vd_findinfo · Décision / 2013 / 719 · 2013-08-23 · fr

ACTION EN CONTESTATION DU CAS DE SÉQUESTRE, ORDONNANCE DE SÉQUESTRE, SÉQUESTRE{MESURE PROVISIONNELLE} | 263 al. 1 let. d CPP (CH), 263 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.08.2013 Décision / 2013 / 719

TRIBUNAL
CANTONAL
501
PE13.004545-CMS
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 23 août 2013
__________________
Présidence
de               M.
K R I E G E R, président
Juges
:              MM.
Meylan et Perrot
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
263 al. 1 let. d CPP
La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
par
Q.________
contre l’ordonnance de séquestre rendue le 2 août 2013 par le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE13.004545-CMS
.
Elle considère :
EN
FAIT :
A.
a)
Le 5 mars 2013, Q.________, ressortissant Guinéen,
a été arrêté à Lausanne par la police alors qu’il était porteur
de 10'337 fr. 70. Il a été interpellé en compagnie de [...], soupçonné
de trafic de cocaïne et chez lequel l’équivalent de 700 g de cette drogue ont notamment
été retrouvés. Le test
DrugWipe
effectué sur les mains d’Q.________ s’est révélé positif à la cocaïne.
Le même jour, la Procureure de l’arrondissement de Lausanne a décidé de l’ouverture
d’une instruction pénale contre Q.________ pour infraction à la LStup (Loi fédérale
sur les stupéfiants; RS 812.121).
Une perquisition de la chambre occupée notamment par Q.________ et un comparse à Renens a été
menée le 6 mars 2013. La fouille a permis de découvrir en particulier 1'000 fr. dans un pantalon
court, ainsi que 1'300 fr. et 30 Euros dans une veste noire (P. 33). Ces valeurs ont été saisies.
En outre, des médicaments laxatifs, du matériel destiné à la confection de boulettes
de cocaïne et des téléphones portables (avec et sans carte SIM) ont aussi été
saisis (P. 31 et 67/2 à 67/10).
b)
Le prévenu est arrivé en Suisse en 2008 et a déposé une demande d’asile sous
une fausse identité. Cette demande a été frappée de non-entrée en matière
le 9 février 2009 (P. 67/1 p. 8). Il n’est actuellement plus autorisé à séjourner
en Suisse. Les documents découverts dans ses effets personnels établissent de nombreux voyages
en avion du prévenu depuis ou vers Genève-Cointrin du 25 février 2011 au 27 février
2013 (ibid., pages 8-9).
Entendu par la police le jour de son interpellation, le prévenu a fait valoir que les valeurs saisies
sur sa personne comprenaient une somme de 10'000 fr. qui lui aurait été confiée au début
du mois de février 2013 par son oncle domicilié en Guinée, [...], à charge pour lui
d’acquérir un véhicule automobile en Suisse et de l’acheminer ensuite en Guinée
en faveur de son mandant (PV aud. 2, R. 4, p. 2 in fine et R. 12 p. 4). Il est constant, au vu du sceau
apposé sur son passeport, qu’il est entré en Suisse en dernier lieu le 6 février
2013 (P. 67/1 p. 8). Par la suite, il a admis être sous-locataire de l’appartement de Renens
(PV aud. 19, R. 3 p. 2) et être propriétaire des laxatifs qui y avaient été trouvés
(PV aud. 19, R. 8 et 9 p. 3). Pour le reste, il a soutenu financer ses voyages et son train de vie en
Suisse par le commerce de faux habits de marque et de téléphones portables auquel il se serait
livré dans notre pays (PV aud. 19, R. 22 p. 5).
Le prévenu a été détenu provisoirement du 5 mars au 16 mai 2013. Le 22 mai suivant,
il a demandé la restitution immédiate des valeurs saisies sur sa personne, à hauteur de
10'000 fr. (P. 55). Il a produit diverses pièces (P. 55/1 à 55/5), notamment la copie d’un
reçu datant du 1
er
février 2013 (P. 55/1).
Les valeurs saisies lors de la fouille corporelle du prévenu et de la perquisition à son lieu
de résidence sont les suivantes :
- 7'800 fr. (quittance 81017);
- 2'510 fr. (quittance 81017);
- 27 fr. 70 (quittance 81017);
- 1'000 fr. (quittance 81017);
- 1'300 fr. (quittance 81017);
- 30 Euros (cf. P. 21).
B.
Par ordonnance du 2 août 2013 (séquestre n° 54485), la Procureure a ordonné le séquestre
des objets ci-dessus (I) et a dit que les frais de la décision suivaient le sort de la cause (II).
Le Ministère public considérait que ces deniers étaient le produit du trafic de stupéfiants
auquel se livrait Q.________. Il retenait que rien ne permettait d’attester de l’authenticité
des documents produits sous la forme de copies et que le prévenu aurait passé la période
du 6 février au 5 mars 2013 sans se préoccuper de la commande que lui aurait prétendument
confiée son oncle, ce qui serait invraisemblable. Enfin, même s’il devait être ajouté
foi aux dires du prévenu selon lesquels il finançait ses voyages et son train de vie en Suisse
par le commerce de faux habits de marque et de téléphones portables, la provenance des espèces
saisies n’en devrait pas moins être tenue pour illicite, s’agissant alors d’activités
lucratives exercées en violation de la législation sur les étrangers par un individu en
séjour illégal en Suisse.
C.
Le 16 août 2013, Q.________ a interjeté recours contre cette décision auprès de la
Chambre des recours pénale. Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à son annulation,
respectivement à sa réforme en ce sens que la somme de 10'000 fr. saisie en espèces lors
de son arrestation et durant la perquisition ultérieure lui soit restituée.
EN
DROIT
:
1.
a)
Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. a CPP, le recours est recevable contre les décisions et
actes de procédure du ministère public. Une ordonnance de séquestre rendue par le ministère
public (art. 263 CPP) est ainsi susceptible de recours selon les art. 393 ss CPP (Bommer/Goldschmid,
in
: Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
Bâle 2011, n. 66 ad art. 2633 CPP). Ce recours s’exerce auprès de l’autorité
de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du code de procédure pénale suisse;
RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire; RSV 173.01]). Le recours doit être
adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision
attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP).
b)
En
l’espèce, il y a donc lieu d’entrer en matière sur le recours, qui a été
interjeté en temps utile devant l’autorité compétente et satisfait aux conditions
de forme posées par l’art. 385 al. 1 CPP. En effet, Q.________, en tant que prévenu directement
touché dans ses droits par l’ordonnance de séquestre litigieuse, a qualité pour
recourir contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP).
2.
a)
En
vertu de l'art. 263 al. 1 CPP, des objets et des valeurs patrimoniales appartenant au prévenu ou
à des tiers peuvent être mis sous séquestre, lorsqu'il est probable qu'ils seront utilisés
comme moyens de preuve (let. a), qu’ils seront utilisés pour garantir le paiement des frais
de procédure, des peines pécuniaires, des amendes et des indemnités (let. b), qu’ils
devront être restitués au lésé (let. c) ou qu'ils devront être confisqués
(let. d).
Conformément à l'art. 197 al. 1 CPP, le séquestre ne peut être ordonné qu'aux
conditions suivantes: la mesure est prévue par la loi (let. a); des soupçons suffisants laissent
présumer une infraction (let. b); les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par des
mesures moins sévères (let. c) et la mesure apparaît justifiée au regard de la gravité
de l'infraction (let. d) (Lembo/Julen Berthod,
in
: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, n. 17 ad art. 263 CPP; Bommer/ Goldschmid, op. cit., nn. 11 à 15 ante art. 263-268 CPP).
b)
L’ordonnance
entreprise se fonde implicitement sur le cas de séquestre de l’art. 263 al. 1 let. d CPP.
L'art. 263 al. 1 let. d CPP concerne le séquestre
dit conservatoire, qui suppose que l’on puisse admettre
prima
facie
avec une certaine probabilité que les
objets et valeurs patrimoniales en question seront confisqués en application du droit fédéral
(Lembo/Julen Berthod, op. cit., n. 7 et 27 ad art. 263 CPP;
cf.
TF 1P.31/2000 du 14 février 2000 c. 2b).
Il doit exister un rapport de connexité entre l'objet faisant l’objet d’un séquestre
conservatoire et l'infraction poursuivie (principe de spécialité) (Lembo/Julen Berthod, op.
cit., n. 17 ad art. 263 CPP). Ce lien de connexité existe lorsque l'objet séquestré est
en relation directe avec l'infraction, qu'il ait servi à la commettre ou en soit le produit (Lembo/Julen
Berthod, op. cit., n. 24 ad art. 263 CPP; CREP 4 août 2011/292). A cet égard, le Tribunal fédéral
considère qu’en début de procédure, la simple probabilité de ce lien suffit,
dans la mesure où la saisie avant jugement ne constitue qu’une mesure provisoire qui se rapporte
à des prétentions encore incertaines; en outre, la mesure doit pouvoir être ordonnée
rapidement, ce qui exclut la résolution de questions juridiques complexes (voir les arrêts
cités par Lembo/Julen Berthod, op. cit., n. 25 ad art. 263 CP). Toutefois, le degré de probabilité
exigé variera selon l’avancement de la procédure; ainsi, il importe que les présomptions
se renforcent au cours de l’enquête et que l’existence d’un lien de causalité
adéquat entre le bien séquestré et les actes délictueux puisse être considérée
comme hautement vraisemblable pour que le maintien du séquestre pendant une période prolongée
se justifie (Lembo/Julen Berthod, op. cit., n. 26 ad art. 263 CP et les références citées).
c)
Selon l’art. 70 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937; RS 311.0), le juge prononce
la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le résultat d’une infraction ou qui étaient
destinées à décider ou à récompenser l’auteur d’une infraction,
si elles ne doivent pas être restituées au lésé en rétablissement de ses droits
(al. 1); si le montant des valeurs soumises à la confiscation ne peut être déterminé
avec précision ou si cette détermination requiert des moyens disproportionnés, le juge
peut procéder à une estimation (al. 5). La confiscation au sens de l’art. 70 CP, qui
est également appelée confiscation de compensation (
Ausgleichs-
oder Abschöpfungseinziehung
), est justifiée
par des motifs d’éthique sociale, parce qu’il serait moralement inadmissible de laisser
l’auteur de l’infraction en possession de biens patrimoniaux acquis au moyen d’une
infraction; il convient d’ôter toute rentabilité à l’infraction, afin que
le crime ne paie pas (Hirsig-Vouilloz,
in
:
Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Code pénal I, 2009, n. 5 et 13 ad art. 70 CP).
Bien que le texte de l’art. 263 al. 1 let. d CPP ne mentionne pas la créance compensatrice,
cette dernière est, en raison de son caractère subsidiaire, englobée dans la notion de
confiscation; ainsi, dans l’hypothèse où les objets ou valeurs patrimoniales à confisquer
ne seraient plus disponibles, un séquestre en vue de l’exécution d’une créance
compensatrice peut être ordonné, tel que le prévoit l’art. 71 al. 3 CP (Lembo/Julen
Berthod, op. cit., n. 10 ad art. 263 CPP; Bommer/Goldschmid, op. cit., n. 45 ad art. 263 CPP). Cette
disposition autorise le séquestre en vue de l’exécution d’une créance compensatrice
sur tous les biens de la personne visée, acquis de manière illicite; il n’est pas nécessaire
qu’il existe un rapport de connexité entre les valeurs patrimoniales séquestrées
et l'infraction poursuivie (Lembo/Julen Berthod, op. cit., n. 28 ad art. 263 CPP; Baumann, op. cit.,
n. 57 ad art. 71 CP).
3.
a)
En
l’espèce, le recourant fait valoir qu’il serait établi au degré de vraisemblance
requis que les valeurs saisies dont il demande restitution sont de provenance licite. Il soutient en
particulier qu’il n’en serait pas propriétaire, vu le mandat le liant à son oncle
pour l’achat d’un véhicule au moyen des deniers en question. Pour le reste, il considère
qu’aucun élément probant ne permet de retenir qu’il se livrerait au trafic de cocaïne,
que les témoignages recueillis au stade actuel de l’enquête ne porteraient que sur 15,4
g de cette drogue et que ces dépositions ne seraient pas dignes de foi puisqu’elles émaneraient
de toxicomanes.
b)
Comme le relève la Procureure dans son ordonnance
solidement motivée, il existe des indices convergents accablants selon lesquels le prévenu
se livre de longue date, en Suisse (hormis les périodes durant lesquelles il séjournait ailleurs
sur le Continent européen ou en Guinée), à un trafic de cocaïne sur une large échelle.
Les dépositions des toxicomanes auquel il aurait vendu de la drogue ne sont pas les seuls éléments
à charge, loin s’en faut. Bien plutôt, elles sont étayées par divers faits
objectifs, à savoir le matériel destiné à la confection de boulettes de cocaïne
retrouvé dans le logement sous-loué par l’intéressé et les nombreuses communications
(pas moins de 4'700) établies du 3 novembre 2012 à son interpellation au moyen d’un seul
des téléphones portables saisis chez le recourant, la plupart de ces raccordements concernant
soit des toxicomanes, soit des trafiquants de cocaïne. Ces éléments matériels et
l’ampleur du trafic qu’ils étayent concordent avec le montant des valeurs saisies, s’agissant
en particulier des 10'000 fr. dont la restitution est demandée. Aux motifs exposés par la Procureure,
il peut être ajouté qu’il est notoire que des remèdes laxatifs du type de ceux retrouvés
chez le prévenu sont utilisés pour purger les trafiquants (« mules ») qui
transportent de la cocaïne dans leur tube digestif.
Les soupçons résultant de la convergence de ces éléments sont suffisants à l’aune
de l’art. 197 al. 1 let. b CPP. Ils permettent, à ce stade de l’enquête, de retenir
de sérieux indices d’infraction grave à la LStup. Aucun des moyens du recours n’est
de nature à infirmer ces faits déterminants, ni les déductions qui doivent en découler
sous l’angle du séquestre. En particulier, il est invraisemblable que le recourant soit demeuré
un mois durant avec une aussi importante somme en espèces – avec les risques qui en découlent
– sans se préoccuper d’honorer la commande qu’il dit lui avoir été confiée.
Au surplus, on peine à comprendre pour quels motifs l’intéressé n’est pas
en mesure de produire les pièces originales relatives au mandat allégué, s’agissant
de surcroît d’une transaction d’un montant aussi élevé que 10'000 francs.
c)
Pour le reste, on ne voit pas par quelles mesures moins sévères les buts poursuivis pourraient
être atteints, s’agissant de valeurs fongibles dont l’intéressé aura tôt
fait de disposer à sa guise irrémédiablement si elles devaient lui être restituées.
De même, la mesure apparaît justifiée au regard de la gravité de l'infraction à
la LStup au sens de l’art. 197 al. 1 let. d CPP, comme on l’a vu.
4.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autre échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance de séquestre du 2 août 2013
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l'émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux;
RSV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let.
a CPP), fixés à 540 fr., plus la TVA, par 43 fr. 20, soit 583 fr. 20, seront mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier
se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 2 août 2013 est confirmée.
III.
L'indemnité allouée au défenseur
d'office du recourant est fixée à 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs et vingt centimes).
IV.
Les frais du présent arrêt, par 880 fr. (huit cent huitante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office du recourant, par 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs et
vingt centimes), sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible
pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Jérôme Campart, avocat (pour Q.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :