vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 609 · 2015-08-24 · fr

AA, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.08.2015 Arrêt / 2015 / 609

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
24/15 - 81/2015
ZA15.011359
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 août 2015
_________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière:
Mme              Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique,
à Lausanne,
et
I.________
,
à […], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 2, 36 LAA ; art. 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille en
qualité de […] au sein de sa propre entreprise, B.________, à [...]. A ce titre, il est
assuré contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès d’I.________
(ci-après : I.________ ou l’intimée).
Aux termes d’une déclaration d’accidents du 3 février 2014, l’assuré
a indiqué avoir chuté le 31 janvier 2014 dans son laboratoire, après avoir été
déséquilibré en voulant attraper de la marchandise rangée en hauteur. Il a subi une
forte contusion à l’épaule et au bras droits. Les premiers soins ont été donnés
par le Dr G.________, spécialiste en médecine générale auprès de S.________
(ci-après : S.________).
I.________ a pris en charge le cas.
A la demande du Dr G.________, un examen radiographique de l’épaule droite face et profil
a eu lieu le 31 janvier 2014 au Centre d’imagerie T.________. Dans leur rapport du 5 février
2014 au Dr G.________, les Drs  F.________ et P.________, spécialistes en radiologie, ont fait
état des conclusions suivantes :
«
Pas de lésion ostéo-articulaire d’allure récente perceptible sur les deux clichés
réalisés.
Sclérose
et angulation du trochiter supérieur évoquant un conflit sous-acromial chronique.
Arthrose
acromio-claviculaire mal analysable sur les deux incidences réalisées invitant à une re-confrontation
à l’examen clinique avec discussion d’un examen radiologique ou échographique centré ».
Dans un certificat médical du 11 février 2014 à l’attention d’I.________,
le Dr G.________ a posé le diagnostic de contusions de l’épaule droite et attesté
une totale incapacité de travail dès le 31 janvier 2014. Excluant toute lésion osseuse,
le médecin a fait état de douleurs avec limitations fonctionnelles de l’épaule droite,
tout en relevant la présence de troubles dégénératifs. Le Dr G.________ a préconisé
une investigation complémentaire par arthro-IRM et mis en place un traitement par anti-inflammatoires
non stéroïdiens.
Dans un rapport d’arthro-IRM du 20 février 2014 au Dr G.________, la Dresse Y.________, radiologue,
a conclu à une rupture complète du tendon du sus-épineux avec rétractation musculo-tendineuse
et suture subtotale du tendon du sous-scapulaire, en présence d’importantes altérations
dégénératives acromio-claviculaires.
Selon un rapport du 6 mars 2014 au Dr G.________, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
à S.________, a posé une indication chirurgicale dans le sens d’une reconstruction de
la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, en présence d’une déchirure fraîche
avec rétractation de la coiffe.
L’opération a eu lieu le 10 mars 2014 à la Clinique R.________. Aux termes du protocole
opératoire, le Dr D.________ a procédé à une acromioplastie avec résection de
la clavicule distale, tenodèse du long chef du biceps (ci-après : LCB) et suture de la
coiffe des rotateurs. Le chirurgien a notamment fait état des éléments suivants :
« Préparation
de la région sous-acromiale qui est déchiquetée et réséquée en totalité.
La déchirure de la coiffe se présente comme suit : celle-ci est littéralement explosée,
très imbibée de sang et repliée sur elle-même vers le glénoïde. En étalant
la coiffe, celle-ci est déchirée dans sa partie toute distale avec une déchirure complète
du tendon du sus-épineux, 2/3 de la largeur du tendon su sous-épineux, également 2/3 de
la largeur du tendon sous-scapulaire. Le LCB présente une souffrance au niveau de son passage dans
le sillon bicipital. »
Dans un rapport du 4 avril 2014 à I.________, le Dr D.________ a posé le diagnostic de large
déchirure de la coiffe des rotateurs (2/3 du sous-épineux, 2/3 du sous-scapulaire et déchirure
complète du sus-épineux), ainsi qu’une déchirure du long chef du biceps avec rétractation
de l’épaule droite, précisant qu’il s’agissait d’une déchirure
fraîche. Le chirurgien a attesté une totale incapacité de travail dès le 31 janvier
2014, pour une durée de 2 à 4 mois. Il a en outre relevé que l’arthro-IRM du 20
février 2014 avait révélé, outre les atteintes susmentionnées, d’importantes
altérations dégénératives acromio-claviculaires.
Dans un avis du 26 mai 2014, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin
conseil d’I.________, a estimé que l’opération subie par l’assuré était
due à des troubles dégénératifs préexistants au niveau de la coiffe des rotateurs,
chez un patient âgé et travailleur de force. Dite intervention n’était ainsi selon
lui pas en lien de causalité naturelle avec l’accident. Le médecin conseil a encore indiqué
que l’incapacité de travail jusqu’à mi-juin 2014 lui paraissait justifiée,
sans toutefois relever de l’assurance-accidents.
Par courrier du 27 mai 2014, I.________ a informé l'assuré qu'elle mettait un terme à
ses prestations au 5 mars 2014, estimant qu’au plus tard à cette date-là, l’état
de santé tel qu’il aurait vraisemblablement été sans la survenance de l’accident
(
statu quo sine
)
aurait été atteint, compte tenu de l’évolution classique de l’état préexistant.
Dans un rapport du 11 juin 2014 à I.________, le Dr D.________ s’est insurgé contre la
prise de position de l’assureur-accidents, tout en donnant les explications suivantes au sujet
de la déchirure des tendons constatées par l’arthro-IRM du 20 février 2014 :
« Une
trouvaille pareille ne peut provenir que de deux origines, soit il s’agit d’une très
grande et ancienne déchirure de la coiffe des rotateurs. Cette dernière devrait être bien
connue et documentée avec une symptomatologie qui s’ensuit. Soit c’est une déchirure
fraîche avec la coiffe « explosée » et comme il est souvent le cas avec
une rétractation fraîche du tendon du sus-épineux. Le 2
ème
cas de figure est clairement  démontré à l’opération puisque le tendon
était complètement imbibé de sang, replié sous lui-même et après le repositionnement
de celui-ci, nous avons pu reconstruire la coiffe d’une manière anatomique sans aucun problème.
Tous ces faits sont consolidés par le fait que le patient n’a jamais eu aucun problème
avec cette épaule et d’ailleurs l’autre épaule ne montre aucun problème ou
aucun signe de faiblesse. De plus, lors de l’examen de ce jour, le patient se sent tout à
fait bien. Les douleurs sont quasiment complètement disparues. La mobilité est encore quelque
peu restreinte mais avec une excellente force des 3 muscles de la coiffe. »
Le 31 juillet 2014, par l’entremise de CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique
SA, l’assuré a contesté que le
statu
quo sine
ait été atteint au 5 mars
2014. Il a en substance expliqué que si les radiologues du Centre d'imagerie de T.________ n’avaient
pas constaté de lésions traumatiques, ils ne les avaient pas exclues non plus, puisqu'ils avaient
préconisé la poursuite des investigations. Or, de telles lésions avaient été
mises en évidence par le Dr D.________ lors de l’intervention chirurgicale du 10 mars
2014.
Sur avis de son médecin-conseil, I.________ a mis en œuvre une expertise médicale, qu’il
a confiée au Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Le 9 septembre 2014,
pour les besoins de l’expertise, le Dr N.________ a requis des Drs D.________ et G.________, du
Centre d’imagerie T.________ et de la Clinique R.________, l’intégralité du dossier
médical relatif aux membres supérieurs de l’assuré en leur possession (bilans et
rapports radiologiques, courriers, protocole opératoire, etc…). Après un examen clinique
de l'assuré le 2 octobre 2014, l'expert a fait procéder à une nouvelle radiographie
des deux épaules le 10 octobre 2014. Dans son rapport d’expertise du 16 octobre 2014,
le Dr N.________ a posé les diagnostics de large rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite d’origine dégénérative, de contusion simple de l’épaule droite
et d’obésité. L’expert a formulé son appréciation en ces termes :
«L’anamnèse
actuelle remonte au 31 janvier 2014, avec une chute de sa hauteur sur l’épaule droite dans
son laboratoire. Part en arrière et fait un mouvement de pivot sur sa droite pour ne pas tomber
sur la tête et se tape l’épaule droite bras au corps, douleurs immédiates qui perdurent,
arrive avec difficulté à lever le bras droit. II consulte le jour même à S.________,
il est vu par le Dr G.________, un bilan radiologique est pratiqué montrant quelques troubles dégénératifs
banaux de l’articulation acromio-claviculaire et de la région du trochiter. Pas de lésion
traumatique récente. Traitement par anti-inflammatoires et arrêt de travail.
L’assuré
ira toutefois travailler pour contrôler, diriger et organiser son entreprise, mais ne pourra pas
effectuer certaines tâches.
Sous
anti-inflammatoires, les douleurs diminuent un peu, mais elles persistent, diurnes, mécaniques et
nocturnes positionnelles, avec une restriction de l’amplitude articulaire. L’élévation
ne se fait que jusqu’à la hauteur de l’épaule.
Un
examen par arthro-IRM de l’épaule est effectué le 20 février 2014, qui est décrit
sur le rapport et sur le CD comme étant du côté gauche, (à ma demande spécifique
de précision du côté, l’assuré me confirme qu’il s’agit bien du
côté droit), montrant une large rupture de la coiffe des rotateurs, avec une atteinte complète
du tendon du sus-épineux, rétracté pratiquement à la glène et surtout une dégénérescence
graisseuse à la limite du stade III, avec pratiquement un signe de la tangente, une rupture subtotale
du tendon du sous-scapulaire dans sa partie supérieure, et partielle du tendon du sous- épineux
et une luxation du biceps. On ne relève aucun signe récent d’atteinte, en particulier
une contusion osseuse, qui aurait dû être présente si les tendons avaient été
avulsés au niveau de la région du trochiter et de part et d’autre de la gouttière.
Je n’ai noté aucun élément objectif évocateur d’une atteinte récente,
telle que fracture du trochiter, fissure dans celui-ci, ou alors contusion osseuse.
L’évolution
restant défavorable, l’assuré est opéré le 10 mars 2014. Dans le protocole
opératoire il est noté: «
la
coiffe est explosée, rétractée à la glène, avec une déchirure complète
du sus-épineux, partielle du sous-épineux et du sous-scapulaire, et une soufflante du LCB [long
chef du biceps]
». II est pratiqué une
ténodèse du long chef du biceps, la coiffe est resuturée, en particulier le sus-épineux,
mais le bras est placé en abduction, position qui sera gardée durant six semaines, sans mobilisation
aucune. La rééducation commencera à l’ablation du coussin d’abduction, soit
à six semaines post-opératoire. Aucune physiothérapie n’a été prescrite
avant l’intervention chirurgicale. Les suites seront globalement simples avec disparition des douleurs
nocturnes, et récupération fonctionnelle globalement satisfaisante.
II
persiste toutefois lors de l’expertise un petit déficit de mobilité et les tests de coiffe
sont tous positifs pour le tendon sus-épineux, sous-épineux et le sous-scapulaire.
Il
se pose donc la question de l’étiologie de cette lésion. S’agit-il d’une
lésion causée par l’événement du 31 janvier 2014, ou celui-ci l’a-t-elle
simplement révélée, ou a-t-elle été complétée et si oui, ceci est-il
déterminant?
Le
mécanisme lésionnel est banal, il s’agit d’une chute de sa hauteur sur le côté
droit, chez un assuré en importante surcharge pondérale (IMC de 36kg/m
2
)
mais surtout un poids de plus de 110kg. Cet assuré droitier a travaillé toute sa vie comme
[…], c’est-à-dire en effectuant une activité physique importante répétitive
avec ses membres supérieurs, en particulier à hauteur d’épaule.
Il
a présenté des douleurs immédiates avec une impotence fonctionnelle, mais le bilan exhaustif
pratiqué rapidement après le traumatisme n’a montré aucune lésion récente.
Il n’y a aucun signe pour des éléments récents, si ce n’est une impotence
fonctionnelle relative.
II
y a clairement, sur l’arthro-IRM, les stigmates d’anciennes lésions, puisqu’il
y a des amyotrophies, et surtout des dégénérescences graisseuses, images signant l’ancienneté.
Je rappellerais que pour une dégénérescence graisseuse de stade II, la rupture du tendon
nécessite un délai minimum de deux à trois ans. On visualise également des signes
d’amyotrophie débutante des muscles sous-scapulaire et sous-épineux. Au vu du délai
de trois semaines entre le traumatisme et l’arthro-IRM, ces lésions étaient donc présentes
antérieurement à l’événement de façon certaine.
L’événement
du 31 janvier 2014 n’a entraîné qu’une contusion de l’épaule droite
qui a rendu symptomatique une pathologie dégénérative préexistante, qui a été
remarquablement tolérée chez un assuré utilisant de façon régulière, répétée
et quotidienne ses membres supérieurs.
Si
l’on peut discuter du délai relativement court lié à la durée de la causalité
de l’événement que je fixerais peut-être à trois mois, la prise en charge chirurgicale
de la suture de la coiffe des rotateurs est en relation avec une pathologie dégénérative
antérieure à l’événement, et non pas avec l’événement lui-même.
En
conséquence, l’assuré ayant été opéré rapidement, je fixerais le
statu sine à la date de l’intervention chirurgicale, date au-delà de laquelle la symptomatologie
qui perdure est en relation de causalité de façon exclusive avec l’état antérieur
et non plus avec les suites de l’événement. »
Se fondant sur les conclusions de l’expert, et sur l’avis de son médecin-conseil qui
s’y est rallié, I.________ a rendu le 27 octobre 2014 une décision formelle confirmant
que le
statu quo sine
avait été atteint au plus tard le 10 mars 2014. La symptomatologie persistant au-delà
de cette date était en relation de causalité exclusive avec l’état de santé
antérieur de l’assuré, et non plus avec les suites de l’accident du 31 janvier
2014. I.________ en a conclu qu’elle prenait en charge les prestations légales jusqu’au
9 mars 2014 inclus et que dès le 10 mars 2014, il n’existait plus aucun droit aux prestations
légales découlant de l’assurance-accidents obligatoire, faute de lien de causalité
avec le sinistre annoncé.
Le 28  novembre 2014, l’assuré s’est opposé à la décision rendue
le 27 octobre 2014 par I.________, dont il a demandé la réforme, en ce sens que son droit
à des prestations de l’assureur-accidents en lien avec l’événement annoncé
lui soit reconnu au-delà du 9 mars 2014. A l’appui de sa contestation, l’assuré
a admis que son épaule présentait des signes de dégénérescence. Il a toutefois
argué du fait que sans l’accident du 31 janvier 2014, il aurait pu continuer son travail et
n’aurait assurément pas eu à subir l’intervention de suture de la coiffe pratiquée
par le Dr D.________. L'assuré insistait également sur le fait qu’il n’avait
jamais eu le moindre problème avec son épaule avant l’accident. A son avis, l’accident
litigieux avait indiscutablement joué un rôle prépondérant, de sorte que les prestations
de l’assureur-accidents ne devaient pas être réduites. En outre, compte tenu des conclusions
de l’expert N.________, fixant à trois mois la prévalence du lien de causalité avec
l’accident, il était totalement erroné de mettre fin aux prestations au 10 mars
2014, date de l’opération.
Se déterminant sur les arguments de l’assuré dans un avis du 15 décembre 2014,
le Dr C.________ a estimé qu’une déchirure fraîche du tendon alors qu’il y
avait déjà une dégénérescence graisseuse du corps musculaire n’était
pas plausible. Un muscle se dégénérant en général lorsqu’il ne fonctionne
pas, ceci entraînait que son tendon devait être rupturé. Le médecin conseil a ajouté
qu’il n’était pas possible, à l’opération, de déterminer si une
lésion tendineuse était fraîche ou non. Vu l’état dégénératif
très important de toute la coiffe, le Dr C.________ était d’avis que l’épaule
droite pouvait décompenser à tout moment, avec ou sans traumatisme. Le choix thérapeutique
d’opérer rapidement avait modifié l’évolution de cette épaule, empêchant
d’aller vers un
statu
quo sine
par un traitement conservateur. Se fondant
sur les conclusions du Dr N.________, le médecin-conseil a spécifié que cela aurait été
en l’absence de toute opération que le
statu
quo sine
serait probablement survenu dans les
trois mois suivant l’accident. Cependant, compte tenu du traitement chirurgical des problèmes
dégénératifs avant la récupération traumatique, l’expert avait choisi
de fixer le
statu quo sine
avant l’opération, puisque celle-ci n’avait pas traité une pathologie accidentelle.
En conséquence, le Dr C.________ a confirmé que l’atteinte opérée était
exclusivement dégénérative.
Se fondant sur l’avis de son médecin-conseil, entre-temps soumis à l’assuré
pour détermination, I.________ a confirmé sa décision du 27 octobre 2014 par décision
sur opposition du 17 février 2015. L’assureur-accidents a en substance retenu que :
-
les radiographies pratiquées le jour de l’accident
n’avaient pas démontré de lésion traumatique récente,
-
l’arthro-IRM du 20 février 2014 avait
mis en lumière d’importantes atteintes dégénératives, ne révélant
au demeurant aucun signe récent d’atteinte,
-
l’amyotrophie et les dégénérescences
graisseuses signaient l’ancienneté des lésions,
-
une déchirure fraîche du tendon n’était
pas plausible,
-
le mécanisme lésionnel avait été
banal,
-
l’assuré avait une activité physique
importante et répétitive avec ses membres supérieurs.
Forte de ces éléments, I.________ a confirmé que les troubles de l’assuré étaient
exclusivement de nature dégénérative, de sorte que l’événement n’avait
induit qu’une contusion et n’avait fait que révéler un état antérieur.
La preuve du caractère exclusivement dégénératif des troubles ayant été
apportée tant par le Dr N.________ que par le Dr C.________, tous deux spécialistes en
chirurgie orthopédique, une relation de causalité naturelle entre l’état de la coiffe
des rotateurs de l’épaule droite dès le 10 mars 2014 et l’accident du 31 janvier
2014 devait être niée, voire considérée comme très peu probable. Le dommage
étant susceptible de survenir en tout temps, sur un facteur déclenchant ou spontanément,
l’accident litigieux n’était qu’une simple cause aléatoire, pour laquelle
l’assureur-accidents n’avait pas à intervenir.
B.
Par acte du 20 mars 2015, V.________, toujours représenté par CAP Compagnie d’Assurance
de Protection Juridique SA, a recouru contre la décision sur opposition du 17 février 2015
d’I.________ auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à sa réforme en ce sens que l’intimée soit tenue de servir ses prestations au-delà
du 9 mars 2014. En substance, il fait valoir que lors même que son épaule droite présentait
quelques signes dégénératifs, c’est bien l’accident du 31 janvier 2014 qui
a joué un rôle prépondérant dans la déchirure du tendon du sus-épineux
qui a nécessité l’intervention du 10 mars 2014. Il soutient dans ce contexte
que les médecins du centre d’imagerie de T.________, dans leur rapport du 5 février 2014,
ont mentionné que l’arthrose acromio-claviculaire était mal analysable sur les deux incidences
réalisées et suggéré une re-confrontation à l’examen clinique ; pour
le recourant, les radiographies réalisées le jour de l’accident ne sont ainsi d’aucune
utilité pour déterminer si l’origine de la lésion du tendon est traumatique ou dégénérative.
Il relève dans un autre moyen que le fait que l’arthro-IRM du 20 février 2014 aurait
révélé d’importantes atteintes dégénératives ne permet pas de conclure
que l’accident n’a joué aucun rôle dans le mécanisme de lésion du tendon.
Il reproche en outre à l’expert de retenir qu’une lésion fraîche ne serait
pas plausible, en écartant l’avis du Dr D.________ – lequel a pourtant vu la lésion,
contrairement au Dr N.________ – qui affirme quant à lui que la lésion ne peut être
que récente, le tendon étant en particulier imbibé de sang. A ses yeux, une chute est
propre à causer une déchirure de la coiffe des rotateurs lorsque l’on pèse 110 kilos.
Enfin, il soutient qu’à suivre l’expert, pour qui la lésion est dégénérative,
il aurait dû aussi se faire opérer l’épaule gauche, puisque son activité aurait
détruit ses deux épaules. Or une telle intervention n’est pas prévue pour l’épaule
gauche.
Appelée
à se prononcer sur le recours, l’intimée en a proposé le rejet par réponse
du 23 avril 2015, confirmant les termes de la décision entreprise. Elle a joint à son écriture
un avis du Dr C.________ du 20 avril 2015, lequel, se déterminant sur les griefs du recourant, a
réfuté que l'accident ait joué un rôle prépondérant dans la déchirure
du tendon du sus-épineux.
Invité
à répliquer, le recourant n’a pas réagi.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l'assurance-accidents (cf. art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents
; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent,
à savoir celui du domicile de l’assuré (cf. art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile devant le tribunal compétent
et satisfait pour le surplus aux autres conditions formelles de recevabilité (cf. art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (cf. art. 93
let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164, 125 V
413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à
des prestations de l'assurance-accidents en raison de l'événement 31 janvier 2014 pour la période
postérieure au 9 mars 2014.
3.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en
dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel,
d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Conformément à l'art. 4 LPGA,
est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort.
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment, entre
l’évènement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé,
un lien de causalité naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il
ne serait pas survenu de la même manière (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid.
4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b, avec les références citées ; cf. TF
8C_976/2012 du 28 novembre 2013 consid. 3.1). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte
en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration
ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale (cf. ATF 129 V 402 consid. 4.3 et 129 V 177 consid. 3.1 et
les références citées ; cf. TF 8C_511/2010 du 22 mars 2011 consid. 2).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état de l’assuré
est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (
statu
quo sine
) (cf. TF 8C_901/2009 du 14
juin 2010 consid. 3.2 in : SVR UV n
o
4
p. 2 ; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012 consid. 3.2 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement "
post
hoc, ergo propter hoc
" ; cf. ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; cf. 8C_403/2012 du 19 juin 2012 consid. 3.3).
Le droit à des prestations découlant d’un accident suppose en outre un lien de causalité
adéquate entre l’évènement dommageable et l’atteinte à la santé.
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en cas d'atteinte à la santé
physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte
qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (cf. ATF 118 V 286 consid. 3a et 117 V 359 ; cf. TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009 consid. 2.1).
D'après l'art. 36 LAA (concours de diverses causes de dommages), les prestations pour soins, les
remboursements pour frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent
ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à
l'accident (al. 1) ; les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité
ainsi que les rentes de survivants sont réduites de manière équitable lorsque l'atteinte
à la santé ou le décès ne sont que partiellement imputables à l'accident. Toutefois,
en réduisant les rentes, on ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient
pas atteinte à la capacité de gain (al. 2). La jurisprudence a souligné à cet égard
que, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est
le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu tôt
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A contrario, aussi longtemps que
le
statu quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par
l'accident (cf. TFA U 149/04 du 6 septembre 2004 consid. 2.3 et U 266/99 du 14 mars 2000 ;
cf. RAMA 1992 n° U 142 p. 75).
b)
Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil
fédéral peut inclure dans l’assurance-accidents des lésions corporelles qui sont
semblables aux conséquences d’un accident. En vertu de cette délégation de compétence,
le Conseil fédéral a édicté l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre
1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202), selon lequel, pour autant qu’elles ne
soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un
accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère
extraordinaire : les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les
déchirures du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations
de muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments (let. g)
et les lésions du tympan (let. h).
La notion de lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit
de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les assureurs-accidents
LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent
être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA
sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement
maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l'assuré (cf. ATF 139 V 327 consid. 3.1, 129 V 466, 123 V 43 consid.
2b, 116 V 145 consid. 2c et 114 V 298 consid. 3c). Il faut qu'un facteur extérieur soit une cause
possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une lésion assimilée à
un accident soit admise (cf. TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2).
Dans le cadre des atteintes visées à l'art. 9 al. 2 OLAA, on ne recherche pas si les lésions
constatées sont d’origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles sont d’origine
exclusivement dégénérative. Le fait que les lésions ont au moins été favorisées
par des atteintes dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations.
C’est précisément dans de tels cas de figure, où l’influence d’un facteur
extérieur, soudain et involontaire ne peut être clairement exclue, que l’art. 9 al. 2
OLAA impose d’assimiler ces lésions à un accident. Le but est ainsi d’éviter
de mener systématiquement de longues procédures et expertises médicales en vue d’établir
la question de la causalité naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition,
étant admis qu’un certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont
mis à la charge de l’assurance-accidents (cf. TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 5.2.1 et
5.3 avec les références citées).
Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le
retour à un
statu quo
ante
ou à un
statu
quo sine
est établi. Toutefois, de telles
lésions seront assimilées à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative,
à l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement établie. On ne se fondera donc
pas simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution
d'une telle atteinte vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement
après avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté
de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive de cette atteinte (cf. TF 8C_698/2007
du 27 octobre 2008 consid. 4.2, 8C_551/2007 du 8 août 2008 consid. 4.1.2, 8C_357/2007 du 31 janvier
2008 consid. 2 et U 378/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2.2; cf. également TFA U 60/03 du
28 juin 2004 consid. 3.3 et U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2.3).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, l'administration
– en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas échéant,
des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V
51 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (cf. ATF134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec les références
citées ; cf. TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). Le juge peut accorder valeur probante
aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et les références). Quant aux constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré, elles doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte
du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat,
les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; cf. TFA I 554/01
du 19 avril 2002 consid. 2a). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (cf. TF 9C_773/2007
du 23 juin 2008 consid. 5.2).
4.
En l'espèce, le caractère accidentel de l’événement du 31 janvier 2014 n’est
pas litigieux, l’intimée ayant admis sa prise en charge. Il appartient en revanche à
la Cour de céans de déterminer si c'est à juste titre que l'intimée, aux termes de
la décision litigieuse, a mis fin au versement des prestations d'assurance dès le 9 mars 2014,
considérant qu'à partir de cette date, le
statu
quo sine
était atteint.
a)
Le 31 janvier 2014, alors qu’il travaillait dans le laboratoire de sa […], le recourant a
été déséquilibré en voulant attraper de la marchandise rangée en hauteur.
Il a alors chuté sur son épaule et son bras droits. Les radiographies de l’épaule
droite face et profil effectuées le jour même au Centre d’imagerie T.________ ont mis
en évidence des atteintes dégénératives au niveau de l’articulation acromio-claviculaire
et de la région trochiter, à défaut de toute lésion ostéo-articulaires
d’allure récente. Dans son certificat LAA du 11 février 2014, le Dr G.________ a
posé le diagnostic de contusions de l’épaule droite, tout en confirmant l’absence
de lésion osseuse. Le médecin a signalé des troubles dégénératifs et a
ordonné la poursuite des investigations par arthro-IRM. Cet examen complémentaire a permis
de mettre en évidence une rupture complète du tendon du sus-épineux avec rétractation
musculo-tendineuse et rupture subtotale du tendon du sous-scapulaire, de même que d’importantes
altérations dégénératives acromio-claviculaires (cf. rapport d’arthro-IRM du
20 février 2014 de la Dresse Y.________). Le recourant a dès lors consulté un spécialiste
en chirurgie orthopédique, en la personne du Dr D.________. Celui-ci, se référant
au rapport d’arthro-IRM de la Dresse Y.________, a diagostiqué une déchirure de la coiffe
des rotateurs de l’épaule droite, qu’il a qualifiée de « fraîche »,
pour laquelle une reconstruction chirurgicale était indiquée. Le 10 mars 2014, le Dr D.________
a pratiqué une acromioplastie avec résection de la clavicule distale, tendodenèse du LCB
et suture de la coiffe de l’épaule droite. A la suite de l’intervention, le chirurgien
a posé le diagnostic de déchirure du long chef du biceps avec rétractation de l’épaule
droite et de large déchirure de la coiffe des rotateurs (2/3 du sous-épineux, 2/3 du sous-scapulaire
et déchirure complète du sus-épineux), en confirmant qu’il s’agissait selon
lui d’une déchirure fraîche (cf. rapport du 4 avril 2014). Le Dr D.________ a réitéré
cette dernière appréciation dans un rapport du 11 juin 2014, en exposant les raisons pour lesquelles
il plaidait en faveur d’une déchirure fraîche de la coiffe des rotateurs, savoir notamment
la découverte d'un tendon imbibé de sang lors de l'intervention chirurgicale du 10 mars 2014.
Le 26 mai 2014, se prononçant en qualité de médecin-conseil d’I.________, le Dr C.________
a estimé que l’opération du 10 mars 2014 était due à des troubles dégénératifs
préexistants au niveau de la coiffe des rotateurs, chez un patient âgé et travailleur
de force. Il a ainsi exclu tout lien de causalité naturelle entre l’accident du 31 janvier
2014 et l’intervention chirurgicale précitée. L’assuré ayant contesté
cette appréciation, I.________ a mis en œuvre une expertise médicale, qu’elle a
confiée au Dr N.________. L’expert a confirmé les diagnostics de contusion de l’épaule
droite et de large rupture de la coiffe des rotateurs, à laquelle il a, à l’instar Dr C.________,
attribué une origine dégénérative. Le Dr N.________ a estimé que la contusion
de l’épaule droite avait rendu symptomatique une pathologie dégénérative préexistante,
remarquablement tolérée jusque-là par un assuré utilisant de façon régulière,
répétée et quotidienne ses membres supérieurs, en particulier à hauteur d’épaule.
Toujours selon l’expert, la prise en charge chirurgicale de la suture de la coiffe des rotateurs
était dès lors en relation de causalité avec l’atteinte dégénérative
préexistante, et non pas avec l’accident du 31 janvier 2014. Bien qu’il indique qu’en
l’absence d’intervention chirurgicale, l’atteinte à la santé provoquée
par la chute aurait pu rester en lien de causalité avec l’événement assuré
durant environ trois mois, le Dr N.________ a fixé le
statu
quo sine
à la date de l’intervention,
estimant que la symptomatologie prévalant dès cette date était en relation de causalité
exclusive avec l’état antérieur, dégénératif, et non plus avec l’accident
du 31 janvier 2014. On relèvera à ce stade que dans le cadre de sa mission d’expert,
le Dr N.________ a examiné l’entier du dossier de l’assuré, après avoir rassemblé
l’intégralité des pièces le constituant, en s’adressant à tous les médecins
consultés par le recourant suite à l’événement accidentel litigieux (cf. courriers
du Dr N.________ du 9 septembre 2014 aux Drs D.________ et G.________, ainsi qu’au Centre d’imagerie
de T.________ et à la Clinique R.________). Il a posé une anamnèse détaillée
de l’intéressé, décrit ses plaintes, procédé à un examen clinique
complet et examiné exhaustivement les CD d’imagerie, faisant même procéder à
un examen radiologique complémentaire des deux épaules, le 10 octobre 2014. L’expert
a au demeurant commenté dans le détail les clichés et bilans d’imagerie en sa possession.
Ses conclusions sont claires, motivées et exemptes de contradiction, de sorte que son rapport du
16 octobre 2014 remplit les réquisits jurisprudentiels permettant de lui accorder pleine valeur
probante (cf. consid. 3c supra).
b)
Dans un premier grief, s'il admet que son épaule droite présentait déjà des signes
dégénératifs, le recourant soutient que le rapport d’imagerie du 5 février 2014
ne serait pas suffisant pour qualifier la lésion de dégénérative ou traumatique,
vu que les radiologues ont jugé l’arthrose acromio-claviculaire mal analysable sur les deux
incidences réalisées et qu’ils ont suggéré une re-confrontation à l’examen
clinique. Cet argument n’est toutefois pas convaincant, dans la mesure où une arthro-IRM a
justement été effectuée le 20 février 2014, sur demande du Dr G.________, afin d’éclaircir
la situation. Or le Dr N.________ a largement étudié les résultats de cette arthro-IRM,
pour parvenir à la conclusion que cet examen d’imagerie, plus détaillé et précis
que le précédent, n’avait pas mis en évidence de signe récent d’atteinte,
comme une contusion osseuse, qui aurait dû être présente si les tendons avaient été
avulsés au niveau de la région du trochiter et de part et d’autre de la gouttière.
A l’analyse de l’imagerie, l’expert
a en effet constaté une large rupture de la coiffe des rotateurs, avec une atteinte complète
du tendon du sus-épineux, rétracté pratiquement à la glène, et surtout une dégénérescence
graisseuse à la limite du stade III, avec pratiquement un signe de la tangente, ainsi qu’une
rupture subtotale du tendon du sous-scapulaire dans sa partie supérieure, et partielle du tendon
du sous-épineux, de même qu’une luxation du biceps (cf. rapport d’expertise p.
9, dernier §).  L’expert a précisé que le bilan exhaustif pratiqué rapidement
après le traumatisme n'avait démontré aucune lésion récente, seule prévalant
une impotence fonctionnelle relative. Il a de même exposé de manière à emporter la
conviction de la Cour que l’arthro-IRM montrait clairement les stigmates d’anciennes lésions,
lesquelles étaient mises en évidence par des amiotrophies et surtout des dégénérescences
graisseuses de stade II, ces éléments signant un caractère d’ancienneté. Le
Dr N.________ a expliqué à ce propos qu’une dégénérescence graisseuse
de stade II supposait une rupture du tendon remontant à deux ou trois ans. De même, les signes
d'amiotrophie débutant des muscles sous-scapulaire et sous-épineux étaient de façon
certaine présents antérieurement à l'accident, compte tenu du délai de trois semaines
entre le traumatisme et l'arthro-IRM (cf. rapport d'expertise p. 10, 6
ème
§).  Face aux conclusions claires de l'expert, l’assuré ne peut dès lors être
suivi lorsqu’il affirme que le fait que l’arthro-IRM du 20 févier 2014 a révélé
d’importantes atteintes dégénératives ne permet pas de conclure que l’accident
n’a joué aucun rôle dans le mécanisme de lésion du tendon.  L'appréciation
du Dr N.________ est au demeurant partagée par le Dr C.________, dans son avis du 20 avril
2015. Le médecin-conseil de l’intimée y a en effet indiqué que la dégénérescence
graisseuse présente sur le muscle permettait de conclure que le tendon était déjà
totalement déchiré avant l'accident, une telle atteinte ne survenant que sur un muscle non-fonctionnel
et surtout qu'après un recul de minimum deux ans. Ainsi, le court laps de temps entre l'accident
et l'arthro-IRM, de quelque trois semaines, était tout à fait insuffisant au développement
d'une telle lésion. Le DrC.________ a encore précisé qu'un acromion de type Biglini III
avec ostéophytose était une atteinte dégénérative – conséquence d'une
insuffisance chronique de la coiffe des rotateurs – qui, comme pour les muscles, ne peut survenir
en quelques semaines. Force est dès lors de constater que tant l'expert N.________ que le Dr C.________,
tous deux spécialistes en chirurgie orthopédique, ont tranché en faveur d'une lésion
du tendon remontant à plusieurs années. On relèvera au demeurant qu'une atteinte ancienne
de la coiffe des rotateurs représentait également un des deux scénarios envisagés
par le Dr D.________ dans son rapport du 11 juin 2014 pour expliquer l'état actuel de l'épaule
de son patient. Le chirurgien lui aura finalement préféré l'hypothèse d'une atteinte
"fraîche", compte tenu du tendon imbibé de sang découvert lors de l'intervention
chirurgicale du 10 mars 2014. C'est élément n'est toutefois pas déterminant en l'espèce.
On ne peut en effet pas suivre non plus le recourant lorsqu'il veut pour preuve du caractère récent
de la lésion le fait que, selon le constat du Dr D.________, son tendon était imbibé
de sang lors de l'intervention du 10 mars 2014, faisant grief à l'expert d'avoir écarté
l'avis du chirurgien qui, contrairement à lui, avait pu constater la lésion de visu. Dans son
rapport du 20 avril 2015, le Dr C.________ a en effet expliqué, sans être contredit
par le recourant qui a renoncé au dépôt d'une réplique, que compte tenu des six semaines
écoulées entre l'accident et l'opération, un tendon imbibé de sang d'origine fraîche
ne pouvait pas être mis en relation avec le traumatisme. Retenant qu'un hématome se résorbe
en dix jours, voire en 4 à 6 semaines maximum s'il est conséquent, le médecin-conseil
a conclu, de manière convaincante, qu'il ne pouvait s'agir de sang frais.
Dans un autre moyen, le recourant argue encore du fait qu'une chute est propre à causer une déchirure
de la coiffe des rotateurs lorsque l’on pèse, comme lui, 110 kilos. Or le Dr N.________ a
tenu compte dans son analyse du poids de l’assuré, en relevant qu'il s'agissait d'une chute
de sa hauteur d'un assuré en importante surcharge pondérale, mais surtout d'un poids de plus
de 110 kilos (cf. rapport d'expertise p. 10, §4). Cet argument n’est dès lors pas
propre à remettre en cause les résultats des investigations de l'expert.
Enfin, le recourant soutient qu’à suivre l’expert, pour qui la lésion est dégénérative,
il aurait dû aussi se faire opérer l’épaule gauche, puisque son activité aurait
détruit ses deux épaules. Or une telle intervention n’est pas prévue pour l’épaule
gauche. Toutefois, d'une part, comme le relève à juste titre le Dr C.________ dans son avis
du 20 avril 2015, l'usure de la coiffe des rotateurs n'est pas forcément symétrique et n'évolue
pas en parallèle, la présentation clinique étant au demeurant souvent très différente
pour une atteinte comparable. En outre, et surtout, l'affirmation du recourant est contredite par le
fait qu'il est droitier, et qu’il a travaillé toute sa vie comme […], à savoir
en effectuant une activité physique importante répétitive avec ses membres supérieurs,
et en particulier son bras dominant, à hauteur d’épaule.
c)
En définitive, le recourant n'apporte aucun argument susceptible de remettre en cause les conclusions
de l'expert N.________, corroborées par celles du Dr C.________. Il sied dès lors de conclure
que la symptomatologie ayant nécessité l'intervention chirurgicale du 10 mars 2014 était
en lien de causalité exclusive avec les atteintes dégénératives de la coiffe des
rotateurs prévalant de longue date avant l'accident du 31 janvier 2014, et que le
statu
quo sine
en lien avec ledit accident a dès
lors été atteint à la veille de l'opération, le 9 mars 2014. C'est ainsi à juste
titre qu'I.________ a mis fin à ses prestations en sa qualité d'assureur-accidents au 9 mars 2014.
A cet égard, il n'est pas déterminant que le recourant n'ait pas ressenti de symptômes
douloureux avant la survenance de l'accident (cf. consid. 3a supra, raisonnement "
post
hoc, ergo propter hoc
").
5.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours,
mal fondé, doit être rejeté, et la décision attaquée confirmée.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice, la procédure étant gratuite (cf. art. 61
let. a LPGA), ni d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 55 LPA-VD
; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours interjeté par V.________ à l'encontre de la décision sur opposition rendue
le 17 février 2015 par I.________ est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Compagnie d'Assurance de Protection juridique SA (pour le recourant),
‑
I.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :