vd_findinfo · Décision / 2024 / 784 · 2024-10-17 · fr

REJET DE LA DEMANDE, DÉTENTION PROVISOIRE, RISQUE DE FUITE, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION, PROPORTIONNALITÉ, SOUPÇON | 221 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale Décision / 2024 / 784

TRIBUNAL
CANTONAL
746
PE24.009408-DBT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
17 octobre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Elkaim
,
vice-présidente
Mme
Byrde et M. Perrot, juges
Greffière
:              Mme
Morotti
*****
Art.
221 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 7 octobre 2024 par
D.C.________
contre l’ordonnance rendue le 25 septembre 2024 par le Tribunal des mesures de contrainte dans
la cause
n° PE24.009408-DBT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
D.C.________, de nationalité tunisienne, né le [...] 1986, est marié à B.C.________
depuis le 12 septembre 2022. Il est depuis lors au bénéfice d’un permis B.
L’extrait de son
casier judiciaire suisse fait état des condamnations suivantes :
-
8 août 2013, Staatsanwaltschaft Kreuzlingen :
peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans et amende
de 300 fr. pour entrée illégale au sens de la loi fédérale sur les étrangers
;
-
20 juillet 2018, Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois, à Vevey : peine pécuniaire de 15 jours-amende à 30 fr. le
jour pour entrée et séjour illégaux au sens de la loi fédérale sur les étrangers
;
-
8 mars 2023, Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois, à Vevey : peine pécuniaire de 50 jours-amende à 30 fr. le
jour et amende de 300 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution de 3 jours
en cas de non-paiement fautif pour voies de fait et menaces.
b)
Le 29 avril 2024, une enquête préliminaire a été ouverte par le Ministère public
cantonal Strada contre D.C.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, mise en danger
de la vie d’autrui, menaces qualifiées et injure, en raison des faits suivants :
A Veytaux, [...], dans le courant de l’année 2021, à une date indéterminée,
D.C.________ aurait saisi au cou B.C.________.
A Veytaux, [...], le 17 février 2023, D.C.________ aurait mis à terre B.C.________, lui aurait
tiré les cheveux et asséné plusieurs gifles.
A Veytaux, [...], à des dates indéterminées entre l’année 2021 et le mois de
février 2023, D.C.________ aurait craché à plusieurs reprises sur B.C.________.
A Clarens, chemin [...] 7, dans la soirée du 28 avril 2024, un épisode de violence est survenu
entre les époux B.C.________ et D.C.________ au sujet d’une montre et de bijoux. Après
avoir constaté que son épouse était rentrée sans la montre Rolex qu’elle avait
héritée de sa grand-mère en 2023, le prévenu l’aurait frappée à plusieurs
reprises avec les deux mains au niveau de la tête. B.C.________ avait en réalité caché
ladite montre dans les buissons devant le domicile conjugal car elle craignait que son mari ne la vende
pour rembourser ses dettes. D.C.________ aurait commencé à filmer la prénommée et
les époux seraient allés chercher la montre dans les buissons. De retour dans l’appartement,
D.C.________ aurait poussé B.C.________ au sol, l’aurait frappée avec ses deux mains
à la tête et lui aurait donné un violent coup de pied au niveau de la cuisse gauche. Le
prévenu aurait ensuite tiré son épouse par le pull et l’aurait jetée sur le
canapé. Tandis que B.C.________ essayait de crier, D.C.________ lui aurait bloqué la bouche
avec une main et serré le cou avec l’autre, ce qui lui aurait coupé la respiration. La
victime aurait ensuite réussi à se débattre et aurait tenté de prendre la fuite en
ouvrant la porte d’entrée et en criant à l’aide. D.C.________ l’aurait alors
rattrapée et tirée à l’intérieur de l’appartement en fermant la porte
à clé. A ce moment, le prévenu se serait rendu à la cuisine et, muni d’un couteau
à pain, se serait dirigé vers B.C.________ en pointant la lame dudit couteau dans sa direction,
le bras tendu. Arrivé à la hauteur de la victime, le prévenu lui aurait mis le couteau
sous la gorge. Celle-ci lui aurait alors demandé s’il voulait la tuer, ce à quoi le prévenu
aurait répondu : «
on
verra cette nuit
». Terrifiée, B.C.________
lui aurait remis sa montre Rolex. Par ailleurs, le prévenu aurait insulté son épouse en
arabe tout au long de cette dispute. Enfin, à 19h35, une informatrice a reçu un message de
la part de B.C.________ indiquant «
Police
[...]
[n.d.l.r. : chemin de son domicile]
7, urgent, urgent, urgent,
[...] 6, 7 [...]
[n.d.l.r. : nom de famille
des époux]
je supplie
». Les policiers s’y sont ainsi rendus et ont interpellé D.C.________, lequel était
en possession de la montre Rolex.
B.C.________ a déposé plainte le 28 avril 2024.
c)
D.C.________ a été appréhendé le même jour à 19h45.
d)
B.C.________ a fait l’objet d’un examen au Centre Universitaire Romand de Médecine Légale
(ci-après : CURML) le 29 avril 2024. Selon les premières constatations communiquées oralement
au Ministère public, la victime avait une ecchymose au niveau de la joue gauche et une autre au
niveau du pourtour de l’œil gauche, lesquelles étaient compatibles avec des gifles. Il
a également été constaté une ecchymose au niveau du cou d’une longueur d’environ
5 cm x 1.5 cm de couleur rouge violacée, qui pouvait correspondre avec les faits relatés
par B.C.________, soit qu’elle avait été saisie au niveau du cou avec un main puis avec
l’autre sur la bouche et le nez. Cette ecchymose était également compatible avec l’empreinte
du corps de la lame du couteau.
e)
L’audition d’arrestation du prévenu par le Ministère public a eu lieu le 30 avril
2024. Le prévenu a contesté les faits.
f)
Par ordonnance du 2 mai 2024, retenant des soupçons suffisants de culpabilité et l’existence
des risques de fuite, de collusion, de réitération qualifié ainsi que de passage à
l’acte, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de D.C.________
pour une durée maximale de trois mois, soit jusqu’au 27 juin 2024.
g)
Par
ordonnance du 26 juin 2024, retenant la persistance des risques de fuite, de collusion et de réitération
qualifié, et considérant qu’aucune mesure de substitution n’était à même
de prévenir les risques retenus, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de D.C.________ pour une durée maximale de trois mois, soit au plus
tard jusqu’au 26 septembre 2024.
h)
Par
arrêt du 11 juillet 2024 (n
o
509), statuant sur le recours interjeté par D.C.________, la Chambre des recours pénale l’a
rejeté et a confirmé l’ordonnance du 26 juin 2024.
S’agissant des faits, respectivement de l’existence de soupçons suffisants de commission
d’infractions, cette autorité a retenu ce qui suit (consid. 3.3) :
«
A l’instar
de l’autorité inférieure, on ne peut que constater que les déclarations de la plaignante
sont corroborées par d’autres éléments au dossier. Intervenue sur place le soir
des faits, la police a trouvé la plaignante en état de choc et en pleurs. Dans ses premières
constatations du 29 avril 2024, le CURML affirme que les différentes marques présentes sur
la victime correspondent à ses déclarations. La photographie de celle-ci versée au dossier
témoigne d’une marque au cou. En outre, l’ex-compagnon de la plaignante, X.________,
a déclaré qu’à une occasion, lorsqu’il se trouvait au domicile du couple,
il avait vu le prévenu saisir la plaignante au cou. Interrogée sur ces déclarations, B.C.________
a confirmé cet épisode, tout en déclarant : « Je ne savais pas qu’il [X.________]
avait dit cela. Pour vous répondre, cela me dit quelque chose oui, mais on va avoir encore plus
de problème maintenant » (PV aud. 3, ll. 231-232). Dans cette dernière audition du
11 juin 2024, tout en évoquant encore d’autres épisodes de violence, la plaignante
déclare toujours aimer le prévenu et ne pas savoir que faire de son couple. Elle ne cherche
ainsi aucunement à accabler le recourant, comme le démontre également le courriel produit
par celui-ci à l’appui de ses déterminations du 24 juin 2024. A cela s’ajoute encore
que la plaignante n’a pas cherché à dissimuler son état au moment des faits, ni
ses difficultés psychiques, les évoquant elle-même lors de son audition. L’ensemble
de ces éléments tend ainsi à asseoir la crédibilité des déclarations de
la plaignante et constitue, à ce stade de l’instruction, des soupçons suffisants
(recte)
de culpabilité à l’encontre du prévenu. La première condition de l’art.
221 al. 1 CPP
(Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0)
est
ainsi réalisée
».
La Chambre des recours pénale a en outre retenu l’existence des risques de fuite, de collusion
et de réitération, en considérant ce qui suit :
«
En l’espèce,
le recourant est ressortissant de Tunisie, pays dans lequel il se rend régulièrement et y passe
parfois des séjours d’un mois. Il est au bénéfice d’un permis B en Suisse,
mais uniquement depuis son mariage le 12 septembre 2022. Il vivait précédemment en Italie.
Il a été condamné à deux reprises, en 2013 et 2018, pour des infractions à la
loi fédérale sur les étrangers et l’intégration. Il ne ressort pas du dossier
qu’il a eu un travail stable depuis qu’il est au bénéfice d’un permis de
séjour et il n’a pas de ressources financières. Son insertion en Suisse est dès
lors inexistante et ses efforts pour changer ce constat sont peu convaincants. En effet, dans ses déterminations
du 24 juin 2024, il évoque un potentiel nouvel emploi dans la restauration dès le 1
er
mai 2024, mais produit à l’appui de son allégation une promesse d’embauche dans
un garage. En plus d’être contradictoire, cette promesse d’embauche mentionne qu’elle
demeure valide uniquement jusqu’au 30 juin 2024 après quoi elle serait « nulle et non
avenue ». Par conséquent, le recourant ne rend aucunement vraisemblable qu’il serait
prochainement engagé. La seule présence de son frère et de ses sœurs est donc insuffisante
pour établir qu’il aurait des liens étroits avec la Suisse. Enfin, dans le cadre d’une
autre enquête (PE23.003732-TAN) ouverte à son encontre également pour des violences conjugales
commises à l’endroit de son épouse, le recourant n’a pas répondu aux convocations
du Ministère public. Le risque de fuite inscrit à l’art. 221 al. 1 let. a CPP est
dès lors concret et justifie donc – déjà à lui seul – le maintien en
détention provisoire du recourant.
(…)
En l’occurrence, on retiendra que l’extraction des données du téléphone de
la plaignante n’a pas encore été possible et que ces données n’ont pas encore
pu être exploitées. Il est important que le recourant ne puisse interférer ni sur la collecte
de ces données, ni sur les informations qui pourraient en être tirées, dès lors que
la plaignante affirme que des éléments corroborant sa version des faits s’y trouveraient,
en particulier des menaces de mort. En outre, au vu de l’audition de celle-ci du 11 juin 2024,
il est patent qu’elle a encore des sentiments pour son mari, qu’elle est très ambivalente
sur l’avenir de son couple, qu’elle a peur de lui et qu’il s’en prenne à
d’autres personnes qui pourraient accréditer ses déclarations et qu’elle semble
être influençable. Dès lors qu’elle a d’ores et déjà par le passé
changé de version des faits après avoir parlé avec le recourant, il est à craindre
que celui-ci ne puisse à nouveau l’influencer voire, si les menaces dont elle a fait état
sont avérées, la menacer à nouveau. Par ailleurs, le fait que la plaignante intégrera
la Fondation de Nant après sa libération n’est en rien déterminant, étant donné
qu’il ne sera pas possible d’empêcher que des personnes prennent contact avec elle.
Dans ces circonstances, il y a lieu de considérer, avec l’autorité inférieure, que
le risque de collusion demeure concret.
(…)
En l’espèce, les conditions de l’art. 221 CPP étant alternatives (TF 1B_192/2022
du 12 mai 2022 consid. 4.1.2), l’existence des risques de fuite et de collusion suffit pour justifier
d’imposer une prolongation de la détention provisoire au recourant. Cela étant, le risque
de réitération qualifiée doit également être retenu.
Si les faits étaient avérés, ils seraient d’une gravité certaine et s’inscriraient
dans une escalade de la violence, qui aurait amené le recourant à menacer son épouse avec
un couteau. En l’état, celui-ci est ainsi soupçonné d’avoir commis des atteintes
à l’intégrité physique de la plaignante entre 2021 et 2024 et de l’avoir menacée
de mort à plusieurs reprises. Il se positionne en outre en victime, en particulier des problèmes
d’alcool de sa femme, et ne mentionne que « des conflits oraux ou par message » estimant
qu’« il n’y a jamais de violence dans [leur] couple » (PV aud. 1, R. 13). On ne
peut dès lors que craindre un risque de réitération
».
B.
a)
Le 19 septembre 2024, le Ministère public
a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande de prolongation de la détention
provisoire de D.C.________ pour une durée de trois mois, invoquant la persistance des risques de
fuite, de collusion, de réitération qualifié et de passage à l’acte, et estimant
le principe de proportionnalité respecté.
b)
Par
déterminations du 23 septembre 2024, le prévenu, par son défenseur, a conclu à sa
remise en liberté immédiate, le cas échéant moyennant prononcé de toutes mesures
de substitution que justice dira, la définition et le contour exact de celles-ci étant pour
le surplus aussi à dire de justice, en particulier en fonction de ce que l’instruction de
la présente cause permettra encore d’établir et/ou de définir.
En substance, il a indiqué qu’il y avait lieu de prendre en considération tous les «
très
importants changements
» intervenus
depuis la reddition de l’arrêt de la Chambre des recours pénale du 11 juillet 2024. S’agissant
du risque de collusion, le prévenu a relevé qu’il ne restait en l’occurrence que
quelques mesures résiduelles d’instruction, d’ordre assez technique, sur lesquelles
il ne pouvait interférer d’une quelconque manière, de sorte que le risque de collusion
était quasiment dérisoire ou secondaire, voire pouvait être nié.
Il a ensuite contesté l’existence d’un risque de récidive, en exposant qu’il
avait donné son accord pour que le bail du logement conjugal soit résilié, qu’il
acceptait de se séparer de son épouse et qu’il avait lui-même fait une demande de
thérapie, respectivement de traitement, ce qui démontrait une prise de conscience et un début
d’introspection, ces facteurs étant «
réellement
décisifs s’agissant de poser désormais un pronostic beaucoup plus favorable quant au
potentiel risque résiduel de récidive
».
Quant au risque de fuite, le prévenu a indiqué qu’il devait être «
sérieusement
relativisé
», en particulier au
regard du fait qu’il bénéficiait d’une nouvelle promesse d’embauche au sein
d’une société de nettoyage, domaine dans lequel il avait précédemment exercé,
et que sa famille était en discussion avec son ex-employeur du Marché de Noël à Montreux,
pour une entrée en fonction au 10 novembre prochain environ.
Pour le surplus, tout risque de fuite ne pouvant «
certes
pas être totalement exclu en l’espèce
»,
le prévenu a proposé, à titre de mesures de substitution, de déposer son passeport,
de se rendre de manière hebdomadaire au poste de police pour y signaler le maintien de sa présence
en Suisse voire, le cas échéant, le versement d’une caution en garantie de sa future
présence aux débats. De manière plus générale, D.C.________ a requis le prononcé
de toutes mesures alternatives à sa détention provisoire, exposant qu’à sa sortie
de prison, il sera accueilli chez l’une de ses sœurs et qu’il ne retournera donc pas
vivre avec son épouse, et qu’il était disposé à accepter toute mesure ou ordre
qui lui serait imposé, comme par exemple une interdiction d’approcher ou de contacter son
épouse ou une obligation de thérapie auprès du Centre Prévention de l’Ale.
c)
Par
ordonnance du 25 septembre 2024, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de D.C.________ (I), a fixé la durée maximale de celle-ci à
trois mois, soit au plus tard jusqu’au 25 décembre 2024 (II) et a dit que les frais suivaient
le sort de la cause (III).
S’agissant de l’existence de soupçons sérieux pesant sur le prévenu, cette
autorité s’est référée intégralement à ses précédentes
ordonnances ainsi qu’à l’arrêt de la Chambre des recours pénale du 11 juillet
2024, qui gardaient toute leur pertinence, ajoutant au demeurant que depuis lors, les soupçons à
l’encontre du prévenu s’étaient renforcés sur la base des rapports de l’Unité
de Traitement des Addictions (UTAM) de la Fondation de Nant du 2 juillet 2024 relatif au suivi de B.C.________
(P. 35) et de celui du CURML concernant l’examen clinique effectué sur la précitée
le 29 avril 2024 (P. 45). En effet, il ressortait du premier rapport que la plaignante avait fait
état aux soignants, à plusieurs reprises, de violences subies de la part du prévenu, notamment
en février 2023, janvier 2024, février, avril et mai 2024. Dans son rapport du 24 juillet 2024,
le CURML faisait quant à lui état de diverses lésions pouvant être mises en lien
avec les faits dénoncés par la plaignante. Enfin, plusieurs témoins avaient été
auditionnés et avaient confirmé les propos de la plaignante à l’égard du prévenu.
En particulier, X.________ avait déclaré avoir été le témoin direct à plusieurs
reprises de faits de violence de la part du prévenu envers son épouse, notamment une saisie
au cou, des claques et des injures. F.________ avait quant à elle indiqué que B.C.________
lui avait raconté divers épisodes violents, lors desquels son époux lui crachait au visage,
lui tirait les cheveux, la menaçait et la frappait, et E.________ avait expliqué que la plaignante
s’était présentée au Service des curatelles en début d’année 2024
avec des traces de coups au visage, que ses collègues avaient pu observer, si bien qu’il avait
pris contact avec l’UTAM afin de les en informer, ajoutant qu’à partir du mois de février
2024, B.C.________ lui avait aussi fait part des faits de violence qu’elle subissait de la part
de son époux.
S’agissant du risque de fuite, le Tribunal des mesures de contrainte a retenu qu’il demeurait
réalisé puisqu’aucun élément nouveau ne venait remettre en cause l’appréciation
opérée précédemment à ce propos. Il s’est ainsi intégralement référé
à ses précédentes ordonnances ainsi qu’à l’arrêt de la Chambre de
céans du 11 juillet 2024. Il a relevé que si le prévenu était certes au bénéfice
d’une promesse d’embauche au sein d’une société de nettoyage, ce seul élément
ne pouvait suffire pour modifier l’appréciation faite quant au risque de fuite qu’il
présentait, étant souligné qu’il disposait d’un point de chute en Tunisie,
où il séjournait plusieurs mois par année.
La première juge a encore considéré que le risque de collusion était concret, dans
la mesure où le prévenu semblait avoir une certaine emprise sur la plaignante. Il était
donc à craindre qu’en cas de libération, il prenne des dispositions pour faire pression
sur B.C.________, directement ou indirectement, afin de lui faire modifier sa version des faits et convenir
d’une version qui lui soit plus favorable ou même de lui faire retirer sa plainte, ce d’autant
que la plaignante plaidait toujours en faveur du prévenu, en particulier afin qu’il soit libéré
le plus rapidement possible. En outre, des mesures d’instruction étaient en cours, soit notamment
un complément de rapport du CURML, et il conviendrait encore de mettre en œuvre les éventuelles
réquisitions de preuves que les parties pourraient solliciter avant la mise en accusation formelle
du prévenu, de sorte qu’il convenait d’éviter que, libéré, il n’interfère
dans l’instruction en cours.
Le Tribunal des mesures de contrainte a encore considéré que le risque de réitération
qualifié demeurait concret, se référant au considérant y relatif dans l’arrêt
susmentionné de la Chambre des recours pénale. Il a relevé qu’en tout état
de cause, les facteurs de protection invoqués par le recourant (hébergement par sa sœur,
engagement à ne pas prendre contact avec la plaignante, promesse d’embauche, mise en place
d’un début de suivi en détention) n’étaient pas suffisants à ce stade
pour parer concrètement au risque retenu, s’agissant d’une procédure ouverte pour
lésions corporelles simples qualifiées, mise en danger de la vie d’autrui, menaces qualifiées
et injures, contre un prévenu qui avait déjà été condamné notamment pour
séjour illégal, voies de fait et menaces et qui avait à tout le moins fait l’objet
de trois rapports de police les 20 décembre 2022, 17 février 2023 et 28 avril 2024.
Enfin, cette autorité a considéré qu’en raison notamment de la situation personnelle
du prévenu et de l’intensité des risques craints, aucune mesure de substitution, pas
même celles proposées par la défense (dépôt du passeport, présentation
hebdomadaire à un poste de police, interdiction de contact, versement d’une caution, thérapie
au Centre Prévention de l’Ale) ne permettait de pallier les risques retenus, étant précisé
que s’agissant de la caution, celle-ci n’était pas documentée au dossier. La première
juge a encore estimé que la durée de la prolongation de la détention était pour le
surplus proportionnée aux mesures d’instruction annoncées par la direction de la procédure
et à la peine à laquelle le prévenu s’exposait en cas de condamnation, compte tenu
de la gravité des faits qui lui étaient reprochés.
C.
Par acte du 7 octobre 2024, D.C.________, par
son défenseur de choix, a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre de céans
en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à sa libération
immédiate, le cas échéant moyennant prononcé des mesures de substitution que justice
dira.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Interjeté
dans le délai légal auprès de l’autorité compétente (art. 384 let. b
et 396 al. 1 CPP ; art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans
un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le détenu qui a qualité
pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP),
le recours est recevable.
2.
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuves (let. b) ou qu’il compromette sérieusement et de manière imminente
la sécurité d’autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir
déjà commis des infractions du même genre (let. c ; modifiée au 1
er
janvier 2024 [RO 2023 p. 468, Message concernant la modification du Code de procédure pénale
du 28 août 2019 ; FF 2019 p. 6351]).
Selon le nouvel art. 221 al. 1
bis
CPP, en vigueur depuis le 1
er
janvier 2024, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent
exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes : le prévenu est fortement
soupçonné d’avoir porté gravement atteinte à l’intégrité physique,
psychique ou sexuelle d’autrui en commettant un crime ou un délit grave (let. a) ; en outre,
il y a un danger sérieux et imminent qu’il commette un crime grave du même genre (let.
b).
Enfin, la détention peut être ordonnée s’il y a un danger sérieux et imminent
qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre un crime grave
(art. 221 al. 2 CPP ; modifié au 1
er
janvier 2024 [RO 2023 p. 468]).
3.
3.1
Le recourant conteste «
par
surabondance, ou à titre subsidiaire
»
– soit subsidiairement à l’existence d’un risque de récidive ou de passage
à l’acte, qui sera toutefois traité ci-après (cf. consid. 4) – l’existence
de soupçons suffisants de commission d’infractions, respectivement la consistance des charges
retenues à son encontre. Il se prévaut du principe
in
dubio pro reo
et relève qu’on lui reproche
des marques sur le corps de la plaignante, sans qu’on puisse toutefois les rattacher avec certitude
à son comportement. Ainsi, le rapport du CURML ne confirme pas que la marque sur le cou de la plaignante
a été causée par un couteau de sorte qu’elle pourrait résulter d’autres
hypothèses. Il rappelle en outre que «
tout
cela
» s’inscrirait dans un contexte
de forte alcoolisation de la victime, élément «
incontournable
et indéniable
» de la présente
cause, qui devrait être mis au crédit du recourant. Selon lui, l’accusation qui pèse
contre lui n’a que «
peu
de substance
».
3.2
La mise en détention provisoire et,
a
fortiori
, le maintien en détention, n'est
possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à
toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit
(ATF 139 IV 186 consid. 2).
L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention provisoire n'est pas
la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu
précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2 ; TF 7B_1013/2023
du 9 janvier 2024 consid. 3.2.1 ; TF 1B_88/2022 du 29 mars 2022 consid. 2.1). En d’autres
termes, les soupçons doivent se renforcer plus l’instruction avance et plus l’issue
du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne d’avoir
commis une infraction suffisent au début de l’enquête, ces motifs objectifs doivent passer
de plausibles à vraisemblables (TF 7B_1013/2023 précité et les références citées).
A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est toutefois pas tenu, à ce
stade de la procédure, de résoudre des questions juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2
; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se
prononcer sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des éléments
à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes qui mettent
en cause le prévenu. Bien plus, il leur incombe uniquement de vérifier, sous l'angle de la
vraisemblance, que le maintien en détention repose sur des indices de culpabilité suffisants
(ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 ; ATF 137 IV 122 consid.
3.2).
3.3
En l’espèce, dans son arrêt du
11 juillet 2024, la Chambre de céans s’est déjà prononcée de manière approfondie
sur les éléments qui fondent les soupçons de culpabilité à l’encontre
du recourant. Il suffit de s’y référer (cf. let. A/h supra, respectivement consid. 3.3
de l’arrêt). Ces éléments, au-delà de garder toute leur pertinence, sont renforcés
notamment par le rapport de l’UTAM du 2 juillet 2024, qui fait état des récits de la
victime au personnel soignant au sujet des violences subies de la part du prévenu, par le rapport
du CURML du 24 juillet 2024 concernant l’examen clinique effectué sur la plaignante le lendemain
des faits, qui fait état de diverses lésions pouvant être mises en lien avec les faits
qu’elle a dénoncés et par les différents témoignages recueillis, qui ont confirmé
les dires de la précitée (cf. let. C/c supra).
A cet égard, le recourant ne saurait tirer un quelconque argument du principe de la présomption
d’innocence (cf. art. 10 CPP). D’abord, le Tribunal des mesures de contrainte ne s'est pas
exprimé de manière définitive sur la culpabilité du recourant, mais seulement sur
l'existence d'indices suffisants justifiant un maintien en détention provisoire, comme indiqué
ci-dessus. Ensuite, les autorités de recours appelées à se prononcer sur la légalité
d'une décision de maintien en détention provisoire ne doivent pas procéder à une
pesée complète des éléments à charge et à décharge. Elles doivent
uniquement vérifier, sous l'angle de la vraisemblance, que le maintien en détention repose
sur des indices de culpabilité suffisants, ce qui est le cas en l’espèce, indices qui
excluent la violation du principe de la présomption d’innocence sous l’angle de l’art.
221 CPP (CREP 20 novembre 2019/934 consid. 4.3).
On relèvera, par surabondance, que le recourant reconnait lui-même que les accusations dirigées
contre lui sont graves (cf. mémoire de recours p. 5) et que si l’incrimination – de
mise en danger de la vie d’autrui – manquait «
de
la substance minimale qui était […] exigible […] pour une prolongation supplémentaire
pour trois mois
», «
cela
[n’allait]
bien évidemment pas exclure
[s]
a
mise en jugement à terme pour cette prétendue ou éventuelle infraction-là
»
(cf. mémoire de recours p. 6).
C’est donc à juste titre que le Tribunal des mesures de contrainte a retenu l’existence,
respectivement la persistance de soupçons suffisants de commission des infractions qui lui sont
reprochées, la perspective d’une condamnation de D.C.________ apparaissant vraisemblable.
La première condition de l’art. 221 al. 1 CPP est ainsi réalisée.
4.
4.1
Le recourant conteste l’existence des risques
retenus par la première juge. S’agissant en particulier du risque de fuite, il soutient que
ses deux sœurs vivent en Suisse, qu’il dispose d’une promesse d’embauche et que
compte tenu du temps qu’il a déjà passé en détention et du fait qu’il
serait «
presqu’encore
»
un primo-délinquant, la peine privative de liberté qui pourra
in
fine
et cas échéant être prononcée
contre lui n’entrainera qu’une privation de liberté résiduelle de courte durée
de sorte qu’il ne serait pas tenté d’échapper à la sanction.
4.2
Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit
s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé,
sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à
l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également
probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le
maintien en détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison
de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2). Le risque
de fuite s'étend également au risque de se soustraire à la procédure pénale
ou à la sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du
pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3).
4.3
En l’espèce, à l’instar
de la première juge, on ne peut que constater que le risque de fuite demeure concret. Là encore,
il suffit de renvoyer aux considérations émises par la Chambre de céans dans son arrêt
du 11 juillet 2024 (cf. let. A/h supra, respectivement consid. 3.3 de l’arrêt), qu’aucun
élément nouveau n’est venu remettre en cause. Bien plus, il sied de relever que si l’acceptation,
par le recourant, d’une séparation d’avec son épouse peut éventuellement constituer
un facteur de protection quant au risque de récidive, il en résulte, dans les faits, une perte
d’attache avec la Suisse, ce qui accroit son risque de fuite.
Dans la mesure où les conditions de l’art. 221 CPP sont alternatives (TF 7B_618/2024 du 25
juin 2024 consid. 3.3), l’existence de soupçons suffisants couplée à un risque de
fuite suffisent à admettre le bien-fondé de la détention, respectivement sa prolongation,
et dispensent la Chambre de céans d’examiner si la détention provisoire s’impose
également en raison des risques de collusion et de récidive notamment, sur lesquels le recourant
argumente longuement.
5.
5.1
Le recourant soutient encore que des mesures de
substitution seraient susceptibles de pallier les risques retenus, en particulier le risque de fuite.
A cet égard, il propose de déposer son passeport, de se rendre de manière hebdomadaire
dans un poste de police pour attester du fait qu’il ne prendrait pas la fuite et de verser une
caution.
5.2
5.2.1
Conformément au principe de la proportionnalité
ancré à l'art. 36 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101 ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP),
il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables
que la détention (règle de la nécessité), qui représente l’
ultima
ratio
(ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014
IV 289). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention
si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. En vertu de l'art. 237
al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution : la fourniture de sûretés (let.
a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation
de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir
un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou
à des contrôles (let. f), et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). La liste de l'art. 237 al. 2 CPP est exemplative et le juge de la détention peut également,
le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute condition propre à en garantir
l'efficacité (ATF 145 IV 503 consid. 3.1 ; TF 7B_571/2024 du 6 juin 2024 consid. 3.1.2 ; TF
7B_168/2024 du 4 mars 2024 consid. 5.2).
5.2.2
De jurisprudence constante, en présence d'un risque de fuite, la saisie des documents d’identité
ou la présentation régulière à un poste de police n’est pas de nature à
empêcher une personne de s'enfuir à l'étranger, voire de passer dans la clandestinité,
notamment dans un pays limitrophe comme la France et/ou de l’espace Schengen (ATF 145 IV 503 consid.
3.2 et 3.3.2 ; TF 7B_817/2024 du 27 août 2024 consid. 5.2.1 ; TF 7B_868/2023 du 1
er
décembre 2023 consid. 6.1 et les références
citées). Une interdiction de quitter le territoire suisse ou un autre périmètre déterminé
ne constitue pas non plus une mesure suffisante ; il en va finalement de même de toute autre mesure
ne reposant que sur la volonté de l’intéressé de s’y soumettre (ATF 145 IV
503 consid. 3.3 ; TF 7B_817/2024 précité consid. 5.2.1 ; TF 1B_549/2020 du 9 novembre
2020 consid. 3.3).
À teneur de l'art. 238 al. 1 CPP, s'il y a danger de fuite, le tribunal peut astreindre le prévenu
au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux actes de procédure
et qu'il se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté. La libération
moyennant sûretés implique un examen approfondi, qui demande une certaine collaboration de
la part du prévenu, dès lors que le caractère approprié de la garantie doit être
apprécié notamment au regard des ressources du prévenu, de ses liens avec des personnes
pouvant lui servir de caution – respectivement des possibilités financières de celles-ci
(cf. TF 7B_371/2024 du 23 avril 2024 consid. 5.2 ; TF 7B_778/2023 du 6 novembre 2023 consid.
2.3.1 ; TF 7B_645/2023 du 13 octobre 2023 consid. 3.2.2 et les arrêts cités) – et de
la confiance qu'on peut avoir que la perspective de perdre le montant agira comme un frein suffisamment
puissant pour écarter toute velléité de fuite (cf. ATF 105 Ia 186 consid. 4a). Il
convient également de tenir compte de l'origine des fonds proposés comme sûretés.
Par ailleurs, même une caution élevée peut ne pas suffire pour pallier un risque de fuite
lorsque la situation financière du prévenu ou celle des personnes appelées à servir
de caution est incomplète ou présente des incertitudes (TF 7B_371/2024 du 23 avril 2024 consid.
5.2 ; TF 7B_778/2023 du 6 novembre 2023 consid. 2.3.1 ; TF 7B_645/2023 du 13 octobre 2023 consid.
3.2.2). Enfin, le juge de la détention peut renoncer à ordonner une mise en liberté sous
caution ou moyennant le versement de sûretés lorsqu'il a la conviction que cette mesure ne
suffira pas à garantir la présence du prévenu aux débats et, le cas échéant,
sa soumission au jugement (TF 7B_371/2024 du 23 avril 2024 consid. 5.2 ; TF 7B_1009/2023 du 6 février
2024 consid. 6.2.1 ; TF 7B_778/2023 du 6 novembre 2023 consid. 2.3.1 ; TF 1B_291/2023 du 16 juin 2023
consid. 5.3 et les références citées).
5.3
En l’espèce, le Tribunal des mesures
de contrainte a développé une motivation sur l’absence de mesures de substitution propres
à pallier le risque de fuite. Il a précisé, pour chaque mesure proposée par le recourant,
en quoi celle-ci ne serait pas suffisante. Son appréciation ne prête pas le flanc à la
critique et ne peut qu’être confirmée, dès lors qu’elle correspond à
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral en la matière.
En particulier, la saisie des documents d’identité du recourant ou sa présentation régulière
à un poste de police n’est pas de nature à l’empêcher de s'enfuir à l'étranger,
voire de passer dans la clandestinité, notamment dans un pays limitrophe comme l’Italie, où
il vivait précédemment.
Quant au versement d’une caution, les conditions sont très strictes et le recourant ne fournit
pas le début d’un renseignement permettant de déduire que ces conditions sont remplies.
En particulier, il n’indique pas le montant de la caution qu’il entend fournir ni comment,
respectivement par qui ce montant serait versé, notamment par un tiers, ni
a
fortiori
le lien qu’il aurait avec ce tiers.
La collaboration attendue par la jurisprudence à cet égard fait donc manifestement défaut.
Enfin, on relèvera, à titre superfétatoire, que les autres mesures que le recourant propose,
soit notamment une obligation de thérapie au Centre Prévention de l’Ale afin de bénéficier
d’un suivi quant à sa gestion de la violence ou une interdiction de contact, ne sont pas de
nature à offrir la moindre garantie dans un contexte de risque de fuite tel que retenu par la Chambre
de céans. S’agissant de la première proposition, celle-ci s’apparente à une
mesure au sens des art. 59 ss CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) de
sorte qu’elle ne saurait être ordonnée sans en remplir les conditions, en particulier
sans être fondée sur une expertise (cf. TF 1B_284/2023 du 16 juin 2023 consid. 2.1). Ainsi,
un traitement ambulatoire ne saurait être imposé au recourant en l’état, étant
quoi qu’il en soit relevé qu’un tel traitement ne viserait qu’à diminuer
le risque de récidive, mais pas le risque de fuite retenu
in
casu.
6.
6.1
Dans un moyen tiré d’une «
possible
»
violation du principe de célérité, le recourant relève qu’il a «
été
emprisonné déjà pendant plus de 4 mois entiers
»
avant que le Ministère public procède «
enfin
en ce qui le concerne à diverses auditions de témoins
».
6.2
L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la
détention provisoire ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.
La proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble
des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 142 IV 389 consid. 4.1 ; ATF 139 IV
270 consid. 3.1 ; TF 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.4.1 ; TF 1B_388/2022 du
16 août 2022 consid. 4.1). A cet égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention
provisoire aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine
privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de condamnation
(ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Le fait que la peine encourue puisse être
assortie du sursis, total ou partiel, n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité
(ATF 133 I 270 consid. 3.4.2).
Une incarcération peut être considérée comme disproportionnée en cas de retard
injustifié dans le cours de la procédure pénale. Selon la jurisprudence, il doit toutefois
s’agir d’un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que
l’autorité de poursuite n’est plus en mesure de conduire la procédure à chef
dans un délai raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2 ; ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 ;
TF 7B_582/2024 du 11 juin 2024 consid. 4.1.1).
6.3
En l’espèce, le recourant n’invoque,
ni
a fortiori
ne démontre, l’existence d’un manquement particulièrement grave de l’instruction
au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus et il apparaît, au contraire, que celle-ci sera
bientôt en état d’être clôturée. Le « grief » ne peut
qu’être rejeté dans la mesure de sa faible recevabilité.
Pour le surplus, eu égard aux faits qui lui sont reprochés, aux infractions en cause (cf. art.
123 ch. 2 al. 4, 129, 177 al. 1 et 180 al. 2 let. a CP) et à la peine concrète encourue en
cas de condamnation – étant sur ce point relevé que le recourant peine manifestement
à mesurer la gravité de ses actes –, la durée de la détention provisoire s’avère
proportionnée.
7.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP),
et l’ordonnance entreprise confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la présente procédure, constitués de l’émolument
d’arrêt, par 2’090 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 25 septembre 2024 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par
2’090
fr. (deux mille nonante francs), sont mis à la charge de D.C.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
vice-présidente :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me François Gillard, avocat (pour D.C.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
En application de l’art.
214 al. 4 CPP, le dispositif du présent arrêt est communiqué par courrier séparé
à la victime suivante :
-
Me Margaux Thurneysen, avocate (pour B.C.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :