vd_findinfo · Décision / 2019 / 1055 · 2019-12-05 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, IN DUBIO PRO DURIORE, INFRACTIONS CONTRE L'INTÉGRITÉ SEXUELLE, INTENTION, DROIT PÉNAL DES MINEURS | 187 CP, 189 CP, 190 CP, 197 ch. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Waadtland Tribunal cantonal Cour administrative 05.12.2019 Décision / 2019 / 1055
Vaud Tribunal cantonal Cour administrative 05.12.2019 Décision / 2019 / 1055
Vaud Tribunal cantonal Cour administrative 05.12.2019 Décision / 2019 / 1055

TRIBUNAL
CANTONAL
969
PM18.011693-RBY/rby
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
5 décembre 2019
__________________
Composition :
M.
Meylan
,
président
Mme
Rouleau et M. Perrot, juges
Greffière :
Mme              Grosjean
*****
Art.
187 ch. 1 et 2, 189 al. 1, 190 al. 1, 197 al. 1 CP ; 319 al. 1 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 11 novembre 2019 par
C.K.________
,
D.K.________
et
B.K.________
,
représentée par C.K.________ et D.K.________, contre l’ordonnance de classement rendue
le 3 octobre 2019 par la Présidente du Tribunal des mineurs dans la cause
n°
PM18.011693-RBY/rby
, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A.
a)
B.K.________, née le [...] 2003, et E.P.________,
né le [...] 2002, se sont connus à l’école enfantine et ont rapidement tissé
des liens amicaux, qui sont devenus presque exclusifs, B.K.________ étant de nature réservée
et ayant très peu d’amis. Les enfants se voyaient souvent après l’école, s’invitaient
parfois pour des week-ends et faisaient de l’équitation ensemble. Leurs parents ont également
noué une relation d’amitié et D.K.________, mère de B.K.________, se réjouissait
de voir sa fille avec E.P.________ plutôt que seule.
A la suite d’inquiétudes exprimées par ses enseignants, qui avaient constaté que
l’enfant pleurait souvent en classe, se scarifiait et avait des résultats scolaires en baisse,
B.K.________ a été suivie par une psychologue, R.________, depuis le début de l’année
2018. Sur conseil de son maître principal, la jeune fille, qui avait de la peine à s’exprimer
oralement, a en outre commencé à noter ses ressentis dans un cahier. A la fin du mois d’avril
2018, elle a remis ce cahier à son maître de classe, lequel, constatant que l’enfant
révélait avoir été victime d’actes d’ordre sexuel, l’a remis à
la psychologue R.________.
b)
Le
15 juin 2018, D.K.________ a déposé plainte pénale. Le même jour, B.K.________ a
été entendue en qualité de victime par la division mœurs de la Police de sûreté
(P. 502). En substance, elle a déclaré qu’à un nombre indéterminé d’occasions
entre 2010 et le 16 juillet 2015, la première fois lorsqu’elle était âgée de
7 ou 8 ans, dans le cadre de soi-disant jeux, E.P.________ l’aurait forcée à le toucher
et à se laisser toucher sur tout le corps, à se déshabiller, à l’embrasser
et à lui prodiguer des fellations. Il l’aurait également pénétrée vaginalement
et analement et lui aurait montré des images et vidéos pornographiques. La victime a indiqué
qu’elle n’aurait jamais exprimé ni son consentement ni son refus, se bornant à
dire « je ne sais pas » ou essayant de proposer un autre jeu. B.K.________ a estimé
qu’elle avait été sous l’emprise d’E.P.________. Elle a précisé
qu’elle n’aurait pas été victime de chantage ou de menaces et qu’il n’y
aurait pas eu de contrainte physique, sauf lorsqu’E.P.________ aurait maintenu sa main sur sa tête
pendant la fellation pour éviter qu’elle ne s’interrompe. Les faits se seraient arrêtés
en été 2015, période à laquelle B.K.________ a pris ses distances avec E.P.________,
qui n’était plus scolarisé dans le même établissement. En décembre 2017,
la victime se serait rendue avec sa mère chez E.P.________, dans le cadre de l’événement
des fenêtres de l’Avent. A cette occasion, elle serait allée, en compagnie d’un
autre camarade, dans la chambre du prévenu, qui lui aurait montré une vidéo pornographique.
Le 16 juin 2018, la Présidente du Tribunal des mineurs a ouvert une instruction pénale contre
E.P.________ – prévenu de contrainte sexuelle, viol et pornographie – en raison des
faits précités.
c)
Auditionné
par la police le 18 juin 2018 (P. 401), E.P.________ a déclaré qu’il aurait entretenu
des relations sexuelles à quatre reprises avec B.K.________, durant une période d’environ
un mois, deux ans auparavant. La première fois, ils en auraient tous les deux eu envie et l’acte
aurait été spontané. Comme ils étaient tous les deux vierges, il ne serait pas parvenu
à la pénétrer. B.K.________ ne lui aurait rien dit qui lui aurait fait penser qu’elle
n’était pas bien ou mal à l’aise. Il ne se serait jamais rien passé entre
eux sur le plan sexuel avant cette première fois, survenue dans le local technique de la piscine
de la famille K.________. La deuxième fois, alors qu’ils étaient au sous-sol en train
de regarder la télé, c’est B.K.________ qui lui aurait proposé l’acte sexuel.
Les rapports auraient toujours eu lieu dans le cadre de jeux. Dans ce cadre, E.P.________ aurait demandé
à B.K.________ de lui prodiguer des fellations. A ces occasions, il lui serait arrivé de poser
ses mains sur la tête de sa partenaire, sans force, de sorte que si elle voulait se retirer, elle
le pouvait. B.K.________ lui aurait pour sa part demandé plusieurs fois de la pénétrer
et l’aurait même aidé avec sa main afin qu’il puisse y parvenir. Elle n’aurait
jamais pleuré, dit qu’elle aurait eu mal ou qu’elle était gênée. Elle
se serait au contraire montrée participative, la plupart des propositions venant d’elle. E.P.________
a affirmé que si B.K.________ lui avait dit non, il n’aurait rien fait. Il était sûr
qu’à chaque fois qu’il s’était passé quelque chose, elle en avait eu
envie. Lorsqu’il a revu B.K.________ plusieurs mois après leur dernier rapport, celle-ci lui
a semblé normale et il n’a pas eu l’impression d’un malaise à un moment donné.
Le prévenu a par ailleurs admis qu’il consultait de temps en temps des vidéos à
caractère pornographique sur Internet, cela depuis deux ans environ. Cela ne serait jamais arrivé
avant qu’il entretienne des relations sexuelles avec B.K.________ et dans ce cadre, ils en auraient
regardé tous les deux, allant chercher la vidéo ensemble sur Internet. Il a reconnu avoir peut-être
une fois donné une « bifle » à la plaignante, mais pas fort et avec l’accord
de cette dernière. S’agissant enfin de l’épisode de décembre 2017, il a indiqué
ne pas se souvenir avoir montré une vidéo pornographique à B.K.________ à cette occasion.
d)
Le
18 juin 2018, B.K.________ a fait l’objet d’un constat auprès de la Consultation de
gynécologie pédiatrique et de l’adolescente du CHUV. La Dresse F.________, médecin
adjointe, a établi un rapport à l’attention de la juge des mineurs le 22 août 2018
(P. 503). Frappée par la morphologie génitale de la patiente, difficilement compatible avec
une anamnèse de pénétration vaginale, la Dresse F.________ a tenté d’explorer
ses réelles connaissances de l’anatomie des organes génitaux féminins. Elle s’est
alors rendu compte que le vestibule (région antérieure à l’hymen) était considéré
par la jeune fille comme étant le vagin, endroit situé par elle comme étant le lieu des
pénétrations vaginales qu’elle disait avoir subies contre son gré. Les réponses
données par B.K.________ révélaient selon la spécialiste « une sorte d’innocence
et une absence flagrante de connaissances en matière de santé sexuelle, malgré sa scolarisation
dans le canton de Vaud et les cours d’éducation sexuelle fréquents ». Lors
de l’entretien, l’adolescente avait d’ailleurs montré une réticence et une
gêne à en apprendre plus sur cette thématique. Les examens gynécologique et paracliniques
n’ont rien révélé, étant précisé qu’il n’a pas été
possible d’effectuer un examen vaginal au vu de la morphologie de la patiente.
e)
Entendue
par le magistrat instructeur le 28 août 2018 (P. 402), B.K.________ a précisé que selon
elle, les faits s’étaient passés plutôt sur une longue période, soit plusieurs
mois ou plusieurs années, et qu’en tout cas, elle avait trouvé cela très long. Elle
a confirmé qu’à plusieurs reprises, en tout cas plus de quatre fois, E.P.________ lui
aurait demandé de lui faire des choses sexuelles, comme des fellations ou une pénétration.
Lors de l’épisode du trampoline, soit le dernier épisode de juillet 2015, elle aurait
dû faire une fellation à E.P.________ et il y aurait eu pénétration anale et vaginale.
Elle aurait eu mal. La jeune fille a également confirmé qu’elle n’avait jamais
dit oui ni jamais dit non aux jeux proposés par E.P.________, répondant systématiquement
qu’elle ne savait pas, tentant ainsi de reporter le problème. Elle a indiqué qu’E.P.________
n’était pas un garçon violent ou bagarreur, mais a précisé qu’il lui
arrivait de « faire son supérieur », comme cela aurait été le cas
lorsqu’il lui mettait la main sur la tête pendant qu’elle lui faisait une fellation,
ce qui l’empêchait de se retirer. Elle a déclaré : « E.P.________
ne s’est jamais rendu compte que je n’étais pas d’accord car s’il s’en
était rendu compte, il aurait arrêté, ou du moins il se serait posé la question »
(lignes 193-195). Elle a ajouté qu’elle n’aurait jamais fait de proposition sexuelle
à E.P.________, sauf des bisous sur la bouche car elle se disait que c’était ce qu’il
y avait de moins pire. Ce serait également toujours E.P.________ qui lui aurait montré des
vidéos pornographiques, lui faisant notamment visionner celle d’une « femme fontaine »
afin qu’elle sache de quoi il s’agissait.
Lors de ses auditions des 28 août 2018 et
30 janvier 2019 devant la Présidente du Tribunal des mineurs, E.P.________ a dans l’ensemble
confirmé ses premières déclarations du 18 juin 2018.
f)
Le
11 avril 2019, dans le délai de prochaine clôture, les plaignants ont produit un rapport d’expertise
de crédibilité de B.K.________, établi le 9 avril 2019 par le Dr T.________, psychiatre
et psychothérapeute d’enfants et d’adolescents (P. 60121). Ils ont également requis
la production de pièces relatives à la scolarité de B.K.________ et B.K.________, l’audition
de D.K.________ et de quatre enseignants en qualité de témoins ainsi que la mise en œuvre
d’une expertise pédopsychiatrique d’E.P.________. Pour les plaignants, ces éléments
de preuve tendaient à établir la personnalité de la victime et du prévenu, notamment
l’ascendant de ce dernier sur celle-là, ainsi que les conséquences des infractions sur
la victime.
B.
Par ordonnance du 3 octobre 2019, adressée
pour notification aux parties le 25 octobre 2019 et au Ministère public central le 28 octobre 2019,
la Présidente du Tribunal des mineurs a ordonné le classement de la procédure pénale
dirigée contre E.P.________ s’agissant des faits énoncés dans cette ordonnance (I),
a ordonné le maintien au dossier des quatre DVD de l’audition de B.K.________ comme pièce
à conviction (P95-2018) (II), a fixé l’indemnité due au défenseur d’office
du prévenu à 9'717 fr. 25, débours, vacations et TVA compris, sous déduction d’une
avance sur indemnité déjà versée de 5'000 fr. (III), a dit qu’il n’y
avait pas lieu d’allouer à E.P.________ une indemnité basée sur les art. 429 ss
CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (IV) et a laissé
les frais de procédure à la charge de l’Etat (V).
La juge des mineurs a rejeté les réquisitions de preuve présentées par les plaignants ;
elle a estimé que les déclarations de B.K.________, telles qu’elles ressortaient du dossier,
étaient globalement claires et constantes et, dans l’ensemble, corroborées par le prévenu,
de sorte que le dossier apparaissait complet et suffisant. Pour ce motif, elle a relevé que l’expertise
privée produite par la partie plaignante était inutile et qu’il n’en serait pas
tenu compte.
Sur le fond, la magistrate a tout d’abord considéré que l’infraction d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants n’était pas réalisée, dès lors que la
différence d’âge entre les protagonistes était inférieure à trois ans.
En outre, les faits antérieurs au 11 mai 2012, soit aux 10 ans d’E.P.________, n’étaient
pas punissables. S’agissant de la période postérieure à cette date et s’étendant
jusqu’au 16 juillet 2015, la juge a retenu que les infractions de contrainte sexuelle et de viol
n’étaient pas réalisées. Pour fonder cette décision, elle a en premier lieu
rappelé que la Dresse F.________ avait relevé que la morphologie génitale de la jeune
fille était difficilement compatible avec une anamnèse de pénétration vaginale. En
outre, B.K.________ avait déclaré qu’E.P.________ n’avait fait usage ni de menaces,
ni de violence physique à son égard ; elle avait au contraire décrit le prévenu
comme un garçon qui n’était ni violent ni bagarreur. La plaignante avait également
admis qu’elle n’avait jamais exprimé de refus face aux actes entrepris par son camarade
et avait indiqué que selon elle, celui-ci ne s’était jamais rendu compte qu’elle
n’était pas d’accord « car s’il s’en était rendu compte,
il aurait arrêté, ou du moins il se serait posé la question » (P. 402, lignes
193-195). Les faits s’étaient ainsi déroulés entre deux enfants, alors âgés
d’une douzaine d’années, qui n’avaient que 13 mois de différence, et il n’était
pas établi que B.K.________ se soit trouvée dans un rapport de dépendance, ce que sa mère
n’avait d’ailleurs jamais constaté. Le fait qu’E.P.________ ait éventuellement
insisté n’était pas suffisant pour admettre l’existence d’une pression revêtant
une certaine intensité provoquant une situation de contrainte et B.K.________ n’avait manifestement
pas été mise hors d’état de résister. Ainsi, l’élément constitutif
objectif d’un moyen de contrainte n’était pas réalisé. Sur le plan subjectif,
le prévenu n’avait pas pu se rendre compte que B.K.________ n’était pas consentante,
compte tenu des propres déclarations de cette dernière, et il ressortait également des
différents rapports versés au dossier que cette enfant éprouvait des difficultés
à prendre position et à dire oui ou non. Il n’y avait donc pas eu de refus clair et compréhensible
pour le prévenu et celui-ci n’avait pas réalisé que sa camarade, en son for intérieur,
n’était pas d’accord de participer à des actes sexuels. Enfin, il n’était
pas établi qu’E.P.________ ait montré des images à caractère pornographique
à B.K.________, de sorte qu’au bénéfice du doute, l’infraction de pornographie
ne devait pas être retenue à sa charge.
C.
Par acte du 11 novembre 2019, C.K.________, D.K.________
et B.K.________, représentée par ses parents, ont recouru auprès de la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi de la cause à l’autorité inférieure, en la personne
d’un autre président que Z.________, pour suite de l’instruction dans le sens des considérants,
en particulier mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique d’E.P.________,
puis établissement à l’attention du Ministère public des mineurs d’une proposition
de mise en accusation du concerné devant le Tribunal des mineurs pour viol, contrainte sexuelle
et pornographie. Subsidiairement, ils ont conclu à la réforme de l’ordonnance entreprise
et à l’envoi de l’arrêt au Ministère public des mineurs pour valoir proposition
de mise en accusation d’E.P.________ devant le Tribunal des mineurs pour viol, contrainte sexuelle
et pornographie. Plus subsidiairement, ils ont conclu à l’annulation de l’ordonnance
et au renvoi de la cause à l’autorité inférieure pour qu’il soit procédé
dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit :
1.
1.1
La PPMin (Loi fédérale sur la procédure
pénale applicable aux mineurs du 20 mars 2009 ; RS 312.1) régit la poursuite et le jugement
des infractions prévues par le droit fédéral commises par des mineurs au sens de l’art.
3 al. 1 DPMin (Loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs du 20 juin
2003 ; RS 311.1), ainsi que l’exécution des sanctions prononcées à l’encontre
de ceux-ci (art. 1 PPMin). Sauf dispositions particulières de la PPMin, le CPP est applicable (art.
3 al. 1 et 2 PPMin).
Selon l’art. 30 PPMin, l’autorité d’instruction – qui, dans le canton de
Vaud, est le juge des mineurs (art. 3 al. 1 let. b et 8 LVPPMin [Loi d'introduction de la loi fédérale
du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs du 2 février 2010 ;
BLV 312.05]) – dirige la poursuite pénale et effectue tous les actes de procédure nécessaires
à l’établissement de la vérité (al. 1) ; lors de l’instruction,
elle exerce les compétences et effectue les tâches que le CPP attribue au ministère public
à ce stade de la procédure (al. 2). Le juge des mineurs, en tant qu’autorité d’instruction,
est ainsi compétent pour rendre une ordonnance de non-entrée en matière aux conditions
prévues à l’art. 310 CPP ou pour ordonner le classement de la procédure aux conditions
prévues à l’art. 319 CPP (Hug/Schläfli, in : Niggli/Heer/ Wiprächtiger
[éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Art. 196-457
StPO – Art. 1-54 JStPO, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 30 PPMin).
La recevabilité et les motifs du recours sont régis par l’art. 393 CPP (art. 39 al. 1
PPMin). La compétence pour statuer sur les recours appartient à l'autorité de recours
des mineurs (art. 39 al. 3 PPMin ; cf. art. 7 al. 1 let. c PPMin) qui, dans le canton de Vaud, est
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 18 LVPPMin).
1.2
Déposé dans le délai légal de dix jours (art. 322 al. 2 CPP, applicable par le renvoi
de l’art. 310 al. 2 CPP ; art. 396 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente
par les parties plaignantes, qui ont qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours de C.K.________,
D.K.________ et B.K.________ est recevable.
2.
2.1
Les recourants reprochent d’abord au premier
juge de ne pas avoir pris en compte le rapport d’expertise du Dr T.________, mandaté à
titre privé en tant que spécialiste reconnu en sa qualité de médecin pédopsychiatre
associé au Service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, ancien chef de clinique
universitaire et régulièrement appelé à rendre des expertises judiciaires dans des
problèmes d’abus sexuels sur des mineurs ou des conflits parentaux. Ils soutiennent à
cet égard que la Présidente du Tribunal des mineurs ne pouvait pas se contenter de relever
que cette preuve était inutile au motif que la crédibilité de la victime n’était
pas remise en cause. Ce document comporterait en effet des éléments relatifs à la personnalité
de B.K.________ et d’E.P.________ et ayant une incidence sur l’appréciation des éléments
objectifs et subjectifs des infractions de viol et de contrainte sexuelle. Cette violation du droit à
la preuve devrait en définitive conduire à l’annulation de l’ordonnance car il
n’appartiendrait pas à l’autorité de recours de se substituer au magistrat instructeur.
2.2
Le premier moyen des recourants doit être
d’emblée rejeté. En effet, le rapport du Dr T.________ dont ils se prévalent figurant
au dossier (P. 60121), il ne s’agit pas d’une problématique de droit à la preuve,
qui permettrait aux parties d’obtenir l’administration des preuves pertinentes et valablement
offertes (cf. not. TF 6B_509/2013 du 5 novembre 2013), mais d’appréciation des preuves, qui
est elle susceptible d’être revue par l’autorité de recours qui jouit d’une
pleine cognition en fait et en droit (cf. art. 391 al. 1 CPP ; ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 ; ATF 135 I 279 consid. 2.6.1). Celle-ci se fondera donc sur le rapport
de ce spécialiste dans la mesure utile, étant précisé qu’un rapport d’expertise
privée n’a pas plus de force probante que les allégués des parties (CREP 11 mai
2016/311 consid. 3.3.3 et la réf. citée). On ne saurait en outre considérer que le premier
juge a sombré dans l’arbitraire en accordant plus d’importance aux autres rapports médicaux
figurant au dossier. Quoi qu’il en soit, comme on le verra sous considérant 3
infra
,
les conclusions du Dr T.________ sont certes utiles mais vont dans le même sens que celles des autres
thérapeutes.
3.
3.1
Les recourants invoquent une violation du principe
in dubio pro duriore
. Ils soutiennent qu’à
ce stade, les agissements du prévenu ne pourraient être considérés comme clairement
non punissables. Compte tenu de la gravité des infractions envisagées et de l’absence
de témoins, la vraisemblance devrait être appréciée avec plus de souplesse pour ces
faits survenus « entre quatre yeux ». En outre, le premier juge aurait méconnu
les aspects les plus élémentaires du fonctionnement de l’esprit d’une victime,
qui aurait toujours tendance à excuser son agresseur, cela afin de masquer sa faiblesse d’avoir
été abusée (les recourants citent à cet égard la Revue médicale suisse,
P. 60114/122), d’autant plus si elle est sous l’influence de celui-ci et l’objet de
manipulations. Même si la question de la pénétration vaginale de la victime pourrait être
laissée ouverte au vu de la morphologie génitale de cette dernière constatée par
médecin, l’infraction de contrainte sexuelle serait établie à défaut du viol.
Il y aurait en effet manifestement eu une pression d’ordre psychique exercée par le prévenu
dans un contexte de soumission et d’actes répétés. Le premier juge n’aurait
au demeurant pas suffisamment tenu compte de la personnalité « malléable »
de la victime, qui était très solitaire, introvertie, pudique, et qui n’avait aucune
connaissance de son corps, notamment en matière sexuelle. Compte tenu de son caractère peu
affirmé, de ses difficultés d’expression, attestées par logopédiste, et de
son fonctionnement dysharmonieux, établi par psychologue, B.K.________ aurait été particulièrement
vulnérable face au prévenu, qui serait au contraire une personne ayant particulièrement
confiance en elle et faisant preuve d’une certaine expérience en matière de sexualité.
Pour les recourants, il conviendrait donc d’examiner l’emprise du prévenu sur la victime
de manière globale et en fonction de la dynamique de leur relation. Progressivement, E.P.________,
en sa qualité de référent confirmé, aurait passé de jeux innocents à des
pratiques de plus en plus intimes. Ces jeux auraient servi de points d’ancrage pour dédramatiser
les actes sexuels, en détruisant tout le référentiel innocent de la victime. Il ressortirait
également des déclarations des parties que le prévenu aurait multiplié les gestes
confortant la victime dans son état de soumission (tapes sur la tête, maintien par la force
de celle-ci contre son pénis lors d’une fellation, expressions rabaissantes). A cela s’ajouteraient
les contradictions du prévenu sur la durée de ses agissements, celui-ci ayant commencé
par prétendre que les actes sexuels s’étaient étendus sur environ un mois avant
d’admettre qu’ils avaient en réalité duré plusieurs années. Ce mensonge
serait un élément symptomatique de la manipulation consciente exercée sur la victime et
de l’état de soumission vécu par celle-ci. Ce contexte serait confirmé par le Dr
T.________, qui aurait confirmé la crédibilité des propos de la victime, la personnalité
influençable de celle-ci par rapport à la personnalité forte et dominatrice d’E.P.________
et la relation d’emprise à dimension perverse liant les parties. En outre, toujours selon
ce médecin, certains éléments rapportés de manière crédible par B.K.________
permettraient de penser que le prévenu était conscient de l’inadéquation de son
comportement par rapport à la fragilité de la victime ; son attitude démontrerait
également une mauvaise structuration psychique se manifestant par un manque d’intégration
de la notion de respect d’autrui et d’empathie et peut-être même de bien ou de
mal, ce qui soulèverait des questions par rapport à son encadrement et la surveillance éducative
dont il a bénéficié. Enfin, les conséquences des actes subis seraient clairement
identifiées par les différents thérapeutes s’étant prononcés, ce qui confirmerait
le contexte d’emprise et de contrainte.
Quant à l’infraction de pornographie, les recourants mettent en avant un défaut de motivation
patent de l’ordonnance, la présidente s’étant contentée de mettre le prévenu
au bénéfice du doute sans la moindre explication. À cet égard, ils soutiennent que
la victime, compte tenu de ses lacunes au niveau de ses connaissances en matière de sexualité,
n’aurait assurément pas été en mesure de parler de « femme fontaine »
ou de personnes dans différentes positions si elle n’avait pas été confrontée
à de telles images. D’ailleurs, le prévenu n’aurait pas contesté ce point
de manière très énergique (« Je n’ai pas montré des images pornographiques
à B.K.________, pas que je me souvienne. Je ne pense pas l’avoir fait. Je ne peux pas dire
à 100 % que je ne l’ai pas fait, je n’ai pas la preuve, mais je ne me souviens
pas l’avoir fait » [P. 403, lignes 190-193]), ce qui irait plutôt dans le sens des
déclarations de la victime. S’agissant de la parole de l’un contre celle de l’autre,
il y aurait eu lieu de poursuivre l’instruction et de mettre E.P.________ en accusation pour cette
infraction.
3.2
3.2.1
L’art. 319 al. 1 CPP relatif aux motifs
de classement est applicable par renvoi de l’art. 3 al. 1 et 2
a
contrario
PPMin. Le juge des mineurs ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP), à savoir lorsque les soupçons
initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir une instruction n’ont pas été
confirmés (Grädel/Heiniger, in Basler Kommentar, op. cit., n. 8 ad art. 319 CPP), ou lorsque
les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir
lorsque le comportement incriminé, quand bien même il serait établi, ne réalise les
éléments constitutifs objectifs et subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger,
op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance
confinant à la certitude (ATF 137 IV 219). La possibilité de classer la procédure ne saurait
toutefois être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait
un renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation
(ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in
dubio pro duriore
exige donc simplement qu'en
cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines
dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe
in
dubio pro duriore
impose en règle générale
que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 et les arrêts cités ;
TF 6B_865/2017 du 25 juillet 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1).
Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement « entre quatre
yeux », pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être
renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires,
rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de
l'ensemble des circonstances
a
priori
improbable pour d'autres motifs (ATF 143
IV 241 consid. 2.2.2 ; TF 6B_865/2017 du 25 juillet 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_874/2017 du 18
avril 2018 consid. 5.1).
3.2.2
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal
suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un
enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre
un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre
sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de 5 ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
L’acte n’est pas punissable si la différence d’âge entre les participants
ne dépasse pas 3 ans (ch. 2).
Lorsque les enfants impliqués sont tous âgés de moins de 16 ans et qu’il y a plus
de 3 ans d’écart entre eux, seul le plus jeune est considéré comme la victime (Dupuis
et al. [éd.], Code pénal, Petit commentaire, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 13 ad art. 187 CP et les réf. doctrinales citées). Contrairement
à l’art. 191 CP, l’art. 187 CP est aussi applicable à une « victime »
capable de discernement et consentante. Il est donc sans importance de savoir si l’enfant a consenti
ou pas à l’acte réprimé (Dupuis et al., op. cit., n. 14 ad art. 187 CP et les réf.
jurisprudentielles citées).
A teneur de l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant
de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique
ou en la mettant hors d’état de résister, l’aura contrainte à subir un acte
analogue à l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel.
Selon l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence,
en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de
résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel.
Les infractions de contrainte sexuelle et de viol sont intentionnelles. En matière de viol, le dol
éventuel suffit. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité.
Il doit vouloir ou accepter que la victime soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la
situation qu'il exploite. Il doit enfin vouloir ou accepter le caractère sexuel de son acte, ce
qui généralement va de soi (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd., Berne 2010, nn. 23-24 ad art. 189 CP et n. 11 ad art. 190 CP).
L'art. 189 CP vise à réprimer de manière générale la contrainte en matière
sexuelle. Le viol (art. 190 CP) constitue une
lex
specialis
pour le cas où la victime est une
femme et qu'il lui est imposé l'acte sexuel proprement dit. Un concours réel est cependant
concevable si l'acte sexuel et les autres actes d'ordre sexuel sont indépendants les uns des autres,
en particulier lorsqu'ils ont été commis à des moments différents (ATF 122 IV 97
consid. 2a).
Les éléments constitutifs de la contrainte sexuelle sont considérés comme des infractions
avec violence et doivent ainsi être considérés en principe comme des actes d'agression
physique. Il va par conséquent de soi que toute pression, tout comportement conduisant à un
acte sexuel non souhaité, à un acte analogue à l'acte sexuel ou à un autre acte d'ordre
sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte sexuelle (Omlin, Intersubjektiver
Zwang und Willensfreiheit, Thèse, Bâle 2002, p. 96). Pour déterminer si l'on se trouve
en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale
des circonstances concrètes déterminantes. Une appréciation individualisée est nécessaire,
laquelle doit reposer sur des éléments suffisamment typiques (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb).
La pression psychique (créée par un état de contrainte engendré par l'auteur) visée
par les art. 189 et 190 CP doit être d'une certaine intensité. Certes, la loi n'exige pas que
la victime soit totalement hors d'état de résister. L'effet produit sur la victime doit toutefois
être grave (ATF 131 IV 107 consid. 2.4 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b/aa, JdT 2004 IV 123) et atteindre
l'intensité d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 128 IV 97 consid. 3a). Ainsi, l’infériorité
cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale – en particulier chez les enfants
et les adolescents – peuvent induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission
comparable à une contrainte physique, les rendant incapables de s’opposer à des atteintes
sexuelles. La jurisprudence parle de « violence structurelle » pour désigner
cette forme de contrainte d’ordre psychique commise par l’instrumentalisation de liens sociaux
(ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2 ; ATF 124 IV 154, JdT 2000 IV 134 ;
TF 6S.450/2006 du 20 février 2007 consid. 7.1).
3.2.3
L’art. 197 al. 1 CP punit quiconque offre,
montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits,
enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques, ou les diffuse à la
radio ou à la télévision.
Cette disposition protège le développement sexuel paisible des jeunes de moins de 16 ans (ATF
131 IV 64 consid. 10.1.1, JdT 2007 IV 161). L’infraction se comprend comme un délit de mise
en danger abstraite. Elle est poursuivie d’office. Les objets et représentations visés
par cet alinéa peuvent figurer sur différents supports fixant un contenu pornographique. Sont
visés les écrits, les enregistrements sonores ou visuels, les images, les objets et les représentations.
Le contenu qu’illustre l’objet ou la représentation doit revêtir un caractère
pornographique. La notion de pornographie est une notion juridique indéterminée sujette à
interprétation. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, deux conditions doivent être
réalisées pour que le caractère pornographique puisse être retenu. Premièrement,
il faut que les objets ou représentations considérés objectivement soient de nature à
exciter sexuellement le consommateur (ATF 131 IV 64 consid. 10.1.1 ; ATF 128 IV 260 consid. 2.1
et les réf. citées). Deuxièmement, il est indispensable que la sexualité soit si
éloignée du caractère humain et émotionnel qu’elle implique que la personne
en question apparaisse comme un pur objet sexuel à la libre disposition de chacun (ATF 131 IV 64
consid. 10.1.1 et 10.2 ; ATF 128 IV 260 consid. 2.1 et les réf. citées). La sexualité
doit aussi être présentée de manière crue, vulgaire et insistante (ATF 119 IV
145 consid. 3a ; Corboz, op. cit., nn. 16 ss ad art. 197 CP). C’est l’impression générale
qui est décisive (ATF 131 IV 64 consid. 10.1.1 ; ATF 117 IV 452 consid. 4, JdT 1994 IV 7).
Toute représentation du corps humain nu, de ses attributs ou de la sexualité en général
ne saurait être qualifiée de pornographique (Dupuis et al., op. cit., n. 17 ad art. 197 CP
et les réf. citées).
3.3
En l’espèce, la victime ne fait pas valoir qu’elle aurait été menacée
ou qu’elle aurait subi des violences physiques de la part d’E.P.________. Il s’agit
dès lors d’examiner si, comme elle le soutient, il existe des soupçons suffisants de
pressions d’ordre psychologique et d’absence de consentement de sa part.
E.P.________ était encore jeune durant la période considérée, soit de 2012 à
2015, puisqu’il avait alors entre 10 ans au début et 13 ans à la fin. S’agissant
d’éventuelles pénétrations vaginales, les déclarations de la victime ont été
infirmées par la Dresse F.________, qui s’est dite « [f]rappée par la morphologie
génitale difficilement compatible avec une anamnèse de pénétration vaginale »
(P. 503). L’infraction de viol paraît dès lors pouvoir être d’emblée
écartée pour ce motif.
Pour les autres actes incriminés, ils semblent
avoir été commis alors que B.K.________ se trouvait dans un état d’infériorité
cognitive, de dépendance émotionnelle et de soumission face au prévenu, qui apparaît
plus mûr et équilibré qu’elle. Les rapports du Dr T.________, des psychologues B.________
et R.________ et de la logopédiste Q.________ produits en cours de procédure par les plaignants
mettent en effet clairement en évidence la très grande fragilité et dépendance psychique
de la victime à l’égard de celui qui représentait très probablement son seul
ami.
Ainsi, la psychologue B.________, à la suite d’un bilan cognitif et affectif effectué
en 2012, a relevé un fonctionnement dysharmonieux, source de souffrance pour B.K.________. Cette
dernière comprenait bien mais mettait en pratique de manière très insuffisante ses compétences.
Il s’agissait probablement d’anxiété, cette enfant se protégeant beaucoup
et ne trouvant pas en elle les ressources émotionnelles pour dépasser les problèmes (P.
60114/105).
La logopédiste Q.________ a rencontré entre 2012 et 2014 une fillette qui présentait des
difficultés d’élocution, très vite blessée lorsqu’elle se sentait en
échec et qui avait donc dû être apprivoisée. Peu sûre d’elle et vite confuse,
elle se bloquait rapidement lorsqu’elle n’était pas comprise dans ses explications et
refusait alors de poursuivre la discussion. Elle s’exprimait d’un ton peu affirmé et
était très attentive aux réactions de son interlocuteur, recherchant son approbation et
ne supportant pas de le mettre dans l’incompréhension (P. 60114/106 à 108).
La psychologue R.________, consultée en janvier 2018 à la suite d’inquiétudes générales
concernant B.K.________, a relevé que l’enfant lui avait fait part de sentiments de tristesse
et de solitude. Même si elle s’était montrée collaborante et active dans les échanges,
cette jeune fille était globalement restée sur la défensive lorsqu’il s’agissait
d’explorer son monde émotionnel. Elle avait souvent tendance à dire qu’elle s’en
fichait comme pour se protéger de ce qui pouvait la toucher. Concernant les faits objets de la présente
cause, R.________ a relevé que B.K.________ s’était sentie trahie par celui qu’elle
considérait comme un ami. Selon elle, l’enfant avait été mise sous emprise par E.P.________.
Après les confidences de l’adolescente, la psychologue avait pu constater que la symptomatologie
présentée par cette dernière (tristesse, colère, anxiété, scarification,
repli, honte, désordre du sommeil, changements d’humeur, confusions au niveau émotionnel,
retrait, agressivité, difficultés de concentration, troubles psychosomatiques, perte d’appétit)
pouvait souvent survenir chez les personnes ayant subi un traumatisme d’agression sexuelle (P.
60114/120).
Quant au Dr T.________, il a relevé qu’il retrouvait chez B.K.________ plusieurs caractéristiques
du vécu d’impuissance qui découlait des liens de dépendance et d’emprise entre
l’auteur et la victime et qui se traduisait par des angoisses, le sentiment de perte de sa propre
valeur et des conduites d’évitement (P. 60121, p. 23). Il a identifié, sur la base des
déclarations de l’adolescente, la relation entre les parties comme « incontestablement
perverse », le dominant utilisant le dominé à ses propres fins, dans un but de satisfaction
immédiate, sans considération aucune pour le point de vue personnel de son partenaire (ibid.,
p. 25). Il a précisé partager le point de vue de R.________, considérant tout comme elle
que plusieurs des manifestations qui s’étaient extériorisées chez B.K.________ découlaient
des actes abusifs subis. Ce spécialiste a estimé que la dynamique relationnelle entretenue
par E.P.________ durant plusieurs années avec B.K.________ découlait d’une mauvaise structuration
psychique, celui-ci ne semblant pas avoir intégré les notions de respect d’autrui ni
d’empathie. Il n’avait aucune raison de mettre en doute la description que faisait B.K.________
de ce mode relationnel (p. 28). Il a en définitive conclu qu’incontestablement, les signes
et symptômes présentés par l’adolescente découlaient des actes qu’elle
avait subis et qui lui avaient été imposés compte tenu des particularités de la relation
qu’elle avait eue avec E.P.________ (p. 30). Il a indiqué que B.K.________ présentait
une personnalité peu affirmée et non, comme le percevait le prévenu, une personnalité
forte et non influençable. Fondé sur ses observations, il a considéré que, progressivement,
E.P.________ avait exercé sur la jeune fille des phénomènes puissants d’influence
et d’emprise, B.K.________ ne parvenant bientôt plus à se soustraire aux désirs
et besoins qu’il exprimait (p. 32). Le Dr T.________ a encore mentionné un processus insidieux
par lequel E.P.________ avait placé B.K.________ dans une « relation d’emprise à
dimension perverse » (p. 33), ayant clairement abouti à une forme de contrainte.
Force est ainsi de constater que B.K.________ s’est très certainement forcée à accomplir
les actes d’ordre sexuel sollicités par E.P.________. Rien ne permet toutefois de retenir
que celui-ci pouvait reconnaître cette absence de véritable consentement, surtout vu son jeune
âge et l’absence complète d’opposition exprimée par B.K.________, ce qui est
encore relevé dans le rapport d’expertise de crédibilité, le Dr T.________ relatant
que la jeune fille lui avait confirmé qu’elle n’avait jamais pu clairement s’opposer
aux demandes d’E.P.________ et lui avait fait part de son incapacité générale à
prendre position (p. 8). En conséquence, les conditions d’une contrainte sexuelle ne sont
pas réalisées sur le plan subjectif, en raison de l’absence de caractère reconnaissable
de ce défaut de consentement. Les actes incriminés ne doivent évidemment pas être
banalisés et ils sont très certainement à l’origine d’une part importante
des souffrances psychiques de la victime. Ils entrent cependant uniquement dans le champ d’application
de l’art. 187 CP et ne sont donc pas punissables, la différence d’âge entre les
protagonistes ne dépassant pas 3 ans (art. 187 ch. 2 CP).
S’agissant de l’infraction de pornographie, il est vrai que la motivation de la juge des
mineurs est insuffisante. Comme les recourants le relèvent justement, la victime est également
crédible sur ce point et, compte tenu de ses connaissances quasiment inexistantes en matière
de sexualité, constatées par la Dresse F.________, on peut penser qu’elle n’aurait
pas été en mesure de donner les descriptions recueillies en cours d’enquête si elle
n’avait pas été confrontée à de telles images. A cela s’ajoute que le
prévenu n’a pas catégoriquement nié l’avoir exposée à des images
ou films pornographiques. Lors de son audition du 15 juin 2018, B.K.________ a donné des informations
assez précises sur une vidéo qu’E.P.________ lui aurait montrée sur son téléphone
en décembre 2017, précisant qu’un ami, un certain [...], était présent à
ce moment-là (P. 502, p. 11). Ainsi, l’élément objectif de l’infraction paraît
réalisé. En revanche, sur le plan subjectif, le prévenu, qui faisait lui-même partie
du cercle des personnes protégées par l’art. 197 al. 1 CP, et qui avait librement accès
à ces contenus répréhensibles, n’avait manifestement pas conscience du caractère
illicite de ses diffusions. L’élément subjectif fait ainsi défaut, de sorte que
les conditions de l’art. 319 al. 1 let. b CPP sont remplies et qu’il convient de confirmer
le classement également sur cette question.
4.
Pour le cas où leur recours serait admis,
C.K.________, D.K.________ et B.K.________ sollicitent la mise en œuvre de mesures d’instruction
– soit en substance la production de pièces auprès de la Direction générale
de l’enseignement obligatoire du canton de Vaud, l’audition de témoins et la mise en
œuvre d’une expertise pédopsychiatrique du prévenu – et le renvoi de la cause
à un autre magistrat que Z.________, soutenant que l’impartialité de cette juge pourrait
être compromise au vu du comportement extrêmement formaliste qu’elle aurait adopté
à leur égard lorsqu’ils ont requis une prolongation de délai pour produire le rapport
du Dr T.________ et du fait qu’elle aurait d’emblée refusé de prendre ce rapport
en considération.
Le recours devant être rejeté sur la base des motifs exposés sous chiffre 3.3 ci-dessus,
les conclusions qui précèdent deviennent sans objet.
5.
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance querellée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'045 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront
mis à la charge de C.K.________ et D.K.________, solidairement entre eux, les recourants succombant
(art. 428 al. 1, 1
re
phrase, CPP ; art. 44 al. 2 PPMin).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 3 octobre 2019 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'045 fr. (mille
quarante-cinq francs), sont mis à la charge de C.K.________ et D.K.________, solidairement entre
eux.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Jean-Philippe Heim, avocat (pour B.K.________, C.K.________ et D.K.________),
-
Me Jean-Lou Maury, avocat (pour E.P.________),
-
F.P.________ et G.P.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal des mineurs,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :