vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 171 · 2020-04-14 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FIBROMYALGIE, EXPERTISE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.04.2020 Arrêt / 2020 / 171

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
72/18 - 106/2020
ZD18.008284
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 avril 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Guardia
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________, née en [...], a été employée comme comptable au taux de 80 %. En parallèle,
elle a travaillé en qualité d’indépendante, au taux de 20 %, comme comptable et
thérapeute en médecine naturelle.
Le 9 avril 2015, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), invoquant
une dépression ainsi qu’un épuisement physique et psychique en cours d’évaluation.
Par rapport du 16 juillet 2015, le Dr J.________, spécialiste en rhumatologie, a indiqué ce
qui suit :
Le
médecin soussigné certifie qu'il suit
Mme
F.________
depuis plus d'une année
pour ses problèmes ostéo-articulaires. Elle présente, un état d'épuisement physique
et psychique ainsi que des troubles psychologiques ayant nécessité une prise en charge psychiatrique.
Du
point
de  vue rhumatismal,
elle
se plaint de douleurs au niveau du rachis cervical, de lombalgies chroniques ainsi que de douleurs diurnes
et nocturnes de l'épaule D.
Au
status
rhumatologique,
il y a un syndrome
cervical chronique avec rotations bloquées à 70° ddc,
syndrome
myofascial
avec triggerpoints dans
les muscles trapèzes et lavator scapuIae bilatéral. Au niveau de l'épaule D, il y a des
signes d'une
tendinite du
sus-épineux.
Au niveau lombaire,
il y a un net syndrome lombovertébral avec Schober de 15/19 cm et signes cliniques d'instabilité
segmentaire. Au niveau de la hanche G, elle a une limitation de la mobilité surtout en flexion et
rotation interne.
Un
bilan
radiographique
[…] montre niveau du bassin une
coxarthrose
débutante à G
avec petite
ostéophytose en collerette. Au niveau lombaire, il y a
des
discopathies modérées en L4-L5
et surtout en L5-S1 avec rétrolisthésis de L5 sur Sl. Au
niveau
de l'épaule D,
il y a une
petite
tendinite calcifiante  du sus-épineux.
Au niveau cervical, il y a une rectitude du rachis cervical de C1 à C5 ainsi que des
discopathies
modérées de C4 à C6
avec uncarthrose généralisée.
Au
total, Mme F.________ souffre de plusieurs problèmes rhumatismaux : En première ligne, je vois
son
syndrome
lombovertébral chronique
sur
troubles dégénératifs étagés de L4 à S1
avec
signes
radio-cliniques d'instabilité segmentaire en L5-S1.
Elle présente un
syndrome
cervico-vertébral chronique
sur
troubles dégénératifs modérés de C4 à C6 sans syndrome cervico-radiculaire.
L'épaule D présente une
tendinite
calcifiante du sus-épineux.
[…]
Pour
toutes ces raisons, la patiente a une
incapacité
de travail significative du point du vue rhumatismal que j'estime entre 60 et 70%.
Dans un rapport du 3 août 2015, la Dre H.________, spécialiste en rhumatologie, a posé
le diagnostic de trouble somatoforme douloureux type fibromyalgie dans un contexte dépressif.
Par rapport du 11 août 2015, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a retenu les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent (F33) et de trouble somatoforme
douloureux (F45.1).
Par rapport du 12 novembre 2015, le Dr X.________, spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de déficits neuropsychologiques avec troubles de mémoire,
troubles de l’attention et troubles fronto-exécutifs, syndrome douloureux articulo-tendino-musculaire,
de péri-arthropathie de l’épaule droite plus qu’à gauche, d’hémorragie
intracérébrale frontale gauche (probablement depuis octobre 2014), de céphalées mixtes,
tension et migraine, de fatigue et fatigabilité importante et de dépression.
Dans un rapport du 23 novembre 2015, la Dre T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
psychiatre traitante de l’assurée depuis le 19 août 2015, a posé les diagnostics
incapacitants de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, (F33.11) existant
depuis 2014, de déficits neuropsychologiques, d’hémorragie intracérébrale frontale
gauche existant probablement depuis octobre 2014, de méningiome (10 mm) à la convexité
gauche, de cavernome cortico-sous-cortical frontal gauche, de trouble somatoforme douloureux (F45.1)
et de céphalées de tension avec composante migraineuse.
Consulté, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR) a préconisé la mise en place d’une expertise pluridisciplinaire (cf. avis du
26 avril 2016).
Le 9 juin 2016, l’assurée a subi une opération tendant à la reconstruction du tendon
supra-épineux avec ténotomie du long chef du biceps, acromioplastie et résection partielle
acromio-claviculaire de l’épaule droite (rapport du 4 août 2016 et protocole opératoire
Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Une expertise pluridisciplinaire a été confiée au [...]. Dans leur rapport du 5 avril
2017, les Drs G.________, spécialiste en médecine interne générale, Q.________,
spécialiste en neurologie, V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
S.________, spécialiste en rhumatologie, ainsi qu’Z.________, neuropsychologue, ont posé
les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de trouble douloureux somatoforme
persistant (F45.4) depuis 2014, de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission
(F33.4), avec deux épisodes (en 1983 et 2014), de fibromyalgie, de status post arthroscopie de l’épaule
droite en juin 2016, suture de la coiffe et vraisemblable acromioplastie, de troubles algiques et sensitivo-moteurs
sans substrat neurologique objectivable (présent depuis 2014 au moins), de cavernome frontal gauche
entouré d’une possible discrète hémorragie ancienne, de méningiome frontal
gauche sans effet de masse (asymptomatique), de lithiase rénale anamnestique, de dyspepsie et syndrome
du côlon irritable de type constipation et de vessie hyperactive. Dans leur partie de leur expertise
consacrée à la synthèse et à la discussion, ils ont retenu ce qui suit :
Situation
actuelle et conclusions
Sur
le plan de la médecine interne
Madame F.________ présente une surcharge pondérale. L'examen clinique relève la présence
de multiples lésions papulo-nodulaire de la face antérieure des jambes et des pieds faisant
évoquer un lichen plan. L'examen des parenchymes est sans anomalie. Malgré l'important tabagisme,
il n'est pas mis en évidence d'atteinte artérielle ou pulmonaire significative.
Les
examens biologiques itératifs sont tout à fait rassurants. A part des troubles digestifs d'allure
fonctionnelle, il n'est retenu aucun diagnostic. Il n'y a aucune limitation fonctionnelle sur le plan
de la médecine interne et la capacité de travail est toujours restée complète, sans
perte de rendement.
Sur
le plan neurologique
les plaintes
formulées par Madame F.________ sont en tous points superposables à celles mentionnées
plus haut, soit céphalées mixtes tensionnelles et possiblement vasomotrices, manque d'énergie,
troubles de la mémoire et de la concentration, ralentissement idéomoteur global, troubles visuels,
sensations vertigineuses, urgences mictionnelles, intolérance aux bruits, troubles du langage, douleurs
rachidiennes et des 4 extrémités, troubles respiratoires, digestifs et cardiaques et fatigue/fatigabilité
majeure.
Le
traitement actuel comporte divers antidépresseurs, Sifrol pour une suspicion de syndrome des jambes
sans repos, somnifères, divers antalgiques mineurs et majeurs, Relpax pour les maux de tête
,
art-thérapie. Il semble qu'une
reprise de la physiothérapie soit envisagée.
En
résumé, chez une patiente collaborante, mais très dolante, l'examen neurologique ne révèle
pas d'anomalie significative du système nerveux central et périphérique hormis des phénomènes
de lâchages antalgiques au testing de la force des membres supérieurs et inférieurs, sans
qu'on n'acquière la conviction d'un franc déficit moteur.
Nous
avons revu
les documents radiologiques à disposition. Les 3 IRM cérébrales montrent effectivement
un probable cavernome de 7 mm cortico-sous-cortical frontal gauche entouré de possibles séquelles
d'une petite hémorragie d'aspect ancien. Ces examens montrent également un méningiome
de 10 mg de localisation frontale gauche au vertex, sans évolutivité significative, sans effet
de masse.
Au
terme du présent bilan, les plaintes formulées par Madame F.________ ne trouvent bien évidemment
pas leur explication dans l'examen du système nerveux. Le Prof. X.________ a suggéré la
possibilité que les céphalées survenues en octobre 2014 soient en relation avec un saignement
intervenu dans le cavernome frontal gauche, ceci est bien entendu possible, mais pas certain ; de toute
façon, s'il y a eu hémorragie avec céphalées consécutives, cette petite hémorragie
ne saurait expliquer la persistance actuelle des maux de tête qui clairement rentrent dans le cadre
d'un tableau plus généralisé à la fois multiple et
protomorphe,
ne trouvant pas d'explication neurologique claire. Il s'agit en effet actuellement d'un tableau de plaintes
multiples sans substrat neurologique objectivable. Le cavernome et le méningiome sont asymptomatiques
actuellement.
[…]
En
ce qui concerne la capacité de travail, en l'absence d'une atteinte neurologique clairement objectivable,
il n'y a pas lieu de retenir une incapacité de travail significative dans l'activité exercée
antérieurement, ainsi que dans toute autre activité potentiellement exigible.
Sur
le plan neuropsychologique,
l'examen met en évidence un ralentissement sévère et des troubles mnésiques en apprentissage
de liste et en reconnaissance visuelle, avec peu de signes dysexécutifs, qui sont limités à
l'inhibition, mais dans un contexte de signes de défaut d'effort, y compris aux tâches spécifiques
comme le TOMM. Les difficultés observées apparaissent par ailleurs disproportionnées par
rapport aux atteintes cérébrales organiques mises en évidence par l'imagerie. De ce fait,
il n'est pas possible de conclure à une incapacité de travail du point de vue neuropsychologique.
Sur
le plan rhumatologique
l'assurée se plaint actuellement de douleurs polyarticulaires, d'insertions et de muscles intéressant
à la fois les quatre membres et tout le rachis, ceci par intermittence. Le tableau clinique est
clairement celui d'une fibromyalgie, les douleurs étant décrites comme très incapacitante.
La patiente se décrivant comme envahie par les douleurs, ne pouvant plus faire face et devant se
coucher très souvent dans la journée, en raison d'un état d'épuisement total. […]
Néanmoins,
les journées de l'assurée sont centrées autour des douleurs, avec des phénomènes
d'autolimitations dès que les douleurs surviennent. La patiente sort très peu et n'a presque
plus de contacts sociaux, ce qu'elle motive par des douleurs.
Sur
le plan objectif, on note une importante lenteur gestuelle et lenteur dans la démarche, mais sans
boiterie ni réelle incapacité d'effectuer telle ou telle activité. En particulier, l'épaule
droite a bien récupéré suite à l'arthroscopie, où l'on a procédé à
une suture de la coiffe des rotateurs et vraisemblablement une acromioplastie, en raison d'un conflit
sous acromial. L'évolution a été lente, ce qui est habituel chez une patiente fibromyalgique,
mais favorable avec une récupération presque totale de la mobilité et une disparition
également presque totale des douleurs. Le testing étant bien tenu, ceci atteste d'une bonne
continence de la coiffe des rotateurs.
L'examen
clinique de ce jour, sur le plan rhumatologique, met en évidence des phénomènes d'exagération,
une patiente démonstrative, hyperréactive à l'examen (par exemple, sursaute à la
palpation de toutes les épineuses), mais aucune restriction de mobilité articulaire nette objectivable.
Les examens radiologiques effectués en juillet 2011 par le Dr J.________, à savoir la radiographie
du bassin, la radiographie de la colonne lombaire, la radiographie de la colonne cervicale et la radiographie
de l'épaule droite face, ne montrent que des troubles dégénératifs mineurs en relation
avec l'âge de la patiente. Je note également que les radiographies de l'épaule droite
ont été effectuées avant l'intervention chirurgicale de juin 2016. L'évolution clinique
étant favorable sur le plan de l'épaule droite, je n'ai pas jugé utile de refaire des
radiographies aujourd'hui.
En
conclusion, sur le plan rhumatologique strict, on ne peut retenir d'incapacité de travail en tant
que comptable, ce qui est la profession de l'assurée. Ce travail s'effectuant assise et sans port
de charge, hormis de temps à autre, un classeur un peu pesant.
Sur
le plan psychique
l'expertisée se plaint d'une symptomatologie dépressive et anxieuse depuis 2014 : humeur
dépressive permanente d'intensité de 8/10, tristesse, pleurs, colère, révolte ; elle
ne ressent pas de sensation de plaisir ou de joie, ni de libido, mais se pousse à voir du monde
et à faire des activités ; elle a pris une quinzaine de kilos en raison des effets secondaires
des antidépresseurs ; s'endort grâce à des somnifères, se réveille environ 4
fois pendant la nuit à cause des douleurs, fait une sieste chaque jour de 12 à 15 heures ;
elle se sent épuisée, très ralentie et très fatigable ; son estime et sa confiance
se sont écroulées ; se plaint de difficultés à se concentrer et de mémoire ;
elle est pessimiste ; a eu quelques idées suicidaires en septembre 2015, mais n'a jamais fait de
tentatives de suicide de sa vie.
[…]
En
conclusion, le tableau clinique que présente cette expertisée est compatible avec un diagnostic
de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4), avec deux épisodes
(en 1983 et 2014).
La
symptomatologie dépressive résiduelle est à mettre sur le compte d'un trouble douloureux
somatoforme persistant (F45.4) dont elle souffre depuis 2014. En effet, l'expert rhumatologue retient
le diagnostic de fibromyalgie, et chez cette assurée il existe des conflits émotionnels et
des problèmes psychosociaux suffisamment importants. Le syndrome douloureux assure à cette
expertisée une
aide
et une sollicitude accrue,
du
personnel soignant notamment.
D'après
la grille d'examen en cas de troubles somatoformes découlant de l'arrêt du Tribunal Fédéral
du 3 juin 2015, nous retiendrons qu'il existe des troubles psychiques, sous la forme d'un trouble dépressif
récurrent, mais qui est actuellement en rémission, nous ne retenons aucun trouble de la personnalité.
L’expertisée
peut compter sur des ressources internes, elle est sociable et peut compter sur le soutien de son entourage,
elle est intelligente. Elle a fait de nombreuses formations. Elle investit des activités de loisir
comme la peinture et le tricot. Par contre elle semble s'enfermer dans un rôle de malade, elle se
vit comme très handicapée par sa fibromyalgie et est persuadée d'avoir souffert d'un AVC
auquel elle attribue sa symptomatologie « mentale ». Ces croyances expliquent à mon avis
la présentation démonstrative et majorante de cette expertisée. La majoration observée
par les experts interniste, rhumatologue, neurologue et neuropsychologue n'est à notre avis pas
intentionnelle et rentre dans le cadre du diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant.
Des
mesures de réadaptation sont exigibles du point de vue psychiatrique.
[…]
Quoi
qu'il en soit, nous ne constatons pas de limitations fonctionnelles d'ordre psychiatrique et de ce point
de vue, la capacité de travail peut actuellement être considérée comme complète
dans toute activité sans diminution de rendement.
Par projet de décision du 29 mai 2017, l’OAI a informé l’assurée de son intention
de rejeter sa demande de prestations.
Le 26 juin 2017, l’assurée, sous la plume de son représentant, a adressé à
l’OAI ses objections au projet susmentionné. Elle a fait valoir qu’il n’était
pas suffisamment motivé puisqu’il n’indiquait pas quels documents médicaux avaient
été pris en considération. Elle a également contesté la valeur probante de l’expertise
pluridisciplinaire du 5 avril 2017 relevant des imprécisions et critiquant que certaines de ses
plaintes – portant sur une atteinte ophtalmologique, une hypersensibilité, des problèmes
dermatologiques, des douleurs liées à l’épaule droite et des sudations – n’aient
pas fait l’objet d’un examen. Enfin, elle a invoqué des douleurs cardiaques qui devaient
encore être investiguées. A l’appui de ses griefs, l’assurée a produit les
26 juin et 6 juillet 2017 :
-
un rapport du 11 juillet 2017 du
Dr J.________ rendant compte de son analyse de l’expertise pluridisciplinaire du 5 avril 2017
et contestant les diagnostics neurologiques ainsi que le fait que l’état dépressif ait
été considéré comme en rémission ;
-
un questionnaire du 11 juillet
2017 rempli par D.________, ergothérapeute, duquel il ressortait que la fibromyalgie avait été
sous-évaluée quant aux perturbations que celle-ci entraînait dans la vie quotidienne et
estimant que le bilan neuropsychologique n’avait pas suffisamment été pris en considération ;
-
un rapport du 1
er
juillet 2017 de la Dre T.________ relevant que le Dr V.________ avait précisément mis
en évidence des symptômes attestant d’un trouble dépressif récurrent et que
la patiente présentait des limitations fonctionnelles – troubles de l’attention, de
la concentration, de la mémoire, ralentissement psychomoteur – et une incapacité de travail
de 100 % depuis 2014.
L’assurée a séjourné au [...] les 10 et 11 août 2017 à la suite d’un
accident de la voie publique avec polytraumatisme (fractures costales 4-5-6 droites non compliquées,
entorse grave de la cheville droite avec lésion du deltoïde et arrachement osseux en regard,
fracture non déplacée de la base du 5
ème
métacarpien
droit, contusion des épaules et douleur cervico-dorso-lombaire post-traumatique ; rapport du
12 août 2017 de la Dre [...], médecin assistante auprès du [...])
Par rapport du 21 septembre 2017, la Dre C.________, spécialiste en cardiologie, a posé le
diagnostic de maladie des petits vaisseaux sur dysfonction endothéliale et constaté l’absence
de maladie coronarienne significative (plaque de 30 % sur l’artère interventriculaire antérieure
proximale à la coronarographie du 5 juillet 2017). L’assurée qui avait présenté
plusieurs épisodes d’oppressions thoraciques n’en rapportait plus et disait se sentir
bien.
Le 6 novembre 2017, les Drs G.________, V.________, Q.________ et S.________ ainsi que le neuropsychologue
Z.________ ont complété leur expertise pluridisciplinaire et relevé :
Sur
le plan ophtalmique,
il est fait état uniquement d'une hypersensibilité à la lumière annoncée lors
de l'anamnèse systématique. L'anamnèse systématique a été dictée en
présence de l'expertisée, afin que l'expertisée puisse apporter immédiatement toute
correction qu'elle souhaite et d'éviter ainsi toute ambiguïté après l'expertise.
Il est acquis ainsi que le catalogue des plaintes peut être considéré comme exhaustif
au moment de l'expertise. Il est noté que l'examen neurologique ne trouve pas d'atteinte ophtalmique
et que les troubles décrits par l'expertisée sont susceptibles d'être corrigés par
le port de lunettes adéquates.
Sur
le plan de la médecine interne
l'hypersensibilité à la lumière, au bruit et au toucher ne reçoit pas d'explication
somatique.
Il
n'y a pas d'affection documentée permettant d'expliciter l'annonce d'une fatigue. Il est fait état
d'une sudation augmentée, notion nouvelle. L'examen clinique trouvait, lors de l'expertise, plutôt
une peau sèche et une sudation normale. De toute manière, et quelle que soit la cause de cette
augmentation de la sudation, on ne voit pas dans quelle mesure elle pourrait impacter une activité
professionnelle.
Sur
le plan cardiaque
Il est précisé
que l'anamnèse ne fait pas état de douleurs cardiaques. Il n'est pas fait état d'angor.
Sur
le plan dermatologique
il est fait état, sous discussion (page 36) de la présence de multiples lésions papulo-nodulaires
de la face antérieure des jambes et des pieds faisant évoquer (ou penser) à un lichen
plan. Il ne s'agit là que de la description des lésions qui sont annoncées, en effet,
comme étant à situer dans le cadre d'une épidermolyse bulleuse (cf. anamnèse systématique,
page 15), sans répercussions sur la capacité de travail.
Sur
le plan rhumatologique
après
lecture attentive des différents documents je ne décèle aucune contradiction dans mon
texte et maintiens mes conclusions, à savoir une capacité totale de travail dans la profession
de comptable.
Sur
le plan neurologique
après avoir pris connaissance des remarques médico-juridiques et de l'avis juriste et relecture
du rapport d'expertise du 05.04.2017, il apparaît à l'expert neurologue qu'aucune imprécision
fondamentale, contradiction, omission, ne figure dans la partie neurologique du document. En conséquence,
l'expert ne voit aucune raison de retirer, ajouter, modifier les éléments figurant au rapport.
Le Dr Q.________ maintient ainsi en tout point ses conclusions.
Sur
le plan
neuropsychologique
aucune question,
remarque ou point litigieux relevé plus haut ne concerne le bilan neuropsychologique.
Sur
le plan psychique
après lecture
attentive des différents documents transmis et tout particulièrement le rapport de la psychiatre
traitante de l'expertisée, nous maintenons nos conclusions.
Nous
avons estimé que la symptomatologie dépressive résiduelle que présentait l'expertisée
était à mettre sur le compte du syndrome somatoforme douloureux persistant.
Par décision du 25 janvier 2018, l’OAI a rejeté la demande de prestations déposée
par l’assurée. Il a considéré qu’il ressortait de l’instruction médicale
du dossier que celle-ci ne présentait aucune atteinte invalidante au sens de la loi sur l’assurance-invalidité
et qu’elle était à même d’exercer son activité habituelle à plein
temps ainsi que toute autre activité adaptée à sa situation professionnelle.
B.
a)
Par acte du 26 février 2018, F.________, sous la plume de son conseil, a déféré la
décision du 25 janvier 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal et a pris
les conclusions suivantes :
Principalement,
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 25 janvier 2018 est annulée.
III.
Une rente d’invalidité entière
est reconnue à Mme F.________, à compter de l’échéance du délai d’attente.
IV.
Le montant rétroactif est versé avec
intérêt à 5% l’an, à compter de l’échéance du délai de
deux ans dès la naissance du droit à la rente.
Subsidiairement,
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 25 janvier 2018 est annulée.
III.
Une rente d’invalidité est accordée
à Mme F.________ dont le taux sera fixé au terme de la procédure probatoire.
IV.
Le montant rétroactif est versé avec
intérêt à 5% l’an, à compter de l’échéance du délai de
deux ans dès la naissance du droit à la rente.
Plus
subsidiairement,
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 25 janvier 2018 est annulée
et la cause renvoyée à l’autorité intimée pour complément d’instruction,
sous la forme d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire dans les disciplines suivantes :
médecine interne, rhumatologie, neurologie, neuropsychologie et psychiatrie, portant sur la capacité
de travail exigible de Mme F.________ et nouvelle décision.
La recourante a fait valoir plusieurs griefs mettant en cause la valeur probante de l’expertise
pluridisciplinaire du 5 avril 2017 complétée le 6 novembre 2017. Elle a requis que soit ordonnée
une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Elle a produit un rapport du 21 février 2018 du Dr [...],
spécialiste en anesthésiologie, indiquant que l’intéressée avait été
incluse dans le programme de prise en charge ambulatoire de la fibromyalgie de l’[...].
b)
Par réponse du 16 avril 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours.
c)
Le 29 mai 2018, la recourante s’est déterminée.
d)
Le 18 mars 2019, le Juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
dont il a confié la réalisation au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Par courrier du 25 mars 2019, le Dr B.________ a demandé à s’adjoindre les services d’un
neuropsychologue afin de compléter ses investigations.
L’examen neuropsychologique de la recourante a été confié à Mme E.________,
neuropsychologue FSP. Celle-ci a rendu son rapport le 8 juillet 2019. Elle a conclu que l’intéressée
présentait une atteinte minime ou entre minime et légère selon les critères de l’Association
suisse de neuropsychologie permettant de définir le degré de gravité d’un trouble
neuropsychologique et ses répercussions sur la capacité de travail. Sur le plan strictement
neuropsychologique, la capacité de travail était entière avec une diminution de rendement
de 10 % tout au plus.
Dans son rapport d’expertise du 20 juillet 2019, le Dr B.________ a posé les diagnostics psychiatriques
de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission à un niveau de dysthymie,
(F34.4/F34.1) et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Le premier diagnostic n’entraînait
aucune incapacité de travail alors que le second était assimilable à la notion de fibromyalgie.
Dans une activité de comptable exécutante ou dans toute activité que l’assurée
avait exercée par le passé, la capacité de travail était entière avec diminution
de rendement de 10 % pour des raisons neuropsychologiques. Les limitations fonctionnelles étaient
une légère sensibilité au stress et une légère diminution de la flexibilité
cognitive.
e)
Le
29 août 2019, l’OAI a indiqué se rallier aux conclusions du Dr B.________.
f)
Le
11 octobre 2019, la recourante a relevé que sa situation présentait des aspects plurifactoriels,
psychiques et physiques, ces derniers n’ayant pas fait l’objet d’une étude approfondie.
Il convenait dès lors de compléter l’expertise susmentionnée par un volet rhumatologique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur son degré d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier
lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
5.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et
les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent
généralement des effets conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans
une telle situation, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la
base d’une évaluation médicale globale portant sur toutes les atteintes ; une simple
addition des degrés d’incapacité de travail résultant de chaque atteinte considérée
individuellement n’est pas admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ;
TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
6.
a)
En
l’espèce, il est n’est pas contesté que la recourante présente plusieurs atteintes
à la santé, soit principalement une fibromyalgie, des troubles algiques et sensitivo-moteurs,
un status post suture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite en juin 2016, un cavernome
frontal gauche, un méningiome frontal gauche sans effet de masse (asymptomatique), un trouble dépressif,
un syndrome douloureux somatoforme persistant et (rapports du Dr [...], spécialiste en médecine
interne générale, du 9 mars 2015 ; du Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, du 19 juin 2015 ; du Dr R.________ du 11 août 2015 ; du DrX.________
du 30 juillet 2015, de la Dre W.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, du 14 septembre
2015 ; du [...] du 5 avril 2017 ; de la Dre T.________ du 1
er
juillet
2017 ; de la Dre C.________ du 21 septembre 2017 ; du Dr B.________ du 20 juillet 2019). Se
fondant sur l’expertise pluridisciplinaire du [...], l’OAI a considéré que la recourante
présentait, malgré un tableau polymorphe, une pleine capacité de travail.
b)
Sur le plan de la médecine interne,
les experts du [...] n’ont retenu aucun diagnostic particulier, mis à part des troubles digestifs
d’allure fonctionnelle lesquels n’étaient pas susceptibles d’avoir une influence
sur la capacité de travail. A l’appui de l’opposition qu’elle a formée le
26 juin 2017 à l’encontre du projet de décision du 29 mai 2017, la recourante a également
invoqué des douleurs cardiaques. Après investigation, la Dre C.________ a posé le diagnostic
de maladie des petits vaisseaux sur dysfonction endothéliale et constaté l’absence de
maladie coronarienne significative (cf. rapport du 21 septembre 2017).
c)
Sur le plan rhumatologique, il y a lieu
de constater que les différents médecins consultés au cours de la procédure administrative
(rapports de la Dre H.________ du 3 août 2015 ; de la Dre N.________, spécialiste
en rhumatologie, du 26 août 2015 ; de la Dre S.________ du 5 avril 2017 ; du Dr J.________
du 11 juillet 2017) constatent que la recourante ne présente aucune restriction significative de
la mobilité articulaire et s’accordent pour admettre que la recourante souffre de fibromyalgie.
D’après les documents d’imagerie versés au dossier, elle ne présente objectivement
que des troubles dégénératifs mineurs, en lien avec son âge, qui ne permettent pas
d’expliquer l’intensité des douleurs exprimées.
d)
Sur le plan psychiatrique, il ressort
des conclusions de l’expertise réalisée par le Dr B.________, lesquelles sont venues
confirmer les conclusions du volet psychiatrique de l’expertise réalisée par le [...]
que la recourante présente un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission
à un niveau de dysthymie, ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant. Il n’y
a pas lieu de remettre en cause ces constatations, celles-ci reposant notamment sur une analyse détaillée
de l’ensemble des critères diagnostics relatifs aux troubles de la lignée dépressive.
Les considérations émises par la Dre T.________ au cours de la procédure administrative
(rapport du 1
er
juillet 2017) à l’encontre de l’expertise du [...] ne permettent pas de jeter le doute
quant au bien-fondé des conclusions de ces deux expertises, ce médecin se limitant à formuler
des critiques sans donner d’explication circonstanciée sur les éléments objectifs
qui justifieraient dans le cas d’espèce de retenir la persistance d’un trouble dépressif
d’une gravité suffisante pour justifier une incapacité de travail.
e)
Sur le plan neuropsychologique, la neuropsychologue
E.________ a conclu son rapport du 8 juillet 2019 de la manière suivante :
A
ce jour, on ne constate plus une nette majoration de symptômes, hormis un résultat significatif
à un questionnaire de validation des plaintes (psychiatriques, neurologiques et neuropsychologiques)
et deux mesures intrinsèques qui évoquent un léger biais négatif sur la performance,
pouvant évoquer un effort fourni fluctuant. Dans tous les cas, après avoir exclu les deux résultats
peu crédibles (la lenteur sévère en lecture continue et l’irrégularité
des temps de la réaction à l’alerte, ces deux mesures étant surtout des indicateurs
de l’effort fourni et évaluant la validité des résultats) et en admettant que les
autres résultats aux tests neuropsychologiques sont valides, cette assurée présente une
atteinte minime ou entre minime et légère selon les critères ASNP (Association Suisse
de NeuroPsychologie) permettant de définir le degré de gravité d’un trouble neuropsychologique
et ses répercussions sur la capacité de travail ce qui correspond à une capacité
de travail entière avec une diminution de rendement de 10% tout au plus sur le plan strictement
neuropsychologique.
A l’issue de ces investigations, cette spécialiste n’a mis en évidence aucune difficulté
majeure, les tests mis en œuvre n’ayant révélé aucun problème au niveau
du raisonnement, du langage, de la mémoire, des capacités attentionnelles ou des fonctions
exécutives. Tout-au-plus fallait-il retenir une diminution de rendement de 10 %.
7.
Sur le vu de ce qui précède, il y a
lieu de constater que la recourante présente principalement un tableau clinique dominé par
des douleurs mal systématisées. Eu égard aux diagnostics retenus (fibromyalgie et syndrome
douloureux somatoforme persistant), il y a lieu d’examiner, à la lumière de la jurisprudence
récente en matière de syndrome douloureux somatoforme et d’affections psychosomatiques
comparables, s’il y a néanmoins lieu de retenir la présence d’une incapacité
de travail.
a)
Dans le cadre de son expertise, le Dr
B.________ n’a pas constaté chez la recourante de difficultés majeures concernant la
concentration, l’attention ou la mémoire. Bien que manquant de vivacité d’esprit,
la recourante était mentalement « plutôt bien présente ». Ce faisant,
l’expert n’était pas parvenu à mettre en évidence d’indices plaidant
dans le sens d’un trouble clinique de la personnalité. A son avis, la recourante avait progressivement
retrouvé ses ressources depuis sa décompensation de 2015. La recourante elle-même avait
signalé un apaisement et une amélioration globale, tant sur les plans psychique que neuropsychologique ;
elle avait valorisé la médication par antidépresseur. Il persistait tout au plus de légères
fluctuations dysthymiques. Tout en évoquant un moral bas, la recourante parlait spontanément
d’un certain nombre d’activités dans son quotidien, de contacts sociaux, d’activités
plaisantes et d’intérêts maintenus. Elle présentait dès lors un potentiel théorique
de réadaptation. Concrètement, les ressources disponibles ou mobilisables étaient une
aptitude à la communication (très bonne), une capacité à respecter un cadre (très
bonne), une capacité d’adaptation (légèrement réduite), une capacité d’organisation
(bonne), une capacité d’endurance (légèrement réduite), une capacité de
prise de décision (existe), des capacités relationnelles et l’existence d’un réseau
social et d’une autonomie dans les activités quotidiennes. Il subsistait néanmoins des
facteurs extramédicaux sous la forme d’une fixation sur certains symptômes, de l’âge,
du déconditionnement et de difficultés financières.
b)
De fait, il ressort du rapport d’expertise
du Dr B.________ que l’atteinte à la santé, si elle entraîne indubitablement des
conséquences fonctionnelles, n’induit pour autant pas un retrait social marqué et un
épuisement des ressources. Il convient d’admettre que depuis le mois d’avril 2017, la
recourante dispose de ressources psychiques qui lui permettraient, nonobstant ses douleurs, d’exercer
une activité sur le marché du travail. Aussi convient-il de constater que la recourante présente,
sous réserve d’une diminution de rendement de 10 %, une capacité de travail entière,
dans son activité habituelle de comptable. Partant, elle ne saurait prétendre à l’octroi
d’une rente d’invalidité (art. 28 al. 1 et 2 LAI).
8.
Dans ces conditions, une nouvelle expertise pluridisciplinaire
apparaît inutile et la requête formulée en ce sens par la recourante doit dès lors
être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction
qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I
153 consid. 3 ; 130 II 425 consid. 2).
9.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 janvier 2018 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III
.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il
n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alexandre Guyaz (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :