vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 58 · 2019-04-04 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.04.2019 Arrêt / 2019 / 58

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
153/17 - 44/2019
ZA17.050068
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 avril 2019
_______________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977, travaillait depuis
le 25 mars 2015 en qualité de menuisier dans le cadre d’une mission temporaire. A ce titre,
il était assuré obligatoirement contre le risque d’accidents professionnels et non professionnels
auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA ou l’intimée).
Le 26 mars 2015, E.________ a heurté une plaque de protection de sol en tombant sur les genoux.
Le 27 avril 2015, E.________ a subi une intervention chirurgicale au genou gauche consistant en une plastie
du ligament croisé antérieur ainsi qu’en une méniscectomie du corps et de la corne
postérieure en raison d’une déchirure complexe. Les suites opératoires ont été
simples et afébriles, l’assuré ayant bénéficié d’une rééducation
à la marche dès le premier jour post-opératoire. Le bilan radiologique post-opératoire
s’est révélé satisfaisant (rapport du 6 mai 2015 établi par les Drs J.________
et D.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant au département de l’appareil
locomoteur de l’Hôpital R.________).
Dans un rapport du 20 juillet 2016 faisant suite à une consultation du 7 juillet précédent,
le Dr K.________, chef de clinique au département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital
R.________, a relevé que l’intervention du 27 avril 2015 s’était compliquée
d’une lésion du nerf saphène. S’agissant toutefois de la plastie du ligament croisé
antérieur, l’évolution était bonne, l’assuré conservant une mobilité
complète avec une bonne force au niveau des quadriceps. Il n’y avait pas de plainte d’instabilité
au niveau du genou gauche. En revanche, il gardait une symptomatologie douloureuse au niveau de sa jambe
gauche. Un bilan neurologique (effectué le 27 novembre 2015) concluait à la possibilité
d’une récupération lentement progressive. Selon le Dr K.________, il n’y avait
pas d’indication à une nouvelle intervention et la situation devait être considérée
comme stabilisée en dépit d’une lésion séquellaire. Si l’assuré
n’était plus en mesure d’exercer sa profession précédente, sa capacité
de travail était en revanche entière dans une activité adaptée (sans travail à
genoux, évitant la position accroupie, sans port de charges lourdes et sans échelle).
Le 21 septembre 2016, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a procédé
à l’examen médical final de E.________. Dans son rapport daté du même jour,
il s’est exprimé en ces termes sous l’intitulé « Appréciation » :
L’assuré, ouvrier menuisier, espagnol, chute sur les genoux le 26.03.2015.
Le
bilan montre une rupture du LCA ainsi que de la corne postérieure du ménisque interne qui fait
l’objet d’une intervention par le Dr J.________ le 28.04.2015 pour une plastie du LCA aux
ischio-jambiers et une méniscectomie interne partielle du genou G.
L’évolution
est marquée par l’apparition de décharges électriques à la face interne du
genou G irradiant distalement, dans le territoire du nerf saphène interne.
L’assuré
est adressé à la consultation d’antalgie et un traitement de Lyrica® est introduit.
Une évaluation par les plasticiens ne retient pas d’indication opératoire.
Subjectivement,
l’assuré n’a plus de décharge électrique majeure depuis l’introduction
du traitement de Lyrica®. Il ressent des tiraillements de la face interne du genou G irradiant distalement
jusqu’à la malléole interne. Le périmètre de marche n’est toutefois pas
limité et le patient a des nuits réparatrices. Il n’y a pas d’œdème rapporté
du genou G, quelles que soient les distances parcourues.
Objectivement,
le genou G n’a pas d’épanchement intra-articulaire. Sa mobilité est complète
L’articulation est stable dans le plan sagittal mais une amyotrophie est objectivée tant au
niveau de la cuisse que du mollet G.
A
près de 18 mois après la plastie du LCA G, on peut admettre que la situation médicale
est stabilisée.
On
reconnaît à l’assuré des limitations pour les travaux répétés en
position à genoux ou accroupie ainsi que pour les déplacements répétés sur les
terrains irréguliers.
Dans
une activité respectant ces limitations, notre assuré peut faire valoir une pleine capacité
avec un rendement complet.
Le
traitement de Lyrica® reste à la charge de l’assurance-accident pour une longue durée.
L’hypoesthésie
de la face interne de la jambe G n’atteint pas le seuil indemnisable.
Par courrier du 7 novembre 2016, la CNA a informé E.________ qu’elle mettait un terme au paiement
des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au 30 novembre 2016
au motif que, selon l’examen médical du 21 septembre 2016, il n’y avait plus lieu d’attendre
du traitement médical une amélioration significative de son état de santé. Elle a
en outre indiqué qu’elle était en train d’examiner dans quelle mesure d’autres
prestations d’assurance pouvaient lui être allouées.
Dans ses observations du 5 janvier 2017, E.________ a fait valoir que son incapacité de travail
était totale en raison de l’important état algique présenté en lien avec l’atteinte
du nerf saphène gauche. Il estimait par ailleurs que la situation clinique n’était pas
stabilisée et que, partant, il incombait à la CNA de reprendre sans tarder le versement d’indemnités
journalières à 100%.
Aux fins d’étayer son propos, il a transmis diverses pièces médicales dont les rapports
des Drs Z.________ et N.________, respectivement médecin adjoint et médecin assistant au service
de neurologie de l’Hôpital R.________, du 15 août 2016, et des Drs H.________ et M.________,
respectivement médecin associé et chef de clinique, au centre d’antalgie de l’Hôpital
R.________, du 4 octobre 2016. Pour l’essentiel, ces médecins y décrivaient la prise
en charge thérapeutique de la lésion du nerf saphène au genou gauche. Les Drs Z.________
et N.________ relevaient qu’en dépit d’un traitement de Lyrica, des douleurs neuropathiques
invalidantes persistaient, excluant selon eux la reprise du travail. Aucun de ces médecins ne s’est
toutefois prononcé sur la capacité de travail de l’assuré dans une activité
adaptée.
Invité à se prononcer sur les documents médicaux produits, le Dr L.________ a indiqué
qu’il ne niait pas l’atteinte du nerf saphène gauche, tout en relevant qu’elle
ne constituait pas un élément justifiant la prolongation de l’incapacité de travail.
Les limitations fonctionnelles retenues tenaient compte de cette atteinte et l’assuré était
à même de travailler dans une activité compatible avec celles-ci (avis du 26 janvier 2017).
Par décision du 12 janvier 2017, la CNA a dénié le droit de E.________ à une rente
d’invalidité, au motif que la diminution de la capacité de gain due à l’accident
du 26 mars 2015 s’élevait à 1% seulement. Une indemnité pour atteinte à l’intégrité
n’entrait pas non plus en ligne de compte, en l’absence d’atteinte importante à
l’intégrité consécutive à cet accident.
Le 10 février 2017, E.________ s’est opposé à cette décision, reprenant pour
l’essentiel les arguments développés dans son écriture du 5 janvier précédent.
Le dossier de E.________ a une nouvelle fois été soumis au Dr L.________, lequel a confirmé
les conclusions de son appréciation du 21 septembre 2016 (rapport du 22 mars 2017).
Par décision sur opposition du 25 octobre 2017, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assuré contre sa décision du 12 janvier 2017.
B.
Par acte du 21 novembre 2017, E.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant, sous suite de dépens, à l’octroi
de plus amples prestations à compter du 1
er
décembre 2016, la cause étant au surplus renvoyée à la CNA pour complément d’instruction.
D’après l’assuré, son incapacité de travail était totale en raison de
l’important état algique en lien avec l’atteinte du nerf saphène gauche. Il reprochait
à la CNA de ne pas prendre en compte les conséquences de cet état sur sa capacité
de travail, alors même qu’elle admettait que cette atteinte était à sa charge. S’appuyant
sur le rapport des Drs H.________ et M.________ du 4 octobre 2016, il faisait en outre valoir que sa
situation clinique n’était pas stabilisée étant donné les traitements en cours
ou à prévoir. Dans ce contexte, il appartenait à la CNA de reprendre le versement des
indemnités journalières à 100%. Il a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise médicale.
Dans sa réponse du 30 août 2018, la CNA a conclu au rejet du recours. En premier lieu, elle
a relevé que dans la mesure où l’intervention proposée par les Drs H.________ et
M.________ n’était pas susceptible d’améliorer ou de rétablir la capacité
de travail de l’assuré, mais uniquement d’améliorer son confort, la stabilisation
de son état de santé au 30 novembre 2016 devait être confirmée. En second lieu, elle
a souligné qu’elle avait tenu compte de l’état algique de l’intéressé ;
d’une part, il apparaissait que ses douleurs avaient diminué depuis la prise de Lyrica, de
sorte qu’elles devaient être relativisées ; d’autre part, elles se manifestaient
principalement en position accroupie, laquelle avait été prohibée par le Dr L.________
au titre des limitations fonctionnelles. La CNA a joint à son écriture une appréciation
médicale du Dr L.________ du 29 août 2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents
; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances
compétent, à savoir celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
b)
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 30 novembre 2016, singulièrement la question de l’existence d’un lien de causalité
naturelle et adéquate entre l’accident du 26 mars 2015 et les troubles persistants.
b)
On précisera que les modifications introduites par la novelle du 25 septembre 2015, entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d’espèce,
vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à
cette modification [RO 2016 4388]).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué
l'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement
sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales. Lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l'accident assuré doit être nié (ATF 142 V 435 consid. 1 ; 129 V 177 consid. 3.1,
402 consid. 4.3.1 et les arrêts cités).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc ergo
propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF
8C_464/2014 du 17 juillet 2014 consid. 3.2). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible
; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 ; TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 4.2).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 et les références citées ; TF 8C_727/2016 du 20 octobre 2017
consid. 3). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (
statu
quo ante
) ou s'il est parvenu au stade d'évolution
qu'il aurait atteint sans l'accident en question (
statu
quo sine
) (TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017
consid. 3.2 et la référence citée).
4.
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid.
3.4).
5.
A la suite de l’accident du 26 mars 2015, il est établi que le recourant a présenté
des lésions au genou gauche.
a)
Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des prises de positions des Drs K.________
du 20 juillet 2016 et L.________ du 21 septembre 2016, selon lesquelles, d’une part, la situation
était désormais stabilisée et, d’autre part, le recourant disposait, malgré
la présence – non contestée – d’une atteinte du nerf saphène interne
gauche, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (sans travail à genoux, évitant la position accroupie, sans port de charges
lourdes et sans échelle).
b)
Rien au dossier ne permet de retenir que l’incapacité de travail du recourant serait actuellement
totale. Pour peu que l’on puisse tirer des conclusions de ces documents, les constats opérés
dans les rapports médicaux produits à l’appui des observations du 5 janvier 2017 (en
particulier les rapports des Drs Z.________ et N.________ du 15 août 2016 et des Drs H.________
et M.________ du 4 octobre 2016) doivent être relativisées au regard des déclarations
faites par le recourant au médecin d’arrondissement au cours de l’examen final du 21
septembre 2016 ainsi que des constatations opérées à cette occasion. A lire les propos
du recourant, il apparaît que le périmètre de marche à plat n’est pas limité
et qu’il peut également faire un peu de vélo. En outre, les décharges électriques
ont fortement diminué depuis qu’il prend du Lyrica. De son côté, le Dr L.________
a relevé que « [l]a marche à pieds nus s’effectue de manière expéditive,
sans aucune boiterie ; la marche sur les talons et sur la pointe des pieds est réalisée
parfaitement des deux côtés ; la station unipodale peut être tenue alternativement
à gauche et à droite et le sautillement unipodal est de grande amplitude des deux côtés ;
l’accroupissement est profond mais l’assuré annonce des douleurs à la face interne
du genou gauche, le relèvement est aisé. »
c)
En l’absence d’éléments médicaux objectifs propres à mettre en doute
la fiabilités des conclusions des Drs K.________ et L.________, l’intimée pouvait à
bon droit mettre fin à ses prestations dès le 30 novembre 2016 faute de causalité adéquate
et ceci, sans allouer d’indemnité pour atteinte à l’intégrité, vu l’absence
d’atteinte importante et durable à l’intégrité. Le recourant n’ayant
pas discuté la comparaison des revenus effectuée par l’intimée, il n’y a pas
lieu d’y revenir.
6.
Le dossier est complet sur le plan médical ; il permet dès lors à la Cour de céans
de statuer. L’étendue de l’incapacité de travail n’a pas à être
approfondie plus avant eu égard aux considérations relatives au rapport de causalité,
étant rappelé que l’examen de la causalité adéquate est une question de droit,
dont la réponse incombe à l’administration, respectivement au juge, non pas aux médecins.
Partant, la mise en œuvre d’une expertise médicale n’apporterait vraisemblablement
aucune constatation nouvelle.
On rappellera que si l’assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu de rechercher d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF
141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 8C_139/2016 du 24 octobre 2016 consid. 4.2).
Une telle manière de procéder ne viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure
(ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 119 V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008
du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références).
7.
a)
En définitive, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en refusant
toute prestation au recourant après le 30 novembre 2016.
b)
Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
c)
La procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires, ni d’allouer de dépens au vu de l’issue du litige (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 25 octobre 2017 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. E.________,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :