vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 820 · 2024-01-08 · fr

REJET DE LA DEMANDE, AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE, ARTHROSE, COXARTHROSE, GONARTHROSE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 1 let. c LAI, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 820

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
3/22 - 16/2024
ZD22.000378
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 janvier 2024
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Tagliani
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...] (Brésil), recourant, représenté par Me Xavier Oulevey, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28
al. 1 LAI et 61 let. c LPGA
E n  f a i t  :
A.
Né en [...], W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) était employé
comme chauffeur de poids-lourds (camion-poubelle), en dernier lieu par [...] SA (ci-après :
l’employeur) depuis le 10 février 2014, à plein temps, pour un salaire mensuel brut
de 5'050 fr., versé treize fois l’an.
L’assuré a été en incapacité de travail à partir du 27 mai 2016.
Il a perçu des prestations de la part de X.________ SA, assurance privée d’indemnités
journalières collective souscrite par son employeur, qui a transmis son dossier à l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI). Il ressort
dudit dossier que l’assuré est atteint dans sa santé physique, au niveau de plusieurs
articulations. Par rapport du 23 août 2016, le Dr L.________, spécialiste en médecine
interne générale, a retenu le diagnostic de gonarthrose gauche et de méniscopathie interne.
Par rapport du 4 juillet 2016, la Dre J.________, spécialiste en médecine interne
générale, a retenu une affection des tissus mous (syndrome piriforme) au niveau de la hanche
droite. X.________ SA a mandaté le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, afin d’évaluer la capacité de travail de l’assuré.
Dans son rapport du 9 janvier 2017, le Dr M.________ a notamment indiqué que l’assuré
était en mesure d’entreprendre une nouvelle formation. X.________ SA a considéré
que l’incapacité de travail perdurait et a continué le versement des indemnités
journalières.
Par formulaire du 22 novembre 2016, l’assuré a sollicité l’octroi de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’OAI, faisant état d’une atteinte
aux genoux. L’OAI a recueilli des rapports auprès de ses médecins traitants. Dans un
rapport du 18 octobre 2016, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, retenait comme diagnostic principal des gonalgies sur troubles
dégénératifs du compartiment interne du genou gauche (chondropathie de stade III voire
IV, en décompensation) ; il mentionnait également des gonalgies du côté droit,
moins douloureuses. Il avait pratiqué une intervention chirurgicale le 2 septembre 2016 (ménisectomie,
chondroplastie et ostéotomie de valgisation). Selon un rapport subséquent, les suites de l’opération
ont été difficiles, notamment en regard de la consolidation de l’ostéotomie, et
impliquaient la prolongation de l’arrêt de travail ainsi que des limitations fonctionnelles
(cf. rapport du 27 janvier 2017).
Le 30 novembre 2016, la relation de travail de l’assuré avec son employeur a pris fin
par son licenciement.
Par communication du 10 mars 2017, l’OAI a octroyé une mesure d’intervention précoce
à l’assuré, car son activité habituelle ne serait a priori plus exigible. Selon
un rapport du 16 mai 2017 de l’institution mandatée, cette mesure s’est terminée
en raison de la position de l’assuré, qui ne se sentait pas apte à travailler, suivre
des modules de formation ou effectuer un stage. L’OAI a mis un terme aux mesures de réadaptation
par communication du 8 septembre 2017.
X.________ SA a communiqué de nouveaux documents à l’OAI, dont un rapport du Dr D.________
du 5 septembre 2017, selon lequel l’assuré présentait la même pathologie au
genou du côté droit que du côté gauche, qui pourrait également mener à
une prise en charge chirurgicale. Il allait procéder à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse
et une arthroscopie de contrôle le 4 octobre suivant. L’arrêt de travail se poursuivait.
Par rapport à l’OAI du 2 novembre 2017, le Dr D.________ a indiqué qu’à
gauche, la chondropathie était de stade IV, que l’évolution était défavorable,
avec persistance des douleurs à la charge et parfois au repos, que l’assuré ne pouvait
plus exercer son activité de chauffeur de poids-lourds depuis juillet 2016, que l’évolution
probable était la mise en place d’une hémi-prothèse interne du genou, qui permettrait
très vraisemblablement d’améliorer la symptomatologie douloureuse. Avec une telle prothèse,
la capacité de travail pourrait être de 50, voire 100 % dans une activité ne nécessitant
pas de port de charges ou de déplacements réguliers et permettant l’alternance des positions.
Par avis du 24 avril 2018, le Service médical régional de suisse romande de l’OAI
(SMR) a estimé que l’activité habituelle n’était plus exigible, mais qu’à
terme, la capacité de travail devrait être entière dans une activité adaptée.
Par rapport du 24 avril 2018, le Dr D.________ a indiqué qu’il avait procédé
à une arthroscopie de nettoyage du compartiment interne du genou gauche le 21 mars 2018, en
raison de nouvelles douleurs, que cette intervention avait permis d’atténuer. L’assuré
restait toutefois symptomatique, mais les douleurs étaient compatibles avec un reclassement professionnel
de l’AI, « actuellement en cours ». Du côté droit, le spécialiste
avait convenu avec l’assuré d’attendre avant d’envisager une intervention chirurgicale,
les douleurs étant encore supportables.
Par avis du 24 mai 2018, le SMR a estimé que la capacité de travail dans une activité
adaptée devrait théoriquement être progressivement pleine, que des mesures de réadaptation
étaient envisageables dès janvier 2017, hormis des périodes d’incapacité
en lien avec les opérations, en octobre 2017 et mars 2018.
Lors d’un appel téléphonique du 27 juillet 2018, l’assuré a informé
l’OAI que son état de santé se péjorait, qu’il souffrait de fortes douleurs
aux deux genoux désormais, ainsi qu’aux hanches, aux poignets et aux mains.
Il ressort d’une note d’entretien du 14 août 2018 que l’assuré s’est
déclaré incapable de participer à une mesure de réadaptation (stage d’évaluation
COPAI), qui a dès lors été annulée.
Par rapport du 21 août 2018, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait savoir à l’OAI qu’il suivait l’assuré
depuis le 4 juillet 2018 et qu’il avait posé le nouveau diagnostic d’arthrose au
niveau des hanches des deux côtés avec insuffisance fonctionnelle. Il procédait encore
à des investigations et avait réalisé une IRM ainsi que des infiltrations au niveau des
hanches. A terme, il faudrait envisager l’implantation de prothèses totales au niveau des
hanches. Une capacité de travail entière n’était donnée vraisemblablement que
pour des travaux assis et non physiques, ces derniers étant à éviter, de même que
les travaux en position debout prolongée.
Par avis du 28 août 2018, le SMR a considéré que l’opération des hanches
envisagée n’avait en l’état aucune incidence sur la capacité de travail, qui
était entière dans une activité adaptée, pas plus que sur les limitations fonctionnelles.
Lors d’un entretien téléphonique du 23 octobre 2018, l’assuré a informé
l’OAI qu’il travaillait comme livreur de publicités à 20-30 %, avec un horaire
libre, depuis mars-avril 2018. Il estimait ne pas pouvoir travailler davantage.
Par rapport à l’OAI daté du 7 octobre 2019, le Dr H.________ a indiqué
que l’intervention prévue pour les hanches de l’assuré avait été repoussée
en raison d’un nouveau diagnostic de diabète. Le diagnostic qu’il retenait actuellement
était une polyarthrose avec une gonarthrose gauche sur un status post ostéotomie de valgisation
qui serait opérée par une prothèse le 1
er
octobre
2019. L’assuré présentait également des coxarthroses bilatérales moyennement
symptomatiques et une gonalgie droite qui pourrait être plutôt en relation avec la coxarthrose
droite. Les rhizarthroses seraient prochainement investiguées par un spécialiste.
Par rapport du 29 janvier 2020, le Dr H.________ a informé l’OAI qu’il avait
mis en place une prothèse totale du genou gauche le 1
er
octobre
2019, l’évolution étant bonne avec une récupération fonctionnelle très
satisfaisante. Il ne se prononçait pas sur la capacité de travail, car du point de vue du genou
gauche, une reprise progressive de l’activité paraissait possible jusqu’à atteindre
100 %, mais il existait des atteintes des hanches et une rhizarthrose. Il n’y avait plus de
traitement particulier à envisager pour le genou gauche et les limitations fonctionnelles concernaient
le port de charges, la marche de longue durée, l’utilisation d’escaliers ou d’échelles.
Il avait prescrit un arrêt de travail du 6 juin au 31 décembre 2019, ensuite de quoi
il préconisait de se référer au médecin traitant, compte tenu du contexte et des
comorbidités.
Dans un rapport du 30 mars 2020, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie de la main,
a indiqué suivre l’assuré depuis novembre 2019, pour une rhizarthrose bilatérale
symptomatique. Le 24 février 2020, il avait procédé à une arthroplastie trapézo-métacarpienne
droite pour laquelle il avait prescrit un arrêt de travail. Il estimait qu’après la convalescence
de l’intervention suivante, prévue du côté gauche le 8 juin 2020, l’assuré
pourrait reprendre une activité professionnelle, abstraction faite de ses autres problèmes
de santé. Il devrait toutefois définitivement éviter toute activité manuelle lourde.
Par rapport du 31 mars 2020 à l’OAI, la Dre Q.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l’assuré, a indiqué que l’évolution
n’était pas favorable. Son patient présentait une polyarthrose, en l’état
symptomatique, empêchant le travail debout de longue durée, la marche en terrain irrégulier,
la position assise prolongée et le port de charges de plus de 10 kg. Dans un rapport subséquent
du 14 juillet 2020, elle a informé l’OAI que l’assuré présentait désormais
des douleurs importantes supplémentaires, aux épaules. L’état des mains était
en revanche amélioré. Les atteintes de l’assuré nécessiteraient sûrement
d’autres interventions. Elle évaluait la capacité de travail à 20 % dans l’activité
habituelle comme dans une activité adaptée, depuis 2017. Elle a joint une liste d’arrêts
de travail, comme suit : 100 % du 21 mai au 7 juin 2019 ; 100 % du 1
er
au 31 janvier 2020 ; 80 % du 1
er
au 23 février 2020 ;100 % du 24 février au 31 juillet 2020.
Par rapport du 15 juillet 2020, le Dr K.________ a indiqué qu’il avait procédé
à l’intervention sur la main gauche le 8 juin 2020 et que l’évolution des
deux mains était favorable. La capacité de travail était nulle dans toute activité
depuis le 24 février 2020 ; l’assuré se trouvait en phase de réhabilitation
post-opératoire au moment du rapport et en tout cas jusqu’à la prochaine consultation
de contrôle prévue à la fin du mois d’août 2020.
Par avis du 27 août 2020, le SMR a préconisé la mise en œuvre d’une expertise
orthopédique, que l’OAI a confiée au Dr T.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Par rapport d’expertise du 14 janvier 2021, le Dr T.________ a communiqué son appréciation
à l’OAI. Il a retenu comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
une gonarthrose bilatérale évoluant depuis 2015 environ, une coxarthrose bilatérale prédominante
à droite, une rhizarthrose bilatérale, une arthrose modérée des articulations métacarpo-phalangiennes
des doigts II à V des deux mains et une arthrose tibio-astragalienne débutante de la cheville
droite. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu les diagnostics d’obésité
morbide (BMI 41,8), de diabète de type 2 en traitement, et d’arthrose interphalangienne du
gros orteil à gauche. Il n’avait pas trouvé de signe d’exagération des symptômes
ou de non-organicité et l’assuré s’était montré très collaborant.
La capacité de travail était
a
priori
nulle dans l’activité habituelle.
L’assuré était désormais apte à exercer une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles et pouvait exercer une activité sédentaire ou semi-sédentaire.
De courts déplacements à plat étaient possibles. Les limitations fonctionnelles étaient
le port de charge de plus de 15 kg, les positions à genoux ou accroupie, la marche en terrain
irrégulier, la montée ou descente à répétition d’escaliers et de pentes.
L’expert ajoutait que compte tenu des douleurs multiples aux membres inférieurs et afin que
l’assuré puisse perdre du poids, une chirurgie bariatrique était probablement nécessaire.
A terme, il était également candidat à des arthroplasties totales des deux hanches et
du genou droit. Les douleurs dues à la périarthrite de la hanche gauche étaient susceptibles
de s’améliorer avec un traitement local par ondes de choc.
Par avis du 11 mars 2021, le SMR a relevé que le rapport d’expertise mentionnait un suivi
psychiatrique et qu’un rapport était nécessaire à cet égard. En outre, le SMR
a demandé un complément d’expertise au Dr T.________ s’agissant de la date
à laquelle une capacité de travail dans une activité adaptée était exigible,
en ces termes :
« Vous
retenez une pleine CT [réd. : capacité de travail] dans une activité adaptée
depuis le jour de l’expertise. Pourtant une CT était déjà attestée début
2017 (expertise orthopédique APG), puis dès la stabilisation après arthroscopie du genou
G [réd. : gauche] au printemps 2018 (l’assuré a effectivement repris une activité,
inadaptée, à taux partiel à ce moment), puis après le bon résultat de la pose
de prothèse du genou (reprise progressive possible dès fin 2019) moyennant IT [réd. : incapacités
de travail] transitoires pour l’opération des 2 mains. Merci donc d’estimer la CT dans
une activité adaptée et son évolution depuis 2017 (avec listing détaillé des
IT) ».
Par complément d’expertise orthopédique du 22 mars 2021, le Dr T.________ a
indiqué ce qui suit en réponse au SMR :
« A
mon avis, l’assuré aurait pu exercer une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
3 mois après l’ostéotomie tibiale proximale de valgisation du 02.09.2016.
Suite
à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse du 04.10.2017, un arrêt
de travail de 15 jours est justifié.
Suite
à la mise en place de la prothèse du genou gauche en octrobre 2019, un arrêt de travail
de 3 mois dans une activité adaptée est justifié.
Suite
aux arthroplasties trapézo-métacarpiennes de février et juin 2020, un arrêt de travail
de 8 semaines après chaque arthroplastie est justifié ».
Par rapport du 22 avril 2021, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a informé l’OAI qu’il avait suivi l’assuré du 10 juillet 2019 au 7 décembre
2020. Il n’avait pas attesté d’incapacité de travail. L’assuré n’avait
plus donné suite à son suivi. Le Dr R.________ avait posé le diagnostic de troubles
de l’adaptation (F43.2), avec réaction anxieuse et dépressive mixte sur des douleurs
chroniques. Il était important, sur le plan psychique, que l’assuré puisse avoir beaucoup
d’autonomie et des contacts sociaux limités dans son activité professionnelle. Il renvoyait
à l’appréciation du médecin généraliste, compte tenu de l’arrêt
du suivi. En décembre 2020, il avait noté une amélioration thymique et prescrit une médication
somnifère en réserve.
Par rapport du 4 mai 2021, le SMR a retenu que l’activité habituelle de l’assuré
n’était pas exigible, au contraire d’une activité adaptée qui était exigible
à 100 % dès le 2 décembre 2016, hormis les périodes d’incapacité
temporaires telles que retenues par le Dr T.________ (du 4 au 19 octobre 2017, du 21 mars
au 4 avril 2018, du 1
er
octobre
2019 au 1
er
janvier
2020, du 24 février au 20 avril 2020 et du 8 juin au 3 août 2020). Les
limitations fonctionnelles étaient le port de charges de plus de 15 kg, les positions à
genoux ou accroupie, la marche prolongée ou en terrain irrégulier, les montées ou descentes
répétées d’escaliers ou de pentes.
Par décision du 17 novembre 2021, reprenant son projet de décision du 1
er
octobre
2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré. Les périodes d’incapacité
de travail, à partir de la fin du délai d’attente, c’est-à-dire dès le
27 mai 2017, avaient été inférieures à une année, de sorte qu’il
n’avait pas présenté d’incapacité de travail durable. Le calcul de son degré
d’invalidité, compte tenu de sa pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
ne révélait aucun préjudice économique (degré d’invalidité de 0 %).
Le droit aux mesures professionnelles et à une rente d’invalidité n’était
ainsi pas ouvert.
B.
Par acte du 5 janvier 2022, W.________, désormais représenté par son conseil Me Xavier
Oulevey, avocat à Yverdon-les-Bains, a formé recours à l’encontre de la décision
précitée, par-devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à
sa réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité lui est octroyée, dont le
taux est à définir, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision, et plus subsidiairement à sa réforme
en ce sens que des mesures professionnelles lui sont octroyées. Il a requis le bénéfice
de l’assistance judiciaire et la mise en œuvre d’une expertise médicale portant
sur ses atteintes articulaires ainsi que sur l’effet de sa médication sur ses capacités
de concentration et d’attention. Il a également requis la production de son dossier en mains
de l’OAI et celle de rapports auprès de la Dre Q.________.
En substance, il a fait valoir qu’outre ses problèmes articulaires graves, qui n’avaient
pas été suffisamment pris en compte, il souffrait des effets de la lourde médication qu’il
prenait, sur ses capacités de concentration, d’attention et sur sa fatigabilité. Ces
derniers effets ne faisaient pas partie de l’appréciation de l’intimé, à tort.
Il en allait de même des effets de ses problèmes de santé sur son moral. En outre, ses
périodes d’incapacité de travail n’avaient pas correctement été comptabilisées ;
il présentait en effet une incapacité de travail durable. La réquisition de rapport auprès
de la Dre Q.________ devait permettre d’établir les périodes d’incapacité
de travail.
Par décision du 21 février 2022, la juge instructrice a accordé le bénéfice
de l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 5 janvier 2022, comprenant l’exonération
d’avances et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office de son conseil.
Par réponse du 16 mars 2022, l’intimé a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision entreprise. Il considérait que le rapport d’expertise orthopédique
et son complément étaient probants. Quant aux mesures professionnelles, celles qui avaient
été proposées n’avaient pas pu être réalisées car le recourant se
sentait incapable de travailler. Ainsi, même une mesure d’aide au placement n’était
pas envisageable. Il a en outre produit le dossier de la cause.
Selon le registre des personnes du canton de Vaud, le recourant a quitté la Suisse pour le Brésil
le 30 avril 2022.
Par réplique du 27 juillet 2022, le recourant a maintenu ses conclusions au fond et complété
ses réquisitions de pièces, à savoir des rapports en mains des Drs D.________, H.________,
L.________, J.________, K.________ et de X.________ SA. Il a également précisé qu’il
requérait la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. Il a complété
ses moyens, notamment quant au défaut de valeur probante de l’expertise du Dr T.________.
Il a également repris et détaillé les arrêts de travail figurant au dossier, relevant
que ces derniers ne correspondaient pas à ceux retenus par le Dr T.________. L’expert
était intervenu
a posteriori
et n’avait pas suivi le recourant durant ces périodes et en particulier durant les convalescences
post-opératoires. Son avis était abstrait et ne tenait pas compte de l’intégralité
du dossier ou de l’évolution de l’état de santé du recourant. Son évaluation
d’ensemble était plus favorable s’agissant de la capacité de travail que les évaluation
séparées des médecins du recourant, concernant ses différentes articulations. Il
était incohérent, voire contradictoire, que le Dr T.________ retienne une capacité
de travail entière dans une activité adaptée, alors qu’il relevait l’utilité
de cinq interventions chirurgicales dans le futur. L’imagerie utilisée par l’expert
était trop ancienne, compte tenu du caractère évolutif des atteintes des articulations.
L’effet de la médication, en particulier opioïde, n’était pas pris en considération.
Par duplique du 18 août 2022, l’intimé a maintenu sa position et ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36] et 69 al. 1 let. a LAI) et respectant les autres conditions formelles prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité ordinaire, plus particulièrement
sur son degré d’invalidité, ainsi qu’à des mesures d’ordre professionnel,
à la suite de sa première demande de prestations.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de droit intertemporel
prescrivant l'application des dispositions légales qui étaient en vigueur lorsque les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste,
en l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que la
décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date, à savoir le 17 novembre
2021. C’est ainsi à l’ancien droit qu’il est fait référence au sein
du présent arrêt.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6
LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au
terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit
à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
A teneur de l’art. 29 ter RAI,
il y a interruption notable de l’incapacité de travail au sens de l’art. 28 al. 1, let.
b, LAI lorsque l’assuré a été entièrement apte au travail pendant 30 jours
consécutifs au moins.
c)
La survenance de l’invalidité
doit en principe être déterminée eu égard à chaque catégorie de prestations
séparément. Il peut se produire une succession de causes d’invalidité différentes
qui entraînent autant de survenances successives de l’invalidité. D’autre part,
une seule et même cause d’invalidité peut entraîner au cours du temps plusieurs
cas d’assurance.
Il y a nouveau cas d’assurance
lors de la survenance d’une atteinte à la santé totalement différente de celle qui
prévalait au moment du premier refus de prestations et propre, par sa nature et sa gravité,
à causer une incapacité de travail de 40 % au moins en moyenne sur une année (ATF
136 V 369 consid. 3.1 et les références). Le principe de l’unicité de la survenance
de l’invalidité cesse d’être applicable lorsque l’invalidité subit des
interruptions notables ou que l’évolution de l’état de santé ne permet plus
d’admettre l’existence d’un lien de connexité matérielle et temporelle entre
les diverses phases, qui en deviennent autant de cas nouveaux de survenance de l’invalidité
(TF 9C_472/2016 du 29 novembre 2016 consid. 5.2 et les références ; TF 9C_566/2020
du 16 juin 2021 consid. 5.3 ;
cf.
également : Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de
l’assurance-invalidité [
AI
],
Genève, Zurich, Bâle, 2011, p. 342, n. 1234 et 11235
).
Il n'y a pas d'interruption notable de l'invalidité justifiant un nouveau cas d'assurance lorsque
la personne concernée présente une invalidité (partielle) qui, même si elle varie
dans le temps, ne disparaît pas entièrement pendant une période donnée (TF 9C_692/2018
du 19 décembre 2018 consid. 4.2.3).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation rigoureuse et complète, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR
se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis,
de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante
sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux
que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références).
6.
a)
En l’espèce, il est incontesté
que le recourant souffre d’atteintes somatiques, à savoir principalement d’arthrose
au niveau de plusieurs de ses articulations. Cette pathologie est à l’origine de son incapacité
de travail dans son activité de chauffeur de poids-lourds (camion-poubelle) depuis le 26 mai
2016. Les parties s’accordent sur le fait qu’il n’a jamais retrouvé de capacité
de travail dans son activité professionnelle habituelle et la Cour ne voit pas de motif de revenir
sur ce constat.
Dès lors et compte tenu des pièces au dossier, le droit potentiel du recourant à une rente
d’invalidité pouvait s’ouvrir dès le 1
er
mai
2017. En effet, durant le délai de carence, il a été complètement incapable de travailler
dans son activité habituelle (art. 28 al. 1 let. a et b LAI, 6 LPGA). Il a en outre déposé
sa demande en novembre 2016, de sorte que le délai d’attente procédural de six mois est
arrivé à échéance en mai 2017 également (art. 29 al. 1 LPGA,
29 al. 1 et 3 LAI). Il reste à examiner si la condition de l'art. 28 al. 1 let. c LAI
est remplie, à savoir si le recourant était invalide à 40 % au moins au terme de
cette année.
b)
Sur
le plan médical, il est précisé à ce stade que l’absence d’atteinte psychique
invalidante et d’effet du diagnostic d’obésité morbide sur la capacité de
travail, au moment de la décision litigieuse, ne font pas débat et qu’il ne se justifie
pas d’examiner ces éléments plus avant. En particulier, aucun avis médical au dossier
ne soutient une thèse inverse (cf. consid. 5a
supra
),
au moins au stade de la vraisemblance prépondérante.
Pour rendre la décision litigieuse, niant le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
l’OAI s’est fondé essentiellement sur l’expertise du Dr T.________ et sur
son complément requis par le SMR (rapports des 14 janvier et 22 mars 2021). Selon cette
appréciation, à l’issue du délai d’attente, et même depuis le 2 décembre 2016,
le recourant présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles. Il s’agit donc en premier lieu d’examiner la valeur
probante de ces rapports, eu égard aux réquisits jurisprudentiels rappelés ci-avant et
aux critiques formulées par le recourant.
c)
D’un
point de vue formel, le recourant fait grief à la durée de l’entretien d’expertise,
qui se serait déroulé sur une période plus brève qu’annoncée dans le rapport,
à savoir sur environ 40 à 45 minutes. De plus, il estime ne pas avoir pu s’exprimer sur
ses problèmes de santé, car il aurait été interrompu par l’expert.
On rappellera que la durée de l’examen d’expertise n’est pas, en soi, un critère
de la valeur probante d’un rapport médical (TF 9C_457/2021 du 13 avril 2022 consid. 6.2 ;
9C_542/2020 du 16 décembre 2020 consid. 7.4 et les références). Cette critique
ne saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle consistait
à porter un jugement sur son état de santé dans un délai relativement bref (idem).
Par ailleurs, le recourant n’explique pas les points sur lesquels il n’aurait pas été
en mesure de s’exprimer, de sorte que cette seule affirmation ne saurait faire douter de la valeur
probante dont il est question. Ce grief doit donc être écarté.
d)
Sur le plan du contenu, l’expertise du Dr T.________ et son complément remplissent toutes
les exigences requises par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
L’expert T.________ a établi le contexte médical, puisqu’il a indiqué avoir
pris connaissance du dossier médical fourni par l’OAI sur CD gravé (rapport du 14 janvier
2021, p. 1), ainsi qu’examiné le dossier radiologique apporté par le recourant à
l’entretien. Il a établi l’anamnèse personnelle, familiale et systémique lors
de l’entretien. Il a procédé à l’examen clinique personnellement et conformément
à sa spécialité et a consigné les différentes plaintes exprimées par le
recourant. Il a noté ses observations cliniques, en particulier des épaules, poignets, mains,
pouces, de la colonne vertébrale, des hanches, des genoux et des chevilles. Il a motivé les
diagnostics retenus et
communiqué
des conclusions cohérentes avec ses observations. Il a notamment relevé que les traitements
chirurgicaux effectués au genou gauche et aux deux pouces étaient à son avis conformes
aux règles de l’art et que la coxarthrose bilatérale n’était en l’état
pas trop symptomatique. Le genou droit n'avait pas encore été traité et serait candidat
à une arthroplastie si la situation se péjorait. L’assuré ne pouvait plus exercer
un métier dans lequel il devait monter et descendre à répétition d’un camion.
Dans un contexte sédentaire ou semi-sédentaire, adapté aux limitations fonctionnelles,
l’intéressé était désormais apte à exercer une activité.
Dans son complément du 22 mars 2021, l’expert T.________ a indiqué des périodes
d’incapacité de travail dans toute
activité, entre mai 2016 et le moment de l’expertise (entretien du 22 décembre
2020). Il a tenu compte de périodes de convalescence après chaque intervention chirurgicale
et considéré que l’intéressé aurait pu exercer une activité adaptée
à ses limitations, après chacune de ces périodes de convalescence et avant l’opération
suivante.
e)
Le recourant soutient que l’OAI s’est fondé à tort sur l’expertise du Dr T.________
et qu’il aurait dû suivre les arrêts de travail de ses médecins traitants pour définir
la période de son incapacité de travail totale. A cet égard, il requiert la production
de la chronologie des arrêts de travail délivrés par ses médecins traitants.
En tant qu’il critique la valeur probante de l’expertise, il sied de relever que le recourant
se plaint essentiellement de son résultat qui ne lui convient pas, mais ne démontre pas précisément
en quoi celle-ci serait viciée. S’agissant des certificats d’arrêt de travail délivrés
par ses médecins traitants, il faut noter que l’expert n’a certes pas suivi l’intéressé
en consultation, mais il a été précisément interrogé, en sa qualité d’expert
et avec sa connaissance complète du dossier, sur la période d’incapacité totale
de travail, d’un point de vue assécurologique et pour chaque atteinte prise séparément.
Il a spécialement rendu un complément d’expertise à ce sujet, prenant en considération
les arrêts de travail prescrits par les chirurgiens traitants. Aucun avis médical au dossier
ne remet sérieusement en cause l’appréciation de l’expert, selon lequel le recourant
a recouvré une capacité de travail dans une activité adaptée, après chacune
des convalescences ayant suivi ses différentes opérations. De plus, le recourant n’a
produit aucun rapport médical postérieur à l’expertise, qui s’inscrirait en
faux avec cette dernière.
On relève en particulier que l’appréciation de l’expert T.________ est convergente
avec celle de l’expert mandaté par X.________ SA, le Dr M.________, s’agissant
de la première intervention au genou gauche, effectuée le 2 septembre 2016. Dans son rapport
du 9 janvier 2017, l’expert M.________ a indiqué que le recourant pouvait d’emblée
entreprendre une formation initiale d’accompagnant social d’étrangers réfugiés,
dans le cadre d’un projet de collaboration avec un ami, qu’il avait apparemment évoqué.
Le SMR a dès lors considéré que le recourant présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée dès le début de l’année 2017 à
tout le moins. De plus, les limitations fonctionnelles retenues par l’OAI ne diffèrent pas
de celles retenues par les médecins traitants du recourant, notamment celles définies par le
Dr H.________ dans son rapport du 29 janvier 2020 et par la Dre Q.________ dans son rapport
du 14 juillet 2020. Dans ce dernier rapport, cette médecin a certes indiqué en outre une
capacité de travail résiduelle de 20 % dans toute activité depuis 2017 ; toutefois
elle n’a ni motivé ni étayé cette conclusion médicalement, qui ne saurait dès
lors emporter conviction. Le Dr H.________ a pour sa part estimé, dans son rapport précité,
que le genou opéré présentait une récupération fonctionnelle très satisfaisante
et permettait une reprise progressive, à 100 %, ce qui est en réalité congruent avec
l’appréciation de l’expert T.________. En sus, le Dr H.________ considérait
déjà, dans son rapport du 21 août 2018, que la capacité de travail était
entière malgré les différentes atteintes articulaires, pour autant qu’elle soit
exploitée dans des travaux assis et non physiques. Dans son rapport du 15 juillet 2020, le
Dr K.________, qui a opéré les mains du recourant, n’a pas indiqué qu’il
y avait une incapacité de travail dans toute activité, qui serait durable. Il a simplement
rapporté que son patient se trouvait en phase de réhabilitation post-opératoire, sans
noter de complication ou d’invalidité. Quant au Dr D.________, à la lecture de ses
rapports, force est de constater qu’il s’est prononcé sur des atteintes ayant nécessité
des interventions chirurgicales, impliquant des incapacités de travail transitoires, mais qu’il
n’a pas fait mention de limitations fonctionnelles durables, ni d’incapacité de travail
durable. Son avis concernait l’état du genou, pour lequel la pose d’une prothèse
était discutée. En cas de pose d’une prothèse, ce qui a été le cas par
la suite, le Dr D.________ retenait une capacité de travail dans une fourchette de 50 à
100 % (cf. son rapport du 2 novembre 2017). Là encore, cette appréciation est
compatible avec celle du Dr T.________. Contrairement à ce que fait valoir le recourant, le
fait que ces spécialistes ne se soient prononcés – en général – que sur
les incidences d’une atteinte articulaire à la fois, ne remet pas en cause le constat du Dr T.________
non plus. En effet, l’appréciation de la capacité de travail ne consiste pas à partir
de 100 % et retrancher chaque avis médical ensuite. Plusieurs atteintes peuvent avoir pour
conséquences les mêmes limitations fonctionnelles, ou des limitations similaires, ce qui est
apparemment le cas pour le recourant (cf. par exemple l’avis de la permanence SMR du 21 septembre
2018, selon lequel les limitations fonctionnelles liées aux hanches ne modifient pas celles retenues
auparavant, en lien avec les genoux ; cf. également le rapport de la Dre Q.________
du 14 juillet 2020, qui mentionne des atteintes aux hanches, aux genoux, aux épaules, aux mains
et liste des limitations ayant trait aux positions debout et assise prolongées, à la marche
sur terrain irrégulier et au port de charge).
Par ailleurs, l’on ne décèle aucune contradiction dans le fait, pour le Dr T.________,
de retenir une pleine capacité de travail dans une activité adaptée et de suggérer
la réalisation de cinq interventions dans le futur. Si les interventions préconisées sont
susceptibles d’améliorer l’état de santé de l’assuré, son état
au moment de l’expertise et lors des périodes décrites par le Dr T.________ lui
permettait d’ores et déjà d’exercer une activité adaptée, au vu de ses
limitations. Par exemple, le Dr T.________ a certes préconisé une chirurgie bariatrique,
toutefois l’obésité morbide diagnostiquée n’a pas d’influence sur la
capacité de travail du recourant en l’occurrence.
Quant aux éléments dont se prévaut le recourant en lien avec les effets potentiels de
ses douleurs ainsi que de la médication antalgique et somnifère prescrite sur sa capacité
de travail, il y a lieu de constater que ces allégations ne reposent sur aucune pièce médicale.
Or, comme rappelé ci-avant, le juge se fonde sur des documents médicaux ou émanant d’autres
spécialistes pour prendre position (cf. consid. 5a
supra
).
La thèse du recourant est au contraire infirmée par le rapport du 21 août 2018 du
Dr H.________, selon lequel le recourant prenait des antidouleurs par intermittence, que sa capacité
de concentration n’était a priori pas limitée et que sa capacité de compréhension
ne l’était pas. Ainsi, les déclarations de l’assuré n’étant absolument
pas étayées sur le plan médical, elles ne sauraient jeter le doute sur les conclusions
probantes de l’expert T.________.
f)
S
’agissant
des requêtes de rapports en mains de X.________ SA et des médecins du recourant, on rappellera
que ce dernier est soumis au devoir de collaborer, corollaire de la maxime inquisitoire qui régit
la procédure devant le tribunal cantonal des assurances. Ce devoir comprend l'obligation d'apporter,
dans la mesure où cela est raisonnablement exigible, les preuves commandées par la nature du
litige et des faits invoqués, faute de quoi la partie en question risque de devoir supporter les
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ;
TF 9C_476/2021 du 30 juin 2022, consid. 5.2.1). En l’occurrence, on ne voit pas
ce qui l’aurait empêché de requérir et produire les pièces en question lui-même,
dans la procédure administrative puis judiciaire. De surcroît, il a établi lui-même,
au sein de la réplique, un résumé de ses incapacités telles qu’attestées
par ses médecins, à l’aide des pièces médicales au dossier. A la lumière
de ce qui précède et de l’issue de la cause, il sied de rejeter les réquisitions
de preuves et de mise en œuvre d’une expertise, formulées par le recourant, par appréciation
anticipée des preuves (
ATF 145 I 167 consid.
4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
g)
Ainsi, l’OAI était fondé à suivre les conclusions probantes de l’expert T.________
et à considérer que le recourant présentait une capacité de travail entière
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, du 2 décembre 2016
au 3 octobre 2017, du 20 octobre 2017 au 20 mars 2018, du 5 avril 2018 au 30 septembre
2019, du 2 janvier au 23 février 2020, du 21 avril au 7 juin 2020 et dès le 4 août 2020
(cf. complément d’expertise du 22 mars 2021 et rapport du SMR du 4 mai 2021).
Il en découle qu’à l’issue du délai d’attente, en mai 2017 (cf. consid. 6a
supra
),
le recourant était capable de travailler à plein temps dans une activité adaptée,
et qu’il y a lieu de calculer son degré d’invalidité.
7.
Sur le plan économique, le
recourant ne formule pas de grief particulier à l’encontre du calcul établi par l’intimé
(doc. 131 du dossier), mais il convient de procéder d’office à sa vérification.
a)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art.
16 LPGA et 28a al. 1).
b)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
c)
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique [OFS] dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
d)
Pour
une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
e)
La
personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
f)
En
l’espèce, au titre de la vérification d’office du calcul du degré d’invalidité
du recourant, il convient de corriger légèrement plusieurs éléments.
aa)
Le
calcul du salaire exigible établi par l’OAI se base sur l’année 2016, à tort,
puisque ce n’est pas celle de l’ouverture du droit potentiel à la rente (à savoir
2017 ; cf. consid. 6b
supra
et ATF 134 V 322 consid. 4.2 ;
129 V 222).
Il ressort du questionnaire rempli par son ancien employeur et du dossier de l’assurance perte
de gain que le recourant réalisait, en 2016, un revenu de 5'050 fr. par mois, treize fois l’an,
pour une durée de travail hebdomadaire de 45 heures (cf. questionnaire du 24 janvier
2017 et annonce de l’employeur à X.________ SA). Son revenu sans invalidité annuel en
2016 s’élevait dès lors à 65'650 fr., comme l’a retenu l’OAI ;
il s’élève après indexation pour l’année 2017 à 65'912 fr. 60 (+0,4 %
pour les hommes ; cf. Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des salaires
réels, 2010-2022, Tableau T39, publié par l’OFS, version consultée publiée
le 24 avril 2023).
Le salaire statistique de la branche pour l’ensemble de la Suisse, en 2016, pour un chauffeur de
camion-poubelle, correspondait à 4'435 fr. par mois, pour une moyenne d’heures de travail
hebdomadaires de 40 heures (cf. ESS 2016, TA1_skill-level, branches 77,79-82, hommes, niveau de
compétences 1 ; pour la branche, cf. OFS, Nomenclature générale des activités
économiques [NOGA] 2008, notes explicatives, n°812900, p. 210). Rapporté à 45
heures hebdomadaires, ce salaire correspond à 4'989 fr. 38, ce qui est en-deçà du salaire
que le recourant percevait (même hors treizième salaire) et exclut le parallélisme des
revenus (ATF 141 V 1 consid. 5.4 ; 134 V 322 consid. 4.1).
Le revenu sans invalidité du recourant s’élevait ainsi à 65'912 fr. 60.
bb)
Le
revenu avec invalidité doit être établi sur une base statistique correspondant au total
pour les hommes du tableau TA1_skill-level 2016, niveau de compétences 1 (5'340 fr.) et adapté
à l’horaire de travail usuel (41,7 heures, cf. OFS, Durée normale du travail dans
les entreprises selon la division économique [NOGA 2008], en heures par semaine) comme l’a
fait l’OAI, en indexant toutefois l’ESS 2016 à l’année 2017 (+0,4 %).
Une fois ces adaptations faites, le revenu avec invalidité du recourant s’élève
en 2017 à 67'070 fr. 61 ( [(5’340x41,7)/40]x12 ; +0,4 %).
L’OAI n’a pas appliqué d’abattement, ce que le recourant ne conteste pas, et les
circonstances du cas d’espèce ne justifient pas que la Cour revienne sur cette appréciation.
cc)
Après
comparaison des revenus, il appert que le recourant ne présentait pas de perte de gain à l’ouverture
potentielle de son droit à la rente, son degré d’invalidité étant nul (65’650-65'912,60=
-1'158,01 ; -1'158,01x100/65'912,6 =  - 1,76 %). La conclusion de l’OAI, dans
son calcul du degré d’invalidité, peut être confirmée.
g)
Le degré d’invalidité du recourant n’atteignait donc effectivement pas 40 %
au mois de mai 2017, de sorte que le droit à une rente d’invalidité ne lui était
pas ouvert. Depuis cette date, comme l’a relevé l’OAI à juste titre, chacune de
ses incapacités de travail dans toutes activités a duré moins d’une année,
de sorte que les conditions du droit à une rente n’ont pas été remplies non plus,
par la suite et jusqu’à la décision litigieuse. L’OAI était fondé à
nier le droit du recourant à une rente d’invalidité.
8.
Selon l’art. 8 al. 1
LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit
à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature
à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b).
Comme la capacité de gain du recourant n’est pas amoindrie, c’est à juste titre
que l’intimé a constaté qu’il n’avait pas droit à des mesures de réadaptation
de l’assurance-invalidité. Au demeurant, on relève que l’intimé a octroyé
des mesures au recourant, qui s’est déclaré à plusieurs reprises inapte à les
suivre en raison de son état de santé. La décision doit être confirmée sur cet
aspect également.
9.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté, et la décision rendue par l’intimé
le 17 novembre 2021, confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1 bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la
partie recourante, vu l’issue du litige. T
outefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’
assistance
judiciaire
, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs
pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA
a
contrario
).
d)
Le
recourant bénéficie, au titre de l’assistance judiciaire, de la commission d’office
d’un avocat en la personne de Me Xavier Oulevey, qui peut prétendre à une équitable
indemnité pour son mandat d’office. Ledit conseil n’a pas déposé de liste
détaillée de ses opérations. Compte tenu
de
l’ampleur de la procédure et des opérations effectuées il convient de fixer son
indemnité de conseil d’office à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 3 al. 2
RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
e)
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il
est tenu de rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’État,
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. a, b et 123 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (DGAIC, auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 novembre 2021 par l'Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Xavier
Oulevey, conseil d’office du recourant, est arrêtée à 3’000 fr. (trois mille
francs), débours et TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des
frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Xavier Oulevey (pour M. W.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :