vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 880 · 2019-11-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 16 LPGA, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.11.2019 Arrêt / 2019 / 880

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
57/18 - 365/2019
ZD18.006351
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 novembre 2019
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Peter et Mme Gabellon, assesseurs
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Denis Weber, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 et 43 al. 1 LPGA ; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1966, a exercé la profession de boulanger. A la suite d’une chute
à ski le 2 février 1992, il a subi une plastie du ligament croisé antérieur des deux
côtés (1992 et 1993), puis deux ostéotomies tibiales de valgisation à gauche (1997
et 2001).
Le 8 février 1993, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation
routière en [...]. Les diagnostics suivants avaient été posés : luxation acromio-claviculaire
stade III de l’épaule gauche, traumatisme crânien avec perte de connaissance, plaie pariéto-occipitale
droite et entorse cervicale bénigne.
b)
L’assuré a fait parvenir une demande à l’OAI le 17 octobre 2001 en raison de problèmes
de genoux (ligaments) et d’arthrose.
Par décision du 13 juin 2003, l’OAI a octroyé à l’assuré une mesure d’ordre
professionnel, à savoir une formation d’employé de bureau du 28 avril 2003 au 31 mars
2004. Cette dernière a dû être rapidement interrompue en raison d’une aggravation
de l’état du genou de l’assuré, qui s’est soldée par une arthroplastie
totale du genou gauche le 25 mai 2004.
Par décision du 28 février 2005 de l’OAI, l’assuré s’est vu octroyer
une mesure d’orientation professionnelle de trois mois, effectuée du 11 avril au 10 juillet
2005 auprès du Centre X.________.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, un examen psychiatrique a été mis en œuvre
auprès du Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR). Il ressort
du rapport du 26 avril 2005 de la Dre Y.________ que l’assuré ne présentait aucun
diagnostic psychiatrique.
Selon le rapport du 8 juillet 2005 du Centre X.________, le bilan de stage était négatif en
raison de problèmes comportementaux de l’assuré (dispersion, volubilité). Il ne
pouvait travailler en contact avec d’autres personnes. Seul le domaine industriel devait permettre
une activité adaptée. Les bilans des stages dans le milieu industriel léger étaient
mitigés. Si d’un point de vue physique et cérébral, ce type d’activité
était compatible avec les capacités résiduelles de l’assuré, les problèmes
comportementaux toujours présents, ainsi qu’une faible motivation pour ce genre de travail
limitaient fortement les chances de succès d’un reclassement. De plus, en fin de stage, l’assuré
contestait bénéficier d’une pleine capacité de travail, ne s’estimant capable
de travailler qu’à mi-temps.
Par décision du 3 avril 2006, confirmée sur opposition le 10 décembre 2007, l’OAI
a nié le droit à la rente de l’assuré, le degré d’invalidité présenté
dans une activité adaptée étant de 24,82 %.
c)
Le 3 mars 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande auprès de l’OAI
en raison d’une atteinte au niveau de la hanche gauche et du genou droit.
Après avoir obtenu différents rapports du Service d’orthopédie et traumatologie
du Département de l’appareil locomoteur du Centre N.________, l’OAI a fait procéder
à un examen clinique rhumatologique par le SMR. Il ressort du rapport du 16 mars 2016 du Dr L.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, les diagnostics incapacitants d’arthrose
tri-compartimentale du genou droit dans le cadre d’un status après plastie du ligament croisé
antérieur, d’arthrose de l’épaule droite et capsulite rétractile, ainsi que
de status post-prothèse totale du genou gauche en 2004 et de la hanche gauche en 2013. Le status
après opération d’une déformation en griffe du deuxième orteil du pied droit
et une scoliose lombaire n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail. Les
conclusions de ce spécialiste étaient les suivantes :
«
Limitations
fonctionnelles
Genoux
:
activité en zone basse (à genoux ou accroupi), posture statique au-delà de 1 heure, position
debout au-delà de 15 minutes, marche au-delà de 1 km, port de charges répétitif
au-delà de 10 kg. Pas de limitation pour la position assise.
Hanche
G
: activité exposant la hanche à
des impacts (sauts), posture dans des amplitudes extrêmes.
Epaule
D
: port de charges au-delà de 10 kg,
activité à partir de l’horizontale et au-dessus.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Dans
l’activité de boulanger, il y a une incapacité de travail de 100 % depuis le 02.05.2001.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité
de travail est restée totale dans l’activité de boulanger. Dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, l’incapacité de travail est de 25 % en raison d’une
baisse de rendement depuis les manifestations cliniques de l’arthrose du genou D dans les suites
de la prothèse totale de hanche effectuée le 20.12.2013. A cela s’ajoutent des périodes
d’incapacité de travail totale dans toute activité durant la convalescence après
la mise en place de la prothèse totale de la hanche G le 20.12.2013 et de l’opération
du 2
ème
orteil du pied D le 08.09.2015.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle :
0 % comme boulanger.
Dans
une activité adaptée :
75 %
Depuis le : 28.02.2014
»
Par décisions des 9 juin, 21 septembre et 16 novembre 2016, l’OAI a mis l’assuré
au bénéfice d’un réentraînement au travail du 13 juin au 9 octobre 2016 auprès
de l’Orif de [...], prolongé jusqu’au 31 décembre 2016.
Selon le bilan de la mesure rendu le 21 décembre 2016, les rendements de l’assuré dans
le secteur de production ont été évalués à 70 % sur un taux  de présence
de 75 % au mieux, et ce, seulement sur des périodes courtes.
Par décision du 21 décembre 2016, l’OAI a octroyé à l’assuré un
stage du 1
er
janvier au 31 mars 2017 dans le secteur de la vente à l’Orif de [...].
A teneur d’un rapport de neuropsychologie et logopédie du 27 janvier 2017 de l’Institution
de [...], l’assuré présentait, du point de vue strictement neuropsychologique et logopédique,
des difficultés cognitives et comportementales, qui pouvaient constituer une limitation à l’exercice
d’une activité professionnelle dans le marché libre, notamment au vu d’un ralentissement
modéré ayant des répercussions sur le rendement général, ainsi que d’une
atteinte exécutive et attentionnelle, ce qui pouvait entraver la qualité de son travail.
Aux termes d’un bilan de mesure du 22 février 2017, l’assuré n’avait pas
les compétences de base nécessaires pour valider le stage dans le secteur de la vente. Les
tests neuropsychologiques et logopédiques effectués dans le courant du mois de janvier avaient
validé les nombreuses difficultés qu’il rencontrait. L’assuré avait accepté
d’entreprendre la recherche d’une activité industrielle légère.
Par décision du 12 avril 2017, l’assuré a été mis au bénéfice d’une
mesure [...] de reclassement professionnel sous forme d’une recherche de stage, puis d’un
stage de qualification du 27 mars au 30 septembre 2017 auprès de [...]. Dans ce contexte, une note
d’entretien du 21 juillet 2017 relevait qu’il avait un problème de perception des couleurs
(« une sorte de daltonisme »). Il avait une mauvaise vision spatiale, un problème
de rétine et des difficultés de mémorisation. Le travail trop précis, trop fin fatiguait
beaucoup ses yeux. Il ne pouvait pas travailler avec un binoculaire ou une loupe. Une activité dans
l’horlogerie n’était donc pas adaptée. Si l’assuré maîtrisait bien
la tâche et avait une complète autonomie, son rendement devait être normal. Il était
assez à l’aise dans les mesures avec les calibres, la caméra, la mécanique et l’alimentation
des automates. Le contrôle qualité pour des pièces standard pouvait être une activité
adaptée. L’assuré pouvait donc travailler en salle blanche, logistique, mesure et mécanique.
Les éléments suivants ressortent d’une note d’entretien de l’OAI du 8 septembre
2017 :
« Monsieur
[...] rapporte attendre encore quelques réponses pour un stage ([...], en Pharma à [...], [...],
[...], [...]).
Notre
assuré quant à lui fait plus des recherches d’emploi et s’est inscrit auprès
des agences de placement.
Nous
expliquons qu’il doit se concentrer aujourd’hui sur une recherche de stage.
Nous
indiquons que s’il n’a rien trouvé d’ici la fin du mois de septembre, il devra
aller s’inscrire auprès de l’assurance-chômage et il aura l’aide au PLA [placement]
de notre part, et sans doute une rente partielle AI.
En
effet, le stage actuel aurait pour but de favoriser l’emploi mais ne permettrait en aucun cas de
réduire le préjudice économique.
Nous
lui demandons de reprendre contact avec nous vers le 25 septembre et nous le recevrons pour lui expliquer
plus en détail la suite, notamment le calcul du préjudice. »
Par communication du 29 septembre 2017, l’OAI a informé l’assuré de l’octroi
d’une aide au placement.
Dans un avis du 18 octobre 2017, le SMR a conclu à une capacité de travail de 75 % dans
une activité adaptée du fait d’une atteinte strictement somatique. Il a noté l’absence
au dossier d’un bilan neurologique complet, d’une IRM et d’une évaluation psychiatrique,
estimant que ces investigations n’étaient pas nécessaires en l’absence d’une
atteinte due au trouble crânio-cérébral remontant à 1993.
Par décision du 1
er
février 2018, l’OAI a nié le droit à une rente d’invalidité, le degré
de celle-ci étant de 35,71 %.
B.
Par acte du 14 février 2018, Z.________ a déféré la décision précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à son annulation.
Il a demandé le réexamen de son cas, invoquant l’absence d’instruction concernant
l’évolution de son état de santé depuis début 2016.
Dans sa réponse du 24 avril 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a relevé qu’aucun
rapport relatif à la dégradation de l’état de santé du recourant n’avait
été versé au dossier postérieurement au bilan neuropsychologique et logopédique
du 27 janvier 2017. L’OAI a pour le surplus renvoyé aux avis du SMR.
Répliquant le 2 octobre 2018, l’assuré, assisté de Me Denis Weber, a énuméré
les limitations fonctionnelles qu’il présentait, estimant ne pas pouvoir travailler à
75 % dans le domaine industriel. Il a ajouté que les mesures octroyées par l’OAI,
notamment des stages, étaient restées vaines et sans effet. L’assuré a contesté
l’objectivité de l’avis du SMR du 18 octobre 2017, qu’il a qualifié de succinct
et de peu motivé. Il s’est référé à un rapport médical du 27 juillet
2018 de la Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a posé
le diagnostic de symptomatologie anxieuse et dépressive évoquant une dysthymie. L’assuré
signalait une aggravation de son état psychique à partir de février 2017. Il a requis
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Par duplique du 21 novembre 2018, respectivement déterminations du 3 décembre 2018, les parties
ont confirmé leurs précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
En l’espèce, on constate avec le
recourant que le dossier est lacunaire concernant l’aspect neuropsychologique. En effet, le rapport
du 27 janvier 2017 de l’Institution de [...] expose que les difficultés cognitives et comportementales
pouvaient constituer une limitation à l’exercice d’une activité professionnelle
dans le marché libre, notamment au vu du ralentissement modéré, ayant des répercussions
sur le rendement général et de l’atteinte exécutive et attentionnelle, pouvant entraver
la qualité de son travail. Le recourant présente selon ce rapport un ralentissement léger
et modéré de la vitesse de traitement, un fléchissement exécutif, des difficultés
attentionnelles, un abaissement de la compréhension des phrases en langage écrit, une mémoire
antérograde verbale légèrement perturbée en raison de difficultés d’ordre
exécutif et bénéficiant de peu d’indiçage, des performances légèrement
abaissées en mémoire immédiate verbale et un fonctionnement intellectuel dans la moyenne
à moyenne inférieure de la population générale. Au niveau de l’étiologie,
le tableau cognitif et les modifications de la personnalité évoquée par le patient (difficultés
de concentration, lenteur dans l’exécution des tâches, etc.), pouvaient être compatibles
avec le traumatisme crânio-cérébral. Une composante vasculaire ne pouvait pas être
exclue au vu des antécédents médicaux (obésité, hypercholestérolémie).
La Dre Y.________ relevait déjà dans son rapport du 26 avril 2005 une intelligence dans
les limites inférieures de la norme. Elle décrivait le recourant comme un homme fruste, immature,
sans moyen d’introspection et incapable de se remettre en question. Le dossier ne comporte toutefois
pas d’examen sur le plan neuropsychologique à cette époque. Les différents rapports
de stage et bilans de mesure étayent également les conclusions du rapport de l’Institution
de [...]. Selon le rapport du 8 juillet 2015 du Centre X.________, le bilan de stage était
négatif en raison de problèmes comportementaux (dispersion, volubilité). Ils limitaient
les chances de succès d’un reclassement. Le bilan de mesure du 21 décembre 2016 met en
évidence un rendement évalué à 70 % sur un taux de présence de 75 %
au mieux, et ce sur des périodes courtes. Le stage dans le secteur de vente n’avait pas non
plus pu être validé, faute de compétences de base nécessaires (bilan du 22 février
2017). La note d’entretien du 21 juillet 2017 rapporte des difficultés de mémorisation
par moment et celle du 8 septembre 2017 la nécessité de chercher un stage, plutôt
qu’un emploi. Or, le dossier ne comporte aucune indication précise quant aux conséquences
des difficultés cognitives et comportementales du recourant sur sa capacité de travail. L’avis
du 18 octobre 2017 du SMR relève du reste le caractère incomplet du dossier sur cette question.
Pour nier l’existence d’un trouble neuropsychologique, le SMR se fonde sur l’appréciation
du Dr L.________, qui n’est pas neurologue. L’examen de ce médecin date au demeurant
de 2016, alors que le rapport de l’Institution de [...] a été établi en janvier
2017. Le Dr W.________, auteur de l’avis du SMR précité, n’est pas non plus
neurologue.
b)
Sur le plan somatique, l’intimé a tenu compte d’une capacité de travail de 75 %
en raison des limitations fonctionnelles dues aux différentes atteintes aux genoux, à la hanche
gauche et à l’épaule droite, en se fondant sur l’examen clinique rhumatologique
du 16 mars 2016 du SMR. Aucun rapport ne permet de s’écarter de l’appréciation
de l’intimé sur ce point. En particulier, le rapport du 8 mars 2016 du Service d’orthopédie
et traumatologie du Centre N.________ ne met pas en évidence d’incapacité durable dans
une activité adaptée. Ce rapport relatif à l’épaule droite considère qu’une
activité adaptée peut être reprise à terme à 100 %. On relève en outre
que le recourant ne produit aucun document médical postérieur attestant d’une péjoration
de la situation. Par conséquent, les conclusions du Dr L.________ peuvent être suivies
sur cet aspect. Cela étant, on constate que la note d’entretien du 21 juillet 2017 mentionne
des problèmes de vision du recourant. Ce dernier a un problème de perception des couleurs (« sorte
de daltonisme »), une mauvaise vision spatiale et un problème de rétine. Ces atteintes
n’ont pas été investiguées dans le cadre de la procédure alors qu’elles
semblent avoir une répercussion sur le degré d’invalidité dès lors que le recourant
ne peut de ce fait pas occuper certains postes (notamment dans l’horlogerie ; note d’entretien
du 21 juillet 2017). Les conséquences de ces atteintes sur la capacité de travail du recourant
n’ont pas été appréciées.
c)
Du point de vue psychiatrique, le recourant a produit un rapport du 27 juillet 2018 de la Dre D.________
faisant état d’une symptomatologie anxieuse et dépressive, invoquant une dysthymie. Ce
médecin indique une péjoration de l’état de santé depuis février 2017.
Le seul document au dossier relatif à l’état psychique du recourant est le rapport du
26 avril 2005 du SMR. Aucun document récent n’a été requis. Eu égard au rapport
du 27 juillet 2018 produit par le recourant, l’intimé ne pouvait se dispenser d’instruire
le volet psychiatrique de la cause et écarter cet aspect sur la base d’un simple avis SMR
du 15 novembre 2018, dont l’auteur, le Dr W.________, n’est pas psychiatre.
d)
Au vu de ce qui précède, l’intimé ne pouvait pas rendre une décision quant
au droit à la rente du recourant, sans procéder plus avant à des investigations quant
à son état de santé global. Il y a lieu de renvoyer la cause à l’office intimé,
autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1
LPGA). Il y aura lieu de procéder à un complément d’instruction sous la forme d’une
expertise pluridisciplinaire, comportant à tout le moins des volets neuropsychologique, éventuellement
neurologique selon ce que constateront les experts, psychiatrique et ophtalmologique, ainsi qu’un
volet de médecine interne générale pour effectuer le consilium entre les différentes
spécialités. Dans leur appréciation globale de la capacité de travail du recourant,
les experts devront également tenir compte de l’aspect rhumatologique, respectivement orthopédique,
soit des limitations fonctionnelles présentées sur ce plan et de la diminution de la capacité
de travail qu’elles induisent (consid. 4b
supra
).
5.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et la cause renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des
considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'intimé, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 1'900 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
d)
Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision
du 10 octobre 2018. Le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond au moins à
ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y
a pas lieu de fixer plus précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au sens
des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Z.________
une indemnité de dépens fixée à 1'900 fr. (mille neuf cents francs).
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Denis Weber (pour Z.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :