vd_findinfo · AI 91/20 - 271/2021 · 2021-09-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.09.2021 AI 91/20 - 271/2021

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
91/20 - 271/2021
ZD20.011684
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 septembre 2021
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Dessaux et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 16 LPGA ; art. 8 et 28 LAI ; art. 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, ayant notamment
travaillé comme serveur et chef de rang dans le domaine de l’hôtellerie-restauration,
a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 7 août 2009,
en raison de douleurs dans le cadre d’une coalition naviculo-calcanéenne gauche, d’une
arthrose talo-naviculaire gauche symptomatique et d’un status post-arthrodèse sous-talienne
et talonaviculaire gauche.
Par décision du 25 mars 2010, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des
mesures professionnelles et à une rente, estimant qu’une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles était exigible à 100 % dès le 1
er
février 2010, ce qui excluait une perte de gain ouvrant le droit à de telles prestations.
b)
Après avoir débuté un nouvel emploi en qualité d’assistant de direction en
restauration le 11 avril 2011, l’assuré a été mis en arrêt de travail dès
le 9 juillet 2011, à la suite d’un accident professionnel au cours duquel il a heurté
son pied gauche contre un meuble en glissant.
Le 13 octobre 2011, il a demandé la réouverture de son dossier à l’OAI, en lui transmettant
un rapport médical du 27 septembre 2011 du Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui faisait notamment état d’une péjoration
des douleurs de l’arrière-pied gauche, à la suite de l’accident professionnel survenu
le 9 juillet 2011.
L’OAI a ouvert une procédure de révision et a notamment recueilli le dossier de l’assuré
auprès d’S.________ SA, qui contient en particulier un rapport d’expertise orthopédique
réalisée le 29 septembre 2011 par le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, sur mandat de cet assureur accident. Dans son rapport
d’expertise du 4 octobre 2011, le Dr M.________ a posé les diagnostics suivants :
status après contusion et probable entorse du ligament latéral interne de la cheville gauche
(9 juillet 2011), status après arthrodèse sous-astragalienne et talon naviculaire de l'arrière-pied
gauche pour une coalition osseuse naviculo-calcanéenne avec arthrose astragalo-naviculaire (30 juillet
2008), et arthrose des articulations de Chopart du tarse à gauche. Il a retenu que l’atteinte
à la cheville gauche n’était pas compatible avec une reprise du travail dans l’activité
habituelle qui s’exerçait essentiellement en position debout avec de multiples déplacements
et des ports de charges. En revanche, la capacité de travail était entière dans une activité
adaptée, soit dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans ports de charge,
et permettant d’éviter la marche en terrain irrégulier.
Par décision du 16 juillet 2012, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations de
l’assuré, estimant qu’il présentait toujours une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles sans perte de revenu ouvrant
le droit à une rente.
L’assuré a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal et a produit notamment les documents suivants :
-
Un rapport médical du 9 octobre 2012 du Dr
N.________, spécialiste en rhumatologie, mentionnant la possibilité d’effectuer un travail
sédentaire léger, avec peu de déplacements et des marches limitées à des courts
parcours sur des terrains plats, sans montée et descente des escaliers, et sans port de charges
lourdes.
Il
a précisé que l’augmentation de la capacité de travail devait être progressive,
à partir d’un taux entre 50 et 60 %, en raison des limitations de déplacements et
de la marche dues aux douleurs. Une formation préalable lui semblait en outre nécessaire pour
que l’assuré puisse assumer un nouveau métier.
-
Une lettre du 6 décembre 2012 du Dr L.________
à l’OAI mentionnant que les douleurs de l’assuré s’étaient péjorées,
nécessitant l’utilisation d’une canne pour les déplacements, que le traitement
antalgique était peu efficace malgré des doses adéquates, et que le taux de travail exigible
de l’assuré dans une activité adaptée était de 50 à 60 % avec une possible
augmentation à mi-terme.
Le recours de l’assuré
contre la décision de refus de prestations de l’OAI a été rejeté par arrêt
du 21 janvier 2014 (cause AI 199/12 – 9/2014). Statuant le 18 juin 2014 sur le recours formé
par l’assuré contre cet arrêt, le Tribunal fédéral l’a rejeté (cause
9C_172/2014).
B.
L’OAI a repris l’instruction du dossier au vu des rapports médicaux produits au stade
du recours, qui laissaient penser à une possible péjoration de l’état de santé
de l’assuré depuis la dernière décision rendue le 16 juillet 2012.
Dans un rapport du 5 mars 2015 à l’OAI, le Dr F.________, médecin généraliste
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de status post arthrodèse talo-naviculaire et sous-talienne en juillet 2008 et de status après
excision d’un kyste muqueux de la jonction naviculo-cuboïdienne 1 et 2 sur la face dorsale
à l’intérieur du Chopart en 2011. Il a attesté d’une incapacité de travail
dans l’activité de chef de rang depuis le 9 juillet 2011. Concernant les limitations fonctionnelles
et l’évaluation de la capacité de travail dans une activité adaptée, il a renvoyé
à l’avis des spécialistes. Il a notamment joint à son rapport les documents suivants :
-
Un rapport du 29 septembre 2014 des Drs J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et E.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, respectivement médecin chef et
médecin assistant au W.________ posant les diagnostics suivants, sans se déterminer sur la
capacité de travail de l’assuré : douleurs neuropathiques sur probable CRPS (syndrome
douloureux régional complexe, également connue sous les noms d’algo(neuro)dystrophie
ou maladie de Sudeck) du pied gauche post-traumatique, traumatisme de la cheville gauche avec choc direct
le 9 juillet 2011, status après excision d’un kyste muqueux de la jonction naviculo-cuboïdienne
1 et 2 sur la face dorsale à l’intérieur du Chopart en août 2011 et status après
arthrodèse talo-naviculaire et sous-talienne en juillet 2008 pour coalition ;
-
un rapport du 2 décembre 2014 du Dr Z.________,
spécialiste en neurologie, duquel il ressort en substance qu’un examen neurologique réalisé
le 28 novembre 2014 révélait une altération diffuse de la sensibilité tactile au
niveau du pied gauche sans participation d’un nerf spécifique associée à une allodynie,
mais que le bilan électrophysiologique était rassurant, les nerfs testés ne présentant
aucune anomalie.
Dans un rapport du 29 mai 2015 à l’OAI et son annexe, le Dr N.________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de douleur neuropathique du pied gauche avec allodynie au
décours d’un probable syndrome douloureux régional complexe post-contusion de la cheville
gauche en juillet 2011 (M79.6) et de difficultés liées aux conditions socio-économique
et psychosociale (Z65.8). Sans effet sur la capacité de travail, il a mentionné un état
après excision d’un kyste mucoïde de la jonction naviculaire-cuboïde 1 et 2 sur
la face dorsale de l’interligne de Chopart (intervention réalisée en août 2011),
un status post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire en juillet 2008, un antécédent
de probable coalition congénitale calcanéo-naviculaire, une hypertension artérielle traitée,
une intolérance aux hydrates de carbone (pré-diabète) et un excès pondéral.
Le pronostic était réservé du fait de l’évolution chronique récurrente
des douleurs des cheville et pied gauches. L’inefficacité des différentes modalités
thérapeutiques et l’utilisation d’une canne pour la marche constituaient aussi des facteurs
défavorables. Comme limitations fonctionnelles physiques, il a mentionné une impossibilité
de rester debout sur de longues périodes, des déplacements répétés difficiles,
une restriction de la marche à des temps de parcours de moins de 15 minutes, une limite de port
de charges à 7 kg, une impossibilité de monter et descendre les escaliers de manière
répétée et une impossibilité de monter et descendre sur les échelles et échafaudages ;
la position accroupie devait être évitée. Comme restriction psychique, il a évoqué
une douleur neuropathique et une allodynie persistante de la partie distale du membre inférieur
gauche, qui entraînaient des difficultés psychosociales. Le travail de chef de rang ou de serveur
dans la restauration n’était plus exigible, l’assuré ne pouvant l’exercer
qu’à un taux résiduel faible de 20 à 25 %. Un travail adapté (soit une
activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans port de charge, sans marche répétée
notamment sur terrain irrégulier, sans montée ni descente des escaliers ou d’échafaudages)
pouvait être réalisé à raison initialement de 2 à 3 heures par jour et après
la mise en place de mesures de formation ou de reconversion professionnelle.
L’OAI a fait réaliser une expertise rhumatologique par la Dre I.________, spécialiste
en rhumatologie et en médecine physique et réadaptation, qui a vu l’assuré en date
du 17 décembre 2015
.
Dans son rapport du 4 janvier 2016, l’experte a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de status après arthrodèse consolidée (IRM 2014) sous-talienne et talo-naviculaire
avec greffe osseuse prélevée sur la crête tibiale et d’une épiphysite de contrainte
ou d’insertion de ligament latéral externe de la cheville gauche. Sans effet sur la capacité
de travail, elle a retenu une discrète arthrose naviculo-cunéiforme, un status après probable
algoneurodystrophie (novembre 2011) avec douleurs neuropathiques, et un status après ablation d’un
kyste mucoïde aux dépens de l’interligne articulaire entre le naviculaire et les 2
e
et 3
e
cunéiformes
du pied gauche.
La Dre I.________ a observé certaines incohérences et exagérations dans le comportement
de l’assuré. A ce propos, elle a notamment indiqué ce qui suit :
« Comportement
: légèrement anxieux, collaborant, très organisé pour son dossier, a photocopié
toutes les pièces pour l’experte, attitude visant à l’exagération d’emblée
en entrant dans le cabinet. Marche en prenant appui sur le talon gauche mais en oubliant de prendre appui
sur sa canne. Il marche en extension du genou alors qu’il peut marcher en fléchissant le genou
normalement par la suite. Comme l’a déjà décrit l’experte pour poser la main
sur sa cheville gauche, il n’est même plus capable de fléchir la hanche et le genou pour
mettre le pied à hauteur de sa main. Curieusement, il ne peut pas non plus pencher le buste vers
ses genoux pour atteindre sa cheville. Il adopte une attitude d’inclinaison du buste sur la gauche
et essaye vainement d’atteindre sa cheville gauche. Il n’aura pas de mal à enlever son
pantalon, à lever les jambes, à prendre appui sur les 2 MI [membres inférieurs] pour enlever
son pantalon ou remettre ses chaussures. Il sera d’ailleurs observé en quittant le cabinet
: juste avant que l’experte ne ferme la porte, il utilise sa canne, dit au revoir poliment puis
s’accroche à la rampe avec la canne. L’experte ferme la porte et la rouvre après
quelques secondes, Monsieur descend à une allure normale sans se servir de sa canne. Il traverse
le hall d’entrée pratiquement sans claudiquer. L’experte l’observe marchant la
rue sur environ 300 mètres, la marche est rapide et lorsqu’elle le regarde traverser au loin
un passage piéton, il ne s’appuie pas sur sa canne et fait de grandes enjambées. Il décrit
des douleurs plutôt sur le dos du pied et le versant externe de la cheville mais curieusement s’appuie
et sur le talon et sur ce versant externe. L’experte lui fait remarquer. Lorsque l’experte
touchera le pied gauche et la cheville gauche au début monsieur oublie de réagir et l’experte
n’a aucun mal à frôler le pied et à le palper. Puis ensuite il prend conscience
de ceci et alors retire la cheville, fait des grimaces et des mimiques algiques. »
Des incohérences dans les déclarations de l’assuré, en particulier sur sa consommation
d’antalgiques, ont également été relevées par l’experte, qui a notamment
mentionné ce qui suit :
« À
l’anamnèse du jour, Monsieur T.________ rapporte qu’après le traumatisme du 09.07.2011
les douleurs ont été progressivement croissantes d’abord des sensations électriques
dans le gros orteil puis progressivement des paresthésies et des brûlures sur le reste de la
cheville et du pied, ceci à partir de mars 2012. Actuellement, il montre les douleurs sur la face
latérales externes du pied. Il décrit une intensité très élevée d’en
moyenne 8-8,5 cm sur 10 EVA, soulagée essentiellement par la prise de Lyrica traitement instauré
en juillet 2014, le TENS et l’application de chaleur localement. La douleur est permanente, jour
et nuit, augmentant à l’appui du pied sur le sol, gênant la marche au point que le périmètre
est de 5 minutes avec ensuite nécessité de s’asseoir. Monsieur T.________ ne fait aucune
tâche ménagère, sort une fois par jour le matin et quelques fois l’après-midi.
Il annonce comme prise médicamenteuse 3 cp de Lyrica/jour, 2 cp de Dafalgan/jour mais cette prise
ne correspond pas à l’historique pharmaceutique depuis juin-juillet 2015. En effet, on constate
que théoriquement il ne prend qu’un cp de Lyrica 100 mg tous les 2 jours de même que
pour le Dafalgan depuis l’été 2015. De juin 2014 à juin 2015, il a pris 2c/j en
moyenne de Lyrica. Il est donc difficile de croire à ce moment à de grosses douleurs invalidantes.
Devant
l’absence d’achat d’AINS ou antalgiques de janvier 2014 à juillet 2014, l’experte
a demandé un complément d’historique pharmaceutique : en 2012 et 2013, En 2012 seul achat
en octobre de 100 cp de Dafalgan et le 31 mai 2013 seul achat de l’année 20 cp d’Ibuprofen
400mg et pas d’achat jusqu’en juillet 2014. Monsieur n’achète ses médicaments
que dans cette pharmacie. Cette découverte fait évidemment penser à l’experte que
Monsieur n’avait pas ou très peu de douleurs depuis 2012 et qu’il n’y a pas eu
d’aggravation de son état douloureux. »
Concernant les limitations fonctionnelles, la Dre I.________ a retenu qu’il n’y avait pas
de restriction dans une station assise prolongée, qu’une station debout prolongée était
limitée à 2-3 heures, l’assuré devant ensuite pouvoir s’asseoir, que la marche
en terrain instable et le travail en hauteur devaient être évités, que le port de charge
était possible jusqu’à 8 kg, que la position à genoux était possible, que la
position accroupie était également possible mais pas de manière maintenue, et que la montée
et la descente des escaliers étaient possibles mais pas de manière incessante. Dans l’activité
habituelle, la capacité de travail de l’assuré était nulle depuis le 9 juillet 2011
et n’était pas rétablie au jour de l’expertise. En revanche, la capacité de
travail était entière dans une activité adaptée, sauf pour la période entre
le 8 novembre 2011 et le 7 février 2012, pour laquelle l’experte a retenu une incapacité
de travail dans toute activité en raison de l’ablation du kyste mucoïde.
Le 8 juillet 2016, le Dr F.________ a transmis à l’OAI un rapport (en grande partie illisible)
établi en mars 2016 par le Dr N.________, confirmant les diagnostics posés précédemment,
en faisant en outre état d’un possible syndrome douloureux somatoforme persistant.
Dans un rapport du 28 septembre 2016 à l’OAI, le Dr H.________, psychiatre traitant de l’assuré,
a mentionné comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail un épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), une anxiété généralisée
(F41.1), un trouble de la personnalité sans précision (F60.9), et un « état
douloureux chronique », ces atteintes existant depuis le 15 janvier 2016. Sans effet sur la
capacité de travail, il a mentionné des difficultés liées à l’environnement
social (Z60). L’incapacité de travail était de 100 % depuis le 15 janvier 2016 dans
l’activité de chef de rang. Il était d’avis que l’exercice d’une activité
adaptée était envisageable à un faible taux d’activité. Concernant les restrictions
à une activité professionnelle, il a indiqué des troubles de la marche en raison de douleurs
sévères au niveau des cheville et jambe gauches, un état de fatigue décrit comme
permanent, une irritabilité, respectivement un seuil bas à la frustration dans le contact avec
autrui, ainsi que des troubles de la concentration et de l’attention. Une amélioration de
la capacité de travail lui semblait probable avec la poursuite du traitement psychiatrique et, sur
le plan physique, avec tout traitement pouvant diminuer l’intensité et la durée de l’état
douloureux.
L’assuré a séjourné à BC.________ du 1
er
au 14 mars 2017. Dans leur rapport du 12 avril 2017, les Drs E.________ et RL.________ ont posé
les diagnostics suivants :
« DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
-
Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs du pied gauche
DIAGNOTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
Douleurs neuropathiques
résiduelles du pied gauche avec allodynie
-
Traumatisme de la cheville
gauche par choc direct en juillet 2011 avec
probable CRPS dans les suites
-
Episode dépressif
moyen avec syndrome somatique
CO-MORBIDITES
-
Lombalgies d’origine musculo-squelettique
-
Hypertension artérielle traitée
-
Diabète de type II, traité
-
Obésité (BMI : 35.12 kg/m2)
ANTECEDENTS
-
Status post-ablation d’un kyste mucoïde de l’interligne articulaire de la jonction naviculaire,
cuboïde I-II à la face dorsale de l’interligne de Chopart le 08.11.2011
-
Status post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire G [gauche] le 30.08.2008
-
Antécédent de probable coalition congénitale calcanéo-naviculaire G »
Ils étaient d’avis que les plaintes de l’assuré et les limitations fonctionnelles
s’expliquaient partiellement par les lésions objectives constatées pendant le séjour.
Les aptitudes fonctionnelles rapportées par le client et son retour au travail étaient influencés
négativement par des facteurs contextuels, tels une longue durée d’incapacité de
travail, l’absence de contrat de travail et une auto-appréciation extrêmement basse de
ses capacités fonctionnelles. Les limitations fonctionnelles suivantes ont été retenues
au cours du séjour : port de lourdes charges, activités nécessitant la montée
et la descente d’escaliers et d’échelles, ainsi que les marches en terrain irrégulier.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était défavorable en raison
de facteurs médicaux et non médicaux. Le pronostic de réinsertion dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré était défavorable
en raison de facteurs non médicaux. Concernant le volet psychiatrique, il ressort du rapport du
23 mars 2017 de la DreB.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, que l’assuré
ne présentait pas de ralentissement psychomoteur et qu’il n’y avait pas d’élément
orientant vers un trouble de l’attention, de la mémoire, de l’orientation, ni de trouble
du registre psychotique. Concernant l’humeur, l’assuré décrivait une thymie variable,
légèrement abaissée au jour de l’examen. La Dre B.________ mentionnait un repli
sur soi avec des troubles de la concentration, une légère baisse de l’estime de soi et
une augmentation de l’irritabilité. Elle a retenu le diagnostic d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique dans un contexte de douleurs chroniques évoluant depuis 2011.
Une IRM lombaire réalisée le 29 mai 2017 au Service de radiologie de O.________ a révélé
des discopathies dégénératives L4-L5 et L5-S1 et une petite hernie discale de localisation
médiane et paramédiane gauche L4-L5.
Dans un rapport du 31 mai 2017, le Dr N.________ a posé les diagnostics suivants :
« -
Lombalgies sur spondylose et discopathie dégénérative L4-L5 avec protrusion discale herniaire
médiane et paramédiane gauche à ce niveau ; discopathie L5-S1 protrusive médiane.
-
Douleur neuropathique résiduelle du pied
gauche avec allodynie au décours d’un probable syndrome douloureux régional complexe
post-contusion de la cheville gauche en juillet 2011.
-
Possible syndrome douloureux somatoforme persistant.
-
Status post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire
le 30.08.2008.
-
Antécédent de probable coalition congénitale
calcanéo-naviculaire.
-
Status post-ablation d’un kyste mucoïde
de l’interligne articulaire de la jonction naviculaire-cuboïde 1-2 à la face dorsale
de l’interligne de Chopart le 8.11.2011.
-
Antécédent de probable coalition congénitale
calcanéo-naviculalre.
-
Hypertension artérielle traitée.
-
Diabète de type 2 traité.
-
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique.
-
Acouphènes bilatéraux.
-
Obésité. »
Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné les positions statiques assise et debout, les positions
en porte-à-faux du dos, la marche surtout en terrain irrégulier, les montée et descente
d’escaliers ou d’échelles et une limitation dans tous les efforts pour porter, soulever
ou déplacer des charges moyennes.
Dans un rapport du 6 juin 2017, le Dr H.________ a confirmé les diagnostics posés dans son
précédent rapport du 28 septembre 2016, en précisant que l’état de santé
de l’assuré était stationnaire. Les limitations fonctionnelles étaient des troubles
de la concentration et de l’attention, des troubles de compréhension en français, une
fatigabilité, un seuil bas au stress, une irritabilité et des difficultés interpersonnelles.
Le 6 juin 2017, l’assuré a été vu par la Dre AC.________, spécialiste oto-rhino-laryngologue,
qui a diagnostiqué un acouphène bilatéral neurosensoriel.
A la suite d’un
avis du SMR du 22 juin 2017 préconisant une expertise pluridisciplinaire, l’OAI a mandaté
à cet effet
V.________.
Dans ce cadre, l’assuré a été vu par les Drs
K.________,
spécialiste en rhumatologie, Y.________, spécialiste en médecine interne, D.________,
neuropsychologue, et AB.________, spécialiste en psychiatrie et psychologie. Dans leur rapport d’expertise
du 9 novembre 2017, les experts ont posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail
de status après double arthrodèse sous-astragalienne gauche. Sans incidence sur la capacité
de travail, ils ont mentionné les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
existant depuis 2013, d’épisode dépressif actuellement en rémission, débuté
en janvier 2016, de lombalgies communes chroniques, d’hypertension artérielle connue depuis
2012, de diabète de type 2 connu depuis 2014, de gastralgies depuis 2016 et d’hypercholestérolémie
diagnostiquée en septembre 2017. Sur le plan physique, les experts ont retenu une incapacité
de travail totale dans les activités de maître d’hôtel et de serveur depuis l’entorse
de juillet 2011. En revanche, une pleine capacité de travail était reconnue dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré, à savoir dans un
travail en position assise, sans nécessité de faire de grands déplacements, permettant
l’utilisation de cannes pour les déplacements et sans port de charges. Sur le plan psychique,
il n’y avait pas de limitations fonctionnelles et la capacité de travail était considérée
comme complète dans toute activité sans diminution de rendement au jour de l’expertise.
Pour la période antérieure à l’expertise, ils ont retenu qu’entre début
2012 et le milieu de 2014, la situation clinique s’était péjorée en raison de l’algodystrophie
de Sudeck et qu’une activité adaptée n’aurait sans doute pas été envisageable
durant cette période. Depuis le milieu de 2014, la situation était stable sur le plan somatique
et identique au jour de l’expertise. Sur le plan psychique, ils ont estimé que l’assuré
avait présenté une incapacité de travail totale entre mi-janvier 2016 et le printemps
2017 en raison de l’état dépressif.
Dans un rapport complémentaire
du 18 janvier 2018, la Dre K.________ du V.________ a répondu à des questions complémentaires
de l’OAI concernant l’incapacité de travail retenue entre 2012 et 2014 pour des raisons
physiques.
L’assuré a séjourné entre le 1
er
et le 30 mai 2018 à BC.________. Dans le rapport de séjour du 13 juin 2018, les Drs AD.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et CG.________ n’ont pas posé
de nouveau diagnostic sur le plan somatique. Les limitations fonctionnelles liées au membre inférieur
gauche et aux lombalgies étaient le port de charges lourdes, les mouvements répétitifs
de flexion-extension du tronc, la marche prolongée sur tout type de terrain, surtout en terrains
irréguliers, ainsi que les positions contraignantes pour la cheville, soit un accroupissement complet,
et la montée et descente de manière répétitive des escaliers et échelles. Ils
ont relevé que des facteurs contextuels pouvaient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles
rapportées par le patient, notamment un sentiment d’handicap fonctionnel extrême associé
à une focalisation sur la douleur. Ils ont aussi observé que l’amélioration spectaculaire
de certains tests fonctionnels pouvait correspondre à une réduction d’auto-limitation.
Dans le rapport de consilium psychiatrique du 4 mai 2018, la Dre B.________ a notamment mentionné
que les plaintes de l’assuré lors de la consultation étaient principalement des troubles
de la concentration et du sommeil ainsi qu’une humeur basse. Elle n’observait pas de ralentissement
psychomoteur, il n’y avait pas d’élément orientant vers un trouble de l’attention
ou de la mémoire, ni de l’orientation et il n’y avait pas non plus d’élément
du registre psychotique. Elle retrouvait une légère baisse de l’estime de soi. Elle a
retenu le diagnostic d’épisode dépressif léger avec une amélioration globale
de l’humeur par rapport à la précédente évaluation effectuée lors du premier
séjour en 2017. Elle constatait toutefois que l’assuré était encré dans une
position d’invalide et dans l’attente d’une rente en désinvestissant un possible
retour à une activité professionnelle.
A la suite de questions
complémentaires de l’OAI sur le diagnostic d’épisode dépressif retenu par
V.________, le Dr AB.________ a établi un rapport complémentaire le 21 juin 2018 dans lequel
il a notamment précisé les éléments qui l’avaient conduit à retenir une
incapacité de travail de janvier 2016 au printemps 2017 en raison de l’épisode dépressif.
Dans un avis du 16
juillet 2018, le Dr DA.________, médecin au SMR, a retenu que l’incapacité de travail
pour raison psychiatrique avait débuté en janvier 2016 en se ralliant ainsi à l’avis
de l’expert du V.________. Concernant l’amélioration de l’état psychique
avec récupération d’une pleine capacité de travail en lien avec ce trouble, il proposait
d’admettre la date du 20 septembre 2017, qui correspondait à la date de l’examen par
le psychiatre du V.________ au cours duquel le constat d’épisode dépressif léger
sans incidence sur la capacité de travail avait été posé.
Dans un projet de décision du 21 août 2018, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière du 1
er
janvier au 31 décembre 2017. Il a estimé qu’hormis une incapacité de travail
de 100 % dans toute activité entre le 15 janvier 2016 et le 19 septembre 2017 pour des raisons
psychiques, l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Après comparaison du revenu de 67'711 fr. 94
pouvant être réalisé dans une activité adaptée et d’un revenu hypothétique
sans invalidité de 51'391 fr. 76, tous deux calculés sur la base des données salariales
statistiques, l’OAI a retenu un degré d’invalidité nul, qui n’ouvrait pas
le droit à la rente, ni à des mesures professionnelles.
Par courrier du 18 septembre 2018, l’assuré, représenté par Me Laurent Damond,
s’est opposé à ce projet de décision. Il a fait valoir que son état de santé
n’avait pas changé depuis le début de l’année 2017 et que la rente devait
ainsi être maintenue au-delà du 31 décembre 2017. A l’appui de son opposition, il
a notamment produit un rapport du 5 novembre 2018 de la Dre Q.________, faisant notamment état de
douleurs chroniques de la cheville gauche extrêmement invalidantes, puisque l’assuré
était obligé de se déplacer avec deux cannes et qu’il boitait de manière continue,
malgré un traitement antalgique conséquent. La médecin traitante a aussi évoqué
l’existence d’un état dépressif découlant des douleurs chroniques et pour
lequel l’assuré était suivi par le Dr H.________. Elle a ajouté que la situation
globale de l’assuré se compliquait dans un contexte de manque d’activité physique
par l’installation d’un syndrome métabolique (diabète, hypertension, obésité
morbide).
Dans un avis du 21 janvier 2019, le Dr DA.________ du SMR a maintenu que la situation de l’assuré
était inchangée depuis longtemps sur le plan orthopédique et qu’elle s’était
améliorée sur le plan psychiatrique comme cela ressortait de l’examen pratiqué dans
le cadre de l’expertise du V.________.
Par décision du 24 février 2020
,
l’OAI a confirmé le droit à une
rente entière limitée dans le temps pour la période du 1
er
janvier au 31 décembre 2017. Dans un courrier joint à la décision, il s’est déterminé
sur les arguments soulevés par l’assuré au stade de la procédure d’opposition.
C.
Par acte de son mandataire du
19 mars 2020,
T.________ a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à l’octroi d’une rente entière. Il a allégué
qu’il était toujours atteint dans sa santé, que son état de santé ne s’était
pas amélioré depuis le moment où il a bénéficié d’une rente, mais
continuait au contraire de se dégrader, et que la rente octroyée par l’intimé devait
être maintenue dans le temps.
Dans sa réponse du 28 mai 2020, l’intimé a proposé le rejet du recours.
Dans sa réplique du 18 septembre 2020, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire médicale pluridisciplinaire, en alléguant qu’il présentait une incapacité
de travail totale tant au regard des affections physiques que psychiques, et en réitérant que
son état de santé s’était dégradé. A l’appui de son écriture,
il a produit divers documents médicaux.
L’intimé a maintenu ses conclusions aux termes de sa duplique du 12 octobre 2020.
Le 23 mars 2021, le recourant a produit un rapport du 12 janvier 2021 des
Drs
GA.________ et FB.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant au X.________,
faisant état d’une hospitalisation en mode volontaire du recourant entre le 22 et le 31 décembre
2020, en raison d’un épisode dépressif sévère. Dans ce rapport, ils ont posé
les diagnostics suivants :
«
Diagnostic(s)
Diagnostic
principal
Trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
(F33.3)
versus
Troubles schizo-affectif, type dépressif (F25.1)
versus
Autres troubles psychotiques non organiques : Psychose hallucinatoire chronique (F28).
Diagnostic
secondaire
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4)
Comorbidité
active
Diabète
sucré non insulino-dépendant : Sans complication : non désigné comme décompensé
(E11.90) »
Ils ont mentionné qu’il était difficile de faire la part entre les différents diagnostics,
vu l’absence de recul par rapport à la temporalité des symptômes thymiques, mais
le fond de psychose semblait indépendant des affects. Ils préconisaient une confirmation de
l’un ou plusieurs diagnostics à distance de l’hospitalisation.
Dans un courrier du 17 mai 2021, se prévalant d’un avis du SMR du 3 mai 2021 qu’il
a joint à son envoi, l’intimé a fait valoir que le rapport de X.________ produit par
le recourant ne démontrait pas une péjoration de son état de santé entre septembre
2017 et août 2020 et n’avait dès lors pas d’influence sur le bien-fondé de
la décision attaquée du 24 février 2020. L’intimé a également produit
un rapport du 7 avril 2021 du Dr RT.________, chef de clinique adjoint au X._______, mentionnant notamment
que l’assuré était suivi par ce service depuis septembre 2020 et qu’il n’était
médicalement pas en mesure de travailler à l’heure actuelle et ceci sur le long terme,
en raison d’une maladie psychiatrique lourde et durable.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il
faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
c)
Les
règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du droit à une rente
d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont applicables lorsque la décision
de l'assurance-invalidité accordant une rente avec effet rétroactif prévoit en même
temps la suppression ou la modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une durée
limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 8C_607/2015
du 3 février 2016 consid. 2).
Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le temps, le moment
déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une part, le moment du début du droit
à la rente et, d’autre part, celui de la diminution ou de la suppression de la rente en application
du délai de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse
et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011,
n. 3068 et réf. cit. p. 833 s. ; cf. également TF 9C_134/2015 du 3 septembre 2015 consid.
4.1 et les références).
d)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
e)
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid.
4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé, la portée des motifs
d’exclusion définis dans l’ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance,
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une
exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
du trouble au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2). Des indices
d’une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du
14 juin 2016 consid. 3.2).
4.
a)
En l’espèce, l’intimé a retenu que le recourant avait présenté une totale
incapacité de travail du 15 janvier 2016 au 19 septembre 2017 pour des motifs psychiques et qu’il
avait récupéré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis le 20 septembre 2017. Il a par conséquent alloué une rente entière du 1
er
janvier 2017 au 31 décembre 2017, en tenant compte du délai de trois mois prévu à
l’art. 88a RAI.
Le recourant demande la poursuite du versement de la rente pour la période postérieure au 31
décembre 2017 (cf. acte de recours, point 2 de la partie IV En droit) et ne conteste pas la décision
de l’intimé en ce qui concerne le refus de prester pour la période antérieure au
1
er
janvier 2017. Il n’y a donc pas lieu de revenir sur ce point et il convient d’examiner si
effectivement l’état de santé du recourant s’est amélioré au point de
permettre, dès le 20 septembre 2017, la reprise d’une activité adaptée et de réaliser
un revenu excluant le droit à la rente.
b)
Sur le plan somatique, l’intimé
a fait réaliser une expertise rhumatologique par la Dre I.________ en décembre 2015. Cette
experte a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status après arthrodèse
consolidée sous-talienne et talo-naviculaire et d’épiphysite de contrainte ou d’insertion
du ligament latéral externe. Les autres diagnostics posés concernaient également le membre
inférieur gauche (soit une arthrose naviculo-cunéiforme, un status après probable algoneurodystrophie
avec douleurs neuropathiques et un status après ablation d’un kyste mucoïde), mais n’avaient
pas d’incidence sur la capacité de travail du recourant. L’experte était frappée
par le comportement d’amplification du recourant, alors que l’examen physique ne montrait
qu’une restriction de mobilité sous astragalienne et du Chopart, comme on pouvait s’y
attendre après une arthrodèse, et qu’un léger boitement était également
attendu dans ces conditions. Quant à l’IRM du 30 avril 2014 du pied et de la cheville gauches,
dont les résultats étaient superposables à ceux d’une scintigraphie osseuse réalisée
le 23 décembre 2015, elle ne permettait pas d’expliquer les douleurs mécaniques évoquées
par le recourant (p. 27 et 28 du rapport d’expertise). Comme limitations fonctionnelles, la Dre
I.________ a retenu que la station debout prolongée ne pouvait pas durer au-delà de 2-3 heures,
que la marche sur terrain instable et le travail en hauteur devaient être évités, que
le port de charges ne devait pas dépasser 8 kg, que la position à genoux et accroupie ne pouvaient
pas se faire de manière maintenue et que la montée et la descente des escaliers étaient
possibles mais pas de manière incessante. Au jour de l’expertise, le recourant n’avait
pas récupéré une capacité de travail dans l’activité habituelle. En revanche,
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées, l’experte
rhumatologue a conclu à une pleine capacité de travail.
L’OAI a par la suite mandaté le V.________ pour une expertise pluridisciplinaire qui a été
réalisée en août et septembre 2017. Sur le plan somatique, les experts du V._____ ont
eux aussi retenu que l’atteinte au pied gauche (soit un status après arthrodèse sous-astragalienne
gauche) entraînait une incapacité de travail dans l’activité habituelle, qui s’exerçait
essentiellement debout, mais que le recourant présentait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, soit dans une activité
en position assise, sans nécessité de rester debout au-delà de quelques minutes, sans
nécessité d’effectuer de grands déplacements, permettant d’utiliser les cannes
pour les déplacements et sans port de charges. Concernant le membre inférieur gauche, l’examen
rhumatologique montrait quelques signes dystrophiques au niveau cutané avec une peau rouge et lisse
sur non-utilisation et non mobilisation de certaines articulations du pied. Le dernier examen radiologique
standard effectué lors de l’hospitalisation à la BC._____ en mars 2017 ne montrait pas
de nette arthrose tibio-astragalienne gauche, ni au niveau de l’articulation de Lisfranc, comme
cela se produisait parfois. Selon l’expert rhumatologue, on pouvait donc s’étonner de
l’absence de mobilité à ces deux articulations à l’examen clinique (p. 38
du rapport d’expertise).
Quant aux autres diagnostics posés sur le plan somatique, à savoir des lombalgies communes
chroniques, une hypertension artérielle, un diabète, des gastralgies et une hypercholestérolémie,
elles n’avaient pas d’effet sur la capacité de travail. Concernant les lombalgies communes,
l’expert rhumatologue a indiqué qu’elles s’expliquaient par la marche en décharge
chronique du membre inférieur gauche et étaient sans substrat anatomique selon les derniers
rapports médicaux (p. 37 du rapport d’expertise).
S’agissant de l’obésité
et de l’hypertension artérielle, qui n’étaient pas en soi limitatives de la capacité
de travail mais qui ne permettaient pas au recourant d’exercer des travaux physiques éprouvants,
ils étaient compatibles avec un travail essentiellement assis ne nécessitant pas une grande
activité physique (p. 37 du rapport d’expertise).
Les médecins de la BC.________ ont eux aussi fait état des troubles précités, en
particulier des troubles du pied gauche et du dos, étant précisé que, du point de vue
de l’assurance-invalidité, ce n’est pas fondamentalement le diagnostic, mais l’effet
d’une atteinte à la santé sur la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018
du 28 juin 2018 consid. 4.2). Comme limitations fonctionnelles, ils ont mentionné les positions
contraignantes pour la cheville (soit un accroupissement complet), les montée et descente de manière
répétitive d’escaliers et d’échelles, la marche prolongée sur tout type
de terrains, surtout en terrain irrégulier, le port de charges lourdes et les mouvements répétitifs
de flexion-extension du tronc. Pour les médecins de la BC.________, le recourant présentait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles,
puisque le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée était défavorable
uniquement en raison de facteurs non médicaux.
Il ressort de ce qui précède que les constatations des experts du V.________, de la Dre I.________
et des médecins de BC.________ sont, pour l’essentiel, largement concordantes et reconnaissent,
sur le plan somatique, une pleine capacité de travail du recourant dans une activité essentiellement
sédentaire, sans longs déplacements, sans port de lourdes charges, ni marches en terrain irrégulier.
Le recourant n’émet aucun grief à l’encontre des observations et conclusions des
spécialistes précités et se base uniquement sur l’avis de ses médecins traitants
pour contester la décision de l’intimé. Or, les rapports médicaux des Drs F.________
N.________ ne sont pas de nature à mettre en doute les conclusions des experts mandatés par
l’intimé et des médecins de BC.________. Dans ses rapports des 5 novembre 2018 et
9 juillet 2020, la Dre Q.________ ne s’est pas déterminée sur la capacité de travail
et a essentiellement mis en avant les douleurs chroniques du recourant, sans apporter d’éléments
objectivables permettant de s’écarter des conclusions des experts et des médecins de
BC.________. Le Dr N.________, qui au demeurant retient des limitations fonctionnelles concordant avec
celles des experts mandatés par l’intimé et des médecins de BC.________, ne conteste
pas que les troubles à la santé du recourant sont compatibles avec une reprise du travail dans
une activité adaptée. Il estime qu’une reprise devrait intervenir progressivement. La
limitation du taux d’activité préconisée par le Dr N._______, dans un premier temps
tout au moins, ne s’explique toutefois pas au regard des constatations objectives des experts.
Ces constatations revêtent un poids d’autant plus important qu’ils ont observé
des signes d’amplification et d’auto-limitation et que la Dre I.________ a constaté
des incohérences entre les plaintes algiques du courant et sa faible consommation d’antalgiques.
Sur le plan somatique, le recourant présente donc une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée comme l’a retenu à juste titre l’intimé.
c)
Sur le plan psychiatrique, il ressort du rapport d’expertise du V.________ et du rapport complémentaire
du Dr AB.________ du 21 juin 2018 que le recourant se plaignait d’une symptomatologie dépressive
permanente depuis avril 2013, d’intensité très forte qui n’était pas seulement
liée aux douleurs selon lui. L’examen psychiatrique montrait un homme inquiet par rapport
à son avenir financier et légèrement déprimé. Le syndrome douloureux chronique
n’était qu’en partie expliqué par des problèmes physiques, puisqu’il
existait un contexte psycho-social (le décès de la mère de l’expertisé en 2012
qui l’avait beaucoup affecté, l’impossibilité de continuer à exercer son métier
de base qui le valorisait, les difficultés financières). Ce syndrome assurait en outre au recourant
une aide et une sollicitude accrue de son épouse qui assumait tout à la maison. L’expert
psychiatre a retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. Les plaintes dépressives
du recourant contrastaient avec un examen psychiatrique nettement plus rassurant, qui faisait retenir
à l’expert que l’épisode dépressif était en rémission et d’intensité
légère au jour de l’expertise. Les observations de l’expert montraient un expertisé
légèrement déprimé :  triste, inquiet, sans ralentissement psychomoteur,
sans troubles cognitifs, ni signes de négligence personnelle. La symptomatologie dépressive
résiduelle, ainsi que les inquiétudes dont faisait part le recourant étaient à mettre
sur le compte du syndrome somatoforme douloureux. Concernant les diagnostics d’anxiété
généralisée et de trouble de la personnalité non spécifié évoqués
par le psychiatre traitant du recourant, l’expert du V.________ n’avait trouvé aucun
argument pour retenir ces diagnostics. Les inquiétudes étaient d’apparition récente
et liées aux conséquences de l’incapacité de travail dans l’ancien métier.
L’expert n’avait relevé aucun indice tendant vers l’existence de traits de personnalité
pathologique, ni dans l’histoire personnelle, ni à l’examen psychiatrique. Sur le plan
neuropsychologique, aucun diagnostic n’a été posé et des signes de défaut d’effort
ou de surcharge invalidaient partiellement l’examen (p. 31 et 34 du rapport d’expertise).
Sur le plan psychique, l’expert du V.________ a constaté qu’il n’y avait pas de
limitations fonctionnelles et que la capacité de travail était entière dans toute activité
sans diminution de rendement au jour de l’expertise. Il sied de relever que ses conclusions ont
été prises sur la base d’une anamnèse complète, de l’ensemble des pièces
du dossier, d’un examen clinique détaillé, en tenant compte des plaintes du recourant
et en prenant en compte les critères posés par la jurisprudence (consid. 3e) et peuvent
se voir reconnaître une pleine valeur probante. Le recourant n’émet du reste aucun grief
à ce propos.
L’amélioration de l’état de santé psychique du recourant est ainsi incontestable
dès le mois de septembre 2017 au vu des constatations de l’expertise du V.________ et aucune
pièce du dossier ne permet d’en douter. Le rapport psychiatrique établi à la suite
du second séjour à C.________ en mai 2018 fait d’ailleurs état d’un épisode
dépressif léger, versus épisode dépressif moyen lors du premier séjour en mars
2017.
Les rapports médicaux du psychiatre traitant du recourant ne permettent pas de s’écarter
de l’appréciation qui précède. En effet, dans sa lettre du 11 août 2020, le
Dr H.________ se limite à affirmer que l’état de santé du recourant n’est
pas modifié de manière significative depuis son dernier rapport à l’OAI du 6 juin
2017, sans aucune motivation et sans aucune prise de position sur les conclusions de l’expertise
du V.________ et des médecins de la C.________. Quant à ses deux précédents rapports
des 6 juin 2017 et 28 septembre 2016, il se contredisent en partie puisqu’en juin 2017, le Dr H.________
retenait une incapacité de travail de 100 % en précisant que l’état de santé
du recourant était stationnaire depuis son dernier rapport, tandis qu’en septembre 2016, il
estimait que son patient pouvait exercer une activité adaptée à un faible pourcentage.
Par ailleurs, le psychiatre traitant a mentionné, au titre de limitations fonctionnelles, certains
éléments sans pertinence pour l’évaluation de la capacité de travail sur le
plan psychique, tels des difficultés de compréhension en français et des troubles de la
marche en raison de douleurs au membre inférieur gauche.
Les autres pièces produites par le recourant au stade du recours ne sont pas non plus de nature
à mettre en doute les conclusions des experts du V.________. Le rapport du 12 janvier 2021 des Drs
GA.________ et FB.________ font état d’une hospitalisation en mode volontaire du 22 au 31
décembre 2020 en raison d’un épisode dépressif récurrent, qui, lors du séjour
à X.________, était sévère avec symptômes psychotiques. Les diagnostics différentiels
étaient ceux de trouble schizo-affectif, type dépressif, ou d’autres troubles psychotiques
non organiques, psychose hallucinatoire chronique. Lors de son hospitalisation, le recourant avait notamment
exposé entendre des voix depuis trente ans, qui seraient devenues « actuellement »
insupportables. Dans la mesure où les Drs GA.________ et FB.________ font état d’une
évolution de l’état de santé postérieure à la décision attaquée,
leurs constatations ne permettent pas de la remettre en cause. Au demeurant, si un diagnostic différentiel
posé par ces médecins devait finalement être privilégié, après une observation
à moyen terme, il ne permettrait pas de fonder, quoi qu’il en soit, le constat d’une
incapacité de travail en raison d’un trouble de la personnalité par le passé. Les
experts du V.________ et les médecins de C.________ se sont déjà déterminés
sur cette question. Ils n’ont pas diagnostiqué de trouble de la personnalité et ont exclu
des symptômes psychotiques. L’expert du V.________ a par ailleurs expliqué de manière
étayée pourquoi il ne retenait pas le diagnostic de trouble de la personnalité non spécifié
qui avait été évoqué par le psychiatre traitant.
Au vu de ce qui précède,
il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions claires et convaincantes de l’expertise
du V.________ selon lesquelles le recourant ne présentait pas au jour de l’expertise, et jusqu’à
la date de la décision litigieuse, une atteinte psychiatrique d’une gravité telle qu’elle
entraînerait une incapacité de travail. Le constat, par l’intimée, d’une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée dès le 20 septembre 2017 ne prête
ainsi pas le flanc à la critique.
5.
Le recourant ne remet
aucunement en cause la comparaison des revenus avec invalidité et sans invalidité à laquelle
l’intimé a procédé. Vérifié d’office, le calcul opéré
par l’intimé, qui ne fait apparaître aucun préjudice économique, peut être
confirmé, sans qu’il y ait lieu de revenir plus en détail sur l’évaluation
de la perte de gain. Ce calcul ne fait apparaître aucun préjudice économique, ce qui exclut
le droit à la rente.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse
confirmée, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction comme le requiert le
recourant par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, le dossier est
complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a). Il appartiendra
à l’intimé d’examiner les rapports médicaux de X.________, produits au stade
du recours, dans le cadre d’une procédure d’examen d’une nouvelle demande.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Toutefois, dès
lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances
et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par décision du juge instructeur du 10 juin 2020, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 19 mars 2020 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Laurent Damond. Ce dernier a produit sa liste des
opérations le 1
er
juillet 2021. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Damond est
arrêtée à 2'520 francs, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]). La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée
par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice
et de l’indemnité d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et
législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 février 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Laurent Damond, conseil du recourant, est arrêtée à 2'520 fr. (deux
mille cinq cent vingt francs), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis provisoirement à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :