vd_findinfo · AI 93/08-101/2010 · 2010-02-11 · fr

COMPARAISON DES REVENUS, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.02.2010 AI 93/08-101/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
93/08-101/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 février
2010
__________________
Présidence de
Mme
RÖTHENBACHER
Juges
:
M.        Dind, juge et M.
Bidiville, assesseur
Greffière
:
Mme   Berberat
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à
Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me
Laurent Gilliard, avocat à Payerne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
P.________, né en
1959, était manoeuvre auprès de l'entreprise [...].
Le 29 octobre 2002, alors qu'il était occupé au
coffrage du sous-sol d'une villa, il chuta d'environ 2.5
mètres sur la dalle en béton. Cet accident
professionnel a entraîné des fractures des
3
e
, 5
e
et 6
e
côtes droites,
des contusions dorso-lombaires et des contusions du coude droit et
du 5
e
métacarpien de la main droite.
L'assuré a été hospitalisé durant trois
jours au Centre M._______) pour un traitement symptomatique. Son
cas a été pris en charge par la Caisse nationale
suisse en cas d'accidents (CNA). L'intéressé a subi
le 31 mars 2003 une arthroscopie et méniscectomie interne du
genou gauche en raison d'une déchirure méniscale
interne objectivée à l'IRM. En raison de
séquelles douloureuses, P.________ a séjourné
du 23 juin au 23 juillet 2003 à la Clinique D.________
à S. essentiellement en vue de la prise en charge de ses
lombalgies. Dans un rapport du 11 août 2003 établi
à l'issue du séjour à la Clinique D.________,
les Drs V.________ et C.________ ont estimé que
l'intéressé pouvait reprendre son activité
à 50 % dès le 11 août 2003, l'employeur
s'étant engagé à lui donner à moyen
terme un emploi différent de celui qu'il occupait
précédemment. Se référant à
l'avis du Dr K.________ (rapport du 17 juillet 2003), il ont
précisé qu'en cas d'échec de la reprise
d'emploi, il y a aurait lieu d'envisager un changement
d'activité professionnelle avec des contraintes physiques
moindres. Sur le plan psychiatrique, le Dr G.________ a posé
les diagnostics de troubles de l'adaptation avec réaction
dépressive prolongée (F 43.21) et de syndrome
douloureux somatoforme persistant probable (F 45.4) (rapport du 1er
juillet 2003). Craignant une évolution du patient vers un
processus d'invalidation, ce praticien s'est montré
pessimiste. P.________ a tenté une reprise de son travail le
11 août 2003, mais sans succès.
L'intéressé a déposé le 9 septembre
2003 une demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une
rente en raison d'une incapacité de travail à
100 % dès le 23 octobre 2003 (recte : 2002)
consécutive à une chute sur un chantier. Dans un
rapport médical du 8 octobre 2003, le Dr X.________,
spécialiste en orthopédie au service
d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur au
Centre M.________, a constaté une évolution favorable
du genou gauche, tout en retenant que le réel syndrome
lombo-vertébral ne semblait pas en concordance avec les
doléances du patient. Il a estimé que le contexte
clinique, psychologique et social actuel de l'assuré ne lui
permettait pas de reprendre une activité, ni même
d'envisager une réorientation professionnelle. Dans un
rapport médical du 7 novembre 2003, le Dr F.________,
médecin traitant de l'assuré a posé les
diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail de l'intéressé de douleurs lombaires
chroniques aspécifiques/discopathie L2-L3, de gonalgies
gauches/status après méniscectomie interne le
31.03.2003 et troubles de l'adaptation avec réaction
dépressive prolongée et de syndrome douloureux
somatoforme persistant probable. Il a attesté une
incapacité totale de travail dès le 29 octobre
2002.
Dans le cadre de la procédure en matière d'accidents,
la CNA a, par décision du 16 octobre 2003, mis fin aux
prestations d'assurance avec effet au 20 octobre 2003, les troubles
subsistants étant exclusivement de nature maladive. Cette
décision est entrée en force.
Dans un rapport du 4 décembre 2003, le Dr W.________,
médecin-conseil de la caisse-maladie [...] à
Lausanne, a estimé qu'il n'était pas normal que la
caisse-maladie prenne en charge une incapacité de travail
totale en l'absence d'affection médicale objectivable.
Dès lors, il a considéré que l'assuré
était certainement capable de reprendre une activité
professionnelle à 100 % en qualité de
manœuvre de chantier.
Par avis médical du 25 mars 2004, le Service médical
régional de l'assurance-invalidité (SMR) a retenu que
d'un point de vue somatique, l'assuré ne présentait
pas d'incapacité de travail, mais qu'il était
nécessaire de procéder à un examen
psychiatrique et rhumatologique.
Par avis médical du 1er avril 2004, le Dr X.________ a
confirmé que la situation socio-économique de
l'intéressé ne lui permettra pas de reprendre une
activité professionnelle.
Dans un rapport du SMR du 9 février 2005 faisant suite
à un examen clinique bidisciplinaire, le Dr L.________,
spécialiste en médecine interne-rhumatologie a
posé les diagnostics de lombalgies chroniques dans le cadre
de troubles dégénératifs étagés
(M 51.3) et de gonalgies à gauche persistantes dans le cadre
d'un status après méniscectomie interne. Le Dr
B.________, spécialiste en psychiatrie, n'a mis en
évidence aucune comorbidité psychiatrique, ni trouble
de la personnalité décompensé entraînant
une limitation de la capacité de travail pour des motifs
psychiatriques. Ces praticiens ont admis que la capacité de
travail dans l'activité précédente
était nulle, alors qu'elle était totale dès le
23 juillet 2003 (date de sa sortie de la Clinique D.________) dans
une activité adaptée respectant rigoureusement les
limitations fonctionnelles décrites.
Par avis du 24 juin 2005, le Dr Z.________ de l'Association [...] a
relevé que, sans vouloir négliger la composante
organique responsable d'une partie des douleurs, il lui semblait
surtout qu'elles étaient imputables aux troubles
somatoformes douloureux. D'un point de vue rhumatologique, il a
retenu une capacité de travail à 50 % dans de
petites activités manuelles adaptées permettant
l'alternance des positions assise et debout, sans effet en
flexion.
P.________ a finalement suivi une observation professionnelle
complète auprès du COPAI à [...] du 7 novembre
au 2 décembre 2005. Dans un rapport de synthèse du 20
décembre 2005, le COPAI a conclu que l'assuré
était limité au niveau dorsal et de son genou gauche.
Les activités sollicitant les positions statiques assises ou
debout sur le long terme (plus d'une heure), les ports ou
déplacements de charges lourdes (15 kg), les positions en
porte-à-faux, les rotations répétées du
tronc, tout comme les travaux sur échelles ou escabeaux,
ainsi que des travaux demandant dextérité ou
précision, étaient contre-indiqués. Dans un
rapport du 5 décembre 2005, le Dr R.________,
médecin-conseil au COPAI a retenu que l'assuré
était un homme plaintif, démonstratif,
présentant des signes de non-organicité, mais peu
d'anomalies objectives. Il a certes constaté des limitations
intellectuelles, mais peu de limitations physiques.
Compte tenu des conclusions du COPAI, l'Office de
l'assurance-invalidité (OAI) a souhaité mettre sur
pied une mesure de réadaptation d'ordre professionnel,
proposition que l'assuré a refusé (rapport final de
l'OAI du 7 avril 2006).
b)
Par décision du 27
avril 2006, l'OAI a rejeté la demande de rente
présentée par l'assuré. L'assuré
refusant d'entrer en matière pour des mesures
professionnelles, l'OAI a dès lors procédé
à une évaluation théorique de sa
capacité de gain à l'issue des mesures exigibles. Sur
la base d'un revenu mensuel de 4'557 fr. selon l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité
simple et répétitive (activités industrielles
légères en production et services) en 2002, compte
tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises
en 2002 (41.7 heures) et d'un taux d'abattement de 10 %, l'OAI
a estimé que l'assuré était en mesure de
réaliser un revenu annuel de 52'025 fr. 56. Un tel revenu,
comparé au gain de valide de 59'432 fr. 10 en 2003, mettait
en évidence une perte de gain de 7'406 fr. 54, ce qui
correspondait à un taux d'invalidité de 12.45 %,
taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Suite à son opposition contre la décision
précitée, l'assuré a sollicité un avis
psychiatrique du Dr J.________, médecin-adjoint et
responsable de l'Unité de psychiatrie [...]. Dans un rapport
du 6 mars 2007, ce praticien a considéré que
l'intéressé remplissait les critères selon
Mosimann relatifs aux troubles somatoformes douloureux. S'agissant
de la comorbidité psychiatrique, il a mentionné un
épisode dépressif moyen.
Le Dr S.________ du Centre [...], a indiqué, en date du 3
décembre 2007, qu'une hernie discale L4-L5 avait
été diagnostiquée, les symptômes
remontant au 13 novembre 2007.
Par décision du 10 janvier 2008, l'OAI a rejeté
l'opposition formée par l'assuré en reprenant les
mêmes motifs
B.
a)
Par acte de son mandataire
du 11 février 2008, P.________ a recouru contre cette
décision, en concluant principalement à l'admission
du recours, subsidiairement à son annulation, soit à
sa réforme en ce sens que l'intéressé soit mis
au bénéfice d'une demi-rente, sous suite de frais et
dépens. Il a allégué avoir déjà
présenté des troubles du rachis, mais sans
discopathie au niveau L4. Il a dès lors
considéré qu'il y avait une aggravation, y compris au
niveau du genou, raison pour laquelle il sollicitait la mise en
œuvre d'une expertise. Par ailleurs, il a constaté que
le COPAI avait retenu des rendements très faibles de l'ordre
de 30 % dans une activité prétendument
adaptée en raison des changements de posture,
élément dont l'intimé n'avait pas fait
état dans la décision entreprise.
Le recourant a été mis au bénéfice de
l'assistance judiciaire, comprenant l'assistance d'un avocat, avec
effet au 12 mars 2008.
b)
Dans sa réponse du 4
avril 2008, l'OAI a estimé qu'il n'y avait pas lieu de se
prononcer sur les conséquences à long terme d'une
nouvelle atteinte, alors que le taux d'invalidité jusqu'au
13 novembre 2007 était inférieur à 20 %.
En effet, le délai de carence ne serait échu qu'au
mois de novembre 2008. En tout état de cause, les
limitations fonctionnelles données à l'époque
concernant le diagnostic de lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs étagés
étaient telles qu'elles englobaient celles d'une hernie
discale L4-L5.
c)
Dans sa réplique du
3 juillet 2008, l'assuré a transmis un certificat
médical du Dr E.________, spécialiste en
neurochirurgie, qui a estimé improbable toute reprise
d'emploi, même en cas d'opération. Le recourant a
dès lors indiqué que le rapport du 9 février
2005 ne reflétait pas la réalité et qu'il
s'imposait de procéder à une seconde expertise,
même en faisant abstraction de l'hernie discale. Il a
également joint un rapport médical du 23 juin 2008 du
Dr T.________, médecin consultant en antalgie au
M.________.
d)
Dans sa duplique du 15
septembre 2008, l'OAI a transmis au avis médical du 28
août 2008 du SMR qui a retenu que si les deux rapports
médicaux précités confirmaient la
présence d'une nouvelle atteinte à la santé
survenue en novembre 2007, ils n'apportaient aucun
élément pouvant justifier la présence d'une
atteinte lombaire plus importante que celle objectivée par
l'examen clinique SMR de février 2005, soit avant la
décision de refus de prestations du 27 avril 2006.
Par conséquent, l'OAI a maintenu ses conclusions quant
à l'atteinte à la santé et ses
conséquences sur les limitations fonctionnelles et la
capacité de travail jusqu'à l'aggravation en novembre
2007. Tout en étant disposé à reprendre
l'instruction et à mettre en place un nouvel examen
rhumatologique, l'OAI a par contre exclu l'ouverture du droit
à la rente le 10 janvier 2008, soit à la date de sa
décision.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté le 11 février 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision entreprise, le recours est déposé en
temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales; RS 830.1]).
b)
La loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV
173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
2.
La
LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux
révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur
le 1er janvier 2003, ayant entraîné la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des
assurances sociales et par conséquent de
l'assurance-invalidité, il convient de déterminer
quel est le droit matériel applicable au présent
cas.
Les principes généraux en matière de droit
intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être
apprécié juridiquement ou qui a des
conséquences juridiques sont valables dans le domaine des
assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445).
Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération
les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2), en l'occurrence le 10 janvier 2008.
Cela étant, même si le droit éventuel aux
prestations litigieuses doit être examiné, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des
dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4e révision, entrée
en vigueur le 1er janvier 2004 et pour la suite au regard des
modifications de la LAI consécutives à la 5e
révision de cette loi, entrées en vigueur le 1er
janvier 2008, les principes développés jusqu'à
ce jour par la jurisprudence en matière d'évaluation
de l'invalidité conservent leur pertinence, quelque soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été
posés.
3.
Le recourant se plaint du refus d'une rente d'invalidité
à laquelle il prétend avoir droit en vertu de la
législation fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à
l'incapacité de travail, elle est définie par
l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir
calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou
le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le
médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les
références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le
médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison
de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier
2007 consid. 9.4).
4.
a)
En l'espèce, le litige
porte sur le droit du recourant à une rente
d'invalidité, singulièrement sur sa capacité
de travail compte tenu des atteintes à la santé qu'il
présente. L'intéressé soutient en effet, en
s'appuyant sur les rapports du COPAI que sa capacité de
travail est nulle dans toute activité, alors que
l'intimé considère pour sa part, en se basant sur les
rapports du SMR, que la capacité de travail de
l'assuré est entière dans une activité
adaptée. Il n'y a pas lieu de se déterminer sur
l'éventuel octroi de mesures d'ordre professionnel,
l'assuré ayant refusé les propositions de l'OAI.
b)
Sur le plan somatique, les
différents praticiens consultés s'accordent à
reconnaître que le recourant présente depuis son
accident du 29 octobre 2002 des douleurs au niveau du genou gauche
et des discopathies dégénératives lombaires
prédominant en L2-L3 et L1-L2 (rapport radiologique du 18
décembre 2002 du M.________), ainsi qu'une discopathie L5-S1
(IRM lombaire du 15.04.2003) susceptible d'engendrer un conflit
avec la racine S1 G (rapport de la Clinique D.________ /Dr
K.________ du 17 juillet 2003). L'évolution de l'état
de santé de l'assuré, après cet accident, est
marquée par une persistance de la symptomatologie
douloureuse qui n'est explicable que partiellement par une
composante organique, malgré un traitement complexe et
optimal. La majorité des praticiens consultés ont
constaté une discordance entre les plaintes de
l'assuré et les atteintes objectivées (rapport du 9
février 2005 du SMR, p. 7), la présence de signes de
non-organicité (rapports du 2 mai 2003 Dr S.________, du 8
octobre 2003 du Dr X.________, du 5 décembre 2005 du Dr
R.________), évalués à 3/5 sur
l'échelle de Waddell ( rapport de la Clinique D.________ du
11 août 2003) et l'existence de plaintes
disproportionnées (rapport du 4 décembre 2003 du Dr
W.________).
c)
Au vu de l'ensemble du
dossier médical de l'assuré, il ressort clairement
que le tableau douloureux annoncé par l'assuré ne
saurait être attribué exclusivement à un
substrat organique majeur. Le stage professionnel effectué
au COPAI a au contraire démontré que l'assuré
présentait une capacité de travail entière
dans une activité adaptée. Tout en relevant une
discordance entre l'anamnèse de douleurs permanentes
aucunement améliorées par les multiples traitements
objectivement appropriés appliqués, le SMR a
précisé que l'examen radiologique attestait de
lésions incontestables au niveau rachidien et dans une
moindre mesure, aussi au niveau du genou gauche. Il a dès
lors retenu que l'assuré présentait une
capacité de travail entière dans une activité
adaptée excluant les positions statiques assises ou debout
sur le long terme (plus d'une heure), les ports ou
déplacements de charges lourdes (15 kg), les positions en
porte-à-faux, les rotations répétées du
tronc, tout comme les travaux sur échelles ou escabeaux,
ainsi que des travaux demandant dextérité ou
précision (rapport d'examen bidisciplinaire du SMR du 9
février 2005). Il a ajouté qu'au vu de l'état
de santé de l'assuré, une reprise de son ancienne
activité professionnelle n'était pas exigible,
contrairement aux conclusions dans ce sens du Dr W.________
(rapport du 4 décembre 2003).
d)
Sur le plan psychiatrique,
le SMR n'a pas retenu de ce point de vue de limitations à
l'exigibilité d'une activité adaptée sur le
plan somatique, en l'absence de comorbidité psychiatrique ou
de trouble de la personnalité décompensé.
Certes, dans son rapport du 1er juillet 2003, le Dr G.________
avait posé les diagnostics de troubles de l'adaptation avec
réaction dépressive prolongée (F 43.21) et de
syndrome douloureux somatoforme persistant probable (F 45.4). Le
SMR a cependant estimé que l'amélioration de ce
trouble datait du mois de janvier 2004, l'état actuel de
l'assuré traduisant une inquiétude légitime
liée à des conditions socio-économiques et
existentielles défavorables (rapport d'examen
bidisciplinaire du SMR du 9 février 2005, p. 7). Le rapport
médical du 6 mars 2007 des Drs J.________ et N.________
mettant en évidence un épisode dépressif moyen
avec somatisation et secondaire ou réactif à la
situation actuelle, ne remet pas en cause l'appréciation du
SMR. En effet, comme le relève le SMR, l'assuré a le
même comportement et les mêmes réactions que
lors de l'examen bidisciplinaire effectué en 2004, en ce
sens qu'il ne comprend pas pourquoi il n'est pas reconnu comme
invalide, alors qu'il estime que tel devrait être le cas. Son
statut psychiatrique entre 2004 et 2007 est donc superposable. En
outre, la comorbidité dont il est fait état n'est pas
d'une acuité telle qu'elle justifierait une
incapacité de travail au sens de la jurisprudence du TF. En
tout état de cause, les facteurs psycho-sociaux ne
constituent pas une atteinte à la santé de
caractère invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine;
TF I 776/02 du 14 novembre 2003 consid.
2.2).
d)
Il appert dès lors
qu'une pleine valeur probante doit être accordée au
rapport d'examen bidisciplinaire du SMR du 9 février 2005.
Le rapport précité se fonde en effet sur une
ananmèse complète, des examens somatiques
convaincants, la prise en compte des éléments
radiologiques et des plaintes de l'assuré, une
appréciation claire des douleurs décrites et des
atteintes objectivables, ainsi que des conclusions dûment
étayées. Il décrit en outre de façon
précise les limitations fonctionnelles de l'assuré et
se fonde sur une motivation claire et exempte de contradictions
quant à la capacité de l'assuré dans une
activité adaptée.
Au vu des éléments décrits ci-dessus, il y a
lieu de considérer que le recourant présente une
incapacité totale de travail dans son activité
habituelle de manœuvre en bâtiment et qu'il dispose
d'une capacité résiduelle de travail dans une
activité adaptée.
4.
Cela étant constaté,
encore faut-il déterminer le taux d'invalidité
présenté par le recourant, en procédant
à la comparaison des revenus sans et avec invalidité
(art. 16 LPGA).
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s'effectue en
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux
d'invalidité (méthode générale de
comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, consid. 2a et
2b).
En règle générale, le revenu
hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant si elle était
en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la
référence). Il doit être évalué
de manière aussi concrète que possible si bien qu'il
convient, en règle générale, de se
référer au dernier salaire que l'assuré a
obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte
de l'évolution des salaires intervenue jusqu'au moment du
prononcé de la décision (Meyer-Blaser, Bundesgesetz
über die Invalidenversicherung (IVG), 1997, p. 205 et
206).
Pour déterminer le revenu que l'on peut encore
raisonnablement attendre de l'assuré en dépit de son
atteinte à la santé (revenu d'invalide), il doit
être tenu compte avant tout de la situation professionnelle
concrète de l'intéressé. En l'absence d'un
revenu effectivement réalisé - soit lorsque
l'assuré, après la survenance de l'atteinte à
la santé, n'a pas repris d'activité ou alors aucune
activité adaptée, normalement exigible - la
jurisprudence admet la possibilité de se
référer aux données statistiques, telles
qu'elles résultent de l'enquête sur la structure des
salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de
la statistique (TF I 654/04 du 21 juillet 2005, consid 5, ATF 126 V
76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se
fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124
V 323 consid. 3b/bb). Dans ce cas, on réduira le montant des
salaires ressortant de ces données en fonction des
empêchements propres à la personne de l'invalide, tels
que le handicap, l'âge, les années de service, la
nationalité, la catégorie d'autorisation de
séjour ou le taux d'occupation (ATF 126 V 75
consid. 5b/aa-cc). Toutefois, de telles déductions ne
doivent pas être effectuées de manière
schématique, mais tenir compte de l'ensemble des
circonstances du cas particulier, et s'échelonnent entre 10
% et 25 % au maximum.
b)
In casu, pour déterminer le revenu d'invalide du
recourant, il convient en l'absence d'un revenu effectivement
réalisé de tenir compte de l'activité de
substitution que pourrait exercer raisonnablement l'assuré.
En l'espèce, seul le niveau de qualification 4 correspondant
aux activités simples et répétitives entre ici
en considération, à savoir en 2002, 4'557 fr.
par mois (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002,
[ESS], TA 1, niveau de qualification 4). Compte tenu du temps de
travail moyen effectué dans les entreprises en 2002 (41.7),
de l'évolution moyenne des salaires et en tenant compte d'un
salaire annuel (X12), d'un abattement de 10 %, le salaire
déterminant en 2003 (année d'ouverture du droit
à la rente) est de 52'025 fr.56. La comparaison du
revenu d'invalide (52'025 fr.56) avec le revenu de valide
(59'432.10 fr.) conduit à une perte de gain de 7'406
fr. 54, ce qui correspond à un degré
d'invalidité de 12.45 %. Certes, le COPAI a
considéré qu'une diminution de rendement était
possible, mais qu'elle ne pouvait excéder 20 %, taux
qui, en l'espèce, n'a pas d'influence sur le droit à
la rente.
5.
Ainsi au
regard des principes légaux et jurisprudentiels
rappelés plus haut, le dossier s'avère complet pour
statuer sur la demande de rente déposée le 9
septembre 2003. La décision attaquée n'est, par
conséquent, pas critiquable dans son résultat et doit
être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours. On
relèvera toutefois que la présente
appréciation ne préjuge pas, bien entendu, une
éventuelle modification des faits déterminants
postérieurement à la décision litigieuse (ATF
121 V 366 cons. 1b et les références). Compte tenu
des rapports des 5 février 2008 du Dr E.________ et 23 juin
2008 du Dr T.________, éléments postérieurs
à la décision litigieuse du 10 janvier 2008, il
appartiendra à l'intimé
de
déterminer, par les moyens qu'il jugera idoines, si
l'intéressé présente une incapacité de
gain dès le mois de novembre 2007 en raison d'une
éventuelle hernie discale. En effet, la
détérioration de l'état de santé du
recourant, liée à l'apparition de nouvelles
affections, peut constituer un nouveau cas d'assurance, le droit
à une rente étant cependant subordonné
à l'écoulement de la période de carence
imposée par l'art. 29 LAI.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de
dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 11
février 2008 par P.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 10 janvier 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Le dossier est renvoyé
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud
pour qu'il examine et instruise une
éventuelle aggravation de l'état de santé de
P.________ survenue en novembre 2007.
0
IV.
Les frais de justice, par 400 francs,
sont mis à la charge de P.________.
V.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laurent Gilliard (pour
P.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :