vd_findinfo · AI 242/18 - 93/2020 · 2020-04-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE, FIBROMYALGIE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 LAI, 16 LPGA, 43 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.04.2020 AI 242/18 - 93/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
242/18 - 93/2020
ZD18.035006
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 avril 2020
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Bonnard et Mme Silva, assesseurs
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, à Lausanne,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI et 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], au bénéfice
d’un bachelor de l’enseignement pour les degrés préscolaire et primaire, a travaillé
comme enseignante pour l’Y.________ depuis le 1
er
août 2006. Elle a présenté une incapacité de travail à 100 % dès le
7 janvier 2013 (rapport employeur du 29 août 2013).
Le 19 juillet 2013, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office
AI ou l’intimé) en raison d’une mononucléose et d’une hypothyroïdie.
Dans le cadre du processus de gestion des absences de longue durée, l’Y.________ a signalé
le cas de l’assurée à l’Unité C.________ de la Policlinique B.________ [...].
Dans leur rapport du 10 septembre 2013 à l’office AI, les Drs  BA.________,
spécialiste en médecine du travail et en médecine interne générale, médecin
associé, et BB.________, spécialiste en médecine du travail, cheffe de clinique adjointe,
ont fait état d’une mise en arrêt de travail complet, en raison d’une asthénie
intense associée à une sévère hypotension orthostatique, ainsi que d’un diagnostic
de mononucléose infectieuse avec hypothyroïdie auto-immune concomitante. Ils ont précisé
qu’une reprise partielle à raison de quelques périodes d’enseignement a été
possible du 29 avril 2013 jusqu’à la fin de l’année scolaire. Dès
lors, l’assurée n’avait plus repris son activité en raison d’un épuisement
associé à une fatigabilité à l’effort et à une hypersomnie, son médecin
traitant retenant le diagnostic de dépression réactionnelle à l’asthénie persistante
(cf. rapport du 22 janvier 2014 du Dr F.________, spécialiste en médecine interne
générale). Les médecins de la Policlinique B.________ ont estimé qu’une reprise
graduelle dépendrait de l’évolution des diagnostics retenus.
La nouvelle médecin traitante, la Dre  G.________, spécialiste en médecine interne
générale, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de fatigue chronique
depuis le mois de décembre 2012. Elle a fait état d’une incapacité de travail
à 100 % dans l’activité d’enseignante et d’un pronostic réservé.
Elle a mentionné une éventuelle reprise thérapeutique à évaluer avec sa patiente
et la Dre BB.________ (rapport du 13 février 2014).
Les investigations neurologiques et endocrinologiques menées par la suite n’ont pas révélé
de substrat somatique à l’atteinte à la santé affectant l’assurée (rapports
des 5 et 11 novembre 2013 du Dr  H.________, spécialiste en neurologie ; rapport
d’électromyographie [EMG] du 7 novembre 2013 du Dr  D.________, spécialiste
en neurologie ; imagerie par résonance magnétique [IRM] du 13 novembre 2013
du Dr  BD.________, spécialiste en radiologie ; rapport du 28 janvier 2014 de
la Dre  I.________, spécialiste en endocrinologie).
A l’issue d’une séance à l’Unité C.________ le 14 mars 2014
réunissant l’assurée, la Dre BB.________, un représentant de la [...], la directrice
de l’Etablissement scolaire de [...] et un représentant de l’office AI, il est apparu
qu’une reprise thérapeutique à raison d’une heure par semaine ne pouvait pas être
tentée en raison de la responsabilité et de l’implication de l’assurée face
aux élèves.
Par rapport du 9 avril 2014 à la Dre G.________, les Drs  BF.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin adjoint, BG.________, spécialiste en
médecine interne générale et cheffe de clinique, et BH.________, alors médecin-assistante,
tous de la Policlinique B.________, ont indiqué avoir examiné l’assurée en consilium
les 17 décembre 2013, 21 janvier 2014 et 6 février 2014. Ils
ont posé les diagnostics de syndrome de fatigue chronique (ci-après : SFC ; parfois
désigné encéphalomyélite myalgique [EM]), de possible hypothyroïdie infraclinique
(à confirmer) et de somatomédine C augmentée (IGF-1) à investiguer. Ces médecins
ont fait état de ce qui suit :
Vous
nous adressez A.________ en décembre 2013, pour un deuxième avis par rapport à un état
de fatigue important persistant depuis fin 2012, et responsable d’une incapacité de travail
depuis janvier 2013. Le large bilan complémentaire effectué par vous-même n’a pas
permis d’identifier une cause infectiologique (EBV/CMV, HIV, Syphilis, H. pylori), auto-immune
ou endocrinienne. Il n’y a pas de déficit vitaminique ni de carence en fer. L’IRM cérébrale
effectuée en raison de céphalées intenses est normale, ainsi que l’immunoélectrophorèse.
Le
tableau clinique de A.________ remplit les critères d’un Syndrome de Fatigue Chronique, selon
les critères de Fukuda (
Fukuda
et al, Annela internal Medicine 1994
) et selon
les critères du Consensus Canadien (
Carruthers
et al, J of Chronic Fatigue Syndrome 2003
). Dans
un souci d’exhaustivité, nous complétons le bilan par l’ensemble des tests hépatiques
qui sont entièrement dans la norme, ainsi que par une sérologie de borréliose, négative,
elle aussi.
A
la demande de la Dresse I.________, nous avons également redosé l’IGF-1 légèrement
élevée lors d’une consultation endocrinologique fin janvier 2014, et constatons une minime
élévation de cette hormone à 335 pour une norme de 117 à 321 pg/l. Nous ne voyons
cependant aucune association avec l’élévation de ce paramètre et la symptomatologie
de la patiente, et laissons le soin à la Dresse I.________ de recontrôler ce dernier après
l’arrêt de la contraception orale.
Par
rapport à la suspicion d’hypothyroïdie infraclinique (une valeur de TSH anormale en 2013,
pas d’auto-anticorps, TSH par la suite normale sous substitution), nous vous adressons au Dr CI.________
pour un avis endocrinologique sur dossier. Ce dernier conseille un arrêt de la substitution par
Euthyrox et un redosage des hormones thyroïdiennes à distance de l’arrêt du traitement
comme envisagé par la Dresse I.________. A noter que sous traitement d’Euthyrox, la TSH est
dans la norme, avec une valeur de 1,85 mUl/l (norme 0,25 à 5,3) et les hormones libres sont
dans la norme également. Nous considérons que cette légère hypothyroïdie subclinique,
même si elle se confirme, ne peut expliquer le tableau clinique présenté par A.________.
A
noter une aggravation de l’intensité de la fatigue entre le 21.01.2014 et la consultation
du 06.02.2014, avec apparition de maux de gorge sans odynodysphagie, mais plusieurs adénopathies
cervicales postérieures et antérieures, et un érythème au niveau du fond de la gorge,
sans tuméfaction amygdalienne ni exsudat, et sans infection des voies respiratoires supérieures
concomitante. Ce tableau peut tout à fait entrer dans le cadre d’une exacerbation d’un
Syndrome de Fatigue Chronique. Nous avons évalué la gravité des symptômes à
l’aide de l’échelle élaborée par un groupe canadien (
Consensus
Canadien sur l’EM/SFC-Abrégé
).
Le 8 février 2014, A.________ atteint: un score de 50 pour 13 symptômes très marqués,
5 symptômes moyens et 1 symptôme léger. Nous mettons en annexe cette échelle d’évaluation
et vous proposons de vous en servir, afin de faire le point durant la prise en charge du Syndrome de
Fatigue Chronique.
En
conclusion, nous retenons donc chez A.________, un Syndrome de Fatigue Chronique, pour lequel nous préconisons
une prise en charge pluridisciplinaire, visant à un reconditionnement très progressif à
l’effort, en évitant les pics d’activité qui se soldent généralement
par une rechute, avec aggravation du sentiment d’échec. Nous recommandons la poursuite de
la physiothérapie déjà entreprise par la patiente, tout en soulignant l’importance
d’objectifs réalistes, donc plutôt bas par rapport à ses exigences. L’ergothérapie,
proposée par la psychologue peut tout à fait s’inscrire aussi dans ce processus, pour
autant que des rendez-vous supplémentaires n’alourdissent pas trop le quotidien de la patiente.
Et pour finir, un suivi par un(e) psychologue ou un(e) psychiatre, idéalement expérimenté(e)
avec le Syndrome de Fatigue Chronique, est indispensable, afin d’accompagner un changement de fonctionnement
personnel et de veiller à ce que les objectifs fixés restent réalistes. Le
"Manuel
for Therapists"
du protocole de thérapie
cognitivo-comportementale utilisé durant l’étude PACE (
White
PD et al, Lancet 2011
) est disponible sur www.pacetrial.org/trialinfo.html.
En
ce qui concerne la réinsertion professionnelle, il nous paraît précoce d’envisager
ceci dans un proche futur et nous proposons une réimmersion très progressive, par exemple,
lors d’un après-midi où il n’y a que la moitié des élèves à
gérer, sans que la patiente ait la responsabilité de la classe.
Dans un rapport du 6 mai 2014, la Dre  J.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’encéphalomyélite
myalgique depuis 2012 et le diagnostic sans effet sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation,
réaction mixte et dépressive (F43.22) depuis 2011. Elle a relevé que l’assurée
disposait des compétences psychiques et intellectuelles nécessaires pour exercer son travail
d’enseignante. La Dre J.________ a estimé que, sur le plan strictement psychiatrique,
le pronostic était favorable, mais que seule l’évolution sur le plan somatique déterminerait
la possibilité d’une reprise de travail. En l’état, sa patiente n’était
pas capable de travailler, même à temps partiel. Elle a en outre fait état des observations
suivantes :
Nous
pouvons comparer l’état de Mme A.________ en 2011 et 2013-2014. En 2011, elle arrivait à
assurer son travail, les tâches ménagères, plusieurs loisirs et une vie sociale satisfaisante.
Actuellement, nous notons une importante baisse d’énergie et un manque de force, objectivés
par la posture des séances dans son fauteuil. Au quotidien, son épuisement rend chaque tâche
de la vie quotidienne difficile à réaliser Mme A.________ ne peut rien entreprendre le matin,
ne parvenant pas à se mettre en route avant midi, ni à faire sa toilette. Un maintien de son
hygiène quotidienne (douche, brosser les dents, laver les cheveux, etc.) lui demande un effort qu’elle
dit ne devoir qu’à sa volonté ; souvent elle doit se recoucher ou s’asseoir
sur son canapé pour récupérer ensuite durant des heures. Pour son alimentation, Mme A.________
dit parfois devoir attendre d’avoir la force de se lever pour aller à la cuisine, même
pour chercher quelque chose à boire. Certains jours, elle dit devoir attendre plus d’heures
pour y parvenir. Pour les repas, elle est soutenue par sa famille qui lui cuisine des plats, car même
si elle a de l’aide pour faire les courses, elle ne trouve plus l’énergie pour se faire
à manger. Pour ce qui est du ménage, elle bénéficie, comme mentionné précédemment
d’aide au ménage par le CMS, mais elle ne trouve pas la force de faire le ménage entre
deux.
Pour
les divers rendez-vous médicaux, Mme A.________ dit utiliser toute sa volonté et son envie
de se rétablir pour arriver à s’y rendre, mais elle est ensuite épuisée dès
son retour à domicile et doit se reposer durant plusieurs heures. Nous notons ainsi chez Mme A.________,
une grande volonté, qui lui permet de maintenir au mieux son hygiène, une alimentation acceptable
et une présence aux rendez-vous médicaux, mais qui lui dessert également, car elle dépasse
la plupart du temps les limites de son corps. Souvent, tes jours suivants aux rendez-vous, elle ne peut
rien prévoir. A noter qu’elle ne peut assumer plus d’un rendez-vous par jour et au grand
maximum 3 dans la semaine. Et malgré ses restrictions strictes, Mme A.________ ne parvient pas à
récupérer, mais au contraire, elle s’épuise de plus en plus au point que parfois,
elle doit annuler ses rendez-vous médicaux et rester à la maison, sans sortir. Mme A.________
a gardé ses contacts sociaux, avec une diminution de la fréquence des rencontres et des activités.
Par
ailleurs, Mme A.________ souffre énormément de son impossibilité de travailler pour l’instant,
car elle aime énormément son travail d’enseignante.
Dans un rapport du 1
er
juillet 2014, la Dre G.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de syndrome de fatigue chronique ou encéphalomyélite myalgique depuis le mois de janvier 2013.
L’activité d’enseignante n’était plus exigible en raison d’un manque
d’équilibre, d’un manque de force musculaire, de vertiges, de fatigue et de phonophobie.
Le dossier a été soumis au Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR). Dans un avis du 6 août 2014, la Dre  KA.________, médecin dans ce service,
a estimé que du point de vue assécurologique, l’encéphalomyélite myalgique
était assimilable au trouble somatoforme douloureux (catégorie « autres troubles
névrotiques », F48 et suivant de la CIM-10). Elle a retenu d’une part que investigations
effectuées à la recherche d’une pathologie organique neurologique, cérébro-vasculaire,
endocrinologique, diabétologique et immunologique restaient négatives et d’autre part
qu’il n’y avait pas de comorbidité psychiatrique associée. La Dre KA.________
a conclu à l’absence d’atteinte incapacitante au sens de l’Al.
Le 28 août 2014, l’office AI a informé l’assurée qu’il entendait lui
refuser le droit à des mesures professionnelles ainsi qu’à une rente d’invalidité
au motif que l’assurée ne présentait pas d’atteinte incapacitante au sens de l’Al
et qu’en conséquence, sa capacité de travail était totale dans toute activité.
L’assurée a fait valoir ses objections au projet de décision par courrier du 13 septembre
2014. Dans le cadre de la procédure d’audition, la Dre G.________ a fait état d’une
péjoration très importante des symptômes depuis le mois de janvier 2014. Elle a notamment
observé des symptômes de fatigue, d’asthénie, de myalgies, de céphalées,
de troubles du sommeil, de troubles digestifs, de troubles de la concentration, de confusion, de syncopes
liées à l’hypotension, de perte de poids, de maux de gorge, de tremor, ainsi que d’hypersensibilité
au froid, à la lumière, au son et au toucher. Les douleurs neurogènes, musculaires et
articulaires étaient quotidiennes. Les traitements tentés sans succès avaient entraîné
des effets secondaires très importants. Sa patiente passait de très longues heures au lit,
l’asthénie et la fatigue ne lui laissant que de courts moments d’activité durant
la journée. Elle ne pouvait pas effectuer son ménage ni ses courses, bénéficiant
de l’aide de sa mère et du CMS. Elle a estimé que, sur l’échelle de gravité
des symptômes retenue par la science médicale, sa patiente présentait seize symptômes
de degré grave, sur 23, l’empêchant de se lever de son lit, ou de sortir de chez elle,
et ce, chaque jour. Elle a précisé qu’une tentative de réadaptation en physiothérapie
avait échoué, malgré les efforts de sa patiente. L’assurée ne pouvait plus
mener à bien une activité, quelle qu’elle soit (travail, ménage, ou vie sociale),
hormis ses rendez-vous médicaux. La Dre G.________ a estimé que l’évolution
défavorable ne laissait pas présumer d’une récupération significative au cours
des années à venir. Elle décrivait enfin l’assurée comme une
« personne
volontaire et battante, qui aimait beaucoup son travail et avait, avant cette maladie, une vie sociale
riche »
(rapport du 8 septembre
2014).
Dans un rapport du 12 janvier 2015, la Dre J.________ a posé le diagnostic d’épisode
dépressif sévère, sans symptôme psychotique (F32.2). La psychiatre traitante a fait
état d’une péjoration importante de l’état psychique de la patiente. Elle
a relaté une véritable envie de reprendre une activité. Cependant, malgré ses efforts
et sa volonté, l’assurée s’effondrait sur le plan anxio-dépressif du fait
de l’aggravation symptomatologique de son état somatique et de l’inefficacité des
traitements tant sur le plan somatique que sur le plan psychique. La Dre J.________ a observé
une baisse de ses capacités cognitives, une aggravation des troubles de la concentration et de la
mémoire. Elle a rapporté une diminution de l’élan vital, un sentiment de plaisir
encore diminué, des ruminations, l’apparition d’idées noires non scénarisées,
une perte de poids, de masse musculaire, la persistance d’importants troubles du sommeil. La psychiatre
traitante a retenu que les affections somatiques étaient à l’origine de ce tableau psychiatrique.
A la demande du SMR, le Dr H.________ a pratiqué un examen neurologique. Dans deux rapports
des 16 janvier et 15 avril 2015, ce spécialiste a décrit une fatigue, une somnolence diurne
et plusieurs symptômes sensitifs et cognitifs qui s’inscrivaient dans un diagnostic d’encéphalomyélite
myalgique. L’examen neurologique récent était dans la norme, sans pouvoir objectiver
de déficit neurologique, conclusion attendue dans le cas de l’encéphalomyélite myalgique.
Tous les examens mis en œuvre revenaient dans la norme (électro-encéphalogramme, polysomnographie,
test du temps d’endormissement). Pour le Dr H.________, si l’examen du sommeil par polysomnographie
mettait en évidence des anomalies du sommeil (temps du sommeil court, très mauvaise qualité
de sommeil), il n’y avait pas lieu d’en tirer des conséquences diagnostiques. Selon
le neurologue, cela apportait un élément objectif au diagnostic d’encéphalomyélite
myalgique posé au Centre hospitalier B.________. Ce neurologue a relevé que la capacité
de travail en tant qu’enseignante dépendait de la fatigue qui était permanente. Il a
estimé que la capacité de travail était « nulle ou tellement variable »
qu’aucun poste de travail ne pouvait s’y adapter.
Interpellé par le SMR, le Dr H.________ a précisé le 23 octobre 2015 que le diagnostic
d’encéphalomyélite myalgique n’était pas apparenté à un trouble
somatoforme.
Ne parvenant pas à discerner un substrat organique suffisant pour justifier l’incapacité
de travail de l’assurée, la Dre KA.________, a suggéré la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire (comportant un volet de médecine interne, de neurologie et de psychiatrie)
afin de déterminer les conséquences des atteintes sur la capacité de travail (avis médical
du 3 décembre 2015).
Mandaté par l’office AI, le L.________ [...] a rendu son rapport le 21 septembre 2016 sous
la signature des Drs M.________, spécialiste en neurologie, N.________, spécialiste en médecine
interne générale, et O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Les
experts ont retenu comme diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail un « syndrome
de fatigue chronique » (« Neurasthénie » ; F 48.0) depuis le
mois de décembre 2012. Ils ont exclu tout autre diagnostic avec ou sans incidence sur la capacité
de travail. Les experts ont estimé que l’incapacité de travail était totale dans
toute activité sur le plan psychiatrique. Le pronostic, à court terme et à long terme
était « mauvais ».
Dans un avis du 12 octobre 2016, la Dre KA.________ a estimé que l’expertise du L.________
ne discutait pas des exigences jurisprudentielles en matière de trouble somatoforme sans pathogenèse
ni étiologie claire et sans constat de déficit organique. Elle a suggéré une nouvelle
expertise psychiatrique et rhumatologique.
De plus amples investigations ont permis d’exclure un trouble respiratoire au cours du sommeil
(rapports du 21 septembre 2017 du Dr  BC.________, spécialiste en neurologie au Centre d’investigation
et de recherche sur le sommeil du Centre hospitalier B.________ et du 3 novembre 2017 de la Dre
S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie).
L’office AI a confié la deuxième expertise au P.________ [...].
Dans leur rapport du 9 avril 2018, les Drs Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et R.________, spécialiste en rhumatologie, ont exclu tout diagnostic incapacitant. Sans répercussion
sur la capacité de travail, ils ont posé le diagnostic d’hyperlaxité ligamentaire.
Les experts précités ont estimé que la capacité de travail de l’assurée
était entière.
Dans un rapport de polysomnographie du 16 avril 2018, la Dre S.________ a indiqué à la Dre
G.________ qu’un changement de médication avait amélioré la continuité du sommeil
avec une certaine efficacité, les réveils nocturnes ayant disparu. Toutefois, l’allongement
du temps de sommeil total persistait, la patiente mettant même plusieurs réveils pour réussir
à se lever difficilement aux alentours de 13h-13h30 et rapportant un éveil de mauvaise qualité
avec une somnolence diurne excessive. La Dre S.________ n’a pas identifié de trouble
intrinsèque du sommeil, retenant le diagnostic d’une hypersomnie de type narcoleptiforme.
Dans un avis SMR du 30 mai 2018, la Dre KA.________ a confirmé la valeur probante de l’expertise
du P.________ et estimé la capacité de travail entière dans l’activité habituelle
d’enseignante.
Par décision du 14 juin 2018, l’office AI a entériné son refus d’allouer des
mesures professionnelles et une rente d’invalidité, conformément à son projet du
28 août 2014. Une lettre datée du même jour exposait que l’assurée ne présentait
pas de pathologie incapacitante.
B.
a)
Par acte du 14 août 2018, A.________,
assistée de Me Gilles-Antoine Hofstetter, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud contre cette décision, concluant sous suite de frais et dépens à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès la fin du délai d’attente, subsidiairement à son annulation et au renvoi de
la cause à l’office AI pour complément d’instruction et nouvelle décision
dans le sens des considérants. Contestant la capacité de travail retenue, la recourante a d’abord
relevé que le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de syndrome de fatigue
chronique (« Neurasthénie » ; F 48.0) posé lors de l’expertise
du L.________ du 21 septembre 2016 n’avait pas été retenu à l’occasion
de l’expertise du P.________ (rapport du 9 avril 2018) sans que les Drs R.________ et Q.________
n’expliquent les raisons qui les conduisaient à exclure le diagnostic posé par le L.________,
mais aussi celui de trouble dépressif sévère retenu par la Dre J.________. Elle a
fait grief aux experts du P.________ de ne pas avoir procédé à une évaluation concrète
du syndrome de fatigue chronique en fonction d’une méthode précise. A l’appui de
son recours, elle a rappelé que le diagnostic résultait des examens complets menés au
Centre hospitalier B.________ selon un protocole aussi précis qu’adéquat. Elle a soutenu
que l’attitude démonstrative, souriante et avenante en dépit de ses ennuis de santé
relevait, comme l’avaient bien compris les experts du L.________, d’une façade derrière
laquelle elle cachait sa souffrance, et non d’un signe d’absence de congruence entre les
plaintes et les souffrances ressenties comme l’indiquaient les experts du P.________. Elle a requis,
autant que de besoin, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
La recourante a complété ses moyens les 30 août et 7 septembre 2018, produisant un rapport
du 20 août 2018 de T.________, psychologue et psychothérapeute, ainsi qu’un rapport du
29 août 2018 de la Dre S.________. La psychologue T.________ a relevé que la recourante
présentait le tableau clinique d’un épisode dépressif majeur, énumérant
de manière circonstanciée les critères majeurs et mineurs observés chez l’intéressée.
La Dre S.________ a quant à elle rappelé que la recourante souffrait d’un syndrome
de fatigue chronique, diagnostic posé au mois d’avril 2014. Elle a relevé que les experts
du P.________ mentionnaient notamment un indice de masse corporelle erroné, la passation d’une
échelle MADRAS permettant d’évaluer l’intensité des symptômes dépressifs,
sans toutefois en indiquer le résultat, le score n’étant pas indiqué, ainsi qu’une
posologie incorrecte. Elle a reproché au P.________ de ne pas avoir procédé à une
évaluation neurocognitive en présence d’un sentiment de diminution des capacités
cognitives. La Dre S.________ a aussi précisé que, dans le cadre de ses consultations, elle
devait régulièrement remplacer les rendez-vous par des entretiens téléphoniques pour
limiter la fatigue chez la recourante. Elle a confirmé l’existence d’un syndrome de
fatigue chronique et une entière incapacité de travail dans toute activité.
b)
Dans sa réponse du 15 octobre 2018, l’office AI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée. Il a considéré que le rapport d’expertise du P.________
répondait aux conditions auxquelles la jurisprudence soumettait la valeur probante d’un rapport
médical. L’intimé a rappelé que, dans son rapport du 30 mai 2018, le SMR avait relevé
que les investigations effectuées à la recherche d’un substrat organique à l’origine
de la fatigue s’étaient avérées négatives. Il a soumis au SMR les rapports
médicaux produits en procédure, ce service estimant que lesdits rapports n’apportaient
pas d’éléments médicaux susceptibles de modifier sa position (avis du 12 octobre
2018). L’intimé a estimé que le dossier de l’assurée était complet sur
le plan médical et qu’une nouvelle expertise médicale ne se justifiait pas.
c)
Par écriture du 15 octobre 2018, la recourante a produit un rapport de la Dre G.________
du 25 septembre 2018. Cette dernière a relevé que la vie sociale de la recourante se réduisait
à sa portion congrue. Elle a mis en évidence la contradiction faite par les experts du P.________
qui recommandaient un changement d’antidépresseurs et reconnaissaient une perte d’autonomie
sans toutefois y discerner de trouble. Elle a déploré l’absence de prise en compte des
limitations invalidantes. Elle a rappelé que l’intéressée se rendait aux rendez-vous
médicaux accompagnée et qu’une chaise roulante était nécessaire. L’effort
consenti pour se rendre aux rendez-vous médicaux impliquait en outre de renoncer à des actes
de la vie quotidienne (douche, alimentation, etc.) compte tenu de l’épuisement généré.
La Dre G.________ a précisé que la recourante ne tirait pas de bénéfices secondaires,
sa vie sociale étant fortement réduite et sa vie professionnelle, qu’elle aimait beaucoup
et qui lui amenait énormément de satisfactions, n’étant plus possible. Aux termes
de son écriture, la recourante a maintenu ses conclusions.
d)
Le
1
er
novembre 2018,
après avoir consulté le SMR (avis du 31 octobre 2018), l’intimé a indiqué
que le rapport de la Dre G.________ du 25 septembre 2018 n’était pas de nature
à remettre en question le bien-fondé de la décision entreprise.
C.
a)
Le 8 novembre 2018, le magistrat instructeur
a confié à l’E.________ de la Policlinique B.________ ( [...]) le soin de procéder
à l’expertise judiciaire pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie, psychiatrie)
de la recourante.
b)
Déposé
le 13 août 2019, le rapport de synthèse était signé par la Dre  X.________,
spécialiste en médecine interne générale, le Dr  V.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, et le Dr  W.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Les conclusions de ce rapport ont fait l’objet d’un
colloque de synthèse multidisciplinaire le 30 juillet 2019 sous la supervision de la Dre  BI.________,
spécialiste en médecine interne générale. Etaient joints à ce document le rapport
d’expertise de médecine interne du 13 août 2019 de la Dre X.________,
le rapport d’expertise psychiatrique du 6 juin 2019 du Dr W.________ et le rapport d’expertise
rhumatologique du 14 juin 2019 du Dr V.________.
Dans leur rapport de synthèse interdisciplinaire du 13 août 2019 (pp. 3-4), les experts
ont posé les diagnostics ayant ou non une incidence sur la capacité de travail de douleurs
chroniques diffuses de l’appareil locomoteur ou syndrome polyalgique idiopathique diffus de type
fibromyalgie (M52.2) et de neurasthénie (F48.0). Les experts ont retenu, au titre de limitations
fonctionnelles sur le plan psychiatrique une diminution franche de la capacité d’adaptation
et de la flexibilité, une diminution sévère des capacités à utiliser ses compétences
spécifiques, une diminution de l’endurance, une diminution des capacités relationnelles,
une diminution de la capacité à assurer ses soins d’hygiène et à se déplacer,
ainsi qu’une réduction massive des activités spontanées. Pour l’E.________,
la capacité de travail était nulle sur le plan psychiatrique (p. 4).
c)
La
recourante s’est déterminée le 5 septembre 2019 en concluant à la réforme
de la décision entreprise au vu des conclusions de l’expertise judiciaire et à l’octroi
d’une rente entière de l’assurance-invalidité depuis le 1
er
janvier 2014.
d)
L’office
intimé s’est déterminé le 12 septembre 2019, joignant l’avis du
SMR du 4 septembre 2019 établi sous la signature de la Dre KA.________. Reprenant l’évaluation
de cette spécialiste, l’intimé a fait valoir que l’experte en médecine interne
n’avait pas révélé de substrat organique aux plaintes de la recourante, que l’expert
rhumatologue aurait identifié des contradictions lors de son examen sans en tirer les conclusions
qui s’imposaient et que l’expert psychiatre n’avait pas analysé la situation en
fonction des indicateurs pertinents développés dans le domaine des troubles somatoformes et
affections assimilées. Les experts de l’E.________ n’auraient en outre pas pris position
sur les autres rapports médicaux au dossier. L’intimée a soutenu que les conclusions
du rapport d’expertise étaient fondées sur les plaintes de la recourante et ne pouvaient
pas être suivies à ce titre.
e)
Par
d’ultimes déterminations des 16 octobre et 20 décembre 2019, la recourante a confirmé
ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent compte tenu
des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA ; art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281
consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid.
3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4).
S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modi-fication jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA
qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé
et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014
du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à
la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité.
Dans la mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid.
2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
d)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier
d’emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de
se demander si, dans le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités
du cas d’espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur
les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner
dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies –
le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux –
permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
Selon l’étendue de l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer
suffisant de requérir un complément d’instruction sur certains points précis (ATF
141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid.
5.1).
5.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6.
a)
En
l’occurrence, le juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
confiée à l’E.________.
La Dre KA.________ a relevé dans son avis du 12 octobre 2016, sans l’expliciter,
que l’expertise du L.________ ne discutait pas les critères jurisprudentiels, à l’époque
nouveaux, exigés par le Tribunal fédéral. Or, la décision litigieuse se fonde sur
les déterminations de cette médecin du SMR, qui fait siennes les conclusions de la deuxième
expertise confiée au P.________. Ce dernier retient l’absence de diagnostic incapacitant et
de prétendues incohérences avec exagération des symptômes. L’expert psychiatre
du P.________, le Dr Q.________, n’a toutefois pas étayé ses conclusions, ceci d’une
part en fonction des symptômes allégués et décrits par les médecins traitants,
et d’autre part en fonction du long et conséquent traitement psychiatrique. De manifestes
contradictions et lacunes dans l’appréciation de cet expert ont échappé au SMR.
Il en va notamment ainsi du fait que, sans retenir le moindre diagnostic psychiatrique, le Dr Q.________
reconnaît la pertinence d’un traitement psychotrope lourd et se propose même de l’adapter
face
« aux questions
de douleurs, de difficultés à se mobiliser et [à] certains éléments cognitifs »
(rapport P.________, p. 12). Ce spécialiste n’examine pas complètement la question de
la cohérence des limitations. Enfin, les constatations médicales objectives du P.________ sont
trop éloignées de celles, unanimes, des nombreux spécialistes consultés par la recourante
et de celles des premiers experts du L.________.
b)
Dans
ces circonstances, l’expertise du P.________ ne pouvait pas emporter la conviction. L’établissement
d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire de niveau universitaire était ainsi justifié
pour permettre à la Cour de céans de statuer en toute connaissance de cause.
7.
a)
Sur le plan somatique, les critiques de
l’intimée quant à l’évaluation des experts interniste et rhumatologue se focalisent
sur l’absence de pathologie objective, alors même que toute la problématique tient précisément
à l’absence de substrat organique fondant le diagnostic incapacitant retenu par l’E.________.
Faute de substrat organique aux plaintes de la recourante, l’examen sous l’angle psychique
est déterminant.
b)
La
jurisprudence développée en matière de troubles somatoformes et lésions assimilées
s’applique au cas présent en raison du diagnostic de neurasthénie (F48.0 ; rapport
de synthèse, pp. 3-4) et de l’extension de l’utilisation de la grille d’évaluation
à tous les troubles psychiques (cf. consid. 4a
supra
).
Les experts de l’E.________, dont un spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont
posé le diagnostic incapacitant selon les règles de l’art, en se référant à
la Classification internationale des maladies de l’Organisation mondiale de la Santé (CIM-10).
Le Dr W.________ a présenté le tableau clinique permettant de retenir le diagnostic de
neurasthénie (rapport de synthèse, pp. 3-4 ; expertise psychiatrique, pp. 4-5). Il relève
que ce diagnostic rejoignait celui retenu par le L.________ (pp. 38-39) et la psychiatre traitante. Il
expose à juste titre que le diagnostic de fatigue chronique (ou syndrome asthénique) est assimilé
par la CIM-10 à la neurasthénie et ne peut donc pas figurer comme diagnostic indépendant.
Quant à l’épisode dépressif retenu par le L.________, le Dr W.________ reconnaît
que la recourante souffre de la tristesse liée à la fatigue et aux limitations éprouvées,
mais retient que cette réaction fait partie de la neurasthénie. L’atteinte à la
santé est dûment constatée et appréciée au terme de l’examen clinique.
Elle est exposée de manière motivée et convaincante. Elle correspond aux critères
cliniques de la CIM-10 (Elsevier Masson, OMS, CIM-10/ICD-10, descriptions cliniques et directives pour
le diagnostic, 10
e
révision,
pp. 151-152 ; Bernard Favrat/Ariane Gonthier, Syndrome de fatigue chronique in Rev Med Suisse 2015 ; 11 : 2236-2242).
Quant à l’absence de diagnostic psychiatrique dans l’expertise du P.________, la Cour
de céans retient, à l’instar du Dr W.________ (expertise psychiatrique, p. 5),
que cette conclusion n’est nullement discutée en regard non seulement des symptômes allégués
et décrits par la patiente et ses médecins traitants, mais également vis-à-vis du
lourd traitement psychiatrique intégré, en cours depuis quelques années.
Les experts analysent en outre d’éventuels motifs d’exclusion et concluent à l’absence
de simulation, d’inauthenticité, ou d’exagération des symptômes lors des entretiens
(rapport de synthèse, pp. 3-4 ; expertise psychiatrique, p. 5 ; expertise rhumatologique,
p. 5).
bb)
Il
convient ensuite d’analyser le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé.
aaa)
Les
experts de l’E.________ décrivent d’importants symptômes (rapport de synthèse,
pp. 3-4 ; expertise psychiatrique, p. 5 ; rapport rhumatologique, p. 5). La fatigue et les
douleurs handicapent lourdement la recourante pour l’ensemble des activités de la vie quotidienne.
Ces souffrances sont qualifiées d’authentiques (rapport de synthèse, p. 3 ; rapport
rhumatologique, p. 5).
Les déplacements de la recourante nécessitent une organisation particulière (chaise roulante,
assistance, présence d’un proche). Certains rendez-vous médicaux sont remplacés
par des entretiens téléphoniques. Sans l’aide de sa mère et de son conjoint, la
recourante ne présente plus la moindre autonomie pour les gestes du quotidien tels que la toilette,
l’habillement ou le ménage (rapport de synthèse, p. 3 ; expertise psychiatrique,
pp. 5-6). Elle a aussi reçu l’aide du CMS (rapports de la Dre J.________ du 6 mai 2014
et du 8 septembre 2014 de la Dre G.________). Les difficultés d’endormissement et le
sommeil de mauvaise qualité à l’origine d’une somnolence diurne, en dépit
des traitements, s’intègrent aussi dans le diagnostic de neurasthénie (rapport de synthèse,
p. 3), le rythme quotidien de la recourante étant gravement perturbé.
La tentative de reprise du travail du 29 avril 2013 jusqu’à la fin de l’année
scolaire s’est soldée par un échec (rapport du 10 septembre 2013 de l’Unité
C.________). Il en est allé de même de la physiothérapie (rapport du 8 septembre
2014 de la Dre G.________). Concernant les traitements, les experts de l’E.________ rapportent
un traitement psychiatrique intégré, soutenu et adéquat. Malgré l’investissement
de la recourante dans lesdits traitements, le pronostic est qualifié de « très réservé »
(expertise psychiatrique, p. 5 ; pour les psychotropes, cf. expertise interniste, p. 16). Ces
constats sont inhérents à l’anéantissement des ressources constaté par le Dr W.________
(expertise psychiatrique, p. 5).
Au final, l’E.________ retient que les ressources adaptatives sont totalement dépassées,
ce qui fait partie du diagnostic de neurasthénie (expertise psychiatrique, p. 5).
bbb)
L’E.________
qualifie la personnalité de la recourante de structurée au vu de son parcours de vie et des
éléments recueillis dans le cadre des entretiens (rapport de synthèse, p. 4). Malgré
cela, l’expert psychiatre relève une tristesse inhérente à la neurasthénie.
L’experte interniste relève quant à elle une absence de projet tant sur le plan privé
que sur le plan professionnel. La recourante lutte au quotidien contre les douleurs et la fatigue, ce
qui entrave gravement les activités élémentaires du quotidien, non assurées sans
l’assistance de proches aidants, et ne lui permet plus de se projeter dans une activité professionnelle
dont elle a fait le deuil (expertise interniste, p. 15).
Dans ces circonstances, la personnalité structurée de la recourante ne lui est d’aucune
aide pour surmonter les limitations fonctionnelles dont elle souffre.
ccc)
Le
réseau amical est décrit comme très restreint, la recourante pouvant toutefois s’appuyer
sur son conjoint et sur l’aide de sa mère (rapport de synthèse, p. 4). Reste que si la
présence de deux proches aidants permet à la recourante de pallier
a
minima
à l’atteinte à la santé
pour les gestes simples de la vie quotidienne, la recourante ne saurait en tirer la moindre ressource
sur le plan professionnel, ceci quelle que soit l’activité.
Ces ressources ne permettent ainsi pas à la recourante de surmonter l’atteinte à la santé.
cc)
Si
des éléments d’incohérence sont apparus lors des examens entre la présentation
de l’expertisée et les souffrances alléguées, voire peut-être entre les constatations,
l’examen physique et les limitations anamnestiques, ils sont à comprendre comme faisant partie
de la neurasthénie qui reste un diagnostic psychiatrique faisant état d’un vécu
subjectif (rapport de synthèse, p. 4 ; expertise psychiatrique, p. 6). Sous l’angle
de la cohérence, le Dr W.________ retient que l’usage des compétences professionnelles
spécifiques (enseignement enfantine et primaire) est anéanti par la fatigue et l’épuisement
ressenti. Pour ces mêmes raisons, la capacité d’endurance est nulle. Les contacts sociaux
sont limités à quelques rares visites d’amis, visites entraînant un état de
fatigue exacerbé. L’hygiène, les soins corporels et les activités ménagères
ne sont pas assurés sans l’aide des proches (conjoint et mère). Les déplacements
se font en chaise roulante la plupart du temps. La recourante ne parvient plus à lire que quelques
pages au maximum. En l’occurrence, toutes les activités de la recourante sont impactées
par la maladie (expertise psychiatrique, p. 5). On voit dès lors mal quel bénéfice
secondaire la recourante pourrait tirer de sa situation, dont on souligne qu’elle est qualifiée
d’authentique par les experts. L’expert psychiatre décrit un quotidien rythmé par
les soins et les visites médicales. Sous l’angle du suivi médical, la recourante met
à profit dans toute la mesure du possible les options thérapeutiques à disposition, étant
rappelé à ce propos que, face à un tel diagnostic, les médecins recommandent, après
un bilan d’exclusion raisonnablement exhaustif comme en l’espèce, de limiter la multiplication
des investigations spécialisées (Bernard Favrat/Ariane Gonthier, Syndrome de fatigue chronique
in Rev Med Suisse 2015 ; 11 : 2236-2242).
En présence d’un tel tableau clinique, d’un impact uniforme dans tous les domaines de
la vie et de ressources débordées, les limitations constatées sont globalement cohérentes
(rapport de synthèse, p. 4).
Les experts du L.________, après avoir fait les mêmes observations cliniques que l’E.________,
étaient d’ailleurs arrivés à la même conclusion, ceci de manière parfaitement
motivée (expertise L.________, pp. 41-42). Sur ce plan en particulier, l’appréciation
du P.________ est très insuffisante, voire contradictoire, dans la mesure où le Dr Q.________
s’est focalisé sur le maintien d’activités sociales (toutefois qualifiées
de réduites) sans analyser les conditions dans lesquelles elles se déroulaient. Il en va de
même des prétendues contradictions, le Dr Q.________ n’examinant pas d’une
part les autres limitations dans les actes de la vie quotidienne (hygiène, ménage, etc.) et
d’autre part l’origine et la cause des contradictions en question. Le rapport d’expertise
psychiatrique du P.________ ne répondait ainsi pas aux exigences jurisprudentielles.
d)
La
jurisprudence précise par ailleurs que le caractère invalidant des affections psychosomatiques
et psychiques doit être établi dans le cadre d’un examen global (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1) et
que les experts doivent procéder à une appréciation au vu des caractéristiques du
cas particulier (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Par le biais des constatations au regard
des indicateurs, on va obtenir des indices afin de pallier le manque de preuves (directes) en relation
avec l’évaluation de l’incapacité de travail des troubles en question, lorsqu’il
s’agit en particulier d’apprécier l’existence de douleurs et de ses effets, qui
ne sont que très difficilement objectivables (ATF 141 V 281 consid. 4.1
in
fine
en relation avec les consid. 3.4.1.2 et 3.7.2 ;
TF 9C_422/2016 du 23 janvier 2017 consid. 5.3.2). En d’autres termes, la confrontation entre les
constatations posées au moyen des indicateurs de gravité fonctionnelle et celles posées
au moyen des indicateurs de la cohérence permettent ainsi une évaluation aussi concrète
que possible des ressources résiduelles à disposition de l’assuré en vue de fournir
l’effort raisonnablement exigible de sa part (S
usana
M
estre
C
arvalho
,
Exigibilité, La question des ressources mobilisables, RSAS/SZS 2/2019, pp. 59 ss.). Au vu des éléments
exposés dans l’expertise et détaillés ci-avant, on constate que les experts de l’E.________
ont examiné l’état de santé psychique de la recourante conformément aux lignes
directrices fixées par la jurisprudence. Les critiques de l’intimé relatives au caractère
incomplet de l’expertise ne sauraient donc être suivies. En particulier, l’examen global
des experts a permis d’obtenir des indices suffisants pour apprécier l’existence des
douleurs, de la fatigue et de leurs effets. A ce titre, les experts ont rapporté ce qui suit en
ce qui concerne les limitations fonctionnelles (rapport de synthèse, p. 4) :
4.3
Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
Les limitations fonctionnelles retenues du point de vue psychiatrique à l’aide du mini-CIF
sont les suivantes : diminution franche de la capacité d’adaptation et de la flexibilité,
diminution sévère des capacités à utiliser ses compétences spécifiques,
diminution de l’endurance, diminution des capacités relationnelles, diminution de la capacité
à assurer ses soins d’hygiène, à se déplacer, réduction massive des activités
spontanées.
L’E.________ a ainsi pu procéder à une évaluation aussi concrète que possible
des ressources résiduelles de la recourante avant d’en tirer la conclusion qu’elle présente
une incapacité totale de travail dans toute activité vu les limitations fonctionnelles présentées,
ceci depuis 2013 (rapport de synthèse, p. 2 ; expertise psychiatrique, pp. 2 et 5).
Les conclusions des experts concernant l’incapacité de travail sont motivées et ne sont
pas critiquables. Elles se fondent sur la grille d’indicateurs pertinents en accord avec la jurisprudence
topique. On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter de l’expertise
pluridisciplinaire réalisée par l’E.________, laquelle examine de manière complète
l’ensemble des plaintes – somatiques et psychiques – de la recourante. D’excellente
facture, elle rend compte d’une anamnèse fouillée, de la complexité du cas, discute
l’avis divergent du P.________ et présente une synthèse après consilium. Elle revêt
donc une entière valeur probante, de sorte qu’il y a lieu de se rallier aux conclusions consensuelles
rendues, dûment motivées et parfaitement claires.
Dites conclusions s’inscrivent de surcroît dans la tendance qui ressortait des rapports de
la Dre G.________ (13 février, 1
er
juillet
et 8 septembre 2014 et 25 septembre 2018), de la Dre J.________ (6 mai 2014
et 12 janvier 2015), du Centre hospitalier B.________ (rapports des 10 septembre 2013
et 9 avril 2014), du Dr H.________ (16 janvier, 15 avril et 23 octobre 2015) et de la
Dre S.________ (29 août 2018), ainsi que du L.________.
f)
Partant,
il y a lieu de retenir que la recourante présente une incapacité totale de travail dans toutes
activités depuis le mois de janvier 2013 (rapport de synthèse, p. 2 ; expertise psychiatrique,
pp. 2 et 5 ; rapport employeur du 29 août 2013). Son degré d’invalidité
atteint ainsi 100 %.
Compte tenu du délai de carence d’une année (art. 28 LAI), la recourante a
droit à une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2014.
8.
a)
En conclusion, le recours, bien fondé,
doit être admis et la décision entreprise réformée en ce sens que la recourante a
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
janvier 2014.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de l’office AI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Au vu de la complexité du cas et des échanges d’écritures,
qui ont également porté sur mise en œuvre d’une expertise judiciaire, il convient
d’arrêter ces derniers à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]), et de les mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 juin 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que A.________ a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
janvier 2014.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à A.________
une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :