vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 359 · 2022-06-30 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, COMPARAISON DES REVENUS, MARCHÉ ÉQUILIBRÉ DU TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 359

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
243/21 - 216/2022
ZD21.027869
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2022
_________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Di Ferro Demierre et Berberat, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Maxime Darbellay, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1, 16 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Né le [...] 1965, S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), sans formation
certifiée, travaillait en tant que monteur en échafaudages depuis 1996 pour le compte de C.________
SA.
Souffrant de divers troubles somatiques (ostéonécrose aseptique des deux têtes fémorales
prédominant du côté droit, arthrose L4-L5 à prédominance droite avec kyste synovial
intracanalaire, persistance de paresthésies en territoire L5 et rupture du long chef du biceps à
l’épaule droite en 2014), S.________ a déposé, le 25 mai 2016, une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les
renseignements médicaux usuels auprès des médecins consultés par l’assuré
(rapports des 16 et 28 juin 2016 établis respectivement par les Drs R.________ et X.________, spécialistes
en médecine interne générale). Il a également fait verser au dossier celui de l’assureur
perte de gain en cas de maladie, lequel contenait notamment un courrier du 20 octobre 2016 à l’attention
de l’assuré. L’assureur y déclarait que, sur la base du dossier médical en
sa possession, il était parvenu à la conclusion qu’il était à nouveau apte
à exercer à 100 % son activité habituelle depuis le 24 octobre 2016.
Par décision du 28 avril 2017, l’office AI a nié le droit de l’assuré à
une rente d’invalidité, au motif qu’il présentait, depuis le 24 octobre 2016, une
capacité de travail entière dans son activité habituelle ainsi qu’en toute activité
lucrative.
b)
En date du 11 mars 2019, S.________ a été victime d’un accident sur son lieu de travail ;
alors qu’il marchait sur un échafaudage, celui-ci a cédé entraînant une chute
en arrière de 2 m avec réception sur le rebord d’un balcon. Il a présenté une
incapacité totale de travail depuis lors.
Le même jour, l’assuré a consulté le Service des urgences de l’Hôpital
W.________ en raison d’un traumatisme du rachis sans déficit. Dans son rapport du 12 mars
2019, la Dre H.________, cheffe de clinique, a notamment relevé ce qui suit (sic) :
« Au
travail, échafaudage cède. Tombe en arrière avec réception 2 m plus bas sur le dos/côté
gauche sur le rebord d’un balcon. Dès lors douleurs dorsales et cervicales hautes avec hyposensibilité
du membre supérieur gauche.
Status
A :
libre, trachée médiane.
B :
hématome 30 x 10 cm en barre dans le dos au niveau D4 avec douleur palpation grill costal postérieure
en regard, pas d’emphysème. MVS. Sat 93 % aa.
C :
TA 140/80. Abdomen souple, bassin indolore. MI sp. Bonne perfusion, pas de marbrure.
D :
pupilles iso-iso. Hyposensibilité de tout le MSG, reste sp.
Ostéo-articulaire :
palpation dernières cervicale et dorsales très sensible. Palpation de l’épaule gauche
antérieure sensible et mobilisation douloureuse mais pas de déformation.
(…)
Diagnostic
:
fracture du corps de la scapula gauche.
Anamnèse
Patient
de 53 ans, droitier, en bonne santé habituelle, qui est vu le 11 mars 2019 aux urgences en raison
d'une chute d'une échelle de 2 mètres de hauteur sur un échafaudage avec réception
sur la face postérieure de l'épaule gauche associée à des douleurs, une impotence
fonctionnelle et une hypoesthésie en regard du territoire axillaire.
Pas
de traumatisme crânien, ni perte de connaissance.
Pas
de plaintes neurologiques au niveau des membres inférieurs, pas de troubles sphinctériens.
Le
patient n'est pas symptomatique de ses hanches.
A
noter que le patient est connu pour des lombosciatalgies chroniques droites non-déficitaires depuis
juillet 2015 avec un bilan par IRM ayant montré un kyste synovial en L4-L5 au contact de la racine
L5 avec S/P Infiltration (2016).
(…)
Examen
clinique
·
Rachis cervical
: indolore à la palpation.
·
Épaule gauche
: hématome en regard du rachis dorsal et de la scapula, douloureuse à la palpation, pas de
trouble neurologique sensitif (discrimination au toucher-piquer et aux deux points), ni moteur axillaire,
musculo-cutané (y compris cutanée latérale de l'avant-bras), ni cutanée médiale
du bras, ni cutanée médiale de l'avant-bras, ni radiale (cutanée postérieure du bras,
inféro-latérale du bras, cutanée postérieure de l'avant-bras, ni de la main), ni
ulnaire, ni médiane, pas de trouble vasculaire (pouls radial palpable), coiffe compétente.
·
Membres inférieurs
: pas de déficit sensitivo-moteur.
Imagerie
- Rx - CT-scanner
-
Fracture du corps de la scapula.
-
Pas d'autre lésion
traumatique cérébro-cervico-thoraco-abdominale.
-
Hépatomégalie
stéatosique.
-
Ostéonécrose aseptique des deux têtes fémorales sans perte de sphéricité
(stade Ficat II) d'évolution stable depuis une IRM de 2016.
Attitude
(discutée avec le Dr I.________, CDC)
-
Immobilisation dans un gilet orthopédique
à visée antalgique (le patient n'est pas gêné sur le plan respiratoire).
-
Mobilisation libre du coude et du poignet gauches.
-
Mobilisation selon douleurs de l'épaule gauche sans port de charge, ni d'appui sur le membre supérieur
gauche.
-
Contrôle clinique et radiologique à la policlinique de Traumatologie dans 3 semaines (si l’hypoesthésie
est persistante, une investigation par IRM sera à évaluer). »
L’assuré se plaignant de douleurs persistantes, une IRM de l’épaule gauche, pratiquée
le 21 juin 2019, a conclu à une rupture non transfixiante interstitielle du tendon du muscle infra-épineux
gauche et à une tendinopathie du muscle supra-épineux gauche (compte-rendu du 27 juin 2019).
Il n’y avait pas de lésion suspecte ou traumatique.
En raison de douleurs au membre inférieur droit irradiant dans la fesse et le pied avec boiterie,
une IRM du rachis lombaire a été réalisée le 5 juillet 2019. Si aucune sténose
canalaire centrale ou foraminale significative n’a été constatée, elle a en revanche
mis en évidence une anomalie transitionnelle dénommée lombalisation de S1 ainsi qu’une
discopathie dégénérative modérée en L5-S1 avec bombement discal global sans
protrusion herniaire individualisée (compte-rendu du 8 juillet 2019).
Souffrant de douleurs vertébrales et à la hanche droite, d’une atteinte au bras gauche,
de difficultés de déplacement et de troubles du sommeil, S.________ a déposé, le
27 septembre 2019, une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité. Les atteintes
à la santé invoquées résultant de l’accident du 11 mars 2019, l’office
AI a demandé à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA) de lui communiquer son dossier (courrier du 6 novembre 2019), ce qu’elle fait dès
le lendemain.
Le Dr V.________, spécialiste en radiologie, a effectué une IRM cervico-dorso-lombaire le 23
octobre 2019. Dans son rapport daté du même jour, il a conclu à l’absence de sténose
canalaire de l’ensemble du rachis et à l’absence d’anomalie médullaire. L’examen
pratiqué a en revanche révélé une arthrose interfacettaire aux trois derniers niveaux
lombaires prédominant en L5-S1 en particulier à droite avec sténose du récessus droit
L5-S1 et conflit à ce niveau sur l’émergence de la racine S1 droite.
En dépit de la prescription de séances de physiothérapie, l’assuré a présenté
des douleurs persistantes l’ayant amené à consulter, le 4 mai 2020, le Dr P.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation. Dans son rapport du 8 mai 2020 à
la CNA, il a posé les diagnostics de chute au travail le 11 mars 2020 [recte : 2019] avec traumatisme
du rachis et de l’épaule gauche, de fracture du corps de la scapula à gauche traitée
conservativement, de cervico-brachialgies et dorsalgies gauches persistantes, de lombosciatalgies chroniques,
d’ostéonécrose des deux hanches connues depuis plusieurs années sans perte de la
sphéricité et de status post-rupture traumatique du long chef du biceps droit avec traitement
conservateur en 2014. Selon ce médecin, l’IRM de la colonne cervicale réalisée le
4 février 2020 objectivait des troubles dégénératifs avec des discopathies pluri-étagées ;
elle n’avait en revanche pas mis en évidence de lésion fracturaire ni de signe de myélopathie.
Si l’IRM cervico-dorso-lombaire du 23 octobre 2019 avait révélé des troubles dégénératifs
étagés sur plusieurs niveaux, notamment lombaires, avec une sténose du récessus droit
L5-S1 entraînant un probable conflit avec l’émergence de la racine S1 à droite,
elle n’avait pas mis en évidence d’anomalie médullaire ou de rétrécissement
canalaire. Les lombosciatalgies droites avec des troubles de la sensibilité au niveau du mollet
droit pouvaient donc s’expliquer par le conflit radiculaire constaté sur l’IRM de la
racine S1. Pour le reste, le Dr P.________ estimait qu’il existait de nombreux facteurs contextuels
de nature à expliquer l’évolution constatée. Dès lors, des gestes infiltratifs
risquaient de ne pas amener un effet significatif chez un patient relatant des douleurs assez diffuses
sur plusieurs sites. Il a conclu son rapport en suggérant un séjour à la Clinique Q.________
en vue d’une évaluation multidisciplinaire.
Dans un rapport du 6 juillet 2020, le Dr K.________, médecin associé au Département de
l’appareil locomoteur de l’Hôpital W.________, a rendu compte à la CNA de la consultation
du 23 juin 2020. Au vu de la divergence entre les constatations de l’examen clinique et celles
ressortant de l’imagerie ayant mis en évidence une rupture non transfixiante du sus-épineux
se prolongeant dans l’infra-épineux, ce médecin a estimé qu’une prise en charge
chirurgicale de l’épaule gauche ne pourrait qu’aggraver la situation.
L’assuré a séjourné à la Clinique Q.________ du 15 juillet au 11 août
2020. A cette occasion, il a fait l’objet de divers examens et évaluations (réadaptation
de l’appareil locomoteur, observation aux ateliers professionnels les 20 et 21 juillet 2020, électroneuromyographie
le 29 juillet 2020 ainsi que diverses analyses de laboratoire). Dans leur rapport de synthèse du
18 août 2020, les Drs N.________ et J.________, respectivement chef de clinique et médecin-assistante,
ont posé les diagnostics principaux de chute le 11 mars 2019 avec fracture du corps de la scapula
gauche et contusion dorsale, de rupture non transfixiante du tendon infra-épineux et tendinopathie
du supra-épineux gauche et de fissure labrale inférieure gauche le 16 janvier 2020 avec progression
de kyste paralabral infracentimétrique associée. Au terme de leur analyse, ils ont estimé
que si la situation de l’épaule gauche était pratiquement stabilisée, une stabilisation
définitive de la situation médicale était attendue dans un délai d’un à
deux mois. En lien avec l’épaule gauche, ils ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port de charges lourdes répétitif ni de travail prolongé et/ou répétitif
avec le membre supérieur gauche au-dessus du plan des épaules et en porte-à-faux. S’agissant
du rachis, ils ont défini comme suit les limitations fonctionnelles à observer : « les
activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux, les flexions
et torsions répétées du tronc et le port de charges lourdes ». D’après
ces médecins, le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité d’échafaudeur
était défavorable. Il s’agissait en effet d’une activité lourde et contraignante
aussi bien pour l’épaule que pour le rachis. En revanche, le pronostic de réinsertion
dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles décrites était favorable,
si bien que la capacité de travail de l’assuré était entière dans une telle
activité. Il fallait toutefois compter avec l’interférence de facteurs non médicaux
pouvant ralentir le processus de réinsertion. Aussi ont-ils conclu à une capacité de travail
nulle dans la profession d’échafaudeur du 15 juillet au 13 septembre 2020, après quoi
dite capacité devait faire l’objet d’une nouvelle évaluation.
Consulté par l’assuré le 14 septembre 2020, le Dr P.________ a fait état d’une
évolution très peu significative après le séjour à la Clinique Q.________. Il
a relevé que, selon les médecins de cet établissement, le pronostic de réinsertion
dans l’activité d’échafaudeur était très réservé et que l’activité
n’était pas adaptée. Toutefois, dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles
retenues par les médecins de la Clinique Q.________, l’assuré présentait, a priori,
une capacité totale de travail. Le Dr P.________ n’a pas retenu d’indication à
poursuivre le traitement de physiothérapie ambulatoire et a maintenu la médication inchangée.
Il a prolongé l’arrêt de travail jusqu’au 30 novembre 2020 (rapport du 30 septembre
2020).
Le 29 octobre 2020, la Dre B.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a procédé
à l’examen médical final de l’assuré. Dans son rapport daté du même
jour, elle a posé les diagnostics de scapulalgies droites dans les suites d’une chute survenue
le 11 mars 2019 ayant entraîné une fracture du corps de la scapula gauche et une contusion
dorsale, de rupture non transfixiante du tendon infra-épineux avec tendinopathie du supra-épineux
gauche le 21 juin 2019 et de fissure labrale inférieure gauche avec progression du kyste para-labral
infracentimétrique associée le 16 janvier 2020. Selon ce médecin, la situation était
stabilisée pour les seules suites de l’événement du 11 mars 2019 et il n’y
avait plus de traitement médical ou chirurgical pouvant améliorer l’état de santé.
Si l’activité habituelle de monteur en échafaudages n’était plus exigible,
elle a estimé que la capacité de travail était entière dans une activité respectant
strictement les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges lourdes répétitif,
pas de travail prolongé ou répétitif avec le membre supérieur gauche au-dessus du
plan des épaules et en porte-à-faux. Par ailleurs, la Dre B.________ a relevé que l’assuré
était persuadé que les douleurs au niveau de sa hanche droite étaient dues à une
chute survenue le 7 juin 2007. Or cette chute n’avait entraîné qu’une contusion
de la hanche et une incapacité de travail inférieure à une semaine. A cela s’ajoutait
que l’intéressé était connu pour une nécrose aseptique des deux hanches sans
lien avec l’événement de 2007. Pour le reste, des facteurs extra-médicaux et contextuels
influençaient de manière négative les aptitudes fonctionnelles rapportées par l’assuré
mais également la perception de son handicap fonctionnel au niveau de l’épaule gauche.
Outre que ces facteurs ne pouvaient pas être pris en considération dans l’appréciation
de la capacité de travail exigible dans une activité adaptée, ils expliquaient également
les discordances relevées lors de l’examen clinique.
Poursuivant l’instruction de la demande de prestations, l’office AI a demandé au Dr
P.________ de dresser un rapport médical, ce qu’il a fait en date du 29 janvier 2021. Il y
posait les diagnostics incapacitants suivants : cervico-scapulalgies gauches ensuite d’un
traumatisme cervico-dorsal le 11 mars 2019 avec fracture du corps de la scapula traitée conservativement
et consolidée ; douleurs à l’épaule gauche dans le cadre d’une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs avec rupture non transfixiante du tendon infra-épineux et supra-épineux
depuis le 21 juin 2019 ainsi que de lombosciatalgies droites dans le cadre de troubles dégénératifs
pluri-étagés avec protrusion discale modérée de L5 à S2 sans hernie discale
(arthrose facettaire des trois derniers étages avec sténose du canal L5-S1 droite associée
à un conflit sur l’émergence de la racine S1 droite depuis le 23 octobre 2019), d’un
status post-rupture traumatique du long chef du biceps brachial droit en 2014, d’une bursite per-trochantérienne
des deux hanches et d’une ostéonécrose des deux têtes fémorales. Si la capacité
de travail était nulle dans l’activité de monteur en échafaudages, elle était
en revanche de 80 % dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port répétitif de charges lourdes de plus de 5 kg, pas de travail nécessitant l’utilisation
des bras au-dessus du plan horizontal des épaules, pas d’activités nécessitant des
positions prolongées en porte-à-faux, pas de flexions et de torsions répétées
du tronc ni de positions statiques prolongées.
Par décision du 9 février 2021, confirmée sur opposition le 19 février 2021, la CNA
a nié le droit de l’assuré à une rente d’invalidité de l’assurance-accidents
faute d’une diminution notable de la capacité de gain. Elle a retenu que s’il avait
pu continuer à exercer son activité habituelle, l’intéressé aurait perçu
un salaire de 69'108 fr. en 2021. S’agissant du revenu d’invalide, la CNA l’a déterminé
sur la base des statistiques salariales en tenant compte d’un abattement de 5 % au titre des limitations
fonctionnelles pour aboutir à un montant de 66'657 fr. 62. La comparaison de ces deux revenus conduisait
à un degré d’invalidité de 3,55 %, inférieur au seuil légal ouvrant le
droit à une rente.
Par projet de décision du 22 février 2021, l’office AI a informé l’assuré
qu’il comptait lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1
er
mars au 30 novembre 2020, motif pris que, dès le mois d’août 2020 [date du rapport de
synthèse établi par la Clinique Q.________, réd.], l’intéressé avait recouvré
une capacité de travail entière dans un travail simple et répétitif dans le domaine
industriel léger, adapté aux limitations fonctionnelles, à savoir, s’agissant de
l’épaule gauche, l’abstention de port de charges lourdes répétitif, de travail
prolongé ou répétitif avec le membre supérieur gauche au-dessus du plan des épaules
et en porte-à-faux, et s’agissant du rachis, l’évitement des activités nécessitant
le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux, des flexions et torsions répétées
du tronc ainsi que du port de charges lourdes. A l’instar de la CNA, l’office AI a fixé
le revenu que l’assuré aurait perçu sans atteinte à la santé à 69'108
francs. Une fois une pleine capacité de travail retrouvée, en août 2020, il serait en
mesure de percevoir un revenu fondé sur les statistiques salariales de 65'023 fr. 73 après
abattement de 5 % au vu de son âge. Procédant à la comparaison de ces revenus, l’office
AI est parvenu à un degré d’invalidité de 5,91 %. L’assuré ne subirait
dès lors plus aucun préjudice économique attribuable à son état de santé,
de sorte que son droit à la rente devait être supprimé.
En l’absence de contestation formulée par l’assuré, l’office AI a entériné,
par décision du 27 mai 2021, l’octroi d’une rente entière d’invalidité
conformément à son projet de décision du 22 février 2021.
B.
a)
Par acte du 28 juin 2021, S.________, représenté par Me Maxime Darbellay, avocat, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision
du 27 mai 2021 en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens qu’il « est mis au bénéfice d’une rente entière ainsi
que de toutes autres prestations lui revenant de plein droit au sens de la loi de l’assurance-invalidité,
ceci dès le 1
er
mars 2020 », subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’office
AI pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Dans un premier moyen, l’assuré a contesté la capacité de travail retenue. Il a
tout d’abord fait valoir que le rapport de la Clinique Q.________ du 18 août 2020 était
dépourvu de valeur probante en expliquant en quoi il était, selon lui, lacunaire et insatisfaisant.
De plus, il a fait grief à l’office AI de ne pas avoir tenu compte de ses plaintes et de ses
douleurs. Or il s’agissait là d’un critère essentiel dans l’évaluation
de la capacité de travail. A cela s’ajoutait qu’il avait été opéré,
le 28 avril 2021, d’une hernie inguinale droite et qu’il était toujours au bénéfice
d’un arrêt de travail à 100 %. Il s’est par ailleurs prévalu d’un rapport
établi le 7 juin 2021 par son médecin traitant, le Dr M.________, médecin praticien, dans
lequel celui-ci faisait état d’une capacité de travail de 30 à 50 % dans une activité
administrative. Si ce médecin se déclarait d’accord avec les limitations fonctionnelles
retenues par l’office AI, il estimait toutefois qu’il convenait encore de prendre en compte
une capacité d’adaptation limitée, un niveau de formation élémentaire ainsi
qu’une faible maîtrise de la langue française. L’assuré s’est également
appuyé sur un rapport du Dr P.________ du 24 juin 2021 pour observer que ses troubles avaient d’importantes
répercussions sur sa capacité de travail et qu’une capacité de travail de 100 %
– fût-ce dans une activité adaptée – n’était pas concevable. En
effet, de l’avis du médecin prénommé, dite capacité n’excédait pas
50 % dans une telle activité.
Dans un second moyen, l’assuré a critiqué l’évaluation de sa capacité
de gain. Il a fait valoir que ses circonstances personnelles et professionnelles (absence de formation,
difficultés d’adaptation, faible maîtrise du français, limitations fonctionnelles
et âge) constituaient un obstacle irrémédiable à la reprise d’une activité
salariée. A cela s’ajoutait que le marché de l’emploi était au plus bas en
raison de la crise sanitaire. C’était sans doute la raison pour laquelle l’office AI
n’avait pas été en mesure de citer des exemples d’activités adaptées
dans la décision entreprise. Selon l’assuré, cela s’expliquait par le fait qu’il
existait à ce jour peu, voire aucune activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
sur le marché de l’emploi. Il a en outre critiqué le taux d’abattement de 5 % retenu
par l’office AI, estimant que sa situation personnelle et professionnelle justifiait un abattement
de 15 à 20 % sur le salaire statistique retenu.
Dans un troisième moyen, l’assuré a reproché à l’office AI d’avoir
contrevenu à son devoir d’instruction. Au regard de la gravité et de la multiplicité
des troubles présentés, de ses plaintes, de l’enjeu attaché à une demande de
prestations de l’assurance-invalidité ainsi que de la faible valeur probante du rapport de
la Clinique Q.________, l’office AI aurait dû mettre en œuvre une expertise externe afin
de clarifier sa situation médicale et sa capacité de travail ainsi qu’évaluer correctement
sa capacité de gain au regard du marché du travail. Au demeurant, l’office AI n’était
pas lié par les décisions de l’assurance-accidents en matière d’évaluation
de l’invalidité.
A titre de mesures d’instruction, l’assuré a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise comportant un volet orthopédique et psychiatrique en vue de déterminer sa capacité
de travail et sa capacité de gain dans une activité adaptée sur le marché actuel
de l’emploi.
b)
Dans sa réponse du 23 août 2021, l’office AI a indiqué avoir soumis à son Service
médical régional (ci-après : le SMR) les pièces transmises par l’assuré.
Aux termes de son avis médical du 29 juillet 2021, le Dr D.________ estimait qu’il n’y
avait pas d’éléments médicaux nouveaux de nature à attester une modification
de l’état de santé de l’assuré. Il convenait dès lors de s’en tenir
à l’évaluation de la capacité de travail ressortant du rapport de la Clinique Q.________
du 18 août 2020, selon laquelle la capacité de travail de l’assuré était nulle
dans son activité habituelle alors qu’elle était entière, dès le 30 août
2020, dans une profession adaptée aux limitations fonctionnelles décrites. En conséquence,
l’office AI a conclu au rejet du recours.
c)
En réplique du 13 septembre 2021 l’assuré a contesté l’appréciation du
SMR. Il a ainsi rappelé que, selon les rapports du Dr P.________ des 19 mars et 7 juin 2021, sa
situation médicale n’était toujours pas stabilisée et qu’il continuait de
suivre des traitements pour soulager ses douleurs (cf. également rapport du Dr M.________ du 12
septembre 2021). Par ailleurs, l’office AI ne s’était pas prononcé au sujet de
l’opération de hernie inguinale du 28 avril 2021 ni n’avait pris position sur l’appréciation
médicale du Dr M.________. De plus, il ne s’était pas déterminé sur les critiques
formulées quant à l’évaluation de la capacité de gain ainsi que sur la violation
de son devoir d’instruction. En outre, l’assuré estimait que, compte tenu du litige
l’opposant à la CNA, c’était à tort que l’office AI s’était
fondé sur le rapport de la Clinique Q.________ pour fixer le degré d’invalidité.
Au vu de ces éléments, l’assuré a déclaré maintenir les conclusions de
son recours.
d)
Le 4 octobre 2021, l’office AI a une nouvelle fois relevé que, selon les pièces médicales
au dossier, une capacité de travail de 100 % était exigible dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles de l’assuré. Pour le reste, il n’avait rien à ajouter
à sa réponse du 23 août 2021, si bien qu’il a derechef conclu au rejet du recours.
e)
Le 8 novembre 2021, la magistrate instructrice a informé les parties que la cause serait « également
examinée sous l’angle de la jurisprudence relative à l’octroi préalable de
mesures de réadaptation dans les cas où la réduction ou la suppression par révision
(art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne
une personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié
d’une rente pendant quinze ans au moins (cf. notamment TF 9C_254/2011 du 15 novembre 2011 consid.
7, ATF 141 V 5 consid. 4, ATF 145 V 209) ».
f)
Dans ses déterminations du 22 novembre 2021, l’assuré a indiqué qu’il n’était
pas opposé à des mesures de réadaptation professionnelle, pour autant qu’elles soient
compatibles avec son état de santé. Or, étant âgé de 57 ans, il faisait partie
de la catégorie des assurés dont on ne pouvait en principe exiger qu’ils entreprennent
de leur propre chef tout ce qui pouvait être raisonnablement attendu d’eux pour tirer profit
de leur capacité résiduelle de travail médicalement documentée. A cela s’ajoutait
qu’il n’avait ni diplôme ni formation, qu’il ne disposait d’aucune connaissance
en matière informatique ou administrative et que, outre une brève expérience dans le domaine
de la restauration, il avait essentiellement travaillé en tant que monteur d’échafaudages.
Sur le plan médical enfin, il a produit les pièces suivantes : un compte-rendu d’IRM
lombaire du 4 octobre 2021 concluant à des déshydratations discales étagées sans
protrusion significative ou conflictuelle, une arthrose facettaire sévère en L4-L5 et L5-S1
et un canal vertébral de taille préservée, une ordonnance du 7 octobre 2021 concernant
la prescription de médicaments et une demande pour un nouvel examen radiologique datée du même
jour, toutes deux émanant du Dr M.________. L’assuré déduisait de l’IRM lombaire
qu’il lui était désormais difficile de se mouvoir et de rester dans certaines postions.
g)
S’exprimant par pli du 30 novembre 2021, l’office AI s’est référé au
document intitulé « Calcul du salaire exigible » du 16 octobre 2020 selon lequel
l’assuré « pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur
dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement ». Après
avoir relevé que l’assuré avait exercé divers métiers au cours de sa carrière
professionnelle, l’office AI a souligné que, au vu de l’âge de l’assuré,
des limitations fonctionnelles retenues et des activités qui lui étaient encore accessibles
sans formation particulière, il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre d’autres
mesures. Partant, il a réitéré ses conclusions tendant au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée.
h)
Le 25 mai 2022, le recourant a produit un avis de sortie du 11 mai 2022 du Service d’orthopédie-traumatologie
du Centre hospitalier Z.________, signé du Dr L.________, médecin assistant. Ce document mentionnait
des lombosciatalgies gauches au titre de motif de prise en charge, avec opération de spondylodèse
stabilisation fusion sur une discopathie sévère L4-L5 et un canal lombaire étroit L4-L5
sur sténose foraminale. Selon l’anamnèse figurant dans ce document, les atteintes précitées
avaient été révélées par IRM et dans ce contexte, l’intervention avait
été planifiée en électif. Elle a été réalisée le 6 mai 2022 par
le Dr F.________, spécialiste en neurochirurgie et chirurgie de la colonne vertébrale, et avait
entraîné une hospitalisation jusqu’au 17 mai 2022.
A l’appui de ses déterminations du 20 juin 2022 sur la pièce médicale précitée,
l’office AI a produit un avis du SMR du 8 juin 2022, signé du Dr D.________. Ce médecin
observait que le Dr M.________ avait constaté lors des consultations entre août et septembre
2021 une lombosciatalgie gauche, atteinte nouvelle, répondant mal à un traitement antiinflammatoire
et à la physiothérapie, que l’IRM du 4 octobre 2021 ne mettait pas en évidence de
canal lombaire étroit ni de sténose foraminale et que les cervico-brachialgies gauches et les
lombosciatalgies droites étaient déjà connues et prises en compte, tout comme les atteintes
aux disques liées à l’âge, l’arthrose facettaire et l’inflammation y
relative. L’office AI a réitéré ses conclusions en rejet du recours.
Le 24 juin 2022, le recourant a produit trois documents émanant du Centre hospitalier Z.________
relatifs à l’opération du 6 mai 2022 et à l’hospitalisation subséquente,
confirmant la teneur de l’avis de sortie du 11 mai 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
au-delà du 30 novembre 2020. Se pose singulièrement la question de savoir si son état
de santé a connu une amélioration dès le mois d’août 2020 permettant de réviser
la rente entière qui lui était accordée depuis le 1
er
mars 2020 dans le sens de sa suppression dès le 1
er
décembre 2020.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 27 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
c)
Aux termes de l’art. 88
a
al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de
l’assuré s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre
à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période.
Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
a)
En l’espèce, l’office AI est entré en matière sur la deuxième demande
de prestations déposée par l’assuré dans les suites de l’accident du 11 mars
2019. La décision litigieuse reconnaît, dans un premier temps, le droit du recourant à
une rente entière d’invalidité dès le 1
er
mars 2020, en raison des atteintes consécutives à l’accident en question. Le droit à
la rente est ensuite supprimé à compter du 1
er
décembre 2020, en référence au rapport d’évaluation de la Clinique Q.________
du mois d’août 2020, reconnaissant au recourant une pleine capacité de travail dans l’exercice
d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles édictées sur le plan
médical (suppression trois mois après l’amélioration constatée par l’expertise
; cf. art. 88
a
al. 1 RAI), l’office intimé ayant retenu un degré d’invalidité de 5,91 %.
La reconnaissance du droit à la rente entière d’invalidité dès le 1
er
mars 2020 ne prête pas flanc à la critique au regard des pièces au dossier et ne fait
l’objet d’aucune contestation entre les parties ; il n’y a donc pas lieu d’y
revenir.
A contrario
,
le recourant s’oppose à la suppression de la rente servie au 1
er
décembre 2020, contestant une amélioration de son état de santé et estimant qu’il
présente toujours une incapacité totale de travail dans quelque activité que ce soit.
Pour trancher la question litigieuse, il convient d’examiner si c’est à juste titre
que l’intimé a retenu que l’état de santé du recourant avait connu une amélioration
entre la date d’ouverture de son droit à une rente entière et le mois d’août
2020.
b)
En date du 11 mars 2019, le recourant est tombé en arrière d’une hauteur de 2 m avec
réception sur le rebord d’un balcon ce qui a entraîné des lésions au membre
supérieur gauche. Dans sa demande de prestations du 27 septembre 2019, il a fait état d’atteintes
à la santé imputables à cet accident sous la forme de douleurs vertébrales et à
la hanche droite, d’une atteinte au bras gauche, de difficultés de déplacement et de
troubles du sommeil.
c)
S’agissant des lésions à l’épaule gauche, les rapports du Dr P.________ des
30 septembre 2020 et 29 janvier 2021 ne s’écartent pas de l’appréciation de l’intimé
s’agissant des diagnostics et des limitations fonctionnelles, la divergence se rapportant à
l’appréciation globale de la capacité de travail dans une activité adaptée
(cf. let. e et f infra).
d)
S’agissant des atteintes au rachis lombaire et cervical ainsi qu’aux hanches, les médecins
de la Clinique Q.________ ont relevé que l’assuré était connu pour des troubles
dégénératifs du rachis depuis 2015 (arthrose inter-facettaire des trois derniers niveaux
lombaires, prédominant en L5-S1, avec une sténose du récessus droit en L5-S1 et un conflit
au niveau de l’émergence de la racine S1 à droite) ainsi qu’un kyste synovial L4-L5.
Une infiltration du kyste en 2016 et une infiltration au printemps 2020 au niveau L5 s’étaient
révélées inefficaces. En ce qui concerne l’examen clinique des hanches, il était
sans particularité hormis une douleur des articulations sacro-iliaques à gauche alors que la
hanche droite était indolore à la palpation. Quant à l’imagerie, l’IRM du
rachis lombaire du 5 juillet 2019 a révélé une discopathie dégénérative
modérée en L5-S1. De même, l’IRM cervico-dorso-lombaire du 23 octobre 2019 a conclu
à une arthrose inter-facettaire aux trois derniers niveaux lombaires prédominant en L5-S1 à
droite. Au surplus, le rapport du 12 mars 2019 fait certes mention d’une ostéonécrose
aseptique des deux têtes fémorales d’évolution stable depuis une IRM de 2016 mais
relève que le recourant n’est pas symptomatique de ses hanches le jour de la consultation.
e)
Dans leur rapport du 18 août 2020, les médecins de la Clinique Q.________ ont retenu les limitations
fonctionnelles suivantes en relation avec l’épaule gauche : pas de port de charges lourdes
répétitif ni de travail prolongé et/ou répétitif avec le membre supérieur
gauche au-dessus du plan des épaules et en porte-à-faux ; s’agissant du rachis, il convenait
d’éviter les activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux,
les flexions et torsions répétées du tronc et le port de charges lourdes. Si le pronostic
de réinsertion dans l’ancienne activité d’échafaudeur était défavorable
en raison du caractère contraignant qu’elle impliquait pour les parties corporelles à
ménager, tel n’était pas le cas pour une profession respectant les limitations retenues.
Aussi une pleine capacité de travail était-elle attendue dans une telle activité. Il fallait
toutefois compter avec l’interférence de facteurs non médicaux susceptibles de ralentir
le processus de réinsertion. Dans ce sens, le Dr P.________ évoque également l’existence
de facteurs contextuels à l’origine de l’évolution constatée (cf. rapport
du 8 mai 2020), alors que le Dr K.________ rend compte d’une non-concordance entre l’examen
clinique et la lésion mineure mise en évidence sur l’IRM de l’épaule gauche
(cf. rapport du 6 juillet 2020). Par ailleurs, aucun des médecins traitants ne remet en cause les
limitations fonctionnelles liées à l’épaule ou au rachis. Ainsi, dans son rapport
du 7 juin 2021, le Dr M.________ indique que, s’il est d’accord avec les limitations fonctionnelles
retenues par l’office intimé dans sa décision du 27 mai 2021, il existe néanmoins,
selon lui, des facteurs de limitation de la capacité de travail tels qu’une formation élémentaire,
des difficultés d’adaptation et une faible maîtrise du français. Or, dans la mesure
où de tels éléments ne relèvent pas d’une atteinte à la santé, ils
doivent être écartés de l’appréciation de la capacité de travail. Pour
sa part, le Dr P.________ fait état d’une capacité de travail a priori entière (cf.
rapport du 30 septembre 2020) en relevant un pronostic réservé. Dans son rapport du 29 janvier
2021, il réduit son estimation de la capacité de travail dans une activité adaptée
à environ 80 %, sans apporter d’éléments médicaux objectivant cette diminution.
Il apparaît cependant que son pronostic est mitigé en matière de réadaptation dans
la mesure où son patient n’a pas de formation professionnelle certifiante et présente
des difficultés linguistiques, soit des critères ne relevant pas de l’assurance-invalidité.
f)
S’agissant des documents médicaux produits par le recourant dans le cadre de la procédure
judiciaire (prescription de physiothérapie et ordonnance médicale du Dr M.________ du 30 août
2021 ainsi que le rapport établi par ce dernier le 12 septembre 2021, compte-rendu d’IRM lombaire
du 4 octobre 2021, demande d’examen radiologique et prescription de médicaments toutes deux
datées du 7 octobre 2021 et émanant également du Dr M.________, protocole opératoire,
avis de sortie et rapports divers relatifs à l’opération du 6 mai 2022 au Centre hospitalier
Z.________), ils se réfèrent  à des faits, en particulier des constats et interventions
médicaux, survenus ultérieurement à la décision litigieuse, lesquels ne peuvent être
pris en compte dans le cadre du présent litige. En effet, le juge apprécie la légalité
des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue. Les règles applicables sont celles en vigueur
au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé
que le juge n’a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l’état
de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature
à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait
à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril
2021 consid. 7.2.1). Tel est le cas du rapport du 24 juin 2021 du Dr P.________, lequel mentionne que
depuis quelques mois, son patient décrit une aggravation de ses douleurs de façon globale et
une limitation dans ses déplacements, de telle sorte qu’il ne peut « travailler à
100 % comme déjà cité », le rendement maximum attendu étant de 50 %. Outre que
l’appréciation de la capacité de travail par le Dr P.________ fluctue de 80 à 100
% de manière incompréhensible au gré de ses rapports, cette nouvelle évaluation ne
repose que sur les seules allégations du recourant, le Dr P.________ ne rapportant pas d’éléments
objectifs ressortant d’un examen clinique confirmant le propos de son patient.
Au demeurant, les pièces nouvellement transmises ne contiennent aucun élément médical
qui n’aurait pas été pris en compte par les médecins de la Clinique Q.________ ou
qui justifierait de plus amples restrictions dans l’exercice d’une activité adaptée,
comme l’a confirmé le Dr D.________ dans l’avis SMR du 8 juin 2022. En effet, les cervico-brachialgies
gauches, les lombosciatalgies droites, les atteintes aux disques vertébraux liées à l’âge,
l’arthrose facettaire et l’inflammation y relative étaient déjà connues et
prises en compte au stade de la décision litigieuse. Quant aux lombosciatalgies gauches, et non
à droite, motivant la prise en charge opératoire du 6 mai 2022 tout comme le canal lombaire
étroit et la sténose foraminale constatés à la faveur de l’IRM mentionné
dans l’avis de sortie du 11 mai 2022, ils ont été diagnostiqués dans le cadre de
consultations postérieures à la décision litigieuse et aucun élément médical
au dossier ne permet de retenir, au stade de la vraisemblance prépondérante, que ces atteintes
déployaient déjà des effets avant le 27 mai 2021.
g)
En ce qui concerne l’opération d’hernie inguinale subie par le recourant antérieurement
à la décision attaquée, il s’agit d’une intervention ambulatoire (cf. courrier
du 24 mars 2021 adressé par le Dr T.________, spécialiste en chirurgie générale et
traumatologie, au Dr M.________) et aucun rapport médical ne mentionne des complications post-opératoires.
De plus, l’existence d’une hernie inguinale et l’opération chirurgicale y relative
n’entraînent notoirement pas une incapacité de travail durable. En fonction de la complexité
de l’intervention, de l’état de santé du patient et des contraintes liées
à sa profession, l’arrêt de travail peut varier de quinze jours à un, voire deux
mois tout au plus pour un travailleur de force tel que le recourant. En tous les cas, en l’absence
de circonstances particulières, il ne saurait être question d’une modification durable
de l’état de santé. Le recourant ne peut dès lors rien tirer en sa faveur de l’intervention
chirurgicale du 28 avril 2021.
h)
Quant à l’état de santé psychique du recourant, il ne fait l’objet d’aucun
diagnostic, ni suivi, de telle sorte qu’il ne saurait être retenu une incapacité de travail
en relation avec une quelconque atteinte psychique.
i)
Le dossier étant complet sur le plan médical, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en toute connaissance de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner une mesure d’instruction
complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale, telle que requise par le recourant.
En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit. Dans la mesure
où les conclusions de la Clinique Q.________ sont étayées par les données cliniques
au dossier, il ne se justifie pas de compléter l’instruction en vue de pallier la prétendue
absence de constatations médicales objectives. Ainsi, quoi qu’en dise le recourant, le dossier
constitué ne souffre d’aucune lacune, de sorte que toute mesure d’instruction complémentaire
apparaît superfétatoire (sur l’appréciation anticipée des preuves : ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
6.
Pour le reste, c’est à bon droit que l’office intimé s’est prononcé
sur le droit à la rente du recourant. A ce propos, il n’est pas contesté que ce dernier
présente un certain nombre de limitations fonctionnelles (épaule gauche : pas de port
de charges lourdes répétitif ni de travail prolongé ou répétitif avec le membre
supérieur gauche au-dessus du plan des épaules et en porte-à-faux ; rachis :
éviter les activités nécessitant le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux,
les flexions et torsions répétées du tronc et le port de charges lourdes) qui, si elles
ne lui permettent plus d’exercer la profession de monteur en échafaudages, ne l’empêchent
nullement d’exercer une activité adaptée (cf. rapport de la Clinique Q.________ du 18
août 2020, p. 7).
7.
Cela étant constaté, il convient d’examiner le degré d’invalidité du
recourant.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Pour évaluer le taux d’invalidité, et ainsi le montant de la rente, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un
avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 137
V 334 consid. 3.1.1 ; TF 8C_643/2016 du 25 avril 2017 consid. 4.1).
c)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
d)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le
revenu effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3). Lorsque l’assuré
n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son
activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement
à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué
en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS
; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
e)
aa)
C’est le lieu de rappeler que l'évaluation de l'invalidité s'effectue à l'aune d'un
marché équilibré du travail. Cette notion, théorique et abstraite, sert de critère
de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent
de l'assurance-invalidité. Elle présuppose un équilibre entre l'offre et la demande de
main-d'œuvre d'une part et un marché du travail structuré (permettant d'offrir un éventail
d'emplois diversifiés, tant au regard des sollicitations intellectuelles que physiques) d'autre
part (ATF 110 V 273 consid. 4b).
bb)
En l’espèce, aucun rapport médical ne s’inscrit en faux contre le constat du 18
août 2020 opéré par les médecins de la Clinique Q.________ de la capacité du
recourant d’exercer à 100 % une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
qu’entraînent les lésions à l’épaule gauche et au rachis. Les limitations
fonctionnelles énoncées ci-dessus (cf. consid. 6) ne présentent pas de spécificités
telles qu’elles rendraient illusoire l’exercice d’une activité professionnelle.
Le marché du travail offre en effet un large éventail d’activités légères,
dont on doit convenir qu’un certain nombre sont adaptées aux limitations du recourant et accessibles
sans aucune formation particulière (ATF 110 V 273 consid. 4b ; TF 9C_496/2015 du 28 octobre 2015
consid. 3.2). Le recourant n’apporte du reste aucun élément permettant de s’écarter
de ce constat.
f)
Quant à la situation pandémique invoquée par le recourant pour justifier d’éventuelles
difficultés de réinsertion sur le marché du travail, elle ne saurait être prise en
compte s’agissant d’un critère ne relevant pas de l’assurance-invalidité.
g)
En ce qui concerne la comparaison des revenus effectuée par l’intimé, il n’y a
pas lieu de s’écarter – faute de critiques à son encontre – des données
prises en considération par l’office intimé pour procéder à la comparaison
des revenus, sous réserve du taux d’abattement sur le salaire statistique. Le recourant soutient
qu’un abattement « d’au moins 15 – 20 % » aurait dû être
retenu du fait qu’il « dispose de limitations fonctionnelles importantes, qu’il
a un niveau faible de français et qu’il a d’importants problèmes d’adaptation ».
aa)
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que le handicap, les années de services, la nationalité,
le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder
à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126
V 75).
bb)
S’agissant de la question de l’abattement sur le salaire, il y a lieu de constater que le
taux de 5 % retenu afin de tenir compte de l’âge du recourant (55 ans au jour de la décision
entreprise) n’est pas critiquable. A titre comparatif, le Tribunal fédéral a estimé
qu’un abattement de 5 % se justifiait dans le cas d’un assuré âgé de
60 ans disposant d’une capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 25
% (TF 9C_847/2018 du 2 avril 2019 consid. 6.2.3). De même, un abattement supérieur à 5
% ne se justifiait pas dans le cas d’un assuré âgé de 61 ans (TF 9C_607/2015 du
20 avril 2016 consid. 5.3.2). Pour le reste, les limitations d’ordre socioprofessionnel et personnelles
de l’assuré (à savoir, l’absence de maîtrise de la langue française et
les problèmes d’adaptation) ne sauraient être retenues en l’espèce pour déterminer
le revenu d’invalide. En ce qui concerne les connaissances linguistiques limitées, il ne s’agit
pas d’un critère dont l’assurance-invalidité doit tenir compte mais bien d’un
facteur étranger à l’invalidité étant rappelé que les activités simples
et répétitives correspondant au niveau de compétences 1 (respectivement de qualification
4) ne requièrent pas de bonnes connaissances linguistiques (TF 9C_344/2015 du 25 novembre 2015 consid.
2.3 ; TF 9C_426/2014 du 18 août 2014 consid. 4.2). S’agissant de l’absence de formation,
il ne saurait s’agir d’un facteur susceptible de jouer un rôle significatif sur les
perspectives salariales du recourant. D’une part, les activités adaptées qui rentrent
en ligne de compte (simples et répétitives, de niveau de compétences 1) ne nécessitent
ni formation ni expérience professionnelle spécifique. D’autre part, tout nouveau travail
va de pair avec une période d’apprentissage, de sorte qu’il n’y a pas matière
de procéder à un abattement à ce titre (TF 9C_200/2017 du 14 novembre 2017 consid. 4.5
; TF 8C_227/2017 du 17 mai 2018 consid. 5).
cc)
Au final, il n’y a pas lieu de s’écarter du taux d’abattement de 5 % retenu par
l’intimé en raison de l’âge du recourant sur le salaire statistique fondant le
revenu d’invalide.
h)
En comparant un revenu sans invalidité de 69'108 fr. avec un revenu d’invalide de 65'023 fr.
73 (montant qui intègre un abattement de 5 %), il en résulte un degré d’invalidité
de 5,91 %, arrondi à 6 % (ATF 130 V 121), taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021). Même en retenant un taux d’abattement éventuel de 20 %, le droit du recourant
à une rente ne s’en trouverait pas modifié.
8.
Compte tenu de l’âge du recourant au moment où a été rendue la décision
lui ouvrant le droit à une rente limitée dans le temps (55 ans), il convient encore d’examiner
la question de son droit à la mise en œuvre de mesures de réadaptation préalablement
à la réduction et la suppression de sa rente, en lien avec l’obligation de se réadapter
soi-même (cf. courrier de la magistrate instructrice du 8 novembre 2021).
a)
Le Tribunal fédéral a admis que l'octroi de mesures de réadaptation pouvait dans certaines
circonstances particulières constituer une condition
sine
qua non
, d’un point de vue professionnel,
à la valorisation économique de la capacité de travail (TF 9C_254/2011 du 15 novembre
2011 consid. 7). Il a ainsi considéré qu'il existe des situations dans lesquelles, avant de
réduire ou de supprimer une rente d’invalidité – y compris dans le cadre d’une
décision d’octroi, à titre rétroactif, d’une rente limitée dans le temps
(ATF 145 V 209) –, l’administration doit examiner si la capacité de travail que la personne
assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit pratiquement par une
amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du degré d’invalidité
ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement en œuvre une
mesure d’observation professionnelle (afin d’établir l’aptitude au travail, la
résistance à l’effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au sens de la loi.
Il s’agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 17
al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne
assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d’une
rente pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir
d’un droit acquis dans le cadre d’une procédure de révision ou de reconsidération
; il est seulement admis qu’une réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être
exigée d’elle en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente (TF 9C_707/2018
du 26 mars 2019 et les références citées ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et
les références citées ; TF 9C_800/2014 du 31 janvier 2015 ; TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014
consid. 4.4 et les références citées). Il en découle – sous réserve de
cas où l'assuré dispose d'emblée de capacités suffisantes lui permettant une réadaptation
par soi-même (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid. 6.3 ; TF 9C_183/2015 du 19 août 2015 consid.
5) – que ce n'est qu'à l'issue d'un examen concret de la situation de l'assuré et de
la mise en œuvre d'éventuelles mesures de réadaptation sur le marché du travail que
l'office AI peut définitivement statuer sur la révision de la rente d'invalidité et, le
cas échéant, réduire ou supprimer le droit à la rente. Par conséquent, dans
ces situations, l'examen et l'exécution des éventuelles mesures constituent une condition de
la suppression (ou réduction) de la rente, cette suppression (ou réduction) ne pouvant prendre
effet antérieurement (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid. 6.4 ; TF 8C_446/2014 du 12 janvier
2015 consid. 4.2.4 non publié in ATF 141 V 5, mais dans SVR 2015 IV N. 19 p. 56 ; TF 9C_409/2012
du 11 septembre 2012 consid. 2.3).
En d’autres termes, l’office AI doit vérifier si la capacité de travail résiduelle
médico-théorique permet d’inférer sans autres démarches une amélioration
de la capacité de gain ou s’il est nécessaire au préalable de mettre en œuvre
une mesure d’observation professionnelle et/ou des mesures légales de réadaptation (cf.
TF 9C_276/2020 du 18 décembre 2021 consid. 6 ; TF 9C_227/2020 du 5 octobre 2020 consid. 2.2 ;
TF 9C_304/2020 du 8 juillet 2020 consid. 3 et les références citées).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité
de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci
ne devant pas être allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute
vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid.
2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle
soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’assurance-invalidité,
tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne
de l’assuré (TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée).
Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du
13 juin 2007 consid. 3.1).
b)
En l’occurrence, le recourant était âgé de 55 ans lorsqu’il a été
mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité limitée dans le
temps. Il appartient donc à la catégorie des assurés dont il convient de présumer
qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l’on peut
raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité résiduelle de travail,
peu importe à cet égard qu’il présente une invalidité inférieure aux 20
% habituellement exigés pour l’octroi de mesures au sens de l’art. 8 LAI (TF 9C_517/2016
du 7 mars 2017 consid. 5.1 et 5.2). Afin de déterminer si l’octroi de mesures doit être
considéré comme une condition
sine
qua non
à la réduction ou suppression
de ses prestations, il convient encore d’examiner si de telles mesures avaient une chance d’atteindre
le but poursuivi par la jurisprudence fédérale dans ce type de situation. On peut relever à
cet égard que la motivation de l’office intimé (cf. déterminations du 30 novembre
2021) selon laquelle les nombreux métiers exercés par le recourant (maçon, paysan/gardien
de troupeaux, aide de cuisine, jardinier, monteur en échafaudages) sont significatifs de sa capacité
d’adaptation n’est pas déterminante s’agissant d’un assuré sans formation
professionnelle et qui a exercé en dernier lieu l’activité de monteur en échafaudages
pendant plus de vingt ans. En revanche, les conditions d’octroi ne sont pas réalisées
sur le plan subjectif, nonobstant la déclaration de circonstance du recourant dans sa dernière
écriture (cf. courrier du 22 novembre 2021). Son attitude au cours des thérapies mises en œuvre
lors du séjour à la Clinique Q.________ (difficultés à se mobiliser, participation
faible ; cf. rapport du 18 août 2020, p. 7) de même que l’observation du Dr M.________
(cf. rapport du 7 juin 2021, ch. 6 ; projection dans une activité professionnelle entravée
en raison des difficultés socio-économiques rencontrées par l’assuré, des répercussions
psychiques liées à la séparation avec sa femme et de ses divers problèmes de santé),
tout comme l’absence de grief spécifique s’agissant des mesures dans la présente
procédure et de conclusion tendant à leur octroi, laissent à penser que de telles mesures
seraient vouées à l’échec.
9.
Sur le vu de l’ensemble des considérations qui précèdent, c’est à juste
titre que l’intimé a procédé à la révision de la rente entière d’invalidité
accordée depuis le 1
er
mars 2020 dans le sens de sa suppression dès le 1
er
décembre 2020 soit trois mois après l’amélioration subséquente de l’état
de santé ayant permis au recourant de recouvrer une pleine capacité de travail dès le
mois d’août 2020 (cf. art. 88
a
al. 1 RAI).
10.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
11.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 mai 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de S.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Maxime Darbellay, avocat (pour S.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :