vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 84 · 2009-12-02 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 17 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.12.2009 Arrêt / 2010 / 84

TRIBUNAL CANTONAL
AI 181/09 - 409/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 décembre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Neu et Mme Di Ferro
Demierre
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
J.________
, à Yverdon-les-Bains, recourante,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7 al. 1 et 8 al. 1
LPGA; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après: l'assurée),
née le [...], mariée et mère d'enfants majeurs
et indépendants, est en Suisse sans interruption depuis
1990. Elle a travaillé entre février 1998 et novembre
1998, et très brièvement comme intérimaire en
août 2000. Elle n'a plus travaillé depuis.
L'assurée a déposé le 24 octobre 2007 une
demande de prestations AI pour adultes, en indiquant comme atteinte
à la santé un problème aux poumons qui se
serait déclaré vraiment en 2005 mais existait
déjà avant. Elle a indiqué le 23 novembre 2007
qu'en bonne santé, elle travaillerait à 100% comme
nettoyeuse dans des bureaux.
b)
Dans un rapport médical du 30 novembre 2007
adressé à l'Office de l'assurance invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), le Dr A.________,
spécialiste FMH en médecine interne, a posé
les diagnostics de syndrome douloureux chronique, existant depuis
2002, et de pneumonie interstitielle sur probable sarcoïdose,
existant depuis 2006. Il a indiqué ne pas pouvoir se
prononcer sur l'incapacité de travail, dont la patiente
soutenait qu'elle était totale, et a précisé
qu'il s'agissait d'une patiente sans emploi depuis 1999, totalement
non intégrée, qui faisait une demande de rente en
raison de l'apparition d'une gêne respiratoire sur
pneumopathie interstitielle.
c)
Dans un rapport médical SMR du 17 mars 2008, le Dr
M.________ a constaté que dans son rapport médical du
30 novembre 2007, le Dr A.________ n'attestait aucune
incapacité de travail pour des raisons médicales; il
n'y avait ainsi pas d'incapacité de travail durable au sens
de la LAI.
B.
a)
Le 3 septembre 2008, l'OAI a adressé à
l'assurée un projet de décision refusant la demande
de prestations, au motif qu'à la lumière des
pièces au dossier, l'assurée ne présentait pas
d'atteinte à la santé invalidante.
b)
L'assurée a contesté ce projet de
décision par courrier du 17 septembre 2008, en indiquant ne
pas comprendre pourquoi sa demande était rejetée
alors qu'elle était dans l'incapacité de travailler,
qu'elle avait de gros problèmes respiratoires qui
l'empêchaient de faire des tâches quotidiennes simples
chez elle et à plus forte raison d'exercer une
activité lucrative.
Le 26 septembre 2008, l'OAI a accordé à
l'assurée un délai de 20 jours pour transmettre un
certificat ou un rapport attestant médicalement une
incapacité de travail. L'assurée ayant indiqué
avoir consulté durant les trois dernières
années, outre le Dr A.________, le Dr D.________,
spécialiste FMH en pneumologie, et avoir été
hospitalisée à l'Hôpital H.________, l'OAI a
demandé un rapport médical au Dr D.________ et aux
Etablissements Hospitaliers E.________.
c)
Dans son rapport du 11 décembre 2008
adressé à l'OAI, le Dr D.________ a indiqué
qu'il avait vu la patiente deux fois à son cabinet et
qu'elle n'était pas venue à un rendez-vous
fixé le 15 octobre 2007; il a posé le diagnostic sans
répercussion sur la capacité de travail de
pneumopathie interstitielle, probablement une sarcoïdose,
existant depuis au moins 2004; dans l'anamnèse, il a fait
état de douleurs thoraciques migrantes et d'asthénie;
s'agissant de la capacité de travail, il n'y avait pas de
restriction sur le plan pneumologique en 2007.
A ce rapport était joint un rapport que le Dr D.________
avait adressé le 20 avril 2007 au Dr A.________, dans lequel
il indiquait ce qui suit:
"Madame J.________ souffre (…)
d'une pneumopathie interstitielle certainement présente
depuis plusieurs années puisqu'on documente
déjà un infiltrat sur des clichés remontant
à décembre 2004 (…).
Actuellement, Madame J.________ va bien.
Elle n'a pas de limitation à l'effort et ne tousse plus. Les
fonctions pulmonaires sont d'interprétation difficile car la
collaboration de la patiente est très limitée. Quoi
qu'il en soit, l'atteinte n'est que minime puisque le facteur de
transfert au CO est normal. Dans ces circonstances, il est
raisonnable d'arrêter là les investigations et de se
contenter d'une surveillance. A cette fin, j'ai proposé
à Madame J.________ et à sa famille de revenir me
trouver dans 6 mois pour refaire le point de la
situation".
d)
Des documents transmis à l'OAI par le Dr
D.________ et par les Etablissements Hospitaliers E.________, il
résulte en outre qu'en octobre 2007, l'assurée a
été hospitalisée dans le service de
médecine des Etablissements Hospitaliers E.________ pour une
décompensation légère d'une pneumopathie
interstitielle d'origine indéterminée; sous
"comorbidités", la lettre de sortie du 10 octobre 2007
indiquait "fibromyalgie" et "tabagisme". Une seconde
hospitalisation d'une durée de 2 jours aux Etablissements
Hospitaliers E.________ a eu lieu en août 2008 pour des
céphalées dans le cadre d'une probable virose; sous
"comorbidités", la lettre de sortie du 25 septembre 2008
indiquait "pneumopathie interstitielle", "tabagisme chronique" et
"fibromyalgie".
e)
Dans un avis SMR du 14 janvier 2009, le Dr M.________,
spécialiste FMH en médecine interne, a
résumé les pièces médicales du dossier
(cf. lettres A.b, B.c et B.d supra) et a conclu que dès lors
qu'aucun médecin n'attestait une quelconque
incapacité de travail durable secondaire à un
problème de santé au sens de la LAI, les conclusions
du rapport d'examen SMR du 17 mars 2008 (cf. lettre A.c supra) ne
pouvaient qu'être maintenues.
f)
Le 18 mars 2009, l'OAI a rendu une décision
formelle confirmant son projet de décision du 3 septembre
2008. Dans une lettre d'accompagnement également
datée du 18 mars 2009, l'OAI indique qu'à la suite de
la contestation de l'assurée du 17 septembre 2008, il a
questionné à nouveau ses médecins traitants,
et qu'il ressort des pièces au dossier qu'aucun
médecin n'atteste ni incapacité de travail ni
limitations fonctionnelles, de sorte que l'assurée ne
présente pas d'atteinte à la santé invalidante
au sens de l'assurance invalidité.
C.
a)
L'assurée recourt contre cette décision par
acte du 15 avril 2009, en annonçant un complément de
recours dans le délai offert par les féries de
Pâques.
Le complément de recours annoncé n'ayant pas
été déposé, le juge instructeur a
imparti à la recourante un délai pour déposer
un recours satisfaisant aux conditions posées par la loi et
produire la décision attaquée.
b)
Le 26 mai 2009, la recourante a produit un certificat
médical du Dr L.________, dont la teneur était la
suivante:
"Le médecin soussigné
certifie que la patiente susnommée présente une
maladie interstitielle pulmonaire évoluant depuis plusieurs
années avec de multiples décompensations sous formes
de surinfection pulmonaire. Cette pathologie induit une
dyspnée d'effort chronique et est donc un facteur limitant
dans sa capacité de travail.
D'autre part, elle présente
également un syndrome douloureux chronique qu'il faut tenir
compte dans sa capacité de travail.
Le certificat a été
établi à la demande de la patiente et lui sera remis
en mains propres pour l'usage qu'elle jugera utile."
La recourante s'est acquittée de l'avance de frais de 400
fr. qui lui a été demandée.
c)
Dans sa réponse du 23 septembre 2009, l'OAI expose
que par sa décision du 17 (recte: 18) mars 2009, il a
nié à la recourante tout droit à des
prestations de l'assurance-invalidité. En effet, les
renseignements médicaux obtenus ne faisaient pas état
d'une atteinte à la santé susceptible d'entraver
durablement la capacité de travail, que ce soit dans
l'exercice d'une activité lucrative ou dans
l'accomplissement des tâches ménagères. Le
certificat médical produit à l'appui du recours,
établi par le médecin traitant, ne mentionne pas de
problème de santé dont l'OAI n'aurait pas eu
connaissance; il ne met en évidence aucun
élément pouvant amener à douter des
constatations opérées par les différents
spécialistes consultés par la recourante, qui ont
été interrogés par l'OAI. Dès lors,
celui-ci propose le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
Le 5 octobre 2009, l'OAI a produit le dossier de l'assurée,
qu'il avait omis de joindre à sa réponse.
d)
La recourante n'a pas fait usage de la possibilité
qui lui a été donnée de fournir le cas
échéant ses explications complémentaires et de
produire toutes pièces éventuelles et
présenter ses réquisitions (expertise, audition de
témoins, etc.).
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès
du tribunal des assurances compétent, à savoir en
principe celui du canton de domicile de l'assuré au moment
du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un
juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse supérieure à 30'000 fr. s'agissant d'un
refus de rente.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413
consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p.
53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir
si la recourante présente, en raison d'une atteinte à
la santé, une diminution de sa capacité de travail et
de sa capacité de gain qui lui ouvrirait le droit à
des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l'art. 7 al. 1 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le degré d'invalidité; un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne
droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité
rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Selon la jurisprudence, est
réputé invalide au sens de l'art. 17 al. 1 LAI,
l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité
de l'atteinte à sa santé après la survenance
de celle-ci, subit une perte de gain permanente ou durable
d'environ 20% dans les activités lucratives qu'on peut
encore attendre de lui sans formation professionnelle
complémentaire (ATF 124 V 108; RCC 1984 p. 95; VSI 1997 p.
79; VSI 2000 p. 63).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid.
3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64;
TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées; 134 V 231 consid.
5.1).
c)
En l'occurrence, l'OAI a recueilli, dans le cadre de
l'instruction de la demande puis dans le cadre des renseignements
complémentaires qu'il a requis ensuite de l'opposition de
l'assurée au projet de décision du 3 septembre 2008,
divers avis médicaux auprès des médecins
traitants de la recourante. Or il ne résulte d'aucun de ces
avis médicaux que les atteintes à la santé
dont souffre la recourante entraîneraient sur le plan
médical une diminution de sa capacité de
travail.
Ainsi, dans un rapport médical du 30 novembre 2007
adressé à l'OAI, le Dr A.________, spécialiste
FMH en médecine interne, a posé les diagnostics de
syndrome douloureux chronique, existant depuis 2002, et de
pneumonie interstitielle sur probable sarcoïdose, existant
depuis 2006; il a indiqué ne pas pouvoir se prononcer sur
l'incapacité de travail, dont la patiente soutenait qu'elle
était totale, et a précisé qu'il s'agissait
d'une patiente sans emploi depuis 1999, totalement non
intégrée, qui faisait une demande de rente en raison
de l'apparition d'une gêne respiratoire sur pneumopathie
interstitielle (cf. lettre A.b supra).
Comme la recourante avait indiqué avoir consulté
durant les trois dernières années, outre le Dr
A.________, le Dr D.________, spécialiste FMH en
pneumologie, et avoir été hospitalisée
à l'Hôpital H.________, l'OAI a encore demandé
un rapport médical au Dr D.________ et aux Etablissements
Hospitaliers E.________ (cf. lettre B.b supra).
Dans son rapport du 11 décembre 2008 adressé à
l'OAI, le Dr D.________ a indiqué qu'il avait vu la patiente
deux fois à son cabinet et qu'elle n'était pas venue
à un rendez-vous fixé le 15 octobre 2007; il a
posé le diagnostic sans répercussion sur la
capacité de travail de pneumopathie interstitielle,
probablement une sarcoïdose, existant depuis au moins 2004;
dans l'anamnèse, il a fait état de douleurs
thoraciques migrantes et d'asthénie; s'agissant de la
capacité de travail, il n'y avait pas de restriction sur le
plan pneumologique en 2007. A ce rapport était joint un
rapport que le Dr D.________ avait adressé le 20 avril 2007
au Dr A.________, dans lequel il indiquait que l'assurée,
qui souffrait d'une pneumopathie interstitielle présente
depuis plusieurs années, allait bien, n'avait pas de
limitation à l'effort et ne toussait plus; si les fonctions
pulmonaires étaient d'interprétation difficile car la
collaboration de la patiente était très
limitée, l'atteinte était quoi qu'il en soit minime
puisque le facteur de transfert au CO était normal (cf.
lettre B.c supra).
Les documents transmis à l'OAI par les Etablissements
Hospitaliers E.________ n'attestent pas davantage d'une quelconque
restriction de la capacité de travail de la recourante en
raison des atteintes à la santé constatées. Il
en résulte seulement que l'assurée a
été brièvement hospitalisée à
deux reprises, en octobre 2007 et en août 2008, dans le
service de médecine des Etablissements Hospitaliers
E.________ et que les lettres de sortie établies à
ces occasions font mention, à titre de comorbidités,
d'une pneumopathie interstitielle, d'un tabagisme chronique et
d'une fibromyalgie (cf. lettre B.d supra).
Sur le vu des divers avis médicaux qu'il a recueillis, l'OAI
était ainsi fondé à constater que, comme le
lui a confirmé le Dr M.________, spécialiste FMH en
médecine interne, dans un avis SMR du 14 janvier 2009 (cf.
lettre B.e supra), aucun médecin n'attestait une quelconque
incapacité de travail durable secondaire à un
problème de santé au sens de la LAI.
d)
Force est enfin de constater que le bref certificat
médical du Dr L.________, médecin traitant de la
recourante, que celle-ci a produit le 27 mai 2009 à l'appui
de son recours, ne permet pas de retenir que la pneumopathie
interstitielle existant depuis 2004 au moins qui a
déjà été diagnostiquée par
plusieurs spécialistes induirait une limitation à
l'effort entraînant une diminution de la capacité de
travail. En effet, outre que ce certificat, non motivé, ne
satisfait manifestement pas aux exigences posées par le
Tribunal fédéral en ce qui concerne la valeur
probante des rapports médicaux (cf. consid. 3b supra), le Dr
D.________, spécialiste FMH en pneumologie, a
expressément indiqué, en motivant les raisons de
cette affirmation, qu'il n'y avait pas sur le plan pneumologique de
restrictions s'agissant de la capacité de travail. Quant au
syndrome douloureux chronique dont le Dr L.________ affirme
là encore sans aucune motivation qu'il aurait
également une répercussion (non chiffrée) sur
la capacité de travail de la recourante, il avait
déjà été évoqué lors des
brèves hospitalisations d'octobre 2007 et d'août 2008
par les médecins des Etablissements Hospitaliers E.________
sous la forme d'une fibromyalgie, mentionnée à titre
de comorbidité, sans indice d'une quelconque
répercussion sur la capacité de travail. Dans ces
conditions, comme le relève à raison l'OAI dans sa
réponse (cf. lettre C.c supra), force est de constater que
le certificat médical du Dr L.________ produit à
l'appui du recours ne mentionne pas de problème de
santé dont l'intimé n'aurait pas tenu compte dans sa
décision et ne met en évidence aucun
élément pouvant amener à douter des
constatations opérées par les différents
spécialistes interrogés par
l'intimé.
e)
En définitive, la décision attaquée
échappe à la critique en tant qu'elle retient que la
recourante ne présente pas d'atteinte à la
santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité.
4.
a)
Il résulte de ce qui précède que le
recours, mal fondé, doit être
rejeté.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 400 fr. et
être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de
dépens, dès lors que la recourante, qui a au
demeurant procédé sans l'assistance d'un mandataire
professionnel, n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et
55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 18 mars
2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la
recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Mme
J.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :