vd_findinfo · Décision / 2022 / 404 · 2022-06-07 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, CONSTATATION DES FAITS | 319 al. 1 CPP (CH), 393 al. 2 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 07.06.2022 Décision / 2022 / 404

TRIBUNAL
CANTONAL
395
PE20.009720-OJO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
7 juin 2022
__________________
Composition :
M.
PERROT
,
président
Mmes
Fonjallaz et Byrde, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 1
er
décembre 2021 par
X.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 12 novembre 2021 par le Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois dans la cause
n
o
PE20.009720-OJO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 7 février 2018, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après :
le Ministère public) a ouvert une enquête pénale contre inconnu pour viol à l’encontre
de B.________ (procédure PE18.002517). Le 8 février 2018, l’instruction a été
dirigée contre X.________, né le [...] 1982, de nationalité [...], et E.________. Le 9
février 2018, l’instruction a été étendue contre X.________ pour avoir conduit
un véhicule automobile malgré le retrait du permis, à plusieurs reprises et à des
dates indéterminées.
Le 15 août 2019, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale
dirigée contre X.________ pour complicité de tentative de viol. Les causes de X.________ et
E.________ ont été disjointes le 10 octobre 2019.
Par jugement du 20 novembre 2019 (procédure PE19.019958), le Tribunal de police de l’arrondissement
de l’Est vaudois (ci-après : le Tribunal de police) a condamné X.________ pour conduite
d’un véhicule automobile en état d’ébriété et conduite d’un
véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l’interdiction d’usage du permis,
à 60 jours-amende à 30 fr. le jour et à une amende de 300 francs. L’état de
fait retenait que, entre Bex et Monthey, puis de Monthey à Bex, puis encore à Bex, entre le
6 et le 7 février 2018, X.________, qui avait consommé de nombreuses boissons alcooliques dans
la soirée et dans la nuit, avait conduit sa voiture alors qu’il faisait l’objet d’une
décision de retrait de permis jusqu’en octobre 2018.
En se fondant sur les témoignages d’A.________ et d’E.________, ainsi que sur les premières
déclarations de X.________, le Tribunal de police a retenu que c’était ce dernier qui
était au volant.
X.________ a fait appel de sa condamnation le 23 décembre 2019, en produisant des messages
WhatsApp échangés entre B.________ et lui, datés du 9 décembre 2019, et entre
E.________ et lui, non datés et traduits (P. 22, fourre bleue, P. 40, annexes 5 à
7). Le Ministère public a déposé un appel joint en concluant à ce que X.________
soit condamné à une peine privative de liberté de 120 jours. X.________ a retiré
son appel au cours de l’audience de la Cour d’appel pénale du 19 mai 2020, de sorte
que l’appel joint du Ministère public est devenu caduc.
Par décision du 23 juin 2020, le Service des automobiles et de la navigation a retiré son permis
de conduire à X.________, pour une durée indéterminée mais au minimum pour cinq ans.
b)
Le 17 juin 2020, X.________ a déposé une plainte pénale contre A.________ au motif que
celle-ci aurait faussement affirmé, durant l’enquête ayant conduit à sa condamnation
du 20 novembre 2019, que c’était lui qui conduisait sa voiture alors qu’en réalité
c’était elle (procédure PE20.009720). Il a produit une attestation en ce sens, datée
du 15 juin 2020, rédigée par son ancien avocat et signée par A.________.
Le 7 juillet 2020, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre A.________ pour
faux témoignage.
Au cours de l’audition de confrontation entre A.________ et X.________, ce dernier a produit une
traduction des messages qu’il avait échangés avec E.________ (PV aud. 1, ligne 144 ss
et annexe). E.________ a été entendu le 10 décembre 2020.
Par avis de prochaine condamnation du 11 décembre 2020, le Ministère public a informé
les parties que l’instruction apparaissait complète et qu’il entendait rendre une ordonnance
pénale, subsidiairement une mise en accusation contre A.________ pour dénonciation calomnieuse,
subsidiairement faux témoignage, ainsi que contre X.________ pour dénonciation calomnieuse.
c)
Le 12 novembre 2021, X.________ a déposé un recours auprès de la Chambre des recours pénale
tendant à ce qu’il soit constaté un retard injustifié dans la cause PE20.009720
et à ce que le Ministère public rende les actes de procédure idoines dans un délai
à impartir par la Chambre des recours pénale.
Par arrêt du 24 novembre 2021 (n
o
1077),
la Chambre des recours pénale a dit que le recours pour déni de justice déposé par
X.________ était sans objet (I), a rayé la cause du rôle (II), a dit que les frais d’arrêt,
par 660 fr., étaient laissés à la charge de l’Etat (III), a dit qu’une
indemnité de 659 fr. était allouée à X.________ pour la procédure de recours,
à la charge de l’Etat (IV), et a dit que l’arrêt était exécutoire.
B.
Par ordonnance du 12 novembre 2021, approuvée par le Ministère public central le 15 novembre
2021, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée
contre A.________ pour faux témoignage.
La motivation du Ministère public était la suivante :
« La
plainte de X.________ apparaît d’emblée fallacieuse. En effet, en 2018, dans le cadre
de l’enquête
PE18.002517-OJO
(le cas de X.________ a été par la suite disjoint dans la PE19.019958-OJO), A.________ a été
entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements (PADR) à une
reprise le 7 février 2018, et en qualité de témoin à deux reprises les 20 février
2018 et 28 mars 2019. A ces deux reprises, les droits et obligations du témoin lui ont été
rappelés, notamment l’obligation de dire la vérité, et l’infraction de faux
témoignage lui a été expliquée.
Lors
de son audition du 7 février 2018 comme PADR, elle a déclaré implicitement que X.________
conduisait dans la nuit du 6 au 7 février 2018 (cf. pièce 22, PV aud. 1, p. 3, 2
ème
et 3
ème
§,
notamment en précisant au 3
ème
§ :
«
Pour vous répondre,
X.________ s’est parqué à gauche du bâtiment
»,
et p. 5, 3
ème
§ :
«
X.________ m’a
ramenée à la maison et je suis allée dormir
»).
Lors
de son audition du 20 février 2018 comme témoin, elle a déclaré que, dans la nuit
du 6 au 7 février 2018, X.________ avait conduit sa voiture Audi A4 [...], de Monthey à Bex
(cf. pièce 22, PV aud. 9, p. 5, R15), puis, le 7 février 2018, de l’appartement
sis [...] à la gare de cette même agglomération (cf. pièce 22, PV aud. 9, p. 11,
R 41).
Elle
a déclaré qu’il lui semblait que X.________ avait conduit de Monthey à Bex lors
de son audition du 28 mars 2019 par le Ministère public.
Cette
version a été confirmée par E.________ au cours de ses auditions des 10 février
2018 (cf. pièce 22, PV aud. 7, p. 5, D 6) et 16 janvier 2019 (cf. pièce 22, PV aud.
14, lignes 65 à 69 et 76). Entendu comme témoin dans le cadre du présent dossier, il s’est
référé à ce qu’il avait déclaré lors de ces deux précédentes
auditions (cf. PV aud. 2, lignes 37 à 45).
X.________
lui-même a déclaré à deux reprises que, le soir des faits, il s’était
mis au volant pour se rendre du bar "D.________" à la station-service attenante (cf. pièce
22, PV aud. 5, p. 8, R24 et PV. aud. 6, p. 3, ligne 74), avant de se rétracter (cf. pièce
22, PV aud. 13, p. 2, lignes 66 à 78).
Dès
lors, dans la PE19.019958-OJO, X.________ a été condamné par jugement du Tribunal de police
de l’arrondissement de l’Est vaudois du 20 novembre 2019 pour conduite d’un véhicule
automobile en état d’ébriété et conduite d’un véhicule automobile
malgré le refus, le retrait ou l’interdiction d’usage du permis à 60 jours-amende
à CHF 30.- sous déduction de 13 jours de détention provisoire subis et à CHF 300.-
d’amende.
X.________
a fait appel mais il l’a retiré lors de l’audience à la Cour d’appel pénale
du Tribunal cantonal du 19 mai 2020 si bien que le jugement du 20 novembre 2019 est entré en force.
On
relève qu’A.________ et X.________ sont amis et ont déjà eu des relations sexuelles
ensemble par le passé (PV aud. 1, lignes 51 à 52 ; pièce 22, PV aud. 13, lignes
39 à 42).
Partant,
il sera retenu que X.________ a tenté de modifier sa condamnation précédente, notamment
dans le but de récupérer son permis de conduire, en convainquant A.________ de s’accuser
d’un faux témoignage puis en déposant plainte contre elle pour faux témoignage.
Le comportement répréhensible des précités fait l’objet d’une ordonnance
pénale également rendue dans ce dossier. »
Par ordonnance pénale du 17 novembre 2021, le Ministère public a condamné A.________ pour
induction de la justice en erreur à 120 jours-amende à 30 fr. le jour et X.________ pour
dénonciation calomnieuse à 150 jours-amende à 30 fr. le jour.
C.
Par acte du 1
er
décembre 2021, X.________ a recouru contre l’ordonnance de classement du 12 novembre 2021,
en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier au Ministère
public pour complément d’instruction dans le sens des considérants à intervenir
ou renvoi en accusation.
Le 23 mai 2022, le Ministère public a conclu au rejet du recours.
X.________ a répliqué spontanément le 2 juin 2022.
En droit
:
1.
Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une ordonnance de classement rendue par le Ministère
public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par le plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1
CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe «
in
dubio pro duriore
», qui signifie qu’en
règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être
prononcés que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les
probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier
en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation
mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241
consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références ;
TF 6B_1064/2019 du 16 janvier 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). En
revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base
de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement, qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance
à un acquittement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2).
Face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé
à une mise en accusation lorsqu’il n’est pas possible d’apprécier l’une
ou l’autre version comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun résultat n’est
à escompter d’autres moyens de preuve (TF 6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ;
TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_1239/2018 du 11 mars 2019 consid. 3.1).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 11 octobre 2019 consid. 2.2.1 ;
CREP 10 mai 2016/305 et les références).
3.
3.1
Le recourant reproche au Procureur d’avoir procédé à une constatation incomplète
et erronée des faits en faisant abstraction des messages échangés entre E.________ et
lui et qui établiraient que c’est A.________ qui était au volant entre le 6 et le 7 février
2018.
3.2
Le recours peut être formé pour constatation incomplète ou erronée des faits (art.
393 al. 2 let. b CPP). La constatation des faits est incomplète lorsqu’elle empêche de
déterminer comment le droit a été appliqué. Elle est erronée lorsqu'elle ne
coïncide pas avec le résultat de l'administration des preuves. Cette disposition impose ainsi
à l'autorité de recours de substituer sa propre appréciation des preuves à celle
de l'autorité précédente, respectivement d'établir elle-même les faits pertinents
(Sträuli, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd.,
Bâle 2019, nn. 79-80 ad art. 393 CPP).
3.3
En l’espèce, il est vrai que l’ordonnance attaquée se fonde principalement sur
les nombreuses déclarations des protagonistes et n’expose pas le motif pour lequel il n’a
pas été tenu compte des messages WhatsApp échangés entre E.________ et le recourant.
On ne saurait pour autant retenir qu’il s’agit d’une constatation incomplète ou
erronée des faits, puisque ces messages ont été produits par le recourant au cours de
l’audition de confrontation du 27 août 2020 et que le Procureur a indiqué à ce moment-là
qu’il en avait déjà connaissance, car ils avaient déjà été déposés
par le recourant à l’appui de la déclaration d’appel du 23 décembre 2019 contre
le jugement du Tribunal de police du 20 novembre 2019. On peut donc déduire de ce silence que le
Procureur ne considérait pas ces échanges WhatsApp comme pertinents. Le grief du recourant
est infondé.
4.
Il convient donc de déterminer si le Procureur pouvait considérer en l’état que
le classement de la plainte s’imposait ou s’il devait procéder à des mesures d’instruction
supplémentaires ou encore s’il devait laisser au tribunal le soin de se prononcer.
Dans le cas particulier, on ne se trouve pas dans la situation de «
parole
contre parole
», mais dans celle où
une personne, A.________, entendue comme personne appelée à donner des renseignements, puis
comme témoin, modifie fondamentalement sa version des faits en s’auto-incriminant, respectivement
en disculpant le recourant, d’abord en signant une attestation préparée par le conseil
du recourant de l’époque, puis en confirmant, au cours de la présente procédure,
que c’était elle qui était au volant.
Le recourant se prévaut de messages WhatsApp qu’il a échangés avec E.________ et
de la traduction libre de ceux-ci produite le 27 août 2020 comme preuve de la nouvelle version des
faits d’A.________.
En réalité, le recourant a produit deux traductions libres des messages WhatsApp échangés
avec E.________. La première a été produite à l’appui de sa déclaration
d’appel du 23 décembre 2019 et est rédigée comme il suit (P. 22, fourre bleue,
P. 40, annexes 5 à 7) :
E.________
X.________
« Le but c’est que la voiture c’est à ton nom
Et toi tu dois dire t’a donne à quis ta voiture
Dis lui pas quie c’est
A.________
Et puis points
oui oui je sais
oui elle
oui je sais que c’est
elle l’a conduit
En plus elle se fait
on dirait elle l’a oublié »
La seconde a été produite au cours de l’audition de confrontation du 27 août
2020 et est rédigée comme il suit (PV aud. 1, annexe) :
E.________
« Ici
l’histoire c’est que la voiture est à ton nom
Et
toi tu dois dire à qui tu as donné la voiture
Tu
n’arrêtes pas
tu
dis que c’est A.________ puisque c’est le cas
Car
A.________ fait genre que elle a oublié que elle a conduit »
Au cours de cette même audition de confrontation, l’interprète a déclaré ce
qui suit (PV aud. 1, lignes 146-154) :
« Vous
demandez à l’interprète ce que veut dire
"mos
ju daj thuj A.________" et "edhe pik". Selon elle cela veut dire soit "ne te sépare
pas dis A.________" ou "ne change pas dis A.________" et "point". Vous demandez
à l’interprète si "mos ju daj thuj A.________" signifie "dis-lui pas que
c’est A.________". Elle vous dit que non absolument pas.
Me
Habib produit une traduction. L’interprète conteste la traduction "puisque c’est
le cas" et explique que selon elle "edhe pik" a comme pendant l’expression "point
final" ou "punkt schluss". L’interprète relève qu’elle n’est
pas compétente sur ce dialecte, elle relève qu’elle n’a jamais utilisé l’expression
"mos ju daj"
».
Enfin, au cours de son audition du 10 décembre 2020, E.________ a traduit ses propres messages comme
il suit (PV aud. 2, lignes 46-51) :
E.________
X.________
« La voiture est bien à ton nom
C’est toi qui dois dire à qui tu as donné la voiture
Si tu dis que tu as donné la voiture à A.________, il ne faut pas s’arrêter
Point barre
(non traduit)
En plus, c’est
comme si elle avait déjà oublié »
Comme confirmé par l’interprète, l’expression «
mos
ju daj thuj A.________ »
ne signifie
absolument pas «
Dis
lui pas que c’est A.________
»
ou «
Tu n’arrêtes
pas tu dis que c’est A.________ puisque c’est le cas
»,
mais «
Ne change
pas dis A.________ ».
On comprend ainsi
clairement que la stratégie était de dire que c’était A.________ qui conduisait
et de s’y tenir. En outre, comme indiqué par l’interprète, l’expression «
edhe
pik
» signifie «
point
barre
» et non pas «
puisque
c’est le cas
». Enfin, la dernière
expression traduite par «
En
plus elle se fait on dirait elle l’a oublié
»,
«
Car A.________
fait genre que elle a oublié que elle a conduit
»
ou «
En plus, c’est
comme si elle avait déjà oublié
»
ne signifie pas que c’était A.________ qui était au volant entre le 6 et le 7 février
2018. De toute manière, même si les messages d’E.________ avaient le sens le plus favorable
que le recourant lui prête, soit celui de sa deuxième traduction, force serait de constater
que ceux-ci n’ont aucune valeur probante, dès lors que l’on ignore la date à laquelle
ils ont été envoyés et donc le contexte dans lequel ils ont été rédigés
et que, comme on le verra ci-dessous, E.________ n’est jamais revenu sur ses déclarations
incriminant le recourant.
Dans l’ordonnance contestée, le Procureur a relevé les éléments pertinents
suivants :
-              lors de ses auditions
des 7 février 2018 et 20 février 2018, A.________ a reconnu implicitement, puis explicitement
que X.________ avait conduit entre le 6 et le 7 février 2018 et elle n’avait aucun intérêt
à mentir à ce moment-là ;
-              lors de ses auditions
des 10 février 2018 et 16 janvier 2019, E.________ a confirmé que c’était X.________
qui conduisait ; au cours de son audition du 10 décembre 2020 dans le cadre de la présente
procédure, il s’est borné à se référer à ses deux auditions des 10
février 2018 et 16 janvier 2019 ;
-              le recourant a admis
deux fois qu’il avait pris le volant. Utiliser le verbe «
conduire
»
au lieu du verbe «
pousser
»
n’est pas une maladresse de langage comme il le plaide. En effet, il n’a pas sollicité
l’assistance d’un interprète au cours de ses trois auditions dans la procédure
PE18.002517 – lesquelles décrivent précisément son emploi du temps –, étant
précisé par ailleurs qu’il était assisté d’un avocat au cours de deux
dernières auditions ;
-              le recourant a retiré
l’appel qu’il avait déposé contre le jugement du Tribunal de police du 20 novembre
2019 qui le condamnait à 60 jours-amende à 30 fr. pour conduite d’un véhicule
automobile en état d’ébriété et conduite d’un véhicule automobile
malgré le refus, le retrait ou l’interdiction d’usage du permis.
On peut ajouter les éléments suivants :
-              le recourant a présenté
pas moins de quatre versions différentes sur la manière dont il était arrivé au bar
« D.________ » en début de soirée à Monthey, avant d’y rencontrer
E.________, A.________ et B.________, ce qui est révélateur du fait qu’il souhaitait
cacher que c’était lui qui avait conduit sa voiture jusqu’à cet endroit. En effet,
il a d’abord déclaré qu’il s’était rendu seul au bar « D.________ »
(PV aud. 5, R. 6), puis qu’il s’y était rendu avec son cousin (PV aud. 5,
R. 24), puis que c’était une dénommée [...] qui avait conduit (PV aud. 13,
ligne 66) et enfin qu’il s’y était rendu avec un dénommé [...] et une autre
personne (PV aud. 1, lignes 88-89) ;
-              dans un message WhatsApp
du 9 décembre 2019, le recourant a demandé à B.________ qu’elle confirme par écrit
que c’était A.________ qui conduisait, mais B.________ n’a pas donné suite (P. 22,
fourre bleue, P. 40, annexe 4, 3
e
page) ;
-              au cours de son audition
du 10 décembre 2020, E.________ a indiqué que le recourant lui avait demandé de signer
un document attestant que ce n’était pas lui qui conduisait, mais E.________ a refusé
de le faire (PV aud. 2, lignes 56-60) ;
-              c’est après
avoir appris qu’il risquait un retrait de permis pour une longue durée que le recourant a
tenté mettre en cause A.________ (PV aud. 1, lignes 26-27, déclarations d’A.________ :
«
Je l’ai croisé
un jour en rue. Il m’a dit qu’il allait se faire retirer son permis pour cinq ans. Je lui
ai donc dit que c’était moi qui conduisais
») ;
-              à la question de
savoir pourquoi il n’avait pas dit, au cours de l’audience du Tribunal de police du 20 novembre
2019, que c’était A.________ qui était volant, le recourant a répondu : «
La
présidente ne me laissait pas parler et ne parlait qu’avec mon avocat. Je ne pouvais pas en
placer une
», ce qui n’est absolument
pas crédible compte tenu du procès-verbal d’audition et du fait qu’il était
assisté d’un avocat (P. 31/2/2 ; jugement, p. 4).
Au vu de ce qui précède, il ne fait aucun doute que la plainte de X.________ est fallacieuse.
Le classement de la procédure pénale dirigée contre A.________ pour faux témoignage
est par conséquent entièrement justifié.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais d'arrêt, par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 12 novembre 2021 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'320 fr.
(mille trois cent vingt francs), sont mis à la charge de X.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Albert Habib, avocat (pour X.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Service des automobiles et de la navigation,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :