vd_findinfo · Jug / 2024 / 455 · 2024-03-19 · fr

RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL}, RESPONSABILITÉ RESTREINTE{DROIT PÉNAL}, FIXATION DE LA PEINE, ALCOOL | 19 CP, 47 CP, 49 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 455

TRIBUNAL
CANTONAL
351
PE21.009450-BBD//ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
8 octobre 2024
__________________
Composition
:               M.
Pellet
,
président
M.
Winzap et Mme Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Japona-Mirus
*****
Parties
à la présente cause :
Q.________
,
prévenu, représenté par Me Alexandre Curchod, défenseur d’office à Lausanne,
appelant et intimé par voie de jonction,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
K.________
,
partie plaignante, représentée par Me Marie Signori, conseil d'office à Montreux, intimée
et appelante par voie de jonction.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 mars 2024, le Tribunal criminel de l’arrondissement de l’Est vaudois a
libéré Q.________ de l’infraction de mise en danger de la vie d’autrui (I), a condamné
Q.________ pour tentative d’assassinat, lésions corporelles simples qualifiées, mutilation
des organes génitaux féminins, représentation de la violence, injure, menaces qualifiées,
séquestration et enlèvement avec circonstances aggravantes, faux dans les certificats et comportement
frauduleux à l’égard des autorités, à une peine privative de liberté de
18 ans et à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30 fr., sous déduction de 341 jours
de détention provisoire et 686 jours de détention en exécution anticipée de peine
(II), a maintenu Q.________ en exécution anticipée de peine (III), a constaté que Q.________
a été détenu dans des conditions de détention illicites durant 17 jours et ordonné
que 9 jours soient déduits de la peine prononcée sous chiffre II ci-dessus (IV), a ordonné
l’expulsion du territoire suisse de Q.________ pour une durée de 15 ans, dite expulsion
devant être inscrite dans le Système d’information Schengen (SIS) (V), a dit que Q.________
est le débiteur de K.________ d’un montant de 60'000 fr., avec intérêts à 5%
l’an dès le 27 mai 2021, dont 17'000 fr., valeur échue, ont d’ores et déjà
été payés, à titre d’indemnité pour tort moral, et donné acte de
ses réserves civiles pour le surplus à K.________ (VI), a ordonné la confiscation et la
destruction des objets séquestrés sous fiches n° 11'590, 11'607 et 11'765 (VII), a ordonné
la confiscation et le maintien au dossier des objets versés sous fiches n° 11'580, 11'638 et
4'005 à 4'008 à titre de pièces à conviction (VIII), a ordonné la confiscation
et la dévolution à l’Etat des valeurs séquestrées sur le compte IBAN CH52 0900
0000 1457 2667 5 au nom de Q.________ auprès de Postfinance SA, en garantie des frais de justice
(IX), a fixé l’indemnité due à Me Marie Signori, conseil d’office de K.________,
à 12'108 fr. 70, dont 8'682 fr. 50, TVA à 7,7% et débours compris, pour les opérations
antérieures au 1er janvier 2024 et 3'426 fr. 20, TVA à 8,1% et débours compris, pour les
opérations postérieures au 1er janvier 2024 (X), a fixé l’indemnité due à
Me Alexandre Curchod, défenseur d’office de Q.________, à 17'476 fr. 80, dont 12'206
fr. 93, TVA à 7,7% et débours compris, pour les opérations antérieures au 1er janvier
2024 et 5'269 fr. 87, TVA à 8,1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1er janvier 2024, sous déduction de 9'000 fr. d’ores et déjà versés (XI),
a mis les frais de la cause, dont les indemnités fixées au chiffres X et XI ci-dessus, à
la charge de Q.________, par 65'828 fr., sous déduction du montant confisqué sous chiffre IX
ci-dessus (XII), et a dit que le remboursement à l’Etat des indemnités des défenseur
et conseil d’office ne sera dû que si la situation financière du condamné le permet
(XIII).
B.
Par annonce du 28 mars 2024, puis déclaration
motivée du 29 avril 2024, Q.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant, avec suite
de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est condamné à une peine
privative de liberté de 13 ans et à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30
francs.
Par déclaration du 23 mai 2024, K.________ a formé un appel joint, en concluant, avec suite
de frais et dépens, à la réforme du jugement entrepris en ce sens que Q.________ est son
débiteur d’un montant de 100'000 fr., avec intérêts à 5% l’an dès
le 27 mai 2021, dont 17'000 fr., valeur échue, ont d’ores et déjà été
payés, à titre d’indemnité pour tort moral. Elle a en outre sollicité l’assistance
judiciaire pour la procédure d’appel et la désignation de Me Marie Signori en qualité
de conseil juridique gratuit.
Par décision du 30 mai 2024, le Président de la Cour de céans a désigné Me Marie
Signori en qualité de conseil juridique gratuit de K.________ pour la procédure d’appel.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Q.________, en situation illégale en Suisse, est né le [...] 1972, à Manaus, au Brésil,
pays dont il est ressortissant. Il a été élevé par ses parents avec neuf frères
et sœurs. Il est allé à l’école jusqu’à 15 ou 17 ans. A l’âge
de 18 ans, il s’est marié au Brésil avec V.________. Trois enfants sont issus de cette
union, soit
[...],
née en 1992, B.C.________ et A.C.________, né en 2002. Le prévenu est arrivé en Suisse
il y a environ sept ans. Avant son incarcération, il exerçait la profession de préparateur
de commandes auprès de [...].
Bon employé, il est décrit comme travailleur. K.________, victime dans la présente affaire,
l’a décrit comme agréable, travailleur et de confiance.
Le casier judiciaire suisse du prévenu est vierge de toute inscription.
Le prévenu est a été détenu provisoirement du 28 mai 2021 au 3 mai 2022 et exécute
sa peine de manière anticipée depuis lors. Il a séjourné dans les geôles de
la Police cantonale vaudoise entre le 28 mai 2021 et le 15 juin 2021, avant d’être transféré
à la Prison de la Croisée, à Orbe. Il a effectué, jusqu’au terme de la procédure
de première instance, 341 jours de détention avant jugement et 686 jours de détention
en exécution anticipée de peine. Son comportement en détention est bon (P. 155 et 157).
2.
K.________, comme Q.________, est originaire de
Manaus, au Brésil, où elle a vécu et donné naissance à [...], né le 2 mai
1996, avant de venir en Suisse, à l’âge de 17 ans. En 2004, elle s’est mariée
en Suisse avec un homme dont elle a divorcé en 2012. Aucun enfant n’est issu de cette relation.
Elle a en revanche eu une fille, [...], née le 23 novembre 2011, avec N.________. En automne
2019, elle a rencontré Q.________ en Suisse. Ils ont d’abord entretenu une relation d’amitié,
K.________ lui confiant le paiement de ses factures lorsqu’elle était absente au Brésil.
Malgré le fait que Q.________ soit marié au Brésil, les prénommés se sont mis
en couple en janvier 2020. En janvier 2021, K.________, qui habitait seule dans un studio à Veytaux,
a emménagé dans le studio de Q.________, sis à Villeneuve, route [...], au neuvième
étage.
2.1
Le début des violences
2.1.1
A Veytaux, au domicile de K.________ sis [...],
au début de l’été 2020, Q.________ a tenté d’étrangler K.________
au moyen d’un câble électrique qu’il a serré autour de son cou, de sorte qu’elle
a éprouvé de la peine à respirer, n’arrêtant qu’à la demande de
son épouse, V.________, qu’il avait contactée téléphoniquement au Brésil
pour lui montrer ce qu’il faisait.
A la suite de ces faits, K.________ a souffert de marques au niveau du cou et a eu la voix rauque durant
une semaine.
K.________ n’a pas déposé plainte.
2.1.2
A Villeneuve, au domicile commun, à une occasion
entre janvier et mai 2021, Q.________ s’en est pris physiquement à sa compagne, K.________,
en lui assénant des coups de poing sur tout le corps, lui occasionnant des marques, notamment des
ecchymoses au niveau du bras gauche.
K.________ n’a pas déposé plainte.
2.2
La nuit du 27 mai 2021
Le 27 mai 2021, durant la matinée, K.________ a quitté le domicile commun pour se rendre à
la Tour-de-Peilz, afin d’effectuer du ménage chez un particulier pour le compte de la société
[...]. En début d’après-midi, elle s’est rendue chez [...] à Rennaz, lieu
de travail de son compagnon, Q.________, afin de récupérer des factures à payer et de
lui apporter un en-cas pour sa pause.
Elle s’est ensuite déplacée à Lausanne en train et s’est rendue à l’office
postal de la gare CFF, où elle s’est acquittée des factures susmentionnées à
16h50. Durant la journée, K.________ a consommé de la bière. Elle a contacté N.________,
qui est venu la chercher à la gare pour la conduire à une agence de transfert de fonds à
l’avenue d’Echallens à Lausanne. Après quelques courses, K.________ et N.________
se sont rendus au domicile de celui-ci à Renens. Ils y ont bu du vin et ont entretenu une relation
sexuelle. En fin de journée, N.________ a reconduit K.________ à la gare de Lausanne. En chemin,
celle-ci a effectué un appel vidéo à Q.________ qui, voyant qu’elle se trouvait
avec un homme, lui a manifesté des signes de jalousie.
Vers 21h00, alors qu’elle se trouvait dans le train à destination de Villeneuve, K.________,
qui a consommé de la bière durant le trajet, a eu une nouvelle conversation téléphonique
avec Q.________, au cours de laquelle celui-ci lui a fait des reproches quant à son rendez-vous
avec N.________, tout en lui répétant qu’il l’aimait.
A l’arrivée de K.________ en gare de Villeneuve, Q.________, qui avait consommé de la
bière et du vin en rentrant du travail, l’attendait une bière à la main. Une dispute
verbale a débuté, toujours en raison du rendez-vous de K.________ avec N.________, laquelle
s’est poursuivie durant les 15 minutes de trajet séparant la gare du studio du couple.
Dès leur arrivée au domicile commun, Q.________, qui se trouvait derrière K.________ lorsque
celle-ci a ouvert la porte palière, a placé son bras autour de son cou et a serré très
fort, la faisant suffoquer. Alors qu’elle essayait de se dégager, K.________ est tombée
au sol. Q.________ l’a alors rouée de coups de poing et de pied sur tout le corps. Il s’est
ainsi placé sur elle en mettant ses deux genoux sur sa poitrine et lui a asséné des coups
de poing au visage. Le sang «
explosait
» sur son visage. Chaque fois que K.________ lui demandait d’arrêter, son compagnon la
frappait plus fort. Q.________ a également saisi les cheveux de sa compagne et a frappé sa
tête contre le sol. K.________ a eu l’impression que son compagnon voulait «
détruire
son visage
». Q.________ l’a ensuite
frappée sur tout le corps et a marché sur son corps alors qu’elle gisait toujours au
sol.
A un moment donné, K.________ a perdu connaissance à la suite des coups reçus. Lorsqu’elle
est revenue à elle, elle a constaté qu’elle était entièrement nue, de même
que le prévenu.
Celui-ci s’est emparé d’une paire de ciseaux et a coupé plusieurs mèches de
cheveux de K.________, en lui disant qu’elle était «
une
fausse, une pute
», dès lors qu’elle
était «
avec N.________
» et «
baisait
» avec ce dernier. Il a également «
attaqué
» les oreilles de sa compagne pour la «
déformer
» au moyen de la paire de ciseaux, lui occasionnant à l’oreille droite une coupure profonde
courant depuis le haut du lobe jusqu'à mi-hauteur, laissant la peau pendre de côté. A
un certain moment, Q.________ a déclaré à K.________ que, s’ils avaient été
au Brésil, il aurait pris ses copains pour la violer.
A un moment donné, fatigué par les coups donnés, Q.________ a cessé ses agissements
quelque instant. Il a menacé sa compagne de mort à plusieurs reprises, lui déclarant notamment
qu’il voulait la jeter par la fenêtre en lui désignant une fenêtre du studio qu’il
avait ouverte, qu’elle ne croyait pas en Dieu et qu’elle allait «
en
enfer pour brûler
». Durant quelques
secondes, il a tenté en vain de jeter sa compagne par la fenêtre en la poussant, mais celle-ci
a lutté physiquement.
Q.________ s’est ensuite emparé d’un couteau «
pour
faire le rodizio
», doté d’une
lame d’environ 30 cm de long, qu’il a passé sur la peau de sa compagne. K.________ n’avait
pas les yeux bien ouverts en raison des coups reçus et voyait flou à cause du sang. Le prévenu
jouait avec le couteau en lui disant qu’il pouvait couper un «
petit
bout
» ou la couper en petits morceaux et
la jeter dans la poubelle. Il lui montrait le reflet de la lame du couteau en lui disant qu’il
était tellement facile de lui ôter la vie. Le prévenu a à nouveau frappé K.________
en lui assénant des coups de pied sur le corps, alors qu’elle était toujours au sol et
qu’elle s’était mise en position fœtale pour se protéger. Q.________ disait
à sa compagne qu’entre eux, c’était «
pour
la vie
» et que c’était sa faute
s’il se comportait ainsi. Il a continué à la frapper, en lui intimant qu’elle devait
continuer à le regarder.
Il s’est ensuite saisi d’un second couteau, doté d’une lame de 12 cm de long environ
et s’est placé à genou sur K.________, au niveau de sa poitrine. Il est descendu au niveau
de ses jambes qu’il a écartées de force et lui a asséné sept coups de couteau.
Il a ainsi planté le couteau à quatre reprises au niveau du sexe de celle-ci, soit à deux
reprises au niveau de la grande lèvre droite et à deux reprises au niveau de la grande lèvre
gauche, à une reprise au niveau du pli inguinal gauche et à deux reprises à la racine
de la cuisse gauche, tout en lui indiquant qu’il voulait enlever et couper son clitoris. Lorsqu’il
agissait, le prévenu était excité sexuellement. Lorsque Q.________ lui a asséné
le premier coup de couteau, K.________ a «
senti
la lame dans l’os
». En tentant
de se protéger avec ses mains afin de parer les coups de couteau, elle a été blessée
à la main gauche, subissant au moins quatorze plaies franches à sa face dorsale, avec rupture
complète du tendon extenseur des troisième et quatrième doigts de la main gauche. A un
moment donné, le prévenu a également mordu K.________ au niveau du sein gauche.
A un certain moment, K.________ a demandé au prévenu de la tuer avec le couteau pour «
arrêter ce massacre
». Elle a «
supplié
la mort de venir, mais elle n’est pas venue
».
Durant les évènements, Q.________ a effectué et reçu plusieurs appels téléphoniques
et vidéo du Brésil, soit de son épouse, V.________ et de son fils, A.C.________. Il leur
a déclaré, en filmant K.________ : «
C’est
ainsi qu’il faut se comporter avec une salope, une pute
».
Au cours de l’un de ces appels, K.________ a déclaré à A.C.________ qu’elle
allait mourir. Celui-ci a demandé à son père d’arrêter et lui a dit : «
Papa, si tu la tues, comment
vas-tu faire avec le corps ?
». Le prévenu
lui a rétorqué que c’était ainsi qu’il devait se comporter avec elle.
A un moment donné, K.________ a rampé à quatre pattes jusqu’aux toilettes, alors
que le prévenu lui demandait de «
faire
la douche
» en la frappant au niveau des
jambes. Elle s’est placée sous la douche, toujours à quatre pattes.
Ensuite des appels téléphoniques avec la famille du prévenu au Brésil, son second
fils, B.C.________, a appelé, vers 23h00, depuis le Brésil, G.________, frère de Q.________,
qui se trouvait avec son épouse, X.________, chez un couple d’amis, soit M.D.________ et B.D.________,
à Chavannes-Près-Renens. B.C.________ a dit à son oncle, paniqué, d’aller voir
chez Q.________, dès lors qu’il se passait quelque chose de vraiment grave avec K.________
qu’il avait vue à terre avec des traces de sang. G.________ s’est ainsi rendu, avec
son épouse et le couple [...], au domicile de Q.________ à Villeneuve. Lorsque G.________,
X.________, M.D.________ et B.D.________ sont sortis de l’ascenseur au neuvième étage
de l’immeuble, ils ont entendu les cris d’une femme indiquant : «
Ambulance,
police, au secours
», répétés
en boucle, provenant du studio du prévenu. Devant la porte palière du logement de son frère,
G.________ a sonné puis a frappé contre la porte en lui demandant d’ouvrir. Les cris
se sont alors transformés en hurlements, indiquant : «
Allô,
police, ambulance, au secours
».
Q.________, qui était nu, a finalement déverrouillé la porte et a fait entrer son frère
dans le studio, qu’il a verrouillé derrière lui. A la demande de son frère, Q.________
lui a indiqué qu’il y avait eu «
un
petit problème avec K.________
». Son
frère a alors découvert celle-ci dans la salle de bains, gisant nue sur le côté,
la tête sur le côté et repliée sur elle-même, au sol, «
dans
un état horrible
», avec du sang sur
la tête et le torse et la tête gonflée, et constaté qu’il y avait du sang partout.
K.________ lui a demandé d’appeler une ambulance et la police. Elle s’est ensuite levée
et est allée se coucher sur le lit en marchant doucement. Lorsque G.________ a demandé au prévenu
ce qu’il s’était passé, celui-ci lui a répondu que c’était «
juste quelque chose qui arrive
dans un couple
», qu’il était
«
normal d’avoir
de temps en temps une petite discussion
»
et que ce n’était pas grave. Son frère lui a rétorqué que c’était
le cas et qu’il devait appeler l’ambulance. Il a demandé au prévenu ce qu’il
avait fait et s’est mis à pleurer.
M.D.________, qui était restée sur le pas de la porte, est ensuite entrée dans le studio
et a constaté que le prévenu était en train de nettoyer le sang au sol, vêtu juste
d’un linge autour de la taille. Elle s’est précipitée vers le lit sur lequel gisait
K.________, dont elle ne voyait pas les yeux tellement ils étaient gonflés. Au vu de l’étendue
de ses blessures, elle a indiqué à K.________ puis au prévenu qu’elle allait faire
appel à une ambulance. Q.________ lui a rétorqué à trois reprises, calmement : «
Non, car elle va me dénoncer,
elle va dire à la police
» et s’est
approché de M.D.________ d’un pas très doux. Effrayée, celle-ci a quitté le
studio en courant. Q.________ a alors répété à son frère, qui se trouvait toujours
dans le studio, que ce n’était pas grave et que cela allait s’arranger. G.________ est
finalement sorti du studio, suivi du prévenu qui lui a dit : «
Mon
frère, ce n’est pas grave, on va s’arranger
». Lorsque G.________ lui a répondu qu’il allait appeler l’ambulance, Q.________
lui a demandé de ne pas le faire, avant de retourner dans le studio.
A nouveau seul dans le studio avec sa compagne, Q.________ s’est emparé d’un rouleau
de scotch rouge pour bâillonner celle-ci en plaçant du scotch sur sa bouche. K.________ s’est
débattue, de sorte qu’il n’est pas parvenu à ses fins. Ayant trop mal, elle a demandé
au prévenu de lui donner du Tramal. Celui-ci est allé en chercher dans le tiroir pour les médicaments
dans la commode du meuble TV et y a également pris huit ou dix comprimés d’Imovane
(hypnotique/sédatif, apparenté aux benzodiazépines), a placé de force les comprimés
et une bouteille ouverte de rosé dans la bouche de K.________ et a tapé sur sa bouche avec
la bouteille en lui indiquant : «
Tu
vas avaler
». K.________ recrachait l’alcool
qui arrivait dans sa bouche. Elle a eu beaucoup de peine à respirer et le sentiment qu’il
voulait la noyer avec l’alcool. Le prévenu a recommencé à frapper sa compagne au
visage, et n’a cessé qu’avec l’intervention de la police. Les agents de la gendarmerie
de Rennaz ont été dépêchés sur place vers 01h10 à la suite de l’appel
au 144 de B.D.________ à 00h52. Il est précisé que G.________ n’a pas été
à même de passer l’appel lui-même, dès lors qu’il n’était
«
pas en état de
parler
» (P. 22/1, fichier : 20210528_00h50_de
0791028981 vers 144, timecode 00:07).
A leur arrivée sur place, les agents ont entendu un bruit de serrure après avoir sonné
à la porte, puis K.________ appeler «
S’il
vous plaît !
». Ils ont dès lors
enfoncé la porte, qui était assurée depuis l’intérieur par une chaîne
de sécurité, et se sont trouvés face à Q.________, nu. K.________ se trouvait sur
le lit, une couverture jusqu’à la poitrine. Ils ont constaté que son visage était
fortement tuméfié et ensanglanté, et que le studio présentait des traces de sang
au sol et de nombreuses projections sur plusieurs murs et meubles du logement ; la douche et le sol de
la salle de bains étaient recouverts de taches de sang.
Durant les heures qu’a duré son calvaire (environ 03h30), K.________ s’évanouissait
et revenait à elle par intermittence en raison de l’intensité de la douleur. Dès
qu’elle tentait de bouger, le prévenu recommençait à la frapper. A un moment donné,
K.________ a tenté de se saisir de son téléphone portable pour appeler les secours, mais
le prévenu l’en a empêchée. Elle n’avait ainsi aucun moyen de quitter le studio.
K.________ a été acheminée en NACA 5 à l’Hôpital Riviera Chablais, site
de Rennaz (ci-après : HRC), le 28 mai 2021 à 01h14. Au service du déchocage, le diagnostic
de choc hémorragique sur saignement de plaies multiples (visage, membres inférieurs, région
génitale) et épistaxis (saignement des cavités narinaires) a été posé et
K.________ a reçu en urgence un «
remplissage
agressif
» (perfusion en grande quantité
de soluté dans les vaisseaux), la transfusion de deux poches de sang et de l’acide tranéxamique
(pro-coagulant). Elle a subi une opération sous anesthésie générale le 29 mai 2021.
Le bilan lésionnel établi par le Service des soins critiques de l’HRC le 28 mai 2021
(P. 36) et complété par le Centre universitaire romand de médecine légale le 29 juillet
2021 (P. 37) fait notamment état de plusieurs plaies au visage (au «
haut
du scalp
», à l’arcade gauche,
au pavillon externe de l’oreille droite, de l’arête nasale) ; d’une ecchymose
rouge grossièrement linéaire horizontale sur fond cutané ecchymotique violacé à
la face latérale gauche du cou, au tiers moyen et s’étendant vers la région rétro-auriculaire
gauche ; d’ecchymoses périorbitaires ; de plusieurs dermabrasions et plaies superficielles
linéaires à la face dorsale de la main gauche ; de plaies franches grossièrement linéaires
(au moins 14) à la face dorsale des doigts 2, 3, 4 et 5 de la main gauche, mesurant jusqu’à
3 cm de long, certaines apparaissant profonde et mettant à découvert des structures tendineuses
au niveau des troisième, quatrième et cinquième doigts, avec rupture complète du
tendon extenseur du troisième doigt de la main gauche (zones IV et V) et du quatrième doigt
de la main gauche (zone I) ; de plaies en région inguino-génitale, soit deux plaies de la grande
lèvre droite, deux plaies de la grande lèvre gauche, une plaie du pli inguinal gauche et deux
plaies à la face interne de la racine de la cuisse gauche (avec un fond des plaies compris entre
1 et 2 cm au niveau des plaies des grandes lèvres et de 4.2 cm pour les plaies à la racine
de la cuisse) ; au niveau du quadrant inféro-externe du sein gauche, un placard ecchymotique, mal
délimité, rouge violacé à bleuté, présentant à sa partie supérieure,
des abrasions brun orangé arciformes, avec une concavité vers le bas et, à sa partie inférieure,
une dermabrasion brun-noir, grossièrement linéaire et horizontale ; d’une fracture ouverte
des os propres du nez, de la lame papyracée bilatéralement (paroi interne de l’orbite)
avec pneumorbite (air dans la cavité orbitaire) ; de fractures dentoalvéolaires des dents 11-12
et de fractures costales antérieures des côtes 8-9-10-11 à droite et des côtes 4-5-6
à gauche.
Du fait d’un choc hémorragique (collapsus cardio-vasculaire) en lien avec le tableau lésionnel,
les lésions constatées ont concrètement mis en danger la vie de K.________ d’un
point de vue médico-légal (P. 37).
Celle-ci a été hospitalisée à l’HRC entre le 28 mai 2021 et le 17 juin 2021,
date à laquelle elle a été transférée à la Clinique Bernoise de Montana.
Elle est en incapacité de travail depuis le 28 mai 2021.
La prise de sang pratiquée à 02h55 et le calcul rétroactif effectué par l’institut
de chimie clinique ont permis d’établir que K.________ présentait, vers 00h50, une alcoolémie
comprise entre 0.34 et 1.06 g/kg (P. 16). En outre, le résultat des analyses toxicologiques effectuées
sur celle-ci met en évidence la présence de benzodiazépines et de Tramadol notamment (P.
45).
Quant au prévenu, la prise de sang pratiquée à 05h40 et le calcul rétroactif effectué
par ledit institut ont permis d’établir qu’il présentait à la même heure,
une alcoolémie comprise entre 1.23 et 2.15 g/kg (P. 20). Il ressort des analyses toxicologiques
effectuées sur celui-ci qu’il n’était pas sous l’influence d’une autre
substance au moment des faits (P. 32).
Une paire de ciseaux Ikea verte, un couteau à manche blanc, un couteau Cucina & Tavola, des
plaquettes de médicaments (Tramadol, Sirdalud et Imovane), des comprimés d’Imovane sortis
de leur emballage, une bouteille de vin rosé, ouverte et ensanglantée, de nombreuses mèches
de cheveux, un ruban autocollant rouge comportant des traces de sang et des cheveux collés sur la
partie adhésive ont été retrouvés dans le studio. En outre, des habits ensanglantés,
que portaient K.________ et Q.________ le soir du 27 mai 2021, ont également été
découverts par la police dans un sac en plastique dans le studio. Dans une poubelle se trouvaient
également des habits de K.________ (masque noir, tablier blanc, châle violet et chaussures
vertes), ainsi que de nombreuses mèches de cheveux. Enfin, le téléphone portable de K.________
a été retrouvé à côté du lit, maculé de sang.
2.3
Les autres faits
2.3.1
Dans le canton de Vaud, dès le 10 avril 2019,
Q.________ a obtenu une carte d’identité portugaise contrefaite, obtenant frauduleusement,
sur la base de dite carte d’identité, un permis B. Il a également utilisé ces deux
documents.
2.3.2
A des dates indéterminées, à tout
le moins entre 2017 et le mois de mai 2021, Q.________ a acquis, montré et transféré à
plusieurs reprises des vidéos violentes, notamment sur un groupe Whatsapp composé de collègues
de travail auprès de [...], dans lesquelles des gens étaient coupés et/ou tués.
3.
Expertise et complément d’expertise
3.1
Pour les besoins de la cause, Q.________ a été
soumis à une expertise psychiatrique, confiée aux Prof. [...] et au Dr [...], médecins
à la Fondation de Nant (P. 81).
Dans leur rapport du 15 février 2022 (P. 81), les experts ont posé le diagnostic de troubles
de l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites et de troubles mentaux
et du comportement liés à la consommation de l’alcool, intoxication aigüe. Ils ont
indiqué qu’au moment des faits, l’expertisé était apte à juger et à
contrôler son comportement. Il ne présentait aucune maladie psychiatrique le privant de la
conscience de ses actes. Le diagnostic retenu ne privait donc pas l’expertisé d’apprécier
le caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d’après cette appréciation.
Si l’intoxication alcoolique favorisant une désinhibition, ainsi que l’état de
stress important ne restreignaient pas la capacité de l’intéressé à apprécier
le caractère illicite de ses actes, ces affections diminuaient en revanche sa faculté de se
déterminer d’après cette appréciation. Les experts ont conclu que la responsabilité
pénale de l’appelant était entière malgré l’intoxication aigüe à
l’alcool. Ils ont en outre considéré que le risque de récidive était faible
vis-à-vis de tiers et élevé en cas de cohabitation avec K.________. Aucune mesure n’était
nécessaire, hormis un éventuel travail sur une abstinence totale d’alcool. L’expertisé
ne voyait toutefois pas d’utilité à un traitement.
3.2
Le 5 octobre 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a ordonné un complément d’expertise psychiatrique.
Dans leur rapport du 21 octobre 2022 (P. 131), les experts ont confirmé leurs conclusions. Ils ont
précisé qu’il retenait un taux d’alcool chez l’expertisé de 2,6 g
‰. Ce taux ne rendait pas l’expertisé incapable de discernement au sens clinique, malgré
que son comportement était altéré par la substance. Il n’y avait en outre aucun
élément clinique qui indiquait que l’expertisé agissait sous l’emprise d’un
symptôme de maladie psychique sévère et invalidante. Le trouble mnésique était
un constat clinique relevé par l’incapacité de l’expertisé de se rappeler
spécifiquement des événements survenus pendant l’intoxication à l’alcool.
Il ne présentait aucun signe d’atteinte cognitive persistante ni évolutive en dehors
de ce contexte. Il n’existait pas d’élément clinique en faveur d’un manque
d’authenticité par rapport aux événements dont il était accusé. Le cas
où l’expertisé choisissait volontairement de ne pas transmettre des informations ou fabuler
un trouble mnésique n’était pas un signe d’une maladie psychiatrique, mais des
traits de personnalité pathologique sans impact sur sa capacité de discernement ou sa responsabilité.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 385 et 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]),
par des parties ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel et l’appel
joint sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité
(let. c) (al. 3).
La voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel, laquelle
ne peut se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet
2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1
L’appelant se plaint du fait que sa responsabilité
pénale a été considérée par les premiers juges comme entière. Il fait valoir
qu’elle aurait dû être retenue comme diminuée, en raison de sa consommation d’alcool
avant les faits qui se sont déroulés le 27 mai 2017. Il se prévaut également des
troubles psychiques diagnostiqués dans l’expertise psychiatrique.
3.2
Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas
punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère
illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (al. 1). Le juge atténue
la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier
le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation
(al. 2). Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant être
ordonnées (al. 3). Si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou la responsabilité
restreinte et prévoir l'acte qu'il a commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables
(al. 4).
Il ne suffit pas de n'importe quel oubli des convenances ou de tout abrutissement passager, provoqué
par une consommation excessive d'alcool ou d'autres substances altérant la conscience et la volonté,
pour admettre une diminution de la responsabilité. L'examen du comportement de l'auteur avant, pendant
et après la commission de l'acte est indispensable. En effet, l'état psychopathologique (l'ivresse)
est décisif et non la cause de cet état, à savoir la quantité d'alcool consommé
qu'indique le taux d'alcool dans le sang (TF 6B_1050/2020 du 20 mai 2021 consid. 3.3 ; Dupuis et
al. [édit.], Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 17 ad art. 19 CP).
Selon la jurisprudence, une concentration d'alcool de 2 à 3 g ‰ entraîne une présomption
de diminution de responsabilité, alors qu'une concentration supérieure à 3 g ‰ pose
la présomption d'une irresponsabilité totale. Il ne s'agit là toutefois que de présomptions
qui peuvent être renversées dans un cas donné en raison d'indices contraires (ATF 122
IV 49 consid. lb ; TF 6B_1363/2019 du 19 novembre 2020 consid. 1.7.2 ; TF 6B_616/2015 du 5 avril 2016
consid. 2.3 ; Dupuis et al. [édit.], op. cit., n. 17 ad art. 19 CP). La présomption de diminution
de la responsabilité peut être renversée par des contre-indices dans des cas particuliers,
même en cas d'alcoolémie élevée (ATF 122 IV 49 consid. lb ; TF 6B_1050/2020 précité
consid. 3.2 ; TF 6B_676/2016 du 16 février 2017 consid. 3.3 ; TF 6B_55/2013 du 11 avril 2013 consid.
2.3.2 s.).
3.3
Les experts ont considéré qu’au
moment des faits, l’appelant présentait une intoxication alcoolique favorisant une désinhibition,
ainsi qu’un état de stress important. Quand bien même ces affections ne restreignaient
pas sa capacité d’apprécier le caractère illicite de ses actes, l’intoxication
alcoolique diminuait sa capacité de se déterminer par rapport à cette appréciation
(P. 81, p. 9, R. 2d). Au moment de conclure, les experts ont toutefois retenu que la responsabilité
pénale de l’appelant était entière malgré l’intoxication aigüe à
l’alcool (jugement, p. 22 ; P. 81, p. 9, R. 2e). Ils n’ont toutefois pas motivé
cette réponse. L’expertise présente donc une contradiction interne en retenant à
la fois une restriction à la capacité de se déterminer et une responsabilité entière.
Elle qualifie également l’intoxication alcoolique d’aigüe, ce qui laisse à
penser que l’influence de la consommation d’alcool sur le comportement du prévenu était
réelle. L’acte d’accusation décrit également un comportement parfois étrange
du prévenu lorsque des membres de la famille se sont présentés à son domicile.
Les premiers juges ont retenu que la présomption de diminution de responsabilité était
réalisée en l’espèce, dès lors que l’alcoolémie la plus favorable
présentée par le prévenu dépassait 2 g ‰ au moment des faits. Ils ont toutefois
considéré que cette présomption était renversée par les experts, qui avaient
indiqué que «
le
rôle de l’alcool dans le comportement de l’expertisé est jugé comme facilitateur
et désinhibiteur, mais pas provocateur
»
(jugement, p. 52). Une telle affirmation n’exclut toutefois pas une diminution de responsabilité,
d’autant que les experts ont retenu une diminution de la capacité de se déterminer par
rapport à une appréciation conservée du caractère illicite des actes.
Il faut donc admettre que l’expertise ne permet pas de renverser la présomption de diminution
de responsabilité, mais qu’au contraire, celle-ci doit être admise. Toutefois, la diminution
est en l’espèce légère. En effet, durant les nombreuses heures qu’ont duré
les faits atroces commis par le prévenu, ce dernier a gardé le contrôle de la situation,
même lors de l’intervention de sa famille, qui lui demandait de libérer la victime en
danger de mort. Il était alors parfaitement conscient des enjeux, indiquant à son frère
qu’il ne voulait pas être dénoncé. Tout son comportement tendait en réalité
à sanctionner la victime adultère de la pire des manières avec une froide détermination.
Par ailleurs, c’est en vain que l’appelant invoque les troubles retenus par les experts,
dès lors que ceux-ci ne conduisent nullement à une diminution de responsabilité et le
diagnostic posé montre qu’il s’agit de troubles non caractérisés de la personnalité
et non de pathologies.
4.
4.1
L'appelant plaide que la peine infligée en
première instance est arbitrairement sévère.
4.2
4.2.1
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe
la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine
sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et
des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la
peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).
4.2.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison
d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le
juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion.
Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (ATF 144
IV 313 consid. 1.2 ; TF 6B_631/2021 du 7 février 2022 consid. 1.2 ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre
2021 consid. 1.3).
Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont de même
genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction
abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner
– la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les
circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner
chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives
(ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.2 ; TF 6B_984/2020 du 4 mars 2021 consid. 3.1 ; TF
6B_776/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1).
4.3
La culpabilité de l'appelant est bien écrasante
en raison des actes abjects infligés à sa victime. D'écrasante, la culpabilité doit
être qualifiée de très lourde pour tenir compte de la légère diminution de responsabilité.
A charge, il y a lieu de retenir, à l’instar des premiers juges, que de manière réitérée,
l’appelant a porté atteinte à l’intégrité corporelle de son amie intime,
par pur égoïsme, avant d’attenter à sa vie, heureusement sans y arriver. La durée
et l’intensité de l’agression du 27 mai 2021 démontre son acharnement et sa volonté
de punir la plaignante avant de la tuer. Méprisant et humiliant sa victime, il la montre nue et
blessée à ses proches. Le prévenu n’a eu de cesse de se victimiser, dans un renversement
des rôles particulièrement crasse au vu du contexte, expliquant «
payer
cher le prix
» de ses actes ou reprochant
à sa victime un adultère qu’il commet lui-même impunément. Il faut également
tenir compte du concours d’infractions.
A décharge, on retiendra l’admission des faits et le paiement d’une avance sur les prétentions
de K.________, quand bien même le montant de 17'000 fr. provient d’un prêt concédé
au prévenu, de sorte que l’effort financier fait doit être relativisé. Il semble
avoir pris conscience de l’extrême gravité de ses actes, persistant toutefois à
se retrancher de manière lâche derrière son amnésie pourtant feinte, celui-ci ayant
déclaré, lors de son audition d’arrestation le 29 mai 2021, qu’il se souvenait
de tout ce qu’il avait fait (PV aud. 7, p. 4). Cela étant, il a tout de même présenté
des excuses et a adhéré aux conclusions civiles de la partie plaignante. Quant à son absence
d’antécédents, elle a un effet neutre sur la peine et n'a donc pas à être prise
en considération (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6 ; TF 6B_1092/2023 du 24 mai 2024 consid.
4.3 ; TF 6B_1387/2021 du 29 septembre 2022 consid. 4.1.1). Enfin, l'éventuel bon comportement en
détention ne revêt pas d'importance particulière dans la fixation de la peine, dès
lors qu'une telle attitude correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre d'un détenu (TF 6B_123/2024
du 9 avril 2024 consid. 3.3).
Au vu de l’importance de la culpabilité de l’appelant et de la gravité des infractions
commises, les crimes et délits doivent être punis d’une peine privative de liberté.
L'infraction la plus grave est la tentative d'assassinat. A l’instar des premiers juges, force
est de constater que seule l’intervention des secours a mis fin au calvaire de la plaignante et
que rien n’a détourné l’appelant de son activité délictueuse. La réduction
de la peine en raison de la tentative doit ainsi être très faible. Vu les éléments
rappelés ci-dessus et compte tenu de la diminution de responsabilité admise en deuxième
instance, l’infraction de tentative d’assassinat doit être sanctionnée par une
peine privative de liberté de 12 ans. Par l’effet du concours, cette peine doit être
augmentée de 6 mois pour les lésions corporelles simples qualifiées et de 2 ans pour la
mutilation des organes génitaux féminins, étant relevé que l’appelant a porté
atteinte aux organes génitaux, afin d’empêcher toute relation sexuelle future de la victime.
La peine sera encore augmentée de 1 mois pour la représentation de la violence, de 1 mois
pour les menaces qualifiées et de 16 mois pour l’infraction de séquestration et
enlèvement avec circonstances aggravantes, dont la peine plancher est d’un an au minimum (art. 184
CP).
En définitive, c’est une peine privative de liberté de 16 ans qui doit être prononcée.
Le jugement sera donc réformé sur ce point.
5.
L'appel joint porte exclusivement
sur le montant alloué à titre de tort moral à la victime, afin qu'il soit porté à
100'000 francs.
A l’audience d’appel,
Q.________ a adhéré aux conclusions civiles prises par la partie plaignante dans le cadre de
la procédure à hauteur de 100'000 francs. Il convient d’en prendre acte et d’admettre
ainsi l’appel joint.
6.
La détention subie par Q.________ depuis
le jugement de première instance sera déduite (art. 51 CP).
Pour garantir l’exécution de sa peine et de l’expulsion et compte tenu du risque de
fuite qu’il présente, il convient en outre d'ordonner le maintien du prénommé en
exécution anticipée de peine.
7.
En définitive, l’appel de Q.________
doit être partiellement admis, l’appel joint admis et le jugement attaqué réformé
dans le sens des considérants qui précèdent.
Sur la base de la liste des opérations produites par Me Alexandre Curchod, défenseur d’office
de Q.________, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, si ce n’est pour réduire
d’une heure la durée de l’audience qui a été surestimée, c’est
une indemnité de 4'543 fr. 10, correspondant à 21h35 d’activité nécessaire
d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., plus deux vacations à 120 fr., plus 77
fr. 70 de débours (2% des honoraires), plus 340 fr. 40 de TVA (8,1 %), qui lui sera allouée.
Me Marie Signori, conseil d’office de K.________, a produit une liste des opérations, dans
laquelle elle distingue les opérations effectuées par elle-même et celles effectuées
par l’avocate stagiaire, faisant valoir une indemnité de 3'519 fr. 60, plus 129 fr. 75 de
débours et TVA. Cette indemnité est un peu trop élevée. En effet, il convient de
retrancher 40 minutes pour le temps consacré le 6 mai 2024 par l’avocate à la rédaction
d’un courriel explicatif à la cliente, cette activité ne s’inscrivant pas raisonnablement
dans le cadre de l’accomplissement de la tâche du conseil d’office. Le temps consacré
le 16 mai 2024 par l’avocate stagiaire à l’étude du dossier, aux recherches juridiques,
à la rédaction d’une note juridique et à l’envoi à la cliente, soit 2
heures au total, ne peuvent pas être pris en compte, dès lors qu’il s’agit pour
l’essentiel d’activités de formation, étant précisé que le temps consacré
à la rédaction de l’appel joint, soit 4 heures, est largement comptabilisé, l’appel
joint
portant exclusivement sur
le montant alloué à titre de tort moral
.
En outre, le temps consacré le 23 mai 2024 par l’avocate au tri des pièces de bordereau,
soit 15 minutes, constitue du travail de secrétariat qui ne saurait être indemnisé
au tarif horaire de l’activité d’avocat. La durée des opérations post-audience,
soit 1h30 est également trop élevée, vu l’issue de la cause, et sera réduite
à 30 minutes. Enfin, la durée de l’audience a été surestimée. En définitive,
c’est une indemnité de 2'818 fr. 30, correspondant à 11h00 d’activité
nécessaire d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr. et à 4h10 d’activité
nécessaire d’avocat stagiaire au tarif horaire de 110 fr., soit à 2'438 fr. 35 d’honoraires,
plus une vacation à 120 fr., plus 48 fr. 75 de débours (2% des honoraires), plus 211 fr. 20
de TVA (8,1 %), qui sera allouée à Me Marie Signori.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 10'591 fr. 40, constitués
de l'émolument du présent jugement, par 3'230 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [Tarif des frais
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
de l’indemnité allouée au conseil d’office de K.________, par 2'818 fr. 30, ainsi
que de l’indemnité allouée à son défenseur d’office, par 4'543 fr.
10, seront mis par moitié à la charge de Q.________, qui succombe partiellement (art. 428
al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Q.________ sera tenu de rembourser à l’Etat la moitié des indemnités en faveur des
défenseur et conseil d’office dès que sa situation financière le permettra.
La
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 34, 40, 49 al. 1, 51, 66a al. 1 let. a, b et g,
22
al. 1 ad 112, 123 ch. 1 et 2 al. 2, 124, 135 al. 1, 177 al. 1,
180
al. 1 et 2 let. b, 183 ch. 1, 184, 252 CP ;
118
al. 1 LEI ; 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
L’appel joint est admis.
III.
Le jugement rendu le 19 mars 2024 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de l’Est vaudois
est modifié comme il suit aux chiffres II et VI de son dispositif, celui-ci étant désormais
le suivant :
"
I.
libère Q.________ de l’infraction de mise en danger de la vie d’autrui ;
II.
condamne Q.________ pour tentative d’assassinat, lésions corporelles simples qualifiées,
mutilation des organes génitaux féminins, représentation de la violence, injure, menaces
qualifiées, séquestration et enlèvement avec circonstances aggravantes, faux dans les
certificats et comportement frauduleux à l’égard des autorités, à une peine
privative de liberté de 16 (seize) ans et à une peine pécuniaire de 10 (dix) jours-amende
à 30 (trente) fr. le jour-amende, sous déduction de 341 (trois cent quarante et un) jours
de détention provisoire et 686 (six cent huitante-six) jours de détention en exécution
anticipée de peine ;
III.
maintient Q.________ en exécution anticipée de peine ;
IV.
constate que Q.________ a été détenu dans des conditions de détention illicites durant
17 (dix-sept) jours et ordonne que 9 (neuf) jours soient déduits de la peine prononcée sous
chiffre II ci-dessus ;
V.
ordonne l’expulsion du territoire suisse de Q.________ pour une durée de 15 (quinze) ans,
dite expulsion devant être inscrite dans le Système d’information Schengen (SIS) ;
VI.
dit que Q.________ est le débiteur de K.________ d’un montant de 100'000 fr., avec intérêts
à 5% l’an dès le 27 mai 2021, dont 17'000 fr., valeur échue, ont d’ores et
déjà été payés, à titre d’indemnité pour tort moral, et donne
acte de ses réserves civiles pour le surplus à K.________ ;
VII.
ordonne la confiscation et la destruction des objets séquestrés sous fiches n° 11'590,
11'607 et 11'765 ;
VIII.
ordonne la confiscation et le maintien au dossier des objets versés sous fiches n° 11'580,
11'638 et 4'005 à 4'008 à titre de pièces à conviction ;
IX.
ordonne la confiscation et la dévolution à l’Etat des valeurs séquestrées sur
le compte IBAN CH52 0900 0000 1457 2667 5 au nom de Q.________ auprès de Postfinance SA, en garantie
des frais de justice ;
X.
fixe l’indemnité due à Me Marie Signori, conseil d’office de K.________, à
12'108 fr. 70, dont 8'682 fr. 50, TVA à 7,7% et débours compris pour les opérations antérieures
au 1
er
janvier
2024 et 3'426 fr. 20, TVA à 8,1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024 ;
XI.
fixe l’indemnité due à Me Alexandre Curchod, défenseur d’office de Q.________,
à 17'476 fr. 80, dont 12'206 fr. 93, TVA à 7,7% et débours compris pour les opérations
antérieures au 1
er
janvier 2024 et 5'269 fr. 87, TVA à 8,1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024, sous déduction de 9'000 fr. d’ores et déjà versés ;
XII.
met les frais de la cause, dont les indemnités fixées au chiffres X et XI ci-dessus, à
la charge de Q.________, par 65'828 fr., sous déduction du montant confisqué sous chiffre
IX ci-dessus ;
XIII.
dit que le remboursement à l’Etat des indemnités des défenseur et conseil d’office
ne sera dû que si la situation financière du condamné le permet."
IV.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
V.
Le maintien de Q.________ en exécution anticipée
de peine est ordonné.
VI.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 4'543 fr. 10
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Alexandre Curchod.
VII.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 2'818 fr. 30
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Marie Signori.
VIII.
Les frais d'appel, par 10'591 fr. 40,
y compris les indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office, sont mis par moitié
à la charge de Q.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
IX.
Q.________
ne
sera tenu de rembourser à l’Etat la moitié des indemnités en faveur des défenseur
et conseil d’office prévue aux ch. VI et VII ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
10
octobre 2024
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Alexandre Curchod, avocat (pour Q.________),
-
Me Marie Signori, avocate (pour K.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
-
Etablissements de la plaine de l’Orbe,
-
Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :