vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 730 · 2011-06-30 · fr

FIBROMYALGIE, COMORBIDITÉ, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.06.2011 Arrêt / 2011 / 730

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
232/06 - 316/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Zbinden, assesseur
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Ecublens, recourante, représentée par Me Jérôme Bénédict, avocat
à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l'assurée), née le 1
er
août 1949, d'origine italienne, a déposé une demande de prestations le 22 mai 2002, sollicitant
une rente en raison de douleurs abdominales chroniques.
Le Dr S.________, gastro-entérologue à Morges, a, dans un rapport du 5 juin 2002, posé
le diagnostic de "très probable colopathie fonctionnelle spastique", ce diagnostic ayant
des répercussions sur la capacité de travail. Selon ce spécialiste, même s'ils sont
subjectivement mal tolérés, les troubles digestifs fonctionnels ne constituent en aucune manière
une indication à une incapacité de travail.
Le questionnaire pour l'employeur indique que l'assurée travaille en qualité d'ouvrière
de laboratoire depuis le 14 janvier 1985 à raison de 25 heures par semaine pour un salaire horaire
qui, au 1
er
janvier 2001, s'élevait à 16 fr. 50.
Le 25 juin 2002, le Dr Z.________, urologue, a indiqué que les problèmes urologiques de l'assurée
n'avaient aucune répercussion sur l'activité professionnelle de celle-ci et qu'ils ne diminuaient
pas le rendement professionnel.
Le 8 août 2002, le Dr A.________, généraliste à Ecublens a établi un rapport
qui a notamment la teneur suivante :
"A.
Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail
-
Douleurs abdominales chroniques-récidivantes sur status adhérentiel pariéto-épiploïque
important concernant la partie inférieure de l’abdomen et le petit-bassin.
-
Status après appendicectomie sur péritonite, 1967.
-
Status après hystérectomie subtotale conservatrice des ovaires, 1997.
-
Status cholécystectomie laparoscopique, 1998.
-
Rupture complète du tendon du sus-épineux des deux côtés, séquelles d’un
accident survenu en 1986: Opération cri 2001.
-
Probable côlon spastique.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
-
Micro-hématurie persistante d’origine indéterminée.
-
Status après opérations pour syndrome du tunnel carpien t) et G, février et mars 2002.
-
Antécédents de maladie ulcéreuse, dernier épisode en 1999.
B.
(…)
C.
Questions générales
1.
Etat de santé: Actuellement stationnaire.
2.
Amélioration par
des mesures médicale: Aucune mesure efficace n’est disponible actuellement. Une intervention
chirurgicale risquerait d’aggraver le problème.
3.
Indication à des
mesures professionnelles: Le même problème (douleurs abdominales aiguës) surviendrait
dans n’importe quelle activité.
4.
Moyens auxiliaires: Non.
5.
Aide d’une tierce
nonne dans la vie quotidienne: Non.
6.
Examen médical complémentaire:
Non.
D.
Données médicales
1.
Traitement (pour l’épisode actuel) depuis le 28.09.01.
2.
Dernier examen le 24 juillet 2002.
3
& 4. Anamnèse et plaintes: Madame Q.________ se plaint de douleurs abdominales épisodiques
depuis plusieurs années. Les investigations ont abouti à plusieurs diagnostics (v.ci-dessus)
et à des interventions chirurgicales gynécologiques abdominales. Madame Q.________ a commencé
à présenter des épisodes de douleurs abdominales très violentes en septembre 2001,
le premier épisode la conduisant même à l’hôpital (…). Les examens faits
par la suite chez le Dr S.________ évoquaient un probable côlon irritable. Toutefois, le traitement
(Zelmac) n’a pas permis d’obtenir un véritable soulagement. Un CT-scan abdominal ayant
montré une suspicion de processus expansif dans la région pelvienne droite, Madame Q.________
a été vue par le Dr H.________ du service de gynécologie de l’Hôpital J.________.
Une laparoscopie exploratrice effectuée le 02.05.02 a montré un important status adhérentiel
pariéto-épiploïque (v. copie en annexe).
5.
Constatations objectives: Lors des épisodes de douleurs abdominales: Abdomen diffusément sensible,
ballonné. Pas de défense ni de douleurs à la détente.
6.
Examens médicaux spécialisés: voir copies des consultations chez le Dr Z.________ (Urologie),
S.________ (Gastro-entérologie) et H.________ (Gynécologie).
7.
Thérapie / Pronostic: Selon les symptômes: Nisulid, Buscopan, Duspatalin, laxatifs. Pour le
moment, il n’y a pas d’amélioration durable et une amélioration future paraît
très peu probable.
Annexe
au rapport médical
1.1
Répercussion: Les épisodes de douleurs abdominales sont de plus en fréquents et obligent
Madame Q.________ à interrompre son travail.
1.2
L’activité est-elle encore exigible: Non.
1.3
Diminution du rendement: voir 1.1.
2.1
Non, pas pour le moment.
2.2
Il semble difficile d’exiger d’elle qu’elle exerce une autre activité. Les douleurs
abdominales survenant à n’importe quel moment de la journée, Madame Q.________ serait
contrainte d’interrompre son travail. Les traitements mis en oeuvre permettent de soulager les
douleurs de manière transitoire et de façon très incomplète. Il n’y a pas moyen
de prévenir l’apparition des crises douloureuses."
Le 18 février 2003, le Dr R.________, spéialiste FMH en médecine interne, a établi
un rapport à l'intention du médecin-conseil du M.________ (assureur perte de gain). Il pose
les diagnostics suivants ayant une répercussion sur la capacité de travail :
-
Fibromyalgie existant depuis une date inconnue
-
Status après acromioplastie et réparation de coiffe épaule droite en avril 2001 sans séquelle
-
Colopathie fonctionnelle.
Selon
le Dr R.________, l'examen n'a pas mis en évidence de co-morbidité psychiatrique significative;
il relève en particulier qu'il n'est pas fait état de symptôme anxieux et dépressif,
mais tout au plus de difficultés psychosociales, professionnelles, financières et conjugales.
L'expert conclut que, selon lui, la capacité de travail ne paraît pas limitée de manière
significative par l'ensemble des problèmes médicaux de l'assurée.
Le 11 mars 2003, le Dr G.________, interniste à Renens, a posé les diagnostics suivant ayant
une répercussion sur la capacité de travail :
-
Anxiété généralisée
-
Status adhérentiel abdominal important
-
Gonarthrose gauche
-
Status après réinsertion d'une rupture complète du sus-épineux, acromioplastie de
l'épaule droite.
Il
découle également de ce rapport que le mari a de graves problèmes d'alcool et que la recourante
est une femme battue. Le Dr G.________ estime que l'état de santé de l'assurée s'aggrave,
que l'activité exercée jusqu'à présent ne peut plus être exercée, qu'il
y a une diminution de rendement supérieure à 66.6 % et qu'on ne peut pas exiger de l'intéressée
qu'elle exerce une autre activité.
Le 21 janvier 2005, les Drs N.________ et F.________, respectivement médecin adjoint et médecin
assistant à l'Hôpital psychiatrique V.________, ont établi un rapport d'expertise psychiatrique.
Les experts posent le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique, présent depuis une date indéterminée
mais se péjorant depuis l'arrêt de travail de l'assurée en 2000. Ils retiennent en outre
le diagnostic de fibromyalgie, sans effet sur la capacité de travail de l'assurée.  Dans
leur appréciation du cas, les experts relèvent notamment ce qui suit :
"Il
s'agit d'une patiente de 55 ans, d'origine sicilienne, qui a connu une enfance difficile. Elle a très
tôt intégré le milieu professionnel, dès l'âge de 14 ans. Elle a fondé
une famille de trois enfants, et a assumé toute la charge de leur éducation, le mari présentant
une dépendance sévère à l'alcool dès le mariage. L'expertisée a présenté
à partir de 2000 un épuisement exprimé par un état dépressif et des douleurs
abdominales investiguées à plusieurs reprises. On note d'une manière synchrone son licenciement
d'une place de travail qu'elle occupait depuis de multiples années. L'année 2004 a été
marquée par le départ de la maison du dernier enfant, et par la décision de l'expertisée
de divorcer et de quitter le domicile familial. L'expertisée est suivie pour un état dépressif
depuis la fin 2003 par nos collègues D.________. Ils décrivaient au début de leur prise
en charge une symptomatologie dépressive sévère, qui s'est améliorée partiellement
sous traitement médicamenteux au cours de l'année 2004. Nous diagnostiquons en fin 2004 une
symptomatologie dépressive moyenne, (…).
Nous
nous prononcerons uniquement sur la problématique dépressive, son pronostic et son influence
sur la capacité de travail.
L'expertisée
pourrait actuellement travailler à 30%, c'est-à-dire une incapacité de travail de 70%,
travail qu'elle estime elle-même possible si fragmenté. La dynamique actuelle fait penser qu'une
évolution favorable est possible tant du point de vue social que du point de vue thérapeutique.
Le traitement médicamenteux pourrait être renforcé et le suivi psychothérapeutique
poursuivi. (…)"
Selon
les experts, tout travail que pourrait faire l'assurée est actuellement limité par l'asthénie,
l'aboulie modérée et les troubles de la concentration. Ils sont d'avis que l'expertisée
peut encore exercer son activité (ouvrière en boulangerie-pâtisserie) à raison de
30 %, soit 12 heures par semaine ou 2 heures et demie par jour, ce qui devrait permettre un rendement
normal. Ils relèvent également que les arrêts de travail depuis 2001 ont été
motivés par de multiples causes dont les opérations du tunnel carpien des deux côtés
et une laparoscopie, rendant impossible l'évaluation de l'incapacité de travail pour cause
dépressive depuis cette période.
Le 3 mai 2005, les Drs T.________ et C.________, respectivement chef de clinique et médecin assistante
à la Section ambulatoire des troubles anxieux et de l'humeur de l'Hôpital D.________ ont établi
un rapport médical à l'intention de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : OAI). Les diagnostics suivants, avec effet sur la capacité de travail,
sont retenus :
-
trouble dépressif majeur, épisode actuel sévère, chronique depuis 2000
-
trouble panique depuis plus de 20 ans
-
trouble somatoforme douloureux depuis 2000
-
traits de personnalité dépendante depuis plus de 20 ans.
Selon
ces médecins, l'incapacité de travail est de 100 % et l'activité exercée n'est plus
exigible, la diminution de rendement étant totale. Ils précisent qu'au vu de la chronicité
de la symptomatologie anxieuse, dépressive et douloureuse et malgré l'intensification du traitement
médicamenteux, il est peu probable qu'on puisse attendre une reprise d'activité professionnelle,
à court ou moyen terme.
Le 14 juin 2005, le Dr B.________ du Service médical régional de l'OAI (ci-après : SMR)
a émis un avis médical dont la teneur est la suivante :
"(…)
Selon
son médecin traitant, elle souffre d’une fibromyalgie avec état anxio-dépressif,
d’un status adhérentiel abdominal, d’une gonarthrose et d’un status après
acromioplastie droite valant une IT totale depuis le 12.10.2001.
Cet
avis n’est pas partagé par le Dr R.________ dans une expertise du 18.2.2003 à la demande
du M.________. Au terme de son examen, l’expert conclut à l’absence de limitation fonctionnelle
et de comorbidité psychiatrique significative. Selon lui, il s’agit d’une fibromyalgie,
les douleurs abdominales sont imputables à une colopathie fonctionnelle et ne sauraient entraîner
d’incapacité de travail de longue durée. Il termine en reconnaissant une pleine capacité
de travail dans l’activité précédente.
Le
Dr R.________ n’étant pas psychiatre, nous avons demandé une expertise aux Drs F.________
et N.________, qui concluent au diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, sans syndrome somatique. Les experts se rangent aux incapacités de travail attestées
par les médecins traitants, comme ils suivent l’avis de l’assurée lorsqu’elle
annonce qu’elle pourrait travailler à 30%.
La
Dresse C.________, qui suit l’assuré à [l'Hôpital] D.________, opte pour un trouble
dépressif majeur, épisode actuel sévère, avec trouble panique. Elle confirme l’incapacité
de travail totale.
En
résumé, nous sommes en présence d’une fibromyalgie (Dr R.________, Dr F.________),
ou d’un trouble somatoforme douloureux (Dresse C.________). Ces entités similaires ne sont
pas considérées comme invalidantes si elles ne s’accompagnent pas d’une comorbidité
psychiatrique significative, et des critères d’aggravation dits de Mosimann. De plus la récente
jurisprudence du TFA établit que le trouble dépressif d’intensité moyenne fait partie
intégrante du trouble somatoforme douloureux, et qu’il ne saurait en être séparé.
Dans
le cas présent, les experts psychiatres retiennent le diagnostic de trouble dépressif récurrent
d’intensité moyenne. Nous somme donc précisément dans le cas d’espèce
mentionné plus haut. J’ajoute que le diagnostic des experts doit prévaloir sur celui
de la Dresse C.________.
L’expertise
psychiatrique fait état d’un certain retrait-social "en amélioration depuis 3 mois".
Il s’agit de la seule allusion à une perturbation de l’environnement psycho-social de
ce dossier.
A
mon sens, les critères d’aggravation de Mosimann ne sont pas réunis.
Si
l’on s’en tient à ces définitions, cette assurée ne présente pas de maladie
invalidante au sens de l’Al".
Par décision du 16 juin 2005, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assurée, pour
le motif qu'il n'y avait pas de contre-indications médicales à l'exercice de l'activité
habituelle, exigible à 100 %.
Le 5 juillet 2005, l'assurée a formé opposition à cette décision en faisant valoir
en substance que, depuis son arrêt de travail de juillet 2001 pour des motifs tant somatiques que
psychiques, elle n'avait plus été en mesure de reprendre son activité professionnelle,
qu'elle présente un état dépressif sévère et chronique, ainsi qu'un trouble
panique. Les symptômes qu'elle ressent sont invalidants. Des troubles du sommeil péjorent sa
qualité de vie et ne lui permettent pas d'envisager une reprise de son activité professionnelle.
De plus, depuis une intervention chirurgicale à l'épaule droite, elle est fortement limitée
dans ses mouvements et dans sa force. Elle estime en résumé que son état de santé
s'est fortement dégradé depuis 2000. L'assurée a requis que l'incapacité de travail
attestée par les Drs G.________ et C.________ soit reconnue.
Par décision sur opposition du 3 octobre 2006, l'OAI a rejeté l'opposition et confirmé
sa décision du 16 juin 2005. Il a considéré que la fibromyalgie ou le trouble somatoforme
douloureux qu'elle présente selon les Drs R.________, F.________ et C.________ n'est pas invalidant
au sens de la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière, vu l'absence de comorbidité
psychiatrique significative selon les experts ou l'absence des critères d'aggravation (dits de Mosimann).
B.
Par acte du 6 novembre 2006 de son conseil Me Jérôme Bénédict, Q.________ a recouru
contre la décision sur opposition du 3 octobre 2006, en concluant principalement à la réforme
en ce sens qu'elle est reconnue invalide et mise au bénéfice d'une rente d'invalidité
entière, ce à compter du 1
er
janvier 2001; subsidiairement, elle a conclu à l'annulation de la décision.
Par réponse du 7 février 2007, l'OAI a conclu au rejet du recours.
La recourante a répliqué le 27 septembre 2007. Avec sa réplique, la recourante a produit
des un bordereau de pièces, notamment un rapport d'expertise privée effectuée par le Dr
L.________, psychiatre à Genève, daté du 10 juillet 2007. Comme motif de la consultation,
il est indiqué que celle-ci est motivée par une démarche visant l'obtention de l'assurance
invalidité. Ce rapport contient une anamnèse familiale et actuelle. Il décrit le status
psychodynamique et pose les diagnostics CIM-10 de schizophrénie et de troubles mentaux et du comportement
liés à l'utilisation de sédatifs et d'hypnotiques. Un rapport médical du 22 août
2007 établi par les médecins du Service de gastro-entérologie du Centre hospitalier Y.________
fait en outre état d'une hépatite C chronique dont l'origine est probablement liée à
une transfusion sanguine faite avant 1990.
Par écriture du 30 décembre 2007, l'OAI s'est déterminé en produisant un avis médical
SMR du 30 novembre 2007 du Dr W.________, psychiatre, qui s'étonne qu'après une expertise psychiatrique
et un séjour dans un hôpital psychiatrique, le diagnostic de schizophrénie n'ait pas été
posé avant l'âge de 58 ans. Il remarque que ce diagnostic a été évoqué
sans aucune discussion de diagnostic différentiel et qu'il ne correspond pas aux critères définis
par la CIM-10. Il constate également que les troubles dépressifs régulièrement mis
en avant auparavant n'apparaissent plus du tout.
Par courrier du 15 mai 2008, la recourante a requis la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
A l'appui de sa requête, elle a produit le courrier que le chef de clinique et un médecin assistant
du Département de psychiatrie du Centre hospitalier Y.________ ont adressé à son conseil
le 29 avril 2008. Ils relèvent dans dit courrier que l'expertise effectuée par le Dr L.________
souffre de différentes lacunes, en particulier "l'omission des critères diagnostiques
CIM-10 pour le schizophrène, le diagnostic différentiel de la schizophrénie par rapport
aux diagnostics antérieurs ainsi que les précisions sur les orientations thérapeutiques".
Ils estiment que ces points devraient être éclaircis et sont d'avis qu'une expertise serait
nécessaire, en relevant que les appréciations très contradictoires des différents
médecins les amènent à faire l'hypothèse d'une patiente influençable et à
l'intelligence limite.
A la demande des rédacteurs du courrier du 29 avril 2008, des tests neuropsychologiques ont été
effectués. Il découle du rapport établi à leur suite que la recourante est illettrée
et que son quotient intellectuel de performance est de 63. La conclusion du rapport est la suivante :
"Chez
cette patiente illettrée et disposant de ressources intellectuelles faibles, nous retenons des signes
diffus de faiblesse cognitive. Ces éléments nous paraissent compromettre l'autonomie de cette
patiente, notamment en ce qui concerne la gestion de ses tâches administratives et dans une moindre
mesure, ménagères."
Dans un avis médical SMR du 18 septembre 2008, le Dr W.________ a écrit que les résultats
des tests neurologiques ne modifiaient pas son avis précédent. Par détermination du 25
septembre suivant, l'OAI a déclaré se rallier totalement à l'avis SMR précité.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile devant le tribunal
compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme, et est par conséquent recevable
(art. 61 let. b LPGA).
b)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette dernière. La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances du canton de Vaud, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La
demande de rente AI, a été déposée le 22 mai 2002 et la décision entreprise
rendue le 3 octobre 2006.
La LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux révisions depuis 2002
et la LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, ayant entraîné la modification de nombreuses
dispositions légales dans le domaine des assurances sociales et par conséquent de l'assurance-invalidité,
il convient de déterminer quel est le droit matériel applicable au présent cas.
Les principes généraux
en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de règles
de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit
être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques sont valables dans
le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445). Le juge n'a toutefois
pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2), en l'occurrence le 3 octobre
2006.
Cela étant, même
si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné, pour la période
jusqu'au 31 décembre 2002 au regard de la LAI dans sa teneur avant le 1
er
janvier 2004 et pour la période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des dispositions de la
LPGA et des modifications de la LAI, consécutives à la 4e révision, entrée en vigueur
le 1
er
janvier 2004, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelque soit la version de la loi
sous laquelle ils ont été posés.
3.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'occurrence, le litige porte sur le droit éventuel de la recourante à une rente d'invalidité,
respectivement sur l'évaluation de sa capacité résiduelle de travail du fait des atteintes
à la santé qu'elle présente.
3.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer
le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents
que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid.
2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Le juge peut accorder
valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). En particulier,
la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui émane d’un service médical régional
au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF I
573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I 523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves.
Cette appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telle, les garanties de
procédure (ATF 119 V 335 consid. 3c; 124 V 90 consid. 4b; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008
consid. 3 et les références).
4.
Le
litige porte principalement sur le point de savoir si le diagnostic de fibromyalgie ou de trouble somatoforme
douloureux qui a été retenu par l'ensemble des médecins ayant examiné la recourante
est incapacitant ou non au regard de l'assurance-invalidité.
a)
D'emblée, il convient de relever que ce n'est
qu'en procédure de recours que le diagnostic de schizophrénie – au titre de comorbidité
psychiatrique significative - a été retenu par l'expert psychiatre qu'a consulté la recourante,
le Dr L.________ (rapport du 10 juillet 2007). Or, force est de constater que cette expertise ne saurait
être suivie pour les raisons évoquées par le Dr W.________ du SMR, soit le fait qu'elle
ne comporte pas de diagnostic différentiel et que le diagnostic a été posé sans avoir
recours aux critères selon la CIM-10. On relèvera pour le surplus, que la partie "discussion"
de l'expertise est pour le moins limitée. Ces lacunes ont d'ailleurs été confirmées
par les médecins du Département de psychiatrie du Centre hospitalier Y.________ dans leur courrier
du 29 avril 2008 au conseil de la recourante. A cela s'ajoute le fait qu'il est étrange, comme le
relève fort à propos le Dr W.________ dans l'avis SMR du 30 novembre 2007, qu'un tel diagnostic
n'ait jamais été ne serait-ce qu'évoqué par les médecins traitants de la recourante.
L'expertise privée
du Dr L.________ devant être écartée pour les motifs exposés ci-dessus, il reste
à déterminer si, le cas échéant à quel avis médical, on peut reconnaître
une pleine valeur probante, partant statuer sur le présent recours.
b)
Pour fonder sa décision, l'OAI s'est fondé
sur l'avis SMR du 14 juin 2005, qui reprend lui–même l'analyse de la situation médicale
de l'assurée et les conclusions de l'expertise psychiatrique effectuée le 21 janvier 2005 par
les Drs N.________ et F.________ de l'Hôpital V.________, en écartant l'avis médical du
3 mai 2005 des Drs T.________ et C.________ de l'Hôpital psychiatrique D.________ qui suivent l'assurée
à leur consultation. Dans la mesure où l'expertise psychiatrique répond aux exigences
posées par la jurisprudence en matière de valeur probante (voir consid. 3b ci-dessus) et où
les psychiatres traitants de l'assurée ne font valoir aucun élément objectif susceptible
de remettre en cause l'appréciation des experts, il y a lieu de préférer l'avis des experts
à celui des médecin traitants (ibidem). Cela étant, la cour de céans fait siennes
les conclusions claires et convaincantes des experts N.________ et F.________ en ce qui concerne le diagnostic
retenu.
c)
Au
vu de ce qui précède, il faut considérer que la situation médicale de la recourante
est clairement établie, de telle sorte qu'on renoncera à entreprendre d'autres mesures d'instruction
(ATF 130 II 425 consid. 2.1). Il reste à déterminer quelles conséquences elle induit sur
les prétentions de la recourante.
5.
a)
Conformément
aux conclusions des experts N.________ et F.________, il est établi que, outre une fibromyalgie,
la recourante présente un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans
syndrome somatique, présent depuis une date indéterminée mais se péjorant depuis
l'arrêt de travail de l'assurée en 2000. Toujours selon les experts, la recourante pourrait
exercer son activité à raison de 30 %, soit 12 heures par semaine ou 2 heures et demie
par jour sans diminution de rendement compte tenu du petit nombre d'heures par jour.
b)
S'agissant de la fibromyalgie, le Tribunal fédéral
expose toutefois ce qui suit (ATF 132 V 65) :
"4.1
En ce qui concerne la question de l'appréciation de la capacité de travail d'une personne atteinte
de fibromyalgie, il faut admettre que l'on se trouve dans une situation comparable à celle de l'assuré
souffrant d'un trouble somatoforme douloureux. Ces deux atteintes à la santé présentent
en effet des points communs. Tout d'abord, on peut constater que leurs manifestations cliniques sont
pour l'essentiel similaires (plaintes douloureuses diffuses; voir pour la définition du trouble
somatoforme douloureux CIM-10: F45.4). C'est d'ailleurs la raison pour laquelle il n'est pas rare de
voir certains médecins poser indistinctement l'un ou l'autre diagnostic ou assimiler la fibromyalgie
au trouble somatoforme douloureux. Ensuite, dans l'un comme dans l'autre cas, il n'existe pas de pathogenèse
claire et fiable pouvant expliquer l'origine des douleurs exprimées. Cela rend la limitation de
la capacité de travail difficilement mesurable car l'on ne peut pas déduire l'existence d'une
incapacité de travail du simple diagnostic posé. En particulier, un diagnostic de fibromyalgie
ou de trouble somatoforme douloureux ne renseigne pas encore sur l'intensité des douleurs ressenties
par la personne concernée, ni sur leur évolution ou sur le pronostic qu'on peut poser dans
un cas concret. Certains auteurs déclarent du reste que la plupart des patients atteints de fibromyalgie
ne se trouvent pas notablement limités dans leurs activités (voir HAUSOTTER, op. cit., p. 119;
KARL C. MAYER, op. cit.). Eu égard à ces caractéristiques communes et en l'état actuel
des connaissances, il se justifie donc, sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes
développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il
s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie. La question récemment laissée
ouverte au consid. 4.2 de l'arrêt L. du 17 juin 2005, I 3/05, doit ainsi être résolue
dans ce sens.
4.2
4.2.1
Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle générale,
une limitation de longue
durée
de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (
ATF
130 V 354
consid. 2.2.3). Il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible (
ATF
131 V 50
). Pour les raisons qui viennent être
exposées ci-dessus, il y a lieu de poser la même présomption en présence d'une fibromyalgie.
4.2.2
Le Tribunal fédéral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant
de troubles somatoformes douloureux (cf.
ATF
130 V 354
et
ATF
131 V 50
). Il est légitime d'admettre
que ces circonstances sont également susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic défavorable
dans les cas de fibromyalgie. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en matière de troubles
somatoformes douloureux
ATF
130 V 358
consid. 3.3.1 et la référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
et transposables au contexte de la fibromyalgie, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée.
En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence
d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie). Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact)."
c)
En l'occurrence, quand bien même les experts
considèrent que, du fait de sa symptomatologie psychiatrique, soit de son état dépressif,
la recourante ne dispose plus que d'une capacité de travail réduite de 30 %, il convient d'examiner,
à la lumière de la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée ci-dessus, si
la recourante présente une comorbidité psychiatrique significative ou, à défaut,
remplit les autres critères jurisprudentiels permettant d'admettre, à titre exceptionnel, que
la fibromyalgie qu'elle présente a un caractère invalidant au sens de l'assurance-invalidité.
Selon la doctrine médicale
(cf. notamment Dilling/Mombour/ Schmidt [Hrsg.]), Internationale Klassifikation psychischer Störungen,
ICD-10 Kapitel V [F], 4ème éd., p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral,
les états dépressifs ne constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave
et durable à un trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle
générale qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé
(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und
seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung,
in : Schaffhauser/Schlauri [Hrsg.], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St-Gall 2003, p. 81, n. 135).
En l'occurrence, les experts relèvent que la symptomatologie de l'état dépressif pour
lequel la recourante est suivie à l'Hôpital psychiatrique D.________ depuis la fin de l'année
2003 s'est améliorée, ce qui leur a permis de retenir, à la fin de l'année 2004 une
symptomatologie moyenne. Ils indiquent que la dynamique fait penser à une évolution favorable
possible et que le traitement médicamenteux pourrait être renforcé. Ces éléments
ne permettent dès lors pas de considérer que le trouble dépressif serait suffisamment
intense et durable pour constituer une comorbidité invalidante, à supposer même qu'il
puisse être retenu en tant que tel.
d)
Compte tenu de l'absence de comorbidité psychiatrique invalidante, soit importante par sa gravité,
son acuité et sa durée, se pose dès lors la question de la présence éventuelle
d'autres critères dont le cumul permet d'apprécier le caractère invalidant des troubles
somatoformes douloureux. En effet, en présence d'un trouble somatoforme douloureux ou d'une fibromyalgie,
il convient d'examiner si les critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet
d’admettre à titre exceptionnel le caractère non exigible de l'effort de volonté
en vue de surmonter la douleur et, partant, de la réintégration dans un processus de travail,
sont remplis (
ATF
132 V 65
consid. 4.2.2 p. 71, 131 V 49 consid.
1.2 p. 50, 130 V 352 consid.
2.2.3
p. 354).
In casu, ni les éléments
anamnestiques au dossier, ni l'analyse clinique ne permettent de retenir qu'il y aurait cumul des autres
critères à tout le moins à un degré suffisant, pour admettre, à titre exceptionnel,
qu'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de se réintégrer dans un processus
de travail n'est pas exigible de la recourante.
En effet, sur le plan d'une éventuelle affection corporelle chronique, il est établi que ni
les douleurs abdominales, ni les problèmes urologiques n'affectent la capacité de travail.
En outre, rien dans le dossier ne permet de penser qu'il y aurait perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie quotidienne. Enfin, les experts relèvent que le traitement médicamenteux
pourrait être renforcé, ce qui implique qu'il n'y a pas échec dans ce domaine.
Au
surplus, on relèvera que les facteurs socioculturels paraissent jouer un rôle d'importance
dans le cas de la recourante (notamment ses origines siciliennes, le fait que le mari a présenté
une dépendance alcoolique importante dès le début du mariage et qu'il maltraitait la recourante,
et ses faibles ressources intellectuelles). Or, en ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels
et leur rôle en matière d'invalidité, le Tribunal fédéral a précisé
sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique (ATF 127 V 294). Ainsi, les facteurs
psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles
d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'article 8 LPGA. Pour qu'une invalidité
soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant
la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le
médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au
premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical
précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi,
il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs
socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents
au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit
être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome influencer
la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité.
En revanche, là où l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments qui
trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte
à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V 294 cons. 5a in fine; VSI 2000 p. 155
cons. 3; ATFA du 29 janvier 2003 cons. 3.2, I 129/02).
En
conclusion, vu l'absence d'une comorbidité psychiatrique significative ainsi que des critères
aggravants dits de Mosimann et vu la prévalence des facteurs psychosociaux, l'OAI était fondé
à considérer que la fibromyalgie présentée par la recourante ne pouvait être
considérée comme invalidante au sens de l'assurance-invalidité, ce qui justifie le refus
d'une rente.
5.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision confirmée.
b)
Il n'est pas perçu
de frais de justice, le recours ayant été formé avant l'introduction de l'actuel art.
69 al. 1bis LAI.
c)
La recourante a été
mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, qui comprend l'exonération de l'avance de
frais et la commission d'office d'un avocat (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [Code de procédure civile
du 19 décembre 2008; RS 272] par le renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Lorsqu'une partie au bénéfice
de l'assistance judiciaire succombe, comme en l'espèce, le conseil juridique commis d'office est
rémunéré équitablement par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC par le renvoi de
l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
L'avocat qui plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire dans le canton de Vaud peut prétendre
à un tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010; RSV 211.02.3] et aux débours figurant sur la liste
des opérations et débours (art. 3 al. 1 RAJ).
En l'occurrence, la liste des opérations et débours déposée par l'avocat d'office
de la recourante annonce 13,69 heures et demie de travail. Le temps de travail rentre globalement dans
le cadre du bon accomplissement du mandat; on retiendra donc un nombre d'heures arrondi à 14 heures.
Le taux de la TVA était de 7,6 % jusqu'à la fin de 2010, soit durant la période pendant
laquelle, à l'exception de l'examen d'un rapport médical, de deux entretiens téléphoniques
et de la rédaction d'une lettre représentant 1 heure 30 de travail, toutes les opérations
du conseil ont eu lieu; le taux de la TVA est passé à 8 % dès le 1
er
janvier 2011. Cela étant, on appliquera le taux de 7,6 % pour les 12 heures 30 consacrées par
l'avocat d'office au dossier avant 2011 et celui de 8 % pour l'heure et demie restant. Ainsi, Me Bénédict
a droit à 2'421 fr. (12 heures 30 à 180 fr./h), TVA à 7,6 % comprise, plus  291 fr.60
(1 heure 30 à 180 fr./h) TVA à 8 % comprise, soit à un montant total de 2'712 fr. 60 pour
ses honoraires. Par ailleurs, au regard du dossier, il peut aussi prétendre au remboursement des
débours par 100 fr., plus TVA à 7,6 %, soit un montant de 107 fr. 60. L'indemnité totale
pour les prestations de l'avocat d'office s'élève ainsi à 2'819 fr. 90, arrondi à
2'820 francs.
L'indemnité du conseil d'office est supportée provisoirement par le canton, la recourante
étant rendue attentif au fait qu'elle est tenue de rembourser le montant ainsi avancé dès
qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC applicable par le renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Le Service de justice et législation est compétent pour fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ) en tenant compte des montants payés à titre de franchise depuis le début
de la procédure.
d)
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque la recourante n'obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 3 octobre 2006 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
L'indemnité
d'office de Me Jérôme Bénédict, conseil de la recourante Q.________ est arrêtée
à 2'820 fr. (deux mille huit cent vingt francs).
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement
de l'indemnité du conseil d'office mise à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jérôme Bénédict, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :