vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 576 · 2021-10-22 · fr

EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 LAI, 17 LPGA, 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.10.2021 Arrêt / 2021 / 576

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
214/20 - 325/2021
ZD20.026234
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 octobre 2021
__________________
Composition :
Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.X.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Flore Primault, avocate à Lausanne.
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI ; art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
A.X.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 197[...], mariée, mère de deux enfants, C.X.________ (200[...])
et D.X.________ (20[...]), titulaire d’un CFC de [...], a travaillé en qualité de [...],
en dernier lieu auprès d’Y.________ au taux d’activité de 50 %.
Le 2 décembre 2010, par l’intermédiaire de R.________, assureur perte de gain
en cas de maladie d’Y.________, l’assurée a déposé une demande de détection
précoce auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant une incapacité de travail complète
depuis le 6 mai 2010 en raison d’une dépression. Celle-ci est survenue à la
suite de la naissance de D.X.________, [...], qui a subi dès sa naissance plusieurs interventions
chirurgicales […].
Le 10 juin 2011, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
pour les motifs indiqués dans la demande de détection précoce du 2 décembre 2010.
Après avoir recueilli le dossier de l’assureur perte de gain qui contenait notamment les rapports
du 11 mai 2010 de la Dre G.________, [...] au I.________, du 13 janvier 2011
de la Dre H.________, [...] au I.________, ainsi que des 5 mars et 15 avril 2011
de la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l’OAI a également
requis des renseignements auprès du Dr F.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant (rapport du 19 août 2011) et de la Dre K.________
(rapport des 30 août et 15 décembre 2011, ainsi que du 26 mars 2012).
Dans un questionnaire de détermination du statut complété par l’intéressée
le 24 juin 2011, cette dernière a indiqué qu’elle travaillerait à 50 %
si elle n’était pas atteinte dans sa santé.
Dans un rapport du 13 avril 2012, le Dr O.________, médecin au Service médical
régional de l’AI (SMR) a retenu, sur la base des rapports de la Dre K.________ et du
Dr F.________, que l’assurée souffrait d’un épisode dépressif moyen prolongé,
ceci malgré la prise en charge psychiatrique intégrée bien suivie et le retour de son
fils cadet à la maison en […]. Le Dr O.________ a estimé qu’un trouble de
la personnalité anankastique sous-jacent expliquait en partie l’évolution défavorable.
Il a conseillé de revoir la situation à la fin de l’année 2012.
L’OAI a complété l’instruction de la demande de prestations AI par une enquête
économique sur le ménage, laquelle a mis en évidence que l’assurée travaillerait
à 50 % si elle n’était pas atteinte dans sa santé pour des raisons financières
et pour s’occuper de ses enfants (rapport du 26 septembre 2012). Ainsi, le statut de
l’intéressée était 50 % active et 50 % ménagère. L’enquête
a également mis en évidence que, dans sa part ménagère, les empêchements de
l’assurée étaient de 45,3 %. Ils sont qualifiés d’importants et mis sur
le compte de la situation du fils de l’intéressée. Le rapport d’enquête précisait
également qu’il avait été tenu compte de l’aide apportée par l’époux
de l’assurée, laquelle dépassait l’aide exigible dans l’ensemble des tâches.
En raison de l’arrêt du traitement psychotrope et de la psychothérapie (cf. communication
interne de l’OAI du 24 octobre 2012), le Dr O.________ a recommandé la mise
en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Complétant l’instruction de la demande de prestations, l’OAI a sollicité des rapports
auprès des médecins traitants de l’assurée.
Le 30 janvier 2013, le Dr F.________ a indiqué qu’il n’était pas
en mesure d’apprécier la capacité de travail de sa patiente. Il a renvoyé à
la Dre K.________ et recommandé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
L’OAI a confié le mandat d’expertise au Dr L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Dans son rapport du 24 juillet 2013, l’expert a posé les
diagnostics de trouble de l’adaptation devenu une réaction dépressive prolongée
exceptionnellement au-delà de deux ans, en évolution (F43.21) depuis le mois de janvier 2010
dans le cadre d’un trouble mixte de la personnalité (F61.0), présent depuis l’adolescence.
Au plan psychique et mental, la capacité de travail était nulle depuis le mois de janvier 2010.
Le Dr L.________ a rapporté une réactivité émotionnelle pathologique et indiqué
que le syndrome somatique, associé à l’humeur fluctuante et à la comorbidité
de la personnalité, empêchait toute activité professionnelle. Cet expert a notamment retenu
que le caractère invalidant de l’atteinte était toujours d’actualité au jour
de son examen, tout en pronostiquant,
« avec
les réserves habituelles »
, une
amélioration de la capacité de travail dès 2014 (rapport L.________, p. 21). Dans
son anamnèse, le Dr L.________ a notamment relaté une absence de loisirs et une distanciation
de l’[association fréquentée par l’assurée] en raison des [atteintes] affectant
son enfant. Sur le plan ménager, il a expliqué que l’intéressée n’assurait
plus que les tâches relatives aux enfants, sans se soucier de l’administration, du ménage
ou des courses.
Par décision du 8 octobre 2013, assortie d’une motivation séparée du 9 septembre 2013,
l’OAI a alloué à l’assurée une rente entière d’invalidité,
ainsi que des rentes pour enfants liées à celle du parent rentier. Il a estimé que la
capacité de travail de l’intéressée était considérablement restreinte
depuis le 6 mai 2010, date du début du délai d’attente d’un an. Sur la
base un statut de 50 % active et de 50 % ménagère, ainsi que d’empêchements
de 100 % en ce qui concernait l’activité professionnelle et de 45,3 % en ce qui
concernait l’activité ménagère, l’OAI a retenu un degré d’invalidité
de 72,6 % ([50 % × 100 %] + [50 % × 45,3 %]).
Cette décision est entrée en force.
b)
A
l’issue d’une première révision d’office en 2014, l’OAI a confirmé
le degré d’invalidité de 72,6 % (inchangé) par communication du 6 novembre 2014.
c)
Par
décision du 6 mars 2017, l’OAI a plafonné les rentes de l’assurée
et des enfants C.X.________ et D.X.________ en raison de l’octroi d’une rente AI au mari
de l’intéressée (plafonnement de deux rentes pour couple ; cf. art. 35 LAVS
[loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 ;
RS 831.10])
B.
Le 28 novembre 2017, l’OAI a entamé une procédure de révision d’office
du droit à la rente de l’assurée. A cet effet, cette dernière a complété
le formulaire
ad hoc
le 16 décembre 2017. Elle y a notamment déclaré que, depuis la psychothérapie,
elle gérait mieux l’anxiété et se sentait plus stable sur le plan émotionnel.
Elle a en outre informé l’OAI qu’elle œuvrait en qualité de bénévole
pour [l’association] de [...] ([...] et [...] de 8h[...]-11h[...]) et pour [...] ([...] de 8h[...]-11h[...]).
Dans un questionnaire de détermination du statut complété le même jour, l’intéressée
a indiqué qu’elle travaillerait à 50 % si elle n’était pas atteinte dans
sa santé.
L’OAI a recueilli de nouveaux renseignements médicaux auprès du médecin traitant
et de la psychologue de l’assurée.
Le 16 janvier 2018, le Dr F.________ a posé le diagnostic d’état dépressivo-anxieux.
Il a estimé la capacité de travail à au maximum 20 % dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée depuis l’octroi de la rente et au moment du rapport. Il
a retenu une incapacité de travail de 100 % depuis le mois de janvier 2010. Il a fait état
d’un traitement par psychothérapie continue bimensuelle et d’un traitement neuroleptique
et antidépresseur. Il a indiqué que l’assurée avait désormais une activité
de bénévolat qui entraînait un changement positif.
Dans un rapport du 28 mars 2018, la psychologue S.________ a mentionné d’une
évolution lente, mais positive. Elle a relevé les limitations fonctionnelles suivantes :
prudence excessive, anticipations anxieuses, besoin de contrôle, rigidité dans l’organisation
du temps, angoisses, très grande sensibilité au stress, fatigabilité, troubles de l’attention,
tendance à la tachycardie et aux spasmes.
Le 25 avril 2018, la Dre W.________, médecin au SMR, a recommandé la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique afin de préciser la capacité de travail dans
l’activité habituelle et dans une activité adaptée, ainsi que les limitations fonctionnelles
et les conséquences de l’atteinte à la santé. Elle a indiqué que la description
de la vie quotidienne laissait transparaître une possible amélioration de l’état
de santé de l’assurée dans le contexte d’une évolution favorable de l’état
de santé de son fils D.X.________.
L’OAI a confié un mandat d’expertise au Dr P.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Ce dernier a procédé aux examens utiles les 14 novembre, 3 et 13 décembre 2018
en association avec la psychologue U.________. A l’issue de son évaluation du cas, il a communiqué
son rapport le 31 décembre 2018.
L’expert a retenu que l’assurée présentait le diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique
(F33.11), ceci depuis 2015, évoluant avec des hauts et des bas depuis 2010. Sans répercussion
sur la capacité de travail, le Dr P.________ a diagnostiqué des traits de la personnalité
dépendante, émotionnellement labile, anankastique et anxieuse (Z73.1) qui décompensaient
ponctuellement (Expertise P.________, p. 39). L’expert a retenu que l’assurée bénéficiait
d’une capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle depuis au moins 2017
(Ibid., p. 46). La capacité de travail était de 50 % sans baisse de rendement depuis 2017
au présent dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (emploi sans stress,
sans hiérarchie complexe et sans horaires irréguliers) (Ibid., Expertise, pp. 46-47). Le Dr P.________
a rapporté son évaluation comme il suit (Ibid., pp. 40-45) :
«
1.
Degré de gravité fonctionnelle
Depuis l’installation des troubles dépressifs récurrents moyens avec syndrome somatique
F33.1, on retient des limitations fonctionnelles psychiatriques subjectives, mais aussi objectives significatives
d’un point de vue clinique, dans le sens d’une labilité émotionnelle, de difficultés
dans les relations interpersonnelles, d’une fatigue avec ralentissement psychomoteur objectivable
modéré ou discret selon les périodes, de troubles de la concentrations subjectifs et d’un
isolement social partiel mais pas total, sans aboulie.
Cet indice est partiellement présent.
2.
Atteinte à la santé
Selon l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise et du dossier médical
en possession de l’expert, nous retenons un épisode dépressif récurrent épisode
actuel moyen avec syndrome somatique F33.1, au présent, dans le contexte de traits de la personnalité
pathologiques.
La
présence des limitations fonctionnelles objectivables modérées est confortée tant
au niveau de la journée type que selon l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise
chez une assurée qui s’occupe des activités quotidiennes, malgré des troubles de
la concentration subjectifs et d’un ralentissement psychomoteur modéré, qui lui demandent
plus de temps pour réaliser les activités. De plus, les activités administratives sont
réalisables de même qu’une activité de bénévolat, mais tout lui prend
plus de temps.
Cet indice est partiellement présent.
3.
Caractère prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic
Les critères diagnostiques de l’ICD-10 sont remplis pour un trouble
dépressif
moyen récurrent avec syndrome somatique.
4.
Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard
Nous objections une évolution stationnaire depuis 2017 au présent, les améliorations partielles
étant suivies par des rechutes, avec une persistance des troubles dépressifs moyens et des
limitations fonctionnelles modérées mais significatives, dans le sens d’un ralentissement
psychomoteur modéré ou discret et de troubles de la concentration subjectifs sans un traitement
adéquat psychiatrique et avec des prises fluctuantes de Deanxit® (flupentixol+melitracen) qui
n’est pas un médicament adéquat. Le suivi psychiatrique a été arrêté,
le suivi psychologique est mensuel et la prise d’un traitement peu adéquat est fluctuante.
Cet indice est très partiellement présent.
5.
Comorbidités
Les comorbidités psychiatriques sont des traits de la personnalité dépendante, émotionnellement
labile, anankastique et anxieuse qui décompensent ponctuellement, ce qui peut donner l’échange
pour un trouble de la personnalité, donc des troubles qui n’entraient pas de limitations fonctionnelles
significatives, car ils n’ont pas empêché une activité professionnelle dans le passé
à 100 %.
Cet indice n’est pas rempli.
6.
Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles)
L’assurée présente des traits de la personnalité dépendante, émotionnellement
labile, anankastique et anxieuse qui décompensent ponctuellement, ce qui peut donner l’échange
pour un trouble de la personnalité, sans répercussion directe sur la capacité de travail,
car l’assurée a pu travailler dans le passé à 100 % et faire plusieurs formations,
malgré l’existence de ce trouble. Elle dispose de ressources personnelles lui permettant de
réaliser les tâches quotidiennes et avoir des contacts sociaux diminués mais sans isolement
social total, tout en gérant son quotidien, etc. Ce trouble a favorisé une instabilité
professionnelle, mais avec une réinsertion professionnelle possible à plusieurs reprises et
un cadre de vie familiale stable.
7.
Contexte social
Au moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités et ressources personnelles,
car elle arrive à garder des relations acceptables avec quelques amies et plusieurs membres de sa
famille. Un isolement social partiel est retenu, mais pas total. Cet indice est partiellement rempli.
8.
Cohérence
Nous n’avons pas objectivé une exagération consciente des troubles et il existe une bonne
cohérence entre les plaintes subjectives et le constat objectif, malgré l’existence de
bénéfices secondaires clairement exprimés (démotivation pour un emploi à cause
des activités quotidiennes qui lui prennent beaucoup de temps).
9.
Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités et ressources personnelles,
car elle arrive à gérer son quotidien mais avec difficultés en raison de ses troubles
de la concentration subjectifs et de son ralentissement psychomoteur modéré ce qui lui demande
plus de temps, à avoir quelques contacts sociaux, etc. Nous retenons de limitations fonctionnelles
modérées mais significatives d’un point de vue psychiatrique d’une façon uniforme.
Cet indice est partiellement rempli.
10.
Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie pour le traitement
et la réadaptation
L’assurée présente une motivation nulle pour une réadaptation professionnelle à
cause de son quotidien qui est prenant et le traitement antidépresseur est inadéquat, avec
un suivi psychologique mensuel, sans suivi psychiatrique et une compliance fluctuante aux médicaments
prescrits. »
(…)
8.
ÉVALUATION MÉDICALE ET MÉDICO-ASSURANTIELLE
8.1.
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Selon le dossier assécurologique, l’examen clinique et l’anamnèse réalisée
au moment de l’expertise, on retient un trouble dépressif récurrent moyen récurrent
avec syndrome somatique dans le contexte de traits de la personnalité pathologique.
Le trouble dépressif moyen récurrent a entrainé directement des limitations fonctionnelles
objectivables modérées avec des limitations dans tous les domaines d’activités :
ralentissement psychomoteur modéré ou discret, troubles de la concentration subjectifs, sans
aboulie, ni anhédonie totale mais partielle et avec un isolement social partiel, mais pas total.
(…), nous constatons que ces indices sont partiellement remplis au présent.
(…)
8.3.
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
(…)
8.3.2
Avis sur la question de savoir si les symptômes ou les pertes de fonctionnalité dont se plaint
la personne assurée sont cohérents et plausibles, et si les résultats de l’examen
sont valides et compréhensibles
Les plaintes sont plausibles et nous ne retenons pas d’exagération des plaintes, ni d’incohérence
avec l’examen clinique au moment de l’expertise, malgré l’existence d’avantages
secondaires clairement exprimés, dans le sens que l’assurée préfère s’occuper
de ses enfants, de son quotidien et de son bénévolat plutôt que de se réinsérer
professionnellement.
8.3.3
Discussion et appréciation des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi
que des appréciations spécialisées antérieures disponibles Par ex. rapports sur des
mesures de réadaptation
Nous n’avons pas retenu d’éléments divergents au moment de l’expertise avec
un impact sur les limitations fonctionnelles et sur la capacité de travail chez une assurée
qui est authentique, la seule incohérence étant la demande d’une rente AI à 100 %,
malgré l’absence de limitations fonctionnelles sévères.
(…)
La journée type, la diminution du suivi psychologique en 2017 qui serait devenu mensuel avec arrêt
du suivi psychiatrique et arrêt fréquent des psychotropes plaide contre des limitations fonctionnelles
sévères.
(…)
8.4.
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
8.4.1
Présentation et motivation des troubles fonctionnels, des pertes de capacité et des ressources
disponibles, avec appréciation critique de l’évolution sur la durée, de l’auto-évaluation
de l’assuré, de sa personnalité et de sa disposition à coopérer. Le cas échéant,
avis sur la manière dont la combinaison de plusieurs légers handicaps peut affaiblir la résistance
au stress de l’assuré. Le cas échéant, distinction entre les troubles fonctionnels
selon qu’ils sont dus à des causes médicales ou non
Les ressources actuelles sont limitées mais existantes chez une assurée qui gère son quotidien
sans difficultés autre qu’une fatigue qui la ralentie. La coopération de l’assurée
a été partielle et la compliance aux traitements proposés également partielle avec
un arrêt du suivi psychiatrique et un suivi psychologique seulement mensuel. Les ressources disponibles
sont encore diminuées mais satisfaisantes dans le quotidien au moment de l’expertise. Les
traits de la personnalité pathologiques n’ont pas empêché un travail à 100 %
dans le passé, ni une formation, mais il contribue à une instabilité professionnelle et
augmente le risque de rechute dépressive sévère. »
L’expert a en outre décrit le déroulement d’une journée type en ces termes
(pp. 21-22) :
«  ̶
Déroulement détaillé et représentatif d’une journée type : L’assurée
se réveille vers 6h00, boit un café, se lave, se maquille. Elle réveille les enfants et
son mari, fait la vaisselle, emmène son fils à l’école […]. L’assurée
fait les lessives et change les lits tous les lundis, elle passe beaucoup la serpillère, […].
L’expertisée voit régulièrement sa […] qui habite juste à côté,
fait les courses, travaille deux matinées par mois à l[‘association], va récupérer
son fils, prépare le repas, redépose son fils à l’école, fait la sieste, puis
elle récupère à nouveau son fils. Par la suite elle fait les devoirs avec les enfants,
joue à des jeux de lettres sur son téléphone, lit des livres de littérature […]
et le 20 minutes, regarde des [émissions TV], s’occupe de ses deux [animaux]. Elle voit
occasionnellement des amis […]. L’assurée explique que tout lui prend plus de temps
durant les activités ménagères et administratives à cause d’une fatigue qui
la ralentit.
-
Organisation des loisirs, hobbies : L’assurée
est passionnée par […].
-
Aides nécessaires pour le ménage et
dans la vie quotidienne : Non.
(…)
-
Alimentation (préparer et cuire les aliments,
servir les repas, nettoyer la cuisine au quotidien, faire des provisions) : L’assurée
prépare les repas, […].
-
Entretien du logement ou de la maison (ranger,
épousseter, passer l’aspirateur, entretenir les sols, nettoyer les installations sanitaires,
changer les draps de lit, nettoyer à fond, soigner les plantes, le jardin, l’extérieur
de la maison, sortir les déchets) et garde des animaux domestiques (les promener, les nettoyer,
etc.) : L’époux de l’assurée fait la vaisselle et pour le reste c’est
elle qui fait l’ensemble de l’entretien de la maison. Son mari l’aide ponctuellement
pour changer les draps du lit une fois par mois. L’assurée fait le ménage tous les jours,
parce qu’ils ont une grande maison.
-
Achats (courses quotidiennes et achats plus importants)
et courses diverses (poste, assurances, services officiels) : L’assurée fait les courses
une fois par semaine à pieds et s’occupe seule de l’administratif de la maison et de
l’administratif de son activité bénévole, mais en étant ralentie par sa fatigue.
-
Lessive et entretien des vêtements (laver,
étendre et plier le linge, repasser, raccommoder, nettoyer les chaussures) : L’assurée
fait ses lessives […] et repasse.
-
Soins aux enfants ou aux autres membres de la
famille : Oui, l’assurée s’occupe de ses deux enfants adéquatement selon l’anamnèse
et elle fait les devoirs avec eux.
-
Combien d’heures par semaine une activité
adaptée (telle que décrite ci-dessus) peut-elle raisonnablement être exigée de l’assurée
si celui-ci, selon l’examen préalable, vaque simultanément à des travaux habituels
dans le ménage ? 50 %. »
Par avis SMR du 14 janvier 2019, la Dre W.________ s’est ralliée à l’appréciation
de l’expert.
Une enquête économique, réalisée au domicile de l’assurée le 21 mai 2019,
a conclu à des empêchements de 4,65 % dans l’accomplissement des tâches ménagères.
L’enquêteur a notamment mis en lumière les évolutions suivantes :
« Description
des empêchements dus à l’invalidité
Pondération
du champ d’activité
Empêchement
Invalidité
8.1
Alimentation
(…)
35 %
0.00 %
0.00 %
Il y a des
modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26 septembre 2012 :
L’assurée
s’occupe de la préparation de tous les repas […].
8.2
Entretien du logement ou de la maison et gardes des animaux domestiques
(…)
19 %
15.00 %
2.85 %
Il y a des
modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26 septembre 2012 :
L’assurée
se charge dorénavant des travaux d’entretien de manière totalement autonome. […].
8.3
Achats et courses diverses
(…)
6 %
30.00 %
1.80 %
Il n’y
a pas de modification à signaler par rapport à l’enquête réalisée le 26
septembre 2012.
8.4
Lessive et entretien des vêtements
(…)
20 %
0.00 %
0.00 %
Il y a des
modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26 septembre 2012 :
L’assurée
gère l’entier des lessives de manière totalement indépendante. […].
8.5
Soins et assistances aux enfants et aux proches
(…)
20 %
0.00 %
0.00 %
Il y a des
modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26 septembre 2012 :
La fille est
autonome pour […].
Total
4.65 %
»
L’enquêteur a retenu un statut mixte (50 % en emploi et 50 % consacré au ménage),
estimant que l’assurée avait toujours travaillé à ce taux par le passé, que
cela lui convenait et lui permettait de s’occuper de sa famille et de son ménage en réalisant
des gains suffisants à l’équilibre financier du ménage.
Fondé sur les conclusions du rapport d’expertise du 31 décembre 2018, l’OAI
a déterminé le préjudice économique de l’assurée dans la sphère d’activité
lucrative par comparaison des revenus, mettant à jour un degré d’invalidité pour
la part active de 25 % compte tenu du statut de personne active à 50 % (50 % ×
50 %). Au final, l’invalidité pour la part ménagère s’élevait à
2,33 % (4,65 % × 50 %). Le degré d’invalidité déterminant se
montait ainsi à
27,33 %
(cf. calcul du 18 juillet 2019 et rapport final REA du 4 juillet 2019).
Par projet de décision du 13 août 2019, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de supprimer la rente entière d’invalidité allouée précédemment
dès le premier jour du deuxième mois qui suivrait la notification de la décision compte
tenu d’un degré d’invalidité de 27,33 %.
L’assurée a contesté ce projet de décision le 23 août 2019.
Dans un rapport du 9 septembre 2019, la psychologue de l’intéressée, S.________,
a indiqué qu’elle constatait, depuis la notification du projet de décision, une amplification
massive des symptômes, sous la forme d’une anxiété généralisée, accompagnée
de somatisations. Elle a proposé l’octroi d’une mesure d’évaluation et de
réentraînement progressif à l’endurance pour accompagner l’assurée dans
une reprise professionnelle progressive.
Le
20 septembre 2019,
le Dr F.________ a fait état de crises d’angoisses généralisées dès
le 20 août 2019 en raison de […] ayant entraîné une augmentation de la
posologie de l’antidépresseur.
Désormais représentée par Me Flore Primault, l’assurée a fait part de ses objections
au projet de décision le 27 septembre 2019, contestant la valeur probante de l’expertise
réalisée par le Dr P.________ et de l’enquête économique sur le ménage.
Elle a en outre critiqué l’absence de mesure de réadaptation.
Sollicitée pour avis, la Dre W.________ a estimé que les constats rapportés par S.________
et le Dr F.________ constituaient une réaction anxieuse consécutive à l’annonce
de la suppression de la rente et qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des
conclusions de l’expertise (avis SMR du 29 octobre 2019).
Réinterrogé, l’enquêteur a domicile a précisé de qui suit le 11 février 2020 :
« Le
statut de la bénéficiaire est de 50 % active et 50 % ménagère. Elle consacre
donc le 50 % de son temps aux travaux ménagers, ce qui lui permet de les assumer, même
en exerçant une activité professionnelle à 50 %. La pondération est donc actuellement
correcte.
Le
mari de la bénéficiaire est effectivement atteint dans sa santé. Il est cependant indépendant
et n’a nullement besoin de soins particuliers. »
Quant au service de réadaptation, il a précisé dans un complément du 4 juillet 2020
au rapport final REA que l’assurée bénéficiait d’une formation de
« vendeuse »
et d’une
« expérience
professionnelle […] permettant de travailler dans des postes administratifs »
,
ceci notamment sur la base du
curriculum
vitae
fourni par l’intéressée.
Par décision du 3 juin 2020, assortie d’une motivation séparée du même
jour, l’OAI a confirmé son projet de décision du 27 septembre 2019. A l’appuis
de sa décision, l’OAI a retenu que le rapport du Dr P.________ montrait que l’atteinte
à la santé psychique n’était plus que partiellement incapacitante et que les constats
de l’enquêteur étaient corroborés par l’analyse de l’expert pour qui
l’assurée pouvait raisonnablement exercer une activité adaptée à hauteur de
50 % tout en vaquant simultanément à ses travaux habituels dans le ménage. S’agissant
des mesures de réadaptation, l’OAI a estimé qu’aucune mesure simple et adéquate
n’était susceptible de réduire le préjudice économique, la formation professionnelle
de l’intéressée, ainsi que son expérience, lui permettant de travailler dans des
postes administratifs adaptés à ses limitations fonctionnelles. L’OAI a enfin précisé
que, sur demande écrite, il octroierait à l’assurée une aide au placement.
C.
Par acte du 8 juillet 2020, A.X.________, représentée par Me Primault, a recouru
contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à l’annulation de la décision
attaquée, subsidiairement à sa réforme dans le sens du maintien de la rente fondée
sur un degré d’invalidité fixé à dire de justice et, plus subsidiairement,
à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d’instruction. Elle a en outre requis la restitution de l’effet suspensif. Elle fait valoir
que les conditions d’une révision de sa rente ne sont pas réunies. Elle soutient que
la jurisprudence ne permettrait pas de revenir sur une rente précédemment octroyée en
cas de persistances des troubles constatés. L’intéressée conteste la valeur probante
de l’expertise réalisée par le Dr P.________. Rappelant que le trouble dépressif
récurrent affectant sa santé évoluait régulièrement depuis 2010, elle reproche
à l’expert d’avoir substitué sa propre appréciation du cas à celles des
experts précédemment consultés. Fondée sur l’appréciation de sa psychothérapeute,
la recourante décrit une amplification des symptômes dépressifs ayant entraîné
une augmentation de la médication. Elle soutient que, soumise à une situation stressante, elle
ne pourrait s’y confronter du fait d’un effondrement réactionnel de ses ressources.
L’intéressée conteste également la valeur probante de l’enquête ménagère
dès lors que, pour le cas des affections psychiques, les considérations d’ordre médical
sont prépondérantes. Elle reproche à l’expert P.________ de ne pas avoir circonstancié
de manière suffisante son appréciation de sa capacité à effectuer les travaux ménagers.
Elle réclame la mise en œuvre d’une nouvelle expertise.
Le 13 août 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours sur le fond, ainsi qu’au
rejet de la demande de restitution de l’effet suspensif. Il se réfère à la position
de son service juridique du 2 juin 2020.
Par ordonnance du 17 août 2020, la juge instructrice a rejeté la requête de
restitution de l’effet suspensif.
Par écritures des 16 octobre et 17 novembre 2020, les parties ont confirmé leurs
conclusions respectives. Les 5 octobre, 3 novembre, 16 décembre 2020, ainsi que les
19 janvier, 5 février et 26 mai 2021, la recourante a en outre produit des certificats
médicaux émanant de la Dre K.________. Elle a aussi produit un rapport de cette spécialiste
daté du 5 juillet 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur sa capacité de travail résiduelle et son degré d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Aux
termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de
la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid.
5.2 ;
130 V 71).
Selon l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels
de l’assuré s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre
à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période.
Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
La diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution
d’assistance prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification
de la décision (art. 88 bis al. 2 let. a RAI).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) aa)
Le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281
consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V
409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418 ; 145 V 215). Cette modification jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert
la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose
un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de
la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb)
La
preuve de troubles psychiques et psychosomatiques suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 2.1.2 et 2.2). Une fois le diagnostic posé, le caractère invalidant de telles atteintes
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143
V 409 consid. 4.4).
d) aa)
Une
enquête ménagère effectuée au domicile de la personne assurée (cf. art. 69 al.
2 RAI) constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer
les empêchements dans l’accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur
probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été
élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale,
ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit
en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes
des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé
de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre
aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision,
le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête
que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 140 V 543 consid.
3.2.1 ; 130 V 61 consid. 6 et les références citées ; TF 9C_687/2014
du 30 mars 2015 consid. 4.2.1).
S’agissant de la prise en compte de l’empêchement dans le ménage dû à
l’invalidité, singulièrement de l’aide des membres de la famille (obligation de
diminuer le dommage), on admet que si la personne assurée n’accomplit plus que difficilement
ou avec un investissement temporel beaucoup plus important certains travaux ménagers en raison de
son handicap, elle doit en premier lieu organiser son travail et demander l’aide de ses proches
dans une mesure convenable (ATF 133 V 504 consid. 4.2 et les références citées ;
TF 9C_568/2017 du 11 janvier 2018 consid. 5.4).
bb)
Même
si, compte tenu de sa nature, l’enquête économique sur le ménage est en premier
lieu un moyen approprié pour évaluer l’étendue d’empêchements dus à
des limitations physiques, elle garde cependant valeur probante lorsqu’il s’agit d’estimer
les empêchements que la personne assurée rencontre dans ses activités habituelles en raison
de troubles d’ordre psychique. En présence de tels troubles, et en cas de divergences entre
les résultats de l’enquête économique sur le ménage et les constatations d’ordre
médical relatives à la capacité d’accomplir les travaux habituels, celles-ci ont,
en règle générale, plus de poids que l’enquête à domicile. Une telle priorité
de principe est justifiée par le fait qu’il est souvent difficile pour la personne chargée
de l’enquête à domicile de reconnaître et d’apprécier l’ampleur
de l’atteinte psychique et les empêchements en résultant (TF 9C_925/2013 du 1
er
avril
2014 consid. 2.2 et les références citées).
5.
a)
En
l’espèce, l’intimé a ouvert d’office la procédure de révision le
1
er
novembre 2017.
Le dernier examen matériel par l’intimé du droit aux prestations remonte à la décision
du 8 octobre 2013, par laquelle l’OAI a alloué à la recourante une rente entière
d’invalidité, ainsi que des rentes pour enfants liées à celle du parent rentier,
ceci sur la base du rapport d’expertise du 24 juillet 2013 du Dr L.________. Il
reste à déterminer si une révision doit être admise dès le premier jour du deuxième
mois qui suit la notification de la décision du 3 juin 2020. Il convient par conséquent
d’examiner si une modification déterminante des circonstances s’est produite entre 2013
et la date de la décision litigieuse du 3 juin 2020.
b)
La
recourante fait valoir l’absence de motif de révision, alléguant qu’elle souffrait
de la même atteinte que lors de l’octroi de la rente. Elle remet en cause la valeur probante
des conclusions de l’expertise du Dr P.________ du 31 décembre 2018 et de l’enquête
économique sur le ménage du 21 mai 2019. L’intéressée reproche à
l’expert de ne pas avoir tenu compte de l’évolution en dents de scie du trouble dépressif
récurrent moyen, d’avoir substitué sa propre appréciation du cas aux précédents
experts, de ne pas s’être prononcé de manière détaillée sur l’exigibilité
des tâches ménagères, de ne pas avoir tenu compte de l’évolution négative
de l’état de santé de son époux et d’avoir mal apprécié ses ressources.
Elle se fonde sur les rapports de ses médecins traitants et de sa psychologue pour mettre en lumière
une anxiété généralisée qui la limiterait dans son quotidien. L’intéressée
fait également état d’incohérences dans le rapport d’expertise. Elle soutient
qu’elle ne serait pas en mesure d’assumer certaines tâches ménagères uniquement
du fait qu’elle ne travaillerait plus. L’intéressée prétend que le taux d’empêchement
ménager devrait s’exprimer à un taux égal, voire supérieur à celui de
l’incapacité de travail, du fait que les constatations d’ordre médical devraient
l’emporter sur les conclusions de l’enquête à domicile en présence d’une
pathologie psychique.
Pour l’office intimé, les incohérences relevées par la recourante ne permettent
toutefois pas de remettre en cause le contenu de l’expertise. Il relève que les constats du
Dr P.________ au sujet de l’évolution positive de la vie quotidienne de l’intéressée
sont corroborés par le rapport d’enquête économique sur le ménage du 10 avril 2018.
Selon l’office intimé, ces constats montraient que l’état de santé de la recourante
s’était sensiblement amélioré depuis la première expertise.
6.
a)
Reconnaître une amélioration
de l’état de santé psychique de la recourante nécessite une évaluation à
la lumière des indicateurs jurisprudentiels déterminants. En effet, en présence d’une
modification de l’état de santé de la personne assurée depuis la précédente
demande de prestations AI pour adulte évaluée selon l’ancienne jurisprudence, il convient
désormais d’examiner le cas à la lumière, non plus de la jurisprudence en vigueur
à l’époque, mais de la jurisprudence actuelle relative à l’évaluation
des conséquences d’atteintes à la santé psychique sur la capacité de travail
(ATF 141 V 281), ceci conformément au principe qui rend une nouvelle jurisprudence
applicable
ex nunc
et
pro futuro
(ATF 140 V 154 consid. 6.3.2 et les références citées ; TF 9C_346/2017 du 14 novembre
2017 consid. 5.3.1).
b) aa)
En l’espèce, le Dr P.________
a estimé que la recourante présentait le diagnostic de trouble dépressif récurrent
moyen avec syndrome somatique (F33.11), ceci depuis 2015, précisant que des rémissions partielles
ont pu être suivies ponctuellement par les troubles de l’adaptation retenus par les thérapeutes
de la recourante et par le Dr L.________ (Expertise P.________, p. 39). Les éléments anamnestiques
et cliniques, associés aux résultats des tests psychométriques, permettent de poser le
diagnostic dans les règles de l’art. L’expert a considéré que la journée
type, la diminution du suivi spécialisé en 2017 (psychothérapie mensuelle ; arrêt
du suivi psychiatrique ; arrêt fréquent des psychotropes) ne plaidaient pas pour une symptomatologie
dépressive sévère (ibid.). Il a considéré que le trouble dépressif entraînait
des limitations fonctionnelles modérées avec des limitations dans tous les domaines d’activités,
à savoir un ralentissement psychomoteur modéré, des troubles de la concentration subjectifs,
sans aboulie, une anhédonie partielle et un isolement social partiel, mais pas total (Expertise
P.________, p. 40).
bb)
Le
Dr P.________ a exposé de manière convaincante qu’il convient d’exclure un
trouble de la personnalité. Il retient en revanche des traits de la personnalité dépendante,
émotionnellement labile, anankastique et anxieuse qui décompensaient ponctuellement, ce qui
pouvait donner le change pour un trouble de la personnalité actuellement non décompensé
ou pour des troubles anxieux. L’expert motive son appréciation en retenant que les traits
de la personnalité en question n’avaient pas empêché une activité à 100 %
par le passé, ni une gestion adéquate du quotidien avant la naissance de D.X.________ (Expertise
P.________, p. 39). Sur le plan clinique, il relève qu’il n’avait pas pu constater l’apparition,
en quelques minutes, d’au moins quatre symptômes physiques d’anxiété, et cela
sans raison apparente, ni d’attaque de panique, ni de préoccupation excessive pour des problèmes
sans importance caractérisant l’anxiété généralisée, ni de symptômes
compatibles avec un trouble obsessionnel compulsif, ni de comportement compulsif. A l’examen psychométrique
pour l’anxiété, la passation de l’échelle d’anxiété de Hamilton
a révélé une anxiété qualitativement moyenne (Expertise P.________, pp. 34-35).
En présence d’arguments objectifs tels que précisés ci-dessus, la recourante ne
saurait reprocher au Dr P.________ d’avoir substitué son appréciation à celles
du Dr L.________. Bien motivées et fondées sur des examens complets, les conclusions diagnostiques
du second expert peuvent être suivies.
Les appréciations de la Dre K.________ (rapport du 5 juillet 2021), du Dr F.________
(rapports des 16 janvier 2018 et 20 septembre 2019) et de Mme S.________ (rapports
des 28 mars 2018 et 9 septembre 2019) ne sont pas étayées et ne permettent
pas d’instiller le doute sur les conclusions du Dr P.________. Les certificats d’arrêt
de travail produit par la recourante en cours de procédure, non motivés, ne sont pas contributifs.
S’agissant du rapport de la Dre K.________, celui-ci ne détaille pas les nouveaux syndromes
qui affecteraient sa patiente. Cette spécialiste ne présente pas les éléments anamnestiques
sur lesquels elle fonde ses conclusions de sorte que ce rapport n’apporte en définitive aucun
nouvel élément au dossier qui n’aurait pas été connu du Dr P.________
au jour de son expertise. La Dre K.________ fait également mention des inquiétudes de
l’intéressée pour […] en relation avec la pandémie de Covid-19. Le rapport
du 5 juillet 2021 ne décrit toutefois pas de nouvelles limitations fonctionnelles qui
auraient été engendrées par la situation pandémique. De plus, force est de constater
que la procédure d’audition n’était pas terminée au début de la pandémie
au printemps 2020. Or, la recourante n’a émis aucune plainte à ce moment-là. Dans
ce contexte, l’argument, soulevé en procédure judiciaire, n’est guère crédible.
Quant à une éventuelle réévaluation de la situation au mois de septembre 2021, annoncée
dans le rapport de la Dre K.________ du 5 juillet 2021, elle serait de toute manière
postérieure au prononcé de la décision entreprise et sortirait de l’objet du litige
défini par cette dernière (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b).
Quant à la réaction de la recourante qui a suivi le projet de décision du 13 août 2019,
elle relève d’une décompensation consécutive à l’annonce de la suppression
de la rente (avis SMR du 29 octobre 2019), ce que son médecin traitant et sa psychologue
admettent (rapport du 20 septembre 2019 du Dr F.________ et rapport du 9 septembre 2019
de Mme S.________). Une telle réaction est d’ailleurs parfaitement compatible avec le caractère
en dents de scie des troubles de la lignée dépressive et les décompensations ponctuelles
des traits de la personnalité de la recourante relevés par l’expert (Expertise P.________,
p. 39). Il ne s’agit pas d’un argument en faveur d’un nouveau diagnostic. Au demeurant,
l’on verra ci-dessous que cet évènement n’a pas d’influence sur l’évaluation
de la capacité de travail (cf. consid. 6d/aa ci-dessous).
cc)
Il
résulte de ce qui précède que l’expert a posé les diagnostics
de
lege artis
après avoir procédé
à des examens minutieux et circonstanciés, en toute connaissance de cause. Les rapports médicaux
versés au dossier ne permettent pas d’envisager d’autres atteintes, notamment dans le
registre anxieux. L’analyse diagnostique échappe ainsi à toute critique. Reste à
vérifier si l’évaluation de la capacité de travail, singulièrement l’amélioration
de celle-ci, résiste aux griefs de la recourante.
c) aa)
Dans
un premier moyen, la recourante fait grief à l’expert d’avoir procédé à
un « copier-coller » de plusieurs passages d’une autre expertise ne correspondant
pas à sa situation. Elle cite « à titre exemplatif », la mention qu’elle
disposerait d’un permis de cariste, ce qui n’est pas le cas. Pour l’intimé cette
imprécision ne remettrait pas en cause la valeur probante de l’expertise.
bb)
Certes,
aucun élément au dossier n’indique que la recourante ait exercé la fonction de cariste.
Cette assertion ne remet toutefois pas en cause la valeur probante de l’expertise. D’une
part et contrairement à ce que soutient la recourante, l’imprécision est limitée,
il ne s’agit en aucun cas de « plusieurs passages », de sorte que sur une expertise
de 48 pages, une inadvertance, si elle est regrettable, reste tolérable. D’autre part, rien
ne démontre que cette erreur ait eu des conséquences sur l’évaluation de la capacité
de travail de l’intéressée (Expertise P.________, pp. 46-47). L’expertise indique
la formation et le parcours professionnel de la recourante, ainsi que ses activités bénévoles.
Puis, une fois le dossier soumis au service de réadaptation de l’AI, ce dernier a dûment
tenu compte de la formation de vendeuse et d’une aptitude dans des postes administratifs, ceci
sans faire mention d’une hypothétique formation de cariste (cf. complément du 4 juillet 2020
au rapport final REA). Sans incidence sur l’évaluation médicale ni sur le calcul subséquent
de la rente, ce grief doit être rejeté.
d)
Il
convient ensuite d’évaluer la capacité de travail de la recourante, qui conteste une
amélioration de ses ressources, à la lumière des indicateurs jurisprudentiels.
aa)
Dans
l’axe de l’atteinte à la santé, les constatations objectives du Dr P.________
témoignent d’une amélioration de la situation de la recourante.
A ce propos, il est à relever que dès le début de la procédure de révision de
la rente, l’intéressée a indiqué à l’OAI qu’elle gérait mieux
l’anxiété, qu’elle se sentait plus stable sur le plan émotionnel et qu’elle
œuvrait comme bénévole à raison de plusieurs fois par semaine (questionnaire de révision
de rente du 16 décembre 2017). Tant le Dr F.________ (rapport du 16 janvier 2018)
que Mme S.________ (rapport du 28 mars 2018) admettent également l’existence d’une
capacité de travail résiduelle, ce qui montre que la position de la recourante, qui allègue
ne plus disposer de la moindre capacité de travail, n’est pas fondée.
On constate, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté, que la situation médicale du
fils de la recourante est à l’origine de l’atteinte à la santé psychique dont
elle souffre. Or, l’intéressée admet que la situation de son enfant s’est améliorée
(Expertise P.________, p. 18). Dans son rapport du 24 juillet 2013, le Dr L.________ indiquait
que le trouble de l’adaptation, qui s’était mué en trouble dépressif, subsistait
encore lors de ses examens du fait que, après avoir vécu dans l’attente de l’annonce
du décès de […] (Expertise L.________, p. 19). Bien que réservé, le pronostic
du premier expert était favorable pour la fin de l’année 2013, la situation n’étant
pas vouée à se prolonger à long terme pour autant que d’autres éléments
ne venaient pas se surajouter (
Expertise
L.________, pp. 19 et 21).
Tel n’est pas le cas. Les constatations du Dr P.________ témoignent d’une amélioration
des symptômes qui présentent un caractère moins prononcé dans le contexte d’une
évolution positive de l’état de santé de l’enfant D.X.________. Si l’expert
retient un trouble dépressif moyen récurrent avec syndrome somatique qui se répercute
sur la capacité de travail de la recourante, son impact sur les ressources de cette dernière
est moindre qu’au moment de l’évaluation par le Dr L.________. Le Dr P.________
retient ainsi des limitations fonctionnelles modérées, à savoir un ralentissement psychomoteur
« modéré ou discret », des troubles de la concentration subjectifs, sans
aboulie, ni anhédonie totale, mais partielle, et un isolement social partiel (Expertise P.________,
p. 43). De son côté, le Dr L.________ décrivait en 2013 des émotions très
fluctuantes, une réactivité émotionnelle pathologique, une absence de loisirs, une distanciation
de l’[association fréquentée par l’intéressée] et une inactivité
ménagère, sous réserve des tâches relatives aux enfants (Expertise L.________, pp.
19-21). L’évolution est positive de ce point de vue.
S’agissant de la réaction consécutive à la notification du projet de décision
rapportée par le médecin traitant et la psychologue traitante de la recourante (rapports du
9 septembre 2019 de Mme S.________ et du 20 septembre 2019 du Dr F.________ ;
cf. aussi contestation du 23 août 2019), ses conséquences sortent du champ médical.
Cette réaction relève d’un facteur de stress psychosocial qui, s’il contribue aux
symptômes, constitue une circonstance non invalidante et donc non assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.3.1.1 et 3.4.2.1 ; TF 9C_549/2015 du 29 janvier 2016 consid. 4.3). Il en va de même
des difficultés […] (rapport du 20 septembre 2019 du Dr F.________) qui demeurent
gérables compte tenu d’une exigibilité professionnelle de 50 % et des compétences
éducationnelles reconnues par l’enquêteur de l’AI (enquête économique
sur le ménage du 21 mai 2019).
Sur le plan ménager, l’évolution est frappante dès lors que la recourante décrit
longuement sa journée type et n’apparaît, sous réserve d’un léger ralentissement
psychomoteur, plus limitée dans ce domaine (comp. Expertise L.________, pp. 21-22) alors qu’en
2013 son mari déclarait à l’expert L.________ qu’elle n’assumait plus d’autre
tâche que celles qui concernaient les enfants (Expertise L.________, pp. 17-18). A cet égard,
l’enquêtrice relevait en 2012 que l’aide du mari dépassait ce qui était exigible,
et ceci dans de nombreux domaines (enquête économique sur le ménage du 26 septembre 2012).
Ce n’est toutefois plus le cas notamment en raison des affections présentées par le mari
(enquête économique sur le ménage du 21 mai 2019). Rien ne remet en cause la
valeur probante de l’enquête économique sur le ménage du 21 mai 2019.
Ses conclusions sont corroborées par les déclarations initiales de la recourante (cf. questionnaire
de révision de rente du 16 décembre 2017), par le fait qu’elle œuvre comme
bénévole (Ibid.) et par la description du quotidien faite par l’expert auquel elle a
exposé de manière approfondie les tâches qu’elle exerçait (Expertise P.________,
pp. 21-22). L’expert a en outre précisé que l’intéressée est en mesure,
en parallèle d’une activité professionnelle exigible au taux de 50 %, de vaquer
à ses tâches ménagères (Ibid, p. 22) et qu’elle gérait seule le quotidien,
sans aide extérieure (Ibid, p. 21). Il est à relever que l’enquêteur a confirmé
ce point de vue à la suite de sa visite (Complément du 11 février 2020). C’est
dès lors en vain que la recourante allègue que l’expert se serait prononcé en « quelques
lignes » sur cette problématique qu’il a, au contraire, soigneusement investigué.
Il est encore à relever qu’en 2013, le Dr L.________ posait un pronostic favorable sous
réserve de nouveaux éléments qui viendraient se surajouter (Expertise L.________, p. 19).
Or, malgré la dégradation de l’état de santé du mari de l’intéressée,
aucun nouvel élément n’est venu se surajouter dans le tableau présenté par
cette dernière. La recourante se sent en effet utile pour […], de sorte qu’elle parvient
à gérer les difficultés inhérentes à l’état de santé de […]
(Expertise P.________, p. 25). Il convient de plus de rappeler que le rapport d’enquête
économique sur le ménage du 21 mai 2019 est essentiellement établi en fonction
des déclarations de l’intéressée. Dans ces circonstances, les éléments
observés par l’enquêteur à domicile concordent avec l’appréciation de
l’expert et avec les propres déclarations de la recourante. Au final, l’enquête
ménagère doit être qualifiée de probante. Elle témoigne ainsi d’une nette
amélioration de l’état de santé de l’intéressée, ce qui rejoint
les conclusions du Dr P.________.
Le critère du succès du traitement, respectivement de la résistance au traitement, n’est
guère pertinent dans le cas de la recourante qui a mis un terme au suivi psychiatrique, qui ne bénéficie
pas d’un suivi psychothérapeutique régulier, dont la compliance laisse à désirer
et dont la pharmacologie n’est pas adaptée (Expertise P.________, pp. 44-47). Il y a lieu
de constater que l’intéressée n’a de loin pas épuisé les opportunités
thérapeutiques à sa disposition comme le constate à juste titre l’expert qui préconise
une psychothérapie hebdomadaire et une adaptation du traitement antidépresseur (Ibid., p. 47).
Quant à la question des mesures de réadaptation, le résultat de l’expertise, montrant
une attitude guère cohérente de la recourante, ne plaide plus en faveur de conséquences
sévères sur la capacité de travail. En 2013, le Dr L.________ ne préconisait
pas de mesures de réadaptation, admettant une incapacité de travail complète (Expertise
L.________, p. 22). Le Dr P.________ retient désormais que la recourante exprime des avantages
secondaires à sa situation et […] plutôt que de se réinsérer professionnellement
(Expertise P.________, p. 44), l’intéressée déclarant à l’expert qu’elle
ne travaillerait pas avant que […] (Ibid., p. 23). La psychologue traitante de la recourante, Mme
S.________, réclame pourtant des mesures de réinsertion dans son rapport du 9 septembre 2019.
Cette demande concorde d’ailleurs avec l’aide au placement sur laquelle l’intimé
semble entrer en matière (cf. motivation de la décision du 3 juin 2020). On constate
aussi que l’intéressée s’est plainte de ne pas bénéficier de mesures
professionnelles durant la procédure d’audition (cf. objections du 27 septembre 2019).
Cela tend ainsi à démontrer un potentiel de réadaptation non exploité.
Au surplus, le Dr P.________ ne retient pas de comorbidités psychiatriques significatives,
étant rappelé que les diagnostics retenus sont convaincants (consid. 6b ci-dessus).
bb)
Dans
l’axe « personnalité », le Dr P.________ a constaté que les
traits de la personnalité dépendante, émotionnellement labile, anankastique et anxieuse
pouvaient décompenser ponctuellement (
Expertise
P.________, pp. 39 et 41). Toutefois, il a rappelé que les ressources personnelles de l’intéressée
étaient bonnes, qu’elle arrivait à gérer son quotidien sans difficulté d’un
point de vue psychiatrique, à avoir des contacts sociaux limités, sans isolement social total,
et à gérer ses enfants sans difficulté. L’expert n’a ainsi retenu aucune répercussion
de ces traits de la personnalité sur la capacité de travail (Ibid., p. 41, cf. aussi p.
22). Il n’est pas question ici d’une personnalité pathologique. Au demeurant, les traits
de personnalité n’ont en principe pas valeur de maladie psychiatrique invalidante (TF 9C_756/2018
du 17 avril 2019 consid. 5.2.2).
cc)
Il
apparaît que la recourante bénéficie de contacts sociaux élargis par rapport à
la situation prévalant lors de l’expertise réalisée en 2013, dénotant d’une
évolution positive. Elle a en effet renoué contact avec [son association], y œuvrant deux
matinées par semaine (comp. formulaire de révision de rente complété le 16 décembre 2017
et Expertise L.________, p. 5). L’intéressée a aussi expliqué au Dr P.________
que son entourage la soutenait beaucoup, surtout sa mère (Expertise P.________, pp. 15 et 21). Dans
ce contexte, l’isolement social partiel retenu par le Dr P.________ sur la base de son anamnèse
est convaincant (Ibid., pp. 15, 18-19 et 41).
dd)
Examinant
l’uniformité des limitations dans tous les domaines de la vie, l’expert a constaté
que la recourante conservait de bonnes capacités et ressources personnelles toutefois péjorées
par des troubles de la concentration subjectifs et un ralentissement psychomoteur modéré. Il
a retenu des limitations fonctionnelles modérées, mais significatives d’un point de vue
psychiatrique, ceci dans tous les domaines de la vie. Il n’en demeure pas moins que la motivation
à reprendre une activité professionnelle est qualifiée de « nulle »,
notamment en raison du quotidien dans lequel la recourante est très investie (Expertise P.________,
p. 42). Cet indicateur témoigne ainsi d’une situation moins uniforme que ce qui ressortait
de l’expertise réalisée en 2013 (Expertise L.________, pp. 17-18) et de l’évaluation
ménagère réalisée à cette époque qui montraient des limitations sévères
dans tous les domaines de la vie.
ee)
Concernant
l’évaluation du poids effectif des souffrances au regard de la mesure dans laquelle les traitements
sont mis à profit ou négligés, il y a lieu de constater que la recourante montre une compliance
fluctuante au traitement psychiatrique et que celui-ci devrait être revu pour éviter une rechute.
Sans nier les souffrances de l’intéressée, on constate que celles-ci sont moindres qu’en
2013.
f)
C’est
ainsi en vain et sans objectiver ses allégations que la recourante prétend que l’état
de fait serait pour l’essentiel demeuré inchangé.
En définitive, le rapport d’expertise du Dr P.________ satisfait aux critères jurisprudentiels.
L’évaluation de l’état de santé et la répercussion des atteintes sur
la capacité de travail font l’objet d’une étude circonstanciée. Le rapport
se fonde sur une analyse complète de la situation de l’assurée et prend en considération
ses plaintes et les avis médicaux au dossier. Ses conclusions sont claires, motivées et ne
souffrent pas de contradictions. Les conclusions différentes des médecins traitants ne sont
pas de nature à remettre en cause les constatations de l’expert qui avait connaissance de
l’ensemble des aspects du dossier et les a pris en compte dans son évaluation.
Les conclusions de l’expert, convaincantes, peuvent être suivies, de sorte qu’il y a
lieu de retenir que l’assurée bénéficie d’une capacité de travail de
50 % dans son activité habituelle qui respecte les limitations fonctionnelles (emploi sans
stress, sans hiérarchie complexe, sans horaires irréguliers, troubles de la concentration subjectifs
et ralentissement psychomoteur modéré), ainsi que dans toutes autres activités adaptées.
7.
Pour le surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est pas contesté et peut
être confirmé. Aussi, compte tenu d’un degré d’invalidité de 27,33 %,
inférieur au seuil de 40 % (art. 28 al. 1 let. b LAI), c’est dès lors à juste
titre que l’intimé a supprimé la rente dont bénéficiait la recourante pour
le premier jour du deuxième mois qui suivait la notification de la décision entreprise (art.
88bis al. 2 let. a RAI).
8.
a)
La recourante réclame des mesures
de réadaptation professionnelle. De son côté, l’office intimé répond que
la formation professionnelle dont dispose l’intéressée lui permet déjà de travailler
dans des postes administratifs adaptés à ses limitations fonctionnelles, précisant qu’une
mesure d’aide au placement pourrait toutefois être octroyée en cas de demande écrite.
b)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés
invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art.
8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement et aide en capital). Le seuil minimum fixé par la jurisprudence
pour l’ouverture du droit à des mesures de réadaptation d’ordre professionnel est
une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 ; 124
V 108 consid. 2b).
c)
En l’occurrence, la recourante présente
un degré d’invalidité supérieur à 20 %, de sorte qu’il convient
d’examiner son droit à des mesures de réadaptation. La reprise de l’activité
habituelle est toutefois exigible selon l’expert (Expertise P.________, p. 46), ceci sans qu’une
activité adaptée puisse être exercée à un taux d’activité plus élevé
(Ibid., pp. 46-47). La recourante bénéficie d’un CFC de vendeuse et d’une expérience
professionnelle lui permettant de travailler dans des postes administratifs. Au vu de sa formation et
de son parcours professionnel, une mesure de réadaptation ne s’avère pas nécessaire.
L’intéressée dispose en effet des compétences et du bagage professionnel adéquat
pour reprendre son activité habituelle, exigible sur le plan médical. C’est ainsi à
juste titre que l’intimé a refusé des mesures professionnelles à la recourante dans
sa décision du 3 juin 2020.
Il convient encore de relever que l’intimé a indiqué qu’une mesure d’aide
au placement pourrait toutefois être octroyée à la recourante si elle en faisait la demande
écrite (cf. motivation de la décision du 3 juin 2020). .
10.
Le dossier est complet. Il permet ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise par la
recourante, à savoir la mise en œuvre d’une expertise judiciaire (cf. recours du 8 juillet 2020,
pp. 10-11). En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, les faits pertinents sur le plan médical ayant pu être
constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3).
11.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
querellée du 3 juin 2020 doit être confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais judiciaires doivent
être arrêtés à 400 fr. et sont mis à la charge de la recourante qui succombe
(cf. art. 69 al. 1 LAI).
c)
N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait prétendre à des dépens (art
61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision rendue le 3 juin 2020 l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :