vd_findinfo · HC / 2023 / 709 · 2023-10-31 · fr

VISITE, SURVEILLANCE, RELATIONS PERSONNELLES, LOGEMENT, CONSOMMATION DE STUPÉFIANTS, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 273 al. 1 CC, 273 al. 2 CC, 274 al. 2 CC, 298d al. 2 CC

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile HC / 2023 / 709

TRIBUNAL
CANTONAL
JS20.021288-231038
431
cour
d’appel CIVILE
____________________________
Arrêt du
31 octobre 2023
__________________
Composition
:               M.
Oulevey
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Art.
273 al. 1 et 2, 274 al. 2 et 298d al. 2 CC
Statuant sur l’appel interjeté par
A.K.________
,
à [...], appelant, contre l’ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale
rendue le 14 juillet 2023 par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne
dans la cause divisant l’appelant d’avec
B.K.________
,
à [...], intimée, le Juge unique de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale du 14 juillet 2023, le Président
du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le président ou le
juge de première instance) a dit que l'exercice du droit de visite d'A.K.________ sur sa fille F.________
s'exerce par l'intermédiaire du Point Rencontre à raison d'un week-end sur deux, à l'intérieur
des locaux, pour une durée maximale de deux heures, étant précisé que, dès la
troisième visite, la durée du droit de visite serait portée à trois heures, une sortie
étant autorisée, et que, dès la sixième visite, elle serait de six heures, le droit
à une sortie étant maintenu (I), a dit que le Point Rencontre recevait une copie de l’ordonnance,
déterminait le lieu des visites et en informait les parents par courriers, avec copies aux autorités
compétentes (II), a dit que chacune des parties était tenue de prendre contact avec le Point
Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (III),
a invité A.K.________ à transmettre tous les trois mois à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DJEG) les preuves de son abstinence aux
produits stupéfiants, y compris les résultats des tests capillaires auxquels il est censé
se soumettre dans le cadre de son suivi imposé par le Service des automobiles (IV), a autorisé
B.K.________ à déplacer le lieu de résidence de F.________ dans le canton de [...] dès
le 1
er
juillet
2023 (V), a ordonné la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique
familiale sur les parents et l’enfant (VI), a renvoyé la désignation de la personne de
l’expert à une décision séparée (VII), a rendu l’ordonnance sans frais
(VIII), a dit que les dépens étaient compensés (IX), a rejeté toutes autres ou plus
amples conclusions (X) et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant appel (XI).
En droit, le président a exposé que B.K.________ vivait avec F.________ depuis la séparation
des parties intervenue le 1
er
octobre 2021, que les parents d’A.K.________ avaient largement collaboré à l'exercice
du droit de visite de leur fils et que celui-ci avait trouvé, pour le 1
er
juillet 2023, un nouvel appartement. Il a également rappelé qu’A.K.________ avait consommé
de la cocaïne durant une dizaine d'années et que le Service des automobiles et de la navigation
(ci-après : le SAN) lui avait imposé différents suivis, son permis de conduire lui
ayant été retiré pour conduite sous emprise de cocaïne. Le président a finalement
relevé que le conflit entre les parties était « abyssal » et que les relations
personnelles entre A.K.________ et sa fille ne connaissaient aucune stabilité, de sorte qu’il
était désormais nécessaire de poser un cadre stable au droit de visite. Il a tout d’abord
écarté la possibilité que ledit droit de visite continue à s'exercer chez les grands-parents
paternels, leur domicile étant le lieu de nombreuses disputes. Il est singulièrement revenu
sur une altercation survenue le 10 mai 2023, mentionnant que les parties avaient fait preuve d'une
grande agressivité l'une à l'égard de l'autre et qu’on ne pouvait nier les effets
néfastes que l'exposition à de telles scènes avait sur F.________. A cet égard, il
a considéré que les inquiétudes de la Dre T.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, étaient à prendre au sérieux. Il a
ensuite retenu que, bien qu’A.K.________ ait consenti à divers efforts, ceux-ci n’étaient
pas suffisants pour que le droit de visite puisse s’exercer chez lui « sans autres formalités ».
Le père était en effet resté très vague sur les conditions dans lesquelles il entendait
accueillir F.________, ayant produit son contrat de bail tardivement, n’ayant pas indiqué
de quelle manière il comptait s’acquitter de l’onéreux loyer de son nouveau logement
et n’ayant pas précisé s’il continuerait à tenir sa nouvelle compagne à
l’écart de l’enfant. Par ailleurs, la problématique de la consommation de stupéfiants
demeurait, même si A.K.________ semblait être sur la voie de la guérison. Dans ce cadre,
le président a relevé la mauvaise collaboration du précité à fournir les renseignements
demandés à ce sujet, celui-ci n'ayant notamment pas produit les pièces requises 51 à
53. En définitive, le juge de première instance a décidé d’introduire un droit
de visite médiatisé par l'intermédiaire du Point Rencontre, seule option à même
de garantir un lieu neutre, rassurant et sécurisant pour F.________, ce qui était essentiel
au vu de l'instabilité de sa prise en charge au cours des derniers mois ; cette solution permettait
au demeurant d'éviter toute confrontation entre les différents protagonistes, laissant l’enfant
hors des conflits qui divisaient les adultes.
B.
a)
Par acte du 27 juillet 2023, A.K.________ (ci-après
: l’appelant) a interjeté appel contre cette ordonnance, en concluant en substance, avec suite
de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que son droit de visite s'exerce un week-end
sur deux (du vendredi à 18 h 00 au dimanche à 18 h 00), tous les mercredis
(de 13 h 00 à 18 h 00) et durant la moitié des vacances scolaires et des
jours fériés, étant précisé que, jusqu'à la fin du mois de septembre 2023,
B.K.________ (ci-après : l’intimée) amènerait F.________ et viendrait la chercher
au domicile de son père, l’aide d’un tiers étant autorisée, et que, dès
le mois d’octobre 2023, l’intimée amènerait l’enfant auprès de son père
et ce dernier la ramènerait à l'issue de son droit de visite. Enfin, il a requis l’effet
suspensif.
b)
Par ordonnance du 2 août 2023, le Juge unique de la Cour d’appel civile (ci-après
: le juge unique) a rejeté la requête d’effet suspensif.
c)
Par
réponse du 17 août 2023, l’intimée a conclu au rejet de l’appel. Elle
a en sus requis l’assistance judiciaire.
d)
Par ordonnance du 21 août 2023, le juge unique a accordé le bénéfice de l’assistance
judiciaire à l’intimée.
e)
Lors
de l’audience d’appel du 19 septembre 2023, les parties ont été entendues.
A l’issue de cette audience, la cause a été gardée à juger.
C.
Le juge unique retient les faits pertinents suivants, sur la base de l’ordonnance querellée
du 14 juillet 2023 complétée par les pièces du dossier :
1.
B.K.________, née le [...] 1988, et A.K.________, né le [...] 1987, se sont mariés le
[...] 2017 à [...] (VD). De cette union est issue une enfant, F.________, née le [...] 2019.
2.
Après avoir interrompu et repris leur vie
commune à plusieurs reprises, les parties se sont définitivement séparées le 1
er
octobre
2021.
3.
Le 5 juin 2020, l’intimée a introduit une procédure de mesures protectrices de l'union
conjugale auprès du Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne.
4.
Par prononcé du 10 décembre 2021, une
mesure de surveillance éducative au sens de l'art. 307 al. 3 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) a été instituée en faveur de F.________ et confiée à
la DGEJ, Office régional de protection des mineurs du Centre (ci-après : ORPM du Centre).
5.
a)
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union
conjugale du 17 mai 2022, le président a notamment dit que le lieu de résidence de l'enfant
était fixé au domicile de l’intimée, qui en exercerait la garde de fait, et que
l’appelant exercerait un droit de visite sur sa fille au domicile de ses parents et en leur présence,
un week-end sur deux (du vendredi soir dès 18 h 00 au dimanche soir jusqu'à 18 h 00)
ainsi qu'un mercredi soir sur deux (dès 18 h 00 et jusqu'au jeudi midi).
b)
Les parties ont toutes deux interjeté
appel contre l'ordonnance précitée.
Lors de l’audience d’appel du 24 janvier 2023, elles ont signé une convention complète,
modifiant l'ordonnance rendue le 17 mai 2022. Celle-ci a été ratifiée par le Juge délégué
de la Cour d’appel civile pour valoir arrêt sur appels de mesures protectrices de l'union
conjugale par décision du 23 février 2023. Cet accord prévoyait notamment ce qu’il
suit :
« […]
II.-
nouveau
Le
lieu de résidence de l'enfant F.________, née le [...] 2019, est fixé au domicile de sa
mère, B.K.________, qui en exercera la garde de fait. A.K.________ autorise, par la signature de
la présente convention, cette dernière à sortir du territoire suisse avec l'enfant durant
les vacances.
Ill.-
nouveau
A.K.________
bénéficiera d'un libre et large droit de visite sur sa fille F.________ à fixer d'entente
avec B.K.________.
A
défaut d'entente, le droit de visite sera réglé selon les modalités suivantes :
a)
Jusqu'à ce qu’A.K.________ dispose
de son propre logement, avec une chambre aménagée pour l'enfant F.________, les parties régleront
entre elles le droit de visite sur l'enfant, comme cela a été le cas jusqu'à ce jour et
ce conformément à la convention signée par devant le Juge délégué de la
Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois le 25 août 2022, à savoir qu’A.K.________
exercera son droit de visite sur sa fille F.________ au domicile de ses parents et en leur présence,
un week-end sur deux du vendredi soir dès 18 h 00 au dimanche soir jusqu'à 18 h 00,
ainsi que tous les mardis soir de la sortie de la garderie, à 18 h 00, jusqu'au mercredi
à 18 h 00, étant précisé qu’A.K.________ pourra sortir seul avec
sa fille durant la journée.
Pour
cette période, A.K.________ s'engage à remettre régulièrement, au minimum tous les
trois mois, la première fois au plus tard le 15 mai 2023, à B.K.________ les résultats
de ses examens médicaux, soit les résultats des tests sanguins et/ou capillaires, confirmant
qu'il ne consomme pas de stupéfiants.
b)
Dès qu’A.K.________ disposera d'un
logement adéquat, il pourra avoir sa fille auprès de lui un week-end sur deux du vendredi soir
à 18 heures au dimanche soir à 18 heures, ainsi que du mardi soir à 18 heures
au mercredi soir à 18 heures. A la demande de B.K.________, A.K.________ s'engage à effectuer
un test rapide en sa présence en vue de confirmer qu'il ne consomme pas de produits stupéfiants.
Ce test devra être effectué avant l'élargissement du droit de visite prévu sous lettre
b ci-dessus ; si le test est positif, le droit de visite continuera de s'exercer comme prévu sous
lettre a.
A.K.________
continuera à remettre régulièrement, au minimum tous les trois mois, à B.K.________
les résultats de ses examens médicaux, soit les résultats des tests sanguins et/ou capillaires,
confirmant qu'il ne consomme pas de stupéfiants, au minimum tous les trois mois.
c)
Dès que le droit de visite prévu sous
lettre b se sera déroulé durant une période de douze mois et pour autant qu'il ait été
exercé à satisfaction, il pourra avoir sa fille auprès de lui un week-end sur deux du
vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures, ainsi que du mardi soir à
18 heures au mercredi soir à 18 heures. Il est précisé que, depuis lors, A.K.________
ne sera plus tenu de remettre ses résultats médicaux à B.K.________.
A.K.________
pourra encore avoir sa fille pendant la moitié des vacances scolaires, alternativement à Noël
ou Nouvel-An, à Pâques ou Pentecôte, à l'Ascension ou au Jeûne fédéral.
Il pourra aussi sortir du territoire suisse avec l'enfant durant les vacances.
Par
la signature de la présente convention, les parties confirment qu'elles souhaitent maintenir le
mandat d'évaluation confié à l'Unité évaluation et missions spécifiques
de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, selon Prononcé rendu le
4 mars 2022 par le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
Il
est précisé que le droit de visite s’exercera en l’état hors de la présence
de l’amie actuelle d’A.K.________, à savoir G.________. A.K.________ s’engage
à ce qu’il n’y ait pas de contact direct entre cette dernière et l’enfant
F.________. Cette situation sera réexaminée dans le cadre du divorce, chaque partie réservant
ses droits à cet égard. Dans le cas de figure où A.K.________ devait nouer une relation
sentimentale avec une nouvelle amie, cette clause ne serait plus applicable. […] »
6.
a)
Le 14 mars 2023, l'Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après : l’UEMS)
a rendu un rapport d'évaluation, aux termes duquel elle concluait aux mesures suivantes :
« […]
·
De maintenir le mandat de surveillance éducative
au sens de l'art. 307 al. 3 CC confié à la DGEJ, ORPM du Centre, afin de veiller à l'évolution
de la situation. En cas de déménagement de F.________ dans le canton de [...], ce mandat devrait
être confié au SPMI ;
·
De fixer le droit de visite de Monsieur par l'intermédiaire
de Point Rencontre, ceci
par
requête de mesures superprovisionnelles
,
selon les modalités ci-dessous :
-
Dans un premier temps, des visites de deux heures,
deux fois par mois, à l'intérieur des locaux ;
-
Dans un deuxième temps, après trois
visites de deux heures, d'élargir les visites à trois heures, deux fois par mois, avec possibilité
de sortir des locaux ;
·
Après trois visites de trois heures et pour
autant que Monsieur ait trouvé un appartement, pour autant que ses tests capillaires soient négatifs,
et pour autant que la DGEJ puisse continuer à veiller sur les suivis cliniques de Monsieur, imposés
par le Service des automobiles :
-
De fixer le droit de visite de Monsieur à
la journée le mercredi de 12 h à 18 h, ainsi qu'un samedi sur deux de 10 h à 18 h ;
-
Après que F.________ se soit familiarisée
avec le domicile paternel (après trois mois de visites à la journée), et pour autant que
la situation évolue favorablement (sous réserve de l'avis du SPMI ou de la DGEJ), d'élargir
le droit de visite aux nuitées de façon à ce que F.________ soit accueillie chez son père
un week-end sur deux du vendredi soir (sortie de l'école) au dimanche soir 18 h, ainsi que le mercredi
après-midi, la semaine où elle n'est pas accueillie chez lui pour le week-end. Des périodes
de vacances scolaires (5 semaines à répartir dans l'année) pourraient être envisagées
dès 2024 ; […] »
En particulier, l’UEMS a constaté, lors de la visite d’observation de F.________, que
celle-ci était proche de son père, lequel était à son écoute et répondait
à ses sollicitations. Dans ses conclusions, I'UEMS a toutefois exprimé ses inquiétudes
pour le développement à terme de F.________, au vu de la fragilité de la situation actuelle.
Elle citait notamment les hauts et les bas que rencontraient les parties dans leur relation coparentale,
et les tensions extrêmes qui surgissaient parfois entre elles. S’agissant de la convention
du 24 janvier 2023 signée par les parties, elle indiquait ce qu’il suit :
«
[...] nous arrivons à la conclusion que cette convention nous parait peu réaliste et ne semble
pas correspondre à l'intérêt de F.________. En effet, malgré la convention signée,
nous constatons qu'il y a aujourd'hui peu d'évolution. Il n'y a pas d'apaisement et au contraire,
la situation s'est envenimée ces dernières semaines. Même si père et fille ont une
jolie complicité et que F.________ profite du temps passé avec lui, nous n'avons pas d'éléments
rassurants nous permettant de dire qu'il serait dans l'intérêt de l'enfant de passer d'un droit
de visite en présence de tiers à un droit de visite usuel, sans tiers et sans rythme de progression
ceci dès que Monsieur aura trouvé un appartement. Nous n'avons par ailleurs pas de garantie
sur une absence de consommation. [...] Nous n'avons aujourd'hui pas de garantie sur une évolution
à long terme des consommations de Monsieur et sans cela, nous ne pouvons pas être rassurés
pour la suite. Monsieur doit pouvoir nous montrer sa volonté de s'investir et d'évoluer pour
F.________. […] ».
Singulièrement, l'UEMS considérait que, si l'exercice du droit de visite de l'appelant au domicile
de ses parents se déroulait bien par le passé, celui-ci ne s'entendait désormais plus
avec eux.
Il n'était
plus possible pour les grands-parents d'être garants du bon déroulement des visites, qui devaient
se dérouler dans un lieu neutre, rassurant et sécurisant pour l'enfant. L’UEMS a ainsi
proposé la mise en place d’un droit de visite médiatisé, par l’intermédiaire
du Point Rencontre.
b)
Par courrier du 16 mars 2023, l'UEMS a complété son rapport s'agissant du suivi entamé
par l'appelant auprès de la Fondation J.________, lié à sa consommation de stupéfiants,
et a maintenu ses conclusions.
7.
a)
Par requête du 11 mai 2023, l’intimée
a conclu, par voie d'extrême urgence, à la suspension du droit de visite de l’appelant
et, par voie de mesures protectrices de l'union conjugale, à ce que ledit droit de visite s'exerce
selon les modalités préconisées par la DGEJ dans son rapport du 14 mars 2023. A l'appui
de ses conclusions, l’intimée a notamment exposé que les parties avaient eu une violente
altercation le 10 mai 2023 lors du passage de l'enfant chez les parents de l’appelant, menant à
l'intervention de la police. Ensuite de cet événement, l'enfant avait consulté d'urgence,
le 11 mai 2023, sa pédopsychiatre, la Dre T.________.
b)
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12 mai 2023, le président a suspendu avec effet
immédiat le droit de visite de l’appelant.
Il a en sus ordonné la production par l’appelant des pièces requises 51 à 53, soit
une copie de son dossier
auprès du SAN concernant son suivi actuel (pièce requise 51), une copie du rapport du Dr R.________
faisant état de son suivi en lien avec l’abstinence aux stupéfiants (pièce requise
52) et une copie du rapport de B.________, intervenant social au Service des addictions du Centre P.________
(ci-après : le Centre P.________), faisant état de son suivi addictologique (pièce
requise 53).
c)
Le 17 mai 2023, l’appelant s’est
déterminé quant à l’événement du 10 mai 2023, tout en précisant
avoir déposé une plainte pénale à l’encontre de l’intimée pour injure,
menaces et calomnie. Sa version des faits était diamétralement opposée à celle de
sa conjointe. Au pied de son acte, il a pris, par voie de mesures protectrices de l'union conjugale,
des conclusions tendant notamment à ce que son droit de visite soit immédiatement restauré
et à ce qu'un régime de garde alternée soit introduit.
8.
Lors de l’audience du 25 mai 2023, le père de l'appelant, M.________, a été
entendu en qualité de témoin. Il a en substance déclaré que le droit de visite se
passait très bien et que F.________ adorait l’appelant. Selon lui, il n’existait pas
de tension particulière entre son fils et la mère de celui-ci. Il a finalement indiqué,
s’agissant d’un extrait du rapport de l’UEMS, que « tout ça c’[était]
des mensonges et des conneries. […] », se référant aux tensions précitées
et à une prise de contact de son épouse avec l’intervenante de l’UEMS pour se plaindre
de la situation.
N.________, ami de l’appelant, a également été entendu en qualité de témoin
et a indiqué avoir eu l’occasion de passer des moments en présence de l’appelant
et de F.________. Il a expliqué avoir « ressenti, lors de ces rencontres, beaucoup d’amour
de part et d’autre » et que « l’[appelant] montr[ait] beaucoup d’attention
et souhait[ait] passer du temps avec sa fille ».
9.
Par décision de mesures d'extrême urgence
du 15 juin 2023, le président a rapporté les mesures superprovisionnelles ordonnées le
12 mai 2023 et a dit que, dès et y compris le vendredi 16 juin 2023, l’appelant exercerait
son droit de visite sur sa fille au domicile de ses parents et en leur présence, un week-end sur
deux.
10.
Par e-fax du même jour, la Dre T.________
a communiqué au président ses préoccupations quant à la reprise du droit de visite
prévue pour le lendemain. Elle a notamment exposé que F.________ était encore traumatisée
par l'altercation du 10 mai 2023 entre les adultes au domicile des grands-parents.
Pour
le bien-être de l'enfant, le droit de visite devait se faire de manière progressive et devait
être organisé de manière à ce que les parents n’aient pas à se croiser.
11.
Lors de la reprise d’audience du 29 juin 2023, l’appelant a produit son nouveau contrat
de bail portant sur un appartement situé à [...]. De surcroît, la Dre T.________
a été entendue en qualité de témoin et a en particulier déclaré ce qu’il
suit :
«
[…] J'avais très peu de temps pour préparer F.________ [à la reprise du droit de
visite du père au domicile des grands-parents], elle était très anxieuse. Elle était
inquiète quant au risque que sa grand-maman puisse s'en prendre à sa maman. Elle était
restée là-dessus depuis le mois de mai. Elle était inquiète de passer tout un week-end.
Je précise qu'on peut parler avec F.________. Elle manifestait tout de même beaucoup d'inquiétude.
J'ai retrouvé quelques comportements que j'avais déjà observés le jour où j'ai
fait ma consultation au domicile en urgence, le 11 mai je crois, soit le lendemain d'un événement
compliqué, une agression. [...]
Vous
me demandez comment je vois les choses quant aux relations personnelles que le père voudrait exercer
avec sa fille. C’est une question difficile. En rencontrant la maman, on a l’histoire qui
vient d’elle. J’ai pris aussi contact avec la directrice de la crèche et avec la responsable
de la DGEJ pour connaître leur point de vue. C’est un moment très compliqué pour
F.________. Il est important qu’un enfant ait toujours des liens avec ses deux parents. Je trouve
F.________ assez fragile en ce moment et je m’interroge sur la meilleure façon d’aller
de l’avant. Je n’ai pas de réponse toute faite. Je sais que la DGEJ a proposé le
Point Rencontre. Pour moi c’est une bonne idée parce que F.________ serait avec son papa et
pas avec les grands-parents. Je précise que ce n’est pas dans l’idée qu’elle
n’ait plus de contact avec les grands-parents. Je répète que F.________ reste traumatisée
par les événements de mai dernier. Vous me dites que le Point Rencontre est quelque chose de
très resserré. C’est vrai au début mais ensuite cela s’élargit. Le plus
important quand on a trouvé une solution, c’est de bien préparer F.________. […]
».
La représentante de la DGEJ en charge du mandat d'évaluation, S.________, a également
été entendue en qualité de témoin et a notamment mentionné ce qu’il suit :
«
Je suis inquiète pour la situation de F.________. Il n’est pas dans l’intérêt
de cette dernière de continuer un droit de visite chez les grands-parents de cette dernière.
Je ne vois pas d’évolution positive de cette situation et constate au contraire que le conflit
conjugal s’est envenimé. Je fais référence à l’avis de la pédopsychiatre
et estime qu’il serait important de faire en sorte que les parents ne se croisent pas lors du passage
de l’enfant. Il faut remettre l’enfant au centre. Je n’ai pas changé d’avis
par rapport au Point Rencontre. Le fait que l’[appelant] va emménager avec sa compagne fait
qu’il n’y a pas de confiance entre les parties. Je reste sur la position de mon rapport.
[…]
J’estime
qu’il faut pour F.________ un endroit neutre. Le président me demande si je ne trouve pas
qu’une réduction d’un droit de visite au Point Rencontre serait disproportionné
par rapport à ce qui avait été appliqué jusque-là. Les visites au Point Rencontre
pourraient se dérouler rapidement à l’extérieur. Cela permettrait aux parents de
ne pas se croiser. […]
Sur
questions de Me Fetahi, je préconise un droit de visite progressif. Pour lui répondre, je me
souviens plus ou moins du téléphone que j’ai eu avec la mère de l’[appelant].
Elle me disait que celui-ci manquait de reconnaissance par rapport à elle. Parfois c’était
compliqué parce qu’elle et lui n’avaient pas la même manière de voir les choses
».
12.
Le 30 juin 2023, le président a rendu une ordonnance de mesures superprovisionnelles, dont le dispositif
prévoyait notamment ce qu’il suit :
«
I.
dit
que l'exercice du droit de visite d’A.K.________
sur sa fille F.________, née le [...] 2019, s'exercera par l'intermédiaire du Point Rencontre
[…] à raison d'un week-end sur deux, selon les modalités suivantes :
·
à l'intérieur des locaux, d'une durée
maximale de deux heures, pour deux visites ;
·
dès la troisième
visite, avec sortie autorisée, d'une durée maximale de trois heures, pour trois visites ;
·
dès la sixième visite, avec sortie autorisée,
d'une durée de six heures ; […]
II.
suspend
le droit de visite d’A.K.________
sur sa fille F.________, née le [...] 2019, jusqu'à la mise en œuvre du droit de visite
prévu au chiffre I. ci-dessus ; […] »
13.
a)
Jusqu’au 30 juin 2023, l’intimée était
domiciliée
au [...], à [...].
Au 1
er
juillet
2023, elle a emménagé à [...] avec F.________.
b)
Depuis le 1
er
juillet 2023, l’appelant habite dans un appartement de cinq pièces et demie,
sis
au [...], à [...], dont le loyer s’élève à 4'740 fr. par mois, charges comprises.
Ce logement est situé à grande proximité de l’ancien logement de l’intimée,
soit celui occupé jusqu’au 30 juin 2023. Il comprend une chambre pour accueillir F.________.
14.
a)
L'appelant a consommé de la cocaïne
durant une dizaine d'années.
b)
Au cours du printemps 2022, celui-ci s’est fait retirer son permis de conduire au motif de conduite
sous l'emprise de la cocaïne. Sur mandat du SAN, il a entamé un suivi addictologique au Service
des addictions du Centre P.________, ainsi qu’auprès de la Fondation J.________.
c)
Les 7 janvier 2022,
22 mars 2023 et 25 mai 2023, l’appelant s'est soumis à des dépistages par le prélèvement
d'urine et de sang. Les rapports établis ensuite desdits prélèvements par l'institut U.________
indiquent qu'aucune drogue n'a été décelée dans son organisme.
d)
Par rapport d’analyse toxicologique du 29 juin 2023, le C.________ (ci-après : le C.________)
a indiqué que le résultat de l’analyse du prélèvement capillaire du 30 mai
2023 parlait en faveur d’une absence de consommation de produits stupéfiants par l’appelant
durant les trois mois précédents ledit prélèvement.
e)
Par
attestation du
24 juillet 2023, le Service de médecine des addictions du Centre P.________ a indiqué
que l’appelant était suivi depuis le 9 mai 2022 afin de satisfaire à une abstinence
à l’alcool, selon la mesure administrative en matière de circulation routière du
5 avril 2022. Les contrôles biologiques effectués depuis le mois d’avril 2023 (indiquant
les valeurs pour les trois mois précédents l’examen) étaient compatibles avec l’abstinence
déclarée par l’intéressé.
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable contre les ordonnances de mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b
CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]) notamment dans les causes non
patrimoniales (art. 308 al. 2 CPC). La voie de l’appel est ouverte contre les ordonnances de mesures
protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent être considérées comme des
décisions provisionnelles au sens de l’art. 308 al. 1 let. b CPC (Tappy, Les voies de droit
du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 115 ss, p. 121).
Les ordonnances de mesures protectrices de l’union conjugale étant régies par la procédure
sommaire selon l’art. 271 CPC, le délai pour l'introduction de l’appel est de dix jours
(art. 314 al. 1 CPC). Un membre de la Cour d’appel civile statue comme juge unique sur les appels
formés contre les décisions sur mesures provisionnelles (art. 84 al. 2 LOJV [loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.021]).
1.2
En l’espèce, formé en temps utile par une partie qui a un intérêt digne de
protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portant sur une cause non patrimoniale, l’appel est recevable.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation du droit ou constatation inexacte des faits (art. 310
CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité
ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et doit le cas échéant
appliquer le droit d'office, conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle contrôle
librement l’appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance
et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu’il a retenus (ATF 138 III 374 consid.
4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16 novembre 2021 consid. 5.3.1).
2.2
Dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 276 al. 1 CPC), le juge statue
en application de la procédure sommaire (art. 271 let. a CPC). Il se prononce ainsi sur la base
de la simple vraisemblance des faits après une administration limitée des preuves (ATF 138
III 97 consid. 3.4.2 et les réf. citées ; TF 5A_466/2019 du 25 septembre 2019 consid.
4.2), en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles (ATF 139 III 86 consid. 4.2
; TF 5A_157/2020 du 7 août 2020 consid. 4.2 et les réf. citées).
2.3
Selon la jurisprudence, l'art. 296 al. 1 CPC prévoit une maxime inquisitoire illimitée en ce
qui concerne les questions relatives aux enfants (TF 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 4.2
; TF 5A_245/2019 du 1
er
juillet 2019 consid. 3.2.1 et les réf. citées). Le juge a ainsi le devoir d'éclaircir
les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être
importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, même si
ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et les offres de
preuves (ATF 140 III 485 consid. 3.3 ; TF 5A_635/2018 du 14 janvier 2019 consid. 5.3).
Dans le cadre de procédures relatives aux enfants, la maxime d'office est applicable (art. 296 al.
3 CPC). Celle-ci prévaut également devant l'autorité d'appel (ATF 128 III 411 précité
consid. 3.1 ; TF 5A_645/2022 du 5 juillet 2023 consid. 3.1.2). Le juge ordonne alors les mesures nécessaires
sans être lié par les conclusions des parents (ATF 128 III 411 précité consid. 3.1
; TF 5A_978/2022 du 1
er
juin
2023 consid. 3.5).
3.
Lorsque la procédure est soumise à la
maxime inquisitoire illimitée, tel que cela est le cas en l’occurrence, les parties peuvent
présenter des
nova
en appel, lesquels sont alors recevables, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont
pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1 et les réf. citées ; TF 5A_582/2020 du 7 octobre
2021 consid. 4.1.4). En conséquence, les faits nouvellement allégués et les pièces
nouvelles produites par l’appelant sont recevables, tout comme la pièce produite par l’intimée
lors de l’audience du 19 septembre 2023. Il en a été tenu compte dans la mesure
utile.
4.
4.1
Dans un premier moyen de nature formelle, l’appelant
se prévaut de violations de son droit d’être entendu (art. 53 CPC et 29 al. 2 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), indiquant toutefois
renoncer à ce que la cause soit renvoyée au premier juge « par économie de procédure
et au vu de la cognition de l’autorité de céans ».
4.2
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances
de succès du recours au fond (ATF 144 I 11 consid. 5.3 ; TF 5A_804/2022 du 24 février
2023 consid. 3.1.2). Toutefois une violation du droit d’être entendu qui n’est pas particulièrement
grave peut exceptionnellement être guérie si l’intéressé peut s’exprimer
devant une instance de recours ayant un libre pouvoir d’examen en fait comme en droit (ATF 142
II 218 précité ; TF  4D_76/2020 du 2 juin 2021 consid. 4.2, non publié in ATF 147
III 440). Même en présence d'un vice grave, une réparation de la violation du droit d'être
entendu peut se justifier. Tel est le cas lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité qui
aboutirait à un allongement inutile de la procédure et entraînerait des retards inutiles
incompatibles avec l'intérêt des parties à ce que la cause soit tranchée dans un
délai raisonnable (ATF 142 II 218 précité ; TF 5A_644/2022 du 31 octobre
2022 consid. 3.1).
4.3
En l’occurrence, l’appelant se plaint d’avoir été indument privé d’une
voie de droit, dans la mesure où le président ne pouvait rendre l’ordonnance du 30 juin
2023 sous la forme de mesures superprovisionnelles et que ce type d’ordonnance n’était
pas contestable selon le CPC. Il fait encore valoir que l’ordonnance entreprise du 24 juillet
2023 serait muette sur la manière dont le droit de visite devait s’exercer jusqu’à
la mise en œuvre du Point Rencontre.
Il n’est pas certain que ces griefs constituent effectivement des violations du droit d’être
entendu, d’une part, qui pourraient encore être soulevées à ce stade de la procédure,
d’autre part. Ces questions peuvent néanmoins souffrir de demeurer ouvertes. En effet, même
si le droit d’être entendu de l’appelant avait été violé, il y aurait
lieu de considérer, avec celui-ci, que ces manquements seraient guéris, dans la mesure où
il a pu s’exprimer devant une instance de recours ayant un libre pouvoir d’examen en fait
et en droit (soit le Juge de céans). Par ailleurs, au regard de l’issue du litige, le renvoi
ne constituerait en l’espèce qu’une vaine formalité de nature à retarder inutilement
la procédure.
5.
Dans un deuxième moyen, l’appelant
se prévaut d’une constatation incomplète des faits. Ce grief est partiellement fondé,
de sorte que l’état de fait a été complété (art. 310 let. b CPC), étant
relevé que les éléments de fait pertinents ont été intégrés dans la
partie en fait du présent arrêt.
Il a ainsi été ajouté les résultats médicaux des prises d’urine et de
sang des 7 janvier 2022, 22 mars 2023 et 25 mai 2023, les indications ressortant du rapport
du 14 mars 2023 relatives à la manière dont l’appelant avait exercé son droit
de visite lors de l’observation de l’UEMS, les déclarations du 25 mai 2023 de M.________
et de N.________, respectivement celles du 29 juin 2023 de S.________ et la Dre T.________,
ainsi que le fait que le nouveau logement de l’appelant comprenait une chambre pour accueillir
F.________ et était situé à proximité de l’ancien domicile de l’enfant
à [...].
En revanche, il n’y a pas lieu de tenir compte du rapport d’évaluation rendu le 23 février
2021 par l’UEMS, étant donné que les parties avaient repris la vie commune durant ladite
évaluation et que l’UEMS ne s’était ainsi pas prononcée sur le droit de visite.
Par ailleurs, le Juge de céans dispose du rapport du 14 mars 2023 de l’UEMS, lequel est
plus récent et prend dès lors en compte la situation actuelle de la famille, seul point qu’il
convient d’examiner.
Il est du reste superflu de revenir sur les termes de la convention à laquelle les parties avaient
abouti lors de l’audience du 2 décembre 2021, des conclusions formulées par l’intimée
dans sa requête du 13 janvier 2022, des plaidoiries écrites déposées le 15 mars
2022, du procédé écrit du 17 mai 2023 de l’appelant et de ses déterminations
du 27 juin 2023. Ces éléments sont en effet pour la plupart relativement anciens et ne
reflètent ainsi plus nécessairement la position actuelle des parties. Plus important, l’appelant
requiert en réalité du Juge de céans qu’il reprenne de manière extensive les
allégations et les conclusions des parents, alors qu’elles ne sont pas déterminantes
pour trancher la question du droit de visite, laquelle est soumise à la maxime d’office (cf. consid. 2.3
supra
).
6.
6.1
Dans un moyen principal, l’appelant conteste l’instauration du droit de visite médiatisé
par l’intermédiaire du Point Rencontre. Selon lui, les conditions légales permettant
l’introduction d’une telle mesure ne seraient pas remplies. Il conviendrait dès lors
que le droit de visite s’exerce au domicile de l’appelant, cette solution étant la plus
conforme aux intérêts de F.________, ceci malgré « la relation tendue entre
les parties ».
6.2
Aux termes de l'art. 298d CC, à la requête
de l'un des parents ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie
l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le
bien de l'enfant (al. 1). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations
personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge (al. 2). Toute modification
dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose ainsi que la nouvelle réglementation
soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels.
En d'autres termes, une nouvelle réglementation ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances
nouvelles importantes ; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (ATF 111
II 405 consid. 3 ; TF 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1).
6.3
En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré
à la fois comme un droit et un devoir des parents (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit
de la personnalité de l'enfant, qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci
(ATF 131 III 209 consid. 5 et les réf. citées, JdT 2005 1201 ; TF 5A_501/2022 du 21 juin 2023
consid. 3.2.2). Il vise à sauvegarder le lien existant entre parents et enfants. Il est unanimement
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle
décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a ;
TF 5A_478/2018 du 10 août 2018 consid. 5.2.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a
; Meier/Stettler, Droit de la filiation, n. 984, pp. 635 et 636 et les réf. citées). Les éventuels
intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 I 585). Par
ailleurs, les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite,
une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard
des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid.
5).
6.4
Le droit aux relations personnelles n'est toutefois
pas absolu. En effet, aux termes de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent
le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs
obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres
justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue toutefois l'
ultima
ratio
(TF 5A_699/2021 du 21 décembre 2021
consid. 6.1). Si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être
limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit
de la personnalité du parent concerné, le principe de la proportionnalité, mais également
le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites
relations (ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_68/2020 du 2 septembre 2020 consid. 3.2). L'une des
modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du droit
de visite, par une application conjointe des art. 273 al 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister
en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé
spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue (TF 5A_962/2018 du 2 mai 2019
consid. 5.2.2 ; sur le tout :
TF
5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1).
Comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 CC, l'établissement
d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de
l'enfant. Il ne suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu'un
droit de visite surveillé soit instauré ; il convient dès lors de faire preuve d'une certaine
retenue lors du choix de cette mesure. (ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_68/2020 du 2 septembre 2020
consid. 3.2). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant hors de danger,
à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à contribuer
à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents.
Il
constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée
limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que
les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans accompagnement (TF 5A_177/2022
du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1 ; TF 5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.1). Par ailleurs,
un droit de visite surveillé limité dans le temps dans la perspective qu'il soit ensuite assoupli
progressivement est compatible avec le bien de l'enfant (TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid.
5.1, FamPra.ch 2018 p. 240 ; TF 5A_102/2017 du 13 septembre 2017 consid. 4).
6.5
L’appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de
l’art. 273 al. 1 CC, c’est-à-dire la détermination de leur portée juridique,
est une question de droit ; toutefois, le juge du fait dispose d’un pouvoir d’appréciation
en vertu de l’art. 4 CC. Cela justifie que l’autorité de recours s’impose une
certaine retenue en la matière et n’intervienne que si le juge, sans aucun motif, a écarté
des critères essentiels pour la décision sur le droit de visite de l’enfant ou, à
l’inverse, s’est fondé sur des éléments dépourvus d’importance
au regard du bien de l’enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (TF
2A_22/2017 du 23 mars 2017 consid. 3.1.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 ; Juge unique CACI
16 mars 2023/120 consid. 3.2.2).
7.
En l’occurrence, il doit tout d’abord
être constaté que l’exercice du droit de visite au domicile des grands-parents n’est
plus conforme à l’intérêts de F.________, ce qui justifiait un changement de la
réglementation. L’appelant ne s’y oppose pas véritablement, celui-ci souhaitant
accueillir l’enfant à son domicile. Il fait néanmoins valoir que l’ordonnance attaquée
serait entachée de plusieurs erreurs s’agissant de sa relation avec ses parents, singulièrement
de la mésentente avec sa mère.
Le président a retenu, sur la base du rapport du 14 mars 2023, que la capacité des grands-parents
à être garants du bon déroulement des visites pour l’avenir était mise en doute.
L’UEMS est parvenue à cette conclusion au motif que l’appelant ne s’entendait
plus avec ses parents, que sa mère avait contacté S.________ pour l’informer que la situation
devenait difficile pour elle et que F.________ avait été confrontée à une dispute
entre son père et ses grands-parents. Plusieurs éléments du rapport précité
font clairement comprendre que la relation entre l’appelant et sa mère est tendue, cette appréciation
ne prêtant dès lors pas le flanc à la critique. L’appelant a en effet singulièrement
confié que la communication avec ses parents était « compliquée » et qu’«
il souhait[ait] passer le moins de temps possible à leur domicile ». Du reste, on ne perçoit
pas les raisons pour lesquelles S.________ aurait indiqué de manière fallacieuse, dans le rapport
précité et lors de l’audience du 29 juin 2023, que la mère de l’appelant
avait pris contact avec elle pour se plaindre de la situation. Il est précisé que les déclarations
du 25 mai 2023 à cet égard de M.________ ne sont pas probantes, eu égard à ses
liens de proximité avec son épouse et son fils. Les explications de l’UEMS doivent néanmoins
être nuancées sur un point. En effet, à la lecture du rapport du 14 mars 2023, le
fait que l’appelant se soit disputé avec ses parents en présence de F.________ ressort
uniquement des indications de l’intimée. Aucune constatation objective ne plaide en faveur
du fait que les différends opposant l’appelant et sa mère se manifesteraient par des
disputes dont l’enfant serait témoin. Il n’y a dès lors pas à en tenir compte.
Cela étant, ces questions ont une importance relative. En effet, le président a également
exposé à juste titre que de nombreuses disputes entre les parties prenaient place au domicile
des grands-parents,
étant donné qu’il s’agissait du lieu de transfert de l’enfant, et que la
mère de l’appelant était fortement impliquée dans le conflit parental. Ces constatations
sont notamment confirmées par l’altercation (violente) du 10 mai 2023 entre les parties
qui s’est déroulée au domicile des grands-parents. Selon les explications convaincantes
de la Dre T.________, F.________ avait été traumatisée par cet événement,
avait perdu la confiance qu’elle portait en sa grand-mère, était très anxieuse à
l’idée de reprendre le droit de visite chez ses grands-parents et était inquiète
que sa grand-mère puisse « s'en prendre » ou « agresser »
sa maman (cf.  not. e-fax du 15 juin 2023 et audition du 29 juin 2023). Ces éléments
suffisent déjà à supprimer l’exercice du droit de visite au domicile des grands-parents,
qui ne correspond plus à un espace neutre dans lequel le bien-être de l’enfant pourrait
être garanti.
8.
8.1
Il reste à déterminer si l’exercice
du droit de visite au Point Rencontre constitue la solution la plus adéquate en l’espèce.
8.2
On relèvera au préalable que F.________ est choyée par ses deux parents et que l’appelant
partage une belle complicité avec celle-ci, tel que cela a été mentionné dans le
rapport de l’UEMS ainsi que confirmé par les déclarations concordantes de N.________
et M.________.
8.3
S’agissant du nouveau logement de l’appelant, il importe peu qu’en première instance,
celui-ci ait ou non produit tardivement son nouveau contrat de bail et n’ait pas indiqué de
quelle manière il comptait accueillir F.________. Le Juge de céans est en effet actuellement
en possession dudit contrat ainsi que de photographies attestant des conditions – adéquates
– dans lesquelles l’enfant pourrait être accueillie chez son père, une chambre
pour F.________ ayant notamment été aménagée. Ces éléments doivent être
pris en considération.
Au demeurant, on ne saurait suivre l’intimée lorsqu’elle soutient que l’appelant
aurait su que F.________ ne résiderait plus à [...] à la date du 1
er
juillet
2023, de sorte que son emménagement à proximité ne témoignerait pas d’un effort
de sa part pour faire partie de la vie de l’enfant. S’il est vrai que les parties ont évoqué
dans un échange de messages du 9 février 2023 le déménagement de l’intimée
et que celle-ci en avait informé l’UEMS, l’appelant s’est toutefois opposé
au déplacement du domicile de l’enfant à [...], ce point ayant d’ailleurs dû
être tranché dans l’ordonnance attaquée. En réalité, dans l’attente
d’une décision sur cette question, l’appelant ne disposait que de peu d’autres
alternatives que d’emménager à proximité de l’endroit où résidait
F.________ à cette époque s’il entendait se rapprocher d’elle. Il sied dès
lors de reconnaître ses efforts à ce titre.
De surcroît, l’intimée relève, avec le président, qu’on ignorerait la
manière dont l’appelant comptait s’acquitter du loyer brut de 4'740 fr. de son
nouvel appartement. Cela étant, on ne perçoit pas en quoi cet élément serait relevant
s’agissant du droit aux relations personnelles.
L’intimée se plaint encore de ce que l’appelant n’indiquerait pas de quelle manière
il comptait « continuer à honorer son engagement » de ne pas exercer son droit
de visite en présence de sa compagne, G.________, alors qu’il vivrait avec celle-ci. On constate
néanmoins que le contrat de bail indique uniquement l’appelant en qualité de locataire
et que celui-ci a confirmé durant l’audience du 19 septembre 2023 ne pas habiter avec
celle-ci. Quoi qu’il en soit, le fait que l’appelant vive ou non avec sa compagne n’est
pas relevant. En effet, on rappelle qu’il paraît peu judicieux de subordonner le droit de
visite à l’absence de mise en contact de l’enfant avec le nouveau compagnon du parent
bénéficiaire du droit de visite, dans la mesure où la recomposition familiale consécutive
à la séparation des parents est un phénomène aussi fréquent que naturel. Le
plus souvent, ce n’est pas véritablement l’intérêt de l’enfant qui est
prioritairement en jeu, mais les difficultés que rencontre le parent gardien à gérer les
frustrations affectives engendrées par la dissolution du couple et l’engagement du parent
non-gardien dans une autre relation, étant réservés les cas dans lesquels la nouvelle
relation évoluerait dans un contexte malsain et propre à perturber l’équilibre psychologique
de l’enfant, tel le milieu de la délinquance (cf. CCUR 1
er
septembre
2020/170 et la réf. citée). Or, aucun élément sérieux porté au dossier
ne laisse apparaître que G.________ serait inapte à fréquenter F.________, étant
précisé que celle-ci connaît l’enfant depuis sa naissance dans la mesure où
elle était une amie proche de l’intimée. Certes, les parties avaient trouvé un accord
le 24 janvier 2023 aux termes duquel l’appelant s’était engagé à ce qu’il
n’y ait pas de contact direct entre sa compagne et F.________. Les parties avaient cependant également
réservé leurs droits à cet égard. Du reste, ledit accord a été remplacé
par l’ordonnance litigieuse, qui ne reprend pas cette condition. Plus important, il ne saurait
être imposé à l’appelant de continuer à se soumettre à une exigence stipulée
par l’intimée dans un cadre transactionnel, alors que cette limitation n’est en rien
nécessaire pour sauvegarder les intérêts de l’enfant. A ce titre, le fait que l’UEMS
ait indiqué que, d’après elle, le droit de visite devrait se dérouler sans la présence
de G.________ n’y change rien, le rapport du 14 mars 2023 n’indiquant d’ailleurs
pas les raisons pour lesquelles tel devrait être le cas. Quant à l’explication du 29 juin
2023 de S.________ selon laquelle le fait que l’appelant emménagerait avec sa compagne faisait
qu’il n’y avait pas « de confiance entre les parties », elle n’est
pas plus convaincante : face au refus de sa mère de voir son père refaire sa vie avec
une ancienne amie, l’intérêt de l’enfant n’est pas d’être mise
à l’écart de la nouvelle réalité familiale de son père, mais que sa mère
prenne sur elle.
Par conséquent, il est constaté que l’appelant dispose actuellement de son propre logement
et qu’il est en mesure d’y accueillir convenablement F.________.
8.4
En ce qui concerne la consommation de stupéfiants
de l’appelant, l’ordonnance querellée mentionne que celui-ci n’avait pas effectué
de test capillaire, seul moyen permettant d’offrir de meilleures garanties quant à sa sobriété
sur le long terme. Pour sa part, l’UEMS indiquait ne pas disposer de garantie sur une absence de
consommation et qu’il n’existait pas encore de validation biologique prouvant l’abstinence.
Or, les résultats des derniers examens de l’appelant font état d’une absence de
consommation de stupéfiants depuis le mois de février 2023, à tout le moins. En effet,
les dépistages par le prélèvement d'urine et de sang des 7 janvier 2022, 22 mars
2023 et 25 mai 2023 indiquent qu'aucune drogue n'a été décelée dans son organisme.
De surcroît, le résultat de l’analyse du prélèvement capillaire du 30 mai 2023
conclut à une absence de consommation de produits stupéfiants durant les trois mois précédents
ledit prélèvement. Enfin, le Service de médecine des addictions du Centre P.________,
par l’intermédiaire de B.________ notamment, atteste de ce que les contrôles biologiques
effectués depuis le mois d’avril 2023 (indiquant les valeurs pour les trois mois précédents
l’examen, soit depuis le mois de février 2023) sont compatibles avec l’abstinence déclarée
par l’appelant. Il est précisé à l’intimée que, bien que l’attestation
du 24 juillet 2023 reste peu précise sur le type de consommation analysée (alcool, stupéfiants
ou les deux), B.________ avait indiqué à l’UEMS que le suivi de l’appelant comprenait
des tests biologiques pour contrôler la consommation d’alcool et de stupéfiants, un premier
test étant prévu pour la mi-avril. On peut ainsi en déduire, au degré de la vraisemblance,
que l’attestation précitée porte sur la consommation éthylique et de stupéfiants
de l’appelant.
En outre, ce dernier n’a pas contesté le chiffre IV du dispositif attaqué lui imposant
de transmettre tous les trois mois à la DGEJ les preuves de son abstinence. Cela révèle
sa motivation à maintenir sa sobriété dans le futur, cette volonté ayant été
au demeurant corroborée par les intervenants de l’Unité socio-éducative du Centre
P.________ et de la Fondation J.________.
Enfin, reprenant l’ordonnance entreprise, l’intimée reproche à l’appelant
l’absence de production des pièces requises 51 à 53 relatives à son suivi addictologique.
Malgré ce défaut, il doit toutefois être reconnu qu’en deuxième instance, l’appelant
a apporté des garanties et des preuves suffisantes quant à son abstinence, laquelle est médicalement
attestée depuis le mois de février 2023.
Il résulte de ce qui précède que les doutes émis par le président et l’UEMS
doivent être relativisés et minimisés.
8.5
En ce qui concerne les conflits existants entre
l’appelant et l’intimée, c’est à raison que l’UEMS a considéré
que la situation actuelle était fragile et que, lorsqu’une tension surgissait entre les parents,
celle-ci était extrême. Ce constat s’illustre en particulier par les nombreuses requêtes
de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposées par les parties depuis 2020, par
les accusations en tout genre qu’elles profèrent l’une à l’encontre de l’autre
– certaines d’entres elles ayant d’ailleurs conduit au dépôt de plaintes
pénales – et par l’altercation du 10 mai 2023. En ce sens, on peut suivre les conclusions
de l’UEMS qui préconisent que les visites se déroulent dans un endroit neutre et sécurisant
pour F.________.
Pour sa part, outre le traumatisme induit chez F.________ à la suite de l’événement
du 10 mai 2023, la Dre T.________ a souligné que l’enfant traversait une période
« très compliquée » et était fragile. Cette médecin a recommandé
que, pour le bien-être de l'enfant, le droit de visite soit organisé de manière que les
parents n’aient pas à se croiser et qu’il soit procédé de manière progressive
à l’élargissement dudit droit, F.________ devant être « bien préparée ».
C’est le lieu de relever que l’appelant n’a pas exercé son droit de visite en
l’absence de tiers depuis le mois de mai 2022. De même, F.________ n’a bénéficié
d’aucune stabilité dans la manière dont le droit de visite a été exercé
depuis le printemps 2023. Celui-ci a en effet été suspendu le 12 mai 2023 pour reprendre
le 16 juin suivant avant d’être à nouveau suspendu le 29 juin 2023. De même,
entre cette date et la mise en œuvre du premier Point Rencontre le 2 septembre 2023, l’enfant
n’a eu aucun contact avec son père, étant rappelé que celui-ci a entretemps emménagé
dans son nouvel appartement, environnement inconnu de F.________.
Force est de constater que, pour assurer actuellement le bien-être fragile de F.________, le droit
de visite doit se poursuivre au Point Rencontre. Ce système est le seul en l’état permettant
de garantir à la fois que les visites prennent place dans un lien neutre, sans rencontre entre les
parents, et que l’évolution du droit de visite soit progressive. On évitera ainsi de
brusquer l’enfant et d’alimenter ses angoisses, ce qui risquerait d’être le cas
si un droit de visite au domicile de l’appelant était immédiatement mis en œuvre.
9.
9.1
S’il convient de confirmer, sur le principe,
l’introduction du droit de visite médiatisé, il en va néanmoins différemment
des modalités d’exercice de ce droit.
L’ordonnance entreprise prévoit en
effet que les deux premières visites de deux heures s’effectuent à l'intérieur des
locaux, qu’entre les troisième et cinquième visites, d’une durée de trois
heures, les sorties sont autorisées et que, dès la sixième visite, la durée des visites
passent de trois à six heures, les sorties restant permises. L’ordonnance précise que
si une bonne coopération de l’appelant ainsi que des relations personnelles harmonieuses et
épanouissantes entre le père et la fille sont observées au cours des mois qui suivent,
la question d'un élargissement du droit de visite serait abordée.
Cela étant, l’appelant a consenti à divers efforts afin d’entretenir des relations
personnelles avec sa fille, le juge de première instance ayant souligné qu’il avait entamé
un suivi s’agissant de sa consommation de drogue, s’était soumis à des tests pour
attester de son abstinence et avait longtemps exercé son droit de visite au domicile de ses parents,
avec l'obligation d'en tenir sa compagne éloignée. Dans la présente procédure, il
a en sus démontré disposer de ressources suffisantes pour accueillir F.________ dans un environnement
adéquat et équilibré, ayant singulièrement apporté la preuve de sa sobriété.
Enfin, il ne fait aucun doute que l’appelant entretient une relation complice avec sa fille et
souhaite être proche de celle-ci, étant rappelé qu’il a, dans ce but, trouvé
un appartement à proximité de l’ancien domicile de l’enfant.
Il faut ainsi admettre que les modalités arrêtées dans l’ordonnance sont excessivement
restrictives, le droit de visite le plus large prévu étant de six heures toutes les deux semaines,
ce système devant perdurer pour une durée indéterminée. En effet, aucune limite temporelle
n’a été clairement définie dans l’ordonnance, ce qui contrevient au principe
selon lequel le Point Rencontre constitue une solution provisoire qui ne peut être ordonnée
que pour une durée limitée, sauf lorsqu’il apparaît d'emblée que les visites
ne pourront pas être effectuées sans la présence d’un tiers, ce qui n’est
pas le cas en l’occurrence.
Par conséquent, les modalités d’exercice du droit de visite au Point Rencontre doivent
être étendues, tout en continuant de concrétiser l’exigence de progressivité
préconisée par la pédopsychiatre.
9.2
En l’occurrence, le premier palier élargissant le temps de visite de deux à trois heures
dès la troisième visite est superflu. L’enfant doit pouvoir rapidement partager une demi-journée
(soit six heures) avec son père, avec sortie autorisée, ceci dès la troisième visite
(laquelle a vraisemblablement déjà eu lieu) pour une durée minimale de deux mois, une
fois toutes les deux semaines. Puis, après deux mois et dès que le Point Rencontre sera en
mesure de fournir cette prestation aux parties compte tenu de sa liste d’attente, le père
pourra avoir sa fille auprès de lui pour une durée de 24 heures un week-end sur deux,
les passages s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre et ce pour une durée
minimale de deux mois. Puis, après deux mois et dès que le Point Rencontre sera en mesure de
fournir cette prestation, il aura sa fille auprès de lui un week-end sur deux pour une durée
de 48 heures, les passages s’effectuant toujours par l’intermédiaire du Point Rencontre.
Les modalités fixées dans la présente ordonnance
seront
revues dès le dépôt de l’expertise psychiatrique familiale devant être mise
en œuvre.
10.
10.1
En définitive, le recours doit être partiellement admis et l’ordonnance entreprise réformée
en ce sens que le droit de visite médiatisé de l’appelant s’exerce conformément
aux modalités arrêtées dans le présent arrêt (cf. consid. 9.2
supra
).
10.2
Selon l’art. 318 al. 3 CPC, si l’instance
d’appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais – soit les frais judiciaires
et les dépens (art. 95 al. 1 CPC) – de la première instance.
En l’occurrence, seules les modalités de l’exercice du droit de visite ont été
contestées, soit les chiffres I à III de l’ordonnance querellée, celle-ci prévoyant
également la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique familiale, l’obligation
pour l’appelant de soumettre à la DGEJ les preuves de son abstinence et le changement du lieu
de résidence de l’enfant. De surcroît, la répartition des frais de première
instance (par moitié) et les dépens (compensés) ne sont pas mis en cause par les parties
et parait équitable au vu de leurs conclusions respectives et de l’issue du litige. Les frais
de justice de première instance peuvent dès lors être confirmés.
10.3
A teneur de l’art. 106 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante (al. 1).
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon
le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC).
En l’occurrence, l’appelant ne se voit pas octroyer en deuxième instance un droit de
visite aussi étendu que celui auquel il avait conclu, le fait que ledit droit s’exerce par
l’intermédiaire du Point Rencontre étant maintenu. Néanmoins, les modalités
d’exercice de ce droit ont été modifiées dans le sens d’un élargissement
en faveur de l’appelant, de sorte qu’il obtient gain de cause sur ce point. Il y a ainsi
lieu de considérer qu’il a obtenu gain de cause pour la moitié de ses conclusions.
Partant, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr. (soit 600 fr.
d’émolument forfaitaire de décision [art. 65 al.  2 TFJC (tarif des frais judiciaires
civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5)] et 200 fr. d’émolument pour l’ordonnance
d’effet suspensif [art. 7 al. 1 et 60 TFJC appliqués par analogie]), seront répartis
par moitié entre les parties. Compte tenu de l’assistance judiciaire, la part de l’intimée
sera provisoirement supportée par l’Etat, lequel remboursera à l’appelant la somme
de 400 fr. à titre de restitution partielle de l’avance de frais de deuxième instance.
10.4
Vu l’issue de l’appel, les dépens en procédure de deuxième instance sont compensés.
10.5
En sa qualité de conseil d’office de l’intimée, Me Ismael Fetahi a droit à
une rémunération équitable pour ses opérations et débours dans la procédure
d’appel (art. 122 al. 1 let. a CPC), fixée en considération de l’importance de
la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré
; le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du
procès (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Dans sa liste des opérations du 20 septembre 2023, Me Fetahi a indiqué avoir consacré
6 heures et 32 minutes au dossier d'appel. Cette durée est admissible, au regard de la nature du
litige et de sa difficulté. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr., l'indemnité de Me Fetahi
doit être fixée à
1'421 fr. 10,
soit 1'176 fr. à titre d'honoraires, 120 fr. de forfait de vacation, 23 fr. 50 de
débours (2 %) et 101 fr. 60 de TVA (7.7 %), laquelle est appliquée sur
le tout.
10.6
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au remboursement des frais judiciaires
de deuxième instance lui incombant et de l’indemnité allouée à son conseil
d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en mesure
de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes de fixer
le principe et les modalités de ce remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit
privé judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).
Par
ces motifs,
le
Juge unique
de
la Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement est réformé au chiffre I de son dispositif comme il suit :
I.
DIT que l’exercice du droit de visite d’A.K.________ sur son enfant F.________ s’exerce
par l’intermédiaire du Point Rencontre, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément
au document Principes de fonctionnement de Point Rencontre, obligatoire pour les deux parents, de la
manière suivante :
-
les deux premières visites, à l’intérieur
des locaux, d’une durée de deux heures ;
-
dès la troisième visite, avec autorisation
de sortie autonome, d'une durée de six heures, deux fois par mois, durant au moins deux mois ;
-
puis, après deux
mois et dès que cette prestation pourra être fournie par le Point Rencontre, pendant 24 heures
toutes les deux semaines,
les
passages s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre, durant au moins deux mois ;
-
puis, après deux mois et dès que cette
prestation pourra être fournie par le Point Rencontre, pendant 48 heures toutes les deux semaines,
les passages s’effectuant
par l’intermédiaire du Point Rencontre ;
Ibis.
DIT que les modalités fixées au chiffre I ci-dessus seront revues dès le dépôt
de l’expertise psychiatrique familiale ordonnée au chiffre VI de la présente ordonnance.
Le jugement est confirmé
pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs),
sont mis à la charge de l’appelant A.K.________ par 400 fr. (quatre cents francs) et
à la charge de l’intimée B.K.________ par 400 fr. (quatre cents francs), la part
de l’intimée B.K.________ étant provisoirement supportée par l’Etat.
IV.
L’Etat remboursera à l’appelant A.K.________ la somme de 400 fr. (quatre cents francs)
à titre de restitution partielle de l’avance de frais de deuxième instance.
V.
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VI.
L'indemnité d’office de Me Ismael Fetahi, conseil de l’intimée B.K.________, est
arrêtée à 1'421 fr. 10 (mille quatre cent vingt-et-un francs et dix centimes), TVA et
débours compris.
VII.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire, l’intimée B.K.________, est, dans
la mesure de l’art.  123 CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
au conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
VIII.
L’arrêt est exécutoire.
Le
juge unique :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète à :
‑
Me Franck Ammann (pour A.K.________),
‑
Me Ismael Fetahi (pour B.K.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Monsieur le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne ;
‑
à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, Office régional
de
la protection des mineurs du Centre ;
‑
Fondation Jeunesse & Familles (Ch. des Champs-Courbes 25a, CP 95, 1024 Ecublens).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :