vd_findinfo · 84/2009/PHC · 2009-05-27 · fr

MANDAT, DILIGENCE, DOMMAGE, FAUTE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, EXPERTISE, ADMINISTRATION DES PREUVES | 321e CO, 398 CO, 402 al. 1 CO, 237 al. 2 CPC, 239 CPC, 291 CPC, 299 CPC, 317a CPC, 317b CPC, 444 CPC, 476 al. 1 ch. 2 CPC

Vaud Tribunal cantonal Cour civile 05.06.2009 84/2009/PHC

TRIBUNAL CANTONAL
CO07.017751
84/2009/PHC
COUR
CIVILE
_________________
Audience de jugement du 27
mai 2009
_______________________________
Présidence
de   M.
Bosshard
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Hack
Greffi
ère
:
Mme   Rodigari
*****
Cause pendante entre :
M.________
et
T.________
(Me
Ph.-E. Journot)
-
Du
même jour
-
Délibérant immédiatement à huis clos,
la Cour civile considère :
En
fait:
1.
a
)
Le défendeur T.________
est avocat, inscrit au Registre cantonal vaudois. Il est membre de
l'Ordre des avocats du canton de Vaud. Il a été
formellement mandaté par le demandeur M.________, le 16
décembre 2002, dans le cadre du procès qui opposait
ce dernier au Dr V.________, médecin
indépendant.
2.
Dès le 1
er
septembre 1991, le
demandeur a touché une rente allemande - provenant de la
Bundesversicherungsanstalt - pour une incapacité de travail
("Rente wegen Berufsunfähigkeit"). Puis, dès le
1
er
septembre 1992, il a perçu une rente pour
incapacité totale ("Rente wegen
Erwerbsunfähigkeit").
Le demandeur a été opéré au mois de mai
1992 pour une tumeur gastrique maligne. Il a subi une ablation des
trois quarts de l'estomac et son duodénum a
été cousu; il a également suivi une
chimiothérapie de 26 perfusions et reçu une
médication continue. Selon les déclarations du Dr
O.________, gastroentérologue qui a suivi le demandeur du
mois de janvier 1996 au mois de septembre 2003, entendu comme
témoin, ce genre d'intervention entraîne des
symptômes très gênants, notamment des
restrictions alimentaires, certains aliments ne pouvant être
consommés, ce qui réduit la vie sociale. Le
témoin a expliqué qu'il concevait que le demandeur ne
pouvait plus vivre et travailler comme avant. Il a indiqué
que les différentes opérations du demandeur avaient
eu pour autre conséquence de rendre la conduite
(réd.: automobile) difficile.
Du mois d'août 1992 au mois d'octobre 1994, le demandeur a
bénéficié d'une rente à 100 % servie
par l'assurance-invalidité.
3.
a)
Le demandeur a ouvert action à l'encontre
du Dr V.________ par demande adressée à la Cour
civile du Tribunal cantonal le 10 mars 1999. Sa prétention
portait sur 369'709 fr. 60, avec intérêt à 5 %
l'an dès le 1
er
mars 1999. A cette époque,
le demandeur était assisté de l'avocat
D.________.
A l'audience préliminaire, le demandeur, alors
assisté, a déclaré renoncer à la
production des pièces 51 à 55, ainsi que 57 et 58,
savoir ses dossiers médicaux en mains de ses
différents médecins traitants. En outre, le Dr
V.________ a déclaré que la pièce 56
n'existait pas, de sorte que le juge instructeur de la Cour civile
a considéré qu'il n'y avait plus lieu d'en ordonner
la production.
b)
Me D.________ a cessé d'occuper au mois d'avril
2002. Par lettre du 22 avril 2002, le demandeur a notamment
écrit ce qui suit au Juge instructeur de la Cour civile:
"[…]
Madame le Juge,
Maître D.________ vous a informé de la fin de son
mandat mais pas de ma ferme décision de ne plus solliciter
le complément d'expertise par M. le Prof.  [...], de
l'Université de Bâle, que vous lui avez
ordonnée le 16 janvier 2002. […]"
Ainsi, le demandeur a pris lui-même la décision de
renoncer à solliciter ce complément d'expertise,
étant relevé que les questions concernées ne
portaient pas sur ses antécédents gastriques
familiaux.
c)
Le 15 octobre 2002, le demandeur - toujours non
assisté - a adressé au juge instructeur de la
Cour civile, dans le délai au 16 octobre 2002 qui lui avait
été imparti à cet effet, un mémoire au
sens de l'art. 317a CPC. Ce mémoire contenait une
chronologie des faits, une liste des médecins
consultés, une analyse de la documentation médicale
compulsée, une critique des traitements lui ayant
été prescrits, une détermination au sujet d'un
rendez-vous important manqué chez le Dr V.________ et
les reproches faits à ce dernier quant au traitement
prescrit. Dans son mémoire, le demandeur n'a pas
contesté les avis et conclusions contenus dans les rapports
d'expertise déposés en cours de procédure, ni
soulevé de contradiction entre lesdites expertises, d'une
part, et les publications médicales de l'époque et
celles du Dr V.________, d'autre part. Enfin, il n'a pas mis en
exergue d'éventuels antécédents familiaux le
concernant.
La citation à comparaître à l'audience de
jugement a été adressée au demandeur le 21
octobre 2002, alors qu'il procédait encore seul.
d)
Da
ns un courrier du 16 décembre
2002, le demandeur écrivait au défendeur que Me
F.________ l'avait informé le 3 décembre 2002 qu'il
lui avait transmis le dossier de l'affaire M.________ contre
V.________. Il sollicitait en outre un rendez-vous. Le mandat
confié au défendeur faisait donc suite à celui
de Me F.________, qui avait cessé la pratique du
barreau au début du mois de décembre 2002.
Le défendeur a reçu le demandeur pour la
première fois le 23 décembre 2002. Il a
informé la Cour civile qu'il était mandaté peu
avant le 8 janvier 2003. Le lendemain, il a établi une
demande de provision de 2'500 fr., plus TVA, que le demandeur
a acquittée le même jour à
l'étude.
Lorsque le défendeur a été consulté, la
cause était sur le point d'être plaidée. Le
demandeur ne lui a apporté aucun fait survenu
postérieurement au dépôt du mémoire de
droit justifiant une réforme selon l'art. 317b al. 2
CPC.
e)
La Cour civile a rendu son dispositif de jugement le 22
janvier 2003 et le défendeur l'a immédiatement
communiqué au demandeur, l'informant de la suite de la
procédure. S'agissant des éventuels recours
possibles, il lui a notamment indiqué ce suit, dans un
courrier du 27 janvier 2003:
"Lorsque vous aurez pris connaissance du
jugement motivé, il vous appartiendra de décider si
vous entendez recourir à l'encontre de cette décision
ou non. Le recours en réforme (mauvaise application du droit
fédéral) est adressé au Tribunal
fédéral. Le recours en nullité (vice de
procédure) peut être adressé soit au Tribunal
fédéral soit à la Chambre des recours du
Tribunal cantonal. Cela dépend en réalité des
motifs qui sont soulevés."
f)
Le jugement motivé a été
communiqué pour notification le 12 janvier 2004 et
reçu par le défendeur le lendemain. Ce dernier a
déposé un recours en nullité au Tribunal
cantonal, hors délai d'un jour. Il a ensuite retiré
ce recours tardif.
Dans leur décision, les juges de la Cour civile ont
rappelé les diagnostics et les traitements effectués
sur le demandeur, ainsi que l'appréciation des experts sur
ces points. Ils ont notamment consigné ce qui suit
:
"[…] Force est cependant de constater qu'aussi bien l'expert
judiciaire que l'expert hors-procès mandaté par le
demandeur sont d'avis que le défendeur a toujours
correctement diagnostiqué les maladies du demandeur et a
prescrit les médicaments qui correspondaient aux traitements
standards de l'époque. […]"
Le défendeur n'a pas déposé de demande de
révision du jugement du 22 janvier 2003.
4.
a)
Le 11 février 2004 à 18 h 40, le
défendeur a envoyé au demandeur le mémoire de
recours en réforme au Tribunal fédéral qu'il
s'apprêtait à déposer. Le dernier jour du
délai étant le lendemain, le demandeur n'a
disposé que de vingt-quatre heures pour examiner ce
document. En temps utile et d'entente avec son client, le
défendeur a déposé ledit recours au Tribunal
fédéral. C'est à cette occasion, soit toujours
le 11 février, qu'il lui a fait signer une
procuration.
b)
Le Tribunal fédéral a rejeté le
recours. L'arrêt précise en particulier ce qui
suit:
"On ne voit pas dans cette motivation que la cour cantonale ait
méconnu le concept de causalité naturelle ou
nié à tort l'existence d'un lien de causalité
adéquate. Elle s'est à juste titre fondée sur
les rapports d'expertise, dont il n'y avait aucune raison de
s'écarter en l'espèce, pour aboutir à la
conclusion qu'à supposer même que le défendeur
ait violé les règles de l'art, ce qu'elle a toutefois
nié, le lien de causalité entre les prétendus
manquements et le dommage invoqué par le demandeur, relatif
au traitement lourd du cancer subi en 1992, ferait de toute
façon défaut."
Cette décision ne fait aucune allusion à la violation
d'une règle essentielle de la procédure contenue dans
le jugement de la Cour civile du 22 janvier 2003.
c)
Après le dépôt du recours au Tribunal
fédéral, le demandeur a remercié le
défendeur "pour [son] excellent recours en réforme".
Il était à cent lieues de lui faire les reproches
figurant dans la présente procédure, lui expliquant
dans un courrier du 27 août 2004 ne pas lui faire de
reproche, mais être révolté contre la justice
suisse. En annexe de ce courrier figurait une copie d'une lettre du
demandeur du 26 août 2004 adressée au Tribunal
fédéral, où il exposait notamment:
"Malgré le fait que mon avocat, Me T.________, se soit bien
battu pour moi, il a dû m'informer, le 23 juin 2004, de
la décision du Tribunal fédéral
[…]."
5.
a)
Le demandeur allègue en
substance que le défendeur aurait omis de faire valoir que
les deux expertises (extrajudiciaire et judiciaire) relatives
à la procédure devant la Cour civile étaient
contredites par les publications médicales de
l'époque, celles du Dr V.________ ainsi que les propres
publications des experts. A l'appui de cet argument, il a produit
différents articles. Ceux-ci ne reflètent pas
forcément le consensus médical de l'époque;
quoi qu'il en soit, l'examen permettant de dire si leur contenu
infirme effectivement les expertises nécessiterait
lui-même une nouvelle expertise. Celle-ci n'a pas
été requise en l'espèce.
b)
Le demandeur fait également grief au
défendeur de ne pas avoir relevé les
"incohérences" entre les deux expertises
précitées, notamment sur la question de savoir si le
traitement du Dr V.________ avait éradiqué le bacille
Helicobacter pylori ou si la biopsie effectuée l'avait
été de manière adéquate ou non. Sur la
première question, on peut relever qu'il n'y a pas de
contradiction. En effet, le Prof.  G.________, - auteur du
rapport d'expertise extrajudiciaire - mentionne qu'il apparaissait
possible, en 1991, que le germe avait disparu, alors que le
Prof. N.________ - auteur du rapport d'expertise judiciaire -
indique qu'il était probable, rétrospectivement,
qu'il n'avait pas disparu, au vu d'un test réalisé en
1992. Sur le second point, l'expert extrajudiciaire relève
que les biopsies ont été effectuées de
manière adéquate. L'expert judiciaire, pour sa part,
estime qu'elles étaient "sous-optimales", mais
correspondaient à la "pratique de tous les jours". Il y une
différence, mais pas de contradiction. Il est en revanche
établi qu'un rapport de l'Institut universitaire de
pathologie adressé au Dr V.________, daté du mois de
novembre 1990 attestait la présence d'Helicobacter chez le
demandeur.
c)
Enfin, le demandeur reproche au défendeur de ne
pas avoir fait valoir comme argument, en première instance
et dans un recours cantonal déposé en temps utile, la
question de ses antécédents gastriques familiaux. Sur
ce point, l'expert judiciaire a indiqué dans son rapport que
les facteurs génétiques faisaient partie des "autres
facteurs de risque prédisposant au cancer gastrique" et,
qu'à l'étude des dossiers, il considérait
qu'il n'était pas possible de dire si le demandeur
présentait ces autres facteurs de risque. En outre, le Prof.
G.________ relevait dans son expertise extrajudiciaire notamment
les éléments suivants:
"[…] le niveau de preuves scientifiques était en
1988, en 1990, et actuellement [réd.: en 1997] encore
insuffisant pour recommander l'éradication d'Helicobacter
pylori chez un malade atteint de gastrite en dehors d'essais
thérapeutiques. Cette règle souffre de rares
exceptions, parmi lesquelles les formes familiales de cancers
gastriques, ce qui n'est pas le cas de M. M.________.
[…]"
Par ailleurs, la fiche patient du demandeur auprès du Dr
V.________ ne fait aucune mention d'antécédents
familiaux. Enfin, dans un courrier du 19 février 1996
adressé au Dr V.________, le Dr O.________ indiquait
notamment ce qui suit:
"[…] je lui ai
alors dit, qu'en principe, cette infection doit être
éradiquée chez un patient porteur d'un ulcère
gastrique ou duodénal et que d'après la
littérature (environ 200 articles consacrés à
l'adénocarcinome ou au lymphome de l'estomac en ma
possession à ce jour) et les discussions que j'ai eues avec
des spécialistes internationaux lors de divers
congrès auxquels j'ai participé, il est
également indiqué d'éradiquer cette infection
chez tout patient présentant une importante gastrite avec
hyperplasie lymphoïde, métaplasie intestinale
étendue ou atrophie muqueuse significative; des
antécédents de cancer gastrique dans la famille
seraient un argument supplémentaire."
Le défendeur n'a pas cherché à savoir
auprès du demandeur s'il avait des antécédents
familiaux. En revanche, il est établi qu'il a
évoqué cette question dans sa plaidoirie devant la
Cour civile. Ainsi, il ressort notamment de ses notes que le
demandeur "aurait été questionné sur les
antécédents familiaux qui auraient justifié
une éradication précoce." Il a également
développé cette argumentation dans son recours au
Tribunal fédéral où il indiquait
notamment:
"On ajoutera qu'en dehors des essais thérapeutiques, le
médecin aurait dû se demander si son patient avait des
antécédents familiaux de cancer gastrique. Dans cette
hypothèse, il était en effet admis que
l'éradication des HP était requise […]. Le
dossier du recourant ne fait pas état d'examens
anamnétiques qui auraient été menés
à ce sujet […]; le jugement ne mentionne pas que le
médecin aurait investigué dans cette
direction".
Le demandeur considère que le simple fait d'apporter la
preuve d'antécédents gastriques familiaux aurait
permis de faire basculer l'issue de la procédure contre le
Dr V.________. Il allègue que lui-même n'a
été rendu attentif à l'importance des
antécédents gastriques familiaux que des
années plus tard.
d)
Dans un article intitulé "Campylobacter pylori -
où en sommes-nous en 1989" et co-signé par deux
médecins de la Division de gastro-entérologie du
CHUV, figurent notamment les éléments
suivants:
"[…] La responsabilité de Campylobacter pylori dans
la gastrite chronique et la récidive des ulcères
duodénaux ne fait plus de doute. […] En conclusion
C. pylori est un germe pathogène qui est l'agent ou un
des agents responsables de la gastrite chronique
superficielle."
Dans un article de 1990 intitulé "Chronische Gastritis"
rédigé par N. Schaub et W. Wegmann, il est
notamment exposé ce qui suit (traduction):
"[…] La gastrite distale B est provoquée par une
infection aux Helicobacter pylori. […] Il existe un lien
très étroit entre la gastrite B et l'ulcère.
Une gastrite B positive aux Heliobacter pylori paraît
être une condition préalable nécessaire pour la
formation d'un ulcère. […] La gastrite B peut
aujourd'hui être traitée avec des sels de bismuth
("Wismutsalzen") et des antibiotiques, étant
précisé toutefois que seul un traitement en bi- ou
trithérapie garantit le succès à long terme
avec la guérison des muqueuses de l'estomac.
[…]".
Dans un article co-signé par le Dr V.________, et
intitulé " [...]", il est notamment exposé que
l'acquisition de l'année est caractérisée par
l'association d'Helicobacter pylori avec le cancer gastrique. Il
est en outre indiqué que 60 % des carcinomes gastriques
seraient liés à l'Helicobacter pylori et que
plusieurs travaux ont démontré une corrélation
nette entre l'infection par Helicobacter pylori et le risque de
néoplasie gastrique.
Sur le site internet de la Helicobacter Foundation, on lit
l'extrait suivant, daté du 31 octobre 2007
(traduction):
"Nous ne recommandons pas un traitement de routine aux
antibiotiques pour des patients asymptomatiques
(c'est-à-dire les patients qui n'ont pas de symptômes)
porteurs de l'Helicobacter pylori. Les seules exceptions sont les
patients (1) étant parents avec des personnes atteintes de
cancer gastrique, (2) chez qui une métaplasie intestinale a
été détectée par biopsie gastrique, ou
(3) qui sont époux de patients qui ont été
infectés par l'Helicobacter pylori une deuxième ou
troisième fois après le traitement antibiotique
initial".
6.
Le demandeur a estimé son dommage à 666'000 fr.,
composé notamment des prétentions qui ne lui ont pas
été allouées dans la procédure à
l'encontre du Dr  V.________, de 15'000 fr. pour la recherche
d'une solution transactionnelle, de 20'000 fr. pour les frais de
recherches bibliographiques, de 80'000 fr. pour les frais de
justice et honoraires antérieurs à la présente
procédure, le tout avec intérêt. Il est
établi que le montant des dépens et frais mis
à la charge du demandeur dans la précédente
procédure a été de 31'905 fr. devant la Cour
civile, puis de 15'000 fr. devant le Tribunal
fédéral.
7.
Dès 2006, des négociations entre le demandeur -
assisté dans un premier temps de Me [...], puis de Me [...]
- et le défendeur, visant un règlement à
l'amiable du présent litige, se sont étendues sur
plusieurs mois. Elles ont impliqué la production
complète du dossier auprès du demandeur, comme
condition préalable à toute entrée en
matière. Ces pourparlers n'ont pas abouti, raison pour
laquelle le demandeur inclut dans ses conclusions les frais
encourus dans le cadre de ces démarches.
8.
D'autres faits allégués admis ou prouvés, mais
sans incidence sur la solution du présent procès, ne
sont pas reproduits ci-dessus.
9.
Le demandeur M.________ a ouvert action par demande du 12 juin 2007
dans laquelle il a conclu, avec dépens, à ce que la
Cour civile du Tribunal cantonal prononce:
"Me T.________ est le débiteur de M.________ et lui doit
prompt et immédiat paiement de la somme de CHF 666'000 .-
(six cent soixante mille francs) avec intérêt de 5 %
à partir du 1
er
juin 2007."
Par réponse du 18 septembre 2007, le défendeur
T.________ a conclu au rejet des conclusions du demandeur.
En procédure, le défendeur a expressément
invoqué la prescription des droits du demandeur. Auparavant,
soit par courrier du 21 juillet 2005, il avait renoncé
à l'invoquer, pour autant qu'elle ne soit pas acquise
à cette date.
En
droit:
I.
A titre préliminaire, il convient de
souligner que le dépôt du mémoire de droit du
défendeur s'est fait en temps utile, contrairement à
l'argument soulevé par le demandeur aux débats. En
effet, ce dernier prétend que le procédé en
question, reçu au greffe de la Cour civile le 28 novembre
2008, n'a pas été déposé dans le
délai fixé par le juge instructeur au 27 novembre
2008. Conformément à l'art. 33 CPC (Code de
procédure civile vaudoise du 14 décembre 1966, RSV
270.11), les actes doivent parvenir à l'office
compétent pour les recevoir ou avoir été remis
à son adresse à un bureau de poste suisse ou,
à l'étranger, à une représentation
diplomatique ou consulaire suisse le dernier jour du délai
au plus tard. C'est le cas en l'espèce puisque le cachet de
la poste démontre que le mémoire de droit du
défendeur a été remis à un office de
poste suisse le 27 novembre 2008, soit le dernier jour du
délai.
II.
a)
Le demandeur reproche en substance au défendeur,
qui a été son conseil pour une partie de la
procédure à l'encontre du Dr V.________, non
seulement d'avoir manqué le délai de recours au
niveau cantonal, mais également de ne pas avoir mis en avant
des arguments - à savoir principalement les contradictions
entre l'expertise judiciaire et l'expertise extrajudiciaire, entre
celles-ci et la littérature scientifique, ainsi que ses
antécédents gastriques familiaux - qui lui auraient,
selon lui, permis d'obtenir gain de cause.
L'avocat est en principe lié à son client par un
contrat de mandat, au sens des art. 394 et suivants CO (loi
fédérale du 30 mars 1911 complétant le code
civil suisse, RS 220). En tant que mandataire, l'avocat est tenu
à la bonne et fidèle exécution du mandat. Il
répond à l'endroit de son mandant s'il lui cause un
dommage en violant ses obligations de fidélité et de
diligence. S'il n'est pas tenu à une obligation de
résultat, il doit accomplir son activité selon les
règles de l'art. Toutefois, il ne répond pas des
risques spécifiques qui sont liés à la
formation et à la reconnaissance d'une opinion juridique
déterminée. Sous cet angle, il exerce une tâche
à risque, dont il sied de tenir compte en droit de la
responsabilité civile. Ainsi notamment, il ne saurait voir
engager sa responsabilité pour chaque mesure ou omission qui
se révèle
a posteriori
comme ayant
provoqué le dommage ou qui aurait pu éviter sa
survenance. Il appartient aux parties de supporter les risques du
procès; elles ne peuvent pas les transférer sur les
épaules de leur conseil (ATF 134 III 534 consid.
3.2.2, rés. in JT 2008 I 335; ATF 127 III
357 consid. 1a et 1b, JT 2002 I 192; ATF 117 II 563 consid.
2a, rés. in JT 1993 I 156).
Le degré de diligence qui incombe au
mandataire ne doit pas se déterminer une fois pour toutes,
mais en fonction des capacités, des connaissances techniques
et des aptitudes propres de ce dernier que le mandant connaît
ou aurait dû connaître. Ce sont les circonstances
concrètes de l'affaire qui importent à cet
égard, notamment la complexité des faits et de la
législation ou les aléas de la procédure.
Savoir si la manière d'agir d'un avocat doit être
qualifiée de conforme ou non à son devoir de
diligence résulte d'une pesée appréciative
entre, d'une part, le risque engendré par le métier
d'avocat et, d'autre part, l'autorité renforcée dont
il est revêtu à l'égard de son client. En
effet, s'agissant d'un mandataire au bénéfice d'un
diplôme de capacité professionnelle, qui s'est vu
délivrer une autorisation officielle de pratiquer et qui
exerce son activité contre rémunération, on
doit pouvoir attendre de lui une diligence particulière, en
relation avec ses connaissances spécifiques et compter,
notamment, qu'il conseille et oriente son client quant aux
possibilités juridiques et pratiques qui se
présentent à lui dans certaines situations. En
définitive, l'avocat ne méconnaît son devoir de
diligence que si le manquement qui lui est reproché
représente la violation de règles
généralement reconnues et admises, telles que le
respect de délais de péremption ou de prescription
(ATF 134 III 534 précité consid.
3.2.2, rés. in JT 2008 I 335; ATF 117 II 563
précité consid. 2a, rés. in JT 1993 I
156; ATF 115 II 62 consid. 3a, JT 1989 I 539).
La violation, par l'avocat, de son devoir de
diligence constitue, du point de vue juridique, une
inexécution ou une mauvaise exécution de son
obligation de mandataire et correspond ainsi, sur le plan
contractuel, à la notion d'illicéité propre
à la responsabilité délictuelle. Elle
entraîne la perte du droit aux honoraires et au remboursement
des frais consentis pour l'exécution du mandat (art. 402 al.
1 CO
a contrario
). La sanction la plus typique est cependant
l'action en dommages-intérêts. Sur ce point, l'art.
398 al. 1 CO renvoie, "d'une manière
générale", à l'art. 321e
CO relatif à la responsabilité du
travailleur. Cette disposition reprend elle-même le
régime ordinaire des art. 97 et 101 CO (ATF 117 II 563
précité consid. 2a, rés. in JT 1993 I 156
et les références citées; Tercier/Favre, Les
contrats spéciaux,
4
ème
édition, nn. 5191
ss).
La responsabilité du mandataire est dès lors
subordonnée à trois conditions, en sus de la
violation du contrat, savoir:
- un préjudice: le mandant a droit à l'indemnisation
de son intérêt positif, soit l'intérêt
qu'il avait à l'exécution correcte du mandat. Il doit
donc établir qu'il a subi un dommage, ce qui signifie une
diminution involontaire de son patrimoine (ATF 127 III 543 consid.
2b, rés. in JT 2002 I 217; Tercier/Favre, op. cit., n.
5197);
- une relation de causalité: le mandant doit
démontrer qu'il existe un rapport de causalité
naturelle et adéquate entre la violation du contrat et le
préjudice qu'il invoque (TF 4A_38/2008 consid. 2.1;
Tercier/Favre, op. cit., n. 5200 et 5201).
- une faute: la responsabilité du mandataire n'est
engagée que s'il a commis une faute, à savoir si la
violation du contrat peut lui être imputée; ceci
suppose que le mandataire, à considérer les
circonstances du cas particulier, aurait pu adopter un comportement
adéquat, mais ne l'a pas fait - soit
intentionnellement, soit, en règle générale,
par négligence. Sous ce dernier aspect, l'avocat pourra se
disculper en démontrant que tout avocat ayant des
connaissances et une capacité professionnelle conformes
à la moyenne n'aurait pas agi différemment s'il avait
été placé dans la même situation que
lui. Comme n'importe quel autre mandataire, en particulier le
médecin, l'avocat répond en principe de toute faute;
sa responsabilité est donc aussi engagée pour une
faute légère. (ATF 117 II 563 précité
consid. 2a, rés. in JT 1993 I 156 et les
références citées; ATF 115 Ib 175 consid. 2,
JT 1989 I 613 et les références
citées; Tercier/Favre, op. cit., n. 5202).
b)
Le demandeur fait principalement grief au
défendeur d'avoir laissé juger la cause sur la base
des expertises figurant au dossier. Il considère en
substance qu'il aurait dû démontrer qu'elles
n'étaient pas crédibles sur plusieurs points, dans la
mesure où il existait différentes contradictions
entre les expertises ainsi qu'avec la littérature
scientifique.
En premier lieu, il faut relever que le demandeur n'établit
en aucune façon que les conclusions de ces expertises
seraient erronées. En outre, les contradictions qu'il croit
relever entre l'expertise judiciaire et l'expertise
extra-judiciaire relèvent plutôt de la nuance dans
l'appréciation, ce qui est normal. Sur la base du dossier de
la présente cause, on ne voit aucune raison qui aurait
justifié que l'on s'écarte de l'expertise judiciaire,
qui, au demeurant, allait dans le même sens que l'expertise
privée. En outre, il n'a pas été
démontré - faute notamment d'une expertise allant
dans ce sens - que la littérature scientifique (notamment
celle émanant du Dr V.________) contredisait les conclusions
des expertises et donc démontrait que le traitement
administré n'était pas adapté, au vu des
connaissances de l'époque, aux problèmes de
santé du demandeur.
Surtout, il faut constater que le défendeur n'était
pas en mesure d'agir d'une quelconque manière s'agissant des
expertises. En effet, l'art. 237 al. 2 CPC prévoit la
fixation d'un délai aux parties pour adresser au juge leurs
observations en vue de provoquer un complément d'expertise
ou une seconde expertise. En l'espèce, ce délai
était échu depuis longtemps au moment où le
défendeur a été mandaté par le
demandeur. Il faut également rappeler que ce dernier n'avait
lui-même pas demandé de seconde expertise, se
contentant de requérir un complément, auquel il avait
finalement renoncé.
Compte tenu de ces éléments, la voie de l'art. 291
CPC était également exclue. En effet, cette
disposition prévoit qu'avant et pendant les débats,
le tribunal peut ordonner l'administration de preuves
régulièrement offertes, que le juge instructeur avait
refusé d'administrer. Or tel n'était pas le cas
puisque le demandeur avait lui-même renoncé à
un complément d'expertise et n'avait jamais requis de
seconde expertise. De même, aucun grief ne peut être
retenu à l'encontre du défendeur sur la base de
l'art. 299 CPC. Aux termes de cette disposition, si au cours de sa
délibération, le tribunal juge que des preuves
complémentaires sont nécessaires ou qu'il estime
utile d'entendre directement un témoin, il sursoit au
jugement et ordonne la réouverture de la procédure
probatoire dans les cadre des allégués des parties.
Cette règle, qui s'applique à la Cour civile, ne fait
que conférer une faculté au juge - pour le cas
où celui-ci estimerait utile d'ordonner l'administration de
nouvelles preuves - sans lui imposer aucune obligation. Le
demandeur ne saurait dès lors se prévaloir d'une
violation de cet article (Crec n° 325 du 27 février 2001
consid. 3/a; JT 1980 III 117 consid. 2).
En outre, le délai pour le dépôt du
mémoire de droit de l'art. 317a al. 1 CPC était
également échu lorsque le défendeur a
été mandaté. Dès lors,
conformément à l'art. 317b CPC, il n'était
plus en mesure de demander l'autorisation de se réformer. La
seule exception eût été l'existence de faits
nouveaux survenus postérieurement au dépôt du
mémoire de droit (art. 317b al. 2 CPC). Toutefois, dans la
présente procédure, le demandeur n'a pas
allégué que de tels faits seraient survenus entre le
dépôt de ce mémoire et l'audience de
jugement.
Enfin, le défendeur n'était pas non plus à
même de remettre en question les expertises au stade des
recours. Ce point a été admis par le demandeur,
à juste titre, s'agissant du recours en réforme au
Tribunal fédéral, lequel ne permettait pas de
remettre en cause les faits retenus, sauf inadvertance manifeste,
ce qui n'était pas le cas. Pour ce qui est d'une demande de
révision auprès du Tribunal cantonal - le
demandeur ayant également fait grief au défendeur de
ne pas en avoir déposé une - on ne peut que
constater que les conditions n'en étaient,
a priori
,
pas remplies. En effet, conformément à
l'art. 476  al. 1 ch. 2 CPC, la révision est
accordée si le requérant recouvre un titre qui aurait
été important dans les débats, mais qu'il
ignorait ou ne pouvait faire produire au dossier. Or rien n'a
été allégué, ni
a fortiori
démontré, à ce sujet.
Compte tenu de ces différents éléments, aucune
responsabilité du défendeur ne peut être
fondée sur les griefs afférant aux
expertises.
c)
Il est également reproché au
défendeur de n'avoir pas tiré parti des
antécédents gastriques familiaux du demandeur. Selon
ce dernier, si le défendeur avait utilisé cet
argument, il lui aurait été possible d'obtenir gain
de cause, même en maintenant les conclusions des expertises
qui figuraient au dossier.
Sur ce point, il faut constater en premier lieu que le demandeur
n'a nullement, au cours de la présente procédure,
établi, ni même allégué, que des
antécédents gastriques familiaux existeraient
réellement. On voit dès lors mal comment il pourrait
être reproché au défendeur de ne pas avoir
usé d'arguments dont l'existence même n'est
aujourd'hui encore pas démontrée.
Cela étant, il convient de souligner qu'il n'est pas
davantage établi que le demandeur aurait fait état de
ses antécédents dans la précédente
procédure. Au contraire, on sait qu'il a renoncé bien
avant le mandat du défendeur à la production de ses
divers dossiers médicaux. Par ailleurs, il a lui-même
admis n'avoir saisi l'importance d'éventuels
antécédents qu'après coup.
Enfin, il convient de rappeler encore que malgré l'absence
d'allégations et de preuves sur ce point, le
défendeur a tout de même mentionné des
antécédents éventuels dans sa plaidoirie. En
suivant le même raisonnement que celui exposé
ci-dessus, on voit mal comment il pourrait lui être
reproché de ne pas avoir fait plus. En effet, d'un point de
vue procédural, le défendeur a été
mandaté trop tard pour être en mesure
d'alléguer de nouveaux faits, par exemple par
réforme.
En définitive, force est de constater que le demandeur
reproche au défendeur de n'avoir pas tiré parti de
faits qui n'étaient pas allégués et qu'il ne
pouvait procéduralement pas alléguer au moment
où le défendeur a été mandaté,
et dont on ignore aujourd'hui encore l'existence et la nature
mêmes. En conséquence, aucune responsabilité ne
peut être imputée au défendeur sur cette
base.
d)
Finalement, le demandeur reproche au défendeur
d'avoir manqué le délai pour déposer un
recours en nullité.
Le défendeur a admis avoir commis un tel manquement. Il
s'agit là du type de faute susceptible d'entraîner la
responsabilité de l'avocat au sens de l'art. 398 al. 2
CO. Toutefois, il est encore nécessaire que ce manquement
ait pu entraîner un préjudice. Ceci impliquerait que
le jugement de la Cour civile était entaché d'une
violation procédurale de nature à entraîner son
annulation - étant encore supposé que la Cour civile,
statuant après dite annulation, aurait fait droit aux
prétentions du demandeur.
Aux termes de l'art. 444 al. 1 CPC, le recours en nullité
peut être formé contre tout jugement principal d'une
autorité judiciaire quelconque lorsque le
déclinatoire aurait dû être prononcé
d'office (ch. 1), pour absence d'assignation
régulière ou pour violation de l'article 305, lorsque
le jugement a été rendu par défaut (ch. 2),
pour violation des règles essentielles de la
procédure, lorsque l'informalité est de nature
à influer sur le jugement et ne peut être soumise au
Tribunal cantonal par un recours en réforme ou
corrigée par lui dans l'examen d'un tel recours (ch. 3). Ce
recours est toutefois irrecevable pour les griefs qui peuvent faire
l'objet d'un recours en réforme au Tribunal
fédéral (art. 444 al. 2 CPC). En outre, selon l'art.
445 al. 1 CPC, le recours en nullité peut être
formé contre tout jugement principal de la Cour civile, d'un
tribunal d'arrondissement ou d'un président de tribunal
statuant comme juge unique pour refus de suspendre la cause
jusqu'à droit connu sur un recours contre un jugement rendu
en la forme incidente, lorsque c'est à tort que le tribunal
n'a pas considéré le recours comme suspensif (ch. 1),
pour rejet injustifié de conclusions incidentes lorsque le
recours suspensif n'est pas prévu, à la condition,
dans ces deux cas, que l'irrégularité soit de nature
à influer sur le jugement et ne puisse être
corrigée par un recours en réforme cantonal ou
fédéral (ch. 2).
Il appartenait au demandeur, dans le cadre de la présente
procédure, d'établir que le jugement de la Cour
civile du 10 janvier 2003 était entaché d'une
irrégularité de procédure (art. 8 CC).
Sur ces questions, le demandeur prétend que
l'expert judiciaire aurait établi son rapport sans
séance de mise en œuvre et sans l'examiner, motifs qui
ouvriraient selon lui la voie du recours en nullité. Ces
éléments ne sont nullement établis dans la
présente procédure. Au demeurant, il apparaît
douteux que le recours en nullité ait été
ouvert pour un tel motif, puisque le demandeur ne s'en est pas
prévalu en cours d'instance, notamment en ne
requérant pas de seconde expertise dans le délai
fixé à cet effet (art. 237 al. 2 et 239 CPC). Pour le
surplus, on ne voit aucun autre motif pour lequel le premier
jugement aurait dû être annulé. Dans cette
mesure, rien ne permet de retenir que le manquement du
défendeur a eu des conséquences sur le patrimoine du
demandeur.
En outre, le reproche formulé par le demandeur relatif au
fait que le défendeur a retiré la déclaration
de recours en nullité après s'être
aperçu qu'il était tardif, est sans portée
aucune. En effet, comme l'admet le demandeur, ce recours
était irrecevable. Le maintenir aurait seulement
amené le Tribunal cantonal à statuer et à
mettre à la charge du demandeur des frais
supplémentaires.
Le demandeur a encore soutenu qu'en ne déposant pas
valablement de recours en nullité, le défendeur
l'avait privé de la possibilité de déposer un
recours de droit public au Tribunal fédéral. Or, les
art. 84 et suivants OJ (Loi d'organisation judiciaire du 26
décembre 1943, abrogée) prévoyaient en
substance que l
e recours de droit public devant le Tribunal
fédéral (art. 84 ss. OJ) était ouvert contre
toute décision rendue en dernière instance par une
autorité cantonale ou communale, en particulier pour
violation des droits constitutionnels. En l'espèce, on ne
voit pas quel grief, hormis la protection contre l'arbitraire dans
l'établissement des faits (art. 9 Cst [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999, RS 101]), aurait pu être invoqué par le
demandeur dans le cadre d'un tel recours. Là encore, aucun
élément allégué dans la présente
procédure ne permet de considérer que la Cour civile
serait tombée dans l'arbitraire; au contraire, on sait
qu'elle a fondé sa décision sur deux expertises
concordantes, l'une privée et l'autre judiciaire.
Au regard de ces nombreux éléments, il convient de
constater que la faute commise par le défendeur en
déposant le recours en nullité tardivement n'est pas
suffisante pour allouer ses conclusions au demandeur. Elle n'a en
effet entraîné aucun préjudice.
e)
Par surabondance, il faut encore relever que l'existence
d'un dommage n'est pour l'essentiel pas établie.
La prétention du demandeur lors du précédent
procès se montait à 369'709 fr. 60 avec
intérêt à 5 % l'an dès le
1
er
mars 1999, soit un montant au jour de la
demande de 546'000 fr. avec les intérêts
composés, selon le demandeur. A cela s'ajouteraient
15'000 fr. pour la recherche d'une solution
transactionnelle, 20'000 fr. pour les frais de recherches
bibliographiques, 80'000 fr. pour les frais de justice et
honoraires antérieurs à la présente
procédure et les différents intérêts.
Les conclusions du demandeur se montent à 666'000 fr., soit
5'000 fr. de plus que les sommes listées
ci-dessus.
S'il est effectivement démontré que le demandeur a
été mis au bénéfice d'une rente AI
du mois d'août 1992 au mois d'octobre 1994, il n'est en
revanche aucunement établi que cette pension était
liée à ses problèmes gastriques ainsi qu'aux
traitements administrés par le Dr V.________. On ignore
également l'ampleur d'une éventuelle perte de gain,
puisque le demandeur n'a ni allégué, ni encore moins
prouvé, ses revenus avant et après sa
maladie.
Dans ce cadre, le demandeur fait valoir que ses prétentions
lors du précédent procès étaient
justifiées, prenant pour preuve le fait que le
défendeur ne les avait pas diminuées lorsqu'il
était son conseil. Un tel raisonnement ne saurait être
suivi, d'autant que le défendeur a été
mandaté bien après la rédaction de la demande
et le calcul des conclusions.
De la même manière, les pièces produites par le
demandeur ne suffisent pas à démontrer les frais
qu'il dit avoir engagés pour la recherche d'une solution
transactionnelle ainsi que pour les recherches bibliographiques.
Quant aux frais de justice, si leur quotité est
établie, aucun élément ne permet de retenir
qu'ils peuvent être imputés à un manquement du
défendeur.
En conclusion, il faut constater que malgré l'existence
d'une faute du défendeur, sa responsabilité n'est pas
engagée. Dès lors, l'action du demandeur doit
être rejetée.
III.
Selon l'art. 92 al. 1 CPC, des
dépens sont alloués à la partie qui obtient
gain de cause. Ceux-ci comprennent principalement les frais de
justice payés par la partie, les honoraires et les
débours de son avocat (art. 91 litt. a et c CPC). Les frais
de justice englobent l'émolument de justice, ainsi que les
frais de mesures probatoires. Les honoraires d'avocat sont
fixés selon le TAv (Tarif des honoraires d'avocat dus
à titre de dépens du 17 juin 1986, RSV 177.11.3). Les
débours ont trait au paiement d'une somme d'argent
précise pour une opération déterminée.
A l'issue d'un litige, le juge doit rechercher lequel des plaideurs
gagne le procès et lui allouer une certaine somme en
remboursement de ses frais, à la charge du plaideur
perdant.
Obtenant gain de cause, le défendeur a droit à de
pleins dépens, à la charge du demandeur, qu'il
convient d'arrêter à 26'830 fr., savoir :
a)
20'000
fr.
à titre de
participation aux honoraires de son conseil;
b)
1'000
fr.
pour les
débours de celui‑ci;
c)
5'830
fr.
en remboursement
de son coupon de justice.
Par ces motifs,
la Cour civile,
statuant à huis clos,
prononce
:
I.
Les conclusions
prises par le demandeur M.________ à l'encontre du
défendeur T.________, selon demande du 12 juin 2007,
sont rejetées.
II.
Les frais de justice sont
arrêtés à 13'490 fr. (treize mille quatre
cent nonante francs) pour le demandeur et à 5'830 fr.
(cinq mille huit cent trente francs) pour le
défendeur.
III.
Le demandeur versera au
défendeur le montant de 26'830 fr. (vingt-six mille
huit cent trente francs) à titre de
dépens.
L
e
président
:
L
a
greffi
ère
:
P.-Y.
Bosshard
V. Rodigari
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a
été communiqué aux parties le 5 juin 2009, lu
et approuvé à huis clos, est notifié, par
l'envoi de photocopies, au demandeur personnellement, ainsi qu'au
conseil du défendeur.
Les parties peuvent recourir au Tribunal cantonal dans les dix
jours dès la notification du présent jugement en
déposant au greffe de la Cour civile un acte de recours en
deux exemplaires désignant le jugement attaqué et
contenant leurs conclusions en nullité, ou leurs conclusions
en réforme dans les cas prévus par la loi.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF et 90 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100
al. 1 LTF). L'art. 100 al. 6 LTF est
réservé.
La greffière :
V. Rodigari