vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 260 · 2009-06-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DÉBUT, RENTE{EN GÉNÉRAL}, RENTE ENTIÈRE | 28 LAI, 29 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.06.2009 Arrêt / 2009 / 260

TRIBUNAL CANTONAL
AI 368/08 -
192/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 juin 2009
________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:         Mme
Röthenbacher et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à Prilly, recourante, assistée de Me
Jean-Marie Agier, avocat à Lausanne
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé,
_______________
Art. 16, 61 let. g LPGA
; 28, 69 al. 1bis LAI ; 2 al. 1 TFJAS
E n  f a i t  :
A.
F.________, née le 9 novembre 1962, a travaillé comme
dame de buffet entre 1978 et 1985, puis comme caissière
à [...] entre 1985 et 1987. Elle a ensuite cessé
toute activité professionnelle jusqu'en 2000. A partir du
1er mai 2000, elle a repris un emploi de caissière
auxiliaire à [...], à raison de 30 heures
hebdomadaires.
Le 26 juin 2000, soit après quelques semaines
d'activité, l'assurée s'est trouvée en
incapacité complète de travail, sur la base d'un
certificat établi par son médecin traitant, le Dr
L.________, spécialiste FMH en médecine interne
à Renens. Selon les explications notées par
l'intéressée sur un questionnaire de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI), daté
du 29 novembre 2000, elle aurait travaillé à 100 % si
elle était en bonne santé. Ce point a
été confirmé lors d'un entretien du 8 octobre
2003 dans les bureaux de l'OAI.
Le 8 novembre 2000, F.________ a déposé une demande
de prestation AI en vue de l'obtention d'une rente.
B.
Le Dr L.________ mentionne, dans un rapport du 23 novembre 2000,
que l'assurée présente une atteinte à la
santé depuis 1987 et une incapacité de travail
à 100 % dès le 26 juin 2000. Il pose le diagnostic
suivant : "Troubles somatoformes douloureux. HTA essentielle.
Obésité exogène. Hernie hiatale axiale sans
oesophagite de reflux. Gastrite (et gastroparésie) à
hélicobacter pylori". Dans l'anamnèse de son rapport,
le Dr L.________ évoque notamment la reprise
d'activité professionnelle de l'expertisée, qu'il a
jugée catastrophique, et relève également,
selon son appréciation, que l'assurée aurait eu une
enfance sans grande particularité.
Le 11 décembre 2000, le Dr L.________ a rédigé
un nouveau rapport médical dans lequel il reprend les
diagnostics de troubles somatoformes douloureux, d'hypertension
artérielle, d'obésité, d'hernie hiatale et de
gastrite hélicobacter pylori. Selon son appréciation,
l'incapacité de travail est de 100 %. Il est relevé
dans ce rapport que l'assurée mentionnait principalement des
douleurs localisées à la hauteur de la nuque, avec
des phénomènes de blocage et des tiraillements dans
le membre supérieur gauche et de multiples tendinites
à la hauteur du bras gauche. Au statut, il décrit une
patiente souriante, agréable, avec un examen clinique
déclenchant des douleurs à différents niveaux.
Son appréciation retient une capacité de travail
inférieure à 33,3 %.
Le 29 août 2001, le Dr L.________ a rédigé un
troisième rapport médical dans lequel il
évoque, à titre de diagnostic complémentaire
à celui posé précédemment, l'existence
d'une dépression, en partie réactive, pathologie
qu'il lui aurait été, selon ses termes, difficile de
poser auparavant, étant donné que l'assurée se
rendait toujours à sa consultation avec une façade
souriante. Il a alors proposé pour la première fois
de faire confirmer ce diagnostic par un avis
psychiatrique.
Cela étant, l'OAI a mis en œuvre un examen clinique
pluridisciplinaire auprès du Service médical
régional AI (SMR). Le 4 juillet 2003, la Dresse K.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie,
et le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, ont établi un rapport dont il ressort
notamment ce qui suit :
"[…]
DIAGNOSTIC
-
Fibromyalgie
-
Trouble statique rachidien
-
Obésité (BMI 35) avec déconditionnement majeur
global
-
Trouble dépressif et anxieux mixte de degré
léger (F41.2) chez une personnalité à traits
hystériques et dépendants.
Appréciation
consensuelles du cas
Cette assurée présente des
douleurs chroniques prédominantes en région
scapulaire et du MSD, sans doute réactivées par un
over use syndrom
dans son activité de
caissière. Elle a développé depuis une
quinzaine d'années une fibromyalgie active. Le tableau,
actuellement, recoupe cependant bien les critères
fibromyalgiques, avec dysesthésies, troubles digestifs
fonctionnels, troubles du sommeil.
Née en Suisse, l'assurée est
restée auprès de ses parents jusqu'à
l'âge de 6 ans, puis a été envoyée en
Italie pour suivre sa scolarité. Elle vivait alors
auprès de sa grand-mère maternelle. Revenue en Suisse
à l'âge de 12 ans, elle y termine sa scolarité,
sans pouvoir suivre de formation professionnelle. L'assurée
travaille alors au [...]. Après son mariage, elle travaille
comme caissière à [...]. L'assurée montre de
bonnes capacités d'adaptation, élevant non seulement
ses deux enfants, mais les deux filles aînées de son
mari, dont ce dernier a obtenu la garde. L'assurée
développe, dès 1987, des cervicobrachialgies, qui
vont en s'aggravant, en prenant la forme extensive d'une
fibromyalgie. Ayant consulté le Dr L.________, ce dernier
lui propose de reprendre une activité de caissière,
mais l'assurée doit rapidement interrompre cette
dernière, en raison d'une exacerbation de sa symptomatologie
douloureuse, accompagnée de troubles digestifs. Elle
présente principalement des épisodes de malaises,
vécus de manière dramatique, qui l'amènent
à interrompre, après quelques semaines, son
activité à 100 % dès le 19 juin
2000.
L'assurée mène, dès
lors, une vie restreinte, tout en gardant des contacts sociaux avec
des amis qu'elle voit régulièrement. Elle ne
présente pas de surconsommation sur le plan médical,
ne prenant en particulier pas de traitement
antidépresseur.
Les limitations
fonctionnelles sur le plan de l'appareil locomoteur :
-
Evitement des mouvements répétitifs d'abduction du
bras au-delà de 70°.
-
Evitement des positions extrêmes de torsion du rachis et de
mouvements répétitifs.
-
Favoriser une activité seulement
sédentaire.
Les limitations fonctionnelles sur le plan
psychiatrique sont
un état dépressif et anxieux
mixte de degré léger, des troubles anxieux
modérés sous la forme sporadique d'attaque de panique
en situation agoraphobique, des troubles modérés de
la tension et de la concentration, une fatigabilité et une
irritabilité liée à des insomnies en rapport
avec ces douleurs.
En ce qui concerne la capacité de
travail exigible
, l'activité de caissière
est contre-indiquée à plein temps, en raison des
mouvements répétitifs du MSD en abduction. Cette
activité ne peut être réalisée à
plus de 50 %, pour permettre des temps de
récupération. Dans une activité adaptée
sur le plan biomécanique, la capacité de travail
exigible est de 80 %, tenant compte des douleurs
présentées par l'assurée. Sur le plan
psychiatrique, le trouble dépressif et anxieux mixte de
degré léger ne constitue pas une comorbidité
à sa fibromyalgie. Des mesures professionnelles sont
envisageables. […]"
Dans ce même rapport, il est encore relevé que
l'assurée souffre de douleurs de la ceinture scapulaire et
du membre supérieur droit depuis 1987, en aggravation depuis
1995. Il est également fait mention de l'apparition
récente de douleurs au genou, associées à une
sensation de froid.
Dans le descriptif de la vie quotidienne, il est indiqué que
l'assurée se lève à 6h30, prépare le
déjeuner, effectue son ménage à sa vitesse.
Elle fait ses courses pour préparer le repas familial de
midi. Dans l'après-midi, l'assurée effectue son
repassage de façon fractionnée. Les activités
de couture sont alors accomplies par sa mère lorsqu'elle lui
rend visite. Concernant l'après-midi, l'assurée
s'occupe des leçons de ses enfants, prépare le repas
du soir. Enfin, il est mentionné qu'elle a une
activité dans son jardin, fait des promenades au bord du
lac.
Le 6 mai 2004, les Drs X.________ et W.________, du
Département de psychiatrie B.________, ont établi un
rapport à la demande du médecin traitant de
l'assurée. Les médecins en question reprennent
l'évolution des douleurs, qu'ils disent apparues depuis
environ 15 ans, en aggravation depuis 4 ans. Ils mentionnent
également une symptomatologie dépressive avec
idées suicidaires, des angoisses se manifestant par une
sensation d'oppression thoracique, des difficultés
respiratoires, des sensations de chaleur, des tremblements, des
vertiges et une sensation d'évanouissement imminent. Le
statut psychiatrique effectué mentionne qu'il s'agit d'une
femme de 42 ans, faisant son âge, de tenue vestimentaire et
hygiène correctes. Elle est décrite comme
orientée et collaborante ; la thymie est triste et on
relève une certaine agitation psychomotrice ; le focus
d'attention est partagé ; on ne met pas en évidence
de troubles formels du cours de la pensée ni de
symptômes psychotiques. Les Drs X.________ et W.________
retiennent alors un diagnostic de troubles somatoformes douloureux
avec, comme comorbidité, un trouble dépressif majeur,
épisode actuel d'intensité sévère, sans
symptômes psychotiques, ainsi qu'un trouble panique avec
agoraphobie. Dans la discussion, il est proposé de
débuter un traitement d'Efexor, le pronostic étant,
selon leur avis, défavorable, étant donné la
durée des douleurs, l'absence de réponse au
traitement et la présence d'une comorbidité
psychiatrique.
Dans un avis complémentaire du 27 décembre 2004, le
Dr H.________ indique que les éléments parlant en
faveur du diagnostic d'un trouble dépressif majeur,
épisode actuel d'intensité sévère, sans
symptômes psychotiques, posés par les psychiatres du
Département de psychiatrie B.________, sont essentiellement
tirés des descriptions de l'assurée. Le statut
clinique reste selon lui plutôt succinct, avec pour seule
mention que la thymie est triste et qu'une certaine agitation
psychomotrice est relevée. Il y a donc selon lui
très peu de signes cliniques objectifs permettant de
soutenir la notion d'un épisode dépressif
sévère. Il estime que la péjoration clinique
évoquée par le Département de psychiatrie
B.________ n'est que réactionnelle et indique dans le
même temps que l'avis des Drs X.________ et W.________
relève d'une appréciation différente de
l'exigibilité sans que l'on puisse parler d'une aggravation
sur le plan psychiatrique.
C.
Par décision du 15 mars 2005, l'OAI a rejeté la
demande de rente de l'assurée. Celle-ci a formé
opposition contre cette décision le 26 avril 2005, par
l'entremise de son conseil.
D.
L'OAI a alors décidé de procéder à un
complément d'instruction sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire confiée à la Clinique
J.________.
Le rapport qu'ont déposé les Drs R.________
(spécialiste FMH en médecine interne et
rhumatologie), V.________ (spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie) et C.________ (spécialiste FMH en
médecine interne, qui a procédé à la
synthèse des différents avis médicaux)
à l'automne 2006 révèle notamment qu'il
n'existe, de l'avis des experts, aucun diagnostic ayant des
répercussions sur la capacité de travail. Les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail retenus sont pour leur part les suivants : trouble
somatoforme douloureux persistant (F45.4), troubles anxieux et
dépressifs mixtes (F41.2), obésité
exogène, hypertension artérielle
traitée.
Le Dr C.________ relève notamment ce qui suit :
"[…] L'anamnèse actuelle
n'apporte aucun élément nouveau. Les plaintes sont
parfaitement superposables à celles que mentionne le Dr
L.________ en décembre 2000 déjà, puis
reprises lors de l'expertise bi-disciplinaire par la Dresse
K.________ durant l'année 2003. La patiente affirme que la
symptomatologie s'est fortement péjorée, au point
qu'elle ne peut plus du tout tenir son ménage. On peine
cependant à obtenir une description plus précise de
la symptomatologie limitante - laquelle finit par se résumer
au seul mot : « douleurs ».
[…]"
Le Dr R.________ insiste pour sa part sur le fait que
l'expertisée est enfermée dans des plaintes
douloureuses. Il écrit en particulier :
"[…] Vu l'intensité de
l'état douloureux et de l'extension du
phénomène, il paraît préférable
de recourir à une classification psychiatrique (troubles
douloureux) plutôt qu'à un appel suggérant une
atteinte anatomique (fibromyalgie). […]"
Le Dr C.________ poursuit en ces termes :
"[…] A ce stade, au plan somatique
stricto sensu, on peine à retenir une inaptitude dans
l'activité de caissière, ou toute activité
comparable ; cette appréciation vaut également pour
ce qui concerne les activités ménagères,
hormis, éventuellement, les activités
réputées lourdes comme passer
l'aspirateur…
Le nœud de cette expertise semble
plutôt psychiatrique, puisque deux appréciations
différentes ont été données sur la
situation de cette assurée en 2003 et 2004, aussi bien en ce
qui concerne les aspects diagnostics que les appréciations
de l'incapacité de travail. Il faut cependant relever que
les psychiatres du Département de psychiatrie B.________
n'avaient pas expressément examiné l'assurée
sous l'angle de l'exigibilité professionnelle
[…]"
Le Dr V.________, note pour sa part ce qui suit :
"[…] La thymie est
altérée par une labilité émotionnelle,
l'expertisée s'effondrant en larmes à plusieurs
reprises à l'évocation de ses douleurs ou de la
perception de soi comme inutile et malheureuse. L'expression
émotionnelle se fait ainsi uniquement à travers des
plaintes douloureuses exprimées de manière
démonstrative. La thymie peut cependant se moduler de
manière satisfaisante selon les sujets
évoqués. Le fonctionnement psychologique est de type
"tout ou rien", oscillant par exemple rapidement de
l'évocation d'envie suicidaire forte à des
préoccupations esthétiques concernant son sein.
Concernant les signes dépressifs spécifiques, on note
l'absence d'altération majeure du sommeil, de variation
pondérale manifeste ou de modification récente de la
sexualité. Les symptômes dépressifs se
résument ainsi à une tristesse importante, une
fatigue et un sentiment d'inutilité. […]
[…] Sur le plan médical, les
quelques éléments objectifs retenus ont rapidement
été perçus par les médecins comme
insuffisants pour expliquer l'importance des plaintes de cette
assurée. Devant la persistance et l'augmentation progressive
de cette symptomatologie douloureuse, qui s'est aujourd'hui
étendue à l'ensemble du corps et en l'absence de
concordance entre l'origine somatique des douleurs et les plaintes
de l'expertisée, un diagnostic de troubles somatoformes peut
se justifier.
La question d'une comorbidité
psychiatrique est alors particulièrement importante ; un
premier examen spécialisé celui du Dr H.________ qui
retient en 2003 un trouble dépressif et anxieux mixte de
degré léger, chez une personnalité à
trait hystérique et dépendant, considérant ce
trouble comme une atteinte à la santé sans
caractère invalidant. Un concilium psychiatrique
ultérieur (Dresse W.________ et Dr X.________, mai 2004)
parle d'une aggravation de l'état thymique, aussi en
réaction avec une décision négative de
l'assurance-invalidité, visiblement perçue par
l'expertisée comme une non-reconnaissance de sa
souffrance.
Mon observation actuelle, sur le plan
psychiatrique, retrouve un trouble thymique comprenant des
éléments dépressifs et anxieux,
exprimés de manière plaintive et
démonstrative. Les signes de ce trouble anxieux et
dépressif paraissent stables depuis 2003 ou 2004, avec, par
contre, un vécu douloureux subjectif et un comportement
autolimitatif qui se sont nettement accrus. Je constate aussi que
l'expertisée a toujours été réticente
à une quelconque démarche psychothérapeutique
et pharmacologique autre qu'une anxyolise ponctuelle
(Temesta)… Ce comportement d'invalidation n'a ainsi pas de
socle médico-psychiatrique suffisant pour parler de troubles
à caractère invalidant.
Du point de vue
psychothérapeutique, on ne peut ainsi qu'encourager
l'expertisée à faire les efforts nécessaires
pour diminuer son trouble anxieux modéré (en
particulier les éléments agoraphobiques) par une
confrontation progressive à des activités,
étant donné l'importance actuelle de son
déconditionnement, aussi bien physique que
psychique.
Concernant un éventuel trouble de
la personnalité, aucun élément anamnestique,
ni ressortant de mon observation actuelle ou des évaluations
psychiatriques antérieures ne vont dans ce sens chez une
expertisée au bénéfice de ressources
psychiques suffisantes, au besoin avec l'aide d'un suivi
psychothérapeutique, pour remettre en valeur ses
capacités de travail. […]"
Au terme de cette expertise pluridisciplinaire, et après
avoir revu l'anamnèse et réexaminé cette
assurée, les experts parviennent à une
appréciation convergente de cette situation qui est la
suivante :
"[…] -   le
tableau clinique est resté stable depuis le début de
l'arrêt de travail ; aucun élément anamnestique
ou clinique objectif ne soutient la notion
d'aggravation.
-
ni
l'évolution, ni le statut actuel ne permettent de
dégager une image d'un processus médico-psychiatrique
qui puisse justifier une incapacité de travail totale, ni
même partielle chez cette jeune assurée, tant dans
l'activité de caissière que dans les activités
ménagères habituelles.
-
ce parcours
se caractérise essentiellement par un vécu douloureux
subjectif et un processus d'invalidation secondaire, avec
décondition-nement physique et psychique.
-
au plan
psychiatrique, le Dr V.________ estime que l'assurée dispose
de ressources suffisantes et qu'une prise en charge
spécifique serait souhaitable afin qu'elle puisse remettre
en valeur ses capacités de travail. […]"
Le 27 octobre 2006, la Dresse T.________, du SMR, a
rédigé un avis médical interne résumant
les conclusions de la Clinique J.________. Elle y relève
d'une part que l'expertise ne révèle aucun diagnostic
susceptible d'influer sur la capacité de travail de
F.________ et, d'autre part, que cette dernière dispose,
selon les experts, des ressources lui permettant de surmonter les
troubles somatoformes douloureux dont elle souffre.
Le 6 juillet 2007, le conseil de l'assurée a adressé
à l'OAI un nouveau rapport d'expertise, établi cette
fois-ci par le Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, rapport daté du 1er juillet
2007.
Après avoir passé en revue les faits
déterminants ressortant du dossier médical puis
procédé à l'anamnèse complète de
l'assurée, l'expert écrit ce qui suit :
"[…]
III. EVOLUTION DE LA
MALADIE ET RESULTAT DES THERAPIES
Comme décrit plus en détail
dans l'anamnèse ci-dessus, l'expertisée a
présenté dès la petite enfance les signes
précurseurs de son affection psychique future. Ces signes
incluaient des cauchemars à répétition, des
terreurs nocturnes, une onychophagie et des épisodes
d'énurésie. Peu après, l'expertisée a
commencé à présenter une anxiété
flottante, constante, avec l'impression de catastrophe
imminente.
A l'âge de 6 ans,
l'expertisée a présenté en toute vraisemblance
une dépression infantile peu après son arrivée
en Italie. Elle n'a pas été prise en charge à
ce sujet à l'époque.
Dès l'âge de 12-13 ans, comme
mentionné dans le consilium rhumatologique,
l'expertisée a commencé à présenter les
premières douleurs aux avant-bras, douleurs
fluctuantes.
A l'âge de 19 ans, Mme F.________ a
présenté un nouvel épisode dépressif
dans les suites de sa rupture affective. A nouveau cet
épisode n'a pas été traité.
En 1985, suite au départ de ses
parents en Italie, l'expertisée a présenté une
rechute dépressive qui demeure à nouveau non
traitée. Signalons que les épisodes dépressifs
mentionnés précédemment n'étaient pas
accompagnés d'une symptomatologie douloureuse
rapportée par l'expertisée.
En 1987, l'expertisée a
présenté une augmentation de sa symptomatologie
douloureuse, qui s'étendait des bras, jusqu'à la
nuque, comprenant également les épaules. Cette
symptomatologie fluctuante disparaissait après deux à
trois mois. Depuis lors, la symptomatologie dépressive a
comporté également une symptomatologie
douloureuse.
En 1989, Mme F.________ a
présenté une nouvelle rechute dépressive
après la naissance de sa fille. Cet épisode
dépressif n'a pas non plus été
traité.
De 1992 à 1995, l'expertisée
signale une stabilisation de son état thymique et
anxieux.
En 1997, l'expertisée
présente une nouvelle rechute dépressive à
nouveau non traitée.
Il en est de même en 1999, avec une
nouvelle rechute dépressive après le départ
chez leur mère des filles de son mari.
Dès l'année 2000, suite
à la reprise de l'activité professionnelle de
l'expertisée, la symptomatologie psychiatrique s'aggrave,
avec péjoration de la symptomatologie douloureuse qui se
généralise et réapparition d'angoisses
importantes qui se manifestent par paroxysmes mais également
avec persistance d'un fond anxieux continu. Cette symptomatologie
est accompagnée de signes neurovégétatifs
ainsi que d'épisodes bruyants de malaises sur le lieu de
travail. Malgré l'importance de sa symptomatologie.
l'expertisée ne bénéficie pas non plus
à cette période d'un suivi psychiatrique. Mme
F.________ a uniquement bénéficié de
benzodiazépines (Temesta) prescrites par son médecin
généraliste, traitement qui selon elle « a
amélioré quelque peu ses phénomènes de
tremblement ».
En 2004, suite au consilium psychiatrique,
il est proposé d'introduire un traitement d'Efexor. Ce
traitement aurait été introduit dans les suites de
cette consultation, sans succès. Une nouvelle tentative est
effectuée en février 2007. L'expertisée aurait
présenté des effets secondaires digestifs qui l'ont
poussée à arrêter le traitement. Mme F.________
mentionne également des érythèmes
cutanés, des démangeaisons, une augmentation de ses
phénomènes de vomissements, de ses vertiges et de ses
tremblements. L'expertisée met ses consultations en urgence
au [...] de 2004 sur le compte de ce traitement.
Depuis 2003, on constate que l'état
thymique ne s'est plus jamais stabilisé et s'est
péjoré avec l'apparition d'idées suicidaires
fréquentes, scénarisées. A signaler
également depuis trois à quatre mois, l'apparition
d'hallucinations auditives, l'expertisée déclarant
entendre souvent son nom de famille, sous la forme de voix
d'enfants ou de femmes, sons qu'elle identifie à
l'extérieur d'elle-même, mais que son entourage ne
peut pas confirmer. A d'autres reprises, l'expertisée
déclare entendre des bruits « comme si une personne
ouvrait la porte ». A nouveau ces perceptions ne sont pas
confirmées par son entourage.
[…]
VIII. DIAGNOSTICS
PSYCHIATRIQUES SELON CIM-10
-
Trouble
dépressif récurrent épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques
F33.3
-
Agoraphobie
avec trouble panique F40.01
-
Anxiété généralisée
F41.1
-
Autres
phobies spécifiques (phobie des animaux, du sang, phobie
sociale) F40.2
-
Trouble
somatoforme douloureux persistant F45.4
-
Retard
mental léger F70
IX. DISCUSSION
[…] Mme F.________ présente
dès l'enfance des signes de souffrance psychique (cauchemars
à répétition, terreurs nocturnes, onychophagie
et énurésie occasionnelle). Ces signes sont
intervenus dans un climat familial d'emblée difficile, Mme
F.________ déclarant avoir souffert très tôt du
fait que son père verbalisait souvent qu'elle allait les
quitter pour vivre en Italie chez sa grand-mère. Ceci a fait
peser sur elle une menace de séparation de façon
chronique, paramètre qui est reconnu (selon les
développements de Bowlby) pour entraîner par la suite
un mode d'attachement à la fois anxieux et ambivalent.
L'enfant va en effet avoir tendance à s'agripper davantage
à la figure parentale dont il craint constamment
l'indisponibilité. Il faut relever que dès son plus
jeune âge, l'expertisée n'a pas pu s'appuyer sur une
figure paternelle sécurisante, Mme F.________
décrivant un père rigide, n'exprimant que peu
d'émotions et se montrant la plupart du temps peu permissif,
voire dénigrant envers elle. On peut également
suspecter que la mère s'est montrée peu disponible
sur le plan émotionnel, étant donné qu'elle
est décrite comme une personne qui n'a jamais
été capable d'exprimer et de témoigner son
affection. Les échanges et stimulations émotionnelles
avec la mère sont également un paramètre
important dont l'enfant a besoin pour établir un lien
stable. Mme F.________ a donc très probablement vécu
une relation précoce à sa mère peu
satisfaisante en raison de l'insuffisance de l'interaction, ce qui
provoque également un retard d'attachement. On peut en effet
remarquer que durant toute sa vie, l'expertisée a entretenu
une relation de forte dépendance envers sa mère,
semblant rechercher constamment une relation soutenante, supportant
très mal le retour de sa mère en Italie et l'appelant
souvent à l'aide dans les périodes d'angoisse et de
dépression, ce qui témoigne de son peu
d'autonomie.
Par la suite, lors de son arrivée
en Italie, l'expertisée a présenté tous les
signes d'une dépression infantile grave, ayant duré
plusieurs mois, qui n'a pas été prise en charge
étant donné le contexte socio-économique
précaire. A cette occasion, les grands-parents de
l'expertisée ont tenté vainement de la consoler en
essayant de compenser sa tristesse et ses angoisses en la
gratifiant sur le plan alimentaire, ce qui a certainement
créé chez l'expertisée des fixations orales.
Il est également reconnu que la dépression infantile
liée à la problématique de séparation
peut avoir de fortes répercussions sur le psychisme de
l'enfant en devenir, sous la forme d'altérations de certains
processus intellectuels (langage, abstraction) et le risque
d'évolution vers une pathologie psychosomatique. Dans le cas
de l'expertisée, comme développé plus loin
dans la discussion, ces deux altérations se sont produites
(déficit intellectuel et apparition précoce de
douleurs). Toujours dans la problématique de
séparation, il faut relever que l'expertisée a pu
investir positivement un lien paternel substitutif avec son
grand-père en Italie. Toutefois, celui-ci
décédera peu après, répétant
dès lors une séparation à nouveau traumatique.
Les séparations répétées et la
succession des figures d'attachement représentent des
facteurs de fragilisation de la personnalité importants. Il
faut en effet relever que le deuil de ce grand-père n'a pas
pu être élaboré par l'expertisée et a
créé à l'époque chez elle des
réactions émotionnelles très vives, peu
contenues par son entourage qui l'a éloignée du corps
de son grand-père décédé. Ceci a
provoqué une profonde détresse psychique. Les
séquelles de cette blessure ont pu être mises en
évidence dans le cadre de cette expertise, où Mme
F.________ s'est effondrée en pleurs à
l'évocation du souvenir de son grand-père, se sentant
extrêmement mal durant les trois jours ayant suivi cette
discussion, ce qui témoigne de la non-résolution du
processus de deuil.
Etant donné cette
problématique de séparation, des signes
d'anxiété se sont rapidement développés
dans l'enfance. Il s'agissait alors d'une nervosité
importante, d'une anxiété flottante, avec
l'impression subjective de catastrophe imminente, ce qui
représente les signes précurseurs d'une
anxiété généralisée qui s'est
développée au fil des années, ayant
été relativement bien stabilisée dans les
premières années de mariage de l'expertisée,
mais réapparaissant de façon majeure dès 1999.
En effet, à l'heure actuelle l'expertisée
présente tous les symptômes et critères de
cette affection, à savoir une anxiété
flottante associant une nervosité, des tremblements, une
tension musculaire, des sensations « de chaud et froid
», une attente craintive face à l'avenir ainsi que des
troubles neurovégétatifs très importants. En
effet, comme en atteste l'échelle d'anxiété de
Hamilton, l'expertisée présente 24 points sur 24
d'anxiété psychique ainsi que 38 points sur 40
d'anxiété somatique (on peut relever notamment des
phénomènes de vision brouillée, des
bouffées de chaleur et de froid , des sensations de
faiblesse et de picotements, de la tachycardie, des palpitations,
des douleurs thoraciques, des sensation de poids sur la poitrine et
de constriction, des sensations d'étouffement, une
symptomatologie digestive avec dyspepsie, douleurs abdominales,
ballonnements, nausées, vomissements occasionnels,
diarrhées, constipation, des symptômes du
système nerveux autonome avec bouche sèche,
accès de rougeur, tendance à la sudation, vertiges,
céphalées de tension). Un questionnaire
complémentaire concernant la crainte des sensations
physiques confirme la gravité de l'atteinte anxieuse,
l'expertisée présentant un score de 4,6 sur 5
à cette échelle, les sujets agoraphobes
présentant une moyenne de 3,05.
En effet, Mme F.________ présente
actuellement une agoraphobie avec un trouble panique qui se
manifeste par des attaques d'anxiété paroxystique
apparaissant de façon spontanée, mais
également dans des foules, les endroits publiques, les
transports en commun. Mme F.________ évite la plupart du
temps ces situations. La fréquence des attaques de panique
est de l'ordre de 1 à 2 attaques par semaine, vécues
à chaque fois avec une grande détresse et une
anxiété anticipatoire. Ces attaques de panique
englobent par ailleurs des symptômes extrêmement
nombreux (palpitations, transpiration, tremblements, secousses,
bouche sèche, difficulté respiratoire avec sensation
d'étouffement, douleurs à la poitrine, nausées
et symptômes abdominaux, vertiges, sensations
d'évanouissement ou d'étourdissement, peur de perdre
le contrôle et de devenir fou, de s'évanouir, peur de
mourir, bouffées de chaleur et sueurs froides,
engourdissements ou sensations de picotements). Ces attaques
d'anxiété paroxystique durent de une à dix
minutes. Les situations évitées par
l'expertisée sont très nombreuses (notamment les
hôpitaux, manger et boire en public, faire des trajets en bus
ou en car, se promener seule dans les rues, aller dans les
magasins). L'évaluation psychométrique de
l'expertisée a par ailleurs pu mettre en évidence que
Mme F.________ présentait également une phobie du
sang, des chiens, des examens et des interventions médicales
en général, ainsi que des signes parlant en faveur
d'une phobie sociale (crainte de parler ou d'agir en public,
crainte de parler à des supérieurs
hiérarchiques, d'être regardée ou
dévisagée, de manger et boire en présence
d'autres personnes). Ceci complète donc le diagnostic de la
pathologie anxieuse de l'expertisée, qui doit être
considérée comme sévère et comprenant
de multiples facettes.
Sur le plan du trouble de l'humeur, Mme
F.________ a présenté dès l'enfance un premier
épisode dépressif, qui a été suivi
ensuite de nombreuses rechutes (cf. évolution de la maladie
et résultat des thérapies). Plusieurs épisodes
dépressifs n'ont pas été accompagnés de
douleurs, notamment dans l'enfance et à l'âge de 19
ans. Ceci justifie donc que l'on retienne de façon
séparée en comorbidité le trouble
dépressif récurrent. Mme F.________ a
présenté durant sa vie plusieurs épisodes
dépressifs, d'intensité moyenne à
sévère, qui en général n'ont pas
été traités et qui ont permis une poursuite de
l'activité professionnelle malgré la présence
d'une symptomatologie parfois importante. Depuis l'année
2000, ce trouble de l'humeur n'a fait que s'aggraver. En effet,
à l'heure actuelle l'expertisée présente une
humeur dépressive constante, non modulable, associée
à une baisse totale d'intérêt et de plaisir,
une augmentation de la fatigabilité, une diminution de la
concentration et de l'attention, une image très
détériorée d'elle-même avec perte
d'estime de soi, idées de dévalorisation, attitude
extrêmement pessimiste par rapport à l'avenir,
idées suicidaires élaborées, perturbations
majeures du sommeil et de l'appétit, baisse du désir
sexuel. De plus, le status psychiatrique fait état de
troubles perceptifs transitoires, sous forme d'hallucinations
auditives. Il s'agit clairement de perceptions sans objet que
l'expertisée localise à l'extérieur
d'elle-même (il ne s'agit donc pas de pseudo-hallucinations),
sous forme de bruits de porte et de voix l'appelant par son nom,
sans contenu affectif particulier, ce qui correspond à des
hallucinations non congruentes à l'humeur. Ceci,
couplé à une échelle de dépression
MADRS donnant un score très haut (48/60, dépression
jugée sévère dès 30/60),
démontre la gravité actuelle du tableau
dépressif.
Depuis l'adolescence, l'expertisée
a présenté les premières douleurs dans les
avant-bras, ce qui montre qu'assez rapidement l'appareil psychique
s'est vu déborder, avec l'apparition des signes
précurseurs d'une évolution psychosomatique. Par la
suite, les douleurs se sont anamnestiquement estompées
jusqu'à la naissance de son fils. Depuis là, comme
décrit dans les expertises précédentes,
l'évolution a été lentement
défavorable, avec aggravation de la symptomatologie,
extension des douleurs à tout le corps. Tous les bilans
médicaux effectués jusqu'à ce jour n'ont pu
mettre en évidence de causes somatiques, raison pour
laquelle le diagnostic de trouble somatoforme douloureux se
justifie. En effet, la douleur est intense et persistante,
s'accompagne d'un sentiment de détresse. Ces douleurs
entrent dans le cadre d'une personnalité fragilisée
dès l'enfance par la problématique de
séparation décrite ci-dessus. On peut
également voir que ce trouble somatoforme entraîne
secondairement une mobilisation de l'entourage massive, Mme
F.________ se montrant incapable de verbaliser tout besoin affectif
personnel, dans un fonctionnement psychique extrêmement
rigide, caractérisé par une alexithymie et une
pensée opératoire. Ceci est certainement à
mettre en lien avec les carences infantiles précoces ainsi
que le profil psychique décrit par l'expertisée
concernant ses parents (incapacité à témoigner
de l'affection et à verbaliser des
émotions).
Sur le plan clinique, j'ai
également été frappé dès le
début de cette expertise par le côté peu
élaboré du discours de l'expertisée, son
incontinence affective et une certaine pauvreté dans le
contact, avec une grande difficulté à élaborer
tout vécu psychique. Ces éléments mettant en
évidence des troubles majeurs dans le calcul mental, m'ont
questionné quant à la présence d'un
déficit des ressources intellectuelles, ce déficit
étant de plus une des possibilité évolutive
d'une dépression infantile non-traitée. J'ai donc
demandé de réaliser un test d'évaluation du
QI. Celui-ci a été réalisé sans
l'épreuve de vocabulaire afin d'éviter un biais
lié à la langue maternelle de l'expertisée.
Cette évaluation donne un score déficitaire, toutes
les épreuves scorant en-dessous de la norme, avec un
résultat global parlant en faveur d'un retard mental
léger. Ceci s'additionne donc au facteur prémorbide
à la fois anxieux et dépressif de
l'expertisée, pour démontrer la
précarité de son fonctionnement psychique. On
comprend dès lors mieux pourquoi l'expertisée
développe des phénomènes de somatisation, qui
signent la difficulté à vivre psychiquement tout
vécu émotionnel, les phénomènes de
somatisation tentant vainement d'enrayer une décompensation
psychique plus grave. Actuellement, ces phénomènes
sont de plus dépassés, l'expertisée
présentant un état de désarroi global,
étant enfermée dans des angoisses
déstructurantes et un vécu dépressif majeur
qui lui fait appréhender l'existence dans un état de
continuelle menace.
Au vu de tous ces éléments,
je constate que l'évaluation psychiatrique actuelle
diffère sur plusieurs points des évaluations
psychiatriques précédentes.
Tout d'abord, sur le plan anamnestique,
j'ai pu déceler plusieurs signes de souffrance psychique
précoce avec comme décrit plus haut, une trajectoire
de vie caractérisée par une évolution à
la fois anxieuse, dépressive (avec une récurrence
identifiable) et psychosomatique dans le cadre d'une importante
problématique de séparation. En effet, cette
problématique de séparation n'a cessé de
marquer le vécu de l'expertisée en raison de son
placement en Italie, du deuil de son grand-père non
élaboré, ainsi que du départ de ses parents en
Italie peu après son mariage, qui a de nouveau laissé
l'expertisée dans un état de profond désarroi
et de répétition traumatique.
L'évaluation actuelle
s'écarte également du diagnostic retenu auparavant de
trouble anxieux et dépressif mixte. En effet, il s'agit d'un
diagnostic qui doit être utilisé selon la CIM-10
« quand le sujet présente à la fois des
symptômes anxieux et des symptômes dépressifs,
sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante
pour justifier un diagnostic séparé ». Or,
l'évaluation psychiatrique actuelle permet de poser des
diagnostics séparés plus précis en raison de
l'intensité symptomatique. J'ai en effet constaté que
l'intensité des troubles de l'expertisée
mesurée lors de cette expertise diffère de
l'intensité décrite dans les évaluations
précédentes, ce qui parle dès lors pour une
aggravation des troubles. Lors de la présente expertise,
tous les tests psychométriques effectués illustrent
la gravité des symptômes tant dépressifs
qu'anxieux. Un diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte ne peut dès lors plus être utilisé
actuellement selon la définition CIM-10.
L'évaluation psychiatrique actuelle
diffère également concernant le status psychiatrique.
Le status effectué par le Dr V.________ fait état
d'une expertisée      « qui
ne présente pas de troubles du cours de la pensée ou
d'autres troubles de la lignée psychotique ». Ceci
n'est plus le cas à l'heure actuelle, étant
donné que l'expertisée présente des signes
psychotiques transitoires sous la forme d'hallucinations auditives.
Pour le Dr H.________ « les capacités de jugement et
de raisonnement correspondent à une intelligence dans les
limites de la norme ». Ceci diffère également
par rapport à l'évaluation actuelle mesurant le QI.
Il est également mentionné que « la thymie de
l'assurée est modérément dépressive
avec au premier plan un état anxieux ». Ceci n'est
plus le cas non plus actuellement étant donné
l'effondrement de la thymie, non modulable par les
événements extérieurs. En effet, le status
psychiatrique actuel de cette expertisée est à
l'évidence une altération, dans différents
domaines psychiques, à savoir les troubles attentionnels et
de la mémoire (avec trouble de la concentration et trouble
de la fixation), des troubles formels de la pensée
(inhibition, ralentissement, ruminations, idées
envahissantes, fuite des idées). On relève
également des altérations concernant les craintes et
obsessions (éléments de méfiance, phobies
décrites), des troubles des perceptions (hallucinations
acoustico-verbales et autres hallucinations auditives),
d'importants troubles affectifs (anesthésie affective,
trouble de l'éprouvé vital, altération de la
thymie, perte d'espoir, anxiété psychique, dysphorie,
irritabilité, agitation intérieure, sentiment
d'insuffisance, de culpabilité, de ruine, incontinence
affective et monotonie affective). On relève
également des troubles du dynamisme et de la
psychomotricité ainsi que d'autres troubles (troubles de la
sociabilité, tendances suicidaires et agressives). Le Dr
V.________ mentionne « qu'il n'y a aucun trouble attentionnel
ou mnésique », ce qui n'est actuellement plus le cas.
Le Dr V.________ mentionne également « qu'aucun signe
n'évoque un trouble de l'intelligence », ce qui
diffère de l'évaluation actuelle comme décrit
plus haut. Il est relevé « une labilité
émotionnelle, avec une thymie qui peut se moduler de
façon satisfaisante selon les sujets évoqués
». Ceci a également changé dans la
présente expertise, où Mme F.________ s'est
montrée de façon uniforme triste, incontinente sur le
plan affectif, s'exprimant avec beaucoup de peine et d'angoisse. Le
Dr V.________ mentionnait également « une absence
d'altération majeure du sommeil ». Ceci n'est
également plus le cas, étant donné que le
sommeil est réduit ou interrompu au moins deux heures par
nuit. Il est noté également que l'expertisée
« ne présente pas de modifications récentes de
la sexualité ». A ce sujet, Mme F.________ m'a
mentionné que depuis l'année 1999 elle
présente une altération progressive de sa libido, qui
est actuellement fortement diminuée, ce qui a amené
progressivement à une absence de relations sexuelles au sein
du couple.
Etant donné ces points de
divergence, je dois dès lors constater que l'état de
santé psychique de l'expertisée s'est aggravé
depuis les évaluations multidisciplinaires d'octobre 2006 et
du 2 mai 2003, avec notamment la péjoration des
symptômes dépressifs, puisqu'ils sont actuellement
sévères avec apparition d'hallucinations auditives,
la péjoration des symptômes anxieux qui,
mesurés lors de cette expertise, sont également
d'intensité sévère et entravent
l'expertisée dans tous les actes de sa vie quotidienne.
L'évaluation actuelle diffère également quant
à l'appréciation des ressources intellectuelles. La
décompensation présente s'inscrit sur une
personnalité rigide qui est actuellement fixée sur
ses troubles, ne disposant que de peu de ressources psychiques pour
y faire face. […]
X. PRONOSTIC
[…] Enfin, nous pouvons constater
que l'expertisée présente depuis 7 ans une lente
dégradation de son insertion sociale, n'ayant actuellement
quasi plus aucun contact, n'effectuant plus aucune activité
tant ménagère qu'extérieure et vivant de
façon extrêmement dépendante par rapport
à son entourage qui s'organise autour d'elle. Ceci est
également un facteur de gravité important. Enfin, la
présence de comorbidités psychiatriques importantes
ajoutées au trouble somatoforme complète le
côté sombre du pronostic.
XI. APPRECIATION DE LA
CAPACITE DE TRAVAIL
Comme décrit plus amplement dans la
discussion et dans la question du pronostic, l'expertisée
présente d'importants signes dépressifs, tant
cognitifs qu'affectifs, qui la rendent très lente, avec des
altérations de la concentration et de la mémoire, une
difficulté à soutenir un effort tant intellectuel que
physique. Ceci est par ailleurs majoré par la
présence d'un retard mental léger qui s'ajoute aux
signes dépressifs de l'expertisée pour en
réduire ses performances. De plus Mme F.________
présente une symptomatologie anxieuse polymorphe,
d'intensité grave, qui limite les possibilités
d'être exposée au regard d'une hiérarchie,
à l'intégration dans un groupe de travail en raison
des éléments agoraphobes. L'expertisée
présente actuellement un évitement important
lié à son agoraphobie. Elle se montre
également la plupart du temps irritable, ce qui rend ses
possibilités d'interaction extrêmement
faibles.
De plus, l'évolution de la maladie
de Mme F.________ démontre une perte progressive des
relations sociales, une perte d'intégration, des liens
familiaux qui s'organisent autour d'elle de façon
dysfonctionnelle. L'expertisée n'exerce actuellement aucun
hobby, vit de façon extrêmement passive.
Pour l'instant, étant donné
la gravité des troubles psychiques de l'expertisée,
je conclus au fait que l'activité professionnelle
exercée jusqu'ici n'est plus envisageable et que la
capacité résiduelle de travail est nulle. En
particulier, j'estime que l'activité que l'expertisée
a exercée jusqu'ici n'est plus exigible et que son rendement
est actuellement nul.
On peut également estimer que
l'expertisée présente une incapacité de
travail d'au moins 20 % dès l'année 2000. Depuis
lors, l'incapacité de travail a abouti progressivement
à une incapacité totale.
J'estime également que les troubles
psychiques de l'expertisée la rendent actuellement incapable
de s'adapter à son environnement professionnel.
[…]"
Suite à cette expertise, la Dresse T.________ et le Dr
N.________, du SMR, ont rendu un nouvel avis médical en date
du 21 août 2007, dans lequel ils constatent l'absence de
faits nouveaux qui permettraient de remettre en cause
l'appréciation des médecins de la Clinique
J.________. Ils relèvent également, s'agissant de
l'incapacité de travail de 20% depuis 2000 retenue par le Dr
M.________, que ce dernier n'a mis à jour aucun
élément factuel nouveau qui n'ait été
pris en compte dans les précédentes expertises ; ils
en déduisent que l'expert se livre à une
appréciation différente d'une situation clinique
identique. Enfin, ils reconnaissent qu'une aggravation de
l'état de santé de l'assurée est intervenue
environ trois mois avant la date de l'expertise du Dr
M.________.
Dans un avis médical complémentaire du 15 octobre
2007, le Dr N.________ a précisé que l'aggravation de
l'état de santé de l'assurée, intervenue selon
lui en mars 2007, constituait un problème nouveau et non une
rechute.
Le 20 mai 2008, la Dresse D.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie qui suit l'assurée
depuis le 15 novembre 2007, a, sur demande de l'OAI, adressé
à cette dernière un rapport médical confirmant
les conclusions du Dr M.________. La Dresse D.________ indique pour
le surplus que le traitement antidépresseur prescrit a
abouti à une évolution stationnaire après 5
mois de traitement.
Sur la base de ce rapport, le Dr G.________, du SMR, a rendu, le 5
juin 2008, un avis médical au pied duquel il conclut que
l'état de santé de l'assurée s'est
aggravé depuis mars 2007 et que depuis cette même
période, l'intéressée se trouve en
incapacité totale de travail.
E.
En date du 9 juin 2008, l'OAI a rendu une décision sur
opposition, admettant partiellement celle-ci en ce sens que
l'assurée a droit à une rente entière
basée sur un degré d'invalidité de 100 %
dès le 1er mars 2008.
F.________ a recouru contre cette décision le 9 juillet
2008, concluant à sa réforme en ce sens qu'une rente
entière lui est allouée dès le 1
er
juin 2001.
Par réponse du 15 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (voir la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est recevable en la forme (art. 60 al.
1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1], qui s'applique en matière d'assurance
invalidité par renvoi de l'art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du début du
droit à la rente entière d'invalidité
allouée à la recourante. Cette dernière
soutient en effet qu'elle se serait retrouvée en
incapacité totale de travail dès le 1
er
juin 2001 et que le droit à la rente devrait lui être
reconnu dès cette même date et non dès le
1
er
mars 2008, comme l'a fait
l'intimé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 LPGA, est
réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain  toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Aux termes de l'article 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI) et est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à
ouvrir droit aux prestations entrant en considération (art.
4 al. 2 LAI).
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à
un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, aux
trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins. Pour avoir droit à la rente, il faut encore notamment
que l'assuré ait présenté une
incapacité de travail d'au mois 40% en moyenne durant une
année sans interruption notable (art. 28 al. 1 let. b
LAI).
b)
La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la
santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis
sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 396, consid. 5.3 et 6). Comme
pour toutes les autres atteintes à la santé
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour
conclure à une invalidité ; au contraire, il existe
une présomption que ces troubles ou leurs effets peuvent
être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté (ATF 131 V 49 ; ATF 130 V
352). Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des
ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont
réunies doit être tranchée de cas en cas,
à la lumière de différents critères. Au
premier plan figure la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée ; à cet égard, une simple humeur
dépressive ou un état dépressif
réactionnel ne suffit pas (TFA, 21 août 2007, I
797/06, consid. 4 ; TFA, 29 janvier 2003, I 129/02, consid.
3.2 et les références).
D'autres critères peuvent être
déterminants : ce sera le cas des affections corporelles
chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se recoupent
pas avec le trouble somatoforme douloureux) ou d'un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive) (1), d'une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie (2), d'un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan
thérapeutique, résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie) (3), ainsi que de
l'échec des traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitements), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF
130 V 352 précité) (4). Plus ces critères se
manifestent et imprègnent les constatations
médicales, moins on admettra le caractère exigible de
l'effort de volonté (TFA, 22 février 2006, I 506/04,
consid.
3 ; Meyer-Blaser, Der
Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in
der Sozialversicherung,
in
Schmerz und
Arbeitsunfähigkeit, St Gall 2003, p. 77).
En revanche, on conclura à l'absence d'une
atteinte à la santé invalidante si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable - par exemple, une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact (critères
dits de Mosimann) - (ATF 132 V 65, consid. 4.2.2).
c)
De manière
générale, le juge des assurances sociales doit
examiner tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge
doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition
et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt que sur une autre. A cet
égard, l'élément décisif pour
apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231, consid.
5.1).
L'appréciation de
la situation médicale d'un assuré ne se résume
pas à trancher, sur la base de critères formels, la
question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier celui qui remplit au mieux les
critères jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Si la provenance et la qualité formelle sont des
facteurs permettant de pondérer la portée de
différents rapports médicaux, seul leur contenu
matériel permet de porter en définitive un jugement
valable sur le droit litigieux. Un rapport médical ne
saurait ainsi être écarté pour la simple et
unique raison qu'il émane du médecin traitant ou
qu'il a été établi par un médecin se
trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un
assureur. De même, le simple fait qu'un certificat
médical est établi à la demande d'une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des
doutes quant à sa valeur probante; une expertise
présentée par une partie peut ainsi également
valoir comme moyen de preuve. Pour qu'un avis médical puisse
être écarté, il est nécessaire qu'il
existe des circonstances particulières qui permettent de
justifier objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (ATF 125 V 351, consid. 3b ; TF, 23 juin 2008,
9C_773/2007, consid. 5.2).
Les constatations émanant de médecins traitants de
l'assuré doivent en général être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées).
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193 ; ATF 119 V 9 et les arrêts cités ; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., Berne 2003, n° 30 p. 331 ; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
4.
a)
En l'espèce, l'OAI a considéré, dans
sa décision sur opposition du 9 juin 2008, que l'instruction
n'avait pas démontré l'existence d'une affection
invalidante avant le mois de mars 2007. Il a en revanche reconnu
à la recourante le droit à une rente entière
basée sur un taux d'invalidité de 100% à
compter du 1
er
mars 2008, considérant que
l'état de santé de cette dernière
s'était aggravé pour aboutir à une
incapacité totale de travail dès le mois de mars
2007. Il fonde notamment sa décision sur le rapport
d'expertise pluridisciplinaire établi en 2006 par les
médecins de la Clinique romande de réadaptation, de
même que sur l'expertise du Dr M.________, datée du
1er juillet 2007.
La recourante allègue pour sa part que son médecin
traitant, le Dr L.________, aurait attesté une
incapacité totale de travail dès le 26 juin 2000
déjà et que le Dr M.________ aurait également
confirmé, contrairement à ce qu'a retenu
l'intimé, une aggravation de son état de santé
psychique dès l'année 2000.
b)
Il convient en premier lieu de relever que tant
l'expertise effectuée par les spécialistes de la
Clinique J.________ que celle à laquelle a
procédé le Dr M.________ satisfont pleinement aux
réquisits de la jurisprudence permettant qu'on leur accorde
pleine valeur probante. Ces deux rapports sont complets. Les
experts ont à chaque fois examiné la situation de la
recourante de manière tout à fait approfondie et
circonstanciée, sur la base des entretiens et tests
passés ainsi que de l'ensemble des renseignements
médicaux figurant au dossier, mentionnés en
anamnèse. Les rapports ne présentent aucune
contradiction intrinsèque et leurs conclusions sont
sérieusement motivées, explicites et conformes aux
faits relatés. Enfin, les experts se sont prononcés
tout à fait précisément sur la question
litigieuse de l'existence d'une affection invalidante.
Dans leur rapport du 4 juillet 2003, les Drs K.________ et
H.________ ont posé les diagnostics de fibromyalgie, de
trouble statique rachidien, d'obésité (BMI 35) avec
déconditionnement majeur global ainsi que de trouble
dépressif et anxieux mixte de degré léger
(F41.2) chez une personnalité à traits
hystériques et dépendants. Ils ont pour le surplus
attesté une capacité de travail de 80 % dans une
activité adaptée. Dans l'expertise qu'ils ont
réalisée à l'automne 2006 au sein de la
Clinique J.________, les Drs C.________, V.________ et R.________,
ont conclu à l'absence de diagnostic susceptible d'influer
sur la capacité de travail de la recourante, cette
dernière disposant au demeurant, selon leur
appréciation, des ressources lui permettant de surmonter les
troubles somatoformes dont elle souffre. Au titre de diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail, les
experts ont retenu les éléments suivants : trouble
somatoforme douloureux persistant (F45.4), troubles anxieux et
dépressifs mixtes (F41.2), obésité
exogène, hypertension artérielle traitée.
Ainsi que le relèvent les experts, le tableau clinique est
resté stable entre le début de l'arrêt de
travail de la recourante en 2000 et le dépôt de leur
rapport. Il s'ensuit que les divergences existant entre les
conclusions du SMR ou des experts de la Clinique J.________ et
celles ressortant des précédents avis médicaux
des psychiatres du Département de psychiatrie B.________ et
du Dr L.________ constituent autant d'appréciations
différentes d'une situation clinique identique. Cela dit, il
convient en l'espèce, tout comme l'a fait l'intimé,
de faire prévaloir l'avis des spécialistes de la
Clinique J.________, dont le rapport est probant, bien plus
étayé et plus complet que les rapports du Dr
L.________ ou du Département de psychiatrie
B.________.
Dans son expertise du 1
er
juillet 2007, le Dr M.________
pose pour sa part, comme diagnostic principal, un trouble
dépressif récurrent épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques F33.3.
L'expert précise que les hallucinations sont
rapportées par l'assurée depuis 2 à 3 mois ou
3 à 4 mois selon les passages de l'expertise. Il
établit en page 16 du rapport d'expertise une comparaison
avec les rapports précédents et conclut que
l'état clinique de l'assurée a changé depuis
lors, avec l'apparition de troubles attentionnels, de la
mémoire, d'hallucinations, de l'aggravation de l'état
de santé de l'assurée. Le psychiatre constate
à juste titre que ces éléments de fait, dont
il situe l'apparition au printemps 2007, sont nouveaux par rapport
à la situation qui prévalait lors des
dernières expertises réalisées. En effet, il
n'existait pas, antérieurement à cette date, de
nouveaux éléments permettant de remettre en cause les
conclusions des deux expertises multidisciplinaires. L'expertise du
Dr M.________ objective ainsi une aggravation, sous forme de
symptômes psychotiques apparus au mois de mars 2007, d'un
trouble psychiatrique préexistant. Ce trouble a fait l'objet
de deux évaluations - celles du SMR et de la Clinique
J.________ - qui ont abouti aux mêmes conclusions (trouble
anxio-dépressif mixte, trouble somatoforme douloureux
persistant, absence de maladie invalidante au sens de l'AI). En
2006, l'évolution était considérée
comme stable depuis 2003.
Le Dr M.________ relève encore que, depuis l'année
2000, le trouble de l'humeur de la recourante n'a fait que
s'aggraver et qu'
à l'heure actuelle
, elle
présente une humeur dépressive constante, non
modulable, associée à une baisse totale
d'intérêt et de plaisir, une augmentation de la
fatigabilité, une diminution de la concentration et de
l'attention, une image très détériorée
d'elle-même avec perte d'estime de soi, idées de
dévalorisation, attitude extrêmement pessimiste par
rapport à l'avenir, idées suicidaires
élaborées, perturbations majeures du sommeil et de
l'appétit, baisse du désir sexuel. De plus, le status
psychiatrique fait état de troubles perceptifs transitoires,
sous forme d'hallucinations auditives. Le psychiatre conclut
dès lors que l'état de santé psychique de
l'expertisée
s'est aggravé depuis les
évaluations multidisciplinaires d'octobre 2006 et du 2 mai
2003
, avec notamment la péjoration des symptômes
dépressifs, puisqu'ils sont
actuellement
sévères avec apparition d'hallucinations auditives,
la péjoration des symptômes anxieux qui,
mesurés lors de cette expertise, sont également
d'intensité sévère et entravent
l'expertisée dans tous les actes de sa vie quotidienne.
L'évolution de la maladie de la recourante démontre
en effet une perte progressive des relations sociales, une perte
d'intégration, des liens familiaux qui s'organisent autour
d'elle de façon dysfonctionnelle. L'évaluation
actuelle diffère également quant à
l'appréciation des ressources intellectuelles. Enfin,
l'expert relève que la décompensation présente
s'inscrit sur une personnalité rigide qui est actuellement
fixée sur ses troubles, ne disposant que de peu de
ressources psychiques pour y faire face. En ce qui concerne
l'estimation du Dr M.________ d'une incapacité de travail
d'au moins 20 % depuis 2000 (et non pas totale comme le soutient la
recourante), elle correspond à celle retenue par les Drs
K.________ et H.________. Quant au diagnostic de retard mental
léger F 70, qui serait présent dès l'enfance,
il n'a pas empêché l'assurée de fonctionner
correctement jusqu'en 2000. Pour ce qui est enfin du rapport de la
Dresse D.________, qui suit la recourante depuis le 15 novembre
2007, il n'apporte pas non plus de nouveaux éléments
déterminants, hormis le fait que le traitement
antidépresseur a abouti à une évolution
stationnaire après 5 mois de traitement.
Compte tenu de ce qui précède, c'est à juste
titre que l'OAI a considéré que la recourante
présentait une incapacité totale dans toute
activité professionnelle dès mars 2007 seulement,
soit dès l'aggravation de son état de santé
constatée par le Dr M.________, et lui a reconnu le droit
à une rente entière dès le 1er mars 2008 (art.
4 al. 2 et 28 al. 1 let. b LAI).
5.
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant la
cour de céans est soumise à des frais de
justice  ; le montant des frais est fixé en fonction de
la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice seront arrêtés à 300 fr. et mis
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA ;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision prise le 9 juin
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaire,
arrêtés à 300 fr. (trois cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Marie
Agier, avocat, à Lausanne (pour F.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :