vd_findinfo · AI 210/19 - 99/2020 · 2020-03-26 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FIBROMYALGIE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.03.2020 AI 210/19 - 99/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
210/19 - 99/2020
ZD19.024887
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 mars 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à (…)
, recourant,
représenté par Swiss Claims Network SA, à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
P.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant portugais né en [...], marié et père d’un enfant,
au bénéfice d’un permis C, sans formation professionnelle, travaillait en tant que poseur
d’isolation et de joints de façades, d’abord en tant que salarié, puis à titre
indépendant par son entreprise [...] Sàrl.
Suite à un accident survenu en 2008, l’assuré a déposé, le 2 octobre 2008,
une demande de détection précoce auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), laquelle n’avait
finalement pas donné lieu au dépôt d’une demande de prestations AI, l’intéressé
ayant pu progressivement reprendre son activité professionnelle à 100 %.
b)
Le
12 janvier 2015, l’assuré a été victime d’une chute d’un échafaudage,
occasionnant des blessures au dos, ainsi qu’à la jambe et au poignet droits. Cet accident,
pris en charge par la Caisse nationale d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA), a entraîné une incapacité totale de travail du 12 janvier au 22 février
2015, puis à 50% du 23 février au 5 avril 2015. L’intéressé est à nouveau
en incapacité totale de travailler depuis le 15 avril 2015.
L’assuré a séjourné auprès de la Clinique B.________ du 5 au 28 août 2015.
Dans un rapport du 11 septembre 2015, les Drs F.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, et R.________, ont posé le diagnostic principal de thérapies physiques
et fonctionnelles pour lombalgies et douleurs chroniques du poignet, de l’épaule, du genou
et de la cheville droits et les diagnostics supplémentaires de contusion lombaire, de la jambe et
du poignet droits suite à une chute dans les escaliers, de coxarthrose débutante prédominante
à gauche et de séquelles de dystrophie rachidienne de croissance dorsales basses. Ces praticiens
ont en outre retenu ceci :
«
APPRECIATION ET
DISCUSSION
A l’entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont des douleurs de la
région
dorsale basse et
lombaire
s’étendant dans la fesse à
droite, décrites comme des coups d’aiguille ou des décharges électriques d’intensité
évaluée entre 5 et 9/10. Les douleurs sont annoncées météosensibles, pires le
matin et la nuit et augmentées à la marche dont le périmètre maximal serait d’environ
500m. Il annonce une raideur matinale d’environ 1h et signale enfin qu’il a de grosses boules
dans le dos et que le dos gonfle après l’effort. A l’
épaule
droite
il décrit des douleurs de type coups
d’aiguilles d’intensité évaluées à 3-4/10 s’étendant dans
le bras, augmentées au port de charges lourdes et dans les mouvements de rotation et soulagées
par les AINS topiques et le Tramal. Les douleurs du
poignet
droit
sont décrites comme des décharges
électriques, s’étendant proximalement à l’avant-bras, évaluées à
3-4/10, soulagées par le port d’un bracelet souple au poignet augmentées par l’appui
sur son poignet. Il signale des douleurs aux
2
genoux
mais surtout à droite décrites
comme des étirements ou des coups d’aiguille localisées sur la face antérieure et
les compartiments interne et externe d’intensité allant jusqu’à 8-9/10. Les douleurs
sont augmentées à l’effort et à la marche et sont soulagées par la glace. Le
genou droit gonflerait après la marche. A la
cheville
droite
, les douleurs sont décrites comme
des aiguilles ou des décharges électriques qui s’étendent proximalement vers le
genou, évaluées à 3-4/10, augmentées lors de la conduite. A ce niveau, il décrit
également des symptômes compatibles avec une allodynie. Il signale une diminution de la force
dans la main droite, une augmentation de la transpiration surtout au niveau du dos et de la tête.
L’examen
clinique est décrit ci-dessus.
Examens
radiologiques :
-
23.01.2015 : IRM lombaire :
tassement de L1 ancien sans œdème osseux.
Séquelles de dystrophie rachidienne dorsolombaire.
-
23.01.2015 : RX du bassin
de face
: ébauches ostéophytiques
des 2 têtes fémorales et du bord supéro-externe du cotyle, sans pincement.
-
07.08.2015 : RX épaule
D, poignet D, chevilles, pieds et genoux :
dans
les limites de la norme.
-
17.08.2015 : Scintographie
osseuse :
pas de foyer hypo- ou hypercaptant.
Aucun
nouveau diagnostic n’a été posé durant le séjour. Sur le plan ostéo-articulaire,
il n’y a pas de lésion spécifique pouvant expliquer la symptomatologie annoncée
par le patient. Il n’y a notamment aucun argument pour une atteinte inflammatoire (bilan rhumatologique
déjà réalisé et complété durant le séjour) ou traumatique.
Sur
le plan psychiatrique, il n’est retenu aucun diagnostic psychopathologique chez un patient qui
reste centré sur les douleurs et hermétique aux tentatives d’explications de ses douleurs
sur la base du modèle dysfonctionnel.
Sur
le plan médical, le bilan d’entrée retrouve des tests hépatiques (ALAT et Gamma-GT)
à près de 4 fois la norme. Les sérologies hépatiques sont revenues négatives.
Chez un patient qui rapporte une consommation d’alcool occasionnelle, une origine médicamenteuse
paraît le plus probable. Il a été rappelé au patient de limiter la prise de Dafalgan
au maximum à 2g par jour et il lui a été demandé de contrôler le bilan hépatique
chez son médecin traitant.
Les
plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquent pas par les lésions objectives constatées
pendant le séjour (cf. liste diagnostics).
Des
facteurs contextuels et notamment professionnels chez un patient dont la tentative de fonctionner comme
monteur d’isolation de façades indépendant a échoué, qui reste dans l’attente
d’explications médicales lésionnelles et qui sous-estime le niveau d’activité
qu’il peut réaliser (score au PACT correspondant à l’appréciation de ne pouvoir
réaliser que des activités d’un niveau d’effort inférieur à sédentaire
ou essentiellement assis) influencent défavorablement le retour au travail.
Pendant
le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous (cf rapports annexés :
x
physiothérapie
x
psychosomatique
x
ateliers professionnels
Le
traitement antalgique a prévu la poursuite du traitement habituel avec l’association de Paracétamol,
anti-inflammatoires topique et systématique et Tramadol.
L’évolution
subjective et objective n’est pas significative en ce qui concerne les aptitudes fonctionnelles
et les douleurs (cf. rapports et test fonctionnels).
La
participation du patient aux thérapies a été considérée comme moyenne, chez
un patient qui reste centré sur les douleurs et dont la mise en route du programme de rééducation
est limitée par des auto-limitations et les douleurs annoncées.
Hormis
le fait qu’il sous-estime le niveau d’activité qu’il peut réaliser aucune
incohérence n’a été relevée.
La
situation est stabilisée du point de vue médical. Aucune nouvelle intervention n’est
proposée.
Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité est défavorable en lien avec des
facteurs non-médicaux et les douleurs annoncées chez un patient dans l’attente d’examens
et ne se projetant pas dans une activité même légère.
Sur le plan assécurologique, le patient avait eu contact avec l’AI dans les suites d’un
accident en 2008 (LCA [...] assurance) marqué par une fracture de L1 et un TCC. Aucune suite n’aurait
alors été donnée le patient annonçant qu’il reprenait une activité à
plein rendement pour un ancien patron. La situation a été à nouveau annoncée à
l’AI afin d’évaluer si quelques mesures d’intervention précoces sont envisageables.
[…]
incapacite
de travail dans la profession actuelle d’isolateur de façade
-
100%
du
05.08.2015 au 28.08.2015 ».
Faisait partie du document précité un rapport de la Dre [...], du service de psychosomatique,
daté du 1
er
septembre 2015, concluant à l’absence de diagnostic sur le plan psychiatrique, mais précisant
qu’il n’était pas exclu qu’on puisse par la suite retenir le diagnostic de trouble
somatoforme indifférencié devant l’absence de cause somatique et devant la présence
de plusieurs facteurs contextuels, l’ensemble de ces éléments constituant des facteurs
défavorables à un réinvestissement professionnel.
Le 13 octobre 2015, l’assuré a subi un examen par le médecin d’arrondissement de
la CNA, le Dr K.________, dont le rapport se conclut en ces termes :
«
Appréciation
Les antécédents de ce patient sont résumés dans mon rapport d’examen du 14.07.2015
et l’anamnèse intermédiaire est exposée plus haut.
Actuellement, le patient dit que ça ne va pas. Sa situation s’est encore aggravée depuis
le séjour à [...]. Le moindre effort l’épuise, « comme s’il avait
couru un marathon ». Il a des douleurs diffuses, intéressant le dos mais également
les épaules et les hanches. Il souffre aussi de talalgies s’il marche pieds nus.
A l’examen clinique, on retrouve un patient trapu mais en surpoids qui semble n’avoir aucune
limitation fonctionnelle notable.
Objectivement, il n’y a pas de syndrome lombo-vertébral manifeste chez un patient qui bouge
tout à fait normalement. Les épaules sont souples. Les signes du conflit sont négatifs.
Il n’y a pas de signes d’atteinte de la coiffe des rotateurs. Les coudes et les poignets
sont calmes. Les amplitudes articulaires sont complètes. La hanche G est légèrement enraidie
tandis que la D est un peu douloureuse à la mobilisation lors des mouvements combinés à
sa face postéro-externe mais également en région inguinale. La manœuvre de Lasègue
est négative. Les ROT sont vifs et symétriques à tous les niveaux. Il n’y a pas
de déficits neurologiques au MS ni aux MI.
Les plaintes du patient peinent à trouver une explication médicale.
Ce qui est sûr c’est que l’accident du 12.01.2015, qui n’a entraîné
que de simples contusions, a cessé de déployer des effets.
Autrement dit le statu quo sine est atteint.
On peut même se demander si le statu quo n’était pas rétabli lorsque le patient
a pris le travail en plein le 15.04.2015
».
Par décision du 22 octobre 2015, la CNA, se fondant sur les conclusions de son médecin d’arrondissement,
a indiqué que le
statu
quo sine
pouvait être considéré
comme atteint le 31 octobre 2015 et fixé la fin de versement des prestations à cette date.
c)
Dans
l’intervalle, soit le 26 août 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’OAI, indiquant souffrir, suite à l’accident du 12 janvier
2015, de contusions lombaires, ainsi que de la jambe et du poignet droits.
Dans un rapport du 9 avril 2015, le Dr J.________, médecin praticien et médecin traitant, a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies chroniques, douleurs
chroniques aux poignet, épaule, genou et cheville droits depuis l’accident du 12 janvier 2015
et, comme diagnostic non incapacitant, de tassement L1 plateau supérieur depuis 2008. Au nombre
des restrictions, le Dr J.________ a indiqué une dépression réactionnelle à l’absence
de diagnostic et à la faillite de son entreprise, des douleurs rachidiennes lombosacrées et
hémicorps droit, précisant qu’étaient prohibés les échelles et les escaliers,
ainsi que la position assise prolongée, la marche en terrain accidenté, le travail en position
debout prolongée, soulignant que les flexions-extensions du buste étaient impossibles.
Dans un rapport du 10 décembre 2015, le Dr Z.________, spécialiste en neurologie, a indiqué
que l’assuré rapportait des douleurs diffuses, sans argument clinique ni électrophysiologique,
pour un syndrome déficitaire avec un bilan électrophysiologique incluant un Sudoscan dans les
limites de la norme. Il a conclu à un syndrome douloureux chronique.
L’OAI a mandaté SMEX SA, Swiss Medical Expertise (ci-après : SMEX) aux fins de réaliser
une expertise psychiatrique et rhumatologique. Il ressort ce qui suit du rapport du 25 octobre 2018,
rédigé par la Dre U.________, spécialiste en psychiatrique et psychothérapie, et
par le Dr Y.________, spécialiste en rhumatologie :
«
I.1.d
Évaluation consensuelle
I.1.d.1
Évaluation
médicale interdisciplinaire avec résumé de l’évolution de la maladie (sans
anamnèse ni citations des expertises)
Il s’agit d’une personne assurée de 37 ans, d’origine portugaise, en Suisse depuis
2003, sans formation, ayant exercé comme façadier salarié puis à son compte, qui
dépose sa première demande de réadaptation/rente le 25.08.2015 en raison de l’accident
survenu le 12.01.2015 avec contusions lombaires, de la jambe et du poignet droit. Dans son avis médical
SMR du 21.10.2016, le Dr [...] mentionne un état dépressif dès le mois d’octobre
2015. Compte tenu de l’absence de diagnostics précis et des multiples restrictions fonctionnelles
se péjorant depuis le dernier accident, cette expertise est ordonnée.
Pour
rappel, la personne assurée a été victime de deux chutes au travail. La première
a eu lieu en avril 2008 et la deuxième en janvier 2015. Si le premier accident a entraîné
une incapacité de travail de plusieurs mois, la personne assurée a néanmoins pu reprendre
son activité à plein temps. Le deuxième accident a entraîné une incapacité
de travail totale depuis le 13.01.2015 (rapport médical du Dr J.________ du 04.09.2015).
Le
dernier accident a été pris en charge par la SUVA. Le séjour à la Clinique B.________
(du 05 au 28.08.2015) n’a pas permis de retenir une atteinte articulaire durablement incapacitante.
Selon les médecins de la clinique, il est estimé que la personne assurée aurait pu reprendre
son activité dès le 29.08.2015. Le 05.10.2015, le médecin d’arrondissement de la
SUVA, le Dr M. K.________, déclare que l’accident du 12.01.2015 a cessé de déployé
ses effets et que le statu quo sine est atteint et donc que la personne assurée retrouve une pleine
capacité de travail sur le plan rhumatologique et musculo-squelettique. Néanmoins, la personne
assurée n’a pas repris durablement et pleinement son activité habituelle.
Sur
le plan professionnel, la personne assurée a travaillé comme indépendant depuis 2007.
Après l’accident de janvier 2015, la personne assurée s’est essayée à
la fonction de chauffeur chez [...], activité décrite pénible, interrompue après
moins d’un mois d’activité. La personne assurée a aussi tenté de travailler
comme magasinier mais elle n’a même pas pu terminer une journée.
Depuis
le dernier examen médical par le médecin de la Suva en octobre 2015, aucun élément
nouveau qui justifierait de s’écarter de son appréciation n’est intervenu.
En
2016, la personne assurée a développé une forme d’effondrement de type anxieux pour
laquelle elle a bénéficié d’un traitement antidépresseur à faible dose
au départ puis à dose antidépressive. Depuis octobre 2017 seulement, elle a été
prise en charge en milieu psychiatrique de façon soutenue.
I.1.d.2
Évaluation médicale
interdisciplinaire avec une explication/motivation des diagnostics actuels
La
personne assurée est père de famille, mariée depuis 2011, père d’un petit garçon
de 6 ans. Elle avait ouvert sa propre entreprise mais a subi deux accidents. Elle a été victime
d’un premier accident en 2008 qui s’est soldé par un TCC et par une fracture de la première
vertèbre lombaire, actuellement consolidée. Elle a pu retrouver une pleine capacité de
travail par la suite.
La
personne assurée a été victime d’un 2
ème
accident le 12.01.2015, une chute au travail. Depuis, elle se plaint de douleurs lombaires devenues diffuses
par la suite.
L’examen
clinique rhumatologique du jour est rassurant et corrobore les investigations radiologiques à disposition
compatibles avec l’âge de la personne assurée. C’est pourquoi, l’expert ne
retient aucun diagnostic avec effet durable sur la capacité de travail et aucun signe de gravité
sur les plans rhumatologique et muscolo-squelettique.
Depuis
2015, la personne assurée se plaint d’une symptomatologie douloureuse générale se
manifestant tous les jours et l’empêchant de dormir la nuit. Elle aurait développé
une détresse psychologique après avoir perdu son entreprise d’une part et, d’autre
part, suite à ses problématiques d’ordre familial en 2016, un état qui n’est
plus d’actualité. La personne assurée bénéficie actuellement et depuis 2017,
d’un suivi psychiatrique à raison d’une fois par semaine. Le jour de l’entretien,
il n’a pas été relevé de symptomatologie anxieuse ou dépressive relevant d’un
diagnostic structuré. La personne assurée souffre d’une symptomatologie douloureuse qui
se chronicise et dont elle cherche encore l’origine.
Le
diagnostic de trouble somatoforme indifférencié CIM-10 F 45.1 est retenu, devant la présence
des critères diagnostics selon la CIM 10, à savoir : les antécédents de plaintes
somatiques multiples et variables pendant au moins deux ans, les refus persistants d’accepter les
conclusions des médecins concernant la non organicité des troubles, des symptômes ne survenant
pas dans le cadre d’un trouble de l’humeur.
I.1.d.3
Diagnostics d’éléments
pertinents ayant une incidence sur la capacité de travail
Aucun.
I.1.d.4
Diagnostics d’éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
Trouble somatoforme indifférencié ICD-19
F 45.1
2.
Douleurs diffuses dans le contexte d’une
fibromyalgie (M 79.0)
3.
Ancienne fracture de la première vertèbre
lombaire en 2008
4.
Notions d’un TCC en 2008
5.
Obésité classe 1 selon l’OMS
I.1.d.5
Constatations/diagnostics
d’éléments ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
La
personne assurée souffre d’un trouble somatoforme indifférencié ICD-10 F 45.1, de
douleurs diffuses dans le contexte d’une fibromyalgie (M 79.0), d’une ancienne fracture de
la première vertèbre lombaire en 2008, d’une notion d’un TCC en 2008 et d’une
obésité classe 1 selon l’OMS.
D’un
point de vue interdisciplinaire, l’appréciation globale du degré d’atteinte à
la santé, compte tenu de tous les déficits énoncés, est considérée comme
non incapacitante.
I.1.d.6
Évaluation
d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
Le
comportement de la personne assurée est cohérent face à la maladie. Elle cherche à
trouver l’origine de ses troubles, se montre proactive et cherche des réponses.
Son
sens des réalités et sa capacité de jugement sont tout à fait corrects.
Sa
capacité relationnelle et son aptitude à nouer des contacts sont tout à fait bonnes.
Sa
gestion de l’affect et sa faculté à contrôler ses impulsions sont correctes.
Son
estime de soi est plutôt basse et sa capacité de régression est plutôt correcte.
Son
intentionnalité et son dynamisme sont intacts.
La
personne assurée est demandeuse d’aide.
I.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
·
Profil d’effort actuel avec des limitations
fonctionnelles
L’activité habituelle de la personne assurée a été celle de poseur d’isolation/façades.
La personne assurée a interrompu cette activité suite à l’accident de janvier 2015.
Elle est sans aucune activité lucrative depuis cet évènement.
Sur
le plan purement rhumatologique, aucune limitation articulaire n’est observée, que ce soit
au niveau axial (rachis) ou périphérique. En l’absence d’éléments nouveaux
pouvant contredire l’appréciation du médecin d’arrondissement de la Suva d’octobre
2015, il n’y a pas d’empêchement limitant la reprise de l’activité antérieure
ou d’une autre activité dès la stabilisation du cas déclarée au 31.10.2015
(décision de la Suva du 22.10.2015).
Compte
tenu du présent examen clinique et des éléments du dossier, il n’est retenu aucune
limitation fonctionnelle sur le plan musculo-squelettique ni sur le plan psychiatrique.
·
Profil d’effort évolutif/pronostic
avec des limitations fonctionnelles
Cf.
point précédent. Le pronostic global ne dépend pas d’une atteinte rhumatologique
ou musculo-squelettique.
D’un
point de vue interdisciplinaire, le pronostic est excellent.
I.1.d.8
Contrôle de cohérence
·
Comparaison des niveaux de limitations des activités
dans tous les domaines
Du point de vue psychiatrique, selon ses dires, la personne assurée semble présenter des limitations
uniformes à tous les niveaux d’activité.
Du
point de vue rhumatologique, la personne assurée se déclare dépendante de son épouse
même parfois pour se doucher ou prendre un bain chaud. Elle a toujours délégué les
tâches ménagères à son épouse. Elle participe partfois à la préparation
des repas et aux courses. Aucun élément objectif ne permet de justifier cette dépendance.
La
lecture du dossier (rapports médicaux, rapports radiologiques, étude des bilans d’imagerie
et autre examens), ne permet pas de retenir de limitations psychiatriques ni articulaires, qu’elles
soient axiales ou périphériques, pouvant empêcher la personne assurée de vaquer normalement
à ses activités quotidiennes, que ce soit à domicile ou dans une activité lucrative.
·
Appréciation critique des divergences entre
les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en situation d’examen
et l’examen clinique
Malgré le fait qu’aucune limitation articulaire n’ait pu être objectivée,
que ce soit périphérique ou axiale, la personne assurée a la conviction qu’elle
souffre d’une maladie contagieuse éloignant son entourage. De ce fait, elle se retrouve pratiquement
isolée. Elle déclare avoir des troubles de la mémoire ne trouvant pas de corrélation
organique en tout cas avec l’imagerie cérébrale effectuée à deux reprises.
Il faut rappeler aussi qu’elle a pu reprendre normalement son travail après l’accident
de 2008.
Elle
signale une faiblesse généralisée et une raideur lombaire qui n’ont pas été
retrouvées.
À
l’expert psychiatre, la personne assurée a dit qu’elle fume régulièrement
du tabac, qu’elle consomme de l’éthyle occasionnellement et du cannabis occasionnellement
et qu’elle n’a pas d’antécédent d’infraction commise. A l’autre
expert elle a dit qu’elle ne consomme pas de narcotiques et qu’elle a eu un retrait de permis
de conduire en raison d’un dépassement par la droite.
Les
réponses dans les anamnèses peuvent différer un peu entre chaque expertise spécialisée.
Ces différences n’influencent pas le taux de la capacité de travail du point de vue consensuel.
·
Identification d’éléments d’autolimitation,
d’exagération ou simulation
Du point de vue psychiatrique la personne assurée est dans l’autolimitation et l’exagération.
Elle parle de sa symptomatologie en lien avec son passé et des symptômes réactionnels
survenus immédiatement après son accident de 2015. Toutefois, ces symptômes ne sont pas
en lien avec la symptomatologie actuelle, d’autant plus qu’actuellement, il n’est relevé
aucune symptomatologie psychiatrique limitante.
Du
point de vue rhumatologique la personne assurée adopte un comportement théâtral qui a
laissé l’expert indifférent.
La
personne assurée est convaincue que son état de santé qu’aucun médecin ne parvient
à définir selon ses dires, est la source de ses problèmes et de son incapacité de
travail.
Pendant
le recueil anamnestique et l’examen, la personne assurée n’a pas arrêté de
soupirer, tentant de démontrer à l’examinateur son état de souffrance qui semble
à priori d’ordre social.
I.1.d.9
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
·
Rétrospectif
Dans l’appréciation actuelle, il n’est pas tenu compte de l’accident survenu en
2008 puisque la personne assurée a pu retrouver une capacité de travail après celui-ci.
En ce qui concerne les suites de l’accident du 12.01.2015, l’incapacité de travail dans
l’activité antérieure habituelle de pose d’isolation/façades a été
de 100% du 13.01.2015 au 31.10.2015 (cf. décision de la Suva du 22.10.2015).
Dès
lors, d’un point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%, en temps et
en rendement, dans l’activité antérieure dès le 01.11.2015.
·
Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%.
·
Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100% et ne devrait pas changer.
Le
pronostic semble influencé par des facteurs psycho-sociaux.
I.1.d.10
Capacité de travail
dans une activité adaptée
·
Rétrospectif
Les docteurs J.________, [...] et F.________ ont attesté des périodes d’incapacités
de travail totales, périodes reconnues par la Suva jusqu’au 31.10.2015 (décision de la
Suva du 22.10.2015).
Dès
lors, d’un point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%, en temps et
en rendement, dans toute activité dès le 01.11.2015.
·
Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%.
·
Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail restera de 100% ».
Par projet de décision du 29 janvier 2019, l’OAI a signifié à l’assuré
son intention de lui refuser le droit à une rente d’invalidité, en raison de l’absence
d’atteinte à la santé invalidante.
L’assuré s’est opposé à ce projet le 21 février 2019, par l’entremise
de son conseil. A l’appui de son opposition, il a notamment produit :
- un rapport du 11 mars 2019 des Drs S.________ et H.________, du Centre médical G.________ dont
la teneur est la suivante :
«
1.
Quels sont les diagnostics exacts ? Veuillez les justifier.
- Episode dépressif moyen, actuellement en rémission partielle (CIM-10 : F33.2)
- Syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10 : F45.4)
- Difficultés liées à de possibles sévices physiques infligés à un enfant
(CIM-10 : F61.6)
- Douleurs diffuses dans le contexte d’une fibromyalgie (CIM-10 : M79.0)
2.               Quelles sont vos constatations
médicales objectives ?
a)
Sont-elles cliniquement objectivables d’un point de vue organique (IRM, RX, US, etc) ?
Selon
nos observations, M. P.________ souffre d’alexithymie qui se manifeste par l’incapacité
à exprimer ses émotions autrement que par son corps. La souffrance psychique du patient s’exprime
au niveau corporel à travers divers troubles fonctionnels, raison pour laquelle nous avons posé
le diagnostic d’un état dépressif moyen, car nous estimons que l’état dépressif
de M. P.________ se manifeste par des plaintes somatiques et en particulier des douleurs. Nous pensons
que la composante affective est très discrète.
Selon
son anamnèse, durant son enfance le patient a subi de la maltraitance psychique et physique de la
part de son père qui souffrait d’une problématique liée à l’alcool. Les
distorsions cognitives (conclusions hâtives) que présente le patient conduisent à une
vision négative de soi et du futur, ainsi qu’à un dysfonctionnement relationnel (problèmes
dans le couple) et à des pertes de rôles dans sa vie quotidienne (d’un point de vue professionnel,
parental, conjugal et social). La douleur chronique de M. P.________ génère une appréciation
négative de soi et un sentiment de tristesse qui renforce son isolement et favorise le maintien
du trouble dépressif. La dépression et la douleur chronique se contaminent et s’aggravent
mutuellement en se maintenant.
Nous
avons également posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, car selon
nos observations, M. P.________ présente un tableau clinique dans lequel la douleur significative
est prédominante, et pour laquelle de facteurs psychologiques jouent un rôle important dans
le déclenchement, l’aggravation et la persistance (chaque reprise de contact avec la famille
génère chez le patient une exacerbation de la douleur et de la symptomatologie dépressive).
Par ailleurs, nous considérons que le syndrome douloureux somatoforme est corrélé avec
le trouble dépressif présenté par le patient. Il existe un chevauchement entre ces deux
tableaux cliniques.
De
plus, même si M. P.________ ne présente pas l’ensemble des critères de cette pathologie,
selon la CIM-10, nous estimons que le patient souffre d’un état de stress post-traumatique.
En effet, la maltraitance physique qu’il a subie de la part de son père pourrait favoriser
le développement de certains symptômes de la pathologie, et les accidents du travail (chutes)
en 2008 et 2015 ont fortement contribué à l’exacerbation des symptômes enkystés
dans le psychisme du patient, suite à la maltraitance dans son enfance. Selon l’anamnèse,
M. P.________ était régulièrement battu par son père au niveau du dos. Nous estimons
que la présence de la douleur à cet endroit peut être perçue par le patient comme
une menace qui est vécue comme un véritable flashback du passé, avec la conséquence
d’une hausse de l’anxiété et d’une symptomatologie dépressive, et qui
représente, à notre avis, un symptôme résiduel dans le cadre de l’état
de stress post-traumatique chronique. A noter également que M. P.________ manifeste quelques éléments
d’hypervigilance (sursauts et insomnie) qui s’inscrivent également dans le tableau de
l’état de stress post-traumatique.
3.
Quelle est la capacité de travail actuelle ?
a) Dans l’activité
exercée ?
Cf. ci-dessous
b) Dans une activité adaptée ?
Nous
ne pouvons pas nous prononcer sur la capacité de travail au niveau physique. Nous estimons que dans
une activité adaptée et au niveau physique, M. P.________ pourrait commencer à exercer
une activité à 50%. Par la suite, la capacité de pourcentage de travail devrait être
réévaluée au fur et à mesure de l’évolution clinique […] » ;
- un rapport du Dr J.________ du 26 février 2019 dont on extrait ce qui suit :
«
1- Diagnostics exacts
? Justification :
·
Céphalées multifactorielles (tensionnelles,
post traumatiques, migraineuses)
·
polytraumatisme sur chute de plusieurs mètres
(30/04/2008) avec :
-
traumatisme crânio cérébral : fracture
du rocher gauche, sinus sphénoïdal et occipital
-
contusion frontale droite > gauche, coma prolongé
-
fracture-tassement plateau supérieur L1 et
déplacement d'un petit fragment antérieur de 2mm
·
polyarthralgies chroniques avec fibromyalgies
(ACR 2010, CIM 10 : M79.0)
·
chutes dans les escaliers (12/01/2015) avec contusions
lombaires jambe et poignet droit
·
coxarthrose débutante prédominante à
gauche
·
séquelles de dystrophie rachidienne de croissance
dorsales basses (nodules de Schmori charnière dorso lombaire
·
Apnées du sommeil modérées (03.07.2018)
traitées avec orthèse avancée mandibulaire
·
Syndrome NASH métabolique (03.12.2018)
·
épisode dépressif moyen (CIM-10:F33.2)
·
syndrome somatoforme douloureux persistant (CIM10:F45.4)
·
syndrome post maltraitance dans l'enfance (CIM-10:Z61.6)
2- Quelles sont vos constatations
médicales objectives :
Ce patient présente un tableau complexe de fibromyalgie reconnue par les spécialistes (CHUV
unité spécialisée, HEC service d'antalgie, Neurologue EHC [...]) aggravée par un
syndrome somatoforme bien expliqué par le service de psychiatrie G.________.
La
découverte d'un syndrome de NASH métabolique rend complexe la prise en charge antalgique en
raison d'une hypermétabolisation des médicaments et parfois de phénomènes de relargages
médicamenteux tardifs.
Vous trouverez ci joint tous les rapports détaillés de nos éminents confrères spécialisés.
3-
Capacité de travail actuelle :
a-
dans
l'activité exercée : 0 %
b-
dans une activité adaptée : en juin
2016, une proposition de 50-60% avait été proposée en travail administratif adapté,
mais malheureusement, l'évolution du syndrome fibromyalgique et psychologique rend ce jour impossible
toute tentative de reprise de travail même adaptée.
4-
Comment justifiez-vous les limitations constatées (constat clinique concluant, qui explique les
limitations attestées) :
Sur
le plan physique : le syndrome myalgique est responsable d'une myalgie diffuse axiale et proximale spontanée
et aggravée par l'effort, avec des apex responsables de symptômes vasomoteurs : vertige, vomissements,
labilité tensionnelle sévère, jusqu'à des malaises avec perte de contact. De même,
il existe chez ce profil de patient une grande thermosensibilité.
Il
est inconcevable dans ce contexte que ce patient puisse : porter des charges, grimper aux échelles,
être en poste stationnaire, exercer des tâches répétitives, avoir usage répété
des escaliers, être en poste stationnaire.
Sur
le plan psychique, la dépression et les antécédents tant professionnels que privés
ont rendu ce patient inapte à gérer ses douleurs somatiques et l'impasse socio-professionnelle
actuelle.
5-
Quelle est la description du poste de travail pour une activité adaptée ?
Aucune
Le
patient, en 2017, en s'annonçant aux services sociaux et de compensation, a tenté une formation
intégrée de représentant : ce fut catastrophique malgré le travail au bureau et les
déplacements en voiture.
Dans
ces conditions, il m'est impossible de définir un poste adapté à ce jour.
6-
Quels sont vos commentaires ?:
Le
patient a toujours démontré une grande volonté tant dans les protocoles de soins, approches
thérapeutiques, et hospitalisations.
Il
me semble aujourd'hui que malgré son adhésion aux soins, il ne soit plus possible de le réinsérer
professionnellement tant le syndrome fibromyalgique, le NASH, et les différents traumatismes passés
sont aujourd'hui intriqués : chaque déception thérapeutique, chaque impasse sociale, aggravent
sa dépression.
La
décision Al est basée sur des éléments de 2016. Or ce patient était en arrêt
à 100 % en 2016 ».
Par décision du 1
er
mai 2019, l’OAI a dénié le droit de l’assuré à une rente d’invalidité,
ainsi qu’à des mesures d’ordre professionnel, en raison de l’absence d’atteinte
à la santé invalidante qui justifierait une incapacité de travail de longue durée.
B.
Par acte du 3 juin 2019, P.________, représenté par Swiss Claims Network SA, a recouru contre
la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant principalement à son annulation et, subsidiairement, à la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique. Il conteste en substance l’évaluation de la capacité de travail
et la qualité de force probante accordée à l’expertise du SMEX pour procéder
à l’évaluation de l’invalidité.
Il produit à l’appui de son recours notamment les documents suivants :
- un rapport du 16 mai 2019 des Drs S.________ et H.________, cosigné par la psychologue D.________,
exposant ce qui suit :
«
1. Etes-vous d’accord
avec les conclusions d’experts ? Si non, veuillez expliquer votre position et la justifier
sous l’angle médical.
Durant le suivi au Centre de psychiatrie et psychothérapie G.________, nous avons posé un diagnostic
qui n’est pas le même que celui constaté par des experts :
Episode
dépressif moyen, actuellement en rémission partielle (CIM-10 : F33.2)
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (CIM-10 : F45.4)
Difficultés
liées à de possibles sévices physiques infligés à un enfant (CIM-10 : Z61.6)
Selon
l’anamnèse rapportée par le patient, M. P.________ a été victime de maltraitance
dans son enfance, il a été battu régulièrement par son père qui présentait,
selon ses dires, une problématique d’alcool. La souffrance psychique du patient en rapport
avec cette maltraitance n’a jamais été prise en considération ni reconnue par sa
famille, ni par l’école. Selon nos observations, M. P.________ souffre d’une alexithymie
qui se manifeste par l’incapacité à exprimer ses émotions autrement que par son
corps. En effet, la maltraitance durant l’enfance est associée à plusieurs impacts négatifs
sur la santé mentale, lesquels s’expliquent notamment par les difficultés à réguler
les émotions (y compris la tristesse qui est souvent minimisée ou pas exprimée verbalement
et la peur exprimée à travers divers symptômes somatiques). Nous estimons que le patient
a développé l’alexithymie comme un mécanisme de défense en réaction à
une certaine indifférence de l’environnement extérieur dans lequel il s’est construit
par rapport à ses émotions. En effet, nous estimons que M. P.________ cherche à contrôler
ses émotions pour se donner de l’assurance et ne pas avoir l’impression d’envahir
les autres avec celles-ci. Suite à la mise en place d’un suivi régulier dans notre Centre
pendant des mois, le patient a réussi à nommer la colère, la tristesse, ainsi que le sentiment
de culpabilité et de déception. La souffrance psychique du patient s’exprime au niveau
corporel à travers divers troubles fonctionnels, raison pour laquelle nous avons posé le diagnostic
d'un épisode dépressif moyen, car nous estimons que l'état dépressif de M. P.________
se manifeste par des plaintes somatiques, et en particulier par des douleurs. Nous pensons que la composante
affective est, au vu ce qui précède, très discrète.
Nous
avons également posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, car selon
nos observations, M. P.________ présente un tableau clinique dans lequel la douleur significative
est prédominante, et pour laquelle des facteurs psychologiques jouent un rôle important dans
le déclenchement, l'aggravation et la persistance (chaque reprise de contact avec la famille génère
chez le patient une exacerbation de la douleur et de la symptomatologie dépressive). Par ailleurs,
nous considérons que le syndrome douloureux somatoforme est corrélé avec le trouble dépressif
présenté par le patient. Il existe un chevauchement entre ces deux tableaux cliniques. Chaque
fois que M. P.________ est confronté aux facteurs de stress externes ou internes, nous observons
une augmentation significative des douleurs et en même temps une recrudescence de la symptomatologie
anxio-dépressive présentée par le patient.
De
plus, même si M. P.________ ne présente pas l'ensemble des critères de cette pathologie,
selon la CIM-10, nous estimons que le patient souffre d'un état de stress post-traumatique. En effet,
la maltraitance physique qu'il a subie de la part de son père pourrait favoriser le développement
de certains symptômes de la pathologie, et les accidents du travail (chutes) en 2008 et 2015 ont
fortement contribué à l'exacerbation des symptômes enkystés dans le psychisme du
patient, suite à la maltraitance physique dans son enfance. Selon l'anamnèse, M. P.________
était régulièrement battu par son père au niveau du dos. Nous estimons que la présence
de la douleur à cet endroit peut être perçue par le patient comme une menace qui est vécue
comme un véritable flashback du passé, avec la conséquence d'une hausse de l'anxiété
et d'une symptomatologie dépressive, et qui représente, à notre avis, un symptôme
résiduel dans le cadre de l'état de stress post-traumatique chronique.
2.
Quelles sont les faiblesses de l'expertise, sous l'angle formel, médical et au niveau des conclusions
?
Selon
notre observation, plusieurs critères de l'état de santé psychique ne sont pas entièrement
pris en considération par les conclusions de l'expert : M. P.________ présente un réseau
social extrêmement restreint et se sent rejeté par son entourage avec une perte d'intégration
sociale depuis environ trois ans.
Selon
nous, la dimension psychotraumatologique de la clinique du patient n'a pas été recherchée
par les experts et son impact sur la symptomatologie actuelle et sur la capacité de résilience
du patient n'a pas été pris en compte. L'aspect traumatique peut être à l'origine
des nombreux symptômes présentés par M. P.________, dont la scission avec les émotions
(comme mécanisme de protection) et par conséquent, la présentation de la souffrance liée
sous forme de symptômes physiques. Cette présentation physique des symptômes a donc été
attribuée à tort à une forme de théâtralisme démonstratif. La difficulté
des examinateurs à percevoir la souffrance réelle du patient provient du fait même que
ce dernier doit couper tout accès à ses émotions (dissociation), qui ne sont donc pas
transmises dans la relation, ou seulement dans une relation de confiance de longue durée.
Le
traitement psychiatrique-psychothérapeutique incluant également une approche psychothérapeutique
spécialisée en psychotraumatologie est assuré par Mme [...], psychologue-psychothérapeute
reconnue au niveau fédéral.
Selon
notre observation, M. P.________ présente un état psychique cristallisé, avec un pronostic
réservé sur le plan thérapeutique, dont seule la prise en charge pluridisciplinaire et
de longue durée pourrait aider à résoudre les conflits psychiques intérieurs du patient.
Actuellement, l'état de santé psychique demeure fragile : M. P.________ continue à bénéficier
de séances de psychiatrie et de psychothérapie intégrées d'orientation systémique
ainsi que d'un suivi au Centre d'antalgie de Morges avec un traitement par l'hypnose, des séances
de stimulation magnétique transcrânienne et l'enseignement de l'autohypnose.
Enfin,
malgré la forte motivation et les efforts fournis par M. P.________ afin de surmonter les douleurs
présentées, il doit lutter contre de fortes résistances inconscientes internes dues à
sa pathologie, ayant pour effet une tendance à une amélioration médiocre et éphémère
par les traitements ambulatoires ou hospitaliers et par les mesures de réhabilitation dont le patient
a bénéficié tout au long de son traitement par plusieurs médecins.
Les
conditions évoquées ci-dessus nous semblent entraîner une invalidité chez le patient
qui l'empêche de bien fonctionner dans la vie quotidienne et ne favorise donc pas une intégration
professionnelle.
3.
Quelle est la capacité de travail
- dans l'activité exercée ?
- dans l'activité adaptée ?
-
Si votre avis diffère de celui des experts, veuillez expliquer les raisons et justifier par des
éléments médicaux votre position
Nous
ne pouvons pas nous prononcer sur la capacité de travail physique. En revanche, au niveau psychique,
nous estimons qu'il serait contre-productif pour M. P.________ de travailler dans l'activité exercée
auparavant.
En
effet, en raison de l'instabilité des douleurs qui sont fortement corrélées avec le trouble
de l'humeur qui varie chez le patient en fonction de la gravité et du degré des douleurs et
des facteurs sociaux et relationnels ainsi que de la présence de certains symptômes probablement
enkystés dans le psychisme du patient depuis son enfance, nous estimons que M. P.________ pourrait
au départ commencer à exercer une activité adaptée à 50%, puis la capacité
de travail au niveau psychique devra être réévaluée au fur et à mesure de l'adaptation
à l'activité et de l'évolution de l'état de santé psychique du patient ».
- un rapport du 21 mai 2019 signé du Dr J.________, se déterminant comme suit sur l’expertise
SMEX :
«
Concernant
vos questions
:
A) « est-elle concluante, pertinente et exhaustive ? »
Non
car
:
1.
la lecture des différents rapports émis
par la Clinique de [...] ainsi que du rapport du médecin d’arrondissement de la SUVA est particulière :
jamais il n’a été clairement notifié (cf liste ci-dessus) que Mr P.________ était
apte à reprendre le travail comme le rédige le médecin expert mandaté par l’OAI.
Au contraire, plusieurs passages soulignent le pronostic sombre quant à une éventuelle reprise
de travail, avec l’évocation rapide de traits dépressifs et fibromyalgiques ACR 2010
(constituant une atteinte de fait durable à la capacité de travail).
Le
scoring ACR 2010/2011 fibromyalgie est certes utilisé mais le médecin ne détaille pas
la signification exacte des compartiments constituant le scoring :
Troubles
du sommeil- fatigue- troubles cognitifs- symptômes somatiques
Ce
sont des critères de
SÉVÉRITÉ
de la fibromyalgie ! Et non uniquement des critères « dérangeants » !
L’expert évalue lui-même le score total à 30 ce qui correspond au scoring quasiment
maximal ! Un point surprenant : la palpation du bilan musculo-articulaire est décrite
initialement indolore mais le scoring fibromyalgique est maxima[l] (les zones épicondyliennes et
avant-bras font partie des régions de diagnostic de la fibromyalgie).
2.
Le patient est bien suivi au Centre d’antalgie
de Morges mais depuis 2018 : le courrier de 2015 cité en référence vient de la rupture
de soins par la patient en raison de son incapacité initiale à croire au syndrome fibromyalgique
3.
L’expert conclut à l’absence
d’atteinte articulaire ou limitation muscolo-squelettique. Or la définition même de la
fibromyalgie :
«
La fibromyalgie
est un syndrome douloureux musculo-squelettique d’évolution chronique évoluant depuis
au moins trois mois. Mis à part ce critère, selon l’ACR, la fibromyalgie est définie
par la présence de douleurs qui touchent les deux hémicorps à la fois au-dessus et au-dessous
de la taille, aux niveaux axial et périphérique. Il faut avoir une douleur à la pression
digitale de 4 kg/cm
2
(ou exprimé différemment, jusqu’à ce que l’ongle du pouce devienne blanc)
d’au moins onze des dix-huit points de la fibromyalgie.
Avec
ces critères, la sensibilité est de 88,4% et la spécificité de 81,1% ».
Extrait
issu de l’article rédigé par le Prof SO, rhumatologue, ancien responsable du pôle
rhumatologie du CHUV, au bénéfice de la revue médicale Médecine et Hygiène 2011.
B)
« Se fonde-t-elle sur un examen complet du patient : »
oui
pour l’examen clinique
non
pour l’anamnèse
:
1.
apnée du sommeil modérée non relevée
dans l’anamnèse de l’expert (hors les documents avaient remis au patient).
2.
la description faite par l’expert des troubles
digestifs est minime : le patient, lors des vomissements à domicile (et non simples pyrosis)
pouvait perdre connaissance, description en janvier 2018 d’une gastro parésie (troubles sévères
de la vidange gastrique).
3.
les différents éléments discordants
relevés ci-dessus.
C) « durée de l’expertise ? »
Une
heure est insuffisante
:
Notamment l’expertise psychiatrique me semble totalement insuffisante :
Le rapport du médecin
psychiatre traitant était très détaillé
:
1.
maltraitance dans l’enfance
2.
a toujours subvenu aux besoins de sa famille (frère,
parents)
3.
sa famille a rompu tous les liens avec lui dès
qu’il s’est retrouvé en cessation d’activité : il lui a été
reproché de ne plus pouvoir subvenir à leur besoin.
4.
par conséquent ce patient vit un équivalent
civile de syndrome post traumatique : il a survécu à un grave premier accident, puis a
réussi à relancer une activité professionnelle, mais le second accident a probablement
somatiquement plus simple, a complètement rompu cet équilibre.
Il me semble presque impossible de faire un status psychiatrique et somatique dans le délai annoncé
avec un tel background.
D) « Les conclusions sont-elles correctes ? »
NON
:
Les troubles somatoformes, de par leur sévérité leur rendent impossible la réadaptation
professionnelle en l’état, d’autant plus que ce patient s’est épuisé
à tenter des expériences professionnelles de lui-même et de façon déclarée
aux services sociaux.
De même, comme évoqué par l’équipe pluri disciplinaire G.________, les ressources
psychologiques du patient sont épuisées.
E)
« Conclusions et le taux de Mr P.________? »
Le
syndrome douloureux musculo-squelettique chronique sévère (critères ACR10) n’autorise
aucune position stationnaire
prolongée ni le port de charge, et présente des apex douloureux imprévisibles.
La
souffre psychiatrique de ce patient épuise ses ressources et ses capacités de faire face aux
épreuves, rend nulle sa capacité d’adaptation et son endurance face aux objectifs et
l’autorité.
Une
personne ayant été victime de maltraitance est-elle en mesure d’affronter seule une expertise
destinée à vérifier la véracité des dires du patient ?
Il
me semble licite que ce patient soit déclaré inapte au travail à 100% entre l’atteinte
musculo-squelettique et psychiatrique.
Je
ne conteste pas la difficulté à évaluer ce type de patient lors d’une expertise.
Par contre, la lecture des rapports fut vraiment trop « ciblée », certaines
appréciations contradictoires et l’analyse psychiatrique trop rapide : une simple demande
détailler les problèmes de famille aurait permis de comprendre que ce patient a été
maltraité et donc est conditionné à répondre aux attentes, même en soupirant ».
Dans sa réponse du 26 août 2019, l’intimé conclut au rejet du recours, en se ralliant
aux conclusions de l’avis SMR du 30 juillet 2019. Selon cet avis, il n’y a a pas d’éléments
médicaux objectivement vérifiables significatifs permettant de s’écarter des conclusions
du SMEX, le caractère incapacitant d’un trouble somatoforme persistant ne saurait être
retenu en raison notamment de l’absence de comorbidité psychique. Selon le SMR, les conclusions
de l’expertise sont cohérentes avec celles émises par la CNA et il est peu probable qu’une
stéatohépatite non alcoolique (NASH) diagnostiquée en décembre 2018 soit incapacitante,
en particulier depuis 2015, sans que des limitations fonctionnelles précises en lien avec cette
atteinte ne soient décrites.
Le 11 septembre 2019, le recourant maintient ses conclusions, sans apporter de nouveaux éléments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier
lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à
leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique.
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de
voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références
citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
a)
En l’espèce, l’intimé
a fondé la décision litigieuse sur le rapport d’expertise du SMEX SA du 25 octobre 2018
des Drs U.________ et Y.________. Il a ainsi retenu que, dans la mesure où le recourant présentait
une pleine capacité de travail au 1
er
novembre 2015, il n’avait pas droit au versement d’une rente.
b)
Sur
le plan somatique, les conclusions du Dr Y.________ apparaissent convaincantes. Il a procédé
à des examens complets du recourant et a pu exclure toute maladie inflammatoire rhumatismale. Il
a ainsi considéré que l’intéressé ne rencontrait aucune limitation fonctionnelle
somatique susceptible de se répercuter sur sa capacité de travail. L’expertise rhumatologique
remplit, pour elle-même, les critères déjà évoqués et requis par la jurisprudence
pour se voir accorder pleine valeur probante, dès lors qu’elle contient les éléments
pertinents de l’anamnèse du recourant, une analyse des pièces du dossier, des conclusions
non sans que l’expert ait procédé à une discussion étayée du cas d’espèce
après avoir examiné cliniquement l’intéressé et pris en compte ses plaintes
Les conclusions d’ordre somatique posées par le Dr Y.________ ne sont contredites par aucun
document médical subséquent au dossier du recourant. En particulier, la conclusion du Dr J.________
selon laquelle le syndrome myalgique rendait inconcevable le port de charges, la position stationnaire
et l’exercice de tâches répétitives ne saurait être suivie Les conclusions
du Dr Y.________ sont au demeurant corroborées par l’appréciation du Dr F.________ de
la Clinique B.________, qui avait également conclu à l’absence de lésion spécifique
sur le plan ostéo-articulaire, précisant notamment qu’il n’y avait aucun argument
pour une atteinte inflammatoire ou traumatique (cf. rapport de la Clinique B.________ du 11 septembre
2015). Dès lors, il convient de se rallier de ce point de vue aux conclusions des experts du SMEX.
On relèvera en outre, à l’instar du SMR, qu’il apparaît peu probable qu’une
stéatohépatite non alcoolique (NASH) diagnostiquée en décembre 2018 soit incapacitante,
en particulier depuis 2015, sans que des limitations fonctionnelles précises en lien avec cette
atteinte ne soient décrites.
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre qu’aucune atteinte incapacitante
sur le plan somatique n’a été retenue.
c)
Sur
le plan psychiatrique, l’expertise a été confiée à la Dre U.________, laquelle
a également conclu à l’absence de diagnostic incapacitant.
i)
La Dre U.________ a pris soin d’indiquer
l’anamnèse détaillée de l’assuré, en relevant l’ensemble de ses
plaintes. Elle a ensuite décrit le quotidien du recourant, ainsi que son environnement, puis a fait
état des constats effectués dans le cadre de son examen. Dans ce contexte, elle a en particulier
relevé que le comportement du recourant face à la maladie était cohérent, qu’il
cherchait à trouver l’origine de ses troubles, se montrait proactif et cherchait des réponses.
L’experte a également constaté que la capacité relationnelle du recourant et son
aptitude à nouer des contacts étaient tout à fait bonnes et que la gestion de l’affect
était correcte. La psychiatre a encore relevé que l’intentionnalité et le dynamisme
étaient intacts. Selon la Dre U.________, la lecture du dossier et l’examen clinique ne permettaient
pas de retenir de limitation psychiatrique pouvant empêcher le recourant de participer normalement
à ses activités quotidiennes, que ce soit à son domicile ou dans une activité lucrative.
Elle a ainsi retenu le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié (F 45.1), considérant
qu’il était toutefois sans incidence sur la capacité de travail. L’experte a noté
que ce diagnostic était confirmé par les rapports des autres médecins, en particulier
celui du service psychosomatique de la Clinique B.________ du 1
er
septembre 2019, qui concluait à l’absence de diagnostic sur le plan psychiatrique. L’experte
a également relevé que le recourant avait été pris en charge sur le plan psychiatrique
depuis 2017 seulement et n’avait pas bénéficié de traitement particulier sur le
plan psychiatrique, si ce n’est du Saroten, traitement de prédilection des symptômes
douloureux et de la migraine. La Dre U.________ a en outre noté que le recourant n’avait pas
de vision négative de l’avis, ni propos négatifs si ce n’est ceux centrés
sur sa relation à ses parents. Elle a précisé à cet égard que l’intéressé
centrait le débat sur son enfance, indiquant avoir été maltraité par un père
qui rencontrait des problèmes d’alcool et pouvait se montrer violent. L’experte psychiatre
a nié l’existence de trouble de la vigilance, de trouble de l’attention, de la concentration
et de l’humeur.
Elle a indiqué que le recourant aurait développé une détresse psychologique après
avoir perdu son entreprise d’une part, et, d’autre part, suite à ses problèmes
d’ordre familiaux en 2016, mais exposé que cet état n’était plus d’actualité,
soulignant qu’au jour de l’entretien, il ne pouvait être relevé aucune symptomatologie
anxieuse ou dépressive relevant d’un diagnostic structuré. Pour la Dre U.________, le
recourant était dans l’autolimitation et l’exagération, parlant sans arrêt
de sa symptomatologie en lien avec son passé et des symptômes réactionnels survenus immédiatement
après son accident de 2015. Selon l’experte, ces symptômes n’étaient toutefois
pas en lien avec la symptomatologie actuelle, ce d’autant plus qu’aucune symptomatologie
psychiatrique limitant n’était relevée au jour de l’expertise. Dans ces conditions,
l’experte-psychiatre a retenu que la capacité de travail était entière et l’avait
toujours été, dans toute activité et que cela ne devrait pas changer si le contexte actuel
était maintenu.
L’expertise de la Dre U.________ remplit les réquisits jurisprudentiels permettant de lui
reconnaître une pleine valeur probante (cf. consid. 4
supra
).
Non seulement, comme indiqué ci-dessus, l’anamnèse est bien décrite, mais cette
médecin a pris le soin d’exposer les raisons la conduisant à nier l’existence d’une
atteinte invalidante au plan psychiatrique. Ses conclusions sont claires et bien motivées. Il n’y
a pas lieu de s’en écarter.
ii)
De son côté, le recourant n’apporte aucun élément de nature à remettre
sérieusement en cause les conclusions de l’experte psychiatre.
En particulier, le fait que les Drs S.________
et H.________, dans leur rapport du 16 mai 2019, aient posé des diagnostics différents sur
le plan psychiatrique, en particulier celui d’épisode dépressif moyen, actuellement en
rémission partielle (F 33.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4) et de
difficultés liées à de possibles sévices physiques infligés à son enfant
(Z61.6), ne permet pas de faire un autre constat. Les Drs S.________ et H.________, ne font pas mention,
dans le rapport précité, d’éléments nouveaux, respectivement d’éléments
qui auraient été ignorés par la Dre U.________ dans le cadre de son expertise (cf. consid.
3d
supra
).
Contrairement à ce qu’affirme le recourant, la Dre U.________ a bien relevé dans l’anamnèse
que celui-ci avait été victime de maltraitance dans son enfance, particulièrement par
son père qui présentait un problème d’alcool. Le fait que cette maltraitance n’ait
pas été reconnue et ait des impacts négatifs sur le recourant, parmi lesquels des difficultés
à réguler ses émotions, ne permet toutefois pas de conclure à une atteinte incapacitante.
Au demeurant, le raisonnement des psychiatres traitants, consistant à dire que l’alexithymie
– qui se manifeste par l’incapacité à exprimer ses émotions autrement que
par son corps – développée en réaction à une certaine indifférence de
l’extérieur vis-à-vis des souffrances de l’intéressé et qui fonderait
le diagnostic d’un épisode dépressif moyen se manifestant par des douleurs, ne convainc
pas. Quoi qu’il en soit, ledit épisode dépressif moyen, est, d’après les dires
des psychiatres traitants, en rémission partielle. S’agissant des autres diagnostics retenus,
force est de constater que les psychiatres traitants n’apportent aucune preuve de leur éventuel
caractère incapacitant. Les Drs S.________ et H.________ errent également lorsqu’ils
affirment que plusieurs critères de l’état de santé psychique du recourant ne sont
pas entièrement pris en considération. Contrairement à leurs allégations, le réseau
social restreint de l’intéressé a été relevé par la Dre U.________. En
outre, le fait que l’assuré se sente rejeté ne suffit pas encore à conclure qu’il
ne disposerait plus de ressources. Dès lors, la conclusion des psychiatres traitants quant à
l’existence d’une capacité de travail limitée à 50 % ne saurait être
suivie.
Le rapport du Dr J.________ du 21 mai 2019 ne
permet pas non plus de remettre en cause les conclusions de l’expertise du SMEX. Contrairement
à ce que soutient ce praticien, le pronostic sombre quant à une reprise du travail par le recourant
a bien été relevé. Cela étant, il résultait de facteurs contextuels et non médicaux,
de sorte qu’ils ne pouvaient être pris en considération. Le fait que l’examen psychiatrique
n’ait duré qu’une heure n’est au demeurant pas déterminant. En effet, la
durée de l’examen – qui n’est pas en soi un critère de la valeur probante
d’un rapport médical – ne saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert,
puisque son rôle consiste notamment à se prononcer sur l’état de santé de l’assuré
dans un délai relativement bref (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août
2016 consid. 4.1 et les références citées).
c)
En définitive, les Drs S.________ et H.________,
d’une part, et J.________, d’autre part, n’ont pas apporté d’élément
significatif nouveau sur le plan médical permettant de remettre en question le rapport d’expertise
du SMEX, les capacités de travail émises par les médecins traitants du recourant constituent
une appréciation différente d’une même situation. Dans ces conditions, il n’y
a pas lieu de s’écarter de l’appréciation des Drs U.________ et Y.________. Il
en découle que, faute d’atteinte invalidante à la santé, le droit à des prestations
de l’assurance-invalidité doit être nié.
7.
Si l’administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier son appréciation,
il est alors superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c).
En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer, de sorte
qu’il n’y a pas lieu d’ordonner la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
telle que requise par le recourant.
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent
être fixés à  fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
mai 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de P.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Swiss Claims Network SA (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurance sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :