vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 795 · 2020-11-04 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.11.2020 Arrêt / 2020 / 795

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
161/18 - 369/2020
ZD18.021460
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 novembre 2020
_____________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bonard et Küng, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à S.________ (FR), recourante,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
Originaire de l’Ile Maurice, T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
née en 1966, est mariée, sans enfants. Sans formation professionnelle, elle a essentiellement
exercé des emplois dans le domaine industriel auprès de diverses entreprises. En dernier lieu,
elle a travaillé en qualité d’opératrice de production pour le compte de G.________
SA jusqu’au 31 juillet 2010, date de la fin du contrat de travail à durée déterminée
conclu avec cet employeur. Elle était en incapacité totale de travail depuis le 16 avril 2010.
Souffrant de douleurs musculaires, T.________ a déposé, en date du 3 août 2010, une demande
de prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande,
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office
AI ou l’intimé) s’est procuré les renseignements médicaux auprès des
médecins de l’assurée.
Dans un rapport du 8 septembre 2010, la Dre F.________, spécialiste en neurologie, a posé les
diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de neuropathie cubitale au coude
bilatérale (depuis juin 2008 à droite et juin 2010 à gauche) et de possibles troubles
somatoformes dans le cadre d’un état anxio-dépressif important depuis 2010. N’ayant
été consultée qu’à deux reprises par l’assurée en 2008 et 2010,
elle ne s’est pas prononcée sur la capacité de travail, renvoyant en cela à l’appréciation
de sa consoeur, la Dre N.________, spécialiste en médecine interne générale et nouveau
médecin traitant.
Le 14 septembre 2010, la Dre N.________ a complété un rapport à l’intention de l’office
AI dans lequel elle posait les diagnostics affectant la capacité de travail de lombalgies sur probables
troubles dégénératifs, de neuropathie cubitale droite, d’épicondylalgies bilatérales
et d’état dépressif de degré moyen. Sans répercussion sur la capacité
de travail, elle a retenu une stérilité primaire. En raison de douleurs lombaires et aux bras,
l’assurée présentait des difficultés à effectuer un travail nécessitant
le port de charges supérieures à 5 kg, ce qui excluait, selon la Dre N.________, toute capacité
de travail résiduelle dans la profession d’ouvrière.
Interpellé par l’office AI, le Dr D.________, spécialiste en médecine physique et
réhabilitation, spécialiste de la colonne vertébrale, lui a fait parvenir son rapport
en date du 23 octobre 2010. Il y posait le diagnostic incapacitant de lombopygialgies s’inscrivant
dans le contexte suivant : hypermobilité articulaire, sévère déconditionnement
physique, déficience posturale, sursollicitation des zones charnières, souffrances algodysfonctionnelles
multiples et état dépressif réactionnel. Selon lui, la capacité de travail était
de 75 % dans l’activité habituelle d’ouvrière d’usine, dite capacité
étant susceptible d’atteindre 100 % dans un délai de six mois moyennant l’amélioration
de l’équilibre psychologique et la mise en œuvre d’un reconditionnement intensif.
Dans un rapport du 29 novembre 2010, la Dre B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé pour seul diagnostic – sans effet sur la capacité de travail – celui de
trouble anxieux et dépressif mixte. Tout en relevant qu’il n’y avait pas de restrictions
psychiques, elle a renvoyé à l’appréciation de la Dre N.________ s’agissant
de l’évaluation de la capacité de travail.
Sollicité pour détermination, le Dr L.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a préconisé
la mise en œuvre d’un examen rhumatologique au SMR afin de connaître les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail de l’assurée (avis médical du 5 janvier
2011).
Un examen clinique rhumatologique et de médecine physique-rééducation a été
effectué le 16 février 2011 par le Dr C.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
physique-rééducation. Dans son rapport du 22 mars 2011, le Dr C.________ a posé –
avec répercussion durable sur la capacité de travail – le diagnostic de cervico-brachialgies
droites non irritatives, non déficitaires, dans un contexte de protrusions discales étagées
prédominant en C5-C6. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu les diagnostics
de neuropathie compressive ulnaire droite débutante sans déficit sensitivomoteur, de lombalgies
intermittentes dans un contexte de protrusions discales sur les deux derniers étages lombaires et
de composante de fond de type fibromyalgique. Il s’est exprimé en ces termes sous l’intitulé
« appréciation du cas » :
« Lors
de l’entretien, l’assurée décrit sa dernière activité professionnelle
chez G.________ SA, exercée jusqu’au 30.04.2010. En se basant sur les dires de l’assurée,
il s’agissait d’une activité modérément contraignante avec des ports de charges
qu’elle estime jusqu’à 30 kg, l’employeur annonce des ports de charges jusqu’à
10 kg. Il s’agissait d’une activité temporaire, l’assurée ayant été
placée par le chômage ; auparavant, elle a travaillé durant neuf ans chez Z.________
SA, jusqu’en 2009, à la microsoudure de composants électroniques. Madame T.________ s’estime
incapable de reprendre toute activité.
Dans
un premier temps, l’assurée annonce des problèmes thymiques, elle a de la peine à
parler, de la peine à se concentrer, elle est suivie à présent par le Dr P.________, psychiatre
à E.________.
Au
niveau somatique, l’assurée se décrit surtout gênée par une cervico-brachialgie
D, irradiant dans les trois derniers doigts. Il existe des incohérences quant à une éventuelle
irradiation radiculaire avec également une irradiation au niveau temporal, au niveau de la joue
D. L’assurée est limitée en rotation D. Il existe vraisemblablement une composante inflammatoire
avec des réveils nocturnes ; le dérouillage matinal n’est pas quantifiable. L’assurée
n’annonce pas spontanément de douleurs ubiquitaires des quatre membres. L’assurée
nous apprend qu’elle vient d’avoir une IRM cervicale, le radiologue lui aurait annoncé
des problèmes au niveau des disques, l’assurée se sent soulagée de savoir qu’elle
a à présent quelque chose qui explique les douleurs ressenties, elle doit parler de l’examen
radiologique avec son médecin traitant. L’assurée envisage de revoir le Dr O.________.
Il est demandé à l’assurée de nous faire parvenir la consultation ultérieure
du rhumatologue. L’opération au niveau du nerf ulnaire D a été reportée, il
n’est pas prévu de nouvelle intervention.
Madame
T.________ annonce également des lombalgies de type mécanique, intermittentes.
L’assurée
prend un traitement antalgique quotidien à doses modérées ainsi qu’un suppositoire
d’anti-inflammatoire la nuit.
L’examen
clinique montre une femme de 44 ans, en bon état de santé général, avec une musculature
globalement peu développée. Initialement, l’assurée est anxieuse, a des difficultés
à parler, des difficultés à se concentrer la symptomatologie s’estompe au cours
de l’entretien.
La
tension diastolique est augmentée à 115 mmHg, l’assurée n’a pas de signes
d’insuffisance cardiaque, il est demandé à Madame T.________ de la faire contrôler
par son médecin traitant. Son abdomen est ballonné, indolore à la palpation, les bruits
sont augmentés.
Comme
l’a décrit le Dr J.________, l’examen neurologique est normal, il n’y a en particulier
pas d’évidence de déficit sensitivomoteur en relation avec une atteinte radiculaire ou
une atteinte tronculaire. L’assurée lâche l’extension du coude D, ressent une douleur,
les réflexes sont conservés. Nous n’avons pas de neuropathie du nerf ulnaire ; nous
ne retrouvons pas l’hypoesthésie tacto-algique des 4
ème
et 5
ème
doigts du côté D décrite par le Dr F.________ ; l’assurée, lors de la
manœuvre de Tinel au coude, a une douleur locale, mais ne décrit pas d’irradiation ;
le Dr F.________ avait retenu l’atteinte du nerf ulnaire en s’appuyant également sur
l’ENMG. Quoi qu’il en soit, la neuropathie compressive n’est pas conséquente et
n’est pas considérée comme incapacitante.
Au
niveau articulaire périphérique, l’examen de l’épaule D ne nous permet pas
de nous orienter vers une pathologie spécifique ; l’examen n’est pas cohérent
pour une tendinopathie spécifique, il n’y a pas de signes francs pour un conflit sous-acromial
ou une atteinte de l’acromio-claviculaire. Nous n’avons pas d’explication aux difficultés
importantes qu’a l’assurée à opposer son pouce D. Lors de l’examen de la
hanche G, l’assurée a l’impression qu’elle doit remettre quelque chose en place
dans sa hanche, il n’y a pas d’évidence de coxarthrose, nous n’avons pas de subluxation
de la hanche.
Comme
mentionné par le Dr J.________, l’assurée a une augmentation de la sensibilité aux
points d’insertion tendineuse, nous avons 8 points de Smythe positifs sur 18 pour une composante
de fond de type fibromyalgie ; stricto sensu, nous ne pouvons pas retenir ce diagnostic puisqu’il
faut 11/18 points ; cela signifie que le seuil de tolérance de l’assurée à
la douleur est diminué, cela a déjà été relevé dans le dossier avec proposition
d’introduction d’un traitement d’amitriptyline par le Dr O.________.
Au
niveau du rachis, l’assurée a des troubles statiques, surtout sous forme d’un relâchement
de la sangle abdominale dans un contexte de déconditionnnement physique, le Dr D.________ avait
mis en évidence des troubles posturaux. L’assurée a une gestuelle spontanée de sa
nuque diminuée, elle présente une kinésiophobie au niveau de sa nuque et de son membre
supérieur D ; l’examen de la nuque est rendu difficile par le ressenti douloureux important,
l’assurée est limitée dans toutes les directions ; ce n’était pas le
cas lors de l’examen du Dr D.________ datant de février 2010, date à laquelle l’assurée
avait une rotation de 80° ; la palpation cervicale est douloureuse diffusément du côté
D, la musculature est difficile à apprécier du fait de l’absence de relâchement
de l’assurée ; il n’est pas possible d’évaluer s’il existe une
radiculalgie irritative aux membres supérieurs, la manœuvre de Spurling est intestable au vu
de la participation. Il n’est pas possible d’apprécier l’importance du syndrome
rachidien cervical, ceci en raison de la kinésiophobie que présente l’assurée à
ce niveau.
L’examen
du rachis lombaire montre une mobilité subtotale, la flexion et l’extension déclenchent
surtout des vertiges et des nausées. L’assurée a des douleurs multi-étagées
sur tout le rachis dorsolombaire, sans prédominance segmentaire, nous excluons un syndrome rachidien
lombaire.
La
lecture du dossier radiologique montre, comme décrit dans le dossier, des radiographies standards
de la nuque dans la limite des normes sur les clichés du 03.08.2009. L’IRM cervicale qui vient
d’être effectuée le 07.02.2011 montre des protrusions discales étagées de C4-C5
à C6-C7, la protrusion prédomine en C5-C6 avec une composante paramédiane D susceptible
d’irriter la racine C6 D ; il n’y a clairement pas de hernie discale, il n’y a
pas non plus de myélopathie, il n’y a pas d’amputation de racines sur la myélographie ;
l’examen clinique décrit plus haut exclut une compression de la racine C6 D. Par ailleurs,
l’irradiation décrite aux trois derniers doigts de la main D ne correspond pas au territoire
radiculaire C6. Si cette protrusion discale peut agir comme une épine irritative, et expliquer une
partie des symptômes de l’assurée, il existe une discordance majeure entre les constatations
objectives ostéoarticulaires, neurologiques, et le ressenti douloureux très marqué de
l’assurée.
Nous
recevons après l’examen SMR le rapport de consultation du Dr O.________ qui a vu l’assurée
le 1
er
mars 2011. Il est mentionné que les plaintes ne sont pas différentes de celles présentées
en 2006 et 2009. Le Dr O.________ retient également une discordance entre l’irradiation annoncée
par l’assurée de topographie C7 et la racine C6 potentiellement impliquée sur l’IRM.
Le Dr O.________ retrouve la mobilité limitée dans toutes les directions. Les tests comportementaux
sont positifs. Le rhumatologue ne voit pas d’indication à une incapacité de travail pour
raisons rhumatologiques, en tout cas pas à un poste adapté.
En
tentant compte de l’avis du Dr J.________, du Dr O.________, de l’examen SMR décrit
plus haut, des examens radiologiques complémentaires, nous confirmons l’exigibilité complète
dans une activité adaptée, respectant des limitations fonctionnelles d’épargne du
rachis cervical. Le dernier poste de travail d’ouvrière chez G.________ SA nécessitant
une position statique de la nuque lorsque l’assurée devait souder de petites pièces et
en raison du port de charges annoncé de plus de 10 kg, nous considérons la dernière activité
comme non adaptée avec une IT totale.
Nous
laissons le soin au médecin de dossier de demander un rapport de consultation au nouveau psychiatre
traitant, le Dr P.________ et de voir s’il y a lieu de compléter le présent examen par
un examen psychiatrique.
Limitations
fonctionnelles
Rachis
cervical : pas de travail prolongé la tête en extension, pas de rotation rapide, pas de
position statique de la tête prolongée au-delà de 30 min ; pas de travail avec les
bras de façon prolongée au-dessus de l’horizontale ; pas de port de charges répété
au-delà de 5 kg, épisodique au-delà de 10 kg.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
En
se basant sur le descriptif du poste fait par l’assurée, nous retenons une incapacité
de travail totale, depuis le 30.4.10, dans la dernière activité d’ouvrière effectuée
chez G.________ SA.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité
de travail est restée totale dans ce type d’activité.
Concernant
la capacité de travail exigible
Elle
est déterminée, en se basant sur les éléments objectivables, par la tolérance
du rachis cervical aux contraintes mécaniques. Dans l’appréciation de l’exigibilité,
il y a lieu de faire la part des choses entre la cervico-brachialgie D dans un contexte de protrusions
discales et l’abaissement du seuil de tolérance à la douleur.
Dans
une activité adaptée, respectant les LF d’épargne du rachis cervical, l’exigibilité
est complète depuis mi-septembre 2010 ; cette date correspond au courrier de la Dresse N.________
au médecin-conseil de l’APG, décrivant que Mme T.________ serait capable de reprendre
une activité professionnelle n’exigeant pas le port de charges lourdes. »
Dans un rapport du 4 mai 2011, le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé le diagnostic incapacitant de trouble mixte de la personnalité, type sensitif (paranoïaque)
et dépendant tandis que, sans effet sur la capacité de travail, il a retenu l’existence
d’un trouble somatoforme (somatisation). Compte tenu d’une intolérance au stress avec
angoisse et inhibition, il a estimé que la capacité de travail était de 50 % environ dans
une activité lucrative répétitive, excluant la sursollicitation et la frustration génératrices
d’angoisse.
Dans un rapport du 16 juin 2011, le Dr L.________ a fait siennes les conclusions de l’examen clinique
effectué au SMR,
Par décision du 19 juin 2013, entrée en force, l’office AI a nié le droit de T.________
à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesure de reclassement) au motif
que, sur la base des renseignements en sa possession, elle présentait, depuis le mois de septembre
2010, une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses problèmes
de santé (collaboratrice technique, opératrice de production en salle blanche, programmatrice)
si bien qu’elle ne subissait pas de préjudice économique.
B.
Souffrant de problèmes à la colonne vertébrale ainsi que de douleurs au bras droite et
à la nuque, T.________ a déposé, le 10 mars 2014, une nouvelle demande de prestations
de l’assurance-invalidité, traitée comme une demande de révision (courrier de l’office
AI du 11 mars 2014).
A la demande de l’assurée, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale,
a rédigé un rapport en date du 18 avril 2014 dans lequel il a posé les diagnostics d’hypertension
artérielle, de cervico-scapulalgies chroniques, de tendinopathie de la zone critique du tendon du
muscle sus-épineux droite de type tendinose, de bursite sous-acromio-deltoïdienne droite, de
neuropathie cubitale bilatérale, d’abdominoplastie avec transposition de l’ombilic en
2014 et de neurolyse du nerf grand occipital bilatéral en 2013. Après avoir rappelé que
l’intéressée avait bénéficié d’une mesure de chômage avec stage
dans une crèche, le Dr X.________ a relevé que les multiples douleurs chroniques ressenties
avaient conduit à une baisse d’efficacité au travail et à la fin prématurée
du stage. Actuellement, la capacité de travail était, selon lui, au moins probablement diminuée
à 50 %.
Appelée à se prononcer sur les éléments médicaux au dossier, la Dre V.________,
médecin auprès du SMR, s’est déterminée comme suit par avis médical du
3 juillet 2014 :
« Après
relecture des documents à disposition dans la GED et notamment des rapports de consultations de
2013 de la Dresse Q.________, rhumatologue, il apparaît que ces douleurs de l’épaule
D sont présentes depuis longtemps et stationnaires ; dans l’examen clinique SMR du 22.03.2011,
le Dr C.________ note après un status complet de l’épaule D (status en p. 5 et 6)
l’examen
clinique de l’épaule D ne nous permet pas de nous orienter vers une pathologie spécifique
,
l’examen IRM du 26.03.2014 confirme ce diagnostic.
Conclusion
:
Nous
n’avons pas d’éléments médicaux nouveaux justifiant de s’éloigner
des conclusions du rapport d’examen SMR du 16.06.2011. »
Dans le cadre de la contestation du projet de décision de l’office AI du 8 juillet 2014 de
refuser d’entrer en matière sur sa demande de prestations, l’assurée a transmis
un rapport du 17 juillet 2014 établi sous la signature de la Dre Q.________, spécialiste en
rhumatologie, à l’intention du Dr X.________. Elle y relevait que, depuis 2013, la symptomatologie
se situait essentiellement au niveau du rachis cervical et des deux membres supérieurs associée
à une hypercyphose importante. Si l’évolution était en partie favorable, le contexte
cervicalgique et migraineux persistait. Une arthro-IRM de l’épaule droite pratiquée le
25 mars 2014 avait mis en évidence une tendinopathie du sus-épineux, une bursite sous-acromiale
deltoïdienne ainsi que des signes indirects de conflit sous-acromial sous forme de prolifération
osseuse sous-acromiale. Il en résultait les restrictions fonctionnelles suivantes : éviter
totalement de travailler en élévation des membres supérieurs au-delà de 70°,
éviter le port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et éviter
un travail en antéflexion du rachis.
Dans un avis médical du 9 octobre 2014, la Dre V.________ a conclu en ces termes son analyse des
documents médicaux au dossier :
« A
l’examen du 07.2014, la Dresse Q.________ retient le diagnostic de capsulite de l’épaule
D suite à une arthroIRM ; lors de l’examen rhumatologique de 2011, les douleurs de l’épaule
D étaient déjà présentes, le Dr C.________ ne pouvait alors s’orienter vers
une pathologie spécifique. Cependant, des limitations fonctionnelles avaient déjà été
retenues pour cette même épaule ; elles sont semblables à celles annoncées par
la Dresse Q.________. Concernant les cervicalgies et le contexte migraineux, la Dresse Q.________ dit
que l’évolution est en partie favorable.
Les
autres documents médicaux fournis par l’assurée sont antérieurs à 2013 et ont
déjà été discutés (imageries ostéo-articulaires) ou concernent des interventions
d’ordre gynécologique.
Conclusion :
Les
documents médicaux fournis par l’assurée ne démontrent pas d’éléments
nouveaux justifiant une modification des conclusions du rapport SMR de juin 2011. »
Par décision du 21 octobre 2014, entrée en force, l’office AI n’est pas entré
en matière sur la demande de prestations (rente et/ou mesures professionnelles) déposée
par l’assurée le 10 mars 2014, au motif qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
décision de refus de prestations du 19 juin 2013.
C.
Alléguant souffrir de la maladie d’Ehlers-Danlos « depuis environ une vingtaine
d’années », l’assurée a déposé, en date du 19 décembre
2017, une troisième demande de prestations, traitée comme une demande de révision (courrier
de l’office AI du 20 décembre 2017).
A l’appui de sa démarche, l’assurée a demandé à son médecin traitant,
le Dr X.________, de rédiger un rapport médical qu’il a transmis à l’office
AI en date du 4 janvier 2018. Il y faisait état des diagnostics suivants : syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile avec polyarthralgies, hypertension artérielle, cervico-scapulalgies chroniques, tendinopathie
de la zone critique du tendon du muscle sus-épineux droite de type tendinose, boursite sous-acromio-deltoïdienne
droite, neuropathie cubitale du coude droite, hypercholestérolémie non traitée (intolérance
aux statines), hernie hiatale, syndrome des jambes sans repos et dysfonctionnement des muscles de la
mastication avec bruxisme. Compte tenu de l’état algique présenté par l’assurée,
le Dr X.________ a estimé que le degré d’incapacité de travail était compris
dans une fourchette allant de 50 à 70 %. Etait notamment joint à son courrier un rapport du
31 octobre 2017 du Dr K.________, chef de clinique adjoint au Département de l’appareil locomoteur
de l’Hôpital W.________, dans lequel il posait le diagnostic de polyarthralgies dans le cadre
d’un probable syndrome d’Ehlers-Danlos, actuellement sans signe de Beighton.
Dans un avis médical du 14 janvier 2018, le Dr H.________, médecin auprès du SMR, a retenu
que le rapport précité du Dr X.________ n’apportait pas d’éléments convaincants
sur le plan somatique justifiant une incapacité de travail de 70 %.
Le 17 janvier 2018, l’office AI a communiqué à l’assurée un projet de décision
l’informant de son intention de ne pas entrer en matière sur sa demande de prestations du
19 décembre 2017, au motif qu’il n’avait pas constaté de modifications notables
dans sa situation professionnelle ou médicale (pas de nouveaux diagnostics, pas de nouvelle situation).
Par courrier du 19 février 2018, l’assurée a fait état de son désaccord avec
ce projet de décision. Se prévalant de divers problèmes de santé (douleurs intenses
provoquant des crises d’angoisse, problèmes de mâchoire, sautes d’humeur, fatigue
intense, raideur des membres, problèmes de digestion, d’acidité et saignement de l’estomac,
de constipation, problèmes de vue, problèmes auditifs, problèmes d’éblouissement,
problèmes de tension artérielle, frisson, fièvre, vertige, intolérance à de
nombreux médicaments, migraines, problèmes de cholestérol), l’intéressée
a fait valoir qu’ils faisaient obstacle à l’exercice d’une activité à
plein temps.
Dans un rapport du 20 février 2018 adressé à l’office AI, le Dr R.________, spécialiste
en neurologie, a indiqué que sa patiente souffrait d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hyper
mobile ayant probablement été responsable de 7 fausses-couches, ce qui constituait une des
complications connues de cette maladie. Cette situation avait par ailleurs entraîné un état
dépressif. L’intéressée souffrait en outre de douleurs articulaires multiples, situation
classique en présence d’un tel syndrome. A cela s’ajoutait un syndrome des jambes sans
repos perturbant clairement le sommeil et ne faisant qu’aggraver la fatigue, les douleurs et les
troubles dépressifs. Le Dr R.________ a dès lors préconisé une réévaluation
de la situation à la lumière des éléments indiqués. Il a joint à son rapport
différents documents tels qu’une polysomnographie du 7 mars 2017 ayant notamment mis en évidence
un syndrome des jambes sans repos ainsi qu’un rapport du 10 juillet 2017 faisant suite à un
examen clinique au Service de génétique médicale de l’Hôpital W.________ motivé
par la suspicion d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile – diagnostic finalement
confirmé – ; il ressortait également de cette pièce que l’assurée
présentait une hyperlaxité globalement hors norme en réduction progressive depuis l’âge
de 20 ans.
Par avis médical du 15 mars 2019, le Dr H.________ a considéré que la situation était
inchangée et qu’il convenait d’en rester aux conclusions antérieures.
Par décision du 23 avril 2018, l’office AI a entériné son refus d’entrer en
matière sur la demande de prestations du 19 décembre 2017 conformément à son projet
de décision du 17 janvier 2018.
D.
Par acte du 18 mai 2018, T.________ a déféré cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant à son annulation en ce sens que l’office
AI entre en matière sur sa demande de prestations du 19 décembre 2017. Elle a fait valoir que,
depuis la décision du 21 octobre 2014, son état de santé s’était péjoré.
Outre une opération des nerfs proposée en 2017, elle a indiqué que, durant cette même
année, un nouveau diagnostic avait été posé, à savoir celui de la maladie d’Ehlers-Danlos.
Au surplus, l’aggravation de son état de santé se manifestait également par des
douleurs intenses, lesquelles provoquaient des crises d’angoisse, des problèmes de mâchoire,
des sautes d’humeur, une fatigue intense, une raideur des membres, des problèmes de digestion,
d’acidité, de saignement de l’estomac ainsi que des problèmes visuels (éblouissement).
A cela s’ajoutaient des difficultés concernant la tension artérielle avec des frissons,
de la fièvre, des migraines et des problèmes de cholestérol. L’assurée a déploré
que l’office AI ait refusé d’entrer en matière sur sa demande de prestations, car
cette position revenait à nier l’évidence. Elle a annoncé la production de nouveaux
rapports médicaux.
Dans sa réponse du 30 août 2018, l’office AI a renvoyé aux avis médicaux du
SMR des 14 janvier et 15 mars 2018 analysant les rapports médicaux produits par l’assurée
à l’appui de sa demande de prestations du 19 décembre 2017. Il a proposé le rejet
du recours.
Par réplique non datée reçue par le greffe de la Cour de céans le 24 octobre 2018,
T.________ a expliqué avoir travaillé dès l’âge de 18 ans en dépit de
nombreux problèmes de santé. Au fil du temps et malgré sa bonne volonté, les douleurs
ressenties ont affecté sa motivation, si bien que sa cadence en a pâti et qu’elle s’est
régulièrement retrouvée en arrêt de travail. Dans ces conditions, il lui était
difficile de retrouver un emploi correspondant à ses aptitudes.
Dupliquant en date du 8 novembre 2018, l’office AI a plus particulièrement souligné que
les pièces médicales produites postérieurement au prononcé de la décision administrative
du 23 avril 2018 ne pouvaient pas être prises en compte dans le cadre de la présente procédure.
Il a réitéré ses conclusions tendant au rejet du recours.
Le 21 novembre 2018, T.________ a déposé une liasse de pièces dont plusieurs avaient déjà
été versées au dossier. Y figuraient toutefois les documents suivants :
-
un courrier du 1
er
juin 2018 adressé au Dr X.________ par le Dr K.________ faisant suite à une évaluation
des capacités fonctionnelles du 17 mai 2018 ; il y posait le diagnostic de polyarthralgies
dans le cadre d’un syndrome d’Ehlers-Danlos avec déconditionnement et troubles statiques ;
-
une attestation médicale du 9 octobre 2018
établie par la Dre M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, laquelle
indiquait se charger du suivi de l’assurée depuis le 13 août 2018 et retenait le diagnostic
de trouble dépressif récurrent de degré moyen à sévère (F 33.1 et F 33.2)
justifiant une capacité de travail de 50 % au maximum.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par la recourante le 19 décembre 2017. Il convient en particulier
d’examiner si la recourante a rendu plausible une modification des faits depuis la dernière
décision de refus de prestations, qui justifierait un nouvel examen de son cas.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier
examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée
en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
Selon la doctrine, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens de
la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent exigée en
droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici d’apporter une « preuve
complète » qu’un changement notable est intervenu dans l’état de fait
depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt qu’il existe des indices à
l’appui de ce changement et que le juge ou l’administration puissent être convaincus
que les faits allégués se sont vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse
et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011,
n° 3100 p. 840 ss).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
Toutefois, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
4.
a)
En l’occurrence, l’office AI n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande
déposée par la recourante le 19 décembre 2017. Il n’y a donc pas lieu d’examiner
si, entre la décision de refus de prestations du 19 juin 2013 – dernière décision
reposant sur un examen matériel du droit à la rente – et la décision litigieuse
du 23 avril 2018, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter
à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l’office AI jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 23 avril 2018 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 19 juin 2013. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à
examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande
de prestations justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
b)
Pour prononcer sa décision du 19 juin 2013, l’intimé s’est fondé sur le rapport
du SMR du 22 mars 2011. Sur la base de l’examen clinique rhumatologique et de médecine physique/réadaptation
effectué, le Dr C.________ a retenu pour seule atteinte à la santé incapacitante des cervico-brachialgies
droites non irritatives, non déficitaires, dans un contexte de protrusions discales étagées
prédominant en C5-C6. Si la capacité de travail dans l’activité habituelle d’ouvrière
était nulle depuis le 30 avril 2010, elle était entière dans une activité adaptée,
depuis mi-septembre 2010, moyennant le respect des mesures d’épargne classiques du rachis
cervical : pas de travail prolongé la tête en extension, pas de rotation rapide, pas de
position statique de la tête prolongée au-delà de 30 minutes ; pas de travail avec
les bras de façon prolongée au-dessus de l’horizontale ; pas de port de charges
répété au-delà de 5 kg, épisodique au-delà de 10 kg.
c)
Sur le plan somatique, la recourante se prévaut des rapports des Drs X.________ et R.________, datés
respectivement des 4 janvier et 20 février 2018.
aa)
Dans son rapport du 4 janvier 2018, le Dr X.________ a confirmé la persistance, depuis 2014, de
douleurs à l’épaule droite, mais également l’apparition de fatigue oculaire,
de douleurs lombaires basses lors des positions statiques prolongées, de cervicalgies et de troubles
du sommeil avec syndrome des jambes sans repos. L’ensemble des douleurs qui semblaient toucher
différentes articulations et régions abarticulaires avait fait suspecter l’existence
d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile, diagnostic finalement confirmé le 10 juillet
2017 lors d’un examen à l’Hôpital W.________. Le Dr X.________ a précisé
que ce nouveau diagnostic jetait une lumière nouvelle et une meilleure compréhension des limitations
fonctionnelles affectant la recourante. Il a ainsi estimé qu’il lui serait possible de travailler
entre 30 et 50 %. Il a toutefois fait état d’un pronostic sombre au vu de l’évolution
des douleurs et de la mise en évidence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile.
bb)
Les constatations du Dr X.________ reposent sur une évaluation récente de la recourante. En
outre, en présence d’une nouvelle atteinte à la santé susceptible d’influer
la capacité de travail et, partant, la capacité de gain, le Dr X.________ a rendu plausible
une péjoration de l’état de santé ostéo-articulaire de l’intéressée.
De son côté, le Dr R.________ a également fait part d’une aggravation de la fatigue
et des douleurs dans un contexte pathologique polymorphe incluant des problématiques rhumatologiques,
neurologiques, gynécologiques et psychiatriques à l’aune desquelles il convient, selon
lui, de réévaluer la portée respective des limitations physiques et psychiques.
d)
En ce qui concerne l’aspect psychique, la recourante se prévaut du rapport dressé le
9 octobre 2018 par sa psychiatre traitante, la Dre M.________ dans lequel celle-ci a retenu un trouble
dépressif récurrent de degré moyen à sévère, pathologie qui justifie selon
elle une incapacité de travail de 50 %, ce qui rend plausible une aggravation de l’état
de santé psychique de l’intéressée. En effet, la Dre B.________ avait diagnostiqué
un trouble anxieux et dépressif mixte, sans effet sur la capacité de travail (cf. rapport du
29 novembre 2010) tandis que le
Dr
P.________ n’avait pas mentionné de symptomatologie dépressive (cf. rapport du 4 mai
2011). Au demeurant, le suivi psychothérapeutique mis en place depuis le mois d’août
2018 et le traitement médicamenteux qui lui est associé sont à même de rendre compte
de cette aggravation. Sous l’angle formel, le fait que le rapport de la Dre M.________ ait été
établi postérieurement à la décision litigieuse ne saurait nuire à la recourante
dans la mesure où le Dr R.________ avait évoqué une aggravation des troubles dépressifs
présentés (cf. rapport du 20 février 2018). Il convenait à l’intimé d’interpeller
l’intéressée sur ce point avant de statuer, fut-ce en lui impartissant un bref délai,
sauf à violer son devoir d’une instruction d’office et complète (même si elle
pouvait être sommaire) de la demande de réexamen.
e)
Au vu de ce qui précède, il s’avère que les éléments médicaux avancés
par la recourante rendent plausible une modification de son état de santé tant sur le plan
somatique que psychique depuis la dernière décision de refus de prestations rendue le 19 juin
2013 et se rapportant aux examens cliniques effectués au SMR en février 2011 sous le seul angle
somatique, l’aspect psychique n’ayant jamais retenu l’attention du SMR. L’appréciation
de l’état de santé de l’intéressée et de sa capacité de travail
ne concorde plus avec les indications ressortant des documents médicaux produits à l’appui
de la dernière demande de prestations du 19 décembre 2017. Ainsi, le SMR ne pouvait qualifier
la situation d’inchangée sans procéder à un minimum d’investigations sur le
fond, ce dont il s’est abstenu. A ce stade, il n’appartient toutefois pas au Tribunal d’ordonner
la forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement à l’intimé d’entrer
en matière sur la demande de prestations déposée le 19 décembre 2017. En conséquence,
il y a lieu de renvoyer la cause à l’office AI afin qu’il entre en matière sur
cette demande de prestations puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre les mesures d’instruction
idoines aux fins d’éclaircir les questions faisant l’objet des considérants 4c
et 4d ci-dessus. Concrètement, il s’agira d’éprouver les atteintes à la santé
alléguées et leur répercussion en termes de capacité de travail.
5.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il entre en matière sur
la demande de prestations du 19 décembre 2017, instruise effectivement la cause puis rende une nouvelle
décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis,
première phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice
à 400 fr. et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause sans l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante n’a
pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 avril 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme T.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :