vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 606 · 2017-09-11 · fr

DEMANDE ADRESSÉE À L'AUTORITÉ, RÉVISION{DÉCISION}, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.09.2017 Arrêt / 2017 / 606

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
262/16-260/2017
ZD16.039567
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 septembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme Röthenbacher,
juge et M. Monod, juge assesseur
Greffière
:              Mme
Rochat
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Janique Torchio, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 17 LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: l'assurée ou la
recourante), ressortissante [...] née en [...] et titulaire d'un permis C, est au bénéfice
d'une formation de secrétaire-comptable apprise en [...]. Depuis son arrivée en Suisse en 1991,
elle a travaillé en qualité de caissière en 1994 pendant une semaine, comme nettoyeuse
en 1997 pendant un mois et comme ouvrière dans une fabrique pendant deux semaines en 1998. Le 30
mai 2000, elle a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), en vue de l'obtention d'une rente ou d'un reclassement
dans une nouvelle profession. Elle a indiqué souffrir de lombalgies chroniques à la suite d'une
ponction lombaire effectuée au Centre hospitalier […] (ci-après : Centre hospitalier
A.________) en 1999.
Dans un rapport du 19 juillet 2000, le Dr [...], spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
et la Dresse [...], médecin-assistante, du Service de rhumatologie du Centre hospitalier A.________,
ont posé les diagnostics de lombalgies chroniques non spécifiques avec pseudo-sciatalgies du
membre inférieur droit, de probable troubles somatoformes douloureux, de multiples lésions
de la substance blanche à l'IRM d'étiologie indéterminée, de status post-psoriasis
du cuir chevelu en 1994 et de status post-syndrome de Reiter en 1984. L'incapacité de travail sur
le plan rhumatologique était complète depuis mai 1999 en raison des lombalgies présentées
par l'assurée.
Dans un rapport du 19 mars 2001, le Dr F.________, spécialiste en médecine interne, a retenu
les diagnostics de lombo-sciatalgies droites chroniques, de syndrome d'hyper laxité ligamentaire,
de troubles somatoformes douloureux persistants, de multiples lésions de la substance blanches bi-hémisphériques
sous-corticales d'étiologie indéterminée et de status après myomectomie utérine
en 1996. Selon lui, l'activité de femme de ménage, que l'assurée n'avait exercée
que de façon extrêmement limitée, paraissait totalement inadaptée compte tenu d'une
symptomatologie douloureuse floride susceptible de s'aggraver lors de toute sollicitation physique importante.
Dans une activité physique légère, une capacité de travail de 50% paraissait par
contre exigible.
Dans un avis médical du 20 août 2001, la Dresse Q.________ du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) a retenu que l'assurée souffrait d'un
trouble somatoforme douloureux avec une surcharge psychogène. Elle a recommandé la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique.
Dès le mois de septembre 2001, l'assurée a bénéficié d'une prise en charge psychiatrique
ambulatoire auprès du Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel
a indiqué, dans un rapport du 10 novembre 2001, qu'elle présentait un état dépressivo-anxieux
avec de multiples somatisations, chez une personnalité infantile, immature, qui se manifestait par
des traits dépendants très marqués. L'état de l'assurée ne permettait pas d'envisager
une activité professionnelle, et toute tentative d'intégration dans une activité était
vouée à l'échec et ne ferait que multiplier les plaintes somatiques. Sur le moyen terme
cependant, le Dr G.________ admettait une invalidité de 50%, la situation devant être réévaluée
à un an.
Dans un rapport complémentaire du 10 juin 2002 à l'OAI, le Dr G.________ a précisé
avoir fait connaissance de l'assurée peu après le décès de son mari, en septembre
2001. A ce moment-là, elle présentait un état anxio-dépressif très important.
Elle avait par ailleurs présenté de multiples somatisations depuis 1995. Les limitations fonctionnelles
d'un point de vue psychiatrique étaient liées avant tout aux troubles de la personnalité
de l'assurée. Le Dr G.________ estimait toujours son degré d'invalidité à 50%. Actuellement,
la symptomatologie dépressive et les somatisations s'amélioraient, dans le cadre d'un encadrement
psycho-social important. Il était cependant déjà clair que l'assurée ne pourrait
pas exercer une activité de nettoyeuse ou d'ouvrière en raison de ses douleurs somatiques.
Par courrier du 25 novembre 2002, le Dr F.________ a indiqué à l'OAI que l'assurée continuait
à se plaindre d'une symptomatologie douloureuse relativement importante, touchant le dos et les
extrémités. Elle avait souffert plus récemment de troubles digestifs, sous forme de brûlures
épigastriques qui avaient été améliorées par un traitement d'inhibiteurs de
la pompe à protons. En octobre 2002, elle avait subi une ablation de myomes utérins. Enfin,
elle avait été récemment sujette à une tuméfaction de l'œil gauche pour
laquelle elle avait été traitée à l'hôpital ophtalmique. Elle avait par ailleurs
effectué un stage dans le cadre [...], qui avait été interrompu en raison de l'exacerbation
de douleurs aux bras.
Les Dresses Q.________ et la Dresse  U.________, toutes deux médecins auprès du SMR, ont
procédé à un examen psychiatrique le 29 novembre 2002. Dans leur rapport daté du
11 décembre 2002, elles ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F 45.4), de trouble mixte de la personnalité dépendante et immature (F 61.8) et de difficultés
liées aux conditions économiques (F 7.59). D'un point de vue psychiatrique, l'assurée
présentait une capacité de travail exigible de 50%, dès juillet 2001, compte tenu
des limitations fonctionnelles psychiatriques suivantes : ralentissement psychomoteur important,
difficultés d'adaptation à une nouvelle situation, somatisations. Les médecins du SMR
ont par ailleurs fait l'appréciation suivante du cas:
" L'assurée
est une femme d'origine [...], arrivée en Suisse en [...], sans antécédents psychiatriques.
Depuis son arrivée en Suisse, l'assurée n'a plus revu ses parents, elle a présenté
des difficultés d'adaptation, en dépit du soutien de son mari. Dépendante, immature, presque
infantile, l'assurée est complètement dépassée par les événements, et développe
un état anxio-dépressif réactionnelle qui a nécessité une prise en charge psychiatrique
ambulatoire par le Dr G.________ dès septembre 2001. Selon son MT [médecin traitant], son état
se péjore progressivement depuis 1999 avec l'apparition de nombreuses somatisations.
L'examen
clinique psychiatrique n'a pas objectivé de symptômes florides de la lignée dépressive
ni de la lignée psychotique. Le diagnostic d'état anxio-dépressif posé par le Dr
G.________ dans le rapport médical du 10.06.2002 s'est nettement amélioré et actuellement
est en rémission complète. Du point de vue anxieux, nous n'avons pas retenu un diagnostic d'anxiété
généralisée ni de troubles phobiques. Il y a également une discordance entre l'intensité
extrême des plaintes alléguées et les constatations objectives. Par contre, nous avons
observé une perturbation de l'environnement psychosocial.
Les
limitations fonctionnelles d'un point de vue psychiatrique sont liées, comme d'ailleurs le Dr G.________
l'a déjà dit, au trouble de la personnalité dépendante et immature.
Actuellement,
l'assurée présente un trouble douloureux somatoforme persistant greffé sur un trouble
mixte de la personnalité dépendante et immature, qui explique les difficultés de l'adaptation
et les difficultés socio-professionnelles de cette assurée. Tout de même, selon le Dr
G.________, l'état de l'assurée s'est amélioré, en tout cas depuis juin 2002 et selon
l'assurée déjà depuis le printemps passé ".
Selon la Dresse Q.________, qui a établi un rapport d'examen SMR le 13 janvier 2003, les troubles
somatoformes douloureux et le trouble mixte de la personnalité justifiaient une incapacité
de travail de 50% dans toutes les activités. Une incapacité de travail antérieure à
juillet 2001 ne pouvait par contre pas être reconnue d'un point de vue médico-juridique. Concernant
les incapacités de travail attestées par les différents médecins traitants de l'assurée,
elles se plaçaient dans le contexte des liens particuliers liant le médecin traitant à
son patient. La Dresse Q.________ notait encore que l'assurée n'avait été suivie
sur le plan psychiatrique que depuis septembre 2001 par le Dr G.________ et qu'avant le décès
de l'époux, l'incapacité de travail attestée par les deux médecins traitants et alléguée
par l'assurée n'était due qu'à des difficultés liées à l'acculturation
et ne pouvait donc être prise en charge.
Le 17 juillet 2003, l'OAI a reconnu à l'assurée le droit à une demie rente d'invalidité
depuis le 1
er
mai 2000,
à une rente entière dès le 1
er
octobre 2001 puis à une demie rente dès le 1
er
septembre 2002.
B.
Par courrier du 16 aout 2005 à l'OAI, le
Dr F.________ a indiqué que l'état de santé de l'assurée s'était péjoré.
Ses problèmes de dos l'empêchaient d'effectuer toute activité physique, dont les tâches
qui lui avaient été assignées dans le cadre d'un stage qu'elle avait effectué à
la [...]. Sur le plan psychique, elle souffrait toujours d'une symptomatologie dépressive avec adynamie,
aboulie, absence de résistance au stress et fatigabilité rapide. La capacité de travail
était nulle actuellement et n'était guère susceptible de s'améliorer dans un proche
avenir. Il a joint à son courrier le rapport de stage effectué à la [...] du 6 avril
au 20 mai 2005 daté du 2 juin 2005, dont les conclusions étaient les suivantes:
" Nous
pensons que Mme P.________ n'est pas apte à faire face aux exigences d'un poste dans l'économie.
Elle n'est pas en mesure aujourd'hui de faire preuve de résistance tant physique que psychique face
aux obstacles qu'elle pourrait rencontrer dans un travail. Dans un environnement protégé, sans
exigence envers elle, elle s'est sentie dépassée et agressée par le système ".
A la suite du courrier du Dr F.________, l'OAI a ouvert une procédure de révision de la rente
de l'assurée. Dans un questionnaire que lui a soumis l'OAI le 28 septembre 2005, l'assurée
a demandé une augmentation de sa rente, indiquant souffrir de dépression, d'anémie aigüe
et de douleurs dorsales.
Selon le Dr F.________, qui a complété un questionnaire médical à l'attention de
l'OAI le 18 novembre 2005, l'état de santé de l'assurée s'aggravait. Il a retenu les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de lombo-sciatalgies, de syndrome d'hyperlaxité ligamentaire,
d'état dépressif chronique et d'anémie ferriprive. L'incapacité de travail était
de 50% de janvier 2004 à juin 2005 et de 100% dès juillet 2005. S'agissant des lombalgies
et du syndrome dépressif, une évolution favorable était peu probable. Sur le plan professionnel,
les possibilités d'une activité lucrative étaient totalement illusoires.
Le 13 février 2006, le Dr G.________ a informé l'OAI que la situation de l'assurée avait
évolué sur le plan de son état dépressif, qui était moins marqué, et son
humeur était nettement plus stable. Elle présentait cependant toujours des plaintes somatiques,
en particulier au niveau du dos, et souffrait d'une fatigue chronique qu'elle attribuait à de l'anémie.
Se référant au rapport de stage du 2 juin 2005 effectué à la [...], le
Dr G.________ constatait que les tentatives d'intégration effectuées avaient toutes échouées
et pensait dès lors que l'assurée devait être considérée comme inapte à
occuper un poste de travail dans un milieu non protégé.
Par avis médical du 2 juin 2006, la Dresse Q.________ a préconisé la mise en œuvre
d’un examen clinique SMR bidisciplinaire (rhumatologie/psychiatrie).
L'assurée a fait l'objet de cet examen le 4 juillet 2007. Dans un rapport du 19 juillet 2007, les
Drs C.________, spécialiste en médecine physique et rééducation et R.________, spécialiste
en psychiatrie, ont posé le diagnostic de trouble mixte de la personnalité dépendante
et immature (F 61.8), ne retenant pour le surplus aucun diagnostic invalidant sur le plan somatique.
Ils ont fait l'appréciation suivante du cas :
"
Sur
le plan somatique,
Assurée
d'origine [...], âgée aujourd'hui de [...] ans, connue pour un syndrome de Reiter à l'âge
de 21 ans, traité par corticothérapie. A la suite de ce syndrome de Reiter, elle présente
des lombalgies à prédominance D
par intermittences
de type mécanique. L'assurée présente un trouble neurologique aspécifique, avec mise
en évidence de lésions au niveau de la substance blanche hémisphériques, symétriques,
à l'origine d'investigations neurologiques complémentaires sous la forme de ponction lombaire,
IRM, EMG et bilan complet. A la suite de ces investigations, aucun diagnostic n'a été retenu,
la symptomatologie ayant régressé de façon spontanée. A la suite de cet épisode
neurologique, l'assurée déclare une exacerbation des douleurs lombaires D avec irradiations
progressives de la symptomatologie de façon diffuse. Cette symptomatologie est, selon l'assurée,
secondaire à une ponction lombaire subie à cette époque. L'anamnèse de l'assurée
fait aussi état d'un psoriasis du cuir chevelu, et l'apparition d'une uvéite antérieure
G en 2002 ayant nécessité un traitement de corticoïdes. Lors de cette uvéite, une
recherche HLA-B27 est effectuée, celle-ci étant positive.
L'examen
clinique de ce jour frappe par la discordance entre les plaintes algiques mises en avant par l'assurée
et l'absence de tout signe d'épargne, de signe algique aussi bien lors du comportement spontané
de l'assurée que lors de l'examen clinique. Sur le plan ostéoarticulaire, nous n'avons objectivé
aucun phénomène inflammatoire aigu au décours, pas de mise en évidence de déformation
articulaire particulière. Aucune limitation dans les amplitudes articulaires n'a été objectivée
lors de l'examen clinique. Sur le plan neurologique, l'assurée déclare une hypoesthésie
de l'hémicorps D n'obéissant à aucun schéma anatomique reconnu. Associé à
cette hypoesthésie, nous avons objectivé une hyperréflexie avec augmentation de la zone
réflexogène au niveau des deux MS [membres supérieurs] essentiellement. Aucun déficit
moteur n'a été objectivé, la trophicité musculaire est conservée et symétrique.
Le reste de l'examen de médecine générale ne met en évidence aucune atteinte à
la santé caractéristique. En ce qui concerne les signes de non organicité, nous avons
objectivé 6 points sur 18 selon Smythe en faveur d'un processus de type fibromyalgie, localisés
exclusivement au niveau de l'hémicorps D.
En ce qui
concerne les signes de non organicité selon Waddell, hormis la discordance entre les douleurs alléguées
par l'assurée et son comportement, aucun autre signe de non organicité objectif n'a été
mis en évidence.
Sur
le plan radiologique, aucun trouble ostéoarticulaire n'a été mis en évidence lors
des différentes investigations réalisées à ce jour.
En
conclusion : nous nous trouvons en présence d'une assurée présentant une symptomatologie
algique diffuse localisée essentiellement au niveau de l'hémicorps D avec une prédominance
en lombaire avec des pseudosciatalgies D. Cette symptomatologie est, selon l'assurée, secondaire
à une ponction lombaire. Les examens sur le plan rhumatologique n'ont jamais mis en évidence
de pathologie de type dégénératif, protrusif ou inflammatoire, pouvant expliquer la globalité
des plaintes alléguées par l'assurée.
L'examen
clinique de ce jour est complètement vierge pour un processus inflammatoire au décours de même
que les différentes investigations réalisées à ce jour par les différents centres
spécialisés. Toutefois, l'anamnèse fait état de processus inflammatoire localisé
et fluctuant dans un contexte de status après syndrome de Reiter, uvéite antérieure G,
maladie psoriasique cutanée associée à un HLA-B27 positif. Dans ce contexte anamnestique,
avec la présence de phénomènes inflammatoires anamnestiques prouvés et d'un HLA-B27
positif, nous ne pouvons pas exclure de façon formelle un processus inflammatoire partiellement
responsable de la symptomatologie alléguée.
Dans
l'état actuel des choses, l'assurée déclare un statu quo par rapport aux plaintes sur
le plan somatique. Notre examen clinique de ce jour ne met en évidence aucun élément en
faveur d'une atteinte à la santé pouvant déboucher sur des incapacités de travail
de longue durée. La symptomatologie algique chronique mise en avant par l'assurée n'a pas trouvé
d'explication somatique pertinente malgré les différents examens réalisés à
ce jour, de ce fait, l'évocation d'un syndrome douloureux somatoforme nous parait tout à fait
pertinente.
Sur
le plan psychiatrique :
Assurée
âgée de [...] ans, [...], veuve, sans enfant, en Suisse depuis [...], au parcours professionnel
relativement incertain, avec emploi temporaire et une grande période de chômage, au bénéfice
d'une demi-rente Al, octroyée depuis le 01.05.2000.
Il
est frappant de constater dans un premier temps, la superposition exacte des deux examens cliniques psychiatriques
de 2002 et de 2007. Le tableau clinique est strictement superposable. L'état dépressif en 2002
s'était déjà amendé, aujourd'hui il reste les éléments d'une dysthymie
avec le fait que les sujets dans ces cas-là se sentent fatigués, déprimés, que rien
ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, ils perdent confiance en eux-mêmes mais
ils restent habituellement capables de faire face aux exigences élémentaires de leur vie quotidienne,
ce qui est le cas de notre assurée. Ce diagnostic n'est pas un diagnostic correspondant à l'article
4 de la LAI. Tout comme en 2002, nous retrouvons les éléments d'un trouble de personnalité
mixte dépendante et immature, non décompensé.
Enfin,
pour ce qui concerne le diagnostic de trouble somatoforme persistant, le tableau lui-aussi est strictement
superposable, seule la jurisprudence prise en compte a changé et il n'est pas possible de retrouver
les critères de sévérité de la jurisprudence actuelle :
-
comorbidité
psychiatrique
puisque le trouble
de personnalité n'est pas décompensé, -
perte
d'intégration sociale
puisque
quotidiennement l'assurée rencontre des amies,
-
inefficacité
des traitements,
puisque l'assurée
n'a pas de suivi psychiatrique.
Nous
pouvons donc considérer que la situation de 2007 est superposable à celle de 2002 et donc l'état
est stationnaire.
Les
limitations fonctionnelles :
en
l'absence d'atteinte à la santé d'ordre somatique à caractère invalidant, aucune
limitation fonctionnelle n'est établie.
Toutefois,
dans le cadre d'un syndrome douloureux somatoforme, avec des antécédents inflammatoires (syndrome
de Reiter, uvéite, maladie psoriasique) nous préconisons des activités à faible charge
physique avec des ports de charges ne dépassant pas les 5 kg, les activités à rendement
imposé ou nécessitant des mouvements répétitifs. De même, les positions statiques
au-delà d'une heure doivent être évitées comme les positions en antéflexion
ou en porte-à-faux du rachis.
Les
limitations fonctionnelles psychiatriques :
se
sont celles du trouble de personnalité dépendante et immature, à savoir une difficulté
d'expression de ses demandes, un sentiment d'impuissance à les soutenir, une incapacité à
prendre des décisions dans la vie quotidienne.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Cette
assurée bénéficie d'une demi-rente depuis le 01.05.2000 avec des périodes de rente
complète entre le 01.10.2001 et le 31.08.2002.
Sur
le plan psychiatrique, la demi-rente est octroyée depuis le 01.05.2000.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Sur
le plan somatique, nous n'avons pas mis en évidence d'atteinte à la santé à caractère
invalidant pouvant justifier l'octroi d'une rente. Selon les documents mis à notre disposition,
l'octroi de rente a été effectué sur la base de troubles d'ordre psychique purement.
Sur
le plan psychiatrique stationnaire.
Concernant
la capacité de travail exigible,
en
l'absence d'atteinte à la santé à caractère invalidant, nous estimons que cette assurée
présente une pleine capacité de travail dans quelque domaine que ce soit. Toutefois, en raison
du trouble psychique sous-jacent (trouble somatoforme, trouble mixte de la personnalité), associé
de phénomènes inflammatoires aigus anamnestiques (syndrome de Reiter, uvéite, maladie
psoriasique), nous avons mis en place des recommandations fonctionnelles. Toute activité qui respecte
ces recommandations fonctionnelles est possible à un taux de 100% sans diminution de rendement sur
le plan somatique.
L'état
de santé sur le plan somatique et psychiatrique est considéré comme stationnaire depuis
le moment d'octroi de rente.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
CACTIVITE HABITUELLE : 50%
DANS
UNE ACTIVITE ADAPTEE : 50%
DEPUIS LE : 01.05.2000.
Dans un avis du 30 juillet 2007, le Dr R.________ du SMR a relevé que les deux examens cliniques
psychiatriques de 2002 et 2007 étaient strictement superposables et donc que l'état de santé
de l'assurée était stationnaire. L'état dépressif en 2002 s'était déjà
amendé et il restait à ce jour les éléments d'une dysthymie et d'un trouble de personnalité
mixte dépendante et immature, non décompensé. Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
n'était par ailleurs pas incapacitant, en l'absence de comorbidité psychiatrique, de perte
d'intégration sociale ou d'inefficacité des traitements.
Par communication du 23 mai 2008 et décision
du 24 juillet 2008, l'OAI a informé l'assurée du maintien de sa rente d'invalidité sans
modification du droit. Il a considéré que l'état de santé ne s'était pas modifié
depuis l'octroi de la rente, de sorte que la capacité de travail et le taux d'invalidité demeuraient
inchangés.
C.
Le 18 mars 2009, l'assurée a déposé
une demande de prestations auprès de l'OAI, sous la forme de mesures pour une réadaptation
professionnelle.
Par courrier du 18 septembre 2009 à l'assurée, l'OAI a considéré qu'il s'agissait
d'une demande de révision de son droit à la rente et a dès lors imparti un délai
à l'assurée pour rendre plausible la modification de son état de santé.
Dans un rapport du 5 octobre 2009, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne et maladies
des poumons, a posé les diagnostics de toux chronique dans le cadre d'un asthme, d'adénopathie
hilaire d'origine indéterminée, de status après bronchoscopie pour maladie broncho-pulmonaire
d'origine X (1984) et de déficit en fer sur spoliation gynécologique.
Le 20 novembre 2009, l'OAI a communiqué à l'assurée un projet de décision de refus
d'entrer en matière sur sa demande de prestations du 18 mars 2009, au motif qu'elle n'avait
pas rendu vraisemblable que son état de santé s'était modifié de manière essentielle.
Le 8 avril 2010, l'OAI a rendu un projet de décision
refusant le droit à des mesures professionnelles, considérant que l'assurée était
réadaptée professionnellement de manière appropriée. L'OAI a confirmé son projet
par décision du 28 mai 2010.
D.
Le 19 avril 2012, l'assurée a transmis à
l'OAI un certificat établi par le Dr F.________, lequel attestait d'une incapacité de travail
dès le 19 janvier 2009. L'OAI l'a considéré comme une demande de révision du droit
à la rente et a invité l'assurée à fournir les éléments rendant plausible
une éventuelle modification du degré d'invalidité.
Par projet de décision du 11 mai 2012, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la demande
de révision du 19 avril 2012, au motif que l'assurée n'avait pas rendu plausible que son état
de santé s'était modifié depuis sa dernière décision. L'OAI a confirmé
son projet par décision du 20 juin 2012.
E.
Le 20 septembre 2014, l'assurée a informé
l'OAI que son état de santé s'était détérioré, indiquant avoir été
diagnostiquée avec une spondylarthrite.
Invitée une nouvelle fois à rendre plausible une modification de son état de santé,
elle a produit un rapport du 24 octobre 2014 du Dr F.________, lequel retenait un examen clinique caractérisé
par une nette synovite du poignet gauche avec une enflure du dos du poignet qui n'avait jamais été
présente antérieurement ainsi qu'une synovite de la cheville droite également nouvelle.
Il y avait également probablement des synovites des articulations métacarpo-phalangiennes 2
à 4 de la main droite et des articulations métacarpo-phalangiennes 2 à 4 du pied gauche.
Compte tenu de ces nouvelles manifestations articulaires, la capacité de travail était clairement
nulle actuellement et ceci depuis le début de l'année 2014. Le Dr F.________ a par ailleurs
indiqué que l'assurée était suivie par le Dr [...] depuis 2012 en raison de ses troubles
dépressifs. Elle présentait en outre toujours un asthme et un psoriasis cutané qui nécessitaient
des traitements de longue date. Le Dr F.________ a joint à son rapport un consilium du 2 mai 2014
établi par les Dresses M.________ spécialiste en rhumatologie et [...], médecin assistante,
du Service de rhumatologie du Centre hospitalier A.________, lesquelles ont retenu les diagnostics de
spondylarthrite indifférenciée, de syndrome d'hyperlaxité ligamentaire, de douleurs abdominales
non-spécifiques, de syndrome douloureux, d'arthrose articulaire postérieure lombaire et d'insuffisance
en vitamine D corrigée. Leurs conclusions étaient les suivantes:
"
Il
s'agit d'une patiente qui présente des douleurs articulaires périphériques et axiales,
dans un contexte de psoriasis et d'antécédent d'uvéite ; elle est HLA B27 positif.
Nous
avons des critères pour retenir un diagnostic de spondylarthrite indifférenciée non-radiologique
(DO: psoriasique, spondylarthrite ankylosante, arthrite réactionnelle ?).
Nous
notons l'absence de syndesmophytes, de sacro-illite, de syndrome inflammatoire ou d'arthrite
périphérique.
Les anomalies décrites en radiologie au niveau des articulations sacro-iliaques sont plutôt
dégénératives.
Une
partie des douleurs peuvent être attribuées à un syndrome d'hyperlaxité ligamentaire,
à un état thymique dépressif, ainsi qu'un déconditionnement musculaire global. Comme
la patiente se plaignait des douleurs diffuses des deux membres inférieurs, par les examens effectués,
nous avons écarté un canal lombaire étroit ainsi qu'une artérite.
Concernant
les douleurs de l'avant-pied gauche, une pathologie de type Morton ou une
synovite infraclinique se discute
et reste à investiguer, selon l'évolution.
Lors
de notre consultation du 9.04.2014, nous avons corrigé le taux de 25-OH vitamine D et nous avons
proposé à la patiente 9 séances de physiothérapie en proprioception. A sa demande,
nous lui avons remis une ordonnance pour prise en charge d'aquagym et de
Taichi. Elle
va continuer aussi le traitement par Celebrex.
Nous
reverrons la patiente dans le courant du mois de juin 2014 et nous allons reprendre aussi
l'anamnèse
digestive. Selon l'évolution clinique, un traitement biologique de type anti-TNF sera à discuter ".
Le 3 novembre 2014, l'OAI a adressé à l'assurée le questionnaire pour la révision
de la rente. L'assurée y a fait état le 11 novembre 2014 de douleurs aux articulations, chevilles,
mollets, avec enflure d'os ou articulations depuis le début de l'année 2014.
A la demande de l'OAI, le Dr F.________ a complété un rapport pour la révision du droit
à la rente le 5 décembre 2014. Il a retenu les diagnostics d'arthrite psoriasique, d'asthme
bronchique, d'hystérectomie pour myome en 2010, d'uvéite en 2002 avec HLA B27 positif, de syndrome
de Reiter en 1985, de lombalgie chronique et de syndrome dépressif. La capacité de travail
dans toute activité était nulle. Les limitations fonctionnelles portaient sur la mobilité
des poignets, des mains, de l'épaule droite et des chevilles, complétées par des dorsalgies
et lombalgies avec intolérance à la position assise et debout de façon prolongée.
Le 15 décembre 2014, le Dr H.________, spécialiste en rhumatologie et la Dresse [...], médecin
assistante, du Service de rhumatologie du Centre hospitalier A.________, ont retenu les diagnostics de
spondylarthropathie HLA-B27 positif (uvéite antérieure de l'œil gauche en 2002, psoriasis
cutané depuis 1990, arthrite réactionnelle en 1985, FAN positif à 1/320 en 2007, absence
de sacro-illite à l'IRM, traitement par multiples AINS, traitement par Remicadre), avec les comorbidités
suivantes : état dépressif, hystérectomie avec ovaires en place en 2010, asthme,
syndrome d'hyperlaxité ligamentaire, arthrose interapophysaire postérieure L5-S1, allergie
à la cortisone et au fer. L'assurée présentait des douleurs articulaires périphériques
et axiales, intriquées entre des douleurs de spondylarthrite ankylosante et d'arthrose postérieure
lombaire. Ces algies étaient probablement majorées en raison de l'état dépressif.
Par ailleurs, l'assurée présentait depuis le 30 septembre 2014 des douleurs au niveau du poignet
gauche. Cette douleur avait sans doute été déclenchée par un traumatisme mécanique
mais elle persistait dans le cadre de la spondylarthropathie.
A la demande de l'OAI, le Dr H.________ et la Dresse [...] ont complété le 16 février
2015 un questionnaire dans le cadre de la révision du droit de la rente de l'assurée. Ils ont
retenu les mêmes diagnostics qu'évoqués dans leur rapport du 15 décembre 2014, ajoutant
que la capacité de travail dans l'activité d'aide de bureau ou dans une activité adaptée
était probablement de 50%. La polyarthralgie des mains diminuait les possibilités de manipulations
et de tâches avec préhension manuelle.
Dans une communication interne à l'OAI du 7 juillet 2015, la Dresse T.________ a rappelé qu'à
la suite d'un examen clinique au SMR en 2002, un trouble mixte de la personnalité et un trouble
somatoforme douloureux, ainsi que des limitations fonctionnelles en lien avec le trouble de la personnalité,
avaient justifié une incapacité de travail de 50%. En 2007, un nouvel examen clinique au SMR
avait permis de retenir le diagnostic incapacitant de trouble mixte de la personnalité. Le trouble
somatoforme douloureux était toujours présent, mais n'était pas incapacitant. Les limitations
fonctionnelles retenues étaient en lien avec le trouble de la personnalité et l'incapacité
de travail de l'ordre de 50%, de sorte que la situation était superposable à celle de 2002.
Les rapports médicaux reçus dans le cadre de la révision de la rente mentionnaient une
atteinte articulaire inflammatoire qui n'était pas présente précédemment et qui méritait
une analyse plus approfondie de la situation.
Dans un avis du SMR du 27 janvier 2016, la Dresse [...] a constaté que les différents rapports
du Service de rhumatologie du Centre hospitalier A.________, ainsi que celui du Dr F.________, n'apportaient
aucun élément nouveau au dossier. Ils faisaient état d'une spondylarthropathie HLA-B27.
Or le syndrome de Reiter connu depuis 1984 était une spondylarthropahtie. Le psoriasis était
connu depuis 1994, l'uvéite et HLA-B27 depuis 2002. Le seul élément persistant était
une synovite du poignet gauche, survenue suite à un traumatisme en septembre 2014, répondant
mal aux AINS et pour laquelle le Dr H.________ attestait incapacité de travail de 50%.
Le 20 juin 2016, l'OAI a communiqué un projet de décision de refus d'augmentation de la rente
d'invalidité, au motif qu'il n'existait aucun nouvel élément clinique et diagnostique
objectivant une modification de l'état de santé de l'assurée par rapport à l'examen
clinique du 4 juillet 2007. Le seul élément persistant était une synovite du poignet gauche
survenue à la suite d'un traumatisme en septembre 2004. Son rhumatologue estimait cependant sa capacité
de travail exigible à 50% dans l'activité d'aide de bureau, laquelle était adaptée.
Le droit à une demie-rente restait dès lors d'actualité. L'OAI a confirmé son projet
par décision du 30 août 2016.
F.
Par acte du 3 octobre 2016, P.________, représentée
par Me Janique Torchio, a recouru contre la décision du 30 août 2016 auprès de la Cour
des assurances sociales du canton de Vaud. Elle a conclu à sa réforme en ce sens qu'elle soit
mise au bénéfice d'une rente d'invalidité complète dès le 1
er
septembre 2014,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l'intimé pour complément
d'instruction et nouvelle décision. Elle a également requis l'octroi de l'assistance judiciaire.
En substance, elle a fait valoir que son état de santé s'était aggravé depuis 2007,
par l'apparition d'une spondylarthropathie, d'une synovite au poignet gauche, de nouvelles douleurs aux
mains et chevilles, au dos et d'un lupus, lequel n'avait fait l'objet d'aucune investigation. Les limitations
fonctionnelles étaient par ailleurs plus nombreuses qu'en 2007. En effet, ses possibilités
de manipulations et de faire des tâches avec préhension manuelle étaient diminuées,
de même que les polyarthralgies l'empêchaient de porter ses affaires. S'agissant de la capacité
de travail, la recourante a relevé qu'aucun rapport médical, depuis la demande révision
de 2014, ne se prononçait de manière définitive sur celle-ci. En particulier, les médecins
du Service de rhumatologie du Centre hospitalier A.________ avaient expressément réservé
leur pronostic à ce sujet, préférant attendre le résultat du traitement visant à
soulager les problèmes articulaires avant de se prononcer. Pour l'ensemble de ces motifs, la recourante
a considéré que l'intimée avait constaté de façon erronée les faits de
la cause. Dans un second moyen, la recourante a notamment relevé qu'aucune analyse psychiatrique
n'avait été effectuée dans le cadre de la procédure de révision de la rente,
alors que sa vie quotidienne avait drastiquement changé depuis 2007, ce qui était en partie
démontré par les nombreuses nouvelles limitations fonctionnelles dont elle était l'objet.
Ne pouvant plus se déplacer, elle ne sortait que rarement de chez elle, sinon pour ses consultations
médicales. Il en résultait un isolement accru et une comorbidité psychiatrique importante,
que ne reflétait pas le rapport du SMR du 4 juillet 2007. Dans un dernier moyen, elle
a allégué une motivation insuffisante de la décision entreprise. Elle a par ailleurs reproché
à l'intimée de s'être prononcée sur la base du dossier médical, sans l'avoir
examinée. En définitive, la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire était
nécessaire pour déterminer son état de santé et sa capacité de travail résiduelle.
Par décision du 5 octobre 2016, la juge instructrice a accordé l'assistance judiciaire à
l'assurée avec effet au 3 octobre 2016, avec exonération d'avance et des frais judiciaires
et désignation d'une avocate d'office en la personne de Me Janique Torchio.
Dans sa réponse du 7 novembre 2016, l'intimé a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a en substance relevé que les médecins consultés
dans le cadre de la procédure de révision avaient retenu une capacité de travail de 50%
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante et qu'à défaut
d'avis divergent sur cette question, il n'y avait pas lieu de retenir une aggravation de l'état
de santé depuis la dernière évaluation en 2007. La décision entreprise était
par ailleurs suffisamment motivée, dans la mesure où les motifs qui avaient conduit à
la décision étaient identifiables.
Par réplique du 5 janvier 2017, la recourante a confirmé sa position, réitérant les
arguments déjà exposés dans le cadre de son recours. Elle a requis la mise en œuvre
d'une expertise ménagère en plus de l'expertise pluridisciplinaire déjà demandée.
Elle a par ailleurs produit un lot de pièces, dont notamment :
- un rapport du 12 novembre 2014 établi par le Dr W.________, spécialiste en médecine
interne et rhumatologie, lequel a fait l'appréciation suivante du cas de l'assurée : "
Madame
P.________ présente vraisemblablement une spondylarthropathie de type arthrite psoriasique, que
je ne peux en l'état actuel cependant pas confirmer, ni infirmer, compte tenu de l'absence d'examen
paraclinique, la patiente ayant été investiguée par le service de rhumatologie du Centre
hospitalier A.________ où compte tenu de l'anamnèse thérapeutique, un rhumatisme inflammatoire
reste le plus vraisemblable
";
- un courrier du centre médical de la [...] du 21 novembre 2016, signalant une tendinite post
torsion de poignet gauche à la suite d'un traumatisme survenu le 13 septembre 2014 ;
- un rapport du 19 novembre 2014 établi par le Dr H.________ et la Dresse  [...], du Service
de rhumatologie du Centre hospitalier A.________, à la suite d'un ultrason du poignet gauche pratiqué
le 22 octobre 2014. Ces médecins ont retenu la présence d'une synovite du poignet gauche chez
une patiente avec une probable spondylarthrite HLA-B27 positive.
Dans sa duplique du 30 janvier 2017, l'intimée a produit un avis du SMR du 26 janvier 2017 établi
par la Dresse [...], laquelle a confirmé les conclusions de son avis du 27 janvier 2016. Selon elle,
le Dr H.________ n'apportait aucun élément diagnostic nouveau dans son rapport du 16 février 2015
en regroupant les pathologies de la recourante sous le terme plus général de spondylarthrite
ou de spondylarthropathie. L'examen du Dr W.________ (cf. rapport du 12 novembre 2014) était par
ailleurs superposable, voire amélioré, par rapport à celui du 4 juillet 2007, en particulier
la symptomatologie algique était moins importante et moins étendue.
Par déterminations complémentaires du 21 février 2017, la recourante a rappelé que
sa demande de révision de la rente se fondait principalement sur l'aggravation de son état
de santé, suite à l'accident dont elle avait été victime en septembre 2014, lequel
avait causé une synovite au poignet gauche. Le diagnostic avait été retenu par le Service
de rhumatologie du Centre hospitalier A.________ le 19 novembre 2014, ainsi que par le SMR dans son avis
du 27 janvier 2016. Elle souffrait dès lors d'une atteinte et de limitations fonctionnelles qui
n'existaient pas en 2007. A l'appui de ses déterminations, la recourante a produit un certificat
médical du 13 février 2017 établi par le Dr W.________, lequel exposait sa situation comme
suit:
" Madame
P.________ est connue pour une spondyloarthropathie séronégative HLAB27 positif avec uvéite
antérieure de l'oeil gauche en 2002, psoriasis cutané anamnestique en 1990 considéré
comme étant en rémission en septembre 2016, une arthrite réactionnelle en 1985 sans précision,
pas d'image de sacro-iliite à l'IRM, mise au bénéfice de plusieurs traitements d'AINS,
traitement par Remicade du 23 octobre 2014 jusqu'en avril 2015, arrêté en raison d'effets secondaires,
d'un lupus induit et d'ac anti-médicament.
A
reçu une injection de Simponi le 9 juin 2015 non poursuivi en raison d'effets secondaires.
La
spondyloarthropathie séronégative est une maladie d'étiologie indéterminée,
de nature inflammatoire, dont la prévalence est variable, et probablement liée à une réponse
immunitaire anormale d'origine génétique, voir à des micro-organismes en contact avec
les muqueuses.
La
cible anatomique principale du processus inflammatoire des spondyloarthropathie est constitué par
l'enthèse, constituant la jonction entre, d'une part les ligaments, les tendons, les capsules et
d'autre part les os.
Les
manifestations rhumatologiques comprennent les douleurs, les raideurs et la fatigue, les atteintes inflammatoires
évoluent soit sur un mode continu, soit par poussées entrecoupées d'intervalles libres,
l'évolution de la maladie étant extrêmement variable d'un patient à l'autre en terme
d'intensité des symptômes, du mode évolutif.
L'activité
de la maladie peut dans certains cas être très difficile à déterminer, surtout en
présence de phénomène algique prépondérant.
Dans
le cas de Madame P.________, il est possible qu'il existe une intrication de phénomènes psychosociaux,
ainsi que de maladies, raison pour laquelle, une évaluation de sa capacité de travail devrait
faire l'objet d'une évaluation multidisciplinaire, comprenant un volet de médecine interne,
rhumatologie, ophtalmologie et une appréciation psychiatrique, cette dernière permettant de
déterminer également le type de personnalité de la patiente ainsi que ses ressources adaptatives ".
L'intimé a confirmé la teneur de ses lignes du 7 novembre 2016 dans des déterminations
du 13 mars 2017.
Dans des déterminations du 8 mai 2017, la recourante a rappelé que l'aspect psychologique n'avait
pas été pris en compte dans le cadre de la demande de révision de rente, de sorte que
l'instruction menée par l'intimé était incomplète pour ce motif également. Elle
a produit un rapport du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et de [...],
psychologue-psychothérapeute, du 8 mai 2017. Selon leurs observations, la recourante était
une femme très fatiguée, abattue, ralentie, anxieuse, présentant une faible estime de
soi et des propos pessimistes face à l'avenir ayant conduit, lors d'une séance, à des
idéations suicidaires non scénarisées. Ils faisaient l'hypothèse que les difficultés
psychiques, physiques et sociales rencontrées par la recourante réactivaient les vécus
de son enfance traumatisée par la répétition de carences affectives, de négligences
et d'importantes maltraitances physiques et psychologiques. La poursuite du traitement tout comme celle
de l'investigation psychiatrique étaient nécessaires.
En réponse au courrier de la recourante du 8 mai 2017, l'intimé s'est référé
à l'avis médical du SMR du 23 mai 2017 qu'il a produit et dont la teneur est la suivante:
"Le
RM du Dr W.________ du 13.2.17 n'apporte aucun élément clinique objectif nouveau concernant
l'assurée. Il résume de façon générale la pathologie d'une spondyloarthropathie.
Il émet par ailleurs l'hypothèse, chez cette assurée, d'une influence par des facteurs
psychosociaux.
Le
RM du Dr D.________, psychiatre, du 8.5.17, reprend les éléments anamnestiques de l'assurée
concernant :
·
Les douleurs qui sont analogues
à celles reportées lors de l'examen au SMR de juillet 07 (p. 2 : douleurs exacerbées par
les activités physiques à forte charge ou les positions statiques).
·
L'absence d'une possible activité
sur le marché du travail, également mentionné en 07 (p.2 ne pourrait honorer un travail
en raison des douleurs et du stress).
·
L'anxiété, la fatigue,
les troubles du sommeil sont signalés lors de l'examen au SMR en 07 (p.2 : l'anxiété et
la nervosité lui interdisent de faire face à des situations de stress, p.3 réveils nocturne
en raison de douleurs, sentiment de fatigue généralisée).
·
La baisse
de l'intérêt et de plaisir dans la vie quotidienne sont connue depuis 07 (cf. p.7)
Le
ralentissement a été relevé en 07 (important ralentissement psychomoteur). Le manque d'estime
de soi a été retenu en 07 : personnalité dépendante, immature, ainsi que les difficultés
liées aux conditions économiques.
Dans
le RM du Dr D.________, il est aussi fait état d'une assurée éprouvant souvent le besoins
de changer de position dans son fauteuil afin de soulager ses lombaires. Ceci est une interprétation
par un psychiatre, un changement de position peut avoir différentes raisons, l'origine organique
n'est pas établie. De même l'observation d'une mobilité réduite des mains avec une
rigidité des doigts n'est pas étayé par un examen ostéo-articulaire et est en contradiction
avec le RM du 12.8.15, où le Dr M.________ relève que, mise à part la douleur à la
palpation de l'IPP D5 à gauche, pas d'autre élément noté sur le plan articulaire,
ainsi que l'observation du Dr W.________ (RM du 12.11.14 sous réplique du 9.1.17) que le déshabillage
se fait sans limitation fonctionnelle visible. Lors de l'examen au SMR en 07, une discordance entre les
plaintes et les signes algiques avait été retenue avec une symptomatologie algique diffuse
sans qu'une explication somatique pertinente n'ait été trouvée.
Conclusion :
Il n'y a aucun élément médical objectif nouveau par rapport à la situation de 07".
Dans des déterminations du 28 juin 2017, la recourante a confirmé ses conclusions, exposant
que sa capacité de travail devait être examinée à l'aune de ses nouvelles atteintes,
notamment une synovite au poignet gauche, et de ses limitations fonctionnelles.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20, art. 1). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile  auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
dans le respect des autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque des points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
En l'occurrence, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité d'un
taux supérieur, singulièrement, sur l'augmentation de la demie rente d'invalidité, par
voie de révision, à une rente d'un degré plus important.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules
les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la
présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que
si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2).
Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente d'invalidité est échelonnée selon le taux d’invalidité :
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins
et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
En vertu de
l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
augmentée ou réduite en conséquence ou encore supprimée. Tout changement important
des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut ainsi être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a ; voir également TF
I 367/04 du 14 février 2005 consid. 2). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant
– en cas d'indices d'une modification des effets économiques – une comparaison des revenus
conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse
(ATF 133 V 108 consid. 5b, 125 V 368 consid. 2 et 112 V 372 consid. 2b ; cf. TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009
consid. 2.1).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de l'augmentation ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (cf. ATF 112 V 372 consid. 2b ; TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014 consid. 3.1 ;
TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (TFA I 755/04
du 25 septembre 2006 consid. 5.1 ; Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p.
833).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_406/2012 du 6 juin
2013 consid. 2 et les références citées).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport
médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; cf.
Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
Cela étant, pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité, loc. cit.,
avec la jurisprudence citée).
d)
Dans le domaine des assurances sociales, le
juge fonde généralement sa décision sur des faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante
suppose que d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération. En droit des assurances sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le
juge ou l'administration devraient, en cas de doute, statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39,
consid. 6.1 et les références).
e)
En assurances sociales,
la procédure est régie par le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont l'existence peut influencer d'une
manière ou d'une autre le jugement relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte,
l'administration ou le juge doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner
lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties
ou aux indices résultant du dossier (VSI 1994 p. 220 consid. 4a). Mais le principe inquisitoire
n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction
de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du
litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences
de l'absence de preuves (ATF 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. également
TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 5.1).
4.
En l'espèce, la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente est celle du maintien
d'une demie rente d'invalidité du 24 juillet 2008, l'OAI ayant alors considéré que le
degré d'invalidité de l'assurée n'avait pas changé au point d'influencer son droit
à la rente, laquelle était octroyée depuis le 1
er
septembre 2002. La capacité de travail était de 50%.
Cette décision reposait notamment sur le rapport du 19 juillet 2007 établi par les Drs C.________
et R.________ du SMR, lesquels avaient estimé qu’il n’y avait aucun diagnostic avec
effet sur la capacité de travail au plan somatique, retenant au plan psychiatrique celui de trouble
mixte de la personnalité dépendante et immature (F61.8). Les médecins du SMR avaient en
effet considéré que le status après syndrome de Reiter à l’âge de 20 ans,
l’uvéite antérieure gauche en 2002 (HLA-B27 positif), les lombo-pseudo-sciatalgies droites
chroniques dans un contexte algique diffus sans mise en évidence d’une atteinte inflammatoire
spécifique, un psoriasis du cuir chevelu ainsi qu’un status après ablation de myélome
utérin à deux reprises étaient sans effet sur la capacité de travail.
Ainsi, selon les Drs C.________ et R.________, c’était uniquement l’atteinte au plan
psychique qui justifiait de retenir une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée
comme dans l’activité habituelle. Or une atteinte articulaire inflammatoire, qui se manifeste
par la présence d'une synovite au niveau du poignet gauche et des chevilles et d'une spondylarthrite,
a été diagnostiquée depuis lors. Ces pathologies n'existaient pas auparavant, du moins
pas avec l'ampleur décrite par le Dr F.________ dans son rapport du 24 octobre 2014 et par
les Drs M.________ et [...] dans un consilium du 2 mai 2014. Ainsi que l'a indiqué la recourante
en cours de procédure, on rappellera qu'une spondylarthrite est une maladie dégénérative.
Qu'elle ait existé dès 2002, ou même plus tôt - ainsi que semble l'affirmer la Dresse Dessing
du SMR (cf. avis des 27 janvier 2016 et 30 janvier 2017) - ne suffit pas à nier l'aggravation
de l'état de santé ni l'influence que celle-ci a sur la capacité de travail de la recourante.
C’est dans ce contexte que les Drs H.________ et [...] du Service de rhumatologie du Centre hospitalier
A.________ qui ont également fait mention d'une polyarthralgie des mains (cf. questionnaire du 16 février
2015), ont estimé que la capacité de travail, dans une activité adaptée comme dans
l’activité habituelle, ne pouvait selon eux pas dépasser 50%. Dans le cadre de cette
appréciation, les Drs H.________ et [...] ne se sont pas prononcés sur le volet psychiatrique,
mais uniquement sur le plan somatique. Leur appréciation de la capacité de travail sur le plan
somatique est la seule figurant au dossier, le Dr W.________ ne s’étant en effet pas
déterminé sur ce point, quand bien même il suit la recourante depuis le 10 novembre
2014.
Le Dr W.________ a par ailleurs mentionné dans son rapport du 13 février 2017 produit
en cours de procédure que des « phénomènes  psychosociaux » existaient
possiblement, de même que des maladies. Or il n’y a plus eu depuis 2007 d’examen pluridisciplinaire
de la recourante, alors que son état a évolué. Il ne figure en particulier au dossier
aucun élément relatif à un suivi au plan psychiatrique, singulièrement une médication
qui lui serait prescrite dans ce cadre. A cela s’ajoute que le volet psychiatrique de l’examen
bi-disciplinaire du SMR du mois de juillet 2007 est contradictoire : on peut en effet y lire, concernant
la capacité de travail exigible, qu’en l’absence d’atteinte à la santé
à caractère invalidant, les médecins sont d’avis que l’assurée présente
une pleine capacité de travail dans quelque domaine que ce soit. Seul est mentionné un trouble
psychique « sous-jacent », associé à des phénomènes inflammatoires
aigus anamnestiques. Les médecins du SMR relèvent ensuite que toute activité respectant
leurs recommandations fonctionnelles est possible à 100% sans baisse de rendement sur le plan somatique,
et que l’état de santé sur les plans somatique et psychiatrique est considéré
comme stationnaire depuis le moment de l’octroi de rente. Ils ont pourtant estimé que la capacité
de travail était de 50% dans toute activité.
Quant à l’examen de 2002, au demeurant très bref, il ne fait état d’aucune
atteinte au plan somatique, et ne mentionne que des limitations fonctionnelles « peu importantes »,
lesquelles ont toutefois conduit à retenir une baisse de la capacité de travail de 50%. La
Dresse T.________ du SMR a du reste également relevé le 7 juillet 2015 une situation de départ
« un peu confuse ».
En définitive, il existe des incertitudes quant à savoir si et dans quelle mesure les multiples
pathologies que présente l’assurée et leur évolution portent atteinte à sa
capacité de travail. Dans la mesure où ces atteintes semblent intriquées et paraissent
interagir, et qu’elles ont au demeurant été insuffisamment investiguées, que cela
soit au plan rhumatologique comme au plan psychiatrique, la Cour de céans n'est pas en mesure de
statuer sur une éventuelle aggravation de l'état de santé de l'assurée depuis la
décision du 24 juillet 2008, un complément d'instruction devant être mené
à bien au préalable.
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA).
Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_746/2011 du 13 mars 2012 consid.
4.2 et 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4 ; TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid.
6).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité
de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément d'instruction,
son comportement ne doit être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire
(sur le plan médical) est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique
(TF
U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 3
ème
éd., n° 18-19 et 27 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 137 V 210 consid. 4 et 122 V
157 consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice
(par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure
probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies
par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des
points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En l'espèce, il incombe à l'OAI de procéder à l'ensemble des mesures d'instruction
permettant d'élucider la situation médicale de la recourante et de clarifier sa capacité
de travail compte tenu de son état de santé global, ainsi que de se prononcer sur l'évolution
de cette capacité depuis la décision de maintien du droit à une demie rente d'invalidité
du 24 juillet 2008. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à
l’OAl – auquel il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon l’art.
43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. L'OAI complétera l'instruction
par la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire au sens de l'art. 44 LPGA, laquelle
comprendra un volet rhumatologique, psychiatrique et de médecine interne, les experts étant
libres de s'adjoindre au besoin les services d'autres spécialistes. Il appartiendra ensuite à
l'office intimé de rendre une nouvelle décision.
6.
Il découle de ce qui précède que
le recours doit être admis et la décision du 30 août 2016 annulée, la cause étant
renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des considérants puis
nouvelle décision.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient
d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
b)
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 4'000 fr. à la charge
de l'intimé, cette somme couvrant celle revenant à l'avocat d'office. En effet, il convient
de retrancher de la liste des opérations produites par Me Torchio pour un montant de 5'714 fr. 40
(débours par 171 fr. 50 et TVA par 423 fr. 30 compris) celles qui n'étaient pas nécessaire
à la défense de l'assurée, à savoir notamment les frais de vacation au Tribunal cantonal
dans la mesure où, sur demande, le Tribunal transmet gratuitement le dossier pour consultations
aux études des avocats suisses. De même, l
e
temps indiqué pour les correspondances est excessif. En particulier, les avis de transmission ou
« mémos » ne peuvent pas être pris en compte à titre d’activité déployée
par l’avocat, s’agissant de travail de secrétariat. Enfin le temps consacré pour
ses écritures est trop conséquent (mémoire de recours, réplique, observations), ce
d'autant que l'avocate, dans le cadre de ses écritures complémentaires au recours (réplique,
observations), reprend pour l'essentiel les arguments déjà exposés dans son mémoire.
Compte tenu de ce qui précède, le montant des dépens de 4'000 fr. couvre celui qui aurait
été alloué au titre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 30 août
2016 est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour complément d'instruction
puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________ le montant de
4'000 fr. (quatre mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Janique Torchio (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :