vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 760 · 2019-09-12 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.09.2019 Arrêt / 2019 / 760

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
311/18 - 292/2019
ZD18.044093
COUR
DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 septembre 2019
_______________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Silva et Saïd, assesseures
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.___________
,
à [...], recourante, représentée par PROCAP Suisse Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1, 8 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.___________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...], ressortissante brésilienne,
a débuté sa scolarité obligatoire à [...], de [...] à [...], puis a poursuivi
l'école au Brésil jusqu'à son retour en Suisse, en [...]. Sans formation professionnelle
ni travail, elle est bénéficiaire du revenu d’insertion (RI) depuis le mois de septembre
2013 et suivie par le Centre Social Régional (CSR) [...].
Elle a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 23 mai 2016, en
faisant état d'un lupus et de dépression.
Après avoir recueilli les renseignements médicaux auprès des médecins traitants de
l’assurée, les Drs D.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie
(rapport du 21 septembre 2016), T.________ et W.________, toutes deux spécialistes en médecine
interne générale (rapport du 9 septembre 2014), et R.________, spécialiste en allergologie
et immunologie clinique ainsi qu'en médecine interne générale (rapport du 19 décembre
2016 avec en annexe une liasse de pièces attestant diverses hospitalisations et consultations depuis
le 20 septembre 2014), l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé) les a soumis au médecin de son Service médical régional (SMR)
; il s'agissait alors de demander des rapports aux médecins qui suivaient l'assurée sur le
plan psychique (avis médical SMR du 10 mai 2017 du Dr G.________, spécialiste en médecine
du travail).
Dans un rapport du 8 août 2017 à l'OAI, les Drs P.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, et J.________, du Q.________ (Q.________), qui avaient suivi l'assurée
du 12 juin 2013 au 27 décembre 2016, ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de schizophrénie indifférenciée ([F20.3]; depuis 2012) et de trouble panique
([F41.0] ; depuis 2013). Sans effet sur la capacité de travail, ils ont diagnostiqué des
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis,
syndrome de dépendance, utilisation épisodique (« depuis plus de cinq ans »). Ces
médecins ont fait état d'une totale incapacité de travail dès le 3 février
2014, sans exclure une reprise d'activité à « temps partiel à adapter » au terme
de leur prise en charge. Ils préconisaient la poursuite d'un suivi ambulatoire régulier assorti
d'un traitement neuroleptique adapté sous le contrôle du psychiatre (le Dr D.________).
Le 29 août 2017, le Dr D.________ a répondu comme suit aux questions de l'OAI :
“
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
La prise en charge régulière a permis d'affiner le diagnostic et de pouvoir parler de trouble
état limite (borderline) (F60.3), plus précis que celui ultérieurement retenu lors du
rapport du 21.09.2016 où nous parlions de trouble de la personnalité sans précision (F60.9).
Il faut aussi tenir compte des troubles engendrés par son lupus érythémateux systématique
et de son AVC ischémique insulaire et operculaire frontal gauche post cure élective d'un anévrisme
carotido-caverneux gauche avec aphasie et déficit sensitivomoteur au membre supérieur droit
le 28.11.2016. Je vous joins le compte rendu de l'Institution de [...] pour que vous puissiez disposer
de plus de précisions quant aux séquelles neurologiques.
La consommation de toxiques dont il est fait part dans ce compte rendu sont [recte: est] à considérer
comme comorbidité de son trouble de la personnalité.
2.
Depuis quand ?
Depuis 2010.
3.
Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre dernier rapport ?
Aggravation de la fatigabilité, suite à
la tentative ratée d'exérèse de son anévrisme cérébral le 28.11.2016.
4.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
50%
5.
Depuis quand ?
1
er
juillet 2017
6.
Si celle-ci n'est pas entière quelles en sont les raisons ?
cf supra et rapport de l'institution de [...].
7.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d'ordre strictement médical ?
cf supra
8.
Merci de nous communiquer les résultats des examens neuropsychologiques et des IRM en votre possession
Pour le compte rendu neurologique, merci de vous
rapprocher des neurologues qui prennent en charge la patiente. Vous trouverez également ci-joint
le compte rendu d'hospitalisation du 21.04.2016 au 28.04.2016, ainsi que le compte rendu d'hospitalisation
du 04.12.2015 au 16.12.2015 à [...] et le rapport de l'institution de [...], établi en date
du 17.01.2017.
”
Après avoir recueilli un rapport du 31 octobre 2017 des médecins de l'Institution de [...]
faisant état de légères difficultés exécutives, puis requis le point de vue
du SMR (avis du 14 novembre 2017 du Dr G.________), l'OAI a confié la réalisation d’une
expertise neurologique au Dr X.________, spécialiste en neurologie. Au terme d’un examen clinique
de l’assurée et de la prise de connaissance de son dossier ainsi que sur la base d'un bilan
neuropsychologique et d'une IRM cérébrale avec séquences angiographiques complémentaires,
il a rendu son rapport le 22 mars 2018. Cet expert a diagnostiqué, avec effet sur la capacité
de travail, un QI (quotient intellectuel) bas (72) pouvant limiter certaines activités. Sans effet
sur la capacité de travail, il a diagnostiqué des séquelles d'AVC avec discret hémisyndrome
sensitif et ralentissement attentionnel discret. Sous la rubrique « VI. Capacité de travail
» de son rapport, le Dr X.________ a notamment indiqué ce qui suit :
“
1.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Il
n'y a pas d'activité préexistante, mais sur le plan neurologique, il n'y a pas d'incapacité
de travail spécifique en relation avec les séquelles de l'AVC post intervention anévrismale.
Nous
restons cependant actuellement encore dans l'expectative par rapport à la réalité d'une
capacité de travail complète, vu l'instabilité émotionnelle et le QI à la limite
inférieure, à considérer dans le futur immédiat de la formation qui vient d'être
débutée. […]
”
Le 10 avril 2018, le Dr G.________ du SMR a retenu à titre d'atteinte principale à la santé
un QI bas (72) pouvant limiter certaines activités (G93.4) avec, comme pathologies associées,
des séquelles d'AVC avec discret hémisyndrome sensitif et ralentissement attentionnel discret.
Selon ce médecin-conseil, la capacité de travail exigible était totale, depuis toujours,
dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles étant « apte métier
simple et répétitif selon p6. ». A ses yeux, il n'existait pas « d'incapacité
de travail sur le plan neurologique, et pas plus sur le plan psy., l'assurée étant en formation
».
Par projet de décision du 12 avril 2018, l’OAI a fait part à l’assurée de
son intention de lui refuser le droit à des prestations dès lors que, selon l'expertise médicale
et les pièces au dossier, celle-ci ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante
et bénéficiait d'une capacité de travail entière.
Le
31 mai 2018, l’assurée a contesté ce projet par l'intermédiaire de son ancien conseil.
Elle s’étonnait, face aux éléments médicaux à disposition, du fait que
son état de santé psychique n'ait pas été investigué, en particulier s'agissant
de son interaction avec le fonctionnement intellectuel limité constaté sur le plan neurologique.
Elle en déduisait l'impossibilité pour l'OAI de statuer sur son droit aux prestations en l'état
du dossier. En annexe à ses objections, elle a remis à l'OAI les pièces suivantes :
-
un rapport du 14 mai 2018 établi à l'intention de son conseil de l'époque par le DrV.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie de la Z.________, à [...]. Il en ressort
les éléments suivants :
“
1.
Description de l'état de santé de l'assurée depuis votre suivi et particulièrement
depuis la fin du suivi par Dr D.________ ?
La
patiente a repris un antidépresseur (Fluoxetine 20 mg/j) depuis 2 mois en raison d'un nouveau fléchissement
thymique. Elle était repartie au Brésil du 12/12/17 au 31/1/18. Elle est actuellement en formation
au centre professionnel K.________ à [...] environ 30h par semaine dans l'espoir de trouver un apprentissage.
Elle dit avoir stoppé la consommation de cannabis depuis octobre 2016 suite à des attaques
de panique induites par le THC. Elle décrit des épisodes de quelques jours à trois semaines
d'aspect hypomaniaque, dont le dernier remonterait à l'automne 2017, comportant: légère
euphorie avec désinhibition, augmentation des dépenses, des sorties et de la consommation d'alcool,
augmentation de la confiance en soi et réduction du temps de sommeil.
2.
Nomination du diagnostic (en l'étayant en fonction des critères CIM-10 ou DSM-IV), description
de l'éventuelle aggravation de son état de santé et depuis quand ?
F31.31
Trouble affectif bipolaire (type II) épisode actuel moyen avec syndrome somatique.
3.
Enumération des limitations fonctionnelles d'ordre psychique:
Difficultés
d'attention et de concentration (séquelles des épisodes dépressifs répétés
et des psycho-traumatismes), anxiété liée à l'isolement familial et au contexte social,
asthénie physique avec douleurs lombaires des membres (intrication possible avec le LED).
4.
Taux de présence possible (en %) dans une activité adaptée s'il est tenu compte de toutes
ses limitations fonctionnelles et pour quel(s) motif(s) ?
Une
présence de 80% est souhaitée par la patiente. Plus ne serait pas possible du fait de la fatigabilité
et des douleurs à l'effort.
5.
Faut-il s'attendre à une baisse de rendement dans une activité adaptée ?
Si oui, à quel pourcentage et pour quel(s) motif(s) ?
Une
baisse du rendement ou une incapacité sont à craindre lors des phases de décompensation
thymiques mais
a priori
pas
lors des phases d'euthymie.
6.
Quel est le traitement en cours ?
Fluoxetine
20 mg/j + Tegretol 200 mg/j (introduit le 4/5/18)
7.
Existe-t-il une interaction avec le QI faible et l'atteinte psychiatrique qui justifie une baisse plus
marquée de la capacité de travail ? Si oui, quels sont les effets de ces deux aspects en relation
?
Il
n'y a pas de retard mental à ma connaissance (les difficultés scolaires étaient liées
aux nombreux allers-retours entre Brésil et Suisse me semble-t-il). Les difficultés d'apprentissage
me paraissent plus liées aux séquelles des épisodes dépressifs et psycho-traumatiques
”;
-
une attestation de stage du 25 mai 2018 dont il ressort que l'assurée était en situation d'échec
(« termine son stage exsangue, au bout du rouleau »), le domaine de la vente n'étant pas
adapté à son état de santé malgré un aménagement du taux horaire à
50 %.
Après
avoir interpellé une nouvelle fois le SMR (avis du 27 juillet 2018 du Dr G.________), l’OAI
a, par décision du 7 septembre 2018, rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B.
A.___________, représentée par PROCAP Suisse Service juridique, a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par mémoire de recours
du 15 octobre 2018 complété le 19 novembre 2018, en concluant à son annulation et
à la reconnaissance de son droit aux prestations de l'assurance-invalidité, subsidiairement
au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants
et nouvelle décision. En substance, la recourante se prévaut de la violation du droit ainsi
que de la constatation inexacte et incomplète des faits pertinents. Elle reproche à l'OAI d'avoir
retenu uniquement le rapport d'expertise neurologique du 22 mars 2018 et se plaint de la non-prise en
compte par cet office des autres atteintes à la santé.
Par décision du 21 novembre 2018, A.___________ a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 15 octobre 2018 et a été exonérée du paiement d’avances
et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 20 décembre 2018, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l'assurance-invalidité,
singulièrement sur l'appréciation de sa capacité de travail et son taux d'invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés
invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art.
8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement et aide en capital).
c)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
d)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4
al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
5.
a)
En l'espèce, l'intimé a fondé
la décision litigieuse sur les avis du DrG.________ du SMR, lequel s'est basé sur les constatations
et conclusions du rapport d'expertise du 22 mars 2018 du Dr X.________. L'OAI a ainsi retenu que, dans
la mesure où la recourante présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée (à savoir un métier simple et répétitif), elle n'avait pas droit aux
prestations de l'assurance-invalidité.
De son côté, la recourante relève que seul l'aspect neurologique a été soumis
à l'appréciation d'un expert externe. Elle fait état de son lupus, additionné aux
effets de l'AVC, des problèmes psychiques et du QI bas, estimant souffrir de maux qui sont invalidants.
Elle ajoute que l'échec du stage aurait dû inciter l'intimé à « instruire
davantage la cause dans tous les domaines concernés et dans leurs interactions ».
b)
A la lumière du rapport d'expertise
neurologique du 22 mars 2018 du Dr X.________, il est établi, et non contesté au demeurant,
que la recourante ne souffre pas de séquelles de l'AVC post intervention anévrismale. L'assurée
présente uniquement un QI bas (72) préexistant qui correspond à un fonctionnement intellectuel
général à la limite de la moyenne inférieure (expertise p. 8). Sur le plan strictement
neurologique, l'expert exclut une incapacité de travail spécifique en relation avec les séquelles
de l'AVC du 28 novembre 2016, mais réserve la capacité de travail compte tenu notamment de
l'instabilité émotionnelle et du QI à la limite inférieure (expertise p. 10). L'expertise
du Dr X.________ remplit tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître
une pleine valeur probante ; elle a en effet été établie sur la base d'un examen détaillé
du dossier, ainsi que de l'assurée, et ses conclusions sont claires et convaincantes. L'appréciation
du Dr X.________ au plan neurologique n'est en outre par contredite.
Or au plan psychique, les médecins du Q.________ et le DrD.________ attestent une incapacité
de travail de l'assurée. Alors que les premiers mentionnent les diagnostics incapacitants de schizophrénie
indifférenciée ([F20.3]; depuis 2012) et de trouble panique ([F41.0] ; depuis 2013), leur successeur
depuis décembre 2016 (Dr D.________) évoque un trouble état limite (borderline [F 60.3]
; depuis 2010). Le DrD.________ évalue ainsi la capacité de travail à 50 % dans une
activité adaptée dès le 1
er
juillet 2017, avec une aggravation de la fatigabilité. Toutefois lors du stage professionnel du
8 au 19 mai 2018 dans le domaine de la vente, et malgré un aménagement du taux horaire à
50 %, l'assurée a été en situation d'échec (« termine son stage exsangue, au
bout du rouleau », cf. attestation du 25 mai 2018). Dans son rapport du 14 mai 2018 (pièce
43), le Dr V.________ a diagnostiqué un trouble affectif bipolaire (type II) épisode actuel
moyen avec syndrome somatique (F31.31). Ce psychiatre liste des limitations fonctionnelles (à savoir
: difficultés d'attention et de concentration [séquelles des épisodes dépressifs
répétés et des psychotraumatismes], anxiété liée à l'isolement familial
et au contexte social ainsi qu'une asthénie physique avec douleurs lombaires des membres [intrication
possible avec le lupus érythémateux disséminé]). Malgré le suivi ambulatoire
et la reprise d'un antidépresseur (Fluoxetine® 20 mg/j) depuis le mois de mars 2018, le Dr
V.________ est d'avis qu'une baisse de rendement ou une incapacité de travail sont à craindre
dans une activité adaptée lors des phases de décompensation thymiques, mais
a
priori
pas lors des phases d'euthymie.
Au vu de la nature des troubles allégués sur le plan psychique par les différents médecins
consultés pour des atteintes au niveau psychique (schizophrénie, trouble panique, état
limite [borderline] et trouble affectif bipolaire), l'OAI ne pouvait se limiter à instruire le volet
neurologique. En l’absence d’une appréciation médicale globale tenant compte de
la pluralité des atteintes à la santé présentées par la recourante, le point
de vue du SMR (rapport du 10 avril 2018 et avis du 27 juillet 2018) selon lequel l'intéressée
disposerait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles neurologiques, ne repose pas sur une analyse circonstanciée de la situation
de l'assurée.
c)
Au vu des pièces actuelles et compte
tenu des carences dont souffre le dossier s'agissant de l'état de santé psychique de la recourante,
il convient d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’intimé
– à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de compléter l’instruction médicale en mettant en œuvre une expertise psychiatrique
conformément à l’art. 44 LPGA. Cela fait et si nécessaire, l'OAI soumettra à
nouveau le cas au Dr X.________ une fois les conclusions de l'expert psychiatre connues.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours
doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’OAI afin qu’il en complète l’instruction au sens des considérants
puis rende une nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 1'500 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 septembre 2018 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède
au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à A.___________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
PROCAP Suisse Service juridique (pour A.___________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :