vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 274 · 2009-08-19 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 16 LAA, 4 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.08.2009 Arrêt / 2009 / 274

TRIBUNAL CANTONAL
AA 20/08 -
54/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mme
Röthenbacher et
M.
Abrecht
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Pully, recourant
et
V.________
, à Berne, intimée
_______________
Art. 16 LAA, 4 et 6 LPGA;
89 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
K.________, né le 17 juin 1952, a été
engagé par la société D.________ le
1
er
juillet 1999 en qualité de comptable avec le
statut de cadre supérieur pour une durée
indéterminée.
Le 29 mai 2006, D.________ a établi à l'attention de
V.________ une déclaration de sinistre concernant l'accident
dont avait été victime K.________. L'employeur a
expliqué que l'accident s'était déroulé
le 13 mai 2006 à 21 heures 15 à l'entrée d'un
bâtiment à Lausanne : l'intéressé a
glissé avant de chuter et de se coincer le pied contre un
muret attenant. Il a précisé que l'assuré
souffrait d'une fracture au pied droit, qu'il était en
traitement auprès du Centre hospitalier U.________
(ci-après :
U.______
) et qu'il avait dû interrompre son travail
à la suite de cet accident.
Il résulte du rapport établi le 2 juin 2006 par le Dr
G.________ de l'Hôpital O.________ qu'il a examiné
l'assuré le 13 mai 2006 en-dehors des heures de consultation
à la suite d'une chute de l'intéressé. Il
retient des douleurs et une impotence fonctionnelle du membre
inférieur droit, avec tuméfaction de la cheville; les
examens radiologiques ont révélé une fracture
trimalléolaire disloquée ayant
nécessité une intervention chirurgicale. Le praticien
a indiqué que l'assuré serait vraisemblablement en
incapacité de travail à 100 % jusqu'à la
mi-juillet.
Dans son rapport du 8 août 2006, le Dr G.________ a
informé V.________ que l'évolution de l'état
de la cheville de l'assuré était plutôt lente
avec une raideur persistante. Il a précisé que le
traitement par physiothérapie durerait probablement encore 3
mois et qu'un avis spécialisé avait été
demandé au Dr B.________ du
U.______
. Enfin, il a
indiqué une reprise possible du travail à 50 %
dès le 14 août 2006, tout en relevant qu'un handicap
permanent sous la forme de douleurs et d'arthrose post-traumatique
était à craindre.
Il résulte du rapport intermédiaire établi le
19 septembre 2006 par le Dr G.________ à l'attention de
V.________ que l'assuré souffre d'un oedème en
régression, d'une mobilité encore limitée et
de douleurs. Il est précisé que l'assuré
pourra reprendre le travail à 75 % dès le 25
septembre 2006.
Par lettre du 5 décembre 2006, le  PD Dr B.________,
médecin chef du Service d'orthopédie et de
traumatologie du U.______
, a notamment
informé V.________ que la cheville de l'assuré
était solide et pouvait être sollicitée
mécaniquement. Il a toutefois relevé que, le
matériel d'ostéosynthèse jouant un rôle
dans la symptomatologie douloureuse, il y avait lieu de
procéder à une ablation.
Le 12 mars 2007, le PD Dr B.________ a informé V.________
que l'assuré ne pouvait pas réaliser de port de
charge ou de déplacement prolongé en raison de
douleurs persistantes de la cheville droite et que la position
assise prolongée était potentiellement
associée avec des enflures récidivantes. Il a
précisé que l'incapacité de travail ne serait
pas modifiée pour l'instant, la clôture probable de la
thérapie dépendant de l'évolution
post-opératoire de l'intervention mentionnée dans le
rapport précédent.
L'assuré a subi une intervention chirurgicale à la
cheville droite  (AMO) le 22 mai 2007.
Le 23 mai 2007, le Dr B.________ a établi un certificat
médical selon lequel l'incapacité de travail de
l'assuré a débuté le 22 mai 2007 à 100
% pour une durée probable de 2 semaines, une reprise
à 100 % étant prévue pour le 11 juin
2007.
Le 5 juin 2007, l'assuré a subi une nouvelle intervention
chirurgicale visant à réviser la cicatrice externe de
la cheville droite.
Le 6 juin 2007, le Dr B.________ a établi un nouveau
certificat médical selon lequel la reprise de travail de
l'assuré est prévue à 100 % dès le 18
juin 2007.
Le 14 juin 2007, le Dr B.________ a établi un certificat
médical selon lequel la reprise de travail de
l'assuré est prévue à 50 % dès le 20
juin 2007 et à 100 % dès le 16 juillet
2007.
Dans son rapport médical intermédiaire du 22 juin
2007, le Dr B.________ a informé V.________ que lors du
premier contrôle du 14 juin 2007, le patient évoluait
favorablement, avec toutefois quelques douleurs
électrisantes sur le trajet du nerf péronier
superficiel et qu'il suivait un traitement de physiothérapie
à la demande, avec mobilisation en charge totale. Un nouveau
contrôle aura lieu d'ici la mi-août. La reprise
d'activité professionnelle est prévue à
50 % dès le 20 juin 2007 et à 100 % dès
le 16 juillet 2007. Il a précisé que, par
définition, une fracture de cheville
ostéosynthésée pouvait être suivie
d'arthrose post-traumatique à terme dans un peu moins de 20
% des cas d'après la littérature.
Le 30 juillet 2007, le Dr B.________ a établi un certificat
médical selon lequel la reprise du travail de
l'assuré est prévue à 50 % dès le 20
juin 2007.
Le 15 août 2007, le Dr B.________ a établi un
certificat médical indiquant que l'assuré pouvait
reprendre le travail à 75 % dès le 20 août 2007
et à 100 % dès le 20 octobre 2007.
Le 16 août 2007, le Dr B.________ a établi un rapport
à l'attention du Dr F.________, avec copie à
V.________, expliquant qu'il avait contrôlé
l'assuré le jour précédent. Il en
résulte notamment ce qui suit :
"(…)
a
namnèse
:
Globalement l'évolution n'est pas
trop mauvaise, néanmoins elle est marquée par un
œdème important de toute la région de la
cheville avec des gênes le long du trajet du nerf tibial
postérieur sans irradiation dans le pied et également
quelques douleurs sur le dos du pied lors du déroulement du
pas.
(…)
Discussion
:
Etant donné l'importance du
traumatisme subi par le patient, également en raison de
l'irritation donnée par le matériel
d'ostéosynthèse je pense que l'évolution lente
est à considérer comme normale dans ce cadre.
Néanmoins il faut améliorer ce patient et je lui ai
recommandé des drainages lymphatiques associés au
port d'un bas de contention de classe 2. Je lui ai
recommandé du sport dans l'axe comme par exemple le
vélo. Nous convenons ensemble d'une reprise du travail
à 75 % dès le 20.08.2007 et à 100 % dès
le 20.10.2007.
(…)"
Par décision du 12 septembre 2007,
V.________ a mis fin aux indemnités journalières de
l'assuré avec effet au 16 juillet 2007. A l'appui de sa
décision, elle a indiqué que, de l'avis de son
médecin-conseil, l'incapacité de travail nouvellement
établie le 16 août 2007 ne présentait ni avec
l'accident ni avec l'intervention du 22 mai 2007 un lien de
causalité au degré de vraisemblance
prépondérante requis.
Par écriture du 3 octobre 2007, K.________ a
formé opposition à la décision de V.________
du 12 septembre 2007.
Par décision sur opposition du 11 janvier 2008, V.________ a
confirmé sa décision du 12 septembre 2007, en
relevant notamment ce qui suit (chiffre 15) :
"(…)
Dans son appréciation
médicale du 5 décembre 2007, notre médecin
conseil, le Dr R.________, a de nouveau examiné votre
dossier, complété par les documents que vous nous
avez remis, et s'est exprimé en ces termes : (…)
Après ablation du matériel
d'ostéosynthèse le 22 mai 2007 et la révision
de la cicatrice le 5 juin 2007, la capacité de travail a pu
être relevée à 100 % à partir du 16
juillet 2007. L'incapacité de travail attestée
jusqu'à cette date n'a pas été
contestée par l'assureur. A l'occasion de la visite de
contrôle chez le Dr  B.________ le 15 août 2007,
un nouvelle incapacité de travail de 25 % dès le 20
août 2007 a été attestée pour une
durée de deux mois. Dans son écrit du 15 novembre
2007, le Dr B.________ considère l'évolution
jusque-là comme étant dans les limites de la norme.
Nous nous rallions au point de vue du Dr B.________ selon lequel
même après une lésion sans fracture osseuse,
une tuméfaction périmalléolaire peut
persister. En cas de lésion osseuse adjointe et/ou de
lésion articulaire, une tuméfaction peut en effet
durer encore plus longtemps. Cette réaction en soi normale
des tissus n'est cependant pas liée à une
réduction des possibilités de mise à
contribution du pied. Dans cette mesure, les constatations
médicales, dont notamment la tuméfaction et la
légère douleur en cas d'hyperextension du pied,
posées le 15 août 2007, ne peuvent pas justifier une
capacité de travail réduite dans une activité
administrative physiquement non astreignante. Dès lors,
l'incapacité de travail partielle nouvellement
attestée de 25 %  du 20 août au 19 octobre 2007
n'est ni intelligible ni justifiée.
(…)"
B.
Par acte du 14 janvier 2008 (recte : 14
février 2008), K.________ a recouru contre la
décision sur opposition du 11 janvier 2008, en concluant
implicitement à la réforme en ce sens que
l'intimée doit lui verser des indemnités
journalières de 25 % du 20 août 2007 au 19 octobre
2007.
Par réponse du 5 mars 2008, l'intimée a conclu au
rejet du recours.
Dans sa réplique du 19 avril 2008, le recourant a
confirmé ses conclusions et requis l'avis du Dr
B.________.
Par duplique du 27 mai 2008, l'intimée a relevé que
le recourant n'apportait aucun élément nouveau et
indiqué qu'elle n'avait pas de remarque particulière
à formuler.
C.
Par courrier du 23 février 2009, le juge
instructeur a requis du Dr B.________ ses déterminations sur
l'avis médical formulé par le médecin-conseil
de l'intimée, transcrit par celle-ci au chiffre 15 de sa
décision sur opposition.
Par lettre du 16 mars 2009, le Dr B.________ s'est
déterminé comme il suit :
"(…)
J'ai bel et bien établi une
incapacité de travail à 100 % dès le
22.05.2007, j'avais prévu la reprise à 50 % le
20.06.2007, celle-ci a effectivement eu lieu. J'avais ensuite
prévu la reprise à 100 % pour le 16.07.2007 mais, par
un courrier du 12 juillet 2007 le patient m'a informé de la
persistance d'une symptomatologie douloureuse importante raison
pour laquelle j'ai dû prolonger cet arrêt de travail
à 100 % jusqu'au 19.08.2007 et attester ensuite une reprise
à 75 % dès le 20.08.2007 puis à 100 %
dès le 20.10.2007.
Je comprends les griefs émis par le
médecin conseil de V.________ puisqu'il s'agit chez M.
K.________ d'une activité physique non astreignante, du
moins c'est ce qui apparaît sur le papier. Dans les faits
l'activité du patient l'oblige également à
plusieurs déplacements. A ceci s'ajoute qu'une position
assise prolongée au bureau entraîne automatiquement
quelques difficultés de retour veineux et peut conditionner
une enflure douloureuse du pied opéré. Pour ces
raisons je ne comprends pas qu'on puisse contester mon
évaluation de la capacité de travail d'autant plus
que j'ai suivi ce patient de près durant toute cette
période et que je pense être le mieux à
même de connaître son status clinique exact.
(…)"
Le 14 avril 209, l'intimée s'est
déterminée comme suit sur le courrier du Dr
B.________ :
"(…)
Après avoir soumis
l'écriture du 16 mars 2009 du Dr B.________ à notre
médecin-conseil, ce rapport appelle les commentaires
suivants.
(…)
Le fait que M. K.________ n'ait pas
uniquement de position assise mais au contraire changeante, ne
justifie précisément pas une diminution de la
capacité de travail. Se lever, marcher et changer de place
de travail favorise le retour veineux depuis les
extrémités inférieures et réduit ainsi
l'inflammation des régions opérées. On peut
comprendre qu'il y ait encore quelques douleurs sur le dos du pied
à la marche et lors du déroulement du pied ;
toutefois il ne ressort pas du rapport médical en quoi les
douleurs manifestement limitées justifient une
réduction de la capacité de travail et pourquoi une
activité à temps complet ne peut raisonnablement
être exigée au sens de l'art. 6 LPGA. Du point de vue
médical, une activité assise et avec une charge
alternante doit être considérée comme une
situation idéale pour une pleine capacité de travail
au vu des douleurs résiduelles présentes. De
même, la remarque du Dr B.________ selon laquelle il serait
le mieux à même, en tant que médecin traitant,
de connaître le status clinique de M. K.________, ne peut
constituer une motivation suffisante justifiant une capacité
de travail réduite. Par conséquent, force est de
constater que le rapport médical du 16 ars 2009 du Dr
B.________ ne contient aucun fait médical nouveau
démontrant à suffisance une incapacité de
travail même partielle. Bien au contraire, cela confirme que
M. K.________ peut supporter une charge entière dans une
activité pas trop astreignante physiquement et où la
répartition du poids est changeante.
(…)"
Le 26 avril 2009, le recourant a confirmé
ses conclusions.
Par lettre du 18 juin 2009, le juge instructeur a requis du Dr
B.________ qu'il confirme que l'incapacité de travail de
l'assuré a été de 50 % du 20 juin au 19
août 2007.
Dans sa réponse du 3 juillet 2009, le Dr B.________ a
indiqué que l'arrêt de travail de son patient avait
bien été de 50 % et non de 100 % du 20 juin au 19
août 2007.
Une copie du courrier du Dr B.________ a été
transmise aux parties le 10 juillet 2009.
E n  d r o i t  :
1.
Le présent recours
tend à la réforme de la décision sur
opposition rendue par l'intimée le 11 janvier 2008 en ce
sens que celle-ci doit lui verser des indemnités à un
taux de 25 % du 20 août au 19 octobre 2007. Interjeté
le 14 février 2008, dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
entreprise, il est recevable à la forme (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales;
RS 830.1]).
2.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de ladite loi, sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
3.
a)
L'assuré totalement
ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA)
à la suite d'un accident a droit à une
indemnité journalière (art. 16 al. 1
er
LAA; loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20
mars 1981, RS 832.20). Le droit à l'indemnité
journalière naît le troisième jour qui suit
celui de l'accident. Il s'éteint dès que
l'assuré a recouvré sa pleine capacité de
travail, dès qu'une rente est versée ou dès
que l'assuré décède (art. 16 al. 2
LAA).
Aux termes de l'article 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
b)
Selon l'article 6
alinéa 1
er
LAA, si la loi n'en dispose pas
autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de
maladie professionnelle.
Est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort (art. 4 LPGA).
La condition de l'atteinte dommageable concerne la santé
physique, mentale ou psychique; l'assuré a besoin au moins
d'une mesure diagnostique, le plus souvent d'un traitement
médical, ou il subit une incapacité de travail
(Greber/Kahil-Wolff, Introduction au droit suisse de la
sécurité sociale, 3
ème
édition, Genève 2006, n. 336, p. 130;
Ghélew/Ramelet/Ritter, Commentaire de la loi sur
l'assurance-accidents, Lausanne 1992, p. 44).
c)
Le droit à des
prestations découlant d'un événement
assuré suppose d'abord un lien de causalité naturelle
entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé. Cette exigence
est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte
à la santé; il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé
éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir
si l'événement assuré et l'atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves en assurances sociales. Ainsi, lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid.
3.1, 119 V 335 consid. 1, 118 V
286 consid. 1b; RAMA 1997 U 275 p. 188, consid. 1b; cf. aussi
Ghélew/Ramelet/Ritter, op. cit., pp. 51 ss; Maurer,
Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, pp. 458
ss).
Le droit à des prestations suppose en outre
un rapport de causalité adéquate entre l'accident et
l'incapacité de travail, question de droit qu'il appartient
à l'administration et, en cas de recours, au juge de
trancher. Selon la jurisprudence, la causalité est
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et
l'expérience générale de la vie, le fait
considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2, 113 V 307, consid. 3b et 321 consid.
2b, 112 V 30, consid. 1b, 109 V 150, consid. 3a, 107 V
173).
Le juge des assurances sociales, doit, dans la mesure où la
loi ne prescrit rien de contraire, fonder sa décision sur le
degré de vraisemblance prépondérant - la
simple possibilité ne suffit pas. Le juge doit
privilégier l'état de fait qui lui paraît le
plus vraisemblable de tous les états de fait possibles (ATF
113 V 307, consid. 3a).
L'administration ou le juge (en cas de recours) décide de
l'existence du lien de causalité en se fondant en tout
premier lieu sur les données d'ordre médical qui
résultent des investigations menées par des
spécialistes au sujet de l'anamnèse, des
constatations objectives, du diagnostic, des conséquences
des lésions subies, des facteurs étrangers à
l'accident, de l'état préexistant etc.
En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité
naturelle; l'assureur-accidents répond en effet aussi des
complications les plus singulières et les plus graves qui ne
se produisent habituellement pas selon l'expérience
médicale (ATF 118 V 286, consid. 3a; 117 V 359, consid.
5d/bb; RAMA 1991 U 121 p. 95, cité par
Ghélew/Ramelet/Ritter, op. cit., p. 52 in initio; RAMA 1993
U 160 p. 34; Frésard, L'assurance-accidents obligatoire, in
SBVR [Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht] n. 39).
4.
a)
Le recourant reproche à l'intimée de
n'avoir pas tenu compte de l'avis médical de son
médecin traitant et de s'être fondée sur l'avis
de son médecin-conseil, qui ne l'a pas
examiné.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des
preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
125 V 351, consid. 3a, 122 V 157, consid. 1c et les
références).
L'appréciation de la situation médicale d'un
assuré ne se résume pas à trancher, sur la
base de critères formels, la question de savoir quel est
parmi les rapports médicaux versés au dossier celui
qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Si la provenance et la
qualité formelle sont des facteurs permettant de
pondérer la portée de différents rapports
médicaux, seul leur contenu matériel permet de porter
en définitive un jugement valable sur le droit litigieux. Un
rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De
même, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant
la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante; une expertise présentée
par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de
preuve. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (cf. ATF 125 V 351, consid. 3b).
Ainsi, selon
une jurisprudence constante, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; ainsi, il
convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un experts qu'à celles d'un médecin traitant (ATF
125 V 351, consid. 3b/cc et les références; VSI 2001,
p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il convient cependant de relever
qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, précité, consid. 5.2).
c)
En l'espèce,
l'intimée a fixé le terme du droit aux
indemnités journalières au 16 juillet 2007, alors
que, par deux nouveaux certificats médicaux des 30 juillet
et 15 août 2007, le Dr B.________, médecin traitant du
recourant, a prolongé l'incapacité de travail de
celui-ci, fixant celle-ci à 50 % du 20 juin 2007 au 19
août 2007, puis à 25 % du 20 août 2007 au 19
octobre 2007. Dans son appréciation médicale du 5
décembre 2007, si le médecin conseil de
l'intimée se rallie au point de vue du médecin
traitant du recourant, selon lequel même après une
lésion sans fracture osseuse, une tuméfaction
périmalléolaire peut persister et qu'en cas de
lésion osseuse adjointe et/ou de lésion articulaire,
une tuméfaction peut durer encore plus longtemps, il fait
valoir que cette réaction en soi normale des tissus n'est
pas liée à une réduction des
possibilités de mise à contribution du pied, de sorte
que la tuméfaction et la légère douleur en cas
d'hyperextension du pied constatées le 15 août 2007 ne
peuvent pas justifier une capacité de travail réduite
dans une activité physiquement non contraignante. Ainsi, la
prolongation de l'incapacité de travail partielle
nouvellement attestée de 25 % du 20 août au 19 octobre
n'est ni intelligible ni médicalement justifiée.
Cela étant, il convient de déterminer si la
prolongation de l'incapacité partielle de travail du
recourant au-delà du 16 juillet 2007 est justifiée en
tant que conséquence naturelle et adéquate de
l'accident survenu le 12 mai 2006. A cet égard, on
relève que l'accident dont a été victime le
recourant a provoqué une fracture trimalléolaire de
la cheville droite et nécessité une intervention
chirurgicale en mai 2006. La persistance des douleurs et d'une
tuméfaction a eu pour conséquence qu'il soit
procédé à une seconde intervention
chirurgicale le 22 mai 2007, destinée à enlever le
matériel d'ostéosynthèse mis en place
l'année précédente. Dans son rapport
médical du 16 août 2007, le médecin traitant du
recourant explique que le recourant a subi un important traumatisme
et que, si l'évolution de son état est lente
(œdème et douleurs persistants), elle doit être
considérée comme normale en raison de l'irritation
provoquée par le matériel
d'ostéosynthèse. Enfin, dans son écriture du
16 mars 2009 par laquelle il se détermine sur les arguments
du médecin conseil de l'intimée, le Dr B.________
indique que si, sur le papier, son patient n'exerce pas une
activité physique contraignante, dans les faits, il est
obligé de procéder
à plusieurs déplacements; il
relève en outre que la position assise prolongée au
bureau entraîne des difficultés de retour veineux, ce
qui peut conditionner une enflure douloureuse au pied et que, dans
la mesure où il a suivi son patient durant toute cette
période, il estime être le mieux à même
de connaître son status clinique exact et définir sa
capacité de travail.
Les arguments avancés par le Dr B.________,
spécialiste en orthopédie et traumatologie et
médecin traitant du recourant, emportent la conviction de la
cour par leur pertinence. La question de savoir si, dans un cas
particulier, le traumatisme subi par un patient à la suite
d'une fracture trimalléolaire et de la pose de
matériel d'ostéosynthèse, peut conduire
à une irritabilité de la zone opérée,
à une importante tuméfaction et à des douleurs
persistantes au-delà d'une période
déterminée ne saurait en effet être
résolue par une appréciation théorique. Il en
va de même de la capacité de travail d'un tel patient,
qui doit être évaluée en fonction de son status
clinique mis en rapport avec la nature réelle de son
activité professionnelle. Dans la mesure où
l'appréciation du médecin conseil de
l'intimée, dont on ne connaît au demeurant pas la
spécialité, se fonde sur une vision théorique
du status clinique et de l'activité professionnelle du
recourant, qu'il n'a pas reçu en consultation, elle ne
saurait résister aux motifs complets et convaincants
développés par le médecin traitant du
recourant pour justifier la prolongation de l'incapacité de
travail partielle de celui-ci au-delà du 16 juillet 2007,
soit, comme il l'a confirmé dans son écriture du 3
juillet 2009, à un taux 50 % jusqu'au 19 août 2007
puis à un taux de 25 % du 20 août au 19 octobre
2007.
5.
Selon l'art. 99 LPA-VD, les dispositions
sur le recours administratif (art. 73 à 91 LPA-VD) sont
applicables par analogie au recours au Tribunal cantonal. S'il est
clair que le tribunal ne peut pas statuer sur des points qui
sortent du cadre fixé par la décision attaquée
(l'art. 79 al. 2 LPA-VD interdit ainsi au recourant de prendre des
conclusions qui sortent du cadre fixé par la décision
attaquée), l'art. 89 al. 1 LPA-VD prévoit que
l'autorité n'est pas liée par les conclusions des
parties.
En l'espèce, quand bien même le recourant n'a
réclamé le paiement d'indemnités
journalières que depuis le 20 août 2007, à un
taux de 25 %, dès lors que l'intimée, par la
décision attaquée, a refusé de lui verser des
indemnités journalières dès le 16 juillet
2007, la cour de céans peut, dans le cadre de la
réforme de cette décision (cf. art. 90 LPA-VD),
allouer des indemnités journalières à 50 % du
17 juillet 2007 au 19 août 2007 puis, en admission des
conclusions du recours proprement dites, à 25 % du 20
août 2007 au 19 octobre 2007.
6.
En définitive, le recours doit être
admis et la décision entreprise réformée dans
le sens du considérant précédent.
Il n'est pas perçu de frais de justice. Bien qu'obtenant
gain de cause, le recourant ayant agi sans l'assistance d'un
mandataire professionnel, n'a pas droit à des
dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que l'intimée doit verser
des indemnités journalières à un taux de 50 %
du 17 juillet au 19 août 2007 et à un taux de 25 % du
20 août 2007 au 19 octobre 2007.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      M. K.________,
[...] [...],
‑      V.________,
[...] [...],
-      Office
fédéral de la santé publique,
Schwarzenburgstrasse 165, 3003 Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: