vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 771 · 2009-09-01 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, ACTIVITÉ LUCRATIVE À L'ÂGE DE LA RETRAITE, ÂGE DONNANT DROIT À LA RENTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, DÉCISION DE RENVOI, RENTE D'INVALIDITÉ, RENTE DE VIEILLESSE, CIRCONSTANCES | 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.09.2009 Arrêt / 2009 / 771

TRIBUNAL CANTONAL
AI 155/08 - 264/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1
er
septembre 2009
_______________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
Mme   Thalmann et M. Dind
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, à Ecublens (VD), recourant,
représenté par Me Leila Roussianos, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI ou l'Office AI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 16
LPGA
E n  f a i t  :
A.
T.________ est né le 3 mars 1944. Il a exercé le
métier de plâtrier-peintre, d'abord comme
salarié puis comme indépendant. Le 30 juillet 2002,
il a présenté une demande de prestations AI (quelques
années après qu'une précédente demande
avait été rejetée - cf. jugement du Tribunal
des assurances du 30 novembre 1999 dans la cause AI
155/98).
L'Office AI a constitué un dossier, en demandant à
T.________ de produire diverses pièces, notamment au sujet
de ses revenus de peintre en bâtiment. Il a aussi requis le
dépôt de quelques rapports médicaux (de la
psychiatre Dresse C.________, du médecin traitant Dr
B.________). Un rapport "Enquête économique pour les
indépendants" a été déposé le
1
er
octobre 2003 (auteur du rapport : Z.________,
économiste à l'OAI). Sur recommandation du Service
médical régional de l'AI (ci-après : le SMR)
(avis médical du 12 avril 2005, Dresse N.________), un
examen médical au Centre d'observation médicale de
l'AI (COMAI) de Genève a été ordonné.
Le Centre d'expertise médicale dirigé par le Dr
Y.________, à Genève, a déposé le 13
décembre 2005 un rapport d'expertise interdisciplinaire, qui
retient notamment ce qui suit :
"
A.4 DIAGNOSTICS
:
A.4.1 avec répercussion sur la capacité de
travail
·
Vertiges sur
vestibulopathie et atteinte centrale (probablement
cérébelleuse au niveau
archéo-cervelet).
·
Troubles
dégénératifs de la colonne
vertébrale.
A.4.2 sans
répercussion sur la capacité de travail
·
Troubles de l'humeur
persistants, probablement cyclothymique (CIM-10 :
F34.0).
·
Syndrome douloureux
somatoforme persistant (CIM-10 : F45.4).
·
Hypertension
artérielle traitée.
A.5 APPRECIATION DU CAS ET
PRONOSTIC
Monsieur T.________ est un plâtrier
peintre âgé de 61 ans, d'origine espagnole et en
Suisse depuis le milieu des années 1960. Il exerçait
déjà le métier de plâtrier en Espagne,
puis a continué à exercer cette profession en tant
qu'indépendant à son arrivée en Suisse. Il n'a
pas eu d'enfant, ne s'est jamais marié et vit dans
l'appartement qu'occupent sa sœur de lait et le mari de
celle-ci à Epalinges dans le canton de Vaud. Il a interrompu
son activité professionnelle le 17.01.2002 en raison de
lombosciatalgies gauches et de l'apparition de vertiges survenant
sans prodrome, de manière totalement imprévisible,
provoquant des chutes et interdisant à l'assuré de
monter sur un échafaudage; sur ces vertiges est venu se
greffer un état dépressif réactionnel,
nécessitant un suivi psychiatrique et
médicamenteux.
Les plaintes actuelles sont toujours
constituées par des douleurs articulaires diffuses, des
douleurs de la colonne vertébrale, des vertiges et des
céphalées; l'assuré reconnaît
lui-même que certains jours sont plus favorables que d'autres
du point de vue de la thymie. Selon l'avis du médecin
traitant de l'assuré en 2003 et le dernier rapport du
psychiatre de février 2005, la situation clinique s'est
péjorée.
Dans une évaluation
précédente datant de 2001, la capacité de
travail résiduelle avait été fixée
à 50 %, mais aucune évaluation de la capacité
professionnelle résiduelle sous forme de stage n'a jamais
été tentée.
Du point de vue rhumatologique, les
analyses sanguines effectuées n'ont pas relevé de
syndrome inflammatoire et la sérologie auto-immune n'est pas
franche (test agglutination Latex légèrement positif
et test hémagglutination Waaler-Rose négatif pour les
facteurs rhumatoïdes). En l'absence d'un syndrome
inflammatoire (à l'examen clinique et dans les analyses
sanguines), nous ne retenons pour l'instant qu'un trouble
dégénératif (atteintes
dégénératives multiples du rachis, des genoux
et des pieds) et postulons en plus un syndrome somatoforme
douloureux persistant.
Du point de vue ORL, nos
évaluations actuelles confirment une atteinte de la fonction
vestibulaire combinée (périphérique et
centrale) expliquant la présence de vertiges invalidants
pour une activité qui se fait sur des échelles et des
échafaudages en raison du risque de chutes lors de leur
survenue.
La capacité de travail actuelle
dépend principalement du diagnostic ORL et dans une moindre
mesure par les diagnostics rhumatologiques, mais elle n'est pas
influencée par les diagnostics psychiatriques.
Le trouble vestibulaire n'est pas
accessible à une thérapie et l'on ne peut donc
espérer obtenir une amélioration. Un
réajustement de la thérapeutique psychiatrique est
nécessaire afin de stabiliser l'humeur et éviter
l'évolution vers un état maniaque."
Dans les réponses aux questions, à propos des
limitations en relation avec les troubles constatés,
l'expertise pluridisciplinaire (sur la base d'évaluations
otoneurologique, rhumatologique et psychiatrique) retient en
particulier ceci :
- La présence de vertiges interdit
la pratique du métier de plâtrier peintre qui
nécessite fréquemment de travailler sur des
échafaudages; les douleurs articulaires représentent
une limitation en fin de journée.
- S'il est exempté
d'activités physiquement lourdes (troubles
dégénératifs du rachis, des genoux et des
pieds) et/ou nécessitant un maintien de l'équilibre,
il n'y a aucune raison pour que M. T.________ ne puisse pas
s'adapter à une nouvelle activité.
- Il n'y a pas d'obstacle du point de vue
purement médical à des mesures de réadaptation
professionnelle.
- L'assuré est parfaitement capable
de s'habituer à un nouveau rythme de travail.
L'intégration dans un tissu social est possible, mais il
faut tenir compte du fait qu'il est un grand solitaire. Par
ailleurs, il est à noter que l'assuré a peu de
ressources, en particulier en raison d'une scolarité
seulement élémentaire, mais le fait qu'il a
exercé auparavant le métier d'entrepreneur montre
qu'il n'est pas dépourvu de ressources pratiques et
adaptatives.
- Une autre activité est exigible
de la part de l'assuré mais il ne faut pas que cette
activité le mette dans des situations de danger (positions
élevées, tabouret, échelle,
échafaudage, etc.) en raison de la survenue impromptue de
vertiges; de plus, il faut considérer que l'assuré
doit avoir la possibilité d'alterner les positions assise et
debout et sans port de charges répétitif
dépassant 10 à 15 kg.
- L'activité adaptée
à l'invalidité peut être exercée 6
heures par jour.
- Il n'y a pas de diminution de
rendement.
Dans un rapport d'examen du 6 mars 2006, le SMR (Dresse N.________)
fait la synthèse suivante : "Dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité
de travail estimée exigible est de 6 h/j., à savoir
de 75 %, sans diminution de rendement; la diminution de la
capacité de travail étant liée à
l'aggravation de la symptomatologie douloureuse articulaire en
cours de journée, nécessitant des phases de
repos".
Un rapport interne de l'OAI du 12 octobre 2006 indique que
T.________ a été reçu par un collaborateur
"pour lui faire part de l'exigibilité
déterminée par le SMR et lui proposer nos services en
vue de [lui] faciliter son retour sur le marché de
l'emploi". Ce rapport résume ainsi la position de
l'assuré :
"[Il] nous a déclaré ne pas
se sentir en mesure d'occuper un poste de travail quel qu'il soit
avec un taux de présence de 75 %. Il nous a annoncé
que pendant certaines périodes ses troubles
dépressifs l'empêchent de sortir de son domicile
pendant plusieurs jours (voire plusieurs semaines), il ne s'estime
donc pas en mesure de satisfaire un employeur. Monsieur T.________
nous a également informés que depuis 4 ans ½
déjà il n'exerçait plus aucune activité
professionnelle en raison de ses atteintes à la
santé."
Le 10 septembre 2007, l'OAI a adressé à T.________ un
projet de décision ("projet d'acceptation de rente"). Ce
projet énonce un calcul du "revenu annuel professionnel
raisonnablement exigible", qui comporte en substance les
éléments suivants :
- revenu sans invalidité (revenu
annuel brut moyen pour l'année 2003, sans atteinte à
la santé, en tant que plâtrier-peintre
indépendant) : 64'740 fr.
- revenu avec invalidité (salaire
de référence auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé, en 2003,
selon la statistique des salaires bruts standardisés [57'806
fr. à plein temps], au taux d'activité de 75 % et
après un abattement de 15 % compte tenu des limitations
fonctionnelles dues à l'atteinte à la santé,
de l'âge ainsi que du taux d'activité diminué)
: 36'851 fr.
- perte de gain : 27'889 fr.; d'où
un degré d'invalidité de 43 %.
Le projet de décision mentionne le droit à un quart
de rente après le délai d'attente d'une année
(avec cependant le droit à une demi-rente en lieu et place
d'un quart de rente jusqu'au 31 décembre 2003 - personne
présentant un degré d'invalidité entre 40 et
50 %, et se trouvant dans une situation économique
pénible).
L'occasion a été donnée ensuite à
l'avocate de T.________ de consulter le dossier complet. Puis, le
14 février 2008, l'OAI lui a notifié une
décision formelle correspondant au projet (droit à un
quart de rente d'invalidité, rente ordinaire mensuelle,
dès le 1
er
janvier 2003).
B.
Représenté par son avocate, T.________ a recouru le
28 mars 2008 contre la décision précitée. Il
conclut principalement à l'octroi d'une rente entière
d'invalidité. A titre subsidiaire, il demande l'annulation
de la décision entreprise et le renvoi de la cause à
l'OAI pour instruction complémentaire puis nouvelle
décision dans le sens des considérants.
A titre de mesures d'instruction, le recourant requiert la
production de rapports médicaux réactualisés
(rapports neurologique, rhumatologique et psychiatrique), la
réactualisation de l'enquête économique pour
indépendant.
Dans sa réponse, l'OAI conclut au rejet du recours et au
maintien de sa décision.
Le recourant a déposé des déterminations
complémentaires, sans modifier ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA), compte
tenu de la suspension du délai durant les féries
pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) et selon les formes prescrites
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), devant la
juridiction compétente. Il est donc recevable.
3.
Le recourant se plaint d'abord d'une mauvaise évaluation de
sa capacité de travail, compte tenu de son état
actuel de santé.
a)
Selon l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. C'est
notamment en fonction de l'état de santé que cette
activité exigible peut être
déterminée.
b)
L'OAI a mis en œuvre une expertise médicale
pluridisciplinaire qui, d'un point de vue formel, répond
manifestement aux exigences prévues (ATF 125 V 351 consid.
3a).
Les constatations faites dans les différents domaines
examinés ne font pas l'objet de critiques très
précises de la part du recourant, sinon qu'elles auraient
selon lui mérité d'être
réactualisées (après l'automne 2005) ou
complétées. Le recourant n'invoque pas d'autres avis
médicaux récents, qu'il aurait lui-même requis,
mais il se réfère à des rapports plus anciens
(du Pr W.________, du Dr B.________) dont il ne ressort pas que son
incapacité de travail serait totale dans toute
activité. Le recourant se prévaut notamment de son
état psychologique; or cette question a été
examinée de manière détaillée par
l'expert psychiatre et les propres affirmations du recourant sur
son état dépressif ne sont pas
concluantes.
En définitive, l'estimation de la capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles n'est pas critiquable, l'OAI s'étant
fondé sur des éléments dont la valeur probante
doit être admise.
4.
Le recourant se plaint ensuite d'une appréciation
insoutenable des revenus déterminants. Il formule des
critiques aussi bien à propos de la détermination du
revenu sans invalidité qu'au sujet du calcul du revenu avec
invalidité.
a)
En vertu de la jurisprudence, le moment
déterminant pour la comparaison des revenus est celui de la
naissance du droit à la rente, et les modifications de ces
revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente
survenues jusqu'au moment où la décision est rendue
doivent être prises en considération (ATF 129 V
222).
b)
Dans le cas particulier, la date de la naissance du droit
à la rente, selon le dossier, est le 17 janvier 2003 (un an
après l'interruption de l'activité professionnelle).
La décision attaquée a été rendue 5 ans
après la naissance du droit. Puis, après le
dépôt du présent recours,
l'intéressé a acquis le 3 mars 2009 le droit à
une rente de vieillesse, sur la base de l'art. 21 al. 1 let. a LAVS
(loi fédérale du 20 décembre 1946 sur
l'assurance-vieillesse et survivants, RS 831.10).
Selon la jurisprudence, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle
mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché
du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA),
on ne saurait subordonner la concrétisation des
possibilités de travail et des perspectives de gain à
des exigences excessives; l'examen des faits doit être
mené de manière à garantir dans un cas
particulier que le degré d'invalidité est
établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de
savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de
travail lorsque les places de travail disponibles correspondent
à l'offre de la main d'œuvre. Toutefois, lorsqu'il
s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui
se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de
vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de
la situation et se demander si, de manière réaliste,
cet assuré est (ou était) en mesure de retrouver un
emploi sur un marché équilibré du travail.
Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation
de réduire le dommage, cela revient à
déterminer, dans le cas concret, si un employeur potentiel
consentirait objectivement à engager l'assuré, compte
tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa
part en raison d'affections physiques ou psychiques, de
l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa
situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un
nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à
la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la
durée prévisible des rapports de travail (cf. TF
9C_849/2007 du 22 juillet 2008, consid. 5.2 et les
références).
Cette "approche particulière" n'est en principe pas requise
pour un assuré de 59 ans, tel étant l'âge du
recourant lors de la naissance du droit à la rente (cf. TF
9C_104/2008 du 15 octobre 2008, consid. 4). En se fondant sur les
circonstances au moment déterminant pour la comparaison des
revenus (début 2003), cette question ne se pose pas. Si,
dans le cas particulier, l'OAI avait rendu sa décision peu
après le dépôt de la demande de prestations (le
30 juillet 2002), il n'aurait donc pas dû tenir compte de
l'âge du recourant - si ce n'est pour déterminer un
taux d'abattement pour réduire le salaire statistique (cf.
TF 9C_104/2008 du 15 octobre 2008, consid. 4).
La très longue durée de la procédure
administrative n'est pas sans conséquences, dans le cas
particulier. Il faut relever que, d'après le dossier, elle
ne paraît pas imputable au recourant, qui a fourni la
collaboration requise. Si une décision avait
été rendue plus tôt dans la présente
affaire, par exemple en 2003 ou en 2004, une révision de la
rente - d'office ou sur demande de l'assuré - aurait pu
être effectuée en application de l'art. 17 LPGA, afin
de tenir compte de l'"approche particulière" prescrite pour
un assuré proche de l'âge donnant droit à la
rente de vieillesse. La révision selon l'art. 17 LPGA (ou
l'art. 87 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201]) peut en effet
intervenir en cas de modification notable des
éléments déterminants relatifs au revenu
possible sur le marché du travail (ATF 133 V 545 consid.
6.1, 130 V 343 consid. 3.5).
Dans ces conditions spéciales, il se justifie de
considérer que deux périodes doivent être
distinguées depuis la naissance du droit à la rente :
une première période où les critères
habituels de comparaison des revenus sont appliqués (y
compris un taux d'abattement qui, prima facie, peut être
fixé à 15 %, sur un maximum possible de 25 %, sans
que l'on puisse reprocher à l'OAI un mauvais usage de son
pouvoir d'appréciation à ce propos); une seconde
période où l'"approche particulière" prescrite
par la jurisprudence doit être appliquée. De cette
manière, on tient compte de manière appropriée
de l'évolution des circonstances, comme on aurait dû
le faire en présence d'une première décision
rendue à bref délai, suivie d'une décision de
révision selon l'art. 17 LPGA. En d'autres termes, en
pareille situation, cette "approche évolutive" est
nécessaire pour une bonne application du droit
fédéral.
Comme l'OAI a statué sur le droit à la rente sur la
base d'un calcul faisant abstraction de ces éléments,
sa décision viole dans cette mesure le droit
fédéral.
c)
Il se justifie, vu ce qui précède, de
renvoyer l'affaire à l'OAI pour nouvelle décision au
sens des considérants. Il n'y a pas lieu, à ce stade,
de se prononcer plus en détail sur les griefs du recourant
concernant les revenus déterminants (au sujet du salaire
hypothétique avec invalidité [p. 9 de l'acte de
recours], du salaire sans invalidité [p. 10] et du taux
d'abattement [p. 12]). Ces points pourront être revus, le cas
échéant, dans la suite de la
procédure.
Cela étant, il y a lieu de préciser ici que le
dossier ne comprend pas tous les éléments permettant
de déterminer si, à quelle époque, à
quelles conditions, un employeur potentiel consentirait
objectivement à engager l'assuré. Pour
résoudre cette question, il faut apprécier des
données dépendant de la situation économique,
de la personnalité de l'assuré, etc. L'Office AI est
mieux à même d'effectuer cette appréciation,
qui pourra nécessiter le cas échéant des
mesures d'instruction administrative
complémentaires.
5.
Il s'ensuit que le recours, dans ses conclusions subsidiaires, doit
être admis. La décision attaquée - qui, dans
l'état actuel, concerne des prestations AI
rétroactives, et qui n'a pas d'influence sur la rente AVS
versée au recourant - doit être annulée,
l'affaire étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle
décision au sens des considérants. A ce propos, il
convient de préciser que le droit à un quart de
rente, au moins, n'a pas à être remis en question,
seules des prestations supplémentaires pouvant
éventuellement être allouées. Le présent
arrêt doit être rendu sans frais. Le recourant, qui a
procédé avec l'assistance d'un avocat, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14
février 2008 par l'OAI est annulée, l'affaire
étant renvoyée à cet office pour nouvelle
décision au sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
Une indemnité de 1'000 fr.
(mille francs), à payer à T.________ à titre
de dépens, est mise à la charge de l'OAI.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Leila Roussianos
(pour T.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :