vd_findinfo · Décision / 2018 / 984 · 2018-11-29 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, RISQUE DE RÉCIDIVE | 221 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 29.11.2018 Décision / 2018 / 984

TRIBUNAL
CANTONAL
928
PE17.020003-SDE
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
29 novembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
MM.
Krieger et Oulevey, juges
Greffière
:              Mme
Umulisa Musaby
*****
Art.
221, 393 al. 1 let. c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 novembre 2018 par
T.________
contre l’ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 19 novembre 2018
par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE17.020003-SDE
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Entre octobre 2008 et février 2017, T.________, née le [...] en France, pays dont elle est
ressortissante, a fait l’objet des condamnations suivantes qui ressortent de son casier judiciaire
suisse :
- Le 31 octobre 2008, le Ministère public du canton de Genève l’a condamnée, pour
violation des règles de la circulation routière et incapacité de conduire (véhicule
automobile, taux alcoolémie qualifié), à une peine pécuniaire de 40 jours-amende
à 1'000 fr. le jour et à une amende de 10'000 francs.
- Le 14 septembre 2011, le Ministère public du canton de Genève l’a condamnée, pour
violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, et injure, à une peine pécuniaire
de 40 jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis pendant 3 ans et à une amende de 500 francs.
- Le 7 juin 2012, le Ministère public du canton de Genève l’a condamnée, pour violation
grave des règles de la circulation routière, incapacité de conduire (véhicule automobile,
taux alcoolémie qualifié) et opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer
l’incapacité de conduire (véhicule automobile), à une peine pécuniaire de 50
jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis pendant 3 ans et à une amende de 600 fr., peine complémentaire
au jugement du 14 septembre 2011.
- Le 3 février 2017, le Tribunal de police de Genève l’a condamnée, pour menaces
et lésions corporelles simples, à une peine pécuniaire de 210 jours-amende à 10 fr.
le jour, ainsi qu’à un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP.
b)
Le
14 octobre 2017, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a ouvert une instruction
pénale contre T.________, pour lésions corporelles qualifiées et menaces qualifiées
(PE17. [...]- [...]). Il lui est reproché en substance d’avoir lancé des objets sur son
concubin F.________, de l’avoir menacé, de s’être dirigée vers la chambre
où son concubin s’était réfugié après s’être emparée d’un
couteau de cuisine et d’avoir donné une quinzaine de coups de couteau dans la porte que F.________
venait de refermer.
c)
Le
21 août 2018, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois a ouvert
une nouvelle instruction pénale contre T.________, pour lésions corporelles qualifiées,
dommages à la propriété, calomnie subsidiairement diffamation, menaces qualifiées
et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (PE18. [...]- [...]).
Il est reproché en substance à T.________ de s’en être prise physiquement à
F.________ le 21 août 2018 vers 00h05 à leur domicile sis à [...], alors qu’elle
était alcoolisée. Il lui est fait grief d’avoir donné un coup de pied à F.________
qui, en se protégeant le visage, a subi une plaie à l’avant-bras gauche, d’avoir
frappé celui-ci avec ses chaussures à gros talons en bois, lequel a subi des plaies sur le
mollet gauche, le tibia droit, l’orteil du pied droit et le majeur de la main droite, ainsi qu’à
la tête, d’avoir lancé des objets contre F.________, celui-ci ayant reçu à
l’arrière du crâne, alors qu’il s’enfuyait, une théière en fonte
et celui-ci manquant de peu d’être touché par une télévision de 40’ et
une PlayStation 4, d’avoir cassé d’autres objets, d’être venue dans le garage
où s’était réfugié F.________ avec un couteau de cuisine à la main, d’avoir
tenté d’empêcher F.________ de fermer la porte du garage en interposant son bras armé
du couteau, la pointe dans sa direction et à quelques centimètres du haut de son corps, de
s’en être prise aux pneus de la voiture du prénommé alors qu’elle n’avait
pas pu l’attraper, d’avoir crié, en le voyant à nouveau, qu’elle allait «
le crever », d’avoir injurié les agents de police lors de leur intervention, d’avoir
craché au visage d’un agent alors qu’elle se trouvait dans la voiture de police et d’avoir
frappé un agent à la hanche gauche avec son pied droit lors de la mise en box.
d)
T.________ a été appréhendée par la police le 21 août 2018 au domicile de F.________
immédiatement après les faits.
Dans son rapport (P. 4), la Police Est Lausannois a exposé qu’à son arrivée sur
les lieux, T.________ se trouvait devant la porte du garage dans lequel s’était réfugié
F.________ et qu’elle tenait un couteau de cuisine d’une longueur de 8 cm (recte : un
couteau dont la lame avait une longueur de 10 cm) dans la main droite, F.________ se tenant quant à
lui au fond du garage. Elle a constaté que F.________ avait des plaies à l’arrière
du crâne, au majeur de la main droite, au tibia droit, à l’arrière du mollet gauche,
ainsi que diverses coupures aux pieds. La police a notamment relevé que T.________ était visiblement
alcoolisée, qu’elle avait été rapidement maîtrisée et entravée avec
des moyens de contrainte, qu’il était alors impossible d’avoir une discussion avec elle,
qu’elle avait adopté un comportement oppositionnel et agressif, insultant à plusieurs
reprises les agents de police, que durant son acheminement au poste de police, elle avait dit vouloir
« crever » F.________, le traitant notamment de pédophile et que le médecin qui l’avait
vue n’avait décelé aucune blessure, si ce n’est une petite plaie sur le front.
Lors de son audition-plainte du 21 août 2018 (P. 4), F.________ a déclaré à la police
que T.________ était arrivée à la maison peu avant minuit alors qu’il regardait
la télévision avec [...] et [...], nés le 29 mars 2005, les deux jumeaux de celle-ci,
qu’elle n’était pas arrivée à ouvrir la porte toute seule, qu’elle avait
adopté un comportement agressif à son égard dès son arrivée, s’en prenant
verbalement et physiquement à lui, qu’il avait envoyé les enfants se réfugier dans
leur chambre, qu’elle avait tout cassé dans la maison, lançant des objets dans sa direction
et qu’il était parti se réfugier dans le garage lorsqu’il avait vu qu’elle
le suivait avec un couteau à la main, pointe en avant.
La police a procédé à l’audition des deux jumeaux sur les lieux immédiatement
après les faits (P. 4 pp. 9 et 10). Les enfants [...], âgés de 13 ans, ont confirmé
que leur mère T.________ était arrivée alcoolisée, qu’elle avait frappé
F.________, qu’elle était énervée, qu’elle avait jeté une théière
sur lui et qu’ils s’étaient réfugiés dans leur chambre d’où ils
avaient entendu des cris, des insultes et le bruit de choses qui se cassaient. [...] a précisé
que sa mère et F.________ se disputaient depuis très longtemps et que c’était toujours
sa mère qui commençait les disputes.
e)
Le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois a procédé le 21 août 2018
à l’audition d’arrestation de T.________.
A cette occasion, T.________ a contesté l’intégralité des faits reprochés.
Elle a expliqué qu’il y avait beaucoup de violence entre elle et F.________, qu’ils
étaient toujours en couple, que leur fille [...] âgée de 3 ans et demi vivait chez sa
grand-mère paternelle, que son droit de visite avait été limité par le juge après
son incarcération à Genève, qu’elle ne pouvait voir sa fille qu’en présence
de F.________, que lorsqu’elle était arrivée à la maison vers 23h30, F.________
l’avait agressée, jetant la PlayStation 4 de son fils sur elle, qu’elle avait une lésion
au front, qu’il l’avait traînée par les cheveux et lui avait cassé trois ongles,
qu’elle avait pris un couteau pour essayer de se défendre, qu’il lui avait couru après
dans les escaliers en lui lançant des tas d’objets, qu’il l’avait poussée
et insultée, qu’il l’avait traitée d’alcoolique devant les enfants, qu’il
l’avait déjà agressée en octobre 2017, qu’elle était une victime, que
c’est F.________ qui avait appelé la police et qu’elle n’avait ni injurié
ni frappé les agents de police.
f)
Par
ordonnance du 23 août 2018, retenant le risque de réitération, le Tribunal des mesures
de contrainte a ordonné la détention provisoire de T.________ pour une durée maximale
de trois mois, soit au plus tard jusqu’au 21 novembre 2018. Cette ordonnance a été confirmée
par un arrêt de la Chambre des recours pénale (CREP 7 septembre 2018/686).
g)
Par décision du 23 août 2018, la
Justice de paix de l’arrondissement de la Gruyère (ci-après : justice de paix) a notamment
attribué l’autorité parentale sur l’enfant [...] exclusivement à son père
F.________, a dit que T.________ pourrait voir sa fille uniquement en présence d’un cadre
thérapeutique, au Centre de consultation Les Boréales, les modalités des visites mère-enfant
devant être fixées par le curateur éducatif et de surveillance des relations personnelles
de l’enfant, [...], a interdit à T.________ et F.________ de se voir en présence de leur
fille et a enjoint à T.________ de poursuivre son suivi thérapeutique et à F.________
d’entreprendre un
suivi thérapeutique (P. 25/2/6).
Dans sa décision, la justice de paix a notamment
relevé que le curateur des enfants l’avait informée du fait que T.________ avait insulté
et menacé à plusieurs reprises la mère de F.________, laquelle élevait l’enfant
[...].
Dans sa décision, la justice de paix s’est
référée à l’expertise psychiatrique de T.________ établie le 23 mars 2016
par la Dresse [...] et le Dr [...], spécialistes FMH en psychiatrie et psychothérapie auprès
du Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML), contenue dans le
dossier du Tribunal pénal de la République et canton de Genève produit. Les deux médecins
prénommés ont diagnostiqué chez la prévenue un trouble de la personnalité mixte,
narcissique avec traits histrioniques et borderline, affectant ses relations avec les hommes et son rapport
à la maternité-parentalité, ainsi qu’un syndrome de dépendance à l’alcool,
abstinent dans un environnement protégé. La Dresse [...] et le Dr [...] ont observé qu’il
y avait un risque que T.________ commette de nouvelles infractions similaires à celles dont elle
était alors accusée, savoir tentative de meurtre, menaces et lésions corporelles simples
aggravées sur la personne de F.________, en particulier si une relation avec ce dernier devait reprendre
ou si des rencontres dans le cadre de la gestion du droit de garde de leur fille [...] devaient avoir
lieu.
La justice de paix s’est également
référée au rapport médical établi le 23 mai 2018 par le Dr [...], chef de clinique
adjoint auprès de la Consultation maltraitance familiale Les Boréales (P. 23/2/7), dont il
résulte que T.________ ne bénéficie pas d’un traitement médicamenteux, que
son état clinique est stable depuis plusieurs années, qu’aucun élément ne lui
permet de conclure à une dépendance à l’alcool, mais qu’une consommation festive
et peut-être à risque existe et que lors d’une consultation, elle présentait un
foetor alcoolique qu’elle mettait en lien avec sa consommation de la veille. Face à un conflit
de couple majeur et à la violence verbale et psychologique des deux membres du couple, un contexte
avec peu de limites claires paraît à risque de nouvelle décompensation de violence.
h)
Par ordonnance du 30 août 2018, le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte a ordonné la jonction de l’enquête PE18.
[...] à l’enquête PE17. [...].
i)
Le 1
er
novembre 2018, le Dr [...], chargé du traitement ambulatoire ordonné par le Tribunal de police
du canton de Genève, a adressé à la procureure un rapport (P 35), dont il ressort pour
l’essentiel qu’il confirme le diagnostic de trouble de la personnalité mixte (narcissique,
avec traits histrioniques et borderline) et la consommation d’alcool à risque de T.________,
que le traitement ambulatoire a commencé en novembre 2017, qu’il consistait dans des séances
de psychothérapie une fois par mois, que l’assiduité de T.________ aux entretiens était
mauvaise, celle-ci annulant régulièrement les rendez-vous fixés, qu’elle ne s’y
est plus présentée et n’a pas répondu aux relances et convocations du médecin
depuis le 22 mai 2018, qu’elle banalise ses actes et sa consommation d’alcool et qu’elle
projette ses difficultés sur les autres, que son attitude face aux infractions commises (celles
sanctionnées par le Tribunal de police du canton de Genève) reste dans une reconnaissance minimale
des actes, avec une banalisation de l’impact et de la dangerosité de ceux-ci, et dans le report
de la responsabilité sur F.________.
j)
Par décision du 14 novembre 2018 (P. 38), la Direction de la Prison de la Tuilière a infligé
à T.________ une sanction disciplinaire de 5 jours-amende, au sens des art. 33 et 40 du règlement
du 26 septembre 2007 sur le droit disciplinaire applicable aux détenus avant jugement et aux condamnés
(RSV 340.07.1), pour des menaces et injures proférées le 13 novembre 2018 au mépris de
plusieurs recadrages préalables.
B.
Le 7 novembre 2018, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a requis la prolongation de la détention provisoire de T.________
pour une durée de trois mois, invoquant le risque de réitération.
Le 12 novembre 2018, T.________ s’est déterminée
et a conclu principalement au rejet de la demande de prolongation ; subsidiairement au prononcé
d’une mesure de substitution au sens de l’art. 237 CPP.
Le 15 novembre 2018, le Ministère public
a déposé une réplique.
Entendue le 19 novembre 2018 par le Tribunal des mesures de contrainte, T.________ a en substance déclaré
qu’elle ne souhaitait plus voir F.________ ou avoir des contacts avec lui. Ce serait F.________
qui cherche le lien avec elle. T.________ aurait également peur que F.________ se donne un coup
de couteau et qu’il en rejette la responsabilité sur elle. Elle a enfin dit être disposée
à suivre une thérapie psychiatrique à Genève.
C.
Par acte du 23 novembre 2018, T.________, par l’entremise de son défenseur, a recouru auprès
de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre l’ordonnance du 19 novembre 2018
du Tribunal des mesures de contrainte, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement
au rejet de la demande de prolongation de la détention provisoire ; subsidiairement au prononcé
des mesures de substitution à dires de justice ; plus subsidiairement encore à l’annulation
de l’ordonnance attaquée et au renvoi de la cause au Tribunal des mesures de contrainte (ci-après :
TMC) pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Interjeté devant l’autorité compétente,
en temps utile et dans les formes prescrites (cf. art. 384 let. b et 385 al. 1 CPP) par une détenue
qui a qualité pour recourir (art. 382 CPP), le recours de T.________ est recevable.
2.
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c).
2.1
La recourante conteste
l’existence de charges suffisantes pour justifier son maintien en détention provisoire.
2.1.1
La mise en détention
provisoire n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement
à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit
(ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction
pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans
les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable
après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF
116 la 143 consid. 3c ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 4.1 ; Schmocker, op. cit., n. 8 ad
art. 221 CPP). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est toutefois pas
tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions juridiques complexes (ATF
141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées
à se prononcer sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire
ou pour des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète
des éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité
des personnes qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement examiner
s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122
consid. 3.2 ; ATF 116 la 413 consid. 3c ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 4.1).
2.1.2
Le TMC a considéré
qu’il existait de forts soupçons de culpabilité contre la recourante aux motifs que,
depuis la mise en détention de la recourante, les soupçons s’étaient renforcés
en raison de la jonction des enquêtes pénales PE17. [...] et PE18. [...] qui portent toutes
deux sur des infractions commises au préjudice de F.________, que les blessures subies par celui-ci
le 21 août 2018 ainsi que les déclarations des enfants de la recourante corroboraient la version
des faits de F.________, que les coups de couteau donnés dans la porte de la chambre à coucher
le 14 octobre 2017 avaient été objectivés par la police, et que, lors de ses deux interpellations
par la police, en octobre 2017 et en août 2018, la recourante s’était trouvée en
possession d’un couteau.
La recourante fait valoir que la jonction des deux enquêtes, dans lesquelles elle est à la
fois prévenue et partie plaignante, ne serait pas de nature à renforcer les soupçons,
qu’elle a elle-même subi des blessures le 21 août 2018 qui ont fait l’objet d’un
constat médical, que les déclarations de ses enfants seraient inexploitables pour avoir été
recueillies en violation de l’art. 154 al. 4 CPP et que, par conséquent, les accusations portées
contre elles ne reposeraient que sur les déclarations de F.________, qui ne seraient pas plus dignes
de foi que les siennes.
2.1.3
Les arguments de la recourante
ne résistent pas à l’examen. Le 14 octobre 2017, la police a constaté sur la porte
de la chambre à coucher des trous, apparemment faits avec un objet pointu, qui corroboraient les
déclarations de F.________ selon lesquelles la recourante avait donné des coups de couteau
dans la porte, et qui ne cadraient en revanche avec aucune des déclarations faites par la recourante.
Le 21 août 2018, les fonctionnaires de police qui sont intervenus au domicile de la recourante ont
trouvé celle-ci avec un couteau à la main devant la porte du garage, où F.________ s’était
enfermé ; elle les a abreuvés d’injures et elle a menacé de «crever» F.________.
Ces constatations de tiers, qui corroborent les déclarations de F.________, fondent une forte suspicion
d’infractions pénales graves de la recourante et sont suffisantes même au stade actuel
avancé de l’instruction pour justifier un maintien en détention provisoire. Par surabondance,
les déclarations des enfants de la recourante sur les événements du 21 août 2018
corroborent la version des faits de F.________ et infirment celle de la recourante. Comme l’a déjà
relevé la cour de céans dans son arrêt du 7 septembre 2018 (consid. 2.3), la recourante
n’a pas qualité pour se prévaloir d’une prétendue violation de l’art.
154 al. 4 CPP, laquelle n’apparaît au demeurant pas constituée, dès lors que les
enfants, âgés de 13 ans et apparemment capables de discernement, ne semblent pas avoir été
exposés à un danger ou à un autre inconvénient.
C’est dès lors à bon droit que le TMC a retenu l’existence de forts soupçons
au sens de l’art. 221 al. 1 CPP.
2.2
La recourante conteste
le risque de réitération retenu par le TMC.
2.2.1
L'art. 221 al. 1 let.
c CPP pose trois conditions pour admettre un risque de réitération. En premier lieu, le prévenu
doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre, et il doit s'agir de
crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement
compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être
sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature
du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement
par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous
types de biens juridiquement protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité
corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7, et les réf. citées).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence
et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade
de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles
du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.8, et les réf.
citées). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet
de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné –
avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 137 IV 84
consid. 3.2 et les réf. citées, JdT 2011 IV 325).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que
les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et rigueur des conditions
pour admettre le danger de récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction
et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération.
Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement
élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur.
Il demeure qu'en principe, le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif
de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire – et en principe
également suffisant – pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9
à 2.10).
2.2.2
Le TMC a fondé son pronostic sur le fait que la recourante souffre d’un trouble psychique,
qu’elle a déjà été reconnue coupable de faits de même nature et qu’elle
semble avoir récidivé alors même que, pour ses précédentes infractions, elle
a été condamnée à une peine pécuniaire avec sursis et astreinte au suivi d’un
traitement ambulatoire. Dans ces conditions, le TMC a considéré qu’il convenait d’attendre
les conclusions de la nouvelle expertise psychiatrique que la procureure entend mettre en œuvre
pour se déterminer plus concrètement sur le risque de récidive et sur les mesures à
prendre pour le pallier.
La recourante conteste cette appréciation. Elle soutient qu’il résulterait du rapport
établi le 23 mai 2018 par le Dr [...], dont elle reproche au TMC de n’avoir tenu aucun compte,
que la source du conflit et des violences réciproques avec F.________ se trouverait dans les problèmes
de co-parentalité, de sorte qu’en raison du cadre désormais posé par la thérapie
entreprise auprès du Centre de consultation Les Boréales, le risque de réitération
serait nul. Elle ajoute qu’elle pourrait être hébergée chez l’une de ses sœurs
à Genève, si bien qu’elle n’aura plus besoin d’entrer en contact avec F.________.
2.2.3
Contrairement à ce
que soutient la recourante, on ne saurait faire grief au TMC de n’avoir pas tenu compte du rapport
du 23 mai 2018, dès lors qu’aucune des parties ne le lui avait produit. La recourante a versé
cette pièce au dossier devant la cour de céans, dans l’onglet de pièces sous bordereau
qu’elle a annexé à son mémoire de recours (pièce 3).
En tout état, ce rapport n’a pas la portée que la recourante lui prête. Etabli à
la demande de la justice de paix, il porte principalement sur les capacités parentales de la recourante
et sur les mesures à prendre pour rétablir une bonne co-parentalité, dans l’intérêt
de l’enfant des parties. En outre, le rapport du 23 mai 2018 a été rédigé le
lendemain de la dernière séance de psychothérapie à laquelle la recourante s’est
rendue. Depuis lors, le Dr [...] a dû constater que la recourante ne se soumettait plus au traitement
ambulatoire. Son rapport du 1
er
novembre 2018, établi en tenant compte de
ce dernier fait, est dès lors nettement plus pertinent pour apprécier le risque de réitération
que celui du 23 mai 2018.
Dans son rapport du 1
er
novembre 2018, le Dr [...] relève que l’état psychique de la recourante n’a pas
évolué favorablement depuis le début du traitement et que le type de pathologie lourde
que la recourante présente se traduit par une banalisation de sa consommation d’alcool et
de la dangerosité de ses actes, ainsi que par la projection sur F.________ de la responsabilité
des actes délictueux qu’elle a commis. Ce rapport et la répétitivité des faits
reprochés à la recourante permettent ainsi de prévoir que, si celle-ci était remise
en liberté, elle en viendrait tôt ou tard à s’alcooliser à nouveau et que le
risque existerait alors qu’elle cherche à entrer en contact avec F.________ pour lui demander
des comptes et qu’elle finisse par le blesser derechef à coups de couteau. Ce risque est peut-être
modéré dans sa probabilité, mais, compte tenu de la gravité des conséquences
possibles de sa réalisation, il suffit à justifier la prolongation de la détention provisoire,
à tout le moins jusqu’à ce qu’il puisse être réévalué sur la
base de l’expertise que la procureure a annoncé vouloir ordonner et qu’elle est invitée
à mettre en œuvre sans délai. Au demeurant, il y a lieu de souligner que le risque semble
s’être concrétisé deux fois, le 14 octobre 2017 et le 21 août 2018, depuis
la précédente condamnation de la recourante.
C’est dès lors à bon droit que le TMC a retenu l’existence d’un risque de
réitération au sens de l’art. 221 al. 1 let. c CPP.
2.3
La recourante soutient
que le risque de réitération pourrait être pallié par des mesures de substitution.
2.3.1
A teneur de l'art. 237
al. 1 CPP, le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu
et place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent
d'atteindre le même but que la détention. Cette disposition est une concrétisation du
principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.) qui impose d'examiner les possibilités
de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (ATF 141 IV 190 consid.
3.1). L'art. 237 al. 2 CPP permet ainsi, entre autres mesures de substitution susceptibles d'entrer ici
en considération, l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain
lieu ou un certain immeuble (let. c), l’obligation de se soumettre à un traitement médical
ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). L'art. 237 al. 3 CPP précise que, pour surveiller l'exécution de ces mesures, le
tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la
personne sous surveillance.
2.3.2
Le TMC a considéré
qu’aucune mesure de substitution n’était à même de prévenir le risque
de réitération.
La recourante propose que défense lui soit faite de s’approcher du domicile de F.________
et de prendre contact avec celui-ci et elle offre de se soumettre à une surveillance électronique
pour en assurer le respect. Elle suggère aussi qu’injonction lui soit faite de se soumettre
à une thérapie. Elle soutient que de telles mesures suffiraient à pallier le risque de
réitération.
2.3.3
La recourante s’est
déjà vu enjoindre de suivre une thérapie, à savoir le traitement ambulatoire ordonné
par le Tribunal de police du canton de Genève ; elle y a mis fin, sans y être autorisée,
après cinq mois seulement. Il apparaît aussi que, lors de la procédure dirigée contre
elle à Genève, elle a été libérée de sa détention provisoire le 7
janvier 2016, mais qu’elle a été replacée en détention provisoire le 10 janvier
2016 (annexe à la P. 10 page 3), selon toute vraisemblance parce qu’elle n’a pas respecté
les mesures de substitution qui avaient motivé sa libération provisoire. On ne saurait donc
compter sur la compliance de la recourante à un traitement médical, ni sur son respect d’une
interdiction de consommer de l’alcool ou de prendre contact avec F.________, pour pallier le risque
de réitération. La surveillance électronique proposée par la recourante permettrait
d’établir les faits a posteriori, non de les prévenir. C’est dès lors à
bon droit que le TMC a jugé vain de remplacer la détention par des mesures de substitution.
2.4
Conformément à
l’art. 197 al. 1 let. d CPP, la mesure de contrainte qu’est la détention provisoire
doit apparaître justifiée au regard de l’infraction reprochée au prévenu.
En l’espèce, c’est à bon droit que la recourante ne conteste pas, autrement que
sous l’angle du refus de mesures de substitution, la proportionnalité de sa détention.
En effet, les six mois qu’aura duré la détention provisoire de la recourante, si elle
la subit entièrement, restent nettement inférieurs à la durée de la peine privative
de liberté susceptible d’être prononcée contre elle si elle est reconnue coupable.
3.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1'650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais judiciaires de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense
d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., plus la TVA par 41 fr. 60,
soit à 581 fr. 60 au total, seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428
al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
de la recourante ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de cette
dernière le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 19 novembre 2018 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de T.________ est fixée à 581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs et soixante
centimes).
IV.
Les
frais d’arrêt, par 1'650 fr. (mille six cent cinquante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de T.________, par 581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs et
soixante centimes), sont mis à la charge de cette dernière.
V.
Le
remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus ne sera exigible
que pour autant que la situation économique de T.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Xavier de Haller, avocat (pour T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
-
Service de la population, secteur étrangers,
-
Me Pascal Junod, avocat (F.________),
-
[...],
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière: