vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 277 · 2015-04-08 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, DROIT DE GARDE, EXPERTISE | 310 CC, 446 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 08.04.2015 Arrêt / 2015 / 277

TRIBUNAL
CANTONAL
LO15.007759-150406
82
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 8 avril 2015
___________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Colombini et Mme Courbat, juges
Greffière
:              Mme
Robyr
*****
Art.
310, 446 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.L.________
,
à Villeneuve, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 18 février 2015
par le Juge de paix du district d'Aigle dans la cause concernant l'enfant
B.L.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 février 2015, envoyée pour notification aux
parties le 11 mars 2015, le Juge de paix du district d'Aigle a ouvert une enquête en retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence en faveur de B.L.________ (I), rejeté la requête
déposée le 18 février 2015 par A.L.________ tendant à ce que la justice de paix ordonne
une expertise pédopsychiatrique de B.L.________ (II), admis la requête de mesures provisionnelles
déposée le 28 novembre 2014 par le Service de protection de la jeunesse (ci-après: SPJ)
(III), retiré provisoirement à A.L.________ le droit de déterminer le lieu de résidence
de son fils B.L.________, né le [...] 2006 (IV), désigné le SPJ en qualité de détenteur
du mandat provisoire de placement et de garde de B.L.________ (V), dit que le SPJ aura pour tâche
de placer le mineur dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que la garde
du mineur soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et d'assurer le maintien des
relations du mineur avec sa famille (VI), invité le SPJ à remettre un rapport sur son activité
et sur l'évolution de la situation de l'enfant dans un délai de quatre mois dès notification
de l'ordonnance (VII), rejeté la requête déposée le 10 décembre 2014 par A.L.________
tendant à la modification du droit de visite de D.________ sur B.L.________ (VIII), dit que les
frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (IX) et déclaré l'ordonnance
immédiatement exécutoire, nonobstant recours (X).
En droit, le premier juge a estimé que B.L.________ était entouré de nombreux professionnels
et qu'il disposait de suffisamment d'éléments probants sur sa situation pour pouvoir statuer
sans mettre en œuvre une expertise complémentaire. Il a constaté que le manque de stabilité
dans la prise en charge de B.L.________ faisait craindre pour son équilibre, que l'enfant relatait
des événements de violence, qu'il était pris dans un conflit de loyauté et que l'encadrement
mis en place n'avait pas permis d'améliorer la situation. Le premier juge a dès lors considéré
que le développement scolaire, social et psychologique de B.L.________ était compromis et qu'il
convenait de l'éloigner de ses parents afin qu'il puisse intégrer un cadre de vie plus stable
et sécurisant. Pour le surplus, le premier juge a relevé que A.L.________ n'apportait aucun
élément concret indiquant que les visites de l'enfant à sa mère compromettaient son
développement et que la curatrice était d'avis que, si B.L.________ était placé dans
un endroit approprié, le droit de visite de D.________ sur son fils pouvait se poursuivre à
raison d'un week-end sur deux.
B.
Par acte du 13 mars 2015,
A.L.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement
à sa réforme en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de B.L.________
ne lui est pas retiré provisoirement et que le droit de visite de D.________ est en revanche supprimé
provisoirement, ou à tout le moins restreint par l'établissement d'un droit de visite surveillé
jusqu'à droit connu sur le fond. Subsidiairement, le recourant a conclu à l'annulation de l'ordonnance
et au renvoi de la cause à l'autorité compétente pour nouvelle décision après
complément d'expertise. Le recourant a requis l'effet suspensif, ainsi que le bénéfice
de l'assistance judiciaire.
Par écriture du 17 mars 2015, D.________
a conclu au rejet de la requête d'effet suspensif et demandé le bénéfice de l'assistance
judiciaire.
Par décisions du 18 mars 2015, le Juge délégué de la Chambre des curatelles a accordé
au recourant et à l'intimée le bénéfice de l'assistance judiciaire, sous la forme
de l'exonération d'avances et de frais judiciaires et de l'assistance d'office d'un avocat, les
bénéficiaires étant pour le surplus astreints au paiement d'une franchise mensuelle de
100 fr. pour A.L.________ et de 50 fr. pour D.________, dès et y compris le 1
er
avril
2015.
Par écriture du 18 mars 2015, [...], chef de service auprès du SPJ, a déclaré qu'il
n'était pas opposé à ce que l'effet suspensif soit restitué au recours. Il a fait
valoir qu'il n'apparaissait pas que B.L.________ soit sujet à un danger imminent en vivant auprès
de son père le temps de la procédure. Compte tenu de son mal-être, il s'agissait de le
sortir de son cadre familial et de le placer dans un lieu adapté. La notion d'urgence ne paraissait
toutefois pas réalisée. [...] a précisé qu'une rencontre était prévue afin
d'envisager les futures modalités d'accueil de B.L.________ au Foyer St-Martin, lequel pourrait
avoir lieu – sous réserve de l'arrêt à rendre sur recours – après les
vacances de Pâques.
Par décision du 19 mars 2015, le juge délégué a restitué l'effet suspensif au
recours.
Par mémoire du 27 mars 2015, D.________ a
conclu, avec dépens, au rejet du recours.
Le SPJ a également
conclu au rejet du recours par mémoire du 30 mars 2015.
Le recourant a déposé une réplique spontanée le 2 avril 2015.
Interpellé, le juge de paix ne s'est pas déterminé dans le délai de l'art. 450d CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210).
C.
La cour retient les faits suivants :
1.
B.L.________, né le [...] 2006, est le fils de A.L.________ et de D.________. Celle-ci est également
la mère d'un autre enfant, C.________, né le [...] 2001.
Les époux vivent séparés depuis le 12 février 2008. Leur séparation a fait l'objet
de nombreux prononcés de mesures protectrices de l'union conjugale, ayant principalement pour objet
la réglementation du sort de B.L.________. Dans ce cadre, une expertise a été confiée
au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et adolescents, qui
a rendu un premier rapport d'expertise le 12 mai 2009. Dans ce rapport, l'expert préconisait une
poursuite du placement de B.L.________ et de son frère (alors placés en famille d'accueil)
dans une structure éducative, d'attribuer la garde des enfants au SPJ, d'étendre progressivement
le droit de visite de la mère dans le cadre d'un projet éducatif global visant à terme
une réattribution de la garde des enfants à leur mère et, pour le cas où ce dernier
objectif ne pourrait être atteint, d'attribuer la garde de B.L.________ à son père.
Par la suite, D.________ a toutefois donné son accord à ce que la garde de B.L.________ soit
attribuée au père. L'enfant a pour le surplus été mis au bénéfice d'une
curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al.
1 et 2 CC, exercée par le SPJ, ainsi que d'un suivi de l'AEMO (Action éducative en milieu ouvert).
Dès l'automne 2009, C.________ a ainsi intégré le Foyer St-Martin et B.L.________ a été
confié à la garde de son père.
Dans le cadre de la procédure de divorce, un complément d'expertise a été requis
du Dr B.________, lequel l'a déposé le 22 février 2011. A titre préalable, il a relevé
que les mesures recommandées découlaient notamment de la priorité qu'il s'agissait de
donner à un retour de C.________ auprès de sa mère et du constat que D.________ ne semblait
pas en mesure de déployer l'énergie pour mettre en place l'organisation suffisante pour accueillir
simultanément ses deux enfants. L'expert a ainsi conclu au maintien de l'attribution de la garde
de B.L.________ à son père et d'un libre et large droit de visite en faveur de D.________.
En cas de divorce, il a recommandé d'attribuer l'autorité parentale au parent gardien, un partage
de l'autorité parentale n'étant absolument pas envisageable au vu du conflit parental. Pour
le surplus, le Dr B.________ a préconisé la poursuite de l'intervention de l'AEMO auprès
du père, dans le but d'améliorer le suivi médical global de l'enfant (somatique et psychologique),
de sensibiliser le père à l'importance de mettre sur pied un soutien psychothérapeutique
en faveur de B.L.________, d'améliorer les relations avec les enseignantes de son fils et, enfin,
de restreindre et mieux cibler les émissions de télévision auxquelles l'enfant avait accès.
Par jugement du 4 avril 2012, le Tribunal d’arrondissement de l’est vaudois a prononcé
le divorce des époux A.L.________ et D.________, attribué l’autorité parentale et
le droit de garde sur l’enfant B.L.________ à son père et dit que la mère bénéficiera
d'un libre et large droit de visite sur son fils, à exercer d'entente avec le père et, à
défaut d'entente, qu'elle aura son fils auprès d'elle un week-end sur deux, ainsi que chaque
mardi dès 18 heures jusqu'au jeudi matin à 8 heures. Le tribunal a également maintenu
le mandat de curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles au sens
de l’art. 308 al. 1 et 2 CC confié au SPJ.
2.
Dans le cadre d'une procédure en modification du jugement de divorce initiée par D.________,
B.________ a déposé un nouveau complément d'expertise le 23 décembre 2013. Il a relevé
qu'un diagnostic de troubles envahissants du développement de B.L.________ avait été retenu
en 2010, qu'il s'agissait de troubles qui se caractérisaient par des perturbations, des interactions
sociales et des modalités de communication, par un répertoire d'intérêts et d'activités
restreint, stéréotypé et répétitif, qui infiltraient l'ensemble du fonctionnement
du sujet et pouvaient être associés à un certain degré de déficit cognitif.
Ces troubles induisaient des problèmes de comportement qui s'avéraient déviants par rapport
à l'âge de l'individu. Les angoisses ou autres troubles émotionnels faisaient presque
toujours partie du tableau clinique. Ce genre de problématique était réputé pour
évoluer lentement et conduire à des interférences dans les relations sociales, inclure
des troubles du comportement et des conduites et s'accompagner de difficultés scolaires plus ou
moins importantes. L'évolution, même lorsqu'un traitement psychothérapeutique était
mis en place, était lente. Pour B.L.________, l'expert a constaté que les troubles relationnels
persistaient (décrits par les enseignantes et la référente de la garderie), que les problèmes
de comportement étaient au premier plan, aussi bien dans le cadre scolaire que familial. Il a estimé
que cette problématique nécessitait une vigilance particulière du point de vue éducatif,
mais aussi une compréhension aussi fine que possible des problématiques qui sous-tendaient
les problèmes de comportement (moments d'angoisse et de dépression par exemple) pour aider
l'enfant à faire face aux difficultés rencontrées dans la vie quotidienne. L'expert a
précisé qu'il ne retenait pas l'hypothèse avancée par la mère selon laquelle
les difficultés de comportement de B.L.________ seraient liées à une inadéquation
ou une incompétence du père. Selon lui, les problèmes de comportement seraient très
largement liés à la problématique psychologique. Ainsi, prenant en compte la situation
familiale et les intérêts développementaux de B.L.________, l'expert a préconisé
le maintien de la situation, s'agissant de l'organisation de la garde et du droit de visite. Il a précisé
que cette décision découlait de l'examen des compétences parentales et de l'importance
pour tout enfant, en particulier pour B.L.________, de maintenir autant que possible un environnement
aussi stable que possible sur la durée. En définitive, l'expert a conclu au maintien du droit
de garde et de l'autorité parentale au père, ainsi qu'à la poursuite de l'exercice du
droit de visite de la mère un week-end sur deux, les mercredis après-midi et la moitié
des vacances scolaires. Il a également préconisé la poursuite de la prise en charge psychothérapeutique
de B.L.________ auprès de la Dresse M.________ et la confirmation de la curatelle d'assistance éducative.
L'expert a enfin encouragé le père à trouver un appartement dans la région de Montreux,
soit proche de l'oncle et de la tante qui gardent régulièrement l'enfant, pour que celui-ci
soit moins impacté par les questions d'organisation découlant de l'activité professionnelle
irrégulière de son père.
D.________ a finalement retiré sa demande en modification de jugement de divorce tendant à
l'attribution de la garde en sa faveur.
Par décision du 22 mai 2014, la Justice de paix du district d'Aigle a levé la curatelle de
surveillance des relations personnelles, confirmé la mesure de curatelle d’assistance éducative
au sens de l’art. 308 al. 1 CC en faveur de B.L.________ et nommé S.________, assistante sociale
auprès du SPJ, en qualité de curatrice.
3.
Le 29 octobre 2014, D.________ a emmené son fils B.L.________ au service de pédiatrie de l'Hôpital
de Vevey. Selon le rapport médical établi par le Dr [...], chef de clinique, la mère a
expliqué que l'enfant avait fait une crise de pleurs, déclaré qu'il sentait que personne
ne l'aimait, était sorti sur le balcon et avait dit qu'il voulait se suicider. B.L.________ a dès
lors été hospitalisé pour une évaluation pédopsychiatrique. Le médecin
a constaté qu'il présentait des angoisses d'abandon, qu'il se voyait de plus en plus vite débordé
par ces angoisses et qu'il avait de grosses difficultés à se repérer dans sa famille.
Il a également précisé que le conflit parental parasitait toute tentative de faire comprendre
aux parents la souffrance de leur fils. Selon le médecin, durant l'hospitalisation, B.L.________
ne paraissait ni dépressif ni hyperactif et, lors du dernier entretien, il ne présentait plus
d'idées suicidaires. Le médecin a proposé de continuer le suivi chez la Dresse M.________.
Il a précisé que le SPJ avait été mis au courant et entendait faire les démarches
nécessaires pour placer l'enfant étant donné la gravité des conflits du couple et
des conséquences sur son développement.
Le 28 novembre 2014, S.________ et [...], adjointe suppléante auprès du SPJ, ont informé
l'autorité de protection des événements survenus le 29 octobre 2014. Elles ont précisé
que, durant son hospitalisation, les médecins avait constaté que l'enfant se trouvait mal chez
chacun de ses parents, qu'il tenait certains propos en présence de sa mère, mais plus par la
suite, qu'il pouvait ainsi dire que son père le frappait et dire tout le contraire seul face aux
professionnels. Un réseau avait eu lieu le 31 octobre 2014. Les enseignants se disaient inquiets
pour B.L.________, qui manifestait un comportement perturbateur en classe et dont les résultats
scolaires avaient diminué de manière flagrante par rapport à l'année précédente,
avec une incapacité de l'enfant à se concentrer et à se mettre au travail. La Dresse M.________
pour sa part rencontrait un enfant qui ne se confiait pas et ne semblait pas autorisé à parler
de ce qui se passait chez son père ou chez sa mère. Enfin, J.________, psychomotricienne, s'inquiétait
des représentations que l'enfant avait de ses parents, de la violence qui semblait l'entourer et
de sa prise en charge au quotidien, B.L.________ ayant été vu en train d'"errer"
dans Villeneuve. Au vu de ces nouveaux éléments, le SPJ a estimé qu'un placement serait
opportun, dans la mesure où B.L.________ manifestait des comportements inquiétants, peinait
à trouver une stabilité entre ses trois lieux de vie (père, mère, oncle et tante)
et parlait de plus en plus de violence à laquelle il serait confronté dans ces différents
lieux. Il a requis la tenue d'une audience afin que la question du placement soit discutée.
Le juge de paix a entendu les parties lors de son audience du 10 décembre 2014 et, au vu des
incertitudes existant encore s'agissant des conditions de vie de B.L.________, invité le SPJ a déposé
un rapport complémentaire d'ici au 31 janvier 2015, celui-ci devant notamment contenir des
informations sur l'oncle et la tante de l'enfant.
Le SPJ a produit un nouveau rapport le 2 février 2015. Il a relevé les tensions importantes
existant entre les différentes personnes ayant à charge B.L.________ et relaté l'avis
des différents professionnels. La psychomotricienne J.________ observait un enfant agité tant
sur le plan de la pensée que sur le plan corporel. Elle jugeait la situation familiale compliquée
et peu contenante avec un enfant qui parvenait, depuis plusieurs semaines, à expliquer plus clairement
son vécu dans ce conflit de loyauté. Il s'était ainsi confié à plusieurs reprises
sur des secrets qu'il devait porter et sur son impression d'être peu en sécurité auprès
de son père. Elle avait également pu le voir traîner autour de l'école en fin d'après-midi,
affirmant qu'il rentrait autour des 21 heures et qu'il faisait "la fête avec des potes".
Selon l'enseignante, B.L.________ n'avait pas de joie de vivre, était perpétuellement en recherche
d'identité et avait un mal-être permanent. Il rencontrait de grosses difficultés relationnelles
envers ses pairs et obtenait des résultats faibles et bien en-dessous de ses capacités. Pris
en charge chaque semaine depuis le mois de décembre par un travailleur social de proximité,
celui-ci notait une certaine "omerta" autour de B.L.________, qui le mettait dans une position
délicate, le poids des choses qu'il s'efforçait de contenir expliquant au moins en partie son
agitation permanente. Il avait pu lui raconter qu'il regardait des images violentes sur internet, sans
spécifier si cela se passait chez son père ou sa mère, ce qui posait la question de la
surveillance et du cadre parental. Enfin, la Dresse M.________ se disait inquiète par rapport aux
propos de l'enfant, qui souhaitait être pilote dans l'armée pour pouvoir combattre et tuer
de nombreuses personnes. En conclusion, le SPJ a proposé un retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence de l'enfant au sens de l'art. 310 CC, afin qu'il puisse placer l'enfant au
mieux de ses intérêts.
Le juge de paix a entendu une nouvelle fois les parties lors de son audience du 18 février 2015.
A.L.________ a alors requis la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique complémentaire
de B.L.________. Il a conclu au rejet du retrait du droit de garde et à la restriction du droit
de visite de la mère sur leur fils. D.________ a pour sa part adhéré aux conclusions du
SPJ et conclu au rejet des conclusions du père. Pour le surplus, celle-ci a expliqué qu'elle
voyait son fils le mercredi dès 12 heures jusqu'au jeudi matin, un week-end sur deux ainsi que la
moitié des vacances scolaires. S.________ a précisé qu'en cas d'admission du retrait du
droit de garde, le droit de visite du mercredi n'aurait plus lieu. Les relations personnelles pouvaient
en revanche se poursuivre un week-end sur deux. Elle a encore exposé que les professionnels voyaient
que quelque chose n'allait pas, que l'enfant n'était pas bien, sans toutefois pouvoir déterminer
d'où cela venait, raison pour laquelle le placement était envisagé. L'AEMO avait été
tentée, ainsi que d'autres mesures, sans succès.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision du juge de paix retirant provisoirement à un
père le droit de déterminer le lieu de résidence de son enfant mineur, confiant ce droit
au SPJ (art. 310 CC).
1.1
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à
la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles
(Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2619) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l'autorité de protection
l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272), l’art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck,
op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En effet, en matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf. JT 2011 III 43; CCUR 28 février 2013/56).
1.2
En l’espèce, interjeté en temps utile par le père du mineur concerné, partie
à la procédure, le présent recours est recevable. La réponse de l’intimée
et les déterminations du SPJ, déposées dans les délais impartis à cet effet,
sont également recevables, de même que la réplique déposée spontanément
par le recourant (ATF 138 I 484 c. 2.4, rés. In JT 2014 I 32 et réf. citées; TF 5A_42/2011
du 21 mars 2011). Pour le surplus, l’autorité de protection a été consultée
conformément à l’art. 450d CC.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel.
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les
personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art 314a al. 1
CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2
En l’espèce, les père et mère
du mineur concerné ont été entendus par le juge de paix le 18 février 2015. B.L.________,
âgé de neuf ans, a quant à lui été entendu par le biais du SPJ. S.________ a
pu faire part au juge de paix de ses constatations, des discussions qu’elle avait eues avec lui
et des observations des autres professionnels en lien avec l'enfant, ce qui est suffisant à ce stade.
3.
Le recourant invoque une violation de son droit
d'être entendu et de l'art. 446 al. 1 CC. Il soutient que le premier juge ne pouvait s'estimer suffisamment
renseigné sur la situation sans ordonner un complément d'expertise. Bien plus, il fait valoir
qu'il ne pouvait s'écarter des rapports déposés par le Dr B.________ les 22 février
2011 dans le cadre de la procédure de divorce et 23 décembre 2013 dans la procédure en
modification du jugement de divorce sans mettre en œuvre une expertise complémentaire.
3.1
Aux termes de l'art. 446 al. 2 CC, l'autorité
de protection procède à la recherche et à l'administration des preuves nécessaires ;
elle peut charger une tierce personne ou un service d'effectuer une enquête ; si nécessaire,
elle ordonne une expertise.
Une expertise pédopsychiatrique,
si elle ne s'impose pas en mesures protectrices lorsque le sort des enfants est litigieux, n'est pas
exclue par le droit fédéral. C'est une mesure d’instruction que le tribunal peut, mais
ne doit pas, ordonner. Elle peut en particulier être refusée lorsque le juge a pu se forger
sa conviction sur les preuves existantes (TF 5A_813/2013 du 12 mai 2014 c. 4.3 et les réf. citées).
Une telle expertise n'est donc pas la règle et ne peut être ordonnée qu'en présence
de circonstances particulières (TF 5A_529/2014 du 18 février 2015 c. 2.3). Il en va de même
en matière de mesures provisionnelles dans une procédure de protection de l’enfant.
3.2
En
l'espèce, les expertises dont se prévaut le recourant ont été déposées
dans le cadre d'autres procédures (divorce et modification de divorce) que la présente procédure
en protection de l'enfant. C'est dès lors à tort que le recourant soutient, en référence
à l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_907/2013 du 12 mai 2014 que, si les conclusions
d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir
des preuves complémentaires, en particulier ordonner une nouvelle expertise pour tenter de dissiper
ses doutes. D'une part, cette jurisprudence ne s'applique qu'à l'égard d'une expertise rendue
dans le cadre d'une même procédure. D'autre part, le premier juge disposait d'éléments
suffisants et probants, dans le cadre de la présente procédure, pour statuer rapidement –
compte tenu de l'urgence – sans mettre en œuvre une nouvelle expertise. Le défaut d’expertise
ne prête donc pas le flanc à la critique et le grief de violation du droit d'être entendu
est infondé.
4.
Le recourant soutient qu'un retrait du droit de
garde est disproportionné. Il se fonde sur les rapports d'expertise produits au dossier et considère
que c'est à tort que le premier juge s'en est écarté, en l'absence de circonstances remettant
en cause leur crédibilité. Il fait valoir qu'il est en mesure de remédier à la situation
et que le véritable problème résiderait dans le comportement de la mère, qui instrumentali­se­rait
son fils et présenterait de graves carences en matière d'éducation parentale. Il soutient
qu'un retrait du droit de visite de la mère, ou à tout le moins l'établissement d'un droit
de visite surveillé, serait apte à sauvegarder le bien de l'enfant.
4.1
A l'exception de l’art. 311 CC relatif au
retrait de l'autorité parentale, les mesures de protection de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont
pas été modifiées par l'entrée en vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte
et de l’enfant, sous réserve de la dénomination de l’autorité compétente,
de sorte que la doctrine et la jurisprudence antérieures au 1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence.
Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu’au 30 juin 2014, le droit de
garde, qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux
soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué de la garde de fait consistant
à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour se développer harmonieusement
sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de la
filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit
de la filiation, 5
e
éd., 2014, n. 462, pp. 308-309). Les modifications légales relatives à l’autorité
parentale, entrées en vigueur le 1
er
juillet
2014, ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde
de fait. Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant, qui est une composante à part entière de l’autorité
parentale (cf. art. 301a al. 1 CC), et la notion de la garde a été maintenue dans le sens d’une
garde de fait (Meier/Stettler, op. cit., nn. 21 et 465-466, pp. 14 et 310-311). Ces modifications sont
d’ordre purement terminologique et le fond de l’art. 310 CC, dont le titre marginal mentionne
désormais le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, n’a pas été
modifié. La doctrine et la jurisprudence antérieures demeurent en conséquence pertinentes
(CCUR 16 janvier 2015/13).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l’autorité de protection, qui choisit l’encadrement de l’enfant.
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou
moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père
et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. L’énumération des situations
autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
n’est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1297, pp. 851 ss; Hegnauer, Droit suisse de
la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l’éducation et la prise en
charge, quelles qu’en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique
de l’enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions
de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par
les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire
face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les dissensions entre parents peuvent également représenter
un danger pour l'enfant (Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186) et justifier le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence. Les raisons de la mise en danger du développement de l’enfant importent
peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l’enfant ou résider
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d’autres personnes de l’entourage.
Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle.
Il convient d’être restrictif dans l’appréciation des circonstances, un retrait
n’étant envisageable que si d’autres mesures ont été vouées à l’échec
ou apparaissent d’emblée insuffisantes (TF 5A_238/2010 du 11 juin 2010 c. 4, publié
in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2010, p. 713).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral concernant la modification du Code civil
suisse, FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre au degré du danger
que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible mais autant que nécessaire
et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou sont hors
d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter et non évincer les possibilités
offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op.
cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité suppose que
la mesure soit conforme au principe de l'adéquation
et,
partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3
e
éd.,
Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd.,
Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par
les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (cf. Hegnauer, op. cit., n. 27.36,
p. 194).
Le droit vaudois prévoit que le SPJ - qui est l’autorité compétente en matière
de prévention des facteurs de mise en danger, de protection des mineurs et de réhabilitation
des compétences éducatives des parents, dans le domaine socio-éducatif (art. 6 al. 1 LProMin
[Loi sur la protection des mineurs du 4 mai 2004, RSV 850.41]) - peut être chargé par l’autorité
judiciaire ou l’autorité de protection de l’enfant d’un mandat de garde. Ce service
pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux de ses intérêts
(art. 23 al. 1 LProMin; art. 27 al. 1 RLProMin [Règlement du 2 février 2005 d’application
de la loi sur la protection des mineurs du 4 mai 2004, RSV 850.41.1]).
4.2
L’art. 445 al. 1 CC – applicable par
analogie en vertu de l’art. 314 al. 1 CC – dispose que l’autorité de protection
prend, d’office ou à la demande d’une personne partie à la procédure, toutes
les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure ; elle peut
notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier le retrait provisoire
du droit de déterminer le lieu de résidence avec placement de l’enfant (Droit de la protection
de l’adulte, Guide pratique COPMA, 2012, n. 1.184, p. 74). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des
faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu’il ne soit pas possible de
sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l’omission de prendre ces mesures risque
de créer un préjudice difficilement réparable (Guide pratique COPMA, n. 1.186, p. 75,
avec référence à l’arrêt TF 5A_520/2008 du 1
er
septembre 2008 c. 3 ; cf. art. 261 al. 1 CPC).
Toute mesure provisionnelle
implique qu’il y ait urgence. Il faut donc qu’il y ait nécessité d’une protection
immédiate en raison d’un danger imminent menaçant les droits de l’intéressé
(Hohl, Procédure civile, Tome II, 2
e
éd., Berne 2010, n. 1758 p. 322). La notion d’urgence comporte des degrés et s’apprécie
moins selon des critères objectifs qu’au regard des circonstances ; ainsi, l’urgence
apparaît comme une notion juridique indéterminée, dont le contenu ne peut être fixé
une fois pour toutes. Il appartient au juge d’examiner de cas en cas si cette condition est réalisée,
ce qui explique qu’il puisse se montrer plus ou moins exigeant suivant les circonstances sans s’exposer
pour autant au grief d’arbitraire (TF 4P.263/2004 du 1
er
février
2005 c. 2.2).
4.3
En l'espèce, il ressort du dossier que, dès
la séparation du couple, de nombreux prononcés de mesures protectrices de l'union conjugale
ont été rendus, ayant principalement pour objet la réglementation du sort de B.L.________.
Dans ce cadre, une première expertise a été rendue par le Dr B.________ le 12 mai 2009,
lequel a préconisé de poursuivre le placement de l'enfant (alors en famille d'accueil) dans
une structure éducative et d'étendre progressivement le droit de visite de la mère dans
le cadre d'un projet éducatif global visant à terme une réattribution de la garde à
la mère. Finalement, celle-ci a toutefois donné son accord à ce que le droit de garde
soit confié au père et une curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles
a été instaurée, ainsi qu'un suivi par l'AEMO. Dans son rapport complémentaire du
22 février 2011, l'expert a préconisé le maintien de la situation et, en particulier,
la poursuite de l'intervention de l'AEMO afin d'améliorer notamment le suivi médical de l'enfant.
Enfin, dans son rapport du 23 décembre 2013, le Dr B.________ a relaté qu'un diagnostic de
troubles envahissants du développement de B.L.________ avait été retenu en 2010 déjà,
que ce genre de problématique était réputé pour évoluer lentement et conduire
à des interférences dans les relations sociales, inclure des troubles du comportement et des
conduites et s'accompagner de difficultés scolaires plus ou moins importantes. Il a expliqué
que cette problématique nécessitait une vigilance particulière et des mesures d'accompagnement,
soit la poursuite de la prise en charge psychothérapeutique et de la curatelle d'assistance éducative.
Depuis ces différents rapports du Dr B.________, et malgré la mise en œuvre des mesures
préconisées par l'expert (suivi psychothérapeutique, AEMO, curatelle d'assistance éducative),
la situation, loin de s'améliorer, même lentement, s'est au contraire péjorée de
manière alarmante. L'ensemble des professionnels qui entourent l'enfant – enseignants, psychothérapeute,
psychomotricienne, travailleur social – ont exprimé leurs inquiétudes toujours plus vives
concernant B.L.________. Ainsi, ses résultats scolaires ont diminué de manière flagrante
depuis l'année précédente, avec une incapacité de se concentrer et de se mettre au
travail, ainsi qu'une agitation tant dans la pensée que sur le plan corporel. B.L.________ adopte
un comportement perturbateur en classe et a de grosses difficultés relationnelles avec ses pairs.
Il a été vu en train d'"errer" dans Villeneuve et de "traîner" autour
de l'école. Il montre un mal-être permanent et a exprimé des idées suicidaires qui
ont conduit à son hospitalisation. Sa relation avec la violence apparaît en outre de plus en
plus problématique. Il ressort de ce qui précède que son développement est gravement
compromis, tant sur le plan scolaire que psychologique et social, et que seul un placement dans un foyer
lui permettra de s'extraire de son cadre familial et du conflit parental dans lequel il est pris et de
retrouver une stabilité qui lui fait actuellement complètement défaut. La condition de
l'urgence est en outre réalisée et il est de l'intérêt de l'enfant d'intégrer
au plus vite le foyer St-Martin, où une place est disponible pour la rentrée des vacances scolaires
de Pâques.
Le SPJ et les différents professionnels ne peuvent certes déterminer les raisons exactes du
mal-être de l'enfant. Ils ont toutefois constaté qu'à ce stade, B.L.________ se trouve
mal chez l'un et l'autre parent. Contrairement à ce que soutient le recourant, on ne saurait donc
différer les mesures qui s'imposent – au vu de la situation de grave mise en danger du bien
de l'enfant – afin d'élucider les causes de ce mal-être par le biais d'une nouvelle expertise,
laquelle prendrait à tout le moins plusieurs mois. Ce faisant, il n'est pas question de sombrer
dans la "dérive sécuritaire" dénoncée par le recourant, mais bien de répondre
à la souffrance extrêmement importante de l'enfant. Le père minimise la situation grave
dans laquelle se trouve son fils, en reportant toute la responsabilité sur la mère. Il oublie
néanmoins que la mère avait retiré sa procédure en modification de jugement de divorce
tendant à l'attribution de la garde en sa faveur et que la présente procédure a été
initiée par le signalement du SPJ, en sa qualité de curateur au sens de l'art. 308 al. 1 CC.
La thèse selon laquelle la mère porterait la responsabilité exclusive des troubles de
l'enfant – outre le fait que la question de la faute de l'un ou l'autre parent n'est pas pertinente
– ne trouve appui ni dans les pièces du dossier ni dans les expertises du Dr B.________, qui
a toujours préconisé le maintien d'un large droit de visite en sa faveur. Au reste, on relèvera
que, dans son rapport médical du 19 octobre 2014, le chef de clinique constatait que le conflit
parental parasitait toute tentative de faire comprendre aux parents la souffrance de leur fils. La situation
est donc telle qu'il importe d'agir au plus vite, dans l'intérêt de l'enfant. Le retrait provisionnel
du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et le placement de celui-ci apparaît
en l'état comme la seule mesure à même de sauvegarder le bien de l'enfant. Pour le surplus,
il appartiendra au juge de première instance d'examiner si une nouvelle expertise destinée
à affiner les causes du mal-être de l'enfant s'impose dans la procédure au fond.
4.4
Quant à la conclusion du recourant visant
à ce que le droit de visite de la mère soit supprimé, aucun élément au dossier
– pas même les expertises dont se prévaut le recourant – ne permet de retenir que
les visites auprès de la mère constitueraient un danger pour l'enfant. Au demeurant, il appartiendra
au SPJ gardien de définir le droit aux relations personnelles du mineur avec ses parents, sous réserve
d'une décision contraire de l'autorité de protection (art. 27 al. 2 RLProMin).
4.
En définitive, le recours doit être rejeté et l'ordonnance entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du
28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]).
A.L.________ a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision
du 18 mars 2015. Selon son relevé d’opérations produit le 8 avril 2015, Me Nicolas Mattenberger
a consacré 9 heures 39 à son mandat, ses débours s'élevant à 56 fr. 30 francs.
Ce temps apparaissant adéquat, l'indemnité d'office due au conseil du recourant doit être
arrêtée, au tarif horaire de 180 francs hors TVA (art. 2 al. 1 RAJ [Règlement sur l'assistance
judiciaire en matière civile, RSV 211.02.3]), à 1'737 fr., plus 139 fr. de TVA au taux
de 8% et un montant de 60 fr. 80, TVA comprise, pour ses débours, soit une indemnité totale
de 1'936 fr. 80.
L'intimée D.________
a également été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire par décision
du 18 mars 2015. Me Annik Nicod a produit sa liste d'opérations le 9 avril 2015, invoquant avoir
consacré 6 heures à la procédure de recours, ses débours s'élevant à 23
fr. 20. Son indemnité d’office doit ainsi être arrêtée à 1'080 fr. pour
ses honoraires, plus 86 fr. 40 de TVA et 23 fr. 20, TVA comprise, pour ses débours, soit une indemnité
totale de 1'189 fr. 60.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement des l’indemnité des conseil d’office mis à la charge
de l’Etat.
Le recourant doit verser à l'intimée, qui obtient gain de cause et a procédé par
l'intermédiaire d'un mandataire professionnel, la somme de 1'300 fr. (art. 9 TDC), à titre
de dépens de deuxième instance (art. 106 al. 2 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f
CC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
L’indemnité d’office de Me Nicolas Mattenberger, conseil du recourant A.L.________,
est arrêtée à 1'936 fr. 80 (mille neuf cent trente-six francs et huitante centimes), TVA
et débours compris.
IV.
L’indemnité d’office de Me Annik
Nicod, conseil de l'intimée D.________, est arrêtée à 1'189 fr. 60 (mille cent huitante-neuf
francs et soixante centimes), TVA et débours compris.
V.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaires sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement des indemnités des conseils d’office mises à la charge de
l'Etat
VI.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires
de deuxième instance.
VII.
Le recourant A.L.________ doit verser à l'intimée
D.________ la somme de 1'300 fr. (mille trois cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
VIII.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Mattenberger (pour A.L.________),
‑
Me Annik Nicod (pour D.________),
‑
Service de protection de la jeunesse, ORPM de l’Est,
et
communiqué à :
‑
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
‑
M. le Juge de paix du district d'Aigle,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :