vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1204 · 2010-11-12 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.11.2010 Arrêt / 2010 / 1204

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
367/08-444/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 novembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme
Moyard et M. Perdrix, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Yverdon-Ies-Bains, recourante, représentée, par Me Olivier Subilia, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________, née en
1964, a travaillé dès le 24 juin 1996 à 60 % au service d’entretien de l’Hôpital
[…]. Souffrant de céphalées depuis 2001 environ qui se sont progressivement exacerbées,
elle a présenté une incapacité totale de travail dès le 2 décembre 2004.
Son cas a été
pris en charge par l’assurance perte de gain la L.________ qui a versé des indemnités
journalières maladie à 100 % du 2 décembre 2004 au 31 mai 2005, à 50 %
du 1er juin 2005 au 6 juin 2005 et à 100 % du 7 juin 2005 au 5 mars 2006. En date du 21 février
2005, le Dr S.________, médecin traitant de l’assurée a indiqué à l’intention
de l’assureur précité ce qui suit:
“Cette
patiente présente de longue date des céphalées (possibles migraines) qui se sont aggravées
depuis déc. 04. Ces dernières “pourraient” être aggravées par un état
anxio-dépressif nié par la patiente. Mme T.________ a été adressée au service
de neurologie du
[…]
pour contrôle qui aurait conclu à 1 migraine. Je suis dans l’attente de leurs conclusions”.
Suite à l’avis
médical du 28 avril 2005 du Dr Q.________, médecin conseil de la L.________, préconisant
une reprise progressive de l’activité professionnelle soit à 30 %, puis à 60 %,
l’intéressée a accepté de reprendre son emploi le 1
er
juin 2005, mais a présenté le 7 juin 2005 un malaise avec perte de connaissance sur son lieu
de travail (rapport du Dr S.________ du 14 juin 2005). En date du 22 juin 2005, le Dr X.________,
médecin associé au service de neurologie du […] a retenu le diagnostic de probable migraine
chronique. Sans se prononcer, sur la capacité de travail de l’assurée, il a estimé
qu’il y avait lieu d’augmenter le Saroten et de solliciter un avis psychiatrique, car “il
y a un état anxio-dépressif qui semble assez sévère”. Étant dans l’incapacité
de juger du bien-fondé des symptômes avancés par sa patiente, à savoir des céphalées
intenses, des douleurs dorso-lombaires irridiant dans la jambe et des malaises avec chutes, le Dr S.________
a poursuivi l’arrêt de travail sur la base de l’anamnèse de l’assurée
(avis médical du 30 juin 2005). Il a précisé qu’il avait à plusieurs reprises
tenté de mettre en relation les douleurs de la patiente avec son état psychologique, mais qu'elle
avait toujours nié un état dépressif. Par ailleurs, elle se présentait toujours à
la consultation accompagnée de l’un de ses fils qui assurait la traduction, ce qui ne rendait
pas toujours facile la prise de renseignements (avis médical du 1er septembre 2005). Dans un rapport
du 30 novembre 2005, le Dr L. W.________, chef de clinique et la Dresse  P.________ médecin
assistante à [...] (O.________) ont conclu ce qui suit:
“Nous
nous trouvons en face d’une patiente qui souffre de céphalées, qu’elle perçoit
comme très invalidantes. Mme T.________ a peu de capacités d’élaboration et de verbalisation
d’autres problèmes à part ses douleurs. Dans ce contexte, il nous est difficile de trouver
un facteur déclenchant l’exacerbation de sa symptomatologie. Cependant, il est évident
que Mme T.________ présente des symptômes anxiodépressifs d’intensité légère
à moyenne, qui accompagnent ses céphalées. Dans ces conditions, nous proposons à
la patiente un nouveau traitement antidépresseur (par exemple Efexor), par rapport auquel Mme T.________
et son fils se montrent assez réticents, disant que son problème n’est pas d’ordre
psychique, ce qui rend notre tâche encore plus difficile”.
Sur la base de ces éléments,
le Dr  B.________, spécialiste en médecine interne, a considéré que les morbidités
présentées par T.________ ne paraissaient pas justifier une incapacité totale de travail.
Dès lors, il recommandait à la L.________ de tenir compte d’une capacité de travail
de 50 % (d’un poste à 60 %) dès le 1er janvier 2006 (avis médical du 22
décembre 2005).
En date du 20 janvier
2006, la L.________ a décidé de mandater les Drs K.________, spécialiste FMH en neurologie
et M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie au J.________) à [...],
pour la réalisation d’une expertise. Dans leur rapport du 24 février 2006, les experts
ont posé les diagnostics de céphalées tensionelles, de migraines sans aura, de possibles
céphalées par abus médicamenteux et de syndrome douloureux chronique, voire troubles somatoformes
douloureux. Ils ont estimé qu’une reprise de travail à 100 % était envisageable
dès la date de l’expertise, le pronostic étant bon si l’assurée faisait des
efforts. Par lettre du 11 janvier 2006, l’employeur a résilié le contrat de travail de
l’assurée pour le 30 avril 2006.
T.________ a déposé
le 28 décembre 2005 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
(OAl) tendant à l’octroi d’une rente en raison d’une atteinte existant depuis
octobre 2004 tout en se référant à son dossier médical pour la description de l’atteinte.
Par avis médical du 10 avril 2006, le Dr S.________ a considéré que le diagnostic de migraine
chronique avait des répercussions sur la capacité de travail de sa patiente, ce qui n’était
pas le cas  de la rhinite chronique à probable composante allergique, faible sensibilisation
aux acariens domestiques et du status post opération des varices du membre inférieur droit.
Ce praticien a constaté qu’on se trouvait devant une impasse avec une patiente déclarant
être dans l’incapacité de travailler et des experts qui concluaient à sa capacité
totale à reprendre son activité. Le Dr S.________ a également précisé que sa
patiente avait déposé une demande Al sans l’en avoir informé.
B.
Par décision du 15 juin 2006, l’OAI a considéré que l’assurée n’avait
pas droit à des prestations. Se fondant sur les renseignements médicaux contenus dans le dossier,
il a considéré qu’il n’y avait aucun élément permettant de retenir une
atteinte à la santé invalidante au sens de l’Al.
Suite à l’opposition
formée par l’intéressée, l’OAI a sollicité l’avis de son Service
médical régional (SMR), qui a souhaité compléter l’instruction du dossier,
car l’assurée alléguait souffrir d’une allergie à la poussière qui l’empêchait
d’effectuer son ménage (avis médical du 31 mars 2008). Dans un rapport du 29 avril 2008,
le Dr S.________ a indiqué que sa patiente présentait certes une allergie aux acariens domestiques,
mais qui n’entraînait ni empêchements ménagers, ni limitations fonctionnelles dans
l’activité d’employée de maison, ni réduction de la capacité de travail.
Par décision sur
opposition du 10 juin 2008, l’OAI a confirmé sa décision antérieure, considérant
que l’expertise médiale du J.________ remplissait toutes les conditions auxquelles la jurisprudence
soumettait la valeur probante d’un tel document, le Dr S.________ ayant par ailleurs établi
que l’allergie qu’elle présentait n’avait aucune conséquence sur sa capacité
de travail.
C.
a)
En date du 9 juillet 2008, T.________ interjette recours contre cette décision et conclut à
l’annulation de la décision sur opposition, à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité, ainsi qu’à l’octroi de l’assistance judiciaire. Elle
relève que sur le plan psychiatrique, il est fait état par ses médecins d’un trouble
somatoforme douloureux persistant, d’une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques et de personnalité sensitive. Selon eux, ces troubles sont graves et influent de
manière négative sur sa capacité résiduelle de travail. Enfin, la comparaison des
revenus hypothétiques déterminants à la date de l’ouverture du droit éventuel
à une rente, conduit à un degré d’invalidité ouvrant le droit à une rente
entière d’invalidité. Elle transmet à l’appui de son recours une attestation
de suivi du 14 juillet 2008 établie par Madame C.________, psychologue à Appartenances à
Yverdon, ainsi qu’un certificat médical établi par le Dr S.________ en date du 5
février 2009.
b)
Dans sa réponse du 9 janvier 2009, l’intimé a proposé le rejet du recours et le
maintien de la décision querellée. Il a considéré que la pièce dont se prévalait
la recourante n’était pas une pièce médicale, puisqu’elle émanait d’une
psychologue et non d’un psychiatre.
c)
Dans sa réplique du 10 mars 2009, le mandataire de l’assurée a également conclu,
mais de manière subsidiaire, à la mise en oeuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Il constate que l’existence d’un trouble somatoforme douloureux était admise par les
experts, sans en tirer les conséquences. Ainsi, l’intimé ne pouvait pas considérer
l’expertise réalisée par le J.________ comme suffisamment étayée, plusieurs
facteurs (comorbidité psychiatrique, perte d’intégration sociale) ayant au demeurant
été passés sous silence, alors que les constations de I’O.________ du 30 novembre
2005 n’ont pas du tout été discutées par le J.________.
d)
Dans sa duplique du 20 avril 2009, l’intimé a confirmé son écriture du 9 janvier
2009 sans formuler d’observations.
E n d r o i t :
1.
a)
Interjeté le 9 juillet 2008, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales;
RS 830.1]).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable aux causes pendantes devant les autorités de justice
administratives à cette date (art. 117 al. 1 LPA-VD), s’applique aux recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux révisions
depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de l’assurance-invalidité, il convient
de déterminer quel est le droit matériel applicable au présent cas.
Les principes généraux
en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de règles
de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation de l’état de fait qui
doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques sont valables
dans le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445). Le juge n’a
toutefois pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à
la date déterminante, de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2) en l’occurrence
le 20 août 2008. Les modifications consécutives à la 5
e
révision de la LAI n’ont par conséquent pas à être prises en considération
dans le présent cas.
Cela étant, même
si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné, pour la période
jusqu’au 31 décembre 2007 au regard des dispositions de la LPGA et des modifications de la
LAI, consécutives à la 4
e
révision, entrée en vigueur le 1 janvier 2004 et pour la suite au regard des modifications
de la LAI consécutives à la 5
e
révision de cette loi, entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les principes développés jusqu’à ce jour par la jurisprudence en matière
d’évaluation de l’invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la version
de la loi sous laquelle ils sont posés.
3.
La recourante se plaint
du refus d’une rente d’invalidité à laquelle elle prétend avoir droit en vertu
de la législation fédérale.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant dune infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui;
si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée
de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins; un taux
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid.
2.3 et les références citées).
II appartient au juge
des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce
qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions, de l’expert soient
dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c;
TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s’agissant de l’appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
4.
En l’espèce,
est litigieuse la question du droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement son degré d’invalidité. Cette dernière soutient qu’elle
présente un trouble somatoforme douloureux, ainsi qu’une allergie aux acariens. Ces atteintes
l’empêchent de reprendre une activité professionnelle en qualité de nettoyeuse.
a)
Si les différents praticiens s’accordent à dire que la recourante présente une pathologie
dorso-lombaire consécutive à des céphalées, ainsi qu’un syndrome douloureux,
ils divergent s’agissant de l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée
compte tenu des atteintes qu’elle présente. Il y a dès lors lieu de déterminer si
le tableau douloureux présenté par l’assurée relève d’une pathologie
objectivable sur le plan somatique ou d’un trouble somatoforme douloureux.
b)
Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l’existence de
douleurs, les simples plaintes subjectives de l’assuré ne sauraient suffire pour justifier
une invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l’examen du droit aux prestations
de l’assurance sociale, l’allégation de douleurs doit être confirmée par des
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit
aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l’égalité
de traitement des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l’état douloureux, est propre à entraîner une limitation
de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF
130 V 353, consid. 2.2.2; TFA du 9 octobre 2001, I 382/00, consid. 2b).
5.
Pour statuer sur le droit
à la rente, l’OAI s’est référé au rapport d’expertise neuro-psychiatrique
du 24 février 2006 établi par les Drs K.________, spécialiste FMH en neurologie, et M.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie qui ont été mandatés par l'assureur
perte de gain. Le Dr K.________ a indiqué que l'examen neurologique n'avait révélé
aucune anomalie (rapport d'expertise, p. 13). Le Dr X.________, médecin au service de neurologie
du […], était également arrivé à cette conclusion, précisant que l'IRM
cérébrale effectuée était normale (rapport médical du 22 juin 2005). Le dossier
radiologique constitué, ainsi que les rapports des praticiens précités ne mettent dès
lors en évidence aucun substrat anatomique ou biologique cohérent pouvant expliquer les plaintes
perpétuelles et réfractaires de l’assurée.
6.
Il
convient dès lors d'examiner si, à la lumière des critères dégagés par
la jurisprudence, le diagnostic de syndrome douloureux chronique, voire de trouble somatoforme douloureux
posé par les experts permet de retenir une invalidité.
a)
Comme pour toutes les autres atteintes à
la santé psychique, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant ne constitue pas
encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption
selon laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas,
en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères. On retiendra, au premier plan,
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF
130 V 352  consid. 3.3.1 et la référence p. 358). Parmi les autres critères déterminants,
doivent être considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections
corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie
et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même
avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte
de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux
de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à
la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable,
par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71;
TF 9C-38/2007 du 8 avril 2008, consid. 3.2).
Une expertise psychiatrique
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu est, en principe,
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes
sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2 et 399 consid. 5.3.2; Tf du 23 mai 2007
I 533/06 consid. 3.1). Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques
et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de manière
objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle que la mise
en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement
partiellement être exigible de sa part (ATF 132 V 65 consid. 4.3).
A cet égard, selon
le Tribunal fédéral, la mission de l'expert consiste à apporter une appréciation
sur la vraisemblance de l'état douloureux et, le cas échéant, à déterminer si
la personne expertisée dispose des ressources psychiques lui permettant de surmonter cet état
(ATF 132 V 65). Dans cet arrêt, la Haute Cour a encore rappelé que l'absence de toute comorbidité
psychiatrique n'était pas suffisante pour conclure à l'existence d'une capacité de travail,
car si ce critère est d'importance, il n'était toutefois pas exclusif (ATF 132 V 73 consid.
5.1).
b)
En l'espèce, le diagnostic de syndrome douloureux chronique, voire trouble somatoforme douloureux
n'émane pas d'un spécialiste en rhumatologie, mais en neurologie. Le Dr K.________ s'est
ainsi limité à relever un contexte douloureux chronique centré au niveau cervical et lombaire
compte tenu des plaintes de l'assurée. Il a ajouté que la palpation des nerfs crâniens
et de la nuque avait permis la reproduction de certaines plaintes relevées à l'anamnèse.
L'assertion du Dr Q.________ qui n'est pas un spécialiste en rhumatologie, selon laquelle l'assurée
présente une hyperlordose et une irradiation douloureuse au niveau de la région lombaire (rapport
du 28 avril 2005), n'est pas suffisante pour déterminer avec précision si l'assurée présente
un trouble somatoforme douloureux.
Sur le plan psychiatrique,
l'analyse du cas est peu précise, voire lacunaire. Ainsi, les Drs W.________ et P.________ de l'O.________
ont indiqué que la recourante présentait des troubles anxiodépressifs d'intensité
légère à moyenne qui accompagnaient les céphalées (rapport du 30 novembre
2005), élément corroboré par Mme C.________ qui a expliqué qu'en raison d'un trouble
dépressif, l'intéressée avait des entretiens psychothérapeutiques mensuels depuis
le 20 septembre 2007 (rapport du 14 juillet 2008). Pour sa part, le Dr M.________ a exclu toute
pathologie grave et invalidante, tout en préconisant une prise en charge spécialisée.
Il a ainsi relevé que "le discours est peu précis, mais le processus de pensée ne
montre rien qui laisse suggérer une pathologie psychiatrique sous-jacente grave, ou actuellement
décompensée". S'étant cependant limité à déterminer si l'assurée
présentait une atteinte psychique grave, le Dr M.________ n'a notamment pas examiné si
la recourante, compte tenu compte des critères dégagés par la jurisprudence en matière
de troubles somatoformes douloureux, (ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3, p. 70 et 71), était en mesure
de fournir, au moment de la décision litigieuse, l'effort de volonté raisonnablement exigible
en vue de surmonter les effets de ses douleurs. Le Dr M.________ s'est en effet contenté d'indiquer
que le pronostic était bon, si l'assurée faisait des efforts, élément largement insuffisant
pour pouvoir se déterminer en toute connaissance de cause.
c)
Enfin sur le plan somatique, la recourante soutient que l'activité qu'elle exerçait, soit celle
d'employée de maison, n'est plus adaptée en raison d'une allergie aux acariens domestiques.
Si dans son rapport du 1
er
février 2008, le Dr S.________ a estimé que ladite allergie n'entraînait ni empêchement
ménager, ni limitation fonctionnelle, ni réduction de la capacité de travail dans l'activité
d'employée de maison, il a précisé dans un rapport du 5 février 2009 que la tentative
de désensibilisation réalisée par la Dresse N.________, spécialiste en allergologie
et immunologie clinique avait échoué et péjorait l'état de santé de sa patiente
une bonne partie de l'année. En effet, l'utilisation de médicaments anti-allergiques pouvait
provoquer une certaine somnolence amenant parfois à interrompre le travail, mais ne contre-indiquait
pas une activité adaptée à cette affection. Au vu de ces éléments, la Cour de
céans ne saurait, en l'absence d'un avis émanant d'un spécialiste, retenir que l'assurée
est en mesure de reprendre son ancienne activité d'employée de maison malgré l'utilisation
de médicaments ou si une activité adaptée est rendue nécessaire compte tenu de cette
atteinte.
7.
Dans ces conditions, la
Cour de céans constate que le dossier tel qu'il est constitué ne lui permet pas de statuer
en toute connaissance de cause sur l'existence ou non d'un trouble somatoforme douloureux et sur son
éventuel caractère invalidant. L'absence d'investigation par l'intimé sur le plan rhumatologique
et psychiatrique, alors que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux a été posé
par les experts mandatés par l'assureur perte de gain, ne permet pas de trancher le litige de façon
sûre. Par ailleurs, faute d'une évaluation circonstanciée rendue par un médecin spécialiste
des problèmes relatifs aux allergies, l'instruction médicale apparaît incomplète,
car elle ne permet pas de déterminer avec précision l'incidence de ces troubles, ainsi que
l'impact de la prise de médicaments sur la capacité de travail de l'assurée. Il convient
donc de renvoyer la cause à l'office intimé pour qu'il procède à un complément
d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire.
Il n'est en effet pas
opportun que la Cour de céans ordonne elle-même une expertise judiciaire, ni qu'elle suspende
la cause le temps que l'OAI complète l'instruction. La solution la plus expédiente consiste
à admettre le recours pour le motif que l'on vient d'exposer, à annuler la décision attaquée
et à renvoyer l'affaire à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans le sens des considérants
et rende une nouvelle décision.
Le recours étant
admis, dans le sens ci-dessus, l'arrêt est rendu sans frais (art. 52 al. 1 LPA-VD).
Obtenant gain de cause,
la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens, arrêtés
à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue 10 juin 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée.
III.
La cause est renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud pour
complément d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
V.
Une indemnité de dépens fixée à
2'000 fr. est allouée à la recourante à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Subilia, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :