vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 221 · 2015-06-16 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, EXPERTISE | 6 al. 1 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.06.2015 Arrêt / 2015 / 221

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
128/14 - 59/2015
ZA14.047408
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 juin 2015
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
M.
Métral et Mme Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Cloux
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne
et
T.________SA
,
à [...], intimée, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne
_______________
Art.
6 al. 1 LAA ; art. 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
Dès le 1
er
juin
1995, D.________ (ci-après : l’assuré), né en 1959, de nationalité italienne,
a travaillé en tant qu’électronicien à 100% auprès de la société
[...]. Cette dernière avait signé un contrat auprès de T.________SA
(ci-après : l’assurance), prévoyant la couverture du risque d’accidents pour
ses employés. L’assuré avait au surplus souscrit une police auprès de l’assurance
dans le cadre d’un contrat d’assurance-maladie collective.
Dans le courant du mois de janvier 2014 (date illisible), l’employeur de l’assuré a
transmis à l’assurance une déclaration d’accident, dans laquelle l’intéressé
a indiqué que le 20 décembre 2013, il avait glissé sur une plaque de glace se trouvant
sur un petit chemin en descente et qu’il s’était blessé au coude et à l’épaule.
La Dresse F.________ a donné les premiers soins à l’assuré le 26 décembre
2012, faisant les constatations suivantes (cf. rapport LAA du 9 février 2014) :
"(…)
4. Constatations
5.
Diagnostic provisoire
(…)"
Dans un rapport du 17 janvier 2014 faisant suite à une arthro-IRM de l’épaule droite
effectuée la veille, le Dr O.________, spécialiste en radiologie, a exposé ce qui
suit :
"(…)
Description :
L’étude
des structures osseuses démontre l’absence d’œdème osseux pathologique. A
noter un aspect remanié du trochiter. L’étude des tendons de la coiffe des rotateurs
démontre une rupture complète transfixiante du tendon supra-épineux, le moignon tendineux
se situant à hauteur de l’interligne scapulo-huméral. L’examen démontre également
une rupture subtotale transfixiante du tendon infra-épineux, en effet, seules quelques fibres postérieures
sont encore individualisées. L’étude du tendon sous-scapulaire démontre également
des signes de rupture partielle transfixiante des fibres profondes et supérieures du tendon, sans
luxation du tendon du long chef du biceps qui est en place dans sa gouttière et qui apparaît
continu. La trophicité musculaire démontre des signes d’amyotrophie modérée
à sévère du muscle supra-épineux associée à une involution graisseuse des
fibres musculaires de stade II à III. On note également une amyotrophie qui reste modérée
du muscle infra-épineux et sous-scapulaire. Le labrum apparaît discrètement remanié
dans la partie supérieure et antérieure, sans toutefois mettre en évidence d’image
de déchirure labrale. Pas de lésion ostéo-cartilagineuse significative au niveau de l’articulation
scapulo-humérale. Sévère remaniement dégénératif par contre de l’articulation
acromio-claviculaire.
Conclusion :
Rupture
complète du tendon supra-épineux et subtotale du tendon infra-épineux. Rupture partielle
du tendon sous-scapulaire sans signe de luxation du tendon du long chef du biceps. Sévère lésion
d’arthrose acromio-claviculaire.
(…)"
Le 11 mars 2014, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a pratiqué une réinsertion d’une rupture complète des
sus et sous-épineux, une tenodèse du LCB (réd. : long chef du biceps) et une acromioplastie
de l’épaule droite.
Par courrier à l’employeur de l’assuré du 21 mars 2014, l’assurance
a déclaré qu’elle lui verserait des indemnités journalières pour la période
courant jusqu’au 31 décembre 2013 par 2'146 fr. 95 (assurance-accidents de base)
respectivement 1'013 fr. 95 (assurance-accidents complémentaire).
L’assurance a soumis le cas – imageries médicales comprises – à son médecin-conseil,
le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, qui a rendu une appréciation médicale sur dossier le 22 avril 2014 avec la
teneur suivante :
"(…)
III.
APPRECIATION DU CAS
Les
ruptures de la coiffe des rotateurs posent des problèmes assécurologiques fréquents et
difficiles, surtout chez les patients ayant dépassé la cinquantaine (ce qui est le cas ici).
La
question qui se pose toujours après un accident, est de savoir si celui-ci a "causé"
les lésions ou s’il n’a fait que "révéler" l’existence d’un
état antérieur.
Pour
répondre à cette question, on dispose de deux critères d’imagerie essentiels :
1.
La "qualité"
de la musculature
: Dans les
lésions fraîches, le muscle est de bonne qualité. Il ne présente pas ou que peu d’atrophie
et aucune dégénérescence graisseuse. Au contraire, dans les ruptures anciennes (six mois
et plus), il existe une atrophie musculaire et après de longs mois et années, il se produit
aussi une involution graisseuse du muscle.
2.
Le degré
de rétractation du tendon
:
Dans les lésions récentes, cette rétraction tendineuse est peu prononcée. Mais plus
le temps passe, plus le (ou les) tendon(s) se retire(nt), loin de leur lieu d’insertion.
Qu’en
est-il chez D.________ ?
§
Le radiologue décrit des signes
d’amyotrophie sévère du muscle sus-épineux et une involution graisseuse de stade
II-III. Il décrit aussi une amyotrophie "modérée" des muscles sous-épineux
et sous-scapulaire.
§
Le moignon du tendon sus-épineux
est fortement rétracté à l’interligne scapulo-huméral, ce que confirme l’opérateur,
qui décrit avoir trouvé une "
quasi
tête chauve
".
On
a donc tous les signes d’une
rupture
ancienne
de la coiffe des rotateurs,
"révélée" par l’accident du 20.12.2013.
Peu
importe, en médecine assécurologique, que la pathologie ait été symptomatique ou
non, avant l’accident. H. Fredenhagen dans son ouvrage "Das ärtzliche Gutachten",
précise bien en traitant de ce sujet "
Somit
hat des Unfall einen krankhaft vorgeschädigten Organismus betroffen; ob der Vorzustand stumm onder
manifest war, ohne grosse Bedeutung
".
III.
(sic)
REPONSES
AUX QUESTIONS
1.
A votre avis,
les troubles constatés à l’arthro-IRM et l’intervention du 11.03.2014 ont-ils une
relation de causalité avec l’événement du 20.12.2013 :
a.
certaine (100
%)
b.
vraisemblable
(plus de 50 %)
c.
possible (moins
de 50 %)
Pour
les raisons développées ci-dessus, la relation entre les lésions décrites ci-dessus
à l’arthro-IRM et l’accident du 20.12.2013, est tout au plus possible.
Cependant,
on doit admettre que l’accident a
"traumatisé"
ces lésions préexistantes,
pendant une certaine période (voir réponse à la question 3).
2.
Existe chez
la personne assurée des états préexistants ? Si oui, lesquels ?
Oui.
On
a chez D.________, tous les signes d’une rupture invétérée (ancienne) de la coiffe
des rotateurs, pour les raisons expliquées ci-dessus.
3.
La réponse
à cette question est nécessaire seulement s’il existe un état préexistant,
selon la question 2 et si la causalité a été jugée par vos soins au degré de
vraisemblance prépondérante :
·
S’agit-il
d’une aggravation passagère ? Si oui, quand l’état de santé tel qu’il
était avant l’accident a-t-il à nouveau été atteint (statu quo ante) ?
·
A partir de
quelle date l’état de santé de l’assuré est-il
exclusivement
lié à l’état antérieur (statu quo sine) ? A votre avis.
On
peut admettre que l’accident a entraîné une aggravation de l’état antérieur
d’une durée d’une dizaine de semaines, soit jusqu’à la date de l’intervention.
A
partir de cette date, le
statu
quo sine
est retrouvé et seul
l’état antérieur est à prendre en considération, c’est-à-dire que
cet état antérieur est responsable de la clinique et de l’incapacité de travail.
4.
A votre avis,
combien de temps l’incapacité de travail est-elle justifiée compte tenu de l’activité
professionnelle de D.________ ?
Il
est difficile de répondre à cette question, mais on peut faire plusieurs remarques :
·
L’affection semble intéresser
le côté dominant et l’intervention est récente (moins de six semaines). Une incapacité
de travail de quatre à six mois est justifiée, à mon avis, en tous cas pour les travaux
de manutention.
·
Le pronostic de ces réfections
de rupture ancienne de la coiffe des rotateurs est réservé. Les tendons et les muscles ne sont
pas de bonne qualité, et les re-ruptures ne sont pas rares, dans le décours post-opératoire.
En outre, il existe ici, une sévère arthrose acromio-claviculaire, ce qui aggrave le pronostic.
5.
Remarques de
votre part ?
Dans
mon expérience et surtout dans les cas, où l’affection était asymptomatique avant
l’accident, il est très difficile de faire admettre à l’assuré, le point de
vue développé ci-dessus.
(…)"
Par courrier du 19 mai 2014, l’assurance a avisé l’assuré qu’à
compter du 11 mars 2014, elle estimait que seul l’état antérieur (réd. :
à l’accident du 20 décembre 2013) était à prendre en considération,
tant pour la clinique que pour l’incapacité de travail, et lui a donné la possibilité
de faire valoir son point de vue et ses objections.
Répondant le 28 mai 2014 aux questions de l’assurance, le Dr G.________ a pour l’essentiel
relevé que l’IRM du 16 janvier 2014 avait confirmé une large rupture des sus et
sous-épineux opérée le 11 mars 2014.
Par lettre du 3 juin 2014, l’assuré – désormais assisté de son conseil
– a contesté la prise de position de l’assurance du 19 mai 2014. Par courrier du
12 juin 2014, il a précisé être encore en incapacité de travail à 75% en
raison des suites de la lésion à l’épaule droite subie le 20 décembre
2013.
Dans un courrier du 19 juin 2014 au conseil de l’assuré, le Dr G.________ a précisé
ce qui suit :
"(…)
Ce patient présente effectivement des séquelles d’un traumatisme direct de son épaule
droite, l’accident incriminé du 20.12.2013 est parfaitement susceptible d’avoir provoqué
les dégâts constatés.
Cet
accident a entraîné une forte diminution de la mobilité de son épaule droite accompagnée
de douleurs justifiant finalement une intervention chirurgicale. Celle-ci a été réalisée
le 11.03.2014, il a été question de procéder à la réinsertion d’une large
rupture de la coiffe des rotateurs de cette épaule droite.
A
la suite de quoi, le patient a été immobilisé durant 6 semaines sur une attelle tout
en bénéficiant de psychothérapie douce.
Lors
du dernier contrôle du 12.05.2014, l’évolution était favorable avec récupération
encore incomplète de la mobilité qui, pour l’instant, ne dépassait pas la ligne
des épaules. Comme prévu, l’évolution sera longue, entraînant une incapacité
de travail d’environ 4 mois postopératoires et justifiant un long traitement de physiothérapie.
Toutefois,
ceci ne devrait pas l’empêcher de reprendre une activité légère soit à
raison de 25% dès le 12.05.2014.
En
ce qui concerne les lésions révélées par l’IRM du 06.01.2014, ainsi que je
l’avais exprimé précédemment, elles sont parfaitement compatibles avec l’accident
incriminé. On ne trouve que rarement des lésions dégénératives chez un patient
de cette classe d’âge, environ 12% d’après de récents travaux. Dans ce cas,
les signes radiologiques évoquent nettement des lésions dégénératives, ce qui
n’est pas le cas de D.________.
(…)"
Par courrier du 30 juin 2014, l’assuré s’est prévalu de l’avis du Dr G.________
– qu’il a produit à cette occasion –, alléguant que ce dernier jouissait
d’une voix scientifique autorisée.
Interpellé à ce sujet par l’assurance, le Dr K.________ a rendu un nouvel avis le
10 juillet 2014. Il s’y est référé à ses précédents arguments
quant au fait que l’assuré présentait une lésion "ancienne", relevant
au surplus que le Dr G.________ n’avait pas étayé son affirmation selon laquelle
les lésions révélées par l’IRM du 16 janvier 2014 étaient "compatibles
avec l’accident incriminé" et que son appréciation relative à l’absence
de lésions dégénératives était contredite par les constatations du radiologue
faisant état d’une sévère lésion d’arthrose acromio-claviculaire. Le
Dr K.________ a dès lors maintenu son précédent avis du 22 avril 2014.
Par décision du 22 juillet 2014, rendue "à défaut d’éléments
nouveaux justifiant un réexamen du cas", l’assurance a indiqué que le
statu
quo sine
avait été retrouvé
dès le 11 mars 2014 et que dès cette date, seul l’état antérieur était
à prendre en considération, tant pour la clinique que pour l’incapacité de travail.
Elle s’est fondée sur les motifs suivants :
"(…)
Afin de clarifier la situation, nous vous (sic) avons soumis le dossier au Dr K.________. Celui-ci
constate que l’IRM du 16.01.2014 révèle tous les signes d’une rupture ancienne
de la coiffe des rotateurs. Le radiologue mentionne en effet une sévère lésion d’arthrose
acromio-claviculaire. Ces lésions dégénératives préexistantes ont été
révélées par l’accident du 20.12.2013. Dans son rapport du 19.06.2014, le Dr G.________
déclare que les lésions révélées par l’IRM du 16.01.2014 sont « compatibles
avec l’accident incriminé ». Cependant, cette affirmation n’étant étayée
d’aucun argument, le Dr K.________ confirme son avis du 22.04.2014.
Dès
lors, le lien de causalité entre l’événement du 20.12.2013 et les lésions constatées
à l’IRM n’est tout au plus que possible. Cependant, on doit admettre que l’accident
a « traumatisé » ces lésions préexistantes pendant une certaine période
et donc entraîné une aggravation de l’état antérieur d’une dizaine de
semaines, soit jusqu’à la date de l’intervention."
L’assuré s’est opposé à cette décision le 23 juillet 2014, concluant
à la poursuite de la prise en charge, au titre de l’assurance-accidents, des suites de l’événement
du 20 décembre 2013. Se prévalant de l’arrêt TF 8C_216/2009 du 28 octobre
2009 (réd. : entre-temps publié sous réf. ATF 135 V 469), il a soutenu que sa
situation imposait à l’assurance de procéder à une expertise. Le 28 août
2014, l’assuré a complété sa motivation, renvoyant à une nouvelle prise de
position du Dr G.________ du 27 août 2014, qui a la teneur suivante :
"(…)
Les conclusions du Dr K.________ ne manquent pas de surprendre mais elles sont bien dans la ligne
des assureurs LAA qui tentent de nier la nature traumatique des lésions qu’ils sont censés
prendre en charge. En ce qui concerne les circonstances mêmes de l’accident, on est en droit
de considérer que la chute sur le verglas du 20.12.2013 est parfaitement adéquate pour entraîner
une lésion de la coiffe des rotateurs. De plus, s’agissant d’un patient monteur de réseaux,
il serait curieux de soutenir que ce patient ait pu jusque-là travailler sans aucune difficulté
alors qu’il était déjà porteur d’une lésion de sa coiffe des rotateurs.
Cela peut parfois être le cas chez quelqu’un ayant une activité très sédentaire,
ce n’est certainement pas la situation de ce patient.
Sur
le plan strictement médical, l’argumentaire du Dr K.________ n’est pas davantage
convaincant. En effet, il se réfère pour l’essentiel, voire uniquement, à une arthrose
acromio-claviculaire préexistante. Cette constatation est fréquemment évoquée dans
des circonstances semblables mais elles ne résistent pas à l’analyse. En effet, une arthrose
acromio-claviculaire est mise en évidence de façon parfaitement physiologique, chez 65% des
patients parfaitement asymptomatiques et ne souffrant d’aucune pathologie de la coiffe (réd. :
réf. cit.).
D’autre
part, si l’on a longtemps prétendu que les patients de plus de 50 ans présentaient fréquemment
des lésions dégénératives et asymptomatiques de la coiffe des rotateurs, des études
récentes réfutent catégoriquement cette affirmation. En particulier une étude montre
que chez les 85 patients asymptomatiques de plus de 65 ans, une lésion de la coiffe des rotateurs
n’est retrouvée que dans 10,9% (réd. : réf. cit.).
Alors
qu’une autre étude montre une prévalence de lésion transfixiante de la coiffe dans
uniquement 5,7% dans la tranche d’âge de 50 à 59 ans (réd. : réf. cit.).
On
pourrait multiplier les travaux récents qui contredisent l’affirmation du Dr K.________,
par ailleurs, un groupe d’étude auquel j’appartiens est en train d’en faire le
recensement afin de clarifier la situation et si possible limiter les litiges liés à cette
pathologie.
Finalement,
il est tout de même curieux que par gain de paix l’assureur reconnaisse la causalité
jusqu’à l’intervention chirurgicale mais pas au-delà, ce qui n’est bien sûr
pas acceptable.
(…)"
Par décision sur opposition du 23 octobre 2014 notifiée le 27 octobre 2014, l’assurance
a rejeté l’opposition de l’assuré (dispositif, chiffre 1) et maintenu que son obligation
de verser des prestations d’assurance-accidents avait pris fin le 11 mars 2014 (chiffre 2).
Elle s’est fondée sur les motifs suivants :
"(…)
Discussion
(…)"
B.
Par acte du 25 novembre 2014,
D.________ a recouru contre cette décision sur opposition concluant, sous suite de frais et dépens,
à sa réforme en ce sens qu’il ait droit, au titre de l’assurance-accidents, à
la prise en charge des suites de l’accident du 20 décembre 2013, subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants. Il a pour l’essentiel maintenu sa position fondée sur
l’avis du Dr G.________, estimant par ailleurs qu’une expertise s’imposait "d’évidence"
en l’espèce. Il a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, la tenue
d’une audience de débats au cours de laquelle les Drs K.________ et G.________ devaient être
entendus et que la Cour soit composée de deux magistrats professionnels.
Répondant le 29 janvier 2015, l’intimée – désormais assistée de
son conseil – a conclu au rejet du recours. Elle a admis avoir pris en charge la lésion de
la coiffe des rotateurs du recourant au titre d’une lésion corporelle assimilée à
un accident "au sens de l’article 9 alinéa 2 lettre f OLAA", mais a soutenu
– se référant à l’arrêt TF 8C_714/2013 du 23 juillet 2014 –
que son obligation de prise en charge avait cessé selon les règles ordinaires de la causalité
en cas d’accident aggravant un état maladif préexistant. Elle a au surplus soutenu que
l’avis du Dr K.________ – qu’elle estimait corroboré par l’IRM
du 16 janvier 2014 – l’emportait sur celui du Dr G.________, également en
raison de la qualité de médecin-traitant de ce dernier. Selon elle, ce serait par souci de
simplification que le Dr K.________ aurait arrêté le
statu
quo sine
au 11 mars 2014.
Se déterminant le 20 février 2015, le recourant a pour l’essentiel contesté
que l’avis du Dr G.________ ait une force probante réduite en raison de sa qualité
de médecin traitant, relevant au surplus que le Dr K.________ n’avait émis que des
avis médicaux, mais n’avait pas fonctionné comme expert.
L’intimée a de son côté maintenu sa position par acte du 5 mars 2015, exposant
ne pas avoir de réquisitions supplémentaires.
Il ressort par ailleurs des correspondances entre les parties – dont la Cour de céans a reçue
copies – que l’intimée a ouvert une instruction parallèle en sa qualité d’assurance-maladie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous
réserve des dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale sur
la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l'assurance-accidents
du 20 mars 1981; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours (art. 56 LPGA) devant le tribunal du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), qui statue en instance
unique (art. 57 LPGA). Dans le canton de Vaud, cette compétence échoit à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD [loi vaudoise sur la procédure administrative
du 28 octobre 2008; RSV 173.36]).
L’acte de recours, qui doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués,
ainsi que les conclusions (art. 61 let. b LPGA), doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours – qui répond aux prescriptions légales de forme –
a été déposé le 25 novembre 2014, moins de trente jours après la notification,
le 27 octobre 2014, de la décision sur opposition litigieuse du 23 octobre 2014, de sorte
qu’il est recevable.
2.
a)
Seuls
les aspects de la décision critiqués par le recourant sont examinés, sous réserve
des points non critiqués ayant des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164
consid. 2.1
in initio
;
ATF 125 V 414 consid. 1b
cum
2a; ATF 129 V 245 consid. 3.1; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Est en l’espèce
litigieux la prise en charge par l’intimée,
en sa qualité d’assureur-accidents, des suites de l’accident du 20 décembre
2013 – dont la qualification n’est pas disputée – au-delà du 10 mars
2014.
3.
a)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Les prestations de l’assurance-accidents obligatoire comprennent notamment le
traitement médical (art. 10 LAA), les prestations en espèce sous forme d’indemnités
journalières (art. 16 LAA), de rentes d’invalidité (art. 18 LAA) et de survivants (art.
28 LAA), et les prestations en espèce versées à titre d’indemnité pour atteinte
à l’intégrité (art. 24 LAA) et pour impotence (art. 26 LAA).
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose d’abord, entre l’événement dommageable
de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle.
Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, le juge
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance
sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident
et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident assuré
doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; ATF 129 V 402 consid. 4.3.1; ATF 119
V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et réf. cit.).
Si l’on peut admettre qu’un accident n’a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes de l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état
maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans la survenance de l’accident (
statu
quo sine
; cf. TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 c.
2.3 et réf. cit.). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec l’accident (raisonnement "
post
hoc ergo propter hoc
"; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb;
TF 8C_6/2009 du 30 juillet 2009 consid. 3). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_262/2008 du 11 février 2009 consid. 2.2).
b)
Les
lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA, dont font partie les ruptures de la coiffe
des rotateurs (let. f), sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel,
une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure
ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 139 V 327 consid.
3; TF 8C_578/2013 précité consid. 2.1 et les autres arrêts cités). Le droit
aux prestations pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le retour à
un
statu quo ante vel sine
est établi. Toutefois, de telles lésions seront assimilées à un accident aussi longtemps
que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle,
n'est pas clairement établie. On ne se fondera donc pas simplement sur le degré de vraisemblance
prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle atteinte vers un
statu
quo sine
(TF 8C_578/2013 précité consid. 2.2
et les arrêts cités).
Comme l’a relevé l’intimée, le Tribunal fédéral s’est par ailleurs
penché sur le cas d’un assuré présentant des lésions dégénératives
et asymptomatiques antérieures à un accident – qui n’étaient pas contestées
–, qui avait occasionné une impotence fonctionnelle et des douleurs (TF 8C_714/2013 du 23 juillet
2014). Dans cette affaire, il a considéré que le rapport de causalité entre l’accident
et les symptômes ne devait pas être apprécié d’après les règles spécifiques
applicables aux lésions assimilées à un accident, mais selon celles de la causalité,
savoir jusqu’au rétablissement du statu
quo
ante vel sine
(consid. 5.2.1
cum
3.2 et 5.1.2).
4.
a)
L'assureur
examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin, les renseignements donnés oralement devant être consignés par écrit
(art. 43 al. 1 LPGA).
Lorsque des doutes – mêmes faibles
– subsistent quant à la fiabilité et à la force probante des constatations médicales
obtenues à l’interne par l’assurance, la jurisprudence impose la mise en œuvre
de clarifications complémentaires (
ATF 139
V 225 consid. 5.2 et les arrêts cités). Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative
aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction
manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier (ATF 139 V
496 consid. 4.4 et les arrêts cités). Ainsi, dans
une
procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu’une
décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne
à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on
peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant
à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée
en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par
un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA, qui a trait au choix de l’expert
(ATF 135 V 465 consid. 4 et réf. cit.).
C’est le lieu de rappeler que pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
il faut que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin
traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour la simple et unique raison
qu’il émane du médecin traitant ou qu’il a été établi par un médecin
se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d’un assureur (TF 9C_359/2009
du 26 mars 2010 consid. 4.2).
5.
a)
L’intimée
a en l’espèce fondé sa décision sur l’opinion de son médecin-conseil,
le Dr K.________. Soutenant que les lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs
sont fréquentes chez les personnes âgées de plus de cinquante ans, ce dernier a motivé
l’existence d’une lésion dégénérative antérieure à l’accident
du 20 décembre 2013 dans le cas d’espèce en relevant deux critères d’imagerie,
soit la présence d’une amyotrophie musculaire et le degré de rétraction du tendon.
Il a reconnu que l’accident du 20 décembre 2013 avait traumatisé cette lésion,
le
statu quo sine
étant
selon lui recouvré au 11 mars 2014. De son côté, le Dr G.________ soutient que
des lésions dégénératives ressortiraient "nettement" lors d’un examen
radiologique mais que tel ne serait pas le cas chez le recourant (cf. courrier du 19 juin 2014).
Invoquant diverses études médicales, il a par ailleurs contesté les données statistiques
invoquées par le Dr K.________, faisant quant à lui valoir qu’une arthrose acromio-claviculaire
pouvait être mise en évidence de façon physiologique et en l’absence de toute pathologie
de la coiffe.
b)
Ces avis médicaux appellent les remarques
suivantes.
On relèvera d’abord que les Drs K.________
et G.________ sont tous deux spécialistes en
chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Ils fondent leurs avis respectifs sur des
arguments d’ordre médical – savoir la propension des personnes âgées de plus
de cinquante ans à présenter des lésions dégénératives de la coiffe des
rotateurs et le degré auquel ces lésions apparaissent à l’examen radiologique –,
sans qu’aucune position paraisse totalement infondée. Tous deux exposent cependant leurs arguments
de manière succincte. Ainsi, le Dr G.________ fonde son avis sur des études statistiques,
mais sans démontrer leur pertinence dans le cas du recourant. Il ne s’est au demeurant pas
prononcé sur l’amyotrophie musculaire et l’involution graisseuse des fibres musculaires
révélées par l’IRM du 16 janvier 2014, ni sur la rétraction du tendon
sus-épineux. Quant au Dr K.________, il a retenu une aggravation de l’état de santé
du recourant pendant une dizaine de semaines, mais sans motiver cette durée. En l’absence
d’anamnèse et de pièces au dossier attestant de manière plus précise des circonstances
de l’accident, il n’est toutefois pas possible de s’assurer de la concordance d’une
telle conclusion avec les faits.
Par ailleurs, l’avis du
Dr K.________,
qui fonde la décision sur opposition litigieuse, repose uniquement sur les pièces du dossier
de l’intimée, ce praticien n’ayant en particulier pas reçu le recourant en consultation.
Il n’a ainsi pas pu avoir une connaissance exhaustive de la situation médicale de l’intéressé
ni dûment tenir compte de ses plaintes. Ces éléments ne ressortent pas des pièces
mises à sa disposition qui – malgré l’avis de l’intimée – ne pallient
dès lors pas ces manquements. Faute de reposer sur des examens complets, l’avis du Dr K.________
ne bénéficie pas d’une pleine force probante et ne permet en particulier pas d’écarter
les arguments médicaux du Dr G.________, la réciproque étant toutefois également
vraie.
En l’état actuel du dossier, l’existence d’une lésion dégénérative
antérieure à l’accident du 20 décembre 2013 – soit une question de fait
d’ordre exclusivement médical – n’est ainsi ni démontrée, ni exclue,
y compris au degré de la vraisemblance prépondérante. Le cas échéant, la question
du recouvrement du
statu quo
ante vel sine
devra également être éclaircie.
L’intimée ne peut ainsi rien tirer de l’arrêt TF 8C_714/2013 précité
qu’elle cite, les faits fondant cette jurisprudence n’étant pas établis dans le
cas d’espèce.
Ces conditions imposaient à l’intimée, conformément à la jurisprudence précitée
(cf.
supra
consid. 4/a
in initio
),
de mettre en œuvre une expertise au sens de l’art. 44 LPGA afin de clarifier la situation
médicale du recourant, notamment pour déterminer si les atteintes à la santé du recourant
sont désormais manifestement de caractère exclusivement dégénératif –
et le cas échéant depuis quelle date –, puis de rendre une nouvelle décision.
6.
a)
Il
s’ensuit l’admission du recours, l’annulation de la décision sur opposition du
23 octobre 2014 et le renvoi de la cause à l’intimée pour qu’elle procède
dans le sens des considérants précédents.
b)
La procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires. Le recourant, qui obtient gain
de cause avec le concours d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens à
la charge de l’intimée, qu’il convient de fixer à 2’000 fr. (art. 61
let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD; art 7 al. 2 et 3 TFJAS [Tarif des frais judiciaires
et dépens en matière de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008; RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours interjeté le 25 novembre 2014 par D.________ contre la décision sur opposition
rendue le 23 octobre 2014 par T.________SA est admis.
II.
La décision sur opposition attaquée est annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
T.________SA versera à D.________ un montant de 2’000 fr. (deux mille francs), à titre
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour D.________),
‑
Me Séverine Berger (pour T.________SA),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :