vd_findinfo · AI 20/21 - 42/2023 · 2023-02-08 · fr

ASSISTANCE JUDICIAIRE, RENTE ENTIÈRE, RENTE D'INVALIDITÉ, DÉBUT, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ADMISSION DE LA DEMANDE, SUREXPERTISE | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.02.2023 AI 20/21 - 42/2023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
20/21 - 42/2023
ZD21.002639
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 février 2023
___________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Küng et Mme Rondi, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à V.________, recourant, représenté par Me Isabelle Jaques, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Originaire d’Uruguay, U.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né
en 1967, est arrivé avec sa famille en mars 1974 en Suisse, pays dont il a obtenu la nationalité
par voie de naturalisation en 1991. Au terme de sa scolarité, il a entrepris une formation de programmeur
en informatique, profession qu’il a exercée deux ans et demi pour le compte d’I.________.
Après avoir quitté ce poste, il a travaillé en tant que chauffeur de taxi puis a effectué
son service militaire. Il a ensuite occupé divers emplois non qualifiés, travaillant notamment
comme surveillant au casino de N.________ de novembre 1997 à mai 1998, date à laquelle il a
été hospitalisé en raison d’une décompensation psychique.
Le 17 janvier 2000, U.________ a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les
renseignements médicaux usuels auprès de la Dre F.________, cheffe de clinique auprès
de l’Hôpital psychiatrique S.________ (rapport du 5 juin 2000).
Par décision du 28 mai 2001, l’office AI a reconnu le droit d’U.________ à une
rente entière d’invalidité à compter du 1
er
mai 1999.
Par courrier du 22 mars 2002, l’assuré a indiqué à l’office AI que son état
de santé s’était amélioré et qu’il travaillait comme pizzaiolo depuis
le mois de décembre 1999, d’abord à 30 % puis à 50 % (note d’entretien téléphonique
du 15 octobre 2002). Après avoir versé au dossier le rapport établi le 11 septembre 2002
par le Dr W.________, médecin responsable auprès de l’Hôpital psychiatrique S.________,
l’office AI a, par décision du 24 février 2003, réduit la prestation servie à
une demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
avril 2003.
Dans un rapport du 14 novembre 2003, le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant, a estimé que l’état de santé de son patient permettait d’envisager
une nouvelle formation qu’il lui serait possible d’achever avec succès. De son côté,
le Dr W.________ a soutenu un projet de réinsertion professionnelle à 100 % (rapport du 8 décembre
2003).
Par décision du 24 mai 2004, l’office AI a octroyé à U.________ une mesure professionnelle
sous la forme d’un apprentissage de laborantin en biologie auprès du Centre C.________ à
X.________, au terme duquel l’assuré a obtenu un certificat fédéral de capacité
de laborantin en biologie délivré le 30 juin 2007. Le 2 août 2007, il a débuté
une activité de « senior operator » à 100 % auprès des Laboratoires
K.________ à M.________.
Par décision du 28 avril 2008, l’office AI a constaté que la réadaptation professionnelle
de l’assuré était achevée avec succès et que, de ce fait, il réalisait
un revenu excluant le droit à une rente.
b)
Le 24 juin 2016, U.________ a déposé une annonce de détection précoce en raison de
douleurs à la jambe gauche avec perte de force à l’origine d’une incapacité
totale de travail depuis le 25 février 2016, suivie du dépôt d’une seconde demande
de prestations de l’assurance-invalidité le 22 mai 2017 motivée par des troubles psychiques.
Dans un rapport du 7 juillet 2017, le Dr Q.________ a posé le diagnostic – avec effet sur
la capacité de travail – de trouble schizo-affectif. Il a signalé une consommation de
cocaïne de 2014 à 2016, suivie de symptômes douloureux à la jambe gauche ayant fait
l’objet d’investigations neurologiques. En arrêt de travail depuis le mois de février
2016, l’assuré s’est progressivement retrouvé confronté à une désorganisation
de sa pensée et à une perte de contact avec la réalité. Ne prenant plus ses médicaments
et ne donnant plus suite à ses rendez-vous, il s’en est suivi une période de précarisation
et d’errance ayant conduit à une hospitalisation du 8 au 30 décembre 2016 puis à
un séjour à l’Unité de réhabilitation thérapeutique de l’Hôpital
psychiatrique S.________ du 30 décembre 2016 au 1
er
juin 2017 (cf. rapport du 17 mai 2018 de la Dre E.________, cheffe de clinique adjointe auprès de
l’Hôpital psychiatrique S.________).
Dans un avis du 11 janvier 2019, le Dr D.________, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a relevé que les éléments
à disposition ne permettaient pas de comprendre pour quelles raisons l’assuré, qui était
stable sur le plan psychique jusqu’en février 2016, avait subi une décompensation importante,
laquelle faisait du reste suite à une consommation de psychotropes, ni quelle était l’évolution
de son état depuis lors. En l’absence de suivi psychiatrique depuis le mois d’octobre
2017, il était difficile d’envisager une mesure de réadaptation. Par ailleurs, il n’y
avait pas d’élément significatif suggérant une atteinte incapacitante sur le plan
somatique. Aussi a-t-il proposé la réalisation d’une expertise psychiatrique.
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 20 août 2019, il a exclu tout diagnostic incapacitant.
Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu des troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de dérivés du cannabis (syndrome de dépendance –
utilisation continue) et des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de dérivés de cocaïne (syndrome de dépendance – utilisation épisodique).
Il a expliqué que, depuis la fin de sa scolarité, les difficultés rencontrées par
l’assuré étaient imputables à la consommation de stupéfiants. Malgré cela,
il avait pu effectuer l’école de recrues et occuper divers emplois sur le marché libre
du travail pendant plus de dix ans. Sa capacité de travail était dès lors totale en toute
activité et ses performances ne devaient pas être réduites, à condition qu’il
cesse la consommation de stupéfiants.
Sollicité pour détermination, le Dr D.________ a déclaré faire sienne l’appréciation
du Dr L.________ (avis médical du 24 octobre 2019).
Par projet de décision du 21 janvier 2020, l’office AI a informé l’assuré
qu’il comptait lui refuser le droit à des prestations de l’assurance-invalidité
(mesures professionnelles et rente d’invalidité).
Par courrier non daté indexé le 12 février 2020, l’assuré a présenté
des objections à ce projet. Il a expliqué avoir été victime d’un burn-out en
2016, lequel avait laissé des traces dans son corps et dans son esprit. Dans ces conditions, il
lui paraissait difficile de trouver un employeur prêt à l’engager ou à investir
dans une formation. Quoi qu’il en soit, il n’était pas disposé à réintégrer
une situation pouvant conduire à un épuisement majeur. Affirmant avoir toujours fait le maximum,
il était toutefois arrivé au bout de ses possibilités et demandait la reconnaissance de
sa souffrance.
Désormais représenté par le Service juridique d’Inclusion Handicap (Me Karim Hichri,
avocat), l’assuré a compété ses observations le 10 mars 2020. Il y faisait en particulier
valoir que le rapport du Dr L.________ n’était pas probant, car il ne s’était pas
prononcé sur la date de la capacité de travail totale qu’il lui reconnaissait. De plus,
il n’avait pas examiné l’état de santé antérieur et ne s’était
pas exprimé sur l’incapacité de travail attestée précédemment, alors même
qu’il avait été hospitalisé à deux reprises en 2019 pour des raisons psychiatriques.
Quand bien même ces hospitalisations avaient été de courte durée, elles s’inscrivaient
dans le cadre d’une aggravation de l’état de santé. L’appréciation de
l’expert apparaissait donc isolée.
Le 30 avril 2020, l’assuré a transmis à l’office AI un rapport établi le 29
avril 2020 par le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et nouveau psychiatre
traitant. Il y posait le diagnostic de trouble schizo-affectif de type mixte, lequel déterminait
une incapacité totale de travail en toute activité depuis 2016 à tout le moins.
Nanti de ce rapport ainsi que des compte-rendus des séjours hospitaliers effectués par l’assuré
entre 2016 et 2019, le Dr D.________ a préconisé la réalisation d’une nouvelle expertise
psychiatrique (avis médical du 13 août 2020), que l’office AI a confiée à la
Dre A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 19 novembre 2020, la Dre A.________ n’a retenu aucun diagnostic incapacitant.
En revanche, sans répercussion sur la capacité de travail, elle a posé les diagnostics
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis
(syndrome de dépendance – utilisation continue) et de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de dérivés de cocaïne (syndrome de dépendance
– utilisation épisodique). D’après l’experte, la capacité de travail
était entière en toute activité depuis toujours en-dehors des périodes d’hospitalisation.
L’arrêt de la consommation de cannabis et de cocaïne était exigible.
Par avis du 26 novembre 2020, le Dr D.________ a relevé que les conclusions de la Dre A.________
étaient compatibles avec celles émises par le Dr L.________ et qu’il n’existait
aucun élément permettant de modifier sa précédente appréciation. Il a souligné
qu’une dépendance aux stupéfiants, notamment au cannabis, entraînait une inaptitude
à la conduite automobile.
Par décision du 3 décembre 2020, l’office AI a entériné son refus d’octroyer
toutes prestations d’invalidité à l’assuré.
B.
a)
Par acte du 18 janvier 2021, U.________ a déféré cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité du 1
er
février 2017 au 31 mars 2018, subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI afin
qu’il complète l’instruction puis statue sur le droit à une rente d’invalidité
au-delà du 31 mars 2018. En substance, il reprochait à la Dre A.________ de ne pas s’être
prononcée sur les constatations factuelles foncièrement différentes opérées
par le Dr B.________ dans son rapport du 29 avril 2020. Il en résultait que son rapport d’expertise
était dépourvu de valeur probante, ce qui justifiait la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique judiciaire. Au demeurant, dès lors qu’il avait présenté une incapacité
totale de travail du mois de février 2016 au mois de décembre 2017 au vu notamment de ses hospitalisations,
l’assuré estimait que le droit à une rente entière d’invalidité devait
lui être reconnu à tout le moins du 1
er
février 2017 au 31 mars 2018.
b)
Dans sa réponse du 17 mars 2021, l’office AI a conclu au rejet du recours. Il a indiqué
que les renseignements médicaux en sa possession ne faisaient était d’aucune aggravation
notable et durable de l’état de santé de l’assuré. Il fallait dès lors
admettre qu’il disposait d’une capacité de travail entière dans son activité
de laborantin en biologie. Pour le reste, la Dre A.________ avait pris en compte les éléments
avancés par le Dr B.________.
c)
Désormais représenté par Me Isabelle Jaques, avocate, U.________ a déposé sa
réplique le 16 avril 2021. Après avoir brièvement retracé son parcours scolaire et
professionnel, l’assuré faisait remarquer que celui-ci était ponctué de hauts et
de bas et qu’il s’était lui-même, après chaque échec, réinséré
sur le marché du travail. S’il n’y avait pas besoin de faire appel à un expert
psychiatre pour constater cette faculté à se relever, il était cependant nécessaire
de recourir à ses compétences pour déterminer si les échecs d’insertion professionnelle
étaient dus à une faible résistance au stress et/ou à une ambivalence paralysante.
Or aucune des deux expertises n’avait examiné la question de la faible résistance ou
de l’ambivalence invalidante. Pour ce motif déjà, il fallait nier toute valeur probante
aux deux expertises mises en oeuvre par l’office AI. Qui plus est, aucune d’elles n’avait
analysé, ni même évoqué, le caractère primaire ou secondaire de la consommation
de stupéfiants. Les deux experts s’étaient contentés de poser les diagnostics de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis
(syndrome de dépendance – utilisation continue) et de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de dérivés de cocaïne (syndrome de dépendance
– utilisation épisodique) sans se pencher sur la question des motifs de la consommation de
stupéfiants. Enfin, aucun des experts n’avait pris la peine de définir le trouble schizo-affectif
de type mixte. Or, compte tenu des spécificités de cette pathologie, il était impossible,
sur la base d’un unique entretien, de remettre en cause un diagnostic posé quelque dix ans
auparavant et confirmé par la suite par de nombreux médecins. Pour ce motif également,
les expertises psychiatriques administratives ne revêtaient pas un caractère probant. Partant,
l’assuré a déclaré persister intégralement dans les conclusions prises au pied
de son mémoire de recours du 18 janvier 2021.
d)
Dupliquant en date du 10 mai 2021, l’office AI a relevé que l’assuré n’avait
produit aucune pièce médicale susceptible de mettre en doute les expertises réalisées,
si bien qu’il a une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
e)
A l’appui de ses déterminations du 12 juillet 2021, l’assuré a transmis un rapport
d’expertise psychiatrique anonymisé établi sur mandat de l’office AI le 6 avril
2021 par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci y émettait
diverses critiques quant à l’évaluation effectuée par sa consoeur A.________, laquelle
n’avait au demeurant pas discuté les indices jurisprudentiels de gravité en présence
d’un homme souffrant d’un trouble bipolaire et consommant du cannabis. Quand bien même
la situation de l’assuré n’était pas strictement identique à celle analysée
par le Dr J.________, les mêmes reproches pouvaient être adressés à l’expertise
de la Dre A.________. D’une part, elle n’avait pas analysé les indices jurisprudentiels
de gravité de la dépendance et, d’autre part, elle ne s’était pas intéressée
aux causes de la consommation de stupéfiants. Fort de ces éléments, l’assuré
a maintenu l’intégralité de ses conclusions.
C.
a)
Le 24 août 2021, le magistrat instructeur a confié au Prof. G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, le soin de procéder à l’expertise d’U.________.
Déposé le 22 mai 2022, le rapport se fondait sur deux entretiens entre l’expert et l’assuré
les 29 mars et 2 mai 2022 ainsi que sur le dossier de la cause et un bilan neuropsychologique réalisé
le 7 avril 2022. L’expert a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de
travail – de trouble de la personnalité schizoïde (F 60.1) existant depuis le début
de l’âge adulte, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel léger ;
F 33.0) dès 1998 et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
des dérivés du cannabis (syndrome de dépendance, utilisation continue ; F 12.2) dès
l’adolescence. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu les diagnostics
suivants :
·
troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de la cocaïne (syndrome de dépendance, actuellement abstinent ;
F 14.2) dès 2019 (début de l’affection en 2014) ;
·
troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de la cocaïne, trouble psychotique de survenance tardive (F 14.7) entre
2016 et 2019 ;
·
troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation des dérivés du cannabis, trouble psychotique de survenance tardive
(F 12.7) entre 2016 et 2019.
L’expert a motivé en ces termes son appréciation de la capacité de travail :
« La
capacité de travail dans tous les milieux en économie libre est nulle et ceci dès 2016.
A partir de cette date, la péjoration du trouble de la personnalité et l’aggravation
du trouble dépressif récurrent doivent être actés. Dans les faits, l’état
psychique de l’expertisé se retrouve similaire à celui qui a amené au prononcé
d’une rente AI totale entre 1998 et 2004 avec comme facteur aggravant sur un plan narcissique,
l’échec de la tentative de réinsertion basée sur la nouvelle formation accomplie
en 2007. »
b)
A l’appui de ses déterminations du 21 juin 2022, l’office AI a joint un avis du SMR
du 9 juin 2022 dans lequel le Dr D.________ critiquait le rapport d’expertise du Prof. G.________.
Il faisait tout d’abord remarquer que l’expert avait intégré dans sa réflexion
l’expertise d’avril 2021 produite en réplique, alors même qu’elle concernait
un autre assuré dont le tableau clinique était nettement différent de celui de l’assuré.
Ensuite, le Dr D.________ s’étonnait que le Prof. G.________ n’ait pas fait procéder
à des analyses toxicologiques, non seulement pour vérifier l’abstinence en matière
de cocaïne mais aussi pour vérifier « la diminution de l’impact de la consommation
de cannabis. » De plus, l’expert n’avait effectué aucune mesure des taux plasmatiques,
ce qui ne lui avait pas permis de corroborer les dires de l’assuré quant à l’observation
de la posologie médicamenteuse. De ces éléments, l’office AI inférait qu’aucune
valeur probante ne pouvait être accordée à l’expertise du Prof. G.________, si bien
qu’il a derechef conclu au rejet du recours.
c)
Se déterminant en date du 26 septembre 2022, l’assuré a indiqué rejoindre l’appréciation
du Prof. G.________ selon lequel sa capacité de travail était nulle depuis 2016 et que toute
reprise d’activité était conditionnée à un suivi médical ainsi qu’à
un traitement psychotrope d’une durée minimale de deux ans. Tout en confirmant ses précédentes
conclusions, l’assuré a encore demandé que la cause soit renvoyée à l’office
AI « pour nouvelle décision concernant le montant d’une rente entière d’invalidité
au-delà du 31 mars 2018. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile (art. 38 al. 4 let. c et 60 LPGA) auprès
du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
le taux à la base de cette prestation.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 3 décembre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à
trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes ; il convient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et la jurisprudence citée).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et
les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6.
Se considérant insuffisamment renseigné pour trancher l’affaire en toute connaissance
de cause, le magistrat instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
psychiatrique.
a)
Le rapport d’expertise du Prof. G.________ du 22 mai 2022 satisfait aux réquisits jurisprudentiels
pour se voir accorder pleine valeur probante. Il a procédé à une étude circonstanciée
du cas sur la base du dossier mis à sa disposition, qu’il a résumé ; il a tenu compte
des plaintes et déclarations du recourant, a décrit son quotidien, et dressé une anamnèse
détaillée aussi bien sur le plan personnel, familial que professionnel. Il a en outre procédé
à un examen du recourant et s’est prononcé de manière circonstanciée sur les
diagnostics retenus et leurs conséquences sur la capacité de travail. Il a pour le surplus
expliqué pour quelles raisons il n’avait pas retenu le diagnostic de trouble schizo-affectif
posé par les psychiatres traitants Q.________ et B.________ ainsi que celui de trouble bipolaire
de type I.
b)
aa)
Sur le plan clinique, le Prof G.________ a relevé que le discours était de bonne qualité
et l’idéation satisfaisante. Il n’a pas mis en évidence de troubles du cours ou
du contenu de la pensée ni d’éléments de la lignée psychotique, tels qu’idées
délirantes ou troubles de la perception durant l’entretien. Il n’y avait pas de phénomènes
de déréalisation ou de dépersonnalisation. L’assuré livrait le récit de
sa vie avec peu d’émotions, sur un mode opératoire tout en manifestant un inconfort de
fond et une difficulté marquée à identifier des domaines d’investissement positif
au niveau professionnel, mais aussi sur le plan privé. Son détachement affectif était
flagrant ; il se montrait désintéressé par sa propre trajectoire qu’il attribuait
à des choix de confort ou qu’il imputait au hasard. Il s’attardait peu sur son enfance,
dépeignait de manière laconique ses difficultés scolaires, se référait à
une dépression présente dès son adolescence, devenue patente lorsqu’il avait assumé
des travaux occasionnels pendant la période ayant précédé sa première hospitalisation
en psychiatrie. Il se montrait désabusé et amer par rapport à ses expériences professionnelles,
sans toutefois à aucun moment devenir projectif. L’absence de projet d’avenir était
évidente tant sur le plan professionnel que privé. Aucun désir ne transparaissait de son
récit, sauf celui de s’exposer le moins possible.
La thymie était triste avec fixation de la tonalité au pôle dépressif. Le Prof. G.________
a relevé un élan vital en baisse légère accompagné d’une aboulie, d’une
athymhormie et d’une anhédonie partielles. Il n’y avait cependant pas de sentiment de
désespoir, de culpabilité ou d’indignité. L’entretien clinique n’a pas
non plus fait apparaître d’idées noires ou d’idéation suicidaire. Il n’y
avait pas de troubles biologiques de la lignée dépressive. Les relations d’objet étaient
peu investies. L’assuré entretenait une vision pessimiste de l’avenir avec recherche
d’un repli protecteur au premier plan. L’éventualité d’une reprise d’activité
provoquait une anxiété anticipatoire de par la confrontation au monde extérieur qu’elle
impliquait. Il n’y avait toutefois pas d’attaques de panique ou d’éléments
en faveur d’une anxiété généralisée ou d’un trouble panique. Quand
bien même il n’y avait pas d’éléments de phobie sociale, l’assuré
évitait les rencontres familiales ou avec des inconnus. Il n’y avait pas d’arguments
en faveur d’un stress post-traumatique.
bb)
Au terme de son examen, l’expert judiciaire a retenu les diagnostics incapacitants de trouble de
la personnalité schizoïde, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel léger)
et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation du cannabis (syndrome
de dépendance – utilisation continue). Il a expliqué que, dès le début de l’âge
adulte, le recourant avait présenté un trouble de la personnalité schizoïde classique
ayant été mis en évidence à la fin des années 1990. Les caractéristiques
principales de ce trouble étaient une froideur affective, le repli social, l’absence de relations
intimes investies, la rareté des relations amicales, l’étrangeté du contact et la
tendance à la rupture des liens avec recherche de la solitude. Concernant le registre dépressif,
l’échelle de dépression de Hamilton a révélé une dépression légère.
S’agissant enfin de la problématique en lien avec la consommation de substances psychotropes,
l’expert a retenu que, vers la fin des années 1990, l’assuré avait développé,
en réaction à la baisse de sa thymie et à son isolement social, une dépendance au
cannabis encore active au jour de l’expertise. En 2014, un autre tableau psychopathologique est
apparu sous la forme d’une dépendance à la cocaïne avec désinsertion sociale,
marginalisation et errance puis dès 2016, une série de décompensations psychotiques ont
nécessité plusieurs hospitalisations dans le contexte d’un arrêt du traitement neuroleptique.
c) aa)
Sous l’angle de la personnalité, le Prof. G.________ a constaté un Moi en déliaison
affective avec une prédominance d’une pensée opératoire et une pauvreté des
capacités de symbolisation. Les émotions étaient peu ressenties, mais leur identification
restait possible avec toutefois une faible marge de souplesse adaptative. Cette présentation contrastait
avec un bon niveau intellectuel et une capacité préservée à accéder à l’autodérision.
L’expression des affects était très restreinte de même que la vie fantasmatique,
ce qui donnait au discours un caractère peu habité, conventionnel, parfois lisse. L’expert
a retrouvé une attitude méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide
avec l’impression permanente d’être « sous tension » lorsque l’assuré
était face à la nécessité d’une adaptation sociale. Celui-ci répétait
que le travail l’épuisait et qu’il manquait de la force nécessaire pour enchaîner
les jours. Sur le plan affectif, l’attitude était contrôlée, froide, avec un sentiment
d’étrangeté, qui prédominait dans les échanges avec autrui. En situation d’examen,
il n’y avait pas d’activation massive de défenses archaïques, l’assuré
utilisant davantage l’oblitération, l’évitement et l’isolement plutôt
que la projection ou le déni. Il n’y avait pas d’éléments de sociopathie ni
des tendances à établir des relations d’emprise. Il n’y avait pas non plus de comportements
inadéquats ou systématiquement provocateurs. Les relations objectales frappaient par leur aspect
conventionnel et conformiste avec une forte tendance à la rêverie et à la recherche de
la solitude. Il n’y avait pas de troubles de la gestion de l’impulsivité ni de tendance
à la régression prépsychotique.
bb)
De même, l’expert a examiné le degré de gravité de l’atteinte à
la santé et la capacité de travail du recourant en examinant les ressources, le traitement
médical et la cohérence. Il a signalé l’existence d’un trouble sévère
de la personnalité, sans atteinte neuro-développementale. Le niveau d’intelligence était
très bon. Si la dépendance au cannabis était mieux contrôlée que par le passé,
elle était toutefois toujours active. En revanche, l’assuré avait cessé toute consommation
de cocaïne trois ans auparavant. L’intégration sociale était faible et la vie affective
inexistante. Le soutien de la famille était également très discret chez un homme ayant
coupé les liens avec la plupart des personnes de son entourage naturel. Le poids de la souffrance
était faible à modéré, dans la mesure où l’assuré se montrait hypoexpressif
sur le plan affectif, mais très clair sur les raisons de son incapacité à s’intégrer
et n’activant aucunement des défenses projectives. Le vécu d’échec restait
très présent bien que géré à travers le refuge dans une pensée opératoire.
L’expert a observé que l’assuré avait bien suivi ses thérapies jusqu’en
2014, puis de manière plus aléatoire avec rupture du traitement médicamenteux ayant occasionné
(sous l’effet du stress et de la prise de substances) des décompensations psychotiques entre
2016 et 2019. Depuis lors, ses contacts avec les soins psychiatriques se limitaient aux hospitalisations
d’urgence. Or un suivi psychiatrique était clairement exigible compte tenu de la sévérité
de la psychopathologie et conditionnait l’éventualité d’une reprise d’activité
professionnelle. Sur le plan médicamenteux, la prescription de faibles doses d’antidépresseur
pouvait être tentée sous surveillance afin de faire face à l’effet négatif
de la symptomatologie dépressive sur les capacités de résilience. Quant à l’abstinence
au cannabis, elle était souhaitable mais pas exigible, dès lors que l’assuré avait
pu fonctionner dans le passé tout en consommant cette substance. Pour le reste, le tableau clinique
était cohérent et sans aucun signe de majoration symptomatique chez un homme replié sur
lui-même, réticent aux rencontres, par moment méfiant et vivant en déliaison affective.
Les atteintes fonctionnelles étaient homogènes et touchaient la plupart des domaines de la
vie. L’atteinte observée était significative au regard de la capacité de contact
et de conversation avec des tiers, de la flexibilité, de la relation à deux, de la proactivité,
de l’intégration dans un groupe, de la mise en pratique des compétences et connaissances
professionnelles, de l’adaptation aux règles, de la planification des tâches, de la prise
en charge personnelle, de la mobilité, de l’endurance et de la résistance.
d)
Sur la base de son analyse, le Prof. G.________ a retenu que le trouble de la personnalité schizoïde
était invalidant dans un milieu usuel compétitif, mais aussi adapté en économie libre
(tendance au repli, hygiène très négligée, vulnérabilité au stress, comportements
socialement inadéquats, hostilité dans la rencontre d’autrui, isolement, indifférence
affective). Le trouble dépressif léger n’était pas invalidant au jour de l’expertise
mais renforçait les limitations fonctionnelles liées au trouble de la personnalité et
notamment le repli social, l’attitude passive et résignée ainsi que l’absence de
projection dans l’avenir. L’expert a souligné que le degré de sévérité
de ce trouble pouvait être fluctuant, oscillant entre moyen et léger, en fonction de l’exposition
à des facteurs de stress. Finalement, la dépendance au cannabis renforçait l’isolement
socio-affectif, induisait une aboulie ainsi qu’une difficulté à se projeter dans l’avenir.
D’après l’expert, la capacité de travail dans tous les milieux en économie
libre était nulle depuis 2016, date à compter de laquelle il convenait de retenir une péjoration
du trouble de la personnalité ainsi qu’une aggravation du trouble dépressif récurrent.
Dans les faits, l’état psychique de l’assuré était similaire à celui
ayant conduit à l’octroi d’une rente entière d’invalidité entre 1998
et 2004 (
recte
:
2003) avec, comme facteur aggravant sur le plan narcissique, l’échec de la tentative de réinsertion
basée sur la nouvelle formation accomplie en 2007.
e)
Dans son avis médical du 9 juin 2022, le Dr D.________ émet diverses critiques à l’endroit
du rapport d’expertise judiciaire du Prof. G.________. Il lui reproche en premier lieu d’avoir
intégré dans l’anamnèse et la discussion le rapport de l’expert J.________
du 6 avril 2021 (produit par Me Jaques pour critiquer l’expertise de la Dre A.________), au motif
qu’il ne traite pas du cas de l’assuré, ce qui est exact. Il convient toutefois de relever
qu’il s’agit là d’une erreur manifeste qui n’est pas propre à entacher
l’ensemble de l’expertise. Certes, le Prof. G.________ n’a pas remarqué que l’expertise
psychiatrique du Dr J.________ concernait un autre assuré. Il a toutefois exclu de manière
claire les diagnostics posés par son confrère de trouble bipolaire de type I et de traits de
la personnalité anxieuse et paranoïaque. Il a posé, analysé et discuté la problématique
psychique du recourant avec soin,
de
lege artis
, de manière systématique
et convaincante, de sorte que ses conclusions peuvent être retenues, d’autant qu’elles
se recoupent avec celles d’autres spécialistes (Dr B.________ et médecins de l’Hôpital
psychiatrique S.________). En second lieu, le Dr D.________ s’étonne que le Prof. G.________
ait retenu que le recourant ne consommait plus de cocaïne depuis 2019 alors que les analyses de
laboratoires effectuées dans le cadre de l’expertise de la Dre A.________ en novembre 2020
avaient révélé que de la cocaïne était présente dans les urines. L’abstinence
aurait dès lors dû être vérifiée au moyen d’analyses toxicologiques, ce
que l’expert n’a pas fait, pas plus qu’il n’a procédé à la mesure
des taux plasmatiques évoquée par le Dr D.________ en lien avec le médicament Abilify.
Il n’en demeure pas moins que le Prof. G.________ a estimé que les limitations fonctionnelles
étaient, dans une large mesure, imputables au trouble de la personnalité schizoïde et
qu’un suivi psychiatrique régulier (incluant un monitoring thérapeutique périodique)
était exigible. La reprise d’une activité adaptée à 30-40 % était conditionnée
à un tel suivi ainsi qu’à une stricte observance du traitement psychotrope pendant au
moins deux ans. Aussi, le fait que l’expert n’ait pas recouru à des tests complémentaires
n’est pas décisif. Au contraire, on retiendra qu’il a invité le recourant à
préciser ses plaintes, le questionnant sur sa santé psychique; il a par ailleurs relaté
les réponses de l'assuré de façon détaillée, tout en les ponctuant de ses propres
observations. Dans son ensemble, le rapport litigieux est bien structuré et contient les informations
nécessaires à l'appréciation du cas de l'assuré. On précisera encore qu'au regard
de la large autonomie dont jouit l'expert dans la manière de conduire son expertise – s'agissant
notamment des modalités de l'examen clinique et du choix des examens complémentaires à
effectuer –, le juge doit faire preuve en règle générale de retenue avant de remettre
en cause la méthodologie utilisée, ce d'autant qu'il convient de tenir compte également
des difficultés et des incertitudes propres à tout examen psychiatrique (cf. TF 9C_91/2015
du 3 septembre 2015 consid. 4.3 et les références).
f)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir une incapacité totale de travail en
toute activité depuis 2016. Dans la mesure où le taux d’incapacité de travail se
confond avec le taux d’invalidité, le droit à une rente entière d’invalidité
doit dès lors être reconnu.
7.
S’agissant du début du droit à la rente d’invalidité (art. 28 et 29 LAI et
considérant 3b et 3c ci-dessus), il y a lieu d’observer que, selon le Prof. G.________, l’incapacité
totale de travail remonte au mois de février 2016, époque à compter de laquelle l’assuré
a présenté une série de décompensations psychotiques ayant nécessité des
hospitalisations successives. Cela étant, compte tenu de la date à laquelle la seconde demande
de prestations de l’assurance-invalidité a été déposée, le 22 mai 2017,
il y a lieu de faire application du délai de carence de six mois (art. 29 al. 1 LAI). Partant, la
rente entière d’invalidité est due à compter du sixième mois après le
dépôt de la demande de prestations, soit dès le 22 novembre 2017, reporté au 1
er
novembre 2017 (art. 29 al. 3 LAI).
8.
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée,
en ce sens qu’U.________ a droit à une rente entière d’invalidité à compter
du 1
er
novembre 2017.
9.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
b)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
c)
Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil juridique désigné
d’office pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère
toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires et
des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu’elle est
en mesure de le faire (art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
La liste des opérations produite par Me Jaques le 20 octobre 2022 ne peut pas être intégralement
suivie. En effet, l’activité déployée dépasse ce qu’admet la pratique
de la Cour dans l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre
eu égard à l’importance et à la complexité du litige. Partant, il convient
de retenir 25 heures de prestations d’avocat rémunérées au tarif horaire de 180
fr., ce qui correspond à un montant total d’honoraires de 4'500 fr. auquel il y a lieu d’ajouter
les débours et la TVA de 7,7 %. L’indemnité totale sera donc arrêtée à
5'088 fr. 85 (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Cette rémunération n’est que partiellement couverte par les dépens devant être
acquittés par l’intimé, de sorte que le solde à hauteur de 2'588 fr. 85 est provisoirement
supporté par l’Etat (cf. art. 122 al. 2 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser la somme de 2'588 fr. 85 dès
qu’il sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC précité. Il incombera
à la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes d’en fixer
les modalités, en tenant compte des montants payés à titre de contribution mensuelle depuis
le début de la procédure (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 3 décembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens qu’U.________ est mis au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
novembre 2017.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à U.________
une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Isabelle Jaques, conseil d’U.________, est fixée
à 5'088 fr. 85 (cinq mille huitante-huit francs et huitante-cinq centimes), débours et TVA
compris.
VI.
Le montant de 2'588 fr. 85 (deux mille cinq cent huitante-huit francs et huitante-cinq centimes), non
couvert par les dépens, est provisoirement mis à la charge de l’Etat.
VII.
U.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD, tenu au remboursement du solde de l’indemnité du conseil d’office mis à
la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Isabelle Jaques, avocate (pour U.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :