vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 373 · 2017-02-08 · fr

ACCIDENTS SUCCESSIFS, LIEN DE CAUSALITÉ, TRAUMATISME CERVICAL, LÉSION DU MÉNISQUE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA, 9 al. 2 let. c OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.02.2017 Arrêt / 2016 / 373

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
119/14 - 13/2017
ZA14.045103
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 février 2017
___________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M.
Berthoud et Mme Dormond Béguelin, assesseurs
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique
SA, à Lausanne,
et
X.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 2 LAA ; art. 9 al. 2 let. c OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
S.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1962, était employé en qualité de chauffeur-livreur auprès
de la société B.________ depuis 1997. Le 2 juillet 2002, il a été victime d’une
chute dans les escaliers en se rendant chez un client, ayant pour conséquence une déchirure
de la corne moyenne et postérieure du ménisque interne du genou droit avec déchirure du
ligament croisé antérieur (cf. rapport du 10 décembre 2003 du Dr [...] concernant un IRM
du genou droit du 9 décembre 2003). Les suites de cet accident ont été couvertes par U.________.
b)
En 2012, trois accidents ont été annoncés à X.________, nouvel assureur-accidents
de l’employeur (ci-après : X.________ ou l’intimée).
ba)
Le 31 janvier 2012, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation
alors qu’il conduisait le véhicule de livraison de son employeur. Il ressort du rapport de
police du 8 février 2012 que l’assuré a perdu la maîtrise de son véhicule dans
une longue courbe, alors que la route était recouverte de neige mouillée. Le véhicule
a fait un tête-à-queue, a traversé la voie de circulation opposée et heurté,
avec la roue arrière droite, le caniveau en béton longeant la chaussée. Sous l’effet
du choc, la voiture s’est retournée sur le toit et s’est immobilisée dans cette
position, en lisière de forêt. L’assuré a déclaré ne pas avoir été
blessé et le rapport de police ne mentionne aucune lésion.
Le 30 avril 2013, le Dr C.________, médecin traitant de l’assuré, a adressé à
X.________ un rapport médical concernant les suites de l’accident précité, indiquant
avoir été consulté par l’assuré le 3 février 2012, annoncé comme
jour de l’accident. Ce médecin rapportait que son patient avait fait plusieurs tonneaux avec
son véhicule. Il mentionnait des contusions multiples et une raideur cervicale et lombaire. L’assuré
était en incapacité totale de travail depuis le 13 novembre 2012.
B.________ a rempli une déclaration d’accident à l’adresse de X.________ le 10
juin 2013, indiquant le 3 février 2012 comme date de l’accident et faisant mention de blessures
au dos et à la nuque, d’un travail interrompu le jour de l’accident, mais sans incapacité
de travail consécutive.
Le 17 juin 2013, l’assuré a rempli un questionnaire à l’adresse de X.________,
expliquant avoir perdu la maîtrise du véhicule, lequel avait effectué plusieurs tonneaux
et s’était retrouvé sur le toit.
L’assuré a mentionné des douleurs à la tête, à la nuque, au dos et aux
genoux, douleurs persistant encore et assorties d’un manque de force dans les bras et les jambes.
Il indiquait qu’une incapacité de travail pour les seules suites de l’événement
précité lui avait été reconnue à 100 % pour une durée d’un mois environ.
bb)
Le 19 octobre 2012, alors qu’il effectuait une livraison, l’assuré a fait une chute
sur le dos en descendant des escaliers. Le Dr C.________ a attesté une incapacité entière
de travail du 20 au 29 octobre 2012 et du 13 au 19 novembre 2012. Cet accident a été annoncé
par l’employeur à X.________ le 10 janvier 2013.
Dans un rapport du 23 janvier 2013 concernant cet accident, le
Dr C.________ a constaté une hernie discale L5-S1 avec compression de la racine S1 à gauche.
Dans un questionnaire à l’adresse de X.________ du 24 janvier 2013, l’assuré a
précisé avoir commencé à ressentir des douleurs dans le dos, les épaules et
la nuque après sa chute et avoir pris rendez-vous chez le médecin le jour même.
Il a déclaré avoir été en incapacité de travail du 14 décembre 2012 (sic)
au 31 janvier 2013 et ajouté qu’il ressentait encore des douleurs au dos, à la nuque,
aux jambes et aux mains.
bc)
Le 14 décembre 2012, l’assuré a été victime d’un nouvel accident professionnel,
glissant sur une marche et chutant. Il a consulté le Dr C.________ le même jour, lequel a attesté
d’une incapacité de travail de 100% depuis lors. La X.________ a été informée
incidemment de cet accident le 3 mai 2013, à réception du rapport médical du Dr Z.________
(cf. let. d ci-dessous).
L’assuré a cessé son activité auprès de B.________ au 31 décembre
2012.
c)
Un IRM lombaire a été réalisé le 14 janvier 2013 à la Clinique G.________ par
le Dr V.________, lequel a conclu à une « protrusion herniaire à large base
L5-S1, prédominant en récessal gauche avec une très vraisemblable déviation postérieure
+/- conflit de la racine S1 gauche, une ébauche de contact avec S1 droite [n’étant] pas
exclue ». Le 15 février 2013, la Dresse L.________ a effectué un IRM de la colonne
cervicale, concluant à l’absence de sténose canalaire significative, à de petites
protrusions discales C5-C6 médiane et paramédiane droite et C4-C5 paramédiane droite,
sans signe de conflit radiculaire, à l’absence d’amputation radiculaire sur la séquence
myélographique, ainsi qu’à l’absence de sténose canalaire significative. La
Dresse L.________ a également réalisé un IRM cérébral, concluant à de discrets
épaississements muqueux en cadre des sinus maxillaire et sphénoïdal droits et de quelques
cellules ethmoïdales antérieures et postérieures, à une déviation et éperon
de la cloison nasale vers la droite et à l’absence d’autre anomalie.
d)
Le Dr C.________ a adressé l’assuré au Dr Z.________, spécialiste en neurologie,
lequel a rendu un rapport le 22 mars 2013 se référant aux accidents d’octobre et décembre
2012. A l’examen clinique, ce médecin constatait un état général satisfaisant.
L’examen neurologique des membres inférieurs ne montrait pas d’anomalie évidente.
L’électromyogramme des myotomes L5 et S1 gauches était normal, ne montrant pas d’atteinte
neurogène ou myogène. Le Dr Z.________ notait principalement que la collaboration était
faible, le patient développant de très faibles efforts volontaires. Celui-ci invoquait des
douleurs de la face postérieure des cuisses et des jambes. Le Dr Z.________ avait revu les IRM des
14 janvier 2013 et 15 février 2013 et ne voyait rien de significatif. Il n’y avait notamment
pas de canal lombaire étroit, pas de hernie discale extrêmement suspecte. L’existence
de manifestations d’un syndrome des jambes sans repos faisait penser à un état dépressif
sous-jacent.
e)
Le Dr C.________ a adressé son patient au Dr F.________, spécialiste en rhumatologie, lequel
a rendu un rapport le 7 mai 2013. Ce médecin retenait les diagnostics de douleurs musculo-squelettiques
rachidiennes cervico-dorsolombaires des membres supérieurs et des membres inférieurs dans le
contexte de deux accidents successifs (soit l’accident de la circulation et la chute dans les escaliers
de 2012), de discopathie dégénérative cervicale avec protrusion discale C4-C5 paramédiane
droite et C5-C6 médiane et paramédiane droite, de spondylose lombaire avec discopathie dégénérative
étagée et d’excès pondéral. Le Dr F.________ relevait dans son anamnèse
médicale notamment que lors de l’accident de la circulation, l’assuré aurait subi
un traumatisme crânien avec une perte de connaissance brève. Il avait été en incapacité
de travail durant 15 jours, puis avait repris son activité malgré la persistance des douleurs
de la nuque et du dos. Concernant l’accident du 19 octobre 2012, le Dr F.________ rapportait l’existence
d’une contusion du dos et que depuis lors, les symptômes algiques rachidiens des membres supérieurs
et des membres inférieurs persistaient avec des cervicalgies à irradiation brachiale bilatérale,
associées à des symptômes paresthésiques des mains et à une sensation de diminution
de la force de préhension. Etaient également présentes des lombalgies associées à
des douleurs musculaires des jambes. Le patient se plaignait également de céphalées récurrentes.
Les examens d'imagerie médicale incluant un IRM de la colonne cervicale et lombaire mettaient en
évidence des discopathies étagées notamment des cervico-discarthroses C4-C5-C6 avec des
protrusions discales médianes et paramédianes surtout droites et des discopathies lombaires
L4-L5-S1. L'IRM et angio-IRM cérébral ne montraient pas d'anomalie significative en dehors
de discrets épaississements muqueux des sinus maxillaires, sphénoïdales droits et éthmoïdales.
A l’examen clinique, le Dr F.________ constatait un bon état général, mais une présentation
algique. Il observait à l’examen musculo-squelettique une  statique
rachidienne marquée par une rectitude cervicale
moyenne, un aplatissement thoracique et une rectitude lombaire moyenne et basse. La mobilité cervico-dorsolombaire
était douloureuse dans toutes les amplitudes avec des contre-pulsions limitant la flexion/extension
et les inclinaisons latérales. Les rotations spinales étaient un peu plus libres. Les douleurs
segmentaires étaient étendues à la colonne cervicale moyenne basse, à la charnière
cervico-dorsale, à la colonne lombaire basse et à la jonction lombo-sacrée. En position
debout, l'appui monopodal était difficilement réalisé des deux côtés ;
la marche sur les pointes et les talons n'était pas réalisée. En décubitus dorsal,
la manœuvre de Lasègue ne déclenchait pas de sciatalgie mais accentuait les douleurs lombaires
basses. La force de contraction des membres supérieurs était infra-maximale, notamment la préhension
où le serrage était faible, les avant-bras étaient douloureux dans leur ensemble avec
des paresthésies diffuses des mains dépassant le territoire du nerf médian. Les muscles
jambiers étaient douloureux, notamment les gastrocnémiens. Les réflexes ostéo-tendineux
bicipitaux, cubito-pronateurs et radiaux étaient faibles mais symétriques. Les réflexes
rotuliens et achilléens étaient symétriques. Le réflexe cutané plantaire était
indifférent des deux côtés.
Dans son appréciation, le Dr F.________ retenait que l'examen clinique musculo-squelettique montrait
des douleurs rachidiennes diffuses cervico-dorsolombaires associées à des douleurs des avant-bras
et des jambes, sans qu'il soit possible de mettre en évidence une zone de dysfonction précise
ni de syndrome dorso ni lombo-vertébral douloureux discogène. Les forces de contraction étaient
infra-maximales, avec pour conséquences une diminution de la force de préhension d’une
part et d’autre part un appui monopodal ainsi que la marche sur les pointes et les talons non pleinement
réalisés.
f)
Un IRM du genou droit a été réalisé le 22 mai 2013 par le
Dr N.________, qui concluait à un status après ancienne rupture du ligament croisé antérieur
(ci-après : LCA), à une orientation résiduelle du LCA perturbée, sans qu’une
continuité sur ce ligament puisse être démontrée et à une déchirure grade
III de la corne postérieure du ménisque interne. Etaient encore mentionnées quelques discrètes
altérations du cartilage de recouvrement du compartiment fémoro-tibial, mais pas d’autre
anomalie significative.
g)
Dans un rapport du 28 mai 2013 au Dr C.________, qui lui avait adressé son patient pour des gonalgies
droites ensuite de l’accident d’octobre 2012, le Dr R.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic
de déchirure du ménisque interne et du ligament croisé antérieur du genou droit et
préconisé une plastie du ligament et une méniscectomie interne du genou droit. Il a par
ailleurs rappelé avoir été consulté en décembre 2012 pour des gonalgies gauches,
lesquelles avaient évolué favorablement avec une infiltration.
h)
X.________ a rencontré l’assuré
le 12 juin 2013. Il ressort du protocole d’entretien notamment que l’intéressé,
outre les douleurs physiques, avait des difficultés de sommeil, ne supportait pas le bruit, oubliait
des choses et faisait des cauchemars de l’accident de février (recte janvier) 2012. Il avait
le sentiment que tous ses maux ainsi que les deux accidents d’octobre et décembre 2012 étaient
la conséquence de l’accident du mois de février (recte janvier) 2012.
Il
évoquait également des problèmes au genou droit, en lien avec l’accident de 2002.
Il avait été opéré une fois et avait repoussé une deuxième opération.
L’assuré expliquait ensuite que le 16 décembre 2012, son genou droit avait tapé
contre la barre en métal du chariot, ce qui avait augmenté ses douleurs. Il devait être
opéré le 3 septembre 2013. Lors de
l'accident
du mois d'octobre 2012, il s’était blessé au niveau du dos et des genoux. Depuis l’accident
de voiture, il faisait une dépression.
Concernant l’accident de février (recte janvier) 2012, l’assuré a précisé
que
lorsque le fourgon avait touché la bordure
droite de la chaussée, il avait fait des tonneaux et s'était immobilisé sur le toit. Des
témoins avaient assisté à la scène. L’assuré avait tout de suite senti
des douleurs à la nuque et au dos et ses genoux étaient coincés sur le toit. Il n'avait
pas perdu connaissance, mais avait par contre complètement perdu le sens de l'orientation. Il avait
mis du temps à ouvrir les yeux, voyait tout noir et était compressé. Il avait mal à
la tête, avait enlevé sa ceinture de sécurité et s’était traîné
à l'extérieur. Il s’était assis au bord de la route sur la neige et une personne
était venue lui demander s’il allait bien. Une autre personne avait appelé la police
qui était venue presque deux heures après. En fin de journée, il s’était rendu
chez le Dr C.________. Il avait eu un traitement de physiothérapie et des médicaments et bénéficié
d’un arrêt de travail de presque un mois.
Concernant l’accident du 19 octobre 2012, l’assuré a ajouté que, outre s’être
tapé le dos contre une marche d’escaliers, ses genoux avaient heurté une caisse de vin
vide. Il avait continué à travailler, puis était allé consulter le Dr C.________
en fin de journée et avait avisé son employeur.
S’agissant de l’accident du 14 décembre 2012, l’assuré a tout d’abord
indiqué que son genou droit avait heurté la barre métallique de son chariot et mentionné
une prochaine opération puis, en réponse aux questions spécifiques de l’enquêteur
sur les circonstances de cet accident, a parlé d’un heurt sur les deux genoux.
L’assuré a encore précisé que depuis l'accident de voiture, il avait des démangeaisons
à l'intérieur du nez. Il avait parfois du sang quand il se mouchait. Il ne pouvait pratiquement
rien faire. Il n’était bien dans aucune position ce qui le rendait nerveux. Il avait de soudaines
augmentations de la température de la tête, suivies de douleurs qui lui donnaient envie de
vomir. Il pouvait marcher, mais cela devenait pénible au bout d’un kilomètre pour son
dos et ses jambes. Il ne pouvait pas conduire sur de longs trajets. Aucune demande n’était
en cours auprès de l’assurance-invalidité. Les douleurs dans la nuque avaient augmenté
entre l’accident de février 2012 et celui d’octobre 2012, de même que la perte
de mémoire. Il devait également faire usage de lunettes de vue pour lire, ce qui n’était
pas le cas après le premier accident. Le troisième accident avait aggravé la situation.
Il n’avait exercé aucune activité lucrative depuis l’accident du 14 décembre
2012.
i)
Une intervention de reconstruction du LCA du genou droit à l’aide des tendons ischio-jambiers
a été réalisée le 3 septembre 2013 à l’Hôpital [...], au motif d’une
instabilité de ce genou. Dans le rapport consécutif, du 2 octobre 2013,  les Drs P.________
et [...] ont qualifié les suites opératoires de simples. Sur le plan local, à la réfection
du pansement à deux jours de l’opération, les médecins notaient une plaie calme,
sans signe inflammatoire et sans troubles neuro-vasculaires distaux. Le patient étant afébrile,
sans plainte particulière, et l’évolution favorable, il avait pu regagner son domicile
le 6 septembre 2013.
Le Dr P.________ a remis à X.________ un rapport le 25 novembre 2013, constatant une évolution
peu favorable des suites opératoires concernant le genou droit avec persistance de douleurs multiples
non systématisables. Sur le plan strictement clinique, l’évolution était normale
avec un genou stable, une douleur à la palpation des interlignes interne-externe avec tests méniscaux
négatifs, un ménisque qui ne présentait pas de déchirure transfixiante lors du geste
effectué au mois de septembre pour la reconstruction du LCA. Le Dr P.________ notait que le patient
se plaignait « maintenant également » de son genou gauche. Un IRM de ce genou
effectué le 14 novembre 2013 mettait en évidence une déchirure horizontale du segment
moyen et de la corne postérieure du ménisque interne.
j)
X.________ a mandaté le Centre W.________ (ci-après : Centre W.________) aux fins d’une
expertise pluridisciplinaire. Cette dernière s’est déroulée les 9 et 24 octobre
2013 et a été menée par les Drs T.________, spécialiste en neurologie, Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et J.________,
neuropsychologue. Ces derniers ont remis leur rapport le 24 janvier 2014, après discussion interdisciplinaire.
Concernant l’accident de circulation, les experts ont observé que, bien que l’assuré
signalait une brève perte de connaissance, il n'y avait apparemment pas eu de traumatisme crânio-cérébral
(ci-après : TCC) important. L’assuré expliquait avoir chuté sur la nuque et
s’être coincé les genoux sous le volant. Il était sorti de lui-même de son
véhicule et présentait depuis lors des céphalées, des cervico-dorso-lombalgies et
des douleurs au niveau des genoux. L'anamnèse était imprécise quant à savoir s'il
y avait eu une aggravation déterminante au genou droit, puisque l’assuré décrivait
des lâchages déjà avant. Il décrivait également des douleurs du genou gauche
traitées par infiltration corticoïde par le Dr R.________, mais pour lesquelles aucun bilan
n’avait jamais été fait. Au moment de l'expertise, l’assuré déclarait
avoir aussi mal et se sentir tout aussi instable avec le genou droit qu'avant l'intervention.
A l'examen clinique neurologique, la collaboration de l’assuré était minimale, avec clairement
des facteurs de majoration des symptômes empêchant l'examinateur de procéder à un
examen fiable et détaillé. Néanmoins, l'examen de la nuque révélait une mobilité
modérément limitée, un peu sensible localement, mais sans contracture des muscles paravertébraux
et du chef supérieur du trapèze. L'examen des paires crâniennes était sans particularité.
A l'examen des membres, alors que l'épreuve des bras tendus était sans chute, l'épreuve
des jambes fléchies était impossible en raison de la provocation de douleurs importantes. Alors
que la trophicité musculaire était globalement bien préservée et que les réflexes
tendineux étaient normalement présents, le testing de la force musculaire était rendu
pratiquement impossible en raison d'une ébauche uniquement de mouvements volontaires, clairement
incompatible avec la possibilité tout de même préservée d'une activité musculaire
normale dans le cadre des activités de tous les jours. Les épreuves de coordination étaient
correctement exécutées aux membres supérieurs et impossibles à pratiquer aux membres
inférieurs, en raison de l'apparente faiblesse et des douleurs rachidiennes. L'examen de la sensibilité
était sans particularité, hormis une hypoesthésie tactilo-douloureuse apparemment globale
du membre inférieur droit, sans topographie radiculaire ou tronculaire. En bref, l’examen
neurologique était à considérer comme dominé par des facteurs de majoration des symptômes
sans évidence d'atteinte neurologique périphérique ou centrale clairement documentable.
Les experts relevaient également la très mauvaise compliance aux médicaments que l'assuré
disait prendre régulièrement. Il n’était pas retenu, sur le plan neurologique, d'atteinte
à la santé post-traumatique ou maladive significative.
Sur le plan orthopédique, les experts étaient d’avis qu'en ce qui concernait le genou
droit, la situation et notamment l'intervention effectuée le 3 septembre 2013 étaient
plus probablement dues aux suites de l'accident du 2 juillet 2002, qu’aux accidents ultérieurs,
une aggravation déterminante n'étant de loin pas prouvée. L’assuré décrivait
très clairement qu'il avait des dérobements fréquents avant ces nouveaux épisodes
traumatiques. Il était actuellement en rééducation. L'examen clinique à environ six
semaines de l'intervention était plutôt rassurant, avec un genou bien stabilisé, un très
discret épanchement résiduel et une mobilité subtotale (120/0/0). L’évolution
devait être à moyen ou long terme favorable, en tout cas sur le plan de la reprise du travail
comme chauffeur-livreur, dans les quatre à six mois suivant l'intervention. A plus long terme cependant,
une gonarthrose droite ne pouvait être exclue et il faudrait alors reconsidérer les conséquences
de l'accident du 2 juillet 2002. Concernant les douleurs décrites au niveau du genou gauche, les
experts estimaient n'avoir pas d'élément déterminant, ni dans le dossier, ni dans l'anamnèse,
ni à l'examen clinique, pour décider qu'il y avait une atteinte traumatique significative de
ce genou suite aux différents accidents survenus le 31 janvier 2012 et le 19 octobre 2012 entre
autres.
Sur le plan neuropsychologique, l'examen mettait en évidence des déficits sévères
à très sévères à toutes les tâches proposées, au niveau des fonctions
exécutives, de la mémoire et de l'attention. Toutefois, les signes de défaut d'effort
abondaient, tant cliniquement que dans les tâches validées de détection du défaut
d'effort. Par ailleurs, l'intensité et la généralité des déficits étaient
discordants par rapport à l'imagerie cérébrale, qui ne montrait aucune anomalie. Il n'y
avait pas non plus de notion de TCC lié à aucun des accidents dont l'expertisé avait été
victime. En conséquence, devant une absence de traumatisme crânien, des résultats incohérents
et un défaut d'effort, il n'était pas possible de retenir un diagnostic neuropsychologique.
Au vu de ces éléments, les experts ont
déclaré ne pouvoir en définitive retenir aucune atteinte consécutive aux deux accidents
de 2012, que ce soit sur les plans neurologique, neuropsychologique ou orthopédique. La seule atteinte
traumatique était celle du genou droit suite à l'accident de 2002. Il n'y avait pas eu d'aggravation
suite aux accidents de 2012, qui n’avaient entraîné aucune incapacité de travail. Les
experts ont retenu les diagnostics de déchirure du LCA et du ménisque du genou droit à
l’occasion de l’accident de 2002 et de douleurs d’origine indéterminée du
genou gauche. Une incapacité entière pouvait être retenue dès le 3 septembre
2013 en raison de la stabilisation chirurgicale du genou droit. La reprise du travail devait avoir lieu
dans les 4 à 6 mois après l’intervention en cas d’évolution favorable.
Dans un rapport du 18 février 2014, le Dr C.________ a réagi à l’expertise en observant
qu’avant l’accident de 2012, son patient était en parfaite santé et en pleine possession
de ses moyens psycho-intellectuels. Il n’avait pas subi de TCC lors de l’accident de 2012,
mais un traumatisme crânien, suite aux tonneaux du véhicule impliquant des chocs sur la tête.
Un tel accident pouvait avoir eu des répercussions sur la colonne cervicale qui montrait des signes
de dégénérescence. L’assuré présentait de plus des œdèmes des
membres inférieurs, problème qui n’était pas encore élucidé. Le Dr C.________
préconisait d’attendre les conclusions de la Clinique [...], à laquelle l’assuré
avait été adressé.
Le Dr T.________ s’est prononcé sur les observations du Dr C.________ dans un rapport complémentaire
du 28 mars 2014, estimant que le médecin traitant n’apportait pas d’argument déterminant
permettant de modifier l’appréciation du Centre W.________. L’assuré n’avait
visiblement pas présenté un TCC important susceptible d’expliquer ses plaintes et ni
l’examen clinique, ni le bilan neuropsychologique ne permettaient d’objectiver une atteinte
relevante. Pour ce qui était des œdèmes des membres inférieurs et des autres plaintes,
notamment au niveau rachidien, aucun élément post-traumatique significatif n’était
objectivé chez un patient présentant par ailleurs des signes de dégénérescence
rachidienne aux différents bilans IRM pratiqués. Les éléments actuellement à
disposition étaient suffisants pour se prononcer de façon précise et définitive sur
les conséquences des différents événements accidentels.
k)
X.________ a rendu une décision le 5 juin 2014, retenant l’absence de lien de causalité
naturelle entre les trois accidents de 2012 et les troubles présentés par l’assuré.
Dès lors, X.________ a refusé de prendre en charge les frais relatifs à l’opération
du 3 septembre 2013 et ses suites, de même que les frais relatifs aux troubles du genou gauche et
aux plaintes neurologiques et neuropsychologiques. Elle a par ailleurs réclamé à U.________
le remboursement des indemnités journalières versées depuis le 3 septembre 2013.
L’assuré s’est opposé à la décision précitée le 11 juin 2014,
évoquant sans le produire un rapport du 2 avril 2014 du Dr [...], qui considérait que l’insuffisance
veineuse dont l’assuré souffrait était principalement due au fait que ce dernier ne marchait
qu’à petits pas avec une boiterie importante, et ceci depuis les accidents dont il avait été
victime en 2012, ce qui signifiait qu’il existait bien un lien de causalité pour le moins
vraisemblable entre les troubles actuels et les accidents précités. Une expertise pluridisciplinaire
était selon l’assuré nécessaire, étant donné la complexité de son
cas.
Le 6 août 2014, X.________ a transmis au Centre W.________ deux pièces médicales relatives
au genou gauche de l’assuré, soit le rapport du 25 novembre 2013 du Dr P.________ et
le rapport IRM du 14 novembre 2013. Le Centre W.________, sous la plume du
Dr Q.________, s’est prononcé sur ces pièces le 15 août 2014. A la question de l’existence
d’un lien de causalité naturelle entre l’atteinte au genou gauche et les accidents de
2012, il a répondu « très probablement non ». Dans le développement
de son rapport complémentaire, l’expert a tout d’abord rappelé le courrier du
Dr R.________ du 28 mai 2013, plus particulièrement l’absence de mention de causalité
entre les gonalgies gauches et les accidents. Il a encore observé que l’infiltration pratiquée
sur le genou gauche n’était de loin pas habituelle pour traiter primairement une affection
post-traumatique. Se référant à l’IRM du genou gauche effectuée le 14 novembre
2013, il a précisé que la déchirure horizontale d’un ménisque est une affection
plus probablement dégénérative alors qu’une déchirure traumatique est en général
verticale et transfixiante. Se référant ensuite à la recommandation du
Dr P.________ de ne pas précipiter une arthroscopie du genou gauche pour résection du ménisque
interne, l’expert a observé que de façon générale, les déchirures clairement
traumatiques avec portion d’un ménisque instable ont un bon pronostic dans les suites d’une
intervention arthroscopique consistant à réséquer la portion instable, tandis que dans
toutes les autres situations, l’évolution est incertaine lorsqu’il y a clairement une
atteinte dégénérative. L’expert retenait dès lors que le fait que le Dr P.________
n’ait pas voulu intervenir était dû au contexte défavorable chez le patient mais
également très certainement au fait qu’il ne s’agissait pas d’une lésion
traumatique franche et dont le pronostic post-chirurgie était donc très incertain. Il estimait
que le rapport de causalité entre les différents accidents et l’affection du genou gauche
était probablement négatif.
Par courrier du 26 août 2014, l’assuré a observé que la déchirure du ménisque
du genou gauche devait être considérée comme une lésion assimilée à un
accident. L’assurance-accident devait la prendre en charge à moins qu’il soit certifié
que cette déchirure était d’origine exclusivement dégénérative.
U.________ ne s’est pas opposée à la décision de X.________.
X.________ a rejeté l’opposition de l’assuré par décision du 10 octobre 2014.
Concernant le genou gauche, elle a relevé que cette lésion ne pouvait être rattachée,
au moins partiellement, à un accident.
B.
S.________ a recouru contre la décision sur opposition précitée le 10 novembre 2014,
par l’intermédiaire de son mandataire, auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. Il allègue d’une part avoir été victime le 31 janvier 2012 d’un
probable traumatisme de type « coup du lapin », qui n’avait pas été
investigué par l’intimée. Il avance d’autre part que la déchirure du ménisque
du genou gauche constitue une lésion assimilée à un accident au sens de l’art. 9
al. 2 OLAA. Il conclut à l’allocation des prestations d’assurance-accidents, soit les
frais de traitement et les indemnités journalières, pour les événements des 31 janvier,
19 octobre et 14 décembre 2012 et au renvoi de la cause à l’intimée pour instruction
quant à son droit à des prestations en lien avec le traumatisme du type « coup du
lapin ». Le recourant a produit un bordereau de pièces, notamment un rapport que lui avait
adressé à sa demande le Dr C.________ le 5 novembre 2014, dont la teneur est la suivante :
« En réponse à votre demande
du 31.10.14 je vous donne les renseignements suivants :
1.
Monsieur S.________ a très probablement subi
un traumatisme de type « coup du lapin » lors de l’accident du 31 janvier 2012,
au cours duquel il a fait plusieurs tonneaux avec sa camionnette. Il ne se souvient d’ailleurs
plus des circonstances de cet accident (amnésie circonstancielle).
2.
Je connais Monsieur S.________ depuis de nombreuses
années, avant l’accident on peut dire que c’était « un homme normal »
qui ne se plaignait pas pour rien. Depuis l’accident, c’est un autre homme. Il souffre de
maux de tête diffus et violents, de vertiges, de troubles de la concentration et de la mémoire,
de fatigabilité anormale et même de dépression. Pour le problème des genoux, voir
avec le Docteur P.________ chirurgien orthopédiste qui traite actuellement Monsieur S.________.
Il y a eu plus des [sic] douleurs aux épaules (depuis l’accident de janvier 2012).
3.
Je n’ai pas l’impression qu’il
y a exagération des symptômes de la part de Monsieur S.________ comme noté dans le rapport
d’expertise du Centre W.________. »
L’intimée a conclu au rejet du recours par réponse du 28 novembre 2014. Elle a d’une
part nié le lien de causalité tant naturel qu’adéquat entre les troubles présentés
par le recourant tels que céphalées, douleurs rachidiennes, douleurs aux épaules, vertiges,
irritabilité et perte de mémoire et l’accident du 31 janvier 2012. D’autre
part, l’intimée a estimé qu’il n’était pas établi au degré
de vraisemblance prépondérante requis que la lésion du genou gauche avait été
déclenchée, ne serait-ce que partiellement, par un des accidents subis par le recourant.
En relation avec l’accident du 31 janvier 2012, la juge instructrice a adressé au Dr C.________
une liste de questions le 11 mars 2015, auxquelles il a répondu par courrier du 20 mars 2015,
précisant que l’accident de circulation avait eu lieu le 2 février 2012 et que le recourant
était venu le consulter le lendemain. Le recourant avait déclaré avoir fait plusieurs
tonneaux, selon ce que lui avait dit la police, après avoir dérapé sur une route enneigée.
Les circonstances de l’accident restaient floues pour son patient, si ce n’est qu’il
avait ressenti des douleurs multiples, mais plus précisément à la colonne cervicale (coup
du lapin), dans la région dorsale et à l’épaule gauche. Le Dr C.________ avait constaté
une raideur cervicale et une difficulté à mobiliser les membres en raison des contusions multiples,
et avait prescrit des anti-inflammatoires et des antalgiques. Son patient, malgré ses douleurs,
ne souhaitait pas un arrêt de travail parce que son patron avait absolument besoin de lui. Devant
la persistance de la symptomatologie douloureuse, le Dr C.________ avait demandé un IRM cervical
qui avait montré de petites lésions des disques C4-C5, C5-C6. Il avait mis son patient au
bénéfice d’un arrêt de travail du 4 au 14 février 2012. Le recourant avait
ensuite repris malgré des douleurs cervicales et dorsales persistantes, et des douleurs au niveau
de l’épaule gauche et malgré l’avis du médecin, ceci pour ne pas décevoir
son patron. Le Dr C.________ avait prononcé une nouvelle incapacité de travail en raison d’une
exacerbation des douleurs du 20 au 29 octobre 2012. En raison de violentes céphalées survenues
le 12 novembre 2012 ensuite de la chute dans les escaliers du 19 octobre 2012, le recourant était
en incapacité de travail à 100 % depuis le 13 novembre 2012.
Par écriture du 10 avril 2015, l’intimée a déclaré maintenir sa position, observant
notamment que l’ancien employeur du recourant n’avait jamais annoncé d’incapacité
de travail pour les suites de l’accident du 31 janvier 2012 et qu’aucun certificat d’arrêt
de travail ne lui était parvenu pour solliciter le versement d’une indemnité journalière
pendant la période indiquée par le Dr C.________.
Le recourant a confirmé ses conclusions par écriture du 16 avril 2015.
Par écriture du 27 avril 2015, l’intimé a renoncé à se prononcer plus avant.
Les arguments des parties seront repris pour le surplus dans la mesure utile dans la partie en droit
ci-après.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA).
Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours et contestations
par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours a été interjeté devant le tribunal compétent en temps utile par l’assuré
qui a qualité pour agir (cf. art. 59 LPGA). Il respecte en outre les autres conditions de forme
prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985
p. 53, confirmé par TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid 2.1).
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents ensuite des
accidents des 31 janvier, 19 octobre et 14 décembre 2012, singulièrement sur le point
de savoir s’il existe un rapport de causalité entre les troubles existant à compter de
ces dates et les événements accidentels. Se pose dans ce contexte d’une part la question
de l’existence d’un traumatisme de type « coup du lapin » qui serait
survenu lors de l’accident de circulation du 31 janvier 2012, d’autre part la question d’une
éventuelle atteinte à la santé assimilée à un accident en vertu de l’art.
9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents ; RS 832.202),
vu le diagnostic de déchirure du ménisque du genou gauche.
Il est observé que le recourant ne conteste plus au stade de son recours la négation par l’intimée
d’un lien de causalité entre l’atteinte au genou droit et les accidents assurés
par elle. Ainsi, la prise en charge des frais de traitement inhérents à cette atteinte, en
particulier de l’opération du 3 septembre 2013, n’est plus litigieuse et ne sera dès
lors pas examinée dans le présent arrêt.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel
et de maladie professionnelle. Les prestations de l’assurance-accidents obligatoire comprennent
notamment le traitement médical (art. 10 LAA), les prestations en espèce sous forme d’indemnités
journalières (art. 16 LAA), de rentes d’invalidité (art. 18 LAA) et de survivants (art.
28 LAA), et les prestations en espèce versées à titre d’indemnité pour atteinte
à l’intégrité (art. 24 LAA), ainsi que par suite d’impotence (art. 26 LAA).
Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
Selon la jurisprudence, la notion d'accident se décompose en cinq éléments ou conditions,
qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable, le caractère
soudain de l'atteinte, le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur à
l'atteinte et enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre
eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident
(ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; 122 V 230 consid. 1 ; TF 8C_767/2012 du 18 juillet
2013 consid. 3.1).
Le facteur doit être extérieur en ce sens qu'il doit s'agir d'une cause externe et non interne
au corps humain (cf. Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire,
in
Soziale Sicherheit, [SBVR] vol. XIV, 2
e
éd.,
Bâle/Genève/Munich 2007, p. 859 n° 66 ; ATF 139 V 327 consid. 3.3.1). Il résulte
de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne
pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors il importe
peu que le facteur extérieur ait entraîné, le cas échéant, des conséquences
graves ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il
excède, dans le cas particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut,
objectivement, qualifier de quotidiens ou d'habituels (ATF 134 V 72 consid. 4.3.1 et la référence
; TF 8C_292/2014 du 18 août 2014 consid. 5.1).
b)
Selon la jurisprudence relative aux prestations accordées selon la LAA en cas d'accident professionnel
ou non professionnel (cf. art. 6 al. 1 LAA), le droit à des prestations découlant d'un accident
assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et
l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il
y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en
revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire
qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'assureur ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (cf. infra consid. 4).
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (cf. notamment
ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 402 consid. 4.3 ; 119 V 335 consid. 1 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009
consid. 3).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc, ergo propter hoc
; cf. ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_119/2012 du 30 mars 2012 consid. 4 ; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 consid. 3b). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être
qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3.1 ; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit
.,
n° 74 p. 861 s., n° 79 p. 865).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état de l’assuré
est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (
statu
quo sine
; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid.
4b; Frésard/Moser-Szeless,
op.
cit
., n° 80 p. 865).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 402 consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références
; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2).
L’existence d’un rapport de causalité adéquate est une question de droit ;
elle doit être appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration
ou le juge, et non par des experts médicaux (ATF 107 V 173 consid. 4b ; TF U 493/06 du 5 novembre
2007 consid. 3.1).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 6a ; TF 8C_718/2010
du 20 octobre 2010 consid. 3.1 in fine ; 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et les références).
c)
Selon l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2016, le Conseil fédéral
peut inclure dans l’assurance des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences
d’un accident. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral
a édicté l’art. 9 al. 2 OLAA. Selon cette disposition dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2016, certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident, même
si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour
autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les suivantes :
let.
a. les fractures ;
let.
b. les déboîtements d’articulations ;
let.
c. les déchirures du ménisque ;
let.
d. les déchirures de muscles ;
let.
e. les élongations de muscles ;
let.
f. les déchirures de tendons ;
let.
g. les lésions de ligaments ;
let.
h. les lésions du tympan.
La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré,
la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils
assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA –
dont la liste est exhaustive (ATF 123 V 43 consid. 2b) – sont assimilées à un accident
même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative,
pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre
l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.1 ; 129 V 466 ; 123 V 43 consid. 2b ; 116 V 145 consid. 2c ; 114
V 298 consid. 3c).
La jurisprudence a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion corporelle
assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère extraordinaire
de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent
être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause extérieure
– soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible
d'être constaté de manière objective et qui présente une certaine importance –,
fût-ce comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées
à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la charge de l'assurance-maladie
(ATF 129 V 466 ; TFA U 96/05 du 20 mai 2006 consid. 2.2).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit ainsi être niée
dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition (pour la
première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions
corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA.
Dans le cadre des atteintes visées à l'art. 9 al. 2 OLAA, on ne recherche pas si les lésions
constatées sont d’origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles sont d’origine
exclusivement dégénérative. Le fait que les lésions ont au moins été favorisées
par des atteintes dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations.
C’est précisément dans de tels cas de figure, où l’influence d’un facteur
extérieur, soudain et involontaire ne peut être clairement exclue, que l’art. 9 al. 2
OLAA impose d’assimiler ces lésions à un accident. Le but est ainsi d’éviter
de mener systématiquement de longues procédures et expertises médicales en vue d’établir
la question de la causalité naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition,
étant admis qu’un certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont
mis à la charge de l’assurance-accidents (TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 5.2.1 et 5.3
et les références).
Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident
tant et aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion
d'une origine accidentelle, n'est pas clairement établie. On ne se fondera donc pas simplement sur
le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle atteinte
vers un
statu quo sine
,
sans quoi l'on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis
l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté de distinguer
entre l'origine accidentelle et maladive de cette lésion (cf. TF 8C_357/2007 du 31 janvier 2008
consid. 2, 8C_578/2013 du 13 août 2014 consid. 2.2 et 8C_846/2014 du 23 avril 2015 consid. 3.2,
8C_381/2014 du 11 juin 2015, consid. 3.2)
4.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.
3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2).
Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu.
Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire
(ATF 122 V 157 consid. 1a ; 121 V 204 consid. 6c et les références). Celui-ci comprend en particulier
l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé
d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi
elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid.
2 ; cf. ATF 130 I 180 consid. 3.2).
Dans le domaine médical, l’administration et le juge doivent examiner de manière objective
tous les moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, ils ne peuvent trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles ils se fondent sur une opinion médicale plutôt que
sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a).
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine,
ni sa désignation comme expertise, mais son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid.
3a ; 122 V 157 consid. 1c). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires, afin que les conclusions du rapport
soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2 ; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1 ; TF 9C_168/2007 du 8 janvier
2008 consid. 4.2).
5.
La déchirure du ménisque du genou gauche du recourant doit être examinée à l’aune
de l’art. 9 al. 2 OLAA.
Comme expliqué supra, l’art. 9 al. 2 OLAA suppose toujours qu’une cause extérieure
ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré. Il s’agit
en l’espèce d’examiner si les évènements accidentels dont a été
victime le recourant en 2012 ont déclenché des symptômes au genou gauche.
a)
Les consultations médicales du recourant immédiatement consécutives aux accidents ne font
pas mention d’atteinte au genou gauche.
En effet, dans son rapport du 30 avril 2013, le Dr C.________ évoque, en relation avec l’accident
de janvier 2012, des contusions multiples et une raideur cervicale et lombaire. Dans son rapport du 20
mars 2015, il indique que son patient ressentait des douleurs multiples, plus précisément sur
la colonne cervicale, la région dorsale et l’épaule gauche, et il a constaté une
raideur cervicale de même qu’une difficulté à mobiliser les membres en raison des
contusions multiples. En relation avec l’accident du 19 octobre 2012, ce médecin mentionne,
dans son rapport du 23 janvier 2013, une chute sur le dos et constate une hernie discale. Aucun rapport
spécifique du Dr C.________ en relation avec l’accident du 14 décembre 2012 ne figure
au dossier de l’intimée.
Dans son rapport du 22 mars 2013, en relation avec les accidents d’octobre et décembre 2012,
le Dr Z.________ relève des douleurs de la face postérieure des cuisses et des jambes. L’examen
neurologique des membres inférieurs ne montrait pas d’anomalie évidente et il n’est
pas fait mention de douleurs au genou gauche.
Dans l’anamnèse du rapport du 7 mai 2013 établie par le Dr F.________, il est relevé
un traumatisme crânien avec une perte de connaissance brève ainsi que des douleurs à la
nuque et au dos s’agissant de l’accident de janvier 2012, une contusion du dos et une accentuation
des douleurs rachidiennes ainsi que des douleurs dans les bras et les jambes en relation avec l’accident
du 19 octobre 2012, avec la précision, s’agissant des jambes, qu’il s’agit de
douleurs musculaires. Le Dr F.________ décrit que l’examen clinique musculo-squelettique
montre des douleurs rachidiennes cervico-dorsolombaires associées à des douleurs des avant-bras
et des jambes, sans qu’il soit possible de mettre en évidence une zone de dysfonction précise.
Le Dr F.________ ne relève aucun symptôme en relation avec le genou gauche en particulier.
Le rapport du Dr P.________ du 30 août 2013 fait mention d’une entorse du genou droit et non
du genou gauche, en relation avec l’accident d’octobre 2012. Le rapport du 2 octobre 2013
indique une instabilité et des douleurs du genou droit à titre de motif de la prise en charge.
Finalement, dans son rapport du 25 novembre 2013, consécutif alors à l’arthroscopie du
genou droit du 3 septembre 2013, le        Dr P.________ écrit que
« le patient se plaint maintenant également de son genou gauche » et l’IRM
de ce genou met en évidence une déchirure du tiers postérieur du ménisque.
Fait exception le rapport du Dr R.________ du 28 mai 2013, lequel mentionne une consultation en
décembre 2012 pour des gonalgies à gauche, qui avaient évolué favorablement ensuite
d’une infiltration. Ne subsistaient depuis lors plus que des douleurs localisées au compartiment
interne du genou droit. Le           Dr R.________ ne fournit
cependant aucune précision sur la nature ou la cause des gonalgies gauches, ce qui demeure en l’espèce
sans incidence. En effet, dans son rapport complémentaire du 15 août 2014, le Dr Q.________
a expliqué les raisons pour lesquelles la déchirure du ménisque gauche devait être
considérée comme d’origine dégénérative, à savoir que le Dr R.________
avait pratiqué une infiltration, acte inhabituel pour le traitement primaire d’une affection
post-traumatique et qu’une déchirure traumatique était généralement verticale
et transfixiante, celle présentée par le recourant étant horizontale.
A cela s’ajoute que la déchirure du ménisque gauche n’a été diagnostiquée
qu’à la faveur de l’IRM du 13 novembre 2013, et ce consécutivement au fait que
le recourant s’est plaint pour la première fois auprès de son médecin opérateur
de souffrir du genou gauche.
b)
Il sera par ailleurs observé que les déclarations d’accident ne font pas état d’atteinte
au genou gauche.
c)
Les déclarations du recourant sont variables quant à l’existence d’une atteinte
au genou gauche consécutive à l’un ou l’autre des accidents. Dans le questionnaire
du 24 janvier 2013 en relation avec l’accident du 19 octobre 2012, le recourant fait état
de douleurs dans le dos, les épaules et la nuque exclusivement. Il fait pour la première fois
mention d’une atteinte au genou gauche lors de l’entretien du 12 juin 2013. Dans le questionnaire
du 17 juin 2013 en relation avec l’accident du 31 janvier 2012, il évoque notamment des douleurs
aux genoux, sans précision. Il en fait état également auprès des experts du Centre
W.________. Ses déclarations sont cependant vagues et sujettes à fluctuation. Auprès de
l’expert, en relation avec l’accident du 31 janvier 2012, le recourant indique qu’il
aurait eu les genoux coincés sous le volant alors que lors de l’entretien avec l’assureur
du 12 juin 2013, il indique que ses genoux étaient coincés sur le toit. Lors de cet entretien,
le recourant décrit une dynamique des trois accidents susceptibles d’entraîner chaque
fois une atteinte des deux genoux et évoque des douleurs consécutives à ces accidents.
Il précise notamment que lors de sa chute du 19 octobre 2012, ses genoux ont tapé contre
une caisse de vin, ce qu’il n’avait pas du tout évoqué auparavant. En réponse
à une question plus précise de l’expert quant aux douleurs présentées au genou
gauche ensuite de l’accident du 31 janvier 2012, le recourant concède toutefois qu’il
n’y a jamais eu de bilan concernant ce genou. S’agissant de l’accident du 14 décembre
2012, il ne parle dans un premier temps que d’une atteinte du genou droit pour ensuite évoquer
un heurt des deux genoux.
La jurisprudence rappelle qu’en matière de preuve de l’existence d’une cause extérieure
prétendument à l’origine de l’atteinte à la santé, les explications d'un
assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption
de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les déclarations successives de l'intéressé
soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de
retenir la première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré
a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait,
les nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures
(ATF 121 V 45 consid. 2a et les références ; RAMA 2004 n° U 515 p. 420 consid. 1.2 ; VSI
2000 p. 201 consid. 2d).
Ainsi, ce sont les premières déclarations du recourant qui sont déterminantes et en l’espèce,
il apparaît que lors des premières consultations suivant les accidents, soit celles auprès
du Dr C.________, le recourant n’a pas évoqué de douleurs au genou gauche consécutives
à ces accidents. Il n’aura probablement pas imputé non plus à un quelconque accident
les gonalgies gauches soignées par infiltration par le Dr R.________, à défaut de quoi
ce praticien en aurait certainement fait mention et investigué plus avant. Ainsi, il doit être
admis que les trois accidents litigieux n’ont pas déclenché de symptômes d’une
atteinte au genou gauche.
L’intimée a ainsi à juste titre refusé de prendre en charge l’atteinte au
genou gauche présentée par le recourant.
6.
a)
Le recourant invoque l’existence d’une atteinte traumatique de type « coup du lapin »,
qui serait survenue lors de l’accident du 31 janvier 2012.
En présence d’atteintes
à la santé reposant sur un substrat organique dans le sens d'une altération structurelle
clairement mise en évidence à la radiologie ou éventuellement d'une autre façon et
due à l’accident, le lien de causalité naturelle et adéquate est admis sans autre.
Dans des cas si clairs, la causalité adéquate en tant que filtre visant à distinguer la
responsabilité juridique de celle qui découle du lien de causalité naturelle n'a pas de
signification propre ; la causalité adéquate, en d'autres termes le lien de causalité
pertinent en droit, se recoupe avec la causalité naturelle (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et
117 V 359 consid. 5d/bb).
En font par exemple partie les troubles de la nuque qui reposent sur une altération structurelle
du rachis cervical (p. ex. une fracture) ou des troubles neuropsychologiques avec pour origine une lésion
organique (cérébrale) établie.
En matière d’atteintes à la santé « organiquement » perceptibles lors
de l’examen clinique mais sans substrat organique dans le sens d'une altération structurelle,
l'expérience montre que de tels troubles ont comme particularité de pouvoir également
être déclenchés psychiquement. Il en va ainsi pour des troubles mis en évidence par
des tests neuropsychologiques (distraction, manque de concentration, etc.) et qui ne sont pas fondés
sur une atteinte organique (cérébrale) (TFA U 80/2001 du 11 juillet 2003 et U 216/2003 du 20
septembre 2004).
De telles atteintes, dont la cause organique n'est pas démontrable quand le lien de causalité
est retenu, ne sont pas considérées sans autre comme étant en lien de causalité adéquate
avec l'accident, tel que c'est le cas pour les atteintes avec substrat organique au sens d'altérations
structurelles. Dans ces cas de plaintes seulement perceptibles cliniquement, il faut encore évaluer
la causalité adéquate selon des critères précisés par le Tribunal fédéral.
En cas d'accident ayant entraîné un traumatisme de type « coup du lapin » à
la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme crânio-cérébral
sans preuve d'un déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral a développé
une jurisprudence particulière en matière de causalité (cf. ATF 134 V 109 ; 117 V 359).
Dans ces cas, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité
de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique
présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration
et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression,
modification du caractère, etc.). Il n’est pas exigé que tous les symptômes du tableau
clinique typique apparaissent pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à, au maximum,
72 heures après l’accident. Il faut toutefois que pendant ce temps de latence se manifestent
au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou (TF 8C_792/2009 du 1
er
février 2010 consid. 6.1, et les références).
Il faut également que l’existence d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment
attestée par des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 ; 119 V 335
consid. 1 et 117 V 359 consid. 4b).
Selon la jurisprudence, on ne peut parler de conséquences organiques objectivement avérées
d’un accident que lorsque les constatations ont été confirmées au moyen d’examens
radiologiques ou d’examens par un appareil et si les méthodes d’examen utilisées
sont scientifiquement reconnues (TF 8C_537/2009 du 3 mars 2010 consid. 5.3 ; 8C_216/2009 du 28 octobre
2009 consid. 2 et les références).
b)
A titre liminaire, il sera relevé que l’expertise du Centre W.________ remplit les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître pleine valeur probante. Les rapports radiologiques et
l’examen clinique n’apportent pas la preuve d’une atteinte neurologique périphérique
ou centrale significative. Sur le plan neuropsychologique, en l’absence de traumatisme crânien
susceptible d’expliquer les plaintes et face à des résultats d’examen incohérents
comme à un défaut d’effort, aucun diagnostic neuropsychologique n’était posé.
Au vu des conclusions des experts, l’accident du 31 janvier 2012 n’a pas entraîné
d’atteinte traumatique de type « coup du lapin » ou analogue. Par ailleurs,
hormis le Dr C.________ qui évoque un tel traumatisme pour la première fois le 5 novembre
2014, en réponse à une question expresse du mandataire du recourant, et sans étayer cette
affirmation par des éléments médicaux objectifs, aucun médecin ne mentionne cette
éventualité.
A cela s’ajoute qu’il n’existe pas de déficit organique objectivable du moins
en lien avec l’accident : la discopathie cervicale est, selon le Dr F.________, dégénérative,
l’IRM cérébral du 15 février 2013 ne fait état d’anomalies qu’au
niveau des sinus et de la cloison nasale, et l’examen neurologique du Dr Z.________ est sans particularité.
Par ailleurs, le recourant a consulté le Dr C.________ le 3 février 2012, soit au terme du
temps de latence maximale, l’accident s’étant produit le 31 janvier 2012, sans que ce
médecin ne fasse état de plaintes de son patient caractéristiques du tableau clinique
précité, hormis une raideur cervicale et lombaire (cf. rapport du 30 avril 2013) et ce
n’est qu’ultérieurement qu’il fait mention de violentes douleurs cervicales lorsqu’il
est invité à préciser la relation faite par son patient des conséquences de l’accident
sur son état de santé et ses propres observations cliniques (cf. rapport médical du 20
mars 2015). Ce médecin mentionne certes les plaintes caractéristiques du tableau clinique d’un
traumatisme de type « coup du lapin », mais en réponse à un courrier du
conseil et ceci sans dater l’apparition des plaintes. Au demeurant, les maux de tête n’auront
manifestement été évoqués que bien plus tard par le recourant car ce n’est
que le 15 février 2013 qu’est pratiqué l’IRM cérébral.
c)
Quoi qu’il en soit, même dans l’hypothèse où l’avis du Dr C.________
devrait être privilégié à celui des experts, devrait alors être examinée
la causalité adéquate entre l’accident d’une part, les troubles neuropsychologiques
et douleurs allégués par le recourant d’autre part. Elle le serait sur la base des critères
particuliers développés pour les cas de traumatisme de type « coup du lapin » à
la colonne cervicale, de traumatisme analogue à la colonne cervicale ou de traumatisme crânio-cérébral,
sans distinction entre les éléments physiques et psychiques des atteintes, dans la mesure où
l’intéressé ne présente pas de comorbidité psychiatrique distincte et indépendante
(ATF 134 V 109 consid. 10.3 ; 117 V 359 consid. 6a et 369 consid. 4b).
En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité, la jurisprudence classe d’abord
les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants
ou de peu de gravité (par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves.
Dans le cas d’un accident insignifiant ou de peu de gravité, l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et les troubles psychiques doit, en règle
générale, être d’emblée niée. Dans le cas d’un accident grave, l’existence
d’une relation adéquate doit en règle générale être admise.
En présence d’un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un
certain nombre de critères, dont les plus importants, sont les suivants :
-
les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident
;
-
la gravité ou la
nature particulière des lésions ;
-
l’administration
prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible ;
-
l’intensité
des douleurs ;
-
les erreurs dans le traitement
médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident ;
-
les difficultés apparues
au cours de la guérison et les complications importantes ;
-
l’importance de
l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l’assuré (cf.
ATF 134 V 109 consid. 10.2 ; 117 V 359 consid. 6a et 117 V 369 consid. 4b).
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate
soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite
de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à
la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération
doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat
du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 403 consid. 5c/aa ; 115 V 133 consid. 6c/aa ; TF
8C_354/2011 du 3 février 2012 consid. 2.3 ; 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid. 2). Par ailleurs,
l’examen de ces critères est effectué sans faire de distinction entre les composantes
physiques et psychiques (ATF 117 V 369 consid. 4c ; TFA U 7/2006 du 29 septembre 2006 consid. 5.1 et
les références).
Il convient dans un premier temps d’analyser la qualification de l’accident sous l’angle
de sa gravité. Pour procéder à cette classification, il importe non pas de s’attacher
à la manière dont l’assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien
plutôt de se fonder, d’un point de vue objectif, sur l’événement accidentel
lui-même. La classification d’un accident se base d’une part sur le déroulement
manifeste de l’événement, d’autre part sur les lésions subies (TFA U 214/2004
du 15 mars 2005 consid. 2.2.3).
En l’espèce, c’est la description de l’évènement telle qu’elle
ressort du rapport de gendarmerie qui doit être retenue. Ce document comporte le constat effectué
par les gendarmes sur place et les premières déclarations du recourant, lesquelles sont les
plus  proches de la réalité (cf. jurisprudence supra consid. 5). Il s’agit en l’occurrence
d’une banale perte de maîtrise suivie d’une sortie de route, n’impliquant aucun
autre véhicule et n’entraînant pas d’autres lésions que des contusions. L’accident
du 31 janvier 2012 doit être objectivement considéré comme de gravité moyenne.
Reste à examiner en second lieu les critères posés par la jurisprudence.
La survenue d'un accident de gravité moyenne présente toujours un certain caractère impressionnant
pour la personne qui en est victime, ce qui ne suffit pas en soi à conduire à l'admission de
ce critère. En l'espèce, l’accident du 31 janvier 2012 ne revêt pas un caractère
particulièrement dramatique ou impressionnant. A titre de comparaison, ce critère a été
reconnu en présence d'un accident de la circulation dans un tunnel impliquant un camion et une voiture
avec plusieurs collisions contre le mur du tunnel (TF 8C_257/2008 du 4 septembre 2008 consid. 3.3.3),
d'un carambolage de masse sur l'autoroute (TF 8C_623/2007 du 22 août 2008 consid. 8.1), ou
encore dans le cas d'une conductrice dont la voiture s'est encastrée contre un arbre entraînant
le décès de la mère de celle-ci, qui occupait le siège passager (TF U 18/07 du 7
février 2008). Des lésions consistant en contusions entraînant des raideurs cervicales
et lombaires ne sauraient être qualifiées de graves et encore moins de nature particulière.
Le traitement médical a été ambulatoire et a consisté en la simple prescription d’antalgiques
et d’anti-inflammatoires. Ce traitement n’a présenté ni pénibilité, ni
particularité, ni erreurs. Il n’est survenu aucune difficulté en cours de guérison,
ni de complications importantes. Les douleurs somatiques alléguées ne sont pas décrites
comme intenses. Enfin, telle qu’attestée médicalement, l’incapacité de travail
n’aura duré que du 4 au 14 février 2012, apparemment sans que le recourant ne s’en
prévale auprès de son employeur.
Au vu de ces éléments, un lien de causalité adéquate ne saurait être retenu.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Un
complément d’instruction apparaît inutile et la requête d’expertise du recourant
doit dès lors être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui
sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à
modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; TF 9C_748/2013
du 10 février 2014).
7.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
Le présent arrêt est rendu sans frais (cf. art. 61 let. a LPGA ; 45 LPA-VD), ni allocation
de dépens dès lors que le recourant n’obtient pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA
; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 octobre 2014 par X.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique SA (pour S.________),
‑
X.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :