vd_findinfo · AI 43/09 - 136/2010 · 2010-04-06 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 17 LAI, 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 56 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.04.2010 AI 43/09 - 136/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AI 43/09 - 136/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 avril 2010
__________________
Présidence
de   M.
ABRECHT
Juges
:
MM.     BIDIVILLE et BERTHOUD,
assesseurs
Greffier
:
M.
Germond
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à [...], recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 LPGA; 7, 8, 16 et
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après: l'assurée),
née en 1961, a déposé une demande de
prestations AI en date du 28 juin 2000. Elle avançait
à cet effet une dépression survenue depuis novembre
1998. De janvier 1996 jusqu'à fin novembre 1999, elle a
travaillé en qualité d'aide infirmière
à l'EMS [...] à [...]. Après avoir
été licenciée de son poste sous motif d'une
maladie de longue durée, elle a ensuite été
engagée à mi-temps, dès le 2 août 2000,
à nouveau en tant qu'aide infirmière, par l'EMS [...]
à [...]. L'assurée a finalement été
congédiée de ce nouvel emploi pour le 31
décembre 2006.
Statuant par décision du 26 novembre 2002, l'OAI a reconnu
à l'assurée le droit à une rente
entière d'invalidité, basée sur un
degré d'invalidité de 100%, à partir du 30 mai
2000, puis à une demi-rente d'invalidité,
basée sur un degré d'invalidité de 50%
dès le 1
er
mai 2001. A teneur de cette
décision, une révision de la rente devait intervenir
en date du 1
er
octobre 2004. Après avoir
procédé au réexamen de la situation de
l'assurée, l'OAI a, par décision du 13
décembre 2004, signifié à l'assurée que
son degré d'invalidité (50%) n'avait pas
évolué au point de pouvoir influer sur son droit
à la demi-rente invalidité tel que défini
selon décision initiale du 26 novembre 2002. Partant,
après réexamen, l'assurée a continué
à bénéficier d'une demi-rente
d'invalidité.
Le 30 octobre 2006, l'assurée a présenté une
demande de nouvel examen de son droit aux prestations AI. Elle
indiquait alors avoir dû réduire son taux
d'activité à 100% dès avril 2006. Les causes
de cette incapacité totale de travailler tenaient, aux dires
de l'assurée, à des maux de dos ainsi qu'à un
état dépressif. Le 3 octobre 2006, le Dr E.,
spécialiste FMH en médecine générale,
médecin traitant de l'assurée, a succinctement
communiqué à l'OAI que l'évolution de sa
patiente était mauvaise. Se fondant sur ce dernier constat,
le praticien a proposé de reconnaître "
une plus
grande invalidité
". Répondant
à l'OAI, par communication du 15 octobre 2006, le Dr E. a
étayé son constat médical comme
suit:
"
[…] En quoi consiste l'aggravation
de l'état de santé de notre
assurée?
-1/3 Ψ [troubles d'ordre
psychiatriques] - 2/3 lombalgies [troubles somatiques]
Quand est-elle survenue?
- Depuis 6 mois environ
Est-elle durable?
oui.
"
A nouveau sollicité par l'Office AI, le Dr E. a, en date du
15 novembre 2006, établi un rapport médical à
teneur suivante:
"
A.
[Diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail]
Lombalgies chroniques aspécifiques
avec discopathies L3-L4, L4-L5, L5-S1 et petite hernie discale
paramédiane G.
Syndrome d'amplification des
symptômes.
Troubles psychiatriques déjà
cités, toujours présents et
traités.
Diagnostics sans répercussion sur
la capacité de travail:
Obésité,
hypercholestérolémie traitée, tabagisme
chronique.
B.
[Incapacité de travail d'au moins
20% reconnue médicalement dans l'activité
exercée jusqu'à ce jour
100% depuis le 1
er
août
2006, définitivement.
C.
[Questions générales au
médecin]
1.[L'état de santé de
l'assuré(e)] S'aggrave.
2.[La capacité de travail peut-elle
être améliorée par des mesures
médicales?] Non
3.[Des mesures professionnelles sont-elles
indiquées?] Non
4.[L'assuré(e)
nécessite-t-il(elle) des moyens auxiliaires?] Non
5.[L'assuré(e) a-t-il(elle) besoin
de l'aide d'une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires
de la vie? Si oui, depuis quand?] Non
6.[Un examen médical
complémentaire est-il nécessaire?] Non
D.
[Données
médicales]
1 .La patiente est continuellement sous
traitement.
2 .Le dernier examen date du
24.10.2006.
3 .[Anamnèse]Aggravation par
lombalgies graves récurrentes associées à une
fibromyalgie.
4 .[Plaintes subjectives]Aggravation de
son examen objectif au niveau de toutes les articulations y compris
celles du dos.
7 .[Thérapie / Pronostic]Le
pronostic est extrêmement réservé. Je pense que
cette patiente ne retrouvera jamais une capacité de travail
y compris dans les petits efforts.
"
b)
Le Dr P.________, spécialiste
FMH en rhumatologie et en médecine interne, a examiné
l'assurée sur mandat d'expertise de la [...] Assurances, qui
versait des indemnités journalières en cas de
maladie; dans son expertise médicale du 25 septembre 2006,
après avoir dressé une longue anamnèse, pris
en compte les données et plaintes subjectives de
l'assurée, procédé à un examen clinique
et consulté les résultats d'examens
complémentaires, posé les diagnostics et
établi une appréciation du cas soumis, ce
spécialiste s'est prononcé comme il suit:
"
REPONSES A VOS
QUESTIONS
1.    Le
diagnostic actuel exact?
Lombalgies chroniques
aspécifiques
Discoptahies L3-L4, L4-L5 et L5-S1 avec petite hernie discale
paramédiane gauche avec syndrome d'amplification des
symptômes
Troubles psychiatriques non précisés avec état
anxiodépressif anamnestique
Dyskinésies bucco-linguo-faciales
Obésité de classe II selon OMS
Hypercholestérolémie traitée
Tabagisme chronique.
2.    Votre avis
quant au taux d'incapacité actuelle et future?
Actuellement on peut cautionner son
incapacité de travail à 100 % dans son
activité d'aide infirmière au vue du cahier des
charges inhérent à une telle activité et
compte tenu de la présence d'éléments
objectifs sous forme d'un syndrome lombovertébral statique
et cinétique corroborée par des discopathies et
l'existence d'une petite hernie discale L4-L5 sur le ct-scann
lombaire, cela en dépit de l'existence vraisemblable d'un
syndrome d'amplification des symptômes surajoutés. En
ce qui concerne la capacité de travail future dans son
activité actuelle, elle pourrait être
améliorée par sa participation à un programme
de reconditionnement physique intensif comme suggéré
ci-dessus.
3.    Votre
avis quant au taux d'incapacité actuelle et future dans une
profession adaptée à l'handicap?
Dans
une activité adaptée
, à savoir une activité
où l'assurée aurait le loisir d'alterner les
positions assises et debout, et où elle n'aurait pas la
nécessité de soulever et de porter des charges
supérieures à 10 kg, où elle ne devrait pas
faire des efforts de marche prolongée,
l'assurée
aurait une capacité de travail complète de 100 % d'un
point de vue ostéo-articulaire et dès à
présent.
Une telle activité adaptée
pourrait être un travail de conseillère de vente,
réceptionniste, ou de surveillante de
supermarché.
4.    En
cas de reprise du travail, avez-vous avisé
l'assurée/son médecin traitant de vos
conclusions?
Oui, j'ai informé
l'assurée que l'on pourrait retenir une incapacité de
travail complète dans son activité habituelle, mais
une capacité complète dans un travail adapté,
d'un point de vue somatique et rhumatologique.
Le
médecin traitant a aussi été informé de
mes conclusions téléphoniquement le 21 septembre
2006.
5.    Votre
pronostic?
En ce qui concerne la
problématique somatique ostéo-articulaire, le
pronostic pourrait être amélioré si
l'assurée pouvait bénéficier rapidement d'une
prise en charge de rééducation rachidienne
multidisciplinaire.
Bien entendu, il faudra au préalable
que l'assurée soit évaluée par un expert
psychiatre,
afin de rechercher ou de confirmer une atteinte
à la santé psychiatrique, qui puisse aussi
interférer avec sa capacité de travail.
6.    Votre
proposition de traitement?
Il conviendrait que
l'assurée puisse bénéficier d'une
rééducation rachidienne intensive. D'après le
Dr E., un tel traitement aurait déjà
été proposé à l'assurée, mais
elle avait semble-t-il décliné la proposition.
D'autre part, l'assurée devrait être
évaluée par un expert psychiatrique afin de se
déterminer sur sa comorbidité psychiatrique qui
pourrait jouer un rôle dans la chronification de ses
lombalgies.
7.
L'assurée a-t-elle déjà été
soignée pour cette maladie?
D'après les
éléments du dossier d'instruction, à priori
non, cependant l'assurée déclare avoir
déjà eu à plusieurs reprises des
épisodes de lombalgies notamment depuis qu'elle travaille
comme aide infirmière.
"
c)
Un rapport d'expertise interdisciplinaire a encore
été confié au Centre [...] à
Genève par l'OAI. Il résulte dudit rapport du 27
novembre 2007, que sous l'angle psychiatrique, l'expert psychiatre
consulté a retenu chez l'assurée les diagnostics de
trouble dépressif récurrent actuellement en
rémission, trouble panique sans agoraphobie et
personnalité émotionnellement labile de type
borderline; il a considéré qu'il n'y avait pas
aggravation de l'état psychiatrique de l'assurée,
même plutôt une stabilisation voire une
amélioration attestée en particulier par l'absence de
nouveaux séjours en milieu psychiatrique. De l'avis de
l'expert, l'effet cumulatif des troubles psychiatriques
constatés était responsable d'une incapacité
de travail à 50% avec un rendement de 100%. Sur le plan
somatique, la capacité résiduelle de travail de la
recourante dans l'activité d'aide-soignante était
évaluée comme nulle depuis fin avril 2006, de sorte
que l'activité exercée jusqu'alors n'était
plus exigible.  A l'inverse, l'exercice d'autres
activités légères respectant les limitations
fonctionnelles restait néanmoins parfaitement exigible de la
part de l'assurée, ceci à raison de quatre heures par
jour si l'on prenait en compte la restriction de la capacité
de travail liée aux causes de nature psychiatrique. Partant,
il a été retenu que les atteintes
diagnostiquées sur le plan somatique n'entravaient en rien
l'exercice par l'assurée d'activités adaptées
à sa situation handicapante.
d)
Dans un avis médical du 14 janvier 2008, le
médecin SMR, la Dresse L.________, a conclu que
l'assurée présentait plusieurs pathologies, imposant
des limitations fonctionnelles somatiques et psychiatriques avec
pour conséquence une capacité de travail
résiduelle nulle dans l'activité professionnelle
habituelle et une capacité résiduelle de 50% dans une
activité adaptée. Cet avis corroborait alors les
conclusions ressortant des expertises médicales
susmentionnées des 25 septembre 2006 et 27 novembre
2007.
e)
Selon décision de l'OAI, à compter du 23
juin 2008, une observation professionnelle AI de l'assurée
s'est déroulée au centre [...] Lausanne. Ce stage
d'évaluation professionnelle à 50%, qui devait
initialement se terminer le 7 juillet 2008, a subitement
été stoppé le 30 juin 2008.
A teneur du rapport de l' [...] du 7 juillet 2008, les mesures
d'évaluation professionnelle ont été
interrompues sur demande de l'assurée, laquelle n'a
démontré aucun intérêt manifeste
à reprendre une activité professionnelle et a ainsi
émis le souhait de rentrer chez elle en raison de la
survenance de douleurs.
f)
Dans un rapport médical très succinct du 12
août 2008, le Dr E. (médecin traitant) a maintenu que
l'assurée présentait une incapacité de travail
définitive dans son activité habituelle dès le
1
er
août 2006. Le praticien a en outre
indiqué que le stage d'évaluation professionnelle
précité s'était achevé
prématurément au motif qu'il était totalement
incompatible avec l'état de santé de sa
patiente.
B.
Le 8 décembre 2008, l'OAI a adressé
à l'assurée un projet de décision de refus
d'augmentation de sa rente d'invalidité, qu'il a
confirmé par décision du 13 janvier 2009. Il a
considéré, en substance, que l'assurée
conservait une capacité de travail de 50% dans une
activité légère de substitution et que la
comparaison des revenus aboutissait à un degré
d'invalidité de 50%, donnant droit à la même
rente que celle versée jusqu'alors.
C.
Par recours du 26 janvier 2009, l'assurée a
contesté la décision prise par l'OAI le 13 janvier
2009. Elle a indiqué avoir signalé une aggravation de
son état de santé et n'avoir pas été
recontactée pour vérification et évaluation
avant qu'une autre décision ne soit prise. Précisant
que cela faisait depuis un an qu'elle devait se mouvoir hors de son
domicile à l'aide de cannes anglaises et que sa
médication liée au traitement de son état
psychique avait dû être augmentée, la recourante
a allégué une incapacité de travail de 100%. A
titre de preuve de son état physique et psychique, elle s'en
référait à son ami, de bientôt neuf ans,
qui vienait lui rendre visite le soir. Partant, la recourante a
conclu à la réforme de la décision
attaquée en ce sens qu'une rente entière AI lui soit
allouée, subsidiairement à un renvoi pour nouvelle
instruction et/ou décision de l'OAI.
Le 24 février 2009, la recourante s'est acquittée de
l'avance de frais de 250 fr. qui lui a été
demandée.
Dans sa réponse du 25 mars 2009, l'intimé a
rappelé ce qui suit:
"
[…] En l'espèce,
l'assurée a été mise au bénéfice
d'une rente entière dès le 1
er
mai 2000
[30 mai 2000] et d'une demi-rente, dès le 1
er
mai
2001, basée sur un degré d'invalidité de 50%
en raison d'un trouble dépressif récurrent chez une
personne émotionnellement labile de type
borderline.
Dans le cadre d'une révision
d'office, le droit à la demi-rente a été
maintenu par communication du 13 décembre 2004.
Une nouvelle révision a
été engagée en 2006. L'instruction a
été reprise et l'assurée a été
examinée par le Dr P.________ le 25 septembre 2006. Il
ressort de son rapport d'expertise que l'intéressée
présente des lombalgies mécaniques qui
évoluent sur un mode chronique, mais que l'intensité
des douleurs paraît disproportionnée par rapport aux
constatations cliniques. Il estime que l'assurée
présente une incapacité de travail totale dans
l'activité habituelle d'aide infirmière, mais que
dans une activité adaptée, elle est en mesure de
travailler à temps complet.
Une expertise interdisciplinaire a encore
été confiée au Centre [...] à
Genève [cf. rapport interdisciplinaire du 27 novembre
2007].
Sous l'angle psychiatrique, l'expert
retient les diagnostics de trouble dépressif
récurrent actuellement en rémission, trouble panique
sans agoraphobie et personnalité émotionnellement
labile de type borderline. Il considère qu'il n'y pas
d'aggravation de l'état psychiatrique de l'assurée,
mais plutôt une stabilisation voire une amélioration
attestée par l'absence de nouveaux séjours en milieu
psychiatrique.
Sur le plan somatique, il ressort du
rapport d'expertise du Centre [...] que la capacité de
travail de la recourante est de 100% dans son activité
légère respectant ses limitations fonctionnelles.
[…]
"
Selon l'OAI, les rapports d'expertise précités ont
pleine valeur probante. Il a indiqué qu'après
comparaison de la situation prévalant au moment où a
été rendue la décision querellée, soit
le 13 janvier 2009, avec les faits tels que ceux-ci se
présentaient lors de la décision initiale d'octroi de
rente, il a été constaté que la situation de
la recourante ne s'était pas modifiée de
manière à influencer son degré
d'invalidité. Partant, l'OAI a conclu au rejet du recours
interjeté, respectivement au maintien de la décision
querellée.
Dans sa réplique du 23 avril 2009, la recourante  a
maintenu ne pouvoir travailler compte tenu de ses limitations
fonctionnelles, précisant également que son
état psychique était déterminant pour sa
capacité de travail. Elle a étayé le bien
fondé de ses allégations par une augmentation de
prescription de neuroleptiques ainsi que d'incessants
réveils nocturnes causés par son mal de dos. A titre
de témoin de son état de santé, la recourante
a une nouvelle fois évoqué son ami [...], lequel
n'habite pas avec elle mais vient la trouver le soir après
souper.
Dans sa duplique du 18 mai 2009, l'OAI a derechef maintenu les
conclusions de sa réponse. Il a en outre fait valoir que
l'audition du témoin [...] n'apparaissait pas
nécessaire dans la mesure où cette audition
n'était pas susceptible d'amener de nouveaux
éléments objectifs et que de toute manière, le
présent dossier était complet.
Par courrier du 29 mai 2009, le juge instructeur a informé
la recourante que l'instruction du présent dossier
apparaissait complète; l'audition comme témoin de son
ami [...] n'était pas à même d'amener
d'éléments objectifs déterminants sur
l'évolution de l'état de santé de la
recourante, dont la constatation incombait en premier lieu aux
médecins; dès lors il n'était pas donné
de suite favorable à cette requête de mesure
d'instruction.
E n  d r o i t  :
1.
Est litigieuse en l'espèce la question de
savoir si à la date de la décision attaquée,
les circonstances s'étaient modifiées par rapport
à celles prévalant lors de la décision
initiale de rente AI du 26 novembre 2002, au point qu'il se
justifierait d'admettre le droit au versement d'une rente
entière en faveur de la recourante.
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances
compétent (art. 56 ss LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile devant le tribunal
compétent et selon les formes prescrites par la loi (art 61
let. b LPGA et 79 de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative [LPA-VD, RSV 173.36],
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le
domaine des assurances sociales [art. 2 al. 1 let. c LPA-VD]). Il
est donc recevable.
La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La
présente cause doit être tranchée par la cour
composée de trois magistrats et non par un juge unique (cf.
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
vraisemblablement supérieure à 30'000
francs.
2.
a)
A teneur de
l'art. 4 al. 1 LAI en relation avec l'art. 8 LPGA, est
réputée invalidité la diminution de gain,
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
LPGA).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60
% et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA). Lorsqu'un
assuré n'exerce plus d'activité lucrative, il y a
lieu de déterminer, une fois connue l'exigibilité
d'après les données médicales, les
activités entrant en considération malgré les
limitations dues aux atteintes à la santé,
respectivement d'évaluer le gain que l'assuré
pourrait encore obtenir en exerçant une telle
activité.
c)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Selon l'art. 87 al. 3 du règlement du 17
janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201),
lorsqu'une demande de révision est déposée,
celle-ci doit établir de façon plausible que
l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de
soins découlant de l'invalidité de l'assuré
s'est modifiée de façon à influencer ses
droits.
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre
à entraîner une modification du degré
d'invalidité. Selon la jurisprudence rendue en application
de l'ancien art. 41 LAI, applicable par analogie sous l'empire de
l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343, consid. 3.5; TFA I 441/2004 du 22
septembre 2005, consid. 2), il peut y avoir matière à
révision soit en cas d'amélioration ou d'aggravation
notable de l'état de santé, soit en cas de
modification notable des répercussions économiques
d'un état de santé inchangé (ATF 133 V 545).
Une révision n'est admissible que si une modification de la
situation effective s'est produite, et si cette modification
influence le degré d'invalidité, partant le droit
à la rente. Il ne suffit pas qu'une situation, restée
inchangée pour l'essentiel, soit appréciée
d'une manière différente (cf. TFA I 491/2003 du 20
novembre 2003, consid. 2.2 in fine
et les
références). Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La
réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (TFA I 755/2004 du 25
septembre 2006, consid. 5.1 et la
référence).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, avant de décider si les documents
à disposition permettent de trancher la question litigieuse.
Selon la jurisprudence, il importe, pour conférer pleine
valeur probante à une appréciation médicale,
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2 et
les références).
En matière d'assurances sociales, la jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises
ordonnées par un assureur pour résoudre un cas
litigieux. En particulier, dans la mesure où il remplit les
exigences requises, un rapport qui émane d'un service
médical régional AI au sens de l'art. 69 al. 4 RAI a
pleine valeur probante (TFA I 573/2004 du 10 novembre 2005, consid.
5.2 in fineet la référence), alors que les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve.
Il convient en effet de tenir compte du fait que, de par la
position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitant ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références). Cela étant, l'appréciation
de la situation médicale d'un assuré ne se
résume pas à trancher, sur la base de critères
formels, la question de savoir quel est parmi les rapports
médicaux versés au dossier celui qui remplit au mieux
les critères jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Si la provenance et la qualité formelle sont des
facteurs permettant de pondérer la portée des
différents rapports médicaux, seul leur contenu
matériel permet de porter en définitive un jugement
valable sur le droit litigieux (ATF 125 V 351, consid. 3a et les
références). Un rapport médical ne saurait
ainsi être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane d'un médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis de l'assureur;
pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières permettant de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien fondé de
l'évaluation (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2 et
la référence).
3.
a)
Sur le plan médical, le présent dossier
comprend les rapports, avis ou expertises médicales
suivants:
Au travers de ses différents avis médicaux, le
médecin traitant de la recourante, le Dr E.,
spécialiste FMH en médecine générale, a
diagnostiqué diverses causes d'ordre somatiques et
psychiatriques ayant des répercussions sur la
capacité de travail de sa patiente (lombalgies chroniques
aspécifiques avec discopathies L3-L4, L4-L5, L5-S1 et petite
hernie discale paramédiane G, syndrome d'amplification des
symptômes et troubles psychiatriques toujours
présents). Il a conclu à une aggravation de la
santé de la recourante. Selon lui, il se justifiait de
reconnaître une incapacité de travail de sa patiente
à 100% dans son activité professionnelle habituelle
dès le 1
er
août 2006. A cet égard,
le praticien a en outre précisé en fin de son rapport
du 15 novembre 2006 que "
le pronostic est
extrêmement réservé. Je pense que cette
patiente ne retrouvera jamais une capacité de travail y
compris dans les petits efforts.
"
Le Dr P.________, spécialiste FMH en rhumatologie ainsi
qu'en médecine interne, a établi une expertise
médicale du 25 septembre 2006. Compte tenu de ses
connaissances spécifiques en la matière, le Dr
P.________ s'est volontairement concentré sur les impacts du
point de vue somatique et rhumatologiques, réservant son
pronostic à un examen de la recourante par un expert
psychiatre (cf. développements sous points 5 et 6
"
REPONSES A VOS
QUESTIONS
"). Le prénommé a
ainsi retenu que l'intéressée présentait une
incapacité totale dans son activité habituelle d'aide
infirmière (cf. développement sous point 2
"
REPONSES A VOS
QUESTIONS
"). Toutefois, dans
l'éventualité de l'exercice d'une activité
adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles, le Dr
P.________ était d'avis que, sous l'angle somatique et
rhumatologique, la recourante présentait une capacité
de travail immédiate complète de 100% (cf.
développements sous points 3 et 4 "
REPONSES A VOS
QUESTIONS
").
A teneur du rapport d'expertise interdisciplinaire du 27 novembre
2007 en provenance du Centre [...] sis à Genève, il
appert que selon l'avis de l'expert psychiatre consulté, les
atteintes psychiatriques présentes chez la recourante
(trouble dépressif récurrent, trouble panique sans
agoraphobie et personnalité émotionnellement labile
de type borderline) n'auraient pas subi d'aggravation, ces
atteintes tendant à l'inverse vers une stabilisation, voire
une amélioration. De l'avis de l'expert psychiatre en
question, l'incidence des troubles mis en évidence se
traduisait, du fait de leur cumul, par une diminution de
moitié de la capacité de travail de la recourante
avec, dans ce dernier cas, un rendement de 100% (cf. p. 12 et point
B.3 p. 14 de l'expertise médicale). Sur le plan somatique,
l'expertise pluridisciplinaire, rejoignant les conclusions du Dr
P.________, a considéré que nonobstant les atteintes
affectant la recourante, celle-ci présentait une
capacité de travail entière dans une activité
adaptée à sa situation (cf. point C.3.1 p. 15 de
l'expertise médicale).
Le médecin SMR, la Dresse  L.________, a reconnu, dans
un avis médical du 14 janvier 2008, qu'il ne pouvait
être exigé de la recourante la poursuite de son
activité d'aide infirmière. Cependant, le
médecin SMR a conclu à une capacité de travail
résiduelle de 50% dans une activité
adaptée.
Pour terminer, le rapport établi le 7 juillet 2008 par le
centre [...] Lausanne en rapport avec une observation
professionnelle AI débutée vers la fin juin 2008
atteste d'un manque d'intérêt manifeste de la
recourante quant à la reprise d'une activité
professionnelle.
b)
Après examen des différents
rapports, expertises et avis médicaux énoncés
ci-dessus, la Cour constate en premier lieu que les conclusions du
Dr E., médecin traitant, s'opposent totalement aux autres
rapports, expertises ou avis médicaux, dans la mesure
où ce praticien retient que la poursuite par la recourante
de quelque activité professionnelle que ce soit n'est plus
envisageable, ceci à partir du 1
er
août
2006.
S'agissant des atteintes à la santé de type
somatique, telles qu'alléguées et constatées
en l'espèce, l'expertise médicale du 25 septembre
2006 du Dr P.________, spécialiste en rhumatologie et
médecine interne, apparaît nettement plus
fouillée, motivée et précise que ne l'est
l'analyse effectuée par le médecin traitant. Elle
comporte en effet une anamnèse longue et exhaustive du cas
soumis. Cette expertise a également été
rédigée après que l'expert ait entendu les
plaintes de l'expertisée et procédé à
son examen clinique. Sur ce dernier point, l'expert
précité a étayé son propre examen par
la prise en compte de pièces médicales
complémentaires qui lui avaient été remises
(en particulier un Ct-scann lombaire datant du 21 juin 2006).
Partant, les atteintes de nature somatique présentes chez
l'expertisée ont été mises en exergue suite
à une analyse médicale complète. Concernant
son appréciation du cas, le Dr P.________ s'est
appliqué, sur plus de trois pages, à dûment
motiver ses conclusions sur la capacité de travail de la
recourante. Le bien-fondé de ces conclusions s'illustre
notamment par le fait qu'elles ont par la suite été
entièrement suivies, tant par le Centre [...] de
Genève (cf. expertise interdisciplinaire du 27 novembre
2007) que par le médecin SMR (cf. avis médical
émis le 14 janvier 2008). Par conséquent,
satisfaisant aux exigences jurisprudentielles, l'expertise
médicale du 25 septembre 2006 l'emporte sur les conclusions
du Dr E., médecin traitant, et a par conséquent force
probante.
Il y a donc lieu de retenir que, sous l'angle des atteintes
somatiques diagnostiquées, la capacité de travail de
la recourante est nulle dans son activité habituelle mais
que dans une activité adaptée,
l'intéressée conserve une capacité de travail
de 100%.
Concernant les atteintes à la santé d'ordre
psychiatrique, le Dr P.________ avait insisté sur la
nécessité d'un examen de la recourante par un expert
psychiatre. C'est notamment à cette fin que l'OAI a
confié la réalisation d'une expertise
interdisciplinaire au Centre [...] sis à Genève. Le
rapport d'expertise du 27 novembre 2007 est ainsi la seule
pièce médicale au dossier qui comporte des
diagnostics ainsi qu'un pronostic d'un expert psychiatre. Ces
constatations n'ont du reste pas été
rediscutées par le médecin SMR, lequel les a
entièrement partagées dans son avis médical du
14 janvier 2008. En définitive, en l'absence
d'éléments contredisant les conclusions de l'expert
psychiatre, il y a lieu de reconnaître valeur probante
à l'expertise pluridisciplinaire précitée.
La Cour retient dès lors que les atteintes d'ordre
psychiatrique dont souffre la recourante conduisent à
reconnaître une diminution de moitié de sa
capacité de travail avec un rendement de 100% dans toute
activité professionnelle adaptée au handicap.
En définitive, il y a lieu d'admettre que le cumul des
atteintes affectant la recourante entraîne une limitation de
la capacité de travail de 50% dans une profession
adaptée.
4.
a)
Cela étant, il convient
d'examiner si les conditions d'une révision sont
données en l'espèce, soit dans un premier temps s'il
est survenu un changement important de circonstances qui soit
propre à influencer le degré d'invalidité,
partant le droit à la rente. Pour ce faire, il y a lieu de
comparer les faits tels qu'ils se présentaient lors de la
décision initiale d'octroi de rente AI (le 26 novembre 2002)
aux circonstances conduisant à la décision litigieuse
(du 13 janvier 2009).
b)
Selon décision du 26 novembre 2002, l'OAI
constatait alors un degré d'incapacité de travail de
50% entraînant un degré d'invalidité de 50%
ouvrant droit à une demi-rente AI dès le
1
er
mai 2001.
En lien avec la procédure de révision de rente
engagée dès la fin 2006, il appert qu'existe une
capacité de travail réduite de moitié (cf.
considérant 3 supra). Après comparaison par l'OAI du
revenu annuel raisonnablement exigible avec invalidité avec
celui sans invalidité, il a été
constaté que la recourante présente un degré
d'invalidité de 50,33%.
Une révision de rente AI n'est possible que si une
modification de la situation effective de l'assuré s'est
produite et si cette modification influence le degré
d'invalidité, partant le droit à la rente (art. 17
LPGA). Une révision reste néanmoins également
possible en présence d'une modification notable des
répercussions économiques d'un état de
santé inchangé (ATF 133 V 545). Au regard des
circonstances du cas d'espèce, force est de constater que
passant de 50% en novembre 2002 à 50,33% au terme de la
procédure de demande de révision engagée, le
taux d'invalidité de la recourante n'a pas subi une
modification notable à même de permettre la
révision (augmentation) de sa rente AI pour l'avenir (art.
17 LPGA). Par conséquent, c'est à raison que l'OAI a
rejeté la demande de révision qui lui avait
été soumise.
5.
Subsidiairement, la recourante a avancé,
dans son écriture du 26 janvier 2009, ne pas avoir
été recontactée pour vérification et
évaluation de son cas après avoir signalé
l'aggravation de sa santé avant que n'intervienne la
décision attaquée.
La Cour relève qu'une réévaluation d'office du
cas de la recourante est intervenue selon décision de l'OAI
du 13 décembre 2004. Il a alors été
constaté que le degré d'invalidité n'ayant pas
évolué, son droit à l'octroi d'une demi-rente
AI devait être maintenu. Consécutivement à la
demande de révision présentée le 30 octobre
2006, l'OAI a repris l'instruction du dossier par le biais des
différents examens médicaux mis en œuvre en
2007 et 2008. Au vu de ce qui précède, le grief
soulevé par la recourante se révèle clairement
infondé et il ne peut qu'être
rejeté.
6.
a)
En définitive, la
décision attaquée échappe à la critique
en tant qu'elle retient, sur la base d'un dossier complet, en
particulier sur le plan médical, que la recourante dispose
d'une capacité de travail réduite de moitié
dans une activité adaptée à son handicap
entraînant un degré d'invalidité de 50,33% qui
ne préfigure pas une amputation de la demi-rente servie
précédemment. Par conséquent, le recours doit
être rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision attaquée.
b)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI,
lequel déroge au principe de l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69
al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 250 fr. et être mis à la
charge de la recourante qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI et 49
al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens,
puisque la recourante, qui a au demeurant procédé
sans l'assistance d'un mandataire professionnel, n'obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 13
janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est maintenue.
III.
Un émolument judiciaire de 250
fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge de la
recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
F.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :