vd_findinfo · HC / 2010 / 169 · 2010-03-11 · fr

DIVORCE, MAXIME OFFICIELLE ET INQUISITOIRE, DROIT DE GARDE, AUTORITÉ PARENTALE | 133 al. 1 CC, 138 al. 1 CC, 145 al. 1 CC, 374c CPC, 444 CPC, 445 CPC, 451 ch. 2 CPC, 452 al. 1ter CPC, 452 al. 2 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 11.03.2010 HC / 2010 / 169

TRIBUNAL CANTONAL
62/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 11 mars
2010
__________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Giroud et Sauterel
Greffi
er
:
M.        Perret
*****
Art. 133 al. 1, 138 al.
1, 145 al. 1 CC; 374c, 444, 445, 451 ch. 2, 452 al. 1ter et 2
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
B.T.________
, à [...], défenderesse
, contre le jugement rendu le 2
octobre 2009 par le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne
dans la cause divisant la recourante d'avec
A.T.________
, à
[...],
demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 2 octobre 2009, notifié les 5 et 6 octobre
suivants aux parties, le Tribunal civil de l'arrondissement de
Lausanne a prononcé le divorce des époux A.T.________
et B.T.________ (I), attribué l'autorité parentale
sur les enfants C.T.________, née le [...] 1997, et
D.T.________, née le [...] 1998, à leur père
A.T.________ (II) et confié la garde des enfants
précités conjointement à leur père et
à leur mère B.T.________ qui l'exerceront
alternativement de la façon suivante : les enfants seront
auprès de leur père un week-end sur deux du vendredi
à 17 heures, voire dès la sortie des classes si cela
est possible, jusqu'au lundi matin à l'entrée en
classe, ainsi que du lundi matin à l'entrée en classe
au mercredi matin à l'entrée en classe; les enfants
seront auprès de leur mère un week-end sur deux, du
vendredi à la sortie des classes jusqu'au lundi matin
à l'entrée en classe, ainsi que du mercredi à
la sortie des classes au vendredi à la sortie des classes,
lorsque les filles passent le week-end chez leur père (III).
Le Tribunal a encore dit que chaque parent assumera les frais
d'entretien des enfants lorsqu'il en a la garde, les autres
dépenses étant partagées par moitié,
à l'exception des primes d'assurance-maladie et des frais
scolaires, qui seront à la charge du père, les
allocations familiales restant dévolues à la
mère (IV), ratifié, pour valoir jugement, le chiffre
I de la convention partielle du 17 novembre 2008 signée par
les époux et, moyennant bonne et fidèle
exécution de cette disposition, déclaré le
régime matrimonial des époux dissous et
liquidé (V), ratifié, pour valoir jugement, le
chiffre II de la même convention et ordonné, en
application de celui-ci, à l'institution de
prévoyance commune aux époux de prélever sur
le compte de libre passage de A.T.________ la somme de 32'400 fr.,
dont 30'000 fr. ont fait l'objet d'un versement anticipé le
1
er
janvier 2000, et de la verser sur le compte de libre
passage de B.T.________ (VI), fixé les frais de justice
à 3'311 fr. 10 pour le demandeur A.T.________ et à
3'319 fr. 15 pour la défenderesse B.T.________ (VII) et dit
que les dépens sont compensés (VIII).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort ce qui suit :
"1.
a) Le demandeur A.T.________, né le [...] 1961, et la
défenderesse B.T.________, née […] le [...]
1964, tous deux de nationalité suisse, se sont mariés
le [...] 1996 à [...].
Deux enfants sont issues de cette union : C.T.________, née
le [...] 1997, et D.T.________, née le [...]
1998.
Le demandeur est en outre père d'une fille
prénommée U.________, aujourd'hui majeure, née
d'un premier mariage.
b) Confrontées à d'importantes difficultés
conjugales, engendrées notamment par la présence
occasionnelle de l'enfant U.________ à leur domicile, les
parties se sont séparées le 1
er
août
2003, après l'échec d'une thérapie de couple
de plusieurs mois. Aux fins de réglementer les
modalités de leur séparation dans le souci de
préserver au mieux les liens familiaux, elles ont eu recours
à la médiation familiale, sous l'égide de
laquelle elles ont signé, le 2 août 2003, un protocole
d'accord; un système de garde alternée - avec
domicile principal des enfants chez la mère - avait alors
été mis en place, d'entente entre les parents et en
fonction de leur activité professionnelle respective. Une
pension alimentaire a été mise à la charge du
père, sur la base des besoins effectifs de C.T.________ et
de D.T.________.
L'accord du 2 août 2003 a été
officialisé par une convention du
1
er
septembre 2003, reprenant les termes de
l'accord précité et ratifiée par le
Président du Tribunal d'arrondissement de la Broye et du
Nord vaudois pour valoir prononcé de mesures protectrices de
l'union conjugale.
c) En avril 2005, B.T.________ a sollicité des mesures
protectrices de l'union conjugale, souhaitant délaisser le
domicile conjugal de [...] - dont la jouissance lui avait
été attribuée après la
séparation - au profit d'un logement sis à [...].
Dans le cadre de celle procédure, qui a été
suspendue lors de l'audience du 11 mai 2005, A.T.________ a requis
l'attribution de la garde exclusive sur ses filles C.T.________ et
D.T.________. Les parties ont finalement signé, le 11 juin
2005, une nouvelle convention prévoyant l'attribution du
logement de [...] au père dès et y compris le
1
er
juillet 2005; un système de garde
alternée, avec domicile légal des enfants à
[...] auprès de leur mère, a en outre
été mis sur pied. Dite convention a été
ratifiée le 22 juin 2005 par le Président du Tribunal
d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois.
Le 5 octobre 2006, la défenderesse a requis de nouvelles
mesures protectrices de l'union conjugale, revendiquant
l'attribution de la garde exclusive sur ses deux filles, en raison
du manque de communication entravant la garde partagée
précédemment souhaitée par les parties, et de
la lassitude qu'auraient exprimée C.T.________ et
D.T.________ face aux incessants changements de domicile entre
celui de leur père et celui de leur mère.
2.
a) Par demande unilatérale en divorce du 8 novembre 2006,
A.T.________ a conclu, avec suite de dépens, à ce
qu'il plaise au tribunal de céans (
réd. : le
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne
) prononcer
:
"I.
Le mariage des époux A.T.________ et B.T.________,
célébré le [...] 1996, à [...], est
dissous par le divorce.
Il.
L'autorité parentale et la garde sur les enfants
C.T.________, née le [...] 1997, et D.T.________, née
le [...] 1998, sont attribuées à leur père
A.T.________.
III.
La mère des enfants B.T.________ pourra voir ses filles un
week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche
à 17 heures, à charge pour elle de venir les chercher
là où elles se trouvent et de les y
ramener.
IV.
La défenderesse B.T.________ contribuera à
l'entretien de ses filles par le versement, d'avance le
1
er
de chaque mois en main du demandeur A.T.________,
pour chaque enfant, allocations familiales non comprises, des
montants suivants :
- Fr. 500.- (cinq
cents francs) jusqu'à l'âge de 10 ans
révolus;
- Fr. 550.- (cinq
cent cinquante francs) dès lors et jusqu'à
l'âge de 16 ans révolus,
- Fr. 600.- (six
cents francs) dès lors et jusqu'à la fin de la
formation professionnelle.
V.
Les pensions susmentionnées seront indexées à
l'indice officiel suisse des prix à la consommation le
1
er
janvier de chaque année, dès le
1
er
janvier 2008, sur la base de l'indice au 30
novembre précédent, l'indice de
référence étant celui du mois où le
divorce est définitif et exécutoire.
VI.
Le domicile conjugal sis [...], à [...], est attribué
à A.T.________ dans l'hypothèse où cette
question n'est pas réglée dans le cadre de la
liquidation du régime matrimonial.
VII.
Le régime matrimonial des parties est dissous et
liquidé selon des précisions à apporter en
cours d'instance.
VIII.
Chaque partie a droit à la moitié de l'avoir LPP
acquis par son conjoint du jour du mariage au 31 octobre 2006,
selon des précisions apportées en cours
d'instance."
Dans sa Réponse du 24 septembre 2007, B.T.________ a pour sa
part adhéré à la conclusion I de la Demande et
conclu, avec suite de dépens, au rejet des conclusions Il
à VIII de son époux. A titre reconventionnel, elle a
pris les conclusions suivantes :
"I.
L'autorité parentale et la garde sur les enfants
C.T.________ et D.T.________ seront exercées conjointement
par A.T.________ et B.T.________, selon des modalités qui
seront précisées en cours d'instance.
II.
Les frais d'entretien et d'éducation concernant C.T.________
et D.T.________ seront pris en charge par A.T.________ et
B.T.________, selon des modalités qui seront
précisées en cours d'instance.
III.
Le régime matrimonial des époux T.________ est
dissous et liquidé, selon des modalités qui seront
précisées en cours d'instance.
IV.
Les avoirs LPP accumulés par les époux T.________
durant le mariage seront partagés, selon des
modalités qui seront précisées en cours
d'instance."
Le demandeur s'est déterminé le 15 novembre 2007 sur
les allégués de la Réponse, concluant au rejet
des conclusions reconventionnelles de la
défenderesse.
b) La requête de mesures protectrices de l'union conjugale de
B.T.________ du 5 octobre 2006 a été
transformée en requête de mesures provisionnelles en
raison de l'ouverture de la procédure en divorce par demande
unilatérale de A.T.________ du 8 novembre 2006.
Entendues à l'audience du 13 novembre 2006, les parties ont
signé une convention de mesures provisionnelles
prévoyant la poursuite de la séparation pour une
durée indéterminée (I); le transfert de la
jouissance du domicile conjugal de [...] de B.T.________ à
A.T.________ (II); la mise en oeuvre d'une expertise
pédopsychiatrique confiée au Service Universitaire de
Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent (SUPEA), avec pour
mission pour ce dernier de déterminer les capacités
éducatives de chaque parent et de formuler des propositions
relatives à l'attribution de l'autorité parentale et
de la garde, ainsi qu'à l'exercice des relations
personnelles entre parents et enfants (III); l'engagement, de part
et d'autre, de poursuivre la thérapie familiale entreprise
auprès de la Consultation Interdisciplinaire de la
Maltraitance Intrafamiliale (CIMI), chaque parent s'engageant en
outre à faire preuve de respect à l'égard de
l'autre, tant à l'égard de ses compétences
parentales que de son droit de garde respectif; à ce sujet,
les parties ont réglé les modalités d'exercice
de la garde alternée, qu'elles ont finalement
décidé de maintenir dans l'intérêt des
enfants, étant précisé que celles-ci restaient
scolarisées et domiciliées à [...],
auprès de leur mère (IV); la répartition des
week-ends entre les deux parents et celle des vacances (V); et
enfin, la répartition entre les parties des coûts
liés aux enfants, en ce sens que chaque parent assumera les
frais des enfants lorsqu'il en a la garde, sous réserve des
primes d'assurance-maladie, prises en charge par le père,
étant précisé que les allocations familiales
sont directement touchées par la mère
(VI).
Cet accord a été ratifié par le
président du tribunal de céans (
réd. : le
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne
) pour valoir
ordonnance de mesures provisionnelles.
c) Le SUPEA a déposé son rapport d'expertise le 26
avril 2007. Dans un chapitre conclusif, intitulé "Discussion
et conclusion", l'expert expose ce qui suit :
"En ce qui
concerne les compétences parentales, nous n'avons aucune
raison de les contester à l'un ou l'autre des parents de
C.T.________ et D.T.________. En effet, tant du côté
maternel que paternel on note une bonne relation établie
avec leurs filles, une écoute et un investissement
adéquat, les besoins éducatifs sont remplis. Il n'y a
aucune raison psychiatrique pour enlever la garde à l'un des
parents, ni pour limiter l'exercice des relations personnelles
entre les parents et leurs enfants. Chaque parent est donc apte
à exercer la fonction parentale.
Malgré les
compétences parentales conservées de part et d'autre,
on note un désaccord chronique important entre les parents.
Le père des filles paraît moins impliqué
émotionnellement dans ce conflit, ce qui permet d'envisager
la situation de façon plus nuancée. Madame
étant très impliquée émotionnellement,
il lui est parfois difficile de prendre le recul suffisant pour
aborder la situation de façon moins tranchée. Ceci
l'empêche également par moments de reconnaître
suffisamment les besoins propres de ses filles. Elle peut faire des
propositions contradictoires (exclure la garde alternée en
mettant en avant le fait que les filles sont en danger chez leur
père, mais accepter qu'elles aillent 2 week-ends sur 3 chez
lui). Cet investissement pour obtenir la garde et l'autorité
parentale de ses filles ainsi que dénigrement
systématique du père sont en lien avec le conflit de
couple et non avec les fonctions parentales.
C.T.________ et
D.T.________ mentionnent toutes deux vouloir continuer à
voir leur mère ainsi que leur père, et souhaiter
maintenir la garde alternée si le conflit pouvait
s'amenuiser. C.T.________ est particulièrement mise à
mal dans ce conflit parental, on la sent déchirée
entre ses parents, qu'elle tente de mettre à
égalité. On peut donc craindre qu'une partie des
motivations de C.T.________ pour aller vivre chez son père
soit liée à cette position de juge et d'arbitre du
conflit entre ses parents ainsi qu'à une crainte de perdre
la relation qu'elle a avec son père. La demande de
D.T.________ se centre plus sur l'envie de continuer dans le
système actuel.
Au vu de
ce qui précède, il nous semble que la proposition de
maintenir la garde alternée est celle qui répond le
mieux aux besoins des enfants et qui offre le meilleur cadre pour
leur développement affectif et intellectuel. Cependant, il
est impératif que le cadre de cette garde soit fixé
selon des directives claires par la justice afin d'éviter
des sources de conflit potentiel.
En ce qui
concerne l'autorité parentale, il est plus difficile de
.prendre une position claire, les deux parents étant aptes
à exercer cette fonction. Cependant, les désaccords
étant actuellement nombreux, il est possible qu'une
attribution de l'autorité à l'un des deux parents
puisse diminuer les sources de conflit. Le père étant
moins impliqué affectivement, il paraît plus apte
à prendre des décisions nuancées, et donc plus
à même d'exercer l'autorité
parentale.
Il est
important de relever que les propositions que nous formulons et qui
nous semblent les plus adaptées à cette situation,
comportent cependant un inconvénient. En effet, existe le
risque que la mère continue à dévaloriser ce
que fait le père (et d'autant plus si cette dernière
se sent lésée par le fait qu'on lui enlève
l'autorité parentale), et exerce ainsi un impact
psychologique négatif sur le développement des
enfants.
Au vu des
difficultés présentées par C.T.________, il
nous semble indispensable qu'elle puisse bénéficier
d'un suivi pédopsychiatrique."
d) Par actes respectivement datés des 6 et 12 mai 2008, le
demandeur et la défenderesse ont confirmé leur
volonté de divorcer.
e) Une audience d'instruction a eu lieu le 17 novembre 2008. Les
parties, assistées de leurs conseils, y ont
été entendues. Tentée à nouveau sur les
effets du divorce, la conciliation a partiellement abouti et les
époux ont signé la convention suivante :
"I.
Le régime matrimonial est dissous et liquidé comme
suit :
a) B.T.________
cède à A.T.________ - qui l'accepte - sa part de
copropriété d'une demie (parcelle n° [...] du
Registre foncier de Moudon-Oron) sur l'immeuble parcelle de base
n° [...] de la commune de [...].
L'entrée en
jouissance et la prise de possession ont déjà eu
lieu, le transfert intervenant en l'état actuel de
l'immeuble et sans garantie.
A.T.________
assumera seul les éventuels frais d'inscription au Registre
foncier et les droits de mutation.
b) S'agissant du
transfert de propriété entre époux, en rapport
avec la liquidation du régime matrimonial, les époux
sont d'accord sur une imposition différée du gain
immobilier, conformément à l'article 65 alinéa
1
er
lettre b LI. En cas de gain immobilier,
l'impôt sera pris en charge par [...].
c) La cédule
hypothécaire nominative (n° RF [...]) d'un montant de
Fr. 32'500.-, inscrite sur la parcelle [...] précitée
est annulée.
d) A.T.________
reprendra à son seul nom l'hypothèque fixe [...],
d'un montant de Fr. 250'000.-, ainsi que l'hypothèque [...]
d'un montant de Fr. 108'000.-.
e) Parties
requièrent du Conservateur du Registre foncier du district
compétent procéder à l'inscription suivante
:
- transfert
immobilier.
f) Moyennant bonne
exécution de ce qui précède, A.T.________
s'engage à verser à B.T.________ la somme de Fr.
35'000.- (trente cinq mille francs), au plus tard le
30
ème
jour suivant le transfert immobilier de la
parcelle n° [...] précitée.
g) Moyennant ce qui
précède, les parties se reconnaissent mutuellement
propriétaires des biens et objets actuellement en leur
possession, et se donnent quittance pour solde de tout compte et de
toute prétention du chef de la liquidation du régime
matrimonial.
Il.
Ordre est donné à la Caisse [...] de prélever
sur le compte de A.T.________ (réf. : [...]) la somme de Fr.
32'400.- (trente-deux mille quatre cents francs), dont
Fr. 30'000.- (trente mille francs) ont fait l'objet d'un
versement anticipé le 1
er
janvier 2000, et de la
verser sur le compte de B.T.________ (réf. : [...])
auprès de la Caisse […]."
Aucun accord n'a en revanche pu être trouvé par les
parties s'agissant de l'attribution de l'autorité parentale
et de la garde sur C.T.________ et D.T.________ après le
divorce. Le Tribunal (
réd. : le Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne
) a instruit cette question,
notamment en auditionnant sept témoins, dont les propos ont
paru dignes de foi :
- Selon
D.________
, pédopsychiatre de C.T.________
auprès du SUPEA de mai 2007 à juillet 2008, le suivi
de cette enfant avait été mis en place à la
demande du père dans le but d'offrir à la fillette un
lieu de parole propre; la mère aurait pour sa part
plutôt souhaité une prise en charge de groupe,
à ce moment-là. Si ce suivi a permis à
C.T.________ d'exprimer ses besoins quotidiens de petite fille, il
a cependant été difficile d'orienter la prise en
charge vers les difficultés rencontrées par l'enfant
en relation avec le conflit parental, alors que le problème
se situait justement à ce niveau. Très
réservée, car déjà consciente de
l'importance que pouvaient avoir ses paroles, au vu de l'enjeu du
conflit existant entre ses parents, C.T.________ ne s'est ainsi pas
réellement livrée pendant le suivi, alors même
que le témoin l'a sentie très fragilisée par
le conflit parental. A son avis cette enfant devrait pouvoir
continuer à bénéficier d'un suivi
thérapeutique, mais en groupe maintenant, ce qui serait plus
approprié désormais; D.________ n'est plus en charge
du dossier de C.T.________ depuis plusieurs mois, elle a toutefois
appris, par la mère, que des démarches avaient
été entreprises en ce sens.
-
P.________
, parrain de D.T.________, est aussi l'ami
commun des deux parents, qu'il voit maintenant
séparément. Du demandeur, le témoin dit qu'il
est un bon père, adéquat et attentif, que cela serait
"
correct
" qu'il obtienne l'autorité parentale. Quant
à la défenderesse, le témoin affirme qu'elle
s'occupe bien de ses filles, de manière adéquate,
qu'elle a le souci de les protéger, même si elle a
parfois de la peine à favoriser les relations personnelles
de C.T.________ et de D.T.________ avec leur père. A titre
d'exemple, le témoin relève que les fillettes n'ont
pas pu voir leur père pendant les vacances d'octobre 2008 et
que C.T.________ a envoyé une carte postale à son
père à partir de [...], après son retour de
vacances. De son avis, le conflit parental pourrait s'apaiser
"
si chacun des parents lâchait un peu de lest
"; le
demandeur lui a fait part de ses efforts en ce sens.
Interpellé sur les relations de la défenderesse avec
sa belle-fille U.________, le témoin a indiqué
qu'elles avaient été difficiles : U.________ n'a
jamais pu réellement entrer en contact avec la
défenderesse, qui a toujours rejeté la fille
aînée de son époux et n'appréciait pas
que C.T.________ et D.T.________ aient des contacts avec leur
demi-soeur; pourtant, les trois filles se sont toujours bien
entendues.
-
V.________
, assistant de direction chez [...] qui emploie
la défenderesse, collabore avec elle depuis 2000 et a
été son supérieur direct jusqu'en mai 2008. Il
la décrit comme compétente et très
professionnelle, son travail donnant satisfaction à tous,
son savoir-faire étant autant apprécié que son
savoir-être. Le témoin est d'avis que la
défenderesse s'est maintenant bien organisée pour
conjuguer vies professionnelle et familiale. Elle habite en effet
un logement sis dans le même immeuble que les locaux
où elle travaille et bénéficie d'un horaire de
travail souple; les filles passent parfois au bureau de leur
mère lorsqu'elles rentrent de l'école.
-
H.________
, maman de jour de C.T.________ et D.T.________
par le passé, les voit encore régulièrement,
lorsqu'elles sont chez leur père. Si elle connaît les
deux époux, elle n'a cependant plus de contact à ce
jour avec la défenderesse, qui avait abruptement mis fin
à son engagement de maman de jour, de l'avis du
témoin en raison du fait qu'elle était appelée
à témoigner une première fois devant le
Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, et ce
avant même qu'elle se soit exprimée. C.T.________ et
D.T.________, qu'elle connaît depuis leur naissance, sont
amies avec ses propres filles, car elles ont toutes plus ou moins
le même âge; les quatre filles se voient
régulièrement. Pour le témoin, le demandeur
est un bon père, compétent, posé, tandis que
la défenderesse est très "
épidermique
",
prend des décisions tranchées, et considère
que tout contact de ses enfants avec leur famille paternelle les
met en danger. Le demandeur fait son possible pour tenter de
préserver ses filles du conflit parental, celles-ci
étant au coeur de ses préoccupations, et
"
ça se voit
"; il fait en sorte que les fillettes
puissent voir leur mère sans culpabiliser à son
égard, mais le contraire n'est pas vrai, s'agissant de la
défenderesse. La concubine du demandeur, [...], entretient
une relation complice avec C.T.________ et D.T.________; cette
relation a néanmoins été mise à mal ces
derniers temps à cause de la défenderesse, qui fait
en sorte que ses filles ne s'autorisent plus à bien
s'entendre avec [...], prises dans un conflit de loyauté
à l'égard de leur mère, dont elles semblent
personnellement avoir pris le parti. Quant au dénigrement de
la défenderesse à l'égard du demandeur, le
témoin affirmé en avoir entendu parler de la bouche
même de C.T.________ et de D.T.________.
-
F.________
, institutrice de D.T.________ qui termine
actuellement sa 4
ème
année d'école
primaire, sent le conflit de loyauté dans lequel est prise
la fillette, même si cette dernière ne lui en parle
pas directement. Le témoin pense que D.T.________, qui ne
pose aucun problème, tant au niveau relationnel que
scolaire, est bien entourée tant du côté
paternel que maternel et que le système de garde
alternée lui convient bien. A la prochaine rentrée
scolaire, D.T.________ entrera dans le cycle de transition de la
5
ème
et de la 6
ème
années primaires; le témoin estime important que
D.T.________ puisse rester auprès de sa meilleure amie, qui
évolue actuellement dans la classe parallèle à
la sienne et qui pourrait, à l'avenir, la rejoindre dans la
même classe, sur préavis des maîtresses
primaires.
-
U.________
, fille aînée du demandeur issue
d'un premier lit, avait 15 ans lorsque C.T.________ est née.
Elle rencontrait des difficultés relationnelles importantes
avec la défenderesse, sa belle-mère, lorsqu'elle
venait rendre visite à son père à [...] un
week-end sur deux. Dès la naissance de D.T.________,
U.________ n'a que peu vu la défenderesse, soit que cette
dernière n'était pas présente au domicile de
[...] lorsqu'elle y venait, soit que les visites à son
père se passaient avec lui uniquement, à
l'extérieur. A ce jour, elle n'a plus de contact avec sa
belle-mère. Elle s'entend très bien avec ses deux
demi-soeurs, qu'elle voit régulièrement au domicile
de son père. Elle le décrit comme étant calme,
attentif, juste, n'ayant jamais ouvertement critiqué la
défenderesse en présence des fillettes, alors
même qu'elle sait que cette dernière le fait,
C.T.________ et D.T.________ ayant elles-mêmes
répété à table certaines "
phrases
grotesques
" prononcées par leur mère sur leur
père ou elle-même (U.________). Le témoin
relève encore que les deux filles sont perturbées,
car prises au milieu d'informations contradictoires. Il leur est en
outre difficile de téléphoner librement à leur
père si elles se trouvent auprès de leur mère,
alors qu'elles peuvent sans autre communiquer avec leur mère
si elles se trouvent aux côtés de leur père;
d'ailleurs la défenderesse téléphone souvent
à C.T.________ et D.T.________, lorsqu'elles sont à
[...] au domicile paternel. Ses attentes - comme enfant unique -
envers cette nouvelle famille ont vite été
déçues en raison du comportement de rejet
adopté à son égard par la défenderesse;
et lorsque cette dernière lui a proposé de renouer
contact, il y a quelque temps, elle a décliné cette
offre, ne ressentant nul besoin de côtoyer à nouveau
sa belle-mère, alors qu'elle ne vit plus avec son
père.
-
S.________
, psychologue scolaire, a
régulièrement suivi D.T.________ de janvier à
juin 2008, la mère de l'enfant étant soucieuse des
résultats scolaires irréguliers de la fillette. Elle
a rencontré la défenderesse à
réitérées reprises, et le demandeur une seule
fois. Ce suivi s'est finalement terminé, D.T.________ ayant
exprimé le souhait "
qu'on la laisse tranquille
",
puisque la thérapeute en question n'était pas
à même de résoudre "
son
problème
", source de ses difficultés scolaires,
savoir la relation conflictuelle entre ses parents.
A l'issue de l'audition des témoins, les parties sont
parvenues à régler la répartition du droit de
garde pour la fin de l'année 2008, convention qui a
été ratifiée pour valoir ordonnance de mesures
provisionnelles.
D'entente avec les parties, l'audience a été
suspendue.
h) A la reprise de l'audience de jugement, le 23 février
2009, les parties, toutes deux assistées, ne sont pas
parvenues à trouver un accord s'agissant de la
dernière question litigieuse. Le demandeur a confirmé
sa conclusion tendant à l'attribution de l'autorité
parentale exclusive et de la garde sur les enfants C.T.________ et
D.T.________, alors que la défenderesse a
déposé de nouvelles conclusions, ainsi
libellées :
"la
nouveau.    L'autorité parentale et la garde
sur les enfants C.T.________, née le [...] 1997, et
D.T.________, née le [...] 1998, sont attribuées
à leur mère, B.T.________.
lb
nouveau.     A.T.________ jouira d'un libre et
large droit de visite sur ses enfants C.T.________, née le
[...] 1997, et D.T.________, née le [...] 1998, qui
s'exercera d'entente avec la mère, B.T.________.
A défaut d'entente, il exercera ce droit comme suit,
à charge pour lui d'aller chercher les enfants là
où elles se trouvent et de les y ramener :
- un week-end sur deux, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir
18h00;
- durant la moitié des vacances scolaires;
- alternativement, à Noël et Nouvel An, à
Pâques et à Pentecôte.
Il
nouveau.      A.T.________ contribuera
à l'entretien de ses enfants C.T.________, née le
[...] 1997 et D.T.________, née le [...] 1998, par le
régulier versement, d'avance le premier de chaque mois, sur
le compte de leur mère, B.T.________, d'une somme de
:
- Fr. 850.- (huit cent cinquante francs), allocations familiales
non comprises, jusqu'à ce que l'enfant ait atteint
l'âge de 12 ans révolus;
- Fr. 950.- (neuf cent cinquante francs), allocations familiales
non comprises, depuis lors et jusqu'à ce que l'enfant ait
atteint l'âge de 16 ans révolus;
- Fr. 1'050.- (mille cinquante francs), allocations familiales non
comprises, depuis lors et jusqu'à ce que l'enfant ait
atteint l'âge de 18 ans révolus ou
l'indépendance financière si elle est acquise avant
ou après, l'article 277, al. 2 étant
expressément réservé.
Ces pensions pour
les enfants seront adaptées au 1
er
janvier de
chaque année, la première fois le 1
er
janvier 2010, sur la base de l'indice suisse des prix à la
consommation au 30 novembre précédent, l'indice de
référence étant celui en vigueur au jour du
jugement de divorce définitif et exécutoire, à
condition que les revenus de A.T.________ soient également
adaptés, à charge pour lui d'établir que tel
ne serait pas le cas.
A.T.________
contribuera en outre par moitié aux frais extraordinaires
relatifs à ses enfants C.T.________, née le [...]
1997, et D.T.________, née le [...] 1998, comme par exemple
les frais de suivi thérapeutique, d'orthodontie, de
lunettes, de camps de langue, de sport ou de musique, ceci sur la
base d'une entente préalable avec leur mère,
B.T.________, quant au principe et au montant de la
dépense."
Le demandeur a conclu au rejet desdites conclusions nouvelles de la
défenderesse.
3.
a) A.T.________ travaille à 80% au service de l'organisation
[...] en qualité de chef du service LAVI, et a
réalisé en 2008 un salaire mensuel net de
Fr. 6'700.-, servi treize fois l'an.
Sa prestation de libre passage, accumulée pendant le
mariage, s'élevait à Fr. 95'231.- au 30 septembre
2008, auxquels vient s'ajouter le versement anticipé de Fr.
50'000.- du 31 juillet 1999, investis dans la construction de la
maison familiale de [...]. Au total, sa prestation de sortie
acquise pendant le mariage s'élève ainsi à Fr.
145'231.-.
Le demandeur vit actuellement en concubinage avec son amie dans le
logement de [...], qui fut jadis le logement conjugal des
parties.
b) B.T.________ est employée à 80% par [...] comme
assistante sociale; en 2009, elle perçoit un salaire mensuel
net de Fr. 6'025.-, versé treize fois par année,
allocations familiales non comprises.
Sa prestation de libre passage s'élevait à Fr.
133'235.- au 30 septembre 2008, auxquels doit être
ajoutée la somme de Fr. 30'000.- retirée de
manière anticipée le 1
er
janvier 2000 dans
le cadre de la loi fédérale sur l'encouragement
à la propriété du logement; soit Fr. 163'235.-
au total. On ignore en l'état quelle part de ce montant a
été acquise pendant le mariage, mais, sachant qu'au
31 décembre 1995, l'avoir de prévoyance
professionnelle de la défenderesse était de Fr.
16'829.80, et qu'au 1
er
juillet 1998, il était de
Fr. 42'555.85, on constate que celle-ci a épargné, en
30 mois, quelque Fr. 25'726.05 (Fr. 42'555.85 -
Fr. 16'829.80), correspondant à Fr. 857.55 par mois. On
peut dès lors en déduire qu'entre le 1
er
janvier 1996 et la date du mariage ([...] 1996), sept mois de
cotisations (Fr. 6'002.85) sont venus s'ajouter à la LPP
existante au 31 décembre 1995 et que l'avoir de
prévoyance professionnel acquis avant le mariage
s'élevait donc à Fr. 22'832.70 (Fr. 16'829.80 + Fr.
6'002.85). C'est ainsi une prestation de sortie de quelque Fr.
140'403.- (Fr. 163'235 - Fr. 22'832) qui a été
accumulée par B.T.________ d'août 1996 au 30 septembre
2008.
Elle vit actuellement seule à [...], avec les enfants
C.T.________ et D.T.________, lorsque ces dernières ne sont
pas auprès de leur père."
En droit, les premiers juges ont constaté que les conditions
du divorce au sens de l'art. 116 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907; RS 210) étaient réunies et que
les parties avaient confirmé leur volonté de
divorcer. En ce qui concerne l'attribution de l'autorité
parentale et de la garde sur les enfants, ils ont indiqué
qu'ils avaient renoncé à entendre les enfants,
âgées respectivement de 12 ans et 10 ans et demi
au jour du jugement, car elles avaient eu l'occasion de s'exprimer
dans le cadre de l'expertise effectuée par le SUPEA. Ils se
sont fondés sur les conclusions de dite expertise, qui
privilégiait le maintien du système de garde
alternée en vigueur, dans la mesure où cette
solution, qui avait fait ses preuves en l'espèce,
était soutenue par l'institutrice de la fille cadette,
souhaitée par les deux enfants et que leurs parents,
malgré le conflit les divisant, avaient
démontré leur aptitude à la faire fonctionner
dans l'intérêt de celles-ci. Ils ont également
rappelé les modalités pratiques de la garde en
vigueur, qui n'avaient jamais été remises en cause et
pouvaient être maintenues en l'état. Quant à
l'attribution de l'autorité parentale, après en avoir
exclu l'exercice conjoint en raison du climat belliqueux perdurant
entre les parties, les premiers juges ont considéré,
au vu de l'ensemble des éléments à leur
disposition, plus particulièrement l'expertise du SUPEA
corroborée dans une certaine mesure par les
déclarations du témoin H.________, que le demandeur
était plus apte à assumer l'autorité parentale
sur les enfants, au mieux de leurs intérêts, et
à favoriser les relations personnelles de ses filles avec
leur mère, l'éducation et l'équilibre des
enfants - tant affectif que psychique - étant en outre mieux
assurés en l'état auprès de celui-ci. Pour le
surplus, les premiers juges ont maintenu le système en
vigueur de partage des charges relatives aux enfants et
confirmé que la défenderesse continuerait de
percevoir les allocations familiales. Ils ont en outre
constaté que les parties avaient trouvé un accord
relatif à la liquidation de leur régime matrimonial
ainsi que réglé la question du partage des avoirs de
prévoyance professionnelle acquis durant le mariage, par
convention partielle du 17 novembre 2008 qui pouvait être
ratifiée. Enfin, les premiers juges ont
considéré que la compensation des dépens se
justifiait au vu du maintien du système de garde
alternée après le divorce ainsi que de la convention
partielle passée entre les parties.
B.
Par acte du 14
octobre 2009, B.T.________ a recouru contre ce jugement, concluant,
avec dépens, principalement à la réforme du
chiffre II de son dispositif en ce sens que l'autorité
parentale sur les enfants C.T.________ et D.T.________ lui est
attribuée exclusivement, et du chiffre III de son dispositif
ce sens que la garde des enfants précitées est
attribuée conjointement aux deux parents qui l'exerceront
alternativement une semaine sur deux, le transfert des enfants d'un
parent à l'autre se faisant le vendredi soir à 18
heures. Subsidiairement, la recourante a conclu à
l'annulation du jugement.
Dans son mémoire du 8 janvier 2010, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses
conclusions. Elle a en outre formellement requis l'audition des
enfants sur les questions de l'attribution de l'autorité
parentale et des modalités de la garde alternée. Par
ailleurs, elle a produit six pièces sous
bordereau.
Par mémoire du 25 février 2010, l'intimé
A.T.________ a conclu, avec dépens, au rejet du
recours.
En droit
:
1.
Le jugement dont est
recours a été rendu par un tribunal d'arrondissement,
dans le cadre d'un procès en divorce régi par les
règles sur la procédure
accélérée (art. 371 ss CPC [Code de
procédure civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11]).
Contre une telle décision, la voie du recours en
nullité (art. 444 et 445 CPC) et en réforme (art. 451
ch. 2 CPC) est ouverte.
En l'espèce, le recours, qui tend principalement à la
réforme du jugement attaqué et subsidiairement
à son annulation, a été déposé
en temps utile (art. 458 CPC) par une partie qui y a
intérêt. Il est ainsi formellement recevable
(art. 461 CPC).
2.
Sont litigieuses en l'espèce l'attribution de
l'autorité parentale à l'une des parties et les
modalités de l'exercice alterné de la garde
conjointe.
a)
Saisi d'un recours en réforme contre un jugement
principal rendu par un tribunal d'arrondissement statuant en
procédure accélérée, la Chambre des
recours revoit librement la cause en fait et en droit (art. 452 al.
2 CPC); elle développe ainsi son raisonnement juridique
après avoir vérifié la conformité de
l'état de fait du jugement aux preuves figurant dans le
dossier et l'avoir, cas échéant, corrigé ou
complété au moyen de celles-ci.
En principe, les parties ne peuvent pas articuler de faits
nouveaux, sous réserve de ceux résultant du dossier
et qui auraient dû être retenus ou de ceux pouvant
résulter d'une instruction complémentaire selon
l'art. 456a CPC (art. 452 al. 1ter CPC; JT 2003 III 3).
Toutefois, en matière de divorce, les parties peuvent
invoquer des faits et des moyens de preuve nouveaux devant
l'instance cantonale supérieure et prendre des conclusions
nouvelles pour autant qu'elles soient fondées sur des faits
ou des moyens de preuve nouveaux (art. 138 al. 1 CC, auquel renvoie
l'art. 374c CPC; JT 2006 III 8 c. 3b; Leuenberger, Basler
Kommentar, 3
ème
éd., Bâle 2006, n. 2
ad art. 138 CC, p. 883).
En outre, dans les causes touchant au sort des enfants et aux
conséquences pécuniaires de celui-ci, domaine
où le droit fédéral impose la maxime d'office
et la maxime inquisitoire (art. 145 al. 1 CC qui a codifié
la jurisprudence antérieure; cf. Message, FF 1996 I 1 ss,
spéc. p. 148; ATF 122 III 404 c. 3d, JT 1998 I 46; ATF 120
II 229 c. 1c; 119 II 201 c. 1; Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 455 CPC, pp. 699 s.), le
juge doit d'office, même en deuxième instance, statuer
sur ces questions, sans être limité par les moyens et
conclusions des parties, et ordonner toutes preuves utiles à
l'établissement d'un état de fait suffisant (ATF 128
III 411 c. 3.2.1; 122 III 404 précité c. 3d; 120 II
229 précité c. 3a; Werro, Concubinage, mariage et
démariage, Berne 2000, n° 736 p. 160 et n° 875 p.
189; Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht,
Zurich 1999, n. 10 et 11 ad art. 145 CC, pp. 568-569; Poudret/
Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 3 CPC, p. 13). Les conclusions
relatives au sort des enfants ne sont que des propositions. Le juge
statue même en l'absence de conclusions (ATF 119 II 201
précité, JT 1996 I 202 c. 1; ATF 118 II 93, JT 1995 I
100 c. 1a). En définitive, la Chambre des recours doit
examiner d'office quelle est la solution qui paraît la plus
conforme aux intérêts de l'enfant.
b)
En l'espèce, l'état de fait du jugement
attaqué est conforme aux pièces et aux autres preuves
administrées en première instance. A l'appui de son
recours, la recourante a produit plusieurs pièces nouvelles,
pour la plupart établies postérieurement au jugement
attaqué. Elle a également requis l'audition des
enfants C.T.________ et D.T.________. Au vu de l'issue de la
présente procédure, il n'est toutefois pas
nécessaire de se prononcer sur la mise en œuvre de la
mesure d'instruction requise, ni de compléter le cas
échéant l'état de fait en relation avec les
pièces nouvelles produites, pour les motifs que l'on verra
ci-après.
3.
En substance, la recourante conteste l'avis des experts du SUPEA
préconisant de confier l'autorité parentale au
père parce qu'elle aurait développé une
attitude négative à son encontre et parce qu'elle
serait en proie à une trop forte implication
émotionnelle l'empêchant de prendre le recul
nécessaire pour aborder sereinement la situation familiale.
Elle reproche à l'expertise datant d'avril 2007 d'être
trop ancienne alors que des témoignages récents
iraient dans son sens, soit qu'elle présente une plus grande
disponibilité et attention aux enfants compte tenu de son
domicile, de son lieu de travail, ainsi que de la scolarité
et des traitements médicaux des filles. Par ailleurs, la
recourante reproche aussi aux premiers juges de n'avoir pas entendu
personnellement les enfants âgées de 11 et 12 ans et
demi. Quant au droit de garde alternée, elle l'approuve sous
réserve du moment de l'alternance qui devrait à son
avis se situer juste avant le week-end, soit en fin et non en
milieu de semaine.
L'intimé se réfère quant à lui au
contenu du jugement fondé sur l'expertise et les
témoignages pour attribuer l'autorité parentale au
père, soulignant que les parties avaient formellement
renoncé à l'audition des enfants par le Tribunal
compte tenu de l'expertise du SUPEA. Quant aux modalités de
la garde, il relève que l'alternance le mercredi consacre le
système fonctionnant à satisfaction depuis plusieurs
années et qui est adapté aux activités extra
scolaires des enfants.
4.
Le rapport d'expertise des médecins du SUPEA du 26 avril
2007 a abouti à la conclusion que le maintien d'une garde
alternée constitue la proposition qui répond le mieux
aux besoins des enfants et qui offre le meilleur environnement pour
leur développement affectif et intellectuel, mais qu'il est
impératif que son cadre soit fixé selon des
directives claires par la justice afin d'éviter des sources
de conflit potentiel. Quant à l'attribution de
l'autorité parentale, les experts ont
considéré que les deux parents sont aptes à
l'exercer, mais que, compte tenu des désaccords actuellement
nombreux, il est possible que l'attribution à l'un des deux
parents puisse diminuer les sources de conflit. De l'avis des
experts, le père étant moins impliqué
affectivement, il paraît plus apte à prendre des
positions nuancées et donc à même d'exercer
l'autorité parentale.
A l'audience de jugement, avant et après audition de
témoins, les parties n'ont pas trouvé de terrain
d'entente sur ces questions. Dans le cadre de l'expertise, les
enfants ont souhaité le maintien de la garde alternée
(cf. jugement, p. 37). En attribuant l'autorité
parentale au père et en donnant aux deux parents la garde
conjointe, les premiers juges ont en définitive suivi les
solutions préconisées par les experts. Dans leurs
écritures, les parties ne remettent pas en question le
principe même de la coexistence après divorce d'une
autorité parentale monoparentale et d'une garde
conjointe.
Toutefois, sur un plan juridique, cette solution s'avère
impossible. En effet, un parent ne peut être titulaire du
droit de garde sans détenir l'autorité parentale
(Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
ème
éd., Genève 2009, n° 803, pp. 475 s.). Le droit
de garde est une composante de l'autorité parentale et
consiste dans la compétence de déterminer le lieu de
résidence et le mode d'encadrement de l'enfant (ATF 128 III
9 c. 4a). En cas de divorce, en l'absence d'une requête
commune de maintien de l'exercice commun de l'autorité
parentale, le juge doit attribuer l'autorité parentale
à l'un des parents et fixer les relations personnelles,
c'est-à-dire pour l'essentiel le droit de visite - et non la
garde alternée - de l'autre parent avec l'enfant (art. 133
al. 1 CC). Quant à la garde alternée, elle ne peut
s'inscrire que dans le cadre de l'exercice conjoint de
l'autorité parentale et suppose l'accord des deux parents.
L'exercice conjoint de l'autorité parentale faisant
défaut, la garde alternée est exclue (TF 5C.143/2006
du 29 septembre 2006 c. 2.1).
Une garde alternée dans son exercice ne correspondant pas
à un droit de visite, même très étendu,
compte tenu des prérogatives différentes que ces deux
droits comportent, ainsi que de leur réglementation
distincte, l'autorité de recours ne peut purement et
simplement réformer le jugement en remplaçant la
garde alternée du parent non détenteur de
l'autorité parentale par un droit de visite fixé
selon les mêmes modalités. Au contraire, il est
nécessaire de procéder à une instruction
complète pour trancher, à défaut d'entente des
parents, de la fréquence et de l'étendue du droit de
visite de l'un d'eux en fin de semaine, en semaine, durant les
vacances et jours fériés, ainsi que d'entendre les
parties sur ces points. Une telle instruction incombe à la
juridiction de première instance, afin de garantir le
respect du droit des parties à la double
instance.
Même si la question de l'attribution du droit de garde en
tant que telle ne fait pas l'objet du recours, la cour de
céans dispose de l'application de la maxime d'office
dès lors que le litige touche au sort des enfants (cf. c. 2a
supra) et doit se prononcer en conséquence. Cela
étant, l'application incorrecte du droit matériel
relevée ci-dessus impose l'annulation d'office du jugement
en tant qu'il porte sur la question du droit de garde et le renvoi
de la cause à l'autorité de première instance
pour qu'elle se prononce à nouveau sur ce point.
Comme on l'a vu ci-dessus, la question du droit de garde est
étroitement liée à celle de l'autorité
parentale, dont l'attribution à l'intimé est
contestée par la recourante. En l'état, il y a lieu
de s'abstenir de trancher cette question, de manière
à laisser à la juridiction de première
instance et aux parties la possibilité d'instituer une
autorité parentale conjointe, qui a la faveur des enfants et
qui pourrait à certains égards correspondre aux
vœux des parties au vu de l'accord passé entre elles
sur la "garde partagée". Il convient dès lors
d'annuler d'office la décision attaquée aussi sur ce
point et de renvoyer la cause à l'autorité de
première instance pour qu'elle se prononce à nouveau
à ce sujet.
5.
En conclusion, en tant qu'ils concernent l'autorité
parentale, la garde, l'entretien des enfants et les frais et
dépens de première instance, les chiffres II, III,
IV, VII et VIII du dispositif du jugement attaqué doivent
être annulés d'office et la cause renvoyée au
Tribunal d'arrondissement de Lausanne pour nouvelle instruction et
nouveau jugement au sens des considérants. Le jugement peut
être confirmé pour le surplus, qui n'est pas
litigieux.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont
arrêtés à 300 francs (art. 233 al. 1 TFJC
[tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile; RSV 270.11.5]).
Vu l'incertitude sur le sort du litige, il y a lieu de compenser
les dépens de deuxième instance (art. 92 al. 2
CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Les chiffres II, III, IV, VII et VIII
du dispositif du jugement sont annulés d'office et la cause
est renvoyée au Tribunal d'arrondissement de Lausanne pour
nouvelle instruction et nouveau jugement au sens des
considérants.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
II.
Les frais de deuxième instance
de la recourante sont arrêtés à 300 francs
(trois cents francs).
III.
Les dépens de deuxième
instance sont compensés.
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 11 mars
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Olivier
Boschetti (pour B.T.________),
‑      Me Claire
Charton (pour A.T.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne.
L
e
greffi
er
: