vd_findinfo · Décision / 2020 / 34 · 2019-12-17 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 17.12.2019 Décision / 2020 / 34

TRIBUNAL
CANTONAL
1012
PE19.011424-MNU
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
17 décembre 2019
__________________
Composition :
M.
Meylan
,
président
MM.
Perrot et Oulevey, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 octobre 2019 par
X.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 9 octobre 2019 par le Ministère public de l'arrondissement
de La Côte dans la cause
n
o
PE19.011424-MNU
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
X.________, ressortissant du [...], est né le [...] 1974. Il a été condamné le 8
janvier 2018 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne à 30 jours-amende à
30 fr., avec sursis pendant 2 ans, pour diffamation et injure.
Y.________, ressortissant du [...], est né le [...] 1967. Son casier judiciaire suisse est vierge.
b)
Le 14 mars 2019, au restaurant [...], à Renens, X.________, qui était venu seul regarder un
match de football diffusé à la télévision, aurait commencé à insulter dans
sa langue natale un client de l'établissement, T2.________, qui discutait avec des amis de la partie
qui était en train de se jouer, aurait menacé de lui «
péter
la gueule
», puis lui aurait asséné
une gifle, parce que, à son avis, il parlait de football alors qu'il n'y connaissait rien.
Quelques minutes plus tard, X.________ s'en serait pris à Y.________, cuisinier de l'établissement,
en le traitant de «
fils
de pute
», en lançant une bouteille
de bière dans sa direction toutefois sans l'atteindre, puis en le traitant de «
cocu
»
et de «
fils de pute
».
Ensuite, X.________ se serait dirigé vers Y.________ pour le frapper. Les deux hommes se seraient
alors empoignés. Tandis qu'il se faisait sortir par le patron de l'établissement, X.________
aurait menacé Y.________ en lui disant «
je
vais te planter, je vais donner deux coups de couteau
»
en imitant le geste.
Au cours de cette altercation, Y.________ aurait insulté X.________ en traitant son ex-femme de
«
pute
»
et en lui assénant un coup de poing au visage.
c)
X.________ a déposé plainte le 17 mars 2019 contre Y.________. Il s'est constitué partie
civile sans chiffrer ses prétentions.
Au cours de son audition du 1
er
mai 2019 en tant que prévenu, Y.________ a déposé plainte contre X.________. Il s'est
constitué partie civile sans chiffrer ses prétentions.
d)
Par ordonnance pénale du 9 octobre 2019, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte
a révoqué le sursis octroyé à X.________ le 8 janvier 2018 par le Ministère
public de l'arrondissement de Lausanne et a condamné celui-ci à 150 jours-amende à 30 fr.
le jour, pour tentative de lésions corporelles simples à l'aide d'un objet dangereux, injure
et menaces. X.________ a fait opposition à cette ordonnance le 17 octobre 2019.
B.
Par ordonnance du 9 octobre 2019, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre Y.________ pour voies de fait (I),
a dit qu'il n'y avait pas lieu d'octroyer à Y.________ une indemnité au sens de l'art. 429
CPP (II) et a mis les frais de la décision à la charge de X.________ (III).
La Procureure a exposé qu'Y.________ avait déclaré n'avoir ni insulté ni frappé
X.________, mais qu'au contraire, c'était ce dernier qui l'avait molesté et insulté, allant
même jusqu'à lancer une bouteille de verre dans sa direction. Par ailleurs, la version des
faits d'Y.________ avait été confirmée tant par T1.________, patron du restaurant, que
par T2.________, client également pris à partie, de sorte qu'aucune infraction ne pouvait être
retenue contre Y.________.
C.
Par acte du 24 octobre 2019, X.________ a recouru
contre l'ordonnance de classement du 9 octobre 2019, en concluant, avec suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour complément
d'instruction et mise en accusation d'Y.________. Il a en outre sollicité la désignation de
Me Aurélien Michel en tant que conseil juridique gratuit pour la procédure de recours.
En droit
:
1.
Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2
et 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre
une ordonnance de classement rendue par le ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance
confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois
être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un
renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation
(ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in
dubio pro duriore
exige donc simplement qu'en
cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ;
ATF 137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les références
citées).
2.2
Lorsque l’on se trouve en présence de déclarations contradictoires (situation dans laquelle
c’est «
la
parole de l’un contre la parole de l’autre
»)
et qu’il n’est pas possible de déterminer quelle déclaration est plus crédible
ou moins crédible, il doit en principe y avoir mise en accusation selon le principe
in
dubio pro duriore
(TF 6B_698/2016 du 10 avril
2017 consid. 2.4.2 ; TF 6B_918/2014 du 2 avril 2015 consid. 2.1.2). Cela vaut en particulier lorsqu’on
doit juger typiquement d’infractions commises «
entre
quatre yeux
» pour lesquelles il n’y
a souvent pas de preuves objectives. L’on peut renoncer à une mise en accusation lorsque le
plaignant a tenu des propos contradictoires et lorsque ses déclarations apparaissent moins crédibles
à cet égard (TF 6B_698/2016 du 10 avril 2017 consid. 2.4.3) ou lorsque pour une autre raison
que ce qui précède, une condamnation ne paraît pas vraisemblable en considération
de l’ensemble des circonstances (TF 6B_822/2016 du 12 septembre 2016 consid. 2.3).
3.
3.1
Le recourant soutient que le Ministère public
aurait mal apprécié les témoignages recueillis. Il expose que les déclarations de
T1.________ et T2.________ permettent clairement d'établir qu'il y a eu au minimum une empoignade,
que T1.________ a déclaré qu'il y avait eu des insultes de part et d'autre et que les déclarations
de ces deux témoins doivent être appréciées avec précaution. Le recourant fait
valoir également que le Ministère public n'aurait pas pris en compte les deux rapports médicaux
qu'il a produits au cours de ses auditions, lesquels attesteraient des blessures infligées au cours
de l'altercation, à savoir un traumatisme maxillo-facial léger et une contusion de l'épaule
droite. Vu ces éléments, le recourant considère que le Ministère public aurait dû
procéder à une mise en accusation d'Y.________ pour lésions corporelles simples, éventuellement
par négligence, et injure.
3.2
En l'espèce, tous les protagonistes de l'affaire
ont été auditionnés, à savoir le prévenu (deux fois par la police et une fois
par la Procureure), le patron du restaurant, le client et le cuisinier, de sorte qu'il n'y a pas lieu
de procéder à d'autres mesures d'instruction. S'agissant du contexte dans lequel se sont déroulés
les faits, le recourant a admis qu'il avait bu ce soir-là (une demi-bouteille de vin rouge et une
bière ; PV aud. 3, R. 9) et qu'il était sous anxiolytique (PV aud. 6, lignes 124 ss).
Premier incident avec
T2.________
Il faut déjà constater que le recourant a passé sous silence cette première altercation
lorsqu'il a déposé sa plainte (PV aud. 1). Interrogé sur cet incident après
l'audition du patron du restaurant, le recourant a tenu des propos contradictoires. Il a tout d'abord
déclaré que T2.________ avait commencé à le provoquer en critiquant l'équipe
du Benfica et qu'il s'était fâché mais sans plus (PV aud. 3, R. 7). Ensuite,
il a déclaré que T2.________ l'avait traité d'assassin et que, énervé, il lui
avait mis la main vers le visage en lui disant «
tu
ne parles pas comme ça
», mais
sans le frapper (PV aud. 3, R. 10). Enfin, il a déclaré que T2.________ était
venu vers lui et lui avait dit «
vous
soutenez le Benfica ? C'est tous des assassins, vous devez être comme eux
»,
qu'il s'était senti insulté et que c'était pour cela qu'il avait jeté une bouteille
(PV aud. 6, lignes 38-42), faisant ainsi l'amalgame entre les deux incidents de la soirée,
puisque ce n'est qu'au début de la seconde altercation avec le cuisinier que toutes les personnes
auditionnées s'accordent à dire qu'une bouteille a été jetée.
En revanche, les déclarations du témoin T1.________ et T2.________ sont convergentes. En effet,
T1.________ a déclaré que c'était le recourant qui était allé se mêler
de la conversion des gens du club d'échecs qui parlaient football, qu'il les avait directement insultés
et qu'il avait donné une claque à T2.________ (PV aud. 2, R. 6). Quant à T2.________,
il a déclaré que le recourant l'avait invectivé depuis sa place à une autre table,
qu'il l'avait traité de «
fils
de pute
» sans qu'il ne sache vraiment
pourquoi, que X.________ s'était levé et était venu vers lui en voulant le frapper, que
le patron s'était interposé pour empêcher X.________ de le frapper, mais que ce dernier
avait tout de même réussi à lui donner un coup comme une claque (PV aud. 5, R. 6).
La crédibilité à attribuer aux déclarations du recourant est déjà fortement
mise à mal, puisque le témoin T1.________ a corroboré la version de T2.________, à
savoir que c'est le recourant qui est allé au contact – et non l'inverse –, qu'il a
insulté T2.________ et qu'il lui a donné une claque.
Deuxième incident
avec Y.________
Les déclarations des protagonistes sont les suivantes :
- X.________ a tout d'abord déclaré qu'Y.________ était venu vers lui, que la discussion
avait vite tourné aux insultes, qu'Y.________ avait traité son ex-femme de «
pute
»,
qu'Y.________ l'avait poussé et lui avait asséné un coup de poing au visage au niveau
de la pommette gauche, que lui-même était tombé en arrière sur le flanc droit et
avait perdu connaissance durant quelques secondes (PV aud. 1). Ensuite, il a déclaré qu'il
était tranquillement assis lorsque Y.________ était arrivé dans la salle, que celui-ci
lui avait dit «
ouais,
avec le Benfica, c'est toujours la même chose
»,
«
dégage, va
à la maison
» et «
c'est
pour ça que ta femme t'a laissé
»,
qu'il s'était fâché, qu'il avait pris une bouteille de bière sur la table et l'avait
jetée au sol, qu'il s'était ensuite levé pour aller aux toilettes, qu'arrivé en face
du cuisinier, celui-ci lui avait donné un coup de poing au visage, qu'il avait chuté en arrière,
qu'il s'était retrouvé sur une chaise et qu'il pensait avoir perdu connaissance à un moment
(PV aud. 3, R. 7) ;
- T1.________, patron de l'établissement, a déclaré qu'alors qu'Y.________ allait partir,
X.________ avait lancé une bouteille de verre dans sa direction, que X.________ avait traité
Y.________ de «
connard
»,
«
fils de pute
»
et autres injures depuis la place où il était assis, que X.________ s'était ensuite levé
subitement et s'était dirigé vers Y.________ en lui disant qu'il allait lui «
casser
la gueule
», que les deux hommes s'étaient
empoignés sans se donner de coups, qu'Y.________ était parvenu à repousser X.________
et que lui-même était à nouveau intervenu en ceinturant X.________ et en le faisant sortir
du restaurant (PV aud. 2, R. 6) ;
- T2.________, client, a déclaré qu'il avait entendu une bouteille tomber au sol sans se briser,
qu'il avait néanmoins bien compris que c'était X.________ qui l'avait lancée contre le
cuisinier, que X.________ avait ensuite injurié le cuisinier en divers termes, que X.________ s'était
ensuite levé pour aller au conflit, que le patron s'était interposé, que X.________ avait
tout de même réussi à saisir le cuisinier, que les deux hommes s'étaient repoussés
dans toutes les directions et avaient tous deux heurté une poutre en bois, que ni le cuisinier ni
le patron n'avaient frappé X.________ et que le patron avait remis X.________ sur sa chaise, puis
l'avait fait sortir du restaurant dès lors qu'il continuait à injurier tout le monde (PV aud. 5,
R. 8).
La crédibilité du recourant est à nouveau mise à mal. En effet, celui-ci a tout d'abord
prétendu que c'était Y.________ qui était venu vers lui pour en découdre, puis a
modifié sa version des faits, de façon totalement fantaisiste, en déclarant que l'altercation
physique ne serait finalement due qu'à la malchance, puisque son chemin aurait croisé celui
du cuisiner lorsqu'il allait aux toilettes et que ce dernier en aurait alors profité pour l'agresser.
Il se contredit aussi sur la raison pour laquelle il aurait jeté la bouteille de bière par
terre : la première fois, il dit que c'est parce qu'il a été insulté par T2.________
(PV aud. 6, lignes 38-42) et la seconde fois parce qu'il a été insulté par Y.________
(PV aud. 6, lignes 61-62). En outre, le patron du restaurant a confirmé que le recourant avait
jeté la bouteille de bière dans la direction d'Y.________ et non par terre comme celui-ci le
prétend (PV aud. 2, R. 6). Enfin, au cours de son audition du 17 avril 2019, le recourant
a prétendu qu'il ne pouvait plus travailler à cause de ses blessures (PV aud. 3, R. 13).
Or, cela est contraire à la vérité, puisqu'il est prouvé par les pièces qu'il
a lui-même produites qu'il a travaillé 182,8 h, soit à plein temps, pour la société
[...] en mars 2019, qu'il a perçu l'intégralité des indemnités journalières
de l'assurance-chômage d'avril à juin 2019, se déclarant ainsi apte à travailler
à plein temps, et qu'il a ensuite œuvré pour la société [...] (P. 9/2).
En revanche, les déclarations de T1.________ et T2.________ concordent en ce sens que le recourant
a copieusement insulté Y.________ et qu'il s'est dirigé vers ce dernier, non pas pour aller
aux toilettes, mais bel et bien pour aller au contact et en découdre avec lui, et que les deux hommes
se sont alors empoignés.
Par ailleurs, alors qu'il est pourtant manifeste que c'est le recourant qui a provoqué les deux
altercations en injuriant et en allant au contact, on constate qu'il n'a cessé de prétendre
le contraire et de minimiser ses actes (PV aud. 3, R. 13 : «
vous
me dites que selon le patron c'est moi qui ai créé du scandale dans l'établissement, mais
je vous réponds que c'est faux
» ;
PV aud. 6, lignes 46-48, 105-106 et 137 : «
je
ne faisais que regarder un match
»,
«
pour vous répondre,
je n'ai pas commencé à chercher les ennuis
»,
«
ce qui est sûr
c'est que moi je serais resté tranquille si on ne m'avait pas cherché
»,
«
je n'ai pratiquement
rien fait »
). Il a même tout d'abord
prétendu ignorer de quoi la Procureure lui parlait lorsque celle-ci a évoqué l'ordonnance
du 8 janvier 2018 pour laquelle il avait été condamné pour injure et diffamation, puis
a refusé d'en parler tout en avouant qu'il était «
bourré
»
à cette occasion (PV aud. 6, lignes 138-141).
Au vu de l'ensemble des circonstances de la soirée et des déclarations contradictoires, voire
contraires à la vérité du recourant, il n'existe pas suffisamment d'indices pour retenir
qu'Y.________ aurait traité l'ex-femme du recourant de «
pute
».
D'ailleurs, T2.________ a déclaré que toutes les injures de la soirée avaient été
proférées par le recourant. Il est vrai que T1.________ a déclaré qu'il y avait eu
des injures de part et d'autre, mais bien plus de la part du recourant. A supposer que tel ait été
le cas, cela ne serait pas non plus suffisant pour retenir l'infraction d'injure à l'encontre d'Y.________,
puisqu'il est établi que c'est le recourant qui a provoqué l'altercation en injuriant Y.________,
en jetant une bouteille de verre dans sa direction et en se dirigeant vers lui pour en découdre
et qu'Y.________ n'aurait alors fait que riposter par une autre injure, ce qui n'est pas répréhensible
pénalement. Il en va de même s'agissant des lésions corporelles (érythème sur
la joue gauche et contusion à l'épaule droite) que le recourant impute à Y.________, puisque
T1.________ et T2.________ ont tous deux déclaré que les deux hommes s'étaient effectivement
empoignés, mais qu'ils ne s'étaient pas donnés des coups.
En définitive, c'est à juste titre que le Ministère public pouvait considérer que
les faits étaient suffisamment établis et que les chances d'acquittement d'Y.________ étaient
nettement supérieures à celles d'une condamnation. La décision du Ministère public
de classer la procédure ne prête par conséquent pas le flance à la critique et doit
être confirmée.
4.
Il s'ensuit que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Dans la mesure où le recourant et plaignant a rendu vraisemblable que les conditions de l'art. 136
CPP étaient réalisées, il y a lieu d’admettre sa requête d’assistance
judiciaire gratuite. Me Aurélien Michel, déjà consulté, sera désigné en
qualité de conseil juridique gratuit pour la procédure de recours. Au vu du travail accompli,
il sera retenu 3 h d'activité au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let.
a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3] applicables par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit
540 francs. S'y ajoutent 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ applicable par renvoi
de l'art. 26b TFIP), soit 10 fr. 80, de sorte que l'indemnité s'élève au total
à 593 fr. 20, TVA par 7,7 % incluse.
Les frais de la procédure de recours, par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et les frais imputables
à l'assistance judiciaire gratuite, par 593 fr. 20, sont mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP), mais provisoirement supportés par l'Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance du 9 octobre 2019 est confirmée.
III.
Me Aurélien Michel est désigné en qualité de conseil juridique gratuit de X.________
pour la procédure de recours et son indemnité est fixée à 593 fr. 20 (cinq
cent nonante-trois francs et vingt centimes).
IV.
Les frais d’arrêt, par 1'100 fr.
(mille cent francs), ainsi que l’indemnité due au conseil juridique gratuit, par 593 fr. 20
(cinq cent nonante-trois francs et vingt centimes), sont mis à la charge de X.________.
V.
Le remboursement à l’Etat des frais mentionnés sous chiffre IV ci-dessus ne seront exigibles
de X.________ que pour autant que sa situation financière le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Aurélien Michel, avocat (pour X.________),
-
M. Y.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :