vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 280 · 2015-04-02 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TOXICOMANIE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, SUREXPERTISE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.04.2015 Arrêt / 2015 / 280

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
46/09 - 88/2015
ZD09.003263
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 avril 2015
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
présidente
M.
Métral et Mme Berberat, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par PROCAP,
Me
Caroline Ledermann, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; art. 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci après : l’assuré ou le recourant), né le
9
septembre 1968, a déposé, en date du 19 septembre 2003 une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé).
L’assuré, titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de serrurier,
a mentionné dans ladite demande souffrir d’une « gangrène nécrosante »
ainsi que d’une « hépatite C » et ne plus exercer d’activité
lucrative depuis 1996.
De fait, il ressort du compte individuel AVS de l’assuré l’existence de revenus intérimaires
de 1996 à décembre 1999. Il aurait été actif pour la dernière fois dans une
entreprise de serrurerie, en qualité de mécanicien de précision.
B.
Dans un rapport médical du 25 novembre 2003, son médecin généraliste traitant, le
Dr C.________, a posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de
« status post-débridement large d’une fascéite nécrosante »,
et sans répercussion sur la capacité de travail, de « troubles anxieux et thymique »,
« toxicomanie à l’héroïne » et « hépatite C ».
Il a fait état d’une stabilisation de l’état psychologique sous l’effet de
la méthadone et d’une médication anti-dépressive, d’une incapacité totale
de travail en force, dont l’activité professionnelle antérieure, ou sur terrain inégal
depuis 2001, et d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, telle
que travail léger sur métaux, mécanique de précision ou sertissage.
Dans un avis du 21 mars 2005, le Dr D.________, médecin au sein du Service médical régional
AI (ci-après : le SMR), a considéré que l’assuré présentait une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée mais qu’un examen psychiatrique et orthopédique
était nécessaire.
Le 9 mai 2005, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie auprès
du SMR, a procédé à l’examen clinique de l’assuré. Dans son rapport du
23 mai 2005, il a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail,
de « faiblesse globale du membre inférieur gauche après débridement du psoas
iliaque et de la musculature interne de la cuisse pour fascéite nécrosante », et
sans répercussion sur la capacité de travail, de « toxicomanie à l’héroïne »
et « hépatite C ». S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr F.________
a assimilé le cas de l’assuré à celui d’une personne souffrant d’une
monoparésie du membre inférieur gauche et considéré qu’il devait avoir un travail
léger, semi-sédentaire en évitant de porter des objets lourds d’un poids supérieur
à 10 kg, de marcher en terrain irrégulier, tout comme de monter et descendre des escaliers,
échafaudages ou échelles. Il a conclu à une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle depuis juin 2001, date de la survenance de la fascéite nécrosante, et sous l’angle
somatique, à une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, ce à partir de janvier 2002.
Dans son rapport d’examen SMR du 27 juillet 2005, le Dr D.________ a fait siennes les conclusions
du Dr F.________ et fixé à janvier 2002 le début de l’aptitude à la réadaptation.
C.
L’assuré a été vainement convoqué par la division de réadaptation professionnelle
de l’OAI, laquelle a constaté, dans son rapport final du
21
février 2006, que compte tenu de la toxicomanie à l’héroïne, de la longue période
d’inactivité et de l’absence de collaboration de l’intéressé, des mesures
professionnelles n’étaient pas envisageables, car probablement vouées à l’échec.
Seules des activités de type industrielles légères, ne nécessitant pas de formation
particulière, étaient envisageables, au vu du trouble anxieux et thymique de l’assuré,
de sa personnalité borderline et de ses limitations fonctionnelles, ces dernières entraînant
une réduction de 10% du salaire dans l’activité adaptée.
D.
En date du 10 avril 2006, l’assuré a subi une maxillectomie au Centre pluridisciplinaire d’oncologie
du Centre hospitalier G.________ en raison d’un lymphome de la zone marginale de type MALT [réd. :
mucosa-associated lymphoid tissue] de la glande sous-maxilliaire gauche. Selon le rapport corrélatif
du 26 mai 2006 de la Dresse H.________, médecin assistante, l’incapacité de travail de
l’assuré était de 100% depuis le 3 mai 2006. Il était encore fait mention de diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail, en l’occurrence d’un « ulcère
de la glande courbure gastrique », d’une « hépatite C non traitée »
et de « polytoxicomanie IV substituée par méthadone ».
Dans un rapport complémentaire du 22 juin 2007, la Dresse H.________ a précisé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail, en ce sens que l'assuré présentait
un « lymphome de la zone marginale de type MALT de la glande sous angulo-mandibulaire gauche »
diagnostiqué le 10 avril 2006 et une « infiltration fundique par un lymphome B de bas
grade de type MALT » diagnostiqué secondairement le 31 mai 2006. L'état de son patient
était stationnaire, sous surveillance, aucun traitement oncologique n'étant en cours.
Dans un rapport du 27 août 2007 au Dr C.________, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne et maladies respiratoires, a confirmé les diagnostics d’un « asthme »
et d’un « syndrome d’apnées du sommeil », sans se prononcer sur
leur influence en termes de capacité de travail.
Donnant suite à un complément d'information requis par l'OAI, le
Dr
K.________, médecin assistant auprès du Centre pluridisciplinaire d'oncologie du Centre hospitalier
G.________, a indiqué dans un rapport du 23 janvier 2008 que l'assuré était toujours suivi
auprès de son service pour un « lymphome B de la zone marginale de type MALT, de la glande
sous-maxillaire gauche et de l'estomac », avec un suivi clinique semestriel, sans traitement
du lymphome. Le patient n'était pas symptomatique du fait du lymphome, lequel n’induisait
pas de limitation dans l’exercice d’une activité adaptée. Le Dr K.________ ne se
prononçait pas sur la capacité de travail exigible en relation avec les autres comorbidités.
Dans un rapport final du 29 janvier 2008, la division de réadaptation professionnelle de l’OAI
a pris acte du rapport médical précité et maintenu ses conclusions du 21 février
2006.
E.
Le 10 avril 2008, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision de
refus de rente et de mesures professionnelles. Il a considéré que l’assuré présentait
une capacité de travail nulle dans l’activité de serrurier, mais une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée tenant compte de ses limitations fonctionnelles (travail
léger, semi-sédentaire, sans port de charges d’un poids supérieur à 10 kg,
sans marche en terrain irrégulier, ni montée et descente d’escaliers, échafaudages
et échelles). Il a par ailleurs relevé que la nouvelle atteinte présentée en 2006
entraînait une incapacité de travail de courte durée ne limitant pas l'exercice d'une
activité adaptée. Pour fixer le revenu sans invalidité, il a retenu d’une part une
durée hebdomadaire de travail de 41.5 heures, soit 2158 heures par an, et d’autre part un
salaire horaire de 24 fr. pour une personne qualifiée, avec plus de 5 ans de pratique dans le domaine
de la serrurerie. Le revenu annuel sans invalidité a ainsi été fixé à 51'792
francs. Quant au revenu avec invalidité, il a été calculé sur la base des salaires
ressortant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), édictée par
l’Office fédéral de la statistique (OFS) pour l’année 2002, dans une activité
simple et répétitive du secteur privé, production et services, niveau de qualification
4, 13
ème
salaire compris. Cela a permis d’aboutir à un montant annuel de 57'008 fr. 07 après adaptation
à l’horaire de travail prévalant en entreprise. En tenant encore compte d’un abattement
de 10% sur le revenu d’invalide, on parvenait à un degré d’invalidité de 0.93%,
qui n’ouvrait pas le droit à une rente, ni à des mesures professionnelles.
Représenté par PROCAP, l’assuré a contesté ce projet de décision le 20
mai 2008, en faisant valoir que l’OAl n’avait pas tenu compte de l’ensemble de ses
problèmes de santé, plus particulièrement de ses problèmes psychiques, orthopédiques,
notamment au membre supérieur droit, d’anémie et des troubles du sommeil. A l’appui
de ses observations, il a produit une expertise psychiatrique établie le 14 avril 1994 par le Dr
L.________, spécialiste en psychiatrie, dans le cadre d’une procédure pénale. Ce
dernier a posé les diagnostics de « polytoxicomanie avec dépendance à l’héroïne
chez une personnalité dépressive, abandonienne et introvertie ».
Par décision du 15 décembre 2008, l’OAI a confirmé son projet de décision du
10 avril 2008. Par courrier séparé, l’OAI a discuté les arguments avancés par
l’assuré contre ledit projet. Il a exposé que le SMR s’était prononcé
sur ses objections et sur l’expertise psychiatrique du Dr L.________, qui s’avérait
trop ancienne. Selon l’OAI, l’examen du SMR se basait sur des examens complets, prenait en
compte les plaintes exprimées et décrivait clairement le contexte médical. Ses conclusions
étaient claires, exemptes de contradictions et dûment motivées, de sorte qu’elles
avaient pleine valeur probante.
F.
L’assuré, avec le concours de son mandataire, a recouru contre cette décision par acte
du 29 janvier 2009. Il a rappelé la nécessité d’une expertise aux fins de clarifier
les aspects médicaux du cas, estimant que les motifs retenus par le SMR n’emportaient pas
la conviction, que les investigations sur les troubles psychiques étaient insuffisantes, que les
limitations fonctionnelles avaient été retenues en raison du seul diagnostic de fascéite
nécrosante et qu’il n’avait pas été tenu compte des troubles au niveau du
membre supérieur droit, ni des problèmes d’anémie. L’assuré a sollicité
l’organisation d’une expertise pluridisciplinaire destinée à évaluer sa capacité
de travail résiduelle effective. Il a contesté les revenu avec et sans invalidité, l’abattement
de 10% se trouvant au surplus à son sens largement insuffisant. Si, après instruction complémentaire,
une capacité de travail résiduelle était avérée, le droit à des mesures
de reclassement, précédées si nécessaires de mesures de réinsertion professionnelle,
devrait en outre être examiné. Le recourant a conclu à l’annulation de la décision
attaquée et à la constatation de son droit aux prestations, subsidiairement au renvoi de la
cause à l’OAI pour instruction complémentaire.
En date du 5 février 2009, il a complété son recours par la production d’un rapport
du 2 février 2009 de la Dresse M.________, médecin assistante auprès du Centre pluridisciplinaire
d'oncologie du Centre hospitalier G.________, laquelle mentionnait une hospitalisation du recourant depuis
le 11 janvier 2009 pour une « pneumonie abcédée du lobe supérieur gauche »
et recommandait une expertise psychiatrique.
Le recourant a par ailleurs produit une décision lui octroyant l’assistance judiciaire, limitée
à l’avance de frais, avec effet à compter du
9
mars 2009.
Dans sa réponse du 7 mai 2009, l’OAl a déclaré se rallier, après réexamen
du dossier, à la requête d’expertise pluridisciplinaire formulée par le recourant.
Une expertise judiciaire pluridisciplinaire a ainsi été ordonnée et confiée au Bureau
N.________, à [...], à son défaut à la Clinique Q.________, Centre d’expertises
médicales polydisciplinaires.
Le 21 janvier 2010, le Bureau N.________ a indiqué qu’en raison d’un problème médical
aigu et conséquent nécessitant l’hospitalisation de l’assuré et de multiples
investigations, la totalité des rendez-vous d’expertise avait été annulée.
Les parties ont été invitées à se déterminer et le 10 février 2010, le
recourant, par son conseil, a requis la suspension de la procédure jusqu’à ce que son
état de santé, aggravé par une récidive du lymphome, permît la mise en oeuvre
d’une expertise. Après instruction sur les motifs présentés à l’appui
de dite requête, le juge instructeur a ordonné la suspension de la procédure jusqu’au
31 mai 2010. La cause a été reprise le 30 juin 2010, avec nouveau mandat adressé le 15
juillet 2010 au Bureau N.________, décliné par cette institution en date du 12 août 2010.
Le 16 août 2010, le juge instructeur a informé les parties que conformément à son
courrier du 4 juin 2009, il avisait la Clinique Q.________ de sa désignation.
Le 2 mars 2011, le conseil du recourant a transmis différents courriels concernant les examens spécialisés
demandés dans le cadre de l’expertise.
Le 14 avril 2011, le conseil du recourant a fait valoir que les impératifs du traitement du lymphome
impliquaient que fût différée la réalisation des examens médicaux demandés
par la Clinique Q.________, laquelle le 20 avril 2011, a indiqué ne pas pouvoir poursuivre le mandat
d’expertise en l’état, faute de production des rapports d’enregistrement polysomnographique
du sommeil et des examens sanguins requis, tout en se trouvant dans l’impossibilité de procéder
à une prise de sang.
Le 27 avril 2011, les parties ont été derechef invitées à se déterminer sur
la suite de la procédure, le recourant sollicitant en date du 16 mai 2011 un report de l’expertise,
auquel l’OAI a déclaré ne pas s’opposer, vu la situation médicale de l’assuré.
La suspension de la procédure a été ordonnée le 25 mai 2011 avec reprise d’office
de la mise en œuvre de l’expertise dès que l’état de santé du recourant
l’autoriserait.
G.
La procédure a finalement été reprise le 15 août 2011. L’expertise pluridisciplinaire
a été confiée au sein de la Clinique Q.________, aux Drs P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, R.________, spécialiste en rhumatologie, S.________, spécialiste
en oncologie, T.________, interniste et pneumologue, V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Du rapport d'expertise du 7 mai 2012, il ressort que les experts ont procédé à une analyse
par diagnostic avant synthèse et discussion pluridisciplinaires. Ils se sont fondés sur les
pièces figurant au dossier tant administratif que judiciaire, ont requis du recourant la production
d'autres rapports médicaux, lesquels ont été intégrés, respectivement annexés
à l'expertise. Dans celle-ci figurent notamment une synthèse du dossier médical assortie
d'un résumé des pièces médicales, les anamnèses familiale, personnelle, socio-professionnelle,
les plaintes du recourant, les observations résultant des différents examens cliniques, les
diagnostics en fonction de chaque spécialité concernée, en sus d’un descriptif des
limitations fonctionnelles spécifiques et de l'analyse des éventuels diagnostics différentiels.
Les experts ont retenu les diagnostics suivants, susceptibles de se répercuter sur la capacité
de travail de l’assuré :
·
en orthopédie, fascéite nécrosante
de la racine de la cuisse gauche et du muscle psoas, en phase séquellaire, avec quelques crises
de lâchage deux à trois fois par an, section du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite en 1996, avec des séquelles se manifestant par une raideur articulaire du
5
ème
doigt du même côté ;
·
en médecine interne, bronchopathie chronique
en relation avec le tabagisme et probable asthme en phase chronique mais stable ;
·
en hépato-gastro-entérologie, dénutrition,
en phase chronique ;
·
en oncologie, lymphome B de la zone marginale
de type MALT, au stade IV, avec atteinte ganglionnaire, gastrique et médullaire.
Par ailleurs, sont mentionnés différents diagnostics sans incidence en termes de capacité
de travail, à savoir :
·
en rhumatologie, possible syndrome de Raynaud ;
·
en orthopédie, fractures ilio- et ischio-pubiennes
droites suite à un AVP [réd. : accident de la voie publique], avec hématome modéré
des muscles obturateurs et petit arrachement au niveau du sacrum à droite, actuellement au stade
de status post, avec persistance de quelques gênes à la marche ;
·
en médecine interne, syndrome d’apnées
du sommeil, en phase chronique mais actuellement stable, épisodes de pneumopathie franche lobaire
aiguë, actuellement en rémission complète, sinusite à répétition, en phase
de rémission actuelle ;
·
en gastro-entérologie, hépatite chronique
C, en phase chronique et active ;
·
en psychiatrie, troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance,
avec suivi actuel d’un régime de maintenance ou de substitution, sous surveillance médicale
[contrôlée] (lCD-10, F11.22), en phase de rémission retardée, troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis (lCD-10, F12.25) syndrome de
dépendance, utilisation continue, donc en phase de rémission retardée, personnalité
émotionnellement labile, de type borderline (lCD-10, F60.31), non décompensée.
S’agissant des troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
d’opiacés et de cannabis, l’expert psychiatre a relevé chez l’assuré
l’existence d’un « désir puissant de consommation de substances psychoactives,
ainsi qu’une altération de la capacité à en contrôler l’utilisation »
tout en observant que le recourant est « conscient des effets nocifs de la substance, mais
continue à l’utiliser ». Il a qualifié les dépendances de « primaires »
dans la mesure où elles existent depuis le jeune âge adulte et ne paraissent pas « secondaires »
à une autre maladie. Il mentionne néanmoins à titre de limitations dans le travail, que
durant les périodes de consommation de substances psychoactives, des troubles du comportement et
de la perception peuvent se produire, sous la forme, par moments, d’une légère modification
de l’humeur comme d’une désinhibition ou d’une humeur légèrement euphorique.
L’état clinique de l’assuré peut « s’associer à une sensation
bizarre du déroulement de la temporalité et des moments où son attention n’est plus
suffisante, conduisant ainsi à des altérations potentielles du temps de réaction ».
La fatigue et les sensations corporelles internes limiteraient en pratique la capacité de travail.
Des discussions et synthèse pluridisciplinaire de l’expertise, on retiendra plus particulièrement
ce qui suit :
« […]
Les experts se trouvent en face de [l’assuré], âgé de 43 ans, travaillant depuis
15 ans en qualité de mécanicien de précision. Il est titulaire d’un CFC acquis après
sa 16
ème
année. Depuis 1996 […] ou depuis 2000, selon l’assuré, il n’a effectué
aucune activité professionnelle.
Les
problèmes de toxicomanie ont commencé dès l’âge de 15 ans, avec d’abord
du cannabis et ensuite prise d’héroïne intraveineuse, actuellement sous traitement substitutif
par 100 mg de méthadone par jour et ce depuis 2003. Cette toxicomanie est considérée comme
primaire et donc non invalidante. L’expertise a par ailleurs révélé l’existence
d’une consommation de cannabis et d’héroïne en inhalation plusieurs fois par mois.
Au
cours de son existence, l’intéressé a rencontré des difficultés majeures de
comportement dès son enfance et son adolescence. Il faut relever les tentatives de suicide et les
troubles du comportement. Les conduites addictives ont commencé alors qu’il était très
jeune, aux environs de l’âge de 15 ans. Après s’être enrôlé dans
l’armée, l’exploré a été réformé très rapidement, après
3 jours, en raison de troubles psychiques, lesquels ont été analysés sous l’angle
d’une personnalité borderline. Par la suite, ses conduites addictives n’ont fait que
s’accroître, puis il a présenté des troubles du comportement délictueux l’ayant
conduit en prison. A sa libération, l’investigué a pu bénéficier d’une
période de soins pour sevrage de ses conduites addictives. Cependant, ces dernières se sont
poursuivies malgré les soins prodigués. Cette impulsivité est à mettre en lien avec
un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline (lCD-10, F60.31).
Ce trouble est primaire, il a été décompensé à certaines périodes de son
existence par des prises de drogues, en particulier d’héroïne. Toutefois, il n’est
pas possible de mettre en lien des arrêts de travail longs et prolongés, en lien direct avec
le trouble de la personnalité.
En
1996, l’assuré a subi une section du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite. Non documentée, il peut être estimé que cette atteinte a donné
lieu à une incapacité totale de 6 mois, sur le plan médico-théorique.
Fin
2001, suite à une injection d’héroïne au niveau de l’aine, il a présenté
une fascéite nécrosante de la racine de la cuisse gauche, de cette même cuisse et du psoas.
Cette fascéite se compliquera plus tard, en 2003, par une faiblesse du membre inférieur gauche,
après un débridement large, et plus tard, vers 2006, par un lâchage dudit membre.
Toujours
en 2001, il a été diagnostiqué une hépatite chronique C, évoluant donc depuis
10 ans, pour laquelle il n’a pas eu de thérapeutiques spécifiques, les diverses pathologies
associées contredisant désormais de plus un traitement.
Du
point de vue pulmonaire, en 2007, il a été évoqué un diagnostic de syndrome d’apnées
du sommeil sur les données de la polysomnographie, un asthme bronchique avec des épisodes réguliers
de pneumonie bactérienne sévère, d’évolution favorable sous antibiotique.
Le
10 avril 2006, il est mis en évidence une adénopathie sous-maxillaire gauche, conduisant au
diagnostic de lymphome B indolent de type zone marginale ou MALT, avec localisation gastrique. Le bilan
d’extension effectué à l’époque démontre une atteinte gastrique, documentée
histologiquement. En raison du contexte de toxicomanie et des comorbidités, il n’est pas soumis
à un traitement antitumoral spécifique, ce jusqu’en février 2010, où il présente
un épisode d’hématémèse sévère qui va justifier la mise en route
d’une radiothérapie gastrique, administrée du 26 avril au 20 mai 2010.
Des
douleurs articulaires ont fait discuter le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde. Cependant, cette
polyarthrite rhumatoïde suspectée depuis 2009 a été traitée par Plaquenil®
(hydroxychloroquine), lequel a été arrêté du fait d’une anémie. En 2011,
le diagnostic a été retenu en raison d’un facteur rhumatoïde positif. La même
année, il y aurait eu une recrudescence de cette pathologie, avec la proposition d’une consultation
rhumatologique. Cependant, le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde, pourtant plusieurs fois évoqué
dans les documents médicaux à disposition, est non retenu ce jour, sur la base de l’examen
clinique. La seule existence d’un facteur rhumatoïde n’est pas un signe pathognomonique
d’un tel diagnostic. Un probable syndrome de Raynaud explique les plaintes au niveau des mains.
Le
29 novembre 2010, l’assuré a subi un accident de la circulation, avec fracture de la branche
ischio-pubienne et ilio-pubienne droite, traitée médicalement. Une nouvelle phase de progression
du lymphome B survient alors, avec une atteinte ganglionnaire et médullaire, motive l’administration
en janvier 2011 d’un premier traitement antitumoral systémique sous la forme de cladribine,
qu’il reçoit en injections sous-cutanées, car son capital veineux est fortement endommagé
et sa toxicomanie contre-indique la pose d’une voie veineuse permanente.
Ce
traitement n’entraîne qu’une régression modérée des adénomégalies
abdominales et se complique de plusieurs épisodes infectieux pulmonaires et cutanés, imposant
son interruption après seulement deux cycles. Depuis lors, il demeure sans traitement spécifique
et il est soumis à une surveillance mensuelle, sous l’égide du service d’oncologie
du Centre hospitalier G.________.
On
constate une dénutrition progressive, avec perte de poids de 5 kg depuis 2006. L’assuré
décrit une intolérance alimentaire, avec la nécessité de fractionner ses repas. Il
doit avoir des injections de fer en raison d’une anémie par carence martiale. […]
2.
SYNTHESE
a.
Signes cliniques et paracliniques principaux
Dans
le domaine locomoteur, au niveau des membres supérieurs, on note une limitation de la mobilité
du 5
ème
doigt de la main droite, avec absence de flexion active de l’interphalangienne distale de ce doigt
et une anesthésie de la dernière phalange dudit doigt. La radiographie de la main droite de
2009 n’a pas mis en évidence de lésions osseuses traumatiques ou dégénératives
à ce niveau.
Concernant
le bassin et les membres inférieurs, on note un déficit d’extension de la hanche gauche,
une cicatrice extrêmement importante au niveau de la face antérieure de celle-ci, de la région
inguinale et de la face interne de la cuisse homolatérale, avec une nette sensibilité en regard
et une raideur franche à la mise en extension de ladite hanche. L’appui monopodal et particulièrement
le sautillement monopodal gauches sont impossibles et provoquent un lâchage et une chute. La mobilité
au niveau de la hanche et de l’hémi-bassin est normale à droite. Seule une légère
gêne à la marche prolongée est signalée à ce niveau.
Du
point de vue pulmonaire, l’assuré se plaint de dyspnées d’effort, de toux avec
expectoration chronique, et a présenté trois épisodes de pneumopathie bactérienne
sévère. Les données objectives de la spirographie mettent en évidence un trouble
obstructif modéré. La saturation en oxygène au repos est normale et reste ainsi après
la montée de deux étages. La polysomnographie nocturne réalisée en 2007, dans le
rapport du 27 août 2007 du
Docteur
J.________, médecine interne et pneumologie, a mis en évidence un syndrome d’apnées
du sommeil modéré, avec un index hypopnées à 8/heure. Au cours de la journée,
il n’y a pas de somnolence et l’intéressé ne décrit pas de trouble du sommeil
sévère. L’examen récent, en juillet 2011, a permis de retrouver l’index d’apnées
hypopnées à 2.4/heure.
Du
point de vue digestif, il est porteur d’une hépatite chronique C, diagnostiquée en 2001,
génotype 3A. La biopsie hépatique réalisée en 2007 montre une fibrose modérée,
dont le score Métavir A1F1. Les dernières données biologiques ne mettent pas en évidence
l’évolution vers une cirrhose.
L’exploré
présente un amaigrissement progressif, avec actuellement un poids de 51 kg pour une taille de 172
cm, ce qui fait un BMI [réd. : body mass index] à 17kg/m. Son poids était de 56 kg
en 2006. Associé à cela, l’examiné décrit une anorexie, une intolérance
alimentaire avec nécessité de fragmenter son alimentation et des douleurs épigastriques.
Lors
de cet entretien clinique, l’examen a montré que l’investigué présente encore
une conduite polytoxicomaniaque, sous la forme d’inhalation d’héroïne régulière
dont il faut impérativement obtenir le sevrage. D’autre part, les examens biologiques ont
révélé la prise de cannabis. Ainsi, ce dernier conserve actuellement une certaine fragilité
liée à cette consommation permanente de toxiques, mais n’altérant pas totalement
sa capacité de travail. C’est d’ailleurs ce que souhaite l‘expertisé, il
l’a répété à plusieurs reprises lors de cet entretien auprès de l’expert
psychiatre :
« Je
désire retravailler, je ne sais pas si j’en aurai la force, mais je le veux »
.
Au
jour de l’expertise de psychiatrie, l’assuré ne présente pas de signe appartenant
à la clinique dépressive. Il évoque encore la nécessité qu’il éprouve
d’utiliser des toxiques. Il est conscient des difficultés qu’il doit assumer et a montré
sa volonté de reprendre une activité professionnelle. Durant l’entretien, il n’y
a pas eu d’altération de l’humeur, ni de bouffées d’angoisses. Comme cela
a été décrit, l’intéressé désire continuer à se soigner, mais
en même temps, il a du mal à interrompre sa dépendance aux toxiques.
b.
Etat actuel, interactions et évolution prévisible
Sur
le plan locomoteur, tant sur les membres supérieurs qu’inférieurs, il s’agit d’un
état tout à fait stabilisé, avec absence de toute évolution prévisible dans
le futur proche ou lointain.
En
ce qui concerne les membres supérieurs, [l’assuré] se plaint d’une sensibilité
au froid du 5
ème
doigt de la main droite, ainsi que d’une difficulté à la préhension de certains
outils sans que celle-ci ne soit impossible.
Pour
les membres inférieurs, l’expertisé ressent une douleur continue au niveau de la sphère
antérieure de la région inguinale gauche, ainsi que des difficultés à se tenir droit
pendant la marche. Les positions debout prolongées ne peuvent pas être maintenues au delà
d’une heure et le périmètre de marche est également limité. Plus aucune évolution
de cet état n’est à attendre.
[…]
Du
point de vue pulmonaire, l’asthme ayant évolué vers une bronchopathie chronique obstructive
entraîne un retentissement fonctionnel modéré, la limitation à l’effort est
donc modérée. La poursuite du tabagisme, l’association à une pancytopénie et
à une dénutrition font courir le risque de surinfections bronchiques et de pneumopathies bactériennes
à répétitions.
Le
syndrome d’apnées du sommeil est modéré, il n’y a pas de retentissement pendant
la journée et il n’y a pas d’indication pour retenir la PPC [réd. : ventilation
en pression positive continue] actuellement. En effet, dans le rapport de polysomnographie du 5 juillet
2011 du Docteur W.________, chef de clinique du Centre X.________, l’index d’apnées-hypopnées
se situe dans les normes, à 2.4/heure. L’efficacité du sommeil est discrètement
en dessous des normes à 87.3%. II y avait une amélioration par rapport à l’examen
de 2007.
Concernant
l’hépatite, [l’assuré] est porteur d’une hépatite C chronique connue
depuis 2001, c’est-à-dire depuis 10 ans. Actuellement, il présente un stade de fibrose
sans signe de cirrhose, la fibrose était modérée sur la biopsie du foie en 2007 et a probablement
peu évolué depuis cette époque. Cette hépatite C chronique ne parait donc pas mise
en cause pour expliquer l’asthénie, les troubles digestifs avec intolérance alimentaire,
ou la dénutrition.
Concernant
le pronostic de l’hépatite C, on peut craindre une évolution vers une cirrhose dans les
années à venir, mais actuellement, il n’y a pas de retentissement fonctionnel. Cette
hépatite C chronique est donc un risque pour l’avenir, mais actuellement, elle n’entraîne
pas de symptomatologie spécifique.
[…]
Du
point de vue oncologique, l’expertisé souffre d’un lymphome B, certes indolent, mais
étendu (stade IV), évoluant depuis 5 ans et ne pouvant pas être traité de façon
optimale en raison de sa toxicomanie et de ses multiples comorbidités, Il s’agit d’une
maladie qu’on doit qualifier d’incurable et dont la probabilité d’évolution
défavorable à court-moyen terme est élevée.
[…]
Dès
à présent, l’investigué est conscient des pathologies complexes dont il est atteint.
Il ne présente pas de pathologie psychiatrique incapacitante. Si lors de l’entretien avec
l’expert somaticien, il a été décrit une démonstration « majorée
par la symptomatologie dépressive », lors de l’entretien avec l’expert psychiatre,
il n’y a pas eu de constatation d’une symptomatologie dépressive au sens de l’ICD-10.
L’examiné est capable de prendre de la distance par rapport à son histoire douloureuse
émaillée par une enfance difficile, plusieurs tentatives de suicide, les conduites de dépendance
polytoxicomaniaque, les conduites délinquantes et le passage en prison. II présente un état
clinique marqué par la volonté de sortir des difficultés qu’il a traversées
au cours de son existence et évoque son regret de ne pas être capable de se retenir malgré
tout d’inhaler de l’héroïne de temps en temps.
Au
total, l’évolution de l’état de l’assuré va dans le sens de la péjoration
du lymphome B de type MALT. Ce diagnostic, à lui seul, l’empêchera à terme de reprendre
une quelconque activité, car la pathologie tumorale évolue en s’aggravant.
[…]
c.
Chances de succès d’une réadaptation
Les
chances de succès d’une réadaptation dépendent de l’ensemble des pathologies
de l’appareil locomoteur, psychiatriques, pulmonaires, addictologiques, hépato-gastro-entérologiques
et surtout oncologique.
La
réadaptation pourrait être considérée comme valorisante pour l’investigué,
dès qu’il pourra interrompre sa conduite polytoxicomaniaque. La chance de succès d’une
telle réadaptation est dépendante du sevrage complet si on ne tient compte que du problème
psychiatrique. Cependant, l’association principalement de cette addiction avec la dénutrition,
l’hépatite C et surtout le lymphome B type MALT réduit à néant toute chance
de réadaptation […] ».
La synthèse des conclusions des experts relatives aux limitations fonctionnelles, retenues tant
dans le dernier emploi que dans une activité respectant l’état de santé de l’assuré,
a été détaillée par le biais du tableau repris ci-dessous :
Diagnostics
Limitations
Appareil
locomoteur
Fasciite
nécrosante de la racine de la cuisse gauche et du muscle psoas.
Station
debout prolongée
Marche
prolongée
Port
de charges légères (jusqu’à 10 kg et/ou 5 kg souvent)
Position
agenouillée.
Fractures
ilio et ischio-pubiennes droites suite à un AVP, avec hématome modéré des muscles
obturateurs et petit arrachement au niveau du sacrum à droite.
Nihil.
Section
du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite.
Manutention
fine et gestes de précision pour l’utilisation d’outils dans la main droite
Exposition
au froid.
Possible
syndrome de Raynaud.
Manutention
fine et gestes de précision
Exposition
au froid.
Médecine
interne (pneumologie)
Bronchopathie
chronique en relation avec le tabagisme et l’asthme.
Efforts
physiques intenses
Exposition
au froid
Pratique
d’escaliers de plus de deux étages.
Episodes
de pneumopathie franche lobaire aigue.
Nihil
en dehors des épisodes.
Sinusites
à répétition.
Syndrome
d’apnées du sommeil.
Nihil.
Médecine
interne (pathologies digestives)
Dénutrition.
Efforts
physiques.
Hépatite
C.
Nihil.
Oncologie
Lymphome
B de la zone marginale de type MALT, stade IV, avec atteinte ganglionnaire, gastrique et médullaire.
Efforts
physiques (en raison de l’asthénie et de l’altération de l’état général).
Psychiatrie
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome
de dépendance, suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution, sous surveillance
médicale [dépendance contrôlée] (ICD-10, F11.22).
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis (ICD-10, F12.25),
syndrome de dépendance, utilisation continue.
Aucune
limitation en tenant compte de la jurisprudence.
Personnalité
émotionnellement labile, type borderline (ICD-10, F60.31).
Aucune
limitation en tenant compte de la jurisprudence.
Quant à la capacité de travail dans la dernière activité exercée, les experts
ont communiqué le tableau récapitulatif suivant :
Diagnostics
Depuis
le
%
horaire et rendement
Jusqu’au
Appareil
locomoteur
Fasciite
nécrosante de la racine de la cuisse gauche et du muscle psoas.
Juin
2001
0%
horaire et rendement
Décembre
2001
Janvier
2002
100%
horaire
50%
de rendement
Indéterminé
Fractures
ilio et ischio-pubiennes droites suite à un AVP, avec hématome modéré des muscles
obturateurs et petit arrachement au niveau du sacrum à droite.
29
novembre 2010
0%
Février
2011
1
er
février 2011
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Section
du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite.
1996
0%
Durant
6 mois
Après
1996
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Possible
syndrome de Raynaud.
Nihil
100%
horaire et 100% rendement
Indéterminé
Médecine
interne (pneumologie)
Episodes
de pneumopathie franche lobaire aigue.
11
janvier 2009
8
novembre 2010
0%
horaire et rendement
Février
2009
Janvier
2011
Bronchopathie
chronique en relation avec le tabagisme et l’asthme.
Reste
du temps
100%
horaire (avec risques d’arrêts de travail liés à des récidives de pneumonie
dans un contexte de bronchopathie chronique et de perte de l’immunité).
La
diminution de rendement doit êre jugée au vu de l’ensemble des pathologies.
Indéterminé
Sinusites
à répétition.
Syndrome
d’apnées du sommeil.
Nihil
Nihil
Nihil
Médecine
interne (pathologies digestives)
Hépatite
C.
2001
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Dénutrition
Au
moins depuis février 2010
Doit
être évalué au vu de l’ensemble des pathologies.
Indéterminé
Oncologie
Lymphome
B de la zone marginale de type MALT, stade IV, avec atteinte ganglionnaire, gastrique et médullaire.
Mai
2006
0%
horaire et rendement
Janvier
2008
Au
moins depuis février 2010
Doit
être évalué au vu de l’ensemble des pathologies.
Indéterminé
Psychiatrie
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome
de dépendance, suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution, sous surveillance
médicale [dépendance contrôlée] (ICD-10, F11.22).
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis (ICD-10, F12.25),
syndrome de dépendance, utilisation continue.
Depuis
toujours
100%
Indéterminé
Personnalité
émotionnellement labile, type borderline (ICD-10, F60.31).
Depuis
toujours
100%
Indéterminé
Total
et synthèse de la capacité dans le dernier emploi
:
·
100% horaire et 90% de rendement depuis 1996
·
0% de juin 2001 à décembre 2001
·
100% horaire et 50% de rendement depuis janvier
2002 jusqu’en avril 2006
·
0% d’avril 2006 à janvier 2008
·
100% horaire et 50% de rendement entre février
2008 et février 2010
·
50% horaire et 50% de rendement depuis février
2010 pour l’ensemble des pathologies, en particulier le lymphome B de la zone marginale de type
MALT, la carence martiale sévère et les pathologies pulmonaires
·
0% du 29 novembre 2010 au 31 janvier 2011
·
50% horaire et de 50% de rendement depuis février
2011
Eu égard enfin à la capacité de travail dans une activité adaptée à l’état
de santé, les experts ont fait part du tableau ci-dessous :
Diagnostics
Depuis
le
%
horaire et rendement
Jusqu’au
Appareil
locomoteur
Fasciite
nécrosante de la racine de la cuisse gauche et du muscle psoas.
Juin
2001
0%
horaire et rendement
Décembre
2001
Janvier
2002
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Fractures
ilio et ischio-pubiennes droites suite à un AVP, avec hématome modéré des muscles
obturateurs et petit arrachement au niveau du sacrum à droite.
29
novembre 2010
0%
horaire et rendement
Fin
février 2011
1
er
février 2011
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Section
du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite.
1996
0%
Durant
6 mois
Après
1996
100%
horaire
100%
rendement
Indéterminé
Possible
syndrome de Raynaud.
Nihil
100%
horaire
100%
rendement
Indéterminé
Médecine
interne (pneumologie)
Episodes
de pneumopathie franche lobaire aigue.
Janvier
2009
Décembre
2010
0%
horaire et rendement
Février
2009
Janvier
2010 [recte : 2011]
Bronchopathie
chronique en relation avec le tabagisme et l’asthme.
Reste
du temps
100%
horaire  et 80% de rendement (avec risques d’arrêts de travail liés à des récidives
de pneumonie dans un contexte de bronchopathie chronique et de perte de l’immunité).
Indéterminé
Sinusites
à répétition.
Syndrome
d’apnées du sommeil.
Nihil
Nihil
Nihil
Oncologie
Lymphome
B de la zone marginale de type MALT, stade IV, avec atteinte ganglionnaire, gastrique et médullaire.
Mai
2006
0%
horaire et rendement
Janvier
2008
Au
moins depuis février 2010
A
débattre en synthèse
Indéterminé
Psychiatrie
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome
de dépendance, suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution, sous surveillance
médicale [dépendance contrôlée] (ICD-10, F11.22).
Troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis (ICD-10, F12.25),
syndrome de dépendance, utilisation continue.
Depuis
toujours
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Personnalité
émotionnellement labile, type borderline (ICD-10, F60.31).
Depuis
toujours
100%
horaire et rendement
Indéterminé
Total
et synthèse de la capacité dans le dernier emploi
:
·
100% horaire et rendement entre 1996 et juin 2001
·
0% de juin 2001 à décembre 2001
·
100% horaire et rendement depuis janvier 2002
à avril 2006
·
0% d’avril 2006 à janvier 2008
·
100% horaire et 80% de rendement de février
2008 à février 2010
·
50% horaire et 80% de rendement depuis février
2010 pour l’ensemble des pathologies, en particulier le lymphome B de la zone marginale de type
MALT, la carence martiale sévère et les pathologies pulmonaires
·
0% du 29 novembre 2010 au 31 janvier 2011
·
50% horaire et de 80% de rendement depuis février
2011
Commentaire
:
le pronostic est très réservé pour les deux prochaines années, l’incapacité
doit suivre l’évolution médicale et être réévaluée à la hausse
en fonction de l’évolution à court terme. En outre des complications ponctuelles générant
de nouvelles périodes d’incapacité de travail totale peuvent survenir en raison de complications
infectieuses, des traitements de substitution, des bilans digestifs, des risques pulmonaires.
Dans ses déterminations sur expertise du 22 mai 2012, l’OAI a adhéré aux conclusions
des experts et proposé le renvoi du dossier pour réexamen de la situation par son service de
réadaptation professionnelle et nouvelle décision tenant compte des derniers éléments
médicaux au dossier.
Quant au recourant, il a, en date du 30 août 2012, soulevé certains griefs à l’encontre
de l’expertise, la qualifiant de lacunaire et peu claire. Le choix de la méthode d’appréciation
« diagnostic par diagnostic » empêche une vision globale et le travail de synthèse
est insignifiant. Il manque une appréciation globale et documentée de la capacité résiduelle
de travail au regard des diagnostics reconnus invalidants par les experts, notamment de la capacité
de travail actuelle. Au vu de l’évolution de son état de santé, le recourant considère
qu’aucune capacité de travail résiduelle n’est exigible et conclut à l’octroi
d’une rente entière, illimitée dans le temps, le droit à des prestations devant
en tout cas être envisagé dès avril 2007 sur la base de l’expertise. Il conteste
par ailleurs que sa dépendance soit qualifiée de « primaire » et par conséquent
considérée non invalidante. Enfin, il reproche aux experts un défaut d’investigation
en relation avec un possible syndrome de Raynaud ainsi que d’avoir écarté le diagnostic
de polyarthrite, produisant à l’appui de ce dernier grief les rapports des 30 septembre 2011
et 27 juillet 2012 du
Dr Z.________, médecin
chef du Service de rhumatologie du Centre hospitalier G.________, ainsi qu’un rapport du Dr C.________
du 24 août 2012. Le
Dr Z.________ posait
entre autres le diagnostic de « polyarthrite rhumatoïde séronégative, non érosive »,
reconnu depuis janvier 2010 et observait que si la capacité de travail du patient n’avait
pas été évaluée lors des consultations, les polyarthralgies périphériques
causaient une altération de la motricité fine, empêchaient le port de charge lourde et
limitaient le périmètre de marche. Quant au Dr C.________, il s’interrogeait sur la validité
du volet rhumatologique de l’expertise, plus particulièrement de l’exclusion du diagnostic
de polyarthrite rhumatoïde séronégative, au vu notamment des douleurs polyarticulaires
de son patient imposant un traitement antalgique et de la présence de nodules sous-cutanés
à la face dorsale du carpe et dans la région trochantérienne.
Par avis du 15 octobre 2012, les parties ont été informées de ce que la cause paraissait
en état d’être jugée. Seul le recourant s’est déterminé, par courrier
du 30 novembre 2012, maintenant ses conclusions du 30 août 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
In casu, le recours formé le 29 janvier 2009 contre la décision de l’OAI du 15 décembre
2008 a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries de fin d’année
(cf. art. 38 al. 4 LPGA sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA) et dans le respect des formalités
prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés,
en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative compétente
s'est prononcée préalablement, d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision.
La décision détermine ainsi l'objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1).
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative
(ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b, avec les références citées). Les faits
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4).
En l’espèce, cela signifie que les documents en mains de la Cour de céans qui sont postérieurs
au prononcé de la décision entreprise doivent être pris en considération en tant
qu'ils se rapportent à l'état de fait déterminant pour trancher le litige.
Est en l’occurrence litigieux le droit du recourant à des prestations de l’AI pendant
la période courant du dépôt de sa demande à la décision attaquée, soit
du 30 août 2003 au 15 décembre 2008.
Au vu de la jurisprudence précitée, le droit à des prestations fondé sur des atteintes
incapacitantes survenues postérieurement à la décision contestée ne sera pas examiné.
b)
Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n'a pas à
prendre en considération les modifications du droit postérieures à la date déterminante
de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente AI doit être examiné au regard de l'ancien droit
pour la période s’étendant jusqu'au 31 décembre 2002 et, dès le
1
er
janvier 2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives
à la 4
ème
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 (ATF 130 V 448 spéc. p. 455 ;
voir également ATF 130 V 329). A partir du 1
er
janvier 2008 est entrée en vigueur la 5
ème
révision de la LAI, dont les normes sont applicables au présent cas dans leur teneur consécutive
à cette modification législative.
En tout état de cause, les définitions de l'incapacité de travail, de l'incapacité
de gain, de l'invalidité, de la méthode de comparaison des revenus et de la révision (de
la rente d'invalidité et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux
notions précédentes dans l'assurance-invalidité telles que développées jusqu'alors
par la jurisprudence (ATF 130 V 343 consid. 2 à 3.6).
De même, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur validité que ce soit sous l'empire de la
4
ème
révision de la LAI (ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; TFA [Tribunal fédéral des assurances]
I 7/05 du 17 mai 2005 consid. 2 et I 249/04 du
6
septembre 2004 consid. 4) ou de la 5
ème
révision de cette loi (TF [Tribunal fédéral] 8C_373/2008 du 28 août 2008 consid.
2.1).
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 66 2/3% au moins. Depuis le 1
er
janvier 2004, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à trois quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, et art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2008).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 ;115 V
133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni
l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu
(ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ;
125 V 351 consid. 3a et 122 V 157 consid. 1c).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3.b/cc
et les réf. citées ; TF 8C_862/2008 du
19
août 2009 consid. 4.2).
b)
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale
(ATF
125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées ; TF 9C_803/2013 du
13
février 2014 consid. 3.1 et 9C_256/2011 du 23 novembre 2011 consid. 3.1).
c)
En l’occurrence, il sera préliminairement observé que seuls sont pertinents pour l’examen
de la cause les diagnostics retenus pour des atteintes existantes ou survenues pendant la période
litigieuse, soit d’août 2003 à décembre 2008.
Il s’agit donc des troubles psychiques, de la section du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite, de la fascéite nécrosante de la racine de la cuisse gauche et du muscle
psoas, de l’hépatite C, ces diagnostics ayant été posés antérieurement
à la demande, ainsi que du lymphome diagnostiqué en avril 2006, du syndrome d’apnées
du sommeil, des sinusites à répétition, du probable asthme chronique et de la bronchopathie
chronique diagnostiqués en 2007.
En conséquence, les appréciations et conclusions des experts en relation avec le possible syndrome
de Raynaud, les épisodes de pneumopathie, la dénutrition, les fractures ilio et ischio-pubiennes
droites ne ressortent pas de l’objet du litige, ces atteintes ayant été diagnostiquées
ou étant survenues entre 2009 et 2010. Il en ira de même de la problématique liée
à l’exclusion par les experts du diagnostic de polyarthrite rhumatoïde, cette atteinte
n’ayant été mise en évidence que dès décembre 2009. Enfin, l’aggravation
de l’état de santé du recourant sur le plan oncologique à partir de février
2010 ne saurait non plus être examinée.
d)
Cela étant, s’agissant des atteintes somatiques prévalant jusqu’en 2008, l’expertise
judiciaire ne comporte pas de contradictions intrinsèques. Elle rapporte les plaintes exprimées
par la personne examinée, comporte l’anamnèse de cette dernière et décrit le
contexte médical. Reposant sur des examens cliniques complets, elle contient une appréciation
exhaustive de la situation médicale. Plus particulièrement, le choix d’une analyse par
diagnostic n’est en soit pas critiquable dans la mesure où celle-ci est suivie d’une
synthèse pluridisciplinaire. L’expertise satisfait ainsi aux réquisits jurisprudentiels
formels.
e)
S’agissant de l’appréciation et des conclusions, alors que les
Drs
C.________ et F.________ retiennent, des suites de la fascéite nécrosante, une incapacité
de travail totale et définitive dans l’activité professionnelle antérieure, les
experts estiment quant à eux que dès janvier 2002 le recourant aurait présenté une
diminution de rendement de 50% dans cette activité exercée à plein temps. Le
Dr
C.________ ne se prononce pas de façon détaillée sur les limitations fonctionnelles résultant
de la fascéite, préconisant l’abstention de travail en force ou sur terrain inégal
alors que les limitations fonctionnelles énumérées par le Dr F.________ rejoignent celles
retenues par les experts.
La divergence entre médecins et experts sur la capacité de travail dans l’activité
antérieure trouve vraisemblablement son explication dans le fait que dans le cadre de l’anamnèse
professionnelle, les experts ont investigué plus précisément les conditions d’exercice
de la dernière activité de mécanicien de précision. Celle-ci consistait en l’occurrence
à préparer des ordinateurs et à assembler des pièces dans un étau avant l’usinage,
activité qui n’implique ni un travail en force, ni sur terrain inégal. Il ne ressort
en revanche pas du rapport du Dr F.________ qu’il aurait connu dans les détails la dernière
activité professionnelle du recourant. Ainsi, au regard des conditions matérielles de l’activité
professionnelle antérieure, l’appréciation expertale de la capacité résiduelle
de travail dans cette activité n’est pas contestable.
S’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée, l’évaluation
du Dr C.________, lequel retient une capacité de travail de 50%, ne saurait mettre à néant
l’opinion des experts. L’opinion du Dr C.________ souffre d’un défaut de motivation
et de l’influence de sa probable empathie à l‘égard de son patient. Retenant une
pleine capacité dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l’avis
du Dr F.________, suivi par le SMR, est en adéquation avec celui des experts.
Pour le surplus, aucun rapport médical au dossier ne discute des limitations fonctionnelles inhérentes
à la section du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite, à la bronchopathie chronique ou encore au lymphome de telle sorte que l’avis
des experts ne peut qu’être suivi.
L’incapacité de travail de 100% en toutes activités entre avril 2006 et janvier 2008
consécutive au lymphome n’est pas litigieuse. Par ailleurs, aucun rapport médical ne
s’inscrit en faux contre le constat des experts de l’absence d’incapacité de travail
due à cette affection entre février 2008 et janvier 2010. Bien au contraire, le Dr K.________
mentionne dans son rapport du 23 janvier 2008 un lymphome asymptomatique et n’induisant pas de
limitation dans une activité adaptée.
La mention par les experts, en lien avec la section du fléchisseur profond du 5
ème
doigt de la main droite, d’une diminution de rendement  de 10% dans l'exercice de l'activité
antérieure n'est pas médicalement contestée, ni celle de 20% consécutive à la
bronchopathie chronique, dans l'hypothèse d'une activité adaptée.
S'agissant du caractère non incapacitant des autres atteintes somatiques, soit l’hépatite
C, le syndrome d’apnées du sommeil et les sinusites à répétition, aucun rapport
médical ne le remet en cause.
5.
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ;
VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant
d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification
reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
b)
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité
du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (TFA I 169/06 du
8
août 2006 consid. 2.2 et les arrêts cités ; cf. également TF 9C_706/2012 du
1
er
juillet 2013 consid. 3.2 ; 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2 et 9C_395/2007 du 15
avril 2008 consid. 2.2).
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale
doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction
faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a
pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé
(TF
9C_395/2007 précité consid. 2.4). Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la
conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de maladie, on
emploie parfois la terminologie d'affection « primaire », qui n'est pas constitutive
d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale
(TF
9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
c)
En l'espèce, le recourant déduit du volet psychiatrique de l'expertise que le trouble de la
personnalité est d'une part invalidant et d'autre part constitue autant une cause qu'une conséquence,
sous la forme de décompensation du trouble, de la consommation de toxiques. Il conteste le diagnostic
de dépendance « primaire ».
L'expert psychiatre a motivé le diagnostic de dépendance « primaire » sur
la base du constat que dite dépendance avait existé depuis le jeune âge adulte du recourant
et ne paraissait pas secondaire à une autre maladie. Elle était dès lors présumée
non invalidante. Il n’a cependant pas échappé à l'expert que les conséquences
de la dépendance pouvaient être invalidantes. Plus exactement, il a observé que durant
les périodes d'utilisation de substances psycho-actives, le recourant était susceptible de
rencontrer des troubles du comportement et de la perception, pouvant s'associer à une sensation
bizarre du déroulement de la temporalité et à des moments où l’attention n'était
plus suffisante, conduisant ainsi à des altérations potentielles du temps de réaction.
L'expert a également relevé que la fatigue et les sensations corporelles internes limiteraient
en pratique la capacité de travail. Ainsi, l'expert psychiatre concède que les troubles mentaux
et du comportement liés à l'utilisation de stupéfiants pourraient être incapacitants.
Cependant, dès l'instant où l'abstinence est concrètement exigible du recourant, le caractère
incapacitant de la dépendance ne saurait être retenu au vu la jurisprudence citée ci-dessus.
Le recourant présente encore un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type
borderline. Ce diagnostic n'est pas contesté et si le
Dr
C.________, quant à lui, évoque l'existence de troubles anxieux et thymiques, il les définit
clairement comme dénués répercussion sur la capacité de travail. Ainsi, même
dans l'hypothèse d'une interaction entre la dépendance et la comorbidité psychiatrique,
celle-ci ne présente pas un caractère de gravité suffisant pour entraîner une incapacité.
Cela étant, les conclusions des experts, en tant qu’elles se rapportent à la période
d’août 2003 à décembre 2008, ne souffrent aucune contestation.
6.
Dans ses déterminations sur expertise, l’intimé a conclu au renvoi de la cause pour nouvelle
décision après réexamen de la situation par son service de réadaptation professionnelle.
Etant rappelé qu’à dire d’experts, toute chance de réadaptation est actuellement
nulle plus particulièrement en raison du lymphome, le réexamen ne peut que porter sur l’évaluation
du taux d’invalidité et partant le droit à une rente. Un renvoi pour ce motif n’est
pas admissible, les éléments au dossier permettant à la Cour de céans de statuer.
En l’espèce, le recourant conteste les revenus avec et sans invalidité tels que déterminés
par l’intimé pour fixer le degré d’invalidité. Plus exactement, s'agissant
du revenu sans invalidité, il reproche à l'intimé un défaut d'indication des sources
utilisées pour fixer ce revenu ainsi que sa sous-évaluation. Selon le recourant, en se référant
aux salaires statistiques ressortant de l’ESS 2006, avec un niveau de qualification 3 dans le domaine
de la construction ou dans le domaine de la métallurgie, le revenu annuel aurait été alternativement
de 65'064 fr. ou de
66'670 fr. Il soutient
encore que le revenu d'invalide ne peut être fixé sur la base d'une capacité de travail
entière dans une activité adaptée et que le taux d'abattement de 10% est largement insuffisant
au vu de la multiplicité des limitations fonctionnelles.
a)
L'évaluation de l'invalidité peut être effectuée selon trois méthodes, entre
lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations,
de même que lors d'une révision de celui-ci : méthode générale de la comparaison
des revenus pour un assuré exerçant une activité lucrative à temps complet (art.
28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA ; ATF 130 V 343 consid. 3.4), méthode
spécifique pour un assuré sans activité lucrative (art. 28a al. 2 LAI ; ATF 130 V
97 consid. 3.3.1) et méthode mixte pour un assuré exerçant une activité lucrative
à temps partiel (art. 28a al. 3 LAI ; ATF 137 V 334).
Aux termes de l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid.
1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
Pour l'évaluation des revenus avec et sans invalidité, il y a lieu de tenir compte des circonstances
de fait qui prévalaient au moment de la naissance éventuelle du droit à une rente, ainsi
que des modifications éventuelles survenues jusqu'au moment de la décision et ayant des conséquences
sur le droit à la rente (art. 29 al. 1 let. b LAI ; ATF 129 V 223 consid. 4.1 ; 128 V
174).
b)
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au degré de
la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait effectivement pu réaliser
au moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2).
Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c’est
pourquoi il se déduit en principe du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré
avant l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires
jusqu’au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
En l'occurrence, au vu des conclusions des experts, il aurait été exigible du recourant de
travailler dans un domaine d'activité strictement adapté à ses limitations fonctionnelles
à plein temps, sans diminution de rendement, de janvier 2002 à début avril 2006 et avec
un rendement de 80 % de février 2008 à février 2010, possibilité dont il disposait
théoriquement sur un marché du travail équilibré ; il y aurait d'ailleurs été
tenu en vertu de son obligation de diminuer le dommage (TFA I 383/06 du 5 avril 2005 consid. 4.4). Sa
capacité de travail était en revanche nulle d’avril 2006 et janvier 2008.
Au cours des années précédant la naissance du droit à la rente, le recourant a rempli
des missions temporaires. Il aurait été actif pour la dernière fois dans une entreprise
de serrurerie, en qualité de mécanicien de précision, sans que l’on connaisse sa
rémunération horaire. L’intimé a selon toute vraisemblance calculé le revenu
sans invalidité de 51'792 fr. sur la base d’une convention collective de travail. Faute de
disposer de pièces au dossier attestant de ce que les dernières années d’activité
professionnelle exercée par le recourant l’étaient dans des emplois régis par une
convention collective de travail, ce sont les salaires statistiques ressortant de l’ESS qui peuvent
servir de base à la détermination du revenu sans invalidité. Plus exactement, il convient
de retenir le salaire mensuel brut réalisé par un homme au bénéfice de connaissances
professionnelles spécialisées dans le domaine de la métallurgie et du travail des métaux
(TA1, secteur 2, production, lignes 27, 28) et non dans celui de mécanicien de précision, les
pièces au dossier n’établissant pas que cette profession exercée en dernier lieu
l’ait été régulièrement. En 2002, ce salaire mensuel s’élevait à
5'380 fr. Les salaires de l’ESS tenant compte d’un horaire de travail de 40 heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7
heures ; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), le salaire mensuel doit être
augmenté à 5'608 fr. 65. Le revenu sans invalidité sera ainsi arrêté à
67'303 fr. 80 annuellement.
c)
S’agissant du revenu d’invalide, l’OAI l’a calculé sur la base des salaires
de l’ESS 2002 dans une activité simple et répétitive, niveau de qualification 4,
dans le secteur privé, production et services. Il est de 57'008 fr. 07. Ce montant n’est pas
litigieux, au contraire du taux d’abattement de 10% retenu par l’intimé pour les limitations
fonctionnelles.
L’opportunité d’une déduction supplémentaire sur le revenu d’invalide
est possible dans l’hypothèse de l’usage des ESS. Il est en effet notoire que les personnes
atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations même pour accomplir des activités
légères, sont désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport
aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité de travail et pouvant être engagés comme
tels ; ces personnes doivent généralement compter sur des salaires inférieurs à
la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques
doivent par conséquent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles
et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de
service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une déduction
globale maximale de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments
qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 ;
TF 9C_704/2008 du 6 février 2009 consid. 3). Cette énumération d’éléments
personnels et professionnels pouvant justifier une déduction doit toujours s’inscrire dans
le but visé par la jurisprudence qui est de déterminer, à partir de valeurs statistiques,
un revenu d’invalide qui corresponde au mieux, in concreto, à l’exploitation lucrative
raisonnablement exigible des activités encore possibles dans le cadre de la capacité résiduelle
de travail (ATF 126 V 75 consid. 5 ;
TF
8C_887/2008 du 24 juin 2009). Il ne faut pas procéder à une déduction d’office,
mais uniquement si des indices montrent qu’en raison d’un ou plusieurs facteurs déterminants,
un assuré ne peut exploiter sa capacité de travail résiduelle sur le marché ordinaire
de l’emploi qu’en réalisant un revenu inférieur à la moyenne
(TF
8C_711/2012 du 16 novembre 2012 consid. 4.2.1). La déduction doit être déterminée
et motivée en analysant la situation individuelle. Il n’est pas admis de cumuler des déductions
quantifiées séparément pour chaque facteur pris en compte, car en opérant de la sorte
on en ignorerait les interactions eu égard à une approche globale de la situation (ATF 126
V 75 consid. 5).
Entre 2002 et la nouvelle atteinte à la santé survenue en avril 2006, les limitations fonctionnelles
du recourant consistaient en l’évitement de la station debout et de la marche prolongées,
de la position agenouillée, du port de charges lourdes (jusqu’à 10 kg occasionnellement
et/ou <5 kg souvent), de manutention fine et gestes de précision pour l’utilisation d’outils
dans la main droite ainsi que d’exposition au froid. A l’époque, le recourant était
encore âgé de 34 ans et pouvait se prévaloir auprès d’employeurs potentiels
d’un CFC et de plusieurs années d’expérience dans un secteur d’activité
professionnel, élément qui ne pouvait que favoriser son engagement dans une activité simple
et répétitive dans le secteur de la production à tout le moins. Il pouvait ainsi se recycler
sans obstacle autre que les limitations fonctionnelles. Le taux d’abattement de 10% n’est
dès lors pas critiquable.
En conséquence, le revenu sans invalidité étant de 67'303 fr. 80 et celui d’invalide
déterminant de 51'307 fr. 26 (57'008 fr. 07 x 90%), la perte de gain s’élève à
15'996 fr. 40 et le taux d’invalidité ascende à 23,77%. Etant inférieur à 40%,
il ne donne pas droit à une rente.
7.
Le recourant a ensuite subi une incapacité totale de travail d’avril 2006 à janvier 2008.
Dans la mesure où, selon l’art. 29 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur entre le 1
er
janvier 2004 et le 31 décembre 2007, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à
la date dès laquelle l’assuré présente une incapacité de gain durable de 40%
au moins (let. a) ou a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins
pendant une année sans interruption notable (let. b), le recourant a droit à une rente entière
dès le 1
er
avril 2007.
Dès février 2008, l’état de santé du recourant s’est amélioré
au point de lui permettre d’exercer à plein temps avec une diminution de rendement de 20%
une activité professionnelle adaptée à ses nouvelles limitations fonctionnelles.
a)
Selon la jurisprudence (TF 9C_307/2008 du 4 mars 2009 consid. 3), la décision qui accorde simultanément
une rente avec effet rétroactif et en prévoit la réduction ou la suppression correspond
à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (correspondant à l'ancien art.
41 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au
31
décembre 2002).
Aux termes de cette disposition, si le degré d'invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est révisée pour l'avenir d'office ou sur demande. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le droit à la rente peut motiver une révision
au sens de l'art. 17 LPGA. Une diminution notable du taux d'invalidité est établie, notamment,
dès qu'une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (cf. art. 88a al.
1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]).
La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé
ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de
gain ont subi un changement important (TF 9C_307/2008 précité
consid.
3). Savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient lors de la décision initiale de rente et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (cf. ibid., avec les références citées).
b)
L’amélioration survenue dès février 2008 est manifestement notable et en mai 2008,
la détérioration de l’état de santé survenue dès février 2010 n’était
pas hautement prévisible. L’intervalle entre mai 2008 et février 2010 ne saurait au demeurant
être qualifié de proche.
En tenant compte du salaire de l’ESS réalisable par un homme au bénéfice de connaissances
professionnelles spécialisées dans le domaine de la métallurgie et du travail des métaux
(TA1, secteur 2, production, lignes 27, 28), le revenu sans invalidité sera arrêté pour
2008 à 71'073 fr. 60 (5'695 X 41.6 / 40 X 12). Quant au revenu avec invalidité, toujours calculé
sur la base des salaires de l’ESS, dans une activité simple et répétitive, niveau
de qualification 4, dans le secteur privé, production et services, il s’élève en
2008 à 59'978 fr. 88 (4'806 X 41.6 / 40 X 12), compte tenu de la durée hebdomadaire du travail
(41,6 heures ; cf. La Vie économique 6-2010, tableau B9.2, p. 94).
Pour mémoire, au vu du risque d’arrêts de travail liés à des récidives
de pneumonie dans un contexte de bronchopathie chronique et de perte de l’immunité, les experts
ont retenu une diminution de rendement de 20% dans une activité à plein temps adaptée
aux limitations fonctionnelles. Aux limitations fonctionnelles existant antérieurement à 2006
s’est ajoutée celle imposant l’abstention d’efforts physiques intenses ou non,
en raison de l’asthénie et de l’altération de l’état général
consécutives au lymphome. Cette dernière limitation restreint particulièrement les perspectives
d’embauche du recourant, surtout lorsque comme dans le cas d’espèce, elle est fondée
sur une affection notoirement sujette à récidive, et entraînant de ce fait une forte réticence
à l’engagement.
Il sera donc procédé, en sus de la prise en considération d’une baisse de rendement
de 20%, à un abattement de 25% sur le revenu avec invalidité, qui est ainsi arrêté
à 35'987 fr. 33. La perte de gain s’élevant à 35'086 fr. 27, le degré d’invalidité
ascende en définitive à 49,37%, ce qui ouvre le droit à un quart de rente dès le
1
er
mai 2008.
8.
Il résulte de ce qui précède que le recours, partiellement fondé, doit être
admis et entraîne une réforme de la décision litigieuse dans le sens de l’octroi
d’une rente entière d’avril 2007 à avril 2008 et d’un quart de rente dès
mai 2008, l’OAI étant appelé à rendre une nouvelle décision pour la période
courant dès janvier 2009.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 500 fr. et de les mettre à charge
de l'OAI, qui succombe.
b)
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, a par ailleurs droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi de l’art.
109 al. 1 LPA-VD).
Selon l’art. 7 al. 3 TFJAS (Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit
des assurances sociales ; RSV 173.36.5.2), les honoraires sont fixés d’après l’importance
et la complexité du litige, sans égard à la valeur litigieuse, et sont en règle générale
compris entre 500 et 5'000 francs.
L’importance et la complexité du litige justifient in casu l’allocation d’une
indemnité de 3’500 fr. à titre de dépens, portée à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 décembre 2008 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que B.________ a droit à une rente entière
d’invalidité du
1
er
avril 2007 au 30 avril 2008 et à un quart de rente d’invalidité dès le 1
er
mai 2008.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 500 fr. (cinq cents francs) sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant la somme
de 3'500 fr. (trois mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
‑
PROCAP, Me Caroline Ledermann, à Bienne (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :