vd_findinfo · Pron / 2018 / 11 · 2018-08-23 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, EFFET SUSPENSIF | 273 al. 1 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 23.08.2018 Pron / 2018 / 11

TRIBUNAL
CANTONAL
B917.019363-181146
151
CHAMBRE
DES CUratelles
____________________________________
Arrêt
du 23 août 2018
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme Nantermod Bernard
*****
Art.
273 al. 1, 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
C.________
,
à Moosseedorf/BE, contre la décision rendue le 16 mai 2018 par la Justice de paix du district
de Morges dans la cause l’opposant à
B.________
,
à Bussigny, et concernant l’enfant
P.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait
:
A.
Par décision du 16 mai 2018, envoyée pour notification aux parties le 29 juin 2018, la Justice
de paix du district de Morges (ci-après : justice de paix) a clos l’enquête en attribution
de l’autorité parentale conjointe et en fixation du droit de visite concernant P.________,
né [...] 2016 (I) ; a attribué à C.________ et B.________ l’autorité parentale
conjointe sur l’enfant P.________ (II) ; a maintenu le droit de garde sur l’enfant P.________
en faveur de sa mère C.________ (III) ; a fixé le droit de visite de B.________ de la
manière suivante, à défaut de meilleure entente, à charge pour le père d’aller
chercher l’enfant à mi-parcours entre Berne et Lausanne : - dès notification de
la décision : un week-end sur deux, du samedi de 9h30 à 17h45 et du dimanche de 9h00 à
17h30, avec une nuit par mois, du samedi à 9h30 au dimanche soir à 17h30, - dès août
2018 : un week-end sur deux, du samedi à 9h30 au dimanche soir à 17h30, ainsi que la moitié
des vacances scolaires et, alternativement, à Pâques ou Pentecôte et à Noël
ou Nouvel an, - dès janvier 2019, un week-end sur deux, du vendredi à 19h00 au dimanche soir
à 17h30, ainsi que la moitié des vacances scolaires et, alternativement, à Pâques
ou Pentecôte et à Noël ou Nouvel an (IV) ; a mis les frais de la décision, par
1'000 fr., à la charge de C.________ (V).
Les premiers juges ont considéré en substance, s’agissant des relations personnelles
seules litigieuses en recours, que rien n’indiquait que l’enfant ne soit pas pris en charge
correctement par son père et que sa mère, selon le Service de protection de la jeunesse (ci-après :
SPJ), démontrait une certaine réticence à élargir les relations personnelles, estimant
que P.________ ne pouvait pas dormir chez celui-ci avant ses trois ans. Faisant leur l’avis du
SPJ, l’enfant devait progressivement pouvoir dormir chez son père.
B.
Par acte du 30 juillet 2018, comprenant une requête d’assistance judiciaire avec effet dès
le 6 juillet 2018, ainsi que d’effet suspensif, et accompagnée d’un bordereau de pièces,
C.________ a recouru contre cette décision et a pris les conclusions suivantes :
« 1.
Annuler la décision du 29 juin 2018, s’agissant du chiffre IV.
2.
Octroyer un droit de visite à l’intimé sur l’enfant commun P.________, comme suit :
a.
Dès août 2018 et pour une durée de quatre mois : une nuit par mois, à charge
pour l’intimé d’aller chercher l’enfant à mi-parcours entre les domiciles
des parties le samedi à 14h00 et de le ramener le dimanche à 17h00 ;
b.
Dès décembre 2018 et pour une durée de quatre mois : une nuit deux fois par mois,
à charge pour l’intimé d’aller chercher l’enfant à mi-parcours entre
les domiciles des parties le samedi à 14h00 et de le ramener le dimanche à 17h00 ;
c.
Dès août 2019 : deux nuits par mois, à charge pour l’intimé d’aller
chercher l’enfant à mi-parcours entre les domiciles des parties le vendredi à 19h00 et
de le ramener le dimanche à 17h00 ;
d.
Dès août 2019, une semaine de vacances au domicile de l’intimé, avec un préavis
de six mois ;
e.
Dès janvier 2020, trois fois une semaine de vacances au domicile de l’intimé, avec un
préavis de six mois ;
f.
Dès janvier 2022, quatre semaines de vacances, avec des blocs de deux semaines au maximum à
chaque fois, avec un préavis de six mois. »
L’intimé n’a pas été invité à se déterminer, si ce n’est
sur la question de l’effet suspensif. Par lettre de son conseil du 13 août 2018, il a admis
qu’il fallait que les relations personnelles soient instaurées progressivement et reconnu
qu’il y avait eu un décalage par rapport à la décision entreprise. Il proposait
en conséquence de décaler au mois de novembre 2018 le passage à deux nuits par mois, sans
modification des heures prévues dans la décision de première instance.
Dans ses déterminations du 13 août 2018, la curatrice de l’enfant a également conclu
au rejet de la requête d’effet suspensif.
Dans une réponse sur déterminations du 14 août 2018, C.________ a fait état d’échanges
verbaux entre parties le 30 juillet 2018, relatés dans un rapport de police, lesquels avaient donné
lieu à une procédure pénale relative à un délit contre l’honneur. Elle
requérait en conséquence de faire éditer ledit rapport de police auprès du Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère public),
s’agissant d’un moyen de preuve complémentaire.
Le 1
er
août 2018, C.________ a produit le rapport de police [...] enregistrant sa plainte du 31 juillet
2018.
C.
La Chambre retient les faits pertinents suivants :
1.
C.________, née C.________ [...] 1972, et
B.________, né [...] 1975, se sont rencontrés sur leur lieu de travail en septembre 2015 et
se sont fréquentés durant quelque trois semaines. De cette relation est issu un enfant, B.________,
né le [...] 2016.
Par lettre du 3 septembre 2016, C.________ a requis de la justice de paix qu’elle institue une
curatelle en faveur de son enfant afin d’établir la filiation paternelle de celui-ci et pour
faire valoir sa créance alimentaire.
2.
Par décisions des 6 et 21 septembre 2016, la justice de paix a institué une curatelle en établissement
de filiation et en fixation d’entretien, au sens des      art. 306 al. 2 et
308 al. 1 et 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), en faveur de  P.________,
domicilié chez sa mère C.________ à Denges (VD), et a nommé en qualité de curatrice
Aude Vuillamoz, qui aurait pour tâches d’établir la filiation paternelle de l’enfant
et de représenter celui-ci pour faire valoir sa créance alimentaire, en recourant si nécessaire
à l’action en aliments conformément aux art. 261ss et 276ss CC, ainsi que de conseiller
et d’assister la mère de l’enfant d’une façon appropriée aux circonstances.
Par lettres de son conseil des 11 novembre et 14 décembre 2016, B.________ a requis de la curatrice
qu’elle convainque C.________ qu’un droit de visite soit mis en place afin que le lien père-fils
puisse s’établir au plus vite. Le 15 mars 2017, il lui a confirmé, dès lors que
les résultats des tests le désignaient comme le père de P.________, qu’il était
prêt à reconnaître l’enfant et qu’il souhaitait bénéficier d’un
droit de visite usuel.
Par lettre du 23 mars 2017, la curatrice a écrit à B.________ que C.________ refusait de signer
une déclaration commune relative à l’autorité parentale conjointe et qu’il
n’avait pas d’autre choix que de saisir l’autorité compétente pour faire
trancher l’ensemble des questions relatives à l’enfant.
Le 20 avril 2017, B.________ a reconnu l’enfant mineur P.________ auprès de l’Etat civil
de Morges.
3.
Par requête du 27 avril 2017, B.________ a conclu, par voie de mesures superprovisionnelles et provisoires,
à la fixation d’un droit de visite et à l’autorité parentale conjointe. Compte
tenu de la proximité du domicile des parents, il a également conclu à la garde alternée
une semaine sur deux, d’un vendredi soir à 17 heures au vendredi suivant à la même
heure, ainsi que quatre semaines de vacances par année dont deux consécutives en été.
Subsidiairement, il a conclu en substance à l’autorité parentale conjointe et à
la fixation d’un droit de visite progressif compte tenu de l’entrée à l’école
de l’enfant.
L’autorité de protection a dès lors ouvert une enquête en attribution de l’autorité
parentale, d’une garde alternée et en fixation d’un droit de visite.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 mai 2017, la Juge de paix du district de Morges
(ci-après : juge de paix) a fixé le droit de visite de B.________ sur son fils P.________
à raison d’un week-end sur deux du samedi matin à 09h00 au samedi soir à 17h00 ainsi
que tous les jeudis soirs de la sortie de la crèche à 19h00, la première fois les samedi
20 mai et jeudi 25 mai 2017, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant là
où il se trouvait et de l’y ramener.
Le 31 mai 2017, l’équipe de la [...], à Morges, a attesté qu’elle accueillait
l’enfant P.________ dans sa structure depuis le mois de décembre 2016 à 80% et que dès
son arrivée, l’enfant avait constamment évolué d’une façon sereine, était
souriant et épanoui, savait jouer seul de longs moments, était très curieux, et que tout
était source de plaisir. L’équipe constatait depuis le mois d’avril un changement
de comportement chez l’enfant, qu’elle sentait inquiet et angoissé ; P.________
avait beaucoup de peine à quitter sa maman le matin, avait besoin d’être sécurisé
et tenu dans les bras durant la journée, cherchait le contact avec l’adulte de façon
permanente et peinait à s’endormir. Bien que P.________ se trouvait dans une période
sensible (aux alentours de neuf mois, les enfants passaient par une phase délicate lors de laquelle
ils réagissaient aux personnes qu’ils ne connaissaient pas ou peu), l’équipe de
la nurserie notait que l’enfant réagissait fortement (pleurs et regards d’angoisse)
en présence des parents des autres enfants et s’interrogeait sur ce changement significatif
de comportement.
Dans un certificat du 9 juin 2017, la Dresse [...] a déclaré qu’elle était la pédiatre
de P.________ depuis sa naissance et que la figure d’attachement principale de l’enfant était
actuellement C.________. Dès lors que l’on savait que toute séparation trop prolongée
et mal préparée avec cette figure durant les premières années de vie avait des effets
défavorables sur l’enfant, elle attestait que, dans la situation présente, la mère
devrait être actuellement la personne principalement en charge de l’enfant, toute garde par
une autre personne devant se faire de manière très progressive et ce d’autant que P.________
semblait ressentir l’anxiété de la séparation – ce qui était normal pour
cet âge – de manière très intense.
Dans son procédé écrit du 6 juillet 2017, C.________ a principalement conclu au rejet
des conclusions prises par B.________ dans sa requête du 27 avril 2017 et, reconventionnellement,
à l’attribution de l’autorité parentale et de la garde sur l’enfant ainsi
qu’à la fixation d’un droit de visite progressif en faveur du père en ce sens que
dès qu’elle serait domiciliée à Berne (ou à proximité), le père aurait
son fils auprès de lui, à charge pour lui d’aller le chercher et de le ramener à
mi-trajet entre Berne et Lausanne, un samedi sur deux de 12 heures à 18 heures de l’âge
de 12 à 24 mois, un samedi sur deux de 12 à 19 heures de l’âge de 24 à 36 mois,
un week-end sur deux, du vendredi à 19 heures au dimanche à 18 heures dès l’âge
de 37 mois ainsi que la moitié des vacances scolaires.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 juillet 2017, la juge de paix a dit que B.________ aurait
son fils auprès de lui, pendant deux mois, un week-end sur deux, du samedi matin à 9h00 au
samedi soir à 17h00, du dimanche de 15h00 à 19h00, ainsi que tous les mercredis soirs, de la
sortie de la crèche jusqu’à 19h00. Elle a par ailleurs mandaté le SPJ afin de réaliser
une enquête en évaluation de la situation de l’enfant s’agissant de l’attribution
de l’autorité parentale conjointe, de la garde alternée et du droit de visite du père
sur l’enfant ainsi que de faire toutes propositions utiles. Le 10 août 2017, C.________ a
recouru contre cette ordonnance.
Dans un certificat du 30 août 2017, la [...] a encore attesté qu’à douze mois, P.________
était dans un âge où un enfant ressentait la peur de séparation de sa personne d’attachement
principale, que cette période durait jusqu’à environ dix-huit mois, que pour pouvoir
surmonter cette angoisse, l’enfant devait être entouré par des adultes rassurants et
que toute garde de l’enfant en dehors de sa personne d’attachement principale devait se faire
progressivement et dans une ambiance sereine, faute de quoi les séparations pouvaient s’avérer
traumatisantes pour l’enfant et la peur de la séparation pouvait devenir plus intense et persistante.
Par arrêt du 4 septembre 2017, la Chambre des curatelles a rejeté le recours de C.________
et a confirmé l’ordonnance de mesures provisionnelles du 12 juillet 2017, considérant
en substance que la solution retenue par le premier juge, laquelle tendait précisément à
l’introduction d’un droit de visite progressif, ne contredisait ni l’avis du pédiatre
de l’enfant ni celui des éducatrices de la petite enfance.
4.
Par ordonnance du 15 septembre 2017, la juge de paix a autorisé le changement de lieu de résidence
de l’enfant P.________ avec sa mère C.________ de Denges à la région de Berne. Cette
ordonnance n’a pas fait l’objet d’un recours.
C.________ a déménagé en Suisse allemande dans le courant du mois de janvier 2018. Elle
a trouvé un emploi à 70% dans le canton de Berne, proche de son logement de 2 pièces et
demie, situé à Moosseedorf. P.________ partage la chambre de sa mère.
B.________ travaille à 90% comme actuaire dans une entreprise privée depuis 2015 et vit dans
un appartement de 6 pièces et demie à Bussigny, dans lequel l’enfant a sa propre chambre
et dispose de nombreux jeux.
5.
Les 1
er
décembre 2017 et 14 février 2018, le pédopsychiatre [...], qui avait rencontré [...]
et sa mère à cinq reprises, mais pas le père, a noté que l’enfant ne parvenait
pas à dormir seul, que sa mère devait le rassurer pour qu’il se rendorme, notamment depuis
que les visites chez le père avaient commencé, et qu’il était probable que l’élargissement
du droit de visite soit venu déstabiliser la sécurité interne (encore fragile) de l’enfant.
Il ajoutait qu’à la garderie, l’enfant demandait beaucoup à être porté,
était angoissé et ne se sentait pas encore suffisamment rassuré pour pouvoir dormir, même
s’il avait encore besoin de faire la sieste. Notant que P.________ avait besoin de l’implication
et de la présence régulière de son père au long de son développement, le Dr
[...] recommandait de veiller à ne pas perturber la sécurité interne de l’enfant,
laquelle n’était pas suffisamment solide pour passer des nuits en l’absence de sa mère,
qui était sa figure d’attachement principal.
Le 10 janvier 2018, [...], directrice de la garderie [...] que fréquentait P.________ depuis décembre
2016 à raison de quatre journées par semaine, a noté une bonne évolution de l’enfant
et une collaboration adéquate avec les deux parents, même si parfois l’équipe éducative
s’était sentie prise à témoin par les problèmes personnels de la maman, ce
qui l’avait mise mal à l’aise. Rappelant qu’un enfant avait besoin de ses deux
parents pour se construire, elle soutenait que rien n’indiquait que P.________ ne puisse pas aller
dormir chez son papa, que l’enfant accueillait avec de grands sourires, spontanéité et
naturel, et qu’elle n’avait aucune inquiétude quant aux visites du père envers
son fils, ces derniers ayant noué un véritable lien d’attachement au fil des mois.
Dans son rapport d’évaluation du 28 février 2018, approuvé par [...], cheffe de
l’Unité évaluation et missions spécifiques, [...], assistant social auprès
du SPJ, a mentionné que selon la pédiatre [...], qui avait vu l’enfant aux premiers mois
de sa vie et pour quelques urgences, la mère lui avait parlé d’un conflit entre elle
et le père de son fils au sujet des relations personnelles et d’une mauvaise collaboration
entre eux. N’ayant jamais vu que la mère, qui était plutôt inquiète et protectrice,
elle ne pouvait pas se prononcer sur le lien du père avec son fils, mais la situation la préoccupait
beaucoup à cause de la fragilité psychologique de la mère que ce conflit semblait provoquer
et des conséquences potentielles sur le développement psychologique de l’enfant.
Rapportant le point de vue de B.________, [...] a mentionné que celui-ci reconnaissait que la mère
était attentive à la sécurité de P.________ et qu’elle était très
proche de lui, dans une relation « fusionnelle », mais qu’il était en
colère et triste d’être séparé de son fils avec qui il entendait passer du
temps. Conscient de la difficulté, voire de l’impossibilité de l’instauration d’une
garde alternée, B.________ souhaitait accueillir P.________ une nuit par mois dès que possible,
mais n’était pas opposé à un élargissement progressif des relations personnelles.
Il s’opposait par contre à la proposition de la mère qui souhaitait louer un studio sur
la Riviera vaudoise afin de diminuer les trajets pour l’enfant, laquelle impliquait d’imposer
à l’enfant un troisième lieu de vie. De son côté, C.________ admettait que
le père respectait le rythme de vie de leur enfant, qu’il était affectueux et aimant
envers ce dernier, mais peinait tout de même à faire confiance au père et démontrait
une certaine réticence à élargir le droit de visite, estimant qu’il était notamment
trop tôt pour que P.________ dorme chez lui et qu’il était préférable d’attendre
l’âge de trois ans au moins. Constatant que les deux parents possédaient de bonnes compétences
éducatives, [...] a noté que le père s’informait régulièrement auprès
de la garderie du déroulement des journées de P.________ et sollicitait des conseils auprès
de l’équipe éducative et que la mère conciliait la vie professionnelle et familiale
avec équilibre, se montrait très affectueuse et fusionnelle avec P.________, ce lien d’attachement
pouvant toutefois se révéler problématique, car il empêchait celle-ci de faire confiance
au père et de permettre un élargissement du droit de visite. [...] remarquait cependant que
le père avait pris une place significative dans la vie de P.________, qu’il avait créé
avec lui un véritable attachement et que l’enfant était à l’aise au domicile
de son père. Son évaluation n’avait pas permis d’établir, ni même de
rendre vraisemblable, que P.________ ne serait pas pris en charge correctement par son père de sorte
que le développement de l’enfant et son bien-être n’étaient manifestement
pas mis en danger chez lui. Ajoutant que la mésentente des parents ne devait en aucun cas influencer
le droit de l’enfant d’entretenir des relations avec son père et sa mère, il paraissait
naturel pour l’auteur du rapport que P.________ puisse commencer à dormir chez son père,
qui disposait du temps, des compétences et de l’organisation nécessaires pour l’accueillir,
l’instauration des nuits n’étant pas de nature à perturber le développement
et le bien-être d’un enfant de deux ans, d’autant plus qu’il avait déjà
pu se familiariser avec le milieu de vie de son père, que le droit de visite à la journée
se déroulait à satisfaction, que le passage des nuits chez le père permettrait de décharger
la mère durant le week-end et de lui accorder du temps tout en permettant au père de s’investir
davantage dans le relation père-fils.
Le 28 février 2018, [...] a validé les conclusions du rapport de [...], auquel étaient
annexées les observations de [...] et du Dr [...], soit, l’attribution de l’autorité
parentale conjointe, le maintien de la garde à la mère et l’élargissement progressif
des relations personnelles suivant le calendrier suivant :
-
dès avril 2018, une nuit par mois, du samedi au dimanche, au domicile du père, à charge
pour les parents de se retrouver à mi-parcours pour le passage de l’enfant le samedi à
14h00 et le dimanche à 17h00,
-
dès août 2018, deux nuits par mois, à quinzaine, selon les mêmes horaires,
-
dès janvier 2019, un week-end sur deux, du vendredi au dimanche, et trois fois une semaine par année,
selon horaires à convenir entre parents ou à fixer à dire de justice.
Par lettre de son conseil du 7 mars 2018, C.________ a requis de l’expert qu’il intègre
dans son rapport les observations du Dr [...] et modifie ses conclusions pour tenir compte des rapports
du médecin des 1
er
décembre 2017 et 14 février 2018. Elle sollicitait par ailleurs la suspension de la procédure,
soit  le report de l’audience du 16 mai 2018, jusqu’à droit connu sur le complément
d’expertise sollicité.
Par lettre de son conseil du 15 mars 2018, B.________ s’est opposé à la suspension requise,
rappelant que le Dr [...] s’était prononcé sur l’instauration d’une nuit
chez le père sans s’être jamais entretenu avec celui-ci et que les autres professionnels
de l’enfance avaient estimé que rien ne s’opposait à ce qu’il puisse accueillir
son fils durant une nuit à son domicile.
Dans ses déterminations du 27 mars 2018, [...] a fait valoir que les observations des 1
er
décembre 2017 et 14 février 2018 du Dr [...] avaient été jointes à son rapport
d’évaluation du 28 février 2018, qu’il n’avait pas omis de les prendre en
compte, mais qu’il avait laissé à l’autorité de protection le soin de prendre
position à leur sujet, rappelant qu’il était probable que le médecin ait souhaité
préserver le lien thérapeutique avec la mère et que, n’ayant jamais rencontré
le père, il était délicat pour lui de se prononcer sur le comportement et les compétences
éducatives de celui-ci. Par ailleurs, P.________ s’étant rendu à la crèche
quatre jours par semaine dès le mois de décembre 2016, les éducateurs de celle-ci étaient
les professionnels qui avaient passé le plus de temps avec l’enfant  et sur la plus longue
période. Il en allait de même de la pédiatre qui avait connu l’enfant dès ses
premiers jours. Dès lors, le fait d’intégrer à son rapport les propos du pédopsychiatre
ne changerait rien à ses conclusions, qu’il confirmait.
A l’audience du 16 mai 2018, [...] a maintenu les conclusions de son rapport en précisant
qu’il n’était pas opposé à ce que le passage de l’enfant le samedi se
fasse à une autre heure que celle qu’il avait proposée (celle de 14 heures lui avait
semblé répondre à des impératifs d’ordre pratique), et que bien qu’il
était difficile de se projeter lorsque l’enfant aurait quatre ou cinq ans, il n’y avait
pas de contre-indication à ce que P.________ passe tout le week-end chez son père, qui le ramènerait
à l’école le lundi matin. Il avait par ailleurs eu au téléphone le Dr [...],
qui opposait deux théories par rapport au développement de l’enfant, l’une selon
laquelle il fallait attendre deux ans avant le passage de nuits dans une telle situation (théorie
de Brazelton) et l’autre, plus actuelle, fixant ce moment à dix-huit mois. Il avait enfin
vu que l’enfant était épanoui avec son père, qui avait fait beaucoup d’aménagements
à son domicile et qui souhaitait un élargissement du droit de visite pour l’avoir davantage
auprès de lui et participer au bien-être de la mère en la déchargeant.
Entendu à son tour, le Dr [...] a confirmé qu’il avait vu C.________ et P.________ à
cinq reprises, la dernière fois en janvier 2018 ; reconnaissant que sa conclusion de l’âge
de deux ans pour le passage de nuits chez le père était théorique (son avis n’aurait
pas changé s’il avait rencontré le père), il a ajouté qu’il existait
d’autres théories plus actuelles, qui préconisaient que l’enfant avait besoin d’être
chez le père plus rapidement lorsque les parents n’avaient jamais habité ensemble. Estimant
que le SPJ était très compétent, il notait que [...] avait donné son avis et lui
le sien. Il indiquait cependant que l’enfant avait besoin de stabilité avec son pourvoyeur
de soins habituel, soit la mère, afin d’évoluer de manière sécure ; il
s’agissait d’un principe de précaution, notamment pour le futur, la nuit étant
un moment fragile et stressant pour un enfant et qu’il convenait d’être prudent. Ainsi
selon lui, l’enfant pourrait dans un premier temps (dès l’âge de deux ans) passer
une nuit chez le père sans passer plus d’un jour et demi sans la mère puis, de 3 à
6 ans, deux nuits. Rappelant l’importance pour les parents de collaborer, il indiquait qu’il
serait souhaitable que ces derniers consultent un pédopsychiatre ou un psychologue s’agissant
des problèmes de sommeil de P.________.
Après avoir précisé qu’elle avait demandé un rapport SPJ pour être rassurée
que le droit de visite se passe correctement et qu’elle était désormais tranquillisée,
C.________ a indiqué que ses relations avec B.________ s’étaient améliorées
depuis qu’elle était à Berne. Dès lors, elle modifiait ses conclusions du 6 juillet
2017 en ce sens qu’elle concluait à l’autorité parentale conjointe et que, faute
de meilleure entente, le père aurait son fils auprès de lui, jusqu’à ce que P.________
ait l’âge de 29 mois, un week-end sur deux du samedi matin à 9h30 au samedi soir à
17h45 et du dimanche matin à 9 heures au dimanche soir à 17h30, en ajoutant une nuit par mois
du samedi à 14 heures au dimanche à 17h30 de 30 lorsque l’enfant aurait 35 mois et, dès
lors, un week-end sur deux du vendredi à 19h30 au dimanche à 17h30 ainsi que la moitié
des vacances scolaires et des jours fériés.
6.
Le vendredi 13 juillet 2018, B.________ et C.________ ont échangé des courriels au sujet du
lieu de passage de l’enfant qui aurait lieu le lendemain à 9h30, chacun interprétant
à sa manière les termes « à mi-parcours entre Berne et Lausanne ».
Par courriels du 18 juillet 2018, C.________ a écrit à la curatrice que P.________ n’allait
pas bien depuis le début de la semaine, qu’il ne voulait plus se séparer d’elle
à la crèche et qu’il avait pleuré à chaque fois, qu’elle-même était
malade depuis le 16 juillet 2018 et qu’elle avait impérativement besoin de deux semaines de
vacances, qui commençaient le 28 juillet 2018, mais que B.________ lui avait rappelé qu’elle
s’était engagée six semaines auparavant à lui amener son fils ce jour-là, qu’elle
n’avait pas le droit de changer de date et qu’il appellerait la police pour déposer
plainte si elle ne s’exécutait pas.
Au retour du week-end de l’enfant chez son père les 14-15 juillet 2018, C.________ s’est
rendue avec son fils chez la pédiatre [...], à Urtenen-Schönbuhl, laquelle suit P.________
depuis le mois de février 2018. Cette dernière a attesté, le 19 juillet 2018, que l’enfant
présentait de nouvelles angoisses dues à la séparation d’avec sa mère à
la suite du week-end passé chez son père.
Par courriel du 20 juillet 2018, la curatrice Aude Vouillamoz a confirmé aux parties qu’un
accord était intervenu en ce sens que P.________ serait chez son père les lundi 30 et mardi
31 juillet 2018, à charge pour B.________ d’aller chercher l’enfant à Vevey le
lundi à 15 heures et le mardi à 9 heures et pour C.________ d’aller rechercher l’enfant
chez son père le lundi à 20 heures et le mardi à 17h30.
Le 30 juillet 2018, alors que C.________ persistait à refuser de lui laisser l’enfant, B.________
a fait appel à la police. Le 31 juillet 2018, la prénommée a déposé plainte
en raison des propos tenus par celui-ci à son égard.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision du Juge de paix statuant notamment sur les modalités
d'un droit de visite (art. 273 ss CC).
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979
; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b CC). Les
personnes parties à la procédure notamment ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck,
Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de
protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de
l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité,
de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela
vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626 et les auteurs cités).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable,
de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de
preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
1.3
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA Zurich/St-Gall 2017 [cité : Guide pratique COPMA], n. 5.77, p. 180). Elle jouit
d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à
savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents
(ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 3013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et
les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance
judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad
art. 450a CC).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le
recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.4
En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère du mineur concerné,
le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième
instance, si tant est qu'elles ne figurent pas déjà au dossier, et des écritures subséquentes.
Dès lors que la procédure pénale engagée à la suite du dépôt de plainte
de la recourante ne concerne que les parties et non l’enfant, la requête de celle-ci visant
à faire éditer le rapport de police auprès du Ministère public comme moyen de preuve
complémentaire doit être rejetée.
2.
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes
concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art 314a al. 1 CC, l'enfant
est entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de l'enfant
ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres justes motifs
ne s'y opposent. L'audition de l'enfant constitue à la fois un droit de participation de l'enfant
à la procédure qui le concerne et un moyen pour le juge d'établir les faits (TF 5A_402/2011
du 5 décembre 2011 consid. 5.1 ;
TF 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 2.1, publié in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch]
2010, p. 955 ; TF 5A_
316/2006
du 5 juillet 2007 consid. 2 non publié aux ATF 133 III 553). L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553
précité consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid.
2.1.3).
En l'espèce, la Juge de paix a procédé à l'audition des deux parents le 16 mai 2017.
P.________, qui est né le [...] 2016, est trop jeune pour être entendu. Du reste, ses parents
n’ont pas sollicité son audition.
Les règles de procédure ci-dessus rappelées ayant été respectées, la décision
entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
La recourante invoque des éléments nouveaux, qui ont trait à la seule nuit que P.________
a passé auprès de son père et à l'état dans lequel il était après
cette expérience. Selon elle, l’enfant souffre d'angoisse due à la séparation et
a été très perturbé après la nuit du 14 au 15 juillet passé chez l’intimé,
la situation entre les parties s'est encore envenimée, le passage d'une nuit entière pour un
enfant de moins de deux n'est pas soutenu par la doctrine et il faut s'en tenir à l'heure proposée
par le SPJ dans son rapport, soit 14 heures le samedi. Elle fait également valoir que le rapport
d'enquête a été émis le 28 février 2018, soit sept mois après que le SPJ
en a été chargé, et que les relations personnelles prononcées sont extrêmement
abruptes pour l'enfant alors que tous les intervenants convergent vers la nécessité d'un droit
de visite progressif. Elle relève aussi qu'il serait opportun de définir précisément
le lieu de passage de l'enfant car les parties n'arrivent pas à se mettre d'accord à cet égard.
Elle conteste enfin avoir été d'accord avec le fait que l'enfant P.________ passe la moitié
des vacances scolaires avec son père.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère qui ne détient
pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_ 53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et références citées). Les relations personnelles permettent aux pères
et mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté
domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique
en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations
offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport
étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités
du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire
du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., Bâle 2014, nn. 749ss,          pp. 485 ss). Le
droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir
des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier
lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et références
citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 752ss, pp. 486 ss et références citées). Le
droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut
être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn. 752ss,
pp. 486 ss et références citées).
3.2.2
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a
; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et références citées) ; il variera en fonction
de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant
droit (Meier/Stettler, op. cit.,     n. 765, p. 500 et références citées).
En outre, devront être pris en considération la situation et les intérêts de l'ayant
droit – ainsi, sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, sa disponibilité,
son environnement – et celle du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé,
obligations professionnelles)     (cf. Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500-501
et références citées). Les éventuels intérêts des parents sont à cet
égard d'importance secondaire (ATF 130 I 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas
un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée
lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet
le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
3.3
En l'espèce, P.________ a tout juste deux ans et conformément aux avis des professionnels de
l’enfance tels qu'exprimés dans le dossier, il doit pouvoir commencer à passer une nuit
chez son père, ce qui a déjà été le cas. Les allégations de la mère,
selon laquelle cela se serait mal passé et que l'enfant éprouverait des difficultés à
la séparation après cette première visite, ne permettent pas de tirer des conclusions
après une seule expérience. Au demeurant, les professionnels de l’enfance ont précisément
prévu que le droit de visite devait être progressif en raison du changement important qu’il
représente pour un enfant de deux ans, si bien qu'il paraît normal que P.________ réagisse,
d'une manière ou d'une autre après les week-ends passés avec son père, sans que cela
ne doive remettre en question la pertinence de ces moments pour son bon développement. Certes, entre
le rapport du SPJ, qui prévoyait une seule nuit par mois pendant quatre mois, et la notification
de la décision querellée, quatre mois « sans progression » dans les relations personnelles
se sont écoulés. Mais l'intimé en est conscient et ne revendique pas plus d'un week-end
par mois avant le mois de novembre 2018, si bien que le régime subsidiaire (« sauf meilleure
entente ») prévu par la justice de paix n'a pas à être modifié pour ce motif.
Au demeurant, il ressort de la procédure que les contacts entre les parents sont conflictuels et
que ceux-ci seront considérablement réduits lorsque l'enfant pourra dormir chez son père.
Cela lui évitera aussi un aller-retour supplémentaire Lausanne-Berne, étant précisé
que lorsque l'enfant ne dort pas chez son père, il lui est imposé de faire 400 km de voiture
tous les quinze jours. Reste encore le choix de l'heure, la recourante contestant que le passage se fasse
le samedi matin à 9h30 quand l'enfant dort chez son père. Contrairement à ce qu'elle soutient,
[...], auteur du rapport du SPJ, ne s'y est pas opposé. Certes, un tel horaire a pour conséquence
que P.________ passe des longs week-ends sans son adulte référent, mais cela lui permet aussi
de développer des liens plus étroits avec le parent non gardien, qui aura la possibilité
de prévoir des activités avec lui et de partager avec lui un repas supplémentaire, ce
qui n'est pas le cas s'il ne le récupère qu'au moment de la sieste, ce qui au demeurant pourrait
compliquer le rythme de l'enfant. Les parents ayant obtenu conjointement l'autorité parentale, ils
devraient en outre pouvoir s'accorder sur le moment le plus opportun en fonction des habitudes de P.________.
Quant au fait que l'intimé puisse partager la moitié des vacances scolaires avec son fils dès
le mois de janvier 2019, alors que P.________ aura deux ans et demi à ce moment-là, il est
pour ainsi dire conforme à ce qui a été admis par la recourante à l'audience du 16
mai 2018 en présence de son avocat. En effet, elle envisageait ce régime à compter d'août
2019, quand l'enfant aurait trois ans, ce qui ne change pratiquement rien, d'autant que P.________ n'est
pas scolarisé.
4.
En conclusion, le recours de C.________ est rejeté et la décision querellée confirmée.
Dès lors, la requête d’effet suspensif est sans objet.
Le recours étant d’emblée dépourvu de chances de succès, la requête d’assistance
judiciaire est rejetée.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires de deuxième instance, qui sont
arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires
civils ; RS 270.11.5]).
L’intimé s’étant déterminé sur la requête d’effet suspensif,
il y a lieu de lui allouer des dépens, fixés globalement à 200 francs.
La curatrice, qui s’est également déterminée sur la requête d’effet suspensif,
sera indemnisée par l’autorité de protection qui l’a désignée (art. 3
al. 1 RCur [règlement du 18 décembre 2012 sur la rémunération des curateurs ;
RSV 211.255.2]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
La requête d’effet suspensif est sans objet.
IV.
La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
V.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de la recourante C.________.
VI.
La recourante C.________ versera à l’intimé B.________ la somme de 200 fr. (deux cents
francs) à titre de dépens.
VII.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Agnès von Beust (pour C.________),
‑
Me Patricia Michellod (pour B.________),
-
Me Aude Vouillamoz, curatrice de l’enfant P.________,
et
communiqué à :
‑
Service de protection de la jeunesse, UEMS,
-
Mme la Juge de paix du district de Morges,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier