vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 546 · 2010-01-25 · fr

MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 17 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI, 8 al. 3 let. b LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2010 Arrêt / 2009 / 546

TRIBUNAL CANTONAL
AI 208/08 - 32/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier
2010
___________________
Présidence
de   Mme
Lanz
Pleines
Juges
:
MM.     Jevean et Zbinden,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, à Vevey, recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 LAI  et
17 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________, née en 1976, titulaire d'un CFC de vendeuse en
papeterie, sous tutelle, est au bénéfice d'une rente
entière de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) depuis le mois d'octobre 2002, en
raison de troubles psychiatriques.
Par courrier du 10 août 2006, l'assurée a
demandé à l'OAI de prendre en charge les frais
relatifs à une formation de trois ans à
l'école d'infirmière de soins de [...], par 3'500
francs. Elle l'informait du fait qu'elle travaillait à
raison de trois jours par semaine comme lingère à la
fondation E.________ depuis le 9 janvier 2006 et qu'elle avait
déjà aidé un couple de personnes
handicapées à leur domicile durant
l'été 2005.
Dans un rapport du 29 novembre 2006, les Drs G.________, [...] et
[...] de la fondation N.________ ont posé le diagnostic de
personnalité émotionnellement labile, type
borderline, existant depuis l'adolescence, ainsi que ceux - sans
répercussion sur la capacité de travail - de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de dérivés du cannabis, de
sédatifs, de cocaïne et de substances psycho-actives
multiples, actuellement abstinente. Le rapport relevait que
l'intéressée avait exercé de nombreux emplois,
sans pourtant parvenir à les conserver sur la
continuité, décompensant sur le mode anxieux. Elle
avait séjourné à douze reprises à
l'hôpital psychiatrique de [...] entre 2002 et 2004 pour
consommation compulsive de stupéfiants, avant d'avorter
trois tentatives d'institutionnalisation en raison du non respect
des règles de la vie communautaire et d'être
hospitalisée à nouveau à la fondation
N.________ en avril 2005. Elle suivait désormais une
démarche de réhabilitation sociale avec succès
en parallèle à un traitement psychiatrique. Selon les
médecins de la fondation N.________, son incapacité
de travail était totale du 7 septembre 2004 jusqu'au mois de
janvier 2005, où elle avait repris une occupation à
temps partiel en atelier protégé. Ils constataient
que son état de santé s'améliorait,
l'assurée s'étant montrée parfaitement stable
sur le plan psychique et de la toxicomanie depuis plus d'une
année, ce toutefois dans un cadre étayé sur le
plan thérapeutique, de sorte qu'ils ne pouvaient se
prononcer sur sa capacité à assumer durablement un
travail dans un cadre habituel. Une tentative de réinsertion
professionnelle progressive, en particulier la formation
d'infirmière souhaitée par
l'intéressée, leur paraissait néanmoins
envisageable et adéquate.
L'OAI a soumis ce rapport au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) pour appréciation. Dans un
avis du 30 janvier 2007, ce dernier a relevé ce qui
suit :
«
Lors de la dernière
révision, dans la lettre datée du 07.07.2005, le
Dr G.________ justifie une IT
(incapacité de travail)
totale.
Entre 2002 et 2004, il y a 12 hospitalisations en milieu
psychiatrique et trois tentatives d'institutionnalisation mises en
échec, avec décompensation sur le mode anxieux,
ensuite une nouvelle hospitalisation psychiatrique en avril 2005
avec rechute d'abus de substances, incapacité à
gérer la vie quotidienne et idées suicidaires.
L'assurée est décrite comme très labile sur le
plan thymique, elle ne parvenait pas à gérer les
affects du registre anxiodépressif émergeant lors de
situation sollicitante sur le plan personnel. Il existe un
diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés
à l'utilisation de dérivés du cannabis, de
sédatifs, de cocaïne, de substances psychoactives
multiples, actuellement abstinente, mais dans un environnement
protégé.
Moins d'une année et demi après ce rapport,
l'assurée travaille à 50% en milieu
protégé, est toujours sous tutelle, et le
médecin pense qu'une nouvelle formation d'infirmière
est possible. Cependant, le médecin ne peut pas se prononcer
sur la capacité de l'assurée à assumer un
travail dans un cadre habituel
».
Le SMR a dès lors conclu qu'il convenait de poser des
questions complémentaires à la fondation
N.________.
Le 1
er
mai 2007, les médecins de la fondation
N.________ ont répondu aux questions complémentaires
du SMR de la manière suivante :
«
1. Actuellement, quelle est la
capacité de travail dans l'activité de vendeuse en
papeterie, qui est la profession apprise de
l'assurée ?
A l'heure actuelle Madame T.________ est en incapacité de
travail à 100% quelque que soit la profession, vendeuse,
blanchisseuse ou infirmière, en ce qui concerne une
activité dite "productive" en milieu non
protégé. Cependant, il s'avère que
l'assurée travaille en milieu protégé depuis
janvier 2006 à 50% aux ateliers de la fondation E.________.
Nous constatons qu'elle parvient à maintenir de
manière stable cette activité. Il s'agirait de
réévaluer sa capacité de travail notamment en
envisageant une réinsertion professionnelle progressive,
dans un premier temps à temps partiel, puis avec une
réévaluation de la situation de manière
ponctuelle. Concernant l'activité de vendeuse en papeterie,
Madame T.________ ne porte plus d'intérêt à
cette profession et souhaiterait dans la mesure du possible
entreprendre une formation d'infirmière.
2. Si la capacité de travail de vendeuse en papeterie
n'est pas complète, quelles sont les limitations
fonctionnelles ?
En raison du trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type borderline, Mme T.________
peut présenter, en cas de stress important ou de conflits
relationnels, une instabilité dans l'investissement soit
à l'égard de son travail, soit à
l'égard des personnes qu'elle est amenée à
côtoyer. La thymie peut également fluctuer. C'est pour
ces raisons qu'il nous semble important d'envisager dans un premier
temps une activité à 50% ; nous ne pouvons pas
nous déterminer dans quelle mesure Mme T.________ peut
acquérir une pleine autonomie sur un plan professionnel dans
un avenir proche.
3. Quelle est la capacité de travail comme lingère
sur le marché du travail, activité exercée en
milieu protégé ?
Mme T.________ travaille à 50% en qualité de
lingère aux ateliers de la fondation E.________. Elle
bénéficie d'un encadrement protégé qui
lui génère une stabilité. Elle se rend
à son travail de manière régulière et
ne présenterait pas de difficultés apparentes. Pour
plus de précision, nous vous prions de vous adresser aux
ateliers de la fondation E.________.
4. En quoi le métier d'infirmière en soins est-il
mieux adapté actuellement que celui de vendeuse ?
Quelle est la capacité de travail actuelle comme
infirmière de soins ?
L'intéressée semble très motivée par
une formation d'infirmière ; il semblerait qu'elle
aurait plus de facilité à s'investir personnellement
dans un domaine dit "social" dans lequel elle pourrait faire valoir
des qualités personnelles ; ceci pourrait la valoriser
sur un plan narcissique. Dans le cas d'une activité en tant
que vendeuse, Mme T.________ pourrait à l'inverse être
démotivée, ce qui l'affecterait sur le versant
narcissique et probablement sur son humeur.
5. Pensez-vous que l'activité d'infirmière en
soins, en regard des diagnostics de personnalité
émotionnellement labile et de troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation de diverses
substances actuellement en rémission, soit
adaptée ?
Nous constatons que son état de santé s'est
amélioré ; les troubles liés à
l'utilisation de diverses substances psycho-actives se sont
stabilisés ; elle est actuellement en rémission.
De plus, le trouble de la personnalité est également
stabilisé et lui permet une régularité dans
son travail aux ateliers de la fondation E.________. Cependant nous
ne pouvons donner aucune garantie sur la continuité de cette
stabilité dans un travail à rendement dit productif.
Il apparaît que Mme T.________ reste sensible aux
contrariétés et lors de conflits. Enfin, il faut
noter qu'une activité en milieu médicalisé,
peut l'exposer à devoir gérer la dispensation de
substances psychotropes aux patients et peut de ce fait
s'avérer incitatif
».
Au vu de ce rapport, le SMR a considéré, le 29
août 2007, que l'incapacité de travail de
l'assurée demeurait totale dans un milieu non
protégé et qu'il n'y avait dès lors pas lieu
de modifier les prestations accordées ou d'envisager des
mesures professionnelles.
Par décision du 17 mars 2008, confirmant un projet du 5
février précédent, l'OAI a nié le droit
de l'assurée à des mesures professionnelles, estimant
que son état de santé actuel ne permettait pas
d'envisager de telles mesures, l'intéressée
étant libre de déposer une nouvelle demande si la
situation venait à se modifier.
B.
Par l'intermédiaire des médecins de la fondation
N.________, T.________ a recouru contre cette décision par
acte du 17 avril 2008, complété le 6 juin
suivant, en concluant à son annulation, respectivement
à sa réforme en ce sens qu'elle est
déclarée apte à suivre une formation, laquelle
doit être prise en charge par l'AI. Elle reproche à
l'OAI de s'être fondé sur d'anciens rapports
médicaux pour lui refuser des mesures de réadaptation
professionnelle et se prévaut de l'avis des médecins
de la fondation N.________, selon lesquels «
au vu de
l'évolution actuelle, Mme T.________ devrait
impérativement bénéficier de mesures de
réadaptation professionnelle susceptible d'améliorer
sa capacité de travail
».
Dans sa réponse du 15 octobre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours. Il est d'avis que la recourante est en
incapacité totale de travail dans toute activité, son
état de santé ne s'étant stabilisé
qu'en milieu protégé, sans aucune garantie de
continuité, et qu'elle n'est par conséquent n'est pas
apte, du point de vue médical, à suivre une mesure de
réadaptation.
La recourante n'a pas déposé de réplique dans
le délai qui lui avait été imparti pour ce
faire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36)
, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes
devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision attaquée, le recours l'a été
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]). Complété dans le
délai supplémentaire qui avait été
imparti, il est en outre recevable en la forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du droit de la
recourante à des mesures de réadaptation
professionnelle, en particulier à un reclassement dans une
nouvelle profession.
La recourante allègue être en mesure de
bénéficier d'une réadaptation professionnelle
et souhaite suivre une formation d'infirmière de soins,
reprochant à l'OAI d'avoir fondé sa décision
litigieuse sur d'anciens rapports médicaux.
Pour sa part, l'OAI est d'avis que la recourante présente
une incapacité de travail totale dans toute profession et
qu'elle n'est par conséquent pas apte, d'un point de vue
médical, à suivre une mesure de
réadaptation.
3.
a
)
Aux termes de l'art. 8 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20
), les
assurés invalides ou menacés d'une invalidité
ont droit à des mesures de réadaptation pour autant
que ces mesures soient nécessaires et de nature à
rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité
de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels
et que les conditions d'octroi des différentes mesures
soient remplies (al. 1). Les mesures de réadaptation
comprennent notamment des mesures d'ordre professionnel
(orientation professionnelle, formation professionnelle initiale,
reclassement, placement, aide en capital) (al. 3 let.
b).
Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Par reclassement, la jurisprudence entend
l'ensemble des mesures de réadaptation de nature
professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour
procurer à l'assuré une possibilité de gain
plus ou moins équivalente à celle que lui offrait son
ancienne activité. Le seuil minimum fixé par la
jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement
est une diminution de la capacité de gain d'environ 20% (ATF
124 V 108 consid. 2 et les références ; TFA I
665/04 du 29 novembre 2005, consid. 8.1 ; TFA I 138/04 du 20
janvier 2005, consid. 5.2).
En règle générale, l'assuré n'a droit
qu'aux mesures nécessaires et propres à atteindre le
but de réadaptation visé, mais non pas à
celles qui seraient les meilleures dans son cas. Car la loi ne
garantit la réadaptation que si elle est à la fois
nécessaire et suffisante. Sont réputées
nécessaires et appropriées toutes les mesures de
réadaptation professionnelle qui contribuent directement
à favoriser la réadaptation dans la vie active. En
outre, il doit exister une proportion raisonnable entre le
succès prévisible d'une mesure et son coût (ATF
130 V 163 consid. 4.3.3 ; ATF 124 V 108 consid. 2a ; TF
9C_290/2008 du 27 janvier 2009, consid. 2.1).
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(
règlement sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201)
a une valeur probante s'il remplit les exigences requises
par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04
du 10 novembre 2005, consid. 5.2).
4.
En l'espèce, l'OAI a refusé à la recourante le
droit à des mesures professionnelles en se
référant à l'avis du SMR du 29 août
2007, qui considère qu'elle n'est pas en mesure d'exercer
une activité en-dehors d'un milieu protégé et
que son incapacité de travail est donc toujours totale dans
quelque profession que ce soit. Cet avis s'oppose à celui
des médecins de la fondation N.________, selon lesquels de
telles mesures s'imposent.
La recourante a connu de graves problèmes psychiatriques
depuis de nombreuses années, qui lui ont ouvert le droit
à une rente entière d'invalidité. Après
plusieurs rechutes, hospitalisations et tentatives
d'institutionnalisation qui ont échoué, elle a pu
retrouver une occupation à temps partiel de lingère
aux ateliers de la fondation E.________ depuis le mois de janvier
2006. Les médecins de la fondation N.________ ont alors pu
constater que ce cadre protégé lui procurait une
certaine stabilité, l'intéressée se rendant de
manière régulière à son travail et ne
présentant pas de difficulté apparente. Ils ont en
effet noté que son état de santé
s'était amélioré, que les troubles liés
à la consommation de stupéfiants s'étaient
stabilisés et qu'elle est actuellement en
rémission.
Cependant, ces médecins affirment que l'assurée est
toujours en incapacité de travail à 100% dans toute
activité « productive » en milieu non
protégé. Ils ne parviennent pas à dire dans
quelle mesure l'intéressée pourrait acquérir
une pleine autonomie sur le plan professionnel dans un avenir
proche, ni à garantir la continuité de cette
stabilité.
Cela étant, il apparaît que les médecins de la
fondation N.________  tiennent des raisonnements peu
cohérents, soutenant d'une part que la recourante est
incapable d'exercer une activité en milieu non
protégé et affirmant d'autre part que des mesures de
réadaptation professionnelle devrait
« impérativement » lui être
accordées, au vu de l'évolution actuelle de son
état de santé. Or, s'il est vrai que l'assurée
est restée stable sur le plan psychique et de la toxicomanie
depuis plus d'une année, les médecins
précisent cependant qu'elle ne l'a été que
dans un cadre étayé sur le plan thérapeutique.
Consommatrice de stupéfiants depuis l'adolescence,
actuellement abstinente, l'intéressée a en effet
connu une évolution très instable, ayant subi non
moins de douze hospitalisations entre 2002 et 2004, avec une
rechute en 2005 et nombre de traitements restés vains. Par
ailleurs, il ressort du rapport du 1
er
mai 2007 qu'elle
présente toujours un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline, impliquant des
états de stress important ou de conflits relationnels, voire
d'instabilité dans l'investissement à l'égard
de son travail ou des personnes qu'elle côtoie. Sa thymie est
également décrite comme fluctuante. Cela
étant, la position des médecins de la fondation
N.________ est difficilement soutenable. Il ne peut dès lors
être reproché au SMR d'avoir considéré
qu'au vu des précisions de ces médecins et de
l'anamnèse de la recourante, par ailleurs toujours sous
tutelle, celle-ci ne soit pas à même, d'un point de
vue médical, de bénéficier de mesures
professionnelles, lesquelles seraient très vraisemblablement
vouées à l'échec.
En ce qui concerne le souhait particulier de
l'intéressée de suivre une formation
d'infirmière, il convient de relever que le rapport du
1
er
mai 2007 indique qu'une telle activité
risquerait de l'exposer à certaines substances psychotropes,
qui pourraient alors se révéler incitatives. En
outre, cette profession, connue pour être
particulièrement stressante à plus d'un point de vue,
ne paraît guère indiquée pour une personne
souffrant d'un trouble de la personnalité et
émotionnellement labile. Il va de soi qu'en de telles
circonstances, une pareille formation n'est nullement
appropriée et d'autant moins propre à atteindre le
but visé de réadaptation.
En définitive, le recours se révèle mal
fondé et doit donc être rejeté, ce qui
entraîne le maintien de la décision
entreprise.
5.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI ; cf. aussi
art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 17 mars
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
T.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :