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RECONSIDÉRATION | 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.09.2009 AI 502/07 - 269/2009

RECONSIDÉRATION | 53 al. 2 LPGA

TRIBUNAL CANTONAL
AI 502/07 - 269/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mme
Röthenbacher et
M.
Neu
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Prilly,
recourant, représenté par l'avocat José Coret,
à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 53 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ a déposé une demande de rente de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) le 14 mars
1994 auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : Office AI). Depuis
son arrivée en Suisse en 1982, l'assuré a
travaillé comme manœuvre, maçon et finalement
machiniste jusqu'au 19 octobre 1993, dernier jour de
travail.
Le 6 juillet 1994, les Drs A.________ et B.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistant à
l'Hôpital V.________ (ci-après : [...]) ont
diagnostiqué une gonarthrose droite. Ils ont indiqué
que le patient avait eu un accident en avril 1982 et que c'est
depuis lors qu'il se plaignait de gonalgies droites augmentant
à la fatigue et accompagnées d'épanchements
récidivants. Ils ont ajouté que l'assuré avait
subi une arthroscopie du genou droit avec méniscectomie
externe partielle droite en août 1990, une ostéotomie
de varisation fémorale distale sus-condylienne à
droite en novembre 1991 et une chondrectomie et une
méniscectomie par voie arthroscopique avec
transposition-avancement du tendon rotulien en février
1994.
Dans deux rapports médicaux des 8 février et 16 mai
1995, le Dr C.________, médecin adjoint à
l'Hôpital V.________, a constaté que l'assuré
souffrait de troubles dégénératifs globaux du
genou droit. Malgré différents traitements et un
état objectif du genou « pas du tout
catastrophique », il a constaté que le patient
continuait à se plaindre de douleurs persistantes et
estimé qu'un reclassement professionnel devrait être
rapidement mis en place dans une activité sédentaire
principalement assise ne requérant aucun port de charges et
aucune marche prolongée.
L'assuré a été examiné au Centre
médical d'observation de l'AI (ci-après : COMAI)
à Lausanne les 4, 6 et 7 mars 1996. Dans leur rapport du 28
mai 1996, les Drs D.________, médecin chef, et
E.________, chef de clinique adjoint, ont diagnostiqué des
lombalgies chroniques avec troubles statiques et
dégénératifs, une gonarthrose
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe droite,
un status après méniscectomie externe partielle en
1990, un status après ostéotomie de varisation
fémorale distale sus-condylienne droite en 1991, un status
après chondrectomie et méniscectomie par voie
arthroscopique et transposition-avancement du tendon rotulien droit
en 1994 et des problèmes d'adaptation à une douleur
chronique. A leur avis, la gonarthrose entraînait une
incapacité de travail complète et définitive
dans les professions du bâtiment. En revanche, un
reclassement professionnel était tout à fait
envisageable dans des professions sédentaires, à
prédominance assise, permettant de se lever environ toutes
les deux heures pour faire quelques pas et évitant les
déplacements, les ports de charges de plus de 15-20 kg de
manière répétitive, les positions debout
immobiles de plus d'une demi-heure et les montées et
descentes d'escaliers. Les médecins ont estimé que la
reconversion professionnelle devrait aboutir à une
capacité de travail complète. Sur le plan
psychiatrique, hormis un trouble de l'adaptation aux douleurs,
partiellement iatrogènes, le Dr F.________, psychiatre,
n'a retenu aucune pathologie psychiatrique majeure justifiant une
incapacité de travail.
L'assuré a effectué un stage au Centre d'observation
professionnelle de l'AI (ci-après : COPAI), à
Yverdon-les-Bains, du 4 au 15 novembre 1996. Le 27 novembre
1996, le directeur du centre a conclu qu'il ne voyait pas comment
l'intéressé pourrait reprendre une activité
professionnelle puisqu'il était incapable de surmonter
l'état de douleur dans lequel il se trouvait, que son
rendement dans les ateliers était de l'ordre de 20 % et
qu'il serait incapable de satisfaire les exigences d'un employeur
pour des activités plus fines que celles sur un
chantier.
Dans une lettre du 20 décembre 1996, le Dr G.________,
médecin-conseil du COPAI, a constaté un état
clinique peu pathologique et rassurant. Se déclarant
frappé par la tendance dépressive et surtout par
l'aspect revendicateur de l'assuré, il a retenu le
diagnostic de névrose de traitement, ce qui justifiait la
médiocre collaboration de l'intéressé à
l'examen, à l'observation à l'atelier et au travail
fourni. Si, sur le plan médico-théorique, il
n'était pas illogique de penser qu'il pourrait occuper un
poste sédentaire, léger, permettant les changements
de position, sans mettre en danger son genou et son rachis, cette
appréciation ne résistait pas à l'observation
en atelier. Dans ces conditions, il ne voyait pas comment on
pourrait remettre l'assuré au travail.
Le 24 décembre 1996, compte tenu du manque de motivation et
de collaboration de l'assuré pendant son stage, de sa
tendance dépressive et de son aspect franchement
revendicateur, ainsi que du diagnostic de névrose de
traitement retenu par le Dr G.________, le Service de
réadaptation de l'Office AI a considéré que
l'assuré n'était pas en mesure de réaliser un
revenu significatif lui permettant d'échapper à un
préjudice économique.
Le 27 janvier 1997, le Dr H.________, médecin de l'AI, a
considéré ce qui suit :
« Afin de rester pragmatique et
conséquent avec nous-mêmes : nous avons
proposé un stage d'évaluation, alors il nous faut
accepter les conclusions dudit stage, donc conclure à une
invalidité entière (…). Mais ce qui fait
admettre une invalidité entière, c'est l'état
du patient : cet homme semble réellement atteint dans
sa santé et surtout sa capacité de
travail ».
Par décision du 26 mai 1997, l'Office AI a accordé
une rente entière à l'assuré à partir
du 1
er
octobre 1994.
Dans le cadre d'une révision du dossier et en se fondant sur
un rapport médical du 16 avril 1999 du Dr I.________,
interniste FMH et médecin traitant, selon lequel
l'intéressé souffrait de polyarthrose grave avec
aggravation et d'un état dépressif, l'Office AI a
confirmé, par communication du 9 juillet 1999, l'octroi de
la rente entière d'invalidité.
L'assuré a rempli un questionnaire pour une seconde
révision de sa rente le 12 septembre 2001.
Le 7 novembre 2001, le Dr I.________ a constaté que
l'état de santé de son patient était
resté stationnaire et a préconisé une
expertise à l'Hôpital V.________.
Sur mandat de l'Office AI, l'assuré a été
examiné le 21 janvier 2004 par les Drs J.________,
rhumatologue FMH, K.________, psychiatre-psychothérapeute
FMH et L.________, orthopédiste FMH, au COMAI de Genolier.
Le 19 mars 2004, les médecins ont posé le diagnostic
suivant :
«
Avec répercussion
sur la capacité de travail
:
•
gonarthrose droite, après multiples opérations,
présente depuis 1990;
•
lombalgies depuis 1991 environ.
Sans répercussion sur la
capacité de travail
:
•
personnalité compensée, tendance à
l'exagération non exclue;
•
troubles dégénératifs radiologiquement
modérés du rachis lombaire;
•
gastrite anamnestique;
•
obésité »
Les médecins ont noté, comme leurs collègues
précédemment, un manque de cohérence entre les
plaintes de l'intéressé et les constatations
cliniques objectives. En effet, la situation médicale ne
s'était pas modifiée de façon significative
dans le sens où ils observaient à nouveau une
gonarthrose droite, avec un genou stable, et des troubles
dégénératifs du rachis modérés
et banals. Sur le plan psychique, il n'y avait aucune raison
d'admettre une incapacité de travail. Ils ont estimé
par conséquent que l'on pouvait exiger de l'assuré
qu'il travaille à plein temps dans une activité
adaptée, soit consistant à éviter les marches
de longue durée, les déplacements sur terrain
inégal, les mouvements répétitifs de
flexion-extension des jambes et les ports de charges. Enfin, comme
les mesures de réadaptation entreprises en 1996 avaient
échoué pour des raisons non-médicales, il ne
leur paraissait pas opportun d'organiser de nouvelles mesures qui
risquaient d'aboutir au même résultat.
Dans un avis médical du 5 août 2004, la Dresse
M.________, du Service médical régional AI, à
Vevey (ci-après : SMR), a relevé qu'une
activité respectant les limitations fonctionnelles
énumérées par le COMAI de Genolier
était exigible à 100 % depuis au moins
février 1995, date du rapport du Dr C.________.
Par décision du 31 janvier 2006, l'Office AI a
reconsidéré sa décision du 28 mai 1997 et
supprimé la rente allouée à l'assuré
avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la
notification de la décision. En effet, en accordant une
rente entière d'invalidité à la faveur des
résultats du stage effectué auprès du COPAI
à Yverdon-les-Bains plutôt qu'en fonction des
appréciations médicales, et spécialement
celles du COMAI à Lausanne, sa décision du 28 mai
1997 était manifestement erronée, car la
jurisprudence du Tribunal fédéral retenait que les
avis dûment motivés des médecins primaient
l'appréciation d'un centre de mesure professionnelle. En
outre, comme la situation médicale ne s'était pas
significativement modifiée depuis l'expertise du COMAI de
Lausanne de 1996, l'Office AI considérait que, depuis
février 1995, la capacité de travail de
l'assuré était entière dans une
activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de marches prolongées,
de déplacements en terrain irrégulier, de mouvements
répétitifs de flexion-extension des jambes,
d'attitudes en génuflexion et accroupies,
d'ascensions/descentes répétées des rampes
d'escaliers et de ports de charges de plus de 15 kilos. S'agissant
du préjudice économique, en comparant le salaire sans
invalidité de 52'550 fr. 78 et celui avec invalidité
de 44'668 fr. 17, le degré d'invalidité
s'élevait à 14,99 %, ce qui était
inférieur aux 40 % requis pour l'octroi d'une
rente.
Agissant par l'intermédiaire de son conseil, Me José
Coret, avocat à Lausanne, l'assuré s'est
opposé à cette décision par lettres des 14
février et 8 mai 2006. Concernant la reconsidération,
il a constaté que la jurisprudence citée par l'Office
AI ne pouvait être prise en compte car postérieure au
28 mai 1997, et que la loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS
830.1), entrée en vigueur au 1
er
janvier 2003,
n'était pas applicable pour les mêmes raisons.
Dès lors que la décision du 28 mai 1997 avait
été prise en fonction de l'appréciation
médico-théorique du Dr G.________ et de la
jurisprudence existante à l'époque, elle
n'était pas manifestement erronée.
Le 29 juin 2007, le Dr N.________, interniste FMH et médecin
traitant de l'assuré depuis 2002, a informé l'Office
AI que son patient continuait à souffrir de gonalgies
droites chroniques, d'une périarthropathie de la hanche
gauche et de lombalgies chroniques dont le substrat organique
était révélé par l'imagerie par
résonance magnétique (ci-après : IRM) du 24
février 2007 réalisée en Espagne, montrant une
discopathie sévère L5-S1 et des protrusions discales
L4-L5 et L5-S1. De plus, un électro-neuro-myogramme
(ci-après : ENMG) effectué à la même
époque, également en Espagne, démontrait des
signes de radiculopathie bilatérale L5. Partant, le
praticien estimait qu'il convenait de mettre en œuvre une
expertise rhumatologique et orthopédique.
Par décision sur opposition du 2 novembre 2007, l'Office AI
a confirmé la décision querellée, en
précisant que la LPGA n'avait fait qu'entériner la
jurisprudence fédérale constante en matière de
reconsidération et que cette procédure se justifiait
car l'expertise du COMAI de Genolier de mars 2004 exposait que
l'état de santé de l'intéressé n'avait
pas subi de modification notable depuis l'octroi de la rente
entière. S'agissant de l'erreur manifeste, l'office a
indiqué que les données médicales objectives
au dossier auraient dû l'emporter sur le comportement de
l'assuré pendant le stage du COPAI d'Yverdon-les-Bains,
à savoir son manque de motivation et de collaboration, sa
mauvaise humeur, ainsi que son travail peu continu.
B.
C'est contre cette dernière décision que
l'assuré, toujours assisté de Me José Coret, a
recouru par acte du 5 décembre 2007, en concluant à
l'annulation des décisions des 31 janvier 2006 et 2 novembre
2007 et à l'octroi d'une rente entière
d'invalidité. Au sujet de la reconsidération, il a
fait valoir que l'Office AI citait une jurisprudence
fédérale rendue entre 1998 et 2003, alors que la
décision d'octroi de rente avait été
notifiée en 1997. Il a également soutenu que
l'administration ne pouvait procéder à une
reconsidération car elle disposait à l'époque
de tous les éléments nécessaires pour fonder
sa décision, que cette dernière n'était pas
arbitraire ou manifestement fausse, et qu'aucun principe
impératif n'avait été violé.
Le 16 janvier 2008, l'Office a répondu qu'il avait
cité de la jurisprudence antérieure à sa
décision de 1997, selon laquelle c'était
précisément le rôle des médecins de
déterminer quels travaux on pouvait raisonnablement exiger
des assurés et dans quelle mesure. Sa décision
était ainsi conforme à la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral sur l'importance des renseignements
médicaux pour fixer la capacité de
travail.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
Le litige est circonscrit à la question de savoir si, par la
voie de la reconsidération, l'office intimé
était légitimé à supprimer le droit
à une rente entière d'invalidité alloué
au recourant par décision initiale du 26 mai
1997.
4.
La reconsidération est désormais explicitement
réglée à l'art. 53 al. 2 et 3 LPGA qui codifie
la jurisprudence antérieure à son entrée en
vigueur au 1
er
janvier 2003 : l'assureur peut
revenir sur les décisions ou les décisions sur
opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont
manifestement erronées et que leur rectification revêt
une importance notable.
Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une
décision pour le motif qu'elle est sans nul doute
erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation
juridique existant au moment où cette décision a
été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur
à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 et les
références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits.
Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid.
2c p. 17, 115 V 308 consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de
sécurité juridique, l'irrégularité doit
être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans
autre limitation un nouvel examen des conditions à la base
des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un
examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation
dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains
de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des
doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_71/2008 du 14
mars 2008 consid. 2, 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid.
2.2).
5.
En l'espèce, l'intimé soutient que la décision
du 28 mai 1997 doit être reconsidérée
dès lors qu'une rente a été octroyée au
recourant sur la base des résultats du stage effectué
auprès du COPAI d'Yverdon-les-Bains en novembre 1996, alors
que, de jurisprudence fédérale constante et
antérieure à la décision du 28 mai 1997, le
rôle des médecins est de déterminer quels
travaux on peut raisonnablement exiger de l'assuré et
à quel taux. Pour sa part, le recourant considère que
l'office intimé ne pouvait procéder à une
reconsidération, d'une part parce qu'il se
réfère à une jurisprudence qui n'existait pas
encore lors de la notification de la décision et, d'autre
part, parce qu'il disposait à l'époque de tous les
éléments utiles à une prise de position et que
la décision n'est pas insoutenable.
Lors de l'observation au COMAI de Lausanne en mai 1996, les
médecins D.________ et E.________ ont retenu une
incapacité totale de travail et définitive dans le
bâtiment et renvoyé à des mesures de
reclassement dans une activité adaptée. A cette
époque, le psychiatre F.________ n'a pas relevé de
pathologie psychiatrique. S'en est suivi un stage au COPAI
d'Yverdon-les-Bains en novembre 1996 et l'appréciation de
son directeur, concluant à un rendement de 20 % et
à l'impossibilité de reclasser. Le Dr G.________
a ensuite examiné le cas pour conclure, tout en suspectant
une névrose de traitement, à l'impossibilité
de remettre l'assuré au travail, nonobstant une approche
médico-théorique ne permettant pas d'exclure une
capacité de travail résiduelle.
C'est sur la base de ces avis, émanant non seulement de
professionnels de la réadaptation mais également de
médecins, somaticiens et psychiatre, que le Dr H.________,
médecin de l'AI, a conclu à l'invalidité
totale, renonçant à investiguer plus avant la
névrose de traitement au profit du constat d'un
assuré tenu pour réellement atteint dans sa
santé et surtout dans sa capacité de travail. C'est
donc en pleine connaissance de cause, après avoir fait la
synthèse des avis médicaux comme des conclusions des
professionnels de la réadaptation, que l'Office AI est
réputé avoir rendu sa décision. Ainsi,
dès lors qu'il n'est pas contesté que l'état
de santé ou la capacité de gain de l'assuré ne
se sont pas modifiés de 1996 jusqu'à
l'évaluation du COMAI de 2004, l'Office AI n'a en
réalité fait que procéder à une autre
appréciation du cas - au demeurant a posteriori quelques
huit années plus tard - ce qui exclut de fonder la
reconsidération d'une décision ayant emporté
l'octroi de prestations de longue durée.
Force est ainsi de constater que l'octroi de la rente
entière d'invalidité n'était pas manifestement
erroné, de sorte que la décision du 26 mai 1997 ne
peut pas faire l'objet d'une reconsidération. Il s'ensuit
que le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée.
6.
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un
mandataire professionnel, a droit à des dépens,
arrêtés à 1'500 fr. (art. 61 let. g LPGA, 55
al. 1 LPA-VD). Il n'est pas perçu de frais de justice (art.
52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2
novembre 2007 par l'Office AI pour le canton de Vaud est
annulée.
III.
L'Office AI pour le canton de Vaud
versera au recourant un montant de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
Le
président
:
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me José
Coret, avocat (pour Z.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
.
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: