vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 458 · 2010-05-27 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 28 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 al. 1 LPGA, 7 al. 2 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 30 al. 1 LPA-VD, 30 al. 2 LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.05.2010 Arrêt / 2010 / 458

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
320/08 - 202/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mai 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bonard et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 16 LPGA; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 14 octobre 2005, P.________ (ci-après: l'assuré), né le [...] 1965, marié, employé
de commerce de formation, a déposé une demande de prestations AI au motif d'une spondylodiscite.
a)
Dans un rapport du 19 novembre 2005, le Dr Z.________, médecin traitant, spécialiste FMH en
médecine interne, a posé les diagnostics suivants:
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
--
lombosciatalgies bilatérales sévères non déficitaires sur troubles statiques,
--
maladie de Scheuermann, cyphoscoliose et spondylodiscite infectieuse D12-L1,
-- hernie discale L5-S1 médiane et bilatérale;
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
-- personnalité borderline à traits impulsif, narcissique et paranoïaque.
Ce médecin a estimé que l'état de santé de l'assuré s'aggravait et que celui-ci
présentait une incapacité de travail dans son activité habituelle de 50% en moyenne depuis
début 2003. A son sens, aucun moyen n'était à même d'améliorer l'état de
santé ou la capacité de travail. Par ailleurs, il a considéré que l'exercice d'aucune
autre activité n'était exigible.
Il ressort des documents annexés au rapport du Dr Z.________ (lettre de sortie du 17 avril 2003
et courrier du 15 juillet 2003 du CHUV ainsi qu'un rapport du 29 novembre 2004 du Centre Hospitalier
Yverdon Chamblon) que l'assuré a séjourné au CHUV du 10 mars au 12 avril 2003 en raison
d'une spondylodiscite D12-L1 à staphylocoque doré. Il a suivi un traitement conservateur consistant
en une antibiothérapie parentale et en une immobilisation par coquille plâtrée. Le traitement
a été efficace. L'assuré a quitté le CHUV en bon état général et apyrétique.
Le traitement antibiotique a duré un mois et le corset a été retiré trois mois après
sa pose. Un mois après le retrait du corset, soit en juillet 2005, l'assuré ne prenait plus
d'antalgique. En outre, les examens biologiques effectués ce mois-là étaient dans les
normes et la radiographie de contrôle du 15 juillet 2003 était satisfaisante. L'évolution
était, selon les médecins du CHUV, favorable. Quant au rapport médical rendu suite à
une IRM réalisée en novembre 2005, il conclut notamment comme suit: "Pas d'argument en
faveur d'une récidive de la spondylodiscite. Status post ancien Scheuermann".
Dans un questionnaire pour l'employeur, N.________ Sàrl a répondu que l'assuré avait travaillé
de janvier 1998 à mi-septembre 2005 en tant que gérant et a décrit son activité comme
suit: port de poids de 5 kg maximum 2 ou 3 fois par jour; Part assis de 80%, debout de 10% et marcher
de 10%; stress et froid.
b)
Le 15 janvier 2007, le Dr L.________, médecin du SMR, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et traumatologie, a procédé à un examen orthopédique de l'assuré. Son rapport
comprend une anamnèse, un status, un rappel du dossier radiologique, des diagnostics et une appréciation
du cas. Le Dr L.________ a posé les diagnostics suivants ayant une répercussion sur la
capacité de travail:
-
dorsolombalgies chroniques avec sciatalgies non déficitaires plus marquées à gauche qu'à
droite (M51.1);
-
status après spondylodiscite D12-L1 à staphylocoque doré (M.46.3).
-
hernie discale L5-S1 à gauche sans trouble neurologique (M51.2).
Il n'a retenu aucun diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail. Pour le surplus,
on extrait ce qui suit de ce rapport:
"On
est frappé par le fait que l’assuré décrit des intenses douleurs, mais il ne prend
pas d’antalgiques.
Le
diagnostic de maladie de Scheuermann ne peut pas être confirmé en l’absence d'une hypercyphose
et d'une cunéiformisation de plusieurs corps vertébraux dorsaux. La présence de nodules
de Schmorl ne suffit pas pour établir ce diagnostic.
Les
limitations fonctionnelles
Il
peut exercer un travail sédentaire ou semi-sédentaire dans lequel il puisse alterner la position
debout avec la position assise selon les douleurs. Il doit éviter le port de charges supérieures
à 15 kg.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
le 7 février 2003.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il
a repris son travail à 25% à partir du 23 septembre 2003 et à 50% à partir du 25
octobre 2003. Concernant la capacité de travail exigible, le métier de gérant d’un
magasin de meubles respecte les limitations fonctionnelles, il n’y a pas de port de charges lourdes,
il peut alterner la position assise avec la position debout. Le Dr Z.________, neurologue, dans son rapport
de novembre 2005 considère que l’assuré a une capacité de 50% comme gérant
d’un magasin de meubles. Après avoir examiné l’assuré, nous sommes convaincus
que sa capacité de travail dans un travail adapté est supérieure à 50%. Une diminution
de rendement de 30% en raison des douleurs est justifiée. Le traitement antalgique est largement
susceptible d’être amélioré.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans l'activité habituelle qui est adaptée     100%
avec une diminution de rendement de 30%
Depuis
le 27 octobre 2003".
Le rapport SMR du 29 mars 2007 établi par la Dresse T.________, spécialiste FMH en médecine
interne, reprend l'examen précité du Dr L.________.
c)
Par projet de décision du 13 avril 2007, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI) a proposé le rejet de la demande. Il a en outre insisté sur
le fait que l'assuré est tenu de faire tout ce qui dépend de lui pour atténuer au mieux
les conséquences de son handicap sur sa capacité de travail, fût-ce au prix d'efforts
importants. Or, selon l'OAI, on pouvait en l'espèce exiger de l'assuré qu'il prenne un traitement
antalgique pour diminuer ses douleurs.
Par courrier du 20 avril 2007, l'assuré a fait opposition au projet de décision, remettant
en cause la valeur probante du rapport d'examen du Dr L.________. Dans un courrier du 29 mai 2007,
le médecin traitant a informé la Dresse T.________, qu'à la différence de ce
qu'a affirmé le Dr L.________, l'assuré suivait depuis plusieurs fois un traitement antalgique
et anti-inflammatoire (Xefo 8 mg 2 cp/jour et Tramal 100 retard 2 cp/jour). Il a en outre déclaré
que "depuis le début de sa maladie, le patient ne fait plus d'efforts et consacre le peu de
temps disponible 'sans douleur' à des travaux de vente et de bureau" et a précisé
que l'assuré a dû profondément adapté son activité professionnelle (engagement
d'employés supplémentaires, diminution du nombre d'exposition, pratiquement plus de visite
à domicile des clients, etc.). Dans un courrier du 26 juin 2007, ce médecin a estimé que
le traitement conservateur était à cette date maximal et qu'aucun autre traitement, en particulier
chirurgical, n'était indiqué.
Dans un avis médical du 15 août 2007, les médecins du SMR (Dresse F.________ et Dr
J.________) ont estimé que le médecin traitant n'apportait pas d'élément nouveau
de nature à modifier la position du SMR. A leur sens, le Dr L.________ avait correctement prise
en compte l'atteinte rachidienne, sur la base d'un examen clinique approfondi et des éléments
du dossier. Le défaut de mention de la prise de deux comprimés de Tramal 100 retard par jour
n'était pas susceptible de modifier les limitations fonctionnelles retenues. Le rapport SMR de la
Dresse T.________ demeurait ainsi, selon eux, pertinent.
d)
Par décision du 19 mai 2008, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré.
B.
Par acte du 13 juin 2008, P.________ a recouru contre la décision de l'OAI. Il soutient ne plus
pouvoir travailler de manière régulière en raison de dorsolombalgies chroniques et avoir
tenté, sans succès, tous les traitements et médicaments consultés par ses médecins.
Il déclare qu'aucune opération ne lui est conseillée, conteste le taux d'incapacité
de travail retenu par le Dr L.________ et requiert la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale.
Dans sa réponse du 14 octobre 2008, l'OAI confirme le bien-fondé de la décision entreprise
et conclut au rejet du recours.
Par courrier du 24 octobre 2008, le juge instructeur a fixé au recourant un délai au 14 novembre
2008 pour fournir des observations supplémentaires, produire des pièces et présenter des
réquisitions. Le délai a par la suite été prolongé deux fois, à la requête
du recourant, jusqu'au 12 janvier 2009. Compte tenu de l'absence de réaction de la part du recourant,
le juge instructeur a accordé le 23 janvier 2009 un ultime délai au 13 février 2009,
avertissant le recourant qu'à défaut de réponse, l'autorité statuerait en l'état
du dossier, conformément à l'art. 30 LPA-VD. Le recourant n'y a pas donné suite.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est recevable en la forme.
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1
in
fine
LAI). Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité est réputée
incapacité de gain, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles. L'art. 7 al. 2 LPGA précise que seules les conséquences de l’atteinte
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité
de gain et qu'en outre, il y a incapacité de gain uniquement si celle-ci n’est pas objectivement
surmontable. Pour établir si on peut raisonnablement exiger de l'assuré qu'il surmonte par
ses propres efforts les répercussions négatives de ses problèmes de santé et exerce
une activité lucrative et, partant, réalise un revenu, il faut se placer d'un point de vue
objectif. L'élément déterminant n'est donc pas la perception subjective de l'intéressé,
mais de savoir si on peut objectivement attendre de lui qu'il surmonte ses limitations et exerce une
activité lucrative en dépit de ses problèmes de santé (ATF 135 V 215, consid. 7.2,
et les références citées).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Selon l'art. 16 LPGA (et auparavant selon l'art. 28 al. 2 LAI), pour évaluer le taux d'invalidité,
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4;
115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI
2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références citées; 134
V 231, consid. 5.1).
Selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références citées; Pratique VSI 2001 p.
106, consid. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170, consid. 4; TF I 514/06
du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que si
ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).
c)
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence la Cour de céans, sont tenus d'ordonner une
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant
du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre une expertise
lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282,
consid. 4a; TFA I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
Conformément à l'art. 30 al. 1 LPA-VD, les parties sont tenues de collaborer à la constatation
des faits dont elles entendent déduire des droits. Lorsque elles refusent de prêter le concours
qu'on peut attendre d'elles à l'établissement des faits, l'autorité peut statuer en l'état
du dossier (art. 30 al. 2 LPA-VD).
3.
a)
En l'espèce, le recourant conteste la validité du rapport médical établi par le Dr
L.________, médecin du SMR, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie.
Cependant, il n'a ni motivé ni étayé ou offert d'éléments de preuve justifiant
sa contestation, alors même que la Cour de céans lui a accordé à cette fin un délai
de quatre mois, plusieurs fois prolongé. Or, le rapport médical du Dr L.________, comprenant
une anamnèse, des observations objectives, un rappel du dossier radiologique, des diagnostics, une
appréciation du cas et des conclusions motivées et étayées, satisfait les conditions
exigées par la jurisprudence en matière de force probante. S'agissant du défaut de mention
de la prise de Tramal, celui-ci, qui semble-t-il pourrait être imputé au recourant selon les
dires du SMR – ce que le recourant n'a pas contesté –, n'a aucune incidence sur l'appréciation
et les conclusions du Dr L.________. Dans ces circonstances, on ne voit pas pour quelle raison on devrait
s'écarter du rapport contesté par le recourant, d'autant plus que, d'une part, ce dernier n'a
pas pu susciter le moindre doute quant à la validité de ce rapport, lequel a, d'autre part,
était approuvé par trois autres médecins.
En ce qui concerne les différents avis du Dr Z.________, médecin traitant, spécialiste
FMH en médecine interne, ceux-ci n'emportent pas la conviction. En effet, à la différence
du Dr L.________, le Dr Z.________ n'a ni motivé ni étayé ses propos, notamment en ce
qui concerne la répercussion des atteintes à la santé sur la capacité de travail
du recourant, et ne s'est pas prononcé sur les limitations fonctionnelles. Il n'a fait que déclarer
que le recourant présentait une incapacité de travail dans son activité habituelle et
que l'exercice d'une autre activité n'était pas exigible. En outre, s'agissant du défaut
de mention dans le rapport du Dr L.________ des antalgiques pris par le recourant, il convient de
relever – outre le fait, comme déjà mentionné auparavant, qu'un tel défaut
est sans incidence sur l'appréciation et les conclusions du Dr L.________ – que le Dr Z.________
n'a pas fait mention de la prise de tels médicaments dans son rapport du 19 novembre 2005. Certes,
il est vraisemblable qu'à cette date-là, le recourant ne suivait pas un tel traitement –
le Dr Z.________ soulignant dans son courrier du 29 mai 2007 que le recourant prenait ces médicaments
"depuis plusieurs mois" –, toutefois ce médecin a attesté dans son rapport
du 19 novembre 2005 qu'aucun autre moyen, dont font partie ces médicaments, n'était à
même d'améliorer l'état de santé ou la capacité de travail du recourant. Dans
ces circonstances, la prise subséquente de Tramal, voire de Xefo, devrait être selon les dires
de ce médecin sans influence sur l'état de santé et la capacité de travail du recourant.
On ne comprend dès lors pas pour quelle raison ce médecin soutient par la suite que la validité
du rapport du Dr L.________ est remise en cause en raison du défaut de mention de ces médicaments.
Au demeurant, il convient, compte tenu de la jurisprudence en la matière, d'admettre avec réserve
l'opinion du médecin traitant. Dans ces circonstances, les avis du Dr Z.________ ne sont pas de
nature à susciter un doute sur la pertinence et la validité du rapport du Dr L.________.
En l'absence d'élément objectif contraire, le rapport du 1
er
février 2007
de ce dernier, ainsi que les avis médicaux SMR subséquents fondés sur ce dernier, a valeur
probante. La situation médicale du recourant est clairement établie, de sorte qu'aucune mesure
d'instruction complémentaire est nécessaire. Par conséquent, c'est à bon droit que
l'OAI s'est fondé sur les pièces établies par le SMR pour rendre la décision entreprise.
b)
Compte tenu du descriptif d'activité établi par N.________ Sàrl, il convient de constater
que l'activité habituelle exercée par le recourant est adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Le fait que celui-ci se soit entre-temps mis à son compte ne modifie en rien cette
appréciation, l'activité exercée tant en tant qu'employé qu'indépendant étant
sensiblement identique. En outre, comme l'a relevé le recourant, il a pu adapter l'exercice de son
activité professionnelle à son état de santé. Dès lors, c'est à juste titre
que l'OAI a retenu que l'activité habituelle était adaptée à ses limitations fonctionnelles
et que le recourant présentait une capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement
de 30%. Dans ces circonstances, son degré d'invalidité étant inférieur à 40%,
le recourant n'a pas droit à une rente AI.
4.
Il résulte de ce qui précède que, mal fondé, le recours doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’Al devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 aI. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu
de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
250 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI;
art. 49 aI. 1 LPA-VD). II n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant
pas gain de cause et n'étant pas représenté (cf. art. 61 let. g LPGA;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à
la charge du recourant P.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président:              Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
‑
P.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: