vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 341 · 2015-10-06 · fr

ACCIDENT DE LA CIRCULATION, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.10.2015 Arrêt / 2015 / 341

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
58/14 - 97/2015
ZA14.022665
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 octobre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Pasche, juge et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représenté par [...] Compagnie d'Assurance de Protection Juridique
SA, à Lausanne,
et
S.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
6 LAA
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née le [...] 1973, travaille comme
enseignante à l’école d’ [...] pour le compte de l’I.________. A ce titre,
elle est assurée obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels, ainsi
que contre les maladies professionnelles selon la LAA (loi fédérale sur l’assurance-accidents
du 20 mars 1981, RS 832.20) auprès de S.________ (ci-après : S._________ ou l'intimée).
Le 13 avril 2013, l'assurée a été victime d'un accident de la circulation. Un constat
amiable a été établi sur place. Selon ce document, alors que l'assurée était
arrêtée à un carrefour, un véhicule (B) a coupé la priorité à un véhicule
(A) et tous deux ont embouti l'avant du véhicule (C) de l'assurée. L'avant et le côté
gauche de son véhicule ont été enfoncés.
La note d'honoraires établie le 1
er
mai 2013 par l'ostéopathe, B.________, à l'attention de l'assurée pour les traitements
des 18 et 23 avril et du 1
er
mai 2013 indique : "accident du 13 avril 2013".
Par déclaration d’accident du 23 mai 2013, l’employeur de l'assurée a annoncé
l'accident de la circulation à S._________. Il a indiqué que le taux d'occupation contractuel
de l'assurée était de 50 %, soit 16,5 heures hebdomadaires, tout en précisant qu'un "temps
complet" représente 24 heures hebdomadaires. A la rubrique "blessure", il a mentionné
que la partie du corps atteinte était le dos (gauche et droit) et que le type de lésion consistait
en une contusion. L'employeur a précisé que l'assurée avait dû interrompre son travail
à la suite de l'accident à partir du 22 avril 2013.
Le 24 mai 2013, l'assurée a eu un entretien téléphonique avec un collaborateur de S._________
ainsi retranscrit :
"J’appelle
l’assurée afin de faire le point sur l’arrêt de travail et le traitement en cours.
Elle
m’informe que tout de suite après l’accident, elle était certes un peu choquée
mais allait plutôt bien. Des douleurs et crispations dans la nuque sont cependant arrivées
quelques heures plus tard.
Elle
pensait que c’était normal et qu’elles allaient passer d’elles-mêmes. Elle
a tout de même pris des anti-inflammatoires.
Les
douleurs ne partant pas, elle a fait 3 séances d’ostéo. La première le 18.04.2013
et est allée consulter pour la 1ère fois son médecin-traitant, le Dr W.________ le 22
avril 2013. Les douleurs s’étaient intensifiées, elle avait maintenant également
des maux de têtes, des fourmillements dans les mains et des chutes de pression.
Son
médecin l’a alors mise en arrêt de travail à 100%. lI lui a prescrit des médicaments
et une minerve.
Elle
est retournée le consulter les 26.04, 01 et 13 mai 2013.
Les
symptômes s’empiraient à chaque fois. Elle avait des tremblements, ne trouvait plus ses
mots, n’arrivait plus à fixer son attention. Elle a alors décidé d’aller aux
urgences du A._________ le 03.05.2013.
Elle
a été vue par le Dr R.________ qui lui a fait passer un scanner ainsi que des radiographies.
Ils ont découvert qu’elle a en fait perdu connaissance lors de l’accident et eu un traumatisme
crânien.
Actuellement,
elle fait de la physio. La première séance était le 22.05.2013. Elle en fait 2/semaine
et a un bon de 9 séances.
Il
est prévu qu’elle revoie le Dr R.________ le 14 juin 2013 et le Dr W.________ le 27 mai 2013.
Elle
me dit qu’elle trouve que ça va mieux alors essaie de refaire des petites tâches ménagères
comme par exemple le repassage mais qu’elle le ressent énormément le lendemain. Il persiste
une fatigue...
Concernant
l'ITT, elle espère pouvoir reprendre par pallier, déjà dès la prochaine consultation.
Nous convenons alors qu'elle me tienne au courant après la PC chez son médecin-traitant.
[…]"
Le 24 mai 2013, S._________ a envoyé au Dr W.________, spécialiste en médecine générale,
le courrier suivant :
"Vous
recevez notre assurée susnommée à votre consultation.
Afin
que notre médecin-conseil, le Dr N.________, chirurgien orthopédiste, puisse se déterminer,
nous vous serions reconnaissants de le renseigner de manière détaillée quant aux points
suivants :
1.
Diagnostic ?
2.
Etiologie de l'affection en cause ?
3.
Evolution du cas et état actuel (subjectif
et objectif) ?
4.
Des circonstances sans rapport avec l'accident
jouent-elles un rôle dans l'évolution du cas ? Si oui, lesquelles ?
5.
Traitement en cours et propositions ?
6.
Date de la dernière et de la prochaine consultation
?
7.
Une reprise dans son activité est-elle possible
? Si oui, à quelle date et à quel taux ? Si non, raisons médicales à l'origine de
la poursuite de l'incapacité de travail.
9.
[sic] Une reprise dans une activité adaptée
provisoirement peut-elle être envisagée avec un aménagement du poste et/ou un allégement
des horaires ? Si oui, comment, à quelle date et à quel taux ?
10.
Merci d'adresser, à l'attention de notre
médecin-conseil, copies des rapports du scanner et des radiographies effectuées le 3 mai 2013
au A._________ [réd. : Centre hospitalier A.________].
11.
Remarques ?"
Le 28 mai 2013, l'assurée a répondu au questionnaire de S._________ du 24 mai précédent
comme il suit :
"
1.
Où, quand et comment l'accident s'est-il produit ? (description exacte avec si possible un croquis
renseignant sur la direction de marche des véhicules et leur position)
J'étais
à l'arrêt à un carrefour à [...]. Un véhicule (B) venant de la droite de la
Rte cantonale a coupé la route à un véhicule (A) venant de la gauche de la même route
et ils m'ont percuté (cf. croquis du constat).
2.
[…]
7.
Y a-t-il eu collision ?
Oui.
Si
oui, avec qui ?
véhicule B
[…]
9.
Le cas a-t-il été annoncé à la police ?
non
[…]
Si
non, un constat à l'amiable à-t-il été établi ?
oui
[…]
"
Le même jour, l'assurée a indiqué, lors d'un entretien téléphonique avec un
collaborateur de S._________, que l'arrêt de travail à 100 % se prolongeait, qu'elle n'allait
pas mieux, que des douleurs et des raideurs au niveau physique persistaient mais que c'étaient surtout
les soucis liés à la contusion qui lui posaient problème. Elle a précisé qu'elle
allait passer une IRM le 31 mai suivant à L'institut d'imagerie V.________ et que la prochaine consultation
chez son médecin traitant était prévue pour le 5 juin suivant afin de voir quelle suite
donner. Elle a encore exposé que celui-ci l'avait adressée à l'Hôpital Q.________
pour un test neuropsychologique, dont la date n'avait toutefois pas encore été fixée.
Le 6 juin 2013, le Dr W.________ a répondu au questionnaire de S._________, qu'il a adressé
directement au Dr N.________, dont il ressort ce qui suit :
"Faisant
suite au courrier daté du 24 mai 2013, voici les informations que je peux vous transmettre.
1/
Traumatisme crânio-cérébral avec syndrome post-commotionnel
Cervico-brachialgies
et dorsalgies non spécifiques post traumatiques
2/Post
traumatique (AVP du 13 avril 2013)
3/
Consultation
du 05/06/2013
Actuellement
surtout fatiguée.
En
physio passablement de blocages (cervical, dorsal et scapulaire). Après PT (…) douleurs plus
marquées avec parfois des céphalées. Douleurs cervicales lorsque reste penchée en
avant.
Doit
noter toutes les infos (notamment pour pouvoir donner les infos aux physio).
Si
doit faire plusieurs choses (plusieurs rdv, aller chercher les enfants…) doit noter cela par écrit.
Fatigabilité
importante dès que fait des tâches ménagères.
Supporte
mal cette limitation (estime à 20-40% de son rythme d'activité habituel).
Dort
mal (difficultés d'endormissement), se réveille facilement au milieu de nuit.
Moins
d'appétit qu'avant, a perdu 2 kgs depuis l'événement.
La
concentration est plus difficile et demande plus d'effort pour la solliciter.
Labilité
émotionnelle quand évoque l'accident ou la description de son état.
5/
Physiothérapie en […] (…). Une évaluation neuropsychologique a été demandée
afin de bilanter [sic] les troubles cognitifs décrits et leur prise en charge.
6/
5 juin 2013 et 26 juin 2013
7/
Une reprise dans son activité est possible. Un retour au travail à temps partiel (à 50%
du taux habituel selon l'horaire de la semaine agendée (a été programmé pour le 17
juin 2013.
9/cf.
point 7/
10/Vous
trouverez en annexe les rapports de radiologie demandés.
11/
Mme P.________ a également consulté le 17 mai 2013, le Dr R.________, médecin adjoint
du département de l'appareil locomoteur."
Avec son courrier, le Dr  W.________ a transmis à S._________ :
-
le rapport radiologique établi le 3 mai 2013 par le Service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle
du A._________ concernant un "CT CEREBRO-CERVICAL", transmis à S._________ par le médecin
traitant de l'assurée, qui mentionne ce qui suit :
"
Indications
Status
post AVP il y a 15 jours. Cervicalgies, céphalées, plaintes neurologiques diffuses.
Description
Technique
: Examen réalisé sur le crâne et le rachis cervical, sans injection de produit de contraste.
Cerveau
:
Pas
d'hyperdensité intra et extra-axiale susceptible de faire évoquer une hémorragie intracrânienne.
Pas d'hypodensité intra-axiale susceptible de faire évoquer un œdème périlésionnel.
Cou
:
Pas
de lésion osseuse traumatique. Le massif articulaire postérieur se superpose convenablement.
Conclusions
Pas
de lésion traumatique crânio-cérébrale."
-
le rapport établi le 31 mai 2013 par le Dr K.________ de l'Institut d'Imagerie Médicale V.________
relatif à l'IRM cérébrale pratiquée le même jour, qui a la teneur suivante :
"
Indication
:
Commotion cérérale suite à un accident de voiture le 13.04.2013.
Technique
:
Séquences
sagittales T1, axiales T2, axiales flair, axiales Tw*, séquences diffusion, séquences axiales
T1 fat sa post GD.
Description
:
Pas
de lésion de la substance blanche. Les ventricules et les citernes de la base ont une morphologie
normale, ils présentent un aspect légèrement asymétrique à la hauteur de la
corne postérieure des ventricules latéraux, en défaveur de la droite, d'origine constitutionnelle.
Pas
de résidu d'hémosidérine individualisé ni argument en faveur de foyers micro-hémorragiques,
pas de collection hématique intra-parenchymateuse ni justa-durale. Légère asymétrie
d'origine congénitale de la ligne médiane et des deux hémisphères. Après injection,
pas de rehaussement pathologique, pas d'expansivité.
Conclusions
:
IRM
cérébrale dans les limites de la norme, en particulier, pas de lésion post-traumatique
pouvant expliquer la symptomatologie de la patiente.
"
Il ressort des notes téléphoniques au dossier que l'assurée a repris son activité
professionnelle à 50 % de son taux habituel le 17 juin 2013 et à 100 % de son taux habituel
dès le 1
er
juillet 2013.
Selon les factures établies par la psychologue/psychothérapeuthe
[...] les 28 juin et 2 juillet 2013 figurant au dossier de l'assurée, celle-ci a bénéficié
de 6 consultations d'une durée totale de 6 heures 15 entre le 4 juin et le 1
er
juillet 2013.
Le 10 juillet 2013, le Dr R.________, médecin adjoint auprès du […], a transmis à
S._________ le rapport médical demandé, dans lequel il indique ce qui suit :
"
1.
Diagnostic
Status
après accident de la circulation routière avec TCC mineur.
Cervicalgies
et douleurs thoraciques hautes.
2.
Etiologie de l’affection en cause?
Accident
de la circulation routière.
3.
Evolution du cas et état actuel ?
Evolution
favorable avec forte diminution des douleurs. Malgré tout il subsiste quelques difficultés
à se souvenir.
4.
Des circonstances sans rapport avec l’accident jouent-elles un rôle dans l’évolution
du cas?
o
5.
Est-ce-que Mme P.________ a perdu connaissance suite à l’accident du 13 avril 2013?
Cet
élément n’entre pas dans l’anamnèse de la patiente. Cependant le diagnostic
de TCC avec amnésie circonstancielle a été posé par le service des urgences. Je vous
rappelle que selon la définition du consensus de Vienne en 2001 et ses modifications 5 ans plus
tard à Prague concernant le diagnostic de commotion, une perte de connaissance n’est pas obligatoire.
Ce qui entre dans le diagnostic de commotion c’est la liste de différents symptômes accompagnant
une commotion et leur quantification selon une certaine échelle que je peux vous fournir en cas
de besoin.
6.
Traitement en cours et propositions?
Fin
du traitement de physiothérapie avec la dernière ordonnance.
8.
Reprise du travail ?
La
patiente a repris à 50% dès le 17.06.2013.
9.
Une reprise dans une activité adaptée?
La
patiente a repris dans son travail habituel avec un arrangement d’horaire jusqu’à la
fin de l’année scolaire en cours. Elle devrait reprendre à 100 % avec la reprise des
cours en août.
10.
Scanner et radiographies ?
Il
existe un scanner cérébral qui a été fait aux urgences du A._________, mais pas de
copie du rapport concernant cette prestation radiologique."
Le 21 août 2013, un examen neuropsychologique est effectué au Département des neurosciences
cliniques de l’Hôpital Q.________. Le rapport établi le 26 août 2013 indique notamment
ce qui suit :
Patiente
collaborante, investie dans les épreuves, nosognosique de ses capacités cognitives, orientée
aux trois modes, présentant une fatigabilité importante après 60 minutes d’examen
et une labilité émotionnelle.
Plaintes
spontanées:
évolution favorable avec
persistance de difficultés d’organisation et de mémoire pour les faits récents,
de douleurs cervicales, de céphalées, d’une nécessité de déployer beaucoup
d’énergie pour des activités simples, et d’un moins bon équilibre.
Plaintes
sur questions:
sensibilité accrue aux bruits.
Sommeil actuellement bon. Circonstances de l’accident: patiente au volant de sa voiture à
l’arrêt à un stop dans un carrefour, percutée au niveau de l'aile avant gauche par
deux véhicules entrés préalablement en collision. Pas d’élément net en
faveur d’un syndrome de stress post-traumatique (pas de cauchemar, de reviviscence, ni de conduite
d’évitement).
Questionnaire
de suivi des TCC du Rivermead:
changement
très marqué:
dans sa capacité à
maintenir sa charge de travail et son endurance au travail;
changement
modéré:
dans sa capacité à
participer à une conversation avec deux personnes, à accomplir ses activités domestiques
de routine et à faire face aux exigences familiales.
Questionnaire
des symptômes post-traumatiques de Rivermead:
problèmes modérés:
maux de tête, fatigue/fatigabilité, irritabilité, oublis, mauvaise concentration, lenteur
d’action;
problèmes
légers:
sensibilité aux bruits, déprime,
temps de réflexion, agitation/nervosité.
Langage
: l’expression spontanée est fluente et informative. La fluence verbale est dans les normes
sur indiçage catégoriel. La dénomination et la lecture continues sont dans les normes
(stroop couleurs). La compréhension en situation est en ordre.
Praxies
: au niveau gestuel, les patomimes d’utilisation d’objets sont réussis. Au niveau constructif,
la copie de la figure complexe de Rey est dans les normes, avec une bonne capacité de planification
(35).
Fonctions
mnésiques
: la mémoire des chiffres
de la WAIS-IV est dans les normes, avec un empan verbal en ordre direct de 7, inverse de 4 et en ordre
croissant de 5. En modalité visuo-spatiale, l’empan en ordre direct est dans les normes (Corsi,
6). La séquence lettres-chiffres de la WAIS-lV est dans les normes (22/30). Un test informatisé
de mise à jour (TAR) est globalement dans les normes avec un nombre d’omissions à la
limite des normes inférieures (6). En mémoire antérograde épisodique verbale, l’apprentissage
d'une liste de 15 mots (A) est dans les normes (7-12-12-14-14), leur reconnaissance immédiate dans
les normes inférieures (1 omission) et leur évocation différée maximale. En modalité
visuo-spatiale, les rappels immédiat et différé de la figure complexe de Rey sont dans
les normes/normes supérieures (respectivement 26).
Fonctions
exécutives
: une épreuve de flexibilité
mentale (TMT, B) est dans les normes, sans erreur d’alternance, La dénomination stroop (couleurs)
est dans les normes, avec 4 autocorrections. La recherche de la clé (BADS) est stratégique.
Fonctions
attentionnelles
: une épreuve de vitesse
de traitement et d’exploration visuelle (TMT, A) est dans les normes. Un test informatisé
d'attention divisée (TAP) est dans les normes, sans aucune erreur ni fausse alarme. Les doubles
stimulations visuelles sont en ordre.
Conclusion
:
cet examen neuropsychologique, réalisé auprès d’une patiente de 39 ans, victime
d’un AVP le 13.04.2013, met en évidence la préservation de l’ensemble des fonctions
cognitives testées ce jour. Les fonctions phaso-practo-gnosiques, mnésiques, exécutives
et attentionnelles se situent globalement dans les normes. En revanche, nous relevons cliniquement une
fatigabilité importante après 60 minutes d’examen, associée à une labilité
émotionnelle.
Dans
ce contexte, nous avons conseillé à la patiente de reprendre son activité professionnelle
en ménageant ses ressources cognitives (faire des pauses, déléguer certaines tâches,
privilégier les activités reposantes, ne pas être trop perfectionniste, éviter les
sorties en semaine, prendre une aide pour les tâches ménagères, etc.) et de rester vigilante
aux signes d’épuisement. En cas de besoin, le taux d’activité de la patiente pourrait
être momentanément baissé.
[…]
DC:
examen neuropsychologique globalement normal, hormis une fatigabilité importante. Probable commotion
cérébrale avec amnésie circonstantielle.
"
Le 11 septembre 2013, l'assurée a informé S._________ par téléphone d'une nouvelle
incapacité de travail depuis le 16 septembre, qui devrait durer en tout cas jusqu'au 11 octobre
2013; elle a précisé qu'elle travaillerait à 50 % au lieu de son taux habituel de 60 %
vu qu'elle ne va pas mieux. L'assurée a également indiqué qu'elle continuait ses séances
de physiothérapie au A._________, qu'elle devait revoir le Dr W.________ le 1
er
octobre 2013 ainsi que le Dr R.________, après la fin de ses séances de physiothérapie.
Par courrier du 3 octobre 2013, le Dr W.________ a remercié le DrR.________ de bien vouloir recevoir
sa patiente à sa consultation le 11 octobre suivant. Il exposait notamment ce qui suit :
Depuis
la rentrée scolaire, Madame P.________ décrit à nouveau des céphalées survenant
en général après 2 heures de travail. Avec son taux de travail habituel à 60%, elle
n’arrive plus à se rendre disponible pour sa famille, tant elle se dit épuisée.
Ce constat est très difficile à accepter. Elle décrit en outre des difficultés de
concentrations et doit reprendre des notes pour organiser correctement sa journée.
Elle
avait pu reprendre une activité sportive durant le mois d’août (course à pied et
badminton) qu’elle a interrompue avec la reprise du travail.
Alors
que je la trouvais plus sereine et posée lors des consultations durant l’été, je
retrouve une émotivité à fleur de peau avec une labilité émotionnelle.
J'ai
décidé de diminuer son taux de travail à 50 % (effectif) et ce dès le 16 septembre
2016.
J’ai
revu Madame P.________ le 1
er
octobre. A un rythme de 50%, elle trouve un meilleur équilibre pour assumer le coté professionnel
et familial, même si la fatigue reste importante à la fin de la journée.
Elle
reporte de nouveau des dorsalgies hautes et cervicalgies associées à des céphalées.
Elle a malgré tout sur le conseil du physio essayé de reprendre une activité physique
(badminton) ce qui a plutôt aggravé ses douleurs cervicales avec également un blocage
cervical et des contractures. Les mouvements de flexions et d’extensions cervicales sont douloureux.
Le
sommeil est perturbé avec des difficultés d’endormissement et parfois associé à
des réveils nocturnes à cause de douleur du haut du dos.
La
concentration est meilleure qu’il y a 1 mois mais elle doit encore mobiliser des ressources importantes
pour s’organiser dans la vie quotidienne. La fatigabilité reste présente. Je n’ai
pas suffisamment d’argument pour évoquer un trouble dépressif ou PTSD. Mme P.________
s’inquiète de voir l’évolution qu’elle considère comme un retour en
arrière. Il faut cependant dire que l’été a été une période plus
calme et moins contraignante que ce qu’elle connaît actuellement.
[…]
Est-ce
une évolution normale après un syndrome post commotionnel ?
Que
peut-on lui proposer en terme de traitement par rapport aux récidives des douleurs cervico-dorsales
?
Je
vous joins en annexe le rapport de la neuropsychologie, qui décrit des tests normaux mais une fatigabilité
et une émotivité importante."
Le 15 octobre 2013, le DrW.________ a adressé au Dr N.________ un rapport médical actualisé
dans lequel il indique notamment ce qui suit :
En
réponse au courrier adressé, voici les informations que je peux vous fournir.
1.
Évolution du cas et état actuel (subjectif et objectif)?
Avec
la rentrée scolaire et la reprise du travail à 60% (qui est son taux de travail habituel) Mme
P.________ décrit des céphalées systématiquement après 2h de travail. Elle décrit
une fatigabilité importante en fin de journée et n’arrive pas à assumer ses tâches
habituelles à domicile et se rendre disponible pour sa famille. Elle décrit des efforts de
concentrations importants et le report des tâches par écrit afin de pouvoir s’organiser.
En
plus des céphalées, elle décrit une récidive des cervicalgies sous forme de tension
et de blocage au niveau des omoplates. Elle reporte des contractures sur les trapèzes et des difficultés
à mobiliser la tête notamment en flexion- extension.
Menton
sternum 5-22,
Rotation
tête à G et à D 60 (plus douloureux en fin de course à G)
Inclinaison
D et G 30 mais plus douloureux à G
Pas
de déficit SM des mb sup.
Contracture
trapèze G > d et palpation sensible trapèze G
Douleur
à la palpation para-vertébrale au niveau de D4
2.
Des circonstances sans rapport avec l’accident jouent-elles un rôle dans l’évolution
du cas ? Si oui lesquelles?
Non
3.
Traitement en cours et propositions?
Physiothérapie
hebdomadaire
Réévaluation
de la situation conjointement avec Dr R.________
4.
Date de la dernière et de la prochaine consultation?
1
er
octobre 2013
5
novembre 2013
5.
Raison(s) médicale(s) à l’origine de la nouvelle incapacité de travail à 10
% dès le 16 septembre 2013?
Une
reprise de son taux habituel de 60% effectif à la rentrée scolaire a provoqué une intense
fatigue associée à des difficultés de concentration et de planification des tâches.
Mme
évoque des céphalées qui systématiquement se produisent après 2 heures de travail.
Dans
ce contexte, le taux de travail a été diminué à 50% effectif depuis le 16 septembre
2013.
6.
Une reprise dans son activité est-elle possible ? Si oui, à quelle date et à quel taux
? Si non, raisons médicales à l’origine de la poursuite de l’incapacité de
travail
Une
reprise à son taux habituel de 60% sera très certainement possible. La reprise pourrait s’effectuer
d’ici la fin de l’année sous réserve de l’évolution des douleurs ostéoarticulaires.
7.
Une reprise dans une activité adaptée provisoirement peut-elle être envisagée avec
un aménagement du poste et/ou un allégement des horaires? Si oui, comment, à quelle date
et à quel taux?
Son
temps effectif de travail est de 50% : soit le lundi et jeudi toute la journée et vendredi après-midi
depuis le 16 septembre 2013.
Une
nouvelle évaluation de son taux de travail se fera durant le courant du mois de novembre.
8.
De nouvelles investigations ont-elles été réalisées depuis juin 2013 ? si oui, merci
d’adresser les résultats de ces investigations à notre médecin conseil.
Examen
neuropsychologique du 21 août 2013.
IRM
cervicale prévu le 24.10.2013
9.
Remarques?
Un
suivi conjoint est effectué par Dr R.________, département de l’appareil locomoteur."
Par courrier du 23 octobre 2013, la Prof. J.________, cheffe de Service au département des neurosciences
cliniques de l’Hôpital Q.________, a informé le Dr N.________ des résultats de l'évaluation
neuropsychologique du 21 août précédent. Elle a relevé que si l'intéressée
avait subi un accident de la voie publique le 13 avril 2013 sans perte de connaissance, il existait par
contre une amnésie circonstanciée documentée. Elle relevait que dans les suites dudit
accident, le médecin traitant de l'assurée avait noté la présence de cervicalgies,
de céphalées, de paresthésies, d'une fatigue importante et des difficultés de concentration
et de mémoire. La Prof. J.________ exposait que l'évaluation avait mis en évidence une
fatigabilité accrue se manifestant après 60 minutes d'examen et une labilité émotionnelle,
tandis que les performances dans les tests cognitifs se situaient globalement dans les normes. Quatre
mois après l'accident, elle interprétait ce tableau dans le cadre de la "très probable
commotion" que la patiente avait subie.
Le 24 octobre 2013, une IRM cervicale a été effectuée par le service de radiodiagnostic
et radiologie interventionnelle du A._________. Le rapport établi le jour même indiquait dans
sa conclusion : "Pas de signe d’atteinte ligamentaire cervicale dans le contexte de Whiplash
syndrome. Altérations dégénératives."
Par courrier du 6 novembre 2013, le Dr W.________ a remercié le Dr T.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, de bien vouloir recevoir sa patiente à sa consultation
du 8 novembre suivant pour une évaluation "dans le cadre d'un syndrome post commotionnel et
des douleurs cervico dorsales persistantes" suite à un accident de la voie publique survenu
le 13 avril précédent. Il exposait la situation de l'assurée comme il suit :
"Une
dizaine de jours après l'accident la patiente reporte des cervicalgies importantes associées
par moment à des paresthésies dans le 4e et 5e doigt main D. Elle a été vue aux urgences
du A._________ où un CT scan a été réalisé sans mettre en évidence de lésion
intra cérébrale.
Elle
développe en parallèle une labilité émotionnelle, ainsi que des difficultés
de concentration et d'organisation de la vie quotidienne (elle est mère de 2 enfants de 7 et 9 ans,
elle exerce la profession d’enseignante en école enfantine à 60%). Elle reporte des céphalées
fréquentes et semble devoir mobiliser une énergie inhabituellement importante pour accomplir
ses tâches. Il en résulte une fatigue intense que Mme P.________ a de la peine à accepter.
Alors qu’elle est plutôt sportive, elle ne trouve plus la force de faire du badminton ou de
la course à pied.
Je
l’ai mise en incapacité de travail à 100 % jusqu’au mois de juin puis à 50
% avec une reprise complète sur les 2 dernières semaines avant les vacances estivales. Dans
cet intervalle elle a bénéficié de physiothérapies au [...]. Elle est suivie conjointement
par Dr R.________ qui évoquait une évolution favorable et une reprise du travail à temps
complet dès la rentrée scolaire 2013-2014.
L’évolution
a été lentement favorable durant les vacances avec une diminution des douteurs musculaires.
Avant la rentrée scolaire Mme P.________ a bénéficié d’un examen neuro-psychologique.
L’examen est normal mais marqué par une fatigabilité importante sur deux heures de test,
une émotivité nette et sans élément pour un PTSD.
La
reprise à son taux de travail habituel à 60 % a été diminuée à 50% effectif
en raison dune recrudescence des céphalées, de nouveau une fatigabilité ne lui permettant
pas de gérer la vie familiale et professionnelle. Par la suite sont également réapparues
des cervicalgies (tension cervicale, blocage sous omoplate), des contractures sur les trapèzes et
par moment des difficultés à mobiliser la tête.
Lors
de la dernière consultation, l’aspect organisationnel, la mémoire et la gestion des tâches
quotidiennes semblaient plus aisées. Il persiste néanmoins toute la problématique ostéo
articulaire et ce malgré les séances de physiothérapies régulières au [...].
Mme
P.________ a évoqué malgré tout une diminution de la symptomatologie douloureuse durant
les vacances d’automne.
Dans
le cadre d’un syndrome post commotionnel, peut-on évoquer des manifestations douloureuses
persistantes ?
Le
Dr R.________ qui l’a revue dernièrement propose d’insister sur la physiothérapie
mais sans pouvoir garantir une issue favorable et ni dans quel laps de temps.
Je
m'interroge maIgré tout au vu de cette labilité émotionnelle et des douleurs persistantes
si une cause fonctionnelle doit être évoquée ?
Je
serais intéressé de connaître votre avis sur la situation et des propositions thérapeutiques
que vous pourriez suggérer. Je vous joins en annexe les différents examens entrepris notamment,
CT cérébrale, IRM cérébrale, examen neuro psychologique et IRM cervicale.
Problèmes
:
•
Status après AVP 13 avril 2013 avec TCC mineur
•
Nucalgies avec hyperesthésie Dig 4-5 dr suite AVP 13.4.13
•
Syndrome post commotionel
•
Cervicalgies et dorsalgies hautes non spécifiques
[…]."
Le 13 novembre 2013, le Dr T.________ a transmis au Dr W.________ son évaluation médicale suite
à la consultation du 8 novembre précédent, dont il ressort notamment les éléments
suivants :
"
Diagnostics
:
•
Traumatisme sur AVP le 13.04.2013, avec:
—
syndrome post-commotionnel
—
syndrome cervico-vertébral modéré
—
discret syndrome pyramidal au MSD
—
neuropathie cubitale (vs radiculopathie C8 D)
•
Cure d’épicondylite D en 2000
•
Traitement chirurgical bilatéral d’une myopie en 2009.
[…]
Appréciation
:
Cette
patiente de 40 ans est à 7 mois d’un AVP survenu le 13.04.2013, résultant initialement
en une amnésie circonstancielle, en douleurs au MID ainsi que cervicales, en modifications émotionnelles
et en une maladresse et des troubles de la préhension avec le membre supérieur D. Par la suite,
elle constate l’apparition de troubles de type post-commotionnels (fatigabilité, trouble de
la concentration, de l’attention, phonophobie, photophobie, céphalées, vertiges, troubles
de sommeil, irritabilité accrue, anxiété, difficulté à gérer les tâches
multiples), associés à une fluctuation des cervicalgies et à une limitation fonctionnelle
du rachis cervical.
Les
examens effectués, dont une IRM cérébrale le 31.05.2013, une IRM cervicale le 24.10.2013
et un bilan neuropsychologique le 21.08.2013, sont globalement dans la norme, hormis la mise en évidence
d’altérations plutôt dégénératives du plateau supérieur de C6 avec
probable fissure antérieure de l’anneau fibreux C5-C6 et une fatigabilité accrue dans
les tests neuropsychologiques. Vous vous posez la question de manifestations douloureuses persistantes
dans le cadre d’un syndrome post-commotionnel et éventuellement d’une composante fonctionnelle
associée.
A
l’anamnèse de ce jour, je retrouve une symptomatologie post-commotionnelle typique, accentuée
par la fatigue et les sollicitations accrues, associée à des céphalées tensionnelles,
soit favorisées par les efforts de concentration de la patiente, soit par un possible traumatisme
modéré au niveau cervical.
Cliniquement,
je relève la persistance d’un syndrome cervical modéré, avec hypertonie de la musculature
paravertébrale cervicale profonde ainsi que des trapèzes, à prédominance D. Je constate
aussi de discrets signes de syndrome pyramidal au MSD avec hyper-réflexie relative et discrète
diminution de la force distale, associé à des troubles sensitifs dans le territoire du nerf
cubital avec tinel cubital positif au coude, parlant pour une neuropathie cubitale vs une radiculopathie
C8, qui ne peut être exclue compte tenu de l’origine des douleurs plutôt hautes et des
décharges électriques partant presque depuis le niveau cervical lors de bâillements. Il
est possible qu’il s’agisse plutôt d’une compression partielle du plexus brachial
sur hypertonie musculaire, notamment des scalènes, évoquant un syndrome du défilé
thoraco-brachial modéré.
Ainsi,
Mme P.________ présente des signes de lésions cérébrales non visualisées sur
l’IRM cérébral, associés à un syndrome post-commotionnel, auquel je rattache
les troubles de l’humeur, dont il n’y a pas suffisamment de critères pour en faire un
état dépressif ou un stress post-traumatique.
Sur
le plan thérapeutique, je proposerais de modifier quelque peu la physiothérapie en accentuant
sur des techniques neuro-méningés au niveau du MSD et cervico-scapulaire D, sur de la mobilisation
active et des étirements musculaires au niveau cervical et de la ceinture scapulaire, au détriment
de manipulations cervicales, associée si nécessaire à des massages appuyés au niveau
des trapèzes.
Sur
le plan professionnel, j’aurais proposé un taux d’activité légèrement
inférieur, par exemple à 40%, mais l’on peut probablement poursuivre avec ce taux à
50%, en restant vigilant à d’éventuels signes de surcharge, tels qu’accentuation
de la fatigabilité, de l’irritabilité, ou autres symptômes post commotionnels. Je
prévois de réévaluer la situation avec la patiente le 29.11.2013.
En
ce qui concerne les activités sportives, je l’encourage à reprendre également de
façon très progressive et douce, pour éviter l'arrivée de la fatigue physique ou
cognitive, se manifestant par tout le cortège de symptômes susmentionnés."
Le 29 novembre 2013, le Dr T.________ a écrit au Dr W.________ notamment ce qui suit :
"Ainsi,
l’évolution est marquée par une amélioration du syndrome cervical, la présence
d’un syndrome dorso-lombo-vertébral modéré (déjà présent avant?),
pour lesquels je prescris la poursuite de la physiothérapie. Apparaît maintenant plus clairement
une tendinite des sus-épineux et long chef du biceps à l’épaule D, pour lesquels
je prescris un traitement AINS topique et l’application de glace (30-40 minutes plusieurs fois
par jour), ainsi que le renforcement des abaisseurs de la tête humérale.
Il
y a surtout quelques signes d'épuisement, raison pour laquelle je propose une réduction de
sa capacité de travail à 3-4 ½ journée/semaine (30 ou 40 %). Mme P.________ va en
discuter avec sa collègue pour voir comment elles peuvent s'organiser et elle reprendra ce point
avec vous, lors de la consultation du 03.12.2013.
Au
vu de la forte labilité émotionnelle, j'introduis un traitement SSRI (Cipralex 10mg/j), qui
a par ailleurs un effet potentiellement favorable sur la plasticité cérébrale.
Je
prévois le prochain contrôle le 17.01.2014."
Le 10 décembre 2013, répondant à la demande de renseignements médicaux de S._________,
le Dr T.________ a écrit au Dr N.________ notamment ce qui suit :
"[…]
3.
Evolution du cas et état actuel (subjectif et objectif)
[…]
Objectivement,
à l’examen du 08.11.2013, je constatais une labilité émotionnelle, un discret syndrome
pyramidal au membre supérieur D, avec hyperréflexie relative, force légèrement diminuée
à M5- pour la flexion-extension et abduction des doigts à D (patiente droitière), légère
chute et creusement de la main D à l’épreuve des bras tendus, légère dysmétrie
à l’épreuve index-nez D; ainsi qu’une hyperesthésie prédominant au niveau
de la face interne du MSD, un tinel cubital positif au coude ddc, à nette prédominance D ;
un tinel carpien légèrement positif à D et négatif à G. Présence également
d’un syndrome cervico-vertébral modéré, avec rotation D-G 70-0-80°, inclinaison
latérale D-G 30-0-30°, douleurs cervicales à prédominance D en inclinaison latérale
D > G et en rotation D, distance menton-sternum 6-22 cm, hypertonie de la musculature paravertébrale
cervicale profonde ddc ainsi que des scalènes à prédominance D et du trapèze D, douleurs
modérées à la pression des apophyses épineuses de C1 et C2.
A
l’examen du 29.11.2013, la situation était en amélioration : le syndrome pyramidal au
membre supérieur D n’était pratiquement plus présent (persistance d’un discret
Hoffmann à D et d’une légère chute du membre supérieur D à l’épreuve
des bras tendus), le rachis cervical était un peu plus mobile avec une rotation D-G de 80-0-80°,
une inclinaison latérale D-G 30-0-35° et une distance menton-sternum 7-22 cm, mais persistance
d’une hypertonie de la musculature paravertébrale cervicale profonde ddc ainsi que des trapèzes,
à prédominance D.
Au
niveau dorso-lombaire, il y avait un effacement de la lordose lombaire, une diminution de la mobilité
dorsale basse et lombaire ddc, avec une inclinaison D/G de 30-0-30°, une rotation D/G (bassin bloqué)
de 80-0-70°, un Schober lombaire de 10-13 cm, associés à une hypertonie de la musculature
paravertébrale ddc, à la jonction dorso-lombaire et au niveau lombaire, à prédominance
D. La palpation latérale G de L2 et D11 est aussi sensible, évoquant une dysfonction intervertébrale
mineure locale.
La
patiente se plaignait aussi de douleurs mécaniques à l’épaule D, où elle présentait
des signes de tendinite et du long chef du biceps.
4.
Des circonstances sans rapport avec l’accident jouent-elles un rôle dans l’évolution
du cas? Si oui, lesquelles?
Non.
5.
Traitement en cours et propositions ?
Physiothérapie
pour le rachis, l’épaule D, le membre supérieur D; médication de Cipralex 10 mg
(pour stabilisation de l’humeur), Felden gel; reprise professionnelle progressive.
6.
Dates de la dernière et de la prochaine consultation
29.11.2013
et 17.01.2014 respectivement.
7.
Raisons médicales à l'origine de l'augmentation de l'arrêt de travail depuis le 2 décembre
2013 ?
Epuisement
progressif (accentuation de la fatigue, des troubles du sommeil, etc.). L’augmentation de travail
a été (trop) rapide, sur insistance de la patiente, qui constate maintenant ne pas pouvoir
tenir ce rythme.
8.
Une reprise à 100% dans son activité est-elle possible? Si oui, à quelle date et à
quel taux ? Si non, raisons médicales à l’origine de la poursuite de l’incapacité
de travail?
La
patiente ne peut pas encore reprendre son travail à 100%, de par son syndrome post commotionnel
et les troubles cognitifs qui, bien que modérés et n’apparaissant pas lors du bilan neuropsychologique,
apparaissent en revanche en situation professionnelle (notamment gestion d’une classe, etc.) et
de gestion de tâches multiples. Il est encore trop tôt pour prédire une reprise de son
activité à 100%. Le pronostic devrait être plutôt favorable, mais il n’est
pas exclu qu’il persiste des limitations au long cours, telles que fatigabilité accrue, troubles
du sommeil, de la concentration, etc. Quoi qu’il en soit, l’évolution va se faire sur
plusieurs mois encore.
9.
Une reprise dans une activité adaptée provisoirement peut-elle être envisagée avec
un aménagement du poste et/ou un allégement des horaires? Si oui, comment, à quelle date
et à quel taux?
Mme
P.________ a repris son activité à un taux réduit. Par ailleurs, depuis la dernière
consultation et la réduction de son taux à 35 %, son horaire a été aménagé,
de manière à lui éviter l’enseignement durant les après-midi.
10.
Des investigations spécialisées seront-elles réalisées prochainement ou ont-elles
déjà été réalisées (CT, Rx, etc.) ? Si oui, merci d’adresser le rapport
y relatif à notre médecin- conseil
Voir
examens mentionnés ci-dessus + copies en annexe. Aucun autre examen spécialisé n’est
pour l’heure prévu.
11.
Remarques ?
NB
: l’examen clinique des 08 et 29.11.2013 montre une atteinte pyramidale dont le substrat n’apparaît
pas sur l’IRM cérébrale du 31.05.2013, mais qui traduit la présence de lésions
axonales diffuses."
Par décision du 18 décembre 2013, S._________ a refusé la prise en charge des troubles
de l'assurée au-delà du 31 décembre 2013, au motif que ces derniers n'étaient plus
en relation de causalité naturelle avec l’événement survenu le 13 avril 2013.
Par courrier du 17 janvier 2014, l'assurée, par l'intermédiaire de [...] Compagnie d'assurance
de Protection Juridique SA, a fait opposition à la décision du 18 décembre 2013. Le 11
février 2014, elle a motivé son opposition en faisant valoir qu'elle n'avait jamais été
malade et ne souffrait d’aucune pathologie avant l’accident. Pour le surplus, elle s'est
référée pour l'essentiel au certificat médical du Dr T.________ du 6 janvier 2014
joint en annexe, lequel relevait notamment que : "Ces éléments objectifs et objectivés,
en particulier l’hémisyndrome moteur D, témoignent notamment de la présence de lésions
cérébrales (lésions axonales diffuses?), même si celles-ci n’ont pas été
visualisées sur l’IRM cérébrale du 31.05.2013 (6 semaines post traumatisme). Devant
cette présentation typique, l'expression de lésions cérébrales, l'absence d'un état
dépressif avéré ou antérieur, les symptômes subjectifs (fatigabilité accrue,
troubles de la concentration, de l'attention, phono- et photophobie, etc.) sont attribués au syndrome
post-commotionnel, en lien avec le traumatisme du 13.04.2013."
Il ressort du rapport établi le 19 mars 2014 par le Dr N.________ notamment les éléments
suivants :
"Le
10 décembre 2013
,
le C._________ a reçu un rapport médical détaillé de la part du Dr T.________ (médecine
physique et réadaptation). Au chapitre diagnostics, notre collègue retient ceux d’un
syndrome post-commotionnel, d’un syndrome cervico-vertébral modéré, d’un discret
syndrome pyramidal du membre supérieur droit, et d’une neuropathie cubitale.
Le
Dr T.________ signale aussi une tendinopathie du sus-épineux/LCB de l’épaule droite,
diagnostiquée en novembre 2013.
Une
IRM cervicale a été
pratiquée le 24 octobre 2013
, démontrant
uniquement des altérations dégénératives C5-6.
Enfin,
le Dr T.________ étaye la situation qui prévalait en novembre 2013, c’est-à- dire
une labilité émotionnelle, un discret syndrome pyramidal du membre supérieur droit avec
hyperréflexie "relative", une force "légèrement diminuée", à
M5-, pour les doigts, une légère chute du bras à l’épreuve des bras tendus,
et une hyperesthésie sur la face interne du membre en question. Selon notre collègue, il était
encore trop tôt pour prédire une reprise de l’activité professionnelle à 100%.
Le pronostic restait néanmoins favorable, l’évolution devant se faire sur plusieurs mois
encore. En fin de rapport, le Dr T.________ dit que l’absence de lésion à l’IRM
cérébrale, mais la présence de signes cliniques d’une atteinte pyramidale, peut
traduire la présence de lésions axonales diffuses.
APPRECIATION
DU CAS
Sur
le plan purement objectif, nous n’avons aucun élément traduisant une lésion traumatique
aiguë, d’envergure, suite à l’événement qui nous concerne.
Plus
encore, le CT-scanner cérébral, qui a eu lieu quelques 3 semaines après le traumatisme,
était vierge de toute lésion. Si l’événement en question avait bel et bien
généré une contusion cérébrale, avec oedème ou hématome, même
mineur (susceptible par la suite de rendre compte des troubles neurologiques ou neuropsychologiques),
il aurait très certainement été visible sur l’examen en question.
Je
rappelle aussi que, à ma connaissance, le syndrome pyramidal concerne une atteinte de la "commande
motrice volontaire". Les éléments pouvant venir polluer cette appréciation sont évidents.
Je
rappelle également que les 3 critères d’un tel syndrome sont, l’hypertonie spastique,
l’hyperréflexie (pas seulement relative) et les lésions motrices (déficit significatif
des mouvements fins volontaires), accessoirement, une anomalie des réflexes cutanés.
Chez
Mme P.________, les troubles semblent mineurs, encore une fois sans démonstration (par l’imagerie
ou tout autre moyen) d’une lésion anatomique, et ne permettent ainsi clairement pas de dégager
une relation de cause à effet pour le moins probable avec l’événement qui nous concerne.
Je
note encore que l’examen neuro-psychologique s’est avéré normal.
Quant
à la fatigabilité et les troubles de la concentration, elles [sic] peuvent avoir des origines
diverses.
Enfin,
lors du récent congrès de la SIM, le responsable du service de neurologie du CRR [Clinique
romande de réadaptation] a fait un exposé sur le domaine des troubles post commotionnels. Pour
lui, si l’imagerie détaillée ne montre aucune lésion traumatique, le status quo
ante doit être reconnu après un délai maximal de 3 mois.
Dans
le cadre du C.________, le délai est usuellement repoussé à 6 mois (maximum 8). Ce n’est
pas un choix empirique. En effet, je rappelle qu’un délai similaire est adopté pour l’appréciation
des syndromes atypiques post entorse cervicale.
Dans
le cas présent, je n’ai pas d’argument nouveau pour faire modifier cette limite."
Par décision sur opposition du 8 mai 2014, S._________ a rejeté l'opposition et confirmé
la décision du 18 décembre 2013. Elle a considéré en substance que l'assurée
avait été victime d'un accident de la circulation relativement bénin, que le fait qu'elle
n'ait souffert d'aucune pathologie avant cet événement était irrelevant, que l'avis de
son médecin conseil du 19 mars 2014 avait pleine valeur probante au sens de la jurisprudence et
que dès lors qu'il retenait qu'aucun élément (et en particulier l'IRM cérébrale
du 24 octobre 2013) du dossier ne permettait, sur un plan objectif, de conclure à l'existence de
lésion traumatique aiguë, la symptomatologie de l'assurée n'était plus en lien de
causalité naturelle avec l'accident, le status quo ante pouvant être fixé à 6, voire
8 mois au maximum. Enfin, elle a relevé que la seule constatation de troubles neuropsychologiques
ne suffisait pas pour établir la présence d'une atteinte organique.
B.
Par acte du 4 juin 2014, P.________, toujours représentée par son assurance de protection juridique,
a recouru contre la décision sur opposition du 8 mai précédent en concluant principalement
à la réforme en ce sens qu'ordre est donné à S._________ de poursuivre le versement
de ses prestations au-delà du 31 décembre 2013. Subsidiairement, elle a conclu à son annulation
et au renvoi de la cause à l'intimée pour complément d'instruction et nouvelle décision.
Elle fait valoir que l'intimée fonde sa décision en prenant uniquement en considération
les conclusions de son médecin conseil, alors que celui-ci est spécialiste en chirurgie orthopédique,
que les troubles qu'elle présente sont principalement de nature neurologique et que les considérations
dudit médecin conseil sont en contradiction avec les autres rapports médicaux au dossier, plus
particulièrement ceux du Dr T.________. La recourante estime qu'il y a défaut d'instruction
de la part de l'intimée au sens de l'art. 43 LPGA et lui reproche également de ne pas avoir
indiqué les motifs pour lesquels elle retenait l'appréciation médicale du Dr N.________
pourtant en contradiction avec celle du Dr T.________ notamment (ATF 125 V 352 consid. 3a). Implicitement,
elle a requis la mise en œuvre par l'intimée d'une expertise neurologique, pour le cas où
la cause devrait lui être renvoyée pour complément d'instruction dans le sens de ses conclusions
subsidiaires.
Par réponse du 19 août 2014, l'intimée a conclu au rejet du recours. Elle relève
en particulier que tous les éléments figurant dans le dossier ont été soumis au Dr
N.________, de sorte que celui-ci était en mesure de donner son appréciation sur la question
de la causalité et que le fait qu'elle émane d'un médecin conseil de l'assureur n'a aucune
incidence sur la valeur probante de son avis médical (TF 8C_373/2013 du 11 mars 2014). Elle expose
que la soumission du dossier à un spécialiste en chirurgie orthopédique était tout
à fait justifiée puisque les investigations médicales réalisées pour rechercher
des lésions objectives n'en avaient révélé aucune; elle se réfère notamment
à l'IRM cervicale du 24 octobre 2013. Pour ce qui est des avis médicaux contradictoires, l'intimée
considère que si certains diagnostics ont été retenus par les médecins suivant la
recourante, ils l'ont été sur la base des examens cliniques et des plaintes de celle-ci et
n'ont pas été objectivés par les investigations effectuées. Quant à l'avis médical
du Dr T.________, dont elle relève qu'il travaille également au sein de l'unité spécialisée
en neuroréhabilitation en dehors de son cabinet de spécialiste en médecine physique et
de réhabilitation, elle considère que les investigations et les examens sur le plan neurologique
qu'il a effectués ont abouti à toute une série de symptômes ne trouvant aucune explication
objective. Cela étant, elle estime qu'une expertise neurologique, plusieurs mois "après
la date litigieuse", ne saurait apporter des éléments objectifs supplémentaires utiles.
Sur la question de la causalité naturelle, l'intimée expose que l'avis du Dr T.________ ne
convainc pas dès lors que "l'hémisyndrome droit" qu'il évoque en indiquant qu'il
révèle la possibilité de lésions axonales diffuses ne constitue qu'une supposition,
basée sur un examen clinique. Quant à la question de la causalité adéquate, elle
relève, en se référant aux critères établis par "l'arrêt topique"
du Tribunal fédéral (8C_427/2013 du 19 mars 2014), que l'assurée a pu sortir seule de
son véhicule, signer un constat à l'amiable et n'a pas consulté dans l'immédiat,
de sorte que le premier critère (circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou
caractère particulièrement impressionnant de l'accident) n'est pas rempli. Le second ne l'est
pas non plus (gravité ou nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment
du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques)
puisque les investigations (CT cérébro-cervical du 3 mai 2013, IRM cérébrale du 31
mai 2013 et examen neuropsychologique du 21 août 2013) se sont révélées dans la norme
et n'ont pas démontré de lésions graves ou de nature particulière. Il en va de même
selon l'intimée en ce qui concerne le critère du traitement particulièrement long et pénible,
dès lors que le traitement de la recourante a consisté en consultations auprès de son
médecin généraliste puis des Drs R.________ et T.________ et en des séances d'ostéopathie,
d'hypnose et de physiothérapie. Quant aux douleurs, elles ne sauraient être qualifiées
de particulièrement intenses selon l'intimée. Enfin, l'incapacité de travail n'est attestée
que dès le 22 avril 2013, soit 9 jours après l'accident. Une reprise partielle a eu lieu, qui
a varié au cours du temps, avant que la recourante ne retrouve sa pleine capacité de travail
le 6 juillet 2014.
Dans sa réplique du 18 novembre 2014, la recourante requiert explicitement la mise en œuvre
d'une expertise neurologique. Elle maintient ses conclusions et son argumentation en se référant
aux pièces produites avec son écriture soit, notamment :
-
un rapport ostéopathique établi le 19 août 2014 par B.________, à la demande de l'intimée,
dans lequel l'ostéopathe a répondu comme suit aux questions de S._________ :
"
1.
Quelles affections avez-vous traitées en avril-mai 2013?
Fortes
céphalées, cervicalgies, entorse cervicale
Avec
quel type de manipulations?
Mobilisation
douce
Quelle
fut l'évolution?
Persistance
des douleurs
Avez-vous
constaté des difficultés/réactions particulières? Si oui, lesquelles?
Epuisement
de la patiente, algies très fortes
2.
Mme P.________ vous avait-elle déjà consultée par le pasé?
Oui
Si
oui, depuis quand et à quelle fréquence?
Dès
l'âge de 25 ans, 1 à 3x/an
Quelles
affections aviez-vous traitées?
Lombalgies,
gonalgies après sport
Avec
quel type de manipulations?
Mobilisation
douce
Quelle
avait été l'évolution?
Excellente
Aviez-vous
constaté des difficultés particulières? Si oui, lesquelles?
Non
3.
Remarques?
Mme
P.________ était une sportive de très bon niveau. Active, gaie, vive, souriante, d'une rare
force de vie. Toujours enthousiaste et gaie pratiquant son métier avec passion. Depuis cet accident,
je peine à la reconnaître. Le choc physique a été très important et je suppose
que la récupération sera longue."
-
un certificat médical établi le 10 septembre 2014 "à qui de droit" par le Dr
R.________ qui a la teneur suivante :
Le
médecin soussigné certifie avoir eu en traitement Madame P.________, victime d’un accident
de la circulation depuis le 17.05.2013 jusqu’au 10.12.2013.
Les
diagnostics posés avaient été les suivants :
•
TCC avec amnésie circonstancielle antérograde et rétrograde
•
Syndrome post-commotionnel avec troubles de la coordination, tremor et amnésie résiduelle
•
Dysfonction cervicale
Lors
de l’examen de mai 2013, nous avions noté des douleurs diffuses à la palpation de la
colonne cervicale et thoracique haute, des contractions musculaires parathoradiques droites et des trapèzes.
La patiente se plaignait aussi de maux de tête, de difficultés à se concentrer, d’une
intolérance à la lumière et au bruit et d’une fatigabilité augmentée.
La
patiente a été mise au bénéfice de physiothérapie et d’un reconditionnement
physique comme il est prescrit lors de la prise en charge des syndromes post-commotionnels. Une reprise
du travail à 50% avait été évoquée pour la reprise des cours en août 2013.
La patiente a été revue à notre consultation en octobre 2013. La patiente avait bénéficié
à ce moment là de tests neuropsychologiques pour étudier les retentissements de son accident
sur ses fonctions supérieures. Il semble que les tests n’ont pu être terminés en
raison de l’apparition de céphalées et de fatigue.
Par
la suite, la patiente a été confiée au Dr T.________, spécialiste en rééducation
neurologique pour la suite de son traitement.
En
guise de conclusion, je me permettrais d’ajouter que notre service de médecine du sport est
souvent confronté à des problèmes de commotion surtout avec le hockey sur glace et le
football. Nous avons donc souvent à faire à des personnes qui en raison d’un syndrome
post-commotionnel ont un retour à la normale plus long et plus difficile."
-
L'avis médical établi le 16 septembre 2014 par le Dr T.________ "à qui de droit",
qui a la teneur suivante :
"Etant
l’un des médecins traitants de Mme P.________ et sollicité par elle concernant le courrier
de [...] (S._________) adressé au Tribunal Cantonal - Cour des assurances sociales, dont elle a
reçu copie par ce même Tribunal, je me permets les commentaires suivants :
Pour
commencer, ce courrier contient un certain nombre d’imprécisions, omissions, voire erreurs,
dont :
·
le fait que les cervicalgies soient apparues après
10 jours (p. 2), alors que Mme P.________ a déclaré les avoir présentées dans les
24 premières heures post traumatisme
·
qu’il est mentionné : "en novembre
2013, le Dr T.________ relève la présence de certains symptômes" (en fait il s’agit
de signes et non de symptômes) : hyperréflexie, Hoffmann, knips (p. 2), alors que sont notamment
omis les autres signes du syndrome pyramidal présenté Mme P.________, dont la diminution de
force sur l’hémicorps droit et la diminution de dextérité, à droite toujours
·
que l’examen neuropsychologique du 21.08.2013
est déclaré normal (p. 3), ce qui n’est pas le cas et n’est d’ailleurs pas
mentionné comme tel dans le rapport qui s’y rapporte, puisque l’apparition d’une
fatigabilité accrue après seulement 60 minutes de test, qui plus est chez une enseignante donnant
habituellement plusieurs heures de cours à la suite, n’est pas normal
·
que la causalité est mise en question "en
l’absence d’un déficit organique objectivable" (p. 5), alors qu’un déficit
de nature organique est clairement objectivé, de façon reproductible, et mentionné sur
mes divers rapports
Ce
courrier contient ensuite des incohérences, comme les déclarations suivantes :
·
"les investigations (...) n’ont de
toute façon conclu à aucune lésion objectivée, ce que le Dr T.________ ne conteste
pas" (p. 4), alors que justement je conteste ce fait, comme cela est par ailleurs relevé plus
haut dans le même courrier : "contrairement à ce que note le Dr T.________, aucune atteinte
neurologique n’a été objectivée" (p. 3)
·
S._________ évoque une évolution favorable,
avec reprise de travail progressive, dont on ne saurait dire qu’elle "ait eu un degré
et une durée importante" (p. 5). Or, comme cette reprise progressive, apparemment considérée
comme non inhabituelle par S._________, est entrée en plein (au taux habituel pour Mme P.________)
le 06.07.2014, comment se fait-il que S._________ ne prenne en charge les frais de guérison que
jusqu’à fin décembre 2013?
Toutefois,
au-delà de ces éléments, il ressort surtout que S._________ se base sur le fait que les
examens complémentaires effectués ne mettent pas en évidence de lésion objectivable,
pour déclarer que Mme P.________ ne souffre d’aucune lésion organique.
Or,
je me permets de rappeler qu’en médecine, les diagnostics sont établis sur la base de
l’anamnèse et de l’examen clinique
en
premier lieu
. Si nécessaire, des examens
complémentaires
peuvent être réalisés, afin de compléter l’évaluation clinique, non la
remplacer. L’objectivation d’une atteinte neurologique, comme ici, se fait en premier lieu
sur la base de l’examen clinique. Que les examens complémentaires, tels que CT-scan ou IRM
cérébraux permettent ou non de localiser la/les lésions ne permet en aucune manière
de nier les éléments objectifs de l’examen clinique.
Si
l’on peut diverger dans l’interprétation quant à l’origine d’un déficit
de force -qui pourrait être organique ou psychique -, cela n’est pas possible devant une altération
des réflexes ostéo-tendineux. Une hyperréflexie et une positivité (ici asymétrique)
des réflexes de Hoffmann et knips, comme c’est le cas pour Mme P.________, signent une atteinte
du système nerveux central (cerveau ou moelle épinière). Le tableau clinique est en outre
complété et confirmé par la présence, dans le même territoire corporel, d’un
manque de force et de dextérité. Ce tableau clinique est nommé "syndrome pyramidal"
et n’a pas besoin d’être confirmé par une imagerie cérébrale, dont la
sensibilité n'est pas de 100% pour déceler des lésions cérébrales telles que
des lésions axonales diffuses par exemple
[…]
.
L’imagerie est généralement utilisée pour déterminer la nature (et non la réalité)
de la lésion occasionnant un tel déficit neurologique. En ceci, S._________ fait erreur (p.
3) en déclarant que "contrairement à ce que note le Dr T.________, aucune atteinte neurologique
n’a été objectivée"; l’atteinte neurologique est bel et bien objectivée
cliniquement et ce, à plusieurs reprises.
En
l’absence de lésion visible sur l’IRM cérébrale, l’on peut retenir comme
probable la présence de lésions axonales diffuses, ce d’autant plus qu’outre l’atteinte
pyramidale droite, Mme P.________ présente un tableau clinique de syndrome post-commotionnel, traduction
typique de lésions axonales diffuses. L’alternative serait la présence de petites contusions
cérébrales. Quoi qu’il en soit et quelle que soit le genre de lésion cérébrale,
lésion du système nerveux central il y a, car il n’est pas possible d’expliquer
autrement le tableau clinique neurologique présenté par Mme P.________.
Quant
au fait qu’un certain nombre de symptômes soient apparus ou aient été déclarés
à distance du traumatisme, cela n’est pas surprenant dans le cas d’un traumatisme crânio-cérébral,
dans la mesure où :
·
un certain nombre de modifications physiopathologiques
s’opèrent au sein d’un cerveau lésé, sous forme de l’apparition d’un
oedème et de production de substances cytotoxiques notamment, processus pouvant engendrer dans un
deuxième temps (heures/jours) de nouvelles lésions cérébrales
·
Mme P.________ ayant banalisé ses troubles
dans un premier temps, elle a repris assez rapidement son activité professionnelle - non sans difficulté
- ainsi que des activités physiques. Celles-ci, si elles impliquent des secousses pour le cerveau,
peuvent engendrer de nouvelles lésions sur un cerveau fragilisé (phénomène du "second
impact")
·
du fait de la reprise (rapidement) progressive
de ses activités, elle a aussi été progressivement confrontée à des exigences
physiques et cognitives croissantes, favorisant la mise en évidence de ses limites et l’utilisation
accrue de compensations, telles qu’utilisation de la musculature de la ceinture scapulaire pour
décharger le membre supérieur droit parétique; d’où contractures de cette musculature
et du rachis cervico-dorso-lombaire notamment.
Au
vu de ce qui précède, je ne peux que soutenir Mme P.________ dans sa demande d’expertise
médicale spécialisée. En effet, bien que le Dr N.________, médecin-conseil de S._________,
soit en possession du dossier médical complet, le fait que les éléments essentiels de
ce dossier relèvent d’un domaine de spécialité qui n’est pas le sien, peut
poser problème quant à l’interprétation des différentes pièces de ce dossier
et donc quant à l’appréciation du Dr N.________. En ce sens et au vu de la position soutenue
par S._________ à l’encontre de l’évidence médicale, il me paraît tout-à-fait
justifié de procéder à une expertise médicale par un médecin spécialiste
en neurologie."
Par duplique du 5 février 2015, l'intimée a maintenu ses conclusions et ses motifs.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le tribunal des
assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l'espèce, la recourante
est domiciliée dans le canton de Vaud. Son recours a été interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent et satisfait aux autres conditions de forme. Il est donc recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l'intimée de continuer à verser à la recourante ses prestations
au-delà du 31 décembre 2013 pour le motif que, dès cette date, il n'y aurait plus de causalité
naturelle ni adéquate entre la symptomatologie de l'intéressée et l'accident de la circulation
dont elle a été victime le 13 avril 2013. La question litigieuse porte plus spécifiquement
sur la problématique de lésions du rachis cervical par accident de type "coup du lapin",
de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve d'un déficit
fonctionnel organique.
3.
a)
Selon l’art. 6 aI.
1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel ou de maladie professionnelle. Le droit à des prestations découlant d’un
accident assuré suppose notamment entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité naturelle. Cette condition
est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière
(ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b, avec
les références). Il n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé : il suffit qu’associé éventuellement
à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge, examine en
se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129
V 177 consid. 3.1 et 129 V 402 consid. 4.3).
b)
Si l’accident n’a
fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement,
le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré
et l’accident doit être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu
au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine) (cf. Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 80 p. 865). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (raisonnement "
post
hoc, ergo propter hoc
" ; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier,
sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement assuré.
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 et 129 V 402 consid. 4.3.1 ; Frésard/Margit Moser-Szeless, op. cit. n. 79 p. 865). Cela
étant, en matière de lésions au rachis cervical par accident de type "coup du lapin",
de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral, sans preuve d’un déficit
fonctionnel organique, l’existence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident
et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence
d’un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus,
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, fatigabilité, dépression, modification
de caractère etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit dûment
attestée par des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9, TF 8C_124/2007 du
20 mai 2008, consid. 2.2 et les références). Il n’est pas exigé que tous les symptômes
du tableau clinique typique apparaissent pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à,
au maximum, 72 heures après l’accident. Il faut toutefois que pendant ce temps de latence
au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou se manifestent (TF 8C_792/2009 du 1
er
février 2010 consid. 6.1 avec d’autres références). Enfin, il faut que les plaintes
puissent être attribuées à une atteinte à la santé de façon crédible,
celle-ci devant apparaître, avec un degré de vraisemblance prépondérante, comme la
conséquence de l’accident (ATF 119 V 335 consid. 2 et 117 V 359 consid. 4b).
c)
Le droit à des prestations d'assurance
suppose également, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
adéquate. En cas d'atteinte à la santé physique, ce rapport de causalité adéquate
est généralement admis, sans autre examen, dès lors que le rapport de causalité naturelle
est établi.
En présence d’atteintes
à la santé sans preuve de déficit organique consécutives à un traumatisme de
type "coup du lapin" à la colonne cervicale, à un traumatisme analogue à la
colonne cervicale ou à un traumatisme crânio-cérébral, la jurisprudence apprécie
le caractère adéquat du rapport de causalité en appliquant, par analogie, les même
critères que ceux dégagés à propos des troubles psychiques, cependant sans distinction
entre les éléments physiques et psychiques des atteintes lorsque, comme en l’espèce,
l’assurée ne présente pas de comorbidité psychiatrique distincte et indépendante.
Ce sont donc les critères jurisprudentiels suivants, posés aux ATF 134 V 109 et 117 V 359,
qui sont en l’occurrence déterminants pour l’appréciation de la causalité
adéquate.
En vue de juger du caractère
adéquat du lien de causalité, la jurisprudence classe d’abord les accidents en trois
catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité
(par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Dans le
cas d’un accident insignifiant ou de peu de gravité, l’existence d’un lien de
causalité adéquate entre l’accident et les troubles psychiques doit, en règle générale,
être d’emblée niée. Dans le cas d’un accident grave, l’existence d’une
relation adéquate doit en règle générale être admise.
En présence d’un
accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères,
dont les plus importants, sont les suivants :
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l’accident;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions;
-
l’administration prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible
;
-
l’intensité des douleurs;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l’accident;
-
les difficultés apparues
au cours de la guérison et les complications importantes;
-
l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de
l’assuré (cf. ATF 134 V 109 consid. 10.2; 117 V 359 consid. 6a et 117 V 369 consid. 4b).
Tous ces critères
ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre
eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents
graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu
de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir
une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité
soit admis (ATF 115 V 403 consid. 5c/aa; 115 V 133 consid. 6c/aa; TF 8C_354/2011 du 3 février 2012
consid. 2.3; 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid. 2). Par ailleurs, il sera rappelé que l’examen
de ces critères est effectué sans faire de distinction entre les composantes physiques et psychiques
(ATF 117 V 369 consid. 4c; TFA U 7/2006 du 29 septembre 2006 consid. 5.1 et les références).
4.
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge
n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010
consid. 3.2.2).
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins
des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que
le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet
pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention
à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de circonstances
particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une appréciation
peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ;
TFA U 216/04 du 21 juillet 2005 consid. 5.2).
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc).
5.
a)
En
l'espèce, la recourante conteste la valeur probante de l'avis médical du médecin conseil
de l'intimée sur lequel cette dernière s'est fondée pour refuser de poursuivre le versement
de ses prestations au-delà du 31 décembre 2013. Pour sa part, l'intimée nie toute atteinte
organique objectivée, estimant que les conclusions du Dr T.________ssy, qui atteste l'existence
d'une telle atteinte (syndrôme pyramidal lié à des lésions axonales diffuses) et
le lien de causalité naturelle de celle-ci avec l'accident du 13 avril 2013, ne sont pas convaincantes,
dès lors qu'elles reposent sur une supposition et ne sont étayées par aucune des investigations
médicales effectuées (CT-Scan et IRM).
b)
A titre liminaire, la Cour de céans observe
que les appréciations médicales des Drs N.________ et T.________ s’opposent sur la question
de l’existence d’une lésion, soit d'une atteinte organique objectivée. Selon le
médecin conseil de l'intimée (rapport du 19 mars 2014), aucun élément du dossier
ne démontre l’existence d’une lésion traumatique aiguë d'envergure, en relevant
que le CT-scanner cérébral qui avait été pratiqué quelques trois semaines après
le traumatisme état vierge de toute lésion. Selon le Dr T.________ (rapport médical du
10 décembre 2013) à l'examen clinique du 18 novembre 2013, il avait constaté une labilité
émotionnelle  ainsi qu'un discret syndrome pyramidal au membre supérieur droit avec hyperréflexie
relative, force légèrement diminuée à M5- pour la flexion-extension et abduction
des doigts à droite (patiente droitière), légère chute et creusement de la main droite
à l’épreuve des bras tendus, légère dysmétrie à l’épreuve
index-nez droite ainsi qu’une hyperesthésie prédominant au niveau de la face interne
du MSD, un tinel cubital positif au coude "ddc", à nette prédominance droite, un
tinel carpien légèrement positif à droite et négatif à gauche. Le Dr T.________
avait également noté la présence d’un syndrome cervico-vertébral modéré,
avec rotation droite-gauche 70-0-80°, inclinaison latérale droite-gauche 30-0-30°, douleurs
cervicales à prédominance droite en inclinaison latérale droite > gauche et en rotation
droite, distance menton-sternum 6-22 cm, hypertonie de la musculature paravertébrale cervicale profonde
ddc ainsi que des scalènes à prédominance droite et du trapèze droit, douleurs modérées
à la pression des apophyses épineuses de C1 et C2. Toujours dans le rapport du 10 décembre
2013, il précisait qu'à l’examen du 29 novembre 2013, la situation était en amélioration
: le syndrome pyramidal au membre supérieur droit n’était pratiquement plus présent
(persistance d’un discret Hoffmann à droite et d’une légère chute du membre
supérieur droit à l’épreuve des bras tendus), le rachis cervical était un peu
plus mobile avec une rotation droite-gauche de 80-0-80°, une inclinaison latérale droite-gauche
30-0-35° et une distance menton-sternum 7-22 cm, mais notait la persistance d’une hypertonie
de la musculature paravertébrale cervicale profonde "ddc" ainsi que des trapèzes,
à prédominance droite. Au niveau dorso-lombaire, il y avait un effacement de la lordose lombaire,
une diminution de la mobilité dorsale basse et lombaire des deux côtés, avec une inclinaison
droite/gauche de 30-0-30°, une rotation droite/gauche (bassin bloqué) de 80-0-70°, un
Schober lombaire de 10-13 cm, associés à une hypertonie de la musculature paravertébrale
"ddc", à la jonction dorso-lombaire et au niveau lombaire, à prédominance droite.
La palpation latérale gauche de L2 et D11 était aussi sensible, évoquant une dysfonction
intervertébrale mineure locale. Il rapportait que sa patiente se plaignait aussi de douleurs mécaniques
à l’épaule droite, où elle présentait des signes de tendinite du long chef
du biceps.
A lire les commentaires du Dr T.________ relatifs à la décision sur opposition du 8 mai 2014
(avis médical établi le 16 septembre 2014 à la requête de la recourante), on constate
que son raisonnement repose sur une hypothèse. Selon lui, l’imagerie n’a pas permis
de mettre en évidence la lésion neurologique consécutive à l’accident du 13
avril 2013 qui consiste en de probables lésions axonales diffuses, ce que la présence en particulier
d'un syndrome pyramidal à droite confirme à ses yeux. Ainsi, on est dans le domaine du possible
et non du probable et par conséquent toute son appréciation relève elle aussi du possible
et non du probable. Par ailleurs, il pose un raisonnement "post hoc, ergo propter hoc", en
ce sens que la lésion neurologique alléguée serait en causalité naturelle avec l'accident
puisque sa patiente n'avait jamais ressenti les douleurs décrites avant l'accident du 12 avril 2013.
Or, il convient de rappeler que le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de
causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "
post
hoc, ergo propter hoc
", cf. ATF 119 V 335
consid. 2b/bb précité).
Au demeurant, si lésion
cérébrale il y a, celle-ci n’a médicalement été constatée qu’à
la faveur de la consultation du 8 novembre 2013, comme d’ailleurs la neuropathie cubitale et la
tendinite de l’épaule droite, soit plus de six mois après l’accident, intervalle
ne permettant pas de retenir une causalité naturelle selon la jurisprudence (TF 8C_940/2008 du 13
juillet 2005 consid. 5.3 ; U 179/04 du 13 juillet 2005 consid. 4.3 ; cf. également TF 8C _872/2010
du 7 juillet 2011). A cela s’ajoute que l’assurée présente également des "atteintes
cervicales dégénératives du plateau supérieur de C6 avec probable fissure antérieure
de l’anneau fibreux C5-C6" (IRM cervicale du 24 octobre 2013). Dans ces conditions, au degré
de la vraisemblance prépondérante, on ne saurait conclure à l'existence d'une lésion
organique (neurologique) objectivable, étant rappelé que selon la jurisprudence, la symptomatologie
neuropsychologique ne suffit pas pour établir l’existence d’une atteinte organique (TF
8C_427/2013 du 19 mars 2014 consid. 5.2 en particulier)
c)
Pour
autant, et contrairement à ce que soutiennent l'intimée et son médecin conseil, on ne
saurait nier l'existence d'un lien de causalité naturelle entre la symptomatologie que la recourante
présentait au moment où la décision sur opposition a été rendue et l'accident
du 13 avril 2013. En effet, si on se réfère aux critères jurisprudentiels pour retenir
la causalité naturelle en matière de traumatisme de type "coup du lapin" (cf. consid.
3b ci-dessus), soit l'existence de maux de tête diffus, de vertiges, de troubles de la concentration
et de la mémoire, de nausées, d'une fatigabilité accrue, de troubles de la vue, d'une
irritabilité, d'une altération de la sensibilité, d'une dépression, d'une modification
de la personnalité, de plaintes multiples  ainsi que de douleurs cervicales devant nécessairement
se manifester dans un délai de 72 heures après l’événement accidentel (mécanisme
accidentel propre à provoquer de tels troubles), on doit admettre que la collision d’un véhicule
à l’arrêt comme celui de la recourante peut provoquer ce type de traumatisme. D'ailleurs,
le diagnostic de TCC (traumatisme crânio-cérébral) avec amnésie circonstancielle
a été posé par le service des urgences du A._________, comme l'indique le Dr R.________
dans son rapport du 10 juillet 2013 ainsi que le médecin traitant dans son rapport du 6 juin 2013.
L’absence de consultation médicale dans les jours suivant l’accident ne rend pas l’existence
de cervicalgies non vraisemblable. Pour rappel, l'accident de la circulation s'est produit le samedi
13 avril 2013 et il ressort des déclarations de la recourante à un collaborateur de l'intimée
(entretien téléphonique du 24 mai 2013) que l'assurée a ressenti les premières douleurs
et des crispations dans la nuque dans les heures suivant l'événement. Constatant qu'elles ne
disparaissaient pas malgré la prise d'anti-inflammatoires, la recourante est allée consulter
son ostéopathe le 18 avril 2013 (cf. note d'honoraire du 1
er
mai 2013 de l'ostéopathe B.________), puis, vu l'augmentation des douleurs et l'apparition de maux
de tête et de fourmillements dans les mains, son médecin traitant le 22 avril suivant. Par
la suite, la recourante a continué à recevoir des soins ostéopathiques (les 23 avril et
1
er
mai 2013) puis a consulté une psychologue/psychothérapeute à six reprises entre le 4 juin
et le 1
er
juillet 2013, avant d'être prise en charge par le Dr R.________ du [...] conjointement à son
médecin traitant et enfin par le Dr T.________. La chronologie rapportée par la recourante
(qui n'a jamais varié dans ses déclarations notamment à l'intimée, à son médecin
traitant [rapport du 6 juin 2013] et aux autres spécialistes qui l'ont suivie) est au demeurant
corroborée par le rapport de l'ostéopathe B.________ du 19 août 2014 et partiellement
par la Prof. J.________ (rapport médical du 26 août 2013), qui conclut à une probable
commotion cérébrale avec amnésie circonstancielle documentée. L'existence de certains
des symptômes retenus par la jurisprudence pour retenir une relation de causalité naturelle
(douleurs et tensions dans la nuque, céphalées et fatigabilité notamment) est ainsi rendue
vraisemblable. Par ailleurs, ces symptômes ont été mentionnés à bref délai
de l’accident. Cela étant, la causalité naturelle de la symptomatologie présentée
par la recourante avec l'accident du 13 avril 2013 doit être admise au vu de la jurisprudence en
matière de lésion du rachis ou de traumatisme crânio-cérébral ou d'atteinte
du même type (cf. consid. 3b ci-dessus).
Reste à examiner la question de la causalité adéquate entre la symptomatologie de la recourante
persistant au-delà du 31 décembre 2013 et l'accident de la circulation du 13 avril 2013.
d)
Il convient dans un premier temps d’analyser
la qualification de l’accident sous l’angle de sa gravité. Pour procéder à
cette classification, il importe non pas de s’attacher à la manière dont l’assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d’un point de
vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même. La classification d’un
accident se base d’une part sur le déroulement manifeste de l’événement, d’autre
part sur les lésions subies (TFA U 214/2004 du 15 mars 2005, consid. 2.2.3).
En l’espèce, l’accident du 13 avril 2013 est objectivement de gravité moyenne,
à la limite du cas bénin, s’agissant d’une collision relativement banale survenue
à un carrefour, en localité, entre trois voitures, dont celle, arrêtée, de l’assurée.
Cela étant, il convient d’examiner si sont réalisés les critères posés
par la jurisprudence en la matière, soit les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques
ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la gravité ou la nature
particulière des lésions, l'administration prolongée d'un traitement médical spécifique
et pénible, l'intensité des douleurs, les erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l'accident, les difficultés apparues au cours de la
guérison et les complications importantes, ainsi que l'importance de l'incapacité de travail
en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré (cf. ATF 134 V 109 consid. 10). En l’espèce,
l’étude du dossier montre que l’accident n’était pas particulièrement
dramatique ou impressionnant. En effet, il ne s’est révélé en rien spectaculaire,
la recourante a pu sortir seule de sa voiture et la police, intervenue sur place, a elle-même suggéré
un constat à l’amiable. Un traumatisme crânio-cérébral mineur, également
qualifié de  commotion cérébrale,  ainsi que des cervico-brachialgies et des
dorsalgies ne constituent pas des lésions d’une gravité significative ou d’une
nature particulière. Le traitement médical, lequel a consisté en un traitement antalgique
et conservateur, sous forme d’ostéopathie et de physiothérapie, n’a présenté
ni pénibilité, ni particularité, ni erreurs. Il n’est survenu aucune difficulté
en cours de guérison, ni de complications importantes. Les douleurs somatiques alléguées
ne sont pas décrites comme intenses. S’agissant de l’incapacité de travail,
elle a été de 100 % pendant deux mois, puis, pendant deux semaines, de 50 % du taux d’activité
habituel de 60 %. La recourante a commencé la nouvelle année scolaire en août 2014 à
son taux habituel, que son médecin a réduit à 50 % dès le 16 septembre 2013 puis
à 35 % dès le 29 novembre 2013. En ce qui concerne le critère de l’importance de
l’incapacité de travail, ce n’est pas la durée de l’incapacité qui est
déterminante mais bien plutôt son importance au regard des efforts sérieux accomplis par
l’assuré pour reprendre une activité, au besoin en exerçant une autre activité
compatible avec son état de santé (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7). En l’occurrence, la
recourante a pu reprendre son activité habituelle sans mesures d’adaptation particulières
deux mois et demi après l’accident avant de présenter une nouvelle incapacité de
travail partielle peu après la rentrée scolaire, travaillant en dernier lieu à 35 % au
lieu de 60 %. A priori, cette incapacité de travail ne revêt pas une intensité suffisante
pour que ce dernier critère paraisse réalisé. Ce point peut néanmoins rester indécis,
dès lors qu’un seul critère n’est pas décisif pour admettre l’existence
d’un lien de causalité adéquate au regard de la gravité de l’accident litigieux
(ATF 117 V 359 consid. 6b, 369 consid. 4c).
Dans ces conditions, force est de conclure que le lien de causalité adéquate n'est pas établi
et que la recourante était en droit de mettre fin au versement de ses prestations au 31 décembre
2013.
6.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'en compléter l'instruction en ordonnant une expertise neurologique.
La requête en ce sens de la recourante doit ainsi être rejetée. Le juge peut en effet
mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée
des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener
à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3, 130 II 425 consid. 2 ;
TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
7.
a)
Vu ce qui précède,
le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir
des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA). Quant à l'intimée,
bien qu'obtenant gain de cause, elle a procédé sans l'assistance d'un mandataire professionnel
et est au demeurant un assureur social.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 8 mai 2014 par S.________ est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
[...] Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA, à Lausanne (pour la recourante),
‑
S.________, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :