vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 1068 · 2016-06-23 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, DEMANDE ADRESSÉE À L'AUTORITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 al. 1 LAI, 28a al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.06.2016 Arrêt / 2015 / 1068

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
301/14 - 168/2016
ZD14.050310
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juin 2016
_________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Berberat et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Céline Jarry-Lacombe, avocate à Vevey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 17 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 al. 1 et 2, 28a al. 1 LAI ; art. 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962, de nationalité
serbe, en Suisse depuis 1989, a déposé une demande de prestations auprès de l’assurance-invalidité
le 10 août 2011. Il était employé en tant que coffreur auprès de l’entreprise
[...] et était en incapacité entière de travail depuis le 2 mai 2011. Il a indiqué
souffrir du dos, des jambes et du bassin. L’atteinte existait depuis 2008 sous forme de petite
douleur, allant s’aggravant jusqu’en 2011.
Dans un rapport du 22 août 2011, le Dr V.________, médecin praticien en chirurgie orthopédique
au Centre [...], retenait les diagnostics de lombo-pygalgies avec sciatalgies gauches intermittentes
dans un contexte de troubles dégénératifs lombaires bas, ainsi que de déconditionnement
physique et psychique. Il envisageait une reprise de l’activité habituelle à 100 % dans
un délai de trois à six mois et mentionnait à titre de limitations fonctionnelles l’abstention
de postures statiques, de port de charges au-delà de 10 kg de sol-taille, de travail en plan horizontal
et recommandait l’évitement du stress.
Il ressort d’un IRM lombaire effectué le 30 mai 2011 que l’assuré présentait
un débord discal canalaire postéro-latéral L5-S1 droit, sans hernie discale
(cf.
rapport du 7 juin 2011 des Drs [...] et [...]). La description de l’IRM était la suivante :
« A l’étage L4-L5, discopathie
avec un étalement discal global postérieur central et foraminal gauche (image 7 coupes sagittales).
Respect des espaces graisseux épiduraux antérieurs droit et gauche. Pas d’empreinte sur
le fourreau dural.
A
l’étage L5-S1, discopathie avec un affaissement de l’espace intersomatique. Etalement
discal global postérieur avec un débord disco-ostéophytique pré-foraminal soulevant
le plan ligamentaire (image 7 coupes sagittales T1), à l’origine d’un rétrécissement
du récessus latéral L5-S1 droit et d’un contact avec la racine L5 droite. Cependant pas
de hernie discale. Pas de canal lombaire étroit constitutionnel.
Pas
d’élément net pour des phénomènes dégénératifs arthrosiques
au niveau des articulaires postérieurs.
Absences
de kyste arthro-synovial à développement canalaire ou d’hyperthrophie des ligaments jaunes.
Involution
graisseuse en hypersignal T2, T1, de type Modic II des plateaux vertébraux de   L5-S1.
Bonne
trophicité des muscles para-lombaires.
Pour
mémoire, morphologie et signal normaux du cône médullaire terminal. »
L’assurance perte de gain de l’assuré a remis à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) un rapport d’expertise
rédigé le 8 septembre 2011 par le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce dernier retenait, sur la base des dossiers d’assurance
et radiologique de l’assuré, ainsi que d’un examen et d’un entretien avec l’intéressé
en présence d’une interprète, le diagnostic de lombosciatalgies gauches sur discarthrose
L5-S1 (M54.8). L’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle,
de même que dans toute activité pénible. La capacité de travail était entière
dans une activité adaptée, avec les mesures d’épargne vertébrale habituelles,
soit sans port de charges au-delà de 10 kg, sans travaux lourds et en position alternée assis-debout.
Dans un avis médical du 9 novembre 2011, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) a retenu que la capacité de travail de l’assuré dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles était ou devait sous peu être entière.
L’OAI a rendu un projet de décision le 4 janvier 2012 retenant une pleine capacité de
travail dès le 8 septembre 2011 (date de l’expertise du Dr R.________) dans une activité
adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles, soit éviter les positions prolongées
immobiles debout et assis, les postures prolongées en porte-à-faux du tronc et le port de charges
de plus de 10 kg. Le revenu sans atteinte à la santé était de 68'736 fr., vu les renseignements
donnés par l’employeur, tandis que le revenu avec invalidité, déterminé sur
la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires et tenant compte d’un abattement
de 10 %, était de 55'780 francs. Il résultait de la comparaison de ces revenus un taux d’invalidité
de 18.85 %, ce qui ne donnait pas droit à une rente. Par communication du même jour, l’OAI
a informé l’assuré de son droit à l’aide au placement. Sans nouvelle de l’intéressé
à ce propos, malgré un rappel, l’OAI a clôturé son mandat de placement.
L’OAI a rendu une décision formelle de refus de rente le 21 février 2012, identique au
projet précité. En l’absence de recours, cette décision est entrée en force.
B.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations le 25 février 2014, indiquant
avoir mal au dos et aux jambes. Il n’avait pas repris d’activité lucrative. L’OAI
est entré en matière sur le fond.
Dans un rapport médical du 2 avril 2014, le Dr K.________, spécialiste en rhumatologie, a confirmé
l’existence de troubles lombaires, soit une lombalgie chronique récurrente dans le contexte
de discopathies L4-L5 et L5-S1 avec protrusion discale modérée, réaction de type Modic
2 au niveau des plateaux vertébraux L5 et S1. Il a ajouté le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux persistant rachidien et des membres inférieurs. Son patient était entièrement
incapable de travailler depuis mai 2011 et l’évolution était défavorable. Les différentes
modalités thérapeutiques n’avaient apporté aucune amélioration. Ce médecin
avait établi des certificats médicaux successifs attestant de l’incapacité totale
de travail de son patient depuis le 20 avril 2012.
Dans un avis du 21 mai 2014, le SMR a jugé nécessaire d’interroger le Dr K.________ afin
de savoir si la situation ostéoarticulaire s’était aggravée par rapport à ce
que montrait l’IRM lombaire du 30 mai 2011. Il s’agissait également de se renseigner
auprès du Dr B.________, médecin traitant de l’assuré, sur un éventuel suivi
psychiatrique.
Par retour de formulaire du 22 mai 2014, le Dr B.________ a indiqué qu’aucun avis spécialisé
psychiatrique n’avait été demandé.
Le Dr K.________ a remis à l’OAI un rapport d’IRM lombaire et des sacro-iliaques du
6 février 2013, dont la conclusion était la suivante :
« Ce bilan démontre des discopathies
avec des disques en protrusion postérieure médiane et paramédiane en D12-L1 et L1-L2.
Discopathie L4-L5 mais essentiellement L5-S1 avec une protrusion discale modérée, mais pas
d’image de conflit radiculaire, de canal lombaire étroit. A mentionner uniquement un caractère
inflammatoire chronique avec une réaction de type Modic 2 au niveau des plateaux vertébraux
L5 et S1. Articulation sacro-iliaque en ordre, sans signe de sacro-iliite. »
Dans un rapport du 17 juin 2014, le SMR a retenu ce qui suit :
« […] L’IRM lombaire du
06.02.2013 […] montre un débord discal postérolatéral  essentiellement L5-S1
D [droite] sans hernie discale […]. Ces images sont superposables à celles de l’IRM
lombaire du 30.05.2011 effectuée par le Dr [...] radiologue et décrite par le Dr R.________
dans son rapport d’expertise à [la] page 5. Le Dr K.________ mentionne un trouble somatoforme
douloureux. Nous interprétons ce diagnostic psychiatrique comme la description d’une discordance
entre éléments objectifs et ressenti de l’assuré. Le Dr R.________ ayant décrit
ce type de situation en 2011, il s’agit comme une description différente de faits similaires
[sic].
Au
vu de ces éléments nous ne retenons pas d’aggravation par rapport à septembre 2011.
Nous
confirmons une CT [capacité de travail] totale dans une activité adaptée aux mesures d’épargnes
du rachis dès septembre 2011, date de l’expertise du Dr R.________ et telle que retenues dans
notre avis médical du 09.11.2011. »
L’OAI a rendu un projet de décision le 8 octobre 2014 confirmant une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (activité légère,
pas de port de charge régulier de plus de 10 kg, pas de positions prolongées plus de 30 minutes
debout ou assis, pas de postures prolongées en porte-à-faux avec le rachis lombaire), pratiquement
identiques aux limitations retenues dans la précédente procédure. Il a constaté que
les conclusions de la décision du 21 février 2012 restaient pleinement valables.
L’assuré s’est opposé à ce projet le 29 octobre 2014 rappelant pour l’essentiel
que des certificats médicaux prouvaient son invalidité.
Le 17 novembre 2014, l’OAI a rendu une décision formelle de refus de reclassement et de rente
d’invalidité au contenu similaire au projet.
C.
M.________ a recouru contre la décision précitée le 15 décembre 2014 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à la mise en œuvre d’un
complément d’instruction et revendiquant implicitement le droit à des prestations. Invité
à motiver son recours, le recourant a produit, le 8 janvier 2015,  le rapport d’un IRM
effectuée le 24 décembre 2014, signé par le Dr O.________, spécialiste en radiologie,
qui concluait à l’existence d’une protrusion discale circonférentielle étagée
L4-L5, plus marquée en L5-S1 surtout du côté droit et pouvant être à l’origine
d’une irritation radiculaire bilatérale, ainsi qu’à la présence d’une
discrète arthrose postérieure en L5-S1.
Par réponse du 16 avril 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a produit un
rapport du SMR du 24 mars 2015 concluant que l’IRM du 24 décembre 2014, comparé à
celui du 6 février 2013, ne permettait pas d’attester une aggravation significative de l’état
de santé du recourant.
Par réplique du 4 juin 2015, le recourant, par l’intermédiaire de son mandataire, a précisé
sa position, requérant en premier lieu la mise en œuvre d’une expertise neutre avec l’assistance
d’un interprète. Il a ensuite conclu à l’annulation de la décision attaquée
et principalement à l’octroi de mesures de reclassement lui permettant de retrouver une activité
lucrative adaptée, subsidiairement à l’octroi d’une rente d’invalidité,
plus subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision dans
le sens des considérants.
Les parties ont maintenu leurs conclusions dans les écritures subséquentes.
Pour le surplus, les arguments des parties seront repris, dans la mesure utile, dans les considérants
en droit ci-après.
D.
Par décisions des 10 mars et 14 avril 2015, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire dans le sens d’une exonération d’avance et de frais
judiciaires et de l’assistance d’office de Me Céline Jarry-Lacombe avec effet au 7 avril
2015. Le recourant a par ailleurs été astreint à verser une franchise mensuelle de 50
fr. à compter du 1
er
mai 2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 29 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 821.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances du domicile de l’office concerné (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des conditions
de formes prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, confirmé
par TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid 2.1).
Est litigieuse la question de savoir si depuis la décision rendue par l’intimé le 21
février 2012, l’état de santé du recourant s’est modifié dans une mesure
propre à justifier l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est
invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, aux trois quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins. L'art. 16 LPGA s'applique à
l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative (art.
28a al. 1 LAI). Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison
des revenus s’effectue en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus
et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux
d’invalidité (méthode générale de comparaison des revenus ; cf. ATF 128 V 29
consid. 1 et 4).
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances, lorsque l'assuré
n'a pas repris d'activité professionnelle, on peut se référer aux données statistiques,
telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral
de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible, raison pour laquelle il se déduit, en principe, du salaire réalisé par l'assuré
avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment
de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
b)
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état
de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le point de savoir si un tel changement
s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de
la décision litigieuse. Tout changement important des circonstances propre à influencer le
degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (TFA I 408/05 du
18 août 2006 consid. 3.1 et les références).
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité (art. 8 LPGA), l’impotence (art. 9 LPGA) ou
l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3).
Quand l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au
fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la même
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 133 V 108, 130 V 71 consid. 3.2).
Si elle constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision
précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner
si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit
à des prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle
quant au fond incombe au juge (TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2). Lorsque, comme en l'espèce,
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, le tribunal ne contrôle
pas si les conditions de l'entrée en matière selon l'art. 87 RAI étaient remplies (cf.
ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2).
c)
Pour pouvoir calculer le taux d'invalidité, l'administration (le tribunal en cas de recours) se
base sur les documents que les médecins – d'autres spécialistes le cas échéant
– doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux peuvent encore raisonnablement être exigés de l'assuré
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et les références).
Le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci (cf. art. 61
let. c LPGA). Dans le domaine médical, le juge doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt que sur une autre (TF 8C_862/2008
précité consid. 4.2).
d)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état
de fait existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 2b, avec les références
citées). Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature
à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (cf. ATF 99 V 98 consid. 4).
4.
a)
En l’espèce, le rapport IRM sur lequel le recourant fonde l’essentiel de son argumentation
se réfère à un examen du 24 décembre 2014, soit postérieur à la décision
litigieuse. En conséquence, il ne devrait pas être tenu compte de cette pièce dans le
cadre de l’examen du recours.
Il convient néanmoins d’examiner les griefs du recourant fondés sur cet IRM dans la mesure
où cet examen ne permet pas de dater la survenance de l’irritation radiculaire bilatérale
observée.
Préliminairement, on observera que les rapports IRM de 2013 et 2014 font tous deux mention d’une
discopathie au niveau de L4-L5 et L5-S1 avec une protrusion discale, le rapport IRM de 2014 évoquant
encore une discrète arthrose postérieure en L5-S1. Ces atteintes étaient déjà
connues en 2011. Plus particulièrement, le rapport IRM du 30 mai 2011 fait notamment état en
L4-L5 d’une discopathie avec un étalement discal global postérieur central et foraminal
gauche et en L5-S1 d’une discopathie avec affaissement intersomatique et étalement discal
global postérieur avec un débord disco-ostéophytique pré-foraminal soulevant le plan
ligamentaire, à l’origine d’un rétrécissement du récessus latéral
L5-S1 droit et d’un contact avec la racine L5 droite. Dans son expertise le Dr R.________ cite
cet IRM en retenant une discopathie L4-L5 modérée et en L5-S1 une discarthrose prononcée
avec rétrolisthésis de L5 sur S1.
La comparaison de l’IRM de 2011 avec ceux de 2013 et 2014 ne révèle donc aucune atteinte
vertébrale nouvelle au niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1. Certes, l’IRM de 2013 fait
mention de discopathies en D12-L1 et L1-L2, lesquelles n’avaient pas été mises en évidence
par l’IRM de 2011. Il s’agit en l’occurrence de disques diminués de signal en
légère protrusion postérieure mais dans un canal lombaire non rétréci. Ces discopathies
intéressent néanmoins la charnière lombaire, donc entrent dans les lombalgies déjà
alléguées par le recourant en 2011. Elles ne sont de surcroît pas retrouvées dans
l’IRM de 2014. On ne saurait par conséquent retenir une aggravation des lombalgies de par
la seule mention des discopathies D12-L1 et L1-L2 dans l’IRM de 2013.
Quant au Dr K.________, il fait mention dans son rapport du 2 avril 2014 d’une lombalgie chronique
récurrente dans le contexte de discopathies L4-L5 et    L5-S1 avec protrusion discale
modérée. Il s’agit d’atteintes déjà connues. Ce praticien relève
également une réaction de type Modic 2 au niveau des plateaux vertébraux L5 et S1, mise
en évidence par l’IRM de 2013. Bien que citée pour la première fois, cette réaction
s’inscrit dans la discopathie L5-S1, déjà connue.
S’agissant de l’irritation radiculaire bilatérale, que le recourant considère comme
un élément nouveau, le rapport IRM de 2014 est affirmatif quant à son existence dans la
partie description mais est réservé au stade de la conclusion en considérant que la protrusion
discale pourrait être à l’origine de cette irritation. A l’aune de la vraisemblance
prépondérante, ce rapport IRM ne saurait à lui seul permettre de retenir une atteinte
nouvelle. Par ailleurs, l’expert R.________ a déjà retenu à titre de diagnostic
des lombosciatalgies gauches sur discarthorse L5-S1 et les médecins traitants de l’assuré
ont quant à eux diagnostiqué en leur temps des lombosciatalgies bilatérales (cf. rapport
du Dr V.________ du 22 août 2011, de même qu’un rapport médical du Dr B.________
du 25 août 2011). Etant rappelé que la sciatalgie est définie comme une irritation du
nerf sciatique ou d’une de ses racines et dans la mesure où le rapport IRM de 2014 ne révèle
pas d’atteinte vertébrale autre que celle déjà connue en L4-L5 et L5-S1, il n’y
a là rien de nouveau.
b)
Le recourant relève que le SMR, dans son rapport du 24 décembre 2014, considère cette
atteinte comme « une trouvaille fortuite sans signification clinique ». Selon lui,
l’appréciation du SMR est juridique et non médicale.
Il est cependant évident qu’il s’agit d’une appréciation médicale. L’IRM
ayant révélé cette possible irritation alors que cet examen a été initialement
requis pour des lombalgies chroniques et des gonalgies, la mention d’une « trouvaille fortuite
» faisait sens. Le constat d’absence de signification clinique ne peut par ailleurs émaner
que d’un médecin.
c)
L’IRM de 2014 a également été requise pour des gonalgies dont on ignore la date
d’apparition. Peu importe en l’occurrence, car le rapport conclut à des radiographies
de genoux dans les limites de la norme, sans signe de gonarthrose, avec des espaces articulaires respectés,
sans ostéophytose ni chondrocalcinose. Ainsi, si atteinte il y avait, elle ne saurait être
incapacitante.
d)
Concernant le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant rachidien et des membres inférieurs,
il est tout d’abord rappelé que les atteintes à la santé psychique peuvent, comme
les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec
l'art. 8 LPGA. On ne considère toutefois pas comme des conséquences d’un état psychique
maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c
in
fine
; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b
et les références citées).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 consid. 5.3 et 6).
La jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères pour permettre
d'apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant
de certains syndromes somatiques dont l'étiologie et la pathogénie sont incertaines, tels que
le trouble somatoforme douloureux (ATF 130 V 352 consid. 2.2), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), des atteintes
non objectivables de la colonne cervicale (ATF 136 V 279 consid. 3) ou encore des pathologies présentant
un ensemble de symptômes comparables (ATF 139 V 547 consid. 2.2 ; 137 V 64 consid. 1.2 ; 131 V 49
consid. 1.2).
Dans un arrêt récent publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en particulier
du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit également résister à
des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des symptômes
ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt cité,
TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération.
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt
cité).
En l’espèce, aucun élément au dossier ne permet d’écarter l’avis
du SMR du 17 juin 2014, qui considère le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant
rachidien et des membres inférieurs évoqué par le Dr K.________ comme la description d’une
discordance entre éléments objectifs et ressenti du recourant. Ce dernier ne bénéficie
d’aucun traitement psychiatrique et il ne ressort pas du dossier qu’un tel traitement aurait
été préconisé, ni envisagé par un autre médecin que le  Dr K.________,
plus particulièrement par le Dr B.________, médecin traitant du recourant depuis 2011. Ce diagnostic
émane en outre d’un rhumatologue et non d’un psychiatre et le Dr K.________ ne précise
pas sur quels critères il s’est fondé pour retenir une telle atteinte, qui n’est
au demeurant pas formulée selon la terminologie d’un système de classification reconnu
tel que la CIM-10. Il est finalement observé que le Dr K.________ relève lui-même un bon
état général de son patient en dépit d’une présentation algique lors de
l’examen clinique, patient qui avait déjà été décrit comme démonstratif
par le Dr V.________ dans son rapport du 22 août 2011, et comme ayant un comportement d’invalide
par le Dr R.________ dans son rapport du 20 septembre 2011 (réponse à la question n°
10). Cela étant, en l’absence d’un diagnostic posé selon les règles de l’art
et au vu des éléments concordants quant à la présence de signes d’exagération,
l’existence d’une nouvelle atteinte à la santé psychique ne saurait être retenue.
5.
a)
Le recourant avance que le fait qu’il
n’ait pas été assisté par un interprète lors des anciennes investigations de
l’intimé, alors qu’il ne maîtrise pas bien le français, contribue à enlever
toute force probante aux avis médicaux du SMR. De tels griefs sortent du cadre du litige et auraient
dû être soulevés à l’occasion de l’instruction de la première demande
de prestations (cf. supra consid. 2). On observe par ailleurs que les avis médicaux du SMR se fondent
essentiellement sur les rapports IRM, de sorte que l’on ne voit pas en quoi le recourant aurait
dû être assisté d’un interprète.
b)
Concernant la requête d’expertise judiciaire du recourant, il est rappelé que si l'administration
ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient
plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127  consid. 6c/cc). Une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101 ; SVR 2001 IV n°
10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90 consid. 4b, 122 V 157 consid. 1d et référence
citée).
Il faut en l’espèce considérer que la mise en œuvre d’une expertise s’avère
manifestement superflue, l’intimé ayant procédé à l’ensemble des investigations
utiles en recueillant exhaustivement les informations récentes disponibles auprès des médecins
en charge du recourant, informations qui n’ont pas mis à jour d’élément nouveau
significatif. Au surplus, une expertise complémentaire ne serait pas de nature à apporter un
éclairage différent des problèmes de santé objectivement décelés auprès
du recourant, ni de leurs conséquences. Par ailleurs, contrairement à ce que prétend le
recourant, les rapports médicaux aux dossiers ne sont pas contradictoires. En effet, les médecins
traitants de l’intéressé, en particulier les Drs K.________ et O.________, n’évoquent
pas une aggravation de l’état de santé depuis 2012, mis à part la mention d’un
trouble somatoforme douloureux, en faveur duquel il n’existe pas d’indice suffisant pour
justifier une instruction complémentaire. La requête de mise en œuvre d’une expertise
judiciaire est ainsi rejetée.
6.
Le recourant considère par ailleurs impossible de trouver une activité adaptée sans bénéficier
d’une mesure de reclassement, au vu des limitations fonctionnelles qui le concernent, de son absence
de formation reconnue en Suisse et de sa compréhension difficile du français. Compte tenu du
large éventail d’activités simples et répétitives (qui correspondent à
un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché
du travail en général – et le marché du travail équilibré en particulier
–, il faut admettre qu’un nombre significatif d’entre elles sont adaptées au recourant
et accessibles sans formation particulière (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.3). L’absence
de formation du recourant et sa faible compréhension de la langue française n’empêchent
pas l’exercice d’une activité professionnelle simple et répétitive.
Les limitations fonctionnelles que présente le recourant ne s’étant pas modifiées,
les données du calcul du degré d’invalidité effectué à l’occasion
de la décision du 21 février 2012 peuvent être reprises. Le salaire de référence
concernant le revenu d’invalide est ainsi celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé, soit en 2012, 5'210 fr.,
12 x l’an. Adapté au nombre d’heures de travail moyen en 2012, soit 41.7, et tenant
compte de l’indexation (0.7 % en 2013 et 0.8 % en 2014) et d’un taux d’abattement de
10 %, le revenu d’invalide se monte à 59'542.57 fr. l’an. Le revenu sans invalidité,
déterminé sur la base des informations données par le dernier employeur du recourant,
soit 68'736 fr., se monte à 70'329 fr., après indexation. Il résulte de la comparaison
de ces revenus une perte de gain de 10'786 fr. 50, et ainsi un taux d’invalidité de 15.34 %.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation
d'ordre professionnel est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 124 V 108 consid.
2b ; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008, consid. 2.2 ; 8C_36/2009 du 15 avril 2009, consid. 4). Le degré
d’invalidité du recourant est dès lors insuffisant pour lui ouvrir un droit aux mesures
de réadaptation. Il convient par ailleurs de souligner que la mesure d’aide au placement accordée
au recourant le 4 janvier 2012 a été déclinée par l’intéressé.
7.
La procédure est onéreuse ; en principe,
la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu’une
partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires,
ainsi qu’une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office
pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement
la partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires ; celle-ci est en effet tenue
à remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant,
qui succombe. Toutefois, dès lors que le recourant est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. Il n’y
a au demeurant pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
Le recourant a obtenu la commission d’office d’un avocat en la personne de Me Céline
Jarry-Lacombe à compter du 7 avril 2015 jusqu’au terme de la présente procédure
(art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). La rémunération
de l’avocat d’office est en l’espèce provisoirement supportée par le canton.
Il incombe au Service juridique et législatif d’en fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; RSV 211.02.3]) en tenant compte des montants payés à titre de contribution
mensuelle depuis le début de la procédure.
Le 2 novembre 2015, Me Jarry-Lacombe a produit le relevé des opérations effectuées dans
le cadre de la présente procédure pour la période courant du 2 avril 2015 au 2 novembre
2015. Son activité a été contrôlée au regard de la conduite du procès et
rentre globalement dans le cadre de l’accomplissement du mandat confié, pour un conseil qui
n’a pas été consulté au stade de la procédure administrative, de sorte qu’elle
doit être arrêtée à 12.40 heures au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire civile ; RSV
211.02.3]), à quoi s'ajoutent les débours par 166 fr. 40 et la TVA au taux de 8 %,
ce qui représente un montant total de 2'590 fr. 25 pour l'ensemble de l'activité
déployée dans la présente cause.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 novembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Céline Jarry-Lacombe, conseil du recourant, est arrêtée
à 2’590 fr. 25  (deux mille cinq cent nonante francs et vingt-cinq centimes), débours
et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Céline Jarry-Lacombe, avocate (pour M.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :