vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 382 · 2016-05-23 · fr

DÉCISION DE RENVOI, LÉSION DU GENOU, ACCIDENT, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 6 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.05.2016 Arrêt / 2016 / 382

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
118/15 - 54/2016
ZA15.054085
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 mai 2016
_________________
Composition
:               M.
Dépraz
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à K.________, recourante, représentée par Loyco SA, à Carouge (GE),
et
HELSANA
ACCIDENTS SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA et 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971, exerce depuis
le 1
er
avril 2001 la profession d’orthoptiste auprès de la Fondation M.________ au taux de 80%. A
ce titre, elle est obligatoirement assurée contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès d’Helsana Accidents SA (ci-après : Helsana ou l’intimée).
Par déclaration d’accident-bagatelle LAA du 12 février 2015, l’employeur de l’assurée
a annoncé à Helsana que, en date du 28 janvier 2015, l’intéressée s’était
blessée au genou droit à la suite d’une mauvaise réception lors d’un saut
alors qu’elle pratiquait le volley-ball.
Le 22 avril 2015, l’assurée a complété le questionnaire relatif au déroulement
de l’événement que lui a fait parvenir Helsana. En réponse à la question :
« [q]uand avez-vous ressenti des symptômes pour la première fois et quels étaient
ces symptômes (date / heure / genre de symptômes, parties du corps touchées) ? »,
elle a répondu ce qui suit : « 28 janvier 2015 – 21 h 30 – genou droit
– douleur aiguë dans le genou, exacerbée par le mouvement (marche, montée + descentes
des escaliers) ». Elle a par ailleurs confirmé avoir déjà souffert de symptômes
similaires antérieurement sous la forme d’une tendinopathie rotulienne au genou gauche consécutive
à un accident comparable survenu en date du 27 mai 2009. Elle n’a pas fait état d’une
incapacité de travail immédiatement après l’accident.
b)
En date du 19 février 2015, le Prof. G.________, chef du Service d’orthopédie et de traumatologie
du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital J.________, a posé le
diagnostic de « suspicion lésion ménisque genou droit syndrome fémoropatellaire
droit ». Il a prescrit neuf séances de physiothérapie à l’assurée
à but antalgique et anti-inflammatoire. Il s’agissait aussi d’améliorer la fonction
articulaire et musculaire ainsi que la proprioception et la coordination.
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou droit a été réalisée
le 10 mars 2015 à l’Institut d'Imagerie médicale A.________ SA. Dans un compte-rendu
daté du même jour, le Dr L.________, spécialiste en radiologie, a conclu à l’absence
de déchirure méniscale, notamment interne. L’analyse de l’IRM a en revanche mis
en évidence une bursite kystique du semi-membraneux et un léger syndrome de friction du tractus
ilio-tibial.
Le 17 mars 2015, le Prof. G.________ a renouvelé sa prescription de physiothérapie pour neuf
séances.
Selon les indications figurant au dossier, l’assurée a été en incapacité de
travail à 100% du 17 mars 2015 au 12 avril 2015 et à 60% du 13 avril 2015 au 15 mai 2015. Elle
avait en effet repris l’exercice de son activité au taux de 40% (soit à 50% de son taux
habituel de 80%) à compter du 13 avril 2015.
Dans un rapport médical initial du 6 mai 2015 à l’intention d’Helsana, les Drs
S.________, chef de clinique adjoint, et C.________, médecin assistante, au Service d’orthopédie
et de traumatologie du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital J.________,
ont posé le diagnostic final de « décompensation d’un syndrome fémoro-patellaire
sur le traumatisme de chute ». Ce faisant, ils ont déclaré réfuter le diagnostic
précédemment posé de « suspicion de lésion méniscale postérieure
du genou droit ».
Helsana a soumis le cas à son médecin-conseil, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, en l’invitant à répondre à diverses questions. Le 22 mai 2015,
il a indiqué que le statu quo ante vel sine avait été atteint « à l’IRM
au plus tard qui ne montre que des signes de surcharge sans lésion traumatique ». Il a
également relevé la présence de facteur externes tels que des tendinites du semi-membraneux
et du tenseur fascia lata.
c)
Par
décision du 27 mai 2015, Helsana a mis fin à ses prestations avec effet au 10 mars 2015. S’appuyant
sur les conclusions de son médecin-conseil, elle a en bref considéré que l’état
de santé tel qu’il aurait été vraisemblablement sans la survenance de l’accident,
compte tenu de l’évolution classique de l’état préexistant, avait été
atteint au plus tard le 10 mars 2015. En effet, l’IRM effectuée à cette date ne montrait
pas de lésion traumatique mais des signes de surcharge ainsi qu’une bursite kystique du semi-membraneux.
Partant, l’assurée était invitée à s’adresser à son assureur-maladie
pour la prise en charge d’éventuels traitements à compter du 11 mars 2015.
Agissant par l’intermédiaire de Loyco SA, l’assurée s’est opposée à
cette décision en date du 17 juin 2015. Elle a fait valoir que la preuve de l’atteinte d’un
statu quo ante vel sine n’était pas rapportée. Par ailleurs, le rapport du médecin-conseil
ne revêtait pas une valeur probante suffisante pour mettre un terme au service des prestations allouées.
Le 31 juillet 2015, l’assurée a produit deux rapports médicaux qu’elle a demandé
à Helsana de soumettre à son médecin-conseil.
Le premier, daté du 21 juillet 2015, émanait des Drs R.________, chef de clinique, et W.________,
médecin assistante, au Service d’orthopédie et de traumatologie du Département de
l’appareil locomoteur de l’Hôpital J.________. Ils y posaient le diagnostic de syndrome
fémoro-patellaire débutant du genou droit. Ils retenaient que la situation avait évolué
favorablement et que l’assurée n’était plus entravée dans l’exercice
de son activité professionnelle habituelle, laquelle était dès lors selon les médecins
prénommés normalement exigible.
Quant au second rapport, il datait du 24 juillet 2015 et était signé par le Dr T.________,
chef de clinique auprès de la division Médecine du sport du Département de l’appareil
locomoteur de l’Hôpital J.________. Ce praticien y répondait aux questions posées
par le collaborateur en charge du dossier de l’assurée auprès de Loyco SA. Il a indiqué
avoir vu l’assurée à sa consultation du 15 avril 2015, puis du 8 juin suivant. Il a précisé
que le diagnostic final de décompensation d’un syndrome fémoro-patellaire sur le traumatisme
de chute était d’actualité lors de ses deux consultations. En ce qui concerne la question
de savoir si les suites de l’accident étaient guéries (sic) à la date de l’IRM,
le 10 mars 2015, et s’il ne persistait que des affections (sic) dégénératives, le
Dr T.________ a fait savoir qu’il lui était difficile de se prononcer. Il a relevé que,
lors de sa consultation du 15 avril 2015, la patiente s’était plainte de douleurs diffuses.
Il pensait qu’il s’agissait de la suite de la décompensation du syndrome fémoro-patellaire
apparu lors de l’accident du 28 janvier 2015, car il n’y avait pas eu d’interruption
de la symptomatologie. Il notait en outre que, selon son expérience, on ne voyait que rarement des
signes radiologiques à l’IRM d’un syndrome fémoro-patellaire, qu’il ait été
déclenché par un traumatisme ou non.
L’assurée a encore expliqué que ces deux rapports médicaux renforçaient sa
conviction que la preuve de l’atteinte d’un statu quo ante vel sine n’avait pas été
rapportée. Elle sollicitait dès lors la mise en œuvre d’une expertise médicale
externe aux fins de trancher cette question.
Par courrier du 25 août 2015, Helsana a indiqué qu’elle avait soumis les deux rapports
médicaux produits dans le cadre de l’opposition à son médecin-conseil, le Dr H.________.
Selon l’appréciation de ce dernier du 24 août 2015, il n’y avait pas de lésion
traumatique ligamentaire ou méniscale. La seule pathologie retenue était un syndrome de surcharge
fémoro-patellaire ayant débuté le 21 juillet 2015, ce qui démontrerait l’absence
de lien de causalité avec l’accident.
Le 12 octobre 2015, l’assurée a transmis à Helsana un courrier du Dr T.________ du 24
septembre précédent adressé à sa représentante Loyco SA, dans lequel ce médecin
indiquait qu’à son avis « le syndrome fémoro-patellaire, dont souffre la patiente
susmentionnée, a débuté avec l’accident du 28 janvier 2015 et ses douleurs présentes
lors de la consultation du 15 avril 2015 sont la suite de la décompensation de ce syndrome fémoro-patellaire ».
Par courrier de sa représentante Loyco SA du 16 octobre 2015, l’assurée a maintenu son
opposition, considérant que, faute de preuve, Helsana ne pouvait prétendre que le statu quo
ante vel sine avait été atteint le 10 mars 2015. Elle a exposé que l’avis du Dr
H.________ du 22 mai 2015 se basait sur un dossier relativement pauvre en rapports médicaux et lacunaire.
L’anamnèse était erronée, notamment parce que l’incapacité de travail
ne débutait pas le 31 mars 2015 mais le 18 mars 2015. En outre, le diagnostic de syndrome fémoro-patellaire
du genou droit était ignoré, lors même qu’il ressortait des rapports médicaux
des 17 mars et 6 mai 2015. Par ailleurs, l’assurée soutenait n’avoir jamais pu exprimer
ses plaintes. De plus, les conclusions du médecin-conseil lui paraissaient très insuffisamment
motivées. A cela s’ajoutait que le rapport complémentaire du 24 août 2015 du Dr
H.________ ne faisait, selon elle, que renforcer la confusion, puisqu’il y confirmait avoir pris
en compte que le syndrome fémoro-patellaire n’était apparu que le 21 juillet 2015. Partant,
des doutes subsistaient quant à la fiabilité et à la pertinence des déductions médicales
opérées par Helsana. L’assurée a en conséquence sollicité la mise en œuvre
d’une expertise médicale externe en vue d’examiner la question de la causalité.
Se déterminant sur le rapport médical du 24 septembre 2015, le Dr H.________ a indiqué
dans une note manuscrite du 26 octobre 2015 que l’avis du Dr T.________ n’était pas
pertinent car son seul argument était la survenance d’une douleur (syndrome fémoro-patellaire)
depuis l’accident, sans qu’il existe une lésion objective.
Par décision sur opposition du 10 novembre 2015, Helsana a rejeté l’opposition formée
par l’assurée. Elle a déclaré que, contrairement à ce que soutenait l’assurée,
les appréciations médicales du Dr H.________ ne prêtaient pas le flanc à la critique,
dans la mesure où il évaluait correctement la situation, analysait la causalité naturelle
et motivait valablement ses conclusions. Elle expliquait en outre que le dossier ne saurait être
considéré comme lacunaire, dès lors que le médecin-conseil avait pu se prononcer
sur la base du dossier tel que constitué, sans requérir un complément d’instruction.
Si les conclusions du médecin-conseil pouvaient certes être qualifiées de succinctes,
elles avaient toutefois été complétées et étayées à l’occasion
des rapports rédigés le 24 août 2015, puis le 26 octobre suivant. Par ailleurs, le fait
que l’assurée n’ait jamais pu exprimer ses plaintes de vive voix n’était
pas déterminant, dès lors que le dossier comportait suffisamment d’éléments
permettant au médecin-conseil de se dispenser de convoquer l’assurée, si bien que le
droit d’être entendue de l’intéressée n’avait pas été violé.
En ce qui concerne le diagnostic de syndrome fémoro-patellaire du genou droit, celui-ci ressortait
tant de l’IRM du 10 mars 2015 que du rapport du 6 mai 2015 et des prescriptions de physiothérapie.
Il n’a dès lors pas été ignoré. De plus, les rapports médicaux du Dr T.________
des 24 juillet 2015 et 24 septembre suivant n’étaient pas susceptibles, selon Helsana, de
mettre valablement en doute les conclusions du Dr H.________. En effet, dans le premier d’entre
eux, le Dr T.________ concédait ne pas être en mesure de se prononcer sur la fixation du statu
quo sine, cette question ayant été qualifiée de « difficile ». De
surcroît, il se serait livré à un raisonnement « post hoc, ergo propter hoc ».
Helsana rappelait encore qu’il appartenait à l’assurée d’apporter la preuve
du caractère au moins probable de la relation de causalité entre le dommage subi et l’événement
assuré. A défaut de preuve suffisante, elle devait supporter l’échec de la preuve
dans la mesure où le fait invoqué ne pouvait être retenu comme déterminant pour la
procédure. Dans ces conditions, la mise en œuvre d’une expertise ne se justifiait pas,
si bien qu’Helsana a confirmé sa décision du 27 mai 2015 mettant un terme aux prestations
servies avec effet au 10 mars 2015.
B.
Par acte du 11 décembre 2015, Z.________, toujours représentée par Loyco SA, a saisi la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours contre cette décision.
Elle conclut avec suite de frais et dépens principalement à ce qu’Helsana soit tenue
de verser les prestations LAA pour les suites de l’accident du 28 janvier 2015 au-delà du
10 mars 2015 et subsidiairement à l’annulation de la décision sur opposition attaquée
et au renvoi de la cause à Helsana pour instruction complémentaire sous la forme de la mise
en œuvre d’une expertise médicale externe. Joignant un bordereau de pièces figurant
pour l’essentiel déjà au dossier administratif, elle reprend pratiquement mot pour mot
l’argumentation développée dans son courrier d’opposition du 16 octobre 2015.
Dans sa réponse du 12 janvier 2016, Helsana conclut au rejet du recours. Constatant que les griefs
formulés par l’assurée dans son mémoire de recours du 11 décembre 2015 se recoupent
dans une large mesure avec ceux avancés dans le cadre de la procédure administrative, l’intimée
reprend également l’argumentation développée dans la décision sur opposition
du 10 novembre 2015. S’agissant de la valeur probante de l’appréciation médicale
du Dr H.________ du 22 mai 2015, elle relève que le médecin-conseil n’a à aucun
moment requis un complément d’instruction. Le dossier ne saurait dès lors être considéré
comme étant lacunaire. De plus, le Dr H.________ a, postérieurement au 22 mai 2015, réexaminé
le dossier à deux reprises, en août et en octobre, et n’a pas pour autant modifié
son point de vue malgré les rapports médicaux supplémentaires. Une coquille affectant
la date du début de l’incapacité de travail ne permet pas davantage de remettre en question
les conclusions du Dr H.________ ni d’en déduire, ainsi que le voudrait la recourante, que
l’anamnèse serait erronée. Le diagnostic de syndrome fémoro-patellaire n’a
pas été ignoré dans la mesure où il a été pris en considération dans
l’analyse du dossier. Quant à l’argument selon lequel la recourante n’aurait pas
été à même de faire valoir ses plaintes, il ne saurait être déterminant
dès lors que chaque assuré a toute latitude d’exprimer ses plaintes à tout moment,
que cela soit verbalement ou par écrit. La valeur probante de l’appréciation médicale
du Dr H.________ ne saurait ainsi être remise en cause. En ce qui concerne la date du 21 juillet
2015 – qui correspond à celle du rapport médical ayant fait état d’un diagnostic
de « syndrome fémoro-patellaire débutant du genou droit » –, l’intimée
explique avoir communiqué cette information lors d’un entretien téléphonique avec
la recourante. Pour le surplus, elle répète qu’en écartant toute lésion objective
en relation avec l’accident, le Dr H.________ a bel et bien contesté l’avis du médecin
traitant, auquel il ne saurait d’ailleurs être accordé de valeur probante. En effet,
la causalité naturelle entre l’accident et l’atteinte ne doit pas seulement être
possible mais surtout probable. Or, en écrivant dans son rapport du 24 septembre 2015 qu’il
« pense que le syndrome fémoro-patellaire (…) a débuté avec l’accident
du 28 janvier 2015 », le Dr T.________ ne fait que formuler une supposition, laquelle n’est
dès lors pas de nature à jeter un doute suffisant susceptible d’être levé par
une expertise. D’autre part, Helsana rappelle que, dans le cadre de son obligation d’instruire
le dossier, elle peut confier l’examen du cas à des médecins rattachés à l’administration,
l’assuré ne pouvant exiger par principe le recours à un praticien externe. Dans ces conditions,
l’intimée maintient qu’il n’est ni utile ni nécessaire de diligenter une
expertise.
En réplique du 3 février 2016, la recourante relève pour l’essentiel que la consultation
du 17 mars 2015 a mis en évidence une situation péjorée par rapport à celle du mois
de février précédent, d’où une limitation dans le port de charge lui ayant
permis de reprendre le travail à plein temps dès le 16 mai 2015. Elle indique en outre que
le manque de tonus musculaire constitue une cause parmi d’autres du syndrome douloureux fémoro-patellaire
et rappelle que, pratiquant régulièrement des activités sportives, elle ne souffrait pas
d’un manque de tonus musculaire avant l’accident du 28 janvier 2015. Au demeurant, elle ne
souffrait pas de la même pathologie en 2009. Cela étant, elle s’étonne que, dans
son appréciation médicale du 22 mai 2015, le médecin-conseil n’ait pas évoqué
ce syndrome. Elle considère par ailleurs que l’interprétation de l’avis émis
le 24 septembre 2015 par le Dr T.________ auquel se livre la caisse relève de la spéculation
et que celle-ci ne saurait en déduire l’absence d’un lien de causalité entre l’accident
du 28 janvier 2015 et l’affection présentée. En effet, en écrivant « je
pense », il exprime une simple opinion et non pas une hypothèse (« il est possible »).
Elle souligne enfin que les avis du médecin traitant sont aussi bien motivés que ceux du médecin-conseil
et que les différences d’appréciation auraient pu être levées, sinon par la
mise en œuvre d’une expertise externe, du moins par un contact direct entre les deux praticiens
qui aurait permis de clarifier, voire éventuellement rapprocher, leur position respective. Dans
ces conditions, la recourante ne peut que maintenir l’intégralité de ses conclusions.
Elle a encore déposé une pièce complémentaire. Il s’agissait d’une demande
de physiothérapie datée du 23 juillet 2009 et émanant du Dr P.________, alors médecin
à l’Hôpital J.________, lequel avait posé le diagnostic de tendinopathie rotulienne
gauche.
Dupliquant en date du 23 février 2016, l’intimée constate que la réplique n’apporte
aucune argumentation nouvelle et pertinente. Il ne lui paraît pas opportun de se prononcer sur la
qualification médicale de la blessure provoquée à la suite de l’accident du 28 janvier
2015, dès lors qu’aucune lésion traumatique n’a pu être diagnostiquée
et que seule une contusion a été retenue. Le fait qu’il ait éventuellement pu s’agir
d’une distorsion ne changerait de toute façon rien à la situation. Elle relève ensuite
que les remarques de la recourante quant à la valeur probante des appréciations médicales
du Dr H.________ s’avèrent dénuées de pertinence et se réfère aux explications
fournies à ce propos dans son mémoire de réponse. Enfin, l’intimée estime que
le dossier a été suffisamment instruit et qu’il ne se justifie pas, à ce stade comme
lors de la procédure administrative, d’engager des frais supplémentaires pour mettre
en œuvre une expertise. Renvoyant pour le surplus à l’argumentation développée
dans sa réponse, elle conclut derechef au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Le 25 février 2016, une copie de cette écriture a été communiquée pour information
à la partie recourante, qui n’a pas procédé plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent
est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt
du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours
et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
Compte tenu du fait qu’il ressort du dossier que le traitement médical de la recourante est
terminé au jour de la décision attaquée, la valeur litigieuse est inférieure à
30'000 fr. si bien que la présente cause relève de la compétence d’un membre du
Tribunal cantonal statuant en tant que juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). Le fait que l’intéressée
ait consulté le Dr T.________ en date des 15 avril et 8 juin 2015 et qu’il lui ait prescrit
neuf séances de physiothérapie lors de sa consultation du mois d’avril n’y change
rien.
c)
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile devant le tribunal compétent, respecte
les autres conditions de forme prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), de sorte
qu’il est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-accidents dès
le 11 mars 2015, singulièrement sur le point de savoir s’il existe un rapport de causalité
entre les troubles existant à compter de cette date et l’événement du 28 janvier
2015.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué
l'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références
; TF [Tribunal fédéral] 8C_432/2007 du 28 mars 2008 consid. 3.2.1).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration, le cas échéant
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 précité ; TF 8C_433/2008 du 11 mars 2009 consid. 3.1).
Lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible,
mais qu'elle ne peut être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des
prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (TF 8C_513/2007 du 22
avril 2008 consid. 2 et les références).
Ainsi, si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est
parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine ; TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009 consid. 2.3 et les références). A contrario, aussi longtemps que le statu quo
sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge
le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il a été
causé ou aggravé par l’accident (TF 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(non-application du raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2). On ne saurait toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement lorsqu’il
est mis en relation avec d’autres critères médicalement déterminants. Par ailleurs,
la non-applicabilité de l’adage « post hoc, ergo propter hoc » ne libère pas
l’administration de son devoir, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre d’office les
mesures d’instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont elle a besoin.
Finalement, si un expert est d’avis que d’après la description que l’assuré
lui a faite de l’accident, celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration
ou le juge ne peut pas, sans motif pertinent, purement et simplement substituer leur propre appréciation
à celle de l’expert (TFA U 349/05 du 21 août 2006).
Si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance requise,
l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations que si
l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à la
santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le droit
à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard à
l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 179/03 du 7 juillet
2004 consid. 3 ; U 43/03 du 29 avril 2004 consid. 3 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 ; RAMA
1994 n° U 206).
Si le principe inquisitoire (art. 43 et 61 let. c LPGA) dispense les parties de l'obligation de prouver,
il ne les libère pas du fardeau de la preuve : en cas d'absence de preuve, c'est à la partie
qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité
de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse (ATF 139 V 176 consid. 5.2 ;
124 V 372 consid. 3 in fine ; TFA U 316/00 du 22 mars 2001 consid. 1b). Cette règle du fardeau de
la preuve entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire,
d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui, au degré
de vraisemblance prépondérante, corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid.
3b in fine ; TF 9C_468/2011 du 12 décembre 2011 consid. 4.3 ; 8C_86/2009 du 17 juin 2009 consid.
4 ; U 290/06 du 11 juin 2007 consid. 3.3, in : SVR 2008 UV n° 11 p. 34). Dans cette mesure, le fardeau
de la preuve revient en principe à l’assuré en ce qui concerne la question de savoir
si les conditions qui confèrent un droit aux prestations sont remplies (all. : « anspruchsbegründende
Tatfrage »). Par contre, dans le contexte de la suppression du droit aux prestations qui, dans un
premier temps, avait été établie, le fardeau de la preuve appartient à la partie
qui invoque la suppression du droit, donc à l’assureur et non pas à l’assuré
(all. : « anspruchsaufhebende Tatfrage » ; TF U 290/06 du 11 juin 2007 consid. 3.3, in
: SVR 2008 UV n° 11 p. 34 ; U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 239/05 du 31 mai 2006 consid.
2.2 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 ; RAMA 1994 n° U 206 p. 326 ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75).
c)
En second lieu, le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V 456
consid. 5a et les références ; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2).
L’existence d’un rapport de causalité adéquate est une question de droit ; elle
doit être appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration
ou le juge, et non par des experts médicaux (ATF 107 V 173 consid. 4b ; TF U 493/06 du 5 novembre
2007 consid. 3.1).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ; TF 8C_718/2010 du 20 octobre
2010 consid. 3.1 in fine ; 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et les références).
d)
L’assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident (art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s'il est totalement
ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA).
D’après l’art. 36 LAA (concours de diverses causes de dommages), les prestations pour
soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations
pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que
partiellement imputable à l’accident (al. 1).
4.
Dans le domaine médical, l’administration et le juge doivent examiner de manière objective
tous les moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, ils ne peuvent trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles ils se fondent sur une opinion médicale plutôt que
sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b).
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine,
ni sa désignation comme expertise, mais son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid.
1c). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires, et enfin que les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 ; 9C_773/2007
du 23 juin 2008 consid. 2.1 ; 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Même en tenant compte de la jurisprudence rendue par la Cour européenne des droits de l’homme
(CEDH), il n’existe pas, dans la procédure d’octroi ou de refus de prestations d’assurances
sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4).
Cela étant, lorsqu’une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes
suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait
être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en
oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou
une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.4).
A contrario, l’appréciation d’un médecin interne à l’assurance peut
se voir conférer pleine valeur probante lorsque le rapport concerné apparaît concluant,
exempt de contradictions et qu’il ne subsiste aucun indice susceptible de faire douter de son bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).
5.
En l’espèce, il ressort des pièces
médicales au dossier que la recourante souffre d’un syndrome fémoro-patellaire du genou
droit qui a été constaté après l’événement traumatique du 28 janvier
2015. Selon la jurisprudence précitée (cf. considérant 3b supra), ce n’est certes
pas suffisant pour établir un rapport de causalité naturelle mais peut néanmoins constituer
un indice en ce sens. Il convient dans un tel cas de figure de rechercher l’étiologie et de
vérifier, sur cette base, l’existence d‘un rapport de causalité avec l’événement
assuré.
Il ressort des articles scientifiques cités par les parties que l’étiologie du syndrome
fémoro-patellaire est souvent peu claire. Un événement traumatique tel que celui subi
par la recourante, soit une chute avec un impact sur la rotule, est par ailleurs mentionné par certains
auteurs parmi les facteurs de risque pouvant influencer la survenance d’un tel syndrome (cf. Saubade/Martin/Becker/Gremion,
Mieux comprendre le syndrome douloureux fémoro-patellaire pour mieux le traiter, Revue médicale
suisse 2014, p. 1451 ss, spécialement p. 1452).
Les médecins qui se sont prononcés sur le dossier émettent à cet égard des avis
qui paraissent contradictoires. Ainsi, le Dr H.________, médecin-conseil de l’intimée,
exclut qu’un syndrome fémoro-patellaire puisse être causé par l’accident du
28 janvier 2015 puisqu’il estime que l’absence de diagnostic différentiel – comme
une lésion ligamentaire ou méniscale – constitue une preuve d’absence de lien de
causalité avec l’accident. Or, cette explication ne paraît pas suffisante puisqu’un
tel syndrome peut aussi survenir après un traumatisme du genou.
Dans son rapport du 24 septembre 2015, le Dr T.________ affirme que le syndrome fémoro-patellaire
a « débuté » avec l’accident du 28 janvier 2015, ce qui est insuffisant
pour prouver le lien de causalité. Cela étant, dans son rapport du 24 juillet 2015, ce médecin
avait déjà indiqué qu’à son avis le syndrome fémoro-patellaire avait été
« initié lors de l’accident du 28 janvier 2015 » et s’était
référé au fait que le syndrome fémoro-patellaire pouvait être initié à
l’occasion d’un traumatisme même sans visibilité lors d’une IRM. Il paraît
donc plutôt considérer qu’il existe un lien de causalité entre l’accident
du 28 janvier 2015 et le syndrome fémoro-patellaire.
Quant aux Drs S.________ et C.________, ils ont posé le diagnostic de « décompensation
d’un syndrome fémoro-patellaire sur traumatisme de chute », ce qui suppose que le
syndrome était préexistant sans établir pour le surplus si la chute du 28 janvier 2015
était la condition sine qua non de la décompensation.
Autrement dit, au stade de la vraisemblance prépondérante, l’absence de diagnostic différentiel
mis en évidence par l’IRM – en particulier d’une lésion ligamentaire ou méniscale
– ne saurait exclure tout lien de causalité entre l’accident du 28 janvier 2015 et les
traitements médicaux nécessités par l’accident. On ne saurait donc tenir comme suffisante
l’appréciation du Dr H.________, en particulier celle figurant dans son rapport manuscrit
du 24 août 2015 selon laquelle le fait que le syndrome ait débuté le 21 juillet 2015 prouverait
qu’il s’agit d’une pathologie concomitante et non accidentelle. La recourante a en
effet allégué sans être démentie avoir ressenti des douleurs au genou droit de manière
continue depuis l’accident du 28 janvier 2015, ces symptômes s’étant aggravés
en mars 2015, ce qui a contraint la recourante à interrompre son activité professionnelle puis
à la reprendre partiellement seulement ainsi qu’à demander un second avis médical
auprès du Dr T.________.
Pour le surplus, les différentes appréciations du Dr H.________, insuffisamment motivées
et formulées sans examen de la recourante, ne peuvent se voir reconnaître pleine force probante
au regard des critères de la jurisprudence tels que résumés ci-avant (cf. considérant
4 supra).
Il subsiste donc des incertitudes sur l’existence d’un lien de causalité entre l’accident
du 28 janvier 2015 et l’affection dont souffre la recourante. Il résulte de ce qui précède
que la Cour de céans ne dispose pas d’élément probant lui permettant de trancher
la question litigieuse.
6.
a)
Comme exposé (cf. considérant 3b
supra), dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment
établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément
de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (cf. TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in : SVR
2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 3
e
éd., n. 18-19 et 27 ad art. 43 LPGA).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés
a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un
renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157
consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier. A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3
et les références). Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit
de trancher
une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés
par l'autorité administrative (ATF 139 V 99 consid. 1.1 ; 138 V 318).
b)
En l’espèce, au vu des carences dont souffre encore le dossier de la présente cause,
la Cour de céans considère justifié, conformément à la jurisprudence fédérale
citée plus haut, de renvoyer la cause à Helsana pour en compléter l’instruction.
En premier lieu, il lui appartiendra de solliciter des rapports médicaux circonstanciés, en
particulier auprès des Drs T.________ et H.________. Puis, cela fait, en fonction de la teneur des
avis de ces spécialistes et dans l’hypothèse où leur position respective demeurerait
totalement inconciliable, il incombera à l’intimée d’envisager la mise en œuvre
d’une expertise auprès d’un médecin spécialiste indépendant en vertu
de l’art. 44 LPGA. Une telle expertise devrait se prononcer au degré de la vraisemblance prépondérante
sur la question du lien de causalité entre l’accident du 28 janvier 2015 et les troubles présentés
par l’assurée, après avoir fixé précisément les diagnostics à l’origine
des symptômes constatés.
A l’issue des compléments diligentés par l’intimée, il lui appartiendra de
rendre une nouvelle décision statuant sur son éventuelle obligation de prendre en charge le
cas au-delà du 10 mars 2015.
7.
Des considérants qui précèdent,
il résulte que le recours, bien fondé, doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
8.
a)
La procédure étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), il n'est pas perçu de frais de
justice.
b)
En revanche, obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit
à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Selon l’art. 11 al. 2 TFJDA (tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative; RSV 173.36.5.1), les honoraires sont fixés d’après
l’importance de la cause, ses difficultés et l’ampleur du travail effectué ;
ils sont en règle générale compris entre 500 et 10'000 francs.
In casu, sur la base de la disposition précitée, l’allocation d’une indemnité
de 1’500 fr. à titre de dépens, à la charge de l’intimée (art. 55 al.
2 LPA-VD), se justifie.
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 novembre 2015 par Helsana Accidents SA est annulée,
la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision
dans le sens des considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Helsana Accidents SA versera à Z.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
Loyco SA (pour Z.________),
‑
Helsana Accidents SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :