vd_findinfo · HC / 2017 / 47 · 2017-01-10 · fr

GARDE DE FAIT, RETRAIT DU DROIT DE GARDE, ENFANT, MESURE PROVISIONNELLE, DIVORCE | 310 CC

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 10.01.2017 HC / 2017 / 47

TRIBUNAL
CANTONAL
TD12.004623-161819
; TD12.004623-161820
10
cour
d’appel CIVILE
____________________________
Arrêt du
10 janvier 2017
_____________________
Composition
:               M.
Winzap
,
juge délégué
Greffier
:              Mme
Logoz
*****
Art.
310 CC
Statuant sur les appels interjetés par
A.Z.________
,
à Lausanne, enfant mineure représentée par l’avocat Pierre-André Oberson, curateur
de réprésentation, et par
B.Z.________
,
à Bercher, requérante, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 4 octobre
2016 par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la
cause en divorce divisant
B.Z.________
d’avec
C.Z.________
,
Aux Avants, intimé, le Juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal
considère :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 4 octobre 2016, adressée pour notification aux conseils
des parties le même jour, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois a maintenu
le droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants A.Z.________, née le [...] 2002, et D.Z.________, née le [...] 2004, en faveur
du Service de protection de la jeunesse, à charge pour ce service de placer les enfants au mieux
de leurs intérêts et de fixer l’exercice des relations personnelles de chaque parent
(I), a autorisé le Service de protection de la jeunesse à placer l’enfant D.Z.________,
née le [...] 2004, auprès de son père C.Z.________ (II), a dit que B.Z.________ pourrait
exercer un droit de visite sans l’intervention d’une tierce personne tant et aussi longtemps
qu’elle suivrait un processus de guidance parentale (III), a ordonné à B.Z.________
de suivre un processus de guidance parentale et d’en informer régulièrement le Service
de protection de la jeunesse (IV), a dit que les frais et dépens de la procédure provisionnelle
suivront le sort de la cause au fond (V) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI).
En droit, le premier juge a retenu, en ce qui concerne la requête de mesures provisionnelles de
B.Z.________ tendant à la restitution de la garde sur ses filles A.Z.________ et D.Z.________, que
les conditions nécessaires pour que ce droit lui soit restitué n’étaient pas réunies.
En effet, selon le rapport complémentaire d’expertise du 1
er
mars 2016, les carences parentales de la mère – qui ne percevait pas les besoins de ses filles
qui grandissaient et évoluaient –, persistaient, celle-ci n’ayant jamais accepté
leur placement et ayant beaucoup de peine à collaborer avec les responsables éducatifs. De
plus, l’indispensable travail de guidance parentale préconisé par l’expertise du
23 mai 2013 n’avait pas été entrepris, les séances de coaching parental suivies
par la mère s’avérant certes profitables mais ne permettant pas de renoncer à l’exigence
du travail de guidance parentale. Quant à la requête de C.Z.________ tendant à ce que
la garde sur l’enfant D.Z.________ lui soit restituée, le premier juge a retenu qu’il
collaborait avec tous les intervenants mais qu’il convenait également de maintenir la décision
du retrait de droit de garde sur ses deux filles au père, compte tenu de la procédure pénale
actuellement pendante à son encontre, pour des actes d’ordre sexuel dont les enfants A.Z.________
et D.Z.________ auraient été victimes. S’agissant de la conclusion subsidiaire de C.Z.________
tendant à ce que à ce que la garde sur l’enfant D.Z.________ reste confiée au Service
de protection de la jeunesse, à charge pour celui-ci de placer l’enfant auprès du père
et de définir les modalités de l’exercice du droit de visite de la mère, le premier
juge a retenu que le quotidien de l’enfant auprès de son père et de sa nouvelle famille
se passait bien et qu’elle évoluait favorablement ; le placement d’D.Z.________
chez son père pouvait dès lors être maintenu dans la mesure où le gardien effectuait
un suivi régulier de la situation et qu’il était à même de prendre rapidement
toute mesure qui serait nécessaire. Quant à la conclusion subsidiaire de B.Z.________ tendant
à ce que la garde sur les deux enfants reste confiée au Service de protection de la jeunesse,
à charge pour ce service de placer les filles chez leur mère et de définir le droit de
visite du père, le premier juge a considéré, s’agissant de A.Z.________, que, compte
tenu des traits de caractère maternels constatés par l’expert et des difficultés
de la mère à percevoir objectivement ses enfants et leurs besoins, l’immaturité
et le retard cognitif de A.Z.________ apparaissaient incompatibles avec une prise en charge quotidienne
de l’enfant par sa mère. De plus, les conditions pour un retour « à l’essai »
de A.Z.________ auprès de sa mère, comme préconisé par le curateur de représentation
de l’enfant, n’étaient pas réunies, dès lors que le suivi de guidance parentale
de la mère n’était pas encore entamé et que celle-ci avait décidé unilatéralement
de changer le psychothérapeute de l’enfant. Quant aux vœux de A.Z.________ au sujet de
son lieu de vie, les dires de l’enfant sur ce point n’étaient pas déterminants,
compte tenu de ses difficultés à se forger ses propres opinions. Enfin, en ce qui concerne
le droit de visite du père sur A.Z.________, le premier juge a retenu qu’aucun élément
du dossier ne justifiait une modification du droit de visite tel qu’organisé par le Service
de protection de la jeunesse. S’agissant du droit de visite de la mère sur ses deux filles,
il continuerait à s’exercer un week-end sur deux et pendant les vacances, selon les horaires
définis par le Service de protection de la jeunesse et sans l’intervention d’une tierce
personne, tant et aussi longtemps que la mère suivrait le processus de guidance parentale.
B.
a)
Par acte du 17 octobre 2016 adressé à
la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal, A.Z.________ a fait appel de cette ordonnance, en
concluant à sa réforme en ce sens que le placement de A.Z.________ à [...] en régime
d’internat soit levé, l’enfant étant placé auprès de sa mère B.Z.________
et ordre étant en conséquence donné au Service de protection de la jeunesse de placer
sans délai l’enfant auprès de sa mère. Subsidiairement, elle a conclu à ce
que la cause soit renvoyée à l’autorité de première instance pour nouvelle
évaluation après la mise en œuvre d’une expertise indépendante de l’enfant
A.Z.________ et nouvelle décision en ce qui concerne le placement de cet enfant. Elle a produit
un onglet de pièces sous bordereau.
Par ordonnance du 26 octobre 2016, le Juge délégué de céans a accordé à
A.Z.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire et a désigné l’avocat
Pierre-André Oberson, curateur de représentation de l’enfant, en qualité de conseil
d’office.
b)
B.Z.________ a également déposé un appel contre l’ordonnance du 17 octobre 2016,
en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que la garde de l’enfant
A.Z.________ lui soit restituée, étant précisé que l’enfant continuerait à
être scolarisée en milieu spécialisé à [...] et à condition que B.Z.________
poursuive son propre suivi thérapeutique. Elle a aussi conclu à ce qu’un mandat de curatelle
d’assistance éducative et de surveillance des relations parents-enfants, au sens de l’art.
308 al. 1 et 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), soit confié au Service
de protection de la jeunesse avec pour mission d’organiser, notamment, une guidance parentale en
faveur des deux parents. Elle a produit un onglet de pièces sous bordereau.
Par ordonnance du 26 octobre 2016, le Juge délégué de céans a accordé à
B.Z.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire et a désigné l’avocat
Martin Brechbühl en qualité de conseil d’office.
c)
C.Z.________ a déposé une réponse le 14 novembre 2016, en concluant, avec suite de frais
et dépens, à ce que les appels déposés le 17 octobre tant par A.Z.________ que B.Z.________
soient rejetés, l’ordonnance de mesures provisionnelles étant en conséquence confirmée.
d)
Par courrier du 14 novembre 2016, B.Z.________ a indiqué qu’elle renonçait à déposer
une réponse sur l’appel déposé par sa fille A.Z.________, dès lors que les
arguments développés par cette dernière rejoignaient en grande partie ses propres arguments,
et a confirmé les conclusions prises au pied de son appel du 17 octobre 2016.
e)
A l’audience d’appel du 10 janvier 2017, l’appelante B.Z.________ a conclu à titre
subsidiaire à ce que la garde sur l’enfant A.Z.________ reste confiée au Service de protection
de la jeunesse.
L’intimé C.Z.________ a indiqué qu’il ne s’opposait pas à ce que son
épouse puisse avoir l’enfant A.Z.________ auprès d’elle ; en revanche, il
s’opposait à ce qu’elle ait la garde de A.Z.________.
Les époux C.Z.________, ainsi que le curateur de représentation de l’enfant A.Z.________,
ont été entendus dans leurs explications.
Les parties appelantes ont produit des pièces complémentaires.
C.
Le juge délégué retient les faits pertinents suivants, sur la base de l’ordonnance
complétée par les pièces du dossier et les déclarations des parties à l’audience
:
1
. C.Z.________, né le [...] 1960, et B.Z.________,
née [...] le [...] 1972, tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le [...] 2002
devant l’Officier d’état civil de [...] (VD).
Deux enfants sont issus de cette union :
- A.Z.________, née le [...] 2002,
- D.Z.________, né le [...] 2004.
Les époux C.Z.________ vivent séparés
depuis le 4 décembre 2010.
2.
Les 15 et 17 février 2011, les parties
ont signé une convention, ratifiée le 21 février 2011 par le Président du Tribunal
civil de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : le Président du Tribunal
d’arrondissement) pour valoir prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale,
prévoyant, notamment, l’attribution du droit de garde sur les deux filles à B.Z.________,
le père bénéficiant d’un libre et large droit de visite, règlementé à
défaut de meilleure entente entre les parents.
B.Z.________ a ouvert action en divorce par le dépôt d’une requête unilatérale
le 3 février 2012.
3.
a)
La situation des enfants A.Z.________ et D.Z.________ est connue du Service de protection de la jeunesse
(ci-après : le SPJ) depuis le mois de septembre 2009, suite à un signalement de la Policlinique
de pédopsychiatrie du Chablais. Le SPJ a mis en place un suivi de l’Action éducative
en milieu ouvert (AEMO) en raison du dysfonctionnement parental, des tensions au sein du couple et de
la souffrance psychique de la mère.
b)
Le
15 novembre 2011, à la requête du SPJ, le Juge de paix du district d’Aigle (ci-après :
le Juge de paix) a retiré à titre préprovisionnel la garde de A.Z.________ et D.Z.________
aux deux parents pour la confier au SPJ, en le chargeant de placer les deux filles au mieux de leurs
intérêts. Le 21 novembre 2011, les deux filles ont été placées au Foyer [...].
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 29 novembre 2011, le Juge de paix a invité le
SPJ à produire dans les soixante jours un rapport de situation sur l’évolution des enfants
et à faire toutes propositions utiles en ce qui concernait les mesures à prendre. Cette ordonnance
retenait notamment ce qui suit :
«
(…)A.Z.________
et D.Z.________ ont aujourd’hui un comportement qualifié d’anormal par les professionnels,
qui se manifeste notamment par des jeux de pouvoir entre elles et une recherche permanente de l’attention
de leur mère, qui ne peut la leur fournir, ainsi qu’une mise à mal des cadres, y compris
en thérapie, et des crises de larmes et de colère, l’encadrement thérapeutique des
enfants n’ayant toutefois pu être que sporadique dès lors que Mme B.Z.________ a du mal
à tenir un agenda pour ses enfants (…). Malgré les apports thérapeutiques et
la mesure ambulatoire de l’AEMO à domicile, il est impossible de remédier à la mise
en danger du développement de ces deux enfants, leur placement dans un foyer d’accueil s’avérant
ainsi nécessaire (…)
».
Par décision du 1
er
mars 2012, confirmée par arrêt du 29 mai 2012 de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
la Justice de paix a, notamment, retiré la garde de A.Z.________ et D.Z.________ aux deux parents,
a désigné le SPJ en qualité de gardien et a rejeté la conclusion de B.Z.________
tendant à ce qu’une expertise pédopsychiatrique soit ordonnée.
c)
A l’audience du 16 avril 2012 du Président du Tribunal d’arrondissement, les époux
C.Z.________ ont signé une convention partielle au fond prévoyant, notamment, l’exercice
conjoint de l’autorité parentale sur les deux filles, les parties se réservant de requérir
la modification en cas de nécessité ou une fois la garde restituée à l’un ou
l’autre des parents ou définitivement retirée à ceux-ci.
Les parties ont en outre produit une convention signée les 8 et 19 mars 2012, ratifiée séance
tenante pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, réglant les questions relatives au domicile
conjugal et à la contribution d’entretien.
Le 26 septembre 2012, le Juge de paix a ordonné une expertise pédopsychiatrique, celle-ci ayant
été requise conjointement par B.Z.________ et le SPJ. La Fondation de Nant, Secteur psychiatrique
de l’Est vaudois a été mandatée en qualité d’expert.
A l’audience du 16 avril 2012, les époux C.Z.________ ont signé une convention partielle
au fond prévoyant, notamment, l’exercice conjoint de l’autorité parentale sur les
deux filles, les parties se réservant de requérir la modification en cas de nécessité
ou une fois la garde restituée à l’un ou l’autre des parents ou définitivement
retirée à ceux-ci.
4.
Le rapport d’expertise, rédigé par les Dresses Perez Fuster et Coquoz, de la Fondation
de Nant, a été déposé le 23 mai 2013. Il ressort en particulier de ce rapport ce
qui suit :
a)
B.Z.________ est décrite comme une personne bien orientée sur les raisons de l’expertise,
ne présentant pas de trouble du cours de la pensée. Elle entre en relation de façon appropriée
et avec une distance adéquate, semble anxieuse et «
évoque
avec émotion le placement de ses filles en foyer, qu’elle ne comprend pas et vit comme un
acte injuste résultat de l’incompétence des professionnels et de la vengeance de Monsieur.
Elle exprime de la colère vis-à-vis du SPJ et de son ex-mari, se sentant persécutée.
Elle se remet peu en question concernant son rôle de mère, rejetant la faute sur son mari.
L’histoire du couple prend une grande place dans les entretiens. Madame ne se remet pas en question
quant à son implication dans la situation de conflit passé et actuelle. Les affects ont une
tonalité dépressive.
(…)
Elle dénigre ouvertement le foyer, l’école et Monsieur devant ses filles
.
Elle se montre à l’écoute
de ses filles et les laisse s’exprimer librement. Néanmoins, ses réactions aux dires
de ses filles sont empreintes du conflit avec les professionnels et le père et ne jouent pas un
rôle apaisant.
(…)
Nous
observons une femme en souffrance et dans une grande incompréhension vis-à-vis du placement
de ses filles en foyer.
Elle
s’est opposée au placement et le fait savoir ouvertement.
(…)
Le suivi psychiatrique qu’elle poursuit pour elle-même et les aides éducatives (cours
Child coaching) montrent qu’elle est consciente, en partie, de ses difficultés personnelles
et de certaines de ses limites dans son rôle de mère.
(…)
Nous pensons qu’elle
a des bonnes compétences parentales, mais sa souffrance émotionnelle et son histoire personnelle
traumatique l’empêchent parfois de jouer un rôle par-excitant et contenant
»
b)
C.Z.________ se montre calme et à l’aise en entretien avec une distance relationnelle adéquate.
Il est au clair sur les raisons de l’expertise et ne présente pas de trouble du cours de la
pensée. Il a un discours positif concernant les différents professionnels et notamment le foyer.
Il semble connaître les intérêts et les besoins propres à chacune de ses filles.
En relation au placement, il se concentre sur les difficultés éducatives et l’épuisement
de B.Z.________, mais peut se remettre en question et admettre qu’il «
a
peut-être sa part de responsabilité
».
Il insiste sur les conséquences néfastes du conflit du couple sur ses filles et sa préoccupation
de les en protéger. Il soutient le placement comme un moyen temporaire de les éloigner de ce
conflit. Il se met en retrait dans le conflit qui oppose son épouse au SPJ à la suite de la
décision de placement. Il est conscient de certaines de ses difficultés éducatives et
a pu prendre appui sur sa compagne. «
Il
reste néanmoins des questions autour de ses capacités de par-excitation (dort tout nu, porte
ouverte, quand les filles sont en visite chez lui) et de ses aptitudes à mette un cadre, une limite
lui qui cherche souvent le compromis ou à être dans le faire plaisir à ses filles
».
c)
Quant aux deux filles, les expertes indiquent qu’elles sont toutes les deux témoins du conflit
conjugal depuis de nombreuses années et que les troubles de comportement manifestés entre 2005
et 2009 sont l’expression d’une souffrance psychique dans un contexte familial difficile.
En ce qui concerne plus particulièrement l’enfant A.Z.________, il ressort du rapport d’expertise
qu’elle souffre d’épilepsies nocturnes, qui ont nécessité une hospitalisation
à l’âge d’environ trois ans. Le traitement antiépileptique et de Ritaline
initialement suivi a été interrompu en juin 2012 lors de son hospitalisation à Aigle pour
un comportement de retrait et parce qu’elle s’arrachait les cheveux. Un traitement d’hydrocortisone
a alors été mis en place, lequel a nettement amélioré les compétences relationnelles
et scolaires de A.Z.________. Toutefois, la prise de poids consécutive à ce traitement nécessite
un suivi diététique. L’enfant présente un retard de développement cognitif
et émotionnel qui diminue sa capacité à faire face aux différents stress émotionnels
(conflits des parents, séparation et placement en foyer, souffrance maternelle) auxquels elle va
répondre de manière très forte, par des comportements de régression. Sa motricité
globale est restreinte par son poids. A.Z.________ entre en relation de façon indifférenciée,
tantôt proche, collée, tantôt distante. Les affects sont modulés, mais le plus souvent
dans les extrêmes. Par moments, elle peine à contenir ses émotions, positives ou négatives.
Elle exprime du plaisir à être au foyer, notamment dans la relation avec les éducateurs,
mais de la tristesse vis-à-vis de la relation avec ses pairs qui se moqueraient d’elle en
raison de son poids. A.Z.________ suit une psychothérapie avec la Dresse [...] depuis le mois de
juin 2012, à raison d’une fois par semaine.
d)
En
conclusion, les experts préconisent que
« A.Z.________
et D.Z.________ restent placées au foyer au moins, jusqu’à la fin de l’année
scolaire 2013-2014 afin de leur laisser du temps pour consolider leur évolution, avec une meilleure
capacité de mise à distance de la conflictualité familiale. La poursuite de la prise en
charge thérapeutique fait partie de ce travail de continuité. (…) De plus, ce temps
devrait aussi être utilisé pour débuter un travail de guidance parentale avec chacun des
parents. Ce travail ainsi que la collaboration entre le foyer et les parents permettront de renforcer
les fonctions parentales. Nous pensons que ce temps de préparation tant du côté des filles
que du côté des parents est indispensable au bon retour des filles auprès de leurs parents.
Le suivi thérapeutique de A.Z.________ et D.Z.________ est donc indispensable avec en plus, une
prise en charge de type guidance pour chacun des parents. En outre, nous encourageons Madame à poursuivre
son suivi psychiatrique afin qu’elle puisse mieux séparer son propre vécu et sa souffrance
de ceux de ses filles (…)
».
5.
Le 12 juin 2014, le SPJ a adressé au Juge de paix un rapport sur la situation des deux filles, constatant
leur évolution plutôt favorable.
En ce qui concerne l’enfant A.Z.________, il est précisé ce qui suit :
«
(…) les problématiques
de santé dont elle souffre engendrent une prise en charge spécialisée, tant au niveau
de ses apprentissages scolaires que sociaux ou encore médicaux.
Notre Service a donc pris l’option, avec l’accord des parents, d’intégrer A.Z.________
dans la structure de la [...] à [...] en janvier 2014, avec un placement en internat qui s’est
fait progressivement de janvier à mi-février 2014. Si ce choix de nouveau lieu de vie a eu
quelques conséquences de réadaptation pour les deux filles, il semble que A.Z.________ commence
à bien intégrer cette structure, et elle peut y développer de belles compétences,
tant scolaires que sociales. De plus, elle est entourée d’une équipe éducative plus
spécialisée et plus en lien avec sa problématique particulière de handicap.
Durant cette même période, A.Z.________ a aussi dû faire face à différents changements
tels que médication, thérapeute ou encore lieux de vie des parents, ce qui a pu contribuer
à la déstabiliser ces derniers mois.
Mme B.Z.________ évoque des difficultés d’endormissement et de solitude, notamment en
soirée, et se demande pertinemment si l’internat scolaire est la meilleure solution pour son
enfant.
De notre côté, nous nous appuyons à ce jour, sur les propos de l’équipe éducative
et de la direction de [...] qui préconise cette option, compte tenu de la fatigabilité de cette
jeune fille.
Le bilan annuel et de sortie pour A.Z.________ du [...] le 17 mars dernier soulignait son ouverture progressive
aux adultes et à ses pairs, faisait état d’une lente évolution dans son autonomie
et évoquait également des périodes inconstantes dans son état de santé physique,
psychique et émotionnel. La relation avec ses deux parents est bonne et A.Z.________, qui reste
prise dans un conflit de loyauté important, affiche une certaine neutralité dans ses conversations.
Ce bilan concluait que le placement a été dans l’ensemble plutôt favorable et ajoute
que A.Z.________ reste une enfant fragile et angoissée qui a besoin d’un cadre sécurisant
et clair pour se développer
».
Au sujet de B.Z.________, le rapport précité indique qu’elle s’est séparée
de son compagnon, qu’elle a déménagé à [...] et qu’elle a élaboré
un projet de vie avec ses deux filles qui s’avère constructif. Elle s’interroge sur
le bien-fondé du placement de ses deux filles et a pu exposer aussi ses difficultés de communication
avec l’équipe éducative du [...], ainsi que son manque de confiance vis-à-vis l’équipe
de [...], dont elle peut mettre en question le cadre d’intervention. Elle peut aussi se montrer
très adéquate.
C.Z.________, quant à lui, a emménagé [...], chez sa compagne, laquelle s’est montrée
soucieuse du bien être des deux filles. Un projet de réaménagement du chalet est en cours
pour permettre un espace individuel à chacune des filles. Il fait preuve de bonne collaboration
avec les deux foyers.
Pour le gardien, les deux lieux de vie peuvent accueillir de façon confortable les deux enfants.
Les deux parents ont toujours respecté le cadre de l’intervention socio-éducative du
SPJ et honoré leur droit de visite sur les enfants. Ils tiennent un discours bienveillant envers
leurs filles et se montrent soucieux de leur avenir. Ils passent des bons moments lors du droit de visite.
Au vu de la situation encore complexe, de la fragilité dans la dynamique familiale et de l’incapacité
des deux parents à se faire confiance mutuellement, le SPJ préconise un maintien du mandat
de gardien et à ce qu’un complément d’expertise pédopsychiatrique soit ordonné,
conformément aux conclusions de l’expertise du 23 mai 2013.
6.
Dans le but de déterminer la capacité de travail de B.Z.________, le Président du Tribunal
d’arrondissement a ordonné la mise en oeuvre d’une expertise psychiatrique confiée
aux Drs Marra et Foskolos. Du rapport déposé le 31 octobre 2014, on retient que B.Z.________
présente un trouble mixte de la personnalité à traits immatures et borderline. «
L’investigation
clinique de l’expertisée met en évidence une personnalité dont les caractéristiques
principales sont l’insécurité, le manque de confiance, le caractère soupçonneux,
la réticence et l’intolérance au refus et à la frustration. Le comportement exprimé
est défensif, l’interprétation des stimuli est caractérisée par la méfiance,
le clivage domine les relations et les objets sont rapidement catégorisés à de bons et
à des mauvais. Cette différentiation a comme résultat l’idéalisation de certains
objets et el rejet des autres. Le seuil de tolérance à la frustration et au stress est très
souvent bas et les manifestations cliniques souvent rencontrés sont la dépression, l’anxiété
et la désorganisation
».
7.
Le
28 février 2015, B.Z.________ a adressé au Juge de paix une requête tendant à la
restitution du droit de garde sur ses deux filles, à ce qu’un rapport sur l’évolution
des deux enfants soit demandé au SPJ et à ce qu’un complément d’expertise
pédopsychiatrique soit effectué.
Dans un courrier adressé le 19 mars 2015 à l’autorité de protection, le SPJ a écrit,
en substance, que le placement était toujours favorable aux deux filles et que, compte tenu du conflit
parental, aucun changement n’était en l’état envisageable sans que ce service ne
soit éclairé sur l’évolution des capacités parentales des deux parents.
8.
Le
12 mai 2015, B.Z.________ a déposé une nouvelle requête de mesures provisionnelles tendant,
notamment, à la levée du retrait de droit de garde sur ses deux filles et, par conséquent,
au retour de celles-ci chez leur mère, et à l’institution en faveur des enfants d’une
mesure de curatelle éducative au sens de l’art. 308 al.1 et/ou al. 2 CC. A l’appui de
sa requête, elle fait valoir que plus de trois ans et demi se sont écoulés depuis le retrait
provisionnel du droit de garde et allègue, en substance, que de l’avis des thérapeutes,
la mesure aurait
fait
son temps et que le conflit conjugal se serait bien apaisé depuis 2011, ce qui permettait une collaboration
harmonieuse des deux parents. Dès lors, une réévaluation de la situation des deux
filles s’imposerait, le point de savoir si un retour des deux filles chez leur mère ne correspondrait
désormais pas à leur intérêt devant en particulier être investigué.
Par procédé écrit du 18 mai 2015, C.Z.________ a conclu au rejet des conclusions de la
requête du 12 mai 2015 et à ce que la garde sur l’enfant D.Z.________ lui soit confiée,
B.Z.________ bénéficiant d’un droit de visite à fixer à dire de justice. Subsidiairement,
il a conclu à ce que la garde sur l’enfant D.Z.________ reste confiée au SPJ, à
charge pour ce service de placer l’enfant auprès du père et de définir les modalités
de l’exercice du droit de visite de la mère.
Par procédé écrit du 19 juin 2015, B.Z.________ a conclu au rejet des conclusions prises
par C.Z.________ le 18 mai 2015. Elle a précisé les conclusions prises dans sa requête
du 12 mai 2015 en ce sens que la garde sur les deux filles lui soit confiée, le père bénéficiant
d’un droit de visite à fixer à dire de justice, qu’une curatelle au sens de l’art.
308 CC soit instituée en faveur des deux filles, le mandat étant confié au SPJ, et, subsidiairement,
que la garde sur les deux enfants reste confiée au SPJ, à charge pour ce service de placer
les filles chez leur mère et de définir le droit de visite du père.
9.
a)
La situation des enfants A.Z.________ et D.Z.________ a fait l’objet d’un nouveau rapport
adressé le 22 mai 2015 par le SPJ au Président du Tribunal d’arrondissement. Ce rapport
relève en préambule que les relations de collaboration avec B.Z.________ s’avèrent
de plus en plus difficiles avec les professionnels des deux équipes éducatives des foyers accueillant
les enfants, à savoir la [...] à [...] en ce qui concerne A.Z.________ depuis le mois de janvier
2014 et le [...], aux [...], [...] s’agissant d’D.Z.________ depuis le mois de décembre
2011.
Au regard de l’évolution et des progrès de A.Z.________, le SPJ préconise la continuité
de sa scolarité à l’école de [...] ainsi que la poursuite de l’internat en
semaine, A.Z.________ ayant exprimé se sentir bien et tirer profit des apprentissages et des activités
proposées. Ceci est d’ailleurs relevé par l’équipe éducative de [...]
et par la Dresse [...], pédopsychiatre de l’enfant, qui préconise également la continuité
de la prise en charge à la [...].
Pour conclure, le SPJ relève que malgré l’évolution positive des deux jeunes filles,
la situation reste encore fragile. Il recommande que le droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants, conformément à l’art. 310 CC, reste confié à ce service.
b)
Le
15 juin 2015, le SPJ a informé le Président du Tribunal d’arrondissement qu’il
avait été décidé d’un commun accord avec l’équipe éducative
de l’Ecole de [...] que dès la rentrée scolaire en août 2015, un taxi amènerait
A.Z.________ à sa thérapie, afin de favoriser son autonomie et de lui permettre de bénéficier
pleinement du temps de consultation, la Dresse [...] ayant constaté que la mère «
dans
ses difficultés, envahissait l’espace thérapeutique de son enfant
».
Des rendez-vous ont été programmés exclusivement avec la mère.
10.
Par convention signée à l’audience
de mesures provisionnelles du 23 juin 2015, les parties ont requis la mise en œuvre d’un complément
d’expertise au rapport déposé le 23 mai 2013 par les Dresses Perez Fuster et Coquoz et
ont convenu que jusqu’à la décision qui serait prise sur le vu du rapport complémentaire,
[...], intervenant de l’Office Régional de protection des mineurs de l’Est vaudois,
aurait la garde des enfants A.Z.________ et D.Z.________, à charge pour lui de placer les deux enfants
au mieux de leurs intérêts respectifs.
Statuant sur le siège, le Président du Tribunal d’arrondissement a ratifié la convention
précitée pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, a relevé [...] de son mandat
de garde des enfants A.Z.________ et D.Z.________, désigné [...] en remplacement, avec pour
mission de placer les enfants au mieux de leurs intérêts respectifs, notamment chez leur père
ou chez leur mère s’il considérait que cette solution est la plus conforme aux intérêts
des enfants, et a ordonné la mise en œuvre d’un complément d’expertise au
rapport déposé le 23 mai 2013 par les Dresses Perez Fuster et Coquoz, les expertes étant
chargées d’actualiser leurs constatations en vue de se prononcer sur les compétences
parentales respectives des parties et de faire des propositions sur l’attribution de l’autorité
parentale et de la garde, ainsi que sur la réglementation des relations personnelles.
11.
B.Z.________
exerce
depuis le 1
er
août 2015 une activité de chauffeur de bus scolaire au sein de [...]. Selon le certificat de
travail intermédiaire établi le 31 janvier 2016, son activité consiste à accueillir
les élèves, à les encadrer, à assurer leur sécurité durant les transports
ainsi qu’à faire appliquer les règles de vie décidées par la direction tout
en maintenant un climat agréable durant les trajets, ce qu’elle fait à la satisfaction
de son employeur. Elle doit également faire le lien avec les enseignants, le secrétariat et
la direction afin de gérer les problèmes éventuels. B.Z.________ est une personne agréable
et disponible, sachant faire preuve d’autorité auprès des élèves. Elle est
appréciée des élèves, de ses collègues comme de sa direction.
12.
Par requête de mesures provisionnelles du 10 décembre 2015, le SPJ a requis que le droit de
visite de B.Z.________ s’exerce de manière médiatisée. A l’appui de sa requête,
ce service expose que depuis son dernier rapport du 12 juin 2014, la collaboration avec B.Z.________
s’avérait de plus en plus difficile avec les professionnels entourant A.Z.________. La situation
au niveau de l’exercice de sa parentalité ne cessait de se péjorer et entravait significativement
l’évolution psychique des enfants, surtout pour A.Z.________ qui n’avait pas les capacités
cognitives et affectives pour s’opposer au fonctionnement de sa mère. Depuis le mois de juin,
l’internat de la [...] avait tenté de préserver le faible lien existant avec la mère,
afin de collaborer avec B.Z.________ notamment sur les questions des différentes prises en charge
thérapeutiques dont bénéficiait A.Z.________. L’équipe éducative de [...]
constatait toutefois depuis septembre 2015 une dégradation psychique de A.Z.________, avec des crises
d’auto et d’hétéroagressivité. Son humeur devenait perpétuellement instable,
utilisant envers les éducateurs des expressions insultantes, qui étaient mot pour mot celles
utilisées par sa mère. La situation familiale n’évoluait ainsi pas s’agissant
de l’exercice de la parentalité au niveau maternel.
En ce qui concerne D.Z.________, étant donné ses nombreux progrès et son évolution
positive, tant dans ses relations avec les adultes qu’avec ses pairs, le SPJ rappelle qu’il
a préconisé un retour progressif au domicile paternel depuis août 2015. Afin d’accompagner
ce changement, D.Z.________ est restée encore rattachée quelque mois à [...], ce retour
progressif étant mis en place pour accompagner l’évolution familiale, tout en préservant
les liens sociaux tissés par D.Z.________ ces dernières années au niveau de sa scolarité
et des activités extrascolaires dans la région de [...]. Cette transition avait débuté
au moins de juin 2015, pour laquelle a été mise en place un accompagnement ambulatoire par
le [...] au domicile paternel. Le suivi thérapeutique par [...], psychologue au sein de la Fondation
de Nant, a été prolongé pour quelque mois afin d’entourer cette transition.
Quant à C.Z.________, le SPJ relève qu’il s’est toujours montré adéquat
envers les professionnels et qu’il a fait preuve d’une capacité de remise en question
en s’appuyant sur les équipes éducatives. Il a par ailleurs offert une meilleure sécurité
et stabilité dans la prise en charge de ses deux filles ces deux dernières années, ce
qui amène tant A.Z.________ qu’D.Z.________ à verbaliser vouloir vivre avec leur père.
13. a)
Le
4 février 2016, le conseil de B.Z.________ a adressé à la Prof. [...], neuropédiatre
de A.Z.________ ainsi qu’à la Dresse [...], pédiatre de A.Z.________, le questionnaire
suivant :
« 1
. Depuis quand
et en quelle qualité suivez-vous A.Z.________ ?
2. Avez-vous relevé des soucis de santé particulier ?
3. Pensez-vous que le maintien en foyer soit favorable à A.Z.________ actuellement ?
4. Avez-vous remarqué des carences particulières de la part de la mère de A.Z.________,
Mme B.Z.________, qui laisseraient penser qu’elle ne serait pas apte à s’occuper de
sa fille ?
5. En particulier, pensez-vous qu’elle surréagit face aux difficultés de sa fille ?
6. Pensez- vous que, concrètement, A.Z.________ serait en danger si le droit de visite actuel d’un
week-end sur deux était maintenu ?
7. Et si A.Z.________ était placée chez sa mère ?
8. Avez-vous autre chose à rajouter ?
»
b)
Le
11 février 2016, la Prof. [...] s’est déterminée comme suit le questionnaire précité :
« 1.
Nous suivons
A.Z.________ depuis juin 2006 à notre consultation de neurologie pédiatrique. Nous l’avons
examinée la première fois pour une crise épileptique inaugurale. Notre suivi est centrée
sur les aspects neurologiques et neropsychologiques de son épilepsie. Elle est suivi en parallèle
par le Dr [...], pédiatre à Aigle, jusqu’en 2015. Je la connais personnellement depuis
cette époque soit par l’intermédiaire d’une supervision des médecins-assistants
ou alors directement (depuis 2009).
2.
Oui, le problème principal
étant une forme rare d’épilepsie, à savoir une épilepsie focale avec pointes-ondes
continues du sommeil et troubles neuropsychologiques sévères en lien direct avec cela. Ces
problèmes de santé ont nécessité des traitements assez lourds et il est clair que
la séparation conflictuelle des parents en 2011 a, dans une certaine mesure, rendu la prise en charge
plus compliquée tant sur le plan du fonctionnement de l’enfant, de la famille mais aussi du
traitement médicamenteux pas toujours facile à appliquer dans les institutions où elle
a été placée.
3.
L’indication au placement
en foyer n’est pas médicale, mais a été posée par le SPJ et je ne connais pas
tous les tenants et aboutissants de l’affaire, en dehors de ce que me livrent les parents. Je pense
qu’il est difficile pour A.Z.________, avec ses ressources cognitives et psychiques réduites
de faire face à de multiples conflits de loyauté, déjà entre ses deux parents et
entre sa mère et l’institution. A mon avis, Mme B.Z.________ a été profondément
blessée, même traumatisée par le retrait de ses enfants et chaque fois que ce sujet est
abordé, d’abondantes larmes et beaucoup d’émotions ressortent, comme on peut le
voir dans un syndrome de stress post-traumatique. Je ne sais pas si l’expert psychiatre a été
dans ce sens. Je me demande vraiment dans quelles mesures
(sic)
il ne serait pas préférable que A.Z.________ puisse retourner vivre chez sa mère, à
condition que cette dernière puisse être suivie et soutenue dans ses compétences éducatives.
Cela permettrait peut-être de calmer le jeu. Elle reconnait bien la nécessité de l’enseignement
spécialisé qui lui est absolument nécessaire, et peut le différencier de la problématique
liée à l’internat. A mon avis, on est entré dans un cercle vicieux tant avec le
SPJ qu’avec l’internat. L’opinion du pédiatre qui a longtemps suivi la famille
et de la pédopsychiatre serait bien sûr aussi utile à obtenir.
4.
Dans la mesure où j’ai
pu l’observer, Mme B.Z.________ a toujours été fidèle au suivi que je lui ai proposé
et a toujours accepté avec confiance les prises en charge proposées. Il est clair qu’elle
présente une certaine vulnérabilité, exacerbée  par le divorce conflictuel et
le retrait de la garde de ses enfants. De mon côté, je n’ai pas constaté de manquement
qui justifierait un placement en internat. Je ne suis bien sûr pas au courant de tous les éléments,
comme discuté plus haut.
5.
Non, je ne pense pas
qu’elle surréagit aux difficultés de sa fille, mais par contre, elle n’arrive pas
à maîtriser ses émotions dès qu’il s’agit de traiter du sujet du placement,
de parler avec les éducateurs de manière sereine ainsi que probablement au SPJ. Les difficultés
de son enfant sont réelles et j’ai noté qu’à cause de ce placement en internat,
l’enfant était perpétuellement en conflit de loyauté, ce qui est à mon avis
un élément contre productif dans sa condition médicale qui est essentiellement cognitive
et comportementale. A.Z.________ n’a pas les ressources nécessaires pour comprendre ce conflit
ni le relativiser.
6.
Non.
7.
Non, mais peut-être
qu’un accompagnement de type autre que le SPJ directement, par exemple AEMO, pourrait être
justifié, même représenter une condition à un éventuel retour à domicile.
8
. J’ai perçu cette
maman en grande souffrance depuis qu’on lui a retiré ses enfants. Je pense qu’elle peut
reconnaître que les difficultés avec son conjoint ont pu, à un moment donné ou à
un autre, interférer avec ses tâches éducatives, rendues particulièrement difficiles
à cause de la problématique médicale de A.Z.________. Comme dit plus haut, on est actuellement
dans un cercle vicieux de dysfonctionnement relationnel avec l’internat et le SPJ, cercle vicieux
qui pourrait être interrompu avec comme suggéré un retour à domicile de l’enfant
avec un bon accompagnement. Je n’ai pas constaté d’aggravation des troubles neuropsychologiques
de l’enfant après par exemple une période de vacances scolaires chez la mère. Il
faut aussi signaler que malgré le divorce conflictuel, les parents viennent toujours ensemble aux
consultations pour A.Z.________, ce qui représente certainement un effort important pour la mère.
Ce n’est que lorsque l’on abordait la problématique de l’internat et du SPJ qu’elle
ne parvient plus à contrôler ses émotions.
»
c)
La
Dresse [...], qui a indiqué suivre A.Z.________ depuis le 15 septembre, a répondu par la négative
aux questions 2 à 7 du même questionnaire, précisant en ce qui concerne la question 5
que la mère était attentive et bien adaptée.
Ce médecin a encore exposé que B.Z.________ s’occupait bien de A.Z.________ et qu’elle
se rendait aux consultations des spécialistes. Si la maman avait parfois des réactions excessives,
c’était, à son sens, parce qu’elle trouvait injuste d’être privée
de ses enfants. Ses réactions seraient plus appropriées envers tout le monde si elle pouvait
s’occuper plus de ses enfants.
d)
Le conseil de B.Z.________ a également adressé le 4 février 2016 un questionnaire du même
type au cabinet psychiatrique du Dr [...] et de la psychologue [...], suivant tous deux la prénommée,
lesquels ont répondu le 11 février 2016 comme suit
« 1. Depuis quand et en quelle qualité avez-vous suivi Madame B.Z.________?
Nous suivons Madame B.Z.________
depuis fin mars 2015. Il s’agit d’un traitement psychiatrique intégré en séance
hebdomadaires. On observe une bonne collaboration.
2. Avez-vous relevé une pathologie psychiatrique particulière, qui serait incompatible avec
le fait que Madame B.Z.________ ait la garde des enfants ?
Nous n’avons pas diagnostiqué
de pathologie qui soit incompatible avec le fait que Madame B.Z.________ ait la garde des enfants et
il n’y a pas d’éléments de gravité suffisante pour qu’il y ait une contre-indication
à la garde, tels que violence, négligence ou maltraitance. A notre connaissance et au dire
des enfants, Madame B.Z.________ est une personne de confiance très importante pour ses enfants.
Nous avons noté, par contre, que Madame B.Z.________, dans le contexte des procédures judiciaires
en cours, est extrêmement anxieuse. Nous avons également pu observer une réactivité
émotionnelle très importante chez elle dans le contexte du conflit avec les représentants
du Service de Protection de la Jeunesse (SPJ) et avec le père des enfants. Dans ce contexte, il
est difficile pour Madame B.Z.________ d’évaluer objectivement le comportement de ses interlocuteurs.
Elle se sent ainsi menacée et extrêmement anxieuse, ce qui peut être anxiogène pour
ses enfants. C’est pour cela qu’il serait bien que Madame B.Z.________ continue sa psychothérapie,
afin de diminuer sa réactivité émotionelle.
3. Le fait d’avoir une personnalité
de type borderline est-il généralement incompatible avec le fait d’avoir la garde des
enfants ?
Non, un diagnostic psychiatrique
tel qu’un trouble de la personnalité n’est généralement pas incompatible avec
le fait d’avoir la garde des enfants. Ce sont plutôt des comportements inadaptés, tels
que la violence, la négligence ou la maltraitance, qui rendent difficile voire impossible de s’occuper
d’enfants.
4. Avez-vous autre chose à rajouter ?
Plusieurs événements
vécus avec les représentants du SPJ sont à l’origine de l’angoisse et de la
forte réactivité émotionnelle de Madame B.Z.________ à leur égard. Parmi ces
événements se trouve le placement des enfants en 2011, où des agents de police, accompagnés
par une assistante sociale du SPJ, « l’auraient menottée et mis à genoux brutalement »
devant sa fille A.Z.________, la laissant sans nouvelle des enfants pendant 3 jours. En plus de la reviviscence
répétée de cet événement vécu comme traumatique, sous forme de souvenirs
envahissants (flash-backs) et de cauchemars, Madame B.Z.________ vit de nombreuses situations quotidiennes
réveillant ce souvenir et pouvant déclencher une crise d’angoisse, une attaque de panique
ou une réaction agressive, en particulier à l’égard des personnes avec qui elle
est en conflit.
(…) »
14.
Par décision rendue le 25 février 2016, le Président du Tribunal d’arrondissement
a institué une curatelle de représentation à forme de l’art. 299 CPC en faveur des
enfants A.Z.________ et D.Z.________ et a désigné à cet effet respectivement l’avocat
Pierre-André Oberson et l’avocat Michel Dupuis, qui fonctionnent déjà comme curateurs
des enfants dans le cadre de la procédure pénale ouverte contre C.Z.________.
15.
Les Dresses Perez Fuster et Navarro, de la
Fondation de Nant, ont déposé leur rapport d’expertise complémentaire le 1
er
mars 2016, dont on retiendra notamment ce qui suit.
B.Z.________ habite toujours à [...], dans la région d’Yverdon, et travaille comme conductrice
d’un petit bus dans une école d’enfants handicapés. Elle a un nouveau compagnon
qui habite dans le même village, lequel, selon ses dires, l’a beaucoup aidée à récupérer
son estime de soi et à reprendre en main ses projets professionnels. Elle voit ses filles un week-end
sur deux. Elle continue une psychothérapie individuelle et se demande pourquoi la thérapie
de guidance parentale conseillée dans la précédente expertise n’a pas été
mise en place. Elle est collaborante avec une attitude un peu anxieuse. La pensée garde sa cohérence,
cependant à certains moments, elle va faire preuve d’une certaine confusion entre ses vécus
personnels et ceux de ses filles. Elle est envahie par l’émotion, soucieuse de l’avenir
de ses filles et craignant de ne pas les voir suffisamment. Ce débordement affectif est d’autant
plus intense qu’elle est en désaccord avec les décisions prises par les différents
intervenants concernant le placement des enfants, ne comprenant pas les raisons argumentées. Une
perception d’injustice à son sujet reste très présent et à certains moments
elle a une attitude revendicative. En ce qui concerne A.Z.________, B.Z.________ dit que la décision
de placement à [...] a été prise sans son accord, que [...] a beaucoup souffert de la
séparation d’avec sa sœur et qu’elle a alors commencé à s’arracher
les cheveux. Elle est inquiète pour le bon développement de sa fille. S’agissant d’D.Z.________,
Madame est très préoccupée du retour de celle-ci au domicile du père. Elle dit qu’D.Z.________
lui a parlé en août 2014 des attouchements réalisés par le fils de la compagne du
père et qu’elle a déposé plainte. Elle ne comprend pas la décision de retour
au domicile paternel alors que l’instruction est en cours. Elle ne comprend pas non plus la décision
d’arrêter la thérapie avec [...].
C.Z.________ habite [...] avec sa compagne et
le fils adoptif de celle-ci. Il continue son travail d’informaticien au service de [...].D.Z.________
habite avec eux depuis la rentrée scolaire 2015 et continue sa scolarité à [...] comme
les dernières années. Il a une attitude collaborante avec une distance relationnelle adéquate.
Son test de réalité est acquis, son langage nuancé et il peut exprimer ses idées
de façon claire et brève. Ses affects son tempérés et reconnus. Il a un discours
positif concernant les différents professionnels et notamment les enseignants, l’assistant
du SPJ et les éducateurs du foyer. Il a exprimé son incompréhension vis-à-vis de
son épouse qui critique sa compagne et qui a parlé aux enseignantes actuelles d’D.Z.________
au sujet des attouchements de la part du fils de son amie, alors qu’il considère que cette
affaire a été réglée à l’époque devant le juge et en famille. Au
sujet de A.Z.________, le père pense que le travail des enseignants spécialisés est prolongé
par le travail des éducateurs de l’internat et que cela donne une continuité dans la
prise en charge très bénéfique pour le développement de l’enfant. Il trouve
que ce serait bien qu’elle y reste jusqu’à ses dix-huit ans. Il trouve A.Z.________
de plus en plus contente et adaptée et pense que l’accord trouvé pour un droit de visite
un week-end sur deux chez chaque parent permet d’avoir un contact familial continu qui convient
bien à sa fille. Il dit qu’D.Z.________ se sentant en sécurité et contente de sa
vie actuelle a exprimé le désir d’interrompre la thérapie, laquelle a pris fin en
décembre 2015, avec l’accord de [...].
A.Z.________ est agréable et collaborante. Elle a un ralentissement du cours de la pensée ponctuée
de silences, son discours nécessite de l’étayage adulte constant et ses compétences
cognitives sont inférieures à la norme. Ses intérêts correspondent à son âge,
mais elle ne comprend pas bien intellectuellement la situation de conflit parental, ni les raisons de
son placement en internat ou sa nécessité d’une école spécialisée. Sa
capacité de réflexion est clairement inférieure à celle des filles de son âge
avec des raisonnements assez enfantins. Elle se sent injustement traitée par rapport à sa sœur
qui peut vivre chez son père. A.Z.________ reconnaît ses affects qui sont adéquats par
rapport à la situation vécue mais qui sont peu nuancés et trop dépendants de l’évènement
externe. Elle peut changer d’opinion selon ce qui se passe concrètement dans la réalité,
sans pouvoir garder une cohérence de sa pensée. Elle ne sait pas où et avec quel parent
elle voudrait vivre mais exprime la volonté de ne pas continuer en internat, expliquant qu’elle
n’a pas d’amis et que les garçons l’embêtent. Dans les deux entretiens elle
s’est plainte de se sentir souvent fatiguée. Sa thymie est un peu triste, sa motricité
générale un peu lente.
Le 15 janvier 2016 les experts ont eu un entretien avec [...], directeur de [...]
,
qui considère que A.Z.________ a fait des progrès dans son processus d’autonomisation
et d’individuation et qu’elle arrive mieux à s’intégrer et à se socialiser.
Persistent toutefois de gros problèmes d’apprentissage et des variabilités d’humeur.
Le traitement à la cortisone a permis de réduire significativement les épilepsies nocturnes.
A.Z.________ a un sentiment d’injustice par rapport à sa sœur qui habite chez son père.
Ce sentiment est renforcé par ses limites cognitives et par les propos dévalorisants de B.Z.________
au sujet de l’internat et des éducateurs. Actuellement, la mère ne vient pas aux entretiens.
A.Z.________ a recommencé à s’arracher les cheveux ; selon le prénommé,
ce symptôme serait à mettre en relation avec des appels téléphoniques journaliers
de la mère à sa fille. Une limite à ses appels a dû être mise récemment
en place par l’école. Au sujet de C.Z.________, le Directeur dit qu’il a toujours collaboré
avec l’école d’une façon adéquate et respectueuse.
D’un entretien des experts avec la Dresse [...], psychothérapeuthe de A.Z.________, le 9 février
2016, il ressort que depuis qu’il a été décidé que l’enfant viendrait
en taxi, afin d’éviter que la mère occupe cet espace, le travail de psychothérapie
a pu se poser, l’enfant a pu prendre sa place, arrive mieux à se positionner dans ses goûts
et ses désirs et commence à pouvoir parler de ses émotions et de sa souffrance.
Les expertes relèvent une évolution favorable en ce qui concerne le développement affectif
des enfants, chacune à son niveau et selon ses compétences, constatée par les parents,
le référent scolaire ainsi que les thérapeutes qui s’occupent des enfants. Les deux
parents sont sensibles à l’évolution des enfants et soucieux de leur bien-être.
Cependant, dans cette observation générale, elles remarquent l’attitude de la mère
qui a beaucoup de peine à se décentrer de sa propre souffrance pour regarder la situation de
ses filles de manière plus objective, en fonction de leurs besoins infantiles. Les expertes se disent
frappées par le peu de mobilité dans son attitude qui reprend des anciennes revendications,
sans lien avec la problématique actuelle, avec un regard dépourvu de temporalité. Elles
relèvent que l’attitude du père semble plus en accord avec la réalité des enfants
et de la situation parentale. Il montre plus de souplesse pour rendre le cadre de vie des enfants le
plus confortable possible et en adéquation à leurs besoins. A.Z.________, en raison de son
immaturité, arrive moins facilement à se positionner qu’D.Z.________, souffrant de la
séparation familiale et ne comprenant pas la nécessité actuelle d’une prise en charge
spécialisée. Elle n’est présente chez le père que le week-end et à quinzaine.
Elle souhaiterait y rester plus de temps. Selon les expertes, la nécessité d’une prise
en charge spécialisée ne permettrait pas de concrétiser ce retour, pour le moment. Les
expertes indiquent que les moments chez la mère, des week-ends à quinzaine, se passent plutôt
bien et que cela permet de maintenir le lien mère-filles. Elles estiment cependant que l’attitude
de la mère, pas en accord avec les besoins des enfants, rendrait difficile une prolongation des
séjours au-delà des week-ends et périodes de vacances. Les expertes relèvent enfin
la nécessité de maintenir les deux sœurs ensemble, afin de consolider le lien fraternel,
déjà mis à mal en raison du séjour en internat et d’éviter les conflits
de loyauté et rivalité fraternelle. Afin de permettre une consolidation de cette situation
qui évolue favorablement pour les enfants, le cadre de vie devrait rester inchangé à long
terme, jusqu’au moins, la fin de la scolarité obligatoire, voire la majorité des enfants.
Compte tenu de ce qui précède, les expertes proposent en définitive un maintien du retour
d’D.Z.________ chez son père comme domicile principal, avec des visites chez la mère
à quinzaine, un retour de A.Z.________ chez son père comme domicile principal, pour autant
qu’elle n’ait plus besoin d’une prise en charge spécialisé ( [...] ou une
autre), un maintien du droit de garde au SPJ, garant d’une modification de ce cadre en fonction
des besoins des enfants, des contacts avec la mère avec des visites le week-end à quinzaine
et des périodes de vacances et un maintien du cadre de vie des enfants pour un délai à
long terme, au moins jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire (ou équivalent pour
l’enseignement spécialisé).
16.
Par courrier du 18 avril 2016, le curateur
de A.Z.________ s’est déterminé sur le rapport complémentaire d’expertise
déposé par la Fondation de Nant. En substance, il s’est opposé au placement de A.Z.________
chez son père, vu la procédure pénale pénale ouverte contre le père et les actes
à connotation sexuelle commis par le fils mineur de la compagne de C.Z.________ sur l’une
ou l’autre de ses filles. Il expose par ailleurs que A.Z.________ ne se sent pas à l’aise
à l’internat où elle est actuellement placée. Si elle semble comprendre les motifs
de son placement et son but éducatif, les conditions qui sont à l’heure actuelle les
siennes ne la satisfont pas. Elle indique être la seule fille du « Groupe C »,
qu’elle se fait régulièrement empoisonner par les garçons qui s’ingénient
à la faire tomber, voire à la « tripoter ». A.Z.________ regrette également
les changements dans l’équipe d’éducateurs, changements qui la déséquilibrent
selon ses dires. Si A.Z.________ ne s’oppose pas à la poursuite d’une scolarisation
en milieu spécialisé, elle souhaite que ceci puisse être fait non pas en internat, mais
en qualité d’externe et résider auprès de sa mère. Pour ce qui est du droit
de visite auprès de son père, A.Z.________ indique à ce propos avoir plaisir, en ces occasions,
à retrouver sa sœur. Elle expose en revanche que son père, après avoir regardé
ses résultats scolaires hebdomadaires, ne s’occupe plus d’elle pendant l’exercice
du droit de visite. Très clairement, son souhait est de pouvoir résider auprès de sa mère
en externat, sans pour autant s’opposer, apparemment, à un droit de visite chez son père.
De manière générale, la situation actuelle de A.Z.________ n’est pas satisfaisante.
Il y a manifestement un dysfonctionnement dans son suivi et dans la prise en compte de ses souhaits.
Le curateur voit en elle un enfant en souffrance. Le conflit conjugal n’y est certes pas étranger.
Il n’en reste pas moins que son problème principal paraît provenir de son séjour
en internat à l’école [...]. Depuis quelques temps, A.Z.________ s’arrache les
cheveux, seul moyen qu’elle a trouvé pour exprimer son désarroi. De l’avis du curateur,
la situation lui semble grave, A.Z.________ lui ayant même fait part qu’elle avait des « pensées
morbides » et que, pour ne pas rester en internat, elle envisageait de se taillader les veines.
La pédopsychiatre [...], qui a pu en parler avec A.Z.________, ne craint toutefois pas un passage
à l’acte.
17.
Le 22 avril 2016, B.Z.________ s’est
également déterminé sur la requête déposée par le SPJ le 10 décembre
2015 ainsi que sur le rapport d’expertise complémentaire déposé par la Fondation
de Nant, en concluant au rejet des conclusions prises par le SPJ dans cette requête et reconventionnellement
à ce que le lieu de résidence des enfants A.Z.________ et D.Z.________, et par conséquent
la garde de fait, lui soient attribués. Elle estime que la requête du SPJ apparaît totalement
disproportionnée, au vu du fait qu’aucun événement grave, qui pourrait justifier
des visites médiatisées, ne s’est jamais produit. Elle estime que le rapport du SPJ manque
de discernement en confondant les tensions entre elle-même et les intervenants du SPJ, avec une
absence de compétences parentales. Elle expose que tant la Prof. [...] que la Dresse [...] sont
d’avis qu’elle ne représente pas un danger pour sa fille. B.Z.________ reproche en outre
au SPJ de n’avoir jamais mis en place la guidance parentale pourtant préconisée par l’expertise
du 23 mai 2013. Elle fait par ailleurs valoir qu’elle a décidé de s’investir dans
une psychothérapie afin d’apprendre à gérer son émotivité lorsque sont
abordés les sujets relatifs au retrait du droit de garde, qui occultent ses véritables compétences
parentales. En ce qui concerne la situation de A.Z.________, elle relève que celle-ci ferait l’objet
d’un harcèlement scolaire de la part de plusieurs élèves, qui auraient récemment
été jusqu’à la piétiner et lui toucher les parties intimes. De par ses difficultés
et son retard, A.Z.________ n’arrive pas à faire face à ces situations, qui prennent
alors une dimension tragique pour elle. Elle préconise dès lors de maintenir la scolarisation
de A.Z.________ en milieu spécialisé, à [...]. En revanche, vu les demandes récurrentes
faites par A.Z.________ la suppliant de mettre un terme à l’internat, elle soutient qu’il
serait contreproductif de lui imposer une telle mesure, qu’elle vivrait très mal et qui ne
serait pas bénéfique.
18.
A l’audience de mesures provisionnelles du 23 avril 2016, la Dresse Perez Furster, entendue en
qualité de témoin, a confirmé les conclusions du rapport d’expertise complémentaire
du 1
er
mars 2016 et a précisé qu’elles se fondaient sur le présupposé que les faits
reprochés au père ou à des personnes proches de son entourage dans le cadre de l’enquête
pénale remontaient à deux ou trois ans. En ce qui concerne A.Z.________, la gêne qu’elle
ressentait par rapport à l’internat n’était pas déterminant, dès lors
qu’il fallait examiner le contexte dans lequel l’enfant s’était ainsi exprimé.
C.Z.________ a précisé que A.Z.________ connaissait des hauts et des bas et qu’il arrivait
à l’enfant de ne pas supporter le placement en internat et de se tirer les cheveux. A d’autres
moments, tout se passait bien aux ateliers et avec ses camarades. Il avait le sentiment profond que le
mal-être de sa fille avait commencé au moment où la mère avait eu des altercations
avec l’équipe éducative.
[...] a déclaré que le 19 février 2016, la Dresse [...] lui avait fait par des préoccupations
par rapport au processus thérapeutique de A.Z.________ en raison de l’attitude de la mère
qui était contre tous les intervenants éducatifs et thérapeutiques et qui, pour se donner
du crédit, elle avait fait enregistrer des conversations thérapeutiques par A.Z.________.
19.
Le 17 mai 2016, la Dresse [...] a produit un rapport sur la situation thérapeutique de A.Z.________.
Elle expose que celle-ci aura bientôt 14 ans mais que sa présentation et son comportement sont
plus immatures. A.Z.________ a un « moi » très fragile et manipulable. En raison
d’un clivage de son « moi », il lui est impossible de faire une synthèse
de ses pensées. Son discours est plaqué et change, même au cours d’une séance.
A.Z.________ dit actuellement vouloir changer de thérapeute, car sa mère souhaite un psychiatre
avec une plus grande expérience des enfants épileptiques. Très peu autonome, l’enfant
présente une grande dépendance à sa mère ; elle se réfère à elle
pour des prises de position et pour savoir ce qu’elle doit penser, avec une faible capacité
de différenciation. A.Z.________ lui parle de temps à autre de l’endroit où elle
aimerait vivre. Elle a souvent changé d’avis sur la question, parfois chez le père, parfois
à [...], mais elle réclame ces derniers temps clairement d’aller chez sa mère. Elle
maintient aussi son souhait d’aller à [...]. La Dresse [...] indique que lorsqu’elle
a vu A.Z.________ avec sa mère, elle avait été frappée par l’attitude infantilisante
et dénigrante de celle-ci face à sa fille. La relation avec le père est plus paisible.
Le curateur de A.Z.________ a informé la Dresse [...] que A.Z.________ lui avait téléphoné
pendant les vacances de Pâques pour exprimer des pensées suicidaires. Par la suite, A.Z.________
lui a expliqué que cette situation était arrivée lors de sa visite chez sa mère et
qu’à un moment donné elle se sentait extrêmement tendue. Il est donc impératif
que la situation s’apaise. L’indication est sans doute une psychothérapie combinée
avec un internat éducatif. En l’espèce, la prise en charge est compromise par l’opposition
et la disqualification de la mère qui met ainsi en permanence A.Z.________ dans un conflit de loyauté.
L’attachement de A.Z.________ à sa mère est si fort que la séparation devient insupportable
et provoque un grand désarroi chez les deux. L’option que A.Z.________ retourne chez sa mère
pourrait permettre, dans un premier temps, une diminution de la pression. Dans un tel cas, un suivi de
guidance parentale auprès d’un psychiatre est très vivement recommandé en parallèle
avec la psychothérapie individuelle de A.Z.________. Au moment où le conflit relatif au placement
de sa fille prendra fin, la mère pourra demander plus d’aide si elle se rend compte de l’ampleur
de la tâche. Il est à espérer que B.Z.________ accepte de se faire aider, afin de traverser
l’autonomisation de sa fille et par conséquent les désaccords qui vont apparaître.
Selon la Dresse [...], un placement chez le père serait moins bon. Certes, le père est conscient
des difficultés de sa fille et a toujours collaboré avec l’équipe de [...], le SPJ
et elle-même. Néanmoins, dans ce scénario, la mère se sentira encore plus disqualifiée
et par voie de conséquence A.Z.________ sera encore plus prise en tenaille dans le conflit parental.
20.
Le
22 avril 2016, B.Z.________ s’est déterminée sur la requête déposée le
10 décembre 2015 par le SPJ et sur le rapport d’expertise complémentaire. Elle a conclu
au rejet de cette requête et reconventionnellement à ce que le droit de déterminer le
lieu de résidence  des enfants A.Z.________ et D.Z.________, et par conséquent la garde
de fait, lui soit attribué.
21.
Par courrier du 25 mai 2016, le SPJ s’est déterminé sur le rapport de la Dresse [...]
en confirmant ses conclusions contenues dans la requête de mesures provisionnelles du 5 janvier
2016. Il constate que la situation de A.Z.________ demeure hautement préoccupante au niveau psychique
et qu’elle reste tributaire du positionnement  de la mère et de ses propres fragilités.
Cette situation peut faire craindre une réactivation et une augmentation de la symbiose mère-fille,
risquant à terme de péjorer l’évolution de A.Z.________. Le SPJ relève qu’un
travail individuel psychothérapeutique pour A.Z.________ reste nécessaire et qu’il s’avère
également indispensable que la mère puisse réaliser un travail de guidance parentale auprès
d’un psychiatre, critère indispensable pour, à moyen terme, continuer tout au moins une
gestion des droits de visite de qualité. Selon le SPJ, attribuer la garde à B.Z.________ permettrait
sans conteste d’amoindrir le conflit de loyauté dans lequel est prise A.Z.________. Il estime
cependant que cette stratégie ne se centrerait en aucune manière sur l’intérêt
suprême de A.Z.________. Le père apparaît plus conscient des besoins de sa fille, notamment
sur le cadre bénéfique que propose l’internat et [...] dans l’accompagnement individualisé ;
il est ainsi clairvoyant sur le fait qu’il n’est pas en mesure d’avoir la garde permanente
de A.Z.________. Le SPJ considère que la situation de la famille n’évolue toujours pas
en ce qui concerne l’exercice de la parentalité au niveau maternel, un étayage important
et de longue durée restant substantiel dans l’accompagnement de cette parentalité. Il
renouvelle dès lors sa réquisition tendant à ce que les droits de visite se réalisent
de manière accompagnée, tel que peut le proposer « Trait d’union »
de la Croix-Rouge.
22.
La Prof [...], de l’Unité de neurologie et neuroréhabilitation pédiatrique du CHUV,
a établi un rapport le 9 juin 2016 sur l’état de santé de A.Z.________. Celle-ci
est suivie depuis 2006 pour ses problèmes d’épilepsie nocturne, pour lesquels elle a
subi un traitement de corticostéroïdes de juin 2012 à janvier 2014, avec une amélioration
transitoire, uniquement aux doses les plus élevés mais grevées d’effets secondaires
importants. Actuellement, elle bénéficie d’un traitement antiépileptique et de Ritaline
pour son important déficit d’attention. L’épilepsie est peu active, mais les électroencéphalogrammes
restent très actifs durant le sommeil. Son état de santé nécessite un suivi médical
régulier, tant au niveau pédiatrique que neurologique, ainsi qu’une scolarité en
enseignement spécialisé pour enfant présentant des troubles sévères des apprentissages
scolaires. Pour la Prof. [...], il n’y a pas d’indication médicale à un internat.
Elle relève encore que malgré une situation très lourde et difficile sur le plan médical
et familial, les parents de A.Z.________ ont toujours bien collaboré avec elle et ont été
fidèles au rendez-vous ainsi qu’au suivi du traitement.
23.
Le 14 juin 2016, le SPJ a déposé un rapport complémentaire préconisant, en ce qui
concerne A.Z.________, la continuité de l’internat à [...], ceci afin de permettre son
évolution positive dans laquelle elle s’inscrit. Il indique qu’à moyen long terme,
un retour au domicile paternel pourrait être envisagé, à condition que l’enfant
progresse dans son autonomie psychique permettant la mise en place de transports pour se rendre à
l’école spécialisée.
Quant aux parents, le SPJ recommande la fixation d’objectifs de travail devant permettre de mesurer
la progression de chacun d’eux. S’agissant de B.Z.________, il y aurait lieu de lui donner
la possibilité d’entamer un processus de guidance parentale auprès d’un psychiatre
de son choix pour, à moyen terme, continuer l’exercice des droits de visite excluant tout
dénigrement du père. Un des critères non exhaustifs relatifs à cet objectif, serait
que le psychiatre puisse garantir, non pas le contenu des séances, mais bien attester qu’un
processus de changement est en cours, notamment sur les éléments de disqualification continuelle
des professionnels et du père et que A.Z.________ et D.Z.________, en fonction de leur particularité
et individualité, puissent vivre des passages et des week-ends entre père et mère, sans
avoir le sentiment de passer un interrogatoire.
Nonobstant ces objectifs et les critères
associés, le SPJ estime nécessaire qu’un accompagnement de la mère sur les week-ends
puisse se réaliser. La mise en place d’un tiers permettrait en effet de garantir un cadre
sécurisant, favorisant la diminution des jeux relationnels qui alimentent les conflits de loyauté
chez les deux filles.
24.
Par courriel du 30 juin 2016, [...], psychologue de [...], a informé les parents qu’elle avait
reçu durant l’après-midi A.Z.________ à la demande de son enseignante qui la trouvait
peu bien. Elle avait pu dire à la psychologue qu’elle souhaitait être hospitalisée,
comme cela lui avait été proposé par la Dresse [...], car elle avait des idées noires
et qu’elle s’inquiétait du déroulement de l’été. La psychologue
a considéré qu’il n’y avait pas de risque immédiat de passer à l’acte,
qu’une hospitalisation pourrait avoir un sens «
pour
être au calme
» selon le souhait
de l’enfant, et que cette hospitalisation ne semblait pas devoir être organisée en urgence.
La Dresse [...] étant en vacances, les parents ont été invités à s’adresser
cas échéant à l’Hôpital de l’enfance. Une hospitalisation a finalement
été décidée dès le 1
er
juillet 2016 ; l’enfant est sortie de l’hôpital le 8 juillet 2016.
Il ressort du procès-verbal de la réunion du réseau du 8 juillet 2016, que A.Z.________
allait mieux après un séjour d’une semaine mais qu’elle demeurait encore fragile
et angoissée par la perspective des vacances, que les médecins qui l’avaient suivi avaient
constaté le conflit de loyauté qu’elle vivait par rapport à la garde et que l’équipe
du Service de psychiatrie de liaison de l’Hôpital de l’Enfance de Lausanne soutenait
la poursuite de l’internat à [...] comme lieu tiers, neutre et structurant pour A.Z.________.
B.Z.________ avait manifesté son souhait de commencer un travail de guidance parentale, lequel pourrait
être mise en place si le père est d’accord. Selon la mère, la communication qu’elle
entretenait avec le père était beaucoup moins conflictuelle et de meilleure qualité. Concernant
le suivi thérapeutique de A.Z.________, elle souhaitait que le Dr [...] remplace la Dresse [...].
Afin d’aider A.Z.________ sur la voie de l’autonomisation, le réseau proposait que la
Dresse [...] continue le suivi thérapeutique individuel de A.Z.________ sur le plan psychique et
que, parallèlement, un suivi psychiatrique de l’enfant avec le Dr [...] ou un autre spécialiste
soit organisé.
25.
Entendu à l’audience de mesures provisionnelles du 26 juillet 2016, le curateur de l’enfant
A.Z.________ a demandé que le suivi médical se poursuive, que l’enfant continue son scolarité
à [...], mais plus en internat, l’enfant étant confiée à sa mère.
B.Z.________ a conclu au rejet des recommandations du SPJ du 14 juin 2016, a demandé que A.Z.________
lui soit confiée et a adhéré aux conclusions du curateur de cet enfant.
C.Z.________ a adhéré aux conclusions du SPJ, considérant que l’internat était
bénéfique pour A.Z.________. Par gain de paix, il serait toutefois prêt à tenter
un placement à l’essai de A.Z.________ auprès de sa mère.
[...], au nom du SPJ, a confirmé les recommandations de [...] et a précisé que l’internat,
qui était un milieu neutre et sécurisant, avait pour objectif de travailler l’autonomie
de A.Z.________ afin de remédier au manque de distance entre la mère et l’enfant.
B.Z.________ a déclaré qu’elle avait fait récemment la demande à [...] pour
entamer le processus de guidance parentale et que celui-ci lui avait recommandé de s’adresser
à la consultation des Boréales, à Lausanne. Elle allait prendre contact prochainement
et se disait encouragée par sa psychologue dans cette démarche. S’agissant plus particulièrement
de A.Z.________, elle a déclaré ce qui suit :
«
Le droit de visite
se passe très bien. Lorsqu’elles arrivent chez moi, les filles ont besoin d’un petit
moment d’adaptation. A.Z.________ a besoin de décharger avec moi tout ce qui ne
va pas. Elle se plaint sans arrêt du comportement  de deux garçons qui la frappent, certains
mettent leurs mains sur ses parties intimes. Les enfants se moquent d’elle parce qu’elle
a pris du poids suite à son traitement à la cortisone. Comme elle s’est arrachée
les cheveux, certains l’ont appelée « la chauve » ou « le moine ».
Elle parle aussi de bons moments qu’elle passe lors des activités organisées par l’école.
Il lui arrive de s’arracher les cheveux chez moi. Elle le fait par exemple lorsqu’elle regarde
son Ipad, parfois machinalement, parfois lors de crises d’angoisse où elle le fait alors de
manière plus soutenue. Je m’efforce de faire des activités avec mes filles. J’ai
une bonne complicité avec A.Z.________. J’ai toujours eu une bonne relation avec mes filles.
»
C.Z.________, pour sa part, a déclaré ce qui suit :
«
(…)A.Z.________
arrive en taxi depuis [...]. Elle paraît contente d’arriver. Elle fait la bise à tout
le monde. Depuis six mois environ, je constate que les deux sœurs ont plus de plaisir à se
retrouver et paraissent plus complices. Lorsqu’elle me raconte ses deux semaines, il lui arrive
de me relater des faits comme des « attouchements ». Lorsque je lui demande de préciser
plus ce qui s’est passé, je constate souvent qu’elle emploie ce terme de manière
exagérée. Par exemple, elle a accusé un de ses camarades d’attouchements sur ses
seins, alors qu’en réalité ils jouaient au basket et qu’il a touché sa poitrine
avec son épaule au cours d’une bousculade. Il me semble qu’elle emploie souvent des
termes négatifs et discréditant à l’endroit de ses éducateurs et j’ai
le sentiment que ces mots ne sont pas les siens. Pour ma part, j’essaie de lui expliquer le travail
des éducateurs et de les valoriser. Les deux garçons dont A.Z.________ se plaint le plus ne
reprendront pas [...] à la rentrée. Le droit de visite se passe bien. Lors des vacances en
France les trois enfants se sont comportés comme frère et sœurs. [...] est très soucieux
de A.Z.________. Il est très respectueux des filles. Il a peut-être commis quelques erreurs,
mais il les a corrigées.
»
26.
Selon un certificat médical délivré le 10 octobre 2016 par la Dresse [...],B.Z.________
est très attentive et adéquate aux besoins de ses filles. Lorsqu’elle est en leur présence,
elle est calme et réagit de manière parfaitement appropriée à leurs besoins et demandes.
La Dresse [...] indique que A.Z.________ a une recrudescen
ce
de trichotillomanie ces derniers mois et que cela est le cas dans les situations de stress intense et
prolongé.
27.
Le 4 décembre 2012, B.Z.________ a déposé plainte contre C.Z.________ pour des actes d’ordre
sexuel que ce dernier aurait commis sur l’enfant D.Z.________ alors qu’elle était âgée
de quatre ans. Selon la plainte, les faits se seraient déroulés le 1
er
janvier 2009. Le 3 septembre 2014, B.Z.________ a remis à la Brigade des mineurs un enregistrement
qu’elle avait fait des déclarations faites par D.Z.________ le 30 août 2014 au sujet
des faits précités.
Lors de son audition par la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois du 25 février 2013, C.Z.________ a déposé plainte contre B.Z.________ pour dénonciation
calomnieuse, diffamation, voire calomnie.
Le 24 juin 2013, B.Z.________ a déposé une autre plainte contre C.Z.________ pour contrainte
sexuelle dont elle aurait été victime pendant la durée de la vie commune.
Le 25 novembre 2013, C.Z.________ a étendu sa plainte contre B.Z.________ aux propos tenus par celle-ci
sans sa plainte du 24 juin 2013. Le 28 novembre 2014 C.Z.________ a en outre étendu sa plainte à
l’enregistrement effectué par son épouse le 30 août 2014 pour violation du devoir
d’assistance ou d’éducation au sens de l’art. 219 CP.
Dans l’acte d’accusation du 29 juin
2016, la Procureure considère qu’il «
devient
impératif qu’une autorité pénale de jugement puisse statuer sur les accusations
portées contre C.Z.________ en matière d’atteintes à l’intégrité
sexuelle de ses filles et de son épouse
».
Il est, dès lors, renvoyé devant le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est
vaudois pour contrainte sexuelle, viol et actes d’ordre sexuel avec des enfants.
28.
A l’audience d’appel du 10 janvier
2017, B.Z.________ a indiqué qu’elle vivait de la contribution d’entretien qui lui était
versée par son mari ainsi que des revenus qu’elle tirait de son activité de chauffeur
de bus scolaire. Elle percevait en outre des prestations de l’AI pour l’enfant A.Z.________
et avait déposé en ce qui la concernait une demande de reconversion professionnelle auprès
de cet organisme. Elle a précisé que A.Z.________ avait l’habitude des trajets longs
et qu’elle serait capable, à condition qu’on l’instruise, de se déplacer
de manière autonome depuis le domicile maternel jusqu’à [...]
En droit
:
1.
L'appel est recevable contre les décisions
de première instance sur les mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Les ordonnances de mesures provisionnelles
étant régies par la procédure sommaire, selon l'art. 248 let. d CPC, le délai
pour l'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). L'appel relève de la compétence
d'un juge unique (art. 84 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
En l’espèce, formés en temps utile par des parties qui y ont intérêt (art. 59
al. 2 let. a CPC) et portant sur une ordonnance de mesures provisionnelles relative à l’exercice
du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants, les appels formés par A.Z.________
et B.Z.________ sont recevables.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation
du droit ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir
l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou d'appréciation laissées
par la loi à la décision du juge, et doit le cas échéant appliquer le droit d'office
conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance. Le large pouvoir d'examen
en fait et en droit ainsi défini s'applique même si la décision attaquée est de nature
provisionnelle (JdT 2011 III 43 consid. 2 et les réf. citées).
2.2
Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont
pris en compte que s’ils sont invoqués ou produits sans retard et ne pouvaient être invoqués
ou produits devant la première instance bien que la partie qui s’en prévaut ait fait
preuve de la diligence requise, ces deux conditions étant cumulatives (art. 317 al. 1 CPC). Il appartient
à l’appelant de démontrer que ces conditions sont réalisées, de sorte que l’appel
doit indiquer spécialement les faits et preuves nouveaux et motiver spécialement les raisons
qui les rendent admissible selon lui (JdT 2011 III 43 et les réf. citées).
En l’espèce, dès lors que le couple a deux enfants mineurs, le litige est régi par
la maxime inquisitoire illimitée de l’art. 296 CPC (Hohl, Procédure civile, Tome II,
2
e
éd., nn. 1166 ss et 2414 ss). Les pièces produites par les parties sont donc susceptibles d’être
examinées par le juge de l’appel en application de l’art. 317 al. 1 CPC.
3.
3.1
L’appelante A.Z.________, par l’intermédiaire
de son curateur de représentation, conteste le maintien de la mesure de placement en internat prononcée
à son encontre. Sans remettre en cause la scolarisation de l’enfant en milieu spécialisé,
le curateur expose que A.Z.________ ne va pas bien et qu’elle se trouve dans une situation de grand
désarroi qu’il explique par son placement – la semaine – en foyer. Il reproche
au premier juge de n’avoir pas pris en compte un certain nombre d’indices graves (recrudescence
des crises de trichotillomanie, pensées suicidaires, hospitalisation d’urgence en juillet
2016), qui seraient à mettre en relation avec le placement de A.Z.________ en internat. Tout en
reconnaissant que l’enfant a des capacités cognitives limitées, il soutient que cela
ne signifie pas qu’elle ne dispose pas d’une capacité de discernement suffisante pour
indiquer l’endroit où elle souhaiterait vivre, A.Z.________ lui ayant fait part de manière
constante, depuis sa désignation en qualité de curateur en 2015, de son souhait de pouvoir
continuer une scolarité en milieu spécialisé, mais en résidant auprès de sa
mère. Il considère à cet égard que la mère a les compétences suffisantes,
à défaut d’être parfaites, pour s’occuper de sa fille et que rien ne s’oppose
au retour de l’enfant auprès de sa mère, moyennant que le suivi médical de A.Z.________,
au sens large, soit poursuivi, et pour autant que celle-ci continue son suivi psychologique et entame
en parallèle un processus de guidance parentale.
L’appelante B.Z.________ fait de son côté valoir que la situation actuelle ne commande
plus le placement, les enfants allant de manière générale mieux et le conflit parental
ayant nettement baissé d’intensité. Elle estime par ailleurs, vu l’évolution
négative de A.Z.________, qu’elle ne bénéficie pas d’un cadre sécurisant
et adapté au sein de l’internat, celle-ci se sentant abandonnée et subissant fréquemment
la méchanceté des autres enfants, et que les difficultés de communication entre la mère
et le foyer, ainsi qu’avec les intervenants du SPJ, perturbent A.Z.________ et lui portent gravement
préjudice. Dès lors que plusieurs médecins proposent dans l’intérêt de
l’enfant son retour à domicile et que celle-ci démontre par des manifestations somatiques
son malaise en lien avec la continuation de l’internat, l’appelante, qui estime avoir les
compétences suffisantes pour pouvoir accueillir sa fille, conclut à la restitution de la garde
de A.Z.________. A titre subsidiaire, elle conclut à ce que l’enfant soit placée auprès
de sa mère, étant précisé qu’elle ne remet aucunement en cause le suivi thérapeutique
dont A.Z.________ bénéficie actuellement, ni l’encadrement spécialisé au niveau
scolaire.
3.2
3.2.1
Le tribunal du divorce ordonne les mesures provisionnelles
nécessaires ; les dispositions régissant la protection de l’union conjugale sont
applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC). En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation
de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures
nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation (art. 273 ss CC).
A l'exception de l’art. 311 CC relatif au retrait de l'autorité parentale, les mesures de
protection de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont pas été modifiées par l'entrée en
vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte et de l’enfant, sous réserve de
la dénomination de l’autorité compétente, de sorte que la doctrine et la jurisprudence
antérieures au 1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence quel que soit le droit applicable.
Par ailleurs, les nouvelles dispositions relatives à l’autorité parentale conjointe sont
entrées en vigueur le 1
er
juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu’au 30 juin 2014,
le droit de garde, qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du
mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué de la
garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour se développer
harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 consid. 4 ; Stettler,
Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., 2014, n. 462, p. 308 ss). Les modifications légales relatives à l’autorité
parentale ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de
garde de fait. Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant, qui est désormais une composante à part entière
de l’autorité parentale (cf. art. 301a al. 1 CC), et la notion de la garde a été
maintenue dans le sens d’une garde de fait (Meier/Stettler, op. cit., nn. 21 et 465 s., pp. 14
et 310 ss). Ces modifications sont d’ordre purement terminologique.
3.2.2
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement
de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection retire l'enfant aux père et mère
et le place de façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer
le lieu de résidence passe des père et mère à l’autorité de protection,
qui choisit l’encadrement de l’enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait
que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé.
L’énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant n’est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n.
1297, pp. 851 ss ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l’éducation et la prise en
charge, quelles qu’en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique
de l’enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions
de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par
les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire
face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l’enfant
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l’enfant ou
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d’autres personnes
de l’entourage. Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne joue
pas non plus de rôle. Il convient d’être restrictif dans l’appréciation des
circonstances, un retrait n’étant envisageable que si d’autres mesures ont été
vouées à l’échec ou apparaissent d’emblée insuffisantes (TF 5A_238/2010
du 11 juin 2010 consid. 4, publié in FamPra.ch 2010, p. 713).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré de danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter
et non évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe
de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre
le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que s'il n'est
pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36).
Le
retrait du droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement,
de sorte qu'un retour de l'enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
Dans la mesure où la décision modifie fondamentalement les conditions de vie de l'enfant, il
convient de prendre en considération autant que possible son avis (art.
133
al. 2 CC). Le juge n'est toutefois pas lié par l'avis de l'enfant, mais la volonté de celui-ci
est un élément important. Le juge l'apprécie en tenant compte notamment de son âge
et de son degré de maturité (ATF 122 III 401 consid. 3b, JT 1997 I 638 ; TF 5C.52/2005 du 1
er
juillet 2005, consid. 4.1). La ferme volonté exprimée par l'enfant prend de l'importance lorsqu'il
peut développer sa propre volonté à propos de l'autorité parentale, soit vers l'âge
de 12-14 ans. L'audition constitue en outre un moyen d'établir les circonstances de vie de l'enfant.
Le juge apprécie l'avis de l'enfant en tenant compte également de sa personnalité et,
selon les circonstances, de son environnement social. Il vérifie par ailleurs, si possible, le caractère
libre de la volonté de l'enfant et y sera particulièrement attentif lorsque l'enfant est sous
la trop forte influence d'un des parents (Leuba/Bastons Bulletti, Commentaire romand, Code civil I, 2010,
no 13 ad art. 133 CC et réf. citées). Confronté à l'opinion tranchée d'un enfant
ayant atteint cet âge et avec le degré de maturité correspondant, le juge doit motiver
une éventuelle décision contraire (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
e
éd., n. 495).
3.2.3
Le droit vaudois prévoit que le SPJ peut
être chargé par l’autorité judiciaire ou l’autorité de protection de
l’enfant d’un mandat de placement et de garde, soit, selon la nouvelle terminologie, d’un
mandat consistant à déterminer le lieu de résidence de l’enfant. Ce service pourvoit
alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux des intérêts de
celui-ci et règle, sauf décision contraire de l’autorité judiciaire ou de l’autorité
de protection, les relations personnelles qu’entretient le mineur avec ses parents ou avec des
tiers (art. 23 al. 1 LProMin [loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; RSV 850.41] ;
art. 27 al. 1 et 2 RLProMin [règlement d’application de la loi du 4 mai 2004 sur la protection
des mineurs : RSV 850.41.1]).
3.3
En l’espèce, force est de constater
que A.Z.________ évolue actuellement négativement, ses thérapeutes attestant d’une
recrudescence de trichotillomanie chez l’enfant, de crises d’auto et d’hétéroagressivité
et d’un mal-être se traduisant par des crises d’angoisse et des pensées suicidaires
ayant nécessité son hospitalisation en juillet 2016. La question de savoir si l’intérêt
de A.Z.________, placée à la [...] depuis janvier 2014, commande son maintien en internat la
semaine se pose dès lors avec une acuité particulière, étant relevé que les
appelantes ne remettent pas en cause la scolarisation en milieu spécialisé et qu’elles
se déclarent à cet égard toutes deux satisfaites de l’enseignement spécialisé
dispensé au sein de l’institution accueillant l’enfant. Le retrait de la garde des enfants
et leur placement en foyer a été ordonné à l’époque par l’autorité
de protection en raison du comportement anormal des enfants, qui se manifestait notamment au travers
de jeux de pouvoir et d’une recherche permanente de l’attention de leur mère, et des
difficultés rencontrées par la mère pour assurer le suivi thérapeutique de ses filles,
la nécessité de les préserver du litige conjugal, hautement conflictuel et anxiogène
pour les enfants, justifiant également une telle mesure. Les enfants ont depuis lors évolué
favorablement, A.Z.________ ayant notamment fait d’importants progrès sur le plan scolaire
et social, et le conflit conjugal a notablement baissé d’intensité, les parents ayant
refait leur vie et réussissant à mettre leur dissensions de côté pour se rendre ensemble
aux rendez-vous thérapeutiques. Le SPJ, qui craint une réactivation et une augmentation de
la symbiose mère-fille risquant à terme de péjorer l’autonomisation de A.Z.________,
préconise néanmoins le maintien de son placement, arguant de la « fatigabilité »
de l’enfant, de la nécessité de la préserver du positionnement de la mère –
en conflit avec les professionnels entourant sa fille –, et de ses propres fragilités, et
de permettre l’évolution positive de l’enfant dans laquelle elle s’inscrit. Reste
que A.Z.________ ne tire manifestement plus profit des apprentissages et des activités proposées
au sein de l’institution qui l’accueille, les divers intervenants attestant de sa dégradation
psychique depuis septembre 2015. Le conflit de loyauté dans lequel se trouve plongée A.Z.________
en raison des relations difficiles que la mère entretient avec le SPJ et l’équipe éducative
de l’internat de [...] n’est certainement pas étranger à la dégradation de
son état. Il n’en demeure pas moins que l’enfant a pu exprimer qu’elle ne voulait
plus rester à l’internat, qu’elle n’y est pas à l’aise, dit ne pas
y avoir d’amis et s’y sent abandonnée. Ce ressenti est confirmé par le curateur
de l’enfant, qui voit en A.Z.________ un enfant en souffrance et qui relève un certain nombre
d’indices graves (crises d’angoisse, pensées suicidaires, hospitalisation d’urgence
le 1
er
juillet 2016, recrudescence de la trichotillomanie) en relation avec le placement en internat. Depuis
sa désignation le 25 février 2016 en qualité de curateur de représentation, celui-ci
indique que A.Z.________ a invariablement et de manière constante exprimé le souhait de pouvoir
vivre auprès de sa mère, tout en poursuivant sa scolarisation auprès de [...], au sein
de laquelle elle évolue favorablement et qui recueille également les faveurs de la mère.
Certes, A.Z.________ souffre des troubles cognitifs, susceptibles d’altérer sa capacité
de discernement. ; il ne ressort toutefois pas de l’expertise et de son complément qu’elle
n’aurait pas le discernement suffisant pour indiquer auprès de qui elle aimerait vivre. A
l’évidence, A.Z.________ ne souhaite pas rester en internat, le conflit de loyauté auquel
elle se trouve actuellement confrontée ne suffisant pas à expliquer le malaise de l’enfant
et la dégradation de son état psychique depuis l’été 2016. Dans son courrier
du 11 février 2016, la Prof. [...], neuropédiatre de A.Z.________, estime qu’il n’y
a pas d’indication médicale au placement de l’enfant en foyer. La Dresse [...], pédiatre
en charge de l’enfant, considère, en réponse au questionnaire que lui a adressé
le conseil de l’appelante B.Z.________ le 4 février 2016, que le maintien en foyer de A.Z.________
ne lui est pas favorable. Quant à la Dresse [...], pédopsychiatre de l’enfant, elle considère,
après avoir dans un premier temps préconisé la continuité de la prise en charge de
A.Z.________ à [...], que l’option que l’enfant retourne vivre chez sa mère pourrait
permettre, dans un premier temps, de diminuer la pression. Elle relève dans ce contexte que A.Z.________
réclame ces derniers temps clairement d’aller chez sa mère et qu’elle maintient
aussi son souhait de fréquenter [...].
En l’état, on ne saurait dire, vu la situation actuelle de A.Z.________, qu’elle bénéficie
au sein de l’internat d’un cadre sécurisant et adapté à ses besoins et que
les bénéfices qu’elle est présumée tirer de son placement en foyer, soit la
poursuite de son processus d’autonomisation, soient tels qu’il se justifie de lui imposer
ce placement au nom de l’intérêt supérieur et immédiat de l’enfant. Reste
dès lors à examiner si un retour de l’enfant auprès de la mère peut être
envisagé et si elle dispose des compétences parentales pour s’occuper de sa fille, étant
précisé qu’un placement chez le père apparaît à ce stade inopportun, vu
son renvoi devant l’autorité pénale de jugement pour contrainte sexuelle, viol et actes
d’ordre sexuel avec des enfants. En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise
pédopsychiatrique du 23 mai 2013 que la mère présente sans conteste des fragilités
liées à son vécu personnel et qu’elle est consciente, en partie, de ses difficultés
et de certaines de ses limites dans son rôle de mère, les expertes lui reconnaissant au surplus
de bonnes compétences parentales, que sa souffrance émotionnelle liée au placement de
ses filles ne lui permet pas toujours d’exprimer ; le SPJ reconnaît d’ailleurs
dans son rapport du 2 juin 2014 qu’elle peut se montrer très adéquate. La Prof. [...]
indique que la mère a toujours été fidèle au suivi proposé et a accepté
avec confiance les prises en charges préconisées. De même, la Dresse [...] précise
que la mère est parfaitement fiable, attentive et bien adaptée face aux difficultés de
sa fille dont elle s’occupe bien. En l’état, il n’existe dès lors aucune
indice pouvant laisser penser que la mère ne disposerait pas des compétences nécessaires
pour prendre soin de l’enfant, notamment en ce qui concerne son suivi médical et la poursuite
de sa scolarité en enseignement spécialisé, étant précisé que les appelantes
souhaitent toutes deux que l’enfant continue à être scolarisée en milieu spécialisé
à [...]. La Prof. [...] et la Dresse [...] estiment au demeurant que A.Z.________ ne serait pas
en danger si elle était placée chez sa mère, la Prof. [...] indiquant à cet égard
n’avoir pas constaté de troubles neuropsychologiques de l’enfant après par exemple
une période de vacances de l’enfant chez la mère. Le Dr [...], psychothérapeute
de la mère, confirme dans son rapport du 11 février 2016 que celle-ci ne souffre pas d’une
pathologie incompatible avec la garde de ses enfants pour qui elle représente une personne de confiance
très importante. Quant au foyer de [...], il n’a pas hésité à confier A.Z.________
à sa mère pendant une semaine complète lorsque celle-ci était malade. Il apparaît
par ailleurs que depuis le placement des enfants, la situation de la mère a évolué favorablement ;
elle suit depuis la fin mars 2015 une psychothérapie hebdomadaire auprès du Dr [...], a demandé
le soutien de l’AI pour un projet de reconversion professionnelle et exerce depuis le 1
er
août 2015 – à l’entière satisfaction de son employeur – une activité
de chauffeur de bus scolaire pour le compte d’une structure d’enseignement spécialisé.
Elle a en outre réclamé à diverses reprises au SPJ l’organisation d’une guidance
parentale, dans le prolongement des cours de « childcoaching » auquel elle s’est
spontanément inscrite dans le passé.
Au vu de ce qui précède, on ne saurait dire que le placement de A.Z.________ auprès de
sa mère l’exposerait à une mise en danger avérée, la nécessité de
protéger l’enfant de la personnalité envahissante de sa mère n’apparaissant
pas à ce point primordiale qu’il faille privilégier la solution de son maintien en internat,
en dépit de l’évolution négative de l’enfant au sein de l’institution.
De son côté, A.Z.________ a clairement indiqué son souhait de quitter la structure de
l’internat ; après avoir certes été ambivalente sur son souhait d’aller
vivre auprès de son père ou de sa mère, elle n’a pas varié dans ses déclarations
depuis le début de l’année 2015 quant à son envie de vivre auprès de sa mère,
étant relevé que le père ne s’oppose pas au placement de A.Z.________ chez la mère.
Le retour de A.Z.________ chez sa mère, préconisé par la Prof. [...], la Dresse [...]
et la Dresse [...], devrait en outre permettre d’évacuer les tensions existant entre la mère
et les intervenants sociaux et d’interrompre le cercle vicieux de dysfonctionnement relationnel
avec le SPJ et les responsables éducatifs de l’internat, ce qui ne peut être que favorable
à l’évolution et au bon développement de l’enfant.
En conséquence, il y a lieu de lever le placement de A.Z.________ à [...] en régime d’internat
et d’inviter le SPJ à placer l’enfant auprès de sa mère, à charge pour
celui-ci d’organiser ce retour au domicile maternel d’accompagner cette transition par les
mesures qu’il jugera adéquates. La situation restant fragile, la garde de A.Z.________ (droit
de déterminer le lieu de résidence de l’enfant) restera confié au SPJ, son placement
auprès de sa mère étant subordonné à la condition expresse que celle-ci poursuive
sa psychothérapie personnelle et suive le processus de guidance parentale préconisé par
les expertes dans leur rapport du 23 mai 2013. Pour le surplus, l’enfant continuera à être
scolarisé en milieu spécialisé à l’ [...].
4.
4.1
En conclusion, l’appel formé par l’appelante A.Z.________ doit être admis et l’ordonnance
attaquée réformée en ce sens que le régime de placement de la prénommée
en internat au sein de [...] est levé, le SPJ étant invité à placer l’enfant
auprès de sa mère B.Z.________ et le placement étant subordonné à la condition
que la mère poursuive son propre suivi thérapeutique
Dans cette mesure, l’appel formé par B.Z.________ sera partiellement admis en ce sens qu’il
sera fait droit à sa conclusion subsidiaire tendant au placement de l’enfant A.Z.________
auprès d’elle, sa conclusion principale tendant à la restitution du droit de garde sur
A.Z.________ étant rejetée.
4.2
Vu la nature du litige et la spécificité
de la cause, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. pour chacun
des appels (art. 65 al. 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]),
seront laissés à la charge de l’Etat (art. 107 al. 2 CPC).
4.3
4.3.1
En sa qualité de conseil d’office de
l’appelante B.Z.________, Me Martin Brechbühl a droit à une rémunération équitable
pour ses opérations et débours dans la procédure d’appel (art. 122 al. 1 let. c
CPC). Sa liste des opérations du 10 janvier 2017, indiquant qu’il a consacré 787 minutes
à la procédure d’appel peut être admise, le décompte étant toutefois corrigé
en ce sens que la durée de l’audience, estimée à 60 minutes, a finalement été
de 100 minutes, le décompte totalisant en définitive 807 minutes, soit 13 heures et 27 minutes.
Au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire
en matière civile du 7 novembre 2010 ; RSV 210.02.03], son indemnité d’office sera
fixée à 2'430 fr. (180 x 13.5) pour ses honoraires, plus 120 fr. à titre de frais de vacation
et 50 fr. à titre d’indemnité forfaitaire pour ses débours, TVA par 8% en sus (208
fr.), soit 2'808 fr. au total.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenu au remboursement de l’indemnité à son conseil d’office mise provisoirement
à la charge de l’Etat.
4.3.2
Le curateur de représentation de l’appelante A.Z.________, à laquelle le bénéfice
de l’assistance judiciaire a également été accordé, renonce en l’état
à produire une note d’honoraires, partant de l’idée que ses opérations dans
la procédure d’appel seront couvertes par sa rémunération en qualité de curateur
de représentation. Dans le cas contraire, la fixation de son indemnité d’office pour
la procédure d’appel fera l’objet d’un prononcé ultérieur.
4.4
Au surplus, il n’y a pas lieu à l’allocation
de dépens de deuxième instance, l’intimé C.Z.________ ayant adhéré à
la conclusion subsidiaire de l’appelante B.Z.________ tendant au placement de l’enfant A.Z.________
auprès de sa mère et l’appelante A.Z.________ n’ayant pas pris de conclusions en
allocation de dépens.
Par
ces motifs,
le
juge délégué
de
la Cour d’appel civile
prononce
:
I.
Les causes sont jointes.
II.
L’appel formé par A.Z.________ est admis.
III.
L’appel formé par B.Z.________ est partiellement admis.
IV.
L’ordonnance est réformée par l’adjonction d’un chiffre Ibis dont la teneur
est la suivante :
Ibis.
lève le placement de l’enfant A.Z.________, née le
[...] 2002, à la [...] en
régime d’internat, le Service de protection de la jeunesse étant
invité à placer l’enfant auprès de sa mère B.Z.________ et le
placement auprès de la mère étant soumis à la condition que
celle-ci poursuive sa psychothérapie personnelle.
L’ordonnance est
confirmée pour le surplus.
V.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs)
pour chacun des appels, sont mis à la charge de l’Etat.
VI.
L’indemnité d’office de Me Martin Brechbühl, conseil de l’appelante B.Z.________,
est arrêtée à 2'808 fr. (deux mille huit cent huit francs), TVA et débours compris.
VII.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenue au remboursement de l’indemnité à son conseil d’office mises à
provisoirement à la charge de l’Etat.
VIII.
Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
IX.
L’arrêt est exécutoire.
Le
juge délégué :
Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète à :
‑
Me Pierre-André Oberson (curateur de représentation de A.Z.________),
‑
Me Martin Brechbühl (pour B.Z.________),
‑
Me Martine Rüdlinger (pour C.Z.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois,
‑
Service de protection de la jeunesse, Office régional de protection des mineurs de l’Est vaudois.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :