vd_findinfo · AI 370/23 - 308/2024 · 2024-09-24 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, FORCE PROBANTE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 370/23 - 308/2024

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
370/23 - 308/2024
ZD23.054513
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 septembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
M.
Neu et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Swiss Claims Network SA, à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1992, mariée
et mère de trois enfants mineurs (nés en 2012, 2016 et 2022), sans formation professionnelle,
travaillait en tant que « callcenter agent » à 100% pour l’entreprise
Z.________SA, à [...], depuis le 17 juillet 2013, lorsqu’elle s’est retrouvée en
incapacité de travail totale à compter du 17 octobre 2022, en raison de douleurs aux hanches.
Entre-temps, à savoir le 13 octobre 2022, l’assurée avait consulté son médecin
traitant, le Dr B.________, à la suite d’une échographie et d’une radiographie
de ses hanches, effectuées le 5 octobre 2022, dont le rapport faisait état de remaniements
dégénératifs modérés coxo-fémoraux.
Une IRM [imagerie par résonance magnétique] des hanches de l’assurée a été
réalisée le 12 octobre 2022, laquelle a mis en évidence une coxopathie droite destructive
assez sévère avec un épaississement synovial marqué en hyposignal T1 et T2 évoquant
en premier lieu une synovite villonodulaire, ainsi que des remaniements dégénératifs à
composante inflammatoire de surcharge des articulations sacro-iliaques plus marqués à gauche.
Le Dr B.________ a alors adressé sa patiente au Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, pour obtenir un avis spécialisé.
Le 17 octobre 2022, l’assurée a consulté le Dr W.________, qui l’a ensuite adressée
au Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur auprès du Centre hospitalier P.________ ([...]).
Le Dr C.________ a reçu l’assurée en consultation une première fois le 9 janvier
2023. Dans le rapport y relatif du 25 janvier 2023, ce médecin a retenu le diagnostic de coxarthrose
droite avec suspicion de synovite villonodulaire (PVNS) de la hanche droite et préconisé une
reprise de travail à 50% dès le 10 février 2023.
A la suite d’une nouvelle consultation de l’assurée auprès du Dr C.________ le
23 mars 2023, celui-ci a établi un rapport le 4 avril 2023, dans lequel il a repris le diagnostic
de coxarthrose droite sur suspicion de tumeur à cellules géantes ténosynoviale diffuse
de la hanche droite, et précisé que, vu l’amélioration partielle des douleurs, la
patiente ne se sentait pas prête pour la mise en place d’une prothèse totale de hanche
et souhaitait qu’une infiltration antalgique en ambulatoire soit effectuée.
Le 12 avril 2023, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
invoquant comme atteinte à la santé de l’arthrose à la hanche droite et des douleurs,
ainsi qu’une tumeur (bénigne). Elle indiquait être en incapacité totale de travail
depuis le 17 octobre 2022.
Par courrier du 10 mai 2023, l’OAI a proposé à l’assurée la mise en place
d’une mesure de soutien à la réinsertion professionnelle, à laquelle l’assurée
n’a pas donné suite.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 17 mai 2023, il est fait état
d’un revenu mensuel de 4'857 fr. 60 depuis le 1
er
avril 2023.
Le 7 juin 2023, l’assurée a mentionné, dans le formulaire de détermination du statut
de l’OAI, qu’elle travaillerait à 100% sans atteinte à la santé par nécessité
financière.
Dans un rapport du 19 juin 2023, le Dr B.________ a retenu le diagnostic de coxarthrose droite sur suspicion
de tumeur à cellules géantes tenosynoviale (TCGTS) diffuse de la hanche droite et précisé
que la capacité de travail de l’assurée était nulle dans toute activité depuis
le 17 octobre 2022.
L’assurée a consulté le Dr C.________ pour un contrôle clinique à trois mois
en date du 1
er
juin 2023. Aux termes d’un rapport du 22 juin 2023, le Dr C.________ notait une légère
amélioration de la symptomatologie, tout en précisant que l’assurée était limitée
dans son périmètre de marche et présentait des douleurs importantes lors de la station
assise prolongée. Il mentionnait que l’assurée prenait du Dafalgan quotidiennement avec
faible amélioration et que la physiothérapie semblait avoir un effet positif sur les douleurs.
Une infiltration a été réalisée lors de la consultation et un arrêt de travail
à 100% prescrit du 1
er
au 30 juin 2023.
Dans un rapport du 6 juillet 2023, le Dr C.________ a répondu à des questions de l’OAI.
Il a en particulier mentionné qu’il avait attesté une incapacité de travail pour
les activités en position debout nécessitant de la marche pouvant engendrer des douleurs et
pour les activités sportives. Il a retenu, comme diagnostic ayant une incidence sur la capacité
de travail, une coxarthrose droite sur suspicion de tumeur à cellules géantes ténosynoviale
(TCGTS) diffuse de la hanche droite diagnostiquée en janvier 2023. Il a précisé ne pas
être en mesure de répondre quant au pronostic sur la capacité de travail de l’assurée
à un taux de 100%, dès lors que cela dépendrait de l’évolution des douleurs
avec le traitement proposé (infiltration antalgique et physiothérapie). Il a également
indiqué que l’assurée travaillait principalement assise et que cette position exacerbait
les douleurs. A titre de limitations fonctionnelles, il a retenu la position assise prolongée, ainsi
que toutes les activités physiques. Le Dr C.________ a encore précisé que les activités
uniquement en position assise pouvaient encore être exigées de l’assurée mais à
temps partiel, que le port de charges était limité à 3 kg, que sa capacité de concentration,
de compréhension et d’adaptation n’étaient pas limitées, tandis que la capacité
de résistance l’était à cause des douleurs.
Sur demande d’E.________SA (ci-après : E.________SA), assureur perte de gain de l’employeur
de l’assurée, une expertise orthopédique a été confiée au Dr K.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans
son rapport du 12 juin 2023, l’expert précité a retenu le diagnostic de coxarthrose de
la hanche droite sur suspicion de synovite villonodulaire ou tumeur à cellules géantes ténosynoviale
(TCGTS). Il a conclu que l’assurée pouvait uniquement effectuer une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, c’est-à-dire une activité sédentaire essentiellement
en position assise, dans laquelle elle puisse alterner la position debout avec la position assise chaque
deux heures. Des courts déplacements à plat étaient possibles et l’assurée
pouvait faire libre usage de ses membres supérieurs. Le Dr K.________ a précisé que l’assurée
devait éviter le port de charges de plus de 10 kg, de marcher en terrain irrégulier et de monter
ou descendre à répétition des escaliers ou des pentes. Selon lui, le poste de travail
de l’assurée était adapté aux limitations fonctionnelles et un arrêt de travail
à 100% ne pouvait pas se justifier. A son avis, l’assurée était désormais apte
à reprendre son travail à temps complet. Toutefois, en raison de la nécessité de
faire des pauses et de changement de position, une diminution de rendement de l’ordre de 30% paraissait
justifiée.
Le 18 juillet 2023, une copie du dossier de la recourante auprès d’E.________SA a été
transmise à l’OAI. Parmi les pièces produites, un rapport du 20 décembre 2022
du Dr W.________ à E.________SA faisait état du diagnostic de coxopathie destructive sévère
droite sur probable synovite villonodulaire. Pour le surplus, le Dr W.________ renvoyait aux certificats
médicaux, attestant d’une incapacité de travail totale du 25 octobre 2022 au 9 janvier
2023. Un autre rapport du 22 décembre 2022 du Dr B.________ à E.________SA posait le même
diagnostic. Le Dr B.________ mentionnait une capacité de travail nulle dans l’activité
adaptée au jour du rapport et précisait que les limitations pouvaient être réduites
par une prise en charge spécialisée.
Par projet de décision du 20 juillet 2023, l’OAI a fait part à l’assurée de
son intention de lui refuser le droit à des mesures professionnelles ainsi qu’à une rente,
dès lors que son degré d’invalidité était inférieur à 40%.
Le 14 septembre 2023, l’assurée, par l’intermédiaire de sa protection juridique
Fortuna, s’est opposée au projet précité, en contestant la capacité de travail
retenue par l’OAI. A l’appui de ses objections, elle a produit un rapport médical du
23 août 2023 du Dr C.________, qui mentionnait ce qui suit (sic) :
« (…)
4.
Quelles sont, sur le plan physique, les limitations fonctionnelles présentées par notre assurée ?
Marche avec une forte boiterie, des douleurs sur toute la hanche, une flexion de la hanche à 100°,
une rotation interne de 10°, rotation externe de 30°. Muscles fessiers compétents. Pas
d’autres troubles neurovasculaires.
5. Les atteintes physiques ont-elles
une influence sur la capacité de travail de notre assurée dans son activité habituelle
de téléphoniste dans un call center ? Dans une autre activité ? Pour quelles
raisons ?
La
patiente présente des douleurs continues et également lors de la pression en regard de la hanche
ce qui est inconfortable dans une position assise de longue durée. De plus, lorsqu’elle est
debout de longue durée, des douleurs apparaissent au niveau de la hanche. Cela est très limitant
dans tout emploi.
6.
Autrement dit, quelle est la capacité de travail résiduelle (taux en %) de notre assurée
dans son activité habituelle de téléphoniste dans un call center et dans une activité
adaptée ?
Actuellement,
la patiente présente une capacité de travail de 20% et nous avons un suivi prévu en janvier
de l’année suivante.
7.
En particulier, êtes-vous d’accord avec les conclusions du Dr K.________ selon lesquelles
le travail de téléphoniste dans un call center est une activité adaptée pour notre
assurée ? Dans le cas contraire, pour quelles raisons ?
Du
fait de la douleur lors de toute mobilisation et de position, aucune activité de travail n’est
actuellement possible pour la patiente. Elle présente une maladie rare et sévère avec
de très faibles options thérapeutiques.
8.
Relevez-vous des imprécisions ou des contradictions dans le rapport d’expertise du Dr K.________ ?
Dans l’affirmative, lesquelles ?
Sur
la conclusion, nous n’avons pas la même opinion sur la capacité de travail. Nous considérons
que le travail en call center peut difficilement être réalisé avec des pauses aux deux
heures où la patiente doit marcher et que cela ne permet pas d’effectuer un travail à
100%.
9.
Y’a-t-il des éléments (atteintes, plaintes ou autres) ayant une influence sur la capacité
de travail de notre assurée dont l’expert précité n’aurait pas tenu compte
dans son rapport ? Dans l’affirmative, lesquels ?
Aucun. (…) »
Dans un avis du 3 octobre 2023, la Dre H.________ du Service médical régional AI (SMR) a conclu
que les éléments médicaux amenés dans le cadre de l’audition ne permettaient
pas de remettre en cause les conclusions de l’expertise réalisée en juin 2023 dans le
cadre de l’assurance perte de gain.
Par décision du 15 novembre 2023 confirmant le projet du 20 juillet 2023, l’OAI a refusé
à l’assurée l’octroi de prestations. Dans une prise de position du même jour,
l’OAI, s’appuyant sur l’avis du SMR du 3 octobre 2023, a considéré que le
rapport du Dr C.________ du 23 août 2023 correspondait à une appréciation différente
d’une même situation mais n’apportait pas d’éléments susceptible de
mettre en doute le bien-fondé de sa position.
B.
Par acte du 11 décembre 2023, l’assurée, par l’intermédiaire de Swiss Claims
Network SA, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
précitée, en concluant à son annulation et à l’octroi en sa faveur d’une
rente entière d’invalidité, subsidiairement, à ce que des mesures d’instructions
complémentaires soient ordonnées. Pour l’essentiel, elle critique, sur plusieurs points,
le rapport d’expertise orthopédique établi le 12 juin 2023 par le Dr K.________
et estime qu’il n’est pas probant. Elle soutient qu’il y a lieu de se fonder sur les
rapports de ses médecins traitants et, en particulier, sur celui du Dr C.________ du 11 octobre
2023 produit à l’appui de son recours et, partant, de retenir une capacité de travail
de 20%.
Dans sa réponse du 15 février 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours, en relevant
qu’aucun élément ne permettait de remettre en cause le rapport d’expertise probant
du Dr K.________.
Répliquant le 18 mars 2024, la recourante a maintenu ses conclusions.
Par duplique du 9 avril 2024, l’intimé s’est référé à son écriture
du 15 février 2024, tout en confirmant sa position tendant au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le
litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, comme c’est le cas en l’espèce (dépôt de la demande de prestations le
12 avril 2023), la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2021 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 avec la jurisprudence citée).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
6.
a)
En l’espèce, dans la décision
litigieuse du 15 novembre 2023, l’intimé s’est fondé sur le rapport d’expertise
orthopédique du 12 juin 2023 du DrK.________, réalisé à la demande de l’assureur
perte de gain, pour considérer que la recourante disposait d’une capacité de travail
de 100% avec baisse de rendement de 30% dans son activité habituelle de téléphoniste dans
un centre d’appels, ce qui ne lui ouvrait pas de droit à une rente d’invalidité.
La recourante estime, pour sa part, que le rapport d’expertise du Dr K.________ n’est
pas probant et qu’il y a lieu de retenir une capacité de travail de 20%, en se fondant sur
les avis de ses médecins traitants, en particulier sur celui du Dr C.________.
b/aa)
Sur le plan formel, le rapport d’expertise
du Dr K.________ remplit tous les réquisits de la jurisprudence pour se voir reconnaître une
pleine valeur probante. En effet, il se fonde sur des examens complets. En particulier, contrairement
à ce que soutient la recourante, le Dr K.________ a procédé à un examen clinique
(pp. 3-4 du rapport d’expertise). Les plaintes de la recourante figurent également dans le
rapport, contrairement à ce qu’allègue la recourante. A cet égard, le Dr K.________
a notamment mentionné que la recourante affirmait qu’avec le traitement conservateur sous
forme de physiothérapie et de prise d’anti-inflammatoires, l’intensité des douleurs
avait diminué ; qu’au jour du rapport, elle ressentait des douleurs quotidiennes au pli
de l’aine, d’intensité variable et que celles-ci augmentaient dès qu’elle
marchait à plat plus de cinq minutes ; qu’elle évitait de monter ou descendre les
escaliers ou les pentes car les douleurs apparaissaient très rapidement ; qu’elle présentait
des douleurs occasionnelles au repos ; qu’elle tolérait la position assise environ deux
heures et qu’elle devait ensuite se lever et marcher un peu et que les douleurs augmentaient d’intensité
lorsqu’elle portait des charges supérieures à 7-8 kg (p. 3 du rapport d’expertise).
Le rapport a en outre été établi en pleine connaissance du dossier (cf. anamnèse
aux pp. 1 à 3 du rapport d’expertise) et l’expert a tenu compte du contexte médical
(pp. 2-3 du rapport d’expertise). Enfin, l’appréciation de la situation médicale
est claire (p. 5 du rapport d’expertise) et les conclusions bien motivées (pp. 5-6 du rapport
d’expertise).
bb)
Sur le plan matériel, le Dr K.________ a retenu le diagnostic de coxarthrose de la hanche droite
sur suspicion de synovite villonodulaire ou tumeur à cellules géantes ténosynoviale, rejoignant
ainsi les avis de tous les autres médecins consultés par la recourante, en particulier des
Drs B.________, W.________ et C.________. Seule l’appréciation quant aux répercussions
de cette atteinte sur la capacité de travail diffère entre l’expert et les autres médecins.
Or c’est précisément les limitations fonctionnelles d’une atteinte sur la capacité
de travail qui sont pertinentes dans l’examen du droit à une rente d’invalidité.
L’expert, pour sa part, a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : éviter le
port de charges de plus de 10 kg, éviter de marcher en terrain irrégulier et éviter de
monter ou descendre à répétition des escaliers ou des pentes. Il a considéré,
en tenant compte des limitations fonctionnelles énumérées, que l’activité habituelle
de la recourante correspondait à une activité adaptée et a conclu à une capacité
de travail de 100% avec baisse de rendement de 30%. Contrairement à ce que soutient la recourante,
l’expert a justifié la diminution de rendement retenu par la nécessité de faire
des pauses et de changer de position. Il a également expliqué que l’activité habituelle
dans un centre d’appels lui paraissait adaptée, dès lors qu’il s’agissait
d’une activité sédentaire essentiellement en position assise.
Le Dr C.________, quant à lui, a mentionné, à titre de limitations fonctionnelles, une
marche avec forte boiterie, des douleurs sur toute la hanche, une flexion de la hanche à 100°,
une rotation interne de 10°, une rotation externe de 30°, des muscles fessiers compétents
et l’absence d’autres troubles neurovasculaires (cf. rapport des 23 août et 11
octobre 2023). Il a indiqué la présence de douleurs continues et également lors de la
pression en regard de la hanche, rendant inconfortable une position assise de longue durée, de même
qu’une position debout de longue durée. Il a conclu à une capacité de travail de
20%, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Or il sied de
relever, à l’instar de la Dre H.________ du SMR, que le Dr C.________ a émis une appréciation
peu claire de la capacité de travail de la recourante dans ses rapports médicaux successifs.
En effet, dans son rapport du 25 janvier 2023, il préconisait déjà une reprise d’activité
à 50% dès le 10 février 2023. Ensuite, dans son rapport du 4 avril 2023, il a omis d’enlever
cette indication et celle selon laquelle l’incapacité de travail était prolongée
jusqu’au 9 février 2023 (!). Son rapport du 22 juin 2023 a fait état d’une
légère amélioration de la symptomatologie ; cependant, le Dr C.________ a prolongé
l’arrêt de travail de sa patiente à 100% du 1
er
au 30 juin 2023. Ce médecin ne s’est toutefois pas prononcé sur le pronostic en lien
avec la capacité de travail de la recourante. Le 6 juillet 2023, le Dr C.________ a répondu
qu’il n’était pas en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de la recourante
et que cela dépendrait de l’évolution des douleurs avec le traitement proposé. Il
a seulement précisé que la capacité de résistance de sa patiente était diminuée
compte tenu des douleurs. Enfin, dans son rapport de 23 août 2023, le médecin précité
a posé des indications contradictoires, mentionnant tout d’abord retenir une capacité
de travail de 20% dans l’activité habituelle (point 6), puis qu’aucune activité
n’était possible (point 7) et enfin, que l’activité habituelle ne pouvait pas être
effectuée à 100% (point 8). Force est donc de constater que l’avis du Dr C.________ a
varié au fil de ses rapports, s’agissant de la capacité de travail de la recourante,
et que ce médecin a accordé un poids particulier à la douleur subjective ressentie par
sa patiente. Partant, ces rapports ne permettent pas de remettre en cause l’appréciation convaincante
de l’expert K.________, validée par la Dre H.________ du SMR. Du reste, le Dr C.________ n’a
élevé aucune critique à l’égard du rapport d’expertise et n’a pas
indiqué que l’expert aurait omis un élément important dans son appréciation.
Il s’est en effet contenté d’affirmer que son avis divergeait quant à la capacité
de travail retenue. On est donc en présence d’une appréciation différente d’une
même situation, dès lors que le diagnostic posé par tous les médecins est identique
et que les limitations fonctionnelles mentionnées par l’expert, d’une part, et par le
Dr C.________, d’autre part, sont quasiment superposables. En outre, ni l’avis du DrB.________,
qui s’est prononcé de manière provisoire sur la capacité de travail de la recourante
(cf. rapport du 22 décembre 2022) avant de retenir une capacité de travail nulle dans
toute activité, sans toutefois motiver son appréciation (cf. rapport du 19 juin 2023)
et qui – de surcroît – n’est pas spécialiste dans le domaine orthopédique,
ni celui du Dr W.________, qui n’a jamais motivé les certificats d’incapacité de
travail établis, ne sauraient remettre en cause la valeur probante du rapport d’expertise
du Dr K.________. A cela s’ajoute que les avis des médecins traitants doivent, conformément
à la jurisprudence (cf. consid. 5d
supra
),
être considérés avec retenue compte tenu de la relation thérapeutique et du rapport
de confiance qui les lient avec leur patient.
Enfin, la recourante ne se plaint pas d’autres atteintes à la santé qui n’auraient
pas été examinées par l’expert K.________.
c)
En conclusion, l’intimé était légitimé à se fonder sur le rapport d’expertise
probant du Dr K.________ et à retenir une capacité de travail de 100% avec baisse de rendement
de 30%.
7.
Selon la jurisprudence, il est
possible de fixer la perte de gain d'un assuré directement sur la base de son incapacité de
travail en faisant une comparaison en pour-cent. Cette méthode constitue une variante admissible
de la comparaison des revenus basée sur des données statistiques : le revenu hypothétique
réalisable sans invalidité équivaut alors à 100 %, tandis que le revenu d'invalide
est estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs
exprimant le taux d'invalidité. L'application de cette méthode se justifie lorsque le salaire
sans invalidité et celui avec invalidité sont fixés sur la base des mêmes données
statistiques, lorsque les salaires avant et/ou après invalidité ne peuvent pas être déterminés,
lorsque l'activité exercée précédemment est encore possible (en raison par exemple
du contrat de travail qui n'a pas été résilié), ou encore lorsque cette activité
offre de meilleures possibilités de réintégration professionnelle (en raison par exemple
d'un salaire sans invalidité supérieur à celui avec invalidité; TF 9C_237/2016 du
24 août 2016 consid. 2.2 et les références citées).
En l’espèce, l’intimé a
appliqué cette méthode, ce qui est admissible, compte tenu du fait que la recourante est en
mesure de reprendre l’activité qui était la sienne avant la survenance de l’atteinte
à la santé et que
le
salaire sans invalidité et celui avec invalidité sont fixés sur la base des mêmes
données statistiques
. La recourante n'a,
du reste, émis aucune critique à cet égard. Partant, la baisse de rendement de 30%, qui
équivaut en l’occurrence à un degré d’invalidité de 30%, ne permet pas
d’ouvrir le droit à une rente, dans la mesure où ce taux est inférieur à 40%.
8.
Compte tenu d’une capacité de travail reconnue de 100%, avec baisse de rendement de 30%, dans
l’activité habituelle, il n’y a pas matière à l’octroi de mesures professionnelles.
On précisera, au demeurant, que la recourante n’a pas donné suite à la mesure de
soutien à la réinsertion professionnelle qui lui avait été proposée par courrier
du 10 mai 2023 et n’a pas non plus manifesté son intérêt pour une telle mesure ultérieurement.
9.
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de
contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 novembre 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
d’F.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Swiss Claims Network SA (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :