vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 7 · 2025-01-23 · fr

DÉCISION DE RENVOI | 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 7

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
82/24 - 20/2025
ZD24.010984
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 janvier 2025
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Wiedler et Mme Livet, juges
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 et 44 LPGA ; 82 LPA-VD
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t :
Vu
la demande de prestations de l’assurance-invalidé
déposée le 16 novembre 2021 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
en raison notamment de hernies discales et cervicales,
d’arthrose et d’agrandissement du canal ulnaire, par S.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], titulaire d’un certificat de capacité espagnol d’[...]
et travaillant en Suisse depuis 2013 comme [...],
vu l’avis du 24 novembre 2022 du Dr J.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), selon lequel l’incapacité de travail reposait sur des
atteintes orthopédiques objectivées sans que les spécialistes ne puissent se prononcer
sur la capacité de travail dans une activité adaptée et préconisant la mise en œuvre
d’un examen ou d’une expertise mono-disciplinaire (rhumatologie, orthopédie ou médecine
physique et réhabilitation),
vu le rapport d’expertise du 15 juin 2023 du Dr C.________, spécialiste en rhumatologie, posant
les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombopygialgies récurrentes,
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, de cervicobrachialgies récurrentes, sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire, et d’omalgies droites d’origine peu claire (tendinopathie
du sus- et sous-épineux et long chef du biceps, sans signe de rupture même partielle, arthrose
acromio-claviculaire) et ceux sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome polyinsertionnel
douloureux récurent fibromyalgiforme (diminution du seuil de déclenchement à la douleur),
d’hypertension artérielle et hypercholestérolémie sous traitement, de syndrome d’apnées
du sommeil appareillé depuis 2020 et de status post kystectomie sacro-coccygienne en 1989,
vu ledit rapport d’expertise dans lequel le Dr C.________ a attesté une capacité de travail
de 40 % dans l’activité habituelle et, depuis mars 2023, une capacité de travail de 90
% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de
charges répétitif en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5-10 kg, pas de
mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne cervicale, pas de déplacement
en terrain accidenté et pas de mouvement au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur
droit,
vu le rapport d’examen du SMR du 27 juin 2023 retenant comme atteinte principale à la santé
des lombopygialgies associées à des cervicobrachialgies et des omalgies droites depuis le 14
avril 2021 et une capacité de travail de 40 % dans l’activité habituelle et de 90 % dans
une activité adaptée dès le 1
er
mars 2023,
vu le projet de décision du 25 juillet 2023 de l’OAI faisant part à l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
mai 2022 au 31 mai 2023 dès lors qu’une pleine capacité de travail, avec une baisse de
rendement de 10 %, pouvait être exigée dans une activité adaptée dès le 1
er
mars 2023,
vu la contestation de ce projet de décision du 30 août 2023 par le recourant, désormais
représenté, et la production de différents rapports attestant notamment une totale incapacité
de travail dès le 1
er
août 2023 et faisant état de spasmes et de fasciculations musculaires,
vu l’avis du SMR du 7 décembre 2023 concluant à l’absence de nouvel élément
médical qui justifierait objectivement une aggravation significative, notable et durable de l’état
de santé de l’assuré et qui mettrait en doute l’expertise du Dr C.________,
vu le courrier du 25 janvier 2024 du représentant de l’assuré informant l’OAI que
celui-ci avait développé une nouvelle maladie faisant l’objet d’examens par différents
spécialistes et demandant la suspension du dossier jusqu’à la fin du mois de février
2024,
vu le courrier du 6 février 2024 transmettant à l’OAI un rapport du 1
er
février
2024 du Dr Z.________, médecin praticien et médecin traitant, indiquant la découverte,
sur scintigraphie osseuse, d’une inflammation péri prothétique au-dessus de la prothèse
discale C5-C6 et C6-C7 et lyse osseuse discrète évoquant un descellement focal et débutant,
vu la décision du 8 février 2024 de l’OAI octroyant à l’assuré une rente
d’invalidité à 100 % du 1
er
mai 2022 jusqu’au 31 mai 2023 et considérant qu’il n’y avait plus aucune incapacité
de travail dès le 1
er
mars 2023 dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port de charges répétitif en porte-à-faux avec long bras de levier à 5 kg,
pas de mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne cervicale, pas de déplacement
en terrain accidenté et pas de mouvement au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur
droit,
vu le courrier du 22 février 2024 de l’OAI informant l’assuré que les documents
remis avaient été examinés par le SMR et que la décision du 8 février 2024 était
confirmée dès lors que le nouveau diagnostic radiologique ne modifiait pas les conclusions
précédentes, à savoir une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, et qu’il n’y avait pas de nouvelles limitations fonctionnelles,
vu l’acte du 11 mars 2024 par lequel S.________ a, sous la plume de son représentant, formé
recours à l’encontre de la décision 8 février 2024 devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation, à la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire en immunologie, orthopédie, antalgie, neurologie et psychiatrie, à
l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1
er
juin 2023 et, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire
et nouvelle décision,
vu la production par le recourant, à l’appui de son recours, de rapports des 12 et 28 février
2024 du Dr R.________, chef de clinique adjoint du cabinet de rhumatologie de l’Hôpital [...],
d’un rapport du 29 février 2024 du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
d’un rapport du 5 mars 2024 du Prof. E.________, spécialiste en allergologie et
immunologie clinique, et d’un rapport du 8 mars 2024 du Dr Z.________,
vu la réponse du 19 juin 2024 de l’intimé renvoyant à un avis SMR du 16 mai
2024 selon lequel toutes les pièces médicales versées au dossier depuis le rapport SMR
du 27 juin 2023, respectivement depuis la décision litigieuse, ne fournissaient aucun nouvel élément
clinique ou médico-descriptif objectif, ni n’établissaient de nouvelles limitations fonctionnelles
objectives d’ordre rhumatologique-rachidien qui n’auraient pas été décrites
dans l’expertise du 15 juin 2023 et selon lequel il n’y avait également aucun nouvel
élément sur les plans neurologique, immunologique et psychiatrique,
vu la réplique du 22 août 2024 du recourant selon laquelle l’OAI ne pouvait pas se reposer
uniquement sur l’expertise du Dr C.________, ni sur les avis SMR pour déterminer sa capacité
de travail compte tenu des nouvelles pièces produites à l’appui de son écriture,
à savoir notamment un CT [scanner] thoracique dorso-lombaire et du bassin du 14 mai 2024, une IRM
[imagerie par résonance magnétique] du rachis et des articulations sacro-iliaques du 25 juillet
2024, une angio-IRM des mains en prieur du 15 août 2024 et un rapport du 19 juillet 2024 du Prof.
K.________, spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics de spondylarthropathie axiale probable,
de cervicolombalgies chroniques dans un contexte de
failed
back surgery
avec status après cure d’antélisthésis
par TLIF [
transforaminal lumbar
interbody fusion
] L4-L5 et L5-S1 en septembre
2021, de cervicobrachialgies chroniques récurrentes après décompression et cervicotomie
antérieure avec ACDF [
anterior
cervical discectomy and fusion
] C5-C6 et C6-C7
en juin 2021 et forte suspicion de descellement prothétique et de syndrome métabolique probable
avec hypertension artérielle, diabète de type II et syndrome des apnées nocturne appareillé,
et attestant une totale incapacité de travail dans tous les types d’activité,
vu la duplique du 24 septembre 2024 de l’intimé renvoyant à un avis du SMR du 28 août
2024 qui concluait à ce qui suit [sic]:
«
Conclusion
SMR
: Nous sommes devant la
nouvelle
situation rhumatologique actuelle
, où, les
constats cliniques actuels (07.2024) du Prof K.________, nouveau rhumatologue traitant, et certains bilans
radiologiques récents (scintigraphie osseuse 23.01.2024/IRM des mains 08.2024) nous mènent
vers des probables nouvelles atteintes rhumatologiques, à savoir une probable
spondylarthropathie
axiale
(rhumatisme inflammatoire axiale/Morbus
Bechterew), décrit comme active en 07.2024 par le Prof K.________, en comorbidité d’une
éventuelle polyarthrite rhumatoïde (rhumatisme inflammatoire périphérique), dont
tous les deux diagnostics n’ont pas été encore connus et donc pas pris en considération
au moment de l’expertise monodisciplinaire en rhumatologie du 15.06.2023, Dr C.________ (GED 21.06.2023).
Sur
le pan neurochirurgical
, nous sommes également
confrontés avec la nouvelle notion radiologique (cf. scintigraphie osseuse de 01.2024) d’un
descellement au niveau de la prothèse discale cervicale, qui pourrait, selon le Prof K.________
en 07.2024, sur le plan clinique, expliquer les dysesthésies et le sentiment de faiblesse apparue
au niveau des mains. A noter qu’aucun nouvel avis d’un neurochirurgien ou orthopédiste
traitant n’affiche au dossier par rapport à ce sujet.
Sur
le plan neurologique/musculaire (fasciculations), psychiatrique et internistique
,
nous n’avons actuellement pas d’informations médicales supplémentaires.
Le
Prof K.________, nouveau rhumatologue traitant, admet à l’heure actuelle (07.2024) une CTAH/AA
nulle pour raisons rhumatologiques, en présence de LF d’ordre rhumatologique (…)
Au
vue de la survenue d’une probable nouvelle atteinte rhumatologique, retenue par scintigraphie osseuse
du 23.01.2024, complétée par un nouveau bilan clinique objectif rhumatologique en 07.2024 (démontrant
des synovites sous-jacentes), et au vu que la scintigraphie osseuse du 23.01.2024 a eu lieu précédant
la décision AI litigieuse du 08.02.2024, nous devons reprendre l’instruction médicale.
A
ce stade-là et dans ce cas de figure, je propose
la
mise en place d’une nouvelle expertise, mais pluridisciplinaire cette fois-ci, à savoir en
rhumatologie, orthopédie, neurologie, psychiatrie et médecine interne
avec notion «
Nous
laissons aux experts le soin de demander un examen neuropsychologique supplémentaire et/ou d’ajouter
un volet médical supplémentaire à l’expertise s’ils retiennent nécessaire
»,
en particulier,
·
afin d’évaluer la vraisemblance prépondérante
d’une présence actuelle ou non de rhumatisme inflammatoire (axiale et/ou périphérique)
·
et si une telle présence est vraisemblable
d’une manière prépondérante, d’évaluer à quel point cette atteinte
rhumatismale est biologiquement active pour évaluer si une CTAA nulle est objectivement justifiée
dans ce contexte-là ou pas, en prenant en compte le status clinique, les ressources personnelles
et la faisabilité des AVQ de l’assuré. »
vu le courrier du 22 octobre 2024 du recourant proposant de suspendre la procédure judiciaire en
attendant de connaître les résultats de l’expertise préconisée par le SMR,
vu le rapport du 25 octobre 2024 du Prof. K.________ transmis par courrier du 27 octobre 2024 du recourant,
vu l’écriture du 19 novembre 2024 de l’intimé indiquant que, compte tenu de l’effet
dévolutif du recours, il s’était limité à soumettre le rapport du 25 octobre
2024 du Prof. K.________ au SMR, dont l’avis du 30 octobre 2024 préconisait à nouveau
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, en renvoyant à son avis du 28 août
2024,
vu le courrier du 5 décembre 2024 du recourant transmettant un rapport du 13 novembre 2024 du Dr
Z.________ attestant une complète incapacité de travail dans toutes les activités,
vu les pièces au dossier ;
attendu
que le recours a été interjeté en temps utile auprès de l’autorité compétente
et remplit les autres conditions de forme, de sorte qu’il est recevable (art. 60 al. 1 et
61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1] ; art. 69 al. 1 let. a LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20]) ;
attendu qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36], applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD,
l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures ou, après
celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement
irrecevable, bien ou mal fondé,
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD) ;
attendu qu’en l’espèce le litige porte sur le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité de travail,
que des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (LAI [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201], modification du 3 novembre 2021, RO 2021
706),
qu’en l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux
de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque
les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3),
que lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente,
que si cette date est
postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier
2022,
que concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité déposée
à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme),
qu’en l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 8 février 2024 et octroyant
une rente du 1
er
mai 2022 au 31 mai 2023, fait suite à une demande de prestations déposée le 16 novembre
2021, de sorte que les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès
le 1
er
janvier 2022 sont applicables ;
attendu que, dans son avis du 28 août 2024, le SMR a proposé de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire comprenant des volets rhumatologique, orthopédique, neurologique, psychiatrique
et de médecine interne,
que dans sa duplique du 24 septembre 2024, l’OAI s’est référé à cet avis,
que, ce faisant, il a
implicitement acquiescé à la conclusion de renvoi du recourant,
que toutefois, l’acquiescement est en principe
inopérant en droit des assurances sociales, dans lequel prévaut la maxime d’office (art.
43 al. 1 et 61 let. c LPGA) en ce sens qu’il ne dispense pas le juge de se prononcer sur le recours,
de sorte qu’il y a lieu de rendre une décision sur le fond (TF 8C _331/2020 du 4 mars 2021
; 9C_149/2017 du 10 octobre 2017 consid. 1 et la référence citée) ;
attendu que la cause devant l’autorité
de céans ne peut être, comme proposé par le recourant dans son courrier du 22 octobre
2024, suspendue pour permettre à l’OAI de compléter son instruction, le recours ayant
effet dévolutif ;
attendu qu'une instruction complémentaire s’avère nécessaire,
qu’en effet, les rapports produits par le recourant dans le cadre de la présente procédure
ont mis en évidence des nouveaux diagnostics en lien avec des atteintes existantes lorsque la décision
litigieuse a été rendue pouvant avoir des répercussions sur la capacité de travail,
notamment une spondylarthropathie axiale (cf. rapport du 19 juillet 2024 du Prof. K.________),
que les Drs R.________, Z.________ et le Prof. K.________ ont attesté une totale incapacité
de travail (cf. rapports des 12 et 28 février, 8 mars et 19 juillet 2024),
que le Dr L.________ a posé le diagnostic de trouble dépressif dû à une autre condition
médicale avec des caractéristiques dépressives (F06.31) dans son rapport du 29 février
2024,
que le Prof. E.________ a proposé de compléter le bilan par un avis neurologique (cf. rapport
du 5 mars 2024),
que le Dr Z.________ a indiqué qu’il existait un possible début de descellement de la
prothèse cervicale à faire contrôler sur le plan orthopédique (cf. rapport du
8 mars 2024),
qu'il se justifie par conséquent d'annuler la décision du 8 février 2024 et d’ordonner
le renvoi de la cause à l’intimé – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA,
qu'il lui incombera dès lors de compléter l’instruction en mettant en œuvre une
expertise pluridisciplinaire, au sens de l’art. 44 LPGA, comportant des volets rhumatologique,
orthopédique, neurologique, psychiatrique et de médecine interne, la possibilité étant
laissée aux experts de demander un examen neuropsychologique supplémentaire et/ou d’ajouter
un volet médical supplémentaire à l’expertise s’ils l’estiment nécessaire,
puis de rendre une nouvelle décision ;
attendu que la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de
l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
judiciaires (art. 69 al. 1
bis
,
première phrase, LAI),
qu’en l’occurrence, il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge
de la partie intimée, vu l’issue du litige,
qu'obtenant gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA),
que compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, ainsi que du temps requis pour
le traitement d’une telle affaire, il convient d’arrêter l’équitable indemnité
de partie à laquelle il a droit à 1’000 fr., débours et TVA compris, et de la mettre
intégralement à la charge de l’autorité intimée, qui succombe (art. 10 et 11
du tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative [TFJDA
; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 février 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
du canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judicaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________
le montant de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Unia Vaud (pour S.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :