vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 14 · 2021-01-01 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 14

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
13/23 - 74/2024
ZD23.002101
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
mars 2024
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Oulevey, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourant, représenté par Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
en qualité de chauffeur de taxi puis, après son arrivée en Suisse, en tant qu’aide
magasinier intérimaire. En août 2007, il a été engagé à ce titre par [...].
Le 4 octobre 2007, l’assuré s’est fait écraser le pied droit par un chariot
automatique. Il a subi une fracture luxation du Lisfranc du pied droit, opérée par ostéosynthèse.
Le 25 mars 2008, le matériel d’ostéosynthèse lui a été retiré
(protocole opératoire du Dr [...], spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur).
Le 10 juin 2008, l’assuré a adressé une demande de prestations à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en se prévalant des suites de son accident.
Dans un rapport adressé à l’OAI le 10 juillet 2008, le Professeur N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a estimé que l’assuré
était incapable de travailler dans son activité habituelle en raison de la fracture luxation
du Lisfranc du pied droit, mais disposait d’une capacité de travail d’au moins 50 %
dans une activité adaptée permettant la position alternée et évitant la station debout
prolongée, le port de lourdes charges et les longues marches. Il persistait un pied creux avec une
rétractation capsulo-ligamentaire et tendineuse à l’origine d’orteils en griffe,
à l’origine de douleurs de type mécanique.
L’OAI s’est vu remettre le dossier constitué par l’assureur-accidents de l’assuré.
Lors d’un entretien d’évaluation du 29 juillet 2008, l’assuré a été
informé des conclusions auxquelles le Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) était arrivé le jour précédant, à savoir qu’une activité
adaptée semi-sédentaire avec prédominance de la position assise était exigible, sans
déplacements, sans port de charges avec déplacements et sans montée et descente d’escaliers.
Des mesures d’intervention précoces étaient envisageables mais l’assuré s’estimait
incapable de travailler.
Par décision du 28 janvier 2009, l’OAI a refusé d’accorder une rente d’invalidité
à l’assuré, au motif que, bien qu’incapable de travailler dans son activité
habituelle depuis le 4 octobre 2007, il disposait depuis le mois de mai 2008 d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, sans station debout prolongée, sans port de charges
de plus de 12 kg, sans déplacements sur des moyennes et longues distances, sans montées ou
descentes d’escaliers. Après comparaison du revenu sans invalidité de 48'100 fr. avec
le revenu avec invalidité arrêté à 55’250 fr. 52 au moyen des données
statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des salaires, compte tenu d’un abattement
de 10 %, il apparaissait que l’assuré ne subissait pas de préjudice. Une aide au placement
était toutefois octroyée.
En référence à un entretien téléphonique du 31 mars 2009, l’OAI a confirmé
à l’assuré qu’il mettait fin à l’aide au placement, d’entente
avec celui-ci, compte tenu d’une opération du pied à venir et de la rééducation
consécutive.
B.
Par le biais de son assureur-accidents, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’OAI, le 5 août 2009, en faisant toujours état des suites
de son accident, ajoutant avoir subi une « arthrodèse TMT1 à droite » le
31 mars 2009.
Le 1
er
octobre 2009, l’assureur-accidents a informé l’OAI que l’assuré avait été
licencié pour le 31 octobre 2009 et qu’une solution était souhaitée pour le réintégrer
au monde du travail. Il a transmis à cette occasion un rapport établi à sa demande le
17 septembre 2009 par le Prof. N.________, exposant que l’assuré avait subi une cure d’orteil
en griffe le 31 mars 2009 puis une ostéotomie du médiotarse permettant de corriger le pied
creux, avec évolution plutôt favorable. Il persistait des douleurs de type mécanique,
liées à l’effort, aux positions debout prolongées, aux longues marches, et des difficultés
de chaussage. La capacité de travail dans une activité adaptée était de 50 % et pourrait
être de 100 % en cas d’activité de bureau.
Sollicité pour avis, le SMR a relevé, le 5 octobre 2009, que les rapports ne faisaient pas
état d’une aggravation de la situation depuis la décision du 28 janvier 2009. Si
l’assuré avait subi une nouvelle intervention en mars 2009, l’évolution était
favorable avec néanmoins la persistance de douleurs mécaniques aux positions debout prolongées
et aux longues marches. La capacité de travail dans l’activité habituelle demeurait nulle,
mais entière dans une activité adaptée aux mêmes limitations fonctionnelles (sans
sollicitation importante du pied droit, activité sédentaire ou semi-sédentaire, avec décharge
du pied droit), et cela à nouveau depuis septembre 2009.
Le 5 octobre 2009, l’OAI a informé l’assuré qu’il remplissait les conditions
d’une aide au placement.
Par décision du 16 novembre 2009, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations du 5 août 2009.
Le 22 mars 2010, l’assuré a informé l’OAI qu’il renonçait à bénéficier
de l’aide au placement, compte tenu de son état de santé.
En 2011, l’assureur-accidents a adressé à l’OAI le dossier qu’il avait constitué,
comprenant notamment le rapport d’expertise rendu à sa demande le 21 janvier 2011 par
le Centre d'expertise T.________, plus particulièrement les Drs V.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et S.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Sur le plan orthopédique, l’expert a retenu le diagnostic
de probables lipomes sous-cutanés multiples. L’assuré était incapable de travailler
dans son activité habituelle, mais disposait d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée, sans marche de longue ou moyenne durée, sans marche en terrain irrégulier,
sans station debout de longue durée, sans position accroupie ou à genoux, sans montée
et descente répétitive d'escaliers, sans port de charges dépassant quelques kilos. Cette
évaluation ne tenait pas compte du suivi psychiatrique nouvellement entamé par l’assuré.
L’expert psychiatre a quant à lui retenu le diagnostic d’épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique, apparu en 2008 et aggravé en 2009. Le diagnostic n’était
pas la conséquence de l’accident, mais des séquelles physiques mal assimilées par
l’assuré. La capacité de travail était alors de 50 % et serait pleine et entière
à l’avenir, en ce qui concerne les suites de l’accident au plan psychique. Des activités
avec un niveau limité d’exigences et de stress étaient préconisées. L’assureur-accidents
a rendu une décision, le 8 décembre 2011, au terme de laquelle il a reconnu le droit à
une indemnité pour atteinte à l’intégrité d’un montant de 18’690
fr. et a nié le droit à une rente d’invalidité, le taux minimum d’invalidité
de 10 % n’étant pas atteint.
C.
Le 3 septembre 2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI une troisième demande
de prestations, indiquant souffrir de fracture-luxation du Lisfranc du pied droit, de status post chirurgie
reconstructive, de statut post ablation du matériel d’ostéosynthèse et d’impact
psychique post-traumatique quant au genre de l’atteinte.
Dans un rapport à l’attention de l’OAI du 11 octobre 2019, le Prof. N.________ a indiqué
que l’assuré présentait actuellement des troubles dégénératifs séquellaires
avec des douleurs de type mécanique limitant les longues marches, le port de lourdes charges ainsi
que la station debout prolongée. Il préconisait de revoir sa situation en vue d’une éventuelle
reconversion professionnelle dans une activité sédentaire.
A la suite d’un projet de décision de refus d’entrer en matière du 1
er
novembre
2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI un rapport établi le 9 décembre
2019 par les Drs D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au Centre R.________,
et L.________. Les médecins exposaient que l’assuré était suivi au Centre depuis
le 21 octobre 2019 en raison d’une symptomatologie dépressive qui se serait développée
dans le contexte de différents facteurs de stress dont notamment l’incapacité de reprendre
une activité, des douleurs chroniques et des problèmes de santé de sa compagne. L’assuré
présentait une thymie abaissée, une diminution de l'intérêt et du plaisir ainsi qu’une
réduction d'énergie, une irritabilité, une diminution de l’estime de soi, une difficulté
à se projeter dans l’avenir, une perturbation du sommeil avec une difficulté à s’endormir
en raison de ruminations anxieuses et des réveils fréquents liés aux douleurs somatiques,
ainsi que des idées noires sans idéations suicidaires. Selon les médecins, l’assuré
était capable de travailler à 50 % dans une activité adaptée. La reprise de l’aide
au placement était souhaitable.
Dans un certificat du 20 décembre 2019, le Dr Z.________, médecin traitant de l’assuré,
a indiqué lui prescrire son traitement antalgique, précisant que d’autres traitements
antidouleurs avaient été introduits sans succès. L’antalgie chronique par Tramadol
contre-indiquait le maniement de machines. Dans cette situation, un reclassement professionnel semblait
indiqué, l’assuré ne pouvant pas reprendre son ancien métier et un emploi manuel
non-qualifié n’étant pas envisageable dans son état.
Par courrier du 7 janvier 2020, l’assuré, désormais représenté par Inclusion
Handicap, s’est prévalu de ces rapports médicaux pour démontrer l’aggravation
de son état de santé. Il a ajouté que l’expert du Centre d'expertise T.________
avait précisé que l’incapacité de travail liée au trouble dépressif pourrait
durer plus longtemps que dans une situation sans atteinte physique.
Dans un rapport du 19 décembre 2019 adressé à l’OAI en février 2020, les Drs
D.________ et L.________ ont posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen, de
difficultés dans les rapports avec le conjoint ou le partenaire et d’autres modifications
durables de la personnalité (suite syndrome algique chronique), présents depuis octobre 2019.
Ils ont rapporté ne pas observer de grande évolution, avec toujours une symptomatologie dépressive
d'intensité légère à modérée. Des apnées du sommeil étaient suspectées
et en cours d’investigation. Les troubles du sommeil restaient quotidiens avec difficultés
d’endormissement, réveils fréquents entraînant une fatigue diurne et impactant la
thymie du patient. Du point de vue psychiatrique, l’assuré était capable de travailler
à 50 % dans une activité adaptée, qui pourrait être majorée à 80 %. Le
manque de sommeil et un rythme nycthéméral perturbé favorisaient l’apparition de
troubles de la concentration, une fatigabilité augmentée et une résistance psychique moindre
au stress. Les douleurs somatiques faisaient obstacles à la réadaptation.
Le 2 juillet 2020, le Dr J.________, spécialiste en médecine du sommeil, a indiqué avoir
vu l’assuré les 23 janvier et 3 mars 2020 et avoir transmis les résultats de ses examens
à son médecin traitant. Il ne pouvait se prononcer sur les aptitudes professionnelles de l’assuré,
précisant qu’il n’était pas apte à la conduite automobile.
L’OAI s’est vu remettre le rapport de polysomnographie réalisé le 18 février
2020 par le Dr J.________, dont il ressort que l’assuré présentait un syndrome d’apnées-hypopnées,
d’origine obstructive, d’intensité sévère.
A la demande de l’OAI, le Prof. N.________ a adressé la copie des rapports de consultation
et bilans radiologiques concernant l’assuré.
Le 3 décembre 2020, le Centre R.________ a indiqué à l’OAI qu’il ne pouvait
répondre favorablement à sa demande de renseignements, l’assuré ayant interrompu
son suivi au départ de son thérapeute en octobre 2020.
Dans un rapport du 29 avril 2021, le Dr H.________, psychiatre traitant depuis le 23 janvier 2021, a
retenu les diagnostics incapacitants de syndrome douloureux somatoforme persistant, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique et de syndrome de dépendance
au cannabis, utilisation épisodique depuis l’âge de 18-20 ans, ainsi que le diagnostic
de polylipomatose sans effet sur la capacité de travail. Le Dr H.________ a considéré
que l’assuré était incapable de travailler et que sa capacité à être réadapté
était compromise par l’effet des douleurs au quotidien et la comorbidité avec le trouble
psychiatrique. Les limitations fonctionnelles psychiatriques étaient les suivantes : les douleurs
somatoformes, la fatigue, le retrait social, les troubles de sommeil, le rythme nycthéméral
perturbé entraînant des troubles de concentration, et la résistance moindre au stress.
Suivant l’avis du SMR qui préconisait la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire,
l’OAI a confié la réalisation de celle-ci au Centre d'expertise Q.________, plus particulièrement
aux Drs B.________, spécialiste en médecine interne générale, M.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et U.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie.
Après avoir vu l’assuré les 24 septembre et 6 octobre 2021, les experts ont rendu leur
rapport le 16 décembre 2021. Ils ont retenu le diagnostic incapacitant de douleurs du pied droit
persistantes après fracture-luxation du Lisfranc droit le 4 octobre 2007 ayant nécessité
une ostéosynthèse et une arthrodèse du Lisfranc le 22 octobre 2007, avec reprise de l'arthrodèse
TMT1 à droite et cure d'orteils en griffe 2 et 3 en mars 2009, avec actuellement des lésions
dégénératives du médio-tarse. Sans effet sur la capacité de travail, ils ont
posé les diagnostics de status après fracture du poignet gauche le 4 novembre 2005 traitée
conservativement, de syndrome des apnées du sommeil sévère connu depuis 2020, de consommation
de cannabis sans retentissement neurologique ou sur la sphère ORL/respiratoire, de polylipomatose
avec status après lipomectomies en 2021, 2015 et 2010, de dyslipidémie non traitée, de
consommation chronique de tabac et de surcharge pondérale. D'un point de vue interdisciplinaire
,
le degré global d'atteinte à la santé,
compte tenu de tous les déficits énoncés, était considéré comme léger
en respectant le profil d'effort. Dans l’activité habituelle, l’incapacité de travail
était totale depuis le 4 octobre 2007. En revanche, dans une activité adaptée, la capacité
de travail était totale, à l’exception de la période du 4 octobre 2007 au 17 septembre
2009 du point de vue orthopédique et d’une période de 8 jours après chacune des
lipomectomies. Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail avait toujours été
de 100 % depuis au moins 2012, soit quelques mois après l'expertise de 2011 qui évoquait
une capacité de travail de 50 % avec reprise possible à 100 % de l'activité
professionnelle sur le plan psychiatrique, étant précisé que l’absence de suivi
psychiatrique jusqu’en 2019 accréditait une récupération totale sur ce plan. L’expert
psychiatre a relevé des incohérences entre les plaintes et ses observations. Les experts ont
retenu les limitations fonctionnelles suivantes, uniquement sur le plan orthopédique : pas
de marche de longue durée ou de moyenne durée, pas de marche en terrain inégal, pas d'échelle,
pas d'échafaudage, pas d'engin vibrant, activité principalement assise avec la possibilité
d'alterner les positions, pas d'escaliers de manière répétitive.
Sollicité pour avis, le SMR a estimé le 19 mai 2022 que cette expertise permettait d’exclure
une aggravation de l’état de santé notable et durable depuis les précédentes
décisions de l’OAI. L’atteinte du pied déjà connue était stable et il
n’y avait aucune nouvelle atteinte récente du ressort de l’OAI, que ce soit sur le plan
psychiatrique ou somatique. Les observations des experts mettaient en avant un comportement d’amplification
et des incohérences en situation d’examen. L’OAI a ajouté que l’expertise
du Centre d'expertise T.________ du 21 novembre 2011 effectuée pour le compte de l’assureur-accidents
avait retenu un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, réactionnel aux difficultés
de l’assuré à s’adapter aux suites de l’accident, sans élément
pour un stress post traumatique, avec une capacité de travail de 50 % à réévaluer.
Cette expertise avait été versée au dossier après la fermeture des demandes précédentes.
Dans ce contexte, le SMR a considéré que l’aspect psychiatrique, non reconnu ou pris
en compte lors de la demande initiale, n’avait pas généré d’atteinte durable
au sens de l’OAI. Il a donc retenu une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis le mois de mai 2008, conformément à la décision du 28 janvier 2009. Par la suite,
l’assuré n’a plus eu de prise en charge psychiatrique entre 2012 et fin 2019.
Dans un nouveau projet de décision du 21 septembre 2022, l’OAI a fait part à l’assuré
de son intention de refuser de lui accorder une rente d’invalidité. S’il était
incapable de travailler dans son activité habituelle depuis le 4 octobre 2007, il disposait d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis le mois de mai 2008. Après
comparaison des revenus, il apparaissait qu’il ne présentait pas de préjudice économique.
Le 17 octobre 2022, l’assuré, toujours représenté par Inclusion Handicap, a contesté
la valeur probante de l’expertise du Centre d'expertise Q.________. L’expert orthopédiste
n’avait pas examiné les tender points et avait ainsi écarté les diagnostics de fibromyalgie
et de trouble somatoforme douloureux de manière trop sommaire. S’agissant du volet psychiatrique,
l’expert avait écarté le diagnostic de syndrome douloureux complexe retenu par le psychiatre
traitant, sans motiver sa conclusion à satisfaction. L’assuré a renvoyé à cet
égard à un rapport établi le 21 février 2022 par son psychiatre traitant, le
Dr H.________. Ce médecin prenait position sur l’expertise, en relevant notamment que le diagnostic
de trouble dépressif était posé depuis 2009 et que l’absence d’un ou plusieurs
symptômes au cours d’un seul entretien ne suffisait pas à écarter le diagnostic.
Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux était également écarté à tort,
au vu des éléments rapportés. Le Dr H.________ ajoutait que l’assuré avait
débuté la prise d’antidépresseurs à vocation antalgique, soit le troisième
palier d’antidouleurs, et consommait également plusieurs fois par semaine du cannabis à
cette fin. Un syndrome de dépendance devait être retenu. Ces atteintes entraînaient des
difficultés relationnelles ressenties par le sujet, des difficultés dans la gestion des émotions,
des difficultés d'autonomie dans les autres activités de la vie quotidienne, des difficultés
dans les déplacements, des difficultés à maintenir un rythme diurne/nocturne, des difficultés
d'organisation du temps, une hypersensibilité au stress et l’apparition périodique de
phases de décompensation. L’assuré était donc incapable de travailler dans toutes
activités. L’assuré a ajouté qu’au vu de ses nombreuses limitations, un abattement
plus important sur le salaire statistique se justifiait.
Le SMR a pris position sur les éléments avancés par l’assuré dans ses griefs
dans un avis le 28 novembre 2022.
Par décision du 28 novembre 2022, l’OAI a nié à l’assuré le droit à
une rente d’invalidité, conformément à son projet de décision. Dans un courrier
du même jour, il a confirmé que l’expertise du Centre d'expertise Q.________ était
pleinement probante et que les éléments avancés ne permettaient pas de remettre en cause
sa position. Le rapport du Dr H.________ n’apportait au demeurant aucun élément nouveau
ni ne mettait en évidence des éléments qui auraient été omis dans l’expertise.
L’OAI a précisé que le diagnostic de fibromyalgie n’était évoqué
dans aucun rapport au dossier. Rien n’orientait vers une problématique de syndrome douloureux
diffus, de type insertionnel, permettant de soupçonner une fibromyalgie. L’assuré se
plaignait quasi exclusivement de douleurs du pied droit persistantes et invalidantes dans les suites
de son accident et l’anamnèse systématique au cours des différents examens spécialisés
n’apportait aucune plainte douloureuse sauf la notion de « un peu les douleurs derrière
la tête ». L’équivalent psychiatrique, à savoir un syndrome douloureux somatoforme
persistant, était également écarté par les experts du Centre d'expertise Q.________,
l’assuré ne remplissant pas les critères diagnostiques. Dans tous les cas, les critères
de gravité n’étaient pas réalisés. L’expertise du Centre d'expertise
Q.________ avait en outre mis en évidence un comportement d’amplification et des incohérences
en situation d’examen, ainsi que des ressources chez l’assuré. De plus, au moment de
l’expertise, le traitement antalgique n’était prescrit qu’en réserve. L’OAI
a ajouté qu’un abattement de 10 % avait été pris en considération sur le revenu
avec invalidité et que rien ne justifiait de retenir un abattement plus conséquent, l’assuré
n’étant pas d’un âge avancé, n’ayant pas de multiples années de
service ou un taux d’activité réduit.
D.
Par acte du 17 janvier 2023, C.________, représenté par Inclusion Handicap, a interjeté
un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire
et nouvelle décision. Le recourant a réitéré les griefs soulevés devant l’intimé.
Par décision du 20 février 2023, le recourant a été mis au bénéfice de
l’assistance judiciaire limitée à l’exonération du paiement d’avances
et de frais judiciaires.
Par réponse du 22 mars 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a relevé
que la demande du 3 septembre 2019 s’inscrivait dans le contexte d’une précédente
décision de refus du 28 janvier 2009. Dans le cadre cette nouvelle demande, il avait mis en œuvre
une expertise pluridisciplinaire dont il ressortait que l’assuré était certes incapable
de travailler dans son activité habituelle depuis le 4 octobre 2007 mais pleinement capable de travailler
depuis mai 2008 dans une activité adaptée à ses limitations orthopédiques. Les experts
n’ont retenu aucune atteinte psychiatrique incapacitante. Aussi, il n’était pas fait
état d’une péjoration de l’état de santé depuis la précédente
décision de refus. La décision litigieuse était justifiée.
Par réplique du 18 avril 2023, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a soutenu que la précédente
décision de refus de 2009 était fondée sur son état de santé somatique, tandis
que son état de santé psychique s’était dégradé depuis. Cela avait justifié
une expertise pluridisciplinaire comportant un volet psychiatrique, qui n’était pas probant
et ne pouvait être suivi.
Dupliquant le 1
er
mai 2023, l’intimé a confirmé sa conclusion en rejet du recours et relevé qu’aucun
élément nouveau n’était apporté par le recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence,
déposé en temps utile compte tenu des féries de fin d’année (art. 60 et 38
al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige s'inscrit
dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations. Il s'agit en particulier de déterminer si la
situation médicale du recourant s'est notablement aggravée entre la décision de refus
de rente du 28 janvier 2009, à savoir la dernière décision qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, et la décision litigieuse du 28 novembre 2022 et si, cas échéant,
cette péjoration éventuelle justifie l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l’occurrence, la naissance éventuelle
du droit à une rente serait antérieure au 1
er
janvier 2022, de sorte que l’ancien droit demeure applicable.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
e)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
f)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée,
ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1). La personne assurée
peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le
titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder à une
déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
4.
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Il découle de
l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
5.
Au dépôt de sa première demande de prestations en juin 2008, l’assuré a indiqué
souffrir des conséquences de son accident du 4 octobre 2007 lors duquel il a subi une fracture luxation
du Lisfranc du pied droit, opérée par ostéosynthèse, avant une ablation du matériel
d’ostéosynthèse en mars 2008. Dans sa décision du 28 janvier 2009, non contestée,
l’OAI a retenu que l’assuré était totalement incapable de travailler dans son activité
habituelle d’aide magasinier, mais était capable de travailler à plein temps dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles à compter du mois de mai 2008.
Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de station debout prolongée,
pas de port de charges de plus de 12 kg, pas de déplacements sur des moyennes et longues distances,
pas de montées ou descentes d’escaliers. La comparaison des revenus sans invalidité (48'100
fr.) et avec invalidité (55'250 fr. 52) ne laissait apparaître aucune perte de gain, de sorte
que le droit à une rente n’était pas ouvert.
6.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations en septembre 2019, en faisant
toujours état des conséquences somatiques de son accident et en ajoutant souffrir d’impact
psychique post-traumatique. L’OAI a recueilli des rapports auprès de ses médecins et
mis en œuvre une expertise plurisdisciplinaire auprès du Centre d'expertise Q.________. Les
experts du Centre d'expertise Q.________ ont retenu pour seul diagnostic incapacitant celui de douleurs
du pied droit persistantes après fracture-luxation du Lisfranc droit avec actuellement des lésions
dégénératives du médio-tarse. Ils ont conclu que l’assuré était incapable
de travailler dans son activité habituelle, mais disposait d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles orthopédiques. Sollicité
pour avis, le SMR a estimé, le 19 mai 2022, que l’expertise avait permis d’exclure une
aggravation de l’état de santé de l’assuré au niveau somatique ou une nouvelle
atteinte au niveau psychiatrique, depuis la décision de 2009. L’expertise sollicitée
par l’assureur-accidents et rendue par le Centre d'expertise T.________ le 21 novembre 2011, qui
avait retenu un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, avait été versée
au dossier après la clôture des demandes précédentes. L’aspect psychiatrique,
non reconnu ou pris en compte à la suite de la demande initiale, n’avait pas généré
d’atteinte durable au sens de l’OAI, de sorte qu’aucune incapacité de travail
n’était reconnue à ce niveau. L’OAI a ainsi considéré, comme dans sa
précédente décision de refus du 28 janvier 2009, que l’assuré était capable
de travailler dans une activité adaptée depuis le mois de mai 2008.
Le recourant considère pour sa part que l’expertise du Centre d'expertise Q.________ est dépourvue
de valeur probante, plus particulièrement son volet orthopédique et psychiatrique.
a)
Le volet orthopédique a été confié au Dr M.________, qui a constaté lors de
son examen une atrophie musculaire au niveau du mollet droit, une cheville droite mobile normalement
en flexion/extension, l’absence de chaleur ou de tuméfaction, des cicatrices opératoires
calmes, un pied gauche sans anomalie, une petite tendance aux pieds creux avec une sensibilité et
un pied droit un peu plus petit que le gauche. Au cours de l’examen, la marche sur les talons était
possible, comme l’accroupissement, à l’exception de la marche sur les pointes à
droite. Fondé sur l’ensemble des éléments du dossier, l’expert a relevé
que la situation était stabilisée depuis de nombreuses années, bien que les plaintes restent
identiques. L’assuré s’est plaint à l’expert de douleurs du pied droit en
cas d’activité physique, de fourmillements en position assise et d’un œdème
lorsqu'il marche. L’expert a constaté que l’assuré ne déroulait pas son pied
droit en marchant, ce qui pouvait participer à l'apparition d'œdème du pied. Son chaussage
était toutefois normal, l’assuré n’ayant pas supporté une semelle moulée,
rigide, proposée il y a plusieurs années. L’expert a relevé la présence de
lésions dégénératives du pied, secondaires au traumatisme, mais encore modérées,
qui ne devraient pas empêcher l’intéressé d'effectuer les tâches de la vie
quotidienne et une activité adaptée. Ces lésions engendraient des limitations fonctionnelles,
soit pas de marche de longue durée ou de moyenne durée, pas de marche en terrain inégal,
pas de position debout statique pendant une longue durée, pas de position accroupie, pas d'escaliers
de manière répétitive, charges limitées à quelques kilos. L’appréciation
de la capacité de travail demeurait inchangée sur le plan.
Les constatations de l’expert ne font état d’aucune aggravation, par rapport à
la situation médicale existante par le passé. Celle-ci apparaît même superposable
à celle qui prévalait, sur le plan orthopédique, lorsque la décision du 28 janvier
2009 a été rendue. Le recourant conteste néanmoins la valeur probante de ce volet, considérant
que l’examen de l’expert est incomplet en ce sens qu’il ne contient pas l’analyse
des tender points, qui constituent un des moyens de retenir le diagnostic de fibromyalgie. Il apparaît
en effet que l’expert n’a pas procédé à l’analyse de ces points, ce
qui est congruent avec les éléments du dossier et les plaintes spontanées de l’assuré.
Celui-ci évoque des douleurs au pied droit, des fourmillements et des douleurs à l’arrière
de la tête, uniquement. Ces éléments ne suffisent pas pour évoquer une problématique
de syndrome douloureux diffus, qui aurait permis de soupçonner la présence d’une fibromyalgie,
comme l’a relevé le SMR dans son avis du 28 novembre 2022. Ce diagnostic n’a au demeurant
été évoqué par aucun médecin avant que l’assuré ne le soutienne dans
ses griefs du 17 octobre 2022. Le recourant, qui n’étaye pas son point de vue médicalement,
ne saurait être suivi. Il y a au contraire lieu de reconnaître la valeur probante du volet
orthopédique de l’expertise du Centre d'expertise Q.________, celui-ci étant fondé
sur l’ensemble des pièces du dossier, sur les plaintes de l’assuré, après
l’établissement d’une anamnèse complète et faisant état de conclusions
claires et motivées.
b)
Le volet psychiatrique a été confié au Dr U.________, qui a examiné l’assuré
le 6 octobre 2021. A l’issue de son entretien, se fondant sur le dossier et ses observations, l’expert
U.________ a écarté tout diagnostic, avec ou sans effet sur la capacité de travail. Il
s’est également prononcé sur les diagnostics retenus par les médecins traitants.
L’épisode dépressif constaté en juin 2010 par le Dr [...] n’était pas
corrélé par la stratégie thérapeutique mise en place. Par la suite, les experts du
Centre d'expertise T.________ ont retenu le diagnostic d’épisode dépressif moyen, sans
lien avec l’accident, et estimé que la capacité était de 50 % avec une reprise possible
d’une activité adaptée à plein temps. L’expert du Centre d'expertise Q.________
a considéré que l’absence de suivi spécialisé jusqu’en 2019 accréditait
l’amélioration de l’état de l’assuré. On peut observer encore que les
experts du Centre d'expertise T.________ avaient relevé que l’intéressé effectuait
des tâches au quotidien, notamment la gestion des factures et des courriers, ce qui démontre
que les troubles de la concentration allégués n’étaient pas sévères. Le
ralentissement observé par les experts, ainsi que la fatigabilité et l’abattement étaient
également légers. Ces éléments confortent tant les conclusions de l’expert
du Centre d'expertise Q.________ que celles du SMR, eu égard au caractère non durable sur le
plan psychiatrique (cf. avis du 19 mai 2022). Un nouveau suivi psychiatrique a débuté après
le dépôt de la dernière demande AI, a été interrompu et puis repris auprès
d’un autre médecin, le Dr H.________, en janvier 2021. Ce médecin retient un épisode
dépressif récurrent, épisode moyen, sans syndrome somatique. De l’avis de l’expert
U.________, ce diagnostic doit être écarté, au vu des éléments constatés
à l’examen et à l’anamnèse ; l’assuré s’occupe d’un
certain nombre d’activités ménagères, des tâches administratives, a des centres
d’intérêts sur des sujets sociaux, politiques et des reportages, et s’occupe de
sa fille. Ces éléments font apparaître des ressources chez l’assuré, qui peut
également compter sur sa compagne, son frère et un ami. Ainsi, contrairement à ce que
soutient le Dr H.________ dans son rapport du 22 février 2022, l’expert ne s’est pas
uniquement fondé sur ses observations lors de l’entretien, mais sur les pièces du dossier
et l’anamnèse, tout en prenant en compte les plaintes de l’assuré. À cet égard,
il a noté un phénomène d’amplification face à la maladie, relevant des divergences
entre les plaintes, le comportement de l’intéressé en situation d’examen et les
activités ménagères réalisées. On relèvera encore que les incohérences
relevées quant à l’horaire de prise des médicaments ont peu d’incidence sur
les conclusions finales de l’expert.
S’agissant du diagnostic de trouble de la personnalité, retenu par le psychiatre traitant,
l’expert l’a également écarté au motif que des attitudes ou comportements
disharmonieux dans plusieurs secteurs de fonctionnement n’étaient pas retrouvés. L’assuré
avait fonctionné dans son pays d’origine et en Suisse, en travaillant de nombreuses années,
sans problèmes relationnels, et en s’intégrant par la pratique d’une activité
sportive. Aucun événement dans l’enfance ou l’adolescence n’était survenu,
à l’exception du décès de son père qui l’avait marqué sans toutefois
l’empêcher de finir sa scolarité, obtenir des diplômes et travailler. L’expert
a conclu que les critères diagnostiques d’un trouble spécifique de la personnalité
n’étaient pas retrouvés. Il s’agit là d’une appréciation détaillée
et étayée qui se fonde sur l’ensemble des éléments du dossier.
L’expert a encore expliqué que le fait pour l’assuré de ne pas rapporter de détresse
à l’évocation des douleurs, l’absence de plainte algique durant l’examen,
le faible suivi médical, la prise espacée des traitements antalgiques n’étaient
pas concordants avec la présence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant. De ce fait,
l’expert, reprenant les éléments diagnostiques du trouble somatoforme, a exposé
de manière détaillée et convaincante les raisons pour lesquelles cette atteinte ne pouvait
être retenue. Il ne s’est pas uniquement fondé sur la prise espacée du traitement
médicamenteux ni sur le fait d’avoir donné des explications confuses à propos de
l’horaire de prise des médicaments, comme le prétend le Dr H.________. A noter encore
que le fait de rapporter d’une part une baisse de moral ou une frustration et d’autre part
l’absence de détresse à l’évocation des douleurs n’est pas contradictoire,
s’agissant de notions d’intensité différente. On relèvera encore que le psychiatre
traitant, qui a retenu ce trouble, n’a pas étayé ce diagnostic de manière détaillée.
En outre, le Dr H.________ précise que les douleurs surviennent chez l’assuré dans un
contexte de conflits et de problèmes psycho-sociaux (cf. rapport du 21 février 2022).
Or, comme l’a relevé à juste titre le SMR dans son avis du 28 novembre 2022, l’accident
du 4 octobre 2007 est antérieur aux difficultés psychosociales rencontrées (conflit de
couple et séparation), selon l’anamnèse. L’assuré s’est séparé
en 2013, a divorcé en 2016, a rencontré sa nouvelle compagne cette année-là et a
eu un enfant avec elle, alors même que les douleurs sont présentes depuis 2007. L’assuré
explique au demeurant que ce sont les douleurs qui entrainent des tensions dans le couple, exposant que
« les douleurs cassent tout ». Dans ces circonstances, il apparait que les difficultés
psychosociales sont la conséquence des douleurs et non l’inverse, comme retenu par le SMR,
ce qui exclut le diagnostic.
L’expert a enfin fait état de la consommation régulière de cannabis de l’assuré,
estimant qu’elle ne rassemblait pas les critères de gravité ; elle était à
but antalgique, était contrôlée à raison de trois fois par semaine, sans effet de
tolérance et sans abandon progressif à une autre substance. La recherche de toxique dans les
urines, réalisée dans le cadre de l’expertise, était positive au cannabis, confirmant
une consommation dans un but antalgique et inducteur de sommeil. L’expert a ajouté que la
consommation était présente depuis le début de l’âge adulte, mais n’était
toutefois pas permanente et n'avait pas été un obstacle à une activité professionnelle
par le passé. Elle ne faisait donc pas obstacle à une capacité de travail. Ce raisonnement
est étayé et convaincant, sans être valablement remis en cause par l’appréciation
du Dr H.________ qui évoque lui aussi une consommation de cannabis trois fois par semaine. Comme
relevé par le SMR, le Dr H.________ ne rapporte au demeurant pas dans son rapport de critère
clinique permettant de retenir un syndrome de dépendance.
Vu ce qui précède, le volet psychiatrique de l’expertise peut se voir conférer une
pleine valeur probante.
c)
Le recourant ne remet pas en cause le volet de médecine interne générale, dont la réalisation
a été confiée au Dr B.________. Le Dr B.________ a recueilli les plaintes de l’assuré
puis a procédé à un examen par système de ce dernier. Il a retenu les diagnostics
sans effet sur la capacité de travail de syndrome des apnées du sommeil sévère, de
consommation de cannabis sans retentissement neurologique ou sur la sphère ORL/respiratoire, de
polylipomatose avec status après lipomectomies en 2021, 2015 et 2010, de dyslipidémie non traitée,
de consommation chronique de tabac et de surcharge pondérale. Il a constaté que les atteintes
à la santé n’avaient jamais eu d’effet sur la capacité de travail ou les activités
de la vie quotidienne, du point de vue de la médecine interne. Concernant l’apnée du
sommeil, l’expert a exposé que l’assuré n’avait pas supporté la CPAP
et avait rendu l’appareil, mais qu’il était en attente d’une orthèse mandibulaire.
Actuellement, il ne faisait pas de sieste en journée, ne présentait pas d’hypersomnolence
diurne, eu égard aux résultats de 2/24 à l’échelle subjective d’Epworth
et aux constatations lors de l’entretien, était automne dans les activités quotidiennes
et ne présentait pas de déficit neurologique. L’expert a ainsi considéré que
cette atteinte n’avait pas d’incidence sur la capacité de travail. Il ne confirmait
en outre pas la contre-indication à la conduite automobile retenue par le Dr J.________, justifiant
son appréciation au vu de l’absence de sieste en journée et d’hypersomnolence diurne
excessive subjective (selon l’Epworth) ou objectivée par ses soins. Aussi, aucune limitation
fonctionnelle n’était à retenir en lien avec cette atteinte, d’autant plus qu’une
bonne compliance à un traitement (CPAP ou orthèse mandibulaire) permettrait de bien la corriger.
L’expert a suggéré de poursuivre la mise en place du traitement du syndrome d’apnée
du sommeil auprès de la Ligue Pulmonaire ou d’un spécialiste. S’agissant des autres
atteintes, elles étaient bénignes et n’entraînaient aucune limitation fonctionnelle.
d)
Partant, l’expertise du Centre d'expertise Q.________ remplit les réquisits jurisprudentiels
pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. L’OAI pouvait ainsi suivre ses conclusions
et retenir qu’il n’y avait, du point de vue orthopédique, aucune aggravation de l’état
de santé du recourant depuis la précédente décision du 28 janvier 2009, tandis
qu’aucune nouvelle atteinte incapacitante n’était relevée du point de vue psychiatrique
et de médecine interne.
e)
L’OAI a par conséquent procédé, en l’absence d’élément nouveau,
conformément à sa précédente décision de janvier 2009. Il a ainsi repris, dans
la décision contestée, le calcul du degré d’invalidité réalisé en
2009, avec un revenu sans invalidité de 48'100 fr. et avec invalidité de 55'250 fr. 52 après
un abattement de 10 %.
Le recourant conteste l’abattement retenu, en se prévalant de ses limitations fonctionnelles
somatiques et psychiques. L’OAI a cependant retenu un abattement de 10 % pour tenir compte des
limitations orthopédiques présentées ayant trait à la marche et à l’alternance
des positions. Cet abattement apparait suffisant, ce d’autant que l’assuré ne présente
pas de limitations fonctionnelles supplémentaires. Au demeurant, l’OAI a repris le calcul
du degré d’invalidité auquel il s’était livré dans sa décision du
28 janvier 2009, que le recourant n’avait pas contesté en son temps.
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Toutefois,
dès lors qu’elle a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 novembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de C.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis
à la charge de l’Etat.
a
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Inclusion Handicap (pour C.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :