vd_findinfo · HC / 2010 / 100 · 2010-01-15 · fr

VICTIME, QUALITÉ POUR AGIR ET RECOURIR, INTENTION, POUVOIR D'EXAMEN, POUVOIR D'EXAMEN LIMITÉ, QUESTION DE FAIT, QUESTION DE DROIT, CONSTATATION DES FAITS | 12 CP, 189 CP, 190 CP, 191 CP, 411 let. h CPP, 414a CPP, 418a CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 18.02.2010 HC / 2010 / 100

TRIBUNAL
CANTONAL
79
PE07.007160-RIV/CMS/SSM
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 18 février 2010
______________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              Mme
Epard et M. Winzap
Greffier
:
Mme              Gabaz
*****
Art.
12, 189, 190 et 191 CP; 411 let. h, 414a et 418a CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
par
T.________
contre le jugement rendu le 15 janvier 2010 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause dirigée contre
R.________
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 15 janvier 2010, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment
libéré R.________ des chefs d'accusation de contrainte sexuelle, viol et actes d'ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (I) et donné acte à
T.________ de ses réserves civiles à l'encontre de R.________ (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.
L'accusé, R.________, ressortissant de Serbie et Monténégro, né le 23 février
1981, a grandi au Kosovo, où il a effectué sa scolarité obligatoire et une école
professionnelle. Au terme de sa formation, il a obtenu un diplôme de mécanicien sur autos.
Pendant la guerre, il a été soldat au sein de l'UCK, puis a fonctionné quelques mois comme
policier avant de réintégrer finalement l'armée.
R.________ est entré en Suisse en mars 2001; il n'a plus quitté notre pays depuis lors, bien
que n'ayant jamais été au bénéfice d'une autorisation de séjour et de travail.
Il a néanmoins toujours exercé une activité lucrative pour subvenir à ses besoins.
Depuis le 15 mai 2007, il œuvre en qualité de nettoyeur en bâtiment pour le compte de
la société [...], à Renens.
2.
Trois semaines avant les faits qui lui sont reprochés, l'accusé a débuté une relation
suivie avec T.________. Cette dernière était mariée, mais vivait séparée de
son époux par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale.
T.________ souffrait à cette époque et souffre toujours d'un "trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type borderline, d'épisodes dépressifs récurrents actuellement
stabilisés et de consommations épisodiques de boissons alcoolisées actuellement abstinente".
Le point de vue des parties diverge sur la connaissance de ces troubles, ainsi que de l'état civil
de la prénommée, par l'accusé au moment des faits. Le tribunal a renoncé à trancher
ce point, jugeant cette question sans importance pour apprécier la qualification juridique des faits
reprochés à R.________.
3.
a)
Au soir du 10 avril 2007, l'accusé et T.________ ont échangé des bagues dans le cadre
d'une cérémonie officieuse de fiançailles en présence de la cousine de l'accusé,
du mari de cette dernière, de leurs quatre enfants et de l'employeur de l'accusé. Durant cette
même soirée, la famille de R.________, qui réside au Kosovo, a été informée
de ces fiançailles par internet et au moyen d'une webcam. Ces faits sont admis par les parties.
En revanche, il est reproché à l'accusé d'avoir, dans la nuit du 10 au 11 avril 2007,
entre minuit et 4h30, alors qu'il était au lit, nu, avec T.________, qui était, elle, habillée,
touché cette dernière sur plusieurs parties de son corps et l'avoir embrassée dans le
cou. Elle lui aurait demandé d'arrêter et essayé de le repousser avec les bras. C'est
alors que l'accusé se serait mis sur elle, l'aurait déshabillée et, après lui avoir
écarté les jambes, l'aurait pénétrée seulement quelques minutes avant d'éjaculer.
T.________ ne serait pas arrivée à le repousser.
Il est également reproché à R.________ d'avoir plus tard réveillé T.________
et de l'avoir pénétrée à nouveau alors qu'elle était sur le dos et qu'elle lui
aurait dit qu'elle ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle. Pour parvenir à ses fins,
il l'aurait bloquée, lui tenant les mains pour qu'elle ne bouge pas. Il l'aurait également
embrassée dans le cou et sur la bouche. Il aurait éjaculé après dix minutes.
Au matin, avant de partir au travail, l'accusé aurait encore caressé T.________ sur le corps
alors qu'elle le repoussait sans arrêt. Il n'aurait dès lors pas insisté.
T.________ a porté plainte et s'est portée partie civile.
b)
Aux débats, T.________ a confirmé sa version des faits, précisant que, lors du premier
rapport sexuel, elle avait à un moment donné demandé à l'accusé d'arrêter
et qu'elle avait essayé de le repousser avec les bras, mais que R.________ avait passé outre
son refus. Elle a néanmoins réussi un peu plus tard à se mettre en position assise, ce
qui lui a finalement permis de repousser l'accusé. En ce qui concerne le second rapport, elle a
exposé qu'elle n'avait pas eu assez de force pour le repousser et qu'il lui tenait les mains. Elle
avait néanmoins encore une fois formulé son refus à l'acte.
Quant à l'accusé, il a confirmé aux débats avoir pénétré à deux
reprises T.________, mais a contesté avoir passé outre un refus de sa compagne ou avoir usé
de contrainte à son égard. Il n'a pu cependant donné une version précise du déroulement
des faits.
4.
Au terme de l'instruction, le tribunal a libéré
R.________ des chefs d'accusation de viol et de contrainte sexuelle pour les motifs qu'un doute subsistait
sur le point de savoir si T.________ avait clairement manifesté son opposition aux relations sexuelles
et surtout, si l'accusé était en mesure de comprendre qu'elle n'était pas consentante.
Il a en outre libéré l'accusé du chef d'accusation d'actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance puisqu'il n'avait pas été établi
qu'T.________ se trouvait dans un tel état au moment des rapports sexuels en cause. Il a enfin libéré
R.________ de tout chef d'accusation concernant les éventuels attouchements qui auraient eu lieu
un matin avant qu'il parte au travail, l'instruction n'ayant notamment pas permis d'établir la date
à laquelle ils se seraient produits. Le tribunal a également considéré que ces faits
n'étaient pas suffisamment caractérisés pour constituer une infraction pénale, même
au stade de la tentative.
C.
En temps utile, T.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, elle a déposé un mémoire contenant des moyens de nullité et de
réforme, mais concluant uniquement, avec dépens, à la nullité du jugement attaqué.
En droit
:
I.
a)
La victime, à la différence de la
partie civile, peut recourir en nullité (art. 411 et 414a CPP [Code de procédure pénale
du 12 septembre 1967; RSV 312.01]) et en réforme (art. 415 et 418a CPP), dans la mesure où
cette décision peut avoir un effet sur le sort des prétentions civiles que le recourant pourrait
faire valoir devant le juge civil. Il faut examiner la décision pénale attaquée telle
quelle et se demander si elle peut (une simple possibilité suffit) exercer une influence négative
sur le jugement de l'action civile que le lésé entend faire valoir (Corboz, Les droits procéduraux
découlant de la LAVI, SJ 1996, p. 53, spéc. p. 79).
T.________ est plaignante dans le cadre de la présente procédure pénale. Elle a également
le statut de victime. Son conseil a du reste été désigné en qualité de conseil
LAVI (cf. jgt, p. 3). Le tribunal ayant acquitté l'accusé des chefs d'accusation découlant
de la plainte d'T.________, il ne pouvait, au mieux, que lui donner acte de ses réserves civiles
qui consistaient ici en une indemnité pour tort moral de 20'000 francs. Le jugement attaqué
touche les prétentions civiles de la victime. Son recours est dès lors recevable.
b)
Aux termes de l'art. 425 al. 2 let. b et c
CPP, le mémoire de recours doit contenir les conclusions en réforme ou en nullité, ainsi
que les motifs à l'appui de ces dernières. Pour que des conclusions soient réputées
exprimées, il suffit que la modification souhaitée ressorte suffisamment des moyens invoqués;
des conclusions explicites ne sont pas indispensables (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence
sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, JT 1989
III 98, spéc. p. 107; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
en procédure vaudoise, JT 1996 III 66).
En l'espèce, bien que le mémoire de recours ne contienne formellement pas de conclusions en
réforme, de tels moyens sont clairement développés en page 8 du mémoire sous l'intitulé
"VI. Moyens de réforme", de sorte qu'il convient d'admettre que le recours est en nullité
et en réforme.
II.
En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité d'examen
des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 99; Bersier op. cit., p. 107; Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP, p. 456).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité, ceux-ci pouvant
faire apparaître des insuffisances, des lacunes ou des contradictions dans l'état de fait retenu
par le tribunal (art. 411 let. h CPP), éventualité qui n'est en principe plus examinée
dans le cadre du recours en réforme.
III.
Recours en nullité
1.
La recourante soutient que l'état de fait du jugement attaqué est insuffisant et lacunaire
en ce sens que les premiers juges n'ont motivé ni le choix de la version de l'accusé qui a
fondé leur état de fait, ni les raisons qui les ont conduits à choisir cette version entre
les cinq présentées par R.________ en cours d'enquête.
La recourante prétend en outre que le jugement est contradictoire en ce qu'il retient que l'accusé
s'est interrompu pendant l'acte sexuel en raison d'une intervention de la victime, tout en indiquant
plus loin qu'un doute existait quant à la manifestation claire de la victime du fait qu'elle ne
souhaitait pas poursuivre l'acte.
a)
On rappellera tout d'abord que le moyen de nullité de l'art. 411 let. h ou i CPP est conçu
comme un remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est pas une juridiction d'appel.
Le tribunal de première instance établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant
tous les éléments d'instruction réunis en cours d'enquête et lors des débats
et en exposant de façon claire, précise et complète les circonstances qu'il retient. Le
recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits
devant l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable
(Bovay et alii, op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 19 septembre 2000, n° 504; CCASS, 14 septembre
2000, n° 494; JT 1991 III 45 ; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
S'agissant de l'art. 411 let. h CPP, l'existence d'une insuffisance ou d'une lacune dans l'état
de fait ne peut être retenue comme moyen de nullité que si elle porte sur des faits stricto
sensu, à savoir les éléments constitutifs d'une infraction d'une part et ceux relatifs
à la situation personnelle de l'accusé d'autre part. En revanche, la motivation donnée
par le premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des
faits importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
Par ailleurs, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la
mesure où certains faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres faits retenus
dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les contradictions entre un fait
du jugement et une pièce du dossier, ou une déclaration verbalisée durant l'enquête,
restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier
le résultat de l'appréciation des preuves faite aux débats sur un tel point (Bersier,
op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion de ces
faits par le tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord avec ces faits ne relèverait
pas du moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP, mais de l'application du droit aux faits, soit du recours
en réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction entre une constatation de fait et une appréciation
juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit.,
spéc. p. 82; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
b)
En l'espèce, il ressort clairement du jugement entrepris que l'accusé a admis les relations
sexuelles en cause, mais qu'elles étaient selon lui consenties. Les premiers juges indiquent ainsi
quelle version de l'accusé ils ont retenue. En effet, à ce propos, ils ont relevé dans
le jugement que les versions de ce dernier avaient varié pendant l'enquête, mais qu'il avait
admis, tant au cours de l'instruction qu'aux débats, avoir pénétré la recourante
à deux reprises durant la nuit du 10 au 11 avril 2007. Le jugement retient en outre que l'accusé
dit ne pas avoir usé de contrainte et que, lors du premier rapport sexuel, il s'est arrêté
après trois à quatre mouvements de va-et-vient lorsque sa partenaire lui a dit qu'elle ne se
sentait pas bien (cf. jgt, p. 18). En fonction de ces éléments, on voit bien quelle version
les premiers juges ont retenue et on ne discerne pas où se situeraient une lacune ou une insuffisance
de l'état de fait sur ce point. Certes, comme le relève la recourante, l'état de fait
du jugement pourrait laisser penser que la première relation sexuelle s'est interrompue, alors même
que les déclarations de l'accusé pourraient être interprétées dans un sens contraire.
Si on se réfère à la page 16 du jugement, il a en effet déclaré aux débats
"je ne sais plus comment j'ai demandé à T.________ en français d'avoir des relations
sexuelles avec elle dans la nuit du 10 au 11 avril. Le fait qu'elle ne m'ait pas répondu m'a laissé
croire qu'elle était d'accord. C'est après avoir terminé le premier rapport que je lui
ai demandé si elle était d'accord de continuer. Elle a répondu qu'elle était d'accord.
Je me suis déshabillé seul et Alexia en a fait de même". Ces déclarations sont,
comme l'ont relevé les premiers juges, confuses, pour ne pas dire incohérentes. Incohérentes
dans le sens où on ne demande pas à sa partenaire de continuer à entretenir un rapport
sexuel alors qu'il vient de s'achever; tout comme il est incohérent de soutenir que le déshabillage
a eu lieu après un premier rapport sexuel. Cela étant, le tribunal a aussi retenu que tant
la recourante que l'accusé avaient admis que la première relation sexuelle avait été
interrompue pour des motifs différents (cf. jgt, p. 19), sans que le tribunal puisse attribuer les
raisons de l'interruption davantage à la version de la recourante qu'à celle de l'intimé.
Dans ces conditions, le doute commandait de s'en tenir à la version la plus favorable à l'accusé,
à savoir que la première relation s'était interrompue en raison du fait que la recourante
lui avait dit qu'elle ne se sentait pas très bien. C'est d'ailleurs le résultat auquel est
parvenu implicitement le tribunal en ne retenant pas que la recourante s'était clairement opposée
à l'accusé.
Dès lors, contrairement à l'opinion de la recourante, l'état de fait du jugement n'est
pas insuffisant ou lacunaire. On rappellera à ce propos que les premiers juges établissent
souverainement les faits, selon leur conviction et ils n'ont aucune obligation de mentionner dans le
jugement les faits sans pertinence pour le sort de la cause. Sur cette base, le tribunal n'était
dès lors pas contraint de mentionner toutes les versions exposées par l'accusé lors de
ses auditions, de sorte que, même si elles n'apparaissent pas dans le jugement entrepris, on ne
peut y voir une lacune ou une insuffisance de l'état de fait. D'ailleurs, la cour de céans
n'étant pas une juridiction d'appel, toutes les références de la recourante aux procès-verbaux
d'audition sont vaines à cet égard.
Par surabondance, on relèvera que, même si on voyait une lacune ou une insuffisance dans l'état
de fait, le vice ne serait pas important pour le jugement de la cause. En effet, pour qu'il y ait contrainte
sexuelle (au sens général du terme), il faut non seulement que la victime ne consente pas à
l'acte, mais encore que ce défaut de consentement soit reconnaissable. Or, les multiples versions
fournies par l'accusé, qui ont toutes pour point commun le consentement de la victime, ne permettent
pas encore de démontrer que la recourante s'est opposée de façon non équivoque à
l'acte sexuel. D'ailleurs, les premiers juges mentionnent qu'un doute subsiste quant à savoir si
T.________ s'est opposée aux actes sexuels (cf. jgt, p. 19 et 20), sans que l'on puisse voir de
l'arbitraire dans ce raisonnement, ce que la recourante ne soutient de toute manière pas.
Mal fondé, ce grief doit ainsi être rejeté.
c)
T.________ soutient encore que le jugement serait contradictoire. Comme mentionné ci-dessus, on
notera que la contradiction au sens de l'art. 411 let. h CPP ne peut être qu'intrinsèque. En
ce sens, la recourante ne peut s'appuyer sur les procès-verbaux d'audition de l'accusé pour
établir la contradiction. Sa référence aux trois versions fournies par celui-ci pendant
l'enquête est donc, cette fois encore, vaine.
En revanche, elle allègue que le jugement serait intrinsèquement contradictoire lorsqu'il retient:
- que "tant la victime que l'accusé ont admis que la première relation sexuelle avait
été interrompue, d'après la victime, lorsqu'elle est parvenue à repousser l'accusé,
d'après R.________, lorsque son amie lui a dit qu'elle n'était pas très bien";
- qu' "un doute subsiste (…) sur le point de savoir si T.________ a clairement manifesté
sont opposition aux relations sexuelles et surtout si R.________ était en mesure de comprendre qu'elle
n'était pas consentante."
Sur la base de ce qui précède, il serait paradoxal, pour la recourante, d'affirmer d'une part
que l'accusé a reconnu et intégré le refus de la victime de poursuivre la relation et,
d'autre part, de retenir qu'un doute existe quant à savoir si la victime avait clairement manifesté
le fait qu'elle ne souhaitait pas poursuivre l'acte sexuel. Cependant, la recourante se trompe lorsqu'elle
place la contradiction sur le fait que l'acte sexuel a été interrompu et sur son motif. La
question n'est en effet pas de savoir en l'espèce si la recourante ne souhaitait pas poursuivre
la relation sexuelle, dès lors que le jugement retient que la relation s'est interrompue. Il faut
au contraire se demander si elle n'était pas consentante dès le départ à l'acte sexuel
et si ce défaut a clairement été perceptible pour l'accusé. En page 19 du jugement,
les premiers juges ont d'abord considéré, du moins implicitement, qu'il existait un doute irréductible
entre la version de la recourante selon laquelle la relation a cessé parce qu'elle était parvenue
à repousser l'accusé et la version de ce dernier selon laquelle il s'est interrompu lorsque
sa partenaire lui a déclaré qu'elle ne se sentait pas bien. Se fondant sur l'avis du psychiatre
[...], le tribunal a ensuite retenu que la recourante avait un caractère inhibé et peinait
à exprimer ses émotions. Les versions irréductibles des parties, associées à
l'avis du médecin, ont placé le tribunal dans l'impossibilité de lever le doute sur la
question de savoir si la victime s'était réellement opposée aux actes sexuels d'une façon
clairement perceptible pour l'accusé. L'état de fait n'est ainsi absolument pas contradictoire
si l'on garde présent à l'esprit que la relation sexuelle s'est interrompue d'une façon
qui n'a pas pu être résolue par le tribunal. Le doute commandait de trancher en faveur de la
défense. Il n'est en particulier pas établi que l'accusé, comme le prétend péremptoirement
la recourante, a "passé outre" après que sa partenaire lui a signifié qu'elle
souhaitait interrompre l'acte sexuel.
Ce grief de la recourante, infondé, doit ainsi également être rejeté.
IV.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Vu le rejet du recours
en nullité, la Cour de cassation est liée par les faits constatés dans le jugement, sous
réserve d'inadvertances manifestes qu'elle rectifie d'office selon l'art. 447 al. 2 CPP. Il n'y
en a pas en l'espèce.
2.
En réforme, la recourante s'en prend à l'élément subjectif de l'infraction, soit
à l'intention qu'avait l'accusé au moment des faits litigieux. Cependant, l'intention de l'auteur,
ce qu'il savait, voulait, ou acceptait, sont des questions de fait qui lient l'autorité de recours
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 2.3 ad art. 12 CP, p. 44 et réf.; Bovay et alii, op. cit., n. 2 pp.
451-452 et réf.). L'intention ne peut ainsi être remise en question par le biais d'un recours
en réforme, de sorte que celui-ci doit être déclaré irrecevable. La recourante se
trompe lorsqu'elle sous-entend que l'acquittement de l'accusé n'est dû qu'à des conceptions
culturelles étrangères à notre ordre juridique. La conviction du tribunal a reposé
en effet sur d'autres éléments, dont l'arbitraire n'est pas démontré, en particulier
l'absence de refus clair et non équivoque de la victime à l'acte sexuel et son attitude dans
les jours qui ont suivi les événements objets de sa plainte.
V.
En conclusion, le recours doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.
Les frais de deuxième instance seront mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 450
CPP), plus l'indemnité due à son conseil d'office par 900 fr., plus 68 fr. 40 de TVA.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au conseil d'office d'T.________ sera
exigible pour autant que sa situation économique se soit améliorée (TF 6B_611/2008 du
5 décembre 2008).
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance, par 2'528 fr. 40 (deux mille cinq cent vingt-huit francs et
quarante centimes), y compris l'indemnité allouée à son conseil d'office par 968 fr. 40
(neuf cent soixante-huit francs et quarante centimes), sont mis à la charge de la recourante
T.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible
pour autant que la situation économique d'T.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
23 février 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué à la recourante et aux autres
intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Mireille Loroch, avocate (pour T.________),
-
Me Jean-Pierre Moser, avocat (pour R.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Service de la population, secteur étrangers ( [...]),
-
Office fédéral des migrations,
‑
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le
présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
La greffière :