vd_findinfo · Jug / 2021 / 292 · 2021-05-11 · fr

VIOL, CHANTAGE, PAR MÉTIER, USURE{DROIT PÉNAL}, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UNE PERSONNE DÉPENDANTE, TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, CONTRAINTE SEXUELLE, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT, ABUS DE LA DÉTRESSE, CONFRONTATION À UN ACTE D'ORDRE SEXUEL, FIXATION DE LA PEINE, CONCOURS D'INFRACTIONS, RÉPARTITION DES FRAIS, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, RESPONSABILITÉ{DROIT PÉNAL}, ATTÉNUATION DE LA PEINE | 156 ch. 1 CP, 157 ch. 1 CP, 188 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 19 al. 2 CP, 190 CP, 191 CP, 193 al. 1 CP, 198 CP, 47 CP, 49 CP, 426 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 11.05.2021 Jug / 2021 / 292

TRIBUNAL
CANTONAL
240
PE18.021112-GHE
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audiences des
10 et 11 mai 2021
__________________
Composition
:               M.
Stoudmann
,
président
M.
Sauterel et Mme Rouleau, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Parties
à la présente cause :
B.Z.________
,
prévenu, représenté par Me Véronique Fontana, défenseur d’office à
Lausanne, appelant et intimé par voie de jonction,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé et appelant par voie de jonction,
P.________
,
L.________
,
O.________
,
F.G.________
et
M.________
, parties plaignantes, représentées
par Me Coralie Devaud, conseil d’office à Lausanne, intimées,
Y.________
,
C.V.________
,
B.D.________
,
T.________
,
D.K.________
,
V.________
et
I.O.________
,
parties
plaignantes, représentées par Me Manuela Ryter Godel, conseil d’office à Yverdon-les-Bains,
intimées,
H.________
,
F.________
et
J.________
,
parties
plaignantes, représentées par Me Germain Quach, conseil d’office à Yverdon-les-Bains,
intimées,
N.________
et
G.X.________
,
parties plaignantes, intimées.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 6 juillet 2020, le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Broye et du Nord
vaudois a rendu le dispositif suivant :
«
I.
libère
B.Z.________ des chefs de prévention d’escroquerie par métier et de pornographie ;
II.
constate
que B.Z.________ s’est rendu coupable d’extorsion et chantage par métier, usure par
métier, actes d’ordre sexuel avec des personnes dépendantes, contrainte sexuelle, viol,
actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus
de détresse et désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre
sexuel ;
III.
condamne
B.Z.________ à 15 (quinze) ans de peine privative de liberté, sous déduction de 595 (cinq
cent nonante-cinq) jours de détention avant jugement au 23 juin 2020 ;
IV.
constate
que B.Z.________ a subi 6 (six) jours de détention dans des conditions de détention provisoire
illicites et ordonne que 3 (trois) jours soient déduits de la peine privative de liberté fixée
au chiffre III ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
V.
condamne
en outre
B.Z.________ à
une amende de 500 (cinq cents) francs, convertible en 5 (cinq) jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif ;
VI.
renonce
à révoquer le sursis accordé le 28 mai 2014 à B.Z.________ par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois ;
VII.
ordonne
que B.Z.________ soit soumis à un traitement psychothérapeutique ambulatoire en application
de l’art. 63 CP auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires, en
détention ;
VIII.
interdit
à B.Z.________ de procéder à toute forme de traitement thérapeutique pour une durée
de 10 (dix) ans ;
IX.
dit
que B.Z.________ doit paiement des sommes suivantes à titre de réparation du tort moral :
- 18'000 (dix-huit mille) francs,
avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 juin 2013, en faveur de F.G.________ ;
- 14'000 (quatorze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
avril 2010, en faveur de P.________ ;
- 8'000 (huit mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 11 septembre 2014,
en faveur de J.________ ;
- 15'000 (quinze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 novembre
2015, en faveur d’O.________ ;
- 1'000 (mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2015, en faveur de V.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 octobre 2015,
en faveur de M.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 octobre 2015,
en faveur de L.________ ;
- 11'000 (onze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 23 novembre
2017, en faveur de T.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 17 mars 2020,
en faveur de F.________ ;
- 16'000 (seize mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 17 mai 2018,
en faveur de B.D.________ ;
- 5'000 (cinq mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
juillet 2018, en faveur de Y.________ ;
- 15'000 (quinze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 16 septembre
2018, en faveur de C.V.________ ;
- 16'000 (seize mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 27 octobre 2018,
en faveur de D.K.________ ;
X.
prend
acte
pour valoir jugement des
reconnaissances de dette signées le 25 juin 2020 par B.Z.________, ainsi libellées :
- « je me reconnais débiteur de F.________ de 300 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de H.________ de 1'800 francs » ;
- « je me reconnais débiteur d’O.________ de 800 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de F.G.________ de 5'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de B.D.________ de 1'400 francs » ;
- « je me reconnais
débiteur d’I.O.________ de 7'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur d’A.________ de 8'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de G.X.________ de 1'600 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de N.________ de 3'700 francs » ;
XI.
renvoie
F.G.________, J.________, D.K.________ et N.________ à agir par la voie civile contre B.Z.________
pour le solde de leurs prétentions civiles ;
XII.
ordonne
le maintien au dossier à titre de pièce à conviction jusqu’à jugement définitif
et exécutoire des supports de données qui s’y trouvent déjà sous fiches numéros
24769, 24770 et 27538 ;
XIII.
met
les frais de la cause par neuf dixièmes, soit 188'601 (cent huitante-huit mille six cent un) francs,
à la charge de B.Z.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat, y
compris les indemnités suivantes arrêtées à :
- 55'954 fr. 80 (cinquante-cinq mille neuf cent cinquante-quatre francs et huitante centimes) en faveur
de son défenseur d’office, Me Véronique Fontana ;
- 41'117 fr. 50 (quarante et un mille cent dix-sept francs et cinquante centimes) en faveur du conseil
d’office de P.________, L.________, O.________, F.G.________ et M.________, Me Coralie Devaud ;
- 20'670 fr. 30 (vingt mille six cent septante francs et trente centimes) en faveur du conseil d’office
de Y.________, C.V.________, B.D.________, T.________, D.K.________ et V.________, Me Manuela Ryter Godel ;
- 24'166 fr. 25 (vingt-quatre mille cent soixante-six francs et vingt-cinq centimes) en faveur du conseil
d’office de J.________, H.________ et F.________, Me Germain Quach ;
XIV.
rejette
les conclusions de B.Z.________ en indemnisation au sens de l’art. 429 CPP ;
XV.
dit
que le remboursement à l’Etat des neuf dixièmes des indemnités arrêtées
sous chiffre XIII ci-dessus ne pourra être exigé de B.Z.________ que lorsque sa situation financière
le permettra. »
B.
a)
Par annonce du 13 juillet 2020, puis déclaration
d’appel motivée du 10 août 2020, B.Z.________ a formé appel contre ce jugement.
Il a conclu à libération des chefs de prévention d’extorsion et chantage par métier,
usure par métier, actes d’ordre sexuel avec des personnes dépendantes, contrainte sexuelle,
viol, actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance,
abus de la détresse et désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre
sexuel et à l’allocation d’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP d’un
montant qui serait précisé en cours d’instance.
Il a requis diverses mesures d’instruction, à savoir :
-              une expertise psychiatrique
sur sa propre personne pour déterminer « et le risque de récidive et sa responsabilité
pénale »;
-              l’audition en qualité
de témoin de [...] domicilié à [...] ;
-              une expertise psychologique/psychiatrique
voire multidisciplinaire portant sur la capacité de discernement de F.G.________, P.________, O.________,
B.D.________, C.________, T.________, C.V.________, D.K.________, M.________, N.________, H.________,
X.________, R.________, J.________, V.________, L.________, D.________, B.________, W.________, G.________,
F.________, Y.________ et F.L.________.
b)
Le
28 août 2020, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après :
le Ministère public), a déposé un appel joint, en concluant à ce que l’entier
des frais soit mis à la charge de B.Z.________, et non seulement les neuf dixièmes.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
B.Z.________, originaire d’Yverdon-les-Bains,
est né le [...] 1954 en Algérie. En 1962, sa famille s’est installée en France,
pays où il a effectué sa scolarité. Le prévenu a rapporté avoir été
agressé sexuellement par un oncle alors qu’il était âgé de 7-8 ans. Devenu
adulte, il a intégré l’armée française, avant de devenir gendarme. Il a exercé
cette profession pendant dix-sept ans, jusqu’à sa retraite à l’âge de 40 ans,
en 1994. Il a rapporté qu’en 1975, une jeune femme prénommée [...], enceinte de
ses œuvres, était décédée d’une leucémie quelques jours avant le
terme. Il s’est ensuite marié avec la cousine de cette dernière, [...], dont il a eu
trois enfants, nés en 1977, 1978 et 1981. Le couple s’est séparé après 23 ans
de vie commune. Arrivé au terme de sa carrière de gendarme, B.Z.________ a commencé à
se former comme thérapeute énergétique et a pratiqué la voyance par téléphone.
Il s’est installé en Suisse en 2000, vivant d’abord à [...] puis à [...],
avant d’épouser [...] le [...] 2009 et de s’installer avec cette dernière à
[...]. A l’audience d’appel, il a expliqué que son épouse l’avait quitté
« au moment du jugement de première instance », mais qu’elle continuait
à lui rendre régulièrement visite en prison, ce qui est étayé par le rapport
de la Direction des Etablissements de la Plaine de l’Orbe (ci-après : EPO) du 6 mai 2021
(P. 299).
Depuis son arrivée dans notre pays, le prévenu a travaillé exclusivement comme thérapeute
énergétique. Sur sa carte de visite, il se présentait comme magnétiseur et médium
pratiquant la clairvoyance, le massage du péricarde et l’hypnose ericksonnienne. [...] est
pour sa part kinésiologue. Les époux B.Z.________ disposaient d’un cabinet à domicile,
où ils pratiquaient tous les deux dans la même pièce en alternance. B.Z.________ a effectué
diverses formations dans le domaine des thérapies énergétiques, notamment en massage du
péricarde et en hypnose ericksonnienne.
Avant sa détention, le prévenu réalisait un revenu mensuel net moyen de 3'500 fr., auquel
s’ajoutait une retraite française de 1'437 euros. Aux débats de première instance,
B.Z.________ a déclaré être dépendant aux jeux de hasard, jouant entre 100 et 150
euros trois jours par semaine. Il a exposé avoir gagné 50'000 fr. en 2009, 200'000 euros en
2011 et 24'000 à 28'000 fr. en 2018. Ces sommes lui auraient permis d’éponger 88'000
fr. de poursuites en 2011. Actuellement, B.Z.________ perçoit en plus de sa retraite française
350 fr. de rente AVS. Au 20 avril 2020, son extrait de poursuites mentionnait une seule poursuite de
719 fr., dont il s’est acquitté. Le prévenu est propriétaire avec les trois autres
héritiers de feu sa mère d’une maison en France. Il a signé une procuration en vue
de vendre ce bien pour un prix de 372'000 euros, mais cette transaction immobilière n’a en
l’état pas été exécutée. A l’audience d’appel, il a en outre
expliqué avoir hérité d’une somme d’environ 87'000 euros, dont il lui resterait
12'000 euros après avoir remboursé les plaignantes et avoir payé ses impôts. Il a
ajouté souffrir de problèmes de santé au niveau du foie, ainsi que de diabète, qui
nécessite la prise d’insuline.
Le casier judiciaire de B.Z.________ mentionne l’inscription suivante :
- 28.05.2014, Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois : violation grave
des règles de la circulation routière, peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr.
avec sursis de 2 ans et amende de 690 francs.
1.2
En cours d’enquête, B.Z.________
a subi 595 jours de détention provisoire entre le 7 novembre 2018 et le 23 juin 2020, dont huit
dans des conditions illicites entre le 7 et le 15 novembre 2018, dont à déduire les 48 premières
heures passées en zone carcérale. Il est soumis au régime de l’exécution anticipée
de peine depuis
le 24 juin 2020.
Dans un rapport du 13 mai 2020, la Direction de la prison de la Croisée a exposé que le comportement
du prévenu répondait entièrement aux attentes, celui-ci étant respectueux, poli et
ponctuel. Le prévenu entretenait de bonnes relations avec ses codétenus, ayant notamment apporté
de l’aide à un détenu qui avait de la peine à se déplacer. Il avait en outre
fonctionné comme nettoyeur d’étage, se donnant de la peine pour effectuer correctement
ses tâches. Il avait également pris part à plusieurs animations, dont l’art thérapie
et le théâtre.
Dans son rapport actualisé du 6 mai 2021 (P. 299), la Direction des EPO a notamment indiqué
que bien que B.Z.________ ait pu se montrer critique et dénigrant envers le système de justice
pénale, son comportement était généralement adéquat au sein du cellulaire, que
le prénommé n’avait fait l’objet d’aucune sanction disciplinaire, qu’il
avait toutefois tenu des « propos inquiétants » à la suite de sa convocation
au tribunal, que ses prestations à l’atelier « prise en charge individualisée
(PCI) » étaient bonnes et qu’il semblait bien intégré auprès de ses
codétenus. Il était en outre fait état de ce qui suit concernant sa situation juridique :
« l’intéressé espère un acquittement, détaillant les failles des
témoignages à charge contre lui. S’il ne reconnaît pas les délits sexuels pour
lesquels il a été condamné en première instance, il a toujours maintenu le même
discours auprès des intervenants sociaux ; discours dans lequel il reconnaît des « gestes
thérapeutiques » qui seraient des actes médicaux pratiqués usuellement par les
ostéopathes selon ses explications. Il estime aujourd’hui qu’il n’aurait pas dû
pratiquer ces gestes-là ou alors en expliciter plus précisément le sens en amont des soins ».
Il était en outre précisé que lors de ses rencontres avec le secteur social, son attitude
avait été correcte, sans allusions ou sous-entendus sexuels dans la discussion, mais qu’il
revenait fréquemment sur son affaire, « employ[ant] alors sans retenue un vocabulaire
à forte connotations sexuelle, tout en s’excusant de devoir être aussi direct et cru
dans ses propos ». Il était encore relevé que lors de son entretien, en septembre
2020, avec l’évaluatrice du secteur FAST (Formation, Animation, Sport, TV), le prévenu
avait tenu des « propos déplacés sur la gente féminine en rapport avec les problèmes
gynécologiques de ces dernières » ; à cette occasion, il n’avait
pas été malhonnête avec l’enseignante elle-même, mais son discours avait été
inadéquat. Enfin, B.Z.________ bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique mensuel
intégré en cothérapie ainsi que d’un suivi somatique régulier au sein du Service
de médecine et de psychiatrie pénitentiaire (SMPP).
1.3
Le prévenu a été soumis à
une expertise psychiatrique. Les DrsL.N.________ et [...] ont rendu leur rapport le 26 août 2019,
qu’ils ont complété le 25 novembre 2019. Le Dr L.N.________ a également été
entendu durant les débats. Les experts ont posé les diagnostics de trouble mixte de la personnalité
narcissique et borderline et de trouble du comportement alimentaire, sous forme de boulimie atypique.
Répondant à la question de la responsabilité pénale du prévenu au moment des
faits, ils ont exposé n’avoir pas mis en évidence chez celui-ci d’éléments
psychopathologiques susceptibles d’avoir pu altérer ses capacités cognitives et volitives,
de sorte que sa responsabilité pénale était entière au plan psychiatrique. Aux débats
de première instance, le Dr L.N.________ a confirmé que le trouble sévère dont
souffrait le prévenu n’influençait pas ses capacités à comprendre la nature
illicite de ses actes et, le cas échéant, à vouloir quelque chose en lien avec ces actes.
Les experts ont jugé qu’au vu des modalités de fonctionnement du prévenu, le risque
de récidive était élevé pour des faits de même nature que ceux reprochés.
Ils ont préconisé la mise en place d’un suivi psychothérapeutique ambulatoire, celui-ci
étant susceptible de réduire le risque de récidive. Ils ont toutefois précisé
que compte tenu du mode de fonctionnement psychique du prévenu ainsi que de son âge, les perspectives
thérapeutiques apparaissaient relativement limitées. Les experts ont exposé que les chances
de succès d’un traitement psychothérapeutique ne seraient pas accrues par une mesure
thérapeutique institutionnelle, celle-ci n’apportant aucune plus-value.
Dans la partie « discussion » de leur rapport, les experts ont constaté que
le prévenu présentait un développement psycho-affectif incomplet se manifestant par un
grave trouble mixte de la personnalité narcissique et borderline. Son fonctionnement psychique,
de registre pathologique, apparaissait comme rigidement ancré. Il s’exprimait notamment dans
l’espace interpersonnel et relationnel. Une des caractéristiques manifestes de la dimension
narcissique du trouble de la personnalité du prévenu était le besoin de domination de
l’autre dans la relation. B.Z.________ nourrissait une haute opinion de lui-même. Il se présentait
comme une personne ayant des capacités hors norme qu’il aurait développées. Sa pathologie
narcissique s’exprimait dans la relation par un besoin permanent d’emprise sur l’autre.
Le brouillage communicationnel et la capacité du prévenu à réarranger le réel,
de manière très affirmée, en fonction de ses besoins propres, favorisaient les mécanismes
d’emprise relationnelle. Cette emprise paraissait se déployer plus ou moins facilement selon
ce que le prévenu percevait de la fragilité de l’autre. B.Z.________ cherchait à
prendre le pouvoir sur l’autre dans la relation, en annihilant, en apparence, toute forme de violence
relationnelle, voire même en la retournant en son contraire, lorsqu’il se positionnait en
tant que thérapeute. La dimension borderline du trouble de la personnalité, quant à elle,
se manifestait par une instabilité comportementale et émotionnelle de longue date s’exprimant
dans tous les secteurs de l’existence. Elle s’exprimait également par un constant besoin
d’étayage relationnel. De l’avis des experts, un indicateur significatif du risque de
récidive apparaissait dans la recherche permanente du prévenu à prendre le pouvoir sur
l’autre dans la relation.
2.
B.Z.________, qui se présente comme étant
un magnétiseur-médium pratiquant la clairvoyance, le massage du péricarde et l’hypnose
ericksonienne (cf. P. 157 [carte de visite]), a commis des actes d’ordre sexuel sur des clientes/patientes,
lors des séances de « soins », en les prenant par surprise ou, à une occasion
(cf.
infra
consid.
2.3 dans la partie « En fait » et consid. 5.4 dans la partie « En droit »),
en mettant la victime hors d’état de résister au moyen de l’hypnose. Il a également
abusé de la détresse de certaines d’entre elles, qui le considéraient comme leur
dernier espoir, pour les amener à accepter des actes sexuels au motif que leurs problèmes étaient
issus d’un blocage sexuel et qu’elles n’avaient d’autres choix que d’accepter
les actes incriminés, faute de quoi elles ne pourraient pas être libérées de leurs
maux. Pour le surplus, régulièrement en manque d’argent, B.Z.________ a profité
de la vulnérabilité de clients pour leur faire croire qu’eux-mêmes ou un proche
étaient victimes de magie noire et qu’ils devaient, en plus du prix des séances s’élevant
à 100 fr./heure, lui verser des montants de plusieurs milliers de francs pour qu’il effectue
des prestations occultes afin de les libérer. Grâce à son bagout, il a convaincu ses clients
qu’il avait des capacités hors du commun, de l’ordre du paranormal, et que lui seul
pouvait résoudre leurs problèmes. Il a exploité la faiblesse de certaines de ses victimes
et instauré une véritable emprise sur elles, en tirant profit du transfert inhérent à
toute relation de soin, car il incarnait pour ses patients, tour à tour, l’archétype
du « père », du « sauveur » et du « magicien ».
Conscient de transgresser les limites et le cadre professionnel qu’un praticien se doit de garantir,
B.Z.________ a fait signer des contrats aux clients concernés précisant que, s’ils parlaient
à quiconque de ces « travaux », il pouvait mettre un terme à ceux-ci sans
remboursement et ajoutait même par oral que, lorsque le secret était brisé, le traitement
ne marchait pas, alors que ses « patients » désespérés y plaçaient
tous leurs espoirs. Le système de B.Z.________ était si bien rôdé qu’il aurait
pu sévir de nombreuses années encore si une de ses victimes n’avait pas eu le courage
de briser le silence en surmontant à la fois sa peur des représailles – le prévenu
se vantant de pouvoir pratiquer la magie noire – et ses sentiments de honte et culpabilité.
Les faits ci-dessous peuvent être retenus à l’encontre de B.Z.________ :
2.1
A [...], au domicile de B.Z.________ au [...],
à une date indéterminée mais après le mariage de ce dernier en avril 2009 avec C.Z.________,
F.G.________, née le [...] 1992, est allée consulter le prévenu, sur conseil de sa maman
elle-même patiente de son épouse, C.Z.________, afin qu’il traite sa cheville, suite
à un accident ayant entraîné une déchirure des ligaments en août 2008. B.Z.________
a examiné son articulation et a fait part à F.G.________, à l’époque à
peine majeure, du fait que son aura n’était pas bonne et qu’elle avait de nombreux problèmes
qui nécessiteraient plusieurs séances. Il s’est présenté comme son ange gardien
et lui a dit qu’il allait l’aider pour tous les problèmes qu’elle avait dans sa
vie. Très vite, soit à la première ou deuxième séance, B.Z.________, qui savait
qu’un ami de son petit copain avait voulu la forcer à avoir une relation sexuelle lorsqu’elle
avait 16 ans, lui a également dit qu’elle avait un blocage au niveau sexuel et qu’il
allait essayer de la libérer avec les énergies. Il l’a fait s’allonger sur le dos
sur la table de massage et lui a demandé de baisser son pantalon et sa culotte et a apposé
une main sur son ventre et une main au niveau de son intimité. Il a ensuite pénétré
son vagin avec un doigt sans l’avertir, a fait des manipulations à l’intérieur
de celui-ci et lui a demandé si elle « sentait la chaleur » et si « ça
coulait ». F.G.________, extrêmement mal à l’aise par la situation déplaisante
qu’elle était en train de vivre, lui a répondu que ce n’était pas le cas et
qu’elle voulait qu’il arrête, car elle n’aimait pas ce qu’il était
en train de faire. B.Z.________ a cessé en lui répondant qu’il avait réussi à
débloquer un peu et, à la fin de la séance, lui a saisi la tête et l’a embrassée
sur la bouche, comme il l’a ensuite fait à chaque fois pour lui dire au revoir. B.Z.________
lui ayant dit que le travail qu’il faisait sur elle devait rester secret pour que cela fonctionne,
F.G.________ n’en a pas parlé avec sa maman, avec laquelle elle était de toute façon
en conflit, et l’a laissé agender d’autres rendez-vous, pensant qu’elle pouvait
faire confiance aux adultes et se raccrochant à l’idée que le prévenu pourrait l’aider
à sortir de ses nombreux problèmes. Ainsi, durant les séances qui ont suivi, le prévenu
a eu tout loisir de profiter de la détresse de la jeune femme pour installer une véritable
emprise sur elle en se présentant comme le seul capable de la comprendre et de l’aider. Il
a su également instaurer un mécanisme qui a fait que, durant les années qui ont suivi,
à chaque fois que F.G.________ avait un problème, par exemple dans le cadre d’une relation
sentimentale, elle s’adressait uniquement à lui et il contrôlait sa vie au point de lui
dicter les messages qu’elle devait envoyer à ses petits amis. C’est ainsi qu’en
2011, la prénommée l’a contacté car elle avait des rapports compliqués avec
son petit ami prénommé [...].B.Z.________ lui a dit qu’il pouvait arranger leur relation
mais que ce serait un travail plus complet et plus approfondi et qu’il devrait acheter du matériel
pour faire des rituels durant les cycles de la lune. Pour ce travail, F.G.________ lui a remis 3'000
francs. Au début 2012, elle l’a recontacté suite à une relation compliquée
qu’elle entretenait avec un collègue marié. B.Z.________ lui a alors demandé 5'480
fr., après lui avoir fait un prétendu gros rabais, somme dont elle s’est acquittée
en plusieurs fois entre février et mars 2012, afin qu’il travaille sur « l’isolement
femme », à savoir créer une distance affective entre le collègue aimé et
sa femme, et « le retour affectif » pour que ce dernier revienne vers F.G.________.
Le prévenu a justifié les sommes importantes par l’achat de matériel pour des enfouissements
et le paiement d’un rituel au Brésil pour briser l’envoûtement qu’aurait
fait la femme du collègue sur F.G.________. En parallèle, il a demandé à la jeune
femme de se masturber régulièrement en pensant à lui et de partager par message son ressenti
avant et après, ainsi que de lui envoyer des photos de ses parties intimes avec un doigt dedans
ou les lèvres écartées, le but étant soi-disant de relier leurs énergies sexuelles.
Il lui a ainsi écrit le message suivant le 12 mars 2013 : « Pour te relier j ai besoin
au moins de ta photo en entier a poil et une de la minette normal la plus pres possible et l autre minette
ouverte t avait fait (sic) ». Le 19 mars 2013, alors que F.G.________ pensait voir une amélioration
dans sa relation avec son amant, B.Z.________ lui a écrit : « c est meilleur
mais il faut refaire encore deux fois mais cette fois avec orgasme ce sera plus violent dans l intensite.
Il te faudra te donner a fond et avoir un orgasme violent (sic) », ce à quoi la jeune
femme a répondu : « avec orgasme !? B.Z.________, tu sais bien que je n’aime
pas me toucher, ca degueux.. En plus je suis malade … Tu peux y arriver avec seulement les photos ?
Reponds vite stp (sic) ». Ne respectant pas les réticences de F.G.________, B.Z.________
a encore insisté le 2 avril 2013 : « Je sais que tu n aimes pas trop cela mais il
va falloir un vrai orgasme pour coller [...] je te dirai quand. Bisous doux (sic) », et a réclamé
de nouvelles photos le 6 avril 2013 : « Ne m oublie pas ! La deuxieme photo allongee
jambes ouvertes. La troisieme avec la phrase magique jambes repliees et minette offerte et ouverte. T
as jusqu a 1Heure du mat. Bisous (sic) » et « Ok suis plein rite. Plus tes photos
seront bien faites plu l energie d amour renforcera le lien. Tu dois penser a moi en premier comme si
tu faisais l amour a la derniere photo tu dois penser a lui. Bisous. Bon travail (sic) ». Voyant
qu’il parvenait à obtenir ce qu’il souhaitait, B.Z.________ est passé à la
vitesse supérieure en lui expliquant qu’il était nécessaire de procéder à
des rituels durant lesquels il fallait qu’ils se connectent physiquement. Pour la convaincre, il
a évoqué le fait qu’il avait déjà utilisé ce genre de pratiques et qu’il
avait un bon taux de réussite. Il lui a ainsi donné rendez-vous sur le chemin de son travail
entre [...] et [...] et, une fois dans sa voiture, il a enlevé son pantalon et celui de F.G.________
et lui a demandé qu’elle vienne sur lui. Lorsqu’il a saisi son sexe pour le frotter
contre celui de la jeune femme, cette dernière a eu une réaction de recul. Il l’a rassurée
en lui disant qu’il n’allait pas la pénétrer et que cet acte allait favoriser le
travail qu’il effectuait sur elle. Elle s’est alors laissé faire. Par la suite, le prévenu
est allé encore plus loin en lui disant qu’il fallait qu’ils se rendent à l’hôtel
pour avoir un rapport sexuel avec pénétration vaginale afin de se connecter physiquement. F.G.________,
qui appréhendait énormément ce moment et qui ne comprenait pas en quoi cela pouvait l’aider,
a refusé, puis devant l’insistance du prévenu qui lui a dit qu’il n’y avait
pas d’autre solution, a trouvé tant bien que mal des excuses pour repousser la rencontre,
au point qu’un jour ce dernier lui a posé un ultimatum en lui disant qu’elle n’avait
maintenant plus le choix car la femme de son collègue avait fait un envoûtement, soi-disant
associé à une grossesse avortée et donc particulièrement fort, et qu’il fallait
ainsi une connexion plus puissante entre lui et elle pour la libérer. Sous la pression, F.G.________
a accepté de se soumettre au rituel, soit d’avoir des rapports sexuels complets non désirés
et non protégés avec B.Z.________ – qui la dégoûtait et avait trois fois son
âge – deux fois à l’hôtel [...] (France) et à au moins deux autres reprises
dans des hôtels en Suisse. A une reprise, alors qu’ils étaient à l’hôtel
en Suisse, le prévenu a tenté de sodomiser F.G.________, en vain, cette dernière étant
tellement crispée qu’il était physiquement impossible de pénétrer son anus.
Suite à ces rapports sexuels subis, l’état psychologique de la prénommée, qui
n’était déjà pas bon, s’est nettement dégradé, et elle a sombré
dans la dépression. En mai 2013, alors que, ne voyant aucune amélioration, elle a supplié
par message le prévenu de l’aider, il lui a répondu : « Tu fais une
photo entiere. Tu penses a moi a fond et lorsque tu te prepares je veux te sentir mouiller. Pense a ce
qu on faisait quand on etait a l hotel. Tu dois me desirer a fond. Tu fais une photo position assise
ensuite lorsque tu jouies je veux t’entendre ? Je veux que tu jouisses pour moi avec passion.
Tu dis la phrase suivante par lilith je vais jouir pour toi B.Z.________ qui est mon maitre initiateur.
Quand tu jouies tu repetes plusieurs fois B.Z.________ je t appartient ensuite tu dis par lilith toi
[...] je veux que tu viennes a moi et que tu te relies. Par lilith. Ensuite tu envoies photos minette
position assise chatte ouverte (
sic
) »,
ce à quoi la jeune femme, qui n’avait plus la force de donner suite aux désirs tordus
du prévenu, a répondu : « Mais comment tu veux que j’arrive a faire ca ??
Je mouille jamais, c’est impossible ! Et ca me degoute rien que d’y penser… Tu
sais que je déteste le sexe, y a surement moyen de faire autrement ? (
sic
) ».
Ce n’est qu’en juin 2013 que F.G.________ a réalisé que B.Z.________ n’était
pas la solution mais la cause de ses problèmes et qu’elle a mis fin à son emprise, en
gardant toutefois d’énormes séquelles dans ses relations avec les hommes, en particulier
sur le plan intime.
F.G.________ a déposé plainte le 13 mars 2019.
2.2
A [...], en novembre 2009, après avoir vu
une photo de P.________, née le [...] 1978, B.Z.________, surnommé « Le Gourou »
par [...], son époux qui était venu le consulter pour des problèmes de couple, a dit à
ce dernier qu’il fallait qu’elle vienne également en consultation. P.________, mise
en confiance par le fait qu’il était le mari d’C.Z.________ – qui était à
la fois sa thérapeute et une ancienne collègue enseignante avec laquelle elle avait gardé
bon contact – et bien décidée à tout faire pour résoudre ses difficultés,
a accepté, même si elle n’avait pas eu un bon feeling lorsqu’elle l’avait
rencontré précédemment. Lors de la première séance, le prévenu l’a
mise en confiance en lui expliquant comment il procédait avec les énergies et a posé ses
mains sur son corps, par-dessus ses habits, afin de libérer ses chakras. Lors de la deuxième
séance, qui a eu lieu un mois plus tard, il lui a expliqué qu’il avait une méthode
qui marchait très bien pour les couples qui avaient des soucis dans l’intimité, mais
qu’il fallait qu’il la touche au niveau de son sexe pour débloquer son énergie
sexuelle. Quelque peu perplexe, P.________ lui a demandé si sa femme était au courant de cette
pratique et il lui a garanti que c’était le cas et que cela fonctionnait très bien. B.Z.________
a alors placé une main entre les seins de P.________ et l’autre au niveau de son clitoris
en passant sous ses vêtements. P.________, qui avait les yeux fermés, n’a pas réagi,
ne comprenant pas ce qu’il se passait, et a fini par jouir, ce qui l’a énormément
gênée du fait qu’C.Z.________ était dans la maison. P.________ a fait part de son
malaise à B.Z.________ qui l’a rassurée en lui disant qu’au contraire, c’était
positif que son corps réagisse et que cela faisait partie de la thérapie. Il lui a suggéré
de ne pas en parler à son époux pour que la thérapie fonctionne, en insistant sur le fait
que ce dernier était fragile et pourrait très mal le vivre. P.________, qui se voyait mal expliquer
à son mari qu’elle avait réussi à jouir avec un homme qui ne l’attirait pas,
alors qu’elle n’avait plus de sensations avec lui, a gardé le secret, et, après
un débat intérieur entre son sentiment de honte et son envie de croire en cette thérapie,
s’est rendue à une troisième séance au cours de laquelle B.Z.________ l’a
à nouveau fait jouir en lui caressant le clitoris. Contrairement à la première fois, B.Z.________
a laissé échapper des râles, qui ont mis très mal à l’aise P.________,
et a tenté de l’embrasser – ce que celle-ci a catégoriquement refusé –
après lui avoir dit qu’il avait beaucoup pensé à elle et qu’il pensait que
leurs âmes étaient connectées. Au terme de la séance, P.________, complètement
perturbée et seule pour faire face aux nombreux questionnements qui l’assaillaient, a longuement
pleuré dans sa voiture. Sentant probablement sa confusion, B.Z.________ a alors commencé à
lui écrire de nombreux messages dans lesquels il lui disait qu’elle était une femme exceptionnelle
et qu’elle était sur la voie de la libération et, lorsque la prénommée, mal
dans sa peau et amadouée par ces belles paroles, lui a fait part de ses interrogations et ses doutes,
il l’a rassurée sur un ton paternaliste et protecteur. B.Z.________ a avisé P.________,
juste avant le rendez-vous suivant, que celui-ci ne pourrait pas avoir lieu à [...] et qu’elle
devait aller à [...] pour la consultation. Alors même qu’elle sentait qu’elle ne
devait pas s’y rendre, puisqu’elle ne pourrait plus profiter de la présence rassurante
de l’épouse du prévenu dans la maison, P.________ n’a pas écouté sa voix
intérieure et n’a pu que constater une fois sur place qu’il s’agissait d’un
studio et qu’il n’y avait pas de table de massage mais un lit. Elle s’est malgré
tout exécutée lorsque B.Z.________ lui a dit de se mettre en sous-vêtements et ne s’est
pas opposée lorsqu’il a commencé à la caresser de façon insistante, notamment
au niveau des seins. Il a également pénétré son vagin avec ses doigts et l’a
embrassée sur la bouche sans qu’elle refuse. Au moment où B.Z.________ a commencé
à se dévêtir, il est devenu évident pour P.________ que ce qui se passait sortait
du cadre de la thérapie et elle a manifesté verbalement à plusieurs reprises le fait qu’elle
ne souhaitait pas ce qui était en train de se passer, car elle ne voulait pas tromper son mari.
B.Z.________ lui a dit qu’elle ne pouvait pas lutter contre la connexion de leurs âmes et
que tout le monde avait des expériences sexuelles en dehors du mariage. P.________ a alors accepté
le rapport sexuel et B.Z.________ a éjaculé dans son vagin. Suite à cet événement,
la situation de couple de P.________ s’est aggravée, car cette dernière, se sentant sale,
ne voulait plus que son mari la touche, sans pouvoir lui expliquer la raison. Pour le surplus, elle a
été contactée par C.Z.________, qui voulait connaître la nature de sa relation avec
son époux, après avoir lu un message que P.________ avait adressé au prévenu lui
disant qu’elle lui faisait des « bisous partout ». Cette dernière a donc
pris conscience que cette « relation » était toxique et a dit au prévenu
qu’il fallait qu’ils prennent leurs distances. Toutefois, après deux mois de messages
insistants de B.Z.________, lui demandant d’accepter un autre rendez-vous au motif que leurs liens
étaient trop forts, elle a cédé et s’est à nouveau rendue à [...] pour
le rencontrer. Une fois dévêtue, elle lui a dit qu’elle ne voulait pas que cela se passe
comme la dernière fois en précisant qu’elle avait ses règles, ce qui était
pour elle un argument imparable, dès lors qu’elle n’avait jamais eu de relation sexuelle
pendant cette période du mois. B.Z.________ s’est contenté de lui répondre qu’elle
était trop coincée et qu’un tampon ça s’enlevait et, joignant le geste à
la parole, le lui a retiré avant de la pénétrer. Au terme de cette « séance »,
P.________ s’est comme à chaque fois acquittée du prix et s’en est allée non
pas fâchée contre B.Z.________, dont elle ne remettait pas en question les pratiques, mais
contre elle-même, car elle se donnait l’image d’un homme qui paie pour une prostituée.
P.________ a dès lors décidé de sortir de l’engrenage, mais,
craignant que le prévenu se venge en faisant
de la sorcellerie sur ses proches, a pris ses distances avec douceur, en répondant à ses messages
et acceptant un ultime rendez-vous dans un lieu public pour qu’ils s’expliquent. Malgré
l’interruption de leurs rapports, les relations intimes de P.________ avec son époux ne se
sont pas améliorées, bien au contraire, cette dernière semblant s’interdire d’avoir
du plaisir. Le couple s’est finalement séparé.
P.________ a déposé plainte le 9 janvier 2020.
2.3
Toujours à [...], en mars 2013, C.________, née le [...] 1981, qui se rendait à la consultation
d’C.Z.________ pour qu’elle la soutienne dans le cadre d’une rupture compliquée,
a croisé B.Z.________ à son domicile. Ce dernier, qui semblait la trouver à son goût
vu le regard qu’il lui portait, a immédiatement dit qu’il voyait qu’elle avait
de gros problèmes « en bas » en raison d’un sort jeté sur elle, et
que c’était la raison pour laquelle elle ne trouvait personne dans sa vie. C.________, qui
souffrait d’endométriose et qui pensait justement que son ex-conjoint de nationalité
turque pratiquait la magie noire sur elle, a accepté l’aide du prévenu lorsqu’il
lui a assuré qu’il pouvait la libérer. Lors de la première séance, B.Z.________
a, comme à l’accoutumée, beaucoup parlé pour vanter ses mérites – notamment
d’avoir réussi à faire jouir une femme 17 fois pendant la même soirée –
et mettre sa nouvelle cliente en confiance. Il a ensuite chiffré le montant de ses services, à
savoir qu’en plus du prix des séances, C.________ devait s’acquitter d’environ
3'000 fr., le prix variant en fonction du nombre de quarts de lune, pour qu’il la libère du
sort. Lors de la deuxième séance, après avoir verrouillé la porte, B.Z.________ lui
a fait signer un contrat de confidentialité, puis lui a demandé d’enlever son string
qu’il a mis dans un sachet en plastique pour le conserver. Il a ensuite placé un bol d’encens
sous la prénommée, qui était debout habillée uniquement de sa blouse, et a fait des
incantations. Lors d’autres séances, il l’a massée en lui disant qu’il était
son ange gardien et l’a regardée dans les yeux, en la complimentant sur sa beauté et
lui demandant de lui dire « je t’aime » à plusieurs reprises. A une reprise,
il l’a hypnotisée et l’a prise dans les bras pour la balancer de gauche et de droite
en la touchant de façon furtive sur tout le corps et en respirant fort, puis l’a embrassée
sur la bouche avec la langue. C.________ s’est rendue compte que cela n’était pas normal
mais a été incapable de réagir en raison des effets de l’hypnose. Lors d’un
rendez-vous ultérieur, alors qu’elle était couchée sur la table de massage avec
le bas dévêtu, B.Z.________ lui a demandé de se masturber jusqu’à ce qu’elle
jouisse, en lui expliquant que le sort qui avait été jeté sur elle était enfoui profondément
et que ça allait la libérer. La jeune femme n’a alors pas compris ce qui lui arrivait,
mais elle n’a pas protesté et s’est exécutée, sous les encouragements du prévenu
qui l’incitait à continuer. Lorsqu’elle a terminé, celui-ci a embrassé son
vagin. Par la suite, le prévenu lui a demandé de lui envoyer des photos de ses seins et de
son sexe, ce qu’elle a refusé catégoriquement. B.Z.________ a alors insisté en disant
qu’il allait la soigner grâce à ces photos et il lui a envoyé des images des seins
et du pubis reçues d’une autre femme pour lui montrer qu’il procédait également
de cette façon avec d’autres. C.________ a cédé et s’est finalement exécutée,
persuadée qu’il allait lui soigner son endométriose. En réalité, il n’en
fut rien et, si celle-ci a arrêté de le consulter après 7 ou 10 séances, c’est
parce qu’elle a fini par rencontrer quelqu’un.
C.________ n’a pas déposé plainte.
2.4
En avril 2013, R.________, née le [...] 1963,
s’est rendue au domicile de B.Z.________, à [...], pour une consultation, afin de résoudre
ses problèmes de migraines et d’anémie en raison de menstruations abondantes. Ce dernier
lui a tout de suite dit que c’était un problème sexuel et qu’il pouvait l’aider
grâce aux énergies. Il lui a demandé de retirer son pantalon et son slip et de s’installer
sur la table de massage, ce que R.________ a refusé. Il lui a alors dit que c’était ainsi
qu’il procédait, qu’elle n’avait pas le choix, mais qu’elle pouvait exceptionnellement
laisser sa culotte. Il a alors posé ses mains sur le sexe de la prénommée en passant sous
la culotte et a exercé une pression durant environ 10 minutes. R.________, qui était crispée,
lui a expliqué qu’elle ne comprenait pas sa méthode, mais B.Z.________ ne s’est
pas laissé déstabiliser et lui a expliqué avec conviction sa façon de procéder,
à tel point que, malgré son malaise, l’intéressée a repris rendez-vous, persuadée
que le prévenu était son dernier recours contre ses migraines qui la faisaient souffrir une
dizaine de jours par mois. Au début du second rendez-vous, R.________, qui avait appris lors de
sa formation en réflexologie qu’il n’était pas tolérable d’un point
de vue éthique de toucher les parties intimes des patients, s’est montrée extrêmement
ferme et a refusé de se déshabiller, invitant B.Z.________ à travailler par-dessus ses
vêtements. Celui-ci s’est exécuté et s’est donc contenté de poser ses
mains sur son sexe par-dessus ses habits.
R.________ a renoncé à déposer plainte.
2.5
A [...], durant l’été 2014, J.________, née le [...] 1972, s’est rendue à
la consultation de B.Z.________, sur conseil d’C.Z.________, dont elle était patiente, afin
qu’il lui donne confiance en elle et l’aide à apporter des changements à sa vie
insatisfaisante. Pour ce faire, B.Z.________ lui a demandé des photographies de proches, afin qu’il
puisse travailler sur eux contre paiement d’une somme de 2'000 fr. à 2'500 fr. que J.________
a payée en liquide. B.Z.________ a dit faire une fois par semaine un rituel avec deux bougies, l’une
la représentant, l’autre représentant son conjoint, afin d’améliorer leur
relation, sans que la prénommée ne remarque toutefois un quelconque changement. En parallèle,
celle-ci s’est rendue environ une fois par mois à la consultation de B.Z.________ durant 5
ou 6 mois. Dans un premier temps, le prévenu s’est contenté de s’approcher de son
oreille en répétant « je t’aime, je t’aime, je t’aime »,
puis de l’embrasser sur la bouche, ce que la prénommée, qui souffrait d’un profond
mal-être et d’un manque de tendresse, trouvait réconfortant, car cela lui donnait l’impression
d’exister pour quelqu’un. Quelques séances plus tard, B.Z.________ est allé plus
loin et l’a fait coucher sur la table de massage pour toucher son corps, en prétextant qu’elle
avait un problème enfoui au fond d’elle. J.________, qui avait totalement confiance en lui,
notamment en raison du fait qu’il avait été policier en France, n’a pas remis en
question ses gestes et s’est laissé faire. Tout en lui susurrant des mots doux à l’oreille,
le prévenu a alors ouvert son pantalon et a passé sa main sous sa culotte. Il a fait des mouvements
de va-et-vient avec deux doigts dans son vagin et, constatant qu’elle était crispée,
lui a dit de se détendre, que cela allait résoudre son problème de libido et qu’elle
deviendrait une « bête de sexe ». La jeune femme selon ses dires complètement
envoûtée par les paroles de son thérapeute, est retournée à deux ou trois autres
séances au cours desquelles B.Z.________ a reproduit les mêmes gestes. Il lui a également
touché sa poitrine. Pour le surplus, le prévenu lui a demandé de lui envoyer une photographie
de son sexe – en précisant qu’elle devait s’assoir sur un rebord et bien écarter
les jambes – afin qu’il puisse mieux travailler sur ce point faible. J.________ ne constatant
aucune amélioration et sa relation avec B.Z.________ s’étant dégradée après
qu’il lui avait demandé de lui prêter de l’argent et qu’elle avait refusé,
elle a cessé de le voir. Environ une année plus tard, le nouveau conjoint de J.________ l’a
convaincue de recontacter le prévenu afin de récupérer son argent. Ce dernier a refusé
dans un premier temps mais a fini par lui rembourser 1'500 fr. en novembre 2015, lorsqu’elle l’a
menacé d’aller plus loin.
J.________ a déposé plainte le 20 décembre 2018.
2.6
A [...], en octobre 2014, sur conseil de sa sœur,
[...] s’est rendu avec sa compagne, O.________, née le [...] 1983, chez B.Z.________ dans
l’espoir que celui-ci puisse l’aider à sortir de la toxicomanie et à avoir un enfant.
B.Z.________ a expliqué qu’il allait l’aider, mais qu’en plus d’un rituel
à 800 fr., plusieurs séances, à deux et séparément, seraient nécessaires
et qu’il devrait voir plus souvent O.________, car elle était le pilier du couple. Lors de
la première séance seul avec cette dernière, après lui avoir fait croire qu’il
avait un don en devinant des informations sur son couple, alors qu’en réalité il avait
été briefé par la belle-sœur de cette dernière, B.Z.________ lui a demandé
de s’allonger, afin qu’il passe ses mains au-dessus de son corps pour sonder les énergies.
Il a alors dit qu’il sentait une énergie négative et qu’il devait se mettre au
plus près d’elle pour pouvoir l’enlever. Pour ce faire, il a descendu le pantalon et
a commencé à la toucher au niveau de son intimité, avant de lui insérer un doigt
dans le vagin. O.________, surprise, lui a demandé pourquoi il agissait de la sorte, ce à quoi
il a répondu qu’il devait être au plus profond d’elle pour la libérer. La
prénommée, qui selon ses dires se sentait comme en transe et convaincue que le prévenu
était sa dernière chance, l’a alors laissé lui toucher son sexe, en particulier
son clitoris, et a répondu à ses « je t’aime » qu’il lui susurrait
à l’oreille, jusqu’à atteindre l’orgasme. B.Z.________ a ensuite mis fin
à la séance et l’a embrassée sur la bouche pour lui dire au revoir, en lui rappelant
qu’ils devaient être proches pour qu’il puisse l’aider. Lors de la deuxième
séance, il lui a expliqué que son conjoint était victime de magie noire, que c’était
la raison de son mal-être et que le démon en lui le poussait à consommer de la drogue
et à être infidèle. La jeune femme, qui pensait son compagnon loyal, a été très
affectée d’apprendre son infidélité, mais le prévenu l’a rassurée
en lui disant que tout allait s’arrêter. Pour ce faire, il fallait procéder à un
rituel libératoire, consistant à contenter le démon en lui faisant croire qu’il
avait un rapport sexuel avec une vierge, ce qui permettrait ensuite à O.________ et son conjoint
d’avoir un enfant sur des bases saines. Celle-ci devait dès lors porter une blouse blanche
représentant la pureté et simuler un rapport sexuel. La plaignante, qui avait été
élevée dans une famille croyant à la magie et pratiquant des rituels et des prières,
n’a pas remis en question le rite mais lui a rétorqué qu’il n’était
pas question qu’elle trompe son compagnon en ayant vraiment un rapport sexuel avec quelqu’un
d’autre, ce à quoi B.Z.________ lui a confirmé qu’il ne s’agirait que de
simulation. C’est ainsi que le prévenu s’est présenté en janvier 2015 au domicile
d’O.________ qui l’a accueilli en blouse blanche. Il lui a demandé de monter dans la
chambre et de se déshabiller et a posé la bible et les bougies face au pied du lit. Il s’est
lui-même dévêtu avant de s’installer sur le lit et de demander à la jeune femme
de le rejoindre. Cette dernière, raide et mal à l’aise, s’est exécutée
et il a commencé à lui toucher le haut du corps avec ses mains, puis lui a demandé de
s’assoir sur lui, sans lui faire face, alors qu’il était en érection. O.________,
comprenant qu’il ne s’agirait pas de simulation, lui a répondu qu’elle était
incapable de faire cela, mais il a insisté en lui rappelant que c’était pour le bien
de son compagnon qui était en train de se détruire avec la cocaïne et qu’une fois
qu’il l’aurait guéri, ils pourraient enfin avoir un enfant. Convaincue que le rituel
allait marcher, la prénommée s’est assise sur lui, laissant le pénis de B.Z.________
la pénétrer, mais, trop stressée et raide pour faire des mouvements, elle n’a pas
réussi à contenter ce dernier qui lui a dit de se retirer et de se coucher à côté
de lui pour qu’il se masturbe. Effrayée, O.________ lui a dit : « Mais tu ne
vas quand même pas éjaculer en moi ! », ce à quoi il a simplement répondu
par l’affirmative en précisant qu’il ne fallait pas qu’elle s’inquiète,
qu’elle aurait ensuite un petit garçon et qu’il serait de son compagnon et non de lui.
Ainsi, sur le point de jouir, B.Z.________ lui a demandé de se rassoir sur lui dans la même
position, ce qu’elle a fait, et son sperme s’est répandu en elle. Ils sont ensuite descendus
à la salle à manger où le prévenu lui a fait signer un contrat portant sur le rituel
qui venait d’être effectué et coûtant 800 fr., et lui a dicté un consentement
écrit antidaté stipulant : « Je, soussigné, O.________, déclare accepter
les travaux occultes. Ces travaux vont occasionner des rapports physiques et sexuels. Je suis consentante
et dégage toutes responsabilités de M. B.Z.________. Ces rites seront faits à mon domicile.
Je m’engage en cas de grossesse à ne pas interrompre celle-ci. Fait avec tout discernement.
Lu et approuvé le 25.08.2014 ». B.Z.________ lui a expliqué qu’elle ne devait
en aucun cas en parler à son compagnon, car cela enlèverait la magie, et qu’elle ne devait
pas avoir de rapports sexuels avec ce dernier avant deux ou trois semaines, afin que son corps ait le
temps de se remettre et d’être à nouveau pur. Par la suite, le rituel étant censé
mettre fin à tous ses problèmes, O.________ ne devait pas avoir d’autres contacts avec
B.Z.________. Elle l’a toutefois appelé deux ou trois jours plus tard pour lui demander où
se trouvait son ami qui n’était pas rentré et, alors qu’à d’autres reprises
avant le rituel, il avait accepté de le localiser, cette fois-ci, il a refusé en disant :
« de toute façon, tu ne finiras pas ta vie avec lui, donc laisse tomber, oublie-le ».
Par la suite, c’est le prévenu qui a recontacté la jeune femme, car cette dernière
avait de la peine à s’acquitter des 800 francs. Il s’est montré très insistant
par messages et a même monté le ton en disant : « J’ai déjà
été cool car je ne vous ai pas tout facturé ». O.________, qui se sentait engagée
à cause du contrat et sous pression, s’est acquittée des 800 francs. En novembre 2015,
elle a effectivement accouché d’un garçon, mais la situation ne s’est pas arrangée
et la naissance de l’enfant l’a même empirée, au point que le couple s’est
séparé en juin 2016.
O.________ a déposé plainte le 11 février 2019.
2.7
A [...], en avril 2015, V.________, née le
[...] 1972, ressortissante italienne en visite en Suisse chez son amie [...], lui a expliqué qu’elle
souhaitait un rééquilibrage énergétique suite à une fracture de l’épaule.
Cette dernière lui a conseillé de consulter son amie C.Z.________ et l’a présentée
au couple B.Z.________ lors d’une fête organisée à son domicile. B.Z.________ a
alors proposé de lui faire un soin gratuitement et V.________ s’est dès lors rendue au
domicile de ce dernier, accompagnée de son amie [...] qui devait faire office d’interprète.
B.Z.________ lui a prodigué un massage pendant lequel il n’a cessé de parler –
faisant notamment mine de connaître l’avenir de V.________ – pour dévier rapidement
sur son sujet de prédilection, le sexe. Il a alors comparé V.________ à un volcan érotique
en éruption, mettant très mal à l’aise cette dernière et sa traductrice. A
la fin du massage, qui était trop envahissant pour la plaignante du fait que les gestes ne semblaient
pas thérapeutiques et insistaient trop sur des zones telles que les hanches, le prévenu s’est
placé dos à [...], de telle sorte qu’elle n’ait pas la vue sur ce qu’il faisait,
et a enfilé sans prévenir sa main par le col du pull de V.________ sous le soutien-gorge pour
palper son sein gauche. Durant tout le temps où cette caresse a duré, cette dernière est
restée figée, ne sachant comment réagir. Une fois sortie, elle a raconté sa mésaventure
à son amie et lui a dit qu’elle ne voulait plus jamais revenir.
V.________ a déposé plainte le 6 décembre
2019.
2.8
A [...], en septembre 2015, M.________, née
le [...] 1990, s’est rendue à une séance d’hypnose chez B.Z.________, afin d’arrêter
de claquer des dents la nuit. L’hypnose ne fonctionnant pas, B.Z.________ a travaillé les
énergies, tout en commentant ce qu’il ressentait. Il a alors expliqué à M.________,
qui devait se marier quelques semaines plus tard et qui avait des doutes parce qu’elle avait des
sentiments pour un autre homme, que ni son mari ni cet autre homme n’étaient faits pour elle
et qu’elle aurait un garçon puis une fille dont ils ne seraient pas les pères. La prénommée
a été selon ses dires complètement dévastée par la nouvelle alors qu’elle
était particulièrement fragile, et le prévenu en a profité pour s’immiscer
dans sa vie en lui envoyant de nombreux mots doux par WhatsApp, du type « ma chérie, mon
amour, je t’aime fort », sous prétexte de lui envoyer des ondes positives. M.________,
qui a décrit s’être retrouvée sous l’emprise du prévenu, avait l’impression
que si elle pensait à lui lorsqu’elle avait un problème, il pouvait la visualiser pour
l’aider. Lors de la troisième séance qui a eu lieu autour du 10 octobre 2015, lorsque
le prévenu lui a demandé si son mari était éjaculateur précoce – soi-disant
parce qu’il sentait qu’elle avait un blocage sexuel qui l’empêchait d’être
épanouie – et qu’il lui a dit qu’il fallait qu’elle se touche pour pouvoir
se débloquer, afin d’avoir plus d’orgasmes, la jeune femme, qui pourtant n’avait
aucun problème sexuel, s’est exécutée sans vraiment savoir pourquoi. Pendant qu’elle
se caressait le clitoris, B.Z.________, pas gêné par la présence de son épouse dans
la maison, a introduit deux doigts dans son vagin jusqu’à ce qu’elle jouisse. En sortant
de la séance, M.________ savait qu’elle ne retournerait jamais chez B.Z.________. Elle a toutefois
notamment expliqué avoir eu du mal à se détacher de lui et que ce n’était véritablement
que quand elle avait constaté que ses prédictions étaient fausses, à savoir au moment
où elle avait appris qu’elle attendait une fille et non un garçon, qu’elle avait
pu reprendre le dessus sur sa vie.
M.________ a déposé plainte le 20 mai 2019.
2.9
Entre fin septembre et début octobre 2015,
L.________, née le [...] 1996, donc tout juste majeure, et encore en apprentissage, s’est
rendue chez B.Z.________, à [...], sur conseil de sa cousine, M.________, afin de faire de l’hypnose
pour se libérer du traumatisme d’un viol subi. Le prévenu lui ayant dit qu’il ne
pouvait pas l’hypnotiser sans qu’ils aient un lien fort, L.________ a donc été
contrainte de venir à une dizaine de séances, payées à chaque fois entre 100 fr.
et 150 fr., au cours desquels ils n’ont fait que discuter afin de rendre leur lien assez puissant.
Durant ces nombreuses séances, le prévenu s’est attelé à faire ce qu’on
appelle communément un « lavage de cerveau », à savoir qu’il a réussi
à profiter de la faiblesse psychologique de la jeune femme pour la manipuler et supprimer son libre
arbitre. Il a fait étalage de ses pouvoirs et lui a raconté les problèmes des autres patients,
en particulier sexuels, en se vantant notamment d’avoir réussi à faire jouir des femmes
lors des séances. Il lui a également fait miroiter le fait que, grâce à lui, elle
pourrait avoir du plaisir durant les rapports sexuels, malgré son endométriose qui la faisait
souffrir. Pour le surplus, en parallèle aux séances, il lui écrivait des messages pour
avoir de ses nouvelles en l’appelant « ma chérie », lui disant qu’il
l’aimait, et lui demandait qu’elle lui réponde la même chose. Ainsi, lors la dernière
séance, L.________ était totalement sous emprise et, lorsque B.Z.________ lui a dit que, pour
la libérer des gros blocages dont elle souffrait en raison de l’agression sexuelle subie,
il fallait qu’elle lui fasse confiance et se couche nue sur la table de massage, elle l’a
fait. Alors qu’elle était nue et à sa merci, il a, sans l’avertir, introduit au
moins deux doigts dans son vagin et lui a dit qu’il ne les retirerait pas tant qu’elle n’aurait
pas joui. La plaignante, complètement tétanisée, a été incapable de réagir
et a dû supporter la souffrance     – non seulement psychologique mais également
physique en raison de son endométriose – de cette pénétration durant de longues
minutes, sans parvenir à jouir pour y mettre fin. L’heure du prochain rendez-vous étant
arrivée, B.Z.________ a finalement dû renoncer à la faire jouir et il a mis fin à
la séance en demandant à la jeune femme de le payer et de le recontacter pour fixer le prochain
rendez-vous. Celle-ci s’est acquittée du prix, mais n’est jamais retournée à
sa consultation, malgré les messages qu’elle a reçus encore pendant environ six mois.
Ensuite de cette séance, elle a sombré dans la dépression. Elle pensait avoir tourné
la page, mais, lorsque la police l’a contactée après l’arrestation du prévenu,
tout est remonté à la surface et, se sentant à nouveau mal, elle a dû consulter un
psychiatre.
L.________ a déposé plainte le 20 mai 2019.
2.10
En juin 2016, N.________, qui se trouvait dans
un état dépressif, s’est rendue chez B.Z.________, à [...], pour qu’il l’aide
à se sortir de ses problèmes. Le prévenu a tenté à plusieurs reprises de la
convaincre qu’il pourrait mieux ressentir les choses s’il touchait ses parties intimes, notamment
des points dans le vagin, mais la prénommée a refusé catégoriquement. B.Z.________
s’est dès lors résigné à profiter d’elle d’un point de vue uniquement
financier et lui a dit qu’il pouvait lui enlever sa peine et chasser ses démons moyennant
paiement. Ainsi, au bout d’environ cinq séances à raison d’une par semaine, il
lui a fait signer un contrat stipulant que cette dernière s’engageait à lui remettre
3'460 fr. (5'260 fr. sous déduction d’une remise de 2'000 fr.) pour qu’il s’occupe
d’elle à distance, en plus des séances dont elle s’acquittait du prix au fur et
à mesure. Sous la pression du prévenu, qui se montrait très insistant et qui lui faisait
miroiter une guérison tout en lui rappelant qu’il ne pouvait rien faire pour elle tant qu’elle
ne payait pas, N.________ a effectué, entre le 23 juin et le 19 juillet 2016, quatre virements bancaires
en sa faveur, pour un montant total de 4'300 francs. Elle s’est alors retrouvée en difficulté
financière et en a fait part au prévenu qui lui a dit qu’il ne pouvait plus rien faire
pour elle. N’ayant constaté aucune amélioration, elle lui a demandé de la rembourser,
ce qu’il n’a jamais fait. Au contraire, il a tenté d’abuser de sa vulnérabilité
pour obtenir d’autres montants de sa part.
N.________ a déposé plainte le 28 janvier 2019.
2.11
A [...], en septembre 2017, D.________, née
le [...] 1992, coiffeuse chez [...], a décidé de faire une séance de voyance avec B.Z.________
qui louait une salle dans son salon. Durant la séance, celui-ci s’est lancé dans un long
monologue durant lequel il a notamment dit à la prénommée que son conjoint n’était
pas l’homme de sa vie et qu’il voyait qu’elle ne prenait pas assez de plaisir avec
lui durant leurs relations sexuelles. La jeune femme, qui se sentait parfaitement épanouie sexuellement,
a immédiatement coupé court en lui disant qu’elle ne voulait pas parler de ce sujet.
B.Z.________ lui a alors proposé de faire une ouverture du corps et lui a demandé de fermer
les yeux avant d’apposer ses mains sur son visage. Il lui a alors chuchoté à l’oreille : « Moi
je t’aime, moi je t’aime, moi je t’aime, je croirai toujours en toi ». A
la fin de la séance, il a demandé à D.________, qui était assise, de se mettre debout
face à lui les yeux fermés et lui a posé les mains sur sa poitrine par-dessus les habits.
Celle-ci, surprise, a ouvert les yeux et lui a demandé ce qu’il faisait et il lui a expliqué
qu’il devait procéder ainsi pour ressentir les énergies. D.________ étant sur la
retenue et ne répondant plus aux questions de B.Z.________, ce dernier a mis fin à la séance.
D.________ n’a pas déposé plainte.
2.12
A [...], au mois de septembre 2017, B.________,
née le [...] 1975, cliente d’ [...] qui souhaitait arrêter de fumer, s’est rendue
à la consultation de B.Z.________ pour de l’hypnose. Ce dernier lui a expliqué qu’il
ne pouvait pas faire d’hypnose tant qu’il n’aurait pas réglé son problème
intime, à savoir son manque d’attirance sexuelle pour son mari. Il lui a expliqué qu’il
n’allait pas toucher son sexe mais qu’il devait apposer ses mains par-dessus, afin d’y
faire passer des ondes. Lors du troisième rendez-vous fixé à cet effet, B.Z.________ a
fermé la porte à clé, ce qu’il n’avait pas fait lors des séances précédentes,
avant de demander à B.________ de s’allonger pour placer ses mains au-dessus de son corps.
A un moment donné, il lui a dit de ne pas s’inquiéter car il allait déboutonner
son pantalon et passer sa main sur son slip, afin de la débloquer. Il l’a invitée à
penser à son mari et à ne pas être gênée, car il s’agissait d’une
pratique courante. Par la suite, il lui a dit qu’il allait devoir faire quelque chose pour la libérer
qui nécessitait qu’il la touche. Il a alors mis ses doigts dans son vagin en lui disant qu’elle
était sèche et que c’était la raison de ses problèmes et que son corps disait
« oui » au traitement, vu qu’elle n’avait pas repoussé ses mains.
Alors que le prévenu faisait des mouvements de va-et-vient et de gauche à droite avec son doigt,
ni lavé ni ganté, dans le vagin de la patiente, celle-ci, qui n’osait rien dire, ne cessait
d’espérer que cela s’arrête. B.Z.________, qui a senti son malaise, lui a dit que
ce traitement était nécessaire pour la libérer et qu’il fallait qu’elle pense
à autre chose. N’en pouvant plus après 10 minutes, la prénommée lui a dit d’arrêter
et s’est redressée. Le prévenu s’est exclamé qu’elle était encore
sèche et lui a proposé une séance d’hypnose, mais B.________, ne pouvant s’empêcher
de repenser à l’acte d’ordre sexuel qu’elle venait de subir, lui a dit qu’elle
souhaitait s’en aller. Avant son départ, le prévenu a encore tenté de lui soutirer
de l’argent en lui disant qu’elle était victime de magie noire et qu’il fallait
qu’elle lui verse la somme de 1'500 fr. pour qu’il travaille à distance, mais elle a
dit qu’elle allait en rester là. La patiente a refusé le câlin qu’il souhaitait
partager avec elle avant qu’ils se quittent, lui a payé la séance et est partie en pleurs,
en raison du sentiment d’avoir été violée et du dégoût que lui inspirait
B.Z.________, qui n’avait pas nettoyé ou protégé ses mains.
B.________ n’a pas souhaité déposer plainte.
2.13
A [...], en octobre ou novembre 2017, W.________,
née le [...] 1990, s’est rendue chez B.Z.________ sur conseil de son amie D.________, afin
qu’il soigne ses acouphènes. Le prévenu l’a fait se coucher sur la table de massage
et lui a expliqué que ses problèmes d’audition avaient comme origine un blocage sexuel.
Face à l’étonnement de la patiente qui ne voyait pas le rapport et qui n’avait
aucun problème de cet ordre, il a ajouté que c’était au niveau de son subconscient
et que, quand on avait un blocage au niveau sexuel, on avait des blocages partout. Il a alors mis sans
prévenir sa main dans son pull sous son soutien-gorge et s’est saisi de son sein gauche pendant
ce qui a semblé être une éternité à la jeune femme qui, interloquée et
désemparée, n’a pas réagi. Lorsque B.Z.________ a jugé qu’il était
temps qu’il lâche la poitrine de W.________, il lui a dit « je t’aime »
et l’a invitée à lui retourner ses douces paroles. Il a ensuite apposé ses mains
sur ses oreilles en expliquant qu’elle n’aurait plus d’acouphènes dans deux jours
parce qu’il y avait mis l’énergie qu’il avait prise sur sa poitrine. Il a ensuite
tenté en vain d’hypnotiser la prénommée et lui a dit de revenir quand elle serait
plus ouverte. Cette dernière, qui a compris qu’elle avait affaire à un charlatan, n’a
pas été surprise d’avoir encore ses acouphènes deux jours plus tard et n’est
pas retournée le consulter.
W.________ n’a pas souhaité déposer plainte.
2.14
A [...], le 22 novembre 2017, T.________, née
le [...] 1977, qui avait rencontré B.Z.________ lors de la soirée d’inauguration des
nouveaux locaux d’ [...] et avait été impressionnée par les choses qu’il lui
avait dites sur elle, s’est rendue à sa consultation afin qu’il l’aide à
surmonter ses problèmes de couple au moyen de l’hypnose ericksonienne. Après lui avoir
parlé, le prévenu lui a demandé de se coucher sur la table de massage et a approché
son visage très près d’elle pour lui dire : « je suis ton ange gardien
asexué, je t’aime, je t’aime, je t’aime ». Malgré le malaise qu’elle
ressentait par rapport à cette incursion dans sa sphère privée et les propos intimes tenus
par B.Z.________, T.________ a été incapable de bouger et de réagir. Le prévenu a
alors passé sa main sur les chakras sans les toucher et lorsqu’il est arrivé au chakra
sexuel, il a dit à la prénommée que c’était à cet endroit que se trouvaient
tous ses blocages et qu’il pourrait l’aider à retrouver une sexualité épanouie
et à jouir comme jamais. Il a expliqué qu’il devait débloquer de l’intérieur
et qu’il allait passer sa main sous les habits. La jeune femme, qui selon ses dires était
dans un état second, n’a pas été en mesure de se rebiffer, alors même qu’elle
ne pensait qu’à partir pour lui échapper. Lorsque B.Z.________ lui a touché le clitoris
en lui disant « alors tu sens que ça chauffe, tu sens que ça vient », la
patiente, paralysée, lui a répondu « non », ce qui a encouragé le
prévenu à agir de façon plus radicale, en lui baissant brusquement son habit pour introduire
ses doigts dans son vagin, sans mettre de gants. Il a alors fait des mouvements de va-et-vient en lui
susurrant à l’oreille « tu sens que tu mouilles, je t’aime, je suis ton ange
de l’amour… ». Une nouvelle fois, malgré les sentiments terribles qu’elle
était en train de ressentir, T.________ lui a simplement répondu « non »,
incapable de se défendre et selon ses dires totalement déconnectée de son corps. B.Z.________
s’est alors vanté d’avoir pourtant fait jouir des filles dans son cabinet comme elles
ne l’avaient jamais fait auparavant, mais que, pour elle, il renonçait, car si mécaniquement
cela fonctionnait, psychiquement, elle était vraiment bloquée. T.________ s’est levée
et rhabillée et le prévenu a poursuivi l’hypnose en pratiquant une déprogrammation
avant que celle-ci s’acquitte machinalement des 100 fr. de la séance et parte pratiquement
en courant pour rentrer au plus vite se doucher afin de se laver et de tenter en vain d’apaiser
sa honte et le sentiment d’avoir été souillée. Le traumatisme d’avoir été
abusée a empiré les relations que la jeune femme avait avec son conjoint et les a menés
à la séparation en février 2018.
T.________ a déposé plainte le 23 janvier 2019.
2.15
A [...], à la fin du mois de janvier 2018,
G.________, née le [...] 1992, s’est rendue au cabinet de B.Z.________ dans le studio d’
[...] sur conseil de la marraine de son fils, [...], car elle était dans une situation difficile
aussi bien sur le plan privé, puisqu’elle se séparait de son compagnon, que professionnel.
Lors de la première séance, G.________ a été impressionnée car B.Z.________
lui a parlé d’une interruption de grossesse qu’elle avait subie, alors que seule son
amie [...] était au courant. Toutefois, alors que la séance s’était bien déroulée,
elle s’est sentie mal à l’aise lorsque le prévenu lui a dit qu’il sentait
un lien particulier avec elle et que si elle avait un orgasme, il serait en train de l’écouter.
B.Z.________ a ensuite contacté la jeune femme par téléphone pour lui communiquer que
le travail qu’il devait faire sur elle et dont il lui avait parlé lui coûterait 4'000
francs. G.________ lui a expliqué qu’elle n’avait pas cet argent, et le prévenu
a alors baissé le prix à 400 fr. et accepté de lui faire crédit, car il fallait commencer
rapidement à lui enlever « toute cette merde » sur sa vie. La prénommée
n’a pas accepté, mais est retournée le 23 mars 2018 accompagnée de son fils de trois
ans à une séance. Le prévenu lui a demandé de s’allonger sur une table et a
placé un linge sur son corps habillé, en lui demandant de fermer les yeux et d’imaginer
certaines choses. Il a ensuite commencé à lui caresser la poitrine par-dessus ses habits, puis
par-dessous, ce qui a mis la jeune femme, qui ne portait pas de soutien-gorge, extrêmement mal à
l’aise. Elle en a fait part à B.Z.________ qui lui a répondu : « t’inquiète
pas, c’est professionnel ». Le prévenu lui a ensuite déboutonné le pantalon
pour passer sa main entre celui-ci et la culotte au niveau du pli inguinal et a approché son visage
très près du sien comme s’il allait l’embrasser, avant de recommencer à lui
toucher la poitrine. Le prévenu donnant des explications à ses gestes, la jeune femme ne savait
pas quoi penser par rapport à leur normalité ou non et, lorsque son fils a demandé au
prévenu ce qu’il faisait à sa maman, elle en a profité pour écourter la séance
au motif que ce dernier montrait des signes d’impatience. Elle a fait mine qu’elle reviendrait
une prochaine fois sans lui, alors qu’elle savait qu’elle ne remettrait plus jamais les pieds
dans ce cabinet.
G.________ n’a pas souhaité déposer plainte.
2.16
A [...], en février 2018, F.________, née
le [...] 1988, qui devait à la fois gérer la maladie de ses parents et ses problèmes de
couple, a consulté B.Z.________, sur conseil de son conjoint, afin qu’il l’aide à
lâcher prise. Lors de la première séance, le prévenu a su rapidement la mettre en
confiance en lui faisant part d’éléments sur sa personne, sa famille et son passé
qu’il aurait dû ignorer selon elle. Il lui a demandé si elle voulait un troisième
enfant et, ensuite de sa réponse négative, a évoqué une interruption de grossesse
qu’elle avait subie et lui a proposé de travailler là-dessus en procédant à
un rituel contre paiement de 300 francs. F.________ a versé l’argent, mais n’a jamais
eu de retour de la part du prévenu, de telle sorte qu’elle ne sait pas s’il a fait le
rite. Lors de la seconde séance, après lui avoir dit que son corps avait subi une coupure en
raison de ses césariennes, B.Z.________ lui a proposé le choix entre une manière douce,
prenant du temps, et une manière forte, brusque mais efficace, pour recentrer son corps et avoir
à nouveau des sensations au niveau de la sexualité. Il lui a expliqué que la manière
forte impliquerait qu’il lui touche les parties intimes, mais l’a rassurée en lui disant
qu’il était son ange gardien et qu’il ne voulait pas lui faire du mal, mais la libérer
et qu’il ne prendrait aucun plaisir à le faire, d’autant plus que sa femme se trouvait
à côté. Après avoir longuement hésité, la jeune femme, convaincue du don
de B.Z.________, a décidé de lui faire confiance et c’est ainsi que, lors de la séance
suivante, elle s’est couchée sur la table de massage et a décroché le bouton de
son pantalon, de telle sorte que le prénommé a pu mettre sa main dans sa culotte pour faire
des pressions sur son sexe. Le prévenu a en outre introduit des doigts dans son sexe tout en demandant
à sa patiente de faire des mouvements analogues à l’acte sexuel avec son bassin, ce qui
l’a surprise. F.________ étant très crispée, non seulement à cause de ces attouchements
qui la mettaient mal à l’aise mais également parce que les pressions exercées lui
faisaient mal, le prévenu lui a dit qu’il fallait qu’elle pense à autre chose,
que ce n’était qu’une étape et qu’ensuite il n’aurait plus à la
toucher, avant d’approcher sa bouche de la sienne et de lui dire « je t’aime ».
Après cette séance, F.________ a pris conscience qu’il n’était pas nécessaire
de toucher les parties intimes pour faire une ouverture de corps et que B.Z.________ avait abusé
d’elle. Ainsi, lors du rendez-vous suivant, lorsqu’il lui a proposé de s’allonger,
elle a catégoriquement refusé et il s’est contenté de faire de l’hypnose.
Il a encore tenté, lors d’une consultation ultérieure, de l’embrasser, en invoquant
le fait qu’il devait casser la barrière qu’elle mettait avec la gent masculine, mais
la jeune femme s’est énervée. Il lui a répondu : « tu vois, tu t’énerves,
c’est la colère que tu as contre tous les hommes » et « tu ne dois pas
me voir comme un homme, mais comme un ange gardien ». La patiente, réalisant qu’elle
angoissait avant les séances à l’idée de ce qu’il risquait de lui faire, a
annulé son dernier rendez-vous et n’est plus jamais retournée chez le prévenu.
Elle a déposé plainte le 29 novembre 2018 par l’intermédiaire de son avocat.
2.17
A [...], au printemps 2018, B.Z.________ a dit
à F.________ qui lui avait présenté une photo de sa cousine, X.________, laquelle avait
souffert d’un cancer et d’un problème de thyroïde, qu’il fallait que cette
dernière vienne rapidement à sa consultation, car, si elle ne faisait rien, elle mourrait dans
l’année. X.________ s’est dès lors présentée le lendemain et B.Z.________
lui a dit qu’elle était sous l’emprise de la magie noire et qu’il fallait qu’elle
le paie environ 6'000 fr. pour qu’il la libère. Il a expliqué que sa femme avait également
eu un cancer et qu’il avait réussi à la soigner à temps. X.________ trouvant cette
somme trop importante, le prévenu a baissé son prix à environ 2'500 francs. Toutefois,
cette dernière n’ayant pas confiance, peut-être du fait que B.Z.________ lui avait également
dit qu’elle avait des problèmes de mauvaise odeur et d’acidité au niveau intime
qui nécessitaient un traitement, ce qui était complètement faux, a refusé de payer
et n’est malgré tout pas décédée.
X.________ n’a pas déposé plainte.
2.18
A [...], en mars 2018, H.________ s’est
rendue chez B.Z.________ sur conseil de sa meilleure amie, F.________, afin d’évoquer la dépression
de son frère. Lors de la première séance, B.Z.________ lui a parlé d’elle et
lui a dit qu’il pouvait l’aider avec les énergies pour qu’elle tombe enceinte.
S’agissant de son frère, il a dit qu’il voyait son suicide et qu’il pouvait l’aider
si elle lui versait 5'500 francs. Lorsque H.________ lui a dit que cette somme était trop importante,
il l’a ramenée tout d’abord à 3'600 fr., puis à 1'800 francs. Compte tenu
de l’état de détresse dans lequel était son frère et de la crainte de le perdre,
la prénommée a versé cette somme, convaincue que le prévenu, qui se montrait très
insistant quand il était question d’argent, avait un don et pouvait le sauver. Ce dernier
lui a fait interdiction de parler de ce versement à qui que ce soit, son mari compris, à l’exception
de sa mère qui en finançait une partie.
H.________ a déposé plainte le 18 février 2019.
2.19
2.19.1
A [...], en avril 2018, B.D.________, née
le [...] 1998, s’est rendue chez B.Z.________ sur conseil de son amie [...] pour de la clairvoyance.
Lors de la séance, après lui avoir parlé d’elle, B.Z.________, lui a dit qu’elle
rencontrerait quelqu’un au mois de septembre, ce à quoi B.D.________ a répondu qu’elle
était surprise parce qu’elle était amoureuse de son premier amour, prénommé
[...], avec qui elle avait repris contact. Elle a alors raconté à quel point elle l’aimait
et, en réponse au prévenu qui lui demandait ce qu’elle était prête à faire
pour le récupérer, elle a répondu : « tout ! ». Compte tenu
de sa détermination et de l’état de faiblesse psychologique dans lequel elle se trouvait,
B.Z.________ a reconnu une proie facile et, après lui avoir expliqué qu’il maîtrisait
la magie, aussi bien la blanche que la noire, a su la convaincre qu’elle n’avait d’autre
choix que de faire ce qu’il lui proposait. Il lui a ainsi dit qu’il pouvait entrevoir un
avenir pour elle et [...] mais que ce dernier était freiné, car il la considérait comme
une fille facile et que la seule solution pour que ce dernier change d’opinion et revienne définitivement
vers elle était de les relier sexuellement en effectuant trois rites magiques – consistant
en trois rapports sexuels complets avec lui-même – prestation « strictement professionnelle »
faisant partie de son catalogue. En réponse à la question de la jeune femme, il a ajouté
qu’il avait déjà pratiqué ces rites avec deux autres clientes et qu’elles
avaient été satisfaites du résultat. B.Z.________ lui a alors expliqué que cette
prestation coûtait 2'000 fr., sans compter les frais annexes puisque cela se déroulerait à
l’hôtel, et qu’elle devait payer la chambre. B.D.________ lui a clairement dit qu’elle
n’avait pas d’argent et il a accepté de faire un geste, puisqu’elle était
encore en apprentissage, en baissant son prix de moitié. La prénommée a alors réfléchi
plusieurs jours et a décliné l’offre par message en invoquant le fait que cela coûtait
cher et qu’elle se voyait mal avoir un rapport sexuel avec un homme qui avait l’âge
d’être son père. Le prévenu lui a alors répondu qu’elle devait faire
abstraction de la différence d’âge et que ces rites – dont il lui garantissait
le résultat – étaient le seul moyen de récupérer l’homme qu’elle
aimait. Pour le surplus, il a ajouté qu’il avait pu parler avec la mère décédée
de B.D.________ et qu’elle lui donnait son aval car elle voyait qu’il était bienveillant
pour sa fille. Dès lors, la jeune femme, aveuglée par son amour pour [...] et le désespoir
de l’avoir perdu et convaincue des capacités paranormales du prévenu, a accepté
les rites et s’est engagée par contrat à n’en parler à personne, sous la menace
de souffrir d’un enchaînement de malheurs en cas de violation. Afin de diminuer les frais,
B.Z.________ a pour sa part accepté de renoncer à la chambre d’hôtel et c’est
ainsi qu’il s’est rendu au domicile de sa victime à [...], le 16 mai 2018, où il
a été accueilli par cette dernière, vêtue uniquement d’un t-shirt blanc comme
convenu. Il lui a dicté un consentement à l’acte sexuel le déchargeant de toute
responsabilité et a disposé des bougies en cercle dans la cuisine, avant de se rendre dans
la chambre pour procéder au rituel. Il s’est déshabillé, puis s’est allongé
sur le lit, le sexe en érection, et a demandé à B.D.________ de venir sur lui dans la
position d’Andromaque, ce qu’elle a fait à contrecœur, laissant le sexe non protégé
du prévenu la pénétrer. Ce dernier lui a dit qu’il fallait qu’elle jouisse
pour établir le lien avec [...] et B.D.________ a alors commencé à faire des mouvements
d’aller et retour avec son bassin afin d’essayer de faire monter son plaisir, non sans mal,
dès lors qu’elle n’avait aucune attirance pour B.Z.________, âgé de 44 ans
de plus qu’elle. Malgré tout, encouragée par ce dernier qui lui disait qu’elle
était belle et qu’il fallait qu’elle ait confiance en elle, la prénommée a
persévéré et a finalement réussi à jouir, simultanément au prévenu
qui a déchargé son sperme en elle. Ils se sont ensuite rhabillés pour se rendre à
la cuisine où ce dernier, un livre à la main, a prononcé des prières au milieu des
bougies, avant de se faire servir un café et de s’en aller. Quelque temps plus tard, B.D.________,
qui ne remarquait pas d’amélioration dans sa relation avec [...] suite à ce rite, a réalisé
qu’elle avait accepté d’aller trop loin pour le récupérer. Finalement, elle
a rencontré un autre homme en juillet 2018 et a interrompu le contrat sans procéder aux deux
autres rites. Elle est toutefois retournée chez B.Z.________ pour des problèmes de dos en juin
2018, dès lors qu’elle ne doutait pas encore de ses intentions bienveillantes à son égard.
B.D.________ a déposé plainte le 8 février 2019.
2.19.2
Dans sa plainte, la prénommée a également reproché à B.Z.________ d’avoir,
toujours à [...], à la fin du mois de juillet 2018, proposé à sa grand-mère,
qui était venue le consulter pour chasser une entité qui la poursuivait, de l’en libérer
contre paiement de 4'000 francs. Pour justifier ce prix, il avait exposé qu’il devait acheter
des cartes qui étaient onéreuses. B.D.________ lui avait dit que ce montant était beaucoup
trop élevé et celui-ci avait baissé le prix à 400 fr., somme que cette dernière
avait versée sur son compte. Elle et sa grand-mère n’avaient jamais vu les cartes que
le prévenu disait avoir achetées et cette dernière avait continué à ressentir
la présence de l’entité.
Pour les raisons qui seront exposées ci-dessous, il n’a pas été retenu que ces faits
étaient constitutifs d’infraction pénale (consid. 5.23.3).
2.20
A [...], en juin 2018, Y.________ (qui s’appelait
à l’époque des faits [...]), née le [...] 1973, s’est rendue chez B.Z.________
sur conseil de sa nièce, C.V.________, afin de régler des choses du passé et remettre
ses chakras en place. Lors du premier rendez-vous, le prévenu a passé ses mains au-dessus du
corps sans le toucher, puis, à la fin de la séance, a demandé à la patiente de le
prendre dans les bras et de lui dire « je t’aime », ce qu’elle a fait.
La semaine suivante, Y.________ lui a parlé des difficultés qu’elle avait dans sa vie
de couple et B.Z.________ lui a dit qu’elle devait se méfier de son conjoint et a proposé
un contrat dans lequel il s’engageait à la protéger contre paiement de 2'600 francs.
Il lui a ensuite dit qu’elle avait le chakra sexuel qui n’était pas équilibré,
ce qui a étonné la prénommée, car elle n’avait pas de soucis à ce niveau-là.
Celle-ci lui a toutefois confié qu’elle avait été victime d’attouchements
lorsqu’elle avait 12 ans. Lors du rendez-vous suivant, qui a eu lieu le 3 août 2018, elle
a dit au prévenu qu’elle ne pouvait pas payer 2'600 fr. et ce dernier lui a proposé en
vain de lui faire un rabais à 1'600 fr., en insistant sur le fait qu’elle ne devait parler
à personne de ce contrat. Par la suite, il a parlé de sexualité et évoqué les
abus dont elle avait été victime. Il lui a proposé de pratiquer l’hypnose et Y.________
s’est allongée sur la table de massage. Il lui a alors dit qu’il devait la toucher à
certains endroits pour rééquilibrer ses chakras et que, si cela la gênait, il pouvait
faire venir sa femme. La patiente, qui n’avait pas compris ce qui pourrait lui poser problème,
pensant qu’il pratiquerait comme la dernière fois, a répondu que c’était en
ordre pour elle. Lors du rééquilibrage du chakra sexuel, B.Z.________ a tout d’abord
posé sa main sur la jupe de Y.________, puis a évoqué une cicatrice de césarienne
avant de passer sa main sous le haut de la jupe, puis sous sa culotte, ce qui a induit une crispation
immédiate de la patiente. Il lui a alors dit de se détendre en fixant un point et lui a subrepticement
enfoncé profondément ses doigts dans son vagin, ce qui a fait mal à Y.________, en plus
de la dégoûter, le prévenu n’ayant pas pris la peine de nettoyer ou ganter ses mains.
Interloquée, elle lui a demandé ce qu’il faisait, ce à quoi il a répondu en
retirant sa main qu’elle était sèche et qu’il voulait la transformer en « femme
fontaine ». Elle lui a dit qu’elle n’était pas venue pour cela et qu’elle
avait eu mal et l’intéressé lui a rétorqué que ce travail était nécessaire
pour remettre les énergies en place et qu’il avait réussi à la débloquer. La
patiente, extrêmement mal à l’aise et stressée, a prétexté devoir chercher
ses enfants pour partir précipitamment et ne plus jamais revenir. Depuis les faits qui l’ont
marquée, elle rencontre des difficultés dans sa vie intime.
Y.________ déposé plainte le 8 février 2019.
2.21
A [...], le 12 juillet 2018, C.V.________, née
le [...] 2000, et donc âgée de 17 ans, s’est rendue chez B.Z.________, sur conseil de
son amie [...], car elle avait de la peine dans ses relations avec la gent masculine. Dès la première
séance, elle a été dérangée par le fait que le prévenu était très
tactile et qu’il lui propose un contrat, en lui disant que cela devait rester entre eux, alors
qu’elle était mineure. B.Z.________ l’a également mise mal à l’aise
en lui donnant comme instruction de brûler des bougies et se masturber en pensant à lui, afin
de la relier à lui et d’améliorer ses relations avec son petit ami [...]. Entre les séances,
il lui a adressé des messages WhatsApp lui demandant si elle avait eu un orgasme et quelle note
elle lui mettait, afin de contrôler qu’elle avait bien suivi ses directives. A une occasion,
cette dernière lui a répondu faussement par l’affirmative en faisant mine d’avoir
eu un orgasme de niveau 10 et le prévenu, berné, lui a répondu (
sic
) :
« T était reliée à moi. Quand t as jouie t as pensé à fond à
ton ange gardien ». A une autre occasion, alors qu’elle venait de faire un rituel avec
des bougies, il l’a à nouveau incitée à se masturber en lui écrivant :
« Tu fais aussi en bas ? A fond », puis, parlant de la photo des bougies envoyées
par la prénommée, il lui a expliqué le résultat par ces termes (
sic
) :
« Elle montre que lui (ndlr : [...]) est quand même branché cul et que
toi tu te réveilles petit à petit ! Les blocages sont en train de s’affaiblir !
L amour est présent pour les deux ç est en train de changer favorablement pour toi c est. Cool !
Je veille sur toi ».  Lors d’une séance, B.Z.________, qui a prétexté
vouloir remettre les chakras de C.V.________ en place – en particulier celui lié à la
sexualité –, a convaincu cette dernière d’accepter d’être hypnotisée,
alors qu’elle avait tout d’abord refusé, par crainte de perdre le contrôle. Alors
que la patiente était couchée sur la table de massage, selon elle dans un état semi-conscient,
le prévenu, qui récitait un texte hypnotique, en a profité pour passer sa main sous son
soutien-gorge et lui caresser les seins en faisant des mouvements circulaires autour des tétons.
C.V.________ – que B.Z.________ avait rassurée en lui disant qu’il n’était
pas un pédophile et que sa femme était à côté – n’a pas réagi,
partant du principe que ces contacts, qui la mettaient mal à l’aise, étaient nécessaires
pour la débloquer. Elle s’est ainsi laissé faire au point de passer, selon ses dires,
dans un état totalement inconscient, jusqu’à ce qu’elle en émerge en raison
d’une sensation bizarre de toucher, pour constater que le prévenu avait en fait inséré
un doigt – ni lavé ni ganté – dans son vagin. Devant la réaction de panique
de C.V.________, B.Z.________ a tout de suite retiré sa main de sa culotte en lui disant que ce
n’était pas ce qu’elle croyait et qu’il était en train de la soigner en accédant
à son chakra. La jeune fille n’en a eu cure et a quitté les lieux immédiatement.
Suite à cet événement, malgré le fait qu’elle était traumatisée au
point de ne plus accepter que son petit ami la touche, elle est retournée consulter le prévenu,
toujours aussi convaincue qu’il pouvait l’aider avec ses dons surnaturels. Ce n’est
que plus tard, en constatant qu’en réalité les séances lui faisaient plus de mal
que de bien et en discutant avec sa tante Y.________ et son amie [...], qu’elle a réalisé
que les gestes de B.Z.________ n’avaient en réalité aucun but thérapeutique. A la
fin de l’année 2018, elle n’arrivait toujours pas à avoir des rapports sexuels
satisfaisants, ne ressentant aucun plaisir voire même de la douleur, dès lors que ceux-ci ravivaient
le traumatisme de cette séance avec le prévenu.
C.V.________ a déposé plainte le 5 décembre 2018.
2.22
A [...], en septembre 2018, I.O.________, née
le [...] 1964, s’est rendue chez B.Z.________ sur conseil de sa coiffeuse, Y.________, afin de
se sortir de l’alcoolisme dans lequel elle avait sombré suite au décès de sa mère
en mai 2018. Lors de la première séance, B.Z.________ lui a dit que son frère, décédé
30 ans en arrière, était encore présent et la faisait souffrir car il était fâché
contre elle. Il lui a alors proposé un contrat stipulant qu’en plus des séances pour
traiter les problèmes d’alcool, elle devait payer 3'500 fr. pour travailler sur le deuil de
sa maman et 2'500 fr. pour celui de son frère. Alors qu’il était convenu qu’elle
paie au fur et à mesure à partir du début du travail au printemps 2019, le prévenu
lui a finalement dit qu’il avait besoin d’argent et qu’il fallait qu’elle paie
d’avance. C’est ainsi qu’I.O.________ lui a versé 7'000 fr. en plus de quatre
séances à 100 francs. Lors des séances, B.Z.________ lui a régulièrement
dit « je t’aime » en la serrant dans ses bras, ce qui ne manquait pas de la
mettre mal à l’aise, et, à une reprise, l’a embrassée sur la bouche, avant
de s’excuser en disant qu’il s’était emporté. Pour le surplus, il avait d’autres
projets pour elle, puisqu’il lui a dit : « Chez toi, en bas, on voit que cela fait
longtemps que ça dort, mais je m’en occuperai plus tard ». Il n’en a pas eu
l’occasion, puisque, lorsque la patiente s’est présentée pour une cinquième
consultation au début du mois de novembre 2018, il venait d’être placé en détention
provisoire.
I.O.________ a déposé plainte le 27 décembre 2018.
2.23
A [...], en septembre 2018, D.K.________, née
le [...] 1992, qui essayait d’avoir un deuxième enfant après avoir fait plusieurs fausses
couches, s’est rendue chez B.Z.________ sur les conseils de son amie H.________ qui lui avait dit
être tombée rapidement enceinte grâce à ce dernier. Lors de la première séance,
elle a eu le sentiment que le prévenu l’avait cernée, ce qui l’a confortée
dans le fait qu’il avait un don et qu’elle pouvait lui faire confiance, d’autant plus
qu’il lui a répété à plusieurs reprises qu’il était son ange gardien
et qu’elle était en sécurité avec lui. B.Z.________ lui a ensuite dit qu’elle
était victime de magie noire et qu’il pouvait travailler sur ce point contre paiement de 4'000
fr., ce que la patiente a refusé. Il lui a demandé d’être discrète sur ce qu’il
faisait et sur l’argent qu’il demandait. Lors de la seconde séance, il a pratiqué
l’hypnose sur la jeune femme et lui a proposé de faire une ouverture du corps par les énergies
au prochain rendez-vous. Cette dernière, qui avait entendu parler de cette pratique par son amie
et qui était convaincue que ce rituel lui permettrait de tomber enceinte, a accepté de s’y
soumettre, non sans demander que son mari puisse être présent, ce que le prévenu a catégoriquement
refusé. Ainsi, lors de la troisième séance qui s’est déroulée le 26 octobre
2018, B.Z.________ a tout d’abord mis D.K.________ en confiance en lui disant qu’elle n’avait
pas à s’inquiéter, qu’il ne lui arriverait rien de mal, qu’en sa qualité
d’ange gardien, il n’était ni homme ni femme et qu’avec l’ouverture du corps
qu’il allait pratiquer, son deuxième enfant allait arriver dans les prochains jours. Il l’a
ensuite installée sur la table de massage et a commencé à descendre son pantalon jusqu’à
mi-cuisse. Mal à l’aise, la prénommée lui a demandé ce qu’il faisait
et il lui a expliqué qu’il était obligé d’entrer dans sa sphère pour
l’énergie. La patiente, qui était convaincue du don de B.Z.________ et qui voulait à
tout prix tomber enceinte, lui a fait confiance et l’a laissé faire. Le prévenu en a
alors profité pour mettre sa main dans sa culotte et lui toucher l’extérieur du sexe.
Il lui a ensuite apposé les mains sur le bras et le ventre en lui disant de se détendre, ce
que la jeune femme a fait, pensant les attouchements terminés. Au contraire, le prévenu l’a
alors pénétrée vaginalement avec les doigts, ce à quoi D.K.________ – qui aurait
voulu l’en empêcher mais était, selon ses dires, dans un état de somnolence tel
que son corps ne répondait plus – a été incapable de réagir. B.Z.________,
qui lui touchait également le clitoris, lui a alors demandé de faire des mouvements de bassin
pour simuler un rapport sexuel, tout en répétant qu’il n’était pas là
pour lui faire du mal et qu’il n’était pas un pervers, et, alors qu’il avait pratiquement
ses lèvres contre les siennes et qu’il se frottait le sexe contre la table, lui a susurré :
« Est-ce que tu sens que ça chauffe ? », « Est-ce que tu sens
que ça coule ? », « Je t’aime, je t’aime, je t’aime ».
La jeune femme, consciente que ce qui se passait n’était pas normal mais incapable de repousser
son agresseur en raison, selon elle, de son état hypnotique, a subi ces attouchements durant de
longues minutes jusqu’à atteindre l’orgasme contre son gré. Par la suite, B.Z.________
l’a fait asseoir sur une chaise et l’a fait repartir dans un état d’hypnose le
temps qu’il évoque l’enfant qu’elle allait accueillir. La victime s’est
ensuite endormie et, au terme de la séance qui a duré 1h35, le prévenu lui a fait interdiction
de parler de ce rendez-vous à qui que ce soit, invoquant un contrat oral entre eux. Pour le surplus,
alors qu’elle était déjà traumatisée et se sentait extrêmement mal, notamment
en raison du fait qu’elle avait joui durant la séance, le prévenu a ajouté à
sa culpabilité en lui disant qu’il avait senti qu’elle aurait voulu aller plus loin
mais qu’il y avait renoncé. Pour terminer, il lui a proposé de revenir encore à
trois ou quatre reprises et de réitérer l’ouverture du corps comme il devait, selon lui,
le faire dans 75% des cas, mais elle n’est plus jamais retournée à son cabinet.
D.K.________ a déposé plainte le 27 octobre 2018.
2.24
Le 1
er
novembre 2018, F.L.________, née le [...] 1975, s’est rendue chez B.Z.________, à [...],
sur conseil de [...], une cliente du fitness où elle travaillait, car cela faisait quatre ans qu’elle
tentait de tomber enceinte, au point que c’en était devenu une obsession. Dans un premier
temps, le prévenu lui a dit qu’il devait travailler à distance sur photographie lors
de certaines phases lunaires et qu’elle devait lui payer au plus vite 1'600 fr. pour qu’il
puisse acheter le matériel, car le travail devait se faire la semaine suivante. La prénommée
a dit qu’elle devait réfléchir et il lui a proposé de faire de l’hypnose.
B.Z.________ a tout d’abord commencé en position assise, puis lui a demandé de se coucher
sur la table de massage. Il lui a expliqué qu’il allait lui dire qu’il l’aimait
et qu’elle devait répondre qu’elle aussi. Il lui a ensuite demandé si elle avait
du plaisir sexuel avec son compagnon, ce à quoi elle a répondu par l’affirmative. Il
lui a alors expliqué qu’elle considérait son ami plus comme un géniteur que comme
un amant et lui a demandé de baisser son pantalon pour qu’il puisse apposer ses mains sur
son ventre pour l’aider à avoir plus de plaisir au niveau sexuel. Il a appuyé au niveau
des ovaires et lui a répété trois fois « je t’aime », ce qui
a mis mal à l’aise la patiente qui n’a toutefois pas réagi pensant que le traitement
devait être fait ainsi. Il a ensuite dit qu’il avait fini, mais lui a malgré tout demandé
l’autorisation de la toucher à nouveau. Pensant qu’il allait refaire la même procédure,
l’intimée a accepté, mais B.Z.________ a soudain tiré son pantalon et sa culotte
vers le bas et a inséré un doigt non ganté dans son vagin, avant de le ressortir et de
s’exclamer en le lui montrant : « Tu as vu comme tu étais mouillée, cela
veut dire que mon travail a fonctionné ». Prise au dépourvu, F.L.________ n’a
pas réagi et a renoncé à se plaindre de ne pas avoir donné son accord au traitement
tel qu’il venait de se dérouler. Le prévenu l’a alors invitée à faire
l’amour le soir avec son compagnon en précisant que celui-ci allait le remercier, puis a demandé
des photographies de ses parents et, constatant que sur un des clichés, son père était
à l’hôpital, a annoncé qu’il voyait sa fin proche. Il s’est alors proposé
de la retarder, afin que F.L.________ puisse tomber enceinte avant d’être trop choquée
par le décès de son père pour le faire. Pour le surplus, il a expliqué que ses parents
souffraient de la magie noire et que sa mère la lui avait transmise lorsqu’elle était
enceinte d’elle et qu’elle la transmettrait à son tour à son enfant s’il
ne travaillait pas là-dessus. Il lui a dit qu’étant donné qu’elle était
une amie de [...], il lui faisait un prix d’ami à 4'600 fr. et l’a à nouveau pressée
de payer rapidement en lui expliquant qu’il devait absolument procéder la semaine suivante
en raison de la lune. Face au refus de la patiente, il a à nouveau articulé la somme de 1'600
fr. qu’il avait évoquée au début de leur entretien et lui a remis un bulletin de
versement en lui demandant de faire le paiement le jour même. Il lui a dit qu’il établirait
un contrat qu’elle signerait la fois suivante et que tout ce qui s’était passé
devait rester entre eux. L’intimée n’a pas effectué le versement et a appris peu
après que son agresseur avait été arrêté.
F.L.________ n’a pas déposé plainte.
3.
Par avis de débit de la [...] du 25 mars
2021, B.Z.________ a remboursé à F.________, H.________, O.________, F.G.________, B.D.________,
I.O.________, [...],G.X.________ et N.________ les montants dont il s’était reconnu débiteur
envers chacun d’elles selon chiffre X du dispositif du jugement attaqué (P. 308).
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]),
par des parties ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de B.Z.________ et l’appel
joint du Ministère public sont recevables.
2.
Aux
termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points
attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris
l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité
(let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit
tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre
conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à
la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020
du 17 juillet 2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_727/2019
du 27 septembre 2019 consid. 1.3.1 ; Eugster, in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
L’appelant a réitéré en audience
les diverses réquisitions de preuves présentées à l’appui de son appel.
3.1
Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir
d'examen sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP), la procédure se fonde
néanmoins sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance (art. 389 al. 1 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose en effet
pas en instance d'appel (TF 6B_217/2019 du 4 avril 2019 consid. 3.1).
L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
du recours. Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves
sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés.
Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite
de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (
TF
6B_1387/2017 du 26 avril 2018 consid. 1.1 et les réf. citées). Le magistrat peut ainsi refuser
des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles
ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF
136 I 229 consid. 5.3).
Le
refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties
et
l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée d'arbitraire
(
ATF 141 I 60 consid. 3.3 et les
réf. citées, JdT 2015 I 115).
3.2
3.2.1
L’appelant requiert en premier lieu qu’il
soit soumis à une nouvelle expertise psychiatrique « afin de déterminer et le risque
de récidive et sa responsabilité pénale ».
Cette réquisition doit être rejetée pour les motifs qui seront exposés ci-après
lors de l’examen de la responsabilité pénale du prévenu, les moyens soulevés
par l’appelant se recoupant pour l’essentiel (cf. consid. 7.3
infra
).
3.2.2
L’appelant requiert ensuite une expertise
psychologique/psychiatrique, voire multidisciplinaire portant sur la capacité de discernement des
parties plaignantes.
Or, il est parfaitement possible de traiter l’ensemble des cas sans soumettre les patientes à
une expertise psychologique, psychiatrique ou interdisciplinaire. Cela est évident dans les cas,
nombreux, où l’appelant a agi par surprise, ou après avoir mis sa victime hors d’état
de résister (cas C.________). Dans les autres cas, la Cour, qui a procédé à l’audition
des victimes sans qu’il soit allégué que leurs déclarations nécessiteraient
l’établissement d’une analyse de crédibilité, est à même de statuer
sur la base des preuves disponibles et d’apprécier la validité ou non d’un éventuel
consentement. La question de la capacité de discernement des victimes ne requiert donc pas la mise
en œuvre de telles expertises. Pour le surplus, on relèvera que les intéressées sont
toutes majeures et qu’aucun élément au dossier ne permet de mettre en doute leur capacité
de discernement, l’appelant lui-même admettant, par exemple, dans son appel que C.________
était « saine de corps et d’esprit » et que B.D.________ était « intellectuellement
dans la norme ». D’ailleurs, comme on le verra ci-après, la condamnation ne se fonde
pas sur le fait que les victimes étaient incapables de discernement, et lorsque l’art. 191
CP a été retenu, il l’a été en relation avec une incapacité de résistance
de leur part.
3.2.3
L’appelant requiert encore l’audition
en qualité de témoin de [...], domicilié à [...] et qui a été son patient
(p. 3
supra
).
Il n’explique toutefois pas en quoi cette audition – requise pour la première fois en
appel – serait pertinente, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y donner suite.
3.2.4
En dernier lieu, l’appelant requiert (p.
3
supra
),
comme il l’a fait en première instance, que la plainte d’I.O.________ soit considérée
comme retirée et que, dès lors, celle-ci ne soit plus partie à la procédure.
Les premiers juges ont rejeté cette réquisition au motif qu’au moment où elle avait
déclaré retirer sa plainte (« je retire ma plainte car je n’ai personne pour
me représenter et que le délai [ndr : pour se présenter à l’audience]
est trop court »), la prénommée, qui n’était pas assistée, n’avait
pas compris qu’il lui était possible de maintenir sa plainte tout en demandant à être
dispensée à comparaître et que, partant, la bonne foi (art. 3 al. 2 let. a CPP) exigeait
de considérer qu’elle ne l’avait pas retirée (jugt, p. 142). La Cour de céans
se rallie à cette appréciation, pertinente, sur laquelle l’appelant ne revient d’ailleurs
pas, de sorte qu’I.O.________, qui a ensuite déclaré maintenir sa plainte, revêt
toujours la qualité de partie plaignante.
4.
4.1
L’appelant conteste l’essentiel des
accusations portées contre lui. Il ne conteste plus la matérialité des faits (p. 8
supra
),
mais fait valoir que ceux-ci n’étaient pas illicites. En bref, soit ses agissements étaient
justifiés d’un point de vue thérapeutique et ils n’avaient aucune connotation sexuelle,
soit alors il s’agissait vraiment d’actes d’ordre sexuel, mais consentis en connaissance
de cause.
Dès les généralités introductives de l’appel (appel, pp. 8-10), l’appelant
conteste avoir usé d’un mode opératoire, pour reprendre les termes du tribunal (jugt,
p. 216). Les premiers juges ont retenu, sur la base des récits convergents des victimes, un processus
comprenant invariablement les étapes suivantes : un état de détresse de la victime
qui semble sans issue ; une prise de contact avec le prévenu, parfois par l’intermédiaire
de son épouse, C.Z.________ ; une mise en confiance par celui-ci durant une ou plusieurs séances,
selon le degré perçu de faiblesse de la victime ; une réorientation de la problématique
abordée par la victime sur le sujet de la sexualité ; une isolation progressive de la
victime, en la mettant en garde contre des dangers supposés et en l’éloignant de ses
personnes de référence ; enfin, des actes d’ordre sexuel allant crescendo (jugt,
p. 216). Pour l’appelant, rien de tel n’est vrai et il ne poursuivait aucun but sexuel, mais
uniquement des buts thérapeutiques.
Ainsi, toujours selon l’appelant, on ne peut pas lui reprocher « une mise en confiance
durant une ou plusieurs séances » (jugt, p. 216), parce que le lien de confiance est « le
préalable nécessaire à n’importe quelle forme de contrat de mandat » (appel,
p. 8). L’appelant feint ainsi de ne pas comprendre qu’on ne lui reproche pas en tant que
telle l’instauration d’une relation de confiance, mais bien d’avoir abusé de cette
relation à des fins sexuelles.
L’appelant conteste avoir procédé à une réorientation de la problématique
abordée par la victime sur le sujet de la sexualité. En substance, on ne saurait lui reprocher
d’avoir posé un diagnostic de « problématique au niveau du chakra dit sexuel »
à des femmes qui se plaignaient de perte de libido, douleurs pendant les rapports sexuels, des désirs
d’enfants ou des problèmes avec la gent masculine (appel, pp. 9-10). Là également,
la justification ne tient pas : le premier cas de l’acte d’accusation permet déjà
de constater que F.G.________ est allée consulter l’appelant afin qu’il traite sa cheville,
suite à un accident ayant entraîné une déchirure des ligaments ; et dès
la première ou deuxième séance, B.Z.________ lui a dit qu’elle avait un blocage
au niveau sexuel et qu’il allait essayer de la libérer avec les énergies, puis l’a
fait s’allonger sur le dos sur la table de massage, lui a demandé de baisser son pantalon
et sa culotte et a apposé une main sur son ventre et une main au niveau de son intimité. On
peut citer également à ce propos le cas de M.________ (cas 10), qui a consulté le prévenu
pour des claquements de dents que celui-ci a réorientés sur un blocage du bassin et du périnée
lorsque la patiente lui a fait part de ses doutes quant à son mariage, qui devait avoir lieu quelques
semaines plus tard. Il en va de même de B.________ (cas 15), qui a consulté B.Z.________ pour
arrêter de fumer et à laquelle celui-ci a expliqué qu’il ne pouvait pas rien faire
tant qu’il n’aurait pas réglé son problème intime, à savoir son manque
d’attirance sexuelle pour son mari, ou pour W.________ (cas 16), qui se plaignait d’acouphènes
et à laquelle le prévenu a dit que ses problèmes d’audition avaient comme origine
un blocage sexuel, alors qu’il admet expressément lui-même que le toucher pelvien –
pratiqué sur B.________ mais non sur W.________ – ne soigne ni les acouphènes ni la dépendance
au tabac (p. 5 supra). La réorientation de la problématique abordée par la victime sur
le sujet de la sexualité, constatée par le tribunal, est ainsi avérée, le prévenu
ayant d’ailleurs lui-même admis « il est exact que chez moi, les soins portent toujours
sur le côté inguinal » (jugt, p. 135). On peut à ce propos relever que le fait
d’amener la discussion sur le terrain de la sexualité concernait surtout les jeunes femmes,
puisque ni pour A.________ (cas 2), ni pour la grand-mère de B.D.________ (cas 26) le prévenu
n’a affirmé qu’ils avaient des problèmes ou des pathologies qui requéraient
un traitement impliquant des contacts sexuels, lui-même ayant du reste indiqué, selon les propos
rapportés par R.________, âgée de 50 ans à l’époque des faits qui la concernent,
que « sur les personnes âgées, il ne faisait pas ce genre de traitement car ça
les "prolongeait", soit qu’elles devenaient plus vieilles », mais que ce n’était
pas son cas puisqu’elle n’avait « pas encore cet âge-là » et
que pour elle « c’était encore possible », allant jusqu’à dire
qu’elle « n’avait pas l’odeur des femmes plus âgées »
(PV aud. 21, p. 3
in initio
).
L’appelant conteste également avoir recouru à une isolation progressive de la victime,
en la mettant en garde contre des dangers supposés et en l’éloignant de ses personnes
de référence. Il relève que s’il a effectivement demandé à plusieurs plaignantes
de ne pas parler du contenu de la thérapie, c’est d’abord parce qu’il n’est
pas un thérapeute reconnu, habilité à pratiquer le toucher pelvien, et ensuite parce qu’il
ne souhaitait pas que son épouse soit mise au courant (appel, p. 10). A cet égard, peu
importe cependant que le prévenu ait aussi visé ces deux buts. L’injonction de garder
le silence était également de nature à éviter la divulgation des pratiques sexuelles,
indépendamment des autres motifs, avérés ou non, invoqués par l’appelant, l’attitude
de ce dernier étant en outre typique des délinquants sexuels qui exercent un ascendant sur
leur victime.
En ce qui concerne les « actes d’ordre sexuel allant crescendo », l’appelant
plaide que certaines de ses patientes sont devenues ses maîtresses et que cela n’est pas une
infraction (appel, p. 10). On reviendra au cas par cas sur cette affirmation générale de l’appelant,
pour déterminer au regard de la situation de chaque patiente si celle-ci est « devenue
sa maîtresse » – pour reprendre ses propres termes – ou si le prévenu
a commis des actes d’ordre sexuel illicites.
4.2
Invoquant la justification thérapeutique
des actes, l’appelant fait valoir que le toucher pelvien est une technique thérapeutique reconnue
et pratiquée par les ostéopathes agréés, notamment pour soigner des troubles de la
reproduction (appel, pp. 11-12). Il produit un rapport d’expertise sur le toucher pelvien adressé
au Ministère public dans le cadre d’une autre affaire (P. 268/2/1).
On rappellera en premier lieu que l’appelant n’est pas ostéopathe et qu’il n’était
pas autorisé à pratiquer le toucher pelvien, comme lui-même l’admet (p. 5
supra
).
A ce propos, s’il fait valoir qu’il aurait indiqué à des patientes qu’il
était préférable pour elles que ce soit un spécialiste qui pratique le toucher pelvien
(
ibidem
),
cela ne l’a toutefois pas empêché d’effectuer ce geste sur d’autres patientes
sans être en mesure d’expliquer de manière convaincante en quoi cette pratique se justifiait
dans ces cas-là. Mais surtout, le protocole opérationnel décrit en page 2 de la pièce
produite, qui insiste sur la notion de consentement éclairé et sur le respect du patient, est
éloigné des faits reprochés et qui ne sont pas contestés par l’appelant. En
tout cas, l’auteur de ce texte ne préconise pas d’introduire par surprise des doigts
non gantés dans le vagin des patientes, contrairement à ce que tente de faire croire l’appelant.
Alors, sans doute que le toucher pelvien a des vertus s’il est pratiqué dans les règles
de l’art par un spécialiste agréé. Mais la pénétration digitale impromptue
reprochée à l’appelant ne relève pas du procédé thérapeutique dont
il se prévaut et celui-ci a finalement admis, de manière générale, à l’audience
d’appel « Je précise que ces dames ne s’attendaient pas que je leur mette
mes doigts dans le vagin » (p. 7
supra
).
On y reviendra dans l’examen au cas par cas.
4.3
L’appelant explique ensuite que la technique
du massage du péricarde est aussi une thérapie reconnue, qui implique justement des massages
(appel, p. 12). Il renvoie là également à une pièce qu’il produit (P.
268/2/4), mais n’étaye pas davantage son propos.
La situation est au fond la même qu’en ce qui concerne le toucher pelvien : sans doute
que le massage du péricarde a des vertus s’il est pratiqué dans les règles de l’art
par un spécialiste agréé. Mais les faits reprochés à l’appelant, qui prétend
que « chacun utilise la technique qu’il trouve la plus appropriée » (jugt,
p. 137), ne relèvent pas du procédé thérapeutique dont il se prévaut. Par exemple,
on n’y trouve pas l’indication de « mouvements circulaires autour des tétons »
comme pratiqués dans le cas de C.V.________ (cas 25), ni aucune référence au « côté
ange gardien », qui selon l’appelant « vient dans la thérapie du péricarde »
(jugt, p. 137). C.Z.________, qui pratique également cette technique, a d’ailleurs elle-même
indiqué que le fait de passer les mains sous les vêtements des patientes n’est pas compatible
avec une thérapie du péricarde et –
a
fortiori –
qu’« on ne met
jamais un doigt dans les parties intimes lorsque l’on applique cette technique » (jugt,
pp. 157 et 158), et le prévenu lui-même a admis que la thérapie du péricarde « n’implique
en aucun cas de toucher les seins et le sexe » (PV aud. 29, lignes 72-73).
4.4
Finalement, l’appelant explique ses « travaux
occultes », par quoi il faut entendre le fait d’avoir amené ses patientes à
se masturber, à noter leurs sensations et à se photographier les parties intimes notamment.
Il soutient que ces rituels sont décrits en pages 123 et 124 du livre de [...] qu’il est possible
de se procurer librement «  [...] », à Lausanne, soit dans une librairie ayant
pignon sur rue (appel, p. 12).
L’argument n’est pas sérieux. Les actes reprochés à l’appelant doivent
s’analyser à la lumière du code pénal et non pas à l’aune de ce que préconisent
des ouvrages ésotériques, fussent-ils en vente libre.
5.
L’appelant conteste la qualification juridique
des cas retenus contre lui ainsi que l’élément subjectif (p. 8
supra
).
Il y a lieu, à ce stade, de rappeler les disposition pénales retenues par les premiers juges
contre le prévenu et leur application (consid. 5.1
infra
),
puis de soumettre à la subsomption avec ces normes les faits retenus – au demeurant non contestés
– dans l’ordre de l’acte d’accusation et du jugement (consid. 5.2 à 5.26
infra
).
5.1
5.1.1
Selon l'art. 188 ch. 1 CP, celui qui, profitant
de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens de dépendance d'une autre
nature, aura commis un acte d'ordre sexuel sur un mineur âgé de plus de 16 ans ou celui qui,
profitant de liens de dépendance, aura entraîné une telle personne à commettre un
acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.
Pour que l'auteur soit punissable, il faut qu'il existe un rapport de dépendance et, en outre, que
l'auteur en ait profité. A titre d'exemple, l'art. 188 CP mentionne des rapports d'éducation,
de confiance ou de travail. La mise à profit du lien de dépendance doit être prouvée
dans le cas concret. Il faut, par conséquent, que le mineur, bien qu'opposé aux exigences de
l'auteur, n'ose pas refuser en raison de la position dominante de ce dernier; il n'est pas nécessaire
que l'auteur ait en outre mis le mineur sous pression par des menaces ou d'une autre manière (
ATF
125 IV 129
consid. 2a p. 131). N'importe quelle
infériorité du mineur face à l'adulte ne génère pas une relation de dépendance.
Il faut procéder à un examen des circonstances concrètes : durée de la relation,
autorité qu'elle implique, âge et caractère de la victime (TF 6B_1019/2018 du 2 novembre
2018 consid. 3.1 ; TF 6B_1091/2014 du 24 novembre 2015 consid. 1.3.1). Les différents éléments
entourant la relation entre l'auteur et le jeune de plus de 16 ans relèvent du fait. En revanche,
dire si ces éléments sont suffisants pour retenir une relation de dépendance est une question
de droit (
ATF
125 IV 129
consid. 2a p. 131).
Sur le plan subjectif, l'infraction réprimée par l'art. 188 CP est intentionnelle, le dol éventuel
étant suffisant. Il faut donc que l'auteur ait à tout le moins envisagé et accepté
l'éventualité que le mineur ne cède qu'en raison du rapport de dépendance (TF 6B_1019/2018
du 2 novembre 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_1091/2014 du 24 novembre 2015 consid. 1.3.1 ; TF 6S.340/2004
du 3 novembre 2004 consid. 3.1).
5.1.2
Conformément à l'art. 189 CP, se rend
coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne,
en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister,
l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel.
Celui qui, dans les mêmes circonstances, contraint une personne de sexe féminin à subir
l'acte sexuel se rend coupable de viol au sens de l'art. 190 CP.
Au même titre que toutes les infractions réprimant la contrainte sexuelle, l'art 190 CP interdit
toute atteinte à la liberté sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle,
il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité
et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (
ATF
122 IV 97
consid. 2b p. 100; TF 6B_502/2017
du 16 avril 2018 consid. 1.1). Les art. 189 et 190 CP tendent à protéger la libre détermination
en matière sexuelle, en réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à
faire ou à subir, sans son consentement, l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Il s'agit
de délits de violence, qui doivent être considérés principalement comme des actes
d'agression physique (
ATF
131 IV 107
consid. 2.2 p. 109 et les arrêts
cités).
Il en résulte que toute pression ou tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité
ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme l'art. 189 CP (contrainte sexuelle),
ne protège des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant
que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de
la victime (
ATF
133 IV 49
consid. 4 p. 52 et l'arrêt
cité). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc non seulement qu'une personne subisse
l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais également qu'elle le subisse du fait d'une contrainte
exercée par l'auteur. A défaut d'une telle contrainte, de l'intensité exigée par
la loi et la jurisprudence, il n'y a pas viol, même si la victime ne souhaitait pas entretenir une
relation sexuelle (TF 6B_502/2017 du 16 avril 2018 consid. 1.1).
Pour déterminer si
l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle ou d'un viol, il faut procéder à
une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (
ATF
131 IV 107
consid. 2.2 p. 109).
Par la notion de « pressions psychiques », on vise un comportement de l'auteur qui
provoque intentionnellement chez la victime des effets d'ordre psychique propres à la faire céder
et à permettre l'acte (
ATF
131 IV 167
consid. 3.1 et 3.2 p. 170 ss).
La victime se trouve ainsi dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru
à la force physique ou à la violence (
ATF
128 IV 106
consid. 3a/bb p. 110-111; ATF
122
IV 97
consid. 2b p. 100 et les références
citées). Toute pression ou tout comportement conduisant à un acte sexuel ou à un autre
acte d'ordre sexuel non souhaité ne saurait toutefois être qualifié d'emblée de contrainte
sexuelle ou de viol. La pression ou la violence exercées par un mari menaçant son épouse
de ne plus lui parler, de partir seul en vacances ou de la tromper si elle lui refuse les actes d'ordre
sexuel exigés ne sont pas suffisantes au regard des art. 189 et 190 CP (
ATF
131 IV 167
consid. 3.1 p. 170). La pression
psychique visée par les art. 189 et 190 CP doit être d'une intensité beaucoup plus forte.
Certes, la loi n'exige pas que la victime soit totalement hors d'état de résister. L'effet
produit sur la victime doit toutefois être grave et atteindre l'intensité d'un acte de violence
ou d'une menace. C'est notamment le cas lorsque, compte tenu des circonstances et de la situation personnelle
de la victime, on ne saurait attendre de résistance de sa part ou qu'on ne saurait l'exiger et que
l'auteur parvient à son but contre la volonté de la victime sans devoir toutefois user de violence
ou de menaces (
ATF
131 IV 167
consid. 3.1 p. 171).
Pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que les circonstances concrètes
rendent la soumission compréhensible. Tel est le cas lorsque la victime est placée dans une
situation telle qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler du secours ou que cela entraînerait
un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur parvient à ses fins, en passant outre
au refus, sans avoir nécessairement à employer la violence ou la menace (cf.
ATF
122 IV 97
consid. 2b p. 101; ATF
119
IV 309
consid. 7b p. 311 s.). Pour analyser
si l'effet requis sur la victime a une intensité comparable à celle de la violence ou de la
menace, il faut se fonder sur les circonstances de fait et la situation personnelle de la victime (TF
6B_1149/2014 du 16 juillet 2015 consid. 5.3.1).
Selon la jurisprudence, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et
sociale peuvent – en particulier chez les enfants et les adolescents – induire une pression
psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant
incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles (
ATF
131 IV 107
consid. 2.2. p. 109).
5.1.3
Aux termes de l'art. 191 CP, celui qui, sachant
qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre
sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative
de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer
à des contacts sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne
sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des
atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée,
chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement
anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves
matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si
l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un état d'ivresse - la victime n'est
pas incapable de résistance (
ATF
133 IV 49
consid. 7.2 p. 56 et les références
citées; TF 6B_69/2018 du 11 juin 2018 consid. 4.1).
L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement « totale »
ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète mais délimite
les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation
de la victime, celle-ci est simplement désinhibée ( « Herabsetzung der Hemmschwelle »;
ATF
133 IV 49
consid. 7.2 p. 56; ATF
119
IV 230
consid. 3a p. 232; TF 6B_60/2015 du
25 janvier 2016 consid. 1.1.3). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une
personne, sous l'effet de l'alcool et de fatigue, ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes entrepris
(cf. TF 6B_232/2016 du 21 décembre 2016 consid. 2.2; TF 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.4).
L'art. 191 CP exige que l'auteur ait profité de l'incapacité de discernement ou de résistance
de la victime, autrement dit qu'il ait exploité l'état ou la situation dans laquelle elle se
trouvait. Cela ne signifie pas que tous les actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance sont punissables (TF 6B_10/2014 du 1 mai 2014 consid. 4.1.1; TF 6B_128/2012
du 21 juin 2012 consid. 1.2.2).
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP requiert l'intention, étant précisé que le dol éventuel
suffit (TF 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.6.1; TF 6B_140/2007 du 30 juillet 2007 consid. 5.1).
Agit intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas
être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation
d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel (TF 6B_69/2018 du 11 juin
2018 consid. 4.1; TF 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1; TF 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.6.1).
Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement
ou de résistance au moment de l'acte (TF 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1; TF 6B_60/2015 du
25 janvier 2016 consid. 1.2.1).
5.1.4
Conformément à l'art. 193 al. 1 CP,
celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance
fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé
celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
La question de savoir s'il existe un état de détresse ou un lien de dépendance au sens
de l'art. 193 CP et si la capacité de la victime de se déterminer était gravement limitée
doit être examinée à la lumière des circonstances du cas d'espèce (
ATF
131 IV 114
consid. 1 p. 117). La situation
de détresse ou de dépendance doit être appréciée selon la représentation
que s'en font les intéressés (cf.
ATF
99 IV 161
consid. 1; TF 6B_204/2019 du 15
mai 2019 consid. 6.1 et les références citées). S'agissant de la détresse, il n'existe
pas, au contraire de la dépendance, de relation spécifique entre l'auteur et la victime. La
détresse est un état de la victime que l'auteur constate et dont il use. L'art. 193 CP est
réservé aux cas où l'on discerne un consentement. Il faut que ce consentement apparaisse
motivé par la situation de détresse ou de dépendance dans laquelle se trouve sa victime.
Il doit exister une certaine entrave au libre arbitre. L'art. 193 CP envisage donc une situation qui
se situe entre l'absence de consentement et le libre consentement qui exclut toute infraction. On vise
un consentement altéré par une situation de détresse ou de dépendance dont l'auteur
profite. Les limites ne sont pas toujours faciles à tracer. L'infraction doit permettre de réprimer
celui qui profite de façon éhontée d'une situation de détresse ou de dépendance,
dans un cas où la victime n'aurait manifestement pas consenti sans cette situation particulière
(TF 6B_204/2019 précité consid. 6.1 et les arrêts cités ; TF 6S_190/2003 du
7 août 2003, consid. 2.1 et les références citées).
Dans son Message, le Conseil fédéral prévoyait une protection pour les personnes se trouvant
dans une détresse profonde (FF 1985 II 1021 1095). Le qualificatif a été supprimé,
ce qui rend la disposition plus largement applicable. Il ne s'agit pas nécessairement d'une détresse
profonde, et celle-ci n'est pas nécessairement économique (Dupuis et alii, Petit commentaire
du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 5 ad 193 CP). La victime est dépendante au sens de l'art. 193 CP lorsque,
en raison d'une des circonstances mentionnées par la loi, elle n'est pas libre et qu'elle est par
conséquent objectivement, voire même seulement subjectivement, à la merci de l'auteur
de l'infraction. A la base d'un lien de dépendance, il y a, en règle générale, un
rapport de confiance particulier et toujours une forte emprise de l'auteur sur la victime (ATF 133 IV
49 consid. 5.2). Outre l'existence d'une situation de détresse ou d'un lien de dépendance,
l'art. 193 CP exige que l'auteur de l'infraction, usant de son emprise sur la victime, ait déterminé
cette dernière à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel. L'auteur doit avoir utilisé
consciemment cette diminution de la capacité de décider ou de se défendre de la victime
et la docilité de celle-ci pour l'amener à faire preuve de complaisance en matière sexuelle
(Dupuis et alii, op. cit., n. 17 ad art. 193 CP et les références citées; ATF 133 IV 49
consid. 4; ATF 131 IV 114 consid. 1). L'auteur profite de la détresse lorsqu'il propose expressément
ou par actes concluants son aide en échange d'une relation sexuelle. L'art. 193 CP présuppose
que la personne concernée accepte de commettre ou de subir les actes d'ordre sexuel en question.
Si elle est sous l'emprise de l'auteur, cette décision d'accepter ou de refuser les actes d'ordre
sexuel n'est pas entièrement libre. Dans ces circonstances, si elle accepte des actes d'ordre sexuel,
donne son accord exprès ou apporte sa participation, l'auteur est punissable pénalement lorsque
la détresse ou la dépendance de cette personne l'a rendue consentante. Il doit par conséquent
exister un lien de causalité entre la détresse ou le lien de dépendance et l'acceptation
par la victime d'une relation de nature sexuelle avec l'auteur (ATF 131 IV 114 consid. 1).
5.1.5
Aux termes de l’art. 198 CP, celui qui aura
causé du scandale en se livrant à un acte d’ordre sexuel en présence d’une
personne qui y aura été inopinément confrontée (al. 1) ou celui qui aura importuné
une personne par des attouchements d’ordre sexuel ou par des paroles grossières (al. 2) sera,
sur plainte, puni d’une amende.
L’art. 198 CP s’inscrit parmi les dispositions protégeant l’intégrité
sexuelle et la libre détermination en matière sexuelle. Son alinéa 2 protège plus
spécifiquement la pudeur personnelle (Message du Conseil fédéral concernant la modification
du code pénal et du code pénal militaire [Infractions contre la vie et l’intégrité
corporelle, les mœurs et la famille] du 26 juin 1985 [ci-après : Message], FF 1985
II 1021, p. 1110). Cette notion doit être comprise selon le sens moral du citoyen moyen (ATF 128
IV 260 consid. 2.1). Comme cela résulte du texte légal, le comportement réalisé peut
être réprimé non seulement par un acte mais aussi par la parole (Donatsch, Strafrecht
III, 11
e
éd., Zurich/Bâle/Genève 2018, § 65 pp. 587 ss ; Stratenwerth/Jenny/Bommer, Schweizerisches
Strafrecht, Besonderer Teil I, 7
e
éd.,
Berne 2010, § 10 nn. 32 ss). Il peut avoir lieu en public ou non (ibid. ; Message, loc. cit. ;
Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. 1, 3
e
éd.,
Berne 2010, p. 901 n. 9).
S’agissant des paroles grossières, les propos tenus doivent également avoir une connotation
sexuelle. La victime ne doit en aucune façon avoir consenti à de tels propos ou les avoir provoqués,
notamment par des plaisanteries. Les paroles doivent être appréciées en tenant compte
du contexte et de l’ensemble des circonstances. Il n’est pas nécessaire que les propos
soient tenus en public. A titre d’exemple, on peut citer le cas où l’auteur exprime
grossièrement son désir sexuel pour la personne visée, les rapports qu’il voudrait
avoir avec elle ou les comportements sexuels qu’il lui prête (Corboz, op. cit., pp. 901-902
nn. 13 ss ; Donatsch, op. et loc. cit. ; Stratenwerth/Jenny/Bommer, op. et loc. cit. ;
cf. également Kummer, Sexuelle Belästigung nach Art. 198 StGB, Berne 2001, pp. 83 ss).
Pour un homme, dire à une collègue de travail dans un bureau que « ses seins étaient
trop petits et qu’elle devait y remédier » ou inviter une femme à toucher son
sexe pour voir « comme il était dur » réalise la contravention (TF 6S.336/2003
du 21 novembre 2003 consid. 6.2). En effet, de tels propos – que la victime n’avait nullement
provoqués et auxquels elle n’a pas plus consenti – ont objectivement une connotation
sexuelle et, tenus dans le cadre de rapports de travail, ils ne sont pas seulement désobligeants
mais également grossiers. Les propos litigieux réalisent donc la seconde hypothèse de
l’art. 198 al. 2 CP.
Il y a lieu de tenir compte de la mesure dans laquelle la victime peut se soustraire au comportement
de l’auteur. En principe, il lui sera moins aisé de le faire si l’auteur agit sur la
place de travail ou dans des situations analogues que s’il agit dans des lieux publics (Schwaibold/Meyer,
in : Niggli/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Strafrecht II, 3
e
éd.,
Bâle 2013, n. 20 in fine ad art. 198 CP). Plus généralement, le cadre et les circonstances
dans lesquelles l’auteur a agi doivent être pris en considération, notamment pour déterminer
si des paroles doivent être considérées comme grossières au sens de l’art.
198 al. 2 CP ; ainsi des propos qui, tenus dans le cadre de relations de travail, doivent être
qualifiés de grossiers ne le seront pas nécessairement s’ils ont été tenus
dans une discothèque (Kummer, op. cit., p. 88).
Il faut également tenir compte de l’âge de la victime et de sa différence d’âge
d’avec l’auteur et examiner si elle a consenti ou provoqué le comportement ou les propos
dont elle se plaint (Queloz/Illànez, in : Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire
romand, Code pénal II, Bâle 2017, nn. 25-26 ad art. 198 CP).
Sur le plan subjectif, l’auteur doit avoir agi intentionnellement (Corboz, op. cit., p. 902 n.
18). Il faut donc qu’il ait su et voulu ou, à tout le moins, envisagé et accepté
d’importuner la victime.
5.1.6
5.1.6.1
L'art. 156 ch. 1 CP réprime le comportement
de celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime,
aura déterminé une personne à des actes préjudiciables à ses intérêts
pécuniaires ou à ceux d'un tiers, en usant de violence ou en la menaçant d'un dommage
sérieux. Pour que cette infraction soit objectivement réalisée, il faut donc que l'auteur,
par un moyen de contrainte, ait déterminé une personne à accomplir un acte portant atteinte
à son patrimoine ou à celui d'un tiers.
La loi prévoit deux moyens de contrainte : la violence - qui n'entre pas en considération
en l'espèce - et la menace d'un dommage sérieux. La menace est un moyen de pression psychologique.
L'auteur doit faire craindre à la victime un inconvénient, dont l'arrivée paraît
dépendre de sa volonté (
ATF
122 IV 322
consid. 1a p. 324 ad art. 181 CP).
Il importe peu qu'en réalité l'auteur ne puisse pas influencer la survenance de l'événement
préjudiciable (
ATF
106 IV 125
consid. 1a p. 128 ad art. 181 CP)
ou qu'il n'ait pas l'intention de mettre sa menace à exécution (
ATF
122 IV 322
consid. 1a p. 324 ad art. 181 CP).
La menace peut être expresse ou tacite et être signifiée par n'importe quel moyen (Corboz,
op. cit., n° 15 ad art. 156 CP). Le dommage évoqué peut toucher n'importe quel intérêt
juridiquement protégé (TF 6S.277/2003 du 23 septembre 2003, consid. 2.1). Il faut toutefois
qu'il soit sérieux, c'est-à-dire que la perspective de l'inconvénient soit propre, pour
un destinataire raisonnable, à l'amener à adopter un comportement qu'il n'aurait pas eu s'il
avait eu toute sa liberté de décision; le caractère sérieux du dommage doit être
évalué en fonction de critères objectifs et non pas d'après les réactions du
destinataire (
ATF
122 IV 322
consid. 1a p. 325 ad art. 181 CP).
En cas d'extorsion et de chantage, l'illicéité résulte en principe déjà de la
contrainte, dans la mesure où l'auteur amène la victime à réaliser un acte préjudiciable
à ses intérêts pour obtenir un avantage illicite. Si le transfert de patrimoine est déjà
illicite, il n'est pas nécessaire d'examiner l'illicéité du comportement contraignant.
Une infraction d'extorsion peut aussi exister en cas de moyen de pression licite. Tel est le cas si l'auteur
menace d'un comportement en soi permis, dépendant de sa volonté - comme par exemple le dépôt
d'une plainte pénale -, pour obtenir l'exécution d'une prestation, alors que la prétention
demandée n'existe pas, n'est juridiquement pas fondée ou est disproportionnée (TF 6B_411/2009
du 18 août 2009 consid. 3.2; TF 6B_402/2008 du 6 novembre 2008 consid. 2.4.2.3; Weissenberber, in
Basler Kommentar, Strafrecht II, 3
e
éd., 2013, n° 21 ss ad art. 156 CP). Celui qui, sous la menace d'une plainte pénale, exige,
dans un dessein d'enrichissement, plus que ce qui lui est dû, commet une extorsion (TF 6S.77/2003
du 6 janvier 2003, consid. 4.6, publié in JT 2004 I 515, SJ 2004 I 335 consid. 2-4, recht 2004 119).
Si, en revanche, la prestation est due, il n'y a pas d'extorsion (Donatsch, Strafrecht III, Delikte gegen
den Einzelnen, 10
e
éd., 2013, p. 290; Crameri/Trechsel, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2
e
éd., 2013, n° 8), mais éventuellement une infraction de contrainte, en cas de rapport
« moyen/but » abusif ou contraire aux mœurs (TF 6B_411/2009 du 18 août
2009 consid. 3.2; TF 6B_402/2008 du 6 novembre 2008 consid. 2.4.2.3).
L'usage de la contrainte doit avoir déterminé la personne visée à accomplir un acte
préjudiciable à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers. Cela implique
d'abord que la personne visée ait conservé une certaine liberté de choix et se lèse
elle-même ou lèse autrui par son acte (Corboz, op. cit., n° 18 ad art. 156 CP et n°
28 ad art. 146 CP). Il faut en outre un dommage, c'est-à-dire une lésion du patrimoine sous
la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif
ou d'une non-diminution du passif (cf.
ATF
122 IV 279
consid. 2a p. 281; ATF
121
IV 104
consid. 2c p. 107).
L'extorsion suppose un lien de causalité entre ces divers éléments. Autrement dit, l'usage
de la contrainte doit avoir été la cause de l'acte préjudiciable aux intérêts
pécuniaires, lequel doit être la cause du dommage (Corboz, op. cit., n° 21 ad art. 156
CP).
Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, le dol éventuel étant
suffisant, et dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime.
5.1.6.2
Le métier implique une activité de caractère professionnel. L'auteur agit de manière
professionnelle lorsqu'en raison du temps et des moyens consacrés à son activité délictueuse,
ainsi que de la fréquence des actes pendant une période donnée et des revenus espérés
ou obtenus, il ressort qu'il exerce son activité délictueuse à la manière d'une profession
─ même accessoire ─, espérant ainsi en retirer des revenus relativement réguliers
contribuant de manière non négligeable à la satisfaction de ses besoins (ATF 129 IV 253).
L'aggravante du métier n'exige ni chiffre d'affaires, ni gains importants. Il faut que l'auteur
se soit ainsi, d'une certaine façon, installé dans la délinquance (ATF 129 IV 253). L'auteur
doit avoir agi à plusieurs reprises, avoir eu l'intention d'obtenir un revenu et être prêt
à réitérer ses agissements (ATF 119 IV 129 consid. 3).
5.1.7
L'art. 157 CP réprime le comportement de
celui qui aura exploité la gêne, la dépendance, l'inexpérience ou la faiblesse de
la capacité de jugement d'une personne en se faisant accorder ou promettre par elle, pour lui-même
ou pour un tiers, en échange d'une prestation, des avantages pécuniaires en disproportion évidente
avec celle-ci sur le plan économique.
L'infraction réprimée à l'art. 157 ch. 1 CP suppose la réalisation des éléments
constitutifs objectifs suivants : une situation de faiblesse de la victime, l'exploitation de cette
situation de faiblesse, l'échange d'une contre-prestation, une disproportion évidente entre
l'avantage pécuniaire et la contre-prestation ainsi que l'existence d'un rapport de causalité
entre la situation de faiblesse et la disproportion des prestations (TF 6B_388/2018 du 13 septembre 2018
consid. 1). Du point de vue subjectif, l'infraction est intentionnelle. Le dol éventuel suffit (
ATF
130 IV 106
consid. 7.2 p. 109). L'intention
doit porter sur la disproportion évidente entre la prestation et la contre-prestation ainsi que
sur la situation de faiblesse de la victime (TF 6S.6/2007 du 19 février 2007 consid.3.3 publié
in DB 2008 p. 58).
Parmi les situations de faiblesse visées par l'art. 157 CP, l'état de gêne s'entend de
tout état de contrainte qui influe si fort sur la liberté de décision de la personne lésée
qu'elle est prête à fournir une prestation disproportionnée (
ATF
92 IV 132
consid. 2 p. 137; cf. aussi pour
l'exigence d'une contre-partie,
ATF
142 IV 341
consid. 2 p. 343 s.; TF 6B_388/2018
précité consid. 1). Il ne s'agit pas nécessairement d'une gêne financière et
elle peut être seulement passagère. Il faut procéder à une appréciation objective
de l'état de gêne (TF 6S.6/2007 précité consid. 3.2.1 et les références
citées). Le consentement de la victime n'exclut pas l'application de l'art. 157 CP. Il en est au
contraire un élément (
ATF
82 IV 145
consid. 2b p. 149). La jurisprudence
a notamment admis la gêne dans le cas d'une personne se trouvant dans le besoin extrême de
trouver un toit pour se loger, par exemple en cas de pénurie de logements (cf.
ATF
93 IV 85
consid. 5 p. 90; ATF
92
IV 132
consid. 2 p. 137), de même que
pour une personne temporairement sans permis de séjour, sans ressources et nécessitant un logement
pour accueillir aussi bien son enfant que recevoir une aide financière, ou encore pour un locataire
sans emploi, à l'aide sociale, rencontrant des problèmes de santé (cf. TF 6B_388/2018
précité consid. 1.2).
En ce qui concerne l'exploitation de la situation de faiblesse de la victime, cet élément suppose
que l'auteur agisse de manière consciente en vue de se faire accorder ou promettre, pour lui-même
ou pour un tiers, un avantage pécuniaire dont la valeur patrimoniale est dans une disproportion
évidente par rapport à celle qui est accordée en retour (
ATF
93 IV 85
consid. 2 p. 88; ATF
92
IV 132
consid. 3 p. 137).
L'art. 157 CP suppose encore que l'auteur obtienne l'avantage patrimonial « en échange
d'une prestation ». L'usure ne peut donc intervenir que dans le cadre d'un contrat onéreux
(
ATF
130 IV 106
consid. 7.2 p. 109 ; ATF
111
IV 139
consid. 3c p. 142). A cet égard,
selon Miriam Mazou (Commentaire Romand, Code pénal II, Bâle 2017, n. 45 ad art. 157 CP), « la
doctrine souligne la difficulté qui survient lorsque les prestations de l’auteur consistent
en des pratiques occultes ou relevant de la superstition et que celles-ci n’ont pas de valeur,
respectivement pas de prix approprié, de sorte qu’elles ne peuvent être comparées
sans autre aux avantages pécuniaires fournis par la victime. Les méthodes curatives alternatives
telles l’acuponcture, la médecine chinoise ou l’Ayurveda ont par contre une valeur même
si elles ne sont pas reconnues par la médecine traditionnelle. Les méthodes charlatanesques
ne revêtent par contre aucune valeur ». Le même auteur évoque plus loin la casuistique
en matière de prestations de voyance à des coûts très élevés confirmant
l’application de l’art. 157 CP, sauf lorsque toutes les parties sont convaincues de la réalité
du pouvoir surnaturel (CR CP, op. cit., n. 49 ad art. 157 CP).
5.2
F.G.________
5.2.1
Le tribunal a considéré que le prévenu avait pris un ascendant total sur sa victime, à
peine majeure au moment où elle l’avait rencontré. F.G.________ était devenue sa
« chose », le prévenu lui dictant ses moindres faits et gestes. Après des
mois, voire des années sous une telle emprise, F.G.________ était persuadée que seul B.Z.________
pouvait lui assurer les faveurs de son amant, qui était un homme marié, respectivement briser
le prétendu envoûtement émanant de la femme de celui-ci. Le prévenu avait annihilé
la résistance de sa victime et créé une situation concrète de contrainte, dans le
cadre de laquelle la jeune femme n’était plus en mesure de s’opposer aux actes d’ordre
sexuel qui lui étaient demandés. Elle n’était pas davantage en mesure de s’opposer
au « consentement à des rites avec acte sexuel » qui lui avait été
dicté. Dans ces circonstances, les divers actes d’ordre sexuel réalisés dès
2012 et allant crescendo, soit le fait pour F.G.________ de devoir se masturber en pensant au prévenu,
les envois de photographies de ses parties intimes, le frottement du sexe du prévenu contre le sien
dans la voiture, et enfin les quatre rapports sexuels complets à l’hôtel étaient
constitutifs de contrainte sexuelle et de viol, commis à plusieurs reprises. En outre, l’introduction
par le prévenu d’un doigt dans le vagin de la victime au début du « traitement »
était constitutive d’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance,
la victime ayant été totalement surprise par cet acte.
L’infraction d’usure a également été retenue s’agissant du cas de F.G.________.
Au cours d’un long processus d’emprise, le prévenu avait en effet exercé de la
violence structurelle sur elle, phénomène qui s’apparentait à de la contrainte et
qui avait eu pour effet d’annihiler sa volonté et sa résistance. F.G.________, qui était
la « chose » de B.Z.________, lui avait remis 8'480 fr. pour qu’il « arrange »
sa relation avec son petit ami au moyen des quarts de lune et pour qu’il isole la femme de l’homme
qu’elle convoitait par un rituel de « retour affectif » qui comprenait de nombreuses
contraintes sexuelles et quatre viols. La lésée avait été à tel point atteinte
par les agissements du prévenu dans sa liberté de décision qu’elle avait été
prête à payer le prévenu pour qu’il abuse d’elle. Le prévenu devait donc
être reconnu coupable d’usure.
5.2.2
L’appelant fait valoir que F.G.________
a donné son consentement écrit incluant un ou des rapports sexuels, que, selon un avis de droit
de Me [...] (P. 250/1), le contrat écrit mentionnant ce consentement est valable, que F.G.________
est présumée capable de discernement quant au consentement donné, que le cas échéant
il faut la soumettre à une expertise psychologique/psychiatrique et qu’elle était majeure
lors des premières consultations. Il ajoute qu’en réalité, les pénétrations
digitales étaient des thérapies adaptées à la pathologie de la victime et n’avaient
aucune visée sexuelle, en atteste le fait que F.G.________ ne prétend pas que l’appelant
était excité sexuellement, que les rapports entre les parties ne sont pas tels qu’ils
aient suffi à créer un ascendant de l’appelant sur elle et, enfin, que celle-ci a pu
s’opposer avec succès à la sodomie que l’appelant a voulu pratiquer sur elle et
que ce dernier n’a pas insisté. Partant, F.G.________ savait ce qu’elle souhaitait faire
ou ne pas faire et sa volonté n’était pas annihilée. Il ne serait ainsi pas démontré
à satisfaction de droit que les faits reprochés réalisent les conditions des art. 189,
190 et 191 CP.
En ce qui concerne l’usure, l’appelant procède à une critique générale
et groupée de tous les cas où cette infraction a été retenue (appel, pp. 42-44).
Il conteste l’appréciation des premiers juges selon laquelle l’usure constitue le pendant
patrimonial de la violence structurelle exercée, parce qu’il nie en réalité l’existence
de cette violence structurelle : il n’y a eu selon lui aucune contrainte pour amener les victimes
à remettre des sommes d’argent.
5.2.3
5.2.3.1
En ce qui concerne le volet sexuel, l’argumentation
de l’appelant est contradictoire. Alors même que celui-ci se prévaut des contrats qu’il
a fait signer et dont il soutient qu’ils comprennent un consentement valable à des actes sexuels
(cf. ég. P. 156/2), il fait ensuite plaider que les actes n’étaient pas sexuels, mais
thérapeutiques. Sur ce dernier argument, il y a lieu de relever que les pratiques litigieuses –
qu’il ne conteste au demeurant plus –, à savoir les envois, par F.G.________, de photographies
de ses parties intimes, le frottement du sexe du prévenu contre celui de sa victime dans la voiture,
et enfin les quatre rapports sexuels complets à l’hôtel, ne ressortent d’aucune
littérature médicale, pas même de celle plutôt ésotérique que l’appelant
produit lui-même (P. 194), contrairement à ce qu’il affirme (cf.
supra
p. 5
in
fine
). Du reste, le prévenu a admis, lors
de l’instruction, à propos de F.G.________ : « (…) c’était
un plan cul. Ces relations sexuelles n’avaient pas pour but de faire une connexion avec son homme
» (PV aud. 29, lignes 250 et 251), ce qu’il a confirmé à l’audience de première
instance (jugt, p. 35), avant de se rétracter et d’affirmer, à l’audience d’appel,
que « ce n’était pas un plan cul, c’était un rituel suivi de relations
sexuelles. C’était pour l’accomplissement plus rapide du rite » (p. 9
supra
).
L’appelant est, dès lors et quoi qu’il en dise, malvenu de prétendre que certains
des actes, qui pourraient abstraitement s’assimiler de loin à une thérapie, voire à
des rites occultes (P. 194), n’avaient pas de caractère sexuel dans son cas concret. Ainsi,
l’argument thérapeutique ne vaut rien, pas plus que celui tiré de l’accomplissement
d’un rite, lui-même ayant fini par admettre « En fait, je ne sais pas très
bien si ce rite impliquait des relations sexuelles » (p. 7
supra
).
L’argument tiré de l’avis de droit de Me [...] n’est pas plus efficace. D’abord,
l’auteur de cet avis expose lui-même que son examen se limitera au droit civil, « l’analyse
au niveau du droit pénal devant faire l’objet d’autres considérations »
(P. 250/1, p. 1). Ensuite, l’analyse semble partir de l’idée que les actes ont une nature
thérapeutique et que « dans certains pays européens (France), certaines assurances
maladie ou autres couvrent de telles prestations » (P. 250/1, p. 6 ch. 11). Or, comme
relevé ci-avant, les actes commis ne correspondent à aucune thérapie. Mais surtout, l’appelant
perd de vue que sous l’angle des infractions à l’intégrité sexuelle, le consentement
s’examine au regard d’un acte concret et au moment où celui-ci est commis, et non pas
sous l’angle de clauses contractuelles valables pour un temps indéterminé.
L’argument tiré de la majorité de F.G.________ n’a pas plus de valeur, le tribunal
s’étant expressément écarté de l’acte d’accusation sur ce point
en retenant que la victime était à peine majeure au moment où elle avait rencontré
l’appelant, ce qui ressort des déclarations du prévenu lui-même, qui a indiqué
avoir rencontré la prénommée en 2010 pour ses problèmes de genou ou de cheville,
précisant l’avoir « vraiment connue » en 2011 lorsqu’il l’a
revue à son cabinet « pour d’autres raisons » (jugt, pp. 35 et 36).
Enfin, dans l’acte d’accusation figure l’indication, reprise par les premiers juges,
que l’appelant, lors des premières consultations, « savait qu’elle (ndr :
F.G.________) venait de subir une tentative de viol d’un ami de son petit copain ». L’appelant
critique la deuxième partie de cette mention, soit le fait que la prénommée « venait
de subir une tentative de viol ». On constatera à cet égard que le prévenu a,
concernant lesdites consultations, écrit à la main la phrase « 16 ans, attouchement
- blocage 2 ans - meilleur ami » (PV aud. 22, annexe) et que la plaignante, interrogée
à ce sujet, a expliqué qu’à l’époque, à l’âge de 16 ans,
« un ami de [son] petit copain avait voulu [la] forcer à avoir une relation »
(PV aud. 22, p. 5
in initio
).
La prénommée paraissant crédible dans ses explications, l’état de fait a été
corrigé en ce sens qu’il a été retenu que B.Z.________ « savait qu’un
ami de son petit copain avait voulu la forcer à avoir une relation sexuelle lorsqu’elle avait
16 ans » (cf.
supra
consid. 2.1 dans la partie « En fait »).
5.2.3.2
Il reste dès lors à examiner si, concrètement, F.G.________ a consenti avec conscience
et volonté aux actes commis, ou si, au contraire, elle a été contrainte ou hors d’état
de résister, respectivement si elle était dans un état de détresse dont le prévenu
aurait profité.
La jeune femme a déclaré
ce qui suit en cours d’enquête : « Je ne comprenais pas, en fait. C’était
un adulte donc je me disais que s’il me disait ça c’était pour m’aider. Ma
maman avait de bons résultats avec sa femme qu’elle consultait, donc si Mme C.Z.________ a
conseillé à ma mère que je voie M. B.Z.________, c’est que je pouvais avoir confiance
en lui et qu’il faisait les choses bien. J’étais en pleine crise d’adolescence,
avec plein de choses qui n’allaient pas. Je me suis accrochée à ses promesses en pensant
que ça irait mieux mais je n’étais pas du tout à l’aise. Je ne comprenais
pas pourquoi il faisait ça, quel était le rapport mais je lui faisais confiance »
(PV aud. 22, p. 3
in fine
).
Elle a encore ajouté plus loin : « J’étais perdue. Je m’accrochais
à ce qu’il me disait et à lui, dans le sens où il apparaissait comme celui qui avait
des solutions, que c’était le seul et qu’il allait réussir (…). Là j’avais
quelqu’un qui m’écoutait, qui croyait à mes problèmes, qui donnait du crédit
à mes problèmes et qui disait qu’il allait m’aider, alors forcément … »
(PV aud. 22, p. 4
in medio
).
F.G.________ a été entendue aux débats. Elle a expliqué succinctement mais clairement
la relation avec l’appelant en ces termes : « B.Z.________ avait installé une
mécanique qui faisait que dès que j’avais un souci, je me retournais vers lui. Il m’avait
expliqué qu’il était la seule solution, le seul à pouvoir m’aider. Je ne voyais
pas d’autre issue que de lui faire confiance, au point qu’il me dictait les messages que
j’avais le droit d’envoyer ou pas à mon ami de l’époque et tout ce que je
devais faire (photos, paroles à écrire ou à dire) » (jugt, p. 10).
A l’audience d’appel, elle a confirmé ses précédentes déclarations en
indiquant ce qui suit : « J’étais sous son emprise. Je précise que j’étais
très jeune à l’époque et j’étais dans une situation psychologique de
faiblesse que le prévenu a tout de suite identifiée. Le prévenu m’a dit qu’il
était le seul à pouvoir m’aider et que tous mes problèmes ne se résoudraient
pas sans lui. Je croyais à l’époque dans les pouvoirs de M. B.Z.________. J’avais
peur de lui, qu’il puisse me faire du mal avec ses pouvoirs. A l’époque, je croyais
à l’occulte. (…) Je ne voyais comme seul salut que de suivre les exigences du prévenu »
(p. 12
supra
).
S’agissant plus précisément des relations sexuelles, la plaignante a tenu les propos
suivants : « au début, quand il m’en a parlé, je repoussais beaucoup.
Au bout d’un moment, il m’a dit qu’il n’y avait plus le choix car la femme (ndr : l’épouse
de son ami qu’elle convoitait) avait fait un « envoûtement » sur moi et
qu’elle était enceinte. Il m’avait dit que cette femme avait avorté et que cela
impliquait qu’il fallait faire ce travail de connexion plus puissante entre M. B.Z.________ et
moi. Selon lui, sinon, cela ne pourrait pas marcher » (PV aud. 22, p. 8
in
medio
).
Elle a confirmé à l’audience d’appel qu’elle lui avait dit clairement qu’elle
n’avait pas envie d’entreprendre des relations sexuelles avec lui et que lorsqu’elle
lui avait demandé, à plusieurs reprises, s’il n’y avait pas d’autres moyens,
le prévenu lui avait toujours répondu que non et qu’elle avait été envoûtée
par un chaman au Brésil, que cela l’avait inquiétée et que les relations sexuelles
servaient, selon les dires du prévenu, également à enlever cet envoûtement.
Ensuite, la mention de l’injonction de garder le silence ressort clairement de ses dépositions,
l’intimée ayant affirmé ce qui suit : « M. B.Z.________ m’avait
dit de ne pas en parler. Il m’avait dit que le travail que nous faisions devait rester entre nous
pour que cela fonctionne. Je le voyais comme un gourou, comme s’il avait la science infuse. Je
devais forcément croire à ce qu’il disait, même si cela me paraissait bizarre »
(PV aud. 22, p. 5, par. 2 ; de même, jugt, p. 10). D’ailleurs, le contrat du 14 novembre
2011 indiquait expressément que « F.G.________ s’engage à ne pas divulguer
les travaux exécutés à une tierce personne sous peine d’arrêt total de ceux-ci »
et que « Monsieur B.Z.________ peut arrêter les travaux sans donner d’explication
ni indemnité en cas de non-respect de la confidentialité du contrat » (PV aud. 22,
annexe).
Le récit de la plaignante est crédible. On relève qu’elle n’a pas spontanément
alerté les autorités pénales, mais que c’est à la demande de celles-ci qu’elle
a été auditionnée, d’abord en qualité de témoin parce que son nom ressortait
parmi les patientes du prévenu (PV aud. 22, p. 2). On ne voit pas pourquoi, ni surtout comment,
elle parviendrait à inventer une telle histoire si elle ne l’avait pas vécue. En outre,
on ne peut pas dire que la victime se donne le beau rôle dans son récit. Quant au prévenu
lui-même, après avoir indiqué que les relations sexuelles n’étaient qu’un
« plan cul (…), un jeu » (PV aud. 29, lignes 250-251), il a fini par affirmer
qu’il s’agissait d’un « rituel suivi de relations sexuelles (…) pour
l’accomplissement plus rapide du rite » et que le « le côté vaudou
(…) peut entraîner une relation sexuelle » (pp. 9 et 19
supra
).
Force est ainsi de constater, comme les premiers juges, que F.G.________, jeune et sans expérience,
qui se trouvait dans une situation personnelle qu’elle vivait difficilement, était persuadée
que seul B.Z.________ pouvait lui venir en aide, la comprendre et la soutenir, respectivement briser
le prétendu envoûtement émanant de la femme de son amant (le prévenu lui-même
se réfère à la possibilité d’un envoûtement dans l’un de ses messages
écrits [cf. P. 161, message du 2 juin 2013 « Si cela ne marche pas bien on doit passer
à un envoûtement ! que je n’aimerai pas faire »]). Cela ressort d’ailleurs
des messages échangés entre eux entre mars et juin 2013, figurant au dossier (P. 161), dont
il résulte, notamment, que F.G.________, aveuglée par ses sentiments amoureux envers son collègue
[...] – qu’elle fréquentait tous les jours sur son lieu de travail –, ne cessait
de demander à B.Z.________, cela même plusieurs fois par jour, si le travail avançait,
combien de temps cela prenait et de répondre rapidement à ses messages car l’homme qu’elle
convoitait lui « manqu[ait] tellement », ainsi que de la rassurer au sujet des sentiments
que son collègue avait envers elle (« je lui manque ? Il m’aime ? parce
qu’il m’a plus parlé ni regardé depuis plus d’une semaine » ;
« [il] n’a pas reculé quand j’lui ai caressé le bras » ;
« cette semaine il a pas arreter d’etre avec moi, de me taquiner (…). A un moment
l’lui ai meme dit "j’t’aime" je sais plus pourquoi et il m’a dit "moi
aussi" alors je sais pas si c’était de l’ironie […], mais en tout cas il
l’a pas dit sur un ton space, mais tout doucement, comme un souffle. On va gagner alors ? »
[
sic
]).
Le prévenu lui répondait qu’il « met[tait] le paquet », qu’il
« surveill[ait] la chose, que sa « rivale » était « touchée »
et qu’il allait l’« éliminer », qu’ils allaient « gagner »
et que c’était maintenant à elle (F.G.________) de « jouer », lui
décrivant les formules qu’elle devait répéter ainsi que les poses à prendre
sur les photos qu’elle devait ensuite lui envoyer et lui demandant de se masturber en pensant à
lui, alors même qu’elle lui avait clairement dit qu’elle n’aimait pas « [s]e
toucher » et qu’elle trouvait ça « degueux » (
sic
).
Il lui répétait qu’il l’aimait, qu’il voulait qu’elle soit heureuse,
qu’il était son « messager » et qu’il était là pour les
relier, elle et [...]. Lorsque la jeune femme lui a dit que son collègue l’avait agressée
verbalement sur son lieu de travail ou qu’elle avait rencontré un autre homme en Italie, qu’elle
était confuse et qu’elle ne cessait de pleurer, le prévenu a profité de la « peur »
que la jeune femme avait exprimée à ces occasions en lui disant que cela « n’arrange[ait]
pas » et qu’il était « obligé de continuer [...] jusqu’à
la fin », celle-ci allant jusqu’à dire par la suite qu’elle voulait mourir.
Et, plus encore, lorsque celle-ci l’a informée qu’elle avait une infection et qu’elle
ne pourrait pas faire ce qu’il lui demandait (en référence à la pratique sexuelle
requise), cela ne l’a pas dissuadé puisqu’il lui a écrit de lui envoyer « au
moins » des photographies d’elle entièrement nue et de son sexe, en lui précisant
même « j’espère que ce n’est qu’un microbe et non une mst »
(P. 161).
Ainsi, dès le début, l’appelant a fait part à F.G.________, qui, à peine adulte,
avait des problèmes sentimentaux et qui était en conflit avec ses parents, en particulier avec
sa mère, laquelle voulait « à tout prix » que sa fille rompe avec un garçon
(jugt, p. 155), du fait que son aura n’était pas bonne et qu’elle avait de nombreux
soucis qui nécessiteraient plusieurs séances, se présentant comme son ange gardien, et
lui a dit qu’il allait l’aider, en particulier lorsque la jeune femme lui a confié ses
sentiments envers son collègue. Il ne fait aucun doute que le prévenu a profité de la
détresse de F.G.________ et du lien de dépendance qui s’était installé entre
eux pour l'amener à adopter des pratiques sexuelles dont elle ne voulait pas – masturbations
et envois de photos de ses parties intimes – et à entretenir des actes d’ordre sexuel
avec lui. Il est donc indéniable qu’il existait une fragilité psychologique chez F.G.________,
tout comme il est évident que B.Z.________ était parfaitement conscient de l’état
psychologique dans lequel se trouvait sa patiente. Il savait par ailleurs qu’un ami de son petit
copain avait voulu la forcer à avoir une relation sexuelle lorsqu’elle avait 16 ans, ayant
du reste lui-même fait état d’« attouchement » dans ses propres notes.
Le prévenu a profité de la situation, par ses airs de gourou rassurant et l’aura qu’il
a su se créer, et a exploité la détresse de la jeune femme, qui a cru en ses « pouvoirs ».
Il a multiplié les contacts avec sa patiente, qu’il appelait toutes les semaines pour un débriefing
(jugt, p. 37) et avec laquelle il échangeait régulièrement des messages, de jour comme
de nuit (P. 161), de manière à développer une relation d’emprise sur elle. Il apparaît
ainsi que le prévenu a conditionné sa patiente, usant de sa fragilité et de l’influence
qu’il avait sur elle. Il a profité de cette fragilité et du lien de dépendance installé
entre eux, ce dont il ne pouvait qu’être conscient, portant atteinte au libre arbitre de F.G.________,
qui croyait dans l’occulte et a fini par avoir peur de lui, pour lui imposer divers actes d’ordre
sexuel. Lui-même a d’ailleurs admis que, de son point de vue, F.G.________ était « prête
à tout » (jugt, p. 35), ce qu’il a confirmé à l’audience d’appel,
en indiquant, de manière générale, que les patientes avec lesquelles il avait eu des relations
sexuelles étaient prêtes « à faire n’importe quoi » pour récupérer
leur amour et qu’il en avait « profité pour coucher avec elles » (p. 7
supra
).
Finalement, il n’est pas déterminant que F.G.________ ait, comme le soutient l’appelant,
réussi à se soustraire à la sodomie souhaitée par lui, étant précisé
que si ce dernier n’est pas parvenu à ses fins, c’est bien car la jeune femme était
tellement crispée qu’il était physiquement impossible de la pénétrer, comme
il a été retenu à juste titre (cf. PV aud. 22, R. 19). Quoi qu’il en soit, que celle-ci
n’ait pas été complètement hors d’état de résister et qu’elle
ait pu s’opposer avec succès à certains actes ne rend pas pour autant licite l’ensemble
du comportement du prévenu.
En définitive, les divers actes d’ordre sexuel réalisés dès 2012 et allant
crescendo, soit le fait pour F.G.________ de devoir se masturber en pensant au prévenu, les envois
de photographies de ses parties intimes, le frottement du sexe du prévenu contre celui de sa victime
dans la voiture, et enfin les quatre rapports sexuels complets à l’hôtel ne sont pas
constitutifs de contrainte sexuelle et de viol, commis à plusieurs reprises, comme retenu par les
premiers juges, mais doivent être mis en relation avec la dépendance de la victime, qui se
trouvait alors sous l’emprise que le prévenu exerçait sur elle. En effet, on rappellera
à ce propos que contrairement aux art. 189 et 190 CP, dans le cadre de l’art. 193 CP, l’auteur
ne doit pas faire usage de contrainte, auquel cas seules ces premières dispositions sont applicables
(Dupuis et alii, Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 18 ad art. 193 CP et les références citées). Ainsi, lorsque
l’auteur profite d’une situation de contrainte préexistante, entraînant une dépendance
de la victime envers l’auteur, c’est l’art. 193 CP qui entre seul en considération.
En d’autres termes, pour que l’art. 189 ou l’art. 190 CP s’applique, il faut
prouver l’existence d’un lien de causalité entre le moyen de contrainte et l’acte
d’ordre sexuel concret que la victime subit ou accomplit (Dupuis et alii, op. cit., n. 35
ad art. 189 CP et les références citées). Or, il n’y a pas de causalité lorsque
l’auteur profite d’une dépendance ou d’un état de dépendance déjà
existants (Dupuis et alii, op. cit., n. 13 et 35 ad art. 189 CP et les références citées).
En l’occurrence, les déclarations de F.G.________, ainsi que les messages échangés
avec le prévenu, ou tout autre moyen de preuve au dossier ne permettent pas de retenir l’existence
d’actes d’ordre sexuel liés à une contrainte exercée par le prévenu.
Ainsi, il convient de libérer B.Z.________ de l’infraction de contrainte sexuelle au sens
de l’art. 189 CP et de viol au sens de l’art. 190 CP dans le cas de F.G.________. En revanche,
les conditions d’application de l’art. 193 CP étant réalisées eu égard
aux comportements reprochés susmentionnés, l’appelant doit être condamné pour
abus de la détresse au sens de cette disposition, qui figure dans l’acte d’accusation.
En outre, il faut confirmer l’appréciation des premiers juges selon laquelle l’introduction
par le prévenu d’un doigt dans le vagin de la victime au début du « traitement »
– geste qui n’avait, comme on l’a vu, aucun but thérapeutique –, alors que
celle-ci était couchée sur le dos, sur une table de massage, bas du corps dévêtu,
et tandis que l’appelant avait une main sur son ventre et l’autre sur son intimité,
est constitutive d’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP, tant il est vrai que le caractère inattendu de l’acte excluait
toute résistance (cf. Dupuis et al., op. cit., n. 13 ad art. 191 CP et les arrêts cités).
5.2.4
En ce qui concerne l’usure (art. 157 CP),
il est admis que F.G.________ a remis à B.Z.________ un total de 8'480 fr. pour qu’il « arrange »
sa relation avec son petit ami au moyen des quarts de lune et pour qu’il isole la femme de l’homme
qu’elle convoitait par un rituel de « retour affectif » dont on a vu qu’il
comprenait de nombreux actes d’ordre sexuel illicites. Or, dès lors que l’on retient
que le prévenu a profité de la détresse de la victime et du lien de dépendance qui
s’est installé entre eux pour lui imposer de tels actes, il est cohérent de retenir que
c’est également parce que la jeune femme se trouvait sous son emprise qu’il l’a
conduite, par l’exploitation de sa situation de faiblesse, à lui accorder, en échange
de prestations, des avantages pécuniaires en disproportion évidente avec celles-ci sur le plan
économique (cf. consid. 5.1.7
supra
).
En effet, il s’agissait manifestement de prestations de charlatan (relevant de l’occultisme),
B.Z.________ lui-même évoquant une manipulation de sa victime dès lors que son objectif
était un « plan cul ».
La condamnation de B.Z.________ pour usure (art. 157 CP) doit donc être confirmée.
5.3
P.________
5.3.1
Le tribunal a considéré que B.Z.________
avait isolé P.________ de son époux, en lui disant qu’elle ne devait pas lui parler de
la thérapie car il était fragile. Au moment de lui présenter une méthode « efficace »
pour résoudre ses problèmes de couple impliquant des touchers au niveau de l’aine, il
l’avait rassurée en lui confirmant que sa femme, amie de la victime, était au courant
de cette méthode. Il avait minimisé la gêne de cette dernière au moment où il
l’avait fait jouir une première fois, lui disant que c’était positif et que cela
faisait partie de la thérapie. Surtout, il avait systématiquement ridiculisé les réserves
et oppositions exprimées par la jeune femme en lui disant qu’elle était trop coincée,
augmentant encore le sentiment de culpabilité de celle-ci. Ce faisant, il avait annihilé la
volonté et la résistance de sa victime, exerçant une violence structurelle au sens de
la jurisprudence. Aussi, le tribunal a retenu que le fait pour le prévenu d’avoir fait jouir
sa victime lors de la troisième séance était constitutif de contrainte sexuelle. Quant
aux deux rapports sexuels entretenus à la [...], ils étaient tous deux constitutifs de viol.
En outre, le fait, lors de la deuxième séance, d’avoir caressé le clitoris de P.________
était constitutif d’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance,
la victime ayant été totalement surprise par cet acte absolument inattendu.
5.3.2
L’appelant fait observer que la plaignante
est née en 1978 et qu’elle avait 31 ans au moment des faits, qu’elle a une formation
d’enseignante et qu’elle ne paraît pas affectée dans ses facultés mentales.
Sans être très clair, l’appelant semble ensuite se retrancher derrière le mobile
thérapeutique pour justifier l’introduction d’un doigt dans le vagin, destiné à
débloquer le bassin et le périnée de la jeune femme. Il rappelle en outre que dès
la seconde séance, bien que perplexe, elle a fini par jouir, mais malgré cela, elle s’est
rendue à une troisième séance où elle a joui à nouveau. Selon lui, il n’y
aurait à ce stade aucun ascendant ni aucune forme de contrainte. Il relève que la plaignante
s’est rendue encore aux rendez-vous suivants, où elle a accepté des relations sexuelles
complètes, sans aucun processus de manipulation. Lors de ces trois dernières séances,
la plaignante aurait ainsi « communément trompé » son mari. Qu’elle
le regrette est une chose, qu’elle se fasse passer pour victime en est une autre. Pour l’appelant,
il n’y a donc rien de pénal et il doit être libéré des chefs de prévention
des art. 189 et 190 CP. L’appelant ne s’exprime en revanche pas en détail sur l’application,
par les premiers juges, de l’art. 191 CP.
5.3.3
La critique de l’appelant ne paraît
pas totalement dénuée de pertinence.
La première séance n’a pas posé de problème, aucune infraction n’ayant
été retenue, le prévenu s’étant limité à poser ses mains sur le corps
de la patiente, par-dessus ses habits. Lors de la deuxième séance, B.Z.________ a certes expliqué
à P.________ qu’il allait la « toucher » au niveau de son intimité
pour débloquer son énergie sexuelle, mais sans lui donner plus amples explications, et l’a
rassurée en lui disant que sa femme était au courant de cette pratique, alors que tel n’était
pas le cas (jugt, p. 157 ; p. 5
supra
) ;
or, le prévenu est allé plus loin que le seul contact manuel annoncé puisqu’il a
introduit son doigt dans le vagin de la jeune femme, qui « est restée comme paralysée »
(jugt, p. 18), et l’a masturbée jusqu’à ce que celle-ci jouisse. C’est à
juste titre que la victime objecte que « poser une main à un endroit ou provoquer une
réaction par des mouvements ce n’est pas pareil » (jugt, p. 21). Ainsi, on retiendra,
avec les premiers juges, un acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP, la victime ayant été totalement surprise par cet acte absolument
inattendu et le mobile thérapeutique devant être écarté.
S’agissant en revanche des rendez-vous qui ont suivi, la Cour de céans ne partage pas l’appréciation
du tribunal, dès lors que, contrairement à ce qui a été retenu, on ne saurait percevoir
le caractère pénal des agissements de l’appelant. En effet, déjà au troisième
rendez-vous, la plaignante – à laquelle le prévenu avait dit, à la fin de la deuxième
séance, qu’elle ne devait pas parler de la « thérapie » à son
mari – devait réaliser qu’il n’était pas normal, d’un point de vue
thérapeutique, de se faire stimuler le clitoris jusqu’à l’orgasme (comme elle avait
compris qu’il n’était pas normal qu’il l’embrasse, ce qu’elle a d’ailleurs
catégoriquement refusé). Or, elle s’est quand même laissé faire, à la
simple demande du prévenu. Ensuite, malgré un débat intérieur entre son sentiment
de honte et son envie de croire en cette thérapie, elle est retournée encore voir l’appelant.
La plaignante avait cependant tous les éléments en main pour analyser la situation, et on ne
peut discerner aucune emprise ou moyen de contrainte déployé par l’appelant. De ce point
de vue, son cas diffère de celui de F.G.________, auquel P.________ s’est référée,
en comparaison, lors de l’audience de jugement, après avoir entendu son récit, à
l’exception du fait, pour reprendre les termes de la plaignante, que « les premières
séances (…) se sont passées de la même manière » (jugt, p. 20).
La plaignante a certes parlé d’« emprise » que le prévenu aurait
exercée sur elle, sans toutefois être très claire à ce propos puisqu’elle a
dit ce qui suit : « B.Z.________ m’avait beaucoup rassurée (…). Aujourd’hui,
je pense que c’est à cause du premier abus que j’ai subi (…). Lorsque je me suis
opposée à certains actes, par exemple quand je disais non quand il avait voulu m’embrasser,
B.Z.________ répondait par des moqueries disant que j’étais trop coincée. Le discours
était très paternaliste, rassurant et protecteur et en même temps, le prévenu prenait
tout à la légère (…). J’étais à la fois dégoûtée
et fascinée. On vient pour exposer un problème et on se retrouve à culpabiliser pour des
choses auxquelles on n’a pas pu ou su dire non » (jugt, pp. 19 et 20) ; « Je
pense que j’étais vraiment sous une forme d’emprise, que je n’ai pas remarquée
à l’époque. En 2009, une amie m’avait déjà dit que ce n’était
pas normal (…). Quand j’ai lu l’article à propos du prévenu en novembre 2019,
mes jambes se sont dérobées. C’est comme si j’avais trouvé la pièce manquante
du puzzle. J’ai compris que j’avais été manipulée » (jugt, p. 22).
Bref, la plaignante, socialement intégrée et âgée de 31 ans à l’époque
des faits, était en proie à des difficultés conjugales qui peuvent être qualifiées
d’ordinaires. On ne discerne pas de troubles particuliers chez cette femme ou de situation de fragilité
hors normes, à part des abus dont elle a été victime dans sa jeunesse mais qui n’annihilent
pas sa perception de la réalité, ni est-il démontré à satisfaction de droit
qu’elle aurait été dans une situation de détresse telle qu’elle n’aurait
pas été en mesure de s’opposer à l’appelant. Ainsi, lors de la troisième
séance, la plaignante ne peut plus invoquer la surprise, puisque les actes sont les mêmes que
lors de la précédente. L’application de l’art. 191 CP est donc exclue. L’intensité
de la relation entre les parties est faible et l’ascendant psychologique doit donc être nié.
Des paroles rassurantes, un ton paternaliste et quelques moqueries ne suffisent pas à constituer
une contrainte.
La suite des événements est certes difficilement compréhensible, mais on peine à
voir comment l’appelant aurait, selon le jugement, annihilé la volonté et la résistance
de sa victime pour qui, selon les termes même de l’acte d’accusation, il était
évident que ce qui se passait sortait du cadre de la thérapie. Lors de la troisième séance,
le prévenu, qui avait laissé échapper des râles, avait tenté de l’embrasser,
ce qu’elle avait refusé, tout en lui disant qu’il avait beaucoup pensé à elle.
Malgré les sentiments que le prévenu avait, à ce stade déjà, clairement manifestés
à son égard et qui sortaient donc du cadre thérapeutique, la plaignante, qui a admis être
à la fois dégoûtée et fascinée, a continué à le rencontrer, en dehors
de son cabinet. Par ailleurs, le fait qu’elle craignait que le prévenu se venge en faisant
de la sorcellerie sur ses proches ne l’a pas empêchée de prendre de la distance, comme
retenu dans l’acte d’accusation, elle-même ayant précisé que B.Z.________
ne lui avait que très peu parlé de magie noire et qu’elle avait vite coupé court
car cela lui faisait peur et ne l’intéressait pas (jugt, p. 20).
Cela étant, il ne s’agit pas ici de remettre en cause la bonne foi ou la souffrance de la
plaignante, ni l’authenticité des malaises dont elle a été victime aux débats
lors de l’évocation des faits litigieux (jugt, p. 19). Il est indéniable que la plaignante
a été traumatisée par cette affaire et ses conséquences qui ont fait qu’elle
a « tout perdu, soit [m]on mariage, [m]a maison et [m]a fille » (jugt, p. 19
in
fine
). Mais la souffrance de la plaignante ne
justifie pas forcément une implication pénale. Il ne s’agit pas d’affirmer que
la plaignante a été sotte, mais de constater qu’elle a agi de manière irréfléchie,
sans que son attitude puisse être imputée pénalement à faute à l’appelant,
elle-même ayant admis avoir continué à voir le prévenu malgré ses agissements
dans le but d’être « plus épanouie en tant que femme » (jugt, p.
21) et a fini par comprendre qu’elle et le prévenu n’ont pas « la même
vision de ce qu’est l’attirance et l’amour » (jugt, p. 22).
En définitive, il y a lieu, au vu de ce qui précède, d’abandonner les chefs de prévention
de contrainte sexuelle et viol, mais de confirmer la condamnation pour un acte d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de résistance.
5.4
C.________
5.4.1
Le tribunal a considéré que le prévenu
avait mis sa victime hors d’état de résister. C.________ avait déclaré que
durant les faits, elle s’était sentie sous hypnose. Elle savait ce qui se passait, mais ignorait
ce qui était bien et ce qui était mal. Le prévenu l’avait d’abord balancée
de gauche à droite, respirant fort avec la bouche ouverte et lui touchant les hanches, la taille,
les bras et les épaules. Elle était « dans les vapes ». Il l’avait
alors embrassée sur la bouche avec la langue. A une autre reprise, et alors qu’elle était
dans le même état de « transe », elle avait dû se masturber à
la demande et sous les encouragements du prévenu, qui avait embrassé son vagin lorsqu’elle
avait joui. Par ces faits, le prévenu avait commis à deux reprises l’infraction de contrainte
sexuelle, la contravention à l’art. 197 ch. 2 CP étant quant à elle prescrite.
5.4.2
L’appelant soutient que C.________, gestionnaire
de portefeuilles, saine de corps et d’esprit et qui avait 32 ans au moment des faits, n’a
jamais manifesté son désaccord avec ce qui se passait. En outre, on ne voit pas comment l’appelant
aurait pu installer une emprise et l’obliger à des actes qu’elle ne voulait pas exécuter.
Il n’y a eu que trop peu de séances pour cela. L’appelant fait valoir qu’après
la séance du baiser lingual, la prénommée est retournée quand même le voir,
qu’à cette occasion, il lui a demandé de se masturber pour les besoins de l’exécution
d’un rite occulte et qui si la jeune femme s’est exécutée, c’est donc par
sa pure volonté et en pleine connaissance de cause, de sorte qu’il n’y aurait eu, selon
lui, aucune contrainte.
5.4.3
Il résulte de l’état de fait,
non contesté, que C.________ était dans une situation de fragilité à cause d’une
rupture. B.Z.________ lui a dit qu’on lui avait jeté un sort, ce qu’elle pressentait
déjà parce que, selon ses dires, son ex-compagnon était turc et qu’elle « sa[va]it
que ce genre de choses se fait chez les Turcs » (PV aud. 26, p. 2, R. 5). L’appelant
n’a donc eu aucune peine à la convaincre de l’efficacité des rites occultes, C.________
croyant aux sorts et aux rites. Mais ce n’est pas uniquement cette crédulité qui est
déterminante. La victime parle d’un état second, ou elle était consciente, mais
faisait ce qu’on lui demandait. Elle a affirmé être sûre d’avoir été
hypnotisée la fois où l’appelant l’avait touchée puis embrassée sur la
bouche avec la langue. Elle n’était en revanche plus sûre pour la deuxième fois,
mais a indiqué qu’elle était dans le même état et que selon elle son comportement
correspondait parfaitement à celui d’une personne hypnotisée (PV aud. 26, pp. 3-4).
L’appelant lui-même a, en cours d’enquête, évoqué l’hypnose et
expliqué que C.________ « avait une réaction bizarre, comme si elle perdait ses moyens »
(PV aud. 29, lignes 225-229). Il s’est donc, d’après ses propres déclarations,
rendu compte de l’état anormal de la victime, ce qui exclut l’argument avancé en
appel selon lequel c’est par sa pure volonté et en pleine connaissance de cause que la victime
s’est masturbée. Or, toucher sur tout le corps et embrasser sur la bouche avec la langue quelqu’un
dont on voit qu’il n’est pas en mesure de résister parce qu’il est dans un état
second dans lequel on l’a plongé réalise la contrainte sexuelle, de même que le
fait d’inciter cette personne, dans les mêmes circonstances, à se masturber, ce qu’elle
finit par faire, et de l’embrasser sur le vagin.
Il y a dès lors lieu de confirmer l’infraction de contrainte sexuelle commise à deux
reprises.
S’agissant de la contravention, la question de la prescription ne se pose en réalité
pas, faute de plainte.
5.5
R.________
5.5.1
Les premiers juges ont retenu que, comme pour
d’autres cas, le prévenu avait profité de la position particulière de sa patiente,
qui était couchée sur sa table de massage, pour procéder par surprise à des actes
à caractère sexuel. En particulier, il avait posé les mains pendant dix minutes sur le
sexe de R.________, sous la culotte, en exerçant une pression. Par ces faits, il s’était
rendu coupable d’actes d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens
de l’art. 191 CP.
5.5.2
L’appelant, qui après avoir catégoriquement
contesté les faits qui lui sont ici reprochés (PV aud. 30, lignes 95 ss, spéc. 112 et
113) a fini par les admettre, soutient que R.________, âgée de 50 ans à l’époque
des faits, est saine d’esprit et capable de discernement, et que pour lui, les gestes qui lui sont
reprochés étaient thérapeutiques, sans aucune composante sexuelle. D’ailleurs, il
n’était pas excité. Il devrait donc être libéré du chef de prévention
de l’infraction de l’art. 191 CP.
5.5.3
Même si le jugement ne le dit pas expressément,
il semble implicite que seuls les gestes de l’appelant lors de la première séance ont
été retenus comme constitutifs d’actes d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance. L’appréciation est convaincante. On l’a déjà vu, le mobile
thérapeutique ne vaut rien. Du reste, lors de la seconde séance, face au refus ferme de R.________
de se déshabiller, le prévenu a été en mesure de
travailler par-dessus ses vêtements. Le geste
incriminé, que l’appelant qualifie de « thérapie du péricarde avec ouverture
du corps » (jugt, p. 132), ne correspond pas au protocole qu’il produit lui-même,
alors même que le nom de l’ostéopathe ( [...]) – auprès duquel le prévenu
aurait appris la technique du « massage du péricarde » (jugt, p. 19) –
y figure (P. 268/2/4). Comme relevé ci-avant, sa femme a également expliqué que le fait
de passer les mains sous les vêtements des patientes ne lui paraissait pas compatible avec la thérapie
du péricarde
(jugt,
p. 157), ce qui ressort d’ailleurs également de la description que le prévenu lui-même
en a fait lors de son audition du 14 février 2019. (PV aud. 20, pp. 3 et 4). Il résulte de
l’ensemble du dossier que l’appétence de l’appelant pour le vagin est son seul
moteur, dans ce cas comme dans d’autres. Que l’appelant n’ait pas montré son excitation
n’est pas déterminant et ne constitue même pas un indice de l’absence d’élément
subjectif. Sur le plan objectif, lors de la première séance, la victime, couchée sur la
table de massage, ne pouvait pas s’attendre au geste de B.Z.________ ; d’ailleurs, lorsque
celui-ci lui a demandé de retirer son slip, elle a refusé et le prévenu lui a dit qu’elle
pouvait exceptionnellement laisser sa culotte, de sorte qu’elle a été totalement surprise
lorsque l’appelant a passé la main sous sa culotte, geste auquel elle ne s’attendait
absolument pas. L’infraction est donc consommée dès le début du toucher.
A juste titre, la seconde séance n’a pas été retenue comme pénalement répréhensible,
B.Z.________ ayant procédé d’entente avec R.________.
Il y a donc lieu de confirmer que par les faits, B.Z.________ s’est rendu coupable, à une
occasion, d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de
l’art. 191 CP.
5.6
J.________
5.6.1
Les premiers juges ont retenu que B.Z.________ avait, dans ce cas également, profité de la
position particulière de la patiente, qui était couchée sur sa table de massage, pour
procéder par surprise à des actes à caractère sexuel. Il avait passé la main
sous la culotte de J.________ et avait introduit deux doigts dans son vagin en effectuant des mouvements
de va-et-vient. Par ces faits, il s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel
sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP. En revanche, l’usure
n’a pas été retenue.
5.6.2
L’appelant invoque à nouveau le motif
thérapeutique : J.________ souffrait d’un problème de libido et les actes qu’elle
décrit elle-même « correspondent au toucher pelvien dont on sait qu’il est
susceptible de soigner les problèmes de libido ». Ensuite, J.________, née en 1972,
ne présentait aucune fragilité particulière et rien ne permet de retenir une quelconque
emprise exercée par l’appelant. Enfin, elle n’a pas mentionné qu’il aurait
été excité.
5.6.3
Comme déjà relevé, même si
l’on admet que le toucher pelvien est une thérapie, les actes correspondent moins au toucher
pelvien qu’à des attouchements sexuels, tels que le tribunal les a retenus. L’appelant
se trompe lorsqu’il soutient qu’à défaut d’emprise ou de fragilité particulière,
l’infraction est exclue : il lui est en effet reproché d’avoir agi par surprise,
et non par emprise. C’est exactement ce que dit la plaignante : « j’étais
très surprise » (PV aud. 13, p. 3
in
fine
; p. 16
supra
;
cf. ég. jugt, p. 47, où elle déclare « lorsque B.Z.________ a introduit deux
doigts dans mon intimité, je ne m’y attendais pas du tout »). L’appelant lui-même
a fini par admettre qu’il ne l’avait pas avertie du geste qu’il allait pratiquer (p.
17
supra
,
où il affirme « peut-être que finalement je ne les ai pas prévenues »).
Que la plaignante ait laissé l’appelant continuer pendant de longues minutes (entre 10 et
20, PV aud. 13, p. 4 en haut) n’y change rien, l’infraction étant réalisée
dès le commencement de la manœuvre. Finalement, comme déjà dit, que l’appelant
n’ait pas montré son excitation ne constitue même pas un indice de l’absence d’élément
subjectif.
Il y a donc lieu de confirmer que par ces faits, B.Z.________ s’est rendu coupable, à une
occasion, d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de
l’art. 191 CP – infraction que le tribunal s’était réservé d’appliquer
(jugt, p. 5) –, alors que pour les deux ou trois autres séances au cours desquelles le prévenu
a reproduit les mêmes gestes, l’application de l’art. 191 CP est exclue, à défaut
pour la plaignante d’avoir été surprise.
5.7
O.________
5.7.1
Le tribunal a considéré que B.Z.________
avait joué sur le côté altruiste d’O.________, qui voulait absolument que son compagnon
sorte de la toxicomanie et qu’ils puissent créer une famille. La prénommée était
convaincue que le prévenu était son dernier recours. Elle avait déclaré que lors
de la première séance, au moment où elle était couchée sur la table de massage,
son corps était là mais son esprit était comme absent. Elle était dans un état
de transe. Dès lors, l’épisode où le prévenu lui avait touché le sexe,
lui avait introduit un doigt dans le vagin et l’avait touchée à nouveau au niveau du
clitoris était constitutif de contrainte sexuelle, le prévenu ayant mis sa victime hors d’état
de résister. Quant au rapport sexuel subséquent entretenu au domicile de la plaignante, précédé
par une préparation et un rituel « occulte », il était le résultat
de la violence structurelle exercée par le prévenu. O.________ croyait à la magie noire.
Elle avait désespérément envie de libérer son compagnon de la toxicomanie et d’avoir
un enfant de lui. Sous l’emprise du prévenu, elle était convaincue que le rapport sexuel
complet subi était la seule façon de sauver son compagnon de Satan. De par ses manœuvres,
le prévenu avait annihilé la volonté et la résistance de sa victime. Par ces faits,
le prévenu avait commis l’infraction de viol.
Concernant l’infraction d’usure, il a été retenu qu’au cours d’un long
processus d’emprise, le prévenu avait, comme dans le cas de F.G.________ et de B.D.________,
exercé de la violence structurelle sur O.________, phénomène qui s’apparentait à
de la contrainte et qui avait eu pour effet d’annihiler sa volonté et sa résistance.
O.________ était convaincue qu’elle n’avait pas d’autre choix que de procéder
selon les desiderata du prévenu pour sortir son compagnon de la toxicomanie. Directement après
avoir été violée, elle avait signé un contrat portant sur les sévices qu’elle
venait de subir, d’un montant de 800 fr., dont elle n’avait pu s’acquitter que par
acomptes, le prévenu se montrant en outre très insistant. Dans ces trois cas, les lésées,
dont O.________, avaient été à tel point atteintes par les agissements du prévenu
dans leur liberté de décision qu’elles avaient été prêtes à payer
le prévenu pour qu’il abuse d’elles. Le prévenu devait donc être reconnu coupable
d’usure dans ce cas également.
5.7.2
En ce qui concerne le volet sexuel, l’appelant
souligne que la plaignante, âgée de 31 ans au moment des faits, est infirmière de profession
et ne présente pas de déficience intellectuelle particulière, même si elle croit
à la magie. La suite de l’argumentation est confuse, mais on comprend que le prévenu
conteste avoir suscité un état confusionnel ou de détresse. Il insiste sur le fait que
quand il a mis un doigt dans le vagin de la plaignante, celle-ci ne lui a pas demandé d’arrêter
et qu’il s’est interrompu lorsque la plaignante lui a dit qu’elle avait mal, mais qu’avant
cela « il ne peut pas comprendre qu’elle ne veut pas de cette thérapie. Accessoirement,
(…) on peut aussi juste se demander si elle n’était pas en train de ressentir du plaisir
et si elle n’aimait pas ça ». En atteste le fait qu’elle a joui. En outre,
l’appelant relève que la jeune femme a accepté un nouveau rendez-vous où il lui
est proposé une nouvelle rencontre, chez elle cette fois, qu’elle a également acceptée.
La plaignante a ainsi accueilli l’appelant en blouse blanche et sous-vêtements comme convenu,
l’a invité dans la chambre et lorsqu’elle a compris que le rapport ne serait pas simulé,
elle a accepté la relation sexuelle au motif que ce serait bien pour son compagnon et qu’elle
pourrait ensuite avoir des enfants avec lui. A aucun moment elle n’a dit non. Selon l’appelant,
il n’y avait aucune violence structurelle qui aurait pu être créée en l’espace
de trois séances seulement. La plaignante a consenti, ce dont atteste encore la signature des contrats
dans ce sens. Il n’y a donc aucune place pour une infraction à l’intégrité
sexuelle.
Sur l’usure, l’appelant oppose le même grief que dans le cas de F.G.________. Il conteste
l’appréciation des premiers juges selon laquelle l’usure constitue le pendant patrimonial
de la violence structurelle exercée, parce qu’il conteste en réalité l’existence
de cette violence structurelle : il n’y a eu aucune contrainte pour amener les victimes, dont
O.________, à remettre des sommes d’argent (appel, pp. 42-44).
5.7.3
Pour le premier épisode, celui du premier
rendez-vous où O.________ s’est rendue seule chez B.Z.________, on constatera que celle-ci,
allongée sur la table de massage, ne s’attendait pas au geste du prévenu consistant à
lui mettre un doigt dans le vagin. Cela ressort de ses déclarations, la prénommée ayant
en effet déclaré, dès sa première audition par la police « Il a mis un
doigt dans mon vagin. J’étais surprise et j’essayais de comprendre » (PV aud.
13, p. 4
in initio
;
cf. ég. p. 18
supra
« Il ne m’a pas annoncé ce qu’il allait faire. »). L’appelant
ne dit du reste pas le contraire (appel, p. 30) et admet avoir pratiqué ce geste sans avertir la
jeune femme (p. 19
supra
).
La Cour de céans ne partage toutefois pas le raisonnement du tribunal concernant la qualification
juridique. Certes, la victime a expliqué qu’elle était « dans un état
bizarre, pas léthargique, mais comme si [elle] étai[t] en transe » (PV aud.13, p.
4
in initio
).
Cela ne paraît cependant pas suffisant pour retenir que le prévenu a mis sa victime hors d’état
de résister, réalisant ainsi une contrainte sexuelle, celle-ci ayant d’ailleurs expliqué
que le prévenu lui avait parlé de thérapie (jugt, p. 52), à savoir celle du péricarde
(p. 18
supra
).
Ce cas est le même que, parmi les cas déjà traités, ceux des lésées J.________
et R.________, pour lesquelles le tribunal a retenu des actes d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance au sens de l’art. 191 CP. Il y a donc lieu de retenir cette infraction (expressément
mentionnée dans l’acte d’accusation pour ce cas, cf. jugt, p. 197), et non la contrainte
sexuelle, au préjudice d’O.________.
Pour la suite, avec l’appelant, on conçoit difficilement comment une préparation et l’annonce
d’un rituel « occulte » pourrait constituer de « la violence structurelle
exercée par le prévenu ». Croire à la magie est certes relativement répandu
et on ne met pas en doute la bonne foi de la victime lorsqu’elle explique qu’elle croyait
réellement que pour libérer son compagnon de l’emprise dont il souffrait et qui le poussait
à consommer de la drogue il fallait qu’elle participe à un rituel (p. 18
supra
).
Toutefois, on constatera que lorsque le prévenu lui a expliqué en quoi consistait ce rituel,
la plaignante a immédiatement objecté qu’il n’était pas question qu’elle
trompe son compagnon en ayant vraiment un rapport sexuel avec quelqu’un d’autre, ce à
quoi B.Z.________ lui a confirmé qu’il ne s’agirait que de simulation. Ensuite, quand,
à son domicile – après que le prévenu eut posé la bible et les bougies face
au pied du lit et qu’il se fut dévêtu et couché sur le lit –, elle a compris
que ce ne serait pas un acte simulé, elle a également été en mesure de s’y
opposer (PV aud. 19, p. 5, par. 3 « Je lui ai dit que je ne me sentais pas capable de faire
ça » et par. 5 « je lui ai dit que je ne pouvais pas, j’étais raide » ;
« je lui ai dit "mais tu ne vas quand même pas éjaculer en moi" »),
alors même qu’elle était, selon ses explications, dans un état de « transe »
(jugt, p. 52), avant d’accepter de s’exécuter, face aux explications du prévenu.
On ne saurait retenir, dans ces circonstances, une contrainte de la part de l’appelant, ni qu’il
a annihilé la volonté et la résistance de sa victime, mais plutôt que celle-ci a
agi par naïveté en croyant que par ce « rite », elle sauverait son compagnon
de la drogue et qu’elle aurait un enfant de lui. Ainsi, pour des motifs qui lui sont propres, mais
librement formés, la plaignante a consenti à l’acte. Le viol ne peut dès lors pas
être confirmé.
L’usure n’est pas davantage réalisée. On ne discerne en effet aucune situation
de faiblesse chez cette plaignante, certes crédule, mais dont la capacité de discernement se
présume.
En résumé, il convient de retenir un acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de
résistance au sens de l’art. 191 CP, mais d’abandonner les infractions de viol et d’usure.
5.8
V.________
5.8.1
Les premiers juges ont retenu, comme pour, notamment,
les deux cas précités de R.________ et J.________, que le prévenu avait profité de
la position particulière de sa patiente, qui était couchée sur sa table de massage, pour
procéder par surprise à un acte à caractère sexuel. Pour avoir enfilé sa main
par le col du pull de V.________ sous le soutien-gorge pour palper son sein gauche, B.Z.________ s’était
rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.8.2
L’appelant se prévaut à nouveau
du mobile thérapeutique. Cette fois, il invoque un « massage énergétique qui
semble être un massage type libération du péricarde ». Il fait valoir qu’il
ne s’est pas attardé longtemps et de manière insistante sur le sein de la plaignante
et que celle-ci n’a pas relaté qu’il aurait été excité. Les conditions
de l’art. 191 CP ne seraient « à l’évidence pas remplies »
(appel, p. 31), de sorte qu’il devrait être libéré de ce chef de prévention
pour ce cas également.
5.8.3
La Cour de céans se saurait suivre l’explication
du prévenu. La plaignante est crédible dans ses déclarations – claires et détaillées
– à la police (PV aud. 27), corroborées par ailleurs par le témoignage de son amie
[...], présente au moment des faits, qui a également été surprise que le prévenu
parle de sexe lors de la séance et qui a notamment confirmé que V.________ lui avait dit que
le prévenu lui avait « touché le sein » (jugt, p. 51
in
medio «
elle m’a regardée
une fois en disant "mi ha toccato il seno" »). On relèvera que la plaignante
n’a pas chargé le prévenu, relevant qu’il ne lui avait pas touché les parties
intimes (PV aud. 27, R. 16). Elle a été en mesure de décrire précisément le
geste incriminé, qui a consisté en une palpation du sein, soit « une caresse, et
non une pression » (PV aud. 27, R. 16) ; elle a tout de suite compris qu’il ne s’agissait
pas d’un geste entrant dans l’activité d’un thérapeute et s’est sentie
« comme violée » (PV aud. 27, p. 7
in
initio
). Le prévenu, quant à lui, après
avoir nié lui avoir touché le sein – prétextant que la patiente pouvait avoir confondu
« entre le plexus solaire et les seins » (jugt, p. 87) –, a fini par l’admettre,
de même qu’il a reconnu avoir caché la vue de [...] sur ce qu’il faisait, tout
en contestant avoir agi de la sorte sciemment et pour abuser de sa patiente (appel, p. 31). Une fois
de plus, la justification thérapeutique ne vaut rien. La jeune jemme est allée consulter pour
une fracture de l’épaule. On ne voit pas en quoi l’appelant aurait eu à procéder
à une libération du péricarde impliquant de palper son sein gauche. A cet égard,
l’appelant s’est prévalu d’avoir suivi le « protocole normal »,
soit le même que son épouse (jugt, pp. 86 et 87), alors que cette dernière a clairement
indiqué que le fait, pour le thérapeute, de passer la main sous les vêtements était
incompatible avec la thérapie du péricarde (jugt, p. 157). D’ailleurs, le prévenu
lui-même a expliqué, lors de son audition par la police, que la zone du péricarde était
« à la naissance des seins » et qu’il lui arrivait uniquement de « frôler
cet endroit » (PV aud. 20, p. 3
in
fine
). Ainsi, l’acte d’ordre sexuel
est clairement réalisé par cette palpation, intervenue par surprise, comme la plaignante l’a
expliqué (PV aud. 27, p. 4). Du reste, ce geste est intervenu après que le prévenu eut
volontairement porté la discussion sur le sexe et avoir dit à la plaignante qu’elle était
un volcan érotique en éruption (PV aud. 27, R. 18 ; cf. ég. jugt, p. 33
in
initio
, où une autre victime [L.________]
déclare que le prévenu a fait la même comparaison), de sorte que c’est à tort
qu’il prétend que ce geste n’avait aucune connotation sexuelle, vu le contexte dans
lequel il a eu lieu. Enfin, le fait qu’C.Z.________ soit entrée dans le cabinet pour y prendre
des fioles n’est pas déterminant, puisqu’elle y est allée en début de séance,
alors que l’attouchement a été commis à la fin, de sorte qu’elle n’a
pas pu assister à la scène (PV aud. 27, p. 5).
Il y a donc lieu de confirmer la condamnation pour acte d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.9
M.________
5.9.1
Les premiers juges ont considéré que
les faits commis à l’endroit de M.________ étaient constitutifs d’abus de la détresse
au sens de l’art. 193 CP. La prénommée
s’était rendue chez le prévenu en pensant soigner son claquement de dents par l’hypnose.
Celui-ci avait rapidement embrayé sur le sujet de la vie intime de sa victime. Apprenant qu’elle
venait de se marier civilement, il lui avait affirmé que son mari n’était pas fait pour
elle, renforçant les doutes que celle-ci nourrissait, au point qu’elle avait déclaré
être complètement « paumée et dévastée », se demandant au
cours de son voyage de noces si elle avait épousé la bonne personne. Le prévenu s’était
également immiscé dans la vie de sa victime, lui envoyant de nombreux mots doux et affirmant
qu’il était tout le temps avec elle, au point que la jeune femme avait des flashs de lui pendant
les rapports sexuels qu’elle entretenait avec son époux. Dans ce contexte, les faits survenus
lors de la troisième séance, au cours de laquelle la victime, à la demande du prévenu,
s’était caressé le clitoris « afin de se débloquer pour avoir plus d’orgasmes »
relevaient de l’abus de la détresse. B.Z.________, profitant de la détresse de sa victime
complètement perdue, l’avait en effet déterminée à se caresser les parties
intimes. L’introduction par surprise à ce moment par le prévenu de deux doigts dans le
vagin de la plaignante devait se comprendre comme le prolongement de l’abus de détresse commis,
et non comme une infraction indépendante d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance commise en concours réel.
5.9.2
L’appelant soutient avoir prodigué
à M.________ une thérapie du péricarde pour débloquer quelque chose en elle et lui
avoir fait des « choses énergétiques ». A la troisième séance,
la plaignante, inspectrice de [...] qui avait 25 ans au moment où elle a consulté, s’est
touchée et l’appelant ne conteste pas lui avoir introduit deux doigts dans le vagin. Selon
l’appelant, il n’y avait cependant aucune « emprise » exercée par
lui. Que celui-ci ait émis des doutes sur la compatibilité de la plaignante avec son mari,
voire un autre homme qui l’intéressait, ne suffit pas, de son point de vue, à créer
une sorte de violence structurelle. Il n’y a ainsi eu aucune violence et l’appelant n’a
rien prodigué d’autre qu’un toucher pelvien thérapeutique. Faute de contrainte,
l’appelant devrait être libéré de l’infraction d’abus de la détresse.
5.9.3
La justification thérapeutique invoquée
par l’appelant est encore moins crédible ici que dans les autres cas. En effet, M.________
s’est rendue chez B.Z.________ afin d’arrêter de claquer des dents la nuit. Il n’y
a aucun rapport avec une problématique sexuelle, la prénommée expliquant d’ailleurs
qu’elle n’avait pas vraiment de problème de ce genre (PV aud. 24, p. 4
in
medio
). Par ailleurs, on peut également relever
que l’appelant fait fausse route lorsqu’il soutient qu’il doit être libéré,
faute de contrainte : il n’a précisément pas été reconnu coupable de contrainte,
mais d’abus de la détresse. Son argumentation tombe donc à faux.
Il semble ainsi constant, que ce soit selon le jugement ou selon l’appelant, qu’il existait
une forme de consentement à l’acte. Reste à savoir si celui-ci était vicié
en raison de la détresse où se trouvait la victime ou d'un lien de dépendance.
On relèvera à cet égard que l’acte litigieux a eu lieu lors de la troisième
séance, après que le prévenu eut, pour la première fois, amené la discussion
sur le terrain de la sexualité (p. 20
supra
).
On ne peut donc pas, à ce stade, après deux séances apparemment anodines, construire un
lien de dépendance en raison d’une relation thérapeutique. L’appelant n’a
fait qu’émettre des doutes sur les relations de la plaignante ; ce genre de propos, même
tenus alors que la plaignante venait de se marier civilement, n’est pas de nature à exercer
une influence particulière sur son destinataire qui, s’il peut éventuellement être
amené à se questionner – ce qui a été le cas pour la plaignante (PV aud. 24,
p. 3 par. 5 « tout ça m’a fait me poser beaucoup de questions ») –,
n’est pas censé pour autant perdre tout repère. Lors de son audition par la police, l’intimée
a expliqué avoir « l’impression que B.Z.________ [lui] a[vait] inséré
le doute par rapport à ce mariage » (
ibidem
),
tout en admettant qu’elle avait quand même réussi à se concentrer et que le mariage
s’était bien passé (
ibidem
).
Elle a du reste indiqué que lorsqu’elle avait parlé au prévenu de ses inquiétudes
en relation avec son mariage car elle avait des sentiments pour un autre homme, elle était « déjà
un peu perdue par rapport à ça » (PV aud. 24, p. 8, R. 16
in
initio
).
Le récit subséquent de la plaignante en cours d’instruction ne révèle pas autre
chose. Elle a en effet déclaré : « Je ne sais plus comment la chose a été
amenée, mais en fait, je me suis touché le clitoris pendant que lui a mis ses doigts dans mon
vagin. J’ai joui. Ensuite, je crois qu’il m’a reprise dans ses bras, comme je vous
l’ai dit tout à l’heure. C’était la fin de la séance. J’étais
très mal à l’aise vu que je savais qu’C.Z.________ était dans la maison »
(PV aud. 24, p. 4
in medio
).
On peut voir que si la plaignante était mal à l’aise, c’était principalement
par rapport à la femme de l’appelant, et non par rapport à ce qu’elle-même
venait de subir. Elle ne décrit aucun mécanisme d’emprise ni n’explicite un éventuel
lien de dépendance. On ne voit en tout cas pas comment les simples propos tenus lors des deux premières
séances, qui ont lieu en l’espace de quelques semaines, auraient pu avoir pour effet que la
plaignante soit complètement « paumée et dévastée », pour reprendre
les termes du jugement (p. 223).
La plaignante a certes parlé, par la suite, de « pressions psychologiques »
en précisant sur ce point : «  (…) je veux dire que les propos de B.Z.________ s’agissant
du fait que mon mari dont je venais de me marier (
sic
)
n’était pas fait pour moi m’ont dévastée (…). J’estime avoir été
pendant longtemps sous son emprise par rapport à ce qu’il m’a dit » (jugt,
p. 23). On ne discerne toutefois aucune circonstance qui aurait pu faire que la capacité de la victime
de se déterminer était gravement limitée. Le mari de la plaignante, entendu aux débats,
ne dit d’ailleurs pas autre chose, puisqu’il relève uniquement que son épouse « était
stressée, elle se remettait en question » (jugt, p. 27). On ne voit ainsi aucune situation
de détresse ou de dépendance qui pouvait entraver le libre arbitre de M.________. Le fait que
le prévenu se soit immiscé dans la vie de sa victime, lui envoyant de nombreux mots doux –
ce dont son mari était au courant (PV aud. 24, p. 4
in
initio
) – et affirmant qu’il était
tout le temps avec elle, au point que celle-ci avait des flashs de lui pendant les rapports sexuels qu’elle
entretenait avec son époux (jugt, p. 24), n’est pas suffisant à cet égard pour retenir
que lors de la troisième séance, la jeune femme était « complètement perdue »,
comme l’ont retenu les premiers juges (jugt, p. 223). L’appelant a sans doute profité
de l’occasion, mais on ne peut soutenir qu’il a profité de façon éhontée
d'une situation de détresse ou de dépendance, dans un cas où la victime n'aurait manifestement
pas consenti sans cette situation particulière. Ainsi, si le prévenu lui-même a admis
que le fait qu’une patiente se masturbe chez son thérapeute n’était pas « normal »
(p. 21
supra
),
on ne saurait toutefois lui imputer pénalement ce geste, l’intéressé n’ayant
exercé par ailleurs aucune pression sur l’intimée à cet égard, qui a agi sur
« demande » du prévenu (p. 20
supra
)
afin de se débloquer pour avoir plus d’orgasmes.
L’infraction d’abus de la détresse au sens de l’art. 193 CP doit dès lors
être abandonnée.
Se pose néanmoins la question de l’application de l’art. 191 CP, infraction que le tribunal
s’était réservé d’appliquer (jugt, p. 5) mais curieusement écartée
par les premiers juges parce que cette infraction serait absorbée par l’abus de la détresse.
Or, la plaignante a déclaré aux débats « quand le prévenu a introduit ses
doigts, je ne m’y attendais pas » (jugt, p. 24), ce qu’elle a confirmé à
l’audience d’appel (p. 20
supra
« il ne m’avait pas prévenu
auparavant qu’il allait entrer dans mon intimité »). La plaignante est parfaitement
crédible sur ce point, alors que le prévenu, qui a d’abord contesté les faits reprochés
(PV aud. 30, lignes 74 ss), ne l’est pas lorsqu’il prétend que la jeune femme l’a
laissé introduire ses doigts dans son vagin (appel, p. 32), déclarant par la suite ne plus
se souvenir d’avoir agi ainsi (p. 21
supra
).
Qu’on demande à la victime de se toucher le clitoris ne veut pas dire qu’elle doit s’attendre,
ni même consentir, à être pénétrée digitalement, et il importe peu à
cet égard que ce dernier geste ait eu lieu pendant qu’elle se masturbait ou avant (cf. p.
20
supra
).
La connotation sexuelle – et non thérapeutique – du geste ne fait en outre aucun doute,
l’appelant ayant lui-même admis qu’aucune thérapie ne correspond à l’introduction
des doigts dans le vagin simultanément à la stimulation du clitoris (p. 21
supra
).
On retiendra en définitive un acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.10
L.________
5.10.1
Le tribunal a retenu que le prévenu avait
introduit par surprise deux doigts dans le vagin de L.________, qui souffrait d’endométriose,
en précisant qu’il ne les retirerait pas tant qu’elle n’aurait pas joui, profitant
ainsi de la position particulière de sa patiente, qui était couchée sur sa table de massage.
Par ces faits, B.Z.________ s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une
personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.10.2
Selon l’appelant, il s’agirait encore
d’un toucher pelvien pratiqué « sans aucun sens de la psychologie peut-être »,
mais tout de même « indiqué pour le traitement de l’endométriose »
(appel, p. 33). Il fait valoir qu’il n’était pas excité, que la lésée
ne présentait aucune faiblesse psychologique, même si elle l’allègue en procédure,
que le petit nombre de séances exclut toute emprise, que rien n’indique que la plaignante
était vulnérable, qu’il croyait agir pour aider et qu’il n’avait aucune visée
sexuelle, de sorte qu’il devrait être libéré de l’infraction prévue à
l’art. 191 CP.
5.10.3
L’argument de l’appelant ne résiste
pas à l’examen. Outre le fait, comme déjà relevé (cf. consid. 4.2
supra
),
qu’il n’est pas ostéopathe et qu’il n’était donc pas autorisé
à pratiquer le toucher pelvien, comme lui-même l’admet dans son appel (p. 33
in
fine
), cette technique n’implique pas d’amener
la patiente à la jouissance. Et surtout, le protocole produit par l’appelant prescrit d’avertir
d’abord la patiente des zones qui seront manipulées. Le prévenu a fait tout autre chose,
puisque, selon les déclarations – cohérentes – de la victime, « il ne
[lui] a pas dit qu’il allait [lui] toucher les parties intimes »  (PV aud. 24, p.
4, par. 3), ce qu’elle a confirmé devant les premiers juges (jugt, p. 32 « je ne
m’attendais alors absolument pas à ce que B.Z.________ viole mon intimité »)
et à l’audience d’appel (p. 22
supra
« M. B.Z.________ ne m’a pas du
tout avertie qu’il allait pénétrer dans mon intimité »). L’appelant
n’est au contraire pas crédible dans ses déclarations, contradictoires et variées :
il a dans un premier temps nié les faits en prétextant avoir touché L.________ uniquement
au niveau inguinal (jugt, p. 41 ; cf. ég. PV aud. 29, ligne 210), puis a dit qu’elle
avait « probablement mal interprété » (jugt, p. 42), avant d’affirmer
finalement que la jeune femme « a peut-être pu ne pas comprendre qu’[il] allai[t]
la pénétrer avec [s]es doigts » (p. 23
supra
).
En outre, peu importe la vulnérabilité psychologique de la victime : B.Z.________ a agi
par surprise, sur une patiente qui était incapable de résister lors de l’acte litigieux.
Il s’impose donc de confirmer la condamnation pour acte d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.11
N.________
5.11.1
Les premiers juges ont retenu l’infraction
d’usure à l’encontre du prévenu au motif qu’il était parvenu, au terme
de cinq séances, à convaincre N.________, qui souffrait de dépression, qu’il était
le seul à pouvoir lui enlever sa peine et chasser ses démons moyennant paiement, et que celle-ci,
atteinte dans sa liberté de décision au point de se déclarer prête à fournir
une prestation disproportionnée, lui avait versé la somme totale de 3'700 francs.
5.11.2
L’appelant soutient que la plaignante a
eu suffisamment de lucidité pour lui interdire de toucher ses parties intimes. Or, elle a tout de
même payé pour des « prestations hasardeuses ». Prétendre qu’elle
a versé l’argent en raison d’une « violence structurelle » serait
arbitraire. Si la plaignante a pu s’opposer aux actes sexuels et qu’elle a versé l’argent,
c’est parce qu’elle croyait aux pouvoirs de l’appelant et non en raison d’un
lavage de cerveau (appel, pp. 43-44).
5.11.3
L’appelant
s’écarte désormais de ses déclarations
faites en cours d’enquête, lorsqu’il admettait que l’état de fragilité
de la plaignante lui était connu : « j’ai vu qu’elle ne tournait pas
rond, à savoir qu’elle était suivie par un psychiatre » (PV aud. 29, lignes
172-173). Il y a donc bel et bien une situation de faiblesse de la victime, connue de l’auteur,
et l'exploitation de cette situation à des fins financières.
Ensuite, l'échange d'une contre-prestation est également donné par les séances. Les
prestations de l’appelant consistaient dans le fait qu’il « invoquait les esprits,
sa force intérieure » (PV aud. 17, p. 2
in
fine
) et qu’il « avait des "gri-gri" (…),
une tête de chèvre » (PV aud. 17, p. 4
in
initio
), ainsi que dans quelques massages. Ces
méthodes, qui ressortent du charlatanisme, ne revêtent aucune valeur. On relèvera d’ailleurs
sur ce point que le prévenu, qui se présente comme médium (et va jusqu’à dire
qu’il le serait depuis sa naissance) ainsi que comme magnétiseur, pratiquant la clairvoyance
(PV aud. 29, lignes 366 ss) – alors que sa femme n’a, selon lui, pas « le don de
clairvoyance » (P. 119, p. 19) –, s’est prévalu d'avoir des capacités
extra-sensorielles (PV aud. 20, p. 5) mais pas de « don », qui est selon lui une
« capacité de Dieu », car « [il n’est pas] Jésus Christ »
(P. 119, p. 19), déclarant, devant les premiers juges « Comme j’ai des capacités
et non un don, cela ne pouvait pas être gratuit » (jugt, p. 170) ; or, selon les
documents qu’il a lui-même produits, un magnétiseur serait en mesure de « transmettre
le don de soi, afin de respecter la parole du Christ et recevoir en échange la grâce de guérir,
la possibilité de transmettre avec ses mains la force divine, faire "passer" du Ciel aux
hommes cette puissance à nulle autre pareille » (P. 217/2/19 ; cf. ég. P. 261/1
où il est dit que « les guérisseurs possèdent […] un don »).
Le témoin [...] a d’ailleurs affirmé que l’appelant « disait avoir des
dons pour résoudre ses problèmes (ndr : ceux de son épouse M.________) »,
ce que pensaient également le témoin de la défense [...] (jugt, p. 166) ainsi que plusieurs
des victimes entendues (jugt, pp. 54, 67, 82, 114 et 121). Partant, à suivre le raisonnement du
prévenu lui-même, si ses prestations relevaient du « don » – ce qui
serait le cas selon les documents susmentionnés et selon les déclarations de tierces personnes
–, elles seraient gratuites, comme il l’a expliqué en première instance. C’est
dire si les méthodes du prévenu, qui se présentait parfois comme l’ange gardien
asexué de ses patientes, relevaient plus du charlatanisme que du « travail mérit[ant]
salaire » comme il le prétend (jugt, p. 170), lui-même ayant du reste admis, s’agissant
de la clairvoyance lui permettant soi-disant de voir le futur de ses patientes, « encore que
le futur, on peut dire n’importe quoi » (PV aud. 29, lignes 368-369). La disproportion
évidente entre l'avantage pécuniaire (cf. P. 156/9) et la contre-prestation est ainsi manifestement
réalisée.
Finalement, l’appelant, qui s’est reconnu débiteur à l’égard de l’intimée
d’un montant de 3'700 fr., a raison sur un point : la plaignante croyait à ses pouvoirs,
mais c’est précisément en raison de sa situation de faiblesse. L'existence d'un rapport
de causalité entre la situation de faiblesse et la disproportion des prestations est donc aussi
avérée.
La condamnation du prévenu pour usure doit ainsi également être confirmée pour ce
cas.
5.12
D.________
5.12.1
Le tribunal a retenu que B.Z.________ avait profité
de la position particulière de sa patiente pour poser par surprise ses mains sur sa poitrine après
lui avoir demandé de se mettre debout face à lui les yeux fermés et que, par ces faits,
il s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de
résistance
au
sens de l’art. 191 CP.
5.12.2
L’appelant soutient qu’il a procédé
à « une thérapie du péricarde simple » par des « appuis
au niveau du plexus solaire », qu’il n’y avait rien de sexuel, qu’« on
comprend mal pourquoi il aurait voulu apposer ses mains sur la poitrine de la personne à laquelle
il louait une partie du local commercial » et que le motif de son geste était exclusivement
thérapeutique, aucune intention sexuelle ne pouvant être démontrée.
5.12.3
L’appelant semble oublier que le plexus
solaire ne se situe pas sur les seins. Le prévenu, qui a d’abord nié le geste incriminé
en expliquant avoir suivi le protocole de la thérapie du péricarde (PV aud. 29, lignes 92-93),
avant de préciser, dans son appel, en quoi consisterait la prétendue technique utilisée,
n’est pas crédible dans ses explications. On rappellera que D.________ était allée
consulter le prévenu pour une séance de voyance et que le geste litigieux est intervenu après
que celui-ci lui eut proposé de faire une « ouverture du corps » ; or,
selon C.Z.________ elle-même, la thérapie dénommée « ouverture du corps
(…) n’est pas un synonyme de la libération du péricarde » (jugt, p. 161).
On relèvera ensuite que, devant la police, B.Z.________ a déclaré, juste après avoir
nié qu’il avait touché ses patientes au niveau de leur parties intimes – ce qui
s’est révélé faux comme on l’a vu –, que D.________ éprouvait probablement,
comme d’autre plaignantes, de la « culpabilité » sur ce qu’elle
avait ressenti, raison pour laquelle elle racontait « n’importe quoi » sur
lui (PV aud. 20, p. 8). Cette version, aux confins du grotesque, n’est nullement crédible
et bien plutôt révélatrice de celui qui tente vainement de se disculper. L’appelant
a en outre dit que « toutes les copines du salon de coiffure » qu’il avaient
vues en consultation étaient revenues le voir, ce qui démontrait que leurs accusations étaient
fausses. Or, tel n’est de loin pas le cas : tant B.________ et T.________, clientes du salon,
que W.________, qui a consulté le prévenu sur conseil de sa meilleure amie D.________ (PV aud.
18, R. 5), après avoir été touchées au niveau des parties intimes (pour les deux
premières citées) et des seins (pour la troisième citée), ne sont jamais plus retournées
chez lui (cf.
supra
consid. 2.12 à 2.14 dans la partie « En fait »). Au contraire du prévenu,
D.________, dont le récit est corroboré par celui de W.________ (PV aud. 18, p. 4), est
crédible ; elle n’a d’ailleurs pas cherché à accabler ou à enfoncer
l’appelant et a renoncé à déposer plainte.
Contrairement à ce qu’il soutient, on comprend parfaitement pourquoi l’appelant a voulu
apposer ses mains sur la poitrine de la jeune femme : pour assouvir ses pulsions sexuelles, comme
dans les autres cas, ce qui est d’autant plus évident que le geste incriminé est intervenu
après un long monologue au cours duquel il a abordé le thème de la sexualité, disant
à la victime que son conjoint n’était pas l’homme de sa vie et qu’il voyait
qu’elle ne prenait pas assez de plaisir avec lui durant leurs relations sexuelles – ce qui
était d’ailleurs faux –, et après lui avoir chuchoté des mots doux à
l’oreille. Il a une fois de plus agi par surprise, comme la victime l’a précisé
(PV aud. 7, p. 2
in fine
),
celle-ci étant hors d’état de résister, debout face à lui, les yeux fermés.
Il y a donc lieu de confirmer que l’appelant s’est rendu coupable d’acte d’ordre
sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.13
B.________
5.13.1
Les premiers juges ont considéré que
le prévenu avait profité de la position particulière de B.________, qui était couchée
sur sa table de massage, pour introduire par surprise ses doigts non gantés dans son vagin en faisant
des mouvements de va-et-vient. Par ces faits, B.Z.________ s’était rendu coupable d’acte
d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.13.2
Une fois de plus, l’appelant soutient qu’il
a pratiqué un toucher pelvien, ce qui est indiqué contre les troubles de la libido, que la
lésée n’a pas protesté lorsqu’il a expliqué que la libération nécessitait
qu’il la touche, que « les deux doigts dans le vagin ainsi que les mouvements de gauche
et de droite effectués permettent de retenir qu[’il] cherchait à faire une manipulation
interne » et que rien n’indique un but sexuel, car il n’a pas été constaté
qu’il était excité (appel, p. 35). Par ces motifs, il devrait être libéré
du chef d’accusation retenu contre lui.
5.13.3
L’argument de l’appelant est dénué
de tout fondement. Comme déjà indiqué, même dans la littérature produite par
la défense, le toucher pelvien n’apparaît pas comme un traitement adapté pour arrêter
de fumer (cf. P. 268/2/1). Le prévenu prétend qu’il avait diagnostiqué un problème
de libido qui nécessitait qu’il libère la plaignante par le geste litigieux. Cette justification
ne tient pas, la pénétration digitale reprochée à l’appelant ne relevant de
toute manière pas du procédé thérapeutique dont il se prévaut. Au contraire,
ce cas illustre parfaitement l’appréciation des premiers juges, contestée en vain en
début d’appel (cf. consid. 4.1
supra
),
selon laquelle l’appelant ramène systématiquement tout au sexe, sans aucune considération
thérapeutique. Le prévenu, qui a varié dans ses explications, contestant d’abord
le geste incriminé, allant jusqu’à soutenir que l’intimée était allée
expressément le voir pour un problème de libido (PV aud. 20, p. 17 ; PV aud. 29, ligne
135), avant de reconnaître les faits en appel, n’est pas crédible, au contraire de la
plaignante, qui a dès le début été précise dans la description des faits et
qui est apparue même modérée dans ses explications (PV aud. 12, R. 6 et 7), préférant
ne pas déposer plainte.
On veut bien admettre, comme le plaide l’appelant, que les deux doigts dans le vagin ainsi que
les mouvements de gauche et de droite effectués permettent de retenir qu’il cherchait à
faire une manipulation interne. Mais on retiendra également que la manœuvre ne pouvait avoir
qu’un but sexuel, le motif thérapeutique étant exclu. Que l’appelant n’ait
pas manifesté ostentatoirement son excitation n’y change rien.
Contrairement à ce que plaide l’appelant, le geste commis n’était pas prévu,
l’intimée ayant précisé ce qui suit : « il s’est permis de
me tripoter alors qu’il était prévu qu’il pose ses mains sur mes habits »
(PV aud. 12, p. 7
in initio
).
Si le prévenu a dit à la patiente, après lui avoir mis la main sur sa culotte, qu’il
allait « faire quelque chose et qu’il était obligé de [la] toucher »
(PV aud. 12, p. 4
in initio
),
celle-ci ne pouvait toutefois pas s’attendre à ce qu’il introduise ses doigts dans son
intimité. Le prévenu a donc une fois de plus agi par surprise, la victime étant hors d’état
de résister.
Dans ces circonstances, la condamnation de B.Z.________ pour acte d’ordre sexuel sur une personne
incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP doit être
confirmée.
5.14
W.________
5.14.1
Le tribunal a retenu que, pour ce cas également,
le prévenu avait profité de la position particulière de W.________ pour procéder
par surprise à des actes à caractère sexuel. Il avait mis sans prévenir sa main dans
le pull de la jeune femme, sous son soutien-gorge, et s’était saisi de son sein gauche. Par
ces faits, il s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable
de résistance
au
sens de l’art. 191 CP.
5.14.2
Encore une fois, l’appelant prétend
que le geste qui lui est reproché s’inscrivait dans le cadre de la thérapie. Selon lui,
« si [s]a main (…) s’est retrouvée sous le pull de W.________, c’était
pour effectuer la thérapie du péricarde et rien d’autre ». Il explique que
pour soigner les acouphènes il est amené « à travailler sur la tête et
à masser et appuyer au niveau du plexus solaire ». L’acte étant thérapeutique,
il n’y a rien de sexuel ; en atteste qu’il n’était pas excité. Il faut
donc le libérer de l’infraction de l’art. 191 CP.
5.14.3
L’argumentation de l’appelant est
encore plus inadéquate dans ce cas que dans les autres situations analogues. Avec W.________ (PV
aud. 18, p. 3), on ne voit aucun rapport entre des acouphènes et le fait de saisir son sein gauche,
et le raisonnement selon lequel celui-ci aurait diagnostiqué un « blocage sexuel se répercutant
sur son corps notamment par des acouphènes » (appel, p. 36
in
initio
) est ridicule. Outre le fait que la jeune
femme ne s’est pas plainte de blocage sexuel, on constatera – sans grand étonnement
– qu’elle avait en revanche encore ses acouphènes deux jours plus tard, contrairement
à ce que B.Z.________ lui avait dit. Ce dernier, qui ne conteste plus la matérialité des
faits – contrairement à ce qu’il a soutenu auparavant (cf. PV aud. 29, p. 5
in
fine
« Non c’est faux, elle avait
des problèmes d’acouphènes, rien à voir, et je ne pouvais pas aller plus loin. C’était
une amie de D.________. ») –, n’a pas agi sur la tête ni massé et appuyé
au niveau du plexus solaire ; il a saisi un sein. Cela n’a en effet « rien à
voir » avec son problème d’acouphènes. Si le but thérapeutique est exclu
sans le moindre doute, la seule justification de saisir un sein est la nature sexuelle de l’acte.
Encore une fois, que l’appelant n’ait pas manifesté ostentatoirement son excitation
n’y change rien.
Il y a donc lieu, là aussi, de confirmer que l’appelant s’est rendu coupable d’acte
d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.15
T.________
5.15.1
Les premiers juges ont considéré que
la plaignante avait décrit une forme de dissociation entre son corps et son esprit durant les faits,
visionnant la scène depuis la hauteur mais ressentant les mains du prévenu sur son corps sans
pouvoir réagir, qu’elle savait, au moment des faits, que ce n’était pas normal
mais qu’elle était incapable de bouger, que, là aussi, le prévenu avait mis sa victime
hors d’état de résister et qu’en lui introduisant ses doigts dans le vagin, il
s’était rendu coupable de contrainte sexuelle.
5.15.2
L’appelant soutient qu’il a travaillé
sur le pli inguinal de la plaignante, « ce qui pourrait expliquer qu’elle ait eu l’impression
qu’il touchait son clitoris », et qu’il a certes introduit ses doigts dans le vagin
en les bougeant, « malheureusement sans vraiment prévenir », mais que c’était
dans l’intention de soigner et non d’abuser. Il devait donc être « libéré
du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement
ou de résistance » (appel, pp. 36-37).
5.15.3
Il faut d’abord rappeler que pour ce cas,
contrairement à ce qu’il plaide, l’appelant n’a pas été condamné
pour actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance,
mais bien pour contrainte sexuelle.
Toutefois, avec l’appelant, il convient d’apprécier ce cas sous l’angle de l’art.
191 CP plutôt que d’envisager l’application de l’art. 189 CP. Si la plaignante
a eu « l’impression » de voir la scène depuis la hauteur, ressentant les
mains du prévenu sur son corps sans pouvoir réagir, on ne saurait y voir la preuve d’une
contrainte ou d’une pression psychologique. La simple constatation selon laquelle « ce
Monsieur a le pouvoir de vous empêcher de réagir, c’est quelque chose de fou »
(PV aud. 15, p. 3, par. 3) ne suffit pas pour retenir, comme l’ont fait les premiers juges, que
le prévenu a mis sa victime hors d’état de résister. D’ailleurs, les déclarations
de la jeune femme sont relativement vagues et insuffisantes : elle a affirmé avoir été
sous hypnose dès le début de la séance, soit après avoir discuté deux minutes
avec le prévenu pendant qu’ils étaient assis, tout en admettant ne pas connaître
exactement cette pratique (PV aud. 15, p. 3, par. 2 ; jugt, p. 62), puis s’est référée
à des« choses qui ressemblent à de l’hypnose » (p. 24
supra
) ;
elle a également indiqué qu’elle pensait – du moins au début (PV aud 15, R.
10) – que ce que faisait le prévenu était « normal, alors que ça ne l’était
pas », expliquant que celui-ci s’était présenté comme un thérapeute
et que, pour elle, le milieu médical      – dont elle avait beaucoup de
respect – englobait diverses thérapies, dont celle pratiquée par le prévenu, qu’elle
considérait comme de la « médecine parallèle » (jugt, p. 62) ;
elle a en outre évoqué « une espèce de force de persuasion » chez
l’appelant (jugt, p. 62
in
fine
) ; elle a encore admis qu’elle
était « quelqu’un qui de nature ne dit pas facilement les choses et [a] de la peine
à [s]e défendre face aux gens » (PV aud. 15, p. 4, par. 4), qu’elle est très
pudique (PV aud. 15, p. 3, par. 3) et qu’elle avait été « crispée »
lors de la séance (p. 24
supra
).
L’intimée n’a certes pas réagi face aux propos et agissements du prévenu malgré
son malaise, si ce n’est verbalement en disant « non » lorsqu’il l’interpellait
(« alors tu sens que ça chauffe, tu sens que ça vient », « tu
sens que tu mouilles […] »), mais on ne discerne, sur la base de ses propres déclarations,
aucun moyen de contrainte déployé par l’appelant, de sorte que l’infraction de
contrainte sexuelle doit être abandonnée.
Les actes commis par le prévenu relèvent en revanche de l’art. 191 CP. A cet égard,
il est absurde de soutenir que la plaignante a pu confondre un travail sur le pli inguinal avec le geste
de l’appelant qui touchait son clitoris. La plaignante est très claire à ce propos :
« Il a ensuite touché mon clitoris. Il me disait "alors tu sens que ça chauffe,
tu sens que ça vient" » (PV aud. 15, p. 3
in fine
). La connotation sexuelle du geste est
évidente et ne résulte d’aucune confusion, contrairement à ce que prétend l’appelant.
Quant à l’introduction des doigts dans le vagin de la plaignante, le prévenu, qui a d’abord
contesté ce geste (PV aud. 29, ligne 161) avant de l’admettre en appel (p. 25
supra
),
n’est pas crédible lorsqu’il affirme qu’il aurait agi ainsi dans l’unique
intention de soigner, la jeune femme ayant expliqué (PV aud. 15, p. 4) et confirmé (p. 24
supra
)
que le prévenu lui avait dit « tu sens que tu mouilles ». A cela s’ajoute
que le geste de l’appelant est, contrairement à ce qu’il a prétendu, différent
du toucher pelvien que la plaignante a subi chez une ostéopathe agréée tel que décrit
par elle-même en audience (p. 24
supra
),
l’intéressé ayant d’ailleurs lui-même reconnu s’être trompé
car la patiente ne devait pas dire « je t’aime » mais « je m’aime »
(p. 25
supra
).
Enfin, l’appelant a agi par surprise, comme il l’admet lui-même lorsqu’il affirme
avoir procédé « sans vraiment prévenir » et comme la plaignante l’a
clairement indiqué (jugt, p. 62
in
initio
; p. 24
supra
).
La surprise explique du reste l’impression de la plaignante d’avoir été incapable
de réagir. Ici encore, la motivation sexuelle ne fait aucun doute. Il s’ensuit que l’appelant
s’est rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP, infraction retenue à titre subsidiaire par l’acte d’accusation.
5.16
G.________
5.16.1
Le tribunal a retenu que le prévenu avait,
dans ce cas également, profité de la position particulière de la patiente, qui était
couchée sur sa table de massage, pour caresser par surprise sa poitrine par-dessous les habits.
Par ces faits, il s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne
incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.16.2
L’appelant prétend qu’il s’agirait,
là aussi, d’un « protocole/libération du péricarde et d’un massage
inguinal » et qu’il n’y aurait aucune intention d’ordre sexuel, de sorte
qu’il devrait être libéré de l’infraction de l’art. 191 CP.
5.16.3
Encore une fois, l’argumentation de l’appelant,
qui a d’abord nié les faits puis les a reconnus, tombe à faux, puisqu’il n’y
a rien de thérapeutique dans ses gestes (caresser la poitrine par-dessus ses habits, puis par-dessous),
lesquels ont d’ailleurs mis la jeune femme, qui ne portait pas de soutien-gorge, extrêmement
mal à l’aise. Elle en a fait part à B.Z.________ qui lui a répondu : « t’inquiète
pas, c’est professionnel ». Celui-ci lui a ensuite déboutonné le pantalon pour
passer sa main entre celui-ci et la culotte au niveau du pli inguinal et a approché son visage très
près du sien comme s’il allait l’embrasser, avant de recommencer à lui toucher
la poitrine.
Ces gestes sont en effet incompatibles avec la « libération du péricarde »,
comme déjà relevé ci-avant (cf. consid. 5.5.3 et 5.8.3). Au contraire du prévenu,
G.________, qui n’a pas porté plainte et a été mesurée dans ses propos en indiquant
qu’elle ne s’était pas sentie agressée ou violée (PV aud. 11, p. 5
in
fine
), est crédible lorsqu’elle affirme
qu’elle ne s’attendait « pas du tout » qu’il « pouvait
y avoir des caresses ou des choses comme cela » (PV aud. 11, p. 6, R. 8), mais plutôt
à « quelque chose d’équivalent » à la première séance
(PV aud. 11, p. 4, par. 3). L’appelant a ainsi agi par surprise, alors que la jeune femme, qui
portait un pull mais pas de soutien-gorge, était allongée sur sa table de massage, les yeux
fermés. Enfin, l’intention sexuelle est manifeste, à l’exclusion de tout but thérapeutique.
Il y a donc lieu, pour ce cas également, de confirmer la condamnation de B.Z.________ pour acte
d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.17
F.________
5.17.1
Les premiers juges ont considéré que
le prévenu avait profité de la position particulière de sa plaignante, qui était
couchée sur sa table de massage, pour procéder par surprise à des actes à caractère
sexuel. Il avait ainsi mis la main dans la culotte de la jeune femme pour faire des pressions sur son
sexe, introduisant ensuite des doigts dans son vagin tout en lui demandant de faire des mouvements analogues
à l’acte sexuel avec son bassin. Par ces faits, B.Z.________ s’était rendu coupable
d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP. En revanche, l’usure
n’a pas été retenue.
5.17.2
L’appelant fait valoir que l’une des
deux méthodes possibles impliquait qu’il touche les parties intimes, que la plaignante est
quand même revenue, qu’il n’a fait qu’adhérer à la demande de la patiente
et qu’il a proposé un traitement adéquat « selon ses compétences et connaissances ».
Les conditions d’application de l’art. 191 CP ne seraient ainsi pas réalisées.
5.17.3
L’appelant fait encore une fois passer un
acte d’ordre sexuel pour un prétendu acte thérapeutique. Il ne conteste plus la matérialité
des faits, même ceux qui ont fait l’objet du complément de l’acte d’accusation
(l’introduction de doigts dans le vagin) alors même que la plaignante avait clairement dit
durant l’enquête que cela ne s’était pas produit (« il n’a jamais
introduit de doigt » [PV aud. 2, p. 3, par. 1]). A défaut de contestation, on retiendra
donc la version présentée aux débats par la victime (jugt, p. 64) qui est également
celle retenue par le jugement et confirmée à l’audience d’appel (p. 26
supra
).
Celle-ci a expliqué, lors de son audition par la police, que l’appelant lui avait dit qu’il
allait appliquer « la manière forte, qui brusquait un peu mais qui était efficace »
et que « sauf erreur, il [lui] avait dit qu’il [lui] toucherait les parties intimes »
(PV aud. 2, p. 2). Aux débats de première instance, elle a indiqué qu’elle avait
compris que la méthode « forte » impliquait uniquement de « poser
ses mains » (jugt, pp. 64-65), ce qu’elle a confirmé en appel (p. 26
supra
).
Quoi qu’il en soit, même à retenir, comme le fait l’acte d’accusation, que
le prévenu a expliqué qu’il allait « toucher les parties intimes »
de la plaignante, cela n’impliquait pas qu’il introduise ses doigts dans son sexe. Lui-même
a affirmé en cours d’enquête que la méthode « hard » consistait
à se placer « au niveau du nombril et en haut du pubis » de ses patientes (parties
du corps qu’il a identifiées sur une image représentant un corps féminin et l’endroit
où il se plaçait [PV aud. 4, annexe]) et à « toucher à cet endroit »
en appuyant avec sa main, mais en aucun cas n’a-t-il fait allusion à une pénétration
digitale, ce qu’il a d’ailleurs catégoriquement nié (PV aud. 4, R. 9 et p. 10
in
initio
« Non, je n’introduis pas
mes doigts dans le vagin »). A l’audience d’appel, l’appelant, en parlant
de F.________, a fini par admettre ce qui suit : « J’ai effectivement d’abord
tenté de la soigner en posant mes mains, mais comme ça ne marchait pas j’ai pratiqué
un toucher pelvien sans doute sans l’avertir au préalable » (p. 27
supra
).
Il n’a donc pas fait qu’adhérer à la demande de la patiente, comme il le prétend
dans sa déclaration d’appel, mais a agi par surprise. Ensuite, le toucher pelvien dont il
se prévaut désormais – après avoir catégoriquement nié les faits tant
devant la police que devant le Procureur (PV aud. 4, R. 14 ; PV aud. 5, lignes 77-79) – ne
prévoit pas de demander à la patiente de faire des mouvements analogues à l’acte
sexuel avec son bassin, geste qui ne peut pas non plus être assimilé un « rééquilibrage
du bassin par l’intérieur du vagin », comme il l’a affirmé en première
instance (jugt, p. 92). En outre, pendant les attouchements, l’intéressé susurrait des
« je t’aime » et s’est rapproché des lèvres de la plaignante,
ce qui ne correspond à aucun protocole thérapeutique. Le fait que la victime ait continué
à aller en consultation chez le prévenu malgré les attouchements subis n’y change
rien, la jeune femme ayant du reste expliqué, de manière parfaitement plausible, les raisons
pour lesquelles elle y était retournée (« Pour moi, c’était moi qui avais
mal interprété les choses. Il me rappelait qu’il était mon ange gardien, ni homme,
ni femme, et que je pouvais lui faire confiance. […] Je me disais que je ne devais pas avoir peur
de lui car mon ex-conjoint allait chez lui. […] Pour moi, B.Z.________ était un thérapeute
en qui je pouvais avoir confiance. », jugt, pp. 65-66
) ;
par ailleurs, elle a refusé, dès la
séance suivante, de s’allonger sur la table de massage. Enfin, si le but thérapeutique
est exclu sans le moindre doute, la seule justification du geste pratiqué sur la plaignante est
la nature sexuelle de l’acte.
C’est donc à juste titre que le prévenu a été reconnu coupable d’acte
d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.18
X.________
5.18.1
Le tribunal a examiné ce cas uniquement dans
le cadre de l’analyse de l’aggravante du métier. Il a retenu que le métier englobait
la tentative d’extorsion au préjudice de X.________ en lui annonçant qu’elle allait
prochainement décéder et qu’elle devait rapidement lui verser 6'000 fr. pour qu’il
la libère, faute de quoi elle mourrait dans l’année.
5.18.2
L’appelant conteste sa culpabilité
pour extorsion et chantage dans le cas de H.________ (cas 22 de l’acte d’accusation), mais
ne conteste pas expressément ce cas (appel, p. 44).
5.18.3
Faute de contestation, la motivation des premiers
juges, certes succincte, est adéquate. On soulignera à ce propos que l’appelant a déclaré
devant les premiers juges « on ne soigne jamais un cancer. On peut le bloquer par les énergies »
(jugt, p. 171), alors qu’il n’a pas hésité à dire à X.________ –
selon les déclarations de cette dernière qu’il ne remet pas en question – que sa
femme avait également eu un cancer et qu’il avait réussi à la soigner à temps
(P. 196). A cela s’ajoute qu’il ne s’est pas limité à mettre en garde la
patiente, comme il l’a prétendu (jugt, p. 171), mais lui a fait craindre un inconvénient
sérieux en lui disant, selon les faits non contestés, que si elle ne faisait rien, elle mourrait
dans l’année, qu’elle était sous l’emprise de la magie noire qui était
la cause de ses problèmes et que pour s’en libérer elle devait lui verser de l’argent
(P. 195). Il ne l’a pas non plus orientée vers un médecin, tandis qu’il a affirmé
que de manière générale il le faisait « de toute façon, quoi qu’il
arrivait » (PV aud. 30, lignes 203-204), avant de tenir des propos plus nuancés à
cet égard (jugt, p. 171 « J’ai dit que soit on devait regarder pour bloquer le processus,
soit qu’elle devait aller trouver un médecin »). Il ne fait aucun doute que l’appelant
a menacé la lésée d’un dommage important dont la survenance ou non était présentée
comme dépendante de sa volonté et que la lésée a pris au sérieux. En essayant,
dans ces circonstances, de se faire verser un montant de 6'000 fr. qu’il a ensuite réduit
à 2'500 fr., afin de libérer X.________ de l’emprise de la magie noire et de la
soigner – somme que celle-ci n’a finalement pas payée –, le prévenu s’est
rendu coupable de tentative d’extorsion (art. 22 ad art. 156 CP), de sorte que sa condamnation
pour ce chef d’accusation doit être confirmée.
5.19
H.________
5.19.1
Le tribunal a retenu que lors de la première
consultation de H.________, où celle-ci s’était rendue afin d’évoquer la dépression
de son frère, le prévenu avait écrit le nom de ce dernier et sa date de naissance sur
une feuille de papier, avant d’écrire le mot « suicide » en gras au-dessous,
qu’il avait annoncé à la lésée que son frère allait se suicider et qu’il
pouvait l’aider si elle lui versait la somme de 5'500 fr. pour effectuer un rituel au Brésil,
qu’après plusieurs baisses de prix, la victime, complètement décomposée et
craignant pour la vie de son frère, lui avait versé la somme de 1'800 fr. et que, ce faisant,
le prévenu avait commis l’infraction d’extorsion et chantage.
5.19.2
L’appelant soutient qu’on ne comprend
pas pourquoi le fait de prédire le suicide du frère de la plaignante, dépressif depuis
longtemps, ou d’offrir ses services occultes à quelqu’un qui y croit, serait une menace.
Il relève encore que le droit pénal n’est pas là pour protéger les personnes
qui croient à la magie et qui veulent payer pour en bénéficier. Du reste, le frère
de la plaignante n’est effectivement pas mort.
5.19.3
On constatera tout d’abord que lors de son
audition en cours d’enquête, le 1
er
novembre 2018, survenue quelques mois après une séance avec le prévenu, H.________, qui
n’était pas assistée, a affirmé : « Je ne me sens pas loyale envers
B.Z.________. Il ne m’a rien fait et je le vois comme quelqu’un de bienveillant. Tout au
plus, il a profité de mon argent, et encore, j’étais d’accord de lui donner (PV
aud. 3, p. 5
in medio
).
La prénommée est par la suite revenue sur ses déclarations en expliquant, dans un courriel
du 6 février 2020 à son avocat, qu’après avoir « lu et relu son audition »
elle était « abasourdie » par le fait qu’elle avait dit, d’une part,
que B.Z.________ avait été bienveillant et, d’autre part, qu’elle lui avait donné
l’argent car elle avait voulu le faire (P. 193/2). Elle s’est expliquée, dans ce même
courriel, sur l’évolution de sa compréhension des faits, en déclarant qu’au
moment de son audition par la police, elle avait encore peur que le prévenu puisse lui faire du
mal, qu’il avait toujours une emprise sur elle et qu’elle ne se rendait pas compte, à
l’époque, qu’il avait utilisé ses faiblesses. Dans un second courriel du 23 février
2020, elle a encore indiqué que le jour où elle avait parlé de cette situation avec F.________
elle avait reçu un message du prévenu ; ainsi, elle pensait, lors de son audition par
les enquêteurs quelques jours plus tard, qu’il « avait ressenti qqch (
sic
)
contre lui » et elle craignait qu’il était « en colère » et
qu’il pouvait s’en prendre à elle et surtout à ses proches (P. 193/2). Ces explications,
complètes et détaillées, que l’appelant ne remet d’ailleurs pas en question,
permettent de comprendre pourquoi la lésée a nuancé ses propos lors de son audition du
1
er
novembre 2018, allant jusqu’à dire que c’était elle qui était redevable au
prévenu. La victime apparaît crédible dans ses explications. Elle ne s’est pas montrée
vindicative et a reconnu qu’« il n’y a pas eu de viol » et que le fait
qu’elle soit réentendue pourrait lui « porter préjudice » ;
en outre, les précisions qu’elle a apportées s’agissant de la conversation qu’elle
avait eue avec F.________ quelques jours avant d’être entendue par la police sont corroborées
par cette dernière (PV aud. 2, p. 4, par. 5) ; enfin, elle a dit, lors de cette audition, qu’elle
recevait encore des messages de la part du prévenu et que cela la perturbait (PV aud. 3, p. 4, par.
5).
Ensuite, aux débats de première instance, la lésée a décrit et confirmé
son inquiétude pour son frère qui à l’époque des faits était en dépression.
Lorsque l’appelant lui a proposé un rituel au Brésil, elle s’est dit « pourquoi
pas » (jugt, p. 81). Elle a indiqué croire « pas mal à la magie noire.
C’est très courant au Portugal » (jugt, p. 83). Elle a confirmé avoir « ressenti
de la peur par rapport au prévenu », mais elle se disait que « ce n’était
pas possible qu’il [lui] veuille du mal » (
ibidem
).
A l’audience d’appel, la jeune femme a confirmé ses précédentes déclarations
(p. 11
supra
).
Le prévenu a quant à lui déclaré devant les premiers juges que lors de la clairvoyance,
il avait remarqué que le frère de H.________ allait mal et qu’il s’était dit
qu’il fallait faire quelque chose car il existait un risque très important qu’il fasse
une « bêtise », que celui-ci n’était toutefois jamais venu en séance,
que tous les deux à trois mois un maître occultiste brésilien venait à Lausanne et
qu’il (le prévenu) avait « fait le travail » (jugt, pp. 94-95).
Sur la base des déclarations de la plaignante, qui ne sont pas contestées, force est de constater
que l’appelant a exercé une pression psychologique sur une personne crédule, crédulité
qui ne lui a pas échappé. B.Z.________ a d’ailleurs réussi dans un premier temps
à faire croire faussement à la jeune femme que c’était grâce à lui qu’elle
était tombée enceinte et celle-ci l’a même recommandé à son amie D.K.________
qui n’arrivait pas à avoir un deuxième enfant. La plaignante était persuadée
que l’appelant avait un « don » et qu’il pouvait faire de la « magie
noire », comme il le lui avait dit (P. 193/3). Il est indubitable qu’elle a eu peur du
prévenu, qui a continué, après les séances, à lui adresser des messages et qui
lui a par ailleurs fait interdiction de parler du versement prévu à qui que ce soit, son mari
compris – à l’exception de sa mère qui en finançait une
partie –, ce qu’elle a fait. L’appelant a fait craindre à la victime un inconvénient
dont l'arrivée ou non était présentée comme dépendante de sa volonté, en
ce sens qu’il pouvait empêcher le suicide de son frère, lequel était, à l’époque,
« dans un état de détresse » (PV aud. 3, p. 2
in
fine
). Selon la jurisprudence rappelée plus
haut (cf. consid. 5.1.6
supra
),
il importe en outre peu qu'en réalité l'auteur ne puisse pas influencer la survenance de l'événement
préjudiciable et il suffit que la menace soit propre à entraver la victime dans sa liberté
d’action, ce qui a été le cas en l’occurrence (cf. ég. Favre/Pellet/Stoudmann,
Code pénal annoté, 3
e
éd., Lausanne 2007, n. 1.3 ad art. 156 CP et le cas cité d’une victime mise hors d’état
de résister par un rituel d’exorcisme pratiqué par des gitans).
Dans ces circonstances, en se faisant verser, non sans insistance, un montant de 1'800 fr. (P. 193/5)
– dont il s’est du reste reconnu débiteur envers H.________ – afin de pouvoir
prétendument sauver son frère, le prévenu s’est bel et bien rendu coupable d’extorsion.
5.20
B.D.________
5.20.1
Les premiers juges ont considéré que
B.Z.________, comme avec F.G.________ six ans plus tôt, avait très rapidement pris un ascendant
complet sur B.D.________. Celle-ci avait 19 ans au moment où elle l’avait consulté pour
la première fois. Elle avait vécu une enfance très difficile, marquée par le décès
de sa mère alcoolique et un passage chez son père et sa belle-mère où elle n’avait
pas reçu beaucoup d’affection. Interpellée dès la première séance par
le prévenu sur sa vie intime, elle s’était déclarée « prête
à tout » pour retrouver son amour d’enfance, [...]. Pour asseoir son emprise, le
prévenu lui avait fait signer un « consentement aux rites d’ordre sexuel »,
ce qui avait rassuré la victime, celle-ci pensant que si le prévenu lui faisait signer un contrat,
c’était légal. Le prévenu n’avait pas hésité à convoquer la
mère décédée de la jeune femme, assurant à cette dernière que sa mère
donnait son aval à un acte qui la répugnait profondément. Il avait aussi joué sur
la peur de sa victime, déclarant qu’il était hors de question de casser le contrat, à
défaut de quoi les « entités » se retourneraient contre eux. Il avait manipulé
B.D.________ comme une marionnette. Celle-ci avait déclaré que pour elle, B.Z.________ était
un ange qui lui était envoyé, qu’il était là pour son bien et qu’elle
pouvait lui remettre sa vie. Ce faisant, le prévenu avait exercé de la violence structurelle
sur sa victime, annihilant chez elle toute forme de résistance et toute volonté. Le rapport
sexuel complet entretenu au domicile de la victime était ainsi constitutif de viol.
L’infraction d’usure a également été retenue s’agissant du cas deB.D.________.
Les premiers juges ont considéré qu’au cours d’un long processus d’emprise,
le prévenu avait exercé de la violence structurelle sur la lésée, phénomène
qui s’apparentait à de la contrainte et qui avait eu pour effet d’annihiler sa volonté
et sa résistance. La prénommée avait déclaré qu’elle avait « remis »
sa vie au prévenu. Elle lui avait versé 1'000 fr. pour qu’il procède sur elle à
un « rite doublé d’un acte sexuel (3x) », lequel constituait un viol,
et lui avait versé 400 fr. pour qu’il chasse une entité poursuivant sa grand-mère.
Lors des débats, la jeune femme avait remercié le prévenu lorsqu’il s’était
déclaré prêt à la rembourser. Il a été retenu que la lésé avait
été à tel point atteinte par les agissements du prévenu dans sa liberté de décision
qu’elle avait été prête à payer le prévenu pour qu’il abuse d’elle.
Celui-ci devait donc être reconnu coupable d’usure.
5.20.2
L’appelant
fait valoir que la plaignante avait 19 ans lorsqu’elle l’a consulté, qu’il a classiquement
commencé par une thérapie du péricarde, qu’il a ensuite proposé trois rites
impliquant des relations sexuelles, que la plaignante a réfléchi, a décliné l’offre
puis l’a acceptée finalement, qu’elle a signé un document dans ce sens et que le
laps de temps entre le premier et le deuxième rendez-vous n’était pas suffisant pour
l’institution d’une quelconque forme de « violence structurelle », d’autant
moins que la plaignante avait eu le temps de la réflexion. La plaignante, intellectuellement dans
la norme, ne pouvait dès lors qu’avoir compris ce à quoi elle se prêtait en acceptant
l’acte sexuel. Qu’elle le regrette ensuite est une chose, mais cela ne permet pas d’affirmer
qu’on peut retirer rétrospectivement son consentement après l’acte. Il n’y
aurait donc pas de viol, selon l’appelant.
5.20.3
En cours d’enquête, B.D.________ n’a
mentionné aucun trouble psychique particulier à l’époque des faits, si ce n’est
qu’elle était « tellement amoureuse de [...] et aveuglée [qu’elle ne
s’est] pas posée plus de questions que cela » (PV aud. 10, p. 3
in
fine
). La description de l’acte sexuel ne
contient aucune contrainte (PV aud. 10, p. 4
in
initio
). La prénommée a dit ensuite
qu’elle avait eu cette relation « à contre-cœur », mais a expliqué
qu’elle avait pensé que s’il fallait faire cela pour récupérer [...], « pourquoi
pas » (PV aud. 10, p. 4
in
fine
« pourquoi pas s’il suffit
de faire ces trois rites (…) c’est la dernière chance qui me reste »). Elle
a en outre indiqué qu’elle n’aurait jamais consenti à ces actes s’il ne s’agissait
pas de récupérer [...], précisant qu’elle était « prête à
tout » pour arriver à son but (PV aud. 10, p. 5, par. 2). Plus loin, elle a expliqué
qu’elle était « consentante à cet acte » et que « durant
les séances, M. B.Z.________ n’a[vait] pas eu de gestes déplacés » (PV
aud. 10, pp. 6-7).
S’agissant de la question de savoir si le prévenu avait utilisé son état psychologique,
la plaignante a répondu : « Je n’en sais rien. D’un côté je
pense que je dois aussi prendre mes responsabilités. D’un autre oui, il m’a vendu du
rêve et il m’a dit que j’allais récupérer [...] et être heureuse dans
ma vie. J’étais très influençable. J’étais faible psychologiquement »
(PV aud. 10, p. 7, par. 2). La plaignante a encore expliqué que si, dans un premier temps, elle
n’avait pas envisagé de porter plainte, c’était par crainte de l’emprise
du prévenu sur elle (PV aud. 10, p. 9, R. 14), avant de confirmer que les intentions du prévenu
à son égard « étaient bienveillantes » en ce sens qu’il voulait
son bonheur (PV aud.10, p. 10, R. 19 et p. 12, R. 21).
Aux débats de première instance, B.D.________ a tenu pour l’essentiel les mêmes
propos (jugt, pp. 73 à 80). Elle a explicité ses craintes que des entités se retournent
contre elle en cas de rupture du contrat (p. 76). Elle a confirmé qu’elle aurait « effectivement
pu dire non aux trois rites » et qu’elle avait « lu et compris les contrats
et consentements [qu’elle avait] signés » (p. 79). S’agissant des motivations
de l’appelant, elle a déclaré « avec le recul, je ne pense pas que B.Z.________
avait directement le but de me faire du mal » (p. 77
in
fine
), avant de préciser « aujourd’hui
ma façon de voir les choses est tout autre. Je ressens beaucoup de dégoût parce que je
me suis sentie trahie par B.Z.________. Je ne sais pas s’il s’est servi de mon besoin d’affection
pour obtenir des faveurs sexuelles. Je pense qu’il a profité de mon âge et de ma vulnérabilité »
(pp. 77-78). La dernière partie de l’audition a porté sur les conséquences des actes
et de l’enquête et des difficultés qu’elle éprouvait encore actuellement à
assumer cette affaire qui l’avait conduite à la dépression, et elle a affirmé à
cet égard « je porte une part de responsabilité. Je me dis que j’étais
une adulte » (pp. 78-79).
Contrairement à ce qui a été retenu dans le jugement attaqué, on ne trouve nulle
part dans les déclarations de B.D.________ – qui explique elle-même avoir compris tous
les tenants et aboutissants concrets de la proposition du prévenu – une mention de la violence
structurelle que le prévenu aurait exercée, selon les premiers juges, sur sa victime, annihilant
chez elle toute forme de résistance et toute volonté, ce qui ne ressort pas non plus d’autres
moyens de preuve au dossier. Le rapport sexuel complet entretenu au domicile de la victime n'est donc
pas constitutif de viol.
En revanche, le comportement incriminé réalise les conditions d’application de l’art.
193 CP, infraction retenue à titre subsidiaire dans l’acte d’accusation. On constatera
à cet égard que B.D.________ se trouvait à l’époque dans une situation personnelle
qu’elle vivait difficilement. En effet, questionnée sur ses précédentes déclarations
selon lesquelles elle était, au moment des faits, très influençable et faible psychologiquement,
elle a déclaré ce qui suit à l’audience d’appel : « J’explique
qu’il y a eu de la maltraitance de la part de ma mère, qui était alcoolique. Ma mère
est décédée peu de temps avant les faits, soit moins d’un an avant. J’étais
dévalorisée et je souffrais de manque d’amour. Je cherchais quelqu’un qui croyait
en moi. Je souffrais d’un syndrome d’abandon aussi car ma sœur avait toujours été
la préférée. J’avais besoin de quelqu’un qui me voulait du bien. J’ai
dit tout cela à M. B.Z.________. Nous avons parlé avec le prévenu de mon syndrome d’abandon,
de ma dévalorisation, des violences que j’ai subies, de mon manque d’amour et du décès
de ma mère. » La jeune femme, qui a été claire et constante dans ses déclarations,
est apparue sincère tant devant les enquêteurs que devant les magistrats et, comme on l’a
vu, a été très mesurée dans ses propos concernant le prévenu, est parfaitement
crédible ; ce dernier s’est d’ailleurs dit « d’accord »
avec les déclarations de la victime « dans les grandes lignes » (p. 31
supra
).
Il est indéniable qu’il existait une fragilité psychologique chez B.D.________, tout
comme il est évident que B.Z.________ était parfaitement conscient de l’état psychologique
dans lequel se trouvait la jeune femme qui, jeune et naïve, lui a dit et répété qu’elle
était prête à tout pour récupérer son premier amour (PV aud. 10, p. 7, par.
2). Le prévenu a exploité la détresse de la patiente, qui croyait en ses « pouvoirs »
et qui s’est confiée à lui en lui parlant des violences subies, de son manque d’amour,
du syndrome d’abandon, de sa dévalorisation et du décès de sa mère (cf. jugt,
p. 77). L’appelant, qui s’est présenté comme son ange gardien asexué (jugt,
pp. 76-77), l’a convaincue qu’elle n’avait d’autre choix que de faire ce qu’il
lui proposait afin de récupérer [...], auquel elle était très attachée et qui
avait été pour elle « un énorme soutien (…) [pendant] la période
la plus critique de la vie de [s]a maman» ainsi que par la suite, lorsque celle-ci était décédée
(PV aud. 10, p. 8, par. 1 et 2). Il lui a ainsi dit qu’il pouvait entrevoir un avenir pour elle
et [...], qui était encore amoureux d’elle, mais que ce dernier était freiné, car
il la considérait comme une fille facile, que la seule solution pour que ce dernier change d’opinion
et revienne définitivement vers elle était de les relier sexuellement en effectuant trois rites
magiques consistant en trois rapports sexuels complets avec lui-même. Il a ajouté qu’il
avait déjà pratiqué ces rites avec deux autres clientes et qu’elles avaient été
satisfaites du résultat, alors que tel n’est pas le cas, comme il l’a admis à l’audience
d’appel (p. 9
supra «
Vous
me demandez s’il est parfois arrivé que le rituel impliquant des relations sexuelles avec
moi produise le retour de l’être aimé ; ça ne s’est jamais produit »).
La victime a certes pris le temps de la réflexion, mais encore une fois le prévenu a su la
convaincre du caractère strictement professionnel de la prestation en lui disant qu’elle ne
devait pas le voir comme un être humain (jugt, p. 74) et que le rite proposé était le
seul moyen de faire revenir [...], qu’elle n’avait entretemps plus revu mais qui, selon le
prévenu, avait des sentiments pour elle. Il est allé jusqu’à déclarer que sa
mère était avec eux, qu’elle était fière d’elle et qu’elle avait
« bien compris que ce n’était pas un acte pervers mais qu’il [B.Z.________]
était là pour [s]on bien » (jugt, pp. 74
in
fine
et 75).
Le prévenu a ainsi conditionné sa victime, usant de sa fragilité. Il a profité de
cette faiblesse en portant atteinte au libre arbitre de B.D.________, qui était convaincue de ses
capacités paranormales, pour lui imposer l’acte sexuel. D’ailleurs, l’appelant,
qui a fini par admettre matériellement les faits après les avoir partiellement contestés
(PV aud. 29, lignes 108 ss ; jugt, p. 94), a lui-même reconnu que les patientes avec lesquelles
il avait eu des relations sexuelles étaient prêtes « à faire n’importe
quoi » pour récupérer leur amour et qu’il en avait « profité
pour coucher avec elles » (p. 7
supra
).
Ensuite, la mention de l’injonction de garder le silence ressort non seulement des déclarations
de la plaignante (PV aud. 10, p. 9, R. 15) mais également du contrat du 30 avril 2018 (P. 156/3)
(PV aud. 22, annexe).
Quant à la thèse du « rituel sexuel » que l’appelant a persisté
à soutenir en appel (p. 31
supra
),
elle est en totale contradiction avec ses précédentes déclarations selon lesquelles les
rapports sexuels entretenus avec certaines victimes, dont notamment B.D.________, avaient été
des « plans culs », comme déjà relevé dans le cas de F.G.________.
Que la plaignante soit, peu après, retournée en consultation chez le prévenu pour des
problèmes de dos et qu’elle ait encore conseillé à sa grand-mère d’aller
le voir pour qu’il chasse une entité qui la poursuivait ne rend pas pour autant licite le
comportement de l’appelant. Les explications qu’elle a données en première instance
à cet égard sont éloquentes et confirment la profonde confiance qu’elle avait en
lui à l’époque (jugt, p. 76).
Ainsi, au vu de éléments qui précèdent, B.Z.________ doit en définitive être
condamné pour abus de la détresse au sens de l’art. 193 CP dont les conditions d’application
sont réalisées eu égard au comportement reproché.
5.20.4
En ce qui concerne l’usure (art. 157 CP), il est admis que B.D.________ a versé 1'000 fr.
à B.Z.________ – montant dont il s’est reconnu débiteur envers elle – pour
qu’il procède au rituel du « retour affectif » de l’homme qu’elle
convoitait, rituel qui comprenait trois actes sexuels illicites, dont un a effectivement eu lieu (« rite
doublé d’un acte sexuel » [P.156/3]). Or, dès lors que l’on retient que
le prévenu a profité de la détresse de la victime pour lui imposer un tel acte, il est
cohérent de retenir que celui-ci l’a conduite, par l’exploitation de sa situation de
faiblesse, à lui accorder, en échange de prestations illicites, des avantages pécuniaires
en disproportion évidente avec celles-ci sur le plan économique (cf. consid. 5.1.7 supra).
Comme on l’a vu, le prévenu a lui-même évoqué une manipulation de sa victime
puisqu’il a admis qu’il en avait « profité pour coucher avec elle »
et que son objectif était un « plan cul ».
La condamnation de B.Z.________ pour usure (art. 157 CP) doit donc être confirmée.
5.21
Y.________
5.21.1
Les premiers juges ont retenu que le prévenu
avait profité de la position particulière de Y.________, qui était couchée sur sa
table de massage, pour passer la main sous la culotte de la patiente avant de lui enfoncer subrepticement
un de ses doigts non gantés dans le vagin et que, par ces faits, il s’était rendu coupable
d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.21.2
L’appelant rappelle les faits retenus, mais
n’invoque rien pour sa défense, si ce n’est qu’il a pratiqué « un
geste thérapeutique un doigt dans le vagin » (appel, pp. 39-40).
5.21.3
Comme déjà relevé dans d’autres
cas similaires examinés ci-avant, il n’y a rien de thérapeutique dans ce geste, que le
prévenu a du reste d’abord contesté, insistant sur le fait que la plaignante racontait
des « affabulations » (PV aud. 29 ; jugt, p. 129), avant de l’admettre
dans son appel. En particulier, l’argument selon lequel il aurait décelé un problème
chez Y.________ nécessitant le toucher pelvien (p. 33
supra
)
– ce qu’elle conteste – ne vaut rien, puisque cette technique n’implique de toute
manière pas d’introduire par surprise des doigts non gantés dans le vagin de la patiente,
pas plus que le fait – admis par l’intimée – qu’il lui ait annoncé
qu’il devait la « toucher à certains endroits » (PV aud. 8, p. 4
in
initio
) ne justifiait une pénétration
digitale impromptue. D’ailleurs, l’appelant a lui-même fini par admettre qu’il
n’avait pas averti la plaignante du geste qu’il allait pratiquer (p. 33
supra
),
ce qui explique pourquoi celle-ci a été surprise, comme elle l’a toujours indiqué.
Dans ces circonstances, il ne fait aucun doute que le prévenu a exploité l’état
d’impuissance de la victime, allongée sur la table de massage, pour commettre un acte d’ordre
sexuel, de sorte qu’il y a lieu de confirmer que le prévenu s’est rendu coupable d’acte
d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP.
5.22
C.V.________
5.22.1
Le tribunal a retenu qu’aux débats,
C.V.________ avait décrit de façon précise comment le prévenu l’avait mise
hors d’état de résister. Arrivée à la séance, elle s’était
sentie mal en raison des difficultés qu’elle rencontrait avec son compagnon. Le prévenu
lui avait dit qu’il allait regarder si elle était enceinte. Après avoir effectué
un massage du péricarde, il lui avait signalé que son chakra sexuel n’allait pas. Il
avait alors mis la patiente sous hypnose. A un moment, elle n’était « plus là »,
bien qu’elle ne fût pas endormie. Son esprit n’était plus connecté avec elle-même.
C’était comme si elle était dans un autre monde, dans un état second. En caressant
les seins de sa victime par des mouvements circulaires autour des tétons, puis en introduisant un
doigt non ganté dans son vagin, le prévenu s’était rendu coupable de deux contraintes
sexuelles distinctes. De plus, en demandant de façon insistante à sa victime de se masturber
en pensant à lui et de noter ses sensations, alors que celle-ci était encore mineure au moment
des échanges de messages, certains échanges étant intervenus avant le 7 août 2018,
le prévenu avait commis l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des personnes
dépendantes au sens de l’art. 188 ch. 1 CP. A cet égard, les premiers juges ont relevé
que le prévenu avait lui-même déclaré aux débats qu’il avait eu connaissance
lors de la première consultation du 12 juillet 2018 que C.V.________ était mineure.
5.22.2
L’appelant conteste l’existence d’un
lien de dépendance avec C.V.________ et, partant, l’application de l’art. 188 ch. 1
CP. Pour lui, un tel lien ne peut se tisser que sur une certaine durée. Il faut en outre, pour retenir
l’infraction, que la victime soit mineure. Or celle-ci l’a consulté seulement 25 jours
avant sa majorité et les actes masturbatoires se sont produits quatre jours avant cette date, alors
que, quand elle était mineure, il n’y a eu que deux séances, sans contacts entre ces
deux séances. Une telle relation ne serait, selon l’appelant, pas suffisante pour retenir
un lien de dépendance, et encore moins la mise à profit d’un tel lien pour amener la
mineure à un acte d’ordre sexuel (appel, pp. 14-15). En ce qui concerne les contraintes sexuelles,
l’appelant, bien qu’il indique contester toutes les infractions, ne motive pas son appel
sur ce point.
5.22.3
S’agissant de l’infraction d’actes
d’ordre sexuel avec des personnes dépendantes (art. 188 CP), C.V.________ ne s’est exprimé
ni dans son procès-verbal d’audition en cours d’enquête (PV aud. 9) ni lors de
sa déposition aux débats (jugt, pp. 104 ss) sur la relation qui la liait à l’appelant
au moment où celui-ci lui avait demandé de se masturber en pensant à lui et de noter ses
sensations. Or, comme le plaide l’appelant, selon la jurisprudence, n'importe quelle infériorité
du mineur face à l'adulte ne génère pas une relation de dépendance (cf. consid. 5.1.1
supra
).
En l’espèce, s’il est admis que C.V.________ est allée la première fois chez
B.Z.________ le 12 juillet 2018, les autres séances – entre lesquelles celui-ci lui demandait
de se masturber – ont eu lieu tant avant qu’après ses 18 ans, sans que l’on puise
déterminer avec exactitude leur date, l’intimée ayant reconnu s’être « un
peu mélangée » sur les dates (jugt, p. 104). De plus, et contrairement à ce
que l’appelant semble indiquer dans son appel, C.V.________ n’a pas procédé aux
actes recommandés par le prévenu, ayant elle-même déclaré : « Pour
vous répondre, je ne l’ai jamais fait » (PV aud. 9, p. 4, par. 2). Cela révèle
que la victime pouvait en tout cas prendre des distances avec ce que lui demandait l’appelant.
On ne se trouve donc pas en présence d’une situation où le mineur, bien qu'opposé
aux exigences de l'auteur, n'ose pas refuser en raison de la position dominante de ce dernier, comme
l’exige la jurisprudence. Il s’ensuit que la critique est matériellement fondée
et qu’il y a dès lors lieu d’abandonner l’infraction d’actes d’ordre
sexuel avec des personnes dépendantes au sens de l’art. 188 ch. 1 CP.
5.22.4
Concernant les deux actes d’ordre sexuel
(caresse sur les seins et introduction d’un doigt dans le vagin) retenus, l’appelant a d’abord
déclaré n’avoir jamais « touché » la plaignante mais s’être
limité à appliquer la « méthode de l’effleurement » (PV aud.
30, lignes 228 ss), ce qu’il a confirmé aux débats, tout en affirmant qu’il pensait
que la jeune femme s’était laissé manipuler par sa tante Y.________ (jugt, p. 130). A
l’audience d’appel, il a admis avoir pratiqué le toucher pelvien mais a nié avoir
fait des mouvements circulaires autour des tétons de la jeune femme (p. 35
supra
).
Le prévenu, qui a reconnu la matérialité des faits exposés dans l’acte d’accusation
(p. 8
supra
)
avant de les contester à nouveau, n’est pas crédible dans ses dénégations,
au contraire de la victime, qui a toujours été constante dans ses explications et n’a
pas cherché à accabler son agresseur ; rien n’indique au surplus qu’elle aurait
été manipulée par sa tante, étant d’ailleurs retournée chez B.Z.________
malgré les attouchements subis et alors que cette dernière avait entre-temps cessé d’y
aller. Les actes reprochés au prénommé, qui ne relèvent absolument pas du but thérapeutique
– ce qui n’est du reste pas plaidé spécifiquement dans le cas d’espèce
–, ont donc bel et bien eu lieu.
Il reste à établir si ces faits réalisent l’infraction de l’art. 189 CP, retenue
par le tribunal, ou plutôt celle de l’art. 191 CP, envisagée à titre subsidiaire
dans l’acte d’accusation. On constatera à cet égard que devant la police, la plaignante
a déclaré que lorsque ces attouchements avaient eu lieu, elle n’était « pas
vraiment consciente » car en état d’hypnose, mais a été en mesure de décrire,
pendant qu’elle avait les yeux fermés, ce que le prévenu faisait, en particulier les
parties du corps qu’il avait touchées et dans quel ordre, précisant « il n’a
jamais touché les tétons mais me caressait autour » (PV aud. 9, p. 3, par. 4). Elle
a ensuite ajouté ce qui suit : « A un moment donné, je me suis réveillée
et j’ai vu et senti qu’il avait la main dans ma culotte. (…) J’ai alors ouvert
les yeux. (…) Il me touchait, il avait un doigt dans mon vagin » (PV aud. 9, p.3
in
fine
). Lors des débats de première instance,
elle a indiqué ce qui suit : « A un moment, je n’étais plus là, bien
que je n’étais pas endormie. Je savais que physiquement j’étais là, mais mon
esprit n’était plus connecté avec moi-même. C’est comme si j’étais
dans un autre monde. J’étais dans un état second. C’est la sensation physique des
doigts dans mes parties génitales qui m’a fait revenir à moi-même. Je n’ai
pas compris ce qu’il se passait. » (jugt, p. 104). Elle a confirmé ses déclarations
à l’audience d’appel (p. 34
supra
). Les déclarations de la jeune femme
sont relativement vagues et insuffisantes pour retenir un moyen de contrainte, ayant elle-même reconnu
qu’elle n’était pas endormie au moment des actes, de sorte qu’il existe un doute
sur l’état (conscience, semi-conscience ou inconscience) dans lequel elle se trouvait. L’appelant
a quant à lui toujours nié que la jeune femme était endormie ou absente (jugt, p. 129 ;
p. 35
supra
).
L’infraction de contrainte sexuelle doit donc être abandonnée, au bénéfice
du doute.
Les actes commis, dont la motivation sexuelle est évidente à défaut de toute fin thérapeutique,
relèvent en revanche de l’art. 191 CP, l’appelant ayant agi par surprise comme l’a
déclaré à maintes reprises la plaignante (PV aud. 9, p. 4, par. 1 « il
ne m’a jamais dit ce qu’il devait faire pour soigner le chakra sexuel » ;
jugt, p. 104 « je n’ai pas compris ce qu’il se passait » et p. 105 « cela
m’a tellement choquée » ; cf. ég. p. 34
supra
« il n’avait jamais été question d’un tel geste, ni explicitement, ni
implicitement »). La surprise explique du reste l’impression de la jeune femme d’avoir
été incapable de réagir. Il s’ensuit que pour les attouchements en cause, qui doivent
être considérés dans leur ensemble, étant intervenus successivement au cours de la
même séance, l’appelant s’est rendu coupable d’acte d’ordre sexuel
sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP.
5.23
La grand-mère de B.D.________
5.23.1
Les premiers juges ont traité ce cas, décrit
sous chiffre 26 de l’acte d’accusation (cf.
supra
consid. 2.19.2 dans la partie « En fait »),
avec celui concernant B.D.________ et ont retenu l’usure pour le motif que la prénommée
avait versé 400 fr. au prévenu pour qu’il chasse une entité poursuivant sa
grand-mère, somme que celui-ci avait justifié par l’achat de cartes. B.D.________ et
sa grand-mère n’avaient jamais vu les cartes que B.Z.________ disait avoir achetées et
cette dernière avait continué à ressentir la présence de l’entité.
5.23.2
L’appelant conteste l’emprise et toute
contrainte ayant amené au versement de la somme d’argent (appel, p. 43).
5.23.3
Contrairement au cas de B.D.________, où
il a été retenu que le prévenu avait exploité sa détresse pour se faire verser
de l’argent (cf. consid. 5.20.4
supra
),
on ne discerne ici, selon les faits décrits, aucune situation de faiblesse. La grand-mère de
la prénommée s’est en effet spontanément rendue chez le prévenu sur recommandation
de B.D.________ car elle avait « comme quelque chose qui la poursuivait (…), une entité
qui lui faisait du mal » (PV aud. 10, p. 5
in
fine
). A cela s’ajoute que la plaignante
a admis n’avoir pas assisté à la séance et être revenue récupérer
sa grand-mère à la fin, que celle-ci a invité le prévenu à venir à son
domicile en Espagne et qu’il a alors été convenu qu’il se rende une fois chez elle
en compagnie de la plaignante « pour enlever ces entités » (jugt, p. 79). Le
montant versé de 400 fr. n’apparaît par ailleurs pas être en disproportion évidente
avec la prestation fournie ou promise (cf. Dupuis et al., op. cit., n. 26 ad art. 157 CP et les exemples
cités).
Il convient donc, au bénéfice du doute, d’abandonner l’infraction d’usure
pour ce cas.
5.24
I.O.________
5.24.1
Les premiers juges ont considéré que
le baiser déposé par surprise sur la bouche d’I.O.________ ainsi que la phrase « chez
toi, en bas, on voit que cela fait longtemps que ça dort, mais je m’en occuperai plus tard »,
qui avaient eu lieu dans un cadre prétendument thérapeutique, constituaient autant de désagréments
causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel
au sens de l’art. 198 CP. En revanche, l’usure
n’a pas été retenue.
5.24.2
L’appelant conclut à libération
de tous les chefs d’accusation retenus, mais il ne semble pas avoir conscience qu’il a été
condamné pour ce cas, puisqu’il ne le mentionne pas dans la liste des infractions retenues
contre lui (appel, p. 7) et n’en parle pas dans la motivation de son appel.
5.24.3
Le raisonnement des premiers juges est adéquat
et peut être suivi. Tout d’abord, il ne fait aucun doute que les faits – sur lesquels
le prévenu ne revient plus après les avoir contestés (PV aud. 29, ligne 151) – ont
eu lieu dans la mesure décrite par la plaignante, qui s’est expliquée de manière
détaillée et claire (PV aud. 14 ; jugt, pp. 149-150) ; il n’y a d’ailleurs
aucune raison que l’intéressée, qui a déclaré qu’il n’y avait « pas
eu de soucis au niveau de [s]on intimité » lors des séances (PV aud. 14, p. 4
in
initio
), ait ensuite inventé cette partie
du récit, d’autant moins que le reste, soit la partie concernant le versement de l’argent
pour les prestations fournies, est exact et même admis par l’appelant. Cela étant, on
relèvera que le baiser sur la bouche avait objectivement une connotation sexuelle, et il importe
peu que la plaignante, qui n’y avait pas consenti et qui avait déclaré maintenir sa plainte
(jugt, p. 142), ait ensuite affirmé que ce geste n’avait selon elle pas une telle connotation
(jugt, p. 149
in fine
).
On relèvera sur ce point que ce comportement a eu lieu lors d’une séance de thérapie
et alors que l’appelant avait pris l’habitude de dire « je t’aime »
à sa patiente. Ce geste a surpris cette dernière (PV aud. 14, p. 4
in
initio
; jugt, p. 149) et le prévenu
s’en est d’ailleurs excusé immédiatement. Quant aux propos « chez toi,
en bas, on voit que cela fait longtemps que ça dort », ils ont également été
tenus lors d’une séance de thérapie et ont choqué la plaignante (
ibidem
),
qui n’avait du reste rien fait pour provoquer ces paroles grossières, n’ayant jamais
parlé de sa sexualité avec l’appelant (PV aud. 14, p. 4, par. 3) ; ils ont manifestement
une connotation sexuelle.
Au vu de ces éléments, il y lieu de confirmer la condamnation pour désagréments causés
par la confrontation à un acte d’ordre sexuel au sens de l’art. 198 CP.
5.25
D.K.________
5.25.1
Les premiers juges ont retenu que D.K.________
avait elle aussi décrit de façon saisissante aux débats comment le prévenu l’avait
mise hors d’état de résister à ses actes. Celui-ci l’avait allongée sur
la table de massage et l’avait mise en confiance en lui déclarant qu’il était son
ange gardien. Sentant qu’elle avait peur, il l’avait rassurée. La victime suivait ses
indications, par exemple ouvrir les yeux. Le prévenu respirait très fort et frôlait sa
bouche. C’était le prévenu qui avait descendu le pantalon de la jeune femme jusqu’à
hauteur des genoux. Il l’avait alors masturbée en lui caressant le clitoris, provoquant trois
orgasmes successifs. La victime avait déclaré qu’elle ne pouvait rien faire. Elle était
tétanisée. C’était comme dans un rêve. Sa tête lui dictait quelque chose
mais elle n’arrivait à rien faire. Après les faits, le prévenu l’avait réveillée,
l’avait rassise sur un fauteuil et l’avait fait repartir en hypnose. La suite était
un trou noir pour elle. Le tribunal a considéré qu’en masturbant la plaignante alors
qu’elle était dans un état second, le prévenu s’était rendu coupable
de contrainte sexuelle. De plus, en apposant sa main sur la culotte de la victime (ndr : l’acte
d’accusation retient qu’il l’a mise « dans la culotte ») et en
lui touchant l’extérieur du sexe avant que la victime passe dans un état second, le prévenu
s’était rendu coupable de l’infraction d’acte d’ordre sexuel commis sur
une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP, la victime ne
s’attendant absolument pas à de tels attouchements.
5.25.2
L’appelant, qui ne conteste pas la matérialité
des faits, explique que les gestes qui lui sont reprochés correspondaient à la thérapie
adaptée à la situation de la plaignante, soit à « des protocoles d’ouverture
du corps et du toucher pelvien ». Il n’y avait ainsi rien de sexuel et il n’était
pas excité. En outre, H.________ l’avait bien avertie que les méthodes qu’il utilisait
impliquaient qu’il touche et travaille sur les parties génitales. Il n’y aurait donc
aucune infraction, de sorte qu’il devrait être libéré pour ce cas.
5.25.3
On constatera d’emblée, avec l’appelant,
que lorsqu’il a, dans un premier temps, mis sa main dans la culotte de la victime et touché
l’extérieur du sexe, celle-ci pouvait s’y attendre – même si elle trouvait
son comportement « extrêmement bizarre » (PV aud. 1, p. 2, R. 5) –, dans
la mesure où, d’une part, son amie H.________ lui avait auparavant expliqué qu’il
était « possible qu’il doive lui toucher les parties intimes » (PV aud.
3, p. 4, par. 3) et où, d’autre part, le prévenu, qui venait de lui descendre les pantalons,
lui avait dit qu’il était obligé d’« entrer dans sa sphère pour
l’énergie ». Le geste litigieux n’est donc pas constitutif d’acte d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de résistance au sens de l’art. 191 CP, contrairement
à ce qu’ont retenu les premiers juges.
Concernant la pénétration digitale qui a suivi, le tribunal a retenu qu’elle avait été
effectuée sous la contrainte, dès lors que la victime était, à ce moment-là,
dans un « état second ». On ne saurait suivre ce raisonnement. En effet, lors
de son audition par la police le 27 octobre 2018, soit le lendemain des faits, l’intimée,
qui a été en mesure de retranscrire les paroles et gestes de son agresseur, a déclaré
« je me sentais comme endormie », puis, après avoir décrit l’acte
et les propos tenus par son agresseur, elle a ajouté « j’avais les yeux fermés,
j’étais là sans être là. Je ne sais pas si j’étais en hypnose »,
en précisant, quelques lignes plus loin, « ensuite, je me suis endormie complètement »
(PV aud. 1, p. 3
in initio
).
Ainsi, comme dans les cas similaires de T.________ et Y.________, les déclarations de la victime
sont relativement vagues et insuffisantes pour retenir un moyen de contrainte, de sorte qu’il existe
un doute sur l’état dans lequel elle se trouvait lors de l’acte litigieux. L’appelant
a quant à lui nié que la jeune femme était endormie ou absente. L’infraction de
contrainte sexuelle doit donc être abandonnée.
L’acte commis relève en revanche de l’art. 191 CP. Comme déjà indiqué
ci-avant (cf. consid. 4.2 et 5.10.3
supra
),
même si l’on admet que le toucher pelvien est une thérapie, le geste litigieux –
que le prévenu a d’abord catégoriquement contesté, en donnant des motivations grotesques
pour tenter d’expliquer les déclarations de l’intimée qui venaient de lui être
lues par la police (PV aud. 4, pp. 11 et 12 « c’est dans [s]a tête »,
« ce n’est pas un vrai orgasme, c’est l’énergie qui remonte » ;
cf. ég. jugt, p. 131), avant de les reconnaître en appel – correspond moins au toucher
pelvien qu’à un attouchement sexuel. En effet, il n’y a rien de thérapeutique dans
le fait de demander à la patiente de faire des mouvements de bassin pour simuler un rapport sexuel
et dans les propos « Est-ce que tu sens que ça chauffe ? », « Est-ce
que tu sens que ça coule ? », « Je t’aime, je t’aime, je t’aime ».
Dans ces circonstances, la motivation sexuelle du geste est évidente. En outre, la victime a dit
avoir été « tétanisée » par cet acte (jugt, p. 111), ce qui est
parfaitement compréhensible, dès lors qu’après lui avoir touché l’extérieur
du sexe, le prévenu avait entretemps apposé les mains sur le bras et le ventre en lui disant
de se détendre, ce qu’elle avait fait, pensant les attouchements terminés (PV aud. 1,
p. 2
in fine
et
p. 3). La surprise explique, pour ce cas également, l’impression de la jeune femme d’avoir
été incapable de réagir. Par conséquent, par cet attouchement, l’appelant s’est
rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens
de l’art. 191 CP.
5.26
F.L.________
5.26.1
Le tribunal a retenu que le prévenu avait
profité de la position particulière de sa patiente, qui était couchée sur sa table
de massage, pour insérer par surprise un doigt non ganté dans son vagin et que, par ces faits,
il s’était rendu coupable d’acte d’ordre sexuel sur une personne incapable de
résistance
au
sens de l’art. 191 CP.
5.26.2
L’appelant fait valoir que la patiente a
« bénéficié » (
sic
)
de la pénétration du doigt dans le vagin pour déblocage du bassin et du périnée.
Il admet la matérialité des faits mais soutient qu’il a appliqué le protocole du
toucher pelvien. Du reste, il n’en a conçu aucune excitation. Finalement, faute de plainte,
la contravention à l’art. 198 CP ne pouvait pas être retenue contre lui.
5.26.3
Contrairement à ce qu’il prétend,
l’appelant, qui a d’abord nié les faits (jugt, p. 134) avant de les admettre en appel,
a commis des actes qui ne correspondent, comme chaque fois, pas au protocole qu’il invoque. La
motivation sexuelle est la seule pertinente, d’autant plus si l’on tient compte des propos
tenus tout de suite après par le prévenu « Tu as vu comme tu étais mouillée,
cela veut dire que mon travail a fonctionné ». La plaignante, qui n’a pas déposé
plainte et dont les propos sont mesurés et précis, est parfaitement crédible lorsqu’elle
explique que peu avant, son agresseur lui avait posé la main au niveau des ovaires, sur la peau,
et qu’il lui avait ensuite dit que c’était terminé, avant de lui demander s’il
pouvait la toucher à nouveau, ce qu’elle avait accepté en pensant qu’il allait
poser sa main sur son bas ventre « comme il l’avait fait au départ » (PV
aud. 16, p. 3, par. 3; jugt, p. 126). Dans ce contexte, il est indubitable que le prévenu,
en mettant ensuite un doigt dans le vagin de la patiente, couchée sur sa table de massage, a agi
par surprise, comme celle-ci l’a confirmé (
ibidem
),
ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas expressément, de sorte que sa condamnation pour
acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance
au sens de l’art. 191 CP doit être
confirmée.
Enfin, l’art. 198 CP n’a pas été retenu dans ce cas, mais dans celui concernant
I.O.________ (cf. consid. 5.24.3
supra
).
La critique de l’appelant sur ce point tombe donc également à faux.
6.
En définitive, l’appelant sera reconnu
coupable de tentative d’extorsion et chantage, extorsion et chantage, usure, contrainte sexuelle,
actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus
de la détresse et désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre
sexuel.
S’agissant des infractions patrimoniales, l’aggravante du métier, admise en première
instance, ne peut pas être confirmée, au vu du nombre de cas finalement retenus, soit une extorsion,
une tentative d’extorsion et trois cas d’usure en sept ans (entre 2011 et 2018) portant sur
un montant total de 21'580 fr., mais dont 15'580 fr. – déduction faite des 6'000 fr. concernant
la tentative d’extorsion pour le cas de X.________ – ont effectivement été versés
(à savoir 8'480 fr. [F.G.________] + 4'300 fr. et non 3'700 fr. retenus par le tribunal [N.________]
+ 1'000 fr. [B.D.________] + 1'800 fr. [H.________]).
7.
7.1
L’appelant fait valoir qu’il aurait
dû bénéficier d’une diminution de responsabilité à tout le moins légère
et requiert qu’il soit soumis à une nouvelle expertise psychiatrique « afin de déterminer
et le risque de récidive et sa responsabilité pénale ».
7.2
Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue
la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier
le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
7.3
L’appelant a été soumis à
une expertise psychiatrique. Le rapport (P. 119) retient un trouble mixte de la personnalité,
narcissique et borderline, trouble décrit comme grave et présent au moment des faits (pp. 26-27).
Néanmoins, les experts n’ont pas mis en évidence des éléments psychopathologiques
susceptibles d’avoir pu altérer les capacités cognitives et volitives. La responsabilité
pénale a été considérée comme pleine et entière (p. 27). Un complément
d’expertise a été déposé, principalement axé sur le risque de récidive
(P. 137). Les experts ont jugé qu’au vu des modalités de fonctionnement du prévenu,
le risque de récidive était élevé pour des faits de même nature que ceux reprochés.
L’appelant a, dans un premier temps, renoncé expressément à la mise en œuvre
d’une deuxième expertise tout en contestant le diagnostic posé par les experts (P. 126),
puis a indiqué, dès réception du complément d’expertise, qu’il avait
« pris conscience qu’on avait diagnostiqué chez lui des troubles et que ceux-ci
étaient susceptibles de répondre à un traitement » (P. 139). Par courrier du
5 mai 2020 (P. 217), soit dans le délai de l’art. 331 CPP, il a requis l’audition de
trois témoins, mais pas la mise en œuvre d’une nouvelle expertise, respectivement d’un
second complément d’expertise.
L’appelant a soumis l’expertise officielle à un médecin de son choix, le DrP.J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a procédé, le 19 juin 2020,
à une « analyse critique » de l’expertise (P. 249/2). Pour le Dr P.J.________,
les experts ont donné une importance excessive à la « dimension narcissique »
au détriment de la « dimension borderline ». L’appelant lui est apparu
davantage « comme un homme psychiquement fragile et dévalorisé par son âge et
son état de santé que comme un prédateur sexuel égoïste, ne visant que sa propre
satisfaction ». Il estime qu’une responsabilité restreinte de façon légère
ou moyenne devrait par conséquent être reconnue chez M. B.Z.________ » (P. 249/2,
p. 4).
L’expert L.N.________ a été entendu aux débats (jugt, pp. 144-148), sur requête
de la défense (jugt, p. 5). Soumis à la question, il a confirmé et explicité ses
conclusions, en maintenant que la responsabilité pénale de B.Z.________ était entière,
soit « en d’autres termes, [il] savait et voulait ce qu’il faisait, malgré
les troubles de la personnalité dont il souffre » (p. 147).
L’appelant reprend à son compte l’argumentation du Dr P.J.________ (appel, pp. 47-49).
Cette dernière appréciation n’a cependant pas le poids de l’expertise, le Dr P.J.________
indiquant n’avoir même pas rencontré l’appelant (P. 249/2, p. 4
in
fine
). Celui-ci n’apporte aucun élément
permettant de s’écarter des conclusions de l’expert officiel. Par ailleurs, l’expertise
et son complément sont clairs et étayés par les explications données à l’audience
de première instance par le Dr L.N.________. Il n’y a ainsi pas matière à procéder
à une nouvelle expertise, comme le requiert l’appelant (appel, pp. 3 et 49).
Quant aux « éventuelles pathologies sous-jacentes » auxquelles se réfère
l’appelant (appel. p. 48), force est de constater qu’elles ont été discutées
par les experts, qui sont parvenus à la conclusion, sur la base notamment de leurs propres constatations
et après avoir exposé, de manière détaillée, les éléments ressortant
des divers documents médicaux, dont ceux cités par le prévenu, qu’un examen neuropsychologique
approfondi dans le cadre expertal carcéral n’était pas nécessaire et que de toute
manière, le résultat de cet examen ne modifierait pas leurs conclusions (P. 119, p. 25). Il
n’y a aucune raison de s’écarter de cette appréciation. De ce point de vue également,
une nouvelle expertise psychiatrique ne se justifie pas.
On retiendra donc une responsabilité pénale pleine et entière. Quant au risque de récidive,
que les experts ont considéré comme élevé pour des faits de même nature, il
n’y a pas lieu non plus de s’écarter de l’expertise sur ce point et l’appelant
ne soulève d’ailleurs aucun élément susceptible de revenir sur cette conclusion.
8.
8.1
L’appelant conteste la peine qui lui a été
infligée. Il estime que celle-ci a été fixée sans grand discernement, principalement
en raison du fait qu’il y avait beaucoup de cas et de victimes. Il est faux de considérer
que chaque viol vaut au moins trois ans de peine privative de liberté car c’est méconnaître
que les peines prononcées par nos tribunaux sont bien inférieures. Il cite quelques cas qui
vont dans son sens. On ne peut pas non plus lui reprocher ses travaux occultes, puisque ses clients venaient
précisément pour cela. On ne peut pas davantage lui reprocher les actes qu’il a commis
pour soigner et aider. Par ailleurs, on ne saurait lui faire grief de contester l’incrimination
pénale des faits, puisqu’il a le droit de plaider l’acquittement.
8.2
8.2.1
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe
la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et
des circonstances extérieures (al. 2).
La peine doit ainsi être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la
lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les
facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation,
la situation personnelle, la vulnérabilité face à la peine et le comportement après
l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
8.2.2
Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un
ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge
le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il
ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le
juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise avant d’avoir
été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte
que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient
fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un premier temps,
fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents,
parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera
cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances
y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_1175/2017 du
11 avril 2018 consid, 2.1 ; TF 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que
le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à
l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de
peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265 consid.
2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement
des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1; ATF 144 IV 217 consid. 2.2;
ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1; ATF 142 IV
265 consid. 2.3.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté
et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1;
ATF 144 IV 217 consid. 2.2).
8.3
8.3.1
En l’espèce, sans l’ombre d’un
doute, la culpabilité de B.Z.________ est lourde. Ancien gendarme, celui-ci s’en est pris
à l’un des biens les plus précieux de l’ordre juridique. Ses agissements s’étendent
sur de nombreuses années et ce n’est que son arrestation qui a permis d’y mettre fin ;
il résulte en effet clairement de l’état de fait que lorsque l’une de ses patientes
( [...]) s’est rendue chez lui pour une cinquième consultation – le prévenu lui
ayant annoncé la fois précédente qu’il s’occuperait d’elle plus tard
car, pour reprendre ses propres termes, « en bas, on voit que cela fait longtemps que ça
dort » –, il venait d’être placé en détention provisoire (cf.
supra
consid. 2.22 dans la partie « En fait).
Ses victimes étaient des patientes crédules et parfois jeunes, inexpérimentées ou
en détresse, dont il a profité de manière crasse. Comme on l’a vu, dans certains
cas, il a retiré également des avantages pécuniaires de leur faiblesse. Sa propension
à agir en toutes occasions est écœurante. La prise de conscience est inexistante, de même
que son manque d’empathie, contrairement à ce qu’il soutient encore (jugt, p. 38 ;
appel, p. 45). Les quelques regrets exprimés à l’égard des lésées apparaissent
de pure façade, dictés par la procédure. Il s’est même plutôt montré
méprisant envers les intimées, déclarant notamment « j’en ai marre de
perdre du temps avec des gens qui ne sont pas bien dans leur tête. Quand je parle de perdre du temps,
c’est des affaires comme celle d’aujourd’hui » (PV aud. 4, R. 10), ou encore
« je suis vraiment dégoûté d’aider les gens. Ça ne vaut pas la peine »
(PV aud. 30 p. 7, ligne 246). Il a parlé des rapports sexuels qui lui étaient reprochés
dans le cadre des faits litigieux comme d’une simple « faute déontologique »
(pp. 6 et 31
supra
).
Il s’est posé en victime, affirmant s’être senti trahi, ce qu’il persiste
à croire (p. 21
supra
).
En première instance, il a indiqué qu’il avait « fait de [s]on mieux en restant
humble » et qu’il avait arrêté l’occultisme « car le jeu n’en
vaut pas la chandelle », ajoutant « j’essayais d’aider les gens et voici
ce que je récolte » (jugt, p. 138). Il a eu la même attitude en appel, confirmant
que les rituels sexuels étaient déconseillés car ils pouvaient conduire « à
des problèmes comme ceux qui [lui] arriv[ai]ent (p. 31
supra
).
Il est allé jusqu’à dire, en parlant du rapport sexuel complet entretenu avec l’une
de ses victimes, que « le moment de l’acte était très difficile pour [lui] »
(jugt, p. 93
in fine
),
qu’il s’était laissé « emmêlé par ce processus »
(jugt, p. 36, par. 1), avant de finir par admettre en appel « Pour ce qui est des relations
sexuelles, par contre, j’ai pris du plaisir. » (p. 6
supra
).
S’agissant d’une autre victime, il a affirmé qu’il ne comprenait pas qu’elle
ait pu ressentir de la souffrance, qu’il ne regrettait pas de l’avoir « aidée »
– ce qu’il avait fait « au maximum » – et qu’elle avait été
manipulée par une autre patiente (jugt, p. 130). Au final, la seule chose qu’il regrette est
« d’avoir trompé [s]a femme » (jugt, p. 38).
Comme on l’a vu, l’appelant soutient sérieusement, au cours de la procédure d’appel
encore, qu’il n’y avait aucune connotation sexuelle à ses actes. Certes, il a le droit
de plaider l’acquittement. Mais il prend le risque que ses dénégations lui soient imputées
à faute si elles apparaissent comme la marque d’une bassesse de caractère supplémentaire,
ce qui est le cas ici. On relèvera à cet égard que l’intéressé a, lors
de l’audience d’appel, d’emblée expliqué avoir attendu la procédure
d’appel pour admettre les faits car il avait peur de perdre sa femme, qui n’aurait selon
lui jamais accepté les touchers pelviens, les travaux occultes et les relations sexuelles (pp. 5
et 6
supra
).
Il a ainsi construit sa ligne de défense sur le fait que sa femme l’avait désormais quitté,
raison pour laquelle il admettait la matérialité des faits. Cette argumentation n’emporte
pas la conviction et ne constitue absolument pas un élément en sa faveur, tant il est vrai
qu’en première instance il avait déjà admis avoir trompé son épouse, laquelle
savait en outre qu’il avait pratiqué le toucher pelvien sur certaines de ses patientes, ce
qui ne l’a pas empêché de continuer à mentir.
C’est peu dire que les infractions sont en concours. Ensuite, si, comme le souligne le prévenu,
certaines lésées avaient déjà des problèmes de couple lorsqu’elles l’avaient
consulté, les conséquences ont toutefois empiré et ont même souvent été
dramatiques (jugt, pp. 232 à 235).
Pour le reste, le bon comportement du prévenu en détention ne constitue pas un élément
à décharge. C’est en effet le moins que l’on puisse attendre d’un détenu.
Cet élément doit en outre être relativisé concernant l’appelant, compte tenu
de ses « propos déplacés sur la gente féminine en rapport avec les problèmes
gynécologiques de ces dernières » lors de son entretien, en septembre 2020, avec
l’évaluatrice du secteur FAST (P. 299).
On ne discerne donc aucun élément à décharge, si ce n’est le remboursement
par le prévenu des montants en faveur des plaignantes dont il s’était reconnu débiteur
le 25 juin 2020 selon le chiffre X du dispositif du jugement attaqué (P. 308).
Au vu des éléments qui précèdent, une peine sévère s’impose. La multiplication
des actes et, comme on le verra ci-dessous, la quotité de la peine
– s’agissant des infractions contre l’intégrité sexuelle – commandent
de sanctionner par une peine privative de liberté chacune des infractions passibles d’une
telle peine.
8.3.2
En l’occurrence, B.Z.________ s’est
rendu coupable de 18 actes d’ordre sexuel commis sur des personnes incapables de résistance
au sens de l’art. 191 CP, qui constitue l’infraction la plus grave. La pénétration
vaginale durant de longues minutes commise sur la victime L.________, tout juste majeure et encore en
apprentissage et qui a dû supporter, au moment des faits, la souffrance non seulement psychologique
mais également physique en raison de son endométriose, sans parvenir à jouir pour y mettre
fin – acte qui a été interrompu seulement au moment où l’appelant s’est
rendu compte que l’heure du prochain rendez-vous était arrivée – justifie une peine
de 9 mois. Le même acte (pénétration digitale) commis sur F.G.________, P.________, J.________,
O.________, M.________, B.________, T.________, F.________, Y.________, C.V.________, D.K.________ et
F.L.________ vaut pour chacun de ces cas d’augmenter la peine de 6 mois, de même que celui
commis sur R.________ consistant à poser ses mains sur son sexe pour y exercer une pression d’environ
10 minutes. Quant à la caresse sur la poitrine de G.________, par-dessus puis par-dessous les habits,
elle mérite une aggravation de la peine de 4 mois. Enfin, le même geste (caresse sur la poitrine)
à l’encontre de V.________, W.________ et de D.________ mérite pour chacun de ces trois
cas une augmentation de peine de 2 mois. L’infraction à l’art. 191 CP justifie ainsi
une peine de 97 mois.
Les deux contraintes sexuelles commises par le prévenu au détriment de C.________ justifient
d’augmenter cette peine de 9 mois, à savoir 3 mois pour l’avoir embrassée sur la
bouche avec la langue et l’avoir touchée sur tout le corps et 6 mois pour l’avoir contrainte
à se masturber et l’avoir embrassée sur le vagin.
Les quatre rapports sexuels complets que le prévenu a entretenus avec F.G.________, constitutifs
d’abus de la détresse, justifient chacun une augmentation de peine de 9 mois, les autres actes
(le fait de devoir se masturber en pensant au prévenu, les envois de photographies de ses parties
intimes, ainsi que le frottement du sexe du prévenu contre celui de sa victime dans la voiture)
une augmentation de peine de 6 mois, ce qui totalise 42 mois.
L’acte sexuel subi par B.D.________, également constitutif d’abus de la détresse,
commande d’augmenter encore la peine de 12 mois.
Enfin, les infractions patrimoniales justifient d’aggraver la peine de 2 mois supplémentaires,
soit 1 mois pour l’infraction d’extorsion au détriment de H.________ et la tentative
d’extorsion commise à l’endroit de X.________, ainsi que 1 mois pour l’infraction
d’usure à l’encontre de F.G.________, B.D.________ et N.________. Le choix de peine
pour chacune de ces infractions doit également se porter sur une privation de liberté, au vu
des circonstances dans lesquelles elles ont eu lieu, certaines d’entre elles étant liées
aux infractions à l’intégrité sexuelle dont elles dépendaient (cas de F.G.________
et de B.D.________).
On aboutit ainsi à une peine privative de liberté d’ensemble de 162 mois, soit 13 ans
et demi au lieu du plafond légal de 15 ans prononcé par les premiers juges.
Enfin, l’amende de 500 fr. et la peine privative de liberté de substitution de 5 jours sanctionnant
la contravention contre l’intégrité sexuelle commise à l’encontre d’I.O.________
sont adéquates et peuvent donc être confirmées.
9.
La déclaration d’appel ne dit rien
concernant les conclusions civiles allouées aux victimes, ni dans ses conclusions, ni dans sa motivation.
Ses conclusions portent uniquement sur sa libération et sur une prétention en indemnité,
de sorte qu’on ne peut pas en inférer implicitement qu’il conteste les montants alloués
au titre de tort moral.
Pour le surplus, il y lieu de maintenir les indemnités allouées, dès lors que le prévenu
n’a, en définitive, été acquitté pour aucun de ces cas, seule la qualification
juridique de certains faits ayant été modifiée en appel. Par ailleurs, au vu des souffrances
que les lésées ont endurées en raison des actes subis dont le prévenu est seul fautif
– résumées de manière circonstanciée par les premiers juges (jugt, pp. 232
ss) –, les montants des indemnités pour tort moral alloués, en parfaite adéquation
avec les atteintes subies par chacune d’elles, peuvent être confirmés.
10.
Fondé sur la prémisse de son acquittement,
l’appelant conclut à l’allocation d’une indemnité de l’art. 429 CPP.
Compte tenu de sa condamnation – l’appelant n’obtenant partiellement gain de cause
que sur la quotité de la peine –, il ne se justifie pas de lui octroyer une indemnité
de l’art. 429 CPP, dite indemnité n’étant en tout état de cause pas due, puisque
le prévenu bénéficie d’un défenseur d’office.
11.
11.1
Dans son appel joint, le Ministère public
conteste la répartition des frais.
11.2
Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte
les frais de procédure s'il est condamné. La répartition des frais de procédure repose
sur le principe selon lequel celui qui a causé les frais doit les supporter. Ainsi, le prévenu
doit supporter les frais en cas de condamnation, car il a occasionné, par son comportement, l'ouverture
et la mise en œuvre de l'enquête pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1 ; TF 6B_136/2016
du 23 janvier 2017 consid. 4.1.1). Si sa condamnation n'est que partielle, les frais doivent être
mis à sa charge de manière proportionnelle, en considération des frais liés à
l'instruction des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a été prononcé
(TF 6B_753/2013 du 17 février 2014 consid. 3.1 et les références citées). Il
s'agit de réduire les frais, sous peine de porter atteinte à la présomption d'innocence,
si le point sur lequel le prévenu a été acquitté a donné lieu à des frais
supplémentaires et si le prévenu n'a pas, de manière illicite et fautive, provoqué
l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci (cf. art. 426 al.
2 CPP ; TF 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 6.1.1 et les références citées).
11.3
En l’espèce, devant les premiers juges,
le prévenu a été libéré des chefs de prévention d’escroquerie par
métier et de pornographie, et les cas concernant A.________ (ch. 2 de l’acte d’accusation),
Q.________ (ch. 4 de l’acte d’accusation), S.________ (ch. 13 de l’acte d’accusation),
U.________ (ch. 21 de l’acte d’accusation) et G.X.________ (ch. 30 de l’acte d’accusation)
ont été abandonnés. Ces cas constituant des faits distincts de ceux retenus, l’abandon
d’1/10 des frais à l’Etat était donc conforme à la jurisprudence et aux principes
applicables en matière de répartition des frais, de sorte que l’appel joint doit être
rejeté.
12.
Vu l’issue de la cause, les frais de la
procédure de première instance, qui comprennent les indemnités de défenseur et conseils
d’office allouées par les premiers juges, seront mis par trois quarts à la charge de
B.Z.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat (art. 426 al. 1 CPP),
étant précisé que ce calcul n’est pas une conséquence de l’admission
de l’appel joint du Ministère public.
13.
En conclusion, l’appel de B.Z.________ est
partiellement admis et le jugement entrepris réformé aux chiffres I, II, III, XIII et XV de
son dispositif dans le sens des considérants 6, 8.3.2 et 12. L’appel joint du Ministère
public doit quant à lui être rejeté.
C
onformément à l’art.
51 CP, l
a détention subie par B.Z.________
depuis le jugement de première instance sera déduite de
la
peine privative de liberté prononcée
.
A cet égard, le dispositif
communiqué après l’audience d’appel est entaché d’une erreur manifeste
en ce sens qu’il omet d’ordonner le maintien en exécution anticipée de peine de
B.Z.________, ce qui est nécessaire afin de garantir l’exécution de la peine prononcée,
vu le risque de réitération qu’il présente (cf.
supra
consid.
1.3 dans la partie « En fait » ; art. 221 al. 1 let. c CPP). En application
de l’art. 83 CPP, le dispositif du présent jugement doit donc être rectifié d’office
sur ce point par l’ajout d’un chiffre IVbis.
Le défenseur d’office de B.Z.________ a produit une liste d’opérations qui peut
être admise, sauf s’agissant des débours qui seront calculés au taux de 2% et non
de 5% du montant des honoraires (art. 3
bis
RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], par renvoi de l’art.
26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), vacations et TVA en sus. L’indemnité due à Me Véronique
Fontana pour la procédure d’appel est par conséquent fixée à 22'943 fr. 65,
correspondant à des honoraires par 20'415 fr. (113h25 au tarif horaire de 180 fr.), à 408 fr.
30 de débours, à quatre vacations par 480 fr. et à la TVA au taux de 7,7% sur le tout,
par 1'640 fr. 35.
Compte tenu de la liste
d’opérations produite par Me Germain Quach, conseil d’office de F.________, J.________
et H.________, dont il n’y a pas non plus lieu de s’écarter, si ce n’est pour
ajouter le temps consacré au deuxième jour d’audience, c’est une indemnité
de 4'031 fr. 95, correspondant à 19h05 au tarif horaire de 180 fr., à 2% de débours forfaitaires
par 68 fr. 70, à 240 fr. de vacations et à 288 fr. 25 de TVA, qui doit lui être allouée.
Me Manuela Ryter Godel, conseil d’office de Y.________, C.V.________, V.________, B.D.________,
I.O.________, T.________ et D.K.________, a produit une liste d’opérations faisant état
d’un montant total, TVA et débours compris, de 4'545 fr. 40, ce qui peut être admis tel
quel.
Enfin, Me Coralie Devaud, conseil d’office de O.________F.G.________, L.________, P.________ et
M.________, a produit une liste d’opérations faisant état de 21h10 d’activité,
dont 5h21 pour l’avocate-stagiaire, ce qui peut être admis. S’y ajoute la durée
des audiences pour l’avocate et pour sa stagiaire, qui l’a accompagnée et a également
plaidé. Au final, c’est une indemnité de 7'218 fr. 10 qui sera allouée à Me
Coralie Devaud pour la procédure d’appel, correspondant à 25h15 d’activité
au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat, à 14h51 d’activité au tarif horaire
de 110 fr. pour l’avocate-stagiaire, à 123 fr. 55 de débours forfaitaires au taux de
2%, à 400 fr. de vacations ([2 x 120 fr.] + 2 x 80]) et à 516 fr. 05 de TVA.
Vu l'issue de la cause et compte tenu du fait que le Ministère public n'est intervenu dans la procédure
d'appel que par voie de jonction et que son appel porte sur un seul point, l’émolument d’appel,
par 15'960 fr.
(art.
21 al. 1 et 2 TFIP), sera mis par trois quarts, soit par 11'970 fr., à la charge de B.Z.________
(cf. art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l'Etat. En outre, sera
mise à la charge de B.Z.________ l’intégralité des indemnités allouées
aux défenseur et conseils d’office.
L'appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l'indemnité allouée
à son défenseur d’office pour la procédure d’appel ainsi que le montant des
indemnités allouées aux conseils d’offices des parties plaignantes que lorsque sa situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 40, 49, 51, 63, 67, 106, 22 al. 1 ad art. 156 ch. 1, 156 ch. 1, 157 ch. 1, 189 al. 1, 191,
193 al. 1, 198 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L'appel de B.Z.________ est partiellement admis.
II.
L’appel joint du Ministère public est
rejeté.
III.
Le jugement rendu 6 juillet 2020 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Broye et du Nord
vaudois est modifié aux chiffres I, II, III, XIII et XV de son dispositif, le dispositif étant
désormais le suivant :
«
I.              libère B.Z.________
des chefs de prévention d’escroquerie par métier, extorsion et chantage par métier,
usure par métier, actes d’ordre sexuel avec des personnes dépendantes, viol et pornographie ;
II.
constate que B.Z.________ s’est rendu coupable de tentative d’extorsion et chantage, extorsion
et chantage, usure, contrainte sexuelle, actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable
de discernement ou de résistance, abus de la détresse et désagréments causés
par la confrontation à un acte d’ordre sexuel ;
III.
condamne B.Z.________ à 13,5 ans (treize ans et demi) de peine privative de liberté, sous déduction
de 595 (cinq cent nonante-cinq) jours de détention avant jugement au 23 juin 2020 ;
IV.
constate que B.Z.________ a subi 6 (six) jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 3 (trois) jours soient déduits de la peine privative de liberté
fixée au chiffre III ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
V.
condamne en outre B.Z.________ à une amende de 500 (cinq cents) francs, convertible en 5 (cinq)
jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif ;
VI.
renonce à révoquer le sursis accordé le 28 mai 2014 à B.Z.________ par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois ;
VII.
ordonne que B.Z.________ soit soumis à un traitement psychothérapeutique ambulatoire en application
de l’art. 63 CP auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires, en
détention ;
VIII.
interdit à B.Z.________ de procéder à toute forme de traitement thérapeutique pour
une durée de 10 (dix) ans ;
IX.
dit que B.Z.________ doit paiement des sommes suivantes à titre de réparation du tort moral
:
- 18'000 (dix-huit mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 juin 2013,
en faveur de F.G.________ ;
- 14'000 (quatorze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
avril 2010, en faveur de P.________ ;
- 8'000 (huit mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 11 septembre 2014,
en faveur de J.________ ;
- 15'000 (quinze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 novembre
2015, en faveur d’O.________ ;
- 1'000 (mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2015, en faveur de V.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 octobre 2015,
en faveur de M.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 15 octobre 2015,
en faveur de L.________ ;
- 11'000 (onze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 23 novembre
2017, en faveur de T.________ ;
- 10'000 (dix mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 17 mars 2020,
en faveur de F.________ ;
- 16'000 (seize mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 17 mai 2018,
en faveur de B.D.________ ;
- 5'000 (cinq mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
juillet 2018, en faveur de Y.________ ;
- 15'000 (quinze mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 16 septembre
2018, en faveur de C.V.________ ;
- 16'000 (seize mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 27 octobre 2018,
en faveur de D.K.________ ;
X.              prend acte pour valoir
jugement des reconnaissances de dette signées le 25 juin 2020 par B.Z.________, ainsi libellées :
- « je me reconnais débiteur de F.________ de 300 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de H.________ de 1'800 francs »
- « je me reconnais débiteur d’O.________ de 800 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de F.G.________ de 5'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de B.D.________ de 1’400 francs » ;
- « je me reconnais débiteur d’I.O.________ de 7'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur d’A.________ de 8'000 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de G.X.________ de 1'600 francs » ;
- « je me reconnais débiteur de N.________ de 3'700 francs » ;
XI.
renvoie F.G.________, J.________, D.K.________ et N.________ à agir par la voie civile contre B.Z.________
pour le solde de leurs prétentions civiles ;
XII.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièce à conviction jusqu’à jugement
définitif et exécutoire des supports de données qui s’y trouvent déjà
sous fiches numéros 24769, 24770 et 27538 ;
XIII.
met les frais de la cause par trois quarts, soit 157'167 fr. 50 francs (cent cinquante-sept
mille cent soixante-sept francs et cinquante centimes), à la charge de B.Z.________, le solde étant
laissé à la charge de l’Etat, y compris les indemnités suivantes arrêtées
à :
-
55'954 fr. 80 (cinquante-cinq mille neuf cent cinquante-quatre francs et huitante centimes) en faveur
de son défenseur d’office, Me Véronique Fontana ;
-
41'117 fr. 50 (quarante et un mille cent dix-sept francs et 50 centimes) en faveur du conseil d’office
de P.________, L.________, O.________, F.G.________ et M.________, Me Coralie Devaud ;
-
20'670 fr. 30 (vingt mille six cent septante francs et trente centimes) en faveur du conseil d’office
de Y.________, C.V.________, B.D.________, T.________, D.K.________ et V.________, Me Manuela Ryter Godel ;
-
24'166 fr. 25 (vingt-quatre mille cent soixante-six francs et vingt-cinq centimes) en faveur du conseil
d’office de J.________, H.________ et F.________, Me Germain Quach ;
XIV.
rejette les conclusions de B.Z.________ en indemnisation au sens de l’art. 429 CPP ;
XV.
dit que le remboursement à l’Etat des trois quarts des indemnités arrêtées
sous chiffre XIII ci-dessus ne pourra être exigé de B.Z.________ que lorsque sa situation financière
le permettra.
»
IV.
La
détention subie depuis le jugement de première instance est déduite.
IV
bis
.
Le maintien de B.Z.________ en
exécution anticipée de peine est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d’office
pour la procédure d’appel d’un montant de 22'943 fr. 65 (vingt-deux mille neuf
cent quarante-trois francs et soixante-cinq centimes), TVA et débours inclus, est allouée à
Me Véronique Fontana.
VI.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 7'218 fr. 10 (sept
mille deux cent dix-huit francs et dix centimes), TVA et débours inclus, est allouée à
Me Coralie Devaud.
VII.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 4'545 fr. 40 (quatre
mille cinq cent quarante-cinq francs et quarante centimes), TVA et débours inclus, est allouée
à Me Manuela Ryter Godel.
VIII.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 4'031 fr. 95 (quatre
mille trente et un francs et nonante-cinq centimes), TVA et débours inclus, est allouée à
Me Germain Quach.
IX.
Les
frais d'appel sont répartis comme suit : les trois quarts de l’émolument d’appel,
par 11'970 fr. (onze mille neuf cent septante francs), et l’entier des indemnités allouées
aux chiffres V à VIII ci-dessus sont mis à la charge de B.Z.________, le solde étant laissé
à la charge de l’Etat.
X.
B.Z.________
ne
sera tenu de rembourser à l’Etat le montant des indemnités prévues aux ch. V à
VIII ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 12 mai 2021, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à
:
-
Me Véronique Fontana, avocate (pour B.Z.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour
P.________,
L.________, O.________, F.G.________ et M.________
),
-
Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour
Y.________,
C.V.________, B.D.________, T.________, D.K.________, V.________ et I.O.________
),
-
Me Germain Quach, avocat (pour
H.________,
F.________ et J.________
),
-
Mme N.________,
-
Mme G.X.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal criminel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Etablissements de la plaine de l’Orbe,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le
greffier :