vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 867 · 2018-11-29 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, DÉCISION DE RENVOI, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.11.2018 Arrêt / 2018 / 867

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
144/18 - 344/2018
ZD18.019358
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 novembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Brélaz Braillard, juge, et Gabellon, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, travaillait depuis
1996 comme ouvrier d’usine aux [...] SA. En arrêt de travail depuis le 17 novembre 2000, d’abord
pour maladie (lombalgies), puis ensuite en raison d’un accident de la circulation survenu le 19 janvier
2001, il a déposé, le 16 juillet 2001, une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Son contrat de travail a été résilié par son employeur pour le 31 octobre 2001.
Dans un rapport d’examen clinique bidisciplinaire SMR du 9 décembre 2003, la Dresse I.________,
spécialiste en médecine interne générale, et le Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie, ont notamment retenu ce qui suit :
« DIAGNOSTIC
• STATUS
POST OPÉRATION D’UN SCHWANNOME DU NERF ACOUSTIQUE À D [réd. : droite] (17.10.02)
AVEC PARÉSIE FACIALE SÉQUELLAIRE D ET PERSISTANCE DES VERTIGES
• SURDITÉ
D
• SYNDROME
CERVICO-VERTÉBRAL ET CERVICO-BRACHIAL G [réd. : gauche] DANS LE CADRE D’UNE DISTORSION
CERVICALE PROBABLE (19.01.01) ET CHONDROSE C5-C6 PRÉ-EXISTANTE
• LOMBALGIES
ET LOMBOSCIATIALGIES D DANS LE CADRE D’UN TROUBLE DE LA STATIQUE, UN STATUS POST MALADIE DE SCHEUERMANN
LOMBAIRE, DES ALTÉRATIONS MINEURES DÉGÉNÉRATIVES ET DES DYSBALANCES MUSCULAIRES
• STATUS
APRES TYMPANOPLASTIE BILATÉRALE EN 1994 ET 1995
• STATUS
POST OPÉRATION D’UNE FRACTURE DU NEZ (1997)
• DIABÉTE
SUCRÉ TYPE II TRAITÉ PAR RÉGIME
• HYPERTENSION
ARTÉRIELLE TRAITÉE ET COMPENSÉE
• STATUS
POST DEUX TENTATIVES INFRUCTUEUSES D’ÉRADICATION D’UN HELICOBACTER PYLORI
[…]
En
l’absence de
limitations
fonctionnelles
sur le plan psychiatrique, la capacité
de travail exigible de l’assuré [est] uniquement tributaire de son état sur le plan biomécanique.
Les
limitations fonctionnelles somatiques
: pas de
travail sur des échafaudages ou sur des échelles. Eviter la position prolongée en flexion-rotation
du rachis lombaire ou de rotation extension du rachis cervical. Eviter le port de charges dépassant
les 20 kg occasionnellement et de 5 kg répétitivement.
En
ce qui concerne la capacité de travail exigible
,
celle-ci est limitée par les problèmes neuro-chirurgicaux et ORL, c’est-à-dire la
recherche d’équilibre et les vertiges. D’un point de vue rhumatologique, cette capacité
de travail n’est que peu limitée, tout au plus en ce qui concerne la position et la sollicitation
du rachis. La reprise de son ancien travail dans une usine de briques [n’]est bien évidemment
pas exigible, par contre un travail adapté l’est clairement. La capacité de travail peut
être estimée à 100 % après un temps d’adaptation d’environ 2 mois. »
Une expertise pluridisciplinaire a été réalisée au COMAI. Dans leur rapport d’examen
du 23 septembre 2005, les Drs O.________, spécialiste en médecine interne générale,
Z.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et la Dresse K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont retenu que l’assuré présentait
depuis décembre 2003 une incapacité de travail de 50 %, ce uniquement pour des motifs psychiatriques.
De ce rapport, il ressort en particulier ce qui suit :
«
A.4
DIAGNOSTICS
A.4.1
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Vertiges chroniques, déficit vestibulaire droit non compensé.
•
Troubles dégénératifs du rachis cervical.
•
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique (CIM-10: F32.11).
•
Somatisation (CIM-10: F45.0).
A.4.2
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Syndrome métabolique avec obésité moyenne, hypertension artérielle traitée et
diabète sucré de type 2.
•
Status après exérèse d’un neurinome de l’acoustique à droite le 17.10.2002
avec parésie faciale droite séquellaire et surdité totale droite. »
Par décision du 25 juillet 2008, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité du 1
er
novembre 2001 au 30 juin 2003, puis d’une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
novembre 2004.
b)
Dans le cadre du recours que l’assuré a interjeté contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) s’est déterminé sur les rapports médicaux produits par
le recourant, dans son avis médical du 13 août 2009 :
«
Concernant
les cervicobrachialgies G
L’IRM
cervicale du 16.09.2008 met en évidence une uncarthrose avec sténose bilatérale des trous
de conjugaison C5-C6 responsable d’un raccourcissement des racines C6. Le radiologue, le Dr W.________,
décrit en plus des altérations dégénératives MODIC Il au niveau C5-C6. L’uncarthrose
C3-C4 G n’a pas d’impact démontré sur la racine C4 G.
Le
08.04.2009, l’assuré est examiné par la Dresse N.________, FMH rhumatologie et médecine
interne, qui retient un syndrome douloureux chronique, un syndrome métabolique et un status après
craniotomie en 2002 (dans cet ordre de citation). Elle a I’IRM cervicale du 16.09.2008 à disposition
mais n’en conclut pas une atteinte radiculaire, retenant des troubles dégénératifs
prédominant en C3-C4 et C5-C6. Elle propose l’introduction d’un antidépresseur
afin d’augmenter le seuil de la douleur et des séances de physiothérapie en piscine.
Elle ne s’exprime pas sur la capacité de travail.
Le
10.06.2009, l’assuré est vu à la consultation du département de l’appareil
locomoteur du R.________, où on retient une rupture partielle de la face profonde du tendon sus-épineux
et d’une arthropathie acromio-claviculaire D avec éventuel conflit sous-acromial. Les autres
tendons sont intacts (IRM du 03.06.2009). La trophicité musculaire est conservée. Les autres
tendons sont intacts. On propose une infiltration cortisonée, dont on ne connaît pas le résultat.
Une telle atteinte d’épaule G est connue et discutée et prise en compte par l’expertise.
On
est donc tout à fait d’accord avec l’appréciation du médecin traitant, le
Dr V.________, que les cervico-brachialgies bilatérales sont d’origine mixte incluant une
possible irritation de la racine C6 (lette du 18.06.2009). Ceci ne justifie cependant pas une incapacité
de travail totale dans toute activité comme attestée par le médecin traitant depuis le
09.09.2008.
Concernant
le problème psychiatrique
Les
rapports des psychiatres de la (sic) [...] [réd. : [...]] parlent de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel d’intensité moyenne (rapport du 25.10.2005), ce qui n’est
pas entièrement invalidant. Nous n’avons pas de renseignements suffisants de la part du Dr
T.________, psychiatre traitant, pour invalider les résultats de l’expertise COMAI 2005. Je
propose donc de l’interroger en lui demandant un rapport médical détaillé.
En
conclusion
, il y a une nouvelle atteinte à
la santé objectivée, c’est-à-dire une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de
l’épaule D associée à une arthrose acromio-claviculaire, démontrée dans
l’IRM du 03.06.2009. L'assuré lui-même déclare cependant en souffrir depuis un accident
de voiture en 2001, mais les différents examens effectués dès lors n’ont jamais
montré une telle atteinte jusqu’en 2009. En terme de limitations fonctionnelles, cela signifie
que tout travail qui demande de lever le bras D au-delà de l’horizontal ou de porter des charges
lourdes est contre-indiqué. Ces nouvelles limitations fonctionnelles ostéo-articulaires ne
sont cependant pas susceptibles de modifier la capacité de travail de 50 % définie par l’expertise
de 2005.
Si
les renseignements du Dr T.________ ne devraient pas être convaincants, il sera probablement nécessaire
de revoir cet assuré, qui ne travaille plus depuis bientôt 9 ans, en examen clinique orthopédique
et psychiatrique. »
Interpellé par le juge instructeur, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a retenu, dans son rapport médical du 19 novembre 2009, les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec syndrome somatique (F32.2) et de trouble somatoforme
indifférencié (F45.1). Il estimait que la capacité de travail de l’assuré était
nulle, principalement du fait des troubles de la concentration importants qui affectaient toute l’activité
cognitive, dus à la dépression, aux vertiges et aux douleurs.
Une expertise psychiatrique a alors été ordonnée et confiée au Dr X.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport, déposé le 25 juin 2010, l’expert
a fait les conclusions suivantes :
« 4.
Diagnostics
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail :
Episodes
dépressifs moyens avec syndrome somatique (F32.11)
Somatisation
(F45.0)
Vertiges
chroniques sur déficit vestibulaire droit non compensé
Troubles
dégénératifs du rachis cervical
4.2.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
Diabète
sucré de type Il
Syndrome
métabolique avec obésité moyenne
Status
après exérèse d’un neurinome de l’acoustique à droite le 17.10.2002 avec
parésie faciale droite séquellaire et surdité totale droite.
Appréciation
du cas et pronostic
:
[…]
En
conclusion, l’évolution du tableau clinique est restée stable au cours de ces dernières
années, sans changement ni dans un sens favorable, comme espéré d’un traitement
psychiatrique et psychothérapeutique, ni dans le sens d’une péjoration, et l’incapacité
de travail pour motifs psychiatriques est à nouveau évaluée à 50 %. Il n’y
a pas lieu d’attendre une amélioration de la situation clinique en raison de la fixation de
l’expertisé sur ses troubles qui l’empêche d’envisager une quelconque reprise
d’activité professionnelle. »
Le recours déposé par l’assuré a été rejeté par arrêt du 23
novembre 2010 (AI 456/08 – 57/2011).
B.
Une révision du droit à la rente a été initiée en novembre 2011, à réception
du rapport médical du 7 février 2011 de la Dresse S.________, médecin-conseil du Service
de l’emploi de [...], qui considérait l’assuré comme totalement incapable de reprendre
une activité lucrative, même adaptée.
Dans ses avis des 2 mars et 4 juin 2012, le SMR a estimé que la situation sur le plan somatique
n’avait pas changé, se référant à un rapport médical établi par le
Dr V.________ le 27 janvier 2012.
Sur le plan psychique, l’OAI a mandaté le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, en vue de réaliser une expertise psychiatrique de l’assuré. Dans
son rapport du 30 janvier 2013, cet expert a posé le diagnostic d’épisode dépressif
moyen (F32.1), sans constater d’aggravation depuis les dernières évaluations médicales.
Il a considéré qu’une activité professionnelle à 50 % était raisonnablement
exigible, d’un point de vue psychiatrique.
Par décision du 10 avril 2013, l’OAI a refusé d’augmenter la demi-rente d’invalidité
octroyée à l’assuré depuis le 1
er
novembre 2004.
C.
Par courrier de son mandataire du 9 septembre 2014, l’assuré a sollicité l’octroi
d’une rente entière et produit deux rapports médicaux. Dans le premier, établi le
26 août 2014, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale, a
indiqué que l’assuré présentait un syndrome douloureux chronique avec des exacerbations
récurrentes, essentiellement au niveau de la colonne cervicale et lombaire, ainsi que des épaules,
ce qui s’inscrivait dans un contexte de troubles dégénératifs. La situation neurologique
et psychique était stable. Selon ce médecin, l’assuré n’avait pas de capacité
de travail résiduelle, un travail adapté paraissant illusoire compte tenu de sa formation professionnelle.
Dans un rapport médical du 4 septembre 2014, le Dr T.________ a relevé une aggravation
des troubles dépressifs depuis trois ans, avec un désinvestissement progressif de toute activité
ainsi qu’une aggravation des troubles de la concentration et de la thymie dépressive.
Par écrit du 23 décembre 2014, l’assuré a communiqué à l’OAI qu’il
avait fait une grave chute dans les escaliers le 5 septembre 2014, entraînant des atteintes invalidantes
au niveau du rachis.
Selon le rapport de sortie du Service des urgences du R.________ (ci-après : R.________) du
6 septembre 2014, l’assuré avait présenté un traumatisme crânio-cérébral
mineur sans perte de connaissance, ainsi qu’un trauma de l’épaule et du coude.
Selon une prescription de séances de physiothérapie du 19 janvier 2015 faite par la Dresse
L.________, spécialiste en médecine interne générale, l’assuré avait eu
un choc sur l’épaule gauche qui avait entraîné une tendinopathie du sus-épineux
et du biceps gauches.
Dans un rapport médical du 28 janvier 2015, le Dr C.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
a attesté un état stationnaire sur le plan ORL.
Dans un rapport médical du 20 février 2015, la Dresse L.________ a fait état d’une
totale incapacité de travail en raison d’une dépression grave avec un risque de passage
à l’acte. Elle a également retenu les diagnostics de trouble somatoforme, de diabète
II, de vertiges résiduels, d’hyperplasie prostatique et d’hypertension artérielle.
Le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a indiqué, dans un rapport du 23 mars 2015, avoir procédé à une résection
d’une protubérance osseuse au niveau du coude droit en date du 10 février 2015, opération
qui ne jouait aucun rôle sur la capacité de travail de l’assuré.
Le Dr T.________ a mentionné, dans un rapport du 10 avril 2015, que l’assuré n’avait
plus de capacité de travail résiduelle, que son état s’aggravait depuis les dernières
années avec un désinvestissement progressif de toutes activités. Il fuyait le contact
et peinait à avoir une autonomie s’il n’était pas stimulé dans la vie quotidienne.
Les symptômes anxio-dépressifs étaient aggravés par des sentiments de culpabilité
liés à son état de santé.
A l’initiative du SMR, un complément d’expertise psychiatrique a été sollicité
auprès du Dr G.________. Dans son rapport du 11 juillet 2016, cet expert a fait savoir que l’assuré
avait subi une nouvelle chute en avril 2016 en raison d’un « vertige » avec
une perte de connaissance de quelques secondes selon ses dires. L’arthro-IRM effectuée le
14 juin 2016 avait objectivé une déchirure de la coiffe des rotateurs de l’épaule
gauche. L’assuré avait par ailleurs présenté une dermo-hypodermite du membre inférieur
droit qui avait été traitée avec succès et s’était plaint d’une
tuméfaction et de douleurs occasionnelles au genou droit. Au niveau psychique, le Dr G.________
a confirmé la présence d’un épisode dépressif moyen (F32.1). Il a considéré
que les limitations, les ressources et l’incapacité de travail restaient les mêmes, à
savoir que l’assuré présentait une incapacité de travail psychiatrique de 50 %.
Dans un rapport médical du 7 octobre 2016, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne
générale, a indiqué que depuis avril 2015, l’assuré avait présenté
une dermo-hypodermite du membre inférieur droit (en 2015 et 2016), des douleurs de l’épaule
gauche (dès mai 2016), une prostatite aiguë (en septembre 2015) et un diabète inaugural
(dès août 2016). Compte tenu de la lésion de l’épaule gauche, pour laquelle
une opération était prévue par le Dr Q.________ (rapport médical 4 juillet 2016),
le Dr D.________ a estimé que la capacité de travail de l’assuré était nulle
jusqu’au 31 décembre 2016.
Dans un avis médical du 1
er
novembre 2016, le SMR a retenu que sur le plan psychiatrique, aucune modification ne s’était
produite entre 2013 et 2016, mais que l’assuré présentait une nouvelle atteinte durablement
incapacitante sur le plan somatique avec la lésion de l’épaule gauche et qu’il
se justifiait de reconnaître une totale incapacité de travail dans toute activité depuis
l’accident d’avril 2016.
Selon les rapports médicaux des 7 et 17 février 2017 du Dr B.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, l’assuré a été
opéré le 19 janvier 2017 de l’épaule gauche avec une réparation du tendon sus-épineux
et une ténodèse du long chef du biceps. Son incapacité de travail était totale.
Dans un rapport médical du 9 mai 2017, ce médecin a indiqué que dans une approche médico-théorique,
l’activité sans utilisation du membre supérieur gauche pouvait être exercée
à 100 % depuis ce jour pour ce qui concerne le problème de l’épaule. L’assuré
était toutefois toujours incapable de pratiquer des efforts avec cette épaule, de sorte que
le Dr B.________ a envisagé une incapacité de travail encore de l’ordre de six à
huit semaines avant une reprise progressive d’une activité à 50 % puis à 100 % un
mois plus tard. Le patient avait également signalé un doigt à ressaut de la main gauche
pour lequel des investigations étaient en cours. Il présentait en outre un problème de
neurinome de l’acoustique à droite et des lombalgies pour lesquelles la capacité de travail
restait réduite.
Dans un avis médical du 22 juin 2017, le SMR a conclu à une aggravation temporaire depuis l’accident
du mois d’avril 2016 avec incapacité de travail totale puis récupération d’une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée aux limitations psychiatriques,
d’épargne rachidien et du membre supérieur gauche à partir de mai 2017. Le SMR a
par ailleurs noté ce qui suit :
«
Nous
rappelons que les atteintes signalées par le [Dr] B.________ (neurinome de l'acoustique à droite,
lombalgies) sont connues et avaient déjà été prises en compte dans le passé
(Voir Avis SMR entre 2003 et 2004 et Rapport d'examen SMR du 11.11.2015). En raison des limitations fonctionnelles
engendrées par ces atteintes au plan somatique, seule une CT de 50% dans une activité adaptée
avait été admise.
Nous
n'avons pas retenu le 05.09.2014 comme date de début de l'aggravation, car l'assuré était
tombé sur le côté droit ; aucune modification du status ORL et général n'avait
[…] été décrit (Voir Rapport médical du Dr C.________, ORL, R.________, du
28.01.2015, GED 20.02.2015). »
Par projet de décision du 11 août 2017, l’OAI a communiqué à l’assuré
qu’il prévoyait de lui accorder une rente entière du 1
er
juillet 2016 au 31 août 2017, puis une demi-rente à partir du 1
er
septembre 2017, compte tenu d’un taux d’invalidité de 53 %, calculé sur la base
des données salariales statistiques et en appliquant un taux d’abattement de 5 %.
L’assuré a présenté ses objections par courrier du 14 septembre 2017, sollicitant
l’octroi d’une rente entière à compter du 1
er
septembre 2014, précisant que c’est à la suite de l’accident de septembre 2014
qu’il avait souffert de problèmes à l’épaule et au coude gauches, et que son
incapacité de travail perdurait. Il a subsidiairement requis la mise en œuvre d’une expertise
orthopédique. Dans ses objections complémentaires du 22 décembre 2017, il a estimé
qu’un taux d’abattement de 20 % devait être appliqué sur son revenu d’invalide
compte tenu de son âge, de sa nationalité étrangère, de son manque de formation,
de sa maîtrise imparfaite du français et de ses nombreuses limitations fonctionnelles.
Par courrier du 26 février 2018, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’une
expertise orthopédique n’était pas nécessaire au vu des conclusions du Dr B.________
et a admis qu’il y avait lieu de procéder à un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide
pour tenir compte de son âge et de son taux d’activité réduit, ce qui entraînait
un taux d’invalidité de 55 %.
Par décision du 20 mars 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière
du 1
er
juillet 2016 au 31 août 2017, puis une demi-rente d’invalidité à partir du 1
er
septembre 2017.
D.
Par acte de son mandataire du 4 mai 2018, F.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens
qu’il est mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision. Il a fait valoir qu’il était en totale incapacité de travail,
comme l’attestait le rapport médical du Dr D.________ du 26 mars 2018 qu’il a produit
en annexe. Il a estimé qu’un taux d’abattement de 15 % devait être appliqué
sur le revenu d’invalide et qu’un complément d’expertise était nécessaire
pour déterminer dans quelle mesure son état de santé s’était aggravé postérieurement
à ses accidents des 5 septembre 2014 et 28 avril 2016.
Dans le rapport précité, le Dr D.________ a notamment exposé que les douleurs à l’épaule
gauche s’étaient progressivement améliorées après la physiothérapie, mais
étaient réapparues en janvier 2018, sans cause extérieure. L’arthro-IRM pratiquée
le 12 février 2018 avait révélé une récidive de rupture du tendon sus-épineux,
mais une nouvelle intervention n’apparaissait pas indiquée étant donné le diabète
de l’assuré qui, même bien contrôlé, entraînait des difficultés de
cicatrisation. La poursuite du traitement conservateur ne permettrait vraisemblablement pas à l’assuré
de récupérer un usage complet de son bras gauche. Le Dr D.________ a estimé que la capacité
de travail du recourant était nulle et qu’il n’y avait pas d’amélioration
importante à attendre. Un reclassement professionnel apparaissait illusoire.
L’OAI s’est déterminé le 8 août 2018 en produisant un avis du SMR du 23 juillet
2018, qui observait que si l’atteinte psychiatrique restait stable et limitait la capacité
de travail à 50 %, l’évolution était objectivement défavorable au niveau de
l’épaule gauche. Cela conduisait à s’interroger quant à la réelle aptitude
professionnelle de l’assuré d’un point de vue somatique et remettait en question l’appréciation
médicale faite jusqu’à la réception du rapport du Dr D.________. Une évaluation
clinique de médecine interne et rhumatologie ou orthopédie était dès lors nécessaire
en vue d’établir la réelle capacité de travail de l’assuré sur le plan
somatique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent compte
tenu des féries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36] et 38 al. 4 let. a LPGA) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à octroyer une rente
entière d’invalidité au recourant uniquement du 1
er
juillet 2016 au 31 août 2017, avant de le remettre au bénéfice d’une demi-rente
d’invalidité à compter du 1
er
septembre
2017.
3.
a)
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité, un
taux d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un taux d'invalidité
de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un taux d'invalidité de 60 % au
moins donnant droit à trois-quarts de rente et un taux d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, l’invalidité est définie comme l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Elle peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI).
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité,
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L’art. 7 al.
2 LPGA précise que seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en
compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain et qu’il n'y a incapacité
de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le degré d'invalidité du bénéficiaire
subit une modification notable, la rente est d'office ou sur demande révisée pour l'avenir
(augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propre à
influencer le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA.
La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé
ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de
gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente d'un état de
fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision
au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V 108 consid. 5 ; 130 V
343 consid. 3.5 et les références).
En vertu de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré
s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant
de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout
ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même
lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable
et sans qu'une complication prochaine ne soit à craindre.
c)
Pour
se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
4.
a)
Dans le cas présent, le recourant est
au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité depuis le 1
er
novembre 2004, droit qui a été confirmé pour la dernière fois par décision du
10 avril 2013. Il s’agit de la dernière décision reposant sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents ainsi qu’une appréciation
des preuves. L’OAI avait alors estimé, sur la base de l’expertise psychiatrique réalisée
par le Dr G.________, que le recourant présentait une incapacité de travail de 50 % sur
le plan psychiatrique, tandis que son état de santé somatique avait été considéré
comme inchangé depuis la précédente décision de l’OAI (cf. avis du SMR des
2 mars et 4 juin 2012). Cette dernière s’appuyait sur le rapport d’examen clinique bidisciplinaire
SMR du 9 décembre 2003, qui concluait à la présence d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée.
Il s’agit en l’occurrence d’examiner, d’une part, si c’est à juste
titre que l’OAI a retenu la date du 1
er
juillet 2016 pour augmenter le droit à la rente d’invalidité du recourant, passant à
une rente entière d’invalidité, et, d’autre part, si le recourant a connu une amélioration
de sa santé suffisamment importante pour conduire à une diminution de son taux d’invalidité
et entraîner le retour à une demi-rente d’invalidité à partir du 1
er
septembre 2017.
b)
Alors
que la présente procédure de révision du droit à la rente était en cours, le
recourant a fait deux chutes, l’une en septembre 2014 et l’autre en avril 2016. Il n’est
pas clair de savoir si, en septembre 2014, il est tombé sur le côté droit ou gauche. Le
rapport de sortie du Service des urgences du R.________ mentionne l’épaule droite dans l’anamnèse,
puis parle de trauma de l’épaule et du coude sans préciser de quel côté il
s’agit. Dans la prescription de physiothérapie faite le 19 janvier 2015, la Dresse L.________
mentionne clairement que l’assuré a subi un choc sur l’épaule gauche le 5 septembre
2014 et pose comme diagnostic une tendinopathie du sus-épineux et du biceps gauches. Dans son rapport
médical du 20 février 2015, elle n’évoque cependant pas l’accident de
septembre 2014, ne mentionne rien au sujet de l’épaule gauche parmi les diagnostics et indique
uniquement des cervico-scapulalgie bilatérales sous la rubrique des limitations fonctionnelles.
C’est à la suite d’une nouvelle chute, en avril 2016, qu’une déchirure de
la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche a été mise en évidence par l’arthro-IRM
réalisée le 14 juin 2016. L’OAI, par le biais du SMR, a reconnu que cette atteinte entraînait
une totale incapacité de travail de l’assuré, qu’il a fait remonter à avril 2016.
Dans l’avis médical du 22 juin 2017, le SMR a expliqué qu’il n’avait pas
retenu le 5 septembre 2014 comme date de début de l’aggravation car l’assuré était
tombé sur le côté droit et qu’aucune modification du status ORL et général
n’avait été décrite par le Dr C.________. Ces justifications apparaissent peu convaincantes
au vu, d’une part, du certificat de la Dresse L.________ du 19 janvier 2015, qui rapporte un choc
sur l’épaule gauche en date du 5 septembre 2014 et, d’autre part, du fait que le Dr
C.________ s’est uniquement prononcé sur le status ORL dans son rapport. De son côté,
le recourant a toujours soutenu que l’aggravation de ses douleurs à l’épaule gauche
remontait à sa chute de septembre 2014 (cf. rapport médical du Dr Q.________ du 4 juillet
2016 et du Dr B.________ du 7 février 2017). Le Dr D.________ expose, dans son rapport médical
du 7 octobre 2016, que les douleurs de l’épaule gauche datent de mai 2016. Il faut en
outre relever que le recourant présente depuis des années des douleurs au niveau des épaules,
lesquelles n’avaient toutefois pas été jugées incapacitantes par les Drs I.________
et P.________ dans leur examen clinique du 9 décembre 2003 (cf. également le rapport médical
du Dr V.________ du 26 août 2014 qui fait état d’un syndrome douloureux chronique avec
exacerbation récurrente au niveau des épaules notamment). Il ressort de ce qui précède
que des incertitudes demeurent au sujet de la date à partir de laquelle le recourant a présenté
une lésion à l’épaule gauche ayant entraîné une limitation de sa capacité
de travail.
Grâce à l’opération de janvier 2017, au cours de laquelle le Dr B.________ a procédé
à une réparation du tendon du sus-épineux et à une ténodèse du long chef
du biceps, suivie de séances de physiothérapie, les douleurs à l’épaule gauche
du recourant se sont progressivement améliorées dans un premier temps, avant de réapparaître
en janvier 2018. Une arthro-IRM pratiquée le 12 février 2018 a révélé une récidive
de rupture du tendon sus-épineux, pour laquelle les médecins estiment qu’une opération
n’est pas indiquée. Ces éléments ressortent du rapport médical établi
le 26 mars 2018 par le Dr D.________, produit par le recourant à l’appui de son recours.
Selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016
du 1
er
mai
2017 consid. 2). En l’occurrence, il faut constater que le rapport médical en question est
postérieur de quelques jours à la décision attaquée, rendue le 20 mars 2018.
Cependant, les faits qu’il relate se sont produits antérieurement à la décision
litigieuse et doivent, de ce fait, être pris en compte dans le cadre du présent examen.
Il faut constater, à l’instar du SMR dans son avis médical du 23 juillet 2018, que ces
éléments attestent d’une évolution objectivement défavorable au niveau de l’épaule
gauche et conduisent à s’interroger sur la réelle aptitude professionnelle de l’assuré,
d’un point de vue somatique. Cela étant, il convient de constater que la cause n’est
pas suffisamment instruite sur le plan somatique, d’annuler la décision litigieuse et de renvoyer
la cause à l’intimé pour qu’il complète l’instruction par une expertise
bidisciplinaire, à savoir de médecine interne et rhumatologie ou de médecine interne et
orthopédie. Il appartiendra aux experts de se prononcer sur la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles du recourant sur le plan somatique depuis la dernière décision de l’OAI,
rendue le 10 avril 2013. Les experts devront notamment se déterminer sur le début de l’atteinte
à l’épaule gauche et sur l’évolution de cette lésion à la suite
de l’opération réalisée en janvier 2017. Il y a en effet lieu de relever que
si le rapport du Dr D.________ semble surtout attester une péjoration de l’état de santé
depuis janvier 2018 sans remettre expressément en question l’appréciation du Dr B.________
du 9 mai 2017, le SMR estime néanmoins que l’évolution de l’atteinte remet en cause
l’appréciation de la capacité de travail faite précédemment. Il appartiendra
également aux experts de déterminer si l’ensemble des autres affections somatiques est
stable, voire non aggravé, au vu du cumul de plusieurs affections au potentiel évolutif.
5.
a)
Le recours est par conséquent admis, la
décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais à 400 fr. et de les mettre
à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Le recourant voit ses conclusions admises, de sorte qu'il peut prétendre à une indemnité
de dépens à la charge de l'intimé. Il convient de fixer cette indemnité à 1’600
fr., compte tenu de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ;
art. 11 al. 2 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 mars 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de 1'600 fr. (mille six cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :