vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1227 · 2022-01-24 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, AFFECTION PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2021 / 1227

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
352/20 - 24/2022
ZD20.043590
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 janvier 2022
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Berberat et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant, représenté par Me
Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à [...], intimé.
_______________
Art. 28
al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI ; 17 al. 1 et 43 al. 1 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé comme
agent de logistique à 100 % auprès du Centre V.________ (ci-après : le Centre
V.________ ou l'employeur), entre le 1
er
juin
1997 et le 31 août 2013. Il a tout d'abord occupé un poste d’agent de propreté
et d'hygiène, avant d'être reclassé, dès le 1
er
octobre
2008, dans une activité d'aide-jardinier, en raison d'un eczéma chronique allergique avec composante
irritative causé par certains produits de nettoyage.
Le 27 juin 2011, l'assuré a déposé une demande de mesures professionnelles et de
rente auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), mentionnant des allergies et des affections cutanées.
En date du 27 août 2011, l'intéressé a été victime d'un accident de la
circulation, son véhicule automobile ayant été frontalement et violemment percuté
par une autre voiture dépassant en sens inverse. Cet événement lui a causé des traumatismes
de la jambe, du pied et de la main gauches. L'assuré a ainsi souffert d'une fracture des première
et deuxième phalanges du pouce gauche, d'une fracture ouverte de la jambe gauche de type Gustilo Il,
ainsi que de fractures sous-capitale des deuxième et quatrième métatarsiens gauches et
du Lisfranc gauche (compliquées de syndrome des loges). Ces atteintes ont nécessité de
multiples interventions chirurgicales dont, en date du 15 avril 2016, une ablation du matériel
d’ostéosynthèse du tibia et du pied gauches, une arthrodèse tarsométatarsienne
1 à gauche et une ostéotomie de médialisation du calcanéus gauche (cf. not. le rapport
d'expertise du 18 mai 2015, complété les 30 novembre 2015, 19 juillet 2016 et
23 novembre 2016, du Dr  M.________ et les rapports des 11 octobre 2016 et 4 mai
2017 du Dr  Y.________, ces deux médecins étant des spécialistes en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, ainsi que les avis des 19 septembre 2013, 12 janvier
2017 et 7 juin 2017 du Dr  Z.________, médecin du travail auprès du Service médical
régional de l'OAI [ci-après : le SMR]).
En parallèle, une procédure de prise en charge par l'assurance-accidents obligatoire a été
ouverte par B.________
(ci-après :
B.________) et sa partenaire pour les prestations de longue durée, N.________ (ci-après :
N.________).
Par décision du 26 octobre 2017, l'OAI a octroyé à l'assuré le droit à
une rente d'invalidité entière limitée dans le temps du 1
er
mai
2012 au 31 août 2013, puis du 1
er
avril
2016 au 31 janvier 2017. Cette autorité a considéré que l'intéressé était
en complète incapacité de travail dès le 19 mai 2011, mais qu’à partir
du 16 mai 2013, il avait retrouvé une pleine capacité de gain dans une activité adaptée.
À compter du 15 avril 2016, l'assuré avait néanmoins connu une seconde période
d'incapacité de travail totale. Celle-ci avait pris fin dès le 1
er
novembre
2016, moment à partir duquel l’intéressé disposait à nouveau d'une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir éviter
les longues marches de plus de trois heures en terrain irrégulier sans pause, tout terrain pentu
ou glissant, le port de charges de plus de 25 kg, les positions érigées statiques de plus
de deux heures et les escaliers réguliers / répétés, ainsi que le travail
en hauteur, sur des échelles ou sur des échafaudages. De surcroît, l’assuré
était inapte à travailler en présence de Glyoxal, d’Incidin, de chrome et de nickel.
L’OAI a retenu qu’après pondération des revenus avec et sans invalidité, avec
application d'un abattement supplémentaire de 10 % sur le gain d'invalide, le taux d'invalidité
était inférieur à 40 % lors des périodes où le recourant était totalement
capable de travailler dans une activité adaptée, ce qui ne lui ouvrait pas le droit à
une rente.
B.
Le 2 juin 2019, le Dr  X.________, spécialiste
en médecine interne générale, a indiqué à l'OAI qu'une nouvelle demande de prestations
était en cours auprès de son office, et lui a transmis un rapport d'expertise orthopédique
du 16 mars 2019 du Dr  G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, lequel avait été mandaté par B.________. Cet expert posait les
diagnostics d'état après fracture des première et deuxième phalanges du pouce gauche
(traitée par ostéosynthèse, greffe et arthrodèse interphalangienne temporaire, réalisées
le 28 août 2011), d'état après fracture ouverte de la jambe gauche de type Gustilo Il
(traitée par enclouage centroméduliaire et fermeture primaire, également effectuées
le 28 août 2011), d’état après fracture sous-capitale des deuxième et quatrième
métatarsiens gauches et après fracture du Lisfranc gauche (compliquées de syndrome des
loges et ayant nécessité une fasciotomie réalisée le 29 août 2011 et refermée
le 4 septembre 2011), d'état après une arthrodèse du Lisfranc gauche 2, 3 et 4 et cure
du tunnel tarsien gauche (interventions intervenues le 7 août 2012), ainsi que d'état après
ablation de matériel d’ostéosynthèse du tibia et du pied gauches, arthrodèse
tarsométatarsienne 1 à gauche et ostéotomie de médialisation du calcanéus gauche
(le tout réalisé le 15 avril 2016). De surcroît, cet expert retenait un nouveau diagnostic
de suspicion clinique non confirmée de syndrome douloureux complexe (CRPS) au membre inférieur
gauche, se référant à un rapport du 29 janvier 2019 du
Dr
W.________, spécialiste en anesthésiologie, précisant toutefois ne pas pouvoir actuellement
valider ce diagnostic. Enfin, il considérait que la capacité de travail était définitivement
nulle dans l'activité habituelle d'aide-jardinier. Toutefois, à compter du 1
er
janvier
2017, elle demeurait entière, sans diminution de rendement, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles de l'assuré, à savoir un travail essentiellement en position
assise, sans déplacement important à plat (au-delà de 300 m), sans déplacement sur
terrain accidenté ou inégal, sans déplacement dans les escaliers, sans nécessité
de monter sur des échelles ou des échafaudages, sans transport de charges dépassant quelques
kilogrammes (5 à 8 kg, exceptionnellement jusqu'à 10 kg), sans position contraignante
(accroupie ou à genoux) et avec la possibilité de conduire une voiture automatique.
Par rapport du 13 novembre 2019, le Dr Y.________ a indiqué avoir consulté le jour
même l'assuré pour une décompensation d'une sciatique gauche. Il a mentionné que
son patient décompensait progressivement avec des douleurs au niveau de son membre inférieur
gauche et que sa situation devenait de plus en plus alarmante sur le plan social, psychiatrique et d'insertion.
Ce médecin a dès lors requis de l'OAI qu'il reconsidère le dossier de l'assuré, respectivement
qu'il mette en œuvre une nouvelle expertise.
A teneur d'un avis du 9 mars 2020, la Dre  Q.________, médecin auprès du SMR, a souligné
que le Dr Y.________ mentionnait une nouvelle atteinte à la santé, soit une sciatique
gauche. Elle a exposé qu'en principe, ce type d’atteinte régressait si une prise en charge
spécialisée était mise en place, mais qu’une incapacité de travail limitée
dans le temps pourrait néanmoins être reconnue. Afin de disposer de tous les éléments
médicaux pour pouvoir se prononcer, cette médecin préconisait une entrée en matière
sur la nouvelle demande de prestations.
Le 9 avril 2020, le Dr Y.________ a retransmis à l’OAI son même rapport du
13 novembre 2019. La Dre Q.________, dans son avis SMR du 26 mai 2020, en a conclu qu'à
l'heure actuelle, en l'absence de précision sur l’atteinte à la santé ou d'une évaluation
de la capacité de travail et compte tenu du fait qu'une sciatique était censée régresser
si elle était prise en charge, une aggravation durable n’avait pas été rendue vraisemblable.
Par projet de décision du 3 juin 2020, l'OAI a communiqué à l'assuré entendre
lui refuser tout droit à une rente d'invalidité, faute d'atteinte à la santé durablement
incapacitante.
Le 9 juin 2020, l'assuré, désormais sous la plume de son conseil, a contesté ledit
projet de décision.
Par courrier du 28 août 2020, l’intéressé a fait parvenir à l'OAI un rapport
du 11 août 2020 du Prof  D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, et du Dr  K.________, respectivement médecin chef et
médecin assistant auprès du Centre V.________. Ceux-ci diagnostiquaient des douleurs du médio-pied
gauche avec
un status
post-ablation du matériel d'ostéosynthèse du pied gauche, du clou tibial gauche, de l’arthrodèse
tarsométatarsienne 1 et de l’ostéotomie de médialisation du
calcanéus
à gauche, un status post-syndrome des loges avec fasciotomie du pied gauche en 2011, un status post-enclouage
centro-médulaire du tibia gauche et ostéosynthèse du Lisfranc gauche en 2011, ainsi qu’un
status post-fracture ouverte de la jambe gauche de type Gustillo Il et post-fracture du Lisfranc gauche
en 2011. Ils proposaient notamment un traitement symptomatique antalgique avec recherche d'un travail
adapté en position assise.
Dans un compte rendu de la permanence SMR établi le 2 octobre 2020, la Dre Q.________
a retenu que le rapport du 31 août 2020 (
recte
:
11 août 2020) du Prof D.________ n’apportait pas de nouvel élément permettant
de modifier sa position. Elle a considéré que ce professeur précisait qu’il fallait
trouver une activité adaptée à la position assise, sans néanmoins retenir de réduction
de la capacité de travail dans une telle activité. Par ailleurs, il n’y avait pas de
limitation fonctionnelle supplémentaire. Selon elle, la problématique était sociale et
ne relevait pas des compétences de l’assurance-invalidité.
Par décision du 13 octobre 2020, l'OAI a refusé tout droit à une rente d'invalidité
à l'assuré, considérant que celui-ci ne présentait pas d'atteinte à la santé
durablement incapacitante. Dans un courrier du même jour accompagnant la décision et en faisant
partie intégrante, cet office a constaté que le rapport médical du 31 août 2020
(
recte
:
11 août 2020) n'apportait pas d’élément sur le plan médical et économique
permettant de mettre en doute le bien-fondé du projet de décision du 3 juin 2020, de sorte
qu'il devait être confirmé.
C.
Par acte du 5 novembre
2020, T.________, par l'intermédiaire de son conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision du 13 octobre précédent,
concluant principalement à sa réforme, dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité
entière à compter du 2 décembre 2019 au plus tard, et subsidiairement à son
annulation, avec renvoi du dossier de la cause à l'intimé pour nouvelle instruction et / ou
décision dans le sens des considérants. A titre de mesures d’instruction, il a requis
la mise en œuvre d'une expertise orthopédique, laquelle devrait être couplée à
une investigation psychiatrique. En substance, il s'est prévalu d'une incapacité de travail
de l'ordre de 50 % dans une activité adaptée, se référant à l'appréciation
du Prof D.________, a remis en doute
son
aptitude résiduelle à exercer une activité lucrative et a fait valoir qu'un abattement
de 20 à 25 % devait être appliqué sur son revenu d'invalide. En sus de la décision
sur opposition du 24 octobre 2019 de B.________ (entrée en force) et de la décision du
4 novembre 2019 de N.________ (objet d’une procédure d’opposition pendante), le
recourant a produit un rapport du 19 octobre 2020 du Prof D.________ et du Dr K.________.
Ceux-ci rappelaient que l'ancienne activité n'était plus envisageable, et estimaient qu'une
activité adaptée à l'état de santé du recourant pourrait correspondre à
« un travail sédentaire ou interne et léger probablement exerçable à > 50 %,
sous réserve d'une évaluation par la Médecine du travail », compte tenu d'une
atteinte à l'intégrité d'environ 20 % selon la table Il de la SUVA.
Dans un complément à son recours du 9 novembre 2020, le recourant a communiqué un
rapport du 7 novembre 2020 du Dr X.________, lequel indiquait que son patient présentait,
en sus des atteintes somatiques liées à son accident, des troubles psychologiques, ceux-ci
étant progressivement devenus importants. Ce médecin posait les diagnostics d'épisode
dépressif moyen, d'anxiété, de crises d'angoisse et d'insomnie, et relevait que le recourant
avait été adressé à un psychiatre pour une évaluation, ainsi qu'une proposition
de traitement et de suivi appropriés. Il concluait que la capacité de travail était nulle,
ceci depuis l'accident du 27 août 2011.
Par réponse du 15 décembre 2020, l'intimé a considéré qu'en l'état
du dossier, il ne pouvait suivre le recourant lorsque celui-ci arguait d'une incapacité de travail
sur les plans somatique, voire psychique, dans une activité adaptée. Il a également requis
que soient produits le dossier complet de N.________, toute précision utile sur le plan psychique
et la demande de renseignements du recourant au Prof D.________.
Le 26 février 2021, le recourant a produit son courrier du 28 août 2020 adressé
au Prof D.________, par lequel il avait requis une appréciation de sa capacité de travail.
Répliquant le 30 avril 2021, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a allégué
que l'appréciation du Prof D.________ était complète, tout en requérant de la
Cour de céans – outre la mise en œuvre d'une expertise – que ledit médecin
soit interpellé par écrit, voire auditionné au cours d'une audience d'instruction, si
les informations fournies devaient être considérées comme étant lacunaires. Le recourant
a encore porté au dossier un rapport du 24 mars 2021 du Dr  U.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, lequel diagnostiquait un trouble dépressif récurent,
épisode actuel en rémission (CIM-10 [Classification internationale des maladies] F33.4), une
modification de personnalité après une expérience de catastrophe, à savoir l'accident
du 27 août 2011, (CIM-10 F62.2) et un syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10 F45.5).
Ce psychiatre a indiqué que « la capacité de travail était estimée nulle
depuis le 9 décembre 2020 » et que le recourant avait « perdu sa pleine capacité
de travail à compter du jour du traumatisme qu'était l'accident de voiture du 27 août
2011 ». Les limitations fonctionnelles correspondaient à une fatigabilité, des troubles
de la concentration et de la mémoire, un ralentissement psycho-moteur, une impulsivité et des
décompensations dépressives.
Dupliquant le 25 mai 2021, l'intimé a, sur la base d'un avis SMR du 18 mai 2021 de la
Dre Q.________, considéré qu'il n'y avait, en l'état du dossier, pas assez d'éléments
pour reconnaître une incapacité de travail, partielle ou totale, dans une activité adaptée,
pour déterminer le moment d'une éventuelle aggravation somatique ou psychiatrique et pour admettre
des limitations fonctionnelles durables.
Par déterminations du 19 juillet 2021, l'intimé a indiqué avoir directement reçu
un rapport du 8 juillet 2021 du Dr  R.________, médecin praticien, lequel diagnostiquait
des cervicobrachialgies droites chroniques, des arthralgies de la cheville gauche, sur une probable arthrose
tibio-astragalienne, un status après fracture tibia gauche (traitée en 2011) et un status après
« OS cheville gauche (2011) », ainsi qu'un status après « OS pouce
gauche (2011) ».
Dans ses déterminations du 30 août 2021, le recourant a considéré que les pièces
produites justifiaient, à tout le moins, une investigation complémentaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf
dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le droit à une rente d’invalidité du recourant en
lien avec sa nouvelle demande de prestations du 2 juin 2019.
3.
Il est relevé à titre liminaire que l’intimé a indiqué, dans sa réponse
du 15 décembre 2020, avoir par erreur mentionné la date du 31 août 2020 –
et non du 11 août 2020 – s’agissant du rapport des Prof D.________ et Dr K.________,
ce qu’a admis le recourant dans sa réplique du 30 avril 2021. Le grief implicite de violation
du droit d’être entendu, fondé sur l’absence de communication d’une nouvelle
pièce versée au dossier (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 132 V 387 consid. 6.2
et les références citées), tombe dès lors à faux.
4.
a)
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 13 octobre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
b)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1
LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
c)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Par ailleurs, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1
LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces
dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
Il est rappelé qu’en l’espèce, le recourant a bénéficié, par une
première
décision
du 26 octobre 2017 de l’intimé, d’une rente d’invalidité entière
pour deux périodes limitées dans le temps, soit entre le 1
er
mai
2012 et le 31 août 2013, ainsi que du 1
er
avril
2016 au 31 janvier 2017. Après cette date, tout droit à une rente lui a cependant été
nié, sa capacité de travail étant entière dans une activité adaptée et
son taux d’invalidité étant inférieur à 40 %.
d)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
tel que cela est en l’occurrence le cas, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17
al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente,
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire,
une comparaison des revenus conformes au droit, soit en l’occurrence la décision du 26 octobre
2017 – et la décision litigieuse – rendue en l’espèce le 13 octobre
2020 –
un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc
le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid.
3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
A l’appui de sa nouvelle demande du 2 juin 2019, le recourant se prévaut de nouvelles
atteintes somatiques et psychiatriques incapacitantes. Il y a ainsi lieu d’examiner si ces dernières
correspondent à un changement important de circonstances propres à influencer le taux d’invalidité
depuis la décision du 26 octobre 2017. Dans ce contexte, il est d’ores et déjà
admis l’existence d’une incapacité de travail totale et définitive dans l’activité
habituelle d’aide-jardinier, ceci à tout le moins depuis l’accident du 27 août
2011, ce que ne contestent pas les parties.
a)
En l’occurrence, il sied d’écarter d’emblée les rapports des 13 novembre
2019 du Dr Y.________ et 8 juillet 2021 du Dr R.________.
Dans son rapport du 13 novembre 2019, le Dr Y.________ diagnostique une sciatique gauche, sans
toutefois préciser son diagnostic, ni détailler le status sur le plan ostéoarticulaire,
ni partager ses examens radiologiques ou ses rapports de consultations spécialisés. De surcroît,
il ne fait pas état d’une incapacité de travail ou de limitation fonctionnelle supplémentaire.
Ce rapport, lacunaire, est ainsi peu probant. Au contraire, l’appréciation des 9 mars
et 26 mai 2020 de la Dre Q.________, selon laquelle une sciatique correspond à une atteinte
non durable, n’est contredite par aucun élément au dossier et est convaincante. Ce constat
paraît d’ailleurs être confirmé par l’absence de nouveau rapport produit par
le Dr Y.________, celui-ci ayant pourtant été invité à le faire par l’intimé
et ayant retransmis, en date du 9 avril 2020, son rapport initial du 13 novembre 2019. Il n’est
dès lors pas apporté la preuve, au stable de la vraisemblance prépondérante, applicable
en droit des assurances sociales (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V
360 consid. 5b), d’une aggravation durable causée par la sciatique gauche.
La même conclusion s’impose s’agissant du rapport du
8 juillet
2021 du Dr R.________. En effet, celui-ci n’objective aucune modification de l’état
de santé du recourant survenue pendant la période litigieuse déterminante, soit entre
le 26 octobre 2017 et le 13 octobre 2020 (à cet égard, voir ATF 144 V 210 consid. 4.3.1
et 131 V 242 consid. 2.1), et ne se prononce ni sur la capacité de travail, ni sur les limitations
fonctionnelles.
b)
Sur le plan psychiatrique, il ressort du rapport d’expertise orthopédique du 16 mars
2019 du Dr G.________, lequel respecte les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante (cf. consid. 5b
supra
),
des indices d’un possible diagnostic de trouble somatoforme douloureux. En effet, cet expert a
relevé qu’au cours de son examen, plusieurs réactions douloureuses (gémissements,
sursauts et soupirs) étaient intervenues, souvent en présence de stimuli de très faible
intensité, traduisant un tableau d’aggravation certain, bien qu’un substrat organique,
au niveau de la cheville et du pied gauches, ne puisse être nié. Selon lui, une partie de non-organicité
était certainement présente dans le tableau complexe du recourant. Il a conclu de ces circonstances
que l’aggravation pouvait et devait être réelle, et ajouté que l’examen clinique
pouvait être résumé avec des signes indubitables et étendus de majoration,
avec
une connotation somatoforme et de non-organicité, ce qui n’excluait toutefois nullement la
présence d’une pathologie sous-jacente réelle, résumée en difficulté d’adaptabilité
et de fonction, dans un cadre douloureux, dont la subjectivité interdisait l’estimation quantitative.
Compte tenu de ce qui précède, ledit rapport d’expertise, lequel n’a apparemment
pas été soumis au SMR, aurait pourtant justifié un examen clinique par ce service, ceci
dès sa communication en date du 2 juin 2019 à l’intimé, voire la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique.
La nécessité d’un complément d’instruction est encore confirmée par les
derniers rapports établis par les médecins traitants. En effet, dans son rapport du 13 novembre
2019, le Dr Y.________ a mentionné que la situation devenait de plus en plus alarmante sur
le plan psychiatrique. De même, le Dr X.________ a indiqué, aux termes de son rapport
du 7 novembre 2020, que le recourant présentait, depuis l’accident du 27 août
2011, des troubles psychologiques, en sus de ses atteintes somatiques, ce qui permettait de retenir une
capacité de travail nulle à compter de cet événement. Plus important, à teneur
de son rapport du 24 mars 2021, le Dr U.________ a diagnostiqué, entre autres, un trouble
douloureux somatoforme persistant (CIM-10 F45.5) et une modification de personnalité après
l’accident du 27 août 2011, considéré comme une expérience de catastrophe
(CIM-10 F62.2). Dans ce contexte, il est relevé une incohérence dans ledit rapport, le psychiatre
traitant faisant remonter à la fois l’incapacité de travail complète du recourant
à la date du 9 décembre 2020
–
soit au moment de sa prise en charge psychiatrique – et à celle du jour de l’accident
du 27 août 2011. Contrairement à ce que soutient l’intimé, un début de
suivi postérieur à la décision litigieuse ne permet pas de présumer
ipso
facto
que la survenance de la nouvelle atteinte
psychiatrique l’est également. La possibilité inverse ne saurait d’ailleurs être
écartée en l’espèce, au vu des rapports susmentionnés (sur la question de rapports
rendus postérieurement à la décision litigieuse, mais devant être pris en compte
par la Cour de céans, voir notamment ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril
2021 consid. 7.2.1). Il appartiendra toutefois à l’autorité intimée, et non
à la Cour de céans, d’élucider cette question, tel que cela sera développé
ci-dessous (cf. consid. 7
infra
).
Il découle de ce qui précède que l’instruction menée par l’intimé
est insuffisante et doit être complétée s’agissant du volet psychiatrique.
c)
Ce
complément d’instruction devra également porter sur le plan somatique.
aa)
Tout d’abord et comme susdit (cf. consid. 6b
supra
),
les Drs G.________ et U.________ mentionnent un trouble somatoforme douloureux, le Dr G.________
soulignant en particulier la composante de non-organicité et la présence d’un substrat
organique ne pouvant être niée.
bb)
S’agissant ensuite des rapports des
11 août et 29 octobre 2020 des Prof D.________ et Dr K.________, il est précisé
que ceux-ci ont évoqué des circonstances, dont il y a lieu de ne pas tenir compte, car ne relevant
pas de l’assurance-invalidité, à savoir le fait pour le recourant de ne pas être
détenteur d’un certificat fédéral de capacité (CFC), de connaître actuellement
des difficultés pour trouver un emploi et d’éventuelles difficultés d'adaptation
de travail, ainsi que d’avoir un fils aux études et une épouse sans formation, ni travail.
Concernant l’aspect strictement médical, ces praticiens n’ont fait état d’aucune
nouvelle atteinte en comparaison à l’état de fait déterminant retenu au moment de
la décision du 26 octobre 2017. En effet, les douleurs du médio-pied gauche mentionnées
étaient déjà connues à l’époque, tout comme les autres diagnostics posés
dans le rapport du 11 août 2019. Si ces médecins ont indiqué que le recourant présentait
une gêne persistante à la mobilisation en charge totale en regard du médio-pied gauche,
ils ne l’ont cependant pas qualifiée de péjoration de l’état de santé.
En revanche, contrairement à ce qu’allègue l’intimé, ces médecins ont
constaté une nouvelle limitation fonctionnelle, en ce sens que l’activité adaptée
devrait être effectuée en position assise. Cet élément est confirmé par le Dr G.________,
dans son rapport d’expertise du 16 mars 2019, lequel a également mentionné cette
nouvelle restriction fonctionnelle, ainsi que plusieurs autres, à savoir le fait pour le recourant
de devoir éviter les déplacements importants à plat (au-delà de 300 m) et le
transport de charges dépassant 5 à 8 kg (et exceptionnellement 10 kg), ainsi que
d’avoir la possibilité de conduire une voiture automatique.
S’agissant de l’évaluation de la capacité de travail, les Prof D.________
et Dr K.________ se sont distanciés de l’appréciation du Dr G.________, laquelle
remonte au mois de mars 2019. Ils ont en effet estimé que le recourant était capable de travailler
à un taux inférieur à 50 % dans une activité adaptée. Ils n’ont cependant
pas indiqué la date du début de cette incapacité partielle, mais se sont référés
à l’appréciation de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité
pour évaluer la capacité de gain, soit à une notion propre à l’assurance-accidents.
Or, le Dr G.________, mandaté en l’occurrence par l’assureur-accidents, a considéré,
s’agissant d’atteintes somatiques similaires à celles retenues par les Prof D.________
et Dr K.________, qu’il existait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à compter du 1
er
janvier
2017. Il existe ainsi des discordances entre les rapports du Dr G.________, d’une part, et
des Prof D.________ et Dr K.________, d’autre part.
cc)
Ces différents éléments justifient ainsi d’étendre l’instruction au volet
somatique également, notamment sur les questions de la capacité de travail résiduelle
et des limitations fonctionnelles du recourant.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de
trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire – ce dont l’autorité devait se rendre
compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se prononcer en connaissance
de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). Il appartiendra dès lors à l’autorité intimée de compléter
l’instruction sur les volets somatique et psychiatrique, en particulier par l’apport du dossier
médical de N.________ et d’un rapport circonstancié du Dr U.________, cas échéant
par la mise en œuvre d’une expertise.
Il découle également de ce qui précède que les mesures d’instruction requises
auprès de la Cour de céans, tendant à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire,
à la production du dossier de l’assureur-accidents ou à l’interpellation écrite,
respectivement l’audition du Prof D.________, sont rejetées.
8.
Au vu du sort du litige, il n’y a pas lieu d’examiner les griefs soulevés par le recourant
relatifs à son aptitude résiduelle à exercer une activité lucrative et à l’application
d’un abattement supplémentaire sur son revenu d'invalide.
9.
a)
En définitive, le recours interjeté
par T.________ est admis. La décision du 13 octobre 2020 de l’intimé doit dès
lors être annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause
et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de
la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 octobre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud, est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à T.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :