vd_findinfo · Jug / 2025 / 42 · 2024-05-07 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, TORT MORAL, CONDAMNATION, REJET DE LA DEMANDE | 125 al. 1 CP, 34 CP, 42 al. 1 CP, 47 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2025 / 42

TRIBUNAL
CANTONAL
424
PE22.014879-EBJ//SOS
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
27 novembre 2024
__________________
Composition
:               M.
STOUDMAN
N,
président
MM.
Parrone et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Vanhove
*****
Parties
à la présente cause :
J.________
,
prévenu, représenté par Me Loïc Parein, défenseur de choix à Lausanne,
appelant et intimé,
E.________
,
partie plaignante, représentée par Me Romain Herzog, conseil de choix à Lausanne, appelante
et intimée,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 7 mai 2024, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois a
libéré J.________ du chef d’accusation de lésions corporelles simples (I), l’a
condamné pour lésions corporelles simples par négligence à une peine pécuniaire
de 10 jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis durant 2 ans (II), a dit que J.________ est le débiteur
d’E.________ et lui doit immédiat paiement d’un montant de 3'000 fr. avec intérêts
à 5 % l’an dès le 30 mars 2022 à titre d’indemnité pour tort moral (III),
a ordonné le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des clés USB
versées sous fiches 11839 et 12351 (IV), a arrêté les frais de la cause à 2'500 fr.
et les a mis à la charge de J.________ (V), a dit que J.________ est le débiteur d’E________
et lui doit immédiat paiement d’une indemnité de 5'664 fr. 70 au titre de l’indemnité
de l’art. 433 CPP (VI).
B.
1.
Par annonce du 17 mai 2024, puis déclaration
motivée du 17 juin 2024, J.________ a interjeté appel contre ce jugement en concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’il soit libéré
de tout chef de prévention, subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée
à l’instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
A titre de mesure d’instruction, il a requis que la plaignante soit invitée à produire
les photos prises par son mari juste après les faits. La plaignante y a donné suite aux débats
d’appel (
supra
,
p. 2).
2.
Par annonce du 21 mai 2024, puis déclaration motivée du 13 juin 2024, E.________ a également
interjeté appel contre le jugement précité en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que J.________ soit condamné pour lésions
corporelles simples, à une peine que Justice dira, et à ce qu’il soit le débiteur
d’E.________ d’un montant de 5'000 fr, avec intérêts à 5 % l’an dès
le 30 mars 2022 à titre d’indemnité pour tort moral, ainsi que d’une indemnité
de 11'398 fr. 95 au titre de l’indemnité de l’art. 433 CPP et à ce que J.________
soit condamné
à lui payer un montant de 5'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an à compter
du jugement d’appel à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure d’appel, sous réserve d’amplification au terme de la procédure
d’appel. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la
cause au tribunal de première instance pour nouveau jugement dans le sens des considérants
et à ce que J.________ soit condamné à lui payer un montant de 5'000 fr. avec intérêt
à 5 % l’an à compter du jugement d’appel à titre de juste indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d’appel, sous réserve
d’amplification au terme de la procédure d’appel.
A titre de mesure d’instruction, E.________ a requis, en mains de l’Administration cantonale
vaudoise des impôts, copie de la dernière décision de taxation entrée en force de
J.________.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Né le [...] 1955 à Lausanne, J.________ est suisse. Marié, il n’a plus d’enfants
à charge et est retraité. Il a travaillé durant plus de 40 ans avec le père d’E.________
plaignante dans le cadre de la présente procédure, au sein de [...] SA, dont la plaignante
a repris l’exploitation avec son frère depuis quelques années. Le père de la plaignante
détient encore 20% des actions de la carrosserie et avait promis au prévenu qu’il pourrait
toujours avoir accès aux locaux de cette dernière. La passation de pouvoir entre l’ancienne
la nouvelle génération semble avoir connu quelques tensions, dont il sera fait état ci-après.
Selon les pièces versées au dossier, J.________ perçoit une rente AVS de
22'536
fr. par année, ainsi qu’une rente LPP annuelle de 19'225 fr. Il est propriétaire d’un
bien immobilier à [...] dont la valeur fiscale est estimée à
425'000
fr. (valeur ECA 992'423 fr.), et dans lequel il vit avec son épouse. Selon lui, la dette hypothécaire
se monte à 80'000 fr., et il paie environ 700 fr. d’intérêts hypothécaires
par trimestre. Ses primes annuelles d’assurance-maladie sont de 5'978 fr. 20. En 2023, il a payé
626 fr. 40 de participation à ses frais médicaux. Il a en outre environ 280'000 fr. d’économies.
Son casier judiciaire est vierge.
2.
a)
Le 30 mars 2022, le prévenu s’est rendu dans les locaux de [...] SA à [...]. Une dispute
est née entre J.________ et E.________ au sujet du licenciement par la [...] SA d’un employé
que le prévenu avait formé. Manifestement insatisfait de ce licenciement, le prévenu a
fait des reproches à ce sujet à la plaignante. Le ton est monté et E.________ a demandé
au prévenu de lui rendre les clés des locaux et de sortir de la carrosserie. Elle a ramené
le prévenu vers la sortie et se tenait juste derrière lui, pour lui intimer de sortir. E.________
a accompagné son injonction d’un mouvement du bras sur l’épaule du prévenu
pour le faire sortir. Très énervé de son propre aveu, J.________ a ouvert la lourde porte
vitrée métallique pour sortir en la poussant, et, sans prendre la peine de regarder derrière
lui pour voir où se trouvait la plaignante, a refermé violemment de sa main gauche la porte
qui s’est rabattue sur le bras droit d’E.________, laquelle le suivait de près, coinçant
ce membre entre la porte et le cadre métallique, ce qui a occasionné diverses blessures à
la plaignante.
A la suite de cette altercation, E.________ a présenté au niveau du bras droit une ecchymose
d’environ 12 cm de grand axe au siège de laquelle se trouvait une dermabrasion rouge de 1
x 0,7 cm. Outre un état de stress aigu, elle a également souffert d’atteintes lésionnelles
des tendons des muscles sus-épineux et sous-épineux droit, d’une atteinte articulaire
acromio-claviculaire et de l’articulation de l’épaule droite, de blocages mécaniques
cervicaux et de contractures cervicales. Elle a par la suite développé une épicondylite
chronique avec lésion partielle des tendons extenseurs communs. Elle a en outre présenté
des cervicobrachialgies droites avec paresthésies de la main droite. Ses douleurs se sont progressivement
accentuées à partir du mois d’octobre 2023, au point de devenir invalidantes et insomniantes.
Elle a ainsi été en incapacité de travailler entre le 3 et le 8 janvier
2024
et a entrepris depuis lors un traitement de physiothérapie. Un traitement antalgique lui a également
été prescrit. Toutes ces lésions sont attestées par divers certificats médicaux
produits au dossier.
E.________ a déposé plainte le 15 juin 2022 et s’est constituée partie plaignante
demanderesse au pénal et au civil.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par des parties ayant qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d'un tribunal de première instance qui a clos
la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels de J.________ et d’E.________ sont recevables.
2.
Aux termes de l’art.
398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points
attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris
l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité
(let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_482/2022 du 4 mai 2022 consid. 4.2 et les références citées).
3.
3.1
L’appelante sollicite, à titre de mesure d’instruction, la production par l’Administration
cantonale des impôts de la dernière décision de taxation entrée en force de J.________.
3.2
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant
la procédure préliminaire et la procédure de première instance. L'art. 389 al. 3
CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office
ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du
recours. Des preuves sont nécessaires lorsqu'elles peuvent influer sur l'issue de la procédure
(ATF 147 IV
409 consid. 5.3.2 et la référence
citée ; TF 6B_1355/2022 du 22 mars 2023 consid. 3.2).
Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits
non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette
disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite
de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_1355/2022 précité
consid. 3.2 ; TF 6B_619/2022 du 8 février 2023 consid. 4.1 ; TF 6B_1493/2021 du 20 juin 2022 consid.
2.1). La juridiction d'appel peut ainsi refuser des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée
de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles
déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58 ; TF 6B_1355/2022 précité
consid. 3.2 ; TF 6B_619/2022 précité consid. 4.1 ; TF 6B_870/2020 du 3 septembre 2020 consid.
1.1). Le refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP
que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle
le tribunal a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141
I 60 consid. 3.3 et les réf. citées, JdT 2015 I 115 ; TF 6B_1355/2022 précité consid.
3.2 ; TF 6B_619/2022 précité consid. 4.1).
3.2
L’appelante entend établir que le prévenu
n’a pas tout dit de sa véritable situation personnelle au moment d’en faire état
devant le Tribunal de police. Toutefois, il n’y a pas lieu de donner suite à cette mesure
d’instruction, la partie plaignante n’ayant pas la qualité pour recourir sur la question
de la peine (art. 382 al. 2 CPP).
4.
4.1.1
L’appelante soutient que le prévenu
doit être condamné pour lésions corporelles simples et non lésions corporelles simples
par négligence, au motif que le prévenu aurait maintenu la porte de la réception sur son
bras pendant une minute. Invoquant une constatation et une appréciation erronée des faits,
l’appelante, se référant au rapport établi par la Dre [...] le 16 décembre
2022, considère que le premier juge a retenu à tort qu’elle n’avait jamais indiqué
cette version au CHUV et à l’UMV. Elle relève en outre que le fait qu’elle n’ait
pas systématiquement détaillé cet élément se comprenait aisément au vu
des constations effectuées par la Dre [...] s’agissant de son état psychologique. Elle
soutient encore que le premier juge aurait totalement fait l’impasse sur les contradictions du
prévenu, celui-ci ayant changé de version au stade de la reconstitution filmée, puisque
le système de ralentissement fixé sur la porte n’était pas compatible avec sa version
du début d’enquête (
i.e.
le fait d’avoir claqué la porte sans violence et sans se retourner).
4.1.2
Quant à l’appelant, il conteste s’être rendu coupable de lésions corporelles
simples par négligence et invoque une violation de la présomption d’innocence. A l’appui
de son grief, l’appelant soutient en particulier que la plaignante ne bénéficierait pas
d’une crédibilité suffisante et qu’il ne pouvait raisonnablement pas être
exclu que celle-ci souffrait déjà des lésions dont elle se plaignait.
4.2
4.2.1
A teneur de l'art. 10 CPP, toute personne est
présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force
(al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il
retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant
aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de
fait le plus favorable au prévenu (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif
aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), 6 par. 2 CEDH (Convention de
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et
32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101), ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale
doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement
établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là
(ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle d'appréciation
des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve
qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ; on parle
alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 la
31
consid. 2c ; TF 6B_831/2009 précité consid. 2.2.2).
L'appréciation des preuves est l'acte par lequel le juge du fond évalue la valeur de persuasion
des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l'application du droit pénal matériel. L'appréciation des preuves est dite libre,
car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu'à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas
de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion
(Jean-Marc Verniory, in : Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011,
n. 34 ad art. 10 et les références citées).
Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience
et volonté. L'auteur agit déjà avec intention, sous la forme du dol éventuel, lorsqu'il
tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte pour le cas où celle-ci se
produirait (ATF 133 IV 9 consid. 4.1). Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat
dommageable et agit, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où
il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les éléments extérieurs permettant
de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se
produirait figurent notamment la probabilité, connue par l'auteur, de la réalisation du risque
et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celle-ci est grande, plus sera fondée
la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, a accepté l'éventualité
de la réalisation du résultat dommageable (ATF 138 V 74 consid.
8.4.1
p. 84 ; 135 IV 12 consid. 2.3.3). Ainsi, le dol éventuel peut notamment être retenu lorsque
la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable à l'auteur
pour que son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que comme une acceptation
de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4 ; 133 IV
222
consid. 5.3).  Il peut également y avoir dol éventuel lorsque la survenance du résultat
punissable, sans être très probable, était seulement possible. Dans ce cas, on ne peut
cependant pas déduire que l'auteur s'est accommodé du résultat à partir du seul fait
qu'il était conscient qu'il puisse survenir. D'autres circonstances sont au contraire nécessaires
(ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 131 IV 1 consid. 2.2).
4.2.2
Réprimant les lésions corporelles par
négligence, l’art. 125 al. 1 CP (dans sa teneur jusqu’au 30 juin 2023, qui n’est
pas moins favorable à la version du même article entré en vigueur le 1
er
juillet 2023) prévoit que celui qui, par négligence, fait subir à une personne une atteinte
à l’intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette infraction suppose la réalisation de trois conditions, à savoir une négligence,
une atteinte à l'intégrité physique et un lien de causalité naturelle et adéquate
entre ces deux éléments (TF 6B_654/2023 du 5 janvier 2024 consid.
1.1.1
et les réf. citées).
Selon l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi
sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait,
d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder
les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et
les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid.
2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour déterminer plus précisément
les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées
par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138
consid. 2.1).
Il faut en outre qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du devoir de prudence
et les lésions de la victime. Le rapport de causalité est qualifié d'adéquat lorsque,
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était
propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid.
4.1.3). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas
la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres
causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers
(ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; TF 6B_654/2023 précité consid. 1.1.1).
La causalité adéquate peut être exclue si une autre cause concomitante, par exemple une
force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à
fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité
d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate.
Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et
la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan
tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur
(ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; ATF 131 IV
145 consid. 5.2 ; TF 6B_654/2023 précité consid. 1.1.1).
4.3
En l’espèce, le premier juge, se retrouvant
face à deux versions contradictoires, a fondé sa conviction sur le fait que la plaignante avait
changé de version à plusieurs reprises. S’il pouvait concevoir que la plaignante pouvait
être choquée et stressée juste après les faits, il a considéré qu’il
n’en restait pas moins que dans sa plainte, rédigée par son conseil sur ses indications,
elle avait donné une version similaire à celle, constante, du prévenu, seule différant
le fait de savoir si le prévenu savait ou non que la plaignante se trouvait derrière elle (recte :
lui). Il a ensuite relevé que ce n’était que plus tard, en cours de procédure, que
la plaignante avait indiqué que le prévenu aurait maintenu la porte sur son bras durant une
minute, détail qui n’avait jamais été fourni ni au CHUV ni à l’UMV. A
cela s’ajoutait que lors de la rédaction de sa plainte, elle ne se trouvait plus sous le choc
direct des évènements. Pour terminer, le Tribunal s’est dit convaincu
que
le prévenu n’avait pas volontairement maintenu la porte durant une minute sur le bras de la
plaignante, mais bien qu’il eût,
sous
le coup de l’énervement, violemment rabattu la porte de sa main gauche,
sans
se soucier de ce qui pourrait advenir de la plaignante, qui se trouvait juste derrière lui. Enfin,
il a souligné que cette version concordait par ailleurs avec la reconstitution des faits, la porte,
freinée par un ferme-porte avec mécanisme de retenue, mettant environ 2 secondes pour se refermer
complètement et la vitesse du pas étant de l’ordre du mètre seconde. Ainsi,
il a considéré que la plaignante devait être à une distance d’environ 1 mètre
du prévenu, compte tenu du fait qu’elle venait de le pousser, et avait dû le laisser
passer dans l’embrasure avant de s’y engouffrer elle-même, la porte se refermant ainsi
sur son bras.
Cette appréciation est adéquate et peut être confirmée pour les motifs suivants.
4.3.1
L’appelant a produit, lors des débats d’appel, un enregistrement audio qu’il a
réalisé le jour des faits.
Toutefois, la question de savoir si ce moyen de preuve est exploitable ou non peut rester ouverte, l’enregistrement
audio n’étant pas décisif pour trancher entre les versions des deux parties.
4.3.2
Aucune des parties ne remet en cause l’existence de lésions corporelles simples subies par
E.________, qui sont détaillées
supra
(cf. consid. C. 1. a)). En revanche, elles divergent
sur la question de savoir comment celles-ci ont été infligées.
Force est de constater, avec le premier juge, que la plaignante a livré une version des faits des
plus changeantes. En effet, il ressort du journal des évènements de la police (JEP) du 30 mars
2022, qu’elle a déclaré que la porte était venue toucher son bras droit après
avoir été claquée par énervement par le prévenu, ce qui avait créé
un petit hématome (P. 14). Puis, elle tient des propos différents devant le CHUV et l’Unité
de médecine des violences (UMV). Ainsi, le
30
mars 2022, elle a indiqué au CHUV qu’elle s’était fait pousser par le prévenu
sur « une barre de fer » (P. 17/2) et le lendemain, elle a déclaré à
l’Unité de médecine des violences (UMV) qu’elle s’était fait pousser
par le prévenu et avait heurté avec son bras droit le cadre de la porte d’entrée
(P. 4/1). Il ressort ensuite d’un rapport médical établi le 16 décembre 2022 par
la Dre [...], cheffe de clinique du service de psychiatrie de liaison du CHUV, dans lequel la plaignante
été suivie du 7 avril au 12 avril 2022, que celle-ci a déclaré : «
Monsieur
s’est montré verbalement agressif et dénigrant envers elle (« Tu es inapte »,
etc.). Il l’a ensuite bousculée, alors qu’elle se trouvait à côté de
la porte en métal de la réception (environ 250 kg), puis est sorti en claquant la porte avec
violence. Mme E.________ relate que son bras s’est alors retrouvé bloqué et que Monsieur
a maintenu la porte fermée sur son bras pendant un bon moment, alors qu’elle criait (« Tu
es devenu fou de me coincer le bras dans la portière ! »)
»
(P. 24/2/2). Cela étant, dans la plainte qu’elle a déposée le 15 juin 2022 (P. 4),
la plaignante ne mentionne aucunement cette version des faits. En effet, on y lit que le prévenu
l’aurait bousculée alors qu’elle se tenait à côté de la porte, puis qu’il
serait sorti en claquant la porte avec violence. Son bras se serait alors trouvé bloqué entre
la porte et son cadre (P. 4). Pour expliquer ces contradictions, l’appelante invoque des troubles
de la concentration et de la mémoire (avec des trous de mémoire concernant le déroulement
exact des faits) et sa réaction aigue à un facteur de stress, qui se caractérise par des
souvenirs récurrents, incontrôlables, intrusifs et pénibles de l’événement,
l’impression qu’il se répète dans des flashbacks, une souffrance psychologique
ou physique intense en se remémorant l’événement, un sens altéré de la
réalité, une perte de mémoire concernant une partie de l’évènement et
une difficulté à se concentrer (P. 24/2/2). Cependant, la Cour constate que près de deux
mois et demi après les faits et alors qu’elle était assistée par un avocat, la plaignante
a relaté, dans sa plainte, une version qui correspond à ses premières déclarations
faites à la police. Ainsi, lorsqu’elle revient – à nouveau – sur ses dires
devant le Ministère public en soutenant que le prévenu a maintenu fermement la porte contre
son bras durant près d’une minute, elle n’apparait pas crédible. Si la plaignante
s’est trouvée dans un état de stress aigu après les faits, celui-ci n’explique
pas pour autant de telles variations au sujet du déroulement des évènements. Du reste,
sa version des faits n’est corroborée par aucun élément tangible ni par des témoins.
A cet égard, on relèvera que Z.________, amie de la plaignante, a indiqué dans son témoignage
n'avoir vu ni hématome ni sang (PV aud. jgt, p. 10), alors que la plaignante a déclaré
qu’elle les lui avait montrés (PV aud. jgt, p. 8). Les déclarations de la plaignante
sont dès lors sujettes à caution.
Contrairement à la version des faits de la plaignante, celle de J.________ parait crédible.
En effet, celui-ci a toujours reconnu avoir «
claqué
»
la porte «
sur le
coup de l’énervement
» (PV
aud. 1), ce qui implique
de
facto
l’emploi de la force. Dans ces conditions,
la Cour ne distingue pas de réelle contradiction entre les déclarations qu’il a tenues
devant la procureure : «
Je
n’étais pas très content mais je me souviens avoir claqué la porte du bras gauche,
avec lequel je n’avais pas beaucoup de force. Je précise que je n’ai pas fait ce geste
avec violence
» (PV aud. 2, ll. 170-172)
et la reconstitution filmée, où l’appelant claque fortement la porte. La version des
faits de l’appelant correspond de surcroît aux premières déclarations de la plaignante
à la police. Elle est en outre confirmée par le tableau lésionnel, ainsi que la reconstitution
filmée des faits, dont il découle qu’en étant fortement repoussée, la porte,
freinée par un ferme-porte avec mécanisme de retenue, met environ 2 secondes pour se refermer
complètement, ce qui n’est pas contesté en appel. La vitesse du pas étant de l’ordre
du mètre par seconde, la plaignante, qui venait de pousser le prévenu, devait se trouver à
une distance d’environ un mètre de lui, de sorte qu’après avoir laissé passer
l’appelant dans l’embrasure de la porte et s’y être elle-même engouffrée,
il est crédible que la porte se soit refermée sur son bras après avoir été claquée.
Compte tenu de la durée nécessaire – environ
2
secondes – pour que la porte se ferme après avoir été violemment claquée, la
plaignante n’est pas non plus convaincante quand elle expose qu’elle aurait eu le temps de
retirer son bras si l’appelant s’était contenté de claquer cette porte.
Au vu de ce qui précède, il convient de retenir, au bénéfice du doute, la version
du prévenu selon laquelle il a uniquement claqué la porte de la réception, dans un geste
d’énervement.
4.3.3
L’appelant conteste avoir fait preuve de
négligence. Il soutient avoir tout au plus claqué la porte sans jamais s’être représenté
que la plaignante pouvait se trouver derrière lui, l’encadrement ne permettant pas à
deux personnes de passer et la plaignante ayant poussé l’appelant dehors, ce qui l’avait
immanquablement arrêtée à l’intérieur du local. Il ajoute qu’il n’est
pas prévisible d’être suivi par la personne qui désire qu’on s’en aille.
Quant à la plaignante, elle fait valoir que l’appelant se serait satisfait du résultat,
à défaut de s’être amendé et ayant multiplié les provocations à son
égard.
En l’espèce, il convient d’admettre avec le premier juge, qu’en ne s’assurant
pas que la plaignante se trouvait derrière lui au moment de claquer la porte, sous le coup de l’énervement,
le prévenu a fautivement violé son devoir de prudence. En effet, les protagonistes étaient
proches l’un de l’autre, la plaignante venant, selon les dires du prévenu, de le pousser
par l’épaule pour qu’il sorte. Elle devait donc se trouver à une distance d’environ
un mètre de lui. D’autre part, le prévenu devait s’attendre à ce que la plaignante
soit sur ses traces, pour s’assurer qu’il quitte l’enceinte de la carrosserie. Si le
prévenu savait qu’il n’y avait pas de place pour passer à deux dans l’embrasure,
ainsi que cela ressort de la reconstitution filmée, il ne pouvait exclure qu’elle soit sur
ses pas. Cela étant, le prévenu a agi sous le coup de l’énervement après une
dispute avec la plaignante, ensuite de laquelle il a été enjoint à quitter les lieux.
Il s’ensuit que la probabilité de la voir le suivre et se coincer le bras entre le cadre de
la porte et la porte claquée, n’est toutefois pas suffisamment élevée pour que le
comportement violent de l’appelant puisse raisonnablement être interprété comme
une acceptation de ce risque. Enfin, on ne peut déduire du fait que l’appelant ait quitté
les lieux sans se retourner qu’il s’est satisfait du résultat pour le cas où il
se produirait, la plaignante n'ayant, de son propre aveu, pas crié (PV aud. 2, ll. 130-134).
Partant,
aucune infraction
intentionnelle ne peut être reprochée au prévenu.
4.3.4
L’appelant fait encore valoir que les lésions
constatées sont compatibles avec une atteinte antérieure aux faits imputés à l’appelant
et que la plaignante pourrait bien entendre les mettre sur son dos en raison d’un conflit familial
majeur dans lequel son père avait pris le parti de l’appelant.
L’hypothèse selon laquelle la plaignante aurait mis sur le dos de l’appelant des lésions
préexistantes n’est toutefois étayée par aucun indice tangible. En outre, les lésions
subies, constatées à plusieurs reprises par les médecins, sont compatibles avec le fait
de recevoir une lourde porte sur le haut du bras et de voir ce membre coincé entre le cadre de la
porte et son battant.
Partant, le lien de causalité naturelle et adéquate entre le geste du prévenu et les blessures
de la plaignante est donné.
Compte tenu de ce qui précède, la Cour retient que le prévenu n’a pas volontairement
maintenu la porte durant une minute sur le bras de la plaignante, mais bien qu’il a, sous le coup
de l’énervement, violemment rabattu la porte de sa main gauche, sans se soucier de ce qui
pourrait advenir de la plaignante, qui se trouvait juste derrière lui et qui s’est coincé
le bras droit entre la porte et son cadre, lui causant les lésions dont il est fait état
supra
(cf. consid. C. 1. a)).
Partant, les moyens doivent être rejetés et la condamnation de l’appelant pour lésions
corporelles simples par négligence doit être confirmée.
5.
5.1
La plaignante conteste la culpabilité relativement légère du prévenu retenue dans
le premier jugement. Elle fait valoir que cette appréciation ne prend pas correctement en compte
les motifs qui ont amené J.________ à s’emporter de cette manière et fait l’impasse
sur l’absence totale de remise en question du prévenu et de ses multiples provocations après
les faits. Elle soutient que la culpabilité du prévenu doit être qualifiée de relativement
importante.
5.2
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la
lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les
facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation,
sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle,
risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1
et les références citées).
5.2
En l’espèce, le premier juge a relevé que la culpabilité de l’accusé
restait relativement légère, même si les conséquences physiques de ses agissements
sur la plaignante avaient perduré dans le temps. Il a retenu que le prévenu avait agi de manière
impulsive, juste après une altercation sur la façon dont E.________ gérait l’entreprise
dont le prévenu avait été l’employé de longues années durant, en particulier
en ce qui concernait le licenciement d’un employé qu’il avait lui-même formé
et dont il venait d’apprendre le licenciement. La magistrate a encore relevé que cet épisode
s’inscrivait dans le cadre de la transmission apparemment compliquée de la carrosserie entre
la plaignante et son père et a déploré le côté paternaliste du prévenu,
qui ne semblait pas avoir compris qu’il n’avait plus son mot à dire dans la gestion
de l’entreprise reprise par la fille de son ancien patron. Il a encore mis en exergue que le prévenu
avait dans un premier temps admis devoir assumer les conséquences de ses actes, avant de se rétracter.
Quant à l’attitude hautement, voire excessivement émotionnelle de la plaignante, elle
n’avait pas apaisé le conflit déjà existant. A charge, le premier juge a retenu
que le prévenu n’avait pas eu un mot d’excuse pour la plaignante, qui avait pourtant
souffert physiquement durant de nombreuses semaines de ses blessures, attestées médicalement.
Quant au casier vierge, il avait un effet neutre sur la peine.
Cette appréciation,
qui tient compte de tous les éléments à charge et à décharge pertinents, ne
prête pas le flanc à la critique. Examinée d’office, la peine pécuniaire de
10 jours-amende à 50 fr. le jour prononcée à l’encontre de J.________, est adéquate
et peut être confirmée par adoption de motifs (art. 82 al.
4
CPP ; jugement du 7 mai 2024, p. 21). Il en va de même s’agissant de l’octroi du sursis
et de la durée du délai d’épreuve de deux ans assortissant la peine pécuniaire.
6.
6.1
L’appelante conclut au versement d’une
indemnité de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour le tort moral subi.
6.2
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit
une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte se justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné
satisfaction autrement.
Selon l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à
une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte
le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Le juge en proportionnera
donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et évitera que la somme accordée
n'apparaisse dérisoire à la victime. La détermination de l'indemnité pour tort moral
relève du pouvoir d'appréciation du juge qui statue selon les règles du droit et de l'équité
(art. 4 CC ; ATF 132 Il 117 consid. 2.2.3). Cette indemnité a pour but de compenser le préjudice
que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe d'une indemnisation pour tort moral
et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive de la nature et de
la gravité de l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur la personnalité
de la victime concernée, du degré de la faute de l'auteur de l'atteinte et de la possibilité
d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale
(ATF 132 I l 117 consid. 2.2.2 ; TF 4A 489/2007 du 22 février 2008 consid. 8.2). En raison de sa
nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne
peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne
saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable
(ATF 130 III 699 consid.
5.1 et les arrêts
cités ; ATF 141 III 97 consid. 11.2)
6.3
En l’espèce, il n’est pas contesté que le premier juge a pris en compte l’ensemble
des atteintes subies par la plaignante (cf. jgmt, p. 16 et 21). La Cour relève également que
la durée des séquelles a été prise en considération, de même que le fait
que la plaignante souffrait encore de cervicobrachialgies et paresthésies de la main (P. 37/1).
Quant au fait que les parties se connaissent depuis longtemps, il n’est pas suffisant en soi pour
augmenter le montant du tort moral. Partant, il n’y a aucun motif de s’écarter de l’appréciation
du préjudice telle qu’effectuée par le premier juge.
L’indemnité de 3'000 fr. avec 5 % l’an à compter du 30 mars 2022 étant adéquate,
elle peut être confirmée.
7.
En
définitive, l’appel de J.________ et l’appel d’E.________ doivent être rejetés
et le jugement entrepris intégralement confirmé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués de l’émolument
de jugement par 2'570 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), sont mis par moitié à la
charge de J.________ et d’E.________
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 34, 42 al. 1, 47, 50
et
125 al. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
Les appels de J.________ et d’E.________ sont rejetés.
II.
Le jugement rendu le 7 mai 2024 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère J.________ du chef d’accusation de lésions corporelles simples ;
II.
condamne J.________ pour lésions corporelles simples par négligence à une peine pécuniaire
de 10 (dix) jours-amende à 50 fr. (cinquante francs) le jour avec sursis durant 2 (deux)
ans
;
III.              dit que J.________
est le débiteur d’E.________ et lui doit immédiat paiement d’un montant de 3'000
francs (trois mille) avec intérêts à 5% l’an dès le 30 mars 2022 à titre
d’indemnité pour tort moral ;
IV.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des clés USB versées
sous fiches 11839 et 12351 ;
V.
arrête les frais de la cause à 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) et les met à la
charge de J.________ ;
VI.
dit que J.________ est le débiteur d’E.________ et lui doit immédiat paiement d’une
indemnité de 5'664 fr. 70 (cinq mille six cent soixante-quatre francs septante centimes) au titre
d’indemnité de l’art. 433 CPP."
III.
Les frais d'appel sont mis par 1’285 fr.
à la charge de J.________ et par 1’285 fr. à la charge d’E.________.
IV.
Le jugement motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
28
novembre 2024
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Loïc Parein, avocat (pour J.________),
-
Me Romain Herzog, avocat (pour E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :