vd_findinfo · HC / 2025 / 944 · 2025-11-21 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile HC / 2025 / 944

TRIBUNAL
CANTONAL
TR25.041797-251487
532
cour
d’appel CIVILE
____________________________
Arrêt du
21 novembre 2025
__________________
Composition
:               M.
Hack
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Clerc
*****
Art.
310 CC
Statuant sur l’appel interjeté par
A.W.________
,
intimée, à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 1
er
octobre 2025 par le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte dans la
cause divisant l’appelante d’avec
B.W.________
,
requérant, à [...], le Juge unique de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 1
er
octobre 2025, le Président du Tribunal civil de la Côte (ci-après : le premier juge
ou le président) a notamment dit que la garde sur l’enfant T.________, née le [...] 2018,
et le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant étaient attribués
provisoirement à son père B.W.________ (I), fixé le droit de visite de A.W.________ sur
l’enfant (II), ordonné un mandat de curatelle d’assistance éducative au sens de
l’art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210)
et confié celui-ci à l’Office régional de protection des mineurs de [...] (ci-après :
l’ORPM) (III), et confié un mandat d’évaluation à l’Unité d’évaluation
de la Direction générale de l’enfance (ci-après : l’UEMS) (IV).
En substance, le premier juge a considéré qu’il avait été rendu hautement vraisemblable
que les deux enfants de A.W.________, T.________, âgée de 7 ans et son demi-frère Y.________,
âgé de 22 mois, avaient été exposés depuis de nombreux mois à un contexte
de violences domestiques graves et répétées de la part de leur mère sur son compagnon.
En présence de fortes présomptions de violences réitérées et systématiques
de la part de A.W.________ sur ses partenaires successifs et spécialement à l’égard
de N.________, père de l’enfant Y.________, durant ces derniers mois, il a estimé que
la capacité de celle-ci à répondre aux besoins affectifs de sa fille était pour le
moins sujette à caution. Le premier juge a relevé qu’il était notoire que la violence
entre adultes exercée au sein du foyer mettait indirectement en danger la santé psychique et
le développement des enfants et qu’il était évident en l’espèce que T.________
avait été le témoin impuissant et muet d’un grave climat de violence et que les
scènes auxquelles elle avait assistée ou qu’elle avait entendues du fond de son lit n’avaient
pu que la terroriser. Il a retenu que A.W.________, qui admettait tout au plus avoir eu des « disputes
» avec son ex‑compagnon dont elle prétendait avoir su préserver les enfants, ne
reconnaissait ni les violences qu’elle avait exercées, ni leur répercussion sur les enfants,
préférant adopter une posture de victime, ce qu’il estimait préoccupant. Dans ces
circonstances, le premier juge a considéré qu’il était nécessaire d’évaluer
la capacité de A.W.________ de prendre en charge l’enfant T.________. Il a considéré
à cet égard que l’attestation établie par le Dr. [...] de l’Hôpital de
[...] produite par A.W.________, qui constatait que celle-ci présentait une capacité de discernement
intacte et indiquait qu’il n’y avait pas de danger pour les enfants, ne permettait pas de
répondre à cette question, ce médecin n’ayant disposé sur la situation familiale
de A.W.________ que des éléments que celle-ci lui avaient fournis. Il a relevé que l’instruction
avait démontré que de son côté, B.W.________ avait quitté début septembre
2025 l’appartement qu’il occupait à [...] pour emménager chez son amie, B.________,
avec qui il était en couple depuis février 2025, et qu’ils occupaient dorénavant
un appartement de trois pièces et demie avec la fille de cette dernière, née en 2018.
Le premier juge a constaté qu’il ressortait d’une attestation écrite de B.________
que celle-ci avait confirmé qu’elle entendait poursuivre la vie commune avec B.W.________
et qu’ils étaient à la recherche d’un appartement plus spacieux pour les accueillir
avec leur enfant respectif. Il a également retenu que B.W.________, titulaire d’un Master
en développement, économie et politique sociales, avait travaillé à temps partiel
dès 2021 et qu’après avoir subi un
burn
out
en 2023, il avait tenté à plusieurs
reprises de reprendre son activité sans succès et avait finalement été licencié
pour le 31 août 2025, de sorte qu’il n’exerçait pas d’activité lucrative
à ce jour. Le premier juge a également constaté que, sur le plan médical, B.W.________
s’était vu diagnostiquer un trouble bipolaire de type 2 et des troubles anxio-dépressifs
pour lesquels il était traité par le Dr. V.________, psychiatre à [...] mais que, s’il
présentait ainsi apparemment des fragilités sur le plan psychique, il exerçait régulièrement
son droit de visite depuis le divorce, sans que A.W.________ ne remette en question sa capacité
à prendre en charge personnellement l’enfant. Il a ainsi considéré que rien n’indiquait
que B.W.________ ne disposerait pas des ressources psychologiques et des compétences nécessaires
pour assurer provisoirement la garde de T.________, le temps que la situation familiale ait pu être
investiguée par les services de protection de l’enfance. Le premier juge a ainsi considéré
que les conditions pour restituer la garde de l’enfant T.________ à A.W.________ n’étaient
actuellement pas réalisées. La tendance de l’appelante à recourir à la violence
pour régler ses conflits était avérée comme le fait que son agressivité était
exacerbée par la consommation d’alcool. En outre, elle ne reconnaissait pas ses torts et ses
difficultés, ce qui ne laissait pas entrevoir d’amélioration. Il en a donc conclu que
la garde de l’enfant devait provisoirement être confiée à B.W.________.
B.
a)
Par acte du 31 octobre 2025, A.W.________ (ci‑après : l’appelante)
a interjeté appel contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais, à sa réforme
en ce sens que  le droit de garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
T.________ lui soit immédiatement restitué, le droit aux relations personnelles de B.W.________
(ci-après : l’intimé) étant fixé selon des précisions à apporter
en cours d’instance, subsidiairement à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant soit retiré aux deux parties et confié à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ), avec pour tâche de placer l’enfant
dans les meilleurs délais dans un foyer correspondant au mieux à ses intérêts à
[...] ou à proximité, le droit aux relations personnelles de l’intimé étant
fixé selon des précisions à apporter en cours d’instance. Plus subsidiairement,
elle a conclu à l’annulation de l’ordonnance.
L’appelante a, dans le même acte, conclu à titre superprovisionnel à ce que le droit
de déterminer le lieu de résidence de l’enfant soit confié à la DGEJ, avec
pour tâche de placer l’enfant dans les meilleurs délais auprès de la famille [...]
ou dans un foyer correspondant au mieux à ses intérêts à [...] ou à proximité,
le droit aux relations personnelles des parties étant fixé à dire de justice pour le temps
de la procédure.
L’appelante a encore produit le 5 novembre 2025 une lettre de la DGEJ du 28 octobre 2025 au premier
juge, qu’elle a invoqué à l’appui de ses conclusions superprovisionnelles.
Enfin,
l’appelante a requis le bénéfice
de l’assistance judiciaire. A cet égard, il lui a été répondu le 14 novembre
2025 que la décision interviendrait dans l’arrêt à intervenir et qu’elle était
dispensée d’avance de frais.
b)
Le 11 novembre 2025, l’intimé, invité
à se déterminer sur la requête de mesures superprovisionnelles, a conclu, avec suite de
frais, au rejet des conclusions prises par l’appelante tant à titre superprovisionnelles qu’au
fond. Il a également produit des pièces.
c)
Par décision du 14 novembre 2025, le Juge unique de la Cour d’appel civile (ci-après :
le juge unique) a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles déposée par l’appelante,
précisant que les frais judiciaires et dépens suivraient le sort de la cause au fond.
d)
Par courrier du 18 novembre 2025, les parties ont été informées que la cause était
gardée à juger.
C.
Le Juge unique retient les faits pertinents suivants, sur la base de l’ordonnance complétée
par les pièces du dossier :
1.
a)
L’appelante et l’intimé se
sont mariés le [...] 2018 à [...] ([...]).
Une enfant est issue de leur union :
-
T.________, née le [...] 2018.
b)
Par jugement du 25 mai 2023, le Tribunal de district de Viège a prononcé le divorce des parties
et ratifié la convention sur les effets accessoires du divorce conclue par celles-ci qui prévoyait
que la garde de l’enfant T.________ était confiée à sa mère.
c)
Le [...] 2023, l’appelante a donné naissance à Y.________, dont le père est N.________.
2.
a)
Le 14 août 2024. la Police cantonale a
ordonné, sur la base de l’art. 28b al. 4 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210), l’expulsion immédiate de l’appelante du logement qu’elle occupait avec
son compagnon N.________, l’enfant T.________ et l’enfant Y.________.
b)
Il ressort notamment ce qui suit des déclarations de N.________ contenues dans le rapport de police
du 14 août 2025 :
« […]
Au
mois d'août 2024, j'ai fait appel à vos services car nous avons eu une dispute durant laquelle
elle m'a demandé de signer un papier qui disait que j'avais été violent avec elle et que
je renonçais à mon droit de garde sur mon fils. Elle a ajouté que si je ne signais pas,
elle allait faire appel à Ia Police. J'ai bien entendu refuser de signer ce document. Elle a pris
un couteau "à pain" mais pointu et coupant et elle disait qu'elle n'avait rien à
perdre et ensuite elle l'a pointé dans ma direction en disant "tu vas signer". Je me suis
senti menacé même si elle se trouvait à 2-3 mètres de moi. J'ai fait appel à
vos services. Il n'y pas eu de suite juridique.
[…]
Fin
octobre 2024, il y a eu un épisode de violence lors duquel j'ai eu des griffures au niveau du coup.
Elle m'a également menacé avec un couteau à viande. Elle se trouvait à courte distance
de moi et elle pointait la pointe en direction de mon torse. Elle m'a également insulté en
me traitant de "looser" ou de "petite bite", "enculé". Elle me dit
que je devrais avoir honte car j'ai été adopté. Elle joue beaucoup avec cet aspect de
ma vie. Suite à cet épisode, je me suis rendu aux urgences de l'hôpital de [...] afin
de faire un constat médical. Je vous le fournis. Ces disputes démarrent toujours à cause
de banalité de la vie courante et lorsqu'elle consomme de l'alcool. De (
sic
)
octobre 2024 à mardi 12 juillet 2025, il n'y a pas eu d'autre épisode de violence physique
mais il y a eu des disputes verbales. Le 12 juillet 2025, elle m'a envoyé un message me disant qu'elle
voulait du vin blanc et là je me suis tout de suite dit que la soirée allait être compliquée
en raison de cette demande en raison de son comportement avec l'alcool. J'ai accepté de boire un
verre avec elle mais je me doutais que cela allait dégénérer car j'avais vu qu'elle avait
déjà bu une petite bouteille de Prosecco. J'ai donc bu un verre voire un verre et demi. Elle
a bu le reste de la bouteille seule. On s'est endormi sur le canapé. Plus tard, Je me suis réveillé
et je l'ai réveillée afin que l'on aille se coucher. Elle a voulu que j'installe l'air conditionné
dans la chambre mais j'ai refusé car j'étais déjà couché. Cela l'a énervé.
Elle a essayé d'installer l'air climatisée et elle s'est blessée au majeur. Elle m'a fait
des doigts d'honneur en me montrant son doigt blessé. Elle m'a ensuite lancé deux montres et
un repose montre, dont le socle est en pierre, en direction de mon visage. Cela m'a touché au niveau
de mon torse. Elle a lancé un (
sic
)
3ème montre mais pas dans ma direction. Je lui ai dit "vu que tu es tellement créative,
lance-moi aussi ta lampe dessus. " Je ne pensais pas qu'elle le ferait mais elle l'a fait. J'ai
reçu le cadre métallique sur le crâne et sur le ventre. J'ai une marque rouge sur le crâne
et une blessure au ventre. Elle m'a également injuriée. Elle a également voulu m'enfermer
dans la chambre. Elle a claqué la porte. Je l'ai rouverte et elle la refermée. Cela s'est produit
2-3 fois. La dernière fois, mes doigts ont été coincés entre la porte et le cadre.
La dispute s'est terminée car elle est allée se coucher sur le canapé et je suis allé
me coucher dans le lit, après avoir tenté une réconciliation, ce qu'elle a refusé.
Aujourd'hui, nous nous sommes écris des messages. Je lui ai présenté des excuses au cas
où je l'avais blessée émotionnellement mais elle répondait par des messages désagréables,
sans être insultant. Lorsque je suis rentré du travail ce soir, je lui avais acheté un
bouquet de fleurs. Elle m'a répondu qu'elle ne voulait rien de moi. Elle est sortie, je suppose
en direction du magasin de la gare afin d'acheter de l'alcool. Je me suis endormi dans la chambre et
lorsqu'elle est rentrée, elle a dit qu'elle voulait se séparer et voulait que je signe un document
qui disait que j'acceptais qu'elle prenne un avocat que je connais. J'ai accepté de signer ce document.
Ensuite, elle a dit qu'elle voulait quitter la région et a voulu me faire signer un document qui
disait que je renonçais à mon droit de garde sur mon fils et que j'acceptais d'avoir qu'un
droit de visite. J'ai refusé cela. Je suis allé me coucher dans la chambre. Elle est venue
et m'a jeté dessus le vase qui contenait de l'eau et les fleurs que je lui avais acheté. Elle
m'a insulté et disait que je ne faisais rien pour cette maison. Elle a alors vidé 2 de mes
tiroirs d'habits. Elle a pris un de mes pulls et elle découpé avec des ciseaux. Elle a pris
un cadre à photo et elle l'a jeté sur la terrasse. Elle a fait de même avec une plante.
Je me suis dit que ça ne servait à rien d'essayer de discuter avec elle dans cet état.
Je me suis recouché et elle est venue m'empêcher de dormir, tout en allumant les lumières.
J'ai ensuite entendu le babyphone car le bébé commençait à pleurer. J'ai décidé
de prendre le babyphone pour le mettre dans la chambre dans le but d'entendre mon fils au cas où.
Elle a refusé que je fasse cela et elle m'a saisi l'avant-bras, en me plantant ses ongles, me causant
des dermabrasions. Durant la dispute, elle disait que je devais quitter le domicile. Je lui ai dit que
j'allais effectivement quitter cet appartement mais que ça ne se faisait pas comme ça du jour
au lendemain. Elle a rétorqué que je n'avais qu'à aller chez mon père et je lui ai
dit que non car ce n'était pas approprié pour y garder notre fils. Elle a répondu que
notre fils allait de tout façon rester ici. Elle m'a dit de partir tout de suite et j'ai saisi cette
opportunité pour pouvoir quitter le logement. Lorsque j'ai quitté la chambre pour me rendre
en direction de la porte palière, elle m'a donné un coup de coude au niveau de mon sternum.
Ce n'était pas un coup très fort, en tout cas cela ne m’a pas coupé le souffle.
Avant de sortir de l'appartement, elle m'a plaqué contre le mur et elle sautillait sur mon pied
avec son talon. Je suis sorti de l'appartement et une fois dans les escaliers, elle m'empêchait
de partir. Elle était hystérique. Elle m'a serré fort dans ses bras. Je lui ai dit d'arrêter
car elle me faisait mat. Lorsque j'ai réussi à partir, elle m'a fait un couplet de culpabilisation
en disant que je lui faisais du mal, que ce n'était pas bien que je parte, pour elle et pour les
enfants. Je suis sorti de l'immeuble et j'ai fait appel à vos services.
Je
suis suivi psychologiquement notamment à la suite de cette violence et ce contexte de vie. Les épisodes
avec les couteaux m'ont traumatisé. J'ai également eu un arrêt de travail d'un mois en
raison d'un burn out. Je crains qu'elle revienne à la maison, notamment dû à l'historique
avec les couteaux, et avec les conséquences de la présente procédure. Je ne veux pas continuer
une relation comme celle-ci, notamment pour le bien-être de mon fils et de sa fille.
Je
pense qu'elle doit avoir un problème d'alcool. Pour moi, elle consomme de l'alcool environ 4-5 jours
par semaine. Je ne connais pas la quantité qu'elle boit mais lorsque je rentre du travail, je sens
parfois dans son haleine si elle a consommé de l'alcool ou pas. J'ai tenté d'avoir des discussions
avec elle sur cette consommation d'alcool mais elle ne voit pas le problème. »
En outre, il ressort encore ce qui suit du rapport de police du 14 août 2025 :
« Dans
un premier temps, Mme A.W.________ s'est montrée outrée de les [
les
intervenants de police
] voir dans son appartement
et faisait mine de ne pas comprendre pourquoi ils étaient là. Ils ont tenté de lui expliquer
leur présence et de lui dire qu'il voulait discuter avec elle. Mme A.W.________ s'est montrée
hystérique et s'est finalement rapprochée des gendarmes en criant qu'ils pouvaient parler en
dehors de l'appartement, avant de repartir en direction du salon. Mme A.W.________ s'est alors ravisée,
refusant cette fois catégoriquement de leur parler tant qu'elle ne pouvait pas parler en allemand.
Puis,
Mme A.W.________ s'est finalement rendue dans le salon, avant de se saisir de son téléphone
portable et de démarrer un enregistrement. Les intervenants l'ont alors suivie dans le salon, tout
en continuant de tenter un dialogue avec elle, en vain. Mme A.W.________ hurlait, était passablement
agitée et se comportait de manière hystérique. Lorsque le sgtm [...] a posé sa main
gauche sur le biceps droit de Mme A.W.________ afin de lui faire comprendre qu'ils allaient devoir y
aller, cette dernière s'est montrée extrêmement agressive et agitée. Dès lors,
elle a dû être maîtrisée manu-militari. Précisons que lors de cette altercation,
Mme A.W.________ a insulté la cple [...] de « salope », puis elle a également tenté
de mordre l'app [...] à l'avant-bras droit. Au vu de l'état d'agitation de Mme A.W.________,
une ambulance a été requise afin de l'acheminer à l'hôpital de [...]. A cet endroit,
l'intéressée a finalement accepté de se soumettre à un éthylotest lequel a révélé
un taux de 0.45 mg/1 à 0421. Relevons que M. N.________ a également été soumis à
un éthylotest lequel c'est (
sic
)
révélé négatif à 0315. »
c)
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du même jour, l
e Président
du
Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte
en charge du dossier a confirmé cette expulsion.
d)
A la suite de l’expulsion, l’appelante a séjourné à l’Hôpital psychiatrique
de [...] du 14 août 2025 au 4 septembre 2025.
Le 5 septembre 2025, le Dr [...]a établi l’attestation suivante :
« Le
séjour s’est déroulé dans de très bonnes conditions. Madame B.W.________ a
régulièrement formulé des demandes de congés afin de prendre soin de ses enfants,
notamment pour les accompagner à l’école, ce qui s’est toujours déroulé
sans difficulté. A son retour, elle ne présentait jamais de signe clinique évocateur d’un
usage d’alcool ; par ailleurs, ses bilans sanguins sont restés strictement normaux. Il
convient de préciser que son hospitalisation n’était pas motivée par une problématique
d’alcool. […]. »
En outre, il ressort ce qui suit du rapport d’hospitalisation de l’Hôpital de [...]
du 10 octobre 2025 :
« […]
Elle
rapporte un épuisement professionnel depuis plusieurs mois, associé à des difficultés
personnelles. Son compagnon souffre actuellement d'un épisode dépressif, et elle dit avoir
toujours cherché à le soutenir. Depuis deux semaines, elle se sent toutefois dépassée
par ses émotions et son épuisement. Elle évoque un sentiment d'injustice, estimant être
présente pour son mari, alors que celui-ci aurait eu des propos dénigrants à son égard
ces derniers jours.
[…].
À
propos de la perte de contrôle, elle décrit une voix intérieure dénigrante et la
sensation d'une « boule noire » qui s'étend dans sa tête et son corps quand elle
se sent mal. Ces phénomènes existeraient depuis l'âge de 20 ans. Elle précise qu'il
s'agit d'une voix intérieure, non hallucinatoire, liée selon elle à des traumatismes de
l'enfance.
[…]
Sur
le plan addictologique, […]. Sa consommation se limite à des apéritifs occasionnels,
principalement lors de moments de détente ou en réponse à des épisodes de stress
ponctuel.
[…].
»
3.
a)
Tant N.________ que l’intimé ont bénéficié d’un suivi psychologique.
b)
Il ressort notamment ce qui suit de l’attestation du 19 août 2025 établie par [...],
psychologue-psychothérapeute FSP au sujet de N.________z :
« Je
suis en psychothérapie Monsieur N.________ depuis le 1
er
mai 2025. J'ai pu constater rapidement un état de crise et dû mettre en place un suivi bi‑hebdomadaire
afin d'apporter les soins nécessaires à Monsieur.
[…]
Monsieur
est en couple avec Madame A.W.________, depuis décembre 2022. Ils ont donné naissance à
un petit garçon Y.________, né le [...]2023. Madame a également une fille, T.________
([...].2018) qui vit en garde exclusive chez le couple.
La
relation de couple s'est lentement mais progressivement détériorée depuis la grossesse,
passant de dénigrements psychologiques à des violence psychologiques dans les mots suivants
la naissance de l'enfant (humiliations/menaces) puis à des violences physiques (main courante :
25.08.2024/ lacérations au cou constatées aux urgences de l'hôpital de [...] : 21.10.2024).
[…]
En
mai 2025, lorsque j'ai repris le suivi de Monsieur N.________, j'ai constaté une symptomatologie
reflétant un trouble du stress post-traumatique complexe (CIM-11 ; code 6B41).
[…]
En
séance, Monsieur était honteux de la situation et ne comprenait pas les raisons de l'escalade
agressive de Madame, à part par sa prise d'alcool. Il avait constamment une boule au ventre, et
une sidération de la pensée (incapacité à prendre une décision pour se protéger
car inquiet pour les enfants en charge et les conséquences pour eux). Monsieur n'a jamais dénigré
Madame et s'est montré inquiet et loyal envers elle.
Les
idéations suicidaires ont augmenté progressivement en lien avec l'escalade du comportement
violent de Madame. Poussé à bout par les violences psychologiques de Madame, sous la forme
de menaces, dénigrements et humiliations concernant ses compétences d’homme, de conjoint
et de père, ainsi que l’agression physique du 4 mal, suite au 20km de Lausanne couru ensemble
(crachat et pris à la gorge). Un suivi pour Monsieur aux urgences psychiatriques du 7 au 12 mai
a été nécessaire.
Dans
la nuit du 14 au 15 mai 2025, il y a eu à nouveau une grande dispute en présence des enfants
(jets d'objets, cris, insultes, menaces). Le motif était l'alcoolisation de Madame et la question
de la sécurité des enfants lorsqu'ils sont sous sa surveillance exclusive. Madame a mis Monsieur
à la porte de leur domicile. Monsieur est remonté quelques temps après, ne voulant pas
laisser les enfants.
Monsieur
a par la suite évité le plus possible de commenter sa consommation d'alcool dans l'espoir de
neutraliser tout conflit. Il y a eu une période d'accalmie jusqu'aux nuits des 12, 13 et 14 août
lorsqu'des nouvelles disputes ont éclaté (cris, insultes, jets d'objets, Monsieur a été
blessé ce qui l'a conduit à faire établir un constat par le CURML). Madame était
alcoolisée. La police est intervenue amenant à une expulsion de Madame du domicile conjugale
pour 30 jours. Madame s'est faite hospitaliser volontairement à l'Hôpital de [...]. »
c)
Dans une attestation établie le 17 septembre 2025[...], psychologue spécialiste en psychothérapie
FSP, indique ce qui suit au sujet de l’intimé, dont il a assuré le suivi du 20 septembre
2023 au 31 juillet 2024 :
« Monsieur
B.W.________ a consulté dans un contexte d’épuisement psychique, avec symptomatologie
anxieuse et dépressive. Le patient rapport avoir été exposé à des violences
conjugales, verbales et physiques, de la part de son ex-épouse, dont il indique avoir souffert de
manière importante.
Un
travail psychothérapeutique, notamment par la méthode EMDR, a été mené afin
de traiter les traumatismes en lien avec ces expériences de violence. Tout au long du suivi, Monsieur
B.W.________ a exprimé une préoccupation constante pour le bien-être de sa fille.
[…]. »
d)
Il ressort également ce qui suit du rapport du 17 septembre 2025 de la Dresse [...], psychiatre
FMH ayant suivi l’intimé entre avril et juillet 2024 à la Clinique de réhabilitation
de [...]:
« Die
Referentin lernte Herrn B.W.________ als differenzierte Persönlichkeit mit guter Reflexions und
Introspektionsfähigkeit kennen. Neben dem Thema seiner psychischen Gesundheit standen die Themen
seiner Tochter T.________, geb. [...] 2018, und seiner familiären Situation im Vordergrund.
Erfahrungen
von häuslicher Gewalt, manipulativem Verhalten und Überkonsum von Alkohol seitens seiner Ex-Ehefrau
kamen zur Sprache. Der Referentin wurde kürzlich von Herrn B.W.________ noch zugetragen, dass die
Ex-Ehefrau auch Drogen genommen habe (Kokain, Exstasy) und unlängst in einer psychiatrischen Klinik
hospitalisiert gewesen wäre.
Sein
psychisches Befinden sei durch die Erfahrung und Belastung von wiederholter brachialer Gewalt, psychischer
Repression und grossen Sorgen um seine bei ihrer Mutter lebenden Tochter T.________ beeinträchtigt
gewesen. Vor diesem Hintergrund war Herr B.W.________ durch andauernden grossen psychischen Stress übermässig
belastet, weshalb seine psychische Erkrankung differenziert zu betrachten ist.
In
den Gesprächen mit Herrn B.W.________ zeigte sich, dass er sich grosse Sorgen betreffend die Frage
einer kindgerechten Erziehung für seine Tochter T.________ in der neuen Familie der Kindsmutter
machte. Insbesondere belastete ihn die Tatsache von Mangel an Informationen bezüglich seine Tochter
T.________ (Besuch im Kindergarten und Konsultationen beim Kinderarzt in [...]) seitens seiner Ex-Ehefrau.
[…]. »
Soit en français selon une traduction libre de la Cour :
« La
soussignée a découvert en M. B.W.________ une personnalité nuancée, dotée d'une
grande capacité de réflexion et d'introspection. Outre le thème de sa santé mentale,
les thèmes de sa fille T.________, née le [...] 2018, et de sa situation familiale ont été
au centre des discussions.
Il
a été question d'expériences de violence domestique, de comportement manipulateur et de
consommation excessive d'alcool de la part de son ex-épouse. M. B.W.________ a récemment informé
la soussignée que son ex-épouse avait également consommé des drogues (cocaïne,
ecstasy) et qu'elle avait récemment été hospitalisée dans une clinique psychiatrique.
Son
état psychique a été affecté par l'expérience et le stress liés à
la violence physique répétée, à la répression psychologique et à la grande
inquiétude pour sa fille T.________, qui vit avec sa mère. Dans ce contexte, M. B.W.________
a été soumis à un stress psychologique important et constant, raison pour laquelle son
trouble psychique doit être considéré de manière nuancée.
Les
entretiens avec M. B.W.________ ont révélé qu'il était très inquiet quant à
l'éducation de sa fille T.________ dans la nouvelle famille de la mère de l'enfant. Il était
particulièrement affecté par le manque d'informations de la part de son ex-épouse concernant
sa fille T.________ (fréquentation de l'école maternelle et consultations chez le pédiatre
à Gland). […]. »
e)
Enfin, l’intimé poursuit son suivi auprès du Dr V.________, lequel a établi l’attestation
médicale suivante le 6 novembre 2025 :
« Je
soussigné, atteste que Monsieur B.W.________ est suivi régulièrement au sein de mon cabinet
depuis le 11.08.2024.
J’atteste
que son état psychique est bien stabilité et ne présente aucune contre-indication à
recevoir sa fille et lui donner la « bonne éducation », ses capacités parentales
sont totalement préservées et récemment, il nous a même sollicité pour nous
confier sa fille pour des soins pédopsychiatriques, assurés actuellement par ma Collègue
Dre [...].
M.
B.W.________ est bien compliment aux soins et à la psychothérapie, il s’engage et respecte
toutes les consignes médicales proposées.
M.
B.W.________ ne présente aucun trouble de la personnalité, d’impulsivité ou de dangerosité
sur le plan médico-légal.
[…]. »
4.
L’appelante s’est soumise à des
tests visant à déterminer sa consommation d’alcool.
Les prélèvements urinaires des 10 septembre,
1
er
octobre et 29 octobre 2025 se sont révélés négatifs.
Le test capillaire du 15 septembre 2025, dont le résultat est également négatif, indique,
quant à lui ce qui suit :
« Dieser
Befund gilt für einen Zeitraum, welcher der untersuchten Haar länge entspricht. Hierbei kann
von einem mittleren Haarwachstum von 1 cm pro Monat ausgegangen werden. Eine vereinzelte Wirkstoffaufnahme
lässt sich jedoch nicht grundsätzlich ausschliessen.
Eine
kosmetische Behandlung wie das Färben, Bleichen oder Tönen der Haare kann aufgrund chemischer
Wechselwirkungen zur Abreicherung von Wirkstoffen und ihren Metabo11ten aus der Haarmatrix, ggf. auch
bis unterhalb der Bestimmungsgrenze fuhren. Für eine Haaranalyse sollten bei forensischen Fragestellungen
vorzugsweise kosmetisch unbehandelte Haare verwendet werden.»
Soit en français selon une traduction libre de la Cour :
« Ce
résultat s'applique à une période correspondant à la longueur des cheveux examinés.
On peut partir du principe que la pousse moyenne des cheveux est de 1 cm par mois. Une absorption ponctuelle
de substances actives ne peut toutefois être exclue.
Un
traitement cosmétique tel que la coloration, la décoloration ou la teinture des cheveux peut,
en raison d'interactions chimiques, entraîner une diminution des substances actives et de leurs
métabolites dans la matrice capillaire, voire jusqu'à un niveau inférieur à la limite
de quantification. Pour une analyse capillaire dans le cadre d'une enquête médico-légale,
il est préférable d'utiliser des cheveux non traités cosmétiquement. »
5.
a)
A la suite de l’intervention de police
du 14 août 2025, la situation des enfants T.________ et Y.________ a été dénoncée
à la DGEJ.
Il ressort notamment ce qui suit du rapport établi le 28 octobre 2025 par ce service :
« Si
notre action auprès de T.________ dans le cadre dudit mandat est récente, nous souhaitions
partager avec vous nos premières observations.
T.________
est une jeune fille âgée de 7 ans qui a toujours vécu auprès de sa mère. Le
couple parental s'est séparé alors qu'elle était encore petite et Mme A.W.________ l'a
élevée presque seule jusqu'à sa rencontre avec M. N.________ et leur aménagement
ensemble en mai 2023. Durant cette union, M. N.________ s'est occupé de T.________, tout comme le
grand-père paternel d'Y.________ son petit-frère.
Le
changement de garde est intervenu peu de temps avant le déménagement de M. B.W.________ à
[...] dans le [...], amenant chez T.________ une succession de changements difficiles à vivre à
son jeune âge. En effet, T.________ ne voit dorénavant que très peu sa mère et son
petit-frère, elle a été coupée de son réseau sociale et scolaire où elle
évoluait positivement. Elle a également arrêté les cours de tennis, a changé
de pédiatre, et vit dorénavant avec la compagne de son père et la fille de celle-ci, qui
lui étaient jusque-là relativement inconnues.
Nous
avons récemment rencontré T.________. Si de prime abord elle montre beaucoup de bonne humeur,
nous relevons rapidement de la tristesse. Quand nous lui avons demandé pourquoi elle se sentait
triste, elle a répondu avec spontanéité et sincérité « c'est difficile
de perdre sa maman ». Elle nous a ensuite questionné pour savoir si elle pourrait, un jour,
retourner vivre chez sa mère et voir son père « comme avant ». Nous lui avons alors
expliqué la procédure qui était en cours. Concernant sa mère, T.________ en parle
avec le sourire et mentionne facilement de nombreux souvenirs et les activités qu'elles partageaient.
[…]
En
date du 13 octobre 2025, M. B.W.________ nous fait parvenir différentes vidéos que nous ne
pouvions visionner. Après lui avoir demandé le contenu, il nous a répondu qu'il s'agissait
« de crises d'hystérie de T.________, suivies de retours au calme ». Il a ajouté
des propos sous entendant une forme de manipulation de T.________ par Mme A.W.________ au sujet d'éléments
d'ordre sexuel (courriel du 13 octobre 2025) et pour lesquels il dit ne pas tirer de conclusion :
«
Plus récemment, plusieurs faits me préoccupent :
-
un rendez-vous "d'urgence" imposé
par Mme A.W.________ chez la pédiatre le 12 septembre 2025, sans explication claire.
-
un épisode à la piscine, le vendredi
10 octobre 2025, où T.________ m'a demandé de me déshabiller dans sa cabine alors que
je souhaitais simplement l'aider à se rhabiller.
-
des dessins à caractère sexuel (phallus,
organes génitaux) réalisés sur ma voiture, puis sur une feuille de papier, notamment après
un moment passé chez sa maman hier.
Je
ne tire aucune conclusion, mais ces comportements me semblent inhabituels et méritent, je pense,
une évaluation par les professionnelles compétentes. »
T.________
a évoqué avec nous les crises entre sa mère et M. N.________, expliquant qu'elle entendait
les disputes. Nous savons aujourd'hui l'impact de la violence conjugale sur le développement d'un
enfant et pouvons émettre l'hypothèse que T.________ a été touchée psychiquement
et aborde aujourd'hui certain comportement violent. Néanmoins, l'environnement dans lequel elle
évolue actuellement de part ce changement radical de vie et le conflit parental existant, nous inquiète
et nous questionne sur l'impact que cela pourrait avoir au quotidien sur elle
Son
école actuelle nous a fait un retour positif de l'implication de M. B.W.________ et a mentionné
que T.________ était généralement joyeuse mais qu'elle pouvait soudainement se replier
sur elle-même ou montrer de la tristesse avec parfois des maux de ventre. Ces propos semblent aller
dans le sens de notre hypothèse et nous invite à penser que T.________ aurait besoin d'un accompagnement
soutenu.
[…]. »
b)
Dans un certificat médical daté du
17 septembre 2025, la Dresse [...] a indiqué ce qui suit :
« Le
médecin soussigné certifie que T.________ a consulté en présence de son papa pour
un 1
er
rendez-vous.
L’examen
clinique est dans les normes, T.________ est propre et bien habillée. »
6.
a)
Le 3 septembre 2025, l’intimé a
déposé contre l’appelante devant le premier juge une demande en modification du jugement
de divorce, ainsi qu’une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, tendant
en substance à ce que la garde de l’enfant T.________ lui soit attribuée.
b)
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, le premier juge a notamment attribué
la garde exclusive de T.________ à l’intimé et suspendu provisoirement le droit de visite
de l’appelante sur sa fille.
c)
Le 5 septembre 2025, sur requête de l’intimé, le premier juge a complété son
ordonnance du 3 septembre 2025 en autorisant l’intimé à scolariser l'enfant T.________
en [...].
d)
Le même jour, l’appelante a déposé une requête de mesures provisionnelles et
superprovisionnelles en concluant, en substance, à ce que la garde de l’enfant T.________
lui soit restituée.
e)
Par décision du 8 septembre 2025, le premier juge a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles
de l’appelante.
f)
Depuis le 15 septembre 2025, T.________ est scolarisée en 3
ème
année Harmos au Centre scolaire de [...], à [...].
Ses résultats scolaires du 1
er
semestre indiquent qu’elle atteint tous les objectifs « avec aisance » et n’accumule
aucune absence depuis le début de l’année scolaire.
g)
Le 17 septembre 2025, l’appelante a déposé des déterminations en formulant les conclusions
suivantes, avec suite de frais :
« Fondée
sur ce qui précède, l'Intimée A.W.________ a l'honneur de conclure au rejet, dans la mesure
de leur recevabilité, des conclusions prises par le Requérant dans sa Requête du 3 septembre
2025, subsidiairement de confirmer les conclusions prises dans sa propre Requête du 5 septembre
2025, sous suite de frais et dépens.
Plus
subsidiairement encore, l'Intimé (
sic
)
A.W.________ a l'honneur de prendre la conclusion suivante, pour le cas où la garde exclusive de
l'enfant T.________, née le [...] 2018, n'est pas immédiatement restituée à A.W.________
:
-
RETIRER immédiatement la garde exclusive
de l'enfant T.________, née le [...] 2018, à B.W.________
-
ORDONNER le retour de l'enfant T.________, née
le [...] 2018, au plus proche de son domicile à [...], par exemple auprès de la famille [...]
ou de toute autre institution permettant d'assurer son bien-être, sa stabilité et son retour
dans son école dans son école, ses activités extrascolaires et son environnement de manière
générale, jusqu'à ce que la garde soit restituée à A.W.________. »
h)
Le même jour, l’intimé a déposé des déterminations en formulant les conclusions
suivantes, avec suite de frais :
«
Préliminairement
:
1.
La requête de A.W.________
du 5 septembre 2025 est intégralement rejetée et cette dernière est déboutée
de toute ou plus ample conclusion.
Principalement
:
2.
La garde de l'enfant T.________
est confiée à B.W.________ jusqu'à droit connu au fond.
3.
Il est ordonné la
mise en œuvre d'une expertise médicale de l'Intimée ainsi qu'une enquête sociale
complète sur la situation de l'enfant T.________ et de ses parents.
4.
Pour le surplus, B.W.________
persiste dans les conclusions telles que ténorisées dans sa requête du 3 septembre 2025.
En
tout état de cause
:
5.
Les frais, ainsi qu'une
équitable indemnité pour les dépens de B.W.________, sont mis à la charge de A.W.________.
»
i)
Une audience de mesures provisionnelles s’est tenue le 18 septembre 2025 en présence
des parties, assistées de leur conseil respectif.
A l’occasion de cette audience, l’appelante a modifié ses conclusions, en ce sens qu’elle
a précisé qu’elles étaient prises à titre provisionnel et superprovisionnel.
L’intimé a conclu au rejet de ces conclusions.
En outre, l’appelante, entendue en qualité de partie, a notamment déclaré ce qui
suit :
« […]
Vous
me demandez si j'ai un suivi psychiatrique depuis ma sortie de l'hôpital le 4 septembre 2025. Je
vous explique que je suis un traitement auprès de la [...], institution suisse, et j'ai obtenu une
place à la policlinique à [...]. J'ai un ou des rendez-vous à partir de la semaine prochaine
et j'ignore pour le moment quel médecin me prendra en charge.
[…]
Vous
me demandez si j'ai entrepris des démarches suite à mon expulsion en relation avec la gestion
de la violence et de l'agressivité. Je vous explique que je me suis rendue au Centre de l'Ale et
j'ai eu un rendez-vous. On m'a renvoyé au Centre LAVI, afin d'y chercher de l'aide et obtenir un
soutien.
Vous
me demandez si j'ai l'intention d'entreprendre des démarches sur le plan psychiatrique. J'avoue
que j'ai eu un moment de faiblesse et que je suis allée chercher de l'aide à l'Hôpital
de [...], afin d'assumer la responsabilité pour moi-même. Mes enfants n'ont été mis
en danger à aucun moment. Concernant mon comportement, il s'agit uniquement de la relation entre
adultes.
Les
enfants n'ont pas assisté à la dispute, ils se trouvaient dans leur chambre et dormaient à
l'autre bout de l'appartement et ne se sont pas réveillés lors de cette dispute.
[…]. »
j)
Le 23 septembre 2025, l’appelante a déposé des déterminations sur l’écriture
du 17 septembre 2025 de l’intimé.
k)
Le 26 septembre 2025, les parties ont déposé leurs plaidoiries écrites complémentaires
aux plaidoiries orales du 18 septembre 2025.
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable
contre les décisions de première instance sur les mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let.
b CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), dans les causes non patrimoniales
ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC).
Les mesures provisionnelles
étant régies par la procédure sommaire et relevant d’un litige du droit de la famille
au sens de l’art. 271 CPC, le délai pour l’introduction de l’appel est de trente
jours (art. 314 al. 2 CPC, entré en vigueur le 1
er
janvier
2025). Un membre de la Cour d’appel civile statue comme juge unique sur les appels formés
contre les décisions sur mesures provisionnelles et sur mesures protectrices de l’union conjugale
(art. 84 al. 2 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.021]).
1.2
Formé en temps utile
par une partie ayant un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) contre une ordonnance
de mesures provisionnelles, l’appel, portant sur des conclusions non pécuniaires, est recevable.
2.
2.1
L'appel peut être
formé pour violation du droit ou constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité
d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou d'appréciation
laissées par la loi à la décision du juge, et doit le cas échéant appliquer
le droit d'office, conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle contrôle
librement l’appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance
et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu’il a retenus (TF 4A_333/2023 du 23 février
2024 consid. 5.1 et les références citées).
2.2
Dans le cadre de mesures
provisionnelles en procédure de modification du jugement de divorce – auxquelles s'appliquent
par analogie les dispositions régissant la protection de l'union conjugale par renvoi des art. 276
al. 1 et 284 al. 3 CPC –, le juge statue en application de la procédure sommaire
(art. 271 CPC). Il se prononce ainsi sur la base de la simple vraisemblance des faits après
une administration limitée des preuves (ATF 138 III 97 consid. 3.4.2 et les références
citées ; TF 5A_466/2019 du 25 septembre 2019 consid. 4.2), en se fondant sur les moyens de preuve
immédiatement disponibles (ATF 139 III 86 consid. 4.2 ; TF 5A_157/2020 du 7 août 2020
consid. 4.2 et les références citées).
2.3
L'art. 296 al. 1 CPC prévoit
une maxime inquisitoire illimitée en ce qui concerne les questions relatives aux enfants. Le juge
n'est alors lié ni par les faits allégués ni par les faits admis par les parties (ATF
128 III 411 consid. 3.2.1 ; TF 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 4.2). Il a ainsi le devoir
d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui
peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant,
même si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et
les offres de preuves. La maxime inquisitoire ne dispense en effet pas les parties de collaborer activement
à la procédure et d'étayer leurs propres thèses ; il leur incombe de renseigner le
juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 140 III
485 consid. 3.3 ; TF 5A_635/2018 du 14 janvier 2019 consid. 5.3). Le juge ne peut toutefois pas aller
au-delà de l’objet du litige tel que fixé devant lui par les parties (ATF 137 III 617
consid. 4.5.2 et 4.5.3 ; Juge unique CACI 23 août 2022).
La maxime d’office
s’appliquant aux questions relatives aux enfants mineurs (art. 296 al. 3 CPC), le juge d’appel
n’est pas lié par les conclusions des parties sur les questions intéressant le sort des
enfants qui ont été portées en deuxième instance. L’application des maximes
inquisitoire et d’office prévue par l’art. 296 CPC s’étend à la
procédure d’appel (TF 5A_895/2022 du 17 juillet 2023 consid. 9.3).
2.4
L’application des
maximes inquisitoire illimitée et d’office n’atténue pas l’obligation de
motivation ancrée à l’art. 311 al. 1 CPC (TF 4A_31/2024 du 13 juin 2024 consid 3.1 et
les références citées). En vertu de cette obligation, l’appelant doit démontrer
le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et son argumentation
doit être suffisamment explicite pour que l’instance d’appel puisse la comprendre, ce
qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque et
des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (TF 4A_139/2024 du 11 février
2025 consid. 7.1.1 et les références citées). Il doit tenter de démontrer que sa
thèse l'emporte sur celle de la décision attaquée en s’efforçant d’établir
que, sur les faits constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées,
la décision attaquée est entachée d’erreurs, ce qu’il ne peut le faire qu’en
reprenant la démarche du premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement.
A défaut, l’appel est irrecevable (TF 5A_524/2023 du 14 décembre 2023 consid. 3.1.1
et les références citées).
3.
3.1
En vertu de l’art. 317 al. 1bis CPC entré
en vigueur le 1
er
janvier 2025 et directement applicable aux procédures en cours (art. 407f CPC), lorsque l’instance
d’appel doit examiner les faits d’office, elle admet les faits et moyens de preuve nouveaux
jusqu’aux délibérations.
Lorsque la cause est soumise
à la maxime inquisitoire illimitée, les
nova
sont recevables sans égard aux conditions de l’art. 317 CPC (TF  5A_338/2024 du 10 mars
2025 consid. 4.5.1 et les références citées). Toutefois, le devoir d’investigation
du juge n’est pas illimité et
ne minimise pas le devoir de collaboration des
parties (cf. consid. 2.4
supra
).
3.2
En
l’occurrence, les pièces produites par l’appelante sont, compte tenu des maximes applicables,
recevables par principe. Il en a été tenu compte dans la mesure de leur pertinence.
4.
4.1
A l’appui de ses conclusions en attribution
de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant T.________, l’appelante
expose des moyens qui tendraient à démontrer, premièrement qu’elle est parfaitement
apte à s’occuper de l’enfant et, deuxièmement que l’intimé ne l’est
pas – ou qu’à tous le moins ses capacités seraient inconnues.
4.2
La règle fondamentale pour attribuer la garde est le bien de l'enfant, les intérêts des
parents devant être relégués au second plan (TF 5A_108/2024 du 20 juin 2024 consid
4.2.1 et les références citées). Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne
de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives
des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi
qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, l'âge de l'enfant et son appartenance à
une fratrie ou à un cercle social ainsi que le souhait exprimé par ce dernier s'agissant de
sa propre prise en charge ; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce,
est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires
à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel
(TF 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 4.1), ce dernier critère revêtant un poids particulier
lorsque les capacités d'éducation et de soin sont similaires (ATF 117 Il 353 consid. 3).
4.1
4.1.1
L’appelante fait tout d’abord valoir,
s’agissant de ses propres capacités, qu’elle s’est occupée de T.________
depuis la séparation des parties, que celle-ci a intégré une structure d’accueil
où elle venait la chercher quotidiennement, qu’elle a été présente dans le
suivi scolaire de sa fille et a pris part à toutes les séances auxquelles les parents étaient
invités, qu’elle l’a régulièrement amenée à ses consultations de
pédiatrie, qu’elle a aménagé son temps de travail pour s’occuper d’elle
et, enfin, que durant son hospitalisation volontaire, elle a régulièrement formulé des
demandes de congés pour voir ses deux enfants. A l’appui de ses allégués, l’appelante
produit une attestation de son ancien compagnon N.________ selon laquelle il existe un lien fort et une
complicité sans faille entre l’appelante et sa fille, ainsi qu’un lien affectif entre
T.________ et son demi-frère Y.________.
4.1.2
Dans la mesure où N.________ avait précédemment
exposé que l’appelante avait tenté de le contraindre, en le menaçant d’un
couteau, à signer des attestations selon lesquelles il reconnaissait être violent et renonçait
à la garde de leur fils Y.________, la pièce produite, quoi qu’admissible, doit être
appréciée avec circonspection. L’appelante produit une série d’autres attestations
d’amis ou de connaissances selon lesquelles elle est une bonne mère. Cependant, la question
n’est pas là et ce qu’expose l’appelante est sans pertinence. Le premier juge
n’a pas confié provisionnellement la garde au père parce que l’appelante n’amenait
pas régulièrement sa fille à l’école ou chez le pédiatre. Il n’a
nullement retenu qu’elle était négligente dans les soins à apporter à l’enfant.
Le premier juge n’a par ailleurs pas tenu pour établi que l’enfant aurait été
victime de violences directes de la part de sa mère, même s’il a relevé qu’il
était très vraisemblable que les colères dans lesquelles sa violence s’exprimait
étaient également présentes lorsqu’elle était seule avec ses enfants. Il a
surtout considéré que l’enfant avait indirectement été confrontée à
de la violence de la part de l’appelante. Or, les moyens qu’expose celle-ci ne sont nullement
de nature à infirmer ces motifs. On peut en effet parfaitement se montrer violent, voire tout à
fait violent devant une enfant – voire parfois envers l’enfant – et l’amener
régulièrement chez le pédiatre, à l’école, ainsi qu’à ses autres
rendez-vous. Par ailleurs, il suffit que de telles scènes n’apparaissent pas aux yeux des
proches pour que ceux-ci, sans connaissance des faits, attestent de bonnes capacités parentales.
De même, les photos produites, sur lesquelles l’enfant paraît heureuse, on le sait malheureusement
d’expérience, n’établissent rien.
4.2
4.2.1
L’appelante soutient ensuite qu’elle
ne souffre d’aucun problème d’alcool, ni de problème de comportement et qu’
a
fortiori
, l’enfant T.________ n’y
serait pas exposée. A l’appui de ces moyens, elle fait tout d’abord valoir que des tests
de dépistage, notamment un test capillaire réalisé le 15 septembre 2025, démontreraient
qu’elle n’a aucune consommation régulière ou excessive d’alcool.
4.2.2
Il ressort apparemment de la pièce 26 produite
en appel que des tests urinaires sur des prélèvements des 10 septembre, 1
er
octobre et 29 octobre 2025 se sont révélés négatifs. Il en va de même d’un
test capillaire réalisé le 15 septembre 2025 (pièce 27), les auteurs du rapport relevant
toutefois que la teinture des cheveux, ce qui est le cas en l’espèce, peut fausser les résultats.
On peut en déduire à ce stade de la procédure et au niveau de la vraisemblance que l’appelante
ne souffre pas d’alcoolisme chronique, ce qui n’exclut toutefois pas une consommation excessive
occasionnelle ou, comme elle l’a elle-même confié aux médecins de l’Hôpital
de […], « en réponse à des épisodes de stress ponctuels ». On
relèvera toutefois que selon le rapport de police établi lors de l’incident dont il est
question dans l’ordonnance attaquée, le taux d’alcoolémie de l’appelante
était de 0,45 mg/l à 04 h 22 ce qui, sans être un taux en soi élevé, démontre
qu’elle présentait un taux d’alcoolémie positif à l’aube. Il est possible
que l’appelante soit prise de crises d’agressivité même en ayant consommé
une quantité raisonnable d’alcool – voire sans en consommer –, ce qui ne serait
en tout état pas de nature à modifier l’appréciation du cas par le premier juge.
En tous cas, cela ne saurait être déterminant.
4.3
4.3.1
L’appelante fait ensuite valoir que ce serait
à tort que le premier juge a retenu qu’elle n’était manifestement pas disposée
à entreprendre de son plein gré une thérapie portant sur la question de ses pulsions agressives.
Elle relève avoir déclaré le contraire en audience.
4.3.2
L’institution [...] à laquelle s’est
référée l’appelante lors de son audition est un organisme qui s’occupe de
conseil social en entreprise et de gestion de la santé pour les employés et les cadres. L’appelante
a en outre déclaré, sans toutefois l’établir, qu’elle avait pris rendez-vous
à la policlinique de [...]. Cela étant, on ignore si ce traitement est destiné à
aider l’appelante à gérer son agressivité. Comme elle affirme par ailleurs qu’elle
ne connaît pas de tel problème, on ne voit pas bien qu’elle aurait pris des mesures spécifiques
pour gérer ou traiter des problèmes dont elle nie souffrir. A cet égard, son argumentation
apparaît contradictoire.
Il est exact que son hospitalisation en milieu psychiatrique se soit faite volontairement. On remarque
toutefois qu’il ressort du rapport des médecins de l’hôpital de [...] du 10 octobre
2025 que l’appelante a rapporté un épuisement professionnel depuis plusieurs mois, associé
à des difficultés personnelles. Elle a soutenu que N.________ souffrait d’un épisode
dépressif et a indiqué avoir toujours eu besoin de le soutenir. L’appelante a également
précisé que, depuis deux semaines, elle se sentait dépassée par ses émotions
et son épuisement. Elle a évoqué un sentiment d’injustice, estimant être présente
pour N.________ alors que celui-ci aurait eu des propos dénigrants à son égard durant
les derniers jours. Partant, l’appelante, qui avait violemment agressé N.________, a au contraire
expliqué aux praticiens qu’elle était épuisée car devait le soutenir. De tels
propos ne témoignent guère d’une prise de conscience importante. L’appelante cite
la pièce 31, à savoir l’attestation du Dr [...] du 4 septembre 2025, dont elle s’était
déjà prévalue devant le premier juge, selon laquelle elle ne présenterait pas de
danger pour ses enfants et elle-même. Or, elle perd de vue que le premier juge a pris ce document
en considération et a estimé qu’il ne permettait pas de répondre à la question
de savoir si elle pouvait s’occuper de ses enfants dans la mesure où ce médecin n’avait
disposé sur la situation familiale de l’intéressée que des éléments que
celle-ci lui avait fourni. L’appelante ne fait valoir aucun moyen contre ce constat, de sorte que
sa critique est irrecevable pour défaut de motivation (cf. consid. 2.4
supra
).
Au demeurant, l’’appréciation du premier juge est parfaitement justifiée. Enfin,
il ressort également du dossier de la cause qu’à la suite de son entretien obligatoire
au Centre de [...], l’appelante a indiqué vouloir se rendre au Centre [...]. Ces éléments
confirment l’appréciation du premier juge selon laquelle l’appelante ne reconnaît
pas la gravité de son comportement et présente une tendance à projeter sur autrui la responsabilité
des crises traversées par sa famille.
Il est vrai que, dans l’hypothèse où l’appelante nie tout problème de comportement
violent, on ne pourrait exiger d’elle qu’elle en prenne conscience. Il est toutefois constant
que la police a dû intervenir à son domicile en raison des violences qu’elle exerçait
sur N.________. Il ressort également du rapport de police de cette intervention que l’appelante
est allée jusqu’à agresser les policiers qui sont intervenus et a été expulsée
de son domicile. Il ne s’agit pas d’un incident banal, loin de là. N.________ a d’ailleurs
déclaré à la police qu’il ne s’agissait pas d’un événement
isolé. Cet élément est appuyé par le fait qu’il ressort des déclarations
de l’intimé et de N.________, recueillies indépendamment l’une de l’autre,
que tous deux – au niveau de la vraisemblance à tout le moins – ont souffert de stress
post traumatique en raison de ses accès de violence, ce que confirment leurs rapports médicaux.
Cela est très inquiétant. Il est encore plus inquiétant que tous deux ont déclaré,
là encore indépendamment l’un de l’autre, que l’appelante avait tenté
de leur faire signer des déclarations selon lesquelles ils renonçaient à la garde de leur
enfant respectif ; dans le cas de N.________, la déclaration en question aurait également
été une admission d’être l’auteur de violence. Si ces faits, qui sont rendus
suffisamment vraisemblables au niveau requis en matière de mesures provisionnelles, devaient être
établis, ils démontreraient non seulement un caractère violent mais également un
caractère manipulateur.
Il s’ensuit que la décision du premier juge de retirer provisoirement la garde de T.________
à l’appelante est, au vu de l’ensemble de ce qui précède, entièrement
justifiée. Il ne fait pas de doute que l’enfant a été exposée à une atmosphère
de violence, voire à une atmosphère malsaine, et il se justifie de la protéger au niveau
provisionnel, tout en ordonnant une curatelle d’assistance éducative et un mandat d’évaluation
aux fins d’investiguer la situation de cette enfant.
Vains, les griefs de l’appelante doivent être rejetés.
5.
Toujours à l’appui de ses conclusions
en attribution de la garde de l’enfant, l’appelante s’en prend ensuite aux capacités
parentales de l’intimé, à ses conditions de lieu de vie, ainsi qu’à ses « motivations ».
5.1
5.1.1
L’appelante fait valoir que l’intimé
ne serait pas capable de s’occuper de sa fille. Elle en veut pour preuve qu’il s’est
vu diagnostiquer un trouble bipolaire de type 2 et des troubles anxiodépressifs, qu’il a été
en arrêt maladie jusqu’au 31 août 2025 et que ses médecins lui ont conseillé
de ne pas retourner dans l’enseignement, et donc dans le travail quotidien avec des enfants en
raison de troubles d’anxiété et de panique.
5.1.2
L’appelante se borne à substituer sa
propre appréciation des faits à celle du premier juge, de sorte que la recevabilité de
ses griefs paraît douteuse.
Par surabondance, on relèvera que le premier juge a retenu tous ces faits. Il a estimé que
si la situation du père demeurait fragile, celle de l’appelante l’était encore
bien davantage. Le
burn out
qu’il a subi en 2023 n’est évidemment pas pertinent dans la mesure où il n’est
lié ni de près ni de loin à la prise en charge de l’enfant. Quant au fait que l’intimé
souffre d’un trouble bipolaire, cela n’est pas de nature à empêcher que la garde
de l’enfant puisse lui être confiée, ce d’autant plus qu’il est régulièrement
suivi à ce titre. Concrètement d’ailleurs, les griefs que fait valoir l’appelante
sont sans consistance. Le fait qu’une fois l’intimé ait écrit à l’appelante
qu’il avait peut-être eu trop d’activités avec l’enfant pendant un week-end
ne modifie évidemment en rien l’appréciation qui précède. Il est par ailleurs
exact que selon une pièce produite par l’appelante (pièce 38) la police de [...] est
intervenue à une reprise à sa demande « le 6 juin 2029 (
sic
) ».
L’appelante aurait signalé avoir été agressée physiquement. A l’arrivée
de la police, elle attendait avec sa fille devant « la propriété ». Elles
n’étaient pas blessées et n’avaient pas besoin de soins médicaux. On ignore
totalement la nature des violences prétendues et la police n’a pas établi de rapport.
La pièce produite par l’appelante est en réalité un courriel adressé par la
police régionale de [...] à un tiers, qui a été adressé par un autre tiers.
Indépendamment de sa valeur probante, elle ne suffit clairement pas à justifier que la garde
ne soit pas confiée à l’intimé.
Quant au moyen selon lequel l’intimé s’est vu conseiller par ses médecins de ne
pas reprendre l’enseignement avec des enfants turbulents et indisciplinés, il est sans portée
aucune. A suivre l’appelante, toute personne qui ne supporterait pas l’enseignement devrait
faute d’une autre solution, se résoudre à voir son enfant placé en foyer. Une chose
est de faire régler l’ordre dans une salle de classe, une autre de s’occuper de son
propre enfant.
Les conditions matérielles d’accueil de l’enfant, soit plus précisément la
taille de l’appartement où vit l’intimé, dont se prévaut également l’appelante,
sont au vu des circonstances secondaires. D’ailleurs, le premier juge a retenu que l’intimé
était à la recherche d’un appartement plus grand. En tout état de cause, on ne saurait
considérer qu’un appartement de trois pièces et demie ne serait pas adéquat pour
l’accueil de deux enfants.
5.2
5.2.1
L’appelante fait également valoir que
l’intimé ne s’occuperait pas correctement de l’enfant. Selon elle, il négligerait
son hygiène, la nourrirait mal et n’aurait pas entièrement exercé son droit de visite.
5.2.2
L’appelante fonde l’essentiel de ces moyens sur des attestations de N.________ des 12, 13
et 21 septembre 2025 (pièces 11, 12 40 et 41 produites en appel). Or, comme exposé ci-avant
(cf. consid. 4.1.2
supra
),
ces attestations doivent être appréciées avec la plus grande prudence. La lettre d’un
ancien avocat de l’appelante du 15 janvier 2024 produite sous pièce 39, qui concerne essentiellement
un autre objet n’est pas davantage probante, en ce sens qu’elle ne reflète que les affirmations
de la partie. Tout ce qui ressort des pièces produites par l’appelante est que l’intimé
n’a apparemment pas exercé son droit de visite peut-être à une ou deux reprises
alors qu’il était en
burn
out
. Il est exact qu’elle produit encore
une attestation du Dr. [...] à [...] selon laquelle ce praticien a été consulté en
juin 2019 par le couple, car l’intimé aurait été agressif envers l’appelante
et son enfant. On sait par les attestations produites en première instance que l’intimé
est régulièrement suivi. A suivre ces attestations, son état de fragilité serait
dû au comportement de l’appelante. En tout état de cause, cela ne justifie pas de ne
pas lui confier la garde de l’enfant. Enfin, l’appelante fait valoir que l’intimé
aurait à une reprise adopté un comportement dangereux en l’appelant par vidéo alors
qu’il conduisait. Rien de tel ne ressort du jugement de divorce, offert comme preuve de cette allégation.
Le dossier de première instance permet de tenir pour établi que, dès que la garde lui
a été confiée, c’est-à-dire début septembre 2025, l’intimé
a présenté l’enfant à un pédiatre qui a constaté le 17 septembre 2025
que l’examen clinique était dans les normes et que l’enfant était propre et bien
habillée. Les pièces produites par l’intimé dans le cadre des mesures superprovisionnelles
démontrent au surplus que l’enfant a de bons résultats scolaires.
Enfin, le courrier de la DGEJ au premier juge du 28 octobre 2025, que l’appelante a produit à
l’appui de sa requête de mesures superprovisionnelles, révèle certes une tristesse
de T.________ ensuite du changement de garde, ce qui est compréhensible, mais ne constate aucun
problème dans la prise en charge de celle‑ci par son père. Au contraire, il retient que
l’intimé a rapidement mis en place un espace thérapeutique pour sa fille. La DGEJ mentionne
aussi savoir aujourd’hui l’impact de la violence conjugale sur le développement d’un
enfant et pouvoir émettre l’hypothèse selon laquelle T.________ a été touchée
psychiquement par certains comportements violents. Comme cela ressort du dossier de la cause, des comportements
violents de l’appelante ont été constatés. L’élément le plus préoccupant
révélé par ce courrier consiste en le fait que selon l’intimé, l’enfant
aurait des comportements inhabituels et aurait réalisé des dessins à caractère sexuel
après des visites chez l’appelante, ce dont il y aura sans doute lieu de tenir compte en cas
d’accusations dans ce sens.
5.3
5.3.1
L’appelante allègue encore que l’intimé aurait requis l’attribution de la
garde de l’enfant pour des raisons financières. Elle soutient que celui-ci peinait à
s’acquitter de la contribution d'entretien arrêtée à 600 fr. dans leur jugement
de divorce et qui devait augmenter à 1'540 fr. à compter du mois de septembre 2025. L’appelante
en conclut que la demande de transfert de garde soulagerait l’intimé du paiement de cette
somme qui en serait l’unique raison à l’exclusion de l’intérêt de l’enfant.
5.3.2
Il ressort de la requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles déposée le
3 septembre 2025 par l’intimé que celui-ci a agi à la suite des évènements
du 14 août 2025, soit l’altercation de l’appelante avec N.________, son expulsion du
domicile et son hospitalisation en psychiatrie à l’Hôpital de [...]. L’intimé
n’avait aucune emprise sur ces éléments qui se sont déroulés indépendamment
de toute volonté de sa part. Par ailleurs, il ressort des certificats médicaux produits que
celui-ci était, de longue date, inquiet au sujet de la prise en charge de sa fille. On ne saurait
lui reprocher d’avoir agi pour préserver le bien-être et le développement de son
enfant, dont la mère, en plus d’avoir été expulsée par la police de son domicile,
s’est retrouvée hospitalisée.
Le grief de l’appelante, à la limite de la témérité, est complètement
vain.
En définitive, il n’y a aucune raison de s’écarter de l’appréciation
du premier juge et de considérer que l’intimé ne serait pas capable de s’occuper
de sa fille pour la durée de la procédure et des évaluations qui doivent être réalisées.
Les griefs de l’appelante doivent ainsi être rejetés.
6.
6.1
L’appelante soutient enfin, à titre subsidiaire pour le cas où la garde de sa fille ne
lui serait pas restituée, que l’intérêt de l’enfant commanderait qu’elle
soit placée auprès de tiers.
6.2
Lorsqu'elle ne peut éviter
par une mesure moins grave que le développement de l'enfant soit compromis, l'autorité de protection
de l'enfant doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour effet que
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe du détenteur de l'autorité
parentale à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement (TF 5A_153/2019 du 3 septembre
2019 consid. 4.3 et les références citées). La cause du retrait doit résider dans
le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022
consid. 4.2.2 et les références citées). Les raisons de la mise en danger du développement
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il
convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable
que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée
insuffisantes (TF 5A_164/2022 du 16 août 2022 consid. 3 et les références citées).
Une
mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 et les références citées).
Il s’ensuit que si de telles mesures moins énergiques suffisent pour pallier les risques présents
dans la situation, le juge ou l’autorité de protection doit les ordonner d’office au
lieu du placement. Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il
est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_754/2023 ibidem).
6.3
Un placement dans un foyer doit constituer l’
ultima
ratio
, dans des cas particulièrement graves.
En l’occurrence, les conditions d’un tel placement, qui plus est à titre provisionnel,
ne sont à l’évidence pas réalisées.
Comme développé ci-avant (cf. consid. 5
supra
),
il n’est pas démontré que l’intimé serait dans l’incapacité de
s’occuper de sa fille sur qui il exerçait, avant le transfert de garde, un droit de visite
régulier sans qu’aucun reproche ne lui ait jamais été formulé à ce titre
par l’appelante.
Cela étant, on peut légitimement s’inquiéter du fait que l’appelante préférerait
voir son enfant placée dans un foyer plutôt qu’auprès de son père, alors que
les reproches qu’elle adresse à celui-ci sont sans consistance ou anecdotiques.
Le raisonnement que l’appelante soutient encore dans son appel, selon lequel un tel placement se
justifierait afin que l’enfant reste dans la région de [...], outre qu’il est insoutenable,
ne peut lui aussi qu’interpeler. On ne voit guère qu’une personne raisonnable puisse
soutenir qu’une enfant doive être placée dans un foyer plutôt qu’auprès
de l’un de ses parents, dans le seul but qu’elle reste dans la même région.
Infondé, le grief de l’appelante doit être rejeté.
7.
7.1
Au vu de ce qui précède,
l’appel, manifestement infondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable
et l’ordonnance confirmée.
7.2
Les frais judiciaires
de deuxième instance, arrêtés à 800 fr., à savoir 600 fr. pour l’appel
(art. 63 al. 1 TJFC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5]) et
200 fr. pour la décision sur mesures superprovisionnelles (art. 7 al. 1 et 60 TFJC par analogie),
sont mis à la charge de l’appelante qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
7.3
L’intimé obtenant
gain de cause, il a droit à l’allocation de dépens de deuxième instance pour les
déterminations sur la requête de mesures superprovisionnelles. La charge de ceux-ci, au vu
de la complexité de la cause, peut être estimée à 1’000 fr. (art. 3 al. 4,
9 al. 2, et 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).
L’appelante versera la somme de 1’000 fr. à l’intimé ce titre.
8.
L’appelante a requis
l’assistance judiciaire pour la procédure de deuxième instance.
Or, sa cause était
d’emblée dépourvue de toute chance de succès au vu du dossier et compte tenu des
considérants qui précèdent. Une personne raisonnable plaidant à ses propres frais
aurait renoncé à former appel. La requête d’assistance judiciaire doit dès
lors être rejetée (art. 117 let. b CPC).
Par
ces motifs,
le
Juge unique
de
la Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs),
sont mis à la charge de l’appelante A.W.________.
V.
A.W.________ versera à l’intimé B.W.________ un montant de 1’000 fr. (mille francs)
à titre de dépens de deuxième instance.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
juge unique :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète à :
‑
Me Rachel Cavargna-Debluë (pour A.W.________),
‑
Me Ianis Meichtry (pour B.W.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte.
Le Juge unique de la Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est inférieure
à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :