vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 103 · 2019-02-19 · fr

DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.02.2019 Arrêt / 2019 / 103

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
403/17 - 49/2019
ZD17.053577
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 février 2019
___________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Berberat, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, et 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante [...] née
en [...], mère d’un enfant né en 2004, est arrivée en Suisse en 1995. Depuis lors,
elle a alterné des périodes sans activité lucrative et des périodes d’emploi,
en qualité notamment de serveuse, d’employée de maison, de femme de chambre et de nettoyeuse.
Elle a travaillé en dernier lieu à 50% en qualité d’employée de maison auprès
de H.________ à [...], dans le cadre d’un contrat de travail de durée déterminée
couvrant la période du 1
er
décembre
2014 au 30 septembre 2015.
Le 22 septembre 2015, l’assurée a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci‑après :
l’OAI ou l’intimé). A l’appui de sa demande, elle a fait valoir qu’elle
présentait une incapacité de travail de 50% depuis le 28 avril 2015 en raison de douleurs au
dos et aux genoux, ainsi que de troubles anxio-dépressifs avec vertiges.
L’OAI a fait verser au dossier celui de K.________, assureur perte de gain en cas de maladie, lequel
contenait notamment un certificat du 13 juillet 2015 du Dr I.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant, attestant une incapacité de travail
de 100% du 28 avril 2015 jusqu’à « fin juillet au moins », justifiée
par une sciatique gauche persistante ainsi qu’un tunnel carpien droit, le médecin précisant
qu’un trouble anxieux susceptible d’influencer la capacité de travail devrait être
évalué.
Répondant à un questionnaire de l’OAI le 19 novembre 2015, l’assurée a déclaré
que, sans atteinte à la santé, elle travaillerait à 50% dans le domaine du nettoyage dès
le 1
er
décembre 2014, pour des motifs financiers.
Dans un rapport du 26 novembre 2015 à l’OAI, la DresseT.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a retenu les diagnostics incapacitants de dorso-lombalgies mécaniques
sur lésion dégénérative débutante et important déconditionnement musculaire
dans le cadre d’une obésité morbide ainsi que de gonalgies gauches sur lésion dégénérative
avec déchirure partielle de la corne postérieure du ménisque. La Dresse T.________ a attesté
une incapacité de travail dès le 28 avril 2014 pour une durée indéterminée,
l’assurée rencontrant des difficultés à rester debout longtemps, à faire des
mouvements répétitifs du tronc, à s’accroupir et à travailler en zone basse,
ainsi qu’à porter ou pousser du poids. Elle a observé que le caractère des douleurs
était mal précisé par la patiente, qui donnait des renseignements contradictoires, affirmant
tout à la fois ne rien pouvoir faire et ne pas arrêter de bouger pour faire le ménage,
les courses et la cuisine. La DresseT.________ a fait état d’un pronostic négatif, tout
en précisant que l’activité habituelle n’était plus exigible et qu’une
évaluation des capacités fonctionnelles de l’assurée était prévue en mars
2016 auprès de l’Unité du rachis du L.________.
Répondant à un questionnaire d’auto-évaluation le 7 décembre 2015, l’assurée
a notamment indiqué, au chapitre des problèmes psychiques, qu’elle oubliait beaucoup
de choses depuis avril 2015.
Dans un rapport du 3 novembre 2015, le Dr I.________
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de syndrome lombo-vertébral
chronique avec discopathies étagées de D9 à L4 sur obésité (BMI 30), de chondropathie
au genou gauche avec lésion méniscale et de trouble anxio-dépressif chronique, précisant
à cet égard que sa patiente disposait probablement de ce fait de ressources cognitives limitées.
Le médecin traitant a indiqué que l’incapacité de travail prévalant depuis
le 28 avril 2015 perdurait, précisant que l’assurée connaissait au demeurant des difficultés
de concentration.
Dans un rapport du 2 janvier 2016 à l’OAI, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, s’est référé
à deux examens par IRM (imagerie par résonnance magnétique) réalisés le 23 juillet
2015 et a retenu que l’assurée souffrait de dorsolombalgies discopathies D9-D10 et L4-L3 sans
signe de compression ainsi que de déchirure de la corne postérieure du ménisque interne,
avec chondropathie fémorale interne et rotulienne gauche. Le Dr M.________ a indiqué qu’il
n’y avait pas de maladies psychiques à sa connaissance. Il a joint à son rapport une
lettre que lui avait adressée la DresseT.________ le 18 novembre 2015, reprenant en substance les
éléments figurant dans son rapport à l’OAI du 26 novembre 2015 et ajoutant
qu’il n’était pas exclu qu’il existe une composante somatoforme qui participe
à l’entretien des douleurs.
Dans un avis du 10 août 2016, le Dr G.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), a retenu l’existence d’une atteinte ostéoarticulaire
peu importante et non incapacitante dans le cadre d’une activité adaptée, légère
ou dans le tertiaire, à au moins 80%. Le Dr G.________ a ajouté que, le Dr M.________ écartant
une éventuelle pathologie psychique et le dossier ne contenant aucun rapport spécialisé
étayant une atteinte au plan psychique, il en restait uniquement à l’aspect ostéoarticulaire,
malgré une composante somatoforme évoquée par la Dresse T.________ et préconisait
la mise en œuvre d’un examen rhumatologique auprès du SMR.
Dans un rapport du 23 septembre 2016 faisant suite à un examen clinique du 29 août 2016, le
Dr V.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie auprès
du SMR, a retenu le diagnostic avec répercussion durable sur la capacité de travail de gonalgies
gauches chroniques dans un contexte de gonarthrose du compartiment interne (M17.1) et, au titre de diagnostic
associé, des lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte de protrusions discales
et de troubles dégénératifs postérieurs étagés. Le Dr V.________ a
également posé les diagnostics de fibromyalgie et d’obésité de classe 1 et
déconditionnement physique, estimant cependant que ces atteintes ne diminuaient pas la capacité
de travail. Il a indiqué que l’activité habituelle d’aide en hôtellerie n’était
plus exigible, mais que l’assurée disposait, depuis la mi-novembre 2015, date de la consultation
de la Dresse T.________, d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
ainsi qu’une capacité dans l’activité ménagère de 80% en tenant compte
de la baisse de rendement. Au titre des limitations fonctionnelles, le Dr V.________ a retenu que l’assurée
devait éviter le travail à genou ou accroupi, la marche sans s’arrêter au-delà
du kilomètre, les montées et descentes d’escaliers, le travail debout ou assis prolongé
au-delà d’une heure, la position statique debout au-delà de 20 minutes, les mouvements
répétés de flexion-extension du tronc, la position prolongée en porte-à-faux,
le port de charges répété au-delà de 5 kg. Ce médecin a expliqué que les
troubles dégénératifs constatés n’expliquaient que partiellement les douleurs
ressenties par l’assurée et qu’il existait en toile de fond une fibromyalgie (11 points
de Smythe positifs sur 18 ; 4 signes de Waddell sur 5) expliquant le ressenti douloureux marqué
annoncé par l’assurée et le manque de réponse aux traitements. Un élément
anamnestique orientant également vers une fibromyalgie était l’annonce par l’intéressée
de douleurs diffuses dans les os. Le DrV.________ a encore relevé des incohérences s’agissant
de l’intensité des troubles thymiques, l’assurée ayant montré une attitude
fluctuante au cours de l’entretien : polyplaintive, avec une perte d’élan fluctuant,
l’assurée avait l’air triste mais la tristesse disparaissait lorsqu’elle parlait
de son ex-mari et de son fils et elle souriait.
Le 27 septembre 2016, l’OAI est entré en possession d’un rapport adressé le 20
juin 2016 au Dr I.________ par le Dr  J.________, spécialiste en médecine physique et
réhabilitation au L.________ (ci‑après : L.________), lequel a posé le diagnostic
de gonalgies gauches chroniques sur gonarthrose fémoro-tibiale interne et de déconditionnement
physique. Au titre des comorbidités, le Dr J.________ a retenu des dorso-lombalgies mécaniques
sur troubles dégénératifs débutants et un important déconditionnement musculaire
dans le cadre d’une obésité. Le Dr J.________ a également relevé que sa patiente
présentait un moral à la baisse, en présence d’un quasi isolement social, l’assurée
ne sortant que très peu de chez elle.
Dans un avis du 5 octobre 2016, le Dr G.________ s’est rallié aux conclusions du Dr V.________
en précisant ce qui suit :
« Nous
retenons d’emblée que ces diagnostics classent notre expertise en dehors des critères
de la position officielle en réaction à l’arrêt du Tribunal fédéral du
03.06.15 relatif aux syndromes sans pathogenèse ni étiologies claires et sans constat de déficit
organique (directives V03, 17.06.2015/Soh).
(…)
L’assurée
attend une compensation financière de l’AI, notre expert soulignant la discordance importante
entre les allégations et les constatations objectivables ».
Aux termes d’une fiche de calcul du 12 octobre 2016, l’OAI a arrêté le revenu sans
invalidité de l’assurée à 24'362 fr. (compte tenu d’une capacité de travail
entière dans une activité adaptée) et le revenu d’invalide à 24'303 fr. 68,
compte tenu d’un abattement de 10% justifié par les limitations fonctionnelles. Le préjudice
économique découlant de la comparaison de ces revenus s’élevait à 0,24%.
L’OAI a ordonné une enquête ménagère au domicile de l’assurée. Dans
un rapport du 23 décembre 2016, l’enquêteur a retenu une part active de 50% et une part
ménagère de 50%, retenant un empêchement au ménage de 25,6% (sur un 100%). Au
cours de l’entretien, l’assurée a indiqué qu’elle était fatiguée,
avait mal partout et souffrait d’une baisse de moral quasi-permanente. De son côté, l’enquêteur
a constaté que l’assurée avait l’air déprimé, sans réel entrain
ou énergie, un peu dépassée par la vie, et qu’elle présentait des pertes de
mémoire.
Par projet de décision
du 20 janvier 2017, l’OAI a fait part à l’assurée de son intention de rejeter sa
demande de prestations (reclassement professionnel et rente d’invalidité), le taux d’invalidité
reconnu (après pondération entre la part active et la part ménagère de 50% chacune)
s’élevant à 12,8%, ce qui était insuffisant pour ouvrir le droit à des prestations
de l’assurance-invalidité.
Le 15 février 2017, l’OAI est entré en possession d’une attestation médicale
du psychologue R.________ du 15 février 2017, à teneur de laquelle l’assurée souffrait
d’un trouble obsessionnel-compulsif sévère, impliquant notamment des troubles de la mémoire
sévères provoquant des oublis très fréquents qui perturbaient de manière importante
son fonctionnement et la gestion du quotidien.
Représentée par Procap Suisse, l’assurée a fait part de ses objections au projet
de décision du 20 janvier 2017 dans un courrier du 21 février suivant. Elle a notamment fait
valoir que le volet psychiatrique avait été totalement occulté par le SMR. Indiquant qu’elle
avait entrepris un traitement psychiatrique et déjà bénéficié de trois consultations,
l’assurée a requis la poursuite de l’instruction de son dossier au plan psychiatrique.
Dans un rapport du 30 juillet 2017, le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a retenu le diagnostic incapacitant de schizophrénie pananoïde (F20.0), avec diagnostic différentiel
de trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0), d’évolution et intensification
progressive depuis l’adolescence. Le Dr P.________ a mentionné les symptômes de douleurs
chroniques, fatigue physique et émotionnelle, humeur dépressive, trouble de la mémoire,
hypersensibilité au stress, comportements compulsifs et obsessionnels, probables hallucinations
auditives, sentiments de persécution, rigidité et entêtement, pensées négatives
et intrusives, préoccupations organisationnelles, diminution des performances, trouble du cours
de la pensée, angoisses, hypersensibilité au bruit, sommeil perturbé, tendance à
l’isolement social. Le psychiatre a précisé que les symptômes psychotiques actifs
dits positifs (qui apparaissent) et les symptômes négatifs (traits qui disparaissent) étaient
caractéristiques de la schizophrénie. Ces symptômes rendaient toute activité professionnelle
inenvisageable, au motif qu’ils entravaient le fonctionnement normal, les performances et le rendement,
et ce également en dehors du travail. Le Dr P.________ a précisé que les symptômes
s’étaient d’autant plus intensifiés lorsque le fils de l’assurée avait
rencontré des difficultés relationnelles à l’école et avec son père, ce
qui avait généré beaucoup d’angoisses et de préoccupations chez l’intéressée.
Dans un avis du 17 août 2017, le Dr G.________ s’est exprimé en ces termes :
« (…)
2/
suite au projet de décision du 20.01.17 refusant un reclassement professionnel et une rente AI,
une audition s’engage le 01.02.16 : le projet est contesté par courrier (PROCAP) le 21.02.17.
Le 05.07.17, le Dr P.________, psychiatre, annonce
6
mois après
la présence d’une
schizophrénie
paranoïde et d’une trouble de la personnalité de type paranoïaque
,
découvert à 55 ans
(!)
, et qui serait en évolution depuis l’adolescence.
Evidemment, l’IT [incapacité de travail] est totale sans que soit précisée une date
de début de LM [longue maladie].
Vous
demandez si cela modifie nos conclusions du RM [rapport médical] SMR de 2016
Notre
réponse :
Nous
sommes plus que stupéfaits par l’énonciation de 2 diagnostics graves, dont un, le premier,
n’aurait pas permis que l’assurée puisse travailler même à 50% comme aide
en hôtellerie (employée de maison en EMS) depuis 2014, ni mener la vie quotidienne décrite
dans l’examen SMR rhumato [logique] (Dr V.________). Elle ne montrait pas de LF [limitations
fonctionnelles] extraordinaires, l’assurée vaquant à ses occupations ancillaires selon
la vie quotidienne (ressources physiques pour des tâches légères). Par ailleurs, le Dr
M.________, orthopédiste, confirmait le 02.01.16 les diagnostics ostéoarticulaires, sans que
soit reconnue une maladie psychique et notre avis SMR du 10.08.16 écartait une nouvelle pathologie
psychique, car aucun rapport spécialisé ne venait étayer une atteinte psy en plus. Enfin,
il apparait douteux qu’une pathologie du cluster F20 apparaissent à 51 ans, en plus au vu
du parcours de vie, et sans que tous nos confrères précédents n’aient rien vu, y
compris le Dr T.________. Sur le plan psychiatrique, il n’est pas possible de voir apparaître
à postériori un trouble de ce type, puisqu’il se constitue lors de l’adolescence
ou  lors de l’âge jeune adulte, et
relèverait
d’un parcours institutionnel
. Ainsi le RM
du Dr P.________ ne peut rendre crédible un F20 et un 60,
ceux
ne pouvant naître de novo
. Ainsi, les affirmations
du Dr P.________ n’apparaissent donc, ni plausibles, ni convaincantes en l’état au vu
de tout le dossier. Pour rappel en plus, voir en p2 du RM SMR,
l’assurée
avait expliqué au Dr V.________ qu’elle attendait simplement une compensation financière
de l’AI
. Pour toutes ces raisons, nous n’avons
aucune raison de nous écarter des constatations antérieures chez cette femme de 55 ans, apte
au travail. »
Le 4 septembre 2017, le Dr P.________ a transmis à l’OAI :
-
une IRM cérébrale effectuée le
20 juillet 2017, mettant en évidence quelques discrètes anomalies non spécifiques de la
substance blanche accompagnant une atrophie prédominante corticale ainsi que l’absence de
processus parenchymateux expansif ou inflammatoire,
-
un rapport établi le 14 août 2017 par
la Prof. D.________, cheffe du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du L.________,
dont il ressort les conclusions suivantes :
« Ce
premier examen neuropsychologique met en évidence au premier plan une perturbation sévère
des fonctions mnésiques antérogrades dans les deux modalités et exécutive, ainsi
que des limitations attentionnelles (fatigabilité, fluctuations), chez une patiente connue pour
une problématique psychiatrique et présentant durant l’examen de nombreuses manifestations
de la lignée anxio-dépressive. On relève également un défaut d’accès
lexical, des difficultés de compréhension orale pour les consignes et les ordres complexes,
une perturbation du calcul oral et écrit, des difficultés aux épreuves gnosiques (à
interpréter avec précaution compte tenu d’une probable baisse de l’acuité
visuelle – notion de glaucome selon la patiente), un fléchissement en mémoire à
court terme verbale et visuo-spatiale, ainsi qu’un défaut de raisonnement non verbal.
Le
tableau cognitif actuel est d’interprétation difficile et s’inscrit probablement de
manière prépondérante dans la problématique psychiatrique actuelle. Dans ce contexte,
la patiente ne nous parait pas en mesure de mobiliser ses ressources cognitives. Il serait souhaitable
de procéder à un bilan d’évolution si les troubles psychiques devaient s’améliorer. »
Dans un avis du 1
er
novembre 2017, le Dr G.________ a émis les observations suivantes :
« (…)
3/
cette affaire étant terminée, voilà que nous recevons immédiatement après notre
avis SMR, un nouveau rapport médical du L.________ qui a fait un examen neuropsychologique le 08.08.17
auprès du Dr D.________, bien connu de nos services. Vous demandez si ce nouveau rapport modifie
notre avis du 17.08.17, et dans l’affirmative ou la négative pourquoi.
Notre
réponse : nous avons un examen réalisé pour évaluation d’une atteinte
organique cérébrale alors que l’examen neuro du 11.07.17 est négatif et sans particularité,
et que l’IRM ne parle pas en faveur d’une atteinte organique significative (F07). Le Dr D.________
explique dans cet examen qu’il existerait une perturbation sévère des fonctions mnésiques
(alors que l’examen neuro du 11.07.17 était sans particularité, ce qui n’est donc
pas possible), et qui s’inscrirait dans une symptomatologie dépressive, sans que soit porté
un diagnostic clair. Ce dernier point va d’ailleurs à l’encontre des diagnostics en
2/ du Dr P.________, qui ne parle pas de dépression, mais d’autres pathologies bien plus graves,
dont le Dr D.________ ne relève aucun signe indirect lors de son examen (id est des troubles cognitifs
majeur dans un F20 ; le Dr D.________ invalide donc ces diagnostics graves du Dr P.________). Par
ailleurs, notre confrère ne se prononce pas sur une CT [capacité de travail] et il propose
un bilan d’évolution.
Ainsi,
les affirmations de notre confère du L.________ n’apparaissent donc, ni plausibles, ni convaincantes
en l’état au vu de tout le dossier et de notre argumentation. Pour toutes ces raisons, nous
n’avons aucune raison de nous écarter des constatations antérieures ».
Par décision du 8 novembre 2017, l’OAI a confirmé son projet de décision du 20 janvier
2017 dans le sens d’un rejet de la demande de prestations du 22 septembre 2015, le taux d’invalidité
reconnu de 12,8% étant insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité
ou des mesures de reclassement professionnel.
B.
Par acte du 13 décembre
2017, X.________, représentée par Procap Suisse, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 8 novembre 2017, dont elle a conclu principalement
à la réforme en ce sens que le droit aux prestations de l’assurance-invalidité lui
soit reconnu, et subsidiairement à l’annulation, suivie du renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. A l’appui
de sa contestation, la recourante remet en cause l’instruction de l’intimé au plan psychiatrique
ainsi que la méthode de calcul utilisée pour déterminer le taux d’invalidité.
Par ordonnance du 31 janvier 2018, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire sous la forme d’une exonération des frais de justice, du versement d’avances
et de toute franchise mensuelle.
Dans une réponse du 6 mars 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision entreprise.
Dans un mémoire complémentaire du 27 mars 2018, la recourante a réitéré ses
arguments s’agissant de la méthode de calcul et de l’instruction au plan psychiatrique,
ajoutant qu’au plan somatique également, les rapports de ses médecins traitants laissaient
apparaître un doute quant à la fiabilité des conclusions du Dr V.________, doutes qui
nécessitaient la poursuite de l’instruction.
Le 9 août 2018, la recourante a produit un rapport du 22 juin 2017 du Dr C.________, spécialiste
en neurologie, ainsi que l’attestation médicale du 15 février 2017 du psychologue R.________,
déjà au dossier.
Par écriture du 19 septembre 2018, se ralliant à un avis du Dr G.________ du 12 septembre 2018,
l’OAI a maintenu ses conclusions en faveur d’un rejet du recours, estimant qu’il n’existait
aucun élément objectif qui aurait été ignoré ou n’aurait pas été
pris en compte lors de l’examen rhumatologique d’août 2016 ou encore qui serait apparu
entre cet examen et la décision litigieuse.
Le 17 octobre 2018, la recourante a maintenu ses conclusions.
E
n  d r o i t :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le droit
de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité, sous forme de rente d’invalidité
ou de mesures de reclassement professionnel.
3.
a)
Une personne assurée a droit à une
rente de l’assurance-invalidité si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). L’assuré
peut en outre prétendre à une mesure de reclassement professionnel s’il est invalide
à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé
psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art.
4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA.
Avant
tout, la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege artis
sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Le Tribunal fédéral a récemment retenu qu’il y a lieu d’appliquer à toutes
les maladies psychiques, et en particulier aussi aux dépressions légères à moyennes,
la procédure d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles psychosomatiques analogues,
à savoir au moyen d’une grille d’indicateurs, puisque des problèmes de preuve analogues
se posent pour les maladies psychiques (
ATF 143
V 409 et 143 V 418
).
c)
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le
SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 LAI). De par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant
à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Ces rapports ne sont toutefois pas
dénués de toute valeur probante et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction
cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et
les références citées).
5.
Dans le cas d’espèce, au plan médical, l’intimé a fondé la décision
litigieuse sur les conclusions du rapport d’examen clinique rhumatologique du SMR du 23 septembre
2016 ainsi que sur les différents avis du Dr G.________, selon lesquels l’assurée dispose
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée depuis le 17 novembre
2015, date de la consultation auprès de la Dresse T.________. De son côté, la recourante,
se prévalant de l’avis de ses médecins traitants, soutient qu’elle présente
des atteintes à la santé, somatiques et psychiques, lui donnant droit à des prestations
de l’assurance-invalidité. Elle estime que les pièces au dossier remettent à tout
le moins en cause la valeur probante des rapports sur lesquels l’intimé s’est fondé
et que des mesures d’instruction complémentaires s’imposent, singulièrement au
plan psychiatrique.
a)
Force est de constater que l’intimé a d’emblée orienté l’instruction
de la demande de l’assurée sur le seul plan somatique, en se ralliant à l’avis
du 10 août 2016 du Dr G.________, qui avait préconisé la mise en œuvre
d’un examen clinique par le SMR limité au plan rhumatologique, au motif que le Dr M.________
aurait écarté une éventuelle pathologie psychique et que le dossier ne contenait aucun
rapport spécialisé étayant une atteinte psychique. A ce stade déjà, l’appréciation
du Dr G.________ ne saurait convaincre. En effet, dans son rapport du 2 janvier 2016, le Dr M.________
n’a nullement « écarté » une éventuelle pathologie psychique,
conclusion qu’il n’aurait au demeurant pas été habilité à prendre en
sa qualité de chirurgien orthopédique. Il n’a fait qu’indiquer qu’ «
à
sa connaissance
», il n’y avait
«
pas de maladies
psychiques
», affirmation qui ne saurait
être interprétée de la façon dont le Dr G.________ l’a fait, de manière
plus que hâtive. En outre, s’il est exact qu’au moment où le Dr G.________
s’est exprimé pour la première fois, le 10 août 2016, aucun rapport de spécialiste
en psychiatrie ne figurait au dossier, cela ne le légitimait pas pour autant à restreindre
l’instruction au plan somatique. En effet, d’une part, dès le début, l’assurée
a évoqué une problématique psychique, mentionnant des troubles anxio-dépressifs avec
vertiges dans sa demande de prestations, puis des pertes de mémoire dans son auto-évaluation
du 7 décembre 2015. D’autre part et surtout, il ressortait déjà de plusieurs
rapports, émanant certes de médecins somaticiens, qu’il prévalait potentiellement
une atteinte au plan psychique. Ainsi, le Dr I.________ évoquait le 13 juillet 2015 un trouble anxieux
susceptible d’influencer la capacité de travail, suggérant qu’il soit investigué.
Le 3 novembre 2015, le médecin traitant a posé formellement le diagnostic de trouble anxio-dépressif
chronique, précisant que sa patiente disposait probablement de ce fait de ressources cognitives
limitées. De même, dans son courrier du 18 novembre 2015 au Dr M.________, versé au dossier
de l’OAI en janvier 2016, la Dresse T.________ a évoqué une composante somatoforme susceptible
de participer à l’entretien des douleurs. Les avis de ces médecins, ne disposant d’aucune
spécialisation en psychiatrie, ne suffisaient pas pour reconnaître un diagnostic de cet ordre.
Mais, face à ces éléments, lorsqu’il a estimé qu’une instruction complémentaire
par un examen au SMR était nécessaire, le Dr G.________ ne pouvait valablement le limiter au
volet rhumatologique ; un examen bi-disciplinaire incluant un volet psychiatrique s’imposait
déjà à ce stade.
La nécessité d’une instruction complémentaire au plan psychiatrique n’a fait
que s’imposer avec d’autant plus d’évidence au fur et à mesure des nouvelles
pièces médicales versées au dossier de l’intimé. Le Dr J.________ a en effet
également relevé que sa patiente connaissait un moral à la baisse, en présence d’un
quasi isolement social, l’assurée ne sortant que très peu de chez elle (cf. rapport du
20 juin 2016 parvenu à l’intimé le 27 septembre 2016).  A l’issue de son examen
clinique, le Dr V.________ a aussi relevé une perte d’élan fluctuante, l’assurée
ayant l’air triste, dite tristesse disparaissant par intermittence au profit d’un sourire
lorsque l’assurée parlait de son ex-mari ou de son fils. En juillet 2017 a été établi
le premier rapport émanant d’un psychiatre, le Dr P.________, lequel a retenu le diagnostic
de schizophrénie paranoïde (F20.0), avec diagnostic différentiel de trouble de la personnalité
de type paranoïaque (F60.0), d’évolution et intensification progressive depuis l’adolescence,
dont les symptômes avaient connu une aggravation lorsque le fils de l’assurée avait connu
des difficultés à l’école et avec son père, empêchant toute activité
professionnelle et induisant des limitations même hors du travail. Enfin, dans un rapport du 14
août 2017, la Prof. D.________ a indiqué que l’examen neuropsychologique auquel elle
avait procédé avait mis en évidence au premier plan une perturbation sévère
des fonctions mnésiques antérogrades ainsi que des limitations attentionnelles. La Prof. D.________
a précisé avoir constaté de nombreuses manifestations de la lignée anxio-dépressive
lors de son examen. Le tableau cognitif lui paraissait difficile d’interprétation et s’inscrivait
probablement de manière prépondérante dans la problématique psychiatrique actuelle,
la Prof. D.________ estimant encore que la patiente n’était pas en mesure de mobiliser ses
ressources cognitives. Quant au Dr C.________, même s’il a conclu à un examen neurologique
dans les normes, il a estimé que l’assurée souffrait probablement de céphalées
d’origine tensionnelle dans le cadre d’un état anxio-dépressif sévère
et que les troubles de la mémoire s’inscrivaient dans un contexte anxio-dépressif et
de la chronification de la douleur. Enfin, même s’il ne s’agit pas d’avis médicaux,
on relèvera encore que le psychologue R.________ a signalé un trouble obsessionnel-compulsif
sévère, induisant notamment des troubles sévères de la mémoire provoquant des
oublis très fréquents perturbant de manière importante le fonctionnement et la gestion
du quotidien de l’assurée (cf. rapport du 15 février 2017). Quant à l’enquêteur
de l’OAI, il a constaté le 23 décembre 2016 que l’assurée avait l’air
déprimée, sans réel entrain ou énergie, un peu dépassée par la vie, et
qu’elle souffrait de pertes de mémoire.
Il est peu compréhensible que, malgré ces éléments, alors même qu’il ne
dispose d’aucune spécialisation en psychiatrie et qu’il n’a au demeurant pas examiné
l’assurée, le Dr G.________ ait campé sur sa position et continué à soutenir
que, sur la base de sa «
propre
appréciation
», il s’avérait
que tous les avis médicaux retenant une atteinte au plan psychique n’étaient ni plausibles
ni convaincants. Hormis le fait que la façon dont le médecin du SMR a rédigé ses
différents avis pourrait déjà être de nature à faire naître des doutes
quant à leur valeur probante, les arguments qu’il soulève à l’appui de son
appréciation sont dénués de fondement. C’est en effet en vain qu’il écarte
le diagnostic de schizophrénie paranoïde ou de trouble de la personnalité de type paranoïaque
posés par le DrP.________ au motif que la Dresse T.________ n’aurait pas émis des conclusions
dans ce sens. Le fait qu’un spécialiste en médecine physique et réadaptation ne
retienne pas un diagnostic au plan psychique, quel qu’il soit, ne suffit pas à décréter
que l’appréciation d’un spécialiste en psychiatrie n’est pas probante. On
rappellera d’ailleurs à cet égard que la Dresse T.________, consultée dans la quête
de solutions thérapeutiques en réponses aux troubles touchant le rachis et les genoux, a évoqué
l’éventualité d’une composante somatoforme participant à l’entretien
des douleurs.
On s’étonne également que le Dr G.________ d’une part écarte les observations
faites dans le sens de nombreuses manifestations de la lignée anxio-dépressive et d’une
perturbation grave des fonctions mnésiques s’inscrivant dans une symptomatologie dépressive
par la Prof.  D.________, dont il dit qu’elle est « bien connue de [leurs] services »,
et d’autre part retient qu’en invoquant une simple symptomatologie dépressive, la Prof.
D.________ « invalide » les diagnostics graves du DrP.________. Une divergence quant
au type d’atteinte psychique ne permettait pas d’écarter purement et simplement toute
pathologie de ce type, mais devait au contraire aboutir à la conclusion que l’état de
santé de la recourante n’était pas clair et nécessitait une poursuite de l’instruction.
En outre, contrairement à ce qu’affirme le Dr G.________, le fait que la Prof. D.________
ne se soit pas prononcée sur la capacité de travail ne permettait pas plus renoncer à
une instruction complémentaire au plan psychiatrique, bien au contraire. La Prof. D.________ est
intervenue dans le cadre de la prise en charge thérapeutique de l’assurée, à aucun
moment elle n’a été interpellée s’agissant de l’évaluation de la
capacité de travail, ni par le médecin traitant qui lui avait adressé sa patiente, ni
par l’intimé.
C’est encore de manière infondée, voire critiquable, que le Dr G.________ a affirmé,
dans ses avis des 17 août 2017, 1
er
novembre 2017 et 12 septembre 2018, mettant de surcroît ce passage en évidence par un
soulignement ou des caractères gras, que «
l’assurée
avait expliqué au Dr V.________ qu’elle attendait simplement une compensation financière
de l’AI
». A aucun moment, le
rapport du Dr V.________ ne permet de tirer cette conclusion, dès lors qu’il a mentionné
à cet égard, après que l’assurée ait évoqué ses atteintes à
la santé : «
Mme
X.________ ne se voit pas reprendre une activité professionnelle. De façon indirecte, cela
signifie que l’assurée attend une compensation financière de l’AI, nous ne lui
avons pas posé spécifiquement la question
».
La synthèse opérée par le Dr G.________, sortie du contexte, fait preuve d’une simplification
critiquable, qui ne saurait être retenue.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l’avis du Dr G.________ est sérieusement
contredit par d’autres rapports médicaux, de sorte qu’on ne peut pas lui reconnaître
une valeur probante suffisante. Certes, les documents médicaux au dossier ne suffisent pas pour
se faire une idée claire de l’état de santé de l’assurée au plan psychiatrique
ainsi que sur ses répercussions sur la capacité de travail et de gain. Ils rendent toutefois
une instruction complémentaire nécessaire.
b)
Au plan somatique, le Dr V.________ a retenu le diagnostic avec répercussion durable sur la capacité
de travail de gonalgies gauches chroniques dans un contexte de gonarthrose du compartiment interne (M17.1)
et, au titre de diagnostic associé, des lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte
de protrusions discales et de troubles dégénératifs postérieurs étagés.
Le Dr
V.________ a
également posé les diagnostics de fibromyalgie et d’obésité de classe 1,
déconditionnement physique, estimant que ces atteintes restaient sans effet sur la capacité
de travail.
La jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères pour permettre
d'apprécier le caractère invalidant de certains syndromes somatiques dont l'étiologie
et la pathogénie sont incertaines, tels que le trouble somatoforme douloureux (ATF 130
V 352 consid. 2.2), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), des atteintes non objectivables de la colonne
cervicale (ATF 136 V 279 consid. 3) ou encore des pathologies présentant un ensemble de symptômes
comparables (ATF 139 V 547 consid. 2.2 ; 137 V 64 consid. 1.2 ; 131 V 49 consid.
1.2).
Par
arrêt du 3 juin 2015, le Tribunal fédéral a toutefois modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente AI en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées. La présomption, selon laquelle ces syndromes pouvaient être
surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement exigible,
a été abandonnée. La capacité de travail réellement exigible des personnes concernées
devra être évaluée dans le cadre d’une procédure d’établissement
des faits structurée, au moyen d’indicateurs, à la lumière des circonstances du
cas particulier et sans résultat prédéfini (ATF 141 V 281).
Il
n’apparait pas en l’espèce que le Dr V.________ ait procédé à une telle
analyse structurée selon les critères définis par la Haute Cour. C’est ainsi sans
fondement que le Dr G.________ affirme de manière péremptoire dans son avis du 5 octobre
2016 que les diagnostics retenus par le Dr V.________ «
classent
notre expertise en dehors des critères de la position officielle en réaction à l’arrêt
du Tribunal fédéral du 03.06.15 relatifs aux syndromes sans pathogenèse ni étiologies
claires et sans constat de déficit organique
».
c)
En définitive, il sied de constater qu’il
existe un doute quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation tant psychiatrique
que somatique des médecins du SMR. Dans une telle situation, l’office intimé ne pouvait
faire l’économie d’une mesure d’instruction complémentaire, sous la forme
d’une expertise, avant de rendre sa décision de refus de prestations. Il se justifie donc
de renvoyer le dossier à l’office intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire
(art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire, rhumatologique
et psychiatrique, les experts désignés gardant la faculté d’y associer toute autre
spécialité médicale jugée opportune. Il leur appartiendra d’examiner l’éventuel
caractère invalidant du tableau clinique présenté par la recourante au regard notamment
des indicateurs définis par la jurisprudence en matière de syndrome sans pathogenèse ni
étiologie claire et sans constat de déficit organique (ATF 141 V 281), applicables également
aux troubles psychiques (ATF 143 V 409 et 143 V 418). Il incombera ensuite à l’intimé
de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante.
6.
A l’appui de sa contestation, la recourante
soulève également un certain nombre de critiques à l’encontre de la méthode
de calcul appliquée par l’intimé pour déterminer son degré d’invalidité.
Compte tenu du renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction au plan
médical, il n’y a cependant pas lieu d’examiner plus en détail cette question,
qui peut rester ouverte.
7.
a)
Partant, le recours doit être admis,
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office
intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
En dérogation à
l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office
intimé, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c)
La recourante, qui obtient
gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, peut prétendre une indemnité
de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ;
art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances,
il convient de les arrêter à 1’500 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision rendue le 8 novembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à X.________
le montant de 1'500 fr. (mille cinq cent francs) à titre de dépens.
La
présidente :               La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :