vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 419 · 2009-10-30 · fr

HOMICIDE PAR NÉGLIGENCE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, DÉLIT D'OMISSION, FAUTE PROFESSIONNELLE, MÉDECIN D'HÔPITAL | 117 CP, 127 CP, 260 CPP, 284 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 23.03.2010 Arrêt / 2010 / 419

TRIBUNAL
CANTONAL
253
TRIBUNAL
D’ACCUSATION
_________________________________
Séance
du 23 mars 2010
__________________
Présidence
de               M.
J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:              M.
Krieger et Mme Byrde
Greffier
:
M.              Addor
*****
Art.
260, 294 let. f CPP
Vu l'enquête n° PE06.015897-CMI
instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre
X.________
pour homicide par négligence, lésions corporelles par négligence et exposition, d'office
et sur plainte de
A.R.________
,
B.R.________
et
C.R.________
,
vu l'ordonnance du 30 octobre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a notamment prononcé un
non-lieu et mis les frais d'enquête, par 21'476 fr. 90 à la charge d'X.________,
vu les recours exercés en temps utile contre cette décision par A.R.________, B.R.________
et C.R.________ d'une part et par X.________ d'autre part,
vu le préavis du Ministère public,
vu les déterminations de A.R.________, B.R.________ et C.R.________ sur le préavis du Ministère
public,
vu les déterminations d'X.________ sur le préavis du Ministère public et sur le recours
des plaignants,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'D.R.________, né le 20 septembre 1930, présentait des problèmes cardiaques depuis plusieurs
années et a subi, le 9 mai 2006 à la Clinique H.________ à Lausanne, une scintigraphie
myocardique pratiquée par le Docteur X.________,
que cet examen a révélé un problème qui nécessitait une intervention plus invasive
(PV aud. 1, lignes 14-15),
que, le 23 mai 2006, D.R.________ a ainsi été soumis à une coronarographie, procédure
diagnostique qui a pour but de voir l'état des artères coronaires,
qu'à l'issue de ce nouvel examen, X.________ a décidé de procéder à une angioplastie,
afin de déboucher deux artères obstruées,
que ces interventions ont été pratiquées par le prénommé à la Clinique
N.________ à Lausanne,
qu'elles ont duré au total environ quatre heures,
que des complications sont apparues, dont deux d'une certaine gravité, à savoir une dissection
dans la première diagonale de l'artère coronaire gauche, une rupture d'un bout de cathéter
qui est resté en place, ainsi qu'une perforation coronarienne,
que l'état du patient s'étant aggravé, un triple pontage coronarien a été pratiqué
en urgence à la Clinique H.________ dans la nuit du 23 au 24 mai 2006,
qu'à la suite de ce triple pontage, une défaillance multiviscérale (pulmonaire, rénale
et hépatique) s'est produite,
que vu l'état désespéré du patient, il a été décidé d'interrompre
les soins, en accord avec la famille,
qu'D.R.________ est décédé le 30 mai 2006, aux soins intensifs de la Clinique H.________;
attendu que le 4 juillet 2006 A.R.________, B.R.________ et C.R.________, respectivement, veuve , fille
et fils de la victime, ont déposé plainte pénale  contre X.________ pour homicide
par négligence, lésions corporelles graves subsidiairement lésions corporelles graves
par négligence et exposition (P. 17/1),
qu'ils reprochent en substance au prévenu de n'avoir constaté que trop tardivement les complications
survenues au cours de l'angioplastie qu'il a pratiquée et d'avoir tardé à organiser le
transfert d'D.R.________ à la Clinique H.________ en vue de l'opération de pontage coronarien
en urgence que son état appelait,
qu'en cours d'enquête, le magistrat instructeur a ordonné la mise en œuvre d'une expertise
médicale visant notamment à déterminer si X.________ avait violé les règles
de l'art médical au cours des interventions en cause,
que les experts commis, le Professeur W.________ et le Docteur F.________, ont déposé leur
rapport principal en date du 29 octobre 2007 (P. 93/1), ainsi que des compléments le 29 novembre
2007 (P. 95) et le 20 août 2008 (P. 119/1);
attendu que par ordonnance du 30 octobre 2009, le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en
faveur d'X.________ (I), ordonné la restitution à ce dernier du dossier médical d'D.R.________
séquestré sous fiche numéro 39905  (II), ordonné la restitution au Docteur [...]
du dossier médical d'D.R.________ séquestré sous fiche numéro 39906 (III), ordonné
la restitution au CHUV du dossier médical d'D.R.________ séquestré sous fiche numéro
40463 (IV), ordonné la restitution à la Clinique N.________ du dossier médical d'D.R.________
séquestré sous fiche numéro 40464 (V) ordonné la restitution à la Clinique
H.________ du dossier médical d'D.R.________ séquestré sous fiche numéro 40465 (VI),
ordonné le maintien au dossier à titre de pièce à conviction du CD contenant l'appel
au 144 inventorié sous fiche numéro 40333 (VII), et mis les frais d'enquête, par 21'476
fr. 90, à la charge d'X.________ (VIII),
qu'il a considéré qu'il n'était pas possible d'établir avec certitude, sur la base
des expertises figurant au dossier, que les réactions inadéquates d'X.________ aient été
à l'origine du décès d'D.R.________,
qu'en outre, D.R.________ avait donné son consentement, par déclaration signée le 15 mai
2006, à la coronarographie et à l'angioplastie, et avait été dûment informé
des risques de ces interventions, de sorte que les infractions de lésions corporelles graves par
négligence et d'exposition ne pouvaient pas être retenues,
que A.R.________, B.R.________ et C.R.________ contestent cette décision, demandant qu'X.________
soit inculpé d'homicide par négligence, subsidiairement lésions corporelles graves et
exposition, puis renvoyé sous ces chefs d'accusation devant l'autorité de jugement,
qu'X.________ s'oppose pour sa part à la mise à sa charge des frais d'enquête,
que le Ministère public a préavisé en faveur de l'admission du recours des plaignants
et proposé le rejet de celui d'X.________,
que A.R.________, B.R.________ et C.R.________ ont adhéré au préavis du Ministère
public, s'en remettant à justice pour le surplus,
que dans son mémoire, X.________ a confirmé les conclusions prises dans son propre recours
et conclu au rejet de celles prises par les plaignants;
attendu qu'il convient d'examiner en premier lieu le recours déposé par les plaignants et de
se demander s'il y a lieu d'inculper X.________ d'homicide par négligence;
attendu que la réalisation du délit d'homicide par négligence suppose la réunion
de trois éléments : la mort d'une personne, une négligence et un lien de causalité
entre cette négligence et la mort de cette personne (ATF 122 IV 145 c. 1),
que deux conditions doivent être remplies pour qu'il y ait négligence,
qu'il faut en premier lieu que l'auteur ait violé les règles de la prudence, c'est-à-dire
le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui interdit de mettre
en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires (ATF
134 IV 255 c. 4.2.3),
que pour déterminer le contenu du devoir de prudence en matière médicale, il faut se référer
aux règles de l'art médical en l'état actuel des connaissances (ATF 113 II 429 c. 3a),
qu'en l'espèce, le principal reproche qui puisse être fait à X.________ est d'avoir entrepris
trop tardivement les traitements appropriés, à la suite des complications constatées chez
D.R.________ (cf. P. 93, p. 17), ce qui relèverait de l'omission,
qu'X.________ ne conteste pas véritablement l'existence d'une violation des règles de l'art,
tout en relevant que les experts ont écarté cette hypothèse,
qu'il soutient en revanche qu'il n'existe pas de rapport de causalité entre le comportement qui
lui est reproché et la mort de la victime,
qu'en cas d'omission, il y a rapport de cause à effet entre le manquement aux devoirs de la prudence
et le résultat si l'on peut admettre avec une vraisemblance confinant à la certitude qu'en
agissant comme il aurait dû, l'auteur eût empêché la survenance du résultat
(ATF 135 IV 56 c. 2.2),
qu'une simple possibilité ne suffit toutefois pas à établir un rapport de causalité
(ATF 116 IV 306  c. 2a, JT 1991 I 724),
qu'encore faut-il que la causalité puisse être qualifiée d'adéquate, ce qui relève
du droit (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 42 ad art. 117 CP, p. 76),
que tel est le cas lorsque le comportement de l'auteur était propre, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui
s'est produit (ATF 135 IV 56 c. 2.2),
que dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, il faut procéder par hypothèse
et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience
de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit (ATF 134 IV 255 c. 4.4.1),
qu'il faut pour cela une haute vraisemblance, voire une vraisemblance confinant à la certitude (ATF
116 IV 306, JT 1991 I 724),
que la doctrine soutient que dans certains cas, la théorie de la vraisemblance doit céder le
pas à celle de l'aggravation du risque,
que cette théorie se limite au seul cas où l'on doit faire des hypothèses quant à
la tournure que les événements auraient pu prendre, sans pouvoir les prouver formellement,
que c'est le cas par exemple lorsqu'il s'agit d'apprécier ce qu'aurait été le processus
de guérison d'un malade s'il avait bénéficié d'un diagnostic et d'un traitement appropriés,
que pour voir si l'auteur a, pour le moins, aggravé le risque qui s'est réalisé, il faut
apprécier toutes les circonstances connues ex post, au moment du jugement (Stratenwerth, Schweizeriches
Strafrecht, AT I, 3
ème
éd., Berne 2005, § 9, n. 31, p. 158, et les références citées);
attendu, en l'espèce, que le juge d'instruction a considéré, à l'appui de sa décision
de non-lieu, que les experts avaient répondu négativement à la question de savoir s'il
était hautement vraisemblable qu'un diagnostic plus précoce des complications survenues et
un transfert plus rapide de la victime en vue d'une opération de pontage auraient pu éviter
son décès (P. 119, p. 19),
qu'il n'a ainsi pas retenu l'existence d'un lien de causalité entre le comportement d'X.________
et le décès d'D.R.________,
que les conclusions des experts ne sont toutefois pas aussi claires que semble le supposer le premier
juge,
qu'elles peuvent en tout cas donner lieu à des interprétations divergentes,
que sur certains points, les réponses qu'ils donnent aux questions posées paraissent contredites
par certaines considérations qui s'y rapportent,
qu'ainsi, à dires d'expert, les deux complications majeures rencontrées lors de l'angioplastie
pratiquée par X.________ (dissection du tronc commun coronarien et perforation d'une branche diagonale)
auraient pu être traitées de quatre manières, soit par une observation clinique rigoureuse,
par la pose de stents ou par un triple pontage coronarien ou enfin par les deux dernières successivement,
que les experts ont expliqué que ces deux complications pouvaient être traitées conservativement,
soit sans recours à la chirurgie ou à une nouvelle intervention percutanée, moyennant
une observation clinique rigoureuse, généralement aux soins intensifs, ainsi qu'une nouvelle
intervention thérapeutique en cas de dégradation (P. 93, p. 14, ch. 4.6),
que, comme, au moment où D.R.________ a été conduit aux soins intensifs après l'angioplastie,
le diagnostic n'avait pas encore été posé par le médecin, on peut se demander s'il
n'y a pas un lien de causalité entre ce retard dans le diagnostic des complications et le décès
du patient,
que s'agissant de la question de savoir si, en causant une lésion du tronc commun lors de l'angioplastie,
X.________ avait réagi correctement, les experts ont relevé que, si la dissection du tronc
commun avait été diagnostiquée à temps, soit alors que le patient était encore
sur la table d'examen, il aurait été possible de mettre en place des stents (P. 95, p. 3 R.11.1),
qu'ils ont observé qu'après la fin de l'angioplastie, compte tenu de la dégradation de
l'état du patient au moment de poser le diagnostic et des difficultés à trouver une salle
d'opération en vue de procéder au triple pontage coronarien, X.________ aurait dû reprendre
son patient en salle de cathétérisme pour pose de stents dans le tronc commun en vue de retrouver
un état fonctionnel comparable à celui antérieur à l'intervention (P. 93, p. 15),
ce qui n'a pas été fait,
que selon les experts, la prise en charge de la complication intervenue à la suite de la dissection
du tronc commun n'avait pas été effectuée avec la diligence optimale attendue et qu'une
faute de jugement avait été commise (P. 93, p. 16),
qu'X.________ ne paraît cependant avoir envisagé aucune des deux solutions alternatives proposées
par les experts,
que ceux-ci, constatant que les deux complications survenues étaient potentiellement fatales même
dans les situations idéales, ont considéré que les traitements entrepris étaient
appropriés, mais qu'ils avaient été initiés trop tardivement,
qu'il était concevable qu'une attitude plus active aurait amélioré, même dans une
faible mesure, la probabilité de survie (P. 93, p. 17, ch. 5.1),
que dans leur rapport complémentaire du 29 novembre 2007, ils ont observé que le temps mis
à transférer D.R.________ en vue de l'opération de pontage qui lui était nécessaire
avait été non seulement trop long (P. 95, R. 18), mais que cette lenteur avait fortement aggravé
le pronostic du patient et probablement influencé son décès (P. 95, R. 19),
qu'il semble résulter de ce qui précède que si, une fois les complications diagnostiquées,
les traitements avaient été appliqués à temps, le décès d'D.R.________
aurait pu être évité,
que les affirmations des experts à cet égard paraissent contredire leur opinion, selon laquelle
aucune violation des règles de l'art ne peut être imputée au médecin mis en cause,
que telles que formulées, les considérations par lesquelles ils étayent leurs réponses
ne permettent pas d'exclure toute violation des règles de l'art,
que les dépositions des témoins vont également dans le sens d'une telle violation (cf.
notamment PV aud. 8), ceux-ci étant plus affirmatifs que les experts sur certains éléments
factuels;
attendu qu'à la question de savoir si la tardiveté de ce diagnostic était imputable à
une faute d'X.________ ou d'un tiers, les experts ont répondu de manière évasive que le
processus diagnostic incombait au médecin responsable du patient, en l'occurrence le Docteur X.________,
que l'on peut se demander s'il faut en déduire qu'une faute est imputable au médecin précité,
responsable à dire d'expert du processus diagnostic,
qu'en tout état de cause, la réponse n'est guère satisfaisante puisqu'en contradiction,
à tout le moins apparente, avec la conclusion finale du rapport, selon laquelle aucune violation
des règles de l'art ne peut être reprochée à X.________,
qu'enfin, dans leur rapport complémentaire du 20 août 2008 (P. 119, pp. 22-23), les experts
ont estimé que les complications constatées étaient un risque inhérent à la
cardiologie interventionnelle et qu'elles étaient potentiellement fatales, même dans les situations
idéales,
que les traitements entrepris étaient appropriés, mais initiés trop tardivement,
que le Docteur X.________ et l'organisation de la Clinique N.________ portaient chacun une part de responsabilité,
qu'D.R.________ était réellement malade et n'avait pas eu le potentiel de guérison que
l'on attendrait chez un patient plus jeune ou dans une meilleure condition physique,
qu'à la lumière de ce qui précède, on peut s'interroger sur le point de savoir si
le retard dans l'application de traitements adéquats peut être reproché à X.________
et s'il n'a pas déterminé, dans une assez large mesure, l'issue fatale,
que les contradictions relevées dans les rapports d'expertise ne permettent pas d'exclure à
ce stade une violation des règles de l'art ni un rapport de causalité entre un éventuel
manquement aux devoirs de la prudence de la part d'X.________ et le décès d'D.R.________,
que sous l'angle de la causalité, il convient également de tenir compte de la théorie
de l'aggravation du risque, telle qu'elle a été exposée plus haut,
qu'il appartiendra dès lors au juge d'instruction, auquel le dossier doit être retourné,
d'inculper X.________ d'homicide par négligence et de lésions corporelles graves par négligence,
puis de le renvoyer devant le tribunal correctionnel comme accusé de ces infractions, étant
précisé toutefois que l'enquête est complète et que les experts pourront cas échéant
être entendus aux débats;
attendu qu'il reste à examiner si les éléments figurant au dossier sont suffisants pour
justifier le renvoi en jugement d'X.________ sous l'accusation d'exposition (art. 127 CP),
qu'aux termes de cette disposition, se rend coupable d'exposition celui qui, ayant la garde d'une personne
hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura exposée
à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour la santé, ou l'aura abandonnée
en un tel danger,
que l'art. 127 CP exige donc expressément que la victime ait été exposée à un
danger concret de mort ou d'une atteinte grave et imminente à l'intégrité corporelle ou
à la santé,
que par danger concret, il faut entendre un état de fait dans lequel existe, d'après le cours
ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que, dans le cas
d'espèce, le bien juridique protégé soit lésé, sans toutefois qu'un degré
de probabilité supérieur à 50 % soit exigé (ATF 123 IV 128 c. 2a; ATF 121 IV 67 c.
2a),
que l'infraction est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant (Corboz, op. cit., n.
15 ad art. 127 CP, p. 160),
qu'en l'espèce, X.________ n'avait pas l'intention, même sous la forme du dol éventuel,
d'exposer D.R.________ à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour sa santé,
que les éléments constitutifs de l'exposition n'étant pas réalisés, c'est à
juste titre que cette infraction n'a pas été retenue;
attendu qu'X.________ conteste la mise à sa charge des frais d'enquête,
que dans la mesure où l'ordonnance de non-lieu est annulée, et le dossier retourné au
juge d'instruction pour qu'il procède dans le sens des considérants, le recours d'X.________
est sans objet;
attendu, en définitive, que le recours de A.R.________, B.R.________ et C.R.________ est admis,
que l'ordonnance est annulée et le dossier de la cause renvoyé au Juge d'instruction de l'arrondissement
de Lausanne pour qu'il procède dans le sens des considérants qui précèdent, puis
rende une nouvelle décision,
que le recours d'X.________ est sans objet,
que les frais du présent arrêt sont laissés à la charge de l'Etat.
Par
ces motifs,
le
Tribunal d'accusation,
statuant
à huis clos :
I.
Admet le recours de A.R.________, B.R.________ et C.R.________.
II.
Annule l'ordonnance.
III.
Renvoie le dossier de la cause au Juge d'instruction
de l'arrondissement de Lausanne pour qu'il procède dans le sens des considérants, puis rende
une nouvelle décision.
IV.
Dit que le recours d'X.________ est sans objet.
V.
Dit que les frais d'arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont laissés à la charge
de l'Etat.
VI.
Déclare l'arrêt exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié aux conseils des recourants ainsi qu’au Ministère public, par l’envoi
d’une copie complète :
-
M. Daniel Guignard, avocat (pour A.R.________, B.R.________ et C.R.________),
-
M. Jérôme Bénédict, avocat (pour X.________).
Il également communiqué pour information par l'envoi d'une copie complète à :
-
Service de la santé publique.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :
‑
M. le Procureur général du Vaud,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet canton de d'un recours en matière pénale devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral
– RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art.
113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète art.100 al. 1
LTF).
Le greffier :