vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 29 · 2012-03-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE MÉDICALE, EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE, APPRÉCIATION DES PREUVES, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 LAI, 61 let. g LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.03.2012 Arrêt / 2012 / 29

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
228/10 - 109/2012
ZD10.019813
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mars 2012
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Zbinden et Monod, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me Eric Kaltenrieder, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
C.________, né en
1976, marié et père de deux enfants, sans formation professionnelle, a travaillé en qualité
d’aide-maçon pour le compte de l’entreprise [...] par l’intermédiaire de
l’agence de travail [...] SA à [...] du 30 mai au 30 novembre 2007 (contrat de durée
indéterminée). Dès le 16 juillet 2007, il a présenté une incapacité de
travail en raison de lombalgies. Le 20 juillet 2007, il a été victime d’un accident non
professionnel : alors qu’il marchait de nuit dans son appartement, il s’est violemment
tapé le pied dans un pot-de-fleur, déclaration-LAA du 23 juillet 2007). La T.________ Assurances
(par la suite la V.________ Assurances), assurance-maladie collective perte de gain, a versé des
indemnités journalières en cas de maladie, alors que les suites de l’accident ont été
prises en charge par la Caisse nationale suisse en cas d’accidents (ci-après la CNA).
Dans un rapport médical
du 11 août 2007 adressé à la T.________ Assurances, la Dresse D.________, spécialiste
FMH en médecine générale, a attesté une incapacité de travail à 100 %
du 16 au 20 juillet 2007, puis à 50 % du 21 au 31 juillet 2007 avec reprise du travail prévue
le 1
er
août 2007. L’assuré s’est ensuite rendu au Portugal en vacances où il a été
hospitalisé du 18 au 21 août 2007, selon ses déclarations, pour une appendictomie pratiquée
le 19 août 2007. Dans son rapport du 7 septembre 2007 adressé à la V.________ Assurances,
le Dr P.________, médecin généraliste, a attesté une incapacité de travail
totale dès le 18 août 2007 pour une durée d’un mois environ. Enfin, le Dr R.________,
spécialiste FMH en médecine générale, a indiqué dans son rapport du 22 octobre
2007 adressé à l’assureur perte de gain que son patient souffrait d’un état
dépressif sévère depuis la fin septembre 2007, si bien qu’il l’avait adressé
au Centre F.________. Le Dr R.________ a attesté une incapacité de travail totale du 1
er
au 5 octobre 2007, laquelle a été prolongée par le psychiatre traitant dès la
date précitée pour une durée indéterminée. Ainsi, dans un rapport du 25 octobre
2007 adressé à la V.________ Assurances, les Dresses Q.________ et K.________, respectivement
cheffe de clinique et médecin assistante à l'Unité urgences-crise du Centre F.________,
ont posé le diagnostic d’épisode dépressif sévère, sans symptômes
psychotiques (F 32.2). S’agissant de l’évolution du cas, les médecins précités
ont exposé ce qui suit :
"M.
C.________ présente une symptomatologie dépressive sous forme de tristesse, retrait social,
aboulie, anhédonie, troubles de la concentration, difficultés à gérer ses émotions,
le patient s’énervant facilement, troubles du sommeil et diminution de l’appétit,
apparue progressivement depuis une opération de l’appendicite en août dernier et péjorée
depuis qu’il a appris que son père était atteint d’une maladie grave en septembre
07, ayant aggravé les difficultés de couple chez ce patient d’origine portugaise, maçon,
marié et père de 2 enfants.
Au
début de notre prise en charge, la symptomatologie dépressive était à son maximum,
avec présence d’idées suicidaires, amendées depuis lors. Nous avons également
observé une légère amélioration psychique au cours des entretiens et sous un traitement
antidépresseur et anxiolytique".
Par courrier du 21 novembre
2007, l’employeur a résilié le contrat de travail de l’intéressé pour
le 30 novembre 2007.
Au vu de ces éléments,
la V.________ Assurances a mandaté le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie, pour
la réalisation d’une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 14 mai 2008 faisant suite
à un entretien avec l’assuré en date du 13 mars 2008 (en présence d’un interprète
indépendant), l’expert a posé les diagnostics de trouble de l’adaptation avec humeur
anxio-dépressive actuellement de gravité légère à moyenne (DD [diagnostic différentiel] :
épisode dépressif majeur), de personnalité frustre à fonctionnement passif-agressif,
d’intelligence probable aux limites inférieures de la norme et d’éventuelles difficultés
conjugales. S’agissant de l’appréciation du cas, le Dr H.________ a exposé
ce qui suit :
"L’évolution
sous traitement médical bien conduit – l’observance au traitement est bonne, cf. §
3.2 – semble favorable de notre point de vue. Cet
épisode
dépressif majeur
peut être qualifié
de gravité moyenne à
légère
(
dd :
trouble de l’adaptation
tout au plus).
Frappe
surtout ici une
personnalité
fruste, d’intelligence limite
, chez un sujet
qui adopte une
attitude passive,
agressive
. Il est flou, peu collaborant, évasif,
avec une tendance à la mise en échec de toutes propositions constructives. Il semble amplifier
ses difficultés lors du questionnement direct, et présente une certaine suggestibilité.
Toutes questions ayant trait à son avenir professionnel est systématiquement mis en échec
sur un mode passif-agressif. [sic]
L’attitude
de M. C.________, une forme de revendication explicite peut justifier par avance la discordance d’appréciation
entre le médecin traitant et le médecin expert, le premier par définition, faisant le
postulat de sincérité de son patient.
D’autre
part, force est de constater que l’assuré, après plus de 10 ans passés en Suisse,
ne maîtrise absolument pas le français. Autrement dit, sans avoir recours à un interprète
indépendant, il serait bien difficile d’obtenir des informations fiables ou de qualité,
tant par les éléments anamnestiques que pour réaliser un examen clinique. Apparemment,
il ne bénéficierait pas de la présence d’un interprète pour son suivi psychiatrique
actuel, ceci expliquant aussi cela.
(…)
On ne peut dès lors que s’inquiéter de l’évolution régressive vers une
forme d’invalidisation chez ce sujet de 32 ans qui paraît, pour des raisons qui nous échappent
en grande partie, se conforter dans une entité de malade.
Si,
dans le cas d’un état dépressif majeur sévère, l’incapacité de travail
complète est justifiée pour donner du temps au patient de se remettre, en étant éloigné
d’une situation stressante et permettre aux antidépresseurs et aux traitements d’avoir
un effet, tel n’est plus le cas quand il s’agit d’un épisode dépressif léger
à moyen, comme c’est le cas de l’assuré. L’évolution vers une forme
de régression, une attitude passive-agressive, chez un sujet manifestement d’intelligence
très limitée qui fait preuve de peu de volonté d’intégration linguistique est
de mauvaise augure.
Il
s’agit maintenant d’envisager progressivement sa réinsertion dans une activité
professionnelle de son choix, car cette situation risque rapidement d’aboutir à une impasse.
Nous
estimons que sa
capacité
de travail
est complète dès le 1.4.2008.
C’est dans son activité habituelle que l’assuré pourra au mieux valoriser sa capacité
de travail".
Par courrier du 2 juin
2008, la V.________ Assurances a mis un terme au versement de ses prestations au 30 avril 2008, sur la
base des conclusions du rapport d’expertise du Dr H.________. A la demande du médecin
traitant, l’assureur a cependant dans l’intervalle convoqué l’assuré à
trois reprises (soit en date des 2 avril, 28 mai et 1
er
juillet
2008) en vue d’un examen médical complémentaire. L’intéressé ne s’y
est toutefois pas rendu.
Par certificat médical
intermédiaire du 20 août 2008 adressé à la V.________ Assurances, les Dresses Z.________,
et N.________, respectivement cheffe de clinique et médecin assistante au Centre F.________, ont
estimé que durant sa dernière hospitalisation du 23 juin au 21 juillet 2008, le patient souffrait
d’un trouble dépressif récurrent, épisode moyen à léger, et de troubles
mixtes de la personnalité avec traits dépendants et narcissiques. Durant ses hospitalisations,
soit du 14 au 21 janvier 2008, du 29 mars au 2 avril 2008 et du 23 juin au 21 juillet 2008, l’assuré
présentait une totale incapacité de travail, renvoyant pour les autres périodes aux psychiatres
traitants, soit les Drs K.________ et S.________, médecin assistant à l’Unité de
psychiatrie A.________.
Par courrier du 24 septembre
2008, les Dresses Q.________ et K.________ ont retenu les diagnostics d’épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques; probable intelligence limite et difficultés avec
le conjoint. Elles ont indiqué que du 5 octobre 2007 au 9 avril 2008,
"le
patient présentait une incapacité de travail à 100 % en raison d’une symptomatologie
dépressive sévère avec symptômes psychotiques sous forme de mutisme, de perplexité,
de discours parfois confus, de réponse à côté, de sentiment de vide et d’impression
de ne plus exister"
. Elles n’ont pas
énoncé de pronostic.
Dans un rapport du 3 octobre
2008, les Drs L.________, médecin-adjoint à l’Unité de psychiatrie A.________
et S.________ ont indiqué que le patient avait été hospitalisé en milieu psychiatrique
à cinq reprises depuis octobre 2007 et ont attesté une incapacité de travail totale depuis
la date précitée. Ils ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode moyen à léger, sans syndrome somatique et de troubles mixtes de la personnalité.
Au vu du grave trouble de la personnalité dont souffrait l’assuré, ils ne pouvaient se
prononcer quant à l’évolution de sa capacité de travail.
Dans un courrier daté
du 3 février 2009 (en réponse à une demande du Dr H.________ du 25 novembre 2008),
les Drs J.________, chef de clinique adjoint à l’Unité de psychiatrie A.________,
et S.________, ont mentionné que l’assuré venait en consultation une fois toutes les
3 à 4 semaines. A trois reprises, le patient avait bénéficié d’un traducteur,
mais les médecins précités n’avaient pas eu l’impression que cette traduction
amenait plus d’éléments tant au niveau de la compréhension que de l’élocution,
avis partagé par une infirmière portugaise et par la psychologue ayant effectué des tests.
Ils ont justifié l’incapacité de travail par une décompensation du trouble de la
personnalité (exacerbation des traits narcissiques et immatures). Ils ont également mis en
évidence une intelligence limite (QI performance à 53) avec une organisation dysharmonique,
ainsi qu’une structure psychotique de la personnalité. Ils ont enfin relevé que les conflits
de couple avaient pris une telle importance que l’épouse de l’assuré lui avait
demandé de quitter le domicile conjugal. L’assuré vivait à présent chez sa
sœur en l’absence d’un autre lieu de vie possible.
Dans un rapport complémentaire
du 27 février 2009 (à l’expertise du 14 mai 2008) faisant suite à un entretien
avec l’assuré du 21 novembre 2008, le Dr H.________ a retenu un état dépressif
majeur, actuellement de gravité légère à moyenne, une personnalité avec des
traits narcissiques et dépendants (immature), une intelligence limite, ainsi qu’un conflit
conjugal. Il a en outre indiqué ce qui suit à propos de l’évolution entre les deux
rapports d’expertise :
"La
situation actuellement semble figée par l’existence d’un litige assécurologique
avec la V.________ Assurances et d’autre part – comme nous l’avons appris – par
le fait que son épouse a envisagé une séparation : ils ne se parlent plus depuis
une année. Et d’une certaine manière, l’assuré exerce probablement une sorte
de chantage sur son entourage.
Nous
savons (courrier de
l’Unité de psychiatrie
A.________
du 03.02.2009) que l’assuré
a depuis quitté le domicile familial pour habiter chez sa sœur. M. C.________ a 32 ans. Outre
des facteurs familiaux, des éléments du registre extra-médical jouent un rôle dans
ce comportement d’invalide qu’il s’agit aussi de combattre.
Le
maintien de l’inactivité risque de l’amener à terme dans une impasse. Le problème
ici étant psychologique et pédagogique, il s’agit alors de réfléchir au meilleur
moyen de programmer la reprise d’une activité. Il y a manifestement peu d’espoir de
succès par de simples mesures incitatives, et M. C.________ se montre particulièrement disqualifiant
vis-à-vis de sa prise en charge psychothérapeutique. Il s’agit maintenant de fixer des
limites à ses attentes de dispense de ses obligations professionnelles. L’assuré est
dramatique et revendicateur. Ceci explique pour l’essentiel la différence d’appréciation
potentielle entre le médecin traitant et le médecin expert. Le premier faisant le postulat
de sincérité de son patient, ce que l’on ne saurait lui reprocher.
Les
éléments intercurrents relevés dans le rapport de
l’Unité
de psychiatrie A.________
du 03.02.2009, peuvent
justifier une aggravation de la décompensation de la personnalité et une réaction émotionnelle
importante. En conséquence, il faut bien reconnaître qu’il paraît probablement justifié
de poursuivre l’incapacité de travail, et ceci depuis avril 2008 même si à certaines
périodes l’assuré aurait pu assumer, de notre point de vue, une activité professionnelle.
Cette situation est particulièrement complexe vu l’intrication des éléments médicaux
objectifs et un comportement probablement revendicateur, presque sinistrosique qu’il s’agit
aussi de prendre en compte.
Cette
situation devrait être brièvement réévaluée fin mars 2009.
En
conclusion, le diagnostic retenu est le même que celui de notre expertise délivrée, le
14.05.2008, et correspond d’ailleurs à l’appréciation du [...]".
b)
Dans l’intervalle, soit en date du 23 septembre 2008, C.________ a déposé une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après OAI).
Dans un rapport médical
du 4 décembre 2008 demandé par l'OAI, les Drs J.________ et S.________ ont posé les
diagnostics de trouble mixte de la personnalité avec traits passifs-agressifs, narcissiques et antisociaux
et d’épisode dépressif moyen, sans symptôme psychotique. Ils ont indiqué que
le patient présentait une très pauvre tolérance à la frustration, un manque de motivation,
un retrait social important auxquels se rajoutaient des troubles de la concentration avec des pics de
colère à la moindre contradiction. Ils ont attesté une reprise de l’activité
professionnelle à 50 % dès le 1
er
décembre 2008, avec une augmentation de la capacité de travail selon l’évolution
clinique.
Au vu de la situation
de cet assuré, l’OAI a examiné la possibilité de lui proposer une mesure de réinsertion.
Lors d’un entretien téléphonique du 27 novembre 2008 entre l’OAI et le Dr S.________,
ce dernier a estimé qu’il était urgent d’entreprendre quelque chose afin d’éviter
que le patient ne s’enlise davantage dans la situation actuelle. Aucun trouble psychiatrique n’était
mis en évidence, malgré son incapacité à gérer sa frustration et les poussées
de colère qui s’en suivaient. Une reprise d’activité visant une capacité de
travail à 50 % était adaptée selon lui (note d’entretien du 16 décembre
2008).
Par communication du 6
février 2009, l’OAI a pris en charge une mesure d’intervention précoce pour la
période allant du 26 janvier au 25 avril 2009 auprès de X.________ à [...] (entraînement
à l’endurance ; au début de la mesure 2h/jour, 4 jours par semaine, puis augmentation
progressive à 8h/jour, 4 jours par semaine à la fin du 3
ème
mois) dans le cadre d’un contrat d’objectifs signé avec l'assuré le 2 février
2009. Au cours de la mesure, l’assuré n’est pas arrivé à tenir le taux prévu
équivalent au minimum requis des objectifs de la mesure. Une modification de la médication
a modifié le comportement de l’assuré (très ralenti dans tous les actes quotidiens,
fonctions cognitives diminuées, absences répétées en raison d’une grande fatigabilité).
Le responsable de la mesure semblait soupçonner que l’assuré consommait de l’alcool
en sus de la médication (note de l’OAI du 24 février 2009). L’intéressé
a finalement été hospitalisé, les psychiatres traitants attestant une incapacité
totale de travail du 18 février au 1
er
mars 2009 (certificat médical du 23 février 2009). Le Dr S.________ a toutefois préconisé
la reprise de la mesure de réentraînement au travail, malgré un pronostic réservé
sur la capacité de l'assuré à poursuivre une telle mesure (entretien du 5 mars 2009 avec
l'OAI). L'assuré n'est finalement venu qu’une seule fois en raison d’une blessure à
la main gauche (quinze points de suture).
Dans le cadre d’un
bilan mensuel du 1
er
mai 2009 relatif à la mesure, le responsable a mentionné que le taux de présence de l’intéressé
n’avait pas pu être augmenté, car il lui avait été très difficile d’assurer
deux heures par jour de présence. Selon lui, l’assuré n’était actuellement
pas en mesure de retrouver une activité professionnelle, raison pour laquelle il paraissait souhaitable
que sa situation médicale soit réexaminée.
c)
Dans un 2
ème
rapport complémentaire du 28 mai 2009 (à ses rapports des 14 mai 2008 et 27 février 2009,
établis pour la V.________ Assurances), le Dr H.________, après un entretien avec l’assuré
en date du 9 avril 2009, a constaté qu’il présentait un épisode dépressif atypique
de gravité légère tout au plus, à moyenne, se posant comme une victime, mettant en
échec par avance
"tous
les possibles"
. Il a également retenu
une personnalité narcissique renvoyant à la conception d’une personnalité borderline,
relevant en outre le fait que l’intéressé paraître paraissait fixé sur sa maladie,
implicitement revendicateur. Sa situation semblait stabilisée, puisqu’il habitait à présent
chez sa sœur, menant une existence paraissant assez passive et oisive. Le Dr H.________ a dès
lors attesté une pleine capacité de travail dès le 9 avril 2009, correspondant à
la date de l'examen de l’expertise. Il a en effet estimé que l’assuré devait être
en mesure, s’il en avait la motivation, ce qui restait à démontrer, de reprendre à
100 % une activité manuelle simple, comme dans la construction, et a exclu un reclassement
sous l’égide de l’OAI. S’agissant de l’appréciation du cas, il a notamment
exposé ce qui suit :
"En
effet, l’assuré est jeune (32 ans), et manifestement, il y a peu d’espoir de succès
par de simple mesure incitative. Il s’agit de lui fixer des limites à ses attentes, ses espoirs
de guérison, de dispenses de ses obligations professionnelles. Il existe aussi un ensemble d’éléments
qui peut suggérer un tableau d’amplification des symptômes. Enfin, mis à part un
conflit conjugal, il n’y a pas de facteur de stress majeur. Il paraît bien entouré par
sa famille"
.
Se basant sur le rapport
précité du Dr H.________, la V.________ Assurances a mis un terme au versement des indemnités
journalières en cas de maladie avec effet du 31 mai 2009.
d)
Au vu de ces éléments, l’OAI a soumis le cas de l’assuré à son service
médical régional (ci-après SMR). Par avis médical du 15 juillet 2009, le SMR a constaté
que l’assuré avait présenté des incapacités de travail successives, soit à
100 % d’octobre 2007 au 30 novembre 2008, à 50 % du 1
er
décembre 2008 au 17 février 2009, à 100 % du 18 février au 8 avril 2009. Dès
le 9 avril 2009, la capacité de travail était entière dans toute activité.
B.
a)
Par communication du 28 juillet 2009, l’OAI a refusé l’octroi d’une mesure de
réadaptation d’ordre professionnel, l’assuré ayant retrouvé une pleine capacité
de travail dès le 9 avril 2009.
Par projet de décision
du 2 septembre 2009, l’OAI, se référant aux expertises psychiatriques effectuées
par le Dr H.________, a octroyé une rente entière d’invalidité limitée
dans le temps, soit du 1
er
octobre 2008 (à l’échéance du délai de carence d’une année) au 31
juillet 2009 (soit trois mois après l’amélioration du 9 avril 2009).
b)
En date du 11 novembre 2009, l’assuré a contesté la suppression de la rente au 31 juillet
2009. Il a produit à cet effet un rapport d’expertise du 8 octobre 2009 du Dr W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, réalisé à sa demande (par
l'intermédiaire de son assurance protection juridique). Ce praticien, après un entretien avec
l'intéressé le 1
er
septembre 2009, a objectivé un trouble dépressif majeur isolé d’intensité sévère
et avec caractéristique psychotique, un abus d’alcool, un trouble de la personnalité
non spécifié décompensé et un conflit de couple. Il a attesté une incapacité
de travail totale sur le plan psychiatrique à partir du mois d’août voire juillet 2007,
laquelle persistait à ce jour.
c)
Par avis médical du 29 mars 2010 du SMR, la Dresse Y.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, a examiné si l’expertise du Dr W.________ était susceptible
de remettre en cause les conclusions de l’expertise du Dr H.________. Elle a relevé les
éléments suivants :
"Dans
son rapport d’expertise du 08.10.09, le Dr  W.________ objective un trouble dépressif
majeur isolé, cette fois-ci d’intensité sévère et avec caractéristique
psychotique, abus d’alcool, trouble de la personnalité non spécifié décompensé,
conflit de couple et selon lui une incapacité de travail psychiatrique entière doit être
reconnue à partir du mois d’août voire juillet 2007 et elle persiste à ce jour.
Or, la symptomatologie psychotique annoncée par l’expert est seulement anamnestique et floue
car aucun symptôme n’a été objectivé, et les critères cliniques selon
la CIM-10 en faveur d’un état dépressif sévère ne sont pas réunis. En
l’absence de symptômes psychotiques et schizophréniques positifs ou négatifs, c’est
très difficile à comprendre le diagnostic différentiel avec une schizophrénie en
phase prodromique et un trouble psychotique non spécifié proposé par le Dr W.________,
car il n’y a aucun argument clinique en faveur d’un tel diagnostic.
Le
diagnostic d’abus d’alcool, est peu clair car, d’une part à la page 23 l’assuré
indique "des abus épisodes d’alcool dans le cadre d’un comportement autolytique
voire tentamens" et d’autre part, l’assuré déclare boire tous les jours en
mangeant. Cependant, selon l’expert un alcoolisme chronique régulier ne semble en revanche
pas présent. Une compliance médicamenteuse douteuse est soupçonnée.
Des
contradictions sont présentes également au sujet du trouble de la personnalité non spécifié,
selon l’expert décompensé et ceci sans aucune argumentation clinique. D’ailleurs,
il ne s’agit pas d’un trouble grave de la personnalité ayant valeur invalidante car
il n’a jamais empêché l’assuré d’assumer ses responsabilités socioprofessionnelles
jusqu’en 2007. Il semble également que l’entretien psychiatrique se déroule en
présence de la sœur de l’expertisé qui donne toutes les informations anamnestiques
concernant son frère.
En
conclusion, l’expertise du Dr W.________ n’apporte pas d’éléments nouveaux
argumentés cliniquement et qui puissent changer les conclusions de l’expertise du Dr H.________".
d)
Par décision formelle du 19 mai 2010, l’OAI a confirmé son projet de décision du
2 septembre 2009.
C.
a)
Par acte de son mandataire du 18 juin 2010, C.________ interjette recours contre la décision du
19 mai 2010, concluant, sous suite de frais et dépens, à l’admission du recours et à
la modification de la décision attaquée en ce sens qu’une rente entière d’invalidité
lui soit octroyée dès le 1
er
octobre 2008, et ce, sans limitation dans le temps. En résumé, le recourant soutient que les
rapports d’expertise et complémentaires du Dr H.________ ne sont pas exempts de toute
critique ; ils seraient incomplets et contradictoires. L’intimé ne saurait leur accorder
pleine valeur probante et écarter l’expertise du Dr W.________. Il précise notamment
que le diagnostic de troubles dépressifs majeurs isolés sévères à caractère
psychotique, est probant et qu’il doit être retenu. Les symptômes psychotiques positifs
initiaux se sont atténués grâce au traitement, mais les signes négatifs persistent.
Enfin, en l’absence d’une évolution sur le plan de l’examen entre les compléments
d’expertise du Dr H.________ et l'expertise du Dr W.________, il conteste la reconnaissance
d’une augmentation de sa capacité de travail. Au vu de l’ensemble des éléments
contradictoires dont il a fait état, il sollicite la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
judiciaire.
b)
Dans sa réponse du 13 septembre 2010, l’OAI conclut au rejet du recours et au maintien de
la décision attaquée, se référant à l’avis médical du SMR du 29 mars
2010.
c)
Dans un mémoire ampliatif du 16 novembre 2011, le recourant critique le rapport médical du
SMR estimant qu’il n’est pas de nature à remettre en cause les conclusions de l’expertise
du Dr W.________, dans la mesure où le SMR chercherait à tout prix à écarter
toute atteinte psychique significative, alors qu’il est gravement malade depuis trois ans. Depuis
le mois d’août 2009, aucune amélioration de son état de santé n’est apparue.
Il ne s’explique pas pourquoi l’avis médical du SMR n’a pas été en mesure
d’expliquer les motifs pour lesquels le Dr H.________ avait diamétralement changé
d’avis en si peu de temps, c’est-à-dire qu’il puisse lui reconnaître tout
à coup une capacité de travail à 100 %, alors qu’avant il le considérait
en incapacité de travail à 100 % pour la même histoire et le même examen.
d)
Dans ses déterminations du 6 décembre 2010, l'intimé produit un avis médical du 29
novembre 2010 du SMR, auquel il se rallie; cet avis expose que la première appréciation du
SMR n'a pas à être modifiée. Il confirme au surplus sa décision du 19 mai 2010, ainsi
que son écriture du 13 septembre 2010.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté
le 18 juin 2010, dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision entreprise, le recours est déposé
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]). Il respecte les autres exigences légales
de recevabilité (art. 61 let. b LPGA). Il y a lieu d'entrer en matière.
2.
En
l’espèce, le litige porte sur la question de savoir si C.________ a droit à une rente
d’invalidité au-delà du 31 juillet 2009, l’intimé ayant reconnu l’octroi
d’une rente entière d’invalidité limitée dans le temps soit du 1
er
octobre
2008 (à l’issue du délai d’attente d’un an) au 31 juillet 2009 (trois mois
après l’amélioration). Le recourant soutient que l’intimé ne pouvait valablement
accorder une valeur probante aux rapports du Dr H.________ en raison notamment du fait qu’ils
seraient contradictoires et incomplets. Par ailleurs, tant le Dr W.________ que les médecins
traitants ont attesté une incapacité de travail totale pour des motifs psychiques, ce qui aurait
également dû conduire l’intimé à relativiser la valeur des rapports d'expertise
du Dr H.________, lequel a conclu à l'absence de diagnostic ayant valeur d'invalidité
dès le 9 avril 2009. Pour l’ensemble de ces motifs, le recourant requiert l’établissement
d’une expertise judiciaire.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
Il convient de relever
que la décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec
effet rétroactif et, en même temps, prévoit la suppression de cette rente correspond à
une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (TF 9C_575/2008 du 29 août 2008,
consid. 4). Il y a donc lieu d'appliquer l'art. 88a al. 1 du règlement sur l'assurance-invalidité
(RAI; RS 831.201), qui dispose que si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir
les travaux habituels d’un assuré s’améliore ou que son impotence ou le besoin
de soins découlant de l’invalidité s’atténue, il y a lieu de considérer
que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès
qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre. Partant, ce n'est que trois mois après l'amélioration constatée
que s'éteint le droit à la rente.
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
3.
a)
Pour
se prononcer sur le droit du recourant à des prestations de l'AI, l'intimé s'est fondé
sur le rapport du SMR du 29 mars 2010, dont les conclusions sont basées sur les rapports d’expertise
successifs du Dr H.________ des 14 mai 2008, 27 février et 28 mai 2009. Le Dr H.________
a établi ses rapports selon le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-IV-TR)
et sur la base de trois entretiens avec l’assuré en présence d’un interprète
indépendant en date des 13 mars 2008, 21 novembre 2008 et 9 avril 2009. L'expert a d’abord
fait état d’un trouble de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive, de gravité
légère à moyenne (DD : épisode dépressif majeur). A l’examen clinique
du 13 mars 2008, l’expertisé est apparu très approximatif lorsqu’il s’est
agi de décrire son état, se contentant d’expliquer
"je
suis mal, un peu angoissé"
. Le Dr H.________
a écarté les diagnostics d’anxiété généralisée ou trouble de
panique, de stress post-traumatique. Il a également précisé qu’il n’existait
pas de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations, troubles
formels ou logiques de la pensée. L’expert a ajouté que l’assuré était
une personnalité fruste d’intelligence limite, chez un sujet adoptant une attitude passive-agressive.
Il était flou, peu collaborant, évasif avec une tendance à la mise en échec de toutes
propositions constructives. Il a mis en évidence une forme d’amplification des difficultés
et de revendication explicite pour justifier par avance la discordance d’appréciation entre
le médecin traitant et le médecin expert, le premier par définition faisant le postulat
de la sincérité de son patient.
b)
A
la suite de son entretien avec le recourant le 21 novembre 2008, le Dr H.________ a retenu le diagnostic
d’état dépressif majeur, actuellement de gravité légère à moyenne
chez une personnalité avec des traits narcissiques et dépendants, diagnostic confirmé
par les rapports des 20 août 2008 des Dresses Z.________ et N.________ et 3 octobre 2008 des Drs L.________
et S.________. Dans le cadre de l’examen précité, l’expert a eu connaissance du
fait que l’intéressé avait été hospitalisé à trois reprises au Centre
F.________, soit du 14 au 21 janvier 2008, du 29 mars au 2 avril 2008 et du 23 juin au 21 juillet
2008 (rapport complémentaire du 27 février 2009). Les deux dernières hospitalisations
étaient dictées par un contexte de conflit conjugal avec un geste auto-agressif et alcoolisation
(certificat médical intermédiaire du 20 août 2008 des Drs Z.________ et N.________),
problème qui n’était cependant pas au premier plan selon l’expert H.________, et
avaient également pour but de décharger la famille (rapport médical du 24 septembre
2008 des Dresses Q.________ et K.________). Alors que les Dresses Q.________ et K.________ n’avaient
pas fait état de symptômes psychotiques en octobre 2007 (rapport du 27 octobre 2007),
ces praticiennes ont posé le diagnostic d’épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques sous forme de mutisme, de perplexité, de discours parfois confus, de
réponses à côté, de sentiment de vide et d’impression de ne plus exister (rapport
médical du 24 septembre 2008). Le Dr H.________ s’est clairement déterminé
sur ce point, considérant que les éléments avancés n’étaient pas spécifiques
d’un trouble psychotique, en l’absence de délire ou d’hallucination (rapport complémentaire
du 27 février 2009, p. 12). S’agissant du trouble de la personnalité, les Drs L.________
et S.________ ont justifié l’incapacité de travail à 100 % au motif d’un
grave trouble de la personnalité (rapport du 3 octobre 2008). Malgré le fait que l’appréciation
de l’expert était concordante s’agissant du diagnostic, le Dr H.________ a jugé
nécessaire d’interpeller, par courrier du 25 novembre 2008, les psychiatres traitants afin
connaître les motifs justifiant un arrêt de travail. Par courrier du 3 février 2009, les
Drs J.________ et S.________ ont indiqué que l’incapacité de travail s’appuyait
sur l’exacerbation des traits pathologiques du trouble de la personnalité (décompensation),
ajoutant que leur patient avait dû quitter le domicile conjugal et qu’il habitait désormais
chez sa sœur. Le Dr H.________ s’est alors rallié à l’avis des psychiatres
traitants, en ce sens que les éléments intercurrents prélevés dans le rapport de
l’A.________ du 3 février 2009, pouvaient justifier une aggravation de la décompensation
de la personnalité et une réaction émotionnelle importante. Selon l’expert, l’assuré
aurait toutefois pu assumer à certaines périodes depuis avril 2008 une activité professionnelle.
Il a donc conclu au maintien de l’incapacité de travail à 100 % depuis le 1
er
avril 2008, tout en précisant que la situation devait être réévaluée au 31 mars
2009.
c)
Lors de l’expertise complémentaire de l’assuré en date du 9 avril 2009, le Dr H.________
a constaté que depuis son dernier rapport, la situation de l’assuré semblait être
stabilisée, avec une existence oisive et passive chez sa sœur (rapport complémentaire
du 28 mai 2009). Il n’avait en outre plus de contact avec son épouse, ni avec ses enfants,
à part quelques téléphones. Il a estimé que la symptomatologie dépressive était
clairement moins dominante, ce qui permettait à l’intéressé de reprendre une activité
manuelle simple, comme dans la construction, à 100 %, s’il en avait la motivation, ce
qui restait à démontrer. L’assuré affirmait cependant ne pas avoir envie d’aller
tous les jours à X.________.
4.
a)
S’agissant des critères posés par la jurisprudence pour reconnaître une pleine valeur
probante à une expertise (cf. supra, consid. 2b), ils sont en l'occurrence remplis. Le Dr H.________
s'est ainsi appuyé sur des critères du Manuel diagnostic et statistique des troubles mentaux
DSM IV édité par l'association des psychiatres américains (American psychiatric Association),
qui préconise l'évaluation multiaxiale. En outre, les conclusions de l’expert se fondent
sur trois entretiens avec le recourant (qui était assisté d'un traducteur de langue portugaise),
sur les pièces figurant au dossier de l’assurance perte de gain, en particulier les rapports
médicaux des psychiatres traitants du Centre F.________ (y compris de l'unité urgence-crises)
et de l’Unité de psychiatrie A.________, ainsi que sur deux entretiens téléphoniques
avec la Dresse K.________ et un rapport du 3 février 2009 de l’Unité de psychiatrie A.________,
suite à sa demande. L’expert a également décrit et pris en considération les
plaintes exprimées par l'assuré. La description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale sont claires. Ses conclusions sont dûment motivées et convaincantes
et reposent non seulement sur les examens effectués lors de l'expertise, mais également sur
la prise en compte des rapports des médecins traitants.
b)
A cet égard, le recourant semble méconnaître le fait que la fixation de la gravité
d'un trouble dépressif et d’un trouble de la personnalité, ainsi que leur évolution
est, par essence, toujours le fruit de l'exercice du pouvoir d'appréciation. C'est ainsi que le
caractère fiable de constatations psychiatriques est très limité, en particulier lorsque
les diagnostics portent sur des troubles dépressifs mis en évidence par des médecins traitants
ou lors de situations de crise. Il s'ensuit que la mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique
ne serait justifiée que dans l'éventualité où l'expertise du Dr W.________ devait
contenir des éléments objectifs mettant en doute les conclusions de l’expert H.________.
Ce n'est pourtant pas le cas, à l'examen de la prise de position du 29 mars 2010 de la Dresse Y.________
sur le rapport du Dr W.________. Dans son rapport d’expertise du 8 octobre 2009, le Dr W.________
a ainsi objectivé un trouble dépressif majeur isolé, d’intensité sévère
et avec caractéristiques psychotiques, abus d’alcool, trouble de la personnalité non
spécifié décompensé et conflit de couple. Comme la Dresse Y.________ l’a relevé,
il y a lieu tout d’abord de souligner que l’entretien avec cet expert privé s’est
déroulé en présence de la sœur de l’expertisé qui a manifestement donné
toutes les informations anamnestiques concernant son frère. En effet, malgré le fait que l’expert
W.________ avait relevé que la collaboration de l’assuré était moyenne, voire mauvaise,
et que le discours était peu détaillé, il a néanmoins pu rédiger quatre pages
de l’anamnèse récente du recourant. Dans ce contexte, il est difficile de savoir si les
détails amnestiques émanent spontanément du recourant ou s’ils doivent être
attribués à sa sœur, ce d'autant plus que l’expert a mentionné que la sœur
du recourant amenait des éléments indispensables et peut-être plus objectifs (rapport
d’expertise du 8 octobre 2009, p. 23). Le Dr W.________ n'a au demeurant vu le recourant
qu'une seule fois (3 heures, y compris une pause). On rappellera pour mémoire que lors du premier
entretien avec le Dr H.________, l’épouse avait dû rester dans la salle d’attente
(rapport d’expertise du 14 mai 208, p. 11).
Au demeurant, la symptomatologie
psychotique dont fait état l’expert W.________ est seulement amnestique et floue, ce dernier
admettant qu’il est difficile d’établir de manière tranchée le diagnostic
sur ce plan (rapport d’expertise, op. cit., p. 22). Il n’a ainsi pas pu déterminer
si le tableau d’allure hallucinatoire nocturne était présent à l’état
de veille ou dans un demi-sommeil. A ce propos, il sied de relever que l’assuré n’a
jamais fait état d’hallucinations au Dr H.________, alors qu’il soutient qu’elles
se produisaient déjà lorsqu’il vivait encore avec sa femme. A cela s’ajoute le
fait que l’évaluation selon l’échelle d’Hamilton a donné un score de
16.5 points environ, soit un épisode dépressif majeur de gravité légère, élément
qui rejoint l’appréciation du Dr H.________ (rapport complémentaire du 28 mai 2009,
p. 6). On peine à comprendre dans ce contexte que l’expert W.________ puisse retenir
que
"la présence
de caractéristiques psychotiques associées à l’état thymique (…) le rend
automatiquement sévère au sens de la nosologie"
.
Or, aucun symptôme n’a été objectivé et les critères cliniques de la CIM-10
en faveur d’un état dépressif sévère ne sont pas réunis. La Dresse Y.________
a également écarté le diagnostic différentiel avec schizophrénie en phase prodromique,
mis en évidence par l’expert W.________, en raison de l’absence d’argument clinique
en faveur d’un tel diagnostic. Il n’y a pas lieu de s’écarter de cette appréciation
du SMR, ce d’autant plus que ni les médecins traitants, ni l’expert H.________ n’ont
fait état d’un tel diagnostic, alors que la sœur du recourant participe en qualité
d’interprète à la consultation mensuelle chez le psychiatre traitant. S’agissant
des abus d’alcool, l’expert W.________ a admis que l’assuré ne présentait
pas un alcoolisme chronique et régulier, mais retenait des abus épisodiques d’alcool
dans le cadre d’un comportement autolytique voire de tentamens, appréciation qui n’est
pas confirmée par les déclarations de l’assuré (rapport, op. cit., p. 15),
le Dr W.________ concluant finalement à un risque de tentamen (rapport, op. cit., p. 26).
Enfin, s’agissant du grave trouble de la personnalité mis en évidence par le Dr W.________,
ce dernier n’a pas expliqué pour quel motif il était décompensé, se limitant
à mentionner que
"le
caractère de l’expertisé pendant sa vie prémorbide selon la description de la sœur
a été tout autre, dynamique, bon vivant, c’était plutôt lui qui aidait sa sœur
lors de sa grave dépression quelques années auparavant"
(rapport, op.cit., p. 24). Sur ce point, il convient de retenir que l’expert W.________ a
observé des caractéristiques de la personnalité borderline, qui, selon l’expert
H.________, n’avaient toutefois pas de valeur incapacitante. Enfin, alors que l’expert W.________
a retenu une grave décompensation de la personnalité, il a mentionné dans ses propositions
thérapeutiques qu'
"il
est possible que le départ de l’assuré du domicile de sa sœur, prévu à
brève échéance, déclenche une décompensation nécessitant une prise en charge
de crise. Un séjour stationnaire n’est pas à exclure"
.
En l'absence d'argument clinique, on peine à suivre le raisonnement de l'expert, selon lequel le
recourant, alors qu'il était gravement décompensé, pouvait présenter une nouvelle
décompensation.
c)
S’agissant de l’amélioration de la capacité de travail, il sied de rappeler que
l’expert H.________, s’il s’est rallié à l’appréciation des médecins
de l’Unité de psychiatrie A.________ concernant une incapacité totale de travail durant
les périodes d’hospitalisation, a été plus réticent quant à la reconnaissance
d’une telle incapacité de travail durant les périodes sans hospitalisation. La stabilisation
de l’assuré dans sa situation personnelle (hébergement chez sa sœur) et l’absence
de diagnostic ayant valeur incapacitante, associée à un tableau d’amplification des symptômes
et une sinistrose, ont motivé l’expert H.________ a reconnaître une amélioration
de sa capacité de travail qui a, au demeurant, été confirmée par l’Unité
de psychiatrie A.________. Les Drs J.________ et S.________ ont en effet constaté l’absence
de symptôme psychotique et ont conclu à une amélioration de la capacité de travail
de leur patient (rapport médical du 4 décembre 2008). Ils ont ainsi fixé une reprise
de l’activité professionnelle à 50 % dès le 1er décembre 2008, avec une
augmentation en vue de l’évolution clinique, le Dr S.________ émettant un pronostic
réservé au vu du manque de motivation de son patient (entretien téléphonique du 5
décembre 2008 avec l’OAI). L'absence de motivation et des difficultés sociales ne sauraient
toutefois justifier une incapacité de travail.
5.
L’intimé n'a
dès lors pas violé le droit fédéral, lorsqu'il a conclu à une amélioration
de la capacité de travail du recourant dès le 9 avril 2009 sur la base des rapports d’expertise
du Dr H.________ et de l’avis médical du SMR du 29 mars 2010. C’est donc à
bon droit que l’intimé a conclu à l’absence d’invalidité dès le
1
er
août 2009, soit trois mois après l’amélioration constatée (art. 88a al. 1 RAI).
Une péjoration de l'état de santé de l’assuré ne ressort pas non plus du rapport
d'expertise privée du Dr W.________, en particulier de la description du status psychique,
du diagnostic et de la discussion du cas par l'expert. L'avis de ce dernier constitue uniquement une
appréciation différente de la capacité de travail depuis le 9 avril 2009, ce qui ne permet
pas pour autant de dire que les conclusions de l’expertise H.________ sont manifestement erronées.
Contrairement à ce que prétend le recourant, on n'est donc pas, en l'espèce, dans une
situation où deux expertises également convaincantes aboutissent à des conclusions contradictoires,
de sorte que seule une surexpertise permettrait de les départager. Au vu de ces constatations, les
pièces du dossier se révélaient suffisantes pour statuer en pleine connaissance de cause,
sans que l'administration d'autres preuves ne s'impose, notamment un complément d'instruction sous
la forme d'une expertise judiciaire.
Les griefs du recourant
sont donc en tous points mal fondés. Le recours doit en conséquence être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
6.
Vu le sort de la cause,
le recourant supportera les frais de la procédure. Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens
(art. 61 litt. g LPGA a contrario), le recourant succombant dans ses conclusions.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée rendue le 19 mai 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 450 fr. (quatre cent cinquante francs) est mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Kaltenrieder, avocat à Yverdon-les-Bains (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédérale des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :