vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 817 · 2011-08-17 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, MÉDECIN, EXPERTISE | 28 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.08.2011 Arrêt / 2011 / 817

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
179/08 - 388/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 août 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mmes
Thalmann et Brélaz Braillard
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Denis Weber, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 16 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après: l’assuré), né en 1965, a appris la profession de peintre en
carrosserie, sans obtenir de certificat fédéral de capacité. Dès octobre 1995, il
a été représentant en produits capillaires pour le compte de la société [...]
SA. Le 7 novembre 2002, il a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) tendant à une orientation professionnelle ainsi qu’un
reclassement dans une nouvelle profession, précisant quant au genre de l’atteinte "allergie
aux yeux avec gonflement fortes irritations rougeurs et très douloureux".
Selon le questionnaire pour l’employeur du 20 novembre 2002, l’assuré avait un salaire
mensuel brut de 5'348 fr., auquel s’ajoutaient des frais de voyage par 500 francs.
Dans un rapport médical du 21 novembre 2002 à l'OAI, le Dr W.________, spécialiste FMH
en ophtalmologie, a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de blépharo-conjonctivite chronique sans composante allergique et de rosacée oculaire marquée.
L’incapacité de travail était de 100% du 1
er
octobre 2002 au 14 décembre 2002. Le patient présentait une rougeur oculaire marquée bilatérale
associée à une forte irritation oculaire, manifestation qui recommençait chaque fois qu’il
était exposé à des agents volatils lorsqu’il visitait les salons de coiffure en
qualité de représentant pour [...] SA; l’irritation oculaire disparaissait pendant les
périodes de vacances. Le traitement avait débuté le 5 avril 2001 et des mesures professionnelles
étaient indiquées; il était souhaitable que l’assuré exerce une autre profession,
ne l’exposant pas à des volatils professionnels. Le Dr W.________ précisait encore que
son patient avait également dû abandonner la profession de carrossier.
Selon l’extrait du compte individuel établi par la Caisse cantonale vaudoise de compensation
AVS, l’assuré avait réalisé un revenu de 79'096 fr. en 2000 et de 79'354 fr. en
2001.
Le 10 décembre 2002, le Dr D.________, spécialiste FMH en allergologie et immunologie clinique,
a diagnostiqué une conjonctivite chronique non allergique sur dysfonction mébomienne, rosacée
oculaire et irritation d’origine professionnelle, pathologie existant depuis plus de dix ans. Le
patient avait été en arrêt de travail à 75% du 20 août 2001 au 3 septembre 2001,
puis à 100% du 26 août 2002 au 23 septembre 2002 et dès le 30 septembre 2002. Les facteurs
qui favorisaient l’irritation oculaire étaient la fumée, les poussières, les courants
et l’exposition aux aérosols de produits capillaires. Il constatait que la situation s’améliorait
lors des périodes d’arrêt de travail et s’aggravait à la reprise d’activité.
Le Dr D.________ proposait un changement de profession.
Selon la fiche d’examen du dossier n° 1 datée du 25 septembre 2003, la nécessité
d’une reconversion professionnelle et d’une aide au choix d’une nouvelle activité
adaptée se justifiaient pleinement.
Par décision du 14 mai 2004, l’OAI a pris en charge les frais d’orientation de l’assuré
auprès de [...] SA du 1
er
avril 2004 au 14 mai 2004.
Dans un rapport médical du 29 juin 2004 à l’OAI, le Dr W.________ a diagnostiqué
une conjonctivite récidivante bilatérale ainsi qu’une rosacée oculaire. L’incapacité
de travail était de 100% du 1
er
octobre 2002 au 19 septembre 2004 comme représentant en produits capillaires, mais de 0% pour les
autres professions. Il suggérait que soit tentée une reconversion professionnelle dans un milieu
où le patient ne serait pas exposé à des toxiques. Selon l’annexe au rapport médical
du même jour, on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une activité normale,
pour autant qu’il n’ait pas d’exposition à des toxiques ou des allergènes
qui pourraient péjorer la situation.
L’assuré a été convoqué le 27 septembre 2004 auprès du Centre d’Intégration
Professionnelle (ci-après: CIP) pour une visite.
Par décision du 15 octobre 2004, l’OAI l’a informé qu’il avait examiné
le droit à des mesures professionnelles et que les conditions d’octroi étaient remplies.
Il prenait dès lors en charge les frais d’une orientation professionnelle auprès du CIP.
Le 11 février 2005, l'OAI a transmis un rapport intermédiaire à sa division administrative,
dont la teneur était la suivante:
"
Le
stage au CIP échéant le 13 février 2005, le centre nous a adressé la demande de prolongation
que vous trouverez en annexe.
Les
3 premiers mois dans la section OSER Tertiaire ont permis de dégager des orientations telles que
conseiller en personnel, conseiller-représentant de produits. En effet, au vu de son ancienne profession,
il possède déjà de bonnes connaissances et a un bon potentiel pour suivre un complément
de formation théorique. Un stage de conseiller en personnel est en cours afin de vérifier l’adéquation
du choix et s’il s’avère positif, un engagement pourrait être envisagé. La
prolongation au CIP visera à mettre sur pied un projet et pourra être interrompue dès
qu’une solution aura été trouvée.
Au
vu de ce qui précède, nous vous proposons de prolonger la mesure en cours de trois mois, soit
jusqu’au 16 mai 2005 […].
"
Par décision du 28 février 2005, l’OAI a pris en charge les frais d’orientation
professionnelle auprès du CIP du 14 février 2005 au 16 mai 2005.
Selon la synthèse du rapport OSER du CIP du 28 février 2005, le rapport d’observation
professionnelle a conclu à la possibilité de reclasser l’assuré dans le circuit
économique normal, dans une activité de type tertiaire, à plein temps.
La synthèse du rapport du CIP du 9 juin 2005 relevait notamment ce qui suit:
"
D’autres
stages ont été recherchés. M. B.________ effectue un stage en qualité de représentant
technico-commercial pour une entreprise de rénovation de fenêtres. Ce stage se déroule
bien, tant du point de vue de l’assuré que de celui du patron, qui relève les bonnes
aptitudes relationnelles et le bagage antérieur de M. B.________ dans ce type d’activité.
Concernant l’atteinte invalidante, cette orientation est parfaitement adaptée: l’assuré
n’est pas en contact avec des produits allergènes, il n’est pas soumis à des conditions
de travail qui pourraient lui poser problèmes; l’utilisation de l’outil informatique
est occasionnelle.
"
Par décision du 24 juin 2005, l’OAI a informé l’assuré qu’il verserait
les indemnités journalières du 17 mai 2005 au 31 octobre 2006 durant la formation pratique
de représentant effectuée auprès de [...] Sàrl.
Selon l’entretien-bilan de stage du 28 septembre 2006, l’assuré ne pouvait être
engagé au terme de sa formation dès lors que le responsable de l’entreprise n’avait
pas assez de travail à lui confier. Ce dernier a expliqué que s’il avait suffisamment
de travail au sein de l'entreprise, il rémunérerait l’assuré entre 4'000 et 4'500
fr. par mois, plus 2% de commission sur les ventes. A cette occasion, l’assuré expliquait
que le problème de base était toujours présent, savoir des allergies, des maux de tête
et des problèmes d’yeux. L’OAI l’a invité à s’inscrire au chômage.
Dans le rapport médical du 2 novembre 2006 à l’OAI, le Dr W.________ a diagnostiqué
une conjonctivite bilatérale avec dysfonction meibomienne bilatérale. Il a relevé que
son patient travaillait actuellement à 100% de mai 2005 à octobre 2006. Ce praticien observait
que dans la mesure où l’assuré avait pu travailler plus d’une année dans une
entreprise de vitres, il devrait poursuive une activité dans ce domaine. Toutefois, de façon
à essayer de mieux préciser son irritation oculaire, il faudrait également envisager des
investigations spécialisées en faisant une expertise en milieu universitaire pour s’assurer
qu’il n’y ait pas d’allergie sous-jacente. Il notait que le stage de réinsertion
professionnelle avait été relativement bien supporté puisqu’il n’avait pas
revu son patient dans l’intervalle. Lorsqu’il l’avait revu, il lui avait signalé
des épisodes d’exacerbations de gènes oculaires qu’il avait traités lui-même
par une automédication avec de l’Efemoline. La capacité de travail raisonnablement exigible
était de 100%.
Interpellé par l’OAI, l’ancien employeur de l’assuré lui a fait savoir le
22 novembre 2006 qu’il ne lui était pas possible d’indiquer quel serait le salaire réalisé
par celui-ci en 2006 s’il avait poursuivi son activité pour le compte de l’entreprise
[...] SA.
Selon le rapport intermédiaire du 6 décembre 2006 à la Division administrative, l’OAI
retenait un salaire sans invalidité de 82'549 fr. en 2006 après indexation. Il retenait en
outre un salaire annuel moyen avec invalidité de 66'000 fr. en 2006, compte tenu des informations
fournies par le responsable de [...] Sàrl, savoir un salaire de 4'250 fr. par mois, servi douze
fois, plus 15'000 fr. de commissions.
L’avis médical établi le 19 juin 2007 par le Dr G.________, spécialiste FMH en médecine
interne générale, médecin au Service médical régional de l'AI (ci-après:
SMR), avait la teneur suivante:
"
Assuré
présentant une conjonctivite chronique et une rosacée oculaire bilatérale rendant impossible
tant son métier initial (peintre en carrosserie) que celui dans lequel il a, effectivement, le plus
souvent travaillé (représentant en produits cosmétiques chez les coiffeurs, en raison
de l’intolérance oculaire aux poussières et particulièrement aux solvants).
Déclaré
en incapacité de travailler dans ces métiers par son ophtalmologue, le Dr W.________, l’assuré
a été suivi en REA et plusieurs places dans des milieux adaptés ont été testées,
notamment un stage de conseiller en personnel mais il supporte difficilement le travail à l’écran
et à la lumière et, le dernier en date, comme représentant dans le cadre d’une fabrique
de fenêtres en PVC, sans exposition à l’atmosphère des ateliers, s’est également
soldé par un échec, les yeux de l’assuré étant toujours enflammés et larmoyants.
Son
ophtalmologue lui aurait conseillé de stopper les collyres cortisoniques, mais, en raison de la
gêne intense et intolérable consécutive, l’assuré les a repris sans consultation
médicale ultérieure.
Actuellement
les possibilité de REA sont épuisées, l’état de santé de l’assuré
ne pouvant pas être adapté à une place de travail et, de ce fait, nous avons suspendu
la mesure (l’assuré s’est inscrit au chômage) et questionné le Dr W.________,
en l’informant de l’évolution très défavorable de ce status oculaire.
Le
Dr W.________ estime que l’état de santé de son patient est stationnaire et, ne l’ayant
pas revu depuis une année, pendant la reconversion professionnelle et, ne mettant en évidence
au contrôle qu’une vision de 10/10° normale bilatérale avec correction et un status
inflammatoire modéré, il conclut que le nouveau travail était adapté et il maintient
l’exigibilité à 100% dans une activité dans un milieu exempt de poussières
et d’allergènes.
Les
nouvelles recherches en matière d’allergie n'ayant pas fourni de résultat, les allergènes
ne sont pas à rechercher et l’assuré peut, selon les conseils du Dr W.________, soigner
ses yeux par collyre hydratant régulièrement et utiliser un collyre à base de cortisone
en réserve si l’inflammation reprend le dessus.
L’exigibilité
dans une telle activité adaptée est et demeure donc à 100%.
"
Le 26 octobre 2007, l’assuré a communiqué à l’OAI un rapport du Dr C.________,
spécialiste FMH en ophtalmologie, adressé au Dr D.________ le 27 août 2007. Sous le chapitre
"appréciation" du rapport, le Dr C.________ relevait ce qui suit:
"
Je
pense que ce n’est pas une problématique allergique qui est à la base du problème
chez M. B.________.
Je
pense que le diagnostic de travail à retenir dans cette situation est celui d’une rosacée
oculaire. En effet il n’y a pas beaucoup de signes au niveau de la peau des paupières, mais
on trouve des télangiectasies sur le nez.
La
première chose que j’ai dit au patient c’est que nous n’arriverons pas à
régler ce problème. Notre ambition doit tendre à réduire au minimum la symptomatologie
avec un traitement acceptable pour le patient.
D’une
part je pense qu’il est important de réduire le nombre de bactéries au niveau des yeux
ddc, raison pour laquelle je préconise du Fucithalmic monodose 1x/soir pendant 12 jours tous les
mois.
En
ce qui concerne le problème oculaire de rougeurs et le problème palpébral, je pense qu’effectivement
le seul médicament qui puisse nous être utile est l’Efemoline®. L’avantage
est que c’est un corticoïde qui ne pénètre pas à l’intérieur de
l’œil et ne représente donc pas un danger important du point de vue glaucome. Néanmoins
il faudra contrôler régulièrement la pression et les nerfs optiques chez ce patient. […]
"
Dans un projet de décision du 22 août 2007, l’OAI a constaté la réussite des
mesures professionnelles, retenant en substance ce qui suit:
"
Vous
avez déposé une demande de prestations le 12 novembre 2002. Vous avez travaillé auprès
de [...] SA en tant que conseiller de vente mais cette activité n’est plus adaptée à
votre état de santé. Selon les pièces médicales en notre possession vous avez une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à votre état de santé,
tenant compte des limitations fonctionnelles: pas d’exposition à de hautes densités de
poussières ou substances volatiles. C’est pourquoi vous avez bénéficié de mesures
professionnelles. Vous avez accompli avec succès votre formation pratique de représentant.
Dans votre ancienne activité votre revenu annuel était de Sfr. 82'549.-. A la suite de votre
formation, vous pouvez prétendre à un revenu annuel de Sfr. 66'000. Ne subissant pas de préjudice
économique d’une certaine importance ouvrant le droit à la rente, vous êtes reclassé
à satisfaction.
"
Par décision du 28 février 2008, l’OAI a confirmé le projet de décision du
22 août 2007. Le même jour, l’OAI a adressé à l'assuré un courrier aux
termes duquel il notait notamment que le rapport du Dr C.________ du 27 août 2007 n’apportait
aucun élément nouveau.
B.
Par acte de son mandataire du 10 avril 2008, l’assuré a recouru contre la décision du
28 février 2008, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’une rente
d’invalidité lui est accordée, et subsidiairement au renvoi de la cause pour nouvelle
décision. En substance, il fait valoir que la poussière le fait pleurer, que le rapport du
Dr C.________ du 27 août 2007 est succinct, et qu’il manque une investigation générale
sur sa situation. Il requiert ainsi une expertise interdisciplinaire de son état de santé.
Dans un avis médical du 28 février 2008, le Dr H.________ du SMR a relevé qu’aucun
nouvel élément médical n’avait été apporté depuis l’avis médical
du SMR du 19 juin 2007, pouvant permettre de changer l’appréciation de ce service en ce qui
concernait la capacité de travail. L’assuré présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée.
Dans sa réponse du 25 juin 2008, l’OAI propose le rejet du recours.
Dans sa réplique du 21 juillet 2008, le recourant fait valoir que le rapport du SMR du 19 juin 2007
comporte des contradictions, qu’il n’est pas compréhensible qu’il ait dû
arrêter de travailler en 2004 alors qu’il avait une expectative intéressante d’emploi,
qu’il n’est pas exigible qu’il travaille à 100%, retenant, "pour les besoins
du recours", une capacité de travail de 80%. Il conteste en outre le revenu avec invalidité
de 66'000 fr., estimant que l’OAI aurait dû se fonder sur les données de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires. Il relève que sa limitation fonctionnelle a un effet sur sa
capacité de gain, qu’elle a été abusivement niée par l’autorité
intimée et qu’un abattement de 10 à 15% sur le revenu d’invalide aurait dû
être opéré. Il en déduit que pour un temps complet, en admettant le revenu annuel
de 66'000 fr., montant au demeurant contesté car trop élevé, avec une déduction de
15%, ainsi qu’en tenant compte d’un emploi à 80%, le revenu d’invalide serait
de 44'480 fr. (respectivement de 56'100 fr. à plein temps). Il conteste également le revenu
sans invalidité, qu’il arrête à 86’589 fr. en 2008, auquel il ajoute 10% "à
titre d’augmentation de salaire", parvenant à un revenu sans invalidité de 92'247
francs. Il conclut que la comparaison des revenus permet de fixer le taux d’invalidité à
51,34% et que le droit à une demi-rente est ouvert.
Par duplique du 1
er
octobre 2008, l’OAI relève que c’est sur la base des conclusions du Dr W.________ que
le SMR a, à son tour, conclu à une capacité entière dans une activité adaptée.
Il note encore que la diminution de la capacité de travail ou de rendement requise par l’assuré
n’est pas médicalement justifiée. Il insiste enfin sur le fait que l’assuré
est parvenu au terme de sa formation pratique de représentant, raison pour laquelle l’office
s’est fondé sur le revenu qu’il pourrait réaliser en mettant en valeur cette profession.
L’année de référence est en l’occurrence l’année 2006, soit l’année
d’ouverture du droit potentiel à une rente.
Le recourant a encore formulé des observations le 10 octobre 2008, se référant à
un rapport du 14 juillet 2008 du Dr D.________, qui relevait notamment ce qui suit:
"
On
sait donc que la pathologie oculaire de ce patient est très chronique, qu’elle peut être
soulagée seulement par un traitement local que le patient connaît bien. Cela n’empêche
malgré tout pas des accès d’érythèmes et de brûlures conjonctivales aiguës.
Ceux-ci peuvent être favorisés par divers irritants non spécifiques déjà mentionnés
et surviennent aussi souvent sans facteur favorisant identifiable. Il est indéniable que cette pathologie
oculaire induit une fatigabilité nettement accrue, un inconfort parfois difficilement compatible
avec la poursuite du travail, l’impossibilité de regarder un écran de façon continue.
Tout ceci a des répercussions sur la rentabilité et sur la capacité de gain. Je suggère
que l’avis du Docteur C.________ soit requis pour quantifier cette réduction de la capacité
de gain. Il pourra également donner son avis autorisé sur les professions qui lui sont déconseillées.
Monsieur
B.________ a toujours montré clairement sa volonté de travailler. Son handicap oculaire et
l’absence de reconnaissance d’une limitation de sa capacité de gain a clairement entraîné
une précarisation sociale dont il n’est pas responsable.
Je
suggère fortement que l’office AI considère la prise en charge de ce cas.
"
Dans ses déterminations du 5 novembre 2008, l’OAI relève que le document produit n’apporte
aucun élément qu’il n’aurait pas pris en compte dans le cadre de son appréciation
de la capacité de travail du recourant. L’office intimé rappelle que l’atteinte
oculaire du recourant n’est pas contestée. Selon ses constatations, celle-ci l’empêche
d’exercer son ancienne activité, laquelle n’est clairement pas adaptée aux limitations
fonctionnelles qui découlent de cette atteinte. Par contre, dans une activité ne demandant
pas d’exposition à de hautes densités de poussières ou d’agents volatils,
sa capacité de travail a été jugée comme entière. Il en résulte une limitation
de la capacité de gain de l’ordre de 20%, n’ouvrant pas droit à des prestations
sous forme de rente.
Par ordonnance du juge instructeur du 27 juillet 2009, les parties ont été informées qu’une
expertise judiciaire serait mise en œuvre.
Le 29 janvier 2010, le recourant a encore produit deux pièces, savoir un courrier du 6 mars 2001
du Dr T.________, spécialiste FMH en ophtalmologie, au Dr W.________, ainsi qu’un rapport
du Dr V.________, spécialiste FMH en dermatologie et vénéréologie, au Dr D.________
du 11 octobre 2002. Il a indiqué à cette occasion qu’une expertise était dès
lors inutile. Le Dr T.________, qui mentionnait suivre l’assuré depuis 1997, indiquait que
tout avait été tenté chez ce dernier. Le Dr V.________ relevait quant à lui qu’aucune
des sensibilisations suspectées, tant aux préparations oculaires qu’aux produits volatils
auxquels l’assuré était exposé à son travail, n’avait pu être démontrée
par les tests épicutanés extensifs. Le lien de causalité avec une maladie professionnelle
était qualifié d’improbable.
Le 25 février 2010, l’OAI a relevé que les rapports des Drs T.________ et V.________
ne répondaient pas aux questions qui seraient posées à l’expert.
L’expert a été désigné le 26 juillet 2010 en la personne du Prof. J.________,
spécialiste FMH en ophtalmologie, lequel a accepté sa mission le 26 août 2010. Il a indiqué
qu’il s’adjoindrait les services d’un dermatologue, savoir le Dr Q.________, spécialiste
FMH en dermatologie et vénéréologie.
Dans son rapport à l’expert principal du 18 décembre 2010, le Dr Q.________ a relevé
qu’il n’avait pas de signes objectifs pour une rosacée cutanée, et ne pouvait se
prononcer sur le diagnostic de rosacée ophtalmique.
Dans son rapport d’expertise du 12 avril 2011, le Prof. J.________ a notamment retenu ce qui suit:
"
3.
Indications données par le recourant
Le
recourant, M. B.________, explique que l’état de ses paupières est exacerbé par
les émanations des substances chimiques volatiles utilisées pour les travaux de carrosserie;
c’est ce qui l’a contraint à quitter sa profession de carrossier. C’est pour cette
même raison qu’il n’a pas pu continuer son travail de représentant en produits
cosmétiques. Il est, d’autre part, incommodé par un travail prolongé à l’ordinateur.
Il travaille actuellement de façon irrégulière, à taux variable.
4.
Quels sont les troubles présentés par le recourant (Diagnostic si possible selon la classification
lCD-10)?
L’examen
clinique confirme que le recourant est atteint d’une rosacée oculaire de forme vasculaire
(voir B. Cribier, in J.-H. Saurat et al. «Dermatologie et maladies sexuellement transmissibles»,
5
e
édit., Masson, Paris, 2008, chap. 17.2. p. 859 et svt.); elle s’accompagne d’une meibomite
chronique (dysfonctionnement des glandes palpébrales de Meibomius).
La
blépharo-conjonctivite et la meibomite ont été constatées dès les bilans ophtalmologiques
de 2002 et confirmées par les examens des Drs D.________ (14 juillet 2008) et C.________ (27 août
2008 [
recte
:
2007]). Selon les comptes-rendus de ces examens, le status palpébral et conjonctival est resté
sensiblement identique, y compris en ce qui concerne les exacerbations en présence de produits irritants.
5.
Quel est l’origine de ces troubles?
Au
stade I «la rosacée est une affection primitivement vasculaire» (ibid.); elle favorise
la survenue d’infections locales chroniques.
6.
Les troubles du recourant sont-ils de nature à empêcher l’activité de représentant
totalement ou partiellement? — selon quel taux en pour cent, pour quels motifs et depuis quand?
Après
avoir abandonné le travail de carrossier, le recourant a été représentant pour des
produits cosmétiques; dans les deux cas les émanations volatiles exacerbaient la gêne
palpébrale. Ce n’est donc pas le travail de représentant en lui-même qui est à
l’origine de la gêne ressentie depuis une vingtaine d’années, mais la nature des
produits représentés ou manipulés.
M.
B.________ a éprouvé la même gêne lors d’un travail prolongé à l’ordinateur;
cela peut s’expliquer par l’insuffisance de la sécrétion lacrymale: cette insuffisance
devient sensible dans l’atmosphère très sèche des locaux où sont habituellement
installés les ordinateurs (locaux fermés, avec chauffage sans humidificateur); d’autre
part lors de la fixation de l’écran, la fréquence du clignement palpébral est diminuée,
ce qui réduit l’humidification de la surface oculaire.
7.
Quelles sont, sur le plan médical, les activités adaptées? en cas d’empêchement
partiel dans une activité adaptée, selon quel taux en pour cent, pour quels motifs et depuis
quand?
Les
activités du secteur tertiaire à l’abri d’émanations volatiles irritantes
sont compatibles avec l’état de santé du recourant (Rapport intermédiaire du 11
février 2005). Sachant que l’affection dont est atteint M. B.________ constitue une gêne
effective, on peut estimer qu’elle réduit la capacité de travail à 80%, quelle que
soit le type d’activité exercée dans un environnement approprié.
Un
travail nécessitant l’utilisation intermittente d’un ordinateur dans un tel environnement
est envisageable.
8.
Des mesures médicales sont-elles de nature à permettre au recourant d’exercer une activité
lucrative? dans l’affirmative: quelles sont ces mesures ? quel genre d’activité et à
quel taux?
L’affection
dont est atteint le recourant étant chronique, elle nécessite des soins continus d’hygiène
palpébrale, d’applications locales d’anti-infectieux et d’anti-inflammatoires
(traitement classique souvent prescrit en pratique ophtalmologique). Ces mesures doivent être permanentes
et régulières, ce dont le recourant a pris conscience; leur fréquence quotidienne doit
être adaptée à l’état du moment (une à trois fois par jour, ± au
coucher, par exemple). Elles sont à même de soulager le recourant et de lui permettre d’exercer
une activité rémunérée régulière.
9.
Peut-on raisonnablement exiger de l’assuré qu’il se soumette à des mesures d’ordre
professionnel de nature à diminuer son incapacité de travail? dans l’affirmative: quelles
sont ces mesures? quel genre d’activité et à quel taux? dans la négative, pour quelles
raisons?
Voir
question 7. Le choix du type de travail est décisif. M. B.________ a déjà effectué
un stage d’observation professionnelle du 8 novembre 2004 au 16 mai 2005 au C.I.P. -OSER Tertiaire:
«Les orientations ressorties lors du bilan Oser (ont été) les suivantes: Conseiller en
personnel. Conseil et représentation de produits. Technico-commercial. Tertiaire.» (16 mai
2005). Selon les rapports de stage, le recourant a fait preuve de bonnes capacités professionnelles
et a montré de l’intérêt pour sa réadaptation professionnelle.
Une
formation en entreprise de 18 mois a été suggérée (Rapport Espace du 9 juin 2005).
Cette formation a été effectuée chez [...] du 17 mai 2005 au 31 octobre 2006.
10.
Quel est votre pronostic? L’état de santé est-il susceptible d’amélioration,
à quelle conditions; au contraire, cet état est-il stationnaire ou risque-t-il de se péjorer?
La
rosacée oculaire est une affection chronique dont l’évolution à long terme est variable
dans le temps: elle nécessite des soins réguliers classiques, proportionnés à l’état
du moment; ces soins améliorent l’état des paupières et réduisent la gêne
ressentie.
"
Dans ses déterminations sur l’expertise du 16 mai 2011, l’OAI relève que l’état
de santé du recourant est resté sensiblement identique ces dernières années, l’activité
de représentant dans laquelle il a été réadapté à satisfaction n’étant
pas du tout contre-indiquée. S’agissant de la capacité de travail, l’OAI observe
que les renseignements obtenus antérieurement allaient dans le sens d’une capacité de
travail entière dans un travail adapté à l’état de santé. En l’absence
d’aggravation de cet état, il estime que la situation est actuellement appréciée
différemment. Il note pourtant que le degré d’invalidité, calculé dans l’hypothèse
d’une capacité de travail de 80%, dans une activité de représentant, n’atteindrait
toujours pas 40% (36%). L’office intimé propose dès lors une nouvelle fois le rejet du
recours.
Dans ses déterminations du 27 juin 2011, le recourant, par son conseil, relève que l’expert
confirme l’avis émis par les précédents médecins consultés. Il n’a
dès lors aucune remarque à faire valoir concernant l’expertise.
Le recourant, par son conseil, produit céans un courrier daté du 15 juillet 2011 aux termes
duquel il rappelle qu'en 2002, les médecins lui ont demandé d'arrêter de travailler pour
des motifs d'allergies, alors qu'au final, il s'est avéré que le problème était tout
autre. Il relève que tous les médecins reconnaissent son handicap et que malgré cela,
"on essaie encore de le nier", précisant que l'intimé était parfaitement au
courant que l'activité au sein de [...] Sàrl ne convenait pas et qu'il n'en a pas tenu compte.
Il argue ainsi que si l'on demande à un médecin un rapport sur son handicap, celui-ci confirmera
qu'il peut travailler dans une activité adéquate, à temps réduit et par intervalle,
mais en ne mentionnant pas ce qu'il lui a communiqué par rapport à sa maladie, soit les difficultés
voire l'impossibilité de trouver un environnement approprié (sans poussière et sans présence
de vapeur de solvant ou d'autres odeurs). En conclusion, il mentionne qu'il aurait aujourd'hui beaucoup
de mal à trouver un emploi dans un environnement adapté, car sa maladie est constante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent en principe à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (art. 57a LAI) – sont sujettes à recours devant
le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, formé en temps utile – compte tenu des féries pascales –
devant le tribunal compétent selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours
est recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain, qui lui ouvrirait le droit à des prestations de l'assurance-invalidité sous forme de
rente.
3.
a)
A teneur de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles.
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, aux trois-quarts
d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins. Dès le 1
er
janvier 2008, l'art. 28 al. 2 LAI reprend le même échelonnement.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid.
3a et les références citées).
Selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 c.onsid 3b/cc et les références citées; Pratique VSI 2001 p. 106
consid. 3b/cc). En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2).
4.
Sur le plan médical, les médecins s’accordent sur les diagnostics à retenir, qui
ne sont au demeurant pas contestés. Ainsi, le Prof. J.________ retient une rosacée oculaire
de forme vasculaire, qui s’accompagne d’une meibomite chronique. Il relève à juste
titre que la blépharo-conjonctivite et la meibomite avaient été constatées dès
les bilans ophtalmiques de 2002 et confirmées par les examens du Dr D.________ (cf. rapport du 14
juillet 2008) et du Dr C.________ (cf. rapport du 27 août 2007). Le Prof. J.________ note encore
que selon les comptes-rendus de ces examens, le status palpébral et conjonctival est resté
sensiblement identique. De l’avis du Dr D.________, émis en 2002, cette pathologie existait
depuis plus de 10 ans (cf. rapport du 10 décembre 2002). Le Dr T.________ observe du reste avoir
suivi l’assuré dès 1997 (cf. courrier du 6 mars 2001). En outre, le lien de causalité
des troubles présentés par l’assuré avec une maladie professionnelle a été
exclu par le Dr V.________ (cf. rapport du 11 octobre 2002). Les avis médicaux sont également
concordants pour ce qui est des facteurs favorisant l’irritation oculaire: selon le Dr W.________,
le patient doit exercer une profession ne l’exposant pas à des volatils professionnels (cf.
rapport du 21 novembre 2002); le Dr D.________ note que la fumée, les poussières, les courants
et l’exposition aux aérosols des produits capillaires constituent des facteurs favorisant
l’irritation oculaire (cf. rapport du 10 décembre 2002); le Dr W.________ rappelle dans son
rapport du 29 juin 2004 que l’assuré ne doit pas être exposé à des toxiques
ou des allergènes. Quant au Prof. J.________, il relève que les activités du secteur tertiaire
à l’abri d’émanations volatiles irritantes sont compatibles avec l’état
de santé du recourant (cf. rapport d’expertise du 12 avril 2011).
Cela étant, la capacité de travail raisonnablement exigible de la part du recourant compte
tenu de ce qui précède n’est pas appréciée de manière similaire par tous
les praticiens qui se sont prononcés la concernant. Ainsi, le Dr W.________ retient dans son rapport
du 29 juin 2004 que l’incapacité de travail est de 0% dans les autres professions (que représentant
en produits capillaires). Il confirme dans son rapport du 2 novembre 2006 que la capacité de travail
raisonnablement exigible est de 100%. Le Dr G.________ est également de cet avis (cf. avis médical
SMR du 19 juin 2007). Le Dr H.________ partage également cette appréciation (cf. avis médical
SMR du 28 mars 2008). Or le Dr D.________ relève dans son rapport médical du 14 juillet 2008
que la pathologie oculaire du recourant induit une fatigabilité nettement accrue, un inconfort,
et parfois l’impossibilité de regarder un écran de façon continue. Il en déduit
que cela a des répercussions sur la rentabilité et la capacité de gain. Il suggère
dès lors que l’avis du Dr C.________ soit requis pour quantifier dite réduction. A cet
égard, une expertise judiciaire a été mise en œuvre, laquelle a été confiée
au Prof. J.________. Ce dernier observe que l’affection dont est atteint le recourant constitue
une gêne effective, et que l’on peut estimer qu’elle réduit la capacité de
travail à 80%, quelle que soit le type d’activité exercée dans un environnement
approprié.
L’expertise judiciaire du Prof. J.________ procède d’une analyse circonstanciée
du dossier de l’assuré, se fonde sur des examens complets et prend en considération les
plaintes de celui-ci. Ses conclusions sont claires et convaincantes, si bien qu’elle remplit les
critères jurisprudentiels permettant de lui accorder pleine valeur probante (cf. ATF 134 V 231 et
125 V 351).
Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que l’assuré présente une capacité de
travail de 80%.
5.
Cela étant constaté, encore faut-il déterminer le taux d'invalidité présenté
par le recourant, en procédant à la comparaison des revenus sans et avec invalidité (art.
16 LPGA).
a)
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur
la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (cf. art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue,
en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité.
Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être
estimés d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on
compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid.
3.1).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit (éventuel) à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent alors être
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles
d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être
prises en compte (ATF 129 V 222, consid. 4, 128 V 174, consid. 4.1 et 4.2).
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222 consid. 4.3.1 et la référence).
Si un assuré, en mesure sur le plan de la santé d'exercer une activité lucrative à
plein temps, décide de son propre gré de réduire son horaire de travail pour s'accorder
plus de loisirs ou pour poursuivre sa formation (ou son perfectionnement professionnel) ou si le marché
du travail ne lui permet pas d'avoir une activité à plein temps, l'assurance-invalidité
n'a pas à intervenir (ATF 131 V 51 consid. 5.1.2 et les références). C'est pourquoi par
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide au sens de l'art. 16 LPGA,
il faut entendre le gain qu'il réaliserait effectivement s'il était en bonne santé, et
non pas ce qu'il pourrait gagner dans le meilleur des cas.
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la
personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut être
évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant
de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS) (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Cette méthode concerne avant tout des assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité
parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent
néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers.
b)
En l’espèce, le revenu sans invalidité doit être évalué de manière
aussi concrète que possible, en 2006. L’office intimé a fixé le revenu sans invalidité
à 82’549 fr., à savoir le revenu indexé de la moyenne des salaires réalisé
par le recourant auprès de [...] SA durant les années 1997 à 2001 selon son compte individuel.
L’office a ainsi déterminé le revenu hypothétique de valide en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé. Ce montant doit
être confirmé. En particulier, l’année d’ouverture du droit (éventuel)
à la rente est bien l’année 2006, et non l’année 2008 comme paraît le
soutenir le recourant. En outre, les chiffres retenus par l’OAI tiennent compte de l'évolution
des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente. On peine donc à comprendre
les calculs opérés par le recourant, qui arrête à 86'589 fr. le revenu sans invalidité,
et y ajoute encore 10% "à titre d’augmentation de salaire".
S’agissant du revenu d’invalide, l’OAI s’est fondé sur le salaire qu’aurait
réalisé le recourant s’il avait poursuivi son activité auprès de [...] Sàrl.
Or le recourant conteste ce montant, qu’il juge trop élevé, et fait grief à l’OAI
de ne pas s’être basé sur l’ESS. En l’occurrence, dès lors que l’activité
exercée auprès de [...] Sàrl aurait pu être poursuivie par l’assuré si
cette société avait eu suffisamment de travail pour l’employer, il y a lieu de considérer
que c’est à bon droit que l’OAI a retenu le salaire qu’aurait pu réaliser
l’assuré auprès de cette société, évaluant ainsi en fonction d’une
situation professionnelle concrète le revenu de l’assuré. Le revenu d’invalide
de 66'000 fr. doit ainsi être confirmé et ramené, compte tenu d’une capacité
de travail de 80%, à 52'800 francs.
Après comparaison du revenu d’invalide (52'800 fr.) avec celui sans invalidité (82'549
fr.), il résulte une perte de gain de 29'749 fr. correspondant à un degré d’invalidité
de 36,03% (29’749 / 82'549 x 100), taux n’ouvrant pas le droit à une rente.
En outre, le responsable de [...] Sàrl avait mentionné que le recourant avait droit à
une commission de l'ordre de 15'000 fr. par an. Si ce montant était ajouté au revenu annuel
de 66'000 fr., cela le porterait à 81'000 fr., ce qui représenterait, à 80%, 64'800 francs.
Après comparaison avec le revenu sans invalidité (82'549 fr.), il en résulterait une perte
de gain de 17'749 fr., correspondant à un degré d'invalidité de 21,50% (17'749 / 82'549
x 100), taux également inférieur à celui de 40% ouvrant le droit à une rente.
Quant à l’abattement de "10 à 15%" requis par le recourant, il n'est possible
que si l'on se base sur l'ESS, ce qui, comme vu précédemment, n'a pas lieu d'être en l'occurrence.
Cela étant, même si un abattement de 5% avait été opéré, il en aurait résulté
un taux d’invalidité de 39,23%, qui n’ouvrirait pas non plus le droit à la rente
(82'549 – 50'160 : 82'549 x 100). Quoiqu'il en soit, l'expert tient déjà compte
des limitations fonctionnelles du recourant en arrêtant la capacité de travail à 80%.
Le recours se révèle ainsi mal fondé et doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
6.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourant n'obtenant
pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 février 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge du recourant
B.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Denis Weber (pour B.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :