vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 731 · 2023-11-22 · fr

ASSISTANCE JUDICIAIRE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ADMISSION DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 731

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
247/22 - 315/2023
ZD22.038144
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 novembre 2023
______________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Bonard et Mme Rondi, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à H.________, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
Entré en Suisse en 2002, M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant),
ressortissant italien d’origine algérienne, né en 1974, est au bénéfice d’une
autorisation d’établissement (permis C).
Alors qu’il travaillait en mission intérimaire auprès de l’entreprise Z.________
SA, à X.________, M.________ a été victime d’un accident le 12 novembre 2007 dans
l’atelier de l’usine au cours duquel il s’est tordu le pied gauche. Le cas a été
annoncé à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA).
Après avoir consulté le Service des urgences de l’Hôpital P.________ où on
lui a plâtré le pied, M.________ a séjourné à l’Hôpital K.________
du 21 au 26 novembre 2007. Dans leur rapport de sortie du 4 décembre 2007, les Drs N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et I.________, médecin
assistant, ont diagnostiqué une coalition sous-talienne incomplète et des troubles dégénératifs
débutants de la sous-talienne cheville gauche. Ils ont ajouté que le patient était connu
pour un status post-entorse de la cheville gauche et un status post-reconstruction du LCA [ligament croisé
antérieur] du genou droit le 5 septembre 2006. Le 15 avril 2008, l’assuré a fait l’objet
d’une intervention chirurgicale sous la forme d’une arthrodèse sous-talienne gauche.
Par décision du 29 mars 2010, confirmée sur opposition le 29 juin 2010, la CNA a pris en charge
les frais de traitement liés à l’accident dès le 12 novembre 2007 jusqu’au
20 janvier 2008 et versé des indemnités journalières pour la période du 15 novembre
2007 au 20 janvier 2008 inclus. Selon les renseignements médicaux en sa possession, l’assuré
avait retrouvé au 21 janvier 2008 l’état de santé tel qu’il aurait été
sans l’accident (
statu
quo sine
), les troubles subsistant encore devant
être pris en charge par l’assurance-maladie.
Saisie d’un recours de l’assuré contre la décision sur opposition du 29 juin 2010,
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois l’a rejeté par arrêt du
21 juin 2012 (cause n° AA 78/10 – 56/2012).
B.
a)
Dans l’intervalle, M.________ a déposé, le 16 mars 2009, une première demande de
l’assurance-invalidité, en indiquant souffrir d’une entorse à la cheville gauche.
Entre autres mesures d’instruction, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a fait verser à la
procédure le dossier constitué par la CNA.
Après avoir pris connaissance de ce dossier, le Dr G.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu
que l’assuré présentait des douleurs ainsi qu’une impotence fonctionnelle de la
cheville gauche à la suite d’une arthrodèse sous-talienne. Selon ce médecin, la
capacité de travail était entière depuis janvier 2009 dans une activité compatible
avec les limitations fonctionnelles décrites (avis médical du 4 mai 2009). Afin de dégager
des projets professionnels concrets, l’office AI a organisé un stage d’orientation,
lequel n’a toutefois pas permis de valider les pistes envisagées en raison des problèmes
privés de l’assuré et de son faible investissement.
Par décision du 4 mai 2010, l’office AI a nié le droit de l’assuré à
une rente d’invalidité, au motif que le préjudice économique subi était inférieur
au seuil légal ouvrant droit à cette prestation.
b)
Le 2 septembre 2010, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitant de l’assuré, a adressé à l’office AI un rapport médical
valant demande de révision, complété ultérieurement par un certificat du 8 novembre
2010 et un nouveau rapport daté du 31 janvier 2011.
Dans un avis médical du 3 mars 2011, la Dre B.________, médecin auprès du SMR, a relevé
que les documents émanant du Dr Q.________ n’amenaient pas d’élément médical
nouveau susceptible de modifier les conclusions de l’avis du 4 mai 2009, selon lequel une pleine
capacité de travail était exigible de la part de l’assuré dans une activité
adaptée.
Par décision du 11 mars 2011, l’office AI a refusé d’entrer en matière sur
la demande du 2 septembre 2010.
Par décision du 8 juillet 2011 (cause n° AI 111/11 – 325/2011), la Cour de céans
a pris acte du retrait du recours formé par l’assuré contre cette décision.
c)
Le 8 juillet 2013, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations,
traitée comme une demande de révision (courrier de l’office AI à l’assuré
du 9 juillet 2013).
L’assuré n’ayant pas produit le rapport médical demandé, l’office AI
a, par décision du 15 octobre 2013, refusé d’entrer en matière sur la demande de
prestations, au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable une modification essentielle
des conditions de fait.
d)
Le 1
er
juillet 2015, l’assuré a déposé une quatrième demande de prestations, traitée
comme une demande de révision (courrier de l’office AI à l’assuré du 2 juillet
2015).
Hormis un bref certificat médical du 21 août 2015 attestant d’un suivi psychiatrique
depuis le mois de juillet précédent auprès du Dr W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, l’office AI a une nouvelle fois considéré que l’assuré
n’avait pas rendu vraisemblable une modification des conditions de fait, si bien qu’il a
rendu, le 28 septembre 2015, une nouvelle décision de refus d’entrer en matière.
e)
Invoquant désormais souffrir de troubles psychiques sous la forme d’un trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2) ainsi que d’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
M.________ a déposé, le 27 juin 2016, une cinquième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport médical du 15 août 2016, le Dr W.________ a posé les mêmes diagnostics
que ceux figurant dans la demande de prestations du 27 juin précédent. Il a estimé que
la capacité de travail était nulle à compter du 12 janvier 2016 dans l’activité
d’employé au tri postal exercée en dernier lieu par l’assuré (mission temporaire),
même si une reprise progressive à 50 % demeurait envisageable à condition d’éviter
une trop grande pression.
Après avoir fait l’objet d’une intervention chirurgicale au membre inférieur gauche
réalisée le 16 juin 2016 par le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, l’assuré a présenté des douleurs
à la marche ayant nécessité une consultation auprès du Dr F.________, spécialiste
en anesthésiologie. Dans son rapport du 27 décembre 2016, ce médecin a posé les diagnostics
de douleur neuropathique au niveau du pied gauche (territoire du nerf péronier superficiel), de
probable exostose calcanéenne à gauche et de douleur lombaire basse gauche avec irradiation
au niveau de la fesse et de la cuisse gauches.
Dans un rapport à l’office AI du 29 novembre 2017 rédigé ensuite d’une consultation
du même jour, le Dr L.________ a fait état d’un syndrome douloureux chronique au membre
inférieur gauche, d’un status post-arthrodèse de la sous-talienne gauche dans un contexte
de fracture du calcanéum gauche en novembre 2007 et d’une fasciite plantaire gauche. Selon
ce médecin, l’assuré présentait des douleurs neurogènes nocturnes sous forme
de paresthésie-dysesthésie dans le territoire du nerf tibial et du nerf péronier superficielle.
Il se plaignait également d’une fasciite plantaire gauche, réfractaire au traitement
conservateur. Le Dr L.________ a cependant ajouté qu’il n’y avait pas de solution chirurgicale
susceptible de soulager l’intéressé.
Dans un rapport à l’office AI du 1
er
juin 2018, le Dr V.________, spécialiste en neurochirurgie, a indiqué qu’il se chargeait
du suivi de l’assuré depuis le 10 juin 2014 en raison de lombalgies remontant à fin 2012.
Après avoir brièvement décrit la situation clinique de son patient et évoqué
les options thérapeutiques envisageables, ce médecin a estimé que la reprise progressive
d’une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles décrites n’était
pas contre-indiquée.
Appelé à se prononcer sur les éléments médicaux au dossier, le Dr J.________,
médecin auprès du SMR, a, dans un avis médical du 23 juillet 2018, relevé que, sur
le plan somatique, l’assuré présentait des problèmes ophtalmologiques, au dos ainsi
qu’au niveau de la cheville et du pied gauches. Il souffrait également de troubles psychiques
sous la forme d’un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et d’un trouble douloureux
somatoforme persistant (F45.4). En vue de clarifier les limitations fonctionnelles ainsi que la capacité
de travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée depuis le mois
de septembre 2015, il a demandé la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire.
Pour ce faire, l’office AI a confié à la Clinique A.________ à D.________ la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire. Datée du 15 avril 2019, l’expertise se composait
d’un rapport de synthèse signé des Drs U.________, spécialiste en médecine
interne générale, C.________, spécialiste en neurologie, R.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, et E.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie ; ce rapport contenait pour l’essentiel un résumé des principales
pièces au dossier, une anamnèse circonstanciée, le compte-rendu de l’examen clinique
effectué par le Dr U.________ ainsi que l’évaluation consensuelle. A ce document étaient
joints les rapports d’examens spécialisés sur les plans neurologique (Dr C.________),
rhumatologique (Dre R.________) et psychiatrique (Dr E.________). Sous l’intitulé « diagnostics »,
les experts se sont exprimés en ces termes :
« Depuis la première demande de
prestations AI, faisant suite à une chute avec entorse de la cheville, en 2009, toutes les demandes
ultérieures ont comporté des douleurs de la cheville allant croissantes, auxquelles se sont
associées progressivement des plaintes douloureuses à d’autres sites, devenues aujourd’hui
multiples.
Dans
la troisième demande étaient mentionnés des symptômes de dépression, qui sont
aujourd’hui mis en avant et qui ont conduit le Tribunal cantonal à recommander que le dossier
de cet assuré soit effectivement rouvert.
Les
plaintes douloureuses sont aujourd’hui toujours multiples. Les plaintes liées à l’atteinte
initiale à la cheville, ayant fait l’objet de multiples interventions, notamment d’une
arthrodèse puis d’une ablation du matériel d’ostéosynthèse et enfin une
intervention pour neurolyse, sont toujours mises aujourd’hui au premier plan pour justifier l’incapacité
de travail, mais d’autres plaintes douloureuses multiples s’y ajoutent, de manière variable
d’un examinateur à l’autre.
Les
lombalgies ne relèvent pas à l’évidence d’un substrat somatique défini
et ont été classées comme des
lombalgies
chroniques non spécifiques (M 54.5)
.
Aucune
anomalie objective n’est notée sur le plan neurologique au niveau de la cheville opérée.
On retient des
douleurs chroniques
du pied gauche sur status après arthrodèse sous-talienne et status après neurolyse de
la branche calcanéenne du nerf tibial au tunnel tarsien en 2008
.
Le
rapport du psychiatre traitant retenait le diagnostic
F41.2
de trouble anxiodépressif mixte
et celui
de syndrome douloureux somatoforme persistant F 45.4.
Notre
expert psychiatre s’accorde avec le premier de ces deux diagnostics mais, en l’absence de
détresse patente associée aux plaintes douloureuses, absence observée par lui-même
comme par les autres observateurs, le diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant n’est
pas justifié.
Il
ne s’agit pas non plus, chez cet assuré, d’une somatisation. L’assuré n’est
pas fixé sur des symptômes somatiques sans substrat, mais sur son malheur biographique et contextuel ;
il s’y associe une recherche constante d’un remède médical à ses maux, remède
qui trouve trop souvent une réponse positive, allant jusqu’à des interventions chirurgicales,
dont la justification n’est pas flagrante, et qui ont un caractère iatrogène en contribuant
largement à fixer cet assuré dans son statut d’invalide.
L’expert
retient aussi le diagnostic de
majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0
.
Le psychiatre entend par là la recherche manifeste de l’assuré de remèdes médicaux
à son mal-être, qu’il transpose sur le plan psychique.
L’expert
retient aussi un état de stress post-traumatique léger F43.1, depuis au plus tard l’année
2000, année de la guerre civile et de la fuite de son pays, mais qui a un caractère léger
et ne saurait contribuer à une incapacité de travail ».
S’agissant de l’évaluation de la capacité de travail, les experts ont retenu ce
qui suit :
« Nous ne reconnaissons pas chez cet
assuré de facteur susceptible de limiter sa capacité de travail.
L’atteinte
de la cheville, comme les lombalgies, imposent des restrictions fonctionnelles ; il s’agit
des activités qui imposeraient des déplacements prolongés ou en terrains irréguliers,
qui impliqueraient la position accroupie ou à genoux, ou le port de charges de plus de 10 kg, ainsi
que les mouvements en porte à faux du dos.
Dans
toute activité respectant ces limitations, la capacité de travail de cet assuré peut être
estimée comme entière, pour autant que les limitations liées au traitement psychotrope
soient réduites.
La
question des mesures professionnelles reste ouverte, après l’initiative d’un retour
à l’emploi en 2015, justifiée alors par des problèmes financiers. Aucun facteur
ne s’oppose donc à de nouvelles mesures d’ordre professionnel, mais l’installation
évidente dans un statut d’invalide rend le pronostic tout de même très aléatoire ».
Sollicité pour détermination, le Dr J.________ a déclaré faire sienne l’appréciation
expertale (avis médical du 9 juillet 2019).
Par décision du 9 janvier 2020, l’office AI a nié le droit de l’assuré à
une rente d’invalidité au motif que, après comparaison des revenus sans et avec invalidité,
le préjudice économique subi était nul.
f)
Le 15 novembre 2021, M.________ a déposé une sixième demande de prestations – traitée
comme une demande de révision (courrier de l’office AI du 24 novembre 2021) – en indiquant
souffrir d’un épisode dépressif récurrent depuis plusieurs années.
Dans un rapport du 27 décembre 2021, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant, a expliqué qu’il se chargeait du suivi de l’assuré depuis
le mois de juillet 2020 au rythme d’une consultation mensuelle. En raison de dorsalgies permanentes
et de douleurs à la cheville gauche, son patient effectuait des séances de physiothérapie
deux fois par semaine, lesquelles n’avaient toutefois pas conduit à une réelle amélioration.
Aussi, de façon réactionnelle, son état psychique, fragile depuis des années, s’était
particulièrement dégradé depuis le début de l’année 2020. Actuellement,
il présentait un état dépressif moyen à sévère se manifestant par une humeur
dépressive avec anhédonie, une anxiété permanente, une estime dégradée,
une perte d’élan vital, des idées noires et suicidaires récurrentes et d’importants
troubles du sommeil avec inversion du rythme nycthéméral. Outre que son épouse s’occupait
de la totalité des tâches ménagères, l’intéressé avait des difficultés
à gérer son irritabilité, exprimait un vécu persécutoire et évitait les
relations sociales. Fort de ses constatations, le Dr T.________ a posé le diagnostic d’état
dépressif moyen à sévère (F32.1) associé à un probable trouble de la personnalité
paranoïaque (F60.0), compliquant l’évolution de l’état de santé psychique
de son patient. A l’instar du Dr E.________ de la Clinique A.________, il a également retenu
le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychiques (F68.0), existant
depuis plusieurs années. Dans ce contexte, ce médecin estimait que la capacité de travail
était nulle et que, compte tenu de l’existence d’un trouble de la personnalité,
le pronostic pour une reprise d’activité était défavorable.
Par projet de décision du 27 janvier 2022, l’office AI a informé l’assuré
qu’il entendait refuser d’entrer en matière sur sa demande de prestations faute de documents
ayant rendu plausible une modification notable de la situation.
Le 28 février 2022, l’assuré a présenté des objections à ce projet de
décision. Il a fait valoir qu’il était toujours fatigué car il souffrait d’une
dépression, d’une hernie discale et de douleurs dans le dos jusqu’aux genoux. Il était
dès lors dans l’incapacité de porter des charges ou de rester assis plus d’une
heure, après quoi il devait impérativement s’allonger. Il a annoncé le dépôt
de pièces médicales complémentaires.
Dans un courrier à l’office AI du 22 mars 2022, le Dr Y.________, médecin praticien,
a indiqué que son patient se plaignait, d’une part, de douleurs fortement invalidantes après
une arthrodèse sous-talienne gauche réalisée en 2008 et, d’autre part, de lombalgies.
En dépit de l’introduction d’un traitement conservateur (anti-inflammatoires et corticothérapie),
l’évolution restait défavorable puisque l’intéressé présentait toujours
des douleurs à la marche, sans qu’aucune étiologie n’ait pu être mise en évidence.
A cela s’ajoutaient des limitations fonctionnelles sous la forme de douleurs en position tant assise
que debout obligeant l’assuré à rester en position couchée la majeure partie de
la journée. Ces douleurs affectaient par ailleurs son psychisme, si bien qu’il ne se voyait
pas reprendre l’exercice d’une activité professionnelle, ce dont le Dr Y.________ convenait.
Dans un rapport médical établi le 30 mars 2022 à l’intention du Dr Y.________, les
Drs O.________ et S.________, respectivement médecin associé et médecin assistante auprès
du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital P.________, ont posé
le diagnostic de lombalgies chroniques avec arthrose interapophysaire postérieure congestive en
L4/L5/S1 droite et infiltration de Modic I L5/S1 (IRM du 18 octobre 2019). L’examen clinique montrait
un déconditionnement physique avec un syndrome rachidien et une raideur de toute la chaîne
sous-pelvienne, plus importante des ischio-jambiers.
Dans un nouveau rapport médical du 20 avril 2022, le Dr T.________ a souligné encore une fois
que la capacité de travail de l’assuré était nulle pour des raisons psychiatriques
(traits marqués en faveur d’un trouble de personnalité paranoïaque et d’un
état dépressif chronique). Les symptômes dépressifs étaient anciens, chroniques
et résistants au traitement, probablement en raison du trouble de la personnalité et de faibles
capacités d’élaboration. En outre, son patient présentait des difficultés interpersonnelles,
une tendance à la méfiance et à se sentir humilié. Il se plaignait par ailleurs de
douleurs chroniques suivies et investiguées à l’Hôpital P.________. Dans ces conditions,
le pronostic futur concernant une reprise d’activité professionnelle était très
défavorable.
Le 2 juin 2022, le Dr Y.________ a rédigé un nouveau rapport médical, dans lequel il indiquait
se charger du suivi de l’assuré depuis le mois de janvier 2012. Depuis lors, son état
de santé s’était progressivement péjoré, raison pour laquelle il l’avait
adressé à différents spécialistes. Selon ce médecin, le rapport du 30 mars 2022
était suffisamment précis quant à l’aggravation de l’état de santé,
les spécialistes de l’Hôpital P.________ n’envisageant du reste pas la reprise
d’une activité professionnelle. De son côté, le Dr Y.________ estimait également
que la probabilité d’une reprise d’activité était très faible en raison
de la chronicisation des douleurs et de l’existence d’une pathologie psychique.
Dans un avis médical du 22 août 2022, le Dr J.________, médecin auprès du SMR, a
retenu que l’analyse des dernières pièces médicales produites ne montrait pas d’indices
tangibles en faveur d’une modification de l’état de santé de l’assuré.
Par décision du 22 août 2022, l’office AI a refusé d’entrer en matière
sur la demande de prestations du 15 novembre 2021, motif pris que l’examen des pièces au dossier
n’avait pas rendu plausible une modification notable de la situation.
C.
a)
Par acte du 22 septembre 2022, M.________, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois contre la décision du 22 août
2022 en concluant, sous suite de frais et dépens, au renvoi de la cause à l’office AI
« pour traitement de la nouvelle demande ». De manière générale, l’assuré
a déploré que, depuis un certain temps, l’office AI refusait systématiquement d’entrer
en matière sur de nouvelles demandes de prestations en arguant de motifs purement économiques
et comptables. Or une telle pratique était détachée de toute considération humaine,
ce qui ne correspondait pas à la finalité d’une assurance sociale. En l’occurrence,
c’était à tort que le SMR avait ignoré l’existence d’une aggravation
sur le plan somatique, dès lors que celle-ci avait été constatée par les spécialistes
de l’Hôpital P.________. Sous l’angle psychiatrique, c’était de manière
erronée qu’il se fondait sur l’expertise de la Clinique A.________ de mars 2019, puisque
l’aggravation évoquée par le Dr T.________ remontait au début de l’année
2020, soit postérieurement à dite expertise. De son côté, le Dr Y.________ avait
également constaté une aggravation de l’état de santé tant sur le plan somatique
que psychique.
b)
Par décision du 15 novembre 2022, le magistrat instructeur a accordé à M.________ le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 22 septembre 2022 sous la forme d’une exonération
d’avances et des frais judiciaires. Un avocat d’office en la personne de Me Jean-Michel Duc
a été désigné. L’assuré était par ailleurs astreint à payer
une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 3 janvier 2023.
c)
Dans sa réponse du 15 décembre 2022, l’office AI a conclu au rejet du recours en se référant
à l’analyse des rapports médicaux produits à l’appui de la demande de prestations
du 15 novembre 2021 effectuée le 22 août 2022 par le Dr J.________, médecin auprès
du SMR.
d)
Par réplique du 19 janvier 2023, l’assuré a souligné que les rapports médicaux
transmis dans le cadre de sa demande de prestations du 15 novembre 2021 faisaient clairement état
d’une aggravation de son état de santé somatique et psychique, satisfaisant en cela le
niveau d’exigence requis par la loi pour que l’office AI entre en matière sur cette
demande. Dès lors, en niant toute forme de péjoration, les conclusions du Dr J.________ devaient
être qualifiées d’arbitraires, si bien qu’elles ne pouvaient être suivies.
L’assuré a maintenu les conclusions de son recours.
e)
Dupliquant en date du 14 mars 2023, l’office AI a plus particulièrement souligné que,
dans le contexte d’un refus d’entrer en matière sur une demande de prestations, les
rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la décision administrative
ne pouvaient pas être pris en considération, l’examen du juge étant d’emblée
limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative
justifiaient ou non la reprise de l’instruction. Il a derechef conclu au rejet du recours.
f)
Dans ses déterminations du 17 avril 2023, l’assuré a souligné que, dans ses précédentes
écritures, il s’était référé exclusivement à des rapports établis
antérieurement au prononcé de la décision litigieuse, si bien qu’il a réitéré
les conclusions prises au pied de son recours. Il a par ailleurs joint la liste des opérations effectuées
dans le cadre de la présente procédure entre le 22 septembre 2022 et le 17 avril 2023.
g)
Le 6 septembre 2023, l’assuré a produit un rapport médical établi le 28 août
2023 par le Dr T.________. Ce médecin y posait les diagnostics d’état dépressif
moyen à sévère (F32.1) et de personnalité paranoïaque (F60.0). Reprenant dans
une large mesure les constatations opérées dans son rapport du 27 décembre 2021, il était
d’avis que la capacité de travail de son patient était nulle pour des raisons psychiques,
tandis que le pronostic de reprise d’une activité professionnelle était très défavorable.
Pour sa part, l’assuré déplorait que les limitations fonctionnelles d’ordre psychique
signalées par le Dr T.________ n’aient pas été retenues par le SMR. De même,
ses difficultés de déplacement – évoquées par son psychiatre traitant –
attestaient de problèmes somatiques sévères, lesquels n’avaient pas non plus été
investigués de façon satisfaisante. Tout en sollicitant la tenue de débats publics, il
a déclaré maintenir les conclusions prises au pied de son mémoire de recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par le recourant le 15 novembre 2021. Il convient en particulier d’examiner
si ce dernier a rendu plausible une modification des faits depuis la dernière décision de refus
de prestations – datée du 9 janvier 2020 –, qui justifierait un nouvel examen de son
cas.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, un éventuel droit du recourant à une rente d’invalidité prendrait
naissance en mai 2022, soit six mois après le dépôt de sa demande du 15 novembre 2021
(art. 29 al. 1 LAI). Ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2022 qui s’appliquent.
4.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus
ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3).
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision
entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Selon la doctrine, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens de la preuve
de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent exigée en droit des
assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici d’apporter une « preuve complète
» qu’un changement notable est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière
décision. Il suffit bien plutôt qu’il existe des indices à l’appui de ce changement
et que le juge ou l’administration puissent être convaincus que les faits allégués
se sont vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100,
p. 840 ss).
5.
a)
Dans le cas présent, l’office intimé n’est pas entré en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par le recourant le 15 novembre 2021. Il n’y
a donc pas lieu d’examiner si, entre la décision – entrée en force – du 9
janvier 2020 rejetant la demande de prestations du recourant – dernière décision reposant
sur un examen matériel du droit à la rente – et la décision litigieuse du 22 août
2022, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter
à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l’office intimé jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 22 août 2022 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 9 janvier 2020. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à
examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande
de prestations justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
b)
Pour rendre sa décision du 9 janvier 2020, l’office intimé s’était fondé
sur l’expertise pluridisciplinaire effectuée auprès de la Clinique A.________. Dans leur
rapport du 15 avril 2019, les experts avaient retenu les diagnostics somatiques de lombalgies chroniques
non spécifiques (M54.5) et de douleurs au pied gauche sur status post-arthrodèse sous-talienne,
à l’origine des limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activités nécessitant
des déplacements prolongés ou en terrains irréguliers ni d’activités impliquant
la position accroupie, à genoux ou le port de charges supérieures à 10 kg, ainsi que les
mouvements en porte-à-faux du dos. Sur le plan psychique, ils avaient diagnostiqué, à
l’instar du Dr W.________, un trouble anxiodépressif mixte (F41.2), mais avaient écarté
l’existence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), en l’absence de
détresse patente associée aux plaintes douloureuses. Les experts avaient en revanche retenu
le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), compte
tenu de la recherche manifeste de l’assuré de remèdes médicaux à son mal-être,
qu’il transposait sur le plan psychique. En dépit des pathologies diagnostiquées, les
médecins de la Clinique A.________ avaient jugé que la capacité de travail était
entière en toute activité compatible avec les limitations fonctionnelles décrites, pour
autant que les limitations liées au traitement psychotrope fussent réduites.
c)
Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations du 15 novembre 2021, le recourant a fait valoir une
aggravation de son état de santé somatique et psychique.
aa)
Sur le plan somatique, le Dr Y.________ a fait parvenir à l’office AI deux certificats médicaux
établis les 22 mars et 2 juin 2022. Ce médecin y faisait état d’une évolution
défavorable depuis le début de son suivi au mois de janvier 2012 en lien avec des douleurs
au pied et au dos, ces dernières nécessitant des consultations spécialisées à
l’Hôpital P.________. Dans leur rapport du 30 mars 2022, les Drs O.________ et S.________,
médecins auprès du Département de l’appareil locomoteur de cet hôpital, ont
posé le diagnostic de lombalgies chroniques avec arthrose interapophysaire postérieure congestive
en L4/L5/S1 droite et infiltration de Modic I L5/S1 sur la base d’une IRM lombaire du 18 octobre
2019. Comparativement à l’examen du 24 mai 2016, cette imagerie avait montré que les
discopathies L4/L5 et L5/S1 étaient en progression et qu’il existait une arthrose interapophysaire
postérieure avec des signes de congestion légèrement plus prononcés. Si l’IRM
lombaire réalisée à l’Hôpital P.________ le 16 février 2022 avait conclu
à une stabilité de la discopathie L5/S1, l’examen clinique pratiqué le 25 mars 2022
avait cependant montré que le patient était algique à presque tous les mouvements avec
des lombalgies et des irradiations aux deux membres inférieurs sur la face postérieure jusqu’à
mi-cuisse. De même, la marche sur les talons et les pointes de pied était difficile en raison
des douleurs lombaires. A cela s’ajoutait une aggravation de la douleur aux changements de position
assis-lever, à la montée et à la descente des escaliers et des pentes ainsi que pour ramasser
les objets par terre. L’examen clinique avait de ce fait conclu à un déconditionnement
physique avec un syndrome rachidien et une raideur de toute la chaîne sous-pelvienne, plus importante
au niveau des muscles ischio-jambiers. Dans ces conditions, le Dr Y.________ estimait que la probabilité
d’une reprise d’activité était très faible non seulement en raison de la chronicisation
des douleurs mais également de la pathologie psychique qui lui était associée.
bb)
Sur le plan psychique, le Dr T.________ a adressé à l’office AI un rapport daté
du 27 décembre 2021. Ce médecin y expliquait suivre l’assuré à raison d’une
consultation mensuelle depuis le mois de juillet 2020. Il soulignait que, en réaction à des
dorsalgies permanentes ainsi que des douleurs à la cheville gauche, l’état de santé
psychique de son patient était fragilisé depuis de nombreuses années. Il s’était
toutefois dégradé au début de l’année 2020 avec l’apparition d’un
état dépressif moyen à sévère se manifestant par une humeur dépressive
associée à une anhédonie, une anxiété permanente, une estime de soi dégradée,
une perte d’élan vital, d’importants troubles du sommeil avec inversion du rythme nycthéméral
ainsi que des idées noires et suicidaires récurrentes. L’intéressé avait du
reste fait une intoxication médicamenteuse à visée suicidaire en 2020. Il avait par ailleurs
très peu d’activités puisque c’était son épouse qui s’occupait
de la totalité des tâches ménagères. Parallèlement, il éprouvait des difficultés
à gérer ses émotions, en particulier sa colère, et pouvait faire preuve d’irritabilité
ou d’agressivité. Exprimant un vécu persécutoire, le recourant avait en outre tendance
à éviter les relations humaines et à se replier sur lui-même. Au vu de ces éléments,
le Dr T.________ retenait le diagnostic d’état dépressif moyen à sévère
(F32.1) associé à un probable trouble de la personnalité paranoïaque (F60.0), compliquant
l’évolution de l’état de santé psychique. A l’instar du Dr E.________,
psychiatre auprès de la Clinique A.________, il posait également le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychiques, existant depuis plusieurs années (F68.0).
Dans ce contexte psychiatrique, le psychiatre traitant estimait que la capacité de travail était
nulle, le pronostic pour la reprise d’une activité professionnelle étant quoi qu’il
en soit défavorable au vu du trouble de la personnalité. Il a réitéré son point
de vue quant à une incapacité totale de travail dans son rapport médical du 20 avril 2022,
en précisant que les symptômes dépressifs étaient anciens, chroniques et résistants
au traitement, probablement en raison du trouble de la personnalité et de faibles capacités
d’élaboration. Quant au rapport du 28 août 2023 du Dr T.________, il soulignait l’aggravation
de la symptomatologie dépressive depuis l’examen effectué par le Dr E.________ en 2019
au regard d’un status largement superposable à celui décrit le 27 décembre 2021.
Pour le reste, reprenant les mêmes diagnostics que ceux formulés précédemment, le
psychiatre traitant a une nouvelle fois retenu une incapacité totale de travail ainsi qu’un
pronostic défavorable concernant la reprise d’une activité professionnelle.
d)
A l’appui de sa nouvelle demande de prestations du 15 novembre 2021, le recourant a produit des
rapports de ses médecins traitants reposant sur une évaluation récente de son état
de santé. En présence d’’une nouvelle atteinte à la santé somatique (lombalgies
chroniques avec arthrose interapophysaire postérieure congestive en L4/L5/S1 droite) susceptible
d’influer la capacité de travail et, partant, la capacité de gain, les Drs O.________
et S.________ ont rendu plausible une péjoration de l’état de santé ostéo-articulaire
de l’intéressé avec une symptomatologie douloureuse compromettant la reprise d’une
activité professionnelle. De son côté, le Dr T.________ a également fait part d’une
aggravation de l’état de santé psychique en faisant mention d’éléments
objectifs nouveaux, tel une intoxication médicamenteuse à visée suicidaire en 2020, fondant
les diagnostics d’état dépressif moyen à sévère (F32.1) associé à
un probable trouble de la personnalité paranoïaque (F60.0). Dans la mesure où ces pathologies
s’inscrivaient dans un contexte médical de dorsalgies permanentes et de douleurs à la
cheville gauche, ce médecin estimait que la capacité de travail était nulle, à tout
le moins que le pronostic pour une reprise d’activité était défavorable eu égard
au trouble de la personnalité présenté par son patient. Au surplus, le fait que le rapport
du 28 août 2023 ait été établi postérieurement à la décision dont
est recours ne saurait nuire au recourant, dans la mesure où son contenu est largement superposable
à celui du 27 décembre 2021 évoquant de façon circonstanciée une aggravation
du trouble dépressif.
e)
Sur le vu de ce qui précède, il s’avère que les éléments médicaux
avancés par le recourant rendent plausible une modification de son état de santé tant
sur le plan somatique que psychique depuis la dernière décision de refus de prestations rendue
le 9 janvier 2020 et se rapportant aux examens cliniques effectués à la Clinique A.________
en mars 2019. L’appréciation de l’état de santé de l’intéressé
et de sa capacité de travail ne concorde plus avec les indications ressortant des documents médicaux
produits à l’appui de la dernière demande de prestations du 15 novembre 2021. Ainsi,
le SMR ne pouvait qualifier la situation d’inchangée sans procéder à un minimum
d’investigations sur le fond, ce dont il s’est abstenu. A ce stade, il n’appartient
toutefois pas au Tribunal d’ordonner la forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement
à l’intimé d’entrer en matière sur la demande de prestations déposée
le 15 novembre 2021. En conséquence, il y a lieu de renvoyer la cause à l’office AI afin
qu’il entre en matière sur cette demande de prestations puis, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1
LPGA), mette en œuvre les mesures d’instruction idoines aux fins d’éclaircir les
questions faisant l’objet des considérants 4c et 4d ci-dessus. Concrètement, il s’agira
d’éprouver les atteintes à la santé alléguées et leur répercussion
en termes de capacité de travail.
6.
Dans ses déterminations du 6 septembre 2023, le recourant a sollicité la tenue de débats
publics. Or cette mesure apparaît superflue compte tenu de l’issue du litige, si bien qu’il
n’y a pas lieu de donner suite à cette requête.
7.
En définitive, la recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’office AI afin qu’il entre en matière sur la
demande de prestations du 15 novembre 2021, en reprenne l’instruction puis rende une nouvelle décision.
8.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
b)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un avocat, le recourant a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après
examen de la liste des opérations déposée le 17 avril 2023, il convient de constater que
l’activité déployée dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour dans l’estimation
du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard à l’importance
et à la complexité du litige. Partant, il se justifie de fixer l’indemnité forfaitairement
à 1'500 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de
l’autorité intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 août 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à M.________
la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat (pour M.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :