vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 175 · 2011-04-07 · fr

TRAUMATISME CERVICAL, CAUSALITÉ ADÉQUATE | 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.04.2011 Arrêt / 2011 / 175

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
37/10 - 44/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 avril 2011
________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Gutmann et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Forel, recourante, représentée par Me Jean-Louis Collart, avocat à Genève
et
B.________
,
à Bâle, intimée, représentée par Me Christian Grosjean, avocat à Genève
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après : l'assurée), née le 20 juillet 1974, divorcée et mère
de deux enfants, a travaillé pour la société U.________ dès le 1
er
juin 2008 en qualité d'assistante de direction. Le 29 août 2008, son employeur a résilié
le contrat de travail avec effet au 30 septembre 2008. L'assurée a été en arrêt maladie
à 100 % du 23 au 28 septembre 2008. Selon le jugement rendu le 16 juin 2009 par le Tribunal de prud'hommes
de l'arrondissement de l'Est vaudois, dès lors que l'incapacité de travail de l'assurée
suspendait le délai de congé, le rapport régulier de travail a été prolongé
au 31 octobre 2008.
b)
Le 1
er
novembre 2008, vers 11 heures 50, l'assurée a été victime d'un accident de la circulation
sur la voie publique. Le rapport de police établi le 2 novembre suivant indique que, alors qu'elle
circulait au volant de son véhicule automobile sur la voie de gauche de l'autoroute A1 en direction
de Genève à la vitesse de 120 km/h environ, l'assurée remarqua dans son rétroviseur
central un véhicule qui s'approchait à vive allure. Une fois qu'il l'eut rejointe, l'automobiliste
lui fit des appels de phare tout en la talonnant. L'assurée se déplaça alors sur la voie
de droite pour le laisser passer; une fois son dépassement effectué, l'automobiliste se rabattit
devant l'assurée à courte distance et freina fortement, obligeant cette dernière à
faire de même. Afin d'éviter le choc, J.________ donna un coup de volant à gauche, puis
à droite, avant de perdre la maîtrise de son véhicule, lequel traversa les voies de circulation
et percuta le talus longeant le bord droit de la chaussée. Le conducteur du véhicule inconnu
poursuivit sa route sans se faire connaître.
L'assurée n'a pas repris d'activité professionnelle à la suite de cet accident. Son médecin
traitant, le Dr R.________, spécialiste FMH en médecine générale, a régulièrement
établi des certificats médicaux attestant son incapacité totale de travail.
c)
Le 12 novembre 2008, U.________ a adressé
à B.________, qui a entre-temps changé sa raison sociale en B.________ (ci-après : B._________)
une déclaration de sinistre, dont il résulte notamment que, lors de l'accident du 1
er
novembre 2008, l'assurée a subi des blessures à la tête, à la colonne cervicale ainsi
qu'à la jambe et au bras droits.
d)
Le rapport médical LAA établi le 27
novembre 2007 par la Dresse P.________ à l'attention de la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (ci-après : CNA) indique comme diagnostic : entorse cervicale avec suspicion de
contusion médullaire. Le traitement consiste en le port d'une minerve et la prise d'antalgiques.
Le rapport radiologique relatif à l'IRM cervicale pratiquée le 5 novembre 2008 conclut à
l'absence de lésion traumatique cervicale osseuse et ligamentaire. Il ne fait état ni de luxation
ou subluxation facettaire, en particulier C6-C7 droite, ni de hernie discale post-traumatique ni encore
de myélopathie.
Le rapport radiographique établi à la suite de l'échographie abdominale complète
de l'assurée le 10 décembre 2008 conclut notamment à l'absence de lésion abdominale
supérieure, en particulier à l'absence de lésion rénale. Aucune lésion utérine
n'est constatée.
Dans un rapport médical intermédiaire du 6 février 2009, le Dr R.________ indique comme
diagnostics :
-
traumatisme cervico-brachial sur accident;
-
trouble dépressif majeur.
Ce
praticien précise qu'il y a persistance des douleurs cervico-brachiales bilatérales ainsi qu'une
décompensation d'un trouble anxio-dépressif suite à l'accident. Il précise que sa
patiente a présenté quelques mois avant l'accident un trouble dépressif mais qu'elle en
était sortie au moment de l'accident et qu'il est trop tôt pour se prononcer sur une reprise
du travail.
e)
Dans un rapport établi le 20 février
2009 en présence d'un inspecteur-accidents de la CNA, l'assurée a indiqué qu'au moment
de l'accident, elle portait sa ceinture de sécurité et qu'elle avait subi un choc à la
tête, soit au nez, au front et à l'arrière du crâne du fait de l'ouverture de l'airbag.
Elle a expliqué qu'elle était chancelante à la sortie du véhicule et avait immédiatement
ressenti des troubles au niveau du nez et du front, de la tête, de la nuque, de tout le dos, du
bras gauche, de la jambe gauche (surtout au genou) et du genou droit; elle a également immédiatement
ressenti des vertiges, reçu un choc émotionnel et présenté des tremblements. Le lendemain
de l'accident, elle s'est retrouvée "bloquée" à son réveil; son père
l'a amenée aux urgences. Actuellement, l'assurée ressent des douleurs au réveil et à
la mise en route; elle dort toujours très mal, ne se baisse toujours pas comme avant et peine à
tourner la tête latéralement; elle peut bouger la tête d'avant en arrière, mais pas
complètement. Elle souffre toujours de vertiges liés à des problèmes d'équilibre
et de nausées dès qu'elle doit se concentrer ou qu'elle regarde l'écran de l'ordinateur
ou la télévision; elle oublie tout si elle ne prend pas des notes. L'assurée a indiqué
qu'avant l'accident elle avait présenté des troubles psychiques, expliquant que si elle est
en bon état de santé en général, elle avait eu besoin d'un petit soutien moral par
son médecin traitant à la suite du cancer de sa mère il y a environ 2 ans, mais que tout
était rentré dans l'ordre maintenant. Elle a exposé que ses enfants n'avaient pas été
blessés physiquement, mais qu'ils avaient été sous le choc et avaient souffert de maux
de tête les 2 ou 3 jours suivant l'accident. En ce qui concerne sa situation professionnelle, l'assurée
a expliqué qu'elle se trouvait au chômage au moment de l'accident, dans l'attente de signer
un nouveau contrat de travail, poste qu'elle n'avait finalement pas obtenu. Elle est toujours en arrêt
de travail en raison de son état de fatigue important, de difficultés de concentration, de
nausées, etc. Elle conduit à nouveau et espère pouvoir retravailler au plus vite et recommencer
une vie normale et digne.
f)
A la demande de la CNA, l'assurée a été
examinée le 23 mars 2009 par le Dr H.________, spécialiste FMH en neurologie. Dans son rapport
daté du 26 mars suivant, ce spécialiste relève notamment ce qui suit :
APPRECIATION
DU CAS
Mme
J.________ est une patiente jusqu'ici en bonne santé habituelle victime d'un grave accident de la
circulation au cours duquel son véhicule a quitté l'autoroute avec un dommage total.
Lors
de l'accident susmentionné, Mme J.________, qui n'a pas perdu connaissance, a été victime
d'un mouvement d'extension-flexion de la nuque et d'un choc direct de la tête contre l'airbag et
l'appuie-tête. Il y a eu également vraisemblablement quelques autres chocs directs notamment
sur les genoux. Néanmoins, les examens pratiqués n'ont pas révélé d'atteinte
traumatique grave avec notamment pas de facture, de contusion interne et de plaie superficielle.
Dans
les suites de l'événement accidentel, Mme J.________ a développé un tableau tout
à fait classique de syndrome après distorsion cervicale, éventuellement commotion cérébrale,
avec des cervico-céphalalgies, des sensations vertigineuses, des troubles de la mémoire et
de la concentration, une fatigue et une fatigabilité et quelques troubles de la vue. L'état
somatique s'est visiblement compliqué d'une décompensation anxio-dépressive, voire d'un
état de stress post-traumatique.
Jusqu'ici,
l'évolution des troubles est peu favorable, ceci dans un contexte professionnel difficile.
En
résumé, l'examen clinique que j'ai pratiqué révèle une nuque de mobilité
très légèrement limitée, dont la mobilisation est un peu sensible localement, avec
des muscles paracervicaux et un chef supérieur du trapèze bilatéralement modérément
contracturés et sensibles. Pour le reste, l'examen clinique est sans anomalie hormis une hypoesthésie
tactile et douloureuse hémicorporelle gauche (épargnant la face) déjà notée
lors de l'examen initial au I._________. Sur le plan psychique, patiente tout à fait collaborante,
mais visiblement tendue et nerveuse, décompensée par l'événement accidentel.
L'EEG
confirme l'impression clinique en montrant un tracé normal, mais de bas voltage et surchargé
de nombreux artéfacts musculaires comme on peut le rencontrer chez les sujets tendus et anxieux.
Je
n'ai pas eu accès aux documents radiologiques eux-mêmes, mais j'ai pris note des rapports radiologiques
figurant au dossier et aimablement transmis par le médecin-traitant concluant à l'absence de
lésion traumatique majeure au niveau cérébral, cervical et des organes internes.
Compte
tenu de l'ensemble des éléments à notre disposition, il ne fait guère de doute que
Mme J.________ a été victime lors de l'accident du 1.11.2008 d'une distorsion cervicale simple
de degré II selon la Québec Task Force possiblement associée à une petite commotion
cérébrale. Nous n'avons aucun élément pour conclure à une atteinte structurelle
majeure du système nerveux et locomoteur. La symptomatologie apparue dans les suites de l'événement
accidentel est tout à fait typique d'un syndrome après distorsion cervicale/commotion cérébrale.
Actuellement,
il ne semble n'y avoir pas d'amélioration significative de la situation par rapport à l'état
post-traumatique immédiat. Cette absence d'amélioration est liée d'une part à l'importance
de l'événement accidentel et vraisemblablement également d'autre part à des facteurs
annexes secondaires à la situation professionnelle de la patiente et possiblement à un certain
degré d'état de stress post-traumatique.
Sur
le plan thérapeutique, il convient de poursuivre le traitement actuel auquel on devrait associer
à nouveau une tentative de reprise de la physiothérapie. Selon l'évolution, une prise
en charge psychothérapeutique de type cognitivo-comportemental pourrait se concevoir. (…)
Sur
le plan de la capacité de travail, Mme J.________ reste visiblement actuellement encore en incapacité
de travail complète suite aux conséquences de l'événement accidentel.
(…)
En
cas de persistance de troubles et d'une incapacité de travail de durée prolongée, la situation
pourrait être réappréciée.
En
ce qui concerne le pronostic, d'un point de vue strictement neurologique, ce dernier est bon à moyen
et long terme."
g)
Mandatée par la CNA, la société
A.________, sous la signature du Prof. D.________, spécialiste FMH en médecine légale
et spécialiste en biomécanique légale, et du Dr. sc. techn. X.________, a déposé
son rapport d'expertise biomécanique le 27 mai 2009. Les experts relèvent que "des particularités
biomécaniques importantes en relation à la collision ou en relation à la situation individuelle
ne sont pas documentées", de sorte que l'événement ne s'éloigne pas du "cas
normal". Ils concluent, en se fondant sur le "triage" technique, la documentation médicale
et les données cliniques, que les douleurs du rachis cervical de l'assurée ne sont "plutôt
pas explicables" avec les effets de la collision dans un cas normal et précisent qu'il ne leur
est pas possible de prendre position ni en ce qui concerne l'évolution à long terme, ni s'agissant
des troubles psychiques.
h)
Dans un rapport médical du 28 mai 2009, le
Dr T.________, spécialiste FMH en psychiatrie, a notamment indiqué ce qui suit :
"Rappelons
que le Dr R.________ m'a demandé d'évaluer cette patiente dans un contexte professionnel difficile
en date du 28 mars 2008 où elle présentait à l'époque un trouble dépressif majeur,
épisode isolé, avec comme proposition une médication de Cipralex et Imovane 7,5 en cpr
le soir.
Toujours
à la demande du Dr R.________, il m'a demandé de la revoir et de la réévaluer, raison
pour laquelle une évaluation a été effectuée en date du 17.04.09. (…)
Au
niveau du tableau psychopathologique :
La
patiente est orientée dans le temps, l'espace et par rapport à elle-même avec présence
d'idées noires, thymie triste, troubles du sommeil, réveils fréquents, perte de l'élan
vital, anhédonie et difficultés à effectuer des activités de la vie quotidienne et
présence de troubles de l'attention, de la mémoire, manque d'estime de soi, sentiment de culpabilité
et isolement social. On observe également une anxiété de fond avec des éléments
anticipatoires mais pas d'éléments de la lignée de type troubles paniques.
Pas
d'éléments de type troubles obsessionnels compulsifs ni d'éléments de type stress
post-traumatique.
On
n'observe pas non plus d'éléments de la lignée psychotique.
Diagnostic
:
La
patiente présente une péjoration de son état dépressif consécutif à son
accident.
Traitement
en cours :
Prise
en charge sur le plan psychothérapeutique et réadaptation de la médication de type Cymbalta
60mg/j et Imovane 7,5 1cpr/le soir."
Dans
un rapport médical du 23 juin 2009, le Dr R.________ a relevé la péjoration des cervicalgies
et du trouble dépressif de l'assurée.
i)
Par courrier du 8 juillet 2009, B._________ a
informé le Dr H.________ qu'elle avait repris la gestion du dossier de l'assurée à la
suite du jugement rendu le 16 juin précédent par le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement
de l'Est vaudois. L'assureur-accidents a requis du neurologue qu'il procède à une nouvelle
évaluation de l'état de santé de l'assurée.
Dans un rapport médical
daté du 17 août 2009, le Dr H.________ a indiqué qu'il avait revu l'assurée le jour
même. Il a relevé que les plaintes actuelles de l'assurée étaient tout à fait
superposables qualitativement et quantitativement à celles exprimées lors de l'examen précédent,
soit : cervico-céphalalgies, sensations vertigineuses, troubles de la mémoire et de la concentration,
troubles de la vue, fatigue et fatigabilité et troubles de l'humeur avec état anxieux, nerveux
et déprimé. L'assurée a particulièrement exprimé son sentiment d'injustice quant
au fait que cet accident a bouleversé sa vie. Elle a souligné que son fils ne pouvait actuellement
plus dormir sans elle et devait prochainement être pris en charge par un psychiatre. Dans son appréciation
du cas, le Dr H.________ a indiqué que l'examen neurologique permettait de retrouver une nuque de
mobilité très légèrement limitée et dont la mobilisation était un peu sensible
localement. Pour le reste, l'examen clinique a révélé une hypoesthésie tactile et
douloureuse hémicorporelle gauche subjective connue dès l'examen neurologie initial. Il a également
précisé que, sur la base des éléments à sa disposition, il n'y avait pas lieu
de remettre en doute le diagnostic de distorsion cervicale simple de degré II selon la Québec
Task Force possiblement associée à une petite commotion cérébrale suivie d'un syndrome
post-distorsion cervicale tout à fait typique. Il s'est dit un peu étonné par les conclusions
de l'analyse biomécanique, les circonstances de l'accident évoquant tout de même un événement
accidentel relativement important. Le neurologue a toutefois confirmé les conclusions de sa précédente
évaluation en ce sens que l'évolution défavorable du cas de l'assurée s'expliquait
au moins en grande partie par les facteurs psychologiques en relation d'une part avec les circonstances
de l'accident et d'autre part la situation professionnelle (et peut-être personnelle) de la patiente.
Sur le plan de la capacité de travail, il a indiqué qu'une reprise progressive d'une activité
professionnelle paraissait absolument nécessaire (avec encadrement). Quant à la relation de
causalité, il a relevé que, si les troubles avaient été déclenchés par
l'événement accidentel, l'évolution divergeait toutefois clairement de l'évolution
habituelle de ce type de traumatisme au vu des éléments psychologiques.
j)
Dans un rapport complémentaire du 14 septembre
2009, établi à la demande de B._________, le Dr H.________ a répondu comme suit aux questions
qui lui étaient posées :
"(…)
Quel
est le taux de capacité de travail médico-théorique ?
Je
comprends mal la question. S'il s'agit du taux de capacité de travail médico-théorique
prenant en compte les éléments physiques et psychiques ainsi que les éléments dépendants
et indépendants de l'événement accidentel proprement dit, la capacité de travail
médico-théorique de Mme J.________ est apparemment actuellement encore nulle. Reste que, comme
mentionné dans mon rapport du 17.8.2009, une reprise progressive d'une activité professionnelle
est formellement indiquée mais doit vraisemblablement se faire progressivement et avec encadrement,
notamment psychologique. Je pense d'ailleurs que dans l'appréciation du cas sur le plan assécurologique
et thérapeutique, une appréciation psychiatrique paraît de plus en plus nécessaire.
Quel
est le taux de capacité médico-théorique sans tenir compte de l'aspect psychiatrique en
tenant compte que sur le plan juridique, le stress post-traumatique n'est pas reconnu ?
Je
me permettrai de transformer la question et de répondre de la façon suivante : en ce qui concerne
les seuls facteurs somatiques en relation de causalité naturelle avec l'événement accidentel
du 1.11.2008, la capacité de travail médico-théorique est complète (plein-temps avec
un rendement de 100 %). Il est évident qu'il s'agit, comme précité, d'une appréciation
médico-théorique purement somatique et en relation avec les seuls facteurs accidentels, le
taux de capacité de travail médico-théorique global effectif étant mentionné
plus haut.
(…)"
k)
Dans un avis médical du 15 octobre 2009,
le Dr N.________, médecin-consultant de B._________, a rapporté les informations délivrées
par le Dr R.________ lors d'un entretien téléphonique. Selon le médecin traitant, l'évolution
est défavorable et aucune reprise d'activité professionnelle n'est possible. Il ressent un
enlisement progressif dans un contexte prsychosocial perturbé. Le Dr R.________ a également
précisé qu'à l'origine, il existait des troubles de la personnalité ainsi qu'un trouble
dépressif compensé jusqu'à l'accident, décompensé depuis lors. Dans son appréciation,
le Dr N.________ a indiqué qu'il lui paraissait nécessaire de demander des renseignements au
Dr T.________.
Dans un rapport médical
du 30 octobre 2009, après avoir fait état des mêmes plaintes que celles indiquées
dans son premier rapport, le Dr T.________ a exposé que l'assurée présentait une péjoration
de son état dépressif consécutive à son accident. Selon le psychiatre traitant, l'incapacité
de travail est avant tout due à la problématique neurologique consécutive à l'accident;
il a préconisé de se référer sur ce point à l'avis du Dr H.________.
l)
Dans un avis médical du 14 novembre 2009,
le Dr N.________ a résumé les conclusions respectives des Drs H.________ et T.________. Suivant
les indications du neurologue, il a conclu que l'incapacité de l'assurée n'était plus
le fait de l'accident depuis le 17 août 2009, en relevant en outre que l'état antérieur
à l'accident était confirmé avec des troubles dépressifs majeurs annoncés le
28 mars 2008 et traités depuis lors.
B.
a)
Par décision du 15 décembre 2009, B._________ a considéré que les troubles actuels
de l'assurée n'engageaient plus sa responsabilité, retenant qu'ils n'étaient plus en relation
de causalité avec l'événement du 1
er
novembre 2008. L'assureur-accidents a précisé que le statu quo ante, respectivement le statu
quo sine, avait été atteint au plus tard le 30 novembre 2009.
b)
Par courriers des 22 et 28 décembre 2009,
l'assurée, agissant par l'intermédiaire de son assurance de protection juridique, a formé
opposition à la décision précitée, en concluant à son annulation et à la
reconnaissance de la continuation de son droit aux prestations d'assurance.
Par écriture du 13
janvier 2010, l'assurée, désormais représentée par l'avocat Jean-Louis Collart, a
confirmé son opposition, en faisant valoir en substance que son état de santé était
la conséquence, à tout le moins partiellement, de l'accident survenu le 1
er
novembre 2008.
Dans un premier temps,
l'assureur-maladie de J.________ a également formé opposition à la décision du 15
décembre 2009, avant de la retirer le 22 janvier 2010 en indiquant qu'il considérait que les
troubles présentés par l'assurée relevaient d'un état maladif.
c)
Par décision sur opposition du 2 mars 2010,
B._________ a confirmé la décision du 15 décembre 2009 mettant fin aux prestations d'assurance.
Elle a retenu en bref que la problématique psychique avait, avec le temps, pris le devant dans le
tableau clinique de l'assurée, la péjoration du trouble dépressif en raison de l'accident
n'ayant été que temporaire et ayant pris fin au plus tard le 30 novembre 2009. L'assureur-accidents
a relevé que, dans l'hypothèse où le lien de causalité naturelle entre les troubles
psychiques de l'assurée et l'accident du 1
er
novembre 2008 devait être admis, la prise en charge du cas de l'assurée devrait de toute façon
être refusée, un lien de causalité adéquate devant être nié, d'une part
parce que les troubles allégués n'étaient pas caractéristiques d'un traumatisme de
type "coup du lapin", d'autre part parce qu'il ressortait incontestablement de l'ensemble des
avis médicaux versés au dossier que seuls les troubles psychiques de l'assurée ont influencé
l'évolution de son état de santé.
C.
a)
Par acte du 14 avril 2010, l'assurée a recouru contre cette décision sur opposition. Elle fait
valoir en substance que les différents rapports médicaux versés au dossier (rapports du
Dr H.________ des 16 mars 2009, 17 août 2009 et 14 septembre 2009; rapports du Dr T.________ des
28 mai 2009 et 30 octobre 2009) témoigneraient du fait que son état de santé actuel est
la conséquence – à tout le moins partiellement – de l’accident du 1
er
novembre 2008, raison pour laquelle B._________ devrait être condamnée à continuer à
prendre en charge les prestations d’assurance dues à la recourante en raison de ses problèmes
de santé. Pour le cas où la Cour de céans devrait estimer que les rapports médicaux
versés au dossier ne sont pas suffisants pour démontrer le lien de causalité entre l’accident
du 1
er
novembre 2008 et son état de santé actuel, la recourante sollicite la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire, à confier à un expert médical indépendant (en particulier un
psychiatre ou un neurologue) pour trancher cette question. Sur le fond, la recourante conclut avec suite
de dépens à la réforme de la décision attaquée en ce sens que l'intimée
doit poursuivre la prise en charge des prestations d’assurance dues à la recourante.
b)
Dans sa réponse du 25 mai 2010, l'intimée, représentée par l'avocat Christian Grosjean,
rappelle les principes pertinents pour apprécier la causalité en cas de troubles psychiques
consécutifs à un traumatisme de type "coup du lapin". En l'occurrence, s'agissant
du lien de causalité naturelle, le statu quo sine était atteint dès le 17 août 2009
pour les troubles physiques et dès le 30 octobre 2009 pour les troubles psychiques. Même s'il
fallait reconnaître un lien de causalité naturelle pour les troubles psychiques, il conviendrait
de nier tout lien de causalité adéquate, en application de la jurisprudence; en effet, il s'agit
d'un accident de gravité moyenne et les divers critères posés par la jurisprudence ne
sont pas remplis. L'intimée conclut dès lors, avec suite de frais et dépens, au rejet
du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
c)
Le 2 juin 2010, le juge instructeur a informé
les parties que, le dossier paraissant suffisamment instruit sur le plan médical, il n'y avait pas
lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire médicale. Les parties ont ainsi été
informées que la cause était gardée à juger et qu'un arrêt serait rendu dès
que l'état du rôle le permettrait.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent contre une décision sur opposition, est donc recevable. La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a et 94 al. 4 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36]).
2.
La recourante reproche à l'intimée d'avoir cessé le service de ses prestations alors même
qu'il ressortirait des différents avis médicaux figurant au dossier que son état de santé
actuel est la conséquence – à tout le moins partiellement – de l'accident du 1
er
novembre 2008. Pour le cas où la Cour de céans considérerait que les documents médicaux
ne sont pas suffisants pour retenir un lien de causalité entre l'accident du 1
er
novembre 2008 et son état de santé actuel, la recourante requiert la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire, par un expert neutre et indépendant, en particulier un neurologue ou un psychiatre.
3.
a)
En
vertu de l'art. 4 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1), est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Aux termes de l'art. 6 al.
1 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20), si la loi n'en dispose
pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations d'assurance suppose, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle mais aussi adéquate.
Il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177
consid. 3.2 p. 181 et les références citées), au point que le dommage puisse encore équitablement
être mis à la charge de l'assurance-accidents eu égard aux objectifs poursuivis par la
LAA (ATF 123 V 98 consid. 3 et les références; TF 8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid.
3.1).
Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement
sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402
consid. 4.3 p. 406). Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident
(statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu
quo sine; TF U_61/91 du 18 décembre 1991 consid. 4b [RAMA 1992 no U 142 p. 75]; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
e
éd., n. 80 p. 865). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après
la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb,
pp. 340 ss; TF U_215/97 du 23 février 1999 consid. 3b [RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv.]). Il convient
en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence d'un rapport
de causalité avec l'événement assuré.
b)
La jurisprudence a posé
plusieurs critères pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un
accident et les troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord
classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents
insignifiants ou de peu de gravité (chute banale); les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à
la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt
de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Il convient
de se fonder sur différents critères, qui ne doivent pas être tous réunis pour que
la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment
si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence
d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à
prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière
pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa
et 409 consid. 5c/aa et les références citées; TFA U 7/06 du 29 septembre 2006 consid.
4.1).
c)
Dans un arrêt récent
(ATF 134 V 109; TF 8C_406/2009 du 9 avril 2010 consid. 4.2.2), le Tribunal fédéral a précisé
sur plusieurs points sa jurisprudence au sujet de la relation de causalité entre des plaintes et
un traumatisme de type "coup du lapin" ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale
ou encore un traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit organique objectivable.
Selon cet arrêt, il y a lieu de s'en tenir à une méthode spécifique pour examiner
le lien de causalité adéquate en présence de tels troubles (consid. 7 à 9 de l'arrêt
précité). Par ailleurs, le Tribunal fédéral n'a pas modifié les principes qui
ont fait leur preuve, à savoir la nécessité, d'une part, d'opérer une classification
des accidents en fonction de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la gravité
de l'accident, d'autres critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité
(consid. 10.1). Cependant, il a modifié en partie les critères à prendre en considération
lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10). Ces critères
sont désormais formulés de la manière suivante :
•
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l'accident (inchangé);
•              la gravité
ou la nature particulière des lésions (inchangé);
•
l'administration prolongée d'un traitement médical spécifique et pénible (formulation
modifiée);
•              l'intensité
des douleurs (formulation modifiée);
•
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l'accident (inchangé);
•
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes (inchangé);
•
l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré
(formulation modifiée).
4.
a)
De
manière générale, l'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V
231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2.). Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expertise (TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2; TF 9C_514/2009 du 3 novembre
2009, consid. 4; 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).
b)
En l'espèce, la recourante a fait l’objet d’une évaluation médicale indépendante
confiée au Dr H.________, spécialiste FMH en neurologie.  Ce spécialiste l'a examinée
à deux reprises, la première fois le 23 mars 2009 à la demande de la CNA qui avait provisoirement
accepté la prise en charge du cas, la seconde fois le 17 août 2009, à la demande de l'intimée.
Ses rapports, datés respectivement du 26 mars 2009 et du 17 août 2009, contiennent un résumé
du dossier et une anamnèse, prennent en compte les plaintes subjectives de l'assurée, reposent
sur des examens complets, décrivent clairement la situation médicale sur le plan somatique
et sur le plan psychique et parviennent à des conclusions claires, convaincantes et parfaitement
motivées. A la demande de l'intimée, le Dr H.________ a en outre répondu aux questions
spécifiques de l'intimée le 14 septembre 2009, questions qui portaient sur la question du taux
de capacité de travail médico-théorique de la recourante. Cela étant, ces rapports
remplissent toutes les exigences posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante (cf. consid. 4a supra).
Au demeurant, il faut
constater que ni le Dr R.________, médecin traitant, ni le Dr T.________, psychiatre traitant, n'opposent
des conclusions différentes de celles de l'expert neurlogue. Tous deux se contentent de faire état
d'une décompensation de l'état anxio-dépressif de la recourante consécutive à
l'accident du 1
er
novembre 2008, point qui a été examiné et pris en compte par le Dr H.________ dans son
évaluation médicale. Pour le surplus, il convient de noter que le psychiatre traitant est d'avis
que l'incapacité de travail de sa patiente est avant tout due à une affection d'ordre neurologique.
En conclusion, pour déterminer
si l'intimée était fondée à cesser le versement de ses prestations dès le 30
novembre 2009, on se référera aux conclusions médicales du Dr H.________ que la Cour de
céans fait siennes.
5.
a)
Au vu de son déroulement
et de ses conséquences immédiates, l'accident du 1
er
novembre 2008 doit être classé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne,
sans qu'il soit à la limite des accidents graves (pour comparaison, voir les  arrêts :
TF 8C_124/2008 du 17 octobre 2008 consid. 9, 8C_655/2008 du 9 octobre 2008 consid. 3.1, 8C_9/2008 du
17 septembre 2008 consid. 6.1.2, 8C_33/2008 du 20 août 2008 consid. 7.2). En effet, selon le rapport
de police établi le 2 novembre 2008 (cf. lettre A.b supra) et le rapport de la CNA du 20 février
2009 (cf. lettres A.e supra), lors de l'accident, la recourante se tenait au volant de sa voiture, était
attachée et son appuie-tête était réglé. Si l’accident s'est produit
alors que la recourante roulait à la vitesse maximale autorisée sur une autoroute et si son
véhicule automobile a subi un dommage total, il n'en demeure pas moins que l'airbag s'est déclenché.
Par ailleurs, si la recourante a immédiatement ressenti des douleurs, notamment à la tête,
à la nuque et dans le dos, elle n'a pas perdu connaissance, a été en mesure de sortir
de son véhicule sans l'intervention des services de désincarcération, n'a pas fait l'objet
ni demandé à se soumettre à un examen médical le jour même et a été
seule à souffrir de lésions, au contraire de ses enfants pourtant passagers du véhicule.
aa)
Les conclusions de l'analyse biomécanique
du 27 mai 2009 indiquent que l'accident du 1
er
novembre 2008 ne s'éloigne pas du "cas normal" de la collision de type "coup du lapin"
(p. 3). Les circonstances concomitantes de l'accident ne sauraient dès lors pas être considérées
comme particulièrement dramatiques ou comme ayant revêtu un caractère particulièrement
impressionnant. On précisera que la manière dont l'assurée a ressenti ou assumé le
choc traumatique n'est pas déterminante et que l'avis du Dr H.________ sur ce point (il se dit quelque
peu étonné des conclusions de l'expertise biomécanique en relevant que l'accident était
tout de même impressionnant) ne l'est pas non plus dans la mesure où il n'émane pas d'un
spécialiste de la biomécanique.
bb)
Dans le rapport médical faisant suite à
l'évaluation du 23 mars 2009 (cf. lettres A.f supra), le Dr H.________ indique qu'il ne fait guère
de doute que la recourante a été victime, lors de l'accident du 1
er
novembre 2008, d'une distorsion cervicale simple de degré II selon la Québec Task Force possiblement
associée à une petite commotion cérébrale. L'examen clinique, confirmé par le
tracé normal de l'EEG, a révélé une nuque de mobilité très légèrement
limitée, dont la mobilisation est un peu sensible localement, avec des muscles paracervicaux et
un chef supérieur du trapèze bilatéralement modérément contracturés et
sensibles. Les rapports radiographiques confirment que la recourante n'a pas été victime de
lésions neurologiques ou organiques. Certes, elle a présenté plusieurs affections, notamment
des cervicalgies, des céphalées, des nausées, des vertiges et des troubles psychiques.
Il s'agit toutefois, à l'évidence, et comme le relève le Dr H.________ dans son évaluation
du 23 mars 2009, de lésions typiques des accidents de type "coup du lapin". Or, s'agissant
précisément de la gravité ou de la nature particulière des lésions, un diagnostic
de lésions de type coup du lapin ne suffit pas à lui seul pour admettre que ce critère
est réalisé; il faut que les douleurs typiques soient particulièrement intenses, ou que
des circonstances très particulières aient influencé le tableau clinique (Duc, La jurisprudence
des assurances sociales concernant les traumatismes cervicaux, in RSAS 2008, pp. 62 ss et les arrêts
cités). Tel n'est pas le cas ici. En effet, dans son rapport du 26 mars 2009, le Dr H.________,
après avoir relevé que l'état somatique s'était visiblement compliqué d'une
décompensation anxio-dépressive voire d'un état de stress post-traumatique, estime que
l'absence d'amélioration significative de l'état de la recourante par rapport à l'état
post-traumatique immédiat est lié d'une part à l'importance de l'événement accidentel
et vraisemblablement d'autre part à des facteurs annexes secondaires à la situation professionnelle
de la patiente et possiblement à un certain degré d'état de stress post-traumatique. Il
conclut que la recourante reste alors visiblement encore en incapacité de travail complète.
Dans le rapport du 17 août 2009 faisant suite à la seconde évaluation de l'état de
santé de la recourante (cf. lettres A.i supra), le Dr H.________ relève que les plaintes de
l'intéressée sont tout à fait superposables qualitativement et quantitativement à
celles exprimées lors de l'examen précédent;  il en va de même des constatations
objectives lors de l'examen clinique. S'il se dit un peu étonné par les conclusions de l'analyse
biomécanique, les circonstances de l'accident évoquant tout de même un événement
accidentel relativement important, le neurologue confirme toutefois les conclusions de sa précédente
évaluation en ce sens que l'évolution défavorable du cas de l'assurée s'explique
au moins en grande partie par les facteurs psychologiques en relation d'une part avec les circonstances
de l'accident et d'autre part la situation professionnelle (et peut-être personnelle) de la patiente.
Dans le rapport faisant
suite à la seconde évaluation de l'état de santé de la recourante le 17 août
2009, le Dr H.________ relève que si les troubles présentés par celle-ci ont été
déclenchés par l'événement accidentel, leur évolution diverge toutefois clairement
de l'évolution habituelle de ce type de traumatisme au vu des éléments psychologiques.
Sur le plan de la capacité de travail, il estime absolument nécessaire une reprise progressive
d'une activité professionnelle. Dans un rapport complémentaire du 14 septembre 2009 (cf. lettres
A.j supra), le Dr H.________ précise son appréciation, indiquant qu'en ce qui concerne les
seuls facteurs somatiques en relation de causalité naturelle avec l'accident du 1
er
novembre 2008, la capacité de travail médico-théorique de la recourante est complète
(plein temps avec un rendement de 100 %). Quant au taux de capacité de travail médico-théorique
global effectif, qui tient compte de l'aspect psychiatrique, il indique qu'il est apparemment encore
nul, en confirmant toutefois son avis du 17 août précédent, selon lequel une reprise progressive
d'une activité professionnelle est formellement indiquée, avec vraisemblablement un encadrement,
notamment psychologique.
Des explications claires et circonstanciées telles qu'elles résultent des différents rapports
du Dr H.________, on comprend, en ce qui concerne les troubles psychiques que présente la recourante,
que si, lors de la première évaluation médicale du 13 mars 2009, ils faisaient partie
du tableau clinique typique tel qu'il résulte d'un traumatisme de type "coup du lapin",
leur persistance lors de la seconde évaluation du 17 août 2009, soit plus de six mois après
l'accident, s'expliquait  en grande partie par la situation professionnelle et peut-être personnelle
de la recourante. Cet avis est conforté par les indications du médecin et du psychiatre traitants
qui font l'existence d'un état dépressif majeur prévalant quelques mois avant l'événement
accidentel (mars 2008) qui avait alors nécessité l'introduction d'une médication idoine
et l'intervention du Dr T.________. Ainsi, on retiendra que le statu quo sine était atteint au moment
de la seconde évaluation neurologique.
Quant aux cervicalgies
post-traumatiques, si, dans un premier temps, elles sont apparues comme clairement secondaires au traumatisme,
soit en relation de causalité naturelle avec l'accident du 1
er
novembre 2008, le statu quo ante aurait toutefois dû être atteint au plus tard le 17 août
2009. On se trouve donc bien en présence d'un traumatisme cranio-cervical par décélération
et d'une chronicisation des douleurs. Cela étant, il faut laisser ouvert le point de savoir si la
recourante présentait encore, le 17 août 2009, des symptômes somatiques (douleurs cervicales
notamment) dus à un traumatisme cervical de type "coup du lapin", ou s'il s'agissait désormais
d'atteintes à la santé sans rapport avec ce traumatisme.
cc)
Le traitement prodigué à la recourante
a consisté en le port d'une minerve immédiatement après l'accident, une médication
à base d'antalgiques, d'anti-dépresseurs et d'anxiolytiques, des séances de physiothérapie
et des consultations psychiatriques. Cela étant, et même si la recourante a interrompu d'elle-même
le traitement physiothérapeutique qui lui avait été préconisé en prétextant
de trop importantes douleurs, on ne saurait parler d'administration prolongée d'un traitement médical
spécifique et pénible.
dd)
Il n'apparaît pas non plus à la lecture
du dossier que la recourante aurait été victime d'erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l'accident. On ne relève pas non plus de difficultés
apparues au cours de la guérison ou de complications importantes, si ce n'est celles mentionnées
par le Dr H.________, qu'il attribue à l'état psychologique de la recourante, lequel s'expliquerait,
toujours selon le Dr H.________, par des difficultés professionnelles, peut-être personnelles
et une fragilité psychiatrique antérieure à l'événement accidentel.
Reste que la recourante
n'a pas repris d'activité professionnelle depuis l'accident du 1
er
novembre 2008. Le psychiatre traitant atteste une incapacité totale de travail, en l'attribuant
toutefois aux lésions neurologiques dont souffrirait la recourante. Or, on a vu que la recourante
ne présentait aucune lésion ni neurologique, ni organique. Cela étant, on rappellera que
le Dr H.________  a retenu que la capacité de travail de la recourante était totale dès
le 17 août 2009 si on tenait compte des seuls troubles somatiques. En ce qui concerne le taux de
capacité de travail médico-théorique global effectif tenant compte de l'aspect psychiatrique,
il indique qu'il est apparemment encore nul, tout en confirmant son avis du 17 août précédent,
selon lequel une reprise progressive d'une activité professionnelle est formellement indiquée,
avec vraisemblablement un encadrement, notamment psychologique. Cela étant, on ne saurait considérer
qu'après le 17 août 2009, l'incapacité de travail de la recourante était en relation
de cause à effet avec l'événement accidentel du 1
er
novembre 2008.
b)
Les
critères devant être réunis pour que la causalité adéquate soit admise selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral faisant défaut, on ne saurait admettre l'existence
d'un tel rapport de causalité entre les symptômes dont souffre la recourante et l'accident
du 1
er
novembre 2008, au-delà du 30 novembre 2009.
Le lien de causalité étant nié à cette date, l'intimée était fondée
à mettre fin à ses prestations.
6.
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas lieu de percevoir de frais
de justice.
Bien qu'obtenant gain de cause et agissant avec le concours d'un avocat, l'intimée n’a pas
droit à des dépens. En effet, en prévoyant à l'art. 61 let. g LPGA que le recourant
qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais dans la mesure fixée par le tribunal,
le législateur a clairement entendu exclure l'allocation de dépens à l'assureur social
qui obtient gain de cause (Ueli
Kieser,
ATSG-Kommentar, 2
e
éd., Zurich-Bâle-Genève 2009, ch. 114 ad art. 61 LPGA, p. 791), comme c'était d'ailleurs
déjà le cas avant l'entrée en vigueur de la LPGA (cf. ATF 126 V 143 consid. 4), sous réserve,
selon la jurisprudence, du cas où le recourant a agi de manière téméraire ou témoigné
de légèreté (ATF 127 V 205 consid. 4, critiqué par Kieser, loc. cit.), ce qui n’est
pas le cas en l'espèce.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 2 mars 2010 par B.________ est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Louis Collart, avocat à Genève (pour la recourante),
‑
Me Christian Grosjean, avocat à Genève (pour l'intimée),
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :