vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 841 · 2011-09-21 · fr

SUREXPERTISE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 4 LAI, 16 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.09.2011 Arrêt / 2011 / 841

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
223/10 - 431/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 septembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM. Jomini et Dind
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à La Tour-de-Peilz, recourant, représenté par Z.________, service des assurances sociales,
à Berne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 LAI; art. 7 al. 1; art. 8 al.1; art. 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Q.________, (ci-après: l'assuré), né en 1949, marié, père de trois enfants aujourd'hui
majeurs, travaillait depuis 1971 pour Z.________ (ci-après: Z.________). Il a exercé en dernier
lieu l'activé de chauffeur de locomotives à un taux de 75% jusqu'au 2 novembre 2007. Dès
cette date, il a été en incapacité totale de travailler pour cause de maladie. Il a été
licencié avec effet au 30 septembre 2008 et perçoit depuis lors des prestations d'invalidité
de la caisse de pension de Z.________.
B.
Q.________ a déposé le 12 février 2008 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l'octroi d'une rente.
Sur le plan médical, il se plaignait de divers symptômes somatiques (douleurs du rachis et
des membres inférieurs et supérieurs, douleurs thoraciques, vertiges, fatigue, troubles de
la concentration) et a fait l'objet d'investigations approfondies auprès de spécialistes en
cardiologie et neurologie. Un examen pratiqué par le Dr K.________, neurologue, n'a pas mis en évidence
d'atteinte du système nerveux central ou périphérique (rapport du 9 mai 2006). Un CT scan
cérébral effectué le 30 mai 2006 n'a en outre pas révélé de lésion,
et un bilan complémentaire effectué par le Dr H.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
était dans la norme, sans évidence d'atteinte vestibulaire organique à l'origine de la
symptomatologie (rapport du 8 juin 2006). Par ailleurs, l'assuré a subi le 12 décembre 2005
une angioplastie coronaire avec implantation d'un stent actif dont l'évolution a été objectivement
favorable (cf. rapport du Dr S.________, cardiologue, du 8 février 2006). Dans un rapport du 21
juin 2006, le Dr T.________, médecin traitant, indiquait une reprise de travail à 75% dès
le 16 juin 2006 au vu des rapports médicaux des Drs K.________ et H.________, et compte tenu de
ses propres constatations cliniques.
Sur le plan psychiatrique, l'assuré était suivi depuis octobre 2007 par le Dr J.________. Ce
psychiatre a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique
existant depuis 2007 (F33.11), de syndrome douloureux somatoforme persistant existant depuis 2006 (F45.4),
de stress lié à la peur de faire un accident professionnel (Z73.3), ainsi que de polyarthrite
rhumatoïde. Il a attesté une incapacité de travail de 100% dès novembre 2007 de durée
indéterminée, et mentionné des limitations sous la forme de troubles de la concentration,
de l'attention et de la mémoire (rapport du 5 mars 2008).
Le 11 mars 2008, le Dr T.________ a rendu un rapport médical dans lequel il posait le diagnostic
avec répercussions sur la capacité de travail de troubles dépressifs récurrents,
syndrome somatique, troubles somatoformes douloureux, polyarthrite séronégative. Il attestait
une incapacité de travail totale de longue durée depuis le 2 novembre 2007.
L'OAI a soumis les rapports des médecins traitants au service médical régional de l'AI
(ci-après: le SMR) pour appréciation, qui a estimé nécessaire de mettre en œuvre
une expertise bidisciplinaire COMAI afin d'évaluer la situation médicale sur le plan somatique
et psychique (avis médical du 23 juin 2008).
Cette expertise a été effectuée par le Centre d'expertise médicale de Nyon (ci-après:
le CEMed) les 10 et 11 septembre 2008. Dans leur rapport du 1
er
octobre 2008, les experts (Drs D.________, médecine interne, et F.________, psychiatre) ont retenu
le diagnostic de lombalgies chroniques ainsi que de troubles statiques et dégénératifs
étagés du rachis limitant la capacité de travail de l'assuré à 75 % dans toute
activité adaptée. Les restrictions fonctionnelles retenues étaient les suivantes: pas
de port de charges de plus de 15 kg, limitations des efforts en hauteur ainsi qu'en zone basse, limitations
des efforts en rotation, ainsi que des longues positions debout ou assise immobile (pas plus de 3 heures
consécutives). Ils ont estimé que l'activité de mécanicien de locomotives était
adaptée aux limitations fonctionnelles. Sur le plan psychiatrique, les experts ont posé le
diagnostic de trouble somatoforme indifférencié (F45.1), mais nié l'existence de troubles
dépressifs récurrents, retenant la motivation suivante:
"M.
Q.________ rapporte essentiellement des peurs ainsi que des vertiges, des troubles digestifs et une grande
fatigue, des troubles auditifs.
A
l’examen clinique, c’est surtout l’anxiété qui prédomine initialement.
En dehors de cela, l’assuré ne présente pas de ralentissement psychomoteurs, de troubles
cognitifs, de tristesse ou de manque de dynamisme.
Sur
la base de ces éléments, nous ne retenons pas de diagnostic de troubles de l’humeur actuellement.
L’anamnèse
et la lecture des documents médicaux ne permettent pas de retenir le diagnostic de troubles dépressifs
récurrents, diagnostic retenu par le Dr J.________. En revanche, le diagnostic de burnout a été
retenu, cela pourrait correspondre à un trouble de l’adaptation avec une réaction anxieuse
et dépressive suite à des difficultés d’adaptation au niveau professionnel. Dans
tous les cas, l’anamnèse ne permet pas de mettre en évidence la survenue d’un épisode
dépressif majeur dans un passé récent. Le trouble de l’adaptation a favorablement
évolué probablement sous l’effet de l'Efexor et actuellement ce diagnostic n’est
plus d’actualité.
L’assuré
présente des plaintes algiques assez diffuses. Le diagnostic de fibromyalgie a été posé
le passé. A cela s’ajoutent maintenant des vertiges. Une origine médicamenteuse avait
été évoquée mais ses troubles persistent malgré l'arrêt du Diovan. L’assuré
se plaint en plus d'une sécheresse oculaire et de troubles du transit intestinal. A notre sens,
ce tableau clinique va plutôt dans le sens d’un trouble somatoforme indifférencié
(F45.1). Le facteur déclenchant étant une certaine désillusion, des sentiments de frustration
en lien avec son activité professionnelle et des problèmes familiaux. Toutefois, l’assuré
prend de nombreux médicaments et ces derniers pourraient rendre compte de certains symptômes,
raison pour laquelle nous évoquons un probable trouble somatoforme indifférencié (F45.1).
Par ailleurs, on ne retrouve pas chez cet assuré un comportement compulsif, en vue de trouver des
moyens d’atténuer ses douleurs, ce qui parle contre un syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4).
Du
point de vue de sa personnalité, on observe quelques traits anankastiques avec une certaine rigidité
mentale, toutefois cela n’atteint pas le seuil diagnostic d’un trouble de la personnalité.
Ces traits de personnalité peuvent rendre compte de la difficulté d'adaptation à des changements
de l’organisation du travail.
Nous
n’avons pas d’explication du point de vue psychiatrique pour comprendre l’importance
des plaintes, plaintes qui contrastent d’ailleurs avec une attitude plutôt joviale durant
l’entretien. L’assuré a semble-t-il échoué à un examen professionnel
ce qui ne s’explique pas par ses troubles psychiques. L’assuré a probablement une attitude
opposante, ce qui ressort également à l'anamnèse puisqu’il n’envisage absolument
pas des mesures de réintégration professionnelle.
Du
point de vue psychiatrique, l’assuré ne présente pas de limitations fonctionnelles. D’éventuels
troubles de la concentration ou de la fatigue avec des endormissements sur son lieu de travail ne peuvent
pas être expliqués par des motifs psychiatriques. Il est indéniable que l’assuré
a présenté une réaction de surcharge émotionnelle avec un trouble de l’adaptation.
Ceci a pu être responsable d’une incapacité de travail totale de l'ordre de 4 à
6 mois. Toutefois celui-ci est actuellement en rémission. Des mesures de réadaptation ne sont
ni indiquées ni contre-indiquées du point de vue psychiatrique. Concernant l'aménagement
du lieu de travail, l’assuré semble préférer travailler en après-midi ou en
soirée plutôt que tôt le matin.
Du
point de vue thérapeutique, il n’y a pas de proposition particulière à formuler.
En conclusion, l’assuré ne présente pas des affections psychiatriques suffisamment sévères
pour justifier une quelconque incapacité de travail actuellement."
Le SMR s'est rallié à l'avis des experts dans un avis médical du 4 novembre 2008.
C.
Le 5 mai 2009, l'OAI a communiqué un préavis de refus de rente à l'assuré au motif
que le rapport d'expertise du CEMed avait mis en évidence une capacité de travail résiduelle
de 75% dans une activité adaptée, incluant celle exercée habituellement. Il en résultait
un degré d'invalidité de 25% n'ouvrant pas le droit à une rente.
Le 18 juin 2009, Z.________, représentant l'assuré, ont formulé des objections à
l'encontre du préavis du 5 mai 2009. Ils contestaient en substance les conclusions des experts du
CEMed selon lesquelles l'intéressé disposait d'une capacité de travail de 75% dans son
activité habituelle, conclusions qui étaient contredites par l'avis de leur service médical
et par les médecins traitants. Ils reprochaient en outre aux experts de n'avoir pas suffisamment
investigué la fibromylagie ni motivé leur appréciation sur le plan psychiatrique.
Le 12 octobre 2009, le psychiatre traitant T.________ a émis les critiques suivantes sur l'expertise
du CEMed:
"Début
octobre, j’ai reçu et lu avec attention l’expertise du CEMED sous la plume des Docteurs
experts MM D.________ et F.________, expertise des 10 et 11 septembre 2008.
Sur
la base de ce dossier, ces collègues estiment qu’il n’y a pas de restriction particulière
de la capacité de travail pour des troubles psychiques. Ces collègues rejettent le diagnostic
que j’avais formulé le 05.03.08 de F31.11 — Trouble dépressif récurrent moyen
avec syndrome somatique, et celui de syndrome somatoforme persistant.
Cependant,
eux-mêmes, en page 17/20, parlent d’un trouble somatoforme indifférencié F45. 1,
qui ne réapparaît plus dans leur conclusion. Le Dr F.________ trouve qu’il y a eu un
trouble de l’adaptation qui justifiait à l’époque une incapacité de travail
totale de l’ordre de 4 à 6 mois (page 17/20 de l’expertise).
Pour
ma part, je constate que, de manière récurrente, Monsieur Q.________ présente des moments
dépressifs d’intensité moyenne, avec un syndrome somatique douloureux.
Il
présente également une incapacité totale de se concentrer pour passer ses examens de conducteur
mécanicien de locomotive. Considéré sous cet angle-là, il se trouve dans l’incapacité
réelle, par absence de permis, d’exercer le métier pour lequel il s’est qualifié
les dernières années, à savoir celui de conducteur de locomotive, Il est également
inapte du point de vue de la perte de ses connaissances pour un travail d’électricien. Eu
égard à son âge et à ses nombreuses douleurs physiques, Monsieur Q.________, selon
mon appréciation, se trouve dans une incapacité totale de trouver un emploi rémunéré
sur le marché actuel du travail. Cette incapacité est due, à mon sens, en grande partie
par son état anxieux et dépressif avec un syndrome somatique douloureux persistant."
Dans un avis du 4 décembre 2009, le SMR a estimé que le psychiatre traitant n'apportait pas
d'élément objectif pour réfuter les conclusions du rapport d'expertise du CEMed. Contrairement
à ce qu'indiquait ce médecin, les experts avaient retenu l'existence d'un trouble somatoforme
qui n'était cependant pas invalidant vu l'absence de comorbidité psychiatrique et des autres
critères jurisprudentiels. Les experts avaient en outre admis l'existence d'un probable trouble
de l'adaptation responsable d'une incapacité de travail limitée dans le temps mais qui était
en rémission lors de leur examen clinique. Enfin, les arguments du psychiatre traitant sur l'âge,
l'échec de l'examen professionnel et la perte de connaissances de l'assuré ne ressortaient
pas du domaine médical et n'avaient donc pas à être pris en compte dans l'appréciation
de la situation médicale de l'assuré.
D.
Par décision du 11 mai 2010, l'OAI a nié le droit de l'assuré aux prestations d'invalidité
au motif que l'expertise du CEMed avait mis en évidence une capacité résiduelle de travail
de 75% dans son activité habituelle. Le degré d'invalidité était ainsi de 25%, ce
qui était insuffisant pour ouvrir le droit à la rente.
E.
Par acte du 10 juin 2010 de son mandataire, Q.________
a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant en définitive à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
novembre 2008. Il fait valoir en substance les mêmes arguments que ceux invoqués dans ses objections
du 18 juin 2009.
Par réponse du 15 septembre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision attaquée au motif que le rapport d'expertise du CEMed du 1
er
octobre 2008 était pleinement probant.
Les parties ont maintenu leur position dans le cadre d'un second échange d'écritures.
F.
Une expertise judiciaire a été mise en oeuvre le 7 janvier 2011. Un délai au 28 janvier
2011 a été imparti aux parties pour se déterminer sur le choix de l'expert et produire
leur questionnaire.
L'expertise judiciaire a été confiée au Dr B.________, psychiatre FMH, lequel a procédé
à des examens cliniques les 6 et 11 avril 2011. Le rapport d'expertise du 11 avril 2011 retient
que l'intéressé souffre d'un trouble somatoforme indifférencié (F45.1), qui s'est
progressivement installé dans les années 2000, mais qui est sans influence sur la capacité
de travail.
Le
Dr B.________ a motivé son appréciation comme suit:
"Appréciation
diagnostique
[…]
En
l’état actuel du dossier, les douleurs de l’assuré n’ont pas une explication
organique suffisante à en expliquer tant l’intensité que les limitations qu’il
rapporte. Un rhumatisme inflammatoire a été exclu. La seule polyarthrite séronégative
occasionnellement mentionnée au dossier n’expliquerait pas la sévérité des
plaintes rhumatologiques. Le médecin rhumatologue traitant ne rapporte pas de faits nouveaux en
l’état actuel de l’évolution et retient la polyinsertionite qui équivaut à
ce que désigne le terme de fibromyalgie.
Les
plaintes neuropsychologiques de l’assuré n’ont pas davantage de fondement organique.
Un examen neurologique par spécialiste en date du 09.05.2006 était normal. Il n’y a jamais
eu d’argument probant pour une affection cérébrale organique. Un processus démentiel
aurait d’ailleurs évolué vers une aggravation, alors que sur le plan mental, l’état
de l’assuré est plutôt stable. L’évaluation clinique actuelle est aussi pleinement
rassurante. Un test de dépistage (test de la montre associé au mini mental test de Folstein)
va dans le même sens. Il y a enfin une discordance entre les symptômes neuropsychologiques
rapportés par l’assuré et l’observation clinique rassurante du soussigné.
Actuellement,
il n’y a pas d’autres plaintes “fonctionnelles”. Les vertiges ont disparu avec
l’arrêt du traitement qui en était vraisemblablement responsable.
Pour
le solde, la symptomatologie rapportée est à l’origine d’une souffrance significative
et d’une altération du fonctionnement de l’assuré. Cette symptomatologie dure depuis
plus de six mois. Elle n’est pas mieux expliquée par un autre trouble psychiatrique, sachant
qu’il n’y en a tout simplement pas d’autre trouble psychiatrique dans ce cas. Rien
n’indique que les symptômes de l’assuré soient produits intentionnellement ou feints,
comme c’est le cas dans le trouble factice et la simulation.
Au
vu de ce qui précède, le soussigné retient un diagnostic de trouble somatoforme indifférencié,
selon les critères des ouvrages de référence.
Cette
désignation diagnostique ne s’éloigne pas véritablement du syndrome douloureux somatoforme
persistant retenu par le médecin psychiatre traitant à l’époque. On est tout de
même dans le même chapitre des troubles somatoformes.
Cette
désignation diagnostique est aussi voisine de ce que peut désigner la fibromyalgie évoquée
à quelques reprises au dossier, puisqu’elle prend en compte les douleurs de l’appareil
locomoteur sans bases organiques consistantes, à côté de la fatigue et des plaintes neuropsychologiques
de cet assuré.
Autres
pathologies psychiatriques
En
l’état actuel du dossier, on peut manifestement réfuter une pathologie dépressive.
On n’en a pas la symptomatologie cardinale (tristesse anormale et perte d’intérêt
et du plaisir). On n’en a pas les symptômes secondaires que seraient les idées suicidaires,
la culpabilité pathologique, la baisse pathologique de l’estime de soi, les graves troubles
du sommeil et les troubles de l’appétit. La fatigue est prise en compte dans ce que désigne
le trouble somatoforme indifférencié.
La
recherche d’autres pathologies psychiatriques n’a pas été contributive. On peut
exclure un trouble de personnalité, si on applique les critères des ouvrages diagnostiques
de référence. L’assuré a bien fonctionné jusqu’aux faits qui nous préoccupent
et n’a pas présenté de troubles psychiques manifestes jusque-là. Sachant qu’un
trouble de personnalité doit se manifester au plus tard aux débuts de l’âge adulte,
on est en droit de récuser une telle pathologie. On peut en tout cas récuser un trouble de
personnalité grave et incapacitant en soi.
La
recherche d’un trouble anxieux spécifique (phobie, TOC, état de stress post traumatique)
n’a pas été contributive. Il n’y a aucun argument pour un trouble avec les substances
psycho actives et l’alcool en particulier. Il n’y a pas d’éléments évocateurs
d’une psychose.
Appréciation
assécurologique
Au
vu de ce qui précède, le soussigné retient un trouble somatoforme indifférencié,
sans comorbidité psychiatrique.
[…]
Dans
un contexte de troubles somatoformes ou de troubles apparentés, le mandat d’expertise impose
d’examiner un certain nombre de points particuliers.
La
comorbidité psychiatrique est un des points à considérer. De façon générale,
elle doit être grave, typique, indiscutable sur le plan diagnostique et avoir valeur incapacitante
en soi pour qu’elle puisse être envisagée de façon indépendante de ce que désigne
déjà le trouble somatoforme.
Dans
le cas présent, le soussigné ne retient pas de comorbidité psychiatrique. II n’y
a pas d’état dépressif. Il n’y a pas de trouble anxieux spécifique. Il n’y
a pas de trouble de personnalité.
En
cas de trouble somatoforme, le deuxième critère à considérer est celui de l’intégration
sociale (et de la vie et des capacités relationnelles des sujets en cause).
Certains
sujets souffrant de troubles somatoformes graves perdent leurs contacts sociaux et leurs capacités
relationnelles tant à l’extérieur qu’à l’intérieur de leur famille.
Ils ne sortent quasiment plus. Ils n’ont plus d’amis. Ils n’ont plus de visites. Ils
se désintéressent des médias et de l’actualité. Ils vivent cloîtrés
dans leur chambre allant jusqu’à éviter les repas avec leurs proches. Ils peuvent inverser
leur rythme nycthéméral, en vivant la nuit et en dormant de jour, afin d’être davantage
isolés. Pour le soussigné, de telles situations vont dans le sens d’un trouble somatoforme
gravissime et ont d’ailleurs pour règle une comorbidité psychiatrique le plus souvent
sévère.
Dans
le cas présent, l’assuré conserve de bonnes capacités relationnelles. Il rapporte
un réseau social étendu. Il dit avoir beaucoup d’amis. Il garde de bons liens avec ses
enfants. Il s’agit manifestement d’une situation où le réseau social n’est
que peu ou pas altéré, malgré l’arrêt de travail depuis des années.
En
passant en revue les autres points à considérer en cas de trouble somatoforme ou de troubles
apparentés, on constate que l’assuré présente des affections corporelles chroniques.
Celles-ci ont été prises en compte dans l’expertise CEMED du 01.10.2008. Il s’agit
essentiellement de lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs étagés
du rachis. Ces troubles ont justifié une diminution de la capacité de travail de 100% à
75%, quelle que soit l’activité proposée à l’assuré. Le médecin
psychiatre soussigné n’a pas à revenir sur cette appréciation rhumatologique.
L’obésité,
le diabète, la dyslipidémie, l’hypertension artérielle, la cardiopathie ischémique,
l’hypothyréose substituée, la discrète polyneuropathie distale sensitive n’ont
pas étés considérés comme ayant un impact sur la capacité de travail. Il n’y
a rien de manifestement nouveau et de déterminant sur le plan somatique depuis 2008, compte tenu
de ce que rapporte l’assuré, du traitement en cours et du suivi médical en place.
On
pourrait admettre le processus maladif de longue durée, sachant que les troubles de l’assuré
durent depuis des années. On pourrait aussi admettre la résistance au traitement selon les
règles de l’art, l’expertisé bénéficiant de soins adéquats, compte
tenu du type de troubles qu’il présente.
On
doit toutefois souligner que cet assuré n’a plus de traitement psychiatrique. On ne saurait
d’ailleurs que lui proposer, au vu de sa présentation actuelle. Quand au processus maladif
de longue durée, la question est aussi de savoir si un trouble somatoforme ne relève pas plus
d’un comportement de malade que d’une maladie au sens strict du terme.
Certains
sujets souffrant de troubles somatoformes ou de troubles apparentés ont une présentation figée
et cristallisée qui les rend immédiatement reconnaissables. On sait que rien ne change, quoi
qu’il se passe. Cette présentation doit être prise en compte dans l’évaluation
clinique et peut aussi être retenue comme un critère de gravité.
Dans
le cas présent, l’assuré n’a que peu évolué sur toutes ces dernières
années. En ce sens, il semble bel et bien installé dans un vécu de malade chronique. L’assuré
reste toutefois actif. Il dit bricoler tant chez lui que chez les autres. Il garde une vie sociale conséquente.
Cet état n’est guère compatible avec ce qu’on observe chez les sujets figés
et “cristallisés” dans leurs plaintes somatoformes. Le soussigné considère
que ce critère ne devrait pas être admis dans ce cas.
En
considérant ce qui doit l’être lors de troubles somatoformes ou de troubles apparentés
et d’un point de vue strictement psychiatrique, le soussigné ne retient pas d’incapacité
de travail dans ce cas. Sur le plan médico-théorique, l’assuré devrait être
à même de faire l’effort de surmonter les symptômes liés à son trouble
somatoforme et à réintégrer le monde ordinaire du travail en plein, sous réserve
de l’incapacité somatique de 25% qui lui a été reconnue."
Le rapport d'expertise judiciaire du Dr B.________ a été communiqué aux parties pour déterminations.
L'intimé s'est rallié aux conclusions de l'expert. Quant au recourant, il a maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent en principe à l’AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions rendues par les offices AI – peuvent faire l'objet d'un recours auprès
du tribunal des assurances compétent (cf. art. 69 al. 1 LAI en dérogation à l'art. 58
LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent, respectant au surplus les exigences formelles
de l'art. 61 let. b LPGA, est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est litigieux en l'espèce le droit à une rente d'invalidité. Le recourant fait valoir
une atteinte à sa santé, attestée par ses médecins traitants ainsi que par le service
médical de son ancien employeur, l'empêchant d'exercer une quelconque activité professionnelle.
b)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 aI. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
Un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70
% au moins donne droit à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
c)
Parmi les atteintes à la santé psychique qui peuvent provoquer une invalidité au sens
des normes en vigueur, il faut mentionner - outre les maladies mentales proprement dites - les anomalies
psychiques qui équivalent à des maladies. Pour déterminer si une atteinte à la santé
psychique entraîne une invalidité, il faut établir si et dans quelle mesure un assuré
peut, malgré son atteinte à la santé psychique, exercer une activité que le marché
du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre l'existence d'une
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc pas
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt
se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut,
pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition alternative - qu'elle
est même insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle générale,
une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1; 130 V 354 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1; 131 V 50). Eu égard à des caractéristiques
communes et en l'état actuel des connaissances, il se justifie, sous l'angle juridique, d'appliquer
par analogie les principes développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes
douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132
V 65 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté,
et établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de troubles
somatoformes douloureux (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 50; 130 V 354). Il est légitime d'admettre
que ces circonstances sont également susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic défavorable
dans les cas de fibromyalgie. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (en matière de trouble
somatoforme douloureux: ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la référence citée). Parmi les
autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents et transposables
au contexte de la fibromyalgie, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement),
cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces
critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité
d'un effort de volonté (TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2; TF I 81/07 du 8 janvier
2008 consid. 3.2 et les références citées).
Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des
situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,
l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient
et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent
insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2; TF I 81/07
du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et les références citées).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et les références; TF 8C_704/2007 du 9 avril
2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105
V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
e)
Le juge des assurances sociales doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute
Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43).
Ainsi, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonnée par
le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; TF 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2; TF 9C_986/2008 du 29 mai 2009 consid.
4.2).
3.
a)
Du point de vue somatique, le recourant a fait
l'objet d'investigations approfondies auprès de spécialistes en cardiologie et neurologie au
vu des divers symptômes dont il se plaignait (douleurs du rachis et des membres inférieurs
et supérieurs, douleurs thoraciques, vertiges, fatigue, troubles de la concentration). Les examens
pratiqués par les Drs K.________, neurologue, et H.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
ont permis d'écarter une atteinte du système nerveux central ou périphérique (rapport
du 9 mai 2006) et une atteinte vestibulaire organique (rapport du 8 juin 2006). Par ailleurs, le recourant
a subi le 12 décembre 2005 une angioplastie coronaire avec implantation d'un stent actif dont l'évolution
a été objectivement favorable (cf. rapport du Dr S.________, cardiologue du 8 février
2006).
Dans son rapport du 21 juin 2006, le médecin traitant a admis une capacité de travail de 75%
dès le 16 juin 2006, fondée sur les rapports médicaux des Drs K.________ et H.________
et sur son propre examen clinique. Il a par la suite attesté une incapacité totale de travailler
de longue durée dès le 2 novembre 2007 en raison de troubles psychiatriques.
Dans leur rapport du 1
er
octobre 2008, les experts du CEMed (Drs D.________, médecine interne, et F.________, psychiatre)
ont retenu une atteinte à la santé physique sous la forme de lombalgies chroniques et de troubles
statiques et dégénératifs étagés du rachis. Ils ont indiqué que dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles relatives au port de charges de
plus de 15 kg, aux efforts en hauteur, en zone basse et en rotation, ainsi qu'aux longues positions debout
ou assise immobile (plus de 3 heures consécutives), la capacité de travail de l'assuré
était de 75 %. A cet égard, ils ont précisé que l'activité habituelle était
adaptée aux limitations fonctionnelles de l'intéressé.
b)
Les conclusions du CEMed sont convaincantes et bien motivées. Elles ne sont en outre pas contredites
par les pièces médicales versées au dossier. En effet, les Drs K.________ et H.________
ont nié l'existence d'une affection neurologique ou organique se rapportant aux symptômes décrits
par l'intéressé (vertiges, fatigue et troubles de la concentration). Quant au Dr T.________,
il a admis une capacité de travail de 75% dans l'activité habituelle dès le 16 juin 2006.
S'il atteste dans un rapport ultérieur une incapacité totale de travail dès novembre 2007,
il précise qu'elle est à mettre en relation avec les troubles psychiatriques diagnostiqués
par le Dr J.________, de sorte que son avis ne contredit nullement, du point de vue somatique, l'appréciation
des Drs D.________ et F.________. Il n'y a dès lors aucune raison de s'écarter des conclusions
de l'expertise du CEMed.
En conséquence, on retiendra que le recourant dispose sur le plan somatique d'une capacité
de travailler de 75 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
4.
a)
En ce qui concerne la problématique psychique, le Dr J.________, psychiatre traitant, a posé
le diagnostic de troubles dépressifs récurrents moyens avec syndrome somatique depuis 2007
(F 33.11), de syndrome douloureux somatoforme persistant existant depuis 2006 (F 45.4), ainsi que de
stress lié à la peur de commettre un accident professionnel (Z 73.3). Ces troubles justifient,
selon lui, une incapacité totale de travailler dès novembre 2007 quelque soit l'activité
envisagée. Il a retenu les symptômes de fatigue, de troubles de la concentration et de la mémoire,
ainsi que de maux de tête, du dos, des doigts, des épaules, des genoux, et des cuisses (rapport
du 5 mars 2008).
Les experts du CEMed n'ont quant à eux pas retenu d'atteinte psychiatrique ni d'incapacité
de travail sur ce plan. S'agissant en particulier du diagnostic de troubles dépressifs récurrents
posé par le psychiatre traitant, ils ont indiqué que ni l’anamnèse ni la lecture
des documents médicaux ne permettaient de retenir ce diagnostic. A l'examen clinique, ils ont observé
que l'assuré ne présentait pas de signe de tristesse ou de manque de dynamisme, mais se plaignait
principalement de peurs, de vertiges, de troubles digestifs, ainsi que d'une grande fatigue et de troubles
auditifs. Les experts du CEMed ont néanmoins admis l'existence d'un probable trouble de l'adaptation
responsable d'une incapacité de travail limitée dans le temps, qui était en rémission
au moment de l'expertise (rapport du 1
er
octobre 2008).
Dans son rapport du 11 avril 2011, l'expert judiciaire B.________ a nié l'existence de troubles
psychiatriques. En ce qui concerne le diagnostic de troubles dépressifs récurrents, retenu
par le psychiatre traitant, il a constaté que le recourant ne présentait pas les symptômes
principaux et secondaires de cette pathologie, à savoir une tristesse anormale, une perte d’intérêt
et du plaisir, ainsi que des idées suicidaires, une culpabilité pathologique, une baisse pathologique
de l’estime de soi, de graves troubles du sommeil et des troubles de l’appétit. Il s'est
par ailleurs distancié de l'avis des experts du CEMed sur l'existence d'un trouble de l'adaptation,
au motif qu’un trouble de la personnalité devait se manifester au plus tard au début
de l’âge adulte. Constatant que le recourant avait bien fonctionné jusqu’au moment
des faits à l'origine de l'incapacité de travail et n’avait pas présenté de
troubles psychiques manifestes jusqu'à cette époque, il a dès lors nié la présence
d'un tel trouble. Quant aux plaintes neuropsychologiques de l’assuré, le Dr B.________ a constaté
qu'il n'existait aucun argument probant pour retenir une affection cérébrale organique; un
processus démentiel aurait d’ailleurs évolué vers une aggravation, alors que sur
le plan mental, l’état de l’assuré était plutôt stable. L’évaluation
clinique était également pleinement rassurante, ce que confirmaient les tests effectués
(test de la montre associé au mini mental test de Folstein). Il observait ainsi une discordance
entre les symptômes neuropsychologiques rapportés par l'expertisé et son observation clinique
rassurante. Quant aux vertiges, ils avaient disparu avec l’arrêt du traitement qui en était
vraisemblablement la cause. Pour le solde, l'expert a observé que la symptomatologie rapportée
par l'intéressé était à l’origine d’une souffrance significative et d’une
altération de son fonctionnement qui ne pouvait cependant pas être expliquée par un autre
trouble psychiatrique.
b)
L'expertise judiciaire établie par le Dr B.________ se fonde sur une anamnèse fouillée,
la prise en compte des pièces médicales au dossier, un examen psychiatrique complet et les
plaintes de l'assuré. L'appréciation médicale est claire et exempte de contradictions,
les avis divergents discutés, notamment quant à l'établissement des affections psychiques,
et les conclusions sont dûment étayées, de sorte qu'elle répond sans conteste aux
critères permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante.
Ainsi, s'écartant de l'avis du psychiatre traitant, l'expert judiciaire a constaté que l'assuré
ne présentait aucun des symptômes principaux ni mêmes secondaires que l'on retrouve habituellement
chez une personne souffrant de troubles dépressifs récurrents. Son avis est partagé par
les experts du CEMed, qui avaient également écarté l'existence d'un trouble de l'humeur,
et se révèle dès lors plus convaincant que l'avis du psychiatre traitant. On observe à
cet égard que dans son rapport du 5 mars 2008, le Dr J.________ décrit des symptômes,
qui pour la plupart ne relèvent pas d'une pathologie dépressive. Le Dr B.________ s'est par
ailleurs distancé de l'appréciation des experts du CEMed, en écartant le diagnostic de
trouble de l'adaptation, tout en motivant son appréciation par le fait qu'un tel trouble devait
se manifester au plus tard au début de l’âge adulte, ce qui n'était manifestement
pas le cas du recourant. A cet égard, on constate que le psychiatre traitant n'a pas non plus fait
état d'un tel trouble chez son patient.
En résumé, l'expert judiciaire ne nie pas que la symptomatologie rapportée par l'intéressé
soit à l’origine d’une souffrance significative et d’une altération de son
fonctionnement; ses conclusions selon lesquelles cette symptomatologie ne peut cependant pas être
expliquée par un trouble psychiatrique sont pleinement convaincantes et doivent être suivies.
On observe au demeurant que le recourant a cessé tout traitement psychiatrique, ce qui conforte
le constat d'absence de troubles psychiques invalidants.
5.
a)
Subsiste la problématique d'un éventuel trouble somatoforme relevée par l'ensemble des
médecins qui ont examiné le recourant. Le psychiatre traitant a en effet posé le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux persistant invalidant en raison d'une comorbidité psychiatrique
(troubles dépressifs récurrents). Quant aux experts du CEMed, ils ont retenu le diagnostic
de trouble somatoforme indifférencié sans répercussion sur la capacité de travail.
L'expertise judiciaire a mis en lumière, à l'instar de celle du CEMed, l'existence d'un trouble
somatoforme indifférencié. Le Dr B.________ a dès lors examiné en détail, à
la lumière des critères de la jurisprudence applicable en la matière (cf. supra. consid.
2c), si ce trouble avait des répercussions sur la capacité de travail du recourant. Il a en
premier lieu constaté l'absence de comorbidité psychiatrique (cf. supra, consid. 4). En ce
qui concerne les autres critères jurisprudentiels, ce spécialiste a retenu qu'il n'y avait
pas de perte d’intégration sociale, l'intéressé conservant de bonnes relations familiales,
ainsi qu'un réseau social étendu. L'expert a admis un processus maladif de longue durée
et la résistance aux traitements dans les règles de l’art, constatant que l'intéressé
bénéficiait de soins adéquats compte tenu du type de troubles présentés. Il
a toutefois nuancé ce critère en relevant que l'expertisé avait cessé tout traitement
psychiatrique et qu'il était difficile dans le cadre d'un trouble somatoforme de déterminer
ce qui relevait d’un comportement de malade et ce qui relevait d’une maladie au sens strict
du terme. S'agissant du critère de cristallisation d'un état psychique, le Dr B.________ a
constaté que l'assuré n’avait que peu évolué ces dernières années;
en ce sens, il semblait bel et bien installé dans un vécu de malade chronique. Il restait toutefois
actif (il avait indiqué bricoler tant chez lui qu'à l'extérieur) et conservait une vie
sociale conséquente, ce qui n'était guère compatible avec ce qui est normalement observé
chez les sujets figés et “cristallisés” dans leurs plaintes somatoformes. L'expert
a donc considéré que ce critère ne devait pas être admis. Procédant à une
évaluation globale, l'expert a conclu que l’assuré devrait être à même
de faire l’effort de surmonter les symptômes liés à son trouble somatoforme et de
réintégrer le monde ordinaire du travail, sous réserve de l’incapacité somatique
de 25%.
b)
En définitive, les explications et les conclusions de l'expert judiciaire sont dûment motivées
et s'avèrent probantes. Le Dr B.________ est le seul médecin à s'être prononcé,
à l'aune des critères retenus par la jurisprudence, sur le caractère invalidant du syndrome
somatoforme affectant l'assuré. Ses conclusions sont convaincantes et rejoignent l'appréciation
des experts du CEMed, selon laquelle le recourant ne présente pas de syndrome douloureux somatoforme
invalidant. Que le psychiatre traitant ait un avis contraire ne saurait suffire à remettre en cause
les conclusions étayées de l'expert judiciaire (cf. supra consid 2e).
6.
En conclusion, il ressort des considérants qui précèdent que le recourant dispose, du
point de vue somatique, d'une capacité de travail de 75 % dans toute activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, notamment dans son activité habituelle de conducteur mécanicien
sur locomotive. Son degré d'invalidité s'élève ainsi à 25%. C'est donc à
juste titre que l'OAI lui a refusé le droit à une rente d'invalidité. Le recours doit
dès lors être rejeté et la décision attaquée confirmée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de procédure
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Vu l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 mai 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
du recourant Q.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________, service des assurances sociales (pour M. Q.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière: