vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 340 · 2021-07-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.07.2021 Arrêt / 2021 / 340

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
307/20 - 197/2021
ZD20.037280
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juillet 2021
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Métral, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissant du Kosovo,
P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en [...]. Il a rejoint
sa femme en Suisse en [...] avec laquelle il a cinq enfants nés entre [...] et [...]. Titulaire
d’un permis « C », il a travaillé en Suisse dans le bâtiment en 2005,
puis comme aide-boucher en 2006 pour le compte de la société X.________ SA. Après un retour
de plusieurs mois dans son pays natal, il a retravaillé, depuis le 1
er
mai 2007, comme aide-boucher chez son employeur.
En arrêt de travail depuis le 26 octobre 2015, il a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité le 30 mars 2016, sous la forme de mesures professionnelles et/ou
d’une rente, en raison d’une « altération cervico-discarthrose ».
L’assuré a été licencié de son poste de travail avec effet au 31 juillet 2016.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) a pris connaissance du dossier médical constitué par l’assureur
perte de gain de l’assuré ([...]) et recueilli des renseignements auprès des médecins
consultés (rapport du 16 mai 2016 du Dr B.________, spécialiste en rhumatologie ; rapport
du 5 août 2016 du Dr C.________, médecin généraliste traitant).
Selon le document « REA – Rapport final » du 18 août 2016, l’état
de santé de l’assuré contre-indiquait la reprise de l’activité habituelle
d’aide-boucher. Toutefois, une pleine capacité de travail était exigible de sa part dans
une activité adaptée, sans port de charges répétées, sans travaux en torsion
du tronc, ni travaux en hauteur et sans exposition au froid. L’intéressé était en
mesure de mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans le domaine industriel léger
(par exemple : le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production,
ouvrier à l’établi ainsi qu’ouvrier dans le conditionnement).
Par communication du même jour, l’OAI a informé l’assuré de son droit à
bénéficier d’une aide au placement.
Par décision du 5 octobre 2016, l’OAI a refusé le droit à des mesures professionnelles
et à la rente à l’assuré en considérant que, dans une activité respectueuse
des limitations fonctionnelles (possibilité d’alterner les positions, port de charge répété
au-delà de dix kilos, travaux de flexion-rotation du tronc, travaux avec les bras en hauteur en
charge, exposition au froid, stations debout prolongées et position en porte-à-faux du dos),
une capacité de travail de 100 % était exigible dès le 1
er
août 2016. Après comparaison entre le revenu de valide (49'692 fr.) et celui d’invalide
(60'287 fr. 23), l’assuré ne subissait pas de préjudice économique. Cette décision
n’a pas été contestée.
Du 4 septembre au 4 octobre 2017, dans le cadre de l’aide au placement accordée, l’assuré
a effectué un stage en tant qu’ouvrier de production auprès de l’entreprise T.________
SA, à [...].
Par courrier du 23 février 2018, un coordinateur emploi à l’OAI a informé l’assuré
de la fin de la mesure d’aide au placement en raison de l’impossibilité de le réintégrer
sur le marché du travail dans un délai convenable.
B.
Le 6 septembre 2018, le Dr C.________ a adressé
un courrier médical à l’OAI indiquant une péjoration de l’état de santé
de l’assuré sous la forme d’une évolution vers un syndrome dépressif secondaire
(semblant lié aux douleurs chroniques). Réservant l’avis du Dr J.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, le médecin traitant estimait qu’aucune capacité
de travail n’était exigible. En annexe à son envoi, le Dr C.________ a remis la copie
d’une expertise médicale de l’assuré confiée par [...] au Dr A.____________,
spécialiste en rhumatologie et médecine interne, qui a établi son rapport le 2 mars 2016.
Sur la base d’un examen clinique et de l’étude du dossier médical mis à disposition
et des documents complémentaires obtenus auprès du médecin traitant, cet expert a diagnostiqué
des cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques et des troubles dégénératifs
rachidiens prédominants au niveau L4-L5 avec hernie discale médiane. En guise de conclusions,
le Dr A.____________ a estimé la capacité de travail de l’assuré comme nulle dans
l’activité d’aide-boucher, probablement de manière définitive. Dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (éviter les travaux avec port de charges répétées
au-delà de dix kilos, les travaux en flexion-rotation du tronc et activité permettant l’alternance
de positions), la capacité de travail était de 100 %. De l’avis de ce praticien, des
mesures de réinsertion de l’assurance-invalidité étaient compatibles avec l’état
de santé et souhaitables. Quant au pronostic, il était réservé compte tenu de la
longue durée d’évolution, de la résistance aux traitements et de facteurs contextuels
(notamment des problèmes d’acculturation et l’absence de formation certifiée).
On extrait en particulier de ce rapport d’expertise, le passage suivant :
“
Déroulement
d’une journée actuelle
Il
se lève vers 7 heures et tient compagnie à sa femme et ses enfants. Il prend son petit déjeuner
vers 9 heures. Il sort faire un peu de marche entre 30 et 60 minutes. Sinon, il ne fait rien de particulier
hormis regarder la télévision. Il ne fait plus de sport depuis 15 ans environ. Il n’a
pratiquement pas de copains et ne voit personne, hormis parfois son beau-père. Il n’a pas
d’activité associative, pas de loisirs. Il va dormir vers 21 heures – 22 heures. Il
se réveille souvent en raison de douleurs ou de palpitations.
Anamnèse
sociale et professionnelle
Il
est né au Kosovo.
Son
père né en 1952 et sa mère née en 1966 se retrouvent sans travail au Kosovo.
Il
a 2 frères et 4 sœurs nés après lui. Deux de ses sœurs ont également des
douleurs dorsales, de même que l’un de ses frères. Un de ses frères a subi une fracture
du bassin. Le plus jeune des frères habite en Suisse, les autres au Kosovo.
Il
s’est marié en [...] avec une compatriote rencontrée au Kosovo mais qui habitait en Suisse.
Ils
ont eu 3 filles nées en [...], [...], [...] et un garçon né en [...]. Les 2 aînées
ont un peu d’asthme.
Sa
femme est née en 1979, elle a des problèmes de myopie mais sinon elle est en bonne santé.
Elle a travaillé jusqu’en 2004 comme barmaid puis vendeuse, elle est mère au foyer depuis
la naissance de ses enfants.
L’assuré
a suivi une scolarité entre 7 et 14 ans. Par la suite, il a fait un apprentissage de boucher et
a travaillé dans cette activité jusqu’à la guerre du Kosovo. Il s’est réfugié
dans sa famille au Monténégro puis a été en Autriche et en Italie chez des membres
de sa famille, sans travailler.
Il
est rentré au Kosovo et a travaillé à nouveau pendant un an et demi comme boucher.
Il
rejoint sa femme en Suisse en [...] et travaille 4 mois comme manœuvre dans le bâtiment en
2005 puis trouve un travail dans son activité professionnelle de boucher dans l’entreprise
X.________. En 2006, il retourne pendant 6 mois au Kosovo car il ne s’entend pas avec son épouse.
Il revient en Suisse et retrouve un travail de boucher en 2007 dans l’entreprise X.________.
Son
travail est décrit comme très physique : il travaille essentiellement en station debout,
il doit porter de lourds quartiers de viande, parfois jusqu’à 70 – 80 kg, retenir des
gros morceaux de viande avec le bras gauche en le découpant avec le bras droit. L’entreprise
est décrite comme vétuste, sans aide mécanique.
A
la question concernant ses perspectives professionnelles, il se dit persuadé que les douleurs vont
augmenter dès qu’il va reprendre l’activité professionnelle habituelle. Il se dit
désireux de reprendre une activité plus légère, sans pouvoir citer un exemple précis.
”
En arrêt de travail à 50 % du 6 novembre 2017 au 30 avril 2018, puis à 100 % depuis le
1
er
mai 2018, P.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 14 novembre 2018, en raison d’un « syndrome dépressif réactionnel aux douleurs
chroniques » pour lequel il était suivi.
Dans un rapport du 10 décembre 2018, le Dr C.________ a confirmé une péjoration de l’état
de santé de l’assuré, avec une évolution vers un syndrome dépressif secondaire
aux douleurs chroniques lombaires sur discopathies étagées, favorisée par le contexte
socio-familial et économique, et survenant chez une personne semblant favorable au développement
d’un syndrome anxio-dépressif. Le médecin traitant mentionnait des lombalgies stables
mais toujours présentes à un niveau de ressenti douloureux intense (7/10 EVA [Echelle Visuelle
Analogique]), avec substrat de discopathies étagées interdisant tout soulèvement de charge
ou toute activité à poste fixe (assis ou debout), ou toute rotation du rachis, ainsi que toute
activité les bras en l’air. De même, un travail sur un échafaudage, monter sur une
échelle, monter et/ou descendre les escaliers de manière répétée ou en portant
une charge, ou marcher sur terrain irrégulier, étaient contre-indiqués. Le Dr C.________
a évalué la capacité de travail comme étant nulle dans toute activité.
Les 23 et 30 janvier 2019, le Dr J.________, consulté par l’assuré depuis le 3 octobre
2018, a diagnostiqué un épisode dépressif moyen à sévère (F32.1), avec
une incidence sur la capacité de travail depuis le début 2018. Sans incidence sur la capacité
de travail, il a retenu les diagnostics d’autre trouble de la personnalité (F60.8) et de problème
relationnel avec le partenaire (Z63.0), depuis 2012. En raison des restrictions fonctionnelles retenues
(difficultés relationnelles, hostilité / agressivité, bizarreries du comportement, difficultés
dans la gestion des émotions / liées aux tâches administratives / d’autonomie dans
les autres activités de la vie / à maintenir un rythme / d’organisation du temps et hypersensibilité
au stress), ce médecin a estimé que la capacité de travail était nulle, même
dans une activité adaptée ; la symptomatologie dépressive était trop marquée
pour permettre une reprise du travail. Le Dr J.________ qualifiait le pronostic de « très
réservé actuellement » en préconisant la poursuite du traitement, à savoir
la prise de médicaments (Duloxétine® 60 mg et Temesta® 1 mg [en réserve]) et
des consultations.
Le 30 mai 2019, le Dr J.________ a répondu comme suit aux questions complémentaires adressées
par l’OAI :
“
1.
Quelle a été l’évolution de l’état de santé de votre patient depuis
votre dernier rapport ? avec quel traitement ?
Evolution stationnaire et sans perspective d’amélioration pour le moment. Le patient se confie
cependant bien plus durant les séances de psychothérapie et son traitement médicamenteux
est de la duloxétine à 60 mg.
2.
D’un point de vue strictement psychiatrique : indiquer les critères selon la CIM 10 pour
les diagnostics retenus ? Existent-t-elles depuis quand ?
F32.2 Episode dépressif sévère
Z63.0 Problème relationnel sévère avec le partenaire (et sa belle-famille)
3.
Merci de nous fournir une anamnèse la plus détaillée possible.
Depuis mon dernier rapport datant du 29 janvier
dernier, il semble que le conflit avec sa femme et sa belle[-]famille s’est péjoré. Attaché
à ses 5 enfants, souffrant dans son corps et sans ressources financières, l’assuré
se sent piégé dans la situation dans laquelle il se trouve. La souffrance est à tous les
niveaux. Très grande précarité sur les plans de la famille, de ses relations sociales
et sur le plan financier.
4.
Merci de nous fournir un status psychiatrique détaillé (constatations objecti[ve]s lors de
vos consultations)
Patient âgé de 39 ans, de bonne présentation,
orienté aux 3 modes, calme, ralenti. Faciès déprimé et anxieux. Attitude plaintive.
Symptomatologie dépressive avec troubles marqués du sommeil et une anxiété diffuse.
Anergie, anhédonie. Basse estime de lui-même. Ba[i]sse de la libido anamnestique. Hypochondrie ?
Pas de symptômes francs de la lignée psychotique. Cours ralenti de la pensée et réponses
le plus souvent concises. Pas d’idéation suicidaire.
5.
Merci de décrire, dans la mesure du possible, le déroulement d’une journée type
de votre patient ?
S’endort tard dans la nuit, se lève
à des heures variables en fonction de sa vie familiale et de son niveau de fatigue. Un café,
quelques cigarettes et se recouche. Va parfois chercher les enfants à l’école. Prépare
souvent le repas de midi à sa vitesse. Des repas très simples selon ses dires. S’allonge
l’après-midi, fume et va chercher les enfants à l’école l’après-midi.
Fais parfois les commissions avec l’aide de ses enfants et ramènent le chariot jusqu’à
leur logement. Participe le soir au repas en fonction de comment il se sent. TV le soir.
6.
Indiquez quelle est la répercussion de l’atteinte/des atteintes à la santé invoquée/s
dans les domaines courants de la vie (ménage, loisirs et activités sociales).
Le patient participe au ménage en partie.
C’est sa femme qui passe l’aspirateur et passe la serpillière et s’occupe de la
lessive. Une femme du CMS vient leur donner un coup de main une fois par semaine pour faire le repassage
et leur donner un coup de main. Les loisirs se résument à de courtes sorties vers le lac avec
les enfants. Vie sociale quasi inexistante apparemment.
7.
Merci de détailler les ressources disponibles ou mobilisables sur lesquelles l’assuré
peut compter (soutien de l’assuré par son réseau social, aptitude à la communication,
motivation, etc.) ?
Pas de ressources disponibles à ce jour.
Sa famille est très pauvre et vit au Kosovo.
8.
Quelle est la capacité de travail théorique de votre patient dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles et depuis quand.
Nulle, depuis que je le suis au minimum, soit
depuis le 3 octobre 2018.
9.
Merci d’indiquer l’observance thérapeutique (taux sériques si effectués).
En cas de non compliance merci d’indiquer si le traitement préconisé (spécifier)
aurait pu permettre une amélioration de l’état de santé de votre patient et par
conséquent de sa capacité de travail et dans quel délai.
Je n’ai pas effectué de taux sérique
de sa médication mais apparemment la compliance est bonne.
10.
Merci de nous fournir toutes les pièces médicales que vous jugez nécessaires afin d’étayer
vos considérations
-
11.
Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
100% depuis le 3 octobre 2018 pour ma part.
”
Après avoir requis le point de vue du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR) sur les renseignements médicaux recueillis au dossier (avis médical du 24 juillet 2019),
l’OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique et psychiatrique. Les 5 et 20 février
2020, les Drs F.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et E.__________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ont examiné l’assuré dans
les locaux du SMR, à Vevey. Sur la base de leurs constatations cliniques et l'étude du dossier
médical à disposition, ces spécialistes ont établi leur rapport le 31 mars 2020.
Ils ont retenu les diagnostics suivants :
“
DIAGNOSTICS
Avec
répercussion sur la capacité de travail
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
•
Cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques avec discopathies protrusives prédominant
en C4-C5, C5-C6, D12-L1, L1-L2, L4-L5.
Code
AI pour la statistique des infirmités et des prestations : 738/05.
DIAGNOSTICS
ASSOCIES
•
Aucun.
Sans
répercussion sur la capacité de travail
•
Séquelles de maladie de Scheuermann.
•
Anomalie de transition avec sacralisation partielle
de L5.
•
Trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2).
”
On
extrait les passages suivants du rapport de cet examen bidisciplinaire :
“
ANAMN
è
SE
Anamnèse
familiale
Le
père de l’assuré est originaire du Kosovo, de 1952, à la retraite. Il a exercé
le métier de boucher. Il est en BSH [bonne santé habituelle].
La
mère de l’assuré est également originaire du Kosovo, elle est de 1965, à la
retraite. Elle n’a jamais exercé de métier. Elle présente une HTA [hypertension
artérielle].
De
cette union, sont nés sept enfants dont l’assuré est l’aîné, à savoir :
un frère de 1982 qui vit au Kosovo, marié ayant deux filles, exerçant le métier de
boucher. Il a présenté un accident de voiture en 2000 avec comme conséquences, de multiples
fractures notamment à la hanche et au visage. Un frère de 1985 qui vit en Suisse en Argovie,
marié, ayant une fille. Il travaille dans une fabrique de métal et il est en BSH. Une sœur
de 1988 qui vit au Kosovo, séparée, ayant un garçon et qui travaille dans un magasin de
chaussures. Elle est en BSH. Une autre sœur, dont il n’a pas pu préciser l’âge,
qui vit en Italie, mariée, ayant un garçon et qui exerce le métier de serveuse. Elle est
en BSH. Une autre sœur également dont il n’a pas pu préciser l’âge, vivant
au Kosovo, mariée, sans enfant, ne travaillant pas, en BSH. Enfin, une sœur cadette vivant
au Kosovo, séparée, sans enfant, qui ne travaille pas et qui est en BSH.
L’assuré
nous signale que sa mère présente un état dépressif depuis dix ans et qu’elle
est prise en charge en ambulatoire.
Anamnèse
scolaire et professionnelle
L’assuré
est né au Kosovo. Il a suivi une scolarité obligatoire dans son pays de l’âge de
7 ans à 14 ans. Il débute un apprentissage de boucher, puis travaille dans cette activité
jusqu’à la guerre du Kosovo. Toute la famille se réfugie au Monténégro, puis
se déplace en Autriche et en Italie. Il retourne de nouveau au Kosovo où il travaille pendant
un an et demi dans une boucherie. Il rejoint sa femme en Suisse en [...] et travaille quatre mois comme
manœuvre dans le bâtiment en 2005, puis trouve une activité professionnelle d’aide-boucher
dans l’entreprise X.________ SA. En 2006, il retourne pendant six mois au Kosovo, en raison d’un
conflit conjugal, puis revient en Suisse et reprend son activité d’aide-boucher en 2007 chez
son dernier employeur. Suite à une période de travail intensive en octobre 2015, il a un blocage
lombaire aigu et doit arrêter son activité professionnelle. Le dernier jour de travail exercé
par l’assuré à un taux de 100 % comme aide-boucher est le 23.10.2015. Il est licencié
le 31.07.2016. La description des tâches faites par l’assuré est : le découpage
des bêtes (vaches, cochons, vaux), le désossage, le parage. De temps en temps, l’assuré
participait à l’abattage des bêtes, l’égorgeage et le vidage. Le travail se
déroulait tout le temps debout. Les ports de charges pouvaient aller de 40kg à 80kg. Il y avait
beaucoup de découpe à l’aide d’une scie électrique ou de couteaux. Une demande
en date du 29.03.2016 est déposée à l’AI avec un refus de mesures professionnelles
et de rente invalidité, en date du 22.08.2016. Dans le cadre de l’aide au placement, une mesure
est mise en place le 04.09.2017 chez T.________ SA comme ouvrier de production, mais qui n’a finalement
pas abouti.
Les
difficultés d’ordre social sont les suivantes : l’assuré n’a pas de
formation professionnelle et l’entente du couple est difficile.
[…]
Anamnèse
psychosociale
L’assuré
décrit une enfance sp [sans particularité] avec une mère décrite comme très
gentille et un père strict. Il ne décrit aucune violence exercée au sein de la famille.
L’adolescence
est sp. Il ne décrit pas de conduites délictueuses, ni de consommation de toxiques, ni de problèmes
psychologiques. L’entente avec ses pairs était bonne.
Il
décrit une première relation sentimentale avec sa femme actuelle. Il n’a pas eu de relation
antérieure.
Anamnèse
psychiatrique
Relevons
que l’assuré n’a jamais été pris en charge sur le plan psychiatrique dans
son pays d’origine et en Suisse avant le 03.10.2018 chez le Dr J.________, psychiatre, adressé
par son MT [médecin traitant], le Dr C.________ (RM OAI, Dr C.________, 10.12.2018). Le Dr C.________
décrit un syndrome dépressif secondaire lié aux douleurs chroniques. Le Dr J.________
pose un diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère (F32.1) qui est
présent depuis le début de l’année 2018 (RM OAI, Dr J.________, psychiatre, 23.01.2019).
L’assuré est toujours pris en charge par le Dr J.________, mensuellement.
L’assuré
n’a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique et n’a jamais eu d’expertise
psychiatrique.
[…]
Vie
quotidienne
L’assuré
se réveille vers 07h30 et ne prend pas systématiquement une douche ; cela dépend,
dit-il, de ses douleurs. Il prend parfois un café, voire un thé, et peut parfois manger un
croissant ou un morceau de pain. Il amène ses enfants à l’école à pied dont
le trajet dure 4 minutes. Il ne le fait pas systématiquement et parfois c’est sa femme qui
les amène. Il aide sa femme à la cuisine pour préparer les repas. La famille mange à
midi, puis les enfants repartent soit avec l’assuré ou avec sa femme à l’école.
Durant l’après-midi, il fait une sieste qui peut varier de 1 à 2 heures, en fonction
de la nuit qu’il a passée. L’après-midi, il récupère à nouveau les
enfants ou bien c’est sa femme qui s’en charge. Quand ses enfants sont à la maison,
il prend du temps et discute avec ses enfants sur la journée qu’ils ont passée. Le soir,
il aide à nouveau sa femme pour le repas. Il se couche vers 22h00 ou 23h00. L’assuré
nous dit qu’il lui faut 30 à 40 minutes pour s’endormir, suivant les douleurs. Il lui
arrive des fois de s’endormir rapidement si la douleur n’est pas trop intense. Il peut se
réveiller, dit-il, entre 3 et 4 fois et tout dépend de l’intensité de la douleur.
Il peut se rendormir rapidement ou pas. S’il n’arrive pas à se rendormir, il se lève,
marche un peu et prend un anti-inflammatoire.
Le
ménage est effectué principalement par sa femme et ses enfants, mais l’assuré fait
de temps en temps l’aspirateur au salon. Le repas est préparé ensemble par le couple.
Concernant les courses, l’assuré se rend à pied sur un trajet de 5 minutes avec ses filles
aînées 2 à 3 x dans la semaine.
L’assuré
n’a jamais eu de centres d’intérêt comme le sport, l’art, la lecture, le
cinéma ou la politique. Il maintient des liens avec sa famille proche (ses frères, ses sœurs
et ses parents). Il voit aussi sa belle-famille durant les fêtes religieuses. Il s’occupe
de ses enfants.
La
libido varie en fonction des douleurs que l’assuré présente.
[…]
Status
psychiatrique
L’assuré
est venu seul en bus, à l’heure. La tenue est correcte, soignée et le contact et la collaboration
à l’examen sont bons. L’assuré est parfaitement orienté dans le temps, l’espace
et par rapport à lui-même. On n’observe aucune attitude antalgique ni de sentiment de
détresse. On n’observe pas la présence d’un ralentissement psychomoteur ou d’une
agitation psychomotrice. Le discours est cohérent et focalisé principalement sur sa situation
financière. On ne relève pas de troubles du cours de la pensée. On n’observe pas
de troubles de l’attention, de la concentration ou de la mémoire, ni des fonctions exécutives.
L’exploration
de la lignée anxieuse n’objective pas d’atteinte craintive ni de tension motrice continue.
Il n’y a pas de signes d’anxiété aiguë. On objective la présence de ruminations
anxieuses.
L’exploration
de la lignée phobique n’objective pas de trouble phobique.
On
n’objective pas de pensées obsédantes ou de comportement compulsif récurrent. On
ne relève pas de flashbacks ou de cauchemars en lien avec un événement stressant, exceptionnellement
menaçant ou exceptionnellement catastrophique.
L’exploration
de la personnalité, n’objective pas de labilité émotionnelle en fonction des événements
de vie que l’assuré peut considérer comme stressants, ni d’impulsivité, ni
de relations interpersonnelles instables. L’assuré s’est montré ouvert à la
discussion et aucune méfiance n’a été observée. On n’observe pas non
plus de détachement par rapport aux relations sociales, avec une restriction des expressions émotionnelles
dans les rapports d’autrui. On n’observe pas de croyances bizarres ou de pensée magique
qui influencent le comportement. Il n’y a pas eu d’interaction caractérisée par
un comportement provoquant ou inadapté. L’assuré prend la plupart de ses décisions
importantes et on observe aucune subordination de ses propres besoins à ceux des personnes dont
il dépend, notamment de sa conjointe.
On
n’observe pas d’idées délirantes ni de signes de la série psychotique.
L’exploration
de la thymie objective une fluctuation de l’humeur qui varie en fonction des douleurs. On n’observe
pas de diminution de l’intérêt et du plaisir. On observe une réduction de l’énergie
en lien avec ses douleurs. L’appétit est diminué en lien avec les douleurs. L’assuré
ne présente pas de perte de poids. Il n’existe pas de diminution de l’estime de soi
ni de la confiance en soi. Aucune idéation suicidaire n’a été objectivée. On
n’observe pas d’élément de la lignée maniaque ni d’hypomanie.
”
Au moment d’apprécier la situation, les médecins examinateurs du SMR ont émis les
considérations suivantes (pp. 10 – 13 du rapport d’examen clinique du 31 mars 2020) :
“
Sur
le plan rhumatologique
L’assuré
signale un premier épisode de douleurs lombaires en 2005, une aggravation en 2013 accompagnée
de douleurs dorsales et de douleurs dans la jambe G [gauche] et finalement une décompensation douloureuse
en 2015 avec des douleurs s’étendant à la nuque, entre les omoplates et au niveau lombaire.
Malgré des infiltrations, de la physiothérapie, des médicaments antalgiques, les douleurs
ont diminué mais ont persisté. Les douleurs fluctuent actuellement de 6/10 à 10/10, principalement
au niveau de la nuque et au niveau lombaire.
A
l’examen clinique, l’assuré marche sans boiterie. Les marches sur les talons et la pointe
des pieds sont réussies. L’accroupissement est profond. Les changements de position assis-debout-couché
s’effectuent rapidement. La position assise est maintenue sans manifestation algique pendant les
45 minutes de l’entretien.
La
palpation de la colonne vertébrale et de la musculature para-rachidienne est indolore. Lors d’une
pression exercée sur les muscles scalènes, l’assuré signale des douleurs paradorsales
supérieures. Malgré les douleurs, les amplitudes au niveau cervical sont conservées dans
tous les axes. Au niveau lombaire, on constate une discrète diminution de la mobilité lombaire.
Il n’y a pas de radiculopathie irritative ni déficitaire. La diminution diffuse de la sensibilité
aux MS [membres supérieurs] et MI [membres inférieurs] du côté G à la poitrine
du côté D n’a pas une origine organique. Le score de Waddell est significatif à
3/5.
Les
articulations périphériques ne présentent pas de signe inflammatoire. Les amplitudes articulaires
sont conservées.
Sur
le plan radiologique, on objective des séquelles de la maladie de Scheuermann avec des hernies intra-spongieuses
de Schmori au niveau des segments vertébraux dorsaux inférieurs et lombaires supérieurs,
une anomalie de transition avec sacralisation partielle de L5. On objective également des discopathies
protrusives étagées, prédominant en C4-C5, C5-C6, D12-L1, L1-L2, L4-L5. Lors du dernier
bilan du 10.07.2019, on relève une légère augmentation de la protrusion disco-ostéophytaire
C5-C6 G. Elle ne s’accompagne toutefois pas de signes neurologiques irritatifs ou déficitaires.
Par
rapport à l’expertise du Dr A.____________ (cf. rapport d’expertise du 02.03.2016),
on ne constate pas d’aggravation sur le plan clinique. En 2016, les douleurs fluctuaient de 7/10
à 9/10, alors qu’actuellement elles fluctuent de 6/10 à 10/10. Les douleurs avec réaction
de retrait à la palpation des apophyses épineuses dorsales moyennes, inférieures et lombaires,
de même que les douleurs à la compression du sacrum ne sont plus présentes. La position
assise reste bien tolérée. Les amplitudes cervicales sont globalement comparables avec même
une légère amélioration des rotations.
L’aggravation
annoncée par le MT [médecin traitant] est d’ordre psychiatrique et non pas ostéoarticulaire
(cf. rapports du Dr C.________ des 06.09.2018 et 10.12.2018). Lorsqu’on cherche à obtenir
des informations sur les activités quotidiennes de l’assuré, il dit qu’il ne fait
rien. Sa musculature est toutefois trop développée pour quelqu’un qui prétend ne
rien faire.
En
l’absence d’aggravation, il y a lieu de s’aligner sur les conclusions du DA.____________.
En effet, l’activité d’aide-boucher est trop contraignante pour la colonne vertébrale,
au vu des atteintes dégénératives. Par contre, dans une activité adaptée, aucune
IT [incapacité de travail] n’est justifiée.
Il
est vraisemblable que des facteurs externes jouent un rôle prépondérant à la non
reprise d’une activité professionnelle. En effet, le Dr A.____________ relève, lors de
son expertise, un pronostic réservé compte tenu de la longue durée d’évolution,
de la résistance au traitement et de facteurs contextuels, notamment des problèmes d’acculturation
et l’absence de formation certifiée. Dans le rapport du 10.12.2018, le Dr C.________ met aussi
en avant des facteurs externes défavorables : le contexte socio-familial et économique.
Sur
le plan psychiatrique
, il s’agit d’une
deuxième demande en date du 14.11.2018. Il s’agit d’un assuré de 39 ans, né
au Kosovo, en Suisse depuis 2006, ayant un permis C. Il est marié, ayant cinq enfants nés entre
[...] et [...]. Il est sans formation certifiée. Il a travaillé comme aide-boucher de 2007
à 2017, puis licencié au 31.07.2016. Une 1
ère
demande en 2016 avait été effectuée pour des rachialgies sur discopathies D12-L2, hernie
discale L4-L5. La demande actuelle est en lien avec des problèmes psychiatriques. L’assuré
est en IT à 50 % du 06.11.2017 au 30.04.2018 et ensuite à 100 % (MT, Dr C.________, Ged du
14.11.2018). Selon les RM du MT, le Dr C.________, les rachialgies sont stables, mais l’état
psychique est marqué par une évolution vers un syndrome dépressif secondaire aux douleurs
chroniques dans un contexte socio-familial et économique difficile. Il atteste une CT à 0 %
dans toute activité. Le psychiatre, le Dr J.________, qui le suit depuis septembre 2018, à
la demande du MT, évoque un épisode dépressif moyen à sévère (F32.1). La
CT est nulle dans l’activité adaptée. Les diagnostics : autre trouble de la personnalité
et problèmes relationnels avec le partenaire sont sans impact sur la CT. Les rapports psychiatriques
évoquent surtout des problèmes somatiques et sociaux qui pèsent sur le moral de l’assuré.
Une expertise bidisciplinaire est demandée.
L’assuré
est d’origine du Kosovo. Il débute un apprentissage de boucher, puis travaille dans cette
activité jusqu’à la guerre du Kosovo. Toute la famille se réfugie au Monténégro,
puis se déplace en Autriche et en Italie. Il retourne de nouveau au Kosovo où il travaille
pendant un an et demi dans une boucherie. Il rejoint sa femme en Suisse en 2004 et travaille quatre mois
comme manœuvre dans le bâtiment en 2005, puis trouve une activité professionnelle d’aide-boucher
dans l’entreprise X.________ SA. En 2006, il retourne pendant six mois au Kosovo, en raison d’un
conflit conjugal, puis revient en Suisse et reprend son activité d’aide-boucher en 2007 chez
son dernier employ[eur]. Suite à une période de travail intensive en octobre 2015, l’assuré
a un blocage lombaire aigu et doit arrêter son activité professionnelle. Le dernier jour de
travail exercé par l’assuré à un taux de 100 % comme aide-boucher est le 23.10.2015.
Une demande en date du 29.03.2016 est déposée à l’AI avec un refus de mesures professionnelles
et de rente d’invalidité en date du 22.08.2016. Dans le cadre de l’aide au placement,
une mesure est mise en place le 04.09.2017 chez T.________ SA comme ouvrier de production, mais qui n’a
finalement pas abouti.
L’assuré
n’a jamais été pris en charge sur le plan psychiatrique dans son pays d’origine
et en Suisse avant le 03.10.2018 par le Dr J.________, psychiatre, adressé par son MT, le Dr C.________
(RM OAI, Dr C.________, 10.12.2018). Le Dr C.________ décrit un syndrome dépressif secondaire
lié aux douleurs chroniques. Le Dr J.________, psychiatre, pose un diagnostic d’épisode
dépressif moyen à sévère (F32.1) qui est présent depuis le début d’année
2018 (RM OAI, Dr J.________, psychiatre, 23.01.2019). L’assuré est toujours pris en charge
par le Dr J.________, mensuellement.
L’assuré
n’a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique et n’a jamais eu d’expertise
psychiatrique.
L’assuré
parle spontanément de ses douleurs au niveau cervical, du bas du dos et du haut du dos. L’assuré
précise que ses douleurs augmentent quand il entreprend une activité. L’assuré évoque
aussi une fatigabilité importante qui est en lien avec les douleurs. Il n’y a pas d’autre
plainte que celles mentionnées ci-dessus.
L’assuré
déclare qu’il ne peut pas travailler avec ses douleurs. Il indique que les spécialistes
lui ont dit qu’il ne peut pas travailler. L’assuré souhaite une rente.
Les
éléments recueillis sur le plan psychosocial et la vie quotidienne démontrent que les
ressources disponibles ou mobilisables de l’assuré sont conservées, ainsi que son autonomie
dans la vie quotidienne : on relève en particulier que l’assuré déclare maintenir
des contacts avec ses frères et sœurs et ses parents par téléphone. Il peut utiliser
les moyens de transport sans appréhension. Il amène ses enfants à l’école à
pied. Il aide sa femme à la cuisine, fait les courses. Il voit sa belle-famille aux fêtes religieuses.
L’examen
de ce jour permet de retenir un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. En effet, l’assuré
présente à la fois des symptômes anxieux et dépressifs sans que l’intensité
des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Ce diagnostic ne
présente pas de caractère incapacitant.
Un
diagnostic d’épisode dépressif ne peut être retenu. En effet, aucun des trois critères
majeurs de la dépression n’est présent. : la thymie est fluctuante en fonction des
douleurs. On observe une réduction de l’énergie qui est en lien avec ses douleurs. Il
n’existe pas d’abaissement de l’intérêt et du plaisir. Nous nous éloignons
donc du diagnostic d’état dépressif moyen à sévère du Dr J.________ (RM
OAI, 23.01.2019).
L’assuré
estime que son état psychique n’a pas connu de modification ni de péjoration depuis son
arrêt de travail du 23.10.2015. Dans ces conditions, nous devons considérer que l’assuré
n’a jamais présenté d’IT durable.
En
l’absence de diagnostic incapacitant, les questions du traitement
lege
artis
, de la coopération de l’assuré
et des options thérapeutiques disponibles tombent. Il en est de même pour celles du pronostic
et de l’aptitude à suivre des mesures de réinsertion.
On
observe également des divergences entre les symptômes, le comportement durant l’entretien,
l’activité de la vie quotidienne. En effet, l’assuré nous décrit la présence
de douleurs importantes mais durant l’entretien, l’assuré n’a pas présenté
d’attitude antalgique et il n’y a pas de diminution de l’autonomie dans l’activité
de la vie quotidienne.
”
En guise de conclusions, les Drs F.________ et E.__________ ont estimé que la capacité de travail
de l’assuré était nulle dans sa profession habituelle d’aide-boucher sur le plan
rhumatologique. A l’inverse, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues (port de charge répété au-delà de dix kilos, position debout statique au-delà
de trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture en porte-à-faux lombaire, mouvements
répétitifs de rotation en flexion-extension lombaire, et activité prolongée au-dessus
de l’horizontale), et en l’absence de diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique,
la capacité de travail de l’assuré était de 100 % « au moins à
partir du 24.02.2016, date de l’examen effectué par le Dr A.____________ (cf. rapport d’expertise
du 02.03.2016) ». Sur le plan professionnel, ils ont qualifié le pronostic de « défavorable »
chez un assuré qui ne se voyait pas travailler, mais qui demandait une rente, et chez qui prédominaient
des facteurs externes défavorables.
Selon un document intitulé « REA – Rapport final » du 9 avril 2020, une
aide au placement n’était pas indiquée étant donné l’attitude de l’assuré
qui souhaitait ne plus travailler en raison de ses douleurs et attendait une rente.
Par projet de décision du 17 avril 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui refuser le droit à une rente ainsi qu’à des mesures professionnelles (reclassement).
Selon ses constatations, si l’intéressé présentait une capacité de travail
toujours nulle dans son activité d’aide-boucher depuis octobre 2015, une capacité de
travail de 100 % pouvait toutefois être raisonnablement exigée de sa part dans une activité
adaptée à l’état de santé et respectant les limitations fonctionnelles (port
de charges répété au-delà de dix kilos, pas de position debout statique au-delà
de trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture en porte-à-faux lombaire, mouvements
répétitifs de rotation en flexion-extension lombaire, activité prolongée au-dessus
de l’horizontale), depuis le mois de février 2016. Il n’a pas été constaté
d’aggravation de l’état de santé depuis la précédente demande de prestations.
La comparaison entre le revenu de valide (46’960 fr.) et celui d’invalide (60'123 fr. 06)
excluait un préjudice économique.
Le 2 juin 2020, l’assuré, par l’intermédiaire de Me Karim Hichri du Service juridique
d’Inclusion Handicap, a fait part de sa contestation envers ce projet de décision. Il demandait
un complément d’instruction sous la forme d’une expertise, et subsidiairement l’octroi
d’une rente entière d’invalidité. Il estimait ne pas présenter une capacité
de travail telle que retenue au SMR en contestant la valeur probante du rapport d’examen de ce
service. Il a produit à cet effet un rapport du 26 mai 2020 adressé à son conseil par
le Dr J.________, rédigé en ces termes :
“
1.
Quels diagnostics psychiatriques à retenir ?
Le diagnostic de trouble dépressif récurrent
moyen F33.1.
Cela fait 18 mois que je suis ce patient à présent et je n’ai pu constater que sa thymie
était de manière constante basse. Le ou les experts parlent de thymie variable et fonction
des douleurs, élément que je n’ai pas. Je n’ai jamais pu faire cette constatation
au cours de mon suivi.
Ils mentionnent un état dépressif présent mais pas suffisant pour poser un diagnostic
isolé de Trouble dépressif. Il s’agit donc pour eux d’une dysthymie (état
entre une humeur normale et un état dépressif à proprement parlé), et comme cette
symptomatologie est également associée à un état anxieux « léger »,
ils ont retenu le diagnostic de trouble anxio-dépressif mixte, qui, en effet, n’est pas synonyme
d’incapacité de travail.
La question qui se pose donc est l’évaluation de l’intensité de sa symptomatologie
anxieuse et dépressive.
Encore une fois, cliniquement, c’est la symptomatologie dépressive qui ressort pour moi depuis
le début du suivi par ailleurs. Cf. test Hamilton dépression effectué le 10.10.2018. Il
semble que les experts n’ont pas tenu compte de cette évaluation. Le score de ce test ne s’est
pas amélioré depuis que je suis ce patient.
2.
Y a-t-il des thérapies permettant d’améliorer l’état de santé du patient ?
Apparemment non. Ses douleurs chroniques, ses
mauvaises nuits, son état asthénique chronique, sa mauvaise humeur liée à son état
dépressif, ses conflits familiaux et ses sévères difficultés économiques, forment
le lit de son profond mal-être actuel et par la même de son état dépressif.
Et comme les médicaments antidépresseurs ne sont pas des molécules miracles, la situation
du patient ne s’améliore pas.
3.
Existe-t-il une comorbidité psychiatrique ?
Certainement si son problème numéro
1 sont ses douleurs chroniques et que découragé, faut[e] de traitement curatif et de par sa
structure de personnalité, il a cessé de se battre et renoncé à aller mieux. Du coup,
ses ressources personnelles sont très limitées.
4.
Ressources personnelles ?
De toute évidence très peu.
5.
Est-ce que ses difficultés vécues par l’assuré sont en lien avec des difficultés
sociales ?
Les difficultés sociales paraissent être
secondaire[s] à son atteinte à la santé.
6.
Impact sur sa vie ;
Tant sa vie professionnelle et privée sont
profondément impactés par son état de santé et de manière similaire apparemment.
7.
Est-ce que le comportement de l’assuré est influencé par l’espoir d’obtenir
une rente ?
Difficile de répondre à cette question
car l’assuré ne connait pas à l’avance le montant de la rente et si elle sera plus
élevée que ce qu’il reçoit de l’aide sociale et des PCs.
8.
Etat dépressif
La compliance paraît bonne.
9.
Remarques sur ce qui est mentionné sur le status psychiatrique et le fait que le trouble dépressif
ne peut être retenu en raison de 3 critères :
a. « La thymie est fluctuante + fonction des douleurs ». Les dépressifs ont
une humeur fluctuante sauf s’ils sont dans un état mélancolique profond de ce que j’ai
pu observer depuis 30 ans que j’exerce mon métier. Maintenant, je n’ai, pour ma part,
jamais observé de véritables fluctuations au cours des 18 mois de suivi de ce patient.
Bon la douleur ne rend pas euphorique donc forcément lorsqu’il a exacerbation de ses douleurs,
il doit se sentir moins bien et plus déprimé.
Difficile d’érotiser la douleur physique.
b. Les experts ont observé « une diminution de son énergie en lien avec les douleurs ».
Cela leur appartient. Pour ma part, je n’ai jamais vu ce patient autrement qu’asthénique
et cela figure dans mes rapports sous le terme d’anergie.
c. Idem pour l’abaissement de l’intérêt et du plaisir. L’inverse figure dans
mes rapports sous le terme d’anhédonie.
”
Le
29 juin 2020, l’OAI a reçu une liasse de rapports et certificats médicaux (déjà
au dossier) des médecins consultés par l’assuré en lien avec son état de santé
global défaillant. Parmi ces documents, figuraient notamment :
-
un rapport du 1
er
mai 2019 adressé à l’avocat par le Dr J.________ faisant part d’un état dépressif
sévère toujours bien installé en lien avec la problématique somatique, d’importantes
difficultés économiques, une péjoration de liens sociaux et familiaux, en particulier
avec l’épouse. Selon le psychiatre traitant, l’incapacité de travail est de 100
% à long terme au vu d’une chronicisation avec stabilisation vers le bas des status psychique
et somatique ;
-
un rapport du 10 juillet 2019 relatif à une IRM (imagerie par résonance magnétique) cérébrale
effectuée le jour précédent au Centre d’Imagerie [...] SA ([...] SA), dont la conclusion
est la suivante :
“
Pas
de processus expansif intracrânien, identifié.
Discret
élargissement de la glaude hypophysaire sans lésion focale clairement identifiée (l’examen
n’étant pas dédié à une étude de cette région). A confronter à
un bilan endocrinologique et à éventuellement recontrôler à l’aide d’un
examen dédié pour l’étude de la région hypophysaire.
Discret
signe de sinusite chronique maxillaire droite et ethmoïdale.
Examen
artéfacté par la présence de matériels dentaires limitant l’analyse des deux
maxillaires. L’examen sera complété par un scanner du massif facial afin de préciser
le status osseux, à la recherche d’éventuels foyers dentaires.
” ;
-
un rapport CT-scan du massif facial du 10 juillet 2019 effectué au [...] SA qui n’ a pas identifié
de processus néoplasique au niveau du massif facial, mais montré de discrets signes de pansinusite
chronique, épargnant les sinus frontaux ainsi que le sinus sphénoïdal droit, avec en particulier
présence d’épaississements muqueux polypoïdes à la partie déclive du sinus
maxillaire droit en regard d’un foyer dentaire péri-apical, sans claire communication bucco-sinusienne,
et présence d’autre foyers dentaires au niveau du maxillaire supérieur droit, à
confronter à un examen dentaire ;
-
un rapport d’IRM de la colonne cervicale et dorsale du 10 juillet 2019 du [...] SA, qui se termine
comme suit :
“
CONCLUSION
:
Signes
de discopathies dégénératives, modérée en C4-C5, associée à une protrusion
discale postérieure paramédiane gauche et modérée à sévère en C5-C6,
associée à une hernie discale postérieure paramédiane gauche.
Sténoses
foraminales en C4-C5 et C5-C6 du côté gauche, pouvant irriter et entrer en conflit avec la
racine C5 et C6 gauche.
Canal
cervical étroit modéré à sévère, de C4 à C6.
Protrusion
discale postérieure paramédiane gauche en D12-L1.
Pas
de signe de myélopathie.
” ;
-
un protocole opératoire du 24 juillet 2019 pour un geste sous la forme de blocs facettaires en C5-C6
/ C4-C5 indiqué en raison de cervico-disco-uncarthrose C5-C6 / C4-C5 G>D mixte (disco-osthéophytaire) ;
-
un rapport du 11 septembre 2019 du Dr I._________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, consulté
le jour précédent. Ce praticien a posé les diagnostics de stigmates inflammatoires modérés
au niveau du sinus maxillaire droite probablement d’origine dentaire (chicot en position 15), de
syndrome dépressif suivi en psychiatrie, réactionnel, de tabagisme actif à un paquet par
jour (30 UPA) et de dyspepsie anamnestique occasionnelle. Aux termes de son examen clinique, ce spécialiste
a pu exclure un problème néoplasique sous-jacent corroborant le bilan radiologique en indiquant
que la cause probable restait un problème dentaire pour lequel une consultation maxillo-faciale
pouvait être requise bien que l’assuré n’était pas demandeur. Le Dr I._________
n’avait aucune proposition supplémentaire à formuler.
Après avoir obtenu le point de vue du SMR sur les éléments médicaux recueillis dans
le cadre de la contestation du préavis du 17 avril 2020 (avis audition du 18 août 2020), l’OAI
a, par décision du 24 août 2020, intégralement confirmé la teneur de son projet de
refus de prestations de l’assurance-invalidité. Aux termes d’un courrier du même
jour adressé au Service juridique d’Intégration Handicap, l’OAI a confirmé,
qu’après analyse des pièces médicales versées au dossier, l’atteinte
à la santé restait insuffisante pour ouvrir le droit à la rente compte tenu de l’absence
de diagnostic incapacitant tel qu’avancé à l’appui de la contestation du 2 juin
2020.
C.
Par acte du 25 septembre 2020, P.________, représenté
par Me Jean-Michel Duc, a déféré cette décision à la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce sens qu’une rente entière
lui est allouée dès le 1
er
avril 2019, et subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée ainsi qu’au
renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction. Il a reproché à
l’office intimé d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical en invoquant une
forte dégradation de son état de santé sur le plan psychique justifiant l’octroi
d’une rente entière en sa faveur. A titre de mesures d’instruction, le recourant a sollicité
la production du dossier en mains de l’OAI, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
« neutre et indépendante », ainsi que son audition personnelle au cours d’une
audience publique. Il a par ailleurs demandé le bénéfice de l’assistance judiciaire
gratuite, demande qui a été refusée par décision du 2 novembre 2020 de la juge en
charge de l’instruction.
Dans sa réponse du 23 octobre 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a estimé qu’un diagnostic d’état dépressif
ne pouvait être retenu, aucun des trois critères de la dépression n’étant présent
en renvoyant à l’avis SMR du 18 août 2020, et sans qu’une nouvelle expertise ne
se justifiait. Il a par ailleurs produit son dossier.
Le 17 novembre 2020, en réplique, le recourant a persisté dans ses conclusions précédentes.
Qualifiant le rapport d’examen clinique du SMR de « largement incomplet »,
il a dénoncé certains éléments qui n’avaient, selon lui, pas été
retenus dans l’anamnèse. Il invoquait d’une part avoir vécu la guerre du Kosovo
et en particulier avoir vécu durant plus d’un mois sous le sifflement des balles, avec des
cadavres dans la rue, en étant frappé par les policiers serbes. D’autre part, il a fait
valoir avoir été battu dans l’enfance par un père violent alcoolique, subissant
des violences physiques et psychologiques avec menace de couteaux en ayant craint pour sa vie. Il soutenait
que de tels éléments permettaient d’expliquer la gravité des atteintes à la
santé psychique, respectivement l’invalidité totale corrélative. Il a par ailleurs
informé le tribunal du dépôt d’une demande d’allocation pour impotent « vu
les atteintes psychiques très invalidantes au sens de l’art. 38 al. 1 let. a à c RAI »,
et a annoncé la production d’un rapport médical complémentaire à son acte de
recours du 25 septembre 2020.
Le 22 février 2021, par « mémoire de recours complémentaire », le
recourant a critiqué le volet psychiatrique figurant dans le rapport d’examen SMR du 31 mars
2020. Il a fait valoir à cet effet que, dans son rapport du 26 mai 2020, le psychiatre traitant
indiquait qu’il ne l’avait jamais vu autrement qu’asthénique, ce qui figurait
dans ses rapports sous le terme d’anergie, et que, contrairement au psychiatre-examinateur, son
psychiatre attestait d’un abaissement de l’intérêt et du plaisir. Le recourant
était d’avis que les critères pour retenir une atteinte à la santé psychique
étaient remplis. Ensuite, il a répété que l’anamnèse de l’examen
psychiatrique réalisé au SMR était « largement incomplète sur plusieurs
éléments marquants » déterminants pour l’évaluation de son invalidité ;
outre la non-connaissance par le médecin-examinateur du SMR des violences physiques et psychiques
infligées par son père alcoolique ainsi que des scènes traumatisantes vécues lors
de la guerre du Kosovo, son psychiatre et sa psychologue traitants ont diagnostiqué un autre trouble
de la personnalité invalidant (F60.8). Or, le psychiatre du SMR n’avait pas été
en mesure de nier ce diagnostic incapacitant dans la mesure où il ne l’avait rencontré
qu’à une seule reprise et n’avait pas requis d’informations biographiques. L’examen
clinique requérait d’autant plus de temps et d’entretiens qu’il comprendrait et
s’exprimerait mal en français. Enfin, outre une anamnèse incomplète et l’absence
d’un interprète lors de l’examen clinique, le recourant faisait grief au médecin
du SMR de ne pas s’être exprimé sur l’avis divergent du Dr J.________. A défaut
d’obtenir une rente entière dès le 1
er
avril 2019 basée sur un degré d’invalidité de 100 %, il  insistait sur la nécessité
de la mise en œuvre d’une expertise complémentaire sur « les aspects psychiatriques
du cas ». Le recourant a produit les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 1
er
février 2021 adressée au Dr J.________ par la psychologue spécialiste en psychothérapie
FSP R.________, libellé comme suit :
“J.________
,
Je
fais suite à ta demande de rapport concernant Monsieur P.________, né le [...]. En se basant
sur l’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 05 et 20 février 2020, nous constatons
que le syndrome dépressif est peut-être secondaire aux douleurs chroniques du patient. Cependant,
ceci n’explique pas la complexité de la situation psychiatrique de Monsieur P.________. Ce
patient souffre avant tout d’un état de stress post-traumatique accompagné de divers
troubles anxieux, à la suite des traumatismes vécus depuis son plus jeune âge. M. P.________
est originaire du Kosovo, il vient d’une ethnie minoritaire subissant des répressions par
les albanais du Kosovo et également par les serbes de l’ancienne Yougoslavie. Durant toute
son enfance et adolescence, il était humilié et moqué par des individus appartenant à
des ethnies différentes à la sienne, mais vivant dans la même ville natale que le patient.
Les traumatismes ont été accentués par la situation de guerre dans laquelle M. P.________
a grandi (la raison pour laquelle il était réfugié de guerre) et par les violences physiques
et psychologiques qu’il a subi de la part de son père. De plus, M. P.________ vivait au quotidien
les violences conjugales entre ses parents. M. P.________ et sa famille ont été témoins
de la guerre du Kosovo, par conséquent, lui et ses proches ont dû partir se réfugier au
Monténégro avec comme objectif final, atteindre l’Autriche où vivait une partie
de leur famille. Toutes ces expériences traumatisantes n’ont jamais été exprimés,
validés ou résolues, que ça soit dans son quotidien ou en psychothérapie. Elles ont
été enfuies et ressurgissent lors de conflits conjugaux au sein de sa propre famille. Elles
ont eu une forte influence sur sa personnalité ainsi que sur l’état actuel de sa santé
psychique. Le patient a vécu dans la peur accompagnée d’angoisses et d’attaques
de panique jusqu’à l’âge de 20 ans ; il avait peur de s’exprimer et
de s’affirmer face à son père jusqu’à sa majorité. Aujourd’hui
encore, il a des difficultés à y faire face, lorsqu’il est témoin de conflits ou
de violences physiques et lorsqu’il doit parler devant un groupe ou en public. Monsieur P.________
manque de confiance en lui et ressent une forte gêne lorsqu’il doit s’exprimer ou parler
de lui, autrement qu’à travers ses douleurs somatiques. En effet, nous retrouvons cet aspect
lors des séances de psychothérapie, si nous ne le questionnons pas à propos de lui, il
ne va pas prendre l’initiative d’en parler lui-même, en revanche, il va être capable
de répondre aux questions posées. Monsieur P.________ a des difficultés à gérer
ses émotions, ceci s’est manifesté au sein de sa propre famille et face à sa femme.
Ces comportements se sont arrêtés lorsque ce dernier a commencé à avoir des problèmes
somatiques de santé.
Lorsque
Monsieur P.________ était occupé par une activité, il réussissait à gérer
son quotidien et sa vie en général. Depuis l’apparition des problèmes somatiques
et des douleurs, l’inquiétude de M. P.________ s’est aggravée et actuellement,
il se fait du souci pour sa santé, accompagnés d’angoisses, de peurs d’avoir des
maladies graves et finalement de mourir. Ses peurs et ses angoisses sont accompagnées de symptômes
physiologiques tels que palpitations irrégulières, transpiration, accélération de
la respiration, tensions musculaires et douleurs. De ce fait, il s’est rendu plusieurs fois chez
son médecin traitant ainsi qu’aux urgences de peur de mourir d’une crise cardiaque.
Il s’inquiète également beaucoup pour sa famille proche, notamment ses enfants et il
a toujours peur qu’il puisse leur arriver quelque chose de grave. Nous notons une reviviscence
de ses traumatismes sous forme somatique accompagnés d’un tableau anxieux. Le trouble anxieux
généralisé accompagné d’autres troubles anxieux, s’est exacerbé
ces dernières années. En effet, Monsieur P.________ a réalisé que certains événements
de la vie sont incontrôlables et sur lesquels il ne peut pas exercer une quelconque influence ;
comme le décès par AVC de l’une de ses tantes, le décès d’un de ses oncles
par crise cardiaque, la perte de son emploi ou le fait de ne pas avoir de contrôle sur ses problèmes
de santé. Pour lui, la vie a recommencé à paraître incontrôlable, comme lorsqu’il
était enfant et qu’il subissait des violences et des maltraitances.
Dans
le cadre d’une évaluation clinique auprès de notre cabinet [...], nous avons commencé
à passer avec Monsieur P.________ différents questionnaires d’évaluation clinique.
Cependant, nous avons dû très rapidement arrêter, car il devenait au fil des questions,
très confus, présentant des difficultés de concentration et de compréhension. Les
évaluations se basent sur la présentation de la symptomatologie psychiatrique au cours des
cinq entretiens avec le patient.
Diagnostics
retenus :
F40.1
Phobie sociale
F41.0
Trouble panique (anxiété épisodique paroxystique)
F41.1
Anxiété généralisée
F41.2
Trouble anxieux et dépressif mixte
F43.1
Etat de stress post-traumatique
Diagnostics
différentiels :
F45.2
Trouble hypochondriaque
F60.8
Autre trouble de la personnalité
Nous
constatons que les diagnostics psychiatriques ont un impact sur sa capacité de travail. Le patient
n’a pas d’autres plaintes que celles qui sont d’origine somatique, car il n’a
pas la capacité de conscientisation en rapport avec ses souffrances actuelles et ses difficultés
psychiques. Ceci sera possible à travers un suivi psychothérapeutique adapté à ses
problématiques psychiques en lien avec les traumas, qui sont le déclencheur de la symptomatologie
anxieuse et traumatique chez le patient.
De
ce fait, nous recommandons l’aide à une réadaptation et/ou une réinsertion professionnelle,
afin d’évaluer sa capacité de travail en tenant compte des limitations du patient en
parallèle d’un suivi psychothérapeutique adapté, afin d’éviter une chronicité
de son état. […]
” ;
-
une lettre du 3 février 2021 adressée au conseil de l’assuré par le Dr J.________,
dont on extrait ce qui suit :
“
Rapport
Médical
Me
Duc, veuillez trouver ci-joint les réponses à votre courrier date du 17 novembre 2020 via le
compte rendu de ma collègue psychologue, Mme R.________, qui parle sa langue et qui a tenté
de le bilanter non sans difficultés.
Vous
trouverez ainsi un complément d’anamnèse et une liste de diagnostics dont le PTSD [Post-traumatic
stress disorder]. Le fait que le PTSD soit associé à d’autres troubles psychiques, appuie
la gravité de la situation.
L’incapacité
de travail à la lecture de cette autre évaluation est donc justifiée. […]
”
Dans sa duplique du 17 mars 2021, l’OAI a persisté dans ses conclusions précédentes.
Il a maintenu que les pièces médicales versées en cause par le recourant n’étaient
pas suffisantes pour rediscuter du caractère probant du rapport d’examen rhumatologique et
psychiatrique SMR du mois de mars 2020 et que la présence d’un interprète français-albanais
n’était pas nécessaire lors de cet examen clinique, le recourant comprenant et s’exprimant
en français. Il a produit un avis du même jour du SMR, auquel il se ralliait. Par le biais
de la Dre O.__________, le SMR a fait le point de la situation suivant :
“
[…]
Par décision du 24 août 2020, nous avons refusé d’octroyer une rente d’invalidité,
considérant que l’assuré présentait une capacité de travail de 100% dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Recours
de l’assuré contre la décision du 24 août 2020 auprès de la Cour des assurances
sociales (CASSO).
Dans
sa réplique, le recourant conteste la valeur probante du rapport d’examen clinique rhumatologique
et psychiatrique du SMR du mois de mars 2020 et a produit en annexe une lettre du Dr J.________ du 3.2.2021
ainsi qu’un courrier de Mme R.________ du 1.2.2021.
La
situation a été discutée en permanence psychiatrique :
Réplique
du 22.02.2021
:
1.
Concernant le RM du 26.05.2020 du Dr J.________ : Contrairement ce qu’il dit le psychiatre-traitant,
l’expert du SMR n’a jamais évoqué un état dépressif, mais il a relevé
la présence des symptômes anxio-dépressifs mixte[s]. En effet, l’assuré présente
à la fois des symptômes anxieux et dépressifs sans que l’intensité des uns
ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Ce diagnostic ne présente
pas de caractère incapacitant. L’expert n’a jamais parlé d’une dysthymie,
mais d’une fluctuation d’humeur. Les critères majeurs de dépression, n’ont
pas été retrouvé[s], donc pas d’état dépressif. Contrairement au médecin
traitant, l’expert [a] retenu que les ressources sont conservées (cf anamnèse psychosociale,
psychiatrique, vie quotidienne, page 12 d’appréciation). Concernant [le] paragraphe 9 (3 critères
majeurs d’état dépressif) : point A ne peut pas être appliqué à l’assuré
car l’assuré n’a pas d’état dépressif. Le psychiatre traitant écrit
que la douleur a l’influence sur la thymie, ce qui notre expert a constaté. La thymie de l’assuré
fluctue entre la normal[e] et l’humeur abaissée. Les plaintes et la description de la vie
quotidienne, selon l’expert n’évoque pas [de] diminution d’intérêt et
des plaisirs.
2.
Concernant l’expertise psychiatrique du SMR : 2.3 Les conclusions de Dr J.________ concernant
la fluctuation de l’humeur chez les dépressifs ne peuvent pas être appliquées à
l’assuré car l’assuré n’a pas d’état dépressif. Le psychiatre
traitant écrit que la douleur a l’influence sur la thymie, ce que notre expert a constaté.
2.4
L’anamnèse familiale, scolaire, professionnelle, psychosociale, psychiatrique [est] présent[e]
dans l’expertise.
2.5
L’expert psychiatre a cherché et pas trouvé les symptômes de stress post-traumatique.
2.6
L’expert a écarté toutes pathologies post-traumatiques.
2.7
L’expert a démontré l’absence des troubles de la personnalité (cf status)
Lettre
du Dr J.________ du 3.2.2021
:
Le psychiatre-traitant annonce un nouvel diagnostic de PTCD. Nous relevons que ce diagnostic et les symptômes
en faveur de ce diagnostic n’ont jamais été évoqué[s] paravent par le Dr J.________.
L’expert du SMR ne décrit aucun symptôme d’état de stress post-traumatique.
Courrier
de Mme R.________ psychologue du 1.2.2021
:
Les diagnostics retenus ont été discutés et éliminés par l’expert du SMR.
L’expert du SMR ne décrit aucun symptôme d’état de stress post-traumatique.
”
Par avis du 30 mars 2021, la juge instructrice de la Cour de céans a informé le recourant,
sur la base d’une appréciation anticipée des preuves au dossier, ne pas estimer nécessaire
d’ordonner son audition à titre de mesure d’instruction complémentaire. Compte
tenu de ce qu’aucune mesure d’instruction ne nécessitait dès lors la tenue d’une
audience et vu la situation sanitaire, l’intéressé était invité à préciser,
dans un délai imparti au 12 avril 2021, s’il maintenait sa requête tendant à la
tenue d’une audience de débats publics.
Le 12 avril 2021, le recourant a informé renoncer à la tenue d’une audience de débats
publics.
Par déterminations spontanées du 14 avril 2021, le recourant a maintenu ne pas être en
mesure d’exercer une activité sur le marché du travail en se prévalant des avis
des médecins consultés. Il a modifié ses précédentes conclusions, requérant
de mettre à la charge de l’intimé les frais de procédure, soutenant que celui-ci
aurait témoigné de légèreté dans le cadre de la présente procédure.
En annexe, il a produit un rapport du 13 avril 2021 du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie. Ce document est libellé comme suit :
“
1.
Quel est le status ?
Patient
âgé de 42 ans, faisant un peu plus que son âge, collaborant et bien orienté aux divers
modes. Ralentissement psychomoteur modéré. Baisse de l’énergie avec fatigue et fatigabilité
au moindre effort. Anxiété psychique éprouvée et observée, exacerbée dernièrement
par la découverte d’un nodule pulmonaire. Le patient décrit aussi des peurs et des angoisses
lors des contrôles de police même s’il sait qu’il n’a rien à se reprocher.
Humeur
déprimée. Cette baisse de la thymie est présente presque tous les jours et presque toute
la journée. Ainsi, M. P.________ rapporte que ses enfants ont été étonnés lorsqu’ils
l’ont vu une fois dernièrement sourire. Lors des entretiens, le patient est souvent triste
avec parfois des pleurs à l’évocation de souvenirs traumatiques. Anhédonie :
par exemple, le patient se promenait et faisait des exercices physiques en compagnie de son beau-frère.
Depuis quelques années, il n’éprouve plus l’envie de le faire. Perte de la confiance
en soi et baisse de l’estime de soi. Ainsi, le patient se dit être nul et ne servir à
rien surtout pour sa famille. Actuellement, il ne verbalise pas d’idées noires ou d’idées
suicidaires. Perte de la confiance aux autres. Difficultés de concentration et troubles de mémoire.
A ce propos, le patient a dû laisser puis vendre sa voiture car il était très inattentif
et grillait souvent le feu rouge. Troubles du sommeil à type de difficultés d’endormissements,
réveils nocturnes et réveil matinal précoce. Cauchemars où les divers traumatismes
sont revécus, notamment la guerre du Kosovo où il se voit en train de mourir. Une baisse de
l’appétit avec des périodes d’hyperphagie et de grignotage particulièrement
la nuit. Irritabilité : ainsi, le patient s’énerve à la moindre contrariété
et ne supporte pas le bruit des enfants. Baisse de la réactivité émotionnelle. Baisse
de la libido. Tendance à l’isolement et à l’enfermement chez lui.
Hyper
vigilance. Réactions de sursaut. Evitement des situations qui peuvent évoquer les traumatismes.
Irritabilité avec accès de colère très violents et difficiles à contrôler
(exemples : avec le fiancé de sa sœur, avec un collègue de travail). Souvenirs répétitifs
des divers traumatismes. Ces souvenirs sont intrusifs : une pensée déclenche la visualisation
d’une scène de l’un des traumatismes et son cerveau se met en action. Un indice de l’un
des traumatismes peut aussi déclencher cet état. Ceci est tellement intense et profondément
vécu que le patient n’entend plus sa femme qui l’appelle.
Pas
d’obsessions ni de compulsions. Pas d’idées délirantes. Pas d’hallucinations.
2.
Quels sont les diagnostics retenus selon la CIM-10 ?
Etat
de stress post traumatique (F43.1)
Trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11)
3.
Est-ce que l’état de M. P.________ lui permet de travailler sur le marché du travail
(ancienne activité et activité adaptée à son état de santé) ?
Non.
a.
Dans la négative, pourriez-vous
motiver votre appréciation à l’une des atteintes à la santé de notre mandant
et ses limitations fonctionnelles ?
En
effet, la sévérité des deux troubles et leur chronicité ont entrainé des limitations
fonctionnelles considérables et durables empêchant toute activité.
Les
limitations fonctionnelles sont les suivantes : Ralentissement psychomoteur. Manque d’énergie
et d’incitative personnelle. Procrastination. Indécision. Difficultés de concentration
et troubles de la mémoire. C’est son épouse qui veille à ce qu’il n’oublie
pas ses rendez-vous. Difficultés dans les relations interpersonnelles avec une difficulté à
intégrer une équipe et avoir des rapports paisibles avec ses collègues. Tendance à
dire des mots blessants sans se rendre compte. Ces difficultés concernent même ses parents
avec qui il ne se sent pas à l’aise. Le monde est perçu comme dangereux. Difficultés
à gérer ses émotions notamment la colère, source de disputes qui peuvent être
très violentes. Difficultés à gérer les angoisses et la peur qui deviennent facilement
incontrôlables et démesurées face à des stress mineurs. Hypersensibilité au
stress et difficulté à le gérer. Difficulté à maintenir un rythme diurne-nocturne
en lien avec les troubles du sommeil. Difficultés dans les déplacements vu qu’il dépend
des autres pour aller à ses rendez-vous. Difficultés liées aux tâches administratives.
C’est son épouse qui s’en occupe. Difficultés dans les activités de la vie
quotidienne avec le soutien de son épouse et une aide au ménage fournie par le CMS (1 fois
par semaine).
b.
Dans l’affirmative, pouvez-vous
préciser dans quelle mesure en pourcentage (%) ? et avec quel rendement en pourcentage (%) ?
4.
Est-ce que les atteintes à
la santé de notre mandant retentissent sur sa capacité à exercer une activité occupationnelle
(sans but lucratif) ?
Une
activité occupationnelle en milieu protégé ne me semble pas incompatible avec les atteintes
à la santé du patient et pourrait être envisagée dans un deuxième temps car
elle lui permettrait de structurer son temps, de moins ruminer et peut être d’avoir des moments
libres de souvenirs traumatiques. Elle pourrait aussi l’aider, dans un cadre sécurisant, à
établir des liens sociaux.
5.
Quel est le pronostic ?
Le
pronostic est réservé. Comme susmentionné, on est dans une situation d’état
de stress post traumatique
complexe
(même si ce diagnostic ne figure pas dans
la CIM 10 et va être intégré dans la CIM 11) au vu de l’accumulation de traumatismes
répétés et prolongés : maltraitance psychique et physique par le père à
l’enfance (coup de ceinture dès l’âge de 4 ans, menace par un couteau à l’âge
de 11 ans ; devoir se réfugier chez les voisins lorsqu’il a par exemple brisé par
inadvertance une vitre), climat de terreur semé par la police serbe qui l’a tabassé sans
motif, les horreurs de la guerre lors de l’encerclement de sa ville natale [...] en 1999 et la
fuite dans des conditions tragiques.
La
comorbidité avec le trouble dépressif, qui est assez fréquente, ainsi qu’avec les
douleurs chroniques complique davantage le tableau. A cela s’ajoute la limitation considérable
des ressources du patient. Il en résulte une réduction des possibilités de rétablissement
et par conséquent une incapacité de travail totale et permanente dans les divers domaines d’activité.
”
Le 6 mai 2021, l’office intimé a derechef conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée. Il a joint un avis SMR du 26 avril 2021, auquel il se ralliait, et
dont il ressort que le rapport du 13 avril 2021 du Dr H.________ ne contenait pas de nouvel élément
objectif susceptible de modifier sa position, mais qu’il s’agissait d’une appréciation
différente d’un même état médical.
Dans d’ultimes déterminations spontanées du 21 mai 2021, confirmant ses précédentes
conclusions, le recourant a répété que, contrairement à l’analyse incomplète
du Dr E.__________, lequel n’avait pas connaissance des violences physiques et psychiques infligées
durant la jeunesse ainsi que des scènes traumatisantes vécues pendant la guerre du Kosovo,
le rapport médical du Dr H.________ était « en tout point convaincant »
car tenant compte des plaintes et basé sur une connaissance approfondie du dossier. En outre le
diagnostic de trouble de stress post-traumatique avait aussi été retenu par sa psychologue
R.________ et le Dr J.________. Enfin, le recourant déplorait le fait que le rapport du Dr H.________
n’ait pas été soumis à l’expert, l’OAI s’étant contenté
de recueillir le point de vue du médecin du SMR. Or, en présence d’un diagnostic nouveau
susceptible d’avoir échappé à l’expert E.__________, le SMR ne pouvait se
limiter à écarter les explications du Dr H.________ en retenant une appréciation différente
d’un même état de fait.
Une copie de cette dernière correspondance et son annexe a été remise à l’intimé
pour son information le 31 mai 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente d’invalidité.
Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations déposée
le 14 novembre 2018.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit
à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
Lorsqu’une
rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conforme au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
5.
a)
Par décision du 5 octobre 2016, l’autorité
intimée a refusé d’allouer une rente d’invalidité, au motif que le recourant
bénéficiait notamment d’une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (possibilité d’alterner les positions,
port de charge répété au-delà de dix kilos, travaux de flexion-rotation du tronc,
travaux avec les bras en hauteur en charge, exposition au froid, stations debout prolongées et position
en porte-à-faux du dos) depuis le 1
er
août
2016, ce qui, après comparaison des revenus exigibles, excluait un préjudice économique
susceptible d’ouvrir le droit à la rente.
Dans le cadre de la nouvelle demande du 14 novembre
2018, l’OAI a, par décision du 24 août 2020, nié le droit à la rente en faveur
du recourant, retenant un état de santé inchangé en l’absence d’aggravation
intervenue depuis la décision de refus du 5 octobre 2016. Les constatations médicales de l’office
intimé sur lesquelles il s’est basé résultent d’un rapport d’examen
rhumatologique et psychiatrique du SMR du mois de mars 2020.
De son côté, le recourant fait valoir une modification notable (aggravation) de son état
de santé, en particulier psychique. Ce faisant, il conteste la capacité de travail entière
prise en compte par l’intimé en estimant avoir droit à une rente entière dès
le 1
er
avril 2019 sur la base d’un degré d’invalidité de 100 %.
Il s’appuie sur les rapports successifs
de son psychiatre traitant (Dr J.________) ainsi que l’évaluation du 1
er
février 2021 de
sa
psychologue R.________.
b)
Dans
un premier moyen, le recourant fait valoir que l’examen des 5 et 20 février 2020 au SMR n’est
pas probant dans la mesure où un interprète français-albanais n’était pas présent
lors de cet examen clinique, ce qui, à ses yeux, a constitué un frein pour une bonne et complète
compréhension de ses déclarations par les médecins-examinateurs. Cet argument tombe à
faux. Outre le fait qu’il n’a pas requis l’assistance d’un interprète lors
de l’examen en question, il ressort du dossier qu’après avoir rejoint son épouse
en Suisse en [...], l’assuré a travaillé depuis 2005, et sans que des problèmes
de compréhension de la langue française ne ressortent des différents rapports médicaux
recueillis au dossier. Sous la rubrique « contexte psychosocial » figurant en page 5 du rapport
d’examen SMR, il est notamment écrit : « Langues parlées, lues et écrites (notamment
le français), aptitude à la communication : il [l’assuré] parle et comprend le français,
il parle, écrit et comprend l’albanais ». A lecture, la rubrique consacrée à
l’appréciation consensuelle du cas sur le plan psychiatrique lors de l’examen bidisciplinaire
du SMR du début 2020 rapporte largement les propos de l’assuré, sans faire état
de problème de compréhension (rapport d’examen SMR, p. 12). Du reste, ce dernier n’expose
pas concrètement quelles auraient été les incompréhensions des médecins-examinateurs
vis-à-vis de ses déclarations faites au cours de l’examen clinique bidisciplinaire des
5 et 20 février 2020.
Le premier grief du recourant ne peut donc qu’être rejeté.
c) aa)
Lors de la demande de prestations initiale,
l’office intimé a, sur la base du dossier de l’assureur perte de gain [...] (dont en
particulier un rapport d’expertise du 2 mars 2016 du Dr A.____________, lequel conclut notamment
à une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles
retenues [éviter les travaux avec port de charges répétées au-delà de dix kilos
et en flexion du tronc, ainsi qu’une activité permettant l’alternance des positions]),
et des rapports médicaux en sa possession, constaté que la reprise de l’activité
habituelle d’aide-boucher était compromise depuis le 26 octobre 2015 en raison de l’état
de santé défaillant sur le plan somatique. Les diagnostics, avec effet sur la capacité
de travail, de cervicalgies de caractère musculaire avec rectitude cervicale et cervico-discarthrose
C5-C6-C7, de dorsalgie interscapulaire et de la charnière thoracolombaire dans le contexte de discopathie
Th12-L1-L2 et de lombalgie sur spondylose et hernie discale médiane et paramédiane bilatérale
L4-L5 (variation transitionnelle lombosacrée) avaient été posés par le spécialiste
consulté à l’époque. Seule une activité sédentaire sans port de charge,
ni position contraignante pour le rachis, pouvait être envisagée à plein temps dès
le 1
er
août 2016 (rapport du 16 mai 2016 du Dr B.________), ce que confirmait pour sa part le médecin
traitant (rapport du 5 août 2016 du Dr C.________).
bb)
Dans
le cadre de la nouvelle demande de prestations du 14 novembre 2018, après avoir recueilli un rapport
du 10 décembre 2018 du médecin traitant ainsi que ceux des 23, 30 janvier et 30 mai 2019 du
Dr J.________ consulté depuis le 3 octobre 2018, attestant d’une aggravation de l’état
de santé psychique avec une capacité de travail nulle, même dans une activité adaptée,
l’office intimé a confié la réalisation d’un examen clinique (rhumatologique
et psychiatrique) de l’assuré à son service médical régional. Dans leur rapport
du 31 mars 2020, les Drs F.________ et E.__________, qui ont examiné l’assuré les 5 et
20 février 2020, ont posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail,
de cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques avec discopathies protrusives prédominant
en C4-C5, C5-C6, D12-L1, L1-L2, L4-L5. Sans répercussion sur la capacité de travail, les examinateurs
ont retenu des séquelles de maladie de Scheuermann, une anomalie de transition avec sacralisation
partielle de L5 ainsi qu’un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2). Sur la base de leurs
propres constatations cliniques, ils ont estimé que, si la capacité de travail de l’assuré
était nulle depuis le 27 octobre 2015 dans l’activité habituelle d’aide-boucher,
elle était par contre de 100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
(port de charges répété au-delà de dix kilos, position debout statique au-delà
de trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture en porte-à-faux lombaire, mouvements
répétitifs de rotation en flexion-extension lombaire, et activité prolongée au-dessus
de l’horizontale). Ces médecins ont fait part d’un pronostic défavorable en présence
d’un assuré qui ne se voyait pas travailler et était demandeur d’une rente, et
chez lequel prédominaient des facteurs extérieurs défavorables (en l’occurrence,
la longue durée d’évolution, la résistance au traitement et des facteurs contextuels,
notamment des problèmes d’acculturation ainsi que l’absence de formation certifiée).
d) aa)
Dans
ses écritures, le recourant rediscute la valeur probante du volet psychiatrique de l’examen
clinique du SMR datant de février 2020 en alléguant une aggravation de sa santé psychique.
Il reproche tout d’abord à l’expert d’avoir dressé une anamnèse incomplète,
invoquant avoir vécu la guerre du Kosovo et avoir été battu dans son enfance par son père
violent et alcoolique. Il déplore ensuite l’absence de prise en compte par les médecins
du SMR du point de vue divergent de son psychiatre sur l’évaluation de l’évolution
de son état de santé, lequel est d’avis que la capacité de travail est nulle en
toute activité, même adaptée, compte tenu de l’état de santé psychique
déficient.
L’actuel examen clinique rhumatologique et psychiatrique rapporte largement et fidèlement
les faits. Cet examen bidisciplinaire comporte une anamnèse historique quasi similaire à celle
de l’expertise rhumatologique mise en œuvre par l’assureur perte de gain [...] à
l’époque de la précédente procédure (rapport d’expertise du 2 mars 2016
du Dr A.____________, pp. 4 - 5). Elle reflète les déclarations faites par l’assuré
aux médecins-examinateurs du SMR. La partie de vie qui se rapporte à la guerre vécue au
Kosovo a été discutée par ces examinateurs. Il est en effet mentionné dans l’anamnèse
que l’intéressé a travaillé dans son pays jusqu’à la guerre et qu’il
a ensuite trouvé refuge au Monténégro, puis en Autriche et en Italie (rapport d’examen
SMR, p. 4). Au status psychiatrique, il n’est pas rapporté de trouble phobique sous la forme
de flashbacks ou de cauchemars en lien avec un événement stressant, exceptionnellement menaçant
ou exceptionnellement catastrophique. Hormis la présence de ruminations anxieuses, il n’est
pas objectivé d’attente craintive, ni de tension motrice continue, et il n’y a pas de
signes d’anxiété aiguë constatés (rapport d’examen SMR, p. 9). A la lecture
du rapport d’examen du SMR, il n’y a aucun élément objectif permettant de retenir
un état post-traumatique, ni même un vécu traumatisant lié à la guerre du Kosovo.
Par ailleurs, ce vécu est antérieur à l’arrivée du recourant en Suisse pour
rejoindre sa femme en [...], et ne l’a pas empêché de travailler à plein temps pendant
plus de dix ans.
S’agissant de l’anamnèse psychosociale (rapport d’examen SMR, p. 6), l’assuré
a décrit à l’expert psychiatre du SMR avoir passé une enfance sans particularité
avec une mère gentille et un père strict, sans mentionner aucune violence exercée au sein
de sa famille. L’adolescence est aussi sans particularité (sans conduites délictueuses,
ni consommation de toxiques, ni problèmes psychologiques). L’examiné a décrit une
bonne entente avec ses pairs. L’allégation selon laquelle le recourant aurait été
battu par son père violent et alcoolique est ainsi totalement contradictoire avec ses déclarations
aux examinateurs du SMR et ne saurait être retenue. Selon la jurisprudence, en présence de
deux versions différentes et contradictoires d'un état de fait, la préférence doit
être accordée en général à celle que l'assuré a donnée alors qu'il
en ignorait peut-être les conséquences juridiques (règle dite des « premières
déclarations » ou déclarations de la première heure), les explications nouvelles
pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 142 V 590 consid.
5.2 ; 121 V 45 consid. 2a ; TF 8C_238/2018 du 22 octobre 2018 consid. 6). Le recourant n’a apparemment
pas mentionné ces éléments (ni les « traumatismes » liés à
la guerre) au Dr J.________, psychiatre qu’il consulte pourtant depuis octobre 2018. Il en a uniquement
parlé à son avocat ainsi qu’à sa psychologue, après s’être vu signifier
le rejet de sa demande de rente par l’OAI, ce qui les rend douteux. Cette question ne s’avère
de toute manière pas déterminante, car encore une fois le vécu de l’assuré
en lien avec la guerre dans son pays est antérieur à son arrivée en Suisse en [...]. Cette
période de vie ne constitue donc à l’évidence pas un élément qui a entravé
la pleine capacité de travail de l’intéressé depuis lors durant plusieurs années.
Il y a lieu de constater que le rapport de l’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du
SMR datant de février 2020 répond aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante des documents médicaux (cf. consid. 3f supra). Ce rapport d’examen bidisciplinaire
est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des plaintes
exprimées par le recourant, comporte une anamnèse détaillée et complète décrivant
le contexte déterminant. Reposant sur des investigations fouillées, ce rapport contient une
appréciation consensuelle claire de la situation par des spécialistes dans leurs domaines et
aboutit à des conclusions médicales motivées et exemptes de contradictions.
bb)
Sur
le plan somatique, la situation est décrite comme étant stabilisée depuis la première
procédure datant de 2016. La péjoration annoncée par le médecin traitant est d’ordre
psychiatrique et non pas ostéo-articulaire, et les médecins-examinateurs du SMR n’ont,
quant à eux, pas constaté d’aggravation depuis le rapport d’expertise du 2 mars
2016 de leur confrère le Dr A.____________ ; à l’époque, les douleurs étaient
cotées entre 7 – 9 sur 10 et lors de l’examen de février 2020 elles fluctuent entre
6 – 10 sur 10. Au jour de l’examen du SMR, les douleurs avec réaction de retrait à
la palpation des apophyses épineuses dorsales (moyennes, inférieures et lombaires) de même
que celles à la compression du sacrum ne sont plus présentes. La position assise reste bien
tolérée. Quant aux aptitudes cervicales, elles sont globalement comparables avec même
une légère amélioration des rotations. Selon les examinateurs du SMR, l’activité
habituelle d’aide-boucher demeure contre-indiquée en raison des atteintes dégénératives
de la colonne vertébrale. A l’inverse, une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles
retenues reste pleinement exigible de la part de l’assuré. Cette évaluation de l’état
de santé somatique, en particulier rhumatologique, n’est du reste pas remise en cause par
le recourant et son médecin traitant, lequel admet une stabilisation de l’état de santé
intervenue au plan strictement somatique.
cc)
Sur
le plan psychiatrique, il convient de relever que, dans le cadre de l’instruction de la demande
précédente, il n’avait pas été retenu d’incapacité de travail de
l’assuré compte tenu de l’absence de diagnostic incapacitant retenu sur cet axe par
les médecins consultés (rapport du 16 mai 2016 du Dr B.________ ; rapport du 5 août
2016 du Dr C.________). De son côté, l’expert rhumatologue mandaté par l’assureur
perte de gain (Dr A.____________) n’avait pas non plus estimé que l’état de santé
psychique de l’assuré entravait la reprise en plein d’une activité adaptée
aux anomalies somatiques.
Dans le cadre de la nouvelle demande déposée le 14 novembre 2018, sur avis du médecin
traitant (Dr C.________) qui décrivait un syndrome dépressif secondaire lié aux douleurs
chroniques, l’assuré a consulté un psychiatre (Dr J.________) depuis le 3 octobre 2018.
Posant le diagnostic d’état dépressif moyen à sévère (F32.1) depuis le
début 2018, ce praticien fait part d’une incapacité de travail de l’intéressé
en toute activité, même adaptée. Sans incidence sur la capacité de travail, il cite
les diagnostics d’autre trouble de la personnalité (F60.8) et de problème relationnel
sévère avec le partenaire (Z63.0).
Au terme de son examen clinique, le psychiatre du SMR ne retient pas de diagnostic incapacitant, mais
uniquement un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) sans effet sur la capacité de travail.
Sur le plan psychosocial, il est décrit un assuré au bénéfice d’un permis « C »
en Suisse et possédant son permis de voiture qui est capable d’utiliser les transports publics
sans appréhension majeure. Comprenant le français et l’albanais, il est marié à
une compatriote qui ne travaille plus depuis 2008 (dans le cas présent il existe une entente difficile
au sein du couple en lien avec sa situation financière) et avec laquelle il a cinq enfants (nés
en [...], [...], [...], [...] et [...]). L’intéressé conserve des contacts avec sa famille
proche (frères, sœurs et parents). Le couple vit des prestations complémentaires famille,
l’assuré étant, pour sa part, endetté auprès des impôts et de son assureur-maladie.
Il vit, avec femme et enfants, dans un appartement locatif de cinq pièces. Les dernières vacances
remontent à l’été 2018 où il s’est rendu, avec une connaissance en voiture
et accompagné des siens, au Kosovo pour visiter ses parents. Le descriptif de la journée-type
rapporte un réveil aux alentours de 07h30, avec une douche variant selon l’état douloureux
du jour. Après le déjeuner, l’assuré amène ses enfants à l’école
(trajet à pieds de quatre minutes) et parfois c’est son épouse qui s’en charge.
Il aide cette dernière pour la confection du repas de midi, qu’il prend en famille, avant
de raccompagner, soit lui-même soit sa femme, les enfants à l’école. L’après-midi,
il effectue une sieste variant d’une à deux heures selon la nuit passée. Ensuite, il
récupère à nouveau les enfants ou c’est son épouse qui s’en occupe. De
retour à domicile, il prend du temps pour discuter avec ses enfants de leur journée, puis aide
à nouveau sa femme pour la préparation du repas du soir. Il va se coucher vers 22 ou 23h00.
Selon les douleurs, il dit avoir besoin de trente à quarante minutes pour s’endormir. Suivant
l’intensité, il lui arrive de se réveiller entre trois et quatre reprises par nuit. S’il
ne parvient pas redormir, il se lève, marche un peu et prend un anti-inflammatoire. Sa femme s’occupe
de la tenue du ménage, lui-même passant parfois l’aspirateur au salon. Il se charge d’effectuer
les courses à pieds (trajet de cinq minutes) avec ses filles aînées, deux à trois
fois par semaine. Il n’a pas de centre d’intérêt particulier, maintient des liens
avec sa famille ainsi que sa belle-famille, et s’occupe également des enfants. La libido est
fonction des douleurs qu’il présente. Le jour de l’examen au SMR, l’exploration
de l’assuré n’a pas mis en évidence d’atteinte de la lignée anxieuse
(hormis la présence de ruminations) et phobique. Concernant la personnalité, il n’a pas
été constaté de labilité émotionnelle en fonction des événements de
vie que l’assuré peut considérer comme stressants, ni d’impulsivité, ni de
relations interpersonnelles instables. Il n’a pas été observé non plus de méfiance,
de détachement par rapport aux relations sociales, de croyances bizarres voire de pensée magique
ayant une influence sur le comportement. L’assuré n’a pas montré un comportement
provoquant ou inadapté. Il a été noté, par le médecin-psychiatre, qu’il
prenait la plupart de ses décisions importantes sans aucune subordination de ses propres besoins
à ceux des personnes dont il dépend, en particulier sa femme. Il n’a pas été
observé d’idées délirantes, ni de signes de la série psychotique. L’exploration
de la thymie a objectivé une fluctuation de l’humeur tributaire des douleurs. Il n’a
pas été constaté de diminution de l’intérêt et du plaisir. Il existait
une réduction de l’énergie ainsi qu’une diminution de l’appétit en lien
avec les douleurs, mais toutefois sans perte de poids. Il n’y avait pas de baisse de l’estime
et de la confiance en soi. Aucune idéation suicidaire n’a été objectivée, et
aucun élément de la lignée maniaque, ni d’hypomanie retenus. Sur la base de ces
constatations cliniques, les médecins-examinateurs du SMR sont d’avis que l’assuré
dispose de ressources disponibles ou mobilisables conservées, et qu’il conserve son autonomie
dans la vie quotidienne.
Le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) sans répercussion sur la capacité
de travail est par conséquent étayé sur la base de constatations cliniques, l’intéressé
présentant à la fois des symptômes anxieux et dépressifs sans atteindre, à dire
de spécialistes, une intensité suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Les
médecins du SMR ont précisé que le diagnostic d’épisode dépressif ne peut
pas être retenu, aucun des trois critères majeurs de la dépression n’étant
rempli en l’espèce ; la thymie est fluctuante selon les douleurs, une réduction
étant constatée en lien avec les douleurs, et l’examiné ne présente pas d’abaissement
de l’intérêt et du plaisir. Il est du reste noté, lors de l’examen de février
2020 au SMR, que l’assuré estime que son état psychique ne s’est pas modifié,
ni péjoré depuis son arrêt de travail le 23 octobre 2015. Il est en outre fait part de
divergences observées entre les symptômes, le comportement de l’examiné durant l’entretien
et l’activité de la vie quotidienne ; ainsi, malgré la description de douleurs importantes,
l’assuré n’a pas présenté d’attitude antalgique au cours de l’entrevue,
et il ne présente pas de diminution de l’autonomie au quotidien.
Sur le plan psychiatrique, on s’aperçoit en particulier que le descriptif de la vie quotidienne
du recourant, est superposable à la description effectuée quatre ans plutôt par le Dr
A.____________. En contradiction avec l’avis du médecin traitant, lequel estime que le recourant
est sans ressources, des ressources mobilisables sont dûment constatées au SMR, ainsi que les
divers diagnostics possibles. Celui-ci  finalement retenu, en l’absence d’effet incapacitant
constaté, est justifié sur le plan médical. Les conclusions du médecin-examinateur
du SMR reposent sur l’ensemble des circonstances observées ; il a en particulier analysé
le déroulement d’une journée-type et constaté l’absence de baisse de l’intérêt
et du plaisir sur cette base objective, et pas uniquement en se fondant sur l’attitude de l’assuré
observée durant l’entretien médical, comme semble le dire le psychiatre traitant le 26
mai 2020 (Rép. 9 let. b en page 2).
e)
Dans
ses réponses du 30 mai 2019 à l’OAI, à la question de savoir quelles sont les ressources
disponibles ou mobilisables sur lesquelles l’assuré peut compter, son psychiatre traitant
(Dr J.________) a répondu : « Pas de ressources disponibles à ce jour. Sa famille
est très pauvre et vit au Kosovo » ; or la question de l’office intimé
ne portait pas sur l’évaluation des ressources financières mais plutôt sur les ressources
humaines mobilisables de l’intéressé. Pour sa part, le Dr J.________ mettait en évidence
les difficultés financières (Rép. 3) qu’il semblait faire passer au second plan
dans son rapport du 26 mai 2020, indiquant que cela constituait un des facteurs favorables à l’instauration
du profond mal-être actuel, et par là-même de l’état dépressif qu’il
diagnostique. Interrogé sur le déroulement d’une journée-type, le psychiatre traitant
constatait pour sa part que l’assuré participait au ménage en partie, qu’il amenait
les enfants à l’école et préparait souvent les repas, avec de courtes sorties vers
le lac, confirmant l’existence de loisir et d’énergie retenue par les médecins
du SMR, et donc de ressources humaines mobilisables. Dans ses rapports successifs, le Dr J.________ évoque
également des problèmes familiaux et économiques en tant qu’autres sources du profond
mal-être de l’assuré. Le 26 mai 2020, posant le diagnostic de trouble dépressif
récurrent moyen (F33.1), il remet en question le diagnostic retenu par les médecins du SMR ;
il considère qu’en raison de l’intensité de la symptomatologie anxieuse et dépressive,
l’assuré est profondément affecté dans son fonctionnement sur les plans professionnel
et privé. Ce faisant, il oppose ses propres constats médicaux qui ne sont pas toujours identiques
à ceux des médecins-examinateurs. Dans le cas présent, le psychiatre traitant entend substituer
ses propres constatations et conclusions à celles de son confrère médecin-psychiatre du
SMR ; or, ce dernier a évalué la capacité de travail, non pas simplement en considérant
que les pathologies induisent une incapacité de travail totale, mais en appréciant le degré
de gravité fonctionnel. A cet égard, le médecin-psychiatre a pondéré les déficits
et les ressources, en déterminant la cohérence entre les plaintes de l’assuré et
son comportement dans ses diverses activités (en observant une absence de limitation rencontrée
dans la vie quotidienne), et en excluant, dans son analyse, des facteurs contextuels non médicaux,
susceptibles d’entraver la reprise par l’intéressé d’une activité professionnelle.
De son côté, le test d’Hamilton effectué le 10 octobre 2018 auquel se réfère
le psychiatre traitant pour objectiver son estimation divergente de l’état de santé psychique
et ses répercussions sur la capacité résiduelle de travail ne ressort toutefois pas de
ses rapports médicaux successifs. Dans ces circonstances, ce praticien échoue à objectiver
son point de vue divergent de l’estimation de la capacité de travail résiduelle du recourant.
Quant à l’avis du 1
er
février 2021 de la psychologue R.________ produit par le recourant avec son mémoire de recours
complémentaire du 22 février 2021, ce document n’est pas susceptible de mettre en doute
les constatations et les conclusions du SMR sur la capacité de travail résiduelle, ou de justifier
un complément d’instruction. En effet, cette intervenante n’est pas médecin et
elle semble avoir été fortement influencée pour son évaluation du cas par l’anamnèse
de l’assuré, respectivement par les « traumas » qu’elle tient comme
étant les facteurs déclencheurs de la « symptomatologie anxieuse et traumatique chez
le patient ». Pour sa part, la psychologue traitant préconise une réadaptation et/ou
une réinsertion professionnelle pour évaluer la capacité de travail résiduelle de
son patient en parallèle d’un suivi adapté afin d’éviter une chronicité
de son état psychique. Cette intervenante perd toutefois de vue que, par le passé, l’état
de santé psychique du recourant ne l’a pas empêché de travailler à plein temps
et durant plusieurs années, ceci dans un métier au demeurant éprouvant. Il y a donc là
une contradiction flagrante entre le point de vue de la psychologue et les faits ressortant du dossier,
ce qui justifie de s’en écarter.
Contrairement à ce que soutient le recourant, le point de vue divergeant de son psychiatre traitant
a été pris en compte dans le cadre de l’instruction médicale diligentée par
l’OAI. Ainsi, par avis du 17 mars 2021, joint à la duplique du même jour, la Dre O.__________
a pris position sur les critiques soulevées par le médecin traitant. S’agissant du rapport
de mai 2020, il a été observé que, contrairement au psychiatre traitant, l’examinateur
a uniquement relevé la présence de symptômes anxieux et dépressifs, n’atteignant
pas une intensité suffisante justifiant un diagnostic séparé. Il est noté que pour
sa part l’expert psychiatre du SMR n’a jamais parlé de dysthymie, mais d’une fluctuation
de l’humeur. En l’absence des critères majeurs de dépression, il n’a donc
pas été retenu d’état dépressif au terme de l’examen clinique de février
2020 ; le médecin-examinateur a au contraire retenu des ressources conservées. Les remarques
formulées par le psychiatre traitant sur le status psychiatrique et l’absence des critères
du trouble dépressif (figurant sous le point 9 de son rapport du 26 mai 2020) ont dûment été
discutées par la médecin du SMR ; ainsi, la remarque figurant sous Rép. 9 let. a
du rapport du médecin traitant n’est pas applicable au cas particulier, faute d’état
dépressif de l’assuré. D’autre part, l’influence de la douleur sur la thymie
a été constatée par l’examinateur, avec une fluctuation entre la normale et l’humeur
abaissée. En troisième et dernier lieu, les plaintes et le descriptif de la vie quotidienne
n’évoquent pas, à dires de spécialiste, une baisse d’intérêt et
des plaisirs. A côté des conclusions contradictoires du psychiatre traitant et de l’examen
psychiatrique du SMR, la Dre O.__________ a observé que l’anamnèse (familiale, scolaire,
professionnelle, psychosociale et psychiatrique) ressort de l’examen clinique. De plus, et malgré
ses recherches, l’examinateur n’a pas trouvé les symptômes d’un stress post-traumatique.
Il a en outre écarté toutes pathologies post-traumatiques et noté, au status, l’absence
de troubles de la personnalité chez le recourant. En dernier lieu, l’annonce par le psychiatre
traitant, le 3 février 2021, d’un nouveau diagnostic (PTSD [Post-traumatic stress disorder])
pour justifier la gravité de la situation n’est pas jugé pertinent. D’une part,
ce diagnostic n’a jamais été évoqué auparavant par le psychiatre de l’assuré
et, d’autre part, le médecin-examinateur du SMR n’a pas décrit de symptômes
d’un état de stress post-traumatique au terme de son entrevue. Il résulte que le SMR,
par le biais de la Dre O.__________, s’est dûment exprimé sur les critiques formulées
par le médecin traitant du recourant et a confirmé l’analyse du cas effectuée par
ses médecins-examinateurs en février 2020.
Enfin, le rapport du 13 avril 2021 du Dr H.________ retient les diagnostics d’état de stress
post traumatique (F43.1) et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec
syndrome somatique (F33.11) et indique que la sévérité des deux troubles ainsi que leur
chronicité ont généré des limitations fonctionnelles « considérables
et durables empêchant toute activité », avec la précision que seule une activité
occupationnelle en milieu protégé pouvait être envisagée dans un second temps. Réservant
son pronostic, ce psychiatre retient « une situation d’état de stress post traumatique
complexe » en raison de l’accumulation de traumatismes répétés et prolongés
(maltraitance psychique et physique par le père à l’enfance, climat de terreur semé
par la police serbe qui l’a tabassé sans motif, les horreurs de la guerre et la fuite dans
des conditions tragiques). Outre que les éléments mentionnés par ce psychiatre ressortent
déjà des rapports des autres intervenants consultés (Dr J.________ et la psychologue R.________),
les constatations du Dr H.________ se basent essentiellement sur les déclarations de l’assuré,
qui divergent de celles qu’il avait faites aux médecins examinateurs du SMR (cf. consid. 5d/aa
supra). Il reste que l’actuel psychiatre traitant procède à une appréciation divergente
d’un état de fait clairement posé sur le plan médical, sans que son avis doive être
préféré à celui de son confrère le Dr E.__________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie.
Aucune pièce au dossier ne permet de mettre sérieusement en doute les conclusions des médecins-examinateurs.
Le SMR tient compte de l’ensemble de la situation médicale pour forger son avis et l’OAI
a examiné et pris en considération la globalité du dossier pour rendre ses conclusions.
Les moyens soulevés par le recourant sont par conséquent tous mal fondés.
f)
Il
n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’OAI qui, sur la base de l’avis
des médecins du SMR, a retenu, à juste titre, que si l’incapacité de travail du
recourant demeure totale dans l’activité usuelle d’aide-boucher depuis octobre 2015,
une capacité de travail résiduelle de 100 % reste raisonnablement exigible de sa part dans
une activité adaptée au handicap physique (port de charges répété au-delà
de dix kilos, pas de position debout statique au-delà de trente minutes, assise au-delà de
deux heures, posture en porte-à-faux lombaire, mouvements répétitifs en rotation en flexion-extension
lombaire, et activité prolongée au-dessus de l’horizontale), depuis le mois de février
2016, en référence à l’expertise rhumatologique mise en œuvre par l’assureur
perte de gain [...] à l’époque de la précédente procédure.
g)
Finalement,
à la date de la décision litigieuse du 24 août 2020, l'état de santé du recourant
ne s'est pas modifié depuis la décision de refus du 5 octobre 2016 entrée en force.
Compte tenu de l’absence de griefs soulevés par le recourant sur l’instruction économique
du dossier, en l’absence de modification des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, entre la dernière décision de refus
de rente du 5 octobre 2016 et la décision litigieuse du 24 août 2020, l’OAI était
fondé à refuser le droit à la rente compte tenu de l’absence de préjudice économique
résultant de l’état de santé défaillant.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile
et les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses écritures – à
savoir, son audition personnelle ainsi que la réalisation d'une expertise médicale judiciaire
– doivent dès lors être rejetées. Notamment le recourant qui a déjà pu
s'exprimer devant l’autorité administrative a également pu le faire tout au long de la
procédure et on ne voit pas en quoi son audition pourrait être utile. Le juge peut en effet
mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient
pas l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il
425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ; 8C_285/2013 du 11 février
2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
7.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours,
mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer
de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 août 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de P.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :