vd_findinfo · AP / 2011 / 68 · 2010-12-20 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT | 187 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 411 let. j CPP, 414a CPP, 418a CPP, 447 CPP, 448 al. 3 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 04.04.2011 AP / 2011 / 68

TRIBUNAL
CANTONAL
74
PE07.022212-
ABA/CMS/EEC
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 4 avril 2011
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              Mme
Rouleau et M. Pellet
Greffière
:               Mme
Rouiller
*****
Art.
187 CP; 411, 414a, 418a, 447, 448 al. 3 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience publique pour statuer sur le recours interjeté
par
B.X.________
contre le jugement rendu le 20 décembre 2010 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de la Broye et du Nord vaudois dans la cause dirigée contre A.X.________.
Cité à comparaître en application de l’art. 438 al. 1 CPP, A.X.________ se présente,
assisté de Me Emmeline Puthod, avocate-stagiaire. B.X.________ est représentée par Me
Aline Bonard, avocate d'office.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 20 décembre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du
Nord vaudois a, notamment, libéré A.X.________ des accusations de voies de fait qualifiées,
menaces qualifiées, actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol, actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et violation du devoir
d'assistance ou d'éducation (I), rejeté les prétentions civiles de B.X.________ (II),
mis une partie des frais, par 7'296 fr. à la charge de A.X.________, et laissé le solde à
la charge de l'Etat (IV).
B.
La motivation en fait et en droit de ce jugement
dans ce qu'elle a d'utile à retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante, la cour
de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité
:
1.
A.X.________
est né le 11 janvier 1965 à Lausanne. Laborant en chimie de formation, il a travaillé
pour la société [...] une quinzaine d’années en Suisse puis à l'étranger.
En 1999, il été nommé sous-directeur de la filiale nigériane de [...]. C’est
à cette occasion qu’il a rencontré sa future femme, B.________. Il l’a épousée
le 11 novembre 2000. De leur union est née B.X.________, le 19 janvier 2001. La situation du couple
s’est progressivement dégradée et de violents conflits ont opposé les époux.
L’accusé a sombré dans l’alcoolisme. En 2003, il a été licencié
par [...] et il est revenu en Suisse. Le couple s’est séparé et le divorce a été
prononcé en mai 2010. L’autorité parentale a été attribuée à la mère.
A.X.________ s'est engagé à participer financièrement à l’entretien de sa fille.
Son droit de visite sur B.X.________ s’est exercé au Point-Rencontre de Morges à partir
du 15 novembre 2008.
L'accusé a été en cure au Foyer de l' [...] (ci-après : [...]) à Vevey du 16
août 2006 au 31 août 2007. Il a ensuite séjourné à la [...] au Mont-sur-Lausanne
du 26 mars au 3 mai 2010, puis dès le 2 novembre 2010. De décembre 2010 à mars 2011 au
moins, il a résidé à la [...]. Le nouveau dispositif vaudois d’indication et de
suivi alcoologique [...] (Evaluation, Indication, Traitement et Accompagnement) a pris en charge ses
frais en lui versant un montant mensuel de 410 fr. pour ses besoins personnels. L'accusé n'a aucun
autre revenu et n’a pas d’économies.
A.X.________ a été détenu préventivement du 26 octobre au 27 novembre 2007, puis
du 3 mai au 15 octobre 2010, soit pendant 193 jours.
2.
Le casier judiciaire suisse de l'accusé mentionne trois condamnations :
- 21 septembre 2004, Juge d’instruction de Lausanne, 1000 fr. d’amende avec délai de
radiation anticipée de deux ans pour violation simple des règles de la circulation et ivresse
au volant;
- 23 avril 2007, Juge d’instruction de Lausanne, deux mois de peine privative de liberté,
pour ivresse au volant qualifiée et conduite sous retrait de permis;
- 9 avril 2010, Juge d’instruction de Lausanne, nonante jours-amende à 30 fr., pour injure
et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires.
3.
A.X.________ a été renvoyé devant le Tribunal correctionnel de Lausanne selon ordonnance
de renvoi du 30 octobre 2008 du juge d'instruction de Lausanne au contenu exposé ci-après :
1.
[…]
2.
A Vevey, avenue Nestlé 10, dans l’institution [...]" du 16 août 2006 au 31 août
2007, l’accusé A.X.________ était soigné pour alcoolisme et était seul avec
sa fille B.X.________, alors âgée de 6 ans, lorsqu’elle venait le voir les week-ends
et lors des vacances scolaires. A ces occasions, elle dormait sur un matelas à côté de
son lit dans chambre. Certains résidants ont entendu à plusieurs reprises B.X.________ crier
et pleurer la nuit alors qu’elle était dans la chambre de l’accusé.
Or,
depuis mai 2007 B.X.________ a adopté un comportement inadapté avec les autres résidants
de l’institution. Elle essayait en effet de toucher les parties intimes de certaines personnes,
notamment les seins des femmes, et voulait les embrasser sur la bouche. Selon les spécialistes,
ces troubles du comportement reflètent un signe d'abus sexuel.
3.
A Pully, chemin du Fau-Blanc 5, le 15 octobre 2007, vers 21 h 15, l’accusé A.X.________ a
touché la poitrine et les fesses d’une prostituée et a voulu lui enlever sa chemise pour
avoir une relation sexuelle, alors que sa fille B.X.________, alors âgée de 6 ans, était
présente et assistait à la scène.
4.
Au même endroit, quelques minutes après cet événement, l’accusé A.X.________
a passé une ou deux fois sa main sur le sexe et les fesses de sa fille B.X.________ par-dessus les
habits.
5.
Dans ces circonstances, à Pully, chemin du Fau-Blanc 5, du 12 octobre 2007 au 23 octobre 2007, l’accusé
A.X.________ a vécu seul avec sa fille B.X.________, alors âgée de 6 ans.
Or,
depuis son placement au [...] à Lausanne le 26 octobre 2007 jusqu’à maintenant, des troubles
du comportement de B.X.________ ont également été constatés. A ce titre, elle ne
met aucune distance avec les jeunes et les adultes même lorsqu'elle les voit pour la première
fois. Elle a par exemple demandé à un éducateur si elle pouvait l’embrasser sur
la bouche. Elle cherche également en permanence le contact physique en particulier avec les hommes.
A titre d’exemple, elle a ainsi passé sa main sur le torse et caressé le téton d’un
stagiaire. Selon les spécialistes ces troubles du comportement reflètent un signe d’abus
sexuel. L’examen gynécologique de B.X.________ a par ailleurs révélé une modification
de son hymen compatible avec une pénétration vaginale.[…]".
Par jugement du 11 mai 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu l'intéressé
coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants au sens de l'art. 187 ch. 1 CP. A.X.________ a également
été reconnu coupable de viol.
4.
A.X.________ a recouru en nullité, subsidiairement
en réforme contre le jugement précité. Il a demandé à être libéré
des chefs d'accusation portés contre lui. Par jugement du 6 septembre 2010 (CCASS 6 septembre 2010/359),
la Cour de céans a annulé le jugement rendu le 11 mai 2010 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne et renvoyé la cause au Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
la Broye et du Nord vaudois pour nouvelle instruction et nouveau jugement
"[…]dans
le sens des considérants[…]".
5.1
A.X.________ a comparu devant le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois comme accusé d'actes d'ordre sexuel
avec des enfants, contrainte sexuelle, viol, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement et de résistance, ainsi que violation du devoir d'assistance et d'éducation.
5.2
Pour l'essentiel, les faits suivants ont été
retenus :
En 2007, l'accusé, alcoolique, était séparé de sa femme et bénéficiait
d'un droit de visite sur sa fille. Vers février-mars de cette même année, alors qu'il
séjournait à [...], foyer pour alcooliques, il y accueillait sa fille durant les week-ends
et les vacances. L'occupant de la chambre voisine a entendu plusieurs fois, pendant la nuit, l'enfant
pleurer et crier
"Lâche-moi"
et
"non, non, pas ça".
Il a signalé ce problème à son référent. Le directeur de [...] a aussi observé
des troubles du comportement chez l'enfant. Le père a été entendu au mois de mai 2007,
sans suite. En octobre 2007, alors qu'il était retourné chez lui et gardait sa fille durant
un voyage à l'étranger de la mère, l'accusé a fait appel à une prostituée,
I.________. Il a commencé à caresser celle-ci devant l'enfant. La dame lui a demandé d'arrêter.
Pour calmer sa fille qui ne voulait pas aller se coucher, l'accusé lui a caressé le sexe et
les fesses. Ce geste a choqué I.________ qui a averti la police. L'enfant a été placée
d'urgence en foyer. Une assistante sociale du Service de la protection de la jeunesse, l'infirmière
scolaire et les éducateurs du foyer ont trouvé que l'enfant avait un comportement anormalement
sexué. Entendue par la police, B.X.________ n'a rien révélé, tout en indiquant qu'elle
ne dirait rien, même s'il y avait quelque chose. Elle a été soumise à un examen gynécologique
qui a révélé une lésion de l'hymen dont la cause n'a pas pu être cernée
précisément. Dans le cadre de séances d'art-thérapie, elle s'est attardée sur
des photos à connotation érotique, ce qui est inhabituel chez les enfants de son âge.
A.X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique qui a abouti au diagnostic de
troubles narcissiques de la personnalité et de syndrome de dépendance à l'alcool. L'examen
de son ordinateur a révélé des photos pornographiques de femmes et de travestis.
5.3
En droit, le tribunal a précisé ne pas avoir acquis la conviction que l'accusé était
l'auteur d'abus sexuels sur sa fille. Il s'est dit dans l'incapacité la plus complète de dire
si l'enfant a été victime d'abus sexuels, par qui, comment, à combien de reprises, et
en quels lieux. Il a estimé que si de nombreux indices désignaient l'accusé, ils étaient
insuffisants pour fonder une condamnation. Il a observé que l'opinion de l'enfant, qui tenait un
autre discours, selon une assistante sociale, avait été faussée par toutes les déclarations
qu'elle avait entendues au sujet de la présente affaire (jugement p. 20, bas de la page). Les caresses
données par l'accusé entre les jambes de l'enfant n'ont pas été retenues à sa
charge dès lors que son intention n'était pas de s'exciter sexuellement ou de satisfaire une
pulsion
sexuelle.
Le tribunal n'a pas non plus retenu une infraction à la charge du prévenu pour les caresses
qu'il avait prodiguées à I.________ devant sa fille, dès lors qu'il n'était pas établi
que l'enfant aurait vu la scène et qu'en tout état de cause, le pelotage auquel elle aurait
assisté n'était pas différent de ce que n'importe quel enfant peut voir dans la rue ou
à la télévision sans que son développement sexuel n'en soit compromis (jugement p.
21).
C.
B.X.________ a recouru contre le jugement précité par déclaration du 24 décembre
2010. Dans le délai imparti à cet effet, elle a déposé un mémoire daté
du 18 janvier 2011 contenant les conclusions suivantes :
[…]
Principalement
:
I.
Le jugement rendu par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la
Broye et du Nord vaudois le 20 décembre 2010 est annulé puis réformé en son chiffre
I en ce sens que A.X.________ est condamné à la sanction que justice dira pour les infractions
que justice retiendra, en son chiffre II en ce sens que les prétentions civiles de B.X.________
sont admises en tout ou partie et en son chiffre IV en ce sens qu’une partie des frais supérieure
à CHF 7’296.- est mise à la charge de A.X.________.
Subsidiairement
:
II.
Le jugement rendu par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois
le 20 décembre 2010 est annulé, le dossier de la cause étant renvoyé à un tribunal
de I
ère
instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Plus
subsidiairement
:
III.
Le jugement rendu par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois
le 20 décembre 2010 est réformé en son chiffre I en ce sens que A.X.________ est condamné
à la sanction que justice dira pour les infractions d’acte d’ordre sexuel avec des enfants
et/ou de violation du devoir d’assistance ou d’éducation, en son chiffre II en ce sens
que les conclusions civiles prises par B.X.________ sont en partie admises et en son chiffre IV en ce
sens qu’une partie des frais supérieure à CHF 7’296.- est mise à la charge
de A.X.________.
Par mémoire d'intimé annexé à
un courrier du 14 février 2011, A.X.________ a conclu au rejet de toutes les conclusions prises
par la recourante.
En droit :
I.
1.
Le
recours en nullité ou en réforme est ouvert à la Cour de cassation en vertu de l'art.
410 al. 1 CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967; RSV 312. 01). La recourante,
B.X.________, est victime LAVI présumée (loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions
du 23 mars 2007; RS 312.5). Elle a qualité pour recourir aussi bien en nullité qu'en réforme,
dans la mesure où le jugement touche ses prétentions civiles ou peut avoir des effets sur le
sort de ces dernières (art. 414a et 418a CPP). Ces dernières dispositions concrétisent,
s'agissant du recours en nullité (art. 414a CPP) et du recours en réforme (art. 418a CPP),
le droit que confère l'art. 8 al. 1 let. c LAVI à la victime, de former les mêmes recours
que le prévenu contre le jugement au fond (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 414a, p. 495 et n.
1 ad 418a, p. 505).
2.
La déclaration de recours du 24 décembre
2010 a été déposée dans les cinq jours dès la communication orale du jugement,
conformément à l'art. 424 CPP. Le jugement entrepris a été notifié le 10 janvier
2011 à la recourante, de sorte que le mémoire motivé qu'elle déposé le 18 janvier
2011 l'a été dans les dix jours dès réception de la copie complète du jugement,
comme l'exige l'art. 425 al. 1 CPP. Ledit mémoire contient en outre la désignation du jugement
attaqué, des conclusions en nullité et en réforme ainsi que les motifs à l'appui
de ces conclusions, satisfaisant ainsi à l'art. 425 al. 2 CPP. Enfin, tant la déclaration de
recours que le mémoire sont datés et signés, comme l'exige l'art. 426 CPP, par le conseil
de la recourante. Ce conseil est au bénéfice d'une procuration déjà versée au
dossier.
3.
Le recours de B.X.________ est en nullité
et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité
d'examen des moyens invoqués. Elle examine en principe d'abord les moyens de nullité absolue,
puis les moyens de réforme et finalement les moyens de nullité relative, à savoir ceux
qui se fondent sur l'art. 411 let. f. à j CPP (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence
sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad
art. 411 CPP).
En l'occurrence, il est expédient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité de la recourante,
ces derniers pouvant faire apparaître des irrégularités propres à influer sur la
décision attaquée, éventualité qui n'est plus examinée dans le cadre du recours
en réforme.
II.
Recours en nullité
Lorsqu'elle est saisie d'un recours en nullité,
la cour de céans n'examine que les moyens soulevés (art. 439 al. 1 CPP).
In
casu
, les moyens de nullité sont exposés
conformément aux exigences légales (art. 425 al. 2 let. c CPP).
1.
Fondée sur l'art. 411 let. h CPP, B.X.________
soutient que l'état de fait du jugement entrepris est insuffisant, lacunaire et entaché de
contradictions.
Le moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP est conçu comme un remède exceptionnel. En effet,
la Cour de cassation n’est pas une juridiction d’appel. Le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments
d’instruction réunis en cours d’enquête et lors des débats et en exposant
de façon claire, précise et complète les circonstances qu’il retient (Bovay et alii,
op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 19 septembre 2000/504; CCASS, 14 septembre 2000/494;
JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., spéc. p. 103). Le recours en nullité
ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits devant l’autorité
de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay et alii,
op. cit., n. 8.1, 10.3  et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 9 mars 1999/249; JT 1991 III 45; Besse-Matile/Abravanel,
op. cit., p. 103).
Dans le cadre du moyen en nullité de l'art. 411 let. h (et i) CPP, la cour de céans, comme
le Tribunal fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci
a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a interprété les preuves de manière
arbitraire. Les constatations de fait et l’appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu’elles
sont évidemment fausses, contredisent d’une manière choquante le sentiment de la justice
et de l’équité, reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation,
par exemple si l’autorité s’est laissé guider par des considérations aberrantes
ou a refusé de tenir compte de faits et/ou de preuves manifestement décisifs (TF 1P.598/2001
du 25 mars 2002, c. 2, ad CCASS 21 décembre 2000/570; CCASS 10 septembre 1998/379; Bersier, op.
cit., p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.). Il incombe au recourant
de démontrer le caractère arbitraire de l'appréciation des preuves à laquelle s'est
livré le premier juge (art. 425 al. 2 let. c CPP).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue comme
moyen de nullité, conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points
de nature à exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement
sur des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères déterminants
de la culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée
par le premier juge à l’appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle
des faits importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la mesure
où certains faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d’autres faits retenus
dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les contradictions entre un fait
du jugement et une pièce du dossier, ou une déclaration verbalisée durant l'enquête,
restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier
le résultat de l'appréciation des preuves faite aux débats sur un tel point (Bersier,
op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion de ces
faits par le tribunal lui-même, dont l’éventuel désaccord avec ces faits ne relèverait
pas du moyen tiré de l’art. 411 let. h CPP mais de l’application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction entre une constatation de
fait et une appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les réf.
cit.; Bersier, op. cit., spéc. p. 82; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
1.1
Aux dires de la recourante, le jugement serait lacunaire dans sa présentation de l'expertise psychiatrique.
Ainsi, le tribunal aurait relevé l'absence de tendance pédophilique de l'accusé, mais
aurait passé sous silence les autres constatations de l'expert psychiatre. Il n'aurait pas noté
les
"[…]dichotomies importantes[…]"
existant entre ce qu'a dit l'accusé sur sa vie sexuelle durant l'enquête, puis à l'expert;
il aurait fait fi des indications fournies au sujet de la gravité de l'alcoolisme de A.X.________,
de même que de l'attitude ce dernier, qui s'était présenté à l'expert sentant
l'alcool tout en niant en avoir consommé; il n'aurait pas pris en compte l'information selon laquelle
le trouble de la personnalité narcissique du prévenu allait de pair avec de fréquents
recours à des réarrangements de la réalité, et omis de considérer les caractéristiques
de son discours, qui présentait des
"[…]minimisations
et banalisations fréquentes ainsi que des réarrangements de l'information en fonction de l'interlocuteur[…]".
Enfin, il aurait ignoré le fait que l'accusé
avait menti sur sa possession d'armes.
S'il est vrai que les alcooliques minimisent souvent leur état, on ne voit pas quelle conséquence
la recourante espère tirer du fait que l'accusé a nié avoir bu alors que c'était
bien le cas. Cet élément ne constitue nullement une preuve de perversité sexuelle. Il
en est de même du fait que l'accusé, qui voulait éviter les ennuis, ait menti sur la question
de l'arme. N'est pas davantage décisif le fait qu'il n'ait pas fait toute la lumière sur sa
vie intime, quand bien même ses goûts n'ont rien d'illégal. De l'ensemble de ces éléments,
on peut déduire que l'accusé ment parfois. Toutefois, ils n'ajoutent rien de plus aux indications
fournies par l'expert, sur la base desquelles on ne peut pas retenir que l'accusé a une tendance
à abuser sexuellement d'autrui. L'argument est vain et doit être rejeté.
1.2.
Pour
la recourante, le jugement serait également lacunaire dans sa relation des propos du témoin
I.________ concernant l'ivresse de l'accusé, dont, par ailleurs, le comportement adopté le
soir du 15 octobre 2007 l'aurait très fortement choquée.
Le jugement attaqué mentionne que la prostituée a trouvé l'accusé
"sous
l'influence de l'alcool"(
jugement p. 11).
Il est précisé que I.________ a vu comment l'accusé se comportait à l'égard
de son l'enfant, qu'elle avait décidé de partir, car elle avait trouvé ça
"bizarre"
,
et que l'accusé lui avait fait penser à un pédophile (jugement p. 12). En page 15, les
premiers juges exposent en outre que l'accusé admet avoir beaucoup bu ce soir-là, et que ses
souvenirs étaient confus.
Les arguments de la recourante ne montrent pas en quoi les propos de la prostituée n'auraient pas
été rapportés de manière complète. En tout état de cause, il n'est pas
possible de savoir si I.________ en a dit plus à l'audience puisque, l'instruction étant orale,
ses propos n'ont pas été protocolés. L'argument est vain et doit être rejeté.
1.3.
Aux dires de B.X.________, le jugement entrepris est lacunaire parce qu'il ne précise pas quelle
est la configuration des lieux [...], et retient que seul le voisin de chambre de l'accusé (H.________)
a entendu les cris et les pleurs. Selon elle, personne d'autre n'aurait pu entendre ses cris. Cette présentation
incomplète des faits pertinents serait propre à créer un doute quant à la culpabilité
de l'accusé.
Le tribunal relève simplement qu'aucune personne au sein de l'institution ne semble avoir entendu
des cris (jugement p. 19); il n'en déduit pas que le témoignage d'H.________ n'est pas crédible.
Considérant ces faits, il remarque que la somme des indices ne lui permet pas de se convaincre de
la culpabilité de l'accusé dans la mesure où ce qu'à entendu le témoin H.________
peut s'expliquer autrement que par des abus sexuels. Un deuxième témoignage aurait peut-être
permis d'apporter un élément supplémentaire. Toutefois, le fait qu'aucun autre résident
n'aurait pu entendre des cris ne constitue pas
a
contrario
une preuve des abus. L'élément
n'est pas pertinent et ne saurait être considéré.
1.4
Le jugement entrepris aurait encore omis d'indiquer que l'enfant était seule avec son père
du 12 au 23 octobre 2007; il ne mentionnerait pas non plus que, le 15 octobre 2007, l'accusé s'était
présenté alcoolisé à [...] et n'avait pas répondu aux appels des intervenants
sociaux.
Contrairement à ce que soutient la recourante, ces éléments figurent dans le jugement
entrepris, qui rappelle le contenu de l'ordonnance de renvoi, qui fait état de la période du
12 au 23 octobre 2007 (cf. p. 10). Au surplus, les premiers juges relèvent, en page 14, que, le
19 octobre 2007, la Fondation a avisé le Service de protection de la jeunesse que l'accusé
"s'était présenté […]
en état d'alcoolisation et avec sa fille
".
Ces faits démontrent que le recourant a eu l'opportunité de faire du mal à sa fille; ils
n'établissent pas que l'intéressé s'est rendu coupable d'abus. L'argument est donc également
vain.
1.5
B.X.________ estime que le tribunal retient de manière contradictoire que d'une part, le silence
de l'enfant est un indice d'une loyauté suspecte vis-à-vis de son père, et que, d'autre
part, son amour pour son père fait douter de la réalité des abus. La contradiction résiderait
ainsi dans des appréciations, non dans des faits.
Le tribunal a noté qu'en art-thérapie, la fillette avait un comportement qui donnait à
penser que quelque chose s'était produit. L'autorité de première instance a, par ailleurs,
relevé que la fillette témoignait de l'affection à son père, ce qui était plutôt
un signe positif. Ces constatations l'amènent à éprouver un doute; ce raisonnement n'est
pas contradictoire. On ne saurait voir dans l'affection manifestée par B.X.________ à son père
une preuve d'abus en soi. Cet argument n'est pas pertinent.
1.6
D'après la recourante, le jugement est entaché de contradiction dans la mesure où il retient
d'une part que l'audition de l'enfant par la police n'a rien révélé de particulier, et
d'autre part, que s'étant renfermée, la fillette a déclaré qu'elle ne le dirait pas
si on lui avait fait du mal.
La recourante s'en prend à la façon dont les premiers juges ont apprécié le silence
et l'attitude de l'enfant, ce qui ne constitue pas une contradiction. Au surplus, l'attitude de l'enfant
ne saurait constituer une preuve de la réalité des abus.
1.7
Vu ce qui précède, les arguments fondés sur 411 let. h CPP doivent être rejetés.
2.
B.X.________ se prévaut aussi du moyen tiré de l'art. 411 let. i CPP.
Selon l'art. 411 let. i CPP, le recours en nullité est ouvert s’il existe des doutes sur l’existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur un fait au sens
de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause d'une appréciation arbitraire des preuves
qui s'y rapportent (Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 83). Comme règle d'appréciation
des preuves, le principe
in
dubio pro reo
signifie que le juge ne doit pas
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si du point
de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait (ATF 120 Ia 31).
Il convient en outre de préciser qu’un léger doute, un doute théorique ou encore
abstrait ne suffit pas à entraîner l’annulation du jugement. Seul un doute concret, d’une
certaine consistance, en d’autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction
(Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel n’est pas le
cas lorsque le premier juge n’a méconnu aucun des éléments de l’instruction
et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s’en référer à son appréciation
(JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu’une solution différente puisse être tenue pour également
concevable ou apparaisse même préférable. En particulier, il ne suffit pas au recourant
de faire d’amples considérations en concluant que certaines appréciations du premier
juge sont erronées, avant de plaider sa propre appréciation des faits et des témoignages
(JT 2003 III 70, précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c.2a; Bersier, op. cit.,
pp. 83 et 91).
2.1
La recourante reproche aux premiers juges d'avoir
"[…]érigé
les constatations de fait en deux catégories[…]"
:
celles
"[…]parlant en faveur d'abus
sexuels[…]"
et celles
"[…]censées
jeter une lumière différente sur l'affaire[…]".
Elle leur fait également grief de n'avoir pas apprécié à sa juste valeur le témoignage
d'H.________.
Le jugement mentionne qu'H.________ a entendu des cris et des pleurs, qui cessaient lorsque le père
élevait la voix. Les premiers juges observent que le témoin en a parlé à l'accusé
qui lui a répondu que sa fille faisait des cauchemars, qu'elle avait mal à la tête ou
souffrait de coups de soleils. Certes, ces explications sont surprenantes. C'est pour cette raison que
le tribunal a classé ce fait dans la catégorie des indices à charge, ce qui n'est pas
critiquable. Il peut cependant y avoir une explication autre que sexuelle aux cris nocturnes de l'enfant.
Un tel procédé n'est pas contestable et ne tombe pas sous le coup de l'art. 411 let. 1 CPP,
contrairement à ce que soutient en vain B.X.________.
2.2
Pour la recourante, les premiers juges ne pouvaient pas retenir à la décharge de l'accusé
le fait que les veilleurs de nuit de [...] n'ont jamais révélé de pleurs ou de cris de
l'enfant. A son avis, le tribunal aurait, au contraire, dû admettre que le prévenu pouvait
se douter de l'existence de ces rondes, puisqu'elles avaient été organisées après
son entretien avec le directeur de l'établissement, ce qui aurait pu influencer son comportement.
D'après les faits rapportés clairement par le tribunal, l’accusé a été
informé des inquiétudes formées autour de sa fille mais pas de la mise sur pied de rondes
de surveillance. Le Tribunal ne pouvait tirer d'autres conclusions des faits décrits. Au demeurant,
si l'absence de cris n'est pas une preuve d’innocence, -le Tribunal ne le prétend pas-, on
ne saurait retenir que le silence est une preuve
a
contrario
qu’il y avait des abus auparavant
et que l’accusé n’en a plus commis une fois au courant des soupçons. Cet argument
est vain.
2.3
B.X.________ reproche aux premiers juges d'avoir ignoré que l’enfant présentait déjà
des troubles du comportement avant d’être seule avec son père, mais que ces troubles
étaient de nature différente. Il n’aurait donc pas été tenu compte de l’évolution
des symptômes.
D'après le jugement, un comportement hypersexué par rapport à l'âge de l'enfant a
été observé à plusieurs reprises : au printemps et en été 2007 par D.________
(jugement pp. 13-14), entre le 26 octobre 2007 et le 16 mai 2008 par les éducateurs du [...], dont
les constatations sont rapportées, par G.________ du Service de protection de la jeunesse (jugement
p. 14), à une date indéterminée par R.________, infirmière scolaire (jugement p.
15) et par V.________ entre le 12 décembre 2007 et 1
er
avril 2008 (même page).
S'agissant des difficultés antérieures aux séjours avec le père de l’enfant,
le jugement retient un signalement de R.________ qui prétend qu'
"[…]à
ce moment, il n’y avait pas d'attitudes sexuelles déplacées[…]".
Il
se réfère à l’avis d’une psychothérapeute qui a noté d’importants
troubles du comportement et des difficultés à garder les limites. On lit également d'autres
passages qui nuancent les constatations relatives au comportement hypersexué de l’enfant à
l’époque de ses visites à [...]. Ainsi, en page 18, il est exposé que d'après
R.________, infirmière scolaire, en août 2007, l'enfant avait bien évolué sur le
plan de ses relations avec les autres enfants et qu'elle n'avait jamais "
[…]adopté
d'attitudes inadéquates avec ses camarades[…]"
.
La nature des problèmes présentés par l'enfant et leur évolution apparaît donc
clairement décrite. Quoi qu'il en soit, on ne voit pas quel(s) doute(s) important(s) pour le jugement
de la cause les manques invoqués par la recourante mettraient en exergue. L'argument est donc également
vain.
2.4
En constatant qu’il ne pouvait pas dire si l’enfant avait été victime d’abus
sexuels, le tribunal aurait passé outre la preuve irréfutable que constituerait le résultat
de l’examen gynécologique.
L'autorité de première instance a retenu que la
"[…]lésion
à l’hymen est compatible avec une pénétration vaginale[…]"
mais
que, selon la J.________ qui a effectué l’examen,
"[…]une
manipulation auto-érotique était possible[…]"
.
On y lit aussi que pour la praticienne,
"[…]la
lésion constatée était suspecte et pouvait évoquer un abus sexuel[…]"
et qu’il
"[…]était donc
important de connaître l’histoire de la patiente[…]"
(jugement p. 13). Au vu de ces éléments, la conclusion nuancée du tribunal qui estime
être face à des indices et non des preuves n’apparaît pas critiquable. Le grief
doit ainsi être rejeté.
2.5
En retenant que le silence de la victime pouvait s’expliquer par l’absence d’actes
répréhensibles, les premiers juges auraient méconnu l’avis de tous les intervenants
médicaux entendus au cours de l’instruction. De même, ils auraient fait fi de la littérature
spécialisée et de la jurisprudence, dont il ressort que souvent, les enfants ne parviennent
pas à dévoiler les abus dont ils ont été les victimes avant l’adolescence,
voire la majorité.
Suivre le raisonnement de la recourante reviendrait à constater que le mutisme de l'enfant est la
preuve de l'abus. Or l'enfant a pu se taire parce qu’elle n’avait rien à dire, et pas
seulement parce qu’elle avait été traumatisée. En définitive, le mutisme de
l'enfant ne prouve ni l'existence, ni l'inexistence d'un abus. Il n'y a donc pas de doute décisif,
et l'argument est mal fondé.
2.6
.
Le tribunal aurait abouti à un résultat choquant et arbitraire en constatant, malgré les
indices à charge, qu’il était dans l’incapacité de dire si l’enfant
avait été victime d’abus, par qui, comment, où et combien de fois.
Certes, l’accumulation de certains indices (lésion de l’hymen, comportement hypersexué,
observations de I.________ et d'H.________) pourrait donner à penser que la recourante a été
victime d’abus sexuels et que l’accusé en est l’auteur. Un doute sérieux
subsiste néanmoins, car les cris entendus à [...] peuvent s'expliquer autrement que par la
commission d'un abus sexuel, et il n'y a pas d'avis médical établissant que les symptômes
présentés par l’enfant ne peuvent être dus qu’à un abus sexuel. Au surplus,
l’enfant n’accusait pas son père et avait même l'air contente de passer du temps
avec lui à [...] (jugement p. 18). Sur la base de tels éléments, il est impossible de
déterminer ce qu’a pu concrètement subir l’enfant. Les premiers juges ont donc
pas violé le principe in
dubio
pro reo
; ils l'auraient fait s'ils avaient condamné
l'accusé sur la base de ces simples indices.
2.7
Vu ce qui précède, c'est également en vain que la recourante se fonde sur l'art. 411 let.
i CPP pour obtenir l'annulation du jugement entrepris.
3.
B.X.________ se prévaut encore de la violation de l'art. 411 let. j CPP qui renvoie à l'art.
373 al. 1 let. a CPP. Il ressort de cette dernière disposition, que le jugement doit contenir les
considérants de fait, en indiquant brièvement les motifs de la conviction du tribunal sur les
faits importants pour le jugement de la cause.
L'exigence de motivation est garante de transparence dans la prise de décision. Elle doit notamment
permettre aux parties de se rendre compte de la portée d'une décision et de l'attaquer en connaissance
de cause. Chaque justiciable peut donc prétendre à l'établissement d'une décision
motivée, même de façon brève, pour être en mesure de vérifier si la loi
a été correctement appliquée. Il ne suffit pas que seul le résultat des preuves figure
dans la décision et le premier juge doit mentionner, au moins dans leurs grandes lignes, les raisons
qui l'ont poussé vers tel ou tel résultat. Si la décision doit indiquer les points essentiels
du raisonnement tenu par le juge (JT 1986 III 101), ce dernier n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter
tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties et il peut passer sous silence
ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence non établi ou sans pertinence. A
la différence des considérants de fait, qui doivent être parfois longuement expliqués
et qui sont essentiels, la motivation de la conviction du tribunal ne concerne ainsi que les faits importants
et doit simplement attester la réflexion et le choix du premier juge. Il y a violation du droit
d'être entendu si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter
les problèmes pertinents. Le juge n'a pas à examiner toutes les multiples façons dont
les choses auraient pu se dérouler, ni à dire pourquoi il écarte telle version des faits
et retient telle autre (Bovay et alii, op. cit., n. 12.2 et 12.4 ad art. 411 let. j CPP et les réf.
cit.). Il n'est donc pas arbitraire d'écarter certaines déterminations au profit d'autres plus
convaincantes (ATF 101 Ia 298 c. 5).
3.1
B.X.________ prétend que le tribunal n'explique pas suffisamment pourquoi il n'a pas considéré
comme probantes des preuves telles que le témoignage d’H.________ et le résultat de l’examen
gynécologique.
Ce grief est infondé. En effet, en page 20 du jugement, le tribunal a, clairement exposé pourquoi
ces éléments n'étaient que des indices à ses yeux :
"
[…] Le tribunal est dans l'incapacité
la plus complète de dire si B.X.________ a été victime d'acte sexuel, par qui, comme,
et à combien de reprise. Même si de nombreux indices désignent l’accusé, ils
sont encore insuffisants pour fonder une condamnation. Les constatations de la gynécologue J.________
sont certes essentielles, mais elles ne constituent pas la preuve que B.X.________ a été abusée
et que son père est l’auteur de l’abus […]."
3.2.
Le Tribunal n’aurait pas expliqué pourquoi il estimait plausible que l’enfant ait vu
son père se masturber devant des films pornographiques sans que celui-ci ne s'en aperçoive,
et qu'il n'était pas impossible qu’elle ait été perturbée par les disputes
de ses parents, au point d’en faire des cauchemars.
Les
constatations
de fait retenus par le tribunal reposent sur les propos de l'infirmière scolaire, ainsi que sur
les déclarations de la mère et de la grand-mère de l'enfant. En page 17 du jugement, sont
évoquées les fréquentes disputes des parents. En page 19, le tribunal mentionne que l'enfant
savait comment faire l'amour, puisqu'elle avait vu cela à la télévision. A la même
page, les cauchemars de l'enfant et leur cause possible ont été évoqués. En page
20, il est exposé que l'accusé a admis s'être promené en string dans l'appartement,
devant son enfant, et avoir visionné des films pornographiques pendant que sa fille dormait. Il
a aussi reconnu que si son enfant s'était levée, elle aurait vu ce qu'il regardait. Considérant
ces éléments, le tribunal a constaté qu'il n'était pas impossible que l'enfant ait
vu son père se masturber devant ces films érotiques. Le jugement apparaît donc suffisamment
motivé pour répondre aux exigences du code de procédure.
3.3
Par conséquent, c'est aussi à tort que la recourante invoque l'art. 411 let. j CPP.
En définitive, le recours en nullité apparaît en tous points mal fondé et doit être
rejeté.
III.
Recours en réforme
Vu le sort du recours en nullité, la Cour
de céans examinera les arguments en réforme de la recourante en étant liée par les
faits retenus dans le jugement attaqué (art. 447 al. 2 CPP).
4.
B.X.________ se prévaut d'une fausse application
de l'art. 187 CP. Le tribunal aurait dû, à son avis, reconnaître qu'en caressant le sexe
et les fesses de sa fille, le prévenu s'était rendu coupable d'acte d'ordre sexuel des enfants.
Au demeurant, le fait que l'accusé ait prodigué des caresses à la prostituée en présence
de l'enfant réaliserait également les éléments constitutifs de cette infraction,
ce que les premiers juges n'auraient, à tort, pas retenu.
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins
de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre
sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera
puni de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement.
Le Tribunal fédéral précise que cette disposition a pour but de permettre aux enfants
un développement sexuel non perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge,
de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction
de mise en danger abstraite, ladite norme n'exige pas que la victime ait été effectivement
mise en danger ou perturbée dans son développement. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la
jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer
les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement
connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition
objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques,
qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient
de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime
ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité,
ainsi que du lieu choisi par l'auteur. Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre
sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce
cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est
de nature à perturber l'enfant. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la
bouche revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante
du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits. Lorsque la victime est un enfant,
la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des attouchements
furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art.
198 al. 2 CP (TF 14 mars 2008 6B_820/2007, c. 3.1 ainsi que la jurisprudence et la doctrine citées
citées).
4.1
Le jugement attaqué retient qu’en
présence de l’enfant, l’accusé a caressé la poitrine et les fesses de I.________
et a voulu lui enlever sa chemise. Comme l'enfant était toujours là, celle-ci n’a pas
souhaité qu’il continue (jugement p. 11). En page 21, le tribunal précise que les
"[…]choses
ne sont donc pas allées très loin[…]"
et
qu'il n'est pas établi que B.X.________ aurait vu la scène.
Vu ce qui précède, on ne peut pas considérer que le prévenu a mêlé un enfant
à un acte d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 CP. A supposer que l'enfant ait vu la scène,
il n’est pas établi que l’accusé a voulu que sa fille voie ce qu’il faisait
avec la prostituée; embrumé par les vapeurs d’alcool, il l’a plus vraisemblablement
ignorée ou même oubliée. Le doute devait profiter à l'accusé.
4.2
Relatant le témoignage de I.________,
le jugement indique que l’accusé a fait un câlin à sa fille, en passant sa main
sur le sexe et les fesses de l'enfant, une ou deux fois, par-dessus les habits, pour essayer de la calmer
parce qu’elle pleurait et ne voulait pas aller dans sa chambre. La fillette a tenté de lui
enlever la main  (jugement p. 12). Ce comportement a tellement choqué la prostituée qu'elle
a dénoncé l'accusé.
Le tribunal mentionne que l’accusé conteste ces faits, admettant seulement avoir pris sa fille
dans ses bras et l’avoir caressée dans le dos. Il retient cependant des caresses entre les
jambes et sur les fesses et en déduit qu'entre les jambes veut bien dire le sexe (jugement p. 21),
sur la base du témoignage de I.________
D'après la jurisprudence fédérale citée, ce qui importe pour retenir un acte d'ordre
sexuel sur un enfant de moins de seize ans, c’est que celui-ci apparaisse, de manière univoque
pour un observateur tiers, comme lié sans ambiguïté à la sexualité. Tel est
bien le cas en l'occurrence, s'agissant des caresses sur le sexe. D'ailleurs, le tiers qui a assisté
à la scène a clairement perçu, dans les caresses de l’accusé, une connotation
sexuelle, puisqu’elle a envisagé qu’elles pouvaient être le fait d’un pédophile,
et qu’elle a décidé de dénoncer ces agissements à la police (jugement p. 12).
On se trouve donc bien en présence d’actes tombant sous le coup de l'art. 187 ch. 1 CP. Cette
approche objective rend sans pertinence les appréciations subjectives de l’auteur et de la
victime, qu’il s’agisse des motifs ou de l’interprétation qu’a l’auteur
de son comportement (ATF 125 IV 58 c. 3 b). L’élément constitutif subjectif est aussi
réalisé, les caresses étant intentionnelles. A cet égard, le fait que l'intéressé
n'ait pas eu le dessein de s'exciter ou de satisfaire une pulsion sexuelle n'est pas décisif, contrairement
à ce que retiennent les premiers juges (jugement p. 21) qui confondent intention et dessein.
Ce grief est bien fondé et doit être admis.
5.
La
recourante soutient encore qu’en exposant
l’enfant à des disputes violentes, à son alcoolisme, de même que par les faits du
15 octobre 2007, l‘accusé s'est rendu coupable à tout le moins de l'infraction de l’art.
219 CP.
Aux termes de cette disposition, celui qui aura violé son devoir d’assister ou d’élever
une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou psychique, ou
qui aura manqué à ce devoir, sera puni d’une peine privative de liberté de trois
ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al.1). Si le délinquant a agi par négligence,
la peine pourra être une amende au lieu d’une peine privative de liberté ou d’une
peine pécuniaire (al. 2).
En l'espèce, il n'existe - d'après les faits retenus qui lient l'autorité de céans
(447 al. 2 CPP)- aucun rapport médical attestant que le développement de l'enfant aurait été
mis en danger par une confrontation aux disputes de ses parents, à l'alcoolisme de son père
ou aux caresses prodiguées à la prostituée. En l'état, on ne peut qu'émettre
des suppositions sur les troubles du comportement de l'enfant. Les conditions d'application de cette
disposition ne sont donc pas remplies et ce grief est vain. Pour le surplus, s'agissant des caresses
prodiguées à l'enfant, l'art. 219 CP cède le pas à l'art. 187 CP.
6.
En définitive, le recours en réforme apparaît partiellement bien fondé et doit être
admis.
IV.
7.
Il reste à examiner si la Cour de céans peut réformer le jugement entrepris.
Selon l'art. 448 CPP, si, comme en l'espèce, la cour de cassation admet un recours en réforme
pour fausse application d'une règle de droit pénal, elle peut ou bien statuer elle-même
sur le sort de l'action pénale et réformer ainsi le jugement, ou bien annuler celui-ci et renvoyer
la cause au tribunal qui a statué ou à un autre tribunal de première instance (al.1).
Modifier le jugement entrepris dans le sens de ce qui précède, signifie le réformer
in
pejus
, soit à condamner l'accusé pour
infraction à l'art. 187 CP et lui infliger une peine, ainsi que statuer sur les prétentions
civiles et les frais de première instance.
Or l'art. 448 al. 3 CPP prévoit que la cour
de cassation ne peut aggraver la peine que dans le cas où le recours émane du Ministère
public.
Cette condition n'est pas réalisée
in
casu
, puisque le recours en réforme émane
de la partie civile victime LAVI. Il convient donc, en application de l'art. 448 al.1
in
fine
première phrase CPP et de façon
à garantir à l'accusé le bénéfice de la double instance, d'annuler le jugement
entrepris et de renvoyer la cause à l'autorité qui a statué, soit au Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. Il appartiendra à ladite autorité de rendre
un nouveau jugement condamnant l'accusé pour infraction à l'art. 187 ch. 1 CP, de fixer la
peine, ainsi que de statuer sur le sort des prétentions civiles de B.X.________ et de réexaminer
la question des frais de première instance en tenant compte de cette condamnation.
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
en audience publique,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est annulé et la cause est renvoyée au Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de la Broye et du Nord vaudois pour nouveau jugement dans le sens des considérants.
III.
Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office
de la recourante par 1'468 fr. 80 (mille quatre cent soixante-huit francs et huitante centimes) ainsi
que l'indemnité allouée au défenseur d'office de l'intimé, par 700 fr. (sept cents
francs), sont laissés à la charge de l'Etat.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué à la recourante et aux autres
intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Emmeline Puthod (pour A.X.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑              M. le Président
du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord Vaudois ,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
La greffière :