vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 890 · 2025-11-13 · fr

SÉQUELLE TARDIVE, CAUSALITÉ NATURELLE, ACCIDENT, FORCE PROBANTE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 890

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
44/25 - 157/2025
ZA25.014837
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 novembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Gutmann et Mme Peris, assesseurs
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1957, a travaillé comme secrétaire pour [...] dès novembre
2000 et était, à ce titre, assurée contre les accidents professionnels et non professionnels,
ainsi que les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 30 juillet 2021, lors d’un déménagement, une pile de caisses vides pliées se
trouvant sur une palette à roulettes est tombée sur les pieds de l’assurée au moment
où elle a commencé à déplacer cette palette, ce qui a fait chuter l’intéressée
sur le tas de caisses tombées.
Le rapport du radiologue établi le 7 août 2021, à la suite de la radiographie du pied
droit effectuée le même jour, indiquait qu’il n’y avait pas de fracture.
Le 11 août 2021, l’employeur de l’assurée a annoncé ce sinistre à la
CNA, qui l’a pris en charge.
Une IRM du pied droit réalisée le 23 septembre 2021 a montré une fracture sous-capitale
du 3
e
métatarsien du pied droit d’allure récente, non déplacée, en voie de consolidation,
associée à un œdème des parties molles en regard.
En raison de la persistance de douleurs à l’avant-pied droit, l’assurée a consulté
le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Dans un rapport du 12 décembre 2022, ce médecin a indiqué qu’une nouvelle
IRM réalisée le 1
er
décembre 2022 mettait en évidence un volumineux névrome de Morton de 11 mm de diamètre
au niveau du 3
e
espace
métatarsien et une rupture de la plaque plantaire de l’articulation métatarso-phalangienne.
Le 3
e
métatarsien avait complètement consolidé, mais était plus court que les métatarsiens
adjacents. Le Dr X.________ a considéré que ce névrome de Morton paraissait clairement
post-traumatique étant donné que l’IRM du 23 septembre 2021 ne l’avait pas montré
et qu’il s’était développé dans les suites de l’accident au vu de sa
taille.
La CNA a pris en charge les frais du support plantaire prescrit à l’assurée par le Dr
X.________ et a participé aux frais de neuf séances d’ostéopathie.
Dans des rapports des 20 et 24 juin 2024, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de métatarsalgies chroniques
du pied droit, de status après fracture non-déplacée de la phalange distale du gros orteil
du pied droit en février 2019, de status après probable fracture de stress du 3
e
métatarse du pied droit traitée conservativement avec un léger raccourcissement résiduel
du 3
e
métatarsien
et de suspicion d’un névrome de Morton du 3
e
espace inter-métatarsien du pied droit.
Le 12 juillet 2024, le Dr B.________ a procédé à l’excision du névrome de Morton,
compte tenu de la persistance des douleurs malgré l’adaptation de supports plantaires. Il
a prescrit des soins à domicile pour les suites post-opératoires, ainsi que des séances
de physiothérapie.
Par courrier du 11 octobre 2024, la CNA a informé l’assurée qu’elle mettait fin,
à titre préventif, au versement de ses prestations le jour même.
Dans un rapport du 22 octobre 2024, le Dr B.________ a fait état d’une évolution favorable
et proposé de poursuivre la physiothérapie.
Dans une appréciation du 21 janvier 2025, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement auprès de
la CNA, a retenu que l’accident avait entraîné une fracture de la tête métatarsienne
du 3
e
orteil, qu’il n’y avait pas de rapport de causalité naturelle en vraisemblance prépondérante
entre cette atteinte en 2021 et la prise en charge chirurgicale en 2024, que ce type de fracture consolidait
usuellement en six mois maximum, de sorte que le cas était stabilisé probablement depuis le
1
er
février
2022 et que la causalité naturelle avec l’apparition du névrome de Morton n’était
que possible.
Par décision du 27 janvier 2025, la CNA a mis fin à ses prestations au 11 octobre 2024 au soir
au motif que les lésions subies lors de l’événement du 30 juillet 2021 étaient
guéries sans aucune séquelle au plus tard six mois après l’accident et a estimé
que l’intervention chirurgicale du 12 juillet 2024 n’était pas en relation de causalité
avec l’accident.
Lors d’un appel téléphonique avec un collaborateur de la CNA le 4 février 2025,
la Dre G.________, spécialiste en médecine interne générale, a indiqué qu’elle
jugeait la décision précitée incorrecte. Le même jour, elle a transmis à la
CNA divers rapports médicaux, dont un établi le 22 septembre 2022 dans lequel elle avait noté
que l’avant-pied droit était toujours rigide en lien avec l’accident du 7 août
2021 (sic) et que l’assurée était suivie par un ostéopathe.
L’assurée s’est opposée à la décision de la CNA le 21 février 2025.
Elle a pour l’essentiel fait valoir que l’ensemble des soins facturés, y compris la
chirurgie réalisée le 12 août 2024 (sic) était en lien avec l’accident de juillet
2021.
L’assurée a transmis à la CNA un rapport établi le 25 février 2025 par le Dr
B.________, qui reprenait les diagnostics précédemment posés et faisait l’appréciation
suivante :
« Madame
K.________ a donc été victime d’un mouvement violent de torsion sur son avant-pied droit
lors d’un déménagement le 30.07.2021. A noter que jusqu’à cette date, la patiente
ne présentait pas de symptômes sur son avant-pied droit. En réexaminant de façon
précise l’anamnèse et la prise en charge, on constate que la fracture sous-capitale [du]
3
e
métatarse n’avait pas été diagnostiquée lors de la consultation en urgence
du 07.08.2021, alors qu’elle était clairement visible sur les clichés de profil. Le traitement
initial n’a donc pas été adéquat. Il aurait fallu prescrire une chaussure à
semelle rigide et une limitation des déplacements afin de permettre à cette fracture de guérir
de façon anatomique. Lors du bilan radiologique du 01.12.2022, le raccourcissement marqué du
3
e
métatarse n’a pas non plus été identifié.
Même
s’il ne s’agit pas d’une situation classique, le développement du névrome
de Morton peut dans le cas de cette patiente clairement être expliqué par les conséquences
de l’accident du 30.07.2021 avec développement d’un raccourcissement marqué du
3
e
métatarse et une zone de surcharge accrue du 3
e
espace intermétatarsien et de la zone du 4
e
métatarse
comme le confirme l’examen IRM du 01.12.2022. J’estime qu’il existe une corrélation
de cause à effet prépondérante entre l’accident du 30.07.2021 (fracture sous-capitale
du 3
e
métatarse avec développement d’un raccourcissement marqué du 3
e
métatarse) et le développement du névrome de Morton du 3
e
espace intermétatarsien. Il s’agit là d’un cas qui doit être pris en charge
par l’assurance accident de la patiente. »
Dans une nouvelle appréciation du 4 mars 2025, le Dr L.________ a retenu l’existence d’une
fracture du 3
e
métatarsien et d’un raccourcissement du 3
e
métatarsien
à consolidation et précisé que ces atteintes pouvaient provoquer des métatarsalgies,
en particulier sur les rayons adjacents, mais qu’il n’avait pas pu disposer, par exemple,
d’incidence en hyperextension pour les étudier spécifiquement. Il a constaté que,
contrairement à ce que retenaient les Drs X.________ et B.________, le névrome de Morton existait
déjà sur l’imagerie du 23 septembre 2021 et a précisé qu’une telle atteinte
mettait certainement plusieurs années à se former, particulièrement lorsqu’il était
à 11 mm, ce qui était très important au niveau du pied. Il était clair que la
fracture métatarsienne passée initialement inaperçue avait eu des conséquences sur
la longueur du métatarsien, ce qui pouvait expliquer de possibles métatarsalgies secondaires.
Si, initialement, la fracture était douloureuse et avait causé une inflammation loco-régionale
et, potentiellement, entraîné une réaction inflammatoire sur le névrome, ceci était
transitoire et avait pu durer au maximum deux à trois mois. Cette action n’était par
ailleurs pas déterminante dans l’évolution du névrome préexistant, celui-ci
s’exprimant de façon plus douloureuse le temps de l’inflammation, puis évoluant
ensuite pour son propre compte. L’effet de l’événement accidentel sur le névrome
durait ainsi sur une période de trois mois, si bien qu’il n’y avait plus de causalité
naturelle en vraisemblance prépondérante au 1
er
novembre 2021.
Le Dr L.________ a également fait remarquer que, sur les images de l’IRM de décembre
2022, le névrome n’était pas différent en taille par rapport aux images de 2021
datant de l’époque de l’accident, ce qui attestait que l’action de la perturbation
mécanique de la statique du pied n’avait pas aggravé le névrome de manière
déterminante.
Par décision sur opposition du 5 mars 2025, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assurée. Elle a retenu que la terminologie de « post-traumatique »
utilisée par le Dr B.________ relevait d’un raisonnement fondé sur l’adage
« post
hoc, ergo propter hoc »
qui ne permettait
pas d’établir un lien de causalité naturelle et que l’on ne saurait en principe
pas se fonder sur les conclusions des médecins traitants dans la mesure où ils pouvaient être
plutôt enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient. Elle s’est pour le
reste référée à l’appréciation du Dr L.________, retenant que le névrome
de Morton existait déjà en septembre 2021, qu’il était antérieur à l’accident
assuré compte tenu du temps qu’il mettait à se former et de sa taille et que, si on pouvait
admettre que l’accident ait pu le décompenser, respectivement le rendre douloureux, ce n’était
que de façon passagère, pendant trois mois tout au plus, si bien que dès novembre 2021,
il évoluait pour son propre compte.
B.
Par acte du 28 mars 2025, K.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à sa réforme
dans le sens de la prise en charge par l’intimée du névrome de Morton, de son excision
et des traitements et mesures prises en lien avec celui-ci. Elle a fait valoir qu’elle n’avait
jamais eu de douleurs aux pieds jusqu’à l’accident, que son pied gauche ne présentait
du reste aucune anomalie et qu’une callosité s’était formée autour du nerf
du pied droit à la suite de l’accident. Elle était d’avis que l’accident
était la seule cause de cette atteinte ayant nécessité une chirurgie. Elle a précisé
que la rupture de la plaque plantaire constatée à l’IRM de décembre 2022 ainsi que
le développement des douleurs et restrictions liées à la mobilité et à la position
debout étaient la conséquence de l’accident du 30 juillet 2021, en observant que
ces symptômes étaient apparus après l’accident, qu’ils ne relevaient pas d’un
état maladif et que la prise en charge des soins nécessaires n’engageait pas la responsabilité
de l’assurance-maladie. Elle s’est prévalue de l’avis de ses médecins, dont
elle ne voyait pas de raison de s’écarter au vu de leurs compétences professionnelles.
Avec son recours, elle a produit une copie de la facture relative à l’opération du 12 juillet
2024.
Par courrier du 9 mai 2025, la recourante a produit une facture concernant des séances de physiothérapie
effectuées après la chirurgie du 12 juillet 2024.
Dans sa réponse du 5 juin 2025, la CNA a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision du 5 mars 2025. Elle a indiqué que, face à la divergence d’avis existant
entre les Drs B.________ et L.________, un consilium radiologique avait été sollicité
auprès du Dr P.________, spécialiste en radiologie, lequel a relevé l’existence
d’un névrome de Morton au niveau du 4
e
espace métatarsien également et confirmé que les névromes de Morton documentés
par l’IRM du 1
er
décembre
2022 étaient déjà objectivables sur celle réalisée au décours du traumatisme,
le 23 septembre 2021. La CNA a transmis une nouvelle appréciation du Dr L.________ du 2 juin 2025,
qui maintenait ses conclusions, soulignant que le névrome de Morton retrouvé sur l’IRM
de décembre 2022 était peu différent de celui constaté à trois mois après
l’événement assuré et qu’il n’avait pas pu se développer en trois
mois. Selon la CNA, la thèse d’un névrome préexistant s’imposait avec une
vraisemblance prépondérante et il ne pouvait être retenu de lien de causalité entre
cette pathologie et l’événement du 30 juillet 2021.
Par réplique du 30 juin 2025, la recourante a maintenu sa position.
Le 15 juillet 2025, la recourante a produit une nouvelle copie de la facture relative à ses séances
de physiothérapie le 4 juillet 2025 et un rappel de paiement de son assurance-maladie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si le névrome de Morton excisé le 12 juillet 2024 engage
la responsabilité de l’intimée.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF
142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et
la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020
du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
La responsabilité de l’assureur-accidents
s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles
tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.202]). Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables
à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était
considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui
se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment
guérie produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid.
3a et les références ; TF 8C_171/2023 du 17 janvier 2024 consid. 3.1). Les rechutes et
suites tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement,
elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des
prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019
du 12 mai 2020 consid. 4).
e)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
f)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V
465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4.
a)
En l’occurrence, la recourante se prévaut
de l’avis des Drs X.________ et B.________ pour soutenir que la prise en charge du névrome
de Morton incombe à l’intimée.
Dans son rapport du 12 décembre 2022, le Dr X.________ s’est fondé sur l’IRM réalisée
le 1
er
décembre 2022 pour conclure à la présence, nouvelle, d’un névrome de Morton
au niveau du 3
e
espace métatarsien. A ses yeux, cette atteinte était clairement post-traumatique puisque l’IRM
du 23 septembre 2021 ne l’avait pas mise en évidence. Il a également relevé qu’au
vu de la taille de ce névrome (11 mm de diamètre), celui-ci s’était développé
dans les suites de l’accident.
Dans son rapport du 25 février 2025, le Dr B.________ note, dans le résumé du cas, qu’il
n’y avait pas de névrome de Morton visible au niveau du 3
e
espace intermétatarsien sur l’IRM du 23 septembre 2021. Il est d’avis que
l’apparition de cette atteinte chez la recourante peut clairement être expliquée par
les conséquences de l’accident du 30 juillet 2021 avec le développement d’un raccourcissement
marqué du 3
e
métatarse et une zone de surcharge accrue du 3
e
espace
intermétatarsien et de la zone du 4
e
métatarse, visibles à l’examen IRM du 1
er
décembre 2022. Il estime ainsi qu’il existe une corrélation de cause à effet prépondérante
entre l’accident du 30 juillet 2021 (fracture sous-capitale du 3
e
métatarse
avec développement d’un raccourcissement marqué du 3
e
métatarse)
et le développement du névrome de Morton du 3
e
espace intermétatarsien.
Il est vrai que le rapport de l’IRM du pied droit réalisée le 23 septembre 2021
conclut à l’existence d’une fracture sous-capitale du 3
e
métatarsien
du pied droit d’allure récente, associée à un œdème des parties molles
en regard, mais ne décrit pas d’autre anomalie significative. Ce rapport s’avère
cependant erroné dans la mesure où les images de l’IRM montraient déjà l’existence
d’un névrome de Morton, passé manifestement inaperçu du radiologue en charge de
cet examen. Dans son appréciation du 4 mars 2025, le Dr L.________ refait une lecture attentive
des images de l’IRM et constate que le névrome de Morton était déjà visible
le 23 septembre 2021, pratiquement à l’identique qu’en décembre 2022. Au stade
de l’opposition, la CNA a sollicité le radiologue P.________ pour qu’il examine à
nouveau les clichés de l’IRM du 23 septembre 2021. Dans son rapport du 27 mai 2025, ce spécialiste
confirme que le névrome de Morton documenté par l’IRM du 1
er
décembre
2022 était déjà objectivable sur celle réalisée au décours du traumatisme,
le 23 septembre 2021. Il constate même, sur la base de chacune de ces IRM, qu’il y a un autre
névrome, au niveau du 4
e
espace métatarsien.
Il en résulte que les avis des Drs X.________ et B.________ doivent être écartés
dans la mesure où ils se fondent sur une prémisse erronée, à savoir l’absence
d’un névrome de Morton lors de l’IRM du 23 septembre 2021. Leur raisonnement quant au
lien de causalité entre l’accident et le névrome de Morton ne saurait en effet être
suivi puisqu’ils partent du principe que cette atteinte n’existait pas dans le décours
de l’accident du 30 juillet 2021 et qu’elle ne se serait développée que par la
suite.
b)
Dans ses avis des 4 mars et 2 juin 2025, le Dr L.________ explique qu’un névrome de Morton
en continuité va certainement mettre plusieurs années à se former, particulièrement
lorsqu’il est à 11 mm, ce qui est très important au niveau du pied. Il relève
en outre, sur la base des constatations du Dr P.________, que le névrome, tel qu’il apparaît
sur l’IRM de décembre 2022, est globalement proche dans sa morphologie du développement
qu’il présentait à 3 mois [recte : 2 mois] post-traumatiques. De même, dans
son rapport du 12 décembre 2022, le Dr X.________ se réfère à la taille
du névrome pour se prononcer sur son développement, ce qui appuie le fait qu’une telle
atteinte ne se forme pas de manière rapide. Il apparaît ainsi clairement que cette atteinte
n’a pas pu se développer en l’espace de moins de deux mois, entre l’accident du
30 juillet 2021 et l’IRM du 23 septembre 2021. Il se justifie dès lors de retenir que
le névrome de Morton était déjà présent au moment de l’accident du 30 juillet
2021.
c)
Il convient encore de déterminer si l’accident du 30 juillet 2021 a pu influencer le développement
du névrome de Morton. On ne saurait, à cet égard, admettre l’existence d’un
lien de causalité naturelle entre l’accident et l’évolution du névrome de
Morton du seul fait que ce dernier est devenu douloureux dans les suites de l’accident. Il s’agit
là d’un raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
qui n’est pas admissible.
Il convient au contraire d’examiner, d’un point de vue médical, si l’on peut estimer,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que l’accident aurait aggravé cette
atteinte.
Dans son rapport du 25 février 2025, le Dr B.________ considère que le fait que la fracture
sous-capitale du 3
e
métatarse
n’avait pas été diagnostiquée rapidement, et que le traitement initial n’avait
dès lors pas été adéquat, a entraîné un raccourcissement marqué du
3
e
métatarse
et permet d’expliquer le développement du névrome de Morton. Son raisonnement est toutefois
basé sur une anamnèse erronée selon laquelle ce névrome n’existait pas encore
au moment de l’accident.
Le Dr L.________ reconnaît que la fracture métatarsienne passée initialement inaperçue
a eu des conséquences sur la longueur du métatarsien et pouvait expliquer de possibles métatarsalgies
secondairement. Il a ainsi envisagé que la fracture avait pu causer une inflammation loco-régionale
et, potentiellement, entraîner une réaction inflammatoire sur le névrome. Il a cependant
indiqué qu’une telle réaction était transitoire et durait au maximum deux à
trois mois et qu’il ne s’agissait pas d’une action déterminante dans l’évolution
du névrome préexistant, lequel avait seulement pu s’exprimer plus douloureusement, le
temps de l’inflammation, avant d’ensuite évoluer pour son propre compte. Il en concluait
que l’effet de l’événement accidentel sur ce névrome se confondait en temporalité
avec une période de trois mois et qu’on ne pouvait plus retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l’existence d’une causalité naturelle au-delà du 1
er
novembre
2021.
Le Dr L.________ fait en outre remarquer que le névrome tel qu’il apparaît sur les images
l’IRM de décembre 2022 n’est pas différent en taille par rapport aux images de
2021, ce qui atteste de l’absence d’aggravation déterminante liée à l’accident.
Dans son appréciation, le Dr P.________ observe en effet, sur les images de l’IRM de 2021,
la présence d’un névrome de Morton au niveau du 3
e
espace métatarsien de 12 mm de longueur et de 7 x 3 mm de largeur et constate, sur les
images de l’IRM de 2022, qu’au niveau du 3
e
espace métatarsien, le névrome de Morton persiste dans une position un peu différente,
de localisation plus plantaire avec une forme un peu moins aplatie, mesurant 10 mm de longueur sur
6 x 5 mm de plus grand diamètre.
d)
Quant à l’affirmation de la Dre G.________ contenue dans son rapport du 22 septembre 2022,
selon laquelle l’avant-pied droit du recourant demeurait rigide et douloureux en lien avec l’accident,
elle n’est pas du tout motivée et ne porte d’ailleurs pas sur le névrome de Morton,
dont la médecin traitante n’avait alors pas encore connaissance.
e)
Au vu de ce qui précède, il convient de retenir que le névrome de Morton excisé le
12 juillet 2024 était préexistant à l’accident du 30 juillet 2021 et que ce dernier
a pu aggraver cette atteinte temporairement, mais pas au-delà du 1
er
novembre
2021. La CNA était dès lors fondée à refuser de prendre en charge le traitement de
cette affection au-delà du 1
er
novembre 2021.
5.
a)
Le recours doit par conséquent être
rejeté et la décision sur opposition litigieuse confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause et a procédé
sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 5 mars 2025 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme K.________,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :