vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 625 · 2014-10-21 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE MÉDICALE, DÉCISION DE RENVOI, MALADIE DE L'APPAREIL DIGESTIF | 4 al. 1 LAI, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.10.2014 Arrêt / 2014 / 625

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
181/13 - 259/2014
ZD13.029640
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 octobre 2014
_____________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Pasche et M. Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Q.________, recourante, représentée par le Centre social protestant, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante suisse, née en 1969, L.________ (ci-après : l’assurée ou la
recourante), titulaire d’un certificat fédéral de capacité d’employée
de commerce, a travaillé en qualité de secrétaire au service de l’Atelier U.________
SA dès le 1
er
septembre 1999. Dès le 1
er
septembre 2009, elle a œuvré à 80% avant d’être en incapacité complète
de travail à compter du 1
er
mars 2011.
Le 4 mai 2011, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’office AI). S’agissant de l’atteinte à la santé, elle a fait valoir une
malnutrition protéinocalorique d’origine indéterminée, existant depuis 2009.
Procédant à l’instruction du dossier, l’office AI a recueilli de nombreux rapports
médicaux dont il ressort pour l’essentiel que l’assurée présente depuis l’enfance
des troubles de l’alimentation accompagnés de problèmes digestifs. En décembre 1993,
elle a bénéficié d’une duodéno-jéjunostomie latéro-latérale,
en raison d’une pince mésentrique qui occasionnait des troubles digestifs. Ces derniers sont
de nouveau apparus en 2003. Une intolérance au lactose a été mise en évidence en
2005 et a permis la réduction de ces troubles. Sur le plan gastroentérologique, plusieurs essais
de traitements médicamenteux n’ont pas été tolérés. L’assurée
a bénéficié d’une consultation allergologique en mars 2010 qui a montré un
terrain atopique avec une hypersensibilité asymptomatique au Plantain. Le bilan endocrinologique
réalisé en novembre 2010 était sans particularité, de même que le bilan de rhumatologie.
Le bilan ORL était normal. En revanche, un bilan urologique avait révélé une sténose
urétrale traitée par dilatation. L’assurée a par ailleurs séjourné au
service de médecine interne de l’Hôpital C.________ du 18 au 21 janvier 2011, car elle
s’était plainte à son médecin traitant (Dr E.________, spécialiste en médecine
interne générale) de l’apparition, depuis une année et demie, d’une fatigue,
d’arthralgie migrante intermittente et de malaises avec sensation d’oreilles bouchées,
accompagnés de vertiges rotatoires, de sudation et de nausées. Elle avait encore fait état
d’acouphènes bilatéraux apparus en 2006 et d’un manque de prise de poids malgré
une alimentation riche.
A la suite d’un bilan nutrionnel ayant mis en évidence une alimentation déséquilibrée
avec évitement de certains aliments, l’assurée a entrepris dès le mois de mars 2011
un suivi psychiatrique auprès du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport du 9 novembre 2011 à l’office AI, il a posé les diagnostics sans effet
sur la capacité de travail de trouble de l’alimentation, sans précision (F 50.9) et de
personnalité avec des traits obsessionnels et perfectionnistes (F 60). Il a considéré
que la capacité de travail était complète dans l’activité de secrétaire
de direction, en l’absence de restrictions sur le plan psychologique.
En date du 6 janvier 2012 (date d’indexation), le service de gastro-entérologie et d’hépatologie
de l’Hôpital C.________ a fait parvenir à l’office AI une copie d’un rapport
du 18 octobre 2011 à l’intention du Dr E.________, sous la plume des Drs G.________, médecin
associé, et V.________, médecin assistant. Les diagnostics suivants étaient posés :
syndrome douloureux abdominal d’origine indéterminée soit un probable syndrome du côlon
irritable, une intolérance au lactose, un status post duodénojéjunostomie latérale
en 1993 pour pince mésentrique, une insuffisance pondérale chronique avec un BMI à 16
kg par m
2
et une ostéoporose probablement d’origine carencielle. Dans le rappel anamnestique, il était
relevé que de multiples investigations gastroentérologique, radiologique, endocrinologique,
immunoallergologique ainsi que otorhinolaryngologique s’étaient toutes avérées non
contributives. Deux hospitalisations à l’Hôpital C.________ n’avaient par ailleurs
pas pu mettre en évidence de pathologie somatique claire. Les auteurs du rapport estimaient que
l’assurée présentait une symptomatologie digestive difficilement caractérisable.
A leur avis, cette pathologie digestive semblait d’origine fonctionnelle avec une évolution
bénigne sur plusieurs années. Une composante psychogène associée à des troubles
alimentaires leur paraissait cependant indéniable. C’est la raison pour laquelle, seul leur
paraissait adéquat un traitement de soutien psychologique, nutritionnel et symptomatique.
Invité par l’office AI à répondre à diverses questions complémentaires,
le Dr F.________ a déposé son rapport indexé en date du 15 mai 2012. Il a notamment indiqué
que l’assurée ne présentait pas d’état dépressif majeur ou léger,
ni de symptomatologie phobique particulière, de maladie de la dépendance ou de symptômes
de la lignée psychotique. Ayant concédé qu’il était dans ces conditions difficile
de se prononcer sur l’éventuelle capacité de travail résiduelle de l’intéressée,
il a suggéré la mise en œuvre par le Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR) d’un examen clinique en médecine interne et en psychiatrie.
Cette proposition a été suivie par le Dr X.________, médecin au SMR, dans un avis médical
du 6 juin 2012.
Un examen clinique rhumatologique, de médecine interne et psychiatrique a été effectué
en date du 3 octobre 2012 au SMR par les Drs M.________, spécialiste en médecine interne et
en rhumatologie, et A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport
du 9 octobre suivant, ils n’ont retenu aucun diagnostic affectant durablement la capacité
de travail. En revanche, ils ont posé les diagnostics suivants sans répercussion sur la capacité
de travail :
·
Insuffisance pondérale chronique avec BMI
à 16. E 45.
·
Syndrome douloureux abdominal d’origine
indéterminée, avec probable syndrome du côlon irritable. K 58.9.
·
Intolérance au lactose. E 73.8.
·
Status après duodéno-jéjunostomie
latérale en 1993 pour pince mésentrique.
·
Hypotension artérielle.
·
Ostéoporose probablement d’origine
carentielle.
·
Cervicalgies dans le cadre de discrets troubles
statiques du rachis et de troubles dégénératifs modérés du rachis cervical.
M 54.2.
·
Epicondylite droite au décours. M 77.1.
·
Discrète arthrose nodulaire des doigts. M
19.0.
·
Anomalie transitionnelle lombosacrée.
·
Probable lipome au niveau de la faux du cerveau
latéralisé à droite, sans syndrome compressif.
·
Trouble de la personnalité anankastique,
non décompensé. F 60.5.
·
Trouble de l’alimentation, sans précision.
F 50.9.
Au vu de ces diagnostics, les médecins prénommés ont retenu des limitations fonctionnelles
qui étaient respectées dans le cadre de l’activité habituelle de l’assurée,
à savoir secrétaire. Ces limitations étaient formulées de la manière suivante :
« Insuffisance
pondérale : pas de lever de charges de plus de 5 kg. Pas d’activité nécessitant
des efforts.
Hypotension :
pas de travail en hauteur, pas de franchissement d’escabeaux ou d’échelles. Pas de travail
comportant des risques importants d’accident.
Rachis :
nécessité de pouvoir alterner 1x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
ou de port régulier de charges d’un poids excédant 5 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations. Pas de position prolongée
en flexion ou extension de la nuque, pas de rotation rapide de la tête, pas de mouvements répétés
de flexion-extension de la nuque.
Epicondylite
droite au décours : pas de lever de charges de plus de 5 kg avec le membre supérieur droit. »
Sur cette base, ils ont conclu que la capacité de travail de l’assurée était complète
dans l’activité de secrétaire. Ils ont par ailleurs relevé que tel était également
l’avis des gastro-entérologues d’un point de vue purement gastro-entérologique.
Quant au plan psychiatrique, les Drs M.________ et A.________ ont considéré que l’assurée
ne souffrait d’aucune pathologie à caractère incapacitant de sorte que sa capacité
de travail exigible sur ce plan était entière dans toute activité. Ces médecins se
sont ainsi écartés de l’évaluation faite par le Dr E.________, médecin traitant,
lequel attestait d’une incapacité de travail complète, pour laquelle ils ont admis qu’ils
n’avaient aucun argument gastro-entérologique, général, psychiatrique ou rhumatologique.
Se prononçant sur les conclusions de l’évaluation effectuée par les Drs M.________
et A.________, le Dr X.________ a écrit dans un rapport du 18 octobre 2012 que, selon cet examen,
il n’y avait pas d’incapacité de travail durable. Quant à la capacité de travail,
elle avait toujours été complète depuis septembre 2009 en qualité de secrétaire,
hormis des périodes d’incapacité de travail transitoire totale en rapport avec les hospitalisations.
L’activité habituelle de secrétaire étant adaptée, il n’y avait pas de
limitations fonctionnelles, de sorte que la capacité de travail était entière. En conséquence,
le Dr X.________ a entériné les conclusions de ses confrères du SMR, celles-ci étant
à son avis justes et convaincantes au regard de la maladie et du métier exercé par l’assurée.
Par projet de décision du 23 octobre 2012, l’office AI a informé l’assurée
qu’il comptait lui dénier le droit à des prestations de l’AI, au motif qu’elle
ne présentait aucune atteinte à la santé invalidante.
L’assurée a présenté des objections à l’encontre de ce projet en date
du 15 novembre 2012. Elle a indiqué qu’elle ne comprenait pas que deux professionnels de la
médecine puissent arriver à des conclusions diamétralement opposées. Par ailleurs,
depuis quelques semaines, d’autres symptômes étaient apparus, liés à ses problèmes
gastriques, lesquels avaient nécessité des examens complémentaires. Elle a ajouté
qu’elle avait énormément de peine à se nourrir et qu’elle avait encore perdu
du poids, ce qui avait entraîné de pénibles malaises quotidiens ainsi qu’un épuisement
total, son médecin traitant le Dr E.________ se tenant à disposition à ce sujet. Elle
a finalement précisé qu’elle recevrait sa lettre de congé, faute de pouvoir travailler
quelques heures par semaine à domicile.
Dans le délai prolongé accordé par l’administration, l’assurée, désormais
représentée par le Centre social protestant, a, en date du 15 mars 2013, précisé
l’argumentation développée précédemment. Elle a étayé son point de
vue par la production de divers documents médicaux établis entre les mois de janvier et mars
2013 (compte rendu de vidange gastrique aux solides du 7 janvier 2013, entéro IRM du 12 février
2013, rapport d’une duodénoscopie gastro-oesophagienne du 26 février 2013 ainsi qu’une
lettre du 6 mars 2013 du Dr T.________, médecin adjoint au service de chirurgie viscérale de
l’Hôpital C.________, au Dr E.________, médecin traitant, à la suite d’une
consultation ayant eu lieu la veille). Bien qu’ayant annoncé les avoir joints, la recourante
n’a pas annexé à sa correspondance les rapports de consultation gastro-entérologique
des 16 août et 27 septembre 2011 du Dr G.________. L’assurée a contesté la conclusion
des médecins examinateurs du SMR, selon laquelle elle disposerait d’une capacité de travail
entière. Le simple constat d’insuffisance pondérale chronique laissait à penser
qu’elle était sans force et dans l’impossibilité de résister à la consommation
d’énergie physique demandée par une journée de travail. Par ailleurs, les conséquences
de l’hypotension (évanouissement ou chutes) combinées à l’ostéoporose
conduisaient à la conclusion que de longues absences d’un lieu où elle pouvait se reposer
et reprendre des forces était contre indiquée. De surcroît, il n’y avait nul besoin
de décrire les conséquences d’une chute chez une personne atteinte d’ostéoporose.
S’agissant des documents produits, ceux-ci faisaient état d’une gastroparésie,
d’un pyrosis, d’une anorexie non avouée, d’une cachexie alimentaire, d’une
extrême faiblesse et d’une perte de poids allant s’accentuant. Ainsi, pour une taille
de 159 cm, le poids de l’assurée s’élevait à 40,5 kg le 7 janvier 2013 pour
s’abaisser à 39 kg le 5 mars suivant. On extrait encore le passage suivant de la lettre écrite
par le Dr T.________ le 6 mars 2013 :
«
J’ai organisé une consultation chez notre collègue de nutrition clinique avec une demande
de pose d’une sonde d’alimentation naso-jéjunale pour une période d’évaluation
et surtout un bilan métabolique complet chez cette patiente qui se dirige vers une forme de cachexie
alimentaire. »
Forte de l’ensemble de ces éléments, l’assurée a demandé la mise en œuvre
d’une expertise indépendante, aux fins de déterminer sa capacité de travail.
Dans son avis du 2 avril 2013, le Dr X.________ a fait savoir que le SMR maintenait sa position. Il a
expliqué que, selon la lettre du Dr T.________ du 6 mars 2013, les examens complémentaires
n’avaient rien mis en évidence et que ce dernier ne s’était pas prononcé sur
la capacité de travail éventuelle de l’assurée. Il a par ailleurs indiqué ne
pas être en possession de rapports de consultation en gastro-entérologie des 16 août et
27 septembre 2011 du Dr G.________, auxquels il était fait allusion dans la lettre de l’assurée
du 15 mars 2013. Il a enfin relevé que les arguments médicaux développés par l’assurée
ne remettaient pas en question l’appréciation effectuée par le SMR en octobre 2012 et
que la valeur probante du rapport dressé à cette occasion l’emportait sur les pièces
médicales produites par l’assurée.
Par décision du 5 juin 2013, l’office AI a confirmé son projet du 23 octobre 2012, tendant
au rejet de la demande de prestations AI déposée par l’assurée. La motivation était
la suivante :
« En
date du 3 octobre 2012, vous avez été examinée par un spécialiste en médecine
interne et rhumatologie et par un psychiatre auprès du Service Médical Régional AI (SMR).
Il
ressort de l’examen clinique du SMR que vous ne présentez aucune atteinte à la santé
invalidante au sens de l’AI.
On
entend par là une affection entravant de façon durable et importante l’exercice d’une
activité professionnelle.
Après
analyse médicale complète, il n’est retenu aucune atteinte d’un point de vue somatique
(gastro-entérologique, général et rhumatologique) susceptible de diminuer votre capacité
de travail dans votre activité habituelle d’employée de bureau. De l’examen psychiatrique,
il ne ressort aucune singularité psychique capable de nuire également à votre capacité
de travail.
En
conclusion, l’appréciation des experts ne permet pas de retenir une atteinte à la santé
invalidante limitant votre capacité de travail qui est toujours estimée à 100%. »
Dans une lettre d’accompagnement du même jour, l’office AI a pris position sur les objections
présentées par l’assurée en se référant pour l’essentiel aux arguments
invoqués par le Dr X.________ dans son avis du 2 avril 2013. S’agissant des résultats
des examens effectués, il a écrit que le « résultat d’OGD »
du 26 février 2013 n’était pas très clair, mais en tout cas n’apportait aucune
information nouvelle. Celui du 12 février 2013 ne mettait pas en évidence d’anse borgne
et rapportait bien une anastomose duodéno-jéjunale perméable. Celui de la vidange gastrique
aux solides, le 20 décembre 2012, indiquait que l’examen s’était déroulé
dans des conditions sous-optimales et que la vidange gastrique était simplement ralentie. Il n’y
avait donc pas d’effet sur le volume énergétique des ingestats dans le bilan final métabolique.
Cet examen était non contributif du fait de critères de qualité non respectés, voire
pour documenter une malabsorption.
B.
a)
Par
acte du 8 juillet 2013, L.________ a recouru devant la Cour de céans contre la décision rendue
le 5 juin 2013 en concluant à son annulation et à ce qu’elle soit mise au bénéfice
d’une rente d’invalidité. A titre subsidiaire, elle demande que soit ordonnée « une
contre-expertise médicale détaillée visant à [déterminer] [s]a capacité
résiduelle de travail » et que la décision entreprise soit réformée en
tenant compte des résultats de cette contre-expertise. La recourante conteste la capacité de
travail qui lui a été reconnue et s’en prend pour l’essentiel à la valeur
probante du rapport d’examen du SMR du 9 octobre 2012. Elle s’étonne d’abord que
les médecins du SMR puissent retenir que les diagnostics de cachexie et d’ostéoporose
probablement d’origine carentielle soient sans effet sur sa capacité de travail. Le fait d’écrire
qu’elle a « un bon état général tonique » et « ne
paraît pas fatiguée » lui paraît incompatible avec ces diagnostics. Dans ce
sens, l’hypotension artérielle diagnostiquée permet à elle seule, au vu des très
faibles valeurs enregistrées, de déduire qu’elle est prise de vertiges fréquents
et que le simple fait de rester assise longtemps puis de se relever peut conduire à une perte de
connaissance. Elle s’interroge ensuite sur la démarche adoptée par les médecins
du SMR. Pour nier toute atteinte à la santé invalidante, ces derniers semblent lui appliquer
les critères utilisés pour évaluer l’existence d’un trouble somatoforme douloureux.
Si elle convient qu’il est difficile en l’état de déterminer de quelle pathologie
elle est atteinte, elle considère que les effets de l’atteinte à la santé sont tout
à fait objectivables (cachexie, ostéoporose probablement d’origine carentielle et hypotension
artérielle). La recourante relève enfin que si l’examen de la vidange gastrique aux solides
s’est effectué dans des conditions sous-optimales, cela tient à son avis au fait qu’en
raison de ses troubles digestifs, elle n’a pas été en mesure d’absorber la quantité
nécessaire d’ingestats pour que les critères de qualité soient respectés.
La recourante a étayé sa motivation par la production d’une lettre datée du 1
er
juillet 2013 adressée par le Dr T.________ au Dr E.________, dont on extrait le passage suivant :
« Le
poids de la patiente au mois de février de cette année s’élevait à 39 kilos.
Actuellement, à la suite d’une pose de sonde nasojéjunale de nutrition, elle pèse
à peine 40,5 kilos. Aucune amélioration de ses troubles digestifs n’a pu être observée
depuis la dernière consultation. La sonde nasojéjunale n’est pas bien tolérée,
preuve étant que la patiente ne reprend pas le poids prévu avec l’équipe de nutrition
clinique.
(…)
Vu qu’aucun travail physique ne pourrait lui convenir, étant extrêmement faible et cachectique,
j’ai proposé d’entamer une procédure auprès de l’AI pour cette jeune
patiente qui souffre de troubles digestifs actuellement intraitables que ce soit par la chirurgie ou
par voie conservatrice. J’ai promis à la patiente de rediscuter avec mes collègues intensivistes
et gastro-entérologues pour essayer de tenter une courte hospitalisation dans le service avec introduction
de stimulateur de péristaltisme intestinal (néostigmine) qui reste la dernière proposition
raisonnable. »
Elle a aussi produit la copie d’un courriel du 4 juillet 2013 émanant du secrétariat
du Dr T.________ et adressé à son conseil, à la teneur suivante :
« J’ai
transféré vos courriers au Dr T.________ qui, selon les usages du Service, ne peut se déterminer
en l’état, notamment sur un taux de travail.
Il
vous laisse dès lors déposer la demande AI et statuera sur le rapport que l’AI lui fera
certainement parvenir. »
Dans sa réponse du 19 septembre 2013, l’intimé s’est référé au rapport
d’examen clinique pluridisciplinaire du SMR du 9 octobre 2012 ainsi qu’à un avis médical
du 13 septembre 2013, dans lequel le Dr X.________ s’est déterminé sur la lettre du Dr
T.________ produite à l’appui du recours. Il relève en substance que celui-ci ne se prononce
à aucun moment sur la capacité de travail de l’assurée et que l’examen du
SMR a montré que cette dernière était en bon état général, tonique et ne
paraissait ni fatiguée ni fatigable. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par les Drs
M.________ et A.________ sont compatibles avec l’activité habituelle de secrétaire, laquelle
se révèle dès lors pleinement adaptée à l’état de santé de la
recourante, qui ne présente au surplus aucune pathologie à caractère incapacitant sur
le plan psychiatrique. Les éléments médicaux avancés ne sont donc pas de nature à
remettre en question l’appréciation médicale antérieure. Sur cette base, l’intimé
propose le rejet du recours et le maintien de la décision querellée.
En réplique du 11 octobre 2013, la recourante fait savoir qu’elle maintient ses conclusions,
de même que l’intimé dans sa duplique du 4 novembre 2013.
b)
Le
19 novembre 2013, la recourante a produit un certificat médical du 18 novembre précédent
signé par les Dresses Z.________, médecin associée, et B.________, médecin assistante
au service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme de l’Hôpital C.________.
Elles ont posé les diagnostics de dénutrition sévère, syndrome douloureux abdominal
d’origine indéterminée, intolérance au lactose, status post duodéno-jéjunostomie
latérale en 1993 pour pince mésentrique et ostéoporose d’origine carentielle alimentaire.
Elles ont indiqué que la dénutrition avait des répercussions fonctionnelles importantes
sur l’état général de la patiente en raison d’un déficit protéino-énergétique
sévère : fatigabilité de moindre effort et besoin de repos augmenté, faiblesse
musculaire importante sur sarcopénie, ralentisseur psychomoteur avec trouble de la concentration
et diminution du système immunitaire avec risque augmenté d’infections. Elles ont finalement
précisé que l’asthénie et la fatigabilité tant physique qu’intellectuelle
de l’assurée représentaient des obstacles majeurs à une activité professionnelle.
En conséquence, la recourante a déclaré maintenir ses conclusions.
A sa lettre du 9 janvier 2014, l’office intimé a joint un avis du SMR du 5 décembre 2013
signé par le Dr X.________. Ce dernier répète que, selon l’examen pluridisciplinaire
du SMR d’octobre 2012, il n’existe pas d’atteinte à la santé incapacitante,
que la capacité de travail est entière dans l’activité habituelle et que seul ce
rapport d’examen peut se voir conférer une valeur probante. Tel ne saurait à cet égard
être le cas du certificat du 18 novembre 2013, signé par la seule Dresse B.________, médecin
assistante. Le Dr X.________ souligne par ailleurs que la médecine moderne se fonde sur le principe
de l’ « evidence based medicine », soit sur des bases scientifiques, et non
sur des tests médicaux cliniques, biologiques et radiologiques, lesquels ne mettent rien en évidence.
L’intimé propose par conséquent une nouvelle fois le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
S’exprimant par lettre du 21 janvier 2014, la recourante relève que le rapport d’examen
du SMR du 9 octobre 2012 n’est pas exempt de certaines contradictions de sorte que les conclusions
des médecins examinateurs lui paraissent dénuées de valeur probante. En outre, l’absence
de diagnostics ne signifie nullement qu’il n’existe pas d’atteinte à la santé
incapacitante, les examinateurs du SMR ayant eux-mêmes constaté une ostéoporose, un BMI
faible ainsi qu’un manque de force aux membres inférieurs. Elle maintient par conséquent
ses conclusions précédentes. Elle demande subsidiairement « qu’une expertise
visant à établir [s]a capacité effective de travail (…) par le biais d’un
stage d’observation de plusieurs jours soit ordonnée. »
Cette écriture a été transmise pour information à l’office intimé, qui
n’a pas réagi.
c)
Le 7 octobre 2014, la recourante a produit un certificat médical du 23 juin 2014 du Dr P.________,
spécialiste en chirurgie, suggérant une intervention exploratrice pour déterminer la faisabilité
d’une intervention à but curatif auquel était jointe une lettre du 25 septembre 2014
du Dr N.________, spécialiste en chirurgie, adressée à un confrère ORL. A l’instar
du Dr P.________, il s’y déclarait favorable à « une exploration chirurgicale
par laparoscopie ou laparotomie, pour confectionner une gastrojéjunostomie sur une anse en Y pour
faciliter la vidange gastrique ». La recourante a déduit de ces deux documents l’existence
d’une atteinte objective à sa santé.
Ces documents ont été transmis à l’office AI, qui n’a pas réagi.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). L’art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu’en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l’office
concerné.
b)
La
procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art.
1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ;
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; RSV 173.36) qui prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile (art. 60 LPGA) et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable si bien qu’il y a lieu d’entrer
en matière.
2.
Est litigieux en l’occurrence le point de savoir si l’assurée présente, en raison
de son atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité
de gain susceptible de lui ouvrir, selon les conclusions du recours, le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’art.
28 al. 2 LAI prévoit que la rente est échelonnée selon le degré d’invalidité :
un degré d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité (art. 6 LPGA).
Selon l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
Pour
l’évaluation de l’incapacité de travail, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 9C_682/2013 du 25 février
2014 consid. 3.2.1).
Consacré à l'art. 61 let. c LPGA, le principe inquisitoire impose au juge de constater les
faits d'office, avec la collaboration des parties, et d'administrer les preuves nécessaires (cf.
ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). En cas de doute sur le sérieux de l'existence d'un fait, il appartient
au juge de compléter l'instruction de la cause, pour autant que l'on puisse attendre un résultat
probant des mesures d'instruction entrant raisonnablement en considération (ATF 130 II 425 consid.
2.1 p. 429 et les références).
L'art. 61 let. c LPGA prévoit également le principe de la libre appréciation des preuves,
selon lequel le juge est tenu de procéder à une appréciation complète, rigoureuse
et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 2.1 p. 396)
; il doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Le Tribunal fédéral
a par ailleurs précisé que lorsqu'une décision administrative, rendue dans une procédure
portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, s'appuie exclusivement sur l'appréciation
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes
suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait
être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en
oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou
une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 p. 467 ss. ; TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013
consid. 4.1.2).
4.
En l’espèce, il n’est pas contesté
que la recourante présente des atteintes à la santé.
S’agissant de l’aspect psychique, le psychiatre traitant F.________ et le SMR s’accordent
à dire que la recourante ne présente pas d’atteinte à la santé incapacitante,
dans la mesure où les diagnostics retenus n’affectent pas, selon ces médecins, sa capacité
de travail. La recourante ne remet pas en cause cette conclusion. En revanche, sur le plan somatique,
elle critique le déroulement de l’examen effectué au SMR en octobre 2012 et conteste
la capacité de travail entière qui lui a été reconnue à cette occasion. Elle
le fait au demeurant exclusivement sous l’angle des troubles gastro-entérologiques dont elle
est atteinte, alors même que le SMR a posé des diagnostics relevant d’autres spécialités
médicales, telles que la rhumatologie.
Pour justifier la reconnaissance d’une capacité de travail entière, le SMR explique que
les diverses investigations gastro-entérologiques, scopiques et radiologiques n’ont pas mis
en évidence de causes organiques à la symptomatologie de l’assurée. Par ailleurs,
les gastro-entérologues estiment que la capacité de travail est complète du point de vue
purement gastro-entérologique. Pour le surplus, selon les experts du SMR, l’assurée leur
est apparue tonique et en bon état général. Elle ne leur a semblé ni fatiguée
ni fatigable. Tel n’est cependant pas l’avis des médecins dont la recourante a produit
les avis en procédure administrative et judiciaire.
a)
Dans
sa lettre du 18 novembre 2013, la Dresse Z.________ explique que l’assurée souffre d’une
dénutrition sévère chronique secondaire à des troubles importants de la vidange gastrique.
Elle pose divers diagnostics, tels qu’un syndrome douloureux abdominal d’origine indéterminée
et une ostéoporose d’origine carentielle alimentaire. Contrairement aux Drs M.________ et
A.________ – qui considèrent que ces diagnostics n’affectent pas la capacité de
travail –, elle estime qu’ils se répercutent sur l’état général
de l’intéressée sous la forme d’une fatigabilité au moindre effort, d’une
faiblesse musculaire et d’une asthénie. Selon la Dresse Z.________, ces facteurs constitueraient
dès lors des obstacles majeurs à la reprise d’une activité professionnelle. De son
côté, à l’instar de la médecin prénommée, le Dr T.________ écrit
dans sa lettre du 1
er
juillet 2013 que l’assurée est extrêmement faible et cachectique, de sorte qu’aucun
travail physique ne lui est accessible. On peut dès lors douter que l’assurée soit réellement
en bon état général, ainsi que le retient le SMR. Par ailleurs, eu égard aux troubles
alimentaires et aux carences nutritionnelles que ceux-ci induisent, auxquels s’ajoutent une nutrition
entérale au long cours en complément d’une alimentation s’organisant chaque jour
autour de 5 à 6 repas, il paraît peu vraisemblable que la capacité de travail de l’intéressée
n’en soit pas affectée. On ne voit du reste pas qu’il puisse en aller différemment
s’agissant de l’insuffisance pondérale (BMI mesuré à 16), vu la dénutrition
que l’assurée présente, celle-ci ayant pour conséquence un affaiblissement profond
de l’organisme (cachexie). Dans ce contexte, on peut se demander si une limitation fonctionnelle
consistant à éviter les efforts et le soulèvement de charges est suffisante au regard
de l’état de santé global de l’assurée. A cet égard, on relèvera
que cette dernière présente une hypotension causant des malaises susceptibles d’apparaître
à n’importe quel moment. En outre, l’assurée ne peut marcher plus de 15 minutes
en raison d’un manque de force aux membres inférieurs. Enfin, des vertiges excluent la station
debout au-delà d’une demi-heure. Partant, quand bien même des limitations fonctionnelles
ont été reconnues à l’assurée, plusieurs pathologies somatiques affectant cette
dernière sont de nature à jeter des doutes sur l’appréciation de la capacité
de travail retenue par les médecins du SMR, telle que fondant la position de l’office intimé.
b)
Cela
étant, d’autres motifs rendent peu convaincantes les constatations médicales effectuées
par les médecins du SMR. En premier lieu, il paraît pour le moins hasardeux de reconnaître
à l’assurée une capacité de travail totale, au motif que les diverses investigations
« n’ont pas permis de trouver une raison somatique au syndrome douloureux abdominal qui
reste donc d’origine indéterminée ». Dans son rapport du 18 octobre 2011, le
Dr G.________ retient lui aussi le diagnostic de syndrome douloureux abdominal. Il ne se prononce cependant
pas sur la capacité de travail de l’intéressée. Tel n’est en revanche pas
le cas de la Dresse Z.________ qui estime que ce même diagnostic, certes associé à d’autres
pathologies, exclut toute activité professionnelle. Ainsi, le fait que l’origine d’un
syndrome douloureux abdominal n’ait pas encore pu être déterminée n’empêche
pas, en soi, la reconnaissance d’une incapacité de travail. Le Dr T.________ relève au
demeurant que les troubles digestifs présentés par la recourante ne sont en l’état
actuel accessibles à aucun traitement. Les Drs Z.________ et T.________ fondent leur évaluation
sur le fait que, même si l’étiologie des troubles gastro-entérologiques présentés
demeure incertaine et fait encore l’objet d’investigations complémentaires, il n’en
demeure pas moins que les répercussions de ceux-ci sont tout à fait objectivables : fatigabilité,
asthénie et affaiblissement général de l’organisme. Leur appréciation de la
capacité de travail se rattache dès lors moins à un diagnostic formel qu’aux observations
cliniques effectuées. Le raisonnement des médecins du SMR paraît d’autant moins
concluant que l’on cherche en vain une prise de position claire de leur part sur l’évolution
vers une forme de cachexie alimentaire, la pose d’une sonde d’alimentation pour une période
d’évaluation ainsi que la réalisation d’un bilan métabolique complet, mentionnés
par le Dr T.________ dans sa lettre du 6 mars 2013. Les médecins du SMR ne se déterminent pas
non plus sur la question de savoir si et dans quelle mesure les facteurs mis en exergue par les Drs T.________
et Z.________, tels que fatigue, asthénie et faiblesse, sont de nature à affecter la capacité
de travail de l’assurée. Certes, les lettres du 1
er
juillet 2013 et du 18 novembre 2013 sont postérieures à la date de la décision attaquée.
Il n’en demeure pas moins qu’elles se rapportent à des faits antérieurs à
celle-ci, de sorte qu’elles ne sauraient sans autre être écartées (cf. par exemple
TF 9C_1078/2009 du 12 juillet 2010 consid. 2.2). Quant à l’examen de la vidange gastrique
qui se serait déroulé selon le SMR dans des conditions sous-optimales, force est de constater
qu’on ignore dans quelle mesure le résultat de cet examen a pu éventuellement être
affecté par l’atteinte à la santé de l’assurée. On peut encore se demander
si le fait que les médecins du SMR n’aient pas pris position sur les éléments avancés
par le Dr T.________ et par la Dresse Z.________ n’est pas dû au fait que l’examen clinique
a été confié, pour le volet somatique, à un spécialiste en médecine interne
et rhumatologie. Or il est patent que les problèmes de santé de la recourante relèvent
depuis son enfance de la sphère gastro-entérologique. Il eût donc été opportun
de confier l’examen du volet somatique, à tout le moins, à un spécialiste en ce
domaine, dans la mesure où il ne paraît guère contestable qu’il occupe une place
prépondérante dans l’histoire médicale de la recourante. En ne le faisant pas, l’intimé
s’est privé de la possibilité de disposer d’une appréciation tenant compte
de l’importance respective de ses différentes atteintes somatiques.
c)
Des considérations qui précèdent, on constate que la question de la capacité de travail
de la recourante fait l’objet d’appréciations divergentes. Qui plus est, l’évaluation
des médecins du SMR n’emporte pas la conviction en raison des doutes qui subsistent quant
à la fiabilité de leurs conclusions. Plusieurs éléments sur lesquels la recourante
se fonde pour critiquer la capacité de travail entière qui lui a été reconnue n’ont
pas fait l’objet d’une analyse par les médecins du SMR. Il en va ainsi de la répercussion
des facteurs médicaux mis en évidence par les Drs T.________ et Z.________. Plus généralement,
on cherche en vain leur point de vue sur l’évolution de l’état de santé de
l’assurée depuis l’examen du 3 octobre 2012 jusqu’à la date de la décision
entreprise, vu les avis médicaux produits par la recourante. Il suit de là que la mise en œuvre
d’une expertise se justifie en vue de lever les doutes qui subsistent quant à la capacité
de travail de l’intéressée, en particulier depuis le 3 octobre 2012. Il convient de rappeler
ici que l’un des objectifs d’une expertise bi- ou pluridisciplinaire est d’établir
un rapport de synthèse, permettant une appréciation globale du taux d’incapacité
de travail. En l’occurrence, il est constant que la problématique somatique de la recourante
ne se limite pas à l’aspect gastro-entérologique, quoique ce dernier affecte dans une
large mesure l’état de santé de l’assurée. Au vrai, les diverses affections
mises en évidence, tant sur le plan physique que psychique, paraissent s’inscrire dans un
contexte personnel et médical relativement complexe, sur lequel toute la lumière nécessaire
n’a à ce stade pas encore été faite. Partant, il convient de mettre en œuvre
une expertise comportant au minimum un volet gastro-entérologique, un volet endocrinologique ainsi
qu’un volet de médecine interne. Les experts devront disposer de toute la latitude nécessaire,
afin de compléter s’il y a lieu les investigations, par exemple en actualisant le volet psychiatrique
ou en diligentant un examen sur le plan rhumatologique, voire encore, le cas échéant, de s’adjoindre
les services d’un autre spécialiste.
d)
Sur le vu de ce qui précède, la cause doit être renvoyée à l’office AI
afin qu’il effectue, sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire au sens de l’art.
44 LPGA, comprenant à tout le moins un aspect gastro-entérologique, endocrinologique et de
médecine interne, une nouvelle évaluation de la capacité de travail et du rendement exigible
de la recourante dans une activité adaptée et dans son activité habituelle, à l’aune
des affections constatées ; au besoin, les experts s’adjoindront les services d’un
ou plusieurs spécialistes, afin de déterminer aussi précisément que possible la gravité
des maux dont souffre la recourante. On ajoutera que le Tribunal fédéral a récemment précisé
qu’un renvoi à l’administration était en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
139 V 99 consid. 1.1 et la référence).
5.
a)
En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office AI le 5 juin 2013, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle décision
au sens des considérants.
b)
Ayant procédé par l’intermédiaire d’un représentant qualifié du
Centre social protestant, qui peut se voir accorder des dépens, la recourante, qui obtient gain
de cause, a droit à une indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de l’ampleur
des activités déployées en procédure judiciaire, de fixer à 1'000 fr. à
la charge de l’office intimé (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD), lequel, débouté,
supportera les frais de la cause, arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 5 juin 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cette autorité pour complément
d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à L.________
une indemnité de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Centre social protestant (pour L.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :