vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 951 · 2011-07-22 · fr

EXPERTISE MÉDICALE, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, INCAPACITÉ DE GAIN | 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.07.2011 Arrêt / 2011 / 951

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
410/09 - 418/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 juillet 2011
______________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              MM.
Gerber, juge suppléant, et  Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Vevey, recourante, représentée par Me Marie-Laure Paschoud Page, avocate à Fribourg,
et
Office
AI
(ci-après : OAI), à Vevey, intimé,
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après l’assurée), née le 12 juin 1949, coiffeuse de formation, travaillait
comme nettoyeuse. Le 10 juin 2002, en effectuant des travaux de nettoyage, elle a été déséquilibrée
de sa hauteur, se recevant sur le siège. Le 21 août 2002, elle s'est rendue chez le Dr D.________,
à Vevey, lequel l'a mise en incapacité de travail de 50 %, à compter du 21 août 2002,
et de 100 % dès le 27 août 2002 et prescrit un traitement de soutien; le diagnostic de contusion-écrasement
du sacrum et blocage L5-S1 post-traumatique a été posé. Une scanographie du sacrum a révélé
une discopathie L5-S1 en l'absence de fracture objectivable.
A l'issue de l'examen clinique du 22 novembre 2002, la Dresse N.________, remplaçante du médecin
d'arrondissement de la CNA Lausanne, a retenu que R.________ présentait un trouble douloureux tendant
à se chronifier, à se diffuser, plus de cinq mois après une chute sur la région sacro-
coccygienne. A pareil délai d'évolution, elle s'étonnait de voir s'étendre le tableau
douloureux à la région médio-dorsale, cervicale et au membre supérieur droit, le
status mettant nettement en évidence des signes de non-organicité et des phénomènes
d'amplification. En l'absence d'éléments neurologiques déficitaires ou irritatifs, un
certain déconditionnement était constaté chez la patiente, obèse, en hyperlordose.
La Dresse N.________ conclut à la présence d'une disproportion entre l'émergence du trouble
douloureux rebelle allégué et la chute initiale qui avait cessé de déployer ses effets.
Par décision du 10 décembre 2002, la CNA a mis un terme, avec effet rétroactif au 21 novembre
2002, au paiement des prestations légales d'assurance, motif pris, en substance, que les troubles
subsistant au-delà de cette date n'étaient plus dus à l'accident assuré de par leur
nature exclusivement maladive. Elle a rejeté le 18 mars 2003 l’opposition de l’assurée
et confirmé sa décision du 10 décembre 2002. Un recours contre cette décision sur
opposition a été rejeté le 19 janvier 2007 par le Tribunal des assurances du canton de
Vaud.
Une arthrographie-
irm
de l'épaule droite a été réalisée le 12 décembre 2002 à l’Hôpital
de la Providence à Vevey. Le Dr J.________, du service de radiologie, a diagnostiqué une tendinopathie
du supra-épineux avec image de déchirure profonde, non transfixiante au niveau de l'insertion.
Une IRM lombaire et du sacrum a été réalisée le 20 mars 2003 dans le même établissement.
Le Dr J.________ a constaté des discopathies L2 – S1 avec "bulging" prédominant
entre L4 et S1.
Selon un rapport médical du 3 avril 2003 du Dr B.________, spécialiste FMH en anesthésiologie,
l’assurée souffrait de lombalgies à prédominance droite, sans composante irritative,
d’une discopathie L5-S1 avec compromission des articulations postérieures, d’une gastro-oesophagite
et de surcharge pondérale. Elle présentait aussi un début de symptomatologie dépressive.
B.
L’assurée a déposé le 10 juin 2003 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Vaud (OAI).
Selon le rapport médical du 19 juin 2003 du Dr D.________, médecin praticien, l’assurée
souffrait d’une coccygodynie post-traumatique et de lombalgies chroniques à titre d’atteintes
ayant des répercussions sur la capacité de travail, ainsi que d’une surcharge pondérale.
A son avis, ces atteintes rendaient inexigible l’activité exercée jusqu’en 2002
par l’assurée et excluaient toute autre activité « dans ces conditions ».
Selon un rapport médical du 14 juillet 2003 du Dr K.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, l’assurée souffrait d’une gonalgie gauche sur conflit fémoro-patéllaire
externe, de douleurs de l'épaule droite et du coccyx. Concernant la capacité de travail, le
Dr K.________ déclarait que l’assurée avait été en incapacité de travail
à 100 % entre le 9 avril 2002 et le 2 juin 2002, puis à 50 % entre le 3 juin et le 16 juin
2002. Il ne lui avait pas donné d'arrêt de travail tant pour le problème d'épaule
que pour les douleurs du coccyx post-traumatiques.
Une IRM du genou droit a été réalisée le 3 février 2004 à l’Hôpital
de la Providence à Vevey. Selon le rapport du Dr Z.________, du service de radiologie, une chondropathie
rotulienne importante avec quasi-disparition du cartilage sur le rebord externe de la rotule avec une
dégénérescence mucoïde du ménisque interne sans signe de déchirure a été
diagnostiquée.
Selon un rapport médical du 1er octobre 2004 de la Dresse L.________, spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, une fibromyalgie, un excès pondéral, métatarsalgies sur troubles
statiques des deux pieds avec hallux rigidus bilatéral, et enfin un syndrome rotulien prédominant
à gauche avaient déjà été diagnostiqués en février 1997. L’assurée
souffrait d'un syndrome douloureux musculo-squelettique diffus, présent depuis plusieurs années
et qui s’était majoré à la suite d'une chute dans l'axe survenu en juin 2002. Il
en a résulté une probable fracture du coccyx qui a nécessité une résection de
pièces coccygiennes, sans modification de la symptomatologie douloureuse. Par la suite des investigations
neuroradiographiques ont été réalisées qui ont démontré des troubles dégénératifs
lombaires bas, mais sans atteinte radiculaire. Un avis neurochirurgical n'avait du reste pas permis de
retenir de sanction chirurgicale à ses problèmes. Le tableau douloureux en octobre 2004 était
dominé par des douleurs musculo-squelettiques diffuses qui avaient déjà été
mises en rapport avec une fibromyalgie en 1997, diagnostic que l'on pouvait toujours retenir tout en
précisant qu'un trouble somatoforme douloureux persistant était également probable. La
thymie ne paraissait pas clairement dépressive.
Selon un rapport du 11 octobre 2004 du Dr Q.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine
interne, les points de fibromyalgie ACR 1990 étaient présents à 8/18, rendant le résultat
non-significatif. En revanche, le praticien a constaté une atteinte à la santé ostéoarticulaire
multiple caractérisée d'une part par des lombo-pygialgies bilatérales, pour lesquelles
on pouvait retenir une étiologie aspécifique puisque liée essentiellement à des troubles
dégénératifs caractérisés par des discopathies lombaires étagées,
d'autre part à un status après résection partielle du coccyx en automne 2003. L'examen
clinique révélait indiscutablement un syndrome lombo-vertébral statique et cinétique,
mais l'absence de signes irritatifs ou déficitaires d'un point de vue neurologique aux membres inférieurs.
En corollaire, l’assurée souffrait d'un important déconditionnement physique avec relâchement
de la ceinture abdominale, dysbalances musculaires lombaires étagées, dans le cadre d'une obésité,
ce qui pouvait entretenir ses lombalgies. L’assurée souffrait également de douleurs au
niveau de l'épaule droite que le Dr Q.________ a mis sur le compte d'un conflit sous-acromial droit
avec des signes de tendinopathie du sus-épineux et du sous-scapulaire droit, qui avaient déjà
été corroboré par un examen IRM de l'épaule droite en 2002, révélant une
déchirure partielle du sus-épineux droit. De l’avis du Dr Q.________, comme le diagnostic
de fibromyalgie ne pouvait au sens strict pas être retenu, les doléances de l’assurée
pouvaient tout à fait être expliquées par les constatations de l'examen clinique et des
examens para-cliniques radiologiques et IRM qui ont déjà été effectués.
Le 2 novembre 2004, le Dr D.________ a produit un nouveau rapport médical dans lequel il constatait
en particulier, outre le maintien des lombalgies chroniques et de la coccygodynie, un état anxio-dépressif
majeur. Il maintenait son appréciation de juin 2003 concernant la capacité de travail.
L’assurée a été examinée le 9 novembre 2004 par le Dr X.________, spécialiste
en médecine interne et en rhumatologie, du Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation
du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), qui a déposé un rapport du 19 novembre
2004. Après avoir constaté que 12 points de fibromylagie sur 18 étaient présents,
il a diagnostiqué des rachialgies diffuses cervico-dorso-lombaires chroniques non spécifiques,
un périarthrite scapulo-humérale droite, une gonarthrose bilatérale et, à titre de
co-morbidités, notamment un état anxio-dépressif réactionnel. A son avis, l'anamnèse
systématique montrait clairement une dépression réactionnelle, pour laquelle l’assurée
recevait d'ailleurs du Saroten depuis environ un mois.
Dans le cadre de la procédure en matière d’assurance-accident, le Tribunal des assurances
du canton de Vaud avait ordonné une expertise judiciaire auprès du Dr W.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie. Selon le rapport du 28 janvier 2005, le Dr W.________
diagnostiquait une surcharge mécanique des deux articulations sacro-iliaques et une surcharge des
sites arthrosiques (colonne lombaire). A son avis, l’activité de femme de ménage était
certainement impossible (travaux en porte-à-faux, nombreux escaliers, escabeau, etc.). Un reclassement
lui paraissait souhaitable, en tenant compte du fait que la ceinture pelvienne restait sensible. Dans
cette activité encore à définir, une éventuelle reprise à 75 % était probablement
plausible. Une reprise à 100 % devrait être appréciée ultérieurement. Dans son
complément d’expertise du 8 mars 2006, le Dr W.________ releva que l’on était en
présence d’une décompensation systémique de tout l'appareil locomoteur. Interpellé
par l’OAI sur la capacité de travail de l’assurée, le Dr W.________ répondit
le 16 octobre 2006 qu’il confirmait que la patiente avait une limitation chronique dans les mouvements
en porte à faux et que, par conséquent, un travail comme nettoyeuse, coiffeuse ou toute autre
activité adaptée pouvait difficilement dépasser un 50 %.
Le Dr G.________ du Service médical régional (SMR) a considéré dans son avis du 22
novembre 2006 que la prise de position du Dr W.________ du 16 octobre 2006 ne le renseignait que très
succinctement, l’empêchant de conclure sur cette base.
L’assurée a séjourné du 6 au 27 janvier 2005 à la clinique de rhumatologie
et de réhabilitation de Loèche-les-bains. Le rapport de sortie du 9 février 2005 du Dr
C.________, médecin-chef, et F.________, médecin-assistant, posa essentiellement les diagnostics
suivants: fibromyalgie secondaire, syndrome douloureux lombo-vertébral, gonarthrose, hyothyroïdie
et état dépressif. Selon le rapport de sortie du Dr F.________ du 26 janvier 2005, l’assurée
avait, d’un point de vue rhumatologique, une capacité de travail dans une activité légère
sans position contrainte et sans port de charges lourdes. Un consilium psychologique de V.________, psychologue,
se rapportant à des entretiens les 13 et 20 janvier 2004 (recte: 2005), relevait une évolution
douloureuse chronique allant toujours plus en direction de la symptomatologie claire de fibromyalgie
secondaire ainsi que de dépression progressive (« zunehmend depressiven Symtomatik »).
Le 9 août 2005, l’assurée a été examinée par le Dr P.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, du service d’anesthésiologie du CHUV. Ce praticien
a posé le diagnostic suivant : probable trouble somatoforme douloureux, épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques. Il motive son diagnostic comme suit :
«
Status psychiatrique:
Patiente faisant son âge, de tenue et présentation soignée. D'emblée, dans la consultation,
la patiente afficha une certaine réticence, déclarant qu'elle ne voit pas vraiment l’intérêt
de voir un psychiatre étant donné qu’elle n'est pas folle. La patiente affiche une mimique
triste, parfois au bord des larmes. Elle est consciente, orientée aux 4 modes, collaborante. Le
discours est globalement cohérent, assez peu élaboré. La pensée est rétrécie
par rapport à la problématique douloureuse. La pensée est légèrement circonstanciée.
La thymie est franchement abaissée, avec baisse de l’estime de sol, par moments idées
noires sans projet suicidaire élaboré. La patiente mentionne d'importants troubles de la concentration,
une anédonie, une baisse et une inhibition du dynamisme. Le sommeil est également perturbé,
avec plus de 2 heures de réveil par nuit (que la patiente rattache principalement à ses douleurs
»). L'appétit est également légèrement diminué. Il n'y a pas d’éléments
délirants ni de troubles des perceptions.
Examens
complémentaires
: Echelle de dépression
MADRS du 09.06.05: score 30/80.
Discussion:
Au terme de mon investigation, je propose de retenir les 2 diagnostics ci-dessus. En effet, la patiente
présente actuellement clairement une symptomatologie dépressive avec un MADRS à 30/00.
Cet état dépressif s'Inscrit dans le cadre plus global d'une dégradation de la situation
psychosociale depuis 2002 en tous cas. Dans son histoire, Mme R.________ a vécu dans un climat caractérisé
par la précarité financière dans l’enfance, avec une famille qui a été
marquée par le drame de la perte de 4 enfants en bas âges avec les répercussions que l'on
peut imaginer sur le couple parental de la patiente. La suite de sa vie a été caractérisée
par une lutte constante pour pouvoir subvenir aux besoins et à l’éducation de ses 3 enfants,
actuellement tous émancipés. Ensuite, en 2002, un accident avec chute semble avoir décompensé
un état psychologique probablement déjà fragilisé par son parcours existentiel. Par
la suite, l’évolution médicale assez typique où la patiente adopta une position
« d'avoir été dès le début incomprise et non prise au sérieux ». La
multiplicité des gestes invasifs et thérapeutiques ayant toujours amené des effets secondaires
importants, le côté très envahissant de ta douleur et la difficulté de la patiente
à verbaliser ses émotions, parlent pour un diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant
surajouté aux lésions somatiques que tu as bien décrites. De manière assez caractéristique,
Mme R.________ adopta une position ambivalente par rapport au corps médical, formulant une demande
d'aide, mais affichant une forte résistance lorsque je lui propose, par exemple, une modification
ou un changement par rapport à son traitement antidépresseur. »
Le Dr H.________, médecin praticien, médecin-chef du centre médical de [...], a traité
l’assurée depuis 2003. Il a diagnostiqué chez celle-ci une fibromyalgie et des cervico-brachialgies
et lombalgies chroniques persistantes depuis mars 2005. Il y a ajouté en septembre 2006 des gonalgies
prédominant à gauches. A partir du 30 mars 2007, il ne mentionna plus les lombalgies chroniques
ni les cervico-brachialgies, avant de diagnostiquer à nouveau les premières dès le 6 novembre
2007 et les secondes dès le 4 juin 2009. Il releva dès le 19 juillet 2007 que le status montrait
des points de fibromyalgie de 18/18. Entre le 7 mai et le 15 décembre 2008, il diagnostiqua en outre
une fascéite plantaire droite. Selon le rapport du 19 juillet 2007, l’assurée avait fait
une chute vers Pâques 2007 avec comme conséquence une exacerbation des douleurs. Dans son rapport
du 6 novembre 2007, le Dr H.________ releva que la symptomatologie douloureuse était toujours présente
avec des douleurs fluctuantes.
C.
Dans son rapport d’expertise du 6 février 2007, le Dr T.________, spécialiste FMH en
rhumatologie et médecine interne, a posé les diagnostics suivants: « Douleurs ubiquitaires
de la musculature et du squelette dans un contexte de syndrome douloureux persistant, cervico-dorso-lombalgies
accompagnées de pseudo-sciatalgies chroniques, gonalgies bilatérales, omalgies droites, troubles
dégénératifs lombaires modérés, gonarthrose bilatérale, tendinopathie de
la coiffe des rotateurs, obésité, status après résection des deux dernières
pièces du coccyx le 17 septembre 2003, status après toilettage arthroscopique et section de
l'aileron rotulien externe du genou gauche le 9 avril 2002 et du genou droit le 29 mars 2004 ».
Il évalua la situation comme suit:
«
Au-delà d'un trouble dégénératif lombaire bien réel, alliant discopathies et
spondylarthrose étagée de même qu'une gonarthrose bilatérale prédominant au
compartiment interne, ne laissant que peu de retentissement fonctionnel, ni les examens radiologiques
ni le status ne permettent d'expliquer la globalité des symptômes présentés par l'assurée,
leurs localisations, leurs intensités et leurs retentissements sur son fonctionnement actuel. L'examen
clinique met en évidence un syndrome douloureux floride, entité déjà relevée
par la Dresse L.________ dans son rapport médical du 1er octobre 2004 annexé au dossier d'expertise.
Du
point de vue rhumatologique, la capacité de travail de Mme R.________ est de 50 % d'une activité
professionnelle de nettoyeuse ou de coiffeuse.
Dans
une activité professionnelle légère, excluant les ports de charges au-delà de 10
kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, permettant l'alternance de la
position assise et debout, évitant la position debout et la marche prolongée, principalement
la montée et la descente des escaliers de même que les travaux accroupis, sa capacité
de travail est de 80 %, ceci en tenant compte de sa diminution de rendement.
A
signaler que mon appréciation fait abstraction du syndrome douloureux persistant sachant cet élément
non-reconnu comme atteinte à la santé objective justifiant une incapacité de travail.
(…)
Du
point de vue professionnel, le pronostic reste défavorable. Mes réserves quant au pronostic
se justifiant principalement par l'importance de la symptomatologie douloureuse intéressant tant
le squelette axial que périphérique, élément subjectif ne pouvant être intégré
à l'appréciation objective de la capacité de travail de l'assurée. a noter que Mme
R.________ n'a plus retravaillé depuis le mois d'août 2002. »
D.
Dans un avis médical du 6 février 2008, le Dr D.________ releva, outre la coccygodynie et les
lombalgies chroniques, en particulier un état dépressif chronique avec somatisation.
E.
Un stage d’observation professionnelle au centre de formation
Afiro
à Lausanne a été ordonné pour la période entre le 5 décembre 2007 et le
4 mars 2008. Dès le 21 décembre 2007 le stage a été réduit à 50 % pour
des raisons médicales. Un arrêt de travail à 100 % a été certifié par le
Dr D.________ dès le 6 février 2008, mettant un terme au stage. Les limitations constatées
ont été: la mobilité physique, l’endurance générale, les capacités
mnésiques, la concentration, l’autonomie, le sens des initiatives et le niveau scolaire. Des
travaux légers et adaptés ont été proposés. L’assurée, se déplaçant
avec des béquilles et devant alterner les positions, n'a pas réussi à s'impliquer. Elle
a eu des difficultés à se concentrer et n'avait pas de sens logique pour exécuter son
travail. La qualité et la finition étaient également insuffisantes. Par conséquent,
son rendement a été symbolique. La capacité de travail et de gain de l’assurée
n’a pas pu être objectivée. ll a été en effet difficile d'observer objectivement
le potentiel de l'assurée, vu qu’elle a été régulièrement absente pour
des traitements divers. Son taux de présence a également été réduit de moitié.
Pendant la journée, ses limitations physiques empêchent la réalisation, même à
court terme, d'une activité simple et adaptée.
Dans un avis médical SMR du 30 avril 2008, le Dr SMR.________ a rappelé que, sur la base de
l'expertise T.________, un rapport d'examen SMR avait été fait, reprenant les taux de capacité
de travail exigible selon l'expert. Il relevé qu'à cause des nombreuses absences et d'une diminution
du taux de présence, les rendements observés pendant le stage AFIRO avaient été très
fiables, tant à cause des capacités physiques qu'intellectuelles. Il a ajouté que l'échec
à ce stage et l'absence de fait médical nouveau ne permettaient pas de mettre en doute les
conclusions de l'expertise T.________ du 6 février 2007 au sujet de l'aspect physique de l'assurée,
mais a ajouté : "Par contre, face à la mention à plusieurs reprises d'une symptomatologie
de type douleurs ubiquitaires, fibromyalgie et trouble somatoforme douloureux, et compte tenu du diagnostic
posé en 2006 d'épisode dépressif sévère, il faut organiser une expertise psychiatrique
à l'extérieur, afin de savoir si cette assurée présente une pathologie psychiatrique
invalidante."
F.
Selon le rapport d’expertise du Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
du 18 juilllet 2008, l’assurée souffre d’une disthymie depuis 2004 et d’une fibromyalgie
depuis 1997. Le Dr M.________ nie l’existence d’un épisode, même léger, pour
les motifs suivants:
«
[I] l n'y a pas de critères suffisants ou suffisamment marqués pour atteindre le seuil d'un
épisode dépressif, même de degré léger. En effet, l'humeur n'est pas déprimée
à un degré nettement anormal la plupart du temps en ce sens qu'il n'y a pas de tristesse permanente,
qu'il n'y a pas de diminution de l'élan vital, que l'assurée se montre comme une personne plutôt
tonique et souriante, que la gestuelle et la modulation de la voix sont conservées; le simple fait
qu'il existe une teinte négative dans le discours et qu'il y ait un découragement par rapport
à sa situation ne suffit pas pour conclure à la présence d'une humeur dépressive
à un degré nettement anormal et permanente. De même, l'anhédonie (perte de la capacité
à ressentir du plaisir), si elle est présente, celle-ci n'est pas marquée dans la mesure
où plusieurs activités continuent à être la source de satisfaction (s'occuper de
ses plantes, faire la cuisine, rangements, crochet, broderie). (…)
Les
documents médicaux du Docteur D.________ (6 décembre 2004, 24 novembre 2004, 22 février
2008) mentionnent la présence d'un état dépressif ou anxio-dépressif sans que le
degré de sévérité n'en soit précisé. Rappelons à ce titre que le diagnostic
de dépression majeure («état anxio-dépressif majeur » dans le rapport médical
Al du 24 novembre 2004) peut être de degré léger, moyen ou sévère. Dans ce même
document, il n'existe pas discussion diagnostique (présence ou non de critères spécifiques).
Dans le résumé de séjour du 9 février 2005 du Docteur F.________ de la Clinique de
rhumatologie et de réhabilitation de Loèche-les-Bains, il est fait état, sous la rubrique
des diagnostics, d'une thymie dépressive. Dans ce même document il n'existe pas de status psychiatrique
et les plaintes de l'assurée uniquement sont rapportées; même les plaintes ne permettent
pas de conclure à la présence d'un épisode dépressif de degré même léger.
Dans le rapport de consultation psychiatrique du 9 août 2005 du Docteur P.________ du CHUV figurent
le diagnostic d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques. Là
non plus il n'existe pas de discussion diagnostique formelle, et d'autre part dans le status psychiatrique
sont indiqués ce que l'assurée rapporte (troubles de la concentration, anhédonie, baisse
et inhibition du dynamisme, troubles du sommeil, légère diminution de l'appétit) et ce
qui est observé cliniquemen! (thymie franchement abaissée avec baisse de l'estime de soi, par
moments idées noires sans projet suicidaire élaboré). La lecture de ce document ne permet
pas de conclure à la présence d’un épisode dépressif de degré sévère.
En outre, si l'échelle de dépression MADRS comporte un score de 30/60, la passation d'une échelle
de dépression, si elle peut constituer une aide, elle n'est pas un outil diagnostic; la démarche
diagnostique reste toujours l'observation clinique directe, la confrontation de ce qui est observé
à ce qui est rapporté par le sujet, cela selon des critères formels partagés par
la communauté scientifique (CIM, DSM). Pour les raisons exposées ci-dessus, nous nous écartons
des documents précités. »
Selon le Dr M.________, les deux troubles psychiques sont sans répercussion sur la capacité
de travail:
«
Parmi les éléments-clé de la dépression (ici dysthymie) potentiellement limitatifs
pour l'exercice de l'activité professionnelle (diminution de l'énergie, diminution de la volonté,
ralentissement idéomoteur, diminution de l'aptitude à penser), l'assurée rapporte un manque
d'énergie parfois. Sur le plan purement psychiatrique, cet aspect ne se vérifie pas à
l'observation clinique directe (absence de diminution de l'élan vital) et à l'analyse du déroulement
du quotidien, la réduction des activités est le reflet de la limitation en raison des douleurs
que ressent l'assurée. En effet, il s'avère que dans la mesure où les douleurs le permettent,
plusieurs activités différentes sont conservées (exercices au lever, préparation
des repas, soins corporels, rangements, promenades, démarches administratives, rendez-vous médicaux,
nettoyage léger, repassage, travaux de couture, lessive et courses en partie, soins aux plantes).
La diminution de l'énergie est donc discrète et non incapacitante. Il n'y a pas de diminution
de la volonté en ce sens que l'assurée essaie, autant que les douleurs qu'elle ressent le lui
permettent, d'effectuer les tâches du quotidien. Il n’y a pas de ralentissement idéique
(initiative et fluidité idéiques) et le ralentissement moteur est dû aux douleurs.”
De l’avis du Dr M.________, la symptomatologie dépressive n’a pas pu être incapacitante
par le passé, d’autant que l’assurée indiquait une péjoration sur le plan
de la dépression.
S’agissant des troubles de la concentration et de la mémoire, le rapport expose ce qui suit:
«
Au cours de l'examen du 16 juillet 2008, l'assurée a compris et a répondu aux questions qui
lui étaient posées sans hésitations ou temps de latence anormalement accru. Ceci étant,
un test formel (soustractions à rebours répétées) a montré des difficultés
de concentration. Ceci étant, celles-ci sont réduites car il s'avère par ailleurs que
si R.________ a renoncé à lire des livres, elle lit les quotidiens et des magazines, elle écrit
des lettres et elle regarde des programmes ciblés à la télévision. Les troubles de
la concentration réduits qu'elle présente ne sont pas à l'origine d'une diminution de
l'aptitude au travail pour l'activité de nettoyeuse, d'emballage de produits ou de coiffeuse, activités
qu'elle maîtrise bien, qui comportent des automatismes et qui ne nécessitent pas d'aptitudes
cognitives élaborées et soutenues. En outre, la diminution discrète des facultés
de concentration est possiblement en lien avec la médication de l'assurée et l'on peut donc
agir sur cet aspect. Il n'y a pas de troubles formels de la mémoire à long terme, de même
qu'il n'y a pas de troubles de la mémoire à court terme, c'est-à-dire récente et
immédiate; ces aspects ont également été testés formellement. Les autres éléments
(tristesse parfois, troubles du sommeil, ruminations) ne sont pas des éléments incapacitants
per se. »
Dans un avis médical SMR du 14 août 2008, le Dr SMR.________ a exposé notamment ce qui
suit :
"L'expertise
psychiatrique faite par le Dr M.________ est de bonne qualité, elle décrit une vie quotidienne
relativement conservée et l'absence de psychopathologie invalidante. L'expert prend position en
détail par rapport aux avis psychiatriques antérieurs figurant au dossier.
Compte
tenu de cette expertise, aucune incapacité de travail ne peut être imputée à une
atteinte psychiatrique, dès lors seules les atteintes physiques entrent en ligne de compte.
(…)
(…)
contrairement à ce qui a été écrit dans le rapport d'examen SMR du 28.02.2003, l'assurée
n'a plus jamais travaillé depuis son arrêt en 2002. (…)
Le
stage d'observation n'a pu être mené à bien, et on imagine difficilement comment cette
assurée aurait pu atteindre un rendement convenable en se déplaçant avec des cannes.
A
ce sujet il faut remarquer qu'il est difficilement compréhensible pourquoi cette assurée se
déplace avec ces cannes anglaises. Il semble que ce soit à cause d'une question d'équilibre.
Le status des genoux et de la région lombaire ne permet pas de comprendre cette nécessité.
Depuis
l'expertise du Dr T.________, aucun avis médical n'est venu contredire les conclusions de cette
expertise, et aucun rapport ne fait état d'une aggravation. Le rapport du Dr D.________ du 22.02.2008
signale que la situation est inchangée depuis 2003.
Par
conséquent, il n'y a pas de raison de s'écarter des conclusions de ce rapport en ce qui concerne
les taux de capacité de travail et les limitations fonctionnelles, mais il s'agit d'intégrer
toutes ces limitations, nombreuses, lorsqu'il s'agit de conclure par une approche théorique."
G.
Le
10 juillet 2009, l’OAI a rendu une décision de refus de la demande de rente. Il a estimé
en se fondant sur l’expertise du Dr M.________ qu’aucune incapacité de travail ne peut
être imputée à une atteinte psychiatrique, de sorte que seules les atteintes physiques
entrent en ligne de compte. S’agissant de celles-ci, la capacité de travail dans l’activité
habituelle d'ouvrière et de femme de ménage est exigible à 50 % depuis le 21 août
2002. Toutefois, dans une activité adaptée à son état de santé et qui tienne
compte de vos limitations fonctionnelles (pas de mouvements répétitifs en porte-à-faux,
pas de travaux lourds, accroupi, à genoux, avec utilisation fréquente d'escaliers et sur terrain
accidenté, pas de port de charge de plus de 10 kg, pas de position statique debout et de marche
prolongée), la capacité de travail est exigible à 80 % à partir du 21 août 2002.
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2003, 3'883 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2003. T A 1; niveau de qualification 4). Après adaptation de la durée
de travail et la prise en compte d’un abattement de 15 %, Le revenu annuel d'invalide s'élève
à 33'031 fr. dans une activité adaptée (travaux de montage, de contrôle, de conditionnement,
de conduite ou de surveillance de machines automatiques). Comme le revenu sans invalidité s’élève
à 52’000 fr., le taux d’invalidité est de 36,48%.
H.
Par acte du 14 septembre 2009, l’assurée a fait recours contre la décision de l’OAI
du 10 juillet 2009. Elle conclut à l’octroi d’une rente entière d’invalidité,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour qu'il en complète l'instruction par
la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale pluridisciplinaire. Elle conteste principalement
la valeur probante des expertises T.________ et Betz. Elle a produit des pièces.
Dans sa réponse du 9 novembre 2009, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il nie que l’on
puisse accorder pleine valeur probante aux avis du Dr W.________ du 26 janvier 2005 et du 16 octobre
2006.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent,
est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
L'assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références
citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
D'après une jurisprudence constante, l’OAI est tenu, au stade de la procédure administrative,
de confier une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialistes reconnus,
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait
les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé
(ATF 125 V 351, consid. 3b/bb p. 353). Il en va de même, selon la jurisprudence, pour les rapports
des médecins des assureurs (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2). Par ailleurs, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un
expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références
citées; Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est, de manière
générale, pas nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante
des différents rapports médicaux doit bien plutôt s’apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351, consid. 3a p. 252) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 V 170,
consid. 4 p. 175), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par le juge ou l’administration
et à procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire, Il n’en va différemment que si ces médecins
traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en
cause les conclusions de l’expert (TF, arrêt 9C_776/2009 du 11 juin 2010.
Enfin, si l'administration ou le juge (art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves ("appréciation anticipée des preuves"; ATF 130 II
425, consid. 2.1; 122 II 464, consid. 4a; 122 III 219, consid. 3c; 120 Ib 224, consid. 2b; 119 V 335,
consid. 3c et la référence).
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 aI. 1 LPGA et 4 al.1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements d'ordre
professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation professionnel de l'assurance-invalidité,
en vue d'établir concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre
en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors
au médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré
compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à
travailler en position debout et à se déplacer; nécessité d'aménager des pauses
ou de réduire le temps de travail en raison d'une moindre résistance à la fatigue, par
exemple), en exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité
de travail. En revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré.
Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière professionnelle sont tenus d'exercer
leurs tâches de manière complémentaire, en collaboration étroite et réciproque
(ATF 107 V 20 consid. 2b; TF I 778/05 du 11 janvier 2007, consid. 6 avec d’autres références).
4.
La décision attaquée s’est fondée essentiellement sur les expertises des Dr T.________
et M.________. La recourante conteste la valeur probante de ces deux expertises et demande le renvoi
pour une instruction complémentaire en la forme d’une expertise pluridisciplinaire.
a)
La recourante fait valoir à l’encontre de l’expertise du Dr T.________ d’abord
que celle-ci ne serait plus déterminante au moment de la décision, car elle a été
réalisée avant la chute de l’assurée au mois de mars 2007 (recte : pendant les fêtes
pascales de 2007, soit autour du 5 avril) qui aurait considérablement péjoré son état
de santé. Or, si le Dr H.________ a rapporté le 19 juillet 2007 la chute et ses conséquences
(une exacerbation des douleurs, un épuisement et des douleurs globales), il n’a signalé
par la suite que le maintien de la symptomatologie avec des douleurs fluctuantes (6 novembre 2007) et
des crises douloureuses intervenant par intermittence (14 janvier 2008). Il n’appert ainsi pas
que la chute de mars 2007 ait entraîné une modification notable et durable de l’état
de santé de la recourante. En particulier, le fait que celle-ci use de deux cannes n’est aucunement
lié à cet accident, car ce fait est déjà relevé en dans le rapport du 30 janvier
2007 du Dr H.________, donc avant l’examen par le Dr T.________ le 5 février 2007.
Par ailleurs, la recourante fait valoir que l’expertise T.________ est contredite par plusieurs
avis médicaux (Dr D.________, Dr H.________). Elle ne précise toutefois pas en quoi ces médecins
traitants feraient état d’éléments objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en
cause les conclusions de l’expert. On relèvera en particulier que l’état d’épuisement
de la recourante constaté par le Dr H.________ avait été lié par ce praticien en
juillet 2007 à son état moral; il ne constitue ainsi pas un facteur remettant en cause le bien-fondé
de l’expertise rhumatologique du Dr T.________. Le seul diagnostic posé par le Dr H.________
qui est nouveau par rapport à ceux établis par le Dr T.________ est celui de fascéite
plantaire droite entre le 7 mai et le 15 décembre 2008. Vu que ce diagnostic a disparu du dernier
rapport du Dr H.________ le 4 juin 2009, il ne saurait constituer un indice concret susceptible de mettre
en question la valeur probante de l’expertise du Dr T.________ lors de la décision de l’autorité
intimée.
La recourante reproche aussi au Dr T.________ une approche exclusivement théorique de sa capacité
résiduelle de travail et de rendement. Elle relève que le Dr T.________ émettait des réserves
quant à la capacité de travail et de gain avec et sans invalidité de la recourante dans
le passage suivant de son rapport : “Du point de vue professionnel, le pronostic reste défavorable.
Mes réserves quant au pronostic se justifiant principalement par l'importance de la symptomatologie
douloureuse intéressant tant le squelette axial que périphérique, élément subjectif
ne pouvant être intégré à l'appréciation objective de la capacité de travail
de l'assurée.”
L’analyse du Dr T.________ repose d’abord sur le présupposé de la non-prise en
considération de la fibromyalgie ou du syndrome douloureux persistant, car il affirme que son “son
appréciation fait abstraction du syndrome douloureux persistant sachant cet élément non-reconnu
comme atteinte à la santé objective justifiant une incapacité de travail”. Cette
approche est erronée dans l’absolu, car la jurisprudence n’exclut pas sans réserve
la fibromyalgie ou les syndromes douloureux chroniques des atteintes à la santé justifiant
une limitation de la capacité de travail.
L’analyse du Dr T.________ repose ensuite sur une distinction des conséquences rhumatologiques
(à savoir principalement celles du trouble dégénératif lombaire) des conséquences
du syndrome douloureux sur la capacité de travail. Cette distinction est faite à juste titre.
La réserve susmentionnée du Dr T.________ sur le pronostic professionnel de la recourante montre
simplement que l’expert est conscient que le syndrome douloureux influera sur la capacité
de travail effective de la recourante, même si cette influence ne sera pas prise en considération
par l’assurance-invalidité (cf. la distinction entre les aspects subjectifs et objectifs).
Cette réserve ne modifie pas la valeur probante de l’expertise.
La recourante fait valoir enfin que le déroulement du stage AFIRO entre décembre 2007 et février
2008 aurait dû amener l'OAI à effectuer des investigations médicales complémentaires.
Si des limitations fonctionnelles (“pas de port à faux, pas de port de charges, pas de génuflexions,
éviter les escaliers et les terrains accidentés, et alternance des positions nécessaire”)
ont été constatées lors du stage, il n’y a pas eu de distinction entre les limitations
résultant des troubles rhumatologiques et celles liées au syndrome douloureux persistant. Dans
la mesure où le Dr T.________ a relevé la présence de nombreux signes de surcharges fonctionnels,
principalement une exagération de la réponse verbale, une projection non-anatomique de la douleur,
des autolimitations et des mouvements de contrepulsion, l’appréciation des limitations fonctionnelles
dans le rapport de l’AFIRO ne suffit pas pour douter du bien-fondé de l’expertise. Il
en va de même pour l’incapacité de travail ordonnée pendant le stage d’abord
à 50 % puis à 100 % “pour raisons médicales”, sans autres précisions.
Le rapport du Dr D.________ du 22 février 2008, soit après l’octroi d’un certificat
médical le 6 février 2008 prononçant une incapacité totale de travailler, relève
essentiellement, outre la fibromyalgie, une douleur invalidante au niveau cervical et dorsal avec une
attitude de plus en plus figée, ainsi qu’une diminution de résistance et un état
dépressif. Les rapports médicaux postérieurs du Dr H.________ du 7 mai et du 29 juillet
2008 relèvent certes une recrudescence des douleurs à l’occasion du stage AFIRO, mais
ces douleurs n’y sont pas davantage que par le passé associées spécifiquement aux
lombalgies chroniques. Le déroulement du stage AFIRO ne constitue donc pas un indice concret mettant
en doute le bien-fondé de l’expertise du Dr T.________.
En revanche, la valeur probante de l’expertise doit être relativisée par le fait que
la délimitation faite par le Dr T.________ entre les conséquences des troubles rhumatologiques
et celles du syndrome douloureux persistant est insuffisamment motivée. S’il ressort clairement
de son argumentation que les troubles rhumatologiques ne peuvent pas expliquer la globalité des
symptômes et des plaintes, de sorte qu’une partie de ces symptômes et plaintes doit découler
du syndrome douloureux persistant, le Dr T.________ n’explique pas comment il arrive à la
conclusion que les troubles rhumatologiques ne limitent que de 20 % la capacité de travail de l’assurée
dans une profession adaptée. Eu égard à son affirmation que l'examen clinique restait
difficile d'interprétation en raison de la présence de nombreux signes de surcharges fonctionnels,
principalement une exagération de la réponse verbale, une projection non-anatomique de la douleur,
des autolimitations et des mouvements de contre-pulsions, il eût été nécessaire de
préciser quelle partie des symptômes découle effectivement des troubles rhumatologiques
avant de décréter quelles sont les limitations que cela entraîne. Or, l’expertise
ne se prononce pas de manière substantielle sur les conséquences des troubles lombaires. Elle
relève uniquement dans le diagnostic que les troubles sont modérés et, dans la discussion,
que la palpation segmentaire rachidienne relève des douleurs mal systématisées, que les
mobilisations tronculaires provoquent tachypnée et gémissements, que la palpation segmentaire
reste globalement douloureuse intéressant tous les segments lombaires, médianes paramédianes
bilatérales, s'associant des zones insertionnelles intégrant les crêtes iliaques et la
musculature fessière prédominant à droit. A cela s’ajoute que le Dr T.________ ne
fait aucune allusion à l’expertise judiciaire du Dr W.________ et ne se prononce pas sur les
facteurs motivant la divergence entre son appréciation de la capacité de travail de l’assurée
et celle du DrW.________ datée du 16 octobre 2006.
En conclusion, la valeur probante de l’expertise du Dr T.________ n’est pas entière.
b)
La recourante conteste la valeur probante de l’expertise du Dr M.________ d’abord au motif
que celui-ci s’est écarté, sur la base d’un seul entretien, de plusieurs avis de
ses confrères qui concluaient à l'existence d'un état dépressif majeur lors de plusieurs
consultations psychiatriques. Or, le nombre d’entretiens de l’expert avec l’assurée
n’est pas un critère déterminant du caractère probant d’une expertise psychiatrique;
il constitue tout au plus — conjointement à la durée de l’entretien — un
indice du sérieux avec lequel l’expertise a été menée. En l’espèce,
le fait que l’expert ait consacré six pages à l’anamnèse et fournisse nombre
de détails ne figurant pas autrement au dossier montre au contraire que l’expert a mené
un entretien approfondi. De plus, l’expert motive en détail et de manière convaincante
pourquoi il s’écarte des avis antérieurs des médecins.
La recourante critique par ailleurs le fait que l’expert n’a pas mené de tests psychométriques.
Selon la jurisprudence, de tels tests n’ont qu'une valeur indicative et doivent être interprétés
avec prudence; la réalisation de tests standards ne peut remplacer le travail concret de l'expert
(TF 9C_1072/2008 du 13 octobre 2009, consid. 2.1). Dans la mesure où l’expert expose en détail
les motifs de ses conclusions, l’absence de tests psychométriques ne suffit pas à elle
seule pour mettre en cause la valeur probante de l’expertise.
La recourante critique aussi l’analyse par le Dr M.________ des troubles de la concentration et
de la mémoire au motif que l’expert n’a pas tenu compte des constatations du stage AFIRO.
En effet, le rapport de stage du 11 février 2008 avait constaté que l’assurée avait
une capacité faible d’attention et de concentration, ce qui constituait une limitation à
l’activité professionnelle; le rapport relevait que l’assurée avait des difficultés
à se concentrer et n'avait pas de sens logique pour exécuter son travail. En revanche, l’expertise
du Dr M.________ conclut que la vigilance et l’attention sont sans particularité, malgré
la présence de troubles discrets de la concentration, et qu’il n’y a pas de troubles
de la mémoire à court terme ou à long terme. Si un test formel (soustractions à rebours
répétées) a mis en évidence des difficultés de concentration, le Dr M.________
les a estimées réduites en raison de l’aptitude de l’assurée à lire,
écrire et suivre des émissions télévisées. Selon le Dr M.________, les troubles
de la concentration ne sont pas à l'origine d'une diminution de l'aptitude au travail pour l'activité
de nettoyeuse, d'emballage de produits ou de coiffeuse, activités que l’assurée maîtrise
bien, qui comportent des automatismes et qui ne nécessitent pas d'aptitudes cognitives élaborées
et soutenues. Le Dr M.________ ne se prononce pas sur les constatations différentes faites lors
du stage AFIRO puisqu’il n’associe à ce stage qu’une recrudescence des douleurs.
Même si le stage n’a pas été complet, les deux mois ont constitué une période
suffisamment longue pour évaluer la capacité de concentration de l’assurée dans
des activités professionnelles. Certes, le Dr M.________ a déclaré possible que la diminution
des facultés de concentration soit en lien avec la médication de l'assurée et l'on puisse
agir sur cet aspect; cette estimation n’a toutefois été corroborée par aucun test
et n’expose qu’une simple éventualité. La valeur probante de l’expertise
est donc réduite dans la mesure où elle porte sur la capacité de travail de la recourante
dans une profession adaptée.
5.
Le dossier ne permet pas de compenser la valeur probante limitée des expertises T.________ et M.________
sur la capacité de travail résiduelle et les limitations fonctionnelles de l'assurée:
a)
L’avis du Dr W.________ du 16 octobre 2006 sur les limitations de la capacité de travail de
la recourante est beaucoup trop succinct et insuffisamment motivé pour avoir pleine valeur probante.
D’autant que le Dr W.________ était moins tranchant dans son expertise du 28 janvier 2005:
s’il considérait tantôt comme « difficile » tantôt comme « certainement
impossible » le retour dans son activité de femme de ménage, il déclarait souhaitable
un reclassement dans une autre activité et « probablement plausible » une activité
à 75 %, voire plus. Le Dr W.________ n’explique pas dans son avis du 16 octobre 2009 les facteurs
qui le conduisent à conclure qu’une activité adaptée tenant compte de la limitation
chronique dans les mouvements de porte à faux pouvait difficilement dépasser un 50 %. De plus,
contrairement à ce que la recourante soutient, il n’est pas clair si le Dr W.________ a effectivement
examiné la recourante avant de rendre son avis du 16 octobre 2006. Certes, le Dr G.________ du SMR
avait déclaré en novembre 2006 que le Dr W.________ avait examiné récemment l'assurée,
mais cela peut se rapporter aux examens faits dans le cadre de l’expertise judiciaire. Comme en
outre le complément d’expertise du 8 mars 2006 ne relève pas un nouvel examen de l’assurée,
on ne peut exclure que l’avis du 16 octobre 2006 repose essentiellement sur le dossier et les examens
faits en décembre 2004 avant l’expertise de janvier 2005.
b)
Le Dr H.________ ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail de l’assurée.
Il a mentionné dans deux rapports du 10 mars et du 8 avril 2005 des limitations fonctionnelles en
raison de l’épaule. Cette limitation disparaît toutefois des rapports ultérieurs.
c)
Le Dr D.________ s’est prononcé sur la capacité de travail résiduelle et les limitations
fonctionnelles de l’assurée dans ses rapports du 19 juin 2003 et du 6 février 2008. Il
a nié dans ce dernier toute capacité de travail non seulement dans sa profession habituelle,
mais aussi dans toute autre activité. Toutefois, contrairement aux différents experts qui ont
examiné l’assurée sur mandat des assurances (Dr W.________, T.________, M.________) et
à la plupart des autres médecins traitants depuis 2005 (Drs C.________ et F.________ et le
Dr H.________), il ne diagnostique ni fibromyalgie ni syndrome douloureux persistant. Dans la mesure
où l’on peut admettre avec une vraisemblance prépondérante que la recourante souffre
aussi d’une fibromyalgie ou d’un syndrome douloureux persistant, le fait que le Dr D.________
fasse abstraction de ces atteintes à la santé et ne différencie pas son appréciation
de la capacité de travail résiduelle et des limitations fonctionnelles de sa patiente en fonction
des atteintes relativise notablement la force probante de ses rapports médicaux.
d)
Le Dr Q.________ ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail de l’assurée.
Il a néanmoins déclaré que les doléances de celle-ci pouvaient tout à fait être
expliquées par les constatations de l'examen clinique et des examens para-cliniques radiologiques
et IRM qui ont déjà été effectués, donc par les lombalgies et gonalgies. Il
en découle que les limitations fonctionnelles pourraient être autant dues aux atteintes rhumatologiques
qu’à la fibromyalgie ou au syndrome douloureux persistant.
e)
Le Dr SMR.________ du SMR a repris à son
compte dans ses avis du 30 avril 2008 et du 14 août 2008 l’appréciation des Drs T.________
et M.________ quant à la capacité résiduelle de travail. Il ne s’est pas prononcé
sur la délimitation des conséquences de la fibromyalgie et des troubles rhumatismaux sur la
capacité de travail. S’il avait le 30 avril 2008 relevé que le stage AFIRO avait mis
en évidence des rendements très faibles à cause des capacités tant physiques qu’intellectuelles,
il ne faisait plus allusion le 14 août 2008 à de quelconques atteintes intellectuelles, laissant
entendre que l’absence de rendement lors du stage AFIRO était due au déplacement avec
des cannes.
Bien que l’avis du Dr SMR.________ du 30 avril 2008 ait déclaré que « sur la base
de [l’] expertise du Dr T.________, un rapport d'examen SMR a été fait, reprenant les
taux de capacité de travail exigible de l'expert », l’avis médical du Dr G.________
du 28 février 2007 a repris les taux de l’expertise sans procéder à un examen clinique
supplémentaire ni se prononcer sur la délimitation entre les conséquences de la fibromyalgie
et celle des atteintes lombaires. Cet avis médical du 28 février 2007 ne fait même aucune
allusion à une fibromyalgie ou à un syndrome douloureux persistant, que ce soit parmi les pathologies
du ressort de l’AI ou parmi celles qui ne sont pas du ressort de l’AI.
6.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée
et la cause renvoyée à l’autorité intimée pour instruction complémentaire.
Il appartiendra à l’autorité intimée de compléter l’instruction notamment
:
--
sur la délimitation des limitations fonctionnelles et de la capacité de travail résiduelle
qui résulte des troubles rhumatismaux d’une part et de la fibromyalgie ou du syndrome douloureux
persistant d’autre part;
--
sur les troubles de l’attention et de la concentration.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art.
52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera
donc pas perçu de frais judiciaires dans le cadre de la présente procédure.
Ayant obtenu gain de cause, la recourante, qui est représentée par un mandataire professionnel,
a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA), qu'il y a lieu de fixer à
2'000 fr., compte tenu des opérations nécessaires effectuées par son avocat (art. 7 al.
1 du Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales
[TFJAS; RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 juillet 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cet Office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud doit verser à R.________ la somme
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marie-Laure Paschoud Page (pour R.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :