vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 730 · 2009-09-16 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, VISITE, COMMUNICATION AVEC LE DÉFENSEUR | 273 CC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 16.09.2009 Arrêt / 2009 / 730

TRIBUNAL CANTONAL
200
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du 16
septembre 2009
__________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Colombini et Sauterel
Greffier
:
Mme   Fauquex-Gerber
*****
Art. 273 CC, 420 al. 2
CC;489 ss CPC
La Chambre des
Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
A.F.________
, à Goumoens-la-Ville, contre l'ordonnance de
mesures provisionnelles rendue le 20 mai 2009 par la Juge de paix
du district de Lausanne dans la cause concernant les enfants
et
C.F.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
A.F.________ et W.________ sont les parents de quatre enfants:
[...], née le [...], [...], née le [...],
B.F.________, née le [...] et C.F.________, né le
[...].
Par jugement du 16 juin 1999, le Président du Tribunal civil
du district de Lausanne a prononcé le divorce des
époux [...], attribué l'autorité parentale et
le droit de garde sur les enfants [...], [...], [...] et
C.F.________ à leur mère, et ratifié la
convention sur les effets accessoires du divorce signée par
les époux. Cette convention accordait notamment à
A.F.________ un droit de visite usuel sur ses quatre enfants et
réglait les modalités de l'exercice de ce
droit.
Par décision du 10 janvier 2000, la Justice de paix du
cercle d'Echallens a institué une mesure de curatelle
d'assistance éducative, à forme de l'art. 308 al. 1
CC, en faveur des enfants [...], B.F.________ et C.F.________, et
désigné le Service de protection de la jeunesse
(ci-après : SPJ) en qualité de curateur. Le 5 avril
2001, la Justice de paix du cercle de Lausanne a accepté le
transfert en son for de cette mesure.
Par décision du 21 mars 2002, la Justice de paix du cercle
de Lausanne a ordonné la levée de la mesure de
curatelle d'assistance éducative instituée en faveur
des enfants [...], B.F.________ et C.F.________ et
libéré le SPJ de son mandat de curateur.
[...] est majeure depuis le 10 décembre 2006.
Par requête de mesures préprovisionnelles et
provisionnelles du 9 août 2007, W.________ a requis la
suppression du droit de visite accordé à A.F.________
sur ses enfants [...] et C.F.________ par le jugement de divorce du
16 juin 1999.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 10
août 2007, le Juge de paix du district de Lausanne
(ci-après : juge de paix) a ordonné la suppression,
avec effet immédiat, du droit de visite de A.F.________ sur
ses enfants [...], B.F.________ et C.F.________. Cette ordonnance
de mesures préprovisionnelles, qui contenait
également une citation à comparaître à
l'audience du juge de paix appointée au 5 septembre 2007, a
été adressée au conseil de [...] par fax et
par courrier A, et à A.F.________ personnellement par
courrier A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du même jour,
communiquée le 25 septembre suivant, le juge de paix a admis
les conclusions de la requête de mesures provisionnelles
déposée le 9 août 2007 par W.________ (I),
supprimé avec effet immédiat le droit de visite de
A.F.________ sur ses enfants [...], B.F.________ et C.F.________
(II), chargé le SPJ d'un mandat d'enquête (III) et dit
que les frais et les dépens suivent le sort de la cause au
fond (IV).
Par acte du 5 octobre 2007, A.F.________ a recouru contre cette
décision en concluant implicitement à son
annulation.
Martine Bezencon est majeure depuis le 29 janvier 2008.
Par arrêt du 30 janvier 2008, la Chambre des tutelles du
Tribunal cantonal a notamment admis le recours de A.F.________ (I),
annulé l'ordonnance de mesures provisionnelles du 25
septembre 2007 et renvoyé le dossier à
l'autorité de première instance pour instruction et
nouvelle décision (II).
Dans une lettre du 11 avril 2008 adressée à la
justice de paix du district de Lausanne (ci-après: justice
de paix), [...] et [...] du SPJ ont expliqué ne pas avoir pu
rendre le rapport d'évaluation demandé car
A.F.________ refusait de collaborer avec eux et ont
sollicité d'être relevés de leur
mandat.
Entendu par la juge de paix lors de l'audience du 11 juin 2008,
A.F.________ a  indiqué renoncer à l'exercice de
son droit de visite sur B.F.________ et C.F.________ jusqu'à
réception des tests de paternité sur les enfants
précités.
Bien que dûment cité à comparaître
à l'audience du juge de paix du 25 mars 2009, A.F.________
ne s'est pas présenté. Entendue, W.________ a
expliqué ne pas avoir eu de nouvelles de son ex-mari
concernant les tests de paternité qu'il avait
sollicités.
Entendu par la juge de paix lors de l'audience du 20 mai 2009,
A.F.________ a expliqué qu'il n'avait pas effectué
les tests de paternité, qu'il ne voyait plus ses enfants,
mis à part [...], qu'il les avait
déshérités et, remettant en cause les
capacités éducatives de son ex-épouse, a
sollicité l'institution d'une mesure de curatelle
éducative à forme de l'art. 307 CC. Il a aussi
confirmé renoncer provisoirement à l'exercice de son
droit de visite le temps d'effectuer les tests de paternité,
a déclaré refuser de collaborer avec le SPJ et a
sollicité un nouveau délai de deux mois pour
effectuer les tests de paternité. Egalement entendue,
W.________ a requis l'allocation de dépens. [...],
assistante sociale au SPJ, a expliqué que l'on ne
considérait pas suffisamment l'intérêt des
enfants et a demandé si son mandat arrivait à son
terme.
Faisant suite à l'audience du 20 mai 2009, A.F.________ a
expliqué dans une télécopie adressée
à la justice de paix du même jour que la requête
de mesures provisionnelles déposée par W.________
était abusive, a confirmé sa requête visant
à l'institution d'une mesure de curatelle éducative
et a expliqué être disposé à rencontrer
le SPJ, à l'exception d' [...].
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 mai 2009,
communiquée le 1
er
juillet 2009, la juge de paix
a admis les conclusions de la requête de mesures
provisionnelles (I), supprimé avec effet immédiat le
droit de A.F.________ aux relations personnelles avec ses enfants
B.F.________ et C.F.________(II), chargé le SPJ d'un mandat
d'enquête et de faire toutes propositions utiles concernant
la poursuite de l'exercice par A.F.________ de son droit aux
relations personnelles sur les enfants précités (III)
et dit que les frais et dépens de la décision
suivront le sort de la cause (IV).
B.
Par acte d'emble motivé du 18 juillet 2009, A.F.________ a
recouru contre cette ordonnance, concluant avec suite de frais et
dépens à son annulation et au renvoi de la cause pour
complément d'instruction. Il a produit un bordereau de cinq
pièces.
A.F.________ n'a produit ni mémoire ampliatif ni
pièce dans le délai imparti.
Le 3 septembre 2009, W.________ a déposé un
mémoire dans lequel elle a conclu, avec suite de frais et
dépens, au rejet du recours. Elle a produit le rapport du
test de filiation du 18 août 2009 rendu par le Centre de
génétique et de pathologie Suisse Romand Aurigen
SA.
Dans le délai imparti, le SPJ a conclu au rejet du recours
et au maintien de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 20 mai
2009, à tout le moins jusqu'au dépôt du rapport
du SPJ.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix supprimant le droit de visite
du père sur ses enfants mineurs, dont la garde et
l'autorité parentale appartiennent à la mère
(art. 273 ss CC, Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS
210).
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral
(ATF 107 II 499, JT 1983 I 335 c. 2b),
critiquée par la doctrine (Hegnauer, Berner Kommentar, n. 94
ad art. 275 CC, p. 164; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi
fédérale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n.
1.2.24 ad Titre II, pp. 12 et 13; ATF 118 Ia 473 c.
2, JT 1995 I 523 c. 2), la question des relations personnelles avec
un enfant mineur constitue une matière non
contentieuse.
Contre les décisions en matière de relations
personnelles, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC est
ouvert à la Chambre des tutelles (Schwenzer, Basler
Kommentar, 3 éd., 2006, n. 6 ad art. 275 CC, p. 1477;
art. 76 LOJV, loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), qu'il s'agisse de mesures
d'urgence (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
e
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 401 CPC,
p. 619; JT 2003 III 35 c. 1c; Ch. tut., 27 août
2007/203; Ch. tut., 29 janvier 2004/25) ou d'une décision au
fond (Ch. tut., 4 août 2003/110). Ce recours, qui
s'instruit conformément aux art. 489 ss CPC (Code
de procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11;
art. 109 al. 3 LVCC, loi d'introduction dans le canton de Vaud
du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01),
s'exerce par acte écrit dans les dix jours dès la
communication de la décision attaquée (art. 492 al. 1
et 2 CPC).
Le recours est ouvert au pupille capable de discernement, ainsi
qu'à tout intéressé, soit notamment à
chacun des parents dans les causes concernant les relations
personnelles avec un enfant mineur (art. 420 al. 1 CC; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., 1998, adaptation française par Meier,
n. 27.64, p. 205; RDT 1955, p. 101). La Chambre des tutelles
peut réformer la décision attaquée ou en
prononcer la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est
pas suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à
l'autorité tutélaire ou procéder
elle-même à l'instruction complémentaire
(art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement
dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en
droit. Pour des mesures provisionnelles, la Chambre des tutelles
peut se limiter à un examen prima facie, plus sommaire qu'au
fond, et statuer sous l'angle du déni de justice (JT 2003
III 35; JT 2001 III 121).
b)
En l'espèce, le
recours a été formé par le père des
mineurs concernés, qui y a intérêt (ATF 121 III
1 c. 2a, JT 1996 I 662), par acte de recours déposé
en temps utile et recevable à la forme. Les
déterminations de la mère et du SPJ ainsi que les
pièces produites en deuxième instance sont
également recevables (art. 496 al. 2 CPC;
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 496 CPC p.
765).
2.
a)
Saisie d'un recours non contentieux, la Chambre des
tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et conclusions des
parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle peut même
retenir des moyens de nullité
non
articulés par le recourant lorsqu'il s'agit de vices
apparents qui affectent la décision attaquée. Elle
examine en outre si l'une ou l'autre des critiques formulées
est fondée et si elle doit entraîner la réforme
de la décision, son annulation complète, ou encore le
renvoi de la cause au premier juge pour complément
d'instruction et nouveau jugement.
Elle ne doit toutefois annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire
autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une
procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à
laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de
nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire
(JT 2001 III 121; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nos 3 et 4 ad art.
492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire,
soit la justice de paix, est en principe compétente pour
prendre toutes mesures nécessaires concernant les relations
personnelles
(art. 275 al. 1 CC)
, y compris les mesures provisoires.
Toutefois, suivant les situations, il peut s'avérer plus
judicieux que les mesures d'urgence soient prises par le juge de
paix (JT 2003 III 35).
Conformément aux art. 315 al. 1 CC
et 399 al. 1 CPC, les mesures de protection sont ordonnées
par la justice de paix du domicile de l'enfant concerné.
Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des parents qui a
ou ont l'autorité parentale (art. 25 al.1 CC). Le moment
décisif pour la détermination de la compétence
ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de
l'ouverture de l'enquête.
Le juge doit entendre ou avoir
cité les dénoncés (art. 401 al. 1
CPC).
En l'espèce, B.F.________ et C.F.________ étaient
domiciliés à Lausanne chez leur mère,
détentrice de l'autorité parentale et du droit de
garde, au moment de l'ouverture de la procédure en fixation
du droit de visite. La Juge de paix du district de Lausanne
était donc bien compétente, ratione loci, pour
prendre la décision
querellée.
Les parents des enfants
concernés ainsi que le SPJ ont été entendus
par la juge de paix à son audience du 20 mai 2009.
B.F.________ et C.F.________, sont nés respectivement les
[...] et [...], de sorte qu'ils auraient pu être entendus
lors de dite audience (art. 314 CC; ATF 131 III 553).
Néanmoins, la juge de paix y a renoncé, dès
lors que les enfants s'étaient déjà entretenus
avec les intervenants du SPJ, ce qui est suffisant (ATF 127 III
295).
La décision est ainsi formellement correcte
et il convient d'examiner si elle est justifiée
sur le fond.
3.
a)
L'art. 273 al. 1 CC
prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir
les relations personnelles indiquées par les circonstances.
Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le
lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, op. cit., n.
19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral relève
à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le
rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il
peut jouer un rôle décisif dans le processus de
recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 c. 4a; ATF
123 III 445 c. 3c, JT1998 I 354 c. 3c, p. 360). Le maintien et le
développement de ce lien est évidemment
bénéfique pour l'enfant. Les relations personnelles
doivent donc être privilégiées, sauf si le bien
de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circonstances
particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur
d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 c. 4a). Il
faut en outre prendre en considération la situation et les
intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant,
sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre, son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation des
personnes chez qui l'enfant vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p.
111). Des conditions particulières pour l'exercice du droit
de visite peuvent être imposées (Hegnauer, op. cit.,
n. 19.16, p. 114).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de
l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent
violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés
sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes
motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être
refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC).
Cette
mesure constitue néanmoins une "ultima ratio" et ne doit
être ordonnée que si le danger pour le bien de
l'enfant ne peut être écarté par d'autres
mesures appropriées. Le préjudice causé
à l'enfant peut être limité par
l'établissement d'un droit de visite surveillé, qui
s'exerce en présence d'un tiers. Une telle surveillance ne
peut toutefois être instaurée que lorsqu'il existe des
indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116).
Selon
la
jurisprudence du Tribunal fédéral, le refus ou le
retrait des relations personnelles ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant est mis en danger par ces
mêmes relations : la disposition a pour objet de
protéger l'enfant et non de punir les parents. Il y a danger
pour le bien de l'enfant, susceptible d'entraîner la
suppression du droit de visite, si son développement
physique, moral ou psychique est menacé par la
présence même limitée du parent
concerné. Il importe en outre que cette menace ne puisse
être écartée par d'autres mesures
appropriées (TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008; ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21 c. 3c, JT 1995 I 548). La
violation par les parents de leurs obligations et le fait de ne pas
se soucier de l'enfant ne justifiant un tel refus ou retrait que si
ces comportements portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 131 III
209; ATF 118 II 21 c.3c, JT 1995 I 548). On peut admettre qu'un
parent ne s'est pas soucié sérieusement de son enfant
au sens de l'art. 274 al. 2 CC lorsqu'il ne prend aucune part
à son bien-être, s'en remet en permanence à
d'autres pour les soins dus à l'enfant et n'entreprend rien
pour établir ou entretenir une relation vivante avec lui;
peu importe de savoir si les efforts auraient été
couronnés de succès et si le comportement du parents
habilité à donner son consentement est coupable ou
non (ATF 118 II 21 c. 3d, Ch. rec. 10 juin 2003/617). Les conflits
entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le
droit de visite. Une telle limitation n'est justifiée que
s'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi
d'un droit de visite usuel compromet le bien de l'enfant (ATF 131
III 209 c. 5).
b)
En l'espèce, le
recourant conteste le retrait de son droit de visite tel que
prévu par l'ordonnance du 20 mai 2009, se prévalant
en particulier de l'arrêt de la Chambre des tutelles du 30
janvier 2008, qui a annulé, pour une violation du droit
d'être entendu, une précédente ordonnance de
mesures provisionnelles supprimant tout droit de visite. Dans cet
arrêt, la Chambre des tutelles avait observé que
"même au stade des mesures provisionnelles, une mesure aussi
grave qu'une suppression du droit de visite, de nature à
compromettre l'équilibre des enfants, ne devrait pas
être prise sur la base d'affirmations générales
étayées par un seul courriel et que le
dépôt d'un rapport au moins préalable du SPJ
paraissait nécessaire".
Il ressort de la lettre du 11 avril 2008, que le SPJ, qui s'est
entretenu avec la mère et les deux enfants concernés,
n'a pas pu établir le rapport sollicité par
l'autorité tutélaire en raison du défaut de
collaboration du recourant qui ne s'est jamais
présenté. Dès lors que le recourant est
responsable de cette situation, il ne saurait, sans commettre
d'abus de droit, soutenir, en se fondant sur l'arrêt du 30
janvier 2008, que son droit de visite ne peut être
supprimé en l'absence d'un tel rapport. Les griefs
articulés à cet égard doivent donc être
rejetés.
Le recourant fait également valoir que le retrait provisoire
de son droit de garde est injustifié, le dossier
étant incomplet.
S'il est vrai que le retrait du droit de visite ne peut pas
être justifié par le seul courriel, au demeurant
ancien, du 1
er
juillet 2007 - comme le relevait
déjà l'arrêt de la Chambre des tutelles du 30
janvier 2008 -, il ressort aujourd'hui du dossier de
première instance que le recourant ne voyait plus ses
enfants et n'a jamais rien entrepris pour entrer en contact avec
eux, déclarant même, lors d'une audience du 11 juin
2008, renoncer à l'exercice de son droit de visite et ne pas
vouloir les revoir avant d'avoir la certitude, par le biais d'une
expertise ADN, qu'il était bien leur père. Il a
réitéré ces propos à l'audience du 20
mai 2009.
La mesure de retrait provisoire du droit de visite est ainsi
justifiée aujourd'hui au vu de la longue période
pendant laquelle le père n'a pu et voulu voir ses enfants,
allant jusqu'à les renier et affirmer à l'audience du
20 mai 2009 qu'il les avait déshérités, ainsi
qu'en raison de son manque de collaboration qui a
empêché le SPJ de mener l'enquête
ordonnée par la juge de paix. Au vu de ces
éléments, la cour de céans considère,
à l'instar de la juge de paix, que le développement,
surtout psychique, des enfants serait en l'état mis en
danger par l'exercice d'un droit de visite du père,
même limité. La réinstauration d'un tel droit
pourra être envisagée de manière progressive en
tenant compte des intérêts bien compris des enfants.
Vu l'âge actuel de ces derniers, il devra aussi être
tenu compte de leur volonté.
Vu ce qui précède, l'ordonnance querellée doit
être confirmée jusqu'au dépôt du rapport
du SPJ. A cet égard, une bonne collaboration du recourant,
dont la paternité biologique est aujourd'hui établie
et qui a déjà rencontré le SPJ dans le courant
du mois d'août, permettra à ce service de rendre son
rapport rapidement et de faire des propositions pour une reprise
progressive de l'exercice du droit de visite.
4.
En conclusion, mal fondé, le recours est rejeté et
l'ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de deuxième instance du recourant sont
fixés à 300 fr. (art. 236 al. 1 TFJC, tarif des frais
judiciaires en matière civile du 4 décembre 1984, RSV
270.11.5).
Obtenant gain de cause, l'intimée a droit à des
dépens de deuxième instance, par 600 fr. (art. 92
CPC, applicable par analogie).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II
.
La décision
est confirmée.
III
.
Les frais de
deuxième instance du recourant sont arrêtés
à 300 fr. (trois cents francs).
IV
.
Le recourant
A.F.________ doit verser à l'intimée W.________ la
somme de 600 fr. (six cents francs) à titre de dépens
de deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le
président
:
La
greffière
:
Du 16 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      M.
A.F.________,
‑      Me Roberto
Izzo (pour W.________),
-      Service de
protection de la jeunesse,
et communiqué à
:
‑      Mme la Juge de paix
du district de Lausanne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La
greffière
: