vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 359 · 2020-05-28 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 17 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.05.2020 Arrêt / 2020 / 359

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
393/19 - 168/2020
ZD19.052611
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 mai 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA ; art. 28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1956, exerçait la profession de serrurier.
b)
Le 20 janvier 2006, l’assuré a déposé un première demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) en raison d’une coronaropathie à l’origine d’une incapacité
de travail depuis août 2004.
Selon un rapport du 25 août 2008 de la Dre C.________, spécialiste en médecine interne
générale et en cardiologie, l’assuré présentait une cardiopathie ischémique
tri-tronculaire avec angor persistant. Sa capacité de travail était réduite de 50 à
70 %.
L’assuré continuait de travailler à 50 % auprès de l’entreprise de serrurerie
qui l’employait auparavant, ne s’occupant plus que de l’administratif.
Par décision du 25 septembre 2009, l’OAI a octroyé une demi-rente d’invalidité
à l’assuré du 1
er
août 2005 au 31 octobre 2006, puis une rente entière du 1
er
novembre 2006 au 31 mars 2007 en raison d’une incapacité totale survenue à la suite d’un
accident de la circulation routière dont l’assuré avait été victime le 22 juillet
2006 (status post ostéotomie pour fracture tibiale). A partir du 1
er
avril 2007, l’assuré s’est vu à nouveau alloué une demi-rente d’invalidité.
c)
Dans le cadre de l’instruction d’une procédure de révision de la rente ouverte
en 2011, le Dr J.________, spécialiste en cardiologie, qui suivait l’assuré depuis
juillet 2011, a mentionné une situation stable (rapport du 9 septembre 2011).
Selon un rapport du 20 septembre 2011, le Dr
H.________,
médecin traitant, a indiqué que la situation sur le plan cardiologique était stable. La
capacité de travail restait exigible à 50 % dans l’activité habituelle.
Par communication du 11 mars 2013, l’OAI a informé l’assuré que son degré
d’invalidité n’avait pas changé de manière à influencer son droit à
la rente. Il continuait de bénéficier d’une demi-rente d’invalidité.
d)
L’assuré a été victime d’un infarctus au mois de mars 2018.
A teneur du rapport du 26 mars 2018 des Drs N.________, spécialiste en médecine interne générale
et en cardiologie, et S.________, l’assuré avait été hospitalisé dans le service
de cardiologie du Centre W.________ du 15 au 19 mars 2018. Les médecins y avaient posé le diagnostic
d’infarctus myocardique aigu de type STEMI [ST elevation myocardial infarction ; infarctus
du myocarde avec élévation de segment ST] le 13 mars 2018 avec récidive le 14 mars 2018
sur maladie coronarienne tritronculaire. Un arrêt de travail a été prescrit jusqu’à
la date de la coronarographie prévue le 12 avril 2018. Une réhabilitation cardio-vasculaire
à la Clinque Z.________ était prévue par la suite.
D’après un rapport de la Clinique Z.________ du 8 juin 2018, où l’assuré avait
séjourné du 2 au 22 mai 2018, ce dernier avait participé à un programme de réadaptation
cardio-vasculaire. Cet entraînement avait été bien suivi sans apparition de signes d’insuffisance
cardiaque, d’arythmie ou d’angor. La capacité fonctionnelle s’était améliorée
comme l’avaient démontré les différents tests effectués. Les autres facteurs
de risque cardio-vasculaire étaient dans les normes. Lors des mesures ponctuelles, les valeurs de
pression artérielle étaient dans les objectifs thérapeutiques.
Le 18 septembre 2018, l’assuré a déposé une demande de révision de sa rente
d’invalidité, invoquant une aggravation de son état de santé. Il a notamment produit
un certificat médical du 19 mars 2018 du Dr S.________ confirmant une incapacité totale
de travail du 13 mars au 12 avril 2018 et des certificats médicaux du Dr H.________ attestant
d’une incapacité de travail totale à partir du 13 avril 2018.
Dans un avis médical du 4 octobre 2018, le Dr H.________ a fait état d’une péjoration
de l’état de santé de l’assuré, lequel présentait une fatigue et une
dyspnée en rapport avec la maladie coronarienne récidivante. Le pronostic était défavorable
pour la reprise d’une quelconque activité professionnelle, même à temps partiel,
en raison des problèmes cardiovasculaires sévères et récidivants.
Dans un projet de décision du 24 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait rejeter sa demande de révision du 18 septembre 2018, retenant qu’il avait récupéré
à compter du 1
er
juin 2018 une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle qu’il exerçait
à 50 %.
Le 23 août 2019, l’assuré s’est opposé au projet de décision et produit
des certificats médicaux supplémentaires du Dr H.________ attestant d’une incapacité
de travail totale à partir du 14 mars 2019 et se poursuivant jusqu’en octobre 2019.
Par décision du 25 octobre 2019, l’OAI a confirmé son projet du 24 juillet 2019
et rejeté la demande de révision du 18 septembre 2018, faute de changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité et donc le droit à la rente.
B.
Par acte du 25 novembre 2019, R.________, sous la plume de son conseil, a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement
à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 1
er
mars 2019, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire
et nouvelle décision. En substance, il a fait valoir une constatation inexacte et incomplète
des faits en invoquant le rapport du 4 octobre 2018 du Dr H.________. A titre de mesures d’instruction,
il a requis la mise en œuvre d’une expertise en cardiologie.
Dans sa réponse du 10 mars 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours et transmis un avis du
SMR du 20 février 2020, confirmant que la capacité de travail dans une activité adaptée
était retrouvée dès le 1
er
juin 2018.
Répliquant le 1
er
avril 2020, l’assuré a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le point de savoir si l’invalidité du recourant s’est modifiée
– de manière à influencer son droit à la demi-rente – entre le 11 mars 2013,
date de la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente, et le 25 octobre 2019, date à laquelle l’office intimé s’est
prononcé sur la demande de révision du droit à la rente.
3.
a)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
b)
Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir
les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
4.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
5.
a)
En l’espèce, le recourant présentait
une situation médicale stable en 2013 par rapport à celle qui prévalait au moment de la
décision initiale par laquelle la rente a été allouée (rapport du Dr J.________
du 9 septembre 2011). Il continuait à travailler à 50 % pour des raisons cardiaques dans
une activité adaptée. L’assuré restait asymptomatique, avec une capacité physique
toutefois diminuée à l’effort (rapport du Dr H.________ du 20 septembre 2011).
b)
Au mois de mars 2018, le recourant a été victime d’un infarctus, lequel a été
traité par angioplastie par ballon et pose de stents. Depuis cet événement, le Dr H.________
a signalé une incapacité de travail totale et définitive (certificats médicaux et
rapport du 4 octobre 2018). Or, selon l’avis SMR du 20 février 2020, même si le
recourant avait eu un nouvel infarctus en mars 2018, c’étaient les répercussions de celui-ci
qu’il fallait évaluer. D’après le rapport du 8 juin 2018 de la Clinique Z.________,
le recourant avait probablement eu des activités plutôt sédentaires les dernières
années au vu de son atteinte à la santé ; il présentait néanmoins une capacité
fonctionnelle de 8,5 MET [metabolic equivalent of task ; équivalent métabolique], valeur
attendue pour son âge et qui correspondait concrètement à des activités physiques
d’intensité haute. Certes, le médecin traitant décrivait une dyspnée et une
fatigue ; ces plaintes étaient toutefois déjà signalées dans ses rapports de
2005 et 2006 (« Fatigue persiste avec gêne rétrosternale à l’effort »,
« Toujours fatigue » ; rapports des 13 avril, 12 août 2005 et
1
er
février 2006). Selon le SMR, les performances physiques à deux mois de l’événement
étaient optimales et la capacité de travail dans l’activité adaptée retrouvée
dès le 1
er
juin
2018. Au vu de la capacité à l’effort mise en évidence au cours du séjour au
sein de la clinique, la situation était rassurante et le recourant disposait de la capacité
pour reprendre son activité à un taux de 50 %.
c)
L’avis médical rédigé par le Dr H.________ le 4 octobre 2010 ne permet pas
de s’écarter des conclusions du SMR. Ce médecin se limite à affirmer que son patient
n’est plus en mesure de reprendre la moindre activité professionnelle, sans fournir d’explications
circonstanciées sur les raisons qui empêcheraient objectivement le recourant de reprendre une
activité sédentaire telle que celle qu’il exerçait avant son infarctus. Par ailleurs,
le Dr H.________ renvoie pour le surplus aux observations contenues dans le rapport de la Clinique
Z.________, dont il ressort un tableau rassurant. Les certificats médicaux produits ne sont pas
non plus suffisamment étayés pour remettre en cause l’appréciation du SMR.
d)
A la lumière des rapports médicaux versés au dossier, on constate au final que la situation
du recourant n’a pas évolué sur la plan de la capacité de travail depuis l’époque
où la précédente décision de refus de rente a été rendue, respectivement
que le recourant dispose toujours d’une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. La mise en œuvre d’une expertise en cardiologie
n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments
retenus ci-dessus (appréciation anticipée des preuves ; ATF 141 I 60 consid. 3.3).
6.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision du 25 octobre
2019 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 octobre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Guerry (pour R.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :