vd_findinfo · HC / 2013 / 586 · 2013-09-23 · fr

PROTECTION DE L'UNION CONJUGALE, LOGEMENT DE LA FAMILLE | 176 al. 1 ch. 2 CC, 308 al. 2 CPC

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 23.09.2013 HC / 2013 / 586

TRIBUNAL
CANTONAL
JS12.034019-131358
489
JUGE
DELEGUE DE LA cour d’appel CIVILE
__________________________________________________________
Arrêt du
23 septembre 2013
_______________________
Présidence
de               M.
Colelough
,
juge délégué
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
176 al. 1 ch. 2 CC ; 308 al. 1 let. b CPC
Statuant à huis clos sur l’appel interjeté par
L.________
,
à Prangins, intimé, contre le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale
rendu le 17 juin 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte
dans la cause divisant l’appelant d’avec
B.________
,
à Prangins, requérante, le juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal voit :
En fait :
A.
Par prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale du 17 juin 2013, la Présidente
du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte a autorisé les époux L.________
et B.________, à vivre séparés pour une durée indéterminée (I), attribué
la jouissance du domicile conjugal, sis à [...], à B.________, à charge pour elle de s’acquitter
de toutes les charges y afférentes (II), imparti à L.________ un délai au 31 août
2013 pour quitter le logement conjugal, en emportant avec lui ses effets strictement personnels (III),
rendu le présent prononcé sans frais judiciaires, ni dépens (IV) et rejeté toutes
autres ou plus amples conclusions (V).
Appelé principalement à statuer sur l’attribution du domicile conjugal et de son mobilier
ainsi qu’à impartir à l’époux non attributaire un délai pour le quitter,
le principe de la séparation n’étant pas débattu, le premier juge a tout d’abord
examiné à quel époux le domicile conjugal était le plus utile, au vu des besoins
concrets de chacun d’eux. Ce premier critère ne donnant pas de résultat clair, il a examiné
à quel époux on pouvait le plus raisonnablement imposer de déménager. Constatant
que les parties s’étaient manifestement beaucoup investies dans la rénovation de la villa
en cause, depuis plus de quinze ans, et que chacune d’elles pouvait en conséquence faire valoir
un lien de nature affective avec la maison, mais que la famille proche de la requérante vivait dans
son entourage immédiat et que la maison avait été offerte à celle-ci par son père,
et considérant que la requérante avait principalement dirigé le chantier de la maison,
qui n’était pas dotée d’aménagements spécialement constitués pour
les problèmes de santé invoqués par l’intimé, le juge des mesures protectrices
a estimé qu’il se justifiait d’attribuer la jouissance du logement conjugal de [...]
à l’épouse. Rappelant qu’en cas de doute, le juge devait tenir compte des droits
réels ou contractuels sur le logement, celui-ci a rappelé que la requérante était
l’unique propriétaire de la parcelle sur laquelle était érigée la villa en
cause. Dès lors, le premier juge a reconnu à l’épouse un intérêt prépondérant
à pouvoir disposer du logement conjugal. Constatant, s’agissant de l’attribution du
mobilier de ménage, que l’instruction n’avait pas permis de déterminer quels meubles
appartenaient à chacune des parties et cette question relevant de la liquidation des rapports patrimoniaux
entre époux, il a autorisé l’intimé à n’emmener avec lui que ses effets
strictement personnels et a imparti à celui-ci un délai de deux mois pour quitter le domicile
conjugal, ce laps de temps devant permettre à l’époux de retrouver un logement correspondant
à ses besoins et à son train de vie. Enfin, faisant application de l’art. 37 al. 3 CDPJ
(code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ; RSV 211.02), le premier juge a
rendu sa décision sans frais judiciaires ni dépens.
B.
Par acte motivé du 28 juin 2013, accompagné
des pièces 132 et 133, L.________ a exercé un appel, assorti d’une demande d’octroi
d’effet suspensif. Il a conclu, principalement, à la réforme du prononcé entrepris
en ce sens que la jouissance exclusive du domicile conjugal et de son mobilier lui soient attribués,
un délai étant imparti à B.________ pour déménager définitivement et disposer
des effets personnels qu’elle souhaiterait emporter et qui se trouveraient toujours au domicile
conjugal. Subsidiairement, il a conclu à ce qu’un délai d’un an lui soit accordé
pour quitter le domicile conjugal avec tous les biens immobiliers lui appartenant, B.________ étant
condamnée en tous les frais de la procédure de première instance et d’appel, ainsi
qu’à une équitable indemnité à titre de participation aux honoraires d’avocat
pour la procédure de première instance et d’appel, et soit déboutée de toute
autre, plus ample ou contraire conclusion. Plus subsidiairement, il a conclu à « acheminer
Monsieur à prouver par toute voie de droit utile les faits énoncés dans la présente
écriture ».
Dans ses déterminations sur effet suspensif du 4 juillet 2013, B.________ a conclu au refus de son
octroi, L.________ étant débouté de toutes autres ou contraires conclusions et condamné
en tous les frais judiciaires et dépens de l’incident, y compris une indemnité équitable
de participation aux frais d’avocat.
Par décision du 5 juillet 2013, le Juge délégué de la Cour d’appel civile du
Tribunal cantonal a admis l’effet suspensif requis le 28 juin 2013, au motif que la question de
l’attribution de la jouissance du domicile conjugal étant l’objet central de l’appel
déposé par L.________, il s’imposait de suspendre la force de chose jugée et le
caractère exécutoire de la décision de façon à éviter que l’appelant
ne doive quitter le domicile conjugal au 31 août 2013 comme l’avait ordonné le premier
juge, pour ensuite à nouveau y emménager en cas d’admission de l’appel
(TF 5A_468/2012 du 14 août 2012), une solution de relogement provisoire dans des conditions comparables
à celles dans lesquelles l’appelant vivait actuellement n’étant en outre pas imaginables
à bref délai.
Par mémoire réponse du 2 août 2013, accompagné d’une pièce portant numéro
21, B.________ a conclu, à la forme, à ce qu’il lui soit donné acte de ce qu’elle
s’en rapporte à justice s’agissant de la recevabilité et que la pièce 133
soit déclarée irrecevable. Au fond, elle concluait à ce que le prononcé entrepris
soit confirmé, L.________ étant débouté de toutes ses conclusions et condamné
en tous les frais judiciaires et dépens d’appel, y compris une indemnité équitable
au titre de participation aux frais d’avocat. Par ailleurs, elle annonçait la production d’une
pièce 22. Le 26 août 2013, elle a produit une pièce 23.
Le 10 septembre 2013, L.________ a encore produit les pièces 134 à 137 puis, le 11 septembre
2013, la pièce 138.
Les parties et leurs conseils ont été entendus à l’audience du 11 septembre 2013.
La conciliation, longuement tentée, n’a pas abouti. Les parties, souhaitant cependant poursuivre
leurs pourparlers transactionnels hors audience, un délai au 23 septembre 2013 leur a été
accordé pour remettre au Juge délégué une convention réglant les questions soulevées
par la présente procédure, à défaut de quoi une décision serait rendue sans
reprise d’audience.
Le 23 septembre 2013, les conseils des parties ont écrit au juge que les pourparlers transactionnels
avaient échoué.
L’intimée n’a pas produit le certificat médical annoncé sous pièce 22.
C.
Le juge délégué retient les faits suivants, sur la base du prononcé attaqué
complété par les pièces du dossier :
1.
L.________, né le [...] 1952, et B.________, née le [...] 1961, se sont mariés le [...],
dans le canton de [...]. Aucun enfant n’est issu de leur union.
Préalablement à leur mariage, le 18 août 1995, L.________ et B.________ ont conclu un
contrat de séparation de biens notarié [...].
L.________ est le père de deux filles majeures, [...] et [...].
2.
Le couple a connu d’importantes difficultés
conjugales au fil des années et les parties s’accordent à considérer à ce jour
que la rupture est définitive depuis plus de trois ans. Dans ses déterminations et requête
de mesures protectrices de l’union conjugale du 26 novembre 2012, L.________ a déclaré
(déterminations ad all. 32 à 34) que « la requérante partage la vie de Monsieur
[...] depuis deux ans et demi. L’intimé le sait et ne le lui reproche pas. Il serait d’ailleurs
mal venu de la critiquer, ayant eu plusieurs aventures extraconjugales ».
Chacun des époux mène désormais sa propre vie, mais ne s’est pas constitué
de domicile séparé.
Le 22 août 2012, B.________ a initié une séparation judiciaire et déposé une
requête de mesures protectrices de l’union conjugale dont les conclusions, avec dépens,
étaient les suivantes :
«
Principalement
1.-
Attribuer à
Mme B.________ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis, [...] et de son mobilier.
2.-
Condamner en
conséquence l’intimé à évacuer immédiatement ladite villa de sa personne
et de ses effets personnels.
3.-
Prononcer l’injonction
sous chiffre 2 sous la menace des peines prévues par l’art. 292 du Code pénal, lequel
dispose que : «
Celui
qui ne se sera pas conformé à une décision à lui signifiée, sous la menace de
la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents
sera puni des arrêts ou de l’amende
. »
Subsidiairement
4.-
Acheminer Mme
B.________ à prouver par toutes voies de droit utiles les faits allégués dans la présente
écriture. »
Le 3 septembre 2012, B.________ a déposé
une requête de mesures superprovisionnelles reprenant les conclusions principales de sa requête
du 22 août 2012. Par lettre du 4 septembre 2012, la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement
de La Côte a rejeté cette requête.
Par déterminations et requête de mesures protectrices de l’union conjugale du 26 novembre
2012, L.________ a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
«
Principalement
1.
Débouter B.________ de toutes ses conclusions.
Cela fait
2.
Autoriser les parties à vivre séparées.
3.
Attribuer à Monsieur L.________ la jouissance exclusive du domicile conjugal, sis dans la villa
[...] et de son mobilier.
4.
Impartir à Madame B.________ (sic) un délai pour déménager définitivement et
disposer des effets personnels qu’elle souhaiterait emporter et qui se trouveraient toujours au
domicile conjugal.
5.
Débouter la requérante de tout autre plus ample ou contraire conclusion.
Subsidiairement
1.
Accorder à Monsieur L.________ un délai d’un an pour quitter le domicile conjugal.
2.
Dire et constater qu’il serait en droit d’emmener avec lui tous les biens mobiliers lui appartenant.
3.
Débouter la requérante de tout autre ou plus ample ou contraire conclusion. »
3.
En 1993, [...] a offert à sa fille B.________
la parcelle n° [...] de la commune de [...], d’une surface totale de 17'989 m2, sur laquelle
est érigée la villa [...]. Les parties y ont emménagé en 1994.
En 1997, les époux ont acquis, au nord-ouest de la propriété, la parcelle n° [...]
de la commune de [...], constituée d’une place-jardin de    2'955 m2, puis, en 2000,
la parcelle n° [...] de la même commune, consistant en un pré-champ de 2'831 m2. L.________
et B.________ figurent au registre foncier comme copropriétaires de ces deux biens-fonds, chacun
pour une demie.
4.
B.________ travaille en qualité de directrice dans l’entreprise familiale, à savoir le
groupe [...], à [...]. En 2011, elle a réalisé des revenus nets de 1'917'195 francs.
B.________ organise parfois des réceptions
professionnelles dans la villa de [...]. Le témoin [...], qui travaille comme « homme
à tout faire » pour la prénommée depuis 1992 bien que formellement employé
par [...] en tant que chauffeur professionnel et responsable des véhicules, a confirmé que
B.________ avait toujours organisé de telles réceptions, la dernière datant du 20 janvier
2013. Il a ajouté que celle-ci partait rarement plus d’une semaine en voyage, qu’elle
ne partait pas tous les mois, mais qu’il pouvait lui arriver de partir plusieurs fois dans le même
mois.
Les parents et le frère de [...] vivent à proximité immédiate du domaine « [...]».
[...] est propriétaire, à [...], d’une villa sise sur le [...], [...], laquelle est régulièrement
occupée par le ténor [...] et les siens, amis de la famille [...], ou par des clients VIP [...].
B.________ est également propriétaire d’un chalet, à [...].
5.
L.________ est le fondateur de la société
[...], inscrite au Registre du commerce de Genève le [...] et dont le siège se trouve à
[...]. Cette société est active dans les domaines de la haute joaillerie, de la joaillerie
et de l’horlogerie. Son capital-actions est de 26'000'000 francs. En mars 2012, à la suite
de la restructuration de la société, L.________ a vendu une part majoritaire des actions à
un groupe d’investisseurs. Selon ses déclarations à la presse, il détient toujours
une participation significative dans la société et a conservé les postes de Directeur
exécutif et de Directeur de la création. En 2011, il a réalisé des revenus nets de
612'448 francs.
Selon [...], secrétaire et assistante personnelle de L.________ depuis une dizaine d’années,
celui-ci a organisé dans la villa familiale plusieurs interviews, des séances avec la presse
et les clients, des dîners avec des relations d’affaires (le prénommé a versé
au dossier la photo d’une réception donnée il y a environ sept ans) et y a reçu,
à certaines occasions, des collaborateurs dans le but de créer un cadre plus informel que celui
offert par les bureaux de la société. Au moment de la restructuration de [...], des rencontres
ont eu lieu aux [...], afin de conserver une certaine discrétion, et certaines relations professionnelles
ont encore été accueillies à [...] dans le courant de l’été 2012. [...],
chauffeur de L.________ depuis cinq ans, a rapporté que son employeur avait assez fréquemment
des rendez-vous professionnels à [...], que ce soit avec des collègues, des chefs d’atelier
ou des personnes extérieures. Il se souvient avoir vu, courant 2012, le chef d’atelier, mais
pas de personnes extérieures. Lorsqu’il allait chercher L.________ à la maison (entre
treize et vingt fois par mois selon lui), il ne voyait que très rarement B.________, bien qu’il
entrât dans la propriété. [...], L.________ séjournait en moyenne quinze jours par
mois dans la maison, avait beaucoup voyagé en 2012 et n’avait, à sa connaissance,
pas organisé seul des réceptions de [...] aux [...]. Le témoin ajoute que par le passé,
les deux époux avaient organisé des réceptions et que B.________ organisait toujours des
événements professionnels à la maison, dont un en janvier 2013.
Dans un certificat médical du 23 novembre 2012, le Dr [...], spécialiste FMH en médecine
interne auprès de la Clinique de [...], a attesté que L.________ souffrait de divers symptômes
en grande partie liés au stress, tels que des troubles du sommeil et des états dépressifs
récurrents, et présentait également des problèmes pulmonaires importants en lien
avec un tabagisme chronique. Le médecin recommandait depuis plusieurs années à son patient
de réduire ses activités professionnelles et estimait qu’il était, dans cette perspective,
médicalement nécessaire que celui-ci puisse, au milieu de ses déplacements incessants,
préserver un domicile stable et réconfortant. [...] a indiqué qu’il conduisait très
souvent L.________ chez différents médecins ou établissements, sans qu’il sache
exactement de quels problèmes de santé il souffrait. Quant à [...], qui s’est entretenue
avec un ou deux médecins de son employeur, dont le Dr [...] qui suggérait que son patient lève
un peu le pied et diminue la fréquence de ses voyages, elle a déclaré que L.________ aimait
se ressourcer dans la maison de [...] (il n’en a pas d’autre), où il se sentait bien,
entouré d’objets familiers, ce qu’il faisait en moyenne durant quinze jours par mois.
Selon l’assistante, un déménagement serait psychologiquement difficile pour L.________,
étant donné qu’il avait mis son énergie pendant plus de quinze ans à donner
une âme à la maison de [...].
6.
A la suite de l’acquisition en 1993, par B.________, de la villa [...], les époux se sont
investis dans l’agrandissement et la rénovation de la maison. Les travaux ont été
financés par le biais d’un compte ouvert conjointement par les parties auprès de la [...]
(devenue subséquemment [...]), le [...] 1997. En garantie du crédit octroyé, les époux
ont remis à la banque des cédules hypothécaires de 900'000 fr. et 700'000 fr., dont elles
étaient débitrices conjointes et solidaires. Cet emprunt, d’un montant actuel de 4'000'000
fr., a été remboursé par un emprunt hypothécaire souscrit par B.________ le 22 juillet
2010 auprès de la [...]. En outre, le montant des hypothèques grevant la propriété
auprès d’[...], selon récapitulatif du 22 février 2012, s’élève
à 5'307'500 francs.
7.
En 1994 ou 1995, L.________ a [...], architecte à [...]. Il lui a présenté son épouse
lorsque celle-ci est venue pour la première fois voir la maison. Selon l’architecte, il s’agissait
d’une « belle vieille maison, dans un grand parc, qui avait déjà été
restaurée par les anciens propriétaires. Toutefois, le style ne convenait pas aux époux,
ils ont donc décidé de faire une restauration complète ». Les parties ont entrepris
les travaux de manière graduelle, car elles habitaient déjà la maison, et convenaient
entre elles comment elles allaient faire. Durant les travaux, [...] a eu des contacts fréquents
avec les époux, dont le projet commun était de donner un « style plus italien, toscan
à la maison », et les a rencontrés à de nombreuses reprises à [...], où
L.________ connaissait des artisans et venait choisir des matériaux. Beaucoup d’artisans sont
en effet venus d’Italie pour travailler sur le chantier de [...], que les deux parties ont fini
par connaître. [...] a toujours vu les conjoints ensemble, sous réserve de l’un ou l’autre
voyage de l’époux, et a été rémunérée par le couple. Elle estime
avoir été l’architecte responsable du projet, pour en avoir dressé l’entier
des plans et y avoir consacré une vingtaine d’années, mais précise que [...] dirigeait
les travaux tandis que B.________ les organisait et fixait les délais. A son avis, « la
maison est très influencée par M. L.________, elle reflète son caractère, plus « explosif »,
peut être que Mme B.________ s’est accommodée de certains choix qui n’étaient
pas forcément les siens. M. [...] a un caractère plus proéminent, tandis que Mme B.________
a un caractère plus accommodant, doux et conciliant». Pour [...], chacune des parties a mis
beaucoup d’elle-même dans la maison de [...] et, bien que le résultat des travaux corresponde
plus à la personnalité et à l’image de L.________, il s’agit certainement
pour les deux époux de la maison de leur vie.
Dans un article paru dans la revue « [...]» du mois de mai 2001, on peut lire que «
(…) C’est dans cet écrin précieux, à quelques kilomètres de leurs
boutiques [...] respectives, que L.________ et B.________ cultivent leur amour et peuvent laisser libre
cours à leurs passions communes ; les antiquités, le jardinage et bien évidemment
les bijoux. (…) L.________ et B.________, esthètes par excellence, ne laissent à
personne le droit de décorer et d’arranger un lieu qu’ils habitent. « En six
ans, nous n’avons fait que le rez-de-chaussée. La cuisine et le 1
er
étage seront prêts en janvier 2001 ».
En 2001, B.________ a mandaté l’architecte [...]. Les travaux, qui sont toujours en cours,
ont débuté en 2002 par la transformation de la partie supérieure de la villa (premier
étage, combles et surcombles) et ont continué au rez-de-chaussée et au sous-sol. Il s’agit
d’un gros chantier, dont le coût se chiffre à plusieurs millions. [...] rappelle que
B.________ a seule signé le contrat et payé ses honoraires (de l’ordre de 700'000 fr.).
C’est à elle qu’il rendait des comptes et les rendez-vous avec elle étaient fréquents,
presque quotidiens, sans compter les téléphones et les courriels. B.________ s’est impliquée
dès le début des travaux ; elle donnait les directives quand il s’agissait de choisir
des options et a toujours été son interlocutrice, également pour la création de l’extension
de la villa (garage en sous-sol et spa). En douze ans, [...] n’a vu L.________ qu’une dizaine
de fois pour des choix architecturaux et, plus fréquemment, lorsqu’ils se croisaient sur la
propriété. L.________ ne dirigeait pas constamment les travaux, ni occasionnellement. L’architecte
ne l’a jamais vu donner un ordre. S’agissant des ouvriers italiens qui sont intervenus dans
l’aménagement des lieux, il précise que les ordres passaient par lui et il arrivait que
B.________, qui parle l’italien, fasse directement certains choix lors de séances. Il lui
est ainsi arrivé de croiser L.________ avec un certain artisan menuisier [...], dont le rôle
était l’agencement des boiseries à l’ancienne dans la maison, si ce n’est
pour des discussions amicales. C’était Mme B.________ qui « interfaçait »
en général. A sa connaissance, L.________ n’a pas eu un rôle essentiel dans la décoration
et l’aménagement de la villa. A la question du conseil de B.________, [...] a répondu
qu’il pensait qu’après s’être impliquée dans un chantier d’une
telle envergure et y avoir engagé de telles sommes d’argent (le décompte du coût
de construction des travaux d’agrandissement de la villa, cuisine, garage, spa, fait état
au 1
er
février 2013 d’un montant de 5'425'068 fr. 95), celle-ci devait forcément être attachée
à la maison. A la demande du conseil de L.________, il a précisé que B.________ n’était
pas attachée à cette villa du fait de sa valeur pécuniaire, mais de son engagement, de
ses soins et de ses investissements personnels. Enfin, s’agissant de la décoration à
l’italienne, l’architecte a confirmé que ce n’était pas son bureau qui s’en
était chargé et qu’il avait travaillé avec [...], laquelle définissait la décoration
intérieure avec B.________.
[...], antiquaire à [...], a été contacté par L.________, qu’il avait connu
à [...] en [...], pour des conseils en vue de la rénovation de la maison « [...] »,
dans laquelle il voulait recréer un univers florentin. Il est ainsi fréquemment venu à
[...] au cours des vingt dernières années, d’abord entre quinze et vingt fois par année,
puis trois fois l’an ces deux ou trois dernières années. L’antiquaire soutient
que B.________ n’est allée en Italie que quelques fois, cependant que L.________ se déplaçait
le plus souvent à [...] pour choisir les matériaux, qu’il choisissait presque toujours
les meubles et qu’il était présent auprès des autres artisans sur le chantier. Le
style de la maison lui fait assurément penser à L.________ et seule une chambre, contenant
des peintures de famille, reflète le style de l’épouse. La plupart des factures de l’antiquaire
ont été acquittées par L.________, par virement du compte bancaire du prénommé
ou en espèces, B.________ lui en ayant tout de même payé quelques-unes.
[...] a vu L.________ participer à des discussions avec des ouvriers, dans le cadre de la création
d’une place-terrasse devant la maison, et s’occuper de travaux concernant un garage au sous-sol
ainsi qu’un spa, travaux selon lui considérables. De même, il a vu B.________ discuter
avec des ouvriers dans d’autres circonstances, notamment dans le cadre des travaux de la cuisine.
[...] pense que L.________ a un attachement particulier pour la villa, qui reflète sa personnalité,
la décoration étant est un peu à l’image des boutiques [...] et du bureau du prénommé).
Selon [...], B.________ est attachée affectivement à la maison de [...], puisqu’elle
y a tout fait.
[...] s’est rendue dans la maison de [...] une dizaine de fois entre 2000 et 2007 pour y faire
des inventaires d’objets, à la demande des assurances. Ayant effectué les paiements d’acquisition
ou vu les documents bancaires y relatifs, elle estime que les deux tiers de l’ensemble des objets
de valeur (mobilier, décoration, tableaux) garnissant le maison appartiennent à L.________.
[...] a perçu des similitudes avec les boutiques [...] dans le style et l’ambiance de la villa,
qu’elle décrit comme étant d’inspiration florentine, néo-baroque, chaleureuse
et raffinée, et qui est à l’image de L.________. Selon elle, celui-ci s’est impliqué
à divers stades des travaux, se rendant souvent en Italie pour rencontrer les artisans et choisir
les matériaux, et faire passer sa conception de la décoration ; il s’est investi
financièrement dans la rénovation de la villa (elle a exécuté des virements et eu
accès à des documents relatifs aux travaux).
Entre 2002 et 2007, B.________ a acquis auprès de la société [...], à [...], des
parquets provenant de France pour plus de 600'000 francs. Elle s’est également investie sans
compter pour l’aménagement du parc et des jardins.
8.
Le 22 août 2012, L.________ a donné une interview pour le magazine [...]. A la journaliste
qui lui demandait ce que représentait pour lui « son refuge tropézien »,
dans lequel il retrouvait souvent ses deux filles, il répondait en ces termes : « Je
suis toujours entre deux hôtels, mais l’endroit où je me sens chez moi, c’est cette
maison ».
9.
Selon attestation de [...] et [...], respectivement PDG et directeur de [...] du 3 septembre 2013, la
société a donné mandat à [...] d’organiser un événement pour le compte
de la société à l’occasion de la célébration de son anniversaire le 8
août 2013 au club [...] de [...], en [...], dit anniversaire étant l’occasion pour la
société d’utiliser l’image et la notoriété de L.________ afin de créer
un événement commercial pour celle-ci et une visibilité sur la marque. Les prénommés
ont précisé que L.________ organisait cet événement chaque année depuis 2002
à Porto Cervo, afin de drainer des clients à l’exposition qui s’y tient, durant
environ trois semaines, lequel était entièrement financé à titre professionnel par
la société. Ils ont ajouté qu’en tant qu’ambassadeur de la marque, L.________
était tenu de participer à la célébration de son anniversaire et la presse people
s’en est largement fait l’écho.
De son côté, B.________ participe chaque printemps au festival de Cannes, événement
auquel la maison [...] est associée depuis des années.
En droit
:
1.
L'appel est recevable contre les prononcés
de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquels doivent être considérés comme des
décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 let. c CPC (Code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272) (Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure
civile, in JT 2010 III 115, p. 121 ; TF 5A_238/2013 du 13 mai 2013), dans les causes non patrimoniales
ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l’autorité inférieure
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Les prononcés de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire, selon
l'art. 271 CPC, le délai pour l'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). L'appel
est de la compétence du juge unique (art. 84 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]).
En l’espèce, formé en temps utile par une personne qui y a intérêt (art. 59
al. 2 let. a CPC), et portant sur des conclusions non patrimoniales, l'appel est formellement recevable
(art. 311 CPC).
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation
du droit ou constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble
du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou d'appréciation laissées
par la loi à la décision du juge, et doit le cas échéant appliquer le droit d'office
conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir l'appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance. Le large pouvoir d'examen
en fait et en droit ainsi défini s'applique même si la décision attaquée est de nature
provisionnelle (sur le tout : JT 2011 III 43 et les références citées).
2.2
Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits
sans retard et ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise, ces deux conditions étant
cumulatives (art. 317 al. 1 CPC ; Jeandin, CPC commenté, 2011, n. 6 ad art. 317, p. 1265).
Il appartient à l'appelant de démontrer que ces conditions sont réalisées, de sorte
que l'appel doit indiquer spécialement de tels faits et preuves nouveaux et motiver spécialement
les raisons qui les rendent admissibles selon lui (JT 2011 III 43 c. 2 et les réf. citées).
2.2.1
L’appelant produit, sous divers bordereaux,
six pièces à l’appui de son mémoire (la pièce 132 est la copie du prononcé
entrepris).
La
pièce 133 consiste en un tableau Excel, intitulé « Tableaux et objets d’arts
acquis par M. L.________ », établissant la liste des objets que l’appelant souhaite
emporter avec lui s’il doit quitter le domicile conjugal. Sa production ne saurait être admise
dès lors que l’appelant, qui avait fait état devant le tribunal d’arrondissement
de quelques objets répertoriés sous pièce 118, ne démontre nullement en quoi cette
liste ne pouvait être invoquée en première instance. Il en va de même de la pièce
137, dès lors qu’il s’agit d’un extrait d’un rapport de police daté
du 28 août 2011. En revanche, il n’y a pas lieu d’écarter les pièces 134 et
136, qui concernent des données factuelles postérieures à l’audience de plaidoiries
du 28 mars 2013 à l’issue de laquelle le prononcé querellé a été rendu,
ni la pièce 138 qui, s’agissant d’un site Internet, porte la date de sa consultation,
le 11 septembre 2013. Quant aux photos versées sous pièce 135, seules deux d’entre elles
concernent une donnée factuelle postérieure à l’audience du 28 mars 2013 et constituent
de vrais novas.
2.2.3
Les
pièce 21 et 23 produites
par l’intimée à l’appui
de son mémoire réponse sont quant à elles de vrais novas puisqu’elles sont postérieures
à la décision attaquée. Partant, il n’y a pas lieu de les écarter.
2.3
L'art. 271 CPC soumet les mesures protectrices
de l'union conjugale des art. 172 ss CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210) à la
procédure sommaire (art. 271 let. a CPC). La cognition est ainsi limitée à la simple vraisemblance
des faits et à un examen sommaire du droit. Il suffit que les faits soient rendus simplement vraisemblables
(Hohl, op. cit. n. 1901 et les réf. citées). La preuve est vraisemblable lorsque le juge, en
se basant sur des éléments objectifs, a l'impression que les faits pertinents se sont produits,
sans pour autant qu'il doive exclure la possibilité que les faits aient pu se dérouler autrement
(ATF 130 III 231 c. 3.3; TF 5A_597/2007 c. 3.2.3).
3.
3.1
L’appelant s’en prend à l’attribution
exclusive de la maison familiale à son épouse. Il reproche au premier juge d’avoir estimé
que chaque partie avait établi de manière suffisamment vraisemblable qu’elle avait utilisé
la maison constituant le logement conjugal à des fins professionnelles, sans que l’on puisse
déterminer qui en avait le plus l’utilité. Il fait grief à l’autorité
de première instance de n’avoir pris en compte ni son âge, ni son état de santé,
de ne pas avoir examiné les possibilités des parties à se reloger, et d’avoir retenu,
de manière arbitraire, qu’il était impossible de déterminer quel était le conjoint
le plus attaché à la maison. Il s’en prend également au fait que le premier juge
n’ait pas pris en considération son droit de copropriété sur les parcelles [...].
Enfin, l’appelant reproche à celui-ci d’avoir ignoré les conclusions subsidiaires
de sa requête, relatives à l’attribution du mobilier de ménage, et de s’être
contenté d’affirmer que l’instruction n’avait pas permis d’établir
quel meuble appartenait à chaque partie.
3.2
Selon l’art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l’un des conjoints et si la suspension
de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui concerne le logement.
Le juge des mesures protectrices de l’union
conjugale attribue provisoirement le logement conjugal à l’une des parties en faisant usage
de son pouvoir d’appréciation. Il doit procéder à une pesée des intérêts
en présence, de façon à prononcer la mesure la plus adéquate au vu des circonstances
concrètes.
En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le plus utile
("grösserer Nutzen"). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui
des époux qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins concrets.
A cet égard, entrent notamment en considération l’intérêt de l’enfant,
confié au parent qui réclame l’attribution du logement, à pouvoir demeurer dans
l’environnement qui lui est familier, l’intérêt professionnel d’un époux,
qui, par exemple, exerce sa profession dans l’immeuble, ou encore l’intérêt d’un
époux à pouvoir rester dans l’immeuble qui a été aménagé spécialement
en fonction de son état de santé.
Si ce premier critère de l’utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit,
en second lieu, examiner à quel époux on peut le plus raisonnablement imposer de déménager,
compte tenu de toutes les circonstances. A cet égard, entrent notamment en considération l’état
de santé ou l’âge avancé de l’un des époux qui, bien que l’immeuble
n’ait pas été aménagé en fonction de ses besoins, supportera plus difficilement
un changement de domicile, ou encore le lien étroit qu’entretient l’un d’eux avec
le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective. S’agissant du critère du lien
affectif au logement conjugal, l’attribution du logement conjugal en mesures protectrices requiert
une pesée des intérêts de chaque époux. Il n’est pas arbitraire de qualifier
de faible l’attachement de l’époux, bien qu’il se soit investi durant les travaux
de construction et ait noué de bons rapports de voisinage (TF 5A_248/2013 du 25 juillet 2013. c.
3.2). Des motifs d’ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à moins que les
ressources financières des époux ne leur permettent pas de conserver ce logement.
Si ce second critère ne donne pas non plus de résultat clair, en cas de situation d’impasse,
soit lorsque aucun époux n’invoque d’intérêt prépondérant valable
à l’attribution du domicile conjugal, le juge doit alors tenir compte des droits réels
ou contractuels sur le logement ( TF 5A_248/2013 du 25 juillet 2013. c. 3.3 ; sur le tout TF 5A_930/2012
du 16 mai 2013 c. 3.3.3 et les références citées).
3.3.1
L’appelant fait tout d’abord grief
au premier juge, s’agissant de déterminer à quel époux le domicile conjugal est
le plus utile, de ne pas avoir retenu qu’il a besoin du logement conjugal à des fins professionnelles.
Il soutient que la villa « Les [...]» représente une carte de visite pour [...] et
un atout sur le plan professionnel, et qu’elle est connue de tous ses fidèles clients et investisseurs.
L.________ a certes donné par le passé des soirées aux « [...] » pour
la marque [...]. L’événement dont il fait notamment état, rapporté par sa secrétaire
et dont il a versé des photos au dossier, date de plus de six ans. Au moment de la restructuration
de la société, début 2012, des rencontres ont eu lieu aux [...], afin d’assurer
une certaine discrétion, et des relations d’affaires ont encore été accueillies
durant l’été 2012. Or, depuis cette restructuration, l’appelant n’est plus
actionnaire majoritaire de la société, qui dispose d’autres locaux dans le canton de
[...], et les personnes que L.________ présente comme ses clients et collaborateurs sont ceux de
[...]. Ainsi, il n’existe aucune nécessité que des rencontres professionnelles aient
lieu au domicile conjugal, d’autant qu’il s’agit d’une société concurrente
de celle que dirige son épouse. L’appelant fait encore état d’interviews et de
séances avec la presse organisés aux « [...] ». Ici également, il
s’agit de faits, au demeurant rares, qui relèvent de l’époque où les parties
formaient un couple et, en été 2012, L.________ s’est prêté à une opération
de relations publiques dans une villa de [...] dans laquelle il retrouve souvent ses deux filles, dont
l’une a du reste travaillé durant des années au sein de [...]. L’appelant échoue
ainsi à démontrer qu’il a besoin de la villa des « [...] » pour faire
sa promotion personnelle et le critère de l’utilité et du besoin professionnel se concrétise
au contraire dans la personne de l’intimée, qui tient régulièrement dans la villa
en cause des événements professionnels de la société familiale [...], dont en particulier
celui du [...] 2013.
3.3.2
En second lieu, l’appelant
se prévaut de problèmes de santé et des conséquences psychologiques qu’un déménagement
induirait, qui plus est avec ses seuls effets strictement personnels, et reproche au premier juge, qui
pourtant reconnaît ses problèmes de santé, son appréciation consistant à constater
que rien ne le retient irrémédiablement dans la maison conjugale, dès lors qu’elle
n’est pas dotée d’aménagements spécialement constitués pour des problèmes
de cet ordre.
Le certificat médical auquel se réfère l’appelant fait état de divers symptômes
en grande partie liés au stress, tels des troubles du sommeil, des états dépressifs récurrents,
des problèmes pulmonaires importants en lien avec une consommation tabagique chronique, et le Dr
[...] recommande à son patient depuis des années de réduire ses activités professionnelles
et de préserver un domicile stable et réconfortant. Or en l’espèce, l’appelant
ne démontre pas en quoi les recommandations de son médecin justifieraient l’attribution
du domicile conjugal (le médecin n’affirme pas que l’appelant ne puisse pas vivre dans
un autre logement que dans la villa de [...]) et les avis de sa secrétaire et de son chauffeur,
qui affirment que leur employeur souffre de divers maux liés à un stress professionnel récurrent
et qu’un déménagement serait psychologiquement difficile, sont dénués de toute
valeur probante. Dès lors, on ne voit pas en quoi la maison conjugale serait susceptible d’apporter
un soulagement aux problèmes de santé de l’appelant, la seule recommandation médicale
émise étant celle de la réduction des activités professionnelles et des déplacements.
Enfin, l’âge de l’appelant (soixante-et-un ans) n’est pas pertinent. Les témoignages,
reportages et photos au dossier démontrent au contraire un mode de vie, de loisirs et de voyages
peu compatibles avec la prétendue sédentarité qu’il induirait.
3.3.3
L’appelant se prévaut également de difficultés de relogement, totalement étrangères
à son épouse qui pourrait aisément se loger dans la villa dont son père est propriétaire
à [...], où son chauffeur l’a du reste déjà maintes fois conduite, ou dans
son vaste chalet de [...], ou encore dans le premier bien immobilier disponible correspondant aux attentes
de l’intimée, quel qu’en soit le prix, ce qui n’est pas son cas au vu de ses propres
revenus. Il relève à cet égard que l’intimée est administratrice de la société
[...] et rappelle qu’elle est l’initiatrice de la séparation.
Certes l’intimée admet avoir passé quelques nuits dans la villa de son père à
[...] pour éviter de cohabiter avec l’appelant, mais cette maison n’est pas disponible
car elle est utilisée par des employés de l’entreprise [...] ou par des amis de la famille,
comme c’est le cas actuellement, et il est irréaliste qu’elle habite dans son chalet
de [...], si vaste soit-il, dans la mesure où elle travaille à [...]. Par ailleurs, l’argument
tiré du fait que l’appelant ne possède aucun autre bien immobilier que la villa de [...]
alors que son épouse est administratrice d’une société immobilière du groupe
[...] est irrelevant, dès lors que la vocation d’une société immobilière est
de louer des biens, qui sont au demeurant occupés par des locataires. C’est donc à juste
titre que le premier juge a constaté que les prétendus logements de substitution pour l’intimée,
dont se prévalait l’appelant, sont inexistants. En effet, les moyens financiers dont dispose
l’appelant, de l’ordre de 600'000 fr. par an, sont largement suffisants pour lui permettre
de retrouver un logement adéquat. Enfin, les raisons de la rupture des parties sont sans relation
aucune avec la détermination de l’intérêt à l’attribution du domicile
conjugal, d’autant que l’appelant déclare être mal venu de critiquer son épouse,
ayant eu lui-même plusieurs aventures extraconjugales.
3.3.4
L’appelant soutient encore qu’il serait
lié à la villa « [...]» par un lien affectif plus fort que celui de l’intimée.
A cet égard, il allègue que la villa représente l’œuvre de sa vie et qu’elle
est l’illustration tant de sa personnalité que de ses goûts, tandis que son épouse
ne fait valoir que des arguments d’ordre économique pour solliciter l’attribution du
domicile conjugal.
En l’occurrence, les deux parties se sont beaucoup investies dans la rénovation de la villa
de [...] et chacune d’elles peut faire valoir un lien de nature affective avec cette maison. Avec
le premier juge, on relèvera que les témoignages doivent être appréciés avec
réserve, les témoins ayant d’emblée pris fait et cause pour l’un ou l’autre
des époux, à l’exception de celui de [...], qui, bien que contactée par le seul
appelant, a fait part de la difficulté d’apporter des éléments en faveur de l’une
ou l’autre des parties. Cette architecte de [...] a eu des contacts fréquents avec les deux
époux, qui avaient le projet commun de donner un style plus italien à la maison. Si l’appelant
faisait venir des artisans et des matériaux d’Italie, c’est l’intimée qui
dirigeait principalement le chantier, fixait les délais et organisait les travaux que l’architecte
[...] commandait, et, bien que le résultat corresponde plus à la personnalité et à
l’image de L.________ (l’intimée, de caractère plus doux et conciliant que son
époux, s’est accommodée de choix qui n’étaient pas forcément les siens),
il s’agit certainement pour les deux époux de la maison de leur vie. L’appelant n’a
cependant pas de liens particuliers avec [...] et dit se sentir chez lui dans son « refuge
tropézien ». Le domaine [...] représente en revanche le cœur de la vie familiale
de l’intimée, les parents et le frère de celle-ci vivant dans le voisinage immédiat,
et B.________ s’est vu offrir la maison en cause par son père avant son mariage, ce qui créée
un attachement d’ordre affectif supplémentaire pour ce qui la concerne. Enfin l’intimée
y passe la majeure partie de l’été, tandis que l’appelant est à cette époque
le plus souvent à l’étranger, pour des voyages professionnels et privés. Certes,
la question économique ne constitue en principe pas un motif essentiel dans la détermination
de l’intérêt à l’attribution du domicile conjugal, mais l’intimée
a financé pour l’essentiel la rénovation et l’entretien de la propriété,
tout en dirigeant principalement le chantier. Au regard de toutes ces circonstances, l’appréciation
du premier juge consistant à retenir que l’intimée a les liens les plus étroits
avec le domicile conjugal ne saurait être critiquée.
3.4
A supposer néanmoins
que l’on se trouvât dans une situation d’impasse et qu’aucun époux n’eût
invoqué d’intérêt prépondérant valable à l’attribution du domicile
conjugal, il faudrait tenir compte de ce que l’intimée est l’unique propriétaire
de la parcelle abritant le logement conjugal proprement dit, le droit de copropriété dont se
prévaut l’appelant se rapportant aux parcelles, d’une surface bien moindre, acquises
en vue d’agrandir le domaine et qui n’ont pas été aménagées.
Il s’ensuit que
le moyen de l’appelant est rejeté.
4.
4.1
L’appelant conteste ensuite la décision
du premier juge l’autorisant à n’emporter du domicile conjugal que ses effets strictement
personnels. Il soutient  que son épouse ne lui a jamais contesté le droit de reprendre
ses biens et rappelle que les parties sont séparées de biens. Il produit des factures, pièces
et photos relatives aux objets qu’il souhaite emporter, lesquels ne constitueraient qu’une
partie des biens lui appartenant.
4.2
Sur la base de l’art. 176 ch. 2 CC, le juge
est également compétent pour statuer sur le mobilier du ménage. Lorsque les époux
n’arrivent pas à s’entendre sur l’attribution du mobilier du ménage, le juge
des mesures protectrices de l’union conjugale décide en fonction d’une libre appréciation
de toutes les circonstances pertinentes de chaque cas d’espèce (Chaix, Commentaire romand,
Code civil I, 2010, n. 13 ad art. 176 CC). A teneur de la jurisprudence, il convient d’adopter
la réglementation qui paraît la plus appropriée à chaque situation, sans s’arrêter
aux rapports contractuels ou de propriété de chaque époux sur les biens en question (ATF
114 II 18 c. 4 ; JT 1990 I 140 ; FamPra.ch 2006/962 c. 3).
4.3
En l’occurrence, la liste des biens que
l’appelant
souhaite
emporter et dont il revendique la propriété est irrecevable (cf. supra c. 2.2.1) et l’appréciation
du témoin [...] selon laquelle les deux tiers des objets de valeur garnissant le domicile conjugal
appartiendrait à L.________ est dénuée de toute pertinence. Il s’ensuit, la question
de la propriété des biens garnissant la villa en cause relevant de la liquidation des rapports
patrimoniaux entre époux, que l’attribution du domicile conjugal s’entend avec les meubles
garnissant celui-ci et l’appelant ne doit être autorisé à emporter que ses effets
strictement personnels.
Sur ce point également, le prononcé querellé est parfaitement fondé et le moyen de
l’appelant est rejeté.
5.
5.1
A titre subsidiaire, l’appelant se plaint
du délai imparti par le premier juge pour quitter la villa conjugale et conclut à ce qu’un
délai d’un an lui soit imparti pour quitter le logement en cause.
5.2
L’art. 176 al. 2 ne donne aucune indication quant au délai dans lequel l’époux
non attributaire doit quitter le logement ; il faut ainsi prendre en compte les circonstances du
cas d’espèce, notamment la situation familiale et le marché immobilier (Vetterli, FamKomm.
Scheidung, 2è éd., n. 17 ad art. 176 CC). Selon la doctrine, un délai de quelques semaines
est, sauf circonstances exceptionnelles admissibles (Chaix, op. cit., n. 13 ad art. 176 CC ; Deschenaux/Steinauer/Baddeley,
Les effets du mariage, 2è éd., n. 658 p. 322 ; Vetterli, op. cit. n. 17 ad art. 176 CC ;
Juge délégué CACI 9 août 2013/397).
5.3
Le premier juge a considéré que la situation était un peu particulière, dans la mesure
où les époux admettaient qu’ils ne formaient plus un couple depuis deux ans et demi (dans
les faits, il s’agit de plus de trois ans), que l’une ou l’autre des parties était
très souvent absente du logement conjugal en raison de voyages professionnels ou d’agrément,
et que le domaine était suffisamment étendu pour que les parties puissent y cohabiter. Partant,
ces circonstances, peu courantes, justifiaient qu’un délai de deux mois soit accordé
à L.________ pour quitter le domicile conjugal.
5.4
Le 22 août 2012, l’intimée a conclu à ce que son époux quitte immédiatement
le domicile conjugal. Le 5 juillet 2013, le Juge délégué a accordé l’effet
suspensif à l’appel, de façon à éviter que l’appelant ne doive quitter
le domicile conjugal au 31 août 2013, comme l’avait ordonné le premier juge le 17 juin
2013, pour ensuite y emménager à nouveau en cas d’admission de l’appel. Dès
lors que l’appel est rejeté, un nouveau délai doit être imparti à L.________
pour quitter la maison de [...]. Compte tenu des ressources de l’appelant, de ses nombreuses relations
privées et professionnelles ainsi que du temps écoulé depuis le dépôt de la
requête de mesures protectrices de l’union conjugale, il se justifie d’impartir à
celui-ci un délai de deux mois échéant le 30 novembre 2013.
L’appel est donc partiellement admis sur ce point.
6.
En définitive, l’appel est très partiellement admis et le prononcé réformé
dans le sens des considérants qui précèdent.
7.
En matière de mesures protectrices de l’union conjugale, seule la première instance bénéficie
de la gratuité (art. 37 al. 3 CDPJ [code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ;
RSV 211.02]). Les frais judiciaires de la procédure d’appel peuvent être mis à la
charge d’une partie.
Les frais judiciaires de deuxième instance, fixés à 4'000 fr. (art. 65 al. 3 TFJC [tarif
des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]) sont mis à la charge de
l’appelant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
L’intimée a droit à des dépens dont le montant et le principe relèvent de la
procédure fédérale (art. 405 al. 1 CPC). Ils comprennent les frais judiciaires et les
dépens (art. 95 CPC), et sont fixés d’office (art. 105 CPC), selon le tarif (art. 96
CPC) des dépens en matière civile (TDC [tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; RSV 270.11.06]). En règle générale, la partie succombante doit verser
à la partie victorieuse tous les frais nécessaires causés par le litige (art. 37 al. 2
CDPJ). Toutefois, en droit de la famille, le juge peut s’écarter des règles générales
et répartir les frais selon sa libre appréciation, soit en équité (art. 107 al. 1
CPC). En l’espèce, il se justifie de fixer les dépens dus à l’intimée
à 4'000 francs.
Par ces motifs,
le
Juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
L’appel est très partiellement admis.
II.
Le chiffre III du prononcé de mesures protectrices
de l’union conjugale rendu le 17 juin 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement
de La Côte est réformé comme il suit :
III.
Impartit à L.________ un délai au 30 novembre 2013 pour quitter le logement conjugal, en emportant
avec lui ses effets strictement personnels.
Le prononcé est maintenu
pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 4'000 fr. (quatre mille francs), sont mis à la charge de l’appelant
L.________.
IV.
L’appelant doit verser à l’intimée
B.________ la somme de 4'000 fr. (quatre mille francs) à titre de dépens de deuxième instance.
V.
L’arrêt  motivé est exécutoire.
Le
juge délégué :
Le greffier :
Du 25 septembre 2013
Le dispositif de l’arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Caroline Ferrero Menut (pour L.________),
‑
Me Charles Poncet (pour B.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte.
Le greffier :