vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 58 · 2022-01-14 · fr

AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, NOUVELLE DEMANDE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE MÉDICALE, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI, 88a al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 58

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
1/21 - 15/2022
ZD21.000189
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 janvier 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._____________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 16, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 59 al. 2bis LAI ; 87 et 88a al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
A._____________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant portugais né en [...],
divorcé et père de quatre enfants nés entre [...] et [...], est au bénéfice
d'un certificat fédéral de capacité de grutier. Titulaire d’une autorisation d’établissement
C, il est arrivé en Suisse le [...]. Dès juillet 2008, il a travaillé pour l'entreprise
E.____________ SA, à [...].
En 2007 l’assuré a connu un traumatisme en traction de l’épaule droite en tentant
de retirer une compacteuse enfoncée dans le sol, à la suite duquel une décompression C6-C7
avec spondylodèse a été effectuée en mars 2008. Il a pu reprendre le travail à
100 % en juillet 2008 mais l’assuré se plaignait toujours de cervico-brachialgies.
Le 3 février 2010,
l'assuré a été victime d'un accident de travail en raison d'une chute d'une hauteur de
quatre mètres environ, lors duquel il a subi des contusions multiples, sans présenter de lésions
osseuses.
Le 15 décembre 2010, A._____________ a déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l’intimé),
tendant à l'octroi d'une rente, en raison de douleurs à l'épaule droite et dans la jambe
droite.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a été soumis à une expertise bidisciplinaire rhumatologique
et psychiatrique au B.________ (ci-après : B.________) à [...]. Après avoir examiné
l'assuré le 9 juin 2011, les Drs I._______, spécialiste en rhumatologie et médecine interne,
et J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont exposé ce qui suit, dans
leur rapport du 28 octobre 2011 :
“
5.2
ASPECT SOMATIQUE
[…]
Le
bilan radiologique permet de confirmer un état post-spondylodèse cervicale, stable, des lésions
modérées de spondylose au niveau dorso-lombaire avec de minimes séquelles d'ostéodystrophie
de croissance. Il n'y a pas de lésion objective d'ordre post-traumatique sur l'imagerie IRM.
Tout
comme le Dr [...] qui a examiné le patient de manière complète, je ne trouve pas de pathologie
de médecine interne, ni aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état douloureux
que nous relate le patient. La démonstration de sa gestuelle témoigne d'une force conservée,
d'une absence d'épargne rachidienne. Les mouvements amples et caricaturaux qu'il adopte pour nous
expliquer son handicap ne sont pas ceux que l'on observe habituellement lors de pathologie de l'appareil
locomoteur ou de pathologie neurologique.
Tout
comme le Dr [...] l'a suggéré, après avoir pu écarter de mon diagnostic différentiel
une pathologie d'ordre somatique, je me suis adressée en travail de synthèse auprès du
co-expert psychiatre, pour évaluer s'il y avait une co-morbidité d'ordre psychique justifiant
le comportement que l'expertisé m'a permis d'observer.
Nous
avons effectué un monitoring thérapeutique des médicaments que M. A._____________ a confirmé
prendre aux 6 heures. Le paracétamol et la tramadol n'étaient pas détectables selon le
laboratoire qui se situait à la limite de détection de la méthode.
Nous
interprétons ce manque d'imprégnation médicamenteuse aux doses évoquées –
qui auraient permis sinon d'atteindre un taux thérapeutique vu la demi-vie courte de ces substances,
du moins un taux détectable – comme une absence de concordance entre les données alléguées
et nos constatations. Il est intéressant de relever que les mouvements athlétiques observés
ont été réalisés sans qu'il y ait au niveau sanguin un antalgique à un niveau
significatif.
5.3
ASPECT PSYCHIATRIQUE
[…]
Monsieur
A._____________ se plaint depuis l'accident de douleurs dorsales et dans l'hémicorps droit, intenses,
constantes, qui le bloquent jusque dans la nuque. Ces douleurs s'accompagnent de fourmillements dans
le bras droit et la jambe droite. Un tableau dépressif est rapporté par l'expertisé dans
les mois qui ont suivi l'accident: il était très abattu, n'avait plus envie de sortir de chez
lui, il pleurait; l'expertisé ne rapporte pas d'élément supplémentaire de la lignée
dépressive en 2010, et il n'a en particulier pas eu d'idées noires ni d'idées suicidaires.
L'expertisé ne présente plus aucune plainte de la lignée dépressive ces derniers
mois, il se dit aidé par les antidépresseurs que son médecin traitant lui prescrit et
confiant face à l'avenir. Ses douleurs restent cependant non améliorées, constantes et
très handicapantes, elles empêchent selon lui toute activité professionnelle et limitent
considérablement ses activités au quotidien.
Ces
éléments dépressifs anamnestiques ne sont pas suffisamment graves et importants en nombre
pour rendre compte du diagnostic d'Etat dépressif profond retenu par le médecin généraliste
dans son rapport du 21.02.2011, rapport qui par ailleurs ne précise pas les éléments objectifs
compatibles avec un tel diagnostic. Aucun des symptômes rapportés ou détaillés dans
les rapports à notre disposition ne sont de fait suffisamment graves et marqués pour justifier
un diagnostic spécifique d'Episode dépressif.
Nous
sommes donc en présence d'un tableau de plainte douloureuse non expliquée entièrement
par un processus physiologique ou un trouble physique et résistant à tout traitement, qui s'est
accompagné en 2010 de symptômes dépressifs que l'on peut considérer comme des sentiments
de détresse d'accompagnement. Nous reprenons en ce sens l'hypothèse émise par notre collègue
la Dresse [...] dans son rapport de juin 2010 d'un trouble de l'adaptation présent dans les suites
de l'accident pendant quelques semaines, non incapacitant, en rémission.
Un
tel tableau où la douleur est la préoccupation essentielle et permanente pourrait évoquer
un Syndrome douloureux somatoforme persistant, soit une plainte essentielle qui concerne une douleur
intense et persistante, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble
physique, avec sentiment de détresse d'accompagnement. Ce diagnostic n'est cependant pas valide
compte tenu de l'absence actuelle de détresse ainsi que de l'absence d'un contexte de conflits émotionnels
et de problèmes psychosociaux qui seraient suffisamment importants pour être considérés
comme la cause essentielle du trouble. Une Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
n'est pas davantage un diagnostic à envisager, faute d'une maladie physique initiale clairement
définie. Enfin, les quelques éléments dissociatifs relevés (plaintes sensitivo-motrices
latéralisées de fourmillement et de paralysie, peut-être les antécédents de
bégaiement après traumatisme), sont insuffisants et trop à l'arrière-plan des plaintes
douloureuses pour poser un diagnostic de trouble de conversion.
Force
est de constater que cette présentation clinique n'entre pas dans une entité diagnostique psychiatrique
de référence. Nous nous retrouvons face à un assuré adoptant un comportement de malade
qui nous paraît sortir du champ médical, avec notamment une nette disproportion entre les douleurs
alléguées et les capacités observées à l'examen clinique physique, des douleurs
décrites comme très intenses mais demeurant vagues, et des revendications basées davantage
sur une compensation financière que sur des soins. Le monitoring thérapeutique a montré
une inobservance importante.
Nous
mettons en évidence également de nombreux éléments paramédicaux qui influencent
défavorablement la situation (personnalité fruste, scolarisation rudimentaire, faible intégration
sociale, faible motivation, besoins familiaux).
La
prise en charge offerte paraît adéquate dans ce contexte, dans le sens d'un soutien psychosocial.
En l'absence de pathologie psychiatrique avérée, le traitement anti-dépresseur n'est actuellement
pas nécessaire.
En
l'absence de trouble psychiatrique significatif, il n'y a pas de limitation de la capacité de travail
d'un point de vue psychiatrique. L'expertisé ne présente par ailleurs pas de trouble psychiatrique
avéré qui limiterait ses capacités d'adaptation.
Le
pronostic reste réservé dans cette situation où l'assuré se place en position d'invalide
depuis plusieurs années maintenant, et où les bénéfices secondaires à la maladie
sont très importants.
6.
CONCLUSION CONSENSUELLE ENTRE LES DEUX EXPERTS
La
présente expertise n'a pas permis de mettre en évidence une affection maladive ou post-traumatique
justifiant un arrêt de travail prolongé pour raison médicale. Nous considérons qu'à
partir d'août 2010 l'exigibilité au travail était restituée.
”
Au terme de leur rapport,
les experts précisaient que la spondylodèse était stable et n'avait jamais empêché
l'assuré de travailler. S'agissant des autres diagnostics – excès pondéral, spondylodiscarthrose
modérée prédominant en C5-C6 sans myélopathie ni radiculopathie, séquelles très
modérées d'ostéodystrophie de croissance et status après cure de hernie inguinale
droite –, ils n'atteignaient pas le seuil d'une incapacité durable de travailler selon l'expérience
de ces atteintes dégénératives radiologiques banales et fréquentes dans l'ensemble
de la population et l'observation de la gestuelle en cours d'examen permettait de confirmer qu'elles
ne donnaient lieu à aucune limitation fonctionnelle.
Examinant les pièces médicales dans un rapport du 2 novembre 2011, le Service médical
régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) a retenu les diagnostics de cervico-dorsalgies
chroniques non spécifiques et de status après cure de hernie discale C6-C7 et spondylodèse
en mars 2008. Il a reconnu qu'une activité adaptée (permettant l'alternance des positions,
sans port de charges supérieures à 10 kg, sans porte-à-faux ni travaux avec les membres
supérieurs au-dessus de l'horizontale) ainsi que l'activité habituelle de grutier étaient
exigibles à un taux de 100 %, depuis le mois d'août 2010.
Par décision du 19 décembre 2011, l'OAI a refusé l'octroi d’une rente. Il exposait
que si l'atteinte à la santé contre-indiquait, depuis le mois de février 2010, la poursuite
de son activité habituelle, son état de santé lui permettait, dès le mois d'août
2010, de reprendre cette activité ainsi que d'autres activités adaptées, au taux de 100
%. De surcroît, son degré d'invalidité était fixé à 22 % dès le mois
d'août 2010, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
Cette décision a fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances sociales qui
l’a rejeté par arrêt rendu le 29 avril 2013 (CASSO AI 6/12 – 94/2013). La Cour
a constaté que les diagnostics posés lors de l'expertise étaient un excès pondéral,
un status après spondylodèse antérieure C6-C7, une spondylodiscarthrose modérée
prédominant en C5-C6 sans myélopathie ni radiculopathie, des séquelles très modérées
d'ostéodystrophie de croissance et un status après cure de hernie inguinale droite, diagnostics
reconnus comme sans répercussion sur la capacité de travail et que les experts concluaient
à l'absence d'affection maladive ou post-traumatique justifiant un arrêt de travail prolongé
pour raison médicale et à la restitution de l'exigibilité au travail dès le mois
d'août 2010.
La Cour a observé
que, lors de l'expertise rhumatologique, la Dre I._______ n'avait pas constaté de pathologie de
médecine interne, ni aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état douloureux
relaté par l'assuré. Les mouvements adoptés pour expliquer le handicap ne correspondaient
pas à ceux observés habituellement lors de pathologie de l'appareil locomoteur ou de pathologie
neurologique. La démonstration de la gestuelle témoignait d'une force conservée et d'une
absence d'épargne rachidienne. L'IRM n'avait au demeurant pas révélé de lésion
objective d'ordre post traumatique. Il avait ainsi été constaté une nette disproportion
entre les douleurs alléguées et les capacités observées à l'examen clinique
physique, des douleurs décrites comme très intenses – empêchant, selon le recourant,
toute activité professionnelle et limitant considérablement ses activités quotidiennes
– mais demeurant vagues. Il avait en outre été relevé un manque d'imprégnation
médicamenteuse lors du monitoring thérapeutique, interprété comme une absence de
concordance entre les données alléguées et leurs constatations. Ainsi, les experts avaient
constaté la présence d'un tableau de plainte douloureuse non expliquée entièrement
par un processus physiologique ou un trouble physique et résistant à tout traitement. Ils avaient
dès lors examiné s'il existait une co-morbidité d'ordre psychique justifiant le comportement
de l'expertisé.
La Cour a noté que
les experts du B.________ avaient reconnu la présence de symptômes dépressifs considérés
comme des sentiments de détresse d'accompagnement, dans les mois qui avaient suivi l'accident du
3 février 2010. Le recourant avait expliqué avoir été déprimé pendant quelques
mois après l'accident, avoir été très abattu, ne plus avoir eu envie de sortir de
chez lui et avoir pleuré ; il n'avait cependant pas eu d'idées noires ni d'idées suicidaires.
Lors de l'expertise, il n'avait pas été relevé de sentiment de tristesse, de désespoir,
d'impuissance ou de dévalorisation. Il n'y avait pas d'anxiété face à l'avenir, pas
de peur ou d'appréhension particulière, ni d'idées noires ou suicidaires. L'expertisé
ne se plaignait pas de nervosité, d'irritabilité, d'agitation ou de colère. Les experts
avaient dès lors considéré que le recourant ne présentait plus aucune plainte de
la lignée dépressive au cours des derniers mois et estimé que le diagnostic d'état
dépressif profond ne se justifiait pas. Ils avaient également écarté le diagnostic
de syndrome douloureux somatoforme persistant, eu égard à l'absence actuelle de détresse,
d'un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux suffisamment importants
pour être considérés comme la cause essentielle du trouble. Le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'était pas davantage à envisager,
en l'absence d'une maladie physique initiale clairement définie. Finalement, les experts avaient
considéré que les éléments dissociatifs relevés (plaintes sensitivo-motrices
latéralisées de fourmillement et de paralysie) étaient insuffisants et trop à l'arrière-plan
des plaintes douloureuses pour que fut posé le diagnostic de trouble de conversion.
La Cour a relevé
qu’au terme de leur rapport, les Drs I._______ et J.________ avaient ainsi nié la présence
d'une pathologie d'ordre somatique et d'un trouble psychiatrique significatif. L'observation de la gestuelle
en cours d'examen permettait de confirmer que les atteintes ne donnaient lieu à aucune limitation
fonctionnelle et il n'existait pas de trouble psychiatrique avéré limitant sa capacité
de travail et ses capacités d'adaptation. En l'absence d'affection maladive ou post-traumatique,
la Cour a considéré, suivant les conclusions des experts, qu’il n'y avait dès lors
plus lieu de retenir d'incapacité de travail dans l'activité habituelle ou toute autre activité,
dès le mois d'août 2010.
B.
Le 8 juin 2016, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI, sur laquelle
l’Office AI a refusé d’entrer en matière selon décision du 14 février
2017.
C.
Le 16 mars 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI se prévalant
d’une incapacité de travail totale dès le 3 février 2010.
A l’appui de sa demande, il a produit un rapport d’examen neuropsychologique établi
le 22 février 2018 par la psychologue O.________ dont il ressort que l’assuré présente
des difficultés attentionnelles modérées, exécutives modérées à sévères
et des difficultés en mémoire épisodique verbale, qui sont à mettre en lien avec
l’important état anxiodépressif et le syndrome douloureux complexe dont souffre l’assuré.
Par rapport du 4 septembre 2018, le Dr U._________, médecin chef de clinique adjoint de la Consultation
[...], a relevé les plaintes de l’assuré et s’est référé au rapport
d’examen neuropsychologique précité avant de poser les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen à sévère sans symptômes psychotiques (F33.2),
anxiété généralisée (F41.1), état de stress post traumatique (F43.1), syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), tic moteur ou vocal chronique (F95.1), bégaiement (F98.5),
difficultés liées à certaines situations psychosociales (Z64) et difficultés liées
au logement et aux conditions économiques (Z59). Il a ajouté que l’assuré souffrirait
du trouble dépressif et d’anxiété généralisée depuis l’accident
de 2010 et fait remonter les difficultés de l’assuré et l’aggravation de son état
de santé à cette époque.
Le cas a été soumis à la Dre C._________, médecin auprès du SMR, qui a constaté
que le rapport psychiatrique justifiait une entrée en matière mais ne permettait pas de constater
l’existence d’atteintes invalidantes. Sur le plan physique, elle s’est informée
auprès de la Dre D.__________, médecin traitant de l’assuré, qui a indiqué
qu’il s’agissait d’une aggravation des douleurs ostéoarticulaires déjà
connues mais qu’aucune investigation nouvelle n’avait été effectuée récemment.
Il est lieu de relever que cette médecin avait appuyé la demande AI par bref courrier du 23
mars 2018 en se référant uniquement au rapport d’examen neuropsychologique pour justifier
d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré. La Dre C._________
a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, neurologique et rhumatologique
(avis du 18 septembre 2018).
L’OAI a ainsi mis en œuvre une expertise auprès de la R.________. Les Drs F.________,
spécialiste en médecine interne, V.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
M.________, spécialiste en neurologie, et D.________, spécialiste en rhumatologie, ont déposé
leur rapport le 17 septembre 2019. Ils ont posé les diagnostics de status après décompression
C6-C7 avec spondylodèse le 17 mars 2008 (M50.2), bégaiement (F98.5), tics faciaux (F95.1),
dysthymie (F34.1) et majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) avec
rachialgies cervico-dorso-lombaires et douleurs des 4 extrémités, surchargées de troubles
sensitivomoteurs hémi-corporels droits, sans substrat neurologique objectivable, et troubles attentionnels,
dysexécutifs et mnésiques vraisemblablement sans substrat somatique.
L’évaluation consensuelle interdisciplinaire a abouti aux constatations suivantes :
“
Monsieur
A._____________ a subi le 08.06.2007 un traumatisme en traction de l'épaule droite. Dans les suites,
il se plaint de douleurs diffuses de l'épaule droite sans lésion retrouvée sur l'IRM qui
est effectuée et non améliorées par les infiltrations, les anti-inflammatoires et la physiothérapie.
Secondairement sont apparus des fourmillements dans le membre supérieur droit faisant évoquer
des cervicobrachialgies. Une atteinte irritative de C7 n'a pu être écartée par le neurologue
consulté. L'IRM cervicale a objectivé des troubles dégénératifs avec une protrusion
discale C6-C7. Le traitement médical s'avérant un échec, une décompression C6-C7
droite avec spondylodèse est effectuée le 17.03.2008. Cette intervention améliore significativement
les plaintes jusqu'au 03.02.2010, date à laquelle Monsieur A._____________ est tombé d'une
échelle avec réception sur le dos. Cet accident occasionne des douleurs cervico-dorsales et
du membre inférieur droit. Amené aux urgences de l'hôpital de [...], il n'y a pas été
constaté de lésion traumatique (les imageries postérieures montreront cependant des fractures
des plateaux supérieurs de D6 et D7). L'évolution est défavorable avec persistance de
douleurs de l'ensemble du rachis, de douleurs des 4 membres avec description de troubles sensitifs des
membres supérieurs, en dépit d'une prise en charge au centre d'antalgie du [...] puis celui
de [...]. L'expertise médicale effectuée à la B.________ en 2011 ne retrouvait pas de
substrat anatomique prépondérant au syndrome douloureux rapporté par l'assuré. A
ce tableau qui se poursuit s'ajoute depuis 2018 la description de troubles cognitifs. L'IRM cérébrale
ne révèle que de discrètes lésions de leucoaraïose. Les tests neuropsychologiques
effectués concluent à une atteinte cognitive modérée dans un contexte d'état
anxiodépressif et d'un traitement analgésique.
Du
point de vue neurologique, Monsieur A._____________ exprime toujours des cervico-dorso-lombalgies avec
des douleurs et un manque de force des 4 membres et des troubles sensitifs des membres supérieurs.
Notre examen clinique parasité par un comportement douloureux et une collaboration parfois insuffisante
est caractérisé par un hémisyndrome sensitivomoteur droit atypique. La relecture de la
documentation radiologique n'objective que des troubles dégénératifs cervicaux modérés.
Nous avons également revu le rapport d'examen neuropsychologique effectué en 2018 et pensons
que les troubles cognitifs modérés relevés trouvent leur explication dans le contexte
douloureux global.
L'examen
clinique rhumatologique est pauvre, également marqué par une verbalisation et un comportement
douloureux, sans élément orientant vers une pathologie ostéoarticulaire. Les rapports
des IRM cervicales de 2011 et 2014 font état de fractures des plateaux supérieurs de D6 et
D7 non objectivées en 2010, mais l'IRM du 10.06.2010 est décrite comme sub-optimale avec artefacts
en raison des mouvements du patient pendant l'examen. Ces fractures sont possiblement en lien avec l'accident
du 03.02.2010. Au vu de leur localisation, il n'y a aucun risque de complication neurologique. Ces fractures
ont pu expliquer le syndrome douloureux initial, mais ne peuvent pas expliquer la persistance et la diffusion
de celui-ci à l'heure actuelle. Nous concluons pour notre part à des douleurs de l'appareil
locomoteur d'origine indéterminée.
Sur
le plan psychiatrique, chez cet assuré sans antécédent, la Dre [...] lors du séjour
à la CRR en juin 2010 retenait le diagnostic de trouble de l'adaptation. Le médecin traitant
mentionne en 2011 un état dépressif profond alors qu'aucun diagnostic psychiatrique n'était
retenu par les experts de la B.________ en 2011. Depuis décembre 2017, l'assuré est suivi par
le Dr U._________, psychiatre, qui retient les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen à sévère, d'anxiété généralisée, d'état
de stress post-traumatique et de trouble somatoforme douloureux persistant.
A
l'issue de notre entretien, nous concluons pour notre part à une dysthymie au vu de la dépression
chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement un
diagnostic de trouble dépressif même léger (pas de tristesse constante, idées noires
occasionnelles mais sans désir imminent de passage à l'acte, pas de diminution marquée
de l'intérêt, fatigabilité mais dans un contexte de syndrome douloureux chronique, pas
de ralentissement psychique, pas de sentiment d'insuffisance ni de culpabilité, pas de trouble de
la concentration, score MADRS à 15/60). Nous nous distançons ainsi de l'avis du psychiatre
traitant, en soulignant par ailleurs qu'en l'absence d'antécédent d'épisode dépressif
le diagnostic de trouble dépressif récurrent ne peut être retenu.
Nous
retenons ensuite une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques devant le
syndrome douloureux initialement expliqué par la chute mais qui persiste et diffuse bien au décours
en raison d'une fixation pathologique favorisée par la personnalité fruste de l'assuré
qui adopte une attitude régressive et histrionique. Nous retenons enfin les diagnostics de bégaiement
et de tics faciaux.
Nous
écartons le diagnostic d'anxiété généralisée en l'absence de description
par l'assuré d'anxiété flottante et de signes neurovégétatifs. Nous ne retenons
pas non plus le diagnostic d'état de stress post-traumatique qui n'est évoqué que plus
de 8 ans après l'accident, car si Monsieur A._____________ parle de cauchemars occasionnels concernant
sa chute, il ne décrit pas de flashback, il n'a pas de conduite d'évitement ni d'émoussement
affectif, avec un score PCL-S à 32 inférieur au score seuil de 44 concernant cette pathologie.
Concernant
les troubles cognitifs mentionnés par l'examen neuropsychologique du 22.02.2018 attribués à
un état anxio-dépressif ou à la médication antalgique, nous soulignons que lors de
notre entretien seul un trouble léger de fixation est noté et qu'il n'est pas retrouvé
d'état anxio-dépressif pouvant impacter les performances cognitives. Nous relevons que dans
ce rapport, des tests de validation des symptômes ne sont pas mentionnés, alors que dans le
cadre d'une majoration des symptômes, l'implication dans la passation des tests peut être diminuée.
Par ailleurs, l'assuré semble peu limité par d'éventuels troubles cognitifs dans sa vie
quotidienne. A noter que le co-expert neurologue ne retient pas d'étiologie somatique aux troubles
allégués.
”
Les experts ont en outre examiné les points suivants :
“
4.3.
Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
Du fait de la spondylodèse, l'activité ne doit pas être contraignante pour le rachis cervical
(pas de flexion/extension ou mouvement latéral de la tête répété ou soutenu).
L'activité habituelle de grutier, hormis la montée et la descente de la grue, ne nécessite
pas de mouvement du rachis cervical. La montée et descente de la grue ne s'effectue habituellement
qu'une fois durant la journée de travail et ne peut ainsi être considérée comme une
activité contraignante pour le rachis cervical. L'activité habituelle est ainsi considérée
comme toujours adaptée.
Sur le plan psychique, une baisse de l'endurance est à attendre du fait de la dysthymie et il faut
tenir compte d'un potentiel intellectuel limité.
4.4.
Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La personnalité de l'assuré est fruste et il dispose de ressources intellectuelles limites.
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Le parcours de Monsieur A._____________ montre qu'il dispose de bonnes ressources adaptatives (a surmonté
le départ de sa première épouse, a obtenu la garde des enfants, a surmonté également
les difficultés en lien avec sa deuxième union). Le réseau amical est décrit comme
restreint, mais de bonne qualité et l'assuré est très entouré par ses enfants.
4.6.
Contrôle de cohérence
L'attitude de l'assuré est très démonstrative, mais il ne s'agit pas d'une simulation
volontaire, mais plus d'une majoration de symptômes.
Les dosages des médicaments psychotropes qui ont été réalisés montrent des taux
bas correspondant soit à une compliance insuffisante soit à un métabolisme rapide du médicament.
Concernant l'analyse des indicateurs, on note que l'assuré se montre peu limité dans les différents
domaines de la vie.
L'assuré dispose de ressources et d'aptitudes pour d'éventuelles mesures professionnelles.
Nous notons que la précédente mesure s'est interrompue après un malaise de l'assuré
qui n'a pas trouvé de justificatif médical.
4.7.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail est entière avec au maximum une baisse de rendement de 20%.
4.8.
Capacité de travail dans une activité adaptée
La capacité de travail est entière avec une baisse de rendement attendue de 20%.
4.9.
Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les incapacités
de travail partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Depuis la prise en charge psychiatrique fin 2017, nous considérons qu'en raison de la dysthymie
qui occasionne une fatigabilité et une diminution de l'endurance, il existe une baisse de rendement
dans toute activité de 20%.
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Les dosages médicamenteux réalisés au cours de cette expertise sont, comme en 2011, en
dessous des valeurs thérapeutiques. Un monitoring est suggéré avec recherche d'un métabolisme
rapide si le dosage est à nouveau bas afin de faire la part entre un défaut de compliance et
un patient avec métabolisme rapide.
”
Par avis du 1
er
novembre 2019, la Dre C._________ a admis une aggravation de l’état de santé de l’assuré
depuis fin 2017 sur la base de l’expertise, à savoir une capacité de travail dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée de 80 % depuis le début de la prise en charge
psychiatrique fin 2017 en raison d’une fatigabilité et diminution de l’endurance.
Le 15 novembre 2019, l’OAI a établi un projet de décision de refus de mesures professionnelles
et de rente d’invalidité. Le calcul du salaire exigible prend en compte un revenu sans invalidité
de 75'705 fr., soit une moyenne des revenus résultant du compte individuel (CI) sur la base du calcul
du 9 novembre 2011, et un revenu d’invalide de 51'228 fr. 53, correspondant au salaire statistique
ressortant de l’Enquête sur la structure des salaires (ESS) 2016, indexé à 2018,
pour un emploi de compétence 1 pour une activité légère, simple et répétitive,
avec une diminution de rendement de 20 % et un abattement de 5 % en raison de l’âge de l’assuré.
Le degré d’invalidité est ainsi de 32.33 %, soit insuffisant à ouvrir le droit à
une rente à l’échéance du délai de carence.
L’assuré a contesté ce projet. La Dre D.__________ a certifié le 21 janvier 2020
que l’intéressé avait développé des douleurs céphaliques, cervicales,
dorsales et lombaires avec irradiation radiculaire depuis l’accident de 2010 et que malgré
une prise en charge aux centres d’antalgies du [...] et de [...], ainsi que différents traitements,
les douleurs étaient en augmentation et empêchaient l’assuré de mener une vie normale
; il avait des difficultés à se déplacer en raison de ses douleurs et souffrait d’insomnies
chroniques. Elle a ajouté que d’après le Dr [...], médecin adjoint du département
d’anesthésie et centre d’antalgie, les douleurs faisaient évoquer un tableau neurogène
et mécanique avec une composante inflammatoire.
Le Dr Q.________, médecin chef de clinique adjoint de la Consultation [...], a établi un rapport
daté du 23 janvier 2020 qui développe son appréciation relative aux diagnostics de trouble
dépressif récurrent actuel moyen à sévère, anxiété généralisée,
état de stress post traumatique et syndrome douloureux somatoforme persistant et émet des critiques
sur le rapport de l’expert V.________. Il indique notamment avoir fait passer le test de Beck à
l’assuré le 21 janvier 2020 qui a révélé un score de 44 points correspondant
à une dépression sévère et soutient une aggravation de l’état depuis le
dernier rapport de septembre 2019. Il retient ce diagnostic de trouble dépressif récurrent
depuis l’accident de 2010 mais l’épisode actuel est, selon lui, clairement sévère
(F33.2). Selon le Dr Q.________, le test de Beck a mis en évidence une perte de confiance en soi
et un sentiment de dévalorisation, une perte d’appétit, des troubles du sommeil, des
aspects qui n’ont pas été attestés par l’expert V.________, ainsi que la tristesse.
Il ajoute que le diagnostic de trouble dépressif n’implique pas l’existence d’une
tristesse tous les jours comme l’expert le défend ; il faut déterminer le nombre et la
sévérité des symptômes. Chez un patient dissocié, ayant développé
un trouble somatoforme douloureux, comme il estime être le cas de l’assuré, il y a lieu
de comprendre qu'il s'agit là d’un fonctionnement particulier mis en place : par les douleurs
ce patient met des émotions difficiles à distance. Il est donc possible d'avoir un cadre de
dépression sévère chez un patient qui ne se sent pas triste tous les jours, s'agissant
d'un cadre clinique où il existe aussi un trouble somatoforme douloureux. Certains aspects du fonctionnement
du patient ont amené ce médecin à aller dans le sens de la présence de dissociation,
de passage par le corps pour exprimer des émotions difficiles qui ne pouvaient pas être conscientisées
et donc de la présence d’un trouble somatoforme douloureux persistant. Il a relevé un
score de 71 points au Somatoform Dissociation Questionnaire, le risque de la présence d’une
symptomatologie dissociative sous forme de trouble somatoforme existant depuis un score de 30.
Puis le Dr Q.________ confirme le diagnostic de stress post traumatique compte tenu de la fréquence
des cauchemars et des reviviscences qui, selon lui, peuvent surgir plusieurs années après l’épisode
traumatique. Il note que la dissociation présente chez l’assuré rend possible les constatations
des experts, soit le fait d’avoir des parties de soi qui fonctionnent au quotidien pour certains
aspects liés notamment à la survie de l’espèce, comme le fait de s’occuper
de sa fille ou de se présenter à ses rendez-vous médicaux ou d’être capable
de répondre de manière souriante et contenue dans un contexte émotionnellement difficile
comme celui d’une expertise.
Concernant le diagnostic d’anxiété généralisée, contrairement à l’expert,
le Dr Q.________ a constaté divers symptômes neurovégétatifs (nervosité fréquente,
tension musculaire, transpiration, troubles sexuels, palpitations, constipation, reflux gastrique, anticipations
anxieuses). L’échelle de Hamilton a par ailleurs révélé un score de 41 points
démontrant un degré d’anxiété très élevé.
Le Dr Q.________ a en outre posé le diagnostic de phobie sociale en se référant au Mini
Mental Neuropsychiatric Interview qui serait présente depuis l’accident et les pertes qui
s’en sont suivies (travail, estime de soi, autonomie financière). L’assuré a déclaré
éviter les contacts sociaux, que le contact avec ses enfants n’était pas toujours facile,
ces derniers se plaignant de son irritabilité notamment. Le Dr Q.________ a déduit des déclarations
de l’assuré qu’il avait une perte de l’estime de soi.
S’agissant des bénéfices à retirer de la situation, le Dr Q.________ a exclu une
manipulation dès lors que l’assuré était au Revenu d’insertion (RI) et sans
emploi et qu’il risquait une expulsion, en laissant ses quatre enfants en Suisse. Il a relevé
les difficultés psychosociales de l’assuré en les intégrant dans le status clinique.
Il a en outre expliqué l’attitude contenue de l’assuré pendant l’expertise
par une certaine gêne face à des interlocuteurs inconnus. Il a établi une longue liste
de limitations fonctionnelles, qui sont en substance des difficultés dans les contacts, dans certaines
tâches, dans les déplacements, dans son sommeil, d’organisation du temps et dans la gestion
de ses émotions (difficulté qui est péjorée par la situation socio-administrative
difficile), ainsi qu’un apragmatisme, une hypersensibilité au stress, des phases de décompensation,
une diminution de la capacité de concentration, d’attention, de compréhension, de sa
capacité d’adaptation, un manque d’autonomie compte tenu de la faible estime de soi
et son bas niveau de français, des activités de précision vu ses douleurs. Le Dr Q.________
en a déduit qu’aucune activité même adaptée et même à temps partiel
n’était exigible.
Par avis du 25 août 2020, la Dre C._________ a considéré que l’avis du Dr Q.________
consistait en une opinion différente de la même situation clinique et a suggéré une
évaluation des limitations fonctionnelles par le service de réadaptation.
En réponse à une interpellation de l’OAI, le Dr Q.________ a précisé par courrier
du 14 octobre 2020 les éléments suivants :
“-
Dans
votre rapport médical du 23.01.2020, vous expliquez que l’état de santé de l’assuré
s’est aggravé sur le plan dépressif depuis le dernier rapport médical de septembre
2019. Pouvez-vous préciser en quoi (quels changements dans les constats et diagnostics) l’état
de santé de l’assuré est modifié par rapport à la situation médicale décrite
dans les rapports médicaux antérieurs ?
Nous
avons pu constater une aggravation au niveau du syndrome douloureux somatoforme, le patient n’a,
par exemple, pas été parfois en mesure de se présenter aux séances décrivant
de fortes douleurs qui l’empêcheraient de se déplacer. Le patient décrit qu’il
y a eu une aggravation des douleurs qui l’amènent parfois à ne plus être en mesure
même de marcher. Il nous a fait part d’avoir du récemment faire appel à sa fille
afin de venir le chercher dans la rue car il avait été pris de fortes douleurs et n’était
plus en mesure de rejoindre son domicile. M. A._____________ décrit aussi plus de périodes
o[ù] il doit rester allongé la plupart de la journée du aux douleurs intenses ressenties.
Nous
constatons également une péjoration au niveau donc de l’anxiété, nous observons,
par exemple, que le patient bégaie et cligne d’avantage des yeux. Il lui arrive plus souvent
également d’arriver en avance aux séances, quand il est en mesure de venir.
Nous
avons également constaté un plus grand isolement au niveau social, le patient se sentant plus
diminué physiquement (de par les douleurs), il se sent aussi plus méfiant à l’égard
des autres. Il ne continue d’avoir de liens sociaux qu’avec ses enfants, mais de manière
plus espacée qu’auparavant (à part avec sa fille cadette de 13 ans dont il [a] aussi
la garde).
Depuis
la réception du dernier projet de décision de l’AI daté du 15.11.19, le patient
s’est montré plus anxieux, avec une thymie plus basse, plus irritable. Il décrit aussi
une aggravation des douleurs et des troubles du sommeil. M. A._____________ pleure un peu plus souvent
en séance, notamment en mentionnant sa crainte de voir son permis de séjour non renouvelé
de par le fait qu’il est depuis des années dépendant du revenu d’insertion pour
vivre. Le risque d’être expulsé de Suisse et de ce fait éloigné de ses enfants,
notamment de sa fille de 13 ans, sont également des facteurs qui ont pu contribuer à une péjoration
de la symptomatologie dépressive et anxieuse.
Nous
avons fait aussi le constat d’une aggravation des capacités cognitives, nous devons, par exemple,
répéter une information déjà transmise auparavant ou il arrive que le patient nous
répète un contenu déjà mentionné à un autre moment par lui-même.
Au
niveau du sommeil, le patient a également décrit une péjoration, les cauchemars sont plus
récurrents et il a plus de réveils nocturnes de par les cauchemars et les douleurs. Sa fille
cadette lui ayant aussi fait remarquer des ronflements, il a décidé de consulter afin de faire
une polyso[m]nographie et le 02.04.20 il a été vu par le Dr [...] (Boulevard de [...], [...])
pour faire cet examen. Selon rapport du Dr [...], daté du 7 avril dernier, il a constaté la
présence de parasomnie respiratoire à caractère obstructif et le syndrome des jambes sans
repos. Le patient porte une CPAP depuis septembre dernier.
M.
A._____________ se dit aussi impacté moralement par la nouvelle qu’il a reçu en juin
dernier. En effet, une IRM aurait montré des problèmes au niveau du genou droit : “aspect
légèrement dégénératif du compartiment fémoro-tibial interne et de la rotule.
Possible épanchement a minima.” Depuis le 12.06.20 le patient prend du Condrosulf 800 gr,
Sportusal gel le soir, Flectoparin tissugel et utilise des patch pour tenter d’apaiser la douleur.
Le patient relate aussi une péjoration au niveau de la tension artérielle. Depuis cette année,
pour la tension, il prendrait du co-candesartan sandoz 1 cp 12,5 mg par jour (cf médecin généraliste
pour plus d’informations, Dr D.__________, [...]).
Au
niveau du suivi au centre algique de [...], le Dr [...] a rédigé un rapport daté du 17
janvier dernier sur lequel il explique que le suivi a été interrompu car les traitements prescrits
et tentés n’auraient amené que de faibles résultats au niveau de l’apaisement
des douleurs. Au niveau de la médication, le Dr [...] avait augmenté le Gabapentine 300, il
prend 4 cp par jour depuis 30.04.19 (avant il prenait 900 mg, maintenant il en prendrait 1200 mg).
Nous
constatons chez ce patient une capacité très affaiblie à faire appel à des mécanismes
d’adaptation et une gestion du stress et face à des difficultés diverses. Il s’agit
d’un patient qui a peu progressé au niveau de la capacité à élaborer sur ce
qu’il vit et ressent. C’est surtout par son corps (vécu douloureux) qu’il continue
d’exprimer ce qu’il n’est pas en mesure de verbaliser,
[
ê
]tre
en lien avec des émotions, avec son monde interne est difficile pour ce patient au point qu’on
a décidé d’espacer parfois plus les séances, à part à des moments de crise
pendant lesquels le patient peut avoir notamment des idées suicidaires. A ces périodes de crise,
nous tentons de le voir plus régulièrement.
”
Le cas a à nouveau été soumis au SMR. La Dre C._________ a relevé dans un avis du
23 novembre 2020 que le rapport du Dr Q.________ n’amenait pas d’élément objectif
permettant de constater une aggravation de l’état de santé psychique de l’assuré
depuis l’expertise. Elle a conclu à une capacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée ou dans l’activité habituelle (qui est adaptée) en raison de la dysthymie
et des limitations fonctionnelles retenues pour le rachis depuis 2011.
Considérant que les avis des médecins traitants relevaient d’une appréciation différente
de celle des experts et qu’aucune aggravation n’avait été objectivée depuis
l’expertise, l’OAI a rendu une décision de refus de prestations le 2 décembre 2020,
conforme à son projet préalable.
D.
Par acte du 4 janvier 2021, A._____________, par le biais de son conseil l’avocat Jean-Michel Duc,
a recouru contre cette décision, concluant principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2018, voire à des mesures professionnelles, subsidiairement au renvoi de la cause pour
complément d’instruction, avec suite de frais et dépens. Il a requis des mesures d’instruction,
ainsi que l’assistance judiciaire. Cette dernière lui a été accordée par décision
du 18 février 2021.
Par réponse du 22 mars 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 15 avril 2021, le recourant a maintenu ses conclusions et requis en outre que les
frais de l’expertise privée du Dr Q.________ soient mis à la charge de l’intimé.
Par duplique du 6 mai 2021 et déterminations spontanées sur la duplique, le recourant et l’intimé
ont confirmé leurs conclusions.
Par courrier du 29 novembre 2021, le recourant a renoncé à la tenue d’une audience de
débats publics et à la production du dossier de la CNA. Il a en outre répété
les arguments de ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
En
tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011
du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur sa capacité de travail.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 2 décembre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA). Comme le revenu sans invalidité,
le revenu avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé
par la personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être
pris en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail stables
et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de travail et de gain raisonnablement
exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3). Lorsque l’activité de l’assuré ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se référant
aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office fédéral de la
statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid.
4.2.1).
4.
a)
Selon
l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3 et 117
V 198 consid. 4b et les références citées ; TF 9C_516/2012 du 3 janvier 2013 consid. 2
et I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une appréciation différente de
la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Lorsqu'elle
est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 et 9C_67/2009
du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration
entre en matière sur la nouvelle demande après un précédent refus de prestations,
selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond et vérifier que la modification
du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA (dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate
que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la référence citée ; TFA I 238/03 du 30 décembre
2003 consid. 2).
c)
A cet égard, l'art. 88a al. 2 RAI précise que si la capacité de gain de l'assuré
ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore
le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement
est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois
sans interruption notable ; l'art. 29bis RAI est applicable par analogie.
5.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises
confiées par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi
qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut,
sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer
son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier
un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause
la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1,
9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26
juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente
des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la
forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
Le rapport du SMR établi au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021, en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation
clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel
il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI); en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne
saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors
qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou
les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation
de celle-ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p.
352), les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir d'examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux (9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Lorsque l’intéressé
souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent généralement des effets
conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré
d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une évaluation médicale
globale portant sur toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité
de travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas admissible
(TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA
I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
6.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La
preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du
29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels
motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe
d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité. Dans la mesure où
les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à
la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés
en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
7.
a)
En l’espèce, le recourant tente
dans un premier temps de revenir en vain sur les conclusions de l’expertise rendue par le B.________
en 2011. Or, le bienfondé de cette expertise a été examiné par la Cour de céans
dans son arrêt du 29 avril 2013 (CASSO AI 6/12 – 94/2013) et ne saurait être revu en
l’état. Il ne fait d’ailleurs valoir aucun motif de reconsidération ni ne prend
de conclusions tendant à la reconsidération de la décision rendue en 2011 puis confirmée
en 2013. On relève en outre que le recourant reprend dans sa réplique un argument tendant à
discréditer les expertises du B.________ qui a toutefois été balayé par le Tribunal
fédéral dans un arrêt sur lequel il n’y a pas lieu de se pencher plus avant (TF
9C_241/2021 du 18 novembre 2021 consid. 6).
b)
Sur le plan psychiatrique, le recourant se fonde sur le rapport du Dr Q.________ qui aurait mis en évidence
des faits nouveaux, soit une perte de confiance en soi et un sentiment de dévalorisation, une perte
d’appétit, des troubles du sommeil et de la tristesse, qui justifieraient selon lui un complément
d’expertise. Puis il reproche à l’expert V.________ de ne pas avoir pris en compte la
symptomatologie dissociative relevée par le Dr Q.________, ni le fait que le recourant devenait
très rouge, qu’il transpirait et ressentait une augmentation des douleurs lorsque des sujets
difficiles étaient abordés comme l’accident de 2010. Le recourant relève que, selon
le Dr Q.________, l’absence de symptômes du diagnostic de stress post traumatique pendant
plusieurs années ne suffit pas à jeter le doute sur ce diagnostic, étant précisé
que cet aspect différé pouvait s’expliquer par le phénomène de dissociation.
S’agissant du diagnostic d’anxiété généralisée, il se réfère
aux constatations du Dr Q.________ et relève que le Dr V.________ n’a pas été en
mesure de faire les mêmes examens et lui reproche d’avoir retenu de manière surprenante
qu’il n’avait pas de soucis divers alors qu’il est à l’aide sociale et risque
de ce fait de perdre son permis de séjour alors qu’il est en Suisse depuis dix-huit ans. Le
recourant soutient le diagnostic de phobie sociale toujours en se basant sur les constats du Dr Q.________
et fait grief au Dr V.________ de ne pas avoir suffisamment investigué cet aspect.
aa)
Dans
son rapport, l’expert V.________ a étudié l’intégralité des pièces
médicales psychiatriques, complété l’anamnèse et procédé à un
examen clinique. Il a relevé les plaintes de l’assuré qui sont les suivantes :
“
Interrogé
de façon ouverte sur son état de santé
,
l'expertisé indique « qu'il a beaucoup de problèmes, des douleurs, avec des moments où
il n'a envie de voir personne, à s'enfermer dans le noir ». Il ne formule pas d'autre plainte
spontanée.
Sur
questions psychiatriques dirigées
, l'expertisé
précise qu'il se sent en général de bonne humeur, bien qu'il mentionne certains jours
où « il a envie de pleurer, parfois une fois par semaine, parfois plusieurs fois ».
Il
déclare qu'il se sent actuellement calme, et qu'il conserve du plaisir à rencontrer ses enfants
et de rares amis.
Interrogé
sur son sommeil, l'expertisé mentionne des difficultés : il se réveillerait après
2 à 3 heures de sommeil en raison de ses douleurs. Il resterait ensuite plusieurs heures éveillé.
Le réveil au petit matin se situerait entre 5 et 7h00. L'expertisé décrit des rêves
pénibles, il explique « qu'il voit parfois des gens morts, des gens qui se bagarrent »,
tout en précisant ensuite « qu'il rêve aussi de son accident ».
Interrogé
sur la concentration et la mémoire, l'expertisé indique « qu'il lui arrive d'aller dans
sa chambre et d'oublier ce qu'il était en train de chercher ».
Il
mentionne « qu'il n'a pas beaucoup d'énergie, pas beaucoup de force ».
Il
ne se préparerait que rarement ses repas, il mangerait fréquemment chez son fils, sa fille
ou se préparerait des mets rudimentaires (sandwichs).
Interrogé
sur l'image de soi, l'expertisé indique « qu'il pense être une bonne personne, qu'on lui
dit qu'il a de la valeur ». Il n'exprime aucune idée de culpabilité.
Interrogé
sur d'éventuelles idées noires, il indique « que parfois, il pense à partir, à
en finir, comme se mettre une corde au cou ou se jeter d'un balcon ».
Interrogé
sur son accident, l'expertisé décrit en détail le déroulement de ce dernier. Il déclare
qu'il y repense « de temps en temps ». Il n'exprime pas qu'il est difficile d'évoquer
ce sujet. Il ne décrit pas de reviviscence, d'hyperactivité neurovégétative ou d'autre
symptôme anxieux à l'évocation de son accident
.”
Le Dr V.________ a observé que l'expertisé entrait en relation de façon polie et souriante.
Il se mobilisait avec une lenteur importante, il s'appuyait sur le mur, et grimaçait souvent. En
fin d'entretien, il avait verbalisé qu'il souffrait d'intenses douleurs. Il s’était levé
de façon laborieuse et avait quitté la salle d'entretien en soupirant. Durant la discussion,
il s’était montré ouvert, avec une humeur légèrement labile (à plusieurs
reprises, l'expertisé s'était animé et avait souri lorsqu'il avait parlé de son parcours
de vie, de sa famille, alors qu'à d'autres moments, il avait contenu ses larmes). L’expert
n’a pas constaté de ralentissement psychomoteur. Les propos de l’assuré restaient
cohérents et structurés. Le discours nécessitait d'être parfois recadré, en
présence d'une légère tendance à la dispersion des propos. Il n'y avait pas de bizarrerie
dans le contact, d'attitude méfiante, hostile ou revendicatrice.
Lors de l’examen clinique, le Dr V.________ a fait les constatations suivantes :
“
Lors
de l'entretien, l'expertisé ne manifeste pas de trouble de la conscience ou de l'orientation.
En
ce qui concerne les troubles de l'attention et de la mémoire, on n'observe pas de trouble de la
concentration majeur l'expertisé récite les mois de l'année à l'envers sans erreur
et rapidement. Il effectue une série de soustractions simples sans erreur et de façon rapide.
Des troubles de la fixation légers sont observés : seul un mot sur trois est rappelé de
façon spontanée, mais les 2 mots suivants sont retrouvés avec des indices de rappel. On
n'objective pas de trouble de l'évocation : l'expertisé se montre précis concernant les
dates de son anamnèse personnelle. Il n'y a pas de confabulation, de symptôme paramnésique
ou hypermnésique.
En
ce qui concerne les troubles formels de la pensée, on ne constate pas d'inhibition ou de ralentissement.
La pensée est légèrement circonstanciée, sans être rétrécie. L'expertisé
décrit des ruminations liées à son état de santé, à ses douleurs et à
son accident. Il n'y a pas d'idée envahissante, de fuite des idées, de réponse à
côté, de barrage de la pensée, d'incohérence ou de néologisme.
A
la rubrique craintes et obsessions, l'expertisé n'est pas méfiant. On n'objective pas de symptôme
hypocondriaque, phobique, obsessionnel ou compulsif.
Il
n'y a pas de symptôme délirant.
Il
n'y a pas de trouble des perceptions (dans toutes les modalités).
Il
n'y a pas de trouble du Moi (dans toutes les modalités).
Sur
le plan affectif, l'expertisé n'est pas perplexe. Il signale une humeur fluctuante. A l'observation,
l'humeur est légèrement labile et l'expertisé n'est pas dysphorique, euphorique ou irritable.
La propension à formuler les plaintes est élevée. L'expertisé n'affiche pas de sentiment
d'insuffisance ou de culpabilité. Il n'y a pas d'incontinence ou de monotonie affective.
En
ce qui concerne les troubles du dynamisme et de la psychomotricité, l'expertisé rapporte une
diminution et une inhibition moyennes du dynamisme. Il n'est pas agité sur le plan moteur. On relève
des tics faciaux. L'expertisé affiche une hyper-expressivité émotionnelle, particulièrement
présente en fin d'entretien. Ses propos ne sont pas laconiques ou logorrhéiques.
Il
n'y a pas de particularité nycthémérale.
Dans
les autres troubles, l'expertisé décrit une sociabilité légèrement abaissée.
Il exprime des idées noires (parfois avec des scénarios) sans désir imminent de passage
à l'acte. Il n'y a pas de comportement d'automutilation.
Examens
complémentaires
Echelle
de dépression MADRS du 04.06.2019
:
Score
15/60 au seuil limite de la dépression légère.
Echelle
d'évaluation structurée PCL-S de l'état de stress post-traumatique
:
Sur
cet instrument psychométrique, l'expertisé obtient un score de 32 (pour la version française,
le seuil de l'état de stress post-traumatique est fixé à 44).
”
Il a posé les diagnostics de dysthymie (F34.1), majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0), bégaiement (F98.5) et tics faciaux (F95.1). Il a motivé ses
conclusions de la manière suivante :
“
Signalons
en préambule que la présente discussion des diagnostics ne peut qu'intégrer des éléments
liés à la cohérence. Plusieurs points interrogent sur la cohérence des diagnostics
psychiatriques posés par mes Confrères du centre [...] à [...].
En
1
er
lieu, mes Confrères retiennent un diagnostic de trouble dépressif récurrent, avec un épisode
actuel moyen à sévère. Pour retenir formellement un trouble dépressif récurrent,
on devrait mettre en évidence plusieurs épisodes dépressifs constitués, entrecoupés
de phases de rémission symptomatique. Dans les rapports médicaux, on ne retrouve pas ce caractère
cyclique du trouble dépressif. L'expertisé ne mentionne pa[r] ailleurs aucun antécédent
dépressif avant son accident de 2010. On ne comprend donc pas les raisons pour lesquelles mes Confrères
retiennent une pathologie cyclique de l'humeur. En outre, plusieurs incohérences cliniques sont
présentes en ce qui concerne le tableau dépressif. L'expertisé exprime certes des idées
noires, voire des idées suicidaires scénarisées, mais on ne retrouve pas le cortège
habituel des symptômes dépressifs.
Dans
les critères majeurs de dépression, la tristesse est habituellement ressentie de façon
quotidienne (ou durant la majorité des jours de la semaine), alors que l'expertisé précise
que la tristesse n'est pas présente tous les jours (elle peut l'être une fois par semaine ou
3 fois par semaine). Si l'expertisé affiche une humeur labile durant l'entretien, on n'observe pas
de tristesse constante sur son visage, ni de ralentissement psychomoteur, tel que ce devrait être
le cas dans le cadre des dépressions moyennes à sévères. Toujours dans les critères
majeurs de dépression, on ne retrouve pas strictement la diminution de l'intérêt et du
plaisir. L'expertisé précise qu'il conserve du plaisir à rencontrer ses enfants, et que
son humeur est modulée par les relations interpersonnelles. Si l'expertisé rapporte une réduction
de l'énergie, avec une augmentation de la fatigabilité, il s'agirait donc du seul critère
majeur de dépression, qui reste d'interprétation délicate en présence de douleurs
chroniques.
Dans
les critères mineurs, l'expertisé affiche des plaintes cognitives, sous la forme d'une diminution
de la concentration et de la mémoire. Au status psychiatrique actuel, on observe un assuré
cohérent, qui ne manifeste pas de ralentissement psychique. Mes Confrères du centre [...] relèvent
des difficultés à situer les dates de l'anamnèse (Cf. rapport du 04.09.2018), ce qui n'est
pas retrouvé lors de la présente expertise. L'assuré est parvenu à situer correctement
les différentes dates de son parcours de vie, de ses emplois, de ses unions conjugales ou encore
du décès de ses parents. On ne retrouve pas non plus au status psychiatrique de trouble majeur
de la concentration. De légers troubles de la fixation sont présents mais le status cognitif
de l'expertisé parait en net décalage par rapport à l'examen neuropsychologique réalisé
le 22.02.2018.
Au
sujet de cet examen neuropsychologique, on peut donc difficilement en suivre les conclusions. Ce rapport
relie les difficultés cognitives de l'assuré à un état anxiodépressif jugé
important, ce qui n'est pas constaté à l'heure actuelle. De même, les troubles cognitifs
sont rattachés au syndrome douloureux complexe et possiblement à sa médication. On ne
doit pas perdre de vue qu'un examen neuropsychologique peut comporter des biais, correspondant au niveau
d'implication de l'assuré dans les tâches proposées. Ce rapport d'examen neuropsychologique
ne précise pas si des tests de validation de symptômes ont été réalisés.
Les conclusions de cet examen doivent donc être considérées avec des réserves. Si
une baisse de rendement psychique de l'expertisé est présente, elle n'est pas de nature à
entraver la gestion des activités de la vie quotidienne et de la reprise professionnelle, comme
formulé dans ce rapport.
Toujours
pour exclure un épisode dépressif constitué, l'expertisé n'affiche pas formellement
de diminution de l'estime de soi, ni des idées de dévalorisation ou de culpabilité. Il
ne rapporte pas de baisse d'appétit et de perte pondérale (au contraire, il décrit un
appétit augmenté). Les troubles du sommeil sont reliés aux douleurs plus qu'à la
symptomatologie thymique.
En
complément, une échelle psychométrique de dépression MADRS, avec un score de 15/60
n'est pas compatible avec une dépression moyenne ou sévère. On se trouve au seuil de l'épisode
dépressif léger. Toutefois, en absence des critères majeurs selon la CIM-10 décrits
plus haut, on doit plus orienter le diagnostic dans le sens de la dysthymie que de l'épisode dépressif.
On
retrouve donc chez l'assuré une dépression chronique de l'humeur, dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger
ou moyen. Ceci n'empêche pas que l'expertisé puisse présenter des périodes de quelques
jours ou de quelques semaines pendant lesquels il se sent bien, mais la plupart du temps, il peut se
sentir fatigué et déprimé. Dans la dysthymie, les sujets ressentent que tout leur coûte,
que rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en
eux-mêmes, mais restent habituellement capables de faire face aux exigences élémentaires
de la vie quotidienne. En définitif, le tableau thymique actuel constaté est compatible avec
cette description. Le fait que l'expertisé soit passablement inactif et régressé n'est
pas expliqué par une symptomatologie dépressive moyenne ou sévère. Comme le relevaient
déjà les experts en 2011, des facteurs extra-médicaux interviennent dans cette situation.
On
s'étonne ensuite des diagnostics d'anxiété généralisée et d'état de
stress post-traumatique posés par mes Confrères. Au sujet de l'état de stress post-traumatique,
l'expertisé rapporte, il est vrai, des cauchemars en lien avec son accident. La fréquence des
cauchemars n'est toutefois pas élevée, et on s'étonne de constater cette symptomatologie
de façon très différée par rapport à l'accident initial. Si l'on reprend le
consilium psychiatrique du 29.06.2010, ma Consœur indiquait « on ne relève pas d'élément
orientant vers un état de stress post-traumatique ni vers un trouble psychotique ». Déjà
à cette époque, ma Consœur relevait « il se montre plutôt souriant et manifeste
un bon sens de l'humour », ce qui est loin d'être la présentation habituelle des sujets
qui souffrent d'un état de stress post-traumatique. Les états de stress post-traumatiques nécessitent
une phase préalable de stress aigu, avec une symptomatologie neurovégétative, des reviviscences
et des cauchemars. Cette symptomatologie est ensuite relayée par l'état de stress post-traumatique.
L'absence de symptomatologie constatée en 2010 permet d'émettre d'importantes réserves
sur ce diagnostic.
Un
autre facteur d'incohérence concernant l'état de stress post-traumatique est le fait que l'expertisé
décrive de façon précise son accident, sans manifester d'activation émotionnelle.
De plus, les sujets qui souffrent d'un état de stress post-traumatique s'enferment dans l'évitement,
qui n'est pas constaté chez l'expertisé. A aucun moment, lorsque l'expertisé a évoqué
le déroulement de son accident, je n'ai observé d'accélération de son discours, des
pleurs, ou encore une anxiété palpable. Si mes Confrères décrivent des flash-backs,
ils ne décrivent pas strictement des phénomènes de reviviscence. Un flash-back doit être
constitué par une impression de reviviscence immédiate, associée la plupart du temps à
des symptômes dissociatifs. L'expertisé ne décrit pas ce type de symptomatologie. Il mentionne
plus des ruminations liées à son accident que de réels flash-backs.
Comme
autre facteur d'incohérence, on ne retrouve pas l'émoussement affectif, le détachement
émotionnel que l'on rencontre dans les états de stress post-traumatique. L'expertisé précise
qu'il conserve une pleine capacité à éprouver de l'affection et de l'amour pour ses enfants.
Il ne rapporte pas de perte d'intérêt pour ses amis, en dépit d'une raréfaction de
son réseau.
Afin
d'affiner la description des symptômes affichés par l'expertisé, une échelle psychométrique
spécifique complémentaire PCL-S a été administrée, qui donne un score inférieur
au seuil de l'état de stress post-traumatique.
Pour
ces raisons, on ne peut donc retenir un tableau clinique valide et cohérent d'état de stress
post-traumatique.
Il
en est de même pour l'anxiété généralisée. Ce diagnostic suppose la présence
d'une anxiété flottante et permanente, qui n'est pas décrite par l'expertisé. Le
trouble anxieux généralisé est caractérisé par des soucis divers, qui concernent
de nombreux domaines de la vie, ce que ne décrit pas l'expertisé. Les soucis ne sont pas excessifs,
irrationnels et incontrôlables, comme cela devrait être le cas dans l'anxiété généralisée.
On ne retrouve par ailleurs pas de symptomatologie neurovégétative importante, qui est également
nécessaire pour poser un diagnostic d'anxiété généralisée.
La
question se pose ensuite au sujet des douleurs chroniques de l'expertisé. L'expertise de 2011 écartait
un syndrome douloureux somatoforme persistant sur la base de l'absence de sentiment de détresse
et de conflit émotionnel et psychosocial suffisamment important pour être considérés
à l'origine du trouble.
Mes
Confrères du centre [...] d'[...] retiennent un syndrome douloureux somatoforme persistant, en rapportant
certaines caractéristiques, notamment une mise à distance des émotions à travers
le vécu douloureux, avec un corps qui exprimerait ce que l'assuré ne serait pas en mesure d'élaborer,
d'extérioriser et de ressentir. Si ces caractéristiques sont effectivement présentes dans
les syndromes douloureux somatoforme persistants, elles le sont également chez les sujets qui manifestent
une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Dans son ouvrage Douleur
Somatoforme (éditions Médecine et Hygiène de 2007), le Dr Pierre-André Fauchère
décrit les éléments suivants en ce qui concerne les dynamiques de majoration de symptômes.
Chez les sujets qui adoptent ce type de comportement, on peut relever «
pour
des raisons liées à leur personnalité et à leur histoire, certains patients acquièrent
la conviction que ce qui leur arrive échappe à toute maîtrise personnelle. Lors d'une
atteinte à la santé, cette croyance est renforcée par les pertes qui échappent objectivement
à leur contrôle, même si la situation n'est que transitoire. Il s'agit de pertes de fonction
(handicap) et d'autonomie, de la perte d'emploi et des pertes de rôles sociaux qui surviennent à
cette occasion. Cette croyance est aussi renforcée par le sentiment général d'une perte
d'efficacité personnelle et sociale (self-efficacy). Pour certains sujets, les conséquences
d'un trouble de la santé tendent finalement à devenir complètement indépendantes
de ce qu'ils pourraient produire comme stratégie ou comportement adaptatif. C'est ce type de position
psychologique que décrit le concept d'impuissance apprise
». Dans le cas précis de l'assuré, on retrouve ces caractéristiques, avec un accident
initial qui a été mal vécu sur le plan subjectif, bien que les différents bilans
somatiques n'expliquent pas l'ampleur du tableau et sa chronicité. Plusieurs éléments
dans le sens de la majoration sont rapportés dans le dossier, notamment la démonstrativité,
des éléments orientant vers une kinésiophobie, un catastrophique et des mécanismes
de déconditionnement. Toujours dans son ouvrage, le Dr Fauchère ajoute «
ce
sont des situations de personnalité fruste, de scolarisation rudimentaire, de manque de formation
professionnelle, de manque de connaissance linguistique, de précarité économique, de problématique
familiale ou conjugale et de conséquences négatives de l'immigration qui toutes peuvent contribuer
à l'adoption d'un statut d'invalide. En l'absence d'autres troubles, il est généralement
admis que la seule amplification de symptôme exclut la reconnaissance d'une quelconque incapacité
de travail
». Dans le cas de l'assuré,
on retrouve de nombreuses caractéristiques décrites ci-dessus, notamment l'aspect fruste de
la personnalité (et dans ce sens, on peut rejoindre les observations des thérapeutes du centre
[...]), la scolarisation rudimentaire, la précarité du maniement du français, les aléas
de la vie familiale et conjugale (2 séparations).
Au
vu de ce qui précède, tant les thérapeutes de l'expertisé que l'expert psychiatre
de 2011 écartent de façon trop rapide la problématique de la majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Pour l'expert psychiatre de 2011, il n'y avait pas de maladie
physique initiale clairement définie. Cette argumentation ne peut être suivie : on recense
très souvent un accident initial, sur lequel la personne se fixe de façon pathologique, en
adoptant des comportements de régression et un déconditionnement. Le trouble est amplifié
ou entretenu par l'état psychique, avec une attitude histrionique que l'on constate également
dans la relation (expertisé qui grimace, se mobilise avec une extrême lenteur, se tient au
mur).
Dans
le même sens, interrogé sur la période précédant son accident de 2010, l'expertisé
ne décrit aucun conflit dans sa vie professionnelle, sociale ou affective. Les aspects liés
à la personnalité fruste associés à l'attitude histrionique sont donc prépondérants,
plus que des conflits émotionnels à l'origine du tableau douloureux.
On
peut constater ensuite des tics faciaux, associés à un bégaiement, ce dernier étant
survenu durant l'enfance suite à un évènement jugé traumatisant. Ce bégaiement
(et ces tics) n'ont jamais empêché l'expertisé de s'insérer sur le plan socio-professionnel.
Ils n'ont pas d'impact direct sur la capacité de travail.
”
L’expert V.________ a conclu que son investigation ne permettait pas de valider une atteinte psychiatrique
sévère, telle que rapportée dans son dossier. Les facteurs extra-médicaux, avec la
recherche de bénéfices secondaires étaient prépondérants par rapport à
l'atteinte à la santé. Si aucun diagnostic sévère n'était retenu en 2011, l'investigation
actuelle en était proche : seule une dysthymie était constatée, insuffisante pour justifier
d'importantes limitations fonctionnelles. Comme mentionné plus haut dans la discussion, la dynamique
de majoration des plaintes n'entrait pas dans le cadre d'une affection psychiatrique incapacitante, tout
comme les tics et le bégaiement.
Le Dr V.________ a ajouté que l'expertisé était certes un homme peu scolarisé et
fruste, mais qui décrivait toutefois des capacités d'adaptation. Interrogé sur son premier
mariage, en dépit du départ de son épouse dans une secte et de l'éloignement de ses
enfants, le recourant avait géré cette situation sans manifester de grave trouble psychique.
Il avait expliqué qu'il avait ensuite obtenu la garde de ses enfants. Si des difficultés étaient
apparues dans sa deuxième union (avec des violences rapportées de la part de sa compagne),
le recourant avait décrit qu'il avait pu surmonter ces difficultés en sollicitant la justice
et le service de protection de la jeunesse. Il n'était donc pas incapable de réagir et de faire
face à des situations. Sa capacité à tenir compte de la réalité était préservée.
L'intentionnalité n'était pas sévèrement abaissée par des symptômes thymiques
moyens ou sévères, ou encore par une anxiété paralysante. La capacité de l'expertisé
à gérer les émotions et les impulsions n'était pas abaissée par l'impulsivité
ou d'autres caractéristiques pathologiques de personnalité. Si les ressources intellectuelles
de l’assuré étaient vraisemblablement limites, on devait considérer que les fonctions
complexes du Moi étaient suffisantes pour répondre au cahier des charges d'une activité
professionnelle simple et cadrée.
En ce qui concerne le traitement, l’expert psychiatre a constaté que l'expertisé bénéficiait
d'un suivi psychologique (suivi psychologique délégué, accompagné d'une médication
antidépressive). Si en 2011 les dosages plasmatiques d'antidépresseurs étaient évocateurs
d'une mauvaise compliance, le dosage actuel se trouvait également en-dessous des valeurs attendues.
Des conclusions définitives ne pouvaient toutefois être formulées, vu qu'un métabolisme
rapide ne pouvait être formellement exclu. En absence de symptomatologie dépressive moyenne
ou sévère, il n'y avait pas de proposition concrète à formuler sur le plan médicamenteux.
Le Dr V.________ a remarqué que, sur le plan psychothérapeutique, les sujets qui adoptaient
un processus de majoration des plaintes se trouvaient fréquemment insérés dans des suivis
psychologiques et psychiatriques. S'ils recherchaient du soutien, ce qui était légitime, ils
recherchaient aussi la validation de leurs revendications. De tels suivis étaient souvent à
double tranchant, vu qu'ils pouvaient légitimer l'expertisé dans ses plaintes et sa quête
de reconnaissance, ce qui renforçait l'enkystement dans un statut de malade. En absence de symptomatologie
psychiatrique sévère, l’expert ne pouvait expliquer les échecs de réinsertion
ou de stage. Sur le plan médico-théorique, l'expertisé disposait des ressources et des
aptitudes pour s'insérer dans d'éventuelles mesures professionnelles. Si de telles mesures
devaient échouer, les facteurs contextuels seraient à considérer plus que l'atteinte médicale
au sens strict.
Après avoir rappelé les incohérences relevées plus haut, l’expert a noté
que, si une légère baisse de rendement pouvait être retenue sur le plan psychiatrique,
on devait relativiser les avis qui retenaient des limitations plus importantes. Il ne pouvait expliquer
de façon valide et cohérente une limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les
domaines comparables de la vie. Dans ce sens, le poids des souffrances verbalisées par l'expertisé
méritait d'être pondéré.
Suivant le canevas du Mini-CIF-APP, l’expert psychiatre a mis en évidence que, dans tous les
postes de travail décrits par l'expertisé, on ne constatait pas de difficulté à s'adapter
à des règles et à des routines. L'expertisé était capable de respecter les règles,
de venir au rendez-vous, de s'intégrer dans des processus d'organisation, d'accomplir les tâches
avec respect des accords. La capacité de planification et de structuration des tâches (si elles
restaient simples et compatibles avec le faible bagage socio-culturel de l'expertisé) était
préservée. En outre, l’assuré était parvenu à faire face à différents
facteurs de stress (plusieurs unions et séparations), et à s'intégrer dans différents
emplois, sans manifester de difficulté d'adaptation. Si la flexibilité était légèrement
abaissée par le vécu chronique de la douleur, l'expertisé restait en mesure de s'adapter
à différents changements (de locaux, de nouveaux partenaires, de nouvelles tâches). Le
recourant ne disposait pas d'un fort potentiel intellectuel ; toutefois, il était parvenu à
exercer des tâches d'exécutant, sans manifester de difficulté de compréhension des
consignes, ni de trouble du comportement. En outre, il s'était acquitté d'un certificat de
grutier qui démontrait une capacité d'apprentissage. Ne souffrant pas de graves troubles de
la pensée, la capacité de prendre des décisions et d'émettre un jugement, dans une
activité simple et cadrée, était conservée. En revanche, l'endurance était légèrement
abaissée par les troubles du sommeil, la médication, et une fatigabilité légère
qui découlait de la dysthymie. Les capacités d'affirmation étaient présentes, l'expertisé
ne verbalisant pas d'idée marquée de culpabilité ou de dévalorisation. Le sens du
contact envers des tiers était présent. L'intéressé disposait d'une personnalité
certes fruste, mais il n'était pas une personne conflictuelle, méfiante, hostile ou revendicatrice.
Dans les postes de travail occupés, aucun trouble relationnel ou du comportement n'était signalé.
Les capacités d'évoluer au sein d'un groupe étaient préservées. L'expertisé
restait en mesure de discerner les règles explicites ou informelles d'un groupe et de s'y adapter.
Son comportement en société n'était pas caractérisé par la bizarrerie, la conflictualité
ou d'autre trouble relationnel majeur. En ce qui concernait les relations proches, l'expertisé décrivait
une raréfaction de son réseau social et amical, sans qu'il ne fut totalement aboli. Les enfants
de l'expertisé étaient très investis et constituaient une ressource significative. Les
activités spontanées décrites étaient peu nombreuses, mais il y avait lieu de tenir
compte de facteurs de pondération, liés à la dynamique de majoration qui poussait l'assuré
à se déconditionner, sans que cela ne fut expliqué par un trouble psychiatrique sévère.
L'hygiène et les soins corporels ne posaient pas de problème. Les capacités de déplacement
n’étaient pas abaissées par des facteurs psychiatriques (par exemple par une agoraphobie
sévère).
En définitive, l’expert a conclu que son évaluation mettait en évidence la prédominance
des ressources sur les limitations fonctionnelles. Il a indiqué qu’en tenant compte d’une
légère baisse de rendement liée avant tout à la dysthymie, une capacité de travail
de 80 % pouvait être retenue dans toute activité simple. Il s’agit en fait d’une
pleine capacité de travail avec diminution de rendement de 20 % depuis le début de la prise
en charge psychiatrique (ce qui ressort clairement des conclusions formulées dans le rapport).
bb)
Ces constatations sont complètes et claires. Elles tiennent compte de l’ensemble du dossier
médical, des plaintes et de l’examen clinique. L’appréciation du Dr V.________
est conforme aux réquisits jurisprudentiels, la situation étant examinée sous l’angle
des divers indicateurs et en tenant compte aussi de l’étendue de l’exagération.
Les avis médicaux des autres médecins du recourant sont rigoureusement examinés et les
diagnostics retenus sont posés dans les règles de l’art, avec une explication de chaque
appréciation. Ses conclusions sont motivées de manière convaincante.
On relèvera en outre, pour répondre au grief du recourant, que la seule durée de l'entretien
entre l'expert et l'assuré n'est pas un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir une
influence déterminante sur la qualité et la valeur probante d’un rapport d’expertise.
Celles-ci ne sauraient en effet être proportionnelles au temps consacré, dès lors que
le travail de l'expert ne s'arrête pas au stade de l'entretien, mais qu'il consiste également
et avant tout en l'analyse des propos recueillis et du comportement observé (TFA I 719/06 du 4 juillet
2007 consid. 2.2 ; TFA I 764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3). Le rôle d’un expert, consiste
justement à se prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un délai
relativement bref (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les références
citées). Ainsi, une consultation même de courte durée, pour autant que ce fut le cas en
l’espèce, n’exclut pas une étude fouillée et complète du cas. En l’espèce,
le recourant ne prétend pas ne pas avoir été entendu sur certains points relevant de l’expertise
; il a bénéficié de l’assistance d’un interprète et le contenu du rapport
paraît complet. Ce grief doit être rejeté.
cc)
Les rapports médicaux des médecins traitants ne permettent pas de mettre en doute les conclusions
de l’expertise psychiatrique.
Le Dr U._________ a posé des diagnostics différents dans son rapport du 4 septembre 2018 qu’il
n’a toutefois pas motivés. Il s’est référé à l’examen neuropsychologique
du 22 février 2018, au sujet duquel l’expert a émis des réserves qu’il a justifiées.
Ses simples conclusions basées sur les seules plaintes de l’assuré ne sauraient suffire
pour jeter le doute sur les conclusions étayées de l’expertise. En outre, ce médecin
a indiqué que le recourant souffrirait du trouble dépressif et de l’anxiété
généralisée depuis l’accident de 2010 et fait remonter les difficultés et l’aggravation
de l’état de santé de l’assuré à cette époque. Or une expertise
avait été diligentée à l’occasion de la première demande de prestations
et avait conclu notamment à l’absence d’atteinte psychiatrique invalidante. Ces conclusions
avaient été suivies par l’OAI, puis par la Cour de céans, qui avait ainsi dénié
tout droit à des prestations au recourant. Ceci démontre que le Dr U._________ ne fait qu’émettre
un avis divergent sur les mêmes circonstances d’ores et déjà définitivement
tranchées. Le Dr U._________ n’apporte pas d’élément permettant d’objectiver
une péjoration de l’état de santé du recourant depuis lors.
Pour ce qui concerne la Dre D.__________, on rappelle qu’elle a, dans un premier temps, appuyé
la nouvelle demande AI en se référant uniquement au rapport d’examen neuropsychologique
pour justifier une aggravation de l’état de santé de son patient. Son avis n’est
pas suffisamment étayé.
Quant au Dr Q.________ il a posé dans son rapport du 23 janvier 2020, complété le 14 octobre
2020, les diagnostics de trouble dépressif récurrent actuel moyen à sévère,
anxiété généralisée, état de stress post traumatique et syndrome douloureux
somatoforme persistant, lesquels existeraient depuis l’accident de 2010. Or, l’expert V.________
a examiné ces diagnostics et les a écartés de manière motivée. On relève
que l’expert psychiatre J.________, qui avait évalué la situation du recourant en 2011
et avait également examiné ces diagnostics, ne les avait pas retenus non plus.
Le Dr Q.________ s’est fondé sur un test de Beck pour argumenter l’aggravation de l’état
du recourant entre septembre 2019 et janvier 2020, en particulier pour porter le degré de gravité
du trouble dépressif récurrent moyen à sévère au niveau sévère. Or
cette atteinte n’a pas été retenue par les experts, ni en 2011 ni en 2019. Le Dr Q.________
reproche au Dr V.________ de ne pas avoir pris en compte la tristesse, la perte de confiance, les troubles
du sommeil, le sentiment de dévalorisation et la perte d’appétit mis en évidence
par ce test. Cependant, le Dr V.________ a examiné ces critères mais ne les a pas retenus car
il ne les a pas constatés. On relève en outre que le Dr Q.________ a fait ce test et ces constats
juste après que le recourant a connu les résultats de l’instruction de l’Office
AI qui ne lui étaient pas favorables ; d’ailleurs le Dr Q.________ indique que le recourant
s’est montré plus anxieux avec une thymie plus basse, plus irritable et a décrit une
aggravation des douleurs et des troubles du sommeil depuis la réception du projet de décision
de l’office AI. Le Dr V.________ a relevé à cet égard que la recherche de bénéfices
secondaires étaient prépondérants par rapport à l’atteinte à la santé,
ce qui rend cohérente la grande déception du recourant à réception du projet de refus
de rente. Cette circonstance, qui explique ainsi l’état relevé par le Dr Q.________,
consiste en une réaction temporaire au projet de refus de rente et ne saurait être considérée
comme une aggravation durable de l’état de santé. Aucune nouvelle atteinte n’a
été décelée par le Dr Q.________. Ce dernier tente de remettre en cause l’appréciation
du Dr V.________, notamment en affirmant que le diagnostic de trouble dépressif n’implique
pas l’existence d’une tristesse tous les jours. Or, comme on l’a vu plus haut, le Dr
V.________ a examiné la question du trouble dépressif récurrent sous plusieurs angles
qui l’ont à chaque fois écarté de ce diagnostic.
Le Dr Q.________ évoque un état dissociatif chez un patient ayant développé un trouble
somatoforme douloureux pour expliquer l’absence de certains symptômes au quotidien, notamment
la tristesse, du trouble dépressif sévère. Or, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
n’a pas non plus été retenu par l’expert V.________, ni d’ailleurs, à
l’époque, par l’expert J.________. Comme vu plus haut, les explications du Dr Q.________
ont été discutées par le Dr V.________ qui a étayé de manière convaincante
son appréciation. Ce dernier a notamment relevé que la mise à distance des émotions
étaient des caractéristiques qui se retrouvaient également dans la majoration de symptômes
physiques. Les considérations du Dr Q.________ relatives à l’aggravation du syndrome
somatoforme douloureux reposent en outre sur les déclarations du recourant, qui se serait plaint
de fortes douleurs l’empêchant de se déplacer pour venir à des consultations, et
sur un score de 71 points au Somatoform Dissociation Questionnaire, qui n’était pas joint
au rapport mais qui consiste en des questions posées au patient sur l’existence de symptômes
et sur son évaluation de la mesure dans laquelle chaque symptôme est apparu durant l’année
écoulée. Le score maximal étant de 100 et le score à partir duquel un éventuel
trouble dissociatif devrait être investigué étant de 30, on relève que ses résultats
certes élevés sont fondés sur l’appréciation du patient. Compte tenu du diagnostic
de majoration des symptômes physiques retenu par l’expert, les résultats de ce questionnaire
ne sauraient avoir une force probante particulière. Il est lieu de rappeler que le Dr V.________
a noté que plusieurs éléments du dossier allaient dans le sens d’une majoration
des symptômes, soit une démonstrativité, des éléments orientant vers une kinésiophobie,
un catastrophisme et des mécanismes de déconditionnement. Ces éléments qui ressortent
pourtant du dossier n’ont pas été pris en compte dans l’appréciation du Dr
Q.________ qui n’est ainsi pas complète. L’appréciation du Dr Q.________, qui ne
prend pas en compte l’exagération du recourant et qui constate que son comportement est influencé
par la procédure en cours sans en tirer de conclusions au sens de la jurisprudence, n’est
pas suffisante.
Le Dr Q.________ reconnait l’existence de difficultés psycho-sociales mais les intègre
dans le status clinique. A cet égard, on ne comprend pas l’argument qui consiste à nier
les bénéfices que le recourant peut retirer de sa situation en indiquant qu’il est au
Revenu d’insertion (RI) et que sa situation financière et sociale s’est détériorée
depuis l’accident et sa perte d’emploi. Les bénéfices existent bel et bien si le
recourant attend de cette procédure la reconnaissance de son statut d’invalide aux yeux des
tiers qui comprendraient son inactivité professionnelle et sur le plan assécurologique qui
permettrait la perception d’une rente d’invalidité. L’approche du Dr Q.________
sur ce point ne convainc pas, ce d’autant plus que l’attitude démonstrative du recourant
a été relevée à plusieurs reprises, étant noté que les experts rhumatologique
et en médecine interne ont également relevé que son comportement algique manquait de cohérence.
Quant à l’anxiété généralisée retenue par le Dr Q.________, ce diagnostic
a été dûment examiné et écarté par l’expert de manière motivée.
Le Dr Q.________ fait état d’un score de 41 sur l’échelle de Hamilton ; or, ce
test est basé sur les déclarations du patient de sorte qu’il ne saurait à lui seul
être probant, ce d’autant plus en présence d’un diagnostic de majoration des symptômes.
Le score maximal étant de 56, on note que les points atteints par le recourant sont très élevés
et correspondent à une anxiété grave à sévère, ce qui ne correspond pas
au tableau clinique décrit par les experts. Or, comme déjà relevé, dans les mois
qui se sont écoulés entre l’expertise pluridisciplinaire et l’examen médical
du Dr Q.________, le recourant a reçu le projet de refus de rente AI, ce qui est susceptible d’avoir
influencé sa perception et ses déclarations, voire d’avoir augmenté temporairement
ses symptômes comme l’a constaté le Dr Q.________, ce qui n’est toutefois pas suffisant
pour admettre l’existence d’une telle atteinte durablement invalidante. Le Dr Q.________
étaye une péjoration de l’anxiété aux motifs que le patient bégaie et
cligne davantage des yeux et car il lui arrive plus souvent d’être en avance aux séances
quand il est en mesure de venir. Ces éléments peu contributifs ne sont toutefois pas de nature
à accréditer la présence d’une anxiété invalidante, compte tenu des observations
faites à cet égard par l’expert et étant précisé que le bégaiement
et les tics faciaux ont été pris en compte dans le cadre de l’expertise.
Le Dr Q.________ a posé le diagnostic de phobie sociale en se fondant sur les déclarations
du recourant selon lesquelles il évitait les contacts sociaux. Or le recourant avait déjà
décrit la raréfaction de son réseau social et amical au Dr V.________ qui en a tenu compte
dans son appréciation sans conclure à une phobie sociale. Quant à la gêne que le
recourant ressentirait au contact des inconnus et qui expliquerait son attitude contenue face aux experts,
il est noté que le Dr V.________ n’a pas perçu d’inhibition chez l’assuré
mais a au contraire relevé sa propension élevée à formuler des plaintes.
Enfin, le Dr Q.________ ne se prononce pas sur les problèmes de cohérence, notamment des diagnostics
déjà évoqués et examinés, soulevés par l’expert.
Pour ce qui concerne la capacité de travail, celle-ci est une question qui doit être évaluée
en premier lieu par un médecin (ATF 140 V 193 consid. 3.2). Le rôle de celui-ci est d’indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler,
en se fondant sur des constatations médicales et objectives, soit des observations cliniques qui
ne dépendent pas uniquement des déclarations de l’intéressé, mais sont confirmées
par le résultat des examens cliniques et paracliniques (TF 8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3.1).
En l’espèce, outre le fait que le Dr Q.________ a retenu des atteintes qui n’ont pas
été constatées par le Dr V.________, on observe que le psychiatre traitant ne tient pas
compte des ressources, ni de l’incidence des bénéfices secondaires attendus par le recourant,
ni des autres facteurs extra-médicaux (psycho-sociaux) dans son appréciation. Il établit
une longue liste de limitations fonctionnelles en partant de l’idée que les atteintes qu’il
a diagnostiquées sont invalidantes. Confronté à la description de ressources, il a expliqué
que, compte tenu de son état dissociatif, le recourant pouvait trouver les ressources suffisantes
pour des actes en cas de situation de survie de l’espèce, comme le fait de s’occuper
de sa fille, de consulter ses médecins et de répondre à l’expert avec un sourire.
Toute son argumentation ne repose ainsi que sur l’admission des diagnostics qu’il a posés
et qui avaient été écartés par l’expert V.________. Il n’y a pas d’élément
nouveau si ce n’est une réaction passagère du recourant après la réception
du projet de décision de refus de rente. Son appréciation ne convainc pas, tant elle ne tient
pas compte de l’ensemble des éléments en présence. Le Dr Q.________ entend ainsi
substituer ses propres constatations et conclusions à celles de l’expert ; or ce dernier a
examiné la question de la capacité de travail, non pas simplement en considérant que les
pathologies induisent une incapacité de travail totale mais en appréciant le degré de
gravité fonctionnel, en pondérant les déficits et les ressources, en déterminant
la cohérence des plaintes de l’assuré et son comportement dans ses différentes activités
et en excluant les facteurs contextuels non médicaux qui empêchent l’assuré de reprendre
une activité professionnelle.
Outre le fait qu’il est admis de jurisprudence constante que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5), on relève que le Dr Q.________ s’est
essentiellement fondé sur les déclarations du recourant et n’a pas mis en évidence
un élément objectif nouveau probant par rapport à l’examen de l’expert (TF
8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3).
On relève encore que le recourant a également décrit à l’experte F.________
sa journée en indiquant qu’il sortait deux à trois fois par jour pour aller marcher,
qu’il se rendait à ses rendez-vous médicaux en voiture, en bus ou en train, qu’il
allait discuter avec des gens dans des parcs, qu’il regardait la télévision, le sport
ou les nouvelles, lisait le 20 minutes, écoutait de la musique, recevait sa fille et son fils qui
l’aidaient pour le ménage et les courses et qu’il allait manger au Mc Do ou chez son
fils avec sa petite fille. La Dre F.________ a en outre relevé que la thymie était bonne durant
tout l’examen. Ainsi les observations de l’experte en médecine interne sur les ressources
du recourant concordent avec celles de l’expert psychiatre. L’appréciation du médecin
traitant paraît largement influencée par la relation thérapeutique qu’il a instaurée
avec le recourant, dont les déclarations sont prises en compte sans véritable examen objectif
et sans que les éléments retenus par les experts en faveur de l’absence d’atteinte
invalidante ne soient remis en cause de manière convaincante. Enfin, le Dr Q.________ dit lui-même
que « l’aggravation » de l’état de santé est consécutive à
la réception du projet de décision de refus de rente daté du 15 novembre 2019, ce qui
ne saurait être pris en considération comme péjoration durable de l’atteinte.
Il s’ensuit que les rapports médicaux au dossier, bien que détaillés, ne remettent
pas en cause les conclusions de l’expert V.________ et la force probante de son appréciation.
c)
Sur
le plan physique, le recourant fait grief aux experts de ne pas avoir analysé la présence d’une
discarthrose avec pincement discal C5-C6 et les hernies de Schmorl D8-D9-D12 (protubérances du disque
intervertébral qui pénètrent dans les corps vertébraux), ni la fracture tassement
vertébral mentionnée dans le rapport du Dr Q.________. Il soutient qu’une expertise n’a
pas été entreprise sur le plan somatique et que seule une expertise monodisciplinaire a été
confiée au Dr V.________, ce qui est d’emblée erroné puisque l’expertise pluridisciplinaire
couvre notamment la médecine interne, la rhumatologie et la neurologie, ce qui lui a été
rappelé par l’intimé dans sa réponse du 22 mars 2021 mais qui, de manière totalement
incompréhensible, a été nié par le recourant encore dans ses dernières observations
déposées le 29 novembre 2021. Il est en outre d’emblée précisé que les
griefs liés à l’expertise de 2011, dont les conclusions ont été validées
par une décision définitive et pour lesquels aucun argument objectif de reconsidération
n’est invoqué, ne sont pas recevables.
aa)
Du point de vue de la médecine interne, la Dre F.________ a constaté dans son rapport du 17
septembre 2019 que le recourant verbalisait des douleurs lorsqu’il était assis et s’était
levé à une occasion après une heure d’entretien. Elle n’a cependant noté
aucune épargne du dos lorsqu’il se mobilisait pour se déshabiller puis pour s’assoir
sur la table d’examen. Elle a indiqué que la déambulation se faisait en boitant et en
tenant les murs de la salle d’examen jusqu’à la salle de consultation. Elle a procédé
à un examen clinique et noté les plaintes du recourant. Pour les diagnostics, elle s’est
référée à l’évaluation consensuelle, reproduite en partie plus haut (lettre
C).
Du point de vue de la médecine interne, aucun rapport médical au dossier ne vient jeter le
doute sur ces constatations.
bb)
Sur
le plan rhumatologique, le Dr D.________ a procédé à un examen clinique, après avoir
relevé les plaintes de l’intéressé, et a examiné soigneusement l’anamnèse,
y compris l’intervention pratiquée en 2008 (décompression C6-C7 avec spondylodèse)
dont il a développé les conséquences.
Il a indiqué que l'étude des documents radiologiques ne montrait pas d'imagerie suspecte d'une
pathologie ostéoarticulaire spécifique et confirmait la présence d'une spondylodèse
C6-C7 avec vis et plaque, ainsi que d’une prothèse discale, sans signe d'incompétence
du matériel d'ostéosynthèse. Il a relevé que sur un rapport de radiologie d'IRM cervicale
du 14 mars 2014, il était décrit des images compatibles avec une ancienne fracture des plateaux
supérieurs de D6 et D7 consolidée. Il est précisé qu’avant d’arriver
à ces conclusions, l’expert avait notamment indiqué qu’il disposait de l’IRM
de l’épaule du 12 novembre 2007 concluant à une discarthrose C5-C6, C6-C7, avec description
d’une sténose du trou de conjugaison C6-C7 droite, une uncarthorse et une protrusion discale
susceptible d’engendrer un conflit radiculaire C7 droit.
Le Dr D.________ a en outre observé que le recourant se levait de la chaise de la salle d’attente
sans prendre appui sur les accoudoirs ni sur ses cuisses et marchait avec une boiterie d’appui
à droite allant en s’accentuant cependant sans latéralisation ou se tenir aux meubles
ou aux murs. Tout au cours de l’entretien et de l’examen clinique, la verbalisation douloureuse
s’était intensifiée, tout comme le comportement douloureux. Le déshabillage s’était
fait avec verbalisation douloureuse mais sans limitation fonctionnelle significative, avec notamment
des rotations de la colonne cervicale normales. Son examen clinique a mis en évidence ce qui suit
:
“
Droitier,
bon état général, déshabillage avec verbalisation douloureuse mais sans limitation
fonctionnelle significative, avec notamment des rotations de la colonne cervicale normales. 77kg, 167
cm, IMC [indice de masse corporelle] 27kg/m
2
,
soit un excès pondéral, périmètre abdominal mesuré à 99 cm, dans les limites
de la norme, discret relâchement de la musculature abdominale, absence d'amyotrophie focale ou de
fasciculation musculaire visible.
La
marche en salle d'examen s'effectue avec une pseudo boiterie à droite, et surtout une verbalisation
douloureuse, elle est possible sur les talons et la pointe des pieds, sans lâchage, mais avec verbalisation
douloureuse, les douleurs étant localisées diffusément au bas du dos, à la face postérieure
des cuisses, à la colonne cervicale.
Colonne
cervico-dorsolombaire
: distance mur-occiput 0
cm, pas de déviation significative dans le plan frontal. Distance menton-sternum en flexion extension
maximale : 0/17 cm avec limitation algique, flexion latérale, rotation : limitée d'un
tiers de l'amplitude normale en raison de douleurs, sans irradiation selon une topographie radiculaire.
Distance
doigts-sol en flexion antérieure 40 cm, en flexion latérale 50 cm, avec annonce de douleurs
lombaires basses, sans irradiation radiculaire, avec également annonce de douleurs cervicales alors
que la colonne cervicale n'est pas sollicitée lors de ce mouvement.
Schober
lombaire : 10/14 cm, modifié selon Mac Rae 6 cm, normal.
Epaules
: bonne trophicité de la musculature scapulaire qui parait bien développée, distance main-bouche,
main-épaule controlatérale: 0 cm ddc [des deux côtés], pouce-C7 20/43 cm à gauche
contre 20/70 cm à droite, limitation algique, les douleurs étant localisées de manière
très diffuse à la région cervicale, dorsale, lombaire basse, avec contre-pulsions lors
de mouvements passifs lors de l'examen des épaules.
Coudes,
poignets, mains
: sp [sans particularité].
Hanches
: distance intermalléolaire en abduction maximale : 82 cm, distance intercondylienne en flexion
abduction rotation externe maximale : 45 cm, FARE : 30 cm ddc. Douleurs annoncées à la région
lombaire basse, dorsale, également aux épaules lors de l'examen clinique des hanches.
Les
rotations internes externes des hanches sont symétriques, non limitées.
Les
genoux sont secs, avec une distance talon-fesses en flexion maximale de 26 cm et une extension complète.
En
fin d'examen, l'expertisé se relève de la table d'examen sans épargne lombaire, les mouvements
de la colonne cervicale sont quasi normaux lorsqu'il se rhabille, de même, il n'y a pas de limitation
fonctionnelle visible des membres supérieurs lorsqu'il se rhabille. L'expertisé mentionne en
fin d'examen qu'il voit maintenant tout obscur, et qu'il a très mal.
”
Le Dr D.________ a posé le diagnostic de douleurs chroniques diffuses de l’appareil locomoteur
d’étiologie indéterminée (R522) et a conclu que, sur le plan rhumatologique strict,
considérant l’activité de grutier, il ne pouvait justifier d’une incapacité
de travail de longue durée compte tenu de l’absence de maladie ostéo-articulaire spécifique,
mais qu’il pouvait tout au plus admettre une limitation fonctionnelle pour tous les mouvements
de flexion-extension de la colonne cervicale, compte tenu de la spondylodèse, et une baisse de rendement
de 20 %. Il a motivé ses conclusions en ces termes :
“
Monsieur
A._____________ est un expertisé âgé de 55 ans, ayant travaillé comme grutier, sans
formation professionnelle certifiée avec faible niveau de scolarisation, dont l'anamnèse ostéo-articulaire
fait état d'un 1
er
traumatisme entre traction de l'épaule droite en juin 2017 [recte : 2007], sans mise en évidence
de lésion ostéo-articulaire spécifique, hormis des troubles dégénératifs
« banaux » de la colonne cervicale C5-C6, C6-C7, dont l'évolution a été défavorable
avec notamment persistance d'une symptomatologie douloureuse, médicalement mal expliquée, avec
échec des traitements interventionnels de la douleur et antalgiques conventionnels, raison pour
laquelle il a été finalement décidé de procéder à une décompression
C6-C7, et à une spondylodèse C6-C7, sans qu'il n'ait été objectivé de déficit
neurologique avant ladite intervention.
Une
1
ère
discordance apparait ici concernant l'évolution, l'expertisé mentionnant avoir repris le travail
après une année, avec un amendement de la symptomatologie douloureuse, alors que dans l'extrait
du dossier, figure la persistance des plaintes, alors que l'expertisé a repris son activité
professionnelle.
Cette
dernière sera à nouveau interrompue suite à une chute le 03.02.2010 d'une échelle
d'une hauteur d'environ 4 mètres, avec à nouveau une discordance entre les déclarations
variables de l'expertisé qui tout d'abord décrit qu'il n'y a pas eu de perte de connaissance
puis que cette perte de connaissance a été brève, et qu'il a été transporté
à l'hôpital, alors que dans l'extrait du dossier, il est mentionné qu'il s'est relevé
tout seul.
Les
investigations suite à ce nouvel accident n'ont pas permis d'objectiver de lésion fracturaire,
neuro-compressive ou autre lésion anatomique structurelle ou maladie susceptible d'expliquer la
persistance des plaintes et leur intensité.
Pour
ma part, je n'ai actuellement pas d'élément orientant vers une étiologie inflammatoire,
auto-immune, fracturaire, neuro-compressive, sous réserve de l'examen neurologique spécialisé
dans le cadre de la présente expertise multidisciplinaire.
L'examen
clinique est pauvre, il est marqué par une verbalisation et un comportement douloureux allant en
augmentant, des contre-pulsions, et hormis les douleurs, il n'y a pas d'élément permettant
d'orienter vers une éventuelle pathologie ostéo-articulaire.
Ce
sont les douleurs, phénomène subjectif, non mesurable qui constituent la plainte essentielle
et motive pour l'expertisé une impossibilité de retour à une activité professionnelle
quelconque.
La
douleur est une expérience sensorielle et émotionnelle, désagréable, associée
à une lésion tissulaire réelle ou potentielle ou décrite en ces termes.
Dans
le cas présent, il n'y a pas de lésion tissulaire ou maladie ostéo-articulaire objectivable.
La
douleur n'est pas mesurable, elle ne peut être ni prouvée ni réfutée médicalement.
Dans le cas de la douleur chronique, comme c'est le cas ici, il est admis des interactions entre cognition,
émotion, comportement, réaction corporelle, facteurs sociaux, croyances. La douleur est comparable
à une émotion et est un symptôme et non une maladie.
Le
traitement de la douleur en cas d'origine méconnue comme c'est le cas ici, est palliatif. Les limitations
fonctionnelles sévères rapportées par la personne contraste[nt] avec l'absence de raideur
importante et d'amyotrophie.
Je
ne puis expliquer sur le plan somatique le contraste entre les plaintes majeures et l'examen clinique
relativement pauvre hormis les multiples douleurs.
L'absence
d'explication organique probante aux plaintes ne met cependant pas en doute l'authenticité de ces
dernières
.”
Les constatations de l’expert sont complètes, fondées sur un examen des éléments
subjectifs et objectifs et confirmées par un ensemble d’éléments au dossier. Les
conclusions sont dûment motivées et emportent la conviction. Aucun rapport médical au
dossier ne vient jeter le doute sur ces constatations. En particulier, le rapport du Dr Q.________, psychiatre,
qui évoque des diagnostics d’atteintes physiques à la suite de l’accident de 2010
qui n’ont été retenus ni par l’experte rhumatologue I._______ en 2011 ni par le
présent expert D.________ ne saurait jeter le moindre doute sur les conclusions du spécialiste
en rhumatologie.
cc)
Sur le plan neurologique, l’expert M.________ a observé dans son rapport du 20 juin 2019 que
le déplacement du recourant de la salle d'attente au bureau du médecin se faisait de façon
très démonstrative, en boitant et en se tenant aux murs de la salle d'attente jusqu'au bureau,
puis du bureau à la salle de consultation. Le discours restait très flou, le patient affirmant
présenter des troubles de la mémoire, l'empêchant de se rappeler précisément
les différentes investigations et traitements. Tout au long de l'entretien et de l'examen, l’assuré
se présentait comme partiellement collaborant, apparemment très algique, démonstratif
et majorant. Son examen clinique est le suivant :
“
A
l'examen de la nuque
, on note une nuque de mobilité
fortement limitée par un blocage immédiat en raison de la provocation apparente d'importantes
douleurs locales. Les muscles paracervicaux et le chef supérieur du trapèze sont bilatéralement
fortement sensibles mais non contracturés.
A
l'examen du rachis dorso-lombaire
, on relève
des troubles statiques vertébraux modérés chez un patient se tenant aux murs en raison
des douleurs. La percussion des apophyses épineuses dorso-lombaires est diffusément sensible.
Il n'y a pas de contracture de la musculature paravertébrale. Le tonus fessier est bon. Les points
de Valleix fessiers droits sont apparemment sensibles. La flexion latérale et antérieure lombaire
est inappréciable en raison d'une réaction antalgique.
En
station debout et à la marche
, la marche
spontanée se fait avec une boiterie démonstrative. La station sur la pointe des pieds et sur
les talons est néanmoins normalement possible. La station pieds joints et l'épreuve de Romberg
sont stables.
L'auscultation
des carotides
est physiologique.
A
l'examen des paires crâniennes
, l'acuité
et les champs visuels sont préservés. Il n'y a pas de troubles de l'oculomotricité. A
l'examen de la sensibilité, le patient signale une hypoesthésie tactile et douloureuse faciale
droite alors que les réflexes cornéens sont présents, vifs et symétriques. La motricité
faciale est préservée. Les dernières paires crâniennes sont sans particularité.
A
l'examen des membres supérieurs
, l'épreuve
des bras tendus est sans chute. Les mouvements rapides sont fortement ralentis à droite et normalement
effectués à gauche. La trophicité musculaire est préservée. Les réflexes
tendineux sont présents, normovifs et symétriques. Le testing de la force musculaire est caractérisé
par une apparente faiblesse distale du membre supérieur droit (lâchages) alors qu'il n'y a
pas de déficit moteur au niveau du membre supérieur gauche. Les épreuves de coordination
sont correctement exécutées ddc [des deux côtés]. A l'examen de la sensibilité,
le patient signale une hypoesthésie tactile et douloureuse globale du membre supérieur droit.
La sensibilité posturale est préservée. La pallesthésie est à 8/8 ddc, subjectivement
moins bien perçue à droite. La recherche du signe de Tinel sur le nerf médian au niveau
du canal carpien et la manœuvre de Phalen sont négatives ddc. L'examen du nerf ulnaire au passage
du coude et du poignet est sans particularité bilatéralement.
Au
niveau du tronc
, les réflexes cutanés-abdominaux
sont inobtenables ddc. Le patient signale une hypoesthésie tactile et douloureuse globale de l'hémitronc
droit.
A
l'examen des membres inférieurs
, la manœuvre
de Lasègue est positive dès 25-30° ddc, avec blocage. L'épreuve des jambes fléchies
est caractérisée par des lâchages ddc. Les mouvements rapides sont ralentis à droite
et plus ou moins normalement effectués à gauche. La trophicité musculaire parait intacte.
Les réflexes tendineux sont présents, normovifs et symétriques. Le cutané plantaire
est en flexion ddc. Le testing de la force musculaire est caractérisé à nouveau par des
phénomènes de lâchages à l'extrémité distale du membre inférieur droit
alors qu'il n'y a pas de déficit moteur à gauche. Les épreuves de coordination sont correctement
exécutées ddc. A l'examen de la sensibilité, le patient signale à nouveau une hypoesthésie
tactile et douloureuse globale du membre inférieur droit. La sensibilité posturale est intacte
ddc. La pallesthésie est à 6-7/8 bilatéralement.
”
Il a constaté qu’à l'examen clinique, on se trouvait en face d'un sujet apparaissant
très algique, se déplaçant avec une boiterie démonstrative, en se tenant aux murs
et aux meubles. L'examen de la nuque révélait une limitation apparemment majeure de la mobilité
de la nuque, avec provocation immédiate de douleurs locales importantes. L'examen du rachis dorso-lombaire
mettait en évidence des troubles statiques vertébraux modérés, une percussion des
apophyses épineuses dorso-lombaires diffusément sensible mais pas de contracture paravertébrale
significative. La mobilité du rachis dorso-lombaire était inappréciable en raison de l'absence
de collaboration suffisante. Bien que le patient se déplaçât spontanément avec une
boiterie, le status sur la pointe des pieds et sur les talons était normalement possible, de même
que la station pieds joints et l'épreuve de Romberg. A l'examen des paires crâniennes, il notait
une hypoesthésie tactile et douloureuse faciale droite, avec des réflexes cornéens vifs
et symétriques. Au niveau des membres supérieurs, il observait des phénomènes de
lâchages distaux du membre supérieur droit où il existait également une hypoesthésie
tactile et douloureuse globale, les éléments précités contrastant avec une épreuve
des bras tendus encore tenue correctement, une bonne préservation de la trophicité musculaire
et des réflexes tendineux. Le Dr M.________ a relevé l'absence d'atteinte radiculaire et tronculaire
objectivable susceptible d'expliquer les troubles sensitifs distaux rapportés par le sujet. A l'examen
du tronc, il notait une hypoesthésie tactile et douloureuse de l'hémitronc droit. Au niveau
des membres inférieurs, il observait une manœuvre de Lasègue bloquée dès 20-30°
des deux côtés, des lâchages à l'épreuve des jambes fléchies, un ralentissement
marqué des mouvements rapides à droite, des phénomènes de lâchages étagés
au niveau du membre inférieur droit au testing de la force musculaire et il retrouvait une hypoesthésie
tactile et douloureuse globale du membre inférieur droit. En revanche, les réflexes tendineux
étaient bien présents et le cutané plantaire était en flexion des deux côtés.
Il a constaté en bref un examen clinique caractérisé par un hémi-syndrome sensitivo-moteur
droit atypique, sans substrat somatique neurologique clairement objectivable.
En outre, il a revu les documents radiologiques qui avaient révélé des troubles dégénératifs
disco-vertébraux cervicaux modérés. Il n'y avait pas d'évidence de fracture récente
majeure. Il a également revu le rapport d'examen neuropsychologique qui avait montré des troubles
cognitifs modérés, portant très classiquement dans ce type de situation sur l'attention,
les fonctions exécutives et, à moindre degré, les fonctions mnésiques. Dans le contexte,
il a considéré que les constatations neuropsychologiques trouvaient effectivement leur explication
dans l'état psychique du sujet, le syndrome douloureux global, plutôt que dans une éventuelle
cause « somatique ».
En conclusion, sur le plan neurologique, la lecture des différents documents à disposition,
l'entretien avec le patient et le résultat de l'examen neurologique n'apportaient pas d'arguments
déterminants en faveur d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique jouant un
rôle significatif dans les troubles. Il n'y avait notamment pas d'explication neurologique somatique
aux troubles neuropsychologiques, aux douleurs, à l'hémi-syndrome sensitivo-moteur droit. Au
vu des éléments susmentionnés, sur le plan strictement neurologique, il n'y avait pas
de limitations fonctionnelles ni d'incapacité de travail tant dans l'activité exercée
préalablement ainsi que dans toute autre activité adaptée potentiellement exigible.
Il est précisé que l’expert neurologue a étudié les examens radiologiques,
dont l’IRM du 12 novembre 2007 mettant en évidence une discarthrose C5-C6 et C6-C7 et une
protrusion discale, notamment, ainsi que les radiographies de la colonne dorso-lombaire du 15 juin 2010
ne montrant pas de fracture-tassement, mais de simples troubles statiques vertébraux.
Il a posé les diagnostics de rachialgies cervico-dorso-lombaires et douleurs des quatre extrémités,
surchargées de troubles sensitivo-moteurs hémi-corporels droits, sans substrat neurologique
objectivable, de troubles attentionnels, dysexécutifs et mnésiques, vraisemblablement sans
substrat somatique et de status après décompression C6-C7 avec spondylodèse (17 mars 2008).
L’expert neurologue a relevé qu’il y avait clairement une incohérence entre l'importance
des plaintes d'une part et l'absence d'anomalies objectivables d'autre part. Cette incohérence/discordance
s'expliquait par les éléments psychiques et peut-être psychosociaux. Il a ajouté
que sur le plan strictement neurologique, théoriquement, les capacités restaient bonnes, de
même que les ressources. Les difficultés étaient liées à des facteurs psychologiques
et extra-somatiques.
L’appréciation du Dr M.________ est convaincante ; elle se base sur un examen minutieux des
éléments en présence et abouti à des conclusions claires et motivées. Ces constatations
rejoignent par ailleurs celles de ses co-experts au sujet de la cohérence des plaintes et du comportement
démonstratif et des ressources du recourant. Aucun rapport médical au dossier ne vient jeter
le doute sur ces constatations.
d)
En
définitive, les experts ont tous individuellement rencontré le recourant, leurs examens ayant
fait l’objet de rapports détaillés en matière psychiatrique, rhumatologique, médecine
interne et neurologique. Ils se sont ensuite concertés et ont rendu un rapport de synthèse
contenant une évaluation consensuelle de la situation.
Ils ont examiné le
dossier médical complet du recourant, prenant notamment en compte le dossier d’imageries fourni
par celui-ci. Ils sont revenus sur son historique familial, personnel et professionnel, ainsi que sur
le contexte social dans lequel il évoluait, et se sont également renseignés sur ses loisirs,
ainsi que sur ses activités quotidiennes et sur son emploi du temps.
Les experts ont ensuite
fait état de manière circonstanciée des plaintes de l’expertisé. Le rapport
d’expertise est par ailleurs structuré et ses conclusions quant aux diagnostics et à
la capacité de travail sont motivées et fondées sur des constatations objectives. S'agissant
plus particulièrement de l'expertise psychiatrique, le Dr V.________ a procédé à
un examen des différents indicateurs posés par la jurisprudence, en étudiant la personnalité
du recourant, en évaluant les traitements, les mesures de réadaptation mises en œuvre
et les chances de guérison, en examinant la cohérence et la plausibilité des troubles
et en appréciant les limitations, les ressources et les difficultés de l’expertisé.
Puis, contrairement à ce que soutient le recourant, le rapport du Dr Q.________ a été
soumis au médecin du SMR le 25 août 2020 ainsi que le 23 novembre 2020 et a ainsi été
pris en considération dans l’appréciation médicale finale. La Dre C._________ a
conclu que le Dr Q.________ faisait état d’une appréciation différente de la même
situation clinique et qu’il n’amenait pas de nouvel élément objectif confirmant
une aggravation de l’état de santé du recourant depuis l’expertise qui était
probante. En l’absence d’élément objectivement vérifiable qui aurait été
ignoré dans le cadre de l’expertise, les conclusions de cette dernière doivent être
suivies.
En conclusion l’OAI était fondé à suivre l’appréciation des experts de
la R.________.
8.
Le calcul du degré d’invalidité n’a pas été remis en cause par le recourant
et peut être confirmé.
9.
Le dossier contient suffisamment d’éléments pour permettre à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, la mise en œuvre d’un complément d’instruction
sous la forme d’une expertise médicale requise par l’assuré et de sa propre audition
apparaît dès lors inutile (appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid.
3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 ; TF 8C_731/2018 du 15 mars 2019 consid. 6.2).
10.
En conclusion, le recours,
mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise être confirmée.
a)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement
laissés à la charge de l’Etat, vu la décision du 18 février 2021 lui octroyant
l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b)
N’obtenant
pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art
61 let. g LPGA). Il n’y a pas non plus lieu de mettre à charge de l’OAI les frais du
rapport du Dr Q.________. Selon la jurisprudence en effet, les frais d'expertise privée peuvent
être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social, lorsque cette expertise
était nécessaire à la résolution du litige (cf. ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_122/2019
du 10 septembre 2019 consid. 6.3 ; 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1). Tel n’était
pas le cas en l’espèce. D’ailleurs, bien que se réservant le droit de produire
la note d’honoraires du Dr Q.________, le recourant ne l’a jamais produite.
c)
Le
recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat
en la personne de Me Jean-Michel Duc, à compter du 4 janvier 2021 jusqu'au terme de la présente
procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Duc a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte de son mandant le
29 novembre 2021. Il a fait état de 18 heures et 30 minutes consacrées à la présente
procédure. Vérifiée d’office, la liste des opérations ne peut être approuvée
en l’état. En effet, Me Duc indique avoir consacré 15 heures et 5 minutes pour les écritures,
soit un recours, une réplique, une sur-réplique spontanée et des observations. Or, ces
écritures sont non seulement répétitives, mais encore soulèvent certains griefs qui
ne sont pas pertinents comme la mise en cause de l’expertise du B.________ alors que le grief lié
à l’indépendance de ce centre d’expertises a déjà été tranchée
par le Tribunal fédéral dans un arrêt qui lui a d’ailleurs été notifié
et alors que les conclusions de cette expertise ont déjà été validées par une
décision confirmée par la Cour de céans. Sur le plan somatique, les griefs ont trait essentiellement
à l’expertise de 2011 et sont donc irrelevants ; les critiques de l’appréciation
de l’OAI sur ce plan n’ont pas été émises à la lumière de l’expertise
pluridisciplinaire réalisée en 2019 dont le recourant a de façon très surprenante
nié l’existence, en fondant son argumentation sur la nécessité d’une telle
expertise et sollicitant sa mise en œuvre. Il en découle que les opérations utiles et
nécessaires résultant des écritures de Me Duc concernent essentiellement l’aspect
psychique de l’état de santé du recourant, pour lequel une argumentation nécessitant
une dizaine d’heures de travail, toujours pour les écritures, paraît suffisante et justifiée.
Finalement, les opérations utiles et nécessaires au traitement du présent recours seront
admises à concurrence de 13 heures et 30 minutes.
En définitive, il convient d’octroyer à Me Duc un montant total de 2'747 fr. 95 (2'430
fr. d’honoraires, 121 fr. 50 de débours forfaitaires à 5 % et 196 fr. 45 de TVA de 7,7
% compris) pour l’ensemble de ses activités.
d)
Cette rémunération est provisoirement
supportée par le canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser les
frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès qu'il sera en mesure
de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et législatif est chargé
de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 décembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Jean-Michel
Duc, conseil de A._____________, est arrêtée à 2'747 fr. 95 (deux mille sept cent quarante-sept
francs et nonante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour A._____________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :