vd_findinfo · AP / 2010 / 8 · 2010-01-13 · fr

SUSPENSION DE LA PROCÉDURE, INTÉRÊT ACTUEL, QUALITÉ POUR AGIR ET RECOURIR, DÉCISION INCIDENTE | 123 al. 1 CPC, 123 CPC, 124a CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 13.01.2010 AP / 2010 / 8

TRIBUNAL CANTONAL
20/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Séance du 13 janvier
2010
______________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     Creux et Denys
Greffière
:
Mme   Rossi
*****
Art. 123 et 124a
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
A.J.________
et
B.J.________
, tous deux à [...],
demandeurs, contre le jugement
incident rendu le 31 août 2009 par le Tribunal des baux du
canton de Vaud dans la cause divisant les recourants d'avec
W.________
et
F.________
, tous deux à Romont,
défendeurs.
Délibérant en audience publique, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement incident du 31 août 2009, dont la motivation a
été adressée aux parties pour notification le
24 septembre 2009, le Tribunal des baux du canton de Vaud a
suspendu la cause opposant les demandeurs A.J.________ et
B.J.________ aux défendeurs W.________ et F.________
jusqu'à droit connu sur la procédure administrative
pendante devant la Cour de droit administratif et public du
Tribunal cantonal (ci-après: CDAP) divisant Y.________
Sàrl d'avec Commune de H.________ selon recours
déposé par la première précitée
le 29 mai 2009 (I) et rendu la décision sans frais ni
dépens (II).
Les faits nécessaires à l'examen de la cause sont les
suivants:
Par contrat de bail à loyer du 1
er
février
2002, F.________ et W.________, représentés par la
régie [...], ont remis en location à A.J.________ et
B.J.________, dès le 1
er
mai 2002, l'appartement
de 4,5 pièces n
o
[...] au 2
ème
étage de l'immeuble constitué en
propriété par étages (ci-après: PPE)
sis [...]. Le loyer mensuel était fixé à 1'700
fr., charges et place de parc comprises.
Depuis le début de l'année 2008, la
société Y.________ Sàrl exploite une
imprimerie au rez-de-chaussée du bâtiment
susmentionné.
Plusieurs habitants de l'immeuble se sont plaints de nuisances
causées par les activités de cette
société, adressant notamment à
l'administratrice de la PPE un courrier et une pétition en
date du 20 février 2008.
Sur requête de la Commune de H.________, le Service de
l'environnement et de l'énergie (ci-après: SEVEN) a
déposé un rapport le 6 octobre 2008, après
avoir effectué le 2 octobre 2008 entre 9 heures 15 et 10
heures 15 des mesures de bruit de l'imprimerie dans une chambre
d'un appartement situé au 1
er
étage de
l'immeuble en cause.
Le 22 août 2008, A.J.________ et B.J.________ ont saisi la
Commission de conciliation en matière de baux à loyer
du district de la Riviera-Pays d'Enhaut d'une requête tendant
notamment à la consignation du loyer, à la
réduction de celui-ci et à l'octroi d'une
indemnité.
Par décision du 5 novembre 2008, cette autorité a
déconsigné les loyers consignés à
raison de 3'825 fr. en faveur des locataires, montant correspondant
à 25% d'indemnité pour les nuisances subies du
1
er
février au 31 octobre 2008, le solde des
loyers consignés étant immédiatement
libéré en faveur des bailleurs. La commission de
conciliation a également accordé aux locataires une
réduction de loyer de 25% dès le 1
er
novembre 2008 et jusqu'à l'élimination des
défauts invoqués.
Le 27 novembre 2008, les locataires ont ouvert action devant le
Tribunal des baux, prenant les conclusions suivantes:
«I.     Constater le bien-fondé de
la consignation du loyer du mois d'août par les
demandeurs,
II.       Autoriser A.J.________ et
B.J.________
à
consigner le loyer dès le 1
er
août 2008
jusqu'à l'élimination complète des
défauts ;
III.      Enjoindre à
W.________
et
F.________
d'éliminer
immédiatement les défauts, notamment en
procédant par toutes voies de droit utile à
l'encontre de [...] et d'
Y.________ Sarl
afin de
faire cesser les immiscions (sic) produites par l'exploitation
d'une imprimerie ;
IV.     Autoriser, en tant que de besoin,
A.J.________ et
B.J.________
à ouvrir
action - aux frais des bailleurs - à l'encontre de [...]
et/ou d'
Y.________
S
arl
afin de faire
cesser les immiscions (sic) produites par l'exploitation d'une
imprimerie ;
V.      Ordonner une diminution de loyer
de 60% à partir du 1
er
février 2008
jusqu'au 30 juin 2008, de 100% à partir du 1
er
juillet 2008 jusqu'au 31 juillet 2008, de 60%, à partir du
1
er
août 2008 jusqu'à l'élimination
complète des immiscions (sic) produites par l'exploitation
d'une imprimerie ;
VI.     Dire que la consignation du loyer selon
la conclusion no II. ci-dessus s'opérera sur les loyers
réduits ;
VII.    Autoriser A.J.________ et
B.J.________
à
compenser la part réduite du loyer concernant les loyers
déjà payés ou consignés en plein par
eux avec les loyers échus ultérieurs, même
réduits ;
VIII.   Condamner
W.________
et
F.________
à verser
immédiatement, solidairement entre eux, une somme de CHF
750.- à
A.J.________
et une somme
de CHF 1'000.- à
B.J.________
, ces montants
portants (sic) intérêts à 5% l'an dès le
15 mai 2008 (date moyenne).»
Par procédé écrit du 2 décembre 2008,
W.________ et F.________ ont conclu, sous suite de frais et
dépens, à «l'annulation pure et simple de la
décision prise le 5 novembre 2008 par la Commission de
conciliation du district de Riviera-Pays d'Enhaut, la
totalité des loyers étant déconsignée
en faveur des requérants, W.________ et F.________, aucune
réduction de loyer n'étant accordée aux
locataires, B.J.________ et A.J.________ (…)
».
Par décision du 28 avril 2009, la Commune de H.________ a
ordonné la cessation immédiate de l'exploitation de
l'imprimerie Y.________ Sàrl dans les locaux qu'elle loue
[...].
Y.________ Sàrl a recouru le 29 mai 2009 contre cette
décision auprès de la CDAP, concluant à son
annulation. A titre de mesure d'instruction, elle a requis
«la mise en œuvre d'une expertise tendant à
établir l'étendue des nuisances et, le cas
échéant, à la réalisation d'un plan
d'assainissement des locaux concernés».
A l'audience du Tribunal des baux du 31 août 2009, les
défendeurs ont soutenu que l'expertise requise avait
été ordonnée par la CDAP et qu'un rapport
d'expertise était en cours d'élaboration, ce qui n'a
pas été contesté par les
demandeurs.
En droit, les premiers juges ont considéré que la
procédure opposant Y.________ Sàrl à la
Commune de H.________ devant la CDAP aurait notamment pour objet de
déterminer les nuisances provoquées par
l'exploitation de l'imprimerie et les moyens à mettre en
œuvre pour les éliminer. Ces faits,
déterminants pour la solution du litige pendant devant le
Tribunal des baux, devaient ressortir de l'expertise mise en oeuvre
et du jugement administratif à intervenir. Selon eux, le
rapport du SEVEN apparaissait insuffisant pour établir les
nuisances alléguées, les immissions sonores provenant
de l'imprimerie n'ayant été relevées que
durant une heure depuis un appartement situé à un
autre étage que celui des demandeurs. Le Tribunal des baux a
par conséquent estimé qu'il était
nécessaire de suspendre la procédure jusqu'à
droit connu sur celle en cours devant la CDAP, cette suspension
permettant au demeurant d'éviter des jugements - même
indirectement - contradictoires.
B.
Par acte du 8
septembre 2009, A.J.________ et B.J.________ ont recouru contre ce
jugement incident, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la
suspension de la cause n'est pas ordonnée et,
subsidiairement, à son annulation.
Dans leur mémoire du 19 octobre 2009, ils ont
développé leurs moyens et confirmé leurs
conclusions.
Les intimés W.________ et F.________ ont conclu, sous suite
de frais et dépens, au rejet du recours. Ils ont notamment
relevé que la CDAP avait rendu son jugement le 2 octobre
2009 et cité la référence de
l'affaire.
Par courrier et télécopie du 4 janvier 2010, la
Chambre des recours a imparti aux recourants un délai non
prolongeable au 8 janvier 2010 pour se déterminer sur la
portée de l'arrêt rendu par la CDAP quant au sort de
leur recours.
Le même jour, les recourants ont indiqué que, si
l'arrêt du 2 octobre 2009 était définitif et
exécutoire, ils requéraient que la cour de
céans constate que le recours est sans objet et statue sur
les frais et dépens qui leur sont dus. Si tel n'était
pas le cas, ils persistaient dans leur recours.
C
.
Il ressort de l'arrêt rendu le 2 octobre 2009 par la CDAP en
la cause [...], publié sur le site internet du canton de
Vaud, que le recours d'Y.________ Sàrl a été
admis et la décision de la Commune de H.________ - ordonnant
la cessation immédiate de l'exploitation de l'imprimerie -
déclarée nulle faute de compétence ratione
materiae de l'autorité municipale au regard de la LATC (loi
du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et
les constructions; RSV 700.11), de sorte qu'il s'avérait
superflu de procéder aux mesures d'instruction requises par
l'imprimerie ou par la Commune, «relatives à un
rapport acoustique et à un plan d'assainissement
complémentaires».
En droit
:
1.
Il y a recours au Tribunal cantonal contre le jugement incident
statuant sur la suspension (art. 124a CPC [Code de procédure
civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11]). Le recours est
ouvert sans égard à la juridiction qui a pris la
décision (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile
vaudoise, 3
ème
éd., 2002, n. ad art. 124a
CPC, p. 241).
Interjeté en temps utile, le recours, qui tend à la
réforme et subsidiairement à la nullité, est
recevable en la forme.
2.
a)
L'existence d'un intérêt
pratique, actuel du recourant est une condition de
recevabilité de tout recours, que celui-ci soit contentieux
ou non (ATF 127 III 429; ATF 118 II 108; JT 2001 III 13; Revue
Suisse de Jurisprudence [RSJ] 85 [1989] n° 58, p. 339). Il doit
s'agir d'un intérêt juridique et non de fait (Poudret,
Commentaire de la loi fédérale d'organisation
judiciaire, vol. II, 1990, n. 5.1 ad art. 53 OJ, p. 387). Si cet
intérêt fait défaut à la date du
dépôt du recours, celui-ci est en principe
irrecevable; le recours peut également devenir sans objet en
raison d'un fait postérieur à son dépôt
(Poudret, op. cit., n. 5.5 ad art. 53 OJ, p. 391, et jurisprudence
citée dans le vol. I de cet ouvrage ad art. 72 PCF, sous n.
2 ad art. 40 OJ, p. 345; JT 2001 III 13 précité). La
jurisprudence permet toutefois à l'autorité de
recours de renoncer exceptionnellement à l'exigence de
l'intérêt actuel lorsque le recourant soulève
une question de principe susceptible de se représenter dans
les mêmes termes sans que cette autorité ne soit
jamais en mesure de statuer en temps utile (ATF 127 III 429
précité et références
citées).
b/aa)
Le
jugement querellé a ordonné la suspension de la cause
«jusqu'à droit connu sur la procédure
administrative actuellement pendante devant la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal divisant Y.________
Sàrl d'avec Commune de H.________». Le but de cette
suspension était d'attendre les résultats de
l'expertise requise par Y.________ Sàrl à titre de
mesure d'instruction dans le cadre de cette procédure
administrative (cf. pièce 109 du bordereau des
défendeurs, p. 8), expertise destinée à
établir l'étendue des nuisances provoquées par
l'exploitation de l'imprimerie et les moyens à mettre en
œuvre pour les éliminer, notamment les
possibilités d'assainissement des locaux concernés
(jgt, p. 4). Selon une déclaration des intimés
à l'audience du Tribunal des baux du 31 août 2009, non
contredite par les recourants, l'expertise précitée
avait d'ores et déjà été
ordonnée par la CDAP et un rapport d'expertise était
alors en cours d'élaboration (cf. jgt, p. 4).
Dans leur mémoire du 19 octobre 2009, les recourants ont
estimé que la décision de la CDAP, notoirement
surchargée, n'interviendrait que «dans quelques
années», compte tenu des possibilités de
recours. Or, dans leur mémoire, les intimés ont
indiqué que la CDAP avait rendu son arrêt le 2 octobre
2009.
bb)
Selon cet arrêt, publié sur le site
internet du Canton de Vaud et sur la portée duquel les
recourants ont été invités à se
déterminer quant au sort du présent recours,
A.J.________ et B.J.________ étaient «tiers
intéressés» dans la procédure
administrative devant la CDAP. Ils ont donc, à ce titre,
reçu communication de l'arrêt de cette
juridiction.
Il ressort de celui-ci que le recours d'Y.________ Sàrl a
été admis et la décision de la Commune de
H.________ - ordonnant la cessation immédiate de
l'exploitation de l'imprimerie - déclarée nulle faute
de compétence ratione materiae de l'autorité
municipale au regard de la LATC, de sorte qu'il s'avérait
superflu de procéder aux mesures d'instruction requises par
l'une ou l'autre des parties, «relatives à un rapport
acoustique et à un plan d'assainissement
complémentaires».
cc)
Par conséquent, la suspension de l'instance
civile ordonnée par le Tribunal des baux est
dénuée d'objet depuis l'arrêt de la CDAP. Il
n'y a en particulier plus lieu d'attendre une expertise utile pour
statuer sur le litige civil, dès lors qu'une telle mesure
d'instruction n'a pas été ordonnée dans le
cadre de la procédure administrative, vu l'issue du
recours.
Un recours au Tribunal fédéral était certes
théoriquement ouvert à l'encontre de cet arrêt.
Toutefois, vu les motifs sur lesquels la CDAP a fondé sa
décision, soit l'incompétence de l'autorité
municipale, les recourants ne pouvaient raisonnablement compter sur
une modification de la décision administrative sur le point
de l'expertise, élément déterminant pour la
présente procédure. Partant, ils n'avaient plus
d'intérêt à recourir à la date du
dépôt de leur mémoire le 19 octobre 2009, pour
lequel leur conseil aurait d'ailleurs pu demander une prolongation
de délai jusqu'à l'expiration du délai de
recours au Tribunal fédéral. Au demeurant, la cause a
été suspendue jusqu'à droit connu sur la
procédure administrative pendante devant la CDAP, ce dont on
peut déduire qu'elle l'a été jusqu'à ce
que la CDAP statue, sans qu'il importe de savoir si l'arrêt
de cette juridiction est définitif et exécutoire.
Comme le relèvent les intimés, il appartenait
dès lors aux recourants de retirer le présent recours
et de requérir la reprise de cause devant le Tribunal des
baux.
Au surplus, on ne se trouve pas dans un cas où il
conviendrait de statuer sur une question de principe susceptible de
se représenter dans les mêmes termes sans que
l'autorité saisie ne soit jamais en mesure de statuer en
temps utile (cf. ATF 127 III 429 précité).
Le recours est par conséquent sans objet et la cause doit
être renvoyée d'office à l'autorité de
première instance pour qu'elle reprenne l'instruction au
stade où elle se trouvait avant le jugement incident de
suspension.
3.
Le recours est devenu sans
objet pour un motif postérieur à son
dépôt. Il aurait toutefois pu être retiré
par les recourants, qui doivent à tout le moins les frais de
deuxième instance. Ceux-ci peuvent être réduits
de moitié et fixés à 220 fr. (art. 222 al. 1,
225 et 232 al. 1 TFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile; RSV 270.11.5]).
Les intimés, qui ont été amenés
à se déterminer sur le recours postérieurement
au moment où celui-ci est devenu sans objet, ont droit
à des dépens de deuxième instance,
fixés à 600 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est sans objet.
II.
La cause est renvoyée d'office
au Tribunal des baux afin qu'il reprenne l'instruction de la cause
au stade où celle-ci se trouvait avant le
jugement.
III.
Les frais de deuxième instance
des recourants A.J.________ et B.J.________, solidairement entre
eux, sont arrêtés à 220 fr. (deux cent vingt
francs).
IV.
Les recourants A.J.________ et
B.J.________, solidairement entre eux, doivent verser à
W.________ et F.________, créanciers solidaires, la somme de
600 fr. (six cents francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 13 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Frank
Tièche (pour A.J.________ et B.J.________),
‑      Me Philippe
Conod (pour W.________ et F.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de
14'330 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal des
baux.
L
a
greffi
ère
: