vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 214 · 2010-01-29 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, RENTE D'INVALIDITÉ | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.01.2010 Arrêt / 2010 / 214

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
8/09 - 60/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 janvier
2010
__________________
Présidence de
Mme
Röthenbacher
Juges
:
Mme   Thalmann et M. Monod, assesseur
Greffier
:
Mme   Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à
Corsier-sur-Vevey, recourant, représenté par Me
Jean-Marie Agier, avocat à la Fédération
suisse pour l'intégration des handicapés, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
G.________, né en [...], ressortissant [...], a
déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
à Vevey (ci-après : l'OAI), le 23 septembre 1998
en vue de l'octroi d'une rente. Il travaillait depuis le 16 octobre
1989 en qualité d' [...] (selon l'employeur) et [...] (selon
l'assuré) pour le compte de la société [...].
Hormis deux tentatives de reprise d'emploi en janvier et mars 1998
et selon les pièces du dossier, il n'a plus travaillé
depuis octobre 1997.
A la demande de l'assureur perte de gain, [...], le
Dr B.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, a procédé à une expertise
le 21 avril 1998. L'anamnèse et le diagnostic étaient
les suivants :
«
Anamnèse
:
Patient de [...], d'origine [...],
se plaint de douleurs lombaires depuis 1995. A noter qu'en 1995, il
a subi un accident de voiture sur l'autoroute où quelqu'un a
déboîté sur la piste de gauche là
où se trouvait la voiture du patient, apparemment il n'y a
eu aucun problème par la suite ni aucune douleur, la voiture
a subi des dégâts relativement minimes
c'est-à-dire qu'il a dû remplacer le radiateur et il y
a eu quelques travaux de carrosserie.
En fait, environ un mois
après, apparition de dorso-lombalgies puis sciatalgies
gauches résistant au traitement médical, un scanner
de cette époque montrait une discopathie L3-L4-L5-S1 sans
évidence de hernie, finalement amélioration et il
subsistaient des douleurs par intermittence pendant l'année
1996 et quelquefois douleurs lors de changements de
temps.
En été 1997, lors d'un
séjour en [...]: blocage au niveau lombaire
nécessitant une hospitalisation dans son pays, et
après sa rentrée en Suisse, persistance des douleurs
sous forme de lombalgies avec sciatalgies gauches puis droites,
mais en fait mal systématisées.
Vu l'importance des plaintes, un
nouveau scanner a été effectué qui ne montre
toujours pas de hernie discale, par-contre une discopathie surtout
L5-S1. Pour compléter les investigations, un examen
neurologique a été fait le 21.11.1997 chez le Dr
[...], qui conclut à un examen neurologique sans anomalies
et l'EMG ne montre pas de signes d'atteintes radiculaires des
segments L4 à S1 et il conclut à des rachialgies
d'origine dégénératives.
Diagnostic
:
-   Lombalgies chroniques
L5-S1 avec irradiation dans la fesse gauche
-   Sacro-iliaque gauche
bloquée et nettement douloureuse
-   Insertionite du
levator scapulae sur l'omoplate droit ».
Le 6 octobre 1998, le Dr J.________, généraliste et
médecin traitant, a constaté que l'état de
santé de son patient allait en s'aggravant. Il a
diagnostiqué des cervico-dorso-lombalgies, des sciatalgies
bilatérales sur troubles statiques et
dégénératifs du rachis et un état
anxio-dépressif avec probables troubles somatoformes
douloureux.
Dans un rapport médical du 27 novembre 1998, les
médecins de la Policlinique psychiatrique F.________ ont
retenu que l'assuré souffrait d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant. A leur avis, vu l'importance et la
chronicité des troubles somatiques présentés,
ainsi que le rôle que ceux-ci jouaient dans l'économie
psychique et familiale, un traitement psychothérapeutique
exploratoire n'était pas indiqué; en revanche,
l'intéressé pouvait bénéficier
d'entretiens de soutien et d'une médication anxiolytique.
Pris en charge depuis le 20 juillet 1998, l'assuré n'a
pas souhaité poursuivre les consultations.
L'OAI a sollicité la mise en œuvre d'un examen
médical auprès de la Policlinique médicale
universitaire de Lausanne, Centre d'observation médicale de
l'AI (ci-après : COMAI), le 14 décembre 1999.
Dans leur rapport rhumatologique et psychiatrique du 30 juillet
2001, les experts ont diagnostiqué ce qui suit :
«
Avec retentissement
sur la capacité de travail
:
-   Trouble somatoforme
douloureux persistant sous la forme de lombalgies avec pseudo
sciatalgies et cervicalgies;
-   Troubles
dépressif récurrent : épisode actuel
sévère sans symptôme psychotique;
-   Personnalité
à traits rigides;
-   Discopathie
L5-S1 ».
Ils ont estimé que l'on pouvait exiger de l'assuré
qu'il travaille à 50 % dans son ancienne
activité d'aide-mécanicien et de magasinier,
toutefois sans que celle-ci ne nécessite de travaux lourds,
le port de charges répétitives de plus de 20 kg
et les mouvements répétés en
porte-à-faux du rachis.
Dans un avis du 12 novembre 2001, le Service médical
régional AI, à Vevey (ci-après : SMR),
s'est rallié aux conclusions du COMAI tout en relevant que
toute mesure de reclassement semblait vouée à
l'échec en raison de l'attitude rigide de l'assuré et
de son absence de motivation.
Le 4 décembre 2001, l'OAI a rendu un projet d'acceptation de
rente fondée sur un degré d'invalidité de
50 % à partir du 1
er
octobre 1998. L'office
a notifié une décision en ce sens le 15 mars
2002.
L'assuré a interjeté recours contre cette
décision, qui a été confirmée par le
Tribunal des assurances du canton de Vaud le 11 février 2004
au motif qu'il convenait de suivre l'expertise.
B.
Le 7 avril 2004, G.________ a requis une révision de son cas
en produisant un certificat médical du 29 mars 2004 de son
médecin traitant selon lequel son état de
santé ne s'était pas amélioré en raison
des échecs successifs de l'augmentation et du changement du
traitement anti-dépresseur.
Le 20 janvier 2005, le SMR a considéré qu'il n'y
avait pas d'aggravation de l'état de santé de
l'assuré. Le 27 janvier 2005, l'OAI a rendu une
décision de refus d'entrée en matière,
laquelle a été annulée sur opposition le 10
novembre 2005 dès lors que le rapport du médecin
traitant était propre à rendre plausible une
aggravation de l'état de santé.
Dans un rapport médical du 16 décembre 2005, outre la
persistance des rachialgies, sciatalgies et coxalgies
bilatérales fluctuantes, le Dr J.________ a relevé
une péjoration de l'état anxio-dépressif de
son patient malgré l'introduction de différents
anti-dépresseurs et d'un suivi psychiatrique.
Le 14 décembre 2006, le Dr R.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, a retenu un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen à
sévère (F33.1, F33.3.), une discopathie L5-S1 avec
hernie discale et symptomatologie douloureuse lombaire irradiant
dans les membres inférieurs gauches et un trouble de la
personnalité sans précision (F60.9). Le
spécialise a noté un état actuel
sub-dépressif avec un ralentissement psychomoteur, une
baisse d'énergie, une faible estime de soi, des
difficultés de concentration et des moments avec le
sentiment de désespoir. Il n'y avait pas de thérapie
proprement dite à suivre, si ce n'est des entretiens de
bilan, d'autant plus qu'il s'agissait de troubles de la
personnalité avec une rigidité marquée et avec
des difficultés d'introspection, indispensable pour une
psychothérapie, quelle que soit la forme.
Mandaté par l'OAI, le Dr A.________, psychiatre FMH, a
procédé à une expertise le 17 juillet 2007.
Son rapport du 18 septembre suivant a notamment la teneur
suivante :
«
Appréciation
psychiatrique
:
Du point de vue psychiatrique, la
personne assurée présente un syndrome douloureux
somatoforme persistant, CIM-10 : F45.4.
Du point de vue psychiatrique, on
doit partir de l'idée qu'on ne peut pas expliquer
complètement la plainte essentielle (douleurs) de
l'assuré. Comme écrit dans l'expertise du COMAI, il y
avait à l'époque des conflits et des problèmes
psychosociaux suffisamment importants qui ont causé la
problématique de l'assuré. On doit partir dans
l'idée que cette problématique est toujours encore
entretenue par des difficultés de vie actuelles, par exemple
la mort du père et le fait que l'assuré n'a pas pu
l'aider et également des problèmes de couple en
raison des douleurs, qui entretiennent certainement, dans le sens
d'un cercle vicieux, la problématique algique de la personne
assurée. Cependant, durant l'examen psychiatrique, il n'a
pas été possible de mettre en évidence un
épisode dépressif auprès de l'assuré.
Ce dernier ne présentait pas de diminution de la
concentration et de l'attention. A part les douleurs, il ne
présentait pas une diminution de l'estime de soi ou de la
confiance en soi. Il était plutôt engagé dans
l'examen psychiatrique. A part face aux douleurs, il n'avait pas
une attitude morose et pessimiste face à l'avenir. A l'heure
actuelle, il ne présente pas des idées suicidaires.
Pour toutes ces raisons-là, on ne peut pas poser le
diagnostic d'un épisode dépressif.
La personne assurée ne
présente pas non plus une autre maladie
psychiatrique.
Capacité de
travail
:
Du point de vue psychiatrique, la
capacité de travail de la personne assurée est de
100 %.
Dans l'examen psychiatrique,
l'assuré ne présentait pas de diminution de la
flexibilité cognitive et affective, par exemple troubles de
mémoire, intellectuels, de la pensée formelle ou du
contenu de la pensée. Il ne présentait pas de
fatigabilité, même à la fin de l'examen
psychiatrique.
Pour toutes ces raisons-là,
on peut postuler que la capacité de travail de
l'assuré est de 100 %.
Propositions de traitement et
pronostic
:
Du point de vue psychiatrique, il
est important que le traitement psychiatrique soit poursuivi et
ceci dans la langue maternelle de l'assuré. Dans la
thérapie, la personne assurée doit apprendre à
mieux gérer sa problématique algique. Les effets
secondaires des médicaments doivent être clairement
discutés entre le psychiatre et le médecin
généraliste. Du point de vue psychiatrique, un
changement de médication pourrait être
intéressant. Par exemple, la combinaison d'un inhibiteur de
la reprise de Serotine (par exemple le Seropram) et d'un
stabilisateur des nerfs tel que le Neurontin pourrait être
bénéfique pour l'assuré.
Avec un tel traitement, on pourrait
même envisager une légère amélioration.
Cependant, on doit partir dans l'idée que la
problématique de la personne assurée va rester
stable.
III.   Réponses
à vos questions:
A.    Questions
cliniques
Questions 1 à 3 voir
l'expertise ci-dessus.
4.    Diagnostics (si
possible selon classification lCD-10)
4.1  Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand
sont-ils présents ?
Nihil.
4.2  Diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand
sont-ils présents ?
Trouble douloureux somatoforme
persistant, CIM-10 : F45.4, déjà depuis les
années 1980.
5.
Appréciation du cas et pronostic
Voir les chapitres
« Appréciation psychiatrique »,
« Capacité de travail » et
« Propositions de traitement et
pronostic ».
B.   influences sur la
capacité de travail
1.    Limitations
(qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles
constatés
Au plan physique
Au plan psychique et
mental
Au plan social
Du point de vue psychiatrique, la
personne assurée ne présente pas une limitation pour
une activité lucrative car il n'y a pas de diminution de la
flexibilité cognitive et affective.
2.    Influence des
troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1  Comment agissent ces
troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
Vu que l'assuré n'exerce pas
d'activité, cette question est sans objet.
2.2  Description précise
de la capacité résiduelle de travail.
Du point de vue psychiatrique,
100 %.
2.3  L'activité
exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui,
dans quelle mesure (heures par jour) ?
Cette question est sans
objet.
2.4  Ya-t-il une diminution du
rendement? Si oui, dans quelle mesure ?
Cette question est sans
objet.
2.5  Depuis quand, au point de
vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de
20 % au moins ?
Du point de vue psychiatrique, cette
question est sans objet.
2.6  Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Cette question est sans
objet.
3.    En raison de
ses troubles psychiques, l'assuré(e) est-il (elle) capable
de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Du point de vue psychiatrique, la
personne assurée est capable de s'adapter à son
environnement professionnel. Vu que l'assuré est un peu plus
irritable en raison de ses douleurs, les communications et la
hiérarchie au sein de l'équipe doivent être
bien claires.
C.   Influences sur la
réadaptation professionnelle
1.    Des mesures de
réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Si oui, prière d'indiquer un
plan de réadaptation qui tienne compte des critères
suivants :
•    la
possibilité de s'adapter à un rythme de
travail
•    l'aptitude
à s'intégrer dans le tissu social
•    la
mobilisation des ressources existantes
Du point de vue psychiatrique, une
réadaptation professionnelle est possible dès
maintenant. La personne assurée peut s'habituer à un
rythme de travail courant.
Si non, pour quelles
raisons ?
---
2. Peut-on améliorer la
capacité de travail au poste occupé jusqu'à
présent ?
2.1  Si oui, par quelles
mesures ? (par exemple mesures médicales, moyens
auxiliaires, adaptation du poste de travail)
Du point de vue psychiatrique, cette
question est sans objet.
2.2  A votre avis, quelle sera
l'influence des ces mesures sur la capacité de
travail ?
Cette question est sans
objet.
3. D'autres activités
sont-elle exigibles de la part de l'assuré(e)?
3.1  Si oui, à quels
critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une
autre activité ?
On doit partir de l'idée que
pour toutes les activités professionnelles, il est
indispensable que l'assuré ne soit pas exposé
à des stimuli extrêmes, comme par exemple la
lumière trop forte ou le bruit trop fort, car il
présente, en raison de sa problématique algique un
niveau de tension élevé.
3.2  Dans quelle mesure
l'activité adaptée à l'invalidité
peut-elle être exercée (par exemple heures par
jour) ?
Cette question est sans
objet.
3.3  Y a-t-il une diminution du
rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Cette question est sans
objet.
3.4  Si plus aucune autre
activité n'est possible, quelles en sont les
raisons ?
Cette question est sans
objet.
Remarques et autres
questions :
Nihil ».
Dans un avis médical du 25 octobre 2007, se fondant sur
l'expertise psychiatrique du Dr A.________, le SMR a
considéré que l'état de santé de
l'assuré s'était amélioré. Il a retenu
qu'il était difficile de dater précisément
cette amélioration, mais qu'on pouvait sans se tromper
affirmer qu'elle était intervenue entre le 18 septembre 2006
(date de la dernière consultation chez le Dr R.________) et
le 17 juillet 2007 (date de l'entretien de l'expertise).
Le 7 mars 2008, l'OAI a rendu un projet de suppression de la rente
d'invalidité de l'assuré, au motif qu'il ne
présentait plus de comorbidité psychiatrique à
son trouble somatoforme douloureux et ne remplissait pas non plus
plusieurs des autres critères fondant un pronostic
défavorable quant à la reprise d'une activité
professionnelle. Son état de santé s'étant
dès lors amélioré, on pouvait exiger de lui
qu'il travaille à plein temps dans son domaine
d'activité.
L'assuré s'est opposé à ce projet de
décision les 8 et 21 avril 2008. Il a produit un courrier du
14 avril 2008 de son psychiatre traitant, le Dr R.________, selon
lequel le diagnostic de trouble somatoforme douloureux ne
correspondait pas à la souffrance de son patient, car un
substrat organique était présent sous forme d'hernie
discale. Il a également fourni un certificat médical
du Dr J.________ attestant qu'il présentait un état
anxio-dépressif important avec prédominance de
l'état anxieux.
Par décision du 26 novembre 2008, en tous points identique
au projet du 7 mars 2008, l'OAI a confirmé la suppression de
la rente d'invalidité.
C.
Agissant par l'intermédiaire de son conseil, Me Jean-Marie
Agier, avocat auprès de la Fédération suisse
pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,
G.________ a recouru contre la décision du 26 novembre
2008 par acte du 8 janvier 2009, en concluant à son
annulation. Il a fait valoir qu'il n'existait aucun motif de
révision au sens de l'art. 17 LPGA (loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1),
que le traducteur désigné pour l'expertise
maîtrisait mal le serbo-croate, ce qui avait conduit à
une traduction approximative de ses propos, et que son état
de santé ne s'était pas amélioré.
Dans sa réponse du 18 mars 2009, l'OAI a
considéré que l'expertise du Dr  A.________
remplissait toutes les conditions quant à sa valeur probante
et que l'atteinte psychiatrique de l'assuré s'était
amendée depuis la décision d'octroi de la demi-rente
d'invalidité de manière à influencer ses
droits.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
b)
Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable
accordée en vertu d'une décision entrée en
force est, d'office ou sur demande, augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée si
les circonstances dont dépendait son octroi changent
notablement (al. 2).
Selon la jurisprudence, il n'y a pas matière à
révision lorsque les circonstances sont demeurées
inchangées et que le motif de la suppression ou de la
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas. Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. ex.
arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 559/02], consid. 3.2 et
les arrêts cités; sur les motifs de révision en
particulier : Urs Müller, Die materiellen Voraussetzungen
der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse
Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la
révision ne saurait en effet constituer un fondement
juridique à un réexamen sans condition du droit
à la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von
Invalidenrentenrevisionen, in : Schaffauser / Schlauri [Hrsg],
Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung,
Saint-Gall, 1999, p. 15) (TFA I_8/04 du 12 octobre 2005, consid.
2.1).
3.
En l'occurrence, l'expertise du Dr A.________ n'est pas suffisante,
contrairement à ce que soutient l'OAI, pour admettre une
amélioration de l'état de santé du recourant.
En particulier, on ne discerne pas dans cette expertise la notion
d'évolution nécessaire à la révision.
Il n'y a pas de comparaison de l'état de santé au
moment de l'octroi de la rente et au moment de la révision
(Kieser, ASTG, 2
ème
éd., p. 232, n. 17 ad
17 LPGA et la jurisprudence citée; TFA I_574/02 du 25 mars
2003, consid. 2). On ne sait pas si l'avis de l'expert est une
appréciation différente. En outre,
l'amélioration invoquée n'est pas située dans
le temps; c'est le SMR qui conclut que celle-ci est intervenue
entre la dernière consultation chez le psychiatre traitant
(18 septembre 2006) et l'entretien de l'expertise (17 juillet
2007), toutefois sans la motiver (en fait, on ignore si la date du
18 septembre 2006 mentionnée dans l'avis du SMR du 25
octobre 2007 est réellement la dernière consultation
chez le psychiatre; il est certain que c'est la dernière
consultation avant le rapport rédigé par le Dr
R.________ le 14 décembre 2006, mais on n'en sait pas plus).
Vu ce qui précède, force est de constater que les
conditions pour une révision, respectivement pour la
suppression de la demi-rente d'invalidité, ne sont pas
réunies. Il n'est dès lors pas utile d'examiner les
griefs d'ordre formel à l'encontre de l'expertise
formulés par le recourant.
Il s'ensuit que le recours doit être admis et la
décision attaquée annulée.
4.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des
dépens qu'il convient de fixer à 2'000 fr. (art. 61
let. g LPGA, 55 LPA-VD). Il n'y a pas lieu de percevoir des frais
judiciaires (art. 61 let. a LPGA, 52 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 8
janvier 2009 par G.________ est admis.
II.
La décision rendue le 26
novembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée.
III.
L'intimé versera au recourant
la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
La présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Marie Agier, avocat
(pour G.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑      Office fédéral
des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: