vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 891 · 2025-10-22 · fr

SUITE D'UN ACCIDENT | 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 891

SUITE D'UN ACCIDENT | 11 OLAA

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
63/24 - 144/2025
ZA24.022287
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 octobre 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu et Mme Pasche, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourante,
et
V.________
[...],
[...]
, à [...], intimée.
_______________
Art.
11 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1989, travaillait
depuis le 1
er
janvier 2018 en qualité de gestionnaire pour le compte du Centre X.________. A ce titre, elle était
assurée contre les accidents et les maladies professionnelles auprès de V.________ [...], [...]
(ci-après : la V.________ ou l’intimée).
Le 2 octobre 2019, alors qu’elle participait à un match de football, l’assurée
s’est tordu la cheville gauche. Cet événement l’a amenée à consulter
la Dre P.________, spécialiste en médecine interne générale, le 21 octobre 2019.
Le cas a ensuite été annoncé à la V.________ le 23 octobre 2019. Interpellée
dans ce contexte, la Dre P.________ a signalé, dans un rapport initial du 28 novembre 2019, une
entorse bénigne du ligament latéral externe (LLE) gauche avec douleurs résiduelles, sous
traitement conservateur.
Le 27 octobre 2019, l’assurée a senti sa cheville gauche craquer en jouant au football. Elle
a consulté le jour même le Centre médical U.________, où des radiographies de la
cheville gauche face/profil ont montré une importante tuméfaction des tissus mous péri-malléolaires
externes et une hémarthrose, sans objectiver de lésion osseuse post-traumatique récente
(rapport de radiographie du 28 octobre 2019). Le 30 octobre suivant, le cas a été annoncé
à la V.________. Aux termes d’un rapport médical LAA du 13 novembre 2019 se référant
à la consultation du 27 octobre précédent, le Dr S.________, médecin praticien au
Centre médical U.________, a
posé le diagnostic d’entorse externe
de la cheville gauche et indiqué qu’un traitement conservateur avait été prescrit.
Les frais dudit traitement ont été pris en charge par la V.________.
B.
Le 26 septembre 2023, l’assurée a été vue à la consultation du Dr F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans un rapport
du même jour adressé en copie à la V.________, le Dr F.________ a notamment fait
mention d’une instabilité rotatoire de la cheville gauche avec atteinte du ligament tibio-fibulaire
antérieur (LTFA) et suspicion de lésion en open book du faisceau antérieur du deltoïde,
à la suite d’une entorse sévère de la cheville gauche le 27 octobre 2019. Cette
consultation a donné lieu à une imagerie par résonance magnétique (IRM) de la cheville
gauche, qui a mis en évidence ce qui suit (rapport d’IRM du 4 octobre 2023) :
Au
niveau du LLE, LTFA avec séquelles de déchirure subtotale d’allure ancienne des faisceaux
supérieur et inférieur associées à une ossification séquellaire corticalisée
de 3 mm adjacent à la pointe de la fibula antéro-inférieure et intégrité de
LCF [ligament calcanéo-fibulaire] et du LTFP [ligament tibio-fibulaire postérieur]. Au niveau
du LLI [ligament latéral interne], séquelles de déchirures complètes du ligament
tibio-talien antérieur et séquelle de déchirures partielles de grade intermédiaire
d’allure ancienne des ligament tibio-naviculaire, tibo-talien postérieur et tibio-Spring.
Par rapport du 1
er
novembre 2023 à l’attention de la V.________, le Dr F.________ a indiqué qu’une
prise en charge chirurgicale était prévue le 27 novembre 2023.
Répondant le 7 novembre 2023 à un questionnaire portant la référence de l’événement
du 27 octobre 2019, l’assurée a notamment expliqué que ses douleurs persistaient depuis
2019 et s’étaient accentuées à partir du mois de juin 2023.
S’étant vu soumettre le cas en sa qualité de médecin-conseil de la V.________, le
Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
a fait part de son appréciation le 15 novembre 2023. Il a retenu que l’événement
du 2 octobre 2019 avait engendré une entorse bénigne du LLE, dont la guérison devait être
tenue pour acquise après six semaines, soit au 13 novembre 2019. Ainsi, l’opération
annoncée ne présentait pas de lien de causalité avec l’événement du 2
octobre 2019.
Par décision du 16 novembre 2023 se référant à l’événement du 2 octobre
2019, la V.________ a refusé de prester à raison des troubles de la cheville gauche ayant nécessité
un traitement médical depuis le mois de septembre 2023, considérant que ces troubles étaient
indépendants de l’accident en question.
L’assurée s’est opposée à cette décision le 21 novembre 2023, faisant
valoir que l’intervention prévue le 27 novembre 2023 était en lien avec l’événement
du 27 octobre 2019.
En date du 27 novembre 2023, le Dr F.________ a réalisé une arthroscopie antérieure de
la cheville gauche, avec plastie du LTFA et du LLI.
La V.________ a par la suite soumis une nouvelle fois le cas au Dr O.________. Dans ce contexte,
ledit médecin s’est en particulier vu transmettre un rapport du 15 octobre 2012 du Service
d’orthopédie et traumatologie du Centre hospitalier [...], évoquant une petite tendance
au pied creux de stade I bilatéralement, un peu plus marquée à gauche qu’à
droite. Prenant ensuite position le 29 février 2024, le Dr O.________ a maintenu son appréciation
s’agissant de l’événement du 2 octobre 2019. Concernant l’événement
du 27 octobre 2019, le médecin-conseil de la V.________ a estimé qu’il avait entraîné
une entorse bénigne du LLE, dont la guérison était intervenue six semaines plus tard,
soit au début du mois de décembre 2019. Plus généralement, le Dr O.________ a considéré
que les radiographies effectuées le 27 octobre 2019 mettaient en évidence des signes d’entorses
de cheville à répétition, dans le cadre d’un pied creux et d’une hyperactivité
sportive, et que les événements survenus les 2 et 27 octobre 2019 n’étaient ainsi
pas responsables de l’instabilité chronique développée par l’intéressée
et ayant abouti à la prise en charge chirurgicale de 2023.
Par décision du 7 mars 2024 se référant à l’événement du 27 octobre
2019, la V.________ a refusé l’octroi de prestations en relation avec le traitement médical
entrepris en 2023, au motif que le lien de causalité naturelle avec l’événement
du 27 octobre 2019 était seulement possible.
L’assurée s’est opposée à cette décision par écrit du 3 avril 2024.
A cette occasion, elle a produit un certificat médical établi le 28 mars 2024 par la Dre P.________,
attestant que l’examen du 21 octobre 2019 portait sur la première entorse de cheville constatée
chez une patiente pratiquant régulièrement le football et dont le dossier remontait à
2012.
S’étant une nouvelle fois vu soumettre le dossier, le Dr O.________ a confirmé son appréciation
par avis du 5 avril 2024.
Par décision sur opposition du 23 avril 2024, la V.________ a confirmé ses décisions des
16 novembre 2023 et 7 mars 2024 et rejeté les oppositions de l’assurée. Reprenant l’évaluation
faite par le Dr O.________, elle a estimé que les lésions retrouvées à l’IRM
du 4 octobre 2023 et ayant justifié un nouveau traitement médical en 2023 n’étaient
que possiblement liées aux événements des 2 et 27 octobre 2019.
C.
Par acte du 22 mai 2024, H.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision sur opposition précitée, concluant implicitement
à son annulation. En substance, la recourante a fait valoir qu’hormis les accidents de sport
survenus les 2 et 27 octobre 2019, elle n’avait pas subi d’autre accident pouvant justifier
une déchirure totale des ligaments.
Par réponse du 30 mai 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours.
Répliquant le 3 juillet 2024, la recourante a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut – au titre de séquelles
tardives – prétendre à des prestations de l’assurance-accidents en lien avec la
symptomatologie annoncée à l’intimée à la fin de l’année 2023, singulièrement
la question du lien de causalité entre cette symptomatologie et les accidents survenus les 2 et
27 octobre 2019.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire, qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril
2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
c)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré (ATF 148 V 356 consid. 3). Ainsi, l’art. 11 OLAA (ordonnance
fédérale du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202) prévoit
que les prestations d’assurance sont également allouées en cas de rechutes et de séquelles
tardives.
Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit,
au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références
; TF 8C_171/2023 du 17 janvier 2024 consid. 3.1). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc
par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de
l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019
du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l’assuré d’établir,
au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence d’un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident. A cet égard, il est admis que plus le
temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long, plus
les exigences quant à la preuve – au degré de la vraisemblance prépondérante
– du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_302/2023 du
16 novembre 2023 consid. 6.1 et les références). Faute de preuve, la décision sera
défavorable à la personne assurée (TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid. 4.2 et les références).
4.
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, en procédant à un examen complet et rigoureux, sans être lié
par des règles formelles. Il doit analyser objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le
droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d'un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références
; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5.
En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que la recourante a été blessée
à la cheville gauche lors de deux événements accidentels survenus les 2 et 27 octobre
2019. La V.________ considère toutefois, sur la base de l’appréciation de son médecin-conseil
le Dr O.________, que la symptomatologie annoncée dès le mois de septembre 2023 ne peut que
possiblement être rattachée aux événements de 2019 et n’ouvre dès lors
pas le droit à une prise en charge par l’assurance-accidents au titre de séquelles tardives.
a)
Il ne peut être question, dans le cas d’espèce, d’attacher une quelconque valeur
probante aux différentes prises de position émises par le Dr O.________ en sa qualité
de médecin-conseil de l’intimée.
Il s’avère en effet que dans un premier temps ce médecin n’a pas examiné la
situation de la recourante dans sa globalité, mais s’est déterminé à l’égard
de l’événement du 2 octobre 2019 exclusivement, sans aucune mention relative à l’accident
survenu le 27 octobre 2019 (cf. avis du 15 novembre 2023). Si dans un second temps le Dr O.________ a
complété son analyse en y intégrant l’événement du 27 octobre 2019, il
demeure que l’évaluation ainsi fournie par ce médecin revêt un caractère spéculatif.
Pour l’essentiel, le Dr O.________ a axé son appréciation sur le fait que les radiographies
réalisées le 27 octobre 2019 montraient un discret ossicule corticalisé (visible également
à l’IRM du 4 octobre 2023), témoin d’anciennes entorses sévères au niveau
du LLE, ainsi qu’une ossification de la partie antérieure du pilon tibial, probable témoin
d’une hypersollicitation sportive, éléments auxquels s’ajoutait une déformation
de la voûte plantaire sous forme de pied creux favorisant les entorses de cheville (cf. avis du
29 février 2024). Dans ces conditions, le Dr O.________ a conclu que la cheville gauche de l’assurée
avait été sursollicitée par une longue pratique du football avec indéniablement de
nombreuses petites entorses qui n’avaient jamais été traitées et n’avaient
jamais fait l’objet de consultations, aboutissant à une insuffisance chronique du LLE (cf.
avis du 5 avril 2024). Or les antécédents d’entorses évoqués par le Dr O.________
ne sont aucunement documentés. Au contraire, la Dre P.________ a attesté que la consultation
du 21 octobre 2019 portait sur la première entorse de cheville constatée à l’égard
d’une patiente dont le dossier remontait à 2012 (cf. certificat médical du 28 mars 2024).
A cela s’ajoute que le Dr O.________ a décrit en des termes contradictoires l’ampleur
des antécédents en question, se référant tantôt à «
d’anciennes
entorses sévères
» (cf. avis
du 29 février 2024), tantôt à «
de
nombreuses petites entorses
» (cf. avis
du 5 avril 2024). Il apparaît, en d’autres termes, que les antécédents allégués
demeurent incertains et ne permettent donc pas d’asseoir un quelconque raisonnement sous l’angle
du lien de causalité.
Compte tenu des carences ci-dessus exposées, l’appréciation du Dr O.________ ne
saurait être avalisée par la Cour de céans.
b)
Ce nonobstant, il n’apparaît pas nécessaire de compléter l’instruction du
dossier. En effet, l’analyse des pièces en mains du Tribunal démontre qu’il n’est
pas possible de rattacher – au degré de la vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 142 V 435
consid. 1 et les références) – les atteintes présentées à la fin de l’année
2023 aux événements annoncés en 2019.
A cet égard, il convient de rappeler qu’à la suite de l’événement survenu
le 2 octobre 2019, la Dre P.________, consultée le 21 octobre 2019, a réalisé un examen
clinique mettant en évidence une entorse bénigne du LLE gauche (cf. rapport initial du
28 novembre 2019). Après avoir examiné l’assurée le jour même de l’événement
accidentel du 27 octobre 2019 et fait effectuer des clichés radiologiques, le Dr S.________ a pour
sa part diagnostiqué une entorse externe de la cheville gauche, avec des douleurs «
fx
ant
» au niveau du LLE (cf. rapport
de radiographie du 27 octobre 2019 ; cf. rapport médical LAA du 13 novembre 2019). C’est
dire, en résumé, que les documents médicaux au dossier font objectivement état d’entorses
externes de la cheville gauche subies au cours des événements des 2 et 27 octobre 2019.
Force est de constater, en revanche, qu’aucune lésion au niveau du LLI ou du LTFA n’a
été évoquée – ni,
a
fortiori
, objectivée – dans les suites
immédiates des événements des 2 et 27 octobre 2019. S’agissant plus particulièrement
de l’accident de sport survenu le 27 octobre 2019, la Cour de céans observe que le Dr S.________
a expressément conclu, sur la base de son examen clinique, à l’absence de lésion
au niveau du LLI ou du «
PTI
»
(à savoir le ligament péronéo-tibial antérieure et inférieur [LPTI], terminologie
synonyme du LTFA [cf. site de l’Académie française de médecine :
https://www.academie-medecine.fr/le-dictionnaire/index.php?q=Ligament+tibio+fibulaire+ant%C3%A9rieur
]),
Or il apparaît que la prise en charge entreprise dès l’automne 2023 auprès du Dr
F.________ visait essentiellement à traiter des lésions au niveau du LTFA et du LLI de la cheville
gauche (cf. rapports du Dr F.________ des 26 septembre et 1
er
novembre
2023), telles qu’objectivées par des examens d’imagerie (cf. rapport d’IRM du
4 octobre 2023) puis dans le contexte de l’arthroscopie pratiquée par le Dr F.________
(cf. protocole opératoire du 27 novembre 2023). Partant, dans la mesure où les constats effectués
dans les suites immédiates des événements des 2 et 27 octobre 2019 n’ont mis
en lumière que des entorses externes de la cheville gauche, sans révéler aucune anomalie
ou altération particulière au niveau de l’un des deux ligaments visés par l’arthroscopie
du 27 novembre 2023, il n’est dès lors pas possible de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que lesdits événements sont à l’origine des lésions
structurelles de la cheville gauche traitées quatre ans plus tard par le Dr F.________.
Peu importe, sous cet angle, que les rapports établis par le Dr F.________ fassent état de
lésions du LTFA et du LLI «
à
la suite
» d’une entorse sévère
de la cheville gauche le 27 octobre 2019 (cf. rapport des 26 septembre et 1
er
novembre 2023 ; cf. protocole opératoire du 27 novembre 2023). Cette assertion ne repose en
effet sur aucune démonstration médicale permettant d’expliquer en quoi les lésions
observées en 2023 pourraient concrètement être rattachées à l’un des deux
événements survenus en octobre 2019. Au demeurant, il convient de souligner ici que le seul
fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un
accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2).
Pour le surplus, c’est en vain que la recourante se prévaut de l’absence d’autre
événement traumatique pouvant justifier ses lésions ligamentaires. En effet, le caractère
objectivable d'une atteinte ne signifie pas qu'il existe assurément un lien de causalité –
naturelle et adéquate – avec un événement accidentel antérieur (TF 8C_548/2018
du 7 novembre 2018 consid. 4).
c)
Il découle de ce qui précède qu’en refusant de prester à raison des lésions
de la cheville gauche traitées par voie arthroscopique en 2023, l’intimée n’a pas
violé le droit fédéral.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 avril 2024 par la V.________ [...], [...] est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
V.________ [...], [...],
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :