vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 540 · 2010-06-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, PROCÈS ÉQUITABLE, ÉGALITÉ DES ARMES, FORCE PROBANTE | 6 par. 1 CEDH, 29 al. 1 Cst., 29 al. 2 Cst., 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.06.2010 Arrêt / 2010 / 540

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
546/09 - 216/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 juin 2010
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Bonard et Jevean, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Pully, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat, Fédération suisse
pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
29 al. 1 et 2 Cst., art. 6 § 1 CEDH; art. 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assuré), né en 1960, technicien en biologie de formation, d'origine
algérienne et naturalisé suisse en 1998, est établi en Suisse depuis 1988. Il a notamment
travaillé dans le domaine de la biologie ainsi qu'en qualité d'aide soignant, de concierge
et de chauffeur de taxi.
Le 3 juin 2008, l'assuré a déposé une demande de prestations d'invalidité pour adultes
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
se prévalant de dépression nerveuse chronique ainsi que de fibromyalgie et faisant valoir un
traitement en cours auprès d'un psychiatre.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a requis l'avis du Dr M.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH à Lausanne et médecin traitant de l'assuré. Dans un rapport
du 9 juillet 2008, ce praticien a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques et de personnalité à
traits paranoïaques, depuis 1986. Attestant d'un traitement ambulatoire par ses soins depuis le
31 août 1998, il a retenu une incapacité de travail dans la dernière activité exercée
de 100 % depuis le 13 septembre 2007 pour une durée indéterminée. Dans un milieu protégé,
il a retenu une incapacité de travail d'environ 50 %, avec une diminution de rendement. Le Dr M.________
a également remis un rapport du 22 décembre 1992 du Dr Q.________, alors chef de clinique adjoint
au service de rhumatologie du CHUV, et un résumé d'entretien du 21 décembre 1992 du Dr
Y.________, psychiatre à Lausanne, posant les diagnostics d'état dépressif chronique en
partie réactionnel et de discrète périarthrite des épaules prédominant à
gauche, respectivement de troubles somatoformes douloureux, de diagnostic différé, de douleurs
articulaires et de changement socio-culturel.
L'OAI s'est par ailleurs adressé à la Dresse L.________, spécialiste FMH en médecine
interne et en maladies rhumatismales à Lausanne et médecin traitant de l'assuré. Dans
un rapport du 14 juillet 2008, celle-ci a posé les diagnostics d'état dépressif chronique,
de douleurs récidivantes de type somatisation, de scapulalgies bilatérales récidivantes
sur tendinopathie de la coiffe, et conflit sous acromial, ainsi que de cervicalgies et lombalgies récidivantes
sur troubles statiques et discopathie C5-C6 et L5-S1. Elle a également décrit les limitations
fonctionnelles dans un rapport du même jour et a déposé un rapport d'examen du 22 mai
2008 du Dr V.________, chirurgien orthopédique FMH à Lausanne, un rapport d'IRM de l'épaule
droite du 17 avril 2008 du Dr T.________, radiologue FMH à Lausanne, et un rapport d'examen de la
colonne cervicale du 9 février 1999 du Dr N.________, radiologue FMH à Lausanne, confirmant
et étayant les diagnostics posés.
Dans un rapport du 14 juillet 2008 sollicité par l'OAI, le Dr I.________, médecine générale
FMH à Lausanne et médecin traitant de l'assuré depuis 1995, a retenu les diagnostics de
fibromyalgie et d'état dépressif persistant, depuis 1993, et une incapacité de travail
de 100 % depuis le 15 septembre 2007, selon les indications du psychiatre traitant. Il a également
décrit les limitations fonctionnelles de l'assuré dans un rapport du 14 juillet 2008.
Le 23 juillet 2008, l'OAI a informé l'assuré que des mesures de réadaptation n'étaient
pas possibles en raison de son état de santé, l'informant que le droit éventuel à
des mesures professionnelles et à une rente allait être examiné.
Sur demande du Service médical régional AI (ci-après: le SMR), l'assuré a fait l'objet
d'un examen clinique rhumatologique et psychiatrique, effectué le 12 août 2008 par les Drs
D.________, médecine physique et rééducation FMH, et F.________, psychiatre FMH. Dans
leur rapport du 1
er
septembre 2008, ces médecins ont posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de scapulalgies D sur syndrome d'empiètement de l'épaule et de tendinopathies avec
déchirure transfixiante des muscles sus-épineux et sous scapulaires droits. Ils ont retenu
une capacité de travail de 100 % dans l'activité habituelle comme dans une activité adaptée
et ont indiqué ce qui suit dans l'appréciation du cas:
"
Sur
le plan psychiatrique
, il s'agit d'un assuré
âgé de 48 ans, algérien, établi en Suisse depuis 1989.
Au
bénéfice d’un brevet de technicien supérieur acquis à Alger en 1984, il exerce
en Suisse diverses activités professionnelles non-qualifiées alternant avec de longs épisodes
de chômage. Il a acquis un certificat en biologie microbienne à l’université de
Lausanne. Les diverses activités professionnelles sont régulièrement interrompues dans
un contexte conflictuel, notamment par des arrivées tardives matinales ou des charges d’activité
non exécutées. Une mise en arrêt de travail est signée par le psychiatre traitant
le Dr M.________ dès le 13.09.2007, alors que l’assuré était en train de suivre
des cours prodigués par l’ORP et qu’il a été pénalisé en raison
d’un cumul d’arrivées tardives.
Sur
le plan familial, l’anamnèse est positive pour la dépression et l’épilepsie;
un cousin est toxicomane et deux membres de la famille s’isolent socialement.
Sur
le plan personnel, l’assuré décrit une sensibilité depuis l’enfance face à
la souffrance d’autrui, ce qui provoque la survenance de pleurs. Une hospitalisation en milieu
psychiatrique a eu lieu en Algérie en 1988 durant 2 ½ mois suite à des pensées suicidaires.
Depuis
son arrivée en Suisse en 1989, l’assuré est suivi sur le plan psychiatrique d’une
manière presque continue. Il n’y a jamais eu de tentamen, ni d’hospitalisation en milieu
spécialisé.
A
l’examen de ce jour, il s’agit d’un assuré de bonne constitution psychique, au
contact détendu et agréable. La recherche des éléments dépressifs est très
pauvre, surtout sur le plan objectif: il n’y a notamment pas de grave trouble cognitif comme on
les voit lors de séquelles de dépressions sévères récurrentes. Sa mémoire
est bonne, la concentration et l’attention le sont, d’une manière contrôlable par
l’intéressé. Par contre, le contact frappe par une impression de satisfaction dans une
existence peu active, avec un accent mis sur certaines difficultés (notamment le fait de devoir
se lever tôt le matin pour aller travailler). Le tableau observé est celui d’une dysthymie.
La
question qui se pose dans ce contexte est l’éventualité d’une rémission momentanée
face à un trouble dépressif récurrent qui aurait une composante incapacitante: à
ce titre, plusieurs arguments vont en défaveur d’une telle hypothèse:
-
L’absence de séquelles cognitives permet d’exclure des antécédents de dépression
sévère et durable.
-
Le fait que l’état de santé s’améliore à l’occasion d’un
départ en vacances ou lorsque son épouse est présente pour le soutenir parlent en faveur
d’une dysthymie et non d’une dépression figée.
-
Lorsque l’assuré se voit prescrire un traitement plus puissant que celui qu’il a actuellement
(Cipralex® 10 à 20mgr/jour) et qu’on lui propose par exemple une prise d’Efexor®,
l’intéressé se plaint d’une polyurie comme effet secondaire. Si l’assuré
avait été sévèrement déprimé, il ne se serait pas préoccupé de
la fréquence de ses besoins d'aller aux toilettes.
-
L’assuré est capable de lire les journaux et de vaquer sur Internet, ce qui confirme l’absence
d’atteinte cognitive significative.
-
La pathologie dépressive est classiquement caractérisée par un réveil matinal précoce;
le fait que l’assuré peine à se lever le matin est plutôt rassurant.
-
L’assuré n’a jamais commis de tentamen, ses scénarios suicidaires datent de son
existence en Algérie, ils n’ont pas eu de caractère préoccupant (scénarios
de se jeter d’une terrasse dont l’assuré savait que la hauteur ne lui permettait pas
de décéder).
En
conséquence, si lorsque l’assuré se trouve en période dépressive il peine à
se lever le matin, ses qualifications professionnelles lui permettent d’exercer une activité
professionnelle à plein temps (il reconnaît en être capable) à des horaires adaptables,
soit dans sa formation (par exemple en tant que représentant), soit dans une activité non-qualifiée
comme il en a exercées de nombreuses (on peut mentionner à titre d’exemple des emplois
dans des stations-service, la restauration ou comme chauffeur de taxi).
Face
aux documents médicaux en notre possession, le rapport psychiatrique du Dr M.________ datant du
09.07.2008 mentionne un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptôme psychotique et personnalité à traits paranoïaques. Il est difficile
de s’accorder à un diagnostic d’épisode dépressif sévère lorsqu’il
n’y a pas de pensées suicidaires, pas de trouble cognitif et que le traitement mentionné
par le psychiatre (Cipralex® 10mg/jour) est aussi léger. Quant au trouble de la personnalité,
il n’est en tout cas pas décompensé.
Par
contre, le résumé psychiatrique du Dr Y.________ datant du 21.12.1992 mentionne déjà
un trouble somatoforme douloureux et inscrit au status l’absence de trouble de la lignée dépressive.
Le tableau actuel est tout à fait superposable, l’assuré est subjectivement bien plus
souffrant que ce que l’on peut objectiver.
Sur
le plan somatique
:
[…]
L’examen clinique réalisé au SMR met en évidence un assuré en excellent état
général, ne présentant aucune limitation dans les amplitudes articulaires ou de troubles
neurologiques décelables. L’examen sur le plan ostéoarticulaire met en évidence
une pathologie à caractère inflammatoire chronique touchant l’articulation scapulo-humérale
D (syndrome de la coiffe des rotateurs dans un contexte de syndrome de l’empiétement associé
à des tendinopathies mises en évidence par une IRM de l’épaule D, réalisée
le 17.04.2008.
L’examen
de médecine générale ne met en évidence aucune atteinte à la santé à
caractère incapacitant. A signaler l’absence de mise en évidence de signe de non organicité
selon Smythe en faveur d’une pathologie de type fibromyalgie.
En
ce qui concerne les signes de non-organicité selon Waddell, mise en évidence uniquement d’un
discours algique chronique sans substrat organique sous-jacent, ni comportement algique en adéquation
avec le discours évoqué.
Aucun
document radiologique n’a été mis à disposition lors de l’examen clinique
au SMR. La description radiologique mise à disposition au dossier médical met en évidence
des troubles dégénératifs modérés au niveau du rachis cervical associés
à une pathologie de la coiffe des rotateurs sous forme de tendinopathies des muscles sous-épineux,
sous-scapulaires et le long chef du biceps associées à une probable déchirure transfixiante
du muscle sous-épineux.
Au
vu de la persistance de la symptomatologie algique au niveau de cette épaule et en présence
d’une probable déchirure, une intervention chirurgicale est programmée (vraisemblable
arthroscopie de l’épaule avec réparation chirurgicale de la déchirure tendineuse
si celle-ci devait se confirmer).
En
conclusion, nous nous trouvons en présence d’un assuré âgé de 48 ans, au bénéfice
d’une formation universitaire en tant que laborantin en biologie, n’exerçant plus d’activité
professionnelle selon l’anamnèse fournie depuis 2006. Les dernières activités occupées
étaient celles de concierge à 50% et d’ouvrier spécialisé en laboratoire à
un taux de 40%.
Les
atteintes à la santé mises en évidence lors de l’examen clinique de ce jour au SMR
confirmées par les documents radiologiques mis à disposition induisent des limitations fonctionnelles
essentiellement dans des activités à fortes charges physiques. Les anciennes activités
mises en oeuvre par l’assuré sont tout à fait possibles sans perte de rendement malgré
les limitations fonctionnelles retenues.
L’évaluation
de la capacité de travail de l’assuré se base uniquement sur les atteintes à la
santé objectives mises en évidence par les examens complémentaires et l’examen clinique
réalisé. La composante de non-organicité (amplification des plaintes, discours algique
chronique sans substrat) n’a pas été prise en considération pour l’évaluation
de la capacité de travail sur le plan somatique.
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 10 kg bras tendu à D ou 5 kg coude au corps de façon
répétitive à D. Pas d’antépulsion ou d’abduction au-delà de 60°
contre résistance de façon répétitive ou occasionnellement au-delà de 90°.
Favoriser des postes de travail à position variable, en alternance assis-debout avec possibilité
de varier la position assis-debout au minimum 1 x à l’heure. Pas de position statique prolongée
du rachis cervical en flexion-extension au-delà de 1 heure, pas de mouvement brusque du rachis cervical,
pas de position en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis lombaire contre résistance
à répétition.
Sur
le plan psychiatrique, il n’y en a aucune qui soit absolue. Si l’assuré peine à
se lever le matin, il a les moyens psychiatriques d’exercer une activité professionnelle décalée
dans la journée (l’après-midi ou le soir) à plein temps.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
L’assuré
a été mis en arrêt de travail total le 13.09.2007 par son psychiatre suite à la répétition
d’arrivées tardives lors d’un cours ORP dans lequel il était inscrit. L’intéressé
a été questionné face aux motivations des arrivées tardives, il évoque le fait
qu’il peine à s’endormir le soir et qu’il n’arrive pas à se réveiller
le matin. Ceci n'est pas un argument suffisant pour appuyer un diagnostic de dépression à caractère
invalidant. La mise en arrêt de travail n’est pas médicalement justifiée au sens
de l’Al.
Sur
la base de l’examen somatique réalisé ce jour au SMR et du dossier radiologique mis à
disposition, aucune atteinte à caractère incapacitant de longue durée n’a été
retenue chez cet assuré. Les atteintes à la santé mises en évidence sont à l’origine
de limitations fonctionnelles, mais celles-ci sont parfaitement respectables dans les activités
réalisées jusqu’à ce jour.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évalué depuis lors?
Bien
qu’il ne soit pas contesté que l’assuré puisse souffrir de symptomatologie d’ordre
dépressif d’intensité fluctuante, l’intensité de celle-ci n’a pas été
d’une intensité telle qu’elle aurait justifié une mise en arrêt de travail
au long cours. Il n’y a pas à reconnaître de maladie incapacitante chez cet assuré.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Elle
est totale comme elle l’a toujours été depuis son arrivée en Suisse, soit dans l’activité
de biologie microbienne pour laquelle l’assuré détient un certificat comme dans une autre
activité.
Les
atteintes à la santé objectives mises en évidence sur le plan ostéoarticulaire induisent
des limitations fonctionnelles. Toute activité professionnelle qui respecte ces limitations fonctionnelles
est théoriquement possible à un taux de 100% sans diminution du rendement. Les différentes
activités antérieures de l’assuré (en biologie ou concierge) sont parfaitement réalisables
dans le cadre des limitations somatiques imposées sans diminution de rendement".
Dans un rapport du 25 septembre 2008, le Dr C.________, médecin-chef adjoint au SMR, se référant
au rapport précité des Drs D.________ et F.________, a retenu les diagnostics de scapulalgies
droites et de tendinopathies des sus-épineux et sous scapulaires D, ainsi qu'une capacité de
travail de 100 % dans l'activité habituelle comme dans une activité adaptée.
Par projet de décision du 20 janvier 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention de
lui refuser le droit à des mesures d'ordre professionnel, en raison d'une pleine capacité de
travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée.
B.
Le 16 mars 2009, l'assuré a contesté ce préavis, se prévalant en substance d'une
capacité de travail nulle sur le plan psychiatrique depuis toujours. Il a déposé un rapport
du 3 mars 2009 du Dr M.________, posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger, de personnalité à traits paranoïaques ainsi que de troubles somatoformes
douloureux, et retenant ce qui suit dans la partie "discussion":
"M.
E.________ a vécu son enfance et son adolescence dans un cadre familial où le père a maltraité
toute sa famille. Il ne se considère pas comme maltraité malgré le fait qu’il a
souvent été battu, menacé de mort, injurié et pris à partie. Ses fugues de la
maison étaient des tentatives d’échapper à ce contexte traumatique. La douleur psychique
s’est déchargée dans le corps créant des symptômes physique (céphalées,
troubles digestifs fonctionnels). M. E.________ souffre chroniquement de rechutes des états dépressifs
manifestes. En traitement psychiatrique depuis environ 30 ans, il a été/est suivi pas des médecins
et des spécialistes psychiatres. De nombreux traitements médicamenteux ont été essayés
avec un succès partiel. Le Cipralex est le médicament qui semble le mieux lui convenir quant
au rapport bénéfices/effets secondaires. Il a été réintroduit à mi-juin
2008 ce qui peut expliquer l'amélioration au niveau clinique pendant les vacances d’été
(juste avant l’évaluation à l’office AI).
Lors
des périodes de rémission partielle plus ou moins longues du trouble dépressif récurrent,
les conséquences de sa personnalité à traits paranoïaques l’empêchent
de conserver son travail. Malgré son souhait et sa conviction d’avoir une capacité de
gain, il n’arrive pas à garder une place de travail en raison des conflits qu’il crée
d’une manière non volontaire. La relation conflictuelle avec son père continue à
s’exprimer dans toute relation hiérarchique et la moindre confrontation le met sous tension
provoquant de fortes angoisses, des fantasmes de violence avec parfois des débordements verbaux.
Depuis
qu’il est arrivé en Suisse il n’a jamais travaillé plus que quelques mois chez
le même employeur. A mon avis M. E.________ a une incapacité de gain totale depuis de longues
années. La date que j’ai mentionnée sur le premier certificat médical correspond
au moment où le patient a reconnu son incapacité de travail. C’est toute la difficulté
avec des patients qui ne peuvent pas travailler, mais qui estiment pouvoir le faire.
En
conclusion, les années de suivi psychiatrique de ce patient ont forgé ma conviction de thérapeute
que ce patient n’est pas apte à pouvoir assumer et supporter psychiquement une activité
professionnelle. M. E.________ souffre effectivement d’un trouble psychiatrique complexe: trouble
dépressif récurrent, personnalité à traits paranoïaques, troubles somatoformes
douloureux, comorbidité à l’origine d’une incapacité de gain complète".
L'assuré a également déposé un rapport du 3 mars 2009 du Dr M.________, concernant
l'examen SMR du 12 août 2008, ainsi libellé:
"Je
m’exprime que par rapport à l’examen psychiatrique. D'abord je suis étonné
par le nombre d’erreurs, d’omissions et interprétations personnelles de la Dresse F.________.
Je vais souligner juste celles qui posent problème quant à une prise de décision correcte
par rapport à l'aptitude de travail de M. E.________.
Dans
«l’anamnèse professionnelle», à la page 3/11 au paragraphe 2 le patient m’informe
qu’il a travaillé du 14.08 au 29.08.2003 dans l’entreprise J.________ puis comme ouvrier
spécialisé à 45% (pas à 80%) dans les gymnases de X.________ à Pully et de W.________
à Lausanne du 15.09.2003 au 15.02.2004 (pas en 2007).
A
la même page au paragraphe 3, d’après ses dires les cours financés par l’assurance
chômage se déroulaient du 16.07 au 10.08.2007 (pas le 13.09.2007, date du début du certificat
médical). Il aurait été licencié des cours le 17.07.2007 (pas le 13.09.2007).
«Le
13.09.2007, suite à une nouvelle arrivée tardive, il est pénalisé de 2 heures dans
ses cours. Irrité par cette pénalisation, il se rend chez son psychiatre dont il ressort avec
arrêt de travail». Cette fausse affirmation, dont je n’étais pas au courant avant
la réception du rapport du 12.08.2008, est reprise à la page 8/11 dans «l’appréciation
du cas» comme début de l’arrêt maladie.
La
Dresse F.________ parle du patient comme s’il entrait en conflit avec son entourage d’une
manière consciente et volontaire et non parce que ses conflits sont reliés à sa pathologie.
Il chercherait du travail puis ensuite il ne vaudrait plus? Pourtant je l’ai signalé dans
mon premier rapport adressé à l’AI, la personnalité à traits paranoïaques
est, à mon avis, une pathologie qui ne lui permet pas de garder son travail. Un trouble de la personnalité
est quelque chose de constant, une manière de fonctionner. A pas confondre avec une décompensation
psychotique. Mon diagnostic pourtant inscrit sur la rubrique «diagnostics avec effets sur la capacité
de travail» n’a pas été pris en compte.
Aucun
des arguments contre un trouble dépressif récurrent ne tient la route, à la page 9/11.
Il y a des patients qui récupèrent au niveau cognitif et d’autres pas entre les épisodes
dépressifs. L’amélioration de l’état clinique d’août 2007 pourrait
s’expliquer par le fait que le traitement de Cipralex réintroduit en juin, met 3 à 4
semaines avant d’agir. Les effets secondaires sont parfois tellement pénibles que des patients
arrêtent ou demandent de changer la médication malgré leur souffrance due à la dépression.
En
plus il y a contradiction entre l’anamnèse, l’examen clinique et les arguments du rapport
du 12 août 2008. Les idées suicidaires ont souvent été présentes. Dans le résumé
psychiatrique du Dr Y.________ datant du 21.12.1992 dont j’ai envoyé copie à l’AI,
ce médecin parle d’état dépressif et troubles somatoformes douloureux. A la page
9/11, elle utilise un bout de ce rapport pour appuyer la thèse de la dysthymie bien que le Dr Y.________
parle clairement d’un état dépressif et des troubles somatoformes douloureux. Ca s’appelle
sortir l’information de son contexte et déformer son sens […]".
Le cas a une nouvelle fois été soumis au SMR. Dans un rapport du 9 avril 2009, le Dr C.________
a relevé que les arguments de l'assuré n'étaient pas de nature à modifier sa position,
exposant ce qui suit:
"Le
rapport du Dr M.________ à Me Agier [mandataire de l'assuré] du 03.03.2009 fait état d’un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger d’une personnalité à
traits paranoïaques et de troubles somatoformes douloureux.
L’épisode
dépressif actuel léger est basé uniquement sur les déclarations de l’assuré.
En effet, dans les constatations objectives rapportées par le Dr M.________, aucun des symptômes
mentionnés n’appartient à la dépression selon les critères des classifications
internationales. L’argumentation de la Dresse F.________ contre un trouble dépressif récurrent
n’est absolument pas démentie par les arguments du Dr M.________.
Les
traits de personnalité, paranoïaques ou autres, sont un mode de fonctionnement sur le plan
psychologique. Les traits de personnalité n’ont pas valeur de maladie. «Traits de personnalité»
ne doit pas être confondu avec un «trouble de la personnalité», qui lui reflète
un fonctionnement pathologique, et doit répondre à plusieurs critères bien définis
qui ne sont pas remplis dans le cas présent (CIM-10: F60). En outre il importe de noter que tous
les troubles de la personnalité ne sont obligatoirement pas incapacitants.
Les
troubles somatoformes regroupent une série d’entités nosologiques ayant en commun des
douleurs ou des plaintes somatiques persistantes non entièrement expliquées par un substrat
organique et accompagnées d’un sentiment persistant de détresse. Ces critères ne
sont pas remplis dans ce cas puisque les douleurs s’expliquent en partie par les lésions ostéo-articulaires
et que la détresse n’est pas objectivée. Les plaintes douloureuses de cet assuré
correspondent mieux au diagnostic de «majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques»
(F68.0) qu’à des troubles somatoformes. D’ailleurs le Dr M.________ ne mentionnait pas
le diagnostic de troubles somatoformes dans son rapport du 09.07.2008. Par ailleurs, les troubles somatoformes
n’ont en règle générale pas valeur de maladie invalidante, sauf dans les cas d’une
exceptionnelle gravité définis selon les critères de la jurisprudence et qui ne seraient
clairement pas réunis chez cet assuré.
Les
critiques du Dr M.________ à l’encontre de l’examen clinique SMR ne portent que sur
des questions de détails, en particuliers de dates, sans apporter d’arguments médicaux
sur le fond, de nature à jeter le doute sur la pertinence des diagnostics retenus et des conclusions
basées sur des constatations médicales objectives. A noter que si l’état de santé
s’est amélioré grâce au traitement, comme l’estime le Dr M.________, nous
sommes les premiers à nous en réjouir puisque c’est en effet seulement après mise
en place du traitement exigible que nous pouvons légalement déterminer la capacité de
travail. Nous avons ainsi la confirmation que nous avons examiné cet assuré dans les meilleures
conditions pour évaluer sa capacité de travail.
En
résumé, on peut retenir que le rapport du Dr M.________ est le reflet d’une perception
légèrement différente d’une même situation, teintée de l’empathie
et de la subjectivité du psychiatre traitant et que, même dans cette perspective, aucun des
diagnostics évoqués ne justifie une incapacité de travail de longue durée au sens
de l’Al […]".
Par décision du 20 octobre 2009, l'OAI a nié à l'assuré le droit à des prestations
de l'AI. Se référant à l'examen effectué par le SMR, il a retenu que l'assuré
présentait les diagnostics de syndrome d'empiètement de l'épaule droite expliquant les
scapulalgies et une déchirure transfixiante des muscles sus-épineux et sous-scapulaire droite,
que les limitations fonctionnelles en lien avec ces atteintes étaient compatibles avec l'exercice
de l'activité habituelle et d'une activité adaptée, qu'aucune affection invalidante n'avait
été constatée sur le plan psychiatrique et que, par conséquent, la capacité
de travail avait toujours été entière du point de vue médical tant dans l'activité
habituelle que dans une activité adaptée.
C.
Par acte du 20 novembre 2009, E.________ fait recours contre cette décision au Tribunal cantonal
et conclut, avec suite de frais et dépens, à titre préalable à la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique et au fond à l'octroi d'une rente entière dès le 1
er
septembre 2008. En substance, il soutient qu'en présence d'avis médicaux contradictoires la
cause ne peut être tranchée sans une expertise.
Dans sa réponse du 29 janvier 2010, l'OAI conclut au rejet du recours. Il fait valoir que le dossier
a été instruit à satisfaction, que les divers éléments médicaux en présence
ne justifient pas la mise en œuvre d'une expertise judiciaire et qu'une pleine valeur probante doit
être reconnue au rapport d'examen du 1
er
septembre 2008 effectué par le SMR.
Le 10 mars 2010, l'assuré maintient ses conclusions et relève que l'avis de son psychiatre
traitant, le Dr M.________, a sérieusement mis en doute les affirmations du médecin psychiatre
de l'AI, la Dresse F.________, au sujet des diagnostics et de l'incapacité de travail, de sorte
qu'une expertise psychiatrique doit être mise en œuvre, sous peine de violer le principe de
l'égalité des armes.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent
à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal
des assurances compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré
au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent et respectant pour le surplus les conditions de
formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), est donc recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Se fondant sur une jurisprudence récente (TF 8C_216/2009 du 28 octobre 2009), le recourant soutient
que ne pas ordonner d'expertise reviendrait à violer le principe de l'égalité des armes.
Il convient d'examiner cette question, préalablement à l'examen au fond du litige.
Selon cet arrêt, publié (ATF 135 V 465), même en tenant compte de la jurisprudence récente
de la Cour européenne des droits de l'homme, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou
de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l'assurance. Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des
doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées à l'interne (consid. 4). Cela n'est pas requis dans le cas présent,
dès lors que le recourant ne demande pas précisément l'établissement d'une expertise
par un médecin externe à l'assurance, soit au SMR, et que de toute façon on ne voit pas
en quoi le rapport établi par les Drs D.________ et F.________ susciterait des doutes quant à
la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales au point de devoir mettre
en œuvre une telle expertise.
b)
Par ailleurs, le principe de l'égalité des armes, qui découle du droit à un procès
équitable ancré aux art. 29 al. 1 Cst. [Constitution fédérale du 18 avril 1999, RS
101] et 6 § 1 CEDH [Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
du 4 novembre 1950, RS 0.101], requiert que chaque partie se voie offrir une possibilité raisonnable
de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage
par rapport à son adversaire (TF 9C_191/2008 du 24 novembre 2008 consid. 5.1; TF 1C_273/2008 du
7 octobre 2008 consid. 2.1). Il s'agit en particulier de la faculté pour l'assuré de présenter
des pièces médicales de ses médecins traitants ou de spécialistes afin, le cas échéant,
d'être en mesure de réfuter les conclusions et les constatations des rapports médicaux
sur lesquels se fonde l'assureur social (ATF 135 V 465 consid. 4.5).
Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi l'intimé aurait violé le principe de l'égalité
des armes au détriment du recourant. En effet, ce dernier a eu l'occasion de se déterminer
sur les conclusions du rapport d'examen du SMR, de les discuter et de les réfuter en produisant
deux rapports médicaux établis par le Dr M.________, lesquels ont été portés
à la connaissance de l'OAI. Le fait que l'intimé ait décidé de se fonder sur l'avis
du SMR plutôt que sur celui du psychiatre traitant de l'assuré relève quant à lui
du principe de la libre appréciation des preuves et non de l'égalité des armes (TF 9C_191/2008
du 24 novembre 2008 consid. 5.2.2). Il convient donc d'entrer en matière sur le fond du litige.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente et un taux d'invalidité de 50 % à une demi-rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le ou les médecins traitant de l'assuré (médecin
généraliste, psychiatre ou autre spécialiste), le juge prendra en considération le
fait que ceux-ci peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2; TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
c)
Par ailleurs, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire; il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p.
43; TF 9C_191/2008 du 24 novembre 2008 consid. 5.2.2; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3). Un rapport
du SMR peut avoir valeur d'expertise s'il ne laisse pas substituer de doutes (TF 9C_843/2007 du 28 juillet
2008 consid. 3).
4.
a)
Le droit du recourant à des prestations
d'invalidité est litigieux dans la présente cause. Le recourant conclut à l'octroi d'une
rente entière d'invalidité. Sur la base de l'avis de son psychiatre traitant, le Dr M.________,
il se prévaut d'une incapacité de travail totale en raison de troubles psychiques. Pour sa
part, l'OAI nie l'existence d'une telle atteinte. Il convient donc d'examiner la problématique psychique
du recourant.
b)
Dans
leur rapport du 1
er
septembre 2008, suite à l'examen effectué le 12 août 2008, les Drs D.________ et F.________
n'ont pas retenu de diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail sur le plan psychique.
S'agissant de la recherche des éléments dépressifs, ils ont indiqué qu'il n'y avait
pas de trouble cognitif, que la mémoire de l'assuré était bonne, que la concentration
et l'attention l'étaient, d'une manière contrôlable; ils ont fait part d'une impression
de satisfaction dans une existence peu active, indiquant que le tableau observé était celui
d'une dysthymie. Ils ont mis en évidence plusieurs éléments infirmant une composante incapacitante
d'un trouble dépressif récurrent en rémission, à savoir l’absence de séquelles
cognitives (qui permettait d’exclure des antécédents de dépression sévère
et durable), l'amélioration de l'état de santé à l’occasion d’un départ
en vacances ou lorsque son épouse est présente pour le soutenir (qui parlait en faveur d’une
dysthymie et non d’une dépression figée), des plaintes de polyurie (infirmant un état
sévèrement déprimé), une capacité de lire les journaux et de vaquer sur Internet
(confirmant l’absence d’atteinte cognitive significative), des difficultés à se
lever le matin et l'absence de réveil précoce (infirmant une pathologie dépressive) et
l'absence de tentamen, ainsi que de scénarios suicidaires depuis son séjour en Algérie.
Les médecins du SMR ont ensuite relevé que si l'assuré peine à se lever le matin
lorsqu'il se trouve en période dépressive, il est capable d'exercer une activité professionnelle
à plein temps dans sa formation ou dans une activité non-qualifiée. Au sujet du rapport
du Dr M.________ du 9 juillet 2008, ils ont tenu pour difficile de s’accorder à un diagnostic
d’épisode dépressif sévère lorsqu’il n’y a pas de pensées
suicidaires, pas de trouble cognitif et que le traitement mentionné par le psychiatre est aussi
léger, précisant que le trouble de la personnalité n'était en tout cas pas décompensé.
Enfin, ils ont relevé que le tableau actuel était tout à fait superposable à celui
constaté par le Dr Y.________ dans son rapport du 21 décembre 1992 (qui avait inscrit au status
l’absence de trouble de la lignée dépressive), indiquant que l’assuré était
subjectivement bien plus souffrant que ce que l’on pouvait objectiver.
c)
Pour sa part, dans son rapport du 9 juillet 2008, le Dr M.________ a retenu les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
et de personnalité à traits paranoïaques, depuis 1986, ainsi qu'une incapacité de
travail dans la dernière activité exercée de 100 % depuis le 13 septembre 2007 pour une
durée indéterminée. A ce sujet, les motivations de ce praticien, pour le moins succinctes
et peu motivées, ne sauraient justifier que l'on s'écarte de l'avis précité des médecins
du SMR. Par la suite, dans son rapport du 3 mars 2009, le Dr M.________ a posé les diagnostics de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, et de personnalité à
traits paranoïaques; se basant sur l'anamnèse ainsi que sur le suivi médicamenteux et
psychiatrique de l'assuré, il a retenu que ce dernier ne pouvait supporter psychiquement une activité
professionnelle, se fondant notamment sur l'assertion suivante:
"Lors
des périodes de rémission partielle plus ou moins longues du trouble dépressif récurrent,
les conséquences de sa personnalité à traits paranoïaques l’empêchent
de conserver son travail. Malgré son souhait et sa conviction d’avoir une capacité de
gain, il n’arrive pas à garder une place de travail en raison des conflits qu’il crée
d’une manière non volontaire. La relation conflictuelle avec son père continue à
s’exprimer dans toute relation hiérarchique et la moindre confrontation le met sous tension
provoquant de fortes angoisses, des fantasmes de violence avec parfois des débordements verbaux".
Il en découle que, de l'avis du psychiatre traitant, l'incapacité de travail de l'intéressé
s'explique en raison de la personnalité à traits paranoïaques. Cela a également été
relevé par ce praticien dans son rapport du 3 mars 2009 concernant l'examen SMR du 12 août
2008: "Pourtant je l’ai signalé dans mon premier rapport adressé à l’AI,
la personnalité à traits paranoïaques est, à mon avis, une pathologie qui ne lui
permet pas de garder son travail. Un trouble de la personnalité est quelque chose de constant, une
manière de fonctionner". A ce sujet, le Dr C.________ a relevé ce qui suit dans son rapport
SMR du 9 avril 2009:
"Les
traits de personnalité, paranoïaques ou autres, sont un mode de fonctionnement sur le plan
psychologique. Les traits de personnalité n’ont pas valeur de maladie. «Traits de personnalité»
ne doit pas être confondu avec un «trouble de la personnalité», qui lui reflète
un fonctionnement pathologique, et doit répondre à plusieurs critères bien définis
qui ne sont pas remplis dans le cas présent (CIM-10: F60). En outre il importe de noter que tous
les troubles de la personnalité ne sont obligatoirement pas incapacitants".
Dans ces conditions, l'avis du Dr C.________ est plus convaincant que celui du Dr M.________, notamment
parce que l'avis de ce médecin du SMR, plus fouillé et précis, se réfère à
des méthodes scientifiques, en l'occurrence au système de classification internationale de
la CIM-10, soit à des données objectives. A cela s'ajoute que la Dresse F.________ a relevé
que le trouble de la personnalité n'était en tout cas pas décompensé (rapport du
01.09.2008, p.9). On retiendra donc que l'atteinte de personnalité à traits paranoïaques
dont fait état le psychiatre traitant, si elle devait être admise au degré de vraisemblance
prépondérante, n'est pas propre à justifier une incapacité de travail.
d)
En outre, le Dr M.________ n'atteste pas d'une dépression sévère; il précise au contraire
que son patient est atteint, selon lui, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger (rapport du 03.03.2009). Sur ce point, le Dr C.________ a indiqué ce qui suit dans son
rapport SMR du 9 avril 2009:
"L’épisode
dépressif actuel léger est basé uniquement sur les déclarations de l’assuré.
En effet, dans les constatations objectives rapportées par le Dr M.________, aucun des symptômes
mentionnés n’appartient à la dépression selon les critères des classifications
internationales. L’argumentation de la Dresse F.________ contre un trouble dépressif récurrent
n’est absolument pas démentie par les arguments du Dr M.________".
A l'instar des Drs F.________ et C.________, on retiendra donc que l'assuré ne présente pas
de dépression sévère. Les explications du médecin-chef adjoint du SMR, qui s'appuient
sur des critères objectifs (système de classification internationale selon la CIM-10) et non
seulement sur les déclarations de l'assuré (qui sont des données subjectives), emportent
la conviction du tribunal. Que le Dr M.________ ait relevé, au contraire de la Dresse F.________,
que son patient faisait souvent état d'idées suicidaires (rapport du 03.03.2009 concernant
l'examen du SMR) ne saurait suffire à remettre en cause les motivations des médecins du SMR.
En effet, la Dresse F.________ a considéré comme difficile de s'accorder à un diagnostic
d'épisode dépressif sévère non seulement lorsqu'il n'y a pas de pensées suicidaires,
mais également lorsqu'il n'y a pas de trouble cognitif et que le traitement médicamenteux est
aussi léger (rapport du 01.09.2008, p. 9).
Pour le surplus, les critiques émises par le Dr M.________ à l'encontre du rapport d'examen
du 1
er
septembre 2008 du SMR, lorsqu'elles portent sur certaines incohérences (notamment des erreurs de
dates), ne sont pas de nature à s'écarter de l'avis des médecins du SMR. Les remarques
du psychiatre traitant au sujet du traitement médicamenteux (rapport du 03.03.2009 concernant l'examen
du SMR) ne permettent pas de justifier une incapacité de travail; au contraire, elles semblent indiquer
une amélioration de l'état de santé de l'intéressé, ainsi que l'a relevé
le Dr C.________ (rapport du 09.04.2009). En outre, si le Dr M.________ a relevé que la "Dresse
F.________ parle du patient comme s’il entrait en conflit avec son entourage d’une manière
consciente et volontaire et non parce que ses conflits sont reliés à sa pathologie", on
ne voit pas en quoi les constatations et l'appréciation de cette psychiatre, rédigées
de façon neutre et objective, iraient dans ce sens. Enfin, le médecin-chef adjoint du SMR a
noté que "le rapport du Dr M.________ est le reflet d’une perception légèrement
différente d’une même situation, teintée de l’empathie et de la subjectivité
du psychiatre traitant […]", ce qui ne peut que corroborer le fait que l'avis du Dr M.________
doit, de jurisprudence constante, être considéré avec les réserves d'usage, étant
donné qu'il s'agit du psychiatre traitant de l'assuré.
e)
On retiendra donc que le recourant ne présente pas d'affection psychique justifiant une incapacité
de travail. Sur ce point, l'avis des médecins du SMR est déterminant par rapport à celui
du psychiatre traitant. On ajoutera à cela que le rapport d'examen du 1
er
septembre 2008 établi par les Drs D.________ et F.________, sur le plan psychique, contient une
anamnèse détaillée, un status psychiatrique, la prise en compte des plaintes de l'assuré,
une appréciation circonstanciée et étayée ainsi que des conclusions claires et dûment
motivées, de sorte qu'une pleine valeur probante doit lui être reconnue.
5.
Le recourant ne critique pas les constatations ni les diagnostics sur le plan somatique retenus par les
médecins du SMR. Rien ne permet de mettre en doute, comme l'ont relevé les Drs D.________ (rapport
du 01.09.2008) et C.________ (rapport du 25.09.2008), que l'assuré présente les diagnostics
de scapulalgies droites et de tendinopathies des sus-épineux et sous scapulaires D de même
qu'une capacité de travail de 100 % correspondant à ses limitations fonctionnelles sur le plan
physique. Quoi qu'il en soit, d'après le recours, tel n'est pas l'objet de la contestation.
6.
Le recourant ne prétend pas qu'il souffrirait d'un trouble somatoforme douloureux. Ce diagnostic
a toutefois été posé par les Drs M.________ (rapport du 03.03.2009) et Y.________ (rapport
du 21.12.1992) mais n'a pas été retenu par les Drs D.________ et F.________ (rapport du 01.09.2008)
et a été expressément écarté par le Dr C.________ au profit du diagnostic de
"majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques" (rapport du 09.04.2009),
de sorte qu'on peut se demander s'il doit être retenu au degré de vraisemblance prépondérante.
Quoi qu'il en soit, il n'est pas démontré au vu du dossier que le recourant souffrirait d'un
état dépressif majeur (comorbidité psychiatrique) ou d'un autre critère déterminant
(notamment un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable,
des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires) permettant de reconnaître
selon la jurisprudence un caractère invalidant aux trouble somatoformes douloureux, lesquels n'entraînent
pas en règle générale une limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.2; TF 9C_567/2009 du 23
mars 2010). Le Dr C.________ a du reste précisé que les critères permettant de reconnaître
un caractère invalidant aux troubles somatoformes n'étaient "clairement pas réunis"
chez l'assuré (rapport du 09.04.2009), ce qui n'est contredit par aucun document médical au
dossier.
En outre, le diagnostic de fibromyalgie, posé par le Dr I.________ (rapport du 14.07.2008) semble
ne pas pouvoir être admis selon la vraisemblance prépondérante, dès lors qu'il a
été infirmé par les Drs D.________ et F.________ (rapport du 01.09.2008) et qu'un tel
diagnostic est d'abord le fait d'un médecin rhumatologue (ATF 132 V 65 consid. 4.3). Au demeurant,
les critères posés par la jurisprudence permettant de reconnaître un caractère invalidant
à la fibromyalgie étant les mêmes que ceux pour les troubles somatoformes douloureux (ATF
132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.2), la remarque qui précède est également applicable, de
sorte que le diagnostic de fibromyalgie, s'il devait être admis, ne justifierait pas non plus d'invalidité
au sens de l'AI.
7.
a)
Si l'administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves (ATF 122
II 464 consid. 4a; TF 9C_818/2008 du 18 juin 2009 consid. 2.2; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid.
3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit
d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009
du 12 octobre 2009 consid. 3.2).
b)
Au vu des considérants qui précèdent, le dossier est complet du point de vue médical
pour que la cause soit tranchée, de sorte qu'il n'y a pas lieu de donner suite à la mesure
d'instruction réclamée par le recourant visant à la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique.
8.
Partant, les griefs sont mal fondés et le recours doit être rejeté, ce qui conduit à
la confirmation de la décision de l'OAI du 20 octobre 2009.
9.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens au recourant, ce dernier n'obtenant pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 20 octobre
2009 est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cent francs) est mis à la charge du recourant E.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat, Fédération suisse pour l'intégration des handicapés,
à Lausanne (pour E.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :