vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1077 · 2009-11-10 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.11.2009 Arrêt / 2009 / 1077

TRIBUNAL CANTONAL
AI 296/08 - 370/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 novembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
Mme   Röthenbacher et M. Abrecht
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
W.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Jacques-André Schneider, avocat à
Genève,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI; art. 8
LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________, né en 1960, travaillait comme ouvrier pour les
Z.________ (ci-après: les J.________) depuis 1989. Il
souffrait de lombosciatalgies depuis le mois de mars 1995.
Dès le mois de novembre 1996, son médecin traitant,
le docteur T.________, puis les médecins du CHUV ont
attesté une incapacité de travail totale.
Hospitalisé au CHUV, du 25 novembre au 6 décembre
1996, le prénommé a subi une hémilaminectomie
L4-L5 gauche le 24 février 1997 dans ce même
établissement. A la suite de l'opération, le docteur
N.________, chef de clinique adjoint du Service de neurochirurgie
du CHUV, a attesté une incapacité de travail totale
jusqu'au 12 mai 1997, puis une incapacité de travail de 50
%, pour une durée indéterminée (rapports des 6
mars et 16 avril 1997).
Dès le 24 juin 1998, les J.________ ont affecté leur
employé à une tâche plus légère
que celle effectuée précédemment, dans des
travaux d'aide au service de conciergerie en gare de Lausanne; le
médecin traitant a attesté cependant plusieurs
périodes d'incapacité de travail dans cette nouvelle
activité. W.________ a à nouveau été
hospitalisé au CHUV, du 14 au 25 septembre 1998, où
les examens pratiqués ont permis d'exclure une
récidive de hernie discale. Au terme de cette
hospitalisation, les Drs P.________ et H.________, du service de
neurochirurgie du CHUV, ont fait état de troubles
somatoformes douloureux, syndrome lombo-vertébral irritatif
non déficitaire et status post-hémilaminectomie L4-L5
gauche, en précisant qu'il n'y avait pas, de leur point de
vue, d'incapacité de travail dans des activités
adaptées (rapport du 8 octobre 1998).
Pour sa part, le Dr Q.________, médecine interne FMH
à Lausanne, a examiné W.________ le 7 décembre
1998, à la demande des J.________, et proposé de
retenir une incapacité de travail de 50 % (rapport du 2
février 1999). A réception de ce document, le docteur
N.________ pour le Service médical des J.________, a
proposé de mettre W.________ en retraite anticipée
partielle, pour raisons médicales, en précisant
partager l'opinion du Dr Q.________ relative à
l'incapacité de travail de l'intéressé (lettre
du 8 février 1999 du Dr N.________ au Dr T.________). Le 24
février 1999, l'assuré a déposé une
demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans un rapport du 10 juillet 2000 à l'OAI, le Dr T.________
a décrit une capacité de travail de 80 à 100 %
dans l'activité de conciergerie pour laquelle l'employaient
désormais les J.________; l'assuré lui avait
toutefois déclaré être incapable de travailler
plus d'une demi-journée. Selon le médecin traitant,
toute activité légère ne mettant pas à
contribution le dos, spécialement la région
lombo-sacrée, était exigible, l'assuré
présentant une limitation pour les activités
impliquant une position orthostatique ou assise prolongée.
Ultérieurement, dans une lettre du 29 août 2001
adressée à l'OAI, il est toutefois revenu sur cette
appréciation et a attesté une incapacité de
travail de 50 % dans l'activité exercée par
l'assuré depuis mai 1998.
B.
Sur la base du dossier constitué par l'OAI, le Service
médical régional de l'AI (ci-après: SMR) a
attesté une capacité de travail entière dans
une activité n'impliquant pas la mise à contribution
du dos, en position penchée en avant ou lors du port de
lourdes charges (rapport du 26 juin 2001). Par décision du
27 septembre 2001, l'OAI a rejeté la demande de prestations
de l'assuré, eu égard à la capacité de
travail résiduelle attestée par le SMR.
W.________ a recouru au Tribunal des assurances (ci-après:
TASS), en concluant à l'octroi d'une rente
d'invalidité. Le TASS a rejeté le recours, par
jugement du 30 juin 2003. L'assuré a interjeté un
recours de droit administratif contre ce jugement, en produisant
notamment deux rapports établis les 16 juin et 8 juillet
2003 par le Dr V.________, médecin associé au service
de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation
du CHUV, ainsi qu'un rapport établi le 11 août 2003
par les Drs S.________ et A.________, médecins au service de
neurologie du CHUV.
Dans son arrêt du 20 octobre 2004, le Tribunal
fédéral des assurances a admis le recours et
renvoyé le dossier à l'OAI pour complément
d'instruction. Il a notamment retenu ce qui suit (consid. 4.2 et
4.3) :
"[…] De
l'ensemble des médecins ayant examiné
l'assuré, seuls les Drs P.________ et H.________ font
clairement état d'une capacité de travail
entière dans des conditions de travail adaptées, sans
toutefois préciser quelles seraient ces conditions; les
médecins du SMR ne font que confirmer cette
appréciation, sur la base du dossier médical mis
à leur disposition. En revanche, les Drs N.________,
R.________, V.________ et S.________ retiennent tous une
incapacité de travail de 50 % dans l'activité
pourtant relativement légère à laquelle le
recourant est affecté depuis le mois de mai 1998. Certes,
les rapports établis par ces praticiens ne sont pas
entièrement convaincants, dès lors qu'ils n'exposent
pas véritablement sur quelles constatations objectives
reposent leurs conclusions, Ils sont toutefois suffisamment
probants pour mettre sérieusement en doute
l'appréciation des Drs P.________ et H.________, et des
médecins du SMR, émise elle-même au terme de
rapports relativement sommaires. Les prises de position du Dr
T.________ ne permettent pas davantage de se prononcer en
connaissance de cause sur les atteintes à la santé
physique dont souffre le recourant et leur influence sur sa
capacité résiduelle de gain, compte tenu, en
particulier, de leur caractère contradictoire.
En ce
qui concerne les troubles somatoformes douloureux décrits
par les Drs P.________ et H.________, il serait
prématuré de nier d'emblée leur influence sur
la capacité de travail du recourant, alors qu'aucune
investigation psychiatrique n'a encore été
réalisée. A cet égard, on précisera que
les signes de non-organicité selon Waddell sont
fréquemment constatés en cas d'atteintes invalidantes
à la santé psychique, et qu'une affection psychique
peut être indépendante d'une atteinte grave à
la santé physique.
La
divergence des rapports médicaux figurant au dossier - aucun
d'entre eux ne revêtant une valeur probante
déterminante - rend nécessaire une instruction
complémentaire. Compte tenu des aspects physique et
psychique que présentent les atteintes à la
santé décrites par les médecins
consultés à ce jour, cette instruction sera mise en
oeuvre sous la forme dune expertise pluridisciplinaire".
Un IRM réalisé le 23 février 2004 au CHUV a
mis en évidence une récidive de hernie discale L4-L5
para-médiane gauche, présentant une augmentation
d'environ 20 à 30% démontrant ainsi une aggravation
de la lombosciatalgie gauche. Le 28 septembre 2004, la Dresse
B.________, rhumatologue, a signalé à l'OAI
l'aggravation de l'état de santé de l'assuré.
L'incapacité de travail était de 100%.
C.
Le 9 mai 2005, les
J.________ ont informé l'OAI de la résiliation du
contrat de travail de W.________ au 30 septembre 2005 "en raison
d'une aptitude médicale insuffisante". Le courrier des
J.________ a précisé que "La situation
médicale de notre collaborateur ne s'est pas
améliorée et nous ne pouvons plus l'occuper à
la conciergerie. II effectue des petits nettoyages à un taux
d'occupation de 50% mais à un taux de rendement d'environ 20
à 30%, toujours à titre thérapeutique. Dans
notre entreprise, nous n'avons plus d'activité à
proposer à W.________ adaptée à ses multiples
restrictions médicales".
Le 24 août 2005, la Clinique Romande de réadaptation
(ci-après: CRR) a rendu son rapport d'expertise
pluridisciplinaire, établi par le Dr G.________,
spécialiste FMH en médecine interne, le Dr
K.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, médecine physique et
réhabilitation et la Dresse C.________, spécialiste
FMH en psychiatrie. Les diagnostics de lombosciatalgie L4-L5
gauche, non déficitaire, de récidive herniaire L4-L5
paramédiane gauche et de status après cure de hernie
discale L4-L5 gauche en février 1997 ont été
retenus (p. 16).
La consultation de l'appareil locomoteur a relevé "une
hernie discale L4-L5 volumineuse". Le Dr K.________ a noté
des "exacerbations douloureuses itératives telles qu'elles
ont pu être observées par les différents
médecins qui ont suivi l'expertisé". Le rapport
d'expertise a en outre indiqué ce qui suit (p. 18 ss)
:
"[…] A partir de
l'intervention chirurgicale subie en février 1997,
l'impression générale qui se dégage est celle
d'un cursus relativement linéaire. En effet, les
éléments anamnestiques recueillis dès 1997 et
jusqu'à la période actuelle (y compris lors de la
présente expertise) fournissent un ensemble de
symptômes récurrents et répétitifs. On
note ainsi des exacerbations douloureuses itératives, des
épisodes de blocage, des périodes où la
situation s'améliore sensiblement au plan fonctionnel. De
l'aveu même de W.________, l'évolution
générale de ces symptômes est identique depuis
de nombreuses années, faites ainsi d'un fond douloureux et
d'exacerbations survenant à intervalles réguliers.
Ceci est le premier élément de synthèse que
nous retenons.
Ainsi
que l'ont noté tous les examinateurs, un autre point
important est la grande stabilité de l'examen clinique au
cours du temps. Les limitations fonctionnelles sont
démonstrativement présentes, avec une distance
doigts-sol généralement limitée à 40cm,
un blocage des inclinaisons latérales et postérieures
(on retrouve ces données lors des nombreux examens
médicaux précédemment effectués, de
1998 à 2004). Aucun examinateur n'a mis en évidence
de syndrome sensitif déficitaire. Il a toujours
été difficile de se faire une idée
précise des répercussions sur la force, puisqu'il y a
un phénomène d'autolimitation manifeste. On
relèvera également que les signes et symptômes
de non organicité de Waddell ont été
retrouvés à plusieurs reprises, quoique à des
degrés divers; lors de notre expertise, le Dr K.________ en
a retenu 2 sur un total de 5. Mais l'ensemble de ces constatations
plaide donc pour un continuum dans l'expression clinique de la
problématique musculo-squelettique de W.________.
La
notion de récidive herniaire vient-elle modifier la donne ?
Le Dr K.________ a discuté ce point dans son rapport. En
substance, aucun élément anamnestique, aucun indice
ressortant du status clinique ne fait apparaître la
récidive herniaire comme une aggravation déterminante
du tableau clinique. On rappellera d'une part que l'intervention
chirurgicale proposée a été refusée par
le patient d'autre part, au plan médical, il est certain
qu'elle n'a aucun caractère nécessaire ou urgent. Sa
réalisation ou non n'est pas, selon toute vraisemblance, un
élément déterminant de l'expertise
actuelle.
Nous
avons ensuite tenté de déterminer le degré de
cohérence entre les limitations annoncées et les
constatations objectives (examen ostéo-articulaire,
documents d'imagerie). Nous avons donc pratiqué un test des
capacités fonctionnelles (ECF) en date du 03.08.2005. Ce
test comporte un questionnaire destiné à recueillir
l'appréciation de ses propres capacités
fonctionnelles par le sujet. Ce questionnaire a été
administré en turc, afin d'exclure tout problème de
compréhension lié à la langue. Les
réponses données par W.________ ont été
cohérentes entre elles. Mais il a atteint un score de 51, ce
qui correspond à des activités exigeant un niveau
d'efforts inférieur à sédentaire.
Ensuite
on a procédé à diverses épreuves
permettant une mesure objective des efforts réalisés,
permettant également de déterminer dans quelle mesure
un sujet a la volonté de donner le maximum lors des
différents tests. Nous reprenons quelques points de ces
tests :
- Un
test de marche rapide a été effectué sur 3
minutes. L'assuré a marché à une vitesse de 1,
durant cette épreuve (on rappellera qu'il rentre
généralement à pied depuis la gare de Lausanne
jusqu'à Renens). Par ailleurs, lors du séjour
à la Clinique, la démarche observée dans les
corridors - par hasard - s'est avérée nettement plus
rapide et aisée que celle démontrée lors des
examens cliniques structurés, devant un
examinateur.
-
Toutes les épreuves de portage d'objets ont
été stoppées par l'assuré avant que
l'évaluateur n'ait pu observer les signes physiques d'un
effort significatif (la fréquence cardiaque s'est
très peu accélérée au cours des efforts
effectués; ceci témoigne de la faiblesse des efforts
fournis).
- On a
relevé une force de préhension (main droite et main
gauche) à la limite inférieure de la norme pour un
sujet masculin de 45 ans. Cette observation est inexplicable par
une problématique ostéo-articulaire
lombovertébrale.
En
synthèse, ce test des capacités fonctionnelles a
révélé des incohérences manifestes
(W.________ annonce un niveau d'efforts possibles inférieur
à sédentaire) ainsi que des phénomènes
d'autolimitation, difficiles à expliquer par la pathologie
de base et les constatations médicales objectives. Ceci est
la troisième observation relevante de cette
expertise.
A ce
stade, nous revenons à la description précise du
poste de travail que W.________ a faite aux deux examinateurs
somaticiens. L'assuré a insisté à plusieurs
reprises sur le fait que cette activité n'était pas
pénible, ne nécessitait pas de position contrainte ou
de port de charges. Elle implique de multiples mais petits
déplacements, convenant parfaitement à
l'assuré. W.________ nous a affirmé qu'il
désirait poursuivre cette activité.
Au vu
de ce qui précède, ainsi que l'a relevé le Dr
K.________, si le socle somatique des plaintes de i'assuré
est indéniable, force est de constater qu'aucun
élément objectif, dans l'état des
connaissances médicales actuelles, ne contre-indique
effectivement la réalisation d'une activité
légère ou de toute autre activité
assimilée. Le poste de travail en tant que aide-concierge
à la gare de Lausanne, tel qu'aménagé en 1998
pour cet assuré par les J.________, paraît
adapté. Cet avis est partagé par l'assuré
lui-même.
Le
dernier volet de notre expertise médicale consistait
à déterminer s'il existait un diagnostic
psychiatrique ayant valeur d'incapacité. On rappellera que
le trouble somatoforme douloureux avait été retenu en
octobre 1998 par les Drs P.________ et H.________, puis lors de
l'expertise médicale effectuée dans le service de
neurologie du CHUV en juillet 2003. Le Tribunal
fédéral des assurances a estimé qu'il
était "prématuré de nier d'emblée leur
influence sur la capacité de travail du recourant alors
qu'aucune investigation psychiatrique n'avait été
réalisée".
La
Dresse C.________ a procédé à une expertise
psychiatrique. L'anamnèse a relevé l'existence de
plaintes somatiques, portant uniquement sur la sphère
ostéo-articulaire. Elle a noté que W.________ n'avait
pas d'autre plainte, qu'il n'y avait pas de trouble thymique,
d'angoisses, de troubles végétatifs, cognitifs
comportementaux.
L'observation
psychiatrique relève que W.________ apparaît
orienté, calme, collaborant, d'intelligence plutôt
fruste chez un sujet qui s'exprime de manière
limitée, mais parfaitement compréhensible en
français. Le contact s'est établi aisément,
W.________ s'est montré euthymique, non angoissé,
affecté de manière tout à fait adéquate
par l'annonce de son licenciement.
En
conclusion, la Dresse C.________ a estimé qu'il s'agissait
d'un examen psychiatrique se situant dans les limites normales,
sans maladie psychiatrique ni co-morbidités, ni trouble
décompensé de la personnalité. Le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux relevé dans le service de
rhumatologie du CHUV en 1998, évoqué également
par le médecin traitant en 1999, ne peut être retenu
actuellement. Les douleurs présentées par
l'assuré n'en ont pas le caractère fait d'un aspect
diffus et multiforme, d'une singularité peu
mécanique, d'un accompagnement symptomatique par de
l'asthénie, une détresse, une résistance au
traitement.
En
synthèse, il n'y a donc aucun diagnostic psychiatrique
retenu ni participation psychiatrique à notre
évaluation de la capacité de travail.
[…] Au terme de
nos entretiens de synthèse, notre appréciation sur la
capacité de travail de cet assuré peut s'articuler
comme suit :
-
W.________ travaille comme aide concierge à la gare de
Lausanne depuis juin 1998, à mi-temps, taux d'emploi que
nous estimons non cohérent par rapport aux
éléments objectifs, ni même par rapport aux
dires de l'assuré, lequel admet que ce poste est
adapté, mais ne donne pas non plus d'argument pertinent pour
expliquer les raisons d'un mi-temps exclusif permanent.
Notre
test ECF vient souligner cette absence de cohérence de
W.________, et montre de nombreuses autolimitations fonctionnelles
dont les raisons nous paraissent sortir largement du champ
médical objectif.
Dans
ces conditions, admettre une limitation de l'ordre d'un 50%
reviendrait à entériner purement et simplement une
situation de fait, qui dure depuis 1998.
- A
l'opposé de ce point de vue, admettre que cet assuré
a donc une capacité de travail complète dans une
activité telle que décrite - encore une fois
jugée adaptée- n'est pas entièrement
satisfaisant non plus. Il existe une pathologie lombaire qui
contre-indique une activité lourde, et qui est aussi
susceptible d'entraîner - périodiquement - des
limitations. La récidive herniaire est montrée par
les examens d'imagerie, quand bien même elle ne provoque
aucun syndrome déficitaire objectif.
Par
conséquent, nous estimons que cet assuré a une
capacité de travail de 60% dans toute activité
correspondant à ce qui a été décrit
plus haut lors de cette expertise.
Comme
nous l'avons relevé à plusieurs reprises, l'histoire
médicale se déroule sur un mode finalement
linéaire. Aucun événement ne vient signaler
une aggravation durable de l'état de santé de cet
assuré (sont exclus de cette appréciation les
épisodes aigus récurrents, susceptibles
d'entraîner une IT complète, mais limitée dans
le temps). L'incapacité que nous admettons débute en
juin 1998.
Le test
ECF, tel que l'a pratiqué W.________, nous fait douter de
l'utilité - et du résultat final - de mesures de
réadaptations (dans le sens d'une formation) que l'on
pourrait proposer à cet assuré".
Par courrier du 25 novembre 2005, les J.________ ont indiqué
que si W.________ avait pu continuer à exercer son
activité professionnelle habituelle, soit celle
exercée avant ses troubles à la santé, son
salaire annuel brut en 1999 aurait été d'environ
65'442 fr. pour une activité à un taux d'occupation
de 100%. En 1999, le salaire annuel brut de W.________ pour
l'activité d'aide-concierge s'élevait à 59'728
fr. à un taux d'occupation de 100% (soit 35'837 fr. à
un taux d'occupation de 60%).
D.
Le 19 décembre
2005, le Dr L.________, Médecine physique et
rééducation au SMR, s'est déclaré
"étonné de l'incapacité de travail de 40%".
Alors qu'il soulignait "l'excellente qualité" de
l'expertise, le médecin du SMR a estimé pourtant que
"nous ne pouvons pas admettre les conclusions de cette expertise
par rapport à la capacité de travail
résiduelle". Il a relevé notamment que les experts
avaient observé un manque de motivation de la part de
l'assuré et une tendance à l'exagération des
symptômes, dont ils n'auraient pas tenu compte dans
l'appréciation de la capacité résiduelle de
travail.
Par courrier du 16 janvier 2006, les Drs K.________ et G.________,
de la CRR, ont indiqué à l'OAI qu'ils maintenaient
leur évaluation du 12 décembre 2005, en ces termes
:
"[…] Nous ne
reviendrons pas ici sur notre observation médicale Il y a
concordance entre les deux examinateurs sous-signés sur tous
les point du status ostéo-articulaire ; le test ECF a
montré clairement un phénomène
d'autolimitations. Nous n'avons pas non plus mis en évidence
d'élément médical nouveau par rapport aux
nombreux examens cliniques précédents.
Au
terme de notre expertise, nous nous sommes donc retrouvés
devant les mêmes problèmes d'appréciation que
nos prédécesseurs. Notre synthèse a dû
prendre en compte plusieurs éléments
-
l'examen médical se heurte à des limites sur
lesquelles tout examinateur va buter tous les bilans
ostéo-articulaires effectués concluent finalement de
la même manière, à quelques nuances
sémantiques près;
- il
n'est pas possible d'occulter deux points importants de cette
histoire médico assécurologique : il existe une
pathologie herniaire discale (opérée, puis
récidivante); il y a une plainte douloureuse compatible avec
ce diagnostic, et des périodes d'exacerbation sont tout
à fait plausibles;
- au
plan professionnel, le service médical des J.________ a
reclassé cet assuré en 1998 déjà, mais
le taux d'emploi s'est "figé" à 50%, chiffre admis
par le médecin des J.________, le Dr Q.________.
Ainsi
que le mentionne notre texte en page 20, nous avons estimé
que cet assuré pouvait vraisemblablement et raisonnablement
exercer une activité adaptée (telle que
décrite) à un taux supérieur à 50%. En
ce sens, nous nous écartons des avis exprimés par
certains de nos prédécesseurs ; il s'agit bel et bien
de ne pas entériner une situation de fait, qui dure depuis
plusieurs années.
Nous
sommes néanmoins parvenus à la conclusion que
l'exigibilité ne pouvait aller jusqu'au plein temps, pour
les raisons rappelées ci-dessus.
Nous
maintenons donc notre appréciation finale, telle que
formulée dans notre expertise du 24 août,
élaborée au terme d'une réflexion qui a
tenté de prendre en compte au mieux tous les
éléments à disposition".
Malgré la réponse précitée de la CRR,
le Dr L.________ a estimé qu'il fallait procéder
à un nouvel examen rhumatologique de l'assuré, ce qui
a été fait. Dans son rapport du 23 juin 2006, ce
praticien a posé le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail de lombosciatalgies L5 irritatives
sur hernie discale L4-L5 G (M54.4) et le diagnostic sans
répercussion sur la capacité de travail de syndrome
algique chronique dans un cadre d'exagération des
symptômes (p. 5). Il a retenu une capacité de travail
nulle dans l'activité habituelle de l'assuré et une
capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée sur le plan théorique et ceci six moins
après l'intervention chirurgicale, depuis septembre 1997 (p.
7). Il a en outre noté ce qui suit (p. 6-7) :
"L'examen clinique
réalisé ce jour met en évidence
essentiellement un syndrome irritatif L5 G se présentant
sous la forme de dysesthésie et de paresthésie au
niveau de la face latérale externe du mollet G. Nous n'avons
objectivé aucun déficit au niveau des
réflexes, de la sensibilité, ou de la force, La
mobilité ostéoarticulaire est toute à fait
complète, elle est uniquement limitée par un
sentiment de crainte et des autolimitations. L'assuré
présente aussi clairement des signes de non
organicité avec une différence manifeste entre la
distance doigts-orteils et doits-sol (+ de 25 cm).
Le
reste de l'examen clinique est parfaitement dans les limites de la
norme physiologique.
Cet
assuré présente indéniablement une atteinte
à la santé sous la forme d'une hernie discale L4- L5
G au contact de la racine L5 G, sur une IRM effectuée en
2004. L'examen clinique de ce jour ne met pas en évidence de
trouble neurologique de type déficitaire ni sur le plan
sensitif ni sur le plan moteur. L'anamnèse fait ressortir
uniquement un syndrome de type irritatif dans le territoire L5,
tout à fait compatible avec les documents radiologiques mis
à disposition.
Au vu
de l'atteinte à la santé présentée par
l'assuré, l'activité habituelle d'employé
d'exploitation des J.________ est formellement
contre-indiquée.
L'activité
adaptée (aide concierge) effectuée depuis le mois de
juin 1998 est toute à fait en adéquation avec les
limitations fonctionnelles et la pathologie qu'il présente.
Par ailleurs, W.________ estime que cette activité est tout
à fait dans ses capacités mais non au-delà
d'un taux de 50%. Sur le plan strictement organique, nous n'avons
aucun argument objectif pouvant aller dans le sens d'une limitation
à 50% dans l'activité adaptée qu'il
exerçait.
En
conclusion: au vue des atteintes à la santé
présentées, nous estimons que cet assuré
présente une incapacité totale dans son
activité de base. Dans une activité adaptée,
tenant compte des limitations fonctionnelles, la capacité de
travail théorique est de 100%.
Le
comportement dans la vie de tous les jours de notre assuré
(il effectue des promenades à pied de plusieurs heures, se
déplace régulièrement depuis la gare de
Lausanne jusqu'à chez lui à Renens = + de 6 km
à pied, et effectue à nouveau des promenades en
compagnie de son épouse et de leurs enfants en bas âge
« en landau »), nous conforte dans l'idée que
cet assuré est tout à fait capable sur le plan
physique d'effectuer une activité adaptée à
100%. L'incapacité prétendue de 50% est subjective,
elle est nécessaire aux yeux de l'assuré pour qu'il
soit reconnu dans son atteinte à la santé.
Les
limitations fonctionnelles :
Pas de
position statique assise au-delà de 01h00, pas de position
statique debout au-delà de 30 mm, diminution du
périmètre de marche à 01h00 pas de port de
charges supérieures à 15 kg de façon
occasionnelle et à 10 kg de façon
répétitive, pas de position en porte-à-faux ou
en flexion du rachis contre résistance. Pas
d'activité sur machines dégageant des vibrations de
Hertz ou au- delà.
[…]
Dans
son activité habituelle d'employé d'exploitation aux
J.________, l'assuré est en incapacité de travail
totale depuis le 24.02.1997. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail est
théoriquement de 100%. Une reprise à 50% a
été effectuée en tant qu'aide-concierge
à la gare de Lausanne depuis le mois de juin 1998. Depuis
cette époque, l'assuré a
bénéficié de plusieurs périodes
d'incapacité à 100% en relation avec son
problème lombaire. A signaler que l'assuré a
été licencié pour le 31.12.2005 en raison
d'absences répétitives, en relation avec son
état de santé. Une rente à 50% de la LPP des
J.________ lui a été accordée en raison de
l'atteinte à la santé depuis le
01.03.2001.
Concernant la
capacité de travail exigible:
Dans
son activité initiale d'employé d'exploitation aux
J.________, la capacité de travail est de 0%. Dans une
activité adaptée, tenant compte des limitations
fonctionnelles précitées, la capacité de
travail théorique est de 100%. Toutefois, au vu de la
présence d'une récidive d'hernie discale L4-L5,
accompagnée d'un syndrome irritatif L5 actuellement, il est
tout à fait possible que cet assuré présente
occasionnellement des périodes de blocage et
d'incapacité de travail en relation avec celle-ci. En dehors
de ses périodes de blocage, la capacité de travail
théorique reste de 100%. A la vue des activités qu'il
présente dans la vie quotidienne, il n'y a aucune raison de
retenir une diminution de rendement".
Dans le questionnaire pour l'employeur du 17 juillet 2006, les
J.________ ont indiqué qu'W.________ ne pouvait pas utiliser
la cireuse, que nettoyer le sol avec une machine était
à la limite de ses capacités et que le nettoyage des
vitres n'était possible que jusqu'à sa hauteur. Selon
les J.________, W.________ souffrait de trop de restrictions
médicales pour être employé, même comme
aide à la conciergerie.
Dans un courrier du 2 février 2007, le SMR a indiqué
qu'il maintenait ses conclusions malgré les "contradictions
soulevées par le service juridique" de l'OAI.
Par décision du 28 avril 2008, l'OAI a refusé
à l'assuré l'octroi d'une rente d'invalidité
et de mesures professionnelles, confirmant son projet de
décision, en se basant sur un degré
d'invalidité de 30%. Le 21 mai 2008, la Dresse B.________,
spécialiste FMH en rhumatologie, a indiqué notamment
que W.________ présentait occasionnellement des
épisodes d'exacerbation et qu'entre janvier 2007 et mai
2008, il avait présenté quatre épisodes de
lumbago aigu. Elle a retenu une capacité de travail de 50%
pour une activité adaptée, comme celle
d'aide-concierge, en évitant les positions
prolongées, les mouvements répétitifs de
flexion, extension ainsi que de rotation et les lourdes
charges.
E.
Par acte du 3 juin 2008,
W.________ fait recours contre cette décision et conclut
principalement à l'octroi d'une demi-rente
d'invalidité, subsidiairement au renvoi du dossier à
l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle
décision sur le droit à des mesures de
réadaptation. En substance, il fait valoir qu'un
complément d'instruction avait été requis par
le Tribunal fédéral des assurances pour statuer sur
son droit aux prestations d'invalidité, se prévaut du
rapport du 24 août 2005 de la CRR et conteste la valeur
probante du rapport du 23 juin 2006 établi par les
médecins du SMR.
L'OAI conclut au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
donc compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et s'il est de 50% au moins à une demi-rente (art. 28
LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le but
d'une expertise pluridisciplinaire est d'obtenir une collaboration
entre différents praticiens et d'éviter les
contradictions que pourraient entraîner des examens trop
spécialisés, menés indépendamment les
uns des autres. En présence de plusieurs rapports
médicaux, il convient de s'attacher à la discussion
globale, menée dans le cadre d'une expertise
pluridisciplinaire, plutôt qu'aux rapports forcément
sectoriels et limités des différents
spécialistes consultés en cours d'expertise (TF I
16/05 du 13 mars 2006 consid. 5.2 et la référence
citée; TF I 513/05 du 7 septembre 2006 consid.
5.4).
c)
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En cas de divergence d'opinion entre experts, spécialistes
et médecins traitants, il n'est pas, de manière
générale, nécessaire de mettre en oeuvre une
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux
des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid.
3a et les arrêts précités) qui permettent de
leur reconnaître une pleine valeur probante. A cet
égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les
références citées), on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces
médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (TF 9C_204/2007 du 16 avril 2008 consid. 2.3). Cette
jurisprudence peut s'appliquer mutatis mutandis lorsqu'il y a
divergence entre l'avis des experts et celui des médecins du
SMR.
3.
a)
En l'espèce, le litige porte principalement sur le
droit du recourant à une rente d'invalidité,
subsidiairement sur le droit de celui-ci à des mesures de
réadaptation. Dans la décision entreprise, l'OAI
refuse d'octroyer une rente d'invalidité à
l'assuré, compte tenu d'un degré d'invalidité
de 30%, et lui nie le droit à des mesures
professionnelles.
b)
En
résumé, dans son avis du 19 décembre 2005, le
SMR relève le manque de motivation claire de la part de
l'assuré pour la reprise d'une activité
professionnelle et une tendance à l'exagération des
symptômes, ce qui est également mis en évidence
par les experts de la CRR. L'atteinte organique objective
présentée par l'assuré est un trouble
dégénératif et statique sur rachis lombaire se
traduisant par une hernie discale L4-L5 gauche qui a
bénéficié d'une cure chirurgicale en
février 1997, avec actuellement une image de récidive
à l'IRM réalisée en février 2004. Cette
récidive n'est pas symptomatique sur le plan clinique. Les
différents traitements réalisés à ce
jour n'ont pas apporté d'amélioration. Pour toutes
ces raisons, le SMR estime que la capacité de travail
résiduelle de 60% indiquée par la CRR ne peut
être retenue.
Un complément est alors demandé aux experts de la CRR
sur les motivations d'une telle capacité de travail
résiduelle. Ces derniers maintiennent leur position en
mettant en évidence le fait qu'il existe une pathologie
herniaire discale; il y a une plainte douloureuse compatible avec
ce diagnostic et des périodes d'exacerbations tout à
fait plausibles. La récidive herniaire est montrée
par les examens d'imagerie, quand bien même elle ne provoque
pas de syndrome déficitaire objectif. Le SMR, suite à
cette réponse, a organisé un examen clinique qui
conclut à une capacité de travail de 100% dans une
activité adaptée. Pour le SMR, le comportement dans
la vie de tous les jours de l'assuré (selon le SMR,
l'intéressé effectue des promenades de plusieurs
heures, sur de longues distances) le conforte dans l'idée
que l'assuré est tout à fait capable sur le plan
physique d'effectuer une activité adaptée à
100%. Toutefois, au vu de la présence d'une récidive
d'une hernie discale, il est tout à fait possible que
l'assuré présente occasionnellement des
périodes de blocage et d'incapacité de travail en
relation avec celle-ci. En dehors de ces périodes de
blocage, la capacité de travail théorique reste de
100%. Au vu des activités qu'il présente dans la vie
de tous les jours, il n'y a aucune raison de retenir une diminution
de rendement.
c)
Pour
refuser des prestations au recourant, l'OAI s'est uniquement
basé sur l'expertise médicale du SMR, sans tenir
compte de l'expertise pluridisciplinaire de la CRR. Dans son
arrêt du 20 octobre 2004, le Tribunal fédéral
des assurances (ci-après: TFA) a estimé qu'une telle
expertise était indispensable dans ce dossier et a
relevé que "compte tenu des aspects physique et psychique
que présentent les atteintes à la santé
décrites par les médecins consultés à
ce jour, cette instruction sera mise en oeuvre sous la forme d'une
expertise pluridisciplinaire". Donnant suite à l'arrêt
du TFA, l'OAI a sollicité une expertise pluridisciplinaire
à la CRR. Les Drs K.________, G.________ et C.________ ont
conclu (p. 20) à une capacité de travail
résiduelle de 60% dans une activité adaptée
(la capacité étant nulle dans l'activité
habituelle). L'incapacité de travail du recourant dans toute
activité est dès lors de 40%. Pour établir
leur expertise, chacun des trois médecins
précités (qui sont respectivement
orthopédiste, interniste et psychiatre) a
procédé à un examen clinique complet de
l'assuré et établi un rapport médical
circonstancié, répondant à toutes les
exigences de la jurisprudence en matière de valeur probante.
Le rapport d'expertise final rédigé par le Dr
G.________, après discussion entre les trois
spécialistes, est détaillé. Il prend en
considération tant les aspects somatiques que les aspects
psychiatriques de l'état de santé de l'assuré,
se base sur l'anamnèse de ce dernier et analyse notamment
les données objectives du dossier, les pièces
médicales (notamment les examens radiologiques), les
antécédents médicaux, les traitements suivis
par l'assuré, les avis médicaux antérieurs,
les nouveaux examens cliniques réalisés par les Drs
K.________, C.________ et G.________, les données relatives
à l'essai de réinsertion auprès des
J.________, les données des tests, les plaintes de
l'expertisé. L'expertise indique également avec
clarté les diagnostics ayant une incidence sur la
santé de l'assuré (p. 16), à savoir une
lombosciatalgie L4-L5 gauche, non déficitaire (M54.4), une
récidive herniaire L4- L5 paramédiane gauche (M51.2)
et un status après cure de hernie discale L4-L5 gauche en
février 1997 (Z98.8).
Répondant aux questions du SMR, les médecins de la
CRR ont confirmé leurs conclusions, expliquant pourquoi un
plein temps n'était pas exigible au regard des
données médicales et soulignant que les plaintes de
l'assuré étaient compatibles avec les diagnostics
posés. Il est ainsi incontestable que l'expertise
pluridisciplinaire de la CRR est une expertise complète et
circonstanciée, répondant aux exigences de la
jurisprudence du Tribunal fédéral en matière
de valeur probante, et dont l'OAI ne pouvait pas faire abstraction
pour rendre sa décision. Le Dr L.________ souligne
lui-même que l'expertise est d'excellente qualité et
que les différents points litigieux ont été
abordés et investigués en détail. Pour sa
part, dans son courrier du 21 mai 2008, la Dresse B.________
retient une capacité de travail de 50% pour une
activité adaptée, comme celle d'aide-concierge, en
évitant les positions prolongées, les mouvements
répétitifs de flexion, extension ainsi que de
rotation et les lourdes charges, de sorte qu'elle s'écarte
de l'avis du SMR et semble confirmer l'appréciation des
médecins de la CRR.
d)
Par
ailleurs, comme le relève à juste titre le recourant,
les conclusions du rapport du SMR du Dr L.________ souffrent de
contradictions. En particulier, ce médecin constate que
l'assuré peut présenter des périodes de
blocages et d'incapacité de travail en raison de la
récidive d'hernie discale L4-L5 accompagnée d'un
syndrome irritatif L5. Selon lui, la "capacité de travail
théorique de 100% n'existe qu'en dehors des périodes
de blocages". Le recourant ne dispose ainsi manifestement pas d'une
pleine capacité de travail. L'évaluation de la
capacité de travail résiduelle ne peut pas faire
abstraction des périodes récurrentes de blocages de
l'assuré, qui sont attestées par de nombreux
médecins et font intégralement partie de la
pathologie du recourant. Une personne devant
régulièrement faire face à des blocages,
entraînant des périodes d'entière
incapacité de travail, ne dispose pas d'une capacité
de travail à 100%. Le Dr L.________
admet lui-même que ses
conclusions sont "purement théoriques". Les conclusions du
SMR sont également contredites par les limitations
fonctionnelles dont souffre l'assuré. En effet, le SMR a
constaté de nombreuses limitations fonctionnelles : pas de
position statique assise au-delà d'une heure, pas de
position statique debout au-delà de 30 minutes, diminution
du périmètre de marche à 1 heure, pas de port
de charges supérieures à 15 kg de façon
occasionnelle et à 10 kg de façon
répétitive, pas de position en porte-à-faux ou
en flexion du rachis contre résistance, pas
d'activité sur machines dégageant des vibrations de 5
Hertz ou au-delà. Dans ces circonstances, il est difficile
d'imaginer quelle activité professionnelle à plein
temps pourrait être exigée de l'assuré. Les
activités mentionnées dans le projet de
décision AI ne sont pas compatibles avec les limitations
constatées dans l'expertise du SMR.
De surcroît, après examen des différentes
expertises (CRR-SMR), force est de constater que ces
dernières font état de mêmes constats. Les
différents points litigieux ont été
abordés et investigués en détail. Les
activités quotidiennes de l'assuré sont aussi connues
par les experts de la CRR qui les mentionnent également dans
leur expertise. Les contradictions entre le comportement
spontané adopté par l'assuré lors de l'examen,
l'exagération verbale, le manque de motivation sont aussi
connus par les experts de la CRR qui malgré tout ont
maintenu la capacité de travail résiduelle de 60%, en
exposant de manière étayée les raisons pour
lesquelles ils l'ont retenue. Les divers éléments
objectifs et subjectifs relatifs au cas de cet assuré sont
connus de part et d'autres par tous les examinateurs, seule la
capacité de travail résiduelle diffère. Il
s'agit donc d'une appréciation différente d'une
même situation, le médecin du SMR estimant que les
discordances entre le comportement spontané de
l'assuré, l'amplification verbale et l'exagération
caricaturale lors de l'examen clinique sont telles qu'elles lui
font retenir un phénomène d'amplification des
plaintes (exagération des symptômes à but
assécurologique). Or, contrairement à ce que soutient
le Dr L.________, la composante non-organique, soit l'amplification
des plaintes, a parfaitement été prise en compte par
les experts de la CRR pour l'établissement de la
capacité de travail. C'est pourquoi la
préférence doit être donnée aux experts
de la CRR qui ont été mandatés à cet
effet par l'administration, conformément à
l'arrêt du TFA du 20 octobre 2004, qui a
précisément requis un complément d'instruction
sous la forme dune expertise pluridisciplinaire.
Ainsi, les nombreuses limitations fonctionnelles admises par le SMR
ne permettent manifestement pas au recourant d'exercer une
quelconque activité à un taux de 100%. Au vu de ce
qui précède, force est de constater que la
décision AI ne pouvait se fonder sur le rapport
médical du SMR pour écarter l'expertise
pluridisciplinaire de la CRR et refuser des prestations
d'invalidité au recourant. Le recourant présente donc
conformément aux experts de la CRR une capacité de
travail résiduelle de 60% dans toute activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
4.
a)
Selon la décision de l'OAI et le courrier des
J.________ du 25 novembre 2005, W.________ aurait perçu en
1999 un salaire annuel brut de 65'442 fr. sans invalidité.
Son salaire avec invalidité dans une activité
d'aide-concierge à un taux de 60% s'élèverait
à 35'837 fr. comme le relève le recourant et le
courrier précité des J.________. Les experts ont
relevé que le poste de travail en tant qu'aide-concierge
à la gare de Lausanne, tel qu'aménagé en 1998
pour cet assuré par les J.________, paraissait
adapté. Toutefois, le recourant n'exerçait cette
activité qu'à 50% et le chef du personnel des
J.________, dans son courrier du 25 novembre 2005, a relevé
que le taux de rendement de 50% de W.________ n'avait jamais
été complet et qu'il n'y avait pas eu de
possibilité de baisser son salaire en raison de
l'affiliation à une convention collective de travail, de
sorte que le revenu d'aide-concierge de l'intéressé
devait très vraisemblablement comporter une part sociale. Au
vu du questionnaire pour l'employeur du 17 juillet 2006 - dont il
ressort en substance que W.________ ne pouvait pas utiliser la
cireuse, que nettoyer le sol avec une machine était à
la limite de ses capacités, que le nettoyage des vitres
n'était possible que jusqu'à sa hauteur et qu'il
souffrait de trop de restrictions médicales pour être
employé, même comme aide à la conciergerie - on
retiendra que le recourant était limité dans
plusieurs activités essentielles que requéraient son
poste de travail. Dès lors, le salaire qu'il
réalisait dans son activité d'aide-concierge ne peut
être pris en compte pour déterminer son revenu
d'invalide.
Il faut dès lors retenir un revenu avec invalidité
dans toute activité adaptée et tenant compte des
limitations du recourant, comme l'a fait l'OAI dans le projet de
décision du 1
er
juin 2007 (ESS activité
simple et répétitive), soit un revenu de 4'268 fr.
par mois en 1998 compte tenu de la durée du temps de travail
en 1998 (TF I 98/01 du 8 août 2001 consid. 4) et d'un
abattement de 15 % - paraissant équitable au vu des
circonstances (absence de formation, importance des limitations
fonctionnelles et âge de l'assuré) - ce qui aboutit
à un montant de 45'601.45 fr. En déduisant 40% pour
tenir compte de la capacité de travail résiduelle du
recourant, on retiendra un revenu d'invalide de 27'360.87
fr.
La comparaison des revenus sans invalidité (soit 65'442 fr.)
et avec invalidité (soit 27'360.87 fr.) conduit à un
degré d'invalidité de 58.2%, ce qui ouvre le droit
à une demi-rente d'invalidité. A relever que ce
résultat est identique si l'on déduit du revenu sans
invalidité, valable pour 1999, l'évolution des
salaires de 1998 à 1999 (+0.3%; TF I 774/01 du 4 septembre
2002 consid. 4b) afin de se baser sur un revenu valable en 1998,
année de la comparaison des revenus.
b)
Partant, le recours est admis, en ce sens que le
recourant a droit à une demi-rente d'invalidité
dès le 1
er
février 1998 (art. 28 et 29
LAI; début de l'incapacité de travail le 24.02.1997
selon l'examen rhumatologique SMR du 23.06.2006). La conclusion
principale du recourant étant admise, il n'y a pas lieu de
se prononcer sur la conclusion subsidiaire portant sur le droit
à des mesures de réadaptation.
5.
a)
Le recourant a droit à des dépens
dès lors qu'il obtient gain de cause avec le concours d'un
mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Le montant d
e ces
dépens, en règle générale compris entre
500 et 5'000 fr., doit être fixé sans égard
à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens,
fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur
ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 2'000 fr. et de les
mettre à la charge de l'intimé, qui
succombe.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
le recourant obtient gain de cause et n'aura donc pas à
supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas non plus
être mis à la charge de l'OAI; en effet, selon l'art.
52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent pas être
exigés de la Confédération et de l'Etat, ni
donc de l'OAI en tant qu'organisme chargé de tâches
d'intérêt public. L'avance de frais versée par
le recourant lui sera restituée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que W.________ a droit à
une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
février 1998.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à W.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me
Jacques-André Schneider, avocat à Genève (pour
W.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :