vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 468 · 2012-05-24 · fr

ACCIDENT, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE | 6 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.05.2012 Arrêt / 2012 / 468

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
24/08 - 57/2012
ZA08.005885
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 mai 2012
_________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Bidiville, assesseur
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Nicolas Gillard, avocat à Lausanne,
et
P.________
SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA; 6 LAA
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1963, travaille comme professeur
de sport auprès de l'Ecole A.________. A ce titre, il est assuré pour les accidents professionnels
et non professionnels auprès d'P.________ SA (ci-après: P.________ SA).
B.
Par déclaration d'accident-bagatelle LAA du 19 septembre 2007, l'assuré a annoncé s'être
blessé (torsion/foulure de l'épaule droite) pendant une leçon de sport, au moment où
il cherchait à faire une démonstration de renversement avant aux anneaux, le 21 mars 2007.
Il a déclaré ceci: "ses mains étant humides par transpiration, il a glissé et
il est tombé sur l'épaule droite. Il ne pouvait plus lever le bras. Il s'est soigné lui-même.
La douleur revenant pendant les grandes vacances, il a pris rendez-vous pour consulter un médecin".
Dans un rapport médical initial LAA du 9 octobre 2007, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqué que la première consultation
avait eu lieu le 21 septembre 2007, à la suite d'une torsion de l'épaule droite lors d'exercices
aux anneaux. Faisant état d'une petite limitation de la mobilité de l'épaule droite et
de douleurs de la coiffe modérées, le médecin a diagnostiqué une rupture partielle
profonde de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Le traitement consistait en l'état
en repos et en physiothérapie. Aucune intervention n'était prévue à ce stade.
Dans un questionnaire complémentaire rempli le 30 octobre 2007, l'assuré a exposé qu'il
avait voulu faire le 21 mars 2007 une démonstration de renversement avant aux anneaux. Ses mains
étaient humides, il a glissé et est tombé sur l'épaule, ressentant une très
forte douleur. Il a aussitôt mis de la glace puis continué à en mettre durant plusieurs
jours. La douleur était apparue conjointement à l'événement et avait été
accompagnée d'un craquement et d'une impossibilité immédiate de tout mouvement. L'assuré
n'avait jamais ressenti de telles douleurs ni consulté auparavant pour des problèmes similaires.
La première consultation médicale pour ce problème remontait au 21 septembre 2007 auprès
du Dr I.________. Une autre consultation était prévue au début du mois de janvier 2008
auprès du même médecin.
Dans une note du 8 novembre 2007, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil de l'assureur, a estimé que les lésions
constatées étaient en l'état dans un rapport de causalité possible avec l'accident
du 21 mars 2007, car il n'y avait pas de preuve de déchirure de la coiffe. Il a souligné que
la première consultation avait eu lieu six mois après l'événement, l'amélioration
des plaintes dans un premier temps avant l'apparition de nouvelles douleurs faisant plutôt penser
à un problème dégénératif chronique.
Dans un rapport du 6 décembre 2007, la Dresse N.________, spécialiste en radiologie, a rendu
compte de l'arthro-IRM de l'épaule droite pratiquée le 1
er
octobre 2007 à l'Hôpital F.________, à Meyrin. Cet examen avait été recommandé
par le Dr I.________ en raison d'une suspicion de rupture de la coiffe des rotateurs. La spécialiste
a conclu à des résultats parlant en faveur d'une tendinopathie sévère du sus-épineux
avec rupture tendineuse touchant sa face articulaire sur son tiers postérieur, sans rétraction
tendineuse, d'atrophie volumique ou graisseuse du corps charnu. Les diagnostics posés sont ceux
de tendinopathie du sous-épineux à sa jonction avec le sus-épineux, de bursite sous-acromio-déltoïdienne
avec épanchement dans la bourse sous-acromiale ainsi que de discrète arthrose acromio-claviculaire.
Dans une note interne du 13 décembre 2007, le Dr Q.________ a estimé que les conclusions de
cet IRM ne modifiait pas son appréciation, dès lors que l'examen avait confirmé l'absence
de déchirure transfixiante de la coiffe et mettait en évidence uniquement des tendinopathies
multiples.
C.
Par décision du 14 décembre 2007, P.________ SA a refusé de prendre en charge les suites
liées à l'annonce de sinistre du 19 septembre 2007 dès lors que, sur la base des rapports
médicaux à disposition, les troubles présentés par l'assuré n'étaient qu'en
relation de causalité possible avec l'accident, ce qui n'était pas suffisant pour donner lieu
à l'octroi de prestations.
L'assuré a formé opposition contre la décision précitée par acte déposé
le 22 décembre 2007, expliquant avoir contacté le Dr I.________, qui confirmait son premier
diagnostic ainsi que la nécessité d'une intervention chirurgicale. Dans sa correspondance,
l'assuré a rappelé que la douleur ressentie lors de l'accident l'avait fait vomir en raison
de sa violence. Comme son épaule ne l'avait jamais fait souffrir avant cet événement,
il lui paraissait logique de lier à cet accident les douleurs qu'il ressentait depuis lors quotidiennement.
Il était culturellement peu consommateur de soins médicaux et avait tenté de soigner la
douleur par l'application de glace et en évitant certains mouvements. Sans amélioration après
six mois, il avait dû se résigner à consulter un spécialiste. L'assuré alléguait
que le rapport de causalité entre ses troubles et l'événement du 21 mars 2007 était
avéré, la décision entreprise ne pouvant pas se fonder sur la seule interprétation
de l'arthro-IRM pratiquée le 1
er
octobre 2007. L'assuré a déclaré en dernier lieu être prêt à se soumettre
à de nouveaux examens auprès d'un spécialiste de son choix.
Dans une note interne du 21 janvier 2008, le Dr Q.________ a relevé ce qui suit:
"Si le radiologue – rapport du 6 décembre
2007 – parle de rupture tendineuse, il s'agit d'une interprétation et non d'une preuve. Dans
le cas nous occupant, le patient a des atteintes de plusieurs tendons de manière importante. Qu'il
y ait une perte de substance à la face articulaire du sus-épineux est probable. Mais il faut
savoir que cette région est la plus mal vascularisée et que c'est souvent dans les épaules
dégénératives qu'un trou apparaît en premier lieu. Cela n'est donc pas une preuve
de déchirure traumatique, d'autant plus que la lésion n'est pas transfixiante. L'IRM montrant
une tendinopathie sévère, cette dernière était préexistante, même si elle
dérangeait moins ou peu. De plus, comme d'autres tendons sont également touchés, cela
implique qu'un seul événement ne peut pas provoquer toutes ces pathologies, car ces tendons
sont antagonistes. Au vu de l'importance de la tendinopathie, une aggravation des plaintes serait de
toute façon survenue dans un proche avenir. Ceci entraîne que l'événement a révélé
ce problème mais ne l'a pas provoqué."
Par décision sur opposition du 23 janvier 2008, l'assureur-accidents a rejeté l'opposition
et confirmé la décision entreprise.
D.
Agissant désormais par l'entremise d'un conseil, l'avocat Nicolas Gillard, l'assuré a recouru
le 25 février 2008 auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud à l'encontre de
la décision précitée, concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'il
est mis au bénéfice des prestations de l'assureur-accidents s'agissant des troubles dont est
frappée son épaule droit depuis l'accident du 21 mars 2007. Le recourant conclut subsidiairement
à l'annulation de la décision entreprise, la cause étant renvoyée à l'intimée
pour nouvelle instruction et nouvelle décision. A l'appui de son mémoire, le recourant produit
notamment un rapport médical établi le 13 février 2008 par le Dr V.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique.
Dans sa réponse du 25 mars 2008, l'intimée conclut au rejet du recours, estimant qu'elle n'avait
pas à prendre en charge les suites de l'événement du 21 mars 2007. P.________ SA se réfère
notamment à la prise de position de son médecin-conseil, qui a commenté de la manière
suivante les différents aspects du rapport établi par le Dr V.________ :
"Rapport
du Dr V.________, page 2: “Au vu de ce qui précède, j’ai relu attentivement le
dossier de M. E.________ (…)"
— il
s’agit d’une analyse sur dossier, sans que le Dr V.________ ait vu le patient.
Rapport du
Dr V.________, page 3: “En premier lieu, il convient de rappeler que M. E.________ n’a jamais
formulé de plainte douloureuse au niveau de son épaule avant l’événement du
21 mars 2007”.
— Cela
n’a pas été confirmé par le patient, et même dans ce cas, ceci n’est
pas un critère absolu.
Rapport du
Dr V.________, page 3: “Au moment de l’accident, M. E.________, professeur de gymnastique,
effectuait une démonstration de renversement antérieur aux anneaux. Cet exercice ne peut être
démontré que par une personne qui se sent en confiance avec ses épaules, car il exige
une excellente force et des coiffes des rotateurs intactes. En cas d’absence de ces deux paramètres
(force et coiffe des rotateurs), il est impossible d’exécuter cette figure aux agrès”.
— C’est
faux, une lésion partielle n’est pas équivalente à une déchirure totale.
Rapport du
Dr V.________, page 3: “Le fait de glisser des anneaux, donc de les lâcher de manière
non-contrôlée, dégage une force appliquée importante, force suffisante intrinsèquement
pour provoquer une déchirure. La survenue d’une déchirure est d’autant plus probable
qu’il y a eu chute sur l’épaule. Il s’agit du cumul de deux forces: la première
est une violente traction-élévation, la deuxième un choc direct sur l’épaule.
La combinaison de ces forces est suffisante pour provoquer une déchirure de la coiffe des rotateurs
intacte.”
— Il
n’y a pas de déchirure transfixiante prouvée. Mais seulement une lésion partielle
du sus-épineux, au plan radiologique, dont on ne sait pas si elle résulte de l’usure
ou d’une déchirure.
Rapport du
Dr V.________, page 3: “Le fait que M. E.________ ait patienté plusieurs mois avant de consulter
un médecin n’est pas un facteur à retenir pour évincer une déchirure d’origine
traumatique. Lors d’une lésion de la coiffe des rotateurs, les douleurs violentes initiales
s’atténuent au fil des jours et des semaines.”
— Comment
peut-on continuer à travailler comme professeur de sport dans ces conditions?
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Je rappelle que les déchirures tendineuses ne guérissent pas
spontanément et qu’elles évoluent progressivement vers une aggravation. Cela ne correspond
pas à la réalité de prétendre qu’une déchirure de la coiffe des rotateurs
induit une consultation immédiate. Cette consultation est aussi tributaire, comme mentionné
plus haut, de la psychologie du patient et de sa propension à consulter.”
—
Faux: chez une personne jeune, par exemple, une déchirure surtout partielle se guérit complètement
sans séquelles.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Rapport de la Dresse N.________, radiologue: les tendinopathies décrites
peuvent être une réponse au traumatisme violent subi par l’épaule droite de M. E.________,
six mois auparavant.”
— Le
terme “peuvent” est à souligner.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Une tendinopathie n’est pas nécessairement le reflet de l’existence
de phénomènes dégénératifs. En règle générale, les états
dégénératifs au niveau des épaules surviennent entre 55 et 60 ans. Je rappelle que
M. E.________ est âgé de 45 ans”.
— Oui,
mais une usure précoce est fréquente chez les sportifs.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Lors de son examen, la radiologue n’a pas constaté la présence
d’une déchirure transfixiante qui est souvent l’apanage des phénomènes dégénératifs”.
— Justement
pas! Une déchirure transfixiante est le signe d’une lésion traumatique.
Rapport du
Dr V.________, page 4: "En présence d’une coiffe solide, et malgré un choc violent,
une déchirure de la coiffe peut être incomplète. Le fait que l’IRM n’ait pas
objectivé de déchirure transfixiante ne doit en aucun cas occulter la présence de la déchirure
partielle du sus-épineux en tant que lésion accidentelle”.
— Il
a été vu une lésion partielle du sus-épineux dans la zone mal vascularisée du
tendon dont il est impossible de faire la distinction entre une perte de substance et, à l’opposé,
une déchirure accidentelle.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “La Dresse N.________ décrit une rupture tendineuse et non une suspicion
de rupture, ce qui constitue une différence essentielle”.
— A propos
de “rupture tendineuse”, il s’agit là d’une interprétation radiologique
sans preuve anatomique.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Lors de l’arthro-IRM, la Dresse N.________ décrit une déchirure
du tendon du sus-épineux. Le fait que la radiologue ne constate pas de rétraction tendineuse,
ni d’atrophie graisseuse ou volumique du muscle, parle également en faveur d’une rupture
récente.”
— Non.
Une perte de substance d’origine dégénérative ne fait pas d’atrophie ou de
rétraction tendineuse, laquelle intervient seulement en cas de rupture complète.
Rapport du
Dr V.________, page 4: “Le tendon du sus-épineux a subi un traumatisme accompagné d’une
rupture tendineuse et peut évoluer vers une tendinopathie, ceci d’autant plus que l'examen
radiologique a été pratiqué six mois après l’accident.”
— Oui,
mais justement, il faut prouver que c’est l’accident qui a provoqué la rupture tendineuse
et qu’il ne s’agit pas d’une tendinopathie primaire.
Rapport du
Dr V.________, page 5: "Ceci est d’autant plus invraisemblable que M. E.________ est relativement
jeune, qu'il n’a jamais souffert de son épaule qu’il est en excellente santé et
qu’il pratique les agrès.”
— Bien
au contraire, puisque le patient est un sportif - ce qui entraîne une usure prématurée
des articulations - qu’il est résistant à la douleur et se traite lui-même."
Le recourant a déposé ses déterminations le 8 mai 2008. A l'appui de son écriture,
il produit un deuxième rapport du Dr V.________ du 8 avril 2008, qui conclut ce qui suit, en maintenant
clairement l'analyse à laquelle il avait d'ores et déjà procédé dans son rapport
du 13 février 2008:
"Les affirmations de M. E.________ doivent
être retenues lorsqu'il affirme n'avoir jamais souffert de son épaule droite avant l'événement
du 21.03.2008 [recte: 2007]. Le dossier médical qui m'a été soumis ne contient aucun élément
pertinent qui permette de mettre en doute cette affirmation.
La déchirure du tendon du sus-épineux, mise en évidence par l'arthro-IRM du 01.10.2007,
est une conséquence directe de l'événement survenu le 21.03.2007.
En absence de toute pathologie et de toute plainte douloureuse antérieures à l'accident du
mois de mars 2007, on ne peut affirmer qu'il s'agit d'une déchirure dégénérative
ancienne.
Les tendinopathies dégénératives qui résultent de la pratique du sport provoquent
des douleurs progressives et, cliniquement, on est en présence d'une tendinite chronique symptomatique.
Rien de tel n'a été relevé dans le cas de M. E.________."
Dans sa duplique du 27 mai 2008, l'intimée soutient qu'il est frappant de constater l'espace libre
de six mois entre l'événement du 21 mars 2007 et la première consultation du 21 septembre
2007. Au demeurant, une déchirure traumatique de la coiffe des rotateurs devrait entraîner
des douleurs avec pseudo-paralysie et impotence immédiate. Or, l'assuré a pu continuer à
exercer son activité de professeur de sport durant les six mois qui ont suivi. L'intimée ajoute
qu'il n'existe pas de preuve, dans le cas particulier, de l'origine traumatique de l'affection en raison
de l'absence de lésion transfixiante. Elle est ainsi d'avis qu'on se trouve en présence d'une
tendinopathie sévère de l'épaule d'origine non traumatique, soit sans preuve de déchirure
de la coiffe autre que dégénérative.
Dans ses déterminations du 25 août 2008, l'intimée a estimé que les pièces dont
elle avait eu connaissance par le tribunal, soit le dossier du Dr I.________, n'apportait pas d'élément
nouveau parlant en faveur d'une lésion accidentelle plutôt que dégénérative.
Elle se réfère en cela à l'avis médical établi le même jour par son médecin-conseil
dont il ressort ce qui suit:
"Les pièces fournies par le Tribunal
n'apportent aucun nouvel argument en faveur d'un problème accidentel. Au contraire, le rapport de
l'IRM [du 2 octobre 2007] confirme bien que la coiffe n'est pas perforée puisqu'à l'arthrographie
il n'y a pas de fuite. Cet examen montre aussi des troubles dégénératifs:géode dans
le trochiter et arthrose acromio-claviculaire.
Dans un tel contexte, il n'est donc pas surprenant de constater une anomalie de signal du tendon sus-épineux
à sa face articulaire puisque c'est cette région qui est la plus mal vascularisée et qui
dégénère en premier avec l'âge.
Attention aux conclusions du radiologue [cf. Dr N.________, page 2 du rapport du 2 octobre 2007]: la
rupture tendineuse est une interprétation, mais ne correspond à aucune preuve de déchirure.
Il peut s'agir d'un effilochage progressif."
E.
a)
Une audience d'instruction, le cas échéant, de débats et de jugement s'est tenue le 25
juin 2009, au cours de laquelle le Dr I.________ a été entendu comme témoin. Il s'est
exprimé en ces termes :
"Je suis spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et traumatologie. Dans ma pratique, j’ai souvent l’occasion de voir des
lésions dues au sport. J’ai diagnostiqué une rupture partielle de la coiffe des rotateurs.
A la suite des résultats de l’arthro-IRM, effectué par la Dresse N.________, j’ai
eu la confirmation de ce diagnostic. L’absence d’une déchirure transfixiante n’exclut
pas une lésion accidentelle surtout dans l’hypothèse d’une épaule saine. L’arthrographie
ne permet pas toujours de mettre en évidence des lésions transfixiantes. Seul un statut opératoire
permet de confirmer une lésion transfixiante. Dans ma pratique et en cas d’absence de douleurs
avant l’accident, je retiens en général un diagnostic de rupture post-traumatique et
c’est ce que j’ai diagnostiqué dans la situation de M. E.________, dans la mesure où
les douleurs étaient toujours présentes malgré que le patient s’était mis au
repos sportif. Je n’ai pas été surpris que le patient me consulte six mois après
l’événement accidentel. Cela arrive souvent. En général, une déchirure
partielle n’induit pas forcément une consultation immédiate. M. E.________ avait récupéré
une bonne mobilité fonctionnelle. Sa consultation était induite par la persistance des douleurs
et la diminution de force. Je n’étais pas le médecin de M. E.________ avant sa consultation.
A la demande
de la représentante de l’intimée, le témoins indique: je n’ai pas déclaré
que l’épaule était saine, mais que la fonction de l’épaule était normale
et que le patient n’émettait aucune plainte avant l’accident. Des tendons peuvent présenter
des signes dégénératifs, toutefois sans limitation fonctionnelle, un accident pouvant
causer la déchirure de ces tendons et provoquer des troubles fonctionnels. Certains patients qui
n’utilisent pas beaucoup leur épaule peuvent récupérer la fonction spontanément,
les tendons ne guérissant en principe pas spontanément. Il est possible qu’une épaule
comportant des lésions dégénératives puisse aussi avoir des déchirures sans
traumatisme direct dans des cas de patients âgés, c’est moins probable pour les cas de
patients âgés de moins de cinquante ans. Je ne peux pas l’exclure à 100 % pour un
sportif, mais c’est beaucoup moins probable. Il y a eu une amélioration de la mobilité
depuis le traumatisme et une diminution des douleurs. Toutefois, le patient a jugé son état
insuffisant et ressentait des gênes qui l’empêchaient de reprendre toutes les activités
qu’il pouvait faire dans son travail. L’intervention prévue début 2008 n’a
pas eu lieu mais n’était pas urgente. En général, avant une intervention je prescris
un traitement conservateur et de la physiothérapie entre trois et six mois après l’accident.
En l’espèce, le patient n’étant venu me consulter que six mois après l’accident,
je n’ai pas mis en oeuvre ce traitement étant donné que le patient s’était
déjà mis au repos et qu’il ressentait toujours des douleurs. Je n’ai pas revu ce
patient depuis le mois d’octobre 2007. Sa situation pourrait ne pas avoir évolué depuis
2007. J’interprète la présence d’altérations kystiques d’une sclérose
du trochiter en raison de la surcharge d’activités physiques répétées."
b)
À l'issue de l'audience, d'entente entre les parties, la procédure a été suspendue
afin de leur permettre de finaliser une solution transactionnelle.
Après plusieurs demandes de prolongation de la procédure, les parties ont convenu de mettre
en œuvre une expertise, qui a été confiée au Dr B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique. L'expert, qui a vu l'assuré à sa consultation le 24 mai 2011, a rendu son
rapport le 8 juin 2008. L'appréciation du cas et les diagnostics formulés par ce spécialiste
sont les suivants:
"Il s’agit d’un homme de 47 ans de nationalité hollandaise, professeur de sport
au bénéfice d’une licence d’éducation physique hollandaise. Sportif de haut
niveau, il a pratiqué durant près de treize ans du volley-ball professionnel, droitier, avant
de devenir porte-parole de la ligue professionnelle de volley-ball et d’obtenir un poste de cadre
au sein de la Fédération Internationale de volley-ball, en tant que directeur technique. Il
a poursuivi ses activités sportives mais de loisirs après l’arrêt de la compétition
de volley-ball en tant que professionnel, et il travaille actuellement comme doyen des professeurs de
sport à l’Ecole A.________ qui comprend quatre professeurs à plein temps. Il enseigne
vingt-quatre périodes de sport hebdomadaire et gère toutes les activités sportives telles
que les camps de ski, au sein de l’Ecole A.________. Il ne déclare aucun antécédent,
ni de problèmes douloureux à son épaule droite jusqu’à l’événement
du 21 mars 2007.
Ce jour-là,
en pratiquant une activité aux anneaux, dans un mouvement de renversement antérieur du corps,
il lâche les anneaux, et chute en avant en se retenant avec les deux bras, mais surtout le bras
droit. Il va présenter des douleurs immédiates qu’il déclare comme très importantes,
mais ne l’empêchant toutefois pas de continuer ses activités professionnelles, puisqu’il
se traitera uniquement par de la glace localement à son épaule droite. Il ne consultera pas
le médecin traitant attaché à son école, ni d’autres médecins en ville.
Les mois passeront, y compris les vacances, et les douleurs persistant c’est seulement six mois
après la chute qu’il va consulter directement le chirurgien orthopédiste le Dr. I.________
qui lui a été recommandé par des parents d’élèves. Il est suspecté
une lésion de la coiffe des rotateurs, un bilan par arthro-IRM est pratiqué, mais l’examen
n’est pas demandé par le même médecin puisque c’est le Dr M.________ qui demande
l’examen, médecin que l’assuré n’a pas consulté selon ses dires. Cet
arthro-IRM met en évidence des lésions partielles du tendon du sus-épineux à son
insertion, sans rupture de celui-ci, avec plusieurs temps de clivage, l’ensemble parlant pour une
tendinopathie non rompue du tendon du sus-épineux à son insertion, soit loco-classico en s’insérant
sur une zone osseuse présentant un important remodelé sclérogéodique, l’ensemble
témoignant de l’ancienneté de la lésion, la sclérose et les géodes étant
des lésions dégénératives chroniques d’apparition très progressive.
Mon interprétation
personnelle de l’IRM montre une zone d’irrégularité cartilagineuse, mais également
une ostéophytose inférieure de la tête humérale. J’ai pratiqué un bilan
radiologique standard des épaules, bilan qui n’a pas été pratiqué par le Dr.
I.________ ou le Dr. M.________, et ce bilan montre clairement une importante ostéophytose inférieure
de la glène, de même qu’une calcification circonscrite, visualisée dans l’interligne
gléno-huméral inférieur, ne changeant pas selon la rotation interne ou externe, témoignant
donc d’une position probablement intra-articulaire.
Ces éléments
permettent de dire qu’il ne s’agit pas simplement d’une tendinopathie partielle non
rompue du sous-épineux, mais en fait d’une lésion dégénérative globale
de l’épaule, touchant à la fois les tendons, mais également le cartilage et l’os
sous-chondral. Ces éléments permettent de poser clairement un diagnostic d’arthrose gléno-humérale
droite stade I selon Samilson.
Il est clairement
décrit des lésions tendineuses, de même que des lésions gléno-humérales
chez les sportifs professionnels de haut niveau. La littérature internationale parle déjà
depuis plus de vingt ans, des lésions partielles du tendon du sus-épineux, chez les sportifs
pratiquant intensivement les sports d’armer et d’armer/contrer.
Déjà
il y a plus de vingt ans, Andrews, Snyder, Jobe et Walch, (1, 2, 3, 4), ont parlé de l’importance
des lésions du sus-épineux lors de ces mouvements. Lyon 1952, il s’agit d’une entité
connue qui a été affinée ces dernières années, en particulier par les études
systématiques arthroscopiques. Les sports de lancer et les sports d’armer sont extrêmement
délétères pour les épaules lorsqu’ils sont pratiqués de façon intensive,
ce qui a été le cas chez Monsieur E.________ puisqu’il a pratiqué du volley-ball
en tant que joueur professionnel durant treize ans.
Concernant
l’épaule du volleyeur, il s’agit soit de lésions du sus-épineux par conflit
postéro-externe lors de l’armer, soit de lésions du sus-épineux par instabilité
secondaire sur distension progressive lors du mouvement de translation violent de la tête humérale
lors du mouvement du fin d’armer du bras. D’autres mécanismes sont également imputables
selon le type de mouvements.
Si l’on
en revient à Monsieur E.________, on retrouve vraiment avec la constellation des éléments
suivants
- Antécédent
de sport professionnel d’armer et d’armer/contrer,
- Chute relativement
bénigne pour une personne entraînée et en bonne santé,
- Une absence
de pseudo paralysie,
- Des douleurs
qui ne l’ont pas empêché de continuer toutes ses activités de professeur de gymnastique
à raison de vingt-quatre périodes hebdomadaires, ni ses activités sportives de loisirs.
- Une 1
ère
consultation six mois après l’événement, où il a été mis en évidence
une tendinopathie non rompue du sus-épineux droit, lésion typique survenant chez les sportifs
pratiquant intensément les sports d’armé et d’armé/contré ce qui était
le cas de Monsieur E.________.
Si l’on
regarde attentivement l’arthro-IRM du 6 décembre 2007, on voit non seulement une tendinopathie
du sous-épineux, mais d’autres lésions anciennes et dégénératives telle
qu’une sclérose, une importante lésions sclérogéodique du trochiter, et surtout
une ostéophytose inférieure de la tête que l’on voit clairement sur l’IRM,
mais non décrite par le radiologue.
Mon bilan radiologique
pratiqué lors de l’expertise confirme ces lésions dégénératives gléno-humérales.
Il ne s’agit non pas d’une tendinopathie isolée partielle non rompue du sus-épineux
droit, mais d’une lésion dégénérative globale de l’épaule droite
côté dominant chez un ancien volleyeur professionnel.
L’ensemble
de ces éléments permet clairement de poser un diagnostic d’arthrose gléno-humérale
droite de type I selon Samilson, associée à une tendinopathie dégénérative non
rompue du tendon du sus-épineux droite.
La chute du
21 mars 2007 a entraîné une contusion simple de l’épaule droite avec un statu quo
sine que je fixerai au plus tard trois mois après l’événement, date au-delà
de laquelle la symptomatologie douloureuse qui perdure est en relation avec des lésions dégénératives
multiples de l’épaule droite et non plus avec une contusion simple.
Sur le plan
thérapeutique, il ne s’agit donc plus d’une prise en charge d’une tendinopathie
partiellement rompue du sous-épineux droit, mais d’une arthrose gléno-humérale de
l’épaule droite.
[…]
Question 4
: Diagnostics?
- Arthrose
gléno-humérale de type I selon Samilson.
- Tendinopathie
partiellement non rompue du sus-épineux droit et plus modérément du sous-épineux
droit.
Question 4.1:
Une rupture partielle non-transfixiante du sus-épineux correspond-elle à une lésion assimilée
au sens de l’art. 9 al. 2 OLAA?
Non, il ne
s’agit pas d’une lésion assimilée selon la liste exhaustive de l’art. 9 al.
2 OLAA.
Question 5
: Question relative à la causalité.
Question 5.1
L’état de santé actuel est-il dû à l’accident (=50% ou plus)? Pour quelle
raison? Sinon, quels sont les autres facteurs intervenants dans l’évolution qui jouent un
rôle prépondérant? Quelle est leur importance?
La mise en
évidence de l’arthrose gléno-humérale droite et de la tendinopathie non rompue du
sus-épineux droite n’est que de relation de causalité naturelle que possible avec l’événement
du 21 mars 2007, c.f. appréciation du cas.
Question 5.2:
Existe-t-il des facteurs, étrangers à l’accident (états antérieurs tels que
conséquences d’accidents antérieurs ou de maladies; maladies concomitantes, etc.) lesquels?
Il existe clairement
un état antérieur, qui est une arthrose gléno-humérale droite préexistante à
l’événement.
Question 6
: Traitement médical:
Question 6.1.
: L’état de santé est-il actuellement stabilisé?
Je retiendrai
vis-à-vis de l’événement du 21 mars 2007, une contusion ‘simple de l’épaule
droite avec statu quo sine au plus tard trois mois après l’événement, date au-delà
de laquelle la symptomatologie douloureuse est en relation avec un état antérieur. Il n’y
a plus de traitement médical en relation avec l’événement.
L’état
de santé n’est actuellement pas stabilisé, comme toute arthrose celle-ci va évoluer
inexorablement avec le temps. Le traitement actuel doit être conservateur, avec anti-inflammatoires,
antidouleurs voire physiothérapie à la demande si nécessaire. Cette prise en charge relève
de la LAMal et de l’assurance perte de gain maladie."
Le 24 juin 2011, P.________ SA a adressé à la Cour des assurances sociales copie du courrier
qu'elle envoyait le même jour à l'assuré, lui confirmant qu'elle se considérait fondée
à refuser toute prestation pour le sinistre annoncé le 19 septembre 2007 et lui impartissant
un délai pour se déterminer et, le cas échéant, retirer son recours.
Le 1
er
février 2012, l'intimée a informé la Cour de céans qu'elle était restée
sans nouvelle du recourant. Elle sollicitait le prononcé d'un jugement, au vu des conclusions de
l'expertise du Dr B.________.
Invité à se déterminer sur le courrier d'P.________ SA, le recourant a précisé
le 23 mars 2012 n'avoir pas de déterminations à apporter dans ce dossier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [Loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours
a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte pour
le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il
est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause
(cf. art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale
vaudoise du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire, RSV 173.01]) et non par un juge unique (art.
94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse vraisemblablement supérieure à 30'000 francs.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances ne peut en principe entrer en matière - et le recourant présenter ses griefs
- que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a).
Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si l'intimée est tenue de verser des prestations
au recourant à raison de l'événement du 21 mars 2007.
b)
L'assureur
social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports établis par les médecins des assureurs,
ou à une expertise confiée par l'assureur-accidents à un médecin indépendant,
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en doute leur bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et 3b/ee). Selon la jurisprudence, on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (cf. TF 9C_142/2008 du 16 octobre 2008, consid. 2.2). Au
demeurant, il faut en outre tenir compte du fait que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; TF 8C_1051/2008
du 6 février 2009 consid. 3.2). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait
être écarté au motif qu’il émane du médecin traitant ou d'un médecin
se trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, sauf disposition contraire de la loi, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l'art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans la survenance de l'événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou,
le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur les renseignements médicaux,
et qui doit être tranchée à l'aune du principe du degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à l'appréciation des preuves en matière d'assurance
sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier,
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF
129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009 consid. 3).
Si l'on peut admettre
qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans
cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans la survenance de l'accident (statu quo sine) (TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009, consid. 2.3). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; cf. ATF 119 V 335 consid.
2b/bb p. 341s. ; TF 8C_6/2009 du 30 juillet 2009, consid. 3). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; TF
8C_1025/2008 du 19 octobre 2009 consid. 3.2; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010 consid. 5.1; Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht
[SBVR], Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [éd.], 2e éd., Bâle/Genève/Munich 2007,
n° 79 p. 865).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402 consid. 2.2 et les références; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009
consid. 2). Toutefois, en présence d'une atteinte à la santé physique, le problème
de la causalité adéquate ne se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas
selon l'expérience médicale (cf. ATF 118 V 286 consid. 3a; cf. dans le même sens TF 8C_211/2011
du 22 août 2011 consid. 3.2, 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 4.2 et 8C_726/2008 du 14 mai 2009
consid. 2.1; cf. également Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 87 p. 867). Au demeurant,
l'examen du rapport de causalité adéquate est superflu lorsque, sur la base des appréciations
médicales, le lien de causalité naturelle entre l'événement assuré et les troubles
signalés n'a pas été prouvé, à tout le moins selon le critère de la vraisemblance
prépondérante. En effet, la causalité adéquate entre l'atteinte à la santé
et l'événement incriminé présuppose la causalité naturelle (sur ces questions,
cf. Scartazzini, Les rapports de causalité dans le droit suisse de la sécurité sociale,
thèse Genève 1991, pp. 62 ss).
d)
L'art. 6 al. 2 LAA prévoit que le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des lésions
corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. D'après l'art. 9 al. 2 OLAA
(ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents, RS 832.202), pour
autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs, les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive (ATF
116 V 136 consid. 4a p. 140), sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas
causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire :
a.
les fractures;
b.
les déboîtements d'articulations;
c.
les déchirures du ménisque;
d.
les déchirures de muscles;
e.
les élongations de muscles;
f.
les déchirures de tendons;
g.
les lésions de ligaments;
h.
les lésions du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V I 36 consid. 4a p. 140, 145 consid. 2b, p. 147). La notion de lésion
assimilée à un accident a pour but d’éviter, au profit de l’assuré, la
distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les assureurs-accidents LAA doivent-ils
assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être
couvert par l’assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2
OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure
ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466,
123 V 43 consid. 2b p. 44, 116 V 145 consid. 2c p. 147, 114 V 298 consid. 3c p. 301). Compte tenu de
cette jurisprudence, on ne saurait admettre qu’une lésion assimilée à un accident
au sens de l’art. 9 al. 2 OLAA - malgré son origine en grande partie dégénérative
- a fait place à l’état de santé dans lequel se serait trouvé l’assuré
sans l’accident (statu quo sine) tant que le caractère désormais exclusivement maladif
ou dégénératif de l’atteinte à la santé n’est pas manifeste. A défaut,
on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l’existence
d’une lésion assimilée à un accident, à la difficulté de distinguer entre
l’origine dégénérative ou accidentelle de cette lésion (cf. arrêts 8C_551
/2007 du 8 août 2008, consid. 4.1.2, 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2, U 378/06 du 24 septembre
2007 consid. 2.2.2, U 60/03 du 28 juin 2004 consid. 3.3, U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2). En
l'absence d'un tel facteur déclenchant, ces lésions seront, en revanche, manifestement imputables
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, de sorte qu'il appartiendra
à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites (ATF 123 V 43 consid. 2b; ATF 116 V 145
consid. 2c; ATF 114 V 298 consid. 3c; RAMA 2001 n° U 435 p. 332; TFA U 60/03 du 28 juin 2004, consid.
3.2; Bühler, loc. cit., p. 87).
4.
a)
Selon l’intimée, les troubles relevés
dès la première consultation du 21 septembre 2007 ne sont que possiblement en relation de causalité
avec cet événement, ce qui est insuffisant pour reconnaître le droit à des prestations
LAA. De l'avis de l'intimée et du Dr Q.________, l’arthro-IRM en question confirme l'absence
de déchirure transfixiante de la coiffe des rotateurs et met uniquement en évidence des tendinopathies
multiples, soit des affections dégénératives. L’épaule présente une tendinopathie
sévère qui serait forcément préexistante à l’événement du 21
mars 2007, dans la mesure où il n’y a pas de preuve de déchirure traumatique, la lésion
n’étant pas transfixiante. Au surplus, l’absence de preuve de déchirure de la coiffe
des rotateurs et le fait que la première consultation ait eu lieu six mois après l’événement
parlent en faveur d’un problème dégénératif chronique de l’épaule
révélé, même si les douleurs étaient moins ou peu présentes avant l’événement
annoncé. A cet égard, le fait que l'assuré ne présentait pas de douleurs à cette
épaule avant l'événement n'est pas déterminant. Force est d’ailleurs de faire
remarquer, selon l'intimée, que le long laps de temps — six mois — entre la survenance
de l’événement du 21 mars 2007 et la première consultation du 21 septembre 2007
distend considérablement le lien de causalité naturelle entre ceux-ci, quand bien même
les douleurs sont apparues conjointement à l’événement. En effet, en cas de rupture
traumatique de la coiffe des rotateurs, la consultation médicale se devrait d’être immédiate
et peut tout au plus être reportée de quelques jours. La consultation tardive du cas d’espèce
parle en faveur d’une épaule présentant un problème dégénératif chronique
préexistant à l’événement du 21 mars 2007, avec apparition de douleurs prononcées
à l’occasion de l’événement en question.
Toujours selon l’intimée, l’art. 9 al. 2 let. f OLAA ne trouve pas application dans
le cas d’espèce, du fait de sa subsidiarité par rapport à la notion d’accident
prévue par l’art. 4 LPGA, laquelle a été reconnue pour qualifier l’événement
du 21 mars 2007, et en particulier du fait de l’absence de lien de causalité entre cet événement
et le diagnostic posé six mois plus tard. Au surplus, quand bien même l’événement
du 21 mars 2007 serait interprété comme un événement déclencheur au titre de
l’art. 9 al. 2 OLAA, force est de constater que l’on se trouve en présence d’une
affection d’origine exclusivement dégénérative, ce qui exclut l’application
de l’art. 9 al. 2 OLAA dans le cas particulier.
b)
Se fondant sur l'avis de son médecin traitant ainsi que sur une analyse de son dossier conduite
par le Dr V.________, le recourant parvient à des conclusions opposées, estimant que la cause
de ses douleurs actuelles sont en lien de causalité avec l'accident du 21 mars 2007 et que l'assureur-accidents
doit prendre en charge les suites de cet événement.
c)
En ce qui concerne l'application de l'art. 9 al. 2 OLAA, on ne saurait suivre le raisonnement de l'intimée
sur la subsidiarité de l'art. 9 al. 2 OLAA en cas d'application de l'art. 4 LPGA. En effet, les
règles énumérées ci-dessus sont également applicables lorsqu’une des lésions
mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA est survenue lors d’un événement répondant
à la définition de l’accident au sens de l’art. 4 LPGA. Si l’influence d’un
facteur extérieur, soudain et involontaire suffit pour ouvrir droit à des prestations de l’assureur-accidents
pour les suites d’une lésion corporelle mentionnée à l’art. 9 al. 2 OLAA,
on ne voit pas, a fortiori, que cette réglementation spécifique ne doive pas trouver application
dans l’éventualité où ce facteur revêt un caractère extraordinaire. Il
faut néanmoins que la lésion corporelle (assimilée) puisse être rattachée à
l’accident en cause car, à défaut d’un événement particulier à l’origine
de l’atteinte à la santé, il y a lieu de conclure à une lésion exclusivement
maladive ou dégénérative (arrêt 8C_357/2007). En l’espèce, il n’est
pas litigieux que l’accident du 21 mars 2007 a déclenché les symptômes ressentis
par le recourant et que les examens pratiqués pour rechercher l’origine de ces symptômes
ont mis en évidence une rupture/déchirure partielle de la coiffe des rotateurs. Cette atteinte
n’a pas besoin d’être transfixiante pour constituer une déchirure tendineuse assimilée
à un accident au sens de l’art. 9 al. 2 let. f OLAA (ATF 123 V 43).
d)
En l'espèce, il n'est pas contesté que l'assuré a été victime d'un accident
lors d'une leçon de gymnastique, le 21 mars 2007. Reste à déterminer si les lésions
subies sont en relation de causalité avec l'événement litigieux ou non et si, pour le
cas de la lésion assimilée, les lésions de la coiffe revêtent un caractère exclusivement
dégénératif trois mois après l'événement.
En l'occurrence, il ressort très clairement des examens complémentaires effectués et de
l'expertise du Dr B.________, qui remplit tous les réquisits fixés par la jurisprudence pour
lui reconnaître une pleine valeur probante, que l'arthrose gléno-humérale droite et la
tendinopathie partiellement non rompue du sus-épineux droit dont souffre le recourant ne sont en
relation de causalité naturelle que possible avec l'événement du 21 mars 2007. Il convient
de souligner à cet égard que l'assuré a modifié la version qu'il avait donnée
de l'accident devant l'expert, en soutenant à ce moment-là être tombé hors du tapis
de protection. Ces déclarations ultérieures ne seront pas prises en compte, conformément
à la jurisprudence. En effet, en cas de contradiction entre les premières déclarations
de l'assuré et ses déclarations ultérieures, il convient en général d'accorder
la préférence aux premières déclarations de l'assuré, faites alors qu'il en
ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être
- consciemment ou non - le fruit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 47 c. 2a; ATF 115 V 143
c. 8c; TF 9C_663/2009 du 1
er
février 2010 c. 3.2).
Le recourant présente ainsi clairement un état antérieur, savoir une arthrose gléno-humérale
droite, qui était préexistante à l’événement du 21 mars 2007. Il s’ensuit
que le statu quo sine de l’épaule droite a été atteint au plus tard trois mois après
l’événement, date à laquelle la symptomatologie douloureuse est en relation avec
l’état antérieur et non plus avec l’accident en raison de l'état manifestement
dégénératif de la lésion de l'épaule clairement établi par l'expertise
du Dr B.________. L’assuré n’ayant pas eu de traitement médical dans ce laps de
temps en relation avec l’événement, l’assureur-accidents n’a pas de frais
à prendre en charge en relation avec celui-ci.
5.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté ce qui entraîne la confirmation
de la décision entreprise. Il n'est pas perçu de frais de justice, la procédure étant
gratuite (art. 61 let. a LPGA) ni alloué de dépens, vu l'issue du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 janvier 2008 par P.________ SA est confirmée.
III.
La présente décision est rendue sans frais, ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Gillard, avocat (pour E.________),
‑
P.________ SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :