vd_findinfo · AI 158/19 - 194/2022 · 2022-06-16 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, EXPERTISE, RENTE D'INVALIDITÉ, SUREXPERTISE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 LAI, 29 LAI, 4 LAI, 69 al. 1bis LAI, 6 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.06.2022 AI 158/19 - 194/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
158/19 - 194/2022
ZD19.018071
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mmes
Silva et Saïd, assesseures
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 28, 29 et 69 al. 1bis LAI ; 6, 7, 8, 61 let. g LPGA
E n  f a i t  :
A.
U.________, né en 1971, originaire d’Afghanistan, domicilié en Suisse depuis 1980, au
bénéfice d’un permis C (ci-après : l’assuré ou le recourant) séparé
et père de deux enfants désormais majeurs, a occupé différents emplois en alternance
avec des périodes de chômage. En 2008, il a repris la gestion d’une vidéothèque
à titre indépendant, activité qui a pris fin en 2011. L’assuré n’a plus
exercé d’activité professionnelle depuis lors.
Le 27 janvier 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) en invoquant un « burn out » à la suite
de la fermeture de son commerce. Il a exposé souffrir de vertiges, d’insomnie, de crises d’angoisse,
d’anxiété, de troubles de la concentration et de la mémoire, en précisant que
cette atteinte à la santé existait depuis longtemps mais qu’elle s’était péjorée
avec le temps.
Dans un rapport daté du 26 février 2015, le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a déclaré recevoir l’assuré à sa consultation depuis
le mois de mars 2014, en précisant que l’intéressé était préalablement
suivi par une psychologue du Centre des S.________. Il a indiqué comme diagnostics avec effet sur
la capacité de travail un trouble de la personnalité dépendante (F60.7), un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel d’intensité moyenne (F33.1), et un trouble dissociatif
sans précision (F44.9), tous trois existant depuis l’adolescence. Selon lui, l’incapacité
de travail de l’assuré était de 100 % de 2011 à mars 2014 et de 50 % depuis lors.
Au titre des limitations fonctionnelles, il a indiqué une susceptibilité, un sentiment de rejet,
des difficultés à gérer ses émotions, une hypersensibilité au stress et l’apparition
périodique de phases de décompensation.
L’assuré a suivi plusieurs mesures en vue d’une réadaptation professionnelle, sans
parvenir à les mener à terme. Par avis du 1
er
juin 2016, le Dr N.________ du Service médical régional (ci-après : le SMR) de l’OAI
a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique au motif que les éléments
médicaux au dossier étaient trop peu étayés pour permettre de poursuivre l’instruction.
Le 24 novembre 2017, la Dre O.________ de B.________ a rendu son rapport d’expertise. Elle n’y
retient aucune atteinte à la santé psychique ayant un effet sur la capacité de travail
de l’assuré mais un trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive
mixte en 2014, résolu depuis 2015. Elle a précisé que l’assuré disposait de
ressources personnelles et que l’expression des troubles, notamment au niveau des angoisses nocturnes,
des troubles du sommeil, de la fatigue matinale, de l’impulsivité et de son caractère
explosif ne présentait pas de « substratum » à une restriction de la capacité
de travail, les symptômes décrits étant de faible intensité et, pour certains d’entre
eux, à distance des événements causals, n’ayant aujourd’hui plus qu’un
caractère séquellaire. Dans l’annexe à l’expertise, intitulée « déclarations
de la personne assurée », l’assuré a notamment indiqué que les divers
médecins de la Permanence psychiatrique de [...] avaient diagnostiqué un « trouble
bipolaire de type 2 » en 2007 et que la psychologue du Centre des S.________ qui l’avait
suivi ensuite avait également retenu un tel diagnostic, ainsi qu’un trouble dissociatif. Il
a par ailleurs exposé que, durant la journée, son humeur changeait tout le temps, de triste
à mélancolique puis colérique, exalté, euphorique, sans aucune raison apparente.
Dans un avis SMR du 13 février 2018, le Dr N.________ s’est rallié aux conclusions de
l’expertise effectuée par la Dre O.________, à savoir une capacité de travail exigible
à 100 % dès le 24 novembre 2017 et, auparavant, une incapacité de travail de 50 % dans
l’activité habituelle depuis le 1
er
mars 2014. Selon lui l’évaluation était conforme aux critères définis par la
jurisprudence.
Par projet de décision du 26 février 2018, l’OAI a alloué à l’assuré
une demi-rente d’invalidité du 1
er
août 2015 au 28 février 2018.
Par courrier du 29 mars 2018, l’assuré a contesté le projet de décision, estimant
ne disposer d’aucune capacité de travail.
Le 15 mai 2018, le nouveau psychiatre traitant de l’assuré, le Dr K.________, a envoyé
à l’OAI un rapport médical dans lequel, après avoir exposé l’anamnèse
personnelle et professionnelle de son patient, il pose les diagnostics de trouble bipolaire de type I,
épisode actuel mixte (F31.6), ainsi que de troubles hyperkinétiques de perturbation de l’activité
et de l’attention (F90.0). Selon lui, la capacité de travail de l’assuré est inexistante.
Il expose que, compte tenu des nombreux échecs de réinsertion professionnelle, de la complexité
et de la gravité des symptômes (dépressifs, bipolaires, hyperactifs et des troubles de
l’attention et de la concentration) ainsi que du peu d’évolution malgré les multiples
suivis psychothérapeutiques, son pronostic est réservé. Cela étant, le Dr K.________
a requis de l’OAI qu’il reconsidère son projet de décision du 26 février 2018.
La contestation et le rapport du Dr K.________ ont été soumis pour avis contradictoire à
l’appréciation de l’experte psychiatre, laquelle s’est déterminée le
21 septembre 2018. Elle a infirmé les diagnostics retenus par le psychiatre traitant. En ce qui
concerne le diagnostic de trouble bipolaire I, elle a considéré qu’il ne reposait que
sur les limitations décrites par le psychiatre traitant, lesquelles n’étaient avérées
que sur le plan de l’emploi et non dans les autres domaines de la vie de l’assuré. A
cet égard, elle a relevé que l’assuré était actuellement attentif à son
hygiène alimentaire et à ses enfants, qu’il cuisinait pour eux, était un père
présent et responsable, gérait bien sa maison et faisait du sport trois fois par semaine. S’agissant
du diagnostic du trouble de l’attention, l’experte a relevé qu’un tel trouble
provoquait des difficultés d’apprentissage dès la plus tendre enfance et que les adultes
en souffrant présentaient une discontinuité dans leurs fonctionnements sur le plan social et
privé. Elle a exposé que lors de leur entretien l’assuré avait décrit ce trouble
sur la base d’un comportement hyperactif, avec une tendance à faire deux heures de sport trois
fois par semaine, ce qui ne pouvait être retenu comme un diagnostic de trouble du déficit de
l’attention, d’autant plus qu’il avait suivi des formations de base et qu’il
travaillait actuellement bénévolement en tant que traducteur dans une association, activité
qui sollicite de l’attention et de la concentration. Au surplus, elle a souligné le fait que
l’assuré n’avait pas reçu de traitement pour ce trouble et que son aptitude à
prendre soin de ses enfants et de son ménage entrait en contradiction avec un tel trouble.
Par courrier du 11 novembre 2018, l’assuré a transmis à l’OAI un document intitulé
« Résumé fin de prise en charge » établi le 9 septembre 2008 par les
Drs Z.________ et H.________ du Département de psychiatrie du V.________. Il ressort de cette pièce
que l’assuré leur avait été adressé pour une prise en charge en 2007. Ils avaient
alors posé le diagnostic de trouble affectif bipolaire de type I, dernier épisode constaté
hypomane. L’assuré avait refusé tout traitement, étant relevé qu’il
présentait une absence de conscience morbide.
Dans un avis SMR du 27 novembre 2018, le Dr N.________ a indiqué qu’après analyse objective
de la réponse de l’experte Dre O.________ au rapport du psychiatre traitant, la décision
initiale retenant une capacité de travail totale dans toute activité pouvait être maintenue,
l’experte ayant procédé à une analyse objective, circonstanciée et argumentée,
en expliquant la position retenue dans son expertise et en relevant notamment la part subjective dans
l’analyse et les diagnostics retenus par le Dr K.________.
Par lettre du 21 janvier 2019, l’OAI a informé l’assuré de ce qui suit (sic) :
« Après
avoir transmis votre contestation, ainsi que les arguments du médecin traitant psychiatre à
l'expert du B.________, puis soumis une nouvelle fois tous ces éléments médicaux au Service
Médical Régional Al, il ressort à l'absence de diagnostic ayant une incidence sur la capacité
de travail, ceci en raison que le trouble psychique incapacitant au sens de l'Al est résolu. En
effet, vous avez des ressources pour travailler bénévolement en tant que traducteur dans une
association de migrants afghans, cette activité sollicite de l'attention et de la concentration,
et vous pouvez vous occuper de vos enfants et cuisinez pour eux, vous les conduisez également en
voiture à leurs activités respectives, ayant les compétences et les ressources personnelles.
Au
vu de ce qui précède, votre contestation ne nous apporte aucun élément susceptible
de mettre en doute le bien-fondé de notre position. Notre projet repose sur une instruction complète
sur le plan médical et économique et est conforme en tous points aux dispositions légales.
Il doit donc être entièrement confirmé.
Par
conséquent, vous recevrez prochainement une décision contre laquelle il vous sera loisible
de recourir selon les modalités mentionnées dans ladite décision.
Le
contenu du présent courrier fait partie intégrante de notre décision. »
Par décision du 15 mars 2019, l’OAI a alloué à l’assuré une demi-rente
d’invalidité pour la période allant du 1
er
août 2015 au 28 février 2018.
B.
Par acte du 17 avril 2019 de son conseil, Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne, U.________ a
formé recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois contre la décision
du 15 mars précédent en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’une
rente entière d’invalidité calculée sur un taux de 100 % lui est allouée dès
et y compris le 15 août 2015. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision
entreprise et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction
dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir et nouvelle décision.
Le recourant reproche en substance à l’intimé de s’être fondé sur les
conclusions de l’experte du B.________ alors que celles-ci divergent de celles de ses psychiatres
traitants. A cet égard, il relève que dites divergences ne se limitent pas à l’appréciation
du caractère invalidant ou non des affections retenues, mais aux diagnostics eux-mêmes. Il
soutient que l’anamnèse retenue par l’experte est lacunaire. Elle omet notamment de
mentionner que le rapport établi par les Drs Z.________ et H.________ retenait déjà comme
diagnostic un trouble affectif bipolaire de type I, diagnostic qui a été confirmé par
son nouveau psychiatre traitant, le Dr K.________. Pour exclure ce diagnostic, l’experte a indiqué,
dans son rapport complémentaire du 19 septembre 2018, que « le médecin psychiatre
s’est appuyé, pour construire l’anamnèse, uniquement sur les dires et la description
subjective de la personne assurée et ne se base pas sur des comptes rendus médicaux ou des
constats objectifs. Cela infirme totalement ce diagnostic ». Selon le recourant, la seule lecture
du rapport médical de 2008 aurait dû amener l’intimé à reprendre l’instruction
du dossier en invitant son expert à réévaluer la situation à la lumière de cet
élément nouveau qui infirme l’ensemble de son raisonnement, ce qui n’a pas été
fait. Le recourant a notamment produit le rapport médical établi par son psychiatre traitant
le 22 mars 2019, dans lequel ce dernier explique en détails pourquoi il ne partage pas l’opinion
de l’experte du B.________ en ce qui concerne notamment l’anamnèse et les diagnostics
en rapport avec celle-ci.
Par ordonnance du 25 avril 2019, la juge instructrice de la Cour des assurances sociales a fait droit
à la requête du recourant et lui a octroyé le bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 17 avril 2019, lequel comprend l’exonération d’avances
et des frais judiciaires ainsi que l’assistance d’un avocat en la personne de Me Joël
Crettaz.
Par réponse du 28 mai 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il soutient que le
rapport du Dr K.________ du 22 mars 2019 n’apporte qu’un point de vue divergent de celui
exprimé dans le rapport d’expertise du B.________ concernant l’exclusion du diagnostic
de trouble bipolaire de type I et du trouble du déficit de l’attentions, opinion déjà
exprimée par le psychiatre traitant dans son rapport du 15 mai 2018 et que l’experte du B.________
a écartée dans son complément d’expertise.
Dans son mémoire complémentaire du 19 juin 2019, le recourant confirme ses conclusions. Il
soutient que le diagnostic de trouble bipolaire I retenu par le Dr K.________ a été confirmé
par au moins quatre de ses confrères, soit non seulement par les Dr Z.________ et H.________, qui
l’avaient posé en septembre 2008 déjà, mais également par son précédent
psychiatre, le Dr F.________, qui, dans un courrier qu’il a adressé au SMR le 5 mars 2019,
produit en annexe, indiquait que ce diagnostic de trouble bipolaire était déjà présent
à son esprit en 2015 et qu’il avait engagé un traitement spécifique pour traiter
ce trouble. Le recourant estime que la situation tient de la caricature dès lors qu’un expert
psychiatre, qui a reçu à sa consultation un assuré durant une heure et quart, exclut un
diagnostic confirmé par cinq de ses confrères depuis plus de dix ans. Selon lui, l’intimé
aurait dû reconsidérer la pertinence du travail de l’expert sur la base de ce seul élément.
Par duplique du 8 juillet 2019, l’intimé a maintenu ses conclusions. Il conteste en substance
l’appréciation du recourant selon laquelle l’experte psychiatre aurait fondé son
raisonnement sur une anamnèse lacunaire qui passe sous silence son suivi médical.
C.
Par courrier du 16 juillet 2019, la juge instructrice
a informé les parties qu’au vu de l’importante divergence sur le diagnostic, elle ordonnait
une expertise psychiatrique et leur a imparti un délai pour faire des propositions d’experts
et déposer un questionnaire.
A la suite de plusieurs échanges d’écritures, un premier expert psychiatre a été
désigné, qui n’a finalement pas donné suite au mandat.
Par courrier du 2 juin 2020, la juge instructrice a désigné la Dre X.________ en qualité
d’experte psychiatre dans la présente cause. Celle-ci a déposé son rapport le 30
décembre 2020. Après avoir indiqué, au titre d’incohérences, qu’il n’y
a pas de « description de signe objectif des pathologies signalées par Monsieur, en particulier
de type bipolaire ou de TDA/H », l’experte retient les diagnostics de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline (F60.3) et de trouble hyperkinétique des conduites
avec composante hyperactive/impulsive prédominante (F90.1). Elle expose qu’un suivi psychologique
sur la gestion des émotions et des angoisses et l’élaboration de stratégies adaptées
au TDA/H du recourant ainsi que des exercices de remédiation cognitive permettraient d’améliorer
ses compétences. L’experte judiciaire retient une incapacité totale de travail jusqu’au
31 mars 2021, en précisant qu’il lui est difficile d’évaluer rétrospectivement
de manière précise la capacité de travail antérieure. A partir du 1
er
avril 2021, elle retient une capacité de 40 %, suivie d’un palier à 60 % avec suivi et
réévaluation de l’évolution de la symptomatologie de l’assuré. Tout en
indiquant qu’au-delà de 80 %, une réévaluation de la capacité de travail serait
nécessaire selon l’évolution des symptômes, l’experte relève qu’il
n’est pas exclu que le recourant conserve, malgré les thérapies adaptées, une incapacité
de travail de 30 %, voire de 40 %, comme décrit par la psychologue ayant collaboré à
l’expertise.
Dans ses déterminations du 18 janvier 2021, l’intimé indique avoir soumis le rapport
d’expertise au SMR. Celui-ci a notamment relevé que l’experte judiciaire n’avait
pas expliqué les motifs pour lesquels elle s’écartait de l’évaluation de la
Dre O.________, que sa démarche menant aux diagnostics retenus n’était pas clairement
démontrée, que l’expertise était plus que lacunaire en l’absence d’une
démarche structurée des preuves comme l’exige la jurisprudence, que la reprise du travail
à partir du 1
er
avril 2021 – prospective – n’était pas expliquée, pas plus que l’évolution
de la capacité de travail. Se fondant sur cet avis, l’intimé conclut que l’expertise
judiciaire n’a pas de valeur probante et qu’il ne lui est pas possible de se distancier des
résultats de l’instruction qu’il a menée.
Dans un mémoire complémentaire du 1
er
mars 2021, le recourant relève que l’expertise judiciaire n’a pas apporté d’éléments
scientifiques qui permettraient d’expliquer la raison pour laquelle l’experte a exclu le
diagnostic de trouble bipolaire en retenant un diagnostic qui n’a jamais été évoqué
par aucun médecin, que la capacité de travail retenue est par ailleurs en contradiction avec
ses propres constatations et celles de la psychologue associée à l’expertise, de sorte
que cette conclusion n’est pas sérieuse.
Par courrier du 23 mars 2021, l’intimé a indiqué constater que le recourant critiquait
l’expertise judiciaire sur laquelle il s’était lui-même exprimé le 18 janvier
précédent et auquel il renvoyait, n’ayant pas d’autre commentaire à formuler.
Dans ses déterminations du 29 mars 2021, le recourant indique que l’expertise judiciaire de
la Dre X.________ fait l’unanimité contre elle, les deux parties s’accordant à
relever que l’experte n’a pas fourni d’explications scientifiques à l’exclusion
du diagnostic de trouble bipolaire de type I, pourtant retenu ou à tout le moins évoqué
par pas moins de six médecins, ni sur l’exclusion du diagnostic retenu par la Dre O.________.
Il fait encore notamment valoir que les parties semblent également s’accorder sur le fait
que l’experte judiciaire n’est pas au fait des conditions dans lesquelles une invalidité
est susceptible d’être retenue, pour conclure qu’il y a lieu de retrancher le rapport
d’expertise de la Dre X.________ et de mettre en œuvre une nouvelle expertise judiciaire.
Par courrier du 30 mars 2021, la juge instructrice, se référant aux déterminations des
deux parties, a informé celles-ci qu’elle ordonnait une seconde expertise, qu’elle entendait
désigner la Dre Q.________ en qualité d’experte et qu’elle leur impartissait un
délai au 14 avril 2021 pour déposer leurs déterminations.
Dans ses déterminations du 12 avril 2021, l’intimé relève en substance que la proposition
du recourant tendant à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise judiciaire représente
la meilleure option.
Dans ses déterminations déposées dans le délai prolongé, le recourant indique
ne pas disposer d’information au sujet de la Dre Q.________.
D.
Par courrier du 26 avril 2021, la juge instructrice a informé les parties qu’elle désignait
la Dre Q.________ en qualité d’experte, en relevant que celle-ci avait déjà fonctionné
à plusieurs reprises pour la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois.
La Dre Q.________ a déposé son rapport d’expertise le 13 décembre 2021. Elle expose
à titre liminaire que dit rapport se fonde sur les quatre entretiens qu’elle a eus avec le
recourant, sur la lecture de son dossier médical et assécurologique, sur un entretien téléphonique
avec le psychiatre traitant de l’assuré ainsi que sur une discussion concernant sa situation
avec le Prof. P.________ du V.________, spécialisé dans les troubles bipolaires et anxieux.
Après avoir mentionné les éléments anamnestiques et les plaintes du recourant, l’experte
a posé comme diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail : un trouble
affectif bipolaire, épisode actuel mixte (F31.6), en rémission partielle, et une suspicion
d’une anxiété généralisée (F41.1). Dans la partie discussion, elle a notamment
exposé ce qui suit (sic) :
« Au
terme de mon investigation, je retiens chez l'expertisé les diagnostics de trouble bipolaire, avec
une atteinte actuelle de l'ordre d'un épisode mixte en rémission partielle. Ajouté à
ce diagnostic, je mets en évidence une pathologie anxieuse manifeste, sans pouvoir déterminer
s'il s'agit d'un diagnostic caractérisé d'anxiété généralisée, ou
si cette symptomatologie fait partie du tableau clinique du trouble bipolaire qui n'est actuellement
pas stabilisé.
Il
est important de garder à l'esprit le contexte social et familial de l'expertisé. En effet,
M. U.________ est issu d'une famille du milieu monarchique et élitiste afghan. Durant son enfance,
il relate plusieurs vécus traumatiques propres à mettre à mal un développement psychologique
harmonieux. Il évoque ses difficultés d'attachement à une mère bipolaire, les exigences
et violences de son père vis-à-vis de sa mère et lui, l'agression sexuelle dont il dit
avoir été victime, enfin la fuite de l'Afghanistan. L'enfance de l'expertisé a été
suffisamment traumatique pour que plusieurs thérapeutes lui diagnostiquent un psycho traumatisme
sous la forme d'un trouble dissociatif, sur lequel je reviendrai. Si je ne retiens pas un tel diagnostic,
j'estime néanmoins que la symptomatologie anxieuse observable chez M. U.________ et qui sera explicitée
par la suite, trouve probablement son origine dans ce vécu traumatique multifactoriel.
A
l'âge de 16-17 ans, au début de son gymnase, l'expertisé a développé une symptomatologie
typique de celle du trouble bipolaire. Il décrit une alternance de moments de dépression sévère
et de moments d'euphorie, puis de phases où l'irritabilité prédomine, avec un mélange
de dépression et d'élation de l'humeur. Les descriptions de l'expertisé de son vécu
quant à certains aspects de son trouble bipolaire sont aussi typiques, mais peu connus du grand
public, soit une augmentation des phases dépressives durant l'hiver et au contraire une augmentation
des phases maniaques durant l'été, et l'amélioration de la symptomatologie par le sport.
En effet, durant les phases dépressives, l'activité physique améliore durant quelques
heures le vécu dépressif, alors que durant les phases maniaques, les sujets se sentant invincibles,
sont capables de prouesses physiques démesurées. Par ailleurs, il décrit une augmentation
des «
coups de sang »
quand il était sous traitement antidépresseur
seul, phénomène en effet connu, les antidépresseurs étant à proscrire chez les
sujets atteints d'un trouble bipolaire car ils peuvent engendrer des virages maniaques ou dysphoriques,
comme c'est le cas chez M. U.________.
Les
descriptions symptomatiques que relate l'expertisé, typiques de ce trouble, sont corroborées
par plusieurs intervenants au cours de ces 20 dernières années. […]
Il
est intéressant de noter que les notes du dossier Al en 2015 corroborent ce diagnostic en décrivant
clairement une phase maniaque : on lit que M. U.________ était «
énervé
avec un débit de paroles accéléré, presqu'incompréhensible, avec des montées
dans les aigus »,
il avait
«
régulièrement des projets irréalistes et n'a jamais réussi à mettre en place
quoi que ce soit qui tienne ».
La conseillère
OSEO relevait que l'expertisé ne pouvait répondre aux exigences de ce programme, qu'il était
susceptible, avait des difficultés relationnelles et des accès de colère. Les intervenants
RESSORT évoquaient qu'en cas de rechute, il devenait agressif et susceptible, incapable de se calmer
et réfléchir, avec de la colère et des attaques verbales car il n'arrivait pas à
mettre des limites à temps. Mme [...], psychologue intervenante dans le cadre de l'OAI, relatait
dans ses annotations que l'entretien était difficile à mener tant l'assuré avait «
un flot verbal rapide, passant
d'une idée à une autre sans écouter les questions »
qui
lui étaient posées, devant l'interrompre «
assez
durement pour qu'il se calme. »
[…]
L'ensemble
de ces observations extérieures, corroborant pleinement les propos de l'expertisé, permettent
de poser le diagnostic de trouble bipolaire avec un haut degré de certitude. Le trouble bipolaire
de l'expertisé s'est manifesté par des phases dépressives, parfois sévères et
parfois avec symptômes psychotiques, caractérisées par une apathie, une aboulie, une anhédonie,
une perturbation du sommeil, une diminution de la concentration et de l'attention, allant chez l'expertisé
jusqu'au sentiment d'être déconnecté, une diminution de l'estime de soi et de la confiance
en soi, de l'anxiété, du désarroi, des préoccupations hypocondriaques […],
un manque de réactivité émotionnelle, une incapacité à savoir comment s'habiller
de manière cohérente par rapport à la saison ; et des phases de manie sans symptômes
psychotiques caractérisées par une élévation de l'humeur, une agitation, une augmentation
de l'énergie, une hyperactivité, une logorrhée, une réduction des besoins en sommeil,
une levée des inhibitions sociales, une distractibilité, une augmentation de l'estime de soi
avec un sentiment d'invincibilité, un optimisme excessif, une augmentation de la libido, des achats
excessifs, le fait de s'habiller avec des couleurs très vives, etc. La mise en danger sur le plan
social, comme c'est le cas lorsque l'expertisé s'est lancé dans un commerce en se croyant tout
puissant, sans écouter les recommandations de ses proches, est également parfaitement compatible
avec le diagnostic de trouble bipolaire de type I.
Un
certain nombre d'épisodes de décompensation du trouble bipolaire de l'expertisé se présentent
avec une intrication ou une alternance rapide de symptômes dépressifs et maniaques (son sentiment
«
de faire les 4 saisons
»
sur une même journée), avec de
manière marquée, une hypersensibilité dite dysphorique à l'environnement, avec une
irritabilité, le sentiment d'être à cran, le fait de ne supporter aucune remarque. Ces
épisodes sont qualifiés de mixtes et sont représentatifs de ce que vit l'expertisé
actuellement, mais de manière moindre grâce au traitement.
Se
pose alors la question de savoir pourquoi ce diagnostic n'a été posé qu'après plus
de trente ans et pourquoi il fait polémique. Les hypothèses que je retiens sont d'abord la
difficulté inhérente à l'expertisé lui-même d'accepter sa maladie. Son éducation
et les attentes de ses proches ont certainement contribué à rendre inacceptable pour lui le
fait d'être incapable de réaliser des projets de vie. Peut-être qu'il était aussi
difficile pour ses parents et notamment son père, d'accepter que leur fils ne pouvait répondre
à leurs attentes et suivait le même chemin que sa mère. Si les propos de l'expertisé
sont vrais, dès l'apparition des symptômes, on lui aurait dit qu'il n'avait aucune maladie
et qu'il devait se battre pour réussir dans sa vie. Cette non-reconnaissance de son entrave psychiatrique
à son accomplissement dans l'existence a péjoré l'estime et la confiance qu'il avait en
lui-même et favorisé dans les moments de manie, la fuite de toute aide psychiatrique ou médicamenteuse
quand il s'agissait d'accomplir un rêve (vidéothèque) ou d'accéder à un travail
qui le normaliserait (coach sportif, spécialiste en cinématographie).
Le
but de M. U.________ était de travailler, se rendre utile et avoir une famille équilibrée.
Il ne donnait ainsi pas tous les éléments à ses psychiatres, notamment au Dr F.________
pour diagnostiquer son trouble bipolaire. Cela mettait en jeu des aspects très profondément
ancrés, le rendant incapable d'accepter le fait de souffrir d'une maladie psychiatrique qui allait
l'empêcher, comme sa mère, de s'accomplir et être heureux dans la vie. Il n'y a guère
que le sport qui trouvait grâce à ses yeux, répondant aux valeurs inculquées par
son père. Même si le Dr F.________ n'a pas diagnostiqué le trouble bipolaire à l'époque,
il l'avait en tête comme il l'a verbalisé et comme en témoigne sa tentative de traitement
par Lamictal, médicament reconnu dans le traitement des troubles bipolaires à prédominance
dépressive.
Bien
que le tableau clinique du trouble bipolaire soit très clair, il est compliqué par la dimension
anxieuse de l'expertisé. Cette dimension, très présente chez M. U.________, n'est pas
habituellement décrite dans la clinique typique des sujets bipolaires. On observe effectivement
chez lui une angoisse constante vis-à-vis de tout ce qui l'éloigne de sa routine habituelle,
avec des anticipations catastrophistes face à tous les obstacles qu'il rencontre. L'anxiété
est flottante, avec des angoisses qu'il décrit lui-même comme irrationnelles, sans objet précis.
Il se fait du souci pour tout et s'attend à des malheurs divers. Il verbalise des tensions motrices
avec agitation, céphalées de tension, incapacité à se détendre ; des troubles
neurovégétatifs sous forme des palpitations, transpiration, étourdissements, démangeaisons.
La journée, les angoisses sont moins présentes, selon lui parce qu'il parvient à les palier
par l'activité, notamment sportive. Il supporte mal le silence qui l'amène à ruminer,
mais la journée, il met de la musique ou la télévision pour combler le vide. Ces caractéristiques
sont décrites dans le trouble anxiété généralisée, mais elles peuvent aussi
faire partie de la composante dépressive du trouble bipolaire encore mal stabilisé. Comme la
pathologie bipolaire de M. U.________ n'est pas suffisamment stabilisée pour savoir ce qu'il resterait
de la dimension anxieuse le cas échéant, la question de savoir si les manifestations anxieuses
sont de l'ordre du trouble bipolaire ou d'un diagnostic séparé d'anxiété généralisée,
ne peut être tranchée actuellement.
Le
Prof. P.________ est formel tant par rapport à la présence d'un trouble bipolaire chez M. U.________,
que par rapport au traitement le plus approprié de cette pathologie, à savoir les dérivés
du lithium. Le Dr K.________ a préféré tenter un traitement neuroleptique de quetiapine,
aussi indiqué dans le traitement des troubles bipolaires, mais de manière moins efficace et
avec comme effet secondaire une prise de poids encore plus importante que celle reconnue au lithium.
Le Dr K.________ a justifié son choix par la crainte de la prise pondérale, par les réticences
de son patient par rapport aux risques rénaux du traitement au lithium, et par la composante anxieuse
nocturne qu'il a tenté de juguler par le traitement de quetiapine, reconnu pour ses puissants effets
sédatifs. Malgré l'indication reconnue de la quetiapine dans le traitement du trouble bipolaire,
il paraît nécessaire de tenter de lui substituer le lithium, afin de chercher une meilleure
stabilisation symptomatique de l'expertisé.
La
maladie de l'expertisé n'a jamais été complètement stabilisée en raison principalement
de son refus de l'accepter, d'investir un suivi psychiatrique par le passé et d'accepter les traitements
qui lui étaient proposés. Grâce au chemin thérapeutique parcouru, à l'heure
actuelle, M. U.________ a accepté le diagnostic et le traitement de quetiapine, malgré les
effets secondaires difficiles à gérer pour lui, à savoir la prise de poids, et il se dit
prêt à tenter l'introduction du lithium pour tenter de mieux stabiliser son trouble. Il est
difficile de prédire après tant d'années de maladie active, quel sera le résultat
du traitement. Par ailleurs, si le trouble bipolaire vient à être stabilisé, qu'en sera-t-il
des symptômes anxieux que présente l'expertisé et qui sont aussi invalidants. En outre,
s'il s'avère qu'il présente effectivement un trouble d'anxiété généralisée,
le traitement de cette atteinte sera rendu délicat par la présence du trouble bipolaire, dans
la mesure où le traitement reconnu pour l'anxiété généralisée est l'antidépresseur,
et que cette molécule est à proscrire chez les bipolaires. Le Prof. P.________ recommande alors
la pregabaline comme traitement de l'anxiété chez M. U.________.
La
durée de la maladie et la comorbidité anxieuse rendent le pronostic défavorable.
Qu'en
est-il des autres diagnostics évoqués par les psychiatres et experts dans la situation de M.
U.________. L'experte O.________ retenait uniquement un trouble de l'adaptation avec réaction anxieuse
et dépressive mixte apparu en 2014 et résolu en 2015. […] A mon sens, une expertise fondée
sur une rencontre si brève de l'expertisé, sans prise en considération des éléments
de l'hétéro-anamnèse médicale, ou des éléments pertinents que comporte
le dossier Al, ne peut être considérée que comme incomplète.
L'expertise
de la Dre X.________ met en exergue cliniquement certains aspects pathologiques de l'expertisé,
soit ces
variations
d'humeur, ses affects dépressifs et son irritabilité, mais elle interprète à mon
sens de manière erronée ces éléments, en posant un diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline, une dysthymie et un diagnostic de trouble hyperkinétique,
présentation hyperactive/impulsive. Le trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type borderline est caractérisé comme son nom l'indique par une labilité émotionnelle
qui, à l'inverse du trouble bipolaire, est contextuelle. Un événement, ou une interaction
relationnelle conduit aux variations d'humeur du sujet borderline, alors que le sujet bipolaire vit l'alternance
de phases dépressives et maniaques sans explications contextuelles. M. U.________ explique passer
d'une humeur dépressive à l'élation de l'humeur ou l'irritabilité sans aucune explication
environnementale à ce changement. Par ailleurs, il est caractéristique des sujets borderline
de s'engager dans des relations intenses et instables pour éviter les abandons, ce qui n'est pas
le cas de M. U.________, qui est resté 14 ans avec son épouse et qui, suite à leur rupture,
n'a jamais cherché à se remettre en couple. Il ne décrit pas les sentiments permanents
de vide propres aux borderline, et préfère rester seul plutôt que se confronter à
autrui.
Je
ne retiens pas non plus le diagnostic de trouble hyperkinétique avec déficit de l'attention
(communément appelé TDAH). Enfant, l'expertisé se décrit effectivement comme ayant
«
la bougeotte »
et qu'il était difficile pour ses parents
de gérer son énergie. Toutefois, la présence d'un TDAH parait peu probable, car l'expertisé
a bien fonctionné durant son enfance. Il ne lui était pas impossible de se concentrer sur une
tâche ou sur un jeu, il a mené à bien sa scolarité, il se décrit même comme
bon élève, fait incompatible avec un enfant hyperactif avec déficit de l'attention. De
même, actuellement, je n'observe aucun élément symptomatique en faveur d'un trouble constitué.
M. U.________ est apte à se concentrer durant des entretiens de deux heures, sans jamais perdre
le fils de la discussion, il reste calme dans sa gestuelle. Il raconte pouvoir visionner des films durant
des heures sans problème. Il relate que le traitement de Concerta (méthylphénidate) lui
a fait du bien, mais les effets qu'il met en avant notamment la diminution de l'appétit, et la perte
de poids, sont à mettre sur le compte des effets secondaires de la molécule, plus que des effets
attendus du traitement. Par ailleurs, depuis qu'il a cessé le médicament, il n'a pas ressenti
de péjoration de son état. Le diagnostic a pourtant été posé tant par la Dre
X.________ que par le Dr K.________, en se basant sur la passation de « l'entretien diagnostic pour
le TDAH » DIVA 2.0. On note toutefois que la plupart des items peuvent être cotés comme
présents chez les sujets atteints d'un trouble bipolaire en raison de l'agitation propre aux phases
maniaques et mixtes. […]. Aux dires du Prof. P.________, les sujets bipolaires sont souvent considérés
comme hyperactifs dans l'enfance, car ils sont biologiquement déjà perturbés par leur
trouble bipolaire, même si celui-ci ne deviendra cliniquement perceptible que plus tard. […]
Je
ne retiens pas de trouble dissociatif chez l'expertisé, tout en reconnaissant l'ampleur des psycho
traumatismes vécus dans son enfance et qui ont participé au développement de la symptomatologie
anxieuse qu'il présente encore massivement aujourd'hui. Pour rappel, le trouble dissociatif est
un trouble caractérisé par la perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration
des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle
des mouvements corporels. Il existe de manière générale chez les sujets dissociés,
une altération du contrôle conscient et sélectifs des souvenirs et des sensations. Je
n'ai pas retenu un diagnostic caractérisé de trouble dissociatif chez M. U.________, n'ayant
pas retrouvé, dans son discours, d'éléments en faveur d'une telle pathologie. Il n'a jamais
fait mention de sentiments de discontinuité dans ses souvenirs, de sensations ne faisant pas partie
de la conscience de son identité ou de manifestations corporelles incontrôlables. Et malgré
les confrontations durant les entretiens d'expertise susceptibles d'activer les manifestations d'un tel
trouble, je n'ai pas observé de « switch » de personnalité, ou de manifestations
émotionnelles ou motrices attribuables à un trouble dissociatif. Les seuls éléments
qui pourraient évoquer une telle pathologie sont les « absences » dont il s'est plaint
à divers moments de sa vie, mais elles survenaient uniquement en période de dépression,
elles ne revêtaient pas des moments de discontinuités dans le temps et semblaient plutôt
être de l'ordre d'une perplexité ou d'un profond ralentissement psychomoteur en lien avec la
dépression.
Je
n'ai pas retenu non plus de diagnostic de trouble de la personnalité dépendante, comme l'évoquait
le Dr F.________. En effet, M. U.________ ne présente pas les critères nécessaires, à
savoir une incapacité à prendre des décisions seul, une subordination de ses propres besoins
à ceux dont il dépend, un besoin constant d'être conseillé sur tout ce qui le concerne.
Toutefois, durant la période du suivi chez ce psychiatre, M. U.________ était en pleine séparation
d'avec son épouse. Celle-ci avait pris un rôle de soutien très important pour l'étayer
lors des périodes de dépression, et représentait une réussite familiale qui le valorisait.
Outre la tristesse de la séparation, il se plaignait alors de la perte d'un étayage qui pouvait
faire penser à des aspects de personnalité dépendants. Par ailleurs, Dr F.________ interprétait
l'incapacité de son patient à entreprendre une activité professionnelle par lui-même,
ce qui, avec le recul, peut être compris comme son incapacité, du fait de sa maladie décompensée,
à répondre aux exigences d’un cadre de travail.
Qu'en
est-il de la capacité de travail de M. U.________. De manière globale, on constate que depuis
plus de 30 ans M. U.________ souffre d'un trouble bipolaire, peut-être compliqué d'une anxiété
généralisée, qui en raison de nombreux facteurs dont le principal a été les
difficultés de l'expertisé à se reconnaître comme malade, n'a pas été reconnu
et traité de la manière la plus adéquate.
Tous
les intervenants ont constaté que. M. U.________ n'a jamais réussi à maintenir une activité
professionnelle depuis la déclaration de sa maladie. Certes, durant les périodes où il
était en phase maniaque, il avait des projets même irréalistes et une envie débordante
de travailler, mais les symptômes associés à ces phases, notamment l'irritabilité,
ou les phases dépressives durant lesquels il ne pouvait répondre à aucune exigence, comme
décrite par les intervenants durant les phases de réinsertion professionnelle, l'ont rendu
inemployable au-delà de quelques mois de travail. J'estime que l'expertisé était en incapacité
de travail de 100% depuis son signalement à l'OAI. Si le Dr F.________ a apprécié sa capacité
de travail comme étant de 50% dans un endroit bienveillant, notamment comme coach sportif, il accédait
à la demande de son patient, dans le déni de sa maladie, de travailler à tout prix. On
note toute de même que le Dr F.________ était bien conscient des difficultés que son patient
allait rencontrer en raison de son irritabilité, ce pourquoi il précise que le travail devait
être fait dans un cadre et avec une hiérarchie «
bienveillants
»,
qui aurait donc toléré les éclats
émotionnels et les variations d'humeur de M. U.________. De plus, si le psychiatre évoquait
un travail dans le domaine du sport, c'est probablement parce qu'il se rendait compte que le sport était
la seule activité que son patient était capable de tenir sur la durée.
Au
vu de ce qui précède, j'estime la capacité de travail de l'expertisé dans le premier
marché de l'emploi comme nulle, et ce depuis la déclaration de son trouble bipolaire.
Les
limitations fonctionnelles sont inhérentes aux symptômes du trouble bipolaire non stabilisés
et aggravées par le tableau anxieux. Mais de manière générale, dans les phases dépressives,
sa fatigue, ses moments d'apathie ou de torpeur, son manque de concentration, son absentéisme, ou
alors son irritabilité, sa susceptibilité et ses explosions émotionnelles dans les phases
mixtes, ou, durant les phases de manie, son activité débordante, sa logorrhée, les aspects
inadéquats de son comportement quand il se sent invincible, sont autant de symptômes incompatibles
avec une activité professionnelle. Par ailleurs, le tableau anxieux vient s'ajouter aux limitations
fonctionnelles, en raison des angoisses constantes de l'expertisé par rapport à tout ce qui
le sort de sa routine, angoisses qui l'empêchent de trouver le sommeil en raison de ruminations
et qui l'amènent à percevoir tout obstacle comme une catastrophe. »
L’experte a conclu son rapport en répondant aux questions du conseil du recourant, de l’intimé
et de la Cour de céans.
Dans ses déterminations du 11 janvier 2022, l’intimé s’est référé
à l’avis SMR du 10 janvier précédent, dans lequel il est indiqué ce qui suit :
« L'experte
retient que notre assuré présente un trouble bipolaire avec des épisodes dépressifs,
maniaques ou mixtes, compliqué d'un tableau anxieux. Il est repris l'ensemble de l'anamnèse
de vue de notre assuré depuis son enfance ainsi que la description du suivi psychiatrique de longue
date. Il est expliqué en quoi elle s'écarte de certains diagnostics retenus par les psychiatres
traitants et les experts notamment en page 6 à 9 et de 28 à 30. Il est conclu qu'actuellement
le trouble bipolaire n'est pas suffisamment stabilisé pour permettre une activité professionnelle
dans l'économie, que ce trouble est présent et incapacitant depuis le début de l'âge
adulte. Un changement de thérapeutique avec l'introduction de Lithium pourrait éventuellement
améliorer l'état de santé de notre assuré mais il n'est pas expliqué quelle
serait l'éventuelle augmentation de la CT [réd. : capacité de travail] avec ce traitement.
Toutefois, il est indiqué que le pronostic reste défavorable en raison de la chronicité
des troubles psychiatriques.
Conclusion
Nous
n'avons pas de raisons médicales pour nous écarter des conclusions de cette expertise judiciaire
qui nous explique en quoi elle s'écarte des conclusions des précédentes expertises notamment
celle du B.________. »
Dans ses déterminations du 13 janvier 2022, le conseil du recourant a relevé ce qui suit :
« 1.
Dans sa forme, ce rapport satisfait pleinement à tous les réquisits posés par le Tribunal
Fédéral en cette matière. Malgré l'histoire médicale longue et complexe de l'assuré,
l'experte a rédigé une anamnèse sinon exhaustive à tout le moins aussi complète
que possible. Elle a posé un diagnostic, l'a discuté longuement et enfin répondu aux questions
qui lui avaient été soumises. Dans sa forme donc, ce document est pleinement recevable.
2.               Sur le fond, l'experte
confirme les moyens soulevés par le recourant dès l'origine de l'instruction de son dossier
par l'intimé, à savoir qu'il est atteint de longue date d'un trouble bipolaire. Pour autant
que de besoin, je rappelle que si ce diagnostic avait été exclu par la Dresse O.________, mandatée
par l'Office intimé, il avait été confirmé par la quasi-totalité des médecins
qui ont été amenés à rencontrer et à suivre l'assuré au fil des années.
3.               Dans ses conclusions,
l'experte est claire pour admettre que l'état de santé de l'assuré ne lui permet pas d'exercer
une quelconque activité lucrative, même une activité qui serait adaptée. Cette incapacité
de mettre à profit sa valeur sur le marché du travail remonte à une période fort
lointaine, bien antérieure au dépôt de la demande de prestations formulée par le
recourant en janvier 2015.
4.              Sur la base de ces considérations,
la décision entreprise doit, conformément aux conclusions prises dans mon mémoire de recours
du 17 avril 2019, être annulée. M. U.________ doit être mis au bénéfice d'une
rente d'invalidité complète dès et y compris le 1
er
août 2015, soit passé le délai d'attente de six mois prévu par l'article 29 LAI.
Pour
l'ensemble de ces motifs, mon mandant confirme donc ses conclusions. »
Par déterminations du 20 janvier 2022, le conseil du recourant a rappelé que le rapport d’expertise
confirmait l’ensemble de moyens développés dans le cadre du recours, de sorte que ses
conclusions devaient être reçues et a regretté que l’intimé n’accepte
pas de reconsidérer sa position et d’admettre le bien-fondé dudit recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 15 mars 2019 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
Le litige porte sur l’octroi au recourant
d’une rente entière d’invalidité non limitée dans le temps à compter
du 1
er
août 2015, singulièrement sur l’évaluation de son état de santé et de
sa capacité de travail.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
ème
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier
lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
La valeur probante d’une expertise dans une discipline médicale particulière dépend
du point de savoir si l’expert dispose d’une formation spécialisée dans le domaine
concerné. Le titre de spécialiste (FMH [Fédération des médecins suisses])
n’en est en revanche pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence
citée ; TF 9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ;
TF 9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences professionnelles
de son auteur, dès lors que l’administration et les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances
spécialisées de l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son
savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies de la part de l’auteur
du rapport médical ou du moins du médecin qui vise celui-ci. Ce qui précède vaut
également pour les rapports établis par un service médical régional de l’assurance-invalidité
(TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4
et les références citées). Peut constituer une raison de s’écarter d’une
expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute
la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références
citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
7.
a)
Pour rappel, au vu des importantes divergences
d’opinion existant entre l’experte mandatée par l’intimé et les différents
spécialistes en psychiatrie ayant suivi le recourant s’agissant tant des diagnostics retenus
que de leur  répercussion sur la capacité de travail de l’assuré, il n’était
pas possible à la Cour de céans de se prononcer sans ordonner préalablement une expertise
judiciaire, ce que les parties n’ont pas contesté. Une première expertise judiciaire,
confiée à la Dre X.________, qui retenait un nouveau diagnostic et restait floue quant à
la capacité de travail résiduelle du recourant, a été jugée sans valeur probante
par les deux parties. Cela étant, la juge instructrice a ordonné une nouvelle expertise judiciaire
et a mandaté la Dre Q.________ à cette fin. Invitées à se déterminer à
la suite du dépôt du rapport d’expertise le 13 décembre 2021, les deux parties se
sont accordées pour lui reconnaître une pleine valeur probante au sens de la jurisprudence,
tant d’un point de vue formel que sur le fond.
b)
Le
rapport d’expertise du 13 décembre 2021 retient comme diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail du recourant : un trouble affectif bipolaire, épisode actuel
mixte (F31.6), en rémission partielle, et une suspicion d’une anxiété généralisée
(F41.1) (cf. rapport, p. 23). L’experte a exposé en détails les éléments qui
l’ont conduite à retenir le diagnostic de trouble affectif bipolaire. Elle s’est non
seulement référée à l’anamnèse personnelle, familiale, médicale et
personnelle du recourant mais également aux constats cliniques qu’elle a pu faire durant les
quatre entretiens qu’elle a eus avec le recourant, aux éléments corroborant son diagnostic
tels qu’ils ressortent des notes figurant au dossier de l’OAI (notes dans lesquelles est
notamment souligné le caractère impulsif prononcé des changements d’humeur du recourant)
et enfin à l’avis professionnel du Prof.P.________, spécialiste en troubles bipolaires
et de l’anxiété, qu’elle a consulté dans le cadre de l’expertise. Retenant
l’ancienneté de la maladie, le fait que le diagnostic n’ait pu être posé que
tardivement notamment en raison du déni morbide du recourant, de l’absence de traitement adéquat
de ce fait durant des années ainsi que de l’existence très probable d’une comorbidité
anxieuse généralisée difficile à traiter en parallèle, l’experte a estimé
que le pronostic était défavorable. Elle a également précisé que la substitution
du traitement médicamenteux actuel par l’introduction de lithium, si elle était nécessaire
pour chercher une meilleure stabilisation symptomatique du recourant, ne permettait pas de prédire
quel serait son résultat sur une maladie active de longue date (cf. rapport pp. 23 à 28). L’experte
judiciaire a encore exposé de façon détaillée les motifs qui l’avaient amenée
à écarter les autres diagnostics retenus tant par les psychiatres traitants que par les expertes
ayant été appelées à se prononcer dans le cas d’espèce (cf. rapport pp.
28 à 30). Enfin, elle a conclu que le recourant ne disposait d’aucune capacité résiduelle
de travail dans quelque activité que ce soit depuis la déclaration du trouble bipolaire. Elle
a précisé que les limitations fonctionnelles liées aux nombreux symptômes de la maladie
étaient incompatibles avec toute activité professionnelle (cf. rapport pp. 31 et 31).
c)
Au
vu de l’examen des critères de l’ATF 141 V 281, les conclusions de l’experte judiciaire
tant en ce qui concerne les atteintes psychiques que présente le recourant que leur gravité
et par conséquent leur répercussion sur sa capacité de travail sont convaincantes et emportent
la conviction de la Cour de céans, avis que partagent – on le rappelle – tant le recourant
que l’intimé.
Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 13 décembre 2021 remplit  toutes les exigences
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. Fruit d’un examen
approfondi du cas, il repose sur des investigations particulièrement fouillées. S’ouvrant
par un rappel du motif de l’expertise, le rapport contient une anamnèse circonstanciée
(personnelle, familiale, affective, professionnelle et sociale), décrit le contexte assécurologique
et médical déterminant, résume les plaintes du recourant, relate l’examen clinique
et le status psychiatrique, de même qu’il rend compte des motifs ayant conduit l’experte
à écarter les diagnostics retenus précédemment par les autres psychiatres. Il contient
une appréciation et une discussion du cas très détaillées ainsi que les réponses
aux questions des parties et du Tribunal.
Sur le plan matériel, l’experte judiciaire a examiné la situation à l’aune
des différents indicateurs posés par la jurisprudence. Pour parvenir aux diagnostics retenus,
elle a pris en compte les plaintes du recourant et les a confrontées à ses constatations objectives,
aux observations figurant dans le dossier assécurologique de l’assuré, aux éléments
anamnestiques en sa possession et à l’avis d’un spécialiste des troubles psychiatriques
retenus. Elle a également pris un soin particulier à exposer les motifs pour lesquels elle
retenait les diagnostics posés et leur interaction réciproque et en écartait d’autres.
Pour évaluer la capacité de travail du recourant, elle s’est attachée à souligner
les éléments cliniques objectifs, telle la durée de la maladie non traitée et son
importance et s’est détachée des aspects purement subjectifs. Au final, elle a considéré
que le recourant était en souffrance psychique de très longue date mais dans un déni morbide
important qui s’explique par son histoire familiale et personnelle. En résumé, l’appréciation
de l’experte judiciaire procède d’une analyse détaillée de la situation, cohérente
avec les éléments au dossier, fondée sur des constatations objectives et dûment motivée.
d)
En
conclusion, compte tenu d’une totale incapacité de travail en toute activité prévalant
depuis la déclaration du trouble bipolaire, le recourant a droit à une rente entière d’invalidité
à compter du 1
er
août 2015, soit six mois après le dépôt de sa demande de prestations AI (art. 29
al. 1 LAI).
8.
a)
En conclusion, bien fondé, le recours
doit être admis et la décision rendue par l’OAI le 15 mars 2019 réformée en
ce sens qu’une rente entière d’invalidité est allouée au recourant à
compter du 1
er
août 2015.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 3’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
d)
La
partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens
arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre
d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu de fixer plus précisément
cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
le 15 mars 2019 est réformée en ce sens
qu’une
rente entière d’invalidité est allouée au recourant U.________ à compter du
1
er
août 2015.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Le recourant U.________ a droit à une indemnité
de dépens de 3'000 fr. (trois mille francs), à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :