vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 302 · 2020-04-16 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 17 LPGA, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.04.2020 Arrêt / 2020 / 302

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
293/19 - 108/2020
ZD19.038964
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 avril 2020
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourant, représenté par Syndicats Chrétiens Interprofessionnels du Valais,
Service juridique,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971, a déposé
une première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 10 septembre 1997
en vue d’obtenir un reclassement dans une nouvelle profession. Sans formation professionnelle,
il a régulièrement travaillé comme employé viticole dès 1991.
Les pièces médicales versées au dossier indiquent qu’il souffrait d’un status
après opération, en 1995, d’une hernie discale L4-L5 gauche, d’un syndrome de la
douleur chronique, de douleurs thoraciques de type pariétal, de cervico-lombalgies chroniques persistantes
et d’une discopathie L2-3-4 avec encastrement de L5. Plusieurs médecins ont relevé une
composante majeure de nature psychologique dans la symptomatologie douloureuse. Il présentait en
outre une hépatite B chronique traitée et le diagnostic de trouble panique avait été
retenu pendant une période.
Dans un avis médical du 16 juillet 2001, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a retenu comme atteintes principales à la santé des troubles somatoformes
douloureux et un status après cure de hernie discale L4-L5 en 1995. Il a estimé que la capacité
de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle, mais qu’il
bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
sans port de charges lourdes et sans position statique prolongée debout ou assise.
Par décision du 23 novembre 2001, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
au motif qu’il pouvait travailler dans une activité adaptée et ne subissait aucun préjudice
économique lié à son état de santé.
B.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI
le 8 octobre 2012.
Il ressort de son dossier qu’il avait poursuivi son activité d’ouvrier viticole. Son
employeur avait résilié son contrat de travail pour février 2012 en raison de ses incapacités
de travail régulières depuis fin 2010 et l’employait depuis février 2013 lorsqu’il
était en mesure de travailler, ce qui représentait environ un 50 %.
Selon un certificat médical du 30 octobre 2012 de son médecin traitant, le Dr P.________, médecin
praticien, l’assuré présentait une recrudescence des lombosciatalgies droites chroniques
avec des épisodes aigus invalidants. Une IRM lombaire du 2 février 2011 avait révélé
une récidive de la hernie discale L4-L5 médiane et paramédiane droite luxée vers
le bas ainsi qu’une hernie discale L5-S1 paramédiane droite luxée foraminale comprimant
davantage L5 que S1. Plusieurs spécialistes avaient confirmé l’indication opératoire,
mais le patient avait refusé l’opération en raison des risques présentés. Le
Dr P.________ estimait que l’assuré était en incapacité de travailler dans son activité
habituelle de vigneron, de façon définitive, mais qu’une activité légère
et adaptée à son handicap pouvait être envisagée, en évitant les charges supérieures
à 5 kg, les marches sur terrain accidenté et les positions en porte-à-faux.
Une IRM lombaire de contrôle effectuée le 24 février 2012 a montré une volumineuse
hernie discale L4-L5 de localisation paramédiane et paraforaminale gauche fortement luxée vers
le bas, une discopathie dégénérative L2-L3 et L5-S1 avec protrusion médiane du disque
et un canal lombaire étroit de type constitutionnel associé à une discrète facetarthrose
étagée.
Dans un rapport du 18 juin 2013, le Dr P.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de cervico-brachialgies droites sur uncarthrose C3-C4 bilatérales et C5-C6 droites, de
status post arthroscopie du genou gauche le 15 avril 2010, de méniscopathie interne moyenne et postérieure
et de xérophtalmie. Il a confirmé que l’assuré bénéficiait d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, rajoutant comme limitations fonctionnelles
la position accroupie et à genoux, ainsi que la position debout et assise prolongée.
Un rapport du 21 février 2014 émanant de la M.________ précisait qu’aucune incapacité
de travail n’était liée à l’hépatite B chronique, qui était traitée.
Dans un avis du 17 avril 2014, le SMR a conclu à l’existence d’une pleine capacité
de travail dans toute activité adaptée aux pathologies du rachis depuis juin 2013.
Par décision du 3 septembre 2015, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
C.
X.________ a adressé une troisième demande de prestations à l’OAI en date du 7 décembre
2018, faisant valoir qu’il était incapable depuis le 4 septembre 2018 de poursuivre son
emploi dans la vigne en raison de ses problèmes de cervicales et de dos.
Selon la déclaration d’incapacité de travail maladie faite par son employeur le 5 septembre
2018 à l’assureur perte de gain, l’assuré travaillait à plein temps avant
son arrêt de travail.
Dans un rapport du 7 janvier 2019, le Dr P.________ a indiqué que l’état de santé
de l’assuré s’était aggravé depuis l’été 2018, que les douleurs
cervicales étaient devenues invalidantes, irradiant dans le membre supérieur droit et limitant
la mobilité active et passive, la flexion et la rotation à droite de la nuque, dans le contexte
d’un rétrécissement foraminal droit depuis le niveau C3-C4 jusqu’au niveau C5-C6
de type essentiellement uncarthrosique et en moindre degré d’origine discale, selon l’IRM
du 7 septembre 2018. Les niveaux C3-C4 étaient particulièrement touchés par ce rétrécissement
foraminal, ce qui pouvait faciliter un conflit avec l’émergence des racines correspondantes.
L’incapacité de travail était totale depuis le 4 septembre 2018. Un traitement par blocs
facettaires avait débuté, mais le pronostic était défavorable.
L’OAI a sollicité le dossier de l’assureur perte de gain maladie de l’assuré.
Celui-ci contient un rapport médical du Dr P.________ du 1
er
février 2019, qui mentionnait comme limitations fonctionnelles le port de charges, le travail avec
rotation ou inclinaison de la tête et le travail avec les bras au-dessus de la tête. Il estimait
que l’incapacité de travail était complète, y compris dans une activité adaptée.
L’assuré avait été traité par blocs facettaires au niveau cervical et également
lombaire.
Dans un avis médical du 12 mars 2019, le SMR a retenu que l’activité d’employé
viticole était contrindiquée de longue date et que la capacité de travail dans une activité
adaptée était inchangée depuis la dernière décision de l’OAI. Il devait
s’agir d’une activité légère, sédentaire ou semi-sédentaire principalement
en position assise, permettant l’alternance des positions, sans manipulations de charges de plus
de 5 kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur une échelle,
sans travail à genoux et/ou en station accroupie, sans position du tronc tenue en porte-à-faux,
sans flexions-rotations répétées du tronc, sans gestes demandant de maintenir les mains
au-dessus du plan des épaules ni de soulever des charges de plus de 1-2 kg à bout de bras,
activité en milieu tempéré, à heures fixes et répartie sur cinq jours ouvrables.
Par projet de décision du 15 mars 2019, l’OAI a communiqué à l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de prestations.
L’assuré a fait valoir ses objections par courrier de son mandataire du 15 avril 2019.
Par courrier du 19 avril 2019, il a produit un rapport du Dr P.________ du 17 avril 2019 indiquant qu’en
plus des lombosciatalgies bilatérales récurrentes dans le cadre de la hernie discale L4-L5
et de l’hépatite B, sous traitement d’antiviraux, il présentait des douleurs cervicales
invalidantes. Son incapacité de travail était entière depuis le 4 septembre 2018
pour une période indéterminée, que ce soit dans son activité habituelle de vigneron
ou dans toute autre activité adaptée.
En date du 29 mai 2019, l’assureur perte de gain maladie de l’assuré a transmis à
l’OAI une copie de l’expertise qu’il a fait réaliser par le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport d’expertise
du 24 avril 2019, l’expert a conclu ce qui suit :
« DIAGNOSTICS
Avec
répercussions sur la capacité de travail :
·
Cervicalgies chroniques avec brachialgies non
déficitaires à droite évoluant depuis 2009.
o
Uncarthrose de C3-C4 à C5-C6 prédominante
en C3-C4 et C5-C6 avec rétrécissement foraminal droit.
o
Protrusions discales de C3-C4 à C6-C7 prédominante
en C6-C7.
·
Lombalgies chroniques avec sciatalgies à
bascule évoluant depuis 1996.
o
Status après cure chirurgicale de hernie
discale L4-L5 gauche par hémilaminectomie (1996)
o
Discopathies dégénératives de L2-L3,
L4-L5 et L5-S1 avec hernie discale L4-L5 paramédiane et paraforaminale gauche (IRM de février
2012)
Sans
répercussion sur la capacité de travail
:
·
Tabagisme chronique
·
Hépatite B en traitement
[…]
7.
Une reprise du travail est-elle exigible ?
7.1
Dans l'activité habituelle ? Si oui, à partir de quand et à quel taux
A
mon avis, le métier d'ouvrier viticole n'est pas adapté aux limitations fonctionnelles qui
résultent des troubles dégénératifs de la nuque et de la colonne lombaire de l'assuré.
A mon avis, l'incapacité de travail dans cette profession est parfaitement justifiée.
7.2
Dans une activité adaptée à l'état de santé ? Si ou[i], à partir de quand
?
Et à quel taux ?
Dans
une activité adaptée, l'assuré pourrait théoriquement travailler dans une activité
sédentaire ou semi-sédentaire sans port de charges. Il doit éviter de se pencher en avant
ou de travailler en porte-à-faux. Il doit éviter le port ou soulèvement de charges de
plus de 5 kg. Il doit éviter les positions statiques prolongées de la nuque. Dans un métier
adapté aux limitations fonctionnelles préalablement décrites, l'incapacité de travail
de l'assuré est essentiellement due à l'appréciation subjective de sa symptomatologie
douloureuse.
Il
est actuellement reconnu que ce sont surtout les conditions psychosociales et le handicap ressenti par
le sujet ainsi que la durée de l'incapacité de travail qui sont déterminants dans l'évaluation
et la reprise d'une activité professionnelle, davantage que les données anatomo-structurelles
objectivables. »
Dans un courriel à l’assureur perte de gain maladie du 22 mai 2019, le Dr J.________ a précisé
que le rendement de l’assuré était de 100 % dans une activité adaptée.
Par décision du 18 juillet 2019, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations de
l’assuré, au motif qu’il bénéficiait d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée et ne subissait pas de préjudice économique.
D.
Par acte de son mandataire du 2 septembre 2019, X.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation, à l’entrée
en matière sur sa demande, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
et à ce que son droit à toutes les autres prestations soit reconnu. Il a allégué
que son traitement pour l’hépatite B n’avait plus d’effet et s’est prévalu
des rapports médicaux du Dr P.________, selon lesquels son état de santé s’était
aggravé et son incapacité de travail était totale, y compris dans une activité adaptée.
Il a reproché à l’OAI d’avoir ignoré ces documents. Il a produit un rapport
médical du 19 juin 2019 du Dr P.________ qui confirmait l’aggravation de son état de
santé, précisant qu’il avait présenté trois épisodes de lumbago depuis
le 1
er
mai
2019 dans le contexte de son hernie discale, qui l’avaient contraint à l’immobilisation
et à un fort traitement antalgique et anti-inflammatoire. Selon lui, l’incapacité de
travail était totale dans toute activité, pour une durée indéterminée.
Le 17 octobre 2019, le recourant a produit un nouveau rapport du Dr P.________, établi le 27 août
2019, qui précisait que les crises de lumbago se répétaient tous les 15 à 20 jours
environ et limitaient fortement les activités de la vie quotidienne, de même que le rayon de
marche et le port de charges. Au niveau cervical, les activités des bras au-dessus de l’horizontale,
la rotation de la tête et le port de charges étaient fortement limités. Le médecin
traitant a précisé que les blocs facettaires n’avaient eu aucun effet.
Dans sa réponse du 19 novembre 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a transmis
un avis du SMR du 29 octobre 2019 qui retenait que l’expertise du Dr J.________ était convaincante,
que les conclusions de l’expert rejoignaient celles du SMR, que les rapports du Dr P.________ produits
avec le recours n’apportaient pas d’élément objectif nouveau, que l’aggravation
décrite ne reposait sur aucun élément objectif nouveau comme des troubles neurologiques
ou une imagerie et que les douleurs étaient par essence subjectives.
Par réplique du 9 décembre 2019, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pour départager l’avis du Dr P.________ de celui du SMR. Il a réitéré
les conclusions prises dans son recours et a conclu, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’OAI
pour instruction complémentaire.
Dans sa détermination du 6 janvier 2020, l’OAI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé auprès du tribunal compétent en temps utile compte
tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA ; art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
plus particulièrement à une rente d’invalidité, à la suite de la troisième
demande de prestations qu’il a déposée auprès de l’OAI.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même
manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
Il faut constater à titre préliminaire
que, contrairement à ce que le recourant mentionne dans son recours, l’OAI est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations qu’il a déposée le 7 décembre
2018. Néanmoins, à l’issue de l’instruction qu’il a menée, l’intimé
a retenu que l’état de santé du recourant ne s’était pas modifié, depuis
la précédente décision de refus de prestations, au point d’influencer son taux d’invalidité,
celui-ci gardant la possibilité d’exercer une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles à plein temps.
b)
Le recourant reproche à l’OAI de ne pas avoir tenu compte des rapports médicaux établis
par le Dr P.________. Or l’avis du 12 mars 2019 contient précisément l’appréciation
du SMR sur la situation du recourant et les nouveaux rapports alors versés au dossier. Le SMR a
également pris connaissance de l’IRM cervicale du 11 [recte : 7] septembre 2018 et du
traitement par blocs facettaires. Il a rappelé qu’il reconnaissait de longue date une incapacité
de travail dans toute activité manuelle lourde dans l’agriculture, la viticulture ou l’industrie
du fait des rachialgies chroniques. Il faut à cet égard souligner que le recourant a continué
à travailler comme ouvrier viticole malgré le fait que cette activité n’avait plus
été considérée comme exigible dans le cadre des deux précédentes demandes
de prestations qu’il a effectuées. Dans cet avis du 12 mars 2019, le SMR estime qu’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée demeure et liste les limitations
fonctionnelles à respecter, à savoir une activité légère, sédentaire ou
semi-sédentaire principalement en position assise, permettant l’alternance des positions,
sans manipulations de charges de plus de 5 kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans
travail en hauteur ou sur une échelle, sans travail à genoux et/ou en station accroupie, sans
position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc,
sans gestes demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules ni de soulever des charges
de plus de 1-2 kg à bout de bras, activité en milieu t
empéré,
à heures fixes et répartie sur cinq jours ouvrables. Ces limitations reprennent notamment celles
retenues par le Dr P.________ dans ses rapports des 1
er
février et 27 août 2019. Ce dernier n’explique en outre dans aucun de ses rapports médicaux
les raisons qui lui font retenir que la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée est nulle. Comme vu ci-dessus, il n’est pas contesté que le recourant présente
des atteintes lombaires et cervicales qui le limitent dans ses mouvements et déplacements. Or, le
Dr P.________ ne précise pas pourquoi une activité d’épargne du rachis n’est
pas envisageable. On ignore d’ailleurs dans quel contexte les fréquents lumbagos dont le recourant
a souffert depuis mai 2019 s’inscrivent et en particulier si celui-ci observe désormais les
limitations fonctionnelles fixées par le SMR ou s’il a poursuivi son activité professionnelle
habituelle, jugée inadaptée.
Il faut en outre constater que dans son expertise du 24 avril 2019, le Dr J.________ arrive à la
même conclusion que le SMR, à savoir que le recourant bénéficie d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée, et les limitations fonctionnelles qu’il
retient sont comprises parmi celles fixées par le SMR. Pour poser ses conclusions, le Dr J.________
a pris connaissance de l’ensemble du dossier médical, y compris radiologique, a procédé
à un examen clinique du recourant, a recueilli son anamnèse et a tenu compte de ses plaintes.
Son rapport d’expertise peut par conséquent se voir reconnaître une pleine valeur probante.
Finalement, contrairement à ce que le recourant invoque dans son recours, il n’existe aucune
limitation de sa capacité de travail en raison de son hépatite B, comme l’indique très
clairement le rapport de la M.________ du 21 février 2014. Rien ne permet en effet de penser que
cette situation aurait changé depuis lors.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de conclure, comme le retiennent de manière concordante
le SMR et le Dr J.________, que le recourant peut travailler à plein temps dans une activité
adaptée.
c)
Il faut dès lors constater qu’il n’y a pas de modification substantielle de la situation
du recourant depuis la dernière décision de refus de prestations rendue par l’OAI le
3 septembre 2015. C’est donc à juste titre que l’OAI a rejeté sa nouvelle demande
de prestations.
5.
Les pièces au dossier permettent ainsi à la Cour de céans de statuer en toute connaissance
de cause, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une expertise judiciaire.
La réquisition du recourant dans ce sens est dès lors rejetée, par appréciation anticipée
des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
6.
a)
Le recours doit par conséquent être rejeté.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 juillet 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Syndicats Chrétiens Interprofessionnels du Valais, Service juridique (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :