vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 539 · 2009-05-27 · fr

DIFFAMATION | 173 ch. 1 CP, 173 ch. 2 CP, 173 ch. 3 CP, 260 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 19.06.2009 Arrêt / 2009 / 539

TRIBUNAL CANTONAL
486
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 19 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et
Sauterel
Greffier
:
M.        Addor
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.014714-VIY
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre
INCONNU
pour calomnie subsidiairement diffamation, sur plainte de
R.________
,
vu l'ordonnance du 27 mai 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu, frais à
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par R.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que R.________ conteste l'ordonnance de non-lieu
rendue par le magistrat instructeur;
attendu que R.________ et S.________ ont entretenu une courte
relation dans le courant de l'année 2000,
qu'un enfant, prénommé [...], est né de cette
union le 3 février 2001,
que tant l'enfant que la mère, décédée
des suites d'une overdose le 19 février 2004, ont fait
l'objet de mandats de tutelle, sous l'autorité du Tuteur
général,
que R.________ a interjeté recours contre la décision
de la Justice de paix du cercle de Lausanne du 18 octobre 2007
fixant les modalités du droit de visite sur son fils
[...],
qu'ensuite de ce recours, J.________, responsable des mandats
tutélaires, a déposé un mémoire le 3
mars 2008,
qu'on y lit notamment ce qui suit : «S.________ a fait part
aux personnes s'occupant d'elle de sa demande d'être
protégé de R.________, laissant entendre que la
réapparition de ce dernier risquait de compromettre la
poursuite de son traitement et de provoquer une rechute »
(…) « Selon le témoignage de S.________,
l'intéressé était son pourvoyeur en produits
stupéfiants dont il aurait fait le trafic et ses relations
avec lui se situaient sur le mode de transactions relations
sexuelles en échange de produits » (…) «
Pour l'entourage familial  de S.________, la famille [...] et
alliée [...], il ne fait aucun doute que R.________ a
profité de la jeune femme, de sa fragilité psychique,
a contribué à aggraver sa toxicodépendance et
entraîné sa rechute peu après sa sortie de
l'institution qui la protégeait » (…) «
De là à rendre R.________, indirectement, responsable
du décès par overdose de la mère de [...], le
pas est vite franchi » (P. 5/4),
que R.________ considère que ces accusations, dont il
conteste le bien-fondé, portent atteinte à son
honneur,
que le soupçon d'avoir commis une infraction pénale,
en l'occurrence, de s'être livré au trafic de drogue,
peut être tenu pour attentatoire à l'honneur (ATF 118
IV 248 c. 2b),
que selon l'art. 173 ch. 2 CP, toutefois, l'inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations
qu'il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies,
que J.________ a expliqué avoir écrit les lignes
litigieuses sur la base de ce qui lui avait été
rapporté, ainsi que des notes prises, principalement par les
deux personnes qui avaient été
précédemment en charge du dossier, dans un but de
protection de l'enfant (PV aud. 4),
que le mémoire en cause ayant été
établi dans l'intérêt de l'enfant, que le
Tuteur général a pour mission de protéger,
rien ne permet d'affirmer que son auteur, en le rédigeant, a
agi sans égard à l'intérêt public ou
sans autre motif suffisant,
qu'il n'est de surcroît pas démontré ni rendu
vraisemblable qu'il a articulé les allégations
litigieuses principalement dans le dessein de dire du mal du
recourant,
que pour ces raisons, il doit être admis à apporter la
preuve libératoire de la bonne foi au sens de l'art. 173 ch.
2 CP (art. 173 ch. 3 CP),
que le mémoire du 3 mars 2008 se fonde sur les observations
de diverses personnes qui sont intervenues dans le cadre du dossier
de tutelle de l'enfant et sur plusieurs entretiens et
témoignages, en particulier celui de la sœur de
S.________,
que celle-ci, entendue par le juge d'instruction, a rapporté
les propos de l'ami intime de sa sœur selon lesquels
R.________ avait fourni de la drogue à cette dernière
(PV aud. 2; P. 5/4),
que le magistrat instructeur a également entendu [...], qui
a été l'ami intime de la mère de l'enfant du
recourant, et [...], amie de cette dernière, l'un et l'autre
ayant  recueilli les confidences de S.________ sur les
relations qu'elle entretenait avec le recourant dans le courant de
l'année 2000,
que [...] a rapporté les dires de S.________ selon lesquels
le recourant lui avait donné gratuitement de la drogue en
échange de relations sexuelles et qu'elle avait un peu peur
de cet homme (PV aud. 5),
que de même, [...] a expliqué que la
prénommée lui avait dit qu'en lieu et place de payer
sa dose de cocaïne, elle avait entretenu des relations
sexuelles avec le recourant (PV aud. 3),
que les personnes à qui S.________ s'est confiée
avant sa mort n'avaient aucun motif de ne pas croire à la
véracité de ses déclarations,
que de même que, dans une affaire pénale, on accorde
un certain crédit, sauf circonstances particulières,
aux mises en cause d'un toxicomane, de même dans le cas
présent, l'auteur du mémoire litigieux avait des
raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrais les
propos incriminés, tels qu'ils lui ont été
rapportés (ATF 124 IV 149 c. 3b),
que la preuve de la bonne foi étant valablement
apportée, une condamnation pénale est exclue (art.
173 ch. 2 CP),
que c'est donc à bon droit que le juge d'instruction  a
mis un terme à l'enquête par un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge du
recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge
de R.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au conseil du recourant, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      M. Jean-Pierre Moser,
avocat (pour R.________).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: