vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 82 · 2021-02-01 · fr

RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE | 310 CC, 445 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 01.02.2021 Arrêt / 2021 / 82

TRIBUNAL
CANTONAL
LN20.008029-201690
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 1
er
février 2021
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Rouleau et Kühnlein, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
D.Z.________
,
à Gland, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 11 novembre 2020 par le
Juge de paix du district de Nyon dans la cause en retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence des enfants ,
et
C.Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 novembre 2020, envoyée pour notification le 16 novembre
2020, le Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de paix ou premier juge) a retiré
provisoirement le droit de déterminer le lieu de résidence de D.Z.________ sur ses enfants
A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________, nés respectivement les [...] 2009, [...] 2012 et [...]
2015, domiciliés à Gland (I) ; a désigné la DGEJ (Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse) en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement
et de garde des enfants A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ (II) ; a dit que la DGEJ exercerait
les tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts et de veiller
à ce que leur garde soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement ainsi qu’au
rétablissement d’un lien progressif et durable avec leur père (III) ; a invité
la DGEJ à remettre à l’autorité un rapport sur son activité et sur l’évolution
de la situation des enfants prénommés dans un délai de cinq mois dès notification
de l’ordonnance (IV) ; a rappelé aux parents que la prétention à la contribution
d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient
rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les
frais d’entretien de leurs enfants placés ou d’y contribuer en fonction de leurs revenus
conformément à leur obligation d’entretien (V) ; a dit que les frais de la procédure
provisionnelle suivaient le sort de la cause (VI) et a déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (VII).
Considérant en substance que les enfants A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ étaient
confrontés à une situation familiale les exposant aux violences verbales et physiques entre
leurs père et belle-mère et étaient victimes de graves négligences dans leur quotidien,
D.Z.________ et E.Z.________ n’ayant pas la capacité de reconnaître les besoins développementaux
des mineurs concernés, qu’en outre malgré les graves difficultés rencontrées
par la famille recomposée, D.Z.________ avait ramené du Kosovo durant l’été
2020 sa fille C.Z.________, qui ne parlait pas français, et confronté ses enfants à son
ambivalence, disant vouloir quitter avec eux le domicile conjugal afin de les protéger, mais n’en
faisant rien alors qu’il en avait les moyens financiers et ne voyant pas, en particulier, l’utilité
d’une thérapie de couple, le premier juge a retiré provisoirement le droit de déterminer
le lien de résidence de D.Z.________ sur ses enfants, aucune autre mesure n’étant, en
l’état, susceptible d’apporter à A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ la
protection dont ils avaient besoin.
B.
Par acte du 27 novembre 2020, comprenant une requête d’assistance judiciaire et accompagné
d’un bordereau de pièces, D.Z.________ a recouru contre cette décision et conclu, sous
suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que la requête de la DGEJ tendant
au retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et de garde d’D.Z.________ sur
ses enfants A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ soit rejetée, qu’une AEMO (Action éducative
en milieu ouvert) soit mise en œuvre, que les frais de la procédure provisionnelle suivent
le sort de la cause et que toutes autres ou plus amples conclusions soient rejetées.
Egalement le 27 novembre 2017, le recourant a requis la restitution de l’effet suspensif et, à
titre de mesures d'instruction, l’audition de ses enfants et la tenue d’une audience au cours
de laquelle seraient entendues en qualité de témoins les Dres [...] et [...].
Par courrier du 30 novembre 2020, le greffe de la Chambre des curatelles a imparti à la DGEJ un
délai au 1
er
décembre 2020 pour se déterminer sur la requête d’effet suspensif contenue dans
le recours de D.Z.________.
Dans ses déterminations du 1
er
décembre 2020, Manon Schick, Directrice de la DGEJ, s’est opposée à la restitution
de l’effet suspensif, considérant qu’il y avait urgence à ce que les mineurs concernés
soient placés. Elle indiquait que l’assistante sociale pour la protection des mineurs avait
rencontré D.Z.________ et ses enfants le 17 novembre 2020 en fin d’après-midi pour leur
annoncer le placement de ces derniers en foyer d’accueil en les informant qu’elle irait chercher
A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ le lendemain à la rue [...] à Bussigny, où
le père avait indiqué passer la nuit avec eux, et que le 18 novembre 2020 aux environs de 8
heures, D.Z.________ avait appelé l'ORPM de l’Ouest (Office régional pour la protection
des mineurs de l'Ouest vaudois) pour l’informer que n’acceptant pas que ses enfants soient
placés, il était parti au Kosovo avec eux pour les amener à leur mère, qui pouvait
les accueillir avec le soutien de son frère, et qu’il reviendrait en Suisse dans quelques
jours, seul. Manon Schick ajoutait que l’assistante sociale avait pu s’entretenir au téléphone
avec A.Z.________, qui avait confirmé les propos de son père. Par ailleurs, D.Z.________ avait
été rendu attentif au fait que le placement n’avait pas été demandé uniquement
pour une question d’appartement, mais avant tout pour s’assurer que les enfants puissent
vivre dans un contexte sécure, épargnés des conflits conjugaux l’opposant depuis
trop longtemps à son épouse. Enfin le 19 novembre 2020, la DGEJ s’était entretenue
au téléphone avec la mère des enfants, laquelle avait confirmé par l’intermédiaire
d’un interprète, que ceux-ci étaient chez elle et qu’elle était en capacité
de les garder, ajoutant qu’elle ne pouvait pas concevoir qu’ils soient placés en foyer
d’accueil.
Par décision du 1
er
décembre 2020, dont les frais seraient arrêtés ultérieurement, la Juge déléguée
de la Chambre des curatelles (ci-après : juge déléguée) a rejeté la requête
de restitution de l’effet suspensif.
Par courrier du 2 décembre 2020, la juge déléguée a, en l’état, dispensé
le recourant d’avance de frais, la décision définitive sur l’assistance judiciaire
étant réservée.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
D.Z.________, né à Pristina le [...] 1985, est le père des enfants A.Z.________, B.Z.________
et C.Z.________, respectivement nés les [...] 2009, [...] 2012, et [...] 2015 au Kosovo, dont il
est originaire. D.Z.________ est arrivé en Suisse en 2017, où il travaille en qualité
de menuisier.
[...] est la mère des enfants A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________. Elle demeure au Kosovo.
Le 28 juillet 2018, D.Z.________ a épousé E.Z.________, mère des enfants [...], né
le [...] 2009 et [...], née le [...] 2012, ressortissante française au bénéfice d’une
autorisation d’établissement en Suisse (permis C). [...] et [...] sont suivis par la DGEJ
depuis décembre 2017 à la suite d’un premier signalement de la psychologue en charge
de [...], en raison de difficultés portant principalement sur la gestion de la vie quotidienne ainsi
que de la prise en charge éducative dans un contexte de maladie chronique de la mère et de
sa collaboration fluctuante et ambivalente, d’un abandon du père et d’une problématique
psychique propre à [...].
En février 2019, D.Z.________, qui bénéficie désormais d’un permis de séjour
B, a fait venir du Kosovo ses fils A.Z.________ et B.Z.________, sur lesquels il a l’autorité
parentale.
2.
Le 4 février 2020, W.________ et N.________, respectivement cheffe de l'ORPM Ouest de la DGEJ et
assistante sociale pour la protection des mineurs, ont signalé à l’autorité de protection,
dans le cadre de l’action socio-éducative menée depuis mars 2018 avec les enfants [...]
et [...], la situation de  A.Z.________ et B.Z.________. Les intervenantes estimaient qu’une
thérapie familiale avec l’ensemble de la famille recomposée était nécessaire
afin de travailler sur les dynamiques intrafamiliales problématiques, notant que le couple était
empreint de tensions importantes, que A.Z.________ était peu présent au domicile conjugal et
s’appuyait presque exclusivement sur son épouse pour assurer le quotidien de tous les enfants
et que l’état de propreté de l’appartement était problématique.
Le 29 mai 2020, [...], Chef de la Brigade criminelle de la Police cantonale vaudoise, a adressé
à la DGEJ un signalement d’un mineur en danger dans son développement concernant A.Z.________
et B.Z.________, à la suite de son intervention  pour violences conjugales en présence
des enfants le 17 mai 2020, sur appel du mari, au domicile des époux D.Z.________, notant que le
logement n'était pas entretenu et qu'il se trouvait dans un état d'insalubrité.
En juin 2020, lors d’un entretien à la DGEJ, A.Z.________ a expliqué être bien dans
sa nouvelle famille et très heureux d’être en Suisse. Il était fier de ses résultats
scolaires et voulait  faire le maximum pour s’intégrer. Il disait avoir une bonne relation
avec sa belle-mère, qui leur avait promis de vivre dans une ferme et de partir en voyage en Thaïlande.
B.Z.________, entendu seul le 6 juin 2020, avait montré une faible estime de lui-même, expliquant
qu’il n’osait pas dire que c’était difficile, qu’il devrait être fort,
mais qu’il s’ennuyait de sa mère et trouvait que les relations avec [...] étaient
compliquées.
Durant l’été 2020, D.Z.________ est allé chercher sa fille C.Z.________ au Kosovo
afin de la scolariser en Suisse.
Le 6 juillet 2020 (sic), Madame [...] et Monsieur [...] ont attesté avoir fait les à fond chez
E.Z.________ le 29 août 2020 pendant 8 heures à deux.
Le 16 septembre 2020, la Dre [...] a indiqué à l’intention du Président du Tribunal
d’arrondissement de la Côte que sa patiente E.Z.________ était à bout de ses capacités
d’adaptation, ne supportait plus notamment les attaques ou les réactions vives de son fils
[...] chez lequel le diagnostic de « grave syndrome oppositionnel » avait été
posé huit ans auparavant,  avait dû être hospitalisée en raison de fortes douleurs
et allait désormais mieux grâce à un traitement de biothérapie même si les crises
de son fils continuaient à affecter son état de santé physique et mental. Rendant régulièrement
visite à sa patiente, elle tenait à dire que l’état de son appartement était
tout à fait correct, lequel était grand et abritait une famille recomposée avec cinq enfants
et plusieurs animaux.
3.
Dans un rapport du 18 septembre 2020, W.________ et [...], assistante sociale pour la protection des
mineurs en charge de l’appréciation des enfants D.Z.________, ont indiqué que lors de
leur visite à domicile le 1
er
septembre 2020, A.Z.________ était plus mitigé qu’au mois de juin, expliquant qu’il
restait dans sa chambre, qu’il y mangeait car c’était trop sale dans la maison, qu’il
faisait le ménage tous les jours, mais que cela ne suffisait pas, que B.Z.________ ne s’était
pas extrait de son écran pour venir lui parler et que les deux enfants avaient indiqué avoir
des contacts téléphoniques réguliers avec leur mère et subir des violences physiques
de la part de [...]. Quant à C.Z.________, elle suivait son père et ses frères dans l’appartement,
semblait perdue et ne parlait pas le français. D.Z.________ se disait pris entre sa volonté
de créer une nouvelle famille avec les cinq enfants et les conflits et divergences d'opinion avec
son épouse, avouant ne pas arriver à se décider à partir du domicile et les enjeux
administratifs liés à son permis étant un frein important. Il reconnaissait que la prise
en charge de ses enfants par sa nouvelle épouse n'était pas adéquate et s'inquiétait
de leur mise en danger, comme le fait d’avoir loué des paddles pour deux enfants ne sachant
pas nager et navigant sans gilets, ajoutant que la maison débordait de saletés diverses et
que l'hygiène était déplorable. Il n’avait rien dit de ce qu’il vivait à
sa famille et exprimait avoir peur des représailles de son épouse sous la forme de violence
physique. Quant à E.Z.________, qui avait affirmé en juin 2020 qu’elle était fière
des résultats scolaires de ses beaux-enfants qui étaient heureux avec eux et qu’il n’y
avait aucun souci, celle-ci n’avait pas voulu sortir de sa chambre. Enfin [...], contactée
au téléphone, n’était pas au courant de la situation et demandait de faire au mieux
pour protéger ses enfants, qui lui avaient parlé de bagarres qu’elle avait banalisées ;
elle avait confié ses enfants à leur père car elle ne pouvait pas s’en occuper elle-même
et lui avait donné tous les droits pour décider pour eux. Toujours le 1
er
septembre 2020, les intervenantes ont constaté un état d'insalubrité important, faisant
état de sols sales, d’une odeur incommodante, de meubles démontés et posés
le long des murs, de sacs poubelle pleins et fermés, de panières de linges déposées
dans plusieurs chambres et notant la présence de dix-huit animaux. Elles notaient par ailleurs que
l’enseignante d’A.Z.________, qu’elles avaientt rencontrée, faisait part d’une
grande intelligence de l’enfant lui permettant de palier aux manquements organisationnels et aux
devoirs non faits, de bons résultats et d’un comportement face à l’adulte sans
problèmes ; la médiatrice scolaire avait cependant dû intervenir à plusieurs
reprises en raison de nombreuses bagarres avec un camarade de classe. L’enseignante de B.Z.________
constatait que l’enfant manquait d’attention et était souvent fatigué, qu’il
n’aimait pas le travail, « bouillonnait » parfois et avait besoin de parler
de ce qu’il vivait pour se mettre au travail. Ces professionnelles relevaient des négligences
par rapport aux devoirs, à la signature des carnets et une difficulté à contacter les
adultes responsables des enfants, en bref un manque de suivi, ainsi que de nombreux déplacements
des garçons entre Gland, Lausanne et Bâle.
Aux termes de son appréciation diagnostique, la DGEJ a relevé que l’habitat des enfants
D.Z.________ portait une atteinte grave à leur sécurité physique, lesquels n’avaient
pas les soins de base nécessaires en termes de logement, voire d’alimentation et que le manque
de surveillance au quotidien exposait les enfants à des négligences importantes, voire des
maltraitances physiques de la part du fils aîné de leur belle-mère, et à une grande
insécurité affective. A.Z.________ et B.Z.________ étaient confrontés depuis plusieurs
mois aux violences verbales et physiques entre leur père et leur belle-mère ainsi qu’à
l’ambivalence de D.Z.________, qui disait vouloir quitter le domicile conjugal avec eux et, malgré
ses conflits de couple et les difficultés de sa famille recomposée, avait ramené sa fille
de quatre ans en Suisse durant l’été 2020. Les enfants souffraient de la séparation
d’avec leur mère demeurée au Kosovo, laquelle n’était pas en mesure actuellement
de les prendre en charge, et ne recevaient pas les stimulations éducatives nécessaires à
leur bon développement. La DGEJ relevait que D.Z.________ et E.Z.________ n’avaient pas la
capacité de reconnaître les besoins développementaux de [...], B.Z.________ et C.Z.________
[...]raisons différentes en lien avec leur situation personnelle et qu’il y avait un décalage
complet entre les dires des père et belle-mère et ses observations. E.Z.________ n’avait
pas souhaité collaborer à  l’appréciation de la DGEJ et le père se présentait
comme étant démuni, prêt à tout entreprendre, mais n’avait rien mis en place
pour la sécurité de ses enfants. Enfin, les nombreux animaux de la maison ne semblaient pas
vivre dans des circonstances adaptées à leurs besoins et un signalement à la SPA (Société
pour la protection des animaux) semblait nécessaire.
Dans une attestation non datée, la Dre [...], médecin généraliste à Gland, a
certifié suivre E.Z.________ pour un rhumatisme psoriasique invalidant diagnostiqué en 2018
et dont l’évolution avait été défavorable jusqu’à l’été
2020 en raison d’une absence de réponse aux traitements de première ligne, d’hospitalisation
et de traitement physio-thérapeutique possibles due à la pandémie de COVID-19. Elle indiquait
que depuis son hospitalisation fin juin 2020 et son traitement biologique, E.Z.________ reprenait des
activités simples comme la marche et certaines activités ménagères qui n’avaient
pas été possibles pendant plus de six mois. Le 5 octobre 2020, la Dre [...] a précisé
qu’en raison de douleurs ostéo-articulaires secondaires, la prénommée avait des
difficultés pour les tâches ménagères, raison pour laquelle elle bénéficiait
de l’aide du CMS (Centre médico-social) deux fois par semaine depuis six mois. Elle indiquait
que lors de sa visite à domicile le 30 septembre 2020, le ménage avait été fait,
que les salles-de-bains avaient été lavées et que l’appartement n’était
pas sale, mais qu’il y avait du désordre avec beaucoup de linge propre à plier ce qui,
selon elle, confirmait le besoin d’aide de E.Z.________.
Par courriel du 26 octobre 2020, D.Z.________ a prié [...] de le « soutenir devant le
tribunal afin de ne pas avoir de curatelle sur les enfants » au cas où il lui donnait
un contrat de bail, une inscription dans une nouvelle école pour ses enfants et où sa mère
venait pour les garder en plus de son frère, qui était déjà là. Ces changements
qu’il était en train de faire avaient un grand impact sur les enfants, qui aimaient Gland
et son épouse dont il allait se séparer « sur la distance mais pas légalement
ni sentimentalement ». D.Z.________ ajoutait que A.Z.________ et B.Z.________ avaient une répétitrice
deux fois par semaine, que leur vie était organisée à Gland et qu’il n’avaient
vraiment pas envie de déménager. Par courriel du 30 octobre 2020, D.Z.________ a encore écrit
à [...] qu’il attendait son engagement écrit de ne pas demander une curatelle pour ses
enfants.
Par courrier à la justice de paix du 6 novembre 2020, D.Z.________ s’est opposé au placement
des enfants et a conclu à l’institution d’une curatelle d’assistance éducative
au sens de l’art. 308 al. 1 CC. Il avait traversé avec son épouse une période difficile
lors de la première vague de la crise sanitaire en raison du fait qu’il avait été
considérablement occupé par son emploi et que le traitement de E.Z.________ avait été
interrompu, engendrant des douleurs sévères et une invalidité secondaire, mais avait désormais
changé de travail, était plus présent pour ses enfants et voyait ses relations conjugales
améliorées. Son frère était présent en Suisse pour trois mois et sa mère
viendrait ensuite. Il avait fait nettoyer son appartement et n’avait plus que deux chiens. Il faisait
valoir que la seule difficulté que rencontraient ses fils au sein de leur famille recomposée
avait trait aux relations qu’ils entretenaient avec [...].
Egalement le 6 novembre 2020, [...], psychologue clinicienne, a indiqué qu’elle avait rencontré
E.Z.________ pour un soutien psychologique lors de sa réadaptation orthopédique à la Clinique
[...], du 17 au 30 juin 2020, puis à sa sortie de clinique pour la soutenir dans sa relation à
son fils. Elle soutenait que la prénommée était en souci du bien-être de ses enfants
et de ceux de son mari, qu’elle était à la recherche de la solution la plus adéquate
pour chacun d’eux, le placement de ses deux enfants et les circonstances des visites étant
pour l’heure une forte source de stress. Selon elle, le système familial aurait besoin d’un
soutient global, ce qui serait aussi aidant pour E.Z.________ et D.Z.________ dans leurs rôles de
co-parents.
4.
A l’audience du 11 novembre 2020, la DGEJ, mettant en doute la volonté de D.Z.________ de
prendre ses distances et des dispositions pour protéger ses enfants du conflit conjugal, a maintenu
ses conclusions en attribution d’un mandat de placement et de garde provisoire des enfants. Une
curatelle d’assistance éducative n’avait pas lieu d’être car D.Z.________
semblait adopter un comportement adéquat avec ses enfants, mais l’environnement dans lequel
ils évoluaient était défaillant, la DGEJ rappelant que lors d’un entretien, le prénommé
avait indiqué avoir dormi une nuit dans une chambre avec une table contre la porte pour éviter
que son épouse ne vienne le tuer dans son sommeil.
D.Z.________ a confirmé que son épouse n’était vraiment pas bien ce soir-là
et qu’il avait eu peur. Il cherchait la meilleure solution pour ses enfants afin de les protéger,
mais les aînés n’étaient pas favorables à un changement d’école
et il ne souhaitait pas quitter son épouse qui allait mieux. Dès lors que les enfants de celle-ci
étaient placés, le problème était à son avis réglé et il se sentait
capable de garder ses enfants, qui étaient sa priorité, avec l’aide de son frère
dont il ignorait le statut en Suisse et celle de sa propre mère, qui pourrait venir. Certes la mère
de ses enfants pourrait s’en occuper au Kosovo, mais ils les avaient fait venir en Suisse pour
qu’ils aient une vie meilleure. Il confirmait s’opposer au placement de ses enfants et ne
voyait pas l’utilité d’une thérapie de couple, mais n’était pas opposé
à l’institution d’une mesure de soutien, sous forme de curatelle d’assistance
éducative en leur faveur.
Par courrier du 18 novembre 2020, le juge de paix a chargé la DGEJ de procéder à une enquête
en limitation de l’autorité parentale de D.Z.________ sur ses trois enfants, qu’il avait
ouverte, précisant que A.Z.________, B.Z.________ et C.Z.________ devaient être entendus personnellement,
hors la présence de leur père et avant qu’ils ne soient entendus par le juge, et la priant
de faire toutes propositions utiles et dire, notamment, si l’intervention de la justice de paix
par le biais d’une mesure de protection se justifierait ainsi que, le cas échéant, si
des mesures urgentes devaient être prises.
5.
Le 20 novembre 2020, D.Z.________ s’est vu refuser l’octroi d’un appartement de 4 pièces
à Gland, pour lequel il avait indiqué une occupation de quatre personnes et un revenu de 75'572
francs.
6.
Le 26 novembre 2020, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a suspendu jusqu’au
26 mai 2021, à  leur demande, la procédure pénale dirigée contre E.Z.________
et contre D.Z.________ pour voies de fait qualifiées.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision du juge de paix retirant provisoirement au père
le droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants mineurs (art. 310 CC [Code civil
suisse du 10 décembre 1907 : RS 210]) et confiant à la DGEJ un mandat de garde et de placement.
1.2
1.2.1
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29
mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
6
e
éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes
qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art.
450 CC, p. 2825).
1.2.2
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de
protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable
devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op.
cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017
consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits
ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 16 avril 2020/74 ; cf. JdT 2011 Ill 43). Selon
la jurisprudence, l’autorité cantonale peut refuser une mesure probatoire en procédant
à une appréciation anticipe des preuves, lorsqu’elle estime que le moyen de preuve requis
ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres
moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir
lorsqu’il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu’elle tient
pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 et les références citées ; TF 5A_338/2018
du 3 avril 2019 consid. 4.1).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle
jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à
savoir la violation du droit (al. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents
(al. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 2013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC, p.
922 et les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance
judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad
art. 450a CC, p. 923).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature
réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.3
En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des enfants mineurs concernés,
le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième
instance, si tant est qu'elles ne figurent pas déjà au dossier.
La Chambre de céans estime qu’elle est en mesure de statuer sur la base du dossier sans tenir
d’audience, à la fixation de laquelle elle n’est du reste pas tenue, et qu’il
n’y a pas lieu de donner suite aux mesures d’instruction sollicitées par le recourant.
Après une appréciation anticipée, il apparaît en effet que, même si les moyens
proposés devaient permettre d’établir les faits allégués par le recourant,
ceux-ci ne seraient pas de nature à modifier l’appréciation opérée par la premier
juge sur la base des éléments au dossier de première instance, d’autant que des
certificats récents émanent des Dres [...] et [...], dont le témoignage est requis,
ont été versés au dossier.
Le recours étant enfin manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection, la DGEJ
ayant été priée de se déterminer sur la requête de restitution de l’effet
suspensif et non sur le fond.
1.4
1.4.1
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les
personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière
appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été
chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il
y a péril en la demeure, il peut être justifié de ne pas procéder à une audition
personnelle, mais de procéder à celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit
des personnes physiques et de la protection de l'adulte, 2014, n. 1108 et 1116, p. 494 et 498).
En l’occurrence, le juge de paix, à qui le recourant reproche de ne pas avoir entendu ses
enfants, a procédé à l’audition du père des enfants concernés lors de
l’audience du 10 novembre 2020 et de S.________, en remplacement de [...], auteure du rapport de
la DEGJ du 18 septembre 2020 indiquant qu’elle avait entendu les enfants seuls à plusieurs
reprises. Au stade des mesures provisionnelles et vu l’âge des enfants – C.Z.________,
âgée de quatre ans, est de toute manière trop jeune pour être entendue par l’autorité
de protection (TF 5A_547/2017 du 26 octobre 2017 consid. 3.2.2, RMA 2018 p. 30) –, il y a lieu
de considérer que leur droit d’être entendu a été respecté. Quoiqu’il
en soit, le recourant met la Chambre de céans dans l’impossibilité d’une éventuelle
violation du droit d’être entendu de ses enfants qu’il a ramenés auprès de
leur mère au Kosovo.
1.4.2
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445 et 314 al. 1 CC relève de la seule
compétence du président de l’autorité de protection, soit du juge de paix (art.
4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été rendue par le juge de paix, autorité
de protection du domicile du père et des enfants, lequel a fondé sa compétence sur l’art.
5 LVPAE.
Ainsi, la décision querellée est formellement correcte et peut être examinée sur
le fond.
2.
2.1
Invoquant une violation du droit et du principe
de la proportionnalité ainsi que la constatation inexacte des faits, le recourant soutient qu'il
n'existe aucune cause de placement, qu'il a de bonnes capacités parentales et qu'il n'a jamais usé
de violences physiques ni psychiques sur ses enfants, critiquant les reproches formulés par l'autorité
de protection.
Le recourant invoque une violation de l'art. 310 CC dès lors que le seul reproche qui peut lui être
formulé est de vivre sous le même toit que son épouse. Ce faisant, il semble admettre
que sa situation conjugale engendre des violences et que son épouse n'est pas adéquate avec
ses enfants, comme il l'a indiqué à la DGEJ, les mettant parfois en danger. Il se prévaut
d'être adéquat avec ses enfants et regrette qu'aucune mesure de substitution n'ait été
prise. La police n'est intervenue qu'à une seule reprise et la procédure pénale a été
suspendue. Toujours selon le recourant, il n'y a pas lieu de retenir qu'il existe un grave conflit entre
lui et son épouse, qui a traversé une période difficile durant la première vague
de la COVID-19 au printemps 2020, ne pouvant pas bénéficier des soins dont elle avait besoin.
Le recourant conteste encore que l'appartement soit insalubre et produit des pièces à cet égard,
notamment l'attestation de la Dre [...] chargée du suivi de sa femme qui s'est rendue à leur
domicile. Il ne comprend pas pour quel motif on lui reproche d'avoir amené sa fille C.Z.________
en Suisse dès lors qu'il a à cœur de ne pas séparer la fratrie et que la mère
de ses enfants ne peut pas s'en occuper. Le recourant explique encore qu'à réception de la
décision, les enfants ne pouvant se résoudre à vivre en foyer, il a été décidé
qu’il les ramène au Kosovo et qu'il recherche un nouvel appartement avec le « sentiment
désagréable que la DGEJ le pousse à se séparer d'avec son épouse pour que ses
enfants restent à ses côtés ».
2.2
2.2.1
En règle générale, la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité
parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence pour décider du lieu de résidence
et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés
à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué
de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se
développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler,
Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, Genève/Zürich/Bâle 2019, 6
e
éd., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant (TF 5A_548/2015
du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait doit
résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui
où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1 ; TF 5A_729/2013 du 11
décembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1 et les références
citées). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit
de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents
soient responsables ou non de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A 401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré de danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 et 186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre
le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues
aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194 ; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid.
3 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du 15
octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1). Dès lors qu'il s'agit
d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1 ; TF 5C.117/2002 du 1er juillet 2002 consid.
3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 ; sur le tout : CCUR 28 février 2019/44).
Selon l'art. 23 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des
mineurs
; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection retire le droit de déterminer le lieu de résidence
d'un mineur en application de l'art. 310 CC, le SPJ peut être chargé d'un mandat de placement
et de garde et pourvoit alors au mieux au placement du mineur.
2.2.2
Conformément à l’art. 445 al.
1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, l’autorité de protection prend,
d’office ou à la demande d’une personne partie à la procédure, les mesures
provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner
une mesure de protection à titre provisoire, en particulier le retrait provisoire du droit de déterminer
le lieu de résidence avec placement de l’enfant (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164).
De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées
sur une examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à
la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu’il
ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l’omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261
al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 7 mai 2020/91
et les références).
2.3
Il résulte du dossier que selon un examen
prima
facie
, le recourant semble dans le déni des
difficultés rencontrées avec sa nouvelle épouse. Ce n'est pas parce que la police n'est
intervenue qu'une fois, que la procédure pénale est suspendue ou que son épouse a pu changer
de médicament et qu'elle va mieux que le couple a nécessairement retrouvé suffisamment
d'harmonie pour offrir un environnement serein aux enfants. Il faut quand même souligner que le
recourant a reconnu avoir dormi enfermé dans une chambre, table contre la porte, par peur que son
épouse ne le tue pendant son sommeil. En outre, une attestation d'une médecin selon laquelle
les sols de la maison, qu'elle n’a visitée qu'une fois et sur demande de l'épouse du
recourant, sont propres, ne suffit pas à rassurer s'agissant de l'hygiène à domicile.
Certes, la seule insalubrité, si elle est avérée, ne saurait donner lieu au placement
des enfants. Il s’agit cependant d’un élément qui s'ajoute à l'ensemble des
circonstances et qui fait craindre quant à la capacité du recourant de s'assurer que ses enfants
soient pris en charge de manière adéquate. Le recourant conteste représenter lui-même
un danger pour ses enfants et souligne que sa seule faute est de vivre sous le même toit que sa
femme. A cet égard, le recourant se méprend sur la portée de l'art. 310 CC qui trouve
aussi application lorsque le parent de référence n'est pas lui-même défaillant, mais
qu'il est dans l'impossibilité de protéger ses enfants d'un tiers, comme en l'espèce.
Pour tous ces motifs déjà, c'est à bon droit que le juge de paix a retiré au recourant
le droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants. A cela s'ajoute que, parallèlement
au recours et à la requête de restitution de l'effet suspensif, le recourant a informé
I'ORPM qu'il était parti au Kosovo pour ramener ses enfants auprès de leur mère et les
soustraire à la décision de placement. Les enfants ont dès lors été non seulement
déscolarisés dans la précipitation, mais se sont aussi vu imposer un nouveau lieu de vie
et un nouvel environnement, alors même que le recourant plaide la stabilité à l'appui
de son recours, invoquant le fait d'avoir amené les enfants en Suisse parce que leur propre mère
n'était pas en mesure de s'en occuper. Ceci démontre qu'au stade de la vraisemblance le recourant
n'est pas à même de tenir compte de l'intérêt des enfants ni de collaborer à
la mise en place de mesures destinées à les protéger. Certes, l'exécution de la décision
paraît difficilement envisageable à l'heure actuelle mais il convient de s'assurer qu'en cas
de retour en Suisse et dans l'intérêt supérieur des enfants, ceux-ci puissent être
pris en charge par la DGEJ immédiatement. On précisera que pour le cas où le recourant
aurait changé de lieu de vie dans l'intervalle, rien n'empêcherait la DGEJ, titulaire du mandat
de garde, de décider que les enfants peuvent être placés auprès de leur père
si tel est leur intérêt.
Au regard de l’ensemble de ces éléments, le retrait à titre provisoire du droit
de déterminer le lieu de résidence des enfants A.Z.________, B.Z.________ et D.Z.________ est
la seule mesure envisageable pour assurer la sécurité des mineurs et leur bon développement.
3.
En conclusion, le recours doit être rejeté et l’ordonnance confirmée.
Les conditions de l’art. 117 CPC n’étant pas réunies, la requête d’assistance
judiciaire est rejetée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 500 fr. et dont 200 fr.
concernent la requête de restitution d’effet suspensif (art. 74 al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre
2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5), seront mis à la charge du recourant qui
succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 LVPAE).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs),
sont mis à la charge du recourant D.Z.________.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Franck-Olivier Karlen (pour D.Z.________),
‑
DGEJ – ORPM de l’Ouest,
et
communiqué à :
‑
M. le juge de paix du district de Nyon,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :