vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 139 · 2025-03-05 · fr

VISITE, RELATIONS PERSONNELLES, MESURE PROVISIONNELLE, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 273 al. 1 CC, 273 CC, 445 al. 1 CC, 445 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2025 / 139

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ24.022348-250096
44
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 5 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
M.
Krieger et Mme Rouleau, juges
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Art.
273 al. 1 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
X.________
,
à [...] (France), contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 16 octobre 2024
par la Juge de paix du district de Morges dans la cause la divisant d’avec
Y.________
,
à [...] (Suisse), et concernant l’enfant
Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance du 16 octobre 2024, motivée le 23 janvier 2025, la Juge de paix du district de Morges
(ci-après : la première juge ou la juge de paix) a poursuivi l'enquête en fixation
d'un droit de visite en faveur de l'enfant Z.________, née le [...] 2017 (I), a rejeté provisoirement
la requête de X.________ tendant à être autorisée à modifier le lieu de résidence
de l’enfant (II), a attribué provisoirement la garde de fait de Z.________ à Y.________
(III), a dit que le domicile de l'enfant était fixé provisoirement au domicile de son père
(IV), a fixé le droit de visite de la mère sur Z.________, sauf entente contraire entre les
parties, à un week-end sur deux du vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h00, la
moitié des vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques
et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge pour X.________
d'aller chercher Z.________ à [...] et de l'y ramener (V), a dit que les frais de la procédure
provisionnelle suivaient le sort de la cause (VI), a déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (VII), et a rejeté toutes autres et plus amples conclusions
(VIII).
En droit, la première juge a considéré, s’agissant du droit de visite de la mère
sur l’enfant – seule question litigieuse en recours –, que X.________ vivait vraisemblablement
désormais à [...], soit à environ une heure en voiture de [...], lieu choisi par les parties
pour le transfert de l'enfant, que cette durée de trajet ne s'opposait pas à la mise en place
d'un droit de visite et qu'il était important que l'enfant puisse garder un lien avec sa mère,
ajoutant néanmoins qu’il était tout aussi important que l'enfant puisse bénéficier
de moments de loisirs avec son père, ce qui impliquait qu'elle soit auprès de lui certains
week-ends, relevant en outre que les deux parents semblaient entretenir de bonnes relations avec leur
fille et avoir des capacités éducatives égales.
B.
Par acte du 31 janvier 2025, X.________ (ci-après : la recourante) a interjeté un recours
contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à la réforme du chiffre
V du dispositif, principalement en ce sens qu’un droit de visite prévu chaque week-end du
vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h30, de même que la moitié des vacances
scolaires et alternativement les jours fériés est rétabli, subsidiairement que le droit
de visite s’exerce les trois premiers week-ends de chaque mois du vendredi soir à 16h30 au
dimanche soir à 18h30 et, plus subsidiairement à ce que l’ordonnance attaquée soit
annulée et que la cause soit renvoyée à l’autorité de première instance
pour nouvelle décision. Elle a par ailleurs requis la restitution de l’effet suspensif au
recours et l’assistance judiciaire.
Par décision du 6 février 2025, la Juge déléguée de la Chambre de céans
(ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête en restitution de
l’effet suspensif et a dit que les frais de cette décision suivaient le sort de la cause.
Le 12 février 2025, la juge déléguée a indiqué à la recourante qu’elle
était en l’état dispensée d'avance de frais, précisant que sa requête
d’assistance judiciaire serait examinée dans l’arrêt à intervenir.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
Z.________, née le [...] 2017, est l’enfant des parents non mariés X.________ et Y.________,
lesquels détiennent l’autorité parentale conjointe.
2.
Jusqu’en 2021, la famille a vécu à [...], en France, avant de venir s’installer
à [...], en Suisse.
Les parties se sont séparées en octobre 2023 et ont mis en place, dans les faits, une garde
alternée sur leur fille, à raison d’une semaine sur deux en alternance auprès de
chacun des parents, la mère ayant à l’époque déménagé à [...].
Z.________ est restée domiciliée dans l’ancien domicile familial à [...], village
où elle fréquente l’école primaire.
En mai 2024, X.________ a souhaité déménager en France, invoquant des raisons professionnelles,
notamment.
3.
Par requête du 21 mai 2024, Y.________ a conclu que X.________ soit interdite de modifier le domicile
et le lieu de résidence de Z.________ ainsi que de déménager avec l’enfant hors
du district de [...], que la garde alternée soit instaurée à raison d’une semaine
sur deux chez chacun des parents, le domicile légal de l’enfant étant fixé au domicile
du père, subsidiairement que la garde exclusive de l’enfant soit attribuée au père
et qu’un libre et large droit de visite soit fixé en faveur de la mère selon des précisions
qui seraient apportées en cours d’instance. Il a expliqué en substance qu’à
la suite de la décision de celle-ci de retourner vivre en France, X.________ voulait emmener Z.________
avec elle dès le 1
er
juillet 2024. Il a ajouté qu’à [...], l’enfant fréquentait l’Unité
d’accueil pour écoliers (ci-après : UAPE), qu’elle était prise en charge
par une nounou à domicile – et occasionnellement par son grand-père paternel qui habitait
l’appartement en dessous – et qu’elle faisait des activités parascolaires dans
la région, à savoir du yoga et de l’équitation, de sorte qu’il était
dans son intérêt de rester auprès de lui.
Dans ses déterminations du 27 mai 2024, X.________ a conclu au rejet des conclusions du père.
Elle est revenue sur l’historique familial, expliquant notamment qu’ils avaient décidé
d’emménager en Suisse dans la maison familiale appartenant au père d’Y.________
afin que Z.________ puisse vivre avec ses deux parents au quotidien – le père travaillant
en Suisse et étant souvent en déplacement – et pour bénéficier d’une
école primaire villageoise. Elle a indiqué qu'elle souhaitait tenter de trouver des solutions
à l'amiable et qu’à défaut de garde alternée, elle allait requérir la
garde exclusive sur Z.________. Elle a expliqué qu’elle avait décidé de retourner
en France, dans l’ancien domicile familial, pour des raisons professionnelles et pour se rapprocher
de sa mère ainsi que de ses amis. Elle a relevé que la prise en charge de l’enfant par
son grand-père paternel était inadéquate dès lors que celui-ci avait à quelques
reprises oublié le cartable scolaire, qu’il avait omis de récupérer l’enfant
au yoga les mercredis après-midis lorsqu’elle était sous la responsabilité d’Y.________
et qu’il l’avait véhiculée sans siège automobile pour enfant. Elle a précisé
qu’elle avait proposé à Y.________ de continuer la garde alternée à [...] en
France.
Le 30 mai 2024, la juge de paix a rejeté les conclusions superprovisionnelles prises dans la requête
du 21 mai 2024 d’Y.________.
4.
Lors de l’audience de la juge de paix du 4 juin 2024, les parties ont été entendues.
Y.________ a déclaré que X.________ et lui avaient en l’état continué la garde
alternée à raison d’une semaine sur deux, précisant que lors de la semaine de garde
de la mère, celle-ci venait au domicile la journée pour s’occuper de leur fille et dormait
chez des amis le soir à [...]. Il s'est opposé à ce que la mère parte en France avec
leur fille, estimant que l'intérêt de Z.________ était de rester en Suisse. Il a indiqué
qu'il travaillait à [...] deux jours par semaine pour [...] (mercredi et jeudi) et que le reste
du temps, il travaillait en cabinet à [...] (mardi), [...] (lundi) et [...] (vendredi), étant
précisé qu’il ne travaillait pas les vendredis où il avait sa fille. Il a indiqué
que s'il devait déménager en France, cela serait un casse-tête car il serait toujours
sur la route, devrait avoir deux loyers et ne verrait presque plus sa fille en raison de ses horaires.
Il a ajouté qu'il ne souhaitait pas retourner vivre même la moitié du temps dans la maison
en France et a expliqué que s'il devait vivre en France pour être avec sa fille, ce serait
dans un appartement séparé. Il a par ailleurs mentionné que, pendant sa semaine de garde,
l'enfant allait à l'UAPE après l'école à deux reprises, qu'il s'arrangeait pour aménager
ses horaires afin de ne pas aller consulter pendant sa semaine de garde, que son père habitait dans
la même maison et pouvait garder Z.________ lorsqu’il ne pouvait pas le faire, et que lorsqu’il
était au travail à [...], une nounou s'occupait du repas de midi et de l'après-midi. Il
a relevé que l'enfant avait manifesté qu'elle ne voulait pas changer d'école, ce qu'a
confirmé X.________. Il a préconisé que leur fille finisse la 4P en Suisse avant qu'une
décision soit prise.
X.________ a indiqué qu'elle avait quitté [...] le 30 mai 2024 et qu'elle résidait en
France, dans un logement provisoire avant de récupérer fin août la maison à [...]
où habitaient les parties avant d'arriver en Suisse. Elle a estimé que la garde alternée
était possible, même en France. Elle a indiqué que ses motivations à quitter la Suisse
étaient principalement professionnelles, mais aussi familiales et sociales car en Suisse elle n'avait
pas de relais ; en plus, en France, au niveau social, il y avait le périscolaire et la cantine
scolaire tous les jours, ce qui ne serait pas le cas en Suisse, dès lors qu'à [...], il y avait
l’UAPE deux jours par semaine seulement. Elle a indiqué que pendant sa semaine de garde, elle
s'occupait à 100% de Z.________ (matin, midi et après-midi). Elle a précisé qu'elle
était indépendante et travaillait en qualité de formatrice et conceptrice d'aménagement
sur mesure, uniquement en France, qu'elle n'avait pas réussi à développer de clientèle
en Suisse et qu'elle allait probablement commencer un nouvel emploi en septembre à [...]. Elle
a mentionné que si l'enfant restait en Suisse, elle ne la verrait qu'un jour par semaine car
elle travaillerait le samedi et aurait congé le dimanche et le lundi.
Au cours de l’audience, les parties ont passé une convention prévoyant d'entreprendre
une médiation auprès d'un médiateur civil agréé et, dans l'intervalle, de maintenir
la garde alternée sur Z.________ à raison d'une semaine chez chaque parent, sous réserve
des modalités différentes concernant les vacances qui seraient discutées d'entente entre
eux.
Par ordonnance du 4 juin 2024, la juge de paix a recommandé aux parties d’entreprendre une
médiation afin de parvenir à l’établissement d’une convention fixant leurs
droits parentaux sur Z.________ et a accordé la gratuité de cette médiation.
5.
Le 29 juillet 2024, la médiatrice consultée par les parties a relevé que la médiation
n’avait pas abouti et que les parties solliciteraient la reprise de la procédure.
Par écrit du 29 juillet 2024, X.________ a indiqué requérir l’attribution de la
garde exclusive sur Z.________, tout en souhaitant trouver une solution permettant de conserver les liens
père-fille. Elle a mentionné qu’elle pourrait envisager que l’enfant soit scolarisée
à [...] pour la 4P uniquement, moyennant que le père s’engage, pour l’année
scolaire 2025-2026, à déménager dans le canton de Genève, au plus proche de la frontière
franco-suisse, afin de pouvoir exercer une garde alternée. Elle a demandé que, dans l’intervalle,
elle puisse avoir sa fille auprès d’elle tous les week-ends du vendredi soir au dimanche soir,
le lieu d’échange se faisant à [...].
6.
A l’audience du 20 août 2024 de la juge de paix, X.________, assistée de son conseil,
et Y.________ ont été entendus.
Le père a confirmé que Z.________ avait effectué sa rentrée scolaire à [...].
Il a indiqué ne pas voir de sens à ce que l'enfant soit changée d'école en l’état
pour rediscuter ensuite d'une potentielle garde alternée à la fin de l'année scolaire.
Concernant la maison à [...], il a relevé qu’il y avait un locataire, dont le bail durerait
encore trois ans et qu'au jour de l'audience, la résiliation de bail n'avait été effectuée.
Y.________ a par ailleurs expliqué avoir changé ses horaires de travail et avoir engagé
une fille au pair qui gérait les repas de midi de Z.________, étant lui-même disponible
le matin et l'après-midi pour s'occuper de sa fille. Y.________ a conclu que le domicile de l'enfant
soit maintenu à [...] et qu'elle y termine sa 4P, que la garde exclusive sur celle-ci lui soit confiée
et que la mère bénéficie d’un droit de visite usuel d’un week-end sur deux
du vendredi 12h00 au dimanche à 18h00.
La mère a expliqué habiter à [...] dans l'attente de récupérer la maison de
[...], le locataire lui ayant écrit le soir précédant l’audience pour lui indiquer
qu'il compterait partir fin août-début septembre 2024. Elle a ajouté que son ancien employeur
lui avait proposé une convention signée le 1
er
août 2024 prévoyant des missions « en visio ». Elle a mentionné ne
pas avoir de solution pour résider proche d’Y.________ afin d’éviter des trajets
à l’enfant. Son conseil a indiqué que X.________ avait été contrainte de repartir
en France notamment pour des raisons professionnelles. Il a relevé qu’elle pouvait s'occuper
à 100% de sa fille, contrairement au père. X.________ a conclu à titre provisionnel à
ce que la garde exclusive de Z.________ lui soit confiée, qu'un libre et large droit de visite soit
accordé au père d'entente entre les parents et, à défaut, du vendredi à 18h00
au dimanche à 18h00 trois week-ends par mois, et que l'enfant soit scolarisée à [...]
dès la rentrée du 2 septembre 2024. Elle a encore sollicité que le droit de déterminer
le lieu de résidence de l'enfant lui soit octroyé, respectivement qu’elle soit autorisée
à fixer le lieu de résidence de l'enfant à [...].
A l’issue de l’audience, les parties ont convenu que jusqu'à droit connu sur la décision
provisionnelle à intervenir, Z.________ résiderait chez son père durant la semaine et
serait avec sa mère durant les week-ends du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche
à 18h00.
7.
Le 30 août 2024, X.________ a déposé
des déterminations complémentaires auxquelles le père a réagi par courrier reçu
au greffe de la justice de paix le 5 septembre 2024, chacune des parties confirmant en substance sa position
exprimée à l’audience du 20 août 2024.
8.
Le 5 septembre 2024, Z.________ a été
entendue par la juge de paix. Elle a notamment déclaré qu’elle était à [...]
en 4P, expliquant qu’elle était dans cette école depuis la 1P, mais qu’elle devrait
en changer dès la 5P. Elle a indiqué qu’elle passait la semaine chez son père, qu'elle
allait à l'école tous les jours et qu’elle ne mangeait pas à l'école les midis
car il n'y avait pas de cantine ; elle avait une fille au pair, qui habitait à la maison la
semaine et retournait les week-ends chez elle en Suisse allemande. Elle a ajouté que le lundi midi,
elle mangeait chez une copine de sa mère, qu’à midi les mardis, mercredis et jeudis elle
était avec la fille au pair, et que le vendredi elle mangeait avec son grand-père. Son père
venait la chercher après l'école mais lorsqu'il avait du travail, la fille au pair restait
avec elle. Elle a souligné être contente que son père vienne la chercher à l'école.
Z.________ a encore exposé que les mardis, mercredis et jeudis la fille au pair l'amenait à
l'école, que le vendredi matin c’était son grand-père et que le lundi matin c’était
son père. Elle a par ailleurs déclaré qu’elle voyait sa mère tous les week-ends
mais qu'elle souhaiterait
« aller
chez sa maman un week-end sur deux ; [e]nfin pas un week-end sur deux mais elle souhaiterait aller
chez sa maman le samedi matin plutôt que les vendredis soirs après l'école, à cause
des bouchons sur la route »
. Elle a
indiqué vouloir finir la 4P à [...] pour rester avec ses copains et copines. Elle a expliqué
faire de l'équitation à [...] le mercredi après-midi. Elle a précisé avoir beaucoup
de famille dans la même maison et dans la région (tantes à [...] et à [...], oncle
à [...] ; plusieurs cousins et cousines qu’elle voyait régulièrement), et que
sa meilleure amie habitait [...].
9.
Le 9 septembre 2024, la juge de paix a confié un mandat d’évaluation à l’Unité
d’évaluation et missions spécifiques (UEMS) de la Direction générale de l’enfance
et de la jeunesse (DGEJ), chargeant les intervenants de faire toutes propositions utiles s’agissant
en particulier du droit de déterminer le lieu de résidence et de la garde, ainsi que du droit
de visite.
10.
Invités à se déterminer ensuite de l’audition de l’enfant, X.________ a relevé
par courrier du 10 septembre 2024 que les déclarations de l’enfant confirmaient que le père
ne pouvait pas s’occuper personnellement Z.________ la semaine, qu’il ne pouvait pas venir
régulièrement chercher celle-ci après l’école et que c’était très
probable que ce soit quasi-systématiquement la fille au pair qui vienne la chercher. Elle a précisé
que si l’enfant était amenée après l’école à 15h30 à [...]
le vendredi, elle ne subirait pas les bouchons, mais que le père ne semblait pas pouvoir se libérer
pour amener sa fille
« avant
les
bouchons
qui se forment après 17h00 »
. Elle
a ajouté travailler comme indépendante essentiellement depuis son domicile via
« Team »
et qu’elle devait seulement être disponible de l’ordre de un à deux jours par mois
au maximum pour des déplacements.
Par courrier reçu au greffe de la justice de paix le 19 septembre 2024, Y.________ a indiqué
maintenir sa volonté d’obtenir la garde exclusive de Z.________ à son domicile à
[...]
« pour cette
présente année scolaire du moins »
.
Il a ajouté vouloir également obtenir l'autorité parentale dès lors que la mère
avait pris à plusieurs reprises l’initiative de faire des démarches sans le consulter.
Concernant le droit de visite en faveur de X.________, il a indiqué qu’il devait avoir lieu
un week-end sur deux depuis le vendredi à 16h30 à [...]. Il a rappelé qu’il avait
pu adapter ses horaires de travail, qu’il avait engagé une fille au pair, qu’il amenait
les lundis, mardis et vendredis sa fille à l’école, venant la rechercher à sa sortie
l’après-midi, et que les mercredis et jeudis l’enfant était prise en charge par
la fille au pair.
Le 1
er
octobre 2024, X.________ a conclu au rejet des conclusions concernant l’autorité parentale
exclusive à Y.________, s’est dite d’accord avec un transfert de l’enfant le vendredi
à 16h30 à [...] et a notamment encore confirmé sa position.
Y.________ a réagi par courrier du 9 octobre 2024.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la juge de paix
fixant provisoirement le droit de visite de la recourante sur sa fille.
1.2
1.2.1
Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) est ouvert à
la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi d’application du droit fédéral de la protection
de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité
de protection relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art.
1-456 ZGB, 7
e
éd.,
Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours
dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir
(art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 aI. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l’autorité
de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont applicables par analogie. En matière
de protection de l’adulte, respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif
et le droit cantonal ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie
par le CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à
titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ; ATF 140 III 167
consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références citées).
1.2.2
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l’autorité de protection établit les faits
d’office. L’art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette autorité, les faits
et moyens de preuves nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées).
En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction
de faits ou moyens de preuve sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque ces
principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi devant l’instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017
[ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier
la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler
et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l’autorité
de protection l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé,
l'autorité de recours peut renoncer à consulter l'autorité de protection de l'adulte (Reusser,
BSK ZGB I, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).
1.3
Motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure concernée, partie à
la procédure, le recours est recevable. Il en va de même des pièces nouvelles produites
en deuxième instance.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection et aucune
détermination n’a été recueillie.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd.,
Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire
du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l’autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A 5312017 du 23 mars
2017 consid. 4.1).
2.3
L’ordonnance attaquée a été rendue par la juge de paix, laquelle a entendu les parties
lors des audiences des 4 juin et 20 août 2024. La juge de paix a également auditionné
l’enfant concernée, âgée de 7 ans, le 5 septembre 2024.
Le droit d'être entendu de chacun a par conséquent été respecté.
3.
3.1
A titre de mesures d’instruction, la recourante demande l’audition des parties et celle de
l’enfant par la Chambre de céans.
3.2
Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié à la maxime inquisitoire
en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 446 CC). Le
tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de preuves
des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être établis
et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits (TF 5A_877/2013 du 10 février
2014 consid. 4.1.1). Il n’y a ainsi pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à
ce que les parties soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT 2017 II 246).
3.3
En l’espèce, l’instruction menée en première instance est complète. Aucune
mesure d’instruction n’est nécessaire, de sorte qu’il n’y a pas lieu de
donner suite aux réquisitions de la recourante car elles ne sont pas pertinentes pour le sort du
recours. En effet, la recourante et l’intimé se sont exprimés lors des audiences de la
juge de paix des 4 juin et 20 août 2024 et la recourante a également pu faire valoir ses
moyens dans l’écriture déposée dans le cadre de son recours. De plus, l’enfant
a elle aussi été entendue par la juge de paix et rien ne commande la tenue d’une nouvelle
audition au stade des mesures provisionnelles.
Ainsi, la Chambre de céans dispose des éléments suffisants pour statuer sur la question
litigieuse (cf. consid. 4
infra
).
4.
4.1
La recourante fait valoir que la décision attaquée ne tient pas compte de la pratique mise
en place précédemment par les parents, reprochant à l’intimé de
« se
réfugier »
derrière la décision
de mesures provisionnelles attaquée pour lui refuser un droit de visite tous les week-ends. Elle
relève qu’aucun élément objectif ne justifiait une modification du régime mis
en place par les parents et validé lors de l’audience du 20 août 2024, que le droit de
visite élargi accordé à la mère avait fonctionné sans difficulté et correspondait
à une solution équilibrée garantissant un lien étroit et stable de l’enfant
avec ses deux parents. Elle soutient d’une part qu’il n’y a pas de mise en danger ou
d’élément négatif contre la mère justifiant une restriction du droit de visite
et d’autre part que les modalités du droit de visite litigieuses ne sont pas dans l’intérêt
de l’enfant dès lors qu’elles rompent un équilibre et ne tiennent pas compte du
besoin fondamental de l’enfant de « passer du temps régulièrement »
avec sa mère. Elle fait valoir que l’enfant fait de l’équitation chaque samedi
en France, activité à laquelle Z.________ est très attachée. En outre, la recourante
invoque le fait que la nouvelle règlementation limite
« de
façon drastique »
le temps mère-fille
alors que l’enfant concernée a besoin de continuité et de sécurité émotionnelle,
ce que lui apportait le régime de droit de visite à raison de tous les week-ends auprès
d’elle. Elle estime que la décision attaquée est à cet égard disproportionnée,
qu’elle ne prend pas en considération le rôle que la mère joue dans l’éducation
de sa fille et qu’elle favorise un parent moins disponible, relevant que c’est elle qui a
assumé la prise en charge principale de l’enfant depuis sa naissance. La recourante allègue
encore que le père est fréquemment absent en raison de ses obligations professionnelles, qu’il
délègue la garde de l’enfant à une fille au pair et à d’autres tiers
(grands-parents, voisins, amis), ce qui prouve qu’il ne peut pas assurer un suivi parental régulier.
Elle soutient enfin que l’avis de l’enfant doit être pris en considération, Z.________
ayant exprimé son souhait de voir davantage sa mère. Au final, selon la recourante, il n’y
a aucun obstacle pratique au maintien de la situation antérieure.
4.2
4.2.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et mères
non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté
domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique
en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations
offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport
étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant
avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation
des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs
relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue
ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également un droit de
la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci
(TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ;
TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ;
il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il
entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références
citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps
libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations
professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (TF 5A_389/2022 du 29 novembre 2022 consid. 7.1 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p.
636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire
(ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit
de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre,
au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131
III 209 consid. 5).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appréciation
(art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF 120 Il 229 consid. 4a). En cas d’absence
d’accord entre les parents, les standards qui se sont établis dans beaucoup de cantons sont
un point de départ qu’il s’agit d’adapter à la situation concrète ;
ces standards sont un peu plus généreux en Suisse romande et comportent un week-end sur deux,
du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances scolaires et prévoient souvent également
une alternance des jours fériés ainsi que de l’anniversaire de l’enfant, que l’enfant
passera un an sur deux avec chaque parent (Cottier, in : Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [édit.],
Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2
e
éd.,
Bâle 2024, n. 17 ad art. 273 CC, p. 1969 et les références citées).
4.2.2
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à
la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires
pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à
titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA
2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle
générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ;
elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être
prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en
jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR
24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles
statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure
civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad
art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
4.3
L’enfant concernée, âgée de 7 ans, a été prise en charge de manière
égale par ses parents ensuite de leur séparation dès lors qu’ils ont exercé,
dans les faits, une garde alternée, la mère ayant déménagé dans un village proche
du domicile du père à [...], constituant l’ancien domicile familial, auprès duquel
Z.________ est restée domiciliée. L’enfant est également enclassée à [...],
en 4P, et fait de l’équitation ainsi que du yoga dans la région. Sa prise en charge personnelle
est devenue litigieuse après que la recourante a décidé, en mai 2024, de retourner vivre
en France. En audience de première instance, les parties ont toutefois d’abord prévu,
de manière conventionnelle, de maintenir, dès juin 2024, la garde alternée à raison
d’une semaine chez chacun d’eux, puis de confier provisoirement, dès août 2024,
la garde de Z.________ à son père, la mère bénéficiant d’un droit de visite
tous les week-ends. En dernier lieu et compte tenu de leurs désaccords, les parties ont chacune
revendiqué la garde de leur fille et ont conclu à un droit de visite de l’autre parent
à raison, selon la mère, d’un week-end sur trois en faveur du père et, selon le
père, d’un week-end sur deux en faveur de la mère.
En l’occurrence, contrairement à ce que soutient la recourante en affirmant qu’il n’y
a aucun élément objectif justifiant la modification du régime conventionnel prévu
par les parties, il faut constater que la situation a changé puisque les parties ne s’entendent
plus sur le sort de leur fille et sur sa prise en charge par l’un et l’autre parent, étant
précisé que la question du lieu de vie de Z.________ (en Suisse auprès de son père
ou en France auprès de sa mère, à la suite du choix de celle-ci d’y déménager)
est en cours d’instruction. En tout état de cause, compte tenu des circonstances précitées,
la recourante ne peut pas se prévaloir d’un accord qui n’existe plus, de sorte que la
décision attaquée a précisément pour but de régler la situation en l’absence
de meilleure entente entre les parties en fixant un droit de visite adéquat pour l’enfant,
dans son intérêt bien compris.
A cet égard, on ne saurait équitablement étendre le droit de visite de la recourante à
tous les week-ends, sauf à nuire aux relations personnelles père-fille tout aussi propices
au bon développement de celle-ci. La solution préconisée par la recourante reviendrait
à admettre un monopole des week-ends par la mère et à restreindre les droits du parent
gardien à entretenir des relations personnelles avec sa fille. D’ailleurs, la recourante –
en tant que parent gardien si elle avait obtenu la garde – prévoyait pour l’intimé
un droit de visite de trois week-ends par mois, ce qui laisse penser qu’elle est tout à fait
consciente de la nécessité pour le bien de l’enfant que celle-ci passe du temps durant
le week-end avec son parent gardien. Et pour cause, il apparaît dans l’intérêt de
Z.________ de pouvoir être durant les week-ends avec chacun de ses parents ce qui, comme l’a
retenu à juste titre la première juge, lui permet de bénéficier également de
moments de loisirs avec son père. En effet, si l’intimé s’est vu provisoirement
confier la garde, il n’empêche que Z.________ est à l’école durant la semaine,
a des devoirs et pratique des activités extra-scolaires. L’enfant doit ainsi pouvoir profiter
de moments privilégiés père-fille hors du quotidien hebdomadaire, à l’instar
des moments qu’elle passe avec sa mère durant le week-end. Ces moments sont l’occasion
de sorties et d’activités partagées en famille, avec son père et l’entourage
paternel, tout en étant de nature à contribuer à son épanouissement. A ce sujet,
rien n’établit que l’intimé serait indisponible pour s’occuper personnellement
de l’enfant les week-ends et il semble en l’état qu’il a mis en place une
organisation durant la semaine qui convienne à l’enfant. Une alternance des week-ends auprès
de chacun de ses parents est donc favorable à celle-ci.
La recourante évoque une possible péjoration du lien avec sa fille. On ne discerne toutefois
pas en quoi les modalités du droit aux relations personnelles litigieuses impacteraient négativement
cette relation. Un droit de visite d’un week-end sur deux correspond aux standards usuellement
pratiqués en Suisse romande. En tout état de cause, il n’est manifestement ni de nature
à empêcher le maintien d’un lien étroit mère-fille ni à nier le rôle
que la recourante joue dans l’éducation de Z.________ puisqu’elle est titulaire de l’autorité
parentale conjointe.
Il convient encore de relever que la recourante a fait le choix, pour des raisons professionnelles principalement,
soit par intérêts propres, de déménager en France alors même que durant la vie
commune, les parties avaient décidé, dans l’intérêt de leur fille, de venir
s’installer à [...] pour permettre à celle-ci notamment de bénéficier d’une
école plus petite et d’un cadre villageois. Ce faisant, la recourante savait pertinemment
que les modalités concernant la prise en charge de Z.________ et la garde alternée qui prévalaient
jusqu’alors devraient être revues, avec la conséquence que l’un des parents verrait
manifestement son temps passé avec son enfant notablement réduit. Au plan professionnel, elle
a du reste déclaré qu’elle travaillerait de manière indépendante essentiellement
depuis son domicile via «
Team
»
et qu'elle devrait être disponible de l'ordre d’un à deux jours par mois au maximum pour
des déplacements professionnels, ce qui peut questionner sur le choix de la recourante à vouloir
déplacer le lieu de vie de l’enfant. Quoi qu’il en soit, comme mentionné ci-avant
(cf.
supra
consid. 3.2.1), le critère primordial pour la fixation des relations personnelles est le bien de
l’enfant, les intérêts des parents étant relégués au second plan.
Si Z.________ fait de l’équitation à [...], comme elle l’a expliqué lors de
son audition, il apparaît qu’elle en pratique désormais aussi dans la région de
[...] plusieurs fois par mois, mais non chaque samedi. Il ressort des pièces produites que l’enfant
en a fait quelques heures les 6 août, 19 octobre, 9 et 16 novembre, 1, 3 et 21 décembre
2024, ainsi que les 11, 18 et 25 janvier, et 1
er
février
2025. Cela ne commande toutefois pas un droit de visite tous les week-ends en faveur de la recourante
tant il faut constater que les modalités d’exercice des relations personnelles litigieuses
n’empêchent nullement que cette activité perdure durant les moments passés par l’enfant
auprès de sa mère.
Ainsi, rien ne permet d'affirmer en l’état que le fait pour Z.________ de passer un week-end
sur deux avec son père qui en a la garde et un week-end sur deux avec sa mère n’est pas
conforme à son intérêt. On doit retenir que la stabilité propice au bon développement
de l’enfant est assurée dès lors que son lieu de vie reste en l’état provisoirement
fixé à [...] – aspect qui n’est pas contesté en recours –, ce qui
lui permet de terminer la 4P sans changer d’établissement scolaire, mais surtout que le droit
de visite répond à un besoin de l’enfant de passer des moments avec son père les
week-ends tout en limitant les désagréments de trop nombreux trajets et qu’il assure
le maintien d’un lien de qualité avec sa mère. Dans ces conditions, c’est à
juste titre que l’autorité de première instance a fixé provisoirement le droit de
visite de la recourante à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir à 16h30 au dimanche
soir à 18h00, la moitié des vacances scolaires, et alternativement durant les jours fériés,
à charge pour celle-ci de chercher et ramener sa fille à [...].
5.
5.1
En conclusion, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté et l’ordonnance
entreprise confirmée.
5.2
Selon l'art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance judiciaire aux conditions cumulatives
qu'elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue
de toute chance de succès (let. b).
La présente cause était manifestement vouée à l'échec, la recourante n’ayant
invoqué aucun élément justifiant de modifier la règlementation du droit aux relations
personnelles, laquelle est adéquate et conforme à l’intérêt de l’enfant
(cf.
supra
consid. 3.3), de sorte que la requête d’assistance judiciaire doit être rejetée.
5.3
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr., soit 600 fr. pour
l’émolument forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010
des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) et 200 fr. pour l’ordonnance sur l’effet
suspensif (art. 60 al. 1 TFJC appliqué par analogie en vertu de l’art. 7 al. 1 TFJC),
sont entièrement à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 2 CPC).
5.4
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, aucune détermination n’ayant été
recueillie.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs),
sont mis à la charge de la recourante X.________.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nader Wolf, avocat (pour X.________),
‑
M. Y.________,
‑
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’évaluation
et missions spécifiques,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Morges,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :