vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 786 · 2025-09-30 · fr

AA, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ, LÉSION DU GENOU, LÉSION DE L'ÉPAULE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 786

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
58/25 – 130/2025
ZA25.019784
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 septembre 2025
__________________
Composition
:               M.
Wiedler
,
président
Mmes
Livet, juge, et Hempel-Bruder, assesseure
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4
LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
U.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille en qualité d’aide-machiniste
pour le compte de la société [...] SA depuis le [...]. A ce titre, il est assuré contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 25 novembre 2021, l’assuré a glissé sur un chantier et a ressenti des douleurs à
l’épaule gauche. Il a présenté une incapacité totale de travail dès le
5 décembre 2021. Cet événement a été déclaré le 8 décembre
2021 à la CNA (n° de sinistre [...]), laquelle a pris en charge ses suites.
L’assuré a repris son activité professionnelle à plein temps le 21 février
2022.
Le 5 octobre 2022, l’employeur de l’assuré a annoncé à la CNA une rechute
de cet accident, faisant état d’une nouvelle incapacité de travail à compter du
19 septembre 2022.
Par décision du 29 avril 2024, confirmée sur opposition le 31 juillet 2024, la CNA, se fondant
sur l’avis de sa médecin-conseil, la Dre X.________, a refusé la prise en charge
de cette rechute. Saisie par l’assuré le 17 septembre 2024, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a déclaré le recours irrecevable dans un arrêt du 24 janvier 2025
(cause AA 109/24 – 15/2025).
B.
Dans l’intervalle, U.________ a été victime d’une chute le 5 septembre 2023 sur
un chantier, se tordant le genou gauche. Son employeur a signalé cet événement à
la CNA le 15 novembre 2023 (n° de sinistre [...]), laquelle a pris en charge ses suites.
Dans le cadre de la procédure, la CNA a recueilli divers documents, dont :
-
un rapport d’arthroscanner de l’épaule
gauche du 19 octobre 2023, lequel montrait
« une
déchirure labrale de la partie supéro-postérieure jusqu’au 3h00 du quadrant supéro-antérieur
avec amincissement du cartilage de la partie antéro-supérieure de la glène »
,
une
« [t]rès
discrète tendinopathie à l’insertion du tendon infra-épineux »
,
une
« [t]rophicité
[…] excellente des muscles de la coiffe »
et un
« [o]s acromial
comme variante anatomique »
;
-
un rapport d’infiltration sous ultrason
du genou gauche du 15 novembre 2023, lequel écartait une déchirure du ligament latéral
interne, tout en mettant en évidence une gonarthrose du compartiment médial, une probable méniscopathie
médiale sans kyste péri-méniscal et une tendinite de la patte d’oie ;
-
une série de certificats médicaux attestant
une incapacité de travail de 100 % dès le 28 novembre 2023 ;
-
un rapport de radiographie de genou gauche du
14 décembre 2023 faisant état d’un rapport anatomique préservé et d’une
patella centrée, tout en relevant l’absence d’épanchement articulaire et de
liseré calcique dans les interlignes articulaires ;
-
un rapport du même jour du Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, suspectant
une lésion méniscale interne du genou gauche ;
-
un rapport d’IRM (imagerie par résonance
magnétique) du genou gauche du 10 janvier 2024, lequel concluait à une tendinite distale du
quadriceps, une dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur, un
kyste polylobulé du ligament croisé postérieur, une déchirure complexe de la corne
postérieure du ménisque interne avec un bras court orienté vers la surface supérieure
et un bras long horizontal et orienté vers la face inférieure de la corne postérieure
(avec un œdème au point d’angle postéro-interne, probablement instable) et un petit
kyste de Baker s’étendant dans le muscle semi-membraneux, sans rupture, tout en excluant une
déchirure du pivot central et de l’appareil suspenseur, ainsi qu’une lésion osseuse
traumatique ;
-
un rapport d’arthro-IRM de l’épaule
gauche du 15 janvier 2024, lequel soulignait une
« [l]ésion
labrale supérieure, postérieure et antérieure entre l’axe de 11h et l’axe
de 3h avec persistance d’un foramen sous-labral »
,
une
« [d]échirure
quasi transfixiante de la partie centrale et distale du supra-épineux avec un diastasis d’environ
9 mm »
, une
« [a]rthropathie
acromio-claviculaire, [une] bursite sous-acromiale et [un] Impingement sur la jonction myotendineuse
du supra-épineux »
, un
« os
acromial comme variante anatomique »
et une
« [t]rophicité
normale de la coiffe des rotateurs »
;
-
un rapport du 18 janvier 2024 du Dr Z.________,
lequel posait le diagnostic de lésion méniscale interne du genou gauche ; et
-
un rapport du 22 mars 2024 de la Dre Q.________,
spécialiste en médecine interne générale, laquelle reprenait le diagnostic précité.
Les 15 avril et 14 mai 2024, l’assuré a été opéré du genou et de l’épaule
gauches.
Dans une appréciation médicale du 25 juillet 2024, la Dre X.________ a soutenu que l’assuré
présentait des lésions dégénératives au niveau du genou gauche déjà
avant l’accident du 5 septembre 2023. Ce dernier avait tout au plus entraîné une contusion
avec entorse bénigne, laquelle guérissait dans un délai de quatre à six semaines.
L’incapacité de travail débutée le 28 novembre 2023 n’avait dès lors
plus aucun lien de causalité pour le moins probable avec l’événement incriminé.
Par rapport du 26 juillet 2024, les Drs C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, et [...], médecin assistant auprès de [...],
ont retenu le diagnostic de tendinopathie rompue du supraépineux, tendinopathie du long chef du
biceps et conflit sous-acromial de l’épaule gauche.
Par décision du 14 octobre 2024, la CNA a mis fin au versement des prestations d’assurance-accidents
au 12 juin 2024 au soir.
Le 21 octobre 2024, l’assuré s’est opposé à cette décision. A l’appui
de son argumentation, il a joint un rapport du 21 août 2024 du Dr Z.________, lequel affirmait
que l’opération du genou gauche du 15 avril 2024 concernait l’accident de 2023, et un
rapport du 26 août 2024 de la Dre Q.________, laquelle estimait que les douleurs et les limitations
fonctionnelles au niveau de l’épaule et du genou gauches étaient directement liées
à cet événement.
Dans une appréciation médicale du 8 janvier 2025, la Dre X.________ a corroboré ses
précédentes conclusions, tout en expliquant que l’accident du 5 septembre 2023
n’avait pas impacté l’épaule gauche de l’assuré.
Par décision sur opposition du 12 mars 2025, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré.
Elle a modifié sa décision du 14 octobre 2024 en ce sens que la prise en charge des interventions
des 15 avril et 14 mai 2024 et de leurs suites était refusée, tout en précisant qu’il
était renoncé à exiger la restitution des montants versés à tort jusqu’à
ce jour. Elle a confirmé cette décision pour le surplus.
C.
Le 28 avril 2025, U.________ a déféré
cette décision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
à son annulation. Outre les rapports des 21 et 26 août 2024 des Drs Z.________ et Q.________,
il a produit un rapport du 13 août 2024 du Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel indiquait que l’opération de l’épaule
gauche du 14 mai 2024 concernait l’accident du 5 septembre 2023.
Par réponse du 15 mai 2025, la CNA a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60
al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents pour
la période au-delà du 12 juin 2024, ainsi qu’à la prise en charge des interventions
des 15 avril et 14 mai 2024 et de leurs suites.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1
LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF
142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du
rapport de causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du
4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais
ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits
lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1
et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
4.
a)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V
176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
c)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V
465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
a)
En l’espèce, le recourant a
été victime, le 5 septembre 2023, d’une chute sur un chantier et s’est tordu le
genou gauche. Il a bénéficié d’une infiltration sous ultrason de cette articulation
le 15 novembre 2023. L’examen échographique mené à cette occasion a ainsi révélé
une gonarthrose du compartiment médial, une probable méniscopathie médiale sans kyste
péri-méniscal et une tendinite de la patte d’oie, tout en écartant une déchirure
du ligament latéral interne. Le recourant s’est retrouvé en incapacité totale de
travailler dès le 28 novembre 2023. Une radiographie de genou gauche a été effectuée
le 14 décembre 2023, laquelle a mis en évidence un rapport anatomique préservé, une
patella centrée et l’absence d’épanchement articulaire et de liseré calcique
dans les interlignes articulaires. Le Dr Z.________, suspectant alors une lésion méniscale
interne du genou gauche, a requis une IRM, laquelle a été réalisée le 10 janvier
2024 et a montré une tendinite distale du quadriceps, une dégénérescence mucoïde
du ligament croisé antérieur, un kyste polylobulé du ligament croisé postérieur,
une déchirure complexe de la corne postérieure du ménisque interne et un petit kyste de
Baker s’étendant dans le muscle semi-membraneux, sans rupture, tout en excluant une lésion
osseuse traumatique ou une déchirure du pivot central et de l’appareil suspenseur. Sur la
base de ce résultat d’imagerie, ce spécialiste a confirmé le diagnostic de lésion
méniscale interne du genou gauche et a proposé au recourant de procéder à une
arthroscopie. Cette intervention a été effectuée le 15 avril 2024. Au vu de ces éléments,
la CNA a soumis le cas à sa médecin-conseil, la Dre X.________. Cette dernière a
estimé, dans ses appréciations médicales des 25 juillet 2024 et 8 janvier 2025, que l’accident
de septembre 2023 avait uniquement entraîné une contusion avec entorse bénigne du genou
gauche, laquelle guérissait dans un délai de quatre à six semaines. Les douleurs à
l’épaule gauche dont se plaignait le recourant n’étaient du reste pas liées
à cet événement.
b)
Cela
étant, il convient de reconnaître une pleine valeur probante aux appréciations médicales
susmentionnées de la Dre X.________. Ces dernières traitent en effet de manière circonstanciée
des points litigieux, soit, principalement, de la question de la causalité naturelle des atteintes
au genou et à l’épaule gauches avec l’accident du 5 septembre 2023, et ont été
établies en pleine connaissance du dossier, en particulier des nombreux rapports d’imagerie
et des rapports des médecins traitants. A ce titre, il convient de rappeler que la jurisprudence
n’exige pas obligatoirement la réalisation d’un examen personnel de l’assuré
pour admettre la valeur probante d’un document médical lorsque – comme c’est en
l’occurrence le cas – le dossier sur lequel se fonde un tel document contient suffisamment
d’avis médicaux établis sur la base d’un examen concret (cf. TF 8C_469/2020 du
26 mai 2021 consid. 3.2). Les appréciations médicales de la médecin-conseil de l’intimée
tiennent en outre compte du déroulement de l’accident – tel qu’il ressort notamment
de la déclaration de sinistre du 15 novembre 2023 et des rapports des 14 décembre 2023 et 22
mars 2024 des Drs Z.________ et Q.________, à savoir le fait que le recourant avait chuté
en portant une charge lourde (un passage) et s’était tordu le genou gauche –, ainsi
que des plaintes de l’intéressé relatives à ses douleurs à cette articulation
et à l’épaule gauche. La Dre X.________ a enfin apprécié la situation
médicale de façon claire et bien motivé ses conclusions. Sur ce dernier point, elle a
exposé, dans son appréciation du 8 janvier 2025 – doctrine médicale à l’appui
–, que le recourant souffrait d’une lésion dégénérative du ménisque.
L’accident n’avait ainsi provoqué aucune lésion structurelle. Tout au plus, il
avait révélé, ce plus de deux mois après, des lésions préexistantes au
genou gauche, lorsqu’une languette instable s’était déplacée de manière
indépendante. Le recourant était alors devenu symptomatique et une opération visant à
réinsérer cette languette avait été réalisée, un traitement conservateur
n’étant pas indiqué. Au final, l’événement de 2023 n’était
à l’origine que d’une contusion avec entorse bénigne, atteinte qui guérissait
dans un délai de quatre à six semaines. Le recourant avait à cet égard poursuivi
son activité lourde sur les chantiers jusqu’au 28 novembre 2023. Or un tel travail n’aurait
pas été possible dans l’hypothèse où il aurait été victime d’une
lésion structurelle du genou, telle qu’une déchirure traumatique du ménisque. S’agissant
de l’atteinte à l’épaule gauche, la description du déroulement de l’accident
ne permettait pas d’inférer une quelconque blessure traumatique à cette articulation,
seul le genou gauche ayant été touché à cette occasion. Le Dr Z.________ –
à l’instar du Dr C.________ d’ailleurs – avait de surcroît fait état,
dans son rapport du 14 décembre 2023, d’un problème chronique de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs de cette épaule, soit une atteinte de nature dégénérative.
Le recourant présentait donc une lésion chronique de cette articulation, laquelle était
antérieure à l’accident de septembre 2023.
c)
Les
rapports établis les 13, 21 et 26 août 2024 par les Drs N.________, Z.________ et Q.________
– produits avec le recours du 28 avril 2025 – ne sont au demeurant pas à même de
jeter le doute sur les conclusions de la médecin-conseil de l’intimée. Les deux premiers
avis se contentent en effet de mentionner que le recourant a subi deux opérations du genou et de
l’épaule gauches respectivement les 15 avril et 14 mai 2024 et que ces dernières concernaient
l’événement de 2023, sans plus d’explications. Quant au rapport de la Dre Q.________
indiquant notamment que son patient avait pu continuer à travailler entre 2021, date du premier
accident, et 2023, il se fonde sur un raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
(cf.
supra
consid. 3b
in fine
),
ce qui est insuffisant.
d)
Dès
lors, au regard de ce qui précède, force est de constater que l’accident du 5 septembre
2023 a cessé de déployer ses effets – autrement dit, que le
statu quo sine vel ante
a été atteint (cf. supra consid. 3d) – six semaines au plus tard, à savoir
à la mi-octobre 2023. Il s’ensuit que c’est à bon droit que l’intimée
a refusé de prendre en charge les frais des opérations des 15 avril et 14 mai 2024 et a mis
fin au versement des prestations de l’assurance-accidents au 12 juin 2024.
6.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition
rendue le 12 mars 2025 par l’intimée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 12 mars 2025 par la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
U.________,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :