vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 568 · 2023-11-07 · fr

NOUVELLE DEMANDE, DEMANDE ADRESSÉE À L'AUTORITÉ, RÉVISION{DÉCISION}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES | 61 let. c LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 568

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
112/22 - 296/2023
ZD22.018446
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 novembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Piguet et Mme Berberat, juges
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à [...], intimé.
_______________
Art.
87 al. 1 et 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
Le 26 février 2015,
I.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1974, femme au foyer et au
bénéfice de l'aide sociale, a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Elle invoquait une incapacité totale de travail dès le 1
er
janvier 2013 en raison de douleurs dorsales, d'une blessure aux mains, d'un "bruit aux deux oreilles",
d'une fatigue permanente, d'un manque de fer ainsi que des problématiques psychologiques.
En charge de l'instruction
du cas de l'assurée, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimée) a, sur recommandation de son Service médical régional (ci-après
: le SMR), reconnu la nécessité de mettre en œuvre une expertise rhumatologique et psychiatrique.
Cette dernière a été réalisée par [...], spécialement par les Drs J.________,
psychiatre, V.________, rhumatologue et P.________, médecin généraliste. Ces experts,
dans leur rapport du 16 novembre 2018, ont retenu les diagnostics suivants :
"
·
Obésité exogène.
·
Status après diabète
gestationnel, normalisé.
·
Spondylarthropathie traité
par Cimzia et Metoject.
·
Epicondylalgie bilatérale.
·
Status post-plaie par balle du
dos du pied.
·
Antécédent (environ en
1993) d'une tentative de suicide grave (selon les dires de l'expertisée, mais cela reste à
vérifier, car il s'agit d'une incohérence).
"
Concernant la capacité
de travail, les experts attestaient d'une incapacité totale à exercer son ancienne activité
d'aide-cuisinière et ce en raison des limitations fonctionnelles suivantes : pas d'efforts de soulèvement,
port non itératif de charge limitée à 10 kilos, pas d'efforts physiques, pas d'effort
de préhension et de pronosupination forcées des mains. Elle conservait en revanche une capacité
de travail totale dans une activité adaptée. Les experts ont indiqué que l'expertisée
ne présentait aucune limitation fonctionnelle et conservait toutes ses ressources du point de vue
psychique et la majorité de ses ressources sur le plan physique. Elle assumait une charge familiale
considérable, tenant le ménage d'un appartement de 100 m
2
,
s'occupant des repas et des tâches ménagères, à part celles nécessitant un port
de charge important. L'assurée était encore capable de faire une promenade par jour avec ses
amis ou sa fille ou de lire des contes de fées à la plus jeune de ses filles. Si un syndrome
de fatigue chronique était décrit par ses médecins, aucun symptôme apparent n'était
révélé au status. Les experts se sont également prononcés sur le principe de
cohérence, retenant ce qui suit :
"
Il
existe une certaine exagération des plaintes somatiques. Les symptômes et les pertes de fonctionnalité
dont se plaint l'expertisée n'ont aucun lien cohérent et plausible avec un trouble psychiatrique
quelconque et ne sont pas en adéquation avec le degré d'importance des réels troubles
somatiques.
Ce
qui est incohérent c'est que cette expertisée nie toute idéation suicidaire et ne présente
pas de symptomatologie dépressive à l'examen, mais qu'au moment où nous avons fait part
de notre avis sur l'absence d'une atteinte psychiatrique chez elle (pas d'idéation suicidaire etc.),
l'expertisée dit se rappeler avoir fait une tentative de suicide en se donnant un coup de couteau
dans l'estomac et avoir été hospitalisée à l'Hôpital de [...] il y a 25 ans
en arrière. Elle montre spontanément une cicatrice en tant qu'une preuve de la blessure (la
cicatrice est rouge et parait récente). Elle n'explique pas la raison de sa tentative de suicide
«
je l'ai fait juste comme ça, j'étais sûrement malade
psychologiquement
».
Il est alors à considérer
ces dires comme une potentielle incohérence. L'hospitalisation à cette époque à Morges
n'est pas possible à vérifier."
Le 23 janvier 2019, le
SMR, par l'intermédiaire de la Dre F.________, a retenu chez l'assurée une pleine capacité
dans son activité de femme au foyer, ainsi que dans une activité professionnelle adaptée.
L'incapacité de travail était totale dans son ancienne activité d'aide-cuisinière.
Au vu de l'examen clinique rassurant, sans signe d'évolution défavorable sur le plan somatique
ou psychique, il n'y avait pas de raisons de s'écarter des conclusions des experts. En respectant
les limitations fonctionnelles, soit la contre-indication d'efforts physiques, d'efforts de soulèvement,
de port de charge de plus de 10 kilos, d'effort de préhension et de prosupination forcées des
mains ainsi que l'alternance de positions assise et debout, la capacité de travail de l'assurée
était entière, sauf les périodes d'accutisations, responsables d'arrêts de travail
limités dans le temps.
Le
12
juin 2019, l'OAI a rejeté la demande de prestations déposée par l'assurée et refusé
l'octroi d'une rente d'invalidité. Pour l'office, une capacité de travail de 100% était
raisonnablement exigible dans une activité adaptée à son état de santé. La comparaison
des revenus avec et sans invalidité conduisait à un degré d'invalidité de 10%, insuffisant
pour ouvrir le droit aux prestations.
I.________ a recouru contre
cette décision le 28 juin 2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (affaire
AI 255/19 – 257/2019). Par arrêt du 20 août 2019, son recours a été déclaré
irrecevable, l'acte en question ne satisfaisant pas aux exigences légales en termes de recevabilité.
B.
Le 31 janvier 2020, la
Dre O.________, spécialiste en médecine générale, a adressé un courrier au médecin
conseil de l'OAI, indiquant que l'état de santé de I.________ s'était aggravé. Sa
patiente souffrait en effet d'une spondylarthrite avec un syndrome myofascial des trapèzes, d'une
épicondylite gauche ainsi que d'un état dépressif.
À l'occasion d'une
nouvelle correspondance avec l'OAI, la Dre O.________ a transmis un rapport médical établi
par le Dr B.________ spécialiste en rhumatologie, le 22 janvier 2020. Ce médecin retenait également
une spondylarthrite et décrivait de nombreuses plaintes en raison de cervicalgies et des douleurs
aux membres supérieurs ainsi qu'aux chevilles. Le tableau clinique se composait effectivement d'une
épicondylite bilatérale en lien avec la spondylarthrite, d'une persistance d'une cervicalgie
musculo-tensive et de lombalgies. Ainsi, selon la Dre O.________, le Dr B.________ décrivait effectivement
une aggravation de l'état de santé de l'assurée.
Le 9 mars 2020, I.________
a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Devant ces nouveaux éléments,
le SMR a invité les médecins traitants de l'assurée à préciser leur position.
Le
6 juillet 2020, le Dr B.________ a transmis à l'OAI un rapport dans lequel il retenait les diagnostics
de spondylarthrite (depuis mai 2016) et de cervicalgie musculo-tensive (depuis octobre 2016) et constatait
une symptomatologie douloureuse en lien avec l'activité de la maladie inflammatoire. La présence
de problèmes mécaniques au niveau du rachis ne pouvait être exclue. En effet, à l'IRM,
ce médecin distinguait une atteinte inflammatoire articulaire zygapophysaire qui, bien que non spécifique,
pouvait entrer dans le contexte de la maladie. On notait également la présence d'une sacro-iliite
bilatérale en phase d'activité à droite. La patiente se plaignait de cervicalgies, de
douleurs des membres supérieurs et de douleurs péri-malléolaires externes des chevilles,
nécessitant la reprise du traitement physiothérapeutique. Si le Dr B.________ ne se prononçait
pas sur la capacité de travail de l'assurée, il retenait cependant les limitations fonctionnelles
suivantes : soulever, porter, pousser, tirer des charges de plus de sept kilos de façon répétitive
ou fréquente, travailler avec les bras au-dessus de la tête, les positions statiques prolongées,
accroupie ainsi qu'à genoux. Pour ce médecin, ces éléments révélaient une
aggravation de la symptomatologie douloureuse chronique.
La
Dre O.________, dans un rapport du 17 septembre 2020 adressé à l'OAI, a retenu une spondylarthrite
ankylosante, un syndrome myo-fascial ainsi qu'un état dépressif. La patiente souffrait d'une
importante fatigue, son état général allant en s'aggravant. La Dre O.________ s'est abstenue
de se prononcer sur la capacité de travail de l'assurée tout en retenant un pronostic qui ne
pouvait qu'être défavorable. La médecin traitante a également transmis à l'OAI
un rapport d'IRM lombo-sacrée du 31 juillet 2019, dans lequel le Dr [...], spécialiste en radiologie
au sein de la clinique [...], à [...], avait retenu une légère discopathie dégénérative
L4-L5 sans conflit disco-radiculaire, une inflammation zygapophysaire postérieure bilatérale
étagée de L2 à S1, prédominant en L4-L5 du côté gauche, faisant état
d'une situation globalement stable par rapport au comparatif de 2016.
La
Dre Y.________, psychiatre traitante de l'assurée, a également été sollicitée.
Dans un rapport du 2 février 2021, elle mentionnait que l'assurée souffrait d'une dysthymie
depuis 1993. Elle remarquait une assurée plaintive, se décrivant comme triste, fatiguée,
sans force pour effectuer les tâches quotidiennes de la vie. Quant au pronostic concernant une éventuelle
activité professionnelle, il n'était pas simple à établir. En effet, l'intéressée
avait travaillé moins d'une année dans sa vie et n'arrivait pas à se projeter dans une
telle activité, s'estimant incapable d'en assumer la charge. Par ailleurs, de nombreuses activités
était entravées par la grande fatigabilité présentée par l'intéressée.
Au titre des limitations fonctionnelles, la Dre Y.________ évoquait le manque d'expérience
professionnelle et de formation ainsi que le sentiment de sa patiente d'être fatiguée. S'agissant
de l'anamnèse familiale et personnelle, elle se référait à l'expertise psychiatrique
de la Dre J.________ effectuée en 2018, tout en évoquant les éléments suivants :
"J'ajouterais
seulement que Mme I.________ semble avoir présenté depuis le début du mariage une dysthymie.
A son arrivée en Suisse, elle aurait été mal accueillie dans sa belle-famille et devait
effectuer leurs tâches ménagères. L'entente avec son mari n'est pas décrite comme
bonne, comme mentionné dans le rapport d'expertise. Elle décrit des conflits permanents avec
son époux et, en plus, elle a dû le suivre pour 2,5 ans en Afrique, contre son gré. Dans
ce contexte, elle a développé un état de mécontentement permanent, se manifestant
par des symptômes dysthymiques, ou, par moment, par des épisodes dépressifs."
L'OAI
s'est vu remettre, le 9 juin 2021, un rapport du second psychiatre traitant de l'assurée, la Dre
G.________. En tant que diagnostics, elle retenait la pathologie F33.2 (classification CIM-10), une spondylarthrite
ankylosante, un syndrome myofascial des trapèzes et des extenseurs de la carpe ainsi qu'une sacro-iléite
inflammatoire bilatérale. Le contexte bio-psychosocial dans lequel évoluait l'assurée
était difficile et les tâches ménagères étaient effectuées par ses enfants.
Le pronostic était ainsi réservé. Au titre de limitations fonctionnelles, la Dre G.________
observait une asthénie importante et des algies diverses handicapantes. Sa patiente rapportait également
des capacités cognitives limitées. Pour la psychiatre, l'assurée ne pouvait exercer aucune
activité professionnelle.
Le
15 juillet 2021, le SMR s'est prononcé sur l'ensemble des pièces médicales recueillies.
La Dre W.________ retenait que les douleurs cervicales et lombaires chroniques étaient connues depuis
2016 et les épicondylalgies bilatérales chroniques connues depuis 2018. Ces atteintes somatiques
existaient au moment de l'expertise réalisée en 2018 et justifiaient les limitations fonctionnelles
retenues par les experts. Concernant l'atteinte psychiatrique, la dysthymie existait depuis 1993 et était
d'ailleurs connue au moment de l'expertise. Le traitement était inchangé depuis l'expertise
(Cymbalta® 30 mg – Rivotril® pour dormir). Les limitations fonctionnelles retenues par
le Dr G.________ étaient également connues depuis 2015 et ne pouvaient justifier le diagnostic
de trouble dépressif récurrent d'intensité sévère, sans aucun antécédent
dépressif. Pour la Dre W.________, la situation était inchangée depuis l'expertise du
mois de novembre 2018.
Par
projet de décision du 16 août 2021, l'OAI, reprenant les conclusions de son service médical,
a indiqué à l'assurée son intention de rejeter sa demande de prestations. I.________ s'y
est opposée en date du 24 août 2021.
A
l'occasion d'un rapport du 7 septembre 2021, la nouvelle médecin généraliste de l'assurée,
la Dre Z.________, spécialiste en médecine générale, a indiqué avoir constaté
des douleurs bilatérales aux mains liées à sa spondylarthrite. Sa patiente souffrait également
d'hypertension artérielle nécessitant un traitement ainsi qu'une infection chronique au pied
gauche depuis juillet 2021, évaluée actuellement par un infectiologue.
Du
9 au 21 septembre 2021, puis du 29 septembre au 11 octobre 2021, l'assurée a séjourné
au service de dermatologie du [...] ([...]) en raison de multiples lésions ulcérées et
nécrotiques aux membres inférieurs gauche et droit d'origine probablement vasculitique, dans
un contexte post-infectieux. A l'occasion d'un rapport du 11 octobre 2021, le Professeur N.________,
chef de Service de dermatologie du [...], a évoqué les origines incertaines des lésions
tout en confirmant le diagnostic précité. Il a également mentionné un eczéma
dishydrosique des mains.
Devant
ces nouveaux éléments, la Dr W.________ du SMR a, dans un avis médical du 22 février
2022, estimé que les lésions dermatologiques une fois traitées ne devraient pas être
incapacitantes.
Le 7 mars 2022, interrogé
par le SMR, le Service de dermatologie du [...], par l'intermédiaire de la Dre R.________, a indiqué
une évolution favorable sur le plan dermatologique, avec cicatrisation complète des lésions
ulcéreuses. Aucune limitation fonctionnelle ni incapacité de travail ne découlait de la
pathologie dermatologique.
Le 24 mars 2022, la Dre
W.________, du SMR, a confirmé les conclusions prises dans son précédent rapport. La situation
médicale restait inchangée depuis l'expertise du 16 novembre 2018.
Par décision du 25
mars 2022, l'OAI a confirmé son projet de décision et rejeté la demande de prestations
de l'assurée. En effet, il ressortait de l'examen des renseignements administratifs et médicaux
qu'il n'y avait ni changement notable, ni aggravation de son état de santé depuis la décision
du 12 juin 2019.
C.
Par acte du 9 mai 2022, I.________, par l'intermédiaire
de sa fille, a recouru contre la décision précitée devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant implicitement en sa réforme, en ce sens qu'une pleine rente d'invalidité
lui soit allouée. Elle soutenait en substance que son état de santé s'était aggravé
depuis la dernière décision de refus de prestations.
A l'appui de son recours,
la recourante a produit plusieurs pièces, dont un nouveau rapport de la Dre Z.________ du 14 avril
2022. Les diagnostics de dépression, d'hypertension artérielle, d'obésité sévère,
de tabagisme actif et sévère, d'eczéma, de spondylarthrite, d'épicondylite bilatérale,
de syndrome myofascial trapèzes et des extenseurs du carpe, d'une infection au coronavirus en novembre
2021, d'ulcères nécrotiques aux membres inférieurs bilatéraux d'origine vasculaire
sur contexte post-infectieux en septembre 2021, ainsi que de fibromyalgie ont été retenus.
La Dre Z.________ faisait état d'une situation stable avec quelques améliorations dans les
traitements contre l'hypertension et la douleur. La recourante souffrait surtout de douleurs des membres
et aux cervicales. Concernant l'état dépressif, elle était suivie par une psychologue,
aucune modification du traitement n'était intervenue entre 2021 et 2022.
Un autre rapport médical,
établi le 16 mars 2022 par le Dr B.________, a été produit. Ce dernier a listé les
diagnostics suivants : fibromyalgie, spondylarthrite en rémission, épicondylite bilatérale,
syndrome myofascial trapèzes, rhizarthrose gauche, ténosynovite de De Quervain gauche, tendinite
du moyen fessier droit, douleur périmalléolaire de la cheville droite sur œdème sous
cutané ainsi qu'une douleur au pied droit sur troubles de l'appui. Le Dr B.________ indiquait que
la recourante avait bénéficié d'une infiltration à son poignet gauche avec une évolution
favorable. Un traitement de physiothérapie était en cours pour les cervicalgies et allait débuter
pour la hanche. La recourante se plaignait toujours de ses douleurs cervicales chroniques, d'une douleur
de la péri-hanche droite mais qui ne s'était pas empirée, de douleurs aux coudes qui pouvaient
être en lien avec la fibromyalgie mais également avec une épicondylite chronique ainsi
que de douleurs à la cheville, respectivement au pied droit. Pour ce médecin, un tableau de
fibromyalgie persistait à l'examen clinique. Le Dr B.________ a renforcé la prise de Lyrica,
toujours associé au Cymbalta (30 mg) et au Rivotril (3 gouttes).
Finalement, un nouveau
rapport médical du 8 avril 2022 établi par la Dre G.________ a été produit, confirmant
son diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel de moyen à sévère,
sans symptômes psychotiques. Elle faisait état d’une dépression chronique depuis
de nombreuses années, une humeur dépressive continue avec angoisse intense, des troubles de
la concentration, un sentiment de culpabilité excessive ainsi qu’un sentiment de dévalorisation.
La médecin notait une perte de l’élan vital avec des difficultés importantes dans
l’exécution des activités au quotidien, un état de ralentissement moteur important
avec une symptomatologie douloureuse. La recourante se trouvait en situation d’épuisement
physique, émotionnel et psychique massif et avait un besoin de repos extrême. Il y avait un
sentiment d’avenir bouché, du désespoir et une pensée récurrente de mort, un
sommeil agité ainsi qu’une consommation active de tabac. La recourante n’était
pas dans la capacité d’exercer un travail lucratif.
Dans sa réponse du
18 août 2022, l'OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision
attaquée. Les renseignements médicaux obtenus ne faisaient pas état d'une modification
significative de la situation depuis le 12 juin 2019, date de la précédente décision de
refus des mêmes prestations. La capacité de travail était alors entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité, singulièrement
sur le point de savoir si son état de santé a connu une aggravation depuis la décision
de refus rendue le 12 juin 2019.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence
de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants
se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande d’octroi
de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l'espèce, la nouvelle demande d'octroi déposée
par la recourante l'a été le 9 mars 2020, de sorte que le droit à la rente est antérieur
à l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions légales le 1
er
janvier 2022.
3.
a)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
b)
Tout changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une
situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. D'après la jurisprudence,
le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
En l’espèce, l’intimé est
entré en matière sur la seconde demande de prestations déposée le 9 mars 2020 par
la recourante. Il convient par conséquent d’examiner si, entre la dernière décision
du 12 juin 2019 entrée en force et la décision litigieuse du 25 mars 2022, l’état
de santé de la recourante s’est modifié de façon à influencer son droit à
des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
La décision de refus de prestations du 12 juin 2019 se fonde essentiellement sur le rapport d’expertise
[...] du 16 novembre 2018 et l’avis du 23 janvier 2019 de la Dre F.________ du SMR.
aa)
Du point de vue somatique, les experts relevaient
une augmentation des douleurs aux épaules et aux coudes depuis 2015. Ils retenaient les diagnostics
suivants :
·
obésité exogène,
·
status après diabète
gestationnel, normalisé,
·
spondylarthropathie traité
par Cimzia et Metoject,
·
épicondylalgie bilatérale,
·
status post-plaie par balle du
dos du pied,
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antécédent (environ en
1993) d'une tentative de suicide grave (selon les dires de l'expertisée, mais cela reste à
vérifier, car il s'agit d'une incohérence).
Ils considéraient que le traitement médicamenteux était adapté à la situation
clinique et biologique, relevaient l’absence d’inflammation à l’examen clinique
rhumatologique et la normalité de la vitesse de sédimentation (VS ; examen sanguin non-spécifique
de l’inflammation) et de la concentration de la protéine C-réactive (CRP). Ils constataient
que le bilan radiologique effectué par le Dr B.________ était également rassurant.
bb)
S’agissant de l’aspect psychiatrique, les experts ne retenaient aucun antécédent
avéré. L’assurée présentait toutes les ressources nécessaires, en l’absence
de symptomatologie dépressive. Les symptômes et les pertes de fonctionnalité dont elle
se plaignait étaient sans lien cohérent et plausible avec un trouble psychiatrique quelconque
et n’étaient pas en adéquation avec le degré d’importance des réels troubles
somatiques. Le syndrome de fatigue chronique décrit par ses médecins n’était pas
retrouvé lors de l’examen clinique de l’expertisée qui n’en présentait
aucun symptôme apparent.
cc)
Les experts ne constataient aucun trouble ou limitation fonctionnelle sur le plan psychique, les ressources
restaient entières au vu du statut psychiatrique à l’examen de la vie quotidienne et
d’une anamnèse avec un parcours de vie ordinaire, sans hospitalisation et sans antécédant
psychiatrique à part un suivi récent lié à la problématique sociale. Sur le
plan somatique, les experts relevaient l’existence d’une exagération des plaintes tout
en admettant, en raison de la spondylarthrite, les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’effort
de soulèvement, port non itératif de charge limitée à 10 kg, changement de positions,
pas d’effort physique, pas d’effort de préhension et de pronosupination. La capacité
de travail dans les activités exercées jusque-là était estimée à 0% tandis
qu’elle était complète dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
b)
Dans le cadre de la deuxième demande du 9
mars 2020, l’intimé s’est principalement fondé sur les avis de la Dre W.________
du SMR des 15 juillet 2021 et 4 mars 2022 pour refuser ses prestations à l’assurée. Selon
cette médecin, compte tenu des documents versés au dossier, la situation médicale restait
inchangée depuis le dernier examen.
aa)
Du point de vue somatique, les rapports médicaux des médecins traitants font état de problématiques
de santé largement superposables à celles ayant présidé à la précédente
décision. En effet, le Dr B.________ évoque dans son rapport médical du 22 janvier 2020
le diagnostic de spondylarthrite, avec comme antécédents un syndrome myofacial des trapèzes
et des extenseurs de la carpe, d’épicondylite gauche et d’état dépressif,
retenus également par les Dres O.________ et Z.________ dans leurs rapports des 17 septembre 2020
et 14 avril 2022. S’agissant du traitement, la posologie médicamenteuse évoquée
par ces médecins reste globalement identique à celle qui était administrée lors de
l’expertise du [...]. Les conclusions du rapport d’IRM lombo-sacrée du 1
er
août 2019 laissent entrevoir une situation rassurante, stable s’agissant de l’inflammation
zygapophysaire par rapport au comparatif de 2016. Quant à la discopathie dégénérative,
elle apparait comme légère sans conflit disco-radiculaire lors de ce même examen. Les
rapports ultérieurs des médecins traitants des mois de juillet et septembre 2020 ne font pas
état de diagnostics qui n’auraient pas été pris en considération par les experts.
La chronologie clinique que dresse le Dr B.________ dans son rapport du 6 juillet 2020 confirme ce qui
précède. Si le rhumatologue traitant évoque quelques limitations fonctionnelles supplémentaires
à celles retenues par les experts, telles que l’impossibilité de travailler avec les
bras au-dessus de la tête et éviter le travail en position accroupie ou dans une position instable,
ces difficultés restent globalement des mesures d’épargne du rachis et des membres supérieurs
qui n’ont vraisemblablement que peu d’incidence sur la nature de l’activité adaptée
que pourrait reprendre la recourante.
Quant aux diagnostics
nouvellement posés dans le rapport du 16 mars 2022 du Dr B.________ (rhizarthrose gauche, ténosynovite
de De Quervain gauche, douleurs périmalléolaires de la cheville droite et fibromyalgie déjà
suspectée en 2017), il ne ressort pas de ce document qu’ils seraient de nature à sérieusement
influencer les possibilités de la recourante d’exercer une activité adaptée à
son état de santé. Le médecin traitant ne pose à cet égard pas de plus amples
limitations fonctionnelles. Au demeurant, il confirme dans ce même rapport les bénéfices
tirés des traitements déjà effectués : soit la rémission de la spondylarthrite,
l’évolution favorable de la minime ténosynovite objectivée par échographie
et confirme la mise en place prochaine de traitements physiothérapeutiques. La Dre Z.________ constate
également dans son rapport du 14 avril 2022 une situation de santé stable à laquelle s’ajoutent
des bénéfices en lien avec les traitements mis en place. Objectivement, les médecins décrivent
donc un état de santé rassurant, en voie de stabilisation.
Quant aux lésions
ulcérées et nécrotiques d’origine incertaine (rapport du Dr N.________ du 11 octobre
2021), évoquées sous forme d’infection chronique par la Dre Z.________ dans son rapport
du 7 septembre 2021, elles étaient complétement cicatrisées en février 2022, n’engendrant
aucune limitation du point de vue dermatologique.
bb)
Sous l’angle psychiatrique, les avis
des deux psychiatres traitantes consultées s’avèrent radicalement différents. La
Dre Y.________ pose le diagnostic de dysthymie présent depuis 1993 (rapport du 2 février 2021).
Elle constate une patiente plaintive qui se décrit comme triste et fatiguée, sans force pour
exécuter les tâches de la vie quotidienne. S’agissant de la reprise d’une activité,
cette psychiatre indique que la recourante a travaillé moins d’une année dans sa vie
et ne peut se projeter dans une activité lucrative, s’estimant incapable d’en assumer
la charge. Elle se réfère s’agissant de l’anamnèse familiale à l’expertise
CEMEDEX de 2018.
La Dre G.________ pour
sa part pose le diagnostic F33.2 de trouble dépressif récurent, épisode actuel sévère,
sans symptômes psychotiques (rapports des 9 juin 2021 et 8 avril 2022). Elle observe au titre de
limitations fonctionnelles une asthénie importante et des algies diverses, sa patiente rapportant
des capacités cognitives limitées. A l’occasion du rapport du 8 avril 2022, elle fait
notamment état de perte d’élan vital avec des difficultés importantes dans l’exécution
de ses activités au quotidien, un état d’épuisement, un sentiment d’avenir
bouché, du désespoir ainsi qu’une pensée récurrente de mort.
En l’occurrence,
les constatations de la Dre Y.________ rejoignent celles faites par les experts en 2018, retenant l’absence
d’atteinte invalidante sur le plan psychiatrique. La Dre Y.________ n’objective médicalement
qu’une atteinte à la santé légère qui apparait sans cohérence avec les
plaintes de l’assurée. L’obstacle principal à une réinsertion professionnelle
réside en l’absence d’expérience ou de formation, ce qui ne constitue pas des éléments
médicaux susceptibles d’influencer l’étendue de l’invalidité (TF 9C_899/2015
du 4 mars 2016 consid. 4.3.1 ; TFA arrêt I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les références,
in VSI 1999 p. 246). Quant aux rapports médicaux de la Dre G.________, ils ne suffisent pas à
admettre une péjoration de l’état de santé de la recourante, susceptible de modifier
son droit aux prestations. En effet, elle n’expose pas les raisons médicales qui la conduisent
à retenir un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère.
A l’instar de la Dre W.________, on relèvera que le diagnostic posé par la Dre G.________
apparaît peu vraisemblable en l’absence d’antécédent dépressif. Concernant
la capacité de travail, on ne voit pas que la simple asthénie et les algies évoquées
par la seconde psychiatre traitante dans son rapport du 9 juin 2021, du reste déjà présentes
lors de l’expertise, puissent conduire à une incapacité totale de travail dans toute
activité. Quant à la fatigue et aux atteintes cognitives, elles sont essentiellement le fait
des allégations de la recourante. Finalement, l’absence de capacité de travail n’est
pas suffisamment motivée. La simple description d’une humeur péjorée, de difficultés
dans l’exécution des tâches quotidiennes ainsi que la perte d’élan vital ne
peut justifier une incapacité totale de travail dans toute activité. Ainsi, les appréciations
de la Dre G.________ ne peuvent être qualifiées de probantes.
cc)
Au vu des éléments développés
ci-dessus, l’état de santé évoqué lors de la nouvelle demande et l’évolution
qui s’en est suivie n’a pas altéré de manière significative le tableau clinique
de la recourante, dominé depuis l’expertise du [...] en 2018 par des douleurs au rachis ainsi
qu’aux membres inférieurs et supérieurs.
c)
Compte tenu de ce qui précède, tant
sur le plan somatique que sur le plan psychique, les avis médicaux figurant au dossier ne contiennent
aucun élément sérieux qui inciterait à douter des conclusions de la Dre W.________.
Force est ainsi de constater que du point de vue de l’exigibilité d’une activité
adaptée, la situation de la recourante en 2022 reste inchangée par rapport à celle prévalant
lors de la décision du 12 juin 2019. En l’absence d’évolution notable de son état
de santé, les conditions d’une révision ne sont pas remplies. C’est donc à
juste titre que l’OAI a rejeté la deuxième demande de prestations de la recourante.
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; 55
al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 mars 2022 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de I.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
I.________,
‑
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l'Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :