vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 638 · 2015-08-04 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, DÉCISION DE RENVOI | 43 LPGA, 44 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.08.2015 Arrêt / 2015 / 638

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
27/15 - 203/2015
ZD15.006602
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 août 2015
__________________
Composition :
M.
Merz
,
président
Mmes
Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
82 LPA-VD ; art. 43 et 44 LPGA.
E n  f a i t  e t   e n  d r o i t :
Vu
la troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) déposée
en avril 2012 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) par B.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant portugais né en 1960 et arrivé en Suisse en 1987, au bénéfice
d’un permis d’établissement (permis C), par laquelle il a fait état d’un
état dépressif et de problèmes aux épaules et à la colonne vertébrale,
vu notamment l’expertise bidisciplinaire (cf. rapport du 13 janvier 2014 établi par le Dr
C.________, spécialiste en rhumatologie, et rapport du
10
avril 2014 du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie), mise en œuvre par l’OAI, qui
retient les diagnostics avec répercussion sur la capactié de travail de « gonalgies
récurrentes à droite (méniscopathie interne corne postérieure) et omalgies droites
(minimes troubles dégénératifs du muscle sus-épineux droit ; status post acromioplasite
en 2002) » et dont il ressort que l’assuré présente une incapacité de
travail totale dans son activité antérieure de maçon, mais est doté d’une capacité
de travail de 80% dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles (à savoir :
sans port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de manière répétitive
de plus de 10 kg, ainsi que sans mouvements de génuflexion de manière répétitive)
telle que son activité actuelle « d’homme à tout faire »,
vu le projet de décision de l’OAI du 26 novembre 2014 tendant au refus de rente et de reclassement
professionnel au motif que, sur la base de l’expertise précitée, l’assuré
pouvait exercer à 80% (100% avec une baisse de rendement de 20%) une activité simple et répétitive
dans le domaine industriel léger, que l’activité d’aide jardinier et chauffeur
exercée par l’assuré depuis 2008 était pleinement adaptée à ses limitations
fonctionnelles, que l’assuré présentait ainsi un degré d’invalidité de
28%, déterminé par la comparaison des revenus hypothétiques avec invalidité de 49'336.02
fr. et sans invalidité de 69'141 fr., soit un préjudice économique de 19'204.98 fr., donc
en dessous du seuil de 40% ouvrant le droit à une rente, et qu’aucune mesure professionnelle
ne permettait de réduire le préjudice économique précité,
vu l’écriture adressée au Service médical régional AI (ci-après :
SMR) le 17 décembre 2014 par le Dr F.________, médecin généraliste traitant, évoquant
des limitations principalement dues en l’état aux douleurs de l’épaule droite,
aux douleurs du rachis et à des problèmes à se mettre à genoux lors de certains travaux,
ainsi que soulignant par ailleurs qu’ « autant le Dr G.________, chirurgien de la main
et de l’épaule droite, que le Dr H.________, rhumatologue au Centre hospitalier J.________,
[avaient] déclaré qu’un travail de plus de 50% n’était guère exigible »,
vu le courrier adressé à l’OAI le 22 décembre 2014 par le
Dr
H.________, médecin chef au service de rhumatologie du Centre hospitalier J.________, se référant
au projet précité, dont on peut extraire ce qui suit :
« […]
J’aimerais simplement signaler que la situation a évolué et que je me permets de m’opposer
à votre appréciation. En effet, il est vrai que le patient est capable d’exercer une
activité adaptée, mais au vu de l’aggravation de sa symptomatologie, aussi bien des membres
inférieurs et surtout des épaules, il ne peut exercer une telle activité qu’à
50% et non pas à 80% comme il a été écrit dans le rapport. Je vous prie dès
lors de réévaluer la situation à la lumière de cet élément et de refaire
vos calculs quant à une éventuelle rente en fonction de cette donnée.
Je
reste à votre disposition pour étayer cette problématique, si vous le souhaitez. […] »
vu la décision rendue le 30 janvier 2015 par l’OAI reprenant les termes du projet de décision
du 26 novembre 2014,
vu le recours formé le 21 février 2015 par l’assuré par devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, dans lequel il a fait notamment valoir ne « plus [pouvoir] exercer
[s]a profession, si ce n’est dans des conditions pénibles en raison de [s]on invalidité »
et subir une incapacité durable de travail et de gain d’au moins 40%, ajoutant qu’un
seul examen clinique dans le cadre de l’expertise sollicitée par l’intimé ne suffisait
pas pour évaluer correctement son état de santé, qu’il fallait se pencher sur l’évolution
à long terme, que l’anamnèse avait été établie sur la seule base de documents
antérieurs, si bien que ses troubles actuels n’avaient pas été pris en considération,
vu ses conclusions en vue de l’annulation de la décision de l’OAI du
30
janvier 2015 et de l’octroi d’une rente d’invalidité, subsidiairement d’un
reclassement,
vu la réponse de l’OAI du 20 avril 2015 concluant au rejet du recours,
vu la réplique du recourant du 8 mai 2015, par laquelle il a conclu à l’admission du
recours et subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour la mise en œuvre d’une
« récente expertise complémentaire », en produisant les documents médicaux
suivants :
·
rapport d’imagerie par résonance magnétique
(IRM) de l’épaule droite, rédigé le 15 mai 2014 par le Dr K.________, spécialiste
en radiologie, adressé au Dr G.________, spécialiste en orthopédie,
·
« Konsultationsbericht » du
4 mai 2015 du Dr L.________, médecin adjoint au sein de la Clinique de chirurgie orthopédique
de l’Hôpital M.________,
·
certificats médicaux des 4 et 8 mai 2015
du Dr F.________,
·
rapport d’IRM du genou gauche, rédigé
le 5 mai 2015 par le
Dr P.________, spécialiste
en radiologie, adressé au Dr F.________,
vu la duplique de l’OAI du 25 juin 2015, par laquelle l’intimé a renvoyé à
un avis du SMR du 2 juin 2015, concédant que, compte tenu des documents produits par l’assuré
avec sa réplique, un examen clinique détaillé avec mesure de la force, des amplitudes
et du degré de la douleur serait « souhaitable », que cet examen devrait en
particulier prendre position sur l’évolution depuis l’expertise précédente,
les limitations fonctionnelles et leurs répercussions sur la capacité de travail,
vu l’avis du 2 juin 2015 précité, établi par les Drs N.________ et R.________, médecins
auprès du SMR, lequel est libellé en ces termes :
«[…]
Dans sa réplique du 8.5.2015, l’assuré annonce deux faits nouveaux :
·
Des douleurs du genou G [réd. : gauche]
ayant motivé une consultation dès le 17.4.2015, justifiant une IT [réd. : incapacité
de travail] de 100 % en raison, à l’IRM du 5.5.2015, d’un épanchement important
intra-articulaire avec lésion de la corne postérieure du ménisque médial, inflammation
du ligament collatéral médial, minime réaction de gonarthrose fémoro-tibiale médiale
principalement. Le
Dr L.________, médecin
adjoint, dans sa lettre du 4.5.2015 valide une IT dès la date de consultation et propose un traitement
conservateur avec consultation au 8.5.2015. A 55 ans, une lésion méniscale chez un non-sportif
se traite de manière conservative et justifie une IT de 2 mois en principe à 100 %. Selon l’évolution,
il pourrait être justifié d’inclure de nouvelles LF [réd. : limitations fonctionnelles]
d’épargne du genou. Nous doutons que cette pathologie représente une incapacité
de travail totale, même partielle, dans une activité adaptée, étant bien entendu
que cette pathologie n’est pas à prendre en compte dans la décision de recours. Si ce
cas devait faire l’objet d’une nouvelle demande, il y aurait lieu d’instruire.
·
En ce qui concerne la pathologie de l’épaule
droite, elle a été certes bien évaluée par l’expert C.________ en mars 2014
[recte : janvier 2014] et l’on relève que l’US [réd. : ultrasonographie]
de l’épaule droite était caractérisée par une absence de collection liquidienne
intra-articulaire au niveau de la bourse. Si le Dr H.________, rhumatologue, estimait en décembre
2004 [recte : 2014] « que la situation avait évolué » s’opposant
à l’appréciation de l’OAI en reconnaissant une activité adaptée non à
80% mais à 50% seulement, il faut reconnaître qu’il ajoutait « je reste à
disposition pour étayer cette problématique si vous le souhaitez », déclaration
non prise en considération dans l’avis SMR du 12.1.2015. Une IRM de l’épaule droite
a été pratiquée le 15.5.2014 donc après la date de l’expertise susmentionnée
et démontre un remaniement de l’articulation acromio-claviculaire post opératoire, avec
une légère inflammation péri-articulaire et une petite bursite sous-acromio-deltoïdienne,
ainsi que des tendinopathies importante des tendons supra- (avec à ce niveau une rupture transfixiante)
et infra-épineux, du sous-scapulaire et du tendon du long biceps. Si des modifications radiologiques
ne peuvent justifier des limitations fonctionnelles, un examen clinique détaillé avec mesure
de la force, des amplitudes et du degré de la douleur serait souhaitable.
En
conséquence, les éléments radiologiques présentés, pour la pathologie de l’épaule
démontre une possible aggravation que le Dr H.________, rhumatologue traitant, suggère. Nous
en ignorons la date de début et les répercussions sur la capacité de travail. Plaise au
tribunal de poursuivre l’instruction. »
vu l’écriture de l’assuré du 14 juillet 2015, selon laquelle il s’est remis
à justice renvoyant à sa réplique du 8 mai précédent,
vu les pièces versées au dossier ;
Attendu
que le recours, formé en temps utile, remplit les autres conditions de forme, de sorte qu’il
est recevable (art. 60 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
qu’aux termes de l’art. 82 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité
peut renoncer à l’échange d’écritures ou, après celui-ci, à toute
autre mesure d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal
fondé (al. 1),
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD),
attendu que, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur – en l’espèce l’OAI
– examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et
recueille les renseignements dont il a besoin,
qu’il peut recourir aux services d’un expert indépendant pour élucider les faits
(art. 44 al. 1 LPGA),
qu’in casu, le dossier ne permet notamment pas de répondre de manière claire à la
question de savoir si et quand l’état de santé du recourant s’est détérioré
au point de justifer éventuellement un réexamen de son degré d’invalidité et,
partant de son droit à des prestations de l’AI,
que, certes, le Dr F.________ a observé que le recourant boitait « profondément »,
en raison d’un problème au genou gauche pour la première fois lors d’une consultation
du 17 avril 2015 (cf. certificat du 4 mai 2015), donc après que l’OAI eût rendu sa décision
du 30 janvier 2015,
que le tribunal fonde son appréciation en principe sur l’état de fait au moment de la
décision attaquée (ATF 121 V 362 consid. 1b ; 116 V 248 consid. 1a ; TF [Tribunal
fédéral] 9C_25/2012 du 25 avril 2012 consid. 2.1), mais que des documents postérieurs
à cette décision qui peuvent refléter l’état de fait antérieur à
celle-ci restent admissibles (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_193/2012 du
26
juillet 2012),
que le Dr H.________ a également précédemment retenu dans son écriture du 22 décembre
2014, donc antérieurement à la décision attaquée, une évolution défavorable
notamment au sujet des membres inférieurs,
que, de plus, les constatations de ce médecin se rapportaient aussi à une aggravation au niveau
des épaules,
que l’OAI disposait de cette écriture avant de rendre sa décision,
que, malgré cela, l’OAI n’a pas instruit plus avant, mais s’est contenté
de l’avis du SMR du 12 janvier 2015 qui estimait que le Dr H.________ n’apportait aucun élément
susceptible de corroborer ses dires,
que le Dr H.________ avait pourtant explicitement déclaré dans son courrier du 22 décembre
2014 se tenir à disposition pour étayer ses constatations,
qu’en outre, le rapport d’IRM de l’épaule droite du Dr K.________ du
15
mai 2014 mentionnait diverses anomalies (cf. pour les détails l’avis précité du
SMR du 2 juin 2015),
que le SMR a d’ailleurs considéré dans son avis du 2 juin 2015 que les éléments
retenus dans cette IRM démontraient une possible aggravation de la situation,
que l’expert rhumatologue, le Dr C.________, ne disposait pas d’une IRM de cette partie du
corps lors de la rédaction de son rapport en date du 13 janvier 2014 (cf. p. 10 et 11 dudit rapport),
qu’il détenait certes une ultrasonographie des épaules du
10
janvier 2014 selon laquelle le recourant ne présentait à gauche pas de particularité et
à droite un « remaniement du sus-épineux, avec minimes troubles dégénératifs,
surtout à son insertion, absence de rupture, même partielle, absence de collection liquidienne
intra-articulaire ou au niveau de la bourse » (cf. p. 11 du rapport du Dr C.________),
qu’il est toutefois notoire qu’une IRM permet de visualiser des détails invisibles notamment
par une ultrasonographie,
que le Dr C.________ n’a pas exposé pourquoi il avait renoncé à une IRM de l’épaule,
qu’il ne ressort par ailleurs pas du dossier comment une dégradation aurait pu avoir lieu
aussi rapidement entre l’examen de janvier 2014 et l’IRM du
15
mai 2014, entreprise sur demande du Dr G.________ du 9 mai 2014,
que l’on ne peut ainsi déterminer quand les éléments retenus dans le rapport d’IRM
du 15 mai 2014 sont apparus pour la première fois et notamment s’ils existaient déjà
lors de l’expertise du Dr C.________, ni leur effet sur la capacité de travail,
que l’on ajoutera que le SMR exposait en outre dans son avis du
12
janvier 2015 que l’appréciation du Dr G.________ n’était plus pertinente vu que
ce médecin avait vu le recourant, selon le dossier de l’OAI, en 2003 pour la dernière
fois,
que le Dr C.________ a également relevé la consultation du Dr G.________ une dernière
fois sous la date du 22 septembre 2003 (cf. p. 3 du rapport Dr C.________),
que le Dr F.________ a pour sa part renvoyé dans son courrier du
17
décembre 2014 à l’appréciation de la capacité de travail communiquée par
les
Drs G.________ et H.________, tandis
que le rapport d’IRM du 15 mai 2014 a mentionné expressément que le recourant était
toujours en traitement auprès du Dr G.________,
que suite au courrier du Dr F.________ du 17 décembre 2014 l’OAI n’a pas demandé
de précisions ou de rapports aux Drs G.________ et H.________,
que, de plus, le rapport d’expertise des Drs C.________ et D.________ n’explique pas pourquoi
les limitations fonctionnelles (pas d’élévation du bras droit au-dessus de l’horizontale
et pas de port de charges lourdes) prises en compte suite à la précédente demande de prestations
AI, qui s’était soldée par l’arrêt de la Cour de céans du 17 décembre
2007 (portant n° de cause AI 119/07 ; cf. consid. 5d), n’étaient plus d’actualité,
respectivement étaient remplacées par les limitations – en partie moindres – quant
au port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de manière répétitive
de plus de 10 kg et quant aux mouvements de génuflexion de manière répétitive,
que, vu ce qui précède, il ne peut pas être attribué de pleine valeur probante (cf.
à cet égard ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a) à l’expertise
bidisciplinaire des Drs C.________ et D.________,
qu’en l’état, le dossier ne permet ainsi pas de statuer en pleine connaissance de cause,
y compris pour la période précédant le rapport d’expertise des Drs C.________ et
D.________ des 13 janvier et 10 avril 2014,
que, selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures
d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier
complet sur le plan médical (art. 42 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ; art. 69 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ;
ATF
137 V 210 ; cf. aussi la note de Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de
cet arrêt),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que tel est le cas en l’espèce,
que le recours se révèle ainsi bien-fondé, les faits pertinents n’ayant pas été
constaté de manière complète sur le plan médical (art. 98 let. b LPA-VD),
que la décision attaquée du 30 janvier 2015 doit par conséquent être annulée
et la cause renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision, après complément
d’instruction sur le plan médical, d’abord en demandant des rapports détaillés
aux Drs G.________ et H.________ eu égard notamment à l’évolution des atteintes
et de la capacité de travail, puis par la mise en œuvre, conformément à l’art.
44 LPGA, d’une expertise pluridisciplinaire qui inclut au minimum les volets orthopédique,
rhumatologique, antalgique et psychiatrique, les experts pouvant si nécessaire inclure d’autres
spécialistes,
que cette nouvelle expertise devra tenir compte de la récente jurisprudence du Tribunal fédéral
(TF 9C_492/2014 du 3 juin 2015 ; commentée par Thomas Gächter/Michael E. Meier, Schmerzrechtsprechung
2.0, in : Jusletter du
29 juin 2015 ;
cf. également Lettre circulaire du 7 juillet 2015 AI n° 334 de l’Office fédéral
des assurances sociales) dans la mesure où les experts envisageraient de retenir, à l’instar
du Dr D.________, le diagnostic de « trouble somatoforme douloureux » ou d’autres
troubles assimilés ;
attendu que le recourant obtient gain de cause sans l’assistance d’un mandataire professionnel,
il n’y a pas lieu de fixer des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA),
qu’au surplus, débouté, l’OAI supportera les frais judiciaires de la cause, fixés
à 200 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 janvier 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision
après complément d’instruction au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires arrêtés à 200 fr. (deux cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
B.________, à [...],
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :