vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 588 · 2013-09-19 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS | 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.09.2013 Arrêt / 2013 / 588

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
149/13 - 235/2013
ZD13.022967
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 septembre 2013
______________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Pasche
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Gland, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 RAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), ressortissante kosovare née en 1961,
est arrivée en Suisse en 1993. Mère de 4 enfants nés en 1984, 1989, 1992 et 1993, elle
ne dispose d'aucune formation professionnelle. Femme au foyer, elle n'a jamais exercé d'activité
lucrative en Suisse.
a)
Le 2 mars 2009, l'assurée a déposé une première demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI) sollicitant
l’octroi de mesures pour une réadaptation professionnelle et d’une rente en faisant
état, s’agissant du genre de l’atteinte, de "douleurs lombaires qui engendrent
des douleurs à la jambe gauche et douleurs à la nuque et à la tête". Le 17 mars
2009, elle a rempli un complément à sa demande en déclarant qu'en bonne santé, elle
aurait travaillé à 100 % dans le cadre de travaux de nettoyage par nécessité financière
et ce, depuis 2000 (formulaire 531 bis).
Dans un rapport médical du 16 avril 2009, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne
générale, médecin traitant de l'assurée, a posé les diagnostics, ayant des répercussions
sur la capacité de travail, de lombalgies gauches, sans attester une incapacité de travail.
Il a produit un courrier du 31 octobre 2008 du Dr Y.________, spécialiste en médecine interne
et maladies rhumatismales, lequel a mentionné que l’intéressée présentait depuis
de nombreuses années des lombalgies gauches à caractère mécanique irradiant sur la
face latérale de la cuisse droite jusqu’à la cheville, des cervicalgies basses permanentes
particulièrement lors du décubitus, ainsi que des céphalées en casque particulièrement
lors de tensions nerveuses. A l’issue d’un examen clinique et d’un bilan radiologique,
le Dr Y.________ a estimé qu’il convenait d’envisager une prise en charge globale bio-psychosociale
pour traiter les rachialgies, sous la forme d’une physiothérapie (avec exercices actifs et
passifs, assouplissement de l’ensemble de la musculature, notamment des ceintures scapulaire et
pelvienne, assouplissement du rachis dorsal, tonification de la musculature abdominale), d’une
école du dos, de gymnastique à raison de 2x/semaine, d’apprentissage du français
et de prise en charge par la famille.
Au vu de ces éléments, l’OAI a sollicité l’avis de son Service médical
régional (ci-après: SMR). Par avis médical du 18 juin 2009, le Dr H.________ a relevé
que le dossier ne contenait ni status, ni diagnostic précis, ni description des limitations fonctionnelles,
alors que la capacité de travail n’était pas définie. Dans ces conditions, il a
proposé un examen rhumatologique au SMR en présence d’un traducteur.
Dans un rapport du 10 juillet 2009 faisant suite à un examen clinique de l’assurée du
3 juillet 2009, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, a posé
les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de l’intéressée
de rachialgies diffuses avec lombosciatalgies gauches dans le cadre de discrets troubles statiques du
rachis, ainsi que de troubles dégénératifs du rachis avec kyste de Tarlov (M.54) et de
syndrome rotulien bilatéral (M.22.2). Cela étant, ce spécialiste a retenu que l’assurée
présentait une incapacité de travail de 20 % dans l’activité habituelle de
ménagère depuis le 23 février 2009, sa capacité de travail étant en revanche
complète depuis cette date dans n'importe quelle activité qui tienne compte des limitations
fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire (Rachis: nécessité de pouvoir
alterner 2 fois par heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement régulier
de charges d’un poids supérieur à 5 kg, pas de port régulier de charges d’un
poids supérieur à 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc,
pas d’exposition à des vibrations. Genoux: pas de génuflexions répétées,
pas de franchissement régulier d’escabeaux, échelles ou escaliers).
Dans un rapport médical du 14 juillet 2009, le Dr H.________ s’est rallié à l’appréciation
du Dr D.________.
Dans le cas particulier, l’OAI a également mis en œuvre une enquête économique
sur le ménage afin de déterminer si et dans quelle mesure l'atteinte subie par l'assurée
l'affectait dans l'accomplissement de ses tâches ménagères. A la suite de l'enquête
effectuée le 4 mars 2010, l'enquêtrice a considéré que l'invalidité dans l'activité
ménagère devait être évaluée à 27.3 %.
b)
Par décision du 27 mai 2010, confirmant un projet de décision du 19 mars 2010, l’OAI
a nié le droit de l'assurée à une rente d'invalidité. Retenant un statut de ménagère
à 100 %, il a considéré qu’au terme de l’examen médical et de l’enquête
économique sur le ménage, les empêchements dans l’activité ménagère
n’étaient que de 23.7 %, taux insuffisant pour ouvrir droit à une telle prestation.
c)
Le 25 juin 2010, l'assurée a interjeté recours contre la décision précitée.
Par arrêt du 1
er
décembre 2011, la Cour des assurances sociales a rejeté le recours et confirmé la décision
de l'OAI du 27 mai 2010 (cf. CASSO AI 237/10 – 546/2011).
B.
Le 2 octobre 2012, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l'OAI, se prévalant d'hypertension, de polyarthralgies, de lombalgies chroniques, de cervicobrachialgies
et d'anémie (origine gynécologique). A l'appui de sa demande, l'intéressée a produit
une attestation établie le 10 septembre 2012 par le Dr V.________, dont les termes sont les suivants:
"Merci de revoir la demande d'AI de Mme qui reste très invalidé (sic) sur le plan rhumatologique
avec des douleurs invalidantes au niveau des membres supérieurs avec des atteintes au niveau de
sa colonne cervicale vu à l'IRM". Etait également joint à la demande le rapport établi
par le Dresse B.________, spécialiste en radiologie, à la suite de l'IRM de la colonne cervicale
et lombaire effectuée le 28 août 2012, qui comporte les conclusions suivantes:
"
Colonne
cervicale
:
Remaniement
disco-dégénératif de C4 à C7. On relève en C4-C5 une saillie discale circonférentielle
associée à une hernie discale médiane et paramédiane gauche effleurant la partie
récessale de la racine C5 gauche. Une contrainte est possible à ce niveau, à corréler
à la clinique.
Saillie discale
également en C5-C6 et en C6-C7 sans contrainte évidente.
Colonne
lombaire
:
Par rapport
à l'IRM précédente du 09. 09. 2008, il n'y a pas de modification significative. On retrouve
les remaniements disco-dégénératifs en L5-S1 venant au contact de la partie récessale
des racines S1 des deux côtés. Une contrainte sur ces racines est possible à corréler
à la clinique. Arthrose zygo-apophysaire postérieure prédominant également en L5-S1.
Le reste des
données est superposable."
Des copies de rapports médicaux des 6 et 13 octobre 2009, du service de gynécologie et obstétrique
de l'Hôpital J.________, du 15 juin 2010 de l'Institut d'imagerie médicale de la Clinique [...],
des 9 juin 2003, 31 mars 2009 et 21 janvier 2011 du Dr L.________, spécialiste en médecine
interne et gastroentérologie, et, enfin, du 12 mai 2003 du Service de chirurgie générale
de l'Hôpital J.________ étaient encore joints à la demande.
Dans un avis médical du 8 février 2013, le Dr H.________, du SMR, a considéré que
le document établi par le Dr V.________ ne comportait aucun élément objectif de nature
à modifier la position antérieure du SMR et, partant, a estimé qu'il n'y avait pas lieu
d'entrer en matière sur la demande.
Dans un projet de décision du 12 février 2013, l'OAI a estimé que l'assurée n'avait
pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées de manière essentielle
depuis la dernière décision entrée en force et, partant, a informé l'intéressée
qu'il ne pouvait entrer en matière sur celle-ci.
Par courrier adressé le 15 mars 2013 à l'OAI, l'assurée a contesté cette manière
de voir, invoquant le fait que son état de santé s'aggravait graduellement et qu'elle avait
dû augmenter son traitement médical. A cette occasion, elle a produit une attestation établie
le 11 mars 2013 par son médecin traitant, qui souligne que, malgré l'application des conseils
de la rhumatologue, il n'y avait pas d'amélioration de l'état de santé, son traitement
antalgique ayant même dû être augmenté. Cela étant, l'assurée requiert
la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale et économique.
Le cas a été soumis au SMR. Le 19 avril 2013, le Dr H.________ a considéré que le
dernier document produit ne contenait pas d'argument objectif en faveur d'une aggravation et confirmé
qu'il n'y avait à ses yeux pas lieu d'entrer en matière.
Par décision du 1
er
mai 2013, l'OAI a confirmé son projet de décision du 12 février 2013, estimant que la
contestation formulée par l'assurée ne comportait aucun élément susceptible de mettre
en doute sa position, celle-ci reposant sur une instruction complète sur le plan médical et
économique et étant conforme en tous points aux dispositions légales.
C.
Par acte déposé le 29 mai 2013, F.________ a recouru contre la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance
pour complément d'instruction. La recourante fait état d'une aggravation de son état de
santé, sa capacité d'effectuer des travaux quotidiens étant affectée de manière
considérable. Elle souligne aussi que son traitement médicamenteux a été considérablement
augmenté. Dans ces circonstances, elle estime que l'instruction de son cas a été insuffisante,
tant sur le plan médical que sous l'aspect économique et réclame la mise en œuvre
d'une nouvelle expertise médicale et d'une nouvelle enquête économique.
Dans sa réponse du 29 juillet 2013, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. Le service intimé estime que l'assurée n'a produit aucun élément médical
nouveau attestant une modification de son état de santé depuis la décision du 27 mai 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile et dans le respect des formes
prescrites (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente pour statuer dans la présente
cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
le 2 octobre 2012 par la recourante. Ainsi, la présente procédure porte uniquement sur le point
de savoir si l'intéressée a rendu plausible, au regard des pièces produites devant l'intimé,
une péjoration significative de son état de santé.
3.
Selon l’art. 87
al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité; RS 831.201 [dans
sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012]), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Selon la jurisprudence, l’exigence posée à l’art. 87 al. 3 et 4 RAI (dans sa teneur
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011, actuellement l’art. 87 al. 2 et 3 RAI) doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b et les références citées).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge
doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la
question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière et que l'assuré a interjeté recours
pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2; TF 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2; TF 9C_959/2011
du 6 août 2012 consid. 1.2).
Le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité
(ATF 125 V 195 consid. 2 et les références citées), ne s'applique pas à la procédure
prévue à l'art. 87 al. 3 RAI (actuellement: art. 87 al. 2 RAI). Lorsqu'un assuré introduit
une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que
son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à
des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux
qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai
raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière
sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions (ATF 130 V 64 consid.
5.2.5; TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3; TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.3).
Lorsque l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle est entrée en matière
selon l'art. 87 RAI, il faut appliquer par analogie les principes concernant la révision, au sens
de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2). Dans cette hypothèse, il y a donc lieu d’examiner
si, entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Un tel examen matériel
ne s’impose cependant pas en l'espèce, dès lors que l’OAI – qui retient que
les documents produits par la recourante ne permettent pas de rendre plausible une modification de l'état
de santé de ce dernier – n’est en réalité pas entré en matière sur
la nouvelle demande de prestations.
4.
Il faut donc se limiter à examiner si la recourante a établi de façon plausible que son
invalidité s’est modifiée depuis le précédent refus de prestations, le 27 mai
2010.
En l'occurrence, l'assurée a produit deux certificats établis par son médecin traitant,
qui fait état, le 10 septembre 2012, "de douleurs invalidantes au niveau des membres supérieurs
avec des atteintes au niveau de la colonne cervicale vus à l'IRM" et, le 11 mars 2013, d'une
absence d'amélioration de l'état de santé de sa patiente et d'une augmentation de son
traitement antalgique. En annexe à sa demande figurent aussi copie de divers rapports médicaux,
l'un établi le 29 août 2012 par le service de radiologie de l'Hôpital J.________ à
la suite d'une IRM de la colonne cervicale et lombaire demandée par le médecin traitant, d'autres
remontant à 2003, 2009, 2010 ou 2011 et concernant les sphères gynécologique ou abdominale.
L'ensemble de ces documents a été soumis au SMR, qui a considéré qu'aucun de ces
rapports ne contenait d'élément objectif nouveau propre à rendre plausible une aggravation
de l'état de santé. On ne voit pas de raison de s'écarter du point de vue émis par
le SMR. Les documents produits - dont beaucoup sont d'ailleurs antérieurs à la décision
initiale de refus de prestations du 27 mai 2010 entrée en force - ne suffisent en effet pas à
rendre compte d'une péjoration de l'état de l'assurée qui soit de nature à influencer
ses droits. Par ailleurs, la seule affirmation d'une absence de l'amélioration de l'état de
santé telle que nouvellement attestée par le médecin traitant ne suffit pas à établir,
s'agissant d'atteintes de même nature, une péjoration de cet état; de même, l'évocation
de douleurs accrues nécessitant une augmentation de la médication ne rend pas à elle seule
plausible que pareil traitement ne permet pas de stabiliser l'état de l'intéressée, et
donc de conserver la capacité de travail et de gain telle que retenue par la précédente
décision entrée en force. Quant à la contestation du statut de ménagère, cette
question est également sans incidence car la première décision de refus, certes fondée
sur un statut de ménagère à 100%, retenait une pleine capacité de travail dans une
activité réputée adaptée comme active, point de vue qui a au demeurant été
confirmé dans le cadre de l'arrêt rendu par la cour de céans le 1
er
décembre 2011.
On notera en dernier lieu que, dans la mesure où le principe inquisitoire ne s'applique pas à
la procédure de non entrée en matière au sens des art. 87 al. 2 et 3 RAI (cf. TF 9C_959/2011
précité consid. 4.4 et 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 4.2), le tribunal de céans
n'a pas à mettre en œuvre de nouvelles investigations sur le plan médical ou économique,
ni à renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il procède à une telle instruction, comme
le requiert la recourante; il lui incombe uniquement d'examiner si les pièces déposées
en procédure administrative dans le cadre de la nouvelle demande de prestations justifient ou non
la reprise de l'instruction du dossier.
Il s'ensuit que l'OAI était fondé à considérer, en définitive, que la recourante
n'avait pas rendu plausible une modification significative de son état de santé depuis la décision
de refus de prestations du 27 mai 2010.
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée
à la procédure (cf. art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe
(cf. art. 49 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 francs. Vu l'issue du recours, il n'y a pas lieu d'allouer
de dépens, la recourante n'étant au demeurant pas assistée d'un mandataire professionnel
(cf. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
mai 2013 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante F.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme F.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :