vd_findinfo · AP / 2009 / 219 · 2009-06-30 · fr

TRAVAIL D'INTÉRÊT GÉNÉRAL, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTÉ, FIXATION DE LA PEINE, RECEL, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE | 160 CP, 303 CP, 37 CP, 41 CP, 42 CP, 47 CP, 411 CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 23.11.2009 AP / 2009 / 219

TRIBUNAL CANTONAL
494
PE07.019475-DJA/SFE/PGI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 23 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Epard
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art.
37,
41, 42, 47, 160 CP; 411, 415
CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour
statuer sur
le
recours interjeté par
O.________
contre le
jugement rendu le 30 juin 2009 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause la concernant
notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 30 juin 2009, le Tribunal de police
de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré
P.________ du chef d'accusation de dénonciation calomnieuse
(I); constaté que O.________ s'était rendue coupable
de vol et de dénonciation calomnieuse (II); l'a
condamnée à une peine privative de liberté de
trente jours (III); renoncé à révoquer le
sursis octroyé le 25 mars 2004 par le Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne à l'intéressée
mais a prononcé un avertissement à son endroit et a
prolongé d'un an la durée du délai
d'épreuve (IV); constaté que P.________
s'était rendue coupable de vol (V) et constaté que
Z.________ s'était rendu coupable de violation simple des
règles de la circulation (VII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
O.________ est née le 7 juin 1960 à Someso en
Espagne. Elevée par ses parents dans son pays natal, elle
vit en Suisse depuis l'âge de 11 ans. Sans formation, elle a
travaillé comme ouvrière avant de se marier une
première fois et de mettre au monde trois enfants,
âgés aujourd'hui de 30, 26 et 20 ans. En 1991, elle a
divorcé de son premier époux et s'est adonnée
depuis lors à la prostitution. Elle a notamment
exploité, avec P.________, un salon de massages à
Lausanne et, avec S.________, un salon de massages à
Genève. Jusqu'en 2004, O.________ a consommé plus ou
moins régulièrement de l'alcool et de la
cocaïne. Elle a cessé l'exploitation du salon qu'elle
tenait à Lausanne et a l'intention de sous-louer celui
qu'elle exploite encore à Genève. Elle a pris des
cours de pose d'extensions capillaires et va prochainement se
mettre à son compte dans un salon de coiffure à
Genève. Actuellement, elle estime gagner entre 2'000 et
3'000 fr. par mois. Son mari perçoit l'indemnité de
chômage. Mensuellement, son loyer se monte à 1'360 fr.
et sa prime d'assurance-maladie à 468 francs. Elle a pour
58'000 fr. de dettes, dont 48'000 fr. d'actes de défaut
de biens.
A son casier judiciaire figurent les inscriptions suivantes
:
-
15 décembre 1998, Tribunal de district de Lausanne,
détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de
justice, quinze jours d'emprisonnement;
-
24 janvier 2000, Juge d'instruction de Lausanne, délit
contre la loi fédérale sur les stupéfiants,
contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants, délit contre la loi
fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers, trente jours
d'emprisonnement;
-
25 mars 2004, Tribunal correctionnel de Lausanne, vol
(complicité), blanchissage d'argent, blanchissage d'argent
(complicité), faux témoignage, crime contre la loi
fédérale sur les stupéfiants
(complicité), usurpation de plaques de contrôle ou de
signes distinctifs pour cycles (complicité), délit
contre la loi sur la protection des animaux (complicité),
responsabilité restreinte, circonstances atténuantes,
dix-sept mois d'emprisonnement, sursis à l'exécution
de la peine pendant quatre ans.
2.
Dans le courant de
l'année 2007, Z.________ a fréquenté, à
plusieurs reprises, le salon de massages que tenaient O.________ et
P.________ à Lausanne.
Le 13 septembre 2007, Z.________ s'y est rendu vers
20 h 00 et a obtenu des prestations de O.________ et de
P.________. Profitant du fait que celui-ci s'était rendu aux
toilettes, P.________ a dérobé l'argent que son
client gardait dans la poche de son pantalon, soit 800 francs.
Par la suite, les deux femmes se sont partagées par
moitié le butin, avant de commander un taxi et de quitter
les lieux à pied en direction du Pont-de-Chailly, à
la rencontre de ce taxi.
Au moment de se rhabiller, Z.________ a constaté que son
argent avait disparu. En colère, ce dernier, qui
était garé en face de la villa où se trouvait
le salon de massages, est allé chercher sa voiture pour
rattraper les deux femmes. Arrivé sur le chemin de
l'Esplanade, il les a dépassées alors qu'elles
marchaient et s'est arrêté au travers de la route pour
leur barrer le chemin avec son véhicule. Effrayées,
elles ont pris la fuite et se sont cachées dans un jardin
privé.
Toujours à leur recherche, Z.________ a conduit de
façon hésitante sur le chemin de l'Esplanade. Feux de
route allumés, il a ébloui B.________ qui circulait
dans le sens opposé au volant de son taxi pour prendre en
charge une cliente qui venait de l'appeler. Il s'avérera par
la suite qu'il s'agissait de O.________ et de P.________.
Z.________ a d'emblée annoncé à B.________,
qui s'était arrêté pour lui faire une remarque
sur sa façon de conduire, qu'il venait de se faire
dérober 1'000 fr. par deux femmes. B.________ lui a
indiqué qu'il venait d'apercevoir deux personnes qui
partaient rapidement en direction de Chailly en empruntant le
chemin de la Fauvette. Peu après, sur le chemin
précité, B.________ a été
hélé par O.________ et P.________ qui sortaient d'une
propriété. Ce dernier les a prises en charge et les a
conduites en direction de la Pinte Besson.
Z.________ a déposé plainte.
O.________ a, par trois fois durant l'enquête, accusé
Z.________ de l'avoir frappée avec la portière de son
véhicule et de l'avoir ainsi blessée. Cette
dernière a alors porté plainte avant de la retirer,
tout en maintenant ses accusations. Elle a ajouté qu'elle
s'était rendue au CHUV pour y faire établir un
certificat médical et que des photographies avaient
été prises à cette occasion. Ces documents
n'ont jamais été produits durant
l'enquête.
En raison de ces faits, O.________ a été reconnue
coupable de vol et de dénonciation calomnieuse.
C.
En temps utile, O.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, elle conclut principalement à sa
réforme en ce sens qu'elle est libérée des
accusations de vol et de dénonciation calomnieuse et, en
conséquence, est libérée de toute peine et de
tous frais. Subsidiairement, elle conclut à son annulation
et au renvoi de la cause à un autre tribunal pour nouvelle
instruction et nouveau jugement.
Par courrier du 17 septembre 2009, le président de la Cour
de cassation pénale a informé O.________ que la Cour
de cassation envisageait de remplacer l'incrimination de vol la
concernant par celle de recel et lui a imparti un délai de
dix jours afin de se prononcer sur cette modification de la
qualification juridiques des faits de la cause.
Dans ses déterminations du 2 octobre 2009, la recourante
s'en est remis à justice.
En droit
:
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse‑Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des irrégularités propres à influer sur la
décision attaquée, éventualité qui
n'est plus examinée dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en
nullité
1.
La recourante
soutient que l'état de fait du jugement présente des
lacunes et des insuffisances. Selon elle, si l'autorité
inférieure avait correctement pris en compte les
éléments relevés au paragraphe III de son
mémoire de recours (cf. notamment III. B et C), le
résultat du procès aurait été sans
doute tout autre.
1.1
Au préalable, il sied de rappeler que l'art. 425 al. 2 let.
b CPP exige que le mémoire de recours contienne les
conclusions en réforme et en nullité. La lettre c de
la même disposition impose, en outre, à chaque
recourant d'indiquer succinctement quelles sont les
irrégularités de procédure ou les violations
de la loi alléguées et en quoi elles
consistent.
En particulier, en matière de recours en nullité, il
faut mentionner les raisons pour lesquelles le recourant estime
qu'un cas de nullité est réalisé. Cette
rigueur se justifie dans la mesure où la cour de
céans ne peut examiner que les moyens de nullité
soulevés (cf. art. 439 al. 1 CPP; Besse-Matile/Abravanel,
op. cit., p. 108).
1.2
In casu, l'accusée se borne à renvoyer aux griefs
qu'elle a exposés, de manière
désordonnée, comme moyens de réforme dans son
mémoire de recours (mémoire, pp. 2-7).
Or, selon un principe admis en jurisprudence, lorsque le recourant
entend invoquer une irrégularité comme moyen de
réforme et de nullité, il ne saurait déclarer,
par simple référence, que les moyens qu'il a
articulés comme moyens de nullité sont repris comme
moyens de réforme ou vice versa, le seul renvoi ne
constituant pas une motivation recevable. Dans ce cas, il lui
incombe de présenter son moyen à deux reprises,
d'autant plus que les raisons dont il peut se prévaloir ne
seront normalement pas identiques selon qu'elles fondent des
conclusions en réforme ou des conclusions en nullité
(Bersier, op. cit., p. 90 s.).
1.3
Afin de démontrer qu'elle a subi des blessures au dos et
à la jambe provoquées par Z.________, la recourante
rediscute, point par point, les éléments sur lesquels
le tribunal a fondé sa conviction et tente de
développer, sur chaque point, une autre version que celle
retenue par le jugement, sans toutefois expliquer ni justifier en
quoi celle-ci serait arbitraire. Dans la mesure où elle
élève des critiques qui reviennent à exposer
pourquoi c'est une version des faits qui aurait dû être
retenue plutôt qu'une autre, elles relèvent de l'appel
et les moyens qui en sont tirés sont, partant, irrecevables.
En outre, elle fait valoir un certain nombre d'arguments qui ne
portent pas sur des points essentiels pour le jugement de la
cause.
On relèvera également que l'accusée ne peut se
référer aux auditions effectuées pendant
l'enquête pour étayer son argumentation. Il est en
effet de jurisprudence constante que les procès-verbaux
d'audition ne constituent pas des pièces pouvant fonder le
motif de contradiction ou de lacune ou faire naître des
doutes sérieux sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 ad
art. 411).
A toutes fins utiles, on rappellera que le premier juge n'a en
aucune manière omis de mentionner que les
déclarations de P.________ avaient varié sur quelques
points. Il a cependant tenu pour crédibles les propos de
celle-ci au sujet de la fausse version des faits mise au point dans
le but de nuire à Z.________. Ces variations, non
ignorées du tribunal, ne fondent en tout cas pas un doute
sur les faits retenus. L'autorité intimée a ensuite
expliqué de manière convaincante les raisons pour
lesquelles elle retenait les déclarations de Z.________, de
P.________ et de B.________ ainsi que les raisons pour lesquelles
il se justifiait d'apporter peu de crédit à la
recourante (jugement, p. 16 et p. 18). En particulier, elle a pris
en considération la constance des versions des faits
présentées par Z.________ et par B.________. Ces
motifs sont pertinents et la conviction du magistrat de
première instance quant à la
crédibilité de ces déclarations
n'apparaît nullement arbitraire. A l'opposé, le
jugement met en exergue de manière adéquate les
versions successives développées par l'accusée
ainsi que son retrait de plainte qui ont permis d'asseoir la
conviction du tribunal quant à son absence de
crédibilité. Le premier juge, après avoir
instruit en contradictoire et longuement exposé quelles
étaient les versions en présence, a acquis la
conviction que les faits s'étaient déroulés de
la manière décrite notamment par Z.________. Il a
motivé cette appréciation de manière
adéquate et circonstanciée, sans tomber dans
l'arbitraire ni violer le principe in dubio pro reo.
Mal fondé, le grief doit être
rejeté.
III.
Recours en réforme
1.
Dans le cadre du
recours en réforme, la cour de céans est liée
par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., spéc. ch. 8, pp. 70
s.). En revanche, elle examine librement les questions de droit
sans être limitée aux moyens invoqués (art. 447
al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au delà des
conclusions du recourant (art. 447 al. 2 CPP).
2.
La recourante
conteste la réalisation de l'infraction de vol au sens de
l'art. 139 ch. 1 CP. Elle prétend qu'elle ne se serait
nullement associée à la commission de l'infraction
par P.________.
2.1
Aux termes de l'art. 139 ch. 1 CP, celui qui, pour se procurer ou
procurer à un tiers un enrichissement illégitime,
aura soustrait une chose mobilière appartenant à
autrui dans le but de se l'approprier sera puni d'une peine
privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.
Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de
manière déterminante, avec d'autres personnes
à la décision de commettre une infraction, à
son organisation ou à son exécution, au point
d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut
que, d'après les circonstances du cas concret, la
contribution du coauteur apparaisse essentielle à
l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant
à l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois pas
nécessaire que le coauteur ait effectivement
participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait
pu l'influencer. La coactivité suppose une décision
commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être
expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le
dol éventuel quant au résultat étant
suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe
à la conception du projet; il peut y adhérer
ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que
l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y
associer en cours d'exécution. Ce qui est
déterminant, c'est que le coauteur se soit associé
à la décision dont est issue l'infraction ou à
la réalisation de cette dernière, dans des conditions
ou dans une mesure qui le font apparaître comme un
participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58, c.
9.2.1; 125 IV 134, c. 3a; 120 IV 136, c. 2b; 120 IV 265, c.
2c/aa et les arrêts cités). La jurisprudence exige que
le coauteur ait une certaine maîtrise des opérations
et que son rôle soit plus ou moins indispensable (TF
6B_681/2007 du 25 janvier 2008, c. 2.3 et les
références citées).
2.2
La lecture du jugement permet de constater que le tribunal a
succinctement motivé son choix de considérer le
rôle de O.________ comme déterminant dans le cas
particulier (jgt., p. 17). Or, force est de constater qu'il ressort
des faits retenus - qui lient la cour de céans - que la
recourante a déconseillé à P.________ de
commettre le vol en cause et qu'aucune volonté commune
d'appropriation n'a été démontrée. En
définitive, le premier juge a retenu l'infraction de vol
à l'encontre de l'accusée uniquement parce que
"
c'est en parfaite connaissance de cause que le butin a
été partagé par les deux femmes
" (jgt., p.
17), ce qui est insuffisant au vu de la jurisprudence
précitée (cf. c. III/2.1).
En conséquence, c'est à tort que
l'intéressée a été reconnue coupable de
vol au sens l'art. 139 ch. 1 CP. En effet, son comportement tombe
exclusivement sous le coup de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP
réprimant l'infraction de recel.
2.3
Saisie d'un recours en réforme du condamné qui
demande son acquittement, la Cour de cassation pénale a la
faculté de modifier la qualification juridique des faits,
c'est-à-dire la déclaration de culpabilité
figurant dans le jugement, pourvu qu'elle ait avisé le
recourant qu'elle se réservait de procéder à
cette modification et l'ait invité à s'exprimer sur
ce point dans un mémoire complémentaire (JT 1981 III
154, cité in Bovay et alii, op. cit., n. 9.1 ad art. 353
CPP). Cette procédure a en l'occurrence été
suivie et la recourante a déclaré qu'elle n'avait pas
d'observations particulières à formuler sur ce
point.
2.3.1
A teneur de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, celui qui aura acquis,
reçu en don ou en gage, dissimulé ou aidé
à négocier une chose dont il savait ou devait
présumer qu'un tiers l'avait obtenue au moyen d'une
infraction contre le patrimoine sera puni d'une peine privative de
liberté de cinq ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.
Le recel peut porter sur de l'argent acquis de manière
illicite qui a été changé en pièces et
billets de la même monnaie, mais non lorsqu'il a
été échangé dans une monnaie
étrangère (ATF 116 IV 193, c. 3). Lorsque le premier
auteur mélange l'argent acquis avec le sien, il peut y avoir
recel portant sur la somme acquise de manière illicite, pour
autant que le receleur ait accepté de recevoir de l'argent
provenant de l'accroissement du patrimoine par l'acte illicite (ATF
116 IV 193, précité, c. 3).
Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle. Cependant,
le dol éventuel suffit. La formule "
dont il savait ou
devait présumer
" vise le dol direct et le dol
éventuel; la négligence ne suffit pas. Il faut donc
à tout le moins que l'auteur accepte
l'éventualité que la chose provienne d'une infraction
commise par un tiers (TF 6S.406/2003 du 5 décembre 2003, c.
2 et les réf. cit.). La formule employée par le
législateur est destinée à faciliter la
preuve. Le juge, en analysant les circonstances concrètes,
doit être certain que l'auteur acceptait l'idée qu'il
s'agissait d'une chose de provenance
délictueuse. Il suffit cependant que les raisons
de le soupçonner soient telles que cette probabilité
s'impose à l'esprit (Corboz, Les infractions en droit
suisse, Volume I, Berne 2002, n. 48 ad art. 160 CP).
2.3.2
Dans le cas d'espèce, il est établi que la recourante
a reçu une somme d'argent dont elle savait qu'elle avait
été obtenue au moyen d'une infraction contre le
patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP. Il résulte
de ce qui précède que O.________ s'est rendue
coupable de recel.
Le
jugement
entrepris doit donc être réformé en ce sens que
la prénommée est condamnée pour recel et non
pour vol.
3.
L'accusée conteste la réalisation de l'infraction de
dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1
CP.
3.1
L'art. 303 ch. 1 CP sanctionne d'une peine privative de
liberté ou d'une peine pécuniaire, celui qui aura
dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un
crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale (al. 1)
ainsi que celui qui, de toute autre manière, aura ourdi des
machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une
poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente
(al. 2).
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une communication
imputant faussement à une personne la commission d'un crime
ou d'un délit ait été adressée à
l'autorité (ATF 132 IV 20, c. 4.2).
L'art. 303 CP exige que l'auteur sache qu'il dénonce un
innocent. Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Le dol
éventuel ne suffit pas (ATF 76 IV 244), de sorte que
l'auteur peut objecter n'avoir pas su le dénoncé
innocent en invoquant sa bonne foi (ATF 72 IV 74, c. 1). En
revanche, dès qu'il est établi que l'auteur sait la
personne dénoncée innocente, les preuves
libératoires de la vérité ou de la bonne foi
n'ont aucun sens et sont, partant, exclues (Corboz, op. cit., p.
572). Le dol éventuel suffit en revanche quant à
l'intention de faire ouvrir une poursuite pénale (ATF 85 IV
83; 80 IV 120). Déterminer ce que l'auteur sait, veut ou
l'éventualité à laquelle il consent
relève de l'établissement des faits (ATF 132 IV 112,
c.
3.1
). Le motif de
dénonciation est sans importance (ATF 95 IV 21; 80 IV 120,
précité; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch,
Praxiskommentar, n. 7 ad art. 303 CP).
3.2
Selon les faits tels qu'ils figurent dans la décision
attaquée, la recourante a, par trois fois durant
l'enquête, accusé Z.________ de l'avoir frappée
avec la portière de son véhicule et de l'avoir
blessée. Elle a déposé plainte en raison de
ces faits. Or, il est établi, au vu des témoignages
concordants de P.________, B.________ et Z.________ qu'il
s'agissait là d'une fausse version des faits, établie
dans le but de nuire à ce dernier. Au demeurant,
l'intéressée a fini par retirer sa plainte. En
conséquence, il est incontestable qu'en procédant de
cette manière, elle a dénoncé à la
police, comme auteur de délits, une personne qu'elle savait
innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite
pénale. Les conditions de la dénonciation calomnieuse
sont réalisées.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
4.
A titre subsidiaire,
la recourante conteste, d'une part, la quotité de la peine
qui lui a été infligée ainsi que le refus du
sursis et soutient, d'autre part, que la décision entreprise
viole l'art. 41 CP en tant qu'elle lui inflige une peine privative
de liberté ferme d'une durée inférieure
à six mois en lieu et place d'une peine pécuniaire ou
d'un travail d'intérêt
général.
4.1
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, l'accusée fait
grief au premier juge d'avoir omis de prendre en
considération certains éléments en sa faveur,
tels que son abstinence aux stupéfiants depuis 2004, sa
formation et son changement professionnel prévu, ses excuses
sincères et le remboursement du
lésé.
4.1.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
Le critère essentiel est celui de la faute. Codifiant la
jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP énumère les
critères permettant de déterminer le degré de
gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge
devra prendre en considération la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné ainsi que le caractère
répréhensible de l'acte, qui correspondent
respectivement au "r
ésultat de l'activité
illicite
" et au "
mode et exécution de l'acte
" de
la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février 2008, c.
3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce cependant pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Il
n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de revoir la
mesure de la peine selon sa propre appréciation : elle
n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre légal des
peines encourues, s'est inspiré d'éléments
sans pertinence, n'a pas pris en considération l'un ou
l'autre des facteurs juridiquement déterminants ou a
outrepassé son pouvoir d'appréciation de sorte que la
peine apparaisse arbitrairement sévère ou
clémente (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit., n.
1.4. ad art. 415 CPP; ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2c;
ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
4.1.2
L'examen des divers aspects retenus par le premier juge montre que
celui-ci n'est pas sorti du cadre légal en fixant la peine;
il ne s'est en effet pas fondé sur des critères
étrangers à la disposition
précitée.
La recourante reproche en vain au tribunal de n'avoir pas tenu
compte de sa formation, de son changement professionnel ainsi que
du remboursement du lésé au moment de fixer la peine.
Le fait que certains éléments, qui ressortent de
l'état de fait (jgt., p. 7 et p. 13), n'aient pas
été mentionnés lors de la fixation de la peine
n'est pas déterminant. Le juge est en effet
réputé garder à l'esprit l'ensemble des
éléments exposés dans le jugement, et n'est
donc pas tenu de les répéter au moment de fixer la
peine (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, pp. 1 ss,
spéc. p. 24). L'accusée soutient inutilement que le
jugement ne prend pas en considération son abstinence aux
stupéfiants dans la mesure où cet
élément est mentionné expressément en
tant qu'élément à décharge (jgt.,
p. 21). Quant à ses prétendues excuses
exprimées à l'audience de jugement, elles n'ont pas
été protocolées.
En définitive, la quotité de la peine infligée
n'apparaît pas critiquable au regard des infractions
commises, de la culpabilité de l'accusée et de sa
situation personnelle. Elle ne relève ni d'un abus, ni d'un
excès du pouvoir d'appréciation dont jouit
l'autorité intimée, laquelle n'a ignoré aucun
des critères déterminants consacrés à
l'art. 47 CP.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
4.2
La question du sursis se pose dans les mêmes termes, au plan
subjectif, quel que soit le type de sanction. Il convient
d'examiner cette question en premier lieu, dans la mesure où
la réponse à y apporter peut conditionner le choix de
la peine (cf. art. 41 al. 1 CP).
4.2.1
En l'espèce, la recourante a été
condamnée à une peine privative de liberté de
plus de six mois dans les cinq ans précédant les
infractions qui font l'objet de la présente
procédure.
Selon l'art. 42 al. 2 CP, il ne peut y avoir de sursis à
l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances
particulièrement favorables lorsque, durant les cinq ans qui
précèdent l'infraction, l'auteur a été
condamné à une peine privative de liberté
ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine
pécuniaire de cent huitante jours-amende au
moins.
Les circonstances sont particulièrement favorables
lorsqu'elles empêchent que l'infraction antérieure ne
détériore le pronostic. La présomption d'un
pronostic favorable, respectivement du défaut d'un pronostic
défavorable, ne s'applique plus. La condamnation
antérieure constitue un indice faisant craindre que l'auteur
pourrait commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis
n'entrera donc en considération que si, malgré
l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, à
l'issue de l'appréciation de l'ensemble des facteurs
déterminants, que le condamné s'amendera. Le juge
doit examiner si la crainte de récidive fondée sur
l'infraction commise peut être compensée par les
circonstances particulièrement favorables. Tel sera
notamment le cas si l'infraction à juger n'a aucun rapport
avec l'infraction antérieure ou que les conditions de vie du
condamné se sont modifiées de manière
particulièrement positive (ATF 135 IV 152, c.
3.1.2).
4.2.2
In casu, les infractions commises par l'intéressée au
cours de l'année 2007 présentent un rapport
évident avec celles ayant fait l'objet d'une condamnation
à dix-sept mois d'emprisonnement avec sursis en 2004. La
recourante n'a nullement démontré avoir subi une
évolution particulièrement positive dans sa vie, au
regard de la jurisprudence précitée (cf.
c. III/4.2.1). En effet, ses conditions de vie demeurent
précaires et son activité professionnelle future
consiste en de vagues projets non étayés. Quant
à son abstinence aux stupéfiants, elle ne
paraît pas suffisante, à elle seule, pour la
détourner sérieusement de la commission de nouvelles
infractions.
En définitive, il n'y a pas de circonstances
particulièrement favorables qui justifient l'octroi d'un
sursis au sens de l'art. 42 CP.
4.3
Il convient
d'examiner si l'autorité intimée a exclu à
juste titre le prononcé d'une peine pécuniaire ou
d'un travail d'intérêt
général.
4.3.1
En édictant l'art. 41 CP, le législateur a
institué un ordre légal de priorité en faveur
des sanctions non privatives de liberté (TF 6B_541/2007 du
13 mai 2008, c. 4.2.2). Le tribunal doit ainsi toujours examiner
d'abord si une peine pécuniaire ferme peut être
prononcée. Celle-ci doit pouvoir être appliquée
même aux personnes ayant une faible capacité de
revenu. Son exécution doit a priori procéder d'un
paiement spontané et non résulter d'une
exécution forcée par voie de poursuite. Il s'ensuit
que l'exécution de la peine pécuniaire n'est pas
rendue impossible du seul fait qu'il apparaît dès
l'abord que l'on ne pourra en obtenir le paiement dans une telle
procédure (ATF 134 IV 82, c. 6.5.1).
Par ailleurs, avec
l'accord de l'intéressé, le travail
d'intérêt général a la priorité
dans tous les cas sur la peine pécuniaire (TF 6B_541/2007 du
13 mai 2008, ibidem).
On peut toutefois reconnaître de rares exceptions lorsque la
condamnation à une peine pécuniaire n'est pas
envisageable pour des motifs relevant de la personne de l'auteur
(p. ex. lorsque l'intéressé manifeste d'emblée
qu'il n'est pas disposé à payer).
L'impossibilité d'exécuter une peine
pécuniaire ne doit cependant pas être admise à
la légère, car la loi exige qu'il soit tenu compte
pour fixer la quotité de la peine de la situation
personnelle et économique (art. 34 al. 2 CP). Lorsqu'il est
exceptionnellement justifié de l'admettre dans le cas
d'espèce, le tribunal est appelé à
décider si un travail d'intérêt
général peut être ordonné à la
place d'une courte peine privative de liberté (TF
6B_541/2007 du 13 mai 2008, ibidem).
4.3.2
La recourante
prétend gagner mensuellement entre 2'000 et 3'000 fr., sans
toutefois expliquer par le biais de quelle activité. Elle
fait en outre l'objet d'actes de défaut de biens d'un
montant total de 40'000 francs. Si une peine pécuniaire peut
être appliquée même aux personnes ayant une
faible capacité de revenu, la situation extrêmement
précaire de O.________ en rend toutefois impossible
l'exécution.
Dans ces conditions, il sied d'examiner la possibilité
d'infliger une peine de travail d'intérêt
général à la
prénommée.
Le tribunal doit offrir à l'auteur la possibilité
d'un travail d'intérêt général s'il est
apte au travail et, en principe, disposé à fournir
cette prestation (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht,
Allgemeiner Teil II : Strafen und Massnahmen,
2
ème
éd., Berne 2006, § 3, n. 4 p.
80). Une requête expresse de l'intéressé n'est
pas nécessaire (Message 1998, p. 1831).
En l'occurrence, la recourante a expressément conclu
à la réforme du jugement attaqué en ce sens
qu'une peine pécuniaire ou un travail d'intérêt
général lui soit infligée (mémoire, p.
10), ce qui signifie indéniablement qu'elle est
disposée à fournir un tel travail. Au demeurant, il
n'existe aucune raison de douter de son aptitude à le
réaliser, notamment au vu de son âge et de son
abstinence aux stupéfiants.
Bien fondé, le moyen doit être admis et une peine de
cent-vingt heures de travail d'intérêt
général sera infligée à
O.________.
IV.
En définitive, le recours doit être partiellement
admis et le jugement réformé dans le sens des
considérants.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 660 fr., sont mis par moitié,
à la charge de la recourante, le solde restant à la
charge de l'Etat (art. 450 al. 2 CPP). Le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée à son
défenseur d'office sera exigible pour autant que la
situation économique de O.________
se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres II et III de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
II. Constate que O.________ s'est rendue coupable de recel et de
dénonciation calomnieuse.
III. Astreint O.________ à 120 heures de travail
d'intérêt général.
Le jugement est maintenu pour le surplus
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'870  fr. (deux mille huit cent
septante francs), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 660 fr.  (six
cent soixante francs), sont mis par moitié à la
charge de la recourante O.________, soit par 1'435 fr (mille quatre
cent trente-cinq francs), le solde étant laissé
à la charge de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
O.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffier :
Du 24 novembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué à la
recourant et aux autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Xavier
Rubli, avocat-stagiaire (pour O.________),
-      Me Franck Ammann,
avocat (pour Z.________),
-      Me Loïc
Pfister, avocat-stagiaire (pour P.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      Service de la
population, secteur étrangers (07.06.1960),
‑      M. le
Président du Tribunal de police de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: