vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 909 · 2009-08-03 · fr

NON-LIEU, VOL{DROIT PÉNAL} | 139 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 09.09.2009 Arrêt / 2009 / 909

TRIBUNAL CANTONAL
666
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 9 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.012703-HNI
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre
B.________
pour vol,
d'office et sur plainte de
J.________
,
vu l'ordonnance du 3 août 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.________
et a laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par J.________ contre
cette décision,
vu les déterminations de B.________ du 3 septembre
2009,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'en date du 11 juin 2008, J.________ a
déposé plainte pénale à l'encontre de
B.________, son ex-compagne, pour vol (PV aud. 1),
qu'il reproche à la prévenue de lui avoir volé
la somme de 7'000 fr. en espèces, qui était
déposée dans un tiroir de la chambre à coucher
de son appartement;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur de B.________, considérant que les faits n'avaient
pas pu être établis en raison des versions
contradictoires des parties,
que J.________ conteste cette décision,
qu'il conclut principalement à l'annulation de l'ordonnance
de non-lieu et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin
qu'il inculpe la prévenue et subsidiairement au renvoi de la
cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un
complément d'enquête;
attendu que B.________, entendue sur ce qui lui était
reproché, a catégoriquement nié ces
accusations (PV aud. 2, 4, 5),
que, par ailleurs, selon le rapport de la police cantonale vaudoise
du 30 août 2008, il paraît peu probable que la
prévenue ait besoin de dérober 7'000 fr. au vu de sa
situation financière (P. 6, p. 3),
que la cleptomanie que lui impute le plaignant n'a pas
été corroborée par la police de la commune de
domicile de la prévenue (P. 6, p. 3),
qu'en outre, il n'apparaît pas que les mesures d'instruction
complémentaires requises par le plaignant
soient utiles à la manifestation de la
vérité (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon /
Piguet, Procédure pénale vaudoise,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.2 ad art.
188 CPP, p. 223),
que les versions des parties étant
irrémédiablement divergentes, c'est à juste
titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en
raison d'une insuffisance de charges;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
J.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      M. Stephen
Gintzburger, avocat (pour J.________),
-      M. Vincent Mignon, avocat (pour
B.________).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une
copie complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: