vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 825 · 2020-10-20 · fr

AI{ASSURANCE}, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.10.2020 Arrêt / 2020 / 825

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
298/19 - 360/2020
ZD19.039376
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 octobre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Raphaël Tatti, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à [...], intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], divorcée
et mère de trois enfants (dont deux majeurs), titulaire d’un diplôme de commerce, a exercé
dans ce secteur jusqu’en 2014. Elle a ensuite effectué une formation dans le domaine du massage
et débuté, en juillet 2014, une activité indépendante de massothérapeute à
plein temps, qu’elle n’exerce plus depuis février 2016 (cf. rapport initial de détection
précoce du 11 mai 2016).
Le 31 mai 2016, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
indiquant être en incapacité totale de travail depuis le 16 février 2016 et souffrir de
rhumatisme psoriasique.
Dans un rapport à l’OAI du 20 juin 2016, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l’assurée, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de poussée de rhumatisme inflammatoire dans le cadre
de son psoriasis ou de sa thyroïdite en septembre 2014, de fibromyalgie surajoutée non exclue,
mais plus probablement de rhumatisme psoriasique retenu en 2015. Tout en considérant que l’activité
exercée était médicalement encore exigible à un faible pourcentage, le médecin
traitant a indiqué que le rendement était réduit, les douleurs empêchant l’assurée
de travailler dans la durée sur une journée complète ou alors entrecoupée de plages
de repos. Étaient joints au rapport du Dr J.________:
-
un rapport du 17 juin 2014 du Dr O.________, spécialiste
en endocrinologie-diabétologie, posant les diagnostics de syndrome hypothyroïdien dans le cadre
d’une thyroïdite auto-immune, biologiquement latente et de carence martiale ;
-
un rapport du 16 septembre 2014 de la Dre D.________,
spécialiste en rhumatologie, laquelle ne disposait pas d’assez d’argument pour retenir
un rhumatisme psoriasique malgré la raideur matinale et les réveils nocturnes, du fait de l’absence
de synovite, de limitation articulaire ou rachidienne. Cette praticienne s’est déclarée
surprise par les douleurs matinales pour une fibromyalgie simple d’autant que tout cela était
apparu dans un contexte dysimmunitaire, précisant qu’elle ne retenait pas pour l’instant
le diagnostic de fibromyalgie ;
-
un rapport du 3 février 2015 de la Dre D.________
relevant que l’assurée avait fait une poussée de douleurs inflammatoires en rapport avec
le psoriasis ou avec la thyroïde, qui avaient depuis lors disparu ; selon cette praticienne,
les douleurs persistantes diffuses musculaires et tendineuses étaient possiblement liées au
syndrome dépressif ou révélatrice d’une authentique fibromyalgie débutante ;
et
-
un rapport du 26 février 2016 de la Dre D.________
indiquant avoir revu l’assurée pour une récidive des douleurs depuis le mois de novembre
2015, avec sensation de brûlure aux fesses, genoux, mains, chevilles, talons, épaules et coudes
et relevant qu’il était très difficile de distinguer un rhumatisme psoriasique plutôt
enthésitique évoluant par poussée et une fibromyalgie.
Dans un rapport à l’OAI du 27 juin 2016, la Dre D.________ a posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de rhumatisme psoriasique enthésitique depuis février
2016. Elle a estimé que d’un point de vue médical, l’activité habituelle était
encore exigible à 40-50 %, soulignant que l’amélioration de la capacité de travail
dépendait de la réponse au nouveau traitement.
En date du 1
er
juillet 2016, l’assurée a indiqué dans le questionnaire sur la détermination du
statut que bien portante, elle serait active en tant que massothérapeute à 60 % depuis le 1
er
janvier 2014, et ce, par intérêt personnel.
Dans son rapport du 17 août 2016 à l’attention de l’OAI, le Dr O.________ a indiqué
que l’assurée souffrait d’un syndrome hypothyroïdien dans le cadre d’une
thyroïdique auto-immune biologiquement latente, d’un rhumatisme psoriasique et d’un
état dépressif. Il a précisé que l’évolution du syndrome thyroïdien
était bonne et n’occasionnait aucune incapacité de travail, de sorte que c’était
clairement le syndrome douloureux qui était au premier plan.
Dans un avis médical du 4 septembre 2017, le Dr P.________ du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu que les limitations fonctionnelles étaient
« une capacité de travailler en position debout ou en marchant à 50 %, et de soulever/porter
jusqu’à 10 kg ». Il a relevé que dans son rapport du 26 février 2016,
la Dre D.________ indiquait que l’assurée exerçait encore un peu son activité d’indépendante
avec un à deux massages par jour, ce qui correspondant à 20-40 % de son activité
habituelle. Dans la mesure où plus d’une année s’était écoulée depuis
le dernier rapport de la Dre D.________, dans lequel le diagnostic restait encore incertain et ne permettait
pas de se déterminer sur la capacité de travail résiduelle de l’intéressée,
le Dr P.________ a préconisé de réinterroger la rhumatologue traitante.
Dans un rapport du 10 juillet 2017, la Dre R.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie, a posé le diagnostic principal de spondylarthrite axiale et périphérique
depuis 2014 et le diagnostic secondaire de psoriasis cutané. Elle a précisé que l’IRM
(imagerie par résonance magnétique) lombaire ne montrait pas de modification inflammatoire
mais qu’il existait des signes de spondylarthrite chronique avec une légère composante
inflammatoire aiguë au niveau des sacro-iliaques. Selon la Dre R.________, l’ultrason des
épaules avait mis en évidence un discret épanchement bilatéral dans la portion intra-articulaire
du biceps, ainsi qu’une discrète bursite sous acromiale gauche, comme argument pour une atteinte
inflammatoire également à ce niveau.
Dans son rapport du 7 décembre 2017 à l’OAI, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et psychiatre traitant depuis août 2017, a posé le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.10)
depuis 2015. Selon ce praticien, l’assurée présentait quelques limitations dues au syndrome
dépressif, sous la forme d’une diminution de la résistance, de fatigue et de difficultés
de concentration et de gestion des émotions, précisant que ces symptômes s’amélioreraient
selon l’évolution des conditions de vie et de la santé de l’assurée. Il a
estimé que l’activité exercée était encore exigible, avec un rendement réduit
« léger à moyen ».
Dans son rapport du 17 janvier 2018 à l’OAI, la Dre R.________ a confirmé son diagnostic
de spondylarthrite axiale et périphérique. Elle a indiqué ne pas avoir revu l’assurée
depuis le 4 juillet 2017 et qu’il était possible de s’attendre encore à une amélioration
clinique. Elle a mentionné que la capacité de travail dans l’activité habituelle
de massothérapeute était nulle, mais que l’assurée pouvait travailler entre 70 et
100 % dans une activité adaptée. S’agissant des limitations fonctionnelles, la Dre
R.________ a relevé chez l’intéressée des douleurs des chevilles, genoux, hanches,
épaules, coudes, poignets et doigts, soulignant que tout mouvement répétitif était
impossible à cause de l’arthrite. Elle a également indiqué que l’assurée
ne pouvait pas porter plus de 5 kg à cause des douleurs articulaires et d’une inflammation
au niveau des articulations sacro-iliaques.
Dans un rapport à l’OAI du 18 février 2018, le Dr J.________ a indiqué que la capacité
de travail était entière dans l’activité habituelle depuis le 29 septembre
2016, et nulle dans une activité adaptée depuis lors. Etaient notamment joints au rapport du
Dr J.________:
-
un rapport du 17 juillet 2017 du Dr O.________,
relevant chez l’assurée l’apparition d’une hyperthyroïdie franche en progression
aboutissant au diagnostic de maladie de Basedow, dont l’évolution était quelque peu inhabituelle ;
-
un rapport du 20 janvier 2018 du Dr O.________,
indiquant ne pas avoir revu l’assurée entre août et décembre 2017, mais ayant été
informé d’une orbitopathie thyroïdienne en progression, pour laquelle un bilan était
recommandé.
Le 2 mars 2018, le Dr W.________ a, sur demande de l’OAI, confirmé son diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen et estimé l’incapacité de travail
entre 30 et 50 % dans une activité adaptée. Il a énuméré comme limitations fonctionnelles
une diminution de la résistance et de l’endurance, un manque de motivation lié aux sentiments
d’impuissance et de fatigue, qui pouvaient contribuer à des situations d’absentéisme,
auxquelles pouvaient également contribuer des périodes d’instabilité émotionnelle,
une baisse de l’énergie vitale et de la thymie.
Par avis médical du 27 mars 2018, le Dr B.________ du SMR, relevant un tableau somatique incertain
avec à la clé le diagnostic différentiel de fibromyalgie, ainsi qu’un tableau psychiatrique
peu convaincant, a préconisé la mise en œuvre d’une expertise med@P avec volet rhumatologique,
psychiatrique et de médecine interne.
L’OAI a ainsi mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire confiée au C.________, plus
précisément aux Drs H.________ pour le volet de médecine interne, V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et L.________, spécialiste en rhumatologie. Dans leur rapport
du 14 janvier 2019, les experts n’ont retenu aucun diagnostic ayant un effet sur la capacité
de travail. S’agissant des diagnostics sans incidence sur la capacité de travail, ils ont
notamment posé ceux de syndrome douloureux chronique avec spondylarthropathie axiale et rhumatisme
psoriasique inactifs, d’exophtalmie de l’œil droit avec orbitopathie discrètement
inflammatoire avec diplopie dans le cadre d’une maladie de Basedow et de psoriasis. Ils ont en
outre exposé ce qui suit :
«
I.1.d. 2
Évaluation médicale
interdisciplinaire avec une explication/motivation des diagnostics actuels
Du point de vue psychiatrique, le status mental de la personne assurée est normal et ne met en exergue
aucune pathologie psychiatrique.
Aucun diagnostic psychiatrique ne peut être retenu au moment de l’expertise.
Les observations du status mental ne corroborent pas celles du Dr W.________ Santos, qui précise
que l’état clinique de la personne assurée n’a pas changé depuis son dernier
rapport, où il décrit une dépression sévère.
L’examen rhumatologique de ce jour est strictement normal. Il s’agit d’un syndrome
douloureux chronique et d’une spondylarthropathie psoriasique qui sont actuellement inactifs. Les
points évoquant une fibromyalgie certaine selon les critères ACR 1990 ne sont pas retrouvés
ce jour.
Du point de vue de la médecine interne, il s’agit d’une personne assurée, qui a
comme atteinte à la santé une maladie de Basedow compliquée d’une exophtalmie droite
avec atteinte oculomotrice et de l’acuité visuelle.
[…]
I.1.d.5
Constatations/diagnostics
d’éléments ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, en l’absence de diagnostic psychiatrique, il n’y a pas lieu
de développer des réflexions sur une gravité de troubles qui peuvent être considérés
comme inexistants du point de vue psychiatrique.
Du point de vue rhumatologique, il n’y a pas de gravité des troubles.
Du point de vue de la médecine interne, le déficit est léger.
I.1.d.6
Évaluation
d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La personne assurée présente un status mental normal et dispose de toutes les ressources personnelles.
I.1.d.7
Évaluation
des ressources et des facteurs de surcharge
·
profil d’effort actuel avec des limitations
fonctionnelles
Du point de vue interdisciplinaire, il n’y a pas de limitations fonctionnelles.
·
profil d’effort évolutif/pronostic
avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue interdisciplinaire, le profil d’effort restera sans limitation et le pronostic
est favorable.
I.1.d.8
Contrôle de cohérence
·
Comparaison des niveaux de limitations des activités
dans tous les domaines
En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, l’expert ne peut pas développer des
réflexions sur une gravité d’une affection qui n’existe pas. La capacité de
travail, du point de vue strictement psychiatrique, est de 100% dans tous les domaines, sans atteinte
du rendement, sans limitation de nombre d’heures/jour de travail et sans nécessité d’élaborer
de réflexion quant aux ressources personnelles, profil d’effort ou des limitations fonctionnelles,
ni quant à une activité adaptée.
Du
point de vue somatique, il n’y a pas de limitation.
·
Appréciation critique des divergences entre
les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en situation d’examen
et l’examen clinique
Du point de vue psychiatrique et de la médecine interne, il n’y a pas de divergence.
Du point de vue rhumatologique, il existe manifestement une divergence et une incohérence entre
les plaintes décrites par la personne assurée et l’examen clinique ainsi que la situation
d’examen. La personne assurée est restée assise plus d’une heure sans demander
à changer de position, n’a manifesté aucune gêne douloureuse ni grimace lors de
la mobilisation et au cours de l’examen. Elle était plutôt détendue et souriante,
rapportant les faits, mais disant de façon très claire qu’elle ne veut plus travailler,
ne se voit pas retravailler. Il existe manifestement une incohérence entre ses plaintes et ses dires,
elle voit sa maladie comme une maladie grave alors que l’examen clinique et strictement normal.
Remarque : les réponses dans les anamnèses peuvent différer un peu entre chaque expertise
spécialisée.
[…]
Ces
différences n’influencent pas le taux de la capacité de travail d’un point de vue
consensuel.
·
Identification d’éléments d’autolimitation,
d’exagération ou simulation
Du
point de vue psychiatrique, l’expert ne peut pas se prononcer clairement sur une dimension de simulation
ou exagération. Il n’est pas exclu que la personne assurée, ne montrant aucun symptôme
douloureux durant un entretien de près de deux heures, lève l’étendard de sa victimisation
familiale sous forme de plaintes douloureuses multiples.
Du
point de vue somatique, il n’y a pas d’élément d’autolimitation, d’exagération
ou de simulation lors de l’entretien ou lors de l’examen.
I.1.d.9
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
·
Rétrospectif
La
personne assurée ne travaille plus depuis février 2016.
Du
point de vue psychiatrique, la capacité de travail a toujours été de 100%.
Étant
donné que l’examen rhumatologique de ce jour est tout à fait satisfaisant, hormis pendant
les crises douloureuses où elle a été vue par les rhumatologues en 2015, 2016 et 2017,
où la capacité de travail a été de 0% pour une ou deux semaines, le taux d’activité
a toujours été à 100%.
Du
point de vue de la médecine interne, en tant que massothérapeute, la capacité de travail
a toujours été de 100%.
En
tant que secrétaire, la capacité de travail a toujours été de 100% sauf entre février
et octobre 2018, date à laquelle le prisme a été prescrit, où la capacité de
travail a été de 0%.
·
Actuel
Du
point de vue psychiatrique : 100%.
Du
point de vue rhumatologique : 100%.
Du
point de vue de la médecine interne : 100%.
Du
point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%.
·
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue psychiatrique, la capacité de travail devrait rester de 100%.
Du
point de vue rhumatologique, elle devrait être favorable, avec un taux qui se maintiendra à
100% en dehors des crises de sa spondylarthrite, qui peut se manifester à tout moment, mais qui
est actuellement inactive.
Du
point de vue de la médecine interne : la capacité de travail n’évoluera pas
tant que les pathologies resteront stables.
I.1.d.12
Mesures médicales
et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Les
options thérapeutiques individuelles préconisées pour la personne assurée ont été
décrites dans chaque expertise spécialisée dans la rubrique des options thérapeutiques
envisageables.
Si
elles peuvent améliorer sensiblement la capacité de travail d’un point de vue interdisciplinaire,
il convient de spécifier :
·
La durée du traitement
En
l’absence d’un diagnostic psychiatrique, la question du traitement psychiatrique ne se pose
pas.
D’un
point de vue rhumatologique, pour le moment, le traitement est purement symptomatique, à savoir
des anti-inflammatoires. Il n’y a pas d’indication de biothérapie le jour de l’examen.
Il convient de continuer le traitement actuel en période de crise ainsi que le traitement préconisé
par le centre antidouleur, qui semble donner une réponse satisfaisante.
Du
point de vue de la médecine interne : néant.
·
Le degré de succès prévisible
Du
point de vue psychiatrique : néant.
Du
point de vue somatique : la capacité de travail est déjà à 100 %.
·
Les éventuelles raisons médicales (risques)
qui plaideraient contre la thérapie proposée
Aucune ».
Dans un rapport du 19 mars 2019, le Dr T.________ du SMR a retenu que l’assurée ne présentait
aucune atteinte à la santé, ni limitations fonctionnelles et que sa capacité de travail
était entière dans toute activité.
Par projet de décision du 21 mars 2019, l’OAI a informé l’assurée qu’il
envisageait de refuser l’octroi d’une rente d’invalidité. Il a expliqué que
l’exercice d’une activité à 100 % était exigible, dès lors qu’elle
ne présentait aucune atteinte à la santé incapacitante.
Par courrier du 29 avril 2019, l’assurée, sous la plume de Me Raphaël Tatti, s’est
opposée à ce projet. Elle a notamment indiqué que le rapport d’expertise était
en contradiction manifeste avec les divers certificats médicaux.
Par décision du 28 juin 2019, l’OAI a confirmé le refus de rente d’invalidité.
B.
Par acte du 4 septembre 2019, E.________, représentée par Me Raphaël Tatti, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité
et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle
décision. Elle a fait valoir que sur le plan rhumatologique, ses douleurs variaient en fonction
de certains critères, ce qui expliquait pourquoi elle pouvait ne pas avoir manifesté de douleurs
le jour de l’expertise. Sur le plan psychiatrique, elle a relevé que l’appréciation
de l’expert était contredite par l’avis des autres médecins, soulignant que l’absence
de traitement psychotrope n’est pas suffisante pour écarter le diagnostic de trouble dépressif
récurrent. Elle a enfin indiqué souffrir d’un problème ophtalmologique nécessitant
une intervention chirurgicale prévue au mois de novembre suivant. Elle a joint à son recours
les documents suivants :
-
un rapport du 12 août 2019 du Dr J.________,
qui mentionnait que l’anamnèse, l’examen clinique et les rapports des rhumatologues
l’avaient toujours poussé à fixer la capacité de travail à 0 % et qui
relevait qu’un conflit familial avec l’une de ses filles avait certainement joué un
rôle dans la diminution de sa capacité de travail, sans en chiffrer la mesure, tout comme les
plaintes récidivantes concernant ses mains et ses poignets ; et
-
un rapport du 12 août 2019 de la Dre N.________,
spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur, posant le diagnostic
de multiples douleurs articulaires et musculaires, probablement en lien avec une spondyarthrite axiale
et périphérique selon le diagnostic posé par la Dre R.________ ; la Dre N.________
a toutefois indiqué ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de
l’assurée.
Par décision du 24 septembre 2019, la juge instructrice a accordé à la recourante le bénéfice
de l'assistance judiciaire avec effet au 4 septembre 2019, dans la mesure de l’exonération
des frais judiciaires et de leurs avances et de l’assistance d’office d’un avocat en
la personne de Me Raphaël Tatti.
Dans sa réponse du 28 octobre 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée.
Répliquant le 22 mai 2020, la recourant a maintenu ses conclusions et requis la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire, portant à tout le moins sur les volets rhumatologique
et psychiatrique. Elle a soutenu que l’expertise du C.________ était contradictoire, en tant
que les experts admettaient un certain nombre d’atteintes à la santé mais qu’ils
retenaient qu’elles n’avaient aucun impact sur sa capacité de travail. Sur le plan rhumatologique,
elle a expliqué que les experts avaient constaté à tort que ses syndromes étaient
actuellement inactifs. Elle a en outre contesté la valeur probante de l’expertise psychiatrique.
Dans sa duplique du 30 juin 2020, l’intimé a maintenu sa position, relevant que la recourante
ne fournissait aucun élément ou rapport propre à étayer ses allégations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017
consid. 4.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Pour
remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergente de celle de l'expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid.
6.2 et la référence citée ; TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
d)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées). La preuve d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble
psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon
les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
6.
En l’espèce, en se fondant sur le rapport
d’expertise pluridisciplinaire du C.________, établi le 14 janvier 2019, l’OAI a retenu
que la recourante présentait une capacité de travail entière, ce que l’intéressée
conteste.
a)
Sur le plan somatique, les experts ont notamment
retenu les diagnostics de syndrome douloureux chronique avec spondylarthropathie axiale et rhumatisme
psoriasique inactifs, d’exophtalmie de l’œil droit avec orbitopathie discrètement
inflammatoire avec diplopie dans le cadre d’une maladie de Basedow et de psoriasis, considérant
que ceux-ci étant sans incidence sur la capacité de travail de la recourante.
aa)
D’un point de vue rhumatologique, les
diagnostics retenus par l’expert L.________ sont superposables à ceux retenus par les médecins
traitants, sous réserve du fait qu’ils seraient « inactifs » au jour de
l’expertise. L’appréciation de ce spécialiste repose en particulier sur un examen
complet de l’assurée, ainsi que sur l’analyse des rapports médicaux et de l’imagerie
figurant au dossier. En outre, elle prend en considération les plaintes de la recourante. A cet
égard, l’expert a relevé qu’il existait manifestement une divergence et des incohérences
entre les plaintes décrites par l’intéressée et l’examen clinique, qui s’était
révélé parfaitement normal. Le Dr L.________ a notamment relevé que l’assurée
était restée assise plus d’une heure sans demander à changer de position, qu’elle
n’avait manifesté aucune gêne douloureuse, ni grimace lors de la mobilisation et au cours
de l’examen, relevant qu’elle était plutôt détendue et souriante, en exprimant
de façon très claire qu’elle ne voulait plus travailler. L’expert L.________ a
en outre décrit avec soin le contexte médical avant de conclure que la capacité de travail
demeurait entière dans toute activité.
Contrairement à ce que soutient la recourante, aucun avis médical au dossier ne vient infirmer
les conclusions rhumatologiques de l’expertise du C.________. En particulier, les avis établis
par les médecins traitants rejoignent, sous l’angle diagnostique, celui de l’expert
rhumatologue. Leurs avis divergent en revanche s’agissant du caractère incapacitant de la
spondylarthropathie axiale et du rhumatisme psoriasique, l’expert considérant que ceux-ci
étaient sans incidence sur la capacité de travail de la recourante. Or force est constater
que les médecins traitants eux-mêmes ne s’accordent pas sur ce point. Pour sa part, le
Dr J.________ a exposé, dans son rapport du 12 août 2019 produit à l’appui du recours,
avoir toujours considéré que la capacité de travail de l’intéressée était
nulle, ce qui est erroné car, dans son rapport du 20 juin 2016, ce praticien avait considéré
que l’activité habituelle était médicalement encore exigible, mais avec un rendement
réduit. Quant à la Dre D.________, elle a considéré que l’activité habituelle
était encore exigible à 40-50 % (cf. rapport à l’OAI du 27 juin 2016). Enfin, la
Dre N.________ n’a pas été en mesure de se déterminer sur la capacité de travail
de l’assurée. La capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles a été attestée par la Dre R.________, - qui n’a
pas revu l’assurée depuis le 4 juillet 2017 -, laquelle l’a fixée entre 70 et 100
% (cf. rapport du 17 janvier 2018). Il découle de ce qui précède que l’incapacité
de travail de la recourante était discutée par l’ensemble des médecins traitants.
Ces derniers se sont pour l’essentiel contentés d’affirmations catégoriques sans
réelle motivation et leurs avis ne contiennent en définitive aucun élément concret
et objectif dont le rapport d’expertise du 14 janvier 2019 ne tiendrait pas compte. Les avis divergents
des différents intervenants laissent en outre apparaître que l’intensité des atteintes
de la recourante variait dans le temps, se manifestant souvent sous forme de « poussées »,
ce qui est d’ailleurs corroboré par les conclusions de l’expertise.
La recourante critique la durée des examens s’étant déroulés au C.________.
Toutefois, la durée de l’examen n’est pas en soi un critère de la valeur probante
d’un rapport médical. Le rôle d’un expert, consiste justement à se prononcer
sur l’état de santé de l’assurée dans un délai relativement bref (ATF
125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les références
citées). Ainsi, une consultation même de courte durée, pour autant que ce fût le
cas en l’espèce, n’exclut pas une étude fouillée et complète du cas.
Partant, l’argument de la recourante selon lequel les atteintes rhumatologiques ne peuvent être
qualifiées d’incapacitantes par les experts au motif que leurs manifestations dépendaient
de différents facteurs, notamment temporels, doit être rejeté. Cela est d’autant
plus vrai que lors de l’examen concernant le volet psychiatrique de l’expertise, qui a pris
place un autre jour, soit le 23 octobre 2018, l’expert V.________ a relevé que la recourante,
qui n’avait montré aucun symptôme douloureux durant près de deux heures, puisse
lever l’étendard de sa victimisation familiale sous forme de plaintes douloureuses diverses.
Il a en effet retenu que bien que l’assurée se plaigne de douleurs handicapantes de manière
permanente, il ne se retrouvait pas devant une personne dont le comportement renvoyait vers une telle
pathologie, dans la mesure où elle ne semblait pas inconfortable durant la durée de l’entretien,
ne changeant pas de position sur sa chaise tout en précisant avoir des douleurs à la fin de
l’entretien, bien qu’elle se soit levée et ait marché normalement.
A titre superfétatoire, on relèvera encore que si la Dre D.________ avait évoqué
une possible fibromyalgie débutante (cf. rapports du 3 février 2015 et du 26 février 2016),
elle ne l’a finalement pas retenue dans son rapport du 27 juin 2016, mettant l’existence
des douleurs de la recourante sur le compte d’un rhumatisme psoriasique. Le diagnostic de fibromyalgie
avait également été évoqué par le Dr J.________ (cf. rapport du 20 juin 2016).
Si de tels éléments pouvaient certes être paraître évocateurs d’un trouble
psychosomatique, cette thèse n’a toutefois pas été vérifiée au terme de
l’instruction du dossier, aucun avis médical n’étant en définitive venu confirmer
les suspicions des médecins précités. On notera plus spécifiquement que l’expert
rhumatologue L.________ n’a observé aucun paramètre clinique permettant de poser le diagnostic
de fibromyalgie, lequel a même souligné que les points évoquant une fibromyalgie n’étaient
pas retrouvés le jour de l’examen.
Dans ces conditions, les conclusions de l’expert rhumatologue du C.________ ne peuvent donc qu’être
privilégiées. En outre, et contrairement à ce qu’allègue la recourante, le
fait que l’expert ait retenu un certain nombre d’atteintes qu’il estime être sans
incidence sur la capacité de travail, ne permet pas de retenir que l’expertise contienne des
contradictions.
bb)
Sous
l’angle de la médecine interne, l’experte H.________ a considéré que l’exophtalmie
de l’œil droit avec orbitopathie discrètement inflammatoire avec diplopie dans le cadre
d’une maladie de Basedow n’avait aucune incidence sur les aptitudes de la recourante. La
lecture des pièces en mains de la Cour de céans ne révèle du reste aucun indice sérieux
permettant d’en douter, ce qui n’est du reste pas contesté. Cette appréciation
ne peut donc qu’être validée. En particulier, le fait que la recourante doive subir une
intervention chirurgicale comme elle le soutient ne suffit pas à considérer que cette atteinte
puisse être considérée comme incapacitante.
b)
Sur le plan psychique, l’expert V.________ n’a retenu aucun diagnostic. L’examen psychiatrique
de ce spécialiste a montré que l’assurée – laquelle ne bénéficiait
d’aucun traitement psychiatrique proprement dit – ne présentait aucune atteinte à
la santé psychiatrique et, dès lors, aucune limitation fonctionnelle sur ce plan. En particulier,
l’expert a relevé que l’assurée était vive, loquace, présentant un discours
spontané, fluent et cohérent. Il a en outre indiqué qu’elle ne présentait pas
de manifestations thymiques – hormis un accès de larmes à l’évocation de sa
famille –, soulignant qu’elle se présentait comme victime de malchance et d’incompréhension
par rapport à son histoire d’échec familial et l’aversion affective de ses enfants.
L’expert V.________ a également mis en évidence l’absence de symptômes de
la lignée psychotique. Dans ces conditions particulières, l’expert était donc légitimé
à conclure à l’absence d’atteinte ayant valeur de maladie psychiatrique, et cela
sans avoir à se déterminer à l’aune des indicateurs développés par la
jurisprudence (cf. consid. 5
supra
).
L’analyse de l’expert V.________ n’est du reste mise en doute par aucun élément
au dossier. En particulier, ce spécialiste a expliqué que les observations du status mental
ne corroboraient pas celles du Dr W.________, lequel avait posé le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, dans ses rapports du 7 décembre 2017 et 2 mars 2018.
A cet égard, on rappellera que si le psychiatre traitant a certes évoqué quelques limitations
fonctionnelles dues au syndrome dépressif, sous la forme d’une diminution de la résistance,
de fatigue et de difficultés de concentration, ainsi qu’un manque de motivation et de la thymie,
il retenait également que l’activité exercée de masseuse était toujours exigible
avec un rendement réduit « léger à moyen », respectivement de 30 à
50 % dans une activité adaptée. L’expert V.________ a relevé à cet égard
que les critères retenus par le psychiatre traitant justifieraient en réalité le diagnostic
d’une dépression sévère à la place d’une dépression moyenne, soulignant
qu’il n’y avait pas de notion de traitement psychotrope pourtant nécessaire pour traiter
une telle affection. On peut par conséquent douter de la justesse du diagnostic posé par le
psychiatre traitant.
Ainsi, et contrairement à ce que soutient la recourante, l’absence de traitement psychotrope,
associé à l’ensemble des éléments mis en évidence ci-dessous, plaide en
faveur de l’absence d’atteinte sur le plan psychiatrique, à tout le moins d’atteinte
d’un degré de gravité suffisant du point de vue de l’assurance-invalidité.
A cet égard, il convient encore de relever que le Dr J.________, dans son rapport du 12 août
2019, a
rattaché
une partie des troubles de l’assurée aux problèmes d’avec sa fille cadette ;
or de telles circonstances, qui ont trait à l’impact négatif de l’environnement
psycho-social ou socio-culturel de l’assurée, ne permettent pas de conclure à une atteinte
revêtant un degré de gravité suffisant du point de vue de l’assurance-invalidité
(voir dans ce sens TF 9C_549/2015 du 29 janvier 2016 consid. 4.3 ; ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1).
Sur le vu de ces circonstances, le volet psychiatrique de l’expertise du C.________ doit également
être confirmé.
c)
En définitive, l’examen du dossier ne révèle aucun motif pertinent incitant à
douter du rapport établi le 14 janvier 2019 par les experts du C.________. Les conclusions de ce
rapport s’avèrent en outre complètes et exemptes de contradictions et satisfont, ainsi,
aux exigences posées par la jurisprudence en matière de pleine valeur probante (cf. consid.
4b supra). Dans ces conditions, l’intimé était fondé à reconnaître à
la recourante une pleine capacité de travail dans toute activité.
7.
Il n'y a pas lieu de compléter l'instruction
comme le requiert la recourante par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comportant
au moins un volet rhumatologique et psychiatrique. En effet, une telle
mesure d’instruction ne modifierait pas, selon toute vraisemblance, l’appréciation qui
précède (appréciation anticipée des preuves ; cf.
ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 ;
ATF
134 I 140 consid. 5.3).
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge de la recourante, qui succombe. Ils seront provisoirement laissés à
la charge de l’Etat, compte tenu de l’octroi de l’assistance judiciaire.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par
décision du juge instructeur du 24 septembre 2019, la recourante a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 4 septembre 2019 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Raphaël Tatti. Ce dernier a produit sa liste
des opérations le 19 octobre 2020, qui comprend notamment des débours. Il convient toutefois
sur ce dernier point d’appliquer le forfait de 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al.
1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]). Au final, le montant de l’indemnité de Me Tatti est arrêtée
à 2'188 fr. 20, débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). La recourante est
rendue attentive au fait qu’elle est tenue de rembourser le montant des frais de justice et de
l’indemnité d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et
législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 4 septembre 2019 par E.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 juin 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me Raphaël
Tatti, conseil de E.________, est arrêtée à 2'188 fr. 20 (deux mille cent huitante-huit
francs et vingt centimes).
IV.
La bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au
remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office mis à
la charge de l'Etat.
VI.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Raphaël Tatti (pour E.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :