vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 39 · 2020-01-13 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, TRAITEMENT{EN GÉNÉRAL}, PHYSIOTHÉRAPIE | 29 Cst., 10 LAA, 49 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.01.2020 Arrêt / 2020 / 39

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
125/18 - 7/2020
ZA18.034272
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 janvier 2020
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mmes
Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Marc-Etienne Favre, avocat à Lausanne,
et
U.________
,
à [...], intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
10 LAA : art. 29 Cst. ; art. 49 et 61 let. c LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), aujourd’hui [… profession
du secteur tertiaire], a été victime d’un accident de ski le 13 février 1998, alors
qu’il était employé de l’école de ski de [...]. A ce titre, il était
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès d’U.________
(ci-après : U.________ ou l’intimée). Il a subi une entorse grave postéro-externe
du genou gauche, ayant pour conséquence une déchirure au milieu du ligament croisé postérieur
(LCP), un étirement du ligament croisé antérieur (LCA), une déchirure du point d’angle
postéro-externe, une déchirure du ligament latéral externe (LLE) et une désinsertion
complète du muscle poplité (rapport du Dr  B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, du 23 mars 1998). Le Dr B.________ a pratiqué
u
ne première intervention
le 21 février 1998 sous forme d’arthroscopie diagnostique, de neurolyse du nerf
sciatique poplité externe, de plastie du ligament latéral externe et de plastie du point d’angle
postéro-externe du genou gauche. U.________ a pris en charge le cas.
En raison d’une instabilité postérieure et postéro-externe du genou gauche, le Prof.
C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
a effectué le 28 janvier 1999 une plastie du ligament croisé postérieur, une
plastie du ligament latéral externe et posé un fixateur externe. Le 3 mai 1999, il
relevait, après ablation du fixateur externe et physiothérapie, une évolution satisfaisante,
malgré la persistance d’un épanchement le soir après l’effort. Le 7 février
2000, il notait un résultat satisfaisant, l’assuré ne ressentant plus d’instabilité
et percevant une nette diminution des douleurs. Le 20 février 2001, le Dr C.________ confirmait
une bonne stabilité du genou ayant permis au patient de reprendre ses activités sportives,
notamment le ski. Il faisait néanmoins état de douleurs au niveau infra-patellaire ainsi que
de part et d’autre du condyle fémoral qu’il mettait en rapport avec le matériel
d’ostéosynthèse. Il n’attestait d’aucune incapacité de travail.
Le 31 mai 2001, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant, a adressé un rapport à U.________, dans lequel il évoquait notamment
un status après ablation du matériel d’ostéosynthèse effectuée le 19 avril 2001.
Il faisait état de physiothérapie de maintien pour une durée indéterminée à
titre de traitement en cours, ainsi que d’une certaine fragilité et instabilité du genou
gauche en cas de surcharge chronique. L’évolution vers une arthrose était difficile à
prévoir et liée à la sollicitation du genou, ainsi qu’à l’état général
du patient.
Au mois de novembre 2006, A.________ a informé U.________ qu’il avait, à nouveau,
été contraint de consulter le Prof. C.________ en raison de douleurs. Dans un rapport du 28 novembre 2006,
ce médecin a fait état d’une chute à ski, après un saut avec réception
sur les fesses en hyperflexion des deux genoux. Les examens cliniques et radiologiques étaient pourtant
plutôt rassurants puisqu’ils ne mettaient en évidence aucune instabilité nouvelle.
Une année plus tard, l’assuré a consulté le Dr  E.________, alors médecin
assistant au service d’orthopédie et traumatologie de l’appareil locomoteur du Centre
hospitalier G.________ [...]. Ce médecin évoquait une évolution plutôt favorable,
le patient ayant pu reprendre le sport avec toutefois un ressenti d’instabilité et, depuis
quelques semaines, des douleurs du compartiment interne du genou. Il ne relevait aucun traitement particulier,
indiquant toutefois que le patient devait essayer de ménager son genou. Il n’attestait d’aucune
incapacité de travail (rapport du 26 novembre 2007).
Le 10 janvier 2008, U.________ a interpellé son médecin conseil, le Dr
F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
afin qu’il se prononce sur le lien de causalité entre l’état du genou de l’assuré
et l’accident de 1998. Ce dernier a confirmé que les circonstances actuelles étaient
en rapport avec l’accident, que les consultations des mois d’avril 2006 et de novembre 2007
également, que le pronostic à moyen et long terme tendait à une arthrose secondaire du
genou et prévoyait une éventuelle indemnité pour atteinte à l’intégrité
d’un taux d’au moins 20 %.
En raison de nouvelles douleurs et de claquements sonores dont il suspectait qu’ils provenaient
du ménisque, le Prof. C.________ a commandé une imagerie par résonance magnétique
(IRM) et rédigé un rapport le 10 décembre 2008.
Dans un avis du 29 janvier 2009, le Dr F.________ a confirmé que l’IRM précitée,
ainsi que le médicament d’entretien du cartilage (Vitamobility) devaient être pris en
charge. Il a pronostiqué la pose d’une prothèse totale du genou.
Le 10 février 2009, le Prof. C.________ a noté une progression de la gonarthrose malgré
une pratique sportive intensive. Une opération n’était selon lui pas indiquée, dans
la mesure où le patient ressentait peu de douleurs et pouvait encore pratiquer le sport de manière
intensive. Il n’existait en l’état aucune influence sur la capacité de travail.
Suite à la demande de A.________ de prise en charge d’un traitement d’ostéopathie
et de compléments alimentaires prescrits par le Dr D.________, le Dr F.________ a répondu le
10 septembre 2010 que de la physiothérapie ou de l’ostéopathie d’entretien étaient
« à la limite envisageables » (9 x 2 séances par année au
maximum). Il a refusé d’admettre la prise en charge des apports nutritionnels et du bilan
sanguin pour une problématique mécanique, l’efficacité d’un tel traitement
n’étant pas prouvée sur le plan médical.
Par courriel du 16 février 2011, H.________ ( [...], réassureur conventionnel répondant
des prestations de longue durée [rente, indemnité pour atteinte à l’intégrité]
pour U.________ selon l’art. 70 al. 2 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur
l’assurance-accidents ; RS 832.20]), a fait parvenir à U.________ sa décision rendue
le 14 février 2011 par laquelle elle refusait à A.________ une rente d’invalidité
dans la mesure où il disposait d’une pleine capacité de travail et lui niait le droit
à une indemnité pour atteinte à l’intégrité.
Le 7 novembre 2013, après que l’assuré a une nouvelle fois consulté le Dr B.________,
le Dr F.________ a confirmé la prise en charge de cette consultation, indiqué que la pose d’une
prothèse future était à la charge d’U.________ et confirmé l’existence
d’un taux d’indemnité pour atteinte à l’intégrité probable de 20 %.
Le Dr B.________ a prescrit des chondro-protecteurs au patient, lui conseillant de ménager son genou
gauche (rapport du 18 novembre 2013). Le Dr F.________ a admis la prise en charge de ce traitement
à raison de 2 x 3 mois par année (rapport du 5 décembre 2013).
Une nouvelle IRM a été effectuée le 16 avril 2014 au service de radiodiagnostic et de
radiologie interventionnelle du Centre hospitalier G.________, dont les conclusions sont les suivantes :
« status post triple
plastie ligamentaire (LCA, LCP et LLE), toutes intactes avec toutefois un hyper-signal relatif de la
plastie du ligament croisé postérieur. Fissure complexe longitudinale horizontale oblique dans
le contexte d’un ménisque latéral discoïde, associée à une chondropathie
de grade IV sur le versant fémoral de l’articulation fémoro-tibiale latérale. Arthrose
tri-compartimentale. »
Dans un rapport du 2 septembre 2014, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de lésions dégénératives
traumatiques du genou gauche, sans traitement actuel, ce dernier s’étant terminé le 29
avril 2014.
Au mois de mars 2015, le Prof. J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a proposé à l’assuré de pratiquer une reconstruction
du compartiment latéral du genou gauche et d’évaluer l’opportunité d’une
révision de la plastie du ligament croisé postérieur. A.________ a requis un second avis
auprès du Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur au service d’orthopédie et traumatologie de l’appareil locomoteur du Centre
hospitalier G.________, qui a relevé, au terme d’un rapport du 22 avril 2016, une évolution
marquée progressivement par l’apparition d’une symptomatologie douloureuse, de localisation
postéro-externe, décompensée depuis au moins deux mois sur base de mise au point de l’IRM
du mois d’avril 2014. Afin de compléter le bilan, le Dr K.________ proposait la réalisation
d’un arthro-scanner qui devait permettre de clarifier la localisation des lésions chondrales,
leur importance et les éventuelles lésions méniscales associées.
Les conclusions du rapport d’arthro-CT scan du genou gauche du 24 mars 2016 faisaient
état d’une chondropathie de grade IV sur les compartiments fémoro-tibiaux médial
et latéral avec développements d’ostéophytes centraux et d’une chondropathie
focale de grade III sur la gorge de la trochlée. Le rapport excluait une rupture méniscale.
Dans un rapport du 25 avril 2016 adressé au Dr D.________, le Dr K.________ a indiqué que les
atteintes lui paraissaient relativement stables depuis l’IRM réalisée en 2014 et que
le traitement conservateur devait rester la première option. Il proposait un essai de viscosupplémentation
et l’adressait à ce titre au Dr  L.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation.
Ce médecin a constaté dans un rapport du 26 mai 2016, que l’assuré présentait
une surcharge postéro-externe, possiblement en lien avec sa gonarthrose post-traumatique. Il a effectué
avec l’accord du patient une viscosupplémentation à base d’« Ostenil
Plus », sans complication et lui a prescrit des séances de physiothérapie avec un
physiothérapeute du sport pour préparer au mieux un plan de renforcement-streching et un travail
proprioceptif adéquat. Il prévoyait de revoir le patient à la fin des séances de
physiothérapie et en fonction de l’efficacité de la viscosupplémentation.
A la suite de consultations effectuées aux mois d’août et d’octobre 2016,
le Dr L.________ a noté, dans un rapport du 19 janvier 2017, une gêne persistante au niveau
postéro-externe, associée à des douleurs fluctuantes du compartiment interne. L’examen
clinique montrait un genou sans épanchement intra-articulaire et sans douleur à la palpation.
Il annonçait la prescription de nouvelles séances de physiothérapie et devait revoir son
patient en fonction de l’évolution.
Deux notes de consultations ambulatoires du Dr L.________, extraites du dossier du patient du Centre
hospitalier G.________, évoquent, pour celle du 14 juin 2017, une évolution très satisfaisante
avec une quasi-disparition des plaintes au genou gauche et beaucoup moins de craquement et, pour celle
du 11 juillet 2017, une réactivation de sa gêne postéro-externe lors d’un exercice
de squat en charge pendant une séance de physiothérapie.
Le 30 octobre 2017, lors d’un entretien avec U.________, l’assuré a confirmé qu’il
faisait toujours de la physiothérapie à raison d’une fois par semaine. Ce traitement
lui apportait beaucoup, puisqu’il avait retrouvé de la mobilité et diminué ses douleurs,
lui permettant d’éviter de lourdes opérations.
Par décision du 1
er
décembre 2017, U.________ a mis fin à la prise en charge du traitement médical avec effet
au 30 novembre 2017. Elle a retenu une évolution très satisfaisante et considéré
que l’état de santé de l’assuré était stabilisé. Les traitements
alors effectués consistaient en des mesures thérapeutiques d’entretien qui n’apportaient
pas d’amélioration notable. Il n’appartenait plus à l’assureur-accident de
prendre en charge ces derniers.
A.________ s’est opposé à cette décision et a produit un nouveau rapport du Dr L.________
du 22 décembre 2017.
Interpellé, le Dr F.________ a considéré le 11 janvier 2018 qu’il s’agissait
bien d’une rechute en relation avec une activité sportive inappropriée vu l’état
de son genou qui était stabilisé depuis 2011 comme l’avait indiqué la H.________.
Au demeurant, les IRM superposables de 2014 et 2016 confirmaient cette stabilisation. Il considérait
que l’aggravation de la chondropathie devait essentiellement être mise en rapport avec ses
activités sportives.
Le 15 juin 2018, U.________ a rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé
sa décision. Elle a en particulier considéré que l’état de santé de l’intéressé
était stabilisé de longue date, comme permettait de l’admettre l’imagerie de 2016,
superposable à celle de 2014, ainsi que l’avis concordant des médecins traitants. Selon
U.________, le traitement proposé n’avait pour objectif que de conserver une fonction adéquate
de son genou dont l’aggravation était essentiellement due à une pratique sportive inappropriée.
Ainsi, la seule possibilité hypothétique de repousser une issue opératoire à une
période ultérieure ne suffisait pas à retenir que la poursuite du traitement était
susceptible d’apporter une amélioration sensible de l’état de santé de l’assuré.
B.
Le 6 août 2018, U.________ a adressé
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal comme objet de sa compétence l’acte
de A.________ du 14 juillet 2018, intitulé
«
opposition
à votre décision du 15 juin 2018 »
.
Dans ce recours, l’intéressé a en particulier contesté le fait que son état
de santé était stabilisé, et allégué que les douleurs n’avaient jamais
cessé depuis son accident. Il a également contesté avoir eu une pratique sportive intense
et a dès lors conclu à la prise en charge du traitement de physiothérapie, conséquence
directe de l’accident de 1998.
Me Marc-Etienne Favre a fait part de son mandat dans un courrier du 28 août 2018 à l’attention
de la juge instructrice, précisant les conclusions prises par son mandant de la manière suivante :
« I.
La décision sur opposition du 15 juin 2018 dans la cause 257.76.406.115/90055/beg opposant A.________
à U.________ est annulée.
II.
Le dossier est retourné à U.________ pour prise en charge du cas, subsidiairement pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. »
Le 12 novembre 2018, agissant par l’intermédiaire de Me Didier Elsig, l’intimée
a conclu au rejet du recours et à la confirmation de sa décision sur opposition. Elle a en
particulier rappelé que le droit au traitement n’était donné qu’aussi longtemps
que la poursuite de ce dernier laissait espérer une amélioration notable de l’état
de santé ou permettait d’éviter une péjoration de cet état, ce qui n’était
pas le cas, lorsque le traitement ne faisait que soulager momentanément des douleurs occasionnées
par un état stationnaire. Elle a soutenu que l’instruction du dossier était complète
et confirmé que les douleurs étaient exacerbées par l’activité sportive à
tout le moins régulière du recourant.
Par réplique du 6 février 2019, le recourant a rappelé que, de l’avis de ses médecins
traitants, son état de santé n’était pas stabilisé et que la physiothérapie
dont il demandait la prise en charge était un traitement au long cours des suites de l’accident
de 1999 [recte : 1998]. Il a relevé que son médecin soulignait l’importance de la
poursuite d’un exercice physique régulier et que rien au dossier ne permettait d’admettre
que le sport qu’il pratiquait serait à l’origine de ses douleurs. L’intéressé
a précisé que la poursuite du traitement de physiothérapie permettait d’éviter
une aggravation de son état de santé et que les séquelles actuelles étaient en lien
avec l’accident, un
statu
quo sine vel ante
n’entrant en l’occurrence
pas en ligne de compte. Le recourant a enfin évoqué une violation de son droit d’être
entendu en raison de l’absence de motivation dans la décision attaquée des raisons pour
lesquelles l’intimée n’a pas retenu l’avis de ses médecins traitants. Il
a requis la tenue d’une audience de débats publics et l’audition de deux de ses médecins
traitants. Il a en outre produit en annexe à sa réplique un rapport du 2 décembre 2008
du Dr C.________ au Dr D.________, un certificat médical du 7 novembre 2018 du Prof. J.________
et un rapport de physiothérapie du 11 janvier 2018 de N.________, physiothérapeute.
Le 15 mars 2019, l’intimée s’est prononcée sur les différents griefs soulevés
par le recourant dans le cadre de sa réplique. S’agissant de l’examen clinique de l’intéressé
par le médecin conseil, il a indiqué que ce dernier était inutile dès lors que le
dossier lui fournissait toutes les indications nécessaires pour prendre position, que les rapports
des médecins traitants devaient être pris avec une certaine réserve compte tenu de l’empathie
existante entre médecin traitant et patient, que les nouveaux rapports des médecins traitants
avaient été examinés par le Dr F.________ qui avait considéré que leur
lecture confirmait que le traitement de physiothérapie consistait en un traitement d’entretien,
que dit traitement n’avait pour objectif que de maintenir une fonction adéquate et ne permettait
pas une amélioration de son état de santé ce qui suffisait à refuser la prise en
charge sans examiner si un traitement permettant d’éviter une péjoration constituait
un traitement adéquat au sens de l’art.10 al.1 LAA. Enfin l’intimée considérait
que l’audience de débats publics était inutile compte tenu de l’instruction complète
du dossier. Elle a produit en annexe à son écriture un avis du Dr F.________ du 14 février
2019 s’exprimant sur les rapports médicaux des médecins traitants et le rapport du physiothérapeute.
Par ordonnance du 19 mars 2019, la juge instructrice a rejeté d’audition des médecins
traitants du recourant, lui fixant un délai supplémentaire pour produire de nouveaux rapports
cas échéant.
Le 27 mai 2019, le recourant a ainsi produit un rapport du 6 mai 2019 du Dr L.________, dont la
teneur est la suivante :
« 1. Comme
décrit dans ma lettre du 22.12.2017, j’estime que votre cas n’est pas encore stabilisé
vu que les douleurs fluctuantes sont toujours présentes, avec des rechutes douloureuses. De plus,
il reste d’autres thérapies de type infiltration encore à envisager.
2. Le
traitement de physiothérapie dont vous bénéficiez permet de réaliser un traitement
actif et supervisé qui présente un effet thérapeutique clairement avéré et qui
permet de maintenir une fonction adéquate et d’améliorer la symptomatologie lors des
rechutes et ainsi tendre vers une amélioration la plus complète possible de ces plaintes.
3. Les
bénéfices à court et moyen termes sont principalement une meilleure fonction du genou,
notamment au niveau neuromusculaire, de la force musculaire et de l’endurance musculaire dans les
activités de la vie quotidienne et sportive ainsi qu’une amélioration de la souplesse
et de la proprioception. Enfin, celles-ci ont des conséquences clairement établies sur la symptomatologie
douloureuse dans une telle pathologie.
4. Les
traitements physiothérapeutiques prescrits ne peuvent pas empêcher la détérioration
locale cartilagineuse si un phénomène d’arthrose arrive mais permettent, comme précédemment
dit, de maintenir une fonction du genou adéquate et une symptomatologie la plus tolérable possible
et donc de repousser une opération chirurgicale à long terme qui peut avoir des conséquences
non négligeables ».
Dans un courrier du 2 juillet 2019, le recourant a indiqué que le Prof.  J.________ n’était
pas disposé à établir un rapport complémentaire, se référant entièrement
aux constatations de son certificat médical du 7 novembre 2018. Il a réitéré sa requête
d’audition de ce médecin.
Se prononçant le 15 août 2019 sur le dernier rapport du Dr L.________, l’intimée
a soutenu que ce dernier ne faisait que confirmer l’impossibilité de ce traitement d’améliorer
l’état de santé du recourant et contesté la nécessité d’auditionner
le Prof. J.________ et d’appointer une audience de débats publics.
Par ordonnance du 14 novembre 2019, la juge instructrice a rejeté la requête du 2
juillet 2019 du recourant tendant à faire entendre le Prof. J.________ lors d’une audience
et A.________ a finalement renoncé à la tenue de débats publics dans des déterminations
du 3 décembre 2019.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent
faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] ; art. 30 LPGA) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant
à la prise en charge par l’assureur accident d’un traitement de physiothérapie
au-delà du 30 décembre 2017. A l’inverse de A.________, U.________ considère
que l’état de santé du recourant étant stabilisé, le traitement de physiothérapie
n’a plus à être pris en charge puisqu’il n’apporte plus d’amélioration
notable de son état de santé.
b)
Les modifications introduites par la novelle
du 25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1
er
janvier
2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d’espèce,
vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à
cette modification [RO 2016 4388]).
3.
Le recourant reproche d’abord à l’intimée une violation de son droit d’être
entendu, en ce sens qu’elle ne se serait pas prononcée sur le rapport du Dr L.________,
lequel remettrait en cause la première décision rendue le 1
er
décembre 2017.
a)
L’obligation de l’assureur
de motiver ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties découle
de l’art. 49 al. 3 LPGA. Cette obligation, qui découle également du droit d’être
entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst., a pour but que le destinataire de la décision
puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que l’instance de recours soit
en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son contrôle. Pour répondre à
ces exigences, l’autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont
guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé
puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle
n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve
et arguments invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à l’examen des
questions décisives pour l’issue de la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557
consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs
qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à une décision motivée
est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut
d’ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision
(ATF 141 V 557 consid. 3.2).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation entraîne
en principe l’annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de
succès du recours sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid.
4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée
lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité
de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195
consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1).
b)
En l’occurrence, les arguments que
le recourant fait valoir dans son opposition sont identiques à ceux soulevés à l’appui
de son recours. On ne saurait dès lors admettre qu’il a été empêché de
contester valablement la décision attaquée en raison d’un défaut de motivation.
Les éléments sur lesquels U.________ s’est fondée pour refuser la suite du traitement
de physiothérapie figurent aux considérants 10 à 12 de la décision attaquée
(p. 5). Si l’autorité administrative a l’obligation de motiver sa décision dans
le but que l’assuré puisse la comprendre, il n’est en revanche pas nécessaire qu’elle
discute de tous les moyens de preuve, les faits et arguments des parties, étant légitimée
à ne discuter que les questions décisives pour l’issue de la procédure. Elle a cependant
soumis le rapport du 22 décembre 2017 du Dr L.________, produit par le recourant à l’appui
de son opposition au Dr F.________, lequel a estimé qu’il ne modifiait pas la position adoptée
par l’intimée, le médecin traitant n’ayant en l’occurrence pas fait valoir
d’éléments à ce point différents et nouveaux qu’ils remettent en cause
la décision rendue initialement (cf. avis du 11 janvier 2018 à l’attention d’U.________).
Le recourant n’a au demeurant pas été privé de faire valoir ses arguments dans le
cadre de la procédure de recours auprès de la Cour de céans, laquelle dispose d’un
plein pouvoir d’examen.
Le grief du recourant relatif à la violation du droit d’être entendu et au défaut
de motivation est ainsi mal fondé.
4.
a)
Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l’assuré
a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l’accident,
à savoir :
a. au
traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur leur prescription, par
le personnel paramédical ainsi que, par la suite, par le chiropraticien ;
b. aux
médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste ;
c. au
traitement, à la nourriture et au logement en salle commune dans un hôpital
;
d. aux
cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin ;
e. aux
moyens et appareils servant à la guérison.
Le traitement ne se limite pas aux mesures destinées au rétablissement ou à l’amélioration
de la capacité de gain. Il comprend toutes les mesures qui visent à une amélioration de
l’état de santé ou à éviter une péjoration de cet état. Il s’agit
d’éliminer de la manière la plus complète que possible les atteintes à la santé
physique ou psychique (ATF 121 V 302 consid. 5b ; TF 9C_465/2010 du 6 décembre 2010
consid. 4.1). La preuve que la mesure envisagée est de nature à améliorer l’état
de santé doit être établie avec une vraisemblance suffisante ; celle-ci est donnée
dès que l’on peut admettre que le traitement envisagé ne représente pas seulement
une possibilité lointaine d’amélioration (TF 8C_270/2018 du 6 juin 2019 consid. 3 ;
8C_112/2014 du 23 janvier 2015 consid. 2.1 ; 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 2 in
SVR 2011 UV n° 1 p. 1). En revanche, il n’y a pas d’amélioration sensible lorsque
la mesure thérapeutique ne fait que soulager momentanément des douleurs occasionnées par
un état par ailleurs stationnaire (TF 8C_202/2017 du 21 février 2018 consid. 3 et
les réf. citées ; sur le tout,
Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless
, L’assurance-accidents
obligatoire, in : Schweizerisches Bundes-verwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 3
e
éd., Bâle 2016, p. 968, n. 194).
En plus d’être adéquat, le traitement doit également être économique et
scientifiquement reconnu. Le prestataire de soins se limitera en conséquence aux mesures exigées
par le but du traitement, conformément à l’art. 54 LAA et l’assuré n’a
pas droit à la prise en charge de traitements expérimentaux (
Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless
, op. cit., p.
969, n. 198 ; ATF 136 V 141 consid. 4.1).
b)
Le droit au traitement médical n’est
alloué qu’aussi longtemps que sa continuation est susceptible d’apporter une sensible
amélioration de l’état de santé de l’assuré (Art.19 al.1, 2
e
phrase, LAA a contrario). Une telle amélioration doit être évaluée au regard de l’augmentation
ou du rétablissement de la capacité de travail à attendre du traitement médical,
une amélioration insignifiante de celle-ci n’étant pas suffisante (ATF 134 V 109 consid.
4.3). Si une telle amélioration n’est plus possible, le droit au traitement prend fin et l’assuré
peut prétendre à une rente d’invalidité. Le traitement a donc un caractère
provisoire ou temporaire même s’il peut se poursuivre pendant plusieurs années. Il ne
s’agit pas d’une prestation durable au sens de l’art. 17 LPGA (TF 8C_896/2009
du 10 juillet 2010 consid. 4.2), de sorte que l’assureur accident peut y mettre un terme de manière
rétroactive (
Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless
, op. cit., p.
970, n. 200).
Une fois que le traitement a cessé, des mesures médicales subséquentes ne sont prises
en charge qu’aux conditions de l’art 21 LAA, lorsque l’assuré est mis au bénéfice
d’une rente. Si la personne assurée n’a pas droit à une rente et subit par la suite
une rechute ou souffre de séquelles tardives nécessitant un traitement médical, elle annoncera
le cas à l’assureur-accidents, qui versera les prestations d’assurance, indépendamment
des conditions de l’art. 21 LAA en relation avec l’art. 11 OLAA (
Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless
, op. cit., p.
970 n° 201).
c)
Ainsi, les conditions du droit à la prise
en charge des frais de traitement médical diffèrent selon que l’assuré est ou n’est
pas au bénéfice d’une rente (ATF 116 V 41 consid. 3b).
5.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
6.
a)
En l’occurrence, le recourant dispose
d’une pleine capacité de travail comme [… profession du secteur tertiaire] et n’est
au bénéfice d’aucune rente d’invalidité. La prise en charge du traitement
de physiothérapie litigieux doit en conséquence être examinée sous l’angle
de l’art.10 al. 1 LAA.
L’intimée, avec qui le recourant est toujours resté en contact, l’informant régulièrement
du suivi médical, a pris en charge les suites de l’accident du 13 février 1998
jusqu’à sa décision du 10 novembre 2017, dans laquelle elle a considéré que
son état de santé était stabilisé. Elle a justifié sa position par le fait que
l’imagerie réalisée entre 2014 et 2016 était parfaitement superposable comme l’indiquait
son médecin-conseil, que les médecins traitants attestaient en définitive tous d’un
état stationnaire, que les séances de physiothérapie proposées par le Dr L.________
n’avaient pour objectif que de maintenir une fonction adéquate du genou, une telle mesure
n’étant pas propre à améliorer sensiblement l’état de santé du recourant.
Elle a encore confirmé que l’aggravation progressive de la chondropathie était essentiellement
la conséquence des excès sportifs de l’assuré, dès lors que celui-ci s’était
systématiquement plaint d’une majoration de la symptomatologie dans les suites immédiates
d’efforts intenses et inappropriés.
Il ne ressort pourtant pas du dossier médical antérieur à la décision du 10 novembre
2017 qu’un médecin se soit clairement prononcé sur la stabilisation de l’état
de santé du recourant. La question n’a pas même été posée par l’assureur
que ce soit à son médecin-conseil ou aux médecins traitants consultés. Ce n’est
que sur la base de la note du Dr L.________ du 14 juin 2017, extraite du dossier du patient, qui
évoque une évolution très satisfaisante avec une quasi-disparition des plaintes au genou
gauche grâce au traitement de physiothérapie, de même que sur la note d’entretien
téléphonique du 30 octobre 2017 avec le recourant, qui fait état d’une amélioration
avec pour objectif d’arriver à un état stable, que l’intimée a mis un terme
à ses prestations. Dans un avis du 11 janvier 2018 à l’attention de l’assureur,
le Dr F.________ a considéré que le cas était stabilisé depuis 2011. Il a émis
cette appréciation en se référant aux constatations de la H.________ et sur la base des
imageries effectuées en 2014 et 2016 qui selon lui étaient superposables. Cet avis est extrêmement
succinct et n’est pas motivé. D’une part, il se réfère à une décision
administrative. D’autre part, il se réfère au rapport d’arthro-CT scan du 24 mars
2016, qui, pour autant qu’il puisse être comparé à celui d’une IRM, évoque
en plus de la chondropathie de stade IV déjà présente en 2014, une chondropathie focale
de grade III sur la gorge de la trochlée qui n’était pas mentionnée dans le précédent
rapport, et fait ainsi plutôt état d’une aggravation. Par ailleurs, le Dr L.________
dans son rapport du 22 décembre 2017 conteste cette stabilisation. Il confirme l’effet thérapeutique
clairement avéré de la physiothérapie, permettant de maintenir une fonction adéquate
du genou, ainsi que les possibilités de recourir à d’autres thérapies, sous forme
d’infiltrations d’acide hyaluronique ou de plasma riche en plaquettes (PRP) qui permettrait
de retarder l’intervention chirurgicale de pose de prothèse. On relèvera au demeurant
que, peu de temps avant la décision de la H.________, l’intimée avait annoncé par
courriel du 5 octobre 2010 au recourant la prise en charge de 2 x 9 séances de physiothérapie
par année, ainsi qu’une participation financière à des séances d’ostéopathie.
D’autre part, entre le 14 février 2011, date de la décision de la H.________ et l’avis
du 18 janvier 2018 du Dr F.________, U.________ a régulièrement pris en charge les frais en
lien avec l’accident. Ainsi, au mois de décembre 2013, le Dr F.________ a encore validé
la prise en charge d’un traitement de chondro-protecteurs à raison de 2 x 3 mois
par année et les consultations médicales en relation avec les séquelles accidentelles
ont été régulièrement prises en charge, sans que jusque-là l’intimée
n’émette une quelconque réserve.
Cependant, malgré ce qui précède, la lecture des différents rapports médicaux
au dossier ne permet pas d’admettre au degré de vraisemblance prépondérante que
le traitement de physiothérapie, dont le recourant réclame la poursuite apporte une réelle
amélioration de son état de santé. Compte tenu du caractère irréversible de
la gonarthrose sévère dont il souffre, le traitement physiothérapeutique n’est pas
susceptible d’empêcher la détérioration cartilagineuse, mais plutôt d’améliorer
à court et moyen termes la fonction du genou au niveau neuro musculaire, de la force musculaire
et de l’endurance musculaire dans les activités de la vie quotidienne et sportive, de même
que d’améliorer la souplesse et la proprioception, qui ont toutes une incidence sur la symptomatologie
douloureuse, comme l’indique le Dr L.________ (rapport du 5 mai 2019). Ainsi et quand bien même
il est incontestable que le traitement a un effet positif en ce sens qu’il permet au moins d’éviter
que l’état de santé du recourant ne se péjore, et de retarder d’autant une
opération tôt ou tard inéluctable, force est d’admettre qu’il ne permet pas
d’améliorer la fonction du genou et ne soulage seulement que temporairement (court ou moyen
termes) des douleurs occasionnées par un état stationnaire. Le rapport du physiothérapeute
du 11 janvier 2018 ne fait que confirmer ce qui précède et le fait que d’autres thérapies
puissent être utilisées avant de recourir à une chirurgie (rapport du Dr L.________ du
22 décembre 2017) ne permet pas plus d’admettre que l’état de santé de ce
dernier ne serait pas stabilisé.
A cela s’ajoute que conformément à la jurisprudence, l’amélioration sensible
de l’état de santé doit s’évaluer en regard de l’augmentation ou du
rétablissement de la capacité de travail du recourant. Or dans le cas particulier, l’intéressé
dispose de sa pleine et entière capacité de travail dans son activité d’[…
profession du secteur tertiaire] et poursuit une activité sportive qui contribue également
au renforcement musculaire et à la proprioception nécessaire au maintien de la fonction du
genou. Il va sans dire à ce stade qu’une telle activité doit être adaptée à
l’état du genou de l’intéressé, conformément d’une part à
ce que relevait déjà le Dr E.________ dans son rapport du 26 novembre 2007 et le Dr B.________
dans son rapport du 18 novembre 2013, et d’autre part à ce qu’il avait lui-même
confié à U.________ lors d’un entretien le 12 novembre 2015, lorsqu’il constatait
que l’inflammation diminuait en restant tranquille.
Compte tenu de ce qui précède, en particulier du fait qu’une amélioration de l’état
de santé dans le sens d’une amélioration de la capacité de travail n’est plus
de mise, la décision de l’assureur accident de mettre un terme à la prise en charge du
traitement médical, en particulier au traitement de physiothérapie, n’est pas critiquable.
b)
La confirmation de la décision sur
opposition entreprise ne signifie pas encore la fin définitive de la prise en charge de tout traitement
en lien avec l’accident. Le recourant conserve le droit de s’adresser à l’intimée
pour lui annoncer une rechute ou des séquelles tardives. Enfin, compte tenu de la stabilisation
de l’état de santé de l’intéressé, l’intimée devra encore
se prononcer sur une éventuelle indemnité pour atteinte à l’intégrité
à lui allouer.
7.
a)
Si l’assureur ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d’office, est convaincu que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu de rechercher d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle manière de procéder
ne viole pas en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122
II 464 consid. 4a ; 119 V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid.
3 et les références citées).
b)
En l’occurrence, l’instruction
apparaît suffisante, les éléments du dossier permettent à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’ordonner de
mesures d’instruction complémentaires. Au demeurant, le recourant a été invité
à produire de nouveaux rapports écrits de la part de ses médecins traitants, ce que le
Dr L.________ a fait, le Prof. J.________ ayant confirmé les constatations figurant déjà
dans son rapport du 7 novembre 2018. En conséquence, l’audition de ces deux médecins
telle que requise par le recourant n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage
différent des éléments retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée
par appréciation anticipée des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286
consid. 5.1).
c)
Dans ses ultimes déterminations du
3 décembre 2019, le recourant a en outre renoncé à la tenue de débats publics au
sens de l’art. 6 CEDH.
8.
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art.
61 let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision sur opposition rendue le 15 juin 2018 par U.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Marc-Etienne Favre (pour le recourant),
‑
Me Didier Elsig (pour l’intimée),
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :