vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 396 · 2014-09-30 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE, SUREXPERTISE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.09.2014 Arrêt / 2014 / 396

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
279/10 - 252/2014
ZD10.025966
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 septembre 2014
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Bidiville
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________, né en 1955, (ci-après : l'assuré ou le recourant), a travaillé en qualité
de monteur électricien puis d'agent commercial auprès d'une compagnie d'assurance jusqu'au
31 janvier 2003. Il a ensuite bénéficié de prestations de l'assurance-chômage. Le
20 octobre 2003, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), en faisant état
d'une affection dorsale, soit d'une hernie discale, d'une protrusion discale et de blocages au niveau
des lombaires.
Dans un rapport médical du 18 décembre 2003 adressé à la Dresse N.________, médecin
traitant de l'assuré, le Dr L.________, médecin associé auprès du Département
de neurochirurgie du Centre hospitalier Y.________ (ci-après : Z.________), informait notamment
celle-ci avoir reçu l'intéressé à sa consultation le 21 octobre précédent
et avoir alors constaté une légère diminution des douleurs, probablement due aux infiltrations
de corticoïdes reçues quelques jours avant et à la médication de Tramal®.
Dans un rapport médical du 27 août 2004, le Dr Q.________ du Service de rhumatologie, Unité
du rachis du Z.________, a retenu comme diagnostics affectant la capacité de travail des lombalgies
chroniques non spécifiques persistantes, des lésions structurelles et un déconditionnement
physique global et focal, un état anxio-dépressif et une surcharge pondérale. Il a indiqué
que les handicaps fonctionnels dans l'activité d'agent d'assurance consistaient essentiellement
en une intolérance aux longs trajets en voiture ainsi qu'aux stations assises ou debout prolongées,
parallèlement au stress psychologique. Selon lui, l'activité exercée jusqu'alors n'était
plus exigible. Il n'a pas répondu à la question de savoir si une autre activité professionnelle
pouvait être exigée de l'assuré.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2004, la Dresse P.________ du Service de neurologie du Z.________
a retenu comme diagnostics affectant la capacité de travail des lombosciatalgies (prédominant
à droite) et des lombalgies chroniques avec des discopathies pluri-étagées (L4-L5 et L5-S1)
existant depuis une vingtaine d'années. Selon cette praticienne, il n'était pas possible d'exiger
d'un patient souffrant de lombosciatalgies et de lombalgies chroniques de se déplacer en voiture
pour de longs trajets comme le ferait un conseiller en assurance. Elle précisait que l'activité
exercée jusqu'alors n'était plus exigible mais n'a pas répondu à la question de savoir
si et quelle autre activité pourrait encore être exigée de l'assuré.
Dans un rapport médical du 22 février 2005, le Dr Q.________ indiquait que la prise en charge
intensive de rééducation selon les schémas de l'Unité du rachis dont avait bénéficié
l'assuré du 18 octobre 2004 au 5 novembre 2004 avait apporté un résultat subjectif relativement
positif, mais qu'il avait constaté que les fonctions musculaires et articulaires n'avaient que peu
été améliorées.
Dans un avis médical du 22 septembre 2005, le Dr R.________ du Service médical régional
(ci-après : SMR) de l'OAI a relevé ce qui suit :
"Assuré
de 50 ans, marié, 1 enfant. CFC de monteur-électricien, formation d'agent en assurances en
1984 par l'AI sur lombalgies invalidantes.
A
travaillé dans les assurances jusqu'en 1998, puis deux périodes de chômage jusqu'en janvier
2002 où il retrouve un emploi à la [...] Assurances, qui le licencie au 31.01.2003 pour restructuration.
A nouveau au chômage depuis.
Exacerbation
des lombalgies dès 09.2003 constatée par la MT, la Dresse N.________, consultations en Neurochirurgie
du Z.________ où une hernie discale droite L4-L5 est objectivée, mais la symptomatologie douloureuse
reste peu spécifique. Les investigations neurologiques ne démontrent pas de déficit de
conduction.
L'assuré
est adressé au Dr Q.________, au RMR [réd. : unité rachis – consultation rhumatologique]
du Z.________ qui l'examine et lui fait effectuer une rééducation intensive qui n'a débouché
que sur une discrète amélioration de la force et mobilisation du tronc.
Le
diagnostic retenu par le Dr Q.________ est celui de lombalgies chronoiques non spécifiques persistantes,
lésions structurelles et déconditionnement physique global et focal avec état anxio-dépressif
moyen, dépendance à la nicotine, trouble de la personnalité de type narcissique et probable
trouble somatoforme douloureux.
Les
limitations fonctionnelles au plan rhumatologique sont une intolérance aux longs trajets en voiture,
et des positions assises ou debout prolongées.
Déjà
lors de son premier rapport, il prônait la réalisation d'un examen psychiatrique en raison
de l'inadéquation avec la clinique de la plupart des composantes douloureuses.
Pour
préciser les limitations fonctionnelles de manière globale et, au su de cet état anxio-dépressif
récurrent présenté par l'assuré, il est nécessaire de compléter l'instruciton
du dossier en demandant le plus rapidement possible (…) au Dr W.________ de bien vouloir convoquer
l'assuré pour une
expertise
psychiatrique
."
Dans leur rapport d'expertise psychiatrique du 12 décembre 2005, les Drs W.________ et C.________,
respectivement médecin adjoint et médecin interne auprès du Département de psychiatrie
des Hôpitaux I.________ (ci-après : I._________), ont retenu comme diagnostics selon la CIM-10
un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4) et un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Dans leurs conclusions, ils ont relevé ce qui suit :
"Les
difficultés éprouvées par l'assuré sont essentiellement d'ordre physique. Les épisodes
dépressifs sont secondaires au trouble douloureux chronique, que les diverses prises en charges
proposées n'ont guère soulagé. Il n'y a pas d'argument clinique ou anamnestique en faveur
de l'existence d'un trouble de la personnalité.
Les
syndromes douloureux chroniques laissent une grande importance aux perceptions subjectives. On ne peut
que constater que l'assuré a été limité depuis son adolescence par ses troubles.
En dehors des périodes d'exacerbation des douleurs ou des épisodes dépressifs réactionnels,
il possède une pleine capacité de travail. Il est certain que ses antécédents d'arrêt
de travail prolongé n'encouragent pas un employeur à l'engager. Par ailleurs, une période
de chômage prolongée et d'insécurité financière pourrait également entraîner
une rechute dépressive.
Nous
considérons que l'assuré doit continuer d'être pris en charge par une équipe médicale
pluridisciplinaire et qu'un soutien psychothérapeutique devrait lui être proposé en cas
de nouvel épisode dépressif."
Dans un avis médical SMR du 3 mai 2006, le Dr R.________ retenait que dans la mesure où l'état
psychiatrique ne jouait pas de rôle sur la capacité de travail selon le Dr W.________ et vu
les limitations fonctionnelles rhumatologiques reconnues par le Dr Q.________, il y avait lieu de reconnaître
à l'assuré une incapacité de travail de 100 % dans son travail d'assureur au service de
la clientèle à domicile et une capacité résiduelle de travail de 100 % dans le même
travail essentiellement au bureau, avec respect des limitations fonctionnelles.
Dans un rapport médical du 30 juin 2006, le Dr E.________, spécialiste en médecine générale
et nouveau médecin traitant de l'assuré, a retenu comme diagnostic ayant des répercussions
sur la capacité de travail de son patient une lombalgie chronique invalidante existant depuis environ
25 ans et comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail deux épisodes
dépressifs (1998 et 2002) réactionnels en rémission actuelle. Il a indiqué que l'état
de santé de l'assuré s'aggravait, en précisant notamment que le traitement médical
antalgique avait un effet limité, entraînait des effets secondaires, et qu'en l'absence d'un
traitement objectivement efficace, on pouvait s'attendre à une aggravation des symptômes.
Une note interne à l'OAI, datée du 18 août 2006 et faisant suite à un entretien avec
l'assuré, relevait que ce dernier insistait sur le fait qu'il devait prendre du Tramal 5 jours par
semaine, soit 220 gouttes par jour, sauf les jours où il était pris en charge par son chiropraticien
et que ce médicament "opiacé" le rendait somnolant, l'empêchant de conduire
et de se concentrer.
Dans un avis SMR du 26 septembre 2006, le Dr R.________ a rappelé que, sur le plan somatique, le
diagnostic retenu par le Dr Q.________ était celui de lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes, lésions structurelles et déconditionnement physique global et focal et qu'en
2004, les limitations fonctionnelles au plan rhumatologique étaient une intolérance aux longs
trajets en voiture et aux positions assises ou debout prolongées. Il a par ailleurs relevé
qu'entendu dans le cadre de la réadaptation pour l'évaluation d'un projet de reprise professionnelle,
l'assuré avait impressionné son interlocuteur par le fait qu'il doive continuellement se déplacer
avec une canne et atteste présenter des troubles de la concentration liés à une consommation
importante d'antalgiques (près de 300mg/jour de Tramal, sauf les 2 jours où il bénéficie
d'un traitement de chiropractie). Le Dr R.________ estimait que le rapport médical du Dr E.________
n'apportait pas d'élément médical nouveau permettant de retenir une aggravation de l'état
de santé de l'assuré et s'interrogeait sur l'utilité d'un traitement antalgique si important
dans le cadre d'une affection réputée pour être résistante aux antalgiques majeurs,
traitement effectivement susceptible d'occasionner des effets indésirables peu compatibles avec
un travail demandant de la concentration tel que celui de l'assuré.
Le 7 mars 2007, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision refusant le droit
à une rente d'invalidité.
Le 3 mai 2007, l'OAI a indiqué à l'assuré que suite à son accord de mettre en valeur
sa capacité résiduelle de travail, le projet de décision du 7 mars précédent
était annulé et son dossier transmis à la division de réadaptation pour trouver une
solution en vue d'une éventuelle mesure professionnelle.
L'assuré a suivi un stage d'observation/orientation au Centre de formation professionnelle de Pomy
du 12 novembre 2007 au 15 février 2008. Le rapport de synthèse du 14 février 2008 indique
que l'objectif du stage consistait à évaluer si une activité dans le secteur bureau-commerce
paraissait inenvisageable et, le cas échéant, à proposer un projet professionnel tenant
compte des limitations dues à l'atteinte à la santé. Dans leurs appréciations générales,
les responsables du stage ont relevé que l'assuré avait participé activement à la
démarche d'observation entreprise, montrant de la motivation et de l'intérêt à acquérir
de nouvelles connaissances informatiques. Ils indiquaient qu'avec un taux d'activité défini
de 100 %, le taux de présence de l'assuré était de 72,32 %, les absences étant
justifiées par deux rendez-vous hebdomadaires chez son chiropraticien ainsi que par dix journées
de maladie (crises de foie consécutive au traitement médicamenteux). Dans leurs conclusions,
ils relevaient qu'une activité de l'assuré dans le domaine tertiaire ne leur semblait actuellement
pas envisageable pour des raisons de santé, eu égard notamment à son impossibilité
à assurer un taux de présence suffisant, au fait que par moment il n'était pas en état
de répondre aux exigences professionnelles (état confus, trous de mémoire etc.) et que,
malgré l'utilisation d'une table réglable, il lui était indispensable d'alterner les positions
et de quitter régulièrement sa place de travail pour marcher quelques minutes. Ils concluaient
qu'une expertise médicale était nécessaire, en premier lieu afin de déterminer le
taux d'activité exigible en tenant compte à la fois de son atteinte à la santé et
des effets secondaires du traitement médical suivi ou en recherchant un autre traitement avec des
effets secondaires moins lourds. Ils relevaient que les limitations de rendement observées dans
le domaine bureau-commerce résultaient essentiellement des effets secondaires du traitement. Ils
précisaient encore qu'une fois l'aspect médical réévalué, l'établissement
d'un bilan de compétences complet, au-delà du seul domaine bureau-commerce, pourrait renseigner
de façon précise sur le type de formation à entreprendre et sur le titre à obtenir
afin de disposer du bagage professionnel nécessaire en vue d'une réinsertion réussie dans
l'économie.
L'assuré a fait l'objet d'un examen clinique rhumatologique au SMR le 3 juin 2008 par le Dr M.________,
spécialiste en médecine physique et rééducation. Dans son rapport daté du 4
juin 2008, celui-ci relevait que la médication de l'assuré consistait, outre la prise de Dafalgan
et de fluoxétine, en 3 prises de 60 gouttes par jour de Tramal, 5 jours sur 7, plus du Durogesic
Matrix® tous les 2 à 3 mois durant environ 2 semaines. Il faisait notamment état des éléments
suivants :
"
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail
o
LOMBOSCIATALGIES CHRONIQUES À BASCULE. M
54.46 SUR :
·
TROUBLE STATIQUE ET DÉGÉNÉRATIF.
·
DISCOPATHIE ÉTAGÉE AVEC PROTRUSION DISCALE
L3-L4 ET IMPORTANTE HERNIE MÉDIANE-PARAMÉDIANE BILATÉRALE L4-L5.
·
DECONDITIONNEMENT MUSCULAIRE GLOBAL ET FOCAL (MUSCLES
POSTURAUX, SANGLE ABDOMINALE).
·
RÉTRACTION DE LA MUSCULATURE ISCHIO-JAMBIÈRE.
o
TOXICODÉPENDANCE IATROGÈNE AUX DÉRIVÉS
M0RPHINIQUES AVEC EFFETS SECONDAIRES.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
o
TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX NON INVALIDANT.
APPRECIATI0N
DU CAS
Assuré
âgé de 53 ans, n’exerçant plus d’activité professionnelle depuis février
2003 à la suite d’un licenciement économique dans un contexte de lombosciatalgies chroniques
évoluant depuis 83-84.
Sur
le plan professionnel, l’assuré est au bénéfice d’une formation de monteur
électricien avec CFC, reconverti en 1984 en tant qu’agent d’assurances.
L’examen
clinique de ce jour met en évidence un assuré en excellent état général, présentant
un discours algique chronique centré sur le rachis lombaire avec irradiation au niveau des deux
membres inférieurs.
L’examen
clinique ostéo-articulaire ne met pas en évidence de limitation dans les amplitudes articulaires,
hormis celle mise en oeuvre par une attitude contre-pulsive et antalgique de l’assuré.
Sur
le plan neurologique, l’assuré décrit un phénomène d’hypoesthésie
touchant tout le membre inférieur D, remontant sur l’abdomen avec phénomène de dysesthésie
périnéale (symptomatologie ne répondant à aucun schéma anatomique reconnu).
Sur le plan moteur, l’assuré met en oeuvre des phénomènes de lâchages antalgiques
étagés touchant le membre inférieur D dans un contexte de trophicité musculaire conservée
et symétrique. A signaler un déconditionnement musculaire global touchant la musculature posturale
avec phénomène de rétraction musculaire de même qu’un relâchement de la
sangle abdominale.
Les
documents radiologiques mis à disposition mettent en évidence des troubles dégénératifs
avancés au niveau du rachis lombaire avec une hernie discale L4-L5 de localisation médiane
paramédiane D au contact des racines L5 bilatérales plus important à D.
En
conclusion, cet assuré présente un trouble dégénératif et statique du rachis
lombaire associé à un déconditionnement musculaire sur longue période d’inactivité.
Les atteintes objectives sur le plan ostéo-articulaire induisent des limitations fonctionnelles
interdisant toute forme d’activité à fortes charges physiques ou nécessitant des
positions statiques prolongées. Toute forme d’activité à caractère sédentaire,
permettant les variations de position est théoriquement possible à un taux de 100 %. En relation
avec un phénomène de blocage itératif et au vu des limitations fonctionnelles établies,
une diminution de rendement de l’ordre de 25 % peut être retenue.
En
raison d’effets secondaires induits par une toxicodépendance iatrogène aux dérivés
morphiniques, et d’un déconditionnement musculaire global l’assuré présente
une diminution de rendement, même dans une activité adaptée, de 50 % actuellement.
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive. Pas de position statique
au-delà de 1 heure, sans possibilité de varier les positions au minimum 2 x à l’heure,
de préférence à la guise de l’assuré. Pas de position en antéflexion ou
en porte-à-faux du rachis, pas de montée ou descente d’escaliers à répétition,
pas d’activité sur terrain instable. Pas d’exposition à des machines outils réalisant
des vibrations ou de l’exposition au froid prolongée.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
Sur
la base de l’anamnèse fournie et des documents mis à disposition au dossier médical,
des incapacités de travail sont attestées sur le plan médical depuis septembre 2003.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-iI évolué depuis lors?
Son
activité habituelle d’agent d’assurances, étant une activité facilement adaptable
aux limitations fonctionnelles, nous estimons que l’assuré présente une diminution de
rendement de 20 % évoluant depuis septembre 2003.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Toute
forme d’activité qui respecte les limitations fonctionnelles est possible à un taux de
100 % avec une diminution de rendement de l’ordre de 25 % en relation directe avec les phénomènes
de blocages itératifs et des limitations fonctionnelles retenues.
Actuellement,
en raison des effets secondaires induits par une toxicodépendance iatrogène aux dérivés
morphiniques, l’assuré présente une diminution de rendement globale de 50 %.
Après
période de sevrage et de reconditionnement musculaire à l’effort, l’assuré
présenterait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée avec une diminution
de rendement de 20 % liée aux troubles ostéo-articulaires présentés.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle :
50 %
Dans
une activité adaptée :
50 %              depuis fin 2007"
Dans un avis SMR du 17 juin 2008, le Dr T.________ indiquait que le rapport d'examen clinique rhumatologique
du Dr M.________ était probant et pouvait être suivi dans ses conclusions.
A la demande de l'OAI, le Dr E.________ a produit un rapport médical le 3 décembre 2008, dans
lequel il relevait notamment que l'activité exercée habituellement n'était plus exigible
et que le rendement était réduit en raison de "l'impossibilité de réaliser les
actes exigés au travail en raison de l'impossibilité de maintien des positions".
L'assuré a suivi un stage aux Etablissements publics pour l'intégration à Genève
(ci-après : EPI) du 13 mai au 11 juin 2009 avec un horaire de travail de 20 heures par semaine.
Dans leur rapport de synthèse du 16 juin 2009, les responsables des EPI ont conclu à la possibilité
pour l'assuré de réintégrer le circuit économique normal ordinaire. Selon leurs observations,
sa capacité de travail est partielle (rendement de 75 % sur un mi-temps); les orientations retenues
sont : employé de bureau, réception, administration. Ils ont relevé que les effets secondaires
du traitement médical de l'assuré (nausées, vomissements, baisse de la concentration)
avaient une influence sur son rythme de travail et nécessitaient une souplesse dans l'organisation
et dans les horaires de travail.
Dans un avis SMR du 2 juillet 2009, le Dr F.________ indiquait qu'il n'y avait pas de nouvel élément
médical justifiant de modifier l'appréciation du SMR, qui s'appuie sur un examen SMR du 4 juin
2008. Il relevait que le traitement antalgique de base était resté identique et que, dans son
rapport médical du 3 décembre 2008, le médecin traitant mentionnait une évolution
stable et l'absence de restrictions mentales ou psychiques. Le Dr F.________ concluait que, comme mentionné
par "notre spécialiste lors de l'examen", une meilleure prise en charge permettrait même
d'augmenter la capacité de travail.
Dans un avis SMR du 6 novembre 2009, le Dr T.________ indiquait avoir pris contact avec le Dr E.________
ce jour-là, qui lui a précisé que le Tramal avait été prescrit à l'assuré
depuis au moins 2002, à la dose de 300mg/j depuis au moins juin 2006, que le Durogesic avait été
prescrit pour quelques semaines en lieu et place du Tramal, pour juin 2007/décembre 2007/avril,
juin et août 2008/enfin août 2009 et qu'il n'y avait jamais eu de prescription de morphine.
Il concluait qu'on pouvait en déduire qu'en juin 2007 au moins, l'assuré présentait des
effets secondaires à la thérapie antalgique.
Par projet de décision du 3 février 2010, l'OAI a alloué à l'assuré un quart
de rente à compter du 1
er
juillet 2007, puis trois-quarts de rente dès le 1
er
octobre 2007. La motivation en était la suivante :
Résultat
de nos constatations
•
Depuis le septembre 2003 (début du délai d’attente d’un an), la capacité de
travail de votre mandant est considérablement restreinte.
(…)
•
Les renseignements médicaux en notre possession mettent en évidence une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle. Par contre, dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles, telles que : pas de longs parcours en voiture (plus d’une demi-heure),
position statique du corps assis ou debout sans changement possible 2 x/heure, M. J.________ conserve
une capacité de travail de 100 %.
•
Suite à sa contestation à l’encontre de notre préavis de refus, un stage d’évaluation-
observation, secteur tertiaire, est mis en place auprès de l’Orif de Pomy, de novembre 2007
à février 2008. Il ressort des constatations du stage que votre mandant ne pouvait pas travailler
dans le secteur tertiaire en raison de son atteinte à la santé, malgré l’utilisation
d’une table réglable, indispensable pour alterner les positions.
•
Vu ce qui précède, nous avons demandé de nouveaux renseignements médicaux et afin
de compléter ces renseignements, un examen clinique rhumatologique est réalisé en juin
2008 auprès du Service médical régional Al.
•
Il ressort des observations médicales que la capacité de travail est de 50 % dans son ancienne
activité. Par contre, dans une activité adaptée, la capacité de travail est de 100
% avec une diminution de rendement de 20 % (en raison des blocages lombaires itératifs), mais de
50 % (en lien avec les effets délétères de la toxicodépendance aux dérivés
morphiques), et ce, depuis fin 2007, respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port
de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive; pas de position statique
au-delà de une demi-heure, sans possibilité de varier les positions au minimum 2 x à l’heure,
de préférence à sa guise; pas de position en antéflexion ou en porte-à-faux
du rachis, pas de montée ou descente d’escaliers à répétition, pas d’activité
sur terrain instable; pas d’exposition à des machines outils réalisant des vibrations
ou de l’exposition au froid prolongée.
•
Votre mandant a été informé en juillet 2008 des conclusions médicales lors d’un
entretien avec la conseillère en réinsertion professionnelle, puis un nouveau stage est organisé
au sein des EPI afin de faire un bilan de compétences complet au-delà du seul domaine bureau-commerce,
et préciser la formation à entreprendre ou l’activité que pouffait exercer M. J.________.
•
Durant cette mesure, un stage dans le domaine administratif a pu être trouvé à l’Etat
de Vaud au sein du service de l’enseignement spécialisé et d’appui à la formation,
et la mesure est prolongée jusqu’à mi-juin 2009.
•
Au terme de la mesure aux EPI, les orientations retenues sont des activités dans le domaine commercial
(employé de bureau, réception) et les conclusions du stage font ressortir que votre mandant
est apte à travailler à 50 %, mais avec un rendement estimé à 75 %. L’opportunité
d’effectuer un stage en tant qu’assistant administratif au service spécialisé et
de l’appui à la formation â l’Etat de Vaud a permis de démontrer un très
bon engagement de votre mandant dans un poste de travail compatible avec ses compétences, jugées
bonnes. Malheureusement, l’état de santé de votre mandant n’a pas permis d’assurer
de manière régulière ce stage.
•
Votre mandant a rencontré à nouveau la conseillère en réinsertion professionnelle
et après avoir eu connaissance des faits ci-dessus, il sollicite une aide au placement, laquelle
est accordée selon notre communication du 20.08.2009.
•
Afin de déterminer le préjudice économique, le revenu sans atteinte à la santé,
soit CHF 86’468.65 (moyenne des salaires réalisés de 1992 à 1997; indemnités
de l’assurance chômage pendant quelques années, votre mandant aurait donc pu percevoir
un salaire moyen de CHF 76’229.40, lequel salaire est indexé à 2007), revenu devant être
comparé au revenu invalide de CHF 33’385.- à 50 % (employé de bureau selon la SEC).
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité              CHF
86'468.65
avec
invalidité              CHF
33’385.00
La
perte de gain s’élève à CHF 53’083.65 = un degré d’invalidité
de 61.39 %
•
En tenant compte d’une diminution de rendement dans une activité adaptée de 20 % depuis
fin 2007, le préjudice s’élève à 38.2 % avant l’aggravation, puis de
61 % dès le mois de juin 2007. Ainsi, à l’invalidité moyenne, votre mandant présente
une incapacité de travail moyenne de 40 % au moins durant une année, c’est à partir
de juillet 2007 que son droit à un quart de rente est ouvert (11 mois à 38.2 % et 1 mois à
61.3 %), puis aux trois quarts de rente, trois mois après aggravation, soit en octobre 2007."
Par décision du 12 juillet 2010, l'OAI a confirmé son projet de décision du 3 février
précédent accordant à l'assuré un quart de rente à compter du 1
er
juillet 2007, puis trois-quarts de rente dès le 1
er
octobre 2007. Il a repris la motivation dudit projet de décision.
B.
Par acte du 12 août 2010 de son conseil Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne, J.________
a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision
de l'OAI du 12 juillet précédent. Il conclut principalement à la réforme en ce sens
qu'une rente entière d'invalidité lui est allouée depuis le 1
er
septembre 2003. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la décision entreprise, le dossier
de la cause étant renvoyé à l'intimé pour nouvelle instruction et/ou décision
dans le sens des considérants. Faisant valoir que l'évaluation médicale à laquelle
a procédé le SMR est en contradiction avec les avis médicaux des médecins traitants,
ce qui induit un doute sur la fiabilité du médecin de l'assurance (TF, 8C_216/2009 arrêt
du 28 octobre 2009), il requiert un complément d'instruction, soit la mise en œuvre d'une expertise
médicale bidisciplinaire (rhumatologique et neurologique) afin que soit déterminée la
capacité de travail résiduelle exigible.
Dans sa réponse du 7 octobre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours en relevant notamment ce qui
suit :
"Dans
son recours, l’intéressé nous fait grief en substance d’avoir omis de prendre en
compte le rendement limité de 75 %, attesté dans le rapport d’observation professionnelle
de l’EPI du 16 juin 2009 et de nous être basés sur le rapport d’examen clinique
du SMR du 4 juin 2008 pour statuer sur le droit aux prestations et le début du droit, rapport d’examen
qu’il considère comme n’ayant pas valeur probante.
Nous
ne sommes pas d’accord avec ces griefs pour les raisons suivantes :
Nous
rappelons en premier lieu que, selon une jurisprudence constante, les informations des organes d’observation
professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité de
travail et de gain sur un marché du travail. Dans le cas où ces appréciations divergent
sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement au juge, de confronter les deux
appréciations, au besoin de requérir un complément d’instruction. Reste que ces
informations recueillies au cours d’un stage, pour utiles qu’elles soient, ne sauraient,
en principe, supplanter l’avis dûment motivé d’un médecin, à qui il appartient,
au premier chef, de porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré et
d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler,
le cas échéant quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (arrêt du TF
I 531/04 consid. 4.2 du 11 juillet 2005).
En
l’espèce, même si nous avons mis en oeuvre une évaluation professionnelle, nous
avons donné la préférence aux évaluations médicales dont nous disposions, et
en particulier l’avis du Dr M.________, auquel nous persistons à reconnaître pleine valeur
probante.
Dit
rapport d’examen clinique conclut à une capacité de travail résiduelle de 50 % dans
l’activité habituelle et de 50 % dans une activité adaptée (étant précisé
une pleine capacité de travail, avec un rendement de 50 %).
L’assuré
estime que nous devrions imputer une baisse de rendement de 25 % supplémentaire à la pleine
capacité de travail avec 50 % de rendement retenue. Cela n’a pas de sens, puisque cette façon
de procéder consisterait à additionner les éléments en faveur de l’assuré
provenant de deux évaluations différentes, l’une étant une observation professionnelle,
l’autre étant un avis médical. De plus, nous avons déjà pris en considération
une baisse de rendement de 50 % sur la pleine exigibilité retenue, et il est dès lors faux
de considérer que nous avons fixé la capacité de travail à 50 %, sans diminution
de rendement, à laquelle le recourant voudrait précisément que nous imputions une baisse
de rendement de 25 %.
Pour
le surplus, nous renvoyons à la décision attaquée."
Dans sa réplique du 10 décembre 2010, le recourant a maintenu ses conclusions en relevant notamment
ce qui suit :
"Cet
organisme [réd. : l'OAI] expose en premier lieu que s’il a mis en oeuvre une évaluation
professionnelle, il a néanmoins donné la préférence aux évaluations médicales
dont il disposait, soit l’avis du Dr M.________, auquel il persiste à reconnaître pleine
valeur probante.
C’est
le lieu de rappeler que, comme le Tribunal fédéral l’a récemment rappelé (arrêt
TF du 27 juillet 2010 — 9C_104/2010), les rapports d’examens réalisés par le SMR
ne sont pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA. A cet égard, on rappellera également
(cf. à ce propos, notamment, I’ATF 125V 351 consid. 3b/bb p. 353) que, s’agissant des
rapports effectués par les services médicaux internes des assurances, s’il existe le
moindre doute quant à la fiabilité et la pertinence des constations faites, il convient de
procéder à des clarifications complémentaires.
Dans
la présente espèce, nous avons longuement indiqué pour quels motifs cette expertise rhumatologique
(effectuée par un praticien dont nous ne savons pas s’il a un titre FMH de rhumatologue) ne
pouvait emporter la conviction (cf. notre recours, p. 10 et 11). En particulier, le rapport d’examen
du SMR du 3 juin 2008 retient péremptoirement que M. J.________ serait apte à travailler, y
compris dans son ancienne activité, à un taux de 50 %, ce depuis fin 2007, alors que cette
allégation, une fois encore nullement étayée par l’examinateur, est très clairement
contredite par les rapports médicaux probants établis, à la demande de l'office AI d’ailleurs,
par divers spécialistes (cf., en particulier, rapports du Dr Q.________, sur le plan rhumatologique,
et du Dr P.________, sur le plan neurologique), qui ont tous deux attesté d’une pleine incapacité
de travail (cf. à ce propos pièces 2 et 3).
(…)
Il
faut ajouter à cela que, comme dit ci-dessus, l’Office AI admet avoir préféré
au rapport d’évaluation professionnel l’évaluation médicale de son SMR. Là
encore, il ne paraît pas inutile de rappeler à l'autorité de céans la récente
jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt TF du 4 juillet 2008 — 9C_833/2007, reproduit
en partie dans Plaidoyer 1/09 p. 71 et ss.), arrêt dans lequel notre Cour suprême a critiqué
une pratique, des tribunaux notamment, qui omettait de prendre en compte les rapports d’évaluation
professionnelle disponibles, en se basant sur la seule «expertise ».
Le
Tribunal fédéral estime à cet égard que, certes, l’évaluation définitive
des capacités fonctionnelles incombe aux médecins et non aux spécialistes d’orientation
professionnelle ou de réadaptation professionnelle, mais que, eu égard à la collaboration
entre les médecins et les spécialistes d’orientation professionnelle qui, selon la jurisprudence,
doit être étroite et complémentaire,
l'on
ne peut toutefois dénier toute pertinence en matière d’appréciation de la capacité
résiduelle de travail à une évaluation axée concrètement sur le rendement
.
Cette
jurisprudence trouve manifestement à s’appliquer dans le cas d’espèce, dès
lors que, une fois encore, une évaluation professionnelle concrète a été effectuée,
qui fait ressortir des incapacités invalidantes attestées par tous les médecins qui ont
examiné le recourant, hormis bien entendu l’appréciation des examinateurs de l’Office
AI soit plus précisément de son SMR.
Aussi,
c’est manifestement à tort que l’Office intimé a écarté péremptoirement
le rapport d’observation professionnel motivé des EPI.
A
ce dernier égard, l’Office AI expose que le taux d’exigibilité retenu (50%) prend
déjà en compte l’incapacité de rendement.
C’est
inexact.
Le
rapport des EPI atteste en effet sans l’ombre d’une ambiguïté que la capacité
de travail exigible de M. J.________ est de 50 %, avec un rendement de 75 % (cf. pièce 13, qui fait
état, en première page, d’ «un rendement de 75 % sur un mi-temps»).
C’est
ainsi une capacité résiduelle maximum de 37,5 % qu’il y aurait eu lieu de tenir compte
dans la présente espèce et ainsi retenir un revenu résiduel de frs. 25’038.75 (frs.
33’385.- x 75 %)."
Dans sa duplique du 17 janvier 2011, l'intimé
a maintenu ses conclusions.
C.
Par courrier du 8 février 2011, le juge instructeur a informé les parties qu'il estimait nécessaire
de mettre en œuvre une expertise judiciaire, rhumatologique et neurologique, qu'il envisageait de
confier aux I._________. Il précisait qu'il appartiendrait en substance aux experts d'éprouver
la capacité résiduelle de travail de l'assuré, respectivement son rendement effectif dans
le cadre de cette capacité, au regard des conclusions du SMR d'une part, de celles du centre d'évaluation
professionnelle d'autre part.
Le 21 février 2011, l'OAI a produit son questionnaire à l'intention des experts. Le recourant
a fait de même le 23 février 2011.
Les experts ont produit leur rapport le 16 novembre 2011, signé des Drs B.________, G.________ et
H.________, respectivement médecin adjoint, cheffe de clinique et médecin interne auprès
de l'Unité de médecine physique et réadaptation orthopédique des I._________. Ils
indiquent que leur appréciation est basée sur le dossier médical de l'assuré, complété
par leurs soins, l'anamnèse et l'examen clinique pratiqué par les Drs G.________ et H.________,
les tests réalisés par la phystiothérapeute ainsi que l'anamnèse, l'examen clinique
et l'examen électro-neuro-myographique (ENMG) réalisés par les Drs X.________ et S.________,
respectivement médecin interne et médecin adjoint agrégé auprès du Service de
neurologie des I._________. Au point 1.3 (anamnèse professionnelle et sociale), les experts relèvent
notamment ce qui suit :
"(…)
Son premier épisode de blocage lombaire remonte à 1982, alors qu'il travaille pour cette entreprise
[réd.: comme monteur-électricien] sur le chantier du Z.________. Il passe de longues heures
debout sur une échelle, en hyperextension, afin de poser les luminaires dans les faux-plafonds.
Il consulte son médecin traitant de l'époque (…), qui organise des investigations au
Z.________ (les résultats ne sont pas en notre possession), et le met sous traitement anti-inflammatoire
de type AINS, sans effet. Il est en arrêt de travail à 100% pendant environ 2 ans, pendant
lequel il consulte régulièrement un chiropraticien. Il décrit une nette diminution des
douleurs pendant 24h après les manipulations, mais celles-ci récidivent systématiquement.
Il passe la plupart de la journée en décubitus latéral, qui est sa position antalgique.
Pendant l'arrêt de travail, il souffre d'une dépression, traitée par des antidépresseurs
prescrits par son médecin traitant.
Après
1 an ½ d'arrêt de travail, l'AI le contacte et lui propose une reconversion en tant que dessinateur-électricien.
Il refuse cette proposition, car ne se sent pas capable d'effectuer ce travail qui nécessite d'être
assis à un bureau toute la journée. En effet, ses douleurs sont nettement exacerbées dans
cette position ainsi qu'en position debout statique. Il décide alors de se reconvertir par lui-même
e conseiller en assurances et trouve du travail chez [...] en 1984. Ce travail consiste principalement
à aller voir des clients en voiture à leur domicile et présente l'avantage de pouvoir
aménager les horaires. Ainsi, Monsieur J.________ peut décider en fonction de ses douleurs
lombaires, à quel moment il effectue son travail. Il continue toujours en parallèle à
consulter son chiropraticien et se fait conduire par son épouse au travail lorsque les douleurs
ne lui permettent pas de conduire.
En
1997, il fait une rechute brutale avec des douleurs intenses au niveau lombaire entraînant un blocage.
Il prend du Tramal® et des infiltrations lombaies d'anti-inflammatoires sont pratiquées, sans
bénéfice antalgique. Il participe à l'école du dos à l'hôpital [...], décrivant
un effet défavorable, puisqu'il a l'impression que ses douleurs sont péjorées par ce traitement.
En
1998, il est en arrêt de travail à 100 % pendant 6 mois, et présente un épisode dépressif
traité par antidépresseurs. A son retour au travail, il est licencié pour restructuration
économique. Cependant, Monsieur J.________ est convaincu que ce licenciement est en lien avec son
arrêt maladie. Il s'en suit une période de chômage de 2 ans jusqu'en 2000. En 1999, il
décide d'une nouvelle reconversion professionnelle et obtient la patente de cafetier/restaurateur.
Il pense que ce travail lui permettra d'être plus autonome et de ne pas être en position assise
ou debout statique. Toutefois, il doit quitter ce travail en 2001, en raison de journées trop longues
(16h de présence/jour) et d'un faible intérêt financier, puisqu'il doit fréquemment
faire recours à des remplaçants lorsque ss douleurs lombaires l'empêchent d'aller travailler.
En
2001, le patient retrouve un travail de délégué pour la Suisse Romande auprès de
la [...], pendant lequel il n'est jamais en arrêt de travail. Selon lui, cette situation est en
lien avec un effort particulier de sa part, plutôt qu'une amélioration de son état de
santé. Après 1 année, il est licencié pour arrêt d'activité de l'entreprise
et est donc à nouveau au chômage dès fin 2001. Il ne retrouve pas de travail et en 2004
passe à l'aide sociale. En fin 2004, il entreprend les premières démarches pour une demande
d'AI (…)."
Au
point 1.4 (Anamnèse systématique, habitudes), ils indiquent qu'actuellement, le recourant prend
notamment comme médicaments 40 mg/jour de Fluoxetin, 2 comprimés de 200 mg par jour de Tramal®
et du Durogesic patch Matrix® à raison d'une fois tous les 3 jours en réserve (consommation
de patches durant quelques semaines par an). Au point 2 (Plaintes et données subjectives), les experts
rapportent les propos du recourant en ces termes :
"(…)
concernant l'intensité, il cote à 5/10 ses douleurs sur une échelle visuelle analogique
avec un traitement par Tramal 200 mg 2 à 3 x/jour (doses en légère augmentation par rapport
aux années précédentes (en 2008 : Tramal 60 gouttes 3x/j 5j/7, soit 3x150 mg) et Durogésic
patch. (…)"
Le
rapport d'expertise retient en outre notamment les éléments suivants :
"
4)
Diagnostics :
4.1)
Avec répercussion sur la capacité de travail
Ø
Lombalgies chroniques invalidantes mais non déficitaires
sur :
-               Troubles statiques et
dégénératifs.
-
Discopathie étagée avec protrusion discale L3-L4 et hernie médiane-para-médiane bilatérale
L4-L5.
-               Rétraction des
chaînes musculaires postérieure et antérieure.
Ø
Déconditionnement musculaire global et focal,
des muscles posturaux et de la sangle abdominale.
Ø
Toxico dépendance iatrogène aux dérivés
morphiniques avec effets secondaires «centraux» prononcés.
(…)
5)
Appréciation et pronostic
(…)
L’examen
clinique de ce jour met en évidence un patient présentant un état général conservé,
sans limitation des amplitudes articulaires des membres; le rachis lombaire est lui fortement limité
et enraidi, avec un syndrome lombo-vertébral, et une irradiation douloureuse décrite au niveau
des 2 membres inférieurs, prédominant â droite, sans troubles neurologiques associés.
Le tonus musculaire du tronc est fortement augmenté alors que la sangle abdominale est relâchée.
On note un déconditionnement physique global et musculaire local, avec quelques légers troubles
de l’équilibre en statique et en dynamique.
Les
rapports radiologiques mis à disposition mettent en évidence des troubles dégénératifs
avancés au niveau du rachis lombaire avec une hernie discale L4-L5 de localisation médiane-
para-médiane droite au contact des racines L5 bilatérales.
L’ENMG
effectué par le Docteur S.________ le 19.09.2011 n’est pas contributif. Il n’y a pas
de signe d’atteinte radiculaire des membres inférieurs, aigu ou chronique.
Enfin,
le patient est gêné dans ses activités de la vie quotidienne par les effets secondaires
de son traitement antalgique. Il se plaint de troubles de la concentration lors de la discussion avec
autrui ou lors de la lecture, de troubles mnésiques, de vertiges, et d’épisodes de somnolence,
associés à des nausées itératives et parfois des vomissements.
En
conclusion, Monsieur J.________ présente des lombalgies chroniques invalidantes dans le cadre d’un
trouble dégénératif du rachis lombaire associé à un déconditionnement musculaire
et physique important.
Les
lombalgies chroniques risquent de perdurer au vu de la durée des plaintes et de l’intensité
des douleurs. Le faible score (27/42) au Fear Avoidance Belief Questionnaire reflète son attitude
de peur face au travail, ce qui n’est pas de bon pronostic. Etant donné le caractère
chronique de la pathologie, il est hautement probable que le patient doive continuer son traitement morphinique
sur le long terme avec comme conséquence la poursuite des effets secondaires déjà décrits.
Le
déconditionnement physique important, s’il n’est pas amélioré, risque de participer
de plus en plus à la chronicité de sa pathologie. Dans ce contexte, le déconditionnement
musculaire important du tronc pourrait être amélioré par diverses prises en charge incluant
un enseignement spécifique d’étirements musculaires (stretching), des thérapies
de type Mézières, Pilates ou alors la participation à un programme spécifique dos
type «Prodige», tel qu’effectué à Genève. Une kiné-balnéothérapie
pourrait également être envisagée. Enfin une thérapie par hypnose pourrait être
testée chez ce patient avec un trouble somatoforme douloureux, ainsi qu’une certaine ouverture
d’esprit concernant les nouvelles thérapies.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1)
Limitations en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Au
terme de l’évaluation, nous retenons des limitations quant au port de charges (pas de port
de charge supérieur à 5 kg de façon répétitive), au travail en position debout
ou assise prolongée, au travail en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis, au travail
exposant à des machines ou outils réalisant des vibrations ou au froid prolongé. Par ailleurs,
il convient que Mr J.________ puisse effectuer des changements de position fréquents au minimum
2 x/heure.
Au
plan psychique et mental
Patient
à risque de par la chronicité des douleurs à développer des épisodes dépressifs
récurrents. De plus, le traitement morphinique induit des effets secondaires (tels fatigue accrue,
vertiges, céphalées, troubles de la concentration, troubles mnésiques, et somnolence)
qui sont à prendre en considération dans un emploi futur. Ainsi, un emploi impliquant un travail
administratif trop conséquent en termes de volume (exigeant un niveau important de concentration)
ou de responsabilités n’est pas envisageable.
Au
plan social
En
raison de ses troubles physiques, l’expertisé n’est pas en mesure d’assumer des
relations soutenues et prolongées dans des activités de groupes, telles que réunions ou
colloques. Bien que Mr J.________ conduise encore occasionnellement, un emploi nécessitant des trajets
réguliers en voiture est à proscrire.
2)
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
Les
troubles susmentionnés empêchent l’expertisé de rester en positions statiques prolongées,
de se déplacer en voiture sur des trajets supérieurs à 15 minutes, d’effectuer des
travaux de manutention même légers, de rester concentré de manière prolongée
et de s’adapter à l’environnement habituel d’un employé de bureau, tant du
point de vue relationnel que de celui des exigences professionnelles.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Selon
notre évaluation fondée sur l’anamnèse, l’examen clinique et neurologique,
ainsi que sur les différents tests effectués, une capacité résiduelle de travail
d’au maximum 50 %, respectant les limitations susmentionnées, nous semble exigible. Principalement
en raison des effets secondaires dus à son traitement antalgique, le rendement de travail est réduit
de 25% également. Une flexibilité dans les horaires de travail et éventuellement dans
les jours de travail paraît nécessaire afin de s’adapter aux différentes crises
douloureuses du patient.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure?
Oui,
selon les limitations et la capacité résiduelle actuelle susmentionnées.
L’activité
exercée jusqu’ici est encore exigible si l’on tient en compte des limitations décrites
et que des adaptations nécessaires à sa prochaine activité professionnelle. Un rythme
de travail de 4 heures est raisonnablement envisageable dans les conditions décrites ci-dessus.
Une activité, à caractère sédentaire, permettant des changements de position fréquents
est certainement théoriquement très adaptée. Néanmoins, la dépendance aux dérivés
morphiniques induisant des effets secondaires handicapant pour le patient, sa capacité d’adaptation
aux contraintes professionnelles et environnementales dans un nouveau travail paraît clairement
altérée. (cf point C.1 ci-dessous).
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui dans quelle mesure?
Une
diminution de rendement de 25 % telle que proposée et préconisée lors de l’évaluation
professionnelle de l'expertisé il y a quelques mois, nous parait raisonnable, étant donné
sa pathologie lombaire et les effets secondaires dus à son traitement antalgique.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
Sur
la base de l’anamnèse fournie et des documents mis à disposition au dossier médical,
une incapacité de travail d’au moins 20 % est attestée depuis septembre 2003.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Au
vu du caractère évolutif de l’atteinte, une quantification de l’évolution
de l’incapacité de travail n’est pas réalisable à posteriori. On peut, par
contre raisonnablement admettre, selon les rapports médicaux établis, qu’une incapacité
de 50 % perdure depuis cette date (septembre 2003).
3)
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel?
Monsieur
J.________ présente les capacités à s’adapter à son environnement professionnel
si ce dernier respecte les limitations émises au point B. 1). Sans le respect de ces dernières,
il est évident que l’assuré ne réussira pas à assumer pleinement toute nouvelle
activité professionnelle.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptations professionnelles sont-elles envisageables?
A
56 ans, avec les plaintes et les limitations en lien avec la pathologie lombaire, associées aux
effets secondaires de sa médication antalgique, une réadaptation professionnelle nous parait
peu envisageable. Outre ses problèmes physiques, le patient devrait apprendre et intégrer les
notions d’une nouvelle activité professionnelle, ce qui est difficilement envisageable en
raison des troubles mnésiques et de concentration.
1.2
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Oui,
dans une mesure probablement assez faible.
2.1
Si oui, par quelles mesures?
En
améliorant la condition physique et musculaire de l’expertisé. Pour ce faire, diverses
prises en charge de médecine physique pourrait être entreprises: enseignement spécifique
d’un programme d’étirements musculaires (stretching), thérapies de type Mézières,
Pilates ou programme type «Prodige» au niveau du dos tel qu’effectué à Genève.
La balnéothérapie pourrait également être envisagée pour travailler le reconditionnement
physique global. Enfin l’hypnose clinique, à but antalgique, pourrait être testée
chez ce patient avec des troubles dépressifs, un trouble somatoforme douloureux, et une certaine
ouverture d’esprit concernant des thérapies nouvelles.
2.2.
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
L’influence
de ces mesures sur la capacité de travail est difficilement prévisible à l’heure
actuelle, sachant que le patient n’a plus retravaillé depuis 2003.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
3.1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et à quoi
faut-il tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
Toute
activité sédentaire, en accord avec le respect des limitations décrites au point B. 1)
et les différentes adaptations décrites au point B. 2.2) pourrait être envisageable.
A
noter que nous n’avons pas de nouvelle activité professionnelle à proposer dans ce cadre.
(Monsieur
J.________ lui-même non plus d’ailleurs).
3.2.
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée?
Avec
la même capacité de travail résiduelle que mentionnée au point B 2.2.)
3.3.
Y-a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure?
Oui,
de 25 %.
3.4.
Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons?
Ne
s’applique pas."
Par déterminations du 22 décembre 2011, l'OAI a requis un complément d'expertise en se
référant à l'avis médical du SMR du 7 décembre 2011, dont il a produit copie.
Il a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours. L'avis SMR du 7 décembre 2011 du
Dr T.________ relève notamment ce qui suit :
"Les
experts admettent une capacité résiduelle maximum de 50 % en toute activité adaptée
depuis 2003; ils estiment que les effets secondaires de l’antalgie justifient une diminution de
rendement de 25 %, mais ne disent pas depuis quand. Or nous avions admis une aggravation en 2007, justement
en lien avec les effets secondaires de l’antalgie, car c’est cette année là que
les doses de dérivés morphiniques ont été sérieusement augmentées.
Remarque
importante
: en date du 06.11.2009 j’ai
rendu un avis médical, précisant, sur la base de l’entretien téléphonique que
j’avais eu ce même jour avec le Dr E.________, médecin traitant, que l’on pouvait
retenir que l’assuré présentait des effets secondaires à la thérapie antalgique
depuis juin
2007
;
il s’agit bien malheureusement "d’une erreur de plume", puisqu’il aurait
fallu prendre en compte juin
2006
période à partir de laquelle Monsieur J.________ consommait 300mg/j de Tramadol, dose massive
susceptible d’engendrer les effets secondaires justifiant une diminution de rendement. Nous aurions
ainsi dû admettre l’aggravation à partir de juin 2006 (et pas avant) par le biais de
la diminution de rendement de 50 % justifiée, selon le Dr M.________, par les effets secondaires
de l’antalgie.
Comparé
au rapport du Dr M.________ de 2005, celui des experts aux I._________ en 2011 n’apporte pas d’élément
médical nouveau, en particulier pour : l’évaluation des douleurs / le résumé
de la vie quotidienne / l’examen clinique / les limitations fonctionnelles. En revanche, l’exigibilité
médicale est notoirement différente de celle admise par le SMR :
malheureusement
les experts ne motivent aucunement leur point de vue, ce qui est bien regrettable, puisque c’est
là précisément l’un des reproches formulé par M
e
Hofstetter à l’endroit du Dr M.________
.
En
2005, le Dr M.________ relevait la présence de 14/18 points selon Smythe en faveur d’un processus
de type fibromyalgique associés à 5/5 signes selon Waddell en faveur d’un processus non
organique. En 2011, aucun de ces éléments n’est signalé et de fait on ignore s’ils
ont été recherchés.
Malgré
l’annonce du trouble somatoforme en 2008 et en 2011, une expertise psychiatrique n’a pas
réalisée ni en 2008 ni en 2011. Cependant on trouve au dossier le rapport d’expertise
psychiatrique des I._________ de décembre 2005 qui retenait comme non invalidants le trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission, et le syndrome somatoforme douloureux persistant (remarque
: le syndrome somatoforme n’avait pas été traité selon les exigences juridiques
en vigueur).
Les
experts répondent à la question (3 en p. 10) de savoir si "en raison des troubles psychiques,
l’assuré…" : en l’absence d’expertise psychiatrique ou d’avis
psychiatrique dûment étayé, ce n’est a priori pas aux experts somaticiens de répondre
à cette question.
Conclusions
: les rapports d’expertise des I._________ 2011 n’apportent aucun élément médical
nouveau. Aucune aggravation ne peut être retenue. L’exigibilité admise depuis 2003 est
différente de celle précisée par le SMR, mais
cette
différence d’appréciation de la CT n’est aucunement discutée
.
Il est évidemment indispensable que les experts soient spécifiquement interrogés, puis
motivent clairement et en détail pour quelles raisons médicales ils s’écartent de
l’appréciation du SMR. A défaut, nous estimons que ces expertises 2011 ne sont pas probantes.
Quant au problème du syndrome somatoforme, nous laissons au juge le soin de se prononcer sur la
nécessité de compléter l’instruction par une expertise psychiatrique."
Par écriture du 4 janvier 2012, le conseil du recourant a notamment relevé que selon les conclusions
de l'expertise, la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles de son mandant était de 50 % et que, dès lors que son rendement de travail devait
encore être réduit de 50 % en raison des effets secondaires dus au traitement antalgique, la
capacité de travail résiduelle exigible était en définitive de 25 %. Partant, il
a déclaré confirmer ses conclusions tendant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
septembre 2003. Observant que les experts attestaient que l'incapacité de travail de 50 % perdurait
depuis le mois de septembre 2003, il admettait qu'on pourrait le cas échéant faire courir le
droit à l'invalidité depuis le 1
er
septembre 2004, soit après le délai d'attente d'une année.
Le 23 août 2012, le recourant a indiqué qu'il ne s'opposait pas aux mesures d'instruction complémentaires
requises. Il a requis que "l'interpellation des experts des I._________ se fasse de façon objective",
en faisant valoir que l'avis du SMR était dissident dans la présente cause et qu'il ne reflétait
pas une vérité scientifique à l'encontre de laquelle les experts des I._________ devraient
être amenés à se justifier.
Par courrier du 28 janvier 2013, le juge instructeur a requis des experts des I._________ un complément
d'expertise en ces termes :
"(…)
dans ce dossier complexe compte tenu de la genèse lointaine et de l’évolution des atteintes
à la santé en question, il est requis que vous apportiez de plus amples précisions quant
à l’évolution de l’incapacité de travail de l’assuré dans le temps,
en particulier la question de fixer, au degré de la vraisemblance, le début de l’incapacité
de travail de 50 %, avec rendement encore diminué de 25 %, que vous retenez dans vos conclusions.
Sur
le plan psychiatrique, il vous est reproché de ne pas avoir mandaté un spécialiste compte
tenu des troubles présentés par l’intéressé, en particulier compte tenu du
diagnostic de trouble somatoforme. Toutefois, on observe que tous les médecins interpellés
s’accordent à reconnaître que la problématique psychique (dépression) est en
rémission, respectivement qu’elle n’a pas d’impact sur la capacité de travail.
L’OAI comme l’assuré en conviennent. Aussi, nous renonçons à mettre en oeuvre
une expertise sur ce plan.
Par
contre, sur le plan somatique, l’OAI, qui souhaite que vous motiviez le fait de vous être
écarté des conclusions de son SMR, estime que le taux d’incapacité de travail précité
ne peut être retenu qu’à compter de juin 2006, période correspondant à l’aggravation
tenant au traitement à base de morphine. L’assuré estime quant à lui que ce taux
de capacité de travail résiduelle exigible de 25 % perdure depuis septembre 2003.
Je
vous saurais gré de bien vouloir me faire savoir ce que ces écritures appellent comme commentaires
de votre part. En particulier, compte tenu de la nécessité, pour trancher le litige, de cerner
la mesure de la capacité de travail exigible et son évolution dans le temps, il nous serait
utile de disposer à cet égard d’une appréciation plus circonstanciée de votre
part."
Le 14 octobre 2013, les Drs B.________ et G.________ ont déposé un complément à leur
rapport d'expertise, qui relève notamment ce qui suit :
"1)
Vous nous demandez d'estimer le début de l'incapacité de travail à 50 % de Mr J.________.
Pour
rappel, selon notre rapport de 2011, il s'agit d'un patient de 56 ans, n'exerçant plus d'activité
professionnelle depuis 2001 à la suite d'un licenciement économique dans un contexte de lombo-sciatalgies
chroniques invalidantes, évoluant depuis 1982.
Sur
la base de l'anamnèse fournie et des documents mis à disposition au dossier médical (documents
qui ne sont plus en notre possession à l'heure actuelle), une incapacité de travail d'au moins
20 % est attestée depuis septembre 2003 (cf. question 2.5, page 10 de notre expertise).
Comme
dit dans notre rapport, au vu du caractère évolutif de l'atteinte, une quantification de l'évolution
de l'incapacité de travail n'est pas réalisable a posteriori, et nous maintenons cet avis.
Néanmoins,
vous nous demandez de fixer au degré de vraisemblance le début de l'incapacité de travail
de 50 % avec rendement diminué de 25 %. Nous maintenons également les conclusions de notre
expertise "On peut, par contre raisonnablement admettre, selon les rapports médicaux établis,
qu'une incapacité d'au moins 50 % perdure depuis cette date (sept 2003)." En fait, selon nous,
puisque le patient n'a pas repris d'activité professionnelle depuis 2001, il est difficile de dire
à partir de quand exactement il pourrait encore travailler à 50 % et il aurait fallu avoir
une évaluation fin 2003 pour pouvoir l'affirmer avec certitude.
Nous
allons tenter malgré tout de justifier notre position.
Pour
rappel, Monsieur J.________ est titulaire d’un CFC de monteur électricien obtenu en 1974 ;
il réalise une première reconversion professionnelle en tant qu’agent d’assurance
en 1984 puis une 2
ème
reconversion en tant que cafetier-restaurateur en 2000. Toutefois, il doit quitter ce travail en 2001,
en raison de journées trop longues puisqu’il doit fréquemment faire recours à des
remplaçants lorsque ses douleurs lombaires l’empêchent d’aller travailler. En 2001,
le patient retrouve un travail de délégué pour la Suisse Romande auprès de la [...],
pendant lequel il n’est jamais en arrêt de travail. Selon lui, cette situation est en lien
avec un effort particulier de sa part, plutôt qu’une amélioration de son état de
santé. A noter également que cet emploi lui permet d’aménager son temps de travail
en fonction de ses douleurs et de lui octroyer des pauses si nécessaire. Après 1 année,
il est licencié pour arrêt d’activité de l’entreprise et est donc à nouveau
au chômage dès fin 2001. lI ne retrouve pas de travail et en 2004 passe à l’aide
sociale. Il entreprend les premières démarches pour une demande d’Al qui aboutit à
un refus en 2007. Il fait recours et en 2010, une rente à 62 % lui est octroyée. L’AI
lui propose un travail à 50 % comme employé de bureau. Cependant, il ne sent pas capable de
faire ce travail, n’ayant pas la formation adéquate. L’AI lui aurait refusé une
formation dans ce domaine.
En
conséquence, pour nous, il parait évident qu’en 2003, après 2 ans d’inactivité
professionnelle, Mr J.________ était sans doute fortement déconditionné physiquement et
musculairement, ce qui explique une capacité de travail réduite à 50 % dans une activité
adaptée (décrite dans notre expertise au point B1, page 9); ceci est corroboré par une
nouvelle rechute en octobre 2004, et conduit à un essai de prise en charge de rééducation
intensive à l’Hôpital [...]; on note alors une amélioration de la force des muscles
érecteurs du rachis, mais malgré cette prise en charge Mr J.________ continue à souffrir
de ses Iombo-sciatalgies qui sont toujours décrites comme invalidantes. Il doit augmenter la prise
des anti-douleurs (TramaI), de façon concomitante.
Nous
nous sommes également basés sur l’évaluation effectuée aux EPI en 2009, évaluation
qui nous semble plus fiable puisqu’effectuée sur une durée plus longue qu’une «simple»
consultation médicale.
2)
En relisant le courrier du SMR nous sommes frappé que l’on reproche à notre expertise
de ne pas avoir fait appel à un avis psychiatrique.
Tout
d’abord, nous avons été mandatés par vos soins pour faire une expertise rhumatologique
et non psychiatrique.
Comme
il ressort de nos diagnostics (point 4, page 8), le patient souffre d’un trouble somatoforme douloureux
non invalidant n’ayant pas de répercussion sur sa capacité de travail; l’état
dépressif dont le patient a souffert dans les années 90 est également considéré
comme stabilisé et en rémission par les différents experts ayant examiné le patient;
un traitement d’antidépresseur à but d’entretien est encore en cours en 2011. Nous
n’avons par conséquent pas retenu d’indication à effectuer une expertise psychiatrique
supplémentaire.
D’autre
part, lors de notre entretien avec le patient et de son examen clinique, aucun trait d’ordre dépressif
ne nous a frappé, bien que nous ne soyons effectivement pas expert psychiatrique.
En
ce qui concerne notre évaluation physique, nous ne retrouvons pas plus de 9 points/18 de Smythe,
contrairement au Dr M.________ et cela ne nous a pas paru pertinent de les signaler. Nous notons par
contre la présence de nombreux triggers points (contractures myo-fasciales) dans la région
fessière et lombaire basse compatibles et conséquences des troubles décrits par le patient.
Il est à noter également que le diagnostic de fibromyalgie est un diagnostic clinique d’exclusion,
à évoquer en l’absence d’autre pathologie, ce qui n’est pas le cas dans Ia
situation de Mr J.________ (notion de blocages itératifs sur pathologie lombaire de surcharge et
troubles dégénératifs consécutifs)."
Dans son écriture du 25 octobre 2013, le
recourant a relevé que le complément d'expertise des I._________ était dénué
de toute ambiguïté, attestant une incapacité de travail de 50 % avec rendement diminué
de 25 % dès le mois de septembre 2003 et que c'est donc ce point de départ qu'il y avait lieu
de retenir au regard du principe de la vraisemblance prépondérante.
Par déterminations du 7 novembre 2013, l'OAI, se ralliant à l'avis SMR du 28 octobre précédent,
a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours. Dit avis SMR, sous la signature du Dr???.________,
relève notamment ce qui suit :
"Le
courrier des experts du I._________ du 14 octobre 2013 est censé répondre à ces questions.
Pourtant il apparaît qu'aucun nouvel élément médical n'est objectivé et que
la discussion augmentant la différence d'appréciation des experts quant à la capacité
de travail exigible reste limitée. Il semblerait que pour les experts des I._________ le déconditionnement
physique et musculaire de MrJ.________ soit un facteur déterminant pour expliquer une capacité
de travail réduite de 50 % dans une activité adaptée, avec une baisse de rendement de
25 % depuis 2003. Il nous semble, comme déjà mentionné dans les conclusions de l'examen
clinique de 2008 du SMR, que ce déconditionnement musculaire lié à l'inactivité est,
au moins partiellement, réversible, comme semble d'ailleurs le démontrer l'essai de rééducation
intensive pratiquée à l'hôpital [...] en 2004.
En
conclusion, après une lecture attentive des arguments des experts des I._________, nous ne discernons
pas les raisons médicales objectives qui les conduisent à s'écarter de l'appréciation
de la capacité de travail exigible de MrJ.________ faite par le SMR."
Le 18 novembre 2013, le recourant s'est déterminé en relevant que l'expertise judiciaire des
I._________, qui atteste une capacité de travail réduite de 50 % dans une activité adaptée,
diminuée par une baisse de rendement de 25 % depuis 2003, était concluante et qu'il y avait
lieu de s'y rallier, à tout le moins sur le point de départ et la quotité de la capacité
de travail exigible.
Par écriture du 2 décembre 2013, l'OAI a indiqué que le courrier du recourant du 18 novembre
2013 n'appelait aucun commentaire. Pour le surplus, il déclarait se référer à ses
déterminations du 7 novembre 2013 et confirmait ses conclusions tendant au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans
le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des règles
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
composée de trois magistrats (art. 94 al. 4 LPA-VD), est compétente pour statuer.
2.
Sont litigieux en l'espèce la quotité
de la rente d'invalidité allouée au recourant et le point de départ de son octroi, respectivement
l'évaluation de la capacité résiduelle de travail du recourant, partant celle de l'invalidité.
Par décision du 12 juillet 2010, l'OAI a alloué au recourant un quart de rente d'invalidité
à compter du 1
er
juillet 2007, puis trois-quarts de rente à partir du 1
er
octobre 2007. L'intimé s'est fondé sur les conclusions du rapport d'examen rhumatologique du
Dr M.________ du 4 juin 2008, complétées par celles du Dr T.________ dans son avis SMR du 6
novembre 2009. Le premier a estimé que toute forme d'activité respectant les limitations fonctionnelles
de l'assuré était possible à un taux de 100 %, avec une diminution de rendement de l'ordre
de 25 % en relation directe avec les phénomènes de blocages itératifs et les limitations
fonctionnelles retenues. Il précisait toutefois qu'en raison des effets secondaires induits par
une toxicodépendance latrogène aux dérivés morphiniques, le recourant présentait
depuis la fin de l'année 2007 une diminution de rendement de 50 %. Le second, après s'être
fait confirmer par le médecin traitant du recourant que celui-ci recevait une dose quotidienne de
Tramal® de 300 mg depuis au moins le mois de juin 2006, concluait qu'en juin 2007 en tout cas (juin
2006 car erreur de plume, selon nouvel avis SMR du Dr T.________ en procédure de recours), l'assuré
présentait des effets secondaires à la thérapie antalgique.
Cette appréciation est contestée par le recourant, qui fait valoir qu'elle est en contradiction
avec l'évaluation de sa capacité de travail telle que retenue par ses médecins traitants
et telle qu'elle ressort du rapport du 16 juin 2009 des responsables des EPI, pour qui sa capacité
de travail dans une activité d'employé de bureau, d'administration ou de réceptionniste
est de 75 % sur un mi-temps, en raison des effets secondaires du traitement médical de l'assuré.
Soutenant que les rapports médicaux du SMR sur lesquels s'est fondé l'OAI n'ont pas de valeur
probante, il a requis la mise en œuvre d'une expertise judiciaire, rhumatologique et neurologique,
afin que soit déterminée sa capacité de travail exigible.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % au
moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50 % à une demi-rente, un taux de 60 % à
trois quarts de rente et un taux de 70 % à une rente entière (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4, 115 V 133, consid. 2; TF, I 312/06 arrêt du 29 juin
2007, consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles
formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires,
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; TF,
9C_418/2007 arrêt du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4).
Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un
rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4.
En l'espèce, force est de constater, avec
le recourant, que les conclusions des médecins du SMR (rapport d'examen rhumatologique du 8 juin
2008 du Dr M.________ et avis SMR du 6 novembre 2009 du Dr T.________), qui retiennent une capacité
de travail résiduelle de travail de 100 % dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles
avec une diminution de rendement de 20 % dès 2003, puis de 50 % dès juin 2007, sont en contradiction
avec celles résultant des rapports médicaux des Drs Q.________, rhumatologue (du 27 août
2004), P.________, neurologue (2 novembre 2004), et E.________, généraliste et médecin
traitant (3 décembre 2008) - puisque ceux-ci estimaient que l'activité professionnelle habituelle
d'agent d'assurance n'était plus exigible - et celles des responsables des EPI, qui sont d'avis,
à la suite du stage d'un mois effectué du 13 mai 2009 au 11 juin 2011 par le recourant, que
celui-ci ne dispose plus que d'une capacité de travail partielle dans une activité de bureau
adaptée à ses limitations professionnelles, à savoir un 75 % d'une activité à
50 %.
Au vu de l'ensemble de ces éléments, dans son appréciation des preuves, la Cour de céans
a finalement considéré que des doutes quant à la capacité de travail résiduelle
de travail effective du recourant subsistaient. Elle a par conséquent ordonné la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire bidisciplinaire, se conformant en cela tant à la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral en matière de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine,
avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4) qu'à celle qui exige,
dans les cas où les appréciations (d'observation médicale et professionnelle) divergent
sensiblement, que l'administration, respectivement le juge confronte les deux évaluations et, au
besoin, requiert un complément d'instruction (TF 9C_739/2010 arrêt du 1
er
juin 2011 consid. 2.3, 9C_1035/2009 arrêt du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6
p. 18, les deux avec les références citées).
5.
L'expertise
judiciaire a été confiée, avec l'accord des parties, à des spécialistes en médecine
physique, en réadaptation orthopédique et en neurologie. Le rapport de synthèse signé
des Drs B.________, G.________ et H.________, a été produit le 16 novembre 2011. Sa valeur
probante est contestée par l'intimé, respectivement par le SMR, qui considère principalement
que, sans élément médical nouveau, les experts admettent une exigibilité médicale
différente, nettement inférieure à celle admise par le SMR, sans toutefois motiver leur
point de vue.
En premier lieu, il faut relever que le rapport de synthèse de l'expertise bidisciplinaire réalisée
par les spécialistes des I._________ du 16 novembre 2011 et son complément du 14 octobre 2013,
abordent de façon circonstanciée les points litigieux, se fondent sur des examens complets,
prennent en considération les plaintes du recourant; ils ont été établis en pleine
connaissance de l'anamnèse de l'intéressé, décrivent et enfin apprécient la
situation médicale de façon claire et détaillée. Les conclusions auxquelles les experts
aboutissent en ce qui concerne la capacité résiduelle de travail du recourant sont dûment
motivées, de manière systématique et rigoureuse, de sorte qu'elles emportent la conviction
de la Cour de céans qui les fait siennes. En effet, contrairement à ce que soutient l'intimé,
les experts exposent de façon convaincante les raisons pour lesquelles ils sont arrivés à
la conclusion que la capacité de travail exigible du recourant est de 50 % dans toute activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de septembre 2003, à laquelle
s'ajoute une diminution de rendement de 25 % : ils font état du fait que le recourant présente
des lombalgies chroniques invalidantes dans le cadre d'un trouble dégénératif du rachis
lombaire associé à un déconditionnement musculaire et physique important. Selon leur évaluation,
fondée sur l'anamnèse, l'examen clinique ainsi que sur les différents tests effectués,
la capacité de travail d'au maximum 50 %, respectant les limitations fonctionnelles (pas de port
de charge supérieur à 5 kg de façon répétitive, pas de travail en position debout
ou assise prolongée, en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis, pas de travail l'exposant
à des machines ou outils réalisant des vibrations ou au froid prolongé, possibilité
d'effectuer des changements de positions fréquents, au minimum deux fois par heure) semble certes
exigible, mais la capacité de travail résiduelle doit encore être réduite compte
tenu d'un rendement diminué de 25 %, principalement en raison des effets secondaires dus au traitement
antalgique au Tramal®. Ils estiment que cette incapacité de travail d'au moins 50 % perdure
depuis septembre 2003, tout en reconnaissant que, du fait que le recourant n'a plus travaillé depuis
2001, il est délicat de se prononcer sur la période à compter de laquelle il pourrait
encore travailler à 50 %. Pour cela, il aurait fallu disposer d'une évaluation médicale
de sa situation en 2003. En l'absence d'une telle évaluation, les experts retiennent néanmoins,
dans le complément d'expertise du 14 octobre 2013, qu'il est évident qu'après deux ans
d'inactivité professionnelle, le recourant était sans aucun doute fortement déconditionné
sur le plan physique, ce qui justifie de retenir une capacité de travail réduite à 50
% dans une activité adaptée. Ils relèvent que cette appréciation est corroborée
par le fait que l'assuré, suite à la rechute connueen 2004, a été pris en charge
en rééducation intensive, laquelle n'a débouché que sur une amélioration de
la force des muscles érecteurs du rachis, sans apporter de soulagement au niveau des douleurs, les
lombosciatalgies restant invalidantes, contraignant ainsi l'intéressé à augmenter sa prise
de Tramal® de façon concomitante. Les experts expliquent enfin que, dans leur évaluation
de la capacité de travail résiduelle de l'assuré, ils ont pris en compte l'évaluation
effectuée aux EPI en 2009, qui leur semble pleinement fiable, puisqu'elle a permis de fonder des
constats objectifs sur une certaine période, ce que ne permet pas une "simple" consultation
médicale.
La Cour de céans est d'avis que le point de vue des experts est objectivement fondé. D'aucun
ne peut nier qu'il serait illusoire, a posteriori, de vouloir fixer avec une certitude absolue le point
de départ de la capacité de travail résiduelle de 50 % au mois de septembre 2003, vu l'absence
d'une investigation médicale complète à ce moment-là. Cependant, plusieurs éléments
du dossier concordent pour retenir ce degré de capacité résiduelle de travail et ce point
de départ avec une vraisemblance prépondérante. Ainsi, à lire l'anamnèse du
recourant, on est interpellé par le fait que le premier blocage lombaire remonte à 1982, alors
qu'il travaillait en qualité de monteur-électricien, blocage qui l'a amené, à l'époque
déjà, à rester en arrêt de travail pendant plus de deux ans pour finalement se résoudre
à entreprendre une reconversion professionnelle dans le métier d'agent d'assurance. Une première
rechute a lieu en 1997 avec un nouveau blocage. C'est alors que le recourant commence un traitement antalgique
de Tramal®. Ce traitement perdurait en 2003, comme l'atteste le rapport médical du 18 décembre
2003 du Dr L.________ au médecin traitant du recourant. En juin 2006, son nouveau médecin traitant,
le Dr E.________ relevait que ce traitement médical antalgique n'avait qu'un effet limité.
Or, si l'on se réfère aux données relatives à la posologie de Tramal® telles
qu'elles ressortent notamment du rapport d'expertise, on constate que, déjà en 2008, le recourant
prenait trois fois 150 mg de Tramal® par jour avec adjonction de patches de Durogésic durant
quelques semaines par an, et qu'en 2011, au moment de l'expertise, si le dosage en Tramal® était
resté à 400 mg par jour, il était accompagné d'une médication complémentaire
plus importante de Durogésic patches, soit une fois tous les trois jours en réserve. Ainsi,
le caractère évolutif de l'atteinte somatique que présente le recourant depuis quelques
30 ans paraît établie, avec la conséquence hautement vraisemblable qu'en 2003, l'intéressé
ne disposait alors plus que d'une capacité de travail exigible de 50 % (dans toute activité
limitée à ses limitations fonctionnelles) et qu'au surplus, dès lors que la médication
de Tramal® avait débuté en 1997 déjà, les effets secondaires de ce médicament
diminuaient déjà son rendement de 25 %. Le caractère évolutif de l'atteinte du rachis
a du reste été reconnu par le Dr M.________ du SMR en 2008, mais avec une appréciation
de son influence sur la capacité de travail du recourant plus mesurée (20 % depuis septembre
2003). Cela s'explique probablement par le fait que le Dr M.________, comme ses collègues du SMR,
ont considéré qu'une partie des symptômes présentés par le recourant ne pouvaient
pas être rattachés à la problématique organique lombosciatalgique invalidante mais
à la présence d'un syndrome douloureux chronique. Dans ce contexte, les questionnements du
Dr T.________ dans son avis SMR du 7 décembre 2011 quant à l'absence de volet psychiatrique
à l'expertise – étonnants vu l'absence de toute question ou requête de la part du
SMR à ce sujet au moment de la mise en œuvre de l'expertise – s'expliquent plus aisément.
Or, comme le relèvent les experts dans leur rapport complémentaire du 14 octobre 2013, le syndrome
douloureux chronique est un diagnostic d'exclusion que l'on ne retient que lorsque tout ou partie des
symptômes et des plaintes d'un assuré ne reposent sur aucun substrat organique. Tel n'est pas
le cas du recourant, les experts indiquant clairement que les symptômes et les plaintes sont organiquement
fondés (examens cliniques et radiologiques), de sorte que l'atteinte rachidienne à laquelle
s'ajoute le déconditionnement musculaire et physique global – auquel il n'a pas été
possible de remédier médicalement, la prise en charge intensive en rééducation à
l'Unité du rachis s'étant soldée par un bilan pauvre en résultats (cf. rapport médical
du Dr Q.________ du 22 février 2005) – fondent objectivement l'exigibilité médicale
de la capacité de travail telle que retenue par les experts, problématique des effets secondaires
du traitement antalgique en sus.
En définitive, sur
la base du rapport d'expertise judiciaire des spécialistes des HUG, la Cour de céans considère
que le recourant ne dispose plus, depuis le mois de septembre 2003, que d'une capacité de 50 %,
réduite encore de 25 % en raison de la baisse de rendement induite par les effets secondaires du
traitement antalgique, qui constituent un facteur objectif d'évaluation. C'est donc une incapacité
de travail de 62,5 % qu'il faut retenir depuis le 1
er
septembre 2003, laquelle se confond avec le degré d'invalidité. Ainsi et compte tenu du délai
de carence d'une année (art. 28 LAI), le recourant a droit à trois-quarts de rente à compter
du 1
er
septembre 2004. Le recours doit donc être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 3'000 fr. à la charge
de l'OAI, qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 12 juillet
2010 est réformée en ce sens que J.________ a droit à trois-quarts de rente d'invalidité
à compter du 1
er
septembre 2004.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera au recourant J.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs) à
titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :