vd_findinfo · 398 · 2023-06-12 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, CONTRAINTE SEXUELLE, VIOL, APPAREIL DE PRISE DE VUE ET/OU D'ENREGISTREMENT SONORE | 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 12.06.2023 398

TRIBUNAL
CANTONAL
398
PE21.002059-SRD
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
12 juin 2023
__________________
Composition :
Mme
Byrde
,
présidente
M.
Perrot et Mme Giroud Walther, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
179
quater
,
189, 190 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 septembre 2022 par
X1.________
et
X2.________
contre l’ordonnance rendue le 31 août 2022 par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte dans la cause
n
o
PE21.002059-SRD
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Dans la nuit du 23 au 24 février 2020, à [...], G.________, né le [...] 1997, et F.________,
né le [...] 1993, auraient contraint B.________, née le [...] 2001, à entretenir une relation
sexuelle avec eux et à leur prodiguer à chacun une fellation, sous la menace de diffuser une
vidéo intime la concernant si elle ne s’exécutait pas. Durant la même nuit, G.________
aurait filmé B.________ à son insu alors qu'elle entretenait un rapport sexuel avec F.________.
B.________ a déposé plainte les 2 février 2021 et 23 mars 2021. Elle s’est également
constituée partie civile. Le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après :
Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre G.________ et F.________ pour contrainte
sexuelle, viol et violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de
prise de vues pour le premier, et contrainte sexuelle et viol pour le second.
b)
B.________ a rencontré d’importants problèmes de santé. Elle a bénéficié
d’un suivi psychiatrique pendant plusieurs années auprès d’une pédopsychiatre,
avant le début d’un nouveau suivi auprès du Dr I.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH, à partir du 22 décembre 2020, en raison de son passage à l’âge adulte
(P. 33).
B.________ a été hospitalisée au Groupement hospitalier de l’Ouest lémanique,
à Nyon, le 28 février 2020 de 01h58 à 15h20, en raison d’une tentative de suicide
par intoxication médicamenteuse, puis transférée à l’Hôpital de Prangins.
Selon le Dr [...], directeur médical auprès du Groupement hospitalier de l’Ouest lémanique,
la patiente n’a pas évoqué avoir été victime de contrainte sexuelle (P. 29).
B.________ a été hospitalisée à l’Hôpital de Prangins, à tout le
moins du 28 février au 16 mars 2020, du 12 au 25 mai 2020, du 21 août au 2 septembre 2020
et du 31 décembre 2020 au 6 janvier 2021. Elle était à nouveau hospitalisée lorsque
le Dr I.________ a établi son rapport complémentaire du 22 octobre 2021 (cf.
infra
).
Dans un rapport du 20 septembre 2021, le Dr I.________ a exposé ce qui suit :
« Pour
un résumé de la situation clinique à l’origine de ce rapport, nous sommes devant
une patiente qui présente un cadre dépressif chronique, installé depuis plusieurs années,
et aussi un trouble de la personnalité type borderline. Avec plusieurs hospitalisations, aggravations,
tentatives suicidaires. Depuis longtemps, la patiente garde un suivi ambulatoire et un traitement psychopharmacologique
qui est toujours en cours.
Depuis
2020, la patiente a un suivi régulier dans ma consultation.
En
début de suivi, la patiente présentait une constellation de symptômes dépressifs
avec tristesse, aboulie, apathie, avolition, irritabilité, instabilité de comportement et fatigue
facile. Incapacité à se concentrer. Aussi des idées suicidaires fluctuantes. Aussi impulsivité
et comportements irréfléchis. Instabilité émotionnelle et besoin de vivre des émotions
intenses sans réfléchir aux conséquences. En cours d’évolution et malgré
le traitement et l’intervention psychothérapeutique, les symptômes se sont atténués
mais n’ont jamais disparu. La patiente a eu des moments d’aggravation qui ont obligé
une augmentation de son traitement antidépresseur et un accompagnement continu.
Suite
à cette évaluation relativement sommaire, il est possible de poser les diagnostics de trouble
dépressif, épisode sévère sans symptôme psychotique (F33.2), et
de
personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31).
Cette
situation, malgré une compensation partielle, continue à manifester des symptômes importants
et à représenter une fragilité importante pour la santé mentale de la patiente. Depuis
le début du suivi, cette patiente
est
incapable de réagir de façon adéquate devant des situations de détresse ou de pression.
Ses symptômes d’angoisse augmentent et déclenchent un comportement où la patiente
n’est plus en capacité de maîtriser ses réactions ni son discours. Après les
situations, la patiente ressent une aggravation de tous les autres symptômes et son état s’aggrave
de façon significative. Cette situation se manifeste et continue à se manifester depuis le
début de sa maladie et de son accompagnement thérapeutique.
En
conclusion, il nous semble que d’accord à l’évolution observée et à cause
de la pathologie psychiatrique décrite, la patiente ne présente pas les conditions pour se
présenter en audience au tribunal au vu des risques associés à une possibilité d’aggravation
de sa maladie et aussi pour présenter une incapacité de fournir des déclarations à
cause des troubles décrits. »
Dans un rapport du 14 octobre 2021, le Dr [...], médecin adjoint à l’Hôpital de
Prangins, a exposé ce qui suit :
«
Madame
B.________ présente un trouble psychiatrique complexe, à savoir un syndrome de Münchhausen
ou trouble factice. Ce syndrome consiste en la simulation de symptômes variés pour lesquels
une demande d’aide est effectuée, avec recours extrêmement fréquent aux soins, voire
à des actes médicaux invasifs. Il est à l’origine d’une grande souffrance,
car crée des relations de méfiance de la part du milieu de soins, qui ne répond progressivement
plus aux demandes de la patiente, qui va aller voir d’autres soignants (nomadisme médical).
Progressivement,
la personne se retrouve isolée et peut développer d’authentiques symptômes anxieux
ou dépressifs, voire des idées suicidaires. Ce genre de pathologie, rare, est très difficile
à prendre en charge, puisqu’il rend nécessaire la mise en doute systématique des
plaintes de la personne, au risque de passer à côté de troubles réels.
Par
ailleurs, elle présente également un trouble de la personnalité borderline, marqué
par une hyperréactivité émotionnelle, une labilité de l’humeur, un sentiment
de vide chronique et une hypersensibilité relationnelle (…).
La
patiente n’a pas présenté une franche adhésion aux soins, a refusé la majorité
des entretiens qui lui étaient proposés et a fugué de l’hôpital (alors touché
par les contraintes liées au COVID). Son lit a donc finalement été fermé. Les idées
suicidaires initialement présentes ont rapidement régressé, de même que les symptômes
anxieux polymorphes présents au départ (…).
La
patiente a allégué avoir été "massivement alcoolisée" et, dans ce
cadre, abusée par son compagnon de l’époque ; ce dernier l’aurait forcée
à avoir des relations sexuelles avec d’autres hommes et l’aurait filmée. C’est
cet événement qui aurait motivé son geste suicidaire. Nous n’avons malheureusement
pas de détails, notamment concernant les dates ou les personnes impliquées. »
Dans un rapport complémentaire du 22 octobre 2021, le Dr I.________ a indiqué que sa patiente
continuait à présenter les symptômes évoqués dans son précédent courrier
et était en souffrance intense, ce qui l’amenait à vouloir s’ôter la vie en
l’absence d’un soulagement qu’elle n’arrivait pas à obtenir. Il ne pouvait
pas apporter d’éléments sur les circonstances spécifiques des événements
litigieux.
c)
B.________ a mis fin à ses jours le [...] 2021. Ses parents, X1.________ et X2.________, ont pris
sa place dans la présente procédure.
B.
Par ordonnance du 31 août 2022, approuvée
le 1
er
septembre 2022 par le Ministère public central sur délégation du Procureur général,
le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée
contre F.________ pour contrainte sexuelle et viol (I), a prononcé le classement de la procédure
pénale dirigée contre G.________ pour violation du domaine secret ou du domaine privé
au moyen d’un appareil de prise de vues, contrainte sexuelle et viol (II), a ordonné le maintien
au dossier du DVD produit par la police de sûreté, versé sous fiche n
o
41704
(P. 15), à titre de pièce à conviction (III), a ordonné le maintien au dossier
du DVD produit par Me Rachel Rytz, versé sous fiche n
o
41905
(P. 27), à titre de pièce à conviction (IV), a arrêté l’indemnité
due à Me Rachel Rytz, défenseur d’office de G.________, à 4'294 fr. 90,
débours et TVA inclus (V), a arrêté l’indemnité due à Me Patrick Sutter,
défenseur d’office de F.________, à 5'894 fr. 15, débours et TVA inclus
(VI), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’allouer d’indemnité à Me Raphaël
Guisan, conseil juridique gratuit de feu B.________ (VII), a dit qu’il n’y avait pas lieu
d’allouer à G.________ et à F.________ une indemnité au sens de l’art. 429
al. 1 let. a CPP (VIII), a rejeté la requête d’octroi d’une indemnité
au sens de l’article 429 al. 1 let. b CPP formulée par F.________ (IX), a rejeté les
requêtes d’octroi d’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP
formulées par G.________ et F.________ (X et XI), a renvoyé X1.________ et X2.________ à
faire valoir leurs prétentions, y compris en tort moral, devant le juge civil (XII), et a laissé
les frais de procédure à la charge de l’Etat (XIII).
Le Ministère public a retenu ce qui suit :
Concernant les chefs
de prévention de contrainte et de viol
:
«
3.
Il apparaît ainsi que la version des faits telle que présentée par B.________ lors de
son dépôt de plainte diverge considérablement avec celles, globalement concordantes, exposées
par G.________ et F.________. Or, au terme des investigations, force est de constater qu’il n’existe
aucun élément au dossier permettant de confirmer les soupçons portés à l’encontre
des prévenus.
3.1
S’agissant tout d’abord de F.________, on relèvera ainsi que B.________ n’allègue
pas avoir été physiquement contrainte par l’intéressé à entretenir des
rapports sexuels avec lui, mais expose s’y être soumise en raison des menaces formulées
par G.________ et de l’emprise que ce dernier avait sur elle. Or, et si tant est que ces éléments
soient avérés, B.________ ne soutient jamais que F.________ en aurait eu connaissance, ni d’ailleurs
qu’il en aurait profité à son détriment. Par le biais de leur conseil, les parents
de la jeune femme concluent d’ailleurs également au fait que F.________ «
pourrait
être mis hors de cause dans la présente procédure, dès lors qu’il est constant
que celui-ci n’avait jamais été informé d’un chantage impliquant des vidéos
»
(P. 35).
Dans
ces circonstances, une ordonnance de classement doit dans tous les cas être rendue en faveur de
F.________.
3.2
Par ailleurs, en ce qui concerne G.________, il y a lieu de constater que les investigations entreprises
n’ont pas non plus permis d’apporter d’éléments corroborant les accusations
formulées à son encontre, ni de démontrer un comportement pénalement répréhensible
de sa part. Au contraire, force est d’admettre que tant les témoignages au dossier que les
pièces recueillies tendent à accréditer la version de G.________, selon laquelle celui-ci
n’aurait jamais contraint, de quelque façon que ce soit, B.________ à entretenir des
relations sexuelles avec lui, pas plus qu’avec F.________.
3.2.1
Ainsi, J.________ a été entendue par la police le 4 février 2021 (PV aud. 4). Lors de
cette audition, la jeune femme a en substance relaté avoir entretenu une aventure durant plusieurs
mois avec G.________, personne qu’elle qualifie notamment de bienveillante, respectueuse et à
l’écoute. Elle a en outre confirmé les déclarations de G.________ s’agissant
des allégations formulées par B.________ la concernant, expliquant que le jeune homme avait
débarqué à l’improviste chez elle, le 26 février 2020, en l’accusant
d’avoir des relations sexuelles avec une fille et un garçon en même temps ainsi que de
tenter de lui faire un enfant dans le dos. Le 27 février 2020, G.________ l’aurait cependant
recontactée afin de s’excuser, lui expliquant qu’il avait réalisé s’être
fait berner ; J.________ a toutefois précisé que ces mensonges avaient un peu «
brisé
»
sa relation avec le jeune homme, qui n’avait dès lors plus jamais été la même.
3.2.2
Présent lors de la soirée des faits,
H.________ a également été entendu par la police en date du 5 février 2021 (PV aud.
5). Dans ce cadre, il a notamment confirmé les affirmations de G.________ selon lesquelles B.________
était non seulement consentante, mais également demandeuse d’entretenir des relations
sexuelles avec les trois hommes cette soirée-là, indiquant avoir pour sa part refusé ses
avances à deux reprises. S’agissant de l’état dans lequel se trouvait la jeune
femme, H.________ a précisé qu’elle était «
pompette
»,
«
désinhibée
»
et «
bien lancée
»,
mais pas ivre, précisant en outre avoir dû lui demander à deux reprises de se rhabiller.
Enfin, il a confirmé que B.________ avait effectivement souhaité dormir chez F.________ après
les faits, mais avait cependant fait face à un refus de celui-ci.
3.2.3
En outre, grâce à l’extraction
du téléphone portable de G.________, plusieurs vidéos ont pu être retrouvées
(cf. fiche de pièce à conviction n
o
41704,
P. 15), permettant ainsi de dater non seulement les événements litigieux, mais également
la première fois que le prévenu avait filmé B.________ lors de leurs rapports sexuels,
soit le 9 février 2020 (07h01). S’agissant des faits survenus la nuit du 23 au 24 février
2020, cinq vidéos ont été tournées, à respectivement 22h47, 23h00, 00h37, 00h40
et 05h02. Alors que le premier film paraît être celui du rapport sexuel entre B.________ et
F.________ (ce qui est cependant difficilement perceptible, sa mauvaise qualité ne permettant pas
de distinguer quoi que ce soit), les quatre derniers montrent B.________ prodiguer des fellations à
G.________ ; la jeune femme, manifestement consciente de la présence de la caméra, y apparaît
participative, aucun élément permettant de suspecter une éventuelle contrainte n’étant
décelable. Il sied en outre de relever que G.________ avait d’emblée précisé
à la police disposer de plusieurs vidéos filmées lors des relations sexuelles survenues
le soir des faits.
L’extraction
ordonnée sur le téléphone portable de G.________ a également permis de récupérer
l’intégralité des messages échangés entre le jeune homme et J.________ au sujet
de ces faits (fiche de pièce à conviction n
o
41704,
P. 15) ; leur lecture corrobore entièrement les explications données par les intéressés
à cet égard.
3.2.4
Au terme de son enquête, la police de sûreté
a délivré son rapport d’investigation en date du 22 avril 2021 (P. 9), synthétisant
le résultat des différentes opérations effectuées ; il y est en outre également
souligné certaines incohérences dans le récit de B.________, soit le fait que B.________
ait accepté de revoir G.________ la nuit des faits, alors que celui-ci l’avait selon elle
forcée à exécuter des actes d’ordre sexuel contre son gré, et après la
soirée litigieuse, ainsi que le fait que la jeune femme désire dormir chez ses présumés
agresseurs, soit tout d’abord F.________ puis, suite au refus de ce dernier, G.________. On relèvera
à cet égard qu’à son retour au [...], B.________ a encore prodigué à tout
le moins une fellation à G.________, ainsi que l’atteste la vidéo tournée à
05h02 le 24 février 2020 – ce qu’elle n’avait d’ailleurs nullement mentionné,
au contraire de G.________. Enfin, contrairement à ses affirmations initiales, la jeune femme n’a
jamais évoqué avoir été victime de violences sexuelles lors de sa prise en charge
à l’Hôpital de Nyon, le 28 février 2020.
3.2.5
Par la suite, plusieurs rapports médicaux
concernant B.________ ont été produits et versés au dossier, soit spontanément via
le conseil juridique de la jeune femme, soit sur requête de la direction de la procédure.
Ainsi,
un bref rapport médical a été établi le 15 octobre 2021 par le Groupement Hospitalier
de l’Ouest Lausannois (P. 29), en lien avec l’hospitalisation de B.________ à l’Hôpital
de Nyon le 28 février 2020, suite à une intoxication médicamenteuse volontaire. Il y est
notamment indiqué qu’aucune violence sexuelle n’a été évoquée par
la patiente durant son séjour, conformément aux dernières déclarations de B.________
à cet égard (PV aud. 1, pp. 5 et 6).
Par
ailleurs, à l’appui de la demande de dispense de comparution concernant l’audience de
sa cliente fixée le 23 septembre 2021, Me Raphaël Guisan a produit un certificat médical
établi le 20 septembre 2021 par le Dr I.________, psychiatre de B.________ depuis le 22 décembre
2020 (P. 20/2, cf. P. 33). Ce spécialiste y expose ainsi notamment pouvoir, suite à une «
évaluation
relativement sommaire
», poser le diagnostic
de trouble dépressif récurrent épisode sévère sans symptôme psychotique
(F33.2) et de personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.31), relevant à
cet égard «
une
impulsivité et des comportements irréfléchis
»,
une «
instabilité
émotionnelle
» et «
un
besoin de vivre des émotions intenses sans réfléchir aux conséquences
».
Le rapport comporte en outre la conclusion suivante : «
En
conclusion, il nous semble que d’accord à l’évolution observée et à cause
de la pathologie psychiatrique décrite la patiente ne présente pas les conditions pour se présenter
en audience au tribunal au vu des risques associés à une possibilité d’aggravation
de sa maladie et aussi pour présenter une incapacité à fournir des déclarations crédibles
à cause de troubles décrits.
».
Interpellé sur la signification de ce qui précède par la procureure de céans, le
Dr I.________ a par la suite répondu ce qui suit, dans le cadre d’un rapport médical
complémentaire du 22 octobre 2021 (P. 33) : «
La
pathologie de Mme B.________ lui crée des blocages et des réponses comportementales qui, d’accord
aux standards de comportement socialement accordés, peuvent diverger. Sous stress, la patiente peut
présenter des épisodes de type dissociatif et ne pas être capable de répondre aux
questions posées de façon adéquate, vu son incapacité à supporter la confrontation
aux événements en jugement, par exemple. Les réponses peuvent diverger pour des autres
sujets qui n’ont apparemment rien à voir.
».
Dans cet écrit, à la question de savoir si sa patiente a évoqué avoir été
victime de violences sexuelles et, dans l’affirmative, quels événements elle a exactement
rapporté, le psychiatre précité formule en outre la réponse suivante : «
Pour
répondre à votre question, les violences sexuelles ont été des événements
très traumatiques pour la patiente. Les reprendre et les aborder, même dans le cadre d’une
psychothérapie demeure toujours compliqué et douloureux. Dans les sessions thérapeutiques,
c’est surtout l’aspect émotionnel associé qui est pris en considération. Je
ne serais pas en capacité, hors du cadre d’une expertise forensique, de vous apporter des
éléments sur les circonstances spécifiques des événements en analyse au tribunal.
»
Enfin,
suite à la demande formulée par le Ministère public, l'Hôpital de Prangins a transmis
un rapport médical en date du 14 octobre 2021, relatif aux hospitalisations de B.________ au sein
de leur établissement durant l’année 2020 (P. 24). Aux termes de ce document, la jeune
femme a été hospitalisée à cinq reprises entre le 28 février 2020 et le 6 janvier
2021, la plupart du temps pour «
augmenter
l’étayage soignant dans le cadre d’idées suicidaires
».
Selon les médecins traitants, B.________ présentait un trouble psychiatrique complexe, à
savoir un Syndrome de Münchhausen, ou trouble factice, décrit comme suit : «
Ce
syndrome consiste en la simulation de symptômes variés pour lesquels une demande d’aide
est effectuée, avec un recours extrêmement fréquent aux soins, voire à des actes
médicaux invasifs. Il est à l’origine d’une grande souffrance, car crée des
relations de méfiance de la part du milieu de soins, qui ne répond progressivement plus aux
demandes de la patiente, qui va aller voir d’autres soignants (nomadisme médical). Progressivement,
la personne se retrouve isolée, et peut développer d’authentiques symptômes anxieux
ou dépressifs, voire des idées suicidaires. Ce genre de pathologie, rare, est très difficile
à prendre en charge, puisqu’il rend nécessaire la mise en doute systématique des
plaintes de la personne, au risque de passer à côté de troubles réels.
».
Les spécialistes ont en outre exposé que B.________ présentait également un trouble
de la personnalité borderline, «
marqué
par une hyperréactivité émotionnelle, une labilité de l’humeur, un sentiment
de vide chronique, et une hypersensibilité relationnelle.
».
Par ailleurs, s’agissant d’une éventuelle évocation à des violences sexuelles,
le rapport médical fait état de ce qui suit : «
Oui,
la patiente a exposé avoir été "massivement alcoolisée", et dans ce cadre
abusée par son compagnon de l’époque, ce dernier l’aurait forcée à avoir
des relations sexuelles avec d’autres hommes et l’aurait filmée. C’est cet événement
qui aurait motivé son geste suicidaire. Nous n’avons malheureusement pas de détails,
notamment concernant les dates ou les personnes impliquées.
»
3.2.6
Par ailleurs, suite
à son audition par la procureure de céans, G.________ a fourni ultérieurement les enregistrements
audios effectués le 27 février 2020, dès 00h50, soit durant sa confrontation avec B.________
concernant les allégations tenues par celle-ci au sujet de J.________ (cf. fiche de pièce à
conviction n
o
41905,
P. 27). Or, l’écoute de ces fichiers permet non seulement de confirmer les explications données
tant par le prévenu que par J.________ à cet égard, mais également d’entendre
B.________ tenir des propos allant dans le sens de la version des faits telle que relatée par G.________.
La retranscription partielle du premier fichier audio (AUDIO-1.m4a), entre les minutes 07:33 et 08:03,
est ainsi la suivante :
B.________ :
Ouais tu t’es baladée
à poil dans un [...] et tout, t’as baisé deux gars que tu connais pas, mais en fait tu
cherches quoi en me disant ça ?
G.________ :
J’ai
pas dit ça.
B.________ :
Tu cherches quoi en me disant
ça ?
G.________ :
Commence
pas à modifier ce que j’ai dit, j’ai pas dit ça comme ça. J’ai dit :
descends en pyjama, c’est pas un pyjama qui va te déranger alors que tu te promenais dans
un lieu public…
B.________ :
T’as dit quoi, t’as
dit t’as baisé deux gars, trois gars que tu connais même pas.
G.________ :
Ben
ouais. C’est vrai ou pas ?
B.________ :
Mais
pourquoi tu m’dis ça ?
G.________ :
Mais
c’est vrai ou pas ? C’est vrai ou pas ?
B.________ :
Euh
j’ai baisé que toi et F.________.
G.________ :
Ok,
voilà. On t’a obligée ?
B.________ :
Non.
G.________ :
Alors.
B.________ :
Mais
pourquoi tu commences à me dire ça ?
3.2.7
Les preuves récoltées durant la procédure viennent ainsi appuyer les déclarations
de G.________, dont la crédibilité s’en trouve renforcée. Ainsi, lors de leur audition
respective, tant J.________ que H.________ ont intégralement corroboré les explications du
prévenu, tant s’agissant du contexte que du comportement adopté par B.________ la nuit
des faits ; il en va de même des informations et fichiers extraits du téléphone portable
de l’intéressé. Enfin, dans l’enregistrement du 27 février 2020, on perçoit
distinctement B.________ confirmer elle-même avoir entretenu une relation sexuelle avec F.________
et G.________ libre de toute contrainte. La version des faits telle que relatée par G.________ se
voit ainsi incontestablement accréditée par les éléments au dossier, au contraire
de celle de B.________.
Certes,
le certificat médical du 20 septembre 2021 (P. 20/2), puis le décès de la jeune femme
survenu le 7 décembre 2021, ont rendu impossible son audition sur le résultat des investigations ;
cependant, force est dans tous les cas de constater qu’aucun élément susceptible de conforter
les soupçons initialement portés sur G.________ ne peut être mis en évidence.
Au
surplus, les renseignements médicaux obtenus tendent à démontrer que B.________ souffrait
de graves pathologies psychiatriques.
Ainsi,
la Classification internationale des maladies (CIM-10) donne la définition suivante de la personnalité
émotionnellement labile : «
Ce
trouble de la personnalité caractérisé par une
tendance
nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles,
une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté
à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur
et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés
ou empêchés. Deux types peuvent être distingués : le type impulsif, caractérisé
principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions,
et le type borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de l'établissement
de projets et des préférences personnelles, par un sentiment chronique de vide intérieur,
par des relations interpersonnelles intenses et instables et par une tendance à adopter un comportement
auto-destructeur, comprenant des tentatives de suicide et des gestes suicidaires.
»
(CIM-10, F60.3).
S’agissant
du Syndrome de Münchhausen, la CIM-10 inventorie ce trouble factice dans son chapitre V dénommé
«
Troubles mentaux
et du comportement
» et le présente
comme appartenant aux «
Troubles
de la personnalité et du comportement chez l'adulte
»,
sous la dénomination de «
Production
intentionnelle ou simulation de symptômes ou d’incapacités, soit physiques, soit psychologiques
[trouble factice]
» (CIM 10, F68.1).
Dans
ces circonstances, il n’apparaît pas exclu que les symptomatologies dont souffrait la plaignante
aient pu jouer un rôle dans les comportements adoptés par la jeune femme au moment des faits.
4.
En définitive, aucun élément démontrant
un comportement pénalement répréhensible de la part de G.________ n'a été mis
en évidence durant l'enquête. Au contraire, force est de constater que les éléments
recueillis tendent à accréditer la version donnée par le prévenu, les graves pathologies
psychologiques dont souffrait B.________ paraissant de nature à expliciter les comportements adoptés
par la jeune femme.
Il
apparaît ainsi que l’enquête n’a pas permis de confirmer les soupçons dirigés
contre G.________ et F.________, aucune mesure d’instruction complémentaire n’étant
en outre susceptible d’apporter un éclairage différent sur les faits. Dans ces circonstances,
et dès lors qu’un renvoi en jugement aboutirait inévitablement à un acquittement
(cf. ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1), il y a lieu de rendre une ordonnance de classement en faveur des prévenus
s’agissant de ces faits. »
Concernant le chef
de prévention de violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues
:
«
1.
Dans le cas présent, il n’est pas contesté
que G.________ a filmé B.________ à plusieurs reprises lors de leurs relations sexuelles, mais
également à une occasion lorsque la jeune femme entretenait un rapport intime avec F.________,
cet épisode étant à l’origine de la plainte pénale déposée par l’intéressée.
2.
Entendu par la police, G.________ a d’emblée
indiqué avoir filmé B.________ lors de la soirée des faits, précisant l’avoir
déjà filmée lors d’une précédente relation sexuelle, sans qu’elle
y soit opposée. Il a en outre affirmé que l’examen de ces vidéos permettrait de
constater que B.________ était parfaitement consentante lors de ces actes. G.________ a par ailleurs
reconnu avoir également filmé F.________ et B.________ lors de leur relation sexuelle, indiquant
ne pas savoir si B.________ était informée de son existence, s’expliquant ainsi :
«
Mais comme j’avais
déjà des vidéos d’elle avant, on n’est pas à une près. On ne voit
pas grand-chose, en plus, c’est dans le noir. On voit juste F.________ qui fait des signes.
»
(PV aud. 2, p. 10).
Lors
de son audition par la procureure de céans, G.________ a en outre avancé les explications suivantes :
«
Là, je filme
un bout de ce qui se passe, j’ai mis le téléphone en hauteur, par-dessus la porte. C’est
la vidéo que vous avez au dossier, où on ne voit rien d’ailleurs. Vous me demandez pourquoi
je filme. Je ne sais pas, sur le moment, je fume une cigarette dans le couloir, c’était comme
ça. C’était pour moi. Tout ce que je filme c’est pour moi, je n’envoie même
pas à mes amis ni même à la personne concernée, jamais.
»,
«
Je l’avais
déjà filmée avant, elle n’avait pas l’air de ne pas vouloir et ce n’était
pas la première fois, elle n’avait jamais été contre
»
et «
Pour répondre,
quand je filme des rapports sexuels, c’est vraiment évident pour la personne, je pense que
ça se voit d’ailleurs assez vu les angles d’où c’est filmé.
»
(PV aud. 7, ll. 72-77, 86-89, 191-193).
3.
Le visionnement des différents fichiers extraits
du téléphone portable de G.________ amène les constatations suivantes. Sur la première
vidéo, tournée le 9 février 2020 (WQYH0268.mov), B.________ apparaît en effet consciente
du fait que G.________ la filmait alors qu’elle lui prodiguait une fellation, ce que la jeune femme
avait d’ailleurs reconnu lors de son audition, précisant ne pas y avoir été opposée
(PV aud. 1, p. 3). Il en va de même des films tournés par G.________ durant de la soirée
du 23 au 24 février 2020 alors que B.________ lui prodiguait des fellations.
4.
Or, si B.________
n’était vraisemblablement pas consciente du fait que G.________ l’avait également
filmée lors de ses rapports sexuels avec F.________, le prévenu était manifestement convaincu
qu’elle n’y était pas opposée notamment en raison de leur précédente
relation filmée, ainsi qu’il l’a d’ailleurs exposé en des termes certes peu
délicats : «
Mais
comme j’avais déjà des vidéos d’elle avant, on n’est pas à une
près.
». Compte tenu des circonstances,
on doit dès lors admettre que, du point de vue de G.________, le consentement de la jeune femme
était considéré comme acquis, à tout le moins qu’il pouvait être considéré
comme tel.
5.
Il résulte de ce qui précède que,
l’élément subjectif de l’infraction faisant défaut, un classement doit également
être prononcé en faveur de G.________ s’agissant de ce chef de prévention. »
C.
Par acte du 20 septembre 2022, X1.________ et
X2.________ ont recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, au
renvoi de la cause au Ministère public en vue du renvoi de G.________ en jugement s’agissant
de l’infraction de contrainte sexuelle. Concernant l’infraction de violation du domaine secret
ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues, ils ont conclu principalement
au renvoi de la cause au Ministère public en vue de la condamnation de G.________, subsidiairement
au renvoi de la cause au Ministère public en vue du renvoi de G.________ en jugement.
Le 10 octobre 2022, G.________ a déposé des déterminations spontanées, en concluant
au rejet du recours. Il a par ailleurs produit des messages WhatsApp qu’il avait échangés
avec X1.________ entre le 28 février et le 2 mars 2020.
Le 6 mars 2023, le Ministère public a conclu au rejet du recours.
Le 6 mars 2023, G.________ a produit un enregistrement d’une conversation qu’il avait eue
avec B.________ le 27 février 2020 et la retranscription de celle-ci.
Le 24 mars 2023, F.________ a pris les conclusions suivantes :
« I.
Le recours n’a pas d’effet sur le classement dont a bénéficié F.________ dans
le cadre de l’ordonnance de classement du 31 août 2022 rendue par le Ministère public
de l’arrondissement de La Côte, si bien que le classement, en ce qui concerne F.________,
n’est pas remis en cause, et qu’il doit être confirmé en tant que besoin est ;
II.
Concernant le recours de X1.________ et de X2.________ contre l’ordonnance de classement du 31
août 2022 rendue par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte, recours
qui concerne G.________ uniquement, F.________ s’en remet à justice. »
Le 15 mai 2023, X1.________ et X2.________ ont réitéré leurs conclusions déposées
le 20 septembre 2022, en ajoutant que l’ordonnance du 31 août 2022 devait être annulée.
Ils se sont également déterminés sur la réponse du Ministère public du 6 mars
2023.
Le 16 mai 2023, Me Patrick Sutter, défenseur d’office de F.________, a déposé sa
liste d’opérations.
Le 25 mai 2023, G.________ s’est déterminé sur le courrier des recourants du 15 mai 2023.
Le 1
er
juin 2023, sur interpellation de la Présidente de la Cour de céans, Me Raphaël Guisan,
conseil juridique gratuit de feu B.________, a confirmé que la compagnie de protection juridique
des parents de la défunte continuait à prendre en charge ses frais d’intervention.
En droit
:
1.
Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une ordonnance de classement rendue par le Ministère
public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par les recourants qui ont un intérêt juridiquement protégé
à l’annulation ou à la modification de l’ordonnance (art. 382 al. 1 CPP) et dans
les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions
à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La
procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les réf. ;
TF 6B_1064/2019 du 16 janvier 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). En
revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base
de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement, qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance
à un acquittement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2).
3.
Les recourants contestent l’ordonnance de classement uniquement en ce qui concerne G.________ et
précisent qu’ils avaient indiqué au Ministère public qu’un classement pouvait
être rendu à l’égard de F.________ (mémoire, p. 3,
in
limin
e).
Concernant F.________, le Ministère public a retenu qu’il n’existait aucun élément
au dossier permettant de confirmer les soupçons portés à son encontre. En effet, la plaignante
n’avait pas allégué avoir été physiquement contrainte par F.________ à
entretenir un rapport sexuel avec lui, mais avait exposé qu’elle s’y était soumise
en raison de menaces formulées par G.________ et de l’emprise de ce dernier sur elle. Elle
n’avait pas non plus prétendu que F.________ connaissait le chantage exercé sur elle
ou en avait profité tout en le sachant. En outre, X1.________ et X2.________ avaient eux-mêmes
admis que F.________ pouvait être mis hors de cause. Le classement de l’enquête pénale
dirigée contre F.________ est par conséquent bien fondé.
Demeure donc litigieux le classement concernant G.________.
4.
4.1
S’agissant des infractions de contrainte sexuelle et de viol, les recourants développent leurs
griefs en lien avec six éléments :
-
La
plainte de B.________
Les recourants considèrent que la plainte de leur fille est cohérente : elle a toujours
indiqué qu’elle était alcoolisée et qu’il lui était ainsi presque impossible
de se souvenir avec exactitude de tous les propos tenus par chaque personne lors de l’événement
contesté ; elle a déposé plainte presqu’un an après les faits litigieux,
de sorte cela ne saurait être assimilé à une vengeance à la suite d’une rupture ;
elle a déclaré, à l’instar du témoin H.________, que F.________ était
très alcoolisé et que G.________ ne l’était pas ; elle a précisé
que si elle était restée dormir chez G.________, c’était parce qu’elle n’avait
pas réalisé que ce qu’elle venait de subir était un viol ; le fait que leur
fille avait prodigué une fellation à G.________ durant la nuit litigieuse n’empêchait
pas qu’elle avait pu subir une contrainte sexuelle ; et leur fille avait relaté les faits
lors de son hospitalisation à l’Hôpital de Prangins ;
-
Le
témoignage de H.________
Les recourants estiment que les déclarations de ce témoin doivent être appréciées
avec une certaine retenue pour plusieurs motifs : son alcoolisation peut soulever des doutes quant
à la véracité de ses dires ; il est fort probable que H.________ ait été
approché par l’un des prévenus pour préparer une version commune à relater
à la police ;
H.________
a déclaré que F.________ était complètement ivre tandis que G.________ a déclaré
le contraire ; la différence de narration entre H.________ et G.________ sur les circonstances
du départ du [...] interroge ; et H.________ n’a pas confirmé d’une quelconque
façon les propos de G.________ ;
-
La
version de F.________
Les recourants allèguent que les déclarations de ce témoin ne peuvent en aucun cas valider
celles de G.________ et H.________, puisque F.________ a affirmé ne pas se souvenir de la soirée,
hormis certains flashs ;
-
Le
témoignage de J.________ et les échanges de messages avec G.________
Les recourants font valoir que le témoignage de J.________ ne saurait valider ceux de G.________,
car
tout porte à
croire qu’elle a préparé avec celui-ci une version commune, par ailleurs mal ficelée,
à relater à la police : en effet, elle a donné des détails de la soirée
alors qu’elle n’y avait pas assisté ; elle a relaté que la plaignante se serait
sentie mal à l’aise toute nue après les rapports sexuels et se serait cachée derrière
un châle, tandis que H.________ a déclaré qu’il aurait presque fallu forcer l’intéressée
à se rhabiller car elle semblait vouloir faire exprès de rester nue ; et elle a déclaré
que la plaignante avait fouillé le téléphone portable de G.________ durant la nuit du
23 au 24 février 2020, tandis que G.________ avait déclaré que la plaignante l’avait
fait avant la soirée litigieuse. Les recourants considèrent en outre que les messages échangés
entre J.________ et G.________ laissent sous-entendre que ce dernier aurait été accusé
de quelque chose par B.________ et que J.________ savait de quoi il s’agissait ; par ailleurs,
le fait que J.________ n’avait pas mentionné cet échange de messages avec G.________
permettait de penser qu’elle avait dissimulé d’autres informations ;
-
La
version de G.________
Les recourants font valoir que, même si G.________ a toujours contesté avoir exercé un
chantage vidéo, il avait en tout cas démontré qu’il ne se préoccupait pas systématiquement
du consentement d’une personne, puisqu’il avait indiqué, au cours de son audition du
3 février 2021 : «
J’ai
une vidéo où je les (réd. : la plaignante et F.________) ai filmés, je l’ai
fait discrètement. F.________ sait que je l’ai. B.________, je ne sais pas. Mais comme j’avais
déjà des vidéos d’elle avant, on n’est pas à une près
»
(PV aud. 2, R. 8, p. 10) ; les recourants relèvent que cette déclaration
est contradictoire avec celle tenue au début de la même audition : «
Je
suis toujours très clair sur le fait que ne veux pas de relation amoureuse. J’essaie toujours
de me protéger et de faire dire aux femmes par écrit qu’elles sont d’accord pour
ce que je veux
» (PV aud. 2, R. 5,
p. 3). Les recourants soutiennent aussi que le message n
o
582
que G.________ a adressé à J.________, à savoir : «
Mais
si il l amene a l hopital sa peut apler plus loin
»,
démontre que celui-ci était inquiet que leur fille donne d’autres raisons ayant motivé
sa tentative de suicide ;
-
L’enregistrement
illicite de B.________
Les recourants exposent que l’autorité intimée n’a pas relevé que, dans l’enregistrement
audio 1 (03 :40), leur fille fait référence à des menaces reçues en lien avec
des vidéos, même si G.________ le nie. En outre, compte tenu de la pathologie dont souffrait
leur fille, cet enregistrement n’est en aucun cas une preuve certaine qu’elle n’a pas
fait l’objet d’une contrainte psychologique pour entretenir des relations sexuelles.
En définitive, les recourants considèrent que l’on se trouve dans une situation où
il s’agit de la parole de leur fille contre celle de G.________, soit une situation dans laquelle
le principe
in dubio pro duriore
impose le renvoi devant un tribunal dans la mesure où les probabilités d’un acquittement
ne sont pas plus élevées que celles d’une condamnation.
4.2
Aux termes de l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant
de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique
ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à
l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. En vertu de l’art. 190 al.1 CP, se rend coupable
de viol celui qui, dans les mêmes circonstances, aura contraint une personne de sexe féminin
à subir l'acte sexuel. Selon la jurisprudence, l’introduction même partielle et momentanée
du pénis est suffisante pour retenir l’acte sexuel au sens de l’art. 190 CP (TF 6B_1425/2020
du 5 juillet 2021 consid. 1.1).
Les infractions réprimant la contrainte sexuelle interdisent toute atteinte à la liberté
sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante,
que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF 6B_159/2020 du 20 avril
2020 consid. 2.4.1). Les art. 189 et 190 CP tendent à protéger la libre détermination
en matière sexuelle, en réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à
faire ou à subir, sans son consentement, l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Il s'agit
de délits de violence, qui doivent être considérés principalement comme des actes
d'agression physique (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; TF 6B_159/2020 précité).
Toute pression ou tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité ne saurait être
qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme l'art. 189 CP, ne protège des atteintes à
la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue
la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 ;
TF 6B_159/2020 précité). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc non seulement
qu'une personne subisse l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais également qu'elle le subisse
du fait d'une contrainte exercée par l'auteur. A défaut d'une telle contrainte, de l'intensité
exigée par la loi et la jurisprudence, il n'y a pas viol, même si la victime ne souhaitait
pas entretenir une relation sexuelle (TF 6B_159/2020 précité et l’arrêt cité).
Le viol et la contrainte sexuelle supposent l'emploi d'un moyen de contrainte. Il s'agit notamment de
l'usage de la violence. Celle-ci désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne
de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF 6B_995/2020 du 5
mai 2021 consid. 2.1 et les arrêts cités). Il n'est pas nécessaire que la victime soit
mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité
est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais
une application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances
ordinaires de la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la
surprise ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur peut la contraindre
à se soumettre contre son gré (ATF 87 IV 66 consid. 1). Selon les circonstances, un déploiement
de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la
victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui
tordre un bras derrière le dos (TF 6B_995/2020 précité consid. 2.1 et les arrêts
cités).
Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets
d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres
à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; ATF 126 IV 124 consid. 2b). En cas de
pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors
d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). Une situation d'infériorité physique
ou de dépendance sociale et émotionnelle peut suffire. Pour déterminer si l'on se trouve
en présence d'une contrainte sexuelle ou d'un viol, il faut procéder à une appréciation
globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; TF 6B_1265/2019
du 9 avril 2020 consid. 3.3.2 publié à l'ATF 146 IV 153).
Sur le plan subjectif, les art. 189 et 190 CP sanctionnent des infractions de nature intentionnelle,
le dol éventuel étant suffisant dans les deux cas. L'auteur doit savoir que la victime n'est
pas consentante ou en accepter l'éventualité (TF 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2).
L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur
la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures
de l'auteur. S'agissant de la contrainte en matière sexuelle, l'élément subjectif sera
réalisé lorsque la victime a donné des signes évidents et déchiffrables de son
opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des pleurs, des demandes d'être laissée tranquille,
le fait de se débattre, de refuser des tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir. La nature,
les circonstances et la durée des rapports joueront également un rôle pour déterminer
si l'auteur pouvait accepter l'éventualité que la victime était consentante (TF 6B_502/2017
du 16 avril 2018 consid. 2.1 et les arrêts cités).
4.3
En l’espèce, la plaignante et G.________ se sont rencontrés par l’intermédiaire
de Tinder. La plaignante a déclaré qu’elle avait eu plusieurs rapports sexuels consentis
avec G.________ entre novembre 2019 et février 2020, tandis que ce dernier a déclaré que
ce n’était que la troisième fois qu’il la voyait, sur environ deux semaines, lorsque
les événements litigieux se sont déroulés. La plaignante a affirmé qu’elle
cherchait une relation de couple, tandis que G.________ a affirmé qu’il était clair dès
le départ que la relation ne serait pas sérieuse. Selon la plaignante, G.________ avait compris
qu’elle était amoureuse de lui (PV aud. 1, p. 3,
in
limine
).
Les éléments suivants démontrent que G.________ n’a pas contraint la plaignante,
de quelque façon que ce soit, à entretenir des relations sexuelles avec lui dans la nuit du
23 au 24 février 2020 :
-              Au début de la soirée
litigieuse, la plaignante a déclaré qu’elle était allée à la gare de [...]
où elle avait rencontré des hommes inconnus en train de boire, qu’elle leur avait demandé
si elle pouvait boire avec eux et que ceux-ci- avaient accepté ; elle s’était rendue
compte que ces hommes – dont F.________ et H.________ – étaient des amis de G.________ ;
F.________, H.________, un autre homme inconnu et elle s’étaient ensuite rendus au [...] où
ils avaient retrouvé G.________ (PV aud. 1, p. 3) ; la plaignante s’est donc rendue
à cet endroit de son plein gré ;
-              La plaignante a admis
qu’elle avait eu un rapport sexuel avec F.________ avant G.________ (PV aud. 1, p. 4) ;
si F.________ a prétendu qu’il ne s’en souvenait pas, car fortement alcoolisé,
cela n’est pas le cas de H.________ et G.________ qui en ont gardé des souvenirs. H.________
a en effet déclaré : «
Je
me demandais s’ils étaient tous partis. J’ai donc été voir et c’est
à ce moment-là que j’ai vu F.________ qui couchait avec B.________. J’ai donc refermé
la porte coulissante et j’ai continué à écouter ma musique, car cela ne me regardait
pas. Lorsque j’ai ouvert la porte coulissante et que je les ai vus, ils étaient en train de
coucher ensemble. F.________ était assis dans le canapé et B.________ était à califourchon
sur lui. Cela m’a gêné donc je suis parti. Pour vous répondre, je les ai entendus
les deux prendre leur pied. Il n’y avait aucun signe que B.________ ne voulait pas (…). A
aucun moment je n’ai vu B.________ repousser F.________ ou lui dire non
»
(PV aud. 5, p. 4, 1
er
et 2
e
par.). Quant à G.________, il a déclaré, étant précisé que F.________ était
auditionné en même temps que lui dans une autre pièce : «
Ensuite
F.________ a commencé à faire des trucs avec elle (…). B.________ et F.________ ont commencé
à faire des trucs dans le coin du canapé. Quand je dis des trucs, c’est une fellation
et après il a mis une capote et voilà (…). J’ai rouvert la porte. Lui était
allongé sur le canapé et elle était sur lui.
»
(PV aud. 2, p. 5). B.________ n’a donc pas été contrainte physiquement à
avoir une relation sexuelle avec F.________. Contrairement à ce que soutiennent les recourants,
les versions de H.________ et G.________ coïncident et il n’existe aucune raison d’apprécier
le témoignage de H.________ avec une «
certaine
retenue
». En outre, le fait que H.________
a déclaré que F.________ était complètement ivre tandis que G.________ a déclaré
le contraire n’a rien de surprenant, puisque H.________, F.________ et la plaignante ont bu lorsqu’ils
étaient à la gare de [...] et que G.________ ne les a pas vus en train de s’alcooliser
puisqu’il n’était pas avec eux ;
-              La plaignante a omis
de préciser qu’elle avait ensuite fait des avances à H.________ : «
D’ailleurs,
il y en a un, elle l’attendait mais il n’a pas voulu. C’est H.________ qu’on
surnomme [...]
» (G.________, PV aud.
2, p. 5, 1
er
par.) ; «
Ensuite,
je me rappelle que F.________ avait fini et elle attendait H.________. Il s’est assis sur le canapé,
il hésitait mais finalement il n’a pas voulu, mais elle attendait clairement qu’il la
sorte pour démarrer, mais ça ne s’est pas fait. Elle est restée nue dans le [...]
mais elle a mis une écharpe pour se protéger un peu, mais ça ne marchait pas très
bien. Elle était posée sur le bureau les jambes écartées
»
(G.________, PV aud. 2, p. 6, 3
e
par.).
C’est ce qu’a confirmé H.________ : «
A
un moment donné, B.________ m’a également demandé de coucher avec elle, mais j’ai
refusé (…). Lorsqu’elle m’a demandé cela, j’étais [...], elle
était debout nue et elle m’a clairement demandé de coucher avec elle. Je ne me souviens
pas de ses mots exacts. J’ai refusé car j’ai une copine (…). Ensuite je lui ai
dit de se rhabiller car elle était à poil
»
(PV aud. 5, p. 4) ; «
Elle
avait envie de coucher avec tout le monde ce soir-là quoi
»
(PV aud. 5, R. 15). B.________ a donc explicitement voulu avoir une relation sexuelle avec H.________.
Il n’y a aucune raison de penser que H.________ et G.________ se seraient accordés sur une
version commune à relater à la police comme le soutiennent les recourants, qui n’apportent
par ailleurs pas le moindre début de preuve ou d’indice que cela aurait été le cas ;
-              Six vidéos ont été
extraites du téléphone portable de G.________. Le premier film a été pris le 9 février
2020 à 07h01 (WQYH0268) : on y voit la plaignante prodiguer une fellation à un homme non
identifiable, mais G.________ a indiqué qu’il s’agissait de lui, de même que sur
les cinq autres vidéos. Les autres films ont été tournés durant la nuit litigeuse,
à 22h47 (LJBR1000), 23h00 (DTRJ9265), 00h37 (PJGB0102), 00h40 (JIIU4978) et 05h02 (TZPA8195). Sur
la première vidéo, on distingue F.________ pendant quelques secondes, partiellement placé
derrière une porte coulissante opaque ; on n’y voit ni la plaignante ni une relation
sexuelle. Les quatre suivantes montrent la plaignante clairement consentante et même pleinement
participative, en train de prodiguer une fellation à G.________. Il n’y a aucune contrainte
physique sur ces quatre vidéos, hormis le geste du prévenu qui appuie sur la tête de sa
partenaire afin que celle-ci avale plus profondément son sexe. On distingue certes sur une vidéo
un œil larmoyant de la plaignante dont le maquillage a coulé. Toutefois, au vu de la profondeur
des fellations prodiguées, des réflexes vomitifs de la jeune femme et de l’absence d’émotion
sur son visage (telles le dégoût, la peur, la tristesse ou le chagrin), il est tout à
fait plausible, voire vraisemblable, que ces traces de larmes soient le résultat des insertions
profondes du pénis de l’homme dans la bouche de l’intéressée. On sait aussi
que la plaignante venait d’essuyer un refus de H.________ d’entretenir une relation sexuelle
avec elle, ce qui a pu la contrarier. En tout état de cause, on ne peut que constater que la plaignante
n’a jamais effectué le moindre geste pour manifester une quelconque désapprobation sur
aucune de ces vidéos ;
-              Au cours de son audition
du 3 février 2021, G.________ a admis qu’il avait filmé la plaignante en train de lui
faire des fellations et qu’il l’avait déjà fait la première fois (PV aud.
1, p. 5, 2
e
et 7
e
par.), ce qui est peu compatible avec le fait qu’il ait pu craindre que ces vidéos révèlent
une situation de contrainte, même psychique ; bien que gêné à l’idée
que les autorités pénales puissent visionner les vidéos, il a indiqué l’application
sur laquelle il les avait sécurisées ainsi que le mot de passe pour y accéder (ibidem,
p. 7, 1
er
par.) ;
-              Jalouse de J.________,
qui était aussi une « sexfriend » de G.________, la plaignante a admis qu’elle
avait tenté de faire croire à G.________ que J.________ essayait de lui faire un enfant dans
le dos et que toutes deux pratiquaient le triolisme avec un homme. J.________ a expliqué que, lorsque
G.________ l’avait confrontée aux affirmations de la plaignante, elle avait nié l’intégralité
de ces propos, G.________ ayant même pu constater que la plaignante ne figurait pas dans les contacts
de son téléphone portable. J.________ a ajouté que, le lendemain, G.________ l’avait
rappelée pour s’excuser, car il avait réalisé qu’il s’était fait
berner (PV aud. 4, p. 4). Le 27 février 2020, G.________ a alors confronté la plaignante
à ses allégations : il ressort clairement de la retranscription de cette conversation
(P. 53/2) que la plaignante avoue qu’elle a menti car elle était jalouse en voyant les
messages que G.________ envoyait à J.________ : G.________ : «
Pourquoi
t’as mytho ?
», B.________ :
«
Ca m’a saoulée…
»,
G.________ : «
Pourquoi
ça t’as saoulée ?
»,
B.________ : «
T’as
l’droit d’avoir des plans cul à droite à gauche mais moi ça me fait chier
de voir vos messages alors que je suis à côté. Ca m’a fait vriller en fait !
» ;
-              La plaignante a prétendu
qu’elle avait été contrainte de subir l’acte sexuel avec F.________ et G.________.
Or, elle a voulu aller dormir chez F.________ directement après les faits litigieux alors qu’elle
habitait pourtant à quelques centaines de mètres ; ensuite, après le refus de ce
dernier, elle est retournée au [...] à pied pour y dormir avec G.________. Cette attitude n’est
pas compatible avec une contrainte qui viendrait d’être exercée sous la menace de la
diffusion d’une sextape (PV aud. 1, p. 5) ; cela n’est pas non plus compatible
avec une personne qui se serait sentie «
salie
»,
comme «
une prostituée
qu’on drogue et viole à la chaîne
»,
comme la plaignante l’a affirmé (PV aud. 1, p. 5, 2
e
par., et p. 6, 4
e
par.).
En outre, il n’y a pas de différence de narration de cet épisode comme les recourants
le soutiennent : G.________ a reconduit les trois protagonistes au parking et est parti après
les avoir déposés (H.________, PV aud. 5, p. 5,
in
limine
) ; ensuite, F.________ a refusé
que la plaignante dorme chez lui et cette dernière est retournée à pied au [...] où
se trouvait G.________ ;
-              L’enregistrement
audio 1 du soir du 27 février 2020 (cf. pièce à conviction n
o
41905 ;
audio 1, à 07:57) – qui porte sur la mise au point que G.________ et B.________ ont eue au
sujet des affirmations fallacieuses que cette dernière a propagées sur J.________ – renferme
la déclaration de la plaignante, qui admet avoir couché avec F.________ et G.________ sans
y avoir été forcée, comme il suit : B.________ : «
Euh
j’ai baisé que toi et F.________
»,
G.________ : «
Ok,
voilà. On t’a obligée ?
»,
B.________ : «
Non
».
Cela accrédite entièrement la version des faits de G.________. En outre, la plaignante ne paraît
pas le moins de monde effrayée ou impressionnée par son interlocuteur, bien que celui-ci la
pousse dans ses retranchements pour qu’elle lui dise la vérité ;
-              Sur ce même enregistrement
vidéo (dès 3:20), la conversation porte d’abord sur une dispute concernant un message
dans lequel G.________ dit qu’il a écrit «
escroc
»,
tandis que la plaignante dit qu’il a écrit «
escort
» ;
ensuite, G.________ dit qu’il lui a déjà dit qu’il gardait les vidéos pour
son usage personnel ; et c’est à ce moment-là que la plaignante parle de «
menaces
cachées
», mais on ignore tout
du contexte et cela ne veut pas encore dire que le prévenu aurait proféré une menace psychique
dans la nuit du 23 au 24 février 2020 ; de plus, à aucun moment durant la mise au point
précitée, la plaignante ne fait état d’une menace concrète opérée
sur elle quatre jours auparavant ;
-              La plaignante n’a
pas fait une tentative de suicide directement après les faits du 23 au 24 février 2020 contrairement
à ce qu’elle a prétendu dans sa plainte (PV aud. 1, p. 3, dernier par.), mais dans
la nuit du 27 au 28 février 2020, après que G.________ l’avait confrontée au fait
qu’elle lui avait menti, comme on vient de le voir, et après qu’il l’avait rejetée
à l’issue de leur mise au point («
vas-y
barre toi, espèce de folle !
» ;
P. 53/2). La plaignante lui avait ensuite écrit «
reviens
ou tu vas le regretter
», puis lui avait
envoyé une image montrant qu’elle avait pris des médicaments et en lui disant «
je
te l’avais dit
» (PV aud. 2, p. 8,
2
e
par.) ; G.________ avait alors appelé la police. La tentative de suicide de B.________ quelque
temps plus tard apparaît bien plutôt être celle d’une jeune femme quittée par
l’homme dont elle était amoureuse ;
-              Les messages entre J.________
et G.________ – dont les recourants se prévalent pour soutenir que J.________ en saurait plus
sur la soirée litigieuse qu’elle voudrait bien le dire – ont été échangés
avant et après l’envoi par la plaignante à G.________ d’une image de médicaments
le soir de sa tentative de suicide le 27 février 2020 et ne prouvent en tout cas pas que G.________
aurait exercé un chantage vidéo sur la plaignante dans la nuit du 23 au 24 février 2020 ;
rien ne permet de penser que J.________ aurait été au courant d’un tel chantage psychique,
s’il avait existé, et qu’elle ne l’aurait pas dit à la police ; il n’y
a donc pas lieu de réentendre J.________ comme les recourants semblent le demander ;
-              La plaignante souffrait,
selon ses médecins traitants, d’importants troubles psychiatriques, qui n’étaient
pas récents. Outre un état dépressif chronique, elle souffrait d’une personnalité
émotionnellement labile, type borderline, marquée par une hypersensibilité émotionnelle,
des comportements instables, impulsifs et irréfléchis, une labilité de l’humeur,
un sentiment de vide chronique et un besoin de vivre des émotions intenses sans réfléchir
aux conséquences. Elle était incapable de réagir de façon adéquate devant des
situations de détresse ou de pression ; dans ces circonstances, ses symptômes d’angoisse
augmentaient et elle n’arrivait plus à maîtriser ses réactions ou son discours.
La plaignante souffrait également du syndrome de Münchhausen, rare, consistant à simuler
des symptômes variés afin d’obtenir de l’aide et de l’attention. Elle était
dans une grande souffrance, ce qui peut expliquer du moins partiellement ses mensonges, sa jalousie et
son incapacité à gérer le fait que ses sentiments amoureux n’étaient pas partagés.
En définitive, il ressort du dossier que la plaignante s’est rendue de son plein gré
au [...], a fait savoir à H.________ qu’elle voulait une relation sexuelle avec lui et a activement
participé aux relations sexuelles qu’elle a eues avec F.________, puis avec G.________. Elle
n’était pas avinée à un tel point – par exemple en titubant, en se sentant
mal ou en vomissant – que les trois hommes auraient dû se rendre compte qu’elle n’était
plus maîtresse de ses actes. D’ailleurs, au visionnage des images issues des vidéos,
elle n’apparaît pas dans un tel état. Aucun des protagonistes n’avait connaissance
des maladies psychiatriques dont la plaignante souffrait et aurait ainsi éventuellement dû
percevoir qu’elle était en situation de détresse. En outre, il apparaît que, jalouse
d’une rivale, la plaignante a essayé et réussi à semer la zizanie entre G.________
et J.________ en prêtant à cette dernière une attitude contraire à la vérité.
Enfin et surtout, comme évoqué ci-dessus, la plaignante a admis qu’elle a avait couché
avec F.________ et G.________ (seulement) durant la soirée litigieuse et qu’elle n’avait
pas été forcée à avoir des relations sexuelles avec eux. Il résulte ainsi bien
plutôt de l’ensemble des éléments précités que la plaignante n’a
pas assumé son propre comportement consistant à coucher avec deux hommes quasiment à la
suite, le troisième ayant par ailleurs refusé ses avances. La plaignante s’est ensuite
retrouvée confrontée à ses contre-vérités, ce qui a conduit l’homme dont
elle était amoureuse à la quitter. Son affirmation selon laquelle elle aurait été
contrainte à coucher avec les deux hommes, sous la menace de la diffusion d’une vidéo
intime entre elle et G.________, n’est par conséquent pas crédible.
Le fait que les recourants considèrent que la plainte de leur fille est cohérente ne suffit
pas à renverser l’appréciation qui vient d’être opérée. S’agissant
de «
la version de
F.________
», les recourants font valoir
que les déclarations de celui-ci «
ne
peuvent en aucun cas valider celles de G.________ et de H.________ »,
mais
ils n’indiquent pas de quelles déclarations il s’agirait ; du reste, on ne saisit
pas à quelles déclarations les recourants se réfèrent puisque F.________ a toujours
prétendu qu’il ne se souvenait pas de la soirée litigieuse, notamment d’avoir entretenu
une relation sexuelle avec la plaignante (PV aud. 3 et 6). S’agissant de «
la
version de G.________
», on ne distingue
pas la contradiction entre le fait que celui-ci ait (essayé) de filmer la plaignante en train d’avoir
un rapport sexuel avec F.________ sans son consentement – et dont on verra ci-dessous que cela
n’est pas répréhensible pénalement – et le fait qu’il fasse écrire
par les femmes avec lesquelles il a des rapports sexuels qu’il n’y aura pas de relation sérieuse
entre eux ; le fait d’avoir filmé la plaignante dans cette situation sans son accord
démontre effectivement l’irrespect de G.________ à l’égard de la plaignante,
mais ne prouve pas qu’il l’aurait violée ou contrainte sexuellement par chantage ;
il en va de même du message n
o
582
que G.________ a envoyé à J.________ («
Mais
si il l amene a l hopital sa peut apler plus loin
»),
puisque ce texte peut aussi vouloir dire qu’il craignait que la plaignante meure des suites de
son tentamen, alors qu’il venait de la confronter à ses mensonges et de lui signifier que
leur relation était terminée. Quoi qu’il en soit, on ne saurait déduire de ce seul
message que G.________ aurait exercé une pression d’ordre psychique sur la plaignante pour
qu’elle lui prodigue des fellations. S’agissant du «
témoignage
de J.________ et des échanges de messages avec G.________
»,
on relèvera tout d’abord que le témoignage de J.________ sur la soirée litigieuse
n’est qu’un discours indirect, de sorte que des divergences sur des points de détail
– et qui ne concernent par ailleurs pas ce qui est reproché à G.________ – n’a
rien d’insolite ; en outre, rien ne permet de penser que G.________ et J.________ auraient
préparé une version commune à relater à la police comme le soutiennent les recourants ;
quant aux très nombreux messages que G.________ et J.________ ont échangés le soir du
27 février 2020, ils concernent l’éventualité que cette dernière dépose
plainte contre la plaignante pour avoir propagé des contre-vérités à son encontre
et le rendez-vous que G.________ entendait prendre avec la plaignante pour la confronter au faux comportement
qu’elle avait prêté à J.________ et la «
dégager
» ;
le fait que J.________ n’ait pas déclaré à la police qu’elle avait échangé
ces nombreux messages avec G.________ le soir du tentamen ne permet pas de penser que J.________ dissimulerait
d’autres informations compromettantes ; les recourants se bornent à avancer des suppositions
qu’ils n’étayent même pas.
Quant à l’enregistrement audio de la confrontation entre la plaignante et G.________, le Ministère
public a expliqué en détail que leur écoute permettait non seulement de confirmer les
explications données par G.________ et J.________, mais également d’entendre la plaignante
tenir des propos allant dans le sens de la version des faits telle que relatée par G.________, à
savoir que la plaignante n’avait pas été forcée à coucher avec F.________ et
G.________. Quoi qu’en disent les recourants, l’attitude insistante de G.________ ne change
rien à ce constat et on a vu ci-dessus que la plaignante n’apparaissait pas effrayée
lors de cette conversation.
En conclusion, les arguments des recourants, mal fondés, doivent être rejetés. Les probabilités
d’un acquittement de G.________ apparaissant très nettement supérieures à celles
d’une condamnation, c’est à juste titre que le Ministère public a classé la
procédure pour les chefs d’infraction de contrainte sexuelle et de viol.
5.
5.1
Les recourants soutiennent que leur fille n’a jamais donné son consentement pour que G.________
la filme en train d’avoir une relation sexuelle avec F.________, de sorte qu’il devrait être
condamné au sens de l’art. 179
quater
CP.
5.2
L'art. 179
quater
CP réprime la violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues. Selon l’al. 1 de cette disposition, se rend coupable de cette infraction celui
qui, sans le consentement de la personne intéressée, aura observé avec un appareil de
prise de vues ou fixé sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette
personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine
privé de celle-ci.
Les termes «
un fait
ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé
»
couvrent ce que, dans la vie d'un individu, seul un cercle restreint de personnes peut percevoir (ATF
137 I 327 consid. 6.1). Les faits qui se produisent en public et qui peuvent être vus par chacun
n'appartiennent pas au domaine protégé. Par conséquent, et inversement, la sphère
privée protégée inclut en principe tout ce qui survient dans des endroits ou espaces clos,
protégés des regards de ceux qui se trouvent à l'extérieur ; il s'agit en particulier
de ce qui se produit dans une maison, un appartement ou un jardin privé et fermé (ATF 137 I
327 précité et les références citées). Le domicile, mais aussi le bureau sont
considérés comme la sphère privée (Henzelin/Massrouri, Commentaire Romand, Code pénal
II, Bâle 2017, n. 7 ad art. 179
quater
CP).
L'infraction est intentionnelle. L’auteur doit ainsi avoir la volonté d’observer des
faits qui relèvent du domaine secret ou privé de la victime au moyen d’un appareil de
prise de vues ou de les fixer sur un porteur d’images sans que la victime ait donné son consentement.
Le dol éventuel est suffisant (Dupuis et alii, Petit Commentaire, Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 15 ad art. 179
quater
CP).
5.3
En l’espèce, le Ministère public a retenu que le consentement de la plaignante devait
être considéré comme acquis, dès lors qu’elle avait déjà accepté
que G.________ la filme pendant qu’elle lui prodiguait des fellations.
La vidéo a été prise dans un [...] dont on sait qu’il était susceptible d’être
visité par les amis et connaissances de G.________. Au moment où la plaignante avait une relation
sexuelle avec F.________, le [...] était occupé par d’autres personnes, dans un autre
espace séparé par une porte coulissante opaque. La plaignante et F.________ savaient que quelqu’un
pouvait arriver à tout moment et c’est d’ailleurs ce qui s’est passé puisque
H.________ a déclaré qu’il était entré dans la pièce et avait surpris
les intéressés en train d’avoir une relation sexuelle. La vidéo n’a donc pas
a été tournée dans un lieu de vie privée ou secrète comme l’entend la
jurisprudence relative à l’art. 179
quater
CP. Cet élément objectif de l’infraction n’est donc pas rempli.
Comme évoqué ci-dessus, la vidéo contestée (LJBR1000)
montre
F.________ pendant quelques secondes, partiellement placé derrière une porte coulissante opaque.
Le film est en constant mouvement, de sorte qu’on n’y voit rien de concret, hormis le fait
que F.________ semble déshabillé. On ne distingue à aucun moment la plaignante ou une
quelconque relation sexuelle. L’élément objectif d’un fait qui relèverait
du domaine secret ou privé fait également défaut.
Enfin, comme indiqué par l’autorité intimée, dans la mesure où la plaignante
avait déjà accepté que G.________ la filme en train de lui prodiguer une fellation dans
un lieu qui ne saurait être considéré comme privé ou secret au sens de l’art. 179
quater
CP, ce dernier pouvait partir du principe que la plaignante consentait à être filmée.
Les éléments constitutifs de l’infraction de violation du domaine secret ou du domaine
privé au moyen d’un appareil de prise de vues n’étant pas réalisés, c’est
à juste titre que le Ministère a classé la procédure pour ce chef d’infraction.
6.
Il résulte de ce qui précède que le recours de X1.________ et de X2.________ doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Dès lors que les frais d’intervention de Me Raphaël Guisan sont couverts par la compagnie
de protection juridique des recourants (P. 65), il n’y a pas lieu de lui allouer une indemnité.
Me Patrick Sutter, défenseur d’office de F.________, a produit une liste d’opérations
indiquant 9h20 d’activité. Cette durée est excessive dès lors que le recours ne
contenait pas de conclusions susceptibles de remettre en cause le classement prononcé en faveur
de F.________. Au surplus, le temps consacré à la rédaction de la liste d’opérations,
par 10 min., et à la rédaction de la lettre d’accompagnement du 16 mai 2023, par 5 min.,
ne sera pas pris en compte dans la mesure où il s’agit de travail de secrétariat et non
d’avocat. Le contenu des autres lettres et des courriels n’a pas été produit, de
sorte qu’il sera retenu 1h d’activité au lieu de 2h10. L’étude du dossier
à chaque fois que l’affaire est reprise (1h15 au total) ne se justifie pas et ne sera pas
prise en compte, puisque le dossier est connu depuis le 3 février 2021. Le temps consacré
à la lecture de l’ordonnance litigieuse, du recours et des déterminations du Ministère
public et de G.________ est excessif, de sorte qu’il sera retenu 1h30 au lieu de trois. En définitive,
il sera retenu 5h10
d’activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let.
a et 3 al. 1 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit 930 francs. S’y ajoutent
2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l’art. 26b TFIP), soit 18 fr. 60,
et 7,7 % de TVA sur le tout, soit 73 fr. 05, de sorte que l’indemnité d’office
s’élève au total à 1’022 fr. en chiffres arrondis.
Au vu du travail accompli par Me Rachel Rytz, défenseur d’office de G.________, il sera retenu
le même nombre d’heures que pour Me Patrick Sutter, mais on y ajoutera deux heures dans la
mesure où son activité devait être plus conséquente puisque le recours visait précisément
le classement prononcé en faveur de G.________, d’une part, et où ses déterminations
sont plus importantes, d’autre part, ce qui correspond à un défraiement de 1'290 francs.
Avec les débours par 25 fr. 80 et la TVA de 101 fr. 30 sur le tout, l’indemnité
d’office s’élève au total à 1'418 fr. en chiffres arrondis.
Compte tenu des circonstances, les frais de la procédure de recours, fixés à 3'300 fr.
(art. 20 al. 1 TFIP), et les indemnités précitées, seront exceptionnel-
lement
laissés à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 31 août 2022 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée à Me
Patrick Sutter, défenseur d’office de F.________, par 1'022 fr. (mille vingt-deux francs),
est laissée à la charge de l’Etat.
IV.
L’indemnité
allouée à Me Rachel Rytz, défenseur d’office de G.________, par 1'418 fr. (mille
quatre cent dix-huit francs), est laissée à la charge de l’Etat.
V.
Les
frais de la procédure de recours, par 3'300 fr. (trois mille trois cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Raphaël Guisan, avocat (pour X1.________ et X2.________),
-
Me Patrick Sutter, avocat (pour F.________),
-
Me Rachel Rytz, avocate (pour G.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
sur l’organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 ;
RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral
dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396
al. 1 CPP).
La greffière :