vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 2 · 2011-10-21 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 8 al. 1 LPGA, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.10.2011 Arrêt / 2012 / 2

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
116/11 - 1/2012
ZD11.014591
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 octobre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Bonard, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Vugelles-la-Mothe, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss et 43 al. 1 LPGA; 4 al. 1, 28 al. 2 et 57 al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 9 avril 2010, Y.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1957, a déposé
une demande de prestations AI. Selon le certificat de travail établi le 16 décembre 2009, l’assuré
a travaillé depuis octobre 2005 jusqu’au 31 janvier 2010 chez I.________ en qualité de
jardinier, pour un salaire annuel en 2009 de 54’000 fr. selon l’extrait du compte individuel.
Dans un rapport du 5 mars 2010, les Drs R.________, spécialiste en cardiologie et médecine
interne et B.________, chef au Centre de réadaptation cardiovasculaire de la Clinique [...] à
[...], posent les diagnostics suivants:
"
-
Cardiopathie ischémique sur maladie coronarienne tritronculaire.
-
18.01.10: infarctus STEMI inférieur.
-
18.01.10: coronarographie: occlusion de l’artère coronaire droite proximale. Sténose
significative à 50-70 % de l’IVA moyenne. Sténose significative 50-70 % de la 1
ère
diagonale. Sténose significative de 50-70 % de la circonflexe moyenne.
-
18.01.10: PTCA et pose de stent actif dans la coronaire droite proximale.
-
19.01.10: échocardiographie: dysfonction systolique modérée (FE 45-50 %). Hypokinésie
sévère inférieure du ventricule droit non dilaté avec dysfonction systolique modérée.
"
Ces praticiens mentionnent que l’assuré a séjourné à la clinique [...] du 29
janvier au 18 février 2010. Il a participé au programme de réadaptation cardio-vasculaire.
Cet entraînement a été bien suivi sans apparition de signes d’insuffisance cardiaque,
d’arythmie ou d’angor, la capacité fonctionnelle s’étant bien améliorée.
Dans un rapport du 25 mars 2010, les Dresses H.________, chef de clinique, et N.________, médecin
assistant au Service de cardiologie du [...] posent le diagnostic principal de douleurs latéro-thoraciques
gauches d’origine pariétale et les diagnostics secondaires suivants:
"
•
STEMI inférieur et ventriculaire droit le 18.01.2010
•
Maladie coronarienne diffuse, avec, selon coronarographie du 18.01.2010:
-
occlusion de la CD proximale traitée par thrombectomie et mise en place d’un stent actif
-
sténoses significatives de l’IVA moyenne et de la Cx moyenne
•
Facteurs de risque cardio-vasculaire:
-
hypertension artérielle traitée
-
anamnèse familiale positive
•
Consommation éthylique à risque.
"
Ces praticiens mentionnent que l’assuré a séjourné dans le service de cardiologie
du [...] du 8 au 10 mars 2010. Elles relèvent qu’il s’agit d’un patient de 53
ans qui a fait un STEMI inférieur et ventriculaire droit le 18 janvier 2010 sur occlusion de la
CD proximale dans le contexte d’une maladie coronarienne diffuse. Depuis le traitement de cette
lésion, le patient a effectué un séjour de réadaptation cardiaque à la clinique
[...] sans complication. Le patient a consulté l’hôpital d’ [...] pour récidive
de douleurs thoraciques le 28 février 2010, décrivant des symptômes semblables à
ceux accompagnant le STEMI et se présentant sous la forme d’une oppression avec palpitations
survenue au repos. A l’entrée, le patient est normotendu, normocarde et l’auscultation
cardio-pulmonaire sans particularité. La douleur thoracique latérale gauche est parfaitement
reproductible à la palpation et est respiro-dépendante. Elles expliquent avoir décidé
après un dosage des enzymes cardiaques revenu négatif, de ne pas effectuer de nouvelle coronarographie,
d’introduire un traitement anti-angineux sous forme de patchs nitrés, dans le contexte de
la coronaropathie diffuse, et d’effectuer une mobilisation progressive qui se passe tout à
fait bien sans récidive de douleurs. Elles ajoutent que l’assuré très angoissé,
est rassuré puis qu’il rentre à domicile après quarante-huit heures de surveillance.
Dans un rapport du 3 mai 2010, le Dr A.________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant, diagnostique un status après STEMI inférieur, une maladie coronarienne
diffuse et une HTA. Il mentionne que le pronostic est médiocre, compte tenu d’une maladie
diffuse des coronaires. Il estime que l’assuré ne peut pas assumer une activité de jardinier
paysagiste à plein temps surtout pas dans le contexte d’une entreprise privée avec les
exigences de rendement que cela suppose. Il estime qu’une activité de jardinier serait probablement
envisageable à mi-temps idéalement dans un contexte où les exigences de rendement ne soient
pas trop élevées, cette activité étant adaptée au handicap. La capacité
de travail est ainsi à son avis de 50% dès l’été 2010.
Dans un rapport du 4 août 2010, le Dr X.________, cardiologue, mentionne avoir revu le patient en
consultation de cardiologie le 19 juillet 2010. Il indique qu’à six mois de l’infarctus,
l’assuré va relativement bien, outre qu’il rapporte des douleurs punctiformes précordiales.
Il ajoute qu’il reverra le patient en janvier 2011.
Le 11 octobre 2010, le Dr A.________ a écrit à l’OAl notamment ce qui suit:
"
L’évolution
clinique de ce patient est plutôt favorable, avec toutefois des épisodes thoraciques douloureux
qui surviennent régulièrement et qui inquiètent bien entendu (et légitimement) M.
Y.________. Ce dernier a repris une activité de paysagiste à temps partiel dans une entreprise
privée. Il estime qu’il ne lui est pas possible à moyen, et encore moins à long
terme, de soutenir le rythme de travail qui est exigé par les patrons «privés».
M.
Y.________ suppose qu’il lui serait possible de travailler comme jardinier pour une commune où
il pense que les exigences de rendement sont moins élevées. Plus généralement, il
estime, et je partage cette appréciation, qu’il serait en mesure de travailler à plein
temps dans une activité qui ne soit pas trop stressante...
"
Dans un avis médical du 29 octobre 2010, le Dr E.________ du SMR relève que l’évolution
clinique a été plutôt favorable, que l’assuré possède une capacité
de travail de 50 % dans son activité habituelle de jardinier dans des entretiens de propriétés
privées et que dans une activité plus légère, dans la même branche, sa capacité
de travail est entière. S’agissant des limitations fonctionnelles, il mentionne: pas de stress,
pas d’efforts trop physiques, limite de port de charges à 15 kg, et légère fatigabilité.
Dans un rapport du 18 octobre 2010, établi suite à un entretien entre l'assuré et l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAl ou l'intimé), il est
mentionné que l’assuré a retrouvé un emploi en gain intermédiaire chez un paysagiste
depuis le 18 août 2010 à temps partiel, environ 50%. L’assuré a déclaré
ressentir encore de la prévention et même de la peur lorsque le travail est relativement physique.
Il souhaiterait retrouver un poste de jardinier d’entretien de propriété, activité
exercée dans le passé et qu’il aimerait bien exercer à nouveau. Il estime que dans
un tel emploi il pourrait travailler à 100 %. Dès lors que l’assuré travaillait
à temps partiel, il a été renoncé à la mise en place de mesures professionnelles
pour l’instant.
Dans un projet de décision du 1
er
février 2011, l’OAI a informé l’assuré de son intention de rejeter la demande
de rente. Il considère notamment ce qui suit:
“
Après
analyse médicale de votre situation, le Service Médical Régional Al (SMR) admet une capacité
de travail de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée
qui peut parfaitement rester dans le domaine appris, ceci dès le 19 juillet 2010.
Toutefois
les limitations fonctionnelles suivantes doivent être respectées: pas de stress, pas d’efforts
trop physiques, port de charges limité à 15 kg, légère fatigabilité.
Inscrit
auprès de la caisse de chômage dès le 19 juillet 2010, vous avez trouvé un emploi
dès le 18 octobre [recte: août] 2010 chez un paysagiste à temps partiel.
Selon
un entretien avec notre spécialiste en réinsertion professionnelle, vous souhaitez retrouver
un poste de jardinier dans une commune ou jardinier d’entretien dans une propriété privée,
postes adaptés à vos compétences, à votre atteinte à la santé et à
vos limitations fonctionnelles et qui pourraient être occupés à 100 %.
Dès
lors, un soutien et une aide dans la recherche d’un emploi vous sont accordés selon communication
ci-jointe.
Il
convient donc d’évaluer un préjudice économique subi en tenant compte de ce qui
précède.
Vous
réaliseriez un revenu annuel brut de CHF 54’000.- en poursuivant l’activité qui
était la vôtre avant l’atteinte à la santé.
Dans
une activité de jardinier communal ou de jardinier horticulteur de propriété, vous pouvez
prétendre à un revenu annuel brut de CHF 52'650.-.
Nous
constatons que le revenu d’invalide auquel vous pouvez raisonnablement prétendre est au moins
aussi élevé que celui réalisé avant l’atteinte à la santé.
Un
degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
"
Le 14 mars 2011, l’OAI a rendu une décision identique au projet rappelé ci-dessus.
B.
Y.________ a recouru,
par acte du 14 avril 2011, contre cette décision en concluant à l’octroi d’une
demi-rente. Il allègue en substance que suite à son infarctus, tous travaux physiques avec
les bras levés, soit la taille des haies et des arbres l’oppresse et le fatigue plus rapidement
qu’auparavant. Il estime que dans une activité en rapport avec son métier, il n’existe
pour ainsi dire pas de travaux qui ne sont pas pénibles sur la durée d’une journée
et en pleine saison avec les variations de température qui s’imposent. Il déclare être
disposé à faire tout son possible pour reprendre une activité à 100 % mais avec un
rendement de 50 % dès lors que sur l’ensemble des tâches à effectuer, il puisse
les accomplir à un rythme adapté à ses problèmes de santé.
Dans sa réponse du 16 juin 2011, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il mentionne que même
en effectuant une comparaison des revenus en se fondant sur I’ESS (Enquête suisse sur la Structure
des Salaires), le droit à une rente ne serait pas ouvert. Il a en outre produit une note du 6 juin
2011 de son service de réadaptation qui conclut que l’assuré a mis en valeur son CFC
d’horticulteur tout au long de son parcours professionnel et qu’il semble que le droit aux
mesures d’ordre professionnel pourrait être ouvert même si le préjudice économique
n’atteignait pas les 20 % en comparaison avec I’ESS, ceci dans le cas où une activité
ou lien avec le jardinage n’était plus adaptée.
Dans sa réplique du 6 juillet 2011, le recourant mentionne avoir essayé d’effectuer des
travaux demandant un certain effort mais que cela a rapidement révélé des douleurs relatives
à son infarctus. Il se déclare préoccupé par cette situation et s’interroge
sur ses capacités fonctionnelles. Il a déclaré souhaiter un entretien auprès d’un
responsable de l’OAI afin d'obtenir des informations à ce sujet, étant entièrement
disposé à mettre tout en oeuvre pour obtenir une solution satisfaisante.
Dans sa duplique du 22 août 2011, l’OAI rappelle que la décision du 14 mars 2011 porte
uniquement sur le droit à une rente d’invalidité, raison pour laquelle il estime que
la décision attaquée peut être confirmée, un entretien avec un collaborateur de l’OAl
étant possible en vue d’examiner quelle aide pourrait être apportée au recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En vertu de l’art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance- invalidité
(art. 1a à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi ne déroge expressément
à la LPGA.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et répondant en outre aux conditions formelles de recevabilité
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable, de sorte qu’il y a lieu d’entrer
en matière sur le fond.
b)
En l’espèce, est litigieux le droit du recourant à une rente d’invalidité.
2.
Est réputée
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à
40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
3.
a)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l’objet d’une étude circonstanciée.
Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée).
Ce dernier constat a récemment été précisé par le Tribunal Fédéral,
lequel a relevé en substance que l’appréciation de la situation médicale d’un
assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels, la question
de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit au mieux
les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. Un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison qu’il émane du médecin traitant.
De même, le simple fait qu’un certificat est établi à la demande d’une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante.
De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également valoir comme moyen
de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par l’assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d’attacher plus
de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF 125V
351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc). L’appréciation
des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l’expertisé, la méfiance
envers l’expert devant au contraire être démontrée par des éléments objectifs
(TF 9C_67/2007 du 28 août 2007, consid. 2.4). La Haute Cour a encore indiqué à ce propos
que la présomption d’impartialité de l’expert, ne pouvait être renversée
au seul motif de l’existence d’un rapport de travail (subordination) liant l’expert
et l’organisme d’assurance (ATF 132 V 376 consid. 6.2, 123 V 175 consid. 4b et 122 V 157
consid. 1c; TF 9C_67/2007 du 28 août 2007, consid. 2.4).
4.
En l’espèce,
il est établi que le recourant a subi un infarctus le 18 janvier 2010. En ce qui concerne sa capacité
de travail, le Dr X.________ mentionne qu’à six mois depuis l’infarctus le recourant
va relativement bien mais ne se prononce pas sur la capacité de travail. Dans son rapport du 3 mai
2010, le Dr A.________ diagnostique également un status après infarctus, ainsi qu’une
maladie coronarienne diffuse. Il estime le pronostic médiocre compte tenu d’une maladie diffuse
des coronaires. S’agissant de la capacité de travail du recourant, il relève qu’il
ne peut plus assumer une activité de jardinier paysagiste à plein temps mais qu’une telle
activité serait probablement envisageable à mi-temps idéalement dans un contexte où
les exigences de rendement ne soient pas trop élevées. Dans son rapport du 11 octobre 2010,
ce praticien mentionne que l’évolution est plutôt favorable avec toutefois des épisodes
thoraciques douloureux survenant régulièrement. S’agissant de la capacité de travail,
il se réfère au voeu du recourant, puisqu’il mentionne que celui-ci suppose qu’il
pourrait travailler comme jardinier pour une commune à plein temps. Le Dr A.________ retient dès
lors une capacité de travail entière dans une telle activité et qui ne soit pas trop stressante.
Quant au Dr E.________, il n’a pas examiné le recourant et se fonde sur ce dernier rapport
médical pour retenir une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle
de jardinier et de 100 % dans une activité plus légère dans la même branche.
En procédure de recours, le recourant déclare qu’il ne lui est pas possible de travailler
avec un rendement de plus de 50 % dans son activité d’horticulteur.
Les avis médicaux figurant au dossier ne sont pas suffisamment motivés, voire contradictoires,
de sorte que l’on ne peut déterminer quelle est sur le plan médical la capacité
de travail du recourant dans son activité habituelle et dans une activité adaptée. Il
n’est des lors pas possible de statuer en l’état. Il convient par conséquent d’annuler
la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’OAI pour complément d’instruction
sous la forme d’une expertise à effectuer par un spécialiste en cardiologie. Il appartient
en effet au premier chef à l’OAI d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales et est codifié à l’art.
43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI; ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985, K 646 p. 235
consid. 4).
5.
Il résulte de ce
qui précède que le recours, fondé, doit être admis et la décision rendue le
14 mars 2011 par l’OAI annulée. La cause sera renvoyée à l’autorité intimée
pour complément d'instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des
frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches
de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera donc pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a en principe droit à des dépens (art. 55 LPA-VD;
art. 61 let. g LPGA). Toutefois en l'espèce, le recourant ayant agi seul sans recours aux services
d'un mandataire professionnel, il ne saurait prétendre à une allocation pour ses dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour complément d'instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
III.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire, ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Y.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :