vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 1085 · 2024-12-09 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 59 al. 2bis LAI, 8 al. 1 LPGA, 49 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 1085

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
159/20 - 396/2024
ZD20.019331
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2024
__________________
Composition :
M.
Wiedler
,
président
Mme
Berberat et M.              Piguet,
juges
Greffière :
Mme              P.
Meylan
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, 28 al. 1, 29, 59 al. 2
bis
LAI ; 49 RAI ; 8 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], célibataire et sans enfant, était employé à 100 %
depuis le 1
er
juillet
2010 en qualité de soudeur par la société P.________ SA, à [...].
b)
Le 30 juillet 2017, durant ses vacances au [...], l’assuré s’est mal réceptionné,
alors qu’il avait sauté par-dessus un muret pour récupérer un ballon lors d’un
match de football, ce qui lui a causé une luxation du quatrième orteil du pied gauche.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) qui
a pris en charge le cas
et alloué
les prestations légales de l’assurance-accidents.
Des radiographies de l’avant-pied gauche (face/oblique) ont été réalisées par
le Dr A.________, spécialiste en radiologie, le 22 août 2017. Dans son rapport du
même jour, il a relevé que les rapports articulaires étaient physiologiques, les structures
osseuses sans anomalie et les parties molles sans particularité et a conclu à l’absence
d’anomalie.
Dans un rapport médical initial LAA du 27 août 2017, le Q.________ a indiqué avoir vu
l’assuré en consultation le 3 août 2017 en lien avec la luxation de son quatrième
orteil gauche, lequel présentait un œdème et était toujours douloureux. Les radiographies
alors réalisées étaient normales.
A teneur d’un rapport médical intermédiaire du 16 octobre 2017, le Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé
les diagnostics de « status après luxation MP4 [ndlr. quatrième articulation
métacarpo-phalangienne] pied gauche » et de « Sudeck massif ». Lors
de son examen clinique, il a relevé une marche complètement inadéquate, une coloration
livide, une vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une douleur à distance et
une tuméfaction au niveau de la quatrième articulation métatarso-phalangienne douloureuse.
Il a relevé une évolution naturelle d’une luxation la quatrième articulation métatarso-phalangienne,
qui génère toujours des douleurs et une enflure. En revanche, le tableau clinique était
alors dominé par un Sudeck massif avec tous les signes positifs. Le médecin a préconisé
un traitement conservateur. Etait annexé, un rapport du 12 septembre 2017 du Dr J.________,
médecin praticien, résumant les consultations de l’assuré au Q.________, dont il
ressort que l’intéressé était en arrêt de travail à 100 % à
cette date, après avoir tenté quelques brèves périodes de travail à 50 %.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2017, le Dr Z.________ a relevé que l’état
de santé de l’assuré s’était amélioré, même si celui-ci continuait
à ressentir des douleurs. L’intéressé avait repris le travail à 50 % depuis
le 30 octobre 2017.
Le 15 décembre 2017, le Dr Z.________ a indiqué que l’état de santé de
l’assuré ne s’était plus amélioré, voire s’était péjoré,
le Sudeck massif étant toujours présent. Il a préconisé un séjour auprès
de la [...] (ci-après : la [...]).
L’assuré a été hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au 6 mars
2018. Dans un rapport du 23 mars 2018, la Dre N.________, médecin praticienne auprès de
la [...], a posé le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs
de pied gauche et le diagnostic supplémentaire de chute le 30 juillet 2017 avec choc du pied gauche,
avec luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne. Elle a précisé
qu’aucun diagnostic n’avait été retenu sur les plans orthopédique et psychiatrique
et que la situation n’était pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes
fonctionnelles, mais qu’elle devrait l’être dans un délai d’environ trois
mois. Elle retenait les limitations fonctionnelles provisoires suivantes liées aux douleurs ressenties
par l’assuré : port de charges supérieures à 25-30 kg, port de charges
supérieures à 15-20 kg de manière répétée, marche prolongée en
terrain irrégulier, utilisation répétée d’échelles. Elle a précisé
que le pronostic de réinsertion dans l’activité habituelle était favorable, l’assuré
ayant été en mesure de participer aux ateliers professionnels sur des périodes allant
jusqu’à 4 heures consécutives. A ce rapport était notamment joint un compte-rendu
du Dr X.________, spécialiste en radiologie et médecine nucléaire, établi le
6 février 2018 à la suite d’une scintigraphie osseuse triphasique réalisée
le même jour, dont les conclusions étaient les suivantes : « pas d’argument
en faveur d’une algodystrophie du pied gauche mis en évidence », « tableau
scintigraphique d’une décharge du pied gauche » et « troubles dégénératifs
de l’hallux gauche au niveau métatarso-phalangien ».
Lors d’un entretien du 20 avril 2018 dans les locaux de la CNA, l’assuré a indiqué
que, depuis sa sortie de la [...], il n’avait plus vraiment constaté d’amélioration
de l’état de son pied gauche, précisant que la douleur était supportable au repos,
mais s’accentuait à l’effort. Il a expliqué avoir été licencié le
26 mars 2018 avec effet au 30 juin 2016 (recte : 2018), ce qui avait eu un impact sur
son moral. Depuis le 12 avril 2018, il était en arrêt de travail complet.
Dans un rapport de consultation du 29 mai 2018,
le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a relevé que l’évolution était plutôt stationnaire, l’assuré
se plaignant toujours de douleurs un peu diffuses au niveau de son avant-pied et médio-pied gauche
avec des douleurs sur le bord latéral du pied. L’IRM réalisée le même jour
ne permettait pas de mettre en évidence d’œdème osseux ou de modification morphologique
au niveau de l’avant-pied, ni d’épanchement articulaire. Ce médecin a conclu que
l’assuré présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée
probablement avec une réaction de type sudeckoïde.
c)
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) le 9 mai 2018.
Le 14 juin 2018, l’OAI a reçu le dossier de la CNA, lequel contenait les rapports médicaux
exposés sous let. b ci-dessus.
Le 20 juin 2018, la société P.________ SA a rempli le formulaire pour l’employeur.
d)
Le 27 juillet 2018, l’assuré a perdu l’équilibre alors qu’il était sur
un tabouret et est tombé sur les talons. Cet accident a été déclaré à la
CNA, qui a presté.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2018,
le Prof. K.________, spécialiste en anesthésiologie, a conclu, s’agissant des douleurs
présentes depuis l’accident de juillet 2017, à une probable lésion nerveuse provoquée
par un traumatisme d’élongation lors de la luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne.
Il a par ailleurs suspecté un syndrome douloureux régional complexe (ou
complex
regional pain syndrome
[CRPS]
;
ci-après : le SDRC). Il préconisait d’attendre encore six mois pour savoir s’il
y avait une possibilité de récupération spontanée ou non, ce qui lui semblait toutefois
peu probable. Il a relevé que les douleurs étaient très invalidantes et que le métier
de soudeur pourrait éventuellement être repris, mais pas dans les mêmes conditions que
par le passé où l’assuré était obligé de monter sur des échelles
pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue d’une reconversion
était souhaitable.
L’assuré a été examiné par la Dre C.________, médecin praticien et médecin
d’assurance de la CNA, le 19 décembre 2018. Dans son rapport d’examen établi
le lendemain, la médecin a retenu les diagnostics suivants :
-
Douleurs persistantes du pied gauche au niveau
des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’une algoneurodystrophie au décours ;
-
Probable lésion nerveuse provoquée par
le traumatisme d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres A-delta et A-bêta ;
-
Status après chute le 27 juillet 2018 avec
contusion des deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle.
Afin de mieux comprendre le mécanisme douloureux et les éventuelles lésions qui auraient
été engendrées par le traumatisme du 30 juillet 2017, elle préconisait de procéder
à une évaluation neurologique avec un électroneuromyogramme (ci-après : ENMG)
auprès du Dr W.________, spécialiste en neurologie. S’agissant de l’accident
du 27 juillet 2018, elle a relevé que l’assuré ne formulait plus aucune plainte.
Dans un rapport du 6 février 2019, faisant suite à une consultation du 31 janvier 2019, le
Dr R.________ a constaté que la situation était stationnaire. Il a posé les diagnostics
de douleurs résiduelles à l’avant-pied gauche sur status après probable luxation
de la quatrième articulation métatarso-phalangienne du pied gauche et de suspicion d’une
lésion du nerf péronier superficiel (rameau dorso-latéral).
Le 11 mars 2019, l’assuré a été examiné par le Dr W.________, lequel a
établi le même jour un rapport médical, dont on extrait :
« Status
neurologique
L'état
général est excellent. Le patient déambule sans boiterie. Il peut marcher sur la pointe
et sur les talons sans aucun déficit. Pas d'ataxie statique. Aux membres inférieurs les manœuvres
de Lasègue sont négatives. Réflexes rotuliens et achilléens normovifs et symétriques.
Pas d'hypomyotrophie segmentaire, en particulier de la musculature intrinsèque du pied gauche, du
muscle pédieux. Pas d'altération des phanères. Trophicité et force en ordre. Pas
de nette altération sensitive, en particulier au niveau du pied gauche. A noter qu'il existe une
douleur bien reproductible à la palpation de la base du 4
ème
orteil
gauche sur la face dorsale du pied.
EMG
(cf. rapport détaillé annexé)
EMG
du membre inférieur gauche normal.
Appréciation
Ce
patient présente une douleur mécanique du pied gauche, survenue à la suite d'un traumatisme
le 30.07.2017 avec notion d'une luxation du 4
ème
orteil.
Depuis lors il a développé un syndrome douloureux chronique, mais sans net symptôme suggérant
une neuropathie surajoutée, en particulier il n'y a pas de paresthésie et les douleurs sont
franchement mécaniques, à l'appui et à la marche. Les investigations radiologiques et
la scintigraphie se sont révélées en ordre.
D'un
point de vue neurologique le status est normal.
L'examen
électrophysiologique est également normal. Sur la base de ces éléments on est en
mesure d'exclure une neuropathie sous-jacente à l'origine des plaintes de ce patient, intéressant
y compris les rameaux plantaires.
Au
total il n'y a pas de substrat neurologique à l'origine des symptômes ».
Le 9 avril 2019, la Dre C.________ a établi son rapport d’examen final de l’assuré
lequel avait eu lieu la veille. Le Dr W.________ ayant exclu toute neuropathie, elle a confirmé
les diagnostics posés le 19 décembre 2018 de douleurs persistantes du pied gauche au niveau
des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’une algoneurodystrophie au décours et de status après chute le 27 juillet 2018 avec
contusion des deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. Considérant
que, sur le plan médical, la situation était stabilisée, la médecin a retenu que
la capacité de travail de l’assuré était de 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans
des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété
supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. En revanche,
dans son activité habituelle, sa capacité de travail était nulle.
Le 20 mai 2019, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision,
qui lui octroyait une rente entière d’invalidité du 1
er
novembre 2018 au 30 avril 2019, basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Dès
le 31 janvier 2019, si sa capacité de travail était nulle dans son activité habituelle,
elle était en revanche entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
à savoir pas de marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée
et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées
ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures
à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. Son préjudice économique
dès le 31 janvier 2019 s’élevait à 13,15 %, ce qui était insuffisant
pour lui reconnaître le droit à une rente, au-delà de trois mois après cette date.
Le même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au placement.
Le 20 juin 2019, l’assuré, sous la plume de Me Jean-Michel Duc, a déposé des objections
à l’encontre du projet de décision précité, objections complétées
le 15 novembre 2019.
Le 4 septembre 2019, l’assuré a eu un entretien en vue de son placement auprès de l’OAI.
Il ressort d’une note établie le même jour que l’intéressé s’était
inscrit au chômage et bénéficiait d’un délai-cadre jusqu’au 30 juin 2021,
l’assuré ayant par ailleurs précisé que, certains jours, tout allait bien au niveau
de ses douleurs et que, d’autres jours, c’était très compliqué. Il a en outre
indiqué qu’il préférait un poste comme ouvrier de production ou en atelier, plutôt
qu’un emploi où il était nécessaire de marcher. L’assuré a été
mis en relation avec la [...].
Par décision sur opposition du 17 octobre 2019, la CNA a confirmé une décision du 18 juillet
2019, par laquelle elle a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité de
18 % à partir du 1
er
juillet 2019 pour les séquelles de l’accident du 30 juillet 2017. Bien qu’une totale
incapacité de travail soit maintenue dans son activité habituelle de soudeur, une pleine capacité
de travail était reconnue dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles (sans
port répété de charges supérieures à 10-15 kg, sans positions à genoux
ou accroupi, sans marche répétée ou prolongée ni en terrains irréguliers, sans
montée ou descente d’escaliers et d’échelles). Pour déterminer le préjudice
économique de l’assuré et par conséquent son degré d’invalidité,
la CNA a comparé le revenu qu’il aurait pu obtenir en poursuivant son activité antérieure
de soudeur à 100 % au revenu théorique statistique qu’il pourrait obtenir dans une
activité adaptée à son invalidité, auquel un abattement de 5 % a été
opéré pour tenir compte de ses limitations fonctionnelles. Il ressortait de cette comparaison
que l’assuré subissait un préjudice économique de 18 %. Cette décision
de la CNA fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
(cause AA 155/19).
Dans un rapport médical du 19 octobre 2019 adressé au médecin traitant de l'assuré,
le Prof. D.________ a retenu les diagnostics de douleurs neuropathiques résiduelles post-traumatiques
de l’avant-pied gauche sur probable lésion du nerf péronier superficiel et status après
maladie de Sudeck, ainsi que de douleurs du membre inférieur droit dans le cas d’une probable
sensibilisation centrale. Il a exposé qu’à la suite de sa chute d’août 2018
(recte : juillet 2018), l'assuré présentait une même symptomatologie douloureuse
aux deux pieds, avec prédominance à gauche. Il estimait que les douleurs étaient mixtes,
mécaniques et neuropathiques, sans évidence d’atteinte inflammatoire. Il a relevé
qu’hormis une certaine sécheresse de la peau des deux pieds, plus marquée au pied gauche,
il n’existait pas d’autres symptômes typiques d’un SDRC. Il ressort en outre d'un
courrier du 21 octobre 2019 du Prof. D.________, par lequel celui-ci répondait aux questions
posées par l'avocat de l'assuré, notamment ce qui suit (
sic
) :
«
1.
Pourriez-vous nous confirmer le diagnostic de Sudeck tel que retenu par le Professeur K.________, dans
son rapport du 2 novembre 2018, dont copie est ci-annexée ?
Je
confirme le diagnostic de Sudeck même si, actuellement, je ne peux pas attester d'un Sudeck actif,
ce qui est normal. Les descriptions en ma possession faites aussi bien par le Prof. K.________ que
par le Dr Z.________ qui l'avaient vu initialement sont, dans un contexte d'un traumatisme localisé,
diagnostic d'une maladie de Sudeck, diagnostic par ailleurs compatible avec l'évolution et les douleurs
résiduelles.
2.
Pourriez-vous nous confirmer que cette maladie inflammatoire entraîne une incapacité totale
de travailler de Monsieur B.________ sur le marché du travail ? Le cas échéant, est-ce
que cette maladie ne lui permet qu'une activité occupationnelle ?
Je
ne considérerais pas la maladie de Sudeck comme une maladie inflammatoire, mais plutôt comme
une problématique neurologique douloureuse chez un patient qui a clairement des douleurs neuropathiques
intenses et résiduelles, après cette maladie de Sudeck, mais aussi probablement une lésion
nerveuse.
Actuellement,
le patient décrit des douleurs intenses, quotidiennement à 6 sur 10 dès qu'il marche,
à la station debout, aux déplacements, mais également au repos, atteinte qui s'est maintenant
bilatéralisée et touche les deux pieds. Cette atteinte est certainement totalement incompatible
avec son ancienne activité professionnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie,
j'ai également du mal à imaginer qu'elle soit compatible avec une activité professionnelle
dans le marché du travail. Il me semble difficile d'envisager dans l'immédiat autre chose qu'une
activité occupationnelle.
Par
contre, comme vous le verrez dans mon courrier au Dr M.________, il me semble, à titre professionnel,
que le cas accident a été liquidé quelque peu rapidement. En effet, même si je ne
suis pas un spécialiste de la maladie de Sudeck ni des douleurs neuropathiques, il m'apparaît
que la prise en charge a été sous-optimale et limitée, sans essaie de plusieurs traitements
classiques des douleurs neuropathiques et/ou avec des doses insuffisantes, en particulier de prégabaline.
On peut espérer à mon avis une amélioration de la symptomatologie avec ce type de traitement.
De même, une infiltration au niveau du pied n'a pas été tentée, ce qui est raisonnable
pour un Sudeck, mais me semble à envisager vu la sévérité des plaintes chez un patient
ayant probablement fait une lésion nerveuse.
En
conclusion
, pour moi, Monsieur B.________
souffre de douleurs neuropathiques résiduelles sévères après un traumatisme avec
probable lésion neurogène, maladie qui s'est compliquée dans les suites immédiates
d'une maladie de Sudeck. Actuellement, les douleurs neurogènes persistent, sont invalidantes et
incompatibles avec une reprise de l'activité d'un travail manuel adapté, même léger,
puisque le patient a des douleurs de repos et aggravées à la moindre sollicitation.
Pour
l'instant, cette maladie ne lui permet qu'une activité occupationnelle. Par contre, je ne suis pas
sûr du tout que je considérerais encore la situation comme stabilisée chez un patient
qui mériterait à mon avis d'autres approches thérapeutiques avant de clore le dossier ».
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 25 novembre 2019 entre la conseillère
OAI de l’assuré et sa responsable au sein de la [...] que l’assuré était preneur
de la mesure et s’investissait dans les recherches de stage.
Le 14 février 2020, le Dr P.________, médecin praticien auprès du SMR, s’est
déterminé comme suit sur les rapports médicaux du Prof. D.________ (
sic
) :
«
DISCUSSION :
1-La
symptomatologie décrite par le Pr D.________ est comparable à celle qui était connue lors
de l’examen final par le médecin d’arrondissement (MA) en Avril 2019. Depuis lors, la
prise en charge thérapeutique décrite consiste uniquement en l’adaptation du traitement
antalgique.
2-Le
status objectif décrit par le Pr D.________ est superposable à celui du MA de la SUVA et des
précédents spécialistes consultés.
3-
Le Pr D.________ se fondent exclusivement sur les doléances subjectives de l’assuré pour
former une appréciation médico-assécurologique différente de celle de la SUVA.
CONCLUSION :
Ce rapport ne décrit aucune modification objective de l’état de santé. Nous n’avons
pas d’éléments médicaux permettant d’écarter l’appréciation
du MA de la SUVA. »
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 19 février 2020 entre la
conseillère OAI de l’assuré et sa responsable au sein de la [...] que l’intéressé
avait mis du temps à s’ouvrir et à accepter les différents modules. Cette dernière
a en outre indiqué que l’assuré était capable de travailler dans la première
économie, mais qu’il avait beaucoup de freins. Elle a ajouté que l’intéressé
allait débuter une mesure au sein d'[...] pour une reprise en douceur.
Par décision du 17 avril 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision du 20 mai
2019, octroyant à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1
er
novembre
2018 au 30 avril 2019.
Lors d’un entretien téléphonique du 3 juin 2020, la responsable au sein de la [...] de
l’assuré a indiqué à l’OAI que la mesure avait été suspendue durant
la période du Covid-19, mais que celle-ci allait reprendre à compter du 8 juin 2020.
Par courriel du 25 juin 2020, elle a fait savoir à l’OAI que l’intéressé rencontrait
alors des problèmes de santé supplémentaires et qu’en accord avec son conseiller
ORP, il avait été convenu de ne pas poursuivre la mesure [...].
B.
Par courrier du 29 juin 2020, l’assuré a annoncé à l’OAI une aggravation de
son état de santé, l’empêchant de participer à la mesure mise en place par
la [...], et a prié l’intimé « de bien vouloir ouvrir une nouvelle demande
AI ». Il a indiqué que
des
discopathies modérées L4-L5 et L5-S1, avec bombement discal circonférentiel et aspect
congestif des articulations facettaires postérieures de L3 à S1, avaient été récemment
diagnostiquées. A l’appui de ses propos, il a produit un rapport médical établi
le 17 juin 2020 par la Dre E.________, spécialiste en médecine nucléaire et radiologie,
à la suite d’une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) réalisée
le même jour posant le diagnostic précédemment mentionné.
Le 29 juin 2020, l’OAI a mis fin à la mesure d’aide au placement.
Lors d’un entretien téléphonique du même jour, l’assuré a confirmé
que son état de santé s’était péjoré et qu’il ressentait de fortes
douleurs au dos.
Le 30 juin 2020, l’OAI a indiqué à l’assuré les informations qu’il devait
transmettre en vue du réexamen de son droit aux prestations.
Le 15 juillet 2020, l’assuré a formellement déposé une nouvelle demande de prestations
auprès de l’OAI.
C.
Entretemps, toujours représenté
par Me Duc, B.________ a recouru contre la décision du 17 avril 2020 de l’OAI auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 20 mai 2020, concluant principalement
à la réforme de la décision attaquée en ce sens que l’intimé est condamné
à lui allouer une rente entière d’invalidité au-delà du 30 avril 2019, subsidiairement
à la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire et plus subsidiairement à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'intimé pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, le recourant conteste avoir
recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à compter
du 31 janvier 2019, niant toute valeur probante aux rapports médicaux sur lesquels l’OAI
a fondé sa décision, lequel aurait violé son devoir d’instruction.
A l’appui de son recours, il a produit un rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________,
lesquels ont posé le diagnostic d’algoneurodystrophie des avant-pieds, relevant que les douleurs
au pied droit étaient apparues douze mois auparavant.
Par écriture du 19 août 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée. Il a produit un avis médical du 12 août 2020 du Dr P.________
du SMR, qui se déterminait sur les derniers rapports médicaux versés au dossier par le
recourant.
Par réplique du 12 octobre 2020, le recourant a maintenu ses conclusions, réitérant que
sa capacité de travail était nulle. A l’appui de son écriture, il a produit un rapport
du 8 septembre 2020 du Dr M.________, médecin traitant, lequel répondait à des
questions posées par Me Duc, un rapport de scintigraphie osseuse 3 phases et SPECT-CT (ndlr.
imagerie hybride fusionnant des images tomoscintigraphiques et scanographiques acquises au cours d’un
même examen) des chevilles du 5 août 2020 réalisé par la Dre E.________,
ainsi qu’un rapport du 11 août 2020 du Dr R.________.
Dans son rapport du 8 septembre 2020, le Dr M.________ a réitéré le diagnostic de
syndrome de Sudeck. Pour le reste, on extrait de son rapport :
«
2. Pourriez-vous
confirmer que l'état de santé de Monsieur B.________ ne lui permet pas de travailler sur
le marché de travail ?
Pourriez-vous
motiver votre appréciation et préciser les limitations fonctionnelles ?
Je pense effectivement qu'actuellement l'état de santé de Monsieur B.________ avec ses
douleurs des deux membres inférieurs intenses et prolongées ne lui permettent guère d'envisager
la reprise d'une activité lucrative sur le marché du travail. Ceci est la conséquence
de la sévérité des symptômes avec une aggravation récente au niveau de la cheville
droite consécutive à l'algoneurodystrophie présente de ce côté-là. La prise
en charge médicale doit être poursuivie de manière pluridisciplinaire telle qu'elle a
été effectuée jusqu'à présent. La situation est donc encore évolutive et
il n'est pas exclu qu'une reprise du travail puisse être envisagée à terme mais actuellement
elle est totalement prématurée. […] ».
S’agissant du rapport de scintigraphie osseuse 3 phases et SPECT-CT des chevilles établi
le 5 août 2020 par la Dre E.________ à la suite d’une entorse de la cheville droite
avec douleurs résiduelles, on extrait :
«
Conclusion
Examen
scano-scintigraphique en faveur d'un syndrome douloureux régional complexe de la cheville droite
en phase chronique, avec une hypercaptation osseuse de l'articulation de la cheville et de l'ensemble
des os du tarse et médiotarse positive notamment en phase osseuse ».
Dans
son rapport du 11 août 2020, le Dr R.________ a posé le diagnostic de réaction de
Sudeck post-traumatique de la cheville droite sur status après entorse de la cheville droite en
été 2019 et a conclu ainsi :
« L'examen
Spect-CT réalisé le 5 août 2020 permet de mettre en évidence une réaction
de Sudeck également au niveau de la cheville droite suite à cette entorse subie en été
2019 et traitée conservativement ».
Le 3 novembre 2020, l’OAI a maintenu ses conclusions et transmis à la Cour de céans un
avis médical du SMR du 16 octobre 2023, relevant que les rapports médicaux produits par le
recourant ne recelaient pas d’éléments médicaux objectivement vérifiables,
rattachés à la période qui prévalait jusqu’à la prise de décision.
Par écriture du 19 novembre 2020, le recourant a maintenu les conclusions prises au pied de son
mémoire de recours.
Le 17 février 2021, le recourant a déposé des déterminations, ainsi qu’un rapport
médical du 9 décembre 2020 des Drs H.________ et T.________, lesquels ont confirmé
le diagnostic de SDRC de l’avant du pied gauche depuis octobre 2017 et de la cheville gauche [recte :
droite] depuis avril 2019.
Le 11 mars 2021, l’OAI a maintenu ses conclusions, estimant que les pièces médicales
au dossier sur lesquelles il se fondait étaient probantes.
Le 21 octobre 2021, le recourant a produit un « rapport final » du 6 septembre
2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud dont il ressort qu'il a participé à deux
ateliers auprès d’[...], durant lesquels il avait été confronté à des
douleurs intenses, au niveau des jambes, des pieds et du bas du dos.
Le 15 novembre 2021, l’OAI s’est déterminé sur cette nouvelle pièce, lui niant
toute valeur probante.
Le 23 décembre 2021, le recourant a produit un rapport médical établi le 18 décembre
2021 par le Prof. D.________, à la suite d’un nouvel examen médical qui avait eu
lieu le 21 novembre 2021. On extrait de ce rapport :
«
1.
Quel est le status ?
Je
n'ai pas de modification significative du status clinique par rapport à mon examen de septembre
2019. Je n'ai toujours aucune anomalie qui suggérerait un rhumatisme inflammatoire ou une autre
pathologie sous-jacente. […]
2.
Quels sont les diagnostics retenus ?
Je
conserve les mêmes diagnostics de douleurs neuropathiques chroniques bilatérales des membres
inférieurs dans un contexte post-maladie de Sudeck bilatérale, impression confortée par
la scintigraphie osseuse d'août 2020 qui confirme maintenant l'atteinte droite.
3.
Pourriez-vous confirmer que notre mandant est toujours à l'incapacité totale de travail, en
raison de ses atteintes à la santé ? Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
Malheureusement,
je ne peux que confirmer que Monsieur B.________ reste à l'incapacité complète de
travail en raison de ses atteintes à la santé. En effet, l'incapacité est déterminée
par l'atteinte douloureuse qui est permanente et réfractaire à toutes les mesures médicamenteuses
ou infiltratives. Ses douleurs sont malheureusement constantes et indépendantes de la position ou
d'une quelconque charge exprimée ou non sur les membres inférieurs, et ne peuvent donc être
améliorées par un choix quelconque d'activités dites adaptées. […] ».
Par acte du 25 janvier 2022, l’OAI a produit un avis médical du Dr P.________ du SMR,
lequel a conclu que le rapport médical établi le 18 décembre 2021 par le Prof. D.________
ne contenait pas d’éléments médicaux objectivement vérifiables rattachés
à la période qui prévalait jusqu’à la prise de décision.
Par écriture du 11 février 2022, le recourant a nié toute valeur probante à l’avis
médical du SMR déposé par l’OAI, relevant que le Dr P.________ était un
médecin généraliste français qui ne bénéficiait d’aucune spécialisation
FMH ni d’autorisation de pratiquer. A l’appui de ses critiques, il a produit des copies de
pages Internet du Registre des professions médicales et du site officiel de la FMH concernant le
médecin précité. Il a également mis en cause l’indépendance et les compétences
des Drs C.________ et W.________.
Le
29 septembre 2022, le recourant a produit un rapport médical du 26 septembre 2022 du Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, en médecine physique et réadaptation
et en neurologie. Ce médecin a posé les diagnostics de séquelles douloureuses et trouble
de mobilité de la cheville et du pied gauches, après luxation du quatrième orteil du pied
gauche le 17 juin 2017 (
sic
),
compliquée par une algoneurodystrophie, de douleurs résiduelles du membre inférieur droit
prédominant au niveau de la cheville, status après traumatisme sur chute à domicile en
2017, de déconditionnement cardiovasculaire et musculaire périphérique, d’état
anxiodépressif réactionnel et d’excès pondéral discret (BMI 25.66 kg/m
2
).
Compte tenu des douleurs ressenties par le recourant qui l’obligeaient à changer régulièrement
de position, le Dr F.________ a conclu que la capacité de travail du recourant était nulle
dans son ancienne activité de soudeur, ainsi que dans une activité d’employé de
bureau.
Le
3 octobre 2023, le juge instructeur soussigné, nouvellement en charge du dossier, a transmis à
l'OAI l'envoi de Me Duc du 29 septembre 2022.
L’OAI a produit le 16 octobre 2023 un avis médical du Dr P.________ du SMR à teneur
duquel le rapport du 26 septembre 2022 du Dr F.________ n’était pas pertinent, car
concernant une période postérieure à la décision attaquée.
Le
15 janvier 2024, le recourant a produit deux rapports médicaux du Prof. K.________ établis
respectivement le 12 mai 2023 et le 27 octobre 2023. Ce médecin a relevé que l’assuré
souffrait surtout de douleurs au pied droit et que ce pied présentait vraisemblablement un SDRC.
Le recourant a en outre sollicité la tenue d’une audience de débats publics.
Le 21 février 2024, l’OAI a déposé un avis médical du Dr P.________ du
SMR établi le 29 janvier 2024 concluant que les rapports médicaux nouvellement produits
ne contenaient pas d’éléments médicaux objectivement vérifiables rattachés
à la période qui prévalait jusqu’à la prise de décision.
D.
Une audience de débats publics a eu lieu
ce jour à laquelle le recourant ne s’est pas présenté personnellement. Lors de l’audience,
Me Duc a produit un procédé écrit accompagné d’un rapport du 30 octobre
2024 du Dr O.________, spécialiste en neurologie, à teneur duquel celui-ci a retenu une
incapacité de travail totale dans l'activité habituelle du recourant, soulignant pour le surplus
qu'il n'avait pas le recul pour se prononcer de manière approfondie sur la cause de l'incapacité
de travail, d’un rapport du 4 décembre 2024 du Dr Robert, par lequel celui-ci s'est
déterminé sur l'état de santé du recourant à la suite de son examen clinique
du même jour et a notamment confirmé retenir une incapacité de travail totale du recourant
dans son activité habituelle, d’un exemple de directive médicale de juillet 1996 de la
CNA, d'un résumé de l’arrêt 8C_836/2024 du 9 octobre 2024 du Tribunal fédéral,
de la prise de position de la CNA sur le SDRC ainsi que de la liste de ses opérations. Il a ensuite
plaidé pour le recourant, rappelant les mesures d'instruction requises et maintenant ses conclusions.
Par arrêt de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours formé par B.________ contre
la décision du 17 octobre 2019 de la CNA (cause AA 155/19).
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité au-delà du 30
avril 2019.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de droit intertemporel
prescrivant l'application des dispositions légales qui étaient en vigueur lorsque les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable
reste, en l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
4.
a)
Le juge des assurances sociales apprécie
la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet
du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement
à la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il
a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
b)
En l’occurrence, le recourant a signalé
à l'OAI, par courrier du 29 juin 2020, une aggravation de son état de santé, en ce
sens qu’il ressentait dorénavant de fortes douleurs au dos, un nouveau diagnostic de discopathies
modérées L4-L5 et L5-S1, avec bombement discal circonférentiel et aspect congestif des
articulations facettaires postérieures de L3 à S1, ayant été posé par la Dre E.________
(cf. rapport médical du 17 juin 2020). Le 15 juillet 2020, l’assuré a
formellement déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI. Ainsi,
sa situation médicale s’est rapidement dégradée entre le moment où l’OAI
a rendu la décision attaquée le 17 avril 2020 et le mois de juin de cette même année.
Or, les nombreux rapports médicaux et pièces produits par le recourant dans le cadre de la
présente procédure sont tous postérieurs à la décision attaquée, seuls
ceux portant sur la situation du recourant jusqu'au 17 avril 2020, soit avant l'aggravation de son état
de santé, doivent être pris en considération par la Cour de céans.
c)
Peuvent être considérés comme portant sur l’état de santé du recourant
au moment où la décision attaquée a été rendue et sont partant pertinents pour
juger la présente cause :
-
le rapport du 28 avril 2020 des
Drs H.________ et T.________, lequel fait suite à un examen du recourant qui a eu lieu le 22 avril
2020, soit trois jours après la date de la décision attaquée et concernent des douleurs
aux avant-pieds précédemment mentionnées par d’autres médecins, ainsi que des
douleurs au pied droit apparues douze mois auparavant ;
-
le rapport du 9 décembre 2020
des mêmes médecins confirmant leurs précédents diagnostics et exposant des généralités
médicales complémentaires.
d)
En revanche, concernent l’état de
santé du recourant postérieur à la décision attaquée :
-
le rapport de scintigraphie osseuse
du 5 août 2020 établi par la Dre E.________ et le rapport rédigé le 11 août
2020 sur la base de celui-ci par le Dr R.________ ;
-
le rapport du 8 septembre 2020
du Dr Moeri, lequel se détermine sur l’état de santé d’alors du recourant,
relevant une aggravation récente de son état de santé ;
-
le « rapport final »
du 6 septembre 2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud qui fait état de la péjoration
de l’état de santé du recourant et de ses douleurs au dos ;
-
le rapport médical établi
le 18 décembre 2021 par le Prof. Dudler, à la suite d’un examen médical qui
a eu lieu le 21 octobre 2021, rapport dans lequel ce médecin se réfère en outre au
rapport de scintigraphie osseuse du 5 août 2020 ;
-
le rapport médical du 26 septembre
2022 du Dr F.________, qui se fonde sur son examen clinique du recourant à cette période ;
-
les rapports médicaux du Prof. K.________
des 12 mai et 27 octobre 2023 établis sur la base d’un examen clinique réalisé
en janvier 2023 constatant la péjoration de l’état de santé du recourant ;
-
le rapport médical du 30 octobre
2024 du Dr O.________ à teneur duquel celui-ci se détermine sur l'état de santé
d'alors du recourant ;
-
le rapport médical établi
le 4 décembre 2024 par le Dr F.________ à la suite de son examen clinique du même
jour du recourant.
Il ne sera dès lors pas tenu compte de ces pièces plus avant.
5.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit
à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art.
28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un
office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité
temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ;
125 V 413 consid. 2d).
6.
Le SDRC, anciennement nommé algodystrophie
ou maladie de Sudeck, a été retenu en 1994 par un groupe de travail de l'
International
Association for the Study of Pain
(ci-après :
l’IASP). Il constitue une entité associant la douleur à un ensemble de symptômes
et de signes non spécifiques qui, une fois assemblés, fondent un diagnostic précis (François
Luthi
et al.
,
Syndrome douloureux régional complexe, in Revue médicale suisse 2019, p. 495). L'IASP
a réalisé un consensus diagnostique aussi complet que possible avec la validation, en 2010,
des critères dits de Budapest. La pose du diagnostic de SDRC requiert ainsi, selon les critères
de Budapest, que les éléments caractéristiques suivants soient satisfaits (TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 6.2 et les références citées) :
1.
Une douleur persistante disproportionnée
par rapport à l'événement déclencheur ;
2.
Le patient doit rapporter au moins un symptôme
dans trois des quatre catégories suivantes :
-
Sensorielle : hyperesthésie et/ou une
allodynie ;
-
Vasomotrice : asymétrie au niveau de
la température et/ou changement/asymétrie au niveau de la coloration de la peau ;
-
Sudomotrice/œdème : œdème
et/ou changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
-
Motrice/trophique : diminution de la mobilité
et/ou dysfonction motrice (faiblesse, tremblements, dystonie) et/ou changements trophiques (poils, ongles,
peau) ;
3.
Le patient doit démontrer au moment de l'examen
au moins un signe clinique dans deux des quatre catégories suivantes :
-
Sensorielle : hyperalgésie (piqûre)
et/ou allodynie (au toucher léger et/ou à la pression et/ou à la mobilisation) ;
-
Vasomotrice : différence de température
et/ou changement/asymétrie de coloration de la peau ;
-
Sudomotrice/œdème : œdème
et/ou changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
-
Motrice/trophique : diminution de la mobilité
et/ou dysfonction motrice (faiblesse, tremblement, dystonie) et/ou changements trophiques (poils, ongles,
peau) ;
4.
Il n'existe aucun autre diagnostic permettant
de mieux expliquer les symptômes et les signes cliniques.
7.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées).
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
d)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du
14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
Fondés sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du
SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis,
de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante
sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux
que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
8.
a)
En l’occurrence, il n’est pas contesté que le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité du 1
er
novembre 2018 au 30 avril 2019, basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Est
en revanche litigieux le point de savoir si c’est à juste titre que la décision attaquée
retient que, dès le 31 janvier 2019, la capacité de travail de l’assuré, bien que
nulle dans son activité habituelle, est entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans
des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété
supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. Le recourant
estime que sa capacité de travail n’a pas évolué et est toujours nulle dans toute
activité.
b)
L'intimé a fondé sa décision
sur le rapport d’examen final du 9 avril 2019 de la Dre C.________, dont le SMR a fait siennes
les conclusions. Après avoir examiné le recourant la veille, cette médecin a posé
les diagnostics de douleurs persistantes du pied gauche au niveau des deux derniers rayons dans les suites
d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne et d’une algoneurodystrophie
au décours – étant précisé que les douleurs prises en considération par
cette médecin se situent au niveau de la tête des quatrième et cinquième métatarsiens
ainsi que sur le bord externe du pied gauche irradiant jusqu’au talon gauche et de la cheville
gauche –, ainsi que de status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des deux pieds
au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. La Dre C.________ avait déjà
examiné le recourant le 19 décembre 2018. Elle avait alors suspecté une lésion nerveuse
provoquée par le traumatisme d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres
A-delta et A-bêta. Ce diagnostic, qui avait également été envisagé par le Prof. K.________
dans son rapport médical du 2 novembre 2018 et par le Dr R.________ dans son rapport du 6 février
2019, a cependant pu être écarté à la suite de l’examen neurologique effectué
par le Dr W.________, lequel conclut, en mars 2019, que le status est normal (cf. rapport du
11 mars 2019 du Dr W.________).
aa)
S’agissant des suites de la luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
intervenue en juillet 2017, il ressort de radiographies réalisées en août 2017 que les
rapports articulaires étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie et les parties
molles sans particularité (cf. rapport du 22 août 2017 du Dr A.________), bien que l’orteil
concerné présentât un œdème (cf. rapport initial LAA du 27 août 2017
du Q.________). En octobre 2017, le
Dr Z.________
a posé le diagnostic « Sudeck massif », ayant relevé lors de l’examen
clinique une marche complètement inadéquate, une coloration livide, une vasoplégie, un
gradient thermique, une hypersudation, une douleur à distance et une tuméfaction au niveau
de la quatrième articulation métacarpo-phalangienne douloureuse (cf. rapport médical
intermédiaire du 16 octobre 2017 du Dr Z.________). Compte tenu des douleurs persistantes,
le recourant est hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au 6 mars 2018. Lors
de cette hospitalisation, le Dr X.________ a effectué, le 6 février 2018, une scintigraphie
osseuse triphasique, dont il ressort qu’il n’existe pas d’argument en faveur d’une
algodystrophie du pied gauche. En outre, les médecins de la [...] n’ont posé aucun diagnostic
incapacitant que ce soit sur le plan orthopédique ou psychiatrique, les limitations fonctionnelles
retenues étant exclusivement liées aux douleurs (cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________).
Dans son rapport de consultation du 29 mai 2018, le Dr R.________ a conclu que l’assuré
présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée probablement avec
une réaction de type sudeckoïde, relevant que l’IRM du pied gauche réalisée
le même jour ne montrait aucune anomalie.
Il apparaît donc que le diagnostic de douleurs persistantes du pied gauche au niveau des deux derniers
rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’algoneurodystrophie au décours retenu le 9 avril 2019 par la Dre C.________ est
confirmé par l’ensemble des rapports médicaux au dossier à cette date, l’algoneurodystrophie
« massive » constatée en octobre 2017 s’étant résorbée
pour laisser la place à des douleurs moins importantes.
En
effet, hormis le Dr Z.________ en octobre 2017, aucun autre médecin n’a par la suite
constaté lors des examens cliniques qui ont été réalisés que les symptômes
présentés par le recourant permettaient de retenir un syndrome douloureux régional complexe
sur la base des critères de Budapest.
Dans les rapports médicaux des 19 et 21 octobre 2019 du Prof. D.________ produits par le recourant
devant l'intimé, ce médecin a relevé que tous les symptômes typiques du SDRC n’étaient
pas réalisés s’agissant du pied gauche du recourant, de sorte que la maladie de Sudeck
n’était pas active. Il a donc retenu le diagnostic de douleurs neuropathiques résiduelles
post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur probable lésion du nerf péronier superficiel
et status après maladie de Sudeck. S’agissant de l’atteinte neurologique diagnostiquée,
il semble que ce médecin rhumatologue n’a pas eu connaissance du rapport du 11 mars 2019
du Dr W.________ qui écarte toute atteinte neurologique, car il ne discute pas les conclusions
de ce rapport. Partant, on ne saurait retenir que l’avis du Prof. D.________ est suffisant
pour rendre vraisemblable une atteinte neurologique, exclue par un spécialiste. Pour le reste, son
diagnostic est similaire à celui de la Dre C.________.
Dans le cadre de la présente procédure, le recourant a encore produit un rapport du 28 avril
2020 des Drs H.________ et T.________ rédigé à la suite d’un examen du recourant
du 22 avril 2020 qui posent le diagnostic d’algoneurodystrophie des avants-pieds. Il apparaît
cependant que ces médecins ont uniquement trouvé les signes cliniques d’un tel diagnostic
s'agissant du pied droit. Partant, ce rapport médical ne saurait mettre en cause les conclusions
de la Dre C.________ s’agissant du pied gauche.
bb)
Il ressort des rapports médicaux du 19 octobre 2019 du Prof. D.________ et du 28 avril 2020
des Drs H.________ et T.________ que le recourant souffrirait de douleurs également au pied
droit. D’après le Prof. D.________, ces douleurs auraient débuté après
l’accident de juillet 2018 et, selon les Drs H.________ et T.________, douze mois avant leur
rapport, soit en avril 2019. On relève déjà qu’il existe une contradiction entre
ces deux rapports quant au moment où les douleurs au pied droit seraient apparues. En outre, lors
de son examen clinique du 19 décembre 2018, le recourant n’a formulé aucune plainte
concernant les suites de l’événement de juillet 2018 et la Dre C.________ n’a
relevé aucun problème en lien avec son pied droit (cf. rapport d’examen du 20 décembre
2018 de la Dre C.________). Le Dr R.________, lors d’une consultation du 31 janvier
2019, a constaté que la situation médicale du recourant était stationnaire, aucune plainte
en lien avec le pied droit n’ayant été relevée (cf. rapport du 6 février
2019 du Dr R.________). Lors de l’examen neurologique du 11 mars 2019 conduit par le
Dr W.________, celui-ci n’a pas non plus constaté de problèmes avec le pied droit
du recourant, lequel ne s’est pas plaint de douleurs à ce membre (cf. rapport du 11 mars
2019 du Dr W.________). Il en est allé de même lors de l’examen clinique final de
la Dre C.________ du 8 avril 2019 (cf. rapport du 9 avril 2019 de la Dre C.________).
Ainsi, lorsque l'intimé a rendu la décision attaquée, le seul rapport médical dont
il disposait mentionnant des douleurs au pied au droit était celui du 19 octobre 2019 du Prof. D.________.
Or ce rapport ne rendait pas vraisemblables de telles douleurs. En effet, il en datait la survenance
à juillet 2018, en contradiction avec tous les autres rapports médicaux au dossier, et ne se
fondait que sur les dires du recourant pour poser son diagnostic et sur la sécheresse des deux pieds
(cf. rapport du 19 octobre 2019 du Prof. D.________). On ne saurait dès lors faire grief
à l'intimé de ne pas avoir investigué ce point avant de rendre sa décision. Dans
leur rapport du 28 avril 2020, les Drs H.________ et T.________ font, quant à eux, état
d’un œdème et d’une tuméfaction au pied droit du recourant (cf. rapport
du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________). Il n’est cependant pas possible de
savoir si ces symptômes étaient déjà existants le jour où la décision litigieuse
a été rendue, tenant notamment compte du fait que l’état de santé du recourant
s’est dégradé rapidement après celle-ci. Il convient dès lors de retenir que
les douleurs au pied droit dont se plaint le recourant devront être prises en considération
dans le cadre de la nouvelle demande déposée par ce dernier auprès de l'intimé le
15 juillet 2020.
c)
Reste à examiner la capacité de travail du recourant en tenant compte des diagnostics retenus
précédemment.
aa)
Il n’est pas contesté que la capacité de travail du recourant est nulle dans son activité
habituelle.
bb)
Pour la Dre C.________, dès le 31 janvier 2019, la capacité de travail de l’assuré
est entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir
pas de marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée
en terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles,
pas de port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités
à genoux ou accroupi. Elle a posé ses limitations fonctionnelles en tenant compte des pièces
au dossier, des plaintes de l’assuré et des résultats de ses examens cliniques, ce qui
ne prête pas flanc à la critique.
On
relève que, lors de son séjour à la [...] du 30 janvier au 6 mars 2018, le recourant
a été mesure de travailler aux ateliers professionnels sur des périodes allant jusqu’à
quatre heures consécutives, alors que son état de santé n’était pas encore
stabilisé. Les limitations fonctionnelles provisoires liées aux douleurs ressenties par le
recourant arrêtées par les médecins étaient alors moins restrictives que celles finalement
retenus par la Dre C.________. Ceux-ci préavisaient d’ailleurs favorablement la réinsertion
dans l’activité habituelle (cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________).
Dans son rapport du 29 mai 2018, le Dr R.________ retient, quant à lui, que les douleurs
sont alors trop importantes pour que le recourant puisse exercer son métier de soudeur et a prolongé
son incapacité de travail à 50% pour 3 mois. Par la suite, lors d’un examen qui
s’est déroulé le 31 janvier 2019, ce médecin a constaté que l’état
de santé du recourant s’était stabilisé et que son incapacité de travail dans
sa profession initiale était entière, mais n’a pas exclu la reprise d’une activité
professionnelle avec une diminution des charges sur le pied gauche. Enfin, le Prof. K.________ a
relevé, dans son rapport du 2 novembre 2018, que les douleurs du recourant étaient très
invalidantes et que le métier de soudeur pourrait éventuellement être repris mais pas
dans les mêmes conditions où le recourant était obligé de monter sur des échelles
pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue d’une reconversion
serait souhaitable.
Ainsi,
lorsque la Dre C.________ a établi son rapport d’examen final le 9 avril 2019, il ne
ressortait d’aucun rapport médical circonstancié au dossier établi par les médecins
spécialistes qui avaient suivi le recourant que celui-ci avait une capacité de travail nulle
dans toute activité. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par cette médecin sont
cohérentes avec les avis des autres médecins spécialistes.
cc)
Sur la base des constatations de la Dre C.________, l'intimé a octroyé une aide au placement
au recourant le 20 mai 2019. Par la suite, le recourant s’est inscrit au chômage et a bénéficié
d’un délai-cadre jusqu’au 30 juin 2021. Dans le cadre de la mesure d’aide
au placement, le recourant a été suivi par la [...]. Il ressort de plusieurs notes d’entretiens
téléphoniques que le recourant était preneur de la mesure et s’investissait dans
les recherches d’emploi. D’après sa responsable à la [...], le recourant était
capable de travailler dans la première économie, mais avait beaucoup de freins. Finalement,
en raison de l’aggravation de l’état de santé du recourant en juin 2020, la mesure
de placement n’a pas été poursuivie.
Il découle donc de ce qui précède que le recourant était capable de travailler dans
le premier marché du travail à tout le moins jusqu’à ce que son état de santé
s’aggrave.
dd)
Seul le Prof. D.________ a indiqué, dans son rapport du 21 octobre 2019, qu’il lui
semblait difficile d’envisager dans l’immédiat autre chose pour le recourant qu’une
activité occupationnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie, il peinait
à imaginer que l’intéressé puisse exercer une activité professionnelle dans
le marché du travail. L’avis du Prof. D.________ s’oppose aux conclusions circonstanciées
des autres médecins et ne suffit pas à les remettre en doute, ce d’autant plus qu’il
a déjà été relevé que des éléments factuels sur lesquels s’est
fondé ce médecin étaient incorrects. Pour le reste, les autres rapports médicaux
au dossier, notamment celui du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________, ne se prononcent
pas sur la capacité de travail du recourant. Quant aux arrêts de travail délivrés
notamment par le Dr M.________, ils sont dénués de motivation et ne sauraient remettre
en cause les conclusions de la Dre C.________.
d)
Le recourant conteste encore la valeur probante des pièces médicales au dossier établies
par la Dre C.________, le Dr W.________ et le Dr P.________ remettant en cause leur partialité
et leurs compétences en médecine.
aa)
D’après la jurisprudence, une valeur probante doit être accordée aux appréciations
émises par les médecins de la CNA, car cette autorité n’intervient pas comme partie
dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 précité ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que les spécialistes du centre de compétence
de la médecine des assurances de la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position
professionnelle, comme étant des spécialistes en matière de traumatologie, indépendamment
de leur spécialisation médicale (TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 4.4.2 ;
8C_59/2020 du 14 avril 2020 consid. 5.2 ; 8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et
les arrêts cités).
C’est ainsi en vain que le recourant tente de discréditer les constatations de la Dre C.________,
en se prévalant du fait qu’« elle se cantonne », pour l’essentiel,
à travailler comme médecin d’arrondissement et qu’elle n’est pas membre de
la FMH, ces éléments étant sans importance, ce qui est déterminant est qu’il
n’existe aucun indice concret permettant de douter de ses conclusions. Tel est le cas en l’espèce,
comme vu précédemment.
bb)
S’agissant du Dr W.________, le recourant ne conteste pas qu’il s’agit d’un
médecin spécialisé en neurologie, mais considère que celui-ci est partial, compte
tenu de son parcours professionnel. Cette critique est également infondée. En effet, comme
cela ressort des considérants ci-dessus, les conclusions auxquelles arrive ce spécialiste doivent
se voir reconnaître une pleine valeur probante, de sorte que le recourant ne saurait les remettre
en cause par ce biais.
cc)
Enfin, le recourant reproche au
Dr P.________ d’être un médecin français au service du SMR, qui n’est
ni membre de la FMH, ni au bénéfice d’une autorisation de pratiquer et qui « ne
semble pas être titulaire d’autres qualifications que celle de médecin généraliste ».
On relève tout d’abord que, dans les avis médicaux établis par le Dr P.________,
ce médecin s’est contenté d’examiner la valeur probante des différents rapports
médicaux, comme l’a fait précédemment la Cour de céans, de sorte que son appréciation
n’est, dans tous les cas, pas déterminante pour l’issue du litige.
En outre, c'est à tort que le recourant soutient que selon un arrêt rendu par le Tribunal fédéral
(TF 8C_33/2021 du 31 août 2021 consid. 2.2.2), les médecins du SMR doivent avoir les « qualifications
personnelles et du domaine de spécialisation requise dans chaque cas particulier ». Force
est de constater que le recourant procède à une lecture biaisée de l'arrêt cité :
si cet arrêt rappelle en effet la distinction entre avis du SMR (art. 49 al. 1 RAI) et examen clinique
du SMR (art. 49 al. 2 RAI), il précise que les médecins du SMR doivent disposer des qualifications
personnelles et professionnelles utiles dans le cas d'espèce («
Die
RAD-Arztinnen und -Arzte müssen sodann über die im Einzelfall gefragten persönlichen und
fachlichen Qualifikationen verfügen
»),
sans aucunement fixer l'exigence d'une spécialisation FMH dans chacune des disciplines concernées
par la cause. Par ailleurs, toujours selon la jurisprudence, il n’est pas problématique que
le médecin ait effectué sa formation professionnelle à l’étranger (TF 8C_606/2016
du 13 décembre 2016 consid. 4.3 et les références citées).
Partant, les griefs du recourant sur ce point doivent être rejetés.
e)
Il découle de ce qui précède que l'intimé pouvait retenir que dès le 31 janvier
2019, date à laquelle le Dr R.________ a constaté que la situation du recourant s’était
stabilisée, sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles
,
à savoir pas de marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée
et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées
ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures
à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi.
9.
Le
recourant ne formule aucune critique à l’égard des montants de 77'843 fr. et 67'608 fr.
25 retenus par l’OAI à titre de revenus sans invalidité, respectivement avec invalidité,
lesquels peuvent en conséquence être confirmés. Le préjudice économique du recourant
s’élève ainsi à 10'234 fr. 75, représentant un taux d’invalidité
de 13,15 % insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
On relève encore que, même si un abattement de 5 % était opéré sur le revenu
statistique avec invalidité, comme l’a fait la CNA dans sa décision du 17 octobre
2019, confirmée par arrêt de ce jour, pour tenir compte des limitations fonctionnelles, le
recourant ne pourrait toujours pas prétendre à une rente, compte tenu du taux d’invalidité
de 18,15 % qui en découlerait.
10.
Quoi qu’en dise le recourant, le dossier
est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. La réquisition
de preuve sollicitée par le recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise
médicale, qui ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
doit ainsi être rejetée (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
11.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
doit être confirmée.
b)
La procédure de recours en
matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 avril 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié par l'envoi de photocopies à :
-
Me Jean-Michel Duc (pour B.________), à Lausanne ;
-
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey ;
-
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :