vd_findinfo · HC / 2010 / 176 · 2010-01-12 · fr

CONTRAT DE TRAVAIL, RÉSILIATION IMMÉDIATE, JUSTE MOTIF, APPRÉCIATION DES PREUVES, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE | 4 CC, 337 al. 2 CO, 444 CPC, 445 CPC, 451 CPC, 465 al. 1 CPC, 46 al. 1 LJT

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 12.01.2010 HC / 2010 / 176

TRIBUNAL CANTONAL
23/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 12 janvier
2010
___________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     Creux et Denys
Greffier
:
M.        Perret
*****
Art. 4 CC; 337 al. 2 CO;
46 al. 1 LJT; 444, 445, 451, 465 al. 1 CPC
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
V.________
Sàrl
, à Ecublens,
défenderesse, contre le
jugement rendu le 9 juillet 2009 par le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause divisant la recourante
d'avec
C.________
, à
Renens, demandeur,
et
Caisse d'assurance-chômage
de la Société X.________
,
à Lausanne,
tierce
intervenante.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 9 juillet 2009, dont les motifs ont
été notifiés aux parties le 3 novembre
suivant, le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne
a prononcé que la défenderesse V.________ Sàrl
est la débitrice du demandeur C.________ et lui doit
immédiat paiement de la somme de 13'361 fr. 20, montant
brut, sous déduction des charges sociales usuelles et
contractuelles, ainsi que sous déduction d'un montant de
1'774 fr. 50, valeur nette, qui est à verser directement
à la tierce intervenante Caisse d'assurance-chômage de
la Société X.________ à Lausanne (I),
prononcé que la défenderesse est la débitrice
du demandeur et lui doit immédiat paiement de la somme de
4'260 fr., montant net, à titre d'indemnité pour
licenciement immédiat injustifié (II), rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (III) et dit que le
jugement est rendu sans frais ni dépens (IV).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort ce qui suit :
"1.
La défenderesse, V.________ Sàrl, de siège
social à Ecublens, a pour but, selon l'extrait du RC la
concernant, de poursuivre une activité commerciale dans le
secteur informatique.
2.
Par contrat de travail écrit conclu le 17 juillet 2007, le
demandeur C.________ a été engagé par la
défenderesse en qualité de vendeur. Il ressort de ce
contrat de travail que le salaire mensuel brut a alors
été fixé à fr. 4'200.-, plus un
13
ème
salaire qui s'élevait à
1/12
ème
du salaire mensuel brut sans
indemnité et qui devait être versé tous les
mois avec le salaire mensuel convenu. Le contrat a
été conclu pour une période
indéterminée à compter du 1
er
août 2007. Il prévoit en outre un délai de
résiliation de deux mois dès la deuxième
année de service jusqu'à la cinquième
année de service.
A compter du 1
er
janvier 2009, le salaire mensuel brut
du demandeur est passé à Fr. 4'260.-, plus la part du
13
ème
par Fr. 355.- versée tous les mois
en sus du salaire mensuel.
Le demandeur travaillait dans le magasin que la défenderesse
exploite à Ecublens.
3.
Le demandeur a admis qu'il avait reçu de la part de son
employeur, au tout début de l'année 2008, un
avertissement oral qui se rapportait à son absence maladie
de la période du 7 au 12 janvier 2008; on lui avait alors
reproché d'avoir tardé avant de fournir un certificat
médical, de même que de ne pas avoir averti tout de
suite son supérieur hiérarchique de son absence pour
cause de maladie. Le demandeur a par ailleurs spontanément
fourni au cours de l'instruction un certificat médical
d'incapacité de travail concernant précisément
cette période du 7 au 12 janvier 2008. Le gérant du
magasin dans lequel travaillait le demandeur, M. D.________ a
été entendu comme témoin. Il a
déclaré à ce propos qu'il ne se rappelait plus
des termes exacts employés, que cet avertissement
n'était en tout cas pas une menace et qu'il avait simplement
pour but que les absences non justifiées du demandeur ne se
reproduisent plus. Ce témoin a en outre affirmé
qu'hormis les problèmes liés aux absences du
demandeur, il n'avait rien à lui reprocher quant à sa
façon de travailler, celui-ci pouvant même être
qualifié d'excellent vendeur.
Suite à une nouvelle absence non justifiée du
demandeur en date du 22 février 2008, la
défenderesse lui a adressé un avertissement
écrit, daté du 25 février 2008, dans
lequel elle a fait état du fait que son comportement ne
s'était donc pas amélioré malgré
l'avertissement oral reçu précédemment et
qu'il devait impérativement informer la défenderesse
en cas d'empêchement ou de maladie.
Le témoin D.________, gérant du magasin dans lequel
travaillait le demandeur, a affirmé lors de son audition que
la situation concernant les absences du demandeur se serait ensuite
améliorée, et cela jusque vers la fin de
l'année 2008, pour ensuite se détériorer
à nouveau.
Le demandeur a produit un email qu'il aurait adressé le 5
septembre 2008 à 14 heures 47 au gérant du magasin
dans lequel il travaillait; en substance, le demandeur écrit
dans cet email qu'il a eu un accident le matin dans les escaliers
et qu'au cours de cet accident, il a également cassé
son Natel; il y ajoute qu'il aurait ensuite essayé d'appeler
son chef depuis une cabine, mais sans succès.
4.
Des rapports de timbrage concernant le demandeur ont
été produits. Ces rapports de timbrage concernent
toute l'année 2008, janvier et février 2009 ainsi que
les premiers jours du mois de mars 2009. Certains de ces
décomptes de timbrage sont signés par le demandeur;
d'autres ne le sont pas. En ce qui concerne les rapports de
timbrage du demandeur produits par la défenderesse et qui se
rapportent aux mois de décembre 2008, janvier et
février 2009, plusieurs indications manuscrites ont
été rajoutées, apparemment par un cadre de la
défenderesse, en divers endroits des décomptes qui
comportent des trous, c'est-à-dire des jours ou des
demi-journées apparemment non travaillés par le
demandeur ou correspondant à des absences de celui-ci ou
encore à un oubli du timbrage. Au regard du samedi 20
décembre 2008, il a ainsi par exemple été
écrit à la main l'indication suivante :
"rentré car saoul". Au regard du samedi 10 janvier 2009, il
est écrit : "plus revenu l'après-midi". Au regard du
vendredi 6 février 2009, il est écrit : "pas venu".
Ces feuilles de timbrage ne comportent pas la signature du
demandeur.
5.
Le samedi 28 février 2009, le demandeur ne s'est pas
présenté au travail. La défenderesse a
tenté de joindre le demandeur par téléphone
sans succès. Ce jour-là, quatre employés de la
défenderesse partaient à Lucerne suite a une
invitation de la société Microsoft. Le départ
était prévu aux alentours de 15 heures et deux des
quatre employés concernés travaillaient ce
jour-là jusqu'à l'heure de leur
départ.
Compte tenu de l'absence du demandeur, il ne serait apparemment
resté plus que deux vendeurs dès 15 heures si les
deux employés concernés par le déplacement
à Lucerne avaient quitté le magasin à ce
moment-là. Dans la mesure où un tel effectif
n'aurait, aux dires de la défenderesse, pas suffi pour un
samedi après-midi, un des deux employés
précités s'est dévoué pour rester
travailler et a ainsi renoncé à l'invitation de
Microsoft.
6.
Le demandeur a déclaré pour sa part à ce
propos que son état de santé ne lui avait pas permis
de sortir de chez lui ce jour-là. Il a expliqué qu'il
n'avait alors également plus de crédit sur son
téléphone portable et qu'il n'avait plus de
téléphone fixe. Il a déclaré en outre
avoir chargé son colocataire, M. T.________, de
téléphoner à la défenderesse pour
l'informer de son absence, ce que celui-ci a confirmé par
écrit à l'intention du Tribunal, tout en ajoutant
qu'il n'avait toutefois pas pu atteindre le magasin. De plus, dans
son témoignage écrit, M. T.________ a écrit
également ceci : "Sachez que j'ai eu l'occasion de
rencontrer M. W.________ (il s'agit d'un collègue du
demandeur) le vendredi suivant, bien entendu je lui ai dit mon
étonnement qu'il ne répondait pas au
téléphone. Il m'a répondu que c'était
difficile car il y avait trop de monde au magasin".
A dires de témoins, le demandeur avait en outre
été vu la veille du samedi 28 février 2009
dans une discothèque lausannoise. Il semblait apparemment
très joyeux.
7.
Le demandeur s'est présenté à son poste de
travail le 2 mars 2009 et il a discuté du motif de son
absence du 28 février 2009 avec le gérant de la
défenderesse, lequel lui a fait part de son
mécontentement quant à cette absence, en particulier
en raison du fait que le demandeur n'en avait pas averti
immédiatement son employeur.
8.
Le demandeur a travaillé toute la journée du 2 mars
ainsi que la matinée du 3 mars 2009, ce qui est en
particulier confirmé par les cartes de timbrage qui ont
été produites.
9.
M. F.________, directeur des ressources humaines de la
défenderesse, a adressé au demandeur, en date du 2
mars 2009, un courrier de licenciement avec effet immédiat
dans lequel il écrit notamment ce qui suit :
"Après
plusieurs contrôles au sein de notre Team de ventes à
Ecublens, nous constatons que vous ne nous donnez plus satisfaction
en tant qu'employé.
Il
est en effet apparu que nous ne pouvions plus compter à 100%
sur votre présence.
Samedi, le 28
février 2009 vous n'êtes tout simplement pas venu au
travail, sans vous annoncer et sans motif valable.
Ceci
c'était déjà produit à d'autres
reprises et vous en aviez été averti.
Au
vu de ce qui précède, ce motif nous oblige à
vous licencier avec effet immédiat.
(…)".
Il résulte d'une fiche de salaire produite par la Caisse
d'assurance-chômage de la Société X.________
que le demandeur a reçu un montant de salaire brut de Fr.
490.80 au total pour les deux premiers jours du mois de mars qu'il
a travaillés. Ce montant comprend toutefois une somme de Fr.
44.20 qui correspond au paiement d'1,51 heure supplémentaire
restant apparemment encore à payer au demandeur. Un
décompte de vacances comportant l'en-tête de la
défenderesse et versé au dossier de la cause
corrobore par ailleurs ce montant d'1,51 heure
supplémentaire et/ou de vacance. Un autre décompte de
vacance également versé au dossier laisse en revanche
apparaître en faveur du demandeur un solde d'encore 5,69
heures de vacance.
10.
Par courrier du 5 mars 2009 adressé à la
défenderesse, le demandeur a fait opposition au
caractère immédiat de son licenciement et a offert
ses services pour la durée du délai de congé
de deux mois, soit jusqu'au 31 mai 2009.
11.
Par courrier du 6 mars 2009, la défenderesse a
confirmé qu'elle maintenait le caractère
immédiat du licenciement signifié par son courrier du
2 mars 2009.
12.
Le demandeur a ouvert action devant le Tribunal de céans
(
réd. : le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de
Lausanne
), par une requête datée du 16 mars 2009.
Il a ainsi conclu au paiement de fr. 13'845.- bruts à titre
de salaire pour les mois de mars, avril et mai 2009 et de fr.
13'845.- à titre d'indemnité pour licenciement avec
effet immédiat injustifié.
13.
L'audience de conciliation s'est tenue le 16 avril 2009. Le
demandeur a persisté dans ses conclusions et la
défenderesse, par l'intermédiaire de son directeur
des ressources humaines, M. F.________, a conclu au
rejet.
14.
L'audience de jugement s'est tenue le 24 juin 2009. A cette
occasion, la Caisse d'assurance-chômage de la
Société X.________ a produit des pièces
attestant de sa subrogation, en conséquence de quoi elle a
été admise dans la procédure en qualité
de tierce intervenante. Les parties ont persisté dans leurs
conclusions respectives.
Cinq témoins ont été entendus au cours de
l'audience précitée. Leurs témoignages seront
repris ci-après dans la mesure utile.
15.
Le jugement, rendu sous la forme d'un dispositif, a
été notifié aux parties le 9 juillet 2009. Par
courrier du 10 juillet 2009, parvenu au greffe le 13 juillet 2009,
la défenderesse a requis la motivation du
jugement."
Les témoins entendus à l'audience de jugement ont
fait les dépositions suivantes, verbalisées au
procès-verbal des opérations et signées par
leurs auteurs :
- D.________, 1965, en
France, gérant, déclare :
"Je suis le gérant
du magasin d'Ecublens où travaillait le demandeur. Le
problème que j'avais avec le demandeur c'est qu'il n'avisait
pas de ses absences. Une fois il était absent trois jours.
Je me rappelle qu'au début de l'année 2008 il a
reçu un avertissement oral lié à ces absences
non justifiées. Je ne me rappelle pas des termes, mais il ne
s'agissait pas d'une menace. C'était simplement pour
éviter que ça se reproduise. Il y a eu ensuite
d'autres absences qui ont aboutit sur un avertissement
écrit. Ensuite la situation concernant les absences s'est
améliorée, puis ça a recommencé en fin
d'année 2008, début 2009. [
réd. : huit mots
biffés
]. [
réd. : six mots
biffés
]. J'ai discuté de ces absences non
justifiées avec le demandeur. M F.________ en était
averti. Le samedi 28 février nous étions quatre
à partir en Suisse-Allemande en fin d'après-midi. Il
fallait qu'il y ait d'autres employés qui travaillent. A 11h
j'ai reçu un appel de M. G.________ qui m'a informé
que le demandeur était absent. Alors j'ai essayé
d'appeler le demandeur sur son natel, d'abord cela sonnait
normalement mais on ne répondait pas. J'ai tenté
à nouveau en début d'après-midi et cela
indiquait que l'abonné était indisponible. J'avais un
autre employé en congé, mais elle devait partir avec
nous. Finalement M. G.________, qui devait également partir,
est resté au magasin. Il s'est proposé de rester. Le
demandeur s'est présenté le 2 mars 2009. Nous en
avons discuté. Je n'étais pas content surtout parce
que nous n'avions pas eu de nouvelles et que M. G.________ avait
dû rester. Le demandeur a travaillé les 2 et 3 mars,
puis il n'est plus venu. Je ne m'occupe pas des salaires. Le
demandeur [
réd. : un mot ajouté :
ne] nous
[
réd. : un mot biffé
] avait pas donné
de certificat médical pour cette absence. Quand le demandeur
revenait de ses absences non annoncées il s'expliquait mais
je n'avais pas tout de suite les certificats médicaux.
Concernant les feuilles de timbrages, je confirme qu'il fallait
effectivement les demander plusieurs fois au demandeur. Mon avis a
été sollicité concernant le licenciement du
demandeur en particulier pour dire ce qui s'est passé le
samedi 28 février 2009. M. F.________ m'a annoncé la
décision de licenciement le lundi 2 mars 2009 dans la
journée. Je ne le savais pas lorsque j'ai vu le demandeur le
lundi matin. Je n'ai rien à reprocher au demandeur quant
à sa façon de travailler. Il n'y a même jamais
eu de problème durant la période où le
demandeur avait un travail de nuit. Je précise que M.
F.________ était informé de la situation du samedi 28
[
réd. : un mot ajouté :
février] le
soir même. Je n'ai rien d'autre à
déclarer."
- W.________, 1982, Renens,
vendeur, déclare :
"Je suis toujours
employé par la défenderesse. J'habite dans le
même immeuble que le demandeur. J'ai travaillé le 28
février 2009, lorsque le demandeur était absent. Nous
n'avions pas de nouvelles de lui. Nous avons essayé de
l'appeler plusieurs fois, moi-même j'ai essayé de
l'appeler sur son natel et ça sonnait dans le vide.
Après 3 ou 4 fois, j'ai laissé tombé
[
sic
]. Dès midi, il y avait beaucoup de clients. Un
collègue qui travaillait à 50-60% est arrivé
vers 10h - 10h15, de sorte que nous étions quatre. Mais
surtout l'après-midi quatre c'était serré. Je
devais moi-même partir vers 15h00 pour les hauts de Lucerne.
Nous étions [
réd. : un mot biffé
]
quatre à aller à Lucerne. Trois vendeurs plus le
gérant, étant précisé qu'un des
vendeurs qui devait aller à Lucerne était alors en
congé. Dès 15h00 il n'y avait plus que deux personnes
qui restaient ce qui ne suffisait pas du tout. Alors M. G.________
est resté. Le demandeur était plus souvent absent que
les autres. A part une personne qui avait des problèmes au
dos je n'ai pas souvenir d'autres employés qui arrivaient en
retard. Je vois qui est M. T.________, colocataire du demandeur. Je
me rappelle avoir vu M. T.________ une semaine après le
licenciement il m'a dit qu'ils (lui et le demandeur) avaient
essayé d'appeler le magasin. J'ai dis [
sic
] que nous
avions eu beaucoup de monde ce matin là et que nous avions
donc peut-être, pour cette raison, manqué un appel.
Mais j'ajoute que nous avons de notre côté
tenté de l'atteindre, en vain toutefois. Quand je suis
malade j'appelle M. D.________ qui est le gérant, sinon
j'appelle M. F.________ ou un collègue. Tout le monde a le
numéro de M. D.________. Je n'ai rien d'autre à
déclarer."
- G.________,
Cheseaux-sur-Lausanne, vendeur, 1978, déclare :
"Je suis le bras droit de
M. D.________ et sous ses ordres. Il est vrai que M. C.________
n'est pas venu travailler le samedi 28 février 2009. Nous
avons essayé de contacter le demandeur, sans succès.
Il est vrai qu'on ne répond pas toujours au
téléphone, mais les journées comme le samedi
il arrive que je rate quelques téléphones. Je suis
responsable de prendre les téléphones. Avec l'absence
de M. C.________ nous étions quatre en fin de
matinée. C'est le minimum si on tient compte des pauses de
midi. M. D.________, M. W.________, un autre collègue
qui avait congé ce jour là et moi-même devions
partir à Lucerne vers 15h15. J'aurais pu aussi partir, mais
par [
réd. : un mot biffé et quatre mots
ajoutés :
sens de responsabilité professionnelle]
je ne voulais pas laisser tomber l'équipe et je suis
resté au magasin. Il y avait d'autres employés que le
demandeur qui arrivaient en retard ou qui étaient absents
sans aviser. Quant [
sic
] le demandeur a commencé
à travailler avec nous ça allait bien. Puis
après 4-5 mois il y a eu des problèmes d'absences. Il
y a eu des hauts et des bas, des avertissements mais pas vraiment
d'amélioration. [
réd. . deux mots
biffés
] Je ne suis pas la personne qui a pour mission de
donner les avertissements au personnel, je suis simplement mis au
courant. Je n'ai pas vu le demandeur au MAD le soir du 27
février 2009. Je n'ai pas souvenir que M. F.________ ait
souvent licencié avec effet immédiat des
employés. Les autres employés qui arrivaient en
retard étaient [
réd. : un mot biffé
]
licenciés de façon ordinaire. L'employeur
était [
réd. : un mot biffé
] à
mon sens trop tolérant avec les employés qui
s'absentaient sans avertir tout de suite. Il m'est arrivé de
voir le demandeur arriver éméché au travail.
Je n'ai rien d'autre à déclarer."
- K.________, à
Echallens, vendeur en informatique, 1986, déclare
:
"Je suis toujours
employé de la défenderesse. J'ai travaillé le
samedi 28 février 2009 dès 8h45 du matin. Le
demandeur était absent. Nous nous sommes dit que nous
allions l'appeler s'il n'arrivait pas. Nous avons alors
essayé de le joindre par téléphone, sans
succès. Il y avait beaucoup de clients, raison pour laquelle
nous avions essayé de le contacter car nous n'étions
pas assez. Il arrivait souvent que le demandeur soit absent. Mais
ce n'était pas à moi de faire attention à ses
absences. Je ne pourrai [
sic
] pas dire à quelle
fréquence cela arrivait. J'ai vu le demandeur le soir du 27
février 2009 au MAD, ça devait être entre 1h00
et 3h00 du matin. Il est venu me saluer. Il faisait
également la fête, il était joyeux. Si je suis
malade j'appelle la personne qui est mon responsable,
[
réd. : deux mots biffés
] soit le chef ou son
bras droit. Je n'ai rien d'autre à
déclarer."
- Z.________, Echallens,
1988, gestionnaire de commerce de détail, déclare
:
"J'étais et suis
toujours employé par la défenderesse. J'avais
également gagné un week-end à Lucerne le 28
février 2009. J'avais congé ce jour là. Il est
vrai que le demandeur arrivait en retard le matin ou était
absent. Je ne saurai [
sic
] [
réd. : un mot
biffé
] quantifié [
sic
] ces absences ou ces
retards. J'étais au MAD la nuit du 27 février 2009
[
réd. : six mots ajoutés :
et j'ai vu le
demandeur] entre minuit et trois heures du matin. Il avait
sûrement bu, il m'a également salué. Je n'ai
rien d'autre à déclarer."
En droit, les premiers juges ont considéré que la
résiliation immédiate du contrat de travail du
demandeur pour de justes motifs au sens de l'art. 337 CO (Code des
obligations du 30 mars 1911; RS 220) n'était pas
justifiée en l'espèce. En effet, ils ont d'abord
retenu, en se fondant sur les éléments au dossier,
plus particulièrement les témoignages, que
l'employeur n'avait jamais adressé au demandeur
d'avertissement oral ou écrit comportant une menace de
résiliation immédiate de son contrat de travail en
cas de récidive d'un comportement spécifique, en
particulier en relation avec d'éventuelles absences
injustifiées et/ou un éventuel retard à
fournir des justificatifs. Ensuite, examinant si le licenciement
immédiat était susceptible d'être fondé
au regard des seuls événements du samedi 28
février 2009, la défenderesse ne faisant de
surcroît mention dans sa lettre de licenciement que
d'absences injustifiées du demandeur, ils ont retenu, sur la
base des témoignages, que la défenderesse
échouait à prouver que le demandeur se serait mis par
sa propre faute en incapacité de travail ni qu'il aurait
négligé de tenter de l'avertir aussi vite que
possible de son absence pour cause de maladie. Enfin, ils ont
constaté, au surplus, que la décision de licencier
avec effet immédiat avait été notifiée
tardivement au demandeur, dès lors que celui-ci n'en avait
été dûment informé que le lendemain du
jour où il avait repris le travail, vers la
mi-journée, alors qu'il avait donc déjà
effectué une journée et demie de travail depuis les
faits qui lui étaient reprochés, dont les
responsables de la défenderesse avaient eu connaissance de
façon sûre le week-end même où ils
étaient survenus. Les premiers juges ont par
conséquent reconnu que le demandeur avait droit à une
indemnisation pour la durée du délai ordinaire de
résiliation de son contrat de travail (art. 337c al. 1 CO),
correspondant en l'occurrence à l'intégralité
des salaires des mois de mars à mai 2009, savoir 12'333 fr.
40 après déduction du montant brut de 446 fr. 60
déjà versé au demandeur pour les deux jours
travaillés au début du mois de mars, somme à
laquelle il fallait ajouter la part au 13
ème
salaire, par 1'027 fr. 80, soit un total de 13'361 fr. 20, dont
à déduire encore un montant de 1'774 fr. 50 en faveur
de la caisse d'assurance-chômage intervenante,
subrogée au demandeur. En outre, ils ont reconnu que le
demandeur avait droit à une indemnité pour
licenciement immédiat injustifié (art. 337c al. 3
CO), qu'ils ont fixée à un mois de son salaire,
13
ème
salaire non compris, soit 4'260 fr., pour
tenir en particulier compte du fait que celui-ci pouvait se voir
reprocher une faute concomitante au regard des nombreuses absences
résultant des témoignages recueillis qu'il avait
tardé à annoncer et/ou à justifier.
B.
Par acte
motivé du 3 décembre 2009, V.________ Sàrl a
recouru contre ce jugement, prenant les conclusions suivantes
:
"
Recours en
nullité
:
1.
La demande est admise.
2.
Le jugement du Tribunal des Prud'hommes de l'arrondissement de
Lausanne du 9 juillet 2009 est annulé.
3.
La défenderesse est condamnée aux frais de
procédure et de jugement ainsi qu'aux
dépens.
Recours en
réforme
:
1.
La demande est admise.
2.
Le jugement du Tribunal des Prud'hommes de l'arrondissement de
Lausanne du 9 juillet 2009 est réformé en ce sens
qu'est constatée la violation de l'art. 337 CO.
3.
Il est constaté que la résiliation des rapports de
travail pour justes motifs émanant de V.________ Sàrl
est licite.
4.
Il est constaté que la société V.________
Sàrl n'est redevable d'aucune somme en faveur de M.
C.________.
5.
La défenderesse est condamnée aux frais de
procédure et de jugement ainsi qu'aux
dépens."
En droit
:
1.
a)
Le litige qui divise les parties est un conflit du
travail. Il est régi par l'art. 343 CO et la LJT
(loi du 17 mai 1999
sur la juridiction du travail; RSV 173.61). Il relève de la
compétence du tribunal de prud'hommes, la valeur litigieuse
n'excédant pas 30'000 fr. (art. 2 al. 1 let. a
LJT).
L'art. 46 al. 1 LJT ouvre la voie des recours en nullité et
en réforme au Tribunal cantonal contre les jugements rendus
par un tribunal de prud'hommes, selon les art. 444, 445 et 451 CPC
(Code de procédure civile du 14 décembre 1966; RSV
270.11). Sous réserve des art. 47 à 52 LJT, les
règles ordinaires de la procédure civile contentieuse
en matière de recours contre les jugements des tribunaux
d'arrondissement et des présidents rendus en
procédure accélérée ou sommaire sont
applicables (art. 46 al. 2 LJT).
En l'espèce, déposé en temps utile (art. 47
LJT) et satisfaisant aux exigences de forme de l'art. 48 LJT, le
recours est formellement recevable.
b)
Il convient toutefois d'examiner la recevabilité
des conclusions prises au regard de leur formulation
particulière en l'espèce. A cet égard, la
nature du recours doit se déterminer d'après la
question soulevée et les moyens invoqués par le
recourant, non d'après les termes inadéquats
utilisés par lui (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 3 ad art. 461 CPC, p. 716).
Ainsi, tant en nullité qu'en réforme, la recourante
conclut, sous ch. 1, à ce que "La demande est admise". Cette
formulation, impropre, ne doit pas être comprise au pied de
la lettre, mais peut être interprétée dans un
sens favorable à la recourante, à savoir que cette
dernière conclut à ce que sa "demande", autrement dit
son recours, est admis(e). Interpréter autrement cette
conclusion n'aurait pas de sens.
Ensuite, tant en nullité qu'en réforme
également, la recourante conclut, sous ch. 3 respectivement
ch. 5, que "La défenderesse est condamnée aux frais
de procédure et de jugement ainsi qu'aux dépens".
Même s'il s'agit là d'une inadvertance (dont
l'intéressée aurait pu requérir la correction,
ce qu'elle n'a pas fait), la cour de céans est liée
par cette formulation, en vertu de la règle
générale de l'art. 3 CPC.
Quant aux conclusions prises en réforme sous ch. 2 à
4, elles sont formulées sous forme de conclusions
constatatoires. Celle présentée sous ch. 3 est
d'ailleurs reprise des conclusions présentées dans la
détermination du 6 avril 2009 déposée par la
défenderesse devant l'autorité de première
instance (constatation de la validité du licenciement). De
telles conclusions ne sont en principe pas recevables, dans la
mesure où le jugement attaqué est un jugement
condamnatoire et où l'admission d'une telle conclusion ne
serait pas de nature à modifier le dispositif du jugement
dans le sens du rejet des conclusions de la demande. Il y a
cependant lieu, sous peine de formalisme excessif, de tenir compte
de la conclusion 4 du recours dans le sens d'une conclusion
libératoire équivalant matériellement à
la conclusion 1 de la détermination de première
instance susmentionnée (dont la teneur était : "La
demande de Monsieur C.________ est rejetée").
2.
En nullité, la recourante se plaint d'une
appréciation arbitraire des preuves. Compte tenu du
caractère subsidiaire du recours en nullité, de tels
griefs ne seraient recevables en nullité que si le vice
invoqué ne pouvait être corrigé dans le cadre
du recours en réforme (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 14
ad art. 444 CPC, p. 655). En l'occurrence, la cour de
céans peut revoir librement l'application du droit de
procédure et de fond ainsi que l'établissement des
faits et l'appréciation des preuves dans le cadre du recours
en réforme (art. 452 al. 2 CPC). Le recours en
nullité est partant irrecevable.
3.
En vertu de l'art. 452 al. 2 CPC, applicable par renvoi de l'art.
46 al. 2 LJT, le Tribunal cantonal, saisi d'un recours en
réforme contre un jugement d'un tribunal de prud'hommes,
revoit la cause en fait et en droit. Il peut, en vertu de
l'art. 452 al. 1ter et 2 CPC, corriger ou compléter
l'état de fait sur la base du dossier. Les parties ne
peuvent articuler des faits nouveaux, sous réserve de ceux
qui résultent du dossier et qui auraient dû être
retenus en première instance ou de ceux qui peuvent
résulter, cas échéant, d'une instruction
complémentaire au sens de l'art. 456a CPC (JT 2003 III
3; 2001 III 128).
4.
La recourante se plaint de l'établissement des faits sur
trois points. Tout d'abord, elle affirme que les premiers juges
auraient méconnu les avertissements dont l'intimé
avait fait l'objet en janvier et février 2008. Or, selon
elle, tous les avertissements oraux donnés par ses
représentants D.________ et F.________ à
l'intimé ont toujours été très clairs
et ce dernier ne pouvait que comprendre qu'en cas de
récidive, il risquait de se faire renvoyer. Ensuite, la
recourante affirme que les premiers juges auraient arbitrairement
considéré qu'elle avait échoué dans la
preuve du fait que l'intimé avait négligé de
tenter de l'avertir de son absence le samedi 28 février
2009. Enfin, la recourante fait grief aux premiers juges d'avoir
retenu que le licenciement immédiat avait été
notifié tardivement à l'intimé alors qu'il
paraît difficile voire impossible d'agir plus rapidement
qu'elle ne l'a fait.
S'agissant du premier grief, force est de constater que,
contrairement à ce que soutient la recourante, les premiers
juges n'ont pas méconnu l'avertissement oral donné
à l'intimé au début de l'année 2008
ainsi que l'avertissement écrit daté du 25
février 2008, qui sont expressément mentionnés
dans l'état de fait du jugement attaqué (cf.
jugement, pp. 13-14). Toutefois, se référant au
témoignage de D.________, gérant de la
défenderesse, les premiers juges ont constaté que
l'avertissement oral pas plus que l'avertissement écrit qui
l'a suivi ne comportaient une menace de résiliation
immédiate des rapports de travail en cas de récidive
(cf. jugement, pp. 20-21). Cette constatation n'est contraire
ni aux déclarations du gérant précité
ressortant de son témoignage (telles que protocolées
au procès-verbal des opérations, Annexe A), ni
à la pièce 2 du bordereau de la défenderesse
(copie de la lettre d'avertissement du 25 février 2008
adressée au demandeur).
Pour ce qui est du deuxième grief, la recourante s'est
bornée à alléguer en procédure de
première instance que l'intimé avait faussement
indiqué avoir cherché à joindre son employeur
durant la journée du 28 février 2009, en offrant
l'absence de preuve contraire (cf. allégué 15 de la
détermination de la défenderesse du 6 avril 2009).
Or, les premiers juges ont constaté sur ce point que le
fardeau de la preuve des motifs pouvant justifier un
éventuel licenciement immédiat du travailleur
incombait à la défenderesse et que celle-ci avait
échoué dans cette preuve (cf. jugement, p. 22).
La recourante n'indique pas en quoi cette appréciation quant
à l'échec de la preuve serait erronée. Au
demeurant, celle-ci n'est en tous les cas pas contraire au
témoignage du vendeur W.________ qui a rapporté les
propos de T.________, colocataire de l'intimé (cf.
procès-verbal des opérations, Annexe B).
Concernant le dernier grief, les premiers juges ont
constaté, en se référant au témoignage
du gérant de la défenderesse, que le directeur des
ressources humaines de celle-ci, F.________, avait eu connaissance
de façon sûre de la situation s'agissant de l'absence
du demandeur le soir du 28 février 2009. Ils se sont encore
référés aux déterminations de la
défenderesse pour retenir que l'associé gérant
P.________ avait également eu connaissance de la situation
durant le week-end du 28 février et du 1
er
mars
2009. Or, quand bien même le demandeur, à son
arrivée au magasin le lundi 2 mars 2009, a eu une discussion
avec le gérant au sujet de son absence du samedi
précédent, la défenderesse ne lui a pas
signifié sur-le-champ son licenciement immédiat, le
laissant travailler toute la journée ainsi que la
matinée du lendemain jusque vers 13 heures, sans que cela
soit justifié par des circonstances particulières. On
ne voit pas en quoi une telle constatation serait critiquable.
Celle-ci n'apparaît en particulier pas contraire à la
lettre du demandeur du 5 mars 2009 (pièce qu'il a produite
à l'appui de sa demande), dans laquelle celui-ci accuse
réception de la lettre de licenciement du 2 mars
précédent (pièce 3 du bordereau de la
défenderesse) tout en s'étonnant du silence de son
employeur durant les journées des 2 et 3 mars 2009 où
il a travaillé au service de la
défenderesse.
5.
Par ailleurs, la recourante conteste l'inexistence de justes motifs
de licenciement. Après s'être
référée aux principes jurisprudentiels en la
matière, elle soutient que, compte tenu du comportement de
l'intimé au fil des mois, elle ne pouvait plus compter sur
l'intéressé et que le lien de confiance avec lui
était brisé. Elle estime qu'elle pouvait donc
légitimement mettre un terme aux rapports de travail avec
son employé, spécialement après la
"récidive" du 28 février 2009.
Selon l'art. 337 al. 2 CO, sont notamment considérées
comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les
règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui
qui a donné le congé la continuation des rapports de
travail.
Constitue un juste motif au sens de cette disposition un fait
propre à détruire irrémédiablement le
rapport de confiance entre parties qu'impliquent les relations de
travail, de telle façon que la poursuite de celles-ci ne
peut plus être exigée, même pendant la
durée du délai de congé. Seul un manquement
particulièrement grave autorise une résiliation
immédiate; s'il est moins grave, il doit être
précédé d'un avertissement. La gravité
de l'acte résulte du fait que le travailleur, quoique
dûment averti, persiste à violer ses obligations
contractuelles. La gravité, dans ce cas-là, ne
résulte pas de l'acte lui-même, mais de sa
réitération. Savoir s'il y a gravité
suffisante dans un cas donné restera toujours une question
d'appréciation (ATF 130 III 28 c. 4.1; 129 III 380 c. 2.1 et
les références; 127 III 153 c. 1a, JT 2001 I 366; 127
III 310 c. 3, JT 2001 I 367; Duc/Subilia, Commentaire du contrat
individuel de travail, Lausanne 1998, n. 11 et 18 ad art. 337 CO,
pp. 460 et 466; Brunner/ Bühler/Waeber/Bruchez, Commentaire du
contrat de travail, 3
ème
éd., 2004, n. 7
et 8 ad art. 337 CO, pp. 275 ss).
Le juge apprécie librement s'il existe des justes motifs. Il
applique les règles du droit et de l'équité
(art. 4 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210]).
A cet effet, il prendra en considération tous les
éléments du cas particulier, notamment la position et
la responsabilité du travailleur, la nature et la
durée des rapports de travail, ainsi que la nature et
l'importance des manquements (ATF 130 III 28 précité;
127 III 153 précité; 127 III 310
précité; 111 II 245 c. 3, JT 1986 I 2).
En l'occurrence, les premiers juges ont considéré que
le manquement de l'intimé le samedi 28 février 2009,
à savoir une absence non justifiée, n'avait pas fait
l'objet précédemment d'un avertissement
spécifique de l'employeur. Bien plus, ce dernier ne
s'était pas montré très strict avec les
retards et/ou les absences de ses employés et avait
toléré plusieurs absences injustifiées de
l'intimé, ce qui pouvait conforter ce dernier dans son
comportement (cf. jugement, pp. 20-21). Ils ont donc estimé,
sur la base des circonstances du cas d'espèce, que le
licenciement immédiat signifié au demandeur
n'était pas justifié.
Cette appréciation ne prête pas le flanc à la
critique. Certes, le comportement de l'intimé, qui ne s'est
pas présenté à son travail un samedi de grande
affluence au magasin et alors que plusieurs de ses collègues
n'étaient pas disponibles suite à une invitation de
la société Microsoft (cf. jugement, ch. 5 p. 15), est
blâmable. Toutefois, ce manquement devait d'abord faire
l'objet d'un avertissement formel, avec menace de licenciement
immédiat en cas de récidive
(cf. Favre/Munoz/Tobler, Le contrat de travail, Code
annoté de la jurisprudence fédérale et
cantonale, Lausanne 2001, n. 1.13 ad art. 337 CO, p. 202, avec les
références citées). Si la recourante entendait
néanmoins se séparer de son employé, elle
devait utiliser la voie moins incisive de la résiliation
ordinaire, cela d'autant plus qu'elle a poursuivi les relations
contractuelles avec lui au début de la semaine qui a suivi
son absence d'un jour.
Le moyen tiré d'une violation de l'art. 337 CO
s'avère ainsi infondé.
6.
Pour le surplus, la recourante ne remet pas en cause les calculs
opérés par les premiers juges pour déterminer
le montant de l'indemnisation due à l'intimé (cf.
jugement, c. VI pp. 24 à 26). Tant le montant brut
correspondant au salaire dû jusqu'à la fin du
délai de résiliation que l'indemnité
fondée sur l'art. 337c al. 3 CO ont été
correctement appréciés par les premiers juges et
peuvent, partant, être confirmés.
7.
En conclusion, le
recours doit être rejeté, en application de l'art. 465
al. 1 CPC, et le jugement attaqué
confirmé.
S'agissant d'un conflit du travail dont la valeur litigieuse ne
dépasse pas 30'000 fr., le présent arrêt est
rendu sans frais (art. 343 al. 2 et 3 CO, 10 al. 1 LJT, 235 TFJC
[tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile; RSV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
en application de l'art. 465 al. 1
CPC,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 12 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Michel De Palma
(pour V.________ Sàrl),
‑      Me Christian
Favre (pour C.________),
-      Caisse
d'assurance-chômage de la Société
X.________.
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de
27'690 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal de
prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne.
L
e
greffi
er
: