vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 155 · 2011-01-13 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVEL EXAMEN{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.01.2011 Arrêt / 2011 / 155

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
433/09 - 50/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 janvier 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme Dormond Béguelin
et M. Bidiville, assesseurs
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Nyon, recourant, représenté par Me Henri Bercher, avocat à Nyon,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 16 et 17 LPGA ; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
V.________ (ci-après : l'assuré),
ressortissant portugais né en 1959, maçon-coffreur de profession, a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (AI) en date du 28 avril 1998, indiquant être en incapacité
de travail totale pour cause de maladie depuis le 28 janvier 1998, et se référant pour le surplus
à des rapports médicaux. Le premier de ces rapports, du 11 novembre 1997, rédigé
par le Dr F.________, spécialiste FMH en médecine interne et en maladies des poumons, faisait
état d'une sarcoïdose de stade I à II, de comorbidités de tachycardie sinusale idiopathique
et d'une suspicion de maladie de Bechterew. Le second rapport, du 25 février 1998, établi par
le Dr C.________ du Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du Centre
hospitalier […] (Centre hospitalier K.________), indiquait une probable sarcoïdose de stade
I, des talalgies dans le contexte de troubles statiques et des rachialgies diffuses.
Dans un rapport du 26 mai 1998, le Dr E.________, médecin traitant de l'assuré et spécialiste
FMH en médecine interne, allergologie et immunologie clinique, a notamment confirmé les diagnostics
précités tout en mentionnant l'existence de cervico-brachialgies droites, et en indiquant que
l'intéressé pouvait travailler pour autant que l'effort physique fût modéré.
Du 31 janvier au 10 mars 2000, l'assuré a effectué un stage d'observation au Centre de formation
[…] de [...], qu'il a dû interrompre prématurément pour raisons médicales,
le directeur du centre ayant en outre relevé que l'intéressé rencontrait des difficultés
insurmontables en théorie et que ses aptitudes pratiques étaient faibles.
Le Dr E.________ a complété ses observations par écrit du 23 mai 2000, relevant chez l'assuré
une péjoration de la dyspnée, une diminution des capacités physiques, ainsi qu'une lithiase
urinaire symptomatologique depuis mars 2000 ; il a joint à ses lignes un rapport du 20 octobre 1997
du Dr I.________, spécialiste FMH en médecine interne et en maladies rhumatismales, objectivant
des douleurs de la colonne cervicale imputables à une hernie discale C5-C6, ainsi que des douleurs
de la colonne dorsale et de la colonne lombaire.
L'OAI s'est adressé au Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie. Celui-ci
a rendu son rapport le 10 septembre 2000, diagnostiquant un trouble somatoforme indifférencié,
une sarcoïdose (dyspnée d'effort) ainsi que des difficultés socio-économiques. L'expert
a relevé l'absence d'état dépressif ou de trouble anxieux, et a observé qu'aucune
comorbidité psychiatrique notable n'était associée au trouble somatoforme indifférencié,
ce qui signifiait que les douleurs n'étaient pas intenses au point d'engendrer une atteinte émotionnelle.
Il a dès lors considéré qu'il n'y avait jamais eu de réduction de la capacité
de travail d'un point de vue psychique, et que l'assuré pouvait entreprendre n'importe quel reclassement
professionnel adapté à ses problèmes respiratoires en fonction de ses compétences
professionnelles.
L'OAI s'est, par ailleurs, adressé à la Dresse B.________, spécialiste FMH en médecine
interne et maladies rhumatismales. Dans son rapport du 28 septembre 2000, cette dernière a posé
les diagnostics de sarcoïdose pulmonaire de stade I-II à confirmer, de syndrome douloureux
chronique (avec rachialgies à prédominance cervico-dorsale, brachialgie droite, gonalgies et
une talalgie inférieure bilatérale sur facsiite plantaire chronique des deux pied), d'hernie
discale molle C5-C6 para-médiane droite (IRM du 16.07.1996) asymptomatique, de lithiases urétérales
droites, et de stéatose hépatique. Elle a notamment ajouté que l'expertise rhumatologique
ne concluait pas à une incapacité de travail sur le plan ostéo-articulaire.
Dans un rapport d'expertise du 19 mars 2001, le Dr Y.________, spécialiste FMH en médecine
interne et maladies des poumons, a fait état d'une probable sarcoïdose de stade II depuis 1996,
d'un syndrome douloureux chronique avec rachialgies diffuses et talalgies depuis 1996, ainsi que d'un
syndrome obstructif de degré sévère en décembre 2000 et de degré moyen depuis
novembre 2000. Il a considéré que l'assuré avait une capacité de travail conservée
sur le plan strictement pneumologique, dans une activité sédentaire en position assise ou debout,
voire nécessitant quelques déplacements (marche lente), mais sans port de charge, ni exposition
à des poussières ou à des agents irritants.
b)
Dans un projet de décision du 30 janvier 2002, l'OAI a fait savoir à l'assuré qu'il envisageait
de rejeter sa demande, au motif que le taux d'invalidité retenu (20,55%) était inférieur
au seuil de 40% ouvrant le droit à une rente AI.
L'intéressé s'est opposé à ce projet par acte du 14 mai 2002, appuyé par une
lettre du Dr E.________ du 7 février 2002, dans laquelle ce dernier affirmait que son patient était
incapable d'effectuer une activité professionnelle quelle qu'elle fût.
Le 7 juin 2002, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré pour les motifs indiqués
dans son projet de décision. Ce prononcé a été confirmé sur recours par le Tribunal
cantonal des assurances dans un arrêt du 13 avril 2004, retenant toutefois un taux d'invalidité
de 19,19%.
B.
a)
Le 26 avril 2005, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI tendant à
l'octroi d'une rente.
Le 31 janvier 2006, le Dr E.________ a transmis à l'OAI un rapport du 27 janvier 2006 rédigé
par le Dr J.________, médecin-adjoint à l'Hôpital psychiatrique de D.________ et médecin
traitant de l'assuré, qui proposait, d'une part, qu'il soit procédé à une expertise
psychiatrique, et relevait, d'autre part, que les troubles somatiques présentés par son patient
avaient induit une réaction défensive très marquée et un sentiment d'insécurité
profond, symptômes assimilables à un état anxio-dépressif.
En date du 22 février 2006, le Dr E.________ a adressé à l'OAI un rapport médical
relevant, au titre de diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, des troubles
respiratoires chroniques secondaires à une sarcoïdose probable stade II en 1996, des troubles
dépressifs et anxieux, ainsi que des cervico-brachialgies et des douleurs ab-articulaires diffuses.
Il était également souligné que le patient présentait une altération durable
de sa santé sur les plans respiratoire, ostéo-articulaire et psychiatrique, et que le pronostic
était défavorable.
A la requête de l'OAI, le Dr S.________, du Service médical régional de l'AI (SMR), a
relevé, dans un rapport du 14 mars 2006, que les nouveaux éléments médicaux versés
au dossier n'attestaient pas d'une d'aggravation de l'état de santé physique ou psychique de
l'intéressé.
b)
Par décision du 11 avril 2006, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations
de l'assuré, retenant que l'aggravation de ses pathologies n'était pas établie au vu des
pièces médicales produites.
c)
Par acte du 16 mai 2006 rédigé par son mandataire, l'intéressé s'est opposé
à ce refus, alléguant que son état de santé s'était détérioré
depuis l'arrêt sur recours du 13 avril 2004. Il a joint diverses pièces à son opposition,
dont il ressortait notamment qu'il avait effectué un stage du 6 février au 3 mars 2006 auprès
de l’entreprise W.________, que les tâches qui lui avaient été confiées avaient
dû être restreintes en raison d'une forte gêne respiratoire, et «
qu'un
poste dans l'économie n'était pas envisageable […]. Les tâches possibles étant
trop limitées, seul un placement en atelier protégé pourrait être envisagé
».
Le 18 mai 2006, l'assuré a transmis à l'OAI un rapport médical du 13 mai 2006 établi
par le Dr J.________. Ce praticien soulignait notamment que l'état de santé psychique de son
patient s'était dégradé de manière invalidante depuis 2002, et que celui-ci présentait,
d'une part, des symptômes dépressifs (se manifestant sous la forme de désespoir, d'aboulie,
d'anhédonie, de manque d'entrain, de tonus et d'initiative, d'un ralentissement psychomoteur modéré
et d'une forme d'émoussement affectif, avec parfois l'expression d'idées noires, voire suicidaires),
et, d'autre part, des symptômes anxieux. Ces derniers s'étaient amplifiés avec une tendance
prononcée à l'expression d'une anxiété anticipatrice importante accompagnée
de symptômes secondaires, comme une tension musculaire, des troubles du sommeil, des difficultés
d'attention et de concentration, étant souligné que les pathologies respiratoires avaient tendance
à accentuer l'expression du symptôme anxieux, dans la mesure où la dyspnée pouvait
apparaître comme provenant des plaintes somatiques (sarcoïdose) et psychiques.
En date du 8 juin 2007, le Dr E.________ a adressé à l'OAI un nouveau rapport médical,
dans lequel il retenait les diagnostics suivants :
"
-
Broncho-pneumopathie chronique obstructive de degré moyen de stade II selon Gold avec composante
d'asthme avec composante allergique (hypersensibilité aux acariens de la poussière).
-
Sarcoïdose pulmonaire de stade II.
-
Syndrome d'apnées du sommeil, appareillées.
-
Cervico-brachialgies droites sur probable syndrome radiculaire C8.
-
Conflit sous acromial droit.
-
Arthrose acromio.claviculaire droite.
-
Hépatalgies et stéatose hépatique.
-
Diabète de type II.
-
Gastrite aspécifique.
-
Probable trouble dépressif et anxieux.
-
Status après ulcère bulbaire en 1995, 1996 et 1999.
-
Statue après lithiase urétérale droite en 2000.
Dans son écrit, le Dr E.________ a notamment
souligné que l'assuré présentait une détérioration progressive de ses troubles
respiratoires, tant du point de vue clinique, que fonctionnel et radiologique. Il a estimé que la
capacité de travail de l'intéressé devait être fortement diminuée et qu'une
nouvelle expertise médico-psychiatrique s'imposait.
Dans des observations complémentaires du 3 juillet 2007, le Dr E.________ a précisé qu'une
des mesures de l'examen des fonctions pulmonaires, le VEMS (volume expiratoire maximum par seconde),
avait diminué de 32% depuis 1996 et que cette progression était pathologique.
Dans un rapport du 28 septembre 2007, le Dr J.________ a repris en substance ses précédentes
constatations, tout soulignant une aggravation de l'état psychique de l'assuré sous la forme
d'un effondrement anxio-dépressif progressif.
d)
A la requête de l'OAI, le Centre d'expertise médicale de T.________ (ci-après : le
CEMed), par les Drs Z.________ (FMH en rhumatologie), P.________ (FMH en psychiatrie-psychothérapie),
Q.________ (FMH en pneumologie) et X.________ (FMH en cardiologie), a procédé à une expertise
pluridisciplinaire de l'assuré entre les 10 et 12 juin 2008, et a exposé ses conclusions dans
un rapport du 11 septembre 2008, faisant notamment état de ce qui suit :
"[…]
VI.
Synthèse et discussion
[…]
Situation actuelle:
Sur le pIan ostéo-articulaire,
on peut retenir plusieurs problématiques. Des
cervico-brachialgies droites connues depuis un certain nombre d’années, une
hernie discale ayant été décrite au niveau C5-C6 à droite, mais sans
corrélation clinique et sans atteinte radiculaire nette. Des cervicalgies et les
dorsalgies qui se sont chronicisées, et plutôt amplifiées depuis l’interruption
de               l’activité
professionnelle.
De plus, l’assuré présente une douleur chronique de l’épaule droite attribuée
tout d’abord à
[…] une tendinopathie et à un conflit sous-acromial. D’après les
derniers examens, il s’agit plus d’une arthrose débutante acromio-claviculaire,
ce qui explique les douleurs en fin d’abduction et d’antépulsion, ainsi que la
restriction de mobilité active et non passive. Il n’y a pas de lésion de la coiffe
des rotateurs à l’IRM de 2007. Une tendinite du tendon sous-scapulaire est
possible, mais en tous les cas sans rupture, puisque tous les tests contre
résistance sont possibles. On a donc surtout une douleur sur arthrose
acromio-clavjculajre droite qui pourrait bénéficier d’une infiltration, mais dont le
résultat est toutefois
aléatoire, puisqu[']un état douloureux chronique
polyarticulaire s’est installé depuis 1998.
Ce tableau ostéo-articulaire ne justifie pas une incapacité de travail, pour
autant que l’activité professionnelle soit adaptée : les charges portées par le
membre supérieur
droit ne devraient pas excéder trois à quatre kilos, et par
les deux membres supérieurs ensemble, huit à dix kilos, Il faudrait également
éviter le travail en hauteur, l’exposition au froid et les flexions antérieures
fréquentes du tronc. Si ces conditions sont remplies, la capacité de travail est
de 100%.
Sur le plan cardiologique,
Monsieur V.________ présente essentiellement des
plaintes liées à un essoufflement au moindre effort. Au status, on observe une
tachycardie sinusale au repos à 100 bpm, et une tachypnée à 20 bpm avec
présence d’un wheezing inspiro-expiratoire diffus.
L’échocardiographie montre une fonction ventriculaire gauche globale et
segmentaire normale, des cavités cardiaques de dimensions normales et
l’absence de valvulopathie significative. On ne peut malheureusement pas
évaluer la pression pulmonaire en l’absence de régurgitation tricuspidienne,
mais il n’y a pas d’argument échocardiographique pour une hypertension
artérielle pulmonaire sévère.
L’ergométrie a été menée jusqu’à 75 W, ce qui correspond à
une faible               aptitude physique.
L’examen est arrêté en raison d’un essoufflement, qui est
marqué. On retrouve une tachycardie sinusale au repos, augmentant
rapidement à l’effort.
Il n’y a pas de contre-indication cardiologique à une activité professionnelle.
En revanche, il existe une limitation fonctionnelle tout à fait évidente,
remarquable par l’essoufflement survenant déjà à une charge de 75W, ce qui
correspond à une activité physique légère, et par une tachycardie sinusale
présente déjà au repos, se majorant rapidement à l’effort. La présence
d’une               VO max. estimé
à 16 ml/kg/min. rend, à mon avis, l’activité professionnelle
exercée inenvisageable.
Sur le plan pneumologique,
le bilan effectué met en évidence une perturbation
des échanges gazeux et un syndrome pulmonaire obstructif nécessitant un
traitement inhalé bien dosé. Il n’y pas d’argument pour un syndrome des
apnées du sommeil pouvant contribuer à l’asthénie du patient. Par contre, il
existe une tachycardie de repos inexpliquée. Enfin, l’image pulmonaire
interstitielle, associée aux adénopathies, pourrait correspondre à une
sarcoïdose, bien que celle-ci n’ait jamais fait l’objet d’une preuve diagnostique.
Au vu de l’aggravation
du syndrome pulmonaire obstructif malgré le traitement
inhalé, une bronchoscopie et une éventuelle nouvelle biopsie pulmonaire
chirurgicale permettraient probablement de clarifier le diagnostic. Si la
sarcoïdose pulmonaire pouvait être démontrée, une atteinte musculaire,
cardiaque ou cérébrale devrait aussi être recherchée, dans l’idée d’expliquer
certaines des plaintes.
Sur le plan psychique,
l’assuré rapporte des idées noires, des ruminations,
des angoisses somatiques, des hallucinations auditives, une fatigue
importante, de la tristesse, une réduction de la capacité à éprouver du plaisir,
des troubles du sommeil
et une diminution de la libido. Spontanément,
l’assuré n’exprime pas de plainte somatique, notamment pas de douleurs.
Lorsqu’il est invité à le faire, il décrit des douleurs assez diffuses et
permanentes.
A l’examen clinique, on observe surtout une certaine angoisse qui s’atténue
au cours de l'entretien. Il n’y a pas de tristesse manifeste. L’assuré ne
présente pas de trouble cognitif manifeste non plus, il n’y a pas de
ralentissement psychomoteur, ni de fatigue. On n’observe pas de
comportement algique, ni de rétrécissement du champ de la pensée sur les
douleurs. En revanche, son esprit est assez focalisé sur les problèmes de
santé physique.
Sur la base de ces éléments, nous retenons le diagnostic de possible
syndrome somatoforme indifférencié. L’assuré n’exprime pas spontanément
des douleurs. Les symptômes
ne se limitent pas aux douleurs, mais sont
plutôt focalisées sur d’autres atteintes somatiques, essentiellement
respiratoires. Il n’y a pas non plus de démarche répétée en vue d’une
prise en               charge pour un
traitement antalgique. A notre sens, ceci exclut un syndrome
douloureux somatoforme persistant. Nous émettons une réserve sur ce
diagnostic parce que l’assuré souffre bel et bien d’affections somatiques
documentées. L’assuré décrit une certaine restriction au niveau de son
fonctionnement psychosocial, mais essentiellement par crainte du regard des
autres, surtout d’être mal jugé au vu de son incapacité de travail. Toutefois, il
ne souffre pas d’isolement
social et il continue à côtoyer ses connaissances,
notamment d’anciens collègues de travail.
L’assuré présente aussi un trouble mixte, anxieux et dépressif. Les troubles
présentés par l’assuré n’atteignent pourtant pas le seuil diagnostic d’un
épisode dépressif.
A la limite, le diagnostic différentiel peut se poser avec une
dysthymie secondaire à l’évolution chronique d’un trouble de l’adaptation.
Il n’y a pas d’élément psychopathologique manifeste. L’assuré a peu
de               capacité d’introspection
et d’élaboration psychique. Toutefois, il peut mobiliser
ses ressources personnelles en vue d’éviter un isolement social.
Il n’y a pas de limitation fonctionnelle en lien avec son status psychiatrique, les
atteintes retenues n’étant pas sévères et, d’autre part, sujette à caution
pour               le trouble somatoforme
indifférencié. Il n’y a pas non plus de tendance à la
majoration, parce que l’on ne retrouve pas de comportement démonstratif. En
revanche, l’assuré semble pris dans un processus de revendication. De plus, il
vit une situation familiale très pénible.
D’un point de vue psychiatrique, l’assuré pourrait travailler 8 heures par jour
sans diminution de rendement. Il y a bien des limitations pour une
réadaptation professionnelle, mais, malgré les échecs antérieurs successifs,
on peut raisonnablement exiger de sa part un effort de volonté. Toutefois, en
raison du déconditionnement important et des limitations dans ses capacités
d’apprentissage, l’assuré doit être bien encadré.
A notre sens, la symptomatologie anxieuse et dépressive est réactionnelle à
son incapacité de travail ou à son inactivité, plutôt que la cause éventuelle
d’une incapacité
de travail. Dans ce sens, l’aggravation du tableau clinique
décrit par le Dr J.________ est secondaire à la persistance des divers
problèmes (incapacité de travail, difficultés familiales et sociales), plutôt que
la               cause de ces problèmes,
pour ce qui concerne l’incapacité de travail.
La prescription d’un antidépresseur n’est pas formellement indiquée, toutefois
ce type de traitement
a généralement un effet bénéfique sur la perception
subjective de la douleur.
VII.              Réponses aux
questions de l'Assurance Invalidité
A.
Questions
cliniques
[…]
4.
Diagnostics (si possible selon classification ICD-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents?
• Syndrome pulmonaire obstructif de degré sévère, apparemment non réversible
(2007).
• Tachycardie de repos inexpliquée (2008).
• Adénomégalie et pneumopathie interstitielle micronodulaire suggestives d'une sarcoïdose
(1996), stables.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents?
• Syndrome douloureux chronique depuis 1998.
• Douleur chronique de l'épaule droite sur arthrose acromio-claviculaire, depuis 1998.
• Trouble somatoforme indifférencié (F45.1) de puis 1998.
• Trouble mixte, anxieux et dépressif (F41.2) depuis 2000.
[…]
B.
Influences
sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan somatique
Activité
légère essentiellement sédentaire, sans port de charge de plus de 4 kg avec le membre
supérieur droit, de 8-10 kg avec les deux membres supérieurs, pas de travail en hauteur avec
les bras, pas de flexion antérieure répétée du tronc.
Le
syndrome pulmonaire obstructif, en aggravation depuis 2007, rend impossible un travail lourd de maçon.
De plus, la tachycardie contribue à la dyspnée et à la limitation des performances physiques.
Sur
le plan psychique et mental
Aucune.
Sur
le plan social
Aucune
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1 Comment agissent ces troubles
sur l’activité exercée jusqu‘ici?
Le syndrome pulmonaire obstructif en aggravation par rapport à 2007 rend impossible un travail physique
de maçon. De plus, la tachycardie contribue à la dyspnée et à la limitation physique.
2.2 Description précise
de la capacité résiduelle de travail
Sur le plan pneumologique
,
des investigations complémentaires (pour la tachycardie de repos et la suspicion de sarcoïdose)
semblent encore nécessaires, pour tenter d’améliorer la situation fonctionnelle s’il
en découle une option thérapeutique. Dans le cas contraire, une activité sédentaire
est envisageable à temps partiel au moins.
Sur le plan ostéo-articulaire
,
la capacité de travail est complète dans une activité adaptée qui tienne compte des
limitations ostéo-articulaires décrites.
Sur
le plan cardiologique
, la capacité est complète
dans une activité adaptée légère essentiellement sédentaire.
Sur le pIan psychique
,
la capacité de travail est complète.
2.3 L ‘activité
exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour)
?
Sur le plan somatique
,
non
Sur le plan psychique
,
oui à 100%.
2.4 Y a-t-il une diminution
du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Sur le plan somatique,
sans objet.
Sur le plan psychique
,
non.
2.5 Depuis quand, au point
de vue médical, y a-t-iI une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur le plan somatique
,
depuis 1998 (voire même 1996 quand le diagnostic de probable sarcoïdose a été posé).
Sur le plan psychique
,
sans objet.
2.6 Comment le degré d’incapacité
de travail a-t-iI évolué depuis lors?
Sur le plan somatique
,
totale depuis 1998 dans l’activité exercée.
Sur le plan psychique
,
sans objet.
3. En raison de ses troubles psychiques, l’assuré (e) est-iI (elle) capable de s’adapter
à son environnement professionnel?
Oui.
C.
Influences
sur la réadaptation professionnelle
[…]
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
Non.
[…]
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré(e) ?
Oui.
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi
faut-iI tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Sous réserve des investigations complémentaires proposées et des éventuelles options
thérapeutiques qui en découleraient.
3.2 Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour)?
En plein, huit heures par jour.
3.3 ‘Y a-t-il une diminution
du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
[…]
Remarques
et/ou autres questions:
Des investigations complémentaires sont nécessaires pour poser un diagnostic de certitude sur
le plan pulmonaire. Nous proposons une bronchoscopie. En cas de résultats négatifs des biopsies
et du lavage broncho-alvéolaire par bronchoscopie, une biopsie pulmonaire et une éventuelle
biopsie des ganglions médiastinaux pourraient être discutées. Si le diagnostic de certitude
d’une sarcoïdose était posé, une IRM cérébrale et une biopsie myocardique
ou de la musculature striée, devraient être envisagées."
e)
Dans un avis médical du SMR du 6 octobre 2008, le Dr S.________ avec l'aval du Dr R.________, médecin-chef
adjoint de ce service pour la Suisse romande, a relevé ce qui suit :
"On retiendra pour l'essentiel : l'absence d'aggravation au plan rhumatologique et psychiatrique,
une aggravation au plan pneumologique qui n'empêche cependant pas le travail en plein dans une activité
adaptée, une tachycardie d'origine non expliquée mais non incapacitante dans une activité
sédentaire et légère. En effet l'assuré ne présente pas les éléments
constitutifs pour un épisode dépressif incapacitant ; relevons [u]n trouble mixte, anxieux
et dépressif, qui pose le diagnostic différentiel avec une dysthymie secondaire à l'évolution
chronique d'un trouble de l'adaptation : quoiqu'il [sic] en soit, le tableau psychiatrique n'est pas
incapacitant au sens de l'AI et n'engendre pas de limitation fonctionnelle. Le syndrome somatoforme indifférencié
est seulement possible, et en l'absence d'isolement social, de comorbidité psychiatrique, il n'[a]
pas valeur incapacitante.
[…]
NB
: les experts proposent encore des investigations au plan pulmonaire, afin de clarifier le diagnostic.
Cette proposition n'a pas d'impact sur l'exigibilité.
Je n'ai pas de raison médicale de m'écarter des conclusions des experts.
"
Par avis médical complémentaire du 17 décembre 2008, le SMR, par le Dr G.________, a souligné
que la détérioration des fonctions pulmonaires de l'assuré depuis 2007 entraînait
une augmentation des limitations fonctionnelles, ce dernier ne pouvant plus exercer qu'une activité
sédentaire légère.
f)
Le
19 décembre 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision rejetant
sa demande de prestations, attendu que selon le rapport du CEMed du 11 septembre 2008, l'intéressé
bénéficiait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, si bien que son taux d'invalidité devait être maintenu à
19,19% conformément à l'arrêt rendu par le Tribunal cantonal des assurances le 13 avril
2004.
g)
Par acte du 31 mars 2009, l'assuré a contesté ce projet de décision. Il s'est prévalu
d'un rapport du Dr J.________ du 5 mars 2009, dans lequel ce dernier précisait ne pas remettre en
question les diagnostics posés par les experts du CEMed, mais observer une sous-évaluation
de la gravité de l'état anxio-dépressif de l'intéressé, ainsi que l'absence
d'une mise en contexte et d'une vue d'ensemble somato-psychosociale. L'assuré a également invoqué
un courrier du Dr E.________ du 6 mars 2009, dans lequel ce dernier relevait que son patient ne subirait
pas de bronchioscopie supplémentaire, et contestait les conclusions du rapport du CEMed, dès
lors qu'une «
contradiction
grave
» existait entre l'opinion de la Dresse
Q.________ figurant à la lettre B, chiffre 2.2 dudit rapport, selon laquelle une activité sédentaire
était envisageable à temps partiel au moins, et la lettre C, chiffre 3.2 qui mentionnait qu'une
activité adaptée à l'invalidité pouvait être exercée en temps complet.
En outre, le Dr E.________ soulignait que de nombreux insuffisants respiratoires de même sévérité
que l'assuré avaient été mis au bénéfice d'une rente AI.
h)
Dans un avis du SMR du 1
er
mai 2009, le Dr S.________, avec l'aval du Dr R.________, a précisé notamment ce qui suit :
"
Pathologie pulmonaire
Certes, au plan pneumologique  au point 2.2 (p35), il est précisé que la CT
dans une activité sédentaire est envisageable à temps partiel au moins mais
dans le cadre du consensus réalisé entre les 4 experts, décision d’une pleine
CT a été prise (point 33.1 et 3.2 en p37). On peut appuyer cette exigibilité par
des éléments objectifs : l’assuré a réalisé un test d’effort sans
désaturation               significative,
dont la charge maximale atteinte correspond à 4.7 METS, ce qui
correspond à une VO2 max estimée à 16 ml/kg/min ; or selon les tabelles
officielles, on sait que de nombreuses activités requièrent moins de
16mI/kg/min (Exemples: assis au bureau à écrire, calculer : 4.25 / travail
debout à un bar : 8.75 / marche à 4.8km/h : 10,5 / marche à 5.6km/h : 14 /
conduite de voiture : 4.25 / conduite d’un camion : 5.3 / grutier: 8.75 / conduite
d’un gros poids lourd :10.5 / pompiste: 9.45 / entretien des sols (ponçage,
cirage, etc) :9.45 / assemblage de petites pièces en position debout : 8.75 /
assemblages plus lourds (mécanique agricole), brasage léger et stockage
d’objets légers 10.5 / etc). Précisons en outre que l’assuré présente
un trouble               diffusionnel
décrit comme léger, alors qu’en fait il peut être considéré comme
encore normal, puisque la DLCO a été mesurée à 76% du score prédit ; or au-
delà de 75% le résultat est considéré comme normal le trouble de diffusion est
estimé comme léger entre 61 et 75% (réf: ATS/ERS Task Force, Eur Respir J
2005 ;26 :948- 66). Enfin l’assuré continue à fumer quelques cigarettes et/ou
cigares / jour, ce qui ne peut être que délétère pour ses capacités
respiratoires.
Avec les éléments objectifs que sont les examens pratiqués, corrélés aux
tables relatant les efforts possibles en lien aves les performances réalisées,
on est en droit d’admettre une pleine CT dans une activité adaptée.
Pathologie psychiatrique
Dans sa lettre du 15.03.2009, le Dr [...] J.________, manifeste son désaccord
sur les conclusions du volet psychiatrique de l’expertise. Il se positionne en
tant que médecin traitant, dont on sait que ce rôle empêche une sereine
objectivité, et on devra préférer l’appréciation de l’expert, lequel
n’avait par               ailleurs
pas manqué d’avoir un entretien avec le psychiatre traitant et de
discuter la teneur de ses RM. L’assuré ne reçoit pas de traitement
psychotrope, ce qui paraît surprenant pour un « état anxio-dépressif »
que le               Dr J.________ semble
juger comme plutôt grave ; il n’évoque pas le
syndrome somatoforme indifférencié pourtant retenu par le Dr [...]
M.________ et par les experts du COMAI. Il demande une réévaluation de
l'IT, sans pour autant la chiffrer. Le Dr J.________ n’apporte pas les éléments
qui permettent de mettre en doute les conclusions de l’expertise du COMAI,
dans laquelle (p32) les plaintes de l’assuré sont rapportées, dans laquelle il
est bien précisé que l’assuré ne présente ni trouble cognitif majeur, ni
ralentissement psychomoteur, ni fatigue (symptômes que rapporte le
psychiatre traitant) ; l’anxiété n’est pas niée, mais elle s’estompe
eu fil de               l’entretien
; elle est par ailleurs connue, et déjà rapportée au syndrome
somatoforme par le Dr M.________ ; enfin les experts motivent leurs
diagnostics en p32, finissant par conclure que la symptomatologie anxieuse et
dépressive (qui n’est donc pas niée, mais dont l’intensité n’est pas
suffisante               pour engendrer
des limitations fonctionnelles, et/ou le diagnostic d’épisode
dépressif) est réactionnelle à l’inactivité ou à l’incapacité
de travail et aux               problèmes
sociaux plutôt que la cause éventuelle d’une incapacité de travail."
i)
Par écrit du 16 juin 2009, la Dresse Q.________ a expliqué qu'au terme de l'expertise pneumologique
réalisée entre les 10 et 12 juin 2008, elle avait adressé au CEMed un rapport indiquant
que l'activité professionnelle de l'assuré ne pouvait plus être poursuivie et qu'une réorientation
était envisageable à temps partiel. Aussi était-elle surprise que «
les
conclusions finales du rapport CEMed mentionnent une capacité complète dans l'activité
professionnelle exercée à ce jour
».
Elle a ajouté qu'il était indispensable de réévaluer la situation de l'assuré,
qu'une activité à temps partiel dans un travail à faible sollicitation physique serait
négociable, et que l'altération de la capacité fonctionnelle respiratoire de l'intéressé
était de l'ordre de 50%, ce qui illustrait sa limitation physique.
j)
En date du 8 juillet 2009, le SMR, par le Dr G.________, a considéré que le rapport médical
de la Dresse Q.________ n'apportait pas d'éléments nouveaux.
C.
Par décision du 9 juillet 2009, l'OAI a rejeté l'opposition. Sur le plan médical, l'office
s'est fondé sur les conclusions de l'expertise du CEMed du 11 septembre 2008, confirmées par
le SMR dans des avis des 1
er
mai et 8 juillet 2009, pour retenir que le prénommé avait une capacité de travail de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a, en revanche, estimé
que les positions des Drs J.________ et E.________ n'étaient pas susceptibles de remettre en cause
l'appréciation des experts précités. Sous l'angle économique, pour déterminer
le revenu d'invalide de l'intéressé, l'OAI a tenu compte du salaire statistique d'hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé de la production et des
services, selon l'enquête suisse sur la structure des salaires 2006. Il a calculé un montant
de 4'933 fr. 11 par mois ou 59'197 fr. 32 par année en 2006, pour un horaire hebdomadaire de travail
de 41,7 heures ; adaptée à l'évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008, la rémunération
annuelle atteignait 61'347 fr. 36. Compte tenu d'un abattement pour les limitations fonctionnelles de
15%, le revenu annuel d'invalide a été arrêté à 52'145 fr. 26. Comparant ce
revenu à la rémunération que le recourant aurait perçue sans invalidité dans
son ancienne activité en 2008, soit 65'921 fr., l'OAI a déterminé que le degré d'invalidité
était de 20,90%, résultat qu'il convenait d'arrondir à 21%. Ce taux étant inférieur
au seuil de 40%, l'OAI a retenu que l'assuré n'avait pas droit à une rente d'invalidité.
Pour le surplus, l'office a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'accorder des mesures professionnelles,
dès lors qu'elles ne permettraient pas de réduire le préjudice économique subi, l'assuré
pouvant en revanche prétendre à une aide au placement.
D.
Agissant par l'entremise de son conseil, V.________ a recouru le 11 septembre 2009 contre cette décision,
concluant à son annulation et à l'octroi d'une demi-rente, subsidiairement au renvoi de la
cause à l'autorité intimée pour complément d'instruction. En substance, il remet
en cause la valeur probante de l'expertise du CEMed, attendu que ses médecins traitants les Drs
E.________ et J.________, comme les experts Y.________ et Q.________ estiment que sa capacité de
travail dans une activité adaptée est de 50% et non de 100%. Il relève que l'expertise
en cause n'a pas tenu compte des réserves de la Dresse Q.________. Il met en doute la valeur probante
de cette expertise, dans la mesure ou le CEMed est une société commerciale dont le principal
client serait l'OAI. Il produit divers documents pour étayer ses dires, dont un rapport médical
du 26 août 2009 établi par le Dr Y.________, indiquant que la capacité de travail dans
une activité adaptée ne serait que de 50%.
Dans sa réponse du 12 novembre 2009, l'intimé conclut au rejet du recours, se fondant sur l'expertise
du CEMed ainsi que sur l'avis du SMR du 1
er
mai 2009. Il joint à ses déterminations un nouvel avis du SMR du 4 novembre 2009, dans lequel
le Dr L.________, avec l'approbation du Dr R.________, explique que l'argumentation et les pièces
fournies par le recourant ne sont pas susceptibles de modifier l'appréciation dudit service.
Dans sa réplique du 9 décembre 2009, l'intéressé reproche au SMR de placer sa propre
exégèse des pièces au centre de l'affaire.
Par duplique du 6 janvier 2010, l'OAI confirme la décision querellée, à laquelle il renvoie
pour le surplus.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent, est
recevable à la forme.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 1 et 2 al. 1 let.
c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art.
57 LPGA et 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la Cour composée de
trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure
à 30'000 fr. s'agissant notamment d'un refus de rente.
2,
a)
La LAI ayant subi deux révisions depuis
2002 et la LPGA, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de l'assurance-invalidité, il convient de
déterminer quel est le droit matériel applicable au présent cas.
Les principes généraux en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique,
en cas de changement de règles de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation
de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences
juridiques, sont valables dans le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3,
130 V 445). Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération les modifications du droit
postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid.
1.2), en l'occurrence le 9 juillet 2009.
Cela étant, même si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné,
pour la période jusqu'au 31 décembre 2007, au regard des dispositions de la LPGA et des modifications
de la LAI consécutives à la 4
e
révision de cette loi, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004, et pour la suite au regard des modifications de la LAI consécutives à la 5
e
révision de ladite loi, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la version de la loi
sous laquelle ils ont été posés.
b)
Selon une jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d'après
l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF
121 V 362 consid. 1b p. 366; 116 V 246 consid. 1a p. 248 et les références citées; TF
9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4; TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1 p. 366; 117 V 287 consid. 4 p. 293
et les références citées; TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4; TF 9C_397/2007
du 14 mai 2008, consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et
de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités; TF 9C_449/2007 du 28 juillet 2008, consid.
2.2; TF 9C_931/2008 du 8 mai 2009, consid. 4.3).
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine
LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le degré d'invalidité; un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à
un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales
d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il importe
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007
du 8 janvier 2008 consid. 4.2). Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées).
c)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a). Au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43; TF 9C_94/2009
du 29 avril 2009 consid. 3.3; TF 8C_936/2008 du 7 juillet 2009 consid. 6). Il n'en va différemment
que si les médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3; TF 9C_514/2009 du 3 novembre
2009 consid. 4; TF 9C_142/2008 du 16 octobre 2008 consid. 2.2; TF 8C_183/2007 du 19 juin 2008 consid.
3).
4.
a)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent
a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce
qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré
rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée de manière à influencer
ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3,
125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). A cet égard, une appréciation
différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l'existence
d'une aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b; SVR 1996 IV no 70, p. 204, consid. 3a et les références).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif (TFA I 67/02 du 2 décembre 2003, consid. 2,
I 52/03 du 16 janvier 2004, consid. 2.1).
b)
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b, TFA I 490/03 du 25
mars 2004 consid. 3.2). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité – et donc le droit à la rente –
s'est produit (ATF 133 V 108, 130 V 75 consid. 3.2).
c)
Par décision du 7 juin 2002, confirmée
sur recours le 13 avril 2004, l'intimé a refusé d'allouer une rente AI à l'assuré,
essentiellement au motif que le taux d'invalidité de celui-ci – calculé à 20,55%
par l'OAI et à 19,19% par le Tribunal cantonal des assurances – n'ouvrait pas le droit à
une rente (cf. let. A.b supra). Le 26 avril 2005, l'intéressé a déposé une nouvelle
demande de prestations sur laquelle l'office a refusé d'entrer en matière par décision
du 11 avril 2006. Suite à l'opposition de l'assuré du 16 mai 2006, l'OAI, après avoir
examiné la documentation fournie par celui-ci, a ordonné une expertise médicale auprès
du CEMed et requis l'avis du SMR. Ce faisant, l'office est entré en matière sur ladite requête
(art. 87 al. 3 et 4 RAI), qu'il a malgré tout rejetée sur le fond par décision du 9 juillet
2009. Il s'agit dès lors, pour la Cour des assurances sociales, d'examiner si le refus de prestations
est justifié, et plus précisément de déterminer s'il n'y a pas eu de modification
de l'état de santé de l'assuré par rapport à la décision du 7 juin 2002 et au
jugement du 13 avril 2004, entraînant une modification de la capacité de travail et du degré
d'invalidité au sens des dispositions légales.
5.
Dans son recours du 11 septembre 2009, l'assuré ne conteste pas les diagnostics retenus par les
experts du CEMed et du SMR, mais critique uniquement les conclusions de ces spécialistes se rapportant
à sa capacité de travail résiduelle.
a)
Selon l'expertise du CEMed du 11 septembre 2008 réalisée par les spécialistes indiqués
ci-dessus, l'intéressé présente diverses atteintes ayant des répercussions sur sa
capacité de travail, à savoir un syndrome pulmonaire obstructif de degré sévère
apparemment non réversible (depuis 2007), une tachycardie de repos inexpliquée (depuis 2008),
et une adénomégalie ainsi qu'une pneumopathie interstitielle micronodulaire suggestives d'une
sarcoïdose (remontant à 1996), stables. Il présente en outre des affections n'ayant pas
d'impact sur sa capacité de travail, soit un syndrome douloureux chronique (depuis 1998), une douleur
chronique à l'épaule droite sur une arthrose acromio-claviculaire (depuis 1998), un trouble
somatoforme indifférencié (depuis 1998), et un trouble anxieux et dépressif mixte (depuis
2000). Les experts retiennent que l'assuré ne subit aucune limitation fonctionnelle en relation
avec ses troubles psychiques. Au plan somatique, ils considèrent qu'il est capable d'exercer une
activité légère essentiellement sédentaire, sans port de charge de plus de 4 kg avec
le membre supérieur droit, respectivement de 8 à 10 kg avec les deux membres supérieurs,
et qu'il ne peut pas travailler en hauteur avec les bras, ni exercer de flexion antérieure répétée
du tronc. Ils en déduisent que l'intéressé n'est plus à même de travailler comme
maçon-coffreur, mais qu'en revanche, une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
est exigible à temps complet (p. 37 ch. 3.2).
b)
Les avis médicaux du SMR viennent confirmer les conclusions des experts du CEMed. Ainsi, dans un
premier avis du SMR du 6 octobre 2008, le Dr S.________, avec l'aval du Dr R.________, retient que si
l'état de santé de l'assuré ne s'est pas dégradé sur le plan rhumatologique
et psychiatrique, il s'est en revanche détérioré sur le plan pneumologique. Il relève
que cet élément n'empêche pas l'intéressé ne travailler en plein dans une activité
adaptée, la tachycardie non expliquée dont il est atteint n'étant pas incapacitante dans
une activité sédentaire et légère. Ce praticien souligne également que le tableau
psychiatrique de l'assuré n'est pas incapacitant au sens de l'AI et n'engendre pas de limitations
fonctionnelles. Il ajoute que le syndrome somatoforme indifférencié est seulement possible
et qu'en l'absence d'isolement social et de comorbidité psychiatrique, il est dépourvu de valeur
incapacitante. Pour le surplus, le Dr S.________ déclare n'avoir aucune raison de s'écarter
des conclusions des experts du CEMed.
Par avis complémentaire du 17 décembre 2008, le Dr G.________ du SMR relève que la détérioration
des fonctions pulmonaires de l'assuré depuis 2007 entraîne une augmentation des limitations
fonctionnelles, l'intéressé ne pouvant plus exercer qu'une activité sédentaire légère.
En date du 1
er
mai 2009, le Dr S.________ expose, s'agissant de la pathologie pulmonaire de l'assuré, que la pleine
exigibilité d'une activité adaptée peut être objectivement appuyée sur la base
des examens médicaux pratiqués sur l'intéressé en corrélation avec les tables
relatant les efforts possibles en lien avec les performances réalisées. Il observe au passage
que l'assuré fume quotidiennement quelques cigarettes et/ou cigares, ce qui ne peut être que
délétère pour ses capacités respiratoires. Sur le plan psychiatrique, ce praticien
relève pour l'essentiel que le psychiatre traitant de l'assuré n'apporte aucun élément
permettant de mettre en doute les conclusions des experts du CEMed.
Enfin, par deux autres avis des 8 juillet et 4 novembre 2009, le SMR a considéré que les arguments
de l'assuré n'étaient pas susceptibles de remettre en question les conclusions du CEMed.
c)
Le recourant, dans son mémoire du 11 septembre 2009, fait valoir que sa capacité de travail
résiduelle ne s'élève qu'à 50% et non à 100%. Il se prévaut des opinions
médicales des Drs E.________, J.________, Q.________ et Y.________.
Il prétend tout d'abord qu'il existe une contradiction entre les conclusions finales de l'expertise
du CEMed et le commentaire figurant en page 35 chiffre 2.2 du rapport, ainsi libellé : «
sur
le plan pneumologique
,
des
investigations complémentaires (pour la tachycardie de repos et la suspicion de sarcoïdose)
semblent encore nécessaires, pour tenter d'améliorer la situation fonctionnelle s'il en découle
une option thérapeutique. Dans le cas contraire, une activité sédentaire est envisageable
à temps partiel au moins
». En outre,
il se prévaut d'un courrier du 16 juin 2009 rédigé par la Dresse Q.________, dans lequel
cette dernière explique avoir retenu, sur la base de l'examen pneumologique pratiqué sur l'assuré,
qu'une réorientation professionnelle n'était envisageable qu'à temps partiel ; aussi se
déclare-t-elle surprise des conclusions finales du rapport du CEMed «
mentionn[a]nt
une capacité complète dans l'activité professionnelle exercée à ce jour
».
La Cour relève tout d'abord que la remarque figurant en page 35, chiffre 2.2 du rapport du CEMed
se limite à indiquer que, sur le plan pneumologique, pour le cas où aucune option thérapeutique
n'apparaîtrait possible à l'issue de nouvelles investigations, une activité sédentaire
demeurerait envisageable à temps partiel au minimum. Cette formulation n'exclut donc pas un taux
d'occupation supérieur à 50%. On notera, au demeurant, que le corps médical a en définitive
renoncé à pratiquer des nouveaux examens, au motif que ceux-ci «
ne
modifierai[en]t en rien l'évaluation de [l']aptitude au travail
»
du recourant (cf. lettre du Dr E.________ du 6
mars 2009 let. B.g supra). A cela s'ajoute que les constatations formulées sur le plan pneumologique
en page 31 de l'expertise en question (sous la rubrique VI. Synthèse et discussion, situation actuelle,
cf. let. B.d supra) ne contiennent aucune indication selon laquelle la capacité de travail résiduelle
de l'assuré serait de 50%. Dans ces conditions, la Cour retient que le commentaire 2.2 en page 35
du rapport du CEMed n'est pas incompatible avec les conclusions finales de ce document, selon lesquelles
le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Par ailleurs,
dans l'exposé préliminaire dudit rapport, les experts du CEMed, dont la Dresse Q.________,
déclarent sous leur signature que leur rapport a été établi conjointement après
examen de l'intéressé, qu'il s'agit d'un travail nécessitant un consensus, et qu'il a
été réalisé selon les règles de l'art et en toute indépendance des parties.
Aussi, les déclarations de cette spécialiste, dans sa lettre du 16 juin 2009, qui remet en
cause des conclusions communes prises sous la signature des quatre médecins chargés de l'expertise,
paraissent surprenantes, dans la mesure où elles marquent une nette prise de distance par rapport
à l'expertise à laquelle ce médecin a participé. Bien plus, selon cette lettre, le
rapport du CEMed aurait retenu une pleine capacité de travail dans l'activité habituelle du
recourant, ce qui est manifestement erroné. Dans ces conditions, il paraît hors de question
d'accorder valeur probante aux arguments de la Dresse Q.________ dans son courrier précité.
S'agissant des critiques formulées par le Dr E.________ dans son courrier du 6 mars 2009, elles
ne sauraient être considérées comme décisives. D'une part, ce praticien y fait état
d'une contradiction entre l'appréciation de la Dresse Q.________ et les conclusions finales de l'expertise
du CEMed. Or, ainsi qu'il a été exposé ci-dessus, cet argument n'est pas relevant. Par
ailleurs, ce praticien soutient, dans son courrier, avoir appris par «
différents
pneumologues
» que de nombreux insuffisants
respiratoires de même sévérité que le recourant auraient été mis au bénéfice
d'une rente de l'AI. Bien que l'assuré ne s'en soit pas prévalu à l’appui de son
recours, la Cour souligne qu'en tout état de cause, elle ne saurait se prononcer d'une manière
générale sur les cas de rentiers AI souffrant de pathologies respiratoires. De toute façon,
les allégations abstraites de son médecin traitant ne peuvent pas être déterminantes.
Quant au Dr J.________, il estime, dans son rapport du 5 mars 2009, que les experts du CEMed ont sous-évalué
la gravité de l'état anxio-dépressif du recourant, et se sont prononcés sans mise
en contexte et vue d'ensemble somato-psychosociale. Il relève qu'à l'inverse de ce qu'ont retenu
les spécialistes, son patient présente un sentiment de détresse souvent présent,
ainsi qu'un sentiment d'anxiété que l'on ne saurait qualifier de léger. Il ajoute que
compte tenu de ses pathologies physiques, l'assuré n'est plus en mesure de s'imaginer exercer un
emploi. Ce faisant, le Dr J.________ expose donc uniquement sa propre appréciation des faits, mais
ne conteste pas les diagnostics posés par les spécialistes du CEMed – ce qu'il reconnaît
lui-même dans son écrit – et ne se réfère à aucun élément pertinent
que ces experts auraient méconnu.
Il en va de même concernant le courrier du 26 août 2009 du Dr Y.________, dans lequel ce dernier
déclare qu'au terme d'une expertise réalisée en 2001, il a d'emblée conclu à
une incapacité de travail complète de l'assuré dans l'activité de maçon, et
que si à l'origine, du point de vue pneumologique, une activité adaptée sédentaire
paraissait appropriée, tel n'est plus le cas désormais. Il estime, dès lors, que l'exercice
d'une activité adaptée n'est exigible qu'à 50%, compte tenu des pathologies respiratoires
et psychiatriques de l'assuré. D'une part, si le Dr Y.________ s'est tout d'abord prononcé
sur le cas du recourant en tant qu'expert en 2001, il est ensuite devenu l'un de ses médecins traitants.
Ses déclarations doivent donc être examinées à la lumière du lien particulier
existant entre un médecin traitant et son patient (cf. consid. 3c supra). D'autre part, dans sa
prise de position à la motivation somme toute relativement succincte, ce praticien ne fait pas état
d'un élément déterminant que les experts du CEMed n'auraient pas mentionné dans leur
rapport détaillé.
d)
Il sied de rappeler, à ce stade, que l'on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (cf. consid. 3c supra). En l'occurrence,
l'expertise du CEMed du 11 septembre 2008 procède d’un examen exhaustif du cas du recourant;
la situation médicale y est clairement décrite et l’évaluation de la capacité
de travail en fonction des diagnostics retenus a été examinée de manière complète.
Les experts énoncent par ailleurs précisément l'ensemble des limitations fonctionnelles
découlant des atteintes à la santé. Enfin, les conclusions des spécialistes sont
motivées et convaincantes. Les médecins du SMR y ont d'ailleurs entièrement adhéré,
ainsi qu'il appert de leurs avis indiqués ci-dessus. Cette expertise satisfait ainsi pleinement
aux réquisits jurisprudentiels permettant qu’on lui accorde pleine valeur probante. A cela
s'ajoute que les médecins dont l'avis est invoqué par le recourant ne font pas état d'éléments
qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise, ainsi qu'il a été précédemment
exposé.
C'est le lieu de relever que les craintes du recourant quant à l'impartialité et à l'indépendance
des experts du CEMed sont infondées. Le seul fait que cette entité soit constituée en
société commerciale et s'occupe de mandats confiés par l'OAI ne remet pas en cause l'objectivité
des médecins qui la composent (cf. dans ce sens arrêt TFA I 501/04 du 13 décembre 2005
consid. 5 et réf. cit.). Au cas d'espèce, l'assuré n'avance aucun élément de
preuve pertinent démontrant une quelconque prévention des spécialistes sollicités.
Sur ce point, il est utile de rappeler le préambule de l'expertise du 11 septembre 2008, dans lequel
les quatre spécialistes mandatés affirment que l'expertise en cause a été réalisée
selon les règles de l'art et en toute indépendance des parties.
Dans ces circonstances, on peut accorder pleine valeur probante à l'avis dûment motivé
des experts du CEMed, qui retiennent sur une base consensuelle que la capacité de travail de l'assuré
est entière dans une activité adaptée.
7.
S’agissant du calcul du préjudice économique, non contesté par le recourant, la
comparaison des revenus telle qu’effectuée par l’OAI n'apparaît pas critiquable
dans son résultat et doit être confirmée. On peut ainsi retenir que le degré d'invalidité
se chiffre à 21%, si bien qu'il s'avère inférieur au minimum de 40% ouvrant le droit à
bénéficier d'un quart de rente d'invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
8.
a)
Il découle des considérations qui précèdent que le recours doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent être arrêtés à 450 fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1
LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 juillet 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice fixés à 450 fr. sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
à Me Henri Bercher (pour le recourant),
-
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
à l'Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :