vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 1122 · 2025-01-07 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, RELATIONS PERSONNELLES, REJET DE LA DEMANDE, ATTRIBUTION DE L'EFFET SUSPENSIF, MESURE PRÉPROVISIONNELLE | 273 CC, 445 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2024 / 1122

TRIBUNAL
CANTONAL
LR23.056126-241533
9
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 7 janvier 2025
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
Mmes
Kühnlein et Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Aellen
*****
Art.
273 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
X.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 24 octobre 2024 par la Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à
Y.________
,
à [...] et concernant l’enfant
Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 24 octobre 2024, notifiée le 4 novembre 2024, la Juge
de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix ou la première juge) a ouvert
une enquête en modification du droit de visite de Y.________ sur Z.________ et a confié un
mandat d’enquête à la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse
(ci-après : DGEJ) (Unité évaluation et missions spécifiques [ci-après :
UEMS]) (I), dit que Y.________ disposerait d’un libre et large droit de visite sur sa fille, Z.________,
née le [...] 2016, à exercer d’entente avec X.________ ; à défaut d’entente,
Y.________ exercerait son droit de visite sur Z._________ de la manière suivante, à charge
pour lui d’aller la chercher là où elle se trouve et de l’y ramener :
- les lundis de la sortie de l’école jusqu’au mercredi matin à l’entrée
à l’école les semaines A ;
- les dimanches dès 11h00, jusqu’au mercredi matin à l’entrée à l’école
les semaines B, ce pour autant qu’il n’ait pas un nouvel emploi nécessitant sa présence
le dimanche ;
- la moitié des vacances scolaires et,
- alternativement à Noël, Nouvel An et Pâques, ainsi que la moitié des jours fériés
dans le canton de Vaud (II),
dit qu’en sus du droit de visite arrêté sous chiffre II de ce dispositif, Y.________
bénéficierait d’un entretien téléphonique par semaine avec sa fille, le jeudi
à 17h30, sur le téléphone portable d’X.________, étant précisé que
cet appel s’effectuerait directement entre l’enfant et son père (III), ordonné
à Y.________ d’informer immédiatement la mère de l’enfant d’un éventuel
changement d’employeur (IV), dit qu’X.________ et Y.________ étaient tenus de prendre
contact sans retard avec le Centre de consultation [...] en vue de la mise en œuvre d’une
thérapie de coparentalité (V), invité la DGEJ à remettre à l’autorité
de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de Z.________
dans un délai de cinq mois dès notification de la présente ordonnance (VI), dit que les
frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause au fond (VII), déclaré
l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VIII) et rejeté, à
ce stade, toute autre ou plus ample conclusion (IX).
La première juge a en substance retenu que chacun des parents disposait des compétences parentales
adéquates et que Z.________ évoluait bien, à ce stade, tant auprès de sa mère
qu’auprès de son père. Relevant que les différents éléments évoqués
au sujet d’attitudes ou comportements néfastes du père à l’encontre de sa
fille reposaient uniquement sur les déclarations d’X.________ mais que la mineure était
néanmoins en danger dans son développement en raison du conflit massif divisant ses parents,
la plaçant dans un conflit de loyauté, la juge de paix a estimé qu’il incombait
aux parents de tout mettre en œuvre pour que cette situation cesse. Elle a en conséquence formellement
exhorté les parents à entreprendre une thérapie de coparentalité, étant relevé
que ces derniers avaient adhéré à une telle solution. En ce qui concerne les modalités
du droit de visite père-fille la première juge a relevé qu’X.________ ne demandait
pas une limitation de celui-ci – étant précisé qu’aucun motif ne permettait
en l’état d’aller dans un tel sens –, mais souhaitait au contraire une prise
en charge plus soutenue de l’enfant par son père, afin de mieux partager la charge y relative.
La juge de paix a constaté que Y.________ s’acquittait de la contribution d’entretien
pour sa fille en mains de la mère, mais qu’il était limité dans ses disponibilités,
eu égard à ses horaires de travail. Il avait néanmoins offert de faire des concessions
en tant qu’il avait proposé de prendre sa fille un dimanche sur deux dès 11h00, jusqu’au
lundi matin à la reprise de l’école, ce pour autant qu’il n’ait pas un nouvel
emploi, en sus du droit de visite proposé du lundi au mercredi. Dans ces conditions, elle a estimé
que l’on ne saurait imposer au père une fréquence plus importante dans les modalités
des visites, vu les impératifs liés à son activité professionnelle dans la restauration,
et qu’il convenait dès lors d’arrêter le droit de visite dans le sens de ce qu’il
avait proposé. Un tel droit de visite apparaissait en effet dans l’intérêt de Z._________,
qui pourrait voir ses deux parents tout en bénéficiant d’une prise en charge dans des
conditions sereines, tant matériellement que psychiquement. La première juge précisait
que ce système demeurait néanmoins provisoire et que l’ouverture d’une enquête
à confier à l’UEMS était essentielle dans la perspective de s’assurer de prévoir
les modalités les plus adaptées au fond au regard de l’ensemble des circonstances. Elle
a renoncé à ordonner une expertise pédopsychiatrique, estimant que le travail de l’UEMS
devrait
a priori
suffire à renseigner suffisamment l’autorité de protection. Enfin, la juge de paix a
considéré que, sauf à violer le principe de proportionnalité, aucun motif ne permettait
d’astreindre le père à se prêter à des analyses capillaires en lien avec sa
prétendue consommation d’alcool, les griefs y relatifs ne reposant que sur les dires d’X.________.
B.
Par acte du 13 novembre 2024, X.________ (ci-après : la recourante) a interjeté recours
contre cette décision et conclu préalablement à l'octroi de l'assistance judiciaire et
à la restitution de l'effet suspensif, principalement à la réforme de l'ordonnance de
mesures provisionnelles en ce sens que Y.________ disposera d'un droit de visite sur sa fille Z.________
à exercer un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin
à l'entrée de l'école et de la moitié des vacances scolaires et des jours fériés,
à la suppression du chiffre III de son dispositif, l'ordonnance étant confirmée pour le
surplus. A titre subsidiaire, la recourante a conclu à l'annulation de l'ordonnance de mesures provisionnelles
et au renvoi de la cause à la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice
de paix) pour nouvelle décision. A titre de mesures d’instruction, la recourante a requis
qu’il soit ordonné que Y.________ se soumette à une expertise capillaire sur une durée
de six mois au moins avec pour objectif de vérifier si celui-ci consomme de l’alcool de manière
régulière et à l’excès. Elle a également requis la tenue d’une audience
devant la Chambre des curatelles et l’audition de l’enfant.
Par décision du
15
novembre 2024
, la Juge déléguée
de la Chambre de céans (ci-après : la juge déléguée) a
rejeté
la requête d’effet suspensif
de
la recourante, estimant, en substance, qu’il s’agissait d’une requête d'exécution
anticipée des conclusions prises en recours, lesquelles paraissaient contradictoires avec les arguments
soulevés devant la juge de paix.
Le 18 décembre 2024, X.________ a déposé une requête de mesures superprovisionnelles
tendant à ce que Y.________ ait Z._________ auprès de lui du vendredi 20 décembre 2024,
à la sortie de l’APEMS, au 28 décembre 2024, à midi, à charge pour lui de la
ramener auprès d’X.________ (I), que celle-ci ait l’enfant auprès d’elle
du 28 décembre 2024, à midi, au 6 janvier 2025, à l’entrée de l’école
(II) et à ce qu’autorisation lui soit faite de quitter le territoire suisse avec Z._________
du 29 décembre 2024 au 5 janvier 2025 (III).
Le même jour, Y.________ a conclu au rejet de la requête de mesures superprovisionnelles d’X.________
et a, à son tour, pris de conclusions superprovisionnelles en ce sens qu’il aura sa fille
auprès de lui du 23 décembre 2024 à 9h au 29 décembre 2024 à 17h, X.________
l’ayant du 29 décembre 2024 à 17h au 6 janvier 2025 à la reprise de l’école,
qu’il est autorisé à voyager en Albanie avec sa fille pendant les vacances scolaires
de Noël, soit du 24 au 29 décembre 2024, et qu’ordre est donné à X.________
de remettre à Y.________ les documents d’identité de l’enfant Z.________ lors de
la passation du 23 décembre 2024, afin que celle-ci puisse voyager avec son père, sous la menace
de l’amende prévue par l’art. 292 CP.
Un second échange de courriers a eu lieu le même jour, chacune des parties campant sur ses
positions en soutenant en substance que ce serait l’autre partie qui faisait obstacle à l’exercice
du droit de visite.
Invitée à se déterminer, la DGEJ a fait valoir qu’il ne lui était pas possible
de se déterminer sur la requête d’X.________ dès lors que le mandat d’évaluation
qui avait été confié à l’UEMS par ordonnance de la juge de paix du 24 octobre
2024 n’avait pas encore pu débuter.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 19 décembre 2024, la juge déléguée
a ordonné que, dans la mesure où les parties ne trouveraient pas, d’un commun accord,
une autre solution pour l’organisation des vacances d’hiver, Z._________ serait auprès
de son père dès le 20 décembre 2024, à la sortie de l’école, respectivement
de l’APEMS – conformément à ce qui avait été requis par X.________, mais
également proposé par Y.________ dans le courrier de son conseil du 13 décembre 2024 –,
et qu’X.________ aurait l’enfant auprès d’elle dès le dimanche 28 décembre
2024 à 11 heures, comme usuellement, le passage s’effectuant devant le Restaurant [...] à
Lausanne.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
Z.________, née le [...] 2016, est issue
de la relation hors mariage qu’entretenaient X.________ et Y.________.
2.
Le 19 avril 2023, la Présidente du Tribunal
d’arrondissement de Lausanne a rendu un jugement en fixation de la contribution d’entretien
et des droits parentaux qui avait notamment la teneur suivante :
«
I. ratifie, pour valoir jugement en fixation de la contribution d’entretien et des droits parentaux
exécutoire, la convention du 29 août 2022, ainsi libellée :
I.
L’autorité parentale sur l’enfant Z.________, née le [...] 2016 continuera à
s’exercer de manière conjointe par ses parents.
II.
Le lieu de résidence de Z.________ est fixé au domicile de sa mère, laquelle exercera
la garde de fait.
III.
S’agissant des vacances scolaires, Z.________ en passera la première moitié de chaque
période auprès de son père et la seconde auprès de sa mère. Le jour du 31 décembre,
dès 9 heures, sera réparti alternativement entre les parents une année sur deux, étant
encore précisé que Z.________ sera auprès de sa mère le 31 décembre 2022.
IV.
Parties s’engagent à se donner mutuellement procuration pour voyager à l’étranger
avec Z.________ à chaque fois qu’elles en sont requises et à se transmettre les documents
d’identité de l’enfant. Les frais relatifs à l’établissement de la procuration
sont à la charge du parent qui souhaite se rendre à l’étranger avec Z._________.
[…]
II.
dit que l’exercice du droit de visite de Y.________ sur sa fille Z._________, née le [...]
2016, s’exercera d’entente entre les parents. A défaut d’entente, et aussi longtemps
que les horaires respectifs des parents seront ceux actuellement en vigueur, Y.________ pourra avoir
sa fille auprès de lui du dimanche à 10 heures au mardi dès le début de l’école,
respectivement dès l’arrivée auprès de la structure d’accueil, étant
précisé que le passage du dimanche s’effectuera à l’entrée du restaurant
[...] à Lausanne, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés
moyennant un préavis de deux mois ;
III.
dit que Y.________ pourra avoir un entretien téléphonique par semaine avec sa fille, le jeudi
à 17 heures 30, sur le téléphone portable d’X.________, étant précisé
que cet appel s’effectuera directement entre l’enfant et son père ;
[…]
»,
3.
Par requête du 13 décembre 2023, X.________
a en substance sollicité une modification des modalités du droit de visite exercé par
Y.________ sur Z.________, exposant que le père en violait régulièrement les modalités.
Elle évoquait ses inquiétudes quant à la prise en charge de la mineure auprès de
Y.________ et soulignait que la communication parentale était particulièrement compliquée.
Elle relatait quelques incidents fâcheux dont le père avait selon elle été à
l’origine et faisait part de ses préoccupations quant à la stabilité et au bien
être psychologique de Z.________ relativement à l’attitude et au comportement de celui-ci.
4.
Le 25 janvier 2024, par son conseil, X.________
a déposé une requête de mesures superprovisionnelles, concluant à la suspension immédiate
du droit de visite du père, dans l’attente de l’audition de la mineure par l’autorité
de protection. A l’appui de sa requête, elle exposait qu’au retour du dernier droit
de visite auprès de Y.________, l’enfant était arrivée chez sa mère en pleurs
et lui avait raconté qu’elle avait été questionnée tout le week-end par son
père, de manière semble-t-il agressive, quant à l’existence d’un nouveau compagnon
dans la vie de celle-ci. L’enfant aurait été extrêmement chamboulée par ces
faits et avait exprimé le souhait de ne plus retourner chez son père. Z._________ aurait par
ailleurs indiqué à sa mère que Y.________ n’avait fait aucune activité avec
elle le week-end précédent et ne l’avait pas nourrie le dimanche soir. Constatant la
souffrance de sa fille, elle ressentait un fort sentiment d’urgence en la présente cause.
Elle estimait qu’il convenait d’entendre l’enfant en lien avec ce qui précède,
respectivement de suspendre le droit de visite père-fille jusqu’à dite audition.
5.
Par décision du 29 janvier 2024, la juge
de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles, à défaut d’urgence
suffisamment avérée.
6.
Z.________ a été entendue par la juge
de paix le 24 février 2024.
7.
Par courrier du 6 mars 2024, Me Marine Botfield
a indiqué que son client, Y.________, avait été licencié avec effet au 31 mars 2024
à la suite de problèmes de santé rencontrés durant le mois de janvier 2024, liés
à la reprise des procédures concernant sa fille qui l’affectait beaucoup. Elle a indiqué
que l’état de santé du père s’était stabilisé et que ce dernier
avait d’ores et déjà entrepris des démarches en vue de retrouver un emploi rapidement.
Elle a néanmoins relevé que son client ne pourrait pas se déterminer sur les modalités
du droit de visite en audience, dans la mesure où il ne connaissait pas encore ses futurs horaires
de travail. Elle a en outre produit un rapport de l’Intervention Soutenante en Milieu de Vie (ci-après :
ISMV) établi le 8 août 2023 par la fondation [...], dont il ressortait notamment ce qui suit
:
« Au terme de notre intervention, nous n’observons pas de difficultés éducatives
ni chez Monsieur ni chez Madame, nos inquiétudes se situent au niveau du conflit parental. Nous
proposons le soutien d’une thérapie de famille pour travailler le couple parental et pour
retrouver une communication dans l’intérêt de Z._________. Un suivi thérapeutique
pour Z._________ pourrait aussi être envisagé si elle devait avoir besoin d’un espace
de discussion qui soit neutre. Nous avons évoqué la possibilité de différer le jour
du droit de visite de Monsieur afin que cela ne se fasse pas sur le lieu de travail de Madame X.________
le dimanche matin. Actuellement, pour des raisons professionnelles, ce n’est pas possible pour
Monsieur Y.________ de prendre en charge Z._________ sur un autre moment de la semaine afin de faciliter
la transition sur des temps scolaires. »,
Cela étant, Me Marine Botfield relevait qu’il ressortait de ce rapport que le droit de visite
tel qu’exercé actuellement n’était pas de nature à compromettre le bon développement
de Z._________ et donc qu’aucune urgence ne justifiait une modification de ses modalités.
8.
Par courrier du 11 mars 2024, Me Robin Chappaz,
pour X.________, a indiqué que les tensions entre les parties semblaient s’intensifier. Il
a produit un bordereau contenant une retranscription des différents messages vocaux reçus de
Y.________ – traduits par X.________ –, ainsi que différents échanges écrits
intervenus entre les parties.
9.
Le 15 avril 2024, la juge de paix a entendu les
parties, assistées de leur avocat respectif, ainsi que [...], assistant social pour la protection
des mineurs à la DGEJ (
Office
régional de protection des mineurs [ci-après : ORPM]
[...]).
[...] a expliqué que l’ORPM était chargée d’une action socio-éducative
concernant Z._________. Il a expliqué que chacun des parents s’était interrogé par
rapport à la prise en charge de l’enfant par l’autre parent et que l’ISMV avait
déposé un rapport d’intervention, au terme duquel les éducateurs n’avaient
pas observé de difficultés éducatives chez l’un ou l’autre des parents, les
inquiétudes se situant au niveau du conflit parental. La récurrence de ce conflit n’était
pas de nature à rassurer la DGEJ, dès lors que Z._________ était prise dans un conflit
de loyauté et qu’il n’y avait pas de dialogue autour des besoins de la précitée.
Il avait proposé aux parents l’intervention des [...], ce qui permettrait à un tiers
d’être présent et de trouver un espace où la communication pourrait être rétablie.
Me Marine Botfield, pour Y.________, a précisé que son client avait commencé un nouveau
travail le 1
er
avril 2024, au restaurant [...], en qualité d’aide de cuisine, où il travaillait du mercredi
au dimanche compris, de 9h30 à 14h00 et de 17h30 à 22h30, ce programme étant fixe. Il
ne disposait pas de solution de garde en dehors de son congé hebdomadaire les lundis et mardis,
de sorte qu’il ne pouvait adhérer à une proposition transactionnelle dans laquelle il
devrait assumer l’exercice du droit de visite de sa fille durant ses périodes de travail.
Au terme de cette audience, les parents ont conclu une convention, ratifiée séance tenante
par la juge paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, laquelle avait la teneur suivante :
« Les parties conviennent
de modifier comme suit, à titre de mesures provisionnelles, le chiffre II du jugement rendu le 19
avril 2023 par la Présidente du tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne :
I.
Dès le 22 avril 2024, Y.________ aura sa fille Z.________, née le [...] 2016, auprès de
lui du lundi soir, à la sortie de l’école, au mercredi matin à l’entrée
de l’école, à charge pour lui d’aller chercher et ramener sa fille à l’école.
II.
Le troisième week-end de chaque mois, Y.________ aura sa fille auprès de lui du vendredi soir
à la sortie de l’école au lundi matin à l’entrée de l’école,
en lieu et place du droit de visite usuel comme mentionné ci-dessus sous chiffre I.
III.
Y.________ s’engage à tout mettre en œuvre, au besoin par l’intermédiaire
de son conseil, pour trouver un moyen de garde conforme aux intérêts de Z._________ s’agissant
de l’exercice du droit de visite figurant au chiffre II de la présente convention et à
en faire part à la juge d’ici au 15 mai 2024.
IV.
Y.________ s’engage à informer X.________, respectivement par l’intermédiaire de
son conseil, de tout changement relatif à sa situation professionnelle.
Si Y.________ devait perdre ou changer de travail, les parties conviennent que l’exercice du droit
de visite du père sur sa fille s’exercerait un week-end sur deux, du vendredi soir à
la sortie de l’école au lundi matin à l’entrée de l’école.
Parties
précisent que Y.________ travaille actuellement au restaurant [...] à [...].
V.
Les parties conviennent que la convention passée devant la Présidente du tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne, par jugement du 19 avril 2023, est maintenue pour le surplus.
VI.
Chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de dépens.
VII.
Les parties demandent la ratification de la présente convention pour valoir ordonnance de mesures
provisionnelles. »,
[...] a déclaré que cette convention était conforme à l’intérêt de
Z.________.
10.
Par courrier du 25 avril 2024, Me Marine Botfield
a exposé que son client, Y.________, n’était pas parvenu à trouver une solution
de garde pour sa fille, de sorte qu’il ne pouvait pas accepter d’assumer sa fille un week-end
par mois conformément à ce qui avait été discuté en audience. Elle a donc sollicité
que l’autorité de céans statue à cet égard, les chiffres II et III de la convention
du 15 avril 2024 ne pouvant être maintenus.
11.
Par courrier du 15 mai 2024, Me Robin Chappaz,
pour X.________, a relevé que les recherches effectuées par Y.________ en vue de trouver une
solution de garde n’étaient pas suffisantes et qu’il n’était pas concevable
de faire reposer une nouvelle fois l’intégralité de l’organisation de la vie de
l’enfant sur les épaules de sa cliente. Il ajoutait que, selon la mère, Z._________ était
présente à l’APEMS un mardi à midi, alors même que celle-ci n’était
pas inscrite, dans la mesure où son père aurait dû la prendre en charge à ce moment,
vu qu’il s’agissait de l’un de ses jours de congé. Il a ainsi requis de l’autorité
de protection qu’elle sollicite de la part de Y.________ la preuve qu’il était toujours
employé au sein du même restaurant. Il a également conclu, sous suite de frais et dépens,
à ce qu’il soit ordonné que la convention du 15 avril 2024 soit scrupuleusement
respectée et au rejet de la demande de modification.
12.
Par courrier du 16 mai 2024, la juge de paix a
invité Me Marine Botfield à produire toutes pièces établissant que Y.________ était
toujours employé au restaurant [...]. Elle a en outre invité le père à trouver une
solution de garde dans l’intérêt de sa fille et exhorté les parties à respecter
la convention passée à l’audience du 15 avril 2024 en l’état.
13.
Par rapport du 28 mai 2024, [...] et [...], pour
l’ORPM, ont constaté que Z.________ se trouvait à nouveau au cœur d’un conflit
qu’elle n’avait pas demandé, en lien avec l’exercice des modalités du droit
de visite. Ils ont dès lors proposé de mettre en suspens durant quelques mois l’exercice
du droit de visite, s’agissant des troisièmes week-ends de chaque mois, au motif que, pour
le moment, la situation socio-économique du père ne lui permettait pas de prendre en charge
sa fille dans des conditions sereines tant sur le plan matériel que psychique. Ils ont précisé
que, bien que la position de la mère fût compréhensible, il fallait éviter à
Z.________ de vivre et de ressentir chaque troisième week-end du mois comme une situation d’incertitude
et de stress par rapport audit droit de visite,
14.
Dans ses déterminations du 30 mai 2024, Me
Robin Chappaz, pour X.________, a en substance relevé que sa cliente était prête à
suspendre la partie litigieuse du droit de visite et à s’occuper de Z._________ l’intégralité
des week-ends, pour le bien de cette dernière.
15.
Par déterminations du même jour, Me
Marine Botfield a indiqué que Y.________ adhérait à la proposition de la DGEJ du 28 mai
2024.
16.
Des pourparlers transactionnels ont eu lieu entre
parties dans le but de passer une nouvelle convention réglant les modalités de l’exercice
du droit de visite du père.
17.
Par requête de mesures superprovisionnelles
et provisionnelles du 20 juin 2024, X.________, par son conseil Me Robin Chappaz, a pris les conclusions
suivantes, sous suite de frais et dépens :
«
I.              Le droit de visite de
Y.________ sur l’enfant Z._________ est suspendu avec effet immédiat.
II.
Une enquête est confiée à l’UEMS pour déterminer les compétences parentales
des parties et faire toute propositions quant à l’organisation du droit de visite de Y.________
sur l’enfant Z._________.
III.
Ordre est donné à Y.________ d’effectuer un test d’alcoolémie par prise capillaire
chaque mois durant une période de six mois.
Subsidiairement
à la conclusion I :
IV.
Le droit de visite de Y.________ sur l’enfant Z._________ s’exercera par l’intermédiaire
du point rencontre, deux fois par mois, pour une durée de deux heures, avec interdiction de sortir
des locaux. »,
A l’appui de ses conclusions, la mère a exposé qu’après la visite auprès
de son père du 17 au 19 juin 2024, Z._________ était rentrée chez sa mère particulièrement
perturbée, expliquant que le père aurait tenu des propos particulièrement déplacés
à l’endroit d’X.________ et qu’il se serait alcoolisé en présence de
sa fille dans des bars.
18.
Par déterminations du 25 juin 2024, Y.________,
par son conseil, a indiqué qu’il contestait l’intégralité des faits qui lui
étaient reprochés par X.________ et a conclu au rejet, sous suite de frais et dépens,
de l’intégralité des conclusions prises par la mère au pied de sa requête du
20 juin 2024.
19.
Par courrier du 26 juin 2024, Me Robin Chappaz
a maintenu, sous suite de frais et dépens, les conclusions prises pour X.________ en date du 20
juin 2024.
20.
Par déterminations du même jour, Me
Marine Botfield a confirmé que le lieu de travail de Y.________ n’avait pas changé. Elle
a en outre exposé que le prénommé avait prévu, depuis le mois d’avril 2024
à tout le moins, de se rendre avec Z._________ à Gênes du 28 juin au 2 juillet 2024 en
présence d’un couple d’amis, avant de se rendre en Albanie du 3 au 17 juillet 2024 pour
rendre visite à sa mère, les billets d’avion y relatifs étant annexés à
son envoi. Elle a ainsi confirmé les conclusions prises au pied de ses déterminations du 25
juin 2024 et les a complétées, avec suite de frais et dépens, comme suit :
«
II. Y.________ est autorisé à se rendre en Italie et en Albanie avec sa fille, Z.________,
née le [...] 2016, du 28 juin au 17 juillet 2024 ;
III.
Ordre est donné à X.________ de déposer le passeport de l’enfant Z.________, née
le [...] 2016, au greffe de la Justice de paix du district de Lausanne le 27 juin 2024 au plus tard,
sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP en cas d’insoumission
à une décision de l’autorité, afin que Y.________ puisse l’y récupérer.
».
21.
Par déterminations du même jour, Me
Robin Chappaz a conclu au rejet de ces conclusions, rappelant, pièce à l’appui, que Y.________
avait adhéré à ce que sa fille passe le week-end du 29 et 30 juin 2024 auprès de
sa mère, pour son anniversaire.
22.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du même jour, soit du 26 juin 2024, la juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles
du 20 juin 2024 de Me Robin Chappaz et dit qu’il serait statué sur la requête de mesures
provisionnelles à l’audience fixée le 15 août 2024.
23.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 28 juin 2024, la juge de paix a autorisé Y.________ à se rendre en Italie et en Albanie
avec sa fille du 28 juin au 17 juillet 2024 et ordonné à X.________ de remettre le passeport
de sa file immédiatement à Y.________.
24.
L’audience du 15 août 2024 a été
reportée au 24 octobre 2024, à la demande d’X.________.
25.
Par courrier du 19 septembre 2024, Me Robin Chappaz
a expliqué que les discussions transactionnelles des parties tendant à trouver un nouvel accord
quant aux modalités du droit de visite avaient échoué. Il a exposé que sa cliente
ne pouvait se résoudre en l’état à accepter le droit de visite de Y.________ tel
qu’il avait été initialement prévu. Elle exposait tout d’abord qu’elle
demeurait dans l’incompréhension au sujet de la problématique liées aux vacances
d’été, étant relevé que Z.________ n’était finalement pas partie
en Italie aux dates prévues, mais avait été gardée le week-end en question par la
belle-sœur du père, ce dont X.________ n’avait au demeurant pas été avertie.
A cela s’ajoutait qu’elle avait appris que Z._________ était systématiquement confiée
au Service d’accueil après sa journée d’école et certains mardis à midi,
quand bien même Y.________ était en mesure de venir la chercher à la fin de l’horaire
prévu et avait assuré de sa présence les mardis. Elle relevait également que le restaurant
[...], où travaillait le père, n’aurait une ouverture que saisonnière, de sorte
que Y.________ n’aurait plus d’emploi à compter du mois d’octobre 2024. Selon
ses informations, Y.________ aurait en outre désormais des solutions de garde pour le week-end.
Elle faisait également valoir que le père serait régulièrement alcoolisé en
présence de leur fille et continuerait à interroger l’enfant au sujet de la vie privée
et émotionnelle d’X.________. Enfin, elle relevait que des difficultés scolaires seraient
apparues à l’endroit de Z._________, car Y.________ ne suivait pas les recommandations des
professeurs (lecture et écriture tous les soirs, en plus des devoirs). Elle a en conséquence
pris les conclusions provisionnelles suivantes :
«
I.              Ordre est donné
à M. Y.________ de produire son contrat de travail.
II.
Le droit de visite de M. Y.________ sur sa fille Z._________ est d’un week-end sur deux, la moitié
des vacances scolaires et des jours fériés.
III.
Confier une enquête à l’UEMS, ayant pour mission de déterminer les modalités
de droit de visite de M. Y.________ sur l’enfant Z._________.
IV.
Subsidiairement à la conclusion n° III, ordonner la mise en œuvre d’une expertise
pédopsychiatrique avec pour mission de déterminer les meilleures modalités de droit de
visite de M. Y.________ sur l’enfant des parties.
V.
Ordonner une expertise capillaire sur une durée de six mois en faveur de M. Y.________ ayant pour
objectif de déterminer ses habitudes de consommation de boissons alcoolisées. ».
26.
A l’audience du 24 octobre 2024, Me Lucas
Di Lallo, conseil de Y.________, a produit un bordereau de pièces, contenant notamment une copie
du contrat de travail de son mandant du 1
er
octobre 2024, ainsi que des conclusions prises sous suite de frais et dépens, à titre de mesures
provisionnelles et au fond, lesquelles étaient libellées comme suit :
«
I.              Y.________ disposera
d’un libre et large droit de visite sur sa fille, Z._________, à exercer d’entente avec
X.________.
A
défaut d’entente entre les parties, Y.________ exercera son droit de visite sur Z._________
de la manière suivante, à charge pour lui d’aller la chercher là où elle se
trouve et de l’y ramener :
-
Les lundis de la sortie de l’école au mercredi matin à l’entrée de l’école
;
-
la moitié des vacances scolaires et,
-
alternativement à Noël, Nouvel An et Pâques, ainsi que la moitié des jours fériés
dans le canton de Vaud.
II.
Y.________ pourra avoir un entretien téléphonique par semaine avec sa fille, le jeudi à
17 heures 30, sur le téléphone portable d’X.________, étant précisé que
cet appel s’effectuera directement entre l’enfant et son père. »,
Me Robin Chappaz, conseil d’X.________, a conclu au maintien, à titre de mesures provisionnelles,
de la convention passée lors de l’audience du 15 avril 2024 et s’est intégralement
référé aux conclusions prises à l’appui de sa requête de mesures provisionnelles
du 19 septembre 2024, se réservant le droit de demander une décision au fond. Il a fait valoir
qu’aucune nouvelle convention ne pourrait avoir lieu dès lors que sa cliente souhaitait l’exercice
d’un droit de visite usuel du père un week-end sur deux, ainsi que la moitié des jours
fériés. Il a indiqué qu’une procédure pénale avait été engagée
à l’encontre de Y.________ en lien avec un échange de messages entre les parents. Il
a souligné que Z._________ ne souhaitait pas répondre à son père au téléphone
lorsqu’elle était chez sa mère et qu’actuellement, les contacts entre les parents
étaient délétères pour l’enfant, étant précisé que la communication
entre eux était nulle. Enfin, il a rappelé que Y.________ s’était engagé à
informer X.________ en cas de changement de travail, respectivement à produire un contrat de travail
et, en cas de changement de travail, d’exercer un droit de visite un week-end sur deux.
Me Lucas Di Lallo a déclaré que chaque fois que Y.________ ramenait l’enfant à sa
mère, elle pleurait. Pour le surplus, il s’est également déclaré favorable
à ce qu’un mandat soit confié à l’UEMS et qu’un travail de coparentalité
soit entamé par les parents. Il a précisé que Y.________ travaillait actuellement et régulièrement
du lundi au samedi de 10h00 ou 10h30, selon les besoins de son employeur, jusqu’à 14h30 ou
15h00, parfois 16h00, et qu’il avait congé le dimanche. Le prénommé avait un accord
avec son employeur pour ne pas travailler les lundis et mardis soirs, dès lors qu’il s’occupait
de sa fille, mais il pourrait devoir travailler tous les soirs sauf les lundis, mardis et dimanches,
étant précisé que le dimanche était actuellement un jour de congé. Il a néanmoins
relevé que cette situation était provisoire, puisque Y.________ était à la recherche
d’un emploi fixe à 100% dans la restauration, raison pour laquelle les conclusions tendaient
à un libre et large droit de visite, avec un droit de visite du père fixé du lundi au
mercredi matin, selon le chiffre I de la convention du 15 avril 2024. Il ne pouvait pas s’engager
à exercer un droit de visite le week-end, puisque dans la restauration, son travail porterait sur
ces jours, mais il se disait disposé, d’entente avec la mère, à prendre sa fille,
en particulier le dimanche. Me Lucas Di Lallo a relevé que Y.________ avait toujours respecté
son droit de visite, dans la mesure où il avait vu Z._________ chaque semaine, du lundi au mercredi,
relevant que l’exercice actuel du droit de visite excédait le droit de visite usuel d’un
week-end sur deux. Il a proposé que le père puisse voir sa fille un dimanche sur deux dès
11h00, jusqu’au lundi matin à la reprise de l’école, ce pour autant qu’il
n’ait pas un nouvel emploi, en sus du droit de visite proposé du lundi au mercredi.
X.________ s’est opposée à cette proposition. Elle a indiqué que, depuis des années,
Y.________ n’avait aucune stabilité professionnelle et qu’elle estimait que l’intéressé
serait incapable de respecter les horaires convenus et arriver à l’heure. Elle a ajouté
qu’il ne suivait pas les injonctions des professeurs et ne faisait pas les devoirs avec sa fille
lorsqu’il la gardait.
Y.________ a contesté les propos d’X.________, relevant qu’il avait des contacts réguliers
avec les enseignantes de sa fille et qu’il leur demandait de le tenir informé d’éventuels
besoins ou problèmes spécifiques de sa fille.
[...] a déclaré qu’il suivait actuellement la situation de Z._________ dans le cadre
d’une action socio-éducative effectuée par la DGEJ. Il estimait qu’un exercice
usuel du droit de visite, avec notamment un week-end sur deux, serait un objectif à atteindre dans
la mesure du possible. Il était d’avis qu’un travail de coparentalité devait être
mis en œuvre par l’intermédiaire [...], ce à quoi les deux parents avaient adhéré.
Il a indiqué qu’il contacterait lui-même l[...], vu que Y.________ les avait déjà
interpellées, respectivement qu’il tiendrait au courant les parties de la mise en œuvre
de la mesure, avec une copie à l’attention de la justice de paix. Il a également proposé
de prendre contact avec l’école de Z._________, afin de déterminer les besoins spécifiques
de cette dernière et d’en informer l’autorité de protection.
Les parents ont adhéré à ces propositions.
27.
Par courrier du 29 novembre 2024, Y.________ a,
notamment, informé la justice de paix du fait qu'il rencontrait des difficultés à exercer
son droit de visite tel qu'arrêté dans l'ordonnance de mesures provisionnelles, tant en ce
qui concerne les appels téléphoniques du jeudi soir que le passage du dimanche dans la journée,
X.________ ne se conformant pas à la décision qui était pourtant exécutoire.
28.
Dans la réponse de son conseil du 4 décembre
2024, X.________ a indiqué que Y.________ s'était présenté aux rendez-vous les dimanches
où il n'avait pas l'exercice des relations personnelles et que sa fille ne souhaitait pas lui parler
au téléphone le jeudi soir.
29.
Par courrier du 2 décembre 2024, [...] ont
informé la Justice de paix que chacun des parents avait pris contact avec la consultation et que
l'indication et la faisabilité d'une thérapie coparentale allait être évaluée,
le délai d’attente pour un premier rendez-vous étant d’environ 12 mois.
30.
Invitée à se déterminer,
la DGEJ a indiqué, dans un courrier du 19 décembre 2024, que l’ORPM suivait la situation
de la famille depuis plusieurs années, que le suivi socio-éducatif portait principalement sur
le conflit massif entre les parents, notamment quant au droit de visite, que compte tenu de ce conflit,
un mandat d’évaluation avait été confié à l’UEMS par ordonnance
de la justice de paix du 24 octobre 2024, mais que cette évaluation n’avait pas encore pu
débuter. Il était dès lors prématuré pour la DGEJ de se déterminer sur
la requête d
’X.________
.
En droit :
1.
1.1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance
de mesures provisionnelles rendue par la justice de paix fixant provisoirement le droit de visite du
père.
1.2.
Le recours de l'art. 450 CC, applicable par renvoi
de l’art. 314 al. 1 CC, est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi d’application
du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et
76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision
de l’autorité de protection relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB [CC], 7
e
éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours
dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir
(art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 aI. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(Droese, BSK ZGB I,
op. cit.
,
n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l’autorité
de protection établit les faits d’office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f
CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuves
nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, BSK ZGB I,
op. cit.
,
n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les références citées). En matière de protection
de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction de faits ou moyens
de preuve sont inapplicables (cf. CCUR 27 juillet 2020/151 ; JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s’appliquent aussi devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection,
par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let.
c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE). Selon les situations, le recours
sera par conséquent réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
op.
cit.
, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l’autorité
de protection l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3.
En l’espèce, motivé et interjeté
en temps utile par la mère de la mineure concernée, partie à la procédure, le recours
est recevable.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection. L’intimé
et la DGEJ n’ont pas été invités à se déterminer sur le fond. Ils se sont
toutefois déterminés sur les conclusions superprovisionnelles prises par la recourante le 18
décembre 2024 et Y.________ a lui-même pris des conclusions superprovisionnelles dans ses déterminations.
2.
2.1.
La Chambre des curatelles, qui n’est pas
tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une
procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle
de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile
vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2.
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC, applicables en matière de protection de l’enfant
par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement,
à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553
consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3.
L’ordonnance litigieuse a été
rendue par la justice de paix, laquelle a entendu les parties ainsi que des représentants de la
DGEJ lors des audiences des 15 avril et 24 octobre 2024. La juge de paix a également entendu l’enfant,
âgée de 8 ans, le 24 février 2024.
Partant, le droit d’être entendu de chacun a été respecté. L’ordonnance
entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
2.4.
A titre de mesure d’instruction, la recourante
a demandé son audition ainsi que celle de l’enfant par la Chambre de céans.
Il n’y a pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce que les parties soient
entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT 2017 II 246). En l’espèce, il n’y a pas
lieu de donner suite à cette réquisition, X.________ s’étant exprimée lors
des audiences de la juge de paix des 15 avril et 24 octobre 2024 et ayant pu faire valoir ses moyens
dans l’écriture déposée dans le cadre de son recours. Enfin, l’enfant Z.________
a également été entendue par la juge de paix et rien ne commande la tenue d’une
nouvelle audition.
3.
3.1.
La recourante conteste que les faits pertinents
aient été constatés ou instruits de manière complète par l'autorité de
première instance et requiert en particulier qu'une expertise capillaire soit menée sur l'intimé
pour déterminer ses consommations d'alcool. Elle relève en substance que l'intimé ne respecte
jamais les engagements pris s'agissant de l'exercice des relations personnelles et que cela affecte Z._________
comme cela a été le cas le dernier week-end de juin où elle n'a pas pu être présente
pour l'anniversaire de sa mère. Elle fait valoir que l'ordonnance du 4 novembre 2024 ne prend
absolument pas en compte le fait que les contacts entre les parties sont extrêmement difficiles,
que cela avait un impact sur l'enfant et qu’il est largement prématuré de prévoir
une passation un dimanche sur deux à 11 heures, ce qui contraint les parties à se rencontrer.
Elle estime que le fait de mettre, en l’état, les parties en présence l'une de l'autre
risque de nuire au bon développement de l'enfant et qu’il faut attendre que la thérapie
parentale porte ses fruits.
3.2.
3.2.1.
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la
mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
Les relations personnelles permettent aux pères et mères non-gardiens de participer au développement
de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact
avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique
et de construction de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité
à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de
l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités
du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire
du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles
constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de
celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid.
4.2 ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1   du 9 juin 2017 consid. 4.1 ;
TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a)
; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il
entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler,
op.
cit.
, n. 984, pp. 635 et 636 et les références
citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre
et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations
professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (Meier/Stettler,
op.
cit.
, n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts
des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi
d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations,
s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC).
Il y a danger pour le bien de l'enfant au sens de cette disposition si son développement physique,
moral et psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas
l'autorité parentale (ATF 122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 1 46). Ce refus ou ce retrait ne peut
être demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est impossible
de trouver une réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts : la disposition
a pour objet de protéger l'enfant et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs
obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements
qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles, ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour
conséquence que ces relations portent atteinte au bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_663/2012 du 12 mars 2013 consid. 4.1, publié
in
La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2013 p. 806 ; TF 5A_172/2012 du 16 mai 2012 consid. 4.1.1,
résumé
in
Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2012, p. 300). Conformément au principe
de proportionnalité, il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée
par d'autres mesures appropriées (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013
du 10 février 2014 consid. 6.1 ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131 III 209
consid. 5, JdT 2005 1 201).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l’
ultima
ratio
et ne peut être ordonné, dans
l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent
être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b et les références
citées ; TF 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1 et les références citées
; TF 5A_23/2020 du 3 juin 2020 consid. 4 ; TF 5A_266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.1 ; TF 5A_11172019
du 9 juillet 2019 consid. 2.3 ; TF 5A_210/2018 du 14 décembre 2018 consid. 2.1). En revanche,
si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité
par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité
du parent non-détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais
également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète
de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017
du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références
citées). L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets
de mise en danger du bien de l'enfant. Dès lors, il convient de faire preuve d'une certaine retenue
lors du choix de cette mesure (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24
octobre 2017 consid. 5.7 ; TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ;
Meier/Stettler,
op. cit.
,
nn. 790 ss, pp. 521 ss). L'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable
de subordonner l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274
al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance,
dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue
(TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appréciation
(art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF 120 Il 229 consid. 4a).
Aux termes de l'art. 273 al. 2 CC, lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable
à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler
les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des
instructions. Cette compétence correspond à celle déjà prévue à l'art.
307 al. 3 CC (Cottier,
in
Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis
[éd.], Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2
e
éd.,
Bâle 2024 [ci-après : CR CC I],
n. 24
ad art. 273 CC, p. 1971).
Lors de l'exercice du droit de visite, l'enfant est placé sous la responsabilité du titulaire
de ce droit ; celui-ci décide des contacts que l'enfant peut avoir avec des tiers dans ce cadre.
La mise en contact avec certains tiers pendant les visites ne peut être exclue que si le bien-être
de l'enfant l'exige (TF 5A_498/2016 du 31 mai 2017 consid. 4.4 Schwenzer/Cottier, BSK ZGB l,
op.
cit.
, n. 9 ad art. 273 CC, p. 1687).
3.2.2.
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC,
applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à
la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires
pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à
titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA
2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle
générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles
doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises
que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et
que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, P. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin 2021/145
; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles statue
sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296
CPC et les références citées, p. 903).
3.3.
En l'espèce, l'exercice du droit de visite
de Y.________ sur sa fille Z._________ a été réglé, en premier lieu, par convention
du 29 août 2022, ratifiée le 19 avril 2023 par la Présidente du Tribunal d'arrondissement
de Lausanne. Il était prévu que celui-ci s'exercerait, à défaut d'entente entre les
parents, du dimanche à 10 heures au mardi dès le début de l'école, respectivement
dès l'arrivée auprès de la structure d'accueil, le passage du dimanche devant s'effectuer
à l'entrée du restaurant [...] à Lausanne, ainsi que la moitié des vacances scolaires
et des jours fériés moyennant un préavis de deux mois. En sus, il était prévu
que Y.________ pourrait avoir un entretien téléphonique par semaine avec sa fille le jeudi
à 17 heures 30 sur le téléphone portable d'X.________, l'appel s'effectuant directement
entre l'enfant et son père. Le 15 avril 2024, les parties ont passé une nouvelle convention
en audience, cette fois devant l'autorité de protection, au terme de laquelle Y.________ pourrait
avoir sa fille auprès de lui du lundi soir, à la sortie de l'école, au mercredi matin
à l'entrée de l'école, à charge pour lui d'aller chercher et ramener sa fille à
l'école et, en sus, le troisième week-end de chaque mois du vendredi soir à la sortie
de l'école au lundi matin à l'entrée de l'école, en lieu et place du droit de visite
usuel du début de semaine.
Le 20 juin 2024, X.________ a requis la suspension immédiate des relations personnelles, puis, par
courrier du 19 septembre 2024, a pris des conclusions provisionnelles en ce sens que le droit de visite
de Y.________ sur sa fille s'exerce un week-end sur deux, la moitié des vacances scolaires et des
jours fériés.
Il ressort des nombreux échanges entre les parties, par l'intermédiaire de leurs conseils,
que la recourante reproche à Y.________ de faire reposer l'intégralité de l'organisation
de la vie de l'enfant sur ses épaules, d'être professionnellement instable et, par voie de
conséquence, de ne pas respecter les conventions qui ont été passées pour l'exercice
des relations personnelles, ainsi que de laisser l'enfant fréquenter l'APEMS alors même qu'il
est en congé. Dans un autre registre, la recourante reproche à Y.________ de s'alcooliser régulièrement
en présence de sa fille, de l'interroger avec insistance sur la vie privée et émotionnelle
de sa mère et de ne pas suivre les recommandations de l'école selon lesquelles il s'agirait
de faire de la lecture et de l'écriture avec Z._________ tous les soirs, en sus des devoirs.
En réalité, de l'avis des professionnels, il n'y a pas de difficultés éducatives
chez l'un ou l'autre des parents. Les inquiétudes se situent au niveau du conflit parental, qui
est aussi révélé par la procédure et en dernier lieu par les très nombreux courriers
bien souvent chicaniers qui ont été échangés quelques jours seulement avant les vacances
de noël. L'importance et la récurrence du conflit parental n'est pas de nature à rassurer,
comme l’a à juste titre relevé la DGEJ, et, dans un tel contexte, il faut espérer
que la prise en charge par [...] – à laquelle les parents ont adhéré – pourra
améliorer la communication entre les parents et apaiser la situation dans l'intérêt bien
compris de l'enfant. En effet, celle-ci est actuellement prise dans un conflit de loyauté important
et assurément néfaste. Toutefois, au moment de régler la question du droit de visite de
Y.________, on constate que la recourante, qui réclamait dans un premier temps plus d'égalité
dans la prise en charge de l'enfant de telle sorte que tout ne repose pas sur ses épaules, fait
maintenant valoir des carences chez le père, lequel, notamment en raison de ses prétendues
alcoolisations, ne serait pas apte à prendre soin de sa fille. Il la questionnerait sans cesse au
point qu'elle rentrerait en pleurant et serait responsable de ses difficultés scolaires. Malgré
les carences évoquées, elle conclut, encore au stade du recours, à ce qu'un droit de visite
usuel d'un week-end sur deux soit instauré, ce qui paraît manifestement en contradiction avec
ses allégations de mauvais traitements et démontre que les besoins de l'enfant ne sont que
peu considérés à ce stade. De son côté, Y.________ n'a pas contesté la
décision entreprise, ce dont on déduit qu'il est en mesure de prendre en charge Z._________
du dimanche à 11 heures jusqu'au mercredi matin et que cette solution lui convient. De son
côté, la recourante conteste la possibilité d'un passage de l'enfant le dimanche à
11 heures en invoquant le conflit exacerbé entre les parties qui justifierait, si l'on comprend
bien, que tous les passages de l'enfant se fassent à l'école.
Le fait que la solution prévue par l’ordonnance contestée contraigne les parents à
se rencontrer une fois toutes les deux semaines ne paraît pas insurmontable. En effet, comme déjà
relevé dans la décision rejetant la requête d'effet suspensif, une telle solution paraît
conforme à ce qui peut être attendu des parents, même pris dans un conflit intense, dans
l'intérêt bien compris de l'enfant. Cela parait d'autant plus conforme à l'intérêt
de l'enfant que le changement de résidence par l'entremise de l'école imposerait à Z._________
de transporter toutes ses affaires à l'école, ce qui ne serait manifestement pas dans son intérêt,
l'école n'ayant pas pour mission de servir de lieu de transition.
A ce stade, les modalités prévues par l’ordonnance contestée paraissent donc parfaitement
conformes à l'intérêt supérieur de Z._________. Le seul obstacle est donc le conflit
massif qui persiste entre les parents. Il leur appartiendra dès lors, en profitant notamment de
la prise en charge par [...], de travailler cet aspect afin de respecter les termes de dite ordonnance.
Au vu du délai d’attente annoncé, on peut toutefois espérer que, dans l’attente
des premiers résultats concrets de cette prise en charge, les parents sauront faire preuve de davantage
de rationalité pour placer leur enfant au centre de leurs priorités et se concentrer sur les
intérêts de Z._________.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté.
Au vu du sort de la cause, la
réquisition
de
la recourante tendant à ce
qu’il soit
ordonné que Y.________ se soumette à une expertise capillaire avec pour objectif de vérifier
si celui-ci consomme de l’alcool de manière régulière et à l’excès
est sans fondement et doit être
rejetée. Là encore, cette réquisition révèle la posture ambivalente de la recourante
qui semble, par celle-ci, remettre en cause les capacités éducatives du père, tout en
requérant l’élargissement des relations personnelles.
4.
En conclusion, le recours est rejeté et l’ordonnance
de mesures provisionnelles entreprise confirmée.
Le recours était
d’emblée dépourvu de chance de succès, de sorte qu’il n’y a pas lieu
d’accorder l’assistance judiciaire à la recourante (art. 117 let. b CPC, applicable
par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1 LVPAE).
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2’000 fr., soit 600 fr.
pour l’émolument forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre
2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), 200 fr. pour l’ordonnance sur l’effet
suspensif (art. 60 al. 1 TFJC appliqué par analogie en vertu de l’art.7 al. 1 TFJC) et 1’200
fr. pour l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du
19 décembre 2024 qui portait sur les requêtes de mesures superprovisionnelles respectivement
déposées par X.________ et Y.________ (art. 74a al. 1 et 78 al.1 TFJC
),
sont mis par 1’400 fr. à la charge de la recourante, qui succombe
sur
la question principale de son recours, sur la requête d’effet suspensif ainsi que sur ses
conclusions superprovisionnelles,
et par 600 fr.
à la charge de l’intimé, qui succombe sur ses conclusions superprovisionnelles (art.
106 al. 2 CPC).
Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens, les autres parties à la procédure n’ayant pas été invitées
à se déterminer sur la cause au fond et les éventuels dépens relatifs aux mesures
superprovisionnelles étant compensés.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance de mesures provisoires est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2’000 fr. (deux mille
francs) sont mis par 1'400 fr, (mille quatre cents francs) à la charge de la recourante, X.________,
et par 600 fr. (six cents francs) à la charge de l’intimé, Y.________.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Robin Chappaz, avocat (pour X.________),
‑
Me Lucas Di Lallo, avocat (pour Y.________),
-
DGEJ, ORPM [...], à l’att. de M. [...],
-
DGEJ, UEMS,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
-
DGEJ, Unité juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :