vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 657 · 2019-09-10 · fr

AI{ASSURANCE}, ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.09.2019 Arrêt / 2019 / 657

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
38/18 - 287/2019
ZD18.003772
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 septembre 2019
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Bonard et Mme Férolles, assesseurs
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, sans formation
professionnelle, travaillait à 100% depuis le 5 juin 1996 en qualité de facteur au tri des
colis de la [...]. Il a dimi
nué
son taux d’activité à 71.43 % dès 2001, puis l’a augmenté à 83.3%
dès juillet 2005. Il a présenté diverses atteintes à la santé qui l’ont
conduit à un licenciement pour le 30 juin 2012, en raison de ses absences répétées.
Le 3 mai 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
invoquant des problèmes de ligament au poignet droit à la suite d’un accident de voiture
survenu le 25 janvier 2012.
Les suites de l’accident ont été prises en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (CNA).
Il résulte du rapport d’examen final du 1
er
mai 2013 du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement
de la CNA, que l’assuré pouvait faire valoir une pleine capacité de travail dans des
travaux ne nécessitant pas de port de charges supérieures à 20 kg et des mouvements répétés
de l’avant-bras et du poignet droit, étant précisé que la profession de facteur
au tri postal des colis n’était plus exigible.
Dans un rapport du 3 juillet 2013, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie de la main, a mentionné
comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail une distorsion du poignet droit (déchirure
ligamentaire) avec douleurs mécaniques persistantes, précisant que l’on pouvait s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle mais pas dans l’activité antérieure,
en raison des limitations dans les sollicitations mécaniques, des douleurs et d’un manque
de force.
Un rapport médical du 12 août 2013 du Dr B.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant de l’assuré, faisait état des diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, de déchirure du ligament triangulaire du carpe au poignet
droit, de conflit sous-acromial sur tendinite du sus-épineux et surcharge acromio-claviculaire gauche,
de status après méniscectomie des deux genoux ainsi que d’asthme déclenché
par la peinture. Comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, le médecin précité
a retenu de l’obésité, du diabète de type 2 non insulino-requérant, un status
après neurolyse du nerf cubital gauche, un status après décompression du nerf médian
du poignet droit, un status après décompression du nerf médian du poignet gauche et un
probable syndrome de Raynaud des membres supérieurs. S’agissant des restrictions physiques
existantes, le Dr B.________ a mentionné l’impossibilité de porter des charges de moyennes
à lourdes, d’effectuer des travaux répétitifs avec le membre supérieur droit,
de monter et de descendre régulièrement les escaliers, de devoir marcher sur plus de 500m ou
sur terrain instable, tout en précisant que le pronostic était réservé en ce qui
concernait le poignet droit et l’épaule gauche si l’assuré devait effectuer un
travail physiquement pénible. Il a attesté une capacité de travail de 50 à 60%
à partir du 1
er
septembre 2013.
Dans un avis du Service médical régional
de l’AI (SMR) du 21 août 2013, le Dr K.________ a estimé qu’il était impératif
d’organiser une mesure d’observation en exigeant une présence de l’assuré
à plein temps, tout en soulignant qu’il était possible qu’au terme de cette observation,
une diminution du rendement apparaisse, même dans une activité adaptée.
Afin d’évaluer les compétences
personnelles et d’apprentissage de l’assuré, celui-ci a effectué,
du 6 septembre au 29 novembre 2013, un bilan individuel
d’orientation au sein du Centre d'orientation W.________ (Centre d'orientation W.________), à
l’issue duquel plusieurs pistes professionnelles, dont aide-concierge, ont été mises
en avant pour lesquelles un stage préalable était toutefois nécessaire. Au terme du rapport
de synthèse du 7 novembre 2013 établi dans le cadre de ce bilan, il est ressorti notamment
ce qui suit :
«
Résultats
du bilan
Préambule
[…] Peu scolaire, [M. V.________] entreprend un apprentissage de peintre en bâtiment à
14 ans. A cause d’allergies, il est contraint d’arrêter cette formation. Puis il
commence un apprentissage d’horticulteur-paysagiste. Ce métier lui plaît, mais après
un an il l’interrompt à cause des cours professionnels qui ne le motivent pas. Par la suite,
il travaille dans divers domaines, à des postes fixes ou temporaires : […]. En 1996,
il entre à la [...] et y restera plus de 15 ans. […]
Intérêts, besoins,
valeur professionnels
[…]
En ce qui concerne ses
valeurs
,
M. V.________ accorde beaucoup d’importance à la « simplicité »,
c’est-à-dire au fait d’évoluer dans un milieu tolérant, sans exigence de tenue
ou de comportement. Le besoin de liberté est également fort. Il se traduit par une attirance
pour un travail qu’il peut effectuer seul, de manière indépendante. […]. Enfin,
M. V.________ est à la recherche d’une activité pas trop routinière, qui implique
des tâches variées et qui lui permette de bouger, de se déplacer ou, idéalement,
d’être à l’extérieur.
Compétences
[…]
Capacité d’apprentissage
:
d’un point de vue scolaire, M. V.________ reconnaît avoir des limites dans l’assimilation
de savoirs théoriques. […].
Aptitudes
[…]
M. V.________ obtient son meilleur
score dans l’épreuve évaluant ses aptitudes en mécanique.
Il se situe en effet bien au-dessus de la moyenne. […]
M. V.________ obtient des scores
légèrement inférieurs à la moyenne dans les tests qui cernent la capacité de
raisonnement et de logique
. […]
Quant à ses facultés
de concentration, d’attention, de rapidité d’exécution et de précision, elles
se situent en dessous de la moyenne.
[…]
En résumé, si M. V.________
possède de très bonnes capacités en mécanique, il a d’importantes lacunes dans
les branches davantage scolaires (maths et français). Son potentiel d’apprentissage est également
restreint par des capacités inférieures à la moyenne en raisonnement, mémorisatione (sic)
et concentration.
[…]. »
L’assuré a ensuite suivi un stage en
tant qu’aide-concierge auprès de la Commune de [...] (ci-après : la Commune) supervisé
par le Centre de formation T.________ (Centre de formation T.________) à [...] du 6 janvier au 28
mars 2014, lequel a été prolongé du 29 mars au 30 juin 2014. L’assuré devait
réaliser les activités suivantes : tondre le gazon et les haies, remettre les pavés
sur un chemin, tâches de peinture, accompagnement dans les tâches du concierge s’occupant
des grands espaces. Le stage en question a été réalisé sur un temps de présence
de 100%. Le travail a été jugé de qualité mais la productivité était réduite.
Un rendement de 50% a été avancé. Des limites ont été observées, notamment
des difficultés avec des mouvements répétitifs (par exemple le nettoyage de vitres), le
besoin de récupération afin de tenir le coup sur le long terme et le fait de ne pas pouvoir
assumer les mêmes tâches qu’un autre concierge. Finalement, l’assuré n’a
pas été engagé par la Commune, la conseillère en réadaptation constatant au
demeurant que l’activité d’aide-concierge n’était pas adaptée à
ses limitations fonctionnelles (cf. note d’entretien du 16 juin 2014).
En raison du manque d’évaluation
précise quant à la capacité de travail et au rendement de l’assuré dans l’activité
de concierge, une mesure d’observation professionnelle a été organisée en faveur
de celui-ci auprès de l'Centre U.________ (Centre U.________) pour une durée de trois mois,
soit du 12 janvier au 12 avril 2015, prolongée jusqu’au 24 mai 2015. Cette mesure devait également
permettre, le cas échéant, d’évaluer si une autre activité compatible avec
les limitations fonctionnelles et ressources de l’assuré était possible et de déterminer
avec quel rendement. Lors de cette mesure, l’assuré n’a été présent qu’à
50%, sur la base d’un certificat médical.
Dans un rapport d’observation
du Centre Centre U.________ du 11 juin 2015, il est notamment relevé que s’agissant de l’activité
de concierge, il faudrait trop d’aménagements pour que le travail soit supportable au niveau
physique pour l’assuré et les tâches seraient tellement diluées qu’elles seraient
terminées hors délai.
Compte tenu des difficultés
observées lors des différents stages réalisés et d’un rendement de l’ordre
du 50% du 50%, le Dr K.________ du SMR a préconisé, en date du 14 juillet 2015, la mise en
œuvre d’un examen au SMR ou d’une expertise rhumatologique afin de préciser les
diagnostics invalidants, les limitations fonctionnelles et l’exigibilité dans une activité
adaptée.
Dans un rapport d’examen
clinique rhumatologique du 18 septembre 2015, le Dr  C.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation et médecin au sein du SMR, a retenu les diagnostics, avec effet sur
la capacité de travail, d’entorse du poignet droit avec déchirure du TFCC (ligament triangulaire)
(S63.3) et de tendinopathie du sus-épineux avec probable conflit sous-acromial à l’épaule
gauche (M75.1) et, comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, des lombalgies intermittente
non déficitaires (M54.5), des douleurs non spécifiques des coudes, un status après méniscectomie
interne des genoux ainsi qu’un status après entorse de la cheville gauche. Il a conclu à
une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle depuis le 12 novembre 2012 et
de 100% dans une activité adaptée depuis le 7 mai 2013, tout en précisant ce qui suit :
« Une
activité adaptée implique l’absence de port de charges supérieures à 10 kilos
d’une seule main, l’absence d’activités prolongées en hauteur, l’absence
de mouvements répétitifs du poignet droit. Dans une activité légère, respectant
ces limitations fonctionnelles la capacité de travail est totale une fois la période de convalescence
passée après l’arthroscopie du poignet droit. Le Dr F.________ indique une reprise possible
du travail à partir du 07.05.2013 (cf. rapport du 03.07.2013). On considère donc qu’à
partir de cette date, la capacité de travail est totale dans une activité adaptée. Malgré
les douleurs mentionnées par l’assuré, il n’y a pas lieu de retenir des limitations
fonctionnelles durables pour les coudes, les genoux et la cheville gauche. »
Un rapport a été le 25 septembre 2015 à la suite d’une radiographie de la colonne
lombaire effectuée par l’assuré à la Clinique Z.________ en raison de lombalgies
chroniques dont on extrait ce qui suit :
«
Description
Bon alignement des corps vertébraux lombaires, bonne conservation de leur hauteur. Ebauche d’une
discarthrose avec ostéophytose marginale antérieure et latérale en D12-L1, ébauche
d’altération dégénérative facettaire postérieure L5-S1, cadre osseux globalement
sans particularité. A noter, la présence d’une calcification des vésicules séminales.
Ebauche d’une coxarthrose gauche. »
Se fondant sur le rapport
d’examen SMR du 18 septembre 2015, le DrK.________ a retenu, dans son rapport du 6 octobre
2015, une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle et une capacité
de travail complète dans une activité adaptée dès le 7 mai 2013, tout en précisant
que l’examen rhumatologique du 1
er
septembre 2015 avait confirmé l’atteinte du poignet droit et de l’épaule gauche,
déterminé les limitations fonctionnelles qui en découlaient et permis de constater que
les autres atteintes mentionnées dans les avis SMR précédents n’étaient pas
ou plus invalidantes. Ce médecin a mentionné à titre de « Facteurs/diagnostics
associés non du ressort de l’AI » notamment des lombalgies intermittentes non déficitaires.
Par communication du 16
février 2016, l’OAI a informé l’assuré de l’octroi, en sa faveur, d’une
aide au placement qui n’a toutefois pas pu être poursuivie, dès lors que celui-ci n’était
pas d’accord quant à la capacité de travail entière reconnue par l’office
précité.
Par projet de décision du 26 juillet 2016,
l’OAI s'est prononcé dans le sens d'un refus de prestations, au motif que l'assuré pouvait
mettre en valeur une pleine capacité de travail dans un poste adapté à ses limitations
fonctionnelles, tel qu’une activité de chauffeur-livreur de produits pharmaceutiques ou de
petits colis ou dans le contrôle de qualité dans l’industrie légère. L’assuré
pouvait ainsi prétendre à un revenu de 59'070 fr. 01 d’après les données salariales
de l’Office fédéral de la statistique (OFS) dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) après abattement de 10%. Le revenu sans invalidité se montait à 63'750
francs. Ainsi, la perte de gain de 4'680 fr., correspondant à un degré d'invalidité de
7.34%, était insuffisante pour ouvrir le droit à une rente ou à des nouvelles mesures
d'ordre professionnel.
Par
courrier du 13 septembre 2016, l'assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a contesté
le projet précité, en faisant notamment valoir que le rapport d’examen rhumatologique
du 18 septembre 2015 sur lequel s’était fondé l’OAI entrait en contradiction avec
les rapports médicaux des médecins traitants et surtout avec les constatations objectives effectuées
lors des mesures d’observation mises en œuvre par cet office. Le Dr C.________ n’avait
en effet pas tenu compte des diagnostics de lombalgies sur discarthrose lombaire D12-L1 et L5-S1 et de
neurolyse du nerf cubital gauche avec douleur résiduelle et son appréciation de la capacité
résiduelle de travail divergeait des conclusions concordantes des Drs B.________ et F.________ et
des constatations faites lors des mesures d’observation. L’assuré a encore relevé
que le revenu sans invalidité à prendre en compte dans le calcul du salaire exigible se montait
à 64'438 fr. 40 au taux de 83.33%, ce qui aboutissait à un revenu de 70'329 fr. 20 à
100%. Quant au revenu avec invalidité, il y avait lieu de tenir compte d’un abattement de
20%, ce qui aboutissait à un revenu de 52'506 fr. 65. L’assuré a encore fait valoir qu’il
avait droit à des mesures professionnelles, dès lors que le taux d’invalidité, selon
le calcul corrigé, s’élevait à plus de 20%. A l’appui de son opposition, l’assuré
a produit un document médical du 26 août 2016 du Dr B.________, dans lequel celui-ci mentionnait
une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée de 50%.
Dans un avis SMR du 12
octobre 2016, le Dr K.________, après avoir répondu point par point à l’opposition
formulée par l’assuré, a considéré que le rapport d’examen rhumatologique
avait pleine valeur probante.
Par décision du 16 mai 2017, la CNA a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité
dès le 1
er
août 2013, sur la base d’un taux d’invalidité de 29%.
Sur demande du service
juridique de l’OAI du 28 février 2017, le service de réadaptation de ce même office
a repris le calcul du salaire exigible pour parvenir à un revenu avec invalidité de 49'028
fr. 10 (au taux de 83.33%) après déduction d’un abattement de 10%. Le préjudice
économique s’élevait ainsi à 14'721 fr. 90 (63'750 fr. ./. 49'028 fr.
10), correspondant à un taux de 23.09%.
Par décision du 6 décembre 2017 confirmant
le projet de refus du 26 juillet 2016 et tenant compte d’un taux d’invalidité de
23%, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré. Dans un courrier motivé
joint en annexe à la décision, l’OAI a précisé que les organes d’observation
professionnelle avaient pour fonction de compléter les données médicales et non de se
substituer à elles. Ainsi, les informations recueillies au cours des stages ne pouvaient supplanter
un avis médical motivé. Il appartenait en effet au premier chef au médecin de porter un
jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure
et pour quelles activités la personne était encore capable de travailler. Les données
médicales l’emportaient donc sur les constatations faites lors des stages qui étaient
susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement
de l’assuré pendant les mesures d’observation. L’OAI a par ailleurs estimé
que le rapport d’examen rhumatologique remplissait les conditions pour lui accorder une pleine
valeur probante. Enfin, l’OAI a précisé que compte tenu d’un taux d’invalidité
de 23% (après correction), le droit à des mesures professionnelles était ouvert mais qu’aucune
mesure simple et adéquate ne permettait de réduire le préjudice économique.
B.
Par acte du 26 janvier 2018, l’assuré recourt contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 2013, avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 1
er
novembre 2015 et, subsidiairement, à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité
dès le 1
er
novembre 2013, avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 1
er
novembre 2015 et à l’octroi de mesures de reclassement professionnel. Le recourant reprend
en substance les arguments qu’il a fait valoir dans sa contestation du 13 septembre 2016, en précisant
que les constatations portant sur une diminution importante de rendement proviennent de plusieurs spécialistes
en matière de réinsertion professionnelle et concordent avec les appréciations des médecins
traitants, de sorte que l’intimé ne peut se contenter d’invoquer que les organes d’observation
professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales et non de se substituer
à elles. Le recourant soutient également que les tâches qui lui ont été confiées
dans le cadre des stages d’observation ont été adaptées à son état de
santé, si bien que l’intimé ne saurait affirmer le contraire. En outre, il ne ressortirait
pas, comme le soutient l’intimé, du rapport final du 11 juin 2015 que le recourant a fait
preuve d’un manque de motivation lors des différents stages effectués. Le recourant conteste
le revenu sans invalidité retenu par l’intimé dans le calcul du salaire exigible, en
ce sens que ce revenu devrait être pris en compte à un taux de 100% et non de 83.33%. Il estime
par ailleurs qu’il y a lieu d’appliquer un abattement d’au minimum 15%. L’intimé
considère enfin qu’il remplit les conditions nécessaires pour obtenir des mesures professionnelles
sous la forme d’une formation complémentaire.
Par réponse du 14 mars 2018, l’intimé
conclut au rejet du recours. Il relève notamment que l’assuré travaillait à un taux
de 83.3% avant son atteinte à la santé et qu’il se justifie par conséquent de tenir
compte de ce taux (et non d’un taux de 100%) dans le calcul du salaire exigible. S’agissant
du taux d’abattement, l’intimé soutient qu’une réduction supplémentaire
ne se justifie pas. Il précise par ailleurs avoir appliqué la méthode générale
de comparaison des revenus, dès lors que le recourant n’avait pas d’enfant et qu’il
n’avait jamais déclaré avoir travaillé à temps partiel ou envisagé de
le faire pour s’occuper de son ménage le reste du temps. Enfin, concernant les mesures professionnelles,
aucune mesure simple et adéquate ne permettrait de réduire le préjudice économique.
Par réplique du 18 septembre 2018, le recourant
maintient les conclusions prises au pied de son recours du 26 janvier 2018. A l’appui de son écriture,
il produit un rapport d’expertise médicale du 12 septembre 2018 signé par trois médecins,
dont la Dre R.________, spécialiste en chirurgie de la main et médecin-cheffe et co-directrice
de la Clinique universitaire L.________ de l’Hôpital O.________, dans lequel ces experts ont
retenu une capacité de travail de 50% et une présence sur le lieu de travail de 70% dans une
activité adaptée. Le recourant conclut ainsi à un taux d’invalidité de 70%
après correction du revenu sans invalidité et prise en compte d’un revenu avec invalidité
à 50%. Il revient également sur la nécessité de lui octroyer des mesures professionnelles
sous la forme d’une formation complémentaire s’il devait reprendre une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par duplique du 6 novembre 2018, l’intimé
mentionne, en se fondant sur un avis SMR du 30 octobre 2018, que le rapport d’expertise de l’Hôpital
O.________ du 12 septembre 2018 n’apporte pas d’arguments susceptibles de remettre en
cause sa position, si bien qu’il confirme ses conclusions et préavise le rejet du recours.
Par déterminations du 7 décembre 2018,
le recourant confirme ses conclusions. Il relève en particulier que les conclusions des experts,
à savoir qu’il peut travailler durant 8 heures par jour au maximum sans charges de plus
de 7 kg avec une capacité de travail de 50%, n’apparaissent pas contradictoires, dans
la mesure où il pourrait par exemple répartir l’activité à 50% sur deux jours
par semaines en lieu et place de cinq jours par semaine. Le recourant rappelle en outre que s’il
devait subsister un doute quant à sa capacité de travail, il conviendrait d’ordonner
une expertise judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF
9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le droit
du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le
droit à une rente et à des mesures d’ordre professionnel.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins. Il peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est
invalide à 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108
consid. 2b ; TF 9C_645/2016 du 25 janvier 2017 consid. 5.2).
4.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou le juge en cas
de recours – se base sur des documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l’assuré
(ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
L'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1, 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016
consid. 3.1).
c)
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne
soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences
formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 p. 258), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur
probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la
jurisprudence en matière d'expertise médicale (ATF 135 V 254 consid. 3.3.2 et les références).
Même en tenant compte de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de
l'homme sur le principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un procès équitable
garanti par l'art. 6 § 1 CEDH, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à
l'assurance (ATF 135 V 254 consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des
constatations médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 254 consid. 4.6 p. 471, TF 9C_500/2011 consid. 3.1).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
Conformément à l’art. 59 al.
3 LAI, les offices AI peuvent faire appel aux services de centres d’observation professionnelle
de l’AI (COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen pratique de la capacité de
travail d’un assuré. Les organes d’observation professionnelle ont pour fonction de
compléter les données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l’assuré
est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du
travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars 2016 consid. 5.2 et les références citées). Dans
les cas où ces appréciations (d’observation professionnelle et médicale) divergent
sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement au juge – conformément
au principe de la libre appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations
et, au besoin, de requérir un complément d’instruction (TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014
consid. 3.3 et les références citées). Reste que ces informations recueillies au cours
d’un stage, pour utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter l’avis
dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter
un jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant quels
travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 consid. 4.2
et les références citées).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé a rendu sa décision de refus de prestations du 6 décembre
2017 en se fondant essentiellement sur le rapport d’examen rhumatologique du 18 septembre 2015
du Dr C.________ et, partant, sur l’avis médical SMR du Dr K.________ du 6 octobre 2015 pour
conclure à une capacité nulle dans l’activité habituelle et entière dans une
activité adaptée. Le recourant estime, quant à lui, que sa capacité de travail ne
dépasse pas 50% et conteste la valeur probante du rapport d’examen du SMR, dès lors que
le Dr C.________ n’aurait pas tenu compte de certains diagnostics (lombalgies sur discarthrose
lombaire D12-L1 et L5-S1 et status après neurolyse du nerf cubital gauche avec douleurs résiduelles)
et que son appréciation entrerait en contradiction avec les avis des Drs B.________ et F.________.
Dans
le rapport précité, le Dr C.________ a en particulier retenu les diagnostics, avec effet sur
la capacité de travail, d’entorse du poignet droit avec déchirure du TFCC (ligament triangulaire)
(S63.3) et de tendinopathie du sus-épineux avec probable conflit sous-acromial de l’épaule
gauche (M75.1) et les diagnostics, sans effet sur la capacité de travail, de lombalgies intermittentes
non déficitaires (M54.5), de douleurs non spécifiques des coudes, de status après méniscectomie
interne des genoux et de status après entorse de la cheville gauche. Il a expressément mentionné,
s’agissant des douleurs lombaires signalées par l’assuré, que l’examen du
rachis était normal et qu’il n’y avait pas lieu de retenir des limitations fonctionnelles
pour ces douleurs intermittentes. Ainsi, contrairement à ce que soutient le recourant, le Dr C.________
a tenu compte du diagnostic de lombalgies qu’il a toutefois jugé non incapacitant. Quant au
diagnostic de status après neurolyse du nerf cubital gauche avec douleurs résiduelles, le Dr
C.________ l’a mentionné dans la rubrique des antécédents personnels de son rapport,
tout en précisant, dans l’appréciation du cas, que l’examen des coudes n’objectivait
pas d’anomalie, que seules les douleurs palpatoires étaient signalées par l’assuré
et que l’examen clinique était rassurant, si bien qu’il n’y avait pas lieu de
retenir de limitations fonctionnelles pour ces douleurs bénignes.
Les
rapports des 12 août 2013 et 26 août 2016 du Dr B.________ ne sauraient remettre au cause l’appréciation
du Dr C.________, ce d’autant que le Dr B.________ a, dans un premier temps, considéré
que le diagnostic précité n’avait pas d’effet sur la capacité de travail (cf.
rapport du 12 août 2013), pour ensuite mentionner ce diagnostic comme ayant une influence sur la
capacité de travail (cf. rapport du 26 août 2016), sans toutefois expliquer les raisons
de ce changement d’appréciation. En outre, le rapport médical du 25 septembre 2015 relatif
à la radiographie de la colonne lombaire, auquel se réfère le recourant, ne fait que confirmer
l’appréciation du Dr C.________, à savoir que les douleurs lombaires signalées par
le recourant ne sont pas incapacitantes, dans la mesure où seules des ébauches d’atteintes
au rachis ont été mises en évidence. Il n’y a ainsi pas de raisons de s’écarter
des diagnostics retenus par le Dr C.________.
S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr C.________ a mentionné les restrictions suivantes
en lien avec le poignet droit et l’épaule gauche du recourant : pas de port de charges
supérieures à 10kg, pas de mouvements répétitifs ou de force de l’avant-bras
et du poignet, pas de posture en porte-à-faux et pas d’activités prolongées au-dessus
de l’horizontal. Il a conclu à une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et entière dans une activité adaptée.
Tous les médecins s’accordent à dire que le recourant n’est plus en mesure d’exercer
son ancienne activité de facteur de colis postaux. En revanche, leurs avis divergent en ce qui concerne
la capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée. En effet, le Dr C.________
a considéré que dans une activité moins sollicitante pour l’épaule gauche et
le poignet droit que l’activité habituelle, la capacité de travail était totale
à partir du 7 mai 2013, date correspondant à la récupération partielle de la capacité
de travail dans l’activité habituelle mentionnée par le Dr F.________ dans son rapport
du 3 juillet 2013. Il a précisé que la capacité de travail était déterminée
par la tolérance mécanique du poignet droit dans le cadre de lésions ligamentaires et
par la tolérance mécanique de l’épaule gauche dans le cadre d’une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs. Le Dr C.________ a encore relevé que la présence d’une gestuelle
spontanée libre, d’amplitudes articulaires fonctionnelles, d’une bonne trophicité
musculaire et d’une bonne tolérance de la position assise permettaient au recourant d’exercer
un travail adapté à 100%.
Le rapport du Dr B.________ du 12 août 2013, au demeurant antérieur au rapport d’examen
SMR du 18 septembre 2015, ne suffit pas à discréditer l’avis du DrC.________. En effet,
si le rapport du médecin traitant fait état d’une capacité de travail de 50% dans
une activité adaptée, il ne comporte aucune motivation à cet égard. En outre, les
limitations fonctionnelles mentionnées semblent se fonder uniquement sur les plaintes émises
par le recourant, sans constatations cliniques objectives. Il en va de même du rapport du Dr B.________
du 26 août 2016, très succinct, dans lequel ce médecin n’explique pas pour quelles
raisons la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée ne dépasserait
pas 50%.
Le rapport du Dr F.________ du 3 juillet 2013, également antérieur au rapport d’examen
SMR du 18 septembre 2015, ne permet pas davantage de remettre en cause l’appréciation du Dr
C.________. En effet, contrairement à ce qu’affirme le recourant, ce médecin ne s’est
pas prononcé sur la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée mais
s’est contenté de répondre par l’affirmative à la question de savoir si l’on
pouvait s’attendre à une reprise d’une activité professionnelle adaptée, sans
plus de précisions.
Au stade de la réplique, le recourant a produit un rapport d’expertise privée du 12 septembre
2018, dans lequel les experts posent le diagnostic nouveau d’arthrose interphalangienne du pouce
gauche active par intermittence et concluent à une capacité de travail de 50% avec un taux
de présence de 70% dans l’activité de concierge sans port de charges supérieures
à 7 kg, tout en estimant qu’une activité avec port de charges plus légères
pourrait être effectuée durant 8 heures par jour. Les experts précisent qu’ils
se prononcent sur la capacité de travail uniquement en lien avec leur spécialité, soit
les extrémités supérieures. L’évaluation de la capacité de travail du
recourant ne tient donc pas compte de l’atteinte à l’épaule gauche. De plus, les
experts ne mentionnent pas de nouvelles limitations fonctionnelles qui n’auraient pas été
prises en compte dans le rapport d’examen SMR du 18 septembre 2016. Par ailleurs, quoiqu’en
dise le recourant, les conclusions auxquelles parviennent les experts apparaissent contradictoires, dès
lors qu’ils mentionnent une capacité de travail de 50% avec un taux de présence possible
à 70% et une durée d’activité allant de 4 à 8 heures par jour selon le port
de charges, tout en n’excluant pas que le recourant puisse travailler à 100% pour autant que
des aménagements, précisément concernant le port de charges, soient faits. Ce raisonnement
quelque peu alambiqué n’est pas propre à mettre en doute les conclusions du Dr C.________
qui tient compte précisément de limitations fonctionnelles. A cela s’ajoute que le test
ergothérapeutique effectué dans le cadre de l’expertise a comporté des mouvements
répétés incompatibles avec les limitations fonctionnelles retenues. Enfin, comme l’a
relevé le Dr K.________ dans son avis médical du 30 octobre 2018, il n’y a pas lieu d’investiguer
plus avant le nouveau diagnostic posé (arthrose du pouce gauche active par intermittence) par les
experts, dans la mesure où les limitations fonctionnelles retenues dans le rapport d’examen
SMR tiennent compte de ce genre d’atteinte.
b)
Le recourant fait également valoir que l’existence d’une incapacité de travail,
de limitations fonctionnelles importantes et d’une baisse de rendement a été objectivée
durant l’exécution des mesures d’observation mises en œuvre par l’OAI.
Certes, une diminution de rendement a été constatée par tous les professionnels ayant
suivi le recourant dans le cadre des mesures d’ordre professionnel. Toutefois, il sied de constater
que le reclassement professionnel dans l’activité de concierge ne respectait pas les limitations
fonctionnelles du recourant (cf. note d’entretien du 16 juin 2014 + rapport de l’Centre
U.________ du 11 juin 2015), raison pour laquelle leur appréciation n’emporte pas conviction.
Le recourant n’était en effet pas en mesure d’effectuer certaines tâches demandées
dans l’activité en question.
Par ailleurs, on rappellera que selon la jurisprudence (cf. consid. 4e
supra
),
les organes d’observation professionnelle ont pour fonction de compléter les données
médicales et non de les substituer à elles. Ainsi, les informations recueillies durant les
stages, aussi utiles qu’elles soient, ne sauraient supplanter un avis médical dûment
motivé, comme c’est le cas du rapport d’examen SMR du 18 septembre 2016, dans la
mesure où il appartient au premier chef au médecin de porter un jugement sur l’état
de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
la personne est encore capable de travailler. Les données médicales l’emportent donc
sur les constatations faites lors des stages qui sont susceptibles d’être influencées
par des éléments subjectifs liés au comportement de l’assuré durant le stage.
En l’espèce, les observations faites lors des différents stages ne concordaient pas avec
les atteintes à la santé du recourant connues. C’est précisément la raison
pour laquelle un examen rhumatologique a été mis en œuvre. Dans ce contexte, on ne peut
tirer une quelconque conclusion des rapports établis à l’issue des différentes mesures
intervenues.
En définitive, il y a lieu de se rallier à l’avis du Dr C.________ figurant dans
le rapport d’examen du 18 septembre 2016 qui a pleine valeur probante, en considérant que
le recourant dispose d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
6.
Il convient encore à ce stade d’examiner, sur le plan économique, le préjudice financier
du recourant.
a/aa)
Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé
sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre,
la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4
et 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour procéder à la
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à une éventuelle
rente de l’assurance-invalidité (ATF 129 V 222 consid. 4.1 ; 128 V 174).
bb)
En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée,
après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative
ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut être évalué
en se référant aux données salariales publiée tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ;
ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour
une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle,
voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge,
le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte
(ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
cc)
Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en règle générale
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 et 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du
9 octobre 2009 consid. 6.1). A défaut de disposer de renseignements concrets fiables sur ce gain
au moment de la décision administrative litigieuse, la jurisprudence considère que le revenu
hypothétique peut être évalué sur la base de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa
et bb; TFA I 37/2004 du 13 janvier 2005, consid. 5.1.3 et I 138/2004 du 20 janvier 2005, consid. 4.2.4).
dd)
Le fait qu’une partie non atteinte dans
sa santé décide de travailler à temps partiel est sans influence sur le choix de la méthode
d’évaluation de l’invalidité – et dès lors n’entraîne pas
l’application de la méthode mixte – sauf si cette personne consacre à ses travaux
habituels le temps libre supplémentaire dont elle dispose. Si un assuré, en mesure sur le plan
de la santé d’exercer une activité lucrative à plein temps, décide de son propre
gré de réduire son horaire de travail pour s’accorder plus de loisirs, l’assurance-invalidité
n’a pas à intervenir. Les activités de loisir sont ainsi exclues de la définition
des travaux habituels (ATF 131 V 51 consid. 5.1.2 et 5.2, précisé par l’ATF 142 V 290
consid. 7). Il a ainsi été jugé qu’un assuré qui avait réduit son taux
d’activité « uniquement pour pouvoir pratiquer du sport et non pour vaquer à
ses activités ménagères » devait se voir appliquer la méthode générale
de comparaison des revenus, et non la méthode mixte (TF 9C_432/2016 du 10 février 2017).
b/aa)
En l’occurrence, la méthode générale
de comparaison des revenus appliquée par l’intimé ne prête pas le flanc à la
critique. En effet, comme l’a relevé à juste titre l’intimé, le recourant,
sans enfants, n’a jamais déclaré avoir travaillé à temps partiel ou envisagé
de le faire pour s’occuper le reste du temps de son ménage. De plus, aucune pièce au
dossier ne permet de conclure dans ce sens.
bb)
Le recourant conteste ensuite le revenu sans invalidité pris en compte par l’intimé.
Il estime qu’il aurait réalisé, en 2013, un salaire d’au minimum 64'438 fr. 40
et que ce montant, correspondant à un taux de 83.33%, doit être porté à 70'329 fr.
20 équivalant à un taux de 100%. Il explique que la diminution de son taux d’activité
coïncide avec les premières atteintes à la santé et que cette diminution n’était
donc pas volontaire. En l’occurrence, l’intimé a retenu un revenu de 63'750 fr. tel
qu’il figure dans le rapport employeur du 4 juin 2013. Il ressort également de ce document
que le recourant travaillait au taux de 83.33% déjà avant l’atteinte à sa santé.
L’employeur a précisé que le recourant avait tout d’abord travaillé à
100%, puis dès 2001, à un taux de 71.43% pour augmenter à nouveau à 83.33% depuis
le mois de juillet 2005. Dans ces circonstances, le montant de 63'750 fr. peut être confirmé
et il n’y a pas lieu de tenir compte d’un revenu à un taux de 100% comme le souhaiterait
le recourant. A noter que si l’on tenait compte d’un revenu de 64'438 fr. 40 (et
non de 63'750 fr.) tel qu’indiqué dans le courrier de l’employeur du 1
er
mai 2013 figurant dans le dossier en matière d’assurance-accidents, cela ne changerait rien
au résultat.
Le
revenu avec invalidité de 54'475 fr. 67, avant abattement, retenu par l’intimé, qui se
fonde sur les données salariales de l’ESS, n’est en revanche pas contesté par le
recourant. Vérifié d’office, il ne prête pas le flanc à la critique et peut
ainsi être confirmé.
cc)
Le recourant conteste encore le taux d’abattement de 10% retenu par l’intimé et fait
valoir que taux devrait être porté à 15% au vu des nombreuses limitations fonctionnelles
auxquelles il fait face et du fait qu’il perdra l’expérience acquise dans son activité
professionnelle habituelle qui est désormais inexigible. En l’espèce, le taux de 10%
appliqué par l’intimé est conforme à la jurisprudence. Par ailleurs, il tient compte
des limitations fonctionnelles et des années de service du recourant si bien qu’il n’y
a pas lieu de s’en écarter.
c)
En l’occurrence, la comparaison d’un revenu d’invalide de 49'028 fr. 10,
après abattement de 10%, avec un revenu sans invalidité de 63'770 fr., aboutit à un degré
d’invalidité de 23.09%. Ce taux étant inférieur au seuil des 40 % ouvrant le droit
à une rente, c’est à juste titre que l’OAI a nié le droit à cette prestation
à l’issue de sa décision du 6 décembre 2017.
7.
Le recourant se plaint
encore du fait que l’intimé lui a refusé le droit à des mesures de réadaptation.
a/aa)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18
d
LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide
en capital).
bb)
Selon
l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si
son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon
toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant
plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement
est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
Une mesure de reclassement ne peut pas être
considérée comme adéquate lorsqu’elle est selon toute vraisemblance vouée à
l’échec eu égard aux capacités d’apprentissage limitées de l’assuré
constatées par les experts (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre
2002 consid. 2.1 ; Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et
de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 1701 p. 457).
cc)
Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art.
6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche
d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let.
b).
Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit
apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté
en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office
AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact
avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4).
b)
Il ressort des considérants qui précèdent que le taux d’invalidité du recourant
s’élève à 23.09%. Ce taux permettrait d’ouvrir un droit au reclassement.
Il apparaît toutefois
que le potentiel d’apprentissage du recourant est restreint par des capacités inférieures
à la moyenne en raisonnement, mémorisation et concentration. Dans un rapport de synthèse
du 7 novembre 2013, établi à l’issue d’un bilan d’orientation au sein du
Centre d'orientation W.________, il a été mis en évidence que le recourant était
peu scolaire et qu’il avait interrompu un apprentissage d’horticulier-paysagiste en raison
d’un manque de motivation pour les cours professionnels, choisissant de travailler dans divers
domaines à des postes fixes ou temporaires avant d’être engagé à la [...] où
il y restera plus de 15 ans. Il ressort également du rapport précité que le recourant
accorde beaucoup d’importance à la simplicité, c’est-à-dire au fait d’évoluer
dans un milieu tolérant, sans exigence de tenue ou de comportement, avec un fort besoin de liberté,
se traduisant par une attirance pour un métier indépendant qui implique du mouvement et idéalement
à l’extérieur. Le recourant a de bonnes capacités en mécanique mais d’importantes
lacunes dans les branches scolaires. Il reconnaît d’ailleurs avoir des limites dans l’assimilation
de savoirs théoriques. Compte tenu des considérations qui précèdent, force est de
constater que le recourant ne peut effectuer qu’une activité manuelle simple, respectant ses
limitations fonctionnelles physiques et que, partant, aucune mesure simple et adéquate ne permettrait
de réduire le préjudice économique.
Quant
à une éventuelle aide au placement, on relèvera qu’une telle mesure a été
proposée au recourant par communication du 16 février 2016. Celui-ci a toutefois refusé
cette aide, dans la mesure où il n’était pas d’accord avec la capacité de
travail reconnue par l’intimé.
c)
En conclusion, l’assuré ne remplit pas les conditions pour prétendre aux mesures de réadaptation,
notamment de reclassement ou d’aide au placement.
8.
Sur le plan médical, le dossier est complet,
permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Un complément
d’instruction apparaît inutile et la requête du recourant tendant à la mise en œuvre
d’une expertise (cf. déterminations du 7 décembre 2018) doit dès lors être
rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude
qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ;
136 I 229 consid. 5.3). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être
entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre
2011).
9.
En
définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
a)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI
; art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
N'obtenant
pas gain de cause, le recourant, bien qu’assisté d'un mandataire qualifié, n'a pas droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 décembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de V.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour V.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :