vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 88 · 2011-01-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.01.2011 Arrêt / 2011 / 88

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
464/07 - 11/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 janvier 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Lavey-les-Bains, recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), ressortissant français né
en 1962, père d’un enfant, titulaire d’un CAP de tourneur, a déposé le 10
mars 2003 une demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-après: AI) tendant
à l’octroi d’une rente.
Dans son rapport médical du 14 avril 2003 rédigé à l'intention de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), le Dr N.________, psychiatre FMH traitant, a indiqué
que l’activité de son patient, chauffeur poids lourds et magasinier, était encore exigible,
précisant qu’il n’y avait selon lui pas d’indication à l’arrêt
de travail. Ce praticien a posé les diagnostics de trouble de la personnalité sans précision
(F60.9) existant depuis 2000 au moins et de consommation de dérivés du cannabis (F12.24). Le
dernier jour de travail effectif de son patient avait été le 28 février 2002, date dès
laquelle celui-ci s’était dit incapable de prendre une activité même adaptée.
Le Dr N.________ recommandait la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Le 25 juin 2003, le Dr Q.________, médecin généraliste traitant, a diagnostiqué chez
l’assuré selon son rapport médical du 25 juin 2003 adressé à l’OAI un
état anxieux et dépressif, ainsi que des troubles de la personnalité existants depuis
juin 2000. L’assuré présentait une incapacité de travail de 100% dès le 1
er
mars 2002 pour une durée indéterminée. Le Dr Q.________ a relevé que l’anamnèse
révélait une hépatite C chronique ancienne ainsi que des troubles de la personnalité
avec une hospitalisation à l’Hôpital de Nant en juin 2000 à la suite d’une
décompensation paranoïde délirante pendant une procédure de divorce. De l’avis
du Dr Q.________, la problématique majeure chez son patient, qui présentait des troubles du
comportement, était un état psychiatrique.
Dans un avis médical du 17 février 2004, les médecins du Service médical régional
AI (ci-après: SMR) M.________, psychiatre et psychothérapeute FMH et Z.________, médecin
généraliste, ont confirmé la nécessité d’une expertise psychiatrique.
Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a confié à la Fondation de Nant
le soin de réaliser une expertise psychiatrique de l’assuré. Les Dresses G.________,
psychiatre et psychothérapeute FMH, et R.________, médecin assistant, ont délivré
leur rapport d’expertise psychiatrique le 9 novembre 2004. Elles y ont posé le diagnostic
ayant une répercussion sur la capacité de travail de trouble de la personnalité de type
schizoïde (F60.1) avec des traits de caractère dépendant, exacerbé au moment de l’hospitalisation
de l’assuré en juin 2000 à Nant mais existant probablement depuis le début de l’âge
adulte.
Les Dresses G.________ et R.________ ont répondu comme il suit aux questions qui leur étaient
posées:
"
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Les
experts considèrent qu’il n’y a pas de limitation au plan physique, mais ne sont qualifiés
que pour investiguer le champ d’éventuelles limitations psychiques.
Au
plan psychique et mental
M.
V.________ a par contre souffert de pertes successives, sur ces dernières années qui l’ont
d’ailleurs amené à une hospitalisation pour une décompensation psychotique. Même
s’il a recouvré actuellement une stabilité psychique, il n’en demeure pas moins
vulnérable sur le plan psychique, à la merci de toutes nouvelles situations de vie ou de travail,
potentiellement stressantes. Nous estimons toutefois qu’une reprise partielle sur le plan professionnel
pourrait lui servir d’étayage et l’aider à se reconstruire sur le plan narcissique.
Au
plan social
Relevons
que jusqu’en 2000 l’expertisé s’était aménagé un environnement
familial et professionnel rassurant, susceptible de contenir ses angoisses liées aux contacts avec
autrui, étayant son quotidien, et donnant l’illusion d’un fonctionnement autonome en
société. Depuis la disparition de cet environnement, les problèmes sociaux sont apparus,
tant sur le plan du contact avec autrui, que sur le plan des gains financiers, M. V.________ bénéficiant
actuellement de l’aide sociale, complètement assisté depuis que les prestations de son
assurance perte de gains ont pris fin en décembre 2003.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
Les
troubles précités l’ont mené à une incapacité de travail totale et ce
jusqu’à ce jour. De l’avis des experts, cette incapacité de travail est justifiée
depuis juin 2000 et a fait suite à son hospitalisation en milieu psychiatrique. Durant la période
de chômage qu’a traversée M. V.________ depuis octobre 2000 jusqu’en mars 2002,
on peut faire l’hypothèse qu’il n’était pas apte au placement, au vu de l’intensité
de ses troubles psychiques et de leur difficile stabilisation.
Actuellement
toutefois, les experts pensent que M. V.________ pourrait accéder à une reprise professionnelle
partielle et qu’il possède une capacité de travail résiduelle. Il serait peut-être
adéquat d’en évaluer la marge possible par un stage en atelier, comme dans les ateliers
Afiro par exemple.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Une
reprise de travail à temps partiel est envisageable, probablement à 50%. Il serait souhaitable
toutefois d’en évaluer la teneur exacte ainsi que le rendement par une évaluation précise
dans un des ateliers d’évaluation de l’Al. Cette reprise professionnelle est par ailleurs
souhaitable dans la mesure où elle pourrait servir d’étayage et aider l’expertisé
à trouver de nouveaux points de repères dans la réalité.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible? Si oui dans quelle mesure
(heures par jour)?
M.
V.________ ayant d’abord exercé une activité de chauffeur-livreur, puis de manutentionnaire,
ce type d’activité reste pertinent en ce qui le concerne. Au vu de son peu de qualification
initiale et de son trouble de la personnalité, il serait souhaitable à la fois de promouvoir
les activités manuelles, tout en évitant les situations de contacts prolongés sur le plan
social (la vente par exemple) avec la clientèle.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui dans quelle mesure?
Actuellement
peu évaluable puisque l’expertisé n’a pas repris d’activité professionnelle
depuis mars 2002. Entre son hospitalisation, et l’incapacité de travail actuelle, on relève
qu’il a recouvré une capacité de travail à 50% depuis le 1
er
septembre, puis à 100% depuis le 22 octobre. De fait, il n’a pas repris d’activité
professionnelle, a bénéficié du chômage jusqu’en mars 2002, date à laquelle
il a ensuite bénéficié d’une incapacité de travail à 100%. Les experts
recommandent une évaluation plus précise autant de sa capacité de travail résiduelle
que du rendement résiduel, sous forme d’un stage en atelier spécialisé.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-iI une incapacité de travail de 20 % au moins?
En
regard de la discussion menée ci-dessus et de nos réponses aux questions 2.1 et 2.2, nous estimons
que l’incapacité de travail existe depuis le 13 juillet 2000.
2.6
Comment le degré d’incapacité
de travail a-t-il évolué depuis lors?
Incapacité
de travail de 100% du 13 juillet au 31 août 2000 puis à 50% du 1
er
septembre au 22 octobre 2000, date à laquelle le patient aurait dû reprendre une activité
professionnelle à 100%, et à partir de laquelle il a bénéficié de l’assurance
chômage. Nouvelle incapacité de travail à 100% du 1
er
mars 2002 à ce jour et ce dès la fin des prestations de l’assurance chômage.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel?
Oui,
partiellement (cf. réponse à la question 1, 2.2 et 2.3).
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
[…]
Non.
A notre avis, il ne faut pas soumettre l’expertisé aux exigences et au stress d’une
reconversion professionnelle, ce pour une profession qu’il ne pourrait de toute façon pas
exercer à plein temps. Ayant peu de capacité d’adaptation, il devrait pouvoir recouvrer
une activité dans son champ de compétences, soit la manutention ou l’usinage. Il faut
noter qu’il ne peut plus exercer actuellement son ancienne profession de chauffeur-livreur, en
raison d’un retrait de permis.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
2.1
Si oui par quelles mesures? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
M.
V.________ n’ayant plus eu d’activité professionnelle depuis quatre ans, il faut à
notre avis axer les efforts sur un accompagnement de sa tentative de réinsertion professionnelle,
raison pour laquelle nous proposons un stage, en vue d’évaluer, essentiellement le degré
de sa capacité de travail, ainsi que son rendement dans une activité exigible.
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
Il
est possible qu’ainsi M. V.________ recouvre une capacité de travail partielle.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
Non,
à notre avis, exiger que M. V.________ refasse une formation, ou exerce une autre activité
que celles pour lesquelles il est compétent, équivaudrait à le soumettre à une pression
trop forte de par ses capacités d’adaptation limitées. Dans des conditions de trop fortes
pressions, une nouvelle décompensation de sa maladie psychique n’est pas exclue, avec comme
conséquence une invalidation plus forte sur le plan de sa capacité de travail.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour)?
4h
par jour environ, sous réserve d’une évaluation soigneuse effectuée selon les modalités
préconisées ci-contre.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Il
ne nous est pas possible de répondre avec exactitude à cette question, car l’expertisé
n’a pas exercé d’activité professionnelle depuis quatre ans".
L’OAI a soumis le rapport d’expertise des Dresses G.________ et R.________ au SMR, qui a
préconisé dans un avis médical du 8 décembre 2004 que des tests psychologiques de
personnalité soient effectués et que la Dresse G.________ indique les limitations fonctionnelles
psychiatriques dans le métier habituel de l’assuré (chauffeur poids lourds et livreur).
Dans son rapport d’examen psychologique du 9 février 2005 adressé à l’OAI,
X.________, spécialiste en psychologie clinique FSP, a posé la conclusion suivante:
"Il
s’agit d’un fonctionnement psychotique de nature paranoïaque avec des aspects pervers
associés.
Monsieur
V.________ présente un niveau intellectuel inférieur à la moyenne qui le situe dans la
zone des sous-doués.
Théoriquement
il pourrait exercer une activité professionnelle non qualifiée mais ce type de fonctionnement
de la personnalité engendre des relations sociales et professionnelles très facilement conflictuelles.
Monsieur
V.________ présente un vécu de persécuté et de lésé, vécu qui a évidemment
été alimenté par des éléments de la réalité, parmi lesquels figurent
par exemple le handicap de son enfant et son hospitalisation d’office en milieu psychiatrique".
Le 11 mars 2005, la Dresse G.________ a répondu en ces termes à la question de savoir quelles
étaient les limitations fonctionnelles psychiatriques de l’assuré dans le métier
habituel de chauffeur poids lourds et livreur:
"M.
V.________ ayant d’abord exercé une activité de chauffeur-livreur, puis de manutentionnaire,
ce type d’activité reste pertinent en ce qui le concerne. Comme déjà mentionné,
il est souhaitable de promouvoir les activités manuelles en ce qui le concerne tout en évitant
les situations de contact prolongées sur le plan social avec la clientèle. Ces réflexions
sont également valables pour le métier de chauffeur poids lourds / livreur. Il faut noter également
que M. V.________ présente actuellement une résistance plus faible aux éléments stressants
de la vie quotidienne et qu’il pourrait vite se retrouver en difficulté s’il devait
être soumis à des stress professionnels importants. Il serait convenable d’évaluer
les éléments potentiellement stresseurs en fonction des capacités de résistance psychique
de l’expertisé. Par exemple, on peut penser que les délais de livraison à tenir,
un rythme de production élevé, puissent être des éléments susceptibles de mettre
l’expertisé en difficulté. Nous maintenons toutefois qu’il est nécessaire
qu’il reprenne une activité professionnelle à temps partiel".
Dans un rapport médical du 28 avril 2005, les Drs D.________ et P.________, médecin-chef adjoint
du SMR, ont relevé qu’il n’y avait ni dépression, ni anxiété généralisée
et que l’on se trouvait en présence d’un trouble de la personnalité qui n’était
pas une maladie psychiatrique invalidante. Les limitations fonctionnelles étaient une sensibilité
au stress. Ils estimaient que la capacité de travail demeurait entière dans les précédents
emplois de l’assuré.
Par décision du 4 mai 2005, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
motif pris qu’une capacité de travail entière était raisonnablement exigible de
lui tant dans ses emplois précédents que dans toute autre activité lucrative de son choix.
Le 9 juin 2005, l’assuré, représenté par Procap, a formé opposition à
la décision précitée, faisant valoir en substance que selon les conclusions claires et
précises du rapport d’expertise psychiatrique du 9 novembre 2004, il souffrait de troubles
psychiques influençant sa capacité de travail, le rapport d’évaluation de la psychologue
X.________ ne remettant pas en question les conclusions de l’expertise. En complément à
son opposition, l’assuré a produit le 6 décembre 2005 un rapport médical du Dr Q.________
adressé le 8 novembre 2005 à Procap, selon lequel il présentait un trouble de la personnalité
de type schizoïde avec des traits de caractère dépendants et des troubles psychiques qui
influençaient de façon importante sa capacité de travail pour une durée indéterminée.
Le Dr Q.________ a encore relevé que son patient avait été admis en urgence dans le service
urologique du CHUV avec une intervention chirurgicale le 28 septembre 2005 pour un séminome testiculaire
droit avec une invasion vasculaire et qu'il subirait une radiothérapie à visée curative.
Etait également joint un rapport médical du 24 octobre 2005 Dr S.________, radio-oncologue
au CHUV, destiné au Dr Q.________, qui posait les diagnostics suivants:
"Séminome
testiculaire droit pT2 N0 M0, avec invasion vasculaire.
Status
post-orchidectomie droite (9.5 cm) par voie inguinale le 28.09.2005.
Status
post-orchidopexie droite à l’âge de 12 ans.
Hépatite
C chronique connue depuis 2003.
Etat
dépressif chronique non traité"
Selon un avis médical du SMR du 10 juillet 2006 de la Dresse D.________, lu et approuvé le
12 juillet 2006 par le Dr P.________, spécialiste FMH en médecine interne, le trouble de la
personnalité de l’assuré n'avait pas empêché ce dernier de travailler de manière
stable. La capacité de travail devait être définie par les médecins et non par des
réadaptateurs, un stage d’observation ne se justifiant pas. Quant au traitement d’un
séminome découvert en automne 2005, il s’agissait d’un fait nouveau qu’il
fallait instruire au plan somatique.
Le Dr S.________, dans son rapport médical adressé à l’OAI du 28 mars 2007, a posé
les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de séminome testiculaire
droit de stade pT2 N0 M0, de status post-orchidectomie droite par voie inguinale le 28 septembre 2005
et de status post-orchidopexie droite à l’âge de 12 ans. Il était d’avis que
l’état de santé de l’assuré, qui avait été traité du 15 au
29 novembre 2005, était stationnaire. L’examen clinique était normal, le dosage des marqueurs
tumoraux dans les normes et le CT-scan thoraco-abdominal du 4 décembre 2006 normal. Le Dr S.________
estimait que le pronostic était bon et que le risque de rechute était extrêmement faible.
Dans l’annexe au rapport médical du même jour, ce médecin a relevé que l’activité
exercée jusqu’à maintenant était encore exigible, l’assuré ne présentant
pas de limitations fonctionnelles.
Dans un rapport médical remis à l’OAI du 18 avril 2007, le Dr J.________, urologue au
CHUV, a posé les mêmes diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail que
le Dr S.________ dans son rapport du 28 mars 2007, posant en outre celui de status post drainage d’abcès
inguinal droit le 7 octobre 2005. De l’avis de ce praticien, l’état de santé de
l’assuré était stationnaire et le pronostic bon. L’activité exercée jusqu’à
maintenant était encore exigible et l’assuré ne présentait pas de limitations fonctionnelles
(annexe au rapport médical du 18 avril 2007).
Dans un avis médical du SMR du 19 octobre 2007, le Dr H.________, anesthésiologue FMH, a relevé
ce qui suit:
"Somatique:
status après séminome testiculaire (09.2005).
Selon
l’urologue et l’oncologue, ce diagnostic n’influence pas la CT.
En
effet cette tumeur répond en règle générale à un traitement peu agressif et
est d’un bon pronostic.
Psychiatrique:
voir rapport d’examen SMR du 28.04.2005. Cette appréciation reste valable. Il est bien clair
qu’un diagnostic tel que posé chez l’assuré en septembre 2005 peut entraîner
une dépression. Cette dépression serait donc réactionnelle et d’une durée limitée.
L’assuré
présente un QI de 68, apparemment de longue date (absence d’événement récent
susceptible de diminuer le QI). Néanmoins malgré cela il a pu travailler pendant de nombreuses
années comme chauffeur poids-lourd. Au vu de ce qui précède, une valeur invalidante ne
pourrait être attribuée de ce fait".
Par décision sur opposition du 22 octobre 2007, l’OAI a rejeté l’opposition de
l’assuré, retenant en substance que ce dernier ne présentait aucune atteinte à la
santé justifiant un arrêt de travail prolongé, tant sur le plan somatique que psychiatrique.
B.
Le 21 novembre 2007, l’assuré, toujours représenté par Procap, fait recours contre
cette décision auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud et conclut, avec suite de
frais et dépens, à l'annulation de celle-ci, à ce que le droit aux prestations soit constaté
et subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour complément d’instruction.
Le recourant requiert le bénéfice de l’assistance judiciaire et la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire.
Il fait valoir en substance qu’il résulte de l’expertise du 9 novembre 2004 de la Fondation
de Nant qu’il souffre d’une atteinte à la santé invalidante, que sa capacité
de travail a été inexistante pendant de nombreux mois, que si une capacité résiduelle
devait certes exister en théorie, il n’a jamais été question d’une capacité
entière, que la Dresse D.________ n’est pas spécialisée en psychiatrie et ne l’a
pas examiné et que l’OAI, refusant de compléter l’instruction par un stage en atelier,
aurait dû pour le moins demander un complément d’expertise psychiatrique afin de déterminer
sa capacité de travail résiduelle, le dossier ne permettant pas de statuer en toute connaissance
de cause sur son droit aux prestations. Il expose en outre que l’influence de son état dépressif
surajouté et de l’asthénie consécutive au traitement de radiothérapie sur sa
capacité de travail doit être définie par la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
avec volet psychiatrique destiné à réactualiser le dossier de l'OAI. Il déplore en
outre le fait que le SMR n’ait pas abordé la question de son QI inférieur à 70.
Le 30 novembre 2007, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
provisoire, un délai au 31 décembre 2007 lui étant imparti pour produire la décision
d’assistance judiciaire.
Le 11 décembre 2007, le recourant, par l’intermédiaire de Procap, a produit un rapport
médical du 4 décembre 2007 du Dr Q.________ à la teneur suivante:
"Ce
patient a un suivi médical régulier dans le cadre du suivi oncologique d’un séminome
du testicule droit avec hémicastration droite en date du 28.9.2005. Un Ct-Scan est prévu pour
le début de l’année 2008. L’évolution sur le plan oncologique est actuellement
tout à fait favorable.
Sur
le plan psychique, il faut relever des troubles de la personnalité de type schizoïde avec des
traits de caractère dépendant.
Ces
troubles sont actuellement anciens puisqu’ils remontent à 7 ans. Une hospitalisation à
la clinique de Nant a eu lieu en juin 2000.
Sur
le plan formel, il est clair que ce patient devrait pouvoir bénéficier des mesures de réadaptation
de la part de l’assurance-invalidité.
Sur
le plan psychiatrique, il devrait également bénéficier d’une nouvelle expertise
psychiatrique par exemple chez un confrère psychiatre […]".
Par courrier du 19 décembre 2007, l’OAI a indiqué qu’il ne souhaitait pas se déterminer
dans cette affaire.
Dans sa réplique du 30 janvier 2008, l’assuré, par son représentant, confirme les
conclusions de son recours du 21 novembre 2007 et ses réquisitions de preuve, précisant que
l’affaire ne devrait pas être jugée en fonction de l’appréciation du SMR mais
sur la base des rapports des spécialistes qui l’ont examiné personnellement, rappelant
qu’une expertise pluridisciplinaire avec volet psychiatrique est indispensable.
Dans sa duplique du 30 janvier 2008, l’OAI conclut au rejet du recours et relève que le rapport
du 4 décembre 2007 du Dr Q.________ ne fournit pas d’éléments nouveaux, estimant
pour le surplus qu’une expertise n’est pas nécessaire.
Dans une écriture du 27 février 2008, le recourant, par son conseil, observe que l’avis
du SMR constitue une synthèse des nombreux documents recueillis mais n’a pas de véritable
portée autonome pour l’instruction de la cause.
Par avis du 8 septembre 2009, la juge instructrice a informé les parties qu’il lui paraissait
nécessaire d’effectuer une expertise psychiatrique et leur a fixé un délai pour
faire des propositions d’experts et déposer un questionnaire. Le 14 octobre 2009, la juge
instructrice a désigné en qualité d’expert le Dr W.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH. Ce dernier a rendu son rapport d’expertise le 12 mars 2010. Il y a relevé qu’il
n’y avait aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, retenant comme
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail "autres troubles spécifiques
de la personnalité, ici personnalité narcissique, avec faible impact clinique (F60.8 CIM-10)".
Sous la rubrique "constatations cliniques" de son rapport, l’expert a notamment observé
ce qui suit:
"En
résumé, nous avons vu un homme qui ne présente aucun stigmate psychopathologique majeur.
Il y a des particularités dans le sens d’un éloignement aux normes habituelles de communication,
d’intégration d’opinion d’autrui et d’accepter et de formuler des compromis.
Il
existe aussi une volonté exprimée et réitérée de vivre une vie avec le moins
de contraintes possibles («
je
veux la paix!»).
Tout
le long de notre examen, nous avons vérifié auprès de l’assuré si nos reformulations
correspondaient à ce qu’il voulait exprimer. A la fin nous avons vérifié s’il
s’est senti compris et ne désirait rien ajouter".
Sous le titre "discussion" de son rapport d’expertise, le Dr W.________ a en particulier
relevé ce qui suit:
"Sur
le plan professionnel il n’y a pas du tout eu d’instabilité dont parle la précédente
expertise psychiatrique. Tout d’abord l’assuré a assumé pendant bien 11 ans un
travail en tant qu’ouvrier. Ensuite, dans ses emplois en Suisse, il est resté dans la même
entreprise, bien qu’elle ait changé de nom et qu’il y eut deux périodes de chômage
qui ont entrecoupé ses engagements. Si l’on fait les décomptes exacts, sans période
de chômage, il était pendant 14 ans actif dans l’entreprise " [...]", alias
" [...]". Si l’on compte les périodes de chômage (où la personne est en
principe disponible et appelée au travail), ainsi que la période antérieure en France,
on arrive à un cumul de 27 ans d’activité. Ceci ne reflète donc en rien une instabilité
ni professionnelle, ni personnelle.
[…]
La
situation actuelle se présente donc de la manière suivante:
L’assuré
vit d’une manière solitaire dans son appartement à [...], mais il n’est pas isolé
pour autant, il n’est pas inapte au contact en soi. Il maintient, selon ses besoins, un certain
nombre de relations.
Il
n’y a plus aucun suivi psychiatrique et psychothérapeutique et il estime ceci inutile.
Il
n’y a aucune prise de médicaments, ni somatique, ni psychiatrique (à part des vitamines
et oligoéléments).
La
situation clinique de base est compensée. Nous avons vu et décrit un homme euthymique, d’une
énergie vitale maintenue, sans trouble cognitif, sans anxiété cliniquement relevante,
dans l’ensemble plutôt posé, calme et proche de la normalité.
Ce
qui nous a le plus frappé était un discours centré sur lui-même, se référant
constamment à ses propres expériences, lectures et systèmes de pensées, ne laissant
que très peu de place à autrui. Ce type de fonctionnement est caractérisé comme "narcissique",
terme qui est formellement dans le code diagnostic dans la catégorie "autres troubles spécifiques
de la personnalité". C’est d’ailleurs cette catégorie que le psychiatre traitant
avait choisie à l’époque.
L’impact
de cette particularité est légère à moyenne. Très certainement, selon nos observations,
il dépasse le niveau de "accentuation de traits de personnalité". Mais autrement,
il ne s’agit pas d’une pathologie qui amène à un dysfonctionnement clinique significatif.
D’autres
confrères ont retenu le terme de personnalité dépendante. Nous avons ici quelques hésitations
car l’assuré s’assume depuis plusieurs années d’une manière non dépendante.
On peut par contre comprendre ce terme dans un contexte historique: très probablement, lié
aux carences de l’assuré dans son enfance, il était important pour lui de combler les
lacunes affectives. De ce fait, il s’est engagé d’une manière assez intense envers
sa femme, sa belle-famille et également son employeur. Tout cet entourage est devenu pour lui un
repère très important.
Au
moment de la coupure, il s’est trouvé déstabilisé, comme le trouble d’adaptation
l’évoque justement. Par la suite, en manque de repères, il a probablement développé
un investissement "hypertrophié" de lui-même. Ainsi nous nous expliquons le glissement
vers le narcissisme. Par moments l’assuré nous a rappelé aussi un fonctionnement des
personnalités type "faux self" qui construisent une carapace extérieure de fonctionnement,
de croyance en cette présentation, bien que l’intérieur soit fragile, creux ou déstabilisé.
Ainsi, d’une manière psychodynamique, on peut expliquer ce glissement d’un fort investissement
à autrui (proche de la dépendance), vers un système d’autoréférence (narcissique).
[…]
On
constate ici qu’il n’y a pas suffisamment de critères réunis pour retenir le diagnostic
en question [d’une personnalité schizoïde].
Ce
qui est fâcheux aujourd’hui est le fait que l’assuré reste très fortement
ancré dans ses croyances mais aussi ses décisions. Se considérant comme inapte, blessé
par l’affection cancéreuse, convaincu de souffrir toujours de métastases (bien que ses
médecins lui aient confirmé le contraire), désirant "
avoir
la paix
", il devient immuable et impénétrable
pour toute argumentation ou réflexion. Il se dévoile aussi indirectement ce que l’hôpital
psychiatrique a caractérisé comme "homme assez manipulateur" (terme d’ailleurs
plutôt rare dans un rapport psychiatrique), qui veut arranger la réalité à sa manière.
Aujourd’hui
l’assuré est donc toujours dans une dynamique de demande de rente, très fortement conditionné
dans ce désir, en parallèle aussi très fortement déconditionné par rapport à
toute idée d’insertion normale dans la réalité. Cette vision personnelle des choses
contraste très fortement avec les constats cliniques où l’on voit, à part les traits
narcissiques décrits, aucune raison psychiatrique qui empêche une insertion professionnelle".
Le Dr W.________ a encore fait les observations suivantes au chapitre "diagnostic et conclusions"
de son rapport d’expertise:
"Selon
notre analyse, le patient a vécu un trouble d’adaptation dans le passé, qui s’est
déroulé approximativement entre 1999 et 2002.
Il
est pour cette période très difficile à trancher car, comme nous l’avons décrit,
le médecin traitant a établi des certificats tandis que le psychiatre traitant les a refusés.
Vu les faits, nous avons invalidé la notion d’un trouble schizoïde, de même que
la présence d’un trouble de dépendance avec impact clinique, pour rejoindre le psychiatre
traitant dans son appréciation. Si nous fonctionnons en analogie, nous pouvons déterminer qu’une
année après le divorce, l'hypothétique trouble de l’adaptation de l’assuré
a été résorbé. Ainsi, par la suite, il n’y a plus d’incapacité de
travail sur le plan psychiatrique".
En réponse aux questions qui lui étaient posées, l’expert a indiqué que sans
volonté de l’assuré, des mesures de réadaptation professionnelles étaient non
prometteuses. Quant aux activités exigibles, il a expliqué que d’un point de vue psychiatrique,
l’assuré pouvait faire toutes les activités accessibles avec ses formations et expériences
professionnelles. Le Dr W.________ a en outre apporté les réponses suivantes aux questions
posées par Procap:
"5.
Traitement et pronostic
Réponse:
Le pronostic dépend dans quelle mesure l’assuré peut dépasser ses autolimitations,
en particulier sa vision d’être un grand handicapé psychiatrique (et physique) et à
vie.
6.
De quelles manières les troubles constatés interfèrent sur la capacité de travail?
Réponse:
Il n’y a depuis longtemps, à savoir la fin du trouble de l’adaptation, plus d’incapacité
du travail.
7.
L’expertisé dispose-t-il de capacités d’adaptation suffisantes pour s’adapter
à un nouvel environnement professionnel?
Réponse:
Théoriquement oui.
8.
Description précise des limitations fonctionnelles à respecter dans le cadre d’une activité
adaptée.
Réponse:
Théoriquement, l’assuré peut assumer d’un point de vue psychique toutes les activités
accessibles avec ses formations et expériences.
9.
Le trouble de la personnalité schizoïde avec des traits de caractère dépendant exacerbé
lors de l’hospitalisation de juin 2000 (décompensation psychotique) est-il actuellement compensé
? décompensé?
Réponse:
Il n’y a pas de personnalité schizoïde, nous avons décrit en détail que, si
l’on admet éventuellement un caractère dépendant, il n’était jamais à
impact clinique majeur et a fait place à une personnalité type narcissique. Aujourd’hui,
ce problème de personnalité à raison à faible impact clinique.
10.
Les constatations figurant dans le rapport d’expertise du 9 novembre 2004 sont-elles toujours d’actualité?
Réponse:
Non.
11.
Y a-t-il d’autres problèmes de santé ne ressortant pas dans votre spécialité
à investiguer? Si oui lesquels
Réponse:
Autres troubles spécifiques de la personnalité, ici personnalité narcissique, avec faible
impact clinique (F60.8 CIM-10).
L’assuré
est convaincu de souffrir de métastases cancéreuses, ce qui contredit les rapports à disposition.
Le cas échéant, il serait nécessaire d’obtenir un rapport oncologique actualisé.
12.
Quelles mesures d’instruction complémentaires préconiseriez-vous?
Réponse:
Aucune".
Dans son écriture du 20 avril 2010 faisant suite à l’envoi du rapport d’expertise
du Dr W.________, l’OAI expose que l’expertise conclut à l’absence d’incapacité
sur le plan psychique, rejoignant ses précédentes constatations. L’OAI propose le rejet
du recours et le maintien de la décision querellée. Il produit en annexe un avis médical
du Dr F.________, anésthésiologue au SMR, du 16 avril 2010, à la teneur suivante:
"Le
rapport d’expertise du Dr W.________ du 12.03.10 dénote un travail très complet et minutieux
de l’expert. Celui-ci a pris connaissance en détail du dossier médical, a pratiqué
un examen psychiatrique complet, accompagné de tests cliniques, a tenu compte des plaintes de l’assuré,
a discuté point par point les diagnostics psychiatriques émis par les psychiatres ayant examiné
l’assuré précédemment. Il présente de manière objective une situation
médicale claire et propose des conclusions cohérentes.
Nous
adhérons aux conclusions de ce rapport d’expertise qui est convaincant".
Dans ses observations du 25 mai 2010, le recourant, par son conseil, produit une prise de position du
Dr N.________ du 16 mai 2010 sur l’expertise du Dr W.________ et indique s'y rallier intégralement.
Il sollicite que l’expert soit réinterrogé de manière à déterminer s’il
maintient ou non ses conclusions compte tenu des remarques de son confrère, le cas échéant
en expliquant sa position. Le rapport du Dr N.________ précité a la teneur suivante:
"Je
vous transmets simplement que, dans cette expertise très complète, M. V.________ est certainement
surévalué dans ses compétences tant professionnelles que sociales. Voici quelques points
qu’éthiquement je me dois de vous transmettre:
•
Les diagnostics retenus par l’expert ne permettent pas de rendre compte autrement que sur le versant
de la manipulation ou de la mauvaise volonté de la progressive dégradation et désinsertion
sociale de M. V.________. Je ne partage pas cette appréciation qui relève plus de l’a
priori que de la clinique.
•
L’expertise ne prend pas en compte les conséquences sociales, professionnelles et personnelles
de la structure psychotique de M. V.________ qui est pourtant confirmée par des tests projectifs
dès le 9 février 2000 (cf. p. 12).
•
Les observations cliniques faites selon le système AMDP (cf. p. 16) ne permettent pas de poser le
diagnostic de structure psychotique; ni la CIM-10 d’ailleurs! Ces outils diagnostiques ne sont
donc pas pertinents pour rendre compte de la situation clinique de M. V.________.
•
Les descriptions cliniques de l’expert entrent parfaitement dans le cadre d’un diagnostic
de psychose paranoïaque (cf. p. 13, 14, 15, 22, 23). Dans la mesure où il existe une incroyance
fondamentale envers l’Autre, l’absence de demande de traitement est classique dans la paranoïa.
L’expert reconnaît d’ailleurs que M. V.________ est un "homme proche de la normalité"
(p. 22). lI faut choisir!
•
Je n’ai jamais "nié" une incapacité de travail dans mes rencontres avec M.
V.________. En ce qui concerne mon suivi, il se situait encore dans la logique des entretiens préliminaires
et de l’investigation d’où ma réserve et ma retenue dans l’établissement
d’un certificat. En général, lorsqu’on me pose une question sur la capacité
de travail durant cette phase d’évaluation, je renvoie à une expertise.
•
Finalement, selon mon appréciation des documents, le téléphone que j’ai eu avec
M. V.________ ainsi que de l’évolution actuelle de la clinique et de sa situation sociale,
je ne peux que m’orienter vers un diagnostic de psychose paranoïaque probablement déclenchée
autour des années 1999-2000. Selon mon appréciation, si M. V.________ peut s’occuper
à 100%, je pense que son rendement professionnel ne pourra guère dépasser un 50% en raison
de ses troubles relationnels (très bien relevés dans l’expertise) qui sont la conséquence
d’un trouble psychique réel et chronique".
Par avis du 1
er
juin 2010, la juge instructrice a prié le Dr W.________ de se déterminer sur le rapport du
Dr N.________ du 16 mai 2010. Dans son complément d’expertise du 5 juillet 2010, le Dr W.________
a relevé ce qui suit:
"1.
Le diagnostic retenu de ma part est basé sur l’ensemble complexe entre l’anamnèse
spontanée, anamnèse systématique, dossier médical, observations, sources extérieures
et pondération différenciée. Ce que le Dr N.________ suggère comme "a priori"
de ma part, à savoir une tendance manipulatrice de l’assuré, n’est pas issue de
mon interprétation mais se trouve en fin de la lettre de sortie de la seule hospitalisation que
j’ai pu obtenir. Les constats des médecins de l’époque se basent sur plusieurs
semaines d’observation et de ses interactions avec les autres.
De
l’autre côté, il est vrai que j’ai attribué davantage (mais pas entièrement
puisqu’il y a un diagnostic) la désinsertion sociale de M. V.________ à ses propres choix.
A plusieurs étapes de sa vie après 2000, il y a eu des propositions d’insertion, mais
lesquelles ont été déclinées de sa part. A un moment donné, il a cherché
des alternatives personnelles, par exemple en prenant des cours de magnétisme, de naturopathie et
des cours de massage. Ceci montre au moins "basiquement" la capacité d’entrer en
contact si bon lui semble. Par ailleurs, l’assuré n’est pas du tout "désinséré",
ce terme suggère indirectement une situation "SDF", mais M. V.________ maintient une vie
sociale tout à fait correcte avec utilisation de véhicule privé, transports publics, achats
pour les besoins de la vie, ainsi que l’organisation de ses loisirs.
Il
s’est dégagé donc pour moi, basées sur l’ensemble des données, l’image
et la conviction d’un homme qui a fait des choix mais qui ne sont pas à confondre avec une
maladie. Vivre ainsi à sa manière est sa propre nature solitaire dominante (mais pas exclusivement),
n’est pas à confondre avec un état pathologique.
2.
La question de la valeur des tests projectifs est toujours discutée dans le monde médical et
psychiatrique. Leur validité est depuis longtemps mise en question en ce qui concerne l’application
pour des fins diagnostiques en expertises médicales. Ils ont leur valeur primaire pour découvrir
la structure de la personnalité cachée et pour donner un éclairage à la partie inconsciente
de la personne. Ils partent toujours de la croyance que d’une manière non manipulée et
avec les réponses spontanées aux dessins et photos présentés, le fonctionnement caché
de la personne soit découvert. Or, cette croyance et les résultats restent souvent provisoires
et doivent impérativement être corrélés avec la clinique.
De
ce fait, de nombreux confrères et Centre d’expertises, également le Tribunal fédéral,
dans quelques positionnements, donnent la priorité aux observations cliniques, ainsi qu’aux
informations quant au fonctionnement de la personne dans la réalité. Effectivement, nous nous
trouvons dans la période actuelle dans une sorte de changement de paradigmes: les informations de
la réalité, voire "de la psychiatrie de la réalité" prennent le dessus
sur l’exploration du phantasmatique et de l’inconscient en général. Ce changement
est en cours depuis un bon moment et trouve son corrélat dans la relativisation (pas : abolition)
de la psychanalyse face aux données biologiques et neuropsychiatriques. Cette différence d’approche
me situe effectivement davantage dans la "psychiatrie de la réalité" et peut expliquer
les divergences entre mon confrère et moi.
3.
Effectivement, comme le Dr N.________ le dit, la "structure psychotique" n’est pas un
diagnostic et d’habitude non associée à un diagnostic ou maladie, voire maladie invalidante.
S’il
est juste que le système AMDP et la CIM-10 ne retiennent pas ce terme de structure psychotique,
il existe néanmoins dans les deux systèmes de nombreux critères pour déterminer un
dysfonctionnement type psychotique de la personne. Pour ce qui concerne le système AMDP, on trouve
presque 40 points critères […] avec des symptômes qui peuvent exister dans un dysfonctionnement
lié à la psychose. Pour M. V.________, il y avait ici trois point significatifs et en discussion.
4.
Le Dr N.________ établit ensuite le diagnostic de "psychose paranoïaque". C’est
ici un véritable diagnostic qui figure aussi dans la classification CIM-10 et qui se présente
de la manière suivante:
[…]
Il
ressort ici pour nous clairement que les critères pour un tel diagnostic ne peuvent pas être
retenus pour M. V.________. Rappelons aussi que les moments "délirants" chez lui étaient
liés d’une part à une période où il consommait du cannabis, d’autre part
dans un conflit de couple aigu, un éloignement où il était devenu interprétatif car
on lui a retenu la vérité sur son fils adoptif. Plus tard il pouvait prendre distance et nous
disait: "
je ne pouvais
pas le prouver
". On n’est donc nullement
dans des idées délirantes continues.
5.
Je prends note que le Dr N.________ n’était à l’époque que dans des entretiens
préliminaires, d’investigations, ce qui ne permettait pas de se prononcer sur la capacité
de travail.
6.
La situation sociale actuelle n’est pas en soi pathologique. Je renvoie ici aux différents
commentaires que j’ai faits dans les points antérieurs. Les tendances narcissiques accentuées
liées à la diminution des contacts sociaux sont un phénomène psychodynamique, d’ailleurs
bien connu dans d’autres situations, mais il ne s’agit pas d’une maladie, voire maladie
invalidante.
Avec
l’ensemble des éléments exposés, mon appréciation par rapport à la situation
et le dossier n’est pas modifiée".
Faisant suite à l’envoi de l’expertise complémentaire du Dr W.________ du 5 juillet
2010, le recourant, par son conseil, produit le 18 août 2010 un rapport complémentaire du Dr
N.________ du 21 juillet 2010, auquel il déclare se rallier intégralement, qui relève
ce qui suit:
"1.
Dans ce point, l’expert surévalue la capacité d’autodétermination du sujet
en liant dans un rapport de causalité directe la "désinsertion sociale de M. V.________
à ses propres choix" (p.1). Or, la structure psychotique de ce sujet – qui n’est
pas contestée par l’expert (il conteste la validité des tests qui le diagnostiquent)
– influe directement sur la manière qu’a ce sujet à se situer dans le monde, dans
son rapport aux Autres et donc sur la manière qu’il a de prendre ses décisions. C’est
également une erreur clinique classique d’interpréter les efforts – souvent maladroits
– du sujet pour faire tenir son monde (ses convictions) face aux Autres (souvent vécus comme
inquiétants) comme des tentatives de manipulation.
2.
Sur la valeur des tests projectifs. Après 15 ans de pratique expertale pénale, assécurologique
et civile, dont près de 9 ans passées comme responsable institutionnel, je n’ai jamais
constaté qu’un test projectif, fait dans les règles de l’art, s’écartait
d’un examen clinique minutieux. Par contre, j’ai observé régulièrement que
les examens cliniques des personnes que je supervisais n’arrivaient pas à déceler la
structure psychotique du sujet parce que nos jeunes psychiatres sont de moins en moins formés à
les déceler, concentrés qu’ils sont sur les outils tels que I’AMDP, le CIM-10 ou
encore le DSM-lV (qui ne sont que des points d’appui au diagnostic). Or, l’expert reconnaît
lui-même dans ses lignes que ses outils ne lui permettent pas de diagnostiquer une structure psychotique
de la personnalité (p. 3). Pourtant, ce n’est pas parce qu’une structure psychotique
se distingue d’une psychose déclenchée (cf. les catégories diagnostiques qu’a
examinées l’expert) qu’elle n’a pas des conséquences cliniques délétères
sur la personne. Je rappelle au passage que le type de psychose auquel je fais référence est
ce que la littérature décrit et appelle: la psychose blanche, la psychose non déclenchée
ou encore la psychose ordinaire. Je précise également que lorsque ces patients nous consultent,
même s’ils ne présentent pas les symptômes florides classiques d’une psychose
déclenchée (délires, hallucinations, etc.), nous les soignons comme des psychoses (y compris
la médication). Dès lors, comment soutenir qu’ils ne sont pas malades alors que nous
adressons nos notes d’honoraires à une caisse maladie?
3.
Pas de commentaires.
4.
Je maintiens mon diagnostic de psychose paranoïaque non déclenchée.
5.
lI est exact que j’ai complété mon observation clinique pour apprécier la capacité
de travail du sujet avec l’expertise du Dr W.________.
6.
Je regrette beaucoup que ce patient ait à faire les frais d’une querelle d’école
qui tend à faire oublier la clinique de désinsertion – non feinte – qu’il
présente depuis de nombreuses années. Cette clinique est d’ailleurs reconnue par l’expert
mais ce dernier la met en relation directe avec un libre choix de vie alors que je prétends au contraire
que la position de ce sujet est déterminée, non pas par son libre arbitre, mais par la structure
psychotique sous-jacente".
Au vu des divergences entre l’appréciation des Drs W.________ et N.________, le recourant
requiert la mise en œuvre d’une expertise auprès d’un troisième psychiatre
afin de départager les avis en présence.
Dans son écriture du 20 août 2010, l’OAI produit un avis du Dr F.________ du SMR du 11
août 2010, à la teneur suivante:
"Dans
son courrier du 05.07.2010 au Tribunal Cantonal, le Dr W.________ répond point par point de manière
détaillée, pertinente et claire à chaque critique émise par le Dr N.________, à
la suite de quoi il maintient, à juste titre, son appréciation initiale.
Nous
n’avons rien à ajouter sur le plan médical.
Nous
relevons cependant que le Dr N.________ a traité l’assuré à partir du 13 août
2002, pour une durée que nous ignorons ; son dernier et unique rapport à l’AI date
du 14.04.2003. Dans son courrier du 16.05.2010 à PROCAP, il mentionne que son suivi en est resté
aux "entretiens préliminaires".
La
prise de position du Dr N.________ de mai 2010 résulte d’une analyse sur dossier mais ne fait
pas état d’un examen clinique psychiatrique récent. Un tel rapport ne saurait avoir valeur
probante et ses conclusions, tant en ce qui concerne le diagnostic que la capacité de travail ne
peuvent pas être validées.
En
conclusion, les remarques du Dr N.________ ne remettent à notre avis nullement en question la pleine
valeur probante de l’expertise judiciaire du Dr W.________, à laquelle nous nous rallions".
L’OAI indique se rallier à cet avis du SMR, confirmer ses précédentes conclusions
et proposer une nouvelle fois le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
Par courrier du 26 août 2010 faisant suite à la correspondance du recourant du 18 août
2010, l’OAI indique que les éléments apportés ne sont pas de nature à remettre
en causes ses conclusions précédentes, qu’il confirme.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a
à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi ne déroge expressément à
la LPGA.
b)
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et répondant
en outre aux conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
c)
A teneur de ses art. 1 et 2 al. 1 let. c, la
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) s'applique
au présent recours porté devant la Cour de céans, cette dernière étant compétente
pour en connaître (art. 57 LPGA; 93 al. 1 let. a LPA-VD). La présente cause doit être
tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire vaudoise du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr. s'agissant du refus d'une rente
sans limitation dans le temps.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 c. 2c; 110 V
48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le droit applicable au fond est déterminé
par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits,
étant précisé que le juge n'a pas à prendre en considération les modifications
du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision
litigieuse (ATF 130 V 446 c. 1.2.1; 129 V 1 c. 1.2; TF 9C_383/2010 du 21 juin 2010; TF 9C_852/2009 du
28 juin 2010 c. 5; TF 8C_48/2009 du 28 avril 2009 c. 4).
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI en relation
avec l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité la diminution de gain, présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Selon l'art.
6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 c. 4c; TF I 188/06 du 12 avril 2007 c. 2.2; TF I 1093/06 du 3 décembre
2007 c. 3.1). Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son
infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu
de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement
être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce
une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre
que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294
c. 4c; 102 V 165; TF I 188/06 du 12 avril 2007 c. 2.2). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte
à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu
(ATF 130 V 396 c. 5.3; TF 9C_896/2007 du 31 décembre 2008; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007
c. 3.2).
b)
Selon l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide
à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 66 2/3% au moins. Selon l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur en
vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007 (cf. actuellement l'art. 28 al. 2 LAI, dont la teneur est identique),
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins
et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 c. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 c. 4.2; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009
c.
2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible
de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4, 115 V 133 c. 2; 114 V 310 c. 3c; 105 V 156
c. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, c. 4.2).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
c. 11.1.3; 125 V 351 c. 3a; 122 V 157 c. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, c. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le ou les médecins traitant de l'assuré (médecin
généraliste, psychiatre ou autre spécialiste), le juge prendra en considération le
fait que ceux-ci peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 c. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 c. 4.2; TF 4A_45/2007 du 12 juin 2007 c. 5.1; TF I 50/2006 du 17 janvier 2007 c. 9.4).
Par ailleurs, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire; il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43;
TF 9C_191/2008 du 24 novembre 2008 c. 5.2.2, TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 c. 3).
4.
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant
à une rente d'invalidité, prestation que lui refuse l'OAI dans la décision attaquée.
Le recourant fait valoir en substance, en se fondant notamment sur l’expertise du 9 novembre 2004
des Dresses G.________ et R.________ de la Fondation de Nant et sur le rapport du 8 novembre 2005 du
Dr Q.________, qu’il souffre d’une atteinte à la santé invalidante, que sa capacité
de travail a été inexistante pendant de nombreux mois et que si une capacité résiduelle
devait certes exister en théorie, il n’a jamais été question d’une capacité
entière.
a)
D’un point de vue somatique, l’assuré
a subi une intervention chirurgicale le 28 septembre 2005 en raison d’un séminome testiculaire
droit avec invasion vasculaire. S’agissant d’un fait nouveau, l’OAI l’a instruit
en sollicitant des rapports médicaux du radio-oncologue et de l’urologue du recourant. Le
rapport du 28 mars 2007 du Dr S.________ retient que l’état de santé de l’assuré,
traité du 15 au 29 novembre 2005, est stationnaire, que l’examen clinique est normal, les
marqueurs tumoraux dans la norme et que le CT-scan thoraco-abdominal réalisé le 4 décembre
2006 est normal également. De l’avis de ce médecin, le pronostic est bon, le risque de
rechute extrêmement faible et l’activité exercée jusqu’à maintenant encore
exigible, sans limitations fonctionnelles. Le Dr J.________, dans son rapport du 18 avril 2007, estime
également que le pronostic est bon, que l’activité exercée jusqu’à maintenant
est encore exigible et que l’assuré ne présente pas de limitations fonctionnelles. Le
Dr H.________ du SMR retient lui aussi dans son avis médical du 19 octobre 2007 que le diagnostic
de status après séminome testiculaire n’influence pas la capacité de travail du
recourant. Le Dr Q.________, médecin traitant, confirme dans son rapport du 4 décembre 2007
que l’évolution sur le plan oncologique est actuellement tout à fait favorable. Il y
a ainsi lieu de considérer que le recourant ne présente pas d’atteinte à la santé
invalidante sur le plan somatique.
b)
Sous l’angle psychique, le Dr N.________,
psychiatre traitant, recommandait dans son rapport du 14 avril 2003 la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique. Le Dr Q.________, médecin traitant, relevait quant à lui dans son
rapport du 25 juin 2003 que la problématique majeure chez son patient était un état psychiatrique.
Conformément à l’avis du SMR du 17 février 2004 qui confirmait la nécessité
d’une expertise, l’OAI a confié le soin de réaliser une expertise psychiatrique
aux Dresses G.________ et R.________ de la Fondation de Nant. Dans leur rapport du 9 novembre 2004, ces
dernières ont relevé que l’assuré demeurait vulnérable sur le plan psychique
mais qu’il pouvait selon elles accéder à une reprise professionnelle partielle, probablement
à 50%, et qu’il possédait une capacité de travail résiduelle, l'intéressé
étant partiellement capable de d'adapter à un environnement professionnel. La psychologue X.________,
à la suite de tests psychologiques, a conclu dans son rapport du 9 février 2005 que l’assuré
présentait un niveau intellectuel inférieur à la moyenne, le situant dans la zone des
sous-doués, en ajoutant qu'il pouvait théoriquement exercer une activité professionnelle
non qualifiée, sous réserve d'un risque de relations sociales et professionnelles très
facilement conflictuelles.
Dans son rapport médical du 28 avril 2005, la Dresse D.________ du SMR a relevé que l’assuré
ne présentait ni dépression, ni anxiété généralisée, et que l’on
se trouvait en présence d’un trouble de la personnalité qui n’était pas une
maladie psychiatrique invalidante, la capacité de travail demeurant entière dans les précédents
emplois de l’assuré. A l’appui de son opposition, l’assuré a produit un rapport
médical du 8 novembre 2005 du Dr Q.________ selon lequel il présentait un trouble de la
personnalité de type schizoïde avec des traits de caractère dépendants et des troubles
psychiques qui influençaient de façon importante sa capacité de travail pour une durée
indéterminée, ce que ce médecin a rappelé dans son rapport médical du 4 décembre
2007 dans lequel il suggérait la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
Or dans un avis médical du 10 juillet 2006, la Dresse D.________ observait que le trouble de la
personnalité de l’assuré ne l’avait pas empêché de travailler de manière
stable. Dans ce contexte, la juge instructrice a considéré qu’il était nécessaire
d’effectuer une expertise psychiatrique. Le Dr W.________ a alors été désigné
en qualité d’expert psychiatre. Cet expert a constaté que l’assuré avait vécu
un trouble d’adaptation dans le passé, qui s’était déroulé approximativement
entre 1999 et 2002 puis avait été résorbé une année après le divorce [ce
dernier étant intervenu en 2001]. De l’avis de l’expert, l’assuré ne présentait
plus d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique par la suite et il pouvait assumer
théoriquement d'un point de vue psychique toutes les activités accessibles avec ses formations
et expériences, disposant de capacités d'adaptation suffisantes. Dans son avis du 16 avril
2010, le Dr F.________ du SMR a adhéré aux conclusions de ce rapport d'expertise.
L’expertise psychiatrique du 12 mars 2010 du Dr W.________ comporte une anamnèse détaillée
et une description circonstanciée des plaintes du recourant, procède d’une étude
approfondie, comporte des observations et une discussion motivée sur le diagnostic retenu et ses
conséquences sur la capacité du recourant à reprendre une activité lucrative. Elle
se base ainsi sur une appréciation du cas claire et comporte des conclusions dûment motivées,
exemptes de contradiction et convaincantes. L'expert s'est du reste fondé sur la CIM-10 pour déterminer
l'existence de diagnostics sur le plan psychiatrique, soit sur les critères d'un système de
classification reconnu. Partant, cette expertise a valeur probante, au sens de la jurisprudence résumée
ci-avant (cf. c. 3a et 3c supra).
Le Dr N.________, ancien psychiatre traitant, a examiné l’expertise établie par le Dr
W.________ et a établi une prise de position la concernant le 16 mai 2010, par laquelle il a notamment
contesté la position de l'expert au sujet des diagnostics et de leur incidence sur la capacité
de travail. Le recourant ayant requis que l’expert soit réinterrogé de manière à
déterminer s’il maintenait ou non ses conclusions compte tenu des remarques de son confrère,
le Dr W.________ a été prié de se déterminer sur la prise de position du 16 mai 2010
du Dr N.________. Dans son complément d’expertise du 5 juillet 2010, l’expert s’est
longuement exprimé sur les points soulevés par le Dr N.________. Il a en particulier rappelé
ce qui l’avait conduit au diagnostic retenu ainsi que les raisons pour lesquelles le diagnostic
de psychose paranoïaque ne pouvait être retenu. Le Dr W.________ a confirmé que son appréciation
par rapport à la situation n’était pas modifiée, de sorte qu'il a maintenu son avis
malgré les arguments de son confrère. Le Dr N.________ a encore formulé diverses critiques
à l’encontre du rapport d’expertise complémentaire du Dr W.________ dans un rapport
du 21 juillet 2010, maintenant son diagnostic de psychose paranoïaque non déclenchée.
La différence d'appréciation de ces psychiatres résulte pour l'essentiel d'une approche
différente au niveau des outils diagnostiques. Le Dr W.________ se base sur les critères de
la CIM-10 – soit un système de classification reconnu, selon la jurisprudence (ATF 130 V 396
c. 6.1; TF I 299/06 du 4 avril 2007; TFA I 472/04 du 22 février 2006) – alors que le Dr N.________
critique cette méthode, dès lors que la structure psychotique n'est selon lui pas décelable.
Or le Dr N.________ ne fait pas état d'éléments objectivement vérifiables qui auraient
été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre
en cause les conclusions de l'expert. Il y a ainsi lieu de considérer que l’avis divergent
de ce praticien, ancien psychiatre traitant du recourant qui ne paraît au demeurant plus le suivre
dans la mesure où il ressort du rapport d’expertise que l’assuré a arrêté
le suivi psychiatrique et psychothérapeutique depuis longtemps ("
Je
parlais pendant une heure…, il n’y avait pas de partage…, ma détresse n’était
pas comprise…, avec Zyprexa je n’étais plus moi-même…, j’ai stoppé…
"),
n’apparaît pas propre à remettre en cause l’expertise du Dr W.________ et son complément
du seul fait de telles opinions contradictoires (cf. consid. 3c supra). On ajoutera à cela que,
comme l'a relevé le Dr F.________ dans son avis du 11 août 2010, la prise de position du Dr
N.________ résulte d'une analyse sur dossier mais ne fait pas état d'un examen clinique psychiatrique
récent.
c)
Au vu de l’absence d’atteinte sur
le plan somatique, d’une part, et au vu des constatations médicales de l’expert W.________,
d’autre part, il y a ainsi lieu de considérer que le trouble de l’adaptation présenté
par l’assuré a été résorbé une année après le divorce [ce dernier
étant intervenu en 2001] et qu’il n’y a plus d’incapacité de travail sur
le plan psychiatrique depuis lors. En conclusion, force est de retenir – à l’instar
de la décision attaquée – que la capacité de travail du recourant reste entière
tant dans sa précédente activité que dans toute autre activité.
5.
Le dossier étant complet, permettant ainsi
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner
une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire. En effet, de par
le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si l'administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 122 II 464 c. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009
c. 3.2 et les références citées; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle manière
de procéder ne viole pas le droit d'être entendu (ATF 124 V 90 c. 4b; 122 V 157 c. 1d; TF 8C_764/2009
du 12 octobre 2009 c. 3.2 et les références citées).
En définitive, la décision sur opposition querellée échappe à la critique. Par
conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
6.
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l'art. 61 let.
a LPA-VD, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être arrêtés à
250 fr. et mis à la charge du recourant qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g
LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 21 novembre 2007 par V.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 22 octobre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais de justice, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à
la charge du recourant V.________.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour V.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :