vd_findinfo · ML / 2010 / 4 · 2009-11-26 · fr

TITRE DE MAINLEVÉE, PRÊT DE CONSOMMATION, PRESCRIPTION, MANDAT, CONTRAT DE DÉPÔT BANCAIRE, CONTRAT FIDUCIAIRE, RECONNAISSANCE DE DETTE, GESTION DE FORTUNE | 127 CO, 130 al. 2 CO, 312 CO, 318 CO, 400 CO, 475 CO, 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 26.11.2009 ML / 2010 / 4

TRIBUNAL
CANTONAL
413
Cour des poursuites et
faillites
________________________________________________
Séance du 26 novembre
2009
________________________
Présidence de
M.
Muller
,
président
Juges
:
MM.     Bosshard et Sauterel
Greffier
:
Mme   Nüssli
*****
Art. 82 LP, 127, 130, 312, 318, 400
et 475 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité de
recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du
recours exercé par
I.________
, au
Mont-sur-Lausanne,
contre le
prononcé rendu le 13 mars 2009, à la suite de
l'audience du 17 février 2009, par le Juge de paix du
district de Lavaux-Oron, dans la cause opposant le recourant
à
E.________
, à
Lutry.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En fait :
1.
En 1983,
I.________ a confié
à E.________
la somme de 300'000 fr. en vue
d'effectuer un investissement.  Cette opération a fait
l'objet d'un décompte dactylographié intitulé
"Décompte Opération C" où l'on peut lire
:
"
PAIEMENTS
1.
Capital
Frs   300'000.-
Participation
"
76'383.-
2.
Capital
"
50'000.-
Intérêt
"
2'916.-
(du 7.2. au 7.9.
10% pro
rata)
____________
Frs   429'289.-
==========="
Sous ces chiffres figure la mention
manuscrite suivante :
"(Fr.  450'000.-)
Réinvestissement sur
T.________ SA Renens-
durée :
1
ère
tranche 31.12.83
Remboursement différence,
soit Fr. 20'711.-
porter au débit de la
liquidations de participation à la vente.
(signature de E.________)
16.9.83".
E.________ a par ailleurs signé les reçus suivants
:
-
le 16 septembre 1983 : dépôt en prêt 50'000 fr.,
échéance 31.12.83, renouvelable, taux 10
%;
-
le 15 mars 1984 : reçu la somme de 50'000 fr. en prêt,
portant intérêt minimum de 10 % l'an. Le dit montant
pourra également être investi dans des
opérations de refinancement;
-
le 25 avril 1984 : reçu la somme de 30'000 fr. en
prêt, portant intérêt minimum de 10 % l'an.
Le dit montant pourra également être investi dans des
opérations de refinancement;
-
le 27 septembre 1984 : reçu la somme de 50'000 fr. .
Rendement 10 % l'an; Investissement (suite illisible);
-
le 17 décembre 1984 : reçu la somme de 50'000 fr. en
prêt, portant intérêt minimum de 10 %
l'an;
-
le 17 décembre 1984 : reçu la somme de 50'000 fr.
(manuscrit biffé de deux traits obliques);
-
le 24 mai 1985 : reçu la somme de 40'000 fr. en prêt
au taux de 10 % l'an, pour 1 an, renouvelable;
-
le 25 septembre 1985 : reçu la somme de 50'000 fr. en
prêt, portant intérêt minimum de 10 %
l'an;
-
le 19 décembre 1985 : reçu la somme de 50'000 fr. en
prêt au taux de 10 % l'an;
-
le 19 septembre 1986 : reçu la somme de 50'000 fr. en
prêt - participation portant intérêt minimum de
10 % l'an;
-
le 15 décembre 1986 : reçu la somme de 50'000 fr. en
prêt - participation au taux fixe de 10 % l'an;
-
le 20 mai 1987 : reçu la somme 50'000 fr.;
-
le 23 juillet 1987 : reçu la somme de 50'000 fr.;
-
le 18 janvier 1988 : reçu la somme de 25'000 fr. en
prêt - investissement. Taux 10 % l'an;
-
le 14 novembre 1988 : reçu la somme de 110'000 fr.
Conditions habituelles;
-
le 26 juillet 1989 : reçu la somme de 60'000 fr. à
porter en compte au taux de 10 % l'an.
Dans une pièce non datée et non signée,
intitulée "Compte 518.193", on peut lire en particulier
:
"VI.
RECAPITULATIF
1.
Report du
01.05.1987
Frs      861'309.05
2.
Placements fonciers et participations
aux bénéfices (II
A.B.C.)
"
87'166.--
3.
Rendement solde capital, valeur
01.11.87
(III)
"
6'597.40
4.
Intérêts courus divers
(IV)
"
5'124.90
_______________
Frs      960'197.35
==============
VII.
Répartition des
placements
a)
Fonciers
- Parcelle [...],
Sierre
Frs.     200'000.--  Capital
- Immeuble [...],
Bienne
"
250'000.--  Capital
- Hôtel [...],
Sierre
"
400'000.--  Capital
____________________
Frs
850'000.--
=============
b)
Compte-courant
général
Situation au
01.5.1988
Frs      110'197.35"
==============
2.
Dans un courrier adressé le 7 mai 2002 à E.________,
le conseil d'I.________ a écrit en particulier :
"Je me réfère à
l'entretien que nous avons eu à mon Etude le 7 mai
écoulé en compagnie de mon client et de son
épouse.
A cette occasion,  deux
décomptes vous ont été remis :
- Un décompte des sommes qui
vous ont été confiées entre 1983 et 1989 pour
un total de Fr. 1'274'289.-.
- Un décompte des frais
effectués en votre faveur par M. I.________ entre 1991 et
2000 pour un total de Fr. 51'970.-, ainsi que les montants qui vous
ont été prêtés par mon client durant la
même période et qui représentent un solde en sa
faveur de Fr. 48'045.-, soit un total de Fr. 100'015.-.
S'agissant du premier
décompte, vous nous avez affirmé que
l'intégralité de ces montants avait été
investie dans des affaires immobilières et qu'il
étaient finalement regroupés sur un seul immeuble
soit le Centre commercial " [...]" à Sierre.
(…)
Cela étant, vous avez
assuré M. I.________ que vous lui verseriez dans
l'immédiat - vous avez même indiqué
"probablement aujourd'hui à midi" - un montant de
Fr. 100'000.- à valoir sur la créance globale
que mon client détient à votre encontre.
(…)
Je tiens à vous signifier par
la présente encore une fois que si vous ne deviez pas tenir
vos engagements
d'ici au 17 mai 2002
, les démarches
envisagées seraient entreprises sur-le champ. Vous aurez
compris que ce délai n'est pas prolongeable.
Sans contestation de votre part du
contenu de la présente d'ici au 17 mai 2002, il sera
réputé transcrire fidèlement l'essentiel des
termes de notre entretien."
I.________ a adressé le 21 janvier 2003 au Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne une plainte
pénale dirigée contre E.________ pour gestion
déloyale, escroquerie et/ou abus de confiance exposant en
substance avoir confié à ce dernier d'importantes
sommes d'argent pour un total de 1'300'00 francs en vue de
réaliser des investissements, sommes qui auraient
été, selon le plaignant, entièrement
dépensées par E.________ pour ses besoins personnels.
Dans sa plainte, I.________ a écrit en particulier
:
"Par la suite, entre 1983 et 1989,
j'ai régulièrement confié à E.________
des sommes de quelques dizaines de milliers de francs, pour un
total de fr. 795'000.- en 16 versements :
(…)
A chaque fois, E.________
établissait un reçu ou une quittance pour les sommes
que je lui confiais. Malgré le libellé de certains de
ces documents, il ne s'agissait pas de "prêts" mais de sommes
qui, d'après les assurances de E.________, alimentaient mon
"compte n° 518.193" et qui, investies et gérées
avec discernement, devaient me rapporter un rendement garanti de 10
%."
E.________ a été entendu le 6 octobre 2003 par la
Police de sûreté. Le procès-verbal de cette
audition, qu'il a paraphé et signé contient en
particulier les passages suivants :
"D.7.
Veuillez nous donner toutes explications à propos de
l'utilisation d'un montant de frs 350'000.- remis par M. I.________
à vous-même en 1983 pour un investissement dans une
"opération C"?
R.
(…)
M. I.________ m'a informé
qu'il voulait investir de l'argent dans le domaine immobilier. Nous
nous sommes donc rencontrés à plusieurs reprises. Il
a été amené à me confier un capital de
frs 350'000.-. Vous me présentez un "décompte
opération C". Il s'agit de l'opération I.________.
Les frs 300'000.- de capital de départ ont été
investis dans l'achat de plusieurs objets immobiliers à
Bienne.
(…)
Il est exact que le décompte
de l'opération C a été rédigé le
16.09.83 selon ma propre écriture en bas de page.
(…)
Il est vrai qu'en finalité,
sur ce décompte du 16.09.83, le plaignant a gagné
frs 129'289.-. Avec son consentement, j'ai réinvesti
son capital de frs. 429'289.- dans la réfection ou l'achat
d'un immeuble propriété de la Société
T.________ SA, à Renens.
(…)
Il est exact que selon les divers
reçus, M. I.________ m'a remis un total de
frs 795'000.-.
(…)
D.8.
Nous vous présentons un décompte récapitulatif
au 30.04.1985 pour le compte no 518.193. A quoi correspond ce
compte?
R.
Ce numéro est un code de référenceI.________.
Ce numéro doit se retrouver dans la comptabilité
d'A.________ SA.
(…)
Il est exact qu'au 01.05.1987, M. I.________ était à
la tête d'un capital de frs 861'309.05. Cette somme se
trouvait investie avec d'autres montants dans les immeubles
propriété d'A.________ SA. Ce montant n'existait plus
sous forme liquide mais sous forme de participation
immobilière.
(…)
Il me fournissait les fonds en
liquide et moi, en tant que mandataire de M. I.________ et
directeur d'A.________ SA, je procédais aux divers
investissements.
Dès le 30.04.1988, les fonds investis dans les anciennes
opérations A.________ SA et consorts, soit frs 861'309.05
ont été réinvestis dans l'opération
immobilière et commerciale du [...], à
Sierre.
(…)
Pour répondre à votre question,
l'intégralité des frs 861'309 .05 a été
utilisée pour régler les diverses charges, frais et
factures inhérentes au fonctionnement du centre commercial
[...], ceci durant les périodes de refinancement
indiquées en début d'audition.
(…)
D.11.
Est-il exact qu'au cours des années de votre partenariat,
vous avez régulièrement emprunté au plaignant
des sommes d'argent?
R.
Oui. Je reconnais lui devoir environ frs 47'000.- suite à
diverses avances demandées et frais payés par ses
soins. J'ai également utilisé l'avion de M.
I.________ pour mes déplacements professionnels. Je conteste
lui devoir frs 100'000.- comme il le mentionne dans sa
plainte. Je ne lui ai pas dit non plus que ces frais venaient
grossir son compte de placement. Cela n'avait rien à
voir.
D.12.
Dans sa plainte, M. I.________, inquiet des réponses de plus
en plus vagues que vous lui faisiez en 2002 à propos de
l'utilisation de son argent n'a appris que lors d'une entrevue avec
son conseil, le 07.05.2002, que son argent avait été
regroupé sur un seul immeuble, soit le centre commercial
[...]. Que répondez-vous?
R.
Peut-être que l'avocat l'ignorait. Je maintiens cependant que
M. I.________ savait parfaitement depuis 1987 que son argent
était investi intégralement dès cette date
dans le centre commercial. Il est exact que je lui ai promis le
règlement rapide des frs 47'000.- de frais et avances qu'il
m'avait remis. (…) Je n'ai pas pu honorer mon engagement. Je
comptais réellement régler cette somme.
(…)
D.14.
Selon lettre de Me Stauffacher du 07.05.2002, vous avez
affirmé avoir investi un total de frs 1'274'289.- pour M.
I.________, regroupé sur le centre commercial [...] à
Sierre. Reconnaissez-vous ce montant ?
R.
Non. Il s'agit d'un montant inférieur que j'estime à
environ frs 900'000.-. J'ai effectivement reconnu que l'argent
reçu de M. I.________ avait été en
finalité investi dans l'immeuble [...]. Le montant de plus
d'un million ne correspond pas à la réalité.
Quant aux frais articulés par le conseil, je ne reconnais
que le montant de frs 48'045.- qui représente effectivement
l'argent des avances consenties par I.________ en ma faveur.
J'avais parlé de frs 47'000.- environ.
(…)
D.17.
En été 1989, vous avez demandé encore frs
50'000.- à M. I.________ pour soit-disant "débloquer
un problème de partenariat". De quoi s'agit-il et quelle a
été en réalité la destination de ces
fonds?
R.
Je n'ai pas souvenir d'avoir sollicité M. I.________ pour
ces frs 50'000.-. Je précise d'ailleurs qu'à chaque
fois que des fonds m'ont été versés, c'est
lui-même qui demandait de les investir.
(…)
D.20.
Ne devez-vous pas finalement admettre avoir utilisé les
fonds remis par le plaignant à d'autres fins que celles que
vous lui aviez promises?
R.
Non. Cependant, il est exact que l'intégralité des
fonds investis par le plaignant a été perdue suite
aux difficultés rencontrées dans le cadre de la vente
du centre commercial [...] à Sierre. (…)
D.21.
Avez-vous autre chose à déclarer?
R.
Non, si ce n'est que toutes les dates et montants dont je viens de
parler ont été cités de mémoire. Il
peut y avoir quelques petites différences. Je n'ai rien
d'autre à dire."
Par ordonnance du 31 mars 2008, le Juge d'instruction de
l'arrondissement de Lausanne a prononcé un non-lieu en
faveur de E.________ sur les faits dénoncés par la
plainte d'I.________. Cette ordonnance a été
confirmée par arrêt du Tribunal d'accusation du 9 mai
2008.
3.
Sur réquisition
d'I.________, l'Office des poursuites et faillites de Lavaux a
notifié le 30 avril 2008 à E.________ un commandement
de payer, dans la poursuite n° 245'392, portant sur la somme de
1'374'304 fr., plus intérêt à 5 % l'an
dès le 7 mai 2002. La cause de l'obligation invoquée
est : "Sommes confiées par I.________ à
vous-même selon courrier adressé le
07.05.2002".
Le poursuivi a formé opposition totale.
Par acte déposé le 19 décembre 2008, le
poursuivant, a requis, avec suite de frais et dépens, la
mainlevée provisoire de l'opposition. Dans cette
écriture, I.________ a allégué avoir
confié au poursuivi différentes sommes en vue de les
placer à long terme, indiquant que les "montants
prêtés"  totalisaient 1'274'289 fr. Il a en outre
invoqué deux autres créances, l'une de 48'045 fr.,
qui représenterait le total de petites sommes d'argent
prêtées entre 1993 et 2000, l'autre de 51'970 fr., qui
correspondrait à des factures d'hôtel et de restaurant
lors des voyages d'affaires de E.________.
Dans son procédé écrit du 17 février
2009, le poursuivi a  conclu, avec suite de frais et
dépens, au rejet de la requête de mainlevée,
invoquant en particulier la prescription.
Par prononcé  du 13 mars 2009, le Juge de paix du
district de Lavaux-Oron a rejeté la requête de
mainlevée, arrêté les frais de justice du
poursuivant à 1'800 fr. et alloué au poursuivi des
dépens par 900 francs.
Le prononcé motivé a été adressé
pour notification aux parties le 3 juin 2009.
En droit, le premier juge a considéré que le
procès-verbal d'audition par la police de
sûreté, bien que signé par le poursuivi, ne
valait pas reconnaissance de dette, en raison d'une part des
circonstances dans lesquelles un tel document est signé,
d'autre part et surtout des déclarations peu claires
notamment quant aux montants reconnus ou contestés qui y
figurent. Le premier juge a en outre relevé que les
pièces produites, soit essentiellement les reçus
signés du poursuivi, rendaient vraisemblable l'existence
d'un prêt conclu par les parties, plutôt que celle d'un
mandat de gestion de fortune, et que la prescription
décennale de l'art. 127 CO était acquise pour chacun
des montants prêtés.
4.
Par acte du 11 juin 2009, I.________ a déclaré
recourir contre ce prononcé, concluant, avec suite de frais
et dépens, à sa réforme, en ce sens que
l'opposition est provisoirement levée.
Dans son mémoire du 1
er
septembre 2009, le
recourant a confirmé ses conclusions et
développé ses moyens.
Dans son mémoire de réponse, E.________ a conclu,
avec suite de frais et dépens, au rejet du
recours.
En droit
:
I.
Le recours,
déposé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP, loi
d'application dans le canton de Vaud de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite
du 18 mai 1955, RSV 280.05), comporte des conclusions valablement
formulées. Il est recevable formellement (art. 461 ss CPC,
Code de procédure civile du canton de Vaud du 14
décembre 1966, RSV 270.11,  applicables par le renvoi
de l'art. 58 al. 1 LVLP).
II.
a)
Le poursuivant dont la poursuite est frappée
d'opposition peut, s'il se trouve au bénéfice d'une
reconnaissance de dette, requérir la mainlevée
provisoire de l'opposition, que le juge prononce si le
débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération (art. 82 LP, loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889, RS 281.1).
Constitue une reconnaissance de dette l'acte authentique ou sous
seing privé d'où résulte la volonté du
poursuivi de payer au poursuivant, sans réserve ni
condition, une somme déterminée, ou aisément
déterminable, et échue (Panchaud/Caprez, La
mainlevée d'opposition, § 1; Gilliéron,
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP; ATF 130 III 87 c. 3.1,
JT 2004 II 118). Une reconnaissance de dette peut résulter
du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les
éléments nécessaires en résultent (ATF
130 III 87 c. 3.1, JT 2004 II 118).
La procédure de mainlevée n'a pas pour but de
constater la réalité de la créance en
poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132
III 140 c. 4.1.1; rés. in JT 2006 II 187). Dans cette
procédure, le juge ne se prononce pas sur l'existence de la
créance, mais seulement sur l'apparence du droit tel qu'il
ressort du titre produit (Muster, La reconnaissance de dette
abstraite, art. 17 CO et 82 ss LP, Étude historique et de
droit actuel, thèse Lausanne 2004, p. 170). Il importe en
revanche que le titre apporte la preuve complète et liquide
de la créance déduite en poursuite,
c'est-à-dire qu'il énonce tant le nom du
débiteur que celui du créancier, le montant de la
prétention et son échéance, et qu'il en
résulte la volonté claire du débiteur de payer
ce montant (ibid., p. 171).
En l'espèce, la portée d'écrits valant
reconnaissance de dette est litigieuse tant en ce qui concerne
l'expression de la volonté de payer que le montant
déterminé et échu de la dette. Il convient
donc d'examiner chacune des trois créances
invoquées.
b)
En ce qui concerne le montant de 51'970 fr., relatif
à des frais d'hôtel, de restaurant ou de voyage que le
recourant aurait pris à sa charge de 1991 ou 1993 à
2000, aucune des pièces produites ne comporte de
déclaration signée de l'intimé acceptant de
payer ou reconnaissant devoir cette somme. Au demeurant, dans son
mémoire, le recourant ne désigne pas de
reconnaissance de dette spécifique à ce poste. Il en
résulte que le refus de la mainlevée doit être
confirmé en tant qu'il porte sur ce capital de 51'970
francs.
c)
Le montant de 48'045 fr. est présenté par
le recourant comme le solde d'une série de prêts
personnels qu'il aurait consentis à l'intimé de 1993
à 2000. Lors de son audition du 6 octobre 2003 à la
Police de sûreté, l'intimé a clairement reconnu
devoir au recourant environ 47'000 fr., "suite à diverses
avances demandées et frais payés par ses soins", puis
il a admis le montant précis de 48'045 francs à ce
titre. Il a également déclaré avoir
formellement pris l'engagement de rembourser cette somme.
Le premier juge a dénié à ce
procès-verbal la qualité de reconnaissance de dette
parce que l'écrit a été rédigé
par des fonctionnaires de police et non pas le débiteur
personnellement, parce que les circonstances d'un interrogatoire
d'un prévenu par la police seraient l'expression d'une
volonté dirigée et non spontanée, enfin parce
que les indications données sont imprécises et
surtout frappées d'une réserve finale quant à
l'exactitude des chiffres évoqués.
La reconnaissance de dette doit contenir l'aveu d'un engagement
obligatoire portant sur un montant déterminé en
argent (Panchaud/Caprez, op. cit., § 1 ch. 5). Peu
importe les raisons et circonstances de cet aveu dès lors
que l'expression de la volonté du débiteur n'est pas
altérée par un vice du consentement. Ainsi, l'aveu
d'une dette qui se produit dans des circonstances
réputées plus éprouvantes et plus
pénibles qu'un interrogatoire de police comme la comparution
d'un accusé en justice peut parfaitement donner lieu
à une reconnaissance de dette, par exemple sous la forme
d'une transaction judiciaire. La reconnaissance en justice peut
aussi être formulée devant une juridiction
pénale par une déclaration notée au
procès-verbal de l'audience lorsque son but est d'acquiescer
en tout ou en partie, aux prétentions de la partie civile.
La Cour de justice genevoise a ainsi jugé qu'un
procès-verbal relatant les dires d'une partie entendue lors
d'une audience de comparution personnelle constitue une
reconnaissance de dette passée en justice lorsque la partie
a déclaré de manière non équivoque son
accord de verser une somme déterminée, ce qui
équivaut à un engagement inconditionnel (André
Schmidt, Jurisprudence récente du Tribunal
fédéral et de la Cour de justice en matière de
mainlevée d'opposition, in SJ 1988 pp. 499-500).
Dans un arrêt plus récent cité par Florence
Krauskopf (La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences
récentes, JT 2008 II 23, spéc. p. 28 ch. 2), la Cour
de justice genevoise a considéré que pouvait
être comprise, selon le principe de la confiance, comme une
reconnaissance de dette, la déclaration signée, faite
devant le juge d'instruction en présence de la partie
civile, selon laquelle l'ex-employé reconnaît avoir
détourné 706'236 fr. 50 appartenant à son
ancien employeur et indique avoir eu l'intention d'établir
une reconnaissance de dette, voire d'indemniser le
lésé en utilisant son second pilier.
Se référant à cette jurisprudence, la cour de
céans a considéré que, dans le cadre d'une
procédure de modération à laquelle le
poursuivant était partie, le prononcé qui mentionnait
que le poursuivi avait admis dans un courrier adressé au
tribunal un montant d'honoraires à hauteur de 3'680 fr.,
valait reconnaissance de dette, dès lors que le poursuivi
n'avait pas remis en question le bien-fondé de cette mention
figurant dans une décision judiciaire (CPF, 11
décembre 2008/619).
En l'espèce, l'intimé a reconnu la dette dans le
cadre d'une procédure pénale à laquelle le
poursuivant était partie en qualité de plaignant, qui
portait en particulier sur cette créance de 48'045 francs.
Il a personnellement apposé son paraphe au bas de chacune
des pages du procès-verbal qu'il a signé au bas de la
dernière page sous la rubrique "lu et confirmé". Il
importe peu que les déclarations orales de l'intimé
aient été transcrites par un policier fonctionnant
comme greffier et non dactylographiées par le
débiteur personnellement.  Partant, en accord avec les
solutions jurisprudentielles précitées, il y a lieu
de retenir que le procès-verbal d'audition du 6 octobre 2003
vaut, en principe, reconnaissance de dette de l'intimé
à l'égard du recourant.
Il reste à examiner si le montant de la dette est
suffisamment déterminé. En effet, à la
question D.21., l'intimé a indiqué que les dates et
montants mentionnés au cours de son audition étaient
cités de mémoire et qu'il pouvait y avoir quelques
petites différences. Ainsi, à la question D.11., il a
reconnu un montant approximatif de 47'000 fr., faisant ainsi
manifestement appel à sa mémoire. En revanche, au
point D.14., il s'est déterminé sur la
prétention du créancier en admettant
intégralement le chiffre précis de 48'045 fr.,
indiquant que ce montant représentait "effectivement
l'argent des avances consenties par I.________ en ma faveur". Il
s'ensuit que la réserve exprimée à la question
D. 21., ne concerne pas cette partie des déclarations de
l'intimé. Partant, le montant reconnu par le débiteur
est suffisamment déterminé et le procès-verbal
d'audition constitue une reconnaissance de dette pour ce poste.
d)
Le recourant soutient que dans le procès-verbal
d'audition du 6 octobre 2003, l'intimé aurait reconnu lui
devoir 900'000 francs. En réalité, l'intimé a
déclaré qu'il reconnaissait que l'argent reçu
du recourant avait été en finalité investi
dans l'immeuble [...] à Sierre pour un montant qu'il
estimait à environ 900'000 francs. En revanche, il n'a pas
admis une obligation de payer ou de rembourser cette somme
investie, selon lui, avec l'accord du recourant dans une
opération immobilière qui se serait soldée par
une perte totale.
Dès lors qu'il n'y a ni engagement d'assumer ni montant
déterminé ou déterminable, le
procès-verbal d'audition ne constitue pas une reconnaissance
de dette pour ce poste.
e)
Les seules pièces portant la signature de
l'intimé ainsi que des montants déterminés
sont les reçus pour les sommes qui lui ont été
confiées entre 1983 et 1989 pour un montant total de 795'000
francs. Lors de son audition par la Police de sûreté,
l'intimé a reconnu que ce montant lui avait
été remis par le recourant. Les reçus ne
permettent toutefois pas de déterminer clairement s'il
s'agit de prêts comme cela semble résulter de
l'énoncé de la majorité d'entre eux ou de
remises d'argent en vue de gestion ou de placement par
l'intimé, ou encore de prêts portant
intérêt à 10 % l'an, dans un premier temps,
puis de réinvestissements, à l'échéance
de leur capital et de leurs intérêts dans des
placements immobiliers gérés par l'intimé.
Cette distinction est d'importance puisqu'elle permet de
déterminer la portée et l'étendue de
l'engagement  pris par l'intimé. En effet, si la
qualification de prêt implique l'obligation de restituer les
sommes prêtées au terme fixé ou dans les six
semaines suivant la première réclamation du
prêteur (art. 312 et 318 CO), celle de contrat de gestion de
fortune, (Tercier/Favre, Les contrats spéciaux,
4
ème
éd., nn. 5197 et 5457) ou de
fiducie-gestion (Tercier/Favre, op. cit. n. 5472), qui
relèvent tous deux du contrat de mandat, impose au
mandataire de rendre compte de sa gestion (art. 400 al. 1 CO) et le
soumet à une obligation de restitution de ce qui a
été reçu et acquis lors de la conclusion ou de
l'exécution du contrat, voire de réparation en cas de
violation du contrat.
Dans sa plainte pénale, le recourant a indiqué que,
nonobstant la mention de prêt figurant sur les reçus,
il s'agissait en réalité de remises d'argent à
des fins de placement. Dans sa requête de mainlevée,
il allègue que l'intimé s'étant
présenté comme un homme d'affaires efficace et
particulièrement compétent dans le domaine
immobilier, il aurait décidé de lui confier
différentes sommes en vue de les placer à long terme.
L'intimé a donné des indications voisines dans son
audition.
Au vu de ces éléments et surtout des propres
allégations du recourant, il faut constater que les
pièces ne suffisent en tout cas pas à retenir
l'existence d'un prêt, comme le soutient le recourant dans
son mémoire. Il apparaît en revanche plus
vraisemblable que les parties ont été liées
par un contrat de mandat. Or, les pièces produites ne
permettent pas de déterminer le montant d'une
éventuelle dette en restitution ou en réparation.
Partant, elles ne constituent pas des reconnaissances de dette au
sens de l'art. 82 LP.
III.
Le juge prononce la mainlevée provisoire si le
débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et
rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de
l'existence ou de l'exigibilité de la prétention
déduite en poursuite (Gilliéron, op. cit., n. 81 ad
art. 82 LP). Les moyens de preuve propres à libérer
le poursuivi sont les documents remis au juge de la
mainlevée et pouvant établir un moyen
libératoire pertinent (Panchaud/Caprez, op. cit., §
28), notamment la prescription de la créance
(Panchau/Caprez, op. cit. § 37). En matière de
mainlevée, la vraisemblance du moyen libératoire
suffit à mettre en échec la requête de
mainlevée provisoire (Gilliéron, op. cit., n. 82 ad
art. 82 LP). Cela signifie que les faits pertinents doivent
simplement être vraisemblables : le juge n'a pas à
être persuadé de l'existence des
allégués de fait; il suffit que, sur la base
d'éléments objectifs, il acquière l'impression
d'une certaine vraisemblance de l'existence des faits pertinents,
sans pour autant qu'il doive exclure la possibilité que les
faits aient pu se dérouler autrement (TF 5P.321/2005 du 27
janvier 2006; ATF 132 III 140 c. 4.1.2 et les
références citées, rés. in JT 2006 II
187).
L'intimé a expressément soulevé l'exception de
prescription. Il convient donc d'examiner ce moyen en relation avec
la créance de 48'045 fr. pour laquelle le recourant dispose
d'un titre de mainlevée (cf. supra ch. II let.
c).
Le premier juge a retenu à cet égard que si la
créance résultait d'un contrat de prêt, elle
était soumise à la prescription de dix ans dès
son exigibilité, soit six semaines après la remise de
la somme prêtée, de sorte qu'elle était
prescrite, aucun acte interruptif de prescription n'étant
intervenu durant le délai de dix ans.
Comme l'a bien vu le premier juge, c'est la prescription
décennale qui s'applique à une créance
résultant d'un contrat de prêt (art. 127 CO). Selon
l'art. 130 CO, la prescription court dès que la
créance est devenue exigible (al. 1
er
). Lorsque
la créance est subordonnée à un avertissement,
la prescription court en principe dès le jour pour lequel
cet avertissement pouvait être donné (al.
2).
En l'espèce, la reconnaissance de dette formulée dans
le cadre de l'audition du 6 octobre 2003 et portant sur les
prêts totalisant 48'045 fr. n'indique aucun terme pour le
remboursement ni délai d'avertissement. C'est donc l'art.
318 CO qui s'applique, lequel prévoit un délai de six
semaines dès la réclamation du créancier pour
la restitution de la chose prêtée.
Le début du cours de la prescription d'une créance
dont l'exigibilité est subordonnée à un
avertissement fait l'objet d'une controverse.
Certains auteurs estiment que la prescription ne commence à
courir qu'à partir de la fin du contrat, soit dès la
résiliation. Ils considèrent en effet que
l'obligation de restitution ne prend naissance qu'à la fin
du contrat  dès lors qu'il est admis que le prêt
de consommation constitue un contrat de durée
(Tercier/Favre, Les contrats spéciaux,
4
ème
éd. n. 3036 et les auteurs
cités). Ces auteurs citent notamment deux arrêts, l'un
du Tribunal fédéral qui a jugé que la
prescription de l'action en restitution du mandant ou du
déposant ne court que dès la fin du contrat
provoquée par accord, révocation, répudiation,
écoulement de la durée convenue (ATF 133 III 137, JT
2006 I 578, jurisprudence commentée par Tercier in SJZ 2007,
297-298); l'autre arrêt émane de la Cour d'appel du
Tribunal cantonal fribourgeois qui, examinant le cas d'une
reconnaissance de dette prévoyant qu'elle est "remboursable
à long terme et sans intérêt. A défaut
de Y., cette somme sera remboursable à N. ou à
défaut à J. fils de N.", a considéré
que le délai de dix ans ne commençait à courir
que dès la résiliation du contrat, soit dès la
demande de restitution du prêt et non dès la remise du
montant prêté, puisque le prêt de consommation
est un contrat de durée par lequel le prêteur n'a pas
seulement l'obligation de remettre la valeur à l'emprunteur,
mais aussi celle de la laisser à sa disposition pendant un
certain temps (RFJ 2008, p. 184).
Selon d'autres auteurs le délai de prescription commence
à courir à partir du moment pour lequel
l'avertissement peut être donné, soit s'agissant d'un
prêt, six semaines après la remise du prêt en
vertu de l'art. 318 CO (Bovet, Commentaire romand, n. 6 ad art. 318
CO; Pichonnaz, Commentaire romand, nn. 6 ss ad art. 130 CO et les
références citées). Selon ce dernier auteur,
le but de l'art. 130 al. 2 CO est d'éviter qu'une
créance soit de facto imprescriptible, parce que le
créancier détient seul la possibilité d'en
provoquer l'exigibilité quand bon lui semble. Or, il n'y a
pas de différence en pratique entre une créance
déjà exigible et une créance que son titulaire
peut rendre exigible.
Cet auteur admet toutefois qu'il en va autrement pour les contrats
de durée dont la créance principale ne porte pas sur
la restitution d'une chose mais sur la conservation et/ou la
gestion de la chose déposée ou confiée au
débiteur de la créance en restitution, comme le
mandat de gestion de fortune (art. 400 al. 1 CO), le contrat de
dépôt (art. 475 al. 1 CO) et même le contrat de
bail de durée indéterminée d'une chose
mobilière (art. 266f CO). Dans un tel cas, le délai
de prescription de la créance en restitution ne court que
dès la dénonciation effective du contrat ou si le
débiteur dispose d'un délai pour restituer,
dès l'échéance de ce délai. Cela
s'explique notamment par le fait que l'avertissement ne fixe pas
seulement l'exigibilité mais aussi la naissance de la
créance en restitution. Dans le même ouvrage, un autre
auteur confirme ce point de vue, s'agissant du contrat de
dépôt, précisant que dans le secteur bancaire
notamment, il arrive qu'un déposant ne se manifeste pas
pendant longtemps (Barbey, Commentaire romand, n. 17 ad art.
475-476 CO).
Cette distinction opérée par le commentateur des
dispositions sur la prescription des obligations contractuelles
entre les obligations dont seule l'exigibilité est soumise
à un avertissement et celles dont l'existence même
dépend de la fin du rapport contractuel, semble avoir
été généralement reprise par la
jurisprudence. Ainsi, dans les cas de la gestion fiduciaire d'une
somme d'argent, le Tribunal fédéral avait
considéré en particulier ce qui suit :
"Dans le cas de la gestion d'une
fortune et de la garde de valeurs déposées, le
mandataire ou le dépositaire doit en première ligne
veiller à la conservation d'un bien. L'obligation de
restituer ne prend naissance qu'à la fin du rapport
contractuel. Lorsque la loi prévoit que le mandant ou le
déposant peut réclamer en tout temps la restitution
(art. 400 al. 1, art. 475 al. 1 CO), cela signifie en
réalité qu'il peut en tout temps résilier le
mandat de gestion ou de dépôt (ce qui vaut,
d'après l'art. 404 CO, pour le mandat en
général) et faire naître par là le droit
à la restitution. Aussi longtemps que le contrat dure et que
le mandataire ou le dépositaire a par conséquence
l'obligation contractuelle de gérer ou de garder, celle de
restituer n'existe pas encore, car l'exécution de ces
obligations et la restitution des valeurs qui en sont l'objet
s'excluent mutuellement. Il en est ici autrement que par exemple
dans le contrat de prêt, où l'obligation pour
l'emprunteur de restituer constitue dès le début son
obligation principale (art. 312 CO).
Le droit du mandant ou du
déposant de réclamer la restitution ne peut pas
commencer à se prescrire avant d'avoir pris naissance, soit
avant que prenne fin le rapport contractuel en raison d'un accord
bilatéral, de l'expiration de la durée prévue,
de la révocation ou de la répudiation.
L'art. 130 al. 2 CO ne contredit pas
cette solution. Il s'applique à des créances qui
existent déjà et pour lesquelles seule
l'exigibilité dépend d'une déclaration
unilatérale du créancier, soit notamment à des
prêts sans terme de restitution fixé à
l'avance, remboursables selon le délai de
dénonciation convenu ou fixé par la loi, ou encore
à première réquisition conformément au
contrat (cf. art. 318 CO). Le droit du mandant ou du
déposant de réclamer la restitution n'appartient pas
à cette catégorie, car ce n'est pas seulement son
exigibilité, mais son existence même qui dépend
de la fin du rapport contractuel, que celle-ci ait lieu par
résiliation ou pour tout autre motif (ATF 91 II 442, JT 1966
I 337).
Le Tribunal fédéral a rappelé ces principes
dans un arrêt plus récent (ATF 122 III 10, JT 1998 I
111) où il a considéré que le contrat
par lequel les propriétaires de fonds servants s'engageaient
à construire une voie ferroviaire principale dès que
l'un des propriétaires des fonds sis à
l'arrière-plan l'exigerait instituait pour les
propriétaires des fonds servants une obligation
subordonnée à un avertissement. Dès lors qu'il
s'agissait d'une créance existante dont seule
l'exigibilité dépendait d'une déclaration
unilatérale du créancier, le délai de
prescription décennal commençait à courir
dès la conclusion du contrat en application de l'art. 130
al. 2 CO.
Enfin, le Tribunal fédéral a encore confirmé
le raisonnement figurant dans l'ATF 91 II 442 dans une affaire qui
concernait un dépôt bancaire où il a
jugé que l'obligation de restituer ne prenait naissance
qu'à la fin des relations contractuelles (ATF 133 III 137,
JT 2006 I 578, déjà cité). Dans sa note au
sujet de cet arrêt, Tercier précise d'ailleurs que
cette "solution, sans doute justifiée dans le domaine
bancaire, est un peu plus difficile à étendre aux
dépôts ordinaires".
Il est vrai que l'arrêt fribourgeois cité
précédemment (RFJ 2008, p. 184) arrive à une
conclusion différente. Toutefois, dans le cas
d'espèce, les parties avaient expressément
prévu que la somme remise serait "remboursable à long
terme", ce qui, selon la cour, signifiait leur volonté de
différer l'exigibilité de la créance et
d'exclure un remboursement à court terme, de sorte que la
solution adoptée dans cette décision n'est pas
nécessairement en contradiction avec les principes
développés par le Tribunal
fédéral.
En définitive, il y a lieu de s'en tenir au raisonnement
proposé par Pichonnaz en accord avec la jurisprudence
fédérale. Dès lors que le contrat de
prêt institue dès la remise des fonds une obligation
de restituer et que seule son exigibilité est soumise
à l'avertissement de six semaines prévu à
l'art. 318 CO, la prescription de dix ans commence à courir
six semaines après l'octroi du prêt,
conformément à l'art. 130 al. 2 CO.
En l'espèce, les sommes prêtées ont
été remises entre 1983 et 1989, sans que l'on
connaisse précisément les dates des versements. Peu
importe, il apparaît que dès la fin de l'année
1999 en tout cas, la prescription décennale était
acquise, aucun acte interruptif de la prescription n'étant
intervenu dans ce délai.
Dans ces conditions, l'intimé a rendu vraisemblable sa
libération, de sorte que la mainlevée doit être
refusée pour ce poste également.
IV.
En définitive, le
recours doit être rejeté et le prononcé
entrepris maintenu.
Les frais de deuxième instance du recourant doivent
être arrêtés à 1'825 francs. Il devra en
outre verser à l'intimé la somme de 1'000 fr.
à titre de dépens de deuxième
instance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le prononcé est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 1'825 fr. (mille
huit cent vingt-cinq francs).
IV.
Le recourant I.________ doit verser
à l'intimé E.________ la somme de 1'000 fr. (mille
francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 26 novembre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du 2 février
2010
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Me Eric Stauffacher, avocat
(pour I.________),
‑      M. Philippe Jordan, agent
d'affaires breveté (pour E.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de
1'374'304 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M. le Juge de paix du
district de Lavaux-Oron.
L
a
greffi
ère
: