vd_findinfo · AI 285/14 - 305/2015 · 2015-11-26 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, MÉDECIN | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.11.2015 AI 285/14 - 305/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
285/14 - 305/2015
ZD14.048126
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_________________
____________________________
Arrêt du
26 novembre 2015
______________________
Composition
:               M.
Merz
,
président
M.
Neu, juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à Prilly, recourante,
et
Office
de l'assuarance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 8 al. 1 et 7 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n f a i t :
A.
N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1967, originaire
de l’Equateur, sans formation, arrivée en Suisse en 2000, au bénéfice d’un
permis de séjour B, mère de deux enfants majeurs de nationalité suisse, a déposé
en mars 2014 une demande de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a indiqué être
en incapacité de travail complète depuis le 25 mai 2013 et souffrir d’un asthme bronchique
chronique depuis l’enfance, ainsi que d’une dépression depuis le 25 octobre 2013. Elle
travaillait en Suisse depuis son arrivée, en dernier lieu comme serveuse, à 100 %. Elle a été
mise au bénéfice d’indemnités journalières dès le 25 octobre 2013 par
X.________ Assurance, assurance d’indemnités journalières en cas de maladie pour entreprise
de son employeur.
Dans un rapport du 20 décembre 2013 à l’intention de X.________ Assurance, le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant de la recourante
depuis le 25 octobre 2013, retenait le diagnostic de « trouble dépression »,
cause de l’incapacité entière de travail et dont les symptômes se manifestaient
depuis début octobre 2013.
X.________ Assurance a eu, le 10 février 2014, un entretien avec l’assurée à son
domicile. Il ressort du rapport qui en découle, du 17 février 2014, ce qui suit :
« […]
2.5 Plaintes, troubles
Différentes
problématiques :
a)
L’assurée parle de dépression
et de troubles anxieux en lien avec des événements dans sa vie privée. Il y a un an et
demi, l’assurée s’est séparée de son mari, et a demandé le divorce. Elle
mentionne des problèmes d’alcoolisme, de violence, de méchanceté. Un soir de mai
2013, alors qu’elle rentrait du travail à 1.30h le matin, que ses enfants étaient absents,
son mari l’a agressée avec un couteau. La police a dû intervenir. L’assurée
a été blessée et conduite à l’hôpital. Elle parle de cet événement
et de la peur de mourir qui a été la sienne avec beaucoup d’émotions et de larmes.
Plus ou moins à la même époque, l’assurée a appris que son mari a eu un enfant,
hors mariage, âgé de 14 ans aujourd’hui et qui vit en Equateur.
b)
L’assurée a été opérée
le 27.01.2014 d’un polype utérin […]
Au
nombre de ses troubles, l’assurée mentionne des difficultés de sommeil, des ruminations
incessantes (elle n’arrive pas à accepter ce qui lui arrive, ce que son mari lui a fait).
Une absence d’envies si ce n’est celle de rester cloîtrée chez elle. Elle me dit
que ce sont ses enfants qui lui donnent la force nécessaire pour ne pas sombrer.
2.6
Antécédents
L’assurée
souffre d’asthme, de problème de thyroïde et d’allergies, troubles pour lesquels
elle suit un traitement médicamenteux.
[…]
3.
Implications des restrictions sur les activités
3.1
Restrictions dans l’activité actuelle
L’assurée
me dit avoir peur, être paniquée à l’idée d’avoir à côtoyer
des personnes étant sous l’influence de l’alcool, qui parlent fort, voire sont agressives.
C’est dans ce sens, je suppose, que son employeur dit que "le travail est trop lourd pour
elle".
3.2
Restrictions au quotidien
L’assurée
s’isole de plus en plus, comme pour se protéger. Elle me dit qu’elle ne sort plus, qu’elle
reste seule à la maison. Alors qu’elle aimait aller danser, elle refuse les propositions de
ses ami(e)s. Elle ne regarde même plus la TV.
3.3
Pas de restrictions au niveau locomoteur.
[…] »
Dans un questionnaire de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) du 30 avril 2014, l’assurée a indiqué que sans atteinte
à sa santé, elle travaillerait à 50 %, dans le domaine des soins infirmiers.
Le Dr F.________ a rendu un rapport médical le 10 juin 2014 sur demande de l’OAI. Il retenait
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de « trouble dépression chronique »,
ainsi que les diagnostics sans effet sur la capacité de travail d’enthésopathie calcanéenne,
de syndrome asthme/rhinoconjonctivite, d’hypothyroïdie sur thyroïdite de Hashimoto, de
céphalées chroniques, de cholécystectomie, d’obésité, de stéatose
hépatique et de gastrite a H. pylori traitée. Il a précisé notamment que sa patiente
souffrait de dépression chronique depuis 2010 au moins avec des rémissions et récidives
dont la dernière avait été de plus longue durée. La médication était la
suivante : « Xefo 8mg 1-2 x j, Paracetamol 1g 1-3 x j, cetallerg 1 x j, montelukast 10mg
1x j, symbicort 44 2 x j, allergodril 3 x j, Nasofan 2 x j, Fluoxetine 20 mg 1 x j, Euthyrox
1 x j ». Le Dr F.________ avait conseillé à l’assurée de contacter un
psychiatre pour une prise en charge spécialisée. Elle présentait une incapacité pour
la marche et des troubles relationnels. Ses difficultés étaient incompatibles avec le métier
de serveuse, qui n’était plus exigible. L’exercice d’une activité adaptée
n’était pas possible pour l’instant.
La Dresse R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ainsi que Mme C.________,
psychologue-psychothérapeute FSP, du Centre K.________, ont rendu un rapport médical sur demande
de l’OAI, daté du 5 mai 2014, indexé par l’OAI le 2 juillet 2014. Elles ont mentionné
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotique (F32.2) existant depuis 2011. Elles traitaient la patiente depuis le
18 février 2014 et l’avaient vu pour la dernière fois le 25 juin 2014. L’incapacité
de travail était totale depuis le 25 octobre 2013 et toujours en cours. On extrait du rapport ce
qui suit :
«
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels)
Elle
[l’assurée] vient en consultation par conseil de son médecin généraliste le
Dr F.________. Elle dit que son médecin l’avait envoyée depuis longtemps mais elle ne
se décidait pas à consulter.
Elle
est née en Equateur, est la deuxième de neuf enfants (sept filles et deux garçons) dont
cinq de ses sœurs et les deux garçons sont en Suisse aussi. Sa mère habite toujours en
Equateur et a 64 ans actuellement, son père (qui avait 16 ans de plus que sa femme) est décédé
en 2001. Mme N.________ avait une bonne relation avec tous les membres de sa famille et actuellement
elle garde un bon contact avec sa mère et les deux sœurs restées au pays.
Mme
N.________ a connu son mari quand elle avait 17 ans et ils ont été mariés pendant dix-neuf
ans. De leur union sont nés deux enfants, un garçon et une fille âgés actuellement
de 21 et 18 ans respectivement.
Il
y a quatorze ans Mme N.________ est venue en Suisse avec une nièce pour rejoindre ses sœurs
qui habitaient déjà là depuis quelques années. Elle a toujours travaillé dans
le même restaurant et a fait venir une année plus tard son fils de 9 ans, peu après son
mari avec la petite fille de 6 ans l’ont suivi.
Le
couple ne s’entendait plus très bien et a fini par se séparer il y a deux ans.
Pendant
plusieurs mois, Mme N.________ s’est sentie soulagée et la vie a repris son cours jusqu’à
ce qu’elle apprenne, il y a six mois, que son ex-mari l’avait trompée déjà
en Equateur et avait un fils de 14 ans hors-mariage. Cette nouvelle l’a anéantie et elle est
retombée dans un état dépressif très fort.
Malgré
l’antidépresseur et l’anxiolytique qu’elle prend depuis environ une année
par ordonnance de son généraliste, son humeur est de plus en plus dépressive et elle est
en arrêt maladie depuis octobre 2013.
Actuellement,
elle habite avec ses deux enfants qui sont encore aux études.
Troubles
annoncés par l’assurée :
Au
moment de son arrivée dans notre Centre, Mme N.________ présentait les symptômes suivants :
-
Pas de goût à la vie avec des idées
noires. Par le passé elle avait envie de passage à l’acte avec projet de se jeter sous
le métro ;
-
depuis qu’elle est en arrêt de travail,
se sent moins accablée mais a toujours des idées de mort non scénarisées, elle dit
avoir  "juste envie de ne plus se réveiller" ;
-
préoccupation sur l’avenir et culpabilité
vis-à-vis de sa famille ;
-
diminution de l’estime de soi ;
-
attitude pessimiste face à la vie ;
-
crises de larmes, particulièrement le soir
avant de dormir ;
-
difficultés pour mener à bien ses relations
sociales, elle dit ne jamais avoir envie de sortir ni de rencontrer des gens ;
-
irritabilité ;
-
ruminations ;
-
diminution de la concentration.
Nous
avons accordé de faire des séances hebdomadaires avec des rencontres ponctuelles avec la Dresse
R.________. Mme N.________ les suit avec assiduité et elles lui ont été bénéfiques.
Elle a pu mieux organiser sa pensée et se montre attentive pendant les discussions ce qui lui permet
de réagir de façon plus adéquate dans la vie quotidienne. Elle commence à accepter
des invitations de ses sœurs ou la visite d’une amie de temps en temps.
Nous
avons constaté une mauvaise prise des médicaments qui a été corrigée suite à
un contact avec le Dr F.________. Depuis, Mme N.________ est plus calme, les crises de larmes en séance
ont diminué et elle a commencé à montrer plus d’énergie pour se défendre
des agressions de son entourage (par ex., les personnes qui la traitent avec brusquerie). Par la suite,
la Dresse R.________ a refait le contrôle médicamenteux à la demande du Dr F.________.
Constat
médical
[…]
Nous avons pu constater une amélioration de l’humeur chez Mme N.________ et une augmentation
du plaisir pour faire certaines activités qu’elle avait presque abandonné, comme le crochet.
Elle accepte de temps en temps les invitations de sa famille, ce qui lui permet de discuter sur ses soucis
et échanger des idées avec ses sœurs ou ses amies comme elle avait l’habitude de
faire avant. Elle reste toutefois triste et fatiguée.
Elle
explique que l’exigence envers elle-même a diminué et qu’elle peut lâcher
prise plus facilement.
Il
n’y pas d’idées suicidaires ni de signes florides de la lignée psychotique.
Pronostic
Réservé
[…]
Nature et importance du traitement actuel
Mme
N.________ consulte dans notre Centre à une fréquence hebdomadaire, Nous menons une psychothérapie
intégrée avec des séances de psychothérapie et des contrôles psychiatriques
ponctuels.
Elle
a une grande confiance en ses thérapeutes et a très envie d’améliorer son état
de santé pour reprendre une vie plus indépendante.
Médication
actuelle (y compris dosage) ?
[…]
Venlafaxine
compr de 75 mg, 2-0-0-1 (depuis année). »
Concernant l’activité habituelle de l’assurée et les restrictions physiques, mentales
ou psychiques, la Dresse R.________ et Mme C.________ ont précisé ce qui suit :
« Mme N.________ ressentait une grande
fatigue, des maux de tête, des moments d’oubli complet sur ce qu’elle doit faire, une
perte d’intérêt pour ce type de travail, dégoût face aux personnes qui consomment
de l’alcool et qui deviennent agressives avec elle. Elle dit ne plus pouvoir supporter l’ambiance
des bars ni les exigences de certaines personnes qui ne voient pas ses efforts.
Comment se
manifestent-elles [réd.: les restrictions] au travail ?
Irritabilité,
sensibilité aux bruits, énervement, crises de larmes face aux clients ou au patron, elle se
trompait souvent dans les tâches qu’on lui demandait ou les horaires. »
Les restrictions énumérées pouvaient être réduites par le traitement psychiatrique
et psychothérapeutique intégré. L’assurée était disposée à reprendre
une activité dans le domaine de l’aide aux personnes âgées dès que sa santé
irait mieux. L’on pouvait s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail à 50-60 %, à partir
d’une date indéterminée. La Dresse R.________ et Mme C.________ ont conclu qu’il
serait très bénéfique à leur patiente de recevoir un soutien pour apprendre un nouveau
métier.
Par communication du 23 juillet 2014, l’OAI a informé l’assurée de l’octroi
de mesures d’intervention précoce sous forme d’orientation professionnelle, soit un
accompagnement intensif auprès d’A.________, du 5 août au 4 octobre 2014.
Dans un avis du 28 juillet 2014, le Dr H.________, spécialiste en médecine interne générale,
du Service médical régional de l’assurance-invalidité   (ci-après :
le SMR), a constaté, sur la base du dossier de l’assurée, ce qui suit :
« L’existence d’une atteinte
à la santé durablement incapacitante au sens de l’AI [assurance-invalidité] n’est
pas du tout établie ; il y a une dépression réactionnelle à une séparation,
qui peut justifier quelques mois d’IT [incapacité de travail] au plus. La question d’un
reclassement professionnel ne se pose même pas ; l’assurée peut, par choix personnel,
aller travailler avec des personnes âgées, par exemple à la salle à manger/cafétéria
d’un EMS, mais cela n’est pas du ressort de l’AI et n’est pas en lien avec une
atteinte à la santé. »
Le 11 août 2014, X.________ Assurance a transmis à l’OAI un rapport médical du Centre
K.________, daté du 26 juin 2014. Sous la rubrique : « Existe-t-il des raisons non
médicales ayant une influence sur la capacité de travail (par ex. la situation au travail,
la perte de l’emploi, des facteurs en rapport avec l’environnement social, etc.) ? »,
il était mentionné en substance des difficultés relationnelles entre l’assurée
et son ancien employeur, ainsi que la perte d’intérêt pour son activité professionnelle,
le dégoût pour les personnes consommant de l’alcool, ainsi que les difficultés à
supporter l’ambiance des bars notamment.
X.________ Assurance a transmis à l’OAI le 5 septembre 2014 le rapport d’un entretien
ayant eu lieu le 14 août 2014 au domicile de l’assurée. Il est relevé notamment
que l’assurée se plaignait, concernant l’asthme, d’un état de fatigue important.
Elle était limitée physiquement dans ses activités. Concernant le trouble dépressif,
elle ressentait une amélioration de son état depuis le dernier entretien. Elle se sentait plus
tranquille, plus calme. Elle s’énervait moins vite. Elle mentionnait toutefois encore un manque
d’envies. Parfois, le simple fait de devoir se lever le matin lui paraissait insurmontable. La
tendance à l’isolement était toujours présente, mais dans une intensité moindre.
L’intervenante de X.________ Assurance a observé un changement positif chez l’assurée,
dans sa façon de se présenter, d’être et de parler. L’assurée s’était
montrée motivée par le programme qui allait être suivi chez A.________. L’assurée
parlait beaucoup de son problème d’asthme qui était un frein en termes de résistance
physique. Elle ne savait pas où chercher un emploi. Elle ne voulait plus travailler dans la restauration.
Elle souhaitait se former à la couture durant son programme chez A.________ puis trouver un travail
dans ce domaine. L’intervenante de X.________ Assurance était d’avis d’attendre
la fin du programme. La médication suivante a été relevée : Venlafaxin Sandoz
74 3x/jour, Euthyrox 150 (thyroïde) 1x/jour, Singular 10mg (asthme) 1x/jour, Cetallerg (allergies)
1x/jour, Dafalgan au besoin, Seretide 250 (asthme) 2 à 3 x/jour.
Dans un premier rapport du 8 septembre 2014, A.________, auprès de qui l’assurée effectuait
une mesure d’orientation sous la forme d’un accompagnement intensif depuis le 4 août
2014, dans l’optique de dégager des pistes professionnelles, a observé que l’assurée
était prête à s’investir dans de petites formations. Un poste de femme de chambre
pouvait correspondre aux attentes de l’assurée. Elle allait suivre pratiquement tous les ateliers
proposés par A.________.
B.
Le 29 septembre 2014, l’OAI a rendu un projet de décision dans le sens d’un refus de
reclassement et de rente d’invalidité, retenant que les renseignements médicaux mettaient
en évidence que l’atteinte à la santé n’avait pas le caractère invalidant
au sens de l’assurance-invalidité. La capacité de travail était par conséquent
entière, ce en toute activité.
Dans un deuxième rapport d’A.________, du 4 octobre 2014, il était constaté ce qui
suit :
« […]
Observations concernant le potentiel de réinsertion
Les
sentiments de Mme N.________ varient de jour en jour. Au mieux, elle se sent bien quand elle est active,
quand elle peut sortir de la maison, même si elle est toujours fatiguée. Elle dit pratiquement
tout oublier et doit se faire aider pour se rappeler de ses rendez-vous par exemple. Mme N.________ ne
se voit travailler qu’à temps partiel actuellement. Elle dit ne plus du tout pouvoir supporter
le moindre stress.
Mon/Mes
projet(s) défini(s)
L’hôtellerie
est un domaine dans lequel Mme N.________ souhaite rester. Nous avons donc pensé aux postes de femme
de chambre. Elle pourrait encore imaginer un poste dans une boulangerie.
Son
projet préféré est aide couturière. Elle s’intéresse beaucoup à coudre
des vêtements, à faire des réparations et des retouches.
[…]
Synthèse
de la mise en place des objectifs du rapport n° 1
Nous
avons approfondi la cible de femme de chambre dans les hôtels ou encore mieux, dans les institutions
médicales ou sociales. Mme N.________ possède un CV ciblé pour ce projet et elle s’intéresse
aux annonces. Elle se sent capable d’assumer ces tâches même si elle évoque une
intolérance parfois à la poussière à cause de son asthme.
Mme
N.________ a poursuivi la participation aux ateliers que nous avons choisis ensemble. Elle apprécie
toujours la marche nordique et la relaxation dynamique. L’atelier "gagner en confiance en
soi" lui a montré la possibilité de s’affirmer, de communiquer ses mécontentements
sans nuire à la relation, notamment avec les responsables. Mme N.________ garde encore le souvenir
désagréable de sa dernière expérience et elle en veut encore à son ancien patron
pour des propos désobligeants en rapport à ses absences liées à la maladie.
Dans
la dernière partie de l’accompagnement, nous avons prévu de passer plus intensivement
à la recherche de postes. Mme N.________ a tendance à nous rappeler qu’elle est sous
certificat médical. Effectivement, son état varie encore beaucoup.
Elle
revient régulièrement sur la cible d’aide couturière. Mme N.________ désire
apprendre des nouvelles choses, elle se voit travailler dans le domaine. Nous avons identifié des
formations qui pourraient lui être utiles pour des nouvelles compétences et nous avons évoqué
des stages d’observation dans les ateliers de couture. Sa motivation pour ce métier est tellement
sincère et grande que nous continuerons à l’explorer même si le marché du travail
n’est pas tout à fait ouvert pour cette cible. »
A.________ a rédigé un troisième rapport le 4 novembre 2014, dont on extrait ce qui suit :
« Mme N.________ a participé à
l’atelier entretien d’embauche […]. Mme N.________ a également participé
à l’atelier confiance en soi […], mais sa préférence se pose sur l’atelier
relaxation dynamique. Il faut croire qu’elle a besoin de faire des exercices physiques et que la
relaxation lui donne davantage d’énergie.
Par
contre lors de sa participation à l’atelier téléphone, elle a ressenti de fortes
angoisses et n’a pas été capable de faire l’exercice de la simulation.
Mme
N.________ dit aussi être anxieuse face à sa situation financière défavorable. De
plus, et c’est sans doute le plus important, elle ne se sent pas encore apte à travailler.
Elle s’est plaint de maux de tête à chaque fois rendez-vous [sic] et elle parle régulièrement
de ses insomnies. Elle peut passer plusieurs nuits blanches consécutives. En conséquence, son
temps de sommeil est complètement décalé et c’est finalement la cause majeure de
son incapacité à trouver un travail.
Si
un jour sa santé s’améliore, elle souhaiterait trouver un emploi au sein d’une
cafétéria d’entreprise ou d’un EMS. Elle est de moins en moins enthousiaste à
effectuer le métier de femme de chambre car la poussière, les produits chimiques ainsi que
l’effort physique qu’elle doit fournir sont des obstacles à cette activité.
Mme
N.________ est déçue de ne pas avoir pu avancer son projet d’aide couturière. Elle
aurait souhaité faire une courte formation. Durant ses nuits sans sommeil elle effectue des retouches
de vêtements et elle le ferait volontiers contre salaire. Le marché du travail n’est
pas vraiment favorable dans ce domaine et Mme N.________ n’a pas beaucoup d’expériences
officielles et confirmées.
[…]
En
conclusion de cette fin de mesure, Mme N.________ se sent plus concernée par le monde du travail
mais encore loin d’une reprise d’emploi.
Pendant
sa mesure chez nous, Mme N.________ dit avoir progressé, elle dit aussi être sortie de sa dépression.
Toutefois, elle doit encore apprendre à gérer des conflits et à s’affirmer. Ce sont
d’ailleurs des cours qu’elle suit actuellement aux Centre K.________.
Le
fait de venir dans nos locaux et de participer aux travaux de groupes lui ont été très
bénéfiques dans sa progression personnelle. Cela lui a aussi permis de redynamiser son rythme
de vie quotidien. Nous lui avons suggéré de commencer ses activités professionnelles progressivement,
un ou deux jours par semaine par exemple. En vue de sa situation, Mme N.________ trouvera plus facilement
un emploi en se déplaçant personnellement sur les lieux de travail et en faisant appel à
son réseau de contacts. »
Le 6 novembre 2014, l’OAI a rendu une décision formelle identique à son projet du 29
septembre 2014.
Le 26 novembre 2014, la Dresse R.________ et la psychologue C.________ ont rendu un rapport à l’intention
de X.________ Assurance, retenant toujours un épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques, un asthme sous traitement de Singular 10mg et Seretide 250mg, et un trouble thyroïdien
sous traitement de Tyrosine 250 mg, à l’origine de l’incapacité de travail. Concernant
l’état actuel de leur patiente, elles ont noté ce qui suit : « diminution
de l’estime de soi, attitude pessimiste face à l’avenir, irritabilité, ruminations,
culpabilité, diminution de la concentration, perturbation grave du sommeil, augmentation de la fatigabilité,
humeur dépressive, diminution du plaisir. »
Le pronostic était pour l’instant réservé. Concernant des raisons non médicales
ayant une influence sur la capacité de travail, elles ont mentionné la perte d’emploi
au mois de juillet 2014.
C.
Par acte du 26 novembre 2014 (déposé à la Poste le 1
er
décembre 2014), N.________ a recouru contre la décision du 6 novembre 2014 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant en substance à l’octroi d’une
rente de l’assurance-invalidité. Elle a fait valoir pour l’essentiel la persistance
de ses atteintes à la santé, soit le trouble dépressif, le trouble de la thyroïde
et surtout l’asthme, qui lui posait « beaucoup de soucis respiratoires » malgré
son traitement. Elle a précisé que les nuits étaient également insupportables pour
elle et qu’elle n’arrivait à dormir qu’après avoir pris un somnifère.
Ces atteintes l’empêchaient de se lancer dans une activité professionnelle à 100
%. Elle était d’accord de travailler à 40 % dans n’importe quelle profession qui
ne soit pas dans la restauration, car rester longtemps debout la fatiguait à cause de ses maux de
tête. La recourante a joint à son acte un document non daté, signé par la Dresse
R.________ et la psychologue C.________, intitulé « Résultat des questionnaires ».
Il était rendu compte, pour le 5 novembre 2014, d’un score CGI (Clinical Global Impression)
de 4, soit « modérément malade », d’un score MADRS (échelle
de dépression) de 24, correspondant à un épisode moyen et d’un score MAS (échelle
de manie) de 3, soit « absent ». Pour le 12 novembre 2014, le score CGI était
de 5, soit « manifestement malade », le score MADRS de 30, soit toujours un épisode
moyen, et le score MAS de 1, soit également « absent ».
Par réponse du 5 février 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours, considérant
que la recourante ne présentait pas une atteinte à la santé durablement incapacitante,
mais tout au plus une dépression réactionnelle qui pouvait justifier quelques mois d’incapacité
de travail au plus. L’état de santé de la recourante ne l’empêchait pas de
travailler à plein temps dans une activité professionnelle du genre de celle exercée précédemment.
Invitée à répliquer, la recourante a produit, sans déterminations, un rapport du
Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale et en pneumologie, adressé
le 27 mars 2015 au Dr F.________. Le Dr W.________ a posé le diagnostic d’asthme allergique
(pollens, acariens). Il avait vu la recourante les 3 et 12 février 2015. Cette dernière présentait
un asthme depuis l’enfance. Actuellement les fonctions pulmonaires montraient toujours un syndrome
obstructif de degré léger. L’asthme n’était actuellement pas complètement
contrôlé, raison pour laquelle il avait modifié le traitement en inhalation, remplaçant
le Seretide par du Relvar. Le traitement était le suivant : Relvar 184/22 1x/j, Montelukast
10 mg 1x/j, Venlafaxine 150 1x/j, Euthyrox 150 µg.
Par duplique du 5 mai 2015, l’intimé a maintenu ses conclusions, renvoyant à un avis
du 14 avril 2015 du SMR, invité à se prononcer sur les rapports du Centre K.________, ainsi
que sur le rapport du Dr W.________. Le SMR a considéré que le dernier rapport du Centre K.________
était trop bref pour juger de l’évolution de l’état de santé de la recourante.
Le maintien du diagnostic d’épisode dépressif d’intensité sévère
n’était pas cohérent avec l’évolution favorable décrite dans les rapports
d’A.________. Finalement, l’on était dans l’ignorance des résultats de l’adaptation
thérapeutique concernant l’atteinte respiratoire. La description de cette dernière ne
laissait toutefois pas présager de la présence de limitations fonctionnelles durablement incapacitantes.
L’intimé a également produit un courrier de X.________ Assurance adressé le 17 avril
2015 à la recourante, observant notamment que le Dr W.________ n’attestait pas d’incapacité
de travail en lien avec les troubles de sa patiente.
Invitée à déposer d’éventuelles déterminations, la recourante ne s’est
pas prononcée à ce jour.
E n d r o i t :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 29 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 821.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1
LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances du domicile de l’office concerné
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des conditions
de formes prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-invalidité, plus
particulièrement une rente, au regard des atteintes à sa santé.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est
invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b)
Pour pouvoir fixer le taux d'invalidité, l'administration (le tribunal en cas de recours) se base
sur les documents que les médecins – d'autres spécialistes le cas échéant –
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux peuvent encore raisonnablement être exigés de l'assuré
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et les références).
Le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci (cf. art. 61
let. c LPGA). Dans le domaine médical, le juge doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt que sur une autre. L'élément
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation,
mais son contenu (TF 8C_862/2008 précité consid. 4.2). A cet égard, il importe que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires, enfin que
les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_862/2008 précité consid. 4.2 ; 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1 ;
9C_168/2007 précité consid. 4.2).
Un rapport médical qui émane d'un service médical régional au sens de l'art. 69 al.
4 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201], a valeur
probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des rapports médicaux
rappelées ci-dessus (TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 ; TFA I 573/04 du 10 novembre
2005 consid. 5.5 ; I 523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3). Les avis médicaux du SMR ont pour fonction
d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer
des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44
LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d'ailleurs pas
soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de
la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci (TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012
consid. 4.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l’assuré doivent être
admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; TF 8C_862/2008 précité
consid. 4.2 ; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.
3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2).
Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu.
Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire
(ATF 122 V 157 consid. 1a ; 121 V 204 consid. 6c et les références). Celui-ci comprend en particulier
l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé
d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi
elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid.
2 ; cf. ATF 130 I 180 consid. 3.2).
4.
a)
Concernant en premier lieu le trouble dépressif invoqué par la recourante, il convient de rappeler
que les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF 131 V 49 consid. 1.2 ; 127 V
294 consid. 4c
in fine
et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
En l’espèce, le Dr  F.________ a retenu le diagnostic de « trouble dépression ».
Ce médecin n’a toutefois pas précisé de classification concernant cette atteinte.
Il n’a pas non plus motivé son diagnostic, mais a en revanche adressé sa patiente au
Centre K.________.
La Dresse R.________ et la psychologue C.________ ont retenu le 5 mai 2014 le diagnostic d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques F32.2, incapacitant depuis le 25 octobre
2013. Elles ont toutefois constaté au moment de la rédaction de leur rapport déjà
une amélioration de l’état de santé de la recourante depuis son traitement au Centre,
lequel pouvait encore réduire les restrictions qu’elle présentait à l’exercice
de son activité habituelle. Une reprise de l’activité professionnelle pouvait être
attendue et un soutien pour que la recourante puisse apprendre un nouveau métier était préconisé.
Concernant plus précisément les restrictions présentées par leur patiente, il a été
relevé que cette dernière ressentait une grande fatigue, des maux de tête et des moments
d’oubli complet sur ce qu’elle devait faire. Si l’on comprend que ses restrictions
sont susceptibles de diminuer la capacité de travail d’un assuré, l’on ne voit
en revanche pas en quoi cela motiverait un changement d’activité, plus particulièrement
pourquoi elles empêcheraient la recourante d’exercer une activité dans le domaine de
la restauration mais pas dans un autre domaine. La Dresse R.________ et la psychologue C.________ ne
donnent aucune explication à ce sujet. Elles ont ensuite mentionné une perte d’intérêt
pour une activité dans la restauration, un dégoût pour les personnes consommant de l’alcool
et le fait la recourante ne supportait plus l’ambiance des bars. Ceci ne relève manifestement
pas du domaine médical, ce qu’elles ne soutiennent du reste pas. Elles ont d’ailleurs
rangé ces observations dans la catégorie des raisons non médicales ayant une influence
sur la capacité de travail dans leur rapport du 26 juin 2014. L’on retient ainsi de ces deux
rapports que les raisons médicales réduisant alors la capacité de travail de la recourante
étaient en amélioration, la motivation de l’intéressée pour changer de profession
ne relevant pas du domaine médical.
L’on observe que dans leur rapport du 26 novembre 2014, la Dresse R.________ et la psychologue
C.________ mentionnaient encore un épisode dépressif sévère. Elles n’ont cependant
pas expliqué pourquoi leurs constatations n’allaient pas dans le sens de l’amélioration
observée en mai 2014. De plus, les résultats des tests effectués les 5 et 12 novembre
2014 faisaient état d’un épisode dépressif moyen, ce qui entre en contradiction
avec le diagnostic retenu, sans toutefois que cela soit motivé. Finalement, si elles ont reconnu
l’influence de facteurs non médicaux dans l’incapacité de travail de la recourante,
elles n’ont en revanche pas précisé pour quelle part ces facteurs contribuaient à
l’incapacité de travail, ni de quelle manière et à quel degré des facteurs
médicaux en étaient la cause. Incomplets et peu motivés, les rapports du Centre K.________
ne suffisent pas à retenir l’existence d’une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité
et le SMR doit être suivi dans ce sens.
Le SMR peut également être suivi lorsqu’il observe que le diagnostic d’épisode
dépressif sévère ne concorde pas avec les observations faites par A.________. En effet,
il en ressort que l’état psychique de la recourante s’était amélioré,
et le centre était favorable à une reprise d’activité, ce qui motivait manifestement
également la recourante, bien que dans d’autres domaines que celui de la restauration. A.________
n’a pas fait état de restrictions que la recourante aurait présenté pour ce type
d’activités.
L’évolution favorable de l’état de santé psychique de la recourante, tout
comme son désir de ne plus travailler dans son activité habituelle, non motivé par des
facteurs médicaux objectivés, ressortent également des constatations faites par X.________
Assurance à l’occasion des entretiens tenus à son domicile. Les faits rapportés
vont dans le sens de la dépression réactionnelle retenue par le SMR. La recourante a du reste
confirmé cette analyse en observant être sortie de sa dépression (cf. rapport d’A.________
du 4 novembre 2014). Dans la mesure où les facteurs psychosociaux, tels que le manque de formation,
des problèmes linguistiques, des conflits avec un supérieur hiérarchique, ou le fait de
ne plus vouloir travailler dans un domaine, ne relèvent pas de l’assurance-invalidité
et ne peuvent servir de base à l’octroi de prestations (ATF 127 V 299 consid. 5a ; TF
9C_428/2014 consid. 4.3 ; 9C_697/2013 consid. 3.1 ; TFA I 355/04 consid. 5a), il est retenu
que la recourante ne présente pas une atteinte à sa santé durable justifiant l’octroi
d’une rente. Le SMR dont les conclusions emportent la conviction au degré de la vraisemblance
prépondérante, peut être suivi.
b)
La recourante fait ensuite valoir des restrictions importantes liées à son asthme, atteinte
qu’elle a mentionnée comme incapacitante autant auprès de X.________ Assurance que d’A.________.
L’on relève en premier lieu que le Dr F.________ a estimé cette atteinte comme étant
sans influence sur la capacité de travail dans son rapport du 10 juin 2014. Le seul autre rapport
médical traitant en particulier de ce trouble produit par la recourante est celui du Dr W.________
qui retient un asthme allergique. Ce médecin a constaté que les fonctions pulmonaires de sa
patiente montraient un syndrome obstructif léger. Il a jugé nécessaire de modifier le
traitement, mais n’a en revanche mentionné aucune incapacité de travail en lien avec
cette atteinte, ni limitations fonctionnelles dans les activités de la recourante. Par ailleurs,
la recourante souffre depuis son enfance de l’asthme, ce qui ne l’avait pas empêché
de travailler. Une détérioration n’a pas été constatée, ni n’a été
soulevée. Le SMR peut dès lors être suivi dans son analyse également sur ce plan.
Concernant d’éventuelles autres atteintes physiques, si le Dr F.________ a évoqué
une « incapacité pour la marche » ainsi que certaines limitations comme les
activités uniquement en position assise ou uniquement debout, s’accroupir, se mettre à
genou ou porter des charges (cf. rapport du 10 juin 2014), il n’a toutefois pas retenu de diagnostics
en lien avec ses limitations. Quant aux troubles de la thyroïde, ils ont été jugés
comme sans influence sur la capacité de travail.
5.
Partant, il sied de constater que l'intimé n'a pas violé le droit fédéral en rejetant,
sur la base des conclusions convaincantes du SMR, la demande de prestations formée par la recourante,
les griefs formulés par cette dernière devant être écartés. Le recours doit
en conséquence être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable
par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). En l’espèce, au vu de la nature et de la complexité
du litige, les frais judiciaires, mis à la charge de la recourante, sont arrêtés à
400 francs.
Vu l’issue du recours, la recourante n’obtenant pas gain de cause et n’étant au
demeurant pas représentée, il n’y a pas lieu d'allouer une indemnité de dépens
(art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I
.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 novembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
N.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :