vd_findinfo · HC / 2009 / 179 · 2009-06-22 · fr

POUVOIR D'EXAMEN, CONSTATATION DES FAITS, INDEMNITÉ DE VACANCES, ABUS DE DROIT, PRINCIPE DE LA BONNE FOI, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE | 2 al. 1 CC, 2 al. 2 CC, 2 CC, 329d al. 1 CO, 329d al. 2 CO, 329d CO, 339 al. 1 CO, 339 CO, 452 al. 1 CPC, 452 CPC, 457 al. 1 CPC, 457 CPC, 9 Cst., 52 LJT

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 22.06.2009 HC / 2009 / 179

TRIBUNAL CANTONAL
318/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 22 juin
2009
_________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et
Denys
Greffi
er
:
M.        Elsig
*****
Art. 9 Cst.; 2 CC; 329d,
339 CO; 452 al. 1, 457 CPC; 52 LJT
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté
par
H.________
, à Ecublens,
demanderesse, contre le
jugement rendu
le 17 décembre 2008 par le
Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne dans la
cause divisant la recourante d'avec
A.X.________
, à Lausanne,
défenderesse.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 17 décembre 2008, dont la motivation a
été envoyée le 25 mars 2009 pour notification,
le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne a
rejeté les conclusions de la demanderesse H.________ (I) et
rendu le jugement sans frais ni dépens (II).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort notamment ce qui suit
:
La demanderesse H.________ a travaillé environ trois ans au
service de la défenderesse A.X.________ comme aide au
ménage pour une rémunération horaire de 26
francs. Aucun contrat écrit n'a été
passé. La demanderesse était également
engagée aux mêmes conditions par la mère de la
défenderesse depuis plusieurs années.
A la suite d'une dégradation des rapports entre les parties,
la défenderesse a résilié le contrat, par
lettre signature du 30 avril 2008, avec effet au 31 (sic) juin
2008.
Par lettre du 12 juin 2008, la demanderesse a réclamé
à la défenderesse le paiement du salaire
afférent aux vacances pour les trois années de
service.
H.________ a ouvert action devant le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne et a conclu au paiement par la
défenderesse de la somme de 844 fr., avec
intérêt à 5 %, soit 52 fr. pour une semaine de
travail au mois de juin 2008, 260 fr. de salaire pour le mois de
juillet 2008 et 532 fr. de salaire afférent aux
vacances.
A l'audience du 11 décembre 2008, la défenderesse,
représentée par sa mère, a conclu à
libération.
En droit, les premiers juges ont retenu que la demanderesse
évaluait son salaire global à 6'396 francs. Ils ont
considéré que la demanderesse devait savoir, tant au
moment de la conclusion du contrat que lors de la réception
de chaque décompte mensuel de salaire signé par elle
pour que la mère de la défenderesse puisse toucher
les prestations complémentaires d'aide au ménage, que
le tarif horaire qui lui était appliqué comprenait le
supplément en chiffres et en pour-cent servant à la
rémunération des vacances et que c'est à la
suite d'un procès avec un autre employeur qu'elle
était revenue sur son accord. Ils ont en outre relevé
qu'elle avait perçu une rémunération
supérieure à celle prévue par
l'arrêté du Conseil d'Etat vaudois du 18 janvier 2006
établissant un contrat-type de travail pour le personnel des
ménages privés (ACTT-mpr; RSV 222.105.1).
B.
H.________ a recouru contre ce jugement en concluant à sa
réforme en ce sens que la défenderesse doit lui payer
la somme de 532 fr. à titre de salaire afférent aux
vacances.
L'intimée A.X.________, représentée par sa
mère, a conclu au rejet du recours et au paiement par la
recourante de la somme de 1'112 fr. 10 à titre de
remboursement du trop perçu selon considérant 4 du
jugement.
En droit
:
1.
a)
L'art.
52 LJT (loi du 17 mai 1999 sur la juridiction du travail; RSV
173.61) ouvre la voie du recours en nullité fondé sur
l'art. 444 CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966; RSV 270.11) et pour déni de justice
contre les jugements principaux rendu par un tribunal de
prud'hommes lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas
1'000 francs.
Le recours, uniquement en réforme, interjeté en temps
utile, est ainsi recevable.
b)
L'intimée a
pris en deuxième instance une conclusion en remboursement de
trop perçu. Ayant conclu en première instance
uniquement à libération, cette conclusion est
nouvelle en deuxième instance, partant irrecevable en
application de l'art. 452 al. 1 CPC.
Au demeurant, la différence entre le salaire convenu par les
parties et celui minimum prévu par ACTT-mpr ne justifie pas
un remboursement de la part du travailleur, dès lors que
l'ACTT-mpr, en prévoyant un minimum, autorise les parties
à prévoir un salaire supérieur, convention qui
est alors seule déterminante.
La conclusion III de l'intimée doit en conséquence
être écartée.
2.
a)
L'art.
52 LJT ne définit pas le pouvoir d'examen en fait de la
Chambre des recours dans le cadre du recours pour déni de
justice. L'exposé des motifs indique que l'examen doit
être sommaire (Ducret/Osojnak, in Procédures
spéciales vaudoises, 2008, n. 1 ad art. 52 LJT, p. 327 et
référence). Cette exigence exclut le libre examen en
fait prévu par l'art. 452 al. 1 ter et 2 CPC auquel renvoie
l'art.
46
LJT
(Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd.
2002, n. 1 ad art. 457 CPC, p. 704). La jurisprudence en
matière de recours pour déni de justice applique de
manière générale la règle de l'art. 457
al. 1 CPC, selon laquelle la Chambre des recours est liée
par les faits tels qu'ils sont constatés en première
instance sauf contradiction avec les pièces du dossier et
sous réserve de complément sur la base de celui-ci
(Guignard, in Procédures spéciales vaudoises, 2008,
n. 3 ad art. 23 LPEBL, p. 210 et références, en
matière d'expulsion du locataire; JT 2005 III 111; JT 1997
III 80 c. 1b en matière d'application de l'art.
356 CPC; contra
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 457 CPC, p.
704).
Il convient
également d'appliquer cette règle au recours pour
déni de justice prévu par l'art. 52 LJT.
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme
aux pièces du dossier. Il n'y a pas lieu de le
compléter, la cour de céans étant à
même de statuer en réforme.
b)
Selon la jurisprudence, le
déni de justice au sens des art. 9 Cst. (Constitution
fédérale du 18 avril 1999; RS 101) et 356 CPC
consiste en une décision arbitraire, rompant manifestement
l'égalité entre parties et violant un principe
légal, ou encore une décision par laquelle le juge
statue contrairement à une disposition légale
précise ou se met en contradiction flagrante avec les
pièces du dossier (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., 2002, n. 5 ad
art. 356 CPC, p. 537).
Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit
insoutenable; encore faut-il que celle-ci apparaisse arbitraire
dans son résultat (ATF 128 I 273; 126 III 438; 125 I 166 c.
2a).
3.
La recourante
soutient qu'elle a droit au paiement de l'indemnité
afférente aux vacances en cause dès lors qu'il n'est
pas établi que celle-ci lui a été
versée.
Selon l'art. 329a al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911;
RS 220), disposition relativement impérative (art. 362 CO),
l'employeur accorde au travailleur, chaque année de service,
quatre semaines de vacances au moins, pendant lesquelles il doit
verser à son employé le salaire total y
afférent (cf. art. 329d al. 1 CO). A teneur de l'art. 329d
al. 2 CO, tant que durent les rapports de travail, les vacances ne
peuvent pas être remplacées par des prestations en
argent ou d'autres avantages. En règle
générale, le salaire relatif aux vacances doit
être versé au moment où celles-ci sont prises.
L'inclusion de l'indemnité de vacances dans le salaire total
a toutefois été admise à titre exceptionnel
par la jurisprudence, en particulier lors d'occupation très
irrégulière de travailleurs à temps partiel
(cf. ATF 118 II 136 c. 3b; 116 II 515 c. 4a; 107 II 430 c. 3a). Le
Tribunal fédéral, prenant en considération les
critiques de la doctrine, s'est récemment demandé
s'il se justifiait de maintenir une telle dérogation, mais
il a laissé la question ouverte, en relevant qu'il fallait
en tous les cas que la part du salaire global destinée
à l'indemnisation des vacances fasse l'objet d'une mention
expresse sur chaque décompte de salaire, ainsi que dans le
contrat de travail, lorsque celui-ci était conclu par
écrit. Dans le contrat écrit, l'indication porte sur
le prorata ou sur le montant à affecter aux vacances; dans
les décomptes, elle porte sur le montant (cf. ATF 129 III
493 c. 3.2 et les références citées, ainsi que
c. 3.3, JT 2004 I 49; ATF 129 III 664). Si ces conditions
n'ont pas été observées, l'employeur doit
payer le salaire des vacances en sus de
la rémunération globale dont les parties sont
convenues (ATF 118 II 136 c. 3b, JT 1993 I 660; voir aussi ATF
129 III 493 c. 3.4 précité). Dans un arrêt non
publié ultérieur du 26 septembre 2005 (4C.147/2005),
le Tribunal fédéral semble avoir maintenu la
dérogation mise en cause par la doctrine à
l'obligation de l'art. 329d CO. Il a en outre confirmé les
exigences formelles à l'ATF 134 III 399 c. 3.2.4.1, JT 2008
I 535.
Le Tribunal fédéral réserve en outre le cas
où, en application des règles de la bonne foi
objective (art. 2 al. 1 CC; Code civil du 10 décembre 1907;
RS 210) l'employeur parvient à démontrer que le
travailleur - en faisant preuve de l'attention que l'on est en
droit d'attendre de lui tant au moment de la conclusion du contrat
que lors de la réception de chaque décompte de
salaire - connaissait ou devait connaître le
supplément, en chiffres ou en pour-cent, servant à la
rémunération des vacances. Ce ne sera en principe le
cas que lorsque le supplément au salaire apparaît
comme tel par l'indication d'un montant déterminé ou
d'un pourcentage. Le principe de la confiance peut également
conduire à une application moins stricte aux cas où
les circonstances particulières de l'espèce, comme
par exemple un contrat oral, le commandent (ATF 116 II 515 c. 4b,
JT 1991 I 313; TF 4C.301/2001 du 21 février 2002, c. 3a).
Dans une jurisprudence ultérieure, le Tribunal
fédéral a de manière générale
considéré que l'invocation d'une disposition
impérative de la loi ne constituait un abus de droit que si
d'autres circonstances particulières étaient
données; dans le cas contraire la protection spéciale
accordée au travailleur au moyen du droit impératif
serait supprimée par le biais de l'art. 2 CC (ATF 129 III
493 précité c. 5.1; TF 4A_66/2009 du 8 avril 2009 c.
1.2).
Selon la jurisprudence, vu le
but de la rémunération des vacances, qui est de
garantir d'une part que le travailleur puisse effectivement prendre
des vacances, d'autre part qu'il dispose effectivement de l'argent
correspondant durant cette période, ce qui est
déterminant, lorsque l'on se trouve en présence d'un
salaire supérieur à un minimum prévu par une
convention collective, est de savoir si, durant la période
de vacances le travailleur a reçu une
rémunération équivalente à celle qu'il
aurait perçu s'il avait travaillé. La question de
savoir si, avant cela, il a perçu un salaire courant plus
élevé est sans pertinence (ATF 134 III 399 c. 3.2.4.2
et 3.2.4.3, JT 2008 I 535, spéc., pp. 537 et
539).
En l'espèce, le contrat liant les parties était oral
et il n'a pas été établi que les conditions
formelles posées par la jurisprudence à la
dérogation au principe de l'art. 329d CO ont
été réalisées. D'ailleurs, la
mère de la recourante, qui a représenté
celle-ci à l'audience, a produit dans le procès qui
la divise d'avec la recourante un modèle du décompte
en vue de remboursement par les prestations complémentaires.
Or, ce modèle ne mentionne pas séparément la
part du salaire affectée au paiement des
vacances.
Le fait que la recourante aurait dû savoir que
l'indemnité afférente aux vacances était
comprise dans le salaire convenu n'est à cet égard
pas déterminant, dès lors que les conditions
formelles susmentionnées n'étaient pas
réalisées. La jurisprudence sur laquelle se sont
fondés les premiers juges a refusé de faire
application du principe de la bonne foi objective lorsque le
contrat prévoyait l'inclusion au salaire convenu de la part
afférente au paiement des vacances et que les
décomptes ne faisaient aucune mention séparée
de cette part alors que des décomptes de salaire d'un autre
employeur du travailleur actif dans la même branche
indiquaient cette part (TF 4C.301/2001 précité c.
3d). Quant à l'autre arrêt mentionné par les
premiers juges (TF 4C.90/2003 du 7 juillet 2003), les
décomptes de salaires mentionnaient séparément
la part de salaire affectée aux vacances.
De même, l'argument des premiers juges selon laquelle la
rémunération convenue était supérieure
à celle prévue par l'ACTT-mpr n'est pas pertinent au
regard de la jurisprudence et il n'est pas établi que la
recourante aurait reçu une rémunération
équivalente durant ses périodes de
vacances.
Enfin, le fait que la recourante ait changé d'avis au sujet
de l'indemnité de vacances en cause à la suite d'un
procès avec un tiers ne suffit pas, faute d'autres
éléments particuliers, à retenir un abus de
droit de droit de sa part, vu le caractère impératif
de la réglementation en cause.
Au vu des considérations qui précèdent, il y a
lieu de considérer que la motivation des premiers juges est
clairement en contradiction avec les principes posés par
l'art. 329d CO et la jurisprudence, partant qu'elle est arbitraire.
Cette motivation aboutit également à un
résultat arbitraire puisqu'elle implique le rejet des
prétentions de la recourante.
Le recours doit être admis sur ce point.
4.
L'intimée n'a
pas contesté en procédure que le montant total des
salaires versés à la recourante durant les trois ans
des rapports contractuels s'élève à 6'396
francs. Ce montant peut donc être retenu. La recourante n'a
pas établi avoir atteint l'âge de cinquante ans durant
les cinq dernières années de service et son âge
ne ressort pas du jugement, ni du dossier. Conformément
à l'art. 18 al. 1 ACTT-mpr, elle avait donc droit à
l'indemnité de vacances de 8,33 % qu'elle réclame,
soit 532 fr. 70 net (6'396 x 8,33 %), montant réduit
à 532 fr. pour demeurer dans le cadre des conclusions.
L'intérêt moratoire, dû dès
l'échéance des rapports contractuels (art. 339 CO; TF
4C.414/2005 du 29 mars 2006 c. 6), court sur cette somme dès
le 1
er
juillet 2008.
Le recours doit être admis dans cette mesure.
5.
En conclusion, le
recours doit être admis et le jugement réformé
en ce sens que la défenderesse doit payer à la
demanderesse la somme de 532 fr. avec intérêt à
5 % l'an dès le 1
er
juillet 2008.
La valeur litigieuse ne dépassant pas 30'000 fr., le
présent arrêt doit être rendu sans frais (art.
343 al. 2 et 3 CO; Ducret/Osojnak, in Procédure
spéciales vaudoises, 2008 n. 2 ad art. 10 LJT, p. 257 et
références).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens de deuxième
instance, la recourante n'ayant pas agi par l'intermédiaire
d'un avocat ou d'un agent d'affaires breveté (art. 91 et 92
CPC; Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise
3
ème
éd., 2002, n.1 ad art. 91 CPC, p.
169; Byrde/Giroud Walther/Hack, in Procédures
spéciales vaudoises, 2008, n. 5 ad art. 14 LTB, p.
149).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est réformé
au chiffre I de son dispositif comme il suit :
I.- dit que A.X.________ doit payer à H.________ la somme de
532 fr. net (cinq cent trente-deux francs), plus
intérêt à 5% dès le 1
er
juillet 2008.
Il est confirmé pour le surplus.
III.
L'arrêt est rendu sans frais,
ni dépens.
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire
.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du 22 juin
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Mme
H.________,
‑      Mme
B.X.________ (pour A.X.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de
532 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal de
prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne.
L
e
greffi
er
: