vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 682 · 2024-09-24 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 682

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
15/24 - 99/2024
ZA24.004149
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 septembre 2024
__________________
Composition :
Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Wiedler et Mme Manasseh-Zumbrunnen, juges
Greffière :
Mme              P. Meylan
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], de nationalité
française, au bénéfice d’un permis G UE/AELE, a été employé par l'entreprise
F.________ (ci-après : l’employeur), sise à [...], en qualité de chauffeur
poids lourd à 100 % dès le 1
er
décembre 2021. A ce titre, il était assuré obligatoirement contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après :
la CNA ou l’intimée).
Le 9 novembre 2022, alors qu’il était en train de décharger le camion, l’assuré
est tombé de la plaque élévatrice d’une hauteur d’environ 1 m 20.
Le lendemain, il s’est rendu au [...] où il a été pris en charge par le Dr Y.________,
spécialiste en génétique médicale, et passé des examens radiographiques. Il
ressort du rapport de radiographie du genou gauche et du pouce droit de la Dre H.________, radiologue
auprès de l’hôpital précité, que les imageries réalisées ce jour-là
n’ont pas révélé de lésion osseuse traumatique au niveau du pouce ou au niveau
du genou gauche. Par certificat médical du 10 novembre 2022, le Dr Y.________ a attesté
que l’état de santé de l’assuré nécessitait un arrêt de travail
à 100 % du 10 au 17 novembre 2022.
Le 14 novembre 2022, l’employeur a déclaré l'accident à la CNA. Il a notamment indiqué
que l’assuré était atteint au genou gauche et aux doigts droits et qualifié les
blessures de contusions. Il a également précisé que l’assuré avait interrompu
son travail à la suite de l’accident, et ce dès le 10 novembre 2022.
Le 16 novembre 2022, la CNA a confirmé à l’employeur le droit de l’assuré
à ses prestations d’assurance pour les suites de l’accident professionnel du 10 novembre
2022 [recte : 9 novembre 2022].
Les 16, 29 novembre et 12 décembre 2022, le Dr Z.________, médecin généraliste
sis à [...], a certifié que l’état de santé de l’assuré nécessitait
une prolongation de son arrêt de travail à 100 %, respectivement au 28 novembre,
12 et 23 décembre 2022.
Le 13 décembre 2022, un examen d’imagerie par résonance magnétique (ci-après :
IRM) du genou gauche a été réalisé par la Dre N.________, radiologue auprès
du [...]. Il ressort de son rapport d’IRM du 13 décembre 2022 que cette imagerie a révélé
un aspect inflammatoire du rétinaculum latéral à son insertion sur la patella sans signe
de fracture ni lésion méniscale ainsi que des petits kystes arthrosynoviaux du compartiment
médial.
Les 23 décembre 2022 et 11 janvier 2023, le Dr Z.________ a attesté que l’état
de santé de l’assuré nécessitait de nouvelles prolongations de son arrêt de
travail à 100 %, respectivement au 11 puis 27 janvier 2023.
L’assuré a été vu à la consultation du Dr W.________, chirurgien orthopédique
et traumatologue auprès de l’[...], le 25 janvier 2023. Ce dernier a constaté que
l’assuré présentait des douleurs rotuliennes au genou gauche depuis le traumatisme du
9 novembre 2022 et prescrit la réalisation d’un arthroscanner, l’IRM ayant retrouvé
uniquement une inflammation de l’aileron externe. Le même jour, il a prolongé l’arrêt
de travail à 100 % de l’assuré jusqu’au 24 février 2023.
Lors d’un entretien téléphonique du 9 février 2023, l’assuré a notamment
indiqué à la CNA que le diagnostic n’avait pas encore été précisé.
Il avait toujours très mal et son genou craquait quand il descendait les escaliers ou quand il se
relevait d’une position assise. Il ne bénéficiait d’aucun traitement thérapeutique
particulier ; il appliquait simplement un spray anti-inflammatoire.
Le 15 février 2023, l’assuré a passé un examen d’arthroscanner du genou gauche.
Il ressort du rapport y relatif du même jour du Dr A.________, radiologue auprès de l’[...],
que cet examen n’a objectivé ni fracture, en particulier rotulienne, ni fissure méniscale,
mais avait mis en évidence des ulcérations cartilagineuses de 2 mm touchant la berge patellaire
externe et le cartilage trochléen interne de grade 2. Le Dr A.________ retenait dès lors
le diagnostic de chondropathie débutante fémoro-partellaire et fémoro-tibiale externe.
Le 22 février 2023, le Dr W.________ a à nouveau reçu l’assuré à
sa consultation. Il ressort de son rapport du même jour qu’il a exposé à l’assuré
les résultats de cet examen et le diagnostic retenu de chondropathie fémoro-partellaire et
fémoro-tibiale externe. Il n'y avait pas de lésions méniscales, ni fracture de la rotule ;
le traitement devait rester médical. Le Dr W.________ a ainsi prescrit au recourant des séances
de rééducation pour faire de la physiothérapie antalgique et soulager ses contraintes
fémoro-patellaires. Le même jour, il a en outre prolongé son arrêt de travail à
100 % jusqu’au 7 avril 2023, avant de lui délivrer le 3 avril suivant un nouveau certificat
attestant de la nécessité d’une nouvelle prolongation de cet arrêt jusqu’au
7 mai 2023.
Le 12 avril 2023, le Dr Z.________ a établi un rapport médical initial à l’attention
de la CNA. Il a constaté que l’assuré présentait des douleurs au genou gauche en
cas de flexion prolongée à 90° ou lors de la marche ainsi que des douleurs chronicisées
et confirmé les diagnostics de chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe
du genou gauche et d’ulcérations du cartilage trochléen interne de niveau 2.
Les 5 mai et 12 juillet 2023, le Dr Z.________ a prolongé l’arrêt de travail à
100 % de l’assuré au 15 juillet, respectivement au 15 septembre 2023.
Après que la CNA lui en a confié le mandat, la Dre V.________, médecin d’assurance,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique, s’est déterminée
le 7 août 2023 au sujet de l’atteinte à la santé de l’assuré et sa causalité
à l’accident professionnel. Selon son appréciation, l’accident n’avait pas
entraîné, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’autres lésions
structurelles objectivables qu’une éventuelle entorse ou contusion du pouce droit et qu’une
éventuelle contusion de l’aileron rotulien externe gauche. En particulier, les radiographies
du pouce droit et du genou gauche du 10 novembre 2022 n’avaient pas révélé
de lésion traumatique. A l’aune de l’arthroscanner du genou gauche du 15 février
2023, réalisé sur indication d’une chondropathie rotulienne ou d’une fracture,
le radiologue et le chirurgien orthopédique et traumatologue avaient conclu à une chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe. Aucune lésion traumatique du genou n’avait
donc été objectivée en vraisemblance prépondérante. Ainsi, au degré de
la vraisemblance prépondérante, la Dre V.________ a considéré que les séquelles
de l’accident n’avaient plus joué aucun rôle au niveau du tableau clinique à
l’échéance d’un délai de deux mois à compter de l’accident.
B.
Par décision du 9 août 2023, la CNA a mis un terme au 9 août 2023 au versement des prestations
d’assurance à l’assuré, au motif que les troubles persistants alors n’avaient
plus aucun lien avec l’accident. Selon l’appréciation de la médecine d’assurance,
l’état de santé de l’assuré tel qu’il aurait été sans l’accident
du 10 novembre 2022 pouvait être considéré comme atteint depuis le 10 janvier
2023 au plus tard.
Par courrier du 5 septembre 2023, l’assuré a formé opposition à l’encontre
de cette décision. Il a contesté la conclusion de la CNA selon laquelle les troubles persistants
alors n’avaient plus aucun lien avec l’accident du 10 novembre 2022. Il a notamment exposé
qu’il n’avait jamais eu de douleurs au genou gauche avant cet accident et allégué
souffrir depuis de douleurs persistantes au niveau de ce genou, en particulier lors d’activités
requérant sa flexion. Il a soutenu, en substance, que l’établissement postérieur
à l’accident du diagnostic de chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale
externe démontrait un lien direct entre l’accident et sa condition actuelle. A l’appui
de son opposition, l’assuré a produit une copie d’un certificat du 15 décembre
2023 du Dr Z.________ prolongeant l’arrêt de travail à 100 % de l’assuré
au 15 février 2024, ainsi qu’une copie du rapport du 28 août 2023 du Dr W.________,
dont on extrait ce qui suit :
« […]
[ndlr. K.________] me dit avoir été victime d’un traumatisme du genou gauche le 09/11/2022.
L’IRM est en faveur d’une souffrance de l’aileron rotulien externe. J’ai fait
réaliser un arthroscanner qui met en évidence une chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale
externe. Cette chondropathie a été décompensée lors du traumatisme. […] ».
A la suite de la réception de l’opposition et des pièces médicales produites à
son appui, la CNA a soumis une nouvelle fois le dossier à la Dre V.________ et lui a demandé
de se déterminer de manière complémentaire.
Le 9 novembre 2023, la Dre V.________ a précisé son appréciation médicale comme
suit, non sans avoir préalablement présenté un résumé détaillé des
pièces médicales au dossier dont le rapport du 28 août 2023 du Dr W.________ :
« […]
Il
s'agit d'un assuré âgé de 43 ans au moment des faits, travaillant comme chauffeur poids
lourds qui déclare le 14.11.2022 être tombé le 10.11.2022 et s'être fait mal au genou
gauche et un doigt à droite. Des blessures déclarées sont des contusions [
sic
].
[…]
L’IRM
du 13.12.22 retrouve uniquement une inflammation de l'aileron rotulien externe à son insertion sur
la patella sans signe de fracture ni de lésion méniscale mais des kystes arthro-synoviaux extra-articulaires
du compartiment médial. IÌ n'y a aucune lésion traumatique osseuse, ligamentaire ou méniscale
mais la présence d'une irrégularité cartilagineuse au niveau de la rotule externe dont
le cartilage est fibrillaire et dont le cartilage en vis-à-vis du condyle fémoral externe parait
aminci. Il y a une image inflammatoire également dans les tissus sous-cutanés sur le bord interne
de la rotule mais aucune image de déchirure du rétinaculum interne de la rotule. La présence
d'une hyperactivité sous cutanée pré-rotulienne (séquence 4001 image 15) est compatible
avec une hypervascularisation inflammatoire d'origine indéterminée chez un assuré […]
qui est chauffeur de poids lourds.
Le
22.02.23, un arthro-scanner a mis en évidence selon le médecin une chondropathie fémoro-patellaire
et fémoro-tibiale externe sans lésion méniscale ni fracture et un traitement médical
est poursuivi avec une infiltration par visco-supplémentation du genou gauche.
Le
Dr W.________, orthopédiste, le recevra le 22.02.23 pour des douleurs rotuliennes, confirmant
dans son rapport du 22.02.23 une chondropathie F-P et F-T externe ne faisant aucunement mention de lésion
traumatique.
Un
bilan radiographique standard en charge du genou gauche du 10.11.2022 ne nous indique pas de lésion
arthrosique évidente au niveau des rotules ou des compartiments fémoro-tibiaux y compris dans
les incidences de Schuss, ni de fracture.
[…]
Notre
avis dans l’état est qu’il s’agit d’une maladie cartilagineuse du compartiment
fémoro-patellaire et F-T [ndlr. fémoro-tibial] externe avec un aspect inflammatoire du retinaculum
latéral qui est épaissi à son insertion sur la patella et d’une atteinte dégénérative
chronique avec des kystes arthro-synoviaux du compartiment F-T interne, à l’extérieur
du plan capsulo-ligamentaire. Sans œdème osseux ou sous chondral en regard (à l’IRM),
les lésions cartilagineuses rotuliennes et fémorales, stade 2 à l’arthroscanner,
ne peuvent être expliquées par le traumatisme pour le moins de façon probable.
D’un
point de vue médical il y a tout au plus eu une contusion simple des tissus mous sous-cutanés
pour une durée de 1 mois […] ».
Par décision sur opposition du 21 décembre 2023, la CNA a rejeté l’opposition formée
le 5 septembre 2023 par l’assuré. Elle a retenu que la Dre V.________ s’était
fondée sur les pièces médicales du dossier – à savoir les rapports radiologiques
des 10 novembre, 13 décembre 2022 et 15 février 2023, le rapport de consultation initial du
12 avril 2023, ainsi que les rapports de consultations des 25 janvier, 22 février et 28 août
2023 – et considéré que ses conclusions, claires et motivées, reposaient sur une
prise de connaissance approfondie du dossier. Elle devait ainsi se voir reconnaître une pleine valeur
probante. Les rapports médicaux versés au dossier, en particulier celui du 28 août 2023
du Dr W.________, ne mettaient en évidence aucun indice concret allant à l’encontre
des conclusions de la Dre V.________, lesquelles méritaient donc d’être suivies.
Que le genou gauche de l’assuré n’ait pas été douloureux avant son accident,
mais seulement depuis lors, ne permettait au reste pas d’établir un lien de causalité
naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante exigé en la matière. La
décision du 9 août 2023 devait donc être confirmée et l’opposition rejetée.
C.
Par acte du 30 janvier 2024, K.________ a formé recours contre la décision sur opposition précitée.
Il a conclu implicitement à sa réforme en ce sens qu’il lui soit versé des prestations
de l’assurance-accidents obligatoire après le 9 août 2023. Il a soutenu qu’il souffrait
d’une chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe en lien de causalité
avec l’accident professionnel dont il avait été victime le 9 novembre 2022. Il s’est
prévalu du rapport du 28 août 2023 du Dr W.________ ainsi que du certificat du 15 décembre
2023 du Dr Z.________.
Le 8 février 2024, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle a constaté que le recourant n’avait
allégué aucun nouveau grief ni produit de nouveaux moyens de preuve et renvoyé à
sa décision sur opposition du 21 décembre 2023 dont il n’y avait pas lieu de s’écarter.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents obligatoire
au-delà du 9 août 2023.
3
.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les
prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte dommageable à
la santé doit pouvoir être rattachée à la cause extérieure extraordinaire par
un lien de causalité naturelle et adéquate (Stéphanie Perrenoud, in
Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless
(édit.), Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, Bâle
2018, n
o
48 ad art. 4 LPGA et les arrêts cités).
b)
Le droit à des prestations
découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V
138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF
142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être
qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119
V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du
rapport de causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations
de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate
entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance
de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques,
la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356
consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). À l’inverse,
aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4
.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Les rapports et expertises établis par les médecins du service médical d’un assureur
ont pleine valeur probante tant qu’ils apparaissent concluants, qu’ils sont sérieusement
motivés, qu’ils ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet
de mettre en cause leur fiabilité (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence
citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
c)
Il découle du principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un procès
équitable garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH
(Convention
européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre
1950 ; RS 0.101)
, que l'assuré
a le droit de mettre en doute avec ses propres moyens de preuve la fiabilité et la pertinence des
constatations médicales effectuées par un médecin interne à l'assurance. Le fait,
tiré de l'expérience de la vie, qu'en raison du lien de confiance (inhérent au mandat
thérapeutique) qui l'unit à son patient, le médecin traitant est généralement
enclin à prendre parti pour celui-ci ne libère pas le juge de son devoir d'apprécier correctement
les preuves, ce qui suppose de prendre également en considération les rapports versés
par l'assuré à la procédure. Le juge doit alors examiner si ceux-ci mettent en doute,
même de façon minime, la fiabilité et la pertinence des constatations des médecins
internes à l'assurance. Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis motivé d'un médecin traitant
ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes quant à la fiabilité et à la pertinence de cette appréciation, la cause
ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis. Il y a lieu de
mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44
LPGA ou une expertise judiciaire (TF 8C_454/2023 du 19 décembre 2023 consid. 4.1.2 ; cf. également
ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 ;
TF
8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5
).
5.
En l’espèce, le recourant fait grief
à l’intimée d’avoir mis fin aux prestations d’assurances le 9 août 2023
au motif que ses troubles au genou gauche n’étaient, au-delà de cette date, plus en lien
de causalité avec l’évènement du 9 novembre 2022.
a)
Il convient d’emblée de relever que l’intimée ne conteste pas que cet évènement
constitue un accident.
b)
A l’instar de l’intimée, la Cour de céans constate que l’appréciation
médicale de la Dre V.________ est fondée sur une étude complète des pièces
du dossier. Les faits pertinents y sont établis sur la base de la déclaration de sinistre,
des rapports de consultation, des rapports d’imagerie, des notes d’entretien téléphonique
de l’intimée avec le recourant, ainsi que du rapport du 28 août 2023 du Dr W.________.
Les plaintes du recourant relatives à ses douleurs persistantes au genou gauche et leurs conséquences
fonctionnelles y sont consignées. Quoique succinctement, une anamnèse y est présentée.
Au moment de préciser son appréciation de la situation médicale du recourant, la Dre V.________
a notamment examiné les imageries et constaté que celles-ci faisaient toutes état de problématiques
dégénératives et non traumatologiques. Ainsi, elles n’avaient révélé
aucune fracture ni lésion méniscale. En particulier, l’IRM réalisé à un
mois de l’accident ne montrait aucune anomalie traumatique osseuse, ligamentaire ou méniscale,
mais la présence d’une irrégularité cartilagineuse au niveau de la rotule externe
ainsi qu’une inflammation de l’aileron rotulien externe ; l’arthroscanner du 15 février
2023 avait mis en évidence la chondropathie susmentionnée. Aucun rapport de consultation n’ayant
au demeurant consigné le constat d’un épanchement articulaire ou d’un hématome,
mais seulement les plaintes du recourant concernant des douleurs en cas de flexion prolongée à
90° ou lors de la marche, la Dre V.________ a retenu que ce dernier présentait une maladie
cartilagineuse du compartiment fémoro-patellaire et fémoro-tibial externe avec un aspect inflammatoire
du retinaculum latéral et une atteinte dégénérative chronique avec des kystes arthro-synoviaux
du compartiment fémoro-tibial interne. Elle a encore expliqué que les lésions cartilagineuses
rotuliennes et fémorales ne pouvaient être expliquées par le traumatisme pour le moins
de façon probable. Du point de vue médical, il y avait tout au plus eu, pendant un mois à
compter de l’accident, une contusion simple des tissus mous sous-cutanés. A l’aune de
ce qui précède, l’appréciation médicale de la Dre V.________ doit être
qualifiée de claire et dûment motivée. Une pleine valeur probante peut lui être attribuée.
c)
Le recourant ne se prévaut d’aucun avis médical remettant en cause les constatations
convaincantes du 9 novembre 2023 de la Dre V.________. Il se limite à produire devant la Cour
de céans copie du rapport médical qu’il avait remis à l’intimée à
l’appui de son opposition, à savoir celui du 28 août 2023 du Dr W.________,
ainsi qu’un certificat d’arrêt de travail du 15 décembre 2023 du Dr Z.________.
S’agissant du certificat d’arrêt de travail du 15 décembre 2023 du Dr Z.________,
force est de constater qu’il ne fait état que d’une incapacité de travail, sans
que celle-ci ne soit motivée sur le plan médical. Il en va par ailleurs de même des premiers
certificats dressés le 10 novembre 2022 par le Dr Y.________ ainsi que le 29 novembre
2022 par le Dr Z.________. Ces certificats d’arrêt de travail ne disent mot de l’atteinte
à la santé subie par le recourant ni
a
fortiori
du rapport de causalité qui lierait
pareille atteinte à l’accident.
Quant au rapport du 28 août 2023 du Dr W.________, ce dernier y a certes indiqué que « [la]
chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe a[vait] été décompensée
lors du traumatisme ». Il n’a néanmoins pas motivé cette constatation. On ignore
dès lors les éléments qui auraient justifié pareille conclusion. En particulier,
comme l’a notamment exposé la Dre V.________, si le diagnostic de
chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe a été déduit de l’examen de
l’arthroscanner réalisé le 15 février 2023 par le Dr A.________, il ne ressort
pas du rapport de ce radiologue que cette imagerie aurait objectivé une fracture rotulienne ou une
quelconque lésion méniscale. Le même constat s’impose à la lecture du rapport
d’IRM du 13 décembre 2022 de la Dre N.________. Lors de sa consultation du 22 février
2023, le Dr W.________ a d’ailleurs exposé au recourant que le traitement devait rester
médical, c'est-à-dire qu'un traitement par physiothérapie antalgique notamment devait
être préféré à une quelconque intervention chirurgicale, étant en outre
rappelé que le recourant ne bénéficiait à cette date plus d’aucun autre traitement
thérapeutique que celui consistant en l'application d'un spray anti-inflammatoire. Faute pour le
Dr W.________ d’avoir motivé les raisons pour lesquelles il était d’avis que
la chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe avait été décompensée
lors du traumatisme, on ne saurait attribuer à cette appréciation un caractère probant.
Par surabondance, on constate, d'une part, que ce chirurgien orthopédiste et traumatologue n’indique
pas que la chondropathie susmentionnée ne serait pas survenue sans le traumatisme, mais seulement
qu’elle aurait été décompensée par celui-ci, et, d'autre part, qu'il ne dit
mot quant à l'évolution dans la durée de cette décompensation.
A cela s’ajoute que la Dre V.________ a, quant à elle, motivé en détail et
de manière convaincante pourquoi elle considérait que les lésions cartilagineuses rotuliennes
et fémorales, de stade 2 à l’arthroscanner, ne pouvaient pas être expliquées,
à tout le moins de façon probable, par le traumatisme : aucun œdème osseux ou
sous chondral n’avait été objectivé par l’IRM du genou gauche du 13 décembre
2022, réalisée à un mois de l’évènement accidentel.
L’intimée n’a donc pas violé le droit fédéral lorsqu’elle a retenu
qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter de l’appréciation médicale
détaillée de la Dre V.________.
A la suite de la remise au recourant de cette appréciation, jointe par l’intimée à
sa décision sur opposition du 21 décembre 2023, le recourant n’a au demeurant produit
aucune pièce médicale nouvelle à teneur de laquelle l’hypothèse d’une
décompensation ensuite de l’évènement accidentel du 9 novembre 2022 eût
été motivée.
Or, pour les motifs qui précèdent, la Cour de céans considère, à l’instar
de l’intimée, que ni l’avis du Dr W.________, tel qu’il ressort de son rapport
du 28 août 2023, ni la prolongation de l’arrêt de travail du recourant par le Dr Z.________
le 15 décembre 2023, ne sont propres à faire naître un quelconque doute quant à
la fiabilité ou la pertinence de l’appréciation de la Dre V.________, laquelle peut
donc être retenue.
d)
Pour le surplus, contrairement à ce que semble croire le recourant, le simple fait qu’il présente
des douleurs à son genou gauche qui n’existaient pas avant l’accident ne suffit pas
à établir un lien de causalité naturelle entre ces douleurs et cet accident (cf.
supra
consid. 3b).
e)
La Cour de céans observe au demeurant qu’au titre des blessures des suites de l’accident,
seules des contusions ont été mentionnées par l’employeur au moment de la déclaration
d’accident du 14 novembre 2022. Il apparait ainsi que le recourant lui-même n’avait
alors pas considéré subir des conséquences durables du fait de l’accident.
f)
En définitive, l’intimée était fondée à retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que les troubles persistants au genou gauche n’avaient plus aucun lien
avec l’accident du 9 novembre 2022 au-delà du 10 janvier 2023, si bien qu’il
devait être mis fin au versement en faveur du recourant de prestations de l’assurance-accidents
avec effet au 9 août 2023.
6.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
sur opposition du 21 décembre 2023 de l’intimée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g
a contrario
LPGA
et art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 21 décembre 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :