vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 57 · 2014-12-11 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, DÉPRESSION, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.12.2014 Arrêt / 2015 / 57

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
269/13 - 17/2015
ZD13.046772
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 décembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Pasche et M. Merz
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._____________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 17 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
A._____________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1955, ressortissant turque en Suisse depuis 1985 et ayant travaillé en dernier
lieu comme manœuvre, a déposé une première demande de prestations AI le 6 décembre
1993 invoquant une opération d’une hernie discale L5-S1 gauche luxée vers le bas en juillet
1990.
Par décision du 27 mars 1996, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI, l’Office AI ou l’intimé) a alloué à
l’assuré une rente entière dès le 1
er
juin 1995. Cette décision a été maintenue selon communication du 24 novembre 1998 rendue
au terme de la première révision d’office de la rente.
Ensuite d’une nouvelle procédure de révision datant de décembre 2000 et à la
demande du Dr R.________, médecin traitant à [...], interniste FMH, un examen clinique bidisciplinaire,
rhumatologique et psychiatrique, a été effectué dans les locaux du Service Médical
Régional (SMR) de l’AI le 10 juin 2003 par la Dresse E._________, spécialiste en médecine
physique et rééducation et par le Dr N.________, psychiatre FMH. Dans leur rapport du 25 novembre
2003, ces examinateurs ont posé les diagnostics de lombalgies avec lombosciatalgies gauches épisodiques
(dans le cadre d’un status post cure de hernie discale le 24 juillet 1990 et des troubles légers
de la statique), de déconditionnement global, d’hyperlipidémie traitée, de surcharge
pondérale et de gastralgies non investiguées. Ils ont précisé également l’absence
de diagnostics retenus sur le plan psychiatrique. Leur appréciation consensuelle du cas de l’assuré
était la suivante :
“
Cet
assuré de 48 ans, d’origine kurde, n’ayant pas de formation spécifique, a bénéficié
d’une rente de 100% depuis le 01.06.1995 pour lombosciatalgies chroniques. On est à la deuxième
révision. Selon M. A._____________, il souffre toujours de douleurs et il a beaucoup de préoccupations
pour sa santé et son futur. Selon le médecin traitant, le Dr R.________, l’état
de santé est stationnaire, voire amélioré en arrêt de travail.
L’examen
rhumatologique met en évidence une limitation douloureuse légère à moyenne de la
mobilité lombaire avec une insuffisance musculaire nette et des troubles de la statique partiellement
corrigibles. Il n’y a pas de déficit neurologique ou de signes irritatifs. Au niveau de la
hanche G [gauche] on note une nette limitation de la rotation interne, indolore, avec un arrêt élastique-mou.
Pendant l’entretien, M. A._____________ supporte bien la position assise, il se déshabille
et se rhabille sans problème notable. On retient donc le diagnostic d’un syndrome lombaire
avec irradiations pseudoradiculaires épisodiques et une insuffisance posturale dans le cadre d’un
syndrome de déconditionnement. Un traitement visant le renforcement musculaire du tronc devrait
corriger au moins partiellement ce dernier problème, et on peut demander de cet assuré relativement
jeune, objectivement peu handicapé par son dos, qu’il fasse un effort pour retravailler. La
profession de fraiseur-tourneur n’est certainement plus possible, voire contre-indiquée, mais
une activité adaptée aux limites fonctionnelles est exigible, au début avec un taux réduit
en relation avec le déconditionnement.
Arrivé
en Suisse en 1985, l’assuré subit en 1990 une cure de hernie discale L5-S1 gauche. Depuis
lors, l’assuré continue à présenter une symptomatologie douloureuse, qui l’empêche
de poursuivre son activité de fraiseur-tourneur chez M.________ à [...].
Au
bénéfice d’une rente AI depuis 1995, l’assuré reste inoccupé, centré
sur ses douleurs. L’examen au SMR ne met pas en évidence de trouble dépressif anxieux
susceptible de constituer une comorbidité à son trouble douloureux chronique. Si l’assuré
montre une certaine anxiété quant à son état de santé, celle-ci n’atteint
pas le degré d’intensité correspondant à un trouble anxieux de type hypocondriaque.
La personnalité de l’assuré est sans particularité. Il mène une vie sociale
conservée et ne voit son médecin traitant que trois à quatre fois par année pour
renouveler ses ordonnances.
Les
limitations fonctionnelles somatiques sont : éviter les positions debout/assis prolongées
et en flexion/rotation du rachis, en porte-à-faux et le port de charges dépassant les 15 kg.
En
l’absence de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique, la capacité de travail
de l’assuré est d’un point de vue psychiatrique de 100% dans toute activité adaptée
sur le plan biomécanique.
”
Les Drs E._________ et N.________ retenaient que la capacité de travail exigible de la part de l’assuré
était totale dans une activité adaptée avec un temps d’adaptation de deux à
trois mois à 50%, respectivement 70%.
Par décision du 1
er
juin 2004, le droit à la rente a été supprimé avec effet au 1
er
août 2004 compte tenu d’une amélioration de l’état de santé de l’assuré.
L’OAI retenait après comparaison des revenus annuels raisonnablement exigibles, un degré
d’invalidité de 27,68% mettant un terme au droit à la rente. Le 22 juin 2004, l’assuré,
alors représenté par la Fédération suisse pour l’intégration des handicapés
(FSIH), a fait opposition à la décision précitée. Il a produit un rapport du Dr J.________,
radiologue FMH, établi le 5 mars 2004 après une imagerie par résonance magnétique
(IRM) de la colonne lombaire et dont les conclusions sont les suivantes :
“
Discopathies
de L3 à S1, associées à une déchirure du ligament annulaire en L3-L4 et L4-L5, ainsi
qu’à une extension modérée du contenu intra-discal en L3-L4, en position médiane,
n’entraînant pas de conflit de racine visible.
Remaniement
postopératoire para-médian gauche en L5-S1, entraînant une légère déformation
du sac thécal et de la racine S1 gauche. Pas de récidive herniaire ni de conflit de racine
visible.
Canal
lombaire étroit L3-L4 mixte.
”
Le 14 décembre 2004, l’OAI a rendu une décision sur opposition par laquelle il a constaté
que les conditions d’une révision du droit à la rente n’étaient pas remplies,
l’état de santé de l’assuré étant identique à celui constaté
précédemment. En revanche, l’Office a estimé que les conditions d’une reconsidération
étaient remplies au motif que la précédente décision du 27 mars 1996 était fondée
sur des raisons psychiatriques, ceci en l’absence de toute pathologie psychiatrique objectivée
et documentée au dossier.
Par jugement du 1
er
avril 2005 (TASS AI 8/05 – 150/2005), le Tribunal des assurances a rejeté le recours formé
par l’assuré contre cette décision sur opposition.
B.
Dans un rapport du 30 novembre 2006, le Dr J.________,
suite à une IRM lombaire du même jour, a conclu à des discopathies L1-L2, L4-L5 et L5-S1,
en progression, associées à une hernie discale L4-L5 paramédiane droite luxée vers
le bas d’apparition nouvelle, entrant en conflit avec la racine S1 droite.
Le 26 février 2007, l’assuré a déposé une nouvelle demande.
Dans un rapport du 9 mars 2007, le Dr T.________ et le Dr K.________, respectivement chef de clinique
adjoint, et médecin assistant au Service de neurochirurgie du CHUV ont écrit qu’il n’y
avait actuellement aucune hernie discale visible pouvant entraîner un conflit radiculaire, ce suite
à une IRM lombaire du 8 mars 2007.
Dans un rapport du 19 mai 2007, le Dr R.________ a écrit qu’il existait un nouveau diagnostic,
soit des lombosciatalgies droites modérément déficitaires L5-S1 (déficit sensitivo-moteur)
sur hernie discale L4-L5 paramédiane droite luxée vers le bas. Il expliquait que l’assuré
présentait une nouvelle hernie discale qui se situait plus haut que l’ancienne et de l’autre
côté. Il résultait aussi de ce rapport qu’une nouvelle IRM lombaire demandée
au Service de neurochirurgie du CHUV n’avait pas permis de mettre en évidence l’hernie
discale précédemment décrite. Le médecin écrivait également qu’afin
de ne pas compromettre l’alliance thérapeutique avec son patient, il ne pouvait se prononcer
ni sur la capacité de travail ni sur les limitations fonctionnelles de l’assuré. Il proposait
dès lors de convoquer ce dernier pour un examen médical voire éventuellement d’effectuer
directement une expertise pluridisciplinaire.
Dans un avis du 31 octobre 2007, le Dr V.________ du SMR écrivait qu’à l’examen
des derniers rapports au dossier, la capacité de travail durable de l’assuré était
inchangée depuis la dernière décision.
Par projet de décision du 6 novembre 2008, l’Office AI a informé l’assuré
de son intention de rejeter la demande au motif que la capacité de travail de celui-ci était
identique à celle faisant l’objet de la précédente décision. Par décision
du 24 juin 2009, la demande de rente a été rejetée. Les constatations de l’OAI sur
l’état de santé de l’assuré étaient les suivantes :
“
Résultat
de nos constatations :
•
Vous avez déposé une nouvelle demande de prestations en vue de l’examen du droit à
une rente de l’assurance-invalidité. Pour entrer en matière sur votre nouvelle demande,
vous nous avez fait parvenir un certificat médical du 13 février 2007 du Docteur R.________.
Selon son certificat médical, il mentionne que depuis le 13 décembre 2004 de nouveaux troubles
de la santé sont apparus. Votre incapacité de travail est complète dans n’importe
quelle activité. Il nous renseigne notamment sur une prise en charge par le service de neurochirurgie.
•
A réception de ce document, nous avons instruit votre demande par le biais d’envoi de différentes
demandes médicales et économiques.
•
Lorsque les renseignements nous sont venus en retour, votre dossier a fait l’objet d’un examen
approfondi par le Service médical régional.
•
Nous constatons que selon le compte rendu de consultation ambulatoire du service de neurochirurgie du
CHUV qui est daté du 9 mars 2007, le Docteur T.________ note selon l’IRM lombaire du 8 mars
2007, des troubles dégénératifs au niveau des espaces L4-L5, L5-S1. Il n’y a actuellement
aucune hernie discale visible pouvant entraîner un conflit radiculaire. Plus bas, il est mentionné
qu’il y avait une hernie discale L4-L5 luxée vers le bas. Actuellement, nous ne pouvons confirmer
une telle hernie discale avec une imagerie mise à part l’atteinte L4-L5 banale. Le médecin
en charge de la consultation de neurochirurgie décrit un tableau clinique et paraclinique similaire
à celui de l’examen du 25 novembre 2003 du Service médical régional.
•
Votre capacité de travail durable est dès lors inchangée depuis lors, elle reste complète
dans une activité adaptée à vos limitations fonctionnelles.
•
Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : pas de port répété de charges
de plus de 8 kg, pas de position du tronc tenue en porte-à-faux, pas de flexions rotations répétées
du tronc, possibilité d’alterner les positions assise et debout chaque heure.
•
Votre activité de manœuvre, fraiseur-tourneur reste contre-indiquée en raison de vos limitations
fonctionnelles. Par contre, vous continuez de présenter une capacité de travail raisonnablement
exigible de 100% dans une activité adaptée à ces présentes limitations fonctionnelles.[…]
”
C.
Le 26 février 2013, l’assuré a
déposé une nouvelle demande de prestations.
Par lettre du 28 février 2013, l’Office AI a demandé à l’assuré de produire
un rapport médical détaillé précisant le diagnostic, la description de l’aggravation
de l’état de santé par rapport à l’état antérieur et la date à
laquelle elle est survenue, le nouveau degré de l’incapacité de travail, le pronostic
et d’autres renseignements utiles.
Dans un courrier du 25 mars 2013, le Dr R.________ a écrit que l’assuré présentait
une incapacité de travail de 100% à partir du 1
er
juin 1994 et que le pronostic était catastrophique. Il posait comme diagnostics nouveaux un trouble
dépressif, épisode actuel sévère et des lombosciatalgies droites modérément
déficitaires L5 (déficit sensitivo-moteur) sur hernie discale L4-L5 paramédiane droite
luxée vers le bas.
Dans un avis SMR non daté mais indexé en août 2013, le Dr V.________ a constaté que
le Dr R.________ rapportait une dépression pour laquelle il n’avait pas jugé bon d’adresser
son client à un spécialiste en psychiatrie. Il relevait également que l’association
Citalopram®/Tramadol® était bien connue pour être la source de syndromes sérotoninergiques
parfois sévères et que le traitement optimal n’était donc pas en place non plus.
De l’avis du Dr V.________, aucune pièce médicale versée au dossier depuis la dernière
décision ne rendait plausible une aggravation de l’état de santé au sens de la loi
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI, RS 831.20).
Par projet de décision du 13 août 2013, intitulé « Refus de rente d’invalidité »,
l’OAI a relevé que l’atteinte somatique « lombosciatalgies droites »
figurait d’ores et déjà dans le rapport médical du Dr R.________ du 19 mai 2007
et avait d’ores et déjà fait l’objet d’un examen lors de la précédente
demande. L’Office AI admettait que la situation médicale de l’assuré n’avait
pas significativement changé par rapport à celle présente lors de la décision de
refus du 24 juin 2009 et que la capacité de travail était toujours de 100% dans une activité
adaptée.
Le 1
er
septembre 2013, l’assuré a présenté des objections sur le projet précité
en produisant un rapport du 12 novembre 2012 du Centre d’antalgie du Service d’anesthésiologie
du CHUV selon lequel il présentait un syndrome lombosciatalgique droite avec une volumineuse hernie
discale L4-L5 médiane et paramédiane droite et amputation de la racine L5.
Par décision du 30 septembre 2013, l’OAI a confirmé son projet rendu le 13 août
2013 dans le sens du rejet de la demande de rente.
D.
A._____________
a recouru, par acte du 29 octobre 2013, devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant implicitement à la réforme
de la décision précitée en ce sens qu’il a droit à une rente.
Dans sa réponse du 17 décembre 2013, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il relève
que la décision querellée du 30 septembre 2013 a été rendue ensuite d’une nouvelle
demande du 27 (recte : 26) février 2013. Il constate que par une décision du 24 juin 2009,
entrée en force, le droit du recourant à une rente a été nié. Il explique que
par la décision du 30 septembre 2013, l’office a à nouveau prononcé un refus portant
sur le même objet et que le recourant n’ayant pas rendu plausible une modification significative
de son état de santé depuis le 24 juin 2009, le libellé de la décision querellée
est erroné. L’OAI aurait dû en réalité prononcer un refus d’entrer en
matière ; il faudrait en conséquence considérer la décision attaquée comme
tel.
Pour le surplus, l’intimé est d’avis que le rapport de mars 2013 du Dr R.________ n’est
ni motivé ni détaillé et qu’il ne rend pas plausible une aggravation de l’état
de santé du recourant de nature à modifier la position de l’Office AI.
Le 17 janvier 2014, le recourant produit un rapport établi le 4 décembre 2013 par la Dresse
Q.________, médecin associée au Service de rhumatologie du CHUV, dont les conclusions sont
les suivantes :
“
Depuis
le refus de son recours à l’AI en août 2012, ce patient s’est présenté
d’innombrables fois aux urgences du CHUV et a été examiné à plusieurs reprises
par divers spécialistes (rhumatologues (voir consultation du 20.02.2013), antalgistes (en octobre
et novembre 2012)). En nous référant uniquement aux problèmes rachidiens, sans aucun doute,
l’IRM d’août 2012 montre une hernie discale volumineuse en L4/L5 médiane et paramédiane
droite, provoquant une sténose des récessus latéraux L5 avec contrainte radiculaire L5
bilatérale. S’associe un canal lombaire sténosé d’origine mixte de L1 à
L4. Je n’ai pas de notion de consultation en neurologie depuis cette nouvelle IRM, mais vu le contexte
psychosocial et assécurologique, j’ai la triste impression qu’aucune intervention chirurgicale
ne pourra avoir un effet favorable.
Sur
le plan antalgique, il y a déjà eu des gestes infiltratifs sans efficacité reconnue par
le patient et sur le plan purement physique, il est illusoire de penser qu’une prise en charge
intensive sera efficace. Nous sommes donc obligés de reconnaître que nous nous trouvons devant
un échec total d’un patient qui est désinséré professionnellement et socialement
depuis 15 ans. Dans ces conditions je n’ai malheureusement aucune proposition thérapeutique.
”
Le 21 janvier 2014, l’intimé a adressé
à la Cour de céans le rapport précité ainsi qu’un certificat médical du
Dr R.________ daté du 8 janvier 2014 attestant une incapacité de travail totale dès le
1
er
juin 1994 de durée indéterminée. L’OAI ajoute que ces documents rapportent des faits
dont il avait déjà connaissance au moment de statuer et qui ne remettent aucunement en cause
sa prise de position de sorte qu’il propose de maintenir la décision querellée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ([LPA-VD, RSV 173.36] cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). Cette loi attribue à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 let. a LPA-VD). L’art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit
qu’en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
Le
recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant présenter
ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans Ie
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
La décision du 30 septembre 2013 est intitulée « Refus de rente d’invalidité ».
Par cette décision l’intimé a retenu qu’il n’y avait pas de nouvel élément
médical notamment psychiatrique permettant de retenir une aggravation de l’état de santé
au sens de l’assurance-invalidité. L’Office AI précisait aussi que l’atteinte
somatique (lombosciatalgies droites) figurait déjà dans le rapport du Dr R.________ du 19 mai
2007 et qu’elle avait déjà fait l’objet d’un examen lors de la précédente
demande. Il concluait que la situation médicale de l’assuré n’avait pas significativement
changé par rapport à celle présente lors de la décision de refus du 24 juin 2009
et que la capacité de travail du recourant était toujours de 100% dans une activité adaptée.
Dans sa réponse, l’OAI indique que le libellé de la décision attaquée était
faux en ce sens qu’un refus d’entrer en matière aurait dû être prononcé.
3.
a)
Selon
l’art. 87 al. 2 RAI ([règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961,
RS 831.201] dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est
modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI (également
dans sa teneur au 1
er
janvier 2012) prévoit que lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution
d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide
ne donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies.
Ces dispositions correspondent aux alinéas 3 et 4 de l’art. 87 RAI en vigueur jusqu’au
31 décembre 2011. Les exigences qui y sont posées doivent permettre à l’administration
qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus
ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter
les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133
V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a). Lorsqu’elle
est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles ; si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 du 22 octobre
2009, consid. 1.2). A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante
pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps
de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit
sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit en principe respecter.
Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée
en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration
a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour
ce motif. Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas nécessaire
lorsque l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108
consid. 2b; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2.2).
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la
procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (jusqu’au 31 décembre 2011 : art. 87 al.
3 RAI; cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le
droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration
pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier
en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par
l’art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999, RS 101]; cf. ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré
introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible
que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux
qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir
un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle
n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses
injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres
termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette
procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d’après l’état
de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a
statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 précité, consid. 2.3 et 9C_708/2007
du 11 septembre 2008, consid. 2.3 ; TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004, consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge est d’emblée
limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative
justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012,
consid. 4.3). Partant, les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la
décision administrative ne peuvent être pris en considération dans un litige de ce genre
(TF I 597/2005 du 8 janvier 2007, consid. 4.1 et les références citées).
b)
En
l’occurrence si l’on devait admettre qu’on se trouve en présence d’un refus
d’entrer en matière, il ne serait pas possible de tenir compte du rapport de la Dresse Q.________
postérieur à la décision querellée. De même, toute pièce que le recourant
aurait pu produire à l’appui de son recours devrait être écartée en quelque
sorte a posteriori en raison de l’approche indiquée par l’office dans sa réponse.
Il n’est pas certain qu’un tel procédé soit admissible, notamment en regard des
principes découlant de la protection de la bonne foi applicable (cf. consid. 3a supra), ce d’autant
plus que l’intimé paraît partager cet avis ; il a lui-même produit le rapport
de la Dresse Q.________ en se prononçant sur le fond de ce rapport et en ne se contentant pas de
dire que celui-ci étant postérieur à la décision attaquée, il ne peut en être
tenu compte. D’ailleurs, le recourant n’était pas en mesure de recourir contre un refus
d’entrer en matière puisqu’il ne pouvait saisir à lecture de son libellé que
la décision du 30 septembre 2013 consistait en un refus d’entrer en matière.
Quoiqu’il en soit, cette question s’avère sans incidence sur l’issue du litige
ainsi qu’on le verra ci-dessous.
4.
a)
Si
l’on admet que l’OAI est entré en matière, il convient de traiter l’affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si
l’administration constate que l’invalidité ou l’impotence ne s’est pas modifiée
depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une
impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le
même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TFA
I 238/2003 du 30 décembre 2003, consid. 2).
b)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
c)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
d)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid.
3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En ce qui
concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012, consid. 2.3 et 9C_268/2011
du 26 juillet 2011, consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
précité, loc. cit., avec la jurisprudence citée).
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l’art. 49 al. 2
RAI ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes
exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même
valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (TF 9C_500/2011 du 26 mars
2012, consid. 3.1, 9C_28/2011 du 6 octobre 2011, consid. 2.2, 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.3
et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009, consid. 3.3.2 avec les références ; cf. également
consid. 3.3.2 non publié de I’ATF 135 V 254). Il convient cependant d’ordonner une expertise
si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence
des constatations médicales effectuées par le service médical interne de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 précité, loc. cit., 9C_28/2011 précité,
loc. cit. et 9C_745/2010 précité, loc. cit.).
e)
La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/2006 du 3 décembre
2007, consid. 3.2). Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques,
provoquer une invalidité au sens de l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré une
atteinte à la santé mentale, exercer une activité que le marché du travail équilibré
lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Ainsi une atteinte à la santé psychique ne conduit
à une incapacité de gain (art. 7 LPGA), que si l'on peut admettre que la mise à profit
de la capacité de travail (art. 6 LPGA) ne peut, en pratique, plus être raisonnablement exigée
de l'assuré (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1, 135 V 201 consid. 7.1.1 et 127 V 294 consid. 4c; TF 9C_776/2009
du 11 juin 2010, consid. 2.1 et 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
f) aa)
En
l’espèce, sur le plan psychiatrique, le recourant a produit un rapport du 25 mars 2013 du
Dr R.________ dont il ressort le diagnostic de trouble dépressif, épisode actuel sévère,
affection traitée par la prescription de Citalopram® (cpr. 20 mg une fois par jour). Interpellé
à ce propos, le Dr V.________ pour le SMR relève qu’en l’absence de mise en œuvre
par le médecin traitant d’un suivi de son patient chez un psychiatre, il n’existe aucune
pathologie invalidante (cf. avis indexé en août 2013). Il demeure toutefois que ce médecin-conseil
de l’AI retient l’existence d’un traitement médicamenteux en lien avec la dépression
du recourant. Il ajoute qu’associé à la prise d’un antalgique (Tramadol® cpr.
100 mg deux fois par jour), ce traitement n’est pas optimal. Le Dr V.________ n’exclut donc
pas le caractère potentiellement invalidant de l’atteinte à la santé psychiatrique
annoncée par le médecin traitant. Cela vaut d’autant que la Dresse Q.________, qui n’est
certes pas psychiatre mais qui a cependant eu l’occasion d’entendre les plaintes du recourant,
relate le cas d’un « patient qui est désinséré professionnellement et
socialement depuis 15 ans ». Dans ce contexte, étant précisé encore que lors
de l’examen clinique bidisciplinaire SMR du 10 juin 2003, le Dr N.________ n’a pas posé
de diagnostic ni retenu de limitations fonctionnelles d’ordre psychiatrique chez l’assuré
(cf. rapport d’examen clinique bidisciplinaire du 25 novembre 2003 des Drs E._________ et N.________,
pp. 4 – 5), il incombait à l’intimé d’instruire plus en détail cette
problématique nouvelle sans se contenter de suivre le bref avis, au demeurant contradictoire, du
Dr V.________.
bb)
S’agissant du plan somatique, lors de son examen du 10 juin 2003, la Dresse E._________ du SMR
a posé les diagnostics de lombalgies avec lombosciatalgies gauches épisodiques (dans le cadre
d’un status post cure de hernie discale le 24 juillet 1990 et des troubles légers de la statique),
de déconditionnement global, d’hyperlipidémie traitée, de surcharge pondérale,
de gastralgies non investiguées  (cf. rapport d’examen clinique bidisciplinaire du 25
novembre 2003 des Drs E._________ et N.________, p. 4). Selon cet examinateur, la capacité de travail
de l’assuré était nulle dans son ancienne profession mais théoriquement de 100%
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, moyennant un temps d’adaptation
de deux à trois mois à 50%, respectivement 70% (cf. rapport d’examen clinique bidisciplinaire
du 25 novembre 2003 des Drs E._________ et N.________, p. 5).
A l’occasion de l’instruction de la présente affaire, si le Dr V.________ ne s’est
pas prononcé sur le diagnostic somatique posé le 25 mars 2013 par le médecin traitant
(cf. avis indexé en août 2013), l’intimé a retenu pour sa part que l’atteinte
de lombosciatalgies droites figurait déjà dans le rapport du Dr R.________ du 19 mai 2007 et
qu’elle avait déjà fait l’objet d’un examen lors de la précédente
demande de sorte que la situation médicale de l’assuré n’avait pas significativement
changé depuis la décision de refus du 24 juin 2009.
Or, à cet égard, la situation n’est pas claire. Certes, le diagnostic posé par le
Dr R.________ dans son rapport du 25 mars 2013 de lombosciatalgies droites modérément déficitaires
L5 (déficit sensitivo-moteur) sur hernie discale L4-L5 paramédiane droite luxée vers le
bas est identique à celui figurant dans le rapport du 19 mai 2007 et on ne voit pas en quoi contrairement
à ce qu’indique le médecin, il est nouveau. Il demeure toutefois que dans le rapport
du 19 mai 2007, le Dr R.________ mentionne qu’une IRM lombaire pratiquée au CHUV n’a
pas mis en évidence d’hernie discale. Or, le rapport du 12 novembre 2012 du Centre d’antalgie
fait état d’une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane et paramédiane droite.
A la lecture du rapport de la Dresse Q.________ du CHUV, cette hernie provoque une sténose des récessus
latéraux L5 avec contrainte radiculaire L5 bilatérale. Il y a ainsi lieu de constater –
nonobstant ce qu’en dit l’intimé – que le tableau tant clinique que paraclinique
actuel n’est pas superposable à celui existant lors de la décision de refus du 24 juin
2009, soit à celui observé en juin 2003 par les médecins du SMR.
cc)
Il
s’ensuit qu’au vu des opinions divergentes d'autres spécialistes on peut sérieusement
mettre en doute la pertinence actuelle des constatations médicales de l’examen clinique bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) SMR de juin 2003 des Drs E._________ et N.________ et la cause ne saurait
être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis. La Cour de céans ne peut
établir en l’état si un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, depuis la dernière décision
entrée en force du 24 juin 2009 est intervenu. Il apparaît dès lors justifié de renvoyer
le dossier de la cause à l'OAI pour complément d'instruction sur le plan médical. Il appartiendra
ainsi à l'office intimé de procéder à une expertise bidisciplinaire (rhumatologique
et psychiatrique) conformément à la procédure prévue à l’art. 44 LPGA,
permettant de décrire l’ensemble des atteintes dont souffrirait A._____________, leur origine
et de préciser les conséquences de dites atteintes sur sa capacité de travail.
5.
En définitive bien-fondé, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’OAI
pour qu’il rende une nouvelle décision après avoir procédé à un complément
d’instruction conformément aux considérants du présent arrêt.
a)
Il
reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Selon la pratique
récente de la Cour de céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela
vaut également pour l’OAI (CASSO AI 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral
prime en effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de l’Etat. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 francs et seront supportés par l’intimé
qui succombe.
b)
Le recourant qui obtient gain de cause sans
l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
ne peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let.
g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 29 octobre 2013 par A._____________ est admis.
II.
La décision rendue le 30 septembre 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais de justice, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A._____________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :