vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 673 · 2011-01-06 · fr

AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.01.2011 Arrêt / 2011 / 673

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
605/08 - 298/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 janvier 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Zbinden, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l'assuré), ressortissant d'ex-Yougoslavie né le 25 février
1945, mécanicien sur voitures de formation, est arrivé en Suisse en novembre 1981. Sur le plan
professionnel, il a exercé diverses activités salariées, avant d'ouvrir son propre garage
automobile à la fin des années huitante ou au début des années nonante, selon les
versions. Après la faillite de son entreprise en 1994, l'intéressé a cessé toute
activité lucrative régulière, effectuant toutefois – selon ses dires – quelques
missions temporaires jusqu'en 1997.
B.
a)
Le 8 novembre 2001, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI),
indiquant souffrir depuis juin 2000 de problèmes cardiaques et dorsaux, ainsi que d'un début
de diabète.
b)
Procédant à l'instruction de cette requête, l'OAI s'est adressé à la Dresse
D.________, médecin généraliste traitant de l'assuré. Dans un rapport du 21 janvier
2002, cette dernière a posé les diagnostics incapacitants d'angor instable sur maladie bitronculaire
(artère interventriculaire antérieure [IVA] et artère circonflexe [CX]), de status post-infarctus
inféro-postérieur avec arrêt cardio-respiratoire (ACR) et syndrome de détresse respiratoire
aiguë (ARDS), d'hyperlipidémie mixte, et d'intolérance au glucose. Elle a précisé
que ces affections s'étaient déclarées en juin 2000, que l'assuré se trouvait depuis
lors en incapacité totale de travail, et que son état de santé allait en s'aggravant.
Elle a annexé à son constat divers documents, dont il ressortait en particulier que des stents
avaient été posés sur les artères IVA et CX en juin 2000, et sur l'IVA distale en
janvier 2001.
Par rapport du 1
er
juillet 2003, la Dresse D.________ a indiqué que l'état de santé de l'assuré s'était
détérioré, et que les atteintes incapacitantes consistaient désormais en une trombocytose
d'origine inflammatoire, une anémie normocytaire normochrome, une maladie coronarienne, une hypertension
artérielle, et un lumbago récidivant. En outre, elle a considéré que le pronostic
était très réservé, que l'intéressé ne pouvait plus reprendre son activité
habituelle, et que l'exercice d'une activité adaptée n'était pas exigible. A l'appui de
ses diagnostics, elle a produit un rapport du 3 janvier 2003 émanant des Drs Z.________ et K.________,
du Département de médecine interne du Centre hospitalier M.________, où l'intéressé
avait été hospitalisé de fin décembre 2002 à début janvier 2003, suite
à une embolie pulmonaire segmentaire du lobe inférieur droit, dans le cadre d'une pneumonie
bilatérale à pneumocoque.
A la demande de l'OAI, la Dresse V.________, spécialiste FMH en médecine interne et cardiologie,
a examiné l'assuré en date des 11 et 17 mai 2004. Dans un rapport du 28 mai suivant, elle a
retenu les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail d'insuffisance cardiaque
sur cardiopathie ischémique et hypertensive, de maladie tritronculaire, et de status post-infarctus
inféro-postérieur en 2000 avec arrêt cardio-respiratoire puis stenting sur IVA et CX.
Elle a indiqué que l'assuré – dont l'état de santé était stationnaire
– se trouvait en incapacité de travail à 100% depuis 1999, cette incapacité n'étant
toutefois pas liée à la cardiopathie ischémique. Elle a précisé que l'activité
habituelle n'était plus exigible, et que le rendement dans une activité adaptée serait
diminué dans la mesure où l'assuré souffrait d'un état anxio-dépressif grave
et d'inadaptation sociale.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a fait l'objet d'une expertise psychiatrique réalisée par
les Drs B.________ et Q.________, du Département universitaire de psychiatrie adulte (DUPA). Dans
leur rapport du 17 novembre 2005, ces spécialistes ont fait état de ce qui suit :
"
A.
QUESTIONS CLINIQUES
[…]
4.
DIAGNOSTIC
v
Troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2)
chez une personnalité à
traits paranoïaques, avec une tendance à l’hypocondrie.
5.
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
L’anamnèse
et l’observation clinique montrent que l’expertisé souffre d’un trouble de personnalité
à traits paranoïaques. Il s’agit d’une structure psychique de base rigide, qui
implique une difficulté d’adaptation au changement. De plus, au cours des entretiens, on note
également une grande difficulté pour l‘expertisé à verbaliser ses sentiments
et ses émotions, pouvant aussi caractériser ce trouble, et le discours était essentiellement
centré vers des préoccupations physiques concrètes avec une conviction assez inébranlable
que son coeur était gravement atteint.
M.
J.________ montre une première difficulté d’adaptation suite à son divorce où
il y a alors eu une dérive socioprofessionnelle. […] il a ressenti un grand vide depuis le
divorce, ce qui a conduit à ce qu’il se désintéresse de son garage. En plus de l’échec
de sa vie de couple, il exprime des regrets de ne pas avoir pu offrir une vraie vie de famille à
sa fille et il s’inquiète pour elle, craignant que pour cette raison elle ne puisse pas se
construire un bon avenir.
Suite
à cette séparation, sa vie s’est donc dégradée progressivement sur le plan
social, professionnel et psychique. Il déclare la faillite de son garage et dès 1994 n’a
pu travailler que comme temporaire. A cette première dérive, l’infarctus en juin 2000
vient décompenser une structure de personnalité pathologique déjà bien ébranlée
par le divorce […]. Ce problème de santé réel vient donc déborder ses capacités
d’adaptation de sa structure psychique. M. J.________ est dès lors déstabilisé et
ne peut reprendre un cours de vie normale […].
En
conclusion, il nous paraît difficile, compte tenu de cette structure de personnalité rigide,
d’envisager un reclassement professionnel. Une psychothérapie visant à permettre à
I’expertisé de se rendre compte de la composante psychique [de] ses troubles et à pouvoir
retrouver un équilibre permettant de considérer la reprise d’une activité professionnelle
ne nous semble pas indiquée, aussi bien en raison de la structure de personnalité que de son
âge qui rend très improbable un progrès suffisant avant qu’il n’atteigne l’âge
de la retraite.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
LIMITATIONS EN RELATION AVEC LES TROUBLES CONSTATES
Au
vu de ce qui vient d’être développé au point 5, nous pouvons dire qu’il y
a une limitation tant quantitative que qualitative de la capacité de travail.
2.
INFLUENCE DES TROUBLES SUR L’ACTIVITE EXERCEE JUSQU’ICI
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
Les
troubles précités n’ont plus permis à l’expertisé d’exercer une
quelconque activité depuis quelques années mais de manière très claire depuis son
infarctus en 2000, suite auquel I’expertisé a mis en place des comportements afin d’éviter
tout risque d’une récidive.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
II
n’y a pas de capacité résiduelle de travail.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
La
question tombe.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Il
n’est pas possible avant 2000 de pouvoir préciser s’il y a une capacité de travail
d’au moins 20%. Toutefois, depuis juin 2000, date à laquelle l’expertisé a fait
un infarctus nécessitant une réanimation, l’incapacité de travail a certainement
dû être de 100%.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Depuis
lors, la capacité de travail ne s’est pas améliorée.
3.
EN RAISON DE SES TROUBLES PSYCHIQUES, L’ASSURE EST-IL CAPABLE DE S’ADAPTER A SON ENVIRONNEMENT
PROFESSIONNEL?
Comme
déjà développé au point 5, la structure de personnalité rigide de M. J.________
et son âge le privent de la capacité de s’adapter à un environnement professionnel
puisque par ailleurs le moindre effort constitue pour lui un risque de surcharger son coeur.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
DES MESURES DE READAPTATION PROFESSIONNELLE SONT-ELLES ENVISAGEABLES?
Pour
les raisons déjà précitées, des mesures de réadaptation professionnelle ne paraissent
pas envisageables.
2.
PEUT-ON AMELIORER LA CAPACITE DE TRAVAIL AU POSTE OCCUPE JUSQU’A PRESENT?
2.1
Si oui par quelles mesures?
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
M.
J.________ n’exerce plus aucune activité depuis maintenant quelques années.
3.
D’AUTRES ACTIVITES SONT-ELLES EXIGIBLES DE LA PART DE L’ASSURE?
3.1
Si oui à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
Non.
3.4
[sic]
Si
plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons?
Pour
les mêmes raisons citées au point 5, il apparaît qu’une activité dans le circuit
économique normal n’est plus possible, de même qu’une activité de type atelier
protégé.
"
Aux termes d'un avis du Service médical régional de l'AI (ci-après : SMR) du 13 janvier
2006, la Dresse H.________ a considéré que l'expertise psychiatrique du DUPA n'était pas
probante, motif pris que les diagnostics retenus n'étaient pas invalidants. Aussi l'assuré
a-t-il été convoqué au SMR pour un nouvel examen psychiatrique, qui a été effectué
le 18 avril 2006 par la Dresse T.________, psychiatre FMH. Cette dernière a consigné ses observations
dans un rapport du 6 juillet 2006, faisant notamment état de ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail :
•
Aucun du point de vue
psychiatrique Z71.1.
-
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
Aucun du point de vue
psychiatrique.
Appréciation
du cas
[…]
L’appréciation
psychiatrique met en évidence un assuré de bonne constitution psychique, qui n’a jamais
été hospitalisé ni n’a eu de suivi spécialisé. Il ne prend aucun médicament
psychotrope […].
L’assuré
ne souffre d’aucune atteinte à la santé d’ordre psychiatrique qui pourrait porter
préjudice à sa capacité de travail. Cet élément est d’ailleurs confirmé
par les dires de l’assuré qui n’a jamais arrêté de travailler pour des raisons
d’ordre psychiatrique.
Les
limitations fonctionnelles
Aucune
du point de vue psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
L’assuré
n’a pas repris d’activité lucrative stable depuis la faillite de son entreprise en 1994.
Les motivations émises spontanément par l’assuré sont des difficultés d’ordre
psychosocial (contexte de divorce), mais aucune atteinte à la santé d’ordre psychique.
L’examen de ce jour peut confirmer l’absence d’atteinte psychiatrique à la santé.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’assuré
n’a plus repris d’activité professionnelle, comme mentionné ci-dessus.
Quant
à l’appréciation de l’expertise psychiatrique réalisée au DUPA en date
du 17.11.2005 par [les Drs] B.________ et Q.________, il est fait état d’un diagnostic de
trouble anxieux et dépressif mixte chez une personnalité à traits paranoïaques avec
une tendance à l’hypocondrie. Notre positionnement par rapport à cette expertise ne met
en évidence aucun signe spécifique de dépression, le status clinique décrit en page
4 de cette expertise n’en révèle pas non plus d’une manière convaincante,
Il y est d’ailleurs mentionné que « l'assuré a beaucoup de peine à pouvoir
se reconnaître comme quelqu’un de triste ou d’angoissé ». Quant aux observations
rédigées par l’examen psychologique, elles concernent un fonctionnement de personnalité
et non les répercussions de celui-ci sur la capacité de travail de l’assuré. Les
traits paranoïaques et les préoccupations hypocondriaques sont incontestables mais ils font
partie des caractéristiques propres de l’assuré et non d’atteintes à la santé.
A
noter qu’en page 7 de l’expertise mentionnée ci-dessus, une corrélation est faite
dans le 1
er
§ entre l’infarctus et l’incapacité de travail « qui a certainement dû
être de 100% depuis juin 2000 ». L’appréciation SMR de ce jour n’a mis en
évidence aucune séquelle psychiatrique qui aurait pu être corrélée à cet
infarctus.
Concernant
la capacité de travail exigible,
du point
de vue psychiatrique, l’assuré a toujours eu une capacité de travail exigible à
100%. Sous réserve des appréciations somatiques, l’assuré n’a pas d’atteinte
invalidante à la santé.
Capacite
de travail exigible
Dans
l'activite habituelle
(mecanicien
sur automobiles) :              100%
du point de vue psychiatrique
Dans
une activite adaptee :
100% du point de vue psychiatrique
depuis toujours.
"
Par avis médical SMR du 19 juillet 2006, la Dresse H.________ a repris en substance les conclusions
de la Dresse T.________.
Interpellée par l'OAI, la Dresse A.________, spécialiste FMH en médecine générale,
a fait part de ses observations dans un rapport du 24 septembre 2006. Elle a posé les diagnostics
incapacitants de status post infarctus inféro-postérieur avec arrêt cardiaque et ARDS
(juin 2000), d'angor instable (IVA, CX [2001]), et de status post embolie pulmonaire (2003). Elle a observé
que l'état de santé de l'assuré évoluait défavorablement, et a estimé qu'aucune
activité n'était exigible en raison de l'âge et des antécédents cardiovasculaires
graves de celui-ci. Elle a produit divers documents relatifs à des affections considérées
comme dépourvues d'impact sur la capacité de travail de l'intéressé (à savoir
des lombalgies chroniques non déficitaires et une tuberculose pulmonaire latente).
Par constat du 25 septembre 2006, le Dr F.________, médecin généraliste traitant de l'assuré,
a pour l'essentiel renvoyé à des rapports médicaux concernant l'état de santé
de son patient sur les plans cardiologique et pulmonaire. Pour le reste, il a estimé que l'intéressé
– qui se trouvait dans un état stationnaire – n'était plus en mesure d'exercer
une activité lucrative.
L'OAI s'étant également adressé au Dr G.________, spécialiste FMH en médecine
interne et en pneumologie, ce dernier a établi un rapport en date du 30 novembre 2006. A titre d'atteinte
avec répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné les antécédents
d'ARDS survenus en 2000. Sur le plan des troubles non incapacitants, il a évoqué un status
post possible primo infection tuberculeuse (traitée en 2006). Il a relevé que les limitations
fonctionnelles pouvant être induites par les troubles respiratoires de l'assuré nécessitaient
de plus amples investigations.
Le 15 janvier 2007, l'assuré a fait l'objet d'une expertise rhumatologique effectuée par le
Dr N.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne. Dans son rapport du 19
janvier suivant, ce praticien a relevé les points suivants :
"
4.
DIAGNOSTICS
4.1
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
Ø
Syndrome Iombo-vertébral chronique sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire
- discopathie L4-LS, L5-S1
[…]
APPRECIATION
DU CAS
[…]
Du
point de vue médical
, […] Depuis 1990,
il présente des lombalgies basses récurrentes pour lesquelles il aurait bénéficié
d’une prise en charge physiothérapeutique régulière. Cependant, actuellement, il
ne se plaint que sporadiquement de douleurs lombaires qui ne l’entravent que partiellement dans
ses activités de la vie quotidienne.
Actuellement,
l’assuré présente un minime syndrome lombo-vertébral sans signe radiculaire irritatif
ou déficitaire dans un contexte de troubles dégénératifs mineurs, associé à
plusieurs zones dysfonctionnelles, probablement reflet d’une tentative de compensation. Cette symptomatologie
est par ailleurs connue de l’assuré, Il n’y a pas, à mon avis, de limitation fonctionnelle
d’origine rachidienne. L’examen clinique n’a pas permis de mettre en évidence
de signe de non organicité ou de diminution du seuil de tolérance à la douleur.
Le
bilan radiographique confirme la présence de troubles dégénératifs qui restent cependant
mineurs et donc rassurants.
Du
point de vue thérapeutique
, l’assuré,
devrait bénéficier d’une prise en charge physiothérapeutique à sec et en piscine
sous forme de thérapie manuelle avec mobilisation segmentaire, exercice de proprioception à
sec et éventuellement en piscine. Le port d’une ceinture lombaire pourrait être préconisé
lors des activités professionnelles sollicitant des longs déplacements ou des ports de charges
lourdes de plus de 10 kg.
Concernant
son exigibilité, du point de vue purement rhumatologique, l’assuré présente, dans
son activité antérieure de mécanicien sur voiture une capacité de travail de 80 %,
voire plus après 2 mois de physiothérapie bien conduite.
Dans
une activité adaptée, en limitant le port de charges à 10 kg, avec alternance de positions
assises et debout, des limitations de longs déplacements de plus de une heure et des mouvements
en antéversion répétitifs, sa capacité de travail pourrait être estimée
à 100 %. L’impotence fonctionnelle réside essentiellement dans les troubles dégénératifs
sous jacents qui restent modérés.
Cette
appréciation se différentie de celle de la Doctoresse A.________ qui estime que sa capacité
de travail est nulle. A mon avis, l’affection rhumatologique reste modérée. Celle-ci
ne semble pas s’être péjorée depuis 1990 de manière significative, date à
laquelle il a bénéficié d’une capacité de travail totale. Elle s’apparente
à celle des Docteurs G.________ et V.________ qui estiment qu’il n’y a pas de limitation
fonctionnelle significative du point de vue pulmonaire ou cardiaque.
Il
est à noter également qu’il n’a pas bénéficié de prise en charge
physiothérapeutique suivie depuis 2000. Il n’y a pas d’amyotrophie pouvant faire suspecter
une diminution de la mobilité d’un membre ou un signe de déconditionnement physique.
REPONSES
AUX QUESTIONS
[A].
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constatés.
Du
point de vue qualitatif :
Comme
mentionné ci-dessus, l’assuré présente une limitation fonctionnelle comportant:
le port de charges supérieur à 10 kg, des longs déplacements de plus de une heure d’affilé
et des mouvements en antéversion répétitifs.
Du
point de vue quantitatif :
L’assuré
présente, dans son activité antérieure de mécanicien sur voiture une capacité
de travail de 80 %. Une fois une prise en charge correctement conduite et suivie, cette capacité
pourrait être augmentée, et ce d’ici 2 mois de 10% par mois.
Dans
une activité adaptée, en limitant le port de charges à 10 kg, avec alternance de positions
assises et debout, des limitations de longs déplacements de plus de une heure et des mouvements
en antéversion répétitifs, sa capacité de travail pourrait être estimée
à 100 %.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu'ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
L’assuré
n’a plus repris d’activité professionnelle lucrative depuis 1994.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail?
Du
point de vue rhumatologique, dans son activité professionnelle antérieure de mécanicien
sur voiture à 80 %, voire plus d’ici 2 mois après une prise en charge physiothérapeutique
bien conduite et suivie.
Dans
une activité adaptée à 100%.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible?
Oui.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement?
Il
est difficile de se position[ner] par rapport à la diminution du rendement de longue durée.
Estimant que l’assuré a subi un arrêt cardiaque et infarctus en 2003, soit 2 ans après
la pose d’un 3
ème
stent, une capacité de travail aurait raisonnablement pu être exigée et ce de manière
progressive.
L’affection
rachidienne ne paraissait pas à l’époque être un élément invalidant pour
une reprise d’une activité professionnelle.
2.5
Depuis quand au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Cf.
2.4.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Elle
est restée nulle jusqu’à ce jour.
B.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
Oui.
Les
facteurs de bons pronostics sont une formation professionnelle et la maîtrise du français oral.
Les
facteurs de mauvais pronostics sont essentiellement liés à son âge (60 ans), à la
difficulté à imaginer une reprise de son activité professionnelle quelle qu’elle
soit. Il présente en effet un fort sentiment d’invalidité.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
2.1
Si oui par quelles mesures?
L’assuré
a stoppé son activité d’indépendant en 1991. La faillite a été prononcée
en 1994. Dès lors, il n’a plus eu d’activité professionnelle lucrative.
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
Difficile
à se prononcer.
3.
D‘autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assur[é]?
3.1
si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
En
lui évitant d’effectuer des travaux entraînant des ports de charge de plus de 10 kg,
les mouvements avec long bras de levier.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée â l’invalidité peut-elle être
exercée?
A
100%.
3,3
Y a-t-il une diminution du rendement?
Dans
une activité professionnelle adaptée, il ne devrait pas présenter de diminution de rendement.
"
Dans un rapport du 17 avril 2007, le Dr L.________ a posé le diagnostic incapacitant de dyspnée
à l'effort d'origine non broncho-pulmonaire, atteinte dont il était possible qu'elle provînt
du traitement bêtabloquant de l'assuré. Il a souligné que la capacité de travail
de celui-ci n'était pas influencée par son état pulmonaire.
Par rapport d'examen SMR du 30 juillet 2007, la Dresse H.________ a retenu que l'intéressé
souffrait principalement d'un syndrome lombo-vertébral chronique sans signe irritatif ou déficitaire
sur discopathie L4-L5 et L5-S1. En revanche, elle a notamment considéré que la cardiopathie
ischémique sur maladie tritronculaire et le status post-tuberculose traitée en 2006 n'étaient
pas des facteurs du ressort de l'AI. Pour ces motifs, elle a reconnu à l'intéressé une
capacité de travail de 80% dans son activité habituelle, et de 100% dans une activité
adaptée.
C.
Le 11 septembre 2007, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le sens
d'un refus de sa demande de prestations. Se fondant sur les expertises réalisées par les Drs
T.________ et N.________ sur les plans psychiatrique et rhumatologique, l'office a retenu que l’assuré
disposait d'une capacité de travail de 80% dans son activité habituelle, et de 100% dans une
activité adaptée. Cela étant, l'OAI a procédé à une évaluation théorique
de la capacité de gain de l'intéressé dans une activité adaptée, à un taux
de 100%. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'437 fr selon l'Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive dans le secteur privé (production
et services) en 2000, compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2000
(41,8 heures), de l’évolution des salaires nominaux de 2000 à 2001 (+2.5 %) et d'un
taux d'abattement de 15 %, l'OAI a estimé que l'assuré était en mesure de réaliser
un revenu annuel de 48'4756 fr. 33. Un tel revenu, comparé au gain de valide de 57'031 fr.
(selon l'ESS en 2000, dès lors que l'assuré n'avait plus travaillé depuis 1994), mettait
en évidence une perte de gain de 8'555 fr., correspondant à un degré d'invalidité
de 15 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente AI ou à des mesures professionnelles.
Par écrit du 24 septembre 2007, l’assuré a contesté le projet précité,
faisant valoir en substance que son état de santé continuait de s'aggraver.
Le 8 octobre 2007, l'assuré a recouru par-devant le Tribunal cantonal des assurances à l'encontre
du projet de décision susmentionné. Ce recours a été écarté préjudiciellement
par jugement du Président du Tribunal des assurances du 21 janvier 2008.
D.
L'intéressé a été victime d'un nouvel infarctus inféro-postérieur le 9
octobre 2007, suite auquel trois stents ont été posés, le 10 octobre suivant, sur les
artères coronaires droites (CD) proximale, moyenne et distale. L'intéressé en a informé
l'OAI par courrier du 19 octobre 2007, précisant qu'il avait été hospitalisé au Centre
hospitalier M.________ du 9 au 17 octobre 2007, avant d'être transféré à la Clinique
P.________, à [...], pour une durée de 3 à 4 semaines.
Le 25 mai 2008, la Clinique P.________ a établi un rapport indiquant en particulier que le séjour
de l'assuré avait eu lieu du 17 octobre au 13 novembre 2007, et que le suivi médical n'avait
pas été prolongé après la sortie du patient. Il était précisé que
l'intéressé ne pouvait pas soulever de poids, et qu'à sa sortie de la clinique, il n'était
pas apte à reprendre son travail de mécanicien. Pour autant, une reprise de l'activité
professionnelle n'était pas exclue, selon l'évolution de l'état de santé de l'assuré.
Pour le surplus, il était renvoyé à une lettre de sortie du 19 novembre 2007, contenant
les points suivants :
"[…]
M. J.________ a participé à notre programme
de réadaptation cardio-vasculaire en groupe (groupe faible) comprenant un bilan cardiaque fonctionnel,
une évaluation systématique des facteurs de risque cardio-vasculaire, des activité physiques
variées (entraînement dynamique en endurance, exercices isométriques, gymnastique, jeux),
des séances de relaxation et d'informations sur les maladies cardio-vasculaires etl es facteurs
de risque associés.
Cet
entraînement a été bien suivi sans apparition de signes d'insuffisance cardiaque ou d'arythmie.
La capacité fonctionnelle s'est bien améliorée comme l'ont démontré les différents
tests effectués, en particulier le test de marche de 6 min.
Cependant,
M. J.________ se plaint de douleurs rétrosternales récidivantes au début de son séjour,
d'intensité à 1/10, qui s'accentuent pendant l'effort à 3-4/10 avec sensation de serrement
de collier et qui cèdent après une dose d'Isoket. Ces douleurs se sont estompées et n'étaient
plus présentes en fin de séjour. Les douleurs angineuses peuvent être expliquées
par la sténose de la circonflexe distale. Le traitement médicamenteux pourrait être augmenté
si nécessaire et, en cas de récidive des douleurs, de compléter le bilan par un test fonctionnel
(écho de stress, etc…).
L'ergométrie
est également cliniquement positive mais électriquement négative.
Aux
examens de laboratoire, on ne remarque pas de troubles électrolytiques ou de signes d'insuffisance
rénale. Les valeurs lipidiques sont dans la norme sous traitement.
"
Par avis médical du 2 octobre 2008, le Dr E.________, médecin-chef adjoint du SMR, a relevé
que les examens réalisés à la Clinique P.________ avaient démontré une bonne
amélioration de la capacité fonctionnelle de l'assuré en fin de séjour, l'absence
de signes d'insuffisance cardiaque ou d'arythmie, et la disparition de douleurs rétrosternales annoncées
en début de séjour; en outre, l'ergométrie était objectivement négative et la
capacité fonctionnelle permettait une activité physique moyenne. Ce praticien a dès lors
retenu que l'infarctus inféro-postérieur du 9 octobre 2007 était guéri sans séquelle
et ne justifiait pas de limitations fonctionnelles supplémentaires, de sorte que la capacité
de travail exigible dans une activité adaptée demeurait de 100%.
E.
Le 30 octobre 2008, l'OAI a rendu une décision identique à son projet du 11 septembre 2007.
Dans une lettre d'accompagnement du même jour, l'office a expliqué qu'il maintenait sa position,
dès lors que les analyses pratiquées à la Clinique P.________ n'avaient pas mis en évidence
d'aggravation significative de l'état de santé de l'assuré. Pour le surplus, l'OAI a repris
les conclusions du Dr E.________.
F.
Agissant par le biais de son mandataire, l'assuré a recouru le 4 décembre 2008 auprès
du Tribunal cantonal des assurances (actuellement : la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal)
à l'encontre de la décision précitée, concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l'OAI pour nouvelle décision. Il fait valoir qu'au vu de ses problèmes cardiaques
et compte tenu du fait qu'il ne peut soulever des poids de plus de 10 kg, il n'existe aucune activité
adaptée dans laquelle il pourrait se reconvertir. Il ajoute que l'on ne saurait lui reconnaître
une bonne «
capacité
fonctionnelle
», dès lors qu'il présente
des troubles cardiaques récurrents; à cet égard, il se réfère à un rapport
d'échocardiographie du 20 novembre 2008 et à un rapport d'ergométrie du 26 novembre 2008,
examens ayant tous deux été effectués au Centre hospitalier M.________. En outre, il souligne
que selon le rapport d'expertise des Drs Q.________ et B.________ du 17 novembre 2005, il se trouve dans
l'incapacité absolue d'assumer à nouveau une activité professionnelle. A titre de mesure
d'instruction, il sollicite la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire destinée à
déterminer son éventuelle capacité résiduelle de gain.
Appelé à se déterminer sur le recours, l'OAI en a proposé le rejet par réponse
du 23 mars 2009. L'intimé se réfère tout d'abord à un avis SMR du 13 mars 2009, dans
lequel le Dr E.________ observe que les examens pratiqués au Centre hospitalier M.________ les 20
et 26 novembre 2008 sont postérieurs à la décision entreprise, qu'ils ne permettent pas
d'admettre une incapacité de travail médicalement justifiée antérieure à leur
réalisation, et que «
[j]usqu'à
la date de l'ergométrie au moins[,] il n'y avait pas d'incapacité de travail
».
En outre, l'OAI estime que l'opinion divergente des médecins du DUPA doit être écartée
pour les motifs exposé dans le rapport du SMR du 18 avril 2006 – dès lors que les traits
paranoïaques et les préoccupations hypocondriaques observés par les médecins du DUPA
ne constituent pas des atteintes à la santé invalidantes ayant une influence sur la capacité
de travail de l'assuré.
Le 25 mars 2009, le recourant a produit une attestation médicale établie le 17 mars 2009 par
le Dr Y.________, spécialiste FMH en médecine interne, oncologie et hématologie. Dans
son constat, ce praticien mentionne en particulier que l'assuré a subi le 3 décembre 2008 une
«
coronarographie, angioplastie
et implantation d'un stent actif au niveau de la coronaire droite moyen[ne] pour une resténose intrastent
»,
et qu'il présente une pathologie lourde qui le rend incapable d'exercer une activité professionnelle
même légère.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile devant le tribunal compétent.
Il remplit les autres exigences légales de forme, et est par conséquent recevable (art. 61
let. b LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal cantonal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a et 117 al. 1 LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid. 2c, 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'occurrence, est litigieux le point de savoir si le recourant présente, en raison d'une atteinte
à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible
de lui ouvrir le droit à des prestations de l'AI. Plus particulièrement, le recourant allègue
qu'il est dans l'incapacité absolue d'assumer une activité professionnelle, de sorte qu'il
a droit à une rente d'invalidité (cf. mémoire de recours du 4 décembre 2008 p. 3).
Il ressort implicitement de cette argumentation que l'assuré recourt contre le refus de rente prononcé
par l'OAI, mais qu'il ne conteste pas le refus de mesures professionnelles.
3.
a)
Il appartient au juge des assurances sociales d'apprécier la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse
a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b ; ATF 116 V 246 consid. 1a et les références ;
cf. TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1).
Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement faire
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b ; ATF 117 V 287 consid.
4 et les références ; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et
TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à l'objet
du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée
a été rendue (ATF 99 V 98 et les arrêts cités ; TF 9C_449/2007 du 28 juillet
2008 consid. 2.2).
b)
Le moment déterminant dans le cadre de la présente affaire est celui de la décision attaquée,
rendue le 30 octobre 2008. Dans la mesure où les rapports d'échocardiographie et d'ergométrie
des 20 et 26 novembre 2008 sont postérieurs à la décision entreprise, et qu'ils attestent
exclusivement de l'état de santé du recourant au moment de leur établissement, ils ne
peuvent donc être pris en considération dans le présent contexte. Il en va de même
de l'intervention chirurgicale pratiquée le 3 décembre 2008 (cf. attestation du Dr Y.________
du 17 mars 2009). Le cas échéant, il demeure loisible au recourant de se prévaloir de
ces éléments dans le cadre d'une nouvelle procédure (cf. sur ce point l'art. 24 al. 1
LPGA).
Par ailleurs, l'assuré, né le 25 février 1945, a droit à une rente de vieillesse
depuis le 1
er
mars 2010 (cf. art. 21 al. 1 let. a et al. 2 LAVS [loi fédérale du 20 décembre 1946 sur
l'assurance-vieillesse et survivants; RS 831.10]), situation qui constitue en principe un motif d'extinction
du droit aux prestations de l'AI (cf. art. 10 al. 3 LAI [mesures de réadaptation] et 30 LAI [rente]).
En l'occurrence, ce point n'est toutefois pas décisif, dans la mesure où le pouvoir d'examen
de la présente autorité est limité à la date de la décision querellée,
à savoir le 30 octobre 2008.
4.
La LAI a subi deux révisions depuis 2002, alors que la LPGA, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2003, a entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine
des assurances sociales et par conséquent de AI, si bien qu'il convient de déterminer quel
est le droit matériel applicable au cas d'espèce.
Les principes généraux en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique,
en cas de changement de règles de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation
de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences
juridiques, sont valables dans le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3,
130 V 445). Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération les modifications du droit
postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid.
1.2), en l'occurrence le 30 octobre 2008.
Cela étant, même si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné,
pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 au regard de la LAI dans sa teneur avant le 1
er
janvier 2004, puis pour la période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des dispositions de
la LPGA et des modifications de la LAI engendrées par la 4
e
révision de cette loi, et pour le surplus au regard des modifications de la LAI consécutives
à la 5
e
révision de cette législation entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelque soit la version de la loi
sous laquelle ils ont été posés.
5.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 LAI) et à
des mesures professionnelles s'il est invalide à 20% au moins (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 9C_818/2007
du 11 novembre 2008 consid. 2.2).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3
et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Bien que les rapports d'examen réalisés par le SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201) ne soient pas des expertises au sens de
l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4),
ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure
où ils satisfont aux exigences, définies par la jurisprudence, qui sont posées à
une expertise médicale (TF 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les références,
passage non publié in ATF 135 V 254). Cela étant, il convient d'ordonner une expertise si des
doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid.
4.6). Une évaluation médicale complète ne saurait toutefois être remise en cause
pour le seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille différemment,
il y a lieu de mettre en évidence des éléments objectivement vérifiables –
de nature notamment clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le
cadre de l'évaluation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
du point de vue attaqué ou établir le caractère incomplet de celui-ci (TF 9C_753/2010
du 22 décembre 2010 consid. 2.3.1 et les références).
c)
L'âge de l'assuré, à l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur lié à l'invalidité, de sorte
que l'on ne doit pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V 17 consid. 2c; RCC
1991 p. 329 consid. 3c; TF 9C_382/2007 du 13 novembre 2007). En outre, les facteurs psychosociaux et
socioculturels ne sont pas invalidants en eux-mêmes et ne doivent être pris en compte que lorsqu'ils
exacerbent les effets d'une pathologie avérée (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine; VSI 2000 p.
155 consid. 3; TFA I 129/02 du 29 janvier 2003 consid. 3.2).
6.
Par décision du 30 octobre 2008, l'OAI – se fondant sur les expertises réalisées
par les Drs T.________, psychiatre, et N.________, rhumatologue – a retenu que le recourant disposait
d'une capacité de travail de 80% dans son activité habituelle, et de 100% dans une activité
adaptée. Le recourant conteste l'appréciation de l'intimé, alléguant en substance
qu'au vu de ses problèmes cardiaques et psychiques, ainsi que de ses limitations fonctionnelles,
il se trouve dans l'incapacité totale de reprendre une quelconque activité professionnelle,
si bien qu'il doit être mis au bénéfice d'une rente d'invalidité.
a)
Il convient, dans un premier temps, de se pencher sur les troubles somatiques du recourant.
aa)
Sur le plan cardiovasculaire, il est constant que l'assuré souffre d'une cardiopathie ischémique
sur maladie coronarienne tritronculaire. Plus particulièrement, il a été victime de deux
infarctus inféro-postérieurs en juin 2000 et octobre 2007, avec pose de stents en juin 2000,
janvier 2001 et octobre 2007.
Si l'on se réfère au rapport établi le 28 mai 2004 par la Dresse V.________, à la
suite d'examens pratiqués les 11 et 17 mai 2004, il apparaît que le recourant ne présente
pas d'incapacité de travail résultant de ses troubles cardiovasculaires, singulièrement
de sa cardiopathie ischémique (cf. rapport du 28 mai 2004 p. 2 ch. 7). Cet avis médical clair,
émanant d'une spécialiste en cardiologie, emporte la conviction de la Cour de céans. A
cela s'ajoute que les médecins généralistes D.________, A.________ et F.________ n'ont
mentionné, dans leurs rapports respectifs, aucun élément concret permettant de douter
des conclusions de la cardiologue V.________. Ainsi, dans ses écrits des 21 janvier 2002 et 1
er
juillet 2003, la Dresse D.________ n'a évoqué aucun point décisif dont la spécialiste
précitée n'aurait pas tenu compte. Il en va de même du rapport de la Dresse A.________
du 24 septembre 2006, indiquant qu'aucune activité ne pouvait être exigée de l'assuré
compte tenu de l'âge et des graves antécédents cardiovasculaires de ce dernier; tout au
plus sied-il de rappeler ici que le critère de l'âge retenu par cette praticienne ne constitue
pas, en général, un facteur invalidant (cf. consid. 5c supra). Quant au Dr F.________, il s'est
limité, dans son rapport du 25 septembre 2006, à renvoyer à des pièces médicales
antérieures, dont seuls deux extraits – l'un d'avril 2002 et l'autre de janvier 2003 –
concernaient les atteintes cardiologiques de l'assuré, sans toutefois contenir d'éléments
pertinents que la Dresse V.________ aurait méconnus.
L'assuré a rencontré de nouveaux troubles cardiaques en octobre 2007, à la suite desquels
il a suivi un programme de réadaptation cardiovasculaire auprès de la Clinique P.________,
du 17 octobre au 13 novembre 2007. Ce séjour s'est soldé par un bilan somme toute positif,
à en croire la lettre de sortie rédigée par cette clinique le 19 novembre 2007, faisant
état d'une bonne amélioration de la capacité fonctionnelle de l'intéressé en
fin de séjour, de l'absence de signes d'insuffisance cardiaque ou d'arythmie, et de la disparition
de douleurs rétrosternales annoncées en début de séjour. Si la Clinique P.________
a retenu, dans son compte-rendu du 25 mai 2008, que l'activité habituelle de l'assuré n'était
pas exigible au moment de la sortie de clinique de ce dernier, elle ne s'est toutefois pas prononcée
sur l'avenir, et n'a pas motivé son appréciation, se bornant à énoncer des restrictions
physiques relatives au port de charges; ce faisant, la clinique a doublement limité la portée
de son appréciation, qui ne paraît dès lors pas décisive au degré de la vraisemblance
prépondérante. En revanche, par avis médical SMR du 2 octobre 2008, dont il n'existe aucune
raison de s'écarter en l'état du dossier, le Dr E.________ a considéré, au vu des
écrits produits par la Clinique P.________, que la capacité fonctionnelle de l'assuré
permettait une activité physique moyenne, que l'infarctus du 9 octobre 2007 devait être considéré
comme guéri sans avoir entraîné de séquelles ou de limitations fonctionnelles supplémentaires,
et que la capacité de travail exigible demeurait de 100% dans une activité adaptée. Il
suit de là, quoi qu'en dise le recourant (cf. mémoire de recours du 4 décembre 2008 p.
4), qu'au moment où l'OAI a rendu la décision entreprise, les conclusions de la Dresse V.________
– selon lesquelles les troubles cardiovasculaires de l'assuré n'étaient pas source d'incapacité
de travail – demeuraient pertinentes, faute de détérioration durable de l'état de
santé sur le plan cardiologique après l'infarctus d'octobre 2007. Il faut toutefois réserver
la période ultérieure, concernée par les examens pratiqués après la décision
entreprise, et par l'infarctus subi en décembre 2008 (cf. consid. 3b supra).
bb)
Sur le plan pulmonaire, le recourant présente un status post possible primo infection tuberculeuse
traitée en 2006 (cf. rapport du Dr G.________ du 30 novembre 2006 p. 2), affection reconnue comme
n'ayant pas d'influence sur la capacité de travail (cf. rapport du Dr L.________ du 17 avril 2007
p. 3, rapport du Dr G.________ du 30 novembre 2006 p. 1, rapport de la Dresse A.________ du 24 septembre
2006 p. 1). Au demeurant, ce constat s'avère compatible avec les nombreux documents auxquels le
Dr F.________ a renvoyé dans son rapport du 25 septembre 2006.
En revanche, les Drs G.________ et L.________ ont tous deux évoqué des troubles respiratoires
incapacitants, le premier sous la forme d'antécédents d'ARDS, et le second sous la forme d'une
dyspnée à l'effort d'origine non broncho-pulmonaire. Une telle pathologie n'a toutefois pas
été répertoriée par les médecins de la Clinique P.________ (cf. lettre de sortie
du 19 novembre 2007), en dépit des nombreux tests et examens qui y ont été réalisés
durant près d'un mois sur la personne de l'assuré. Du reste, dans son rapport du 28 mai 2004
(p. 2 ch. 3 «
Anamnèse
»),
la Dresse V.________ a signalé l'existence d'une dyspnée à l'effort, sans pour autant
considérer qu'il s'agissait d'un diagnostic incapacitant. Pour le surplus, si la Dresse D.________
a, dans son rapport du 21 janvier 2002, fait état d'un ARDS survenu dans le cadre de l'infarctus
de juin 2000, elle n'y a toutefois plus fait référence dans son rapport du 1
er
juillet 2003. Dans ces conditions, il n'est pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que les troubles respiratoires de l'assuré aient des répercussions significatives sur sa capacité
de travail.
cc)
Dans son rapport du 1
er
juillet 2003, la Dresse D.________ a mentionné un lumbago récidivant, en tant qu'atteinte se
répercutant sur la capacité de travail. De con côté, la Dresse A.________ a considéré,
par constat du 24 septembre 2006, que l'intéressé présentait des lombalgies chroniques
non déficitaires, dépourvues d'impact sur la capacité de travail. L'intéressé
a ensuite fait l'objet d'une expertise rhumatologique réalisée par le Dr N.________ en date
du 15 janvier 2007. Dans son rapport du 19 janvier suivant, ce dernier a retenu que l'intéressé
souffrait d'un syndrome lombo-vertébral chronique sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire,
sous forme de discopathies L4-L5 et L5-S1. Selon l'expert, l'assuré présentait, dans son activité
habituelle de mécanicien sur voitures, une capacité de travail de 80%, étant relevé
qu'«[
u
]
ne
fois une prise en charge correctement conduite et suivie, cette capacité pourrait être augmentée,
et ce d'ici 2 mois de 10% pas mois
» (p. 11
et 12 ch. 2.2). Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré (éviter
le port de charges de plus de 10kg, les longs déplacements de plus d'une heure d'affilée, et
les mouvements en antéversion répétitifs), celui-ci disposait d'une capacité de travail
de 100%.
Aucun élément probant du dossier ne vient contredire cette expertise. Il convient dès
lors de lui reconnaître pleine valeur probante, dès lors qu'elle remplit l'ensemble des critères
jurisprudentiels exigés à cet égard (cf. consid. 5b supra).
b)
La Dresse V.________ ayant évoqué, dans son rapport du 28 mai 2004, que l'incapacité de
travail du recourant était liée à un état anxio-dépressif grave et à l'inadaptation
sociale de l'intéressé, l'OAI a mandaté le DUPA en vue d'une expertise psychiatrique.
C'est ainsi que les Drs Q.________ et B.________, du DUPA, ont fait part de leurs observations dans un
rapport du 17 novembre 2005. Ils ont retenu que l'assuré présentait des troubles anxieux et
dépressifs mixtes, chez une personnalité à traits paranoïaques, avec une tendance
à l'hypocondrie. Ils ont en particulier insisté sur la dérive socioprofessionnelle consécutive
au divorce du recourant. Ils ont relevé que l'infarctus de juin 2000 était venu décompenser
la structure de la personnalité pathologique de l'assuré, déjà bien ébranlée
par son divorce. Pour ces motifs, les experts ont considéré que l’assuré n'était
plus en mesure d'exercer une quelconque activité lucrative.
Considérant, sur la base de l'avis SMR de la Dresse H.________ du 13 janvier 2006, que les diagnostics
retenus par les spécialistes du DUPA n'étaient pas invalidants, l'OAI a fait procéder
à une nouvelle expertise psychiatrique, effectuée par la Dresse T.________, du SMR, en date
du 18 avril 2006. Dans son rapport du 6 juillet 2006, cette dernière a retenu que l'assuré
ne présentait aucune atteinte psychiatrique invalidante, et qu'il conservait, sur le plan psychique,
une capacité de travail de 100% dans toute activité. Elle a relevé que l'intéressé
disposait d'une bonne constitution psychique, n'avait jamais été hospitalisé ni n'avait
eu de suivi spécialisé, et ne prenait aucun médicament psychotrope. L'assuré aurait
d'ailleurs confirmé n'avoir jamais arrêté de travailler pour des raisons d'ordre psychiatrique,
l'absence d'une activité lucrative stable depuis 1994 devant être mise sur le compte de difficultés
psychosociales (contexte de divorce). Plus particulièrement, la Dresse T.________ a souligné
qu'elle n'avait détecté aucun signe de dépression, et que les traits paranoïaques
et les préoccupations hypocondriaques décelées chez l’assuré par les experts
du DUPA constituaient des caractéristiques propres à ce dernier, et non des atteintes à
sa santé psychique.
Divers éléments plaident à l'encontre de l'appréciation des médecins du DUPA.
Force est de constater, tout d'abord, que les Drs Q.________ et B.________ se sont essentiellement fondés
sur des facteurs psychosociaux (divorce, parcours professionnel, âge du recourant) qui ne sont pas,
en tant que tels, du ressort de l'AI (cf. consid. 5c supra) – quand bien même il n'est pas
ici question de nier l'âge du recourant, son retrait social consécutif à son divorce,
et son déconditionnement, lui qui est inactif depuis de nombreuses années. A cela s'ajoute
que l'assuré n'a jamais consulté de psychiatre. En outre, les médecins interpellés
suite aux deux expertises précitées n'ont constaté aucun trouble d'ordre psychiatrique
(cf. rapports des Drs A.________, du 24 septembre 2006, F.________, du 25 septembre 2006, G.________,
du 30 novembre 2006, et L.________, du 17 avril 2007), à l'instar de l'expert rhumatologue N.________
(cf. rapport du 19 janvier 2007) et de la Clinique P.________ (cf. lettre de sortie du 19 novembre 2007
et rapport du 25 mai 2008). On ne peut, au vu de ces divers indices, accorder pleine valeur probante
aux constatations des médecins du DUPA. A contrario, l'expertise réalisée par la Dresse
T.________ apparaît, quant à elle, digne de foi. Son rapport a été rédigé
sur la base d'investigations complètes et approfondies, en pleine connaissance du dossier tel qu'il
se présentait à l'époque. En outre, cette spécialiste a motivé ses conclusions
de manière claire et convaincante, si bien que son expertise doit se voir reconnaître pleine
valeur probante (cf. consid. 5b supra).
Il s'impose dès lors de retenir que, du point de vue psychiatrique, l'assuré ne présente
aucune atteinte invalidante, contrairement à ce qu'ont retenu les experts du DUPA et la cardiologue
V.________.
c)
En résumé, il apparaît que lors du prononcé de la décision entreprise (cf. consid.
3b supra), le recourant ne présentait des atteintes incapacitantes que sur le plan rhumatologique,
sous la forme d'un syndrome lombo-vertébral chronique sans signe irritatif ou déficitaire sur
discopathie L4-L5 et L5-S1, affection en vertu de laquelle il disposait d'une capacité de travail
de 80% dans son activité habituelle, et de 100% dans une activité adaptée.
7.
Cela étant, il reste à déterminer le taux d'invalidité du recourant.
a)
A cet égard, l'OAI a fondé son appréciation sur la pleine capacité de travail reconnue
au recourant dans une activité adaptée. L'intimé a ainsi retenu un degré d'invalidité
de 15%.
Or, au moment de la décision attaquée, l'assuré conservait une capacité résiduelle
de travail de 80% dans son activité habituelle de mécanicien sur voitures, domaine dans lequel
il était au bénéfice d'une formation et de plusieurs années d'expérience. De
surcroît, ce taux était susceptible d'amélioration, pour autant qu'un suivi médical
approprié fût mis en œuvre (cf. rapport du Dr N.________ du 19 janvier 2007 p. 11 s.).
La profession apprise par l'assuré demeurant adaptée à ses limitations fonctionnelles,
ce dernier aurait dès lors dû être considéré comme capable de reprendre une
activité identique à celle qu'il exerçait auparavant. En d'autres termes, l'intimé
aurait dû privilégier la capacité de travail dans l'activité habituelle du recourant,
et non exiger de celui-ci une reconversion professionnelle dans une activité adaptée. Il s'ensuit
que, dans le cas particulier, la jurisprudence du Tribunal fédéral sur l'exigibilité de
la reconversion professionnelle des assurés proches de l'âge de la retraite (cf. arrêts
TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.2, TF 9C_835/2009 du 27 mai 2010 consid. 4.2, TF 9C_651/2008
du 9 octobre 2009 consid. 6.2.2.2) n'est en soi pas déterminante.
Il est vrai que le recourant est sans activité lucrative depuis de nombreuses années, puisqu'il
a cessé de travailler régulièrement en 1994, époque de la faillite de son garage;
tout au plus aurait-il effectué – selon ses dires – quelques missions temporaires jusqu'en
1997. Une telle constellation n'est peut-être pas sans influence sur son état de santé.
Il n'en demeure pas moins qu'il aurait pu et dû tenter de retrouver un poste dans sa profession,
ses atteintes n'étant pas – ainsi qu'on l'a vu (cf. consid. 6 supra) – de nature à
entraver une reprise d'emploi dans le domaine de la mécanique sur voitures. En tout état de
cause, l'assuré ne saurait tirer argument de l'écoulement du temps durant lequel il n'a pas
tenté de réduire son dommage, pour prétendre ensuite à une rente d'invalidité.
Au vu de ce qui précède, il faut donc retenir que le degré d'invalidité de l'assuré
se confond avec celui de son incapacité de travail dans l'activité habituelle, à savoir
20% (cf. TF 9C_137/2010 du 19 avril 2010; cf. TFA I 337/04 du 22 février 2006 consid. 6 et I 605/01
du 8 juillet 2002 consid. 3), taux qui apparaît insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
AI.
b)
Ainsi qu'il a été précédemment relevé, le recourant ne conclut pas à l'octroi
de mesures professionnelles (cf. consid. 2b supra). Or, son taux d'invalidité de 20% aurait théoriquement
pu lui ouvrir le droit à des telles mesures. Toutefois, ces dernières ne sont pas allouées
si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 95/07 du 15 février
2008 consid. 4.3 ; TF I 938/06 du 29 octobre 2007 consid. 4.1 ; TF I 170/06 du 16 février
2007 consid. 3.2); en effet, le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose
qu'elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l'AI tant objectivement en
ce qui concerne la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l'assuré
(TF 9C_386/2009 du 1
er
février 2010 consid. 2.4 ; 9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4 ; TFA I 268/03
du 4 mai 2004 consid. 2.2; VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références). En l'occurrence, il
ressort clairement de l'acte de recours du 4 décembre 2008 (p. 3) que le recourant s'estime absolument
incapable de réintégrer le circuit économique. On peut en déduire que des mesures
d'ordre professionnel auraient vraisemblablement été vouées à l'échec, si bien
qu'elles n'auraient pas eu lieu d'être.
8.
a)
Selon la jurisprudence, si l'assureur ou le
juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires ne pourraient
plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves. Cette appréciation
anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 119
V 335, consid. 3c, 124 V 90, consid. 4b; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008, consid. 3).
b)
En l’espèce, il ne se justifie pas d'ordonner l'expertise pluridisciplinaire requise par l'assuré,
le dossier médical étant suffisamment étayé pour permettre à la Cour de céans
de se prononcer en toute connaissance de cause. Du reste, une telle expertise serait d'autant moins utile
qu'elle porterait exclusivement sur le passé.
9.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée, par substitution
de motifs.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 250
fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1
LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours formé le 4 décembre 2008 par J.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 30 octobre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, 250 fr. (deux cent cinquante francs) sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :