vd_findinfo · AI 177/14 - 84/2015 · 2015-03-31 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, FORCE PROBANTE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.03.2015 AI 177/14 - 84/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
177/14 - 84/2015
ZD14.034486
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 mars 2015
__________________
Composition :
M.
Merz
,
président
Mmes
Thalmann et Röthenbacher, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Marc Mathey-Doret, avocat, à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 LAI ; art. 88a et 88bis RAI.
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant suisse né en
1966, est titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien
outilleur.
Il a été engagé à plein temps par contrat de durée indéterminée en
qualité de « chef scan » dès septembre 1995 par la société T.________SA.
B.
Après deux épisodes anxieux passagers, survenus en 2006 et 2009, il a été victime
d’attaques de panique et d’angoisses à l’automne 2012. Son médecin généraliste
traitant, le Dr C.________, consulté dans ce contexte, a prescrit un arrêt de travail complet
dès le 25 septembre 2012.
Les conséquences financières de cette situation ont été prises en charge par S.________SA,
assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur.
Le Dr C.________ a fait parvenir un rapport médical à ladite assurance en date du 4 décembre
2012, retenant les diagnostics d’une « anxiété généralisée (F41.1) »
et de « trouble panique (F41.0) ». Il a précisé que son patient n’était
plus en mesure d’assurer son travail, de se déplacer dans les magasins ou de conduire son
véhicule sur l’autoroute. Il se trouvait sujet à une « envie de fuir »
et à des « crises d’angoisse », dans un contexte de surcharge professionnelle,
alors qu’il ne pouvait « jamais décrocher de son travail ». Craignant
une chronicisation de la problématique, ce praticien a ajouté que l’assuré avait
néanmoins refusé de prendre des antidépresseurs ou de consulter un psychiatre.
C.
L’assuré a complété un formulaire dans le but de requérir des prestations de
l’assurance-invalidité (AI) en date du 28 février 2013 sur incitation de S.________SA,
laquelle l’a fait parvenir à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du
11
mars 2013. Etaient mentionnés au titre d’atteintes à la santé une « dépression »
et un « burn out ».
Le Dr C.________ a adressé un rapport médical initial à l’OAI le
21
mars 2013, reprenant les diagnostics évoqués à l’attention de S.________SA. Il a
indiqué au surplus que l’assuré suivait désormais une psychothérapie au sein
du cabinet du Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, depuis janvier 2013.
En outre, il a réitéré que l’assuré n’avait plus été en mesure
de faire face aux obligations quotidiennes du fait de ses attaques de panique et de ses crises d’angoisse
dans le contexte d’une charge professionnelle trop importante. Il a fait part d’un bon pronostic
à moyen terme, « la durée de la période de surcharge précédant l’épuisement
de septembre 2012 [expliquant] la longueur de la récupération », tandis que l’incapacité
totale de travail se poursuivait depuis le 25 septembre 2012.
Le 26 mars 2013, l’entreprise T.________SA a communiqué le rapport de l’employeur à
l’attention de l’OAI, signalant notamment que l’assuré réalisait un revenu
annuel de 101'053 fr. 50 (valeur 2013) dans le poste de « chef scan » occupé
à plein temps.
A la demande de S.________SA, l’assuré a été expertisé par le
Dr
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel a rendu son rapport le 18
avril 2013 à l’issue d’un examen clinique réalisé le
15
avril 2013. Après une anamnèse et des constats cliniques détaillés, il a considéré
que l’assuré souffrait depuis septembre 2012 d’un « trouble panique (F41.0) »
affectant sa capacité de travail. Une « personnalité avec des traits émotionnellement
immatures, dépendants et évitants accentués » demeurait en revanche sans incidence
sur cette capacité. L’expert a conclu au recouvrement possible d’une capacité de
travail partielle, graduellement augmentée, dans l’activité habituellement exercée,
à savoir à hauteur de 30% dès le 1
er
juin 2013, 50% dès le 15 juin 2013 et 100% dès le 1
er
septembre 2013. Il a également précisé ce qui suit sur questions :
« […]
5. AVEZ-VOUS DES REMARQUES A FORMULER CONCERNANT LES INVESTIGATIONS, LE TRAITEMENT ET LE PRONOSTIC DE
L’AFFECTION ACTUELLE ?
Parmi
toutes les plaintes présentées actuellement par l’assuré, on trouve de nombreux
symptômes qui justifient le diagnostic d’un trouble panique dans le sens d’une anxiété
épisodique paroxystique selon les définitions de la CIM-10 qui est le système officiel
de classification des maladies psychiatriques pour la plupart des pays européens, y compris la Suisse.
[L’assuré] décrit de nombreuses crises de panique « classiques »
qui se sont manifestées depuis la fin septembre 2012 avec des symptômes végétatifs
concomittants et un grand comportement d’évitement qui s’est installé depuis lors.
L’assuré
souligne à plusieurs reprises que tous ses symptômes se sont manifestés sans aucune explication
apparente. Il évoque une situation stressante au travail avec une certaine surcharge plus ou moins
chronique. Il raconte avoir toujours travaillé avec beaucoup d’investissement et d’identification,
faisant de nombreuses heures supplémentaires et restant tout le temps atteignable pour ses collègues,
même le weekend, afin de donner des conseils et de résoudre des problèmes si nécessaire.
C’est
un fait bien connu que le pronostic de la guérison d’un trouble panique dépend essentiellement
également de la structure de la personnalité prémorbide, dans le sens où une personnalité
avec des mécanismes de défense bien développés et efficaces, arrive mieux et plus
vite à s’adapter à une nouvelle situation et à combler ainsi les symptômes
psychiques.
Considérant
la personnalité de [l’assuré], ses traits de la personnalité sont difficilement
explorables lors d’un seul examen psychiatrique dans le cadre de cette expertise. Cependant ce
premier contact confirme déjà clairement quelques traits d’une personnalité émotionnellement
plutôt immature, avec des traits dépendants et évitants accentués. L’assuré
confirme avoir toujours été une personne très fixée sur sa famille, s’investissant
à fond dans son travail, exerçant encore dans son atelier privé le soir. Il se marie avec
sa 1
ère
amie après qu’elle soit tombée enceinte. Depuis lors, il est très attaché à
son épouse qui pour l’instant reste tout le temps à ses côtés afin de le rassurer.
Cependant
ces traits de la personnalité sont loin de remplir vraiment les critères d’un vrai trouble
de la personnalité selon les critères de la CIM-10. L’assuré a pu entretenir des
relations professionnelles et sociales stables et épanouies durant des années. Jusqu’à
présent, il n’a jamais nécessité une prise en charge psychiatrique. Pourtant ce
sont aussi ces traits émotionnellement immatures, dépendants et évitants accentués
qui expliquent actuellement la capacité d’adaptation affaiblie chez cette personne et par
conséquent la persistance de certains symptômes anxieux. Cette symptomatologie anxieuse domine
clairement l’état psychique de l’assuré dès le début. Les quelques symptômes
dépressifs sont plutôt à considérer comme réactionnels et ne justifient pas
le diagnostic d’un vrai épisode dépressif selon le concept de la dépression majeure
dans le sens d’une vraie psychose affective.
Suite
à la prise en charge psychiatrique et à la médication psychotrope, la symptomatologie
anxieuse de l’assuré s’est entretemps bien améliorée. Pourtant, considérant
la persistance de certains symptômes et leur intensité, une reprise du travail à plein
temps n’est pas encore possible pour l’instant. Cependant, sous condition que l’assuré
poursuive sa psychothérapie, une reprise progressive à partir du 1
er
juin est exigible débutant à 30% avec une augmentation à 50% à partir du 15 juin
2013. Par la suite, une augmentation progressive durant 2 mois semble exigible. A partir du 1
er
septembre 2013, la capacité de travail est à nouveau à considérer comme entière.
Si nécessaire, une médication anxiolytique en réserve, par exemple sous la forme de Xanax
ou de Temesta, est à recommander.
Le
pronostic de moyen à long terme semble favorable considérant la bonne motivation de l’assuré
à reprendre le travail et l’anamnèse psychiatrique vide. Les traits accentués de
sa personnalité ainsi que la forte tendance à un surinvestissement dans le travail avec de
la difficulté à mettre des limites sont à considérer comme des facteurs plutôt
négatifs.
6.
CAPACITE DE TRAVAIL DANS L’EMPLOI ACTUEL DE CHEF SCAN AUPRES DE LA SOCIETE T.________SA A [...] ?
Considérant
ce qui précède, la symptomatologie anxieuse de l’assuré est encore d’une telle
intensité qu’une reprise de travail à plein temps n’est pas possible pour l’instant.
Cependant, en poursuivant la prise en charge psychiatrique et la médication, une reprise progressive
du travail est exigible à partir du 1
er
juin 2013 à 30% avec une augmentation à 50% à partir du
15
juin 2013. Une augmentation par la suite est exigible à partir du
1
er
septembre 2013, la capacité de travail est à nouveau à considérer comme entière
dans l’emploi actuel ainsi que dans toutes les autres activités correspondant à l’âge
et à la formation de l’assuré.
7.
DANS L’ALTERNATIVE OÙ L’INCAPACITE DE TRAVAIL SERAIT TOUT OU PARTIELLEMENT DUE AUX CONDITIONS
DE TRAVAIL, EN CAS DE RESILIATION DES RAPPORTS DE TRAVAIL, DANS QUEL LAPS DE TEMPS PEUT-ON CONSIDERER
QU’UNE CAPACITE DE TRAVAIL PARTIELLE OU TOTALE POURRAIT A NOUVEAU ETRE RECONNUE SUR LE MARCHE DU
TRAVAIL ?
L’incapacité
de travail actuelle n’est que très partiellement due aux conditions de travail au poste actuel.
La capacité de travail sur le marché du travail est également à considérer à
30% à partir du 1
er
juin 2013 au plus tard avec une augmentation progressive par la suite selon le schéma précisé
au-dessus. […] »
En date du 16 mai 2013, le Dr B.________ a adressé un rapport médical à l’OAI, retenant
les diagnostics de « phobie sociale (F40.1) », « difficultés liées
à l’emploi (Z56) », « troubles anxieux sévères (F41.0) »
et « attaques de panique ». Il a signalé au plan moteur une grande fatigue en
dépit de la possible exécution de tâches quotidiennes et d’une évolution favorable.
Sur le plan social, il a fait part d’une évolution lente, favorable s’agissant de la
vie quotidienne, mais réservée en lien avec la réinsertion en milieu professionnel, laquelle
devrait être réévaluée ultérieurement.
Sollicité pour avis, le Dr D.________, médecin au sein du Service médical régional
AI (ci-après : le SMR), a souligné le 28 juin 2013 qu’une expertise psychiatrique
avait été mise en œuvre par S.________SA et en a suggéré la production d’une
copie au dossier de l’OAI.
Par décision de principe du 23 juillet 2013, l’OAI a considéré que des mesures de
réadaptation d’ordre professionnel n’étaient pas envisageables en l’état,
la situation médicale de l’assuré ne se trouvant pas encore stabilisée.
Un second rapport médical a été requis auprès du Dr B.________, lequel a été
transmis à l’OAI le 14 août 2013. Ce spécialiste a mis en exergue la « persistance
des diagnostics de trouble anxieux avec phobie sociale et épisodes d’anxiété paroxystique »,
l’assuré n’ayant pas été en mesure de reprendre son activité lucrative
en juin 2013. Il a mentionné que son patient envisageait éventuellement le développement
d’une activité indépendante dans la télémaintenance, dans le service après-vente
informatique ou électronique ou dans la réparation de machines, voire en qualité de paysagiste,
suggérant une mesure de coaching à cette fin.
Dans l’intervalle, la société T.________SA a résilié le contrat de travail
la liant à l’assuré avec effet au 30 septembre 2013.
Par avis médical du 8 novembre 2013, le Dr D.________ du SMR a observé qu’un reclassement
professionnel n’était pas indiqué dans le cas d’un assuré doté d’une
pleine capacité de travail et suggéré une nouvelle fois de solliciter un tirage de l’expertise
psychiatrique réalisée sur mandat de S.________SA.
L’OAI a envisagé de nier le droit de l’assuré à un reclassement professionnel
et à une rente d’invalidité à l’issue d’un projet de décision du
12 novembre 2013, relevant qu’il avait
recouvré une capacité de travail entière dans son activité habituelle dès juin
2013.
D.
L’assuré, assisté d’un conseil en la personne de Me Marc Mathey-Doret, a contesté
ledit projet de décision par écriture du 12 décembre 2013, considérant que sa capacité
de travail était demeurée nulle et que son droit à une rente se trouvait de ce fait effectivement
ouvert. Il a produit, à titre de justificatif un rapport d’expertise privée, établi
le 28 novembre 2013, par le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Ce praticien, au terme de deux entretiens avec l’assuré et de l’étude de son dossier
assécurologique, a retenu au titre de diagnostics une « réaction dépressive
prolongée (F43.21) » et une « agoraphobie avec trouble panique (F40.01) ».
Il a communiqué son appréciation du cas notamment en ces termes :
« […]
Rappelons ici qu'il s'agit dans le cas de [l’assuré] d'un probable trouble psychique réactionnel
à un état d'épuisement psychique. [L’assuré] ne présentait pas de psychopathologie
avant cet épisode.
Le
Docteur G.________ concluait à une incapacité de travail complète au moment où il
a vu l'expertisé (soit le 15 avril 2013).
De
façon compréhensible, puisqu'il constatait une amélioration de l'état psychique de
l'expertisé par rapport à septembre 2012, il a proposé un retour très progressif
à la place de travail, et cela six semaines plus tard (30% dès le 1
er
juin, 50% dès le 15 juin, 100% dès le 1
er
septembre 2013, cf. page 8, point 6 de l'expertise G.________).
Ce
retour au travail est cependant considéré comme prématuré par les thérapeutes.
L'attitude du Dr G.________ peut néanmoins se comprendre, en avril 2013, chez cet expertisé
qui dispose de passablement de ressources.
Relevons
que le Dr G.________ émet de cette façon un pronostic rapidement favorable.
Dans
les faits, l'état de [l’assuré] n'a pas continué à s'améliorer comme prévu,
mais il a mal supporté la pression mise sur lui dès fin mars 2013 à l'annonce de l'expertise
et surtout dès mi-avril, après cette expertise. Expertise qui l'oblige à un retour sur
la place de travail avant qu'il ne se sente prêt à le faire.
[L’assuré]
s'est senti ainsi à nouveau acculé, comme au moment de sa décompensation de septembre
2012, et il a subi une dégradation de son état psychique.
Cette
aggravation est rapportée dans les documents signés par ses thérapeutes. […]
Après
cette dégradation en été 2013, la situation est actuellement à nouveau en train de
s'améliorer lentement. L'état psychique de [l’assuré] reste cependant fragile et
il est vulnérable à tout obstacle ou complication à sa réinsertion sociale et professionnelle.
Ainsi,
s'il y a bel et bien eu aggravation en été 2013 sur le plan symptomatique, le diagnostic significatif
n'a pas changé depuis septembre 2012 jusqu'à maintenant, à savoir un
Trouble
panique F41.0
(ou comme nous préférons,
pour rendre compte de l'impossibilité de l'expertisé à se rendre seul dans les espaces
publics, une
Agoraphobie avec
trouble panique F40. 01
). […]
Rappelons
que l'expert-psychiatre G.________ avait bien admis une incapacité de travail complète, le
15 avril 2013, sans qu'il ne soit question d'aggravation.
Dès
lors, il s'agit plutôt d'un statu quo sur le plan de la capacité de travail dès le 1
er
juin 2013, que d'une diminution de la capacité de travail, par rapport à la période de
l'examen d'expertise le 15 avril 2013.
Conclusion :
Fondamentalement,
nous sommes en accord avec l'expertise G.________ qui ne décrit pas de psychopathologie structurelle
chez [l’assuré].
Toutefois,
nous ne retenons pas des traits de personnalité immatures, dépendants et évitants chez
cette personne qui a bien fonctionné et qui a mené une vie sociale adéquate jusqu'à
son effondrement en septembre 2012.
Il
s'agit d'un partage des tâches dans le couple si c'est sa femme qui s'occupe de la gestion administrative
de la famille et non pas d'une incapacité de sa part.
Le
caractère dépendant et évitant qu'on peut constater depuis septembre 2012 est lié
au trouble psychique actuel, qui est réactionnel et devrait être passager.
La
psychopathologie en cours devrait donc se corriger. Souvent, les personnes touchées par un tel effondrement
ne retrouvent cependant pas l'entier de leur dynamisme après cette cassure. A long terme, [l’assuré]
devrait néanmoins pouvoir travailler avec un rendement de 100%.
Pour
notre part, nous estimons que la capacité de travail de [l’assuré] est actuellement de
0% dans toute activité. Cette incapacité de travail complète se poursuit selon notre évaluation
jusqu'au 31 décembre 2013.
Les
activités et prospections que [l’assuré] effectue doivent être considérées
comme des activités thérapeutiques et non pas des activités lucratives.
A
notre avis, [l’assuré] a manqué une possible réintégration à son ancienne
place de travail dans la mesure où il n'était pas prêt à un tel retour en été
2013.
Actuellement,
il a besoin de se chercher un nouvel employeur et doit pouvoir se présenter en pleine possession
de ses moyens. Un retour progressif au travail n'est plus envisageable. [L’assuré] compte
s'inscrire au chômage dès le 1
er
janvier 2014. […] »
Le Dr D.________ du SMR s’est rallié aux conclusions du Dr F.________ dans un avis du 8 janvier
2014, concédant dès lors que l’assuré avait présenté une incapacité
de travail totale pour toutes activités du 25 septembre 2012 au 31 décembre 2013.
Partant, l’OAI a élaboré un second projet de décision le 20 janvier 2014, annulant
et remplaçant celui du 12 novembre 2013, par lequel il a prévu l’octroi d’une rente
entière d’invalidité, fondée sur un taux d’invalidité de 100%, pour la
période limitée s’étendant de septembre 2013 à mars 2014, compte tenu du recouvrement
d’une capacité totale de travail dans toutes activités dès le 1
er
janvier 2014.
E.
Par écriture du 13 février 2014, l’assuré a derechef contesté ce projet en
observant que sa capacité de travail n’était en l’état pas entière, ainsi
qu’en attestaient les certificats établis par son psychiatre traitant, le Dr B.________, joints
en annexe (cf. certificats des 24 janvier 2014 et 3 février 2014).
En particulier, dans une correspondance du 9 février 2014, ce praticien a communiqué son évaluation
de la situation en ces termes :
« […]
Cependant, il présente toujours des symptômes invalidants et bien que le patient désire
retrouver une activité professionnelle dès que possible, un absentéisme pour raison médicale
est à craindre en rapport avec une exacerbation de son trouble anxieux avec épisodes d’anxiété
paroxystiques lors de prestations sociales. Il souffre notamment d’une phobie sociale sévère
qui lui permet de travailler à son domicile mais dès qu’il doit affronter une situation
dans laquelle il est confronté à des personnes le trouble anxieux devient rapidement invalidant
et il adopte un comportement de retrait et d’évitement après une ou deux heures déjà
avec une forte souffrance psychologique et un état d’épuisement persistant le reste de
la journée.
Dans
ce contexte, il me semble nécessaire qu’il puisse bénéficier d’une mesure
de réinsertion professionnelle avec exposition progressive aux relations sociales. […] »
Le SMR, sous la plume du Dr D.________, a maintenu sa précédente appréciation par avis
médical du 26 février 2014. Par courrier du 10 mars 2014, l’OAI a dès lors informé
l’assuré du maintien de sa position en dépit des éléments fournis le 13 février
2014.
En date du 1
er
juillet 2014, l’OAI a rendu sa décision, conforme au projet de décision du 20 janvier
2014 et incluant les montants des prestations sous forme de rente allouées du 1
er
septembre 2013 au 31 mars 2014 limitativement.
F.
L’assuré, assisté de son conseil, a déféré cette décision à
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 27 août 2014, concluant
au maintien de son droit à une rente entière d’invalidité au-delà du
31
mars 2014 et à la constatation de son droit à des mesures de réinsertion, sous suite de
renvoi de la cause à l’OAI pour mise en place de telles mesures. Il a relevé, contrairement
à l’intimé, que son état de santé ne s’était pas amélioré
dès janvier 2014 vu la persistance de l’incapacité totale de travail, attestée par
le
Dr B.________. Considérant que l’appréciation
du Dr F.________ quant à une potentielle reprise du travail en janvier 2014 avait été
mal interprétée par l’OAI, respectivement le SMR, il a souligné que l’expert
n’avait envisagé une reprise d’activité à plein temps que sur le long terme
dans le contexte d’une vulnérabilité certaine en cas de contacts sociaux soutenus. Il
a au surplus fait valoir que l’appréciation du SMR du 26 février 2014 ne remplissait
pas les exigences jurisprudentielles pour se voir accorder quelconque valeur probante. Il a en outre
sollicité la mise en œuvre de mesures de réinsertion, les conditions légales de leur
octroi s’avérant à son sens remplies au vu de l’incapacité de travail totale
pour toutes activités perdurant bien au-delà du mois de janvier 2014. Il s’est prévalu
notamment d’un rapport établi par le Dr B.________ en date du 22 juillet 2014, produit en
annexe au mémoire de recours. Dans ce document, ce spécialiste a posé les diagnostics
de « trouble anxieux avec phobie sociale et épisodes d’anxiété paroxystiques
(F40.1) » et de « trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
à moyen sans somatisations (F33.10) ». Son rapport est au surplus notamment libellé
en ces termes :
« […]
Le patient présente toujours une phobie sociale mais il a bien appris à gérer les épisodes
d’anxiété paroxystiques déclenchées par certaines expositions à un groupe
de personnes. Il apprend à vivre avec son trouble anxieux, mais il va présenter de façon
chronique une vulnérabilité au stress qui peut exacerber les symptômes d’anxiété
déclenchés par les relations sociales. Actuellement, il demeure vulnérable aux expositions
sociales mais a retrouvé sa capacité de travail lorsqu’il se trouve dans un contexte
favorable avec une limitations des contacts sociaux qu’il ne peut gérer. Il est cependant
parfaitement capable de travailler en équipe à condition qu’il puisse se sentir à
l’aise dans le groupe. Malgré une prise en charge intensive, le caractère invalidant
du trouble anxieux avec phobie sociale persiste et les symptômes résistent à la médication
et aux différentes thérapies qui ont été sérieusement menées avec une bonne
collaboration du patient, d’ailleurs plusieurs thérapeutes ont été impliqué
dans le suivi mais il présente toujours des symptômes anxieux invalidants lors d’expositions
sociales. […]
Capacité
de travail
:
Actuellement,
la capacité de travail de [l’assuré] dépend du contexte dans lequel il se trouve.
Il est trop symptomatique pour pouvoir travailler à son ancien poste où il presentait des pics
d’anxiété paroxystiques. Dans le cadre de son domicile, il est capable de travailler
à 100% avec un rendement compatible avec l’économie privée mais il n’a aucun
revenu. Il lui est nécessaire d’occuper un poste dans lequel il puisse gérer, avec une
autonomie suffisante, les contacts sociaux car dès qu’il se sent jugé il perd tous ses
moyens et souffre d’un trouble anxieux qui devient invalidant. Il imagine par exemple pouvoir travailler
comme éducateur ou maître socio-professionnel. Il est à noter que le patient est intelligent
et bénéficie d’excellentes compétences professionnelles et est prêt à
relever des défis au niveau professionnel. Il est malheureusement handicapé par sa phobie sociale
qui limite ses options professionnelles.
Rendement
:
Dans
un contexte inadéquat, ce qui est pour lui un poste de travail dans lequel il se sent jugé
par des collègues ou un chef, le rendement est nul. Il souffre en effet de l’ensemble des
symptômes du trouble anxieux avec des pics d’angoisses paroxystiques décrits ci-dessus.
Dans un contexte adapté où il ne souffre pas du trouble anxieux il n’y a pas de baisse
du rendement.
Limitations
fonctionnelles
:
De
même que pour le rendement, les limitations fonctionnelles dépendent étroitement de la
situation dans laquelle se trouve le patient. En dehors d’une exposition le confrontant à
une prestation sociale ou avec des interactions sociales, le patient n’a pas de limitations fonctionnelles.
Pronostic
:
Le
trouble anxieux avec phobie sociale est une vulnérabilité qu’il va présenter à
vie. Le patient apprend à vivre avec ce trouble, la médication permet de limiter l’impact
du trouble dans sa vie quotidienne. Concernant la capacité de travail, elle dépend intimement
de la possibilité pour le patient de pouvoir occuper un poste de travail dans lequel il peut gérer
et de limiter le cas échéants les contacts sociaux, en particulier avec des personnes pouvant
le juger et cela en dépit des ses thérapies. Une mesure de réinsertion dans un cadre adéquat
est nécessaire pour qu’il puisse retrouver sa capacité de travail, ce qui est également
nécessaire pour son équilibre psychologique. […] »
Par réponse du 17 octobre 2014, l’intimé a préavisé le rejet du recours et
la confirmation de la décision litigieuse, relevant s’être basé sur les conclusions
des Drs F.________ et G.________, vulgarisées par le SMR, lesquelles s’avéraient pour
l’essentiel convergentes eu égard aux diagnostics retenus et au pronostic favorable d’un
retour au travail de l’assuré. Quant à l’avis du Dr B.________, communiqué
dans le rapport du 22 juillet 2014, l’OAI a observé que ce praticien s’écartait
sans justification de l’appréciation du Dr F.________, tout en faisant état « pour
la première fois » d’une diagnostic de « trouble dépressif »,
son avis ne remettant néanmoins pas en question le bien-fondé des conclusions des experts.
S’agissant des mesures de réinsertion sollicitées par le recourant, l’intimé
a souligné que leur octroi était exclu dans le cas d’un assuré doté d’une
capacité de travail entière dans toutes activités.
Le recourant a répliqué le 11 novembre 2014 et persisté dans ses précédentes
conclusions, tout en faisant grief à l’intimé de ne pas avoir analysé attentivement
son dossier. Il a réitéré notamment que le Dr F.________ n’avait pas précisément
envisagé une capacité de travail totale dans l’activité habituelle dès janvier
2014, mais uniquement relaté un pronostic favorable sur le long terme. Ce praticien n’avait
mentionné la date du 1
er
janvier 2014 en vue d’un retour à l’emploi que dans la mesure où l’assuré
lui avait fait part de son projet de recours aux services de l’assurance-chômage. Quant au
diagnostic de « trouble dépressif », le recourant a rappelé que celui-ci
avait été posé précédemment, tandis que pour l’essentiel les diagnostics
de son médecin psychiatre traitant et des experts se rejoignaient. Il s’est au surplus référé
au rapport communiqué par le Dr B.________ le 22 juillet 2014.
Par duplique du 25 novembre 2014 et correspondance du 16 décembre 2014, l’intimé a persisté
à conclure au rejet du recours, tandis que l’assuré a maintenu les termes de ses précédentes
écritures le 8 décembre 2014.
E n  d r o i t  :
1.
1.1
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
1.2
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours
est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
In casu, le recours déposé le 27 août 2014 contre la décision de l’OAI du 1
er
juillet 2014 a été formé en temps utile, compte tenu des féries judiciaires estivales
(cf. art. 38 al. 4 let. b LPGA sur renvoi de l’art 60 al. 2 LPGA), et dans le respect des formalités
prévues par la loi au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA. Il est donc recevable, de sorte
qu’il y a lieu d’entrer en matière.
2.
Est litigieux in casu le droit de l’assuré à une rente entière d’invalidité
au-delà du 31 mars 2014, compte tenu de la persistance d’une incapacité de travail totale
attestée par son psychiatre traitant. Singulièrement, le recourant conteste avoir vu son état
de santé amélioré et être doté d’une capacité de travail entière
pour toutes activités à compter du 1
er
janvier 2014. Il estime que l’appréciation de l’expert privé, le, Dr F.________,
a été mal interprétée par le SMR, dont les avis seraient dénués de toute
force probante.
En outre, le recourant requiert expressément l’octroi de mesures de réinsertion professionnelle,
que l’intimé a refusées en considérant que les conditions légales afférentes
à la mise en place de telles mesures n’étaient pas réunies, ce à l’issue
d’une correspondance adressée directement à l’assuré le 3 février 2014.
2.1
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés,
en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative compétente
s'est prononcée préalablement, d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision.
La décision détermine ainsi l'objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1). Les conclusions du recours déterminent,
dans le cadre de l’objet de la contestation, le rapport juridique qui reste litigieux (objet du
litige). Selon cette définition, l’objet de la contestation et l’objet du litige coïncident
souvent. Ils sont identiques si la décision administrative est attaquée dans son ensemble.
En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports juridiques déterminés
par la décision, les rapports juridiques non contestés sont certes compris dans l’objet
de la contestation, mais pas dans l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 1b et 2 avec les références
citées ; Ulrich Meyer/Isabel von Zwehl, L’objet du litige en procédure de droit
administratif fédéral, in Mélanges en l'honneur de Pierre Moor, Berne 2005, p. 440).
Les différents aspects de la motivation d’une décision font partie de l’objet du
litige sur lequel le juge peut être appelé à se prononcer, quand bien même ils ne
seraient pas formellement contestés, pour autant que cette motivation concerne l’un des rapports
juridiques tranchés dans le dispositif de la décision et contestés par le recourant. Le
tribunal ne se prononce toutefois sur les éléments qui forment l’objet du litige, mais
qui n’ont pas été contestés, que s’il a des motifs suffisants de le faire
en raison des allégations des parties ou d’autres indices ressortant du dossier (ATF 125 V
413 cité et 110 V 48 consid. 4a in fine ; Meyer/von Zwehl, op. cit., p. 443 ss.).
2.2
En l’espèce, l’objet du litige est circonscrit par la décision du
1
er
juillet 2014 se prononçant sur le droit à une rente limitée dans le temps, pour la période
du 1
er
septembre 2013 au 31 mars 2014, en faveur du recourant.
Il s’agira donc dans un premier temps de statuer sur le droit à la rente de l’assuré
au-delà de la date précitée, singulièrement en déterminant si une amélioration
de son état de santé est effectivement intervenue dès janvier 2014. Dans ce contexte,
une étude des pièces médicales versées au dossier du recourant et de leur valeur
probante aura lieu d’être effectuée.
En second lieu, l’intimé a nié à l’assuré le droit à des mesures
de réinsertion par simple correspondance du 3 février 2014, sans faire mention de ce refus
dans sa décision du 1
er
juillet 2014. En dépit de ce défaut et dans la mesure où ladite décision constate
une amélioration de l’état de santé du recourant de nature à exclure la réalisation
des éléments constitutifs d’une invalidité et partant, le droit à toutes prestations,
il conviendra également de statuer sur la question des mesures de réinsertion professionnelle,
au demeurant derechef sollicitées par l’assuré au stade de la présente procédure.
3.
3.1
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en
considération (al. 2).
3.2
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en relation avec l'art. 8 LPGA. On ne considère toutefois
pas comme des conséquences d'un état psychique maladif – donc pas comme des affections
à prendre en charge par l'assurance-invalidité – les diminutions de la capacité
de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la mesure de
ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V
294 consid. 4c ;
TF [Tribunal fédéral]
I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et TF I 1093/06 du
3
décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 consid. 5.3
et 6).
3.3
L’on ajoutera qu’en vertu de la jurisprudence fédérale, les facteurs psychosociaux
ou socioculturels, que peuvent constituer notamment des circonstances contextuelles particulières,
ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité
de gain au sens de la loi. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque
cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé (cf. ATF 127 V 294 consid.
5a ;
TF 9C_144/2010 du 10 décembre
2010 consid. 4.1 et référence citée).
4.
4.1
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256
consid. 4; 115 V 133 consid.
2; 114 V 310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ;
TFA
[Tribunal fédéral des assurances] I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2 et
TF
I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du
8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351
consid. 3a ; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid.
4.2).
4.2
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est pas, de
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s’apprécier
au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170
consid. 4 ; TF I 514/06 du
25 mai 2007
consid. 2.2.1 in : SVR 2008 IV n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l’administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations
du seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en
va différemment que si des médecins traitants font état d’éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expert (TF 9C_158/2013 du 17 septembre 2013
consid. 2.2).
5.
In casu, il est incontesté que l’assuré
ne présente aucun problème du registre somatique, mais qu’il souffre d’atteintes
à la santé psychique, lesquelles se sont manifestées durablement depuis septembre 2012
dans le contexte spécifique d’une surcharge professionnelle.
Dès lors, il a fait l’objet d’un suivi spécialisé assumé au sein du cabinet
du Dr B.________ dès janvier 2013, tout en ayant été soutenu en parallèle par le
Dr C.________, médecin généraliste
traitant. Il a par ailleurs été expertisé à deux reprises, sur mandat délivré
par la S.________SA, respectivement à titre privé, par les Drs G.________ et F.________.
Les rapports corrélatifs, établis les 18 avril 2013 et 28 novembre 2013, s’avérent
pour l’essentiel convergents en termes de diagnostics de nature à influer sur la capacité
de travail du recourant et se complètent sur le plan de l’évolution de sa situation entre
avril et novembre 2013.
Au demeurant, ces deux rapports, d’excellente facture, remplissent en tous points les réquisits
jurisprudentiels rappelés supra sous considérant 4.1 pour se voir accorder pleine valeur probante.
S’agissant du rapport du Dr G.________, ce dernier a procédé à des investigations
extrêmement minutieuses et fouillées de l’état de santé objectif du recourant,
sans manquer de détailler les éléments pertinents de son anamnèse et de relever exhaustivement
les plaintes alléguées. Il a en particulier opéré une analyse complète des rapports
des médecins traitants de l’assuré produits à l’attention de S.________SA
et discuté l’ensemble des diagnostics évoqués dans le cas du recourant avant de
communiquer ses conclusions. Ces dernières, étayées et exemptes de contradictions, apparaissent
tout à fait convaincantes compte tenu de ses observations cliniques.
Il en va de même du rapport du Dr F.________ dont l’analyse et les considérations apparaissent
claires et dûment motivées au regard des éléments objectifs consignés. Par ailleurs,
l’on observe que le Dr F.________ a expressément justifié la maintien d’une incapacité
de travail au-delà des dates de reprise d’activité préconisées par le Dr G.________,
puisqu’il a été en mesure de se prononcer sur l’évolution temporelle effective
de la situation.
Sur le plan diagnostique, l’atteinte principale à la santé affectant l’assuré
a été identifiée par les experts en tant que « trouble panique » pour
le
Dr G.________ et « agoraphobie
avec trouble panique » pour le Dr F.________. Ce dernier a au surplus mentionné une « réaction
dépressive prolongée », tandis que le Dr G.________ a évoqué des « symptômes
dépressifs réactionnels », ainsi que des traits de personnalité particuliers,
sans impact en termes de capacité de travail
(cf.
rapport d’expertise du Dr F.________ du 28 novembre 2013 p. 4 et 5 et rapport d’expertise
du Dr G.________ du 18 avril 2013 p. 7). Les deux experts font par ailleurs état d’un pronostic
plutôt bon quant à la reprise relativement imminente d’une activité professionnelle.
En particulier, si l’on peut concéder au recourant que le Dr F.________ n’a pas expressément
conclu à une capacité de travail entière dans toutes activités dès le 1
er
janvier 2014, mais plutôt estimé « un rendement de 100% sur le long terme »,
il n’en demeure pas moins qu’il s’est référé à l’inscription
au chômage de l’assuré dès la date précitée et relevé la nécessité
pour ce dernier de rechercher activement un employeur, sans évoquer de restrictions à cet égard,
comme par exemple en préconisant un retour progressif au travail. En revanche, il a exclu une telle
éventualité, un retour progressif n’étant plus possible, vraisemblablement vu le
licenciement prononcé à l’encontre de l’assuré.
Quoi qu’en dise le recourant, l’on ne voit en aucun cas que l’expert eût pris
en compte sérieusement une incapacité de travail dès le 1
er
janvier 2014, se trouvant à la date de ses examens cliniques réalisés les 22 octobre 2013
et
13 novembre 2013 parfaitement en mesure
d’évaluer concrètement et précisément l’évolution de la situation
à une échéance excédant à peine quelques semaines.
Par ailleurs, si le recourant était vraiment convaincu de la persistance de son incapacité
de travail au-delà du 1
er
janvier 2014 et de la mauvaise interprétation de l’expertise du Dr F.________ par l’OAI,
on s’étonnera qu’il n’eût pas sollicité le réexamen de son cas
par le Dr F.________ ou un complément de ce dernier, initialement mandaté par ses soins, dans
l’optique de la présente procédure de recours.
Partant, on ne saurait faire grief à l’intimé d’avoir suivi les conclusions du
Dr F.________, et par cet intermédiaire, les constats antérieurs du Dr G.________.
Reste à examiner si l’opinion divergente du Dr B.________, telle que communiquée notamment
par son rapport du 22 juillet 2014, est de nature à faire douter des conclusions des experts, singulièrement
de celles du Dr F.________.
Or, force est de constater que le psychiatre traitant du recourant n’exclut en aucun cas la reprise
d’une activité professionnelle, limitée à son sens uniquement par la vulnérabilité
de l’assuré aux contacts sociaux. Cela étant, le
Dr
B.________ admet que son patient a recouvré sa capacité de travail, certes pour autant qu’il
se trouve dans un contexte professionnel favorable. Il le considère même, à la date de
son rapport du 22 juillet 2014, comme « parfaitement capable de travailler en équipe à
condition qu’il puisse se sentir à l’aise dans le groupe. » L’on rappellera
d’ailleurs qu’au stade de la procédure administrative, le Dr B.________ n’avait
pas davantage exclu la reprise d’une activité professionnelle, puisqu’il envisageait,
dans son rapport à l’intimé du 14 août 2013, l’exercice d’une activité
indépendante ou un simple changement d’activité. Il apparaît dès lors pour
le moins contradictoire de la part de ce spécialiste de prononcer en parallèle une incapacité
de travail totale jusqu’à fin août 2014 (cf. pièces 20 à 24 du bordereau produit
par le recourant), d’autant plus que l’ancienne activité, dans le cadre de laquelle
était apparu l’état d’anxiété, avait pris fin avec effet au 30 septembre
2013.
Par ailleurs, il apparaît, à la lecture des rapports du Dr B.________, que dite incapacité
de travail serait exclusivement liée à la situation professionnelle qu’a connue l’assuré
auprès de la société T.________SA. Un tel constat impliquerait de considérer que
son état de santé serait conditionné par des circonstances contextuelles étrangères
à l’invalidité en soi et susceptible de s’amender dans toute autre activité.
L’on ajoutera que le Dr B.________, en sa qualité de psychiatre traitant depuis janvier 2013,
n’a nullement discuté les appréciations de ses confrères experts, ni fait état
des motifs qui le conduiraient à s’en écarter.
En conséquence, contrairement à ce que soutient le recourant, l’opinion exprimée
par son psychiatre traitant est insuffisamment étayée pour se voir accorder une valeur probante
susceptible d’ébranler les conclusions des experts.
Il s’agit en définitive de se rallier à la position de l’intimé en retenant
les observations des Drs G.________ et F.________ et de considérer que l’assuré a effectivement
rencontré une incapacité de travail totale dans toutes activités pour la période
limitée s’étendant du 25 septembre 2012 au 31 décembre 2013.
6.
6.1
Selon l’art. 28 al. 2 LAI (en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008), l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide
à 40% au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un
degré d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donnant
droit à une rente entière. L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à
une rente aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins
(let. c).
6.2
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b ;
TFA
I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (cf. Michel Valterio,
Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle
2011, n° 3065 p. 833).
L’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201 [dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012]) stipule que si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux
habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins
ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est
déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir
du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre.
6.3
En l’occurrence, dans la mesure où le recourant a présenté une incapacité totale
de travail pour toutes activités dès le 25 septembre 2012, sans interruption jusqu’au
31 décembre 2013, il peut prétendre une rente entière de l’AI, fondée sur un
degré d’invalidité de 100%, à l’échéance du délai de carence
d’un an consacré par l’art. 28 al. 1 let. b LAI, soit dès le mois de septembre
2013.
Cela étant, c’est à bon droit que l’intimé a mis fin au versement de cette
prestation avec effet au 31 mars 2014, compte tenu du recouvrement d’une capacité de travail
totale dès le 1
er
janvier 2014, respectant ainsi le délai de trois mois imposé par l’art. 88a al. 1 RAI.
7.
7.1
Aux termes de l'art. 14a LAI (entré en vigueur le 1
er
janvier 2008). l’assuré qui présente depuis six mois au moins une incapacité de
travail
(art. 6 LPGA) de 50% au moins a
droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle,
pour autant que celles-ci servent à créer les conditions permettant la mise en oeuvre de mesures
d’ordre professionnel.
Se prononçant sur cette disposition dans le cadre d'une procédure visant à la coordination
de la jurisprudence conformément à l'art. 23 LTF (loi du
17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), les deux Cours de droit social du Tribunal
fédéral réunies en plénum ont décidé, le 18 novembre 2010, que le droit
à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle suppose
que l'assuré présente une incapacité de travail de 50% au moins non seulement dans sa
profession (art. 6, 1
ère
phrase, LPGA), mais également dans une autre profession ou un autre domaine d'activité (art.
6, 2
ème
phrase, LPGA ; ATF 137 V 1 consid. 7 ;
TF
9C_597/2010 du 7 février 2011 consid. 2).
7.2
En l'espèce, comme il a été démontré supra, il y a lieu de retenir que le recourant
est capable d'exercer une activité professionnelle à 100%, y compris dans sa sphère de
compétences habituelle. Il ne réalise dès lors pas la condition posée par l'art.
14a LAI afférente à une incapacité de travail d'au moins 50% quelle que soit l’activité
considérée.
Le droit à des mesures de réinsertion préparant la réadaptation professionnelle au
sens de l’art. 14a LAI doit à l’évidence être nié à l’assuré,
à l’instar de l’appréciation communiquée par l’intimé dans sa missive
du 3 février 2014.
8.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours, entièrement mal fondé,
doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
8.1
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; en
principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art.
69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
In casu, au vu de la nature et de la complexité du litige, les frais judiciaires, mis à la
charge du recourant qui succombe, sont arrêtés à 400 francs.
8.2
Vu l’issue du recours, le recourant n’obtenant pas gain de cause, il n’y a pas lieu
d'allouer une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision, rendue le 1
er
juillet 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
‑
Me Marc Mathey-Doret, à Genève (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :