vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 307 · 2025-05-15 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, AFFECTION PSYCHIQUE, EXPERTISE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 307

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
119/24 - 149/2025
ZD24.018799
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 mai 2025
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Wiedler, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffière
:              Mme
Cuérel
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 43 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a travaillé
en qualité d’assistante de propriété par étage à 80% auprès de [...]
du 1
er
mai 2022 au 28 février 2023, date de son licenciement.
Elle a présenté une incapacité totale de travail dès le 18 novembre 2022, attestée
par la Dre Z.________, médecin spécialiste en médecine interne générale. F.________SA
(ci-après : [...]), assureur perte de gain maladie, a versé des prestations sous la forme
d’indemnités journalières dès le 1
er
janvier 2023.
L’assurée a débuté un suivi auprès de G.________, psychologue et psychothérapeute,
au mois de janvier 2023.
Par courrier de son conseil du 1
er
mai 2023 à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), l’assurée a requis d’être mise au bénéfice
de mesures professionnelles.
Cette requête a été suivie par une demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée par l’assurée le 15 mai 2023. Elle a indiqué être en incapacité
totale de travail depuis le 18 novembre 2022 en raison d’un trauma complexe avec dissociation,
précisant que ces atteintes existaient depuis son enfance/adolescence.
Répondant le 16 juin 2023 au questionnaire de détermination du statut soumis par l’OAI,
l’assurée a indiqué que, sans atteinte à la santé, son taux d’activité
serait de 80%.
Le 22 juin 2023, l’OAI a réceptionné le dossier constitué par l’assureur perte
de gain maladie, qui comprenait notamment les pièces suivantes :
- Un rapport médical initial complété par la Dre Z.________ le 17 janvier 2023, retenant
le diagnostic de stress post-traumatique complexe (F 43.12 et
F
43.22), installé progressivement et insidieusement depuis la fin de l’été 2022.
L’assurée avait déjà été traitée pour de tels troubles en 2021-2022.
Selon cette médecin, l’activité lucrative actuelle était trop anxiogène.
- Un rapport d’expertise psychiatrique établi le 21 avril 2023 par le
Dr
P.________, médecin spécialiste en neurologie, psychiatrie et psychothérapie. Le Dr P.________
a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel d’une intensité
encore légère à moyenne (F 33.0), précisant qu’il existait formellement depuis
l’adolescence, l’épisode actuel se manifestant depuis l’automne 2022. Ce trouble
dépressif récurrent s’était manifesté étiologiquement sur la base d’un
trouble de la personnalité émotionnellement instable, type borderline (F 60.31), qui s’était
développé depuis l’adolescence et était formellement à diagnostiquer depuis
l’âge adulte. Le pronostic de l’expert était incertain, mais il a estimé qu’en
mobilisant toute sa bonne volonté et en définissant des priorités, l’intéressée
pouvait reprendre le travail immédiatement à 30% de son taux d’emploi de 80%, avec une
augmentation à 50% de son taux d’emploi de 80% dès le 1
er
juin 2023 au plus tard, puis à 80% de son taux de 80% dès le 1
er
août 2023, pour enfin retrouver une pleine capacité de travail dès le 1
er
octobre 2023, dans l’activité exercée jusqu’à présent et dans tout autre
métier correspondant à son âge et sa formation.
Dans un rapport de l’OAI complété le 21 juin 2023, la
Dre
Z.________ a estimé la capacité de travail exigible dans une activité adaptée à
« probablement 0% ». Elle a joint à son envoi un rapport de G.________, dont
elle validait totalement le contenu. Il en résultait que leur patiente souffrait de trouble de stress
post-traumatique complexe (6B41), de troubles alimentaires (6B81), de trouble dépressif récurrent
(6A71) et de troubles dissociatifs à symptômes neurologiques (6B60). Les limitations fonctionnelles
étaient des difficultés relationnelles, des difficultés dans la gestion des émotions,
de la difficulté à maintenir un rythme diurne/nocturne, une hypersensibilité au stress,
l’apparition périodique de phases de décompensation et un trouble de l’attention
et de la concentration. La capacité de travail était nulle et le pronostic réservé.
Il résulte d’un rapport d’examen psychologique réalisé le 15 septembre 2023
par L.________, psychologue et psychothérapeute, que le tableau présenté par l’assurée
rendait compte d’un fonctionnement de la pensée marqué du registre prépsychotique.
Les caractéristiques du registre état-limite venaient en quelque sorte colmater un soubassement
davantage archaïque caractérisé par des craintes persécutoires contre lesquelles
l’intéressée mettait en place un système défensif organisé autour d’une
extrême prudence, de la dévitalisation et de défenses de l’axe maniaque.
Dans un rapport de l’OAI complété le 7 novembre 2023, le
Dr
Q.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué qu’il
suivait l’assurée à une fréquence mensuelle, en sus des consultations hebdomadaires
auprès de G.________. Il a évoqué les différents suivis psychiatriques initiés
et a attesté une incapacité totale de travail de novembre 2022 à fin août 2023. Il
a constaté un état dépressif avec une diminution de la concentration, une baisse de l’estime
de soi, des idées de culpabilité et de dévalorisation, une attitude morose face à
l’avenir, une envie de disparaître, une perturbation du sommeil, une diminution du plaisir,
des idées suicidaires non-scénarisées fluctuantes et des angoisses massives très
invalidantes. Les diagnostics retenus étaient un état anxieux et dépressif mixte (F 41.2)
et un trouble spécifique mixte de la personnalité (traits prépsychotique et anxieux) (F
61.0). L’incapacité de travail était de 80% a minima, une amélioration étant
probablement envisageable dans les semaines, mois ou années à venir. Anamnestiquement, sa patiente
avait eu de nombreux problèmes relationnels sur son lieu de travail en lien avec son trouble mixte
de la personnalité, ayant occasionné de fréquentes absences. Dans l’activité
habituelle, la capacité de travail était quasiment nulle, au maximum de 20%, lissé sur
la semaine. Les limitations fonctionnelles à prendre en compte étaient des difficultés
relationnelles à répétition dans le cadre du travail, une hostilité ou une agressivité
ressenties par l’assurée, des bizarreries du comportement, des difficultés dans la gestion
des émotions, une hypersensibilité au stress et l’apparition périodique de phases
de décompensation. Une réorientation ou une réinsertion devait selon lui être envisagée.
Par projet de décision du 10 janvier 2024, l’OAI a informé l’assurée qu’il
comptait lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente, au motif qu’elle
ne présentait pas d’atteinte durable à sa santé et qu’elle n’était
pas entravée dans l’exercice d’une activité professionnelle.
L’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a contesté ce projet. Elle
a en particulier fait valoir que les importantes atteintes à sa santé justifiaient de lui reconnaître
une incapacité de travail de 70% et qu’une mesure de réinsertion aurait dû lui être
accordée.
Par décision du 11 mars 2024, l’OAI a maintenu son refus d’octroi de mesures professionnelles
et d’une rente en faveur de l’assurée. Se fondant sur l’expertise du Dr P.________,
il a considéré que l’intéressée était capable de retravailler à 100%
dès le 1
er
octobre 2023 au plus tard dans l’activité habituelle, de sorte qu’il se justifiait de
lui nier le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
B.
Par acte du 29 avril 2024, A.________, représentée par son conseil, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant,
avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme de la décision entreprise
en ce sens qu’elle soit mise au bénéfice de mesures professionnelles et d’une rente
d’invalidité entière non limitée dans le temps, subsidiairement à l’annulation
de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision. Elle a en substance fait valoir que le rapport d’expertise de l’assureur
perte de gain sur lequel s’était fondé l’OAI était dénué de force
probante. Elle a requis d’être mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
ainsi que la tenue d’une audience de débats publics.
Par décision du 14 mai 2024, la juge instructrice a accordé à la recourante le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 29 avril 2024, comprenant l’exonération d’avances
et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne
de Me Jean-Michel Duc.
Par réponse du 27 juin 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a estimé qu’aucun reproche ne pouvait être fait
à l’expertise réalisée par le Dr P.________. Le refus de prestations était
ainsi fondé puisque la recourante n’avait pas présenté d’incapacité de
travail et de gain significative pendant une année au moins. À l’appui de son écriture,
il a produit le dossier constitué par ses soins ainsi qu’un avis du 11 juin 2024 de la Dre
T.________, médecin praticienne auprès du D.________ (ci-après : [...]), duquel il
ressort notamment que l’expertise du Dr P.________ présente tous les critères de qualité
requis et est convaincante. L’appréciation du Dr Q.________ n’apportait pas de nouveaux
éléments ; il décrivait plutôt le même état de santé que l’expert,
caractérisé principalement par un trouble de la personnalité. En présence de constats
similaires concernant les atteintes présentées par l’assurée, la Dre T.________
ne voyait pas de raison de s’écarter des conclusions expertales.
La recourante a répliqué le 22 juillet 2024, relevant que la Dre T.________, médecin généraliste,
ne disposait pas des qualifications nécessaires pour se prononcer sur sa santé psychique. Il
n’existait en outre aucune activité sur le marché de l’emploi correspondant à
ses limitations fonctionnelles. Elle a expliqué qu’elle avait toutefois été contrainte
de débuter une nouvelle activité professionnelle en raison de la situation financière
intenable dans laquelle elle se trouvait. Elle allait travailler en qualité de gérante d’immeuble
auprès d’une régie immobilière dès le
5
août 2024. Les pièces suivantes étaient annexées à son écriture :
- Un rapport du Dr Q.________ du 13 mai 2024, diagnostiquant un état anxieux et dépressif mixte
(F41.2) et un trouble spécifique mixte de la personnalité (traits prépsychotiques et anxieux)
(F61.0). Les symptômes étaient une diminution de la concentration, une baisse de l’estime
de soi, des idées de culpabilité et de dévalorisation, une diminution du plaisir, des
idées suicidaires non-scénarisées fluctuantes et des angoisses massives très invalidantes.
À cela s’ajoutaient des décompensations régulières, depuis l’adolescence,
en raison du trouble de la personnalité. Les pathologies dont souffrait sa patiente rendaient la
reprise d’une activité professionnelle impossible sur le moyen et le long terme. Sa capacité
de travail était de maximum 20%. Il convenait de se distancier de l’appréciation du
Dr
P.________, celle-ci n’étant pas assez précise, ni assez sombre, car le trouble de la
personnalité présenté par l’assurée, de type mixte et comprenant des traits
prépsychotiques et anxieux, ne lui permettait pas de travailler. Les troubles de la personnalité
ne faisaient qu’influencer négativement la thymie, l’intéressée pouvant présenter
de longues périodes dépressives d’intensité sévère. Le pronostic était
incertain, voire sombre.
- Un contrat de travail de durée indéterminée du 11 juillet 2024 conclu avec N.________SA.
L’intimé a confirmé ses conclusions par duplique du 27 août 2024, à laquelle
était annexé un rapport de la Dre T.________ du D.________, expliquant que le Dr Q.________
et l’expert P.________ décrivaient un état de santé identique qu’ils appréciaient
différemment. Le nouveau rapport du Dr Q.________ ne remettait pas en cause l’expertise, qui
répondait aux critères de qualité et se fondait sur les indicateurs standards.
La recourante s’est spontanément déterminée le 11 novembre 2024, produisant un rapport
de la psychologue G.________ du 6 novembre 2024, duquel il ressort qu’elle est atteinte d’un
trouble de stress post-traumatique complexe (6B41), d’un trouble dissociatif de l’identité
partiel (6B65), de troubles dissociatifs à symptômes dissociatifs (6B60), d’amnésie
dissociative (56B61) et de trouble de dépersonnalisation-déréalisation (6B66), associés
aux comorbidités suivantes : troubles alimentaires, frénésie alimentaire (6B82),
dépendance à l’alcool, rémission complète prolongée (6C40.24), troubles
anxieux : trouble d’anxiété généralisée (6B00), agoraphobie (6B02),
trouble de l’anxiété sociale (6B04), nombreuses maladies somatiques, suspicion d’un
trouble du spectre autistique sans trouble du développement intellectuel et sans altération
du langage fonctionnel (6A42). G.________ a en particulier fait état de nombreuses maltraitances
physiques et psychologiques dont l’assurée avait été victime durant son enfance
et son adolescence. En raison de ces atteintes, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
des difficultés relationnelles avec hostilité et/ou agressivité et une capacité réduite
d’affirmation de soi, des difficultés dans la gestion des émotions, des difficultés
dans la reconnaissance de l’intensité de sa symptomatologie, une hypersensibilité au
stress, l’apparition périodique de phases de décompensation, des difficultés de
concentration, une hypersensibilité sensorielles (auditive et visuelle) et une très grande
fatigabilité. G.________ a précisé que la mentalité de guerrière de sa patiente,
ainsi que les stratégies d’hypo-activation et de dissociation lui permettaient de masquer
et de compenser pendant un temps l’intensité de sa symptomatologie post-traumatique, de donner
l’apparence de fonctionner adéquatement et de répondre pendant un temps aux exigences
relationnelles d’un milieu de travail. Cela avait toutefois un coût extrêmement important,
conduisant à des effondrements périodiques. Elle a confirmé que l’assurée était,
depuis deux ans, en incapacité totale de travailler dans son activité habituelle et dans toute
autre activité, en raison de la nature de sa symptomatologie centrée sur ses difficultés,
voire handicaps relationnels. Le pronostic était incertain.
Le 6 décembre 2024, l’OAI a produit un nouvel avis du D.________ daté du 26 novembre
2024. La Dre T.________ a relevé qu’en l’absence de contre-signature du psychiatre ou
du médecin généraliste, la valeur probante du rapport de G.________ était amoindrie.
La psychologue n’apportait pas de nouvel élément, les faits relatifs à l’enfance
et l’adolescence ayant en particulier été pris en compte par l’expert P.________.
G.________ s’était en outre prononcée sur la capacité de travail sans mettre en
perspective les limitations fonctionnelles retenues avec les ressources dont disposait l’assurée.
Elle en a conclu que ce rapport n’apportait pas d’éléments médicaux permettant
de s’éloigner des conclusions expertales.
Dans ses déterminations spontanées du 17 décembre 2024, la recourante a souligné
que l’avis expertal était en contradiction avec l’ensemble des pièces médicales
au dossier, se heurtant à l’avis de deux psychiatres, d’une médecin généraliste
et d’une psychologue-psychothérapeute. L’analyse du Dr P.________ ne pouvait dès
lors pas fonder une décision de refus de prestations. La pièce suivante était produite
à l’appui de cette écriture :
- Un rapport du Dr F.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie du
19 novembre 2024, qui a retenu les diagnostics de trouble de stress post-traumatique chronique (F43.12),
de syndrome de dépersonnalisation-déréalisation (F48.1), de syndrome de dépendance
à l’alcool, actuellement abstinente, en rémission complète (F10.202) et de probable
trouble envahissant du développement sans précision (F84.9). Les limitations fonctionnelles
retenues étaient des difficultés relationnelles, notamment avec la hiérarchie, des difficultés
dans la gestion des émotions en lien avec la dysrégulation émotionnelle qui pouvait entraîner
une fluctuation de l’humeur et une certain labilité émotionnelle, des difficultés
dans la gestion des conflits, une fatigue et un manque d’énergie en lien avec les divers stimuli
auxquels elle était exposée, des difficultés de concentration, des difficultés dans
les déplacements, une hypersensibilité sensorielle et visuelle et une hypersensibilité
au stress. Ces limitations importantes empêchaient l’exercice d’une activité professionnelle.
Le Dr F.________ a expliqué pour quelles raisons il avait préféré le diagnostic de
trouble de stress post-traumatique à ceux de trouble de la personnalité émotionnellement
instable et de trouble dépressif récurrent retenus par l’expert P.________. L’analyse
des différents facteurs de stress et leur impact permettait selon lui de retenir que l’assurée
avait vécu de véritables traumatismes psychiques, de manière répétée et
prolongée. Se référant à la description restrictive faite de cette pathologie résultant
de la CIM-10 et de critiques résultant de la littérature médicale, ainsi qu’à
une thèse établissant des critères distinctifs entre un trouble de stress post-traumatique
et un trouble de la personnalité borderline, il a estimé que le diagnostic de trouble de stress
post-traumatique permettait, dans la situation de l’assurée, d’expliquer le tableau
clinique présenté et d’écarter le diagnostic de trouble de la personnalité.
Le Dr F.________ n’a jamais constaté d’exagération chez sa patiente, son parcourant
dénotant plutôt une grande résilience vu la maltraitance et la violence subies. En lien
avec le fait qu’elle avait toujours été capable de travailler, il a rappelé que
son état de santé avait nécessité un suivi psychiatrique assez régulier depuis
ses dix-sept ans et qu’elle avait présenté beaucoup d’absentéisme, bien toléré
par ses employeurs au vu de ses qualités humaines et de la qualité de son travail. Le pronostic
du Dr F.________ était réservé, dans la mesure où le trouble de stress post-traumatique
complexe qui évoluait depuis l’enfance avait un retentissement considérable sur le fonctionnement
de l’intéressée, notamment sur le plan professionnel, et ce en dépit d’un
traitement psychothérapique et psychiatrique adapté. Même si les symptômes venaient
à s’atténuer, cela n’était de plus pas forcément synonyme de rétablissement
fonctionnel.
Par envoi du 22 janvier 2025, l’OAI a produit un avis du D.________ du
16
janvier 2025. La Dre T.________ a en substance estimé que le rapport du Dr F.________ n’apportait
pas de nouveaux éléments médicaux permettant de retenir préférentiellement son
avis à celui de l’expert P.________. Elle a en substance reproché à ce médecin
d’avoir retenu un diagnostic dont l’assurée ne remplissait pas les critères et
de ne pas avoir mis en exergue les éléments anamnestiques l’ayant amené à retenir
une telle pathologie. Elle a également relevé que deux psychiatres (les Drs Q.________ et P.________)
avaient retenu un trouble de la personnalité contrairement au Dr F.________, dont l’avis était
isolé. L’état d’hypervigilance décrit en lien avec les limitations fonctionnelles
n’avait pas non plus été constaté par ses confrères. Son analyse ne tenait
finalement pas compte des indicateurs standards afin d’établir son appréciation médico-assécurologique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’espèce, la décision litigieuse rendue le 11 mars 2024 fait suite à une demande
de prestations du 15 mai 2023, en raison d’une incapacité de travail ayant débuté
au mois de novembre 2022. Il convient donc d’appliquer les nouvelles dispositions légales
et réglementaires en vigueur dès le 1
er
janvier 2022.
3.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de
sa demande du 15 mai 2023.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu
sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid.
4.4 et les références citées).
6.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le
juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023
du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b)
aa)
Le juge des assurances sociales apprécie en outre la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210
consid.
4.3.1).
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en compte dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
bb)
En l’occurrence, les pièces médicales produites par les parties en procédure de
recours ont toutes trait à la situation médicale de la recourante au moment où la décision
litigieuse a été rendue, de sorte qu’il doit en être tenu compte.
c)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre
2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
e)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Une expertise réalisée sur demande d’un assureur perte de gain maladie est un document
médical parmi d’autres qui doit être intégré à l’appréciation
des preuves (TF 9C_667/2020 du 29 décembre 2020 consid. 3.2 et les réf. citées).
7.
a)
L’intimé s’est fondé
sur l’expertise réalisée par le
Dr
P.________ pour le compte de l’assureur perte de gain maladie, pour considérer qu’aucune
prestation de l’assurance-invalidité ne devait être octroyée.
La recourante conteste la valeur probante de ce document. Elle se fonde sur les rapports médicaux
de ses médecins traitants pour faire valoir que sa capacité de travail est quasiment nulle
dans son activité habituelle et que le pronostic quant à une reprise dans une activité
adaptée est incertain.
b)
En l’occurrence, il sied en premier lieu de constater que l’évaluation du Dr P.________
ne répond pas aux exigences de qualité énoncées notamment dans les Lignes directrices
de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance, édictées par la Société
suisse de psychiatrie et de psychothérapie. Le rapport de ce spécialiste frappe d’emblée
par son manque de substance et de motivation, tant sur le plan diagnostique que du point de vue de ses
conclusions.
aa)
Les diagnostics retenus par l’expert de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
d’une intensité légère à moyenne (F 33.0) et de trouble de la personnalité
émotionnellement instable, type borderline (F60.31), ne sont pas fondés sur des éléments
médicaux objectifs.
Le dossier médical de la recourante n’a pas été mis à la disposition de l’expert.
Alors qu’il était appelé à se prononcer sur la santé psychique de celle-ci
et les conséquences sur sa capacité de travail, aucun rapport établi par un spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie n’a été porté à sa connaissance. L’assureur
perte de gain maladie s’est limité à lui transmettre les trois pièces suivantes :
un rapport de la médecin généraliste de l’expertisée, un rapport établi
par un « care manager » et des certificats d’incapacité de travail (cf.
rapport d’expertise p. 1). Le Dr P.________ n’a pas non plus interpellé ses confrères
psychiatres ou la psychologue suivant l’expertisée, alors qu’il avait connaissance du
fait que celle-ci avait initié plusieurs thérapies depuis l’âge de dix-sept ans
et qu’elle était suivie régulièrement depuis 2018, en particulier par la psychologue
G.________ depuis le début de l’année 2023, c’est-à-dire antérieurement
à l’établissement de son rapport (cf. rapport d’expertise pp. 2 et 4). On peine
dès lors à comprendre comment il a pu procéder à l’analyse de la biographie
et de l’anamnèse de la recourante au vu du peu de renseignements médicaux à sa disposition.
S’agissant en particulier du trouble dépressif récurrent, le Dr P.________ s’est
référé aux symptômes décrits par l’expertisée, c’est-à-dire
une attitude morose et pessimiste face à l’avenir, des idées de dévalorisation,
un manque de motivation et d’élan vital, un sentiment de fatigue, une tristesse envahissante
et des symptômes d’angoisse ainsi qu’à l’anamnèse familiale avec une
schizophrénie chez le frère de la recourante, des problèmes d’alcool chez deux de
ses grands-parents et un trouble bipolaire chez un oncle paternel (cf. rapport d’expertise p. 10).
Le Dr P.________ a encore indiqué que les symptômes décrits s’étaient manifestés
depuis l’adolescence et s’étaient régulièrement aggravés dans des situations
de stress et de surcharge émotionnelle, avec une nouvelle aggravation depuis l’automne 2022,
la situation s’étant par la suite chronicisée (cf. rapport d’expertise pp. 10-11).
Il s’est exclusivement fondé sur les déclarations subjectives de l’expertisée,
à l’exclusion d’observations cliniques. Son appréciation n’est motivée
par aucun élément médical objectif.
À l’instar du premier diagnostic, le second diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement instable, type borderline (F 60.31) manque d’objectivité. L’expert
s’est à nouveau limité à reprendre les déclarations subjectives de l’expertisée
pour affirmer que les symptômes décrits correspondaient à un trouble de la personnalité,
sans décrire en quoi elle aurait objectivement présenté des traits d’une telle pathologie
(cf. rapport d’expertise p. 11). L’avis expertal est en outre approximatif et incohérent.
Le Dr P.________ a en effet tout d’abord admis que les traits de caractère de l’intéressée
étaient difficilement explorables lors d’un seul examen psychiatrique, pour ensuite affirmer
contradictoirement que l’entretien réalisé, sa biographie et son anamnèse permettaient
de décrire plusieurs traits d’une personnalité émotionnellement très immature,
instable et impulsive, remplissant les critères diagnostiques de la CIM-10 (
ibidem
).
L’expert a enfin écarté l’existence d’un syndrome de stress post-traumatique,
évoqué par la médecin généraliste de la recourante dans le seul rapport médical
à sa disposition, au motif que les événements décrits par l’assurée durant
son enfance et son adolescence ne constituaient pas de véritables traumatismes et que les éventuels
symptômes y relatifs devaient quoi qu’il en soit s’être estompés depuis longtemps
(cf. rapport d’expertise p. 11). Cette affirmation péremptoire n’est étayée
par aucun élément médical objectif. La recourante a pourtant décrit une situation
familiale délétère, avec une mère manipulatrice et violente physiquement avec qui
elle avait totalement coupé les ponts, un frère atteint de schizophrénie ayant régulièrement
séjourné en hôpital psychiatrique, des angoisses depuis l’enfance, un repli sur
elle-même avec des difficultés d’intégration, une grande colère ayant induit
de véritables crises, notamment sur son lieu d’apprentissage, toujours présentes, ainsi
que des alcoolisations massives dès l’adolescence afin de calmer ses angoisses et sa colère,
ayant nécessité une prise en charge spécialisée afin de pouvoir être abstinente
(cf. rapport d’expertise pp. 3-4). Au vu du tableau décrit par l’expertisée, l’exclusion
non étayée par l’expert d’un syndrome post-traumatique ne convainc pas.
bb)
À cela s’ajoute que les diagnostics
de l’expert P.________ sont remis en doute par d’autres documents médicaux au dossier.
Le Dr Q.________ a retenu des diagnostics différents, estimant que sa patiente souffrait d’un
état anxieux et dépressif mixte (F41.2) et d’un trouble spécifique mixte de la personnalité
(traits prépsychotiques et anxieux) (F61.0)
(cf.
rapport de ce médecin du 13 mai 2024). Si ces diagnostics rejoignent ceux de l’expert sur
les composantes dépressive et relevant d’un trouble de la personnalité, ils s’en
écartent en ce sens que les traits anxieux font également l’objet d’un diagnostic.
Ce spécialiste a en outre affirmé que les diagnostics expertaux n’étaient pas assez
précis et sombres.
G.________ a pour sa part notamment retenu un trouble de stress post-traumatique et un trouble de dépersonnalisation-déréalisation,
ultérieurement confirmés par le Dr F.________. Elle a en particulier insisté sur les nombreuses
maltraitances physiques et psychologiques dont sa patiente avait été victime durant son enfance
et son adolescence (cf. rapport de G.________ du 6 novembre 2024).
Le Dr F.________ a indiqué que l’analyse des différents facteurs de stress et leur impact
permettait de retenir que l’intéressée avait vécu de véritables traumatismes
psychiques, de manière répétée et prolongée. Il a en outre expliqué pour
quelles raisons, même si les critères définis par la CIM-10 pour retenir un trouble de
stress post-traumatique étaient restrictifs, il se justifiait, dans la situation de la recourante,
de retenir cette pathologie à l’exclusion d’un trouble de la personnalité (cf.
rapport du Dr F.________ du 19 novembre 2024).
c)
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater, à ce stade déjà, que la santé
psychique de la recourante n’a pas fait l’objet d’un examen et d’un diagnostic
dans les règles de l’art. La situation de la recourante apparaît bien plus complexe que
celle résultant de l’analyse expertale, fondée sur un dossier incomplet et insuffisamment
motivée. Elle mérite un examen plus approfondi afin de reconstituer les éléments
anamnestiques pertinents, notamment les épisodes traumatiques vécus, la teneur de son suivi,
les éléments déclencheurs des traumas ainsi que les efforts consentis par l’intéressée
pour compenser ses troubles.
8.
a)
L’expert P.________ n’a par ailleurs pas procédé à un examen structuré
de la capacité de travail de la recourante au moyen du catalogue d’indicateurs défini
par la jurisprudence fédérale (cf. consid. 5
supra
).
aa)
Premièrement, l’analyse expertale ne permet pas de déterminer l’incidence de l’atteinte
à la santé psychique sur la capacité de travail. Elle ne contient aucune information sérieuse
tant au niveau du degré de gravité des atteintes à la santé évoquées que
des ressources et capacités effectives de la recourante.
Le Dr P.________ a décrit une personnalité émotionnellement très immature, instable
et impulsive, une grande instabilité d’humeur avec une perturbation de l’image de soi,
un sentiment de vide et une remise en question permanente (cf. rapport d’expertise p. 11). Il a
aussi évoqué des mécanismes de défense très immatures, comme l’idéalisation
primitive, la dévalorisation totale, le déni, l’évitement et la protection (
ibidem
).
Selon lui, il était indéniable que l’état psychique de la recourante était
depuis longtemps fragile et instable, avec un grand spectre des symptômes névrotiques (cf.
rapport d’expertise p. 12). Il a en outre expliqué que la déviation par rapport à
un fonctionnement normal pouvait être relativement intense chez la recourante (
ibidem
).
L’expert a ensuite relevé que l’intéressée avait cependant mentionné
une amélioration de sa santé depuis début 2023. Selon lui, les symptômes anxio-dépressifs
n’étaient plus que d’une intensité légère à moyenne au maximum.
Il a souligné que la recourante était depuis longtemps à nouveau capable de maintenir
un bon rythme journalier, pouvant se lever tôt et sortir sans problèmes de la maison pour faire
de longes promenades, entretenant des contacts sociaux et se montrant bien informée sur sa situation
administrative et financière (cf. rapport d’expertise p. 12). Relevant encore que le trouble
de la personnalité, qui existait depuis l’adolescence chez l’expertisée, ne l’avait
jamais empêchée de travailler, il a estimé qu’elle était donc capable de reprendre
progressivement une activité professionnelle en mobilisant toute sa bonne volonté et en définissant
des priorités (cf. rapport d’expertise p. 13).
L’expert a ainsi décrit des symptômes relativement sévères, pour finalement
retenir qu’ils n’avaient aucune incidence sur sa capacité de travail, sans étayer
sa position. Il s’est uniquement fondé sur l’aptitude de l’intéressée
à sortir de chez elle, à faire de longues balades, à avoir des contacts sociaux et à
rester informée sur sa situation administrative et financière. Or, ces éléments sont
insuffisants pour admettre qu’elle aurait recouvré une capacité de travail, même
partielle.
L’argument en lien avec les ressources de la recourante, n’a pas non plus fait l’objet
d’un examen détaillé. Il ne suffit en effet pas de souligner que l’atteinte à
la santé n’a jamais affecté la capacité de travail pour admettre que tel serait
encore le cas à l’avenir, sans autre explication. L’expert n’a pour le surplus
pas pris en compte les affections physiques dont semble souffrir la recourante dans son évaluation
des ressources adaptatives (cf. rapport d’expertise p. 5 : problèmes de dos), estimant,
à tort (cf. consid. 5
supra
),
qu’elles n’avaient pas à être intégrées dans son évaluation qui
se voulait purement psychiatrique (cf. rapport d’expertise
p.
12).
Le Dr P.________ n’a pas non plus motivé son avis quant à l’absence de limitations
fonctionnelles. Il s’est sommairement limité à indiquer que selon les déclarations
de la recourante, celle-ci n’avait jamais rencontré de problèmes avec les exigences de
son métier (cf. rapport d’expertise pp. 13 et 15), ce qui est insuffisant.
bb)
L’examen des indicateurs sous l’angle
de la cohérence fait également défaut.
Comme exposé au considérant précédent, l’expert P.________ s’est notamment
fondé sur le fait que la recourante était capable d’avoir un certain rythme dans ses
journées, pour admettre que les pathologies dont elle souffrait n’affectaient pas sa capacité
de travail (cf. rapport d’expertise p. 12). Or, seule la journée type à la période
de l’expertise a été prise en compte, sans la comparer avec celle qui prévalait
avant son incapacité de travail.
Par ailleurs, en lien avec les plaintes formulées par la recourante, l’expert a affirmé
qu’elles paraissaient exagérées et dramatiques et comprenaient une forte demande de reconnaissance
de son vécu (cf. rapport d’expertise p. 12). Il n’a toutefois pas analysé objectivement
la situation, omettant d’expliquer pour quelles raisons le tableau décrit par l’expertisée
devait selon lui être relativisé.
cc)
En l’absence d’une analyse circonstanciée des indicateurs jurisprudentiels, on peine
à appréhender les motifs ayant conduit l’expert, qui a pourtant décrit un tableau
plutôt sévère, à retenir qu’en l’espace de quelques mois elle serait
capable de retrouver une entière capacité de travail. Dès lors, ses hypothèses de
reprise d’activité professionnelle ne sauraient être suivies.
dd)
L’expertise se révèle en outre contradictoire. Le Dr P.________ a dans un premier temps
indiqué que le trouble de la personnalité existait depuis l’adolescence et n’avait
jamais empêché la recourante de travailler (cf. rapport d’expertise p. 13). Il a ensuite
affirmé contradictoirement que le pronostic, même à moyen ou long terme, semblait tout
de même incertain compte tenu de l’organisation pathologique de la personnalité de l’expertisée,
avec une forte fixation sur ses problèmes psychiques persistants, pour finalement à nouveau
affirmer que le pronostic était plutôt positif compte tenu du fonctionnement psychosocial relativement
stable et de l’activité professionnelle constante (
ibidem
).
Ces assertions contradictoires mettent en évidence l’imprécision affectant l’examen
de la capacité de travail de la recourante.
Il est en outre incohérent d’affirmer que les atteintes de la recourante ne l’ont jamais
empêchée de travailler, alors que l’expert avait auparavant relevé que tant les
parcours personnel que professionnel avaient été marqués par des ruptures fréquentes
et des conflits importants (cf. rapport d’expertise p. 11).
ee)
Au vu de ce qui précède, il ne pouvait échapper à l’intimé que le rapport
d’expertise du Dr P.________ mis en œuvre par l’assureur perte de gain maladie était
insuffisant – compte tenu de ses graves lacunes et défauts –  pour statuer sur
le droit aux prestations de l’assurance-invalidité de la recourante.
b)
Les conclusions expertales en lien avec la capacité de travail et les limitations fonctionnelles
de la recourante sont de surcroît contredites par plusieurs éléments médicaux au
dossier.
Il en va ainsi de l’appréciation du Dr Q.________, selon lequel les pathologies de la recourante
induisent notamment une diminution de la concentration et des angoisses massives très invalidantes.
Selon ce spécialiste, une reprise d’activité est inenvisageable sur le moyen ou long
terme, ou au maximum de 20%, le pronostic étant incertain (cf. rapport de ce médecin du 13
mai 2024).
Le Dr F.________ a pour sa part retenu des difficultés relationnelles, notamment avec la hiérarchie,
des difficultés dans la gestion des émotions, des difficultés dans la gestion des conflits,
une fatigue et un manque d’énergie, des difficultés de concentration, une hypersensibilité
sensorielle et une hypersensibilité au stress. Il a estimé que l’intéressée
était en incapacité totale de travailler. Son pronostic était réservé (cf. rapport
de ce spécialiste du 19 novembre 2024).
G.________ a également retenu une incapacité totale de travail avec les mêmes limitations,
auxquelles elle a jouté une capacité réduite de l’affirmation de soi, des difficultés
dans la reconnaissance de l’intensité de sa symptomatologie et l’apparition périodique
de phases de décompensation (cf. rapport du 6 novembre 2024).
Par ailleurs, contrairement à l’expert P.________, selon lequel la recourante était dans
l’exagération, G.________ et le Dr F.________ ont estimé qu’elle faisait preuve
d’une grande résilience et que sa mentalité de guerrière lui avait permis de masquer
pendant un temps l’intensité de sa symptomatologie (cf. rapports du Dr F.________ du 19 novembre
2024 et de G.________ du 6 novembre 2024).
Ces avis concordants, diamétralement opposés aux conclusions expertales concernant les répercussions
de la santé psychique de la recourante sur sa capacité de travail, sont des éléments
supplémentaires remettant sérieusement en cause l’examen du Dr P.________, qui est ainsi
dépourvu de force probante et ne pouvait dès lors pas fonder le refus de prestations de l’intimé.
L’instruction doit donc être complétée. À ce stade, il n’est pas nécessaire
d’examiner la question des compétences de la médecin du D.________ en vue du constat
précité.
9.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration est en principe
justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait
l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une
clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque
les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à son obligation d’élucider
les faits à satisfaction, il s’agit de lui renvoyer la cause dès lors que c’est
à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Après
actualisation des pièces médicales, il lui appartiendra de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique de la recourante au sens de l’art. 44 LPGA.
10.
À ce stade et au vu de l’issue du litige, l’examen de la question des mesures professionnelles
n’est pas nécessaire.
11.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour instruction complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
Compte tenu de l’issue de la procédure, la requête de la recourante tendant à la
tenue de débats publics s’avère inutile au regard du constat d’une instruction
complète.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
c)
La recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 55 al. 2 LPA-VD).
d)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens
arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre
d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état
tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 mars 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à A.________ une indemnité de dépens de 2'500 fr. (deux
mille cinq cents francs), débours et TVA compris.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour A.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :