vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 97 · 2025-03-14 · fr

EXPERTISE MÉDICALE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, MIGRAINE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 97

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
256/24 - 76/2025
ZD24.039407
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 mars 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Brélaz Braillard et Durussel, juges
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d’un
CFC en gestionnaire du commerce de détail, travaille depuis le 18 mars 2019 en qualité
de conseiller de vente au sein de l’entreprise K.________ SA (anciennement : E.________ AG),
d’abord à 80 %, puis à 40 % à compter du 1
er
juillet
2022.
Le 15 février 2023, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir d’une algie vasculaire de la face d’origine
inconnue depuis 2018, exponentielle depuis 2021.
Dans un rapport du 2 mai 2023, la Dre U.________, spécialiste en neurologie, a confirmé que
l’assuré souffrait d’une algie vasculaire de la face depuis quelques années. Nonobstant
les traitements entrepris, notamment par oxygénothérapie et par triptans, l’évolution
n’était pas favorable, avec des crises douloureuses survenant par poussées – diurnes
ou nocturnes – avec des accalmies durant plusieurs semaines d’affilées, puis des semaines
plus calmes. Elle a estimé que la capacité de travail de l’intéressé était
d’environ 50 % dans son activité habituelle.
Dans un rapport du 13 juin 2023, la Dre U.________ a constaté une baisse des épisodes, avec
un soulagement net depuis l’introduction de mélatonine en janvier 2023, précisant que
la situation médicale était plutôt stable.
Dans un rapport du 15 juin 2023, le Dr H.________, médecin traitant de l’assuré, a indiqué
que la capacité de travail de son patient était de 40 % depuis le 24 octobre 2022, tant
dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, en raison des troubles de
la concentration, des difficultés de raisonnement ainsi que de la fatigabilité accrue, en grande
partie liés à la douleur brusque et imprévisible.
Le 13 novembre 2023, le Dr H.________, en réponse à une demande de renseignements de l’OAI
du 2 octobre 2023, a notamment indiqué qu’il était possible qu’une atteinte psychiatrique
puisse influencer la capacité de travail de l’assuré.
Le Dr J.________, du SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité), s’interrogeant
sur les raisons pour lesquelles l’assuré était toujours en incapacité de travail
de 60 % de manière continue, nonobstant l’amélioration de sa pathologie et une diminution
de la fréquence des crises algiques, a, par avis du 9 janvier 2024, préconisé la
mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire avec volets neurologique et psychiatrique.
Dite expertise a été confiée au Pr. L.________, spécialiste en neurologie, et au
Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du centre d’expertise N.________
Sàrl.
Dans leur rapport d’expertise du 10 avril 2024, les experts ont retenu, sur le plan neurologique,
le diagnostic d’algie vasculaire de la face (céphalées en grappe ; G.44.0) sans
limitations fonctionnelles et, sur le plan psychiatrique, de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation du cannabis (F12). Ils ont estimé que l’assuré disposait
d’une capacité de travail entière dans son activité habituelle, tant sur le plan
neurologique que psychiatrique, ce depuis le 1
er
septembre
2023, respectivement depuis toujours.
Par avis du 18 avril 2024, le SMR a indiqué qu’il faisait siennes les conclusions des experts.
Par projet de décision du 18 avril 2024, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de lui refuser le droit aux prestations de l’assurance-invalidité au motif que
son incapacité de travail, s’étendant uniquement du 24 octobre 2022 au 31 août
2023, n’avait pas duré une année au moins.
Le 7 mai 2024, l’assuré a transmis ses objections à l’encontre du projet de décision
précité, indiquant qu’il était toujours en incapacité de travail au 1
er
septembre
2023.
Le 25 juin 2024, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 13 juin 2024 du Dr H.________,
lequel attestait en particulier d’une augmentation des crises quotidiennes de céphalées
à la suite d’une tentative, rapidement avortée, d’une augmentation du taux d’activité
à 80 % à la fin du mois de mars 2024. Ce médecin se prononçait en faveur de l’octroi
d’une rente d’invalidité partielle.
Par avis du 4 juillet 2024, le SMR a estimé que le rapport du 13 juin 2024 du Dr H.________ n’était
pas susceptible de modifier son appréciation, relevant en particulier que l’expertise bi-disciplinaire
du 10 avril 2024 ne mettait pas en évidence de corrélation entre des facteurs déclenchants
et la fréquence des crises, ce qui rendait peu plausible l’hypothèse d’une augmentation
de la fréquence des crises d’algies vasculaire en lien avec l’augmentation du taux de
travail ; les crises algiques entrainaient seulement une incapacité de travail transitoire.
Le Dr H.________ ne s’était de surcroît pas prononcé sur la capacité de travail
de son patient.
Par décision du 4 juillet 2024, l’OAI a confirmé en tout point son projet de décision.
B.
Par acte du 2 novembre (recte : 2 septembre) 2024, O.________ a déféré la décision
du 4 juillet 2024 de l’OAI auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant implicitement à l’octroi d’une rente d’invalidité qui tienne compte
des dates, des documents fournis et de la chronologie de ses divers certificats médicaux. En substance,
il contestait avoir recouvré une capacité de travail entière à compter du 1
er
septembre 2023. Le caractère aléatoire et imprévisible des crises atteignait considérablement
son moral et incommodait fortement son quotidien. Malgré l’abaissement de son taux de travail
de 80 % à 40 %, en 2022, il n’arrivait pas à se rendre tous les jours au travail,
étant régulièrement contraint de rester à la maison lorsque les douleurs l’avaient
tenu éveillé toute la nuit et le début de matinée.
Dans sa réponse du 28 octobre 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Par duplique du 24 novembre 2024, l’assuré a critiqué plusieurs pans de l’expertise
bi-disciplinaire du 10 avril 2024. Il relevait que la conclusion de l’expert neurologue se fondait
sur une longue période de rémission durant la deuxième moitié de l’année
2023, ce qui ne permettait pas de conclure à une guérison définitive. Il en voulait pour
preuve que les années 2022 et 2024 avaient été éprouvantes. L’expertise ne
tenait en outre pas suffisamment compte des symptômes spécifiques de sa maladie, lesquels rendaient
un travail à plein temps impossible, en particulier en raison de la soudaineté des crises et
du fort état d’épuisement susceptible de survenir en cas de crises nocturnes successives.
Quant à la conclusion des experts, selon laquelle les crises algiques ne semblaient pas avoir de
répercussion sur ses loisirs, ses interactions sociales ou ses tâches domestiques, il soulignait
qu’il disposait effectivement de possibilités d’adaptation pour de telles activités,
qui n’existaient toutefois pas dans le cadre de l’exercice d’une activité professionnelle.
Le 26 novembre 2024, l’assuré a indiqué à la Cour de céans que le Pr. C.________,
spécialiste en neurologie, l’avait reçu à sa consultation et que ce dernier lui
avait attesté qu’il souffrait de la forme chronique de sa maladie, et non plus de la forme
épisodique.
Par duplique du 10 décembre 2024, l’OAI a indiqué que l’assuré n’avait
fourni aucune pièce médicale nouvelle qui permettrait d’étayer une aggravation significative
et durable de la situation entre l’expertise, à laquelle il convenait d’accorder une
pleine valeur probante, et la décision du 4 juillet 2024.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux mesures professionnelles ou à une rente d’invalidité,
singulièrement la question de savoir si le recourant a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable.
3.
a)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été
modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’espèce, le recourant a déposé
sa demande de prestations le 15 février 2023, laquelle a été refusée par l’intimé
par décision du 4 juillet 2024. Il convient dès lors d’appliquer le nouveau droit.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
a)
En l’espèce, il est établi que le recourant souffre d’une algie vasculaire de la
face (ou de céphalées en grappe).
L’intimé a toutefois dénié au recourant le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
Se fondant sur le rapport d’expertise du 10 avril 2024, duquel il ressort en particulier que le
recourant disposait d’une capacité de travail entière à compter du 1
er
septembre
2023, il a constaté que l’intéressé n’avait pas présenté d’incapacité
de travail de 40 % au moins durant une année sans interruption notable. De son côté, le
recourant conteste être en mesure de travailler à temps plein à compter du 1
er
septembre
2023, faisant en substance valoir qu’il n'est pas guéri et que sa maladie est au contraire
devenue chronique.
b)
Cela étant, il n’y a aucune raison de s’écarter du rapport d’expertise bi-disciplinaire
du 10 avril 2024 réalisé auprès de N.________ Sàrl.
aa)
D’un point de vue formel, le tribunal constate que les experts ont rendu leur rapport sur la base
d’une anamnèse détaillée et complète, en tenant compte de l’ensemble
de la documentation médicale au dossier, des plaintes exprimées par le recourant, de ses antécédents,
du déroulement de sa journée type et de son traitement. Chacun des experts a personnellement
rencontré le recourant et procédé à son examen clinique. Leurs conclusions, prises
sur la base d’une description claire du contexte médical, sont dûment motivées,
claires et exemptes de contradiction. Ils ont par ailleurs discuté en détails les diagnostics
retenus et leurs effets sur la capacité de travail du recourant chacun dans leur discipline respective,
puis dans le cadre d’une évaluation consensuelle. Ils ont par ailleurs expliqué les raisons
pour lesquelles ils n’ont pas retenu certains diagnostics susceptibles d’entrer en considération.
bb)
D’un point de vue matériel, l’expert neurologue a posé le diagnostic d’algie
vasculaire de la face (céphalées en grappe ; G.44.0). L’examen neurologique réalisé
était normal et aucune limitation fonctionnelle n’était retenue à ce titre. En définitive,
il a estimé que seule une incapacité de travail ponctuelle pouvait être retenue d’octobre
2022 à août 2023 en raison de céphalées intenses et fréquentes, mais qu’à
compter du 1
er
septembre 2023, la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle était
de 100 % sans baisse de rendement. Sur le plan psychiatrique, l’expert-psychiatre a retenu le diagnostic
de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis (F12).
Pour le reste, il a souligné l’absence de psychopathologie spécifique. Le recourant n’a
jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique, n’était pas suivi par un psychiatre
et ne prenait pas de traitement psychopharmacologique. La consommation de cannabis ne revêtait pas
de critères de gravité et les chances de guérison étaient excellentes en l’absence
de syndrome de dépendance. Le recourant disposait par ailleurs de nombreuses ressources, en particulier
la capacité de s’adapter aux règles et aux routines, de planifier et de structurer les
tâches et de faire usage de compétences spécifiques. Le recourant n’était pas
psychotique. Sa capacité de jugement, de prise de décision, d’endurance, et celles de
s’affirmer et d’évoluer au sein d’un groupe étaient conservées. Il pratiquait
des activités spontanées en dehors de ses obligations professionnelles (pratique de plusieurs
sports et des jeux-vidéos en ligne) et disposait d’un cercle de relations étendu. Il
était à la fois capable de soutenir son activité professionnelle, parfois des jours entiers,
et d’effectuer l’ensemble de ses tâches ménagères quotidiennes. En fin de
compte, l’expert psychiatre a évalué la capacité de travail du recourant à
100 % dans son activité habituelle, sans baisse de rendement, précisant que l’intéressé
était en mesure de soutenir le maximum horaire exigible moyen, ce qu’il faisait déjà
certains jours de la semaine.
On ajoutera également qu’il apparaît, au vu des éléments au dossier, que l’état
de santé du recourant s’est progressivement amélioré, ce même antérieurement
au 1
er
septembre 2023. Ainsi, dans le procès-verbal de l’entretien téléphonique du 13 mars
2023 (cf. IP-rapport initial du 13 mars 2023), le recourant a déclaré à l’intimé
que les mois de mars à octobre 2022 avaient été compliqués mais que durant les quatre
à cinq derniers mois ça allait plutôt bien. D’ailleurs, le Dr H.________ avait
attesté d’une capacité totale de travail à compter du 1
er
avril 2023, avant que celle-ci ne soit à nouveau abaissée à 40 %, nonobstant l’absence
de crise algique décrite durant l’année 2023. Aussi, dans le cadre de l’entretien
avec l’expert neurologue, il a rapporté une amélioration progressive avec diminution
de la fréquence puis de l’intensité des céphalées, indiquant être dans
une bonne période depuis plusieurs mois et que l’année 2023 avait été meilleure.
Il ne prenait plus de médicament de manière régulière, ni de traitement préventif
des migraines ; seulement de l’Imigran en cas de crise. En outre, le recourant avait également
évoqué la possibilité de réaugmenter son taux d’activité durant l’année
2023. Ainsi, s’estimait-il capable d’augmenter son taux d’activité jusqu’à
80 %, mais y avait renoncé par crainte d’être licencié en raison de son incapacité
à prévoir la fréquence et l’intensité des crises. Enfin, dans son rapport du
13 juin 2023, la Dre U.________ a attesté d’une baisse des épisodes, avec un soulagement
net depuis l’introduction de mélatonine en janvier 2023.
cc)
Le dossier ne contient aucun document médical susceptible de remettre en cause les conclusions de
l’expertise, étant précisé à cet égard que les brefs rapports médicaux
établis par les Dr H.________ et U.________ ne sont pas suffisamment étayés pour établir
l’incapacité de travail à long terme du recourant. Compte tenu des explications données,
il n’y a également pas lieu de tenir compte des différents certificats d’incapacité
de travail établis par le médecin traitant du recourant. Il convient d’ailleurs de rappeler
que si une péjoration de l’état de santé du recourant, en raison d’une recrudescence
des céphalées, ne peut être exclue à plus ou moins long terme, il n’y a pas
lieu de la prendre en considération de façon anticipée dans le cadre de l’évaluation
de la capacité de travail, ce d’autant qu’elle n’est ni prévisible ni quantifiable
(cf. TF 9C_600/2013 du 18 mars 2014 consid. 4.3.2). Enfin, l’allégation du
recourant selon laquelle sa maladie serait passée du stade épisodique à celui de chronique
n’est, à ce stade, pas rendue vraisemblable, faute de rapport médical au dossier l’attestant.
c)
En définitive, il convient de retenir que le recourant dispose, à tout le moins depuis le 1
er
septembre
2023, d’une capacité de travail complète dans son activité habituelle. Compte tenu
du début attesté de l’incapacité de travail, soit le 24 octobre 2022, c’est
à juste titre que l’intimé a dénié au recourant le droit aux mesures professionnelles
et à la rente d’invalidité, faute pour ce dernier d’avoir présenté une
incapacité de travail de 40 % au moins durant un an sans interruption notable.
d)
Compte tenu de l’allégation du recourant selon laquelle son état de santé serait
passé du stade épisodique à celui de chronique (cf. courriel du 26 novembre 2024),
le dossier est transmis à l’office intimé pour qu’il reprenne l’instruction
à titre de nouvelle demande.
7.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 4 juillet 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Le dossier est transmis à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud pour qu’il procède conformément aux considérants.
IV.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge d’O.________.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
O.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :