vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 986 · 2010-01-04 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL}, DEMI-RENTE, RÉTROACTIVITÉ, RENTE TEMPORAIRE, RENTE DÉGRESSIVE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE ENTIÈRE, QUART DE RENTE | 28 LAI, 4 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2010 Arrêt / 2009 / 986

TRIBUNAL CANTONAL
AI 134/08 - 10/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
M.        Abrecht et Mme Di
Ferro Demierre
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Morges, recourante, représentée
par Me Dominique-Anne Kirchhofer, avocate à
Morges,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA; 4 et 28
LAI; 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
M.________, née en 1960, mariée, mère de trois
enfants nés respectivement en 1981, 1987 et 1993, d'origine
macédonienne, vit en Suisse depuis le mois de
décembre 1980 et a acquis la nationalité suisse en
2002. Elle a travaillé, dès le 1
er
janvier
1999 jusqu'au 31 janvier 2005, en tant que nettoyeuse au service de
l'entreprise D.________ SA au taux de 30,5 %. Dès le
1
er
avril 1997, elle a également
œuvré en qualité de caissière-vendeuse
au service de l'entreprise N.________, au taux de 40 %. Elle a
été licenciée avec effet au 30 juin
2006.
Après qu'elle eut été opérée en
1999 d'un cancer du sein droit, un cancer au sein gauche a
été diagnostiqué au mois de décembre
2002, qui a d'abord été opéré par une
tumorectomie (27 décembre 2002), puis par une mastectomie
gauche accompagnée d'un curage ganglionnaire (21 mars
2003).
Le 21 juin 2004, M.________ a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI), tendant à
l'octroi d'une rente, en indiquant qu'à la suite de son
cancer, elle éprouvait beaucoup de peine à travailler
à plein temps, vu sa grosse fatigue, ses douleurs, ses
difficultés de mouvement de l'épaule gauche, ses maux
de tête ainsi que ses souffrances morales. Elle souhaitait
pouvoir continuer de travailler, mais à temps
réduit.
Dans un rapport du 14 juillet 2004, le Dr Q.________,
médecin-chef oncologue auprès de l'Hôpital
O.________, a notamment diagnostiqué un "carcinome invasif
avec carcinome intracanalaire de la glande mammaire gauche". Il
considère que l'incapacité de travailler est totale
depuis le mois de décembre 2002 jusqu'au 29 février
2004, puis de 50 % dès le 1
er
mars 2004 jusqu'au
5 juillet 2004, et de 40 % dès le 6 juillet 2004. Il estime
que l'état de la patiente va en s'améliorant,
même si elle se plaint toujours de douleurs au niveau du sein
controlatéral, dans lequel du carcinome avait
été trouvé.
Dans un rapport du 4 août 2004, le Dr B.________,
médecin généraliste FMH auprès du
Centre Médical P.________, a posé les diagnostics
suivants ayant des répercussions sur la capacité de
travail :
·
Carcinome canalaire invasif du sein gauche
(à cheval sur le quadrant supéro-externe et
inféro-externe du sein gauche).
·
Status après tumorectomie en 1999 d'un
carcinome in situ du sein droit.
·
Status après mastectomie gauche avec curage
axillaire gauche, radiothérapie et
chimiothérapie.
·
Syndrome algique de la région cervicale
droite et de l'hémithorax droit.
Tout en indiquant que l'incapacité de travail est totale
depuis le mois de décembre 2002, il estime qu'une reprise du
travail à 50 % est envisageable dès le 1
er
mars 2004 pour une période indéterminée, la
capacité de travail n'étant toutefois pas susceptible
d'être améliorée par des mesures
médicales. Sous la rubrique "Anamnèse" de son
rapport, le Dr B.________ relève que M.________ "souffre de
douleurs dans la région cervicale accompagnés de
douleurs dans l'hémithorax droit. Elle présente
également un état de fatigue important. Elle signale
des céphalées ainsi que parfois des douleurs dans les
deux jambes". Il rappelle que l'assurée a
"présenté un état dépressif assez
important suite à son traitement du cancer, la situation
s'est légèrement améliorée ces derniers
temps". Il avait auparavant indiqué dans un rapport du 20
juillet 2004 concernant les capacités professionnelles que
la capacité de travail de l'intéressée
était de 50 % dans l'activité de vendeuse dès
le 1
er
mars 2004.
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 18
août 2004, l'entreprise N.________ a fait savoir que
l'incapacité de travail avait été totale du
1
er
janvier au 29 février 2004, de 50 % du
1
er
mars au 5 juillet 2004, puis de 40 % dès le 6
juillet 2004.
Dans un avis médical du 6 juillet 2005, le Dr X.________, du
Service médical régional de l'AI (ci-après :
le SMR), a constaté que la capacité de travail de
l'assurée s'améliorait, soit 50 % depuis le
1
er
mars 2004, puis 60 % dès le 6 juillet
suivant. La situation n'étant cependant pas
stabilisée, il invitait le Dr Q.________ à se
prononcer sur les éventuelles limitations fonctionnelles
actuelles, l'évolution de la capacité de travail
médico-théorique depuis le mois de juillet 2004 ainsi
que sur la persistance éventuelle d'une incapacité et
ses raisons médicales.
Dans un rapport du 2 août 2005, faisant suite à
l'auscultation de l'assurée le 7 juillet
précédent, le Dr Q.________ indique que
l'incapacité de travail est de 50 % depuis le 1
er
mars 2004 jusqu'au 7 juillet 2005, avant de se situer "si possible"
à 40 % dès le 8 juillet 2005. Tout en relevant que
l'état de la patiente est stationnaire, il souligne que
celle-ci est toujours assez fatiguée et note une persistance
des douleurs dans la nuque dues à de l'arthrose. Des
mammographies du sein droit ont été effectuées
et elles ne révèlent aucun signe de récidive
du cancer du sein. Le Dr Q.________ conclut que le "pronostic
concernant l'affection oncologique est toujours
réservé au vu du nombre de ganglions atteints lors du
curage axillaire". Il estime cependant que
l'intéressée pourrait augmenter sa capacité de
travail à 60 % et a dressé un certificat
médical dans ce sens pour la période courant du
1
er
juillet 2005 au 31 août suivant. Il y
précisait qu'elle ne devait pas porter de charges lourdes
avec le bras gauche ni effectuer de mouvements
répétitifs. M.________ a
téléphoné au Dr Q.________ pour l'aviser qu'il
n'était pas possible de suivre de telles recommandations
dans sa profession. Ce praticien estime en conséquence qu'il
appartient désormais au SMR d'examiner la patiente pour
évaluer son taux d'invalidité.
Le 2 novembre 2005, le Dr X.________ a retenu, sur la base des
constatations du Dr Q.________ et sans avoir examiné
l'assurée, que le cancer était en rémission,
que la cicatrice était calme et qu'il n'y avait pas de
lymphoedème. Il note aussi qu'elle souffre d'un syndrome
algique cervical et thoracique droit ainsi que de fatigue. A ses
yeux, M.________ présente une capacité de travail de
60 % à plein temps et sans diminution de rendement, dans
l'activité habituelle, le port de charges lourdes ainsi que
les mouvements répétitifs du bras gauche devant
cependant être évités. Selon lui, une
incapacité de travail de 40 % vaut également dans une
activité adaptée. Au surplus, il considère que
des mesures professionnelles ne sont pas nécessaires, la
capacité de travail médico-théorique
étant la même dans une activité
adaptée.
D'une fiche d'examen du dossier établie le 18 mai 2006, il
ressort que la capacité de travail de 50 % du 1
er
mars au 5 juillet 2004, puis de 60 % dès le 6 juillet 2004
vaut dans l'activité de caissière-vendeuse et dans
une activité adaptée.
Une enquête économique sur le ménage a
été réalisée le 18 août 2006 pour
déterminer le statut et la pondération des
empêchements et a conclu à un statut d'active de 100
%, l'assurée ayant repris toutes ses tâches
ménagères. Le rapport précise que, au service
de l'entreprise N.________, l'assurée effectuait en 2004,
lors de la reprise du travail à 50 %, une moyenne de 17
heures 20. Or, son employeur ayant sans cesse augmenté les
heures (jusqu'à 40 par semaine), l'intéressée
s'est retrouvée épuisée. "Elle a alors
été convoquée par le gérant qui lui a
expliqué ne pas pouvoir la garder car il craignait qu'elle
ne retombe malade. La lettre de licenciement a été
motivée pour raison économique mais Madame dit avoir
appris que le mois suivant, une autre personne avait
été engagée". Quant à son travail de
nettoyeuse auprès de l'entreprise D.________ SA, elle dit
avoir résilié son contrat à la fin 2004 parce
que cette activité était physiquement trop
éprouvante.
Par projet d'acceptation de rente du 10 octobre 2007, l'OAI a
octroyé à M.________ une rente entière
dès le 1
er
décembre 2003, puis une
demi-rente dès le 1
er
juin 2004 avant de
reconnaître le droit à un quart de rente dès le
1
er
octobre 2004. Sur la base des pièces
médicales au dossier, il fait ainsi remonter au mois de
décembre 2002 le début du délai d'attente d'un
an, dès lors que c'est depuis cette date que la
capacité de travail de l'assurée est
considérablement restreinte. Cela étant, une
amélioration de l'état de santé est
attestée dès le mois de mars 2004, avec un nouveau
taux d'incapacité de 50 %, puis, dès le mois de
juillet 2004, un taux d'incapacité de 40 % est
attesté.
Le 4 novembre 2007, M.________ a fait savoir à l'OAI que si
elle avait certes un certificat médical pour une
incapacité de travail de 40 % depuis le mois d'octobre 2004,
son état de santé ne lui permettait plus de
travailler à un tel taux depuis le mois de septembre 2005.
Etaient joints à cette correspondance des certificats
médicaux successifs établis par le Dr Q.________,
dont le premier, daté du 30 août 2005, atteste une
capacité de travail de 50 % dès le 1
er
septembre 2005, compte tenu de la recrudescence des douleurs et des
effets secondaires des médicaments. Les certificats
ultérieurs dressés par le Dr Q.________ entre le 19
janvier 2006 et le 5 juillet 2007 retiennent tous une
incapacité de travail de 50 %, pour la période
courant jusqu'au 31 décembre 2007.
Par décision du 31 janvier 2008, l'OAI a reconnu le droit de
l'assurée à une rente entière à partir
du 1
er
décembre 2003 puis, dès le
1
er
juin 2004, le droit à une demi-rente et
enfin, dès le 1
er
octobre 2004, le droit à
un quart de rente.
B.
C'est contre la décision du 31 janvier 2008 que M.________,
représentée par l'avocate Dominique-Anne Kirchhofer,
a recouru par acte du 5 mars 2008, concluant, sous suite de frais
et dépens, à son annulation, en ce sens qu'elle est
mise au bénéfice d'une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
décembre
2003, puis d'une demi-rente d'invalidité dès le
1
er
juin 2004, subsidiairement à ce qu'une
expertise soit ordonnée pour le cas où les
pièces produites ne permettraient pas au tribunal de se
prononcer sur le droit à une demi-rente. Pour l'essentiel,
la recourante critique l'appréciation du Dr X.________, qui
considère qu'elle présente une capacité de
travail de 60 % dans son activité habituelle de vendeuse
ainsi que dans une activité adaptée. Or, ce praticien
ne l'a jamais examinée et son appréciation du 2
novembre 2005 méconnaît de surcroît
l'échec des deux tentatives de reprise du travail à
60 %, en juillet 2004 et en juillet 2005, lesquelles ont
été au demeurant de courte durée. De plus, son
appréciation fait notamment fi du certificat médical
établi par le Dr Q.________ le 30 août 2005, qui
atteste une incapacité de travail de 50 % dès le
1
er
septembre 2005, ainsi que du certificat
médical établi par ce même praticien le 2
août 2005, dans lequel celui-ci indique que
l'incapacité de travail a été de 50 % du
1
er
mars 2004 au 7 juillet 2005. Dans ces conditions, la
recourante estime que le rapport du Dr X.________ ne remplit pas
les conditions posées par la jurisprudence pour avoir valeur
probante.
Dans sa réponse du 10 juillet 2008, l'OAI propose le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée. Il
relève que "si l'assurée n'a pas pu reprendre son
activité antérieure de vendeuse-caissière dans
une épicerie à un taux de 60 %, parce que cette
activité n'est pas tout à fait adaptée aux
limitations fonctionnelles, cela ne modifie en rien son
degré d'invalidité dans la mesure où une
activité lucrative à 60 % est possible dans le
même domaine chez un autre employeur. Il n'est nulle part
fait mention d'une aggravation de la situation sur le plan
médical qui nous permettrait de parvenir à des
conclusions différentes".
Dans sa réplique du 27 octobre 2008, la recourante a
maintenu les conclusions prises dans son recours, tout en reprenant
succinctement son argumentation.
Faisant suite à l'écriture du juge instructeur du 11
novembre 2008, le Dr X.________ a, dans ses déterminations
du 27 novembre 2008, répondu ce qui suit aux questions
posées :
"Dès lors que vous vous êtes
fondé sur les certificats médicaux du seul
médecin traitant et oncologue Q.________, à
l'exclusion de toute convocation de l'assurée pour un examen
médical au sein de votre service, pourquoi se borner aux
certificats établis jusqu'au 2 août 2005 ?
J'ai établi un
rapport d'examen SMR en date du 2 novembre 2005. Ce rapport se base
sur les avis des deux médecins, à savoir le Dr
B.________, médecine générale FMH (rapport du
4 août 2004) et le Dr Q.________, médecin-chef
oncologie (rapports du 14 juillet 2004 et 2 août
2005).
A la date de la
rédaction de mon rapport, le document du Dr Q.________ du 2
août 2005 était le certificat le plus récent.
Je l'ai estimé probant et en ai donc adopté les
conclusions.
En quoi les certificats médicaux du
Dr Q.________ établis postérieurement à cette
date et jusqu'en 2008 ne vous paraîtraient-ils pas dignes de
foi ?
Le dossier n'ayant plus
été soumis au SMR après mon rapport de
novembre 2005, je n'ai pas eu connaissance de certificats
médicaux postérieurs à cette date. Il n'y a
aucune raison a priori pour que de tels certificats ne soient pas
dignes de foi. Toutefois, pour que le bienfondé de
l'incapacité de travail puisse être
apprécié du point de vue médical, il est
nécessaire que cette incapacité soit motivée
par un rapport médical. Un simple certificat médical
ne mentionnant que le taux d'incapacité et la période
concernée, destiné à l'employeur, ne
permettrait pas de se déterminer
médicalement.
Dans l'hypothèse où les
constatations médicales du Dr Q.________ telles qu'à
l'origine des certificats d'incapacité de travail qu'il a
délivrés vous auraient parues douteuses, pourquoi ne
pas avoir interpellé ledit médecin afin de s'en
assurer ?
Je rappelle que le dernier
rapport du Dr Q.________ dont j'aie eu connaissance était
celui du 2 août 2005, que je l'ai estimé fondé
et que j'ai adopté ses conclusions dans mon rapport du 2
novembre 2005.
L'utilité de mesures de
réadaptation professionnelle vous paraît-elle
absolument exclue ?
L'utilité de mesures de
réadaptation professionnelle ne me paraît pas
absolument exclue. J'ai estimé qu'elles n'étaient pas
nécessaires, sur la base du principe que de telles mesures
sont octroyées pour autant qu'elles permettent une
diminution du préjudice économique. Or, dans le cas
présent, la capacité de travail ayant
été estimée identique dans une activité
adaptée et dans l'activité habituelle, il n'y avait
pas de raison de penser que des mesures de réadaptation
professionnelle permettraient de réduire le préjudice
économique. Le calcul de ce préjudice est du ressort
de l'Office AI et je me rallierai à sa conclusion s'il
devait montrer que des mesures professionnelles sont
indiquées
".
Se fondant sur les déterminations du Dr X.________, l'OAI a
relevé dans son écriture du 1
er
décembre 2008, que les certificats médicaux produits
à l'attention de l'employeur, attestant une
incapacité de travail de 50 %, dans la mesure où ils
ne mentionnent qu'un taux d'incapacité de travail pour la
période concernée, ne permettent pas de se
déterminer médicalement. Ils ne sont donc, à
défaut de motivation d'ordre médical, pas de nature
à remettre en cause la position évoquée dans
le rapport d'examen [sic] du 2 novembre 2005. En
conséquence, l'OAI confirme sa position
précédente.
Dans ses déterminations du 9 janvier 2009, la recourante
rappelle que dans la mesure où sa situation s'était
modifiée, ce que l'OAI n'ignorait pas compte tenu des
certificats du Dr Q.________ au dossier, il appartenait à
l'OAI de procéder à un complément
d'instruction afin d'être en mesure de statuer sur la base de
constatations récentes. Ainsi, selon la recourante, l'OAI
est bien mal venu de faire état d'un défaut de
motivation pour soutenir que les certificats médicaux ne
suffisent pas à remettre en cause la position adoptée
par le Dr X.________ dans son rapport du 2 novembre 2005, faute de
motivation. Selon la recourante, il appartenait au Dr X.________
d'interpeller le Dr Q.________ sur la différence de
l'incapacité de travail constatée entre ses rapports
du 2 août 2005 et son certificat médical du 30
août 2005, avant de rédiger son rapport du 2 novembre
2005. Si le Dr X.________ n'a pas eu connaissance du certificat
médical établi le 30 août 2005 par le Dr
Q.________, il y aurait lieu de constater que le Dr X.________ a
statué sur la base d'un dossier qui lui avait
été remis de manière incomplète. Pour
le surplus, la recourante relève que le Dr X.________ n'a
pas investigué au sujet des problèmes de fatigue et
de douleurs persistantes dans la nuque, en raison d'une arthrose
pourtant mentionnée par le Dr Q.________ dans son certificat
médical du 2 août 2005. Pour ces raisons, le rapport
du Dr X.________ paraît incomplet, dès lors que
l'instruction n'a pas été menée de
manière objective sur l'ensemble des pièces au
dossier. La recourante considère en outre que la
décision attaquée apparaît d'autant plus
arbitraire qu'elle se fonde sur le seul rapport du Dr X.________,
antérieur de plus de deux ans à la décision de
l'OAI et de surcroît incomplet. Etait en outre joint un
certificat médical du Dr Q.________ du 4 décembre
2008 attestant une incapacité de travail de 50 % du
1
er
janvier au 30 juin 2009. La recourante maintient en
conséquence les conclusions prises dans son recours du 5
mars 2008.
Faisant suite à l'écriture du juge instructeur du 19
février 2009 l'invitant à établir un rapport
médical au sens strict (anamnèse, examens
pratiqués, diagnostics et pronostic), le Dr Q.________ a
fait parvenir au juge instructeur son rapport daté du 2 mars
2009. Il y posait notamment le diagnostic de carcinome invasif avec
carcinome intracanalaire de la glande mammaire gauche. Sous la
rubrique "Elements anamnestiques concernant l'incapacité de
travail", il s'exprime comme suit :
"Je ne peux que mentionner exactement ce
qui a déjà été écrit à
Mme Dominique-Anne Kirchhofer en date du 28 février 2008
(cf. copie ci-jointe) et que je vous rappelle en italique
ci-dessous.
«Lors de la
consultation du 5 juillet 2004, la patiente, alors qu'elle
bénéficiait d'une incapacité de travail
à
50 %
[souligné dans le texte, réd.],
me disait qu'elle pensait pouvoir reprendre le travail à
60 %
[souligné dans le texte, réd.] dès
le lendemain, soit le 6 juillet 2004. J'ai donc écrit
à l'AI le 14 juillet 2004 en mentionnant ces dates (copie
ci-jointe).
Quinze jours plus tard,
elle me signalait qu'elle ne se sentait pas très bien, avait
davantage de douleurs dans le bras gauche avec des fourmillements
dans celui-ci et pensait que cette augmentation de 10 %
n'était pas vraiment réaliste. C'est dans ces
conditions que nous avons rempli un nouveau certificat le 29
juillet 2004, disant que l'incapacité de travail
était de nouveau de
50 %
[souligné dans le
texte, réd.] jusqu'au 30 septembre 2004 (copie
ci-jointe).
Lors de la consultation du
7 juillet 2005, il écrit (sic) dans mes notes : «La
patiente présente toujours des douleurs dans la nuque,
probablement dues à de l'arthrose, il n'y a pas
d'accumulation de lymphe de part et d'autre de la cicatrice, ni au
niveau axillaire ou sur la face postérieure du bras
opéré. A mon avis, nous sommes plus de 2 ans
après l'intervention chirurgicale et je pense qu'une
augmentation discrète de l'activité de la patiente
peut-être demandée à 60 % en s'assurant qu'elle
soit vraiment adaptée à la situation (pas de port de
charges lourdes avec le bras gauche, pas de mouvements
répétitifs)». Dans mes notes j'avais
également écrit : «Je fais un certificat de 2
mois du 1
er
juillet au 31 août 2005 en stipulant
ce qui vient d'être mentionné ci-dessus. Par la suite,
si la patiente ne peut pas reprendre davantage son travail, il
faudra penser à une rente AI». Malheureusement je ne
trouve pas de copie de ce certificat dans mon dossier.
Néanmoins, un certificat médical AI a
été écrit le 2 août 2005 (copie
ci-jointe) où tout ce qui vient d'être
mentionné est également écrit.
J'avais finalement
demandé à l'AI de convoquer Mme M.________ en vue de
l'octroi d'une rente. Par la suite, la patiente nous a
téléphoné pour dire qu'il était
impossible d'augmenter sa capacité de travail et d'avoir une
activité adaptée dans sa profession. C'est pourquoi
un nouveau certificat a été réalisé le
30 août 2005, stipulant une incapacité de travail
à 50 % et ceci depuis le 1
er
septembre
2005».
Lors de la consultation du 7 juillet 2005,
mes constatations objectives
[souligné dans le texte,
réd.] étaient les suivantes : le poids de la patiente
était stable à 67,5 kg, la cicatrice de mastectomie D
était calme. La palpation du sein G était sans
particularité, les aires ganglionnaires sus-claviculaires et
axillaires étaient libres. La patiente ne présentait
pas d'hépatomégalie ni d'œdème des
membres inférieurs. En d'autres termes, la patiente ne
présentait aucun signe de récidive locale ou à
distance de son cancer du sein ce qui a également
été objectivé sur le bilan biologique qui
était tout à fait rassurant.
Suite à la décision de
juillet 2005 d'augmenter la capacité de travail à 60
%, la patiente m'a téléphoné pour me dire que
mes recommandations de ne pas porter des charges lourdes avec le
bras G ni d'effectuer des mouvements répétitifs ne
pouvaient pas être appliquées dans sa profession et
c'est dans ce cadre que j'ai demandé à l'assurance
invalidité dans un rapport du 2 août 2005 qu'elle soit
convoquée le plus rapidement possible pour évaluer
une rente. Depuis lors, je n'ai pas reçu de demande
d'informations de l'AI et n'ai donc pas envoyé de nouveau
rapport. Vous trouverez cependant en annexe une copie du certificat
médical daté du 30 août 2005, stipulant que
l'incapacité de travail était de 50 % dès le
1
er
septembre, soit une nouvelle diminution de 10 % par
rapport au mois de juillet de cette année-là.
L'état général de la patiente ne
nécessitant plus des contrôles réguliers, je
l'ai revue par la suite tous les 6 mois, soit les 19 janvier et 29
juin 2006, toujours avec le maintien d'une incapacité de
travail à 50 %. A la consultation du 29 juin, la patiente
est arrivée en pleurs car elle avait appris qu'elle perdait
son travail à partir du 1
er
juillet
2006."
Dans une correspondance du 28 février 2008 adressée
au conseil de la recourante, le Dr Q.________ expose ce qui suit
:
"En résumé, plusieurs
tentatives d'une augmentation de la capacité de travail ont
été réalisées en 2004 et en 2005 mais
se sont toujours soldées par des échecs, la patiente
signalant qu'une activité à 60 % occasionnait une
recrudescence des douleurs dans le bras opéré. Il est
évident qu'elle présente également des
problèmes d'arthrose au niveau de la nuque, qui ont
été objectivés lors d'une radiographie de la
colonne cervicale et du crâne datant du 24 septembre 2003
avec une cervicarthrose pluri-étagée, à
l'origine des douleurs. Ces symptômes n'ont strictement rien
à voir avec le cancer du sein, mais permettent d'expliquer
probablement également les difficultés
présentées par la patiente lors de ces tentatives de
l'augmentation de son taux d'activité."
Le Dr Q.________ conclut qu'en raison des traitements
administrés à la recourante, ceux-ci occasionnent des
effets secondaires sous forme de fatigue et de douleurs
articulaires, de sorte qu'il est selon lui raisonnable d'affirmer
que la recourante n'est pas en mesure d'exercer une activité
lucrative à un taux supérieur à 50
%.
Se déterminant sur les constatations du Dr Q.________, le Dr
X.________ du SMR retient ce qui suit dans un avis du 23 mars 2009
:
"En résumé,
nous devons en retenir les deux faits suivants :
1° une cervicarthrose, sans lien aucun
avec le cancer du sein et dont nous n'avions pas connaissance,
influence la capacité de travail. Cette atteinte n'a pas
fait l'objet d'une évaluation spécialisée et
le status mentionné en page 2 du rapport du Dr Q.________ se
limite aux éléments en lien avec le cancer du sein,
sans explorer la colonne cervicale,
2° l'activité exercée
à 50 % n'est pas adaptée aux limitations
fonctionnelles que nous avons définies.
En conclusion, il me semble dès
lors indispensable d'évaluer cette atteinte, de fixer des
limitations fonctionnelles qui en tiennent compte et de
redéfinir la capacité de travail dans une
activité adaptée à l'ensemble des atteintes
à la santé."
Dans son écriture du 2 avril 2009, l'OAI déclare se
rallier à l'avis médical du 23 mars
précédent et préavise dès lors pour la
mise en place d'une expertise rhumatologique.
C.
Une audience d'instruction a été
tenue le 25 août 2009. Le représentant de l'OAI a
sollicité un délai d'une semaine afin d'examiner la
possibilité d'adhérer aux conclusions de la
recourante en ce sens que la reconnaissance du droit à une
demi-rente perdurerait dès le 1
er
juin 2004. Dans
ce cas, l'instruction serait reprise sur le plan médical par
le SMR qui se prononcerait sur l'opportunité d'entreprendre
des mesures professionnelles.
Le 1
er
septembre 2009, l'OAI a fait savoir qu'il
maintenait la conclusion prise dans son écriture du 2 avril
précédent, à savoir la mise en œuvre
d'une expertise rhumatologique. Pour le surplus, il s'en remettait
à justice quant à la suite à donner à
la présente procédure.
Le 9 septembre 2009, le juge instructeur a informé les
parties que l'instruction était close, sous réserve
de l'avis des autres membres de la Cour appelés à
composer la section.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile devant le tribunal
compétent et selon les formes prescrites par la loi (art 61
let. b LPGA et 79 LPA-VD). Il est donc recevable.
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats et non par un juge
unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
vraisemblablement supérieure à 30'000 fr.
2.
Le droit matériel applicable est
déterminé par les règles en vigueur au moment
où les faits juridiquement déterminants se sont
produits, étant précisé que le juge n'a pas
à prendre en considération les modifications de
l'état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 132 III
523 consid. 4.3). Par conséquent, le droit éventuel
à une rente de l'assurance-invalidité doit être
examiné, après le 1
er
janvier 2003,
respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des
normes de la LPGA et des modifications de la LAI
consécutives à la 4
e
révision de
cette loi (ATF 130 V 445 et les références; voir
également ATF 130 V 329), entrée en vigueur le
1
er
janvier 2004. En tout état de cause, les
principes développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur validité, que ce soit
sous l'empire de la LPGA ou de la 4
e
révision de
la LAI (ATF 130 V 343 consid. 3.4.1).
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5
e
révision de la LAI), entrées en vigueur le
1
er
janvier 2008 (RO 2007 5147), n'ont pas à
être prises en considération dans le présent
litige, eu égard au principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment de la
réalisation de l'état de fait dont les
conséquences juridiques font l'objet de la décision
(ATF 129 V 1 consid. 1.2).
3.
a)
Est réputée
incapacité de travail, en vertu de l'art. 6 LPGA, toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité constitue une incapacité de gain, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
qui est présumée permanente ou de longue
durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. L'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (al. 2).
b)
Le droit de l'assurance-invalidité a connu une
réforme spécifique, en ce sens que
l'échelonnement des rentes a été
modifié avec effet au 1
er
janvier 2004
(4
e
révision de la LAI, loi
fédérale du 21 mars 2003, RO 2003 3837). Cela
étant, comme on le verra ci-après, la modification de
l'art. 28 al. 1 LAI n'a pas modifié les conditions d'octroi
du quart de rente, qui présuppose une invalidité
à 40 % au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, l'art.
28 al. 1 LAI disposait que l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au
moins.
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis
le 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins. Dès
le 1
er
janvier 2008, l'art. 28 al. 2 LAI reprend le
même échelonnement.
4.
Selon la jurisprudence, une décision par
laquelle l'AI accorde une rente d'invalidité avec effet
rétroactif et, en même temps, prévoit la
réduction de cette rente, correspond à une
décision de révision au sens de l'ancien article 41
LAI (ATF 125 V 413 consid. 2d et les références; VSI
2001 p. 155 consid. 2; voir ATF 130 V 343 consid. 3.5). La teneur
de cette disposition, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002,
a été reprise en substance par l'art. 17 LPGA, aux
termes duquel, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (al. 1).
La jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 41 LAI est
applicable par analogie. Elle prévoit notamment que tout
changement important des circonstances, propre à influencer
le degré d'invalidité, donc le droit à la
rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci.
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 125 V 368 consid. 2 et la
référence; voir également ATF 112 V 371
consid. 2b).
En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la
date de la modification du droit (diminution ou suppression de la
rente) doit être fixée conformément à
l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201), aux termes duquel, si
la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les
travaux habituels d'un assuré s'améliore ou que son
impotence ou le besoin de soins découlant de
l'invalidité s'atténue, il y a lieu de
considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre (ATF 125 V 413
consid. 2d; VSI 2001 p. 274 consid. 1a et les
références).
En vertu de l'art. 88a al. 2 RAI, si l'incapacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels ou l'impotence
ou le besoin de soins découlant de l'invalidité d'un
assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce
changement accroît, le cas échéant, son droit
aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans
interruption notable; l'art. 29bis RAI - qui prévoit que si
la rente a été supprimée du fait de
l'abaissement du degré d'invalidité et que
l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente
à nouveau un degré d'invalidité ouvrant le
droit à la rente en raison d'une incapacité de
travail de même origine, on déduira de la
période d'attente que lui imposerait l'art. 28 al. 1 let. b
LAI, celle qui a précédé le premier octroi -
est toutefois applicable par analogie.
5.
Selon la jurisprudence, le juge apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en
procédant à une appréciation complète
et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la
valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V
351 consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid.
2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc). Il faut
toutefois relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, précité, consid. 5.2).
6.
En l'espèce, la recourante ne conteste la
décision de l'OAI du 31 janvier 2008 qu'en ce qu'elle
diminue son droit à un quart de rente dès le
1
er
octobre 2004. En d'autres termes, elle ne conteste
ni son droit à une rente entière dès le
1
er
décembre 2003, ni son droit à une
demi-rente dès le 1
er
juin 2004.
Elle critique l'appréciation de l'OAI qui a
considéré que son état de santé
s'était amélioré dès le 1
er
octobre 2004, entraînant ainsi une diminution de sa rente
à un taux de 40 % dès cette date. En substance, la
recourante se plaint de ce que l'OAI se soit fondé sur le
rapport du Dr X.________ du 2 novembre 2005, dont elle estime qu'il
est dépourvu de valeur probante en tant qu'il ne se fonde
pas sur des examens complets dès lors qu'il ne l'a pas
examinée et qu'il méconnaît de surcroît
les certificats médicaux établis par le Dr
Q.________.
Il ressort du projet d'acceptation de rente du 10 octobre 2007 que
l'OAI s'est fondé sur une capacité de travail
améliorée de 60 %, telle que retenue par le Dr
X.________ dans son avis du 2 novembre 2005, lequel fait siennes
les constatations du Dr Q.________ consignées dans son
rapport du 2 août précédent,
réputées probantes et
déterminantes.
Dans son rapport du 14 juillet 2004, le Dr Q.________ souligne que
hormis l'anémie dont souffre la recourante,
l'évolution de son état de santé est
favorable, de sorte que cette dernière a émis le
souhait de pouvoir "ré-augmenter" sa capacité de
travail, après que celle-ci a passé à 50 %
dès le 1
er
mars 2004, à 60 % dès le
6 juillet 2004. Le Dr Q.________ ajoutait "si possible" à la
suite de cette appréciation, réservant ainsi
expressément la question d'une évaluation de la
situation par l'OAI "en fonction de l'évolution". Le 2
août 2005, ce même praticien indique avoir
établi un certificat médical attestant une
augmentation de la capacité de travail à 60 % pour
une durée de deux mois seulement, soit du 1
er
juillet au 31 août 2005. Pour autant, il précise que
l'assurée lui a téléphoné pour lui dire
qu'elle ne pouvait tenir compte dans l'exercice de sa profession de
vendeuse de ses recommandations, à savoir éviter le
port de charges lourdes avec le bras gauche ainsi que le fait
d'effectuer des mouvements répétitifs. Dans ces
conditions, il estimait opportun que la recourante fût
convoquée à l'OAI pour l'évaluation de son
invalidité, ce qui n'a au demeurant jamais été
fait.
Invité à expliciter sa position, le Dr Q.________ a
exposé dans son rapport du 2 mars 2009 que les deux
tentatives de reprise du travail comme caissière, la
première au mois de juillet 2004, la seconde au mois de
juillet 2005, se sont soldées par des échecs. En
effet, quinze jours après avoir repris le travail le 6
juillet 2004, la recourante signalait au Dr Q.________ "qu'elle ne
se sentait pas très bien, avait davantage de douleurs dans
le bras gauche avec des fourmillements dans celui-ci et pensait que
cette augmentation de 10 % n'était pas vraiment
réaliste". Le Dr Q.________ a en conséquence
établi un certificat médical du 29 juillet 2004
attestant une capacité de travail de 50 % jusqu'au 30
septembre suivant. Lors de l'examen du 7 juillet 2005, le Dr
Q.________ n'a constaté chez l'assurée aucun signe de
récidive locale ou à distance de son cancer du sein
ce qui a également été objectivé sur le
bilan biologique, au demeurant tout à fait rassurant, ce qui
l'a déterminé à augmenter la capacité
de travail de M.________ à 60 %. Or, cette dernière
l'a appelé pour lui dire que ses recommandations de ne pas
porter des charges lourdes avec le bras gauche et d'effectuer des
mouvements répétitifs étaient inapplicables
dans sa profession, ce qui a conduit le praticien
prénommé à demander à l'OAI de
convoquer l'intéressée afin d'"évaluer une
rente". Les certificats médicaux établis depuis lors
attestent une capacité de travail de 50 % dès le
1
er
septembre 2005, soit une nouvelle diminution de 10 %
par rapport au mois de juillet précédent. Il a par la
suite périodiquement confirmé ce taux jusqu'au 31
mars 2008.
On observe ainsi que, contrairement à ce que retient l'OAI,
sur la base de l'avis du Dr X.________, il n'y a pas eu
d'amélioration notable et durable de la capacité de
travail au sens de l'art. 88a al. 1 RAI et que
l'amélioration de la capacité de travail à 60
%, aussi bien en 2004 qu'en 2005, n'ayant pas duré plus de
trois mois, doit en conséquence être
considérée comme passagère. Force est donc de
constater que la recourante présente bien une
incapacité de travail de 50 % depuis le 1
er
juin
2004. En effet, c'est à la demande de l'assurée que,
au mois de juillet 2004, le Dr Q.________ avait écrit
à l'OAI que la capacité de travail de
l'intéressée était de 60 %, tandis que c'est
sur la base de constatations objectives qu'il pensait pouvoir, au
mois de juillet 2005, envisager une "augmentation discrète"
de l'activité de la recourante. Dans les deux cas,
M.________ a accepté de travailler au taux de 60 %, ce qui
s'est soldé par deux échecs successifs compte tenu de
l'impossibilité de faire face aux exigences qu'implique
l'activité de caissière eu égard à ses
limitations fonctionnelles. Ainsi, c'est donc à tort que
l'OAI a diminué la rente d'invalidité de la
recourante d'une demi-rente (basée sur un taux
d'incapacité de 50 %) à un quart de rente
(basée sur un taux d'incapacité de 40 %) dès
le 1
er
octobre 2004.
Au reste, l'intimé, par l'intermédiaire du SMR, n'a
pas convoqué l'assurée pour évaluer son taux
d'incapacité de travail de manière à pouvoir
tenir compte de manière globale des pathologies dont elle
souffre. C'est ainsi que, contrairement à ce qu'affirme le
Dr X.________ dans son avis du 23 mars 2009, il avait connaissance
de la cervicarthrose, dès lors que, dans son rapport du 4
août 2004, le Dr B.________ mentionne des douleurs dans la
région cervicale, accompagnées de douleurs dans
l'hémithorax droit, ce que confirme le Dr Q.________ dans
son rapport du 2 août 2005 qui évoque la "persistance
des douleurs dans la nuque dues à de l'arthrose". Au vrai,
le Dr X.________ note dans son rapport du 2 novembre 2005 la
présence d'un syndrome algique cervical et thoracique droit.
Cela étant, l'OAI a également méconnu les
constatations développées par le Dr Q.________,
lesquelles s'appuient au demeurant sur des faits dûment
attestés, et qui ne sont du reste pas remis en question. On
ne saurait donc accorder de valeur probante au sens de la
jurisprudence résumée ci-dessus (cf. consid. 6 supra)
au rapport médical du Dr X.________ du 2 novembre 2005, les
réquisits jurisprudentiels n'étant pas
réalisés, de sorte qu'il y a lieu de s'écarter
de ses conclusions. Une expertise rhumatologique, telle que
proposée par l'OAI, n'apparaît pas nécessaire
et pourrait d'ailleurs difficilement aboutir à des
conclusions probantes sur la capacité de travail en
2004.
Il convient, ainsi, de retenir les conclusions du Dr Q.________ et
de constater qu'en l'absence d'amélioration notable et
durable de l'état de santé de la recourante, il se
justifie de maintenir son droit à une demi-rente
d'invalidité dès le 1
er
juin 2004,
respectivement postérieurement au 1
er
octobre
2004, sans réduction à un quart de rente.
7.
Il s'ensuit que le recours doit être admis,
ce qui entraîne la réforme de la décision
rendue le 31 janvier 2008, en ce sens que M.________ est mise au
bénéfice d'une rente entière
d'invalidité à compter du 1
er
décembre 2003, puis d'une demi-rente d'invalidité
dès le 1
er
juin 2004.
8.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD; cf. consid. 1 supra), des frais
de justice ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution des tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
b)
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD),
comprenant une participation aux honoraires de son avocate,
lesquels doivent être fixés d'après
l'importance et la complexité du litige, sans égard
à la valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 TFJAS
[Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales,
RSV 173.36.5.2]). En l'espèce, il y a lieu de fixer à
2'500 fr. l'indemnité à verser par l'OAI à la
recourante à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 31
janvier 2008 par l'OAI est réformée en ce sens que
M.________ est mise au bénéfice d'une rente
entière d'invalidité à compter du
1
er
décembre 2003, puis d'une demi-rente
d'invalidité dès le 1
er
juin
2004.
III.
L'OAI versera à M.________ la
somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de
dépens.
IV.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Dominique-Anne
Kirchhofer, avocate (pour M.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :