vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 797 · 2009-08-24 · fr

NON-LIEU, INJURE, MENACE{DROIT PÉNAL} | 260 CPP, 275 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 28.09.2009 Arrêt / 2009 / 797

TRIBUNAL CANTONAL
609
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 28 septembre
2009
________________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art. 260, 275, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.013990-RIV
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre
P.________
pour
lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait
et injure et contre
T.________
pour injure
et menaces, sur plainte d'
A.J.________
et
B.J.________
,
vu l'ordonnance du 24 août 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a renvoyé P.________ devant le Tribunal de
police de l'arrondissement de La Côte comme accusée
des infractions précitées et prononcé un
non-lieu en faveur de T.________,
vu le recours exercé en temps utile par A.J.________ et
B.J.________ contre cette décision,
vu le mémoire de P.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
, liminairement, que les pièces nouvelles
produites par l'intimée doivent être
écartées (cf. P. 21/1), le Tribunal d'accusation
statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué
au moment où la décision litigieuse a
été prise (JT 1999 III 61);
attendu, en l'espèce, que les recourants contestent le
non-lieu prononcé en faveur de T.________,
que seul ce point sera donc examiné;
attendu que le 1
er
juillet 2008, A.J.________ et
B.J.________ ont déposé plainte notamment contre
T.________,
qu'A.J.________ reproche au prénommé de l'avoir
injurié en date du 21 avril 2008 (cf. P. 6),
que les plaignants lui reprochent également de les avoir
injuriés le 26 juin 2008 et d'avoir menacé
B.J.________ plus particulièrement (ibid.),
qu'entendu sur ce qui lui était reproché, T.________
a expliqué que le 21 avril 2008, il n'avait fait que
discuter avec le plaignant et que le 26 juin 2008 il ne les avait
en aucun cas injuriés (cf. PV aud. 4),
que l'on se trouve donc face à des versions
contradictoires,
qu'aucune mesure d'instruction ne paraît susceptible
d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des
versions,
que pour ce qui est de l'incident du 21 avril 2008, le plaignant
lui-même affirme qu'il n'y a eu aucun témoin (cf. PV
aud. 1),
qu'en ce qui concerne l'audition de la caissière telle que
requise par les recourants, elle est sans pertinence, les faits
reprochés à T.________ s'étant
déroulés à l'extérieur du
magasin,
que faute d'élément concret et en vertu du principe
in dubio pro reo
, c'est à bon droit que le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de
T.________;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée dans son entier,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge des recourants, solidairement entre eux.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge des
recourants, solidairement entre eux.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Olivier Carré,
avocat (pour A.J.________ et B.J.________),
-      Mme
P.________,
-      M. T.________.
Il est également communiqué, pour information, par
l'envoi d'une copie complète à:
-      [...] (réf:
[...]).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: