vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 138 · 2017-07-17 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, SUREXPERTISE | 28 LAI, 29 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.07.2017 Arrêt / 2016 / 138

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
199/15 - 207/2017
ZD15.029754
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juillet 2017
__________________
Composition :
Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mme
Thalmann, juge, et Mme Silva, assesseuse
Greffière :
Mme              Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat au Service juridique d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; 4, 28 et 29 LAI
E n  F a i t  :
A.
X.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1967, d’origine kosovare, marié et sans enfant,
est entré en Suisse en 1999 en tant que demandeur d’asile avant d’obtenir une autorisation
de séjour. Peintre en bâtiment de formation, il a travaillé dans ce domaine en Suisse.
Il a également été actif dans le jardinage et la restauration. Sa dernière activité,
en tant qu’aide de cuisine, a pris fin le 31 mars 2009. Il a alors bénéficié de
l’assurance-chômage avant d’être déclaré inapte au placement pour raison
médicale et n’a plus retravaillé par la suite.
Le 23 mars 2012, l’assuré a rempli un formulaire de détection précoce à l’attention
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé). Il a mentionné être en incapacité de travail à 100 %
depuis 2010 en raison de difficultés à respirer, de douleurs aux poumons, d’angoisse
et d’un manque de force. Il a également indiqué percevoir le revenu d’insertion.
L’assuré a joint à sa demande un certificat médical rédigé le 22 juin
2011 par son médecin traitant, le Dr K.________, spécialiste en médecine interne. Celui-ci
mentionnait en particulier que durant l’année écoulée, plusieurs tentatives de reprises
de travail sous l'égide de l’Office régional de placement avaient été effectuées
comme ouvrier-jardinier ou ouvrier d'atelier, celles-ci ayant dû être interrompues en raison
de troubles respiratoires aspécifiques liés à l'intolérance de l’assuré
aux vapeurs chaudes ou irritantes. Il en était allé de même d’une tentative de réinsertion
en tant que ferrailleur qui avait dû être stoppée en raison de rectorragies. Ce médecin
concluait que la reprise d'une activité professionnelle adaptée aux plaintes de son patient
restait problématique et ceci probablement pour une longue durée.
A la suite d’un entretien avec un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI,
l’assuré a déposé le 7 mai 2012 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) en mentionnant comme atteintes à la santé des difficultés à respirer, ainsi
que des douleurs à la gorge et dans le ventre.
Dans son rapport du 23 mai 2012, le Dr K.________ a retenu que les diagnostics de gêne pharyngée
multi-investiguée d’origine indéterminée, état dépressif probable et dépendance
aux benzodiazépines avaient un effet sur la capacité de travail de son patient. Ce praticien
a également attesté que l’assuré présentait depuis plusieurs années des
céphalées chroniques, une intolérance aux émanations de gaz ou de fumée et des
lombalgies, pathologies ayant motivé des arrêts de travail, que ce soit comme jardinier, aide
de cuisine ou peintre en bâtiment. Il a exposé que depuis 2008, l’assuré avait présenté
une gêne pharyngée investiguée de manière approfondie dans le Service d’oto-rhino
laryngologie du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier P.________) et que
l'état dépressif lui semblait l'élément le plus important, étant précisé
qu’il lui était difficile de l’évaluer en raison de la barrière linguistique.
Cela étant, le Dr K.________ a considéré que l’activité habituelle de son patient
n’était plus exigible mais qu’une réadaptation professionnelle était envisageable
avec la reprise d’une activité adaptée à 50 %. Il a toutefois relevé que
l’assuré devait effectuer des travaux légers en raison de ses lombalgies. Etaient ainsi
proscrites les activités nécessitant de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de
la tête, d’être accroupi ou de porter/soulever des poids supérieurs à 10 kg.
Le Dr K.________ a également estimé que les capacités de concentration, de compréhension,
d’adaptation et de résistance étaient limitées.
En annexes à son rapport le Dr K.________ a transmis à l’OAI plusieurs rapports médicaux
parmi lesquels :
-
un rapport établi par ses soins le 24 février 2003, dans lequel il posait les diagnostics d’état
dépressif, de céphalées tensionnelles chroniques et de stérilité primaire, étant
observé que le problème principale était l’état dépressif alors que l’examen
physique était sans particularité ;
-
un rapport rédigé le 8 décembre 2009 par le Dr F.________, médecin assistant au Service
d’oto-rhino laryngologie du Centre hospitalier P.________, signalant un hemmage, précisant
que toute pathologie ORL en lien avec la symptomatologie de l’assuré avait pu être exclue,
relevant qu’il apparaissait désormais plus clairement qu’un trouble psychosomatique
puisse être à l’origine de la symptomatologie mal systématisée du patient et
proposant enfin d’effectuer un bilan pulmonaire dans le cadre de trouble rétro-sternal mal
systématisé, ainsi qu’un bilan psychiatrique aux fins de pouvoir mettre à jour l’origine
des troubles.
Par rapport du 7 décembre 2012, le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et O.________, psychologue-psychothérapeute FSP, de l’association U.________, ont posé
les diagnostics de trouble délirant (F22 CIM-10) existant depuis 2011 et de trouble dépressif
récurrent épisode actuel moyen (F33.1 CIM-10) antérieur la prise en charge de l’assuré
– celle-ci étant intervenue le 23 février 2000 avec plusieurs interruptions. Ils ont
signalé des restrictions se manifestant au travail par une gorge irritée avec crachas, ainsi
que par des difficultés respiratoires probablement d’origine psychogène, des dermatites
et une hypersensibilité à la critique. Ils ont estimé que la capacité de travail
dans l’activité habituelle de peintre en bâtiment était encore exigible à 50 %,
de manière aménagée, avec une baisse de rendement en raison des allergies et problèmes
psychiatriques, une reprise étant toutefois envisageable après des mesures de réadaptation
professionnelle. Il était plus particulièrement relevé que l’état dépressif
de l’assuré avait longtemps oscillé entre rémission et rechute jusqu’à
une évolution pathologique apparue près d’une année plus tôt prenant la forme
d’une conviction délirante d'avoir une maladie et d’être rejeté par les soignants.
L’intéressé présentait par ailleurs des traits de personnalité immature et
hystrionique. En revanche, il était bien orienté et ne présentait pas de troubles du contenu
ou du cours de la pensée. II pouvait se montrer volubile et, brusquement, présenter des crises
de larmes à l’évocation de certaines difficultés, comme celle de devenir père.
Il pouvait également sembler abattu à certains moments, avec une thymie abaissée, puis
se montrer animé à d’autres, affichant des traits d’humour.
Dans un avis médical du 27 mai 2013, le Dr H.________, du Service médical régional de
l’AI (ci-après : SMR), a estimé que si la réalité d'une atteinte psychique
apparaissait plausible, force était de constater que la réalité du diagnostic de trouble
délirant interpellait quant aux possibilités de l’assuré de suivre des mesures de
réinsertion. La mise en place d’une telle mesure à 50 % était néanmoins
suggérée.
Dans un rapport complémentaire du 5 septembre 2013, le Dr K.________ a confirmé ses précédents
diagnostics et considéré que la situation de l’assuré n’avait pas changé
depuis son rapport de mai 2012, étant précisé que le patient n’avait pas de suivi
régulier (une seule nouvelle consultation ayant eu lieu, en août 2013) et se contentait de
venir au coup par coup pour des problèmes ponctuels ou renouveler ses ordonnances médicales.
Le Dr K.________ a également estimé que l’incapacité de travail relevait avant tout
d’un problème d’ordre psychiatrique.
Par communication du 30 septembre 2013, l’OAI a octroyé à l’assuré une mesure
de réinsertion sous la forme d’un «
entraînement
à l’endurance
» au sein de
la société E.________ Sàrl, avec pour objectif d’augmenter son temps de présence
de 2 à 4 heures par jour durant 4 jours par semaine en l’espace de trois mois, du 14 octobre
2013 au 17 janvier 2014.
Par rapport du 18 novembre 2013, la Dresse I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
à l’association U.________, et le psychologue O.________ ont posé les diagnostics de
trouble anxieux sans précision (F41.9 CIM-10) et de trouble délirant (F22 CIM-10). Ils ont
indiqué que l’état du patient était resté stationnaire, voire s’était
aggravé suite au décès d’un membre de sa famille proche intervenu en 2012. Ils ont
évalué la capacité de travail à 20-30 % depuis mi-juillet 2013 environ, tant
dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Au niveau des limitations
fonctionnelles, ils ont relevé la présence d’angoisses exprimées par des difficultés
respiratoires, de fatigue, d’insomnies et de cauchemars ; l’intéressé était
en outre persuadé d’avoir une pathologie physique et avait peur d’être contaminé
en relation avec des des sensations d’odeurs qui l’empêcheraient de respirer (dans les
magasins, les restaurants, etc.).
La mesure de réinsertion mise en place par l’OAI a été levée au 31 décembre
2013. A ce sujet, il ressort en substance du formulaire d’évaluation établi le 17 décembre
2013 par E.________ Sàrl que l’assuré s’était donné beaucoup de peine
pour entrer dans la mesure, malgré ses difficultés physiques et psychiques bien présentes
et sa très faible résistance au stress, mais que devant le peu de progression constaté
dans l'amélioration de son état physique et psychique, ainsi que devant son incapacité
à pouvoir augmenter son temps de présence, il avait été décidé de mettre
fin à la mesure de manière unanime. Il résulte en outre du rapport final rédigé
le 18 décembre 2013 que les responsables de E.________ Sàrl n’avaient pas remarqué
d'amélioration de l’état psychique de l’assuré au cours de la mesure entreprise,
mais avaient observé chez lui une grande fatigabilité, une
participation
très variable à l’atelier psycho-corporel en fonction de son état psychique, des
problèmes d'équilibre, ainsi que de bonnes
capacités
cognitives ; il était précisé que ses angoisses, sa fatigue, son mal-être et
son découragement ne lui avaient pas permis de prendre une part active à l'ensemble des activités
.
Dans un avis du 20 mars 2014, le Dr G.________, du SMR, a estimé nécessaire la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique compte tenu de la fluctuation des diagnostics psychiatriques posés,
en particulier la présence de troub
le
délirant (F22 CIM-10) qui avait tout de même permis à l’assuré de mener une
mesure de réinsertion sans qu’il soit détecté.
Par communication du 29 août 2014, l’OAI a averti l’assuré de la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique et l’a invité à lui transmettre ses éventuelles
questions à l’attention de l’expert dans un délai de dix jours. Dans le cadre de
cette communication, l’OAI a également rappelé à l’assuré son obligation
de collaborer, ainsi que les conséquences d’un manque de coopération non excusable.
Par courrier du 27 novembre 2014, le Dr M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a
convoqué l’assuré pour un entretien d’expertise le 18 décembre suivant.
L’assuré ne s’étant pas manifesté, le Dr M.________ l’a relancé
par courrier du 10 décembre 2014 en le priant de lui confirmer immédiatement sa venue à
la date prévue. Il a également averti l’OAI par courrier séparé du même
jour.
Par courrier recommandé du 15 décembre 2014, l’OAI a sommé l’assuré d’agir
en ces termes :
« Nous
vous ordonnons de prendre contact avec le Docteur M.________ à [...] au [...] pour confirmer le
rendez-vous prévu au 18.12.2014 quant à l'expertise et de coopérer activement lors des
examens. En effet, nous nous référons à son courrier du 27 novembre 2014 pour la
convocation du 18.12.2014 à laquelle vous n'avez pas réagi. Vous avez reçu un rappel le
10 dernier.
Si
vous ne vous annoncez pas, nous prendrons notre décision sur la base de votre dossier. Vous devrez
alors vous attendre à ce que votre demande soit rejetée. ».
L’assuré s’est présenté au rendez-vous fixé le 18 décembre 2014.
Le Dr M.________
a
rendu son rapport d’expertise le 23 janvier 2015, observant notamment
ce qui suit :
"
VI.
Sources d'informations extérieures
:
1.
Analyses sanguines
:
A
la fin de l'examen, nous avons expliqué à l'assuré la nécessité d'une prise
de sang. La décharge lui a été traduite et il l'a signée.
M.
X.________ a ensuite reçu des instructions de se rendre à un laboratoire, ceci en lui donnant
un plan détaillé du laboratoire et instruction de s'y rendre directement après. Là
aussi, toutes ces instructions ont été traduites.
Nous
avons appris par la suite que l'assuré ne s'est pas présenté au laboratoire. Il nous a
dit au téléphone avoir «
perdu
l'ordonnance
».
2.
Tentative de contact avec le psychiatre traitant (Dr C.________)
:
Nous
avons fait plusieurs tentatives pour joindre le psychiatre traitant. A chaque contact avec le secrétariat
du Centre Y._______, nous avons laissé notre message et notre téléphone direct. Malheureusement,
le médecin n'a pas pris contact une seule fois avec l'expert.
VII
Discussion
:
[…]
La
situation pour laquelle vous avez donné mandat d'examen concerne un homme de maintenant 47 ans pour
lequel il existe une problématique physique et psychique diffuse depuis plusieurs années.
M.
X.________ est issu du Kosovo, où il y a eu pour sa famille d'origine la particularité que
son père aurait quitté ses enfants et son épouse très précocement. L'assuré
a grandi avec ses 3 frères et sa mère, il a fait une scolarité obligatoire et post-obligatoire
de gymnase. Il n'a pas eu de diplôme car l'école a fermé ses portes et l'assuré a
fait son service militaire. Il a travaillé par la suite dans la construction en Slovénie.
Selon
ses dires, il est venu en Suisse avec le but déclaré de se faire aider pour son problème
de stérilité, diagnostiqué auparavant dans son pays. M. X.________ est marié depuis
1992 à une compatriote, il n'y a jamais eu de grossesse. Dans le dossier se trouve la notion d'une
stérilité des deux côtés, mais c'est M. X.________ qui a concrètement pris l'initiative
de clarification diagnostique. Effectivement, dans les années où il est arrivé en Suisse
(entre 1999 et 2002), des recherches ont été effectuées et une stérilité primaire
de son côté affirmée. L'assuré se dit depuis ce moment inconsolable, incapable de
faire le deuil sur sa non-procréation et il argumente celle-ci jusqu'à ce jour comme un élément
pour son incapacité de travail.
En
dehors de cela, M. X.________ est faiblement adapté aux conditions de notre pays, il a appris un
peu le français, il a travaillé dans la restauration, en tant que peintre en bâtiment
et jardinier. Il existe subjectivement pour ces 3 domaines professionnels la description de développement
d'allergies multiples qui auraient conduit à de nombreuses consultations, une hospitalisation au
Centre hospitalier P.________ à [...]. Des limitations fonctionnelles auraient été constatées.
Dans
le dossier médical, se trouve seulement une petite partie de ces notions, ce qui contraste assez
fortement avec le tableau très dramatique amené par l'expertisé. Par ailleurs, les annonces
à l'invalidité évoquent chaque fois cette problématique qui est associée à
des difficultés respiratoires. Encore lors de notre examen, cette partie était très centrale.
Il est donc éventuellement nécessaire de compléter les instructions par une appréciation
extérieure et spécialisée.
En
ce qui concerne le psychisme, il y a dans le dossier des notions fluctuantes de « probable état
dépressif », d'un suivi dans l'organisme U.________, médication qui aurait partiellement
aidé. En même temps il n'y a jamais eu de suivi continu, l'assuré a interrompu par exemple
les consultations chez U.________ et il n'y a pas eu de constats concernant la prescription médicamenteuse.
Même les rapports spécifiques (U.________) sont assez peu clairs, il n'y a pas de véritable
statut psychiatrique et les notions fluctuent entre état dépressif moyen, troubles anxieux
et évocation d'un trouble délirant. Selon les explications de M. X.________, cette dernière
notion est liée au fait qu'il croit souvent qu'il y a une personne derrière lui, mais lorsqu'il
se tourne, il n'y a personne, seulement de l'ombre. Il n'a pas pu mentionner d'autres manifestations.
Apparemment ceci a donc été interprété au sens de troubles délirants. Là
aussi il n'y a jamais eu vérification si une médication antipsychotique introduite a été
prise ou/et a eu un effet sur la symptomatologie.
De
même lors de notre examen, ceci n'a pas pu être effectué. Nous avons programmé un
monitoring médicamenteux précis et donné des instructions claires à l'assuré,
celles-ci traduites en détails par l'interprète présent. M. X.________ était donc
bien au courant de ce qu'il devait faire. Il ne s'est pas présenté au laboratoire.
L'ensemble
de l'examen était très problématique et sous le signe d'une collaboration insuffisante.
M. X.________ n'a pas réagi à la première convocation, et lorsqu'il est venu après
sommation, il était très mécontent et peu enclin à donner des informations. Il s'est
exprimé d'une manière raccourcie, sans donner beaucoup de détails, souvent sans répondre
précisément aux questions, évasif et souvent contradictoire. A un moment donné, lorsque
nous avons insisté pour comprendre un peu plus son fonctionnement, il s'est mis dans une colère
d'une telle intensité que l'interprète professionnel, pourtant habitué à des situations
difficiles, a pris peur. Monsieur X.________ voulait quitter la pièce, mais il a pu, avec un appel
à se calmer, continuer encore un temps. Néanmoins, de l'ensemble est ressorti une partie très
caractérielle et une mixité d'émotions en trois parties :
-
un côté déprimé, abattu, « à bout »,
-
variations colériques régulières, et
-
des expressions dysphoriques avec toute l'ampleur de ses insatisfactions, ennui, difficultés financières,
déception et mécontentement.
Il
a évoqué lui-même toute une panoplie d'éléments qui le tirent en bas depuis
longtemps et qui sont à l'origine de l'état négatif :
-
impossibilité de faire le deuil sur sa stérilité,
-
éloignement dans la relation de couple (mais où des relations intimes existent toujours, même
si elles sont occasionnelles),
-
non-acceptation par l'assurance
chômage,
-
difficultés avec les services sociaux,
-
réduction de son réseau d'amis (mais pas de coupure totale),
-
rejet de son frère cadet avec un évènement marquant en 2014 : l'assuré s'est
présenté chez sa mère à la maison familiale au Kosovo et son frère cadet l'a
fait partir,
-
difficultés de renouvellement du permis B.
Tout
ceci a conduit à une sorte d'accentuation de son mal-être global (expression qu'il utilise
le plus souvent), une situation où il est plus qu'avant « coincé », mais
qui n'est pas à confondre avec un état dépressif clinique. Il est clair que cette mixité
d'émotions est difficile à saisir et invite facilement à l'attribuer à l'entité
« dépression ». De plus, chez M. X.________, avec ses montées colériques,
le tableau dépasse en expression et intensité la simple notion de dysphorie. Il y a aussi des
éléments qui évoquent un tableau du type état dépressif agité. L'échelle
MADRS par exemple était significative, mais elle était influencée par la partie subjective
et de démonstration. De même le périmètre d'ouverture pour la vie sociale a été
décrit comme diminué, mais ceci est, au moins en partie, conditionné par le comportemental.
Il
y a présence de beaucoup d'éléments situationnels, contextuels et caractériels, ceux-ci
très accentués par la colère et le comportement de l'assuré en examen. Il n'est de
loin pas toujours comme ça, comme l'ont bien montré les compte-rendu et stages d'insertion
aux ateliers « E.________ Sàrl ». Il a pu ici s'intégrer, participer aux
différentes activités proposées et même parfois étonner en positif son entourage.
Si
l'on voulait mettre la partie « détresse » tout de même dans la terminologie «
dépression » (comme cela a été partiellement fait), il est à remarquer que l'assuré
est non observant à certaines prescriptions thérapeutiques. Il existe donc théoriquement
un potentiel de l'aider pour cette partie. Mais, encore une fois, il ne s'agit ici pas en première
ligne d'une question de médicaments, mais d'une fixation mentale-caractérielle de l'expertisé
qui pense ne pas pouvoir travailler pour des raisons d'allergies, qui est convaincu que le corps médical
aurait confirmé son atteinte, qui est menacé de retourner dans son pays et qui ne se projette
dans aucun avenir professionnel.
VIII.
Diagnostic et conclusions
:
D'une
manière inhabituelle, on ne peut dans cette situation établir aucun diagnostic psychiatrique
habituel bien défini. Il s'agit essentiellement d'un :
Mal-être
psycho-social majeur avec des défenses caractérielles massives dans un contexte social contraignant.
Bien
sûr il y a des éléments que l'on pourrait aussi circonscrire avec des termes diagnostiques
psychiatriques, comme par exemple dysphorie, anxiété, accentuation de certains traits de personnalité,
accentuation aussi de symptômes et un grand nombre de termes du chapitre Z : difficultés
liées à l'emploi et au chômage, aux conditions économiques, à l'environnement
social, acculturation, conflits de couple, rejet familial, menace de renvoi, et autres points.
Nous
avons déjà ci-dessus établi la liste de ces facteurs extra-médicaux qui sont dans
l'ensemble très dominants par rapport aux éléments psychiatriques. Mais après pondération
des éléments, il n'y a pour notre domaine aucune incapacité de travail de principe à
retenir, ni diminution de rendement. C'est avec des moyens non médicaux que le mal-être psycho-social
devrait être résolu.
[…]"
En définitive, l’expert a conclu qu’il n’existait aucun diagnostic psychiatrique
ayant des répercussions sur la capacité de travail de l’assuré, étant précisé
que le diagnostic retenu de «
mal-être
psychosocial majeur avec des défenses caractérielles massives dans un contexte social contraignant
»
était sans influence dans ce cadre. L’expert a également indiqué que sur le plan
psychique, mental et social, il notait surtout des autolimitations. Il a ainsi estimé que, sous
l’angle psychiatrique, la capacité de travail de l’assuré était entière
et exigible depuis toujours dans son activité habituelle comme dans une activité adaptée,
sans diminution de rendement, et que l’expertisé était théoriquement capable de
s’adapter à un environnement professionnel. Cela étant, selon l’expert, des mesures
de réadaptation n’étaient pas envisageables compte tenu de la fixation de l’assuré
sur son invalidité subjective.
Dans un rapport SMR du 9 février 2015 se fondant essentiellement sur l’expertise du Dr M.________,
le Dr H.________ a retenu que l’assuré présentait une capacité de travail exigible
de 100% dans son activité habituelle comme dans une activité adaptée, faute d’atteinte
à la santé durable. Il a souligné, sur le plan psychiatrique, que le status clinique n’avait
objectivé aucun trouble délirant. Sur le plan somatique, il a relevé qu’une gêne
pharyngée multi investiguée d’origine indéterminée avait finalement été
considérée comme psychosomatique dans plusieurs rapports.
Par projet de décision du 17 février 2015, l’OAI a averti l’assuré de son
intention de lui nier tout droit à des prestations de l’AI.
Par courrier de son mandataire du 19 mars 2015, l’assuré s’est opposé à ce
projet de décision, se référant notamment à un compte-rendu établi le 7 avril
[recte : mars] 2015 par le Dr C.________. Aux termes de cet avis, ce spécialiste exposait qu’en
sa qualité de psychiatre traitant depuis 2013, il était un peu étonné du diagnostic
posé le Dr M.________, soulignant que la consultation n’aurait – aux dires du patient
– duré que vingt minute et que l’on ne pouvait pas poser de diagnostic objectif sur
la base d’un seul entretien avec un interprète, sans investigation, et surtout si le patient
se montrait peu collaborant. Il précisait également que l’assuré était suivi
depuis 2009 et avait été vu par plusieurs médecins psychiatres, ainsi que par plusieurs
psychologues, qui avaient tous diagnostiqué un trouble délirant persistant et un trouble dépressif
récurrent. Pour le Dr C.________, le Dr M.________ avait ainsi posé son diagnostic et ses conclusions
de manière hâtive.
Par avis médical du 1
er
juin 2015, les Drs H.________ et N.________, du SMR, ont estimé en substance que même si le
Dr C.________ attestait l’existence de diagnostics existant depuis 2009 au moins, il ne semblait
pas possible que le Dr M.________ ne les ait pas vus compte tenu des assertions des troubles, en particulier
le délire persistant, et accessoirement la récurrence de la dépression qui sous-entendrait
plusieurs épisodes antérieurs. Les affirmations du Dr C.________ se basant sur un trouble délirant
persistant et dépressif récurrent évoluant depuis 2009 n'apparaissaient donc ni plausibles
ni convaincantes en l'état, au vu de tout le dossier et de l'expertise psychiatrique du Dr M.________.
Par décision du 15 juin 2015, l’OAI a confirmé son projet du 17 février précédent.
Aux termes d’une lettre d’accompagnement du même jour, l’office a considéré
en particulier que l’avis du Dr C.________ ne contenait aucun élément susceptible de
mettre en doute les conclusions du Dr M.________.
B.
Par acte de son mandataire du 15 juillet 2015, X.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant à
titre préalable à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire sur le plan psychiatrique
et, sur le fond, à la réforme de la décision entreprise et à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité à partir d’une date fixée à dire de justice.
Il demande également le bénéfice de l’assistance judiciaire. En substance, le recourant
conteste l’expertise psychiatrique réalisée par le Dr M.________. Il allègue notamment
s’être fait insulter par l’expert lorsqu’il lui a téléphoné après
s’être rendu compte qu’il avait perdu une ordonnance remise pour faire une prise de
sang. Plus particulièrement, le recourant fait valoir que l’expertise du Dr M.________ ne
se fonde pas sur un examen complet. Il en veut pour preuve que l’expert évoque dans son rapport
(p. 17) un «
examen
très problématique et sous le signe d’une collaboration insuffisante
»
et conclut (p. 18) que «
de
manière inhabituelle, on ne peut dans cette situation établir un diagnostic habituel bien défini
»,
alors même que ses médecins traitants actuels ou passés ont parlé de «
trouble
délirant persistant et trouble dépressif récurrent
».
Le recourant estime par conséquent qu’une expertise judiciaire s’impose.
Par décision du 16 juillet 2015, la juge instructeur a accordé l’assistance judiciaire
au recourant avec effet au 9 juillet 2015 et désigné Me Jean-Marie Agier en qualité d’avocat
d’office. Me Agier sera ultérieurement relevé de cette fonction le 24 mai 2016 et Me
Karim Hichri désigné en remplacement.
Dans sa réponse du 7 septembre 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours, relevant
pour l’essentiel que le rapport d’expertise du Dr M.________ satisfait aux conditions auxquelles
la jurisprudence soumet la valeur probante d’un rapport médical.
A teneur de sa réplique du 16 septembre 2015, le recourant maintient ses conclusions. Il soutient
en particulier que l’OAI n’entend pas contester l’attitude «
incroyable
»
de l’expert à son égard.
Dupliquant le 13 octobre 2015, l’OAI expose ne pas avoir voulu entrer en matière sur la question
du comportement soi-disant insultant de l’expert, le recourant n’en tirant aucun argument
sur le plan juridique. Cela étant, dans l’hypothèse improbable où ce comportement
devrait s’être produit, l’intimé observe que le recourant aurait dû l’en
informer immédiatement, ce qui lui aurait permis de demander au Dr M.________ de se positionner.
Après consultation des parties, une expertise judiciaire a été mise en œuvre auprès
du Centre d’expertises du Département de psychiatrie du Centre hospitalier P.________, à
[...]. Les Drs S.________ et P.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie, ont
rendu leur rapport d’expertise le 19 avril 2017. Il en ressort en substance ce qui suit :
"
3.
Status (signes cliniques observés par le ou les examinateur[s])
Nous
avons réalisé les observations suivantes :
Monsieur
X.________ se présente tendu, mais capable de collaborer à l'entretien une fois la méfiance
initiale levée, cependant une anxiété diffuse reste présente et peut être ravivée
selon le sujet abordé. Sa présentation vestimentaire est sans recherche, mais pas négligée.
Il
est orienté aux quatre modes, avec quelques difficultés à se situer dans le temps. Sur
le plan de la chronologie, il est approximatif et il doit réfléchir pour donner des dates (en
années). Il ne s'est pas présenté le 23 septembre 2016 en disant qu'il avait oublié,
bien que nous lui ayons donné oralement le rendez-vous deux jours avant. Suite à une nouvelle
convocation, par courrier, il se présente.
Ses
capacités d'attention et cognitives suffisent pour les besoins de l'entretien, mais on observe une
fatigabilité. Monsieur X.________ la relie aux effets de sa médication et il nous explique
qu'il aménage la prise de son traitement en fonction des rendez-vous qu'il a, de sorte qu'il ne
soit pas trop sédaté lorsqu'il sait qu'il devra se concentrer. Il n'y a pas de troubles majeurs
de la mémoire ou de la cognition, mais un émoussement des facultés d'attention est cliniquement
présent.
La
pensée est exprimée de manière assez claire, malgré l'obstacle que représente
la langue française. Toutefois, malgré cette relative clarté, il y a des moments où
il devient plus difficile de comprendre ce qu'il veut dire, surtout lorsqu'on aborde certains sujets
en rapport avec son vécu intime et avec des sujets sensibles (en lien avec des traumas).
Il
existe des troubles de la perception ainsi que du contenu de la pensée. Ces éléments nous
sont suggérés par le dossier, Monsieur X.________ n'en parle pas spontanément. Il s'agit
principalement du sentiment qu'il a d'être suivi, alors même que lorsqu'il se retourne il n'y
a personne. Il affirme que cela dure depuis deux ans environ et nie que cela se soit produit auparavant,
alors même que plus loin dans la discussion, Monsieur X.________ nous révèle que cela
s'est sans doute produit bien avant. Lorsque nous parlons de son suivi à U.________ et de la thématique
des traumatismes, il rapporte que lorsqu'il sortait des séances chez le psychologue M. A.________,
ce qui correspond au début de son suivi (dans les années 2000), il y avait toujours quelqu'un
qui le suivait, selon lui pour s'assurer qu'il ne commettrait pas de geste suicidaire ; plus tard il
aurait compris que Monsieur A.________ était à l'initiative de ce « suivi ».
Il évoque cela d'un air entendu et comme s'il s'agissait d'une sorte de secret sur lequel il faut
rester discret. Pour lui cela était tout à fait réel et n'estime pas que cela ait pu être
le fruit de son imagination. Tout comme il a pu lui arriver de voir l'image fugace de quelqu'un chez
lui (« un monsieur avec une barbe blanche »), mais aussi dans la rue. Il rapporte un épisode,
qui serait survenu vers 2015, alors qu'il marchait dans la rue, il voit une personne « en habits
verts et les cheveux longs » le suivre, sans qu'il puisse voir le visage de cet homme. Après
avoir tenté de lui échapper en le laissant passer devant lui sans succès, il se retourne
souvent et finit par voir que son poursuivant s'est caché derrière un arbre. Il veut savoir
qui c'est et il se met à courir pour le surprendre. Arrivé derrière l'arbre, il voit comment
cette personne monte vers le ciel et disparaît dans les nuages, ce qui l'effraye beaucoup sur le
moment. Il ne peut donner d'explications ou de sens à ces phénomènes, mais il indique
que si cela lui était arrivé au Kosovo il mettrait cela sur le compte de la « magie »,
mais comme il sait qu'en Suisse « il n'y a pas de magie » et que de surcroît il ne croit
pas en la magie, il ne peut que s'en prendre à lui et accepte de penser que cela vient de lui et
que les médicaments ont une influence apaisante, qu'il constate, sur ces phénomènes. Pour
autant, il tient visiblement à minimiser ce type de trouble et n'en parle qu'avec réticence,
et sans en percevoir toute la dimension pathologique.
Le
Docteur C.________ nous confirme que cette perception délirante est présente depuis plusieurs
années et qu'elle est plus ancienne que deux ans. Le traitement actuel est davantage efficace sur
la symptomatologie.
Sur
le plan des affects, on constate un rétrécissement de la gamme des affects qui semblent émoussés
voire figés. Monsieur X.________ évoluant en permanence dans une certaine morosité, il
sait qu'il est souvent maussade avec les autres. Sa langueur lui cause un état de souffrance, d'intensité
variable mais auquel il n'échappe que rarement (quand il va pêcher au bord du lac et qu'il
n'y a personne autour de lui). Son élan vital est amoindri. Il a des états d'angoisse, il a
pu penser au suicide mais sans passer à l'acte, mais il est persuadé que s'il devait se décider
à mourir rien ne pourrait le retenir, il se précipiterait d'un pont. Ces angoisses sont liées
à des situations particulières et à des stimuli olfactifs, qui les placent dans le registre
de la phobie. On peut se demander dans quelle mesure il ne s'agit pas également de perceptions délirantes.
Il
ne peut rester seul à la maison et se sent obligé de sortir pour échapper à une sensation
d'oppression. Il se sait irritable, labile, fuyant les autres, il dit n'avoir qu'un seul ami, âgé
de plus de 70 ans et qu'il considère un peu comme son père. Sa famille et ses connaissances
du Kosovo lui disent qu'ils le trouvent changé, moins bien.
Sur
le plan somatique, ses plaintes sont exposées sous le point 2.
Il
faut enfin mentionner que Monsieur X.________ s'oppose à l'exploration des traumatismes subis en
Yougoslavie, disant ne pas supporter d'en parler et là se manifeste une labilité des affects.
[…]
5.
Appréciation diagnostique
5.1
Diagnostics et codes selon un système de classification reconnu
Le
tableau clinique est fait d'une intrication de trois registres pathologiques, affectant la thymie, la
sphère psychosomatique ainsi que des troubles en rapport avec des traumatismes anciens.
Les
diagnostics énumérés ci-dessous représentent l'état pathologique actuel de l'intéressé
et évoluent comme tels depuis au moins 2009, après une phase vraisemblablement prodromale évoluant
au moins depuis son arrivée en Suisse en 1999.
Nous
retenons trois diagnostics principaux :
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11) ;
-
Dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme avec origine des symptômes sur le système
respiratoire (F45.33) ;
-
Troubles de l'adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites (F 43.25) ;
Et
un diagnostic secondaire :
-
Trouble mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotique,
syndrome de dépendance (F13.2).
5.2
Argumentation des diagnostics retenus
Les
troubles psychiques observés cliniquement et recueillis par anamnèse chez Monsieur X.________
trouvent leur point de départ chronologique au moment de certains traumatismes : les plus importants
étant sa participation à la guerre en Yougoslavie et l'annonce de sa stérilité. A
cela s'ajoutent des difficultés d'adaptation à un nouveau pays, la Suisse, et le fait d'avoir
été témoin du drame du [...] à [...], sans compter que la disparition de son père
durant son enfance reste un point problématique tout comme les deuils précoces de ses deux
sœurs, même si cela n'est pas spontanément reconnu. Ces traumatismes semblent avoir contribué
à affecter les capacités relationnelles (familiales comme sociales), l'image de soi et l'équilibre
psychique de Monsieur X.________.
Troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11)
L'humeur
est nettement dépressive, avec les caractéristiques suivantes : l'élan vital est diminué,
les intérêts sociaux, familiaux et de loisir sont rétrécis (il ne fréquente
personne hormis sa femme et un ami, son loisir est la pêche au bord du lac).
Sa
fatigabilité est importante, il existe une irritabilité voire des accès de colère,
mais aussi des préoccupations hypocondriaques, des angoisses, une aboulie et une douleur morale.
Les
capacités de concentration sont diminuées (la cohérence du propos est parfois mise à
mal du fait d'un manque de continuité dans sa pensée), l'estime de soi est altérée
(il se sent sans valeur, incapable de donner du sens à son existence) et l'avenir est envisagé
de manière très pessimiste et centrée sur la finitude de sa vie : il n'a plus de projet
sinon de vivre au jour le jour, son estime de soi est basse, des idées suicidaires sont rares et
chassées de son esprit, mais il admet que le risque d'un acte suicidaire existe de manière
latente chez lui.
Il
existe des attitudes phobiques sociales qui paraissent parfois prendre des proportions délirantes
(difficulté à se retrouver dans la foule, sensibilité excessive aux odeurs) et il y a
aussi des idées délirantes, non congruentes avec l'humeur, sur le thème d'être suivi,
surveillé voire nargué par une présence pouvant faire l'objet, à certains moments,
d'une représentation hallucinée visuellement, ce qui pourrait s'inscrire dans la dépression
mais aussi résulter du processus post-traumatique.
Cet
état existe, avec des fluctuations, depuis des années (début des années 2000) et
est en partie soulagé par la médication, qui doit régulièrement être adaptée
aux différentes poussées de la symptomatologie dépressive.
La
gravité actuelle nous est parue moyenne, mais la présence de moments hallucinatoires et d'aggravation
anamnestique de la dépression laisse entrevoir qu'il a eu des épisodes dépressifs sévères
avec symptômes psychotiques au sens du chiffre F33.3 de la CIM-10.
Dysfonctionnement
neurovégétatif somatoforme avec origine des symptômes sur le système respiratoire
(F45.33)
Monsieur
X.________ présente de longue date, depuis plus de deux ans en tout cas, des plaintes somatiques
diverses, dorsalgies, céphalées, mais surtout une concentration des plaintes sur le tractus
ORL, reconnues d'origine essentiellement fonctionnelle après investigations et nous constatons la
présence d'une toux durant les entretiens. Un état dépressif est habituel chez les sujets
présentant des somatisations. Pour Monsieur X.________, il n'y a pas de doute sur le fait que son
système respiratoire est malade car il tousse et il est pris d'un besoin réitéré
de se racler la gorge (hemmage). Il insiste pour dire qu'il est très malade, même s'il ne peut
citer de diagnostics et malgré des investigations rassurantes, il rappelle qu'il a été
opéré de la luette. Il y a aussi une hypersensibilité neurovégétative s'exprimant
surtout dans la sphère olfactive, avec des réactions de dégoût voire de fuite quand
il est confronté à certaines odeurs, en particulier en milieu industriel ou commercial.
La
dimension psychosomatique, dominant à certains moments le tableau clinique et datant du début
des années 2000, peut aussi s'entendre comme une manière d'exprimer un mal-être autrement
indicible.
Monsieur
X.________ est convaincu quant à lui que ses problèmes viennent de ce qu'une stérilité
a été diagnostiquée chez lui, on peut y entendre une rationalisation d'un malaise qu'il
se refuse de relier à d'autres problématiques, tels les traumatismes dont il ne semble avoir
jamais pu se défaire malgré des années de suivi.
Troubles
de l'adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites (F43.25)
Plusieurs
facteurs de stress émaillent son parcours, à commencer par le départ, vécu comme
une disparition, de son père durant son enfance, et pour lequel il n'a aucune réponse ; de
plus les deuils de ses deux sœurs n'ont pu qu'avoir eu un retentissement négatif pour Monsieur
X.________ et son entourage familial.
La
participation et le fait d'avoir été témoin d'actes de violence durant le conflit yougoslave
l'ont fortement marqué et il est toujours très difficile à Monsieur X.________ de s'exprimer
à ce sujet tant il craint que d'en parler ne ravive des pensées angoissantes ou […] des
cauchemars. A noter que c'est la souffrance d'enfants victimes qui paraît l'avoir le plus affecté,
c'est tout ce qu'il peut nous en rapporter, en quelques mots. Il est possible que ces évènements
aient suscité un véritable état de stress post-traumatique au sens du chiffre F43.1 de
la CIM-10, mais cet état semble avoir évolué au fil du temps, sans évolution vers
un trouble de personnalité post-traumatique.
Un
autre traumatisme important fut l'annonce de sa stérilité (en 2001), qui l'a bouleversé
: il s'est senti privé d'une dimension essentielle de ce qu'il se représente comme son identité
d'homme : devenir père et prolonger sa lignée. Il s'efforce de se résigner à cet
état de fait, tout en réfléchissant aux moyens de le contourner comme en adoptant un enfant.
La charge négative de cette stérilité vécue comme un mauvais coup du sort continue
d'être importante au vu des émotions mobilisées quand il en parle.
La
vision de la voiture fauchant des passants sur le [...] de [...] en [...] l'a également marqué,
en tant que témoin impuissant de cette tragédie. Sans compter que l'immigration en Suisse a
représenté un passage difficile en termes d'adaptation.
On
retrouve chez Monsieur X.________ une altération progressive et de plus en plus envahissante, depuis
plusieurs années, du comportement quotidien, de son humeur et de ses capacités à faire
face aux aléas du quotidien tant familial que professionnel, restreignant ses capacités relationnelles
jusqu'au reliquat étriqué actuel.
Concernant
la dépendance aux benzodiazépines, elle existe depuis plusieurs années et Monsieur X.________
n'en a pas pleinement conscience, car il ne veut voir que l'effet apaisant de la médication, mais
il suffit qu'il ne les prenne pas une journée, pour être envahi d'angoisses. De plus, cette
dépendance fait chronologiquement suite à une consommation d'alcool aux allures de dépendance
et il existe une addiction à la nicotine très précoce et toujours d'actualité. Toutefois
le Docteur Z.________ nous indique que Monsieur X.________ n'a jamais réclamé d'augmentation
de doses et ne s'est jamais montré insistant pour cette prescription, ce qui relativise quelque
peu la sévérité de la dépendance.
Le
tableau clinique comprend également des manifestations de nature hallucinatoire, de type essentiellement
visuel, mais sans doute aussi olfactif, évoluant sur un registre de persécution diffuse. Monsieur
X.________ n'élabore pas de construction délirante, mais un délire est présent quoique
rudimentaire, puisqu'il relie certains épisodes à un thérapeute d'U.________, ce qui fait
remonter le début des troubles à une date indéterminée mais durant la première
décennie de ce siècle. La dimension psychotique du tableau n'est pas étrangère à
la constance avec laquelle Monsieur X.________ s'isole et l'étrangeté de ses plaintes quant
aux odeurs et à ses sensations d'intense malaise pour ne pas dire de persécution quand il est
en présence de la foule. La dimension figée, depuis des années, du tableau, va aussi dans
le sens d'une pathologie mentale altérant les fondements de sa personnalité. De plus, il rapporte
une amélioration relative sous deux antipsychotiques et depuis l'arrêt de l'antidépresseur,
il va aussi dans le sens d'une pathologie psychotique prévalente. Un diagnostic de trouble schizo-affectif
pourrait rendre compte de ce tableau, mais la relative ténuité et le caractère vraisemblablement
intermittent des signes psychotiques par rapport aux signes thymiques et psychosomatiques nous font placer
ce diagnostic dans la catégorie diagnostic différentiel.
Ces
diagnostics peuvent être discutés quant à leur sévérité ou déployés
dans d'autres catégories, raison pour laquelle nous proposons comme envisageable les diagnostics
différentiels qui suivent, bien que nous ne les retenions pas.
5.3
Diagnostics différentiels pour les diagnostics retenus
La
variété des signes cliniques légitime la discussion de plus d'un diagnostic différentiel,
dont certains ont déjà été discutés.
-
Trouble somatoforme indifférencié (F45.1) ;
-
Etat de stress post-traumatique (F43.1) ;
-
Modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0) ;
-
Trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1) ;
-
Agoraphobie (F40.0) et phobies spécifiques (F40.2).
5.4
Discussion des éventuels autres diagnostics résultant des pièces du dossier, s'il y a
lieu
Plusieurs
diagnostics différents ont été émis tout au long du parcours médical de Monsieur
X.________, ce que nous interprétons comme le reflet de la difficulté à décrire et
comprendre sa problématique et comme le reflet d'une évolutivité d'un tableau complexe
au fil des années. Néanmoins tous ces diagnostics ont des points communs et tendent à
indiquer que la liberté et les capacités de Monsieur X.________ ont été évaluées
comme entravées par un ou des processus pathologiques, d'ordre psychique essentiellement, mais aussi
d'ordre somatique.
Le
diagnostic de l'expertise du Docteur M.________ est de dire qu'on ne peut « établir aucun
diagnostic psychiatrique habituel bien défini » (p. 18) et conclut qu'il s'agit là d'un
« mal-être psycho-social majeur avec des défenses caractérielles massives dans
un contexte social contraignant » (p. 18). Cette description s'applique certes à Monsieur X.________,
mais il est certain que ce mal-être est la conséquence de troubles mentaux sévères.
Le contexte « social » contraignant est en fait, selon notre examen, d'abord un contexte
« psychique » contraignant, celui d'une psyché largement entravée dans
son fonctionnement normal et de longue date.
Monsieur
X.________ n'a pas le bagage socio-éducatif pour nommer ce qu'il ressent, authentiquement, comme
« un mal-être psycho-social majeur » autrement que de manière approximative
et en utilisant, pas toujours de manière adaptée, le vocabulaire médical, il pense pouvoir
se justifier socialement en insistant sur les dysfonctionnements de son corps et du fait que ses ressources
psychiques sont largement altérées par la maladie mentale, il recourt à des formes d'agressivité
quand il ne sait pas autrement faire face à des pressions, exigences ou questions de l'environnement.
La
gravité et surtout la chronicité du tableau psychiatrique ne nous paraissent pas pouvoir être
résumées par des « défenses caractérielles massives », surtout
qu'avant son arrivée en Suisse, Monsieur X.________ déclare avoir pu travailler régulièrement
sans que sa santé n'entrave ses capacités. En effet, les traits caractériels se manifestent
en général assez tôt chez l'adulte et rarement passé la trentaine. Ces traits caractériels
que relève le Docteur M.________ nous paraissent être à la fois la conséquence de
l'action des processus pathologiques à l'œuvre dans sa psyché mais ils peuvent aussi être
considérés comme des tentatives d'adaptation, de réaction aux processus qui délitent
la cohérence de ses fonctions psychiques, d'autant que cela dure depuis plusieurs années et
que Monsieur X.________ doit depuis ce temps composer avec ses symptômes.
6.
Cohérence
6.1
Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu des diagnostics retenus ou y a-t-il des
atypies ?
Le
tableau clinique est complexe mais cohérent avec les diagnostics retenus, en tenant compte du fait
que c'est un tableau où participent plusieurs registres pathologiques. Il y a une dimension ethno-psychiatrique
à considérer. Le diagnostic a longtemps erré, du fait de ses complexités et de la
difficulté pour Monsieur X.________ à communiquer en français mais aussi à reconnaître
sinon admettre toute l'étendue de ses troubles.
6.2
Est-ce que ce qui est connu de l'évolution correspond à ce qui est attendu pour les diagnostics
retenus ?
Il
s'agit dans tous les cas d'une évolution chronique, avec des fluctuations en termes d'intensité
symptomatique, sans qu'on observe de véritable intervalle libre, ou sinon dans des durées relativement
brèves et dans un contexte favorable.
6.3
Est-ce qu'il y a des discordances entre les plaintes et le comportement de l'assuré, entre les limitations
alléguées et ce qui est connu des activités et de la vie quotidienne de l'assuré
?
Il
n'y a pas de discordances entre les limitations alléguées et celles constatées, en particulier
lors de l'évaluation de la mesure de réadaptation qui s'est déroulée en 2013. Ce
qui a été évalué en 2013 nous paraît concorder en tout point avec le constat
que nous avons dressé lors des examens de Monsieur X.________.
6.4
Est-ce que l'intéressé s'est engagé ou s'engage dans les traitements qui sont raisonnablement
exigibles et possiblement efficaces dans son cas ou n'a-t-il que peu ou pas de demande de soins ?
Monsieur
X.________ est engagé dans des soins depuis son arrivée en Suisse et que ce soit auprès
d'un généraliste ou d'un psychiatre/psychothérapeute, sans qu'il y ait eu de rupture ou
d'abstinence significative dans le suivi. Le fait que sa collaboration ait parfois été aléatoire
peut se comprendre en rapport avec sa pathologie mentale, qui altère les capacités d'organisation
de celui qui est en porteur, mais il y a aussi eu, dans ce que Monsieur X.________ nous rapporte du psychologue
qui le suivait à U.________, des idées délirantes de persécution qui ont pu être
attribuées à ce thérapeute et peut-être à d'autres, ce qui a compliqué
la prise en charge à certains moments comme nous l'a indiqué le Dr C.________. L'observance
médicamenteuse peut être aléatoire. Le fait que Monsieur X.________ soit plutôt satisfait
de son traitement contribue à dire qu'il est plutôt observant. Il y a une demande de soins,
même si Monsieur X.________ n'a pas une conscience nette de la nature de sa pathologie.
7.
Personnalité
7.1
Est-ce que l'assuré présente un trouble de personnalité selon les critères diagnostiques
des ouvrages de référence et si oui, lequel, quel code ?
La
personnalité de Monsieur X.________ nous paraît affectée dans son fonctionnement, même
si nous ne retenons pas de trouble de la personnalité constitué, au sens de la CIM-10. Nous
ne retenons pas de trouble de la personnalité car jusqu'à l'âge de 30 ans passés,
Monsieur X.________ n'avait, selon son anamnèse, aucun trouble et menait une vie ordinaire en travaillant
: en effet les troubles de la personnalité apparaissent en général à la fin de l'adolescence
ou au début de l'âge adulte.
7.2
Est-ce que l'assuré présente des traits de personnalité pathologiques et, si oui, lesquels
?
Question
sans objet, cf. réponse à la question 7.1.
7.3
Le cas échéant, quelle est l'influence de ce trouble de personnalité ou de ces traits
de personnalité pathologiques sur les limitations éventuelles et sur l'évolution des troubles
de la personne en cause ?
Question
sans objet, cf. réponse à la question 7.1.
7.4
L'assuré se montre-t-il authentique ou y a-t-il des signes d'exagération des symptômes
ou de simulation ?
L'assuré
nous paraît authentique. Il a certes un besoin d'être reconnu dans sa souffrance, ce qui peut
l'amener à insister sur certains symptômes en particulier ceux du registre psychosomatique.
Soulignons également que Monsieur X.________ paraît minimiser la durée et peut-être
aussi l'ampleur de certains symptômes psychotiques : il nous assure qu'ils ne sont présents
que depuis deux-trois ans, mais un appel au Docteur C.________ et les indications de Monsieur X.________
qu'il était « suivi » après ses consultations à U.________ quasiment depuis
le début nous indique[nt] clairement que ces symptômes étaient présents depuis probablement
les premières années de son arrivée en Suisse. Cela est un bon indice du caractère
authentique de son discours puisqu'il tend à minimiser des symptômes qui parlent en faveur
d'un grave trouble mental.
8.
Ressources
Quelles
sont les ressources résiduelles de l'assuré sur les plans
a)
psychique
La
symptomatologie d'intensité fluctuante mais continue dont il souffre laisse peu de place à
ses capacités à faire face aux situations complexes et aux conflits, il y a une érosion
des capacités cognitives et volitives. Tout stress, même d'intensité minime, peut affecter
ses ressources psychiques par une majoration des symptômes. Sa résistance à la frustration
est faible.
b)
mental
Monsieur
X.________ paraît résigné à vivre dans l'espace réduit que lui permettent ses
troubles, tout en restant frustré de ne pouvoir s'inscrire dans une vie sociale ou professionnelle
qui lui permettrait une reconnaissance de sa place en société. Ses ressources résiduelles
lui permettent tout juste une vie de couple non dépourvues de tensions, de pouvoir entretenir des
relations avec un unique ami et de s'adonner à la promenade et à la pêche, activités
toutes deux hypostimulantes.
c)
social
La
vie sociale de l'intéressé est pauvre, il ne se sent bien que dans la solitude et dans la nature
(pêche au bord du lac) et son cercle d'amis a disparu au fil du temps, n'ayant plus qu'un seul ami
proche.
B.
APPRÉCIATION DU POINT DE VUE DE LA MÉDECINE DES ASSURANCES
1.
Caractère incapacitant ou non des diagnostics retenus
1.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
-
Troubles dépressifs récurrents, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11)
;
-
Dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme avec origine des symptômes sur le système
respiratoires (F45.33) ;
-
Troubles de l'adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites (F 43.25).
1.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Trouble
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotique,
syndrome de dépendance (F13.2), mais sa capacité de travail serait temporairement altéré
s'il se retrouvait inopinément en situation de sevrage.
1.3
Interactions des diagnostics : analyse complète et détaillée des interactions entre les
différents diagnostics établis ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de
l'assuré, et appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation finale du ou des
expert(s)
Nous
reprenons la discussion en 5.2 et 6.1 et nous voulons souligner que la cohérence des diagnostics
pourrait se trouver dans une étiologie traumatique commune, mais faite de plusieurs traumatismes
de nature et de temporalité différentes, qui ont au fil des années ébranlé l'équilibre
psychique de Monsieur X.________, en s'exprimant par des ensembles de symptômes se regroupant autour
des trois diagnostics retenus. Chacun de ces diagnostics implique des symptômes dont certains sont
communs à l'entité diagnostique voisine, sans compter que certains symptômes sont communs
aux trois entités, tels l'anxiété, l'asthénie ou l'irritabilité.
2.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les atteintes constatées
2.1
Au plan psychique et mental
Le
trouble dépressif affecte le dynamisme psychomoteur de Monsieur X.________, tant sur le plan moteur
(ralentissement, aboulie) que sur le plan psychique (pensée ralentie, concentration et attention
diminuées, perte de l'envie de faire, surtout de faire des choses nouvelles, sentiment d'impuissance
et de découragement, sentiment de désespoir altérant l'investissement dans une activité
quelconque sauf celles stéréotypées de la promenade au bord du lac et de la pêche).
Le
dysfonctionnement somatoforme est fait de sensations algiques ou de gênes (du fonctionnement de
la sphère ORL ces derniers temps), altérant les capacités de concentration de Monsieur
X.________ sur des objets extérieurs à lui, des tâches à effectuer ou à organiser.
De plus son hypersensibilité olfactive l'éloigne de lieux de travail avec des produits odorants
et de la vie sociale urbaine ordinaire.
2.2
Au plan social
Le
trouble de l'adaptation, mais aussi les deux premiers diagnostics, altèrent nettement le fonctionnement
social et exacerbent la sensibilité à divers stress de la vie courante, aux aléas et aux
frustrations, qui peuvent déclencher des réactions caractérielles inappropriées.
Monsieur X.________ s'en retrouve à vivre au jour le jour et en évitant les contacts.
3.
Influence des atteintes sur l'activité exercée jusqu'ici
3.1
Comment agissent ces atteintes sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Les
atteintes décrites ci-dessus l'ont rendu progressivement de plus en plus inapte aux exigences du
travail en altérant ses capacités de volition, de pensée, son comportement, la stabilité
de sa thymie, ses aptitudes à communiquer et à réagir de manière adaptée à
des situations imprévisibles.
3.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail (ressources résiduelles
et limitations fonctionnelles)
Les
ressources résiduelles sont celles de se rendre à des rendez-vous (mais avec des oublis possibles)
et d'honorer son suivi médical et psychiatrique. Il ne nous paraît pas réaliste d'en exiger
davantage, en particulier en termes de tâches précises et/ou répétitives.
3.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour), diminution de rendement incluse ?
Les
activités que Monsieur X.________ a exercées jusqu'en 2009 ne nous paraissent pas pouvoir être
reprises. Il n'y a plus qu'un faible rendement à attendre de Monsieur X.________, de plus ce rendement
sera soumis aux aléas des fluctuations de son état psychique.
3.4
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins,
diminution de rendement comprise ?
C'est
à partir de l'année 2009 que Monsieur X.________ n'arrive plus à rester sur le marché
du travail et au vu des informations médicales récoltées, cette année peut être
retenue comme le début de l'incapacité de travail (de 20% au moins).
3.5
Comment le degré d'incapacité de travail, y compris une éventuelle diminution de rendement,
a-t-il évolué depuis lors ?
L'incapacité
de travail est totale.
4.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
En
d'autres termes, au cas où les atteintes présentées par l'assuré engendreraient une
incapacité de travail totale ou partielle dans sa profession habituelle, peut-il exercer d'autres
activités professionnelles adaptées à ses limitations fonctionnelles ?
Non,
il ne paraît pas envisageable d'imaginer d'autres activités professionnelles compte tenu de
la psychopathologie.
[…]
4.3
Quelle a été l'évolution de la capacité de travail de l'assuré dans une activité
adaptée ?
Monsieur
X.________ a fait preuve de capacités d'activités de plus en plus réduites, malgré
plusieurs changements d'emploi, entre 1999 et 2009, jusqu'à ne plus pouvoir exercer d'activité
(malgré quelques tentatives qui ont toutes échouées entre 2009 et 2011 semble-t-il).
4.4
Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
La
gravité des troubles psychiques complexes et chroniques dont souffre Monsieur X.________.
5.
Mesures thérapeutiques
5.1.
Description des traitements mis en œuvre, de leur déroulement et de leur résultat
Monsieur
X.________ a bénéficié des traitements qu'il est possible de mettre en œuvre dans
un contexte ambulatoire : psychothérapie et chimiothérapie, cela sur plusieurs années.
Les traitements médicamenteux mis en œuvre ont été des anxiolytiques et somnifères,
mais aussi des antidépresseurs et des antipsychotiques, tous indiqués au regard des différentes
pathologies dont est affecté Monsieur X.________.
Le
Docteur Z.________, son psychiatre actuel, lui prescrit le traitement suivant :
-
Risperdal® 1 mg : 0 0 0.5, depuis 5-6 mois,
-
Abilify® 15 mg : 0 0 1, depuis 5-6 mois,
-
Temesta® 1 mg : 1 1 1 (pris depuis 2008),
-
Stilnox 10 : 0 0 1,
-
Paroxetine 20 : 0 0 1.
Il
se peut que Monsieur X.________ ne soit pas parfaitement observant de toute sa médication, déjà
conséquente quant aux nombres de comprimés à prendre et quant à la variété
de molécules (sans compter les médications à visée somatique). Monsieur X.________
ne connaît pas bien l'indication de toutes les molécules, du fait de son faible bagage éducatif
mais aussi du fait des difficultés d'attention liées à ses troubles. Et nous comprenons
qu'en fonction de l'effet bénéfique et des effets indésirables ressentis, il peut adapter
de lui-même la prise de certains médicaments prescrits, ce dont le Docteur Z.________, son
prescripteur, est conscient et ce qui représente un comportement plutôt courant dans la population
des patients psychiques chroniques.
Il
y a aussi eu des effets iatrogènes du traitement, comme la dépendance aux benzodiazépines.
5.2
Ces traitements étaient-ils adéquats au regard de la situation donnée ?
La
médication comme la prise en charge psychothérapeutique nous paraissent avoir été
et être toujours adaptées.
"
Se déterminant le 11 mai 2017 sur cette expertise, le recourant conclut à l’annulation
de la décision attaquée et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
novembre 2012.
Par acte du du 15 mai 2017, l’intimé propose de soumettre l’expertise judiciaire au
Dr M.________, exposant à cet égard que le SMR a procédé à un examen des deux
expertises et relevé plusieurs contradictions infirmant de manière convaincante les conclusions
de l’expertise judiciaire. L’OAI se réfère plus particulièrement à un
avis médical établi le 10 mai 2017 par le Dr H.________ (spécialiste en médecine
du travail), dont on extrait ce qui suit :
"[…]
L'assuré a été vu […] 3 fois
(21.09, 03.10, et 01.11.16), ce qui par rapport à l'expertise antérieure peut aussi s'apparenter
à une période très courte (
temps
non répertorié
), puisque reproché
à la précédente expertise M.________ : de ce fait nous pouvons aussi douter des conclusions
de cette expertise judiciaire de notre avis
empathique
avec des manquements illogiques, et des contradictions énormes qui font qu'elle ne peut être
considérée comme convaincante. En effet :
A/
aucun monitoring médicamenteux
n'a été pratiqué alors que l'assuré s'embrouille (p7) et alors que comme affirmé
en p12, aucun test complémentaire n'a été demandé devant la gravité des diagnostics
et la prise de neuroleptiques (ce qui n'est pas rien) ; ceci va à l'inverse du Dr M.________ qui
matérialise ces tests en p12-15 tout en demandant un monitoring médicamenteux que l'assuré
refuse : cf. expertise M.________, et la mauvaise foi de l'assuré (ordonnance perdue etc..), alors
que l'assuré assure au Centre hospitalier P.________ que le traitement l'améliore.
Le
Centre hospitalier P.________ ayant lu l'expertise M.________ ne pouvait pas l'ignorer et il est constitutif
d'un manquement par omission (assuré vu 3 fois en plus et à l'hôpital pour une prise de
sang)
.
B/
la vie quotidienne n'est pas rapporté[e] : nous constatons tout de même que l'assuré aime
se promener au bord du lac et va pêcher (p9),
MÊME
LA NUIT (p5 ex, M.________)
alors qu'il rapporte
des visons avec l'impression d'être suivi, voire des idées persécutoires, ce qui est profondément
discordant et peu crédible de la part de l'expertise Centre hospitalier P.________. Il est rapporté
même un isolement social de l'assuré alors que dans l'exp. M.________, il est mentionné
des « connaissances albanaises » en p5 et il était même venu à la
dernière expertise avec un ami. Par ailleurs, l'assuré avait eu besoin d'un interprète
avec M.________ alors que dans l'expertise Centre hospitalier P.________ aucun : pour rappel dans l'exp.
M.________ en p10, l'assuré affirmait parler très peu le français.
Tout
cela est illogique
.
C/
malgré un traitement neuroleptique qui améliorerait les visions de l'assuré, ces allégations
de visions restent complétement subjectives ; le Dr M.________ s'en explique d'ailleurs dans son
expertise. Pour le Centre hospitalier P.________, le traitement l'améliorerait, et à l'inverse
en p7 de l'exp. M.________, les médicaments ne lui feraient pas grand-chose. Tout cela est antinomique.
D/
il existerait par ailleurs des diagnostics graves que le Dr M.________ n'aurait pas vus et ils persisteraient
depuis 2009 alors que selon l'anamnèse du Dr M.________ l'assur[é] aurait travaillé au
moins jusqu'en 2013, contre max. 2011 pour le Centre hospitalier P.________ : cf. Cl.
E/
les diagnostics retenus sont : un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique (F33.11) alors qu'il est surtout fait état d'une clinique délirante dans
le status et que ce diagnostic du registre F22 n'est pas retenu comme incapacitant ; + autres p22. Le
Centre hospitalier P.________ n'explique pas non plus la récurrence des épisodes dans le temps
au vu du dossier. Il atteste simplement qu'il y aurait eu des symptômes psychotiques au sens du
F33 et
des épisodes
antérieurs sans le démontrer chronologiquement
.
Plusieurs autres diagnostics différentiels énormes en p17 nous étonnent alors qu'un état
de stress post traumatique dure au plus 12 mois et se transforme en modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe (F62.0), ce qui traduit un empilement illogique. Par comparaison
la p3 de l'exp. M.________ ne relate pas d'expérience traumatisante, l'assuré a même fait
son service militaire, et il est venu en Suisse après avoir été refoulé par les serbes
quand il est revenu au Kosovo.
F/
en p18, des critères hors champ de la loi Al sont avancés : bagage socio-éducatif etc...
cf.1/ et en p19 une
dimension
ethno-psychiatrique
retenue par le Centre hospitalier
P.________. Ils traduisent un parti pris d'empathie dans cette expertise. Pour rappel, le Dr M.________
ne les retenait pas, et en démontrait l'importance en p18.
G/
le positionnement du Centre hospitalier P.________ par rapport au Dr M.________ est litigieux invoquant
la gravité et la chronicité du tableau, alors que notre confrère n'aurait rien vu, et
que l'assuré avait continué à travailler après 2009 (voir Cl). Enfin, la cohérence
en p19 est litigieuse dans la mesure où
la
vie quotidienne n'est pas décrite
et que
l'assuré serait engagé dans des soins depuis son arrivée en Suisse, et qu'il avait travaillé
comme spécifié en p20, ce qui est contradictoire, y compris avec les Cl.
On
serait peut[-]être surpris par les relevés fiscaux des prestations médicamenteuses et
des soins depuis son arrivée en Suisse
. En
effet, pour le Centre hospitalier P.________, l'IT remonterait à 2009, soit 8 ans avec 100%, et
malgré la gravité des troubles allégués
l'assuré
n'a jamais été hospitalisé p27
et il aurait travaillé jusqu'en 2013.
Quelles
suites proposer à la CASSO :
1/
notre avis peut être exploité, voire transmis afin que le juge puisse relever les contradictions
entre M.________ et le Centre hospitalier P.________, la différence étant d'importance.
2/
le tribunal peut demander pourquoi ne pas avoir réalisé de monitoring et reprendre l'argumentation
de A/.
3/
comment prouver objectivement le caractère subjectif des visions et pourquoi le diagnostic F20 n'est
retenu ?
4/
le tribunal peut demander les
relevés
fiscaux y des frais médicamenteux de 2009
à ce jour.
5/
un contrôle des Cl peut être mis à jour.
6/
il nous semblerait utile aussi que le Dr M.________ donne son avis à la justice devant ce bouleversement
diagnostic renversant d'après l'expertise Centre hospitalier P.________.
7/
le Centre hospitalier P.________ devrait se prononcer sur l'aptitude à la conduite de l'assuré
vu son état, puisque sous Abilify etc…
"
Par déterminations du 6 juin 2017, le recourant propose de soumettre l'avis médical du Dr H.________
aux Drs S.________ et P.________ pour prise de position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur le refus de l’OAI d’octroyer une rente d’invalidité
au recourant, en l’absence d’atteintes invalidantes.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ;
cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; cf. Pratique VSI 5/2001
p. 223 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence
d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant
d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
b)
L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant
une année sans interruption notable. La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité.
Ainsi, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2 LAI).
Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du
mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler.
En outre, les renseignements médicaux fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_58/2013
du 22 mai 2013 consid. 3.1). Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la
valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a).
Un rapport médical qui émane d'un service médical régional au sens de l'art. 69 al.
4 RAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, a valeur probante s'il remplit les exigences requises
par la jurisprudence sur le contenu des rapports médicaux rappelées ci-dessus (cf. TF 9C_600/2010
du 21 janvier 2011 consid. 2 ; cf. TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.5 et I 523/02
du 28 octobre 2002 consid. 3).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l’assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (cf.
ATF 125 V 350 consid. 3b/cc et les références).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ;
cf. TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1).
4.
a)
En l’occurrence, sur le plan médical,
la décision attaquée se fonde sur le rapport d'expertise que le Dr M.________ a établi
le 23 janvier 2015 et dont les conclusions ont été reprises par le SMR dans son rapport du
9 février 2015. Cette expertise ne retient aucune atteinte invalidante sur le plan psychiatrique,
ce que le recourant conteste. En revanche, le recourant ne fait valoir aucun grief à l’encontre
de l’évaluation faite par l’OAI de sa situation médicale sur le plan somatique,
de sorte qu’il a lieu de considérer que la question n’est pas contestée. Il n’y
a ainsi lieu de constater que le recourant ne présente pas d’atteinte physique invalidante
comme l’indique le SMR dans son rapport du 9 février 2015.
b)
Le recourant estime en substance que le Dr
M.________ n’a pas pu procéder à un examen complet de son cas faute de collaboration
suffisante de sa part, ce qui expliquerait que les conclusions de cet expert, écartant tout diagnostic
psychiatrique invalidant, ne soient pas en adéquation avec celles des psychiatres traitants ayant
retenu un trouble délirant persistant et un trouble dépressif récurrent.
Comme l’a admis le Dr M.________, l’ensemble de l’examen a été très
problématique avec une collaboration insuffisante de l’assuré : «
Il
[l’expertisé] s’est exprimé d’une manière raccourcie, sans donner beaucoup
de détails, souvent sans répondre précisément aux questions, évasif et souvent
contradictoire. A un moment donné, lorsque nous avons insisté pour comprendre un peu plus son
fonctionnement, il s’est mis dans une colère d’une telle intensité que l’interprète
professionnel, pourtant habitué à des situations difficiles, a pris peur
»
(cf. rapport d’expertise du 23 janvier 2015 p. 17). De plus, l’expert n’est pas parvenu
à joindre le psychiatre traitant et ne s’est pas déterminé sur les diagnostics posés
par les médecins consultés. Le déroulement de l’examen a fait qu’une anamnèse
complète n’a pas pu être donnée, que les plaintes de l’expertisé n’ont
pas pu être prises en compte dans leur globalité et que l’expert a éprouvé
des difficultés à poser un diagnostic («
D’une
manière inhabituelle, on ne peut dans cette situation établir aucun diagnostic psychiatrique
habituel bien défini
» [cf. rapport
d’expertise du 23 janvier 2015 p. 18]), raisons pour lesquelles une expertise judiciaire a été
mise en œuvre.
En l’occurrence, il n'y a pas de raison de douter de la valeur probante de l’expertise judiciaire
du Centre hospitalier P.________ tant qu'aucun indice concret et sérieux ne le permette (cf. ATF
125 V 351 consid. 3b/aa p). Or, les éléments évoqués par l'OAI ne sauraient constituer
de tels indices. En effet, l'administration se contente de contester l'expertise du Centre hospitalier
P.________ principalement sur des points de détails ou de forme. En particulier, le fait que l’expertisé
n’a été vu que trois fois par les experts judiciaires, ce qui par rapport à l’expertise
antérieure (une fois) peut aussi s’apparenter à une période très courte, est
irrelevant. Peu importe également que les experts du Centre hospitalier P.________ n’aient
pas fait appel à un interprète, le recourant maîtrisant suffisamment le français
comme le constatent finalement tant l’expert Centre hospitalier P.________ (cf. rapport d’expertise
du 23 janvier 2015 pp 5 et 10) que les experts du Centre hospitalier P.________ (cf. rapport d’expertise
du 19 avril 2017 p. 2). Le Dr H.________ reproche de surcroît aux experts du Centre hospitalier
P.________ de ne pas avoir procédé à un monitoring médicamenteux, de sorte que leur
expertise n’aurait aucune valeur probante. S’ils n’ont pas effectué de monitoring,
les experts ont en revanche examiné attentivement l’observance médicamenteuse de l’assuré
et ont contacté à cet égard ses médecins traitants. Ils ont constaté que si
l’assuré n’était pas parfaitement observant de toute sa médication et qu’il
honore de manière parfois irrégulière ses rendez-vous de consultation, le suivi n’a
jamais été rompu et que l’assuré adapte de lui-même la prise de certains médicaments
prescrits en fonction des effets bénéfiques ou indésirables ressentis. Les experts ne
retiennent toutefois pas un échec des traitements adéquats, car d’une part l’assuré
ressent certains bienfaits du traitement et d’autre part la sévérité du tableau
est contenue par la psychothérapie et la médication (cf. rapport d’expertise du 19 avril
2017 pp. 8, 19, 26 et 27).
L’OAI, en se fondant sur l’avis du SMR, s’attarde sur des points erronés, tel
que le fait que les experts ont relevé des atteintes graves depuis 2009 alors que le Dr M.________
aurait constaté que l’assuré avait travaillé jusqu’en 2013. Cette dernière
constatation relève toutefois d’une lecture sommaire de l’expertise de 2015 et du dossier.
En effet, le Dr M.________ relève uniquement en page 4 de son expertise ce qui suit : «
en
2013, on lui fait comprendre qu’il est définitivement malade, qu’il ne peut plus rien
faire et que l’assurance-invalidité va l’accepter
».
En réalité, il ressort du dossier de l’OAI que l’année 2013 mentionnée
a trait aux mesures de réinsertion que l’office a allouées à l’assuré
à la suite du dépôt de sa demande AI en mai 2012. Il s’ensuit que les constatations
des experts du Centre hospitalier P.________ quant à une incapacité de travail totale attestée
dès 2009, malgré quelques tentatives de reprises qui ont toutes échouées entre 2009
et 2011, sont totalement conformes aux pièces du dossier.
Pour le surplus, l'intimé s'en prend à l'aspect formel de l'expertise critiquée, voire
émet un jugement de valeur (expertise empathique), mais ne démontre pas en quoi son contenu
– qui est seul déterminant pour juger de sa valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a)
– serait erroné. En conséquence, la Cour de céans peine à voir les contradictions
qualifiées d’énormes par le SMR ou les éléments permettant d’attester
le parti pris d’empathie de l’expertise relevé par le Dr H.________. Tous les éléments
constitutifs d'une expertise probante ont bel et bien été traités de manière appropriée.
A cet égard, il convient de relever que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur un examen complet, prend également en considération les plaintes
exprimées par l'assuré et a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse
contrairement à l’expertise M.________, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale sont claires et enfin que sont dûment motivées les conclusions
des experts. Ces derniers ont également posé des diagnostics en s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. consid. 3a supra) et ont examiné les différentes interactions
des diagnostics entre eux, ainsi que des diagnostics différentiels. Ils ont donné une argumentation
précise des diagnostics retenus, contrairement aux considérations du Dr H.________, dont la
psychiatrie n’est pas la spécialité, et ont expliqué de manière convaincante
les raisons pour lesquelles ils se distanciaient des conclusions du Dr M.________ (cf. rapport d’expertise
du 19 avril 2017 p. p.18).
Dans ces circonstances, en l'absence de critique concrète ou fondée, on ne saurait s’écarter
des conclusions des experts du Centre hospitalier P.________. Un complément d’expertise ne
se justifie pas (appréciation anticipée des preuves : cf. ATF 130 Il 425 consid. 2.1, 122 lI
464 consid. 4a, 122 III 219 consid. 3c, 120 lb 224 consid. 2b, et 119 V 335 consid. 3c avec la référence).
c)
A l’aune de ce qui précède,
il convient de retenir avec les experts judiciaires que le recourant présente une capacité
de travail nulle dans toute activité depuis 2009, ouvrant ainsi le droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
novembre 2012 (soit six mois après le dépôt de la demande de prestations en mai 2012 [cf.
art. 29 al. 1 LAI et consid. 3b supra]).
5.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée en
ce sens que l’assuré a droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1
er
novembre 2012.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause, le recourant a droit à des dépens à la charge de l’intimé,
lesquels sont déterminés en fonction de l’importance et de la complexité du litige
(cf. art. 61 let. g LPGA ; cf. art. 55 al. 1 LPA-VD).
Comprenant une participation aux honoraires d’avocat (cf. art. 10 et art. 11 al. 1 TFJDA [Tarif
cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril
2015; RSV 173.36.5.1]), ils sont en l’espèce fixés à 2'500 fr., débours et
TVA comprise, et couvrent l’indemnité d’office à laquelle peut prétendre le
conseil de l’assuré au titre de l’assistance judicaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 juin 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que X.________ a droit à une rente entière d’invalidité
à compter du 1
er
novembre 2012.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à X.________ une indemnité
de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
Me Karim Hichri (pour X.________),
-
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :