vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 551 · 2012-06-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, FORCE PROBANTE, MARCHÉ DU TRAVAIL | 28 al. 2 LAI, 28a LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 7 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 60 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. c LPGA, 65 LPGA, 66 al. 2 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 49 al. 1 LPA-VD, 79 al. 1 LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.06.2012 Arrêt / 2012 / 551

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
365/10 - 251/2012
ZD10.035232
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 juin 2012
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              M.
Métral et M. Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.Q.________
,
à Lausanne, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 16 et 65 LPGA; 4 al. 1, 28 al. 2 et 28 a LAI
E n  f a i t  :
A.
A.Q.________ (ci-après: l’assurée), d’origine kosovare née le 28 juillet 1953,
est arrivée en Suisse en 1987. Elle est mariée et mère de quatre enfants (nés en
1978, 1980, 1981 et 1983), tous aujourd’hui adultes. Elle a travaillé dès 1987 en tant
que concierge — avec son mari B.Q.________ — pour une caisse de pensions représentée
par la gérance V.________ et depuis janvier 2009 par la régie G.________, dans un immeuble
sis à [...] au chemin de la [...] où l’assurée avait comme logement de service un
appartement pour sa famille. Son mari est actuellement rentier Al.
Dès le 27 mars 2009 l’assurée a été en incapacité de travail. Elle a perçu
des prestations au titre de l’assurance indemnités journalières maladie.
Le 31 août 2009 l’assurée a formulé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI), sans préciser si elle requiert des mesures de réadaptation professionnelle ou une rente.
Elle invoquait une atteinte à sa santé causée par une maladie et ressentie depuis début
2009, ses précisions étant les suivantes:
"Cervicale,
nuque, genou droit, douleur, vertige, fourmis des bras"
.
Dans
un complément à la demande, signé le 23 octobre 2009 par l’assurée, celle-ci
a précisé qu’elle travaillerait, si elle était en bonne santé, à un taux
d’activité de 50 % afin de
"pouvoir
vivre correctement"
.
Cependant, vu ses problèmes de santé, elle ne pense pas pouvoir le faire.
B.
Suite à un entretien
avec l’assurée, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) a retenu dans un rapport du 26 octobre 2009 ce qui suit:
"
Mme
était accompagnée de sa future belle-fille pour la traduction, elle comprend un peu le français
mais a des difficultés à le parler, elle ne lit pas. Toutes les questions et réponses
ont été traduites par l’accompagnatrice.
Au
niveau professionnel, elle s’occupe d’un immeuble de 8 étages, doit faire les cages
d’escaliers, sortir les containers (les tirer sur env. 100m, c’est vallonné), entretenir
les extérieurs.
Elle
ne se sent plus capable de faire ce travail, actuellement elle ne le fait plus, elle a été
remplacée. Elle est toujours en IT [incapacité de travail].
Actuellement
elle ressent des douleurs au genou, aux cervicales, aux coudes aux avants bras, au bas du dos, il lui
arrive d’avoir des crampes aux deux mains, elle a des vertiges en se levant ou en regardant le
plafond. Elle ne peut pas marcher longtemps, ni rester assise (durant l’entretien elle n’a
pas montré d’inconfort particulier en position assise durant 35 minutes, elle s’est
levé et s’est mise à marcher normalement mais lentement). Elle fait de la physio 2 x/
semaine.
Elle
a tellement de problèmes de santé qu’elle ne se sent pas capable de reprendre une activité,
même si celle-ci pourrait être en position assise ou varier les positions, légère…(activité
qui tienne compte des limitations, actuellement nous ne connaissons pas l’avis du SMR [Service
médical régional de l'AI]). Elle dit privilégier la santé à la recherche de
solution professionnelle car elle a déjà beaucoup travaillé.
Je
l’informe des possibilités de notre assurance, et le rôle du SMR. En relation avec les
douleurs ressenties ainsi que les difficultés linguistiques la mise en place d’une MIP ou
d’une mesure simple et adéquate ne nous semble pas envisageable.
Je
l’ai informé sur les possibilités de l’aide au placement mais actuellement elle
ne pense pas pouvoir retravailler, elle veut attendre les conclusions du SMR pour se prononcer.
"
Dans un rapport sur un formulaire de l’OAI, sans date et remis à celui-ci le 26 octobre 2009,
le médecin traitant de l’assurée, le Dr S.________ du Centre de médecine du sport
à [...] a répondu par la négative à toutes les catégories de travaux respectivement
d’activités qui pouvaient encore être exigés de sa patiente, sauf au sujet des "activités
dans différentes positions". Dans cette dernière catégorie il a reconnu la possibilité
d’une activité à temps partiel de 3 à 4 heures par jour avec une performance de
70 %.
Une enquête économique sur le ménage effectuée le 2 novembre 2009 par l'OAI a retenu
un statut de l'assurée  de 50 % active et 50 % ménagère. Après examen et prise
en compte de l'ensemble des empêchements affectant l'assurée, le rapport d'enquête a pris
en compte un taux d'invalidité de 34 % dans l'activité ménagère.
Par la suite, le SMR a relevé dans un rapport du 3 novembre 2009, les limitations fonctionnelles
suivantes: "Pas de marche prolongée ni de station debout prolongée; pas d’agenouillement
ni d’accroupissement; pas d’escaliers; pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus
de l’horizontale. Travaux légers".
Selon ce rapport, l’assurée
de 56 ans "n’a pas de formation et travaillait comme concierge environ 12h/semaine. Elle est
en IT [incapacité de travail] depuis mars 2009 en raison de douleurs des genoux et de cervicalgies.
Elle présente en effet une gonarthrose fémoropatellaire et du compartiment interne, bilatérale,
et une discopathie C4-C5 avec petite hernie discale. L’activité habituelle de concierge n’est
plus adaptée aux limitations fonctionnelles. Dans une activité adaptée, le médecin
traitant retient une CT [capacité de travail] de 70 %, ce que nous pouvons suivre."
C.
Se référant
à la capacité de travail restante constatée par les médecins ainsi qu’à
un manque de préjudice économique suffisant, l’OAI s’est prononcé dans un
projet de décision du 3 février 2010 dans le sens du refus de la demande de prestations. L’assurée
a contesté ce projet de décision. Selon son courrier du 25 février 2010, elle fait valoir
que le problème de son genou droit serait toujours en traitement. En outre, elle aurait eu un accident
le 26 janvier 2010 avec des séquelles à son autre genou et elle devrait peut-être subir
une opération. Elle a joint les copies de deux rapports médicaux de la Dresse H.________, radiologue
— non datés et adressés au Dr S.________ — concernant des IRM qui auraient eu lieu
le 23 février 2010 pour le genou gauche et le 4 juin 2009 pour le genou droit. Son médecin
traitant, le Dr S.________, a aussi adressé le 15 février 2010 une lettre à l’OAI,
selon laquelle la situation de l’assurée se serait "péjorée depuis le premier
bilan". Il poursuit:
"
Tout
d’abord, suite à son problème de genou droit non réglé, la patiente a présenté
un épisode d’instabilité le 26 janvier [2010] qui s’est conclu par une entorse
sévère du genou gauche dont l’investigation est en cours.
D’une
manière générale, je ne vois pas bien Mme A.Q.________ recommencer à travailler à
temps complet et cela quelque soit le travail car:
-
suite à son AVC [accident vasculaire cérébral] de juin 2009, sa capacité cérébrale
est diminuée et sa capacité d’adaptation aussi
-
au niveau locomoteur, son genou droit n’est pas stable (cause de l’accident du 26.1.10)
-
son genou gauche présente un traumatisme important (évolution non connue)
-
les troubles dégénératifs de sa colonne cervicale et lombaire risquent de péjorer
lentement
-
l’obésité de la patiente ne va pas s’améliorer avec la période de repos
forcée liée à ses genoux
-
le déconditionnement global va de même aller en s’aggravant
Si
l’évolution devait être favorable, il faudrait probablement plusieurs mois voir deux
à trois ans pour stabiliser et rendre Mme A.Q.________ opérationnelle pour un travail.
"
D.
Par la suite, le SMR a
procédé le 13 août 2010 à un examen de l’assurée dans ses locaux. Il a
rédigé le 13 septembre 2010 un rapport, reproduit en partie ci-après:
"
Anamnèse
actuelle
Colonne
vertébrale: depuis 2004 environ, douleurs cervicales irradiant aux trapèzes. Elle a consulté
le Dr S.________ qui lui prescrit de la physiothérapie et des médicaments. Elle développe
des vertiges qui apparaissent lorsqu’elle fait un mouvement de flexion de sa tête de façon
brusque. Elle a été vue au [...] probablement par les [...] qui lui ont dit qu’il ne
s’agissait pas de vertige d’origine [...].
Apparition
de brachialgies le long de la face externe des bras et des avant-bras qui apparaissent durant la nuit.
Le Dr S.________ a demandé une IRM qui a montré une hernie discale cervicale. Depuis la même
époque, elle souffre de lombalgies basses. Elles sont présentes pratiquement tous les jours.
Elles sont plus intenses lorsqu’elle se relève après avoir été en position
assise durant plus de deux heures. En position debout, elle a moins de douleurs lombaires, mais ses genoux
lui font mal.
En
ce qui concerne la nuque, elle a des douleurs qui apparaissent pratiquement tous les jours. Elles augmentent
lorsqu’elle garde une position statique ou lorsqu’elle fait des mouvements de rotation de
sa nuque.
En
ce qui concerne les genoux, depuis 2004 apparition de gonalgies à D. Ces douleurs ont augmenté
progressivement d’intensité. En 2007 environ, elle a consulté son médecin traitant
le Dr S.________ qui lui a fait des radiographies et prescrit des médicaments. Il a prescrit aussi
des séances de physiothérapie qu’elle continue à faire à raison d’une
à deux fois par semaine.
Le
04.06.2009 une IRM du genou D a été effectuée au CIP, le Dr H.________ radiologue FMH
décrit dans son rapport: chondropathie fémoro-tibiale de grade III du compartiment interne,
de grade Il du compartiment externe, lésion mucoïde grade I avec déchirure horizontale
de la corne postérieure du ménisque interne. Lésion mucoïde grade III des cornes
antérieure et postérieure du ménisque externe. Chondropathie fémoro-patellaire grade
III à IV. Epanchement intra-articulaire, tendinite et insertionite quadricipitale distale. Signes
de déchirure partielle du segment distal du LCA.
L’assurée
a continué son traitement conservateur prescrit par le Dr S.________. Elle a eu plusieurs épisodes
d’épanchements intra-articulaires. Elle a eu plusieurs lâchages de son genou D.
Progressivement,
apparition de gonalgies à G. Initialement, il s’agissait de douleurs à l’effort.
Le 26 janvier 2010, suite à un lâchage du genou D, elle fait une chute et heurte la face antérieure
de son genou D. Elle consulte le Dr S.________ qui demande des radiographies, prescrit des médicaments
et de la physiothérapie. Une IRM a été effectuée le 23 février 2010. Le Dr H.________
décrit dans son rapport: chondropathie fémoro-tibiale de grade Il du compartiment interne.
Déchirure horizontale de la corne postérieure du ménisque interne. Status après déchirure
du LLI. Lésion mucoïde de grade lI des cornes antérieure et postérieure du ménisque
externe. Signes de tendinopathie du poplité. Tendinite rotulienne proximale et bursite pré-patellaire.
Chondropathie fémoro-patellaire de grade Il. Epanchement intra-articulaire. Plica synoviale et suspicion
de déchirure partielle du LCA.
Malgré
les séances de physiothérapie et les médicaments prescrits par le Dr S.________, les gonalgies
persistent.
Plaintes
actuelles
Actuellement,
lorsque l’assurée est assise durant plus de 2h, ses jambes deviennent tuméfiées
et ses genoux deviennent douloureux. Elle arrive à marcher 30 à 40 minutes à plat. Lorsqu’elle
monte ou descend des escaliers ou des pentes, les gonalgies sont plus intenses, ainsi que les douleurs
lombaires. Après 10 minutes de position statique debout, elle a des douleurs lombaires et des gonalgies
bilatérales.
Anamnèse
par système
Cardio-pulmonaire:
elle se plaint d’une dyspnée d’effort et d’oppression thoracique liées à
l’effort. Occasionnellement, elle a des épisodes de palpitations de courte durée.
En
août 2009, elle a été vue à la Policlinique Médicale Universitaire en urgence
pour des céphalées vertiges, douleurs thoraciques et dyspnée. Après avoir fait une
multitude d’examens y compris un CT-thoracique, un CT des vaisseaux du coude, du cerveau et un
avis neurologique, ils ont mis en évidence de petits nodules pulmonaires à contrôler 6
mois après. Ils ont proposé que l’assurée soit vue par un cardiologue. Le 4 septembre
2009, elle a été vue par le Dr F.________ cardiologue FMH à [...]. Après avoir fait
une multitude d’examens y compris une scintigraphie cardiaque, il a pu rassurer la patiente et
lui a prescrit de l’Aspirine® cardio à titre préventif.
Neurologique:
elle souffre de céphalées occasionnelles.
Allergies:
Nihil.
Habitudes
[…]
Vie
quotidienne et contexte psychosocial
Elle
habite avec son mari dans un appartement avec 3 chambres à coucher. Elle se lève vers 7h30,
elle s’assied et regarde la télévision. Par la suite elle prend son petit-déjeuner.
Durant la matinée, elle fait quelques tâches ménagères légères en se reposant
fréquemment. Elle prépare un repas de midi rapidement pour elle et son mari. Durant l’après-midi,
le couple fait une promenade avec des repos réguliers. Durant la soirée, elle regarde la télévision
et se couche vers 22h30-23h00.
STATUS
Status
général
Taille
1m75, poids 101 kg, BMI à 33.5. TA 140/90 mmHg. Pulsations régulières à 72/minute.
Status
cardiovasculaire: rythme cardiaque régulier, pas de souffle, toutes les artères périphériques
sont bien palpables. Il n’y a pas d’oedème.
Status
respiratoire: auscultation physiologique.
Status
gastro-intestinal: abdomen souple, indolore, sans masse pathologique palpable.
Status
neurologique: réflexes ostéo-tendineux présents et symétriques. Pas de déficit
sensitivomoteur objectivable.
Status
ostéoarticulaire
Membres
supérieurs: l’assurée est droitière. Avec sa main on observe qu’il n’y
a pas d’atrophie musculaire des loges des sus ou sous épineux. En ce qui concerne les épaules,
elles sont stables dans tous les plans. La mobilité est complète et symétrique. Absence
de signe clinique de tendinopathie de la coiffe des rotateurs. Examen des coudes: mobilité complète
et symétrique, absence de douleur à la palpation des insertions tendineuses. Examen des poignets
et mains: dans la limite de la norme.
Colonne
vertébrale: il n’y a pas de trouble majeur de la statique vertébrale. Les flèches
de Forestier sont de 7 cm en regard de C7, 0 cm en regard de D7, 6 cm en regard de L3, 0 cm en regard
du sacrum. L’index dorsal selon Ott est de 30 à 33 cm. L’index lombaire selon Schober
est de 10 à 15 cm. La distance doigts-sol est de 25 cm. Les inclinaisons latérales de la colonne
dorsolombaire sont de 25/0/25°. Elles ne sont pas harmonieuses car elles s’effectuent de façon
prédominante sur les segments dorsaux de la colonne. Les rotations de la colonne dorsolombaire sont
de 20/0/20°.
En
ce qui concerne la colonne cervicale, les rotations sont à 60° ddc, les inclinaisons latérales
sont à 45° ddc, la flexion/extension est complète avec une distance menton-sternum max
de 18cm, min de 3cm.
Membres
inférieurs: il n’y a pas d’inégalité de longueur. Il n’y a pas de trouble
majeur du morphotype visible. Le périmètre des cuisses mesuré à 15 cm du pôIe
supérieur des rotules est de 62,5cm à D et 61.5 à G. Le périmètre des mollets
mesuré à 15cm du pole inférieur des rotules 41 cm à D, 40 cm à G. En ce qui
concerne les hanches, le signe de Trendelenburg est négatif. La flexion/extension est à 130/0/0°.
Rotation externe/interne 40/0/40°. Abduction-adduction 50/0/50°. En ce qui concerne les genoux,
il n’y a pas d’épanchement, ni de signe de synovite. A droite, la flexion/extension
est à 140/0/0° avec une distance talons-fesses de 13 à G, la flexion/extension est à
140/0/0° avec une distance talons-fesses de 11 cm. Les deux genoux sont stables dans tous les plans.
Présence d’un rabot rotulien positif plus marqué à G qu’à D. Signes de
Wiberg positifs. Les signes méniscaux sont négatifs. Examen des chevilles et des pieds dans
la limite de la norme.
DOSSIER
RADIOLOGIQUE
RX
F/P genou G effectuées au cabinet du Dr S.________ le 22 mars 2006: montrent un pincement de l’interligne
fémoro-tibial interne d'environ 50% avec densification sous chondrale du plateau tibial interne.
IRM
genou D effectuée le 4.06.2009 au CIP: montre une chondropathie fémoro-tibial grade III du
compartiment fémoro-tibial interne et grade lI du compartiment fémoro-tibial externe. Dégénérescence
méniscale grade II de la corne postérieure du ménisque interne. Intégrité LCP.
Signal hétérogène du LCA avec intégrité du ligament.
IRM
genou G effectuée le 23 février 2010 au CIP montre un épanchement intra-articulaire modéré
avec kyste poplité d’environ 3 cm x 2,5 x 1,5 cm. Méniscopathie grade Il de la corne
postérieure du ménisque interne avec suspicion de déchirure horizontale. Le LCP est sp.
Le LCA est légèrement hétérogène mais on voit une intégrité des fibres.
Amincissement et irrégularité du cartilage du conduit fémoral interne. Amincissement du
cartilage du plateau tibial interne. Amincissement et irrégularité du cartilage de la rotule.
RX
colonne cervicale F/P effectuées le 11 février 2009 au cabinet du Dr W.________: montrent une
discopathie débutante C4-C5. Bon alignement des vertèbres.
RX
genou D F/P effectuées au cabinet du Dr W.________ le 11 février 2009: montrent une gonarthrose
débutante sous forme d’un pincement de 50% de l’interligne fémoro-tibial interne.
Les épines tibiales sont proéminentes. Ebauche d’ostéophyte aux pôles supérieur
et inférieur de la rotule.
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
Gonarthrose primaire bilatérale M17.0
•
Cervicalgies chroniques M50.3
•
Lombalgies chroniques M54.5
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Obésité avec BMI à 33.5
APPRÉCIATION
DU CAS
Assurée
âgée de 57 ans, sans formation professionnelle particulière, ayant travaillé en Suisse
comme concierge à 50% de 1997 au 30 mars 2009, date de son arrêt de travail. Elle souffre depuis
de nombreuses années de cervicalgies et lombalgies, ainsi que de gonalgies à D. Les divers
examens ont mis en évidence des troubles dégénératifs du genou D. En janvier 2010,
elle a fait une chute sur son genou G. Depuis les gonalgies à G ont augmenté d’intensité.
L’IRM effectuée en février 2010 montre des troubles dégénératifs modérés.
Les problèmes orthopédiques font que Mme A.Q.________ n’est plus apte à travailler
en tant que concierge car ce travail implique le port de charges et un travail accroupi. Dans un travail
adapté aux limitations fonctionnelles nous ne voyons aucune raison pour que cette assurée ne
puisse pas travailler à 100%.
Limitations
fonctionnelles
Travail
sédentaire ou semi-sédentaire. Elle doit pouvoir alterner la position debout avec la position
assise à sa guise. Elle doit éviter les travaux à genoux ou accroupie. Elle doit éviter
la station debout prolongée. Elle doit éviter le port de charges et les travaux penchés
en avant ou en porte-à-faux. A traduire en termes de métier par un spécialiste en réadaptation.
Depuis
quand y a-t-Il une incapacité de travail de 20% au moins?
Un
arrêt de travail est prescrit depuis le 30 mars 2009.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’assurée
n’est pas apte à exercer son travail de concierge. Elle garde une capacité complète
de travail dans un métier adapté aux limitations fonctionnelles.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle:
0 %
Dans
une activité adaptée: 100%
Depuis le 30 mars 2009.
"
Par avis médical du 29 septembre 2010, le SMR a confirmé par un second médecin les conclusions
du rapport du 13 septembre 2010 en ajoutant que celles-ci remplaçaient le rapport du 3 novembre
2009.
E.
Le 4 octobre 2010 l’OAI
a rendu une décision de refus de rente d’invalidité. Il invoque pour l’essentiel
ce qui suit comme motifs de refus:
"
Au
vu des renseignements en notre possession, nous avons retenu que, sans atteinte à la santé,
vous exerceriez une activité lucrative à un taux de 50 % et consacreriez le 50 % restant à
la tenue de votre ménage. Nous vous avons dès lors considéré comme une personne active
à 50 % et ménagère à 50 %. L’évaluation des empêchements ménagers
s’élève à 34.10%.
Les
renseignements médicaux en notre possession mettent en évidence une incapacité de travail
totale dans l’activité de concierge. Par contre, dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles, telles que: pouvoir alterner la position debout avec la position assise
à votre guise; éviter les travaux à genoux ou accroupie; éviter la station debout
prolongée; éviter le port de charges et les travaux penchés en avant ou en porte-à-faux,
vous conservez une capacité de travail de 100 % depuis mars 2009.
Tel
est le cas dans des activités industrielles légères.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4'116.00 par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification
4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008
(41,6 heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4’280.64 (CHF 4'116.00 x 41,6: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 51‘367.68.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2008 à 2009 (+ 1.35%;
La Vie économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 52'061.14
(année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 50 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 26’030.57 par
année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut, un abattement de 15 % sur le revenu d’invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 22’125.99.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu invalide ci-dessus doit être comparé
au revenu sans atteinte à la santé, soit CHF 30’134.75 à un taux de 50 % (revenu
annuel CHF 17'219.- pour 12 h/semaine, soit un taux de 28.57%, selon questionnaire employeur).
Revenu
professionnel annuel raisonnablement exigible:
sans
invalidité              CHF 30'134.75
avec
invalidité
CHF
22’126.00
la
perte de gain s’élève à
CHF              8’008.75 = invalidité
de 26.57 %
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d’invalidité
Active
50.00 %
26.57 %
13.29 %
Ménagère
50.00 %
34.10 %
17.05 %
Degré
d’invalidité
30.34 %
Un
degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
"
F.
L’assurée a
recouru par courrier du 25 octobre 2010 contre la décision de l’OAI lui refusant une rente
Al. Elle conclut à l’annulation de la décision attaquée et à l’octroi
d’une "rente 80 % d’invalidité". Subsidiairement, elle demande de prononcer
des mesures de réinsertion "afin de pouvoir plus facilement trouver un travail adapté
à mes conditions" et d’ordonner un examen complet de son état de santé, à
effectuer par les services médicaux cantonaux. Par courrier du 24 novembre 2010, l’assurée
a retiré sa demande d’assistance judiciaire, qu’elle avait formulée dans son mémoire
de recours.
Dans sa réponse du 3 janvier 2011, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de sa
décision du 4 octobre 2010.
Dans sa réplique du 31 janvier 2011, l'assurée confirme ses conclusions.
G.
Le 3 avril 2012 l’assurée
demande au tribunal de prendre une décision "dès que possible", son état de
santé s'aggravant progressivement.
H.
Suite au départ à
la retraite fin 2011 d’un juge de la Cour des assurances sociales et des redistributions qui ont
eu lieu par la suite, l’affaire a été reprise en 2012 par son successeur, ce dont l’assurée
a été informée.
E n  d r o i t  :
1.
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 60 de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, [LPGA, RS 830.1])
et répond aux exigences de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA, art.
79
aI. 1 et art. 99 de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
[LPA-VD, RSV 173.36]).
2.
Objet du présent
litige devant la Cour est l’octroi d’une rente ou subsidiairement de mesures de réinsertion
afin de pouvoir trouver un emploi approprié. Selon les règles de coordination (art. 66 al.
2 LPGA), les rentes sont versées, selon les dispositions des lois spéciales, dans l’ordre
suivant:
a.
l'AVS ou l'AI;
b.
l’assurance militaire ou l’assurance-accidents;
c.
la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité au sens de la loi fédérale
du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP,
RS 831.40).
Les mesures de réadaptation sont prises en charge selon l’art. 65 LPGA d’abord par l’assurance
militaire ou l’assurance-accidents, puis par I’AVS ou l’Al et en dernier par l’assurance-maladie.
3.
a)
Est réputée incapacité de travail, en vertu de l’art. 6 LPGA, toute perte, totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 de la loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins,
à trois- quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière
s’il est invalide à 70 % au moins.
b)
Aux termes de l’article 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché
du travail équilibré (cf. art. 28a al. 1 LAI). L’invalidité de l’assuré
qui n’exerce pas d’activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu’il
en entreprenne une est évaluée, en dérogation à l’art. 16 LPGA, en fonction
de son incapacité à accomplir ses travaux habituels (art. 28a al. 2 LAI). Lorsque l’assuré
exerce une activité lucrative à temps partiel, l’invalidité pour cette activité
est évaluée selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit ses travaux habituels, l’invalidité
est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts
respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels sont
déterminées; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité
(art. 28a al. 3 LAI).
4.
L’art.
61 let. c LPGA prévoit que le juge établit, avec la collaboration des parties, les faits déterminants
pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement.
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble des preuves
ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de
rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a considéré que la valeur probante d'un
rapport d'examen établi par un Service médical régional de l'assurance-invalidité
était en principe comparable à celle d'une expertise réalisée par un spécialiste
externe à l'assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu'en cas de divergence
avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe devait être
mise en œuvre conformément à l'art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210, consid. 1.2.1 in fine,
avec les références). Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier
la valeur probante d'un rapport établi par un médecin traitant de l'assuré, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une
situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations
d'un expert revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
5.
L’OAI procède,
à juste titre, selon l’art. 28a al. 3 LAI (cf. consid. 3b supra) pour l’évaluation
de l’invalidité, vu que l’assurée affirme vouloir travailler — comme auparavant
— à temps partiel, si cela lui était possible. La recourante ne remet pas en cause, également
à juste titre, les conclusions de l'enquête économique sur le ménage du 2 novembre
2009. En l’occurrence, la question qui se pose est de savoir s’il y a des motifs sérieux
pour s’écarter de l’appréciation des médecins du SMR des 13 et 29 septembre
2010 qui ont conclu à une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée.
a)
L’assurée fait valoir qu’elle avait de grands problèmes de santé à cause
de son travail de concierge pendant lequel elle a dû monter, descendre et déplacer les containers
avec les déchets ménagers sur plus de 100 mètres de distance. L’OAI n’en aurait
pas tenu compte. Elle renvoie au courrier de son médecin traitant, le Dr S.________, du 15 février
2010. En outre, l’OAI ne serait pas "réaliste". Vu sa situation personnelle (âge
avancé, manque de formation, obésité, connaissance restreinte de la langue française),
elle ne pourrait pas trouver d’activité adaptée. Pour ces raisons, l’assurée
conteste les comparaisons de salaires et la détermination de son taux d’invalidité qui
en résulte. Elle aurait tout entrepris afin d’exercer une activité adaptée à
ses conditions. Pour le reste, elle fait valoir en invoquant des troubles somatoformes douloureux, que
son état de santé ne s’améliorerait pas; les différents traitements n’auraient
pas été couronnés de succès; les rapports de ses médecins mettraient en exergue
une désocialisation; son atteinte psychique irait en s’accroissant en devenant déterminante.
b)
Le rapport du SMR du 13 septembre 2010 répond aux critères définis par la jurisprudence
pour accorder pleine valeur probante à une expertise médicale. Il contient une anamnèse
complète et un résumé des renseignements tirés du dossier; il fait également
état des indications subjectives de l’assurée ainsi que du résultat des observations
faites au cours de l’examen clinique. Les conclusions auxquelles il aboutit sont motivées
de manière convaincante. Quant à la lettre du Dr S.________ du 15 février 2010, à
laquelle renvoie l’assurée, celle-ci est succincte et ne répond pas aux critères
pour accorder une pleine valeur probante. En plus, le SMR a tenu compte des problèmes de santé
invoqués par le Dr S.________ et a, dès lors, admis des limitations fonctionnelles. En outre,
la tâche du médecin consiste à évaluer sur la base de critères objectifs et
scientifiques l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. C’est en revanche à
l’administration qu’il revient d’examiner quelles possibilités de réadaptation
concrètes existent pour l’assuré compte tenu de l’ensemble des circonstances, en
particulier de ses caractéristiques physiques et psychiques ainsi que de sa situation professionnelle
et sociale, considérées de manière objective (cf. TFA I 778/2005 du 11 janvier 2007, consid.
6.1 et 6.2). Cela étant, l’opinion du Dr S.________ sur une problématique ne relevant
pas de l’analyse médicale stricte ne saurait être suivie. Il apparaît en définitive
que les constatations du Dr S.________ ne sont pas susceptibles de mettre en doute l’appréciation
de l’OAl et des médecins du SMR. D’ailleurs, le Dr S.________ admet lui-même qu’à
l’instant de son courrier du 15 février 2010 les investigations, du moins pour le genou gauche,
étaient encore en cours et l’évolution pas encore connue. Le SMR a procédé
plus d’une demi-année plus tard à ses examens. L’incident concernant le genou gauche
venait d’avoir lieu il y a à peine trois semaines, lorsque le Dr S.________ avait rédigé
son courrier précité. Dans ses constatations plus d’une demi-année plus tard, le
SMR a pu tenir compte de l’évolution. Ses constatations et conclusions sont donc plus précises.
L’assurée ne fait rien valoir qui mettrait en doute le rapport du SMR. Lorsqu’elle invoque
des troubles somatoformes douloureux avec la présence "manifeste d’une comorbidité
psychiatrique d’une gravité, d’une acuité et d’une durée importante"
tout en citant des arrêts du Tribunal fédéral, elle ne se base pas sur des constatations
de médecins qui l’ont traitée ou examinée. Il semble plutôt qu’elle a
repris ce passage d’un mémoire dans une autre affaire ou d’un mémoire-type. Pour
le reste, les problèmes cardiaques, que le docteur traitant Dr S.________ avait soupçonnés,
se sont avérés infondés (cf. le rapport de la Dresse F.________ du 4 septembre 2009).
Il n’est dès lors pas nécessaire d’ordonner de nouvelles investigations médicales.
c)
L’assurée n’a pas non plus démontré, dans quelle mesure elle aurait –
sous l’angle de son obligation de diminuer le dommage (cf. art. 7 LAI) – entrepris de sérieuses
démarches afin de pouvoir reprendre un travail. Ses allégations lors d’entretiens laissent
au contraire entendre, qu’elle ne voit pas pourquoi elle devrait faire d’efforts pour la
reprise d’un emploi. Cependant, ce n’est pas parce qu’elle ne peut plus travailler
comme concierge, qui doit déplacer des containers, qu’elle est exclue de toutes obligations
à la reprise d’une activité professionnelle. Contrairement à ce que prétend
l’assurée et comme déjà évoqué, l’OAI a tenu compte de ses limitations
fonctionnelles. Pour cette raison il a exclu la reprise du même travail de concierge et exige une
activité de substitution adaptée aux problèmes de l’assurée.
Lorsque l’assurée prétend qu’elle ne pourrait pas trouver d’activité
adaptée vu sa situation personnelle, elle fait allusion à la condition du marché du travail
équilibré au sens de l’art. 7 LPGA.
Cette notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite,
qui sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage
et ceux qui relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain
équilibre entre l’offre et la demande de main-d’oeuvre et, d’autre part, un marché
du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés.
D’après ces critères, on déterminera si, dans les circonstances concrètes du
cas, l’assuré a la possibilité de mettre à profit sa capacité résiduelle
de gain, et s’il peut ou non réaliser un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134
V 64 consid. 4.2.1 et 110 V 273 consid. 4b). Pour évaluer l’invalidité, il n’y
a pas lieu d’examiner si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes
du marché du travail, mais uniquement de se demander s’il pourrait encore exploiter sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l’offre
de la main-d’oeuvre (Pratique VSI 6/1998 p. 296 consid. 3b et les références citées).
S’il est vrai que des facteurs tels que l’âge, le manque de formation ou les difficultés
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l’on peut encore raisonnablement exiger d’un assuré, ils ne constituent pas des
circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d’une
activité, sont susceptibles d’influencer l’étendue de l’invalidité,
même s’ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d’une place et,
partant, l’utilisation de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_446/2008 du 18 septembre
2008 et 9C_236/2008 du 4 août 2008 ; TFA I 175/2004 du 28 janvier 2005, consid. 3; Pratique VSI
6/1999 p. 247 consid. 1 et les références citées; cf. aussi Ulrich Meyer, Bundesgesetz
über die Invalidenversicherung, 2 éd. 2010, n. lI 7 ad art. 28a LAI, p. 323 ss).
D’après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière
individuelle si l’assuré est encore en mesure d’exploiter une capacité de travail
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une
rente. Ni sous l’angle de l’obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des possibilités
qu’offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en valeur leur
capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d’eux qu’ils prennent des
mesures incompatibles avec l’ensemble des circonstances objectives et subjectives (TF 9C_313/2007
du 8 janvier 2008, consid. 5.2 in fine et la référence).
En l’occurrence, on peut raisonnablement attendre de l’assurée qu’elle reprenne
à temps partiel une activité adaptée à son état de santé, possibilité
dont elle dispose théoriquement sur un marché du travail équilibré; elle y est d’ailleurs
tenue en vertu de son obligation de diminuer le dommage (cf. ATF 123 V 88 consid. 4c). Plus particulièrement,
on rappellera que l’assurée dispose d’une entière capacité de travail dans
une activité industrielle légère adaptée aux limitations fonctionnelles.
De surcroît, elle ne saurait se prévaloir de la jurisprudence développée par le Tribunal
fédéral en rapport avec les assurés proche de l’âge de la retraite (cf. TF
9C_695/2010 du 15 mars 2011, consid. 6.2; 9C_651/2008 du 9 octobre 2009, consid. 6.2.2.2, et, implicitement,
9C_835/2009 du 27 mai 2010, consid. 4.2), dès lors qu’au vu de son âge au moment de la
décision litigieuse (57 ans), respectivement de l’ouverture éventuelle du droit à
la rente (56 ans), il pouvait encore être exigé d’elle qu’elle trouve une profession
adaptée à ses limitations fonctionnelles, conformément à son obligation de diminuer
le dommage (ATF 123 V 230 consid. 3c et les références citées). Quant aux difficultés
linguistiques invoquées par l’assurée, elles ne peuvent être qualifiées d’éléments
susceptibles d’influencer le degré d’invalidité; de telles lacunes constituent
certes un obstacle à la reprise d’une activité lucrative, mais ne sauraient signifier
que l’intéressée n’est pas en mesure d’occuper un poste approprié à
ses atteintes.
Vu le large éventail d’activités industrielles légères (qui correspondent à
un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché
du travail en général — et le marché du travail équilibré en particulier
— (cf. TFA 383/2006 du 5 avril 2005, consid. 4.4), il appert qu’un nombre significatif d’entre
elles, ne nécessitant aucune formation spécifique, sont raisonnablement exigibles de l’assurée,
quand bien même cette dernière a travaillé de nombreuses années en tant que concierge
sans acquérir d’expérience professionnelle dans d’autres secteurs. Au demeurant,
ces activités sont, en règle générale, disponibles indépendamment de l’âge
de la personne intéressée sur le marché équilibré du travail (TF 9C_646/2010
du 23 février 2011, consid. 4 et 9C_657/2010 du 19 novembre 2010, consid. 5.2.3).
C’est donc à tort que l’assurée allègue qu’il n’existe aucune
activité adaptée à son état de santé sur le marché du travail, respectivement
qu’elle prétend qu’il lui serait impossible de se réorienter professionnellement.
d)
L’assurée ne conteste pas les montants retenus par l’OAI pour le calcul du degré
d’invalidité. Conformément à la jurisprudence (ATF 130 V 121 consid. 3.2), ce taux
(de 30.34 %) doit être arrondi à 30 %. Inférieur à 40 %, il n’ouvre pas le
droit à une rente Al (cf. consid. 3a supra).
Il en irait de même, si l’évaluation de l’invalidité aurait lieu selon l’art.
28a al. 2 LAI sans tenir compte d’une activité lucrative, vu que l’empêchement
en tant que ménagère est — arrondi — de 34 %. C'est d'ailleurs à juste titre
que la recourante ne remet pas en cause les conclusions de l'enquête économique sur le ménage
réalisée en novembre 2009.
A noter que, finalement même en appliquant, vu les limitations fonctionnelles, un abattement maximum
de 25% sur le revenu d’invalide (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/cc), à la place des 15 % retenus
par I’OAI, la comparaison du revenu avec et sans invalidité (de respectivement 19’522
fr. 93 et 30’134 fr. 75) aboutirait à une perte de gain de 10’611 fr. 82, correspondant
à un degré d’invalidité de 35 % (10’611 fr. 82 / 30’134 fr. 75 fr x
100 = 35.22 %) pour une activité à plein temps. Pour une activité lucrative à 50
%, cela reviendrait également à un degré d’invalidité de 35 % (35.22 % /2 [activité
lucrative à 50 %] + 34.10 % /2 [activité ménagère à 50 %] = 34.66 %). Toutes
ces valeurs seraient toujours inférieures au seuil de 40% selon l’art. 28 aI. 1 let. c LAI.
II convient de préciser qu’il n’y a en l’espèce, toutefois pas de motif pertinent
pour s’écarter du taux d’abattement de 15 % concédé par I’OAI.
6.
Au vu de ce qui précède,
la Cour de céans doit constater, à l’instar de l’office intimé, que le degré
d’invalidité de l’assurée est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité (cf. art. 28 aI. 1 let. c LAI). Dans la mesure où la recourante entendait
faire valoir dans son courrier du 3 avril 2012 une aggravation de son état de santé depuis
que l'intimé a rendu sa décision de refus le 4 octobre 2010, il est rappelé, vu les ATF
134 V 392 consid. 6 et 131 V 242 consid. 2.1, que le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse de l'OAI a été rendue. Les changements de situation survenus postérieurement
ne peuvent être retenus par le juge. Le cas échéant, c'est à l'assuré de déposer
une nouvelle demande auprès de l'OAI en tenant compte des exigences de l'art. 87 al. 2 RAI (Règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201).
7.
L’assurée conclut
subsidiairement à l’octroi de mesures professionnelles (cf. art. 15 ss LAI).
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant
présenter ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision.
La décision attaquée ne traite pas la question des mesures professionnelles, mais uniquement
la rente d’invalidité. Il est dès lors douteux que les mesures professionnelles fassent
l’objet du litige. Cependant, l’OAI s’est prononcé, dans le cadre de l’instruction
de la cause, à plusieurs reprises sur l’opportunité de telles mesures et y a répondu
par la négative. Il en va de même dans sa réponse au recours de l’assurée devant
le Tribunal de céans. Vu ce qui sera exposé ci-après, la question de savoir si l’assurée
pouvait déposer des conclusions au sujet de mesures professionnelles dans son présent recours,
peut rester indécise.
b)
Le taux d’invalidité de 30 % pourrait théoriquement ouvrir à l’assurée
le droit à des mesures professionnelles. Toutefois, ces dernières ne sont pas allouées
si elles sont vouées à l’échec, selon toute vraisemblance (TF I 95/2007 du 15 février
2008, consid. 4.3, I 938/2006 du 29 octobre 2007, consid. 4.1 et I 170/2006 du 16 février 2007,
consid. 3.2) ou si elles ne sont pas proportionnelles (cf. Meyer, op. cit., n. IV ad art. 17 LAI, p.
200); en effet, le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose qu’elle
soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’Al tant objectivement en ce
qui concerne la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré
(TF 9C_386/2009 du 1
er
février 2010, consid. 2.4 et 9C_420/2009 du 24 novembre 2009, consid. 5.4; TFA I 268/2003 du 4 mai
2004, consid. 2.2; VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références). En l’occurrence, l’assurée
avait à l’origine demandé uniquement une rente AI; elle n’envisageait pas de reclassement.
De plus, elle a des difficultés linguistiques, un faible niveau scolaire et pas de formation professionnelle.
Il apparaît que des mesures d’ordre professionnel ne permettraient pas de réduire le
préjudice économique. Elles seraient vraisemblablement vouées à l’échec.
De plus, elles ne seraient pas proportionnelles compte tenu des circonstances particulières chez
l’assurée. Pour cette raison, elles n’ont pas lieu d’être.
Tout au plus sied-il de rappeler que l’assurée avait déjà lors d’un entretien
du 26 octobre 2009 été informée sur l’aide au placement selon l’art. 18 LAI.
L’OAI lui a rappelé ces possibilités dans un courrier du 3 février 2010.
8.
Il résulte de ce
qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté — dans la mesure
où il est recevable (cf. consid. 7a) — et la décision attaquée confirmée, en
ce sens que la recourante n’a pas droit à une rente d’invalidité et à des
mesures d’ordre professionnel.
9.
En dérogation à
l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’Al devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice. La partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais
de procédure (art. 69 al. 1 bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD). Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 francs (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte
tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice à la charge de l’assurée
doivent être arrêtés à 400 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision rendue le 4 octobre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.Q.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :