vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 605 · 2024-08-05 · fr

FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 605

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
123/23 - 245/2024
ZD23.017758
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 août 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Piguet, juge, et Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante […] née
en 1970, au bénéfice d’un permis C, sans formation, mère d’une fille majeure,
travaillait comme ouvrière de montage à plein temps auprès de K.________SA depuis septembre
2016 après deux ans sous contrats temporaires, lorsqu’elle a présenté des incapacités
de travail à compter du 28 janvier 2019 à des taux variant entre 100% et 50%.
Dans un rapport du 6 mai 2019, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a diagnostiqué chez l’assurée une tendinopathie du supra-épineux
droit sur un conflit sous-acromial et tendinopathie du long chef du biceps à droite.
Le 14 mai 2019, l’assuré a subi une résection d’un épendymome myxopapillaire
du cône médullaire avec plastie de la dure-mère et laminectomie L1-L2.
Le 8 octobre 2019, elle a été opérée pour la mise en place d’un by-pass gastrique.
Dans le formulaire de
détection précoce déposé le 28 mai 2020 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), l’assurée
a indiqué que l’atteinte à sa santé consistait en des problèmes de dos à
la suite d’une tumeur en mai 2019.
Le 23 juin 2020, l’assurée
a déposé une demande de prestations auprès de l’Office précité.
Selon un rapport du 2
juin 2020 de la Dre G.________, spécialiste en médecine du travail, joint à la demande
de l’assurée, celle-ci présentait trois problématiques, liées à son environnement
professionnel : un eczéma de contact, des troubles musculo-squelettiques et une problématique
de souffrance au travail.
Dans un rapport du même
jour au Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assurée, la Dre G.________ a posé le diagnostic principal de troubles musculo-squelettiques
multiples (lombalgies chroniques, douleurs des deux épaules mais plus importantes à droite)
et les comorbidités suivantes : épendymome du cône médullaire réséqué
le 14 mai 2019 avec plastie de la dure-mère et laminectomies L1-L2, surpoids et allergie de contact
au diaminodiphénylméthane. Elle a encore listé les antécédents personnels suivants
chez l’assurée : une hypertension artérielle diagnostiquée deux ou trois ans
auparavant, traitée, la mise en place d’un by-pass pour surpoids, hiatoplastie et cholécystectomie
le 8 octobre 2019 avec baisse de poids depuis de 30kg, un lymphoedème des membres inférieurs,
un syndrome d’apnée du sommeil diagnostiqué deux ans auparavant et appareillé ainsi
qu’un pré-diabète en amélioration.
Dans un rapport du 18
août 2020, le Dr D.________ a retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail de lombalgies chroniques avec status post-opération d’un épendymome en mai
2019, de douleurs aux épaules, d’obésité morbide avec status post-opération
par by-pass en octobre 2019 avec surpoids, d’obésité persistante, d’état dépressif,
de syndrome d’apnées du sommeil, d’hypertension artérielle, de lymphoedème
aux membres inférieurs et d’allergie de contact au diaminodiphénylméthane. Il a
précisé que l’assurée était indépendante pour les activités de la
vie quotidienne. En revanche, la position au travail était mal adaptée à sa taille et
à ses problèmes lombaires ainsi qu’aux épaules, si bien que l’assurée
n’était pas parvenue à travailler à plus de 20% en raison des douleurs. Concernant
la déficience dans différents domaines, le Dr D.________ a mentionné des difficultés
à s'agenouiller, à ramper, à s'accroupir, ainsi qu’à travailler le dos courbé,
à effectuer des mouvements de torsion et de flexion, à tendre les bras et à les lever,
ainsi qu'à effectuer des mouvements répétitifs des mains chez cette assurée droitière.
Concernant l'état mental, le médecin précité a décrit un état dépressif,
des troubles de la concentration et des consultations psychiatriques trois à quatre fois par mois.
S’agissant de l'évolution des pathologies lombaire et des épaules, le Dr D.________ a
signalé des lombosciatiques depuis plus d'un an, d'abord sur une tumeur, ensuite aux efforts en
raison du déconditionnement et de l'obésité ainsi que des omalgies en rapport avec des
lésions de la coiffe des rotateurs, le travail et l'obésité, dans un contexte de circonstances
familiales décrites comme difficiles (séparation, limites financières). Selon le médecin
traitant, la capacité de travail de l’assurée ne permettait que des travaux légers,
moyennant une adaptation du poste de travail.
L’OAI a pris en
charge les frais d’un entraînement à l’endurance du 1
er
décembre
2020 au 28 février 2021 (cf. communication du 18 novembre 2020), mesure prolongée du 1
er
mars au 31 mai 2021 (cf. communication du 3 mars 2021). Cette mesure a toutefois été interrompue
le 18 avril 2021. Selon le rapport final du 31 mars 2021 de [...], l’état de santé
de l’intéressée n’était pas compatible avec une augmentation du taux de présence,
alors même qu’un taux de 30% était déjà pénible en raison des douleurs
au dos de plus en plus importantes.
Selon un compte rendu
de discussion du 19 janvier 2021 entre le conseiller en réinsertion professionnelle et W.________,
psychologue au sein du Centre psychiatrique B.________, l’assurée était suivie une fois
par mois et ne ressentait pas le besoin de rendez-vous plus fréquents. La patiente prenait de la
Sertraline prescrite par son médecin traitant. L’état de santé psychique de l’assurée
s’était amélioré, surtout du fait du licenciement (non désiré mais ôtant
une pression) et du changement de logement réussi. La mesure qu’elle suivait était adaptée
et lui convenait bien et aucun élément ne parlait en faveur d’un trouble psychiatrique
décompensé. La psychologue W.________ s’était alors demandé si l’assurée
ne présentait pas des troubles cognitifs et peut-être une intelligence limite, qui nécessiteraient
des investigations neuropsychologiques.
Dans un rapport du 13
février 2021 au Dr D.________, la Dre N.________, spécialiste en médecine du travail et
médecin auprès du Centre d’investigation et de recherche [...] ([...]), a retenu que
l’assurée présentait un trouble respiratoire au cours du sommeil de degré léger,
lequel était asymptomatique, si bien que le traitement par appareillage n’était plus
indiqué.
Selon le rapport d’IRM
[imagerie par résonance magnétique] dorso-lombaire du 15 mars 2021 faisant suite à un
examen du 10 mars 2021, il n’y avait pas d’argument pour une récidive locale de la maladie
oncologique ; le radiologue notait par ailleurs la poursuite de la régression des remaniements
post-opératoires et de l’arachnoïdite cicatricielle.
Dans un rapport du 29
avril 2021, le Dr C.________, spécialiste en neurochirurgie et médecin auprès du Centre
de chirurgie spinale du Centre hospitalier J.________ ([...]), a relevé, après avoir vu l’assurée
en consultation, que celle-ci présentait une bonne évolution au niveau tumoral. En revanche,
celle-ci avait développé des douleurs chroniques diffuses dorsales (lombaires), qui, de l’avis
du médecin précité, étaient en lien avec un déconditionnement sévère.
Du point de vue chirurgical et neurochirurgical, le Dr C.________ avait prévu de revoir la
patiente douze mois plus tard.
Le dossier de l’assurée
a été soumis au Service médical régional AI (SMR). Dans un avis du 11 juin 2021,
le Dr Z.________, médecin auprès de ce Service, a mentionné ce qui suit (sic) :
« Nous distinguerons plusieurs périodes
d’IT [incapacités de travail] supérieure à 50%. D’abord celle du 28.01 au
15.07.2019 nécessitée par le traitement de l’épendymome mais aussi par des douleurs
scapulaires sur une tendinopathie de la coiffe à droite. Ensuite une autre qui débute le 23.09.2019
pour 15j juste avant le bypass. L’assurée aurait travaillé d’après elle au-dessus
de ses forces (…) entre les deux. Par la suite l’assurée subit un bypass et elle est
à nouveau en IT depuis le 11.11.2019 pour ses douleurs lombaires et scapulaires. Nous pouvons concevoir
une CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] proche de la nullité en
raison des mouvements répétitifs des bras et de l’atteinte des épaules dont nous
ignorons l’évolution. Par contre il est très étonnant de noter un accroissement
des douleurs lors des MR [mesures de réadaptation] alors que dans le même temps le processus
de cicatrisation du dos se poursuit selon l’IRM et que le médecin traitant note une bonne
mobilité des épaules et de la colonne lombaire. Sur le plan somatique on a objectivement une
absence d’atteinte structurelle à l’IRM lombaire et une atteinte modérée de
l’épaule droite qui ne devrait obérer gravement la CTAA [capacité de travail dans
une activité adaptée]. Sur le plan psychique nous n’avons aucun document médical
permettant d’accepter une baisse de CT [capacité de travail]. Le suivi est assez éloigné
(une fois par mois par une psychologue). Dans ces conditions le plafonnement d’une CTAA à
20 ou 30% ne s’explique pas. Nous soupçonnons qu’existe surtout un trouble somatoforme
douloureux et que celui-ci ne parait pas obérer vraiment le fonctionnement de l’assurée
en dehors de la sphère professionnelle. »
Le
Dr Z.________ a ainsi préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
avec volets rhumatologique, de médecine interne et psychiatrique, précisant que le volet de
médecine interne était justifié par l’existence chez l’assurée d’un
diabète plus ou moins équilibré.
La réalisation de
cette expertise pluridisciplinaire a été confiée aux Drs V.________, spécialiste
en médecine interne générale, Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et P.________, spécialiste en rhumatologie, tous les trois médecins auprès de la Clinique
H.________ ([...]), où l’assurée a séjourné du 19 au 20 octobre 2021. Dans
leur rapport du 3 novembre 2021, les experts ont retenu les diagnostics de signes d’arthrose acromio-claviculaire
droite, de lombalgies liées à des troubles morpho-statiques avec une dysbalance musculaire
sévère et un déconditionnement à l’effort complet depuis plusieurs années,
d’obésité modérée après mise en place d’un bypass, de glaucome bilatéral
traité par laser avec succès en août 2021, de lymphoedème des membres inférieurs,
de syndrome d’apnées du sommeil ne nécessitant plus d’appareillage depuis la réduction
pondérale, d’hypertension artérielle ne nécessitant plus de traitement, d’allergie
professionnelle au diaminodiphénylméthane traité par application de corticoïdes topiques
à la demande et de status après excision d’une tumeur exophytique du col de l’utérus
fin février 2021. Ils n’ont retenu aucun diagnostic psychiatrique, précisant qu’un
antécédent de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive et anxieuse
avait été mentionné par la psychologue traitante mais que ce trouble était en nette
amélioration depuis 2020. Ils n’ont pas non plus retenu de trouble somatoforme douloureux.
Les experts ont conclu à une capacité de travail de 60% dans l’activité habituelle
en raison du déconditionnement physique lombaire et de la nécessité d’alterner les
positions assise et debout et respecter une pause de quelques minutes chaque heure. A titre de limitations
fonctionnelles, ils ont mentionné le port de charges excédant 10 kg, les travaux lourds en
antéflexion prolongée du tronc, les mouvements de rotation de celui-ci et les travaux avec
objets vibrants. En raison de l’arthrose acromio-claviculaire, les travaux à plus de 90°
d’élévation antérieure ou latérale pendant une durée cumulée de plus
de deux heures par jour étaient également à éviter. Dans une activité adaptée,
l’assurée disposait d’une capacité de travail entière.
Dans un avis du 25 novembre
2021, le SMR a estimé que l’expertise de la Clinique H.________ était convaincante mais
qu’elle méritait d’être complétée par le DrP.________, expert rhumatologue,
s’agissant de l’évolution de la capacité de travail dans l’activité
habituelle depuis l’apparition des troubles et dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues.
Le 7 janvier 2022, le
Dr P.________ a mentionné que la capacité de travail dans l’activité habituelle
de 60% était à considérer dès la reprise de l’activité professionnelle
de l’assurée le 10 janvier 2020 après l’intervention pour la mise en place du bypass
le 8 octobre 2019 et qu’il n’y avait pas d’élément médico-légal
probant pouvant justifier d’une incapacité de travail à un taux supérieur aux différentes
périodes notées à compter du 10 février (recte : janvier) 2020. L’expert
rhumatologue a précisé qu’il en allait de même pour les limitations fonctionnelles
retenues qui étaient restées stables depuis le 10 janvier 2020.
Le 25 janvier 2022, le
SMR a sollicité un complément à l’attention du Dr P.________. En particulier,
celui-ci devait préciser l’historique de la capacité de travail dans l’activité
habituelle (le début des troubles pouvant être fixé à janvier 2019), indiquer si
l’assurée avait travaillé au-dessus de ses forces entre le 16 juillet et le 22 septembre
2019 et préciser également l’historique de la capacité de travail dans une activité
adaptée et notamment depuis quand celle-ci était totale.
Par complément du
15 février 2022, le Dr P.________ a récapitulé les périodes et les taux d’incapacité
de travail comme suit :
« -
Capacité
de travail dans l’activité habituelle
:
Date
Taux
28/01/2019
au 15/07/2019
60%
16/07/2019
au 07/10/2019
60%
08/10/2019
au 10/01/2020
0%
Depuis le 11/01/2020
60%
-
Capacité de travail
dans une activité adaptée
:
Date
Taux
28/01/2019
au 07/10/2019
100%
08/10/2019
au 10/01/2020
0%
Depuis le 11/01/2020
100%
Le
10/01/2020 correspond à trois mois d’évolution post-opératoire dans les suites de
l’intervention de by-pass.
On
peut estimer que l’assurée a en effet travailler au-dessus de ses forces du 16/07/2019 au
07/10/2019 puisqu’elle a repris à 100% et que sa capacité de travail n’était
que de 60%. »
Aux termes d’un
rapport d’examen du 25 juillet 2022, le Dr Z.________ du SMR a mentionné que l’expertise
de la Clinique H.________ était convaincante et que conclusions de celle-ci pouvaient être
entièrement suivies.
Le service de réadaptation
de l’OAI a procédé au calcul du salaire exigible le 23 décembre 2022. Pour ce faire,
il s’est référé à l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; TA 1, niveau de compétence 1, année 2020) qui indiquait un salaire de 4'276 fr.
pour 40 heures hebdomadaires. Après adaptation à 41.7 heures hebdomadaires, le salaire annualisé
se montait à 53'492 fr. 76. Il a encore été tenu compte d’une réduction de
5% en lien avec les limitations fonctionnelles, ramenant ainsi le revenu avec invalidité à
50'818 fr. 12. Le revenu sans invalidité a été déterminé selon le rapport employeur
du 29 juillet 2020 à 50'245 francs. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité,
le préjudice économique s’élevait à 0%.
Par communication du 9
janvier 2023, l’OAI a informé l’assurée de l’octroi, en sa faveur, d’une
aide au placement.
Par projet de décision
du 9 janvier 2023, l’OAI a fait part à l’assurée de son intention de rejeter sa
demande, compte tenu d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
et, partant, de l’absence de préjudice économique.
Désormais représentée
par l’avocat Olivier Carré, l’assurée a fait part, le 13 février 2023, de
ses observations sur le projet de décision précité. Pour l’essentiel, elle a fait
valoir qu’elle avait souffert d’obésité morbide, d’une tumeur de la moelle
épinière, de troubles du rachis lombaire qui avaient entraîné des paresthésies,
de glaucome bilatéral, de lymphodème des membres inférieurs, d’apnées du sommeil,
de diabète, d’hypertension et d’hypercholestérolémie. Tout cela avait eu un
retentissement sur son psychisme et entraîné la nécessité d’un suivi ininterrompu.
Par ailleurs, l’assurée déplorait que les médecins de la Clinique H.________ n’aient
pas pris la mesure de son atteinte dermatologique au niveau des mains, estimant que ce point aurait dû
être approfondi par les experts.
Le 6 mars 2023, le SMR
a estimé que l’assurée n’avait fourni aucun élément médical rendant
vraisemblable une baisse de la capacité de travail en raison de l’allergie au
diaminodiphénylméthane.
Par décision du 6
mars 2023, confirmant le projet du 9 janvier 2023, l’OAI a refusé à l’assurée
l’octroi d’une rente.
Dans une prise de position
du même jour, l’OAI a répondu à l’opposition de l’assurée. Il a,
en particulier, précisé que les experts de la Clinique H.________ avaient mentionné l’allergie
dont elle souffrait dans leur rapport et que ceux-ci l’avaient considérée comme non incapacitante.
Ceux-ci avaient en outre noté que cette allergie avait été prise en compte par l’employeur
qui avait adapté le poste.
B.
Par acte du 24 avril 2023,
l’assurée, représentée par Me Carré, a recouru contre la décision précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi, en sa faveur, d’une rente entière d’invalidité
et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. Elle a fait valoir que le dossier avait été
insuffisamment instruit, en particulier sur les plans neuropsychologique et dermatologique (allergie).
A l’appui de son recours, elle a notamment produit la note d’entretien du 19 janvier 2021
entre le conseiller en réinsertion professionnelle et la psychologue W.________, dont il ressort
que cette dernière se demandait si la patiente présentait des troubles cognitifs, peut-être
une intelligence limite, question à laquelle des investigations neuropsychologiques permettraient
de répondre.
Par réponse du 7
juin 2023, l’intimé a proposé le rejet du recours. Il a en substance relevé que
la recourante n’avait fourni aucun élément médical rendant vraisemblable une baisse
de capacité de travail en raison de son allergie ou qui rendrait impossible l’exercice d’une
activité professionnelle évitant l’exposition aux matières allergènes pour
la recourante. Dans ces conditions, des investigations complémentaires ne se justifiaient pas. Pour
ce qui était de l’intelligence limite, aucun indice concret allant dans ce sens n’avait
été observé par les intervenant médicaux et la recourante avait toujours été
active depuis son arrivée en Suisse.
Par réplique du 31
octobre 2023, la recourante a maintenu sa position, en se référant à son recours. Elle
a réitéré les critiques formulées à l’encontre de l’expertise de
la Clinique H.________.
Avec son écriture,
la recourante a produit les pièces suivantes :
-
deux bilans de suivi psychiatrique du Centre psychiatrique
B.________ des 19 janvier 2023 et 10 février 2023, dans lesquels était retenu en particulier
le diagnostic de trouble de l’adaptation, réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.22),
signés par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ;
-
un rapport d’évaluation neuropsychologique
du 7 septembre 2023, dont la conclusion était que l’assurée disposait d’une efficience
intellectuelle globale moyenne par rapport à son groupe d’âge, étant précisé
que le français n’était pas sa langue maternelle ; qu’au niveau cognitif,
l’examen objectivait des difficultés en cognition sociale, des difficultés exécutives
légères à modérées, des difficultés attentionnelles légères ainsi
qu’un fléchissement de la mémoire de travail auditivo-verbale, le reste étant efficient ;
que ce bilan montrait des symptômes probables de trouble du déficit de l’attention avec
ou sans hyperactivité (TDA/H) et que les résultats de ce bilan pouvaient probablement s’expliquer
par les facteurs psycho-affectifs (anxiété, dépression) ;
-
un rapport du 25 septembre 2023 de la Consultation
M.________ du Centre hospitalier J.________, dans lequel il était mentionné que la texture
osseuse révélait un état compatible avec une ostéopénie et que l’évolution
pondérale quatre ans post chirurgie bariatrique était excellente, l’alimentation bien
structurée, variée et équilibrée et les épigastralgies en rémission ;
-
un bilan densitométrique osseux complet du
19 juillet 2023, dans lequel il était notamment précisé que la densité minérale
osseuse et l’indice de texture osseuse (TBS) plaçaient la patiente en-dessous du seuil d’intervention
thérapeutique ;
-
un rapport du 20 septembre 2022 de la Consultation
M.________ du Centre hospitalier J.________, mentionnant des épigastralgies ;
-
un rapport du 21 avril 2022 du Dr C.________,
aux termes duquel ce médecin constatait que l’évolution à trois ans de l’intervention
pour épendymome était favorable avec l’absence de récidive tumorale et évoquait
un déconditionnement sévère responsable de douleurs chroniques au niveau lombaire.
Dupliquant le 20 novembre
2023, l’intimé, en se fondant sur un avis du Dr Z.________ du SMR du 17 novembre 2023, a mentionné
qu’il n’était pas fait état d’éléments avec un possible retentissement
fonctionnel qui n’auraient pas été explorés durant l’instruction de la demande
de la recourante.
Par déterminations
du 14 mars 2024, la recourante est revenue sur ses atteintes (psychique, neuropsychologiques, somatiques)
qui, selon elle, avaient des répercussions sur sa capacité de travail. Elle a joint à
ses déterminations de nouvelles pièces, à savoir :
-
un rapport du Centre psychiatrique
B.________ du 12 janvier 2024, dans lequel la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a répondu aux questions du conseil de la recourante en lien avec les tests neuropsychologiques effectués ;
-
un rapport du 22 février 2024 de la même médecin, qui précisait que la recourante
prenait du Brintellix 10 mg (dose augmentée de 5 à 10 mg en avril 2022) et que, malgré
le traitement médicamenteux, celle-ci présentait des symptômes anxio-dépressifs dans
le cadre de difficultés économiques importantes ainsi que d’une perte de l’estime
d’elle-même en lien avec la perte de son travail ;
- un courrier du 20 décembre
2023 du Dr D.________, qui a répondu aux questions du conseil de la recourante, en précisant
notamment que les symptômes pour lesquels la demande de prestations avait été déposée
s’étaient améliorés et qu’une ostéopénie pouvait avoir une incidence
dans un travail où le risque de chute était élevé mais n’était pas en
soi incapacitante.
Le 9 avril 2024, l’intimé,
en se référant à un avis du Dr Z.________ du SMR du 8 avril 2024, a confirmé ses
conclusions tendant au rejet du recours. Le Dr Z.________ a en particulier relevé que le diagnostic
de TDA(H) restait possible mais douteux en l’absence de toute manifestation durant l’enfance
et jusqu’à la cinquantaine. Il a également souligné que la recourante ne suivait
aucun traitement pour ce trouble et que s’il existait, il ne l’avait pas empêchée
de satisfaire à la scolarité obligatoire, ni d’avoir une activité professionnelle
permanente avec parfois des responsabilités. Celui-ci n’avait d’ailleurs été
détecté ni par le psychiatre traitant, ni par l’experte psychiatre.
Le 16 mai 2024, la recourante
s’est encore déterminée, en relevant qu’elle avait fait une syncope le 29 mars
2024 et que des investigations neurologiques et cardiaques étaient en cours. Elle a encore soutenu
que le SMR avait minimisé, voire nié, le trouble de l’attention dont elle prétendait
souffrir.
La recourante a encore
fourni, le 31 mars 2024, deux pièces supplémentaires, relatives à la mesure d’aide
au placement.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
point de savoir si la recourante peut prétendre à l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité
à la suite de sa demande du 23 juin 2020.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’espèce,
la décision litigieuse a été rendue le 6 mars 2023 à la suite d’une demande
de prestations déposée le 23 juin 2020 en raison d’une incapacité de travail résultant
d’une atteinte à la santé depuis janvier 2019. Un éventuel droit à une rente
prendrait naissance au plus tôt six mois après le dépôt de la demande de prestations
– à savoir en décembre 2020 – de sorte que les dispositions légales et règlementaires
sont applicables dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
En vertu de l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves médicales du
dossier, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
La jurisprudence
attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à
des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables — de nature clinique
ou diagnostique — qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9G_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2021 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2
et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée).
c)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
6.
Dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 135 V 39
consid. 6.1 et les références ; 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3).  En droit des assurances
sociales, il n'existe pas un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans
le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 no U 349 p. 478 consid. 2b) ; le défaut de preuve
va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 322
consid. 5a).
7.
En l’espèce, l’intimé s’est
fondé sur l’expertise mise en œuvre auprès de la Clinique H.________ et ses compléments
pour retenir que la recourante présentait depuis janvier 2019 une capacité de travail dans
son activité habituelle de 60%, et une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (alternance des positions assise et debout, respect
de quelques minutes de pause chaque heure, pas de port de charges excédant 10 kg, éviter d’exécuter
de travaux lourds en antéflexion prolongée du tronc, des mouvements de rotations de celui-ci,
des travaux avec des objets vibrants, des travaux à plus de 90° d’élévation
antérieure ou latérale pendant une durée cumulée de plus de deux heures par jour),
hormis une période d’incapacité totale dans toute activité du 8 octobre 2019 au
1
er
janvier 2020. Les experts ont retenu les diagnostics incapacitants d’arthrose acromio-claviculaire
droite et de lombalgies liées aux troubles morpho-statiques avec une dysbalance musculaire sévère
et un déconditionnement à l’effort complet.
La recourante conteste
cette appréciation, en faisant pour l’essentiel valoir que le dossier n’a pas été
suffisamment instruit.
a)
S’agissant en premier lieu du volet psychiatrique de l’expertise de la Clinique H.________,
celui-ci respecte, sur le plan formel, les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître
une pleine valeur probante. Il se fonde en effet sur des examens complets (pp. 4-5 + 8), prend en considération
les plaintes exprimées par la recourante (p. 8), a été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse, pp. 5-8), comporte une description du contexte médical (pp. 2-4) et une
appréciation claire de la situation médicale (pp. 9-10). Enfin, les conclusions de ce
rapport sont bien motivées (pp. 9+11). L’experte psychiatre fait en outre état des indicateurs
jurisprudentiels propres aux atteintes d’origine psychique et les discute (pp. 10-11). Aux termes
de son appréciation claire et détaillée, la Dre Q.________ ne retient aucune pathologie
incapacitante de ce registre et conclut à une capacité de travail de 100% dans l’activité
habituelle, précisant que les difficultés rencontrées par l’assurée ne sont
pas liées à une pathologie psychiatrique.
Le fait que lors d’un
unique entretien – oral – la psychologue W.________ se soit demandé si sa patiente présentait
des troubles cognitifs, peut-être une intelligence limite, et a noté que des tests neuropsychologiques
pourraient répondre à cette question, ne permet pas de considérer que l’instruction
a été défaillante. Quoi qu’il en soit, la recourante s’est finalement soumise
à de tels tests, qu’elle a produits en cours de procédure. Or comme l’a relevé
le Dr Z.________ du SMR le 17 novembre 2023, ces tests ont été effectués en français,
alors que la recourante est de langue maternelle portugaise, si bien qu’il a pu en résulter
un biais dans la compréhension verbale, qui a d’ailleurs été souligné dans
le compte rendu. Il n’est pas exclu que cela ait pu avoir une incidence sur d’autres axes,
en particulier dans la compréhension des consignes. Le Dr Z.________ du SMR a également relevé
que le bilan était très faiblement perturbé avec une intelligence moyenne et quelques
items à la limite inférieure mais sans réel impact. Par ailleurs, l’évocation,
par les psychologues du Centre psychiatrique B.________, d’un probable trouble du déficit
de l’attention avec ou sans hyperactivité, certes validé par la suite par la psychiatre
traitante, entrait en contradiction avec un maintien de la concentration lors d’une épreuve
longue, voire fastidieuse, les capacités sur cet axe étant seulement légèrement affaiblies
ou à la limite de la norme et parfois dans les normes supérieures. A cela s’ajoute, comme
l’a observé le Dr Z.________ du SMR, que ce diagnostic n’est que possible, même
s’il reste douteux en l’absence de toute manifestation durant l’enfance et jusqu’à
la cinquantaine. De surcroît, l’assurée ne suivait aucun traitement pour ce trouble,
si bien que s’il existait, son expression avait été minime puisqu’il ne l’avait
pas empêchée de satisfaire à sa scolarité obligatoire, d’avoir une activité
professionnelle permanente durant des années avec parfois même des postes à responsabilités
(gérante), de changer d’emplois et de s’installer dans un autre pays. Ce trouble n’avait
en outre été détecté ni par les médecins psychiatres du Centre psychiatrique
B.________, en particulier par le Dr X.________, ni par l’experte psychiatre. La conclusion du
bilan d’évaluation neuropsychologique du 7 septembre 2023 du Centre psychiatrique B.________
fait, quoi qu’il en soit, état, au niveau de l’efficience globale, d’un score
total et d’un indice d’aptitude générale situant la recourante dans les normes
moyennes de sa tranche d’âge. On ne saurait dans ces conditions faire grief aux experts d’avoir
indiqué que la recourante était une assurée intelligente, s’exprimant parfaitement
en français, ayant eu une carrière professionnelle longue sur des postes souvent physiques.
Ce qui précède vaut également pour l’allégation d’intelligence limite :
aucun indice concret n’allant dans ce sens n’a été observé par les intervenants
médicaux et la recourante a toujours été active professionnellement depuis son arrivée
en Suisse.
La recourante fait grief
à l’experte psychiatre de ne l’avoir vue que durant un entretien qui a duré 1 heure
et 15 minutes. On rappellera, à cet égard, que la durée de l’examen d’expertise
ou le nombre de séances n’est pas, en soi, un critère de la valeur probante d’un
rapport médical (TF 9C_457/2021 du 13 avril 2022 consid. 6.2 ; 9C_542/2020 du 16 décembre 2020
consid. 7.4 et les références). Cette critique ne saurait remettre en question la valeur du
travail de l’experte, dont le rôle consistait à porter un jugement sur son état
de santé dans un délai relativement bref (idem). Par ailleurs, la recourante n’évoque
pas d’éléments sur lesquels elle n’aurait pas été en mesure de s’exprimer,
de sorte que cette seule affirmation ne saurait faire douter de la valeur probante dont il est question.
En outre, s’il est effectivement courant que l’expert psychiatre prenne contact avec le psychiatre
traitant, cette seule absence de contact n'enlève pas toute force probante au rapport, en présence
d’une patiente dont il est établi que les difficultés sont liées à sa situation
socio-économique (cf. p. 2 « status clinique » et p. 4 « hypothèses
diagnostiques » du rapport du Centre psychiatrique B.________ du 10 février 2023). Le
grief doit ainsi être écarté.
Sur le fond, la recourante
se plaint de ce que les indications relatives à sa médication n’ont pas été
bien retranscrites dans le volet psychiatrique du rapport d’expertise de la Clinique H.________.
Le Dr Z.________ du SMR a constaté, dans son avis du 17 décembre 2023, que l’expertise
comprenait effectivement une erreur factuelle puisque le médicament indiqué était la Sertraline
au lieu du Brintellix, mais a souligné que ce remplacement était clairement mentionné
dans la partie consensuelle du rapport d’expertise, si bien que l’experte psychiatre ne l’avait
pas ignoré. Par ailleurs, l’augmentation du Brintellix en avril 2022 ne signifiait pas forcément
une résistance au traitement mais pouvait être la conséquence d’une observance défaillante.
On notera encore qu’une dose de 10 mg (au lieu de 5 mg) par jour reste faible, si bien que l’on
ne peut rien en déduire. Le grief invoqué doit ainsi également être écarté.
Pour le surplus, les médecins
du Centre psychiatrique B.________ et l’experte psychiatre se rejoignent sur le diagnostic de trouble
de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive. Cependant, l’experte
a estimé que ce trouble était en rémission alors que les médecins du Centre psychiatrique
B.________ consultés par l’assurée un mois avant l’expertise l’avaient estimé
toujours présent mais avec des variations. Comme l’a relevé le Dr Z.________ du SMR,
il s’agit là d’une appréciation différente d’un même état
de fait. Le Dr Z.________ a également fait remarquer que les médecins du Centre psychiatrique
B.________ mettaient constamment en avant la problématique psychosociale dans leurs rapports. Aussi,
le fait qu’un suivi se poursuive au Centre psychiatrique B.________ ne permet pas d’établir
que la recourante présenterait des atteintes invalidantes au niveau psychiatrique. C’est le
lieu également de relever que la psychologue W.________, en charge du suivi de l’assurée
auprès du Centre psychiatrique B.________, a évoqué dans une note d’entretien du
19 janvier 2021, qu’elle voyait l’assurée une fois par mois et qu’elle n’avait
pas besoin d’un suivi plus soutenu. Selon elle, l’état de santé psychique de la
patiente s’était amélioré, surtout du fait du licenciement, certes non désiré
mais ôtant une pression, et du changement de logement réussi. Il n’existait, en l’état,
aucun élément parlant en faveur d’un trouble psychiatrique décompensé. Cette
appréciation a été reprise par l’experte psychiatre (cf. p. 9 du volet psychatrique)
qui n’a pas constaté de symptomatologie psychiatrique selon la CIM-10 au jour de l’expertise
et a en particulier mentionné qu’il n’y avait pas d’élément justifiant
un diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
Dans ces conditions, il
n’y a pas de motif de s’écarter de l’appréciation convaincante de l’experte
psychiatre, qui n’a retenu aucun trouble incapacitant sur le plan psychiatrique. A cet égard,
les documents produits en procédure, notamment les rapports de suivi du Centre psychiatrique B.________,
ne mettent pas en avant d’éléments nouveaux qui auraient été ignorés par
l’experte psychiatre et auraient une incidence sur la capacité de travail de la recourante.
b)
S’agissant en second lieu du volet de médecine interne, effectué par le Dr V.________,
force est de constater que celui-ci repose sur des investigations exhaustives, reprenant les observations
et rapports consignés au dossier de la recourante. Cette dernière ne fait valoir aucun argument,
ni ne produit de pièce, qui justifierait de s’écarter de l’appréciation communiquée
par les experts. La recourante soutient que l’allergie dont elle souffre et ses répercussions
sur la capacité de travail n’auraient pas été suffisamment prises en compte par
l’expert de médecine interne. Or le Dr V.________ a retenu le diagnostic, sans effet sur la
capacité de travail, d’allergie de contact au diaminodiphténylméthane, en relevant
bien que l’assurée traitait cette atteinte par applications de corticoïdes topiques à
la demande (cf. p. 12 du volet de médecine interne). Peu importe au demeurant que l’ex-employeur
de la recourante ait mentionné que son licenciement serait intervenu pour le motif des allergies
aux mains – ce qui reste à prouver – dans la mesure où la recourante peut mettre
à profit sa capacité de travail dans un emploi qui évite tout contact avec les produits
allergènes. Par ailleurs, chaque cas doit être examiné pour lui-même, et le fait
qu’une rente ait été reconnue à une assurée dont le profil serait « très
largement superposable à celui de la recourante » ne permet pas encore de déduire
que leur situation soit identique. Le Dr V.________ a également mentionné le rapport de la
Dre G.________ (cf. pp. 3-4 du volet de médecine interne), spécialiste en médecine du
travail, qui a rappelé l’historique de la problématique. Il apparaît, en définitive,
que ce sont les atteintes au dos et à l’épaule droite qui ont eu une incidence sur la
capacité de travail de la recourante au poste où elle était affectée. Celle-ci ne
fournit aucun élément médical rendant vraisemblable une baisse de la capacité de
travail en raison de l’allergie ou qui rendrait impossible l’exercice d’une activité
professionnelle évitant l’exposition aux matières telle que le polyuréthane ou le
latex provoquant une réaction allergique chez elle.
La recourante fait encore
grief aux experts de n’avoir pas tenu compte de ses problèmes osseux, se prévalant en
particulier du rapport du 25 septembre 2023 de la Consultation M.________. Dans ce rapport, les médecins
ont mentionné que la mesure de la densitométrie osseuse ajustée par la texture osseuse
révélait un état osseux compatible avec une ostéopénie. Or, dans un rapport
du 20 décembre 2023, le Dr D.________ a précisé que l’ostéopénie pouvait
constituer un facteur de risque de fracture dans un travail à risque (cycliste, travail de chantier,
échafaudage) et a confirmé l’absence de caractère incapacitant de l’ostéopénie.
Pour le surplus, le rapport de Consultation M.________ précité a fait état d’une
évolution pondérale excellente à quasiment quatre ans post-chirurgie bariatrique, d’une
alimentation bien structurée, variée et équilibrée avec des quantités correctes
et un temps alloué à la prise alimentaire suffisant, ainsi que d’une rémission des
épigastralgies présentes en 2022. Ainsi, on ne peut rien déduire de ce document, sinon
une amélioration de l’état de santé de la recourante.
c)
On relèvera encore que le fait que le SMR ait sollicité des compléments d’expertise
n’enlève pas d’entrée de cause toute valeur probante à l’expertise concernée.
Dans le cas d’espèce en effet, le spécialiste en rhumatologie avait omis de se prononcer
sur la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée
ainsi que sur son évolution, ce qu’il a toutefois fait, de manière claire, lorsqu’il
a été invité à compléter son rapport d’expertise sur ces points.
d)
Quant à la syncope qu’aurait subie la recourante le 29 mars 2024, au demeurant non documentée,
elle est intervenue plus d’une année après la décision entreprise, si bien que l’on
ne saurait en tenir compte dans la présente procédure.
e)
En définitive, les éléments dont se prévaut la recourante ne sont pas propres à
remettre en cause les conclusions de l’expertise de la Clinique H.________ et de ses compléments.
L’intimé était dès lors fondé à retenir une capacité de travail dans
l’activité habituelle de 60%, respectivement une capacité de travail entière dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues.
f)
Pour le surplus, la recourante n’élève
aucun grief à l’encontre du calcul du degré d’invalidité. Vérifié
d’office, celui-ci peut être confirmé.
8.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de
contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
La recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires mis à
sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Carré peut prétendre
à une équitable indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste
des opérations datée du 6 juin 2024, il y a lieu de réduire le nombre d’heures comptabilisées,
l’activité déployée dépassant ce qu’admet la pratique de la Cour dans
l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard
à l’importance et à la complexité, relatives en l’espèce, du litige.
Par ailleurs, le recours a consisté essentiellement en un « copier-coller »
des observations au projet de décision, si bien que les 16 heures comptabilisées pour la période
du 24 avril au 31 décembre 2023 seront réduites à 8 heures. De même, les 10
heures comptabilisées pour la période du 1
er
janvier au 6 juin 2024 seront réduites de moitié, soit à 5 heures dès lors qu’hormis
le mémoire de réplique, les écritures ont consisté en de simples courriers. Il convient
ainsi d’arrêter l’indemnité à 2'649 fr. 95, débours et TVA compris (art.
2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
La recourante est rendue
attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris
en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction
du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant :
le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 mars 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), mis à la charge de F.________,
sont provisoirement assumés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Olivier
Carré, conseil F.________, est arrêtée à 2'649 fr. 95 (deux mille six cent quarante-neuf
francs et nonante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :