deux ans, ainsi que le relèveraient par ailleurs les
experts de la clinique L.________. Cela étant, on devrait
selon lui a fortiori considérer que le critère de la
comorbidité est réalisé.
On ne saurait suivre le recourant dans ce raisonnement. En effet,
la notion de comorbidité psychiatrique ne se confond pas
avec celle d'idéation suicidaire. De simples idées de
mort ne constituent pas en soi une comorbidité
psychiatrique, encore moins une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée, telle qu'exigée par la jurisprudence du
Tribunal fédéral. De telles idéations peuvent
certes résulter d'un état dépressif, mais
celui-ci peut très bien s'avérer de gravité
moyenne ou encore d'une durée éphémère
et ainsi ne pas remplir les conditions jurisprudentielles. Cela est
d'autant plus vrai que les états dépressifs
constituent, comme il a été rappelé plus haut,
des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles
somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait
être reconnu comme constitutif d'une comorbidité
psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux.
En l'occurrence, les experts M.________ et V.________ n'ont
décelé chez le recourant aucune comorbidité
psychiatrique. Ils n'ont en particulier pas observé de
trouble dépressif autonome et d'une gravité
particulière. Leur rapport, circonstancié,
motivé de manière tout à fait convaincante et
qui tient compte de l'ensemble des éléments
médicaux objectifs et subjectifs concernant le recourant,
satisfait pleinement aux réquisits jurisprudentiels
permettant qu'on lui accorde une pleine force probante.
Cela dit, le recourant a il est vrai été
hospitalisé à l'hôpital psychiatrique
S.________ du 10 septembre au 13 octobre 2007, soit entre le projet
de décision établi par l'OAI et la décision
querellée, et postérieurement à l'expertise
des Drs M.________ et V.________. Les médecins de cet
établissement psychiatrique n'ont cependant retenu, dans
leur rapport du 3 janvier 2008, qu'un diagnostic d'épisode
dépressif d'intensité moyenne (un épisode
sévère n'ayant été retenu que
très momentanément à l'admission),
évoquant en outre une amélioration de la situation
à la sortie. Ils notent en particulier une évolution
de 44/60 à 16/60 selon l'échelle MADRS (Montgomery
and Asberg Depression Rating Scale) ; ils relèvent
également que la situation du recourant sur le plan familial
s'est améliorée. Enfin, ils posent le diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme, insistant sur le fait que c'est
bien ce trouble qui constitue l'élément principal de
la pathologie dont souffre le recourant. Au vu de ces
considérations, l'appréciation faite par ces
médecins ne suffit pas à remettre pas en cause les
conclusions des experts de la clinique L.________ quant à
l'absence de trouble dépressif majeur.
Quant aux appréciations des médecins traitants du
recourant sur la question de la gravité de l'affection
psychiatrique dont ce dernier souffre, elles ne sauraient
être en soi déterminantes, encore moins l'emporter sur
l'avis des experts précités. D'une part, elles
doivent sur le principe, conformément à la
jurisprudence, être relativisés au vu du lien
thérapeutique particulier qui unit le médecin
traitant à son patient. D'autre part, les avis
médicaux sur lesquels le recourant s'appuie émanent
de praticiens qui ne sont, à l'exception du Dr Q.________
(qui demeure cependant un médecin traitant du recourant),
pas des spécialistes en psychiatrie.
Dans ces circonstances, force est de constater que l'épisode
dépressif moyen diagnostiqué par les médecins
de l'hôpital psychiatrique S.________, qui constitue selon
toute vraisemblance une manifestation d'accompagnement du trouble
somatoforme dont souffre le recourant, ne revêt pas le
degré d'intensité exigé par la jurisprudence
pour être qualifié de comorbidité psychiatrique
grave. Quant à la brève phase durant laquelle
l'épisode dépressif a été d'une
intensité sévère, même si l'on retenait
par hypothèse le caractère invalidant de la
pathologie en cause, la durée de cet épisode serait
largement insuffisante pour fonder l'octroi d'une rente (cf. art.
28 al. 1 LAI ).
bb)
Cela étant posé, il convient encore
d'examiner les autres critères d'appréciation
posés par notre Haute Cour.
A cet égard, le recourant allègue tout d'abord
souffrir de douleurs particulièrement intenses et ce depuis
plusieurs années. S'il se rallie à l'opinion des
experts de la clinique L.________ s'agissant de la question de la
durée, il conteste en revanche l'appréciation de ces
derniers selon laquelle le critère d'intensité ne
serait pas suffisamment important pour être retenu,
l'intensité des douleurs ne semblant pas importante dans les
plaintes du recourant et ces douleurs n'étant pas
accompagnées d'une physionomie algique. A l'appui de ce
grief, il se réfère à différents avis
médicaux émanant de ses médecins
traitants.
Le recourant ne saurait être suivi dans son argumentation.
Les avis sur lesquels il se fonde ne constituent en effet, pour
ceux d'entre eux qui se prononcent sur la question de
l'intensité des douleurs, qu'une appréciation
divergente d'un même tableau clinique, les experts de la
clinique L.________ ayant pris en considération l'ensemble
des plaintes qui y sont évoquées ; s'agissant d'avis
de médecins traitants, fondés du reste sur les seules
plaintes du recourant (faute pour les troubles en cause
d'être objectivés), ils ne sauraient, au vu de la
jurisprudence du Tribunal fédéral, l'emporter sur
l'avis des experts consultés par l'OAI. En l'absence
d'éléments objectifs propres à remettre en
cause l'appréciation des Drs M.________ et V.________, il
convient de s'en tenir à cette dernière. Enfin, le
fait que le recourant ait été hospitalisé
à l'hôpital psychiatrique S.________ du 10 septembre
au 13 octobre 2007 n'est pas non plus de nature à remettre
en question l'appréciation des experts
précités, cette hospitalisation étant
intervenue en raison d'un épisode dépressif (dont
l'intensité n'a au demeurant été, comme il a
été exposé plus haut, que très
momentanément sévère pour finalement à
nouveau atteindre une intensité moyenne).
En second lieu, le recourant prétend avoir subi une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie. Il allègue n'entretenir plus aucun contact avec sa
belle-famille ni avec son épouse, dont il vivrait
séparé. Il prétend également que les
experts M.________ et V.________ se contrediraient dans leur
rapport en retenant l'existence de contacts avec ses frères
et sœurs. Enfin, il expose en substance que les rapports
qu'il entretient avec les autres membres de sa famille seraient
extrêmement limités et dictés par la
nécessité (essentiellement par le besoin d'avoir des
repas chauds) et que le voyage en Turquie évoqué par
les experts dans leur rapport le serait par la
nécessité de se soumettre à un traitement
dentaire à un coût abordable.
D'une part, force est de constater que les allégations du
recourant ne sont corroborées par aucun
élément probant au dossier. Ils sont du reste
contredits, outre par les conclusions des experts de la clinique
L.________, également par les conclusions des
médecins de l'hôpital psychiatrique S.________ qui,
dans l'anamnèse de leur rapport du 3 janvier 2008,
relèvent que les époux I.________ n'ont plus aucune
difficulté conjugale et que les rapports avec la
belle-famille se sont améliorés. D'autre part et
surtout, quoi qu'il en soit des relations qu'il entretient avec sa
famille, le recourant ne conteste pas les constatations retenues
par les experts M.________ et V.________ selon lesquelles il
fréquenterait régulièrement un centre
bouddhiste lausannois et conserverait des relations avec un ancien
collègue chauffeur de taxi. Dans cette mesure, l'on ne
saurait considérer qu'il existe une perte
d'intégration totale dans tous les domaines de la vie.
Enfin, le recourant évoque l'échec des
différents traitements entrepris. Il conteste en particulier
l'appréciation selon lui non motivée des experts de
la clinique L.________ selon laquelle certaines pistes
thérapeutiques resteraient envisageables, s'appuyant au
demeurant sur les conclusions de son psychiatre traitant, le Dr
Q.________.
Dans leur rapport d'expertise, les Drs M.________ et V.________
exposent que le traitement suivi auprès du psychiatre
Q.________, au rythme d'une séance hebdomadaire, ne dure que
depuis six mois sans prescription d'antidépresseurs. Le Dr
V.________ observe en particulier que le recourant a besoin d'un
traitement antidépresseur plus intensif et qu'il convient de
lui expliquer le bénéfice de poursuivre la prise de
la médication car les effets secondaires ne sont
présents qu'au début du traitement ; il
précise en outre que si les effets secondaires sont
intolérables, d'autres traitements restent possibles.
Les médecins de l'hôpital psychiatrique S.________
signalent pour leur part, dans leur rapport du 3 janvier 2008, que
lors de son séjour dans leur établissement, le
recourant a mal supporté l'administration
d'antidépresseurs, se plaignant d'une agitation
intérieure, de l'aggravation de ses troubles du sommeil et
de troubles de la concentration ; ce dernier n'y aurait vu aucun
bénéfice et aurait souhaité interrompre le
traitement après en avoir manqué plusieurs prises
lors de congés à domicile. Ces médecins
écrivent en outre avoir accepté de suspendre ce
traitement tout en signifiant au recourant qu'il se privait d'un
moyen de traiter sa maladie. Enfin, ils relèvent que ce
dernier s'est montré peu intéressé à
une approche cognitive de ses douleurs (ayant rapidement interrompu
le travail de monitoring de ses symptômes, dont il devait
consigner l'intensité, les circonstances d'apparition ainsi
que les activités qu'il lui était possible de faire
dans la journée).
De son côté, le Dr Q.________ signale, dans ses avis
médicaux, qu'il a dû mettre un terme à
l'administration d'antidépresseurs (qui n'ont jamais pu
être administrés à long terme) en raison de la
mauvaise tolérance de ceux-ci par le recourant et que les
différentes tentatives de traitement et de prise en charge
psychiatrique étaient restées inefficaces.
Le recourant fait grief aux Drs M.________ et V.________ de ne pas
avoir motivé leur appréciation selon laquelle il
existerait encore des solutions thérapeutiques.
Le Dr V.________ a cependant indiqué que, selon son
appréciation, le recourant avait besoin d'un traitement
antidépresseur plus intensif et qu'il convenait de lui
expliquer le bénéfice de poursuivre la prise de la
médication, les effets secondaires n'étant
présents qu'au début du traitement. Les
médecins de l'hôpital psychiatrique S.________ ont
pour leur part relevé l'attitude peu coopérative du
recourant (mauvaise compliance au traitement
antidépresseur), démontrant ainsi que ce dernier se
privait volontairement de certaines possibilités de
traitement.
Et même si l'on devait admettre l'inefficacité des
traitements par antidépresseurs, l'instruction a
révélé que des pistes thérapeutiques
alternatives existaient bel et bien (telle par exemple l'approche
cognitive préconisée par les médecins de
l'hôpital psychiatrique S.________) mais que leur mise en
œuvre se heurtait une fois encore à un déficit
de coopération de la part du recourant.
Quant au Dr Q.________, il n'écrit pas qu'il n'existe plus
aucune possibilité de traitement mais uniquement que les
traitements par antidépresseurs tentés jusqu'alors
étaient demeurés inefficaces. Enfin, les
différents avis des autres médecins traitants du
recourant ne sauraient être tenus pour déterminants
dès lors que ces derniers ne sont pas des
spécialistes des troubles psychiques et, suivant la
jurisprudence de notre Haute Cour, au vu du lien particulier qui
les unit à leur patient.
Dans ces circonstances, on ne saurait retenir le critère de
l'échec thérapeutique.
e)
En définitive, les critères posés
par la jurisprudence n'étant pas remplis, c'est à bon
droit que l'intimé a considéré que le trouble
somatoforme dont souffre le recourant ne revêt pas de
caractère invalidant et a ainsi rejeté la demande de
prestations présentée par ce dernier.
Les éléments du dossier étant tout à
fait probants pour trancher, sous l'angle de la vraisemblance
prépondérante, la question litigieuse de l'existence
d'une affection invalidante, l'expertise requise par le recourant
se serait avérée superflue (cf. ATF 130 II 425,
consid. 2.1).
4.
En conclusion, mal fondé, le recours doit
être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à
la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI ; 49 LPA-VD). Il n'est
pas alloué de dépens, le recourant succombant
à la procédure (art. 61 let. g LPGA ; 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 4 avril
2008 est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Alain Dubuis,
avocat (pour I.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :