vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1107 · 2022-01-27 · fr

REJET DE LA DEMANDE, INFARCTUS, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2021 / 1107

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
232/21 - 31/2022
ZD21.026122
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 janvier 2022
____________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Berberat, juge et M. Bonard, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à P.________, recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA et 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Souffrant de diverses atteintes à la santé à la suite d’un accident de moto survenu
en 1987 (status après amputation traumatique du membre supérieur gauche et fracture comminutive
ouverte du pied gauche avec amputation des quatrième et cinquième orteils, douleurs fantômes
au membre supérieur gauche, algies au pied gauche à la marche, fatigabilité et état
dépressif), L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un certificat fédéral de capacité de forestier-bûcheron, s’est
vu octroyer une demi-rente d’invalidité, que l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a maintenue au
terme d’une procédure de révision engagée en février 1999 (communication du
10 décembre 1999).
A la suite de la reconversion professionnelle de l’assuré en qualité d’éducateur
d’enfants et d’adolescents, l’office AI a supprimé la rente qui lui était
versée jusqu’alors (décision du 13 juin 2000).
b)
De retour en Suisse après avoir séjourné au Canada, L.________ a déposé, en
date du 30 août 2018, une demande de prestations d’invalidité motivée par une réduction
de son taux d’activité de 100 à 70 % à compter du 1
er
juillet 2018 dans l’activité de socio-thérapeute qu’il exerçait pour le compte
de la Fondation J.________ en raison de fatigue et de douleurs.
Le 13 novembre 2018, l’assuré a été victime d’un infarctus du myocarde ayant
nécessité son hospitalisation à l’Hôpital B.________ jusqu’au 26 novembre
2018. Dans la lettre de sortie du 3 décembre 2018, les Drs W.________ et C.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistante au Service de cardiologie de l’Hôpital
B.________, ont posé le diagnostic principal de maladie coronarienne tritronculaire avec infarctus
du myocarde aigu de type NSTEMI sur lésion très serrée de l’interventriculaire antérieure
le 13 novembre 2018 et les diagnostics secondaires d’angor spastique de Prinzmetal, d’hypertension
artérielle non traitée et de désensibilisation à l’aspirine pour une allergie
avec antécédent de choc anaphylactique. A titre de comorbidités et d’antécédents,
ils ont retenu un tabagisme actif (30 UPA), une amputation du bras gauche sur accident de moto en 1987,
une amputation des orteils du pied gauche sur accident de moto en 1987 et une vertébroplastie en
D12 sur accident de la voie publique pour fracture traumatique de D12 en 2007 au Canada.
Le 18 mars 2019, l’assuré a subi une intervention chirurgicale en raison d’un syndrome
de compression du nerf médian au canal carpien du membre supérieur droit.
Après avoir pris connaissance des pièces médicales transmises (lettre de sortie de l’Hôpital
B.________ du 3 décembre 2018 et ses annexes, rapports établis les 7 décembre 2018 et
1
er
avril 2019 lors des consultations pratiquées dans le cadre du programme de réadaptation cardiaque,
protocole opératoire du 18 mars 2019), l’office AI a informé l’assuré qu’il
entendait lui refuser le droit à des prestations d’invalidité (rente et mesures professionnelles),
au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante au sens
de la loi (projet de décision du 11 juin 2019).
Le 20 juin 2019, l’assuré a contesté ce projet en faisant valoir que ses multiples atteintes
à la santé excluaient toute capacité de travail, allégation qu’il a ensuite
étayée, à la demande de l’office AI, par la transmission des pièces médicales
en sa possession (courrier du 4 juillet 2019).
Sollicité pour détermination le Dr D.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a relevé que,
selon un rapport du 19 novembre 2019 du Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale
et en cardiologie, cardiologue traitant, l’état de santé clinique de l’assuré
s’était détérioré, la pose d’un défibrillateur ayant été
envisagée (avis médical du 10 janvier 2020).
Interpellé par l’office AI, le Dr R.________ a indiqué que, depuis la pose d’un
défibrillateur en décembre 2019, l’état de l’assuré était stable.
Du point de vue cardiaque, la capacité de travail était entière à condition d’éviter
le port de charges lourdes du côté du bras droit (bras unique). Par ailleurs, la pathologie
cardiaque n’affectait pas la conduite automobile (document indexé le 24 janvier 2020).
Au vu de ces renseignements, le Dr D.________ a retenu qu’en l’absence d’atteinte durablement
incapacitante, la capacité de travail de l’assuré était entière dans une activité
adaptée, y compris l’activité habituelle de socio-thérapeute (avis du 18 février
2020).
Le même jour, l’office AI a reçu un courrier de l’assuré daté du 14 février
2020 l’informant qu’il avait subi une nouvelle intervention chirurgicale en raison d’une
ténosynovite sténosante des tendons fléchisseurs du pouce et de l’index droits (cf.
protocole opératoire du 29 janvier 2020).
Dans un courrier du 4 mars 2020, le Dr F.________, médecin traitant, a indiqué qu’il
s’associait au Dr R.________ (courrier du 2 mars 2020) pour inviter l’office AI à reconnaître
à son patient une capacité de travail de 50 % de son taux d’activité actuel de 70
%. D’après lui, ses nombreux handicaps (perte de son membre supérieur gauche, tendinopathie
avec intervention chirurgicale sur la main restante, cardiopathie sévère avec coronaropathie
tritronculaire sévère post infarctus, vasospasmes réguliers malgré des thérapies
adaptées et une couverture par pacemaker) devaient conduire l’administration à une approche
plus réaliste de sa situation, sauf à contribuer à aggraver son état de santé
voire à engager son pronostic vital.
Invité par l’office AI à lui fournir des renseignements complémentaires, le Dr R.________
a indiqué que l’état de l’assuré s’était péjoré depuis
le mois de février 2020 en lien avec des douleurs costales intermittentes. S’agissant de la
capacité de travail, il a souligné que le risque cardio-vasculaire dépendait de la durée
du travail (document indexé le 27 août 2020).
Dans un rapport du 2 septembre 2020, la Dre X.________, spécialiste en chirurgie plastique, esthétique
et reconstructive et en chirurgie de la main au sein du Centre N.________, a fait état d’une
incapacité totale de travail du 23 janvier au 11 février 2020 en raison d’un syndrome
du tunnel carpien à la main droite. Selon ce médecin, la capacité de travail en tant qu’éducateur
était entière concernant la main droite.
Fort de l’ensemble des éléments médicaux au dossier, le Dr D.________ a recommandé
la mise en œuvre d’une expertise cardiologique «
afin
de déterminer les diagnostics, les limitations fonctionnelles, la capacité de travail dans
l’activité habituelle et dans une activité adaptée, la date de début de l’éventuelle
aggravation et l’évolution, les traitements exigibles
».
L’expert était également invité à répondre à la question de savoir
si le risque cardiaque était potentiellement accru en lien direct avec l’activité professionnelle
ou s’il était similaire dans tous les domaines de la vie quotidienne ; il lui était
aussi demandé de se pencher sur le point de savoir si les conditions médicales étaient
réunies pour permettre la conduite automobile en toute sécurité, l’assuré utilisant
des véhicules à moteur dans son activité (avis médical du 8 janvier 2021).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr G.________, spécialiste en cardiologie. Dans
son rapport du 27 avril 2021, ce médecin a exclu tout diagnostic cardiologique incapacitant et posé
les diagnostics – sans répercussion sur la capacité de travail – de syndrome coronarien
aigu sans élévation du segment ST en novembre 2018 avec pose de stents coronariens, d’angor
de Prinzmetal, de tachycardie ventriculaire non soutenue et de défibrillateur implantable. Au terme
de son examen, l’expert a indiqué que, hormis une incapacité totale de travail entre
le 13 novembre 2018 et le 31 mai 2019, il n’y avait pas de limitation cardio-vasculaire à
la pratique de la profession de socio-thérapeute et que, partant, la capacité de travail était
entière sans diminution de rendement.
Dans un avis du 4 mai 2021, le Dr D.________ a déclaré faire sienne l’appréciation
de l’expert.
Par décision du 11 mai 2021, l’office AI a entériné son refus de prester. Dans une
lettre d’accompagnement datée du même jour, il a exposé en quoi les objections formulées
par l’assuré n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa position.
B.
Par acte du 16 juin 2021, L.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud d’un recours contre la décision du 11 mai 2021 en concluant, sous suite de
frais et dépens, principalement à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité,
à tout le moins d’une rente d’invalidité et subsidiairement au renvoi de la cause
à l’office AI pour complément d’instruction. Tout en contestant la valeur probante
du rapport d’expertise du Dr G.________, en faisant valoir qu’il n’expliquait pas suffisamment
pour quels motifs il s’écartait de l’appréciation du cardiologue traitant, il reprochait
à l’office AI de n’avoir fixé sa capacité de travail que sous le seul angle
cardiologique. Or les séquelles du traumatisme au membre supérieur gauche et au pied gauche
devaient être pris en compte dans l’évaluation globale de son cas. En effet, même
si ces problèmes ne l’avaient pas, en tant que tels, empêché d’exercer une
activité professionnelle, ils étaient de nature à amplifier ses empêchements lorsqu’ils
étaient additionnés à la pathologie cardiaque. Il en allait de même s’agissant
de la problématique du membre supérieur droit. L’assuré faisait également grief
à l’administration de s’être concentrée sur l’opération cardiaque
subie sans tenir compte de la mise en place d’un défibrillateur, expliquant que si celui-ci
lui permettait de vivre, il le limitait dans plusieurs de ses activités.
Le 12 août 2021, l’assuré a transmis un rapport du Dr R.________ du 26 juillet 2021,
selon lequel celui-ci faisait grief à l’expert de n’avoir pas procédé à
l’interrogatoire du défibrillateur. Or la crédibilité d’une expertise dépendait
notamment des compétences du médecin l’ayant réalisée (spécialisation
en rythmologie opératoire, suivi et technique de ces dispositifs). Dans la mesure où son appréciation
divergeait de celle de l’expert, le Dr R.________ préconisait qu’un avis complémentaire
soit sollicité auprès du Service de cardiologie de l’Hôpital B.________, plus à
même selon lui de convaincre l’office AI du bien-fondé de son analyse.
Dans sa réponse du 25 août 2021, l’office AI a indiqué que le rapport d’expertise
du 27 avril 2021 était exempt de toute critique. S’agissant des atteintes à la santé
existant de longue date, il retenait que leur évolution ne paraissait pas devoir entraîner
de nouvelles limitations fonctionnelles de nature à compromettre l’exercice d’une activité
d’éducateur à plein temps, sans port de charge ou travail physique. Il a conclu au rejet
du recours.
Par réplique du 28 octobre 2021, l’assuré a déploré le refus de l’office
AI d’examiner sa situation médicale dans sa globalité. En effet, les pathologies récentes
étaient d’autant plus délétères qu’elles apparaissaient sur un organisme
fragilisé par des atteintes antérieures. Il a déclaré confirmer les conclusions prises
au pied de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité et à
des mesures d’ordre professionnel.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 11 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4.
a)
En l’occurrence, il n’y a pas lieu de s’écarter de l’expertise cardiologique
réalisée par le Dr G.________ (rapport du 27 avril 2021), laquelle retient – à la
suite d’un examen circonstancié de la situation – l’absence d’atteinte ayant
une influence sur la capacité de travail.
aa)
Le Dr G.________ a rappelé que l’assuré avait été victime en 2018 d’un
syndrome coronarien aigu NSTEMI accompagné d’une atteinte tritronculaire ayant conduit à
la mise en place de plusieurs stents. Par la suite, il avait présenté des troubles rythmiques
ventriculaires non soutenus contemporains de crise d’angor spastique et un défibrillateur
avait été mis en place en 2019. Au jour de l’expertise, l’auscultation cardiaque
était normale et le pouls régulier. Il n’y avait pas d’œdème des membres
inférieurs ni de reflux hépato-jugulaire. L’électrocardiogramme sinusal était
lui aussi normal, sans trouble de la repolarisation. L’expert a conclu son examen échocardiographique
en retenant l’existence d’un trouble de la relaxation du ventricule gauche modéré
sans argument indirect en faveur d’une élévation des pressions de remplissage avec un
excellent ventricule gauche non hypertrophié et bien kinétique avec contractilité de tous
les segments. L’index cardiaque était tout à fait normal de même que la pression
pulmonaire. Lors de l’expertise, l’assuré n’a pas décrit d’accès
d’angine de poitrine spontanée ou de repos pouvant faire évoquer une évolutivité
coronarienne ou des manifestations d’angor vasospastique. Il n’y avait pas non plus eu, depuis
le mois de novembre 2019, de poussée d’angor de Prinzmetal. L’expert en inférait
que l’état cardio-vasculaire de l’intéressé était totalement stabilisé.
A cet égard, il a souligné que l’arrêt du tabagisme et le sevrage en 2018 avaient
eu très certainement un effet bénéfique sur la maladie spastique coronarienne. Pour le
surplus, le traitement mis en place était adéquat, l’assuré se montrant compliant
au suivi dont il faisait l’objet.
Au terme de son analyse, l’expert n’a pas retenu de limitation fonctionnelle cardio-vasculaire
et a estimé que l’activité de socio-thérapeute était adaptée à l’état
de santé du recourant, si bien que sa capacité de travail était entière dans cette
profession. Si la conduite du véhicule personnel demeurait possible en l’absence d’événements
rythmiques ventriculaires graves au cours des six derniers mois, la conduite de véhicule de transports
en commun était en revanche interdite en cas de port du défibrillateur. S’agissant du
stress évoqué par le Dr R.________ à l’appui d’une réduction du taux
d’activité, le Dr G.________ a souligné qu’il n’y avait pas de preuve établie
entre stress et spasme coronarien. Selon lui, il fallait bien plutôt se demander si une activité
salariée était de nature à causer plus ou moins de stress qu’une activité indépendante
(zoothérapeute) envisagée par l’assuré. Quoi qu’il en soit, celui-ci a manifesté
tout au long de sa vie des ressources personnelles et l’expert a également constaté qu’il
était capable de se projeter dans une nouvelle activité professionnelle en réalisant les
démarches nécessaires. Les seules difficultés résidaient dans le status post amputation
des membres supérieur et inférieur gauches même si elles n’avaient pas empêché
l’exercice régulier de la profession habituelle ni n’interféraient dans le déroulement
des activités quotidiennes ou des loisirs. Cela étant, les plaintes du recourant étaient
plausibles quand bien même elles se rapportaient davantage au souci que lui causait son atteinte
cardiaque qu’à ses limitations somatiques. L’expert n’avait au demeurant pas constaté
d’élément en faveur d’une recherche de bénéfices secondaires.
bb)
Si, comme le soutient le Dr R.________ dans ses déterminations du 26 juillet 2021, l’expert
n’a pas procédé à l’interrogatoire du défibrillateur, celui-ci a toutefois
noté, sur la base des observations rapportées par le Dr R.________ dans son rapport du 19 décembre
2019, que «
Des salves
de tachycardie ventriculaire non soutenue ont été retrouvées lors de l’interrogatoire
du défibrillateur, pouvant correspondre aux palpitations ressenties par l’expertisé.
Il faut noter par ailleurs l’absence de choc électrique délivré depuis la mise en
place du défibrillateur ce qui est de bon pronostic par rapport à l’arythmie ventriculaire
constatée
» (rapport du 27 avril
2021, p. 28). Dans ses déterminations du 26 juillet 2021, le Dr R.________ ne prend pas position
sur le contenu de l’expertise ; en particulier, il n’indique pas qu’une interrogation
du défibrillateur effectuée dans l’intervalle aurait fait état de signes inquiétants
sur le plan cardiaque. Pour le reste, le Dr R.________ n’explique pas, dans les autres rapports
qu’il a rédigés au cours de la procédure, les raisons pour lesquelles son patient
ne pourrait pas exercer à plein temps une activité adaptée (en particulier sans port de
charges lourdes).
cc)
Certes,
il ressort de l’analyse effectuée par le Service de réadaptation de l’office intimé
(communication du 14 septembre 2020) que, renseignements pris auprès de diverses institutions, la
profession de socio-thérapeute peut s’avérer physiquement exigeante en fonction du public
cible. Toutefois, les éducateurs travaillant – à l’instar du recourant –
avec des adolescents ou de jeunes adultes ne sont pas confrontés à des tâches impliquant
le port de charges ou un travail physique dans l’exercice de leur fonction. Il apparaît ainsi
que le secteur dans lequel le recourant a exercé sa dernière activité offre à l’évidence
des places de travail sans contrainte physique et, partant, adaptées à ses limitations fonctionnelles.
Au demeurant, il convient de souligner que le recourant est porteur du titre d’« assistant
social HES », ce qui lui ouvre de nombreuses portes sur le plan professionnel.
b)
Au surplus, il n’y a au dossier aucun élément médical objectif qui laisserait à
penser que les autres atteintes dont souffre le recourant de longue date (amputation du bras gauche et
des quatrième et cinquième orteils du pied gauche ; fixation de la charnière thoracique-lombaire
après fracture multifragmentaire de D12) ou dont il a souffert plus récemment (syndrome du
tunnel carpien ; cf. rapport du Centre N.________ du 2 septembre 2020) auraient évolué
de manière négative et auraient une influence sur la capacité du recourant d’exercer
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dans sa correspondance du 4 mars
2020 le Dr F.________ n’a d’ailleurs fait état d’aucune évolution dans ce
sens. En tout état de cause, rien ne justifie de mettre en œuvre une expertise rhumatologique,
orthopédique ou encore psychiatrique (sur l’appréciation anticipée des preuves,
cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 et l’arrêt cité).
c)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que le recourant dispose d’une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
et non dans toute activité, comme l’a retenu de façon totalement absurde l’office
intimé. Fort de ce constat, tout droit à une rente peut être écarté, la capacité
de travail mise en évidence excluant sans aucun doute possible l’existence d’une perte
de gain supérieure à 40 %.
5.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
6.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 mai 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de L.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap (pour L.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :