vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 308 · 2011-02-10 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ADMISSION PARTIELLE | 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.02.2011 Arrêt / 2011 / 308

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
40/09 - 477/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 février 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Perdrix et Mme Moyard, assesseurs
Greffière:
Mme              Favre
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Lausanne, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16; art. 17 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 20 octobre 1998, H.________, née en 1950, a présenté une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après: AI). Elle fait état d'une hernie discale, d'arthrose
et d'asthme.
Sans formation professionnelle, elle a travaillé comme sommelière depuis 1995 et jusqu'en février
1998.
Au dossier figurent notamment les pièces suivantes :
-
un rapport médical du 1
er
octobre 1999 du Dr F.________, de l'Unité du rachis du CHUV (Centre hospitalier universitaire vaudois),
qui diagnostique:
"-
troubles statiques et dégénératifs rachidiens (hernie discale foraminale L4-L5 droite,
pseudo-spondylolisthésis du 2
ème
degré L4-L5
-
dysbalances musculaires étagées et troubles statiques
-
probable polytoxicomanie aux benzodiazépines, à l'alcool et au tabac
-
état anxieux et dépressif mixte."
Le
Dr F.________ ajoute que sur le plan social, l'assurée doit rester au bénéfice des prestations
de l'assurance chômage, ceci autant que possible, afin d'éviter une médicalisation ultérieure;
-
un rapport du 15 octobre 1999 du Dr O.________,
médecin traitant, qui se réfère au rapport du Dr F.________ annexé à son rapport,
et estime que l'atteinte actuelle à la santé n'empêche pas l'assurée d'exercer une
activité lucrative non qualifiée et physiquement non contraignante;
-
un rapport du 27 décembre 1999 du Dr F.________
qui estime que le traitement est d'abord psychologique et consiste secondairement en une rééducation
fonctionnelle en mobilité et en force, assorti de mesures ergothérapeutiques. Depuis février
1998, il mentionne que la capacité de travail comme serveuse est nulle, mais complète dans
une activité adaptée, permettant d'épargner le rachis.
Dans un projet de décision du 13 septembre 1999, l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a informé l'assurée que sa demande de prestations était
rejetée.
Un mandat d'expertise sur le plan psychiatrique a été confié au Dr P.________, psychiatre,
lequel a déposé son rapport le 26 mars 2000. Concernant les antécédents personnels,
il en résulte que l'assurée, aînée d'une fratrie de deux filles, est très attachée
à son père. En revanche, elle a eu des difficultés avec sa mère, laquelle la battait
et avait beaucoup d'aventures extra-conjugales, amenant des hommes à la maison, tant la journée
que le soir. Dès l'âge de 17 ans, elle a commencé à se prostituer d'abord de façon
occasionnelle. Depuis 1995, elle a définitivement arrêté toute prostitution et a commencé
à travailler comme sommelière. A l'âge de 21 ans, elle a eu une fille, laquelle a été
élevée par sa grand-mère. Elle a été mariée deux fois. Après un divorce
en 1981, elle s'est remariée en 1996. Le second divorce a été prononcé en 1998. Actuellement,
elle a une nouvelle relation affective. Son ami a des problèmes d'alcool et la relation est conflictuelle.
Elle souffre de graves problèmes alimentaires et a présenté une importante surcharge pondérale,
pesant plus de cent kilos jusqu'à l'âge de 32 ans où elle a maigri de 50 kilos suite à
une consommation d'héroïne commencée à 29 ans. En 1982, elle a arrêté l'héroïne
grâce à la méthadone et a commencé à abuser de Rohypnol et de Vallium pendant
environ trois ans, jusqu'en 1985-86 et consomme du Tranxilium de façon régulière. Elle
fume un paquet de cigarettes par jour et consomme de l'alcool tous les jours.
L'expert
diagnostique :
"Axe
I              -
dysthymie à début primaire
-              abus d'alcool et abus
de benzodiazépines occasionnel
-              trouble douloureux associé
à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale chronique
Axe
II              -
traits de personnalité dépendante (à défense de type caractériel)
Axe
III              -
cécité œil droit
Axe
IV              -
difficultés affectives et sociales"
L'expert
estime s'agissant du trouble de l'humeur de l'assurée et de sa problématique d'abus d'alcool
et aux médicaments, que ceux-ci ne justifient pas une diminution de sa capacité de travail
de plus de 25%. Il ajoute que la majorité des individus souffrant de dysthymie peuvent avoir une
activité à 100%, mais que dans le cas de l'assurée, celle-ci gère mal son vécu
dépressif et anxieux lorsqu'elle est confrontée à des situations de crises affectives
qu'elle s'automédique alors par l'alcool et les médicaments, ce qui peut aboutir à de
l'absentéisme et des difficultés professionnelles. Il s'agit toutefois d'un handicap léger
pour lequel l'assurée pourrait selon l'expert bénéficier d'un traitement médical
adapté. Il estime son taux d'incapacité de travail à 50% en 1999 et suite à une bonne
évolution en hiver 1999 à 25%, le degré de la capacité de travail ayant évolué
favorablement depuis lors. La capacité de travail à attendre suite à un traitement de
Sarotène, un suivi psychologique étant peut-être judicieux, est de 80 à 100% dans
une activité adaptée. L'assurée semble sincère, ce qui est un élément de
bon pronostic. Par conséquent, compte tenu du léger handicap consécutif aux troubles psychiques
susmentionnés, elle pourrait peut-être bénéficier de mesures de mise au courant dans
une activité telle qu'un travail dans un kiosque, dans une petite cafétéria sans alcool
ou autre. L'expert précise qu'il faut éviter une activité comportant le port de charge
lourde ou qui laisse l'assurée en contact avec l'alcool ou les médicaments.
Par décision du 3 octobre 2000, l'OAI a rejeté la demande de rente au motif que l'assurée
ne présentait pas une atteinte à la santé invalidante dans une activité adaptée.
Par jugement du 11 septembre 2002, le Tribunal des assurances (ci-après: le TASS) a rejeté
le recours interjeté par l'assurée à l'encontre cette décision. Il a en substance
considéré que concernant les affections physiques dont souffrait la recourante, son médecin
traitant, le Dr F.________ et l’expert, dont les rapports médicaux avaient pleine valeur probante
et n'étaient nullement contestés par les parties, estimaient que sa capacité de travail
était totale dans une activité adaptée. Quant aux troubles psychiques (dysthymie), le
TASS se fondant sur l'expertise du Dr [...] a retenu une incapacité de travail moyenne de l’ordre
de 10 % tout au plus. Après comparaison des revenus, il a conclu qu'il n'y avait pas d'incapacité
de gain.
B.
Le 6 mars 2003, l'assurée a déposé une nouvelle demande, mentionnant que son état
de santé s'est aggravé, ayant des problèmes aux mains depuis plusieurs années allant
en augmentant, ce qui l'empêche de reprendre un emploi.
Elle
a produit divers certificats médicaux, à savoir :
-
un certificat médical du 21 février 2003 du Dr N.________ attestant qu'elle s'est présentée
à la consultation d'antalgie de l'Hôpital de Morges, les 14 mars, 18 avril et 6 décembre
2001 ainsi que le 22 mai 2002.
-
un certificat médical du 20 février 2003 de la Dresse B.________ certifiant que l'assurée
a été hospitalisée dans le service de rhumatologie du CHUV du 20 août au 13 septembre
2002.
-
un certificat médical du 24 février 2003 du Dr O.________ indiquant une incapacité de
travail totale jusqu'au 31 mars 2003.
-
un certificat médical du 5 mars 2003 du Dr K.________ attestant que l'assurée est suivie par
ce praticien depuis le 13 juin 2000 pour une pathologie des deux mains.
-
un certificat médical du 6 mars 2003 du Dr G.________ du DUPA selon lequel l'assurée a été
suivie ambulatoirement du 10 juillet 2001 au 25 juin 2002.
-
un certificat médical du 6 mars 2003 du Dr O.________ mentionnant que l'état de santé
de l'assurée s'est péjoré depuis un an environ. Il indique ce qui suit :
"Sur le plan
articulaire : arthrose rhizométrique
Sur le plan des
pouces : prothèses envisagée
Sur
le plan dorsal : persistance des lombo-sciatalgies G. avec paresthésie
L5-S1."
Le 15 avril 2003, le Dr O.________ a indiqué un arrêt de travail de 100% dès le 1
er
mars 2002.
Le 27 mai 2003, le Dr K.________ a exposé que la rhizarthrose bilatérale était en phase
d'évolution et devrait vraisemblablement nécessiter à moyen ou long terme une intervention
chirurgicale.
Cette intervention a eu lieu le 10 septembre 2003 selon le protocole opératoire établi le même
jour par le Dr K.________.
Dans un rapport médical du 2 septembre 2004, la Dresse D.________ diagnostique une rhizarthrose
bilatérale prédominant à droite existant depuis 2000. S'agissant de la capacité de
travail, elle indique "voir avec le médecin traitement". Elle mentionne que dans le domaine
du travail le handicap fonctionnel consiste en des douleurs à la pince pouce-index à droite
et au quotidien une diminution de force et douleurs dans la pince pouce-index. Elle indique en outre
ne jamais avoir parlé de travail avec l'assurée, celle-ci s'étant annoncée d'emblée
comme étant à l'AI déjà en 2000. Lors du dernier examen le 15 mars 2004, elle mentionne
que la patiente a déclaré encore des douleurs dans l'articulation trapézo-métacarpienne,
notamment dans les mouvements de pince pouce-index. Elle observe que cette articulation est encore un
peu empâtée, que la force objective de préhension pouce-index est de 9 à droite pour
14 à gauche et la force du Tip pinch de 5 à droite pour 10 à gauche, l'empan étant
discrètement diminué à droite à 13 pour 16 à gauche. Il n'y a pas de mesures
thérapeutiques en cours à part l'application locale d'anti-inflammatoires ou le port éventuel
d'une orthèse de soutien de type rhizarthrose à la demande.  Elle conclut que l'intervention
chirurgicale n'a pas permis d'améliorer de manière notable les douleurs alléguées
par la patiente, l'état étant stationnaire.
Dans un rapport du 29 mars 2005, le Dr K.________ indique ce qui suit :
"
1. Atteinte des mains:
Lors
de mon contrôle du 25.2.2005 la patiente signale une aggravation depuis mars 2004 avec apparition
de douleurs localisées au niveau de la MP de l'index gauche. Ces douleurs sont présentes à
la mobilisation et à la flexion MP gênant la patiente lors qu’elle fait la pince pouce-index.
Elle n’a pas de douleurs au repos, ni de douleurs nocturnes. Elle a constaté une tuméfaction
épisodique localisée au niveau de l’articulation MP et de la face dorsale du 2
ème
métacarpien gauche. Elle a par ailleurs été soulagée par l’intervention pratiquée
au niveau de l’articulation métacarpienne droite. Elle se plaint également de paresthésies
épisodiques au niveau de l'index gauche.
Concernant
encore l’articulation trapézo-métacarpienne droite, elle se plaint d’un manque
de mobilité en extension de la colonne du pouce, d’un manque de force lorsqu’elle fait
la pince. Du côté gauche, la situation est relativement stable actuellement avec des douleurs
toutefois épisodiques.
Au
status, à droite, les cicatrices en regard de l’articulation trapézo-métacarpienne
et du prélèvement de tendons sont calmes. La mobilité de la TM est de 0-0-35, MP 10-0-30
et IP 0-0-55 (à gauche les mobilités sont de 15-0-30, 20-0-50 et 15-0-75). L’opposition
maximale est de pulpe-pouce-pli de flexion MP de l’auriculaire et ce de façon bilatérale.
On met en évidence plusieurs nodules d’Heberden sur les deux mains. La fonction des doigts
longs à droite est quasiment complète. Au niveau de l’articulation trapézo-métacarpienne
il n’y a pas de Grinding à la palpation mais un discret empâtement et une douleur à
la palpation. L’hyperextension de la colonne du pouce est légèrement limitée par
rapport à gauche. Du côté gauche, concernant la colonne du pouce, il existe un signe de
Grinding positif avec une douleur à la palpation à ce niveau. La fonction de l’articulation
MP de l’index est complète avec une extension-flexion de 15-0-95. On met en évidence
un discret empâtement sur le versant radial de la MP de l’index qui est douloureux à
la palpation.
La
force de serrage au Key pinch est de 10 kg/cm² à droite contre 10 à gauche, le Tp pinch
de 6 et ce de façon bilatérale. Sur le plan neurologique, il existe de discrets signes de compression
du nerf médian au canal carpien, prédominant légèrement à gauche, sans troubles
sensitifs associés.
Radiologiquement,
à droite, la suspension est efficace, l’espace entre le pôle distal du scaphoïde
et la base du 1
er
métacarpien est de 6 mm. Du côté gauche, il existe une rhizarthrose stade II selon Dell.
Au niveau de la MP de l'index, on met en évidence une discrète sclérose sous-chondrale.
Concernant
les mains, on peut donc retenir les diagnostics de :
Status
après résection du trapèze et suspension à droite.
Rhizarthrose
gauche, arthrose MP de l’index gauche débutante.
Arthrose
pluridigitale bilatérale.
Suspicion
de compression du nerf médian au canal carpien bilatérale, peu marquée actuellement.
2.
Répercussion sur la capacité de travail.
La
patiente est décrite comme étant rentière AI, travaillait comme restauratrice et depuis
1997, date de son retour en Suisse, a travaillé comme serveuse pendant environ une année. Au
vu de l’état de ses mains, il paraît peu vraisemblable qu’elle puisse reprendre
une activité de ce type là. On pourrait donc envisager une reprise d’une activité
professionnelle nécessitant certainement un recyclage sous la forme d’une activité ne
nécessitant pas l’usage en force et répétitif des deux mains."
Le Dr K.________ a encore précisé le 23 août 2005 ce sui suit :
"
-              Du côté de
la main G non opérée, quelle a été l’évolution?
Réponse
:
aggravation de la rhizarthrose entre 2000 et 2005.
-
Évolution de la main
D opérée?
Réponse
:
une certaine amélioration, mais persistance de douleurs.
-
Date et pourcentage de l’incapacité de travail dans son activité précédente
de sommelière?
Réponse
:
100% dès 2000.
-
Date de l’incapacité de travail dans une activité adaptée et pourcentage?
Réponse
:
50% dès le 01.01.2004.
0% dès le 01.04.2004."
Dans son rapport du 26 août 2005, la Dresse W.________, du SMR, retient une capacité de travail
nulle dans l'activité habituelle et de 50% dès le 1
er
janvier 2004, puis de 100% dès le 1
er
avril 2004 dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles étant pas d'usage
de force ni de mouvements répétitifs des mains.
Le 7 octobre 2005, l'assurée a déclaré qu'en bonne santé elle travaillerait à
100% par nécessité financière, ce depuis toujours.
L'assurée a séjourné à l'Hôpital de Rolle du 3 au 22 mai 2004. Les Drs C.________,
Y.________ et Z.________ diagnostiquent dans leur rapport du 15 juin 2004 une bronchopneumopathie chronique
obstructive de degré moyen de stade II, diagnostiquée en avril 2004.
Dans
un rapport du 7 juin 2006, le Dr C.________ indique notamment ce qui suit :
"A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail;
>
Bronchopneumonie chronique obstructive (BPCO) de degré moyen à sévère.
>
Bronchectasies lobaires inférieures bilatérales chroniquement surinfectées notamment par
du Pseudomonas aeruginosa.
>
Polyarthrose prédominant au niveau des mains.
>
Lombalgies chroniques.
>
Troubles psychiatriques bipolaires anamnestiques.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:
>
Bronchite chronique sur tabagisme toujours actif.
>
Polyallergie documentée (graminées, poils de chat, acariens).
>
Oedèmes de Quincke sur ingestion de kiwis et prise de Cefuroxime (Zinat).
Commentaire:
Mme H.________ m’a dit qu'elle était en discussion avec l’office Al pour le canton de
Vaud depuis plusieurs années. Anamnestiquement, plusieurs expertises ont déjà été
sollicitées pour des problèmes non pulmonaires. Je n’ai aucune connaissance de ces documents.
Je ne me prononcerai que sur l’atteinte respiratoire de cette patiente.
Au
plan pulmonaire, je suis Mme H.________ de façon assez irrégulière depuis avril 2004.
A cette époque, elle présentait un syndrome obstructif de degré sévère avec
un VEMS à 1.19 L soit 48% de la valeur prédite associé à une hypoxémie de degré
moyen avec une PO
2
à 63 mmHg sans hypercapnie.
B.
Incapacité de travail d’au moins 20% reconnue médicalement dans l’activité
exercée jusqu’à ce jour en tant que:
Anamnestiquement,
Mme H.________ n’a pas d’activité professionnelle depuis plus de 8 ans.
Elle
a une formation de dactylographe. La dernière activité professionnelle exercée est celle
de sommelière, interrompue définitivement en 1997.
Concernant
la maladie respiratoire en relation avec les diagnostics susmentionnés, la dernière activité
pratiquée en tant que sommelière ne me paraît pas pouvoir être exercée à
plus de 50% depuis le moment où j’ai connu Mme H.________ en avril 2004.
Je
ne me prononce pas sur les autres pathologies pouvant avoir une répercussion sur la capacité
de travail, aucun document ne m’a été transmis."
Le
Dr C.________ estime que l'état de santé de l'assurée s'aggrave et que la capacité
de travail ne peut probablement pas être améliorée par des mesures médicales, des
mesures professionnelles étant indiquées.
Il
estime que l'activité de sommelière lui paraît contre-indiquée mais qu'elle pourrait
être exigée à 50%. A son avis, la maladie respiratoire de l'assurée n’exclut
pas toute activité professionnelle, cependant celle-ci devrait être réduite en raison
des symptômes de dyspnée et afin de lui donner le temps de se prendre en charge de façon
optimale, notamment pour effectuer une physiothérapie respiratoire quotidienne correcte pour drainage
de ses bronchectasies. Une activité sédentaire dans un environnement sain serait envisageable
à taux réduit, à savoir pas plus de 50%. Le rendement dépendra de l’évolution
de la maladie respiratoire et de l’extension des bronchectasies.
S'agissant
des limitations fonctionnelles, le Dr C.________ précise que la position assise ne doit pas dépasser
4 à 6 heures par jour et la position debout 4 heures par jour. En outre, sont à éviter
la position à genoux, l'inclinaison du buste, la position accroupie, lever, porter ou déplacer
des charges, des mouvements des membres ou du dos répétitifs, un horaire de travail irrégulier
de nuit/matin, un travail en hauteur/sur une échelle et des déplacements sur sol irrégulier
ou en pente. A éviter également le froid, la poussière et les allergènes connus et
identifiés.
De l'avis médical établi par la Dresse W.________ le 4 janvier 2007, il résulte ce qui
suit :
"En
prenant connaissance du l’avis juriste du 12.04.2006, je constate que mon rapport SMR du 26.08.2005
était imprécis. J’aurais dû indiquer que la CT dans une activité adaptée
était la suivante : 0% dès le 10.09.2003 (date de l’opération à la main droite),
puis 50% dès le 01.01.2004, puis 100% dès le 01.04.2004 (ce dernier chiffre sera modifié
par la suite de mon avis).
Suite
au rapport du Dr C.________ du 07.06.2006, il s’avère que l’assurée souffre d’une
pathologie pulmonaire invalidante, il s’agit d’une BPCO de degré moyen à sévère,
avec bronchectasies lobaires inférieures bilatérales chroniquement surinfectées. Du point
de vue pulmonaire, il estime la CT comme sommelière à 50% au maximum (elle est de toute façon
de 0% en raison des autres pathologies). Il y a lieu de compléter les limitations fonctionnelles,
en particulier éviter un environnement froid, les poussières, la fumée de tabac, les allergènes
connus chez l’assurée (graminées, poils de chat, acariens, kiwis). Les autres limitations
mentionnées par ce médecin avaient déjà été prises en compte dans le cadre
des limitations rachidiennes. Dans une activité adaptée, la CT est en outre limitée à
50% en raison de la dyspnée, et des obligations nécessitées par le traitement (séances
multiples de physiothérapie).
Le
Dr C.________ mentionne une affection psychiatrique inexacte. En effet, celle-ci a fait l’objet
d’une expertise (Dr P.________ 26.03.2000) concluant au diagnostic de dysthymie ne justifiant pas
une diminution de la CT de plus de 25%, cette CT pouvant être améliorée par un traitement
médical adapté. A notre connaissance, l’assurée, qui était «tout-à-fait
d’accord avec ces conclusions», ne s’est pas soumise à ce traitement. On ne peut
donc pas admettre actuellement de diminution de la CT due à cette affection.
En
conclusion, la CT dans l’activité de sommelière est de 0%, la CT dans une activité
adaptée est de 50% depuis le 01.01.2004."
Dans un rapport du 30 avril 2007, le Dr [...], neurochirurgien, indique que l'assurée a subi une
spondylodèse en septembre 2006. Il estime qu'une activité adaptée peut être exigée.
Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : pas de position debout, à genoux ou accroupie,
d'inclinaison du buste, éviter de lever, porter ou déplacer des charges, des mouvements des
membres ou du dos, pas de travail en hauteur/sur une échelle, ni de déplacements sur sol irrégulier
ou en pente. Le parcours à pied ne doit pas dépasser 50 m.
Le
16 juillet 2007, la Dresse W.________ a établi l'avis médical suivant :
"Suite
à mon avis du 04.01.2007, l’assurée indique qu’elle a été opérée
du dos.
Les
renseignements du Dr [...], complétés pour les dates par tél avec la secrétaire de
Neurochirurgie (le Dr [...] a quitté le Service), la spondylodèse L4-L5 a eu lieu le 21.09.06
pour canal lombaire étroit, et avec reprise pour brèche avec liquorrhée le 23.09.06. L’évolution
est favorable lors du contrôle le 26.02.2007, il n’y a pas de rapport de consultation antérieure,
si bien que la CT attestée ne peut pas être fixée avant cette date. Les limitations fonctionnelles
sont les mêmes que celles mentionnées sur les avis et rapports SMR précédents.
Il
n’y a donc pas de changement dans la CT, à l’exception des périodes postopératoires:
Dans
l’activité antérieure de serveuse CT 0% depuis 1998 pour l’affection rachidienne
se poursuivant après juin 2000 pour l’affection des mains.
Dans
une activité adaptée aux limitations rachidiennes:
CT
100% selon décision du 03.10.00
CT
0% du 10.09.03 (main droite), 50% dès le 01.01.04,
CT
50% dès le 01.01.04 (affection pulmonaire), date de l’aptitude à la REA.
Puis
CT 0% du 20.09.06 au 26.02.07 (opération lombaire)
et
enfin CT 50% définitive dès le 27.02.07 date de l’aptitude à la REA."
Un stage d'observation auprès de l'EPI à Genève a débuté le 4 février 2008.
Il a été interrompu le même jour.
Le Dr L.________, généraliste, a établi un certificat médical daté du 8 février
2008 et attestant d'une incapacité de travail du 4 février au 4 mars 2008.
Le 17 novembre 2008, l'OAI a adressé à l'assurée un projet d'acceptation de rente dont
il résulte notamment ce qui suit :
"Résultat
de nos constatations
Depuis
le 10 septembre 2003 (début du délai d’attente d’un an), votre capacité de
travail est considérablement restreinte.
•
En raison de votre atteinte à la santé, vous ne pouvez plus exercer votre activité en
tant que sommelière depuis la date susmentionnée.
•
Cependant, selon les renseignements médicaux en notre possession, votre capacité de travail
était de 50 % dans une activité adaptée à votre état de santé qui respecte
les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’usage de force ni de mouvements répétitifs
des mains, éviter un environnement froid, les poussières, la fumée de tabac et les allergènes
connus (graminées, poils de chat, acariens, kiwis).
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2004 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid.
4a), CHF 3’893.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires 2004; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'048.72, ce qui donne un salaire annuel de CHF 48’584.64.
Attendu
qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 50 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 24’292.32 par
année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité/catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles dues à votre atteinte à la santé, un abattement de
10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 21’863.09.
Sans
atteinte à la santé, en tant que sommelière à plein temps, votre gain annuel brut
s’élèverait, pour l’année 2004, à Fr. 40'560.00.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité
CHF
40’560.00
avec
invalidité
CHF
21’863.10
La
perte de gain s’élève à
CHF              18’696.90 = un
degré d’invalidité de 46.09%
•
Suite à une aggravation de votre état de santé, vous avez présenté une incapacité
de travail et de gain totale du 20 septembre 2006 au 26 février 2007.
•
Il ressort de l’instruction de votre dossier que votre capacité de travail est à nouveau
de 50% dès le 27 février 2007 dans une activité adaptée à votre état de
santé.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2004, CHF 3'893.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2004, TA1 niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4’048.72, ce qui donne un salaire annuel de CHF 48'584.64.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2004 à 2007 (+ 1%,
+ 1.20% et + 1.40%; La Vie économique, 10-2006, p. tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel
de CHF 50'354.56 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 50%, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 25'177.28 par année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles dues à votre atteinte à la santé, un abattement de
10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 22’659.55.
Sans
atteinte à la santé, en tant que sommelière à plein temps, votre gain annuel brut
s’élèverait, pour l’année 2007, à Fr. 42’146.00.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité
CHF
42'146.00
avec
invalidité
CHF
22’659.55
La
perte de gain s’élève à
CHF              19'486.45 = un degré
d’invalidité de 46.23%
Il
ressort également de l’instruction de votre dossier que des mesures professionnelles ne sont
actuellement pas envisageables.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
Vous
avez droit à:
-
un quart de rente (46%), du 1
er
septembre 2004, soit après le délai
d’attente d’une année, au 31 décembre 2006
-
une rente entière (100%) du 1
er
janvier 2007, soit après le délai de trois mois prévu à l’article 88a, alinéa
2, RAI, au 31 mai 2007
-
un quart de rente (46%) dès le 1
er
juin 2007, soit après le délai de trois mois prévu à l’article 88a, alinéa
1, RAI."
Par décisions des 24 avril et 29 mai 2009, l'OAI a alloué à la recourante un quart de
rente du 1
er
septembre
2004 au 31 décembre 2006, une rente entière  du 1
er
janvier 2007 au 31 mai 2007 et un quart de rente dès le 1
er
juin 2007.
C.
Le 2 juin 2009, H.________ a recouru contre ces décisions en concluant implicitement à leur
réforme en ce sens qu'une rente entière lui est allouée. Elle allègue que son état
de santé s'est aggravé depuis 2007.
Elle
a produit notamment les rapports médicaux suivants :
-
un rapport du 4 mai 2009 du Pr S.________ et des Dresses B.________ et R.________ du DAL (Département
de l'appareil locomoteur du CHUV), où la recourante a séjourné du 14 au 24 avril 2009
pour une cruralgie droite. Les diagnostics suivants sont posés :
"DIAGNOSTIC
PRINCIPAL:
·
Cruralgie droite, non déficitaire, sur hernie
discale para-médiane droite L3-L4.
·
Pneumonie basale droite à Haemophilus influenzae.
DIAGNOSTIC(S)
SECONDAIRE(S) & COMORBIDITE(S):
·
BPCO sur tabagisme actif.
·
Status post embolie pulmonaire en novembre 2008.
·
Mycose buccale.
·
Status post spondylodèse L4-L5 droite en
septembre 2006.
·
Status post hospitalisation en rhumatologie pour
Iombosciatalgies gauches en 2002 et lombosciatalgies droites en 1999.
·
Rhizarthrose des 2 côtés.
·
Tunnel carpien des 2 côtés.
·
Status post hospitalisation en milieu psychiatrique
en octobre 2006 pour état confusionnel et trouble du comportement avec:
-
delirium
-
syndrome de dépendance aux benzodiazépines, actuellement sevré
-
troubles dépressifs récurrents
-
trouble mixte de la personnalité à traits limites et dépendants."
Les médecins indiquent en outre :
"Sur
le plan rhumatologique, la patiente a été hospitalisée dans un contexte de cruralgie droite
persistante, non déficitaire, localisée au niveau du territoire L4. Le Dr X.________ (neurochirurgien)
a vu la patiente en consultation et n’a, pour l’heure, pas retenu d’indication opératoire.
A l’IRM du 02.03.2009, on décrit une hernie discale paramédiane droite qui est extrudée
sur plus de 2 cm vers le bas où elle entre en conflit avec la racine L4 droite. En raison de la
situation intracanalaire de cette hernie, une probable phagocytose est à espérer. Dans ce contexte
et en raison de l’amélioration des douleurs avec un traitement de physiothérapie et une
antalgie adéquate, l’indication chirurgicale n’est pas reconsidérée. A sa
sortie, la patiente bénéficie d’un bon pour 9 séances de physiothérapie et
l’antalgie comprend un traitement d’Oxycontin retard 10 mg 1 x/jour, Lyrica 100 mg 1 x/jour,
paracétamol et AINS. La patiente sera vue en contrôle chez le Professeur S.________ le 29.06.2009."
-
un rapport du 10 juillet 2009 du Pr S.________ qui mentionne qu'au vu de la bonne évolution, il
n'y a pas d'indication pour une sanction chirurgicale, le traitement conservateur devant être poursuivi
avec une baisse progressive de l'antalgie au cours des deux prochains mois.
-
un rapport du 25 juin 2009 des Drs A.________, M.________ et T.________ de l'Hôpital de Rolle, selon
lequel la recourante a séjourné dans le service de pneumologie du 25 mai au 12 juin 2009 pour
évaluation pneumologique, optimalisation du traitement et réhabilitation respiratoire. Les
diagnostics suivants sont posés :
"Surinfection
pulmonaire par Streptococcus pneumoniae.
J15.8
Bronchopneumopathie
chronique obstructive (BPCO) de stade III
selon
GOLD avec:              .
J44.0
•
emphysème centro-Iobulaire diffus
J43.9
•
score de BODE de 3
•
tabagisme en sevrage
Z50.8
Asthme
allergique.
Candidose
oropharyngée.
B37.0
Hernie
discale paramédiane droite (L3-L4) avec anthelistésis
L4/L5
M51.2
Rhizarthrose.
M19.0
Syndrome
du tunnel carpien bilatéral.
G56.0
Status
post pneumonie basale D à Haemophilus influenzae en avril 2009.
Status
post probable embolie pulmonaire en novembre 2008.
Status
post spondylodèse L4-L5 en 2006.
Status
post hospitalisation pour lombosciatalgies G en 2002 et lombosciatalgies D en 1999.
Status
post hospitalisation en milieu psychiatrique en octobre 2006
pour
état confusionnel et troubles du comportement avec:
•
delirium
•
syndrome de dépendance aux benzodiazépines
•
troubles dépressifs récurrents
•
troubles mixtes de la personnalité à traits limite et dépendant.
Allergies
aux kiwis et au Zinat avec oedème de Quincke.
T88.7
Allergies
aux graminées et à la polenta.
T78.4 "
-
un protocole opératoire du 15 octobre 2009 du Dr [...] concernant une seconde intervention sur le
pouce gauche de la recourante, suite à l'opération suivie le 30 septembre 2009.
L'OAI a conclu au rejet du recours.
D.
Après interpellation, les médecins suivants ont déposé leurs réponses :
-
le Dr L.________, lequel, dans sa lettre du 21 juin 2010, écrit ce qui suit :
"La
situation de cette patiente depuis juin 2008 évolue relativement peu.
Son
état moral est mauvais, stationnaire et traité.
Son
état physique n’évolue guère. Elle présente toujours les mêmes arthralgies
chroniques sans maladie spécifique définie.
L’insuffisance
respiratoire persiste, elle est au bénéfice d’un traitement quotidien.
Au
printemps 2009, Mme H.________ est hospitalisée à Rolle en pneumologie et stoppe son tabagisme.
A
mes yeux, l’incapacité de travail persiste à 100%, toutefois, la patiente n’a aucune
velléité d’activité. Elle est convaincue qu'elle est une handicapée complète.
J’ajoute
encore qu’il est difficile d’apprécier sa capacité de travail dans un double contexte
physique et psychique.
Je
laisse à mes confrères spécialistes le soin d’évaluer les pourcents de cette
incapacité que je n’estime pas totale."
-
La Dresse V.________, remplaçante du Dr O.________, qui, par lettre du 30 juin 2010 indique ce qui
suit :
"1.
Mme H.________ reste toujours très fragile au niveau pulmonaire en raison de sa BPCO, avec emphysème.
Elle présente régulièrement des infections pulmonaires, elle a même été
hospitalisée en mai 2009 pour une broncho pneumonie relativement sévère. Les traitements
d’antibiotiques lui ont occasionné passablement de mycoses oropharyngées. Elle doit être
suivie par un pneumologue.
2.
Sur le plan ostéoarticulaire, elle a été opérée en 2006 d’une cure de
canal lombaire étroit qui s’est compliquée en post-opératoire d’une brèche
épidurale ayant nécessité une reprise chirurgicale. Elle souffre par la suite d’une
claudication neurogène sur discopathie étagée, qui l’empêche de se mouvoir
correctement et surtout de tenir la distance, raison pour laquelle elle a tendance à s’isoler.
Elle continue un traitement de physiothérapie qui le stabilise, associé à un traitement
antalgique puissant qu’est la morphine.
3.
Sur le plan psycho-social, elle présente une dépendance médicamenteuse aux anxiolytiques
liée à une personnalité anxieuse, mais aussi à son histoire de vie compliquée
et difficile, à ses problèmes de santé chroniques en particulier les douleurs lombaires
et des membres, ainsi que l’essoufflement au moindre effort.
4.
Concernant la capacité de travail, il serait judicieux qu’elle puisse obtenir une activité
adaptée à 30-40% d’occupation sous réserve que cette activité soit sans charge
physique, dans un environnement sans poussière."
-
Le Pr S.________, qui répond le 17 juin 2010 ce qui suit :
"1.
Anamnèse
En
date du 3 avril 2009, Madame H.________ me consulte en rhumatologie pour une douleur qui irradie de la
région lombaire au membre inférieur droit jusqu’au tibia depuis 2 mois. Notons que dans
ses antécédents, on relève une opération pour une hernie discale L4-L5 droite en
date du 26.09.2006. Elle dit que ces douleurs récentes ressemblent aux douleurs qu’elle a
eues dans le passé. Malgré plusieurs consultations, y compris une consultation aux urgences,
les douleurs persistent.
2.
Diagnostic
Lombocruralgie
L3-L4 droite sur hernie discale paramédiane.
3.
Quelle est l’évolution des troubles dont est atteinte la recourante?
La
patiente a dû être hospitalisée dans le service de rhumatologie du 14 avril 2009 au 24
avril 2009 pour une prise en charge antalgique. L’évolution sous traitement conservateur est
bonne et je l’ai revue en contrôle en date du 09.07.2009. On retrouve à l’examen
clinique à cette date, une absence du réflexe rotulien à droite, mais des douleurs minimes
à la mobilisation.
4.
Veuillez décrire les limitations fonctionnelles de la recourante
Selon
le dernier examen, Madame H.________ était capable de marcher et d’assumer les activités
quotidiennes normales. Nous n’avons pas fait de test à l’effort, ni testé ses capacités
au travail professionnel.
5
Quelle est la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles selon quel taux en pour cent, pour quels motifs et depuis quand?
Je
ne peux pas répondre à la question de capacité de travail, ni estimer le taux, car une
évaluation de l’activité professionnelle n’a pas été réalisée
durant l’hospitalisation.
6.
Des mesures médicales sont-elles de nature à permettre à la recourante d’exercer
une activité lucrative?
Dans
les cas de lombalgie chronique nous préconisons un programme de rééducation, ainsi que
la poursuite régulière d’exercices de renforcement lombaire afin de permettre une reprise
de l’activité professionnelle.
7.
Quel est votre pronostic?
Chez
une patiente qui a déjà eu plusieurs hospitalisations pour une lombosciatalgie et a connu des
antécédents ambulatoires pour ce problème, le pronostic est réservé quant à
une rechute de lombalgies. Néanmoins, si le patient suit un programme régulier d’exercices,
le nombre de rechute est moins important."
-
le Dr A.________, qui répond le 24 juin 2010 comme il suit :
"1.
Anamnèse:
Lors
de l’hospitalisation, la plainte respiratoire faisait suite à un processus infectieux pulmonaire
basal droit pour lequel une antibiothérapie de Tavanic se terminait. Mme H.________ décrivait
alors une dyspnée modérée de stade II sans toux ni expectorations. Une notion d’expectorations
hémoptoïques a été évoquée fin mai mais n’a plus été constatée
par la suite.
2.
Diagnostics:
>
Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) de stade III selon GOLD et de degré sévère
selon les critères ATS/ERS de 2005, dans le cadre d’un tabagisme en sevrage.
>
Surinfection pulmonaire à Streptococcus pneumoniae.
>
Emphysème centrolobulaire diffus.
>
Asthme allergique.
>
Status post pneumonie basale droite à Haemophilus influenzae en avril 2009.
>
Probable embolie pulmonaire en novembre 2008.
Diagnostics
non pneumologiques:
>
Candidose oropharyngée.
>
Hernie discale paramédiane droite (L3-L4).
>
Tunnel carpien bilatéral.
>
Rhizarthrose.
>
Antécédents d’hospitalisation pour des lombosciatalgies gauches et droites.
>
Troubles psychiatriques en octobre 2006 ayant justifié une hospitalisation pour:
-
delirium
-
syndrome de dépendance aux benzodiazépines
-
état dépressif récurrent.
>
Multiples allergies connues.
3.
Quelle est l’évolution des troubles dont est atteinte la recourante?
L’évolution
durant le séjour hospitalier a été favorable suite à l’introduction d’une
antibiothérapie pour le processus infectieux pulmonaire droit. Le relais par Azithromycine 250 mg
3x/sem. ainsi que la poursuite d’une association de bronchodilatateurs et de corticoïde inhalé
ont permis un gain de 10% sur les volumes dynamiques (VEMS) confirmant une composante respiratoire fixée
(BPCO) et une composante plus active (asthme allergique).
Durant
l’hospitalisation, Mme H.________ a réussi à interrompre complètement son tabagisme
avec l’aide de substitutions nicotiniques. Elle a également progressé au test de marche
de 6 min entre l’entrée et la sortie avec un gain significatif de 80 m.
Il
est clair que l’atteinte respiratoire est dépendante de la consommation tabagique mais également
liée aux décompensations infectieuses récurrentes et de la prise correcte du traitement
inhalé.
4.
Veuillez décrire les limitations fonctionnelles de la recourante?
Les
limitations à l’époque étaient modérées avec une distance de 460 m au
test de marche de 6’ l’amenant à un score de BODE de 3 (score allant de 0 à 10)
comprenant 4 paramètres pronostics (distance, sévérité de l’obstruction bronchique,
poids et dyspnée). Pour donner plus d’informations, une consultation voire même une ergospirométrie
seraient nécessaires.
5.
Quelle est la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles selon quel taux en pour cent, pour quels motif et depuis quand ?
Il
m’est impossible de répondre à cette question en l’absence de consultation récente
et devant un séjour hospitalier à Rolle datant d’une année.
6.
Des mesures médicales sont-elles de nature à permettre à la recourante d’exercer
une activité lucrative?
La
réponse à cette question est également délicate en l’absence de consultation
récente, mais il paraît capital de pouvoir garder une cessation tabagique, un suivi respiratoire
et une prise en charge médicamenteuse pneumologique adéquate dans ce contexte tout en maintenant
une activité physique régulière.
7.
Quel est votre pronostic ?
Le
pronostic est dépendant de ce qui a été évoqué au point 6 en terme de traitement
et de prise en charge et la situation peut rester stable si la cessation tabagique persiste. Il m’est
difficile de donner plus d’informations en l’absence de constatation évolutive et d’un
suivi régulier."
L'OAI a conclu au rejet du recours. Il a notamment produit un avis médical établi le 19 juillet
2010 par le Dr Q.________ selon lequel l'état de santé de la recourante ne s'est pas modifié
en dehors de la période d'hospitalisation du 25 mai au 12 juin 2009, laquelle est postérieure
aux décisions de l'OAI. Il ajoute qu'il est possible que la situation ait changé après
la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]); il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du taux d'invalidité de la recourante.
3.
L'examen d'une nouvelle demande doit se faire aux conditions de la révision (TFA du 16 octobre 2003
- 130 V 64, op. cit. - cause I 249/01 ; TFA du 1
er
décembre 2003 - 130 V 71 - cause I 465/03). En outre, selon la jurisprudence, une décision
par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec effet rétroactif
et, en même temps, prévoit la réduction de cette rente, correspond à une décision
de révision (ATF 125 V 417 sv. consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité et, partant, le
droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut ainsi être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais également
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 et les références).
La question de savoir si un tel changement s'est produit doit être appréciée en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant - en cas d'indices d'une modification
des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
prévalant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108;TF 9C_431/2009 du 3
novembre 2009 consid. 2.1 et les références).
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. L'assuré a droit
à une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% donne droit
à un quart de rente et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art. 28 LAI).
4.
De jurisprudence constante, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid.
3a et la référence citée). Ce dernier constat a récemment été précisé
par le Tribunal fédéral, lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels,
la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit
au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. Un rapport médical
ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin
traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande d'une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante.
De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également valoir comme moyen
de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc). L'appréciation des
circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance envers
l'expert devant au contraire être démontrée par des éléments objectifs (TF 9C_67/2007
du 28 août 2007 consid. 2.4). La Haute Cour a encore indiqué à ce propos que la présomption
d'impartialité de l'expert, ne pouvait être renversée au seul motif de l'existence d'un
rapport de travail (subordination) liant l'expert et l'organisme d'assurance (ATF 132 V 376 consid. 6.2,
123 V 175 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid. 2.4).
5.
a)
En l'espèce, s'agissant de la capacité
de travail, lors de la première décision rendue par l'OAI le 3 octobre 2000, il n'y avait pas
d'affections somatiques entraînant une incapacité de travail dans une activité adaptée.
Sur le plan psychique, le TASS a retenu une incapacité de travail moyenne de 10% tout au plus.
Depuis lors, la recourante a été hospitalisée en milieu psychiatrique en octobre 2006
pour état confusionnel et troubles du comportement. Hormis cet épisode, il n'y a rien au dossier
attestant d'une aggravation de l'état de santé de la recourante sur le plan psychique.
b)
Sur le plan somatique, le Dr O.________ indique
une incapacité de travail totale depuis le 1
er
mars 2002, sans la motiver. Son avis ne peut dès lors être suivi. Le Dr K.________ mentionne
que la recourante est atteinte de rhizarthrose bilatérale et qu'elle a subi une intervention à
la main droite le 10 septembre 2003, sa capacité de travail dans une activité adaptée,
à savoir ne nécessitant pas l'usage en force et répétitif des deux mains, étant
de 50% depuis le 1
er
janvier 2004 et entière dès le 1
er
avril 2004. Les rapports du Dr K.________ sont complets et détaillés et les conclusions de
ce praticien sont claires et motivées. Elles sont en outre confirmées par la Dresse W.________.
En conséquence, il y a lieu de les suivre.
La recourante souffre en outre d'une BCPO diagnostiquée en avril 2004. Le Dr C.________ estime que
cette affection permet à la recourante d'exercer une activité adaptée dans un environnement
sain à raison de 50% au maximum, le rendement devant dépendre de l’évolution de
la maladie respiratoire et de l’extension des bronchectasies. Il retient les limitations fonctionnelles
suivantes : la position assise ne doit pas dépasser 4 à 6 heures par jour et la position debout
4 heures par jour. En outre, sont à éviter la position à genoux, l'inclinaison du buste,
la position accroupie, lever, porter ou déplacer des charges, des mouvements des membres ou du dos
répétitifs, un horaire de travail irrégulier de nuit/matin, un travail en hauteur/sur
une échelle et des déplacements sur sol irrégulier ou en pente. A éviter également
le froid, la poussière et les allergènes connus et identifiés. Les conclusions du Dr W.________
sont claires et motivées. Elles doivent être suivies également.
Quant à l'hospitalisation de la recourante du 25 mai au 12 juin 2009 pour évaluation pneumologique,
optimalisation du traitement et réhabilitation respiratoire, elle a eu lieu après que les décisions
litigieuses ont été rendues et il ne peut en être tenu compte dans la présente procédure.
Le 21 septembre 2006, la recourante a subi une spondylodèse pour canal lombaire étroit, et
avec reprise pour brèche avec liquorrhée le 23 septembre 2006. L’évolution est favorable
lors du contrôle le 26 février 2007. Le Dr X.________ estime qu'une activité adaptée
peut être exigée, les limitations fonctionnelles étant : pas de position debout, à
genoux ou accroupie, d'inclinaison du buste, éviter de lever, porter ou déplacer des charges,
des mouvements des membres ou du dos, pas de travail en hauteur/sur une échelle, ni de déplacements
sur sol irrégulier ou en pente. Le parcours à pied ne doit pas dépasser 50 m. Les conclusions
du Dr X.________ sont également claires et bien motivées. Elles ne sont remises en cause par
aucun autre spécialiste. Elles doivent donc être suivies.
La recourante a certes été hospitalisée 10 jours dans le service de rhumatologie du CHUV
pour une cruralgie droite sur hernie discale para-médiane droite L3-L4. Le Pr S.________ mentionne
toutefois qu'au vu de la bonne évolution, il n'y a pas d'indication pour une sanction chirurgicale,
le traitement conservateur devant être poursuivi avec une baisse progressive de l'antalgie. Le 17
juin 2010, il a confirmé cette évolution. Il ne s'est pas prononcé sur la capacité
de travail.
Le Dr L.________ mentionne dans sa lettre du 21 juin 2010, que la situation de la recourante depuis juin
2008 évolue relativement peu. S'agissant de l'incapacité de travail, il indique qu'elle persiste
à 100% mais aussi qu'il laisse à ses confrères spécialistes le soin d’évaluer
les pourcents de cette incapacité qu'il n’estime pas totale. Cette appréciation de la
capacité de travail, peu claire, voir contradictoire ne peut être retenue. Quant à la
Dresse V.________, elle estime la capacité de travail dans une activité adaptée à
30-40 %. Elle ne motive toutefois pas cette appréciation, de sorte qu'elle ne peut être retenue
non plus.
En conséquence il y a lieu de retenir dans une activité adaptée une incapacité de
travail complète dès le 10 septembre 2003, date de l'intervention subie à la main droite,
puis de 50% dès le 1
er
janvier 2004, l'incapacité de travail perdurant par la suite au même taux à cause de la
BCPO, ce jusqu'au 21 septembre 2006, date à laquelle la recourante a subi une spondylodèse
pour canal lombaire étroit, ce qui a entraîné une incapacité de travail totale ayant
duré jusqu'au 26 février 2007. Cette affection n'ayant plus entraîné d'incapacité
de travail par la suite, la recourante  était de nouveau apte à travailler à 50%.
C'est d'ailleurs ce qu'a retenu la Dresse W.________ dans son avis du 16 juillet 2007 et qui doit être
ainsi confirmé.
c)
Le droit à la rente est ainsi ouvert dès le 1
er
septembre 2004, soit à l'échéance du délai d'attente d'une année (art. 29 al.
1 LAI, dans sa teneur au 31 décembre 2007).
6.-
Sur le plan économique, il faut, selon la jurisprudence procéder à une comparaison entre
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain hypothétique)
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement
exigée de lui sur un marché du travail équilibré (capacité de gain résiduelle),
après traitements et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA). L'exigibilité
est un aspect de l'incapacité de travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid. 3.2). La comparaison
des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible
les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence, exprimée
en pour-cent (ATF 114 V 310), permettant de calculer le taux d'invalidité (TF 9C_195/2010 du 16
août 2010, consid. 6.2). Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle, ou
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part dans un marché
du travail équilibré, le revenu d'invalide doit être déterminé selon les données
statistiques telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires (ci-après:
ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du
27 avril 2010 consid. 3.3). Il convient alors de se référer à la statistique des salaires
bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale. En ce qui concerne
le revenu sans invalidité, bien qu'il soit hypothétique, la jurisprudence considère qu'il
n'en doit pas moins être évalué de manière aussi concrète que possible. Ainsi,
il convient en règle générale de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en considération l'évolution des
salaires jusqu'au moment du prononcé de la décision (ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222 consid.
4.3.1; TF 9C_104/2010 du 27 juillet 2010, consid. 4.1).
Concernant le revenu sans invalidité, la recourante a travaillé comme serveuse. Le TASS avait
retenu un revenu mensuel de 2'710 fr. en se fondant sur l'art. 10  ch. I lettre b) de la CCNT pour
les hôtels, restaurants et cafés (collaborateurs sans apprentissage avec formation élémentaire).
En 2004, l'art. 10 al. 1 ch. I (Collaborateur sans apprentissage) de la CCNT prévoit le montant
mensuel de 3'120 fr. et en 2007 celui de 3'242 fr. comme l'a retenu l'OAI. Le salaire annuel sans invalidité
s'élève ainsi à 40'560 fr. (3'120 fr. x 13) en 2004 et 42'146 fr. en 2007 (3'242 fr. x
13).
Quant au salaire avec invalidité dans la mesure où la recourante n’a pas repris d’activité
professionnelle adaptée à ses limitations fonctionnelles, il convient de se référer
aux données statistiques telles qu’elles résultent de l'ESS.
En l’occurrence, pour 2004 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174
consid. 4a), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2004, 3’893 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (ESS 2004; TA1; niveau de
qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail
de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2004 (41,6 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant est
porté à 4'048 fr. 72, ce qui donne un salaire annuel à 100% de 48’584 fr. 64, soit
à 50%, un salaire d'invalide de 24’292 fr. 32.
Pour l'année 2007, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
femmes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services) en 2006, soit 4'019 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (ESS 2006; TA1; niveau
de qualification 4), adapté à la durée hebdomadaire moyenne usuelle dans les entreprises
en 2007 (41,7 heures; La Vie économique, 10-2009, p. 90, tableau B 9.2), et indexé à l'évolution
des salaires nominaux entre 2006 et 2007 (+1.60% de 2006 à 2007), soit 4'256 fr. 85, ce qui donne
un salaire annuel à 100% de 51'82 fr. 13, soit à 50% un salaire d'invalide de 25'541 fr. 10.
Le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant des statistiques peut encore
faire l'objet d'un abattement. La mesure dans laquelle ces salaires doivent être réduits dépend
de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées
au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour
et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet
de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc; TF 9C_1047/2008 du 7 octobre 2009, consid. 3.1; TF 9C_354/2009
du 7 décembre 2009, consid. 5.1). Il convient d'examiner ce qu'il en est, dans le cas concret, du
taux d'abattement fixé par l'OAI. En principe, le juge des assurances sociales ne peut, sans motif
pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration (ATF 126 V 75 consid. 6;
ATF 123 V 150 consid. 2).
En l'espèce, l'OAI a réduit le revenu d'invalide pour 2004 et 2007 de 10% pour tenir compte
des empêchements propres à la personne de la recourante.
Cette réduction apparaît toutefois nettement insuffisante, compte tenu des nombreuses limitations
fonctionnelles de la recourante, de son âge et de son absence de formation. Il y a lieu dès
lors lieu de retenir une réduction de 20%. Le revenu sans invalidité s'élève ainsi
à 19'433 fr. 90 en 2004 et à 20'432 fr. 85 en 2007.
Comparés aux revenus sans invalidité pour ces mêmes années, le taux d'invalidité
est le suivant:
Pour
2004:
revenu
sans invalidité:              40'560
fr.
revenu
avec invalidité:
19'433 fr. 90
perte
de gain:              21'126 fr. 14
taux
d'invalidité:              52.09%
Pour
2007:
revenu
sans invalidité:              42'146
fr.
revenu
avec invalidité:              20'432
fr. 85
perte
de gain:              21'713 fr. 15
taux
d'invalidité:              51.52%.
La recourante a dès lors droit à :
-
une demi-rente, du 1
er
septembre
2004, soit après le délai d’attente d’une année, au 31 décembre 2006;
-
une rente entière du 1
er
janvier 2007, soit après le délai de trois mois prévu à l’article 88a, alinéa
2, RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201) au 31 mai 2007;
-
une demi-rente (51.52%) dès le 1
er
juin 2007, soit après le délai de trois mois prévu à l’article 88a, alinéa
1, RAI.
7.
Par conséquent, le recours est partiellement admis et les décisions attaquées réformées
au sens des considérants qui précèdent.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante ayant procédé seule (art. 55 al.
1 LPA-VD), ni de percevoir de frais de justice (art. 52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
Les décisions rendues les 24 avril et 29 mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud sont réformées en ce sens qu'est allouée à H.________ une demi-rente
d'invalidité du 1
er
septembre 2004 au 31 décembre 2006, une rente
entière du 1
er
janvier 2007 au 31 mai 2007 et une demi-rente dès le 1
er
juin 2007.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme H.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :