vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 109 · 2014-04-02 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RÈGLEMENT SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, AFFECTION PSYCHIQUE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.04.2014 Arrêt / 2014 / 109

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
154/12 - 71/2014
ZD12.026731
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 avril 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Merz et Mme Dessaux
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Delémont, recourant, représenté par Me Pierre Boillat, avocat à Delémont,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
D.________
(ci-après: l'assuré ou le recourant),
né en 1963, a déposé une première demande de prestations AI le 10 février 1998
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Lucerne, demandant l'octroi
de mesures professionnelles. A la suite de ses déménagements dans les canton du Jura et de
Vaud successivement, le dossier a été transmis à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI, l’Office AI ou l'intimé).
Par décision du 27 septembre 2001, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré.
B.
Le 23 décembre 2004, l'assuré a déposé
une seconde demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente ou de mesures professionnelles.
S'agissant du genre des atteintes à la santé, il indiquait souffrir d'arthrite juvénile,
d'asthme, d'apnées du sommeil, d'une hépatite B et C et de problèmes de mémoire et
de concentration.
Selon les documents recueillis au dossier, l'assuré avait travaillé en tant que traducteur
pour le compte de la société H.________ SA à [...], jusqu'au 31 décembre 2001. Il
a ensuite été employé en tant qu'assistant bilingue (au service marketing) par l'entreprise
L.________ SA à [...], du 26 avril 2002 au 22 octobre 2002.
Dans un rapport médical du 7 mars 2005, le Dr C.________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant, a posé les diagnostics invalidants de status post mise en place de prothèse
totale de hanche (PTH) des deux côtés, de syndrome lombo-vertébral chronique avec dysbalance
musculaire et troubles statiques (hyperlordose), d'instabilité segmentaire et rétrolisthésis
L4/L3, de syndrome d'apnées du sommeil et d'obésité. L'ancienne toxicomanie alors stabilisée
(cure de méthadone) ainsi qu'un probable état dépressif étaient quant à eux,
sans répercussion sur la capacité de travail. Ce médecin réservait son pronostic
en indiquant que son patient avait beaucoup de peine à envisager un traitement efficace pour son
obésité et que les lombalgies étaient chronicisées. Le Dr C.________ était d'avis
que l'intéressé bénéficiait d'une capacité de travail à 50 % dans la profession
habituelle de traducteur, sans que l'exercice d'une autre activité ne soit exigible de sa part.
En annexe à son rapport, le Dr C.________ produisait deux avis médicaux établis à
la suite d'un séjour de l'assuré à la Clinique rhumatologique de [...], du 16 décembre
2004 au 6 janvier 2005. Ainsi dans un rapport du 3 janvier 2005, M. W.________, psychologue FSP, observait
des problèmes psychosociaux affectant l'assuré (perte de son emploi, rupture sentimentale et
dépendance aux opiacés), une obésité, un syndrome d'apnées du sommeil et des
signes de dysthymie, justifiant, selon lui, la mise en œuvre d'un traitement psychothérapeutique
à moyen terme. Dans un rapport médical du 31 janvier 2005, les Drs K.________, médecin
chef, et T.________, médecin assistant, recommandaient une perte de poids conséquente ainsi
que la pratique intensive des exercices enseignés pour permettre à l'assuré de renforcer
sa musculature. Ils préconisaient par ailleurs un examen des poumons en vue d'un traitement adéquat
et une optimisation de la thérapie CPAP relative au syndrome d'apnées du sommeil. Ces médecins
estimaient qu'une fois les problèmes d'apnées du sommeil résolus, l'assuré devait
être apte au travail à 100 % dans son ancienne activité de traducteur.
Au terme d'un rapport médical du 2 juillet 2004 adressé au Dr C.________ –produit au
dossier de l'OAI et à la demande de celui-ci uniquement en date du 12 décembre 2005 –,
le Dr G.________, spécialiste en neurologie, constatait que le syndrome des apnées obstructif
du sommeil (SAOS) affectant l'assuré présentait une nette aggravation à la suite d'une
importante prise de poids, probablement aggravé par la prise de Stilnox® et éventuellement
de méthadone. Seul un traitement idoine du SAOS était susceptible d'améliorer la qualité
du sommeil et l'hypersomnolence diurne.
Dans un avis médical du 4 janvier 2006, le Dr X.________, spécialiste en médecine générale,
du Service Médical Régional (SMR) de l'AI, a résumé comme il suit les problèmes
de santé affectant l'assuré:
"
•
Syndrome d'apnées obstructives du sommeil (ancien) entraînant une somnolence diurne excessive.
•
Syndrome lombovertébral chronique (ancien).
•
PCR positive pour hépatite C, sans traitement.
•
Cure de méthadone depuis plus de 4 ans, actuellement 26 mg/j.
•
Cocaïne occasionnelle.
•
Claudication intermittente des membres inférieurs non explorée.
•
« Etat dépressif ? ».
•
Tabagisme.
•
Obésité BMI 36 kg/m
2
.
"
Le
médecin du SMR concluait que l'atteinte à la santé était ancienne, que le traitement
optimal raisonnablement exigible n'était pas suivi par l'intéressé et qu'aucun document
médical n'apportait la preuve de l'incapacité de travail durable de 50 % évaluée
par le Dr C.________ pour des motifs médicaux relevant de l'AI.
L’OAI
a rendu, le 11 avril 2006, une décision lui refusant le droit aux prestations.
Par
opposition du 8 mai 2006, l'assuré a fait état d'une nette aggravation de son état de
santé apparue au cours des derniers mois. Le 6 juin suivant, l'intéressé a notamment produit
un certificat médical établi le 30 mai 2006 par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, attestant qu'une opération pour le changement de prothèse des deux hanches
devait être effectuée en début 2007. Le 16 août 2006, l'assuré a également
produit un rapport de polygraphie respiratoire nocturne du 1
er
juin 2006 du Dr J.________, spécialiste en pneumologie, qui confirmait l'existence d'un syndrome
d'apnées du sommeil obstructif, de sévérité moyenne et superposable aux enregistrements
précédents. Ce spécialiste suggérait un traitement par CPAP nasal, appareil que le
patient possédait déjà mais qu’il n'utilisait pas.
A
la suite d'une nouvelle aggravation de l'état de santé de l'assuré (gonflement des mains
ainsi que scoliose de la nuque et du dos) alléguée par celui-ci, dans un rapport médical
du 17 août 2007 demandé par l'Office AI, le Dr C.________ a posé les diagnostics suivants:
"
[
Diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail:
]
Status
post pose d'une PTH ddc. [des deux côtés].
Suspicion
de descellement des prothèses.
Lombalgies
invalidantes sur troubles statiques liés au problème de hanches.
Polyarthrite
rhumatoïde juvénile.
Syndrome
d'apnée du sommeil, insuffisamment amélioré par l'utilisation d'un appareil CPAP.
Syndrome
du canal carpien bilatéral.
[Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:]
Status
post traitement (Interferon, Ribavirine) pour hépatite C chronique.
Substitution
avec méthadone.
Situation
stable sans récidive.
"
Le Dr C.________ était d'avis que l'assuré présentait une incapacité de travail à
100% depuis le 1
er
janvier 2006. Indiquant que son patient se trouvait alors à l'aide sociale, ce médecin estimait
que les points importants étaient liés au syndrome d'apnées du sommeil mais aussi probablement
à un état dépressif (étant précisé qu'il était alors difficile de
"faire la part des choses" s'agissant de cette dernière affection).
Par décision sur opposition du 11 janvier 2008, l'OAI a rejeté l'opposition de l'assuré
et confirmé son refus du droit aux prestations signifié le 11 avril 2006, estimant qu'aucune
pièce médicale au dossier ne permettait de considérer l'intéressé inapte à
travailler dans son activité habituelle de traducteur.
A la suite du recours déposé le 7 février 2008 par l'assuré contre cette dernière
décision, le Tribunal des assurances, par jugement du 4 novembre 2008 (TASS AI 83/08 – 385/2008),
a rejeté ledit recours et confirmé la décision attaquée. Le tribunal a considéré
en substance que s'agissant des douleurs aux hanches ainsi qu'au bas du dos, la situation actuelle, stationnaire
permettait l'exercice d'une activité sédentaire. S'agissant du problème d'apnées
du sommeil, l'appareillage CPAP nasal dont l'utilisation était recommandée n'était pas
utilisé par l'assuré. L'hépatite B et C diagnostiquée depuis plus de vingt ans était
stable sans nécessiter de traitement. Quant aux problèmes psychiques allégués, l'état
dépressif qualifié de « probable » par le Dr C.________ semblait fortement influé
par une suite d'événements vécus réactionnels à un sentiment général
d'insatisfaction, sans pour autant avoir de répercussions sur la capacité de travail de l'intéressé,
et sans qu'aucune investigation médicale complémentaire (spécialement une expertise pluridisciplinaire)
n'apparaisse devoir être mise en œuvre. Par surabondance de motifs, le tribunal relevait que
l’on pouvait exiger de l’assuré qu’il suive un traitement de son obésité
et un traitement adéquat de son apnée du sommeil. En conclusion, l'assuré ne justifiait
d'aucune atteinte à la santé susceptible d'entraver sa capacité de travail dans son ancienne
activité de traducteur comme dans toute autre profession sédentaire.
Par arrêt du 24 août 2009 (TF 9C_1/2009), le Tribunal fédéral a rejeté le recours
interjeté par l’assuré contre ce jugement.
C.
Le 12 décembre 2011, l'assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations AI. Il mentionnait une forte aggravation de son état de santé
sur le plan psychique notamment en raison d'un état dépressif, ainsi que d'un probable trouble
de la personnalité alors en cours d'investigation.
Du dossier transmis à l'OAI le 27 septembre 2011 par M.________ Assurance-maladie SA (assureur perte
de gain), il ressortait notamment les pièces ou documents médicaux suivants:
-
Un rapport médical du 11 août 2011 adressé au médecin-conseil de M.________ Assurance-maladie
SA par les Drs P.________, chef de clinique adjoint, et, F.________, médecin assistante, de l'Hôpital
de [...], à la teneur suivante:
"
Pour
répondre à votre courrier du 12 juillet dernier, nous pouvons vous informer que le patient
susnommé a été hospitalisé dans notre établissement du
23
février 2011 au 07 mars 2011 inclus
, date
de son retour à domicile et a donc présenté une incapacité de travail de 100 % durant
cette période.
Il
a été hospitalisé, en mode volontaire, pour une mise à l'abri de consommation de
substances multiples, avec un sevrage qui s'est déroulé sans complication durant son séjour
hospitalier.
Diagnostics
retenus:
•
Syndrome de dépendance aux substances multiples (F 19.2).
•
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F 33.10).
Ce
patient n'a plus de suivi ambulatoire depuis mai 2007 par nos soins.
Si
vous souhaitez de plus amples informations quant à son état de santé actuel, vous voudrez
bien vous adresser à son médecin traitant le Dr C.________ à [...].
"
-
Un certificat médical du 28 août 2011 complété par le Dr C.________ qui retenait
une incapacité de travail de l'assuré à 100 % depuis le 15 février 2011 et réservait
son pronostic en précisant qu'une augmentation des troubles rendait le travail impossible, son patient
étant suivi par la Fondation B.________ au [...]. Le médecin traitant précisait néanmoins
que l'on pouvait s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle antérieure ou
à une amélioration de la capacité de travail à la fin 2011, voire au début 2012.
Le 9 décembre 2011, le secrétariat de la Fondation B.________ a transmis à l'Office AI,
une liasse de pièces médicales à l’appui de la demande de prestations déposée
par l'assuré. Il en ressortait en particulier les documents suivants:
-
Un certificat médical établi le 14 février 2011 par le Dr C.________ qui attestait une
incapacité de travail de son patient depuis le 15 février 2011, et dont la durée probable
était alors à réévaluer.
-
Un certificat médical du 26 août 2011 de la Dresse Q.________, spécialiste en médecine
générale, qui attestait une incapacité de travail de l'assuré à 100 % dès
le 23 juin 2011, situation à réévaluer à raison d'une fois par mois.
Sur demande de l'OAI, l'assuré a produit, le 2 février 2012, les deux documents suivants (en
précisant par ailleurs que des résultats d'analyses psychiatriques alors en cours, seraient
transmis une fois en sa possession):
-
Un certificat médical du 16 janvier 2012 de la Dresse Q.________, qui y posait les diagnostics suivants:
"
-
Etat dépressif récurrent d'intensité moyenne en cours d'évaluation (Dr S.________
[spécialiste en psychiatrie et psychothérapie]) possible trouble bipolaire.
-
Trouble de marche et coxodynie secondaire importante sur un status post mise en place de deux prothèses
totales de hanches en 1981 pour arthrite rhumatoïde juvénile.
-
Syndrome d'apnées du sommeil appareillé par CPAP.
-
Status post traitement pour hépatite C.
-
Dépendance aux opiacés, actuellement substituée par de la Méthadone, actuellement
sans consommation, en institution.
"
La Dresse Q.________ indiquait que l'assuré souffrait d'un état dépressif récurrent
entraînant un isolement social ainsi que d'un trouble de l'alimentation, de l'anxiété
et des manifestations de dyspnée aiguë et de douleurs, de sorte que son activité habituelle
de traducteur à 50 % avait dû être progressivement interrompue. Elle estimait que des
observations faites, l'intéressé était totalement inapte à l'exercice d'une activité
professionnelle compte tenu de ses problèmes psychologiques et physiques. De l'avis de ce médecin,
la récidive d'état dépressif marquée avait perturbé la continuation du travail
de l'assuré, un trouble bipolaire étant en cours d'évaluation. La Dresse Q.________ indiquait
pour terminer qu'après un passage en hôpital psychiatrique, l'assuré avait intégré
la Fondation B.________ pour un traitement à long terme de sa dépendance aux opiacés ainsi
qu'une prise en charge psychothérapeutique auprès du Dr S.________.
-
Une attestation établie le 25 janvier 2012 par la responsable rédaction, traductions et design
de l’A.___________ à [...], à la teneur suivante:
"
Ayant
été la supérieure directe de Monsieur D.________ qui travaillait à mi-temps comme
traducteur au quartier Général de l’A.___________ à [...], je vous informe des faits
suivants.
Monsieur
D.________ n'a craint aucun effort afin de parvenir à bien faire son travail. Même lorsqu'il
était très faible et fatigué (il tenait à peine sur ses jambes et s'endormait pendant
les pauses café), il s'est efforcé de travailler. Malgré ces gros efforts, ses absences
sont devenues de plus en plus nombreuses – des absences qu'il a essayé de rattraper en venant
travailler les week-ends. Dans les dernières semaines 2010 j'ai constaté une aggravation de
son état général qui n'est pas restée sans conséquences sur la qualité
(habituellement excellente) de son travail. Monsieur D.________ ne parvenait plus à détecter
ses propres fautes.
J'ai
beaucoup regretté le fait que nous ayons dû nous séparer de Monsieur D.________.
"
Dans un avis du 14 février 2012, le Dr X.________, du SMR, a notamment résumé en ces termes,
l'évolution de la situation médicale de l'assuré depuis sa précédente demande
de prestations AI:
"
[…]
Le
fait nouveau serait donc une dépendance à la cocaïne pour laquelle l'assuré suit
volontairement une cure de désintoxication.
Chez
cet assuré, la dépendance est un comportement déviant soumis à un apprentissage et
conditionné essentiellement par le milieu. Il n'existe pas de comorbidités psychiatriques préexistantes
d'une ampleur telle qu'elle justifierait à elle seule une invalidité. L'assuré a été
inséré durablement dans le monde de l'économie après avoir suivi une scolarité
normale et obtenu une qualification reconnue de traducteur. Le processus qui a conduit à la dépendance
doit donc être considéré comme un processus d'adaptation qui n'est pas de nature pathologique.
Les pratiques toxiques de l'assuré qui étaient connues lors de l'instruction initiale, le SMR
retenant déjà en 2006 comme problème une cure de méthadone depuis plus de 4 ans,
sont donc primaires au sens de la LAI.
Notre
position est donc inchangée, dans l'état actuel du dossier il n'y a pas de raisons médicales
d'entrer en matière.
"
Le
15 février 2012, le Dr S.________ a établi une attestation médicale à teneur de laquelle,
ce psychiatre indiquait suivre régulièrement l'assuré à son cabinet depuis le 16
novembre 2011 en collaboration avec la Fondation B.________ et que son patient continuerait sa prise
en charge intégrée auprès du Dr R.________, psychiatre et psychothérapeute FMH dès
le 19 mars 2012, le Dr S.________ partant quant à lui à la retraite.
Dans
un avis du 29 mars 2012, le Dr X.________ a retenu que l'attestation fournie par le Dr S.________ n'était
pas de nature à modifier la position du SMR, laquelle avait au demeurant été confirmée
par jugement du Tribunal des assurances du 4 novembre 2008, et selon arrêt du Tribunal fédéral
rendu le 24 août 2009.
Par
projet de décision du 2 avril 2012, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle
demande de prestations de l'assuré, estimant que ce dernier n'avait pas rendu vraisemblable une
modification de son état de santé (aggravation) depuis la dernière décision.
A
l'appui de ses observations du 27 avril 2012 sur le projet précité, l'assuré a produit
les documents suivants relatifs à ses problèmes de santé:
-
Un rapport de scintigraphie osseuse trois phases du 17 février 2012 du Dr [...], spécialiste
en radiologie, de la Clinique de???.________ à [...], dont les conclusions étaient les suivantes:
"
CONCLUSION
Les
corticales fémorales proximales en regard des tiges prothétiques captent le traceur de façon
importante, mais principalement à gauche, de même que les versants cotyloïdiens des prothèses.
Hypercaptation dans les calcifications métaplasiques périarticulaires. L'image scintigraphique
est en faveur d'un descellement ou tout au moins d'une instabilité de la PTH gauche.
"
-
Un rapport médical du 18 avril 2012 de la Professeur N.________, cheffe de service et Z.________,
psychologue stagiaire, du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du CHUV, établi
à la suite d'un examen neuropsychologique du 16 avril 2012, et dont il ressortait en particulier
ce qui suit:
"
Nous
vous remercions de nous avoir adressé ce patient de 48 ans, droitier, bilingue français-allemand,
ayant effectué le gymnase puis la maturité avant d’obtenir un diplôme de traducteur/interprète
dans une école de Zurich (3,5 ans). Il a ensuite travaillé en tant que traducteur chez [...]
pendant 6 ans, à un rythme intensif, jusqu’à un épisode de burn out. Après
avoir suivi une thérapie pendant 9 mois, il a travaillé successivement pour plusieurs entreprises
toujours dans le domaine de la traduction. En novembre 2010, suite à un malaise prolongé (3
jours) pour lequel les médecins auraient conclu à une crise d’asthme (selon les dires
du patient), il diminue son taux de travail à 50 %. Le patient rapporte par la suite un état
de repli sur lui-même qui dure un mois et pendant lequel il ne sort pas et ne mange pas. Il fait
alors un séjour d’une dizaine de jours en psychiatrie à [...] puis est orienté vers
la Fondation B.________. Il ne s’y rend pas et survient alors, toujours selon le patient, un nouvel
épisode de repli sur soi (1 mois). Il décide alors de se rendre à la Fondation B.________
(23.06.2011) où il a résidé jusqu’au 23.02.2012. Depuis son retour chez lui, il
a déménagé il y a deux semaines à Delémont où il vit seul et est autonome.
Il n’a pas d’enfant, ne travaille pas et son permis de conduire lui a été retiré.
[…]
Conclusions
: ce bilan, effectué chez un patient de 48 ans, orienté, collaborant et adéquat, manifestant
des signes de fatigabilité, un discret ralentissement et des fluctuations attentionnelles, met en
évidence, au premier plan, un déficit modéré en mémoire à court terme verbale,
des difficultés en mémoire de travail, un accès lexical modérément déficitaire,
un fléchissement attentionnel (fluctuations significatives) associé à un léger ralentissement
psychomoteur, ainsi que des signes significatifs de la lignée dépressive. Par ailleurs, le
reste des fonctions examinées (écriture, calcul, praxies, mémoire épisodique verbale
et non verbale, fonctions exécutives) est globalement préservé.
D'un
point de vue strictement neuropsychologique, les ressources paraissent compatibles avec la reprise d'une
activité occupationnelle à temps partiel. Par ailleurs, il serait souhaitable que les signes
de la lignée dépressive fassent l'objet d'une prise en charge.
DC
[diagnostics] :
Déficit
modéré en mémoire à court terme verbale, accès lexical modérément
déficitaire, fluctuations attentionnelles, léger ralentissement psychomoteur et signes significatifs
de la lignée dépressive. Ancienne dépendance aux opiacés (consommation actuelle de
cocaïne environ 1x/mois, selon le patient); abstinence OH; hépatite C ancienne.
"
Au terme d'un nouvel avis du 8 mai 2012, le Dr X.________ s'est prononcé comme il suit, à l'aune
des nouveaux éléments médicaux au dossier:
"
Dans
son courrier du 27 avril 2012 l'assuré nous transmet:
Un
rapport de radiologie du 17.02.2012 « scintigraphie osseuse 3 phases » qui va dans le sens
du descellement de la prothèse de hanche gauche ce qui correspond à un des problèmes de
santé pris en compte par le tribunal dans son jugement de 2008 (page 14).
Un
rapport d'examen neuropsychologique daté du 18.04.2012 qui ne démontre aucune aggravation de
l'état de santé psychique depuis la décision du tribunal de 2008 et l'expertise psychiatrique
de 2004-2005 pièce GED 68.
La
copie du rapport de neuropsychologie du 16 avril 2012 confirme une consommation d'alcool aux réunions
de famille et de cocaïne occasionnelle et, ce, d'après l'assuré. C'est donc dans ce contexte
de persistance des manies toxiques de l'assuré, qui ne sont pas de nature à améliorer
ses performances neuropsychologiques, qu'a été réalisé le bilan du 16 avril 2012.
Les troubles de la concentration et la somnolence diurne relevés dans ce bilan et dans le jugement
de 2008 existent de longue date. Aucune aggravation depuis l'expertise psychiatrique de 2005 et/ou le
jugement de novembre 2008 n'est démontrée.
Quant
aux descellements des prothèses de hanche, ils sont clairement pris en compte par le tribunal en
page 14 du jugement de 2008. Si l'imagerie est nouvelle, le problème de descellement des prothèses
ne l'est point.
Nous
maintenons notre position.
"
Par décision du 5 juin 2012, l'Office AI a confirmé son refus d'entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations de l’assuré, d'avis que les éléments médicaux
produits n'attestaient aucun fait nouveau, constituant uniquement en une appréciation différente
d'une situation similaire à l'appréciation de son service médical (SMR).
D.
Par acte du 5 juillet 2012, D.________, représenté
par Me Pierre Boillat, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la
décision précitée. Il conclut avec suite de dépens, principalement, à la réforme
de la décision attaquée en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité
et subsidiairement, à l’annulation de dite décision avec renvoi du dossier de la cause
à l’intimé pour instruction complémentaire. Le recourant soutient que sur la base
des différents avis exprimés par les médecins, l’aggravation de son état de
santé est avérée, de sorte que sa situation n’est pas comparable à celle datant
du jugement du Tribunal des assurances du 4 novembre 2008 ainsi que de l’arrêt du Tribunal
fédéral du 24 août 2009. Sur le plan somatique, le remplacement des deux prothèses
de hanches est aujourd’hui vivement recommandé (alors qu’une intervention immédiate
n’était pas de mise à l’époque). D’autre part, sur le plan psychique,
le recourant observe que le jugement du Tribunal cantonal précité mentionnait un état
dépressif probable sans qu’il n’existe de « trouble du comportement ou de
la personnalité particulier » alors qu’actuellement, il existe une profonde dépression
ainsi qu’un trouble bipolaire avéré. Or, ces affections constituent des troubles du comportement
et de la personnalité, lesquels n’ont plus rien à voir avec la rupture sentimentale,
la perte d’emploi, d’appartement et de voiture vécues en son temps par l’assuré.
En annexe à son mémoire, le recourant a notamment produit les nouveaux documents / pièces
suivant(e)s :
-
Une « déclaration »
établie le 2 juillet 2012 par les parents de D.________., selon lesquels leur fils ne serait plus
en mesure d’assumer une activité professionnelle et de faire face à ses charges domestiques.
-
Un rapport médical du 2 juillet 2012 du Dr T.T________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui suit le recourant depuis avril 2012.
-
Un rapport médical
du 3 juillet 2012 du Dr G.G.___________, spécialiste en médecine générale, et nouveau
médecin traitant de l’assuré, selon lequel la capacité de travail de celui-ci était
nulle.
Par décision du 29 août 2012 du Juge
instructeur, le recourant s’est vu accorder le bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 5 juillet 2012, Me Pierre Boillat étant désigné en tant qu’avocat
d’office.
Dans sa réponse du 27 septembre 2012, l’OAI
conclut au rejet du recours ainsi qu’au maintien de la décision attaquée. Il observe
que les rapports médicaux produits pour la première fois à l’occasion du recours
ne peuvent être pris en compte, étant posé que seule la situation selon l’état
de fait tel qu’il se présentait au moment où l’administration a statué est
déterminante. L’intimé se rallie à l’analyse de la situation médicale
telle que ressortant des avis médicaux SMR des 14 février, 29 mars et 8 mai 2012.
Par réplique du 16 octobre 2012, le recourant confirme maintenir l’intégralité des
conclusions de son mémoire du 5 juillet 2012. Il relève qu’avant de rendre la décision
litigieuse, l’Office AI a fait abstraction des éléments particuliers suivants, lesquels
figuraient pourtant au dossier, à savoir : l’attestation établie le 25 janvier 2012
par la responsable rédaction, traductions et design de l’A.___________, le fait que l’assuré
était au bénéfice d’une indemnité partielle d’incapacité de gain,
le rapport médical du 18 avril 2012 des spécialistes du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation
du CHUV, et le certificat médical du 16 janvier 2012 de la Dresse Q.________. Or, sur la base de
ces éléments, l’OAI devait à tout le moins diligenter une expertise pluridisciplinaire
afin de statuer en pleine connaissance de cause sur l’état de santé de l’assuré.
Contrairement à ce que prétend l’intimé, le recourant note qu’un délai
de trois à quatre ans s’est écoulé depuis la dernière décision en force,
de sorte que son état de santé est susceptible d’avoir subi de fortes dégradations
depuis lors.
Au terme de sa duplique du 8 novembre 2012, l’intimé confirme l’entier du contenu de
sa précédente écriture en précisant ne rien avoir à ajouter.
Le 3 décembre 2013, le recourant a encore spontanément produit en cause un certificat médical
du 24 octobre 2013 des Drs P.P_________, chef de clinique, et S.S.________, médecin assistant, de
l’Hôpital de [...] («  [...] ») à [...].
Dans ses déterminations du 9 janvier 2014,
l’Office AI s’est déterminé comme il suit :
"
[…]
L’objet
du recours étant une décision de non entrée en matière sur la demande du 12 décembre
2011, les rapports médicaux produits pour la première fois à l’occasion du recours
ne peuvent pas être examinés dans ce contexte, comme nous avons déjà eu l’occasion
de le relever.
Notre
assurance, probablement l’Office AI du canton du Jura, auquel nous transmettrons le dossier le
moment venu, prendra en compte ce nouveau document dans le cadre de la demande formulée le 3 décembre
2013, dont nous vous faisons parvenir une copie pour information.
Nous
proposons une nouvelle fois le rejet du recours et le maintien de la décision querellée.
"
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative,
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA
(cf. art. 93 let. a LPA-VD). L’art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu’en dérogation
aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
une décision prise par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière — et le recourant présenter ses griefs — que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans Ie cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c,
110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, est seul litigieux le
point de savoir si c'est à juste titre que l'intimé a refusé d'entrer en matière
sur la demande de rente présentée le 12 décembre 2011 par le recourant.
3.
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI [Règlement sur l’assurance-invalidité
du 17 janvier 1961, RS 831.201] tel qu’en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011, actuellement
art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments,
sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V
64 consid. 5.2.3 et 117 V 198 consid. 4b). A cet égard, une appréciation différente de
la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b; TF I 716/2003 du 9 août 2004, consid.4.1).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par
examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration
a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux,
c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière en
se fondant sur l’art. 87 aI. 4 RAI (tel qu’en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011,
actuellement art. 87 al. 3 RAI) et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF
109 V 108 consid. 2b; TF 9C_970/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.2).
Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas nécessaire lorsque
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid.
2b; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2.2 et 9C_970/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.2). Dans
une telle situation, il convient de traiter l’affaire au fond et de vérifier que la modification
du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
d'une part, et la décision litigieuse, d'autre part, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est
produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Une appréciation différente d'une situation
demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/2003
du 20 novembre 2003, consid. 2.2 in fine et les références). L'assurance-invalidité connaissant
un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
4.
a)
Le Tribunal fédéral des assurances
a jugé que le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125 V 195 consid. 2; 122 V 158 consid. 1a et les
références), ne s'applique pas à la procédure prévue par l'art. 87 al. 3 RAI.
Il a précisé qu'eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit
des assurances sociales, l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à
la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes
découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst [Constitution fédérale
de la Confédération suisse, RS 101]). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande
de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité ou
son impotence se sont modifiées, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande
pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles
les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation
d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où
celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008, consid. 2.3
; TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004, consid. 2.2; TFA I 67/2002 du 2 décembre 2002, consid. 4). Il
s’ensuit que les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la décision
administrative ne peuvent être pris en considération dans un litige de ce genre, dans lequel
l'examen du juge des assurances est d'emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l'instruction du dossier (TF I 597/2005
du 8 janvier 2007, consid. 4.1 et les références citées). Par ailleurs, les faits survenus
postérieurement et ayant modifié l’état de fait existant au moment de la clôture
de la procédure administrative doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative
(cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b, avec les références citées).
b)
Il s'ensuit que les rapports médicaux des Drs T.T________ et G.G.___________, respectivement des
2 et 3 juillet 2012, ainsi que le certificat médical du 24 octobre 2013 des Drs P.P_________ et
S.S.________ ne peuvent être pris en considération dans le cadre du présent examen, attendu
qu'ils ont tous été établis après la décision entreprise rendue le  5 juin
2012, soit pour une période postérieure à cette même décision. Quant à
la déclaration des parents du recourant établie le 2 juillet 2012, elle ne constitue en aucun
cas un pièce médicale déterminante pour l’issue du présent litige, de sorte
que la Cour de céans ne saurait en tenir compte dans le cadre de son examen.
5.
L'Office AI a refusé d'entrer en matière sur l'examen de la nouvelle demande AI déposée
le 12 décembre 2011 par l'assuré. Il a retenu que l'état de santé de celui-ci ne
s'était pas modifié (aggravé) depuis la dernière décision de refus entrée
en force. Sur les plans somatique et psychiatrique, le Dr X.________ du SMR – et par suite l’OAI
au terme de la décision litigieuse - a conclu que les aggravations annoncées à l’appui
de la nouvelle demande de prestations n’étaient pas démontrées. Ainsi, le descellement
de la prothèse de hanche gauche a déjà été pris en compte en son temps par le
Tribunal des assurances. Quant aux affections psychiatriques mises en évidence au terme du rapport
d’examen neuropsychologique du 18 avril 2012, elles s’inscrivent dans un contexte de persistance
des manies toxiques de l’assuré et existent de longue date, de sorte qu’il n’y
a aucune péjoration depuis l’expertise psychiatrique de 2005 et/ou le jugement du Tribunal
des assurances de novembre 2008.
Le recourant estime quant à lui que sur la base des divers rapports médicaux au dossier, l’aggravation
de son état de santé est avérée. Sur le plan somatique, le remplacement des deux
prothèses de hanche est actuellement vivement recommandé, alors qu’une intervention immédiate
n’était pas envisagée à l’époque. S’agissant du plan psychiatrique,
le recourant se dit atteint d’une profonde dépression ainsi que d’un trouble bipolaire
avéré qui constituent selon lui, des troubles du comportement et de la personnalité sans
commune mesure avec la rupture sentimentale, la perte d’emploi, d’appartement et de voiture
vécues en son temps (et telles que mentionnés dans le jugement de novembre 2008). Le recourant
est dès lors d’avis que l’OAI était au minimum tenu de mettre en œuvre une
expertise pluridisciplinaire afin de statuer en parfaite connaissance de cause sur son état de santé.
Il observe à ce propos que depuis le délai de trois à quatre ans qui s’est écoulé
à compter de la dernière décision de refus de prestations AI en force, son état de
santé est susceptible de s’être fortement détérioré.
a)
Sur
le plan rhumatologique, on retient avec l’intimé un statu quo depuis la dernière décision
de refus de prestations en force. Quoiqu’en dise l’intéressé, le rapport de scintigraphie
osseuse du 17 février 2012 met uniquement en évidence un descellement (ou à tout le moins
une instabilité) de la prothèse totale de hanche gauche. Or en l’occurrence, cette affection
était déjà prise en compte par le Tribunal des assurances qui en novembre 2008, considérait
la situation comme stationnaire s’agissant des douleurs aux hanches ainsi qu’au bas du dos
de l’assuré (cf. également le certificat médical du 30 mai 2006 du Dr V.________,
orthopédiste, lequel évoquait déjà une intervention chirurgicale pour le changement
de prothèse des deux hanches en début d’année 2007).
b)
S’agissant de l’aspect psychiatrique,
on observe en premier lieu qu’en novembre 2008, le Tribunal des assurances reprenait les constatations
et conclusions des rapports médicaux figurant au dossier de l’Office AI - à savoir en
particulier le rapport du 3 janvier 2005 de M. W.________, l’avis SMR du 4 janvier 2006 ainsi que
le rapport du 17 août 2007 du Dr C.________ -, lesquels laissaient alors effectivement tous songer
à un état dépressif qualifié de « probable » et susceptible d’avoir
été fortement influencé par une suite d’événements vécus par l’assuré.
La décision attaquée datant du 5 juin 2012, il est exact de constater tout d’abord qu’un
délai de près de quatre ans s’est écoulé depuis le jugement de novembre 2008.
Sur la base des rapports et certificats médicaux produits devant l’autorité administrative
par le recourant à l’appui de sa nouvelle demande, on relève une aggravation avérée
du trouble dépressif affectant celui-ci. En effet, dans un certificat médical du 16 janvier
2012, la Dresse Q.________, spécialiste en médecine générale, pose le diagnostic
d’« état dépressif récurrent d’intensité moyenne en cours d’évaluation »,
avec un trouble bipolaire en cours d’évaluation auprès du Dr S.________ (psychiatre),
affection qui a une incidence concrète sur le vécu du recourant (isolement social). Le diagnostic
précité est partagé par les Drs P.________ et F.________ qui, dans leur rapport du 11
août 2011, précisent que le recourant a été hospitalisé en mode volontaire pour
la période du 23 février 2011 au 7 mars 2011 à l’Hôpital de [...]. Le 28 août
2011, le médecin traitant (Dr C.________) précise par ailleurs que son patient est suivi par
le Fondation B.________ et qu’il se trouve en incapacité de travail à 100% depuis le
15 février 2011. Ces constatations sont au demeurant corroborées par une attestation du 25
janvier 2012 de l’A.___________ où on apprend que depuis la fin 2010 déjà, une aggravation
de l’état de santé général du recourant a été observée par sa
supérieure hiérarchique directe de l’époque laquelle n’aurait alors eu d’autre
choix que celui de se séparer de l’assuré. Or, dans son avis du 14 février 2012,
le médecin du SMR ne fait absolument pas mention de ces constatations médicales, se focalisant
exclusivement sur les problèmes de dépendance toxique du recourant connus depuis 2006 déjà.
Si l’attestation du 15 février 2012 du Dr S.________ apparaît certes sommaire (cf. avis
médical SMR du 29 mars 2012), il n’en demeure pas moins que ce psychiatre y indique un suivi
régulier du recourant depuis le 16 novembre 2011, ceci en collaboration avec la Fondation B.________.
Ladite prise en charge devait perdurer après le départ à la retraite du Dr S.________.
Il suit de là qu’il n’est pas exclu que l’état de santé psychique du
recourant se soit péjoré nonobstant son hospitalisation datant de février-mars 2011. C’est
dans ces circonstances (état de repli sur lui-même, de plaintes mnésiques et attentionnelles)
qu’à la mi-avril 2012, le recourant a été examiné par les spécialistes
du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du CHUV. A cette occasion, la Professeur
N.________ et Z.________ posent, entre autres, le diagnostic de signes significatifs de la lignée
dépressive chez l’assuré et préconisent une prise en charge de cette affection.
Il ressort également du rapport de ces spécialistes que le recourant a résidé à
la Fondation B.________ du 23 juin 2011 jusqu’au 23 février 2012, soit durant huit mois. Dans
son avis du 8 mai 2012, le Dr X.________ ne mentionne une nouvelle fois pas ces éléments en
constatant simplement « aucune aggravation depuis l’expertise psychiatrique de 2005 et/ou
le jugement de novembre 2008 ». A lecture du dossier on ne voit par ailleurs pas à quelle
expertise de 2005 le médecin du SMR fait ici référence, étant posé qu’il
y a uniquement trace au dossier de deux rapports médicaux des 3 janvier 2005 et 31 janvier 2005
des médecins de la clinique de [...] établis en lien avec le séjour de l’assuré,
lesquels rapports ne sauraient se voir reconnaître la valeur d’expertise médicale au
sens où l’entend l’art. 44 LPGA.
c)
Finalement, les avis médicaux SMR des
14 février, 29 mars et 8 mai 2012, respectivement leurs constatations et conclusions, ne tiennent
en particulier pas compte de la totalité des avis des médecins consultés. Il y a ainsi
lieu en l’espèce de s’en écarter et de considérer que la décision attaquée
n’est pas justifiée lorsqu'elle retient que les rapports médicaux produits par le recourant
n'objectivent aucune nouvelle atteinte (psychiatrique) à la santé. La décision refusant
d'entrer en matière sur la troisième demande AI sans procéder à d'autres investigations
est ainsi infondée et doit par conséquent être annulée.
Pour le surplus, la présente procédure exclut d'ordonner des examens complémentaires,
en l’occurrence la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, comme le demande
le recourant.
6.
Le recours doit dès
lors être admis et la décision attaquée annulée.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance- invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Selon la pratique
récente de la Cour de céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela
vaut également pour l’OAI (CASSO Al 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral
prime en effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de l’Etat.
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 francs.
b)
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d’un mandataire professionnel pour la défense
de ses intérêts, a droit à des dépens qui s’élèvent à 2’000
fr. TVA comprise, à la charge de l’OAI qui succombe (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Ce montant correspondant au moins à ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance
judiciaire selon le tarif, il n’y a pas lieu de fixer, au surplus, l’indemnité d’office
de Me Boillat.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 5 juillet 2012 par D.________ est admis.
II.
La décision rendue le 5 juin 2012 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2’000 fr. (deux mille francs) à titre
de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pierre Boillat (pour D.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :