vd_findinfo · Jug / 2017 / 358 · 2017-05-17 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, CONTRAINTE SEXUELLE, FIXATION DE LA PEINE | 187 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 47 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 28.09.2017 Jug / 2017 / 358

TRIBUNAL
CANTONAL
307
PE15.014123-OJO
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
28 septembre 2017
__________________
Composition
:               M.
S T O U D M A N N, président
Mme
Fonjallaz et Sauterel, juges
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Parties
à la présente cause :
A.T.________
,
prévenu, représenté par Me David Parisod, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
B.T.________
,
partie plaignante, représentée par Me Coralie Devaud, conseil d'office à Lausanne, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 17 mai 2017, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte a constaté
que A.T.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de
contrainte sexuelle (I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 5 ans,
sous déduction de 19 jours de détention provisoire (II), a prolongé la mesure de substitution
à la détention ordonnée le 24 août 2015, à la forme de l’interdiction
d’entretenir des relations avec B.T.________, jusqu’à sa mise en détention (III),
a pris acte pour valoir jugement de la reconnaissance de dette signée par A.T.________ en faveur
de B.T.________ par 10'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 31 janvier 2010
à titre d’indemnité pour tort moral (IV), a renvoyé pour le surplus B.T.________
à agir devant le juge civil pour les conclusions civiles en relation avec le dommage (V), a dit
que la somme de 1’980 fr. séquestrée sous fiche 6099 est dévolue à l’Etat
pour couvrir une part des frais de procédure (VI), et a statué sur les indemnités et les
frais (VII à IX).
B.
Par annonce du 24 mai 2017 puis par déclaration
motivée du 29 juin 2017, A.T.________ a formé appel contre ce jugement. Il conclut principalement
à ce qu’il soit condamné à une peine compatible avec le sursis partiel, à tout
le moins ; subsidiairement à ce qu’il soit condamné à une peine dont la quotité
ne dépassera pas quatre ans ; plus subsidiairement, à l’annulation du jugement et
au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouveau jugement.
Le 5 juillet 2017, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait pas présenter
de demande de non-entrée en matière ni déclarer un appel joint.
Le 20 juillet 2017, B.T.________, sous la plume de son conseil, a également indiqué qu’elle
n’entendait pas présenter de demande de non-entrée en matière ni déclarer un
appel joint.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a) A.T.________ est né le [...] à Genève, où il a grandi avec ses parents et son
frère cadet, et a fait toute sa scolarité obligatoire avant de faire un apprentissage de dessinateur
constructeur de machines. Il a ensuite travaillé dans beaucoup de domaines différents, notamment
pour [...], puis est entré à l’armée où il a atteint le grade de capitaine.
Il a créé sa propre société d’informatique en 1979 qui a existé une quinzaine
d’années puis a été associé avec son frère dans le domaine des [...] de
1988 à 1993 avant que leur société ne fasse faillite. Il a ensuite travaillé comme
indépendant pour différentes sociétés et a décroché un emploi de [...]
dans une société active [...] où il a travaillé une dizaine d’années.
Il a perdu ce travail suite à sa première condamnation en 2006 dont il sera fait état
ci-après. Puis, il a œuvré dans le domaine du diagnostic médical et a en particulier
été amené à travailler sur un projet [...] jusqu’à la fin de l’année
2014.
Depuis le mois de juillet 2015, il touche une rente AVS de 1'857 fr. par mois et tente de mettre en place
différents projets qui, selon lui, devraient lui permettre de retrouver des revenus si tout va bien.
Il a des dettes et des poursuites pour environ un demi-million de francs. Au niveau personnel, il a été
marié trois fois, la dernière fois en 1998 avec D.T.________, mère de la victime et de
sa fille [...]. Il est maintenant divorcé. Aux débats d’appel, il a indiqué qu’il
n’était pas en mesure de payer les 10'000 fr. qu’il doit à B.T.________ ni de contribuer
à la prise en charge des frais scolaires de son autre fille.
Pour les besoins de la présente enquête A.T.________ a été détenu du 6 août
2015 au 24 août 2015, soit pendant dix-neuf jours. Une mesure de substitution à la détention
est en cours depuis le 24 août 2015, soit l’interdiction d’entretenir des relations
avec B.T.________.
b)
1. A [...], [...], au
domicile de l'époque des parties, et à [...], dans le chalet du prévenu, entre le 1er
novembre 2006 (date à laquelle B.T.________ est revenue habiter chez son père adoptif) et avril
2013, A.T.________ a, à réitérées reprises, effectué des attouchements d’ordre
sexuel sur sa fille adoptive B.T.________, née le [...].
1.1 Ainsi, le soir vers
22h-23h00, profitant du fait que sa femme, D.T.________, et sa fille, [...], dormaient, A.T.________
demandait à B.T.________ de descendre le rejoindre sur le canapé devant la télévision.
Là, le prévenu lui a touché la poitrine, par-dessus et par-dessous les vêtements.
Ensuite, il lui a massé le sexe et l'a masturbée (cf. PV aud. 1, page 2, §2). Parfois,
il lui est arrivé de masser l'entier du corps de B.T.________ ainsi que de lui prendre la main pour
la poser sur son sexe à lui. De plus, si B.T.________ ne l'a pas masturbé, le prévenu
a pris sa main et s'est caressé le sexe avec (cf. PV aud. 1, page 2, §2). A une reprise au
moins, le prévenu a éjaculé (cf. PV aud. 1, page 4, §2).
1.2 En 2006, peu après son hospitalisation, D.T.________ est partie par deux fois au Maroc et en
Italie en voyage avec [...]. A.T.________ a alors profité de se retrouver seul avec B.T.________
pour lui demander de dormir avec lui dans le lit conjugal en lui promettant que, si elle acceptait, il
ne commettrait plus d'attouchements sur elle (cf. PV aud. 1, page 3, §5 et page 4, §1). Elle
a accepté. Dans le lit, le prévenu était nu et B.T.________ en pyjama. Il a alors commis
les mêmes attouchements qu'au salon en la masturbant notamment (cf. PV aud. 1, page 3 dernier §
et page 4 §1).
Les faits relatés ci-dessus duraient à chaque fois entre une et deux heures (cf. PV aud. 1,
page 2, §3). Ils se sont passés à un nombre indéfini de reprises mais environ une
à deux fois par semaine entre le 1er novembre 2006 et 2011 (année durant laquelle le prévenu
a commencé à se rendre en
[...]
pour
son travail, cf. PV aud. 1 p. 4 6ème §) puis ont diminué de fréquence jusqu'en avril
2013, date du dernier acte (B.T.________ avait alors subi une IVG, d'une relation consentie) (cf. PV
aud. 1, page 5, §1).
Il convient de préciser que la famille a déménagé à [...] le 1er juin 2013 ;
à cet endroit, aucun attouchement n'a eu lieu (cf. PV aud. 1, page 5, §1 et pièce 64,
page 2).
1.3 Sur cette même période, lorsque A.T.________ faisait la bise à B.T.________ pour la
saluer, il a parfois dévié son mouvement et l'a embrassé sur la bouche (cf. PV aud. 1,
page 4, §2).
1.4 En 2011, à une reprise, à [...], le prévenu a embrassé B.T.________ sur le téton
à même la peau, alors qu'elle avait 17 ans (cf. PV aud. 1, page 4, §4).
1.5 Il est également arrivé qu'il touche les fesses de B.T.________ lorsque celle-ci passait
à proximité de lui (cf. PV aud. 1, page 4, §2).
1.6 Enfin, entre le 1er novembre 2006 et février 2010, soit jusqu'à ce qu'elle ait 16 ans,
le matin, le prévenu a plusieurs fois demandé à B.T.________ de se montrer nue devant
lui, notamment lorsqu'elle sortait de la douche. B.T.________ le faisait vite fait pour qu'il la laisse
tranquille, ouvrant sa serviette et la refermant juste après. Au début, le prévenu lui
demandait ceci plusieurs fois par semaine. Au fil du temps, ses demandes se sont estompées. Il lui
est également arrivé de demander à sa fille d'ouvrir sa serviette lorsqu'ils étaient
en vacances au Maroc notamment (cf. PV aud. 1, page 3, §1).
1.7 A.T.________ faisait du chantage affectif à B.T.________. Ainsi, lorsque celle-ci se montrait
trop froide au goût du prévenu, qu'elle ne donnait pas suite à ses sollicitations ou s'endormait,
A.T.________ lui faisait "la gueule" (cf. PV aud. 1, page 3, §3) et lui demandait de revenir
car, puisqu'elle dormait, cela ne comptait pas (cf. PV aud. 1, page 3, §3). De même, il a proposé
de l'argent pour que B.T.________ accepte les attouchements et lui achetait des cigarettes (cf. PV aud.
1, page 3, §3). Quand B.T.________ lui a fait remarquer que les attouchements qu'elle subissait
n'étaient pas bien, le prévenu a rétorqué que "il n'y avait pas de mal à
se faire du bien" (cf. PV aud. 1, page 3, §3 in fine).
Le 17 juillet 2015, B.T.________ a déposé plainte (cf. PV aud. 1). Elle s'est également
constituée demanderesse au civil sans toutefois chiffrer ses prétentions (cf. pièce 5/1).
1.8 Enfin, entre 2003 et 2006, A.T.________ s’en était déjà pris sexuellement à
sa belle-fille B.T.________, mineure, ce qui avait suscité une intense réaction sociale et
une lourde réprobation.
2. En cours d’enquête, A.T.________ a été soumis à une expertise psychiatrique
(P. 48). En substance, les experts ont posé le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité
avec traits de type dyssocial et émotionnellement labile (F61.0). Cependant, ils ne considèrent
pas ce trouble comme grave. Ainsi, ils relèvent que sa capacité à apprécier le caractère
illicite de ses actes est conservée et que sa capacité à se déterminer d’après
cette appréciation n’est considérée que comme légèrement diminuée
en ce qui concerne les faits qui lui sont reprochés. L
a
présence d’une conscience morbide amène les experts à conclure à un risque
de récidive faible, la mise en place de mesures thérapeutiques devant rester, comme c’est
le cas actuellement, sur une base volontaire. Les experts relèvent un fonctionnement de type psychotique
caractérisé par une assise identitaire fragile et des mécanismes de défense relevant
du registre narcissique, mégalomane et de l’agir. Les experts ont trouvé des caractéristiques
d’une personnalité dyssociale avec, par moments, une attitude irresponsable, un mépris
des normes, des règles et des contraintes sociales. De surcroît, l’expertisé présente
des critères diagnostics d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type impulsif avec une tendance à agir sans considération pour les conséquences possibles,
ainsi que des capacités d’anticipation réduites. Pour finir, les experts relèvent
une tendance à blâmer autrui ou à fournir les justifications plausibles pour expliquer
un comportement à l’origine d’un conflit entre lui-même et la société.
Cependant, l’intensité des critères diagnostics présentés, l’absence
de certains critères de la personnalité dyssociale ainsi que le fait que cette structure de
la personnalité n’affecte pas tous les domaines de la vie de l’expertisé font conclure
les experts qu’on ne peut pas retenir chez lui un grave trouble de la personnalité. En conclusion,
les experts relèvent que le trouble mental ne peut être considéré comme grave. Bien
que la capacité de l’expertisé d’apprécier le caractère illicite de ses
actes au moment des faits était pleinement conservée, les experts considèrent que le trouble
psychique qui le caractérise a pu diminuer légèrement sa capacité de se déterminer
d’après cette appréciation au moment des faits. S’agissant du risque de récidive,
l’expertisé est susceptible de commettre de nouvelles infractions, ce risque étant toutefois
considéré comme relativement faible dans la mesure où les infractions en question étaient
liées à des circonstances bien précises. Le trouble ne pouvant être qualifié
de grave, l’expertisé n’est pas éligible au traitement au sens des art. 59 et 63
CP.
En droit
:
1.
Interjeté
dans les formes et délai légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant la qualité pour recourir
contre le jugement de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
est recevable.
2.
Aux
termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points
attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris
l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction,
qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition
de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves
ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel
se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie,
les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1).
3.
3.1
Aux débats de première instance, le
prévenu a admis l’intégralité des faits qui lui étaient reprochés. Il
ne les conteste pas davantage en appel. A.T.________ critique uniquement la peine qui lui a été
infligée par les premiers juges, qu’il estime trop sévère.
3.2
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe
la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et
des circonstances extérieures. (al. 2)
La culpabilité doit
être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont
trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère
répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris
en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts
de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à
l'auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive,
etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son comportement après
l'acte et au cours de la procédure pénale
(ATF
141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).
3.3
L'inscription d'un jugement,
radiée du casier judiciaire, ne doit pas pouvoir être reconstituée après son élimination
(cf. art. 369 al. 7 CP); le jugement éliminé ne peut plus être opposé à la personne
concernée. Cela signifie qu'il ne peut plus avoir de conséquences juridiques (TF 6B_1339/2016
du 23 mars 2017; ATF 135 IV 87 consid. 2.3 p. 91). L’art. 42 al. 2 CP in fine (cf. consid. 3.2
ci-dessus) mentionne toutefois la mesure dans laquelle l’auteur aurait pu éviter la mise en
danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
Selon le Conseil fédéral, ce second critère subjectif se réfère principalement
au libre choix de l’auteur entre la licéité et l’illicéité (Dupuis et
alii
,
Petit commentaire CP, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 23 ad art. 47 al. 2 CP).
3.4
En l'espèce, si on
ne peut pas opposer à A.T.________ un jugement dont l’inscription a été radiée
du casier judiciaire, on peut lui opposer ses actes, soit les abus précédemment commis sur
B.T.________ sur une période de trois ans, entre 2003 et 2006 et sa persévérance à
s’en prendre à l’intégrité sexuelle de la même victime, malgré la
répression sociale. Partant, comme les premiers juges, il y a lieu de retenir que sa culpabilité
est extrêmement lourde.
3.4.1
Pour répondre aux arguments de l’appelant contenus dans son mémoire d’appel, on
relèvera encore qu’il est exact que A.T.________ s’est relativement bien expliqué
depuis sa première audition (PV aud. 3), sous réserve de quelques oublis, notamment en ce qui
concerne la main de l’enfant sur son sexe (PV aud. 3 R 6) et de quelques détails qui ont d’abord
été mentionnés par les enquêteurs qui lui ont lu la plainte de B.T.________ (PV aud
3 R 7). En réalité, l’appelant n’a fait qu’avouer l’essentiel de ce
qui lui était reproché mais ne s’est pas dénoncé spontanément. Ses aveux
ont allégé les opérations d’enquête, mais on reste toutefois loin, par exemple,
de la collaboration d’un trafiquant de stupéfiants qui permettrait d’identifier tout
un réseau. La coopération de A.T.________ peut ainsi être qualifiée de bonne, mais
sans que cette circonstance ne prenne le poids d’une circonstance atténuante. Les premiers
juges ont ainsi tenu compte de celle-ci de manière adéquate.
3.4.2
S’agissant de la
prise en charge thérapeutique de l’intéressé, le Tribunal a également retenu
à décharge, qu’il s’était engagé dans une démarche thérapeutique
volontaire auprès du SMPP (Service de médecine pénitentiaire et psychiatrique) depuis
le 18 septembre 2015. Les magistrats n’ont donc pas méconnu cet élément et ont admis
qu’il témoignait d’une prise de conscience. On relèvera toutefois que l’appelant
aurait pu entreprendre ce traitement après les premiers faits identiques pour lesquels il avait
été condamné, ce qui aurait pu atténuer le risque de récidive. Si cet élément
peut être retenu à décharge, il n’occupe cependant pas non plus une place prépondérante.
3.4.3
L’appelant estime
que les premiers juges n’ont pas assez tenu compte du fait que sa famille s’était détournée
de lui et qu’il en souffrait énormément. Si la Cour ne doute pas de la souffrance de
l’appelant, elle estime néanmoins qu’en commettant de tels actes au préjudice du
cercle familial, A.T.________ devait s’attendre à une telle réaction, ce qui ne l’a
pas empêché d’agir quand bien même il avait passé près de cette situation
d’explosion de la cellule familiale au moment de sa première condamnation. Cet argument n’est
pas pertinent et ne saurait être retenu à décharge.
L’intéressé se prévaut ensuite de sa situation médicale. Il n’a cependant
pas fait état de sa mauvaise santé lors des débats de première instance. Rien ne
ressort en particulier de sa situation personnelle et il ne demande aucun complément de l’état
de fait sur ce point. Si l’on se réfère à ses déclarations en cours d’enquête,
il se plaint uniquement d’érections moins avantageuses que par le passé (PV aud. 3 R5
p. 6) et de devoir porter un appareil respiratoire pendant la nuit (PV 3 R9 o. 12) en raison d’apnée
du sommeil (PV aud. 4 l 132). L’expertise psychiatrique (cf. consid. B2 supra) ne met pas en évidence
d’autres affections médicales. Il y a donc manifestement lieu de considérer que l’état
de santé de A.T.________ n’est en tout cas pas gravement altéré au point qu’un
séjour en détention lui serait beaucoup plus pénible qu’à un autre condamné.
Son état de santé correspond à celui d’un homme de 65 ans comme il y en a de nombreux
en prison. C’est donc à raison que les premiers juges n’ont pas vu d’éléments
à décharge en examinant l’état de santé du prévenu.
3.3.5
Enfin, l’appelant se plaint de ce que l’ensemble des circonstances à décharge n’aurait
pesé que d’un poids insuffisant au moment de la fixation de la peine. Il oublie cependant
que ces circonstances contrebalancent une culpabilité très lourde. En 2006, sa victime avait
dénoncé les actes subis, puis elle avait menti pour le protéger ; tous les proches
de l’appelant avaient cru qu’il avait injustement été condamné. En audience,
il a sous-entendu que sa première condamnation l’avait rapproché de sa belle-fille, raison
pour laquelle il avait recommencé ses actes. On constate qu’il a alors amélioré
sa technique et a réussi à construire une relation affective et de dépendance telle qu’il
a entretenu une relation sexuelle perverse pendant près de sept ans avec la même victime, la
fréquence et la durée des actes, qui atteignaient parfois deux heures, étaient élevées
(jugement attaqué, p. 24). On rappellera encore que A.T.________ profitait de l’absence de
sa femme, pour perpétrer ses actes. Le prévenu a donc développé et fait évoluer
une stratégie pour parvenir à ses fins. On notera enfin que le portrait de l’intéressé
dressé par [...], spécialiste en Psychologie Clinique (P. 48/2), qui relève que «
le
fantasme de l’omnipotence est omniprésent et l’expertisé tente de manipuler l’Autre
à sa guise (ex. pl. i : un chef d’orchestre qui dirigerait son orchestre); de fait, l’Autre
est mis dans une position utilitaire et les tentatives de contrôle peuvent parfois aboutir à
de véritables mouvements d’emprise sur l’Autre
»
est éloquent. Cette description du personnage est confirmée par d’autres pièces
du dossier, principalement celles contenant les nombreux échanges de SMS entre A.T.________ et B.T.________
dans lesquels on constate que, tout en exprimant des regrets sur ses actes et se confondant en excuses,
l’appelant n’hésite pas à mettre en garde sa victime sur les conséquences
de la révélations des faits, en écrivant par exemple que ce serait destructeur pour sa
mère ou encore qu’il préférerait mourir plutôt que de retourner en prison.
Dans ces circonstances,
la sanction prononcée, soit une peine privative de liberté de cinq ans est adéquate et
doit être confirmée.
4.
Il
résulte de ce qui précède que l’appel doit être rejeté et le jugement
attaqué confirmé.
Sur la base de la liste des opérations produite,
c’est une indemnité d'un montant 1'913 fr. 75, TVA et débours inclus, correspondant à
8.9 heures d’activité à 180 fr., plus une vacation à 120 fr. et 8% de TVA qui doit
être allouée à Me David Parisod, défenseur d'office du prévenu.
Vu le sort de la cause,
A.T.________ assumera en outre les frais d'appel, constitués de l’émolument de jugement,
par 1’610 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), auquel s'ajoute l’indemnité allouée
à son défenseur d'office,
par
1'913 fr. 75, soit un total de 3'523 fr. 75 (art. 428 al. 1 CPP).
A.T.________
ne sera tenu de rembourser à l’Etat
l’indemnité allouée à son défenseur d'office que lorsque sa situation financière
le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 47, 49 al. 1, 50, 187 ch. 1 et 189 al. 1 CP ; 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 17 mai 2017 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
Constate que A.T.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
et de contrainte sexuelle;
II.
condamne A.T.________ à une peine privative de liberté de 5 (cinq) ans, sous déduction
de 19 (dix-neuf) jours de détention provisoire;
III.
prolonge la mesure de substitution à la détention ordonnée le 24 août 2015, à
forme de l’interdiction d’entretenir des relations avec B.T.________, jusqu’à
la mise en détention de A.T.________;
IV.
prend acte pour valoir jugement de la reconnaissance de dette signée par A.T.________ en faveur
de B.T.________ par 10'000 fr. (dix mille francs) avec intérêts à 5% l’an dès
le 31 janvier 2010 à titre d’indemnité pour tort moral;
V.
renvoie pour le surplus B.T.________ à agir devant le juge civil pour les conclusions civiles en
relation avec le dommage;
VI.
dit que la somme de 1'980 fr. (mille neuf cent huitante francs) séquestrée sous fiche 6099
est dévolue à l’Etat pour couvrir une part des frais de procédure.
VII.
fixe l’indemnité allouée à Me David Parisod, défenseur d’office de A.T.________
par 10'482 fr. 70 (dix mille quatre cent huitante-deux francs et septante centimes), débours et
TVA compris, dont à déduire 4'351 fr. 40 (quatre mille trois cent cinquante-et-un francs et
quarante centimes) déjà perçus le 8 avril 2016, et celle allouée à Me Coralie
Devaud, conseil d’office de B.T.________ à 10'472 fr. 75 (dix mille quatre cent septante-deux
francs et septante-cinq centimes), débours et TVA inclus
VIII.
met les frais de procédure arrêtés à 35'930 fr. 45 (trente-cinq mille neuf cent trente
francs et quarante-cinq centimes) comprenant les indemnités allouées conformément au chiffre
VII ci-dessus à la charge de A.T.________, sous déduction de la somme de 1'980 fr. (mille neuf
cent huitante francs) séquestrée sous fiche 6099 et dévolue à l’Etat.
IX.
dit que A.T.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités allouées
sous chiffre VII ci-dessus que pour autant que sa situation financière le permette".
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 1'913 fr. 75
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me David Parisod.
IV.
Les frais d'appel, par 3'523 fr. 75, y compris
l'indemnité allouée au défenseur sous ch. III ci-dessus, sont mis à la charge de
A.T.________.
V.
A.T.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son conseil d’office prévue
au ch. III.  ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 28 septembre 2017, est notifié, par l'envoi d'une copie complète,
à :
-
Me David Parisod, avocat (pour A.T.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour B.T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :