vd_findinfo · Décision / 2017 / 662 · 2017-09-01 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, PROPORTIONNALITÉ, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION, EXÉCUTION DES PEINES ET DES MESURES | 221 CPP (CH), 237 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.09.2017 Décision / 2017 / 662

TRIBUNAL
CANTONAL
595
PE17.015574-PHK
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
1er septembre 2017
__________________
Composition
:               M.
Maillard
,
président
MM.
Krieger et Abrecht, juges
Greffier
:              M.
Magnin
*****
Art.
212, 221 et 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 22 août 2017 par
H.________
contre l’ordonnance de détention provisoire rendue le 13 août 2017 par le Tribunal des
mesures de contrainte dans la cause
n° PE17.015574-PHK
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 12 août 2017, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a ouvert une instruction
pénale contre H.________.
Il lui est en substance reproché de s’être, le jour précédent, vers 19h00,
à [...], opposé de manière agressive et menaçante à un contrôle de police.
A cette occasion, il aurait notamment refusé de se soumettre à une fouille de sécurité,
craché au sol et traité l’un des agents de « fils de pute ». En outre,
après avoir été acheminé dans un box de maintien, le prévenu aurait craché
à plusieurs reprises sur l’interphone, exhibé ses organes génitaux et mimé
plusieurs fois, face à la caméra, un égorgement en passant son pouce sur sa gorge. Par
ailleurs, il est également reproché à H.________ d’avoir à nouveau insulté
l’un des agents de police et d’avoir, une fois sorti du poste de police, donné plusieurs
coups de pied à quatre scooters stationnés, les endommageant, avant de prendre la fuite. Ensuite,
le prévenu aurait tenté de se soustraire à une nouvelle interpellation et aurait dû
être entravé au moyen de menottes. Il aurait encore menacé de « faire feu »
contre l’un des agents de police.
b)
Le 12 août 2017, la Procureure a procédé à l’audition d’arrestation de
H.________ et a demandé au Tribunal des mesures de contrainte le placement du prévenu en détention
provisoire pour une durée de trois mois, en raison des risques de fuite et de réitération.
c)
Le casier judiciaire suisse de H.________ au dossier fait état de quinze condamnations, dont quatorze
à des peines privatives de liberté, prononcées entre le 5 février 2014 et le 28 février
2017 pour diverses infractions, à savoir notamment pour vol, dommages à la propriété,
recel, violation de domicile, injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires,
opposition aux actes de l’autorité et séjour illégal.
En particulier, le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne a, par jugement du 28 février
2017, condamné H.________, pour injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires,
opposition aux actes de l’autorité et séjour illégal, à une peine privative
de liberté de 180 jours, sous déduction d’un jour de détention préventive,
ainsi qu’à une amende de 100 francs.
Par ailleurs, le prévenu a encore à tout le moins fait l’objet d’une ordonnance
pénale rendue le 18 juillet 2017 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
le condamnant à une peine privative de liberté de 90 jours partiellement complémentaire
à celle prononcée le 28 février 2017, ainsi qu’à une amende de 200 francs.
B.
Par ordonnance du 13 août 2017, le Tribunal
des mesures de contrainte, retenant un risque de fuite et un risque de réitération, a ordonné
la détention provisoire de H.________ (I), a fixé la durée maximale de cette détention
à trois mois, soit au plus tard jusqu’au 11 novembre 2017 (II), et a dit que les frais de
son ordonnance, par 675 fr., suivaient le sort de la cause (III).
C.
Par acte du 22 août 2017, H.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant principalement à sa réforme en ce
sens que la durée de la détention provisoire soit ordonnée pour une durée de deux
mois et subsidiairement à sa modification en ce sens que la détention provisoire soit transformée
en détention pour des motifs de sûreté d’une durée n’excédant pas
un mois en vue de l’exécution de la peine privative de liberté de 180 jours à laquelle
il a été condamné le 28 février 2017.
Par courrier du 30 août 2017, le Ministère public a déposé des déterminations
et a conclu au rejet du recours. A l’appui de ses déterminations, il a produit une nouvelle
plainte pour vol d’importance mineure déposée le 8 août 2017 par [...] SA contre
H.________.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP),
par le prévenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP), et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de H.________ est recevable.
2.
2.1
En l’occurrence, le recourant ne remet pas en cause l’existence de soupçons de culpabilité
suffisants (art. 221 al. 1 CPP) et des risques de fuite et de réitération (art. 221 al. 1 let
a et c CPP) retenus par le Tribunal des mesures de contrainte.
Il soutient uniquement qu’une période de détention provisoire de trois mois serait disproportionnée.
Invoquant une violation du principe de la célérité, il considère en outre que la
Procureure pourrait mener à terme son instruction et qu’un tribunal pourrait rapidement agender
une audience de jugement dans un délai de deux mois.
2.2
2.2.1
L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit pas durer plus longtemps
que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité de la détention
provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes
du cas d’espèce (ATF 133 I 168 consid. 4.1 et les arrêts cités). A cet égard,
il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est
pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre
concrètement en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 consid. 4.1 ; ATF
133 I 168 consid. 4.1 ; ATF 132 I 21 consid. 4.1). Toutefois, le fait que la peine encourue puisse
être assortie du sursis, total ou partiel, n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité
(ATF 133 I 270 consid. 3.4.2).
2.2.2
Concrétisant le principe de la célérité consacré à l'art. 29 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101),
l'art. 5 CPP impose aux autorités pénales d'engager les procédures pénales sans délai
et de les mener à terme sans retard injustifié (al. 1), la procédure devant être
conduite en priorité lorsqu'un prévenu est placé en détention (al. 2). L'incarcération
peut être considérée comme disproportionnée en cas de retard injustifié dans
le cours de la procédure pénale ; il doit toutefois s'agir d'un manquement particulièrement
grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire
la procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2). Le caractère
raisonnable de la durée d'une procédure pénale s'apprécie selon les circonstances
particulières de la cause, eu égard en particulier à la complexité de l'affaire,
au comportement du requérant et à celui des autorités compétentes, ainsi qu'à
l'enjeu du litige pour l'intéressé (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 ; TF 1B_18/2017 du 3 février
2017 consid. 6).
2.3
2.3.1
En l’espèce, les faits reprochés à H.________ sont graves. Outre les infractions
de séjour illégal et d’injure, le recourant pourrait s’être rendu coupable
de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, un délit passible d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. Par ailleurs,
les nombreux antécédents de l’intéressé, de même que le concours d’infractions,
devront être pris en compte dans le cadre de la fixation de la peine à laquelle il s’expose.
Dans ces conditions, il apparaît que la période de détention provisoire de trois mois
ordonnée par le Tribunal des mesures de contrainte à l’encontre de H.________ n’est
pas très proche de la durée de la peine privative de liberté prévisible en cas de
condamnation.
Partant, le principe de la proportionnalité est respecté, de sorte qu’il n’y a
pas lieu de réduire la détention provisoire à deux mois comme l’intéressé
le requiert.
2.3.2
Pour le reste, l’instruction du Ministère public n’accuse aucun retard. L’arrestation
du recourant a eu lieu le 11 août 2017 et l’enquête a formellement été ouverte
le lendemain. Le prévenu a beaucoup d’antécédents et des vérifications concernant
d’éventuelles enquêtes parallèles en cours doivent notamment être effectuées.
A ce jour, il a été découvert que l’intéressé faisait l’objet de
deux affaires distinctes, à savoir une enquête pénale ouverte le 4 août 2017 sous
référence PE17.015087-LAL et une plainte pour vol d’importance mineure déposée
le 8 août 2017. Ces affaires devront selon toute vraisemblance être jointes à la présente
cause et H.________ devra être entendu sur l’ensemble des faits qui lui sont reprochés.
Ainsi, le Ministère public doit encore recueillir de nombreux éléments afin de constituer
un dossier complet. En tout état de cause, à ce stade, rien ne permet de penser que la Procureure
ne soit pas en mesure de conduire la procédure à son terme dans un délai raisonnable,
si bien que l’incarcération du recourant ne saurait être considérée comme disproportionnée
pour ce motif.
3.
3.1
Dans un second moyen, le recourant relève que sa condamnation à une peine privative de liberté
de 180 jours, sous déduction d’un jour de détention préventive, prononcée le
28 février 2017 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne serait exécutoire
et demande son transfert dans un établissement adéquat afin d’exécuter cette sanction.
Il considère en substance que l’exécution de cette peine, en lieu et place de la détention
provisoire, permettrait de pallier aux risques de fuite et de réitération retenus par le Tribunal
des mesures de contrainte.
3.2
En vertu du principe de la proportionnalité ancré à l'art. 36 al. 3 Cst., l'autorité
doit tenter autant que possible de substituer à la détention toute autre mesure moins incisive
propre à atteindre le même résultat (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ;
ATF 133 I 270 consid. 2.2). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit
que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place
de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre
le même but que la détention. Le juge de la détention n'est en particulier pas limité
par la liste énoncée à l'art. 237 al. 2 CPP et peut également, le cas échéant,
assortir la/les mesure(s) de substitution de toute condition propre à en garantir l'efficacité
(ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233).
Lorsque la détention provisoire tend à pallier des risques de fuite et de récidive, l'exécution
d'une peine privative de liberté résultant d'une précédente condamnation constitue
en principe une mesure de substitution adéquate (ATF 142 IV 367 consid. 2.2, SJ 2017 I 233). Dans
le cadre de l'exécution d'une peine, des mesures d'aménagement sont envisageables à la
mi-peine et à certaines conditions (cf. p. ex. art. 77a al. 1, 84 al. 6 ou 86 al. 4 CP). Il n'en
résulte pas pour autant que le prévenu se retrouverait en liberté ; en effet, le
juge de la détention peut prévoir, à titre de condition à la mesure de substitution,
que le prévenu sera à nouveau placé en détention provisoire si l'exécution des
précédentes condamnations – respectivement l’aménagement de celle-ci –
devait entraîner sa libération préalablement à l'issue de la procédure ayant
entraîné le placement en détention provisoire (ATF 142 IV 367 consid. 2.2, SJ 2017 I 233).
3.3
En premier lieu, on relèvera, à toutes fins utiles, que le Tribunal des mesures de contrainte,
respectivement l’autorité de céans ne sont pas compétents pour ordonner une exécution
de peine, voire une détention pour des motifs de sûretés, dans le cadre d’une affaire
distincte, comme semble le requérir le recourant. Cependant, selon la jurisprudence, l’exécution
d’une peine privative de liberté résultant d’une précédente condamnation
constitue en principe une mesure de substitution adéquate à la détention provisoire, pour
autant qu’elle tende à pallier les risques de fuite et de réitération.
En l’occurrence, le recourant a été condamné à une peine privative de liberté
de 180 jours par jugement rendu le 28 février 2017 par le Tribunal de police de l’arrondissement
de Lausanne. Selon l’extrait du casier judiciaire de l’intéressé, cette décision
est entrée en force le même jour. Par ailleurs, la détention provisoire ordonnée
à l’encontre du recourant a précisément pour but de prévenir les risques de
fuite et de réitération qu’il présente, de sorte que l’exécution d’une
peine privative de liberté découlant d’une précédente condamnation à titre
de mesure de substitution apparaît envisageable. A cet égard, on relève que le risque
de collusion n’a été ni invoqué par le Ministère public, ni retenu par le Tribunal
des mesures de contrainte. Ainsi, rien ne s’oppose à ce que l’exécution de la peine
précitée soit ordonnée, en lieu et place de la détention provisoire.
Au regard de ce qui précède, une mesure de substitution en lieu et place de la détention
provisoire doit être ordonnée sous la forme de l’exécution de la peine privative
de liberté de 180 jours prononcée le 28 février 2017 par le Tribunal de police de l’arrondissement
de Lausanne. Par ailleurs, conformément à la jurisprudence, cette mesure de substitution sera
assortie de la condition que H.________ pourra être à nouveau placé en détention
provisoire – ou pour des motifs de sûreté selon l’avancement de la procédure
– si l’exécution de la sanction prononcée 28 février 2017, respectivement
l’aménagement de celle-ci, devaient entraîner sa libération préalablement à
l’issue de la présente procédure. L’Office d’exécution des peines sera
donc tenu de renseigner en temps utile la direction de la procédure sur les dates de début
et de fin de cette peine.
4.
Il s’ensuit que le recours doit être partiellement admis. L’ordonnance rendue le 13
août 2017 par le Tribunal des mesures de contrainte sera néanmoins maintenue en ce sens que
la détention provisoire de H.________, dont les conditions sont réalisées, sera ordonnée
jusqu’à la mise en œuvre de la mesure de substitution susmentionnée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais judiciaires de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des frais imputables à
la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., plus la TVA
par 43 fr. 20, soit à 583 fr. 20 au total, seront laissés à la charge de l’Etat
(art. 423 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
L’ordonnance du 13 août 2017 est maintenue en ce sens que la détention provisoire de
H.________ est ordonnée jusqu’à la mise en œuvre de la mesure de substitution prévue
sous chiffre III ci-dessous.
III.
Une mesure de substitution en lieu et place de
la détention provisoire est ordonnée sous la forme de l’exécution de la peine privative
de liberté de 180 jours, sous déduction d’un jour de détention préventive,
prononcée le 28 février 2017 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne.
IV.
H.________ passe sous l’autorité de l’Office d’exécution des peines en vue
d’exécuter en régime ordinaire la peine mentionnée sous chiffre III ci-dessus. L’Office
d’exécution des peines renseignera en temps utile la direction de la procédure sur les
dates de début et de fin d’exécution de cette peine.
V.
H.________ sera à nouveau placé en détention provisoire – ou pour des motifs de
sûreté selon l’avancement de la procédure – si l’exécution de la
sanction mentionnée au chiffre III ci-dessus, respectivement l’aménagement de celle-ci,
devaient entraîner sa libération préalablement à l’issue de la présente
procédure.
VI.
L’indemnité allouée au défenseur d’office de H.________ est fixée 583
fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs et vingt centimes).
VII.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de H.________, par 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois
francs et vingt centimes), sont laissés à la charge de l’Etat.
VIII.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Jérôme Campart, avocat (pour H.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Service de la population (H.________, [...]
1990),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :