vd_findinfo · AI 302/11 - 102/2013 · 2013-05-01 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, AFFECTION DE LA HANCHE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.05.2013 AI 302/11 - 102/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
302/11 - 102/2013
ZD11.040186
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
mai 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Métral, et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par la Fédération suisse pour l'intégration
des handicapés, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l'assuré), né en 1958, de nationalité portugaise, a travaillé
en qualité d'employé agricole à Chavornay du 1
er
mai 2004 au 31 janvier 2008, date à laquelle il a été licencié, puis a bénéficié
de prestations de l'assurance-chômage.
Le 12 septembre 2008, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations d'invalidité, en se prévalant
de problèmes aux hanches.
Le dossier de l'assuré auprès de O.________ SA, assureur perte de gain en cas de maladie, a
été versé au dossier de l'OAI. Y figure notamment un rapport du 13 mai 2008 du Dr E.________,
médecin chef au service de chirurgie orthopédique, de traumatologie de l'appareil moteur et
de chirurgie de la main, qui a posé le diagnostic de coxarthrose bilatérale depuis plusieurs
mois et retenu une incapacité de travail à 100% depuis le 6 mars 2008. Ce médecin a relevé
que l'assuré présentait des douleurs aux deux hanches dans le cadre d'une coxarthrose bilatérale
et qu'il avait bénéficié, le 7 mars 2008, d'une arthroplastie totale de la hanche gauche.
Il a été précisé que l'assuré allait être opéré le 20 mai 2008
d'une arthroplastie totale de la hanche droite.
L'OAI s'est adressé au Dr E.________, lequel, dans un rapport du 7 octobre 2008, a posé les
diagnostics de coxarthrose bilatérale, de status après arthroplastie totale de la hanche gauche
en mars 2008 et de status après arthroplastie totale de la hanche droite en mai 2008. Il a indiqué
que l'évolution post opératoire était quelque peu lente avec la persistance de douleurs
vraisemblablement d'origine musculaire prédominant du coté gauche. Il a constaté une bonne
mobilité des deux hanches et retenu un pronostic favorable. L'incapacité de travail était
de 100% depuis le 6 mars 2008.
Dans un courrier du 5 mars 2009 adressé à l'OAI, le Dr E.________ a indiqué que l'évolution
était globalement favorable, mais que l'assuré ne pouvait plus reprendre son ancienne activité
d'employé agricole. Il a retenu qu'une réorientation professionnelle était nécessaire.
Sur demande de son assureur perte de gain, l'assuré a été examiné par le Dr N.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie. Dans son expertise du 27 mai 2009,
ce spécialiste a posé les diagnostics de coxarthrose primaire bilatérale, de status après
arthroplastie totale des deux hanches par prothèses non cimentées, de lombalgies chroniques,
de status après hernie discale et d'obésité avec BMI à 40. Il a ensuite retenu notamment
ce qui suit dans son appréciation du cas:
"En
raison de sa coxarthrose primaire bilatérale traitée par arthroplastie totale des hanches,
l’assuré ne devrait pas porter des charges supérieures à 20 kg et devrait éviter
les positions luxantes des prothèses. A droite, il doit éviter les mouvements combinés
de rotation externe, adduction en flexion. A gauche, rotation interne, flexion adduction.
En
raison de ses lombalgies chroniques, l’assuré doit éviter les travaux penchés en
avant ou en porte-à-faux ainsi que [le] soulèvement de charges répétées supérieures
à 15 kg et le port de charge supérieur à 20 kg.
En
raison de ces deux pathologies, la capacité de travail de votre assuré en tant qu’ouvrier
agricole polyvalent est très limitée. Il pourrait néanmoins continuer à conduire
des tracteurs et des élévateurs. Etant donné que cette profession ne respecte pas les
limitations fonctionnelles précitées, sa capacité de travail est pratiquement nulle si
son poste de travail n’est pas aménagé.
[…]
La
capacité de travail de votre assuré dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire
sans port de charge supérieur à 20 kg est complète et ceci à partir du 3
ème
mois après son arthroplastie de la hanche droite. Il pourrait exercer un travail comme surveillant,
vendeur ou autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées.
[…]
Actuellement,
l’état de monsieur L.________ est tout à fait compatible à entreprendre des mesures
de réinsertion dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Le cas de monsieur
L.________ a été annoncé à l’Al. La fondation [...] est déjà en train
d’aider votre assuré à reprendre une activité adaptée.
[…]
En
ce qui concerne les hanches, le pronostic est excellent.
En
ce qui concerne les lombalgies, il est probable que celles-ci deviennent plus importantes au fur et à
mesure que l’âge du patient augmente.
[…]
Les
exercices de tonifications de la musculature paravertébrale et abdominale sont nécessaires.
Ils peuvent être effectués pas le patient lui-même".
L'OAI a en outre requis l'avis de la Dresse C.________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant de l'assuré. Dans un rapport du 26 juillet 2009, cette praticienne a posé
les diagnostics de coxarthrose, d'obésité avec BMI à 41 ainsi que de protrusion discale
médiane et paramédiane L4-L5 modérée. Elle a retenu que l'assuré avait tenté,
sans succès, de travailler comme concierge, chauffeur, cariste ou pompiste. L'assuré faisait
état d'une diminution de rendement en raison de douleurs, d'une diminution de la mobilité et
d'obésité. La Dresse C.________ a en outre remis notamment les documents suivants:
- Un rapport du 14 juin 2006 du Dr B.________, radiologue au centre d'imagerie du Nord vaudois, qui a
retenu les conclusions suivantes:
"Protrusion
discale de type herniaire médiane et paramédiane gauche L4-L5, modérée.
Discrète
protrusion discale paramédiane gauche L5-S1.
Légère
arthrose postérieure L3-L4 et L4-L5 mais sans rétrécissement canalaire ni des trous de
conjugaison.
Importante
coxarthrose bilatérale prédominant à gauche avec même une suspicion d'ostéonécrose
débutante de ce côté".
- Un rapport du 8 janvier 2009 du Dr E.________, relevant qu'un examen scintigraphique effectué
le 10 décembre 2008 avait confirmé la bonne ostéo-intégration des implants résultants
des arthroplasties.
L'OAI s'est par ailleurs adressé à la Dresse P.________, psychiatre et psychothérapeute
traitant de l'assuré. Dans un rapport du 25 août 2009, cette spécialiste a diagnostiqué
un épisode dépressif léger, depuis 2007. Elle a fait état d'un traitement depuis
le 16 juin 2009, avec suivi psychiatrique et médication, et retenu qu'il n'y avait pas d'incapacité
de travail du point de vue psychiatrique.
Le cas a été soumis au Service médical régional AI (ci-après: le SMR), qui a
retenu, dans un rapport du 18 septembre 2009 du Dr X.________, l'atteinte principale à la santé
de coxarthrose bilatérale et une capacité de travail exigible de 0% comme ouvrier agricole
polyvalent et de 100% dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles ont été
décrites comme suit: charges inférieures à 20 kg, pas de travaux en porte-à-faux
du tronc, éviter les positions luxantes des prothèses.
Dans un projet de décision du 9 octobre 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui refuser le droit à une rente et à un reclassement professionnel. Se référant
au rapport d'examen effectué par le Dr N.________, l'OAI a retenu que l'assuré présentait,
dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, une pleine capacité
de travail depuis le 21 août 2008. Après comparaison des revenus, en tenant compte d'un abattement
de 10% du revenu d'invalide, l'OAI a retenu un degré d'invalidité de 8%.
L'assuré a fait part de ses observations et a déposé un certificat médical du 17
novembre 2009 du Dr E.________, qui a retenu que même si l'évolution pouvait être considérée
comme favorable au niveau des hanches, le périmètre de marche restait encore limité et
la reprise de l'activité d'employé agricole contre-indiquée. Ce praticien a ajouté
qu'à terme une capacité de travail de 50% pouvait être reconnue à l'assuré dans
une activité plus légère.
Dans un avis médical du SMR du 21 janvier 2010, les Drs X.________ et W.________ ont relevé
que le certificat médical précité du Dr E.________, ne comportant pas de status clinique
ni de description des limitations fonctionnelles, ne pouvait être considéré comme probant
par rapport à l'expertise du Dr N.________.
Par décision du 22 février 2010, l'OAI a refusé à l'assuré le droit à une
rente et à un reclassement professionnel, pour les mêmes motifs que ceux exposés dans
son projet de décision du 9 octobre 2009.
Le 12 mars 2010, un scanner lombaire a été effectué sur l'assuré par le Dr R.________,
radiologue au centre d'imagerie du Nord vaudois. Dans un rapport du même jour, ce médecin a
retenu ce qui suit:
"Par
rapport à l’examen précédent de mai 2007, il n’y a pas de modification significative.
On retrouve, comme élément le plus marquant, la présence d’une petite hernie discale
paramédiane et latérale gauche en L4-L5 et une protrusion discale paramédiane gauche en
L5-S1. Arthrose zygapophysaire pluri-étagée de L2 à S1".
Dans un courrier du 8 juin 2010 adressé à l'OAI, la Dresse C.________ a retenu qu'il y avait
une aggravation de l'état de santé de son patient, avec augmentation de ses douleurs et de
son poids. L'assuré consultait en outre son psychiatre plus souvent.
Dans un courrier du 9 novembre 2010 adressé à l'OAI, la Dresse P.________ a retenu ce qui suit:
"Par
la présente je vous annonce l’aggravation de l’état psychique de mon patient susnommé.
Diagnostic:
F 32.2 épisode dépressif sévère, existe depuis 2007 et léger au début.
Mon
dernier rapport date du 25.08.2009. A cette époque l’état dépressif était de
gravité légère. Cependant au début de cette année mon patient commença
à souffrir de fortes douleurs lombaires avec irradiation dans la jambe gauche. Après des investigations
le diagnostic d’hernie discale L4-L5 fut posé. Par la suite malgré de nombreux traitements
les douleurs ont pris de l’ampleur actuellement malgré des infiltrations de cortisone et l’état
algique resta important. Les retombées sur l’état psychique furent rapides. L’état
dépressif se péjora et à partir du mois de juin mon patient communiquait de moins en moins.
Tout lui était égal et il exprimait l’idée récurrente qu’il n’était
plus bon à rien. De plus il dormait mal en raison de la péjoration de l’état dépressif
et de l’état algique. Ces derniers temps la perspective d’aller au Portugal en fin d’année
ne le réjouit même plus.
Lors
de mon dernier examen du 4.11.10 je note un fort abaissement de l’humeur, une importante réduction
de l’intérêt et du plaisir, une baisse de l’énergie et de l’activité,
un fort repli sur soi, une perte de la confiance en soi, une attitude pessimiste face à l’avenir,
des troubles du sommeil.
L’incapacité
de travail est de 100% [depuis le] 15.6.2010.
Médication
actuelle Citalopram 20 mg 1-0-1, Lexotanil 1,5 mg en R".
B.
Le 17 décembre 2010, l'assuré a déposé auprès de l'OAI une nouvelle demande
de prestations d'invalidité, en se prévalant de douleurs lombaires, avec irradiation dans la
jambe gauche, et de dépression sévère.
L'OAI s'est adressé à la Dresse P.________, qui a indiqué ce qui suit dans un rapport
du 1
er
février 2011:
"Diagnostic:
épisode dépressif sévère, existe depuis 2007, léger au début, aggravé
depuis juin 2010.
[…]
Au
début 2010 mon patient commença à souffrir de fortes douleurs lombaires avec irradiation
dans la jambe gauche. Après des investigations le diagnostic d’hernie discale L4-L5 fut posé.
Au cours du temps, malgré de nombreux traitements on assista à une aggravation des douleurs
malgré en particulier des infiltrations de Cortisone.
Les
retombées sur l’état dépressif de mon patient furent immédiates. Mon patient
estima qu’il n’était plus bon à rien, se sentait inutile. Il avait en fait gardé
l’espoir qu’il pourrait être relancé dans une nouvelle activité, mais cet
espoir le quitta. Dès juin 2010 M. L.________ se replia progressivement fortement sur lui-même
et je constatai qu’il communiquait de moins en moins avec son entourage. Son épouse m’expliqua
qu’il avait capitulé, était passif à la maison, perdu dans ses pensées. La
perspective d’aller en vacance annuelle au Portugal le laissait indifférent et il songeait
même à y renoncer. Le sommeil aussi se péjora en raison de son état dépressif,
mais aussi parce qu'il avait beaucoup de douleurs physiques.
Plaintes
subjectives: M. L.________ se plaint de peu de choses, dit tout au plus que tout lui est égal, qu’il
n’a plus de joie et que, depuis l’aggravation de son état de santé il n’est
plus bon à rien.
Constatations
objectives: fort abaissement de l’humeur, forte réduction de l’intérêt et
du plaisir, baisse de l’énergie, repli sur soi, baisse importante de la confiance en soi et
de l’estime de soi, idées de dévalorisation, attitude pessimiste face à l’avenir,
troubles du sommeil.
Thérapie:
suivi psychiatrique, médication: Citalopram 20 mg 1-0-1.
Pronostic:
quant à une amélioration de l’état dépressif: incertain, quant à une reprise
du travail: impensable".
L'OAI a en outre demandé l'avis de la Dresse C.________, qui, dans un rapport du 11 février
2011, a posé les diagnostics d'arthroplastie aux hanches, de dépression et de surpoids. Cette
praticienne a renvoyé à l'avis de la Dresse P.________.
L'OAI s'est par ailleurs adressé au Dr E.________, qui en date du 11 février 2011 a retenu
la présence de lombalgies chroniques et d'état dépressif. Il a retenu que l'assuré
était limité physiquement dans ses déplacements et que le port de charges était contre-indiqué,
l'intéressé ne pouvant plus travailler comme ouvrier agricole mais pouvant effectuer un travail
léger à la mi-journée.
Le cas a à nouveau été soumis au SMR qui, dans un avis médical du 2 mars 2011 du
Dr X.________, a proposé de mettre en œuvre un examen psychiatrique en raison du manque de
données objectives permettant d'étayer le diagnostic.
Le 4 mai 2011, l'assuré a été soumis à un examen clinique psychiatrique par la Dresse
A.________, psychiatre et psychothérapeute. Dans son rapport du 31 mai 2011, cette spécialiste
n'a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail et a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de difficultés liées à
l'éducation et l'alphabétisation et d'adaptation à une nouvelle étape de la vie,
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques et d'épisode dépressif
en rémission complète. Sur le plan psychiatrique, la capacité de travail a été
évaluée à 100% dans l'activité habituelle comme dans une activité adaptée.
La Dresse A.________ a retenu en particulier ce qui suit dans son appréciation du cas:
"Notre
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de
la personnalité morbide, d’état de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif,
de perturbation de l’environnement psychosocial qui est normal, de syndrome douloureux somatoforme
persistant ni de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes.
Bien
que l’épisode dépressif sévère, diagnostiqué par la Dresse P.________,
ne respecte pas les critères cliniques de la CIM-10, [il] est en rémission complète et
n’a aucune incidence sur la capacité de travail. Il s’agit d’une symptomatologie
dépressive réactionnelle au projet de décision du 09.10.2009 où l’OAI décide
le refus de rente d’invalidité et reclassement professionnel. Dans sa lettre du 15.10.2009,
l’assuré demande "une aide au placement et sollicite un rendez-vous dès que possible
avec un coordinateur emploi". Le 05.11.2009, l’avocat de l’assuré nous informe
qu’il continue d’agir au nom et pour le compte de Monsieur L.________ et de l’opposition
au projet de décision de refus de rente et donc l’instruction du dossier continue. Le médecin
traitant fait état d’un status après PTH bilatérale et de lombalgies limitant le
périmètre de marche, il confirme l’incapacité de travail comme ouvrier agricole
et envisage une reprise à 50% dans une activité plus légère. Or, selon le médecin
responsable du dossier, le Dr X.________ dans l’avis médical du 21 janvier 2010, cette position
n’est pas motivée, car le status clinique n’est pas décrit et les limitations fonctionnelles
manquent. Le rapport médical du 09.11.2010 effectué par la psychiatre traitante, la Dresse
P.________ est bref, et l’aggravation sur le plan psychique est plausible, mais pas de longue durée.
Effectivement, sous prise en charge psychiatrique ambulatoire, accompagnée d’un traitement
médicamenteux psychotrope, l’évolution est favorable et actuellement la symptomatologie
anxio-dépressive est en rémission complète. Par conséquent, il s’agit d’une
symptomatologie réactionnelle qui ne justifie pas une diminution de la capacité de travail
de longue durée.
Nous
avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
caractérisé par la présence de symptômes physiques compatibles avec un trouble, une
maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus par l’état psychique du
patient. L’assuré réagit par un sentiment de détresse à la douleur ou au handicap
provoqué par son affection physique et redoute une persistance ou une aggravation de son handicap
ou de sa douleur. Cet assuré fruste, qui a toujours travaillé à l’extérieur
comme agriculteur, redoute également toute autre activité professionnelle, [qu'il] se sent
incapable d’assumer. Le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
n’a aucune incidence sur la capacité de travail. L’assuré ne présente pas
de comorbidité psychiatrique manifeste, de perte d’intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie, d’état psychique cristallisé ou profit tiré de la maladie
et selon la jurisprudence actuelle, les critères de sévérité ne sont pas réunis.
Les
diagnostics de difficultés d’adaptation liées à l’éducation et à
l’alphabétisation et à une nouvelle étape de la vie, n’ont aucune incidence
sur la capacité de travail.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assuré ne souffre d’aucune maladie psychiatrique
chronique à caractère incapacitant et la capacité de travail exigible est de 100% dans
toute activité qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques.
Limitations
fonctionnelles
Il
n’y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes. La démotivation, l’âge,
les difficultés financières, l’absence de formation professionnelle ne font pas partie
du domaine médical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Selon
la psychiatre traitante, l’assuré présente une incapacité de travail à 100%
depuis le 16 juin 2010. Cependant, il n’y a pas de pathologie psychiatrique chronique ni d’incapacité
de travail de longue durée car la symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle à
la décision de refus de rente AI, est en rémission complète.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-iI évolué depuis lors?
Sur
le plan purement psychiatrique, la capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité
qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques".
Dans un avis médical du SMR du 9 juin 2011, le Dr X.________ a retenu, en se référant
au rapport d'examen psychiatrique de la Dresse A.________, que l'assuré présentait une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles étant
inchangées. Les chances de réussite des mesures de réadaptation étaient réduites
dès lors que l'assuré était convaincu de son incapacité à reprendre une activité
lucrative.
Dans un projet de décision du 20 juillet 2011, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui refuser le droit à une rente. Il a retenu que l'assuré présentait une pleine capacité
de travail sur le plan psychiatrique et que, dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, sa capacité de travail était entière sur le plan somatique. L'OAI en a
déduit que l'incapacité de gain était ainsi toujours de 8%.
Par décision du 23 septembre 2011, l'OAI a refusé le droit à la rente, en se référant
aux mêmes motifs que ceux exposés dans son projet de décision précité.
C.
Par acte de son mandataire du 25 octobre 2011, L.________ a recouru contre cette décision et a conclu,
avec suite de frais et dépens, à la mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire et à
l'octroi d'une rente entière d'invalidité, la cause étant renvoyée à l'OAI en
vue de fixer la date à laquelle cette prestation est due.
L'assuré remet en cause la valeur probante du rapport d'expertise psychiatrique de la Dresse A.________,
qui selon lui ne permet pas d'écarter l'avis de la Dresse P.________, psychiatre traitant. Sur le
plan somatique, l'assuré remet en cause la valeur probante du rapport d'examen du Dr N.________,
qui a été mandaté par l'assureur perte de gain, et se prévaut de l'avis du Dr E.________.
A titre de mesure d'instruction, l'assuré soutient qu'une expertise indépendante doit être
mise en œuvre.
Par décision du 26 octobre 2011 du juge instructeur, le recourant a été mis au bénéfice
de l'assistance judiciaire gratuite avec effet au 25 octobre 2011 et Me Jean-Marie Agier a été
désigné en qualité d'avocat d'office.
Dans sa réponse du 24 novembre 2011, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il soutient que le rapport
d'examen psychiatrique du SMR a valeur probante et qu'il n'y a aucun indice concret allant dans le sens
d'une modification de la situation sur le plan somatique par rapport à la situation existant au
moment de la décision initiale de refus de rente.
Les parties ont répliqué et dupliqué, en maintenant leurs conclusions respectives.
Le Dr U.________, nouveau psychiatre traitant de l'assuré, a été appelé à répondre
aux questions des parties et du tribunal. Dans un courrier du 11 octobre 2012 adressé au tribunal,
ce médecin a relevé ce qui suit:
"En
réponse à vos lettres du 12 et 14 septembre 2012 et après mûre réflexion, je
suis au regret de vous informer de mon impossibilité à répondre au questionnaire de l’OAI
que vous m’aviez soumis à propos de mon patient et ceci en raison de peu de recul à ce
jour, pour pouvoir me prononcer en connaissance de cause.
En
effet, Monsieur L.________ m’a été adressé par la Dresse P.________, pour la suite
du traitement, à l’occasion de l’arrêt récent de sa pratique. Je l’ai
donc vu à trois reprises au courant [du] mois de juillet afin d’évaluer sa motivation
pour la nouvelle relation thérapeutique. Ensuite il est revenu à ma consultation début
octobre, une fois la relation avec la Dresse P.________ ayant été terminée.
Donc,
le patient était toujours en traitement chez son psychiatre, depuis juin 2009, pour un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger à moyen selon mon observation.
A
mon avis, l’impact de la souffrance psychologique sur sa capacité de travail dans une activité
lucrative non qualifiée est de l’ordre de 30-40% au moins.
Des
mesures pour une réadaptation professionnelle me semblent illusoires chez ce patient fruste, à
l'intelligence limite, très peu scolarisé, presque analphabète en français.
Une
expertise neutre serait plus à même d’élucider la vraie problématique existentielle
et les ressources de ce patient malheureux, incapable de répondre aux exigences actuelles du marché
[du] travail".
Dans ses déterminations du 24 octobre 2012, le recourant a fait valoir que le rapport du Dr U.________
permettait de remettre en cause les conclusions du rapport d'examen de la Dresse A.________. Il a réitéré
sa demande de mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire, orthopédique et psychiatrique.
Dans sa prise de position du 10 décembre 2012, l'OAI a confirmé sa position. Il a expliqué
qu'aucun élément ne permettait de douter du rapport d'examen de la Dresse A.________ et que
de nouvelles mesures d'instruction n'étaient pas justifiées. Il a déposé un avis
médical du 7 novembre 2012 du Dr X.________, relevant ce qui suit:
"Ce
document [le rapport du Dr U.________] n’apporte aucun élément de nature à modifier
notre position: il ne comporte pas de status ni de diagnostic; l’incapacité de travail attestée
n’est pas argumentée.
A
notre avis, une expertise ne se justifie pas. Nous disposons en effet d’un examen psychiatrique
au SMR que nous estimons médicalement probant. Ni la Dresse P.________, ni le Dr U.________ n’ont
d’ailleurs formellement récusé les conclusions de l’examen psychiatrique au SMR.
Quant aux arguments de M. Agier, ils ne portent pas sur le contenu médical de l’examen psychiatrique
au SMR, mais sur la personne de la Dresse A.________ qui se serait donnée à tort un titre FMH
pendant plusieurs années. Au surplus, je suis contraint de démentir les propos de M. Agier:
la Dresse A.________ a bel et bien conservé une activité de psychiatre indépendante en
cabinet à Renens".
Le 16 janvier 2013, le recourant a confirmé ses conclusions et repris ses arguments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et respecte, pour le surplus, les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]).
2.
Dans le cas présent, est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité dans
le cadre d'une révision. Il convient d'examiner s'il y a eu aggravation de l'état de santé
du recourant depuis la décision initiale de refus de rente datée du 22 février 2010.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a), il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le taux d’invalidité: un taux de 40% au moins donne droit à un quart de rente,
un taux de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un taux de 60% au moins donne droit à
trois quarts de rente et un taux de 70% au moins donne droit à une rente entière.
La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre
2007 consid. 3.2). Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques,
provoquer une invalidité au sens de l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré une
atteinte à la santé mentale, exercer une activité que le marché du travail équilibré
lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Ainsi une atteinte à la santé psychique ne conduit
à une incapacité de gain (art. 7 LPGA), que si l'on peut admettre que la mise à profit
de la capacité de travail (art. 6 LPGA) ne peut, en pratique, plus être raisonnablement exigée
de la part de l'assuré (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1; 135 V 201 consid. 7.1.1; 127 V 294 consid.
4c; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010 consid. 2.1 et les références citées; TF 9C_547/2008
du 19 juin 2009 consid. 2.1).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration ‑ en cas de recours, le tribunal
‑ se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 51 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 2c; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid.
2.1).
L'assureur
social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351
consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants se trouvent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d'un expert revêtent
donc en principe plus de poids (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid.
3.2). Toutefois, s'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et
son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci, elle
ne justifie cependant pas en elle-même l'éviction de tous les avis émanant des médecins
traitants. Il faut en effet effectuer une appréciation globale de la valeur probante du rapport
du médecin traitant au regard des autres pièces médicales (TF 9C_12/2012 du 20 juillet
2012 consid. 7.1 et les références citées).
c)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Selon la
jurisprudence, lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner
l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la même
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3; TF 9C_509/2011
du 18 octobre 2011 consid. 2.1).
Tout
changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une
modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5b; 125 V 368 consid. 2; 112 V 372 consid. 2b; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1). La rente
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la
capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; TF 9C_765/2009 du
29 mars 2010 consid. 2.2).
Sous cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel,
est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid. 2b, 390 consid. 1b).
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation
sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS]
et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle, 2011, n° 3065, p. 833).
4.
Dans le cas présent, il convient de comparer l'état de santé du recourant au moment de
la décision initiale de refus de rente, datée du 22 février 2010, avec les circonstances
prévalant lors de la décision dont est recours.
a)
Sur le plan somatique, au moment de la décision du 22 février 2010, l'état de santé
du recourant avait pour l'essentiel été déterminé suite à l'examen effectué
sur demande de l'assureur perte de gain par le Dr N.________. Dans son expertise du 27 mai 2009, ce spécialiste
a posé les diagnostics de coxarthrose primaire bilatérale, de status après arthroplastie
totale des deux hanches par prothèses non cimentées, de lombalgies chroniques, de status après
hernie discale et d'obésité avec BMI à 40. Dans son appréciation du cas, il a notamment
retenu que l’assuré, en raison de sa coxarthrose, ne devait pas porter des charges supérieures
à 20 kg et devait éviter les positions luxantes des prothèses; à droite, il devait
éviter les mouvements combinés de rotation externe, adduction en flexion; à gauche, il
devait éviter les mouvements combinés de rotation interne, flexion adduction. En raison de
ses lombalgies chroniques, l’assuré devait éviter les travaux penchés en avant ou
en porte-à-faux ainsi que le soulèvement de charges répétées supérieures
à 15 kg et le port de charge supérieur à 20 kg. L'assuré ne pouvait plus exercer
son activité habituelle d'ouvrier agricole polyvalent. En revanche, la capacité de travail
dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire sans port de charge supérieur à
20 kg était complète à partir du 3
ème
mois suivant l'arthroplastie de la hanche droite; l'assuré pouvait exercer un travail comme surveillant,
vendeur ou une autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées. Le
recourant ne saurait remettre en cause maintenant les conclusions du Dr N.________, d'ailleurs confirmées
par le Dr X.________ dans son rapport du 18 septembre 2009, dès lors qu'il n'a pas recouru contre
la décision du 22 février 2010.
Après cette décision, et spécifiquement depuis le dépôt par l'assuré, le
17 décembre 2010, de sa nouvelle demande de prestations d'invalidité, plusieurs rapports médicaux
ont été versés au dossier. Un scanner lombaire effectué le 12 mars 2010 au centre
d'imagerie du Nord vaudois a relevé qu'il n'y avait pas de modification significative par rapport
à l’examen précédent de 2007. Dans son courrier du 8 juin 2010 à l'OAI, la
Dresse C.________ a retenu qu'il y avait une aggravation de l'état de santé de son patient,
avec augmentation de ses douleurs et de son poids. Dans son rapport du 11 février 2011, cette praticienne
a posé les diagnostics d'arthroplastie aux hanches et de surpoids. Pour sa part, dans un rapport
du 11 février 2011, le Dr E.________ a retenu la présence de lombalgies chroniques; il a indiqué
que l'assuré était limité physiquement dans ses déplacements et que le port de charges
était contre-indiqué, l'intéressé ne pouvant plus travailler comme ouvrier agricole
mais pouvant effectuer un travail léger à la mi-journée.
Ces documents médicaux ne permettent pas de mettre en évidence une aggravation significative
de l'état de santé de l'assuré sur le plan somatique par rapport à la décision
initiale de refus de rente. En effet, le scanner lombaire du 12 mars 2010 a mis en évidence un état
stationnaire par rapport à 2007 et le Dr E.________, dans son rapport du 11 février 2011, n'a
pas relevé de modification sensible de l'état de santé ayant une incidence sur la capacité
de travail ou sur les limitations fonctionnelles par rapport à ses précédents avis médicaux
des 13 mai 2008, 7 octobre 2008, 5 mars 2009 et 17 novembre 2009. La Dresse C.________ a certes retenu
la présence d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré dans son courrier du
8 juin 2010, mais cette praticienne, également dans son rapport du 11 février 2011, se fonde
sur une motivation sommaire et peu précise; en tant que médecin traitant, son avis au sujet
de la capacité de travail doit du reste être apprécié avec les réserves d'usage.
Dès lors, il n'y a pas de modification de l'état de santé avec répercussion sur la
capacité de travail par rapport aux constatations médicales ressortant de l'expertise du Dr
N.________. Il y a donc lieu de suivre le Dr X.________ (avis médical du SMR du 9 juin 2011) lorsqu'il
affirme que l'assuré présente une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
et que ses limitations fonctionnelles sont inchangées, en l'occurrence par rapport aux limitations
fonctionnelles indiquées par le Dr N.________.
b)
Sur le plan psychique, au moment de la décision initiale de refus de rente du 22 février 2010,
l'assuré présentait, selon la Dresse P.________ (rapport du 25 août 2009), un épisode
dépressif léger, depuis 2007, toutefois sans incidence sur la capacité de travail.
Pour la période postérieure à cette décision, l'assuré a été soumis
à un examen psychiatrique au SMR. Dans son rapport du 31 mai 2011, la Dresse A.________ n'a retenu
aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail et a posé les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail de difficultés liées à l'éducation
et l'alphabétisation et d'adaptation à une nouvelle étape de la vie, de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques et d'épisode dépressif en rémission
complète. Dans son appréciation du cas, la Dresse A.________ a retenu que son examen clinique
n'avait pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété
généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, d’état
de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, de perturbation de l’environnement
psychosocial qui était normal, de syndrome douloureux somatoforme persistant ni de limitations fonctionnelles
psychiatriques incapacitantes. En conclusion, elle a retenu que l'assuré ne souffrait d’aucune
maladie psychiatrique chronique à caractère incapacitant et que la capacité de travail
exigible était de 100%, sans limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique. La Dresse A.________
a relevé que l'épisode dépressif sévère, diagnostiqué par la Dresse P.________,
ne respectait pas les critères cliniques de la CIM-10, était en rémission complète
et n'avait aucune incidence sur la capacité de travail. L’aggravation sur le plan psychique
mentionnée par la Dresse P.________ était plausible, mais pas de longue durée; sous une
prise en charge psychiatrique et médicamenteuse, l’évolution était favorable et
actuellement la symptomatologie anxio-dépressive était en rémission complète, de
sorte qu'il n'y avait pas de diminution de la capacité de travail de longue durée.
De façon convaincante et détaillée, la Dresse A.________ a exposé les raisons pour
lesquelles l'avis de sa consoeur ne pouvait être retenu. En effet, la Dresse P.________ a certes
constaté un fort abaissement de l’humeur, une importante réduction de l’intérêt
et du plaisir, une baisse de l’énergie, un repli sur soi, une baisse de la confiance en soi
et la présence de troubles du sommeil (courrier du 9 novembre 2010 adressé à l'OAI et
rapport du 1
er
février 2011), mais la Dresse A.________, lors de son examen au SMR le 4 mai 2011, a constaté
que l'épisode dépressif sévère – à supposer qu'il puisse être retenu
– était en rémission complète. Il faut donc en déduire, au vu des pièces
médicales versées au dossier, que l'épisode dépressif sévère n'aurait duré
que six mois tout au plus, de sorte que l'assuré ne peut avoir présenté une incapacité
de travail pendant une année au moins (art. 28 al. 1 let. b LAI). En outre, en tant que psychiatre
traitant, l'avis de la Dresse P.________ doit être apprécié avec les réserves d'usage
s'agissant de la capacité de travail.
L'avis du Dr U.________, qui retient la présence d'un trouble dépressif récurrent et estime
à 30-40% au moins l'incapacité de travail de l'assuré dans une activité lucrative
non qualifiée (courrier du 11 octobre 2012 adressé au tribunal), ne saurait infirmer les conclusions
de la Dresse A.________. En effet, le Dr U.________ a tout d'abord refusé de répondre au questionnaire
de l'OAI en raison d'un manque de recul pour pouvoir se prononcer en connaissance de cause, de sorte
qu'il a lui-même émis des réserves par rapport à sa propre appréciation. Il
n'a fourni aucune motivation en lien avec ses constatations cliniques ni avec les critères de la
CIM-10 ou du DSM-IV-TR. Enfin, en tant que nouveau psychiatre traitant, son avis doit être apprécié
avec les réserves d'usage. Par ailleurs, on ajoutera que le Dr E.________ n'est pas psychiatre et
qu'il ne saurait donc valablement se prononcer sur l'état de santé psychique de l'assuré
ni infirmer les conclusions de la Dresse A.________.
Il y a lieu de retenir que les rapports de la Dresse P.________ et du Dr U.________ ne permettent pas
de justifier la présence d'une atteinte à la santé invalidante sur le plan psychiatrique,
ni d'infirmer les conclusions – en l'occurrence dûment motivées – de la Dresse
A.________. Au moment de son examen du 4 mai 2011, la Dresse A.________ était au bénéfice
d'une autorisation de pratiquer selon le droit cantonal (arrêt Casso AI 626/08 du 18.11.2010 consid.
4b in fine) et du titre de psychiatre reconnu par la FMH (www.doctorfmh.ch), de sorte que, contrairement
à ce que soutient le recourant et également pour les raisons qui précèdent, il y
a lieu de suivre les conclusions de la Dresse A.________, qui ont valeur probante.
c)
L'état de santé du recourant, tant sur le plan somatique que psychique, n'a donc pas subi de
modification notable ayant une incidence sur la capacité de travail entre la décision initiale
de refus de rente du 22 février 2010 et les circonstances déterminantes au moment de la décision
attaquée. Le recourant présente donc une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à son état de santé et à ses limitations fonctionnelles sur le plan
somatique.
En l'absence d'un motif de révision du droit à la rente, le degré d'invalidité reste
donc inférieur au degré minimal de 40% donnant droit à un quart de rente (art. 28 al.
2 LAI), de sorte le recourant n'a pas droit à une rente, seule prestation litigieuse. Partant, le
recours doit être rejeté, ce qui conduit à la confirmation de la décision attaquée
rendue par l'OAI.
5.
Le dossier étant complet pour permettre à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu de donner suite à la requête du recourant tendant à la mise
en œuvre d'une expertise bidisciplinaire.
En effet, selon le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si l'administration ou
le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient
plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 122 II 464
consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122
V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et les références citées).
6.
a)
La procédure est onéreuse; en principe,
la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu’une
partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires,
ainsi qu’une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office
pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement
la partie qui bénéficie du paiement des frais judiciaires; celle-ci est en effet tenue à
remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que le recourant
est au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
b)
Le recourant a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, la commission d’office d’un
avocat en la personne de Me Jean-Marie Agier à compter du 25 octobre 2011 jusqu’au terme de
la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton,
le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement
(art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile; RSV 211.02.3]) en tenant compte des montants payés à titre de contribution
mensuelle depuis le début de la procédure.
L’indemnité
de Me Jean-Marie Agier est arrêtée à 1800 fr., débours par 100 fr. et TVA en sus,
soit un montant total arrondi de 2’000 fr. pour l’ensemble de son activité déployée
dans la présente cause (cf. art. 3 al. 2 et 3 RAJ).
c)
Le présent arrêt est rendu sans dépens, le recourant n'ayant pas obtenu gain de cause
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 septembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Jean-Marie Agier, conseil du recourant, est arrêtée à
2'000 fr. (deux mille francs), TVA comprise.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne (pour L.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :