vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 470 · 2015-04-30 · fr

REJET DE LA DEMANDE, AUTORITÉ PARENTALE CONJOINTE, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 298b al. 1 CC, 298b al. 2 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 30.04.2015 Arrêt / 2015 / 470

TRIBUNAL
CANTONAL
B514.035173-150465
99
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 30 avril 2015
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
Mmes
Bendani et Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
298b al. 1 et 2, 450 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.F.________
,
au [...], contre la décision rendue le 6 février 2015 par la Justice de paix du district de
Nyon dans la cause concernant sa fille mineure
B.F.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 6 février 2015, envoyée pour notification aux parties le 16 février
suivant, la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix) a notamment institué
l’autorité parentale conjointe de A.F.________ et de T.________ sur leur fille B.F.________.
En droit, les premiers juges ont considéré que les conditions du retrait de l’autorité
parentale au père et que, par voie de conséquence, celles qui justifie­raient un refus
de lui attribuer l’autorité parentale n’étaient pas réalisées. Ils ont
retenu en substance que T.________ souhaitait s’investir pleinement dans l’éduca­tion
de sa fille, qu’il avait ainsi requis l’autorité parentale conjointe sur sa fille, que
A.F.________ s’y était opposée en invoquant le fait qu’il n’agissait que
dans son propre intérêt, afin de prouver son intégration au système helvétique
au Service de la population (ci-après : SPOP), que le Service de protection de la jeunesse
(ci-après : SPJ) était favorable à l’attribution de l’autorité parentale
conjointe, le père se montrant impliqué et accueillant sa fille dans de bonnes conditions pendant
le droit de visite, que le père s’était marié le 9 janvier 2015 avec une suissesse,
de sorte qu’il n’avait pas de problème avec le SPOP, que la mère faisait preuve
d’une haine tenace envers le père, le dénigrant régulièrement devant sa fille
et qu’il existait un conflit important entre les parents.
B.
Par acte du 19 mars 2015, A.F.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens,
à son annulation, l’autorité parentale exclusive sur sa fille B.F.________ devant lui
être accordée.
C.
La cour retient les faits suivants :
B.F.________, née hors mariage le [...] 2011, est la fille de A.F.________ et de T.________ qui
l’a reconnue.
Par requête adressée le 18 octobre 2011 à la justice de paix, T.________ a sollicité
la fixation d’un droit de visite sur B.F.________, sa fille vivant avec sa mère depuis leur
séparation.
Le 12 décembre 2011, le Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de paix) a ratifié
la convention signée par A.F.________ et T.________ fixant le droit de visite du prénommé
sur B.F.________ à deux heures un week-end sur deux à l’intérieur des locaux du
Point Rencontre.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 octobre 2012, le juge de paix a rejeté la requête
de T.________ tendant à l’élargissement de son droit de visite sur sa fille B.F.________.
Par arrêt du 14 mars 2013, la Chambre des curatelles a réformé l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 12 octobre 2012 en ce sens que le droit de visite de T.________ a été fixé
provisoirement, durant le temps de l’enquête, à un samedi sur deux de 8 heures à
18 heures.
Par décision du 29 novembre 2013, la justice de paix a institué une curatelle d’assistance
éducative et de surveillance des relations personnelles à forme de l’art. 308 al. 1 et
2 CC (Code civil du 10 décembre 1907, RS 210) en faveur de B.F.________, désigné W.________,
assistant social auprès du SPJ, en qualité de curateur et pris acte de la convention signée
le jour même par A.F.________ et T.________ fixant les modalités d’exercice du droit
de visite du père sur sa fille en ce sens que T.________ jouira d’un libre droit de visite
sur sa fille B.F.________ et que, à défaut d’entente, il pourra voir sa fille un samedi
sur deux de 9 heures à 18 heures jusqu’au 30 juin 2014 et, à compter du 1
er
juillet 2014, un week-end sur deux du samedi à 9 heures au dimanche à 17 heures.
Par requête adressée le 29 août 2014 à la justice de paix, T.________ a sollicité
l’octroi de l’autorité parentale conjointe sur sa fille B.F.________, expo­sant
qu’il s’investissait dans l’éducation et les soins de sa fille et contribuait
à son entretien dans la mesure de ses moyens.
Dans son rapport d’évaluation du 6 novembre 2014, le SPJ a exposé que T.________ bénéficiait
d’un libre et large droit de visite sur sa fille, qu’à défaut d’entente enter
les parents, la justice de paix avait fixé un droit de visite qui s’élargissait progressivement
pour aboutir à un accueil du vendredi à 18 heures au dimanche à 17 heures à compter
du 1
er
janvier 2015, que T.________ voyait alors sa fille du samedi à 9 heures au dimanche à 17 heures,
qu’il avait pu constater une implication importante du père dans son rôle parental, que
T.________ s’était efforcé de stabiliser sa situation socio-économique en Suisse,
travaillant comme aide-soignant à 60% dans un établissement médico-social (ci-après :
EMS), qu’il projetait de se marier avec sa compagne au mois de janvier 2015 et de déménager
à [...] où il recevait déjà sa fille, que sa compagne était mère d’un
garçon de cinq ans et d’une fille de 9 ans, que les conditions d’accueil de la fratrie
étaient satisfaisantes et que B.F.________ s’intégrait convenablement dans cette famille
recomposée. Il a également observé que, au début de son mandat, A.F.________ avait
marqué son désaccord avec la décision de la justice d’octroyer un droit de visite
au père, pointant la dangerosité de ce dernier pour elle et pour sa fille, qu’elle attaquait
les compétences parentales du père et dénigrait son image en présence de B.F.________,
qu’elle était restée très réticente à faire une place au père sur
les questions de coparentalité, que les parents communiquaient désormais par échange de
courriels pour les accueils de B.F.________ chez son père, que le père s’efforçait
de rassurer la mère quant à la prise en charge de leur fille durant le droit de visite, mais
que la mère n’avait pas transmis des informations concernant le suivi de B.F.________ par
un pédopsychiatre, que la mère avait tenté de mettre en échec la demande de permis
de séjour du père en écrivant à l’Office des migrations et qu’elle avait
ainsi claire­ment montré son souhait d’écarter T.________ de ses prérogatives
de père. Le SPJ a enfin relevé que A.F.________ n’était pas accessible à son
intervention, qu’elle refusait tout tiers éducatif dans la relation au père avec son
enfant, qu’elle prenait des décisions unilatérales tout en remettant en question le droit
de visite du père qui ne verrait pas sa fille durant le week-end des 27 et 28 décembre 2014
et qu’elle niait par là la place du père et de la famille paternelle auprès de l’enfant.
Le SPJ a conclu en précisant qu’il soutenait la demande du père tendant à l’octroi
de l’autorité parentale conjointe qui paraissait tout à fait justifiée.
Par courrier du 1
er
décembre 2014, A.F.________ a informé la justice de paix qu’elle était opposée
à ce que l’autorité parentale conjointe soit attribuée à T.________, faisant
valoir que leur entente n’était pas suffisante, qu’une curatelle d’assistance
éducative avait été instituée en raison de leurs difficultés et qu’elle
émettait des doutes quant aux réelles intentions de T.________.
T.________ s’est marié le 9 janvier 2015 à [...] avec [...], née et domiciliée
à [...].
Par lettre du 13 janvier 2015, A.F.________ a confirmé qu’elle refusait que l’autorité
parentale conjointe soit attribuée à T.________. Elle a relaté en bref qu’elle n’avait
jamais refusé que le père voie sa fille, que des tensions étaient apparues entre eux lorsqu’elle
s’était inquiétée de ses réelles inten­tions et motivations, qu’il
avait commencé à s’intéresser à sa fille alors qu’il était au bord
d’un départ forcé de la Suisse, qu’il avait dernièrement donné l’impression
de vouloir s’intéresser et s’impliquer davantage dans l’éducation de sa fille,
qu’il ne sui­vait toutefois pas ses instructions quant aux soins à apporter à B.F.________
et aux heures prévues pour téléphoner à sa fille et qu’ils étaient en
conflit s’agissant de l’éducation de leur fille.
Lors de son audience du 19 janvier 2015, la justice de paix a procédé à l’audition
des père et mère de B.F.________, assistés de leur conseil respectif. T.________ a confirmé
sa requête tendant à l’octroi de l’autorité parentale conjointe sur sa fille
et son souhait d’avoir une responsabilité dans l’éducation de sa fille. Il a indiqué
qu’il n’avait jamais eu son mot à dire auparavant, qu’il y avait toujours des
problèmes lorsqu’il essayait de joindre sa fille par téléphone, qu’il s’était
marié le 9 janvier 2015, que sa femme était de nationalité suisse, qu’il bénéficiait
de l’autorité parentale sur son dernier fils, qu’il avait entrepris les démarches
en vue de son déménagement à [...] avec sa femme, que A.F.________ souhaitait l’éloigner
de leur fille, qu’il avait peur qu’elle ne l’empêche de la voir et qu’il
n’avait aucune crainte par rapport au Service de l’immigration.  A.F.________ a déclaré
qu’elle avait des doutes quant aux réelles intentions de T.________, qu’il n’agis­sait
pas dans l’intérêt de B.F.________, mais uniquement pour asseoir sa position vis-à-vis
du SPOP afin de pouvoir rester en Suisse, qu’il y avait un problème de confiance, que les
contacts par e-mail leur permettaient tout de même d’organiser convenablement le droit de
visite, qu’elle avait fait des efforts pour que B.F.________ puisse voir son père et qu’elle
l’avait toujours informé des choses importantes concernant leur fille. Egale­ment entendu,
l’assistant social W.________ a observé qu’il était favorable à une attribution
de l’autorité parentale conjointe, que T.________ était de bonne foi dans sa démarche,
qu’il se montrait impliqué et faisait tout pour accueillir sa fille dans de bonnes conditions,
que A.F.________ avait une haine et une colère tenace envers T.________, qu’elle dénigrait
le père devant l’enfant, qu’elle ne souhaitait pas arranger la situation, refusant notamment
de faire une médiation, qu’il était nécessaire de faire un travail de co-parentalité,
que la mère, par son attitude, pouvait mettre sa fille en danger, qu’elle devait cesser son
attitude de toute puissance et qu’un changement de garde et d’autorité parentale serait
envisageable si elle ne faisait rien pour arranger la situation.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix attribuant l’autorité
parentale conjointe aux deux parents sur leur fille en application de l’art. 298b al. 1 CC.
a)
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la déci­sion (art. 450b
al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences
de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 CC, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
Conformément à
l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
b)
En l’espèce, interjeté en temps par la mère de l’enfant mineure concer­née,
partie à la procédure, le présent recours est recevable.
Le recours étant
manifestement mal fondé au vu des considérations qui seront développées ci-après,
il a été renoncé à consulter l’autorité de protection (cf. art. 450d al.
1 ; Reusser, Basler Kommentar, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, pp. 2640-2641).
2.
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime
inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s’appliquent
aussi devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’adulte, Guide
pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire
à l’autorité de protec­tion, par exemple pour compléter l’état de
fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile
suisse du 19 décembre 2008, RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent
réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA, n. 12.39, p. 290).
3.
La recourante conteste l’attribution de l’autorité parentale conjointe et sollicite
l’octroi de l’autorité parentale exclusive sur sa fille. Elle fait valoir que T.________
a requis l’autorité parentale conjointe sur B.F.________ uniquement pour ser­vir ses
intérêts personnels et prouver son attachement en Suisse au SPOP, qu’ils ont tous deux
éprouvé des difficultés relationnelles tant avant qu’après leur sépa­ration,
qu’une curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations per­son­nelles
a été instituée en faveur de B.F.________, qu’ils ont rompu tout dialogue, qu’ils
sont en conflit ouvert quant à la prise en charge de leur fille, que le bien de B.F.________ est
mis en péril par leur conflit et que les conditions d’octroi de l’autorité parentale
conjointe ne sont pas réalisées.
a)
L’autorité parentale doit servir avant tout le bien de l’enfant qui est soumis, pendant
sa minorité, à l’autorité parentale conjointe de ses père et mère, indépendamment
de leur état civil (cf. art. 296 al. 1 et 2 CC ; Message du Conseil fédéral du 16
novembre 2011 à l’appui d’une révision du Code civil suisse (Autorité parentale)
[Message], FF 2011 p. 8339).
Si la mère n’est
pas mariée avec le père et que le père reconnaît l’enfant, les parents obtiennent
l’autorité parentale conjointe sur la base d’une décla­ration commune (art.
298a al. 1 CC). Aux termes de l’art. 298b, lorsqu’un parent refuse de déposer une déclaration
commune, l’autre parent peut s’adresser à l’autorité de protection de l’enfant
du lieu de domicile de l’enfant (al.1). L’autorité de protection de l’enfant institue
l’autorité parentale conjointe à moins que le bien de l’enfant ne commande que
la mère reste seule détentrice de l’autorité parentale ou que cette dernière
soit attribuée exclusivement au père (al. 2).
Les dispositions précitées, entrées en vigueur le 1
er
juillet 2014, sont applicables en l'espèce (art. 7b al. 1 et 2 et art. 12 al. 1 Tit. final CC; TF 5A_92/2014
du 23 juillet 2014 c. 2.1; TF 5A_26/2014 du 2 février 2015 c. 5.3). Elles instaurent le principe
selon lequel l'autorité parentale conjointe constitue désormais la règle, à moins
que le bien de l’enfant ne commande de s’en écarter (Message, FF 2011 pp. 8339
et 8340). Le critère du bien de l’enfant, auquel les art. 298 al. 1 CC et 133 al. 2 CC font
expressément référence, reste déterminant (Meier/Stettler, Droit de la filiation,
5
e
éd., 2014, n. 494 p. 330).
Un parent ne peut se voir refuser l’autorité parentale (conjointe) que si l’autorité
de protection de l’enfant aurait un motif de la lui retirer sitôt après la lui avoir
accordée. Les critères sur lesquels l’autorité de protection de l’enfant doit
fonder sa décision correspondent à ceux définis à l’art. 311 CC. Selon ces
critères, le retrait de l’autorité parentale peut être motivé par l’inexpérience,
la maladie, l’infirmité, l’ab­sence, la violence ou d’autres motifs analogues
démontrant que le parent n’est pas en mesure d’exercer correctement son autorité
parentale (ch. 1), ou par le fait que le parent ne s’est pas soucié sérieusement de l’enfant
ou qu’il a gravement manqué à ses devoirs envers lui (ch. 2) (Message, FF 2011 p. 8342).
b)
En l’espèce, T.________ a démontré qu’il se souciait de sa fille. En effet,
B.F.________ vivant avec la recourante depuis leur séparation, il a requis l’octroi d’un
droit de visite en octobre 2011, puis l’élargissement du droit de visite octroyé en octobre
2012. Le 29 novembre 2013, la justice de paix a institué une curatelle d’as­sis­tance
éducative et de surveillance des rela­tions personnelles en faveur de B.F.________. T.________
s’est alors vu octroyer un libre et large droit de visite sur sa fille et, à défaut d’entente,
un droit de visite progressif aboutissant à un week-end entier à compter du 1
er
janvier 2015. Selon le rapport du SPJ du 6 novembre 2014 et le procès-verbal de l’audi­tion
de l’assistant social W.________ du 19 janvier 2015, T.________ s’est beaucoup impliqué
dans son rôle de père, faisant tout pour accueillir sa fille dans de bonnes conditions durant
le droit de visite et les pa­rents arrivent à communiquer par courriels. Or, la recourante
a la volonté d’écarter T.________ de ses prérogatives de père, elle n’accepte
pas l’intervention du SPJ, elle dénigre les compétences parentales du père en présence
de sa fille et elle prend des décisions unilatérales remettant en question l’exercice
du droit de visite du père, suscitant ainsi des craintes auprès du SPJ s’agissant de
son attitude.
T.________ s’est
marié avec une suissesse le 9 janvier 2015, de sorte que celui-ci n’a plus à prouver
son attachement au territoire suisse au SPOP et que ce grief doit être écarté sans plus
ample examen. La recou­rante ne fait au surplus valoir aucun moyen sus­ceptible de remettre
en cause l’analyse faite par les premiers juges sur ce point. Quant aux allégations de la
recourante selon les­quelles ses relations avec T.________ sont mauvaises et aux critiques for­mu­lées
par celle-ci s’agissant des aptitudes parentales du père, elles ne sont étayées
par aucun élé­ment concret.
Au vu de ce qui précède,
la cour de céans considère que les conditions de retrait de l’autorité parentale
posées par l’art. 311 CC ne sont pas réalisées et que l’autorité parentale
conjointe instituée par l’autorité de protection est conforme au bien de B.F.________.
La décision des premiers juges ne prête donc pas le flanc à la critique et elle doit être
confirmée.
4.
En conclusion, le recours interjeté par A.F.________ doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Les frais du présent arrêt, fixés à 250 fr., sont mis à la charge de la recourante
qui succombe (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]
et 106 CPC [Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante
francs), sont mis à la charge de la recourante A.F.________.
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
30 avril 2015
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alain Vuithier (pour A.F.________),
‑
Me Béatrice Antoine (pour T.________),
‑
Service de protection de la jeunesse, ORPM de l’Ouest, M. W.________,
et
communiqué à :
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
‑
Justice de paix du district de Nyon,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :