vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1064 · 2020-02-04 · fr

APTITUDE À LA RÉADAPTATION, RENTE D'INVALIDITÉ, RHUMATISME, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.02.2020 Arrêt / 2019 / 1064

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
94/18 - 42/2020
ZD18.010690
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 février 2020
__________________
Composition
:               Mme
PASCHE
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier
:              M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat auprès
de Procap Suisse, à Bienne,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1959, titulaire
d’un CFC d’électricien monteur radio TV HIFI, a travaillé de 1975 à 1999 pour
B.________, puis à compter du mois de février 1990 pour C.________, en qualité d’installateur
d’antennes, au taux d’activité de 100 %.
A l’arrêt de travail à 100 % depuis le 11 janvier 2012, l’assuré
a consulté le Dr  N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, en raison d’une coxarthrose bilatérale. Ce spécialiste
a posé à l’intéressé une prothèse totale de la hanche (PTH) droite le
17 février 2012 et une prothèse totale de la hanche gauche le 4 mai 2012 (rapport du 22 juillet
2013). Par la suite, l’intéressé a repris le travail à 100 % dès le 1
er
novembre 2012, puis à 50 % du 23 février 2013 au 14 juillet 2014 en raison
de douleurs séquellaires. Pour les mêmes motifs et dès le 15 juillet 2014, il a travaillé
un jour par semaine (20 %), ceci jusqu’au terme des rapports de travail le 30 avril 2017,
selon la convention de départ du 31 janvier 2017.
Le 5 juin 2013, à l’issue d’une procédure de détection précoce initiée
par l’employeur, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en faisant état de la pose de prothèses totales de hanche bilatérales
et de lombo-sciatalgies.
Dans un rapport du 27 mai 2013 au Dr  D.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l’assuré, le Dr  E.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies
bilatérales dans le contexte de troubles dégénératifs lombaires bas sous la forme
d’une discarthrose et d’une rétrolisthésis L5-S1, de déconditionnement physique
et psychique, de status après prothèses totales de hanche bilatérales en 2012 et de cervico-brachialgies
droites. Dans ce contexte, le Dr E.________ a préconisé la poursuite du reconditionnement
musculaire et la mise en place d’un traitement antalgique. Il a estimé que l’arrêt
de travail à 50 % restait
« encore
bien justifié »
.
Selon un questionnaire pour l’employeur adressé le 29 juin 2013 par C.________ à l’OAI,
l’assuré réalisait, pour une activité à plein temps, un salaire mensuel soumis
à l’AVS de 5'580 fr., versé treize fois l’an.
Le 22 juillet 2013, le Dr N.________ a posé les diagnostics d’arthrose lombaire et de
status post prothèses totales des hanches en 2012, précisant que ce diagnostic était sans
effet sur la capacité de travail. Il a indiqué que le traitement était terminé avec
une
« reprise des
activités professionnelles à 100 % depuis le 1
er
novembre
2012 »
. En ce qui concernait les atteintes
lombaires, il a renvoyé aux Drs E.________ et D.________.
Par rapport du 21 août 2013 à l’OAI, le Dr D.________ a fait état, en sus des
diagnostics rapportés par le Dr E.________, de suspicion d’un tunnel carpien (consultation
du 17 juillet 2013). Le médecin généraliste traitant estimait la capacité de travail
de son patient à 50 % dans une activité adaptée permettant d’alterner les positions
assise et debout et d’éviter la marche en terrain irrégulier, les travaux avec les bras
au-dessus de la tête, le port de charges, ainsi que de monter sur une échelle ou un échafaudage.
Il a fait état de capacités d’adaptation et de résistance limitées. Le Dr D.________
a en outre joint un rapport que lui avait adressé le Dr E.________ le 1
er
juillet 2013,
dans lequel ce dernier a notamment exposé ce qui suit :
« (…)
Bilan :
A.________
nous est adressé pour une évaluation de ces capacités fonctionnelles. Monsieur a été
évalué sur 2 jours, 2x3h, à 2 jours d’intervalle. Nous avons évalué, le
premier jour, les capacités de déplacements, de travail dans certaines positions et les ports
de charges; le second jour, reprises de certains exercices, la capacité de travail dans certaines
positions (suite) et de nouveaux ports de charge. Ceci nous a permis d’observer ses capacités
réelles pour accomplir une activité, dans toutes les positions, la recrudescence musculaire
nécessitée et la gestion de la douleur.
Du
point de vue musculaire :
Monsieur
utilise principalement les fléchisseurs du tronc (pectoraux, grands dentelés angulaires), rachis
lombaire stabilisé. Dans les mouvements latéraux et port de charge latéraux, instabilité.
Léger déficit de la flexion de la cuisse G sur le bassin.
Du
point de vue de la douleur :
Selon
ses dires, la douleur est permanente. Dans les relevés du seuil de la douleur, ils sont moins importants
le second jour. Les douleurs lombaires sont relevées principalement lors des déplacements,
les porters hauteur de taille et tête.
Fréquences
cardiaques :
Les
pulsations sont élevées dès le début des tests, situées dans une moyenne de
110pls dans tous les exercices. Elles sont en rapport avec l’effort fourni.
Test
Pact (auto-évaluation) :
Evaluation
identique le 1
er
et 2
ème
jour. Seuls les ports de charges de 50kg lui semblent impossibles à la 1
ère
évaluation.
Qualité
de l’investissement :
Monsieur
s’est investi totalement dans tous les exercices. Tous les exercices ont été accomplis
dans les normes demandées.
Projets :
Monsieur
souhaite pouvoir poursuivre son activité actuelle, même si parfois il la juge pénible
dans les positions statiques (travail sur l’échelle) ou dans les ports de charges. Il n’imagine
pas devoir travailler dans un bureau.
Conclusion
Monsieur
est peu instruit sur les questions d’hygiène posturale et ceci pourrait lui permettre de mieux
gérer les points de surcharge permanents pour le maintien de ses capacités actuelles, ceci
mis à part le travail musculaire ciblé.
A
noter que la situation de son amie (en burn-out) pèse sur sa vie quotidienne par un stress supplémentaire.
(…)
APPRECIATION
Tu
as ici un profil de rendement de ce patient qui reste limité à 50 %, et ceci de manière
plus ou moins définitive.
Vu
que nous ne voyons pas de changement sur le plan fonctionnel, je ne vois pas l’utilité de
poursuivre la prise en charge. »
Le 13 novembre 2013, au terme d’un examen clinique et d’une électroneuromyographie (ENMG),
le Dr  K.________, spécialiste en neurologie, a confirmé le diagnostic de syndrome du
canal carpien prédominant à droite (G56.0).
Sur mandat d’U.________, assureur perte de gain en cas de maladie de C.________, la Dre  F.________,
spécialiste en rhumatologie, a procédé à l’examen de l’assuré. Dans
son rapport d’expertise du 28 novembre 2013, la Dre F.________ a retenu les diagnostics de
lombalgies communes, d’un possible rétrécissement du canal lombaire à confirmer
par imagerie par résonance magnétique (IRM), de cervico-scapulalgies communes, d’un possible
syndrome extrapyramidal de l’hémicorps droit, de syndrome du tunnel carpien à droite
confirmé par ENMG et d’un probable état dépressif larvé réactionnel. Elle
a estimé que la capacité de travail était difficile à estimer dans l’immédiat
et qu’un examen neurologique était nécessaire pour évaluer un éventuel syndrome
extrapyramidal (ndr. syndrome parkinsonien, tremblement, etc.) qui pourrait cas échéant impacter
la capacité de travail de l’assuré (travail sur les toits). Une évaluation psychiatrique
semblait aussi nécessaire.
Le Dr  G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant de
l’assuré, a rédigé un rapport le 20 mai 2014 à l’adresse du médecin
généraliste traitant, mettant en évidence un tableau d’épisode dépressif
moyen (F32.1), d’anxiété généralisée (F41.1) et de fragilité de la
personnalité (F60.9). Son appréciation était la suivante :
« Le
tableau symptomatique décrit ci-dessus est compatible avec un épisode dépressif de sévérité
moyenne, présent depuis une année, survenant dans le cadre de la perte progressive d’une
activité professionnelle extrêmement investie et des graves troubles psychiatriques de l’amie,
chez un patient présentant en outre une anxiété manifeste depuis l’enfance avec
fragilité de la personnalité (difficultés passées dans certaines acquisitions scolaires
et motrices, forme de naïveté dans la perception de soi et du monde, troubles de la pensée,
relations affectives peu investies ou dépendance affective, gestion problématique de la colère
et de l’impulsivité, restriction des intérêts qui sont surinvestis...).
Des
tests psychologiques (projectifs, neuropsychologiques) seraient nécessaires pour préciser cette
fragilité ou un éventuel développement psychomoteur incomplet.
Ces
troubles présents depuis l’enfance n’ont pas empêché le patient de terminer
sa scolarité, son apprentissage, puis d’exercer avec passion son travail, moyennant, probablement,
le soutien et la compréhension de son employeur. Ils me paraissent toutefois compromettre notablement
la capacité du patient à se réadapter professionnellement si ses troubles physiques ne
lui permettaient plus d’exercer son activité professionnelle actuelle chez son employeur actuel.
Une reconversion ne me paraît ici pas envisageable, quand bien même le patient devait bien
répondre au traitement antidépresseur prescrit (Sertraline, 50 mg par jour).
Je
reverrai le patient le 6 juin pour discuter d’une éventuelle suite de traitement à ma
consultation (psychothérapie de soutien d’appoint?). »
Par rapport du 22 juillet 2014 au Dr D.________, le Dr  L.________, spécialiste en neurologie,
a retenu les diagnostics de tremblement essentiel (avec évolution favorable), de cervico scapulo-lombo-cruralgie,
de syndrome des apnées nocturnes de degré moyen et de syndrome du tunnel carpien à droite
de degré léger.
Dans son rapport du 9 octobre 2014 rendu à la demande de l’OAI, le Dr G.________ a retenu
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif moyen
(depuis 2013-2014), d’anxiété généralisée (depuis l’enfance) et
de fragilité de la personnalité (depuis l’enfance). Il a retenu que l’activité
habituelle était exigible à 80 % en raison d’une baisse de rendement attribuée
au trouble de la concentration et à l’anxiété. Il a exposé que les troubles
du patient avaient à ce stade peu évolué malgré le traitement en place (médication
et psychothérapie hebdomadaire). Les troubles identifiés ne compromettaient pas de manière
importante la capacité de travail dans l’activité habituelle, mais limitaient cependant
considérablement la capacité à une réadaptation, une reconversion n’apparaissant
pas envisageable. Au titre des limitations fonctionnelles d’ordre psychique, le psychiatre traitant
a retenu des difficultés dans la gestion des émotions, une hypersensibilité au stress,
ainsi que des capacités d’adaptation réduites en raison de l’anxiété
et de la fragilité de la personnalité. Il s’agissait d’éviter des activités
qui exigeaient de fréquents contacts interpersonnels ou avec la clientèle, de l’endurance,
de la précision et des tâches complexes.
L’assuré a effectué un stage auprès du Centre I.________ à [...] du 9 mars au
10 avril 2015. En cours de stage, l’I.________ a informé l’OAI du déroulement de
celui-ci lors d’un téléphone le 2 avril 2015. On en extrait ce qui suit :
« O.________
[ndr. : le responsable de l’I.________] nous informe que A.________ est de très bonne
volonté, s’accroche pour faire le 100 % prévu pendant le stage, mais il ne tient
pas sur la durée.
Ses
problèmes physiques sont trop importants pour avoir un rendement normal dans l’économie.
Par
contre, O.________ signale également que l’I.________ a rarement vu quelqu’un qui est
aussi précis et à l’aise avec les appareils électriques et les tableaux électriques.
On voit que c’est sa passion, l’I.________ a même fait des photos, tellement c’était
bien exécuté !
En
même temps, des métiers où il faut avoir cette dextérité et l’expérience,
ils n’existent plus aujourd’hui. Même dans un poste adapté, A.________ aura un
rendement très diminué. »
Dans le rapport du 22 avril 2015, l’I.________ a exposé le déroulement du stage et livré
ses conclusions en ces termes :
«
1.1
Professionnel
Durant
sa participation aux différents modules de notre atelier, votre assuré s’est montré
intéressé aux activités et son investissement a été à la hauteur des attentes.
Sa participation au module PAIL (préparation à une activité industrielle légère)
a montré sa persévérance. Une bonne gestion des positions de travail assis-debout a permis
à votre assuré de réaliser la semaine d’activité le mieux possible. Nous avons
observé une personne motivée, mais réalisant cette activité de manière pénible.
Pour
continuer nos observations, nous avons proposé à A.________ le module électricité,
soit la réalisation d’exercices de schémas électriques. Votre assuré a montré
de très bonnes compétences concernant la précision et la propreté du travail. Il
nous a surpris en bien sur la qualité de son travail. Malgré de très bonnes compétences
professionnelles et la compréhension des schémas électriques, A.________ a terminé
le module péniblement, ses douleurs l’empêchant de rester à sa place de travail.
En effet, il devait régulièrement marcher pour soulager ses maux.
Pour
changer d’activité et de position de travail, votre assuré a pu s’essayer à
la petite soudure et aux exercices de vitrail. Là également et bien que la soudure fine ne
soit pas une activité inconnue pour A.________, votre assuré a eu beaucoup de peine à
rester assis.
Pour
terminer la mesure, nous avons proposé à votre assuré une activité en mécanique-réparation.
La position de travail debout avec la possibilité de marcher ou de se déplacer semble mieux
convenir à votre assuré. Néanmoins, ce dernier doit régulièrement utiliser la
salle de récupération mise à disposition ou marcher durant quelques minutes à l’extérieur
de l’atelier pour soulager ses douleurs.
1.2 Social
A.________
s’est bien intégré dans notre atelier et les relations avec les intervenants ont été
très bonnes. Nous avons observé chez votre assuré une personne volontaire, qui s’est
investie dans les activités proposées au sein de notre atelier. Peu plaintif, il nous a fait
part de ses difficultés physiques et de ses douleurs uniquement en réponse à nos questions
lors des entretiens. Au cours de cette mesure, votre assuré a vécu des fins de journées
pénibles et des nuits difficiles en raison de ses maux de dos. Même un 50 % d’activité
n’est pas envisageable au vu de nos observations (fréquents repos, utilisation de la salle
de récupération, ...).
A.________,
conscient d’être très limité physiquement, souhaite tout de même garder son
activité professionnelle actuelle à 20 %. Passionné par son métier, il serait
particulièrement difficile pour lui, psychologiquement, de rester inactif. Il lui est d’ailleurs
déjà difficile de faire le deuil de sa pleine capacité de travail dans ce domaine.
2. Commentaires
du stagiaire
A.________
annonce avoir été surpris en bien sur l’accompagnement durant sa mesure. Il s’est
senti à l’aise, ce qui a permis d’être présent à 100 %, malgré
sa problématique de santé.
3. Conclusion
et proposition
A.________
a montré de la volonté durant sa mesure dans les différentes activités effectuées.
Nous avons observé de très bonnes compétences manuelles et une dextérité fine
de haut niveau. Malgré ses bonnes compétences professionnelles, votre assuré a beaucoup
de peine, voire l’impossibilité d’assumer une activité, même adaptée,
durant la journée sans pouvoir se reposer et se détendre. Même un 50 % semble peu
envisageable.
Nous
pensons qu’une activité à 20 % chez son employeur, comme c’est le cas actuellement,
est une situation favorable à A.________. Il est important que votre assuré garde ce poste
et ce pour son bien-être psychologique. »
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise rhumatologique à la Dre
J.________, spécialiste en rhumatologie, qui a examiné l’assuré le 11 avril 2017
et organisé un examen radiologique le 13 avril 2017 (colonne cervicale, dorsale et lombaire). Dans
son rapport du 24 avril 2017, cette spécialiste a retenu les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail suivants :
« -
Déconditionnement musculaire global, en particulier des muscles abdominaux et paravertébraux.
-
Cervicarthrose pluri-étagée avec restriction
de mobilité dans les rotations en inclinaison et en extension. Sur troubles dégénératifs
pluri étagés dont une arthrose atlanto odontoïdienne et rétrécissement bilatéral
des trous de conjugaison C5-C6.
-
Déficit de force musculaire distale au niveau
de la main, force de serrage de la poigne et de la pince pouce-index sur atteinte C6 D ou C8 dans le
contexte d’un rétrécissement bilatéral et moyennement sévère des trous
de conjugaison C5-C6.
-
Diminution de motricité fine de la main D
avec dysdiadococinésie de la main soit sur atteinte multifactorielle : C6 et/ou C8, nerf médian,
trouble de tonus (extra pyramidal).
-
Troubles dégénératifs lombaires
: discopathies légères et arthrose des articulaires postérieures occasionnant des lombalgies
L5-S1 gauches.
-
Status après PTH bilatérale février
et mai 2012. »
L’experte a aussi retenu les diagnostics d’épisodes de vertiges avec acouphènes
permanents séquellaires, de rhizarthrose débutante à droite, de tremblement essentiel
de la main droite, de syndrome du tunnel carpien droit modéré et de séquelles de maladie
de Scheuermann dorsales. Ceux-ci n’avaient toutefois pas d’effet sur la capacité de
travail.
Dans le cadre de l’anamnèse par système que la Dre J.________ a établie, elle a
notamment relevé ce qui suit s’agissant de l’
« état
mental »
de l’assuré :
« thymie
fluctuante, se sent plutôt émotif depuis toujours. Actuellement va mieux depuis que son amie
va mieux également (2014). Toujours sous Sertraline, suivi 1 x tous les 6 mois par la psychologue
et 1 x par année par le psychiatre, aurait voulu arrêter le suivi, mais le spécialiste
l’en a dissuadé. Il préfère avoir un contrôle sur les traitements médicaux.
L’assuré ne se décrit pas renfermé, a de bons contacts avec son amie, quelques amis. »
La Dre J.________ a relevé, s’agissant des plaintes de l’assuré et de leur impact
sur la profession d’électricien monteur radio TV HIFI, que pour lui, les limitations n’étaient
que d’ordre physique.
L’experte a pour le surplus répondu en ces termes au questionnaire de l’OAI :
«
Quelles
sont les limitations fonctionnelles liées à/aux atteinte-s à la santé incapacitante-s ?
Pour
les lombosciatalgies anamnestiques, dont il ne subsiste que la lombalgie L5-S1 G et le déconditionnement
musculaire
, nécessité d’alterner
les positions :
Station
debout 1h30 maximum
Station
assise 1h00 puis doit se lever 3-5 min et peut se rasseoir
Marche
1h00
Eviter
le maintien debout en porte-à-faux du tronc, éviter les mouvements répétitifs en
flexion-extension du rachis lombaire et les mouvements en rotation.
Port
de charge, 5 à 8 Kg occasionnellement de la main G.
Pour
le status après PTH bilatérale en 2012 et le déconditionnement musculaire
:
Eviter
la marche sur terrain instable, le travail en hauteur, le travail en position accroupie et à genoux,
la montée et descente répétée des escaliers.
Pour
la cervicarthrose (assez prononcée au niveau atlanto-odontoïdien) et l’irradiation C6
au MSD
sur rétrécissement bilatéral
mais symptomatique à D du rétrécissement du trou de conjugaison C5-C6 :
Maintien
de la tête penchée en avant plus de 15 à 20 min pour travailler sur un établi
Le
travail répété des MS au-dessus de la ligne des épaules
Port
de charge et manipulation de la main droite maximum 1 kg 500 (pas parce qu’il ne pourrait
pas plus mais parce que le poids tire sur la racine C6 dans le trou de conjugaison, et il y a risque
d’aggravation. Rappelons que l’inclinaison de la tête et la rotation de la tête
à droite déclenchent des lancées électriques selon C6).
Quelles
sont leurs répercussions sur la capacité de travail ?
Limitation
du travail à l’établi par nécessité d’alterner les positions.
Le
travail sur tableaux électriques reste possible.
Plus
de travail en hauteur pour l’installation des tableaux électriques ou des antennes (escabeaux,
échelles)
Travail
des MS au-dessus de la ligne des épaules pour la plupart des installations à cause de la cervicarthrose
C1-C2.
Les
limitations liées à l’exercice de l’activité résultent-elles d’une
exagération des symptômes ou d’une constellation semblable (par exemple une discordance
entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soin, de grande
divergence entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que
l’allégation de lourd handicap malgré un environnement psychosocial intact) ?
Se
reporter à la conclusion. En somme l’anamnèse et les constatations radiologiques sont
cohérentes par
rapport
aux sites douloureux
, mais l’intensité
des douleurs est surestimée par rapport à ce que reflète l’historique médicamenteux
(pas de traitement antalgique depuis plus de deux ans) et l’examen objectif pour les lombalgies
annoncées à 8/10 cm EVA et en moyenne 6-7/10 cm EVA constantes diurnes et la nuit le réveillant,
pour les cervicalgies annoncées ce jour à 5-6/10 cm EVA alors que l’examen physique montre
quelques limitations de Schober et des rotations cervicales
mais
sans contractures musculaires métamériques
,
et seulement des
douleurs à
la pression en L5-S1 G
et
des
douleurs précises aux niveaux C5-C6 et C7-D1 droits
.
Monsieur
s’autolimite pendant l’examen physique mais sans intention de tromper l’experte.
Le
cas échéant, depuis quand la personne assurée présente-t-elle une incapacité
de travail justifiée médicalement ? Respectivement des empêchements ménagers ?
Comment l’IT justifiée médicalement a-t-elle évolué dans son activité
habituelle/ou son champ de formation (date et taux précis) ? Respectivement dans l’activité
ménagère ?
100%
du 11.01.2012
50%
du 23.02.2013 au 14.07.2014
80%
du 15.07.2014 à actuellement.
Quelle
est la capacité de travail (CT) exigible dans l’activité habituelle (exprimée sur
un 100% ou un nombre d’heures par jour) ? Respectivement dans l’activité de ménagère ?
50%
pour l’activité professionnelle, depuis le 23.02.2013
100%
pour l’activité ménagère depuis toujours, sauf en post opératoire des PTH pendant
3 mois.
Quelle
est la capacité (CT) exigible dans une activité adaptée ? Et depuis quand une telle activité
est-elle exigible ? Comment cette CT a-t-elle évolué ?
Quelles
conditions/caractéristiques l’activité adaptée devrait-elle remplir ?
Tenir
compte des limitations précitées.
100 %
pour une activité légère respectant les limitations près citées avec
rendement
diminué de
20 %
à cause du manque de force partielle au MSD, des douleurs fulgurantes sur atteintes C6 qui prouvent
la fragilité de la racine C6 droite dans son trou de conjugaison, de la dysdiadococinésie,
du tremblement essentiel intermittent,
depuis
juillet 2013
.
L’experte
n’est pas d’accord avec les conclusions de l’I.________ en février 2015, de capacité
résiduelle de 20% dans toute profession, car ne sont évoquées que les limitations en rapport
avec les lombaires : nécessité d’alterner fréquemment les positions et de se
reposer très souvent en salle de repos. A ce moment aucun examen médical précis n’atteste
des symptômes lombaires objectifs et rien n’est venu contredire les énormes possibilités
physiques relevées par le Dr E.________ dans son compte rendu du 1.07.2013.
Le
traitement actuel est-il conforme aux règles de l’art ? La personne assurée est-elle
observante ?
Oui.
Peu d’utilisation de médicaments antalgiques ou AINS. Va au fitness pour entretenir sa musculature
dit-il mais ce n’est pas très efficace constate l’experte, par le fait d’un déconditionnement
musculaire important.
Quelles
sont les éventuelles propositions thérapeutiques ? Et quelle serait leur influence sur
la CT ? Un tel traitement est-il exigible, et pourquoi ?
Refaire
de la physiothérapie de reconditionnement musculaire en étant supervisé. Encouragement
à vaincre les autolimitations.
Quel
est le pronostic ?
Moyen.
Monsieur n’est pas motivé ou a peur de faire une autre activité que la sienne.
A-t-il
des limites à l’apprentissage comme le suggérait le psychiatre Dr G.________ en mai 2014
qui estimait que Monsieur n’est pas apte à une reconversion professionnelle et demandait des
tests psychomoteurs
. La Dresse F.________ parlait
d’un syndrome douloureux chronique et de dépression larvée dans son rapport du 19.11.2013.
Nous
ne sommes pas à mon avis, sous réserve de celui d’un psychiatre, en face d’un trouble
somatoforme, mais plutôt dans le contexte d’une amplification des symptômes.
La
personne assurée est-elle apte à participer à des mesures de réadaptation professionnelle ?
Si oui, à quel taux et de quoi doit-on tenir compte ?
Oui,
de suite. Tenir compte des limitations sus-décrites
Quelles
sont les remarques ?
Le
SMR n’a pas retenu les remarques du psychiatre G.________ se posant la question de limitations
d’apprentissage dans une autre profession cf. plus haut.
Monsieur
va sans doute être prochainement licencié car n’a pas un rendement suffisant pour l’employeur
et sa profession n’existe plus, presque tous les usagers sont passés à la fibre optique.
De
l’avis de l’expert, des investigations médicales complémentaires sont-elles nécessaires ?
Si oui, dans quelle-s spécialité-s
Un
avis spécialisé neurologique est nécessaire pour préciser les diagnostics combinés
qui diminuent les capacités gestuelles et en force du MSD, atteintes mentionnées de manière
détaillée dans la conclusion page 28 de ce rapport. »
Dans un avis médical du 9 mai 2017, le Dr M.________, du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR), a relevé que la Dre J.________ subordonnait ses conclusions
définitives à une appréciation neurologique complémentaire, suspectant que les cervicobrachialgies
droites annoncées par l’assuré puissent être le reflet d’une atteinte radiculaire
au niveau de la vertèbre C6 déficitaire qui n’était pas documentée jusqu’ici.
Il a ainsi confié un consilium neurologique au Dr K.________.
Par rapport du 5 juillet 2017 et après avoir examiné l’assuré le 30 juin 2017,
le Dr K.________ a exposé son appréciation en ces termes :
« L’évaluation
neurologique est motivée par des cervicobrachialgies droites qui évoluent depuis plusieurs
années et ont fait plusieurs fois l’objet d’investigations, notamment par des tests
électrophysiologiques. Ceux-ci montraient un ralentissement sur le médian au niveau du carpe,
faisant soupçonner un enclavement à ce niveau. Les plaintes actuelles se sont un peu modifiées
depuis 2013, puisque les paresthésies intéressent l’avant-bras et le dos de la main,
épargnant la paume, élément qui intègre par ailleurs une notion de « décharges
électriques » à distribution cervicobrachiale, pointant en direction d’une
problématique radiculaire.
L’examen
clinique fait ressortir un certain empâtement du segment rachidien, sans que l’on ne palpe
de contracture franche, mais avec une certaine baisse d’amplitude des mouvements passifs. Au niveau
des membres supérieurs, le testing révèle un déficit sensitif qui se distribue plutôt
dans les dermatomes C6 et C7, encore que l’on ne le retrouve que sur le dos de la main et qu’il
épargne la paume. Les réflexes sont tous obtenus, symétriquement, et le testing moteur
ne fait guère ressortir qu’une baisse de force au serrage du poing, mais semble épargner
les myotomes C6 et C7. Au prime abord, l’anamnèse et la clinique sont plutôt évocatrices
d’une problématique radiculaire.
Sur
le plan électrophysiologique, on retrouve un ralentissement des vitesses de conduction sensitives
du nerf médian à son passage au carpe (une partie de ce ralentissement est en relation avec
la baisse de la température cutanée) ainsi qu’un prolongement de sa latence motrice distale,
cette dernière se situant très légèrement au-dessus des normes. La situation n’a
donc pas évolué depuis 2013 et n’est probablement pas responsable des plaintes au niveau
du membre supérieur.
L’exploration
à l’aiguille des myotomes C5, C6 et C7 ne fait pas ressortir de signes de dénervation
aiguë ou ancienne.
Pour
résumer, il s’agit donc d’un tableau de radiculalgie C6, avec possiblement une composante
C7 surajoutée, en relation avec des troubles dégénératifs documentés par les
radiographies standard. Je n’ai pas vu les images d’une IRM cervicale, pratiquée en
2015 mais elle semble confirmer le rétrécissement des trous de conjugaison, notamment C5-C6.
Sur
le plan pratique, dans un tel cas, le traitement reste conservateur et symptomatique, se bornant à
soulager les douleurs. Une infiltration pourrait être tentée si un trajet douloureux devait
s’installer.
Sur
le plan de la capacité de travail, la problématique neurologique entraîne certaines limitations
qui recoupent d’ailleurs celles qui découlent de la problématique rhumatologique :
évitement d’un port de charge régulier et répété de plus de 5 kilos,
possibilité de changements de position réguliers et éviter les positions fixes entraînant
un maintien de la statique cervicale. A un poste respectant ces limitations, sur le plan strictement
neurologique, la capacité de travail serait complète. Ces conclusions demandent bien sûr
à être intégrées dans le contexte plus large de la problématique rhumatologique. »
Par rapport SMR du 31 juillet 2017 et sur la base des rapports des Drs J.________ et K.________,
le Dr M.________ a retenu comme atteinte principale à la santé une cervicarthrose pluriétagée
et une radiculalgie au niveau de la vertèbre C6, éventuellement au niveau de la vertèbre
C7, à droite (M 50.1). Il a aussi retenu les pathologies associées du ressort de l’AI
de lombalgies chroniques dans le cadre de troubles dégénératifs étagés, de status
après prothèses de hanche totales bilatérales pour coxarthrose et de déconditionnement
musculaire global. Suivant le rapport de la Dre J.________, le Dr M.________ a reconnu une
incapacité de travail totale dès le 11 janvier 2012 jusqu’au 22 février
2013, puis de 50 % dès le 23 février 2013 en ce qui concerne l’activité habituelle.
La capacité de travail était entière avec une diminution de rendement de 20 % dans
une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : station
debout limitée à 1 heure 30, station assise limitée à 1 heure avec nécessité
d’alterner les positions assise/debout, pas de travail en porte-à-faux statique du tronc,
pas de soulèvement et de port de charge à deux mains de plus de 5 kg, pas de marche prolongée
en terrain irrégulier, pas de travail en position accroupie, pas de franchissement régulier
d’escaliers ou d’escabeaux, pas de maintien immobile prolongé de la nuque, pas de manipulation
contre résistance avec la main droite et pas de travail avec les membres supérieurs au-dessus
de l’horizontale. Le Dr M.________ a accordé pleine valeur probante au rapport d’expertise
de la Dre J.________ tel que complété par le consilium neurologique du Dr K.________.
Le 19 septembre 2017, durant un entretien avec la spécialiste en réadaptation de l’OAI,
l’assuré a refusé une mesure de réentraînement au travail auprès du Centre
I.________, ne se sentant pas capable de travailler. Le même jour, l’OAI a calculé le
degré d’invalidité comme il suit :
Le 6 octobre 2017, l’OAI a sommé l’assuré de collaborer aux mesures de réadaptation.
Le 24 octobre 2017, l’assuré a expliqué à l’OAI qu’il ne pouvait pas
endurer un autre stage à plein temps.
Par projet de décision du 17 novembre 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait rejeter sa demande de prestations.
L’assuré, assisté de Procap Suisse, a contesté ce projet de décision le 5 janvier
2018.
Par décision du 8 février 2018 et motivation séparée du même jour, l’OAI
a confirmé le projet de décision du 17 novembre 2017 et rejeté la demande de prestations
au motif que le degré d’invalidité de l’assuré, calculé à l’aide
des données salariales statistiques, était de 31 % et que l’intéressé
ne considérait pas les mesures professionnelles comme exigibles. Dans la motivation séparée,
l’OAI a indiqué s’être fondé sur les conclusions du rapport d’expertise
rhumatologique de la Dre J.________ du 24 avril 2017 et du consilium neurologique du Dr K.________
du 5 juillet 2017 – qui retenaient une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
moyennant une diminution de rendement de 20 % – accordant une pleine valeur probante à
ces deux rapports. Sur le plan psychique, l’OAI a retenu l’avis du psychiatre traitant pour
lequel l’assuré avait toujours été apte à travailler à 80 % (en raison
des difficultés dans la gestion des émotions, de l’hypersensibilité au stress, et
de capacités d’adaptation réduites). L’absence de limitations dans l’activité
habituelle avait conduit le SMR à estimer que la capacité de travail pouvait également
être mise en valeur dans une activité adaptée, sans que de plus amples investigations
ne soient nécessaires s’agissant des atteintes d’ordre psychique. L’OAI a encore
précisé, s’agissant du calcul du revenu d’invalide, qu’il n’avait retenu
que des activités industrielles légères, simples et ne nécessitant pas d’acquérir
de nouvelles compétences professionnelles. Or, une palette suffisamment large de celles-ci respectait
les limitations fonctionnelles mentionnées par le psychiatre traitant et n’impliquait pas
de véritable reconversion professionnelle. L’OAI a également relevé que la mesure
d’observation professionnelle mise en place auprès de l’I.________ n’avait révélé
que des difficultés d’ordre somatique. Il a finalement indiqué avoir renoncé à
procéder à un abattement supplémentaire du fait que la diminution de rendement de l’assuré
en raison de ses limitations fonctionnelles avait déjà été prise en compte dans la
fixation de sa capacité de travail.
B.
Par acte du 12 mars 2018, A.________, assisté de Me Séverin Tissot-Daguette, avocat auprès
de Procap Suisse, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi
« des
prestations légales découlant de la LAI, en particulier une rente d’invalidité »
,
et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle
décision. En substance, il a fait valoir qu’un changement d’activité n’était
pas exigible pour des motifs psychiatriques, reprochant à l’OAI de ne pas en avoir tenu compte.
Pour le recourant, les troubles psychiques identifiés par le Dr G.________ (rapports des 20
mai et 9 octobre 2014) limitaient considérablement la capacité de réadaptation, une reconversion
ne paraissant pas envisageable, de sorte qu’il avait le droit à une rente d’invalidité.
Il a ajouté que, dans le cadre de son rapport du 31 juillet 2017, le SMR admettait une capacité
de travail de 50 % dans l’activité habituelle, de sorte qu’il avait droit, à
tout le moins, à une demi-rente AI. Le recourant a également reproché à l’OAI
une instruction médicale lacunaire et qui ne prenait pas en compte l’interaction entre les
atteintes somatiques et psychiques. Dans un dernier moyen, il a plaidé que, compte tenu de son âge,
de ses années de service auprès du même employeur, de sa baisse de rendement au plan psychique
et de ses difficultés à se réorienter professionnellement, un abattement de 20 %
sur le revenu d’invalide se justifiait. Il en a ainsi déduit un droit à un quart de rente
AI.
Dans sa réponse du 3 mai 2018, l’intimé a proposé le rejet du recours.
Par réplique du 25 juin 2018, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a produit un rapport du
Dr E.________ du 14 juin 2018 dont le contenu est le suivant :
« (…)
Je tiens à souligner que ce patient n’a pas été revu depuis février 2016.
1) Vos
diagnostics :
-
Lombalgies chroniques dans le contexte de :
-
Troubles dégénératifs lombaires
basses
-
Status après PTH bilatérale en 2012
-
Cervico-scapulalgies avec brachialgies D chroniques
2) Les
répercussions des problèmes de santé de A.________ sur sa capacité de travail et
votre estimation du pourcentage de travail encore réalisable dans son activité habituelle
Je
ne peux pas me prononcer, vu le délai de notre dernière entrevue. Nous n’avons pas réévalué
les capacités professionnelles lorsqu’on s’était vu en 2016.
3) Votre
appréciation quant à de possibles activités mieux adaptées et le cas échéant,
les indications quant à la nature de celles-ci, le pourcentage de travail exigible et la description
des limitations fonctionnelles à respecter
Je
suis malheureusement incapable de répondre à cette question, vu la situation et la durée
entre nos différentes consultations. »
Par duplique du 14 août 2018, l’OAI a maintenu ses conclusions.
Dans son écriture du 10 janvier 2019, le recourant a confirmé ses conclusions. Il
a reproché à l’intimé de ne pas avoir tenu compte au titre de limitation fonctionnelle
supplémentaire de la nécessité de prendre des pauses supplémentaires. Il a produit
un rapport de suivi du Dr D.________ , actualisé à l’issue de sa dernière consultation
le 17 décembre 2018, qui relate ce qui suit :
« diagnostic :
En conclusion :
Importants
troubles du système locomoteur
Status
post opération des 2 hanches
Maladie
diabétique avec suivi endocrinologique
Syndrome
métabolique avec HTA - trouble du métabolisme des lipides
Trouble
anxieux dans un contexte de perte de son emploi dans sa profession habituelle et de douleurs chroniques
Limitations
fonctionnelles multiples : besoin d’alterner les positions, pauses supplémentaires, pas
de travaux lourds, port de charges limité à 5 kg et non répétitif, pas de mouvements
en porte à faux, pas de position à genoux, pas de montée et descente des escaliers de
manière répétitive, mesures de protection et respect de l’hygiène du rachis
lombaire, pas de marche en terrain irrégulier.
Compte
tenu de l’âge de l’assuré et des limitations fonctionnelles, une réinsertion
dans le marché primaire du travail n’est pas exigible et l’assuré n’en a
pas les ressources sur le plan médical. »
Par déterminations du 29 janvier 2019, l’intimé a soutenu qu’il n’existait
aucun élément objectif nouveau pouvant remettre en cause son appréciation de la capacité
de travail pour la période, si bien qu’il a maintenu ses conclusions et proposé le rejet
du recours. S’agissant de l’âge du recourant, il n’atteignait pas le seuil à
partir duquel la jurisprudence reconnaissait généralement que ce facteur nécessitait une
approche particulière et n’avait que peu de poids dans le cadre d’une activité
non qualifiée.
Dans ses déterminations du 27 février 2019, le recourant a maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
Des déductions sur le degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent
être tirées non seulement du traitement médical, mais aussi de la réadaptation au
sens juridique. L’assuré est tenu, sur le plan professionnel, de se réadapter par soi-même
et, pour autant que cela soit indiqué, de participer à des mesures de réadaptation professionnelles
et de réinsertion (art. 8 s. et 14 ss LAI). Lorsque de telles mesures entrent en considération
selon l’évaluation médicale et que l’assureur en propose, mais que la personne
prétendant une rente n’y participe pas, cela doit être considéré comme un indice
sérieux d’une atteinte non invalidante. A l’inverse, une réadaptation qui a échoué
malgré une coopération optimale peut être significative dans le cadre d’un examen
global prenant en compte les circonstances individuelles du cas d’espèce (ATF 141 V 281 consid.
4.3.1.2).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
d)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que,
selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient
à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits
par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur
la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance (ATF 125
V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
5.
Dans un premier moyen, le recourant soutient ne plus être en mesure d’exercer son activité
habituelle d’installateur d’antennes. Quant au SMR, il retient pour sa part que la capacité
de travail dans l’activité habituelle est de 50 %, et de 100 % dans une activité
adaptée, avec une baisse de rendement de 20 %.
a)
Au
plan somatique, le recourant présente les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de déconditionnement musculaire global, de cervicarthrose pluriétagée, de déficit
de la force musculaire distale au niveau de la main, de diminution de motricité fine de la main
droite, de troubles dégénératifs lombaires et de status après la mise en place de
prothèses totales de hanche bilatérales (pour les diagnostics détaillés, cf. rapport
de la Dre J.________ du 24 avril 2017).
Dans ses rapports, le Dr D.________ pose des diagnostics similaires (rapports des 21 août
2013 et 17 décembre 2018). Si les diagnostics ne sont pas aussi précis que ceux étayés
par la Dre J.________, le Dr D.________ n’a toutefois pas fait état, à l’issue
de son dernier rapport de consultation du 17 décembre 2018 produit en procédure, d’éléments
médicaux nouveaux qui n’auraient pas été pris en considération par l’experte
rhumatologue. Dit rapport résume brièvement les différentes consultations avec le recourant,
le motif de la consultation, d’une fréquence mensuelle, étant décrit comme
« suivi »
.
Quoi qu’il en soit, ce rapport, pas plus que celui du Dr E.________ du 14 juin 2018, n’apporte
d’éléments propres à remettre en cause l’expertise de la Dre J.________.
L’experte a en effet établi un rapport clair. Ses conclusions sont dénuées de contradiction,
fondées sur l’étude complète du dossier, sur son examen du recourant et sur les
radiographies du 13 avril 2017 (colonne cervicale, face profil oblique, colonne dorsale et lombaire face
profil). Elle a expliqué en particulier les raisons la conduisant à retenir que la capacité
de travail du recourant était de 50 % dans son activité habituelle depuis le 23 février
2013, mais de 100 % avec une baisse de rendement de 20 % depuis le mois de juillet 2013 dans
une activité adaptée, en raison du manque de force partiel au membre supérieur droit,
des douleurs fulgurantes sur atteintes à la vertèbre C6 qui prouvent la fragilité de la
racine de la vertèbre C6 droite dans son trou de conjugaison, de la dysdiadococinésie et du
tremblement essentiel intermittent. L’experte a en outre présenté les raisons qui la
conduisaient à se distancer des conclusions des observateurs de l’I.________ et à réfuter
une capacité de travail résiduelle de 20 % dans toute profession. Elle a ainsi exposé
à cet égard que, dans son rapport du 22 mai 2015, l’I.________ n’avait
évoqué que les limitations en rapport avec les lombaires (nécessité d’alterner
fréquemment les positions et de se reposer très souvent en salle de repos). Or, aucun examen
médical précis n’attestait à cette date des symptômes lombaires objectifs et
rien n’était venu contredire les énormes possibilités physiques relevées par
le Dr E.________ dans son compte rendu du 1
er
juillet
2013. L’expertise de la Dre J.________, claire, établie après examen du recourant et
de son dossier, et tenant compte de ses plaintes, est donc pleinement probante.
Dans la mesure où la Dre J.________ a relevé qu’un avis de neurologue était nécessaire
pour préciser les diagnostics combinés diminuant les capacités gestuelles et en force
du membre supérieur droit, l’OAI a confié un consilium au Dr K.________, qui avait
déjà examiné l’assuré en 2013 pour confirmer un syndrome du canal carpien (rapport
du 13 novembre 2013). Le rapport neurologique du 5 juillet 2017 est également probant.
Le Dr K.________ a en particulier relevé que le tableau présenté par le recourant
était celui d’une radiculalgie au niveau de la vertèbre C6, avec une possible composante
surajoutée au niveau de la vertèbre C7, en relation avec des troubles dégénératifs
documentés par les radiographies au dossier. Le Dr K.________ a indiqué que, face à
un tel tableau clinique, le traitement restait conservateur et symptomatique, se bornant à soulager
les douleurs, cas échéant par une infiltration si un trajet douloureux devait s’installer.
Aucun geste invasif n’était indiqué. Sur le plan de la capacité de travail, le Dr K.________
a observé que la problématique neurologique entraînait certaines limitations qui se recoupaient
avec celles dont faisait état l’experte rhumatologue (éviter le port de charge régulier
et répété de plus de 5 kg ; possibilité de changer de position régulièrement ;
éviter les positions fixes entraînant un maintien de la statique cervicale). Au final, le Dr K.________
a conclu qu’à un poste respectant les limitations, la capacité de travail était
entière sur le plan neurologique. Selon ce spécialiste, cette conclusion devait toutefois s’intégrer
dans le contexte plus large de la problématique rhumatologique.
C’est en définitive à bon droit que l’OAI a retenu, sur la base des rapports des
Drs J.________ et K.________, ainsi que sur le rapport de synthèse du SMR du 31 juillet 2017,
que le recourant présente une capacité de travail de 100 % avec une baisse de rendement
de 20 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travail avec
station debout limitée à 1 heure 30, station assise limitée à 1 heure avec nécessité
d’alterner les positions assise/debout, sans travail en porte-à-faux statique du tronc, sans
soulèvement et port de charges à deux mains de plus de 5 kg, sans marche prolongée
en terrain irrégulier, sans travail en position accroupie, sans franchissement régulier d’escaliers
ou d’escabeaux, sans maintien immobile prolongé de la nuque, sans manipulations contre résistance
avec la main droite et sans travail avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale),
étant constant que les observations faites dans le cadre du stage auprès de l’I.________
ne priment pas celles posées par les experts mis en œuvre par l’OAI (TF 9C_1035/2009
du 22 juin 2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n° 6 p. 17 ; 9C_512/2013 du 16 janvier 2014
consid. 5.2.1). De surcroît, on relève que les Drs J.________ et K.________ ont examiné
le recourant en 2017, soit après son stage auprès de l’I.________ qui s’est déroulé
du 9 mars au 10 avril 2015.
b)
Au
plan psychiatrique, le recourant soutient qu’il ne dispose pas des ressources adaptatives suffisantes
pour exercer une nouvelle activité adaptée. Il se réfère en particulier aux rapports
des 20 mai et 9 octobre 2014 de son psychiatre traitant, qui a estimé que sa capacité de travail
était de 80 % dans son activité habituelle, qu’il affectionnait particulièrement.
Or, force est de constater, avec l’intimé, que le recourant échoue à établir
qu’il subsiste un doute suffisant pour justifier une évaluation médicale complémentaire
à ce sujet. En particulier, il a montré des performances exceptionnelles lors du stage d’observation
à l’I.________ (rapport de stage du 22 avril 2015 et notice téléphonique
du 2 avril 2015). Malgré ses douleurs, il s’est en particulier montré investi et intéressé
dans l’atelier de préparation à une activité industrielle légère qui constitue
justement le type d’activités exigibles retenu par l’intimé (cf. calcul du salaire
exigible du 19 septembre 2017). Il n’a été limité que par des problèmes
physiques dans le cadre des ateliers de soudure, de vitrail et de mécanique-réparation. Les
maîtres de stage n’ont au surplus relevé aucune difficulté adaptative chez le recourant.
Quant à la Dre J.________, elle a observé dans le cadre son anamnèse par système
au niveau de l’
« état
mental »
que l’assuré se
sentait plutôt émotif
« depuis
toujours »
. Or, cette émotivité
ne l’a pas empêché d’exercer une activité professionnelle à plein temps
dès l’obtention de son CFC, de changer d’employeur à une reprise ni de montrer
une bonne volonté et de très bonnes compétences lors du stage auprès de l’I.________.
La Dre J.________ a également relevé que le recourant, s’il est toujours sous Sertraline,
ne voit sa psychologue qu’à raison d’une fois tous les six mois, et son psychiatre une
seule fois par année. Dans le cadre de l’examen de ses plaintes par la Dre J.________, l’intéressé
a expliqué que les limitations n’étaient
« que
d’ordre physique »
. Selon ses
déclarations à l’experte rhumatologue, le recourant va mieux depuis que sa compagne se
porte également mieux. Il ne s’est pas décrit renfermé et déclare avoir de
bons contacts avec sa compagne, ainsi qu’avec quelques amis. Il résulte des déclarations
du recourant que le jour précédent l’expertise, sa compagne et lui ont reçu des
amis pour un repas, puis qu’il a préparé son dossier et s’est rendu en voiture
à [...], chez sa sœur, conduisant ainsi pendant 80 km, afin d’être à 9 h
chez l’experte. Cette dernière a relevé que l’assuré se rendait dans son atelier
au sous-sol, notamment pour bricoler, et qu’il participait aux tâches ménagères
en proportion d’un quart. En outre, il ressort du dossier que, quand sa compagne a rencontré
de grandes difficultés psychiatriques, il s’est occupé d’elle, ainsi que de l’entretien
du ménage. Il n’existe ainsi pas d’indice d’une atteinte psychique incapacitante.
Quant à l’ultime note de suivi de consultation du Dr D.________ du 17 décembre
2018 dans laquelle ce dernier écrit que l’assuré n’a pas les ressources sur le
plan médical pour une réinsertion dans le marché primaire du travail, celle-ci est trop
sommaire pour remettre en cause les avis étayés et probants des experts. Le médecin traitant
n’explicite au demeurant pas son raisonnement et se retrouve en porte-à-faux avec les expertises
au dossier.
Finalement, aucun indice ne permet de retenir que l’assuré présenterait des ressources
insuffisantes pour s’adapter à une nouvelle activité. Il n’y a dès lors pas
lieu de compléter l’instruction sur ce point, faute d’indice en faveur d’une psychopathologie
invalidante.
c)
Le
recourant soutient également qu’une reprise du travail ne peut plus être exigée
de lui compte tenu de son « âge ». Il se réfère sur ce point, implicitement,
à différents arrêts du Tribunal fédéral d’après lesquels il n’est
plus exigible d’un assuré proche de l’âge de la retraite qu’il retrouve une
activité adaptée à son état de santé, sur un marché du travail équilibré.
Il n’est certes pas aisé de changer d’activité, et cela est d’autant plus
vrai en présence d’un assuré qui n’a œuvré que pour le compte de deux
employeurs durant sa vie professionnelle. Toutefois, âgé de 58 ans lorsqu’ont été
réalisées les expertises dont il ressort qu’il est en mesure d’exercer une activité
adaptée à 100 % avec une baisse de rendement de 20 %, le recourant n’avait
pas atteint l’âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement
qu’il n’existe plus de possibilités réalistes de mise en valeur de la capacité
résiduelle de travail sur un marché de l’emploi supposé équilibré (ATF
143 V 431 consid. 4.5.2 ; 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_638/2018 du 7 février 2019
consid. 4.2 ; TF 9C_505/2016 du 6 juillet 2017 consid. 4.1). Les experts ont quoi qu’il en
soit déterminé, sans être contredits par d’autres éléments médicaux
au dossier, que la capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 20 % dans
une activité adaptée, était possible dès le mois de juillet 2013, soit à
un moment où le recourant était âgé de 54 ans. Au demeurant, le choix des postes
de travail exigibles n’est pas si limité qu’il rende très incertaine la possibilité
de trouver un emploi. Les activités adaptées (activités industrielles légères,
à l’établi, permettant l’alternance des positions ; cf. calcul du salaire
exigible du 19 septembre 2017) offrent un panel suffisant d’activités sur le marché
libre du travail.
Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le moyen du recourant qui soutient qu’à défaut
de ressources suffisantes sur le plan de la réadaptation, c’est une rente entière qui
devrait lui être accordée, subsidiairement une demi-rente dans la mesure où il conserve
une capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle, seule exigible à le
suivre.
d)
Conformément
aux données médicales résultant du dossier, une activité industrielle légère,
à l’établi et permettant l’alternance des positions, est exigible à 80 %
compte tenu d’une perte de rendement de 20 %. C’est donc à juste titre que l’intimé
a calculé le degré d’invalidité sur la base des valeurs statistiques.
6.
a)
Dans un dernier moyen, le recourant critique
le degré d’invalidité calculé par l’intimé. Il estime que l’abattement
devrait être de 20 % pour tenir compte de la perte de rendement, de son âge (59 ans),
de ses années de services auprès d’un même employeur (environ 30 ans) et de ses
difficultés à se réorienter professionnellement. Il en déduit un degré d’invalidité
de 41 % et le droit à au moins un quart de rente. Il convient d’examiner ce grief et
de vérifier les calculs de l’intimé.
b)
aa)
Le
revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur
ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (TF 9C_192/2014 du 23 septembre
2014 consid. 4.2).
bb)
En
l’espèce, il n’y a pas de raison de s’écarter du dernier revenu mensuel de
5'580 fr. réalisé par le recourant en 2013 auprès de la société C.________
pour déterminer son revenu avant invalidité. Annualisé sur treize mensualités, le
revenu sans invalidité se monte ainsi à 72'540 fr. et n’est au demeurant pas contesté.
c)
aa)
Comme
le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué avant
tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu
effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique (ci-après : l’OFS)
dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
bb)
Dans
le cas présent, le calcul de l’intimé du 19 septembre 2017 doit être revu d’office.
En 2012, le salaire de référence pour des hommes exerçant des tâches physiques ou
manuelles simples dans le secteur privé (production et services) était de 5'210 fr. par mois,
part au treizième salaire comprise (ESS 2012, tableau TA1_skill-level, niveau de compétence
1), soit 5'431 fr. 43 par mois compte tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les entreprises
en 2013 de 41,7 heures (cf. tableau Durée normale du travail dans les entreprises selon
la division économique, établi par l’OFS). Cela correspond à un revenu annualisé
de 65'177 fr. 10. Après indexation pour l’année 2013 (0,8 % ; cf.
tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des salaires réels
2010-2018, établi par l’OFS), on obtient un montant de 65'698 fr. 52. Compte tenu de la perte
de rendement sur le plan rhumatologique (20 % ; rapport d’expertise de la Dre J.________
du 24 avril 2017) le revenu annuel d’invalide exigible sans abattement se monte à 52'558 fr.
81 (65'698 fr. 52 – 20 %).
d) aa)
L’assuré
peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le
titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder à une
déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V
75). L’étendue de l’abattement justifié dans un cas concret relève du pouvoir
d’appréciation de l’autorité cantonale (ATF 137 V 71 consid. 5.1).
bb)
En
l’occurrence, la Cour de céans considère que l’intimé n’a pas abusé
de son large pouvoir d’appréciation en fixant l’abattement à 5 %, même
si un abattement de 10 % n’aurait pas été excessif pour tenir compte notamment des
près de trente années de service auprès de C.________ et des effets que l’âge
du recourant (54 ans) peuvent jouer sur ses perspectives salariales dans le cadre de l’exercice
d’une activité légère (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.4 ;
9C_603/2011 du 20 avril 2012 consid. 6.3). Lorsque les facultés réduites de rendement
ont déjà été prises en considération lors de l’appréciation de la
capacité résiduelle de travail, elles ne sauraient être retenues une seconde fois, dans
le cadre de l’évaluation du revenu d’invalide, en tant que facteur de réduction
du salaire statistique (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.4 ; TFA I 724/02 du 10 janvier
2003 consid. 3.2.2). Il n’y a pas lieu de tenir compte d’un abattement supplémentaire
en raison de difficulté de réorientation dans la mesure où les activités envisagées
ne nécessitent pas de formation spécifique. Au demeurant, force est de constater que le recourant
a livré des travaux de très bonne facture en atelier ce qui démontre ses capacités
à œuvrer dans un milieu avec lequel il n’était pas familier (notice téléphonique
du 2 avril 2015 ; rapport de stage du 22 avril 2015). Pour le reste, il y a lieu de relever que
la situation du recourant ne présente pas de spécificités telles qu’un taux d’abattement
supplémentaire devrait être imputé à son revenu avec invalidité.
Même après corrections du calcul opéré par l’intimé le 19 septembre 2019
(cf. consid. 6/c/bb
supra
),
un abattement de 10 % ne permet pas d’ouvrir le droit à la rente comme le montrent les
calculs de la perte de gains et du degré d’invalidité ci-dessous :
Abattement
5 %
10 %
Revenu
d’invalide sans abattement
52'558.81
52'558.81
Revenu
d’invalide exigible après abattement
49'930.87
47'302.93
Revenu
sans atteinte à la santé
72'540.00
72'540.00
Perte
de gains
22'609.13
25'237.07
Degré
d’invalidité
31,17
%
34,79
%
En définitive, l’abattement de 5 % pour tenir compte des années de service du recourant
peut être confirmé.
e)
Sur
le vu de ce qui précède, la perte de gain s’élève à 22'609 fr. 13
et le degré d’invalidité à 31,17 %. En présence d’un préjudice
économique inférieur à 40 %, le droit à la rente n’est pas ouvert.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision rendue le 8 février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud confirmée.
b)
La procédure est onéreuse et la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les
frais de procédure (art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n’y a en outre pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de A.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Séverin Tissot-Daguette (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :