vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 638 · 2014-11-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.11.2014 Arrêt / 2014 / 638

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
235/13 - 287/2014
ZD13.039928
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 novembre 2014
______________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Renens, recourant, représenté par DAS Protection Juridique SA, à Etoy,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1971, de nationalité suisse, a travaillé comme cariste et magasinier.
En juin 2006, il a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI), en raison de « hernie discale et divers », atteintes existant
depuis 2005. Il a retiré sa demande en mars 2007, ayant trouvé une activité qui lui convenait.
B.
a)
En novembre 2009, l’assuré a déposé une demande de mesures d’ordre professionnel.
Il a invoqué souffrir de trois hernies discales, symptomatiques depuis février 2009 et d’une
dépression réactionnelle. Il mentionnait une incapacité de travail de 50 à 100 %
depuis le 15 mai 2009.
Dans un questionnaire de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) du 23 novembre 2009, l’employeur de l’assuré, pour
lequel ce dernier travaillait comme magasinier et chauffeur-livreur depuis le 6 novembre 2006, a indiqué
que les rapports de travail prendraient fin au 31 janvier 2010 pour cause de licenciement collectif pour
raisons économiques.
Interrogé par l’OAI, le Dr M.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecin traitant de l’assuré depuis 2006, a rempli un questionnaire préformé
le 26 novembre 2009. Il y a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies
chroniques, antérieures à 2006 ; status post-hémilamectomie L5 pour cure de hernie
discale L5-S1, existant depuis 2009 ; surdité brusque droite idiopathique, existant depuis
2008  et état dépressif moyen à sévère avec trouble de l’adaptation,
existant depuis 2009. Il a notamment précisé que l’intensité des douleurs n’était
pas corrélée à un substrat organique clair. Elles témoignaient vraisemblablement
d’un syndrome de conversion somatoforme. L’incapacité de travail dans son activité
de chauffeur-livreur était de 100 % du 15 octobre 2009 au 1
er
novembre 2009, puis de 50 % du 1
er
novembre 2009 au 31 décembre 2009. A la question « Peut-on s’attendre à
une reprise de l’activité professionnelle respectivement à une amélioration de la
capacité de travail ? », il a répondu oui, à 100 %, dès « courant
2009 mais au chômage ».
Par communication du 17 décembre 2009, l’OAI a informé l’assuré de son droit
à des mesures d’intervention précoce sous la forme d’une orientation professionnelle.
L’OAI a confirmé, comme cela avait été discuté avec l’assuré, prendre
en charge les frais pour une orientation effectuée auprès de l'Y.________ (ci-après :
l'Y.________) du 10 janvier 2010 au 12 février 2010.
b)
Afin de déterminer le droit de l’assuré à la poursuite du versement d’indemnités
journalières, P.________ assurance SA a requis auprès de V.________ (ci-après : V.________)
une expertise médicale sur son aptitude au travail. Ce dernier a ainsi effectué une évaluation
médicale les 10 et 11 décembre 2009 et rendu un rapport le 29 décembre 2009, dont on extrait
ce qui suit :
« COMMENTAIRES
ET CONCLUSIONS
Sur
le plan somatique
, on est frappé par l’intensité
de la symptomatologie, sa fluctuation au cours de l’examen et sa complète disparition lorsque
l’assuré, ne se sachant pas observé. Il rejoint sa voiture avec une démarche normale.
On relève
une obésité (BMI 32.3), une hypertension artérielle traitée, une aréflexie achilléenne
droite postcure de hernie discale.
Pas d’évidence
objectivable d’une pathologie lombaire.
On notera que
bien que l’assuré mentionne prendre 4g de Dafalgan par jour, le médicament n’a
pas été détecté à la prise de sang.
Pas d’évidence
objectivable d’une pathologie cardiaque ou pulmonaire ou hématologique pour la dyspnée.
Sur
le plan psychique
, M. K.________ n’avait
pas d’antécédent psychiatrique avant l’épisode actuel. Toutefois il décrit
d’importantes angoisses depuis qu’il a été témoin du décès (infarctus)
d’un collègue de travail en sa présence. L’assuré n’avait pas fait de
demande de prise en charge. Actuellement il présente un épisode dépressif qu’il
met en lien avec un contexte difficile notamment des douleurs importantes et un licenciement. Pour cette
raison l’assuré a reçu un traitement psychotrope et a été adressé au Docteur
X.________.
A l’examen
clinique on observe surtout une importante tension, une angoisse, avec par moments des difficultés
respiratoires, une tendance à se mettre la main sur le cœur comme s’il avait des angoisses
à ce niveau. Les comportements algiques sont surtout manifestes lors de changements de position
mais également en position assise. Il y a une restriction importante du champ de la pensée
tant sur les douleurs que sur les angoisses somatiques. L’assuré ne parvient pas à se
faire rassurer par ses thérapeutes notamment en ce qui concerne le bon fonctionnement de son cœur.
Le monitoring
thérapeutique montre des taux thérapeutiques pour la duloxétine (antidépresseur)
et le diclofénac (antalgique) et des taux indétectables pour le paracétamol (antalgique).
Sur la base
de ces éléments, nous retenons en premier lieu une somatisation probable (F45.0). L’assuré
a d’importantes craintes au niveau de sa fonction cardiaque. Il reste également très
préoccupé concernant les douleurs. Le diagnostic différentiel pourrait se faire avec un
trouble hypochondriaque ou un état de syndrome douloureux somatoforme persistant. Ceci génère
une très importante anxiété. L’assuré est aussi très préoccupé
par la santé de ses proches et il se réveille fréquemment la nuit pour s’assurer
que ses enfants se portent bien.
L’assuré
présente des éléments d’anxiété généralisée (F41.1). Il
se fait constamment du souci, il est constamment tendu. Il est soucieux pour ses proches, doit fréquemment
appeler son fils pour savoir où il est quand il voit que ce dernier présente des complications
de son asthme. Ce trouble est présent de longue date. Il est plus marqué actuellement.
En revanche
il n’y a pas lieu de retenir d’épisode dépressif ni de dysthymie. »
Les médecins du V.________ n’ont ainsi retenu aucun diagnostic justifiant l’incapacité
de travail. Sous la rubrique « autres diagnostics », ils ont retenu les atteintes
suivantes : somatisation, anxiété généralisée, obésité, hypertension
artérielle, hypercholestérolémie, status post 3 tympanoplasties, status post opération
sur les sinus, status post fracture du tibia gauche, status post-opération de hernie discale L5-S1
droit (11.06.09), ancienne maladie ulcéreuse de l’estomac, ancien tabagisme. Ils n’ont
retenu aucun diagnostic à investiguer et conclu, sur le plan somatique, à l’absence de
limite dans une activité professionnelle adaptée, soit sans port de charges de plus de 10kg.
Sur le plan psychique, il n’y avait pas de limitations fonctionnelles. L’assuré pouvait
travailler 8h par jour sans diminution de rendement dans une activité de chauffeur-livreur.
Au vu des conclusions précitées, P.________ assurance SA a informé l’assuré,
par courrier du 12 janvier 2010, de la cessation de sa participation financière au 31 janvier 2010.
Elle a transmis le rapport d’expertise à l’OAI.
c)
Dans un rapport médical du 3 février 2010, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a retenu comme atteinte principale à la santé des lombosciatalgies
persistantes après cure de hernie discale (L5-S1). La capacité de travail était de 0 %
dans l’activité habituelle de chauffeur-livreur, mais de 100 % dans une activité adaptée,
soit sans port de charge de plus de 10kg, sans porte-à-faux et avec alternance des positions.
Interrogé par l’OAI, le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
médecin traitant de l’assuré depuis le 4 novembre 2009, a quant à lui retenu, dans
un rapport médical du 16 février 2010, le diagnostic d’anxiété généralisée
(F41.1), ayant des effets sur la capacité de travail. Sans effet sur la capacité de travail,
il retenait le diagnostic psychiatrique de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission
(F33.4). L’anxiété pouvait entraver la capacité de concentration et la flexibilité
intellectuelle de l’assuré. Elle pouvait provoquer des erreurs dans le travail et être
démoralisante. L’assuré devait ainsi éviter, dans son activité professionnelle,
les situations d’échec, source de démoralisation et de rechute dépressive éventuelle
et d’exacerbation de la symptomatologie anxieuse. L’activité habituelle était encore
exigible. La reprise devait être partielle et progressive dans une activité adaptée à
sa problématique somatique et psychique afin d’éviter tout échec et une chronicisation
de ses troubles. Une activité adaptée était souhaitable le plus tôt possible à
50 %, puis rapidement à 100 %, dans un processus d’adaptation, avec le moins de frustration
possible.
d)
De la mesure d’orientation auprès de Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud, il a été dégagé deux pistes professionnelles, soit chauffeur privé
et chauffeur-livreur matériel léger (cf. rapport du 22 février 2010).
e)
L’OAI a rendu un projet de décision le 8 mars 2010 dans le sens d’un refus de rente
d’invalidité. Il a considéré que l’assuré présentait une incapacité
de travail sans interruption notable depuis le 15 mai 2009. Toutefois, il était entièrement
capable de travailler dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas
de port de charge de plus de 10kg, pas de porte-à-faux, alternance des positions). En tenant compte
d’un abattement de 10 %, au vu des limitations fonctionnelles, le revenu d’invalide, fondé
sur le salaire de référence auquel pouvaient prétendre les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé, s’élevait à 54'709.75 francs.
Comparé au revenu que l’assuré aurait pu réaliser en bonne santé dans sa dernière
activité (soit 61'633 fr.), il en résultait une perte gain de 6'923 fr. 25, soit un degré
d’invalidité de 11.23 %, ne donnant pas droit à une rente. Des mesures professionnelles
n’avaient pas lieu d’être dès lors que l’exercice d’activités
ne nécessitant pas de formation particulière était à la portée de l’assuré,
sans qu’un préjudice économique important ne subsiste.
Par communication du même jour, l’OAI a informé l’assuré de son droit à
une aide au placement.
En l’absence d’opposition, l’OAI a rendu une décision formelle de refus de rente
le 3 mai 2010, identique au projet précité. L’assuré n’ayant par recouru contre
cette décision, celle-ci est entrée en force.
Par courrier du 16 novembre 2010, l’OAI a indiqué à l’assuré mettre son dossier
en suspend dans le cadre de l’aide au placement, l’intéressé n’ayant pas
pu être réintégré sur le marché du travail. En effet, les sociétés
contactées par l’OAI n’avaient pas pu donner suite à leur demande ou ne correspondaient
pas aux attentes de l’assuré.
C.
Par courrier du 21 mars 2011, l’assuré a présenté à l’OAI une demande
de financement pour une formation. Il souhaitait devenir chauffeur de car et sollicitait le financement
du permis D. Se fondant sur la décision du 3 mai 2010, l’OAI a rappelé à l’assuré,
par courrier du 16 juin 2011, que son droit à des mesures d’ordre professionnel n’était
pas ouvert. Il a dès lors refusé d’entrer en matière sur ladite demande.
D.
a)
Le 1
er
juin 2012, le Dr E.________, médecin traitant de l’assuré, a rédigé un courrier
en ces termes :
« Demande de mise en route de prise
en charge de la détection précoce, l’activité de chauffeur livreur n’étant
plus adéquate eu égard aux problèmes de santé rencontrés. »
b)
L’OAI a noté, dans une fiche d’examen interne du 15 juin 2012, qu’il avait déjà
été tenu compte d’une incapacité de travail totale dans l’activité de
chauffeur-livreur dans la décision du 5 mai 2010. Il devait être procédé à la
détection précoce, à la suite de laquelle une demande devait être déposée,
s’il en ressortait une diminution de la capacité de travail dans une activité adaptée.
A la suite d’un entretien téléphonique avec l’assuré, l’OAI a relevé,
dans un rapport initial de détection précoce indexé le 20 juin 2012, que l’assuré
signalait des douleurs tout le temps présentes. Il déclarait ne pas arriver à trouver
de poste adapté, mais était désireux de bénéficier du soutien de l’OAI.
La conclusion de ce rapport est la suivante :
« M. K.________ nous autorisant à
contacter son médecin traitant, nous allons voir avec le SMR pour un contact avec le Dr E.________,
afin de déterminer s’il y a eu une modification de l’état de santé depuis
2010 ? En effet, il y aura lieu de faire déposer une nouvelle demande s’il ressort une
diminution de la CT [capacité de travail]. Si tel n’est pas le cas, nous pourrons proposer
à l’assuré de réactiver l’aide au placement, sur demande écrite de sa
part et s’il a entrepris des démarches dans ce sens. »
c)
Consulté pour appréciation, le SMR a exposé, dans un avis médical du 28 juin 2012,
ce qui suit :
« Le MT [médecin traitant] Dr E.________
signale à nouveau l’assuré en DP [détection précoce] (correspondance du 01.06.2012),
en mentionnant qu’il ne peut plus travailler comme chauffeur-livreur, ce qui est acquis depuis
2010 !! Il n’y a pas d’élément médical nouveau selon l’entretien
du 20.06.2012, mais les douleurs seraient plus intenses. Je n’ai pas pu joindre le Dr E.________
qui est absent jusqu’au mois d’août. Il n’y a en principe pas lieu de déposer
de demande AI. »
d)
Par courrier du 2 juillet 2012, l’OAI
a informé l’assuré que le dépôt d’une nouvelle demande AI n’était
pas indiqué. En effet, il apparaissait qu’il n’y avait pas d’aggravation de son
état de santé entraînant une modification de sa capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, telle que cela avait été établi dans
la décision du 3 mai 2010.
E.
a)
Par formulaire signé le 25 mars 2013, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de rente/mesures professionnelles, faisant valoir des douleurs articulaires et lombaires et un trouble
dépressif, atteintes existant depuis 2008.
Par courrier du 3 avril 2013, l’OAI a notamment demandé à l’assuré de produire
à ses frais un rapport médical détaillé précisant entre autres le diagnostic
et la description de l’aggravation de l’état de santé par rapport à l’état
antérieur et la date à laquelle elle était survenue, le nouveau degré d’incapacité
de travail, ainsi que le pronostic.
b)
Le 29 avril 2013, le Dr E.________ a alors adressé à l’OAI un bref courrier, dont la
teneur est la suivante :
« Le médecin soussigné certifie
que le patient désigné ci-dessus présente une dégradation de son état général
sur le plan somatique et surtout psychologique, ainsi qu’une perturbation de son bilan biologique,
une nouvelle demande AI parait dès lors justifiée. »
Il a joint à son courrier divers documents médicaux. Le premier est un courrier du Dr R.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, adressé
au Dr E.________ le 9 janvier 2013, et dont la teneur est la suivante :
« Je vous remercie de m’avoir
adressé votre patient susnommé que j’ai vu à ma consultation le 8 janvier 2013.
Il s’agit d’un homme de 39 ans en bonne santé habituelle, que vous suivez pour des raisons
psychiatriques et un syndrome métabolique. Il présente un syndrome lombo-vertébral chronique
dans les suites d’une cure d’hernie discale en 2009 au CHUV. Ses lombalgies se sont chronifiées,
malgré une prise en charge adéquate.
Depuis près
de trois ans, il présente également des douleurs mécaniques à l’épaule
droite [recte : gauche]. Un bilan par IRM de l’épaule et du rachis montre une discrète
arthropathie acromio-claviculaire droite banale, et au niveau du rachis lombaire quelques discrètes
protrusions lombaires sans compressions radiculaire.
Il présente
donc un syndrome lombo-vertébrale chronique associé à des douleurs mal systématisées
de l’épaule droite [recte : gauche]. Il n’y a aucune indication à un quelconque
geste invasif tant pour son épaule que pour son rachis, les plaintes évoquant beaucoup plus
une problématique de surcharge dans un contexte psychosocial défavorable. […] »
Le deuxième est un rapport d’IRM cervicale du 25 mars 2013, établi par le T.________
le 15 mars 2013, dont la conclusion est la suivante :
« En C3-C4, discopathie avec une protrusion
discale modérée médiane à paramédiane gauche sans hernie avec effacement des
espaces liquidiens antérieurs de sécurité néanmoins sans empreinte actuellement significative
sur le fourreau dural. Ebauche d’une discopathie naissante pluri-étagée avec une discrète
protrusion discale prédominante médiane en C4-C5, plus discrète en C5-C6, à peine
ébauchée en C6-C7, toutes sans hernie ni compression significative du fourreau dural. Trous
de conjugaisons encore libres. »
Figure également au dossier de l’OAI, mais indexé le 28 mai 2013, un rapport d’IRM
de l’épaule gauche et de la colonne lombaire rédigé par le centre précité
le 22 novembre 2012 et adressé au Dr E.________. La conclusion de ce rapport est la suivante :
«
IRM
de l’épaule gauche
: ostéo-arthropathie
inflammatoire acromio-claviculaire potentiellement à l’origine d’un impingement syndrome,
à corréler avec l’examen clinique. Tendinopathie modérée sans déchirure
du sus-épineux. Tendinopathie avec ténosynovite à l’insertion du tendon du sous-épineux.
Petite altération dystrophique/dégénérative de la tête humérale à
mi-hauteur postérieurement.
IRM
lombaire
: en L5-S1, protrusion discale paramédiane
droite avec une petite pointe herniaire latérale droite potentiellement à l’origine d’un
conflit radiculaire irritatif S1 droit à corréler avec l’examen clinique. En L4-L5, discopathie
avec une protrusion discale modérée prédominant à gauche où elle vient empiéter
partiellement sur le trajet foraminal et extra-foraminal gauche de racine L4, également potentiellement
à l’origine d’un conflit irritatif L4 gauche à corréler avec l’examen
clinique. Canal globalement aux limites inférieures des normes. »
Le CHUV avait également adressé un rapport au Dr E.________, le 12 novembre 2012. L’assuré
avait été vu à leur consultation dans le cadre de ses lombalgies chroniques persistantes.
Le CHUV ne mettait alors pas en évidence de signe évoquant l’idée de récidive
d’hernie discale. Il lui était difficile de pouvoir se prononcer sur l’état du
patient à défaut d’imageries actuelles. Il proposait que soient faites une imagerie et
des radiographies de la colonne lombaire, et de donner un nouvel avis une fois le bilan complété.
c)
Le 16 mai 2013, l’OAI a rendu un projet de décision dans le sens d’un refus d’entrer
en matière, au motif que l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions
de fait s’était modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision
de refus de prestations, du 3 mai 2010. L’OAI a précisé qu’en effet, l’assuré
n’avait envoyé aucun document médical.
Par courrier interne du 22 mai 2013, l’OAI a contacté le SMR afin de savoir si les renseignements
reçus étaient suffisants pour admettre une aggravation de l’atteinte à la santé
ou admettre une nouvelle atteinte. Le SMR s’est prononcé par avis médical le 14 juillet
2013. Il a considéré pour l’essentiel que les constatations du Dr R.________ ne modifiaient
en rien les constatations du rapport médical SMR « précédent ». Les
limitations fonctionnelles étaient pratiquement superposables. La situation était stable. Sur
le plan psychiatrique, le Dr E.________ ne donnait aucune précision et il n’existait pas de
rapport spécialisé. Le SMR a conclu de la manière suivante :
« Au total, en l’absence d’éléments
convaincants objectifs, nous considérons que la situation ne souffre d’aucune aggravation
et qu’elle est superposable à la situation telle que décrite selon l’avis SMR précédent.
Nous en restons donc à la position antérieure sans demander d’autres documents médicaux.
Il n’y a donc pas de nécessité d’entrer en matière. »
F.
Le 7 août 2013, l’OAI a rendu une décision formelle de refus d’entrer en matière,
identique au projet de décision du 16 mai 2013.
Le Dr E.________ a établi, le 3 septembre 2013, un certificat médical, dont la teneur est la
suivante :
« Le médecin soussigné certifie
que le patient désigné ci-dessus présente une dégradation de son état de santé
général. Il existe des problèmes dorso-lombaires (ci-joint imagerie médicale). De
plus et surtout sur le plan psychologique il est suivi par la doctoresse N.________, enfin il existe
une perturbation de son bilan biologique, à mon sens une nouvelle demande AI parait dès lors
justifiée. »
Le Dr E.________ a joint à son certificat les documents médiaux déjà produits auparavant.
G.
Par acte de son mandataire du 17 septembre 2013, K.________ a interjeté recours contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à
son annulation et à ce qu’il soit dit que l’OAI doit entrer en matière sur la demande
de prestations du 25 mars 2013 et procéder à une instructions complète de sa demande.
Le recourant reproche à l’intimé d’avoir retenu qu’il n’avait pas rendu
plausible que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer
ses droits, n’ayant envoyé aucun document médical. Ce faisant, l’OAI avait versé
dans l’arbitraire, dès lors que le recourant avait fourni des nouveaux éléments
médicaux, par l’entremise du Dr E.________. Il reproche ensuite au SMR de s’appuyer
dans son analyse sur le « dernier rapport SMR ». Selon le recourant, de toute évidence,
le SMR se référait là au rapport du 3 février 2010, lequel n’était pourtant
le dernier. Dans son rapport du 28 juin 2012, le SMR concluait à ce qu’il n’y avait
pas de motif à déposer une nouvelle demande AI, alors même qu’il n’avait pas
réussi à joindre le Dr E.________. Dans son rapport du 29 avril 2013, ce dernier avait relevé
une aggravation de l’état de santé du recourant. Celui-ci relève encore que sur
le plan somatique, son état était devenu chronique, ce qui avait aggravé progressivement
son état psychologique, lequel était encore péjoré par un contexte psycho-social
et professionnel défavorable.
Par réponse du 15 novembre 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours, se fondant sur
l’avis du SMR du 14 juillet 2013.
Par duplique du 10 décembre 2013, le recourant a maintenu ses conclusions, rappelant qu’en
plus de s’être péjorées, ses affections tant physiques que psychiques s’était
chronifiées. Cette évolution défavorable était cohérente avec les divers pronostics
émis dès 2006 par les différents praticiens consultés.
Les parties ne se sont pas prononcées plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la LAI (loi fédérale du 29 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 821.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances du domicile de l’office concerné (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile, vu les féries judiciaires
(art. 38 al. 4 LPGA), et dans le respect des formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
par le recourant le 25 mars 2013. Cela étant, la présente procédure porte uniquement sur
le point de savoir si l'intéressé a rendu plausible, au regard des pièces produites devant
l'intimé, une péjoration significative de son état de santé.
3.
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201),
lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon
plausible que l’invalidité (cf. art. 8 LPGA), l’impotence (cf. art. 9 LPGA) ou
l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3).
Les conditions de l'art.
87 al. 2 et 3 RAI doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b et
les références, 109 V 262 consid. 3 ; TF I 597/05 arrêt du 8 janvier 2007 consid. 2).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge
doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la
question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière et que l'assuré a interjeté recours
pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2 ; TF 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2, 9C_959/2011
du 6 août 2012 consid. 1.2).
Le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité
(ATF 125 V 193 consid. 2 et les références citées), ne s'applique pas à la procédure
prévue à l'art. 87 al. 2 RAI. Lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations
ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité ou son impotence
s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il
propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses
moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où
il ne se plierait pas à ses injonctions (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_708/2007 du 11
septembre 2008 consid. 2.3, 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.3).
Lorsque l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle est entrée en matière
selon l'art. 87 RAI, il faut appliquer par analogie les principes concernant la révision, au sens
de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2). Dans cette hypothèse, il y a donc lieu d’examiner
si, entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Un tel examen matériel
ne s’impose cependant pas lorsque l'administration considère, comme en l'espèce, que
les documents produits par l'assuré ne permettent pas de rendre plausible une modification de son
état de santé et, partant, n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande
de prestations.
4.
En l’espèce, il convient donc de se limiter à examiner si le recourant a établi
de façon plausible que son invalidité s’est modifiée depuis le précédent
refus de prestations, le 3 mai 2010.
A cet égard, il convient de préciser que les rapports médicaux produits postérieurement
au prononcé de la décision administrative ne peuvent être pris en considération dans
un litige de ce genre, dans lequel l'examen du juge des assurances sociales est d'emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l'instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3, I
597/2005 du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et les références citées). Il ne saurait ainsi
être tenu compte du rapport médical établi par le Dr E.________ le 3 septembre 2013.
Le principe inquisitoire ne s'appliquant pas à ce stade de la procédure, le tribunal de céans
doit se borner à examiner si les pièces déposées en procédure administrative
à l’appui de cette nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise de l'instruction
du dossier. Il convient de préciser ici que si la motivation de la décision attaquée est
erronée, en ce sens que le recourant a bien produit, contrairement à ce qui y est mentionné,
des documents médicaux à l’appui de sa nouvelle demande, cela ne saurait justifier en
soi l’annulation de ladite décision. En effet, seul le résultat de cette décision
est décisif. Il appartient au Tribunal de céans d’examiner si les pièces versées
au dossier à l’occasion de la demande du 25 mars 2013 rendent plausible une modification de
l’état de santé du recourant.
Sur le plan psychique, le recourant n’a pas rendu une aggravation plausible. Comme évoqué,
le renvoi à un nom de médecin traitant spécialiste n’est pas suffisant.
La décision de refus de prestation du 3 mai 2010 était fondée, sur le plan somatique,
sur le rapport d’expertise de V.________ du 29 décembre 2009 et sur le rapport SMR du 3 février
2010. L’on remarque en premier lieu que V.________ retient alors l’absence d’évidence
objectivable d’une pathologie lombaire. Le Dr E.________, qui retient une aggravation générale
de l’état de santé du recourant, ne motive certes pas son appréciation. Il se fonde
toutefois sur d’autres rapports médicaux, détaillés. Le Dr R.________ notamment,
dans son rapport du 9 février 2013, retient un syndrome lombo-vertébral chronique. Le SMR avait,
dans son rapport du 3 février 2010, retenu la présence de lombosciatalgies persistantes
après cure de hernie discale L5-S1. Il ne retenait alors pas de lombalgies chroniques. En attestant
de la chronicisation de l’atteinte lombaire, le Dr R.________ a rendu plausible une aggravation
de l’état de santé du recourant. De plus, ce médecin mentionne des douleurs mal
systématisées de l’épaule droite [recte : gauche]. Les constatations du Dr
R.________ sont corroborées par les rapports d’IRM du 22 novembre 2012 et 25 mars 2013 dont
il ressort, au sujet de l’épaule gauche, une ostéo-arthropathie inflammatoire acromio-claviculaire
et une tendinopathie modérée du sus-épineux et une tendinopathie avec ténosynovite
du sous-épineux ainsi qu’une petite altération dystrophique/dégénérative
de la tête humérale. Au sujet des IRM lombaire et cervicale, il est tout de même mis en
évidence une discopathie naissante pluri-étagée et, en L5-S1, une protrusion discale paramédiane
droite avec une petite pointe herniaire latérale droite potentiellement à l’origine d’un
conflit radiculaire irritatif ainsi que, en L4-L5, une discopathie avec une protrusion discale modérée
prédominant à gauche également potentiellement à l’origine d’un conflit
irritatif. Par ailleurs, il a été constaté que le canal était globalement aux limites
inférieures des normes. De telles pathologies n’avaient pas encore été mises en
évidence lors de l’examen par le V.________ en 2009, le rapport de celui-ci retenant qu’il
n’y avait pas d’évidence objectivable d’une quelconque pathologie. Certes, le
Dr R.________ ne retient pas une indication à un quelconque geste invasif, il n’en reste pas
moins qu’il a retenu une chronicisation des lombalgies, préconisant comme mesure une perte
de poids du recourant. Sur cette base objective, le médecin traitant, le Dr E.________, estime que
l’état général de l’assuré s’est dégradé au point de
modifier son invalidité, justifiant des prestations de l’AI.
Ces éléments rendent plausibles la présence d’une part d’une chronicisation
des problèmes lombaires et d’autre part d’une atteinte à l’épaule, atteinte
nouvelle puisque non mentionnée dans les rapports médicaux antérieurs à la décision
du 3 mai 2010. L’on note en outre que cette évolution de l’état de santé serait
cohérente avec le pronostic réservé émis par le SMR le 3 février 2010.
L’on constate encore que la décision attaquée se fonde sur l’avis médical
du SMR du 17 juillet 2013, dans lequel ce dernier rappelle que dans le cadre d’une nouvelle demande,
c’est à l’assuré d’apporter la preuve de l’aggravation de son état
de santé. Or, il ne s’agit pas pour l’assuré d’apporter la preuve de l’aggravation,
mais uniquement de la rendre plausible (cf. supra consid. 3). Ainsi, l’on peut douter de la valeur
probante de l’appréciation du SMR qui cherchait dans les pièces médiales produites
par le recourant à l’appui de sa nouvelle demande une preuve d’aggravation, et non pas
des indices la rendant plausible.
En définitive, au regard des nouvelles pièces médicales produites à l’appui
de sa nouvelle demande, le recourant a rendu objectivement vraisemblable l’aggravation des lombalgies
et l’apparition d’une atteinte aux épaules. Il ne se justifiait donc pas, à ce
stade de la procédure administrative, de renoncer à toute mesure d’investigation, mais
bien d’entrer en matière et d’instruire plus avant sur le plan médical.
5.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l'OAI pour instruction et décision sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée
à la procédure (art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe
(art. 49 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 francs.
Obtenant gain de cause avec le concours d’un mandataire professionnel, le recourant a droit à
une indemnité à titre de dépens (art. 61 let. g LGPA ; art. 55 al. 1 LPA-VD), à savoir
à une participation aux honoraires et débours indispensables de son conseil (art. 7 al. 2 TFJAS
[tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008, RSV 173.36.5.2]). En l’espèce, au regard de l’importance et de la
complexité du litige, il y a lieu d’arrêter le montant des dépens à 1’500
fr. à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 7 al. 3 TFJAS ; art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 août 2013 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour instruction dans le
sens des considérants et décision sur le droit de K.________ aux prestations de l’assurance-invalidité.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 1’500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection Juridique SA (pour K.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
La greffière :