vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 15 · 2014-12-15 · fr

AI{ASSURANCE}, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 LAI, 4 LAI, 44 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2014 Arrêt / 2015 / 15

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
32/14 - 7/2015
ZD14.007388
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mmes
Thalmann et Pasche
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à […], recourante, représentée par Me Fabienne Fischer, avocate à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 44 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Le 26 janvier 2011, P.________ (ci-après :
l’assurée), née en 1963, a fait parvenir à l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI), par l’intermédiaire de son médecin
traitant le Dr J.________, spécialiste en médecine physique et rééducation, médecine
interne et neurologie, un formulaire de détection précoce faisant mention d’une pathologie
gastro-entérologique, psychiatrique et rhumatologique. L’assurée a ensuite déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) le 12 avril 2011 en vue d’une
réadaptation professionnelle, invoquant la même pathologie.
Dans un rapport du 23 mai 2011, le Dr J.________ a posé les diagnostics d’état anxio-dépressif,
de douleurs abdominales chroniques, de lombalgies récidivantes et de bursite rétro-trochantérienne
gauche. Il a indiqué qu’il n’y avait pas de restrictions notables en lien avec l’appareil
locomoteur, en tous les cas par rapport à la profession d’employée de commerce.
Par compte-rendu du 2 janvier 2012, le Dr Z.________, médecin interniste, a retenu des diagnostics
sous forme de trouble de la personnalité, d’état dépressif anxieux, de fibromyalgie
et de lombosciatalgies gauches récidivantes. Il a précisé que l’incapacité
de travail était totale depuis le 15 octobre 2010.
Aux termes d’un rapport du 21 février 2012, la Dresse S.________, médecin praticien,
a diagnostiqué un syndrome douloureux persistant, un burn-out, un trouble dépressif récurrent
et un trouble de personnalité sans précision.
L’assurée a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et psychiatrique
réalisé le 20 février 2012 par les Drs B.________, spécialiste en rhumatologie, médecine
physique et rééducation, et T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR). Dans leur rapport
du 30 avril 2012, ces médecins ont retenu en particulier ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
·
Aucun
Z71.1
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
Fibromyalgie
·
F45.1
Trouble somatoforme indifférencié.
Appréciation
du cas
Lors
de l’entretien, Madame P.________ précise son parcours professionnel. L’activité
professionnelle réalisée le plus longtemps est celle d’animatrice socioculturelle en
EMS, activité réalisée à temps partiel pendant 3 à 4 ans de 1998 à 2001.
Dans
son dernier travail réalisé du 1.1.2009 au 5.2.201Madame P.________ [sic] précise avoir
dû aider un directeur d’une banque privée à ouvrir une succursale à [...].
L’assurée annonce avoir fait des travaux divers pendant une année, allant de la manutention
et des nettoyages jusqu’à un travail d’assistante de gestion. Les activités de
manutention et de nettoyage [ne] sont pas conf[i]rmées dans le rapport de l’employeur, décrivant
l’activité comme assistante de gestion. L’employeur décrit une activité réalisée
le plus souvent assise, le port de charges n’est pas quantifié par l’employeur ; l’assurée
dit avoir dû déplacer des meubles et des tapis.
Madame
P.________ est ambivalente par rapport à sa capacité à reprendre une activité professionnelle.
D’un côté, elle s’estime incapable physiquement de reprendre les deux types d’activités
décrites en raison de ses douleurs, d’une fatigue, d’une faiblesse dans les jambes ;
d’un autre côté, elle attend de l’assurance invalidité une reconversion professionnelle
dans le secteur social. Pour rappel, l’assurée n’a pas de profession certifiée
ni dans le système de santé, ni comme secrétaire. Elle annonce avoir un diplôme dans
le tourisme, datant d’il y a 30 ans, mais n’avoir jamais exercé dans ce domaine.
Madame
P.________ annonce des douleurs ubiquitaires des 4 membres et de tout le rachis, elle ne décrit
pas de lombosciatalgies gauches. Elle décrit parallèlement une fatigue chronique, une faiblesse
musculaire dans les bras et dans les jambes, mais sans distribution neurologique. Elle se décrit
très limitée dans ses possibilités ; pendant 3-4 mois en automne 2010, elle a dû
utiliser des béquilles car elle n’arrivait plus à monter les escaliers ; elle annonce
devoir se reposer 3 à 4 heures par jour, elle doit gérer son agenda pour avoir des plages de
repos à disposition.
L’assurée
prend un traitement peu important de contre-douleurs sous forme de Zaldiar® 4-5 jours/mois. Le Dr
J.________ a introduit un traitement de Surmontil® pour les douleurs chroniques en octobre 2011,
quelques mois, mais sans efficacité, et avec l’apparition d’effets secondaires de type
digestif et de spasmes musculaires.
L’examen
clinique montre une femme de 49 ans en bon état de santé générale, avec actuellement
un poids normal, le status de médecine interne est sans particularité. Elle a une fosse iliaque
droite sensible, il n’y a pas d’abdomen aigu, les bruits sont sans particularité.
L’examen
neurologique est dans les normes comme le décrit le Dr J.________, il n’y a notamment aucun
signe pour une atteinte radiculaire, il n’y a pas de sciatalgie ou cruralgie irritative. L’assurée
n’a aucun trouble moteur au niveau des membres inférieurs pouvant expliquer la faiblesse ressentie.
Elle n’a pas d’amyotrophie au niveau des 4 membres, en relation avec une sous utilisation,
une atteinte rhumatismale ou encore une atteinte neurologique. Dans sa gestuelle spontanée, on retiendra
que Madame P.________ remet ses chaussettes et ses chaussures en position assise ; sinon, elle fait
ses transferts normalement, utilise normalement ses membres supérieurs, marche normalement sans
signe de parésie.
Le
fait le plus marquant au niveau de l’examen articulaire périphérique est une fibromyalgie
avec 12 points de Smythe positifs sur 18. Elle a des douleurs diffuses sur toutes les métacarpe
phalangiennes et les inter-phalangiennes proximales, sans signe de synovite. Fonctionnellement, elle
a un enroulement des doigts, une extension des doigts, une opposition du pouce complète ; lorsqu’elle
serre les doigts de l’examinateur elle a une force de préhension modérée, discordante
avec la force effondrée objectivée lorsqu’elle serre le dynamomètre. Il s’agit
d’une auto limitation.
Il
n’y a pas de périarthrite de hanche, l’assurée a des douleurs à la palpation
rétro-trochantérienne à mettre en relation avec sa fibromyalgie.
Dans
un status post-ligamentoplastie de la cheville gauche il y a 15 ans, l’assurée n’a pas
d’instabilité, elle a une mobilité complète, le valgus forcé est sensible.
L’assurée est capable de marcher sur la pointe des pieds sans difficulté.
Au
niveau du rachis, Madame P.________ a de minimes troubles statiques, avec une diminution de la cyphose
dorsale, un début de relâchement de la sangle abdominale. La mobilité est complète
au niveau cervical, douloureuse dans toutes les directions, avec une palpation de la nuque douloureuse
au niveau cervical haut à gauche, au niveau cervical moyen et bas à droite, sans contracture.
Nous excluons un syndrome rachidien cervical.
La
mobilité dorsolombaire est supranormale en flexion, avec un indice de Schober dorsal de 3,5 cm (N=3cm),
un indice de Schober lombaire de 6,5 cm (N=5cm), l’assurée ne ressent pas de douleur lombaire,
elle annonce avoir des vertiges lorsqu’elle remonte. L’extension est possible au 2/3, les
flexions latérales sont complètes. La palpation est douloureuse au niveau cervical haut et
moyen, douloureuse de façon marquée de L5 jusque sur tout le sacrum, sans prédominance
segmentaire lombaire, sans contracture. Nous excluons un syndrome rachidien lombaire. Il n’y a
pas de sciatalgie ou de cruralgie irritative. Le score de Waddell est globalement négatif à
la recherche de signes comportementaux. Nous n’avons pas de signe clinique pour une sacro-iliite.
L’lRM
lombaire de 2010 montre des troubles dégénératifs débutants, banaux pour un femme
de 47 ans à l’époque, avec des troubles dégénératifs postérieurs
en L3-L4, L4-L5, des protrusions circonférentielles étagées sur les deux étages cités,
il n’y a pas de hernie discale, pas de compression radiculaire pouvant expliquer une sciatalgie.
En janvier 2011, le Dr J.________ a demandé une IRM de la hanche gauche et du bassin en raison de
douleurs rétro-trochantériennes gauches ; cet examen est normal, il permet notamment d’exclure
une pathologie intrinsèque de la hanche, permet d’exclure également une bursite ;
cet examen confirme que les douleurs rétro-trochantériennes gauches sont en relation avec la
fibromyalgie de l’assurée.
Au
point de vue psychiatrique, cette assurée de 49 ans, mariée, sans enfant, sans antécédents
psychiatriques familiaux, présente une anamnèse psychiatrique vierge jusqu’en 1994, où
elle consulte un psychiatre pendant quelques mois en raison d’une infertilité de couple. En
été 2010, elle est hospitalisée volontairement à la Clinique de W.________ en raison
de douleurs somatiques, dans un contexte de cessation d’activité professionnelle, l’assurée
ayant donné son congé suite au mauvais accueil reçu à son retour de maladie. Elle
décrit un sentiment d’injustice, de la colère, de la tristesse, des troubles du sommeil,
une fatigue constante et des douleurs somatiques.
L’assurée
est ensuite hospitalisée à la Clinique H.________ de [...] pour ses difficultés physiques,
selon ses dires. A la sortie de cet établissement, elle commence une prise en charge psychiatrique
ambulatoire auprès de la Dresse S.________, d’abord toutes les semaines, puis toutes les 2
à 3 semaines. Elle ne prend plus d’antidépresseur depuis octobre 2011.
Actuellement,
l’assurée se dit perturbée par des douleurs somatiques quotidiennes fluctuantes, dont
l’intensité va de supportable à insupportable, une faiblesse musculaire, et la difficulté
à accepter de ne plus être aussi efficace et active qu’avant.
Tant
le dossier médical que l’anamnèse et l’examen clinique ne mettent en évidence
aucune. pathologie psychiatrique manifeste.
L’assurée
présente des plaintes somatiques multiples, principalement algiques, variables dans le temps et
persistantes, sans altération des relations interpersonnelles, en particulier conjugales. Aucune
cause organique n’étant décelable, il s’agit d’un trouble somatoforme indifférencié
(F45.1) selon la CIM-10.
Ce
trouble ne s’accompagne pas d’une comorbidité psychiatrique manifeste ; son évolution
est chronique mais fluctuante, avec une amélioration décrite par l’assurée après
les deux hospitalisations à W.________ et à la Clinique H.________, l’arrêt des
antidépresseurs en octobre 2011, une amélioration de la marche depuis décembre 2011 ;
l’assurée ne présente pas de perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, elle vit en couple et voit régulièrement des amis ; un état psychique
cristallisé ou profit tiré de la maladie n’est pas trouvé ; les thérapies
dont elle bénéficie lui sont bénéfiques, il n’y a donc pas d’échec
du traitement médical.
Limitations
fonctionnelles
Il
n’y a pas de limitations fonctionnelles durables sur le plan somatique ou psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L’entretien,
l’examen clinique de ce jour et les éléments du dossier ne permettent pas de confirmer
une incapacité de travail durable sur le plan somatique de ce taux. En se basant sur le rapport
médical du 23 mai 2011, Madame P.________ a présenté un épisode de lombosciatalgies
gauches non déficitaires en août 2009, puis des lombalgies récidivantes depuis novembre
2010, avec une étiologie non précisée par le Dr J.________ ; l’évolution
est favorable sous traitement conservateur. Dans son rapport médical, le Dr Z.________ décrit
que les douleurs présentées par l’assurée sont très atypiques avec des douleurs
irradiant au niveau du sacrum, du coccyx, les différentes consultations n’ont pas mis en évidence
de hernie. Le Dr Z.________ met les douleurs en relation avec une somatisation. Nous confirmons son avis,
notre impression étant que les douleurs du rachis que l’assurée présente sont en
relation avec sa fibromyalgie, qui non seulement fait des douleurs des 4 membres mais également
des douleurs diffuses au niveau du rachis (douleurs axiales). La bursite rétro-trochantérienne
annoncée par le Dr J.________ dans son rapport du 23 mai 2011 n’est pas confirmée ni
par l’examen clinique ni par l’IRM ; nous la retenons comme un point d’insertion
douloureux dans le contexte de la fibromyalgie.
Au
point de vue psychiatrique, sans objet.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est resté stationnaire avec une exigibilité complète dans l’activité habituelle
d’assistante de gestion.
Concernant
la capacité de travail exigible,
elle est
complète dans une activité d’employée de bureau, le Dr J.________ est également
de cet avis lorsque, dans son rapport, il estime qu’il n’y a pas de restriction notable en
rapport avec l’appareil locomoteur, en tout cas par rapport à la profession d’employée
de commerce. L’exigibilité est également complète dans l’activité antérieure
d’animatrice en EMS.
Au
point de vue psychiatrique, aucune.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité d’assistante de gestion : 100 %
Dans
une activité d’animatrice socioculturelle en EMS : 100%
Depuis
le début de son activité professionnelle lucrative.
"
A teneur d’un rapport du 10 mai 2012, le Dr G.________, du SMR, s’est fondé sur les
conclusions de l’examen clinique précité pour retenir que l’assurée avait
les ressources nécessaires pour reprendre une activité à 100%.
Par projet de décision du 21 mai 2012, l’OAI a informé l’assurée qu’il
envisageait de lui refuser le droit à un reclassement ainsi qu’à une rente d’invalidité,
considérant qu’elle ne présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante
au sens de l’AI dès lors que, malgré ses troubles (fibromyalgie, trouble somatoforme
indifférencié), son activité habituelle n’était pas contre-indiquée et
pouvait raisonnablement être exigée à 100%.
L’assurée s’est opposée à ce projet le 20 juin 2012, faisant valoir que son
état de santé précaire ne s’améliorait pas selon les médecins.
Par courrier du 25 juin 2012, l’office a imparti à l’intéressée un délai
au 5 septembre suivant pour déposer des rapports médicaux susceptibles de lui faire revoir
sa position.
Dans un rapport du 10 juillet 2012, le Dr J.________ a notamment indiqué que le Dr C.________, neurologue
et spécialiste du sommeil à la Clinique V.________, avait récemment diagnostiqué
un grave syndrome d’apnées de sommeil bien documenté par une analyse nocturne complète
appareillée, avec initialisation d’un traitement spécifique. Ce syndrome entraînait
une baisse globale de l’activité de la patiente dans tous les domaines.
En date du 20 août 2012, le Dr Q.________, médecin généraliste, a écrit qu’avaient
récemment été diagnostiqués une absence de cyclicité et de sommeil paradoxal
avec une importante instabilité, ainsi qu’un sévère syndrome des jambes sans repos
associé à des mouvements périodiques des membres inférieurs au cours du sommeil.
De plus, l’assurée présentait un syndrome cérébelleux gauche qui s’aggravait.
Dans un rapport du 4 octobre 2012 le Dr C.________ a exposé que s’agissant des troubles du
sommeil, l’évolution de l’affection évoquait une narcolepsie. Sur le plan de l’équilibre,
il a émis des doutes quant à l’existence d’un syndrome cérébelleux et
a posé le diagnostic différentiel de troubles de nature fonctionnelle.
Aux termes d’un rapport du 27 février 2013, le Dr C.________ a posé les diagnostics de
narcolepsie, de maladie de Bechterew, de syndrome des jambes sans repos très sévère et
d’état dépressif. Il a précisé que l’assurée présentait des
douleurs permanentes rendant toute mobilisation difficile ainsi que des endormissements incoercibles
avec passage en rêve et un état dépressif, et qu’elle ne pouvait plus travailler.
Le 16 mai 2013, la Dresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a établi
un rapport diagnostiquant un épisode dépressif moyen à sévère sans symptôme
somatique, une maladie de Bechterew et une narcolepsie sans cataplexie. Elle a estimé que d’un
point de vue psychique, l’incapacité de travail était actuellement totale vu l’état
dépressif marqué.
Par rapport du 30 juillet 2013, le Dr N.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
a retenu les diagnostics de spondylarthrite axiale et périphérique séronégative,
de narcolepsie, de hernie discale C5-C6, de syndrome des jambes sans repos, de lombalgies chroniques
(discopathies étagées) et de syndrome douloureux chronique. Il a précisé que la spondylarthrite
avait été mise en évidence par imagerie à la fin novembre 2012. Il a ajouté
qu’à son avis, il n’y avait pas d’activité rémunérée possible
mais que seule une activité occupationnelle pouvait être envisagée actuellement entre
10 à 20% par jour. En annexe figurait notamment un rapport établi le 28 novembre 2012 par le
radiologue A.________ suite à une imagerie par résonance magnétique (IRM) des sacro-iliaques,
exposant ce qui suit :
"
Conclusion :
Images
compatibles avec des sacro-iliites d’âge chronologique différent dont des épisodes
inflammatoires aigus dans la portion haute articulaire du côté G.
"
Dans un rapport du 17 décembre 2013, le Dr C.________ a posé les diagnostics de narcolepsie,
de sévère syndrome des apnées du sommeil, de sévère syndrome des jambes sans
repos et de spondylarthrite ankylosante. Il a souligné en particulier que la somnolence diurne restait
très importante avec entre trois et huit endormissements brusques au cours de la journée, y
compris lors d’activités telles que de parler, téléphoner, manger.
Par avis du 7 janvier 2014, les Drs D.________ et L.________, du SMR, ont considéré que les
rapports médicaux produits ne remettaient pas en cause les précédent avis de ce service
et qu’il y avait lieu de s’en tenir aux conclusions antérieures faute de preuves marquantes
et incontestables.
Par décision du 16 janvier 2014, l’OAI a confirmé son projet du 21 mai 2012.
B.
Agissant par l’entremise de son conseil, P.________ a recouru le 19 février 2014 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée.
Elle a demandé préalablement à ce qu’une expertise médicale neutre soit mise
en œuvre et à ce que ses médecins traitants (les Drs Q.________, C.________, N.________
et F.________) soient autorisés à y assister, requérant en outre leur audition. Principalement,
elle a conclu à l’annulation de la décision querellée et à l’octroi d’une
rente d’invalidité complète depuis le 13 avril 2011. Sur le fond, la recourante fait
essentiellement valoir que c’est à tort que le SMR a écarté l’avis de ses
médecins traitants.
A l’appui de son recours, la recourante a notamment produit un certificat du Dr Q.________ du 27
janvier 2014 posant les diagnostics de narcolepsie, de syndrome des jambes sans repos, de syndrome des
apnées/hypopnées du sommeil, de spondylarthrite ankylosante HLA-B27 positif et d’état
dépressif. Elle a également versé au dossier deux avis des 13 et 14 février 2014
émanant respectivement des Drs Q.________ et C.________ réfutant l’appréciation
du SMR, ainsi qu’un rapport du 8 janvier 2014 de la Dresse I.________, cheffe de clinique à
la Policlinique de neurologie des Hôpitaux [...] (ci-après : les Hôpitaux M.________),
posant le diagnostic de probable trouble neurologique fonctionnel actuellement en rémission.
Dans sa réponse du 15 avril 2014, l’OAI a renvoyé à un avis SMR du 31 mars 2014
des Drs D.________ et L.________, préconisant dans un premier temps la réalisation d’une
expertise neurologique avec polysomnographie et test itératif de latence à l’endormissement
auprès du Dr R.________, neurologue, et suggérant dans un second temps la mise en œuvre
d’une expertise rhumatologique auprès du Dr [...] concernant la réalité d’une
spondylarthrite ankylosante.
Aux termes de sa réplique du 10 juin 2014, la recourante conteste le choix du Dr R.________, affirmant
que les enregistrements polysomnographiques doivent être pratiqués selon les directives de
la Société suisse de recherche de sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie
(SSRSMSC). En ce qui concerne l’expertise rhumatologique, elle propose que celle-ci soit effectuée
par le Dr K.________, rhumatologue à [...]. La recourante maintient par ailleurs sa requête
tendant à ce que ses médecins traitants soient présents lors des expertises. A cet égard,
elle demande plus particulièrement à ce que le Dr C.________ assiste à l’installation
de l’enregistrement pour les examens polysomnographiques ainsi qu’à la lecture et à
l’analyse des résultats par l’expert, et à ce que le Dr N.________ assiste à
toute l’expertise rhumatologique. Elle sollicite enfin son audition en comparution personnelle.
Annexé à cette écriture figure notamment un rapport du 13 mai 2014 de la Dresse F.________,
évoquant une aggravation de la symptomatologie dépressive suite à un décès dans
la famille de l’intéressée courant octobre 2013, relatant de légers signes fonctionnels
(aphonie) transitoires lors d’une consultation fin 2013 et considérant qu’un accompagnement
serait «
utile et
important
» pour le cas où d’autres
démarches diagnostiques/expertises devraient être réalisées.
Dans sa duplique du 24 juin 2014, l’OAI, reprenant un avis SMR des Drs D.________ et L.________
du 31 mars 2014 [recte : 18 juin 2014], explique que le Dr R.________ examinera l’assurée
en deuxième intention après l’enregistrement polysomnographique chez un médecin
spécialisé, le Dr R.________ étant en effet habilité sur le plan neurologique à
interpréter une polysomnographie en vue de déterminer si l’on est bien dans le cadre
d’une narcolepsie sans cataplexie ou d’une hypersomnie. En outre, s’agissant de l’expert
rhumatologue, l’OAI précise qu’il s’agit du Dr X.________, expert SIM. L’office
souligne enfin qu’un assuré ne peut exiger de se faire accompagner d’une personne de
son choix lors d’une expertise médicale, dans la mesure où l’examen doit pouvoir
se dérouler sans influence extérieure ; aussi l’intimé rejette-t-il l’idée
de la présence des médecins de l’assurée lors des expertises à réaliser.
Par acte du 23 septembre 2014, la recourante persiste à solliciter la présence de ses médecins
lors de l’expertise ainsi qu’à contester la désignation du Dr R.________, admettant
en revanche la désignation du Dr X.________ pour autant que celui-ci n’ait pas «
assisté
ou participé d’une quelconque manière à la première expertise réalisée
par l’OAI à [...]
».
Se déterminant le 9 octobre 2014, l’intimé renvoie à un avis SMR des Drs D.________
et L.________ du 30 septembre 2014, défendant le choix du Dr R.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56 et 58
LPGA ; cf. art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'occurrence, le recours a été interjeté en temps utile et satisfait en outre autres
conditions formelles de recevabilité (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il y a lieu d’entrer
en matière sur le fond.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et ATF 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, est litigieux le point de savoir si le dossier médical permettait à
l’OAI de nier le droit de l’assurée à une rente d’invalidité.
On notera qu’en revanche, le refus de reclassement n’a pas été contesté par
la recourante.
3.
a)
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée (cf. art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (cf.
art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V
256 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf.
ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; cf. TF I 562/06
du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; cf.
TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014 consid. 4.1).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis du médecin traitant
ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse
subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et qu’il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.6).
4.
a)
Selon le principe inquisitoire, qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin (cf. art 43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(cf. TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
b)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il a pour but d’établir l’état
de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe
inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi
à l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral
a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration
est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
5.
a)
En l’espèce, il est constant que la recourante s’est annoncée à l’AI
en invoquant essentiellement une symptomatologie d’origine rhumatologique et psychiatrique (cf.
demande de prestations du 12 avril 2011 ; cf. rapports des Drs J.________ [23 mai 2011], Z.________
[2 janvier 2012] et S.________ [21 février 2012]). S’en est suivi un examen clinique bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) effectué le 20 février 2012, à l’issue duquel
les Drs B.________ et T.________ du SMR ont considéré que l’assurée était atteinte
d’une fibromyalgie et d’un trouble somatoforme indifférencié dépourvus d’impact
sur la capacité de travail, qu’il n’y avait aucune limitation fonctionnelle durable
sur les plans somatique et psychiatrique, et que la capacité de travail était entière
dans l’activité habituelle (cf. rapport du 30 avril 2012 pp. 8 à 11). C’est sur
cette base qu’a été rendue la décision litigieuse du 16 janvier 2014.
Dès l’été 2012, des troubles du sommeil – syndrome d’apnées du
sommeil – ainsi qu’un syndrome des jambes sans repos ont toutefois été diagnostiqués
par les médecins traitants de la recourante (cf. rapports des Drs J.________ [10 juillet 2012] et
Q.________ [20 août 2012]), diagnostics auxquels le Dr C.________ a ajouté celui de narcolepsie
(cf. rapports des 4 octobre 2012, 27 février 2013, 17 décembre 2013 et 14 février 2014),
suivi par les Drs F.________ (cf. rapport du 16 mai 2013), N.________ (cf. rapport du 30 juillet 2013)
et Q.________ (cf. rapport du 27 janvier 2014). Dans le même temps, il a été retenu que
l’assurée présentait des troubles sur le plan de l’équilibre, les diagnostics
de syndrome cérébelleux ou de troubles de nature fonctionnelle étant évoqués
(cf. rapports des Drs Q.________ [20 août 2012] et C.________ [4 octobre 2012]) ; ultérieurement,
un diagnostic de probable trouble neurologique fonctionnel en rémission a été mentionné
(cf. rapport de la Dresse I.________ du 8 février 2014). Suite à un examen d’imagerie
réalisé fin novembre 2012 (cf. rapport du Dr A.________ du 28 novembre 2012), les médecins
traitants de l’assurée ont en outre retenu que cette dernière était atteinte d’une
spondylarthrite ankylosante ou maladie de Bechterew (cf. rapports des Drs C.________ [27 février
2013 et 17 décembre 2013], F.________ [16 mai 2013], N.________ [30 juillet 2013] et Q.________
[27 janvier 2014]). Par ailleurs, après l’examen clinique précité du SMR, les médecins
traitants de la recourante ont persisté à retenir des diagnostics d’ordre psychiatrique
essentiellement sous forme d’état dépressif (cf. rapports de la Dresse F.________ des
16 mai 2013 et 13 mai 2014 ; cf. également rapports des Drs C.________ [27 février 2013]
et Q.________ [27 janvier 2014]).
Nanti de ces informations, le SMR, après s’en être initialement tenu à l’avis
des Drs B.________ et T.________ nonobstant les diagnostics avancés par les médecins traitants
de l’assurée (cf. avis SMR du Drs D.________ et L.________ des 7 janvier 2014), a finalement
considéré qu’en l’absence d’éléments clairs permettant de se déterminer
sur la réalité d’un trouble du sommeil et d’une spondylarthrite ankylosante, il
y avait lieu, afin d’évaluer précisément la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles, de mettre en œuvre une expertise neurologique avec polysomnographie et test itératif
de latence à l’endormissement, ainsi qu’une expertise rhumatologique concernant la réalité
d’une spondylarthrose ankylosante (cf. avis SMR des Drs D.________ et L.________ des 31 mars, 18
juin et 30 septembre 2014).
A la lumière des considérations qui précèdent, il apparaît que le dossier de
la cause n’est pas complet sur les plans neurologique et rhumatologique et que des mesures d’investigation
supplémentaires sont nécessaires sur ces aspects – ce que les parties s’accordent
à admettre.
A cela s’ajoute que lorsque le Dr T.________ a réalisé son examen clinique psychiatrique
le 20 février 2012, «
[l]e
dossier ne cont[enait] aucun document psychiatrique
»
(cf. rapport d’examen bidisciplinaire du 30 avril 2012 p. 2). De fait, tant le compte-rendu du
21 février 2012 de la Dresse S.________ (médecin praticien ayant assumé la prise en charge
psychiatrique de la recourante à partir de l’été 2010 [cf. rapport du 21 février
2012 ch. 1.2 p. 1]) que les rapports subséquents de la Dresse F.________ (psychiatre traitante depuis
mars 2013 [cf. rapport du 16 mai 2013 ch. 1.2 p. 1]) sont postérieurs à l’évaluation
des médecins du SMR. Or, à ce jour, aucun spécialiste en psychiatrie n’a confronté
les positions divergentes défendues par le Dr T.________, d’une part, et par les Dresses S.________
et F.________, d’autre part, s’agissant des éventuels troubles affectant la santé
psychique de la recourante ainsi que de leur impact sur sa capacité de travail. Pour ce motif, la
Cour estime qu’un complément d’instruction s’impose également sur le plan
psychiatrique.
b)
Il suit de là que l’OAI s’est prononcé sur la base d’un dossier médical
lacunaire, sans chercher à investiguer les diagnostics supposés de narcolepsie et de spondylarthrite
ankylosantes tels que retenus par les médecins traitants de la recourante. De même, l’office
s’est abstenu de procéder à la moindre mesure d’investigation en vue de trancher
objectivement entre les avis psychiatriques discordants au dossier. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI – auquel il appartient au premier chef
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA (cf. consid. 4a supra) –, cette
solution apparaissant comme la plus opportune. Il appartiendra dès lors à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire au sens de l’art. 44 LPGA,
comportant un volet neurologique (avec polysomnographie et test itératif de latence à l’endormissement),
un volet rhumatologique et un volet psychiatrique. Cela fait, il lui incombera ensuite de rendre une
nouvelle décision statuant sur les prétentions de l’assurée.
Dans ces conditions, la Cour de céans n’a pas à se prononcer à ce stade sur la désignation
des experts ou sur la présence des médecins traitants de l’assurée au cours de l’expertise
à intervenir. De telles questions, en tant qu’elles ont trait exclusivement à l’élaboration
et au déroulement de la mesure d’instruction concernée, devront en effet être traitées
dans le cadre de la mise en œuvre de l’expertise susdite, à l’aune des principes
jurisprudentiels instaurés aux fins de renforcer les droits de participation de l'assuré à
l'établissement d'une expertise (droit de se prononcer sur le choix de l'expert, de connaître
les questions qui lui seront posées et d'en formuler d'autres ; cf. ATF 137 V 210 consid. 3.2.4.6).
Tout au plus relèvera-t-on, par surabondance, que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
l’assuré n’a aucun droit à se faire accompagner à une expertise par une personne
de son choix telle que le médecin traitant ; cela n’exclut toutefois pas que l’expert
puisse être amené à discuter ses conclusions avec le médecin désigné par
l’assuré, soit en général son médecin traitant (cf. ATF 137 V 210 consid. 3.1.3.3).
En tous les cas, les objections d’un expert à l’encontre de la présence d’un
quelconque tiers durant l’expertise sont en principe justifiées (cf. TF 8C_426/2011 du 29
septembre 2011 consid. 7.4 avec les références citées). Selon la Haute Cour, on ne peut
néanmoins nier toute valeur probante à une expertise du seul fait que l’expertisé
aurait été accompagné de son médecin traitant avec l’accord de l’expert
et du mandant de ce dernier ; il appartient bien plutôt à l’expert de décider
de la nécessité d’un accompagnement et, le cas échéant, de faire en sorte que
l’accompagnant dont il a autorisé la présence ne puisse influencer d’aucune manière
l’expertise (cf. TF 8C_595/2012 du 18 février 2013 consid. 4.2).
c)
Vu l'issue du litige, la Cour de céans peut s'abstenir d'analyser les autres moyens soulevés
par la recourante. De même, il n'y pas lieu de donner suite à ses requêtes de comparution
personnelle et d’audition de témoins.
6.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 fr. à la charge
de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 19 février 2014 par P.________ est admis.
II.
La décision rendue le 16 janvier 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision au sens des considérants.
III.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante une
indemnité de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Fabienne Fischer (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :