vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 903 · 2015-01-22 · fr

DÉCISION DE RENVOI, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 16 LPGA, 43 LPGA, 44 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.01.2015 Arrêt / 2014 / 903

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
83/14 - 15/2015
ZD14.016922
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 janvier 2015
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges :
M.
Neu et Mme Dormond Béguelin, assesseure
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
A.Z.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 16, 43 et 44 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
A.Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante kosovare née
en 1975, est entrée en Suisse en 1994. Mère de trois enfants, elle s’est consacrée
à leur éducation avant de débuter en septembre 2009 une activité lucrative de peintre
en bâtiment à plein temps au sein de Q.________, l’entreprise de son conjoint, B.Z.________,
pour un revenu mensuel déclaré de 10'000 francs.
B.
Antérieurement à sa prise d’activité, en octobre 2007, elle a été victime
d’une distorsion de la cheville droite, suite à laquelle une IRM [réd. : imagerie
par résonance magnétique] du 18 décembre 2007 a démontré des lésions tendineuses,
tandis qu’un traitement conservateur a été en mesure de résorber la symptomatologie
douloureuse.
En date du 6 novembre 2009, alors qu’elle se trouvait occupée à des activités de
peinture dans son appartement, l’assurée a déclaré à nouveau ressentir des
douleurs à la cheville droite en descendant d’un escabeau de trois marches. Ces symptômes
ont nécessité notamment la consultation de son médecin généraliste traitant,
le Dr E.________. Une incapacité totale de travail a été prononcée dès le 9
novembre 2009.
Le cas a été annoncé à l’assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur,
O.________SA, laquelle a servi des indemnités journalières pour la période limitée
du 9 décembre 2009 au 31 janvier 2010.
L’assurée a fait l’objet d’une intervention chirugicale, soit une ténosynovectomie,
réalisée le 21 septembre 2010 auprès du Département de l’appareil locomoteur
du Centre hospitalier P.________.
En date du 25 janvier 2011, en dépit de la résiliation du contrat de travail de l’assurée
avec effet au 30 septembre 2010, le sinistre a été annoncé à la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA) par Q.________, devenue N.________ en 2010.
La CNA a refusé l’allocation de ses prestations d’assurance par décision du 24
mai 2011, confirmée sur opposition le 30 juin 2011, considérant que les éléments
constitutifs de la notion d’accident n’étaient pas réunis lors de l’événement
du 6 novembre 2009, tandis qu’en octobre 2007, à la date de la distorsion de la cheville,
elle n’était pas encore assurée auprès de la CNA.
Un recours formulé par l’assurée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision sur opposition précitée a été rejeté par arrêt
du 21 juin 2012 en la cause AA 73/11 – 55/2012, entré en force.
C.
Dans l’intervalle, le 8 mars 2011, l’assurée a requis des prestations de l’assurance-invalidité
(AI) par dépôt du formulaire ad hoc auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a invoqué
dans ce contexte l’incapacité totale de travail, débutée le 9 novembre 2009, des
suites de la problématique survenue à la cheville droite, soit « un tendon coupé,
deux gravement abîmés ».
Le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique au sein du Centre hospitalier P.________
et chef de clinique adjoint, a complété un rapport médical initial à l’attention
de l’OAI le 13 avril 2011. Il a retenu le diagnostic de « ténosynovite chronique
des péroniers droits » et exposé que « l’évolution [avait] été
défavorable, avec récidive de ténosynovite malgré l’intervention chirurgicale »,
l’assurée se trouvant dans l’impossibilité de « reprendre une quelconque
activité professionnelle de femme de ménage » et de « marcher sans canne. »
Il a précisé que seule une activité en position assise pouvait entrer en ligne de compte,
sans envisager de nouvelles mesures thérapeutiques, en particulier opératoires.
Le 28 décembre 2011, l’assurée s’est rendue à la consultation du
Dr
V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin chef de l’unité
d’orthopédie du Centre hospitalier P.________, lequel a pris en compte les diagnostics suivants
dans un rapport du 29 décembre 2011 :
Séquelles
de ténosynovite des péroniers à droite avec :
-
status post ténosynovectomie le 21 septembre
2010 ;
-
subluxation chronique résiduelle du court
péronier ;
-
ténosynovite résiduelle.
Il a par ailleurs mis en exergue ses constats et conclusions en ces termes :
« […]
L’arrière-pied reste fortement empâté, surtout en zone rétro-malléolaire
externe à droite avec une cicatrice discrètement hypertrophique, très sensible à
la palpation. Le trajet terminal du tendon péronier est très douloureux, [sa] mise sous tension
également. Il existe aussi quelques douleurs en pré-malléolaires externes. Il n’y
a pas de signe d’essuie-glace, pas de signe de luxation.
[…]
A plus d’une année post-opératoire, il est difficile d’espérer une amélioration
et je partage l’avis du Dr M.________ de penser à une révision chirurgicale sous forme
d’une ténosynovectomie de la gouttière, à droite, en décubitus latéral
gauche. […]
En
ce qui concerne l’arrêt de travail celui-ci reste à 100% pour l’instant. Nous aurons
probablement à répondre prochainement à une demande de l’AI et on pourra affirmer
que la patiente n’est pas en mesure de reprendre son ancienne activité de peintre en bâtiment
mais qu’elle pourrait probablement exercer un travail sédentaire voire semi-sédentaire
à la hauteur de 50% sachant qu’elle souffre également de douleurs au repos accompagnées
de situation d’enflure importante. »
Ce spécialiste a confirmé son appréciation ci-dessus en complétant un rapport médical
initial à l’attention de l’OAI le 24 février 2012.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR) a préconisé le 11 avril 2012 la mise en œuvre d’une expertise orthopédique
destinée à clarifier les limitations fonctionnelles de l’assurée. Le mandat a été
confié au Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, qui a communiqué
son rapport en date du 13 juin 2012. Après analyse du dossier et de l’anamnèse de l’assurée,
ainsi qu’examen clinique, il a relaté les éléments suivants :
« […]
Dans la salle d’examen, la marche s’effectue sans déroulement du pied droit. L’appui
plantaire se fait plutôt sur le bord externe du pied. La station monopodale droite, la marche sur
la pointe du pied droit ou sur le talon droit ne sont pas possibles. L’assurée refuse de s’accroupir.
A
l’inspection, présence d’une tuméfaction aux deux chevilles et aux deux arrière-pieds
avec une prédominance du côté droit.
Au
niveau de la cheville droite présence d’une longue cicatrice plutôt chéloïdienne
au niveau du péroné et de la malléole externe. La voûte plantaire est conservée.
Je ne relève pas de signes de décompensation. Pas de déformation au niveau des orteils,
La cheville droite est stable. Présence de douleurs à la palpation rétro-malléolaire
interne et externe. Le tendon du court péronier latéral semble être en position subluxée,
voire luxée, et fixé sur le bord postérieur externe de la gouttière des péroniers.
Ce tendon n’est pas réductible. La gaine des tendons est épaissie, ce qui correspond
à une tendinite d’accompagnement. La palpation de la malléole interne est douloureuse.
La cheville est stable dans le sens antéro-postérieur et latéral. […]
Afin
de compléter mon examen clinique du 05.06.2012, j’ai effectué des radiographies de contrôle
comparatives des deux chevilles et des deux pieds Ces clichés montrent des rapports ostéo-articulaires
conservés. Il n’y a pas de déminéralisation osseuse au niveau de la cheville droite,
ni de calcification péri-articulaires. Les rapports tibio-astragaliens, sous-astragaliens et du
médio-tarse sont respectés aux deux pieds. Présence d’un éperon calcanéen
bilatéral.
En
résumé, il s’agit d’une cheville droite qui présente une tuméfaction
de forme cylindrique avec des douleurs diffuses rétro-malléolaires des deux côtés
et sous-malléolaire. Il existe également des irradiations douloureuses sur la face externe
de la jambe droite. Présence d’une atteinte sévère des tendons péroniers.
4.
Diagnostics
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
-
Status après entorse de la cheville droite en automne 2007, avec rupture complète du tendon
du court péronier, une rupture subtotale du tendon du long péronier dans le passage rétro-
et sous-malléolaire externe.
-
Kyste ténosynovial et ténosynovite d’accompagnement de la cheville droite (IRM du 18.12.2007).
-
Status après une 2
e
entorse de la cheville droite au mois de novembre 2009, sans lésion surajoutée au niveau des
tendons des péroniers.
-
Status après révision des péroniers de la cheville droite le 21.09.2010.
Le
diagnostic de lésion des tendons des péroniers a été posé le 18.12.2007. Par
la suite, il s’agit de la continuation de la lésion des péroniers jusqu’au moment
présent.
5.
Appréciation du cas et pronostic :
[…]
Le
tendon du court péronier latéral et le tendon du long péronier latéral doivent être
réparés chirurgicalement. Je propose que soit effectuée l’excision des lésions
dégénératives, voire un peignage au niveau des tendons, une réfection probable de
la gouttière des péroniers, associés à une plastie de la poulie de réflexion
des péroniers dans la gouttière. Le court péronier latéral, qui présente une
déchirure complète, doit être réinséré, le tendon du long péronier
probablement aussi. Cette intervention nécessitera une immobilisation plâtrée, avec le
membre inférieur droit en décharge pour une durée d’environ six semaines. Dès
l’ablation du plâtre, la patiente devra commencer une rééducation avec une mobilisation
et une mise en charge progressives.
Une
reprise du travail dans l’activité de peintre en bâtiment pourrait être effective
six mois après l’intervention.
Dans
une activité allégée et adaptée, qui privilégie la position assise, et sans
port de charge, le travail pourrait être repris trois mois après l’intervention chirurgicale
proposée. […] »
S’agissant de la capacité résiduelle de travail de l’assurée, l’expert
a conclu en ces termes :
« […]
Au vu de l’état actuel de sa cheville droite, [l’assurée] se trouve à l’incapacité
totale de travail dans sa profession de peintre en bâtiment.
Dans
une profession qui s’exerce en position semi-assise, la capacité de travail peut atteindre
50%. Il existe en apparence des difficultés pour se déplacer et lors de l’appui, ainsi
que des douleurs, ce qui explique cette incapacité partielle.
[…]
[L’assurée] pourrait vaquer à 50% dans une activité qui privilégie la position
assise, dès maintenant.
Le
traitement chirurgical préservera la capacité de gain future de [l’assurée], soit
en tant que peintre en bâtiment ou dans une activité dite adaptée et allégée
où elle pourra très probablement vaquer à 100%, sans diminution de rendement. […] »
Le Dr J.________, médecin au SMR, s’est rallié à l’appréciation de l’expert
eu égard à l’exigibilité de l’exercice d’une activité semi-assise
à hauteur de 50%, dans un rapport du 2 juillet 2012, suite auquel l’OAI a transmis le dossier
de l’assurée à son service de réadaptation professionnelle.
Ce dernier a requis préalablement une enquête sur le statut de l’assurée, effectuée
le 14 décembre 2012, qui a conclu à la reconnaissance d’un statut de personne active
à 100% au vu de sa situation familiale et financière.
L’assurée a été informée de l’octroi d’une mesure d’orientation
professionnelle, par communication de l’OAI du 30 janvier 2013, à laquelle elle s’est
opposée par courrier du 6 février 2013, arguant de son impossibilité à envisager
une quelconque activité professionnelle, motif pris de l’état « catastrophique »
de sa cheville droite.
Le spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI s’est rendu au domicile
de l’assurée afin de procéder à un bilan de la situation. A l’issue de l’entretien
du 14 février 2013, il a finalement estimé que la mise en œuvre de mesures professionnelles
s’avérait inadéquate et convenu de procéder à une évaluation théorique
de l’invalidité. A cette occasion, il a pris en considération un revenu sans invalidité
de 56'602 fr., déterminé sur la base de la convention collective pour l’industrie de
la plâtrerie et de la peinture pour une activité de peintre en bâtiment sans qualifications
professionnelles, et un revenu d’invalide exigible de 24'340 fr. fondé sur le montant total
réalisable par une femme selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS),
publiée par l’Office fédéral de la statistique (OFS). Un degré d’invalidité
de 57% a ainsi été mis à jour après comparaison des revenus, compte tenu d’une
capacité de travail restreinte à 50% dans une activité respectant les limitations fonctionnelles
de l’assurée.
D.
L’OAI a en conséquence élaboré un projet de décision le 5 mars 2013, envisageant
de mettre l’assurée au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité dès
le
1
er
septembre 2011.
Par pli du 25 mars 2013, l’assurée a fait part de son désaccord avec ledit projet, arguant
d’une aggravation de son état de santé, à savoir des blocages des orteils du pied
droit, ainsi que des douleurs de la jambe gauche.
La CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique SA (ci-après : la CAP), représentant
l’assurée, a complété ses griefs par écriture du 18 avril 2013. Elle a mis
en doute le bien-fondé et la valeur probante du rapport du SMR du
2
juillet 2012, estimant qu’une capacité de travail de 50% n’était pas démontrée,
qui plus est au vu des conclusions du Dr R.________ allant dans le sens d’une péjoration progressive
des symptômes ressentis par l’assurée à sa cheville droite. Elle a rappelé
l’aggravation alléguée et souligné les possibles répercussions psychiques de
l’état de santé physique de l’assurée. S’agissant de l’évaluation
de l’invalidité, elle a invoqué un recours injustifié aux statistiques salariales
en l’espèce et relevé au surplus que l’abattement sur le revenu d’invalide
devait être porté à 25%, en lieu et place de 10% retenu par l’OAI. Elle a dès
lors conclu à une instruction complémentaire avant l’émission d’un nouveau
projet de décision.
Le Service juridique de l’OAI a rendu un avis le 7 mai 2013, aux termes duquel le SMR a été
invité à se prononcer sur l’exigibilité d’une nouvelle opération, telle
qu’évoquée par le Dr R.________, ainsi que sur l’aggravation avancée par l’assurée.
Il a observé notamment que la symptomatologie de la jambe gauche ne semblait pas de nature à
modifier la capacité de travail résiduelle et qu’aucun élément médical
au dossier ne permettait d’envisager une problématique psychique. Le calcul du préjudice
économique, singulièrement les revenus sans et avec invalidité, étaient au surplus
confirmés.
Le SMR s’est prononcé sur les éléments soulevés par le Service juridique de
l’OAI dans un avis du 18 juin 2013, où il a rejoint les constats de ce dernier s’agissant
des troubles allégués à la jambe gauche et de l’aspect psychique de l’état
de santé de l’assurée. Il a en outre envisagé des questions complémentaires
à l’expert précédemment mandaté.
Dans un courrier du 24 juillet 2013, la CAP a également proposé, pour le compte de l’assurée,
des nouvelles interrogations à l’attention du Dr R.________.
Ce dernier s’est déterminé comme suit dans un rapport complémentaire du 22 août
2013 :
« […]
C’est donc sur la base des documents médicaux que je réponds à vos questions.
1.
Dans votre appréciation du cas, vous estimez que, dans la situation actuelle, il ne peut être
espéré une quelconque amélioration sans un traitement chirurgical. Vous préconisez
une réparation chirurgicale du tendon du court péronier latéral et du tendon du long péronier
latéral. Cette intervention devrait amener une amélioration de la capacité de travail
de l’assurée, en particulier dans son activité habituelle de peintre en bâtiment,
puisque la reprise pourrait être effective six mois après l’intervention :
-
Quelles sont les chances d’une telle intervention ?
Dans
l’ensemble, le traitement des lésions des tendons des péroniers, qu’elles soient
sous forme de fissure, de ténosynovite ou de rupture, donne un résultat bon et stable.
La
technique chirurgicale est reproductible, il y a une amélioration fonctionnelle significative.
Dans
plus de 80% des cas, les sujets retournent à leurs activités initiales, professionnelles et/ou
sportives.
-
Quels sont les risques de complications liés à cette intervention ?
Comme
complication, on peut citer une mauvaise cicatrisation cutanée, des infections, des névromes,
une algodystrophie, une re-rupture du/des tendons, une limitation de la mobilité de la cheville,
ainsi que des douleurs résiduelles ou/et une tuméfaction résiduelle.
Ceci
représente 20% des complications possibles.
-
Cette intervention pouvant amener une amélioration de la capacité de travail de l’assurée,
est-elle exigible ?
Oui,
je pense que cette intervention pourrait apporter une amélioration de la capacité de travail
de l’assurée. Toutefois, on ne peut pas exiger que cette intervention soit acceptée,
car on n’a aucune certitude, ni garantie quant au résultat final.
La
reprise de l’activité de peintre en bâtiment me paraît probable.
Une
telle intervention ne peut être exigible, mais fortement recommandée.
2.
Par ailleurs, dans une profession qui s’exerce en position semi-assise, vous estimez que la capacité
de travail de l’assurée peut actuellement atteindre 50%. Vous expliquez l’incapacité
partielle par des difficultés apparentes pour se déplacer, lors de l’appui, ainsi que
des douleurs :
-
Dans une activité strictement sédentaire, sans port de charge, une pleine capacité de
travail est-elle exigible ?
-
Si non, pour quelles raisons ?
La
position sédentaire prolongée peut avoir une influence négative sur la circulation sanguine,
voire lymphatique, des membres inférieurs. On peut évoquer des difficultés de retour veineux,
ce qui peut générer des douleurs et un œdème.
Dans
une activité qui privilégie la position sédentaire, une capacité de travail de 75%
est exigible. [L’assurée] pourrait également bénéficier favorablement du port
de chaussures montantes stabilisatrices, de type Künzli, associées à un support plantaire
adapté, afin de faciliter ses déplacements. Le port de ce type de chaussures est également
recommandé après l’intervention, durant plusieurs mois.
Questions
de […l’] avocate de l’assurée :
3.
Dans le cadre de l’expertise que vous avez réalisée, vous ne prenez pas en considération
les plaintes de notre assurée concernant sa jambe gauche et le blocage des cinq doigts de pied de
la jambe droite, qui se bloquent 10 à 15 fois par jour quelle que soit la position.
-
Pensez-vous que ces nouveaux éléments sont de nature à avoir une influence sur l’incapacité
de travail de notre assurée ?
-
Si oui, dans quelle proportion ?
-
Si non, pourquoi ?
Les
plaintes de [l’assurée…] qui concernent la jambe gauche sous forme de douleurs, ainsi
que les blocages des orteils du pied droit, n’ont pas été répertoriées dans
mon rapport d’expertise, car la patiente n’en a pas fait mention durant notre entretien.
Dans
le cadre d’une expertise, l’expert a pour obligation de relever toutes les plaintes émises
par l’expertisé(e), ce que j’ai fait avec [l’assurée].
Je
ne sais pas à quoi sont dues les douleurs de la jambe gauche et les crampes des orteils du pied
droit de [l’assurée]. Ces manifestations ne sont pas décrites comme des effets secondaires
possibles de la tendinopathie ou de la rupture des tendons péroniers.
Ces
plaintes ne sont pas explicables par la pathologie des tendons des péroniers que présente [l’assurée]
et, par ailleurs, il n’y a aucun élément objectif qui pourrait expliquer cette symptomatologie
nouvelle.
Je
ne pense pas que ces manifestations puissent influencer la capacité de travail dans une occupation
allégée et adaptée.
Dès
lors, ces nouveaux éléments ne modifient pas les conclusions contenues dans mon rapport d’expertise.
4.
Dans le cadre de l’expertise réalisée, vous ne prenez évidemment pas en considération
l’aspect psychique de notre assurée.
-
Selon vous, un tel complément d’expertise est-il nécessaire ?
-
Si oui/non, pourquoi ?
Dans
mon rapport d’expertise, je ne prends pas en considération l’état psychique de
[l’assurée].
Dans
l’anamnèse, et lors de notre entretien du 05.06.2012, je n’ai relevé aucun élément
qui pouvait me faire suspecter une perturbation psychique chez cette assurée. La collaboration de
[l’assurée] était adéquate et son comportement tout à fait dans les normes.
Pour cette raison, je n’ai aucun élément qui justifierait une expertise psychiatrique.
D’autre part, j’éprouve des difficultés à imaginer un rapport quelconque entre
la pathologie des tendons des péroniers et un possible trouble psychique.
5.
Dans votre rapport d’expertise, notamment à la page n°7, vous indiquez que « laissée
telle quelle, la situation va progressivement se péjorer. Les douleurs et la tuméfaction de
la cheville droite iront en s’aggravant. Il faudra craindre également la fixation des troubles
statiques ». Dans la mesure où cette opération chirurgicale n’a pas été
effectuée, la situation s’est donc péjorée depuis une année.
-
Dans ces conditions pouvez-vous maintenir vos conclusions quant à la capacité de travail exigible
dans une activité en position semi-assise ?
-
Si oui/non, pourquoi ?
-
Dans ces conditions, pouvez-vous maintenir vos conclusions quant à la possibilité de procéder
à un traitement chirurgical au niveau des tendons des péroniers de la cheville droite et quant
aux activités exigibles de la part de notre assurée, telles que rapportées en page n°8
de votre expertise ?
-
Si oui/non, pourquoi ?
J’ignore
sur quel élément [l’avocate] se base pour affirmer qu’il y a eu une aggravation
de l’état de santé de [l’assurée] depuis mon examen du 05.06.2012. Le fait
de répertorier de nouvelles plaintes ne signifie pas forcément que l’état s’est
péjoré.
La
péjoration de l’état de la cheville de l’assurée, notamment les pathologies
semblables à celles de [l’assurée], se fait de manière plutôt très lente,
sous forme d’une chronification.
Six
ans se sont écoulés depuis l’événement survenu en automne 2007 et l’examen
du pied effectué le 05.06.2012 est rassurant dans le sens que l’état des tendons ne s’est
pas modifié et que les plaintes émises sont restées plus ou moins les mêmes depuis
plusieurs années.
Je
n’ai donc aucun élément nouveau qui pourrait modifier les conclusions contenues dans
mon rapport d’expertise du 13.06.2012.
De
même, je n’ai aucun élément nouveau qui pourrait influencer négativement mon
appréciation quant à l’aptitude de [l’assurée] à vaquer à une activité
lucrative, en tout cas à 50%, si cette activité s’effectue principalement en position
assise.
Si
on adapte l’activité lucrative, comme je l’ai mentionné sous point n°2, le
taux de capacité de travail pourrait atteindre 75%, sans trop de difficultés.
[L’assurée]
peut se déplacer. A l’examen je n’ai pas trouvé de décompensation plantaire,
ni de déformation des orteils du pied droit. La stabilité et la mobilité de la cheville
sont bonnes. Il n’y a pas d’amyotrophie du mollet droit, ce qui parle en faveur d’une
utilisation symétrique des membres inférieurs.
Dans
ces conditions, j’estime que [l’assurée] peut vaquer à une activité lucrative
adaptée et allégée.
Il
existe un problème des tendons dans la gouttière des péroniers pour lequel j’ai
suggéré une intervention chirurgicale.
Les
résultats de la réparation chirurgicale des tendons des péroniers sont, dans l’ensemble
(80% à 90% des cas), bons, voire excellents, tant du point de vue fonctionnel, que du point de vue
algique. Dans la même proportion (soit entre 80% et 90% des cas) les patients reprennent l’activité
lucrative exercée avant l’événement accidentel. [L’assurée] est une femme
jeune qui a d’excellentes chances d’être améliorée par l’intervention
chirurgicale. […] »
Par avis subséquent du 14 octobre 2013, le SMR a fait siennes les observations du Dr R.________,
considérant en premier lieu que l’opération préconisée n’était pas
exigible de l’assurée du fait des risques y afférents et faute de garantie de succès.
En second lieu, eu égard à la capacité de travail résiduelle de l’assurée,
le SMR a retenu un taux de « 75% au moins » dans une activité respectant strictement
ses limitations fonctionnelles, soit une activité privilégiant la position assise, sans charges,
compte tenu éventuellement du port de chaussures stabilisatrices.
Le 26 novembre 2013, le Service juridique de l’OAI a pris acte de l’avis du SMR et constaté
que le préjudice économique de l’assurée pouvait être basé sur les éléments
pris en compte précédemment par le Service de réadaptation professionnelle. Vu la capacité
de travail définitivement fixée à 75% dans une activité adaptée, ce préjudice
ascendait ainsi à 37%.
E.
Un nouveau projet de décision, daté du 27 novembre 2013, annulant et remplaçant le précédent
du 5 mars 2013, a été adressé au conseil de l’assurée, par lequel l’OAI
a préavisé un refus de rente d’invalidité et de mesures professionnelles. Etait
précisé dans un courrier d’accompagnement du même jour que la capacité de travail
n’était pas restreinte du fait des douleurs alléguées à la jambe gauche et
aux orteils du pied droit, tandis que l’aspect psychiatrique de l’état de santé
de l’assurée ne justifiait aucune instruction complémentaire en l’absence d’élément
médical de ce registre. Sur le plan professionnel, étaient considérés comme bien
fondés le recours à des revenus ressortant des statistiques salariales et un abattement maximal
de 10% sur le revenu d’invalide, l’absence de formation professionnelle ne pouvant motiver
une réduction plus élevée. Un taux d’invalidité de 36,34%, arrondi à 37%,
était en définitive déterminant.
Par pli des 9 et 23 décembre 2013, l’assurée a personnellement contesté ce second
projet de décision, rappelant les conséquences de l’opération du 21 septembre 2010
à sa cheville droite et mettant en exergue les douleurs importantes de la jambe gauche, ainsi que
les blocages des orteils du pied droit. Se prévalant en substance d’un degré d’invalidité
au moins égal à 80%, elle a conclu à l’octroi de la prestation corrélative,
produisant au titre de justificatifs des photographies de son membre inférieur droit. A compter
du 31 décembre 2013, elle a formulé une requête en paiement de dommages-intérêts
à l’encontre de l’OAI, répétée par de réitérés courriers
en ce sens les 7 et 22 janvier 2014, ainsi que le
26
février 2014.
L’OAI a adressé sa décision, identique au projet du 27 novembre 2013, en date du 27 mars
2014.
L’assurée a formulé de nouvelles requêtes en paiement de dommages-intérêts
auprès de l’OAI par le biais de diverses correspondances à partir du
2
avril 2014.
F.
En parallèle, par écriture du 25 avril
2014, l’assurée a déféré la décision du 27 mars 2014 à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, soulignant l’échec de l’opération réalisée
en septembre 2010 au Centre hospitalier P.________ et la dégradation de son état de santé
dès septembre 2012 du fait successivement de l’apparition de douleurs à la jambe gauche
et aux orteils du pied droit. Critiquant les observations du
Dr
R.________, plus particulièrement celles contenues dans le rapport du 22 août 2013, elle a
fait grief à ce praticien de ne pas avoir procédé à un second examen clinique avant
de retenir une capacité de travail de 75%. Elle a conclu à la reconnaissance d’un degré
d’invalidité de 100% et au versement de la prestation corrélative, s’estimant incapable
de reprendre une quelconque activité professionnelle.
Le 3 juin 2014, l’intimé a proposé le rejet du recours, se prévalant des conclusions
du Dr R.________ auxquelles il convenait à son avis d’attribuer pleine valeur probante pour
justifier le degré d’invalidité de 37% déterminé en l’occurrence. Il
a remarqué au surplus que la recourante n’avait produit aucune pièce médicale nouvelle
susceptible d’étayer ses allégations d’aggravation.
La recourante a persisté dans ses précédentes conclusions en date du
11
juin 2014.
A titre informatif, l’OAI a fait parvenir le 12 juin 2014 un tirage des courriers de la recourante
du 10 juin 2014 tendant derechef à l’allocation de dommages-intérêts de la part
de l’intimé.
E n  d r o i t  :
1.
1.1
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
1.2
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
1.3
In casu, le recours interjeté le 25 avril 2014 contre la décision de l’OAI du 27 mars
2014 a été formé en temps utile (cf. art. 60 al. 1 LPGA) et dans le respect des formalités
prévues par la loi au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Sont litigieuses in casu la capacité de travail pouvant effectivement être reconnue à
la recourante et partant, l’évaluation théorique de son invalidité, telle qu’opérée
par l’intimé compte tenu d’une capacité de travail de 75% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
Singulièrement, il s’agit de déterminer si l’OAI était légitimé
à suivre les conclusions de l’expert mandaté par ses soins, le Dr R.________, que ce
dernier a communiquées à l’issue de deux rapports, respectivement datés des 13 juin
2012 et 22 août 2013, et si des éléments médicaux viennent mettre en doute les observations
de ce spécialiste.
Cas échéant, le taux d’invalidité mis à jour par l’intimé devra
être réexaminé afin de s’assurer du respect des exigences légales et jurisprudentielles
applicables en la matière.
Préalablement, l’on ajoutera par ailleurs que l’objet du litige et de la contestation
est circonscrit par la décision du 27 mars 2014, qui ne traite pas des demandes de dommages-intérêts
de l’assurée, cet aspect ne faisant dès lors pas partie du litige devant être tranché
par la présente Cour (cf. à cet égard : ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ; 125 V
413 consid. 1b et 2 avec les références citées ; Ulrich Meyer/Isabel von Zwehl, L’objet
du litige en procédure de droit administratif fédéral, in : Mélanges en l'honneur
de Pierre Moor, Berne 2005, p. 440).
3.
3.1
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération
(al. 2).
3.2
Selon l’art. 28 al. 2 LAI (en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008), l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide
à 40% au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un
degré d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donnant
droit à une rente entière. L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à
une rente aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins
(let. c).
3.3
En vertu de l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation
de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Aux termes de l’art. 16 LPGA, pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité
(ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid.
2.1).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256
consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; 114 V 310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ;
TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2 et TF I 562/06 du 25 juillet 2007
consid.
2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du
8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351
consid. 3a ; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid.
4.2).
Par ailleurs, un rapport émanant du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en
corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) qui a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il
se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne
saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors
qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou
les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation
de celle-ci (TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2011 consid. 4.1).
5.
5.1
In casu, il convient de constater préliminairement, à l’instar du SMR, que l’assurée
est affectée essentiellement par des atteintes à la santé du registre physique, en l’absence
de tout élément médical laissant envisager une problématique psychique en l’état
de son dossier.
En effet, aucun de ses médecins traitants n’a évoqué quelconque pathologie psychique,
tandis que l’expert mandaté par l’intimé a expressément relevé un comportement
de la recourante parfaitement « adéquat » et « dans les normes »
(cf. rapports des Drs M.________ et V.________ à l’attention de l’OAI, datés respectivement
des 13 avril 2011 et 24 février 2012, ainsi que rapport complémentaire du Dr R.________ du
22 août 2013 p. 4).
Dès lors, ainsi que l’a exposé l’OAI aux termes de la correspondance annexée
à sa décision du 27 mars 2014, il y a lieu de considérer qu’un complément d’investigation
de l’aspect psychique de la situation ne se justifie aucunement, ce que la recourante ne revendique
d’ailleurs pas sérieusement au stade de la présente procédure.
5.2
Du point de vue physique, tant les médecins traitants de l’assurée que le Dr R.________
et le SMR convergent pour retenir les diagnostics de « status post rupture des tendons des
péroniers de la cheville droite et post révision des péroniers de la cheville droite le
21 septembre 2010 », accompagné d’un « kyste synovial » et d’une
« ténosynovite ». Les spécialistes ayant examiné l’assurée
ont par ailleurs tous constaté une tuméfaction relativement importante de la cheville droite,
associée à des douleurs malléollaires diffuses et des irradiations.
S’agissant de l’aggravation invoquée par la recourante, force est de constater, ainsi
que l’a remarqué à juste titre l’intimé, qu’aucune pièce médicale
n’a été produite en lien avec la symptomatologie de la jambe gauche et les blocages des
orteils du pied droit.
Seul l’expert mandaté par l’OAI s’est exprimé à cet égard, aux
termes de son rapport complémentaire du 22 août 2013, concluant a priori que les symptômes
en question ne pouvaient être à son avis corrélés à la problématique des
péroniers de la cheville droite (cf. rapport du Dr R.________ du 22 août 2013, p. 4 et 5).
L’on ne saurait en définitive reprocher à l’OAI de plus amples investigations de
l’aggravation alléguée en l’absence de tout élément justificatif produit
par la recourante, ce quand bien même l’actualisation des rapports médicaux auprès
de ses médecins traitants eût été judicieuse.
5.3
Une conclusion différente s’impose en revanche eu égard à l’appréciation
de la capacité de travail de l’assurée.
En effet, dans un premier temps, l’ensemble des médecins ayant examiné ou pris en charge
la recourante envisageait une capacité de travail de 50% dans une activité sédentaire
ou semi-sédentaire, respectivement semi-assise
(cf.
rapport du Dr V.________ du 24 février 2012 et expertise du Dr R.________ du
13
juin 2012), à l’exception du Dr M.________ qui préconisait une activité exercée
plutôt en position strictement assise sans en préciser le taux exigible (cf. rapport du
13
avril 2011). Le Dr R.________ justifiait cette capacité de travail partielle du fait de « difficultés
[apparentes] pour se déplacer et lors de l’appui, ainsi que des douleurs » (cf.
rapport du 13 juin 2012 p. 7). Quant au Dr V.________, il avait mis en exergue « les douleurs
au repos accompagnées d’une situation d’enflure importante » pour motivier
son appréciation (cf. rapport du 24 février 2012 à l’attention de l’OAI p.2).
Le SMR s’était pour sa part rallié aux appréciations communiquées par les Drs
V.________ et R.________ dans son rapport du 2 juillet 2012, ce qui ne prêtait guère flanc
à la critique en présence de conclusions convergentes de deux spécialistes en termes de
capacité de travail dans une activité adaptée de nature similaire.
Cela étant, dans un second temps, le Dr R.________ a estimé, aux termes de son rapport complémentaire
du 22 août 2013, qu’une capacité de travail de 75% était exigible de l’assurée
dans une activité en position assise, sans expliquer les raisons de cette appréciation plus
restrictive et de sa divergence soudaine d’avec l’avis exprimé par le Dr V.________
en février 2012.
L’expert ne fournit pas davantage de motifs concrets et objectifs qui permettraient de conclure
à une capacité de travail supérieure à celle retenue dans son rapport du 13 juin
2012, alors même que dans ce document, il envisageait une péjoration progressive de l’état
de santé de l’assurée faute d’intervention chirurgicale. L’on ignore à
ce stade quels éléments influeraient de facto favorablement sur la capacité de travail
exigible, le port de chaussures orthopédiques évoqué pour la première fois le 22
août 2013 ou la lenteur de l’évolution des symptômes, déjà relevée
par l’expert à l’occasion de son rapport d’expertise du 13 juin 2012 et prise
en considération dans le cadre de sa première appréciation, apparaissant peu convaincants.
En outre, le Dr R.________ ne précise pas les raisons qui l’ont conduit à une année
d’intervalle à s’écarter de sa propre appréciation, ainsi que de l’avis
du Dr V.________, en l’absence de tout examen clinique et de tout rapport médical récent
émanant des médecins traitants de l’assurée.
Il convient également d’observer que sans motif expliquant un constat différent de celui
effectué en 2012, le Dr R.________ a attesté en août 2013 que l’assurée « [pouvait]
se déplacer » tout en préconisant dans le même temps « le port de
chaussures montantes stabilisatrices, de type Künzli, associées à un support plantaire
adapté, afin de faciliter ses déplacements ».
L’on ajoutera que l’avis du SMR du 14 octobre 2013 n’apporte pas de détermination
susceptible de lever les interrogations consécutives au rapport du
Dr
R.________ du 22 août 2013. Le SMR s’est en effet limité à reprendre les conclusions
de l’expert en termes de capacité de travail sans exposer davantage les raisons qui justifieraient
de s’écarter de l’appréciation initiale de la situation, singulièrement de
celle du Dr V.________.
Vu les éléments qui précèdent, soit le manque de clarté et les contradictions
contenues dans les conclusions subséquentes du Dr R.________, il convient de déduire que l’avis
de ce spécialiste ne remplit pas les critères jurisprudentiels rappelés supra pour se
voir créditer d’une pleine valeur probante.
Le volet médical du dossier de la recourante, en particulier l’appréciation de sa capacité
de travail effective et le type d’activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
doivent dès lors être incontestablement éclaircis sur la base d’une situation actualisée
compte tenu de l’éventuelle évolution évoquée par le Dr R.________.
6.
Etant donné les carences dont souffre le dossier de la cause sur le plan médical, il ne saurait
être question en l’état de statuer sur la capacité de travail exigible de l’assurée,
pas plus que sur son degré d’invalidité, un complément d’instruction devant
incontestablement être mené à bien au préalable.
6.1
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment
établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément
de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
6.2
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique
(TF
U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157 consid. 1d). Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le
cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies
par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des
points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
6.3
En l’espèce, il ne fait pas de doute qu’il incombait à l’OAI de procéder
à l’ensemble des mesures d’instruction permettant de dissiper les doutes consécutifs
au rapport complémentaire du Dr R.________, en sollicitant par exemple des explications de ce dernier
ou en exigeant qu’il soit procédé à un nouvel examen clinique de l’assurée
afin de clarifier la capacité de travail exigible et de motiver une modification éventuellement
avérée de l’exigibilité entre juin 2012 et août 2013.
Un renvoi de la cause à l’intimé se justifie dès lors conformément à la
jurisprudence fédérale mentionnée ci-avant.
L’OAI se devra en conséquence d’organiser un nouvel examen clinique de l’assurée,
notamment sur le plan orthopédique, afin de déterminer sa capacité de travail effective
et le type d’activités exigibles (sédentaire ou semi-sédentaire), lequel pourra
également comprendre des investigations destinées à vérifier l’aggravation
alléguée de sa situation. Compte tenu de ce qui vient d’être exposé, il apparaît
opportun d’impliquer un expert orthopédique indépendant autre que le Dr R.________.
7.
Il résulte de ce qui précède que
le recours, bien fondé, doit être admis, la décision attaquée annulée et la
cause renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire, notamment sous la forme d’examen
clinique du registre orthopédique, avant nouvelle décision.
7.1
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 400 fr. et de les mettre à charge
de l'OAI, qui succombe.
7.2
Obtenant gain de cause, la recourante n’a toutefois pas droit à des dépens dans la mesure
où elle n’est plus assistée d'un mandataire professionnel
au
stade de la présente procédure de recours (cf. art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision, rendue le 27 mars 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud, est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants avant nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
‑
A.Z.________, à [...],
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :