vd_findinfo · AP / 2009 / 162 · 2009-05-19 · fr

DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, DOL ÉVENTUEL, FIXATION DE LA PEINE, CRUAUTÉ, DANGER DE MORT, BRIGANDAGE, ACTE PRÉPARATOIRE{DROIT PÉNAL} | 140 ch. 4 CP, 156 ch. 3 CP, 251 ch. 1 CP, 260bis CP, 303 ch. 1 al. 2 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 411 let. j CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 26.10.2009 AP / 2009 / 162

TRIBUNAL CANTONAL
445
PE07.000010-NKS/ACP/PGO
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 26 octobre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme   Epard et M. Battistolo
Greffier
:
Mme   Sidi-Ali
*****
Art. 140 ch. 4,
156 ch. 3, 251 ch. 1, 260
bis
, 303 ch. 1 al. 2
CP;
411 let. h, i, j
CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours
interjeté par
G.________
contre le
jugement rendu le 19 mai 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 mai 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment
libéré G.________ des griefs de mise en danger de la
vie d'autrui, vol, séquestration et enlèvement, actes
préparatoires à séquestration et
enlèvement (I) et l'a condamné, pour abus de
confiance, brigandage qualifié, escroquerie, filouterie
d'auberge, extorsion qualifiée, faux dans les titres, actes
préparatoires à brigandage, dénonciation
calomnieuse, conduite d'un véhicule automobile sans permis
de conduire, à une peine privative de liberté de 5
ans et demi sous déduction de 338 jours de détention
préventive (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
En novembre 2006, l'accusé a conçu un projet
criminel: il entendait interdire la voie d'accès à un
quartier résidentiel de Clarens en roulant un container
à ordures en travers de la chaussée et agresser le ou
les occupants d'une voiture ainsi immobilisée. Sous la
contrainte d'une réplique d'arme, il voulait les
dépouiller de leurs valeurs, en particulier de leurs cartes
bancaires, dont ils lui livreraient les références.
Les occupants, bâillonnés et ligotés, seraient
déposés dans le coffre de la voiture dont
l'accusé prendrait possession. Il prélèverait
ensuite les fonds en banque, abandonnerait les occupants et
prendrait la fuite au volant.
G.________ a donné corps au projet en s'ouvrant à son
amie qui devait l'assister. Il a acheté un pistolet à
billes, réplique d'un SIG et s'est procuré des
ligatures en matière plastique dont il a fait l'essai sur
son amie. Le 25 novembre 2006, il a pris l'affût mais n'est
pas passé à l'acte. Dénoncé par son
amie, il a été arrêté le 26 novembre
2006 et placé en détention jusqu'au 22
décembre 2007 [
recte: 2006
].
2.
a)
Le 1
er
janvier 2007,
après un affût étiré sur plus de 20
heures, dans le plus profond sous-sol d'un parking public de
Montreux, où il résidait depuis plus de 48 heures,
G.________ a agressé E.________. Celle-ci a garé sa
voiture à proximité de l'accusé dans une zone
d'ombre - l'accusé avait en effet débranché
une partie de l'éclairage. Il l'a immobilisée par la
violence et a brandi un couteau en exigeant les clés de la
voiture sous une menace de mort. La victime est parvenue à
se dégager brièvement mais l'accusé l'a a
nouveau immobilisée par la violence. Il lui a lié les
mains dans le dos par des sangles, bâillonné la bouche
et l'a embarquée dans le coffre de la voiture.
G.________ a pris possession du sac et des clés de la
victime et a quitté les lieux. Il a fouillé le sac et
trouvé les cartes bancaires dont il a exigé les codes
en précisant que si les références
étaient fausses, le mensonge coûterait sa vie à
la victime. Il a opéré deux retraits au postomat de
Villeneuve de 500 fr. et 300 euros. La victime était
toujours au fond du coffre.
Il a conduit ensuite la voiture sur la route du col de Chaude,
à bonne distance de toute habitation, a extrait la victime
du coffre et l'a ligotée à un arbre en contrebas.
E.________ ayant été contrainte d'écarter
légèrement les jambes, son corps était en
déséquilibre et ne conservait une position droite
qu'avec le soutien des sangles placées autour de son torse.
L'accusé a vérifié le bâillon en tissu
qui distendait la bouche de la victime, du tissu
pénétrant dans la cavité buccale. Il a de
surcroît placé un sac en matière plastique sur
son visage et a plaqué le sac sur la face en nouant les
bretelles du sac sur la nuque. Un enduit est passé à
l'intérieur du sac qui gêne la circulation de l'air.
La victime a senti une nausée la gagner. Elle a pu se calmer
et maîtriser son vomissement. L'accusé a quitté
les lieux pour se rendre en France.
Non sans peine, la victime est parvenue à dégager une
main et a arraché sac et bâillon de son visage. Elle a
réussi à se débarrasser de ses liens et a
entrepris, dans le noir, privée d'une bonne vision
après avoir perdu ses lunettes, de descendre la route du Col
de Chaude. Elle a dû parcourir quelque 6 km avant de trouver
une habitation et de convaincre son occupant d'aviser la
police.
b) Deux médecins de l'IUML ont procédé
à l'examen externe du corps de la victime quelque 18 heures
après les faits et ont documenté ses plaintes. Ils
ont ainsi observé une tuméfaction des lèvres
avec des écorchures et des suffisions hémorragiques
de la face muqueuse (effet du bâillon), des
érythèmes linéaires au niveau du thorax, des
écorchures au niveau des avant-bras et des doigts de la main
gauche, des tuméfactions et des ecchymoses au niveau de
l'avant-bras et des doigts gauches (effet des liens). Certaines
lésions ont pu disparaître avant l'examen.
3.
Le 1
er
mai 2008, l'accusé a loué une
voiture à une agence de Montreux. Le contrat était
rédigé au nom d'A.________, amie qui l'accompagnait.
Il a conduit la voiture en Suisse du 1
er
au 4 mai 2008
puis s'est installé à Annecy avec A.________, tout en
conservant la voiture. Afin de calmer les inquiétudes de son
amie et éviter toute intervention de sa part auprès
de l'agence, G.________ a rédigé sur un ordinateur un
faux contrat de vente portant le logo de l'agence de location et
rapportant la cession du véhicule en sa faveur.
Parallèlement, il s'est disculpé aux yeux de l'agence
en lui écrivant qu'A.________ jouissait seule du
véhicule, conformément au contrat, et s'était
évanouie dans la nature avec l'auto.
4.
Du 5 mai au 8 septembre 2008, G.________ a proposé à
la vente sur deux sites internet du matériel
électronique qui était en fait inexistant. Il a
encaissé le produit des ventes auprès de plusieurs
acquéreurs mais n'a livré aucune marchandise. Une
dizaine de personnes lésées ont déposé
plainte. En particulier, Alain Carrel, qui avait versé 200
fr. à l'accusé le 20 août 2008, a maintenu sa
plainte. L'accusé n'ayant pas satisfait aux conditions de
retrait, les prétentions civiles à hauteur du montant
du préjudice ont été
accordées.
C.
En temps utile, G.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à la réforme du jugement, en
ce sens qu'il est libéré des chefs d'accusation de
faux dans les titres, dénonciation calomnieuse et brigandage
au sens de l'art. 140 ch. 4 CP, qu'il est condamné à
une peine privative de liberté compatible avec l'octroi du
sursis partiel, sous déduction de la détention
préventive, et qu'il est exempté de toute peine pour
le grief d'actes préparatoires à brigandage, les
frais étant laissés à la charge de l'Etat.
Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement
attaqué.
Par préavis du 14 juillet 2009, le Ministère public a
conclu au rejet du recours aux frais de son auteur. E.________
s'est déterminée par mémoire du 22 septembre
2009. Elle s'en remet pour l'essentiel au préavis du
Ministère public.
En droit
:
1.
Le recours est en
nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient
à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués (Besse-Matile
et Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art.
411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP).
Recours en nullité
2.
Le recourant invoque
les moyens de nullité de l'art.
411 let. h et i CPP.
Il convient de préciser en préambule que
ces moyens sont conçus comme un remède
exceptionnel. En effet
la Cour de Cassation n'est pas une
juridiction d'appel. Le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire, précise et
complète les circonstances qu'il retient (JT 1999 III 83
consid. 6b; Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 103). Le
recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de
discuter à nouveau librement les faits devant
l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait
de choisir la version la plus vraisemblable (JT 1991 III
45).
L'art. 411 let. h et i ne doit permettre d'annuler
le jugement attaqué que lorsque l'état de fait de ce
jugement est insuffisant, qu'il présente de lacunes ou des
contradictions ou s'il existe des doutes sur l'existence des faits
admis et importants pour le jugement de la cause
(Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 10.3 ad art.
411 CPP). L'existence d'un doute sur un fait au sens de l'art. 411
let. i CPP se confond avec la mise en cause d'une
appréciation des preuves qui s'y rapportent (Bersier, op.
cit., p. 83). Les constatations de fait et l'appréciation
des preuves sont arbitraires lorsqu'elles sont évidemment
fausses, contredisent d'une manière choquante le sentiment
de la justice et de l'équité, reposent sur une
inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation,
par exemple si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (TF, 25 mars
2002, 1P.598/2001, consid. 2, ad Cass., 21 décembre 2000,
n° 570; Cass., 9 mars 1999, n° 249,
précité; Bersier, op. cit., p. 83; Besse-Matile et
Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.). Il
incombe au recourant de démontrer le caractère
arbitraire de l'appréciation des preuves à laquelle
s'est livré le premier juge (art. 425 al. 2 let. c
CPP).
S'agissant de l'art. 411 let. h CPP, les seules insuffisances,
lacunes ou contradictions pertinentes qui peuvent être
invoquées sont celles qui portent sur des faits stricto
sensu, à savoir les éléments constitutifs
d'une infraction d'une part et ceux relatifs à la situation
personnelle de l'accusé d'autre part. En revanche, la
motivation donnée par le premier juge à l'appui de sa
conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des faits
importants au sens de l'art. 411 let. h CPP (Besse-Matile et
Abravanel, op. cit., p. 104).
Concernant l'art. 411 let. i CPP, il convient de préciser
qu'un léger doute, un doute théorique ou encore
abstrait ne suffit pas à entraîner l'annulation du
jugement. Seul un doute concret, d'une certaine consistance, en
d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette
sanction (JT 1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier
juge n'a méconnu aucun des éléments de
l'instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que
s'en référer à son appréciation. Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable, ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre thèse de
l'appréciation des faits et des témoignages (JT 2003
III 70; ATF 126 I 168 consid. 3a).
3.
a)
Dans un premier grief, le recourant soutient que c'est sa
version des faits et non celle d'E.________ qui aurait dû
être retenue en ce qui concerne la manière dont il l'a
ligotée. Il affirme ne l'avoir attachée que
sommairement de sorte qu'elle puisse s'échapper. Il
prétend s'appuyer sur le rapport de l'IUML selon lequel les
lésions au membre supérieur droit sont moins
importantes que celles recensées sur le membre
supérieur gauche, différence que la victime n'aurait
pas su expliquer, ce qui remettrait en cause la valeur de ses
déclarations à cet égard.
Cette argumentation est purement appellatoire. Le recourant fait
une lecture tronquée du rapport de l'IUML. Les
médecins y relatent avoir constaté une
tuméfaction des lèvres avec des écorchures et
des suffusions hémorragiques à la face muqueuse, des
érythèmes linéaires au niveau du thorax, des
écorchures au niveau des avant-bras et des doigts de la main
gauche, des tuméfactions au niveau du poignet droit et du
4
ème
doigt de la main gauche, des ecchymoses au
niveau de l'avant-bras et des doigts gauches, du membre
inférieur droit et de la cuisse gauche ainsi que des
érythèmes au niveau des cuisses et de la jambe
gauche. Les ecchymoses constatées sont des contusions. Elles
peuvent être la conséquence de coup porté par
un objet contondant (par exemple un coup de poing), de choc de la
partie du corps contre un objet contondant (par exemple projection
d'une partie du corps contre un mur ou le sol) ou encore de
pression locale forte (préhension ferme). Les
érythèmes peuvent aussi être assimilés
à des contusions. En particulier, les experts mentionnent
dans leurs conclusions que les lésions constatées ont
pu être provoquées au moment et selon le
mécanisme proposé par l'intéressée et
précisent que certaines lésions ont pu
disparaître entre le moment des faits et leur examen
(rapport, p. 6 [pce 15]). Ce rapport n'infirme en rien la version
des faits exposée par la victime. Il démontre au
contraire la compatibilité de son récit avec les
traumatismes physiques constatés.
Mal fondé, le moyen est rejeté.
b)
Le recourant fait ensuite grief aux premiers juges
d'avoir retenu qu'il avait placé un bâillon sur la
bouche de la victime lorsqu'il l'a attachée à
l'arbre, alors même que ce bâillon n'a jamais
été retrouvé. Il estime qu'il faut
considérer, au bénéfice du doute, qu'il avait
abandonné dit bâillon sur place avant de s'en
aller.
Là également, l'argumentation est appellatoire. Le
recourant tente simplement de substituer sa propre version des
faits à celle dont le tribunal s'est convaincu. Au
demeurant, il n'explique pas en quoi le fait de ne pas avoir
retrouvé le bâillon - pas même sur place -
signifierait qu'il l'a ôté de la bouche de la victime
lorsqu'il l'a attachée. Enfin, contrairement aux
affirmations du recourant, le bâillon est mentionné
dans le document photographique joint au rapport de police [pce
32].
c)
Le recourant conteste ensuite l'évaluation de
l'écoulement du temps par E.________ lors du
déroulement des faits. Selon lui, certaines
imprécisions permettent de remettre en cause la
véracité de l'ensemble de ses
déclarations.
Il est constant qu'en de telles circonstances, l'évaluation
du temps ne peut être que subjective. Partant, cela ne
saurait suffire à mettre en doute la version de la victime,
ce d'autant plus qu'elle concorde avec les autres
éléments du dossier.
d)
Dans un moyen qui relève de l'art. 411 let. i CPP,
le recourant soutient qu'il aurait dû être mis au
bénéfice du doute en ce qui concerne la façon
dont il a ligoté la victime, dans la mesure où il a
toujours prétendu ne l'avoir fait que
sommairement.
En l'espèce, les premiers juges se sont fondés sur
les déclarations de la victime et sur le rapport concordant
de l'IUML, pour écarter la thèse selon laquelle
G.________ avait pris soin de ne nouer que sommairement les
sangles. Il n'y a pas d'arbitraire à cela et le moyen doit
être rejeté.
e)
Le recourant se réfère à un
procès-verbal d'audition de la victime pour soutenir que,
contrairement à ce que retient le jugement, il a seulement
"tenté" de faire un nœud avec les poignées du
sac plastique, ce qui ne signifie pas que ce nœud ait
été fait.
C'est le lieu de rappeler que, dans le cadre d'un recours en
nullité fondé sur l'art. 411 let. h CPP, les
procès-verbaux d'audition ne constituent pas des
pièces pouvant fonder le motif de contradiction ou de lacune
ou faire naître des doutes sérieux sur l'existence des
faits admis et importants pour le jugement de la cause (Bovay,
Dupuis, Moreillon et Piguet, op. cit, n. 10.4 ad art. 411
CPP).
f)
G.________ prétend que,
contrairement aux explications de la victime en audience, il n'est
humainement pas possible d'atteindre l'arrière de sa nuque
avec son avant-bras gauche lorsque ce même bras est
immobilisé le long du corps jusqu'au coude.
Cette critique est purement appellatoire. Le jugement retient que
la victime est parvenue à dégager une main et a ainsi
pu arracher sac et bâillon de son visage. La manœuvre
ne présente rien qui soit concrètement impossible. Il
n'y a pas d'arbitraire à avoir retenu cette version des
faits.
g)
Le recourant émet encore diverses remarques
concernant la configuration des lieux. Il fait grief au jugement de
ne contenir aucune description de l'endroit et remet en cause la
position dans laquelle a été attachée la
victime au vu des représentations photographiques des
lieux.
Ces remarques relèvent de la pure conjecture. Ici encore, le
recourant se livre à sa propre interprétation des
faits qu'il oppose à celle du tribunal. Or, les premiers
juges ont considéré que, la victime ayant
été contrainte d'écarter largement les jambes,
son corps était en déséquilibre et ne
conservait une position droite qu'avec le soutien des sangles
placées autour du torse (jugement, p. 10). Plus loin, le
jugement précise que les sangles qui retenaient le corps de
la victime comprimaient ses organes internes, en particulier le bas
des poumons, et gênaient la respiration (jugement, p. 13).
Cela n'est absolument pas contradictoire. Au contraire, il est
même parfaitement logique de considérer que des
attaches placées à hauteur du torse affectent la
respiration au niveau des poumons.
4.
a)
G.________ invoque le moyen tiré de l'art. 411
let. j CPP. Il fait valoir que choix de retenir en bloc la version
des faits présentée par la victime et non la sienne
repose sur une appréciation lacunaire et non
motivée.
b)
Aux termes de l'art. 411 let. j CPP, la voie du recours
en nullité est ouverte en cas de violation de l'art. 373
let. a CPP, lequel prescrit que le jugement doit indiquer
brièvement les motifs de la conviction du tribunal sur les
faits importants pour la cause. L'obligation de motiver, qui
relève de la procédure, dépend au premier chef
du droit cantonal, mais découle aussi directement des
garanties de procédure figurant aux art. 29 à 32
Cst., spécialement du droit d'être entendu de l'art.
29 al. 2 Cst., et de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH (Cass., 23 octobre
2006, n° 307).
Il suffit, pour répondre aux exigences de
motivation, que le juge mentionne, au moins brièvement, les
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa
décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la
portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause
(ATF 123 I 31, consid. 2a; 122 IV 8, consid. 2c, p. 15 et les
réf. cit.). Le juge doit indiquer les faits desquels
découle la preuve de l'infraction, puis qualifier les faits
par rapport à la loi dont il fait application (Piquerez,
Traité de procédure pénale suisse,
2
ème
éd., Zurich 2006, n° 1134).
Conformément à la jurisprudence confirmée par
le Tribunal fédéral, on ne doit pas se montrer trop
exigeant concernant l'étendue de la motivation, dès
lors que la protection accordée par le droit d'être
entendu ne constitue qu'une garantie minimale et subsidiaire (ATF
112 Ia 107, consid. 2b, JT 1986 IV 149, cité par Piquerez,
op. cit., n° 1134). Le juge n'a pas l'obligation d'exposer et
de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs
invoqués par les parties, et il peut passer sous silence ce
qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence
non établi ou sans pertinence (ATF 122 IV 8, consid. 2; ATF
121 I 54, consid. 2c et les références
citées).
c)
Il y a lieu de rappeler que la contestation du recourant
porte sur un point, à savoir qu'il aurait ligoté
sommairement la victime pour qu'elle puisse aisément
s'évader; pour le surplus, il admet les faits. Sur cette
question des modalités du ligotage, les premiers juges se
sont fondés sur le rapport de l'IUML pour écarter la
version de l'accusé et retenir celle de la victime. La
motivation est donc suffisante. Pour le reste, ainsi qu'on la
déjà relevé, elle n'est pas
arbitraire.
Ce grief est également mal fondé et le recours en
nullité doit être rejeté.
Recours en réforme
5.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de céans
examine librement les questions de droit sans être
limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1
er CPP). Elle est cependant liée par les faits
constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2
CPP).
6.
a)
Le recourant conteste avoir commis un faux dans les
titres, dans la mesure où l'acte ne visait pas à
prouver réellement qu'il était propriétaire du
véhicule, mais simplement à tranquilliser son amie.
Il souligne en particulier le fait qu'il n'a jamais montré
ce contrat à [...]. Partant, l'infraction
précitée ne serait pas
réalisée.
b)
Selon l'art. 251 ch. 1 CP, sera
puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou
d'une peine pécuniaire celui qui, dans le dessein de porter
atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits
d'autrui ou de se procurer ou de procurer à un tiers un
avantage illicite, aura créé un titre faux,
falsifié un titre, abusé de la signature ou de la
marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un
titre supposé, ou constaté ou fait constater
faussement, dans un titre, un fait ayant une portée
juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel
titre.
La notion de titre est définie par l'art. 110 al. 4 CP qui
prévoit que sont notamment réputés titres tous
les écrits destinés et propres à prouver un
fait ayant une portée juridique (Corboz, Les infractions en
droit suisse, vol. II, Berne 2002, n. 5 ad art. 251 CP, p. 185). La
caractéristique essentielle du titre est qu'il doit
être objectivement en mesure de prouver; autrement dit, sa
lecture doit fonder la conviction (Corboz, op. cit., vol. II, n. 20
ad art. 251 CP, p. 188). L'aptitude à servir de preuve
résulte de la loi ou des usages commerciaux (ATF 120 IV 361,
consid. 2a). Le fait que le titre doit être en mesure de
prouver doit en outre avoir une portée juridique; le titre
doit ainsi convaincre d'un fait dont dépend notamment la
naissance, l'existence, la modification, l'extinction ou la
modification d'un droit (Corboz, op. cit., vol. II, n. 27 ad art.
251 CP, p. 189).
L'infraction de faux dans les titres exige la réalisation de
deux éléments subjectifs, soit l'intention et un
dessein spécial qui peut se présenter sous la forme
du dessein de nuire ou du dessein d'obtenir un avantage illicite
(Corboz, op. cit., vol.
II, n. 173 ad
art. 251 CP, p. 217; TF 6B_79/2007 du 23 juillet 2007).
L'avantage est une notion très large. Il peut être
patrimonial ou d'une autre nature. Il n'est même pas
nécessaire que l'auteur sache exactement en quoi il
consiste. Il suffit que l'auteur veuille améliorer sa
situation personnelle (Corboz, op. cit., vol. II, n. 180 ad art.
251 CP).
c)
Le jugement retient que le recourant a fabriqué un
faux contrat de vente portant le logo de l'agence de location dans
le but, effectivement, de calmer les inquiétudes
d'A.________, signataire du contrat de location. Il s'agissait pour
G.________ d'éviter que son amie n'intervienne auprès
de l'agence de location afin de s'assurer une possession paisible
du véhicule. Or il est évident que le contrat de
vente est un titre et qu'il a été fabriqué en
vue d'une conservation illicite du véhicule. Que le
recourant s'en soit servi à l'égard de son amie ou de
l'agence de location n'y change rien. Il s'est procuré un
avantage illicite au moyen de ce document. L'infraction de faux
dans les titres est donc réalisée.
7.
a)
Le
recourant conteste s'être rendu coupable de
dénonciation calomnieuse, pour le motif que l'agence de
location n'est pas une autorité. Il relève que le
jugement ne mentionne pas qu'il aurait agi en espérant ni
même en imaginant que l'agence dénoncerait les faits
à l'autorité.
b)
Selon l'art. 303 ch. 1 al. 2 CP, celui qui aura ourdi des
machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une
poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente
sera puni d'une peine privative de liberté ou d'une peine
pécuniaire. Dans ce cas, il n'y a pas à proprement
parler de dénonciation à une autorité, mais
l'auteur adopte un comportement équivalent dans ses
conséquences. Pour que la machination puisse être
qualifiée d'astucieuse, il faut que la supercherie soit plus
ou moins difficile à discerner et puisse aboutir à
l'ouverture d'une poursuite pénale. L'infraction est
consommée dès que les manœuvres sont
terminées. Il n'est pas nécessaire qu'une poursuite
pénale soit effectivement ouverte (Corboz, op. cit., vol.
II, n. 11-12 ad art. 303 CP, pp. 493-494). L'infraction est
également réalisée lorsque des personnes
privées sont désinformées à un point
tel que l'auteur puisse partir de l'idée qu'elles feront
part à l'autorité des fausses informations
portées à leur connaissance (Delnon et Rüdy,
Basler Kommentar, Strafrecht II, 2
ème
éd.,
Bâle 2007, n. 22 ad art. 303, p. 2162).
Selon l'art. 303 CP, l'auteur doit avoir agi "en vue de provoquer
l'ouverture d'une poursuite pénale". Les termes
utilisés sont quelque peu ambigus. Le législateur
n'exige pas expressément que l'auteur ait agi
dans le
dessein
particulier de l'ouverture d'une enquête. Mais la
formulation de la disposition a pour connotation un degré
d'intention assez soutenu. Bien qu'il y ait controverse quant
à savoir à quel point l'auteur doit s'accommoder de
l'éventualité du résultat, une majorité
de la doctrine et de la jurisprudence soutient que le dol
éventuel est nécessaire (Delnon et Rüdy, op.
cit., n. 27 ad art. 303 CP, p. 2163 et les réf.
citées). L'auteur doit vouloir ou accepter
l'éventualité que son comportement provoque contre la
personne visée l'ouverture de la poursuite pénale
(Corboz, op. cit., vol. II, n. 17 ad. Art. 303 CP, pp.
494-495).
c)
Le jugement retient que le recourant a écrit
à l'agence de location qu'A.________, locataire du
véhicule, en jouissait seule et avait disparu dans la nature
avec la voiture. Pour les premiers juges, ce courrier est une
machination astucieuse qui ne pouvait manquer d'entraîner
l'ouverture d'une poursuite pénale. En l'espèce,
l'élément objectif est en effet
réalisé: la machination est astucieuse et pouvait
aboutir à l'ouverture d'une poursuite pénale - une
plainte pénale a du reste été
déposée. En revanche, se pose la question de savoir
si l'élément subjectif est réalisé. Le
recourant n'a pas agi avec l'intention de faire ouvrir une
enquête pénale contre A.________, mais uniquement dans
le but de conserver la possession de la voiture sans que les
soupçons ne soient dirigés contre lui. Le jugement ne
précise pas si le recourant avait ou non envisagé et
accepté la possibilité que l'agence dépose
plainte contre A.________. Il est simplement relevé que le
courrier adressé à l'agence ne pouvait manquer de
provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale. Cela ne permet
pas de retenir que le recourant savait que des poursuites
pénales pouvaient être introduites.
L'élément subjectif de l'infraction n'est pas
suffisamment établi.
d)
Le grief est fondé. Il y a lieu d'admettre le
recours sur ce point et de libérer le recourant de
l'infraction de dénonciation calomnieuse.
8.
a)
Le recourant soutient qu'il ne saurait être puni
pour actes préparatoires à brigandage au sens de
l'art. 260
bis
CP. Comme il n'est finalement pas
passé à l'acte en novembre 2006, il faudrait selon
lui considérer qu'il s'est désisté et par
conséquent l'exempter de toute peine.
b)
L'infraction d'actes préparatoires
délictueux, réprimée par l'art.
260
bis
CP, est érigée en infraction
autonome. Cette disposition punit le comportement de celui qui, par
ses préparatifs, met en danger autrui en créant un
risque que l'infraction projetée soit commise. Elle est
destinée à permettre à la police d'intervenir
sans attendre le commencement de l'opération elle-même
pour mettre fin le plus rapidement possible à la situation
dangereuse (Corboz, op. cit., vol. II, pp. 262-263 et les
réf. citées).
La renonciation de l'auteur à poursuivre jusqu'au bout son
activité préparatoire telle que prévue par
l'art. 260
bis
CP ne se confond pas avec la renonciation
de l'auteur à passer à l'acte constitutif de
brigandage. Il faut bien plus que l'auteur adopte un comportement
qui caractérise le renoncement à l'activité
préparatoire elle-même. Cela peut
éventuellement résulter d'une inactivité
prolongée sans autre explication plausible, alors qu'il
avait la possibilité de poursuivre son action. Il ne suffit
pas que l'accusé se soit arrêté et
prétende ensuite qu'il venait de renoncer: le juge doit se
convaincre, sur la base du comportement adopté, qu'il y a eu
une renonciation. Si l'activité préparatoire est
terminée, il pourrait encore y avoir exceptionnellement
place pour une renonciation lorsque l'auteur accomplirait de son
propre chef des actes de repentir actif (Corboz, op. cit., vol. II,
pp. 268-269 et les réf. citées).
c)
Le jugement retient que G.________ avait le projet
d'immobiliser une voiture puis, sous la contrainte d'une arme, de
dépouiller les occupants de leurs valeurs, notamment de
leurs cartes bancaires dont ils lui livreraient les
références. Ce schéma est très
précisément celui de l'art. 260
bis
CP. Le
recourant avait acheté un pistolet à bille,
réplique d'un SIG, et s'était procuré des
ligatures en matière plastique. Le 25 novembre 2006, il a
pris l'affût mais n'est pas passé à l'acte. Les
actes préparatoires ont consisté en
l'élaboration d'un plan, l'achat de divers accessoires et le
repérage des lieux lors de l'affût. C'est sur
dénonciation de son amie que l'accusé a
été arrêté le lendemain. A aucun moment,
dans cette succession d'actes, le recourant n'a montré de
signes d'un désistement. Non seulement le recourant a
poursuivi son activité préparatoire en vue de passer
à l'acte et en a été empêché en
raison uniquement de son arrestation, mais, sitôt
relâché, soit environ un mois plus tard, il s'est
empressé de commettre un forfait comparable, confirmant
ainsi que ses intentions n'ont jamais changé.
Il n'y a en revanche pas lieu de considérer que ces actes
préparatoires pourraient faire partie intégrante du
brigandage perpétré à l'encontre d'E.________
le 1
er
janvier 2007. Les deux épisodes sont
distincts. Tandis que l'opération projetée en
novembre 2006 devait avoir lieu dans une rue d'un quartier
résidentiel de Clarens, à l'aide d'un container
placé en travers du passage, celle du 1
er
janvier
2007 s'est déroulée dans le sous-sol d'un parking
public de Montreux, après un affût de plus de 20
heures, voire d'une résidence de plus de 48 heures à
cet endroit, ce qui montre que l'auteur s'y préparait
spécifiquement et que son projet, à savoir agresser
un automobiliste dont le véhicule se trouvait en
stationnement, était différent.
d)
L'infraction d'actes préparatoires
délictueux est donc réalisée en
l'espèce. Mal fondé, le grief doit être
rejeté.
9.
a)
Le recourant conteste que les circonstances aggravantes
du brigandage soient réalisées. Il soutient d'une
part que la victime n'a pas été mise en danger de
mort et d'autre part que le critère de la cruauté
fait défaut.
b)
Aux termes de l'art. 140 CP, celui qui aura commis un vol
en usant de violence à l'égard d'une personne, en la
menaçant d'un danger imminent pour la vie ou
l'intégrité corporelle ou en la mettant hors
d'état de résister sera puni d'une peine privative de
liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire
de cent huitante jours-amende au moins (ch. 1). La peine sera la
peine privative de liberté de cinq ans au moins si l'auteur
a mis la victime en danger de mort, lui a fait subir une
lésion corporelle grave, ou l'a traitée avec
cruauté (ch. 4).
Pour que cette disposition puisse être retenue, il faut, sur
le plan objectif, que le danger de mort soit
particulièrement imminent et concret pour la victime (Pozo,
Droit pénal, Partie spéciale I, Infractions contre la
vie, l'intégrité corporelle et le patrimoine,
3
ème
éd., Zürich 1997, p. 236, ch.
844; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol.
I, Berne 2002, n. 18 ad
art. 140 CP; ATF 117 IV 419, JT 1993 IV 140; ATF 121 IV 67
consid.
2bb.
et doctrine citée). Ce sont les circonstances de fait et le
comportement concret de l'auteur qui sont décisifs pour
déterminer si la victime a couru un risque réel de
lésions mortelles (ATF 117 IV 427, JT 1994 IV 2; ATF117 IV
419, précité). Tel est le cas lorsqu'une arme est
chargée, mais qu'elle est assurée et qu'il n'y a pas
de balle dans le canon, si d'autres circonstances sont
réalisées, par exemple, si les personnes en cause en
viennent aux mains (ATF 117 IV 419, précité; ATF 121
IV 67 consid. 2bb., précité).
Sur le plan subjectif, l'intention doit porter sur la mise en
danger de mort, ce qui signifie que l'auteur doit avoir la
conscience de placer sa victime dans une telle situation. Le dol
éventuel est suffisant (ATF 117 IV 419 consid. 4,
précité; Pozo, op. cit., pp. 236 - 237, ch. 847). Il
n'est par contre pas nécessaire que l'auteur ait la
volonté de mettre ses menaces à exécution. Le
brigandage qualifié du chiffre 4 peut donc être
réalisé sans qu'il y ait intention, même par
dol éventuel, de tuer la victime (Favre, Pellet et
Stoudmann, Code pénal annoté, 3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 4.1 ad art. 140 CP, et la
jurisprudence citée).
En conclusion, le danger de mort est réalisé, et
partant l'art. 140 ch. 4 CP est applicable, si l'auteur a
créé volontairement une situation telle que la mort
pouvait survenir indépendamment de sa volonté, par
l'effet du hasard, d'un geste incontrôlé de sa part ou
d'une réaction de la victime ou d'un tiers (ATF 121 IV 67
consid. 2/bb, précité).
c)
Pour retenir l'existence d'un danger de mort concret, le
tribunal s'est inspiré de l'arrêt publié dans
la RSJ 100 (2004) p. 472, dont il a relevé la similitude
avec le cas d'espèce. Le recourant soutient pour sa part que
la référence citée n'est pas comparable en
tant qu'il s'agit d'un cas dans lequel non seulement la victime
avait été bâillonnée, mais du tissu
avait été inséré dans sa bouche et le
tout avait été recouvert d'un ruban
adhésif.
Le jugement retient qu'un bâillon en tissu distendait la
bouche d'E.________ et pénétrait dans sa
cavité buccale. On peut admettre que le bâillon
n'avait pas été délibérément
poussé dans la gorge. Ainsi ce seul élément ne
saurait suffire pour retenir le danger de mort. Toutefois, en sus,
G.________ a placé un sac de matière plastique sur le
visage de la victime; un enduit à l'intérieur du sac
gêne la circulation de l'air. Le recourant a noué les
bretelles de ce sac sur la nuque de sa victime. Celle-ci a
été prise de nausées.
Les premiers juges ont ainsi retenu que le risque de suffocation
était présent: il était le fruit de la double
entrave respiratoire provoquée par le bâillon et le
sac, de la compression des organes internes et du risque d'asthme.
L'obstruction des voies respiratoires était un risque
létal et un risque réalisé, ce d'autant plus
que la victime a été abandonnée loin de toute
habitation une nuit d'hiver.
Ces circonstances permettent de dire que le danger de mort au sens
de l'art. 140 ch. 4 CP existait en l'espèce. Sur le plan
subjectif, G.________ ne pouvait ignorer qu'abandonner une personne
dans une telle situation mettait sa vie en danger. L'infraction est
par conséquent réalisée, à tout le
moins par dol éventuel.
d)
Les premiers juges ont en outre également retenu
la circonstance aggravante de la cruauté. Cette notion,
interprétée restrictivement, suppose que l'auteur
fait subir des souffrances particulières qui excèdent
la moyenne de ce que réalise normalement l'infraction
(Cass., 10 juillet 1996, n° 215). Il y a cruauté lorsque
l'auteur inflige des lésions, des souffrances ou des
humiliations inutiles, y prenant même un certain plaisir ou
du moins faisant preuve d'une absence de scrupules (Corboz, op.
cit, vol. I., n. 18 ad 140 CP).
Il y a lieu de confirmer l'appréciation des premiers juges
selon laquelle ligoter, bâillonner et, surtout, couvrir la
tête de la victime d'un sac en plastique étaient des
actes inutiles ayant engendré souffrance et terreur. Cela
s'étant de surcroît déroulé en
forêt, en hiver, de nuit, il se justifie
particulièrement de retenir la cruauté au sens de
l'art. 140 ch. 4 CP.
e)
Mal fondé, le grief est rejeté.
10.
Le recourant conteste pour les mêmes motifs la reconnaissance
de la circonstance aggravante de l'art. 156 ch. 3 CP qui
définit l'extorsion qualifiée. Or ce qui a
été constaté concernant le danger de mort et
la cruauté du brigandage vaut également ici. Le moyen
est par conséquent également
rejeté.
11.
Le recourant considère qu'il n'aurait pas dû
être puni pour escroquerie, la plainte d'Alain Carrel
n'étant pas datée et devant par conséquent
être considérée comme tardive.
L'escroquerie se poursuivant d'office, l'éventuelle
invalidité de la plainte ne porte pas conséquence sur
la condamnation. Au demeurant, le cas d'Alain Carrel n'en est qu'un
parmi d'autres.
12.
G.________ conteste
encore la mesure de la peine. Il considère qu'il devrait
être condamné à une peine privative de
liberté ne dépassant pas une année avec un
sursis partiel. Il se fonde pour cela sur l'admission des autres
griefs soulevés dans son recours. Or en l'espèce,
seule la condamnation pour dénonciation calomnieuse est
levée.
Compte tenu du minimum très élevé sanctionnant
le brigandage aggravé au sens de l'art. 140 ch. 4 CP,
à savoir cinq ans, les premiers juges n'ont que peu pris en
considération les autres délits reprochés au
recourant, prononçant en définitive une peine
privative de liberté de cinq ans et demi. Ainsi, les
infractions
d'abus de
confiance, escroquerie, filouterie d'auberge, extorsion
qualifiée, faux dans les titres, actes préparatoires
à brigandage et conduite d'un véhicule automobile
sans permis de conduire ont conduit les premiers juges à
augmenter la peine encourue pour l'infraction principale de six
mois.
Cette
peine, qui peut paraître modérée si l'on fait
le décompte des infractions, apparaît, prise dans son
ensemble, justifiée. Toutefois, l'abandon de la seule
accusation de dénonciation calomnieuse ne suffit pas
à diminuer cette peine au vu des nombreuses infractions
précitées. Par conséquent, il se justifie de
maintenir la peine privative de liberté de cinq ans et
demi.
La question du sursis partiel ne se pose par conséquent
pas.
12.
Au vu de ce qui précède, le recours de G.________ est
partiellement admis, en ce sens qu'il est libéré de
l'accusation de dénonciation calomnieuse. Pour le surplus,
le jugement est confirmé. Il se justifie par
conséquent de mettre les quatre cinquièmes des frais
de justice à la charge du recourant qui succombe en partie
et de laisser le solde à la charge de l'Etat.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres I et II de son dispositif en ce sens que le
tribunal:
I.
libère G.________ des accusations de mise en danger de la
vie d'autrui, vol, séquestration et enlèvement, actes
préparatoires à séquestration et
enlèvement, dénonciation calomnieuse;
II.         condamne
G.________, pour abus de confiance, brigandage qualifié,
escroquerie, filouterie d'auberge, extorsion qualifiée, faux
dans les titres, actes préparatoires à brigandage,
conduite d'un véhicule automobile sans permis de conduire,
à une peine privative de liberté de 5 (cinq) ans et
demi sous déduction de 338 (trois cent trente-huit) jours de
détention avant jugement.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les
4/5
ème
des frais de deuxième instance, par
2'080 fr. (deux mille huitante francs), plus
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 550 fr. (cinq cent cinquante francs), soit
2'630 fr. (deux mille six cent trente francs), sont mis
à la charge de G.________, le reste étant
laissé à la charge de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
G.________ se soit améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 27 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Giovanni
Salvatore Intignano, avocat-stagiaire (pour G.________),
-      Me Nicole Wiebach,
avocate (pour E.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      M. le
Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet, à
Lausanne,
-      Service de la
population, secteur étrangers ( [...]),
-      Groupe Mutuel
(dossier n° [...]),
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: