vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 439 · 2023-06-30 · fr

PLACEMENT D'ENFANTS, RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE | 310 al. 1 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 30.06.2023 Arrêt / 2023 / 439

TRIBUNAL
CANTONAL
LP21.002669-221659
123
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 30 juin 2023
__________________
Composition
:               Mme
Rouleau
,
présidente
M.
Krieger et Mme Kühnlein, juges
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Art.
310 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
X.________
,
à [...], contre la décision rendue le 18 août 2022 par la Justice de paix du district
de Lausanne dans la cause concernant l’enfant
Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 18 août 2022, motivée le 12 septembre 2022, la Justice de paix du district
de Lausanne (ci-après : les premiers juges ou la justice de paix) a mis fin à l’enquête
en restitution à X.________ du droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille Z.________,
née le [...] 2011 (I), a rejeté la requête déposée le 18 janvier 2021 par X.________
(II), a maintenu, en application de l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210), le retrait du droit de X.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille (III),
a maintenu la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après :
DGEJ) en qualité de détentrice du mandat de placement et de garde de l’enfant concernée
(IV), a exhorté X.________ à entreprendre un suivi psychothérapeutique, tel que préconisé
par l’expert, soit en binôme psychiatre/infirmier-ère (V), a rappelé que la DGEJ
aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller
à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre du placement et de veiller au rétablissement
d'un lien progressif et durable avec sa mère (VI), a rappelé que la DGEJ était invitée
à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur son activité
et sur l'évolution de la situation de Z.________ (VII), a rappelé aux parents que la prétention
à la contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits
qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus
de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en fonction
de leurs revenus, conformément à leur obligation d’entretien (VIII), a privé d'effet
suspensif tout recours éventuel contre cette décision (IX) et a laissé les frais de la
décision, émolument d’enquête, frais d’expertise et débours compris,
à la charge de l'Etat (X).
En droit, les premiers juges ont constaté que le large droit de visite de X.________ se passait
bien, que la collaboration avec les éducateurs du foyer était bonne et que Z.________ avait
exprimé son souhait de retourner vivre auprès de sa mère. Ils ont toutefois relevé
qu’à dires d’expert, il était impératif que X.________ bénéficie
d’un suivi psychothérapeutique individuel sur le moyen-long cours afin qu’elle puisse
offrir un encadrement adéquat et une prise en charge correspondant aux besoins de sa fille, mais
que l’intéressée avait interrompu son suivi auprès de R.________ après deux
rendez-vous seulement, estimant ne pas avoir besoin d’un tel suivi et refusant de prendre une nouvelle
médication. Les premiers juges ont considéré qu’à défaut d’un suivi
psychothérapeutique, on pouvait raisonnablement craindre que la situation se détériore
et que les fragilités de X.________ ne se remanifestent lorsqu’elle serait confrontée
à l’opposition de sa fille qui entrait dans l’adolescence. Ils ont relevé à
cet égard que l’expert avait évoqué la difficulté de la mère à faire
face à l’opposition de Z.________ dans la mesure où elle modulait son éducation
et tendait à durcir son intervention en alternance, avec des réflexes d’abandon et de
rejet. Ils ont par ailleurs estimé que les constatations des ambulanciers au domicile de X.________
le 29 décembre 2021, les négations de celle-ci à ce sujet, ainsi que la difficulté
pour la DGEJ d’accéder à son domicile en raison de son attitude, ne rassuraient pas non
plus. Ils ont encore souligné que, malgré les efforts et les progrès de la mère,
il demeurait des doutes importants sur sa capacité à préserver suffisamment sa fille de
ses fragilités personnelles, dont elle niait l’existence. Ainsi, les premiers juges ont considéré
qu’en raison du refus catégorique de la mère d’entreprendre un suivi psychothérapeutique,
une mise en danger de l’enfant à son domicile ne pouvait être exclue, de sorte qu’il
convenait de maintenir le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille,
la DGEJ restant détentrice du mandat de placement et de garde, dès lors qu’aucune autre
mesure n’était à ce stade susceptible d’apporter à Z.________ la protection
dont elle avait besoin.
B.
Par acte du 20 décembre 2022, X.________ (ci-après : la recourante), par son conseil,
a recouru contre cette décision en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et à la restitution en sa faveur du droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille
Z.________. Elle a en outre sollicité l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Par courrier du 14 février 2023, la Juge déléguée de la Chambre de céans a dispensé
en l’état la recourante d’avances de frais, précisant que la décision définitive
sur l’assistance judiciaire était réservée.
Le 6 mars 2023, la justice de paix a indiqué qu’elle renonçait à se déterminer
et se référait intégralement au contenu de la décision entreprise.
Dans ses déterminations du 30 mars 2023, la DGEJ, par sa directrice générale, a conclu
au rejet du recours, considérant que la mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence devait être maintenue et que le processus engagé devait se poursuivre, dans
l’intérêt de l’enfant concernée. Elle a rappelé que le placement de Z.________
avait été mis en œuvre en urgence en avril 2016 en raison des comportement négligents
de la mère s'agissant des soins et de l'encadrement de sa fille et que l’impulsivité
et l'imprévisibilité de X.________ avaient en outre été observées par les professionnels,
tout comme ses difficultés de prendre en compte les besoins de sa fille. Elle a ajouté que
les visites mère-fille avaient dû être suspendues à plusieurs reprises, en raison
du comportement de la recourante, notamment le non-respect des horaires, de nombreuses revendications,
un langage agressif envers l'équipe éducative et le manque de collaboration, précisant
qu’en discréditant le lieu d'accueil de sa fille, X.________ avait souvent placé Z.________
dans un conflit de loyauté et dans une position délicate vis-à-vis du foyer. Elle a relevé
que des inquiétudes au sujet des capacités parentales de la mère à préserver
sa fille de ses difficultés personnelles avaient également ressurgi à la suite du signalement
du 29 décembre 2021 et à une nouvelle période de conflits et d'agressivité de X.________
envers les professionnels. La DGEJ a par ailleurs indiqué que, depuis septembre 2020, la mère
avait accueilli sa fille tous les week-ends et le mercredi après-midi et que, depuis son déménagement
à [...] à l’été 2022, le droit de visite se déroulait chaque week-end
et durant les vacances. La jeune fille avait confirmé à l'assistant social que ce droit de
visite lui convenait bien, ne voulant ni l'augmenter ni le diminuer, indiquant également apprécier
rester avec ses amis de [...] le week-end. Il avait été relevé par ses enseignants que
Z.________ se comporterait parfois mal à l'école, avait des remarques et était retenue
le samedi matin. La DGEJ a indiqué que ces agissements
devaient
être repris avec l’enfant et sa mère, relevant que cette dernière n'acceptait pas
les comportements incorrects de sa fille à l'école et la sanctionnait en refusant qu'elle rentre
le week-end, même si elle rejetait la faute sur le foyer et refusait de communiquer sur ces faits.
Selon la DGEJ, la communication des professionnels avec X.________ demeurait compliquée voire impossible
sans passer par son avocat, le dernier réseau pour faire le point de situation et clarifier certains
éléments en lien avec les comportements de Z.________ à l'école ayant été
fait sans la mère qui avait envoyé son conseil. Ainsi, la DGEJ a constaté que le retour
définitif de Z.________ chez sa mère n’était pas encore possible dès lors que
les objectifs fixés dans le cadre du placement n’étaient pas entièrement réalisés,
en particulier la mise en place du suivi thérapeutique de X.________, relevant en outre que celle-ci
présentait des traits de personnalité émotionnellement labile se traduisant par de sérieuses
difficultés à contrôler son impulsivité et une tendance marquée à agir
de façon conflictuelle, manière d'être au monde qui semblait profondément ancrée
et avait des conséquences sur ses relations et sa capacité à les moduler, de même
que son lien à sa fille. Il importait donc que la mère soit soutenue thérapeutiquement
pour offrir un encadrement adéquat à sa fille. La DGEJ a encore mentionné que le cadre
mis en place par le foyer avait permis à Z.________ de prendre conscience des difficultés et
des limites de sa mère, ayant été soutenue face à l'imprévisibilité de
cette dernière et à ses réflexes d'abandon et de rejet. Elle a souligné les efforts
fournis par la mère, tout en indiquant que l'ouverture de son droit de visite n’était
pas identique à une prise en charge quotidienne de Z.________, raison pour laquelle un retour à
domicile serait précipité. La DGEJ a enfin considéré que la stabilité dans le
cadre des visites était fragile, ce d'autant plus que la mère avait déménagé
en été 2022, ce qui rendait l'organisation plus compliquée,
Z.________
ayant par ailleurs évoqué un possible déménagement de sa mère à [...],
sans que cette information n’ait été confirmée.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
Z.________, née le [...] 2011, est l’enfant de X.________ et de [...]. La mère détient
l’autorité parentale exclusive sur sa fille. Le père semble avoir été expulsé
de Suisse.
2.
Depuis 2015, le Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ, devenu la DGEJ) est intervenu
dans la situation de Z.________ à la suite d’un signalement la concernant.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22 avril 2016, confirmée par ordonnance de mesures
provisionnelles du 26 mai 2016 et par décision du 2 mars 2017, l’autorité de protection
a notamment retiré à X.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de sa
fille et a confié un mandat de placement et de garde au SPJ. Il a été retenu que la mère
avait traversé des périodes d’instabilité et fait preuve d’un comportement
négligent à l’égard de son enfant, que Z.________ avait su tirer profit de son placement
en institution et que les progrès faits par X.________ quant à sa prise en charge thérapeutique
et sa stabilité personnelle demeuraient très récents. Ainsi, un retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant permettrait d’assurer la continuité de la protection
du développement de Z.________ grâce à la fiabilité et à la sécurité
d’un encadrement socio-éducatif adéquat.
3.
En mars 2019, à la suite d’une requête du SPJ tendant à la suspension des relations
personnelles de la mère sur sa fille au motif que le lien de confiance entre les éducateurs
du foyer et X.________ était mis à mal, cette dernière ayant tenu des propos inadéquats,
et que les relations personnelles mère-fille étaient délétères, la justice de
paix a ouvert une enquête en fixation du droit de visite sur l’enfant.
Dans ce cadre, une expertise pédopsychiatrique a été ordonnée afin de procéder
à un bilan psychologique de la mère et de la fille, de décrire la qualité de leurs
relations et d’indiquer la fréquence et les modalités d’un droit de visite conforme
au besoin de la jeune fille.
A l’appui de son rapport d’expertise pédopsychiatrique du 29 juin 2020, I.________,
expert psychologue agréé SSPL et spécialise en psychologie légale et psychothérapie
FSP, a conclu à une ouverture du cadre des visites de façon progressive, pour autant que l’évolution
reste positive et de concert avec les observations menées par les éducateurs. Il a préconisé
la poursuite des suivis psychothérapeutiques individuels respectifs et la mise en œuvre d’un
espace thérapeutique mère-fille.
Lors de l’audience de la juge de paix du 8 septembre 2020, l'assistant social de la DGEJ a indiqué
être favorable à l'ouverture du cadre des visites. Il a relevé que l’évolution
des relations entre X.________ et le foyer était très favorable et qu’une confiance mutuelle
s’était installée entre tous, ce qui se répercutait sur l’enfant. Il a précisé
que Z.________ se sentait à l'aise avec l'idée de voir sa mère, tout en vivant au foyer
et en rentrant le week-end. Il a ajouté que l'ouverture du cadre des visites devait être progressive
pour atteindre un système dans lequel la mineure pourrait être auprès de sa mère
tous les week-ends, du vendredi au dimanche, en plus des vacances, ainsi que le mercredi après-midi
dès la sortie de l'école jusqu'à 20h00.
4.
Par requête du 18 janvier 2021, X.________, par son conseil, a sollicité la restitution de
son droit de déterminer le lieu de résidence de Z.________. Elle a indiqué souhaiter récupérer
la garde de sa fille dans la mesure où son entente avec celle-ci était excellente et où
elle parvenait très bien à s’en occuper. Elle a précisé qu’elle recevait
Z.________ en visite tous les week-ends, ainsi que les mercredis, ajoutant pouvoir aussi profiter de
périodes de vacances relativement larges. Elle a mentionné que de nouvelles difficultés
de communications étaient survenues avec certains membres du foyer et qu’elle craignait que
son droit de visite soit réduit à court terme pour de mauvaises raisons.
Une enquête en restitution à X.________ du droit de déterminer le lieu de résidence
de sa fille a été ouverte.
5.
Dans leur rapport du 12 mai 2021, les intervenants de la DGEJ ont indiqué que X.________ les avait
informés qu’elle souhaitait reprendre sa fille à domicile et mettre fin au placement
dès le mois de juillet 2021 afin que Z.________ débute l’année scolaire 2021-2022
auprès d’elle. Ils ont précisé que la mère était d’accord de poursuivre
le soutien qu’offrait l’éducateur de liaison du foyer du S.________, où était
placée sa fille. Ils ont relevé que tous les professionnels reconnaissaient que X.________
avait fait des efforts et avait suivi leurs recommandations en s’investissant avec l’éducateur
de liaison et en participant aux suivis psychothérapeutiques auprès du psychothérapeute
qui suivait Z.________. Les intervenants de la DGEJ ont précisé qu’en ce qui concernait
le suivi personnel de la mère, il semblait avoir été mis en parenthèse pour des raisons
indépendantes de sa volonté. Ils ont mentionné que le psychothérapeute de l’enfant
reconnaissait l’existence d’un lien très fort entre la mère et sa fille, ayant
par ailleurs indiqué que si un travail thérapeutique était entrepris avec X.________,
celle-ci pourrait reconnaître que ce n’était pas le foyer qui était mauvais, mais
elle qui était en difficultés. Ils ont ajouté que, selon le directeur du foyer du S.________,
la mère n’avait jamais sollicité le foyer pour demander de l’aide en cas de besoin
et que, lorsque Z.________ la mettait en difficulté, elle remettait toujours la faute de sa fille
sur des tiers, comme le foyer. Ces professionnels avaient constaté que le foyer était un lieu
important pour l’enfant, tout comme l’école, et que Z.________ était plus épanouie
depuis que sa mère, avec le soutien de l’éducateur de liaison, s’investissait pour
sa fille tant à l’école qu’auprès du psychothérapeute. S’agissant
de la levée du placement demandée par la mère, il a été relevé que les
professionnels du réseau estimaient que le délai au mois de juillet était beaucoup trop
court pour évaluer si ce projet pouvait s’adosser sur des évolutions suffisantes et durables,
de sorte qu’il avait été proposé à X.________ de construire un projet de retour
progressif, comprenant des évaluations régulières, s’étalant sur une année
environ. A la suite de cette proposition, la mère s’en était toutefois prise violemment
à l’assistant social de la DGEJ, le menaçant et l’insultant à plusieurs reprises,
puis en mettant un terme à l’entretien et en hurlant encore à l’extérieur
des locaux. Pour les intervenants de la DGEJ, cet épisode interrogeait à nouveau sur les capacités
de X.________ à se contenir face à des éléments n’allant pas dans son sens
ou face à sa fille bientôt adolescente, à collaborer sur le long terme avec les professionnels
et à évoluer davantage dans ses compétences parentales. Ainsi, ils ont indiqué ne
pas pouvoir se prononcer sur la question de la restitution de la garde de sa fille à X.________,
ajoutant qu’il était toutefois possible d’envisager une ouverture progressive du cadre
des visites de manière à ce que la mère puisse continuer à s’investir auprès
de Z.________, y compris durant la semaine, insistant sur l’importance de mettre en place un travail
thérapeutique mère-fille. Ils ont également recommandé à la mère de reprendre
et de s’investir dans un suivi psychologique et social la concernant, soulignant que Z.________
ne devait pas constituer la motivation principale de sa mère pour continuer à s’en sortir,
ce qui pouvait intensifier divers risques dans la suite du développement de cette enfant (parentification,
projection d’attentes trop grandes sur elle, etc.). Ils ont enfin préconisé la mise en
œuvre d’une expertise complémentaire afin d’évaluer si les capacités
parentales de X.________ pouvaient encore se développer dans le sens du projet qu’elle avait
soumis et avec quelle temporalité, tout en plaçant le respect des besoins de Z.________ au
centre de la question.
6.
Par courrier du 20 mai 2021, X.________ s’est déterminée sur le rapport de la DGEJ précité.
Elle a requis que le complément d’expertise soit confié à I.________, lequel avait
déjà réalisé une expertise pédopsychiatrique le 29 juin 2020. Elle a indiqué
qu’il convenait de relativiser son altercation avec l’assistant social de la DGEJ, expliquant
que ce n’était pas la première fois qu’elle se mettait en colère contre les
institutions, en particulier lorsqu’elle avait le sentiment qu’on la privait de sa fille,
ajoutant qu’il n’y avait jamais eu d’agression physique et que cela ne l’avait
jamais empêchée de progresser et de s’occuper de sa fille. Elle a en outre contesté
l’affirmation selon laquelle elle n’avait jamais sollicité le foyer pour demander de
l’aide en cas de besoin, ajoutant qu’elle l’avait contacté un mois auparavant
afin d’organiser un retour anticipé de Z.________ lors d’un droit de visite, le directeur
du foyer ayant souligné qu’il trouvait ce lien de confiance très positif.
7.
Dans son rapport complémentaire d’expertise psychiatrique du 3 décembre 2021, I.________
a considéré qu'en raison du manque de suivi psychothérapeutique de X.________, il était
préférable
de
poursuivre les mesures en vigueur, à savoir le placement de Z.________ et des visites les week-ends
et le mercredi après-midi.
L’expert a en particulier répondu aux questions de la justice de paix comme il suit :
« […]
1.
Effectuer un bilan psychologique complet de l’enfant.
REPONSE
:
Eu égard au bilan réalisé
l’année dernière, Z.________ semble poursuivre une évolution favorable en dépit
d’une phase plus compliquée liée à la réapparition d’un nouveau conflit
entre l’équipe éducative et sa mère. Cela s’est manifesté par des conduites
oppositionnelles, avec la mère dans un premier temps puis avec le foyer. Également à travers
une baisse de ses performances scolaires au printemps dernier, que l’on peut déduire comme
provenant d’une humeur affectée par le renvoi de la décision de retour à domicile
et se manifestant par une baisse de la concentration et de la motivation. Un manque d’investissement
a également été observé par l’enseignante actuelle en début d’année.
Grâce au contact établi entre le foyer et l’école, et au soutien individuel en classe,
Z.________ semble mieux fonctionner.
2.
Evaluer les capacités éducatives de Mme X.________.
REPONSE
:
Madame X.________ éprouve
des difficultés à moduler son éducation lorsqu’elle se retrouve confrontée
à l’opposition de Z.________ et dans des périodes de plus grande vulnérabilité.
Elle tend dès lors à durcir son intervention en alternance avec des réflexes d’abandon
et de rejet, et à se sentir mise en difficulté par l’équipe éducative du foyer
qui influencerait négativement l’enfant contre elle. Toutefois, le réseau relève
sa bonne implication tant au niveau scolaire que dans les divers suivis thérapeutiques et éducatifs
préconisés par le soussigné lors de l’expertise. L’interruption des suivis
thérapeutiques pour des causes indépendantes de sa volonté semble avoir contribué
à la fragiliser et à agir contre une partie du réseau et à se replier.
3.
Evaluer la qualité des relations mère-enfant.
REPONSE
:
Mes observations sont identiques
à celle de l’expertise, je vous renvoie donc au rapport ad hoc. Z.________ semble encore constitué
[sic] l’unique source de motivation pour sa mère, qui reste dans une situation sociale isolée
et manque de perspectives personnelles, quoi que la reconnaissance par l’AI peu [sic] éventuellement
apaiser ce manque de perspectives. Cela contribue à la pression exercée sur l’enfant,
qui semble devoir constamment faire attention de ne pas décevoir et donc s’adapter à
elle pour coller à ses attentes, sous peine d’être rejetée. Z.________ peut toutefois
vivre sa vie de préadolescente chez sa mère, qui l’encourage aussi à développer
les liens sociaux avec les pairs du quartier.
4.
Déterminer si la mère de l’enfant est en mesure de d’offrir
[sic]
un encadrement adéquat et une prise en charge correspondant à ses besoins.
REPONSE
:
L’élargissement
du droit de visite comme préconisé et l’évaluation positive qui a été
faite par le réseau de l’investissement maternel attestent que Madame X.________ peut offrir
un encadrement adéquat, quand elle est encadrée et soutenue thérapeutiquement. Les vacances
d’été semblent avoir répondu au besoin de socialisation de l’enfant, qui paraît
s’être intégrée dans le quartier. D’un autre côté, il conviendrait
de reprendre le travail mère-enfant sur un plan thérapeutique, ou tout du moins de continuer
l’intervention de Monsieur H.________ qui agit en ce sens. Ne connaissant pas l’objet des
rencontres avec Monsieur D.________ et l’évolution qui a pu en découler, il me semble
que le travail de différenciation des vécus et de connaissances des besoins évolutifs
de Z.________ pourrait se poursuivre avec l’éducateur de liaison. D’autre part, il est
impératif que Madame X.________ bénéficie d’un suivi psychothérapeutique individuel
sur le moyen-long cours. Celui-ci devrait se dérouler dans un cadre qui permette d’assurer
une continuité du lien, sans quoi on ne peut raisonnablement attendre d’elle qu’elle
s’implique davantage en revivant constamment sa problématique d’abandon avec un changement
programmé de thérapeute.
Peut-être
qu’un suivi en binôme psychiatre/infirmier-ère comme peut le proposer [...] pourrait
être indiqué. Ceux-ci pourraient constituer des alliés et des tampons dans le cadre des
réseaux. Grâce à la souplesse des infirmiers-ères de [...] qui peuvent notamment
se rendre à domicile si besoin, le lien thérapeutique pourrait subsister malgré les futurs
mouvements abandonniques et de rejet caractéristiques de Madame X.________.
5.
Déterminer quelle
serait la meilleure solution pour le bien-être et l’épanouissement de l’enfant
compte tenu de la pathologie psychiatrique de sa mère (probablement un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif ou borderline).
REPONSE
:
Poursuivre l’intervention
éducative à domicile et instaurer un suivi individuel de Madame X.________ au moyen-long cours.
Maintenir l’objectif final d’un retour à domicile de l’enfant malgré les
aléas inhérents à la pathologie psychiatrique de la mère.
6.
Déterminer s’il est dans l’intérêt de l’enfant de retourner vivre à
domicile et, le cas échéant, déterminer quel type de soutien ou de prise en charge qu’il
[sic]
y aurait lieu de prévoir.
REPONSE
:
Dans l’immédiat
et en raison du manque du suivi psychothérapeutique de Madame X.________, il est préférable
de poursuivre les mesures en vigueur, à savoir le placement de Z.________ et des visites les week-ends
et le mercredi après-midi.
7.
Faire toutes autres observations que vous estimerez utiles et propositions de prise en charge de l’enfant.
REPONSE
:
Les périodes de conflits
et d’agressivité qu’avait pu manifester Madame X.________ depuis le placement de Z.________
se sont reproduites en début d’année, confirmant ainsi le risque élevé de réitération
estimé lors de l’expertise. L’expertisée s’est ensuite montrée abandonnique,
comme prévu. Néanmoins, elle ne semble pas rechuté [sic] malgré toutefois des soupçons
de reconsommations et d’autre part, elle a accepté de revenir à une relation plus conciliante
avec le foyer sur injonction de la DGEJ (cf. lettre de recadrage du mois de septembre).
Selon
ma compréhension en fonction du système de récompense décrit dans le rapport d’expertise
(page 23), Madame X.________ devait raisonnablement s’attendre à pouvoir récupérer
sa fille l’été passé comme si cela constituait la prochaine étape. Ceci après
l’élargissement des visites aux week-ends entiers, sa majeure implication dans la vie de Z.________
et son investissement dans les suivis thérapeutiques et éducatifs préconisés. D’autant
plus qu’elle estime avoir été soutenue par les intervenants assurant ces suivis. D’autre
autre côté [sic], l’interruption des suivis thérapeutiques l’a fragilisée
et ne lui pas [sic] probablement plus permis de continuer d’agir dans la durée mais davantage
dans la précipitation et l’immédiateté. Cette agressivité et impulsivité
maternelles, encore une fois prévisibles, ne devraient pas à mon avis "porter un coup
de grâce" au retour de l’enfant auprès de sa mère.
Compte
tenu du fait que Madame X.________ ait suivi les recommandations, qu’elle s’investit progressivement
dans la vie de Z.________, je pense qu’il convient de la féliciter et de reconnaître
ses efforts, de manière solennelle. Il convient aussi de l’encourager et de l’aider
à retrouver un-e psychothérapeute qui puisse l’accompagner au moyen-long cours.
[…]. »
8.
Par courrier du 23 décembre 2021, les intervenants de la DGEJ ont indiqué adhéré
aux conclusions de l’expert de maintenir le cadre qui prévalait, à savoir que Z.________
continuerait de se rendre chez sa mère du vendredi au lundi matin, chaque nuit du mercredi et durant
les vacances scolaires. Ils ont mentionné que la poursuite des contacts au minimum une fois tous
les quinze jours avec l’intervenant de famille du foyer du S.________, également pendant les
vacances, semblait indispensable. Ils ont soutenu l’indication faite par l’expert d’une
reprise d’un suivi psychothérapeutique durable pour la mère.
9.
Le 29 décembre 2021, V.________, technicien ambulancier auprès d’A.________, a indiqué
avoir constaté, lors d’une intervention ambulancière au domicile de X.________ le jour-même,
que l’appartement était insalubre, qu’il y avait du cannabis dans le salon ainsi qu’une
cartouche de protoxyde d’azote facilement accessibles, que divers objets étaient entassés,
qu’il n’y avait pas de lumière dans les pièces, que la cuisine était encombrée
de vaisselle et que la chambre de Z.________ était désordonnée. Il a ajouté que l’intervention
faisait suite à un appel au 144 de Z.________ pour sa mère. Il a relevé que l’accès
aisé à des substances illicites (THC, tabac) et une négligence de l’hygiène
représentaient un danger pour le développement de la jeune fille.
10.
Par courrier du 19 janvier 2022, les Dres W.________ et K.________, respectivement cheffe de clinique
adjointe et médecin assistante à R.________, ont confirmé que X.________ était suivie
à leur consultation.
11.
Le 28 février 2022, X.________ s’est déterminée sur le rapport d’expertise
psychiatrique du 3 décembre 2021. Elle a relevé que I.________ avait confirmé que le système
de récompense était très important pour elle, que lorsque tout se passait bien, il fallait
pouvoir ouvrir le cadre et lui accorder davantage de contacts avec sa fille, à défaut de quoi
il existait un fort risque de réaction de rejet. Elle a indiqué avoir compris que le retour
de Z.________ à domicile était véritablement à l’ordre du jour, mais que la
DGEJ avait suspendu durant six mois le processus qui visait à l’élargissement du cadre
au motif qu’elle aurait unilatéralement modifié l’établissement scolaire de
Z.________, ce qui était totalement infondé, dès lors qu’elle n’était
pas intervenue dans l’enclassement de sa fille. Elle a expliqué avoir ressenti la position
de la DGEJ comme une grande injustice et que, dans une telle configuration, elle avait eu des réactions
vives qui consistaient à rejeter le cadre qu’on lui imposait. Elle a précisé que
ce cadre n’était plus adapté et qu’au lieu de s’alléger, il devenait
plus restrictif pour de mauvaises raisons. Elle a avancé que, selon l’expertise, Z.________
exprimait le souhait d’un retour à domicile, tout en profitant du cadre pour trianguler en
ne donnant pas toutes les informations à sa mère et au foyer. Selon X.________, il était
donc essentiel de ne pas conserver davantage un instrument qui n’avait plus d’utilité
et produisait des effets négatifs. Considérant qu’elle était apte à pouvoir
s’occuper de sa fille complétement, elle a requis de récupérer la
« garde
complète »
sur Z.________.
12.
Dans leur rapport du 13 mai 2022, les intervenants de la DGEJ ont expliqué qu’au vu du contenu
du signalement du 29 décembre 2021, ils avaient estimé nécessaire d’organiser une
visite à domicile afin de vérifier les conditions d’accueil de Z.________, que la mère
avait exigé pour mettre en place cette visite de passer par son avocat, lequel avait indiqué
par courrier du 18 février 2022 que l’intéressée les autorisait à se présenter
chez elle, et qu’après plusieurs tentatives pour joindre X.________, ils avaient finalement
pu se rendre à son domicile le 25 mars 2022. Ils ont relaté que la mère réfutait
l’accessibilité de Z.________ à des produits stupéfiants et en voulait aux ambulanciers
d’avoir mal fait leur travail, que lorsque X.________ avait été emmenée à l’hôpital,
elle n’avait pas sollicité le foyer pour prendre en charge Z.________ ou du moins les avertir
de ce qui lui était arrivé car elle n’aurait pas été d’accord de contacter
le foyer pour les avertir, ni d’y faire amener Z.________. Les intervenants de la DGEJ ont précisé
que la rencontre à domicile s’était déroulée dans un climat assez tendu. Ils
ont également rapporté une autre situation illustrant
« un
risque potentiel »
dû au manque
de communication entre la mère et le foyer, expliquant que dans le courant du mois de février
2022, Z.________ se serait rendue un vendredi soir chez une amie et non chez sa mère, laquelle ne
pouvait pas recevoir sa fille ce week-end-là, que X.________ lui aurait demandé d’informer
le foyer de son absence et que la jeune fille aurait profité pour ne rien dire afin de se rendre
chez son amie à l’insu de tous ; or, lorsque X.________ avait été informée
des agissements de sa fille, elle n’avait pas voulu la recevoir le week-end suivant en guise de
punition. Ils ont insisté sur l’importance que la mère collabore et communique avec le
foyer afin de montrer à Z.________ que les adultes autour d’elle se parlaient
a
minima
, ainsi que d’éviter que celle-ci
ne soit victime des failles et subisse un conflit de loyauté entre sa mère et le foyer. Considérant
que le signalement du 29 décembre 2021 mettait également en lumière certains aspects
inquiétants sur les capacités de la mère à préserver sa fille de ses fragilités
personnelles, les intervenants de la DGEJ ont estimé que cela renforçait la nécessité
de mettre en place un suivi de X.________.
13.
Le 7 juillet 2022, Z.________ a été entendue par la juge de paix. Elle a en substance déclaré
qu’elle était assez bien au foyer, où elle avait de bons copains, mais qu’elle
préférait être avec sa mère qui la faisait rire et lui laissait plus de liberté.
Elle a précisé qu’elle aimerait voir sa mère plus souvent et même vivre toujours
avec elle.
14.
Lors de l’audience du 18 août 2022, X.________, assistée de son conseil, et J.________,
assistant social auprès de la DGEJ, ont été entendus.
X.________ a indiqué qu’elle habitait dans un appartement de 3.5 pièces à [...]
(canton de Neuchâtel) depuis le mois de juin 2022. Elle a déclaré avoir informé le
foyer de son déménagement, précisant avoir de la peine à contacter J.________. Elle
a expliqué qu’elle se sentait bien à [...], rappelant qu’à [...] elle avait
été harcelée par un tiers. Elle a précisé que Z.________ allait débuter
sa scolarité à [...], soit près du foyer. Elle a rapporté qu’elle venait chercher
sa fille à [...] et l’y ramenait pour les week-ends. Elle a contesté que les ambulanciers
avaient trouvé de la drogue chez elle et que son appartement était insalubre. Elle a relevé
que cela faisait longtemps qu’elle ne prenait plus de médication et qu’elle n’était
pas allée à R.________, qu’elle s’était par ailleurs rendue auprès de
la Dre [...] à deux reprises plusieurs mois auparavant, mais qu’elle ne l’avait ensuite
plus rencontrée car elle était trop occupée, notamment par son déménagement.
Elle a ajouté que cette médecin avait voulu lui donner une nouvelle médication plus forte,
ce qu’elle avait refusé, estimant ne pas en avoir besoin. X.________ a également relaté
que Z.________ avait été suivie pendant quatre ans par un psychothérapeute, lequel ne
savait rien sur la situation de sa fille, qu’elle-même l’avait vu à trois ou quatre
reprises avec sa fille. Elle a indiqué que le nouvel éducateur référent de sa fille
venait à domicile à tout le moins deux fois par semaine lorsqu’elle était encore
à [...] et qu’elle avait eu des contacts téléphoniques avec lui toutes les semaines.
Elle a souligné que les contacts avec les éducateurs du foyer se passaient bien et qu’elle
ne comprenait pas pourquoi elle devrait entreprendre un suivi psychothérapeutique même enjoint
par l’autorité. Son conseil a précisé que sur les sept semaines de vacances d’été,
mère et fille avaient passé cinq semaines continues ensemble.
J.________ a confirmé qu’il sollicitait le maintien du cadre actuel, proposant de confirmer
la mesure au sens de l’art. 310 CC, avec un droit de visite à adapter en fonction de la situation,
notamment géographique. Il a exposé avoir appris par le foyer, début juin 2022, que la
mère avait pour projet de déménager à [...], ajoutant ne pas avoir pu contacter celle-ci
pour organiser une rencontre afin de parler de ce projet. S’agissant de l’appartement de
la mère à [...], il a indiqué avoir pu constater qu’il était dans un état
convenable. Il a par ailleurs relevé que le droit de visite comprenait tous les week-ends, les vacances
scolaires et un jour de semaine, que, selon le foyer, ce droit de visite se passait bien et que X.________
collaborait avec deux éducateurs, l’un du foyer et l’autre qui était un éducateur
de référence. Il a précisé que la communication avec la mère était difficile
par période et a souligné l’importance qu’elle bénéficie d’un suivi
psychothérapeutique. Il a rappelé que selon le psychothérapeute, l’enfant n’avait
pas besoin d’un tel suivi, raison pour laquelle rien n’avait été mis en place pour
elle. Il a observé que, sans cet acteur préconisé par l’expert, il était difficile
de faire évoluer le droit de visite et le travail thérapeutique de la mère devait permettre
de communiquer sur le conflit de loyauté auquel était confrontée Z.________, cette dernière
pouvant se retrouver dans un rôle de messager entre le foyer et sa mère. Il a enfin salué
l’évolution positive du comportement de X.________ avec le foyer.
15.
Par courrier du 18 novembre 2022, le conseil de X.________ a relevé que la décision de clôture
d’enquête avait été rendue le 12 septembre 2022 (
recte
:
18 août 2022) et qu’au pied de ladite décision, il était indiqué que la notification
devait se faire par son intermédiaire à lui, mais qu’elle avait été faite directement
à sa mandante, à son adresse à [...] et non à [...].
Par courrier du 21 novembre 2022, la juge de paix a constaté que la décision n’avait
pas été notifiée correctement et que l’avocat n’avait pu en prendre connaissance
que lorsqu’il avait consulté le dossier au greffe de la justice de paix.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix maintenant le retrait du droit
de la recourante de déterminer le lieu de résidence de son enfant et confiant un mandat de
placement et de garde à la DGEJ en application de l’art. 310 CC.
1.2
1.2.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC ; cf. notamment CCUR 27 février 2023/41). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir
(art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 al. 3 CC).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l’autorité
de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont applicables par analogie. En matière
de protection de l’adulte, respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif
et le droit cantonal ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie
par le CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à
titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ; ATF 140 III 167
consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références citées).
1.2.2
Les délais ne courent pas du septième jour avant Pâques au septième jour qui suit
Pâques inclus (art. 145 al. 1 let. a CPC). Selon l’art. 145 al. 2 let. b CPC, la suspension
des délais ne s’applique pas à la procédure sommaire. Les parties doivent être
rendues attentives aux exceptions aux féries (art. 145 al. 3 CPC). En l'absence d'une telle information,
les féries sont applicables, même si la partie concernée est représentée par
un avocat (ATF 139 III 78 consid. 5).
1.2.3
L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte
tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est applicable
devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 CC, 7
e
d., Bâle 2022 [ci-après : BSK Zivilgesetzbuch I], 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les
auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable,
de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de
preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.4
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable
par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.3
En l'espèce, la décision entreprise a été envoyée sous pli recommandé le
12 septembre 2022 à la recourante directement, à son ancienne adresse à [...] et non à
[...], quand bien même elle était assistée d’un mandataire professionnel. Au pied
de la décision, il est pourtant indiqué une notification par l’entremise de son avocat.
Par courrier du 18 novembre 2022, le conseil de la recourante a exposé avoir pris connaissance de
la décision litigieuse le 17 novembre 2022 lors d’une consultation du dossier de la cause
au greffe de la justice de paix, laquelle a du reste admis qu’il y avait eu une erreur. On doit
donc considérer que la décision du 18 août 2022 a été formellement notifiée
à la recourante, par son conseil, le 17 novembre 2022.
En outre, à la lecture de la décision querellée, et notamment ses voies de droit, il apparaît
que la recourante n’a pas été rendue attentive, comme le prévoit l’art. 145
al. 3 CPC, au fait que le délai de recours n’était en l’occurrence pas suspendu
durant la période du 18 décembre au 2 janvier inclus (cf. notamment CCUR 10 juillet 2020/143).
Dans ces circonstances, il y a lieu de tenir compte des féries judiciaires dans le calcul du délai
de recours. Déposé le 20 décembre 2022, par la mère de l'enfant concernée qui
a vu sa requête en restitution du droit de déterminer le lieu de résidence sur sa fille
rejetée, le recours, motivé, est donc recevable. Il en va de même des pièces produites
en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Invitée à prendre position, la justice de paix a indiqué qu’elle se référait
intégralement à la décision attaquée. La DGEJ a quant à elle conclu au rejet
du recours.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. Selon la ligne directrice suivie par
le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit matrimonial,
l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ;
ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3
En l'espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la justice de paix, laquelle a entendu
la recourante lors de l'audience du 18 août 2022. Z.________ a également été auditionnée
par la juge de paix le 7 juillet 2022. Partant, le droit d'être entendu de chacune a été
respecté.
La décision entreprise étant formellement correcte, elle peut être examinée sur le
fond.
3.
3.1
La recourante fait valoir qu'elle a vécu seule avec sa fille, aujourd'hui âgée de 13
ans,
jusqu'en avril 2016 et qu'elles ont un lien très fort, ce qui ressort d'ailleurs de l'expertise
pédopsychiatrique. Elle explique qu’elle nourrit des ressentiments envers les représentants
de la DGEJ, lesquels reposent sur des éléments objectifs, notamment un incident lors de l'enclassement
de Z.________ et la rupture du dialogue à ce moment-là. Elle relève que, malgré cela,
le droit de visite a régulièrement été élargi, qu’à ce jour, Z.________
a passé tous ses week-ends chez elle jusqu'au lundi matin, ainsi que tous les mercredis après-midi
jusqu'au jeudi matin, et que durant l'été 2022, elles ont passé cinq semaines ensemble
sans interruption. Selon la recourante, sa demande de levée du retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence a été effectuée au début de l'année 2021 et le processus
est long. Elle souhaiterait reprendre le suivi scolaire et prendre ses responsabilités par rapport
à sa fille. Elle fait valoir que s’il y a eu, par le passé, des épisodes difficiles,
elle a su faire la preuve de ses capacités parentales. Z.________ s'est d'ailleurs exprimée
en faveur d'un retour auprès de sa mère lorsqu'elle a été entendue par le juge. La
recourante considère que l'expert est certes arrivé à la conclusion qu'en raison du manque
de suivi psychothérapeutique la concernant, il fallait poursuivre les mesures en vigueur, mais elle
relève que cette expertise date du 3 décembre 2021 et qu’elle n’a pas rencontré
de difficultés particulières depuis lors, ajoutant qu’elle s’est d’ailleurs
présentée de façon correcte à l'audience du 18 août 2022. La recourante considère
enfin que rien n'indique que Z.________ serait en danger auprès d’elle et qu’il n’est
pas admissible que l'adolescence de Z.________ soit d'emblée et hypothétiquement envisagée
comme une période difficile pendant laquelle la recourante serait débordée.
3.2
3.2.1
L’intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art.
307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la protection de droit civil de l’enfant
obéit à plusieurs principes. Les mesures de protection doivent écarter tout danger pour
le bien de l’enfant, sans égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement
si les parents ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance
que leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il s’agit
alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les parents
eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures prises doivent correspondre
au degré du danger, en restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe
de proportionnalité) ; ce principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention,
qui va de la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil fédéral
relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin 1974, FF 1974 II p. 84 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits fondamentaux
et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de l’enfant, Revue de la
protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019, p. 102). Le respect du principe de proportionnalité
suppose en outre que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
3.2.2
En règle générale, la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité
parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence pour décider du lieu de résidence
et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés
à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué
de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se
développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ;
Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II./1,
Fribourg 1987, p. 247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans
celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021
du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.2). L'énumération
des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit
suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes.
Toutes les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner
la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021
consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai
2021 consid. 3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est
ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès
lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les
parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant
doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021
du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l’enfant doivent être
adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). En vertu du principe de proportionnalité,
les mesures doivent être levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou
être remplacées par une mesure plus légère si l’évolution de la situation
le permet (Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe inquisitoire peut
commander d’actualiser le dossier selon les circonstances (Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre
2018/176 qui concerne des abus sexuels commis sur une enfant placée en foyer).
3.2.3
Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque
l'autorité de protection de l'enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence
d'un mineur en application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de placement
et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux
des intérêts du mineur.
3.3
En l’espèce, l’enfant concernée, âgée de 13 ans, a été placée
en foyer en 2016 alors qu’elle avait 5 ans du fait que sa mère avait traversé des périodes
d’instabilité et adopté un comportement négligent à son égard, le droit
de déterminer son lieu de résidence ayant été depuis lors retiré à la recourante
et un mandat de placement et de garde confié à la DGEJ. Le droit aux relations personnelles
de la recourante sur sa fille a ensuite été fixé progressivement, même s’il
a dû être suspendu en raison de l’inadéquation de la mère, puis élargi
à nouveau. Avant de déménager à [...], la recourante avait sa fille auprès d’elle
les week-ends, les mercredis et durant les vacances.
A la suite de la requête de la recourante de se voir restituer le droit de déterminer le lieu
de résidence de sa fille, une expertise pédopsychiatrique et un complément d’expertise
ont été réalisés par I.________, expert psychologue agréé SSPL. Il en ressort
que la recourante n'a
a priori
plus de suivi depuis mai 2021 et ne prend plus sa médication, ce qu’elle a confirmé à
l’audience de première instance, étant précisé qu’elle a des traits de
personnalité émotionnellement labile et que la question est posée de la réapparition
d'une consommation conjointe alcool et cannabis. L’expert considère en outre que la problématique
de la recourante persiste de manière durable avec des réflexes d'abandon qui se manifestent,
qui sont exacerbés par des ruptures de suivi auprès de psychothérapeutes et qui la fragilisent,
la poussent à agir contre le réseau et à se replier sur elle-même. Elle est isolée
socialement et n'a pas de perspectives personnelles si bien que Z.________ est sa seule source de motivation.
Pour I.________, la recourante peut offrir un encadrement adéquat à sa fille lorsqu'elle est
soutenue et suivie, un travail de différenciation des vécus étant nécessaire. Elle
doit ainsi pouvoir bénéficier d'un suivi psychothérapeutique individuel sur le moyen-long
cours. Sans celui-ci, il ne peut pas être raisonnablement attendu d'elle qu'elle s'implique davantage
en revivant constamment sa problématique d'abandon. L'expert conclut en ce sens que les mesures
de protection doivent être prolongées tant que le suivi n'est pas entrepris.
Quant à la DGEJ, elle conclut également au maintien de la mesure, justifiant cette prise de
position par le fait que les objectifs fixés dans le cadre du placement n'ont pas été
réalisés, que la recourante ne contrôle pas son impulsivité et agit de façon
conflictuelle et qu’elle doit se faire aider elle-même pour pouvoir accompagner sa fille dans
l'entrée à l'adolescence, quelle que soit la manière dont Z.________ vit celle-ci. La
DGEJ relève que la mise entre parenthèse du suivi personnel de la recourante, ainsi que son
comportement impulsif, voire violent, conduisent à s'interroger à nouveau sur sa capacité
à se contenir face à sa fille et à collaborer sur le long terme avec les professionnels
et ne pas placer la jeune fille dans un conflit de loyauté.
A l'appui de son recours, la recourante indique en substance, que malgré l'absence de suivi, elle
est stable et qu’elle s'est d'ailleurs bien tenue à l'audience, preuve en est que
« tout
va pour le mieux »
. Or il y a lieu de
considérer que c'est autre chose de s'occuper d'une enfant qui entre dans l'adolescence que de se
montrer sous son meilleur jour à une audience. Il faut notamment de la régularité, de
la solidité et ne pas réagir avec impulsivité. Il convient aussi d’arriver à
différencier les deux identités et le travail suggéré par l'expert à cet égard
ne semble pas avoir été fait. En effet, compte tenu de son trouble psychique, la recourante
est en encline à avoir des réactions parfois virulentes, ce qui a conduit à déstabiliser
sa fille. Il a été relevé en particulier que Z.________ avait subi une phase plus compliquée
liée à la réapparition d’un nouveau conflit entre l’équipe éducative
et sa mère et que cela s’était manifesté par des conduites oppositionnelles, par
une baisse de ses performances scolaires et par un manque d’investissement. De plus, toujours selon
les professionnels, la capacité de la recourante à se contenir en cas de désaccord et
les impacts sur l’enfant inquiètent si X.________ ne bénéficie pas d’un suivi
thérapeutique pour travailler ses fragilités. A dire d’expert, ce suivi est même
impératif. Toutefois, malgré ces recommandations, la recourante a déclaré à
l’audience de première instance qu’elle ne comprenait pas pourquoi elle devrait entreprendre
un tel suivi et elle considère qu’elle est capable de surmonter les difficultés seule.
Par ailleurs, le fait que Z.________ soit la seule source de motivation pour la recourante n'est pas
nécessairement rassurant. Au contraire, cela met une pression sur l’enfant qui doit s’adapter
constamment, sous peine d’être rejetée par sa mère. Si le cadre a pu s'élargir
progressivement pour les visites et même si le lien mère-fille est fort, le fait d’avoir
un enfant avec soi pendant les jours de scolarisation, avec le suivi des devoirs et la discipline que
cela demande est beaucoup plus exigeant que seulement pendant le week-end et les vacances. La recourante
doit donc bénéficier d’un suivi afin d’être en mesure de répondre quotidiennement
et adéquatement aux besoins de sa fille et lui offrir un cadre de vie propice à son développement
sur le long terme, impliquant de collaborer avec les professionnels entourant Z.________. A cet égard,
la recourante reconnaît avoir rencontré des périodes difficiles et de mauvaise entente
avec les intervenants de la DGEJ, mais avoir surmonté ses faiblesses. Il s’avère cependant
qu’elle continue à refuser tout contact avec la DGEJ et que, selon l’assistant social,
la communication est difficile voire impossible, étant précisé que la recourante ne s’est
pas présentée au dernier réseau concernant sa fille.
La recourante considère encore qu’il n’y a aucun élément permettant d’affirmer
que sa fille serait difficile. Il ressort des déterminations de la DGEJ en deuxième instance
que Z.________ a des difficultés à l’école, a des remarques et a dû être
retenue certains samedis. Ses agissements doivent être repris et discutés avec l’assistant
social et la recourante, laquelle le refuserait. Or, faute de suivi thérapeutique lui permettant
de travailler ses fragilités, il convient d’éviter que la recourante adopte de nouveaux
comportements de rejet et d’abandon envers sa fille ou continue à mettre la faute sur des
tiers. Il est donc nécessaire de maintenir l’encadrement par l'équipe éducative
et les professionnels dont dispose l’enfant qui lui offre un espace d'écoute la protégeant
des décisions impulsives de la recourante.
Ainsi, il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de suivre l'avis de tous les
professionnels en ce sens que le retour de Z.________ auprès de sa mère est prématuré
et qu’il ne sera possible que lorsque celle-ci aura entrepris un suivi comme indiqué au chiffre
V du dispositif de la décision entreprise.
4.
4.1
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
4.2
La recourante a requis
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
4.2.1
Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance judiciaire aux conditions cumulatives
qu’elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue
de toute chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC). L’art. 119 al. 5 CPC
prévoit que l’assistance judiciaire doit faire l’objet d’une nouvelle requête
pour la procédure de recours.
Le conseil juridique commis d’office a droit au remboursement de ses débours et à un
défraiement équitable (art. 122 al. 1 let. a CPC), qui est fixé en considération
de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps consacré au litige
(art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3]). A cet égard, le juge apprécie l'étendue des opérations
nécessaires pour la conduite du procès. Il applique le tarif horaire de 180 fr. pour un avocat
et de 110 fr. pour un avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ).
Le Tribunal fédéral a retenu que, pour fixer la quotité de l’indemnité du conseil
d'office, l’autorité cantonale doit s’inspirer des critères applicables à
la modération des honoraires d’avocat (ATF 122 I 1 consid. 3a ; TF 5D_28/2014 du 26 mai 2014
consid. 2.1). En matière civile, le défenseur d’office peut être amené à
accomplir dans le cadre du procès des démarches qui ne sont pas déployées devant
les tribunaux, telles que recueillir des déterminations de son client ou de la partie adverse ou
encore rechercher une transaction. De telles opérations doivent également être prises
en compte (ATF 117 la 22 consid. 4 ; TF 5D_149/2016 du 30 janvier 2017 consid. 3.3 ; TF
5D_4/2016 du 26 février 2016 consid. 4.3.3). Cependant, le temps consacré à la défense
du client et les actes effectués ne peuvent être pris en considération sans distinction.
Ainsi, le juge peut d’une part revoir le travail allégué par l’avocat, s’il
l’estime exagéré en tenant compte des caractéristiques concrètes de l’affaire,
et ne pas rétribuer ce qui ne s’inscrit pas raisonnablement dans le cadre de l’accomplissement
de la tâche du défenseur ; d’autre part, il peut également refuser d’indemniser
le conseil pour des opérations qu’il estime inutiles ou superflues. L’avocat d’office
ne saurait être rétribué pour des activités qui ne sont pas nécessaires à
la défense des intérêts de l’assisté ou qui consistent en un soutien moral
(TF 5A_82/2018 du 15 juin 2018 consid. 6.2.2 ; TF 5D_4/2016 du 26 février 2016 consid.
4.3.3).
4.2.2
Quand bien même le recours est rejeté, on ne saurait soutenir que la cause était dénuée
de chances de succès, ni que l’enjeu du procès ne revêtait pas d’importance.
Les conditions précitées étant remplies, il y a lieu d’accorder à l’intimé
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours avec effet au 17 novembre 2022 et de
désigner Me Lionel Zeiter en qualité de conseil d’office de celle-ci.
En cette qualité, Me Lionel Zeiter a droit à une rémunération équitable pour
ses opérations et débours dans la procédure de recours. Dans sa liste des opérations
du 24 avril 2023, l’avocat indique avoir consacré 11 heures et 30 minutes à la présente
affaire, pour la période du 17 novembre 2022 au 6 avril 2023. Vu la nature du litige et les difficultés
de la cause, cette durée ne se justifiait pas entièrement. En effet, il n’y a pas lieu
de retenir les 2 heures comptabilisées ainsi que de la vacation de 120 fr. pour le réseau
avec le DGEJ du 6 avril 2023, auquel l’avocat a du reste participé sans sa cliente, dès
lors qu’il s’agit d’une opération qui sort du cadre de celles strictement liées
à la défense des intérêts de celle-ci. Ainsi, il convient de retenir une durée
adéquate maximale de 9 heures et 30 minutes d’activité d’avocat et de retrancher
la vacation.
Il s'ensuit qu’au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let.
a RAJ), l’indemnité de Me Lionel Zeiter doit être fixée à 1'879 fr. en arrondi,
soit 1'710 fr. (9h30 x 180 fr.) à titre d’honoraires, 34 fr. 20 (2% [art. 3bis al. 1
RAJ] x 1'710 fr.) de débours et 134 fr. 30 (7.7 % x 1'744 fr. 20 [1'710 fr. + 34
fr. 20]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ ; art. 25 al. 1 LTVA [Loi fédérale
du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée ; RS 641.20]).
Cette indemnité sera provisoirement laissée à la charge de l’Etat.
4.3
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1
TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à
la charge de recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f
CC).
Ces frais seront provisoirement laissés à la charge de l’Etat, compte tenu de l’assistance
judiciaire (art. 122 al. 1 let. b CPC et consid. 4.4
infra
).
4.4
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité de son conseil d’office, laissés provisoirement à la charge
de l’Etat, dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes de fixer
le principe et les modalités de ce remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit
privé judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire de la recourante X.________ est admise, Me Lionel Zeiter
étant désigné conseil d’office pour la procédure de recours.
IV.
L’indemnité d’office de Me Lionel Zeiter, conseil de la recourante, est arrêtée
à 1'879 fr. (mille huit cent septante-neuf francs), débours et TVA compris.
V.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge de la recourante X.________ et provisoirement laissés à la charge
de l’Etat.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire X.________ est, dans la mesure de l’art.
123 CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité à son conseil
d’office, laissés provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle
sera en mesure de le faire.
VII.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lionel Zeiter, avocat (pour X.________)
‑
DGEJ, Office régional pour la protection des mineurs [...], à l’att. de M. J.________,
et
communiqué à :
‑
DGEJ, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :