vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1151 · 2010-06-30 · fr

LIEN DE CAUSALITÉ, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ACCIDENT | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.06.2010 Arrêt / 2010 / 1151

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
21/09 - 88/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2010
________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Gutmann et Mme Feusi, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Epalinges, recourant, représenté par Me Jean-Claude Matthey, avocat à Oron-la-Ville
et
N.________
,
à Lausanne, intimée
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
V.________ (ci-après : l'assuré), né le 11 septembre 1954, est assuré auprès
de N.________ pour les suites des accidents professionnels et non professionnels. Par déclaration
d'accident-bagatelle LAA du 11 juillet 2007, il a annoncé qu'il avait subi un accident le 7 juillet
2007, décrit comme suit :
"En
descendant d'une échelle, Monsieur V.________ a posé le pied droit sur un plot de bois. Il
a perdu l'équilibre et est tombé."
b)
L'assuré a été en incapacité de travail à 100 % depuis le 31 juillet 2007. N.________
a accepté de prester pour les suites de cet accident. Ensuite d'une note de son médecin-conseil,
le Dr K.________, du 6 février 2008, elle a mis en place une expertise auprès du Dr C.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ainsi qu'en
chirurgie de la main. Dans son rapport du 30 avril 2008, l'expert concluait en bref que l'assuré
présentait déjà une arthrose scaphotrapézotrapézoïdienne (STT) préexistante
asymptomatique qui avait été révélée et non pas causée par la contusion
du poignet survenue le 7 ou 8 juin [recte: juillet] 2007 et que le statu quo sine avait dû être
retrouvé assez rapidement, vraisemblablement même avant la période d'incapacité de
travail qui avait débuté le 31 juillet 2007. Il exposait notamment ce qui suit :
"Anamnèse
actuelle:
Avant
l’accident actuel, le patient déclare qu’il n’a jamais eu le moindre problème
au niveau des 2 poignets hormis les syndromes du tunnel carpien qui ont guéri sans séquelle
après les interventions chirurgicales subies ddc.
Le
07 ou 08.06.2007, il se trouvait sur le premier échelon d’une échelle qui a basculé
et a chuté sur la face palmaire de son poignet gauche en légère extension. Sur le moment,
il a constaté une douleur assez importante suivie d’une tuméfaction. Il a constaté
la présence de quelques dermabrasions à la face palmaire de son poignet qu’il a désinfecté.
Quelques heures plus tard est apparu un hématome à la base de la paume.
Le
lendemain, il s’est rendu normalement au travail malgré des douleurs résiduelles du poignet
gauche à l’effort.
L’évolution
fut stationnaire avec persistance des plaintes qu’il a finalement signalées à son chef
une semaine plus tard.
Dans
une moindre mesure, il présentait quelques petites douleurs de l’épaule droite depuis
cet accident.
Le
17.07, il a consulté le Dr S.________, FMH en chirurgie orthopédique à Crissier. Il présentait
une limitation fonctionnelle douloureuse radio-carpienne ainsi qu’une tabatière anatomique
sensible. Des radiographies du poignet gauche et de l’épaule droite ont été faites
(Dr P.________, CIP, Lausanne) montrant une altération dégénérative radio-scaphoïdienne
et scapho-trapézienne avec ébauche d’ostéophytose ne permettant pas d’exclure
une fracture. Des signes dégénératifs ont également été retrouvé au
niveau de l’épaule droite avec arthrose gléno-humérale et acromio-claviculaire associées
à des signes de TSH (réd: Thyroid Stimulating Hormone) calcifiante.
Le
lendemain, une IRM du poignet gauche a été faite (Dr P.________, CIP, Lausanne) permettant
de retrouver l’arthrose STT et un hypersignal linéaire du pôle distal du scaphoïde,
compatible avec une fracture en voie de consolidation, sans signe d’ostéonécrose.
Le
poignet gauche fut immobilisé dans une attelle amovible et des AINS ont été administrés.
Arrêt
de travail à 100 % depuis le 31.07.2007.
L’évolution
fut stationnaire avec persistance des douleurs à la face radiale du poignet gauche malgré l’immobilisation
dans l’attelle amovible.
Le
06.09.2007, une scintigraphie osseuse a été faite (Dr P.________, CIP, Lausanne) qui montrait
un foyer d’hyperfixation intense, précoce et tardive, dans la région du scaphoïde.
Le
11.09.2007, un Ct-scan du poignet gauche a été fait (Dr P.________, CIP, Lausanne), qui a permis
de retrouver l’irrégularité du pôle distal du scaphoïde, mais pas de trait
de fracture.
Le
poignet gauche fut à nouveau immobilisé, cette fois dans un plâtre pendant environ 2 mois.
Les douleurs régressaient pendant l’immobilisation plâtrée, mais revenaient rapidement
lors de chaque tentative d’ablation du plâtre.
En
l’absence d’amélioration, il a été adressé le 15.01.2008 chez le Dr H.________,
FMH en chirurgie de la main à Berne.
Il
présentait une douleur au niveau du scaphoïde distal avec une légère tuméfaction
du poignet gauche et une mobilité limitée à une flexion-extension de 45-0-45°. La
force de préhension était mesurée à 22 kg à gauche et 55 kg à droite. Le
syndrome douloureux fut mis sur le compte de la persistance d’une inflammation localisée.
La possibilité d’une intervention chirurgicale a été évoquée à moyen
terme, notamment une plastie d’interposition par STPi. Le Dr H.________ retenait le diagnostic
de «bone bruise du scaphoïde, trapèze et trapézoïde avec arthralgies STT au
poignet gauche».
Actuellement,
l’évolution est stationnaire. Le patient est en attente d’une éventuelle intervention
chirurgicale. Il n’a toujours pas repris son travail.
(…)
Interprétation
RX:
Poignet
gauche face + profil du 31.07.2007 (Dr S.________, Crissier):
Pas
de lésion traumatique visible. Arthrose STT avec remaniement scléro-bosselé de l’interligne
articulaire surtout dans la partie radiale. Petite ostéophytose marginale surtout du côté
scaphoïdien.
IRM
du poignet gauche du 07.08.2007 (Dr P.________, CPIP, Lausanne) :
On
retrouve les troubles dégénératifs de l’espace STT déjà visible sur les
radiographies standards avec notamment un remaniement seléro-bosselé géodique et ostéophytaire
du pôle distal du scaphoïde, à mes yeux sans aucune fracture visible.
Poignet
ddc de face en supination poing serré + profil + face en déviation radio-cubitale du 11.04.2008
(Dr C.________, Lausanne):
A
gauche, on retrouve de façon quasi inchangée des images radiographies initiales du 31.07.2007,
à savoir l’arthrose STT. Les radiographies fonctionnelles montrent un pincement complet de
cet interligne articulaire en fin de déviation radiale du poignet. A droite, on a l’impression
que la même lésion commence à un stade très débutant avec notamment un petit
pincement en fin de déviation radiale. Présence d’une calcification paraarticulaire proximale
de la radio-cubitale inférieure à droite, mesurant environ 2x4 mm.
Diagnostics:
-
Arthrose STT modérée et invalidante à gauche, débutante et asymptomatique à
droite.
-
Status après contusion
bénigne du poignet gauche le 07 ou 08.06.2008.
-
Calcification paraarticuiaire
asymptomatique de la radio-cubitale distale droite.
REPONSES
AUX QUESTIONS :
(…)
5.
Questions relatives à la relation de causalité :
a.
L’accident (ou la lésion corporelle assimilée) est-elle l’unique cause ou existe-t-il
d’autres conditions pour une relation de causalité avec l'atteinte a la santé constatée?
Rétrospectivement,
on peut raisonnablement exclure une fracture du scaphoïde et considérer que ce patient présentait
déjà une arthrose STT préexistante asymptomatique qui a été révélée
et non pas causée par la contusion du poignet survenue le 07 ou 08.06.2007.
Divers
éléments parlent en défaveur d’un lien de causalité naturelle avec un accident
:
-
symptomatologie initiale
modeste.
-
pas d’arrêt
de travail dans un premier temps.
-
délai jusqu’à
la 1ère consultation.
-
absence d’amélioration
par tous les traitements conservateurs entrepris notamment l’immobilisation plâtrée prolongée.
b.
Existe-t-il des facteurs étrangers à l’accident (états antérieurs tels que
conséquences d’accidents antérieurs ou de maladies; maladies concomitantes, etc.)?
Toutes
les radiographies montrent des troubles manifestement dégénératifs de l’articulation
STT du poignet gauche. Il faut considérer que cette arthrose s’est développée sur
plusieurs années avant l’accident, même si elle était auparavant asymptomatique.
D’ailleurs, de discrets troubles dégénératifs sont également présents
dans l’articulation STT du poignet droit où le patient est parfaitement asymptomatique.
A
mon avis, le statu quo sine de l’accident a dû être retrouvé assez rapidement, vraisemblablement
même avant la période d’incapacité de travail qui débute le 31.07.2007. Une
contusion bénigne d’un poignet guéri généralement sans séquelle dans ce
laps de temps."
Dans un avis à l'assureur du 19 mai 2008, le Dr K.________ a estimé, après avoir pris
connaissance du rapport d'expertise du Dr C.________, que le statu quo sine était atteint six semaines
après l'accident.
c)
Par communication du 28 mai 2008, N.________ a informé l'assuré que, suite au rapport d'expertise
du Dr C.________, elle comptait mettre un terme au paiement des frais médicaux et de l'indemnité
journalière au 31 juillet 2007.
L'assuré a contesté la fin de prise en charge par lettre du 10 juin 2008 adressée à
N.________.
Dans une lettre également datée du 10 juin 2008 et adressée au Dr S.________, médecin
traitant de l'assuré, le Dr H.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur ainsi qu'en chirurgie de la main, a indiqué qu'en partant du principe que
l'assuré n'avait aucune douleur avant l'accident et que la scintigraphie, le CT et la résonance
magnétique confirmaient la présence d'une lésion du scaphoïde, les conclusions du
Dr C.________ lui paraissaient incompréhensibles et ne pouvaient pas être acceptées, le
statu quo sine n'étant pas atteint.
Par courrier du 26 juin 2008 adressé à N.________, la Commune de [...], employeur de l'assuré,
a contesté l’appréciation de N.________, estimant que l’incapacité de travail
actuelle de l’assuré dans son activité de mécanicien sur autos était encore
en relation de causalité avec l’événement accidentel du 7 juillet 2007.
d)
Le Dr C.________ s’est prononcé le 22 août 2008 sur l’avis du Dr H.________ du
10 juin 2008. lI a relevé que le Dr H.________ estimait qu’il fallait retenir le diagnostic
de fracture du scaphoïde en raison de "l’aspect non équivoque de la scintigraphie,
qui ne laisse aucun doute quant au diagnostic". Or, selon le Dr C.________, la scintigraphie était
un examen très sensible, mais peu spécifique, qui ne permettait pas de faire la différence
entre une fracture parcellaire du pôle distal du scaphoïde et une arthrose STT, de sorte que
l’interprétation devait aussi tenir compte des autres examens radiologiques qui, à ses
yeux, ne montraient pas de fracture du scaphoïde. De surcroît, les radiographies du 31 juillet
2007 montraient un remaniement scléro-bosselé de l’interligne articulaire STT avec une
petite ostéophytose marginale scaphoïdienne, ce qui évoquait fortement des troubles dégénératifs.
Le même genre de troubles était d’ailleurs retrouvé à un stade très débutant
au niveau de l’autre main, ce qui n’était pas inhabituel pour un homme de 54 ans. Finalement,
le problème de la causalité naturelle devait être examiné en tenant compte de tous
les facteurs cliniques et radiologiques. Il n’était pas inhabituel que les premiers symptômes
d’une lésion dégénérative d’une articulation arrivent dans les suites
d’un mouvement ou d’un effort inhabituel, ainsi que lors d’une contusion bénigne
plutôt qu’au repos. Cela s’observait également au niveau d’autres articulations
du corps. Par exemple, au niveau de la hanche, les premières douleurs d’une coxarthrose pouvaient
apparaître suite à un effort inhabituel, d’un mouvement brusque ou d’une chute.
La symptomatologie était alors révélée et non pas causée par un événement
bénin ordinaire ou extraordinaire de la vie. En conclusion, le Dr C.________ estimait que la lettre
du Dr H.________ du 10 juin 2008 ne contenait pas d’élément remettant en cause ses conclusions.
B.
a)
Par décision du 3 septembre 2008, N.________ a mis un terme à sa prise en charge au 30 juillet
2007, date de survenance selon elle du statu quo sine.
b)
L'assuré, représenté par l'avocat Jean-Claude Mathey, a formé opposition à cette
décision par acte du 1
er
octobre 2008, en faisant valoir qu’il avait subi une fracture du scaphoïde consécutive
à sa chute du 7 juillet 2007, sans qu’aucun état préexistant n’ait été
relevé, de sorte que le droit aux prestations devait se poursuivre au-delà du 30 juillet 2007.
Il s'est référé à un nouvel avis du Dr H.________ du 9 septembre 2008, suivant lequel
le Dr C.________ n’avait pas tenu compte du fait que la résonance magnétique n’avait
pas montré seulement une altération articulaire, mais aussi une atteinte des os en amont et
en aval de celle-ci. Au surplus, selon le Dr H.________, l’assuré était libre de symptômes
avant l’événement du 7 juillet 2007; le mécanisme de l'accident, la résonance
magnétique ainsi que l'asymétrie entre les deux poignets parlaient en faveur d'une lésion
traumatique et non le contraire. Vu les avis médicaux divergents, l'assuré demandait en outre
la mise en œuvre d'une expertise, à confier à un spécialiste neutre.
c)
Par décision sur
opposition du 8 janvier 2009, N.________ a rejeté l'opposition formée par l'assuré contre
la décision du 3 septembre 2008 mettant un terme à la prise en charge au 30 juillet 2007 (cf.
lettre B.a supra), qu'elle a confirmée. Après avoir rappelé les dispositions légales
et la jurisprudence topique – dont il ressort en particulier que si l'on peut admettre qu'un accident
n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement,
le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et
l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où
il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il
aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) –, elle a exposé ce qui suit :
"que
en l’espèce, il faut noter au préalable qu’il n’y a aucune raison de s’écarter
des conclusions d’expertise du Dr C.________ du 30 avril 2008, complétées le 22 août
2008, qui sont convaincantes et répondent aux réquisits posés par la jurisprudence relative
à la valeur probante des documents médicaux (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les références),
que
s’agissant du lien de causalité naturel entre les troubles présentés (arthrose STT
modérée et invalidante à gauche, débutante et asymptomatique à droite; status
après contusion bénigne du poignet gauche le 7 juillet 2007; calcification para-articulaire
asymptomatique de la radio-cubitale distale droite) et l’événement du 7 juillet 2007,
force est de constater qu’il a pris fin au 30 juillet 2007 – selon l’estimation du
Dr D. K.________ du 19 mai 2008 sur la base des conclusions de l’expert – au motif qu’une
contusion bénigne du poignet guérit rapidement et que toutes les radiographies ont montré
des troubles manifestement dégénératifs. Dès lors, le statu quo sine avait manifestement
été atteint le 30 juillet 2007, les troubles éventuellement encore présents postérieurement
étant à mettre sur le compte du contexte dégénératif préexistant,
que
les avis contraires des Drs H.________ et S.________, examinés par le Dr C.________ (cf. son complément
d’expertise du 22 août 2008), n’emportent pas conviction au vu de la force probante
accordée au rapport d’expertise (cf. supra). Il n’apparaît dès lors pas nécessaire
de procéder à une expertise médicale supplémentaire (cf. appréciation anticipée
des preuves, ATF 130 lI 425 consid. 2.1 p. 429; 125 1127 consid. 6c/cc in fine p. 135),
que
c’est le lieu de préciser que l’affirmation de l’opposant, suivant laquelle il
se portait bien avant l’accident mais plus après celui-ci, résulte clairement d’un
raisonnement «post hoc, ergo propter hoc», lequel est impropre à établir un rapport
de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé, comme le TFA
a déjà eu l’occasion de le préciser (ATF 119 V 341 s. consid. 2b/bb; RAMA 1999 n°
341 p. 408 s. consid. 3b). Par ailleurs, l’expert a pris en compte cette question en retenant que
l’arthrose – affection dégénérative, non accidentelle – s’était
développée sur plusieurs années avant l’accident, même si elle était auparavant
asymptomatique"
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision sur opposition par acte du 10 février 2009, en
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'N.________ est tenue de servir ses prestations
postérieurement au 31 juillet 2007 en relation avec l'accident du 7 juillet 2007, et subsidiairement
à l'annulation de la décision attaquée. Il fait valoir que si une expertise présentée
par une partie (notamment celle du Dr H.________) n'a pas la même valeur que les expertises mises
en œuvre par un assureur-accidents conformément aux règles de procédure applicables,
le juge est toutefois tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute, sur des points litigieux
importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par l'assureur accidents (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc p. 353). En l'espèce, l'assureur a écarté l'avis du Dr H.________ pour
le seul motif que les conclusions du Dr C.________ seraient convaincantes, ce qui n'est pas suffisant.
Les avis certes privés fournis par le recourant sont propres à mettre en doute les conclusions
de l'expert et l'intimée ne fournit aucun motif pour lequel ces avis, de même niveau, ne devraient
pas être retenus. A titre de mesures d'instruction, le recourant sollicite la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire qui devra être confiée à un spécialiste neutre.
b)
Dans sa réponse du 10 mars 2009, l'intimée conclut au rejet du recours. Elle fait valoir, s'agissant
de la non-prise en considération de l'opinion des Drs H.________ et S.________, qu'outre les nombreux
avis au dossier du médecin-conseil, lequel est également spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, l'expert C.________ s'est prononcé sur les avis divergents des Drs H.________
et S.________, en expliquant pourquoi il n'adhérait pas à leurs conclusions. Le cas peut donc
valablement être tranché en l'état et il n'y a pas lieu de donner suite à la requête
d'expertise judiciaire.
c)
Le juge instructeur a ordonné une expertise judiciaire, confiée au Dr W.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique. Dans son rapport du 5 août 2009, qui contient une anamnèse
détaillée se référant également à toutes les pièces médicales
au dossier et décrivant les plaintes subjectives du recourant (p. 1-5), une analyse de l'intégralité
du dossier radiologique (p. 5-7), les diagnostics (p. 7) et les réponses aux questions (p. 8-10),
l'expert indique en préambule ce qui suit :
"Ce
rapport se base sur l’anamnèse obtenue auprès de monsieur V.________, mon examen clinique
et l’étude des pièces médicales du dossier fourni par le tribunal.
Une
analyse soigneuse des documents radiologiques a été faite avec le Dr. F.________ Radiologue
F.M.H. au CID à Lausanne.
Le
rapport de l’expertise du Dr C.________ d’avril 2008 ainsi que les lettres du Dr H.________
ont été lues attentivement."
Au terme de son rapport, l'expert conclut en bref que le lien de causalité entre l'événement
du 7 juillet 2007 et l'état actuel du poignet gauche du recourant est à peine possible (inférieur
à 50 %) et que le statu quo sine a été retrouvé à partir de la huitième
semaine qui a suivi l'événement en cause. Il répond comme suit aux questions posées
:
"REPONSES
AU QUESTIONNAIRE DU TRIBUNAL CANTONAL
(…)
5.
[Les troubles de la santé dont souffre le recourant au niveau du poignet gauche] sont-ils dus –
de manière certaine ou vraisemblable, mais non pas, seulement possible – à l’événement
du 7 juillet 2007?
Comme
cela a été expliqué précédemment, l’assuré affirme que l’événement
a eu lieu le 7 juin 2007. Lors de cet événement, il y a certainement eu des contusions multiples,
en particulier, une contusion du poignet gauche avec éraflures, tuméfaction et apparition ultérieure
d’un hématome palmaire. Les douleurs post traumatiques de l’épaule et de la cheville
droite ont disparu spontanément. Persistance des douleurs du poignet gauche. Les radiographies standard
du poignet et main gauches effectuées 7 semaines après l’événement montraient
des troubles dégénératifs des articulations du carpe à gauche, en particulier l’articulation
entre le scaphoïde et le trapèze et de l’ensemble de l’articulation STT. Aucune
image claire de fracture n’a été retrouvée dans les multiples examens radiologiques
effectués chez Monsieur V.________.
L’IRM
du poignet gauche effectué le 20 décembre 2007 était compatible avec une algoneurodystrophie
(maladie de Sudeck). Ce diagnostic se pose surtout sur la base de l’examen clinique. Ce syndrome
douloureux peut apparaître tant dans les suites d’un état maladif que après un traumatisme
Les médecins spécialistes qui ont vu l’assuré à l’époque n’ont
pas retenu ce diagnostic.
Monsieur
V.________ assure ne jamais avoir eu de problème avec son poignet gauche dans le passé. L’ensemble
du bilan radiologique est compatible avec une arthrose de l’articulation STT. Cette arthrose a
été révélée par l’événement en cause qui a engendré une
contusion du poignet.
Monsieur
V.________ avait aussi un dédoublement de la gaine des tendons du canal de De Quervain de son poignet
qui pouvait provoquer, aussi, des douleurs. Cette anomalie ne saurait être d’origine accidentelle.
En
conclusion, le lien de causalité entre l’événement en cause et l’état
actuel du poignet gauche de Monsieur V.________ est à peine possible (inférieur 50%).
6.
En cas de réponse affirmative à la question 5, ces troubles sont-ils dus exclusivement à
l’événement du 7 juillet 2007 ou sont-ils dus aussi, en partie – de manière
certaine ou vraisemblable, mais non pas seulement possible – à des facteurs étrangers
à cet événement?
Comme
cela a été dit précédemment, il y a des facteurs étrangers à l’événement
qui jouent un rôle prépondérant dans l’évolution actuelle du cas. Des troubles
dégénératifs des articulations STT du carpe à gauche ont très clairement été
mis en évidence ainsi qu’une anomalie de la gaine des tendons de De Quervain du poignet gauche.
7.
Dans cette seconde hypothèse, le statu quo sine a-t-il été atteint? A quelle date?
Il
y a effectivement une contusion importante dans le poignet gauche, sans fracture ou luxation démontrée.
Ce type de lésion d’habitude guérit, sans séquelle, dans les 8 semaines qui suivent
l’événement traumatique. Le soussigné considère donc que le statu quo sine
a été retrouvé à partir de la 8
ème
semaine qui a suivi l’événement en cause.
8.
Vos conclusions rejoignent-elles celles de l’expertise du Dr C.________ du 30 avril 2008 ? Pour
quels motifs?
Mes
conclusions rejoignent, en gros, celles de l’expertise du Dr C.________ daté du 30 avril 2008.
En ce qui concerne les lettres du Dr H.________. Dans celle du 15 janvier 2008, le Dr H.________ pose
le diagnostic d’un "bone bruise du scaphoïde, trapèze et trapézoïde".
Il s’agit d’un oedème diffus non spécifique qui peut être vu tant dans des
cas traumatiques comme dans des cas dégénératifs. Il propose de faire une intervention
chirurgicale dans 4 mois par la mise en place d’une plastie d’interposition par un implant
STPi. Ce traitement est celui d’une arthrose du carpe. Dans sa lettre au Dr S.________ du 10 juin
2008 le Dr H.________ parle d’une fracture et d’un aspect spécifique à la scintigraphie
osseuse. Rappelons que cet examen est très sensible mais peu spécifique, il montre simplement
une hypercaptation dans la région qui peut être due à des multitudes de causes.
QUESTIONNAIRE
ETABLI PAR MAITRE JEAN-CLAUDE MATTEY
1.
Une fracture du scaphoïde est-elle compatible avec une chute d’une échelle et une Réception
sur la main, dite chute ayant notamment causé une luxation du poignet gauche?
Le
mécanisme de la chute dont monsieur V.________ a été victime le 7 juin 2007 est tout à
fait compatible de provoquer une fracture du scaphoïde. Néanmoins, une variété d’autres
lésions traumatiques du poignet et du carpe peuvent être aussi provoquées par le même
type mécanisme. Dans le cas de monsieur V.________ aucune luxation du poignet gauche ou du carpe
n’a été mise en évidence. Les nombreux examens radiologiques effectués n’ont
pas montré la présence de fracture du scaphoïde ni de luxation, par contre ils ont démontré
des lésions dégénératives claires de l’articulation STT du carpe à gauche
qui étaient très probablement préexistantes à l’événement.
2.
Une relation de causalité naturelle et adéquate peut-elle être admise entre une chute
sur la face palmaire d’un poignet en légère extension depuis une échelle et une
fracture du scaphoïde?
Une
chute sur la face palmaire d’un poignet en légère extension depuis une échelle peut
très être une cause naturelle et adéquate à provoquer une fracture du scaphoïde
carpien. Le même type de chute peut provoquer plusieurs autres lésions traumatiques qui vont
de la simple contusion à la fracture associée à une luxation.
Dans
le cas de monsieur V.________ aucune fracture ou luxation n’a été mise en évidence.
Par contre l’événement à révélé, mais pas causé, une lésion
dégénérative préexistante du carpe à gauche.
3.
Résulte-t-il des examens effectués sur la personne de V.________ (radiographies, IRM, scintigraphie),
la présence d’une fracture du scaphoïde?
Comme
cela a été expliqué longuement dans l’ensemble de ce texte, les examens radiologiques
n’ont pas mis en évidence de fracture du scaphoïde. Ils ont montrés la présence
de troubles dégénératifs de l’articulation STT du carpe à gauche."
d)
Se déterminant le 12 août 2009 sur l'expertise du Dr W.________, l'intimée relève
que l'analyse de l'expert, à laquelle il faut reconnaître une pleine force probante, rejoint
en tous points les conclusions de l'intimée, à l'exception de la fixation de la date du status
quo sine, estimée à 8 semaines de l'événement accidentel par l'expert et à seulement
3 semaines par l'intimée. L'intimée conclut donc au rejet du recours dans le sens des conclusions
du rapport d'expertise du 5 août 2009.
Se déterminant le 8 septembre 2009 sur l'expertise du Dr W.________, le recourant produit un avis
médical du 20 août 2009 du Dr H.________, qui conteste les conclusions du Dr W.________ en
expliquant notamment que la scintigraphie effectuée aux deux poignets montre une différence
patente entre le poignet lésé et le poignet non traumatisé, qu'il est difficile d'expliquer
sans traumatisme (p. 3-4), et que les conclusions des radiologues ne peuvent pas être niées
sans autre forme de procès par l'expert (p. 4-5).
e)
Le juge instructeur a ordonné un complément d'expertise. Dans son rapport complémentaire
du 20 novembre 2009, le Dr W.________ a répondu comme suit aux questions posées :
"1.
N’est-il pas exact que, M. V.________ ne souffrant d’aucune douleur avant l’accident,
l’arthrose qu’il présentait pouvait être qualifiée d’asymptomatique?
Monsieur
V.________ affirme qu’il n’avait aucune douleur dans ses poignets avant l’événement
du 7 juin 2007. Pour cette raison, j'ai considéré dans mon expertise que l’événement
en cause a révélé mais pas causé une arthrose du carpe gauche qui était auparavant
asymptomatique.
A
noter que le bilan radiologique effectué le 11 avril 2008 des deux poignets a aussi révélé
des troubles dégénératifs du carpe du poignet controlatéral asymptomatique au moment
de mon examen.
2.
N’est-il pas exact que les conséquences d’une atteinte traumatique sur une articulation
arthrosique sont plus graves et étendues que sur une articulation jeune?
A
mon avis, non. Le temps de consolidation d’une fracture ne dépend pas de l’état
dégénératif des articulations. Même constatation pour les lésions ligamentaires.
Par contre, un accident peut révéler les lésions dégénératives préexistantes,
auparavant asymptomatiques.
3.
Peut-on s’attendre à des micro-fractures locales péri-articulaires combinées à
des déchirures ligamentaires complexes dont les conséquences sont toujours difficiles à
établir, ces ligaments étant difficiles à voir, même à la résonance magnétique?
L’IRM
est un des examens le plus sophistiqué que nous possédons actuellement pour l’étude
de l’appareil ostéomusculaire. Les examens radiologiques fonctionnels du 11.04.2008 montrent
l’absence d’instabilité des articulations du carpe donc l’absence de lésions
ligamentaires complexes ou d’importance.
4.
N’est-il pas exact que l’arthrose est en générale symétrique, même si
elle est à des stades différents?
L’arthrose
n’atteint pas, habituellement, de façon symétrique les articulations. Elle peut être
présente d’un côté et absente de l’autre, ou se présenter à des
stades différents, plus avancé d’un côté que de l’autre.
5.
N’est-il pas exact que le poignet lésé et le poignet non traumatisé de M. V.________
présentent des différences?
Dans
le cas de monsieur V.________, les articulations du carpe gauche étaient plus atteintes de lésions
dégénératives que celui de droite.
6.
N’est-il pas exact qu’il est difficile d’expliquer cette différence sans traumatisme?
Il
n’est pas étonnant de voir qu’un poignet soit plus atteint de lésions dégénératives
que le poignet controlatéral. Dans la grande majorité des cas, il y a une différence significative
dans l’atteinte dégénérative d’une articulation d’un côté
par rapport à celle du côté opposé, et ceci sans notion traumatique.
7.
N’est-il pas exact qu’une arthrose asymptomatique ne provoque qu’exceptionnellement
un oedème osseux étendu?
Ceci
n’est pas exact, à mon avis. On voit souvent de l’oedème osseux dans des examens
IRM des arthroses.
8.
La différence entre les poignets de M. V.________ a-t-elle été prise en compte par l’expert?
Comme
mentionné dans le texte de l’expertise, le poignet droit a été aussi examiné
radiologiquement dans le cas de monsieur V.________.
9.
N’est-iI pas exact que les rapports des radiologues ont confirmé la présence d’une
altération articulaire?
Les
radiologues qui ont étudié les examens d’imagerie effectués chez monsieur V.________
ont tous mis en évidence des altérations articulaires des articulations du carpe. L’avis
des radiologues est mentionné dans le texte de l’expertise d’août 2009.
10.
N’est-il pas exact d’affirmer que, si les lésions décrites par les radiologues
étaient seulement liées à l’arthrose, ceux-ci auraient simplement confirmé
la présence de cette affection?
Les
radiologues décrivent les images et les interprètent selon le contexte clinique. Le Dr P.________,
son rapport d’IRM du 7 août 2007 décrit entre autres «arthropathie dégénérative
scapho-trapézienne et scapho-trapézoïde. Chondropathie de grade 2 de l’articulation
cubito carpienne ». Elle décrit donc une arthrose.
11.
Comment justifiez-vous la négation des conclusions des radiologues?
Le
Dr P.________, dans son rapport de l’IRM du 7 août 2007 parle de «aspect compatible avec
un status après fracture distale du scaphoïde, actuellement en bonne voie de consolidation».
Cette fracture n’est simplement pas visible par trois autres examinateurs, sur aucun des multiples
examens effectués.
A
noter que le Dr C.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et en chirurgie de la
main ainsi que le Dr F.________, radiologue FMH, ont confirmé comme moi, l’absence de fracture.
Le
Dr H.________ dans son rapport opératoire du 03.11.2008 ne mentionne pas de fractures ni de lésions
ligamentaires. Il a pratiqué, avec succès, le traitement chirurgical habituel d’une arthrose
du carpe et non celui d’une fracture.
12.
N’est-il pas exact qu’une énergie de 2 joules peut induire une fracture ou d’autres
lésions?
Dans
certaines conditions, l’ostéoporose grave par exemple, une énergie de 2 joules pourrait
suffire à produire une fracture osseuse ou autre lésion.
13.
N’est-il pas exact d’affirmer que, vu le poids de M. V.________, soit plus de 80 kilos, et
la hauteur de sa chute, soit environ 1 mètre, l’énergie qui a dû être absorbée
lors de l’accident était considérable?
Il
est possible que le traumatisme de Monsieur V.________, du 7 juillet 2007 soit suffisamment important
pour provoquer une fracture. Il convient de noter que des traumatismes plus importants peuvent aussi
ne pas provoquer de lésions osseuses ou ligamentaires. Pour éclaircir le problème il convient
de faire une étude bio-mécanique.
14.
N’est-il pas exact d’affirmer que, en raison de l’altération à l’intérieur
du trapèze, du trapézoïde ou du pôle distal du scaphoïde, les lésions péri-articulaires
décrites par les radiologues ne peuvent être expliquées par l’arthrose seule?
Comme
il a été expliqué dans l’expertise, les lésions péri-articulaires décrites
peuvent être expliquées par l’arthrose uniquement.
15.
N’est-il pas exact que, vu l’énergie absorbée lors de la chute, des lésions
intercarpiennes ligamentaires supplémentaires peuvent avoir été causées?
Comme
il a été expliqué précédemment, une chute comme celle de monsieur V.________
du 7 juillet 2007 aurait pu causer ou pas plusieurs types de lésions osseuses ou ligamentaires.
16.
N’est-il pas exact d’affirmer que, en raison des éléments physiques, anamnestiques
et radiologiques, le traumatisme subi par M. V.________ doit être qualifie d’accident?
La
notion d’accident est juridique. A mon avis, lors de l’événement du 7 juillet 2007
monsieur V.________ a été victime d’un traumatisme qui a provoqué une contusion
du poignet gauche, contusion de l’épaule droite et une entorse bénigne de la cheville.
Il y a eu donc une cause extérieure, extraordinaire qui a provoqué une atteinte dommageable,
involontaire et soudaine."
f)
Invitée à se déterminer sur le complément d'expertise, l'intimée conclut le
7 décembre 2009 au rejet du recours dans le sens des conclusions du rapport d'expertise du 5 août
2009 et de son complément du 20 novembre 2009.
Se déterminant le 25 janvier 2010 sur le complément d'expertise,  le recourant produit
une lettre du Dr H.________ du 30 novembre 2009 dans laquelle ce spécialiste critique sur six pages
les réponses données par le Dr W.________ dans son complément d'expertise du 20 novembre
2009. Le recourant conteste dès lors les conclusions du Dr W.________ et estime que, vu les avis
divergents de même niveau, une seconde expertise s'impose, dont il requiert qu'elle soit confiée
au Service de chirurgie de la main de l'Hôpital [...].
Dans sa lettre du 30 novembre 2009, le Dr H.________ relève notamment les points suivants :
"(…)
Remarque
aux questions 1 et 2.
Le
cartilage présente une structure élastique susceptible d'amortir en partie un traumatisme grâce
à cette propriété physique. Or l'épaisseur du cartilage, chez la personne arthrosique
[réd.: est] minime. Par conséquent un traumatisme induira un choc d'autant plus violent sur
l'os adjacent que la couche cartilagineuse est moindre. Ceci explique sans autre qu'un traumatisme d'une
articulation arthrosique induira une symptomatologie plus marquée, car l'œdème osseux,
secondaire au traumatisme, pourra être douloureux. Ce phénomène, aussi appelé "bone
bruise" est relativement mal connu, mais parfois extrêmement douloureux et persistant, comme
on pouvait le remarquer sur les clichés. Certes l'arthrose peut induire un œdème focal
et local, mais jamais de l'étendue observée chez Monsieur V.________.
Dans
mon expérience, et le cliché ci-joint d'une résonance magnétique d'une arthrose complexe,
avancée et étendue du carpe le démontre, permet de constater que l'œdème osseux
n'est en général guère important. Cette observation n'est pas un cas isolé, mais
démontre clairement qu'affirmer qu'un œdème osseux étendu serait habituel dans l'arthrose
est inexact.
Je
n'ai par ailleurs jamais dit que le traumatisme a provoqué l'arthrose, mais expliqué que l'arthrose
explique les conséquences observées. Prétendre que la consolidation d'une fracture ou
des ligaments ne dépend pas de l'arthrose est correct. Mais ceci n'est pas le cas pour le traumatisme
articulaire et les douleurs qui en résultent. C'est pourquoi, l'accident va révéler une
pathologie jusque là muette, car le traumatisme induit détruit un équilibre par une aggravation
des lésions préexistantes.
Cette
aggravation est due à l'absence de cartilage. (…) Prétendre le contraire voudrait simplement
dire que l'arthrose n'a aucune conséquence physiologique. (…)
Ad
3.
Une
radiographie statique peut démonter une altération de la position des os du carpe, ceci s'appelle
un SNAC ou SLAC wrist selon les anglo-saxons. Il n'est pas question de déstabilisation statique
dans le cas présent. (…)
Nous
ne disposons d'aucun examen permettant d'exclure avec certitude une instabilité dynamique, instabilité
souvent présente dans l'arthrose STT présentée par votre client. (…)
Ad
4
Une
arthrose n'est pas forcément symétrique, mais bilatérale. (…) Dans les cas dégénératifs,
l'arthrose sera présente, bilatérale, mais à des stades différents. Il en va de même
de la douleur. Mais, et surtout pour l'arthrose STT, celle-ci peut rester asymptomatique même très
avancée. (…)
Ad
5 et 6.
La
différence entre la droite et la gauche n'est pas le stade de l'arthrose, mais l'importance observée
de l'œdème intra-osseux. Cette différence ne s'explique pas par l'arthrose seule. Sous
la question 6, l'expert ne prend pas position sur ce point, la question n'étant pas assez précise.
Ad
7.
Prétendre
qu'en général une arthrose provoque un œdème osseux étendu, comme c'est le cas
ici, me paraît ne pas correspondre ni à la réalité, ni mon expérience qui est
étendue et confirmée par le cliché que je vous adresse (…).
Ad
8.
La
réponse est également insuffisante. En effet, les oedèmes intra-osseux ne sont jamais
visibles sur les clichés standards. Il n'y a pratiquement jamais de résonance magnétique
bilatérale. Seule la scintigraphie permet ces comparaisons, et dans mon expérience la différence
est ici incontestable. (…)
Ad
9.
L'arthrose
confirmée explique également la fragilité de l'articulation au traumatisme. Nier ce fait,
(…), c'est nier le rôle fondamental du cartilage, (…).
Ad
10.
Une
chondropathie stade 2 ne définit pas forcément une arthrose, mais une lésion du cartilage
encore présent, parfois douloureux.
Ad
11.
L'avis
du Dr C.________, juge et partie, ne peut servir de preuve. L'œdème doit s'expliquer de façon
différente. Je pense, vu l'importance de la réaction scintigraphique, qu'il s'agit d'une lésion
de type "bone bruise" (…)
Ad
12 et 13.
L'énergie
pouvant induire une lésion doit être amortie. Moins il y a d'éléments aptes à
l'amortir, plus les risques lésionnels augmentent. (…)
Et
plus le patient est lourd et peu entraîné, plus les risques lésionnels augmentent. Or
Monsieur V.________ n'est pas le type du sportif par excellence.
Ad
14.
La
réponse de l'expert ne correspond pas à la réalité des faits mais à son intime
conviction.
Ad
15.
La
réponse de l'expert élude la question. (…)
Ad
16.
Le
traumatisme de Monsieur V.________ répond à la définition que donne l'expert (…)
Le
terme contusion ne veut rien dire en lui-même, il exprime néanmoins qu'il y a eu "choc",
c'est-à-dire qu'un élément externe a exercé une force sur la main. Il y a donc eu
transfert de force inattendu de la main à l'avant-bras.
(…)
Attribuer la douleur et l'œdème à l'arthrose résulte de la négation du fait
traumatique, c'est-à-dire revient à nier qu'il y a eu transfert de force.
(…)"
g)
Se déterminant le 8 février 2010 sur l'écriture du recourant du 25 janvier 2010, l'intimée
estime qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une seconde expertise judiciaire, pour les raisons suivantes :
le dossier a déjà fait l’objet d’une première expertise diligentée par
le Dr C.________ à la demande de l’intimée en qualité d’organe de l’administration
chargé d’appliquer la loi (ATF 104 V 209) et d’une seconde expertise, judicaire cette
fois, sur ordre du Tribunal de céans, dûment complétée le 20 novembre 2009; or les
divergences de vues du Dr H.________ (désigné unilatéralement par le recourant à
titre d’expert privé) ne remettent pas valablement en question la valeur probante des rapports
d’expertise précités (cf. ATF 125 V 353 consid. 3a et les références) et sont
par ailleurs critiquables scientifiquement. A cet égard, l'intimée relève que la prise
de position du Dr H.________ du 30 novembre 2009 a été présentée au Dr C.________
qui s’est prononcé comme suit par courriel du 4 février 2010 :
"
L’avis
 du Dr H.________, manifestement est peu convaincant pour
les raisons suivantes :
-
Le Dr H.________ admet très justement l’existence d’une arthrose préexistante,
auparavant muette, à quoi il convient d’ajouter qu'il s’agit d’un état anatomique
précaire, susceptible de devenir symptomatique à tout moment, en raison de la dynamique de
la pathologie elle-même ou à l’occasion d’un événement banal quelconque;
-
Le Dr H.________ dit très justement que ce type d’arthrose peut rester longtemps indolore,
ce qui explique bien l’absence de douleurs avant l’événement incriminé;
-
Le Dr H.________ admet très justement que l’arthrose dégénérative STT est fréquente
et classique alors que le "bone bruise" est rare et mal connu. Probabilité en défaveur
du traumatisme;
-
Contrairement au Dr H.________, je pense que l’hypercaptation scintigraphique, comme d’ailleurs
l’extension de l’oedème osseux à I’IRM, dépendent de la technique d’imagerie
utilisée et traduisent simplement une souffrance osseuse, sensible mais non spécifique, de
l’articulation STT. Ces images ne sauraient en aucun cas différencier, à elles seules,
une lésion traumatique d’une lésion dégénérative. Leur valeur probante
isolée est donc insuffisante pour l’appréciation de la causalité;
-
Les autres arguments ne sont pas contestés;
Je
suis d’avis, Neutre, que la conclusion de mon expertise doit être maintenue."
Estimant que les conclusions de l’expert judiciaire W.________ devraient dès lors servir à
la solution du cas, l’intimée conclut au rejet du recours et au déboutement de toutes
les conclusions du recourant, en particulier s’agissant de la mise en place d’une seconde
expertise judicaire.
h)
Le 10 février 2010, le juge instructeur a informé les parties que, la cause apparaissant suffisamment
instruite sur le plan médical, la requête de seconde expertise judiciaire présentée
par le recourant était rejetée en l'état; l'avis des autres membres de la cour qui serait
appelée à statuer dès que l'état du rôle le permettrait était réservé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA  (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile (art. 38 LPGA) auprès
du tribunal compétent (art. 58 LPGA), est donc recevable.
b)
La LPA-VD  (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Selon la jurisprudence, le droit à des prestations découlant d'un accident assuré (cf.
art. 6 al. 1 LAA) suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel
et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il
y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en
revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement
sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport
de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1,
119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références; TF 8C_535/2008 du 2 février
2009, consid. 2.2). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après
la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet événement (raisonnement «post hoc ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb p. 341 s.; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s., consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher
l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré (TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 2.2).
b)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais, ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotents ne sont pas réduits lorsque
l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. La jurisprudence
a souligné à cet égard que lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé
ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir
de l'assurance-accidents d'allouer ses prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle
(et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères
à l'accident; tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire
à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu
quo sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75, consid. 4b; TF 8C_552/2007 du 19 février 2008, consid.
2; 8C_535/2008 du 2 février 2009, consid. 2.3; 8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 2.2; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2e éd. 2007, n. 80 p. 865).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid. 2.2).
Par ailleurs, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06
du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43).
3.
a)
En l'espèce, face à des appréciations médicales divergentes entre l'expert mis en
œuvre par l'intimée (le Dr C.________) et l'expert privé consulté par le recourant
(le Dr H.________) sur le point de savoir si le statuo quo sine était atteint quelques semaines
après l'accident du 7 juillet 2007 – l'intimée ayant retenu un délai de trois semaines
après l'accident, à l'instar du Dr C.________, tandis que le Dr K.________ avait quant à
lui retenu un délai de six semaines (cf. lettre A.b in fine supra) – ou si les troubles présentés
par le recourant au poignet gauche étaient encore en relation de causalité avec cet accident,
la Cour de céans a mis en œuvre une expertise judiciaire afin de pouvoir trancher la question.
b)
Le rapport d'expertise judiciaire du Dr W.________ du 5 août 2009 (cf. lettre C.c supra), précisé
par un rapport complémentaire du 20 novembre 2009 (cf. lettre C.e supra), satisfait à tous
les critères posés par la jurisprudence pour lui conférer pleine valeur probante. Les
points litigieux font l'objet d'une étude circonstanciée, fondée sur des examens complets
et  sur une anamnèse détaillée, qui prend également en considération les
plaintes du recourant. Ce rapport ne contient pas de contradictions et décrit clairement le contexte
médical ainsi que l'appréciation de la situation médicale. Enfin, les conclusions de l'expert
– qui rejoignent largement celles de l'expertise du Dr C.________ du 30 avril 2008, sous réserve
de la date du statu quo sine que l'expert W.________ fixe à 8 semaines après l'accident du
7 juillet 2007 – sont convaincantes et bien motivées. Il n'existe donc pas de raison de s'écarter
de cette expertise judiciaire, ni d'ordonner une seconde expertise judiciaire.
c)
Si le Dr H.________, spécialiste consulté par l'assuré à qui le lie un mandat thérapeutique
puisqu'il a opéré l'assuré le 3 novembre 2008, persiste certes à émettre un
avis divergent de celui des Drs W.________ et C.________, cet avis doit être apprécié
avec réserve au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise. Au surplus, les arguments avancés par le Dr H.________ ont été
discutés et réfutés tant par l'expert judiciaire dans son rapport du 5 août 2009
(cf. lettre C.c supra) et dans son rapport complémentaire du 20 novembre 2009 (cf. lettre C.e supra)
que par le Dr C.________ dans un avis médical du 4 février 2010 (cf. lettre C.g supra). Ils
ne sont pas aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert,
et la seule persistance d'une divergence d'opinion entre les experts W.________ et C.________ d'une part
et le Dr H.________, médecin traitant, d'autre part, ne saurait constituer un motif de s'écarter
des conclusions convaincantes de l'expertise judiciaire. L’expertise du Dr W.________ a été
faite lege artis, il a écouté les plaintes de l’assuré, l’a examiné,
a fait examiner le dossier radiologique par un spécialiste FMH en radiologie et a répondu de
manière convaincante aux questions du conseil du recourant dans son complément d’expertise
du 20 novembre 2009.
d)
Ni le Dr C.________, ni le Dr W.________, ni le Dr F.________, spécialiste FMH en radiologie par
lequel le Dr W.________ a fait examiner l'ensemble des documents radiologiques, n'ont mis en évidence
une fracture du scaphoïde; seul le Dr H.________ qui a posé dans sa lettre du 15 janvier 2008
le diagnostic de "bone bruise du scaphoïde, trapèze et trapézoïde", a conclu
à l'existence d'une telle lésion traumatique. Or l'expert W.________ a expliqué en détail,
dans son complément d'expertise du 20 novembre 2009 (cf. lettre C.e supra), les raisons pour lesquelles
les résultats de l'ensemble des examens radiologiques, y compris de la scintigraphie, ne permettent
pas de retenir une lésion de ce type. De même, le Dr C.________, dans son avis du 4 février
2010 (cf. lettre C.g supra), explique que l’hypercaptation scintigraphique, comme d’ailleurs
l’extension de l’oedème osseux à I’IRM, dépendent de la technique d’imagerie
utilisée et traduisent simplement une souffrance osseuse, sensible mais non spécifique, de
l’articulation STT, de sorte que ces images ne sauraient en aucun cas différencier, à
elles seules, une lésion traumatique d’une lésion dégénérative.
Quant à la présence d'une arthrose préexistante du poignet gauche, asymptomatique avant
l'accident, elle résulte clairement des examens radiologique set est admise par tous les spécialistes
qui se sont exprimés, y compris par le Dr H.________. Il est constant que ce type de troubles dégénératifs,
fréquents et bien connus et qui ont également été constatés – à un
stade moins avancé et actuellement asymptomatique – au poignet droit, peut rester longtemps
indolore mais devenir symptomatique tout moment, en raison de la dynamique de la pathologie elle-même
ou à l'occasion d'un accident, qui peut révéler les lésions dégénératives
préexistantes. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'écarter de la conclusion de l'expert
W.________, partagée par le Dr C.________, selon laquelle l'événement du 7 juillet 2007
a révélé, mais pas causé, les lésions dégénératives de l'articulation
STT du carpe à gauche. L'accident du 7 juillet 2007 a uniquement causé une contusion –
importante – dans le poignet gauche, sans fracture ou luxation démontrée. Soulignant
que ce type de lésion guérit d’habitude sans séquelle dans les huit semaines qui
suivent l’événement traumatique, l'expert W.________ a considéré que le statu
quo sine avait été retrouvé à partir de la huitième semaine qui a suivi l’événement
en cause. Il n'y a aucune raison de s'écarter de cette conclusion, qui est d'ailleurs plus favorable
au recourant que celles des Drs C.________ et K.________ (cf. consid. 3a supra), et à laquelle l'intimée
s'est ralliée après avoir pris connaissance de l'expertise judiciaire (cf. lettre C.f supra).
e)
Il résulte de ce qui précède que le devoir de l'intimée d'allouer ses prestations
cesse à l'échéance d'un délai de huit semaines à compter de l'accident du 7
juillet 2007, soit au 31 août 2007, date à laquelle le statu quo sine doit être considéré
comme atteint et au-delà de laquelle le dommage résulte exclusivement de causes étrangères
à l'accident.
4.
a)
En définitive, le recours doit être très partiellement admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que l'intimée est tenue d'allouer ses prestations jusqu'au 31 août
2007 et non pas seulement jusqu'au 30 juillet 2007.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA). N'obtenant que très partiellement gain de cause, le recourant a droit de la part de l'intimée
à des dépens réduits, qu'il convient d'arrêter équitablement à 500 fr.
(art. 55 et 56 al. 2 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est très partiellement admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 8 janvier 2009 par N.________ est réformée en ce
sens que cette dernière est tenue d'allouer ses prestations, pour les suites de l'accident du 7
juillet 2007, jusqu'au 31 août 2007.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
Une indemnité de 500 fr., à verser au
recourant à titre de dépens réduits, est mise à la charge de l'intimée.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Claude Matthey, avocat à Oron-la-Ville (pour le recourant),
‑
N.________, à Lausanne,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :