vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 965 · 2020-11-30 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE, REJET DE LA DEMANDE | 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.11.2020 Arrêt / 2020 / 965

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
175/19 - 182/2020
ZA19.057072
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 novembre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Riesen et Mme Gabellon, assesseurs
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
G.________
,
à […], intimée.
_______________
Art.
6 LAA
E n  f a i t  :
A.
F.________, née en 1971 (ci-après : l’assurée ou la recourante), travaillait
depuis le 1
er
août 2017 en tant qu’aide-soignante à 100 % pour le compte du Centre hospitalier P._________
(ci-après : P.________) et était en cette qualité assurée notamment contre les
accidents professionnels et non professionnels par G.________ (ci-après : G._________ ou l’intimée).
Le 24 février 2019, l’assurée a été victime d’un accident sur son lieu
de travail. Dans la déclaration de sinistre de son employeur du 26 février 2019, elle a décrit
comme suit le déroulement de l’événement : « J’étais en
train de changer un résident dans sa chambre avec une collègue. Je le soutenais pour assurer
sa sécurité lorsque soudain il a reculé et posé son pied de tout son poids sur le
mien. Depuis je ne peux plus poser mon pied à plat ». La déclaration de sinistre
précise que l’assurée a consulté le Centre médical de Q.________ le 25 février
2019, qu’elle est en incapacité totale de travail depuis lors et que la partie du corps atteinte
est le pied droit, sans les orteils.
Le rapport radiologique établi le 7 mars 2019 par le Dr D.________ du Centre d’imagerie de
Q.________ à la suite de l’IRM du pied droit effectuée le même jour conclut à
l’absence de fracture visible, à la présence (sic) d’un « infiltrat oedémateux
et prenant le contraste sous le sésamoïde inférieur de M1 (microhématome en voie
de résorption ?) et de troubles arthrosiques minimes de la MTP1 [réd. : première
articulation métatarso-phalangienne], peu florides ».
Dans son rapport du 13 juin 2019, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
retenait comme diagnostics des névralgies et un status post écrasement au pied droit. Le traitement
consistait principalement en séances de physiothérapie, en repos et en prise d’anti-inflammatoires
non stéroïdiens. Il décrivait l’évolution comme lentement favorable, la patiente
ayant encore de la peine à dérouler le pied droit. Son pronostic était réservé
et l’incapacité de travail de 100 % depuis le 25 février 2019 persistait.
Le procès-verbal établi le 9 juillet 2019 par un collaborateur de G._________ à la suite
de la visite à domicile effectuée le jour précédent relève que les douleurs
décrites par l’assurée « actuellement » sont : une marche en
boitant, l’impossibilité de poser son poids ainsi que de conduire, des douleurs au niveau
de la voute plantaire, un pied droit qui enfle, et des « lancées électriques ».
Le 31 juillet 2019, le Dr N.________ de l’Institut de radiologie diagnostique et interventionnelle
de la Clinique R.________ a adressé au Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et médecin conseil de G._________, le rapport établi à la suite de la radiologie des pieds
de face en charge et pieds obliques effectuée le même jour. Il y indique que le status est
rassurant et qu’une scintigraphie osseuse a également été réalisée. Il
conclut à l’absence d’ostéopénie significative en particulier à droite
et à l’absence d’ostéopénie mouchetée. Il constate l’existence
de « Hallux valgus » des deux côtés, mesurés à 32° à
gauche et 32° à droite, ainsi que d’une arthrose métatarso-phalangienne du premier
rayon des deux côtés prédominant à gauche. Il ne relève aucune autre anomalie
osseuse ou articulaire significative.
Le 13 août 2019, la Dre E.________ de l’Institut de radiologie diagnostique et interventionnelle
de la Clinique R.________ a adressé au Dr T.________ le rapport établi à la suite de la
scintigraphie osseuse « trois phases et SPECT-CT » des pieds effectuée le 31
juillet 2019. Ses conclusions sont les suivantes (sic) :
« Absence
d’évidence scintigraphique pour un syndrome douloureux régional complexe du pied droit.
Hallux
valgus du pied droit avec une hyperfixation focalisée sur des petites lésions dystrophiques
de la partie médiale et dorsale de la tête de M1 et un épaississement hyperfixant des
tissus sous-cutanés probablement en rapport avec un oignon douloureux. Arthrose modérée
de la 1
ère
MTP droite et discrète hyperfixation des sésamoïdes à droite.
Hallux
valgus gauche, sans hypercaptation significative. »
Dans son rapport daté du 15 août 2019, faisant suite à l’examen clinique de l’assurée
en date du 31 juillet 2019 et à la réception des rapports radiologiques susmentionnés,
le Dr T.________ expose notamment l’anamnèse médicale de l’assurée, résume
les résultats des examens radiographiques, l’avis médical du Dr X.________ du 13 juin
2019 et l’évolution de la situation médicale telle que décrite par l’intéressée.
Il rapporte que celle-ci se considère comme très sportive (équitation, ski, marche, moto,
karting et un peu de jogging). L’assurée lui a expliqué que si l’évolution
a été plus ou moins bonne jusqu’à la mi-juin, ce qui lui a permis de renoncer à
utiliser des béquilles, le 22 juin au matin, son pied était à nouveau enflé. Les
douleurs se sont accentuées, souvent au repos. Depuis lors, elle ressent des lancées électriques
vers le milieu du pied (dos) irradiant vers les trois premiers doigts. Le pied est souvent froid et elle
éprouve des douleurs à la charge des métatarsiens. Elle boite. Elle a déjà fait
18 séances de physiothérapie. Les patchs flectoparin s’avèrent bénéfiques
et elle prend de l’Algifor à l’occasion. Au status, le Dr T.________ observe notamment
une cheville droite calme et des amplitudes articulaires symétriques :
«
- Flexion/extension (tibio-astragalienne) :
45/0/20° ;
-
Inversion/éversion (sous-astragalienne) :
25/0/0° ;
-
Pro-supination (médiotarse) :
20/0/50° ; »
Le Dr T.________ ne relève ni trouble cutané, ni hyperthermie, ni hypertrichose régionale.
Il constate une hyperalgie importante à l’appui de tout l’avant-pied, côté
dorsal et plantaire. Il n’y a pas de franc tinel mais une hyperalgie à la flexion passive
des articulations MTPI-III. Il n’y a pas de craquement appréciable, les amplitudes MTP sont
préservées. Il observe un Hallux Valgus bilatéral de l’ordre de 25 à 30°,
réductible des deux côtés. Il n’y a pas de déficit sensitivo-moteur appréciable.
Dans son appréciation du cas, le médecin conseil de G._________ relève notamment ce qui
suit (sic) :
« Le
traitement fut conservateur.
Les
plaintes perdurent, ceci de manière floride, sous forme de douleurs, voire de décharges électriques,
peu spécifiques, tant dorsales que plantaires, le long des rayons I-III du pied. Plaintes suffisamment
importantes pour imposer une démarche quelque peu inadéquate (dérotation externe du pied ;
pas de phase de déroulement du pied, ni de propulsion).
L’examen
clinique est quant à lui rassurant. On note l’absence d’éléments évocateurs
d’un contexte dystrophique réflexe (pas de trouble cutanée, pas de phénomène
inflammatoire, pas de raideur). On note tout particulièrement l’absence d’atrophie musculaire
du mollet, élément qui évoque une fonction normale (ou presque) de la cheville et du pied
sous-jacent. Il ne peut ainsi rendre compte de la démarche/impotence fonctionnelle durable, évoquée.
Le
bilan radiologique met tout au plus en évidence une arthrose MTP1, avec des halluci valgi. On note
l’absence de dystrophie osseuse. Le bilan scintigraphique révèle quant à lui un
discret foyer inflammatoire autour de la MTP1, probablement irritatif (frottement interne et hyperappui
plantaire), rentrant probablement dans le cadre de la déformation en hallux valgus.
Au
final, l’assurée a subi un écrasement de son avant-pied droit il y a 6 mois. Action vulnérante
de relative faible envergure au vu des constatations initiales. Elle continue à se plaindre d’importantes
douleurs. Le bilan actuel met tout au plus en évidence des halluci valgi, déformation fréquente
(…), accompagnée, du côté droit, d’un phénomène irritatif classique.
(…)
Dans
ces conditions, le lien de causalité naturelle entre, l’événement subi le 24 février
2019 et, les troubles objectifs, compte tenu des éléments recueillis, paraît possible,
mais pas probable. Le traumatisme subi le 24 février 2019 a très probablement cessé de
déployer ses effets (ce qui était vraisemblablement déjà le cas après 2-3 mois,
délai limite pour une contusion, sans lésion structurelle avérée). »
Par courriel du 21 août 2019, l’assurée a notamment informé G._________ qu’elle
était désormais suivie par le Dr S.________, lequel avait constaté qu’elle avait
un petit os fracturé vers les orteils ainsi qu’une déchirure du ligament sur le côté
extérieur du pied, ainsi que sous le pied, juste après le talon.
Par décision du 22 août 2019, G._________ a informé l’assurée que, dès
lors que son médecin conseil considérait que les troubles qui subsistaient n’étaient
plus en relation de causalité avec l’accident du 24 février 2019, elle mettait fin aux
prestations d’assurance avec effet au 30 juin 2019.
Par courrier du 26 août 2019, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et en traumatologie de l’appareil locomoteur notamment, a informé G._________ que l’assurée
était suivie à sa consultation depuis le 21 août 2019 pour les suites de l’accident
du 24 février 2019. Il a indiqué que sa patiente présentait des lésions traumatiques
l’empêchant de se déplacer et entraînant une incapacité de travail. Il a précisé
que des IRM de la cheville et du pied droit avaient été demandées et seraient effectuées
le 29 août suivant. Dans le rapport médical accompagnant ledit courrier, le Dr S.________ précisait
qu’il était trop tôt pour juger de la durée du traitement (infiltration per os le
21 août 2019 puis médication d’anti-infammatoires non stéroïdiens) et de l’incapacité
de travail de sa patiente, en relevant que l’activité d’aide-soignante était incompatible
avec les troubles résultant de l’accident du 24 février 2019, à savoir la boiterie
et les douleurs. Enfin, le Dr S.________ a signalé que des séquelles à long terme, à
savoir des lésions arthrogènes, étaient à prévoir.
Dans son rapport du 30 août 2019 adressé au Dr S.________, le Dr Z.________ du Centre d’imagerie
J.________, a conclu, à la suite de l’arthro-IRM de la cheville droite effectuée le jour
précédent, comme suit :
« Aspect
grêle du ligament talo-fibulaire antérieur qui est néanmoins encore en continuité.
Liberté de la gouttière antéro-latérale. Très probable petit corps libre localisé
au versant postéro-latéral de l’interligne tibio-talien en avant du ligament intermalléolaire
postérieur. »
Par courrier du 30 août 2019, l’assurée a contesté la décision de G._________
du 22 août précédent en ces termes (sic) :
« […]
En
effet les investigations et conclusions du docteur S.________, que j’ai consulté, démontre
que vos conclusions sont erronées.
Ce
dernier vous a d’ailleurs fait parvenir deux courriers, ayant titre de motivation à mon opposition.
[…]. »
Dans son rapport complémentaire du 15 octobre 2019, le Dr T.________ a notamment relevé ce
qui suit (sic) :
« Un
nouvel élément médical est venu s’ajouter dans le dossier. Il fait référence
à une arthrographie-IRM de la cheville droite, du 29 août 2019
(Dr
Z.________). Le rapport en question fait état d’un aspect grêle du chef antérieur
du ligament latéral externe, traduction d’une ancienne lésion (entorse ?). Notion
également d’une calcification (aspécifique ?) dans la zone tibio-talienne postéro-latéral,
en avant de ligament inter-malléolaire postérieur.
Dans
sa lettre du 13 septembre 2019, le Dr S.________ retient le diagnostic de lésion ligamentaire externe
et propose une réparation arthroscopique le 9 octobre 2019.
Appréciation
du cas :
le relation de causalité naturelle
entre, l’événement survenu le 24 février 2019 et, les troubles objectivés récemment
à la cheville droite (lésion ligamentaire), paraît très hautement improbable, voire
exclue.
Je
rappelle qu’il n’existe aucun document dans le dossier attestant une souffrance de la cheville
droite à la suite dudit traumatisme. Traumatisme ayant concerné l’avant-pied, qui fut
écrasé, sans notion de torsion de la cheville. Les plaintes ont toujours concerné l’avant-pied.
Les troubles trophiques attestés également. Lors de l’examen du 25 juillet 2019, les
plaintes restaient confinés à l’avant-pied. La cheville était calme, normo-mobile,
sans gêne particulière à l’examen.
Dans
ces conditions, je n’ai pas d’argument probant pour modifier mes conclusions du 15 août
2019 (examen du 25 juillet).
Le
supputé écrasement du pied, subi le 24 février 2019, a très probablement cessé
de déployer ses effets au moment de mon examen (ou avant). Ledit examen a uniquement mis en évidence
des plaintes de l’avant-pied, peu spécifiques, le bilan objectif ne retrouvant qu’un
halux valgus, avec arthrose MTP1, incluant, comme souvent une souffrance des sésamoïdes. Il
s’agit d’une pathologie préexistante à l’événement qui nous occupe. »
Par décision sur opposition du 25 novembre 2019, G._________ a rejeté l’opposition de
l’assurée et confirmé la décision du 22 août 2019. Après avoir rappelé
les conclusions médicales de son médecin conseil dans ses rapports des 15 août et 15 octobre
2019 ainsi que le fait que le principe « post hoc, ergo propter hoc », selon lequel
une lésion résultant d’un accident car elle est apparue après celui-ci n’a
pas de valeur probante à lui seul et ne permet pas d’admettre une relation de causalité
naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante, comme le Tribunal fédéral
a déjà eu l’occasion de le préciser à plusieurs reprises (cf. notamment ATF
119 V 341 consid. 2b/bb), l’assureur-accidents a considéré que dès lors que la découverte
de la lésion ligamentaire à la cheville droite avait été faite plus de six mois après
la survenance de l’accident en cause, sa décision de mettre fin aux prestations au 30 juin
2019 était justifiée, les troubles au pied droit n’étant, à compter du 1
er
juillet 2019, manifestement pas en relation de causalité naturelle avec l’accident du 24 février
2019.
B.
Par acte de son conseil, Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne, du 20 décembre 2019, F.________
a formé recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en
concluant principalement à la réforme de la décision sur opposition du 25 novembre 2019
en ce sens que l’intimée « est condamnée à allouer les prestations d’assurance
postérieurement au 30 juin 2019 ». Subsidiairement, elle conclut à l’annulation
de la décision litigieuse et au renvoi de la cause à l’intimée pour instruction
complémentaire. En substance, la recourante conteste la position de l’intimée dès
lors que celle-ci repose sur l’appréciation médicale de son médecin conseil, le
Dr T.________. Elle considère que dite appréciation est erronée, dès lors qu’elle
se fonde sur un examen clinique bref et incomplet et des examens radiologiques qui n’étaient
pas propres à objectiver les douleurs importantes et persistantes dont elle se plaignait déjà
alors ainsi que sa claudication. Elle reproche ainsi à l’intimée de ne pas avoir procédé
à un complément d’instruction ni d’avoir requis de son chirurgien traitant, le
Dr S.________, des explications complémentaires. Pour le surplus, elle se réfère à
l’appréciation de ce dernier médecin, lequel a mis en relation de causalité naturelle
la lésion ligamentaire à la cheville droite découverte en août 2019 et l’événement
du 24 février 2019. La recourante produit :
-
Le courrier que le Dr S.________ a adressé le 18 décembre 2019 répondant aux questions
de Me Duc du 27 novembre précédent qui a la teneur suivante (sic) :
«
1) et 2) Voir le rapport en date du 30.10.19 ci-joint.
3) Oui, la patiente présente une déchirure de son ligament péronéo-astragalien antérieur
associée à des lésions cartilagineuses dû au traumatisme du 24.02.2019.
4) Impossibilité de travail dû à l’accident du 24.02.2019 donc incapacité de
travail à 100 % depuis la date de l’accident jusqu’au 13.01.2020, à revoir. »
-
le protocole opératoire du 9 octobre 2019 dans lequel le Dr S.________ pose notamment  les
diagnostics suivants :
« 1)
Instabilité antéro-externe sur lésion du ligament péronéo-astragalien antérieur
de la cheville droite.
2)
Lésion cartilagineuse
instable de IV° du dôme astragalien antéro-externe sur 10 mm de diamètre.
3)
Lésion cartilagineuse
instable de III° à IV° du dôme astragalien antéro-interne sur 15 mm de diamètre.
4)
Impingements tibio-astragalien
antéro-externe, antérieur et antéro-interne.
5)
Kyste arthrosynovial associé.
6)
Corps cartilagineus initra-articulaires
libres.
7)
Synovites étendues. »
Dans sa réponse du 5 mars 2020, l’intimée conclut au rejet du recours. Elle se réfère
aux faits ressortant de sa décision sur opposition du 25 novembre 2019, en relevant que l’évolution
médicale était bonne jusqu’à la mi-juin, que l’enflure avait presque disparu
et que l’assurée avait pu « lâcher ses cannes ». Une dégradation
n’a été signalée que le 22 juin 2019 (pièce 14). Par ailleurs, les plaintes
à la cheville droite n’ont été mentionnées qu’à partir de la fin
du mois d’août 2019, soit six mois après l’accident (pièce 19). Tout en confirmant
la motivation de la décision sur opposition dont est recours, l’intimée relève que
les rapports médicaux des médecins traitants doivent être considérés avec retenue
dès lors que dits médecins sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre
parti pour leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit à celui-ci. L’intimée
relève que son médecin conseil a apprécié la causalité en tenant compte d’une
part des plaintes et troubles qui ont prévalu, d’autre part du fait que, lors de l’examen
auquel il a procédé le 25 juillet 2019, la recourante n’a fait été d’aucune
plainte au niveau de la cheville droite. Cette appréciation médicale, venant d’un spécialiste
expérimenté, remplit toutes les exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante
des rapports médicaux, de sorte qu’il n’y a aucun motif valable de s’en écarter.
En ce qui concerne le Dr S.________, elle relève que si son appréciation se différencie
de celle du
Dr T.________, elle n’est
toutefois pas motivée. Dans son rapport du 18 décembre 2019, il se contente d’affirmer
que l’étiologie maladive est exclue.
Dans le bordereau des pièces produit par l’intimée avec sa réponse figure notamment
le rapport complémentaire établi par le Dr T.________ le 22 février 2020. On y lit ce
qui suit (sic) :
« L’assurée
a donc subi une opération à la cheville droite. On a confirmé la « lésion »
du ligament péronéo-astragalien antérieur (chef antérieur du LLE), traitée par
plastie selon Broström. Découverte de lésions cartilagineuses du dôme astragalien,
antéro-interne et antéro-externe, de corps cartilagineux libres intra-articulaires, d’une
synovite étendue, ainsi que d’un « impingement » syndrome tibio-astragalien
antéro-externe, anérieur et antéro-interne.
Selon
le Dr S.________, toutes ces lésions sont consécutives à l’événement du
24 février 2019. Avis donné sans analyse biomécanique, anamnestique, détaillée.
Ces
lésions peuvent faire suie à des entorses « graves » de la cheville, en
varus, valgus, ou mécanismes complexes en flexio-varus, valgus-pronatus, etc. Pour l’essentiel
(lésion LLE mise à part, peut-être), elles peuvent aussi faire suite à des micro-traumatismes
répétés, le plus souvent sportifs. Ces traumatismes, souvent passés inaperçus,
peuvent générer des lésions capsulaires antérieures itératives, et par là-même
le conflit antérieur. Ils peuvent aussi créer des lésions cartilagineuses, telles que
celles observés dans le cas présent. Par voie de conséquence, une synovite peut s’y
installer, quelque soit l’origine des lésions.
Comme
cité dans mon précédent rapport, le lien de causalité naturelle entre, l’ensemble
de ces pathologies et l’événement du 24 février 2019, est très hautement invraisemblable,
voire exclu.
En
effet, un écrasement de l’avant-pied ne peut engendrer un traumatisme suffisamment sévère
de la cheville, susceptible de générer les lésions précitées.
A
aucun moment de l’anamnèse initiale, voire dans les constatations médicales, on ne fait
état d’un quelconque élément pathologique intéressant la cheville, à caractère
récent (hématome, œdème, etc.), constatations qui auraient pu faire évoquer
l’association d’une entorse sévère de la cheville en avril 2019.
C’est
ainsi que seul le pied droit a eu droit à des investigations supplémentaires, dont une IRM,
la symptomatologie ayant été confinée à cet endroit dès le début, plus
particulièrement dans la partie antérieure du pied (élément confirmé par le
Dr X.________ – chirurgien orthopédiste, plus tard).
C’est
ainsi que Madame F.________, lors de son examen du 25 juillet 2019, n’a exprimé aucune plainte
à la cheville, n’évoquant qu’une symptomatologie siégeant à l’avant-pied,
symptômes mis sur le compte de troubles dégénératifs/surmenage préexistants.
En
définitive, tout trouble intéressant la cheville droite, sur la base d’une pondération
des éléments anamnestiques et radio-cliniques, n’a pas de lien causal avec l’événement
qui nous occupe.
Par
voie de conséquence, tout trouble concernant la cheville droite, persistant après l’examen
du 25 juillet 2019 (et de la date de fin de causalité – fixée au 30 juin 2019), n’a
pas de lien causal avec l’événement qui nous concerne.
Les
plaintes exprimées par l’assurée, le 25 juillet 2019, rendaient vraisemblablement compte
d’une souffrance de l’avant-pied, siège d’une arthrose MTP1, comportant aussi
un caractère inflammatoire.
C’est
ainsi que l’examen de la cheville droite, le 25 juillet 2019, n’a pas révélé
d’élément irritatif. Sa manipulation, comme toujours détaillée, n’a pas
reproduit les plaintes de l’avant-pied.
En
d’autres termes, je maintiens que, la relation de causalité naturelle entre, l’événement
survenu le 24 février 2019 et, les troubles objectivés à la cheville, est très hautement
improbable, voire exclue.
[…] »
Par réplique du 19 mars 2020, la recourante a confirmé ses conclusions et ses motifs et s’est
référée pour le surplus au rapport du Dr S.________ du 14 janvier 2020, produit en copie,
qui selon elle démontrerait au degré de la vraisemblance prépondérante que c’est
bien l’événement du 24 février 2019 qui a entraîné la lésion ligamentaire
pour laquelle une chirurgie réparatrice a dû être effectuée et une incapacité
totale de travail.
Le courrier du 14 janvier 2020 du Dr S.________ à l’attention du conseil de la recourante
a la teneur suivante :
« En
réponse à votre mail du 20.12.19, permettez-moi de préciser la situation comme suit :
Rappelons
le mécanisme du traumatisme de Madame F.________ où son pied est resté coincé pendant
plusieurs minutes sous le pied d’un patient lourd. En voulant se libérer, cette situation
a entraîné un traumatisme de la cheville responsable d’une déchirure ligamentaire.
Rappelons aussi qu’il n’existe pas de déchirure ligamentaire sans traumatisme.
Le
fait de parler d’une lésion du sésamoïde du pied complètement asymptomatique,
ne change pas le fait qu’il s’agit d’une lésion traumatique de la cheville chez
cette patiente, lors de l’accident du 24.02.2019.
En
résumé, en voulant libérer son pied coincé sous celui d’un patient lourd, une
torsion du tronc a entraîné une déchirure ligamentaire, comme documentée par les
photos prises lors de l’intervention en date du 30.10.2019, motivant une plastie ligamentaire. »
Par courrier du 11 mai 2020, la juge instructeur a requis de l’intimée qu’elle produise
le courrier du 13 septembre 2019 du Dr S.________ à l’attention de G._________, lequel n’avait
pas été transmis dans le bordereau de pièces accompagnant la réponse. L’intimée
a produit la pièce requise le 29 mai 2020. On y lit ce qui suit :
« La
patiente susnommée est en arrêt de travail suite à un accident en date du 24.02.2019.
Le
bilan radio-clinique incluant une arthro-IRM de la cheville droite confirme une lésion du ligament
tibio-astragalien antérieur de la cheville droite.
Une
réparation par arthroscopie est prévue le 09.10.2019 à la Clinique de V.________. »
Le 5 juin 2020, une copie de la réplique a été adressée à l’intimée.
Une copie de la pièce requise, du courrier l’accompagnant et du bordereau de pièces mis
à jour a été transmise au conseil de la recourante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence,
déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
En l’espèce,
le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était en droit de mettre fin à
ses prestations au 30 juin 2019.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est
remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à
la santé ; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF
142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc ergo
propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF
8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible
; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1). Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher
un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité
naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être
nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant
l'accident (
statu quo ante
)
ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (
statu
quo sine
) (TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017
consid. 3.2 et 8C_354/2007 du 4 août 2008 consid. 2.2). La preuve de la disparition du lien de causalité
naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l’accident.
Il est encore moins question d’exiger de l’assureur-accidents la preuve négative qu’aucune
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en
parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une
atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées
comme ayant disparu (TF 8C_423/2014 du 31 mars 2015 consid. 4.2 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1 avec les références citées).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées).
L’existence d’un rapport de causalité adéquate est une question de droit ;
elle doit être appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration
ou le juge, non par des experts médicaux (ATF 107 V 173 consid. 4b ; TF 8F_2/2016
du 27 juin 2016 consid. 3). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate
se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
4.
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
5.
a)
En substance, l’intimée a fait siennes les conclusions du Dr T.________ (rapports des 15 août
2019, 15 octobre 2019 et 22 février 2020) après avoir examiné les rapports produits en
cours de procédure par la recourante et indiqué les raisons pour lesquelles ceux-ci ne permettent
pas de remettre en cause l'avis de son médecin-conseil sur l'absence d'un lien de causalité
vraisemblable entre le diagnostic de lésion du ligament péronéo-astragalien antérieur
droit et l'accident du 24 février 2019.
b)
En l’occurrence, quoi qu'en dise la recourante,
les éléments médicaux figurant au dossier ne permettent pas d'objectiver une causalité
entre les troubles annoncés à la cheville droite en août 2019 et l’accident assuré
par l'intimée, qui s’est produit le 24 février 2019. Ainsi, selon les pièces versées
au dossier, lors de dit accident, seuls des troubles au pied droit, plus exactement à l’avant-pied
droit, ont été annoncés, l’intéressée se plaignant de douleurs au niveau
de la voute plantaire en particulier. Le Dr X.________ a fait état de névralgies au pied droit
suite à un écrasement du pied. Aucune constatation médicale au niveau de la cheville n’a
été relevée comme un œdème ou un hématome. Dès lors seul le pied droit
a bénéficié d’investigations sollicitées par le Dr X.________, spécialiste
en orthopédie, puis par le Dr T.________ (scintigraphie osseuse trois phases et spect-ct des pieds).
Un traitement conservateur a été dispensé : repos, médication composée
d’Algifor, Irfen 600 et de Flectoparine, port d’une botte et utilisation de cannes jusqu’en
mai 2019,  ainsi que des séances de physiothérapie. Les examens radiologiques (IRM, scintigraphie
et spect-ct) ont été focalisés sur le pied droit à la recherche d’un CRPS,
hypothèse qui a pu être écartée et qui n’est d’ailleurs pas contestée
par l’assurée. Le Dr T.________ a procédé à un examen clinique le 25 juillet
2019, comprenant l’examen de la cheville droite ; l’intéressée n’a formulé
aucune plainte à ce sujet. A cet égard, au stade du recours, la recourante a indiqué que
l’intimée serait malvenue de rappeler l’examen clinique auquel a procédé le
Dr T.________, dès lors qu’il était incomplet en plus d’être bref. Il n’avait,
selon elle, consisté qu’en une courte analyse de l’amplitude de la cheville. Dans son
rapport du 15 août 2019, le Dr T.________ a relevé que les plaintes exprimées par l’assurée
étaient liées à une arthrose MTP1 comportant ainsi un caractère inflammatoire et
à l’existence d’hallugi valgi. Il a considéré que ces plaintes n’étaient
plus en lien de causalité avec l’accident du 24 février 2019, depuis trois mois.
L’intimée a du reste conclu, dans sa décision du 22 août 2019, à la fin du
versement de prestations au 30 juin 2019, en retenant que les troubles qui subsistaient n’étaient
plus en relation de causalité avec l’accident survenu le 24 février 2019. Certes, le
27 août 2019, soit plus de six mois après l’événement du 24 février 2019,
le Dr S.________ a indiqué à G._________ qu’il sollicitait une arthro-IRM de la cheville
droite, car les diagnostics évoqués par les collègues étaient incomplets. Une arthro-IRM
du 29 août 2019 (rapport du 30 août 2019) a mis en évidence une lésion du ligament
péronéo-astragalien antérieur (chef antérieur du LLE).
Les avis du Dr S.________ ne sont toutefois pas concluants sur la question de la causalité naturelle
entre l’événement assuré et la lésion ligamentaire constatée en août
2019. La simple affirmation du Dr S.________ (cf. rapport du 18 décembre 2019), selon laquelle sa
patiente présente une déchirure de son ligament péronéo-astragalien antérieur
associée à des lésions cartilagineuses laquelle est due au traumatisme du 24 février
2019, une étiologie maladive étant exclue, ne permet pas encore d'admettre, au degré de
la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité entre cette constatation et l'accident
précité faute d’analyse biomécanique et anamnestique détaillée. Finalement,
le seul élément sur lequel le Dr S.________ s'appuie en faveur d'un rapport de causalité
entre les troubles actuels de l'assuré et l'accident est celui fondé sur l'adage «
post
hoc ergo propter hoc »
qui n'est à
lui seul pas suffisant, selon la jurisprudence (cf.
ATF
119 V 335
consid. 2b/bb p. 341 s.; SVR 2016
n° UV 18 p. 55 consid. 2.2.3.1)consid. 2b/bb p. 341 s.) pour établir un tel lien de cause à
effet.
Au demeurant, ses explications quant au déroulement de l’accident du 24 février 2019
ne correspondent pas aux déclarations de la recourante rapportées sur la déclaration de
sinistre. Il n’est aucunement fait état d’une torsion pour dégager son pied, ce
qui expliquerait, selon le Dr S.________, la déchirure ligamentaire. A cet égard, il est le
lieu de rappeler qu’il convient en règle générale d’accorder la préférence
aux premières déclarations de la personne assurée, faites alors qu’elle en ignorait
peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être –
consciemment ou non – le fruit de réflexions ultérieures (ATF 142 V 590 consid. 5.2 ;
121 V 45 consid. 2a ; TF 8C_238/2018 du 22 octobre 2018 consid. 6). Par ailleurs, les explications
du Dr T.________ sur l’étiologie de la déchirure ligamentaire, torsions répétées
lors d’activités sportives par exemple, paraissent particulièrement convaincantes, eu
égard au fait que la recourante a déclaré se considérer comme sportive et pratiquer
des sports comme le ski, la marche et le jogging, propices à des torsions ligamentaires.
c)
Au vu du laps de temps qui s’est écoulé
entre l’événement du 24 février 2019 et les troubles à la cheville droite apparus
en août 2019 seulement, à l’absence de plainte initiale au niveau de la cheville droite,
y compris lors de l’examen du 25 juillet 2019, et à l’absence de notion de torsion de
la cheville au moment de l’accident, ainsi qu’en l'absence d'autres éléments médicaux
objectifs propres à mettre en doute la fiabilité des conclusions du Dr T.________, l’intimée
pouvait s'en tenir à son appréciation et renoncer à ordonner une expertise médicale
(cf.
ATF
135 V 465
consid. 4.7 p. 471).
6.
a)
Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté et la décision sur opposition
entreprise confirmée.
b)
La procédure étant en principe gratuite,
il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 61 let a LPGA).
c)
Compte tenu de l'issue du litige, il n'y a
pas lieu d'allouer de dépens au recourant qui succombe (art. 61 let. a LPGA; ATF 127 V 205
consid. 4a ; 126 V 143).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision sur opposition rendue le 25 novembre 2019 par G.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
G.________, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :