vd_findinfo · HC / 2009 / 83 · 2009-05-11 · fr

CONCORDAT SUR L'ARBITRAGE | 25 let. a C-Arb, 36 let. d C-Arb, 36 let. f C-Arb

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 11.05.2009 HC / 2009 / 83

TRIBUNAL CANTONAL
253/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 11 mai 2009
__________________
Présidence
de   M.        C O L O M B
I N I , président
Juges
:
MM.
Creux
et Denys
Greffier
:
M.
d'Eggis
*****
Art. 25 al. 1 let. a, 36
let. d et f C-Arb
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
R.________
, à [...] (canton de [...]),
contre la sentence arbitrale rendue
le 23 octobre 2008 par le Tribunal Arbitral du Sport, à
Lausanne, dans la cause divisant le recourant d'avec
S.O.A.________
,
à Berne (dont la raison sociale en français est
[...]),
et
S.C.X.________
, à Berne (dont la raison sociale en
français est [...]).
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par sentence arbitrale du 23 octobre 2008, le Tribunal Arbitral du
Sport a rejeté l'appel interjeté par R.________
contre la décision rendue le 10 janvier 2008 par la Chambre
disciplinaire suisse le suspendant pour une durée de deux
ans dès le 27 juillet 2007 et ordonnant l'annulation de tous
les résultats obtenus par l'intéressé en
compétition depuis le 24 avril 2007, ainsi que la
restitution de tous les prix éventuellement obtenus par lui
(1), a rejeté la requête d'une expertise scientifique
(2) et a statué sur les frais et dépens (3 et
4).
Cette sentence arbitrale expose ce qui suit (traduction de
l'allemand proposée par le recourant) :
"
1. Les
Parties
1.
R.________
(l'«
Appelant » ou l'« Athlète »), né le
[...], était pendant huit ans cy­
cliste sous contrat
au sein de l'équipe [...] et, depuis le 1" janvier 2007, au
sein de l'équipe
[...]
2.
L'S.O.A.________
(l'« Intimée 1 » ou « S.O.________
») est le comité national
olympique
;
elle est
organisée sous la forme d'une association de droit suisse.
En tant que fédéra­
tion,
S.O.________ représente les intérêts du
sport suisse de droit privé auprès de l'opinion
publi­
que, auprès
des autorités et auprès des organisations nationales
et internationales.  S.O.________ soutient et protège
le mouvement olympique et ses buts en Suisse, et se porte garante
du respect de
la Charte et des
Règles olympiques. Selon l'esprit de ces principes,
S.O.________ s'engage à
combattre toute forme
de discrimination et de violence, et à tout mettre en ceuvre
pour empêcher
l'utilisation de
substances et de moyens interdits par le CIO.
3.
La [...] (l'« Intimée 2 » ou «
S.C.X.________ ») est une association au sens du Code civil
suisse. Selon ses statuts. S.C.X.________ a pour but d'être
pour tous les athlètes et cyclis­tes suisses une
fédération sportive performante et reconnue et qui
veille à la pratique d'un sport cy­cliste loyal et
réfute catégoriquement tout recours au dopage.
S.C.X.________ est le membre suisse au sein de l'Union Cycliste
Internationale (UCI) ainsi que le représentant du sport
cycliste au sein de S.O.________.
2.
Faits
4.
R.________
a pris part en avril
2007 avec son équipe [...] à la course cycliste
Amstel Gold
Race (Pays-Bas, le 22
avril 2007), à La Flèche Wallonne (Belgique, le 25
avril 2007) et à Lüttich-As
togne-Lüttich
(Belgique, le 29 avril 2007).
5.
Le 24 avril 2007,
l'Athlète a été soumis par I'UCI à un
contrôle d'urine hors compétition à
Charle­roi (Belgique). L'analyse de l'échantillon A,
effectuée le 8 mai 2007 au DoCoLab de
l'Université
de Gand, a
révélé la présence de
testostérone/épitestostérone de
84,52.
6.
L
ors d'un examen
complémentaire de l'échantillon par l'Institut de
Biochimie de l'Université al­
lemande du sport de
Cologne, de la testostérone ou testostérone à
effet retard d'origine exogène a
été
détectée dans l'urine de l'Athlète dans le
cadre d'un examen CG/C/SMRI du 26 juin 2007.
7.
Les analyses de
l'échantillon B, qui ont été faites le 4
juillet 2007 à Gand et le 9 Juillet 2007 à
Co­logne, ont révélé la présence de
testostérone/épitestostérone de 90,9 et de la
testostérone ou testos­
térone
à effet retard d'origine exogène a été
trouvée dans l'urine
de
l'Athlète.
8.
Le 21 et 25 avril 2007, l'Athlète était à
nouveau contrôlé, sans donner lieu à des
résultats positifs.
9.
Par courrier du 25 juillet
2007, la
Commission technique de lutte contre le Dopage (CLD) de la Chambre
disciplinaire suisse pour les cas de dopage a déposé
une demande avec des pièces dans
une procédure
contre R.________ et a formulé les conclusions suivantes
:
«
Monsieur
R.________ est suspendu pour deux ans.
Tous les
résultats obtenus par Monsieur R.________ aux
compétitions qui ont eu lieu entre le
24 avril
2007 et le 29 juin 2007 sont annulés. Les récompenses
monétaires perçues pendant
cette
période doivent être restituées en
intégralité ».
10.
La C
hambre disciplinaire a ouvert une
procédure contre R.________ le 26 juillet 2007 et a
re­
quis une
suspension provisoire en tant que mesures provisionnelles. Un
délai au 10 août 2007 a été
imparti à R.________
pour se déterminer par écrit ou oralement.
11.
Par courrier du 1"
août 2007, le conseil de l'Appelant a contesté
auprès de la Chambre disciplinaire
les contrôles
antidopage effectués les 21 et 25 avril 2007 et a
demandé à la Chambre disciplinaire
de son
côté de produire les preuves correspondantes
(résultats). Selon la réponse d'Anne Gripper
(UCI),
le contrôle antidopage n'avait eu lieu ni le 21 ni le 25
avril 2007, mais bien le 22 avril 2007.
12.  Par
courrier électronique du 2 août 2007. [...], directeur
de S.C.X.________ a indiqué par écrit que son
association voulait prendre part à la procédure en
tant que partie. Toutefois, il renonçait à une
représentation par l'association internationale
compétente ainsi qu'une prise de position par
écrit.
13.  Le 15
août 2007, le conseil de l'Appelant a déposé
son mémoire.
14. Par
décision du 17 août 2007, le président de la
Chambre disciplinaire a informé les parties de l'ouverture
d'une procédure d'instruction.
15. Le 26 septembre
2007, une audition a eu lieu à Berne, à laquelle ont
participé,
en sus du Juge
d'instruction,
l'Athlète, représenté par Dr. Lehner, Marco
Steiner (CLD), Prof. Primus F. Mullis
ainsi que la
secrétaire de la Chambre disciplinaire.
16.
Le 8, resp. 10, octobre 2007, le
conseil de l'Appelant et l'UCI (sur demande de la Chambre
disci­
plinaire du 8
octobre 2007) ont présenté le rapport de test du
contrôle sanguin du 25 avril 2007. Se­
lon une conversation
téléphonique du 11 octobre 2007 entre l'UCI et le
Juge d'instruction de la Chambre disciplinaire, l'UCI a
expliqué que, lors du contrôle du 25 avril 2007,
une seule
prise
de
sang avait
été prise et avait été examinée
en ce qui concerne le taux d'hématocrite. Cela a
été
confirmé par courrier
électronique du 12, resp. 17, octobre 2007, dans lequel il a
notamment été
déclaré que le test
sanguin du 25 avril 2007 devait être considéré
comme nul.
17.
Par décision du 23 octobre
2007, le Juge d'instruction a informé les parties de la
réponse de l'UCI et a rejeté la requête de
demande d'expertise, sous réserve d'un éventuel
retour du dossier dans le cadre d'une retransmission du cas par la
Chambre disciplinaire, considérant que l'instruction
était
complète et a fixé un
délai aux parties au 12 novembre 2007 pour déposer
une requête complémen­
taire sommairement
motivée.
18.
L'audience avec la Chambre
disciplinaire s'est tenue le 10 janvier 2008 à Berne. Les
parties ont
confirmé à l'occasion de
l'audience les conclusions qu'elles avaient
précédemment formulées. Le
conseil de l'Appelant a en particulier
réitéré son offre de preuves en sollicitant un
rapport médical
d'expertise à propos des
circonstances du cas d'espèce qui, selon lui, en raison des
taux bas de tes­
tostérone de son mandant vu le
temps écoulé, excluaient une prise exogène de
testostérone.
19.  A l'audience
du 10 janvier 2008, la Chambre disciplinaire a indiqué ce
qui suit:
R.________,
né le 16 mai 1979, a été déclaré
coupable
de
dopage en raison de la
présence
de
substances illicites dans
l'organisme
de l'Athlète, lors du
contrôle hors compétition effectué le
24 avril 200- à Charleroi
(Belgique),
et en
application des art. 12.1, 16 lit. a et c, 17.1 du Statut
antidopage deS.O.________, les art.
15 ch. 1, 261 et
274
du Règlement antidopage de l'UCl
ainsi que l'art. 17 du Règlement de pro
cédure devant la Chambre
disciplinaire pour les cas de dopage
prononce
la
suspension pour deux ans,
dès
le 27
juillet
2007,
le
paiement des
frais de
justice
à
hauteur
de
fr. 5'000.-­
la
révocation de
tous les résultats obtenus à des compétitions
dis le 24 avril
2007
et
la
resti­
tution de
tous les prix éventuellement
reçus.
II
n'
est pas statué sur les
frais des parties».
20.
La Chambre
disciplinaire a fondé sa décision essentiellement sur
les points suivants
:
a)
Les deux échantillons
de dopage ont été soumis à une analyse
CG/C/SMRI à Cologne. Les
laboratoires à Gand et Cologne
ne se sont pas écartés dans leur analyse du standard
internatio­nal. La méthode appliquée était
correcte et l'Athlète n'a pas réussi à
ébranler la force pro­bante de l'analyse SMRI
effectuée. De plus, il ressort de manière indubitable
de l'analyse
SMRI que de la testostérone,
substance illicite, a été retrouvée dans
l'organisme de l'Athlète,
qui ne peut qu'être de production
exogène. Cela constitue dès lors une violation du
chiffre 12.1 du Statut antidopage, respectivement de l'art. 15 ch.
I Règlement antidopage de l'UCI
(RAD).
b)
En application de l'art. 12.1
du Statut antidopage/art. 15 ch. 1 RAD, une suspension de deux ans
est en principe prévue lors d'une première violation.
Une réduction ou une annulation de
la suspension est possible à
certaines conditions. La fardeau de la preuve selon le ch.
17.4.1
et
17.4.2 du Statut antidopage/art. 264 et 265 RAD n'a pas
été satisfait par l'Athlète. Cela
vaut de même pour la
possibilité de réduction prévue au ch. 17.4.3
du Statut antidopage/art.
266 RAD (aide substantielle
apportée par un sportif dans la découverte ou dans la
preuve de violation des dispositions antidopage). C'est pourquoi
une suppression ou réduction de la suspension au motif de
circonstances exceptionnelles au sens du ch. 17.4 du Statut
antido­
page
n'entre pas en ligne de compte.
c) Les autres
arguments soulevés par l'Athlète ainsi que par le Dr.
Lehner, dans sa plaidoirie et dans son mémoire, ne sont pas
pertinents pour l'examen du cas présent.
d) A défaut de motif de
réduction, l'Athlète sera soumis, conformément
au ch. 17.1 du Statut antidopage. resp. art. 261 RAD, à une
suspension de deux ans, débutant le 27 juillet
2007.
3
. La procédure par-devant le
TAS
21.
Par lettre
du 11 février 2008, l'Athlète a déposé
un appel par devant le Tribunal arbitral du sport
(«
TAS
») contre la décision de la Chambre disciplinaire pour
les cas de dopage avec la conclusion
suivante
:
«Monsieur
R.________ est acquitté du grief
de
dopage. »
22.    L'Appelant a
nommé Dr. Christian Krähe, avocat, comme arbitre et a
proposé aux parties adverses
[...] de conclure à
l'utilisation de l'allemand [comme langue de
procé­
dure]
.
23.
Sur
requête de l'Appelant et avec l'accord de l'Intimée 1,
le Vice-Président de la Chambre d'arbitrage d'appel a
décidé conformément à l'art. R29 du
Règlement de procédure du TAS
(« Code »)
que la procédure serait conduite en allemand.
24.
Le 4 mars 2008, l'Appelant a
introduit un mémoire d'appel motivé en allemand
par-devant le TAS.
Il fonde son appel essentiellement
ainsi
a)
Les preuves
présentées ne sont pas susceptibles de prouver la
prise de testostérone exogène
en se fondant sur un
taux de sérum testostérone du cycliste
supérieur à la normale et sur
l'absence presque
complète d'épi testostérone
;
b)
En se basant
simplement sur la procédure de preuve objective
appliquée, la Chambre disci­plinaire n'a pas satisfait
à la charge de la preuve qui lui incombait dans le cas d'une
violation
des règles
antidopage
;
c)
Même
s'il s'agissait d'une simple contre-preuve de l'Athlète, il
aurait fallu apporter, en rai­
son du manque (le
diligence de la Chambre disciplinaire, un rapport d'expertise
scientifique
approprié
;
d) A titre
préventif, il est requis une telle expertise sous
réserve de la charge de la preuve et sous
réserve d'une
simple audition des témoins des parties. tels qu'un
collaborateur du laboratoire
de contrôle
antidopage de l'Agence mondiale antidopage.
Le 26 février
2008, l'Intimée I a nommé comme arbitre Dr. Hans
Nater, avocat. Par courrier du
21 avril 2008. elle a
déposé son mémoire de réponse et a
conclu, comme dans sa demande, que
:
« La
décision de la Chambre disciplinaire pour  les cas de
dopage de S.O.________ du 10 janvier
2008 soit
intégralement confirmée ».
Elle fondait sa
réponse principalement sur ce qui suit :
a) L'aptitude
des deux preuves à démontrer la prise
exogène de testostérone est
prouvée;
b) Il n'y a aucune raison de douter que les preuves
aptes à prouver la prise exogène de
testosté­rone ont donné des résultats qui
ne peuvent être mis en doute dans le cas particulier de
l'Athlète : la conclusion tendant à requérir
une expertise doit dès lors être
refusée;
c) L' intimée 1 a apporté sans nul
doute possible la preuve de la prise exogène de
testostérone. en satisfaisant la charge de la preuve qui lui
incombait;
d) Les doutes quant à l'expertise du Prof.
Mans Howald et quant à l'objectivité du Prof. Primus
E. Mullis sont dénués de toute justification et
constituent un abus de droit.
26.
.
Les règles de
procédures
(Order of procedure) du
13 juin 2008 ont
été signées tant par l'Appelant
que par l'Intimée
I.
27.    Le 23
juillet 2008, a eu lieu une audience orale au siège du TAS
à Lausanne. litaient présent du
côté de
l'Appelant, son avocat Dr. Michael Lehner, Madame Steffi Mann,
titulaire du second exa­men d'Etat allemand, ainsi que Dr. Ulli
Pfaff en tant qu'expert accompagnateur. Du côté de
l'intimée, étaient présents Monsieur [...],
directeur du service juridique de
S.O.________,
Monsieur [...], directeur technique de S.C.X.________, Madame
[...], sta­giaire-juriste auprès de S.C.X.________, et
le porte-parole [...], représentant de S.O.________. Lors
des débats, les Parties ont confirmé leurs
conclusions. L'Appelant R.________
a été
personnellement entendu. Les Parties ont pu exercer leurs droits
procéduraux et ont plaidé, ce
qui sera traité
par la suite.
28.
Comme il s'est
avéré lors de l'audience que l'Intimée I
n'avait pas encore déposé l'intégralité
du
dossier, un
délai lui a été imparti au 24 juillet 2008
pour déposer les documents, ce qui a suivi
très
rapidement.
29.  Les 6 et 8 août 2008
(l'Appelant), resp. le 8 août 2008 (l'Intimée I), les
Parties ont déposé en temps
utile leurs
mémoires."
En droit, les arbitres ont admis leur compétence et
constaté que seul le Règlement antidopage
était applicable, à l'exclusion du Statut antidopage.
Ils ont considéré en bref que la prise de
testostérone exogène était établie par
des examens suffisants et fondés scientifiquement, que
l'unique conclusion possible ressortant du rapport des laboratoires
consultés était l'origine exogène de la
testostérone et que l'Athlète avait
allégué souffrir d'hypogonadisme, alors que
n'étaient prouvés ni cette maladie, ni le
caractère inapproprié de l'analyse SMRI même
dans l'hypothèse où existerait une telle
maladie.
B.
R.________ a recouru contre cette sentence arbitrale en concluant,
avec dépens, à son annulation. Dans son
mémoire, il a développé ses moyens et
confirmé ses conclusions. Dans le délai de recours,
puis dans le délai de mémoire ampliatif, il a produit
successivement deux bordereaux de pièces.
En droit
:
1.
Les parties ont toutes leur domicile ou leur siège en
Suisse. Le TAS [Tribunal Arbitral du Sport] a, quant à lui,
son siège à Lausanne. On ne se trouve donc pas dans
un cas d'arbitrage international au sens des art. 176 ss LDIP (loi
fédérale sur le droit international privé, RS
291), où seul le recours au Tribunal fédéral
serait ouvert, mais dans une procédure arbitrale à
laquelle le C-Arb (Concordat sur l'arbitrage, RSV 278.91) est
applicable. Le droit de recours a un caractère
impératif (art. 1 al. 3 et 36 C-Arb).
Interjeté en temps utile, et tendant à la
nullité de la sentence attaquée, le présent
recours est donc recevable.
2.
a)
Le recours en nullité réservé par l'art. 36
C-Arb est un recours extraordinaire qui a un effet essentiellement
cassatoire en ce sens que l'autorité judiciaire (ou de
recours) ne peut que renvoyer la sentence au tribunal arbitral
(art. 39 C-Arb) ou l'annuler (art. 40 C-Arb), mais non pas la
réformer en statuant à la place des arbitres
(Lalive/Poudret/Reymond, Le droit de l'arbitrage, Lausanne 1989, n.
1.4. ad art. 36 CIA, pp. 202-203; Jolidon, Commentaire du concordat
suisse sur l'arbi-trage, notes préliminaires aux art. 36
à 43 CIA, pp. 499-500). La Chambre des recours ne peut
intervenir que dans des cas extrêmes, son pouvoir d'examen
étant limité en raison de la nature même de
l'arbitrage de droit privé, dans lequel les parties
entendent laisser à l'arbitre qu'elles ont
désigné elles-mêmes une large autonomie (JT
1990 III 115 c. 1; Poudret, Jurisprudence du Tribunal cantonal
vaudois en matière d'arbitrage interne et international
[1980-1987], in JT 1988 III 2 ss, spéc. pp. 49-50; Jolidon,
op. cit., notes préliminaires aux art. 36 à 43 CIA,
pp. 500-501).
b)
Le Tribunal cantonal n'entre en matière que sur
les moyens de nullité invoqués. En effet, il
n'appartient pas à l'autorité de recours d'examiner
d'office si la sentence est viciée pour des motifs autres
que ceux qui sont expressément invoqués dans l'acte
de recours (Jolidon, op. cit., notes préliminaires aux art.
36 à 43 CIA, pp. 500-501; Lalive/Poudret/Reymond, op. cit.,
n. 1.4. ad art. 36 CIA, p. 202; Ch. rec., 22 janvier 2004 no
197/I). En outre, les moyens de recours en nullité de l'art.
36 C-Arb doivent être interprétés
restrictivement en raison de la large autonomie laissée aux
arbitres (cf. Jolidon, loc. cit. ; cf. sur cette notion TF
4P.148/2006 du 10 janvier 2007 c. 6).
c)
La production de pièces nouvelles est en principe
prohibée en matière de recours contre une sentence
arbitrale. Toutefois, en l'espèce, le recourant produit
d'une part la décision attaquée ainsi que celle qui
l'a précédée, accompagnées de
traductions en français, d'autre part deux extraits du
registre du commerce concernant les intimées. Ces
pièces sont recevables.
3.
Le recourant fait valoir deux sortes de moyens : d'abord, il se
plaint, en invoquant l'art. 36 let. d C-Arb, d'une violation de son
droit à la preuve et de son droit d'être entendu en
relation avec le refus de l'autorité intimée
d'ordonner une expertise, de prendre en considération ses
explications concernant la manière dont la substance
interdite s'est retrouvée dans son organisme et du fardeau
de la preuve. Ensuite, il se plaint, sous l'angle de l'art. 36 let.
f C-Arb, d'arbitraire ainsi que  d'une violation du principe
de proportionnalité en relation avec le refus de
l'autorité intimée d'individualiser la peine
prononcée contre lui.
Avant d'aborder les moyens soulevés par le recourant, il
convient de relever que les deux autorités
précédentes, à savoir la Chambre disciplinaire
pour les cas de dopage de S.O.A.________ et le TAS, ont retenu la
force probante de l'analyse SMRI réalisée in casu,
les laboratoires qui y ont procédé étant
spécialisés dans le traitement de contrôles
anti-dopage et ayant appliqué des méthodes
validées et confirmées à maintes reprises
selon des procédures éprouvées
(décision de la Chambre, ch. 9; sentence du TAS, ch. 54
à 57). C'est ainsi que la demande d'expertise de
l'intéressé tendant à vérifier les
méthodes d'analyse utilisées dans le cas
d'espèce a été rejetée tant par le Juge
instructeur de la Chambre (cf. décision ch. 18, p. 4) que
par le TAS (cf. sentence ch. 62 partie droit et ch. 2 du
dispositif). Ces deux autorités ont par ailleurs
considéré que l'éventuelle pathologie dont
déclare souffrir l'intéressé sous forme
d'hypogonadisme était sans influence sur le caractère
approprié de ladite analyse (cf. décision de la
Chambre,  ch. 14, p. 12 ; sentence du TAS, ch.
52-53).
4.
L'art. 36 let. d C-Arb prescrit que la sentence peut être
annulée lorsqu'une règle impérative de
procédure, au sens de l'art. 25, a été
violée L'article 25 al. 1 let. a C-Arb, intitulé
"droit d'être entendu", prévoit que la
procédure choisie doit permettre à chaque partie
"d'exercer son droit d'être entendue et notamment d'exposer
ses moyens de fait et de droit". Le pouvoir d'examen par la cour de
céans de ce moyen n'est pas limité à
l'arbitraire (Poudret/ Wurzburger, op. cit., n. 5 ad art. 36 let. d
CIA, p. 402). L'art. 36 let. d C-Arb ne vise que la violation de
règles de procédure, et non de droit matériel
(Lalive/Poudret/Reymond, op. cit., ad art. 36 CIA, p. 211 et la
doctrine citée).
La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu
garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. en particulier, le droit pour le
justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit
prise, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature
à influer sur le sort de la décision, celui de
participer à l'administration des preuves, d'en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF
129 II 497 c. 2.2).
En l'espèce, le recourant se plaint essentiellement du
rejet, par les deux autorités précédentes, de
sa demande d'expertise susmentionnée. En
réalité, il ne conteste pas (ou plus) que la
méthode d'analyse SMRI satisfasse, en principe, au standard
international, mais il fait valoir que tel ne serait pas toujours
le cas pour une personne souffrant d'une maladie pathologique,
telle que l'hyponogadisme dont il se dit affecté (cf.
mémoire, ch. 36-37, p. 7).
L'autorité intimée n'a pas méconnu cet
élément. Après avoir rappelé, en se
référant à sa propre jurisprudence, que
l'analyse SMRI appliquée dans le cas du recourant pour
prouver la prise exogène de testostérone était
l'exemple type de méthode d'analyse fiable, elle a en effet
répondu à l'argument que le recourant entendait tirer
de sa prétendue pathologie. Selon elle, non seulement la
maladie dont se dit affecté le recourant résulte
d'une simple allégation de ce dernier qui n'a pas
été plus amplement développée, mais
même si la réalité de cette maladie
était démontrée, cela n'aurait pas d'influence
sur le caractère approprié de l'analyse SMRI.
Partant, les objections du recourant à ce sujet
n'étaient, à ses yeux, pas pertinentes (cf. sentence,
ch. 43 à 53). Elle a considéré en outre, du
point de vue du fardeau de la preuve, que le recourant n'avait pas
satisfait, avec ses allégations, dans une mesure suffisante
à son devoir de contre-preuve, compte tenu du degré
de preuve apporté par l'UCI sous la forme de l'analyse
susmentionnée, d'où l'inutilité de la demande
d'expertise présentée (cf. sentence, ch. 54 à
62).
Le recourant ne parvient pas à démontrer que
l'autorité intimée aurait violé son droit
d'être entendu voire son droit à la preuve sur ce
point. Comme le relève la sentence attaquée, le
dossier ne contient rien au sujet de la prétendue maladie
du  recourant, si ce  n'est les
allégations  de  son   conseil
au sujet  d'une « hypothétique Orchitis
virale » (cf. mémoire à la Chambre
disciplinaire du 15 août 2007, ainsi que les mémoires
au TAS des 4 mars 2008 ch. 5, p. 5 et du 6 août 2008, ch. 3,
pp. 2-3), sans que cette supposition reçoive un début
de preuve. A cela s'ajoute, sans que le recourant le conteste, que
l'hypothèse d'une telle affection ne changerait rien aux
résultats de l'analyse SMRI, ceux-ci étant
indépendants de la manière et des raisons pour
lesquelles la concentration de la testostérone
relevée s'est produite (cf. sur ce point la décision
de la Chambre disciplinaire, ch. 9, p. 10). Pour le surplus, la
contre-preuve offerte par le recourant pour mettre en doute la
méthode d'analyse utilisée a été
écartée par les deux autorités
précédentes pour des motifs pertinents, de sorte que
ni son droit d'être entendu, ni son droit à la preuve
n'ont été en l'occurrence violés.
Ce premier moyen doit dès lors être
rejeté.
5.
A l'appui de son second moyen, le recourant fait valoir que le TAS
aurait violé ses droits fondamentaux en refusant d'entrer en
matière sur le principe de proportionnalité et de
prendre en compte l'ensemble des circonstances du cas, y compris
les circonstances personnelles, pour décider de
l'étendue de la peine et en s'en tenant à une
application rigide des art. 264-265 du Règlement antidopage
de l'UCI (RAD). La sentence qu'il a rendue serait ainsi arbitraire
tant dans sa motivation que dans son résultat.
Le grief de violation évidente du droit n'est
réalisé qu'en cas de violation grossière d'une
disposition légale claire ou d'un principe
général élémentaire et
indiscuté, et non pas d'une jurisprudence, à moins
qu'elle ne soit indiscutable, ou d'une opinion même dominante
de la doctrine, si elle est controversée (Lalive/
Poudret/Reymond, op. cit., n. 2 ad art. 36 CIA, p. 214). La
décision doit être insoutenable, comporter un haut
degré d'erreur, selon Poudret et Wurzburger (op. cit., n. 6
ad art. 36 CIA, p. 402). Il faut qu'il y ait un rapport causal
entre la violation manifeste du droit et le dispositif de la
sentence (Jolidon, op. cit., n. 95 ad art. 36 CIA, p. 518). Poudret
et Wurzburger (op. cit., n. 6 ad art. 36 CIA, p. 402) ajoutent
encore qu"'une sentence n'est pas arbitraire dès qu'elle
viole la loi ou parce qu'une autre solution est possible ou
préférable".
Le grief de violation du principe de proportionnalité
invoqué par le recourant revient à soutenir que c'est
"en violation évidente du droit" que le TAS lui a
infligé une suspension de deux ans. La sanction serait donc
"arbitrairement" sévère. L'autorité judiciaire
doit se montrer particulièrement restrictive à
admettre qu'une décision du TAS est arbitrairement
sévère dès lors qu'il s'agit d'un domaine
où celui-ci  est mieux à même
d'apprécier la gravité d'un comportement contraire
aux règles convenues que celle-là (cf. Ch. rec., 16
mai 2006/393, c. B/bd, pp. 26-28).
Les art. 264-265 RAD invoqués par le recourant subordonnent
une annulation ou une réduction de la période de
suspension à la condition que le coureur cycliste
démontre comment la substance interdite s'est
retrouvée dans son organisme. Comme le relève le TAS,
une réduction ou une suppression de la suspension de deux
ans prévue par l'art. 261 RAD n'est possible qu'en cas de
circonstances exceptionnelles, l'absence de faute ou la
négligence constituant de telles circonstances. C'est
à l'athlète qu'il incombe de faire valoir l'absence
de faute ou de négligence significative. Or, en
l'espèce, le recourant n'a pas prouvé comment la
substance illicite, la testostérone d'origine
exogène, a pénétré dans son organisme,
de telle sorte que la suppression ou la réduction de la
suspension n'entre pas en considération (cf. sentence
attaquée, ch. 63).
On ne voit pas en quoi une telle façon de voir serait
arbitraire ou violerait le principe de proportionnalité. En
suspendant pour deux ans un coureur cycliste ayant fait usage d'une
substance interdite et n'ayant pas établi son absence de
faute ou de négligence significative, les arbitres - et
avant eux la Chambre disciplinaire - n'ont fait qu'appliquer
à la lettre les dispositions topiques du RAD. Au demeurant,
une telle suspension disciplinaire de deux ans n'est en
elle-même pas contraire au principe de
proportionnalité (cf. TF 4P.148/2006
précité c. 7.3.2).
Enfin, vu ce qui précède, on ne voit pas non plus en
quoi l'art. 255 RAD, prévoyant que les dispositions du
présent règlement doivent être
interprétées conformément aux droits de
l'homme et aux principes généraux du droit, dont ceux
de la proportionnalité et de l'examen cas par cas, aurait en
l'occurrence été violé (cf. sur ce point TF
4P.148/2006 précité c. 8).
Dès lors que la sentence attaquée n'est arbitraire ni
dans sa motivation, ni dans son résultat, ce second moyen
doit lui aussi être rejeté, et avec lui le recours
dans son entier.
6.
En définitive, le recours doit être rejeté et
la sentence arbitrale maintenue.
Les frais de deuxième instance sont arrêtés
à 1'300 fr., à la charge du recourant.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
en application de l'art. 465 al. 1
CPC,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La sentence arbitrale est
maintenue.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant R.________ sont arrêtés à 1'300
fr. (mille trois cents francs).
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 11 mai
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Céline
Courbat (pour R.________),
‑      Me
Bernhard Welten (pour S.O.A.________),
-      Me Melchior
Ehrler (pour S.C.X.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal arbitral
du sport.
L
e
greffi
er
: