vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 388 · 2015-05-18 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.05.2015 Arrêt / 2015 / 388

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
155/13 - 122/2015
ZD13.024143
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 mai 2015
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Dessaux et M. Merz, juges
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Florence Bourqui, avocate auprès de l'Association
Intégration Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l'assurée ou
la recourante), née en 1964, speakerine-journaliste de formation, a travaillé à compter
de 2002 comme restauratrice et danseuse à plein temps. Elle a déposé le 1
er
juillet 2009 une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI), en faisant
état d’une période d’incapacité de travail de 50 à 100% du 4 avril au
12 juin 2008, et du 10 mai 2009 au jour du dépôt de la demande. S’agissant du genre d’atteintes,
elle a mentionné une sciatique et une scoliose, ainsi que des douleurs au niveau de la jambe droite,
des épaules, des bras, de la nuque et de la vessie existant depuis plusieurs années.
Dans son rapport à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé) du 27 juillet 2009, le Dr K.________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant de l'assurée depuis 1991, a diagnostiqué avec effet sur la capacité
de travail des nucalgies chroniques sur cervicarthrose C5/C6, un status post whiplash (deux épisodes,
en 1993 et 2007), des lombalgies chroniques sur troubles statiques, ainsi que des discopathies étagées
L3-L4 et L4-L5, et, sans effet sur la capacité de travail, des migraines, un côlon irritable,
une intolérance au lactose et un status post cure d’une triade du genou gauche en 1995 et
post cystopexie en 2007. Le Dr K.________ a évoqué un pronostic réservé sans changement
d’activité, relevant que la patiente devait éviter le port de charges et les longues
stations debout. Il a estimé que dans l’activité habituelle de restauratrice d’un
petit établissement de nuit avec musique (sic), le rendement était réduit de 30 à
40%, une activité adaptée était exigible à 80% dès mi-août 2009. Le Dr
K.________ a joint à son envoi un rapport du 25 juin 2007 de la Dresse R.________, médecin
associé auprès de l'Unité du rachis et réhabilitation de l'Hôpital Y.________,
qui diagnostiquait des cervicalgies chroniques sur cervicarthrose (discopathie C5/C6 et arthrose interfacettaire
postérieure) dans les suites d’un whiplash en 1993 et des lombalgies chroniques sur troubles
statiques et discopathies étagées (L3/L4 et L4/L5); la Dresse R.________ constatait des surcharges
mécaniques au niveau du rachis cervical et lombaire, sans signe neurologique parlant en faveur d’un
syndrome irritatif, chez une patiente qui avait vraisemblablement une hygiène de vie particulière,
avec des horaires de travail irréguliers et souvent des nuits blanches. La Dresse R.________ relevait
enfin ne pas avoir évoqué de reclassement professionnel dans la mesure où l’assurée
tenait beaucoup à garder son bar, en précisant que celle-ci devait toutefois comprendre qu’elle
avait besoin de plus d’aide, ajuster ses horaires et appliquer les conseils donnés durant
la prise en charge auprès du Service d’orthopédie du U._________ (Centre hospitalier
U.________).
L’assurée a été convoquée le 10 février 2010 par le Dr P.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie auprès du Service médical
régional de l'OAI (ci-après : SMR), pour un examen clinique rhumatologique. Dans le cadre de
son examen, le Dr P.________ a fait compléter le bilan par des radiographies. A la suite de clichés
de la colonne lombaire, face et profil, et de la colonne cervicale face, profil et obliques, la Dresse
Q.________, spécialiste en radiologie, a ainsi constaté le 19 février 2010 une péjoration
de la discopathie C5-C6 depuis le contrôle effectué en 2003, ainsi qu’un amincissement
du disque C7-D1; il y avait également une uncarthrose droite en C5-C6. Au niveau de la colonne lombaire,
la Dresse Q.________ a mentionné une hyperlordose lombaire basse et une ébauche de dextroscoliose
haute avec rotation axiale des vertèbres L1-L2, et des discopathies L3-L4 et L4-L5 figurées
par un amincissement discal, sans altérations dégénératives notables au niveau des
apophyses articulaires postérieures. Dans son rapport du 1
er
mars 2010, le Dr P.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
cervico-brachialgies droites non déficitaires dans un contexte de discarthrose et uncarthrose C5-C6
(M54.2) et de lombo-sciatalgies droites non déficitaires dans un contexte de troubles statiques,
protrusions discales étagées et troubles dégénératifs postérieurs L4-L5.
Un status post-entorse grave du genou gauche traitée chirurgicalement était sans effet sur
la capacité de travail. Le rapport du Dr P.________ a pour le surplus la teneur suivante :
"APPRECIATION
DU CAS
Lors
de I’entretien, Madame J.________ nous apprend avoir repris son travail à 50% depuis août
2009, elle travaille le vendredi et le samedi, les deux jours où elle a le plus de monde. L’assurée
travaille seule, elle n’a pas d’employé, contacte des musiciens pour animer les soirées.
L’assurée fait la cuisine, sert, s’occupe également de la gestion de sa petite
entreprise et du recrutement des artistes. Son travail nécessite une station debout prolongée,
il n’est pas rare que l’assurée travaille 10 heures le samedi soir.
Le
parcours professionnel de l’assurée est diversifié, elle a tout d’abord fait une
formation de speakerine lorsqu’elle était à [...], puis un certificat de capacité
de cafetier-restauratrice à l’âge de 30 ans; elle a travaillé encore par la suite
comme assistante dentaire, mais sans formation certifiée. L’assurée dit avoir eu également
à travailler comme maître d’hôtel et chef de service à l’Auberge de [...].
Madame J.________ aime son activité professionnelle actuelle, elle sent ses limites, elle n’arrive
pas à travailler au-delà de 50%. L’assurée a comme idée de se réorienter
dans un domaine artistique, Madame J.________ dit avoir également une formation de comédienne.
L’assurée
est gênée au premier plan par une lombo-sciatalgie D [droite] de trajet radiculaire difficile
à systématiser, les douleurs irradient d’abord selon le trajet S1 et finissent au gros
orteil, c’est-à-dire le territoire L5. Les symptômes sont quotidiens avec des épisodes
de blocages, 1 fois par mois pouvant durer 2-3 jours. Les symptômes revêtent clairement une
composante mécanique avec des douleurs apparaissant lors de station debout prolongée, à
la marche, lorsque l’assurée se baisse. Il est difficile de retenir une éventuelle composante
inflammatoire. L’assurée annonce un dérouillage matinal prolongé jusqu’à
3 heures, mais elle ne se réveille pas la nuit.
Au
deuxième plan, l’assurée annonce des cervico-brachialgies D de territoire non-systématisable
sur le plan radiculaire. Les symptômes sont moins fréquents, la dérangent de l’ordre
d’une semaine par mois.
Au
niveau neurologique, Madame J.________ décrit une diminution de la sensibilité intermittente
du gros orteil D, c’est-à-dire du territoire L5 depuis 1 1/2 an.
L’assurée
prend quotidiennement de l’Aulin® (anti-inflammatoire) 2x/jour, jusqu’à 4x/jour
pendant les crises : elle prend 3x/jour du Zaldiar® lorsqu’elle travaille. L’assurée
est encore prise en charge par un ostéopathe 1x/mois, elle a également eu des traitements d’acupuncture;
l’assurée a des traitements de physiothérapie en piscine à F.________.
En
ce qui concerne le suivi médical spécialisé, l’assurée n’a pas revu la
Dresse R.________. Le médecin du centre d’antalgie à [...] n’a pas retenu d’indication
à un geste infiltratif.
L’examen
clinique montre une assurée en bon état de santé général, elle n’a pas
de comportement algique spontané, si ce n’est des transferts couché-assis légèrement
ralentis par une douleur lombaire. L’examen de médecine interne montre une fosse iliaque D
et G [gauche] sensible à la palpation, l’assurée n’a pas l’abdomen ballonné,
les bruits sont normaux, il n’y a pas d’abdomen aigu. Les signes cliniques décrits peuvent
être mis en relation avec une stase fécale dans le côlon.
Au
niveau neurologique, il n’y a pas d’amyotrophie de dénervation, pas de troubles sensitivo
moteurs tant au niveau des membres supérieurs qu’inférieurs. Les réflexes stylo-radiaux
ne sont pas obtenus, les réflexes bicipitaux concernant les mêmes racines sont normo-vifs,
l’assurée a une excellente force de préhension. Il n’y a pas de sciatalgie irritative.
L’examen
articulaire périphérique des membres supérieurs est sp [sans particularité]. Les
hanches sont normo mobiles, l’assurée a une périarthrite de hanche du côté
D se manifestant non seulement par une douleur à la palpation rétro-trochantérienne, mais
par une douleur en rotation externe et en rotation interne contrariée.
Dans
un status après plastie ligamentaire, le genou G est stable avec une mobilité complète,
est indolore, sans épanchement.
L’assurée
a de multiples points d’insertion douloureux, nous avons 9/18 points de Smythe positifs, le nombre
de points est insuffisant pour retenir le diagnostic de fibromyalgie. Il n’y a pas d’arthrite
périphérique.
Au
niveau du rachis, l’assurée a une bascule du bassin sur une inégalité de longueur
du membre inférieur D mesurée à 1,5 cm avec les radiographies. Il n’y a pas de gibbosité
en flexion du tronc. Nous n’avons pas de troubles statiques conséquents à l’examen
clinique dans le plan sagittal. Les radiographies montrent une horizontalisation du sacrum et une tendance
à l’hyperlordose.
La
mobilité de la nuque est légèrement limitée dans les rotations, douloureuse ddc [des
deux côtés]; la palpation est douloureuse du côté D avec une augmentation de la tension
musculaire. Les éléments décrits ci-dessus nous font retenir un syndrome rachidien léger.
Au
niveau lombaire, la mobilité est complète en flexion avec un indice de Schober de + 55 cm contre
les 5 cm attendus. Cette mobilité s’est nettement améliorée par rapport à celle
décrite par la Dresse R.________ dans sa dernière consultation (+ 2 cm); l’extension
est limitée de un tiers. Tant la flexion que l’extension est douloureuse, ne permettant pas
d’orienter vers une composante discale ou articulaire postérieure. La palpation lombaire est
surtout douloureuse en L5 et dans une moindre mesure en L4, nous verrons sur les radiographies que ce
sont les disques L3 et L4 qui présentent des anomalies. Le score de Waddell est négatif pour
des signes de non-organicité.
La
lecture du dossier radiologique montre en 2003 au niveau cervical une discopathie modérée en
C5-C6 avec une uncarthrose, il n’y a pas encore de discarthrose (pas de sclérose des plateaux).
L’assurée n’ayant pas eu de nouveau bilan depuis, nous complétons les clichés.
Les radiographies de la nuque du 19 février 2010 montrent une péjoration des troubles dégénératifs
avec un pincement avancé en C5-C6 et une sclérose des plateaux; le trou de conjugaison droit
correspondant est moyennement rétréci. Nous avons vu à l’anamnèse qu’il
n’y a pas de radiculalgie systématisable et à l’examen clinique qu’il n’y
a pas de déficit sensitivo-moteur.
Au
niveau lombaire, les troubles dégénératifs sont peu marqués, ils consistent en une
protrusion circonférentielle en L3-L4, L4-L5 avec une ébauche de trouble dégénératif
postérieur en L4-L5. Il n’y a pas de signes de compression radiculaire. Le pincement L4-L5
s’est légèrement péjoré entre 2003 et 2007. Les nouvelles radiographies de
janvier 2010 ne montrent pas d’évolution des troubles dégénératifs lombaires.
Comme
décrit dans le dossier l’atteinte du rachis cervical tant radiologique que clinique passe
au premier plan, alors que l’atteinte lombaire est peu conséquente. Nous ne pouvons exclure
que les troubles statiques et dégénératifs lombaires agissent comme une épine irritative
et de ce fait nous retenons également des limitations fonctionnelles d’épargne du rachis
lombaire.
Limitations
fonctionnelles
Rachis
cervical : pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude prolongée
de la tête en extension, pas de travail prolongé des bras au-delà de l’horizontale.
Pas de port de charge au-delà de 5 kg.
Rachis
lombaire : pas de flexion-extension répétée, pas d’attitude en porte-à-faux,
le port de charge est davantage limité par la problématique cervicale; pas de position statique
debout au-delà de 30 mn, assise au-delà de 60 mn.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
L’assurée
présente des arrêts de travail répétés depuis 2005 avec une longue maladie attestée
par son médecin traitant depuis le 10.05.2009. Au vu de l’atteinte cervicale constatée,
nous retenons également cette date.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’incapacité
de travail est restée stationnaire depuis lors avec une exigibilité de 50% dans l’activité
habituelle effectuée par l’assurée qui n’est que partiellement adaptée. Le
descriptif de son fonctionnement professionnel le vendredi et le samedi montre que l’assurée
travaille à la limite de ses possibilités. Idéalement elle devrait fractionner son temps
de travail sur la semaine.
Concernant
la capacité de travail exigible, elle est déterminée par la tolérance du rachis cervical
et dans une moindre mesure du rachis lombaire aux contraintes mécaniques. Dans une activité
adaptée respectant toutes les limitations fonctionnelles décrites, l’exigibilité
est de 100% depuis le début de la longue maladie.
Au
niveau thérapeutique, l’assurée pourrait bénéficier pour sa périarthrite
de hanche D, d’infiltrations au niveau rétro-trochantérien D, ainsi que d’un traitement
de physiothérapie ciblé (ultrasons, étirements musculaires)."
Dans son rapport du 11 mars 2010, le Dr C.________ du SMR a constaté que l’assurée pouvait
œuvrer à 50% dans son activité habituelle et à 100% dans une activité adaptée.
Une enquête économique pour les indépendants a été mise en œuvre le 21
octobre 2010. Dans son rapport du 24 novembre 2010, l’enquêteur a relevé que l’assurée
était indépendante depuis 1992, avait obtenu sa patente de cafetier-restaurateur en 1993 et
exploitait depuis 2002 en entreprise individuelle le café-bar dansant "Z.________, bar à
musique", ouvert du mercredi au dimanche de 20 heures à 2 heures, fermé en juillet-août.
L’assurée travaillait seule les jours de peu d’affluence (mercredi, jeudi et dimanche),
mais disposait d’une aide pour le week-end. De l’avis de l’enquêteur, ses comptes
ne paraissaient pas exploitables pour déterminer son préjudice économique, dans la mesure
notamment où les indemnités journalières étaient portées en compte avec la masse
salariale sans détail et dès lors que l’intéressée recevait l’aide de
sa famille, non rémunérée. Les activités de l’assurée consistaient en
des tâches administratives, relations publiques, contacts avec les groupes et organisations de concert,
les achats, les activités du bar, la mise en place et les nettoyages. L’enquêteur a estimé
que, compte tenu du bagage professionnel de l’assurée et de ses années d’expérience,
un revenu mensuel de l’ordre de 4'485 francs pourrait être retenu selon la convention collective
de travail (CCT), respectivement de 52'004 fr. sur la base de l’ESS (l’Enquête suisse
sur la structure des salaires). Au terme de son rapport, l’enquêteur a proposé que le
dossier de l’assurée soit examiné par un spécialiste en réadaptation afin de
déterminer les possibilités et modalités propres à aider l’intéressée
à réduire son préjudice économique.
Le 29 mars 2011, le Dr K.________ a informé l’OAI que sa patiente avait présenté
un blocage aigu, qui avait finalement cédé après l’administration d’un traitement
conséquent le 28 mars 2011, toute antéflexion du tronc ou inflexion latérale demeurant
empêchée. Le Dr K.________ expliquait que l'assurée avait présenté de nombreux
blocages dans l’année précédant son rapport, et craignait l’impasse thérapeutique.
Le 18 avril 2011, l’étiopathe-ostéopathe B.________ a fait état d’affections
plus chroniques depuis environ 4 ans.
L’assurée a suivi une mesure d’orientation auprès de T.________, à l’issue
de laquelle l’OAI lui a octroyé des mesures professionnelles sous la forme de la prise en
charge d’une formation de base en marketing auprès de l'institut V.________ du 30 août
au 31 décembre 2011, ainsi qu’une sensibilisation en gestion de projets culturels auprès
de l’Association O.________. L’OAI a également prolongé la prise en charge des
coûts pour des entretiens de coaching auprès de T.________. Par la suite, il a pris en charge
des cours de création d’événements et de manifestations pour la période du
10 janvier au 30 juin 2012.
A l’occasion d’un entretien téléphonique du 1
er
février 2012 à l’OAI, l’assurée a fait savoir à sa conseillère en
réadaptation qu’elle poursuivait son reclassement mais avait des douleurs importantes, précisant
conserver son activité indépendante dès lors qu’elle n’avait pas encore trouvé
de repreneur.
Par téléphone à l’OAI du 13 février 2012, le Dr K.________ a indiqué que
sa patiente était débordée, car elle devait tout faire en même temps, à savoir
la réadaptation et son activité indépendante, pour s’en sortir professionnellement.
A ses yeux, elle en faisait trop et était peut-être au-dessus de ses possibilités.
Le 19 mars 2012, le Dr K.________ a adressé à l'OAI le rapport suivant :
"Madame
J.________ me consulte 1x par mois, pour bilan et soutien. Elle bénéficie de multiples thérapies
de type manuel, dont une partie est payée de sa poche (ostéopathie, acupuncture, mésothérapie,
ayurvéda). Malgré ces différents traitements, elle porte à bout de bras son restaurant
de nuit qui est son gagne-pain, avec l’aide de son fils et du personnel intermittent.
Malgré
une thérapie constituée de Aulin 2x100 p/j – Zaldiar 4x1cp/j + Tramadol en réserve,
d’une part, et de Feldein ou Naramig pour ses migraines, la symptomatologie de la patiente se serait
nettement accrue durant ces derniers mois sous forme de céphalées quotidiennes apparemment
d’origine occipitale et d’une dorso-sciatalgie tenace bilatérale, s’exacerbant
régulièrement le dimanche, le jour suivant la soirée [de] samedi, moment clé pour
le chiffre d’affaires de son entreprise.
Actuellement,
ces troubles rachidiens étagés occupent un bon 50% de son temps, sous forme de repos, ou soins
thérapeutiques, avec une qualité de vie médiocre.
Il
me semble que ces faits devraient être retenus dans les projections d'avenir de la patiente, et
que l’incapacité de travail partielle devrait être chiffrée aux environs de 50%.
»
Le Dr K.________ a joint à son envoi un rapport du 8 février 2012 (colonne cervicale face et
profil) du Dr N.________, spécialiste en radiologie, constatant la présence d’une discopathie
chronique accentuée en C5-C6, ainsi qu’un rapport d’IRM cérébrale avec angio-IRM
endocrânienne du 13 février 2012 de la Dresse Q.________, qui a conclu que le bilan avait objectivé
de multiples lésions dans la substance blanche sus-tentorielle d’origine indéterminée,
avec la précision que des anomalies focales de la substance blanche étaient souvent mises en
évidence chez les migraineux.
Le 27 mars 2012, l’OAI a accordé à l’assurée la prise en charge de frais de
cours d’informatique de base à raison de deux heures par semaine du 23 avril au 30 juin 2012,
ainsi que de cours d’anglais à raison d’une fois par semaine du 26 avril au 27 juillet
2012.
Par avis médical du 10 avril 2012, le Dr W.________ du SMR a observé que le rapport du médecin
traitant de l’assurée du 19 mars 2012 n’apportait aucun élément nouveau, ce
médecin confirmant la capacité de travail dans l'activité habituelle de 50%.
Selon le rapport d’IRM cervicale du 8 mai 2012 de la Dresse Q.________, le bilan IRM objectivait
une discopathie isolée C5-C6 caractérisée par un débord discal à large base
pouvant entraîner des cervicalgies mais sans conflit radiculaire secondaire. Il y avait également
une ébauche d’uncarthrose bilatérale en C5-C6 et seulement à droite en C4-C5, ainsi
qu’une petite cavitation centro-médicallaire de taille infra-centimétrique en regard
du disque C6-C7 qui représentait plus probablement une ectasie localisée du canal épendymaire,
sans signification pathologique. S’agissant de l’IRM lombaire, le bilan objectivait trois
discopathies dégénératives modérées de L2-L3 à L4-L5 avec des signes de
dégénérescence plus marqués en L3-L4 et L4-L5 où l’on observait un petit
débord discal postéro-médian mais sans conflit radiculaire secondaire.
Par téléphone du 4 juin 2012 à l’OAI, l’assurée a indiqué que la
poursuite des mesures d'ordre professionnel était très difficile pour elle. Elle avait beaucoup
de douleurs au niveau du dos, et essayait de tout mener de front avec beaucoup de peine; un taux de 100%
étant trop pour elle vu ses douleurs, un 50% dans l’événementiel lui paraissait
approprié. Selon l'intéressée, le Dr K.________ entendait un 50% dans une activité
adaptée, donc dans l’événementiel.
Dans un courrier du 5 juin 2012 à l’OAI, l’assurée a fait état d’une
péjoration de son état de santé depuis l’examen clinique du SMR. Expliquant ne plus
être en mesure d’effectuer le 50% initialement prévu compte tenu de ses douleurs, elle
a indiqué qu’elle allait mettre un terme à son activité de tenancière de bar
le 30 juin 2012.
Dans un rapport du 4 juin 2012 au Dr K.________, le Dr G.________, spécialiste en neurochirurgie,
a constaté que l’assurée présentait toujours cliniquement des cervicalgies avec
des céphalées qui semblaient quotidiennes et entraînaient des douleurs occipitales vraisemblablement
musculaires alors que par ailleurs l’examen clinique objectif était assez pauvre. Il n’y
avait pas d’atteinte radiculaire, pas de trouble moteur, mais une colonne cervicale un peu raide,
contractée et difficile à mobiliser. L’examen IRM mettait en évidence une très
nette discopathie dégénérative C5-C6 avec une hernie médiane et paramédiane
et une contrainte marquée sur le cordon médullaire. Y était associée une image d’hyper
signal médullaire, située un peu plus en dessous, en regard de l’interligne sous-jacent,
correspondant à une discrète dilatation de type syringomyélique. L’IRM lombaire
ne mettait par ailleurs en évidence que des discopathies dégénératives banales sans
hernie et sans indication particulière.
Sur requête de l’OAI, le Dr K.________ lui a adressé un nouveau rapport le 17 juin 2012.
Il y a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail une discopathie C5-C6 isolée
avec hernie médiane et para-médiane, un léger rétrolisthésis de C5 sur C6, une
uncarthrose débutante bilatérale C5-C6 et C4-C5 à droite, ainsi que des discopathies dégénératives
lombaires L2-L3 et L4-L5, ces affections existant toutes depuis 2003, ainsi qu’un status après
deux whiplash (en 1993 et 2007), des migraines de longue date et des céphalées cervicogènes
(depuis 2012). Depuis l’été 2010, il y avait une recrudescence de l’intensité
des lombalgies avec ou sans irritations radiculaires avec de fréquents blocages aigus, alors que
d’importantes céphalées étaient venues se greffer début 2012 sur ce tableau
lombaire. Il a estimé la capacité de travail de l'assurée dans l'activité habituelle
à 50% depuis le 16 mars 2011, en précisant que l’assurée travaillait au-dessus de
ses forces pour maintenir le maigre revenu de son restaurant de nuit, avec, à chaque épisode
aigu, une capacité de travail de 0% pendant 3 à 4 jours. Le Dr K.________ a estimé qu’une
activité adaptée était envisageable à 50%.
Le 19 juin 2012, l’OAI a admis de prendre en charge de nouveaux entretiens de coaching dans le
cadre du reclassement de l’assurée. Le 23 juillet 2012, l’assurée a en outre été
informée de la prolongation de la prise en charge de ses cours d’informatique et d’anglais,
à raison d’une heure par semaine.
Dans son rapport REA final du 1
er
octobre 2012, la spécialiste en réinsertion professionnelle de l'OAI a constaté que l’assurée
avait suivi un reclassement professionnel (art. 17 LAI) pour pouvoir œuvrer dans le domaine de l’événementiel.
Elle avait ainsi suivi plusieurs cours (marketing, création d’events et manifestations, bases
d’informatique, consolidation des bases d’anglais), un module (O.________ - sensibilisation
en gestion de projets culturels) et bénéficiait d’une large expérience professionnelle
dans ce secteur. Compte tenu de sa personnalité, de son profil professionnel et de ses acquis (reclassement
professionnel), l’assurée était considérée comme étant à même
de recouvrer sa capacité de gain antérieure dans le domaine de l’événementiel
ou dans n’importe quelle activité simple permettant de préserver son état de santé
(type industrie légère). L’assurée pourrait prétendre à un gain d’au
moins 50'500 fr. à 100% en 2012 dans l’événementiel, avec 10% de facteur de réduction,
respectivement de 48'674 fr. sur la base de l’ESS (activités simples et répétitives
dans le domaine de l'industrie légère). Selon l’enquête pour indépendants,
le revenu sans invalidité s’élevait à 52'004 francs.
Le 7 novembre 2012, l’OAI a reconnu à l’assurée le droit au placement.
Par projet de décision du 7 décembre 2012, l’OAI a refusé à l’assurée
le droit à une rente d’invalidité; il a retenu une capacité de travail de 50% dans
son activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée, avec les limitations fonctionnelles
suivantes : pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude prolongée
de la tête en extension, pas de travail prolongé au-delà de l’horizontale, pas de
port de charge de plus de 5 kg. Pas de flexion-extension répétée, pas d’attitude
en porte-à-faux, pas de position statique debout au-delà de 30 minutes, assise au-delà
de 60 minutes.               Après
comparaison du revenu sans invalidité (par 52'004 fr.) et du revenu avec invalidité (savoir
48'674 fr. 36 sur la base de l’ESS 2010 indexée en 2012 et d’un abattement de 10%),
il en résultait un préjudice économique de 3'329 fr. 64 correspondant à un degré
d’invalidité de 6.40%, qui n’ouvrait pas le droit à une rente.
Réagissant le 27 décembre 2012 à ce projet de décision, l’assurée a fait
valoir que son état de santé se dégradait de jour en jour et qu’elle était
dans l’incapacité de travailler, précisant qu’elle allait consulter d’autres
spécialistes.
Par courrier du 4 février 2013, l’OAI a imparti à l’assurée un délai
de 20 jours pour lui faire parvenir ses conclusions.
Le 11 février 2013, l’assurée a expliqué que le Dr M.________ (réd. :
spécialiste en chirurgie orthopédique et de la colonne vertébrale) lui avait confirmé
que ses douleurs ne lui permettaient pas de trouver une occupation à plein temps.
Le Dr M.________ a adressé à l’OAI le 26 février 2013 un rapport dans lequel il
a posé les diagnostics de lombalgies chroniques partiellement invalidantes sur discopathies dégénératives
L3-L4, L4-L5, de discopathie C5-C6 grave avec sténose spinale et d’hallux valgus droit douloureux.
Ce médecin a estimé que la symptomatologie douloureuse empêchait actuellement l’assurée
d’exercer une activité professionnelle essentiellement en position debout telle que celle
qu’elle avait exercée jusqu’à l’année précédente (et dans
laquelle sa capacité de travail était de 0%). Une amélioration partielle de la capacité
de travail pourrait être obtenue grâce à une reconversion professionnelle vers une activité
de type sédentaire, qui pourrait être exercée à un taux d’au moins 50%. Le
Dr M.________ demandait dès lors à l’OAI de bien vouloir réévaluer le dossier
de sa patiente, de reconnaître son incapacité d’exercer son activité de base et
de l’assister dans sa reconversion professionnelle.
Par avis médical du 19 mars 2013, le Dr W.________ du SMR a relevé que les observations du
Dr M.________ ne faisaient que confirmer les conclusions du rapport SMR de mars 2010 et n’apportaient
aucun élément nouveau.
Le 16 avril 2013, l'OAI a accoré à l’assurée un placement à l’essai auprès
de la société D.________ du 1
er
avril au 30 juin 2013.
Par décision du 13 mai 2013, l’OAI a confirmé son projet du 7 décembre 2012 et a
refusé à l'assurée le droit à une rente. Dans une lettre du même jour, l’OAI
a précisé que les éléments médicaux produits n’attestaient pas de faits
nouveaux, mais constituaient une appréciation différente d’une situation similaire.
B.
Par acte du 5 juin 2013, J.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi d'une
rente entière. Elle estime que sa capacité de travail est nulle dans toute activité professionnelle.
A titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d'une expertise rhumatologique.
Désormais représentée par Me Florence Bourqui de l'Association Intégration Handicap,
la recourante a précisé que son état de santé avait évolué défavorablement
durant les six derniers mois. Elle ajoute que, selon le Dr M.________ dans son rapport du 26 février
2013, elle pourrait certes exercer une activité sédentaire au taux "d’au moins 50%
", à charge pour l’OAI toutefois de réévaluer son dossier, ce qu’il n’a
pas fait. La recourante se réfère également au rapport du Dr K.________ du 4 juillet 2013
selon lequel le traitement non chirurgical a échoué et qui suggère des investigations
médicales supplémentaires en cas de persistance des douleurs, en vue d’une intervention
chirurgicale. Avec son écriture, l’assurée a produit les pièces suivantes :
-
une lettre du Dr M.________ du 7 février 2013 au Dr K.________, comprenant l’évaluation
suivante du cas :
"La
symptomatologie douloureuse dérangeant particulièrement cette patiente est actuellement lombaire,
très vraisemblablement sur les discopathies L3-L4, L4-L5. La symptomatologie cervicale est à
mettre sur le compte de la discopathie C5-C6, aggravée par de multiples traumatismes en coup du
lapin, actuellement moins douloureuse, vraisemblablement à la suite d’une prise en charge
physique récente. Du point de vue lombaire, Madame J.________ a déjà bénéficié
d’une prise en charge médicamenteuse, physique, en physiothérapie et surtout d’un
séjour stationnaire durant un mois dans le service de réhabilitation du U._________ ainsi qu’antalgique
dans le cadre du centre antidouleurs de [...], hélas sans bénéfice, raison pour laquelle
il faut en conclure que nous nous trouvons face à un échec du traitement non chirurgical. Je
proposerais d’emblée d’essayer de régulariser sa situation auprès de l’AI,
surtout avec une reconnaissance de son cas et une possible reconversion professionnelle pour laquelle
je reste à disposition pour remplir les papiers. D’autre part, du point de vue thérapeutique,
on pourrait envisager d’étendre les investigations de la patiente au Centre E.________ du
Prof. S.________ avec notamment des discographies à la recherche de la cause exacte à la base
de ses douleurs et de là, pouvoir éventuellement proposer à la patiente une prise en charge
chirurgicale, traitement qui devrait bien entendu être effectué au U._________ en raison de
sa couverture assécurologique."
-
le rapport précité du 4 juillet 2013 du Dr K.________, selon lequel l’état de sa
patiente ne s’était pas amélioré à la suite de la fermeture de son restaurant
de nuit, l’assurée ayant présenté une intensification des nucalgies, des lombalgies
et plusieurs blocages ayant conduit à des arrêts complets du 14 au 19 mai et du 16 au 19 juin
[2013]; pour le Dr K.________, la patiente supportant mal les heures face à l’ordinateur lors
de la préparation des "événements" ou les longues stations debout pendant leur
déroulement, une reconversion ne paraissait plus possible et une demande de rente à 100% était
indiquée.
Dans sa réponse du 31 juillet 2013, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Le 5 septembre 2013, l’intimé a maintenu sa position, en se référant à un avis
du SMR du 28 août 2013 du Dr H.________, selon lequel les "blocages" aigus mentionnés
par le Dr K.________ dans son rapport du 4 juillet 2013 ne nécessitaient que de courtes interruptions
de travail, sans qu’il s’agisse d’atteintes invalidantes au sens de l’AI. D’autre
part, le Dr H.________ relevait que selon le rapport du Dr M.________ du 7 février 2013, l’examen
clinique était sans particularité, hormis les douleurs par définition subjectives à
la palpation rachidienne, status qui ne différait pas de celui décrit par le Dr P.________
en 2010.
Le 2 octobre 2013, la recourante a expliqué que le Dr M.________ ne faisait état que d’une
projection
dans son rapport du 26 février 2013, en précisant qu’il appartenait à l’OAI
d’examiner la question de l’activité adaptée. En outre, le Dr K.________ attestait
une dégradation de son état de santé, allant à l’encontre de la projection
faite par le Dr M.________. Elle s’est en outre prévalue d’un rapport d’évaluation
des performances selon lequel on ne pouvait pas compter sur elle lorsque ses douleurs se déclaraient,
l’assurée étant décrite comme "super capable si pas de soucis de dos".
Elle en déduit que, dans la mesure où il subsiste un doute quant à la fiabilité et
à la pertinence de l’appréciation du médecin interne à l’assureur social,
une expertise judiciaire paraît incontournable. Elle a enfin produit un rapport du 4 octobre 2013
des Drs A.________ et X.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant auprès
du Service de neurochirurgie du U._________, selon lequel au vu des examens réalisés, un conflit
radiculaire n’était pas mis en évidence, si bien que ces médecins ne retenaient
pas de critère chirurgical. L’assurée présentait par ailleurs une discopathie arthrosique
au niveau lombaire et cervical qui pouvait être à l’origine des douleurs l’empêchant
de tenir une position continue au travail et serait adressée au Dr I.________ de l'Hôpital
Y.________ pour améliorer la prise en charge antalgique.
Le 4 novembre 2013, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours, en se ralliant à une appréciation
du 23 octobre 2013 du Dr H.________, selon laquelle les pièces produites par la recourante n’étaient
pas de nature à modifier la position de l’OAI.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a  et 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56ss LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en
temps utile devant le tribunal compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme
et est par conséquent recevable (art. 61 let. b LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus postérieurement,
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366).
c)
Le litige porte en l'espèce sur le droit éventuel de l’assurée à une rente
d'invalidité, en particulier sur l'évaluation de sa capacité de travail.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. I LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté
une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(cf. art. 16 LPGA).
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 256
consid. 4; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part
de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et
105 V 156 consid. 1; cf. TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid.
1.2).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a; cf. TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de
droit formel à une expertise menée par un  médecin externe à l'assurance. Il
convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant
à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées à
l'interne (ATF 135 V 465).
Quant aux rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, ils doivent être
appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut être enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient, en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (cf.
ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; cf. TF 9C_94/2014 du 2 avril 2014 consid. 4.1).
4.
Il n’est pas contesté que l’assurée
présente des atteintes au niveau du dos. Le Dr P.________ a du reste retenu dans son rapport du
1
er
mars 2010 les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de cervico-brachialgies droites
non déficitaires dans un contexte de discarthrose et uncarthrose C5-C6 et de lombosciatalgies droites
non déficitaires dans un contexte de troubles statiques, protrusions discales étagées
et troubles dégénératifs postérieurs L4-L5.
Le Dr P.________ a posé ces diagnostics après avoir fait procéder à de nouveaux examens
d’imagerie, savoir des radiographies de la colonne lombaire, face et profil, ainsi que de la colonne
cervicale, face, profil et obliques. Pour établir son rapport, l’expert a effectué une
étude circonstanciée du dossier de l’assurée. Il s’est fondé sur des
examens complets de celle-ci, a décrit ses plaintes, son anamnèse, le contexte médical,
et a finalement posé une appréciation claire et motivée de la situation médicale,
parvenant à la conclusion que la recourante présente une capacité de travail de 50% dans
son activité habituelle, et de 100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(rachis cervical : pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude
prolongée de la tête en extension, pas de travail prolongé des bras au-delà de l’horizontale.
Pas de port de charge au-delà de 5 kg. Rachis lombaire : pas de flexion-extension répétée,
pas d’attitude en porte-à-faux, le port de charge est davantage limité par la problématique
cervicale; pas de position statique debout au-delà de 30 minutes, assise au-delà de 60 minutes).
Le rapport du Dr P.________ remplit donc les réquisits jurisprudentiels permettant de se voir reconnaître
pleine valeur probante. En outre, et quoi qu’en dise la recourante, ledit rapport n’a pas
été valablement contredit : sous l’angle diagnostique en premier lieu, les médecins
consultés constatent des atteintes au niveau du rachis lombaire et cervical. Ainsi comme le Dr P.________,
le Dr K.________ a fait état dans son rapport du 27 juillet 2009 de cervicalgies chroniques sur
cervicarthrose C5-C6 et de lombalgies chroniques sur troubles statiques et discopathies étagées
L3-L4 et L4-L5, diagnostics également posés par la Dresse R.________ (cf. rapport du 25 juin
2007).
Si le Dr K.________
a initialement fait état d’un rendement réduit de 30 à 40% dans l’activité
habituelle de restauratrice d’un petit établissement de nuit, et de 80% dans une activité
adaptée (cf. rapport du 27 septembre 2009), il a ensuite estimé que la capacité de travail
dans l’activité habituelle s’élevait à 50% - rejoignant en cela l’appréciation
du Dr P.________ – ce taux prévalant également dans une activité adaptée (cf.
rapport du 17 juin 2012). Finalement, le Dr K.________ a indiqué dans son rapport du 4 juillet 2013
qu’"une demande de rente à 100%" était indiquée. Or le médecin traitant
est le seul à faire état d’une péjoration au niveau de la capacité de travail.
Dite péjoration n’est au demeurant pas objectivée par les examens mis en œuvre.
En particulier, le rapport du radiologue N.________ du 8 février 2012 atteste la présence d’une
discopathie chronique accentuée en C5-C6, déjà connue et bien mise en évidence par
le Dr P.________. Quant à l’IRM cérébrale avec angio-IRM endocrânienne de la
Dresse Q.________ du 13 février 2012, elle a certes mis en évidence des lésions dans la
substance blanche sus-tentorielle d’origine indéterminée; toutefois, pour la radiologue,
des anomalies focales de la substance blanche sont souvent mises en évidence chez les migraineux.
Selon le rapport d’IRM cervicale du 8 mai 2012, le bilan IRM a objectivé une discopathie isolée
de C5-C6, déjà connue, et une ébauche d’une carthrose bilatérale en C5-C6 et
seulement à droite en C4-C5. L’IRM lombaire a pour sa part mis en évidence trois discopathies
dégénératives modérées en L2-L3 à L4-L5, également déjà
présentes en 2010 lors de l’examen par le Dr P.________. De surcroît, de l’avis
du neurologue G.________ (cf. rapport du 4 juin 2012), l’IRM lombaire ne montre que des discopathies
dégénératives banales sans hernie et sans indication particulière. Au niveau cervical,
le Dr G.________ a observé que l’IRM avait mis en évidence une très nette discopathie
C5-C6 dégénérative avec une hernie médiane et paramédiane et une contrainte
marquée sur le cordon médullaire. Toutefois l’examen clinique objectif était assez
pauvre, et il n’y avait pas d’atteinte radiculaire, ni de trouble moteur, mais une colonne
cervicale un peu raide, contractée et difficile à mobiliser. Ces observations sont une fois
encore superposables à celles du Dr P.________ : ce dernier avait en effet déjà relevé
que la mobilité de la nuque était légèrement limitée dans les rotations et douloureuse
des deux côtés.
Le Dr K.________ semble considérer que les blocages présentés par la patiente attestent
la péjoration de son état. Il a ainsi fait état le 29 mars 2011 d’un blocage aigu,
qui avait finalement cédé après l’administration d’un traitement conséquent,
expliquant que sa patiente avait, dans l’année précédent son rapport, présenté
de nombreux blocages. Or cette situation était connue du Dr P.________ lorsqu’il a examiné
la recourante : ce spécialiste a en effet relevé dans son rapport que l’assurée
présentait des épisodes de blocages, une fois par mois, pouvant durer 2 à 3 jours. Ce
que décrit à cet égard le Dr K.________ dans son rapport du 4 juillet 2013 n’est
pas différent : ce médecin met en avant le fait que sa patiente a présenté du
14 au 19 mai et du 16 au 19 juin [2013] des épisodes de blocages. Cela étant il y a lieu de
convenir, avec le Dr H.________ (cf. avis SMR du 28 août 2013), que les blocages mentionnés
ne nécessitent que de courtes interruptions de travail et ne constituent dès lors pas des atteintes
invalidantes au sens de l’AI. On relèvera encore que l’activité habituelle de la
recourante est partiellement inadaptée, compte tenu de ses limitations fonctionnelles, et ne pouvait
être poursuivie qu’à 50%, et pour autant que la recourante fractionne son temps de travail
sur la semaine. Le DrP.________ observait bien que le descriptif du fonctionnement professionnel de celle-ci,
le vendredi et le samedi, montrait que l’assurée travaillait à la limite de ses possibilités.
C’est du reste ce qu’a constaté le Dr K.________ le 13 février 2012, lorsqu’il
a indiqué que la patiente était peut-être "au-dessus de ses possibilités".
Il n’est ainsi pas contesté que la recourante présente des douleurs aux niveaux lombaire
et cervical, et que son activité habituelle de tenancière de bar indépendante n’est
que partiellement adaptée – et ne l’était pas de la façon dont l’exerçait
la recourante, qui concentrait ses activités sur les vendredis et samedis. Toutefois, la recourante
présente bien une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (à savoir, pour le rachis cervical, pas de mouvements répétés
de flexion-extension, pas d’attitude prolongée de la tête en extension, pas de travail
prolongé au-delà de l’horizontale, pas de port de charge de plus de 5 kg, et, pour le
rachis lombaire, pas de flexion-extension répétée, pas d’attitude en porte-à-faux,
et pas de position statique debout au-delà de 30 minutes, assise au-delà de 60 minutes). L’appréciation
du Dr M.________ du 26 février 2013 dont se prévaut la recourante ne contredit pas ce qui précède,
ce médecin estimant qu’une activité de type sédentaire pourrait être exercée
"à un taux d’au moins 50%", sans plus amples précisions. Toutefois ce médecin
relève des affections connues, savoir d’une part la discopathie C5-C6, et d’autre part
les discopathies L3-L4 et L4-L5 (cf. sa lettre du 7 février 2013). Au demeurant, le Dr M.________
note une symptomatologie cervicale moins douloureuse, qu’il attribue vraisemblablement à une
prise en charge physique récente. Au plan lombaire, il fait état d’un échec du traitement
non chirurgical. Les Drs A.________ et X.________ ont pour leur part estimé qu’en l’absence
de conflit radiculaire, ils ne retenaient pas de critère chirurgical. Ces médecins sont d’avis
que la discopathie aux niveaux lombaire et cervical pourrait être à l’origine des douleurs
empêchant l’assurée de tenir une position continue au travail. Or la position statique
debout au-delà de 30 minutes et la position statique assise au-delà de 60 minutes ont été
retenues par le Dr P.________ comme limitations fonctionnelles au niveau du rachis lombaire et donc dûment
prises en compte.
La recourante présente donc bien une capacité de travail complète dans une activité
adaptée, sans que des éléments nouveaux postérieurs à l’examen du Dr P.________
ne viennent attester la péjoration dont elle se prévaut. Quant au grief selon lequel l’OAI
n’aurait pas suivi le Dr M.________ qui suggérait que son dossier soit réévalué,
il ne peut être retenu : il apparaît plutôt que ce médecin n’a pas été
informé que la recourante avait suivi un reclassement professionnel pour pouvoir œuvrer dans
le domaine de l’événementiel, ayant suivi plusieurs cours (marketing, création d’events
et manifestations, bases d’informatique, consolidation de l’anglais) et un module (O.________
– sensibilisation en gestion de projets culturels). La recourante soutient en outre en se référant
au rapport du Dr K.________ du 4 juillet 2013 qu’elle s’expose à une intervention chirurgicale
vu l’échec du traitement non médical. Or les Drs A.________ et X.________ ont exclu cette
éventualité en l’état (cf. rapport du 4 octobre 2013). S’agissant enfin du
rapport d’évaluation des performances dont la recourante tire argument, il ne s’agit
pas d’un rapport médical, mais d’un bref rapport de stage, qui vient au demeurant confirmer
ce qu’a relevé le Dr H.________ du SMR dans son avis du 28 août 2013 : on y lit
ainsi que la recourante est "super capable" quand elle n’a pas de soucis de dos. Or,
ainsi qu’on l’a vu, les blocages ponctuels de la recourante ont été pris en considération
dans l’appréciation de sa situation.
La recourante n’a pour le surplus pas contesté le calcul du taux d’invalidité auquel
l’intimé a procédé. Le revenu sans invalidité est fondé sur l’enquête
économique pour les indépendants mise en œuvre le 21 octobre 2010. Quant au revenu avec
invalidité, il a été arrêté sur la base de l’ESS 2010 (activités
simples et répétitives dans le domaine de l’industrie légère), indexé
en 2012, avec un abattement de 10%. On relèvera à toutes fins utiles que même un abattement
de 25%, taux maximum admis par la jurisprudence (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa), n’aurait pas été
propre à ouvrir le droit à la rente (52'004 fr. ./. 37'875 fr. [50'500 fr. ./. 25 %] =
14'129 fr., soit un degré d'invalidité de 27,17%).
5.
Le dossier étant complet, permettant ainsi
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'en compléter
l'instruction en ordonnant une expertise. La requête en ce sens de la recourante doit ainsi être
rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude
qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid.
3 et 130 II 425 consid. 2; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1). Par ailleurs, comme
exposé, aucun document médical versé au dossier n'a permis de mettre en doute l'appréciation
du Dr P.________, qui a pleine valeur probante (ATF 135 V 465).
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours apparaît
mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi
des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires sont supportés par le canton (art. 122 al.
1 let a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois
que provisoirement la partie qui en bénéficie, celle-ci étant en effet tenue au remboursement
des frais dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
In
casu, les frais judiciaires sont arrêtés à 400 fr. et sont mis à la charge de la
recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors que cette dernière est au bénéfice
de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
Il incombera au Service juridique et législatif de fixer les modalités de recouvrement (art.
5 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile]; RSV 211.02.3).
Vu l’issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer une indemnité de dépens (art. 61 let.
g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD). Il n'est pas non plus nécessaire de fixer une indemnité dans
le cadre de l'assistance judiciaire, vu que l'octroi de celle-ci a été limité aux frais
judiciaires.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 mai 2013 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
La recourante, bénéficiaire de l'assistance
judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 al. 1 CPV applicable sur renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais de justice mis à la charge de l'Etat.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédacapacité de travailion a été approuvée
à huis clos, est notifié à :
‑
Me Florence Bourqui, Association Intégration Handicap, à Lausanne(pour la recurante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :