vd_findinfo · AP / 2009 / 65 · 2009-02-18 · fr

VIOL, CONTRAINTE SEXUELLE, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT | 189 al. 1 CP, 190 CP, 191 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 22.06.2009 AP / 2009 / 65

TRIBUNAL CANTONAL
270
PE05.015237-YGR/MAO/JMR
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 22 juin
2009
___________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Epard
Greffier
:
Mme   Sidi-Ali
*****
Art.
189 al. 1, 190 et 191 CP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour
statuer sur
le
recours interjeté par
R.________
et le
recours joint du
Ministère public
contre le jugement rendu le 18 février 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
dirigée contre R.________.
Cité à comparaître en application de l'art. 438
al. 2 CPP, R.________, dispensé, ne se présente pas.
Son conseil d'office, Me Denis Bridel, avocat à Lausanne,
est néanmoins présent.
La cour considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 février 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment
libéré R.________ de l'accusation de contrainte
sexuelle (I), constaté que R.________ s'est rendu coupable
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de viol et d'actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (II), condamné R.________ à une
peine privative de liberté de trois ans (III), suspendu une
partie de la peine, portant sur deux ans, et fixé au
condamné un délai d'épreuve de cinq ans (IV),
ordonné comme condition expresse au sursis partiel, la
poursuite de la psychothérapie actuellement en cours, ceci
sous forme ambulatoire, aussi longtemps que les médecins la
jugeront nécessaire (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
R.________ a été condamné en 1992 pour des
actes d'ordre sexuel avec des enfants. Il avait profité,
entre 1983 et le printemps 1991 de sa qualité de moniteur de
gymnastique, et à ce titre responsable d'un groupe de
fillettes âgées de moins de seize ans pour leur
prodiguer lors de répétitions, des gestes
déplacés, soit des caresses sur les seins ou les
fesses, par-dessus leur tenues de sport. De plus, lors d'entretiens
privés, il leur posait des questions déplacées
au sujet de leur morphologie et de leur cycle menstruel.
En exécution de la condition posée au sursis,
R.________ s'est soumis à une psychothérapie de
soutien qui fut toutefois interrompue assez brièvement, soit
après six mois; cette thérapie était
menée conjointement avec la jeune épouse de
l'accusé qui, elle, poursuivit le traitement durant
plusieurs années.
Ces antécédents n'étaient pas parvenus
à la connaissance de la famille de R.________; tout au plus
avait-on parlé de sa démission du poste de moniteur
de gymnastique quelques années auparavant, "pour une
histoire de gestes déplacés".
2.
a)
Au début des années
2000,
A.C.________, née en 1986 et B.C.________,
née en 1987, filles de l'une des sœurs de
l'épouse de R.________ vivaient à [...] avec leurs
parents; elles avaient de fréquents contacts avec
l'accusé, du fait que celui-ci était
propriétaire d'un chalet aux [...] et rendait
régulièrement visite avec les siens à la
famille [...]. Cet oncle était apprécié, en
particulier du fait qu'il semblait animer la table lors de
réunions familiales. Son comportement n'avait pas
particulièrement attiré l'attention de ses proches,
même si, à l'occasion d'une première communion,
l'un de ses beaux-frères avait été
frappé par le fait qu'il "tournait" autour des adolescentes
présentes.
La cadette des filles, B.C.________ était une jeune fille
sans particularité, bien dans sa peau et avec un
caractère relativement marqué. L'aînée,
A.C.________, a présenté dès sa naissance un
léger handicap mental, conjugué à quelques
déficiences physiques qui ont entraîné diverses
hospitalisations. Cette jeune fille a été
décrite par ses proches comme une personne un peu
renfermée sur elle-même mais tout à fait
sociable. Quelque peu timide, elle est très vite sous
influence. Il ressort toutefois du témoignage de sa
mère et des autres proches entendus à l'audience que
son développement intellectuel correspond à celui
d'un enfant de 13 ans.
La fixation quasi pathologique de l'accusé pour les
adolescentes entraîna un rapprochement malsain entre cet
oncle et ses nièces, lorsque celles-ci atteignirent
l'âge de la puberté. C'est ainsi qu'il recherchait
leur compagnie, si possible hors la présence de tiers, dans
le but d'aborder avec elles des questions de caractère
intime; il les interrogeait sans cesse sur leurs éventuels
petits amis et d'autres questions d'ordre sexuel comme des
détails sur leurs menstruations. De vive voix ou par
téléphone, il insistait lourdement, allant même
jusqu'à suggérer aux jeunes filles de leur donner des
conseils dans le domaine des choses de l'amour.
b)
En 2001, alors que sa nièce
A.C.________ était hospitalisée à
l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande à
Lausanne et était alitée sans pouvoir bouger,
R.________ - qui lui avait rendu visite seul contrairement à
la recommandation qui lui avait été faite par son
épouse - profita de ce moment d'intimité pour
caresser les seins par-dessus les habits de la jeune fille à
moitié endormie.
c)
Entre 2003 et 2004, à son chalet des [...], dans
sa voiture arrêtée dans la région d' [...] et
dans la chambre d'A.C.________ à son domicile familial
à elle à [...], R.________ a, à plusieurs
reprises, eu les gestes suivants à l'égard de sa
nièce:
- Il a caressé
A.C.________ sur tout le corps, notamment sur les seins, les fesses
et le sexe, par-dessus et par-dessous les habits;
- Il a introduit un
ou deux doigts dans le sexe d'A.C.________;
- Il l'a
embrassée sur la bouche;
- Il a tenu la main
d'A.C.________ pour qu'elle lui caresse son pénis par-dessus
les habits.
A.C.________ a un souvenir relativement précis de ces divers
agissements. Dans un premier temps, soit avant de recevoir une
éducation sexuelle de base à l'école, elle eut
de la peine à comprendre ce qui lui arrivait. Par la suite,
elle manifesta une opposition; l'accusé passait outre
à chaque fois. Pour attirer la jeune fille hors de la vue
des tiers, il lui promettait une surprise, soit un petit cadeau
sous forme de d'une ou plusieurs cartes téléphoniques
périmées, précieusement collectionnées
par la jeune fille. R.________ n'a jamais usé de violence
à l'encontre de sa nièce. Toutefois, il lui demandait
de manière quelque peu menaçante de ne pas parler de
ces agissements à ses proches.
R.________ ne conteste pas ces faits, il explique timidement avoir
cédé à des pulsions à l'égard
d'une adolescente qui lui plaisait.
d)
A une reprise, entre 2003 et 2004, dans la chambre
d'A.C.________ a son domicile familial d' [...], R.________ a
demandé à sa nièce de se caresser le sexe en
sa présence; cette dernière a baissé son
pantalon et s'est exécutée. L'accusé a ensuite
glissé sa main dans la culotte de sa nièce et a l'a
caressée au niveau du bas ventre.
Dans ce cas-là également, la jeune fille avait
manifesté son opposition, bien vite balayée par
l'accusé. Ce dernier n'a pas fourni d'explication sur ces
agissements.
e)
En 2004, au motif de remettre une nouvelle "surprise"
à sa nièce, R.________ fit en sorte que la jeune
fille se retrouve dans le bus camping familial parqué
à proximité du domicile [...]; très
rapidement, il embrassa et caressa A.C.________ sur tout le corps,
il l'incita, malgré la réticence de la jeune fille,
à se déshabiller, puis, après avoir sorti son
pénis de son pantalon, la pénétra
partiellement; du fait qu'A.C.________ eut un mouvement de recul et
lui dit d'arrêter, il se retira, non sans lui dire de garder
cet épisode comme secret. Comme il l'a
élégamment dit à l'audience, ce n'était
pour lui "que partie remise".
A.C.________ est très claire sur le déroulement de
ces faits, en particulier qu'elle a expressément
manifesté son opposition à une relation sexuelle. Le
tribunal n'a pas donné crédit à la version de
l'accusé selon laquelle la jeune fille l'aurait
attiré dans le bus, se serait habillée de
manière provocante après s'être
maquillée (ce n'est nullement son habitude) et l'aurait
quasiment contraint à des relations intimes. Le tribunal a
au contraire retenu que les déclarations de R.________
n'étaient que la manifestation de son déni et sa
propension à se présenter comme une victime par une
inversion des rôles.
f)
En décembre 2004, devant le domicile [...], sous
le prétexte d'aller chercher quelque chose (soit une
"surprise") dans sa voiture, R.________ fit monter sa nièce
dans son véhicule, avant de la faire démarrer pour
aller dans un endroit tranquille sis à proximité, en
bordure d'une forêt. A cet endroit, l'accusé sortit
son pénis de son pantalon et tint la main de sa nièce
pour qu'elle lui caresse le sexe. Il a ensuite passé sa main
dans son pantalon à elle et a introduit deux doigts dans son
vagin. Après avoir baissé le pantalon de la jeune
femme, l'accusé lui lécha le sexe, puis la
pénétra, ceci sans préservatif et
jusqu'à éjaculation. Agissant de la sorte, R.________
fit fi des réticences d'A.C.________, qui lui avait
déjà annoncé à plusieurs reprises lors
de discussions antérieures ne pas vouloir entretenir de
relations sexuelles complètes avec lui et avait
manifesté encore son opposition ce
jour-là.
Il résulte des déclarations de la jeune femme que,
pour faire en sorte qu'elle n'oppose pas de résistance
à ses agissements, R.________ la menaçait
régulièrement révéler à ses
parents qu'elle fumait et qu'elle buvait des Smirnoff. En outre,
lorsqu'A.C.________ s'opposait à l'un de ses gestes, il lui
disait de se taire et que sinon cela prendrait plus de temps. Aux
débats, l'accusé n'a pas contesté ces propos.
Quant à A.C.________, elle a déclaré avoir eu
sérieusement peur des révélations qui auraient
pu être faites à ses parents, "qui l'auraient
sûrement grondée".
g)
Pour l'ensemble des faits qui précèdent,
C.C.________ déposa plainte pour sa fille le 24 juin 2005.
Majeure, A.C.________ se substitua à sa mère et
participa à l'instruction avec le statut de victime LAVI. La
plainte a été maintenue.
3.
A deux reprises en 2004, au domicile [...] à [...],
R.________ qui était en visite, a posé sa main avec
insistance sur un sein de sa jeune nièce B.C.________, en
profitant de l'instant où il lui faisait la bise. Il ne
s'agissait pas de simples effleurements furtifs, mais bien d'une
main posée sous le sein en vue de le pétrir. Cela ne
plut pas à la jeune fille qui dit son fait à
l'accusé, ce qui ne l'empêcha pas de récidiver.
R.________ tenta de renouveler ce geste lors d'une troisième
visite, mais B.C.________, toisant l'accusé, se
protégea en croisant les bras sur sa poitrine.
C.C.________ déposa plainte pour sa fille le 24 juin 2005.
Devenue majeure dans l'intervalle, B.C.________ se substitua
à sa mère et intervint aux débats avec le
statut de victime LAVI. La plainte a été
maintenue.
4.
Le 18 juin 2006, dans sa résidence secondaire aux [...],
alors que B.H.________, née le [...] 1992, était chez
lui pour goûter avec sa mère A.H.________, et sortait
de la cuisine où elle était allé chercher du
sirop, R.________ lui caressa plusieurs fois la poitrine, de haut
en bas, par-dessus son t-shirt, en prétextant admirer le
motif de chat qui se trouvait sur ce vêtement. Ce
comportement a été entrevu par A.H.________, qui
déposa plainte pour sa fille le 26 août 2006. Ces
événements se déroulèrent alors
même que la procédure pour les faits
précités était déjà en cours,
et, en particulier, que R.________ avait été entendu
à trois reprises par la police de sûreté et le
juge d'instruction.
C.
En temps utile, R.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant à sa réforme, en ce sens qu'il est
libéré de l'accusation de viol et d'actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance, qu'il est condamné à une peine
privative de liberté de six mois au maximum et que
l'exécution de la peine privative de liberté est
assortie du sursis durant deux ans.
Le Ministère public conclut au rejet du recours de
R.________. Subsidiairement, au cas où le recours serait
partiellement admis, il conclut à la réforme du
chiffre II du jugement en ce sens que R.________ s'est rendu
coupable
d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de viol et d'actes
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement.
En droit
:
1.
Le recours est en réforme uniquement. En
pareil cas, la cour de céans examine librement les questions
de droit sans être limitée aux moyens que les parties
invoquent (art. 447 al. 1
er
CPP). Elle est cependant
liée par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes
qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2 CPP).
2.
R.________
conteste sa condamnation pour actes
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou
de résistance. Il prétend qu'A.C.________ a toujours
disposé d'une capacité de discernement et de
résistance suffisante.
a)
L'art. 191 CP prévoit que celui qui, sachant
qu'une personne est incapable de discernement ou de
résistance, en aura profité pour commettre sur elle
l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel,
sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou de
l'emprisonnement.
Une personne est incapable de
discernement au sens de l'art. 191 CP si au moment de l'acte, elle
n'est pas en état d'en comprendre le sens ou si elle n'est
pas en état de former sa volonté et de s'y tenir.
Elle est incapable de résistance si elle se trouve dans un
état qui, concrètement, l'empêche de s'opposer
aux visées de l'auteur. La cause de cet état peut
avoir une origine physique ou psychique
. Peu importe que cette
incapacité soit durable ou momentanée, chronique ou
due aux circonstances. Elle peut notamment résulter d'une
grave atteinte à la santé psychique, d'une
alcoolisation massive ou des effets d'une drogue. Toutefois, dans
les deux cas (incapacité de discernement ou
incapacité de résistance), il faut que
l'incapacité soit totale et qu'elle existe au moment de
l'acte (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne
2002, n. 2 à 6 ad art. 191 CP et les réf.
citées; ATF 119 IV 30, consid. 3a, JT 1995 IV 111). Si
l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un
état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de
résistance (ATF 119 IV 230
précité).
b)
En l'espèce, l'infraction de l'art. 191 CP a
été retenue en raison des divers actes d'ordre sexuel
commis entre 2003 et 2004. Le jugement relève à ce
propos ce qui suit: " A.C.________ a un souvenir relativement
précis de ces divers agissements. Dans un premier temps,
soit avant de recevoir une éducation sexuelle de base
à l'école, elle eut de la peine à comprendre
ce qui lui arrivait. Par la suite, elle manifesta une opposition."
A partir du moment où A.C.________ a été
capable de marquer une opposition, on ne saurait considérer
qu'elle était totalement incapable de résistance au
sens défini ci-dessus.
La question se pose néanmoins en ce qui concerne la
période antérieure. A.C.________ est née en
1986. Elle avait donc entre 17 et 18 ans au moment des faits. Le
jugement retient qu'actuellement, alors qu'elle est
âgée de 23 ans, son développement mental
correspond à celui d'une enfant de 13 ans. On peut donc
considérer que son âge mental était
inférieur à l'époque des faits et admettre
que, tant qu'elle n'avait reçu quelques informations en
matière sexuelle, elle ne pouvait comprendre ce qui se
passait ni se déterminer par rapport à cela. Elle
était donc incapable de discernement au sens de l'art. 191
CP dont les éléments constitutifs sont
réalisés.
3.
Pour les actes postérieurs aux cours d'éducation
sexuelle, le Ministère public demande dans son recours joint
que la contrainte sexuelle réprimée par l'art. 189 CP
soit retenue. R.________ avait été renvoyé
pour cette infraction, mais le tribunal l'en a
libéré, au profit de l'art. 191 CP.
a)
A teneur de l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en
usant de menace ou de violence envers une personne, en
exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la
mettant hors d'état de résister l'aura contrainte
à subir un acte analogue à l'acte sexuel, sera puni
d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une
peine pécuniaire.
Pour qu'il y ait
contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne
soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette
éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en employant un moyen efficace. S'agissant plus
précisément des moyens employés pour
contraindre la victime, les dispositions citées mentionnent
"notamment" la menace, la violence, les pressions d'ordre psychique
et la mise hors d'état de résister. Par menace, il
faut entendre que l'auteur, par ses paroles ou son comportement,
fait volontairement redouter à la victime la survenance d'un
préjudice, à l'effet de l'amener à
céder. La menace doit faire craindre un préjudice
sérieux. Par violence, il faut entendre l'emploi volontaire
de la force physique sur la personne de la victime, dans le but de
la faire céder. L'auteur peut également recourir
à des pressions d'ordre psychique, notion qui vise les cas
où la victime est mise hors d'état de résister
par la surprise, la frayeur ou une situation sans espoir.
Toutefois, comme l'indique l'adverbe "notamment", les moyens de
contrainte ne sont pas énumérés de
façon exhaustive par la loi. Il faut cependant que la
victime ait été contrainte, ce qui présuppose
un moyen efficace, autrement dit que la victime ait
été placée dans une situation telle qu'il
était possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du
refus; il suffit en définitive que, selon les circonstances
concrètes, la soumission de la victime soit
compréhensible (ATF 122 IV 97, consid. 2b).
Un enfant peut être victime de pressions d'ordre psychique
sans violence, en raison de la domination physique, de
l'infériorité de ses connaissances de la vie et de sa
dépendance sentimentale et sociale (ATF 124 IV 154, consid.
3b, JT 2000 IV 134). En particulier, l'enfant peut se retrouver
dans une situation insensée de devoir soit subir les abus,
soit renoncer à une personne aimée (
ibid.
,
consid. c). Lorsqu'on est en présence d'actes d'ordre sexuel
commis en exploitant la relation adulte - enfant, il faut
être moins exigeant à propos de l'intensité et
de l'importance de la contrainte qu'en présence d'actes
d'ordre sexuel commis au préjudice d'adultes (ATF 128 IV 97,
consid. 2b/aa, JT 2004 IV 123).
La pression psychique sur un enfant
sous la forme d'une injonction de se taire peut suffire, même
si elle n'est pas suivie d'une menace de suites fâcheuses ou
d'une promesse d'avantages. Il faut cependant tenir compte de la
situation spécifique dans laquelle se trouve l'enfant et de
ce qu'il craint du fait de ne pas se soumettre à
l'injonction. Le simple ordre de garder le silence constitue un
facteur traumatisant classique de l'abus sexuel et, la plupart du
temps, l'auteur n'a même pas besoin d'exiger
expressément de l'enfant qu'il garde le silence, car le
sentiment de honte et de culpabilité ou la dépendance
affective l'incite spontanément à ne pas
révéler les abus à des tiers (TF 6S.470/2004
du 25 janvier 2005, consid. 5.2). Toutefois, la jurisprudence du
Tribunal fédéral n'aboutit pas à ce que chaque
acte d'ordre sexuel commis par des adultes avec des enfants dans le
cercle social rapproché constitue en même temps un
viol ou une contrainte sexuelle, car ceci impliquerait
l'impossibilité de distinguer les limites existant entre les
art. 187 et 189 CP. L'art. 189 CP n'entre en considération
en sus de l'art. 187 CP que lorsque la pression psychique
exercée sur la victime est importante (ATF 128 IV 97
précité, consid. 2b/cc).
b)
Dans le cas particulier, le jugement retient que
R.________ n'a pas usé de violence envers sa nièce.
Il est toutefois établi que, lorsqu'A.C.________ manifestait
de l'opposition à ses agissements, il la menaçait de
révéler à ses parents qu'elle fumait et buvait
des Smirnoff. A.C.________ a eu sérieusement peur des
révélations qui auraient pu être faites
à ses parents, "qui l'auraient sûrement
grondée". En outre, le recourant lui disait de se taire,
car, sinon, cela prendrait plus de temps. Ainsi, compte tenu du
handicap mental dont souffrait A.C.________, de la qualité
d'oncle "apprécié" du recourant qui lui
conférait un certain ascendant sur sa nièce, il faut
admettre qu'A.C.________ n'a pas été en mesure de
faire valoir son refus des actes d'ordre sexuel qui lui ont
été imposés et qu'elle a été
contrainte de les subir.
Le recourant, lorsqu'il conteste l'accusation de viol, soutient que
l'élément subjectif n'est pas réalisé.
Il prétend que, étant donné l'absence de
résistance, du moins de résistance affirmée,
de la part d'A.C.________, il ne pouvait pas se rendre compte
qu'elle n'était pas consentante. Or, pareille argumentation
revient à s'éloigner des faits tels qu'ils ont
été établis par le tribunal. Celui-ci retient
que R.________ menaçait A.C.________ pour vaincre sa
résistance, ce qui démontre bien qu'il était
conscient de l'opposition de celle-ci.
c)
Par conséquent, il y a lieu de retenir la
contrainte sexuelle. Le recours du Ministère public doit
donc être admis.
d)
La délimitation entre les actes tombant sous le
coup de l'art. 191 CP (supra, consid. 2) et ceux tombant sous le
coup de l'art. 189 CP dépend de la détermination de
l'époque à partir de laquelle A.C.________ a
reçu des explications en matière sexuelle et
était désormais à même de s'opposer aux
agissements de R.________. Cette date n'est pas connue. Cela est
toutefois sans importance, dès lors que les deux infractions
sont passibles de la même peine. Ainsi, l'admission du
recours du Ministère public ne porte modification que de la
qualification juridique des infractions et non de la quotité
de la peine.
4.
R.________ conteste également l'accusation de viol, car il
conteste avoir fait usage sur A.C.________ de menace, de violence
ou de pressions d'ordre psychique.
Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace
ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions
d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de
résister, aura contraint une personne de sexe féminin
à subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1
er
CP). La
contrainte constitutive de cette infraction est la même que
la contrainte de l'art. 189 CP. En l'espèce, elle s'est
réalisée de la même manière. Dès
lors, ce qui a été relevé concernant la
contrainte sexuelle est également valable pour le viol. Il
en va de même de l'élément subjectif. En effet,
pour les raisons évoquées ci-dessus, force est de
constater que R.________ était conscient de l'absence de
consentement d'A.C.________ lors de l'épisode du viol
également.
5.
R.________ considère que la peine prononcée est
excessive. Il raisonne en posant pour prémices que les
infractions de viol et d'actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance ont
été abandonnées. Or, il n'en est rien. Quant
à l'infraction de l'art. 191 CP, elle a été
écartée concernant des actes auxquels, en lieu et
place, l'art. 189 CP s'applique. Comme on l'a vu, cette
requalification n'a pas d'influence sur la peine.
Au demeurant, la cour constate que les premiers juges ont
considéré que la culpabilité de R.________
était lourde, voire très lourde. A charge, ils ont
notamment retenu qu'il avait agi sur une longue période,
avec froide détermination, en particulier à
l'encontre d'une victime membre de sa famille et dont il
connaissait le léger handicap, dans le seul but d'assouvir
des pulsions sexuelles malsaines. A décharge, ils ont tenu
compte d'une légère diminution de
responsabilité et du fait que R.________ avait agi dans une
période difficile de sa vie.
Dans ces circonstances, une peine privative de liberté de
trois ans dont deux avec sursis n'apparaît pas excessivement
sévère au point de dépasser le large pouvoir
d'appréciation dont jouit le premier juge. Cette peine peut
dès lors être confirmée.
6.
Au vu de ce qui précède, le recours de R.________ est
rejeté et le recours joint du Ministère public est
admis. Le dispositif doit dès lors être modifié
en ce sens que l'accusé s'est également rendu
coupable de contrainte sexuelle. Compte tenu de l'issue de la
cause, les frais de deuxième instance sont mis par
moitié à la charge du recourant, le solde
étant laissé à la charge de l'Etat (art. 450
CPP). Il doit en outre supporter l'indemnité due à
son défenseur d'office.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours de R.________ est
rejeté.
II.
Le recours joint du Ministère
public est admis.
III.
Le jugement est réformé
aux chiffres I et II de son dispositif en ce sens que le
tribunal.
I. Supprimé.
II. Constate que R.________ s'est rendu coupable d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants, d'actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance, de
contrainte sexuelle et de viol.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
IV.
Les frais de deuxième instance,
par 1'690 fr. (mille six cent nonante francs), sont mis
par moitié à la charge du recourant R.________, plus
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 1'076 fr. (mille septante-six francs), soit
1'921 fr. (mille neuf cent vingt et un francs), le solde
étant laissé à la charge de l'Etat.
V.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre IV ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
R.________ se soit améliorée.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 23 juin
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué aux recourants et
aux autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Denis
Bridel, avocat (pour R.________),
-      Me Mélanie
Freymond, avocate (pour A.C.________ et B.C.________),
-      Mme
A.H.________,
‑      Mme Magali
Bonvin, Substitut du Procureur général du canton de
Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: