vd_findinfo · Décision / 2021 / 18 · 2021-01-07 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 386 al. 2 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 07.01.2021 Décision / 2021 / 18

TRIBUNAL
CANTONAL
67
PE20.013968-STL
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
7 janvier 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
M.
Krieger et Mme Byrde, juges
Greffière
:              Mme
Choukroun
*****
Art.
386 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 11 septembre 2020 par
K.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière partielle rendue le 31 août 2020 par
le Ministère public central, division criminalité économique, dans la cause
n° PE20.013968-STL
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
1.
Par ordonnance du 31 août 2020, le Ministère public central, division criminalité économique
a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée par K.________ contre W.________,
F.________ et M.________ pour les faits relevant du faux dans les titres et de l’insoumission à
une décision de l'autorité (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat
(II).
2.
Par acte du 11 septembre 2020, K.________ a interjeté
un recours contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et à ce qu’une instruction soit ouverte.
Le 29 septembre 2020, K.________ a déposé un complément à son acte de recours.
Interpellé, le Ministère public a conclu, le 5 octobre 2020, au rejet du recours dans la mesure
de sa recevabilité et à la confirmation de l’ordonnance du 31 août 2020.
Les 9 et 16 octobre 2020, la recourante a déposé de nouvelles écritures, sur lesquelles
le Ministère public s’est déterminé le 23 octobre 2020.
3.
Par courrier du 18 décembre 2020, K.________
a indiqué – par [...], administrateur unique – qu’elle ne s’opposait plus
à un classement de la procédure, précisant qu’elle prendrait en charge l’intégralité
des frais de justice associés à cette procédure. Elle a confirmé, par courrier de
son conseil du 5 janvier 2021, sa volonté de retirer son recours du 11 septembre 2020.
4.
Il y a ainsi lieu de prendre acte du retrait du
recours de K.________ et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 CPP [Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2017 ; RS 312.0]).
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt,
par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]),
seront
mis à la charge de K.________, qui est considérée avoir succombé (art. 428 al. 1
in fine CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Il est pris acte du retrait du recours.
II.
La cause est rayée du rôle.
III.
Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois
cent trente francs), sont mis à la charge de K.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Alain Dubuis, avocat (pour K.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur du Ministère
public central, division criminalité économique,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :