vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1187 · 2012-08-22 · fr

ACCIDENT, ACCIDENT PROFESSIONNEL, ASSUREUR-ACCIDENTS, CAUSALITÉ NATURELLE, POLIOENCÉPHALITE | 6 LAA, 4 LPGA, 18 al. 1 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.08.2012 Arrêt / 2011 / 1187

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
46/11 - 78/2012
ZA11.015574
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 août 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Bonard, assesseur, et M. Neu, juge
Greffier
:
M.              d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Valeyres-sous-Ursins, recourant, représenté par Me Charles Munoz, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
X.________
SA
, à Zurich, intimé.
_______________
Art.
6 LAA; 4 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________, né le 23 juin 1963, travaille comme ingénieur au service de [...], qui l'a assuré
contre les accidents auprès de X.________ SA (ci-après : Zurich Assurances).
Le 19 juillet 2007, l’employeur a transmis à l’assurance une déclaration dans laquelle
il mentionne que l’assuré a subi un accident le 13 décembre 2005 en tombant dans les
escaliers alors qu’il transportait du matériel avec chariot à roulettes. L’assuré
a complété cette déclaration le 7 août 2007 en précisant que l’accident
avait eu lieu le 13 décembre 2005 à environ 20 heures à l’hôpital cantonal
de Genève. Il a en outre expliqué ce qui suit:
“Tout
en portant du matériel de travail sur un chariot plaqué devant moi (poids env. 35 kg), j’ai
mal jugé la première marche d’un escalier à monter et j’ai marché dans
le vide. Voulant instinctivement me rattraper de ce faux pas, j’ai senti un déchirement du
type “Velcro dans le fessier et je suis tombé sur le matériel que je transportais. (...)
Ressenti un déchirement du type “Velcro” dans le fessier gauche. Zone douloureuse ensuite
au niveau du sacrum avec une prédominance à gauche.”
Il a indiqué exercer de façon régulière cette activité dans le cadre de sa profession.
Il a ajouté que les problèmes s’étaient manifestés de suite avec l’impression
d’une forte courbature et d’un blocage au niveau du bassin. Ces symptômes ne passant
pas, il a déclaré avoir alors consulté le Dr P.________ le 23 décembre 2005, qui
lui a prescrit des anti-inflammatoires. Dans une lettre du 29 octobre 2007, il a mentionné en outre
être porteur de la borréliose.
Suite à une IRM lombaire du 4 avril 2006, le Dr [...], dans un rapport du 17 mai 2006, a conclu
que l’IRM ne démontrait pas de discopathies significatives ni d’image de canal lombaire
étroit.
Dans un rapport du 26 juin 2007, le Dr B.________, après avoir effectué le même jour une
IRM pelvienne et fessière, mentionne ce qui suit :
"
Description
Le
muscle pyramidal droit est de dimension normale, assez grand, d’une épaisseur de 2,5 cm, normalement
positionné.
Le
muscle pyramidal gauche est très petit, difficile à voir distalement, d’une épaisseur
de moins de 1 cm. L’image traduit d’une atrophie de ce muscle (post traumatique, autre ?)
ou d’une hypoplasie congénitale éventuellement. Les 2 muscles pyramidaux gardent un signal
normal sur toutes les séquences. On ne voit pas d’effet de masse ni de collection des parties
molles. Pas d’évidence d’oedème osseux. Pas d’infiltration de la graisse
pelvienne. Le nerf sciatique ne présente pas d’hyperintensité significative.
Les
autres muscles du petit bassin et des hanches présentent une trophicité normale.
Conclusion
Importante
diminution de volume du muscle pyramidal gauche, suspect d’une atrophie ou éventuellement
d’une hypoplasie congénitale.
Si
cette atrophie évoquait un diagnostic particulier et que l’on pensait que l’injection
i.v. de Gadolinium pourrait être utile, je resterais à disposition pour reprendre le patient
sans nécessairement le refacturer en supplément.”
Le Dr P.________ a mentionné dans un rapport du 20 août 2007 que le traitement médical
avait commencé le 23 décembre 2005 et a posé le diagnostic de lombalgies non déficitaires,
Il a notamment indiqué que le patient avait entendu un craquement suite à un faux mouvement
en portant quelque chose de lourd.
Dans un rapport adressé le 10 septembre 2007 au Dr H.________, le Dr L.________, médecin associé
à l'hôpital orthopédique du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), a exposé
ce qui suit :
"
Je te remercie de nous avoir adressé ton patient susnommé chez lequel nous avons retenu les
diagnostics suivants:
>
Syndrome de surcharge de la musculature fessière
>
Probable conflit fémoro-acétabulaire
>
Maladie de Lyme chronique à activité faible.
Je
ne vais pas revenir sur les antécédents de ce patient que tu connais fort bien. Ce dernier
attribue l’ensemble de ses problèmes à un faux mouvement dans la cage d’escaliers
des hôpitaux universitaires genevois. Cependant, les douleurs de la fesse gauche n’ont commencé
que plusieurs mois plus tard et la relation de cause à effet n’est certainement pas prouvée.
Il en est de même en ce qui concerne cette maladie de Lyme qui n’a vraisemblablement aucun
rapport avec les douleurs fessières.
Localement,
on constate une contracture douloureuse de la musculature des rotateurs externes de la hanche gauche.
La mobilité de la hanche est complète et symétrique. Cependant, la manoeuvre de flexion/rotation
interne provoque une douleur dans le pli inguinal à gauche mais pas à droite. Au niveau des
pieds, on constate un hallux valgus débutant et un pied plat pronateur.
L’examen
de la marche
effectué pieds nus puis avec
chaussures met en évidence une asymétrie entre le membre inférieur gauche et le droit.
A droite, la démarche se fait en légère rotation externe. La rotule reste stable. Du côté
gauche par contre, la pointe du pied se situe en rotation interne, le genou bascule en rotation interne
pendant la phase d’appui. En phase de propulsion, il existe une accentuation de la rotation interne
du genou alors que la cheville et le pied partent en hyper supination.
II
est reconnu que ces troubles biomécaniques constatés provoquent au niveau de la hanche une
hyperactivité de la musculature des rotateurs externes qui s’opposent à la rotation interne
du genou. La répétition d’un tel mouvement provoque une surcharge progressive qui peut
rester muette pendant de nombreuses années puis apparaître fortuitement.
La
prise en charge sur le plan thérapeutique se situe en physiothérapie par des massages de décontraction
de la musculature des rotateurs de la hanche, renforcement proprioceptif et surtout un contrôle
du genou pendant la marche. Il est possible d’y ajouter une prescription pour des supports plantaires
avec à la fois un soutien de l’arche interne pour compenser la pronation et une surélévation
antéro-externe pour compenser l’hyper supination en phase de propulsion.
Nous
sommes prêts à revoir R.________ dans notre consultation de podologie pour confection de supports
plantaires."
En réponse à une lettre du 7 octobre 2007 de l'assuré, le Dr P.________, spécialiste
en médecine interne et maladies infectieuses FMH, diplômé en médecine tropicale et
santé publique, médecine des voyages, lui a écrit le 22 octobre 2007 ce qui suit :
"Vous
m’avez effectivement consulté le 05.07.2005 pour un état de fatigue depuis 5 jours et
des douleurs aux adducteurs. Vous m’avez mentionné des piqûres d’insectes sur le
bras D et le mollet G sans avoir vu l’animal (ou la plante ?) qui vous aurait piqué. Il n’y
avait pas d’érythème visible et vous n’en avez pas signalé dans les jours
qui ont suivi la consultation.
Je
ne vous ai jamais dit que 100% des tiques porteurs de Borrelia donnaient des érythèmes migrants
parce qu’on trouve effectivement des sérologies positives pour la Borrelia sans que les gens
n’aient jamais noté ce genre de symptômes cutanés. Une sérologie positive signifie
que vous avez eu contact avec la bactérie sans apporter nécessairement le diagnostic de la
maladie. Cette notion est peut-être un peu trop complexe pour un non-médecin. Il se trouve
que le consensus de la Société Suisse des maladies infectieuses propose de ne traiter préventivement
que les piqûres de tiques suivies d’un érythème migrant. Si ce n’était
pas le cas, on devrait traiter entre 20 et 30% de la population du plateau suisse, suivant la région.
Dans la dernière édition du Swiss Medical Form de la FMH, dans une revue de la borréliose,
il est bien stipulé que cette maladie, en Suisse, est surdiagnostiquée avec l’abus d’examens
sérologiques, souvent faussement positifs en cas d’une clinique atypique. En d’autres
termes, toute augmentation des anticorps contre Borrelia ne veut pas dire nécessairement que l’on
est porteur de la maladie de Lyme, les sérologies positives étant beaucoup plus fréquentes
que les maladies actives. II y est aussi dit que le diagnostic de suspicion de maladie de Lyme se base
sur la clinique, les tests sérologiques ne devant être effectués que pour confirmer ce
diagnostic. Aussi, après une piqûre de tique, la sérologie est superflue.
Plus
récemment, une revue en anglais d’un journal de référence (copie en annexe), parle
de ce problème de maladie de Lyme chronique dont vous croyez être atteint. Les experts qui
parlent de ce problème concluent que la maladie chronique de Lyme n’existe pas et cause beaucoup
de tort aux patients par la tentation qu’elle présente aux médecins de prescrire des
antibiotiques inutiles.
Dans
votre cas, même s’il s’agissait effectivement de piqûres de tiques en 2005, il
n’y avait pas de raison de vous traiter. Et de pratiquer une sérologie? Non plus, et ce, même
si beaucoup de médecins le font, malheureusement, croyant ainsi aider leurs angoisses et celles
de leurs patients. Les résultats de ces sérologies sont difficilement interprétables en
l’absence de symptômes plus précis. La fatigue, comme facteur clinique, ne suffit pas
évidemment. Par conséquent, je refuse votre accusation que votre fatigue prolongée, ainsi
que votre souffrance en général soient dues à mon incompétence et à l’absence
de traitement de cette borréliose que vous croyez porter.
Quand
vous dites que j’ai fait toute une batterie d’analyses sanguines et de selles, je vous rappellerai
que j’ai fait un minimum d’examens sanguins utiles et une seule recherche de parasites dans
les selles puisque vous aviez fait un voyage au Japon et que certainement vous aviez consommé du
sushi et d’autres aliments potentiellement porteurs de maladies parasitaires. Tel n’était
pas le cas et c'était tant mieux pour vous. Quand bien même vous auriez insisté pour que
j’effectue un test sérologique pour la Borrelia, j’aurais refusé pour les arguments
que je vous ai cités en dessus. Effectuer une sérologie dans ces conditions n’aurait
pas été une sage précaution comme vous posez la question, mais aurait amené un trouble
supplémentaire à votre histoire complexe.
Quant
à votre problème rhumatologique nous en avons déjà discuté longuement. Vous
avez consulté le Dr M.________ qui vous a envoyé chez le Dr H.________ et ces deux spécialistes
n’ont rien révélé de pathologique mettant votre vie en danger ou susceptible d’aboutir
à un traitement efficace. L’épisode de me déléguer la prescription d’une
IRM malgré que le Dr H.________ ne l’estimait pas nécessaire et que j’ai accepté
de signer seulement sur votre insistance (j’aurais préféré que Dr H.________ prenne
ses responsabilités jusqu’au bout) a donné ce diagnostic d’atrophie pyramidale.
Et alors ? Comme ont dit les spécialistes, effectivement si cette atrophie était irréversible
et vous donne parfois des douleurs, il ne semble pas exister de traitement efficace reconnu. J'ai vu
pas mal de personnes ayant souffert de poliomyélite avec de très graves séquelles et qui
doivent bien s’y habituer aussi. Si ces remarques vous créent encore plus d’inquiétude,
je m’en excuse, par avance."
Par courrier du 22 octobre 2007, le Dr P.________ a affirmé avoir été consulté le
5 juillet 2005 pour un état de fatigue, l'assuré mentionnant des piqûres d'insectes.
Par courrier du 29 octobre 2007, l'assuré a informé l'assureur qu'il ne souffre pas seulement
des séquelles de sa chute, mais était aussi porteur de borréliose.
Dans un avis adressé le 8 novembre 2007 au Dr H.________, le Dr Z.________, médecin associé
au Service d'Anesthésiologie, consultation d'antalgie du CHUV, a exposé :
"J’ai
vu à notre consultation d’antalgie votre patient, R.________ :
Diagnostic
:
•
Borréliose clinique avec un titre sanguin semble-t-il important évoluant probablement depuis
2005
•
Etat dépressif marqué
•
Douleurs dans le fessier G dans le cadre probable d’une atteinte pyramidale
Proposition
:
J’ai
fortement l’impression que l’état dépressif et l’inquiétude du patient
vis à vis de cette borréliose aggrave considérablement les douleurs ressenties dans le
fessier G.
Dans
ces conditions, et j’en ai parlé au patient, la prise d’un anti-dépresseur de type
Doxépine, Sinquane à doses croissantes, 10 puis 25mg, ou de Saroten à 25 mg peut lui être
utile.
Je
me permettrai de revoir ce patient en janvier pour évaluation des douleurs fessières G, trois
mois et demi après le port de semelles compensées. Si les douleurs persistent et gênent
considérablement le patient, on pourra imaginer une infiltration du muscle piriforme G."
Dans un certificat médical du 11 décembre 2007, le Dr F.________ a posé les diagnostics
de radiculalgie lombo-fessière gauche et de borréliose. Il a mentionné un épisode
de fatigue aiguë le 5 juillet 2007 et une piqûre probablement de tique, puis le développement
de douleurs neurologiques à la fesse gauche, empirant malgré un traitement en 2006. Il a ajouté
qu’un traitement à la doxycycline avait commencé le 10 juillet 2007. Il a indiqué
une incapacité de travail de 50 % du 16 juillet au 19 août 2007. La Zurich Assurances a pris
en charge cette incapacité de travail.
Une échographie des deux fesses a été effectuée le 13 février 2008 par le Dr
G.________ qui mentionne dans son rapport du 14 février 2008 notamment ce qui suit :
“Fesse
gauche: le muscle grand fessier et le muscle moyen fessier sont d’épaisseur normale et présentent
une organisation myofibrillaire normale.
Dans
le plan profond, nous constatons effectivement que le muscle piriforme gauche présente une atrophie
globale. L’atrophie est relativement harmonieuse. Le grand nerf sciatique est bien individualisable
mais le périnèvre du grand nerf sciatique est plus épais que du côté droit.
On
note également une atrophie du jumeau supérieur qui présente une fibrose.
Cette
atrophie fibrotique est retrouvée au niveau de la fesse droite, pratiquement symétrique.
A
gauche, on met en évidence, dans le plan sous-jacent, une certaine hypotrophie du muscle obturateur
interne et jumeau inférieur. Cette hypotrophie est harmonieuse, sans fibrose.
Par
contre, le muscle carré fémoral est symétrique des deux côtés.
Conclusion
:
Hypotrophie
confirmée du muscle pyramidal gauche. Hypotrophie d’accompagnement du jumeau supérieur
qui est fibrosé.
Cette
fibrose est également observée à la fesse droite.
Par
contre, il existe une hypotrophie harmonieuse unilatérale gauche du muscle obturateur interne et
du jumeau inférieur.
Le
grand nerf sciatique gauche se distingue par un périnèvre épaissi par rapport au côté
droit.”
Dans un rapport médical du 25 juin 2008, le Dr F.________ a posé le diagnostic de maladie de
Lyme et indiqué un accident antérieur avec lésion du muscle pyramidal gauche. Il n’a
pas mentionné d’incapacité de travail.
Le 29 septembre 2008, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, médecin conseil de X.________ SA, a estimé qu’une expertise
n’était pas nécessaire parce qu’aucun signe de traumatisme n’avait pu être
décelé une atrophie musculaire n’étant pas la conséquence d’un traumatisme
ni un muscle fibrosé, ceci d’autant plus qu’il s’agissait d’une atteinte
bilatérale. Le 18 décembre 2008, il a confirmé qu’aucune influence de l’accident
n’avait été détectée.
Le 17 novembre 2008, le Dr H.________ a écrit à l’assuré que la revue rapide de
l’ensemble de son dossier montrait que la situation était obscure avec des avis contradictoires
concernant l’origine traumatique ou maladie de son problème et qu’il lui paraissait
indispensable pour éclaircir le cas d’avoir une expertise universitaire de type pluridisciplinaire.
Dans son rapport d'expertise établi le 19 juin 2009, le Dr N.________, spécialiste FMH en neurologie,
ancien chef de clinique et médecin adjoint au CHUV, a procédé à une anamnèse
complète, décrit le déroulement de l'accident du 13 décembre 2005, examiné le
parcours médical de l'assuré, décrit les déclarations ou plaintes de l'assuré,
exposé les constatations objectives relatives à l'examen neurologique et aux examens radiologiques.
Enfin, l'expert a exposé notamment comme il suit :
"
IV.
RESUME
DU CAS, APPRECIATION ET REPONSES AU QUESTONNAIRE:
R.________
est un homme âgé actuellement de 46 ans, père de trois enfants, travaillant comme ingénieur
de service pour [...] à plein temps au moment des faits faisant l'objet de la présente appréciation
et à nouveau depuis janvier 2009 après une période d'incapacité de travail totale
puis partielle courant 2007-2008.
R.________
se décrit comme en bonne santé habituelle jusqu'ici. Il mentionne plusieurs piqûres de
tique de 2003 à 2005, toutefois sans manifestations cutanées, générales (fièvre;
adénopathie; etc.), rhumatologiques et cardiologiques. Par contre, depuis 2005, R.________ signale
une fatigue majeure et il rapporte également un épisode de troubles sensitifs hémicorporels
gauches.
R.________
a donc été victime le 13.12.2005 d'un incident dans les escaliers dans les bâtiments des
HUG. Portant son matériel sur un chariot, le tout d'un poids d'environ 40 kilos devant lui, R.________
a trébuché, a tenté de se rétablir par un mouvement de rotation du tronc puis s'est
affalé sur son chariot, ressentant un craquement dans la fesse gauche.
Dans
les suites de cet événement, R.________ a développé une symptomatologie comportant
tout d'abord des douleurs lombaires, puis des douleurs fessières avec irradiations dans le membre
inférieur gauche, des troubles sensitifs au niveau du membre inférieur gauche sous forme d'un
endormissement du pied surtout et d'une sensation de faiblesse du membre inférieur gauche. Depuis
peu, une symptomatologie identique a débuté à droite.
En
raison des troubles susmentionnés, R.________ a consulté toute une série de médecins
dont son médecin-traitant le Dr P.________ et plusieurs rhumatologues dont les Docteurs M.________,
H.________, F.________ et T.________.
A
la demande du patient et des différents médecins-traitants, un bilan radiologique extensif
comportant IRM lombaires et du bassin ainsi que plusieurs US fessières a été pratiqué.
Globalement,
les examens radiologiques lombaires n'ont pas démontré de lésions post-traumatiques ou
maladives/malformatives. Les US fessières et les IRM pelvo-fessières ont révélé
une importante diminution du volume du muscle pyramidal gauche posant le diagnostic différentiel
entre une atrophie et une hypoplasie congénitale. Le Dr G.________ a constaté en outre une
hypotrophie harmonieuse unilatérale gauche du muscle obturateur interne et du jumeau inférieur.
Le Dr G.________ a estimé que le grand nerf sciatique gauche se distinguait par un périnèvre
épaissi par rapport au côté droit. Il faut néanmoins noter que le Dr G.________ a
observé une atrophie fibrotique également au niveau de la fesse droite pratiquement symétrique.
Ces éléments ont été partiellement retrouvés lors des IRM de contrôle du
bassin, le Dr C.________ concluant quant à lui à une hypotrophie du muscle pyriforme gauche
sans évolution d'origine vraisemblablement congénitale. Il ne rapporte pas dans son rapport
du 23.4.2008 d'autres anomalies au niveau fessier. Dans son examen de contrôle du 23.3.2009, le
Dr G.________ conclura à un status inchangé avec par contre une certaine hypertrophie des moyen
et grand fessiers ddc peut-être un peu plus marquée à gauche qu'à droite.
De
nombreux traitements ont été tentés comportant AINS, antalgiques, myorelaxants, ostéopathie,
chiropraxie, stimulation par Compex, exercices personnels, physiothérapie et ergothérapie intensive
dans le cadre de l'unité rachis, acupuncture, anti-dépresseurs, psychothérapie, magnétisation,
TSP et méthode Feldenkrais.
Pour
ce qui est de la suspicion de la maladie de Lyme, le Dr F.________ a donc procédé à plusieurs
sérologies qui ont révélé un contact avec la maladie de Lyme. Il faut néanmoins
relever que les taux sont restés constants et que si les IgG étaient positifs, témoignant
d'un contact avec l'agent infectieux, les IgM sont restées négatives ce qui ne permet pas de
parler d'une infection récente ni d'autoriser une appréciation de l'évolution des taux.
Pour
ce problème, le patient a donc bénéficié d'un traitement de Doxycycline 200 mg pendant
28 jours, apparemment sans grand effet sur sa fatigue et sur les taux sériques.
Actuellement,
R.________ se plaint donc, sans changement bien significatif, d’une fatigue. Persistent des douleurs
fessières gauches alors que les douleurs lombaires sont devenues rares. Il n’y a plus d’irradiations
douloureuses dans le membre inférieur gauche. Par contre, persistent également un endormissement
occasionnel du pied gauche, un manque de force du membre inférieur gauche et le patient signale
des spasmes fessiers bilatéraux à prédominance gauche pouvant intéresser également
d’autres groupes musculaires et l’apparition de douleurs fessières, quoique moindres
qu’à gauche, dans la fesse droite.
Enfin,
R.________ mentionne une perte de coloration et une dépapillation avec altération secondaire
du goût au niveau de l’hémilangue gauche.
En
résumé, l’examen neurologique pratiqué dans le cadre de la présente expertise
ne révèle pas d’anomalie significative au niveau du rachis cervico-dorso-lombaire avec
tout particulièrement une bonne préservation de la mobilité et l’absence de contracture
significative ou d’atrophie significative des muscles paravertébraux. Les différentes
épreuves de marche sont correctement exécutées, sans anomalie majeure de la marche spontanée,
de la station sur la pointe des pieds et sur les talons et du sautillement. L’examen des paires
crâniennes révèle une hypoesthésie faciale moyenne et inférieure gauche sans
asymétrie des réflexes cornéens et une décoloration/dépapillation localisée
d’une partie de l’hémilangue gauche. L’examen des membres supérieurs et du
tronc est entièrement normal avec notamment l’absence d’activité musculaire anormale.
Au niveau des membres inférieurs, les points de Valleix fessiers gauches paraissent un peu sensibles
alors que l’on n’observe pas d’atrophie ou de contracture de la musculature fessière,
notamment à la palpation du muscle pyramidal gauche. L’examen des membres inférieurs
ne révèle pas d’atrophie musculaire, de faiblesse de la musculature fessière et
des deux membres inférieurs, Il n’y a pas d’activité musculaire anormale également
ni d’altération des réflexes tendineux. Le patient signale par contre une hypoesthésie
tactile et douloureuse intéressant la face externe de la cuisse, la face interne et externe de la
jambe et la plante du pied, à gauche. La palpation en profondeur de la fesse gauche paraît
déclencher des piquées.
Sur
le plan général, sujet en bon état.
L’examen
clinique a été complété par un EMG du membre inférieur gauche qui s’avère
superposable à celui pratiqué par le Prof. [...], ne révélant pas de signes d’atteinte
neurogène périphérique et/ou myogène significatifs dans l’ensemble des muscles
examinés comportant la musculature paravertébrale lombaire gauche, les muscles moyen et grand
fessiers gauches ainsi que plusieurs groupes musculaires du membre inférieur gauche.
J’ai
repris les rapports radiologiques et revu les quelques documents radiologiques à disposition.
L’ensemble
du bilan radiologique pratiqué au niveau lombaire est clairement sans anomalie intra rachidienne
significative tant post-traumatique que maladive ou malformative. Pour ce qui est du niveau pelvo-fessier,
les différentes IRM et les différents bilans ultrasonographiques révèlent indubitablement
une diminution du volume du muscle pyramidal gauche compatible avec une hypoplasie congénitale ou
une atrophie. Le Dr G.________ mentionne en plus une possible réaction fibrotique autour du nerf
sciatique ainsi qu’un épaississement du périnèvre du grand nerf sciatique gauche
par rapport au côté droit. Le Dr G.________ mentionne néanmoins qu’on trouve également
une certaine fibrose au niveau de la fesse droite et il mentionne enfin une hypotrophie harmonieuse unilatérale
gauche du muscle obturateur et du jumeau inférieur. Le Dr [...], du service de radiologie du CHUV,
considère quant à lui que la diminution du volume du pyramidal gauche correspond clairement
à une hypogénésie congénitale et il ne mentionne pas à l’IRM pelvo-fessiére
les autres anomalies observées par le Dr G.________ à l’échographie fessière.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, en ce qui concerne la symptomatologie mécanique
et neurologique apparue dans les suites de l’événement du 13.12.2005, nous relèverons
les éléments suivants tout d’abord, l’événement « accidentel »
du 13.12.2005 est clairement de la catégorie mineure, ayant comporté un trébuchement,
un mouvement de rotation du tronc et un « affalement » sur le chariot, mais pas de chute, pas
de choc fessier. L’événement du 13.12.2005 a été suivi initialement de quelques
douleurs lombaires et d’une impression de tension à ce niveau sans symptomatologie au niveau
du membre inférieur gauche et sans troubles sensitivo-moteurs dans l’immédiat. Ce n’est
que plus tardivement que la symptomatologie va évoluer vers des douleurs fessières avec irradiations
dans le membre inférieur gauche et des troubles sensitivo-moteurs associés. Les différentes
IRM lombaires permettent d’écarter sans doute aucun une pathologie traumatique majeure (hernie
discale traumatique ou autre) ainsi qu’une pathologie dégénérative ou malformative
(notamment hernie discale) à l’origine de la symptomatologie et notamment des troubles sensitivo-moteurs
rapportés ultérieurement par le patient. Si l’examen actuel met en évidence quelques
troubles sensitifs au niveau du membre inférieur gauche, ces derniers n’ont pas une topographie
radiculaire ni une topographie tronculaire (ils dépassent le territoire du tronc du nerf sciatique)
et les deux ENMG pratiqués confirment l’absence d’atteinte significative tant à
caractère radiculaire que tronculaire. Actuellement, les plaintes se sont déplacées de
la région lombaire à la région fessière avec comme mentionné ci-dessus des troubles
sensitivo-moteurs clairement atypiques et sans traduction aux examens électrophysiologiques. Les
différents bilans radiologiques ont révélé essentiellement une diminution de volume
du muscle pyramidal gauche dont certains ont pensé qu’elle était de nature post-traumatique
et d’autre de nature congénitale. Le premier élément est clairement qu’une
telle atrophie ne peut être en relation de causalité avec l’événement «accidentel»
du 13.12.2005 étant donné son mécanisme qui n’a pas comporté de choc direct
sur la fesse, d’étirement fessier ou d’autre élément traumatique suffisamment
important pour être à l’origine d’un déchirement de la musculature fessière
cause d’une atrophie. D’autre part, on ne voit pas comment un traumatisme fessier aurait
pu se traduire uniquement par une atteinte du muscle pyramidal avec une diminution importante de son
volume. On peut arguer que le bilan ultrasonographique pratiqué par le Dr G.________ met également
en évidence une perte de volume d’autres groupes musculaires. Il faut toutefois relever que
les ultrasons sont moins précis que les IRM et que l’IRM du bassin et de la musculature fessière
n’a pas confirmé les constatations ultrasonographiques. Je considère donc que les examens
radiologiques ont démontré une diminution isolée du volume du muscle pyramidal. S’agissant
de l’éventuel épaississement de l’épinèvre du nerf sciatique, ceci est
un élément difficilement objectivable aux examens ultrasonographiques même si le Dr G.________
est tenu pour être un excellent expert.
Compte
tenu des éléments précités, je considère que l’origine la plus probable
du manque de volume du muscle pyramidal est une hypogénésie congénitale et non une atteinte
post-traumatique, qu’il s’agisse de l’événement du 13.12.2005 ou d’un
autre événement accidentel. Je répète à nouveau que le mécanisme de l’événement
« accidentel » du 13.12.2005 n’était pas de nature à entraîner de toute
façon une atteinte de la musculature fessière et tout particulièrement une atrophie du
muscle pyramidal. Il n’y a donc pas de relation probable ou certaine entre l’événement
«accidentel» du 13.12.2005 et le manque de volume du muscle pyramidal gauche. S’agissant
du fameux syndrome du pyramidal, il s’agit là d’un diagnostic difficile à faire.
Ce dernier ne s’associe pas à un manque de volume du muscle pyramidal, mais bien plutôt
à une hypertrophie du muscle pyramidal s’accompagnant d’une contracture venant irriter
le tronc du nerf sciatique et occasionnant des douleurs un peu mal systématisées et très
occasionnellement une atteinte structurelle du tronc du nerf sciatique. Dans le cas présent, ce
syndrome me paraît très peu probable et en tous les cas, pour les éléments rapportés
plus haut, ne peut être mis en relation de causalité probable ou certaine avec l’événement
du 13.12.2005.
En
conclusion, en ce qui me concerne, je pense que l’événement du 13.12.2005 était
un événement banal ayant entraîné une petite distorsion lombaire susceptible d’entraîner
quelques plaintes au niveau lombaire qui auraient dû évoluer dans le cours ordinaire des choses
tout à fait favorablement au terme d’une période de quelques semaines au plus. La persistance,
l’aggravation et la modification du caractère des troubles ne connaissent pas à mon sens
d’explication somatique claire hormis un très éventuel syndrome du pyramidal, lequel
est en contradiction, comme mentionné plus haut, avec l’hypoplasie du muscle pyramidal, mais
très certainement de toute façon sans relation avec l’événement du 13.12.2005.
Pratiquement, il s’agit tout d’abord que les juristes se prononcent sur le caractère
accidentel ou non selon la LAA de l’événement du 13.12.2005. Si le juriste admet qu’il
s’agit d’un événement accidentel, la relation de causalité entre les plaintes
et ledit événement devra être acceptée pour une période de 3 mois au maximum.
J’ajoute
enfin qu’il n’y a bien évidemment aucune relation de causalité possible entre les
troubles mécano-neurologiques dont R.________ s’est plaint dans les suites de l’événement
du 13.12.2005 et la maladie de Lyme.
S’agissant
de la maladie de Lyme, il ne fait aucun doute que R.________ a été en contact avec Borrelia-Burgdorferi
ou une autre forme de Borrelia, ceci sur la base des trois examens sérologiques. Par contre, l’étude
des examens sérologiques permet de conclure aux éléments suivants: s’il y a bien
eu infection par une forme de borréliose, on ne peut pas dater l’infection et il ne s’agissait
pas d’une infection récente au moment où la sérologie a été pratiquée
par le Dr F.________.
En
effet, les taux d’anticorps n’ont pas varié avant et après traitement et si les
lgG étaient fortement positives, traduisant un contact préalable avec Borrelia, les lgM sont
restés toujours négatives ou très faiblement positives, ce qui exclut un contact récent.
Par
ailleurs, il convient bien entendu de se pencher sur la symptomatologie développée par R.________.
La notion de fatigue est une notion fréquemment rencontrée dans le cadre de la maladie de Lyme.
Néanmoins, nul ne l’ignore, la fatigue est un symptôme aspécifique pouvant se rencontrer
dans de nombreuses pathologies somatiques, en dehors de toute pathologie somatique et en relation avec
des facteurs psychologiques. On doit donc considérer que la fatigue décrite par R.________
était compatible avec une manifestation de maladie de Lyme sans en être aucunement spécifique.
Deuxièmement, R.________ ne rapporte pas d’érythème migrant, de manifestations systémiques
autres que la fatigue et ne rapporte pas non plus de manifestations cardiologiques ou rhumatologiques.
Restent les troubles sensitifs hémicorporels gauches signalés à cette époque par
le patient dont la signification (relation ou non avec la maladie de Lyme) ne peut être affirmée
compte tenu de l’absence de manifestations neurologiques autres évidentes de la maladie et
compte tenu de l’absence de positivité des lgM.
Théoriquement,
on pourrait être amené à effectuer une ponction lombaire afin d’objectiver une éventuelle
positivité des index pour neuroborréliose. Je doute fortement que cet examen apporte quelque
chose au bilan. Néanmoins, si l’assureur et/ou l’avocat le souhaite, cet examen pourrait
aisément être réalisé par moi-même ou dans le cadre du service de neurologie
du CHUV par exemple. Cet examen permettrait d’objectiver plus précisément s’il
existe une participation significative du système nerveux central aux troubles, ce qu’actuellement
l’anamnèse, l’examen clinique et le résultat des examens complémentaires ne
suggèrent pas.
S’agissant
du traitement effectué par le Dr F.________ par Doxycycline pendant 28 jours, ce traitement est
un traitement effectué lege artis, certains auteurs préférant néanmoins dans une
telle situation pratiquer un traitement par Ceftriaxone pendant 2 à 3 semaines. Néanmoins,
dans le cas de R.________, je pense que le traitement per os était suffisant. Ce traitement n’a
néanmoins pas eu d’effet sur l’évolution des plaintes.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, pour ce qui est de la maladie de Lyme, je conclus que
R.________ a très certainement eu un contact avec Borrelia-Burgdorferi lié à l’une
des piqûres de tiques, que la relation de causalité entre les plaintes (fatigue et troubles
sensitifs hémicorporels gauches) est possible mais pas probable ou certaine en terme de LAA et que
le traitement a été adéquat.
Sur
un plan assécurologique, le contact avec Borrelia-Burgdorferi étant certain, le traitement
effectué par le Dr F.________ était formellement indiqué et a été effectué
lege artis. Les éléments à notre disposition, s’ils permettent d’affirmer
un contact, ne permettent pas d’affirmer (relation de causalité possible uniquement) une relation
entre les plaintes (fatigue et troubles sensitifs) et la positivité de la sérologie. Cela implique
à mon sens que le traitement de la maladie de Lyme est à la charge de l’assureur accident,
mais que l’incapacité de travail éventuelle qui a découlé des plaintes (fatigue
et troubles sensitifs hémicorporels gauches), si elle a réellement existé, ne peut être
considérée comme en relation de causalité probable ou certaine avec la maladie de Lyme.
En
conséquence de ce qui précède, je répondrai à votre questionnaire de la façon
suivante:
1.
Anamnèse:
Cf.
plus haut.
2.
Quelles sont les plaintes actuelles de l’assuré?
Cf.
plus haut.
3.
Quelles sont vos constatations objectives et quel est votre diagnostic?
Constatations
obiectives :
Cf.
plus haut.
Diagnostic
:
-
Status après distorsion lombaire simple le 13.12.2005.
-
Hypoplasie du muscle pyramidal gauche.
-
Douleurs fessières et troubles sensitivo-moteurs du membre inférieur gauche d’origine
indéterminée sans relation de causalité probable ou certaine avec l’événement
du 13.12.2005.
-
Sérologie pour maladie de Lyme positive en ce qui concerne les lgG mais pas les lgM (atteinte ancienne
non datable).
4.
S’agissant de la causalité naturelle, les troubles constatés à ce jour sont-ils
la conséquence de l’accident du 2005 ou de la maladie de Lyme, en ce sens que ceux-ci constituent
une condition sine qua non de l’atteinte la santé actuelle?
Pour
les éléments développés plus haut, il faut séparer les conséquences «
mécaniques » de l’événement du 13.12.2005 et celles potentielles de la maladie
de Lyme. Tout d’abord, il n’y a pas de relation de causalité possible entre la maladie
de Lyme et l’événement du 13.12.2005 dans un sens ou dans l’autre, la fatigue entraînée
éventuellement par la maladie de Lyme ne pouvant expliquer l’événement « accidentel
» du 13.12.2005 et les troubles apparus suites à l’événement du 13.12.2005
n’étant pas en relation de causalité même possible avec la maladie de Lyme.
En
ce qui concerne les seules conséquences de l’événement du 13.12.2005, j’estime
que ce dernier a comporté une distorsion lombaire banale ne pouvant expliquer la persistance et
l’importance des troubles actuels. Pour ce problème, la relation de causalité naturelle
probable ou certaine s’est achevée au terme d’une période de 3 mois au maximum
après l’événement du 13.12.2005.
En
ce qui concerne la maladie de Lyme, comme mentionné plus haut, la relation de causalité entre
les plaintes formulées par le patient (fatigue et troubles sensitifs préalables au niveau de
l’hémicorps gauche) n’est que possible étant donné le résultat des différentes
sérologies ainsi que l’absence d’autres symptômes/signes d’atteinte du système
nerveux, cardio-vasculaire et locomoteur permettant de dater l’affection. Etant donné qu’un
traitement lege artis a été effectué, les troubles constatés à ce jour ne sont
très certainement pas en relation de causalité avec la maladie de Lyme en l’absence d’autres
éléments plus typiques, comme mentionné plus haut. Par ailleurs, comme cité ci-dessus,
les troubles présentés (fatigue et troubles sensitifs) par R.________ ne sont qu’en relation
de causalité possible avec la maladie de Lyme, pouvant correspondre à bien d’autres étiologies.
5.
Au cas où une réponse à la question précédente, positive ou négative, ne
pourrait être précisément donnée, l’accident assuré est-il plutôt
une cause: invraisemblable ou hautement vraisemblable.
Comme
mentionné plus haut, l’événement « accidentel » du 13.12.2005 doit tout
d’abord être apprécié par le juriste qui déterminera s’il s’agit
réellement d’un accident au sens de la LAA. Si l’événement du 13.12.2005 est
considéré comme de nature accidentelle, la relation de causalité entre les plaintes et
l’événement du 13.12.2005 doit être considérée comme n’ayant pas
dépassé 3 mois.
Ultérieurement,
les plaintes et les troubles constatés ne pourront plus être considérés comme en
relation de causalité probable ou certaine avec l’événement du 13.12.2005.
En
ce qui concerne la maladie de Lyme, cf. description et appréciation plus haut.
6.
Dans le cas où des facteurs extérieurs joueraient un rôle, lesquels sont-ils? Le cas échéant,
sont-ils la suite d’un autre accident ou d’une affection maladive?
Comme
mentionné plus haut, l’anamnèse, l’étude des documents à disposition
et le présent bilan n’apportent pas la preuve d’un autre événement accidentel
ou d’une affection maladive à l’origine des troubles faisant suite à l’événement
du 13.12.2005 si ce n’est un très éventuel syndrome du pyramidal dont la relation de
causalité avec l’événement du 13.12.2005 peut être considérée comme
exclue étant donné que l’événement du 13.12.2005 n’était pas de
nature à provoquer une pathologie au niveau fessier. La nature exacte des troubles présentés
encore actuellement par R.________ au niveau des fesses et des membres inférieurs reste donc indéterminée.
7.
L’état de santé tel qu’il était avant l’accident a-t-il été
à nouveau atteint et depuis (statu quo ante) ? Si tel n’est pas le cas, quand le sera-t-il?
Comme
mentionné plus haut, de facto, l’état de santé tel qu’il était avant
l’événement du 13.12.2005 n’a pas été retrouvé. Néanmoins,
l’événement du 13.12.2005, pour autant qu’il s’agisse effectivement d’un
événement accidentel, n’était pas de nature à entraîner des troubles au-delà
d’une période de quelques semaines (3 mois au maximum). L’état de santé actuel
ne trouve donc pas d’explication dans les conséquences de l’événement du 13.12.2005
et, en cas de reconnaissance de la nature accidentelle de l’événement du 13.12.2005,
le statu quo ante peut être admis comme retrouvé au terme d’une période de 3 mois
en ce qui concerne les seules conséquences de cet événement, les troubles actuels ne pouvant
être attribués à ce dernier.
8.
L’assuré a-t-il atteint le même état de santé que si l’accident ne s’était
pas produit (statu quo sine) ? Le cas échéant, quand le sera-t-il?
Cf.
réponse à la question 7.
9.
Y a-t-il lieu d’attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration
de l’état de santé de l’assuré?
Etant
donné l’échec de l’ensemble des mesures thérapeutiques tentées jusqu’ici,
il est peu probable que la continuation du traitement médical soit de nature à entraîner
une sensible amélioration de l’état de santé. Par ailleurs, au vu de la relation
de causalité ni probable ni certaine des troubles actuels avec l’événement du 13.12.2005,
la poursuite du traitement médical n’est en principe pas à la charge de l’assureur
accident.
En
ce qui concerne la maladie de Lyme, comme mentionné plus haut, le traitement a été effectué
et a été adéquat. Etant donné que le contact avec la maladie de Lyme est certain
bien que la relation entre la symptomatologie et le contact soit douteuse, le traitement effectué
par le Dr F.________ était indiqué et a été effectué lege artis de telle sorte
qu’il est à la charge de l’assureur-accident. Néanmoins, actuellement, il n’y
a aucun symptôme/signe d’atteinte en relation possible avec l’infection par la maladie
de Lyme de telle sorte qu’il n’y a pas d’indication actuellement à de nouvelles
mesures thérapeutiques, hormis éventuellement une étude du LCR dans le cadre du conflit
assécurologique.
10.
Si oui, pour quel traitement?
Cf.
réponse à la question 9.
11.
Peut-on d’ores et déjà estimer que le cas est stabilisé ou à quelle date le
sera-t-il?
Pour
ce qui est des conséquences de l’événement du 13.12.2005, le cas a été
stabilisé 3 mois après l’événement.
Pour
ce qui est de la maladie de Lyme, le cas a été stabilisé après le traitement de Doxycycline.
12.
Existe-t-il une incapacité de travail dans la profession de technicien? Si oui, quel taux d’incapacité
de travail peut-être être retenu et quelle part serait imputable à l’accident?
Comme
mentionné plus haut, la capacité de travail de R.________ est actuellement complète. Pour
ce qui est de la relation de causalité avec l’événement du 13.12.2005, j’estime
que le retour au statu quo ante/respectivement sine a été atteint 3 mois après l’événement
du 13.12.2005.
En
ce qui concerne la maladie de Lyme, il n’y a pas d’incapacité de travail également.
13.
Le cas échéant, pour ce qui concerne les suites de l’accident uniquement, quelle serait
sa capacité de travail dans une profession adaptée? Quels types d’activités seraient
envisageables ? Avec quelles restrictions?
Pour
les éléments développés plus haut, R.________ travaille actuellement à 100%
et son activité est tout à fait adaptée à ses problèmes de santé, raison
pour laquelle il n’y a pas, sur un plan accidentel ou maladif, d’incapacité de travail
dans l’activité exercée préalablement et en conséquence dans une autre activité
exigible.
14.
L’assuré souffre-t-il en relation de causalité naturelle avec les accidents susmentionnés
d’une atteinte importante ( altération évidente ou grave) et durable (= qui durera avec
plus ou moins la même gravité pendant toute la vie) à son intégrité physique
ou mentale?
Pour
les éléments développés plus haut, il n’y a pas d’atteinte à l’intégrité
physique ou mentale significative en tant que conséquence de l’événement du 13.12.2005
d’une part et de la maladie de Lyme d’autre part.
15.
Quel pourcentage correspond à cette atteinte selon le barème LAA des atteintes à l’intégrité
(annexe 3 à l’OLAA)?
Question
sans objet.
16.
Autres remarques?
Comme
mentionné plus haut, je reste à disposition pour effectuer une ponction lombaire, si le patient
et son avocat, ou l’assureur, le souhaitent, après bien évidemment accord des parties.
J’estime néanmoins qu’en dehors du conflit assécurologique, cet examen ne se justifie
pas sur un plan médical, du moins actuellement."
Par lettre du 30 novembre 2009, le Dr N.________ a répondu aux questions de l'assureur comme il
suit :
"
-
Un neurologue est-il apte seul à poser le diagnostic de maladie de Lyme ou devrait-il s’adjoindre
l’aide d’autres spécialistes?
En
ce qui concerne les manifestations neurologiques de la maladie de Lyme, le neurologue est apte à
poser seul le diagnostic, bien entendu sur la base de la sérologie. Dans des situations particulièrement
difficiles, il peut recourir à l’aide d’un infectiologue, mais cela n’est qu’exceptionnellement
nécessaire. Bien entendu, si les manifestations de la maladie de Lyme sont autres que neurologiques,
le neurologue n’est pas concerné.
-
D’autres investigations auraient-elles été judicieuses pour déterminer la nature
de l’affection dont souffre R.________ et si la maladie de Lyme est encore active?
Pour
les éléments développés dans mon rapport d’expertise, les diverses sérologies
pratiquées chez R.________ ont démontré qu’il avait été en contact avec
l’agent infectieux mais qu’il n’y avait pas de signes d’activité de la maladie.
Les plaintes formulées par R.________ étant particulièrement aspécifiques pour un
diagnostic de maladie de Lyme, en l’absence d’autres éléments clairement évocateurs
du diagnostic, j’estime que, compte tenu de l’absence de signes d’activité de
l’affection dans le sang, il n’y avait pas d’indication à effectuer une ponction
lombaire dans une telle situation, Il n’y avait pas non plus d’indication à pratiquer
d’autres investigations.
A
ce propos, j’estime qu’étant donné le caractère invasif d’une ponction
lombaire, l’idée de pratiquer cet examen pour une seule raison assécurologique me paraît
inconcevable, en l’absence d’éléments clairement indicateurs de cette maladie."
Un document établi à l'en-tête de la Zurich et intitulé "entretien avec le Dr
K.________ du 22.02.2010" et signé le même jour relate :
"Les
frais médicaux de 2006 à 2008 présentés actuellement sont-ils la conséquence
de la maladie de Lyme?
Non.
L'expertise est claire sur ce point. En 2007, quand le patient a été traité pour la maladie
de Lyme, c'était parce que la présence d'une atteinte de cette maladie avait été
détectée. Il s'agissait d'un principe de précaution. Il s'est avéré ensuite
que la maladie n'était pas active. Il ne s'agit ainsi que d'une possibilité qui s'est avérée
ensuite inexacte. Les traitements ne peuvent être mis en rapport avec cette maladie."
Par lettre du 15 décembre 2009, l’assuré a demandé que le questionnaire complémentaire
adressé à l’expert soit complété. Il a joint copie d’une correspondance
qu’il avait adressée au Dr P.________ le 7 octobre 2007 ainsi que de la réponse de ce
praticien. Sur la base de cet échange, en particulier de la symptomatologie relevée par le
Dr P.________ à l’époque (douleurs aux adducteurs), il demandait que l’expert soit
invité à dire si l’appréciation faite au sujet de la présence de signes de
la maladie de Lyme en particulier en page 10 du rapport d’expertise était confirmée ou
modifiée.
Par lettre du 13 avril 2010, X.________ SA a invité l’expert à se prononcer sur les nouvelles
analyses effectuées en novembre 2009 et lui a transmis la lettre du 7 octobre 2007 du Dr P.________
en lui demandant si les détails sur la jeunesse de la maladie exposés par ce praticien pourraient
influencer ses conclusions, ce que souhaiterait savoir le recourant.
Le 26 avril 2010, l’expert a répondu notamment ce qui suit:
"S’agissant
du résultat des sérologies pour borréliose pratiquées le 18.11.2009, ce nouvel examen
n’apporte rien de plus que les précédents, à savoir que R.________ a été
une fois ou l’autre en contact avec l’agent infectieux, ce qui n’implique pas, comme
le Dr P.________ essayait de l’expliquer au patient dans sa lettre du 22.10.2007, qu’il ait
développé une borréliose (lettre jointe en annexe).
S’agissant
toujours de la lettre du 22.10.2007 du Dr P.________ à R.________, le contenu de cette dernière
rejoint mon appréciation du cas à savoir que R.________, dans une démarche presque paranoïaque,
attribue faussement ses troubles aux conséquences d’une maladie de Lyme. Je rappelle que présenter
un symptôme potentiel d’une affection ne signifie pas a priori que vous êtes atteint
de ladite affection. Prenons l’exemple d’un patient qui souffre de maux de tête, il
est clair qu’un patient atteint d’une tumeur cérébrale souffre de maux de tête
mais il est aussi évident que tous les patients souffrant de maux de tète n’ont pas une
tumeur cérébrale."
Par décision du 15 septembre 2010, X.________ SA a considéré que le lien de causalité
entre les piqûres de tiques dont l'assuré avait été victime entre 2003 et 2005, d'une
part, et le traitement et les incapacités de travail qui avaient débuté en juillet 2007,
n'était pas établi avec un degré de vraisemblance suffisant, si bien que l'assuré
ne pouvait pas demander les prestations de l'assurance-accidents pour un accident dont les conséquences
se seraient révélées en 2007, étant précisé que l'assureur ne demandait
pas le remboursement des prestations déjà versées.
Par lettre de son conseil du 14 octobre 2010, R.________ a formé opposition contre cette décision
en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que
X.________ SA garantit la prise en charge des conséquences (arrêt de travail, traitement, etc.)
de la maladie de Lyme diagnostiquée en 2007, s'agissant d'un accident au sens de la LAA, subsidiairement
à son annulation, une expertise multidisciplinaire étant mise en œuvre, cas échéant
avec l'intervention d'un spécialiste de la maladie de Lyme et d'un orthopédiste.
Dans une lettre du 20 janvier 2011, l'assureur a constaté que la décision du 15 septembre 2010
ne concernait que la maladie de Lyme et qu'aucune décision n'avait été rendue au sujet
des suites de l'accident du 13 décembre 2005, si bien qu'il avait invité le siège régional
à rendre une décision à ce sujet, puis qu'une seule décision sur opposition pour
les deux dossiers serait ensuite rendue.
Par décision du 26 janvier 2011, l'assureur a considéré qu'aucun des examens effectués
à ce jour n'avait permis de constater de séquelles d'un éventuel traumatisme lié
à la chute du 13 décembre 2005, qu'il n'était pas possible de comprendre comment les lésions
du muscle pyramidal auraient pu se produire dans ces circonstances, si bien qu'il était tout au
plus possible que les troubles constatés aux membres inférieurs fussent en relation avec la
chute de 2005 et que la responsabilité de l'assureur-accidents après le 31 mars 2005 n'était
pas engagée.
Dans une lettre du 25 février 2011, R.________ a fait opposition contre cette seconde décision,
par son conseil, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et à la
mise en œuvre d'investigations complémentaires permettant de clarifier la question du lien
de causalité entre les atteintes décrites et l'accident du 13 décembre 2005.
Par décision sur opposition du 23 mars  2011, X.________ SA a rejeté les oppositions
formées les 14 octobre 2010 et 25 février 2011 par l'assuré en se fondant sur l'expertise
du Dr N.________ et sur les deux rapports complémentaires déposés par celui-ci les 30
novembre 2009 et 26 avril 2010.
B.
Par acte du 26 avril 2011, R.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la X.________ SA garantit la prise en charge des
conséquences de la maladie de Lyme diagnostiquée en 2007, respectivement de l’accident
du 13 décembre 2005 et, subsidiairement, à l’annulation de la décision attaquée,
la cause étant renvoyée à la X.________ SA pour complément d’instruction à
savoir des investigations complémentaires sous forme d’une expertise multidisciplinaire notamment,
afin de clarifier la question du lien de causalité entre les troubles présentés par le
recourant d’une part et la maladie de Lyme respectivement l’accident du 13 décembre
2005 d’autre part.
Le recourant soutient que les conclusions de l’intimée, à savoir que les plaintes actuelles
de celui-ci ne sont à mettre en relation ni avec la maladie de Lyme ni avec l’événement
du 13 décembre 2005, sont erronées. Il indique qu’il n’est pas contesté qu’il
a bel et bien été en contact avec la maladie de Lyme, puisque les sérologies auquel il
a été procédé le montrent, et que les piqûres sont intervenues entre 2003 et
2005, la première sérologie intervenant en juillet 2007 et que dès lors certains symptômes
de la maladie de Lyme persistaient depuis 2005. Il ajoute qu’au-delà de la fatigue, il souffre
de problèmes rhumatologiques et que c’est à tort que l’intimée laisse entendre
que l’absence d’érythème accréditerait la thèse selon laquelle les troubles
qu’il présente ne serait qu’en relation de causalité possible avec la maladie de
Lyme alors que l’érythème n’apparaît, selon le recourant, que chez quelques
30 % des patients touchés par cette maladie. Il soutient également que le fait qu’un
symptôme puisse apparaître dans d’autres circonstances ne suffit en aucun cas à
considérer que la condition du lien causalité n’est pas réalisée et qu’au
vu des incertitudes émanant du dossier, notamment du fait que les appréciations médicales
ne vont pas toujours dans le même sens, l’intimée ne pouvait pas en l’état
actuel considérer que le lien de causalité entre les troubles constatés chez le recourant
et la maladie de Lyme était tout au plus possible. Il se plaint que les questions complémentaires
qu’il souhaitait poser à l’expert n’aient pas été transmises par l’intimée
à celui-ci alors qu’il aurait été indispensable selon lui que l’expert indique
si son appréciation du 19 juin 2009 pouvait être modifiée après qu’il a pris
connaissance du type de symptomatologie relevée par le Dr P.________ en octobre 2007. lI soutient
que la situation est tout aussi obscure concernant l’accident du 13 décembre 2005, estimant
l’expertise contradictoire dès lors que le Dr N.________ mentionne que l’origine la
plus probable du manque du volume du muscle pyramidal est une hypogénésie congénitale
et non une atteinte post-traumatique tout en concluant que la nature exacte des troubles présentés
par le recourant encore actuellement au niveau des fesses et des membres inférieurs reste à
déterminer. Il en déduit que l’origine des douleurs n’a pas été suffisamment
investiguée et que l’intimée ne pouvait se contenter du rapport d’expertise.
Dans sa réponse du 11 mai 2011, X.________ SA a conclu au rejet du recours. Elle a estimé que
les troubles subis par le recourant n’étaient pas en lien de causalité avec la maladie
de Lyme ni avec l’accident du 13 décembre 2005.
Les parties ont maintenu leurs conclusions dans leurs écritures ultérieures.
C.
Le dossier de l'assurance-invalidité a été produit. Y figurent notamment les pièces
suivantes :
-
Un rapport médical
du 1
er
avril 2007 du Dr B.________ qui indique ce qui suit:
“
ULTRASON
LOMBO-SACRE du 30.03.2007
Indication
Recherche
d’une lésion des ligaments sacro-iliaques.
Description
A
l’ultrason, les parties musculaires fessières et para-lombaires basses ne présentent
pas d’anomalie en particulier pas d’hématome.
Du
côté droit, le ligament ilio-lombaire est un peu plus épais, mesurant environ 4 mm contre
2 à 3 mm à gauche. Ceci serait compatible avec une ancienne déchirure du ligament sacro-iliaque
droit. Les clichés fonctionnels effectués à la clinique Cecil montrent également
une composante d’hypermobilité en L5-S1."
-
Un rapport médical
du 19 avril 2007 du Dr H.________ dont il résulte notamment ce qui suit :
“
DIAGNOSTICS
:
Lombo-pygialgies
chroniques non spécifiques persistantes.
•
Troubles statiques et dégénératifs rachidiens avec probable micro-instabilité segmentaire
lombaire basse et déconditionnement physique global et focal.
DISCUSSION
:
Monsieur
R.________ présente un tableau classique de déficience musculaire dans un contexte de lésions
structurelles du rachis modérées, décompensées à l’occasion d’un
faux mouvement, chez un patient dont le rachis est soumis à rude épreuve de par sa profession
d’ingénieur d’entretien (kilométrage annuel et charges ainsi que postures inadéquates).
Compte tenu des déficiences constatées, malgré les traitements déjà appliqués,
je pense qu’il est justifié, afin qu’il puisse mieux intégrer l’ensemble
de la problématique, de lui proposer une prise en charge intensive qui aura lieu dès le 7 mai
2007. Je le reverrai toutefois avant cette date afin de mieux lui expliquer les différentes composantes
de son problème.”
-
Un rapport médical
du 11 juillet 2007 du Dr H.________ qui indique ce qui suit :
"Après
le traitement intensif, Monsieur R.________ m’a à nouveau interrogé sur les différentes
composantes de son problème, en particulier sur les résultats d’une IRM récente.
J’ai soumis cet examen à C.________, notre radiologue, afin de discuter l’état
du pyramidal gauche. Effectivement, celui-ci est hypotrophié. Toutefois, les images en IRM que ce
soit en T1 ou en T2 montrent clairement qu’il n’y a pas de lésion de type traumatique,
pas de désinsertion ni de surcharge de l’os sous-jacent. Bref, il s’agit beaucoup plus
d’une amyotrophie congénitale, que d’une atteinte secondaire. Tout au plus pourrait-on
discuter d’une atrophie de sous-utilisation, néanmoins, je ne vois pas très bien comment
elle pourrait s’être formée dans la situation actuelle.
A
ce stade de l’évolution, comme sur l’IRM les structures osseuses ou ligamentaires aussi
bien des sacro-iliaques que des lombaires basses sont normales, je n’ai pas d’autre proposition
de traitement que la poursuite de la rééducation en mettant l’ensemble de la situation
sur le compte des déficits proprioceptifs entraînés d’une part par cette anomalie
congénitale et d’autre part par le mécanisme d’hyper extension et de la douleur
qui s’ensuivit, lors de l’événement initial."
-
Un rapport médical du 25 février 2008 du Dr V.________, médecin associé au service
de traumatologie du CHUV, adressé au Dr L.________, dont il résulte ce qui suit:
"Je
te remercie de m’avoir adressé le patient susnommé que j’ai vu en consultation
le 22 février 2008.
Patient
de 44 ans, victime d’une chute en avant en portant une lourde caisse dans les escaliers en décembre
2005. Des douleurs rétro-trochantériennes G ont été traitées de façon différente
mais sans diagnostic ou traitement spécifique.
Depuis
septembre 2006, les douleurs se sont chronicisées et sont devenues invalidantes. Finalement, le
diagnostic de déchirure du muscle pyramidal G a été posé en juin 2007 sur une IRM
qui n’est pas à notre disposition. Le patient a par la suite été pris en charge
par le Dr L.________ dès octobre 2007 qui a prescrit une restructuration de la marche avec supports
plantaires ainsi qu’un ré-entraînement en chaîne musculaire et électro-stimulation.
Depuis,
l’évolution est lentement favorable ayant permis notamment la reprise de la natation et du
cyclisme que le patient ne pouvait plus effectuer auparavant. Pas de trouble neurovasculaire périphérique
hormis une hypoesthésie de la face latérale de la jambe et du pied G.
Cliniquement:
Marche
sans boiterie. Le bassin est équilibré avec un Trendelenburg négatif des deux côtés.
Discrète douleur à la palpation du pyramidal dans l’espace rétro-trochantérien
alors que les autres muscles sont parfaitement indolores. Les tests spécifiques du pyramidal sont
douloureux alors que les tests des autres muscles sont négatifs. Bonne mobilité symétrique
des deux hanches. Impingement test négatif des deux côtés.
Examen
complémentaire:
le seul examen disponible
est une IRM lombaire de février 2007 ne montrant pas de pathologie à ce niveau-là. Par
contre, au niveau du sacrum on trouve un muscle pyramidal D bien formé alors qu’il a pratiquement
disparu voire très hypotrophique à G et remplacé par du tissu cicatriciel. Le tendon semble
inflammatoire dans la partie visible.
Diagnostic
Syndrome
post-traumatique du muscle pyramidal G.
Attitude:
Au
vu de l’évolution lentement favorable, il n’y a pas d’indication à un traitement
chirurgical dont les risques dépassent le bénéfice étant donné que la situation
s’améliore avec un traitement adapté et bien conduit. J’explique toutefois au patient
qu’au vu du temps perdu préalablement, la durée du traitement est bien plus longue que
celle d’une tendinite primaire. Il va de soi qu’en cas de stagnation de la symptomatologie
ou de l’absence de résorption complète des symptômes on pourrait procéder à
une neurolyse du nerf sciatique et ténotomie du muscle pyramidal.”
-
Un rapport médical du 23 avril 2008 du Dr C.________, médecin adjoint du Service de radiodiagnostic
et radiologie interventionnelle du CHUV, dont il résulte ce qui suit:
“
IRM
DU BASSIN
Indications
Hypotrophie
du muscle pyramidal gauche. Evolution.
Description
Examen
réalisé sur une IRM Philips 3 T avec les séquences Ti transverse, T2 transverse et T2
fat sat transverse.
Examen
comparé à l’IRM effectuée le 26.6.2007 au Centre d’imagerie du Nord vaudois.
Par
rapport au comparatif, on retrouve une hypotrophie du muscle piriforme gauche avec visualisation du tendon
terminal. Cette hypotrophie est inchangée par rapport au comparatif et est vraisemblablement d’origine
congénitale. Pas d’anomalie de signal, pas de collection décelable. Les autres muscles
du petit bassin sont sp.
Conclusions
Hypotrophie
du muscle piriforme gauche avec visualisation du tendon terminal inchangée par rapport au comparatif
du 26.6.2007.”
-
Un rapport médical du 29 avril 2008 du Prof X.________, responsable de l'unité nerf-muscle
du Service de neurologie du CHUV, qui indique ce qui suit:
"Diagnostic(s)
retenu(s)
•
Lésion du muscle pyramidal gauche.
Traitement
en cours
: Saroten® 25 mg le soir, paracétamol,
Voltarène, Temesta® en réserve.
Contexte
clinique
: ce patient présente depuis décembre
2005 à la suite d’un faux mouvement lors d’une chute dans les escaliers d’importantes
douleurs en regard de la hanche gauche. Un diagnostic tardif de lésion du muscle pyramidal est posé
à l’IRM permettant ensuite une rééducation orientée.
Actuellement,
il présente des douleurs de la partie basse de la fesse gauche à type déchirure - frisson
avec une sensation de contracture lors de l’accroupissement. Il n’y a pas d’irradiation
des douleurs dans le membre inférieur gauche hormis la présence de quelques fourmillements
au talon gauche. Le patient est soulagé par la posture debout prolongée. A noter qu’il
a pu reprendre la natation, nageant actuellement 1 km.
Profession
: service après-vente dans la scintigraphie et scanner. A 50 % depuis mi-février 2008.
Examen
neurologique
: pas de trouble de la marche talon-pointe,
saut monopodal, escaliers sans particularité. Romberg stable. Absence de parésie. ROT normovifs
symétriques. Absence de trouble sensitif. RCP en flexion. Absence de Lasègue.
Description
de I’ENMG (cf résultats annexés)
les paramètres de la conduction nerveuse démontrent des valeurs dans les limites de la norme
pour le membre inférieur gauche.
L’électromyographie
de détection ne retrouve pas d’anomalie sur tous les muscles testés, hormis peut-être
sur le muscle pyramidal avec quelques potentiels polyphasiques (techniquement difficile).
SYNTHÈSE
ET CONCLUSION
Nous
ne retrouvons ni cliniquement, ni électrophysiologiquement de neuropathie sciatique en cette déchirure
du muscle pyramidal gauche.”
-
Un rapport médical du 13 août 2008 du Dr L.________ qui diagnostique une déchirure avec
désinsertion et atrophie du muscle pyramidal gauche, ce diagnostic ayant un effet sur la capacité
de travail et une maladie de Lyme anamnestique, ce diagnostic n’ayant pas d’effet sur la
capacité de travail. Il indique notamment ce qui suit :
"Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour)
Ce
patient de 44 ans a été victime d’une chute en avant alors qu’il portait une lourde
caisse dans les escaliers. L’accident s’est déroulé dans les locaux des HUG en
décembre 2005. Le patient a décrit une douleur transfixiante en coup de poignard rétro-trochantérienne
gauche. Dans un premier temps l’affection avait été traitée de manière non
spécifique étant donné qu’aucun diagnostic n’était posé. Depuis
septembre 2006, 9 mois après l’accident les douleurs sont devenues chroniques et sont devenues
invalidantes. Finalement, le diagnostic de déchirure du muscle pyramidal gauche est posé en
juin 2007. Le patient est suivi à notre consultation depuis septembre 2007 et peut ainsi bénéficier
de différents types de traitements de physiothérapie, de renforcement musculaire et il est
au bénéfice d’une prescription de supports plantaires. Malgré ces traitements, bien
que le patient ait pu reprendre le travail à 50%, ce dernier se sent fatigué, nettement moins
efficace au travail et se plaint de douleurs qui irradient depuis la région fessière gauche
jusqu’à l’extrémité du membre inférieur.
Symptômes
actuels/état actuel
Fatigabilité,
douleur rétro-trochantérienne gauche, sensations de fourmille-ments et d’irradiations
jusqu’au niveau des orteils sans que l’on puisse parler d’un territoire spécifique.
Le patient ne peut plus effectuer d’activités physiques y compris la natation car cette dernière
augmente les douleurs. La position couchée sur le dos ou assise de manière prolongée devient
rapidement insupportable.
Indications
subjectives par le patient/constat objectif
Cliniquement
on constate que le patient marche en boiterie. Le bassin est équilibré avec un Trendelenburg
négatif. Douleur à la palpation du pyramidal dans l’espace rétro-trochantérien
alors que l’ensemble des autres muscles est parfaitement indolore. Les tests spécifiques du
pyramidal sont douloureux. Bonne mobilité symétrique des 2 hanches. Test d’Impingment
sur la hanche négatif des deux côtés.
Examen
complémentaire : IRM lombaire : pas de pathologie. Au niveau des fessiers, atrophie importante avec
désinsertion du pyramidal gauche. Ce dernier est remplacé par du tissu graisseux et cicatriciel.”
Le Dr L.________ estime l’incapacité de travail à 50%.
-
Un rapport médical
du 28 août 2008 du Dr A.________, spécialiste FMH en médecine générale, qui
pose le diagnostic de lésion du muscle pyramidal gauche. Il relève notamment ce qui suit:
“Suite
à un faux mouvement survenant le 13.12.05 en levant sa jambe gauche simultanément en portant
un objet lourd, M. R.________ ressent un craquement dans la région du sacrum suivie d’une
douleur fessière gauche. S’ensuit de nombreuses consultations et investigations.
Symptômes
actuels/état actuel
Se
déclare handicapé par séquelle “rupture” du muscle pyramidal”.
Le Dr A.________ indique qu’il n’y a pas d’incapacité de travail.
-
Un “résumé
des conséquences d’accident du 13 décembre 2005” transmis par le recourant le 28
août 2008 à l’OAI et qui décrit l’événement du 13 décembre
2005 comme il suit :
“
Description:
A
charge, env. 35kg en porte-à-faux, j’ai manqué la première marche (sens montant)
d’un escalier aux HUG. J’étais en phase de rotation pour «attaquer» les escaliers.
En
voulant me rattraper, mon dos a craqué.
Le
craquement a été du type d’un velcro qu’on arrache.
Ma
première réflexion a été : ouf c’est pas le dos c’est au niveau des fesses,
mais j’avais la ferme conviction que je m’étais fait mal.
Je
n’ai ressenti aucun blocage sur le coup.
L’état
du moment : fatigue générale de fin d’année, dos en effet fatigué (ramassage
de bois, jardinage, travaux ménager, installations professionnelles). Fin de journée, accident
vers 20h, déshydratation; la clim de la salle d’examen où je travaillais était arrêtée
depuis plus d’une heure.”
-
Un rapport médical
du 9 septembre 2008 du Dr F.________ qui pose les diagnostics ayant des conséquences sur la capacité
de travail de syndrome de surcharge de la musculature fessière, maladie de Lyme stade Il et état
dépressif. Il mentionne en outre ce qui suit:
"Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour)
Dans
un premier temps le patient a été victime d’une chute dans les escaliers en portant une
charge. Par la suite, il a présenté des douleurs du sacrum et de la fesse G. Il est traité
par des séances d’ostéopathie et physiothérapie mais il persiste des douleurs de
la fesse jusqu’en sept. 06. Il développe en quelque sorte un syndrome radiculaire qui reste
lancinant. Il a présenté une piqûre de tique le 06.07.05 avec probablement développement
d’une Borréliose et depuis lors, plusieurs piqûres de tiques ont eu lieu. Finalement,
un traitement antibiotique au long court a été prescrit car le patient a probablement développé
une Borréliose de type secondaire pouvant expliquer également le syndrome radiculaire. (...)
Symptômes
actuels/état actuel
Présence
d’une fatigue et d’une douleur lombo-fessière bilatérale prédominant du côté
G avec un syndrome radiculaire allant jusque dans le pied à G. Ceci ne s’accompagne d’aucun
déficit sensitivo-moteur, les réflexes sont conservés mais il y a une diminution de l’endurance
et une augmentation des douleurs lors d’effort et de port de charge.”
Le Dr F.________ ajoute qu’il n’y a pas d’incapacité de travail gérée
par lui-même.
-
Une décision rendue
le 16 février 2009 par l’OAI selon laquelle le recourant n’a droit ni à des mesures
professionnelles, ni à une rente.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA VD).
En l’espèce, le recourant est domicilié dans le canton de Vaud; son recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et il satisfait aux autres conditions
de forme; il est donc recevable.
2.
Le litige porte sur le droit éventuel du recourant à des prestations LAA.
En tant qu’autorité de recours contre dés décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant
présenter ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid 2c; ATF 110 V 48 consid 4a; RCC 1985 p. 53).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance
accidents, RS 832.20), si la présente loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177, consid. 3.1 et les références; TF 8C_432/2007 du 28
mars 2008, consid. 3.2.1). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des
renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 129 V 177, consid.
3.1 et les références:
TF
8C_433/2005 du 11 mars 2009, consid. 3.1). Lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l’accident assuré doit être nié (TF 8C_513/2007du 22 avril 2008, consid. 3.1 et
les références).
Ainsi, si l’on peut admettre qu’un accident n’a fait que déclencher un processus
qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être
nié lorsque l’état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait
avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il
aurait atteint sans l’accident (statu quo sine; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009, consid. 2.3 et les
références); le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (raisonnement “post hoc, ergo propter hoc”; cf. ATF 119 V 335, consid.
2b/bb; TF 8C_42/2009 du 1er octobre 2009, consid. 2.2).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’événement accidentel et l’atteinte
à la santé. La causalité doit être considérée comme adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait en cause était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 456,
consid. 5a et les références; ATF 129 V 177 précité, consid. 3.2; TF 8C_710/2008
du 28 avril 2009, consid. 2). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate
se confond pratiquement avec la causalité naturelle (cf. TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009, consid.
2.1 in fine et les références).
b)
Selon l’art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l’assurance des
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l’art.
9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents, RS 832.202), selon
lequel certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident, même si elles
ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant
qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les suivantes :
a. les fractures;
b. les déboîtements
d’articulations;
c. les déchirures
du ménisque;
d. les déchirures
de muscles;
e. les élongations
de muscles;
f. les déchirures
de tendons;
g. les lésions
de ligaments;
h. les lésions
du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a p. 140 et les références). La notion de
lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d’éviter, au profit de
l’assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. L’assureur-accidents
doit ainsi assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être
couvert par l’assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2
OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure
ait, tout au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129
V 466). Il faut qu’un facteur extérieur soit une cause possible de la lésion, au moins
à titre partiel, pour qu’une lésion assimilée à un accident soit admise (TF
8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les références).
La jurisprudence a précisé les conditions d’octroi des prestations en cas de lésion
corporelle assimilée à un accident, en prévoyant qu’à l’exception du
caractère extraordinaire de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives
de la notion d’accident doivent être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier,
en l’absence d’une cause extérieure — soit d’un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible d’être constaté de manière
objective et présentant une certaine importance — fût-ce comme simple facteur déclenchant
des lésions corporelles énumérées à l’art. 9 al. 2 OLAA, les troubles
constatés sont à la charge de l’assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4; TF 8C_35/2008
du 30 octobre 2008 consid. 2.1).
L’existence d’une lésion corporelle assimilée à un accident doit ainsi être
niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l’apparition
(pour la première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions
corporelles telles qu’énumérées à l’art. 9 al. 2 let. a à h OLAA.
De la même manière, l’exigence d’un facteur dommageable extérieur n’est
pas donnée lorsque l’assuré fait état de douleurs apparues pour la première
fois après avoir accompli un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s’asseyant,
en se couchant ou en se déplaçant dans une pièce, etc.), à moins que le geste en
question n’ait sollicité le corps, en particulier les membres, de manière plus élevée
que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est normalement maîtrisé
d’un point de vue psychologique. La notion de cause extérieure suppose en effet qu’un
événement générant un risque de lésion accru survienne. Tel est le cas notamment
lors de changements de position du corps, qui sont fréquemment de nature à provoquer des lésions
corporelles selon les constatations de la médecine des accidents (brusque redressement du corps
à partir de la position accroupie, le fait d’accomplir un mouvement violent ou en étant
lourdement chargé, ou le changement de position corporelle de manière incontrôlée
sous l’influence de phénomènes extérieurs: ATF 129 V 466 consid. 4.2.2).
Le Tribunal fédéral a en outre précisé, dans le cadre de l’art. 9 OLAA, qu’on
ne peut admettre qu’une lésion assimilée — malgré son origine en grande partie
dégénérative — a fait place à l’état de santé dans lequel se
serait trouvé l’assuré sans l’accident (statu quo sine), tant que le caractère
désormais exclusivement maladif ou dégénératif de l’atteinte à la santé
n’est pas clairement établi. A défaut, en effet, on se trouverait à nouveau confronté,
immédiatement après avoir admis l’existence d’une lésion assimilée à
un accident, à la difficulté de distinguer entre l’origine dégénérative
ou accidentelle de cette lésion (TF 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2; TFA U 220/02 du 6
août 2003 consid. 2; cf. également Duc, La jurisprudence du TFA concernant les lésions
tendineuses, RSAS 2000, pp. 529 ss, plus spécialement 534 ss).
4.
L’assureur social
— et le juge des assurances sociales en cas de recours — doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b; 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Du reste, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231, consid. 5.1; 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin
2009, consid. 2.1.1). En particulier, le simple fait qu’un certificat médical est établi
à la demande d’une partie ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante;
une expertise privée peut ainsi également valoir comme moyen de preuve (TF 9C_607/2008 du 27
avril 2009, consid. 3.2).
En définitive pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il
ne suffit pas de prétendre que l’expert aurait dû logiquement présenter des conclusions
différentes; il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables — de nature clinique ou diagnostique — qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou établir le caractère incomplet de son
ouvrage. Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (cf. TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011, consid. 6.1.2 et la jurisprudence
citée).
5.
a)
En l’espèce, en ce qui concerne
le muscle pyramidal, l’expert a exclu tout lien de causalité avec l’événement
du 13 décembre 2005. Il a relevé que les différents bilans radiologiques avaient révélé
essentiellement une diminution de volume du muscle pyramidal gauche dont certains avaient pensé
qu’elle était de nature post-traumatique et d’autres de nature congénitale. Il
a expliqué qu’une atrophie ne pouvait être en relation de causalité avec l’événement
du 13 décembre 2005 étant donné son mécanisme, qui n’a pas comporté de
choc direct sur la fesse, d’étirement fessier ou d’autre élément traumatique
suffisamment important pour être à l’origine d’un déchirement de la musculature
fessière cause d’une atrophie et en outre, ne pas voir comment un traumatisme fessier aurait
pu se traduire uniquement par une atteinte du muscle pyramidal avec une diminution importante de son
volume. Compte tenu de ces éléments, il a estimé que l’origine la plus probable
du manque de volume du muscle pyramidal était une hypogénésie congénitale et non
une atteinte post traumatique mais que la nature exacte des troubles présentés encore actuellement
par le recourant au niveau des fesses et des membres inférieurs ne pouvait être définie
avec exactitude. La tâche de l’expert était de déterminer s’il existait un
lien de causalité entre l’événement du 13 décembre 2005 et l’état
du muscle pyramidal du recourant. Il l’a remplie en expliquant de manière claire et convaincante,
après avoir fait la synthèse des divers avis médicaux qui lui ont été soumis,
que ce lien était exclu à cause de la nature même de cet événement. Les explications
de l’expert ne sont ainsi en rien contradictoires et le seul fait que l’origine des troubles
à la santé dont souffre le recourant n’est pas déterminée avec certitude ne
saurait mettre en doute la conclusion dûment étayée de l’expert.
Certes, dans son rapport médical du 13 août 2008, le Dr L.________ semble admettre un tel lien
de causalité, mais ne motive pas son appréciation, laquelle contredit d’ailleurs celle
de son rapport du 10 septembre 2007. Ses conclusions contradictoires et peu étayées ne peuvent
être suivies. Il en va de même de celles du Dr V.________ (rapport du 25 février 2008)
qui n’a pas eu connaissance comme l’expert de l’ensemble du dossier du recourant, pas
même de l’IRM de juin 2007 comme il le mentionne dans son rapport.
Le 19 avril 2007, le Dr H.________ indiquait, en se fondant sur l’avis du Dr C.________, radiologue,
que l’IRM montrait clairement l’absence de lésion de type traumatique et que l’état
du muscle pyramidal gauche était dû à une amyotrophie congénitale. La lettre du 17
novembre 2008 de ce praticien estimant que la situation était obscure, après relecture, rapide
il est vrai, du dossier, apparaît dès lors difficilement compréhensible.
Il n’y a dès lors aucun motif de s’écarter des conclusions de l’expert selon
lesquelles, le lien de causalité entre l’état du muscle pyramidal du recourant et l’événement
du 13 décembre 2005 est exclu.
b)
Comme seules conséquences de l’événement du 13 décembre 2005, l‘expert
retient que ce dernier a comporté une distorsion lombaire banale et admet une relation de causalité
naturelle probable ou certaine qui s’est achevée au terme d’une période de trois
mois au maximum après cet événement.
Il n’y a aucun rapport médical mettant en doute cette appréciation concernant la pathologie
lombaire du recourant, de sorte qu’elle doit être suivie.
c)
En ce qui concerne la maladie de Lyme, selon la jurisprudence constante, la morsure de la tique du genre
ixode présente toutes les caractéristiques de l’accident (art. 9 al. 1 OLAA), c’est
pourquoi l’assureur-accidents doit prendre en charge les cas de maladies infectieuses (maladie
de Lyme encéphalite virale) occasionnées par une telle morsure et leurs conséquences (ATF
122 V 239 consid. 5; arrêts J. du 17juin 2004, U 164/03, et H. du 2 avril 2004, U 146/03). De plus,
lorsqu’une lésion déterminée due à la morsure d’une tique du genre ixode
existe et qu’une infection imputable aux germes véhiculés par celle-ci se manifeste,
la transmission des germes se présume au degré de vraisemblance prépondérante requis
(arrêt U 115/04 du 25 août 2004 et références citées).
En l’espèce, l’expert a expliqué que les diverses sérologies pratiquées
chez le recourant ont démontré qu’il avait été en contact avec l’agent
infectieux mais qu’il n’y avait pas de signes d’activité de la maladie, dès
lors que les plaintes formulées étaient particulièrement aspécifiques pour un diagnostic
de maladie de Lyme, en l’absence d’autres éléments clairement évocateurs du
diagnostic. En outre, et contrairement à ce qu’allègue le recourant dans sa réponse,
le complément d’instruction qu’il a demandé à l’intimée par lettre
du 15 décembre 2009 a bien été effectué par celle-ci, puisqu’elle a transmis
à l’expert la lettre du 7 octobre 2007 du Dr P.________ dans laquelle celui-ci mentionne que
le recourant faisait état d’un état de fatigue et de douleurs aux adducteurs. L’expert
a maintenu ses conclusions dans le complément d’expertise du 26 avril 2010. Il a d’ailleurs
relevé notamment que le contenu de la lettre du Dr P.________ confirmait son appréciation.
Ce praticien précisait en effet qu’une sérologie positive signifiait uniquement un contact
avec la bactérie mais n’apportait pas nécessairement le diagnostic de la maladie.
d)
L’expert a ainsi pris en compte l’ensemble des plaintes, y compris musculaires, du recourant
et expliqué de manière claire et cohérente les raisons pour lesquelles il retenait un
lien de causalité uniquement possible entre les troubles dont fait état le recourant et la
positivité de la sérologie, ce lien étant exclu avec la pathologie au niveau des fesses
et l’événement du 13 décembre 2005.
Il n’y a aucun rapport médical mettant en doute ces conclusions qui doivent être suivies.
Certes, le Dr F.________ (rapport du 9 septembre 2008) indique que le recourant a développé
une borréliose de type secondaire pouvant expliquer le syndrome radiculaire. Il ne motive toutefois
pas son appréciation.
e)
En définitive, l’expertise du Dr N.________ comporte une anamnèse, fait état des
plaintes du recourant et procède d’une étude approfondie du cas de celui-ci. Exempte
de contradictions, ses conclusions, motivées et convaincantes, ne sont mises en doute par aucun
autre rapport médical. Elle a ainsi valeur probante et c’est à juste titre que l’intimée
s’est fondée sur ses conclusions.
f)
La documentation médicale étant complète et permettant ainsi à la cour de statuer
en pleine connaissance de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner des investigations complémentaires.
Le juge peut en effet renoncer à l’administration d’une preuve s’il acquiert la
conviction au terme d’une appréciation anticipée des preuves, comme en l’espèce,
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante, et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (TF 9C_543/2009 du 1er octobre
2009, consid. 2.2 et les références; TF 9C_619/2009 du 9 décembre 2009, consid. 3 et les
références).
6.
Au vu de ce qui précède,
la décision attaquée est conforme au droit et doit être confirmée, ce qui conduit
au rejet du recours.
Conformément à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations en matière d’assurance-accidents
devant le tribunal cantonal des assurances est gratuite. En outre, vu l’issue du litige, il n’y
a pas lieu d’allouer de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 mars 2011 par X.________ SA est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Munoz (pour R.________),
‑
X.________ SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :