vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 414 · 2015-06-30 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, MAXIME INQUISITOIRE | 28 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2015 / 414

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
252/14 - 171/2015
ZD14.044108
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2015
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Pasche, juge et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Aba Neeman, avocat à Montreux,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : assuré ou recourant), né en 1960, travaillait pour l’entreprise
M.________, constructions métalliques. Le 29 janvier 2008, il a été victime d’un
accident de travail. Son employeur a annoncé le sinistre à son assurance obligatoire contre
les accidents, la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
CNA), le 11 février 2008. Il a décrit l’accident comme suit : « A mis le pied dans
un plancher troué et en se retenant s’est fait mal au bras ; il précisait que l’assuré
avait subi une luxation de l’épaule droite. La CNA a annoncé le cas à l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI ou intimé),
dans le cadre d’une procédure de détection précoce.
Dans un rapport du 11 avril 2008 à la CNA, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne
générale, a posé les diagnostics de déchirure partielle du tendon du muscle sous-scapulaire
de l’épaule droite et probable déchirure partielle de la face inférieure du tendon
du muscle sus-épineux post-traumatique de la même épaule. Le Dr G.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatique, a opéré l’assuré le 2 mai 2008, pour
une décompression sous-acromiale et acromio-claviculaire, avec suture à ciel ouvert (protocole
opératoire du 5 mai 2008).
Le 28 mai 2008, I.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Invité à remplir un rapport médical par l’OAI, le Dr G.________ lui a écrit,
le 17 juin 2008, qu’il avait revu l’assuré la veille, que l’évolution était
favorable et que le patient poursuivait un traitement de réhabilitation. L’affection de l’épaule
était « normalisée ». Pour sa part, le Dr R.________ a indiqué, dans
un rapport du 23 juin 2008 à l’OAI, que l’assuré avait signalé la persistance
de douleurs post-opératoires, avec forte diminution des mouvements, lors de la dernière consultation
le 20 juin 2008.
L’assuré a présenté une complication de déhiscence de la cicatrice post-opératoire
à l’épaule droite. Le Dr G.________ a cautérisé la plaie le 30 juin 2008. Dans
un rapport du 19 août 2008, le Dr R.________ a attesté une incapacité de travail
totale, à réévaluer dans un délai de six mois.
En raison de la persistance des douleurs et d’une impotence fonctionnelle de l’épaule
droite, l’assuré a séjourné du 25 novembre au 24 décembre 2008 à la L.________
à [...]. Dans leur rapport du 21 janvier 2009, les Drs B.________, spécialiste en rhumatologie
et H.________, médecin assistante, ont écrit ce qui suit :
« Appréciation
et discussion :
A
l’admission, le patient déclare des douleurs au niveau de l’épaule à 2/10
au repos, allant jusqu’à 7/10 aux mouvements, surtout pour la rotation interne. L’application
de glace et les médicaments aident pour le moment, mais globalement le patient voit peu d’évolution
depuis l’opération. La physiothérapie l’aurait aidé pour améliorer la
mobilité de l’épaule.
Au
status, on constate une limitation globale de la mobilité de l’épaule droite, tant en
actif qu’en passif et des signes pour une possible faiblesse au niveau du muscle sous-scapulaire.
Il n’y a pas de signe de dystrophie au niveau de l’épaule et pas de trouble de la sensibilité
des membres supérieurs.
La
RX de l’épaule droite du 30.01.2008 ne montre pas de fracture. L’IRM de l’épaule
du 27.03.2008 montre des arguments pour une déchirure partielle de la partie supérieure du
sous-scapulaire, ainsi qu’une tendinopathie du supra-épineux à droite. La radiographie
du 16.06.08 de l’épaule droite montre un status après acromioplastie.
Des
radiographies de contrôle des deux épaules du 27.11.2008 montrent des structures osseuses normales
et une calcification millimétrique en regard de l’extrémité de l’acromion
face externe droite. L’IRM de l’épaule droite du 03.12.2008 présente quelques artéfacts
dus au status postopératoire, mais il n’y a pas de signe d’abcès ou d’infiltration.
On constate une légère atrophie du supra-épineux qui ne remplit pas tout à fait sa
loge. Il n’y a pas de lésion de la coiffe des rotateurs, ni du long chef du biceps.
M.
I.________ a été présenté à notre consultant orthopédiste spécialiste
de l’épaule, qui conclut à un bon résultat postopératoire, un bon pronostic
et propose une physiothérapie pour le renforcement des abaisseurs et décoaptation de la tête
humérale. Vus les antécédents de M. I.________ (l’infection orbitaire gauche), il
ne propose pas d’infiltration de l’épaule.
Un
consilium psychiatrique est réalisé dans le cadre du bilan multidisciplinaire, qui ne retient
pas de psychopathologie notoire, mais révèle un sentiment d’insécurité encore
présent, chez un patient pas rassuré par le discours médical. Ainsi, il pense avoir toujours
un risque de récidive de complication au niveau de son épaule.
Dans
ce contexte, nous avons expliqué à M. I.________ les résultats de l’imagerie. Ni
ces résultats, ni l’avis positif du consultant orthopédiste n’ont réussi à
rassurer le patient.
Il
a été pris en charge en physiothérapie individuelle et en groupe, où il a fait preuve
de ponctualité, mais aussi d’autolimitations. En fin de séjour, il déclare n’avoir
remarqué aucune amélioration de ses capacités physiques. Objectivement, il n’y a
pas de progrès fonctionnel de l’épaule droite et le patient présente beaucoup d’incohérences
(par exemple, la force à la sortie est moindre qu’à l’entrée pour les deux
bras, ce qui ne peut pas être expliqué par des raisons objectives). Dans ce contexte, il n’y
a pas d’indication à une poursuite ambulatoire de la physiothérapie, mais le patient
a des exercices à effectuer à domicile.
A
noter que le bilan de laboratoire n’a pas montré de syndrome inflammatoire.
Concernant
l’oeil gauche, une pose de prothèse oculaire sera effectuée le 26.12.2008 à [...].
En
résumé, il s’agit d’un patient travaillant comme opérateur dans la construction
métallique, qui présente des lésions de la coiffe des rotateurs à droite, suivie
par une réparation chirurgicale avec acromioplastie, qui s’est compliquée par une infection
locale postopératoire. Dans le contexte des douleurs persistantes empêchant la reprise de travail,
le patient nous est adressé pour un bilan multidisciplinaire. Le résultat postopératoire
est bon, avec un bon pronostic selon avis de notre consultant orthopédiste, avis basé sur l’examen
clinique et l’imagerie (radiographies et IRM de l’épaule droite). M. I.________ n’est
néanmoins pas rassuré par nos explications. Les mesures de physiothérapie ne permettent
pas une amélioration notable de la mobilité de l’épaule droite. Dans ce contexte,
une poursuite ambulatoire de la physiothérapie n’est pas indiquée.
Sur
le plan professionnel, le patient déclare aimer retourner au travail le plus vite possible. Le gestionnaire
du cas devrait prendre contact avec l’employeur, pour discuter d’une éventuelle adaptation
du travail. Initialement, des limitations devraient être respectées par rapport aux mouvements
répétitifs avec les bras au-dessus de la tête, des mouvements répétitifs de
force avec le bras droit et de ports de charges lourdes. Dans le contexte mentionné plus haut, la
reprise pourrait être difficile.
INCAPACITE
DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE D’OPERATEUR DANS LA CONSTRUCTION METALLIQUE :
100%
du 25.11.2008 au 24.01.2009, puis à réévaluer par le médecin-traitant.
[…]».
Dans le rapport de consilium psychiatrique réalisé
à la L.________ le 27 novembre 2008, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a notamment écrit ce qui suit :
« […]
Du
point de vue psychologique, le patient n’a pas de plaintes spécifiques, mais exprime un sentiment
d’insécurité, n’étant plus très rassuré par les discours médicaux ;
ainsi pour son épaule, il a l’impression qu’un corps étranger est encore présent
à ce niveau.
A
l’observation, on est face à un homme vigile et orienté, sans troubles attentionnels
ni mnésiques. La thymie globale est maintenue et se module assez bien selon les sujets évoqués.
Il n’y a ainsi pas de signes orientant vers un trouble dépressif. Le niveau d’anxiété
est assez élevé, alimenté par une certaine insécurité face au discours médical.
Il arrive cependant à percevoir une amélioration globale et à se projeter dans l’avenir.
Du point de vue professionnel, au vu des limitations de l’épaule, il doute de la possibilité
de reprendre son emploi actuel mais espère bien trouver un emploi mieux adapté, au sein même
de son entreprise.
Discussion
Il
s’agit donc d’un patient de 48 ans victime d’un accident avec lésion au niveau
de l’épaule. Il y a cependant eu visiblement une complication infectieuse au niveau de la
cicatrice ainsi qu’une infection au niveau de la face et de l’orbite gauche chez un patient
énuclé depuis l’enfance.
Du
point de vue psychiatrique, je ne retiens pas de psychopathologie notoire mais relèverai un sentiment
d’insécurité encore présent, chez un patient pas encore rassuré par le discours
médical ; ainsi, il pense avoir encore un risque de récidive de complications au niveau
de son épaule. Des mesures réitérées d’explications et de réassurances
paraissent ici particulièrement indiquées.
[…] ».
Le 17 mars 2009, le Dr Q.________, médecin d'arrondissement de la CNA et spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatique, a procédé à un examen clinique de l’assuré,
lors duquel ce dernier lui a notamment fait part de douleurs persistantes à l’épaule
droite, irradiant dans la nuque avec sensations d’énervement. Les symptômes étaient
variables. Il souffrait notamment de douleurs insomniantes, la nuit, et de sensations de vertige lorsqu’il
se couchait. Par ailleurs, il se plaignait de douleurs rétro-auriculaires gauches avec irradiation
dans la nuque, ainsi que de douleurs de l’épaule gauche irradiant dans le bras. Objectivement,
le Dr Q.________ a constaté que l’épaule droite était modérément démusclée
ainsi que limitée en flexion, abduction, extension et dans les rotations. Par contre, la force de
rotation externe active contre résistance était bien conservée, traduisant une bonne fonction
de la coiffe. Les rotateurs internes paraissaient affaiblis. Il y avait une diminution de la force de
serrage de la main droite, mais qui s’était nettement améliorée par rapport à
l’examen pratiqué en septembre 2008. L’amyotrophie mesurée au bras et à l’avant-bras
était très modérée. La situation était stabilisée d’un point de vue
assécurologique. L’activité comme opérateur de constructions métalliques n’était
plus exigible ; en revanche, toute activité ne demandant pas de gestes au-dessus du niveau des épaules,
d’effort, de mouvement répétitif ou en force des membres supérieurs était exigible
sans limitation de temps ni de rendement. Finalement, le Dr Q.________ proposait de constater un taux
d’atteinte à l’intégrité de 15% correspondant à une épaule enraidie,
conservant une mobilité jusqu’à l’horizontale (rapport du 17 mars 2009).
Le 23 septembre 2009, l’employeur a résilié le contrat de travail qui le liait à
l’assuré, avec effet au 31 décembre 2009, au motif qu’il ne pouvait pas lui procurer
une activité adaptée à son état de santé.
Le 5 novembre 2009, I.________ a consulté le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce médecin a notamment exposé ce qui suit,
dans une lettre du 6 novembre 2009 au Dr P.________, médecin traitant de l’assuré :
«[…]
Je ne reviendrai pas sur les détails du cas, que vous décrivez très bien dans votre courrier.
En résumé, le patient a été opéré en janvier 2008 par le Dr G.________
pour une rupture de coiffe de l’épaule droite. Il s’en est suivi une infection qui a
créé un problème, de ce que j’ai cru comprendre par le patient, un sepsis avec de
multiples infections récurrentes par la suite. De façon plus localisée, l’épaule
a continué à lui faire mal, et de plus, est limitée dans la fonction. Vous me l’adressez
pour avis.
Le
status local montre une épaule calme, par contre avec une limitation conséquente de la fonction
articulaire, en particulier des mouvements combinés main-nuque main-lombe impossibles, et des tests
de conflit positifs en abduction-rotation externe et rotation interne. Les RX standards ne montrent rien
de bien particulier, si ce n’est une petite calcification. L’IRM de décembre 2008 ne
montre pas de nouvelle atteinte de la coiffe des rotateurs, ni de diminution de l’espace sous-acromial.
En
résumé, je pense qu’il s’agit donc probablement d’un status adhérentiel
en relation avec les problèmes septiques postopératoires, qui actuellement limitent la fonction
articulaire, et occasionnent des douleurs.
En
ce qui me concerne, j’avoue que compte tenu des problèmes infectieux, je n’oserais pas
y retourner sur le plan chirurgical. Comme je l’ai expliqué au patient, je pense qu’il
y a plus de risques de nouvelles complications que de chances de l’améliorer. On peut éventuellement
adresser le patient à un service universitaire. Je suis malheureusement aux regrets de ne pas pouvoir
vous aider dans la prise en charge de ce cas compliqué. […]».
A la suite de cet examen, le Dr Z.__________ a adressé l’assuré au Centre hospitalier
V.________ (ci-après : V.________), où le Dr S._______, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, l’a examiné le 7 janvier
2010, après avoir fait réaliser une arthro-IRM de l’épaule droite. Dans un rapport
médical du 12 janvier 2010 au Dr P.________, le Dr S.________ a diagnostiqué une tendinopathie
du sus-épineux sur status post réparation de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite avec acromio-plastie et résection de la clavicule distale et status post infection profonde
post-opératoire. Il a écrit ce qui suit :
« Evolution :
L’évolution
est stagnante avec persistance des douleurs de l’épaule droite à la mobilisation mais
également au repos. Le patient vient ce jour pour le résultat de son artho-IRM de l’épaule
droite. Une tentative de ponction de l’épaule a été faite dans le même temps
que l’examen radiologique. Compte tenu de l’absence de liquide intra-articulaire, l’examen
bactériologique n’a pu être fait.
Status :
Inchangé
avec une amyotrophie globale. […]
Radiographie :
Arthro-IRM :
tendinopathie du sus-épineux qui est néanmoins en continuité. Tendon infra-épineux
et sous-scapulaire également en continuité. Status post tenotomie versus tenodèse du long
chef du biceps. Status post résection de la clavicule distale.
Attitude :
Le
patient présente des douleurs chroniques de type inflammatoire avec à l’examen IRM une
coiffe en continuité, mais dégénératif. Même si l’on ne peut exclure une
infection à 100%, cette dernière me semble peu probable, compte tenu de l’absence d’épanchement
intra-articulaire. Je ne retiens donc pas d’indication à une reprise chirurgicale et propose
de réinstaurer un traitement de physiothérapie. La physiothérapie sera dans un premier
temps uniquement à but antalgique avec une mobilisation douce de l’épaule en piscine
accompagnée de massages et de relaxation. (…) Pour l’avenir, une activité professionnelle
nécessitant une mobilisation de l’épaule au-dessus du buste, les mouvements répétitifs
ou des travaux d’intensité lourde à moyenne me semblent compromis.
[…]».
Dans un courrier du même jour à l’avocate de l’assuré, le Dr S.________ a
écrit ce qui suit :
«Maître,
Le
patient susmentionné a été opéré d’une réparation de la coiffe des
rotateurs de l’épaule droite avec acromioplastie et résection de la clavicule distale.
Les suites opératoires ont été marquées par une infection profonde traitée par
antibiothérapie. Le patient garde des douleurs chroniques de l’épaule droite qui l’empêche[nt]
de faire des activités manuelles moyenne[s] à lourde[s]. Il est également dans l’impossibilité
de pratiquer des activités nécessitant une mobilisation de son épaule au-dessus du buste
ou nécessitant des mouvements répétitifs.
[…] ».
Dans un rapport du 15 mars 2010 à l’OAI,
le Dr P._______ a posé les diagnostics de cervico-brachialgies bilatérales avec tendinopathie
du sus-épineux droit sur status post réparation par arthrotomie de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite avec acromioplastie et résection de la clavicule distale, compliquée
d’une infection post opératoire profonde traitée par antibiothérapie. L’assuré
se plaignait de la persistance de douleurs scapulaires bilatérales surtout à droite, avec cervicalgies,
céphalées, vertiges et bourdonnements d’oreilles, d’une baisse de la force musculaire
avec sensation de brûlures aux membres supérieurs après un effort. Il faisait également
état de douleurs intenses à la mobilisation des deux épaules surtout à droite, ainsi
qu’au repos. Les douleurs étaient aussi bien nocturnes que mécaniques. Le Dr P.________
a attesté une incapacité de travail totale dans toute activité, au motif que l’assuré
ne pouvait pas utiliser les membres supérieurs, « même dans une activité adaptée
». Il a communiqué à l’OAI divers documents médicaux, dont un rapport du 26
février 2010 du docteur S.________, posant le diagnostic de cervico-brachialgies bilatérales
avec tendinopathie du sus-épineux droit, et décrivant notamment ce qui suit:
« […]
Discussion
:
Le
patient présente une évolution stagnante malgré un traitement de physiothérapie combiné
à sec et en piscine, je demande un avis spécialisé par l’équipe de réhabilitation
de l’Hôpital Orthopédique. J’organise un rendez-vous à la consultation du
Dr Z._______ début mai 2010 pour évaluation et prise en charge. Dans l’intervalle, le
patient continue son traitement antalgique instauré et reste à 100% d’arrêt de travail.
Pour le futur, tout travail manuel lourd me semble contre-indiqué. Je n’ai pas prévu
de revoir le patient à ma consultation. […] »
Le Dr Z._______, médecin praticien, a examiné l’assuré le 4 mai 2010. Dans
un rapport du même jour, il a exposé notamment ce qui suit:
«
Diagnostics:
•
Tendinopathie chronique du sus-épineux ddc [des deux côtés].
•
Status après réparation de la coiffe des rotateurs avec acromioplastie et résection de
la clavicule distale le 02.05.2008, compliquée d'une infection profonde en post-opératoire.
•
Déconditionnement musculaire.
Votre
patient a été victime d'un traumatisme le 29.01.2008 avec une lésion de la coiffe des
rotateurs qui sera traitée chirurgicalement le 02.05.2008. Malheureusement, environ 1 mois après,
apparition d'un écoulement avec infection qui nécessitera 6 jours de prise en charge hospitalière
à l'Hôpital de Monthey. Un traitement physiothérapeutique est effectué par la suite.
Le patient a séjourné à la CRR fin 2008 où on aurait, selon ses dires, conclu qu'une
nouvelle activité professionnelle devrait être envisagée et qu'il ne pourrait pas retourner
à son ancienne activité. Un avis orthopédique est pris ici à l'Hôpital Orthopédique
en novembre 2009, vu la persistance des douleurs. Une arthro-IRM est effectuée faisant évoquer
surtout une tendinopathie dégénérative et inflammatoire. Une ponction de l'épaule
a eu lieu excluant une infection profonde. Un traitement physique est proposé fait en piscine à
[...], mais le patient n'a pas noté de grand changement. Dans ce contexte, Monsieur I._______ m'est
adressé pour prise en charge.
Plaintes
actuelles:
Epaule
droite: Persistance des douleurs avec impotence fonctionnelle. Tout travail au-dessus de l'horizontale
est décrit comme impossible.
Décompensation
au niveau cervico-scapulaire avec des douleurs irradiant au niveau de la nuque. Il signale aussi des
mêmes gênes apparaissant maintenant à gauche avec une limitation fonctionnelle un peu
moins importante.
[…]
Appréciation:
Votre
patient présente donc des douleurs au niveau des épaules dans le contexte d’une tendinopathie
chronique. Malheureusement à droite une infection avait compliqué l’intervention chez
un patient présentant des faiblesses de la coiffe des rotateurs sans signe de capsulite actuellement.
Ici
la poursuite du traitement conservateur devrait permettre d’améliorer un peu la fonction,
mais je crains que nous intervenions un peu tard dans ce contexte pour obtenir un résultat mirobolant.
L’échec à la clinique de réadaptation de la SUVA ne me laisse guère d’espoir
à long terme en ce qui concerne la disparition de la symptomatologie. En effet, M. I.______ reste
très fixé sur ses douleurs.
Concernant
l’épaule gauche qui présente une décompensation de la coiffe des rotateurs en raison
d’un surmenage secondaire au problème droit, elle devrait aussi répondre à un traitement
physique, mais cette fois-ci avec des exercices réguliers ».
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) de l’épaule gauche, pratiquée le
9 juin 2010 par le Dr X._____________, radiologue, a mis en évidence une discrète bursite sous-deltoïdienne
en relation avec un conflit sous-acromial (bec sous-acromial antérieur, réalisant un acromion
de type III), ainsi qu’une petite déchirure trans-tendineuse distale du sus-épineux,
sans rétraction ni atrophie (rapport du 10 juin 2010 du Dr X.___________).
Dans un avis médical du 19 juillet 2010, le Dr C._________, médecin au Service médical
régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a considéré qu’un
travail n’imposant pas d’activité avec les membres supérieurs au-dessus de la ligne
des épaules, ni le port de charges, des mouvements répétitifs ou en force avec les membres
supérieurs, et ne requérant pas une grande précision avec une vision binoculaire, était
exigible à 100% depuis le mois de mars 2009.
Le 20 juillet 2010, le Dr Z.______ a écrit au Dr P.______ pour l’informer d’une situation
stationnaire, malgré la physiothérapie. Il a précisé ce qui suit :
«
On a beau expliquer à M. I._______ l’absence de dangerosité, ceci ne change rien. Le
patient est convaincu que le problème est ailleurs. Dans ce contexte, je ne vois pas l’utilité
de poursuivre le traitement physique actuellement. Peut-être qu’on peut l’aider avec
des anti-inflammatoires, plutôt retard, et le patient viendra chez vous pour en discuter. Nous terminons
ici notre prise en charge, mais une nouvelle prise en charge pourrait être envisagée d’ici
3 mois ».
Par projet de décision du 18 août 2010, l’OAI a octroyé une rente entière d’invalidité
pour la période du 1
er
janvier au 30 juin 2009. En substance, l’OAI a retenu que l’assuré avait présenté
une capacité de travail et de gain nulle dans toute activité, puis qu’à compter
du 17 mars 2009, soit à la date du rapport du Dr Q.________, il avait recouvré une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée, le droit à la rente entière s’éteignant
dès lors trois mois plus tard, I.________. I.________ a contesté ce projet de décision
le 26 août 2010.
Le 29 septembre 2010, le Dr P.______ a adressé un rapport médical à l’OAI, dans
lequel il a résumé l’évolution de la situation depuis l’accident. Il a notamment
indiqué:
«[…]
Parallèlement et depuis février 2010, le patient présente des douleurs de l’épaule
gauche avec des signes de conflit sous-acromial. L’IRM de l’épaule gauche, en date du
09.06.2010, a montré une discrète bursite sous deltoïdienne en relation avec un conflit
sous-acromial (bec sous-acromial antérieur réalisant un acromion de type III et une petite
déchirure trans-tendineuse du sus-épineux). Des séances de physiothérapie n’ont
pas eu l’effet escompté.
Aussi,
le patient est adressé au Professeur Farron à l’Hôpital Orthopédique [...].
Le rendez-vous est pris pour le 23.11.2010.
[…]
En
conclusion, le patient présente des douleurs de l’épaule droite post-traumatiques et
un conflit sous-acromial de l’épaule gauche. […] ».
Le 18 octobre 2010, le Dr C.________ a maintenu son point de vue relatif à l’exigibilité
d’une activité adaptée, considérant que le courrier du Dr P.________ n’apportait
aucun élément médical nouveau et précisant que l’avis SMR de juillet 2010 tenait
déjà compte des atteintes aux deux épaules, ce qui justifiait une capacité de travail
nulle dans l’activité antérieure, l’assuré présentant des séquelles
soit en terme de mobilité soit en terme de douleurs, lesquelles ne devaient toutefois pas empêcher
l’assuré l’exercice à temps complet d’une activité adaptée.
Par décision du 26 octobre 2010, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité pour la période du 1
er
janvier au 30 juin 2009.
B.
Le 25 novembre 2010, I._______, par son conseil, a interjeté un recours de droit administratif auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 26 octobre 2010. En
substance, il a conclu au maintien du droit à une rente d’invalidité pour la période
postérieure au 30 juin 2009, sous suite de frais et dépens. Il a requis un complément
d’instruction par le Tribunal, sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire (orthopédique
et psychiatrique).
Par arrêt du 28 janvier 2013, la Cour de céans a rejeté le recours. Elle a en substance
retenu qu’au plan somatique, le rapport médical du Dr Q.________ du 17 mars 2009 était
probant, de sorte qu’il convenait de suivre ses conclusions. Elle a ainsi retenu que la capacité
de travail de l’assuré était nulle dans son ancienne activité professionnelle mais
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles telles que décrites
par le Dr Q.________, à savoir toute activité ne demandant pas de gestes au-dessus du niveau
des épaules, d’effort, de mouvement répétitif ou en force des membres supérieurs
et ceci sans limitation de temps ni de rendement. La Cour a précisé que l’évolution
postérieure à ce rapport ne modifiait en rien cette appréciation, l’intimé
ayant à juste titre considéré que les atteintes à l’épaule gauche n’entraînaient
pas, en 2010, de limitations supplémentaires par rapport à celles constatées par le médecin
d’arrondissement de la CNA, comme cela ressortait des avis de juillet et octobre 2010 du Dr C.________
du SMR. Au plan psychiatrique, la Cour a considéré qu’il n’y avait pas lieu de
constater une incapacité de travail et qu’un complément d’instruction n’était
pas nécessaire, relevant en particulier que le consilium psychiatrique effectué par le Dr W.________
en novembre 2008 n’avait pas conduit à retenir de diagnostic psychiatrique ni à une prise
en charge spécifique.
C.
Le 19 avril 2011, I.______ a déposé
un recours contre une décision sur opposition rendue le 25 mars 2011 par la CNA, qui lui allouait
une rente fondée sur un taux d’invalidité de 11% dès le 1
er
janvier 2011 ainsi qu’une indemnité pour une atteinte à l’intégrité de
15%. La CNA n’a pas pris en considération les atteintes à l’épaule gauche
du recourant pour fixer le droit aux prestations, au motif qu’elles n’étaient pas en
relation de causalité avec l’accident du 29 janvier 2008. I._______ a conclu sous suite de
dépens, à l’octroi d’une rente de l’assurance-accidents fondée sur un
taux d’invalidité de 17%, compte tenu notamment des atteintes aux deux épaules dont il
souffrait.
Par arrêt du 28 janvier 2013, la Cour de céans a rejeté le recours, confirmant ainsi la
décision attaquée.
D.
Le 21 décembre 2012,
I.________ a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI, à
l’appui de laquelle il a indiqué souffrir de douleurs aux épaules et de troubles psychiques.
Dans un rapport médical du 8 janvier 2013 à l’OAI, le Dr P.________ a attesté que
son patient présentait un trouble anxieux phobique avec agoraphobie. Il a précisé qu’à
la suite de la chronification des scapulalgies bilatérales en 2008, l’assuré présentait
depuis une année environ des troubles psychiques de type anxiété et agoraphobie avec crainte
de quitter le domicile, peur de la foule et des grandes surfaces, avec une sensation de coton dans les
jambes, ce qui le poussait à des conduites d’évitement. Le médecin expliquait que
son patient avait dès lors été adressé au Dr X.________, psychiatre à [...],
qui a prescrit un traitement à base de neuroleptique et d’antidépresseur associés
à une psychothérapie. Le Dr P.________ a attesté une incapacité de travail totale
dans toutes activités, l’assuré ne pouvant notamment pas sortir seul.
Dans un avis médical du 6 juin 2013, le Dr K.________, médecin au SMR, a écrit que le
rapport du Dr P.________ du 8 janvier 2013 contenait des éléments de fait nouveaux (en particulier
le fait que l’assuré présentait des troubles psychiques depuis une année environ
et qu’il était suivi par un psychiatre) à même de justifer une instruction.
Sur demande de l’OAI, le Dr P.________ lui a remis, le 27 juin 2013, un rapport médical. Il
y a posé les diagnostics, ayant un effet sur la capacité de travail, de cervicobrachialgies
droites, status post réparation par arthrotomie de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite en 2008, scapulalgies à gauche sur tendinopathie du sus-épineux compatible avec une
déchirure partielle depuis 2010, un urticaire chronique depuis 2011 ainsi que des troubles anxieux
et phobiques avec agoraphobie depuis 2012. Sans effet sur la capacité de travail, il a posé
les diagnostics de status post cure de hernie inguinale gauche récidivante suivie d’une syncope
vasovagale le 29 avril 2013 et une hypertension artérielle ainsi qu’une hypercholéstérolémie,
toutes deux traitées. Il a attesté que son patient était totalement incapable de travailler
dans sa dernière activité d’ouvrier d’usine, et ce depuis le 29 janvier 2008, et
qu’il ne pouvait exercer aucune activité lucrative. Son patient présentait des limitations
fonctionnelles aux deux épaules, était limité en ce qui concernait le port de charges
et avait une capacité de résistance restreinte. Dans l’anamnèse, le Dr P.________
a rappelé qu’au plan somatique, son patient présentait, depuis l’accident de 2008,
également des douleurs à l’épaule gauche évoluant crescendo pour devenir intenses
en juin 2010 et qu’une IRM pratiquée le 9 juin 2010 sur cette épaule avait montré
une discrète boursite sus-deltoïdienne en relation avec un conflit sous acromial, et que des
séances de physiothérapie n’avaient pas eu l’effet escompté. Il a expliqué
que par la suite, son patient avait été vu par le Dr [...], puis par les Drs [...] et [...]
qui n’avaient pas retenu d’indication chirurgicale au vu de l’atteinte modérée
de la coiffe des rotateurs. Le 7 octobre 2011, son patient avait été adressé au Dr N.________
du centre de la douleur de [...] qui avait sollicité l’avis du Dr J.________, orthopédiste
à [...]. Une évaluation avec EMG (électromyographie) par le Dr F.________, spécialiste
en neurologie, avait été pratiquée le 9 avril 2012 qui n’avait pas permis de déterminer
l’origine des cervico-brachialgies. S’agissant de l’état de santé psychique,
le médecin a réitéré ses explications contenues dans son précédent rapport
du 8 janvier 2013. Le Dr P.________ a encore constaté ce qui suit :
« Constat
médical :
Sur
le plan somatique : épaule droite : hypotrophie marquée de la masse musculaire du
sus-épineux et un peu moins du sous-épineux. Palpation douloureuse dans tous les points osseux.
Limitation du mouvement en hauteur du bras droit à 80° et des rotations externes et interne
d’environ 10°. Epaule gauche : limitation fonctionnelle dans l’abduction et la
surélévation à 90°.
Sur
le plan psychique : humeur dépressive. Ralentissement psychomoteur. Trouble de la concentration
et de la mémoire ».
Le Dr P.________ a joint à son envoi à l’OAI plusieurs rapports médicaux de confrères,
en particulier :
-
Un rapport du 31 janvier 2012 du Dr J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, adressé
au Dr N.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur,
dont il ressort ce qui suit :
« Appréciation
et proposition : on fait face ici à une épaule droite qui ne fonctionne pas normalement.
L’hypotrophie quand même assez marquée des composantes supérieures et postérieures
de la coiffe des rotateurs témoignent du fait que le patient doit ménager son épaule.
De l’autre côté, la musculature est par contre excellente pour ce groupe d’âge
et je ne trouve cliniquement pas de pathologie à ce niveau-là. Pendant mon examen, il y a des
signes clairs d’aggravation et c’est surtout aussi des douleurs, voire leur répartition
et surtout des douleurs du côté gauche qui ne sont, du point de vue orthopédique, pas
vraiment explicables. A condition que l’interprétation du Dr [...] [spécialiste en radiologie]
soit correcte, ce dont je suis en principe convaincu, il n’y a pas de pathologie mécanique
très importante, ni à l’épaule droite, ni à l’épaule gauche. La
douleur pourrait éventuellement s’expliquer par un conflit sous-acromial en raison d’une
réhabilitation insuffisante de cette épaule, le fait que le patient accuse des douleurs et
aggrave sa souffrance partout limite de manière importante la recherche de l’origine du problème.
Le DD pourrait éventuellement correspondre à un problème autour de la racine de C5, voire
l’hypotrophie musculaire et la douleur auraient leur origine au niveau de la colonne cervicale.
Pour mettre ceci au clair, une première évaluation avec EMG par un neurologue me semblerait
plus judicieux car je crains qu’une IRM ne mette en évidence beaucoup de dégénérescences.
Au cas où l’EMG serait positif, on pourrait alors toujours aller évaluer la racine par
une IRM. Je propose de soumettre le patient à un traitement avec Compex qui s’adresse à
la musculation du sus-épineux et surtout du sous-épineux et petit rond à droite. Je ne
vois pas d’indication opératoire au niveau de l’épaule parce que je ne saurais
pas quoi opérer ».
-
Un rapport du 10 février 2012 des Drs [...],
spécialiste en médecine interne générale, et [...], médecin-assistant, qui ont
posé le diagnostic d’urticaire chronique.
-
Un rapport du 9 avril 2012 du Dr F.________, adressé
au Dr P.________, dont il ressort ce qui suit :
« Appréciation :
[…]
Depuis [l’accident] les scapulalgies sont intenses et se prolongent sur la nuque et même l’ensemble
du sclap, ainsi que dans la région deltoïdienne. Elles s’accompagnent d’une perte
de force et d’une baisse de sensibilité intermittente. L’examen neurologique est peu
contributif dans la mesure où le testing musculaire ne fait guère ressortir – à
droite – que des lâchages de tous les groupes musculaires, aussi bien proximalement que distalement.
Un élément rassurant, cependant, la bonne conservation de la force, lorsque l’on peut
tester simultanément les deux côtés. Sur le plan sensitif, le déficit intéresse
l’ensemble des territoires radiculaires et tronculaires du membre supérieur droit, débordant
sur l’hémithorax. A nouveau, les déficits ne peuvent être valorisés dans la
mesure où il respecte la ligne médiane, ce qui ne correspond pas à une distribution anatomique.
On note, par ailleurs, des signes de non-organicité selon Waddel. L’exploration à l’aiguille
ne fait pas ressortir de signe de dénervation aiguë ni ancienne dans le myotome C5 droit.
Sur
le plan strictement neurologique, les examens clinique et électromyographique ne donnent aucun argument
pour une atteinte radiculaire ou tronculaire sous-jacente, susceptible d’expliquer les plaintes
de ce patient ».
-
Un rapport du 22 mai 2012 du Dr [...], spécialiste
en médecine interne, allergologie et immunologie, qui a posé le diagnostic d’urticaire
chronique et expliqué ce qui suit :
«
Rappel
anamnestique
:
Je
revois M. I.________ quelques mois après son hospitalisation à [...] pour une poussé importante
d’urticaire. Cette poussée avait pu être jugulée par la prise de Prednisone et selon
un schéma dégressif et surtout un traitement de [...] à raison de 3 comprimés par
jour. Les AlNS avaient été incriminés comme cause possible à cette urticaire mais
aucun test de provocation n’a pu être effectué, le patient étant systématiquement
sous antihistaminiques depuis.
Une
semaine après arrêt du [...] il y a environ un mois, le patient a récidivé son urticaire.
Dans ce contexte, vous avez repris le traitement de [...] à schéma dégressif et de [...]l.
Actuellement, sous Xyzal 2 cpr/jour, il n’a aucun symptôme.
[…]
Status
:
Pas
de lésion urticarienne actuellement.
Discussion
et attitude
:
Votre
patient a donc présenté une récidive d’urticaire dans la semaine suivant l’arrêt
des antihistaminiques. Actuellement, il est à nouveau au bénéfice d’un traitement
de [...], tout à fait efficace à la dose de 2 cpr/jour.
Vous
me demandez de discuter l’indication à introduire un traitement de Sinquan ou de ciclosporine.
Selon notre discussion téléphonique de ce jour, je vous propose pour l’instant de poursuivre
avec le traitement de [...], qui est bien toléré, dépourvu d’effet secondaire chez
ce patient et, de plus, efficace à une dose modérée de 2 comprimés par jour.
En
cas de résistance de l’urticaire au [...] ou en cas d’intolérance à ce traitement,
on pourrait Introduire du [...]. Cependant, ce traitement, en association au Tramal pourrait être
associé à un risque de syndrome hypersérotoninergique (probablement moins que les inhibiteurs
spécifiques de la recapture de la sérotonine).
J’ai
proposé au patient d’éviter autant que possible les AINS, cependant s’il doit prendre
du Voltaren en raison des douleurs, il notera si cette prise médicamenteuse est associée à
des poussées d’urticaire. Comme il n’a jamais présenté d’asthme ou d’autres
manifestations compatibles avec une anaphylaxie lors de la prise fréquente de ces médicaments,
le risque est faible.
S’il
s’avère qu’il existe un lien entre les AINS et l’urticaire, je suis à disposition
pour tester un alternative.
En
cas de persistance de l’urticaire et d’impossibilité de sevrer les antihistaminiques
d’ici 6 à 9 mois, je revois volontiers votre patient afin de rediscuter cette prise en charge ».
-
Un rapport du 18 juillet 2012 du Dr N.________
au Dr P.________ qui relevait que la situation évoluait bien, avec la réponse du Dr J.________
qui était rassurante sur le plan du status local des deux épaules et celle du Dr F.________
qui permettait d’exclure une origine cervicale aux douleurs actuelles ; le diagnostic à
poser était donc uniquement celui de douleurs séquellaires de sensibilisation du système
nerveux ce que le Dr N.________ avait (ré)expliqué au patient. Le traitement à prévoir
pour ce type de douleurs appelé à durer était essentiellement médicamenteux.
-
Un rapport du 2 mai 2013 des Drs [...] et [...],
indiquant que l’assuré a été opéré d’une hernie inguinale gauche
récidivante le 29 avril 2013 (1
ère
opération en 1992), avec des suites opératoires simples et afébriles, de sorte qu’il
a pu rentrer chez lui le lendemain.
-
Un rapport du 7 mai 2013 des Drs [...] et [...]
dont il ressort que l’assuré a été hospitalisé pour un malaise avec perte de
connaissance, le diagnostic posé étant celui de syncope vasovagale. Il a pu rentrer chez lui
le jour même vu la bonne évolution clinique.
Sur demande de l’OAI, le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
psychiatre traitant, travaillant auprès de la Fondation [...], a remis un rapport médical le
13 juin 2013. Il a posé les diagnostics, ayant un effet sur la capacité de travail, de trouble
de l’adaptation avec réaction anxio-dépressive sévère (F43.2), trouble somatoforme
avec somatisations (F45), modification durable de la personnalité liée à un syndrome algique
chronique (F62.8) chez une personne avec probable autre trouble de la personnalité (type psychotique)
préexistant (F60.8), un status post opératoire compliqué de sepsis généralisé
suite à des déchirures ligamentaires de l’épaule ayant entraîné une menace
vitale en 2008, avec cervico-brachialgies résiduelles. Il a précisé que ces atteintes
existaient dès 2008 et que le trouble de la personnalité était antérieur. Il a de
plus attesté un urticaire chronique depuis 2011 et une agoraphobie depuis 2012. Comme diagnostics
sans effet sur la capacité de travail, le Dr X.________ a fait état d’une énucléation
accidentelle d’un œil dans l’enfance et a renvoyé aux rapports du médecin
traitant pour le surplus. Le Dr X.________ a encore exposé ce qui suit :
«
Anamnèse (évolution
chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels) :
Patient
adressé en mai 2011 par son médecin traitant dans un contexte de symptomatologie dépressive
sévère avec idéation suicidaire et retrait régressif à domicile avec symptômes
psychotiques (perplexité, mélancolie) qui est apparu plusieurs mois avant mai 2011 dans les
suites de complications somatiques vécues comme graves d’un accident touchant son épaule
droite en 2008. Le patient n’a pas pu reprendre le travail depuis son accident. Cet accident et
ses complications vécues comme potentiellement mortelles font lien avec l’accident d’enfance
qui a conduit à la perte de son œil et que sa mère a toujours évoqué avec beaucoup
d’angoisse et de tristesse.
Un
traitement psychiatrique intégré avec médication antidépressive a été inité
et a dû être augmenté. La persistance de difficultés de sommeil et d’angoisses
diurnes puis l’apparition en 2012 de verbalisation d’idées persécutoires et d’intrusion
ont motivé l’introduction d’un traitement neuroleptique complémentaire. Cependant
ces introductions se sont révélées impossibles à plusieurs reprises en raison d’intolérance
et/ou effets secondaires marqués aux différents médicaments proposés ( [...]), puis
du refus catégorique du patient par crainte de nouveaux effets secondaires. Les entretiens psychiatriques
mensuels et les bilans de réseau semestriels n’ont pas permis de changement.
Actuellement
le patient reste avec des moments de perplexité fréquents, des vécus d’intrusion
par l’altérité (bruit en particulier), des angoisses de mort, sans hallucination, avec
des douleurs constantes malgré une prise régulière du traitement médicamenteux antalgique
et antidépresseur. Il vit la majorité du temps reclu à domicile. Il n’a cependant
plus d’idées suicidaires. Il est très entouré par sa famille qui comprend et accepte
sa maladie.
Constat
médical :
Patient
chroniquement aux prises d’angoisses de type psychotique qui était de plus sévèrement
déprimé en 2011. La thymie s’est améliorée au bénéfice de la titration
du traitement antidépresseur mais a révélé un fonctionnement psychotique sous-jacent.
C’est celui-ci qui s’est trouvé décompensé par la réalité de l’accident
subi en 2008 et de ses complications post-opératoires qui ont été vécues comme mortelles
par le patient et sa famille, ce qui s’est figé de façon traumatique inélaborable,
réactualisant l’accident d’enfance ayant conduit à son énucléation et
le souvenir d’une mère affectée par la maladie de son fils. M. I.________, malgré
un traitement régulier et une bonne participation au traitement proposé, n’a pas présenté
d’évolution de ses angoisses qui restent envahissantes en lien avec ses douleurs insoulageables.
Par ailleurs, il a eu plusieurs nouveaux troubles somatiques invalidants (urticaire chronique d’origine
indéterminée, hernie inguinale). Le patient reste convaincu que l’origine de ses douleurs
est liée à un/des corps étrangers résiduels dans ses épaules et que seule une
opération pourrait le soulager, origine et opération récusées par les nombreux chirurgiens
qu’il a rencontré. Il reste dans un sentiment d’injustice et d’incompréhension
à son égard.
Pronostic :
Défavorable.
Le patient est complètement anosognosique des aspects psychiques de ses troubles qui ne sont médiatisés
que par une expression corporelle de douleur permanente. Il n’a ni désir, ni intérêt,
ni capacité pour une élaboration de ses troubles, ni pour une approche thérapeutique familiale.
Ni lui ni sa famille n’apparaissent prêts psychiquement pour de telles démarches.
Nature
et importance du traitement actuel :
Traitement
psychiatrique intégré en réseau avec rendez-vous mensuel et bilan semestriel avec le médecin
traitant.
Médication
actuelle :
[...], [...], médication antalgique et autre somatique ( [...], ... cf. médecin traitant).
Recommandation
pour la future thérapie :
Poursuite
de la médication antidépressive et anxiolytique ainsi que suivi par médecin traitant,
vu l’incurabilité psychique actuelle ».
Le Dr X.________ a attesté une incapacité totale de travail de l’assuré depuis le
24 mai 2011, date où il a commencé à le suivre. Pour le surplus, il a précisé
ce qui suit : « l’incapacité de travail antérieure au 24.05.2011 est établie
par le médecin traitant, merci de s’y référer ».
Le Dr X.________ a de plus fait état des limitations fonctionnelles psychiatriques suivantes :
-
A.1. difficultés relationnelles ressenties
par le sujet (se sent rapidement débordé/envahi par l’extérieur et en particulier
dans la rue ou les commerces où la foule est particulièrement présente) ;
-
A.2. hostilité ou agressivité (peut
se montrer très sensible au bruit et vite intrusé à domicile ce qui le rend très
irritable) ;
-
A.4.  difficultés dans la gestion des
émotions (patient et sa famille décrivent des difficultés à sortir de chez lui non
accompagné, sorties qu’il limite à 5-10 minutes maximum, sans quoi il téléphone
par angoisse à son épouse ;
-
A.5. apragmatisme (la famille décrit une
tendance à rester dans le canapé du salon, son épouse et sa fille se chargeant de toute
l’intendance familiale) ;
-
A.8. difficulté d’autonomie dans les
autres activités de la vie quotidienne (est beaucoup soutenu par sa famille) ;
-
A.10. Difficultés à maintenir un rythme
diurne/nocturne (Le patient a encore besoin de longs moments de repos diurne mais est tout de même
plus vigile qu’en mai 2011 où il dormait pratiquement 20h/24) ;
-
A.11. Difficultés d’organisation du
temps (apparemment soutenu par la famille) ;
-
A.12. Difficultés dans la reconnaissance
de la maladie et dans la gestion du traitement (anosognosie complète de la part psychique de sa
souffrance) ;
-
A.13. Hypersensibilité au stress (source
d’angoisses majeures) ;
-
A.14.
Apparition périodique de phases de décompensation (sous forme d’exacerbations somatiques).
La décompensation dépressive s’est guérie.
Le Dr X.________ a par ailleurs attesté que les capacités cognitives suivantes étaient
limitées : capacité de concentration et d’attention (perte du focus par la douleur),
une capacité de compréhension, capacités mnésiques (doit recourir à des listes
pour la mémoire antérograde), capacité d’adaptation au changement (par des manifestations
physiques). Il a enfin précisé que l’exercice d’une activité à plein
temps, respectivement à temps partiel était possible de manière fluctuante, une telle
activité devant respecter les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activités
en contact avec la clientèle ou exigeants de fréquents contacts interpersonnels, ni exigeant
de l’endurance, du stress, de la rapidité, ou exigeant une adaptation permanente.
Dans un avis médical du 15 novembre 2013, le Dr K.________ du SMR a écrit ce qui suit :
« Le
SMR reconnaît une IT [incapacité de travail] de 100% dans l’activité habituelle
d’opérateur d’emballage dès le 29 janvier 2008 et une CT [capacité de travail]
de 100% dans une activité adaptée dès mars 2008.
L’arrêt
CASSO du 28 janvier 2013 confirme la décision AI du 26 octobre 2010.
Sur
la base d’un rapport médical du Dr P.________ du 8 janvier 2013, rapport évoquant des
troubles psychiques, l’assuré dépose une nouvelle demande.
Dans
l’acte de recours du 29 novembre 2010 les répercussions psychiques des problèmes de santé
somatiques sont déjà clairement évoquées en page 9. La SUVA a soumis l’assuré
à une évaluation psychiatrique le 27 novembre 2008. Ces éléments ont été
pris en compte par l’Institution dans sa décision du 26 octobre 2010.
Le
Dr X.________, psychiatre à [...] suit l’assuré depuis le 24 mai 2011. Dans son RM [rapport
médical] du 13 septembre 2013 il écrit que les diagnostics qu’il retient comme influençant
la capacité de travail existent depuis 2008. En 2009, l’assuré avait été examiné
par un psychiatre SUVA durant un séjour à la L.________ à [...]. La décision SUVA
a donc pris en compte les plaintes psychiques de l’assuré. Le SMR s’étant aligné
sur la position des médecins de la SUVA, il convient de conclure qu’il n’existe ni élément
nouveau ou à même de rendre plausible une modification durable de la CT exigible dans une activité
adaptée ou de modifier dans le sens de la restriction les limitations fonctionnelles retenues.
La
CT est donc inchangée depuis la dernière décision Al ».
Le 16 avril 2014, l’OAI a demandé à la CNA une copie du dossier de l’assuré.
Le 25 juillet 2014, l’OAI a rendu un projet de décision refusant à l’assuré
le droit à un reclassement ainsi qu’à une rente d’invalidité, retenant que
son état de santé ne s’était pas modifié depuis la décision du 26 octobre
2010 confirmée par l’arrêt du 28 janvier 2013 de la Cour des assurances sociales, et
qu’en conséquence son préjudice économique était inchangé (2%).
Par décision du 1
er
octobre 2014, l’OAI a confirmé ce projet.
E.
Par acte du 3 novembre 2014, I.________, par son avocat, Me Aba Neeman, a formé recours contre la
décision du 1
er
octobre 2014, devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais
et dépens, à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI
pour nouvelle décision dans le sens des considérants tendant à l’octroi, d’une
part, d’une rente d’invalidité et, d’autre part, à la mise au bénéfice
d’une mesure de reclassement professionnel. Pour le recourant, il est manifeste que l’OAI
a fait fi de l’aggravation de son état de santé, laquelle est attestée par le Dr
X.________k, et qu’il s’est basé sur un dossier incomplet et non actuel. Selon le recourant,
on ne saurait en particulier retenir, comme l’a fait le Dr K.________n, que son état de santé
psychique ne s’est pas aggravé par rapport à la situation qui prévalait au moment
du consilium psychiatrique réalisé par le Dr W.________ le 27 novembre 2008. En effet, alors
que ce dernier médecin n’avait pas mis en évidence de « psychopathologie notoire,
sinon un sentiment d’insécurité », le Dr X.________ a posé plusieurs diagnostics
psychiatriques, à savoir un trouble de l’adaptation avec réaction anxio-dépressive
sévère, un trouble somatoforme douloureux avec somatisations, une modification durable de la
personnalité à un syndrome algique chronique, chez une personne avec probable autre trouble
de la personnalité (type psychotique) préexistant. Au vu de ces éléments, le recourant
est d’avis qu’il a droit à une mesure de reclassement professionnel ainsi qu’à
une rente d’invalidité dès lors que son taux d’incapacité de travail est supérieur
à 40%.
Dans sa réponse du 19 janvier 2015, l’OAI a conclu au rejet du recours, se référant
et se ralliant à l’avis du Dr K.________ du SMR du 15 novembre 2013, selon lequel aucun fait
déterminant nouveau, qui n’aurait pas été pris en considération dans la décision
du 26 octobre 2010, ne peut être constaté au plan psychiatrique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions
sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et dans
le respect des autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
(rente et mesures de réadaptation), en particulier sur l’évaluation de la capacité
de travail à laquelle a procédé l’OAI, à la suite de la nouvelle demande déposée
le 21 décembre 2012.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté
une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA).
b)
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi,
en faveur des assurés invalides ou menacés d'une invalidité imminente, de mesures de réadaptation
nécessaires et de nature à rétablir leur capacité de gain, à l'améliorer
ou à la sauvegarder ou à en favoriser l'usage. Selon l'art. 8 al. 3 let. b LAI, les mesures
de réadaptation comprennent les mesures d'ordre professionnel au sens de l'art. 15 à 18 LAI.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2).
d)
L’assureur social – et le juge
des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a ; cf. TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi
qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que
le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et ATF 125 V 351 consid. 3a ; cf. TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
e)
Il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de
droit formel à une expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135
V 465 consid. 4.3). Toutefois, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu’une
décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin
interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre de ces avis
et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure
de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6) (voir également
TF 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3 ; TF 9C_737/2012 du 19 mars 2013 consid. 2.3).
f)
Selon
l’art. 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). Conformément au principe
inquisitoire régissant la procédure dans le domaine des assurances sociales, il appartient
en premier chef à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de fait à
élucider, quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre dans un
cas d'espèce donné. Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation.
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (cf. TF U
316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative
; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) (teneur en vigueur depuis le
1
er
janvier 2012), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la
contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit
à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 68 consid. 5.2.3 et 117
V 200 consid. 4b avec les références ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard,
une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de
conclure à l’existence d’une aggravation (cf. ATF 112 V 371 consid. 2b ; cf. TFA I 716/03
du 9 août 2004 consid. 4.1).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Le juge ne doit
examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière
que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé
d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF
109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2 et TF 9C_316/2011 du 20 février
2012 consid. 3.2).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b ; TFA
I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue
plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2 ; TF 9C_307/2008 du 4
mars 2009, consid. 3 et les références citées). Si l’administration constate que
l'invalidité ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée
en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité donnant droit à des prestations et statuer en conséquence.
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (TFA I 238/03 du
30 décembre 2003 consid. 2).
5.
En l’occurrence, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par I.________ le 21 décembre 2012 et a repris l’instruction de la cause,
le Dr K.________ ayant considéré, dans l’avis médical du 6 juin 2013, que le rapport
du 8 janvier 2013 du Dr P.________ contenait des éléments nouveaux aptes à justifier une
instruction. Il convient dès lors d’examiner si l’état santé du recourant
s’est modifié depuis la décision du 26 octobre 2010, confirmée par l’arrêt
du 28 janvier 2013 de la Cour de céans, dans une mesure propre à justifier l’octroi de
prestations de l’AI.
a)
Dans
l’arrêt du 28 janvier 2013, la Cour des assurances sociales a confirmé qu’en raison
des atteintes que I.________ présentait aux épaules (à droite : tendinopathie du
sus-épineux sur status post réparation de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite
avec acromio-plastie et résection de la clavicule distale et status post infection profonde post-opératoire ;
et à gauche : discrète bursite sous-deltoïdienne en relation avec un conflit sous-acromial,
ainsi qu’une petite déchirure trans-tendineuse du sous-épineux, sans rétractation
ni atrophie), sa capacité de travail était nulle dans son ancienne activité professionnelle.
Cependant, la Cour a confirmé qu’il disposait d’une capacité de travail entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles telles que décrites par le Dr
O._______, à savoir toute activité ne demandant pas de gestes au-dessus du niveau des épaules,
d’effort, de mouvement répétitif ou en force des membres supérieurs et ceci sans
limitation de temps ni de rendement. La Cour a précisé que l’évolution postérieure
au rapport du Dr Q.________ du 17 mars 2009 ne modifiait en rien cette appréciation, l’OAI
ayant à juste titre considéré que les atteintes constatées à l’épaule
gauche n’entraînaient pas, en 2010, de limitations supplémentaires par rapport à
celles constatées précédemment par le médecin d’arrondissement de la CNA, comme
cela ressortait des avis de juillet et octobre 2010 du Dr C.________ du SMR. Au plan psychiatrique, la
Cour n’a pas retenu d’incapacité de travail et considéré qu’un complément
d’instruction n’était pas nécessaire, puisque le consilium psychiatrique effectué
par le Dr W.________ en novembre 2008 n’avait pas conduit à poser un diagnostic psychiatrique
ni à une prise en charge spécifique.
b) aa)
Dans le cadre de l’instruction menée
par l’OAI à la suite de la nouvelle demande du 21 décembre 2012, le Dr X.________, psychiatre
traitant de l’assuré depuis le 24 mai 2011, a posé les diagnostics, ayant un effet sur
la capacité de travail, de trouble de l’adaptation avec réaction anxio-dépressive
sévère (F43.2), de trouble somatoforme avec somatisations (F45) et de modification durable
de la personnalité liée à un syndrome algique chronique (F62.8) chez une personne avec
probable autre trouble de la personnalité (type psychotique) préexistant (F60.8). Il a précisé
que ces atteintes existaient depuis 2008 et que le trouble de la personnalité était même
antérieur. L’OAI, en se fondant sur l’avis médical du Dr K.________ du SMR du 15
novembre 2013, a considéré que la décision du 26 octobre 2010 prenait déjà en
compte les plaintes psychiques de l’assuré, puisque selon le Dr X.________ ces atteintes existaient
déjà en janvier 2009, lors du consilium psychiatrique du Dr W.________, lequel n’avait
pas mis en évidence de psychopathologie notoire, si ce n’est un sentiment d’insécurité.
Or, même si le Dr X.________ a mentionné que les atteintes psychiques étaient présentes
depuis 2008, on ne saurait en déduire, comme semble le faire le Dr K.________ – qui n’a
au demeurant procédé à aucun examen clinique de l’assuré et n’est pas
psychiatre – que les éléments mis en évidence par le Dr X.________ sont simplement
une appréciation différente d’un état de santé qui prévalait déjà
lors du consilium psychiatrique réalisé par le Dr W.________ en novembre 2008. En effet, le
Dr X.________ a également expliqué, dans l’anamnèse, que l’assuré lui
avait été adressé par son médecin traitant en mai 2011 seulement alors qu’il
présentait une symptomatologie dépressive sévère avec idéation suicidaire et
retrait régressif à domicile avec symptômes psychotiques (perplexité, mélancolie).
A cette occasion, il apparaît, à la lecture du rapport du Dr X.________, qu’un traitement
antidépresseur a été prescrit ou augmenté. Dans le courant de l’année
2012, un traitement neuroleptique complémentaire a dû être introduit, en raison de la
persistance de difficultés de sommeil et d’angoisses diurnes puis de l’apparition d’idées
persécutoires et d’intrusion. Il ressort également du rapport du Dr X.________ que l’assuré
est suivi régulièrement lors d’entretiens psychiatriques mensuels et des bilans de réseau
semestriels, sans changement. Au moment du rapport, le Dr X.________ a expliqué que même si
son patient n’avait plus d’idées suicidaires, et que la thymie s’était améliorée
grâce au traitement antidépresseur, un fonctionnement psychotique sous-jacent avait été
révélé. Ainsi, le patient présentait des moments de perplexité fréquents,
des vécus d’intrusion par l’altérité, des angoisses de mort, des douleurs
constantes malgré une prise régulière du traitement médicamenteux antalgique et antidépresseur
et vivait la majorité du temps reclu à domicile. Le Dr X.________ a par ailleurs fait un pronostic
défavorable, son patient étant complètement anosognosique des aspects psychiques de ses
troubles, lesquels ne sont médiatisés que par une expression corporelle de douleur permanente.
Il a recommandé la poursuite de la médication antidépressive et anxiolitique ainsi que
le suivi par le médecin traitant, vu l’incurabilité psychique actuelle. Force est de
constater que ces éléments rendent vraisemblable une aggravation importante – propre
à influencer le droit à des prestations d’invalidité – de l’état
de santé psychique du recourant dans le courant de l’année 2011, par rapport à la
situation qui prévalait jusqu’au moment de la décision d’octobre 2010. En effet,
il y a lieu de reconnaître une certaine valeur probante au rapport du Dr X.________ car ce dernier
suit régulièrement le recourant depuis mai 2011 et est donc à même d’attester
son état psychique et son évolution. Le rapport du Dr X.________ tient par ailleurs compte
de l’anamnèse, des plaintes du recourant et est bien étayé. Cependant ce rapport
manque de précision au sujet de la gravité exacte des troubles psychiques du recourant ainsi
que leur influence sur sa capacité de travail. Ces points doivent par conséquent faire l’objet
d’un complément d’instruction, sous la forme d’une expertise. Vu l’absence
d’instruction sur les éléments précités en procédure administrative, l’expertise
sera mise en œuvre par l’OAI conformément à l’art. 44 LPGA, étant donné
qu’il lui appartient au premier chef d'instruire, vu le principe inquisitoire régissant la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
bb)
Il convient encore de relever que s’agissant de l’état de santé physique du recourant,
la situation ne paraît pas s’être modifiée de façon à influencer le droit
à des prestations de l’AI, par rapport à ce qui prévalait au moment de la décision
du 26 octobre 2010. Le recourant ne le soutient par ailleurs pas. Ainsi, en particulier, la problématique
des épaules ne s’est pas modifiée notablement, comme cela ressort du rapport du 31 janvier
2012 du Dr J.________, dans lequel il explique qu’il n’y a pas de pathologie mécanique
très importante ni à l’épaule droite ni à l’épaule gauche ;
vu la persistance des douleurs rapportées par I.________, le Dr J.________ l’a néanmoins
adressé au Dr F.________, neurologue, en émettant l’hypothèse d’un problème
autour de la racine de C5. Or, le Dr F.________ a effectué des examens clinique et électroneuromyographique
qui n’ont donné aucun argument pour une atteinte radiculaire ou tronculaire sous-jacente,
susceptible d’expliquer les plaintes du recourant (voir également le rapport du 18 juillet
2012 du Dr N.________ au Dr P.________).
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours est admis, la cause étant renvoyée à l’OAI
pour qu’il mette en œuvre une expertise psychiatrique conformément à l’art.
44 LPGA et qu’il statue à nouveau.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI qui succombe.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il y a lieu d'arrêter à 2'300 fr. et de mettre à
la charge de l'OAI (art. 55 al. 2 LPA-VD), cette somme couvrant celle revenant à l'avocat d'office.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
octobre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée,
la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant un montant de 2'300 fr. (deux mille trois cents francs) à
titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Aba Neeman (pour I.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :