vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 314 · 2009-05-20 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.05.2009 Arrêt / 2009 / 314

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 16 LPGA

TRIBUNAL CANTONAL
AI 186/08 -
142/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 mai 2009
_________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Dormond Béguelin et M. Zbinden,
assesseurs
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Aigle, recourant, représenté par
le Centre social protestant, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7, 8, 16, 43, 61 let.
a, c, g LPGA ; 4 al. 1, 69 al. 1bis  LAI ; 49 al. 1, 55
LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
L.________ (ci-après :
l'assuré), né le 23 juin 1950, est divorcé et
père de deux enfants, nés respectivement en 1979 et
1990, qui vivent avec lui à Aigle. Natif de
Bosnie-Herzégovine, il est arrivé en Suisse le 28
juillet 1993 comme requérant d'asile. Il est au
bénéfice d'une formation de mécanicien sur
automobiles, achevée le 20 mai 1969, et était
propriétaire de son propre garage qu'il exploitait seul
jusqu'à son arrivée en Suisse. Depuis lors, il n'a
jamais repris d'activité professionnelle. Le 23 août
2005, il a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant
à l'octroi d'une rente, en faisant état de troubles
psychiques importants et de problèmes
ostéoarticulaires.
b)
Dans un rapport du 17 octobre 2005
adressé à l'OAI, le Dr R.________, Chef de clinique
au Centre d'accueil et de traitement psychiatrique N.________, pose
le diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail de traits de personnalité paranoïaque (F60.0),
en relevant que les troubles de la personnalité se sont
installés probablement depuis de nombreuses années,
ayant un caractère enraciné et durable. Il expose que
la capacité de travail de l'intéressé n'a pas
été évaluée au Centre d'accueil et de
traitement psychiatrique N.________, mais que l'on peut imaginer
que les traits de la personnalité susmentionnés
entravent d'une manière significative sa capacité
d'intégrer un milieu professionnel.
c)
Dans un rapport du 10 avril 2006
adressé au médecin traitant de l'assuré (le Dr
M.________, spécialiste FMH en médecine
générale), la Dresse K.________, psychiatre pour
l'organisme U.________ (qui n'a obtenu son titre FMH qu'en 2008)
indique que l'assuré a été suivi à
U.________ Vevey et vu également à plusieurs reprises
à la Policlinique psychiatrique de Z.________ et que le
diagnostic retenu a toujours été celui d'un trouble
de la personnalité de type paranoïaque. Ce rapport
décrit les constatations du médecin et relève
que le principal souci exprimé par l'intéressé
lors du dernier entretien avec la Dresse K.________ était
que celle-ci fasse part de ses observations au Dr M.________ afin
que ce dernier puisse appuyer la demande AI. Il ne se prononce pas
sur l'influence éventuelle des troubles de la
personnalité sur la capacité de travail de
l'intéressé.
d)
Sur proposition de son Service
médical régional (ci-après : SMR), l'OAI a
mandaté le Centre d'expertise médicale S.________,
à [...], pour une expertise bidisciplinaire. Du rapport
d'expertise pluridisciplinaire du 12 février 2007,
fondé sur un examen clinique et rhumatologique du
1
er
septembre 2006 de même que sur un examen
spécialisé psychiatrique du 17 novembre 2006, il
résulte notamment ce qui suit :
"[…]
Evaluation psychiatrique du 17.11.2006,
Doctoresse
J.________
, spéc.
FMH en Psychiatrie
[…]
Status psychiatrique :
assuré de taille moyenne,
robuste, habillé de façon simple, l'hygiène
est plutôt correcte. Réticent, Monsieur L.________
devient loquace, mais sur des sujets qu'il choisit lui-même.
Il reste méfiant jusqu'à la fin de l'entretien.
Humeur normothymique, il est en colère vis-à-vis des
autorités et du gouvernement. Il se sent manipulé et
confirme que le budget qui devrait lui appartenir est
malmené et abusé par les assistants sociaux. Il ne
présente pas de sentiment de culpabilité, de
dévalorisation ou de manque d'espoir. Pas
d'anxiété, pas d'idéation que la vie ne vaut
pas la peine d'être vécue. Discours projectif, peu
informatif, évitant et soupçonneux. L'assuré a
tendance à se surévaluer. Pensée bien
organisée, cohérente. Contenu de caractère
paranoïde. Très méfiant et soupçonneux,
l'assuré croit à la méchanceté des
autres. Il est bien orienté et ne présente aucun
trouble cognitif. Jugement altéré, toutes les
personnes qui ne sont pas avec lui sont automatiquement contre lui.
Manque d'introspection et déni de problème
psychiatrique.
Diagnostic :
Personnalité paranoïaque
(CIM-10 : F60.0).
Appréciation du cas et pronostic
:
Monsieur
L.________ est arrivé en Suisse en 1993, au début de
la guerre en Bosnie. Malgré la méfiance et la
réticence de l'assuré qui rendent l'évaluation
difficile, j'ai cru comprendre que déjà dans son
pays, il fonctionnait de la même façon. Il s'exprime
très peu sur son couple et les détails de sa vie
sociale et professionnelle. Cette réticence correspond
à une défense paranoïaque et elle est difficile
à dépasser, car l'assuré se sent
angoissé et sans abri. Depuis qu'il est en Suisse, Monsieur
L.________ n'a presque pas de réseau d'amis en raison d'un
manque de confiance et d'une peur que quelqu'un lui fasse du mal et
abuse de son ouverture. Pour les mêmes raisons, il donne
difficilement et avec peu de fiabilité les informations sur
lui-même. Par exemple, il m'a dit avoir construit sa propre
maison, mais dans le dossier principal, on ne trouve que
l'existence d'une maison familiale qui est actuellement
occupée par sa soeur ou, autre exemple, il m'a
signalé vivre avec deux fils, contrairement à ce
qu'il avait affirmé au Docteur T.________ de vivre avec une
fille et un fils. La différence d'information est apparue
à plusieurs reprises et, bien qu'une partie pourrait
être expliquée par la barrière linguistique,
les différences sont trop marquées et
fréquentes, ce qui correspond plutôt à une
attitude d'évitement liée à la
méfiance. Parmi les caractéristiques de la
personnalité paranoïaque, hormis la méfiance,
l'isolement avec une attitude d'évitement, on retrouve un
caractère soupçonneux et une tendance envahissante
à déformer les événements et
interpréter les actions impartiales ou amicales d'autrui
comme hostiles ou méprisantes. Ceci est
particulièrement exprimé dans son discours projectif
et méprisant vis-à-vis de son assistant social de
FAREAS, avec lequel il est en conflit, le soupçonnant d'une
implication abusive dans son rôle professionnel ou face
à ses compatriotes avec lesquels il évite tout
contact.
Monsieur L.________ présente
également une préoccupation excessive avec des
explications sans fondement de type conspiration concernant les
événements autour de lui et dans le monde entier,
comme par exemple, ses explications sur la politique suisse et la
politique d'asile au cours desquelles il développe une
théorie de grosses manipulations de la Suisse face aux pays
arabes et islamiques qui financent le séjour des demandeurs
d'asile musulmans par de riches dotations mensuelles. Il
enchaîne la même théorie sur la Yougoslavie de
Tito et la manipulation toutes les ethnies et populations
musulmanes, etc. Il a été difficile d'interrompre son
discours et guider l'entretien dans une direction plus
informative.
Le sens tenace et combatif de
l'assuré de ses propres droits légitimes, hors de
proportion avec la situation réelle, est une tendance
à surévaluer sa propre personne. Il estime, par
exemple, avoir le droit à une rente sans expliquer sur
quelle base et prend un discours directif, m'ordonnant qu'il veut
une rente à 60 % et travailler à 40 %. Basé
sur ses convictions décrites auparavant, l'assuré a
un sentiment de mérite et de justice vis-à-vis de sa
demande, la considérant comme absolument
légitime.
En dehors de ce trouble de la
personnalité et du dysfontionnement relationnel qui peut
émerger très rapidement, Monsieur L.________ ne
présente aucune autre pathologie psychiatrique qui pourrait
influencer sa capacité de travail. Les relations
interpersonnelles sont facilement empoisonnées par des
soupçons, de la méfiance, un sentiment de complot
contre lui ou de la jalousie. L'assuré pourrait bien
fonctionner avec un travail sans trop de contact avec les autres.
Hormis les difficultés relationnelles, l'assuré garde
une capacité de travail entière du point de vue
psychique.
A.4
DIAGNOSTICS
A.4.1
avec répercussion sur la capacité de
travail
- Nihil.
A.4.2
sans répercussion sur la capacité de
travail
- Personnalité paranoïaque (CIM-10 : F60.0).
- Hernie inguinale droite.
- Obésité modérée (BMI = 31,2
kg/m2)
A.5
Appréciation du cas
et pronostic
Monsieur L.________, originaire de Bosnie
Herzégovine, est venu en Suisse en 1993 en raison de la
guerre dans son pays. Il a une formation de mécanicien auto
avec un certificat de son pays et était propriétaire
de son garage qu'il exploitait seul jusqu'à son
arrivée en Suisse. Depuis lors, il n'a jamais repris
d'activité professionnelle ce qui, d'après lui, est
en relation avec son statut de réfugié. Il est
divorcé depuis 1998 et il vit avec ses deux enfants dans un
appartement à Aigle. Une demande de rente a
été déposée en août 2005 par le
médecin traitant avec comme raison principale des troubles
psychiques.
Les plaintes de Monsieur L.________ sont
des troubles du sommeil avec cauchemars importants ainsi que des
céphalées occipitales à prédominance
nocturne généralement en relation avec les
cauchemars. Ses problèmes seraient survenus suite à
un accident de la voie publique lorsqu'il s'est fait renverser par
une moto en circulant en vélo. Il dit avoir
été en bonne santé auparavant et que cet
accident l'a brisé. Il s'estime capable de travailler dans
son métier à temps partiel, de l'ordre de 50 à
60% et ajoute « changez-moi la tête et je pourrai
travailler à 100% ». Les autres problèmes comme
les lombalgies, les douleurs de la cheville gauche ou la hernie
inguinale droite ne gênent pas l'assuré.
A l'examen somatique, on retrouve une
hernie inguinale droite réductible et indolore. Il y a de
discrets troubles statiques non significatifs de la colonne
vertébrale sans syndrome vertébral ni cervical ni
lombaire. L'examen de la cheville montre des articulations stables
et indolores. Il n'y a qu'une légère douleur à
la mobilisation de la tête du
péroné.
Le bilan sanguin exclut une insuffisance
thyroïdienne responsable des troubles psychiques.
En résumé, d'un point de vue
physique, il n'y a pas de limitation pour Monsieur L.________
à exercer son métier de mécanicien auto
à plein temps La hernie inguinale droite qui est
actuellement asymptomatique et qui, en raison du plâtre dans
le cadre de la fracture de la jambe gauche, était devenue
douloureuse début 2004, ne présente pas de limitation
actuellement. Si elle devait devenir symptomatique, une
intervention chirurgicale permettrait de résoudre le
problème.
Le bilan psychiatrique met en
évidence une personnalité paranoïaque et un
dysfonctionnement relationnel. Ce trouble de la personnalité
rend difficile toute activité nécessitant des
contacts. Par contre, il n'y a pas de pathologie psychiatrique qui
justifie une incapacité de travail. Dans un poste où
l'assuré peut travailler de manière
indépendante dans un encadrement compréhensif, la
capacité de travail est entière.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
B.1
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les
troubles constatés
Au plan physique :
la hernie inguinale droite ne
permet pas de soulever des charges modérées à
lourdes.
Au plan psychique et mental :
le trouble de la
personnalité et le dysfonctionnement relationnel limitent le
choix du poste à des activités où
l'assuré peut travailler de manière
indépendante dans un encadrement compréhensif. Par
contre, il n'y a pas de limitation dans la capacité de
travail.
Au plan social :
il existe un problème
linguistique, l'assuré ayant une très mauvaise
connaissance de la langue française.
B.2
Influence des troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici
B.2.1   Comment
agissent ces troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
Il n'y a pas de limitation dans
l'activité de mécanicien-auto, hormis la hernie
inguinale droite qui ne lui permet pas de soulever des charges,
mais ce problème peut être résolu par un
traitement chirurgical.
B.2.2
Description précise de la capacité résiduelle
de travail
La capacité de travail
résiduelle est entière dans l'activité de
mécanicien auto, en l'absence de port de charges
modérées à lourdes.
B.2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible
? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour)
Oui, à raison de 8 heures par
jour. […]"
B.
a)
Le 11 avril 2007, l'OAI a
adressé un projet de décision de refus de rente
à l'assuré. Celui-ci a contesté ce projet en
produisant un rapport médical de la Dresse K.________,
daté du 26 septembre 2007, qui y expose ce qui
suit:
"[…]
Discussion
M L.________ présente un
fonctionnement psychique globalement psychotique. Le tableau
clinique que nous constatons depuis plusieurs années
correspond bien au diagnostic de trouble de la personnalité
de type paranoïaque (F60.0) tel que décrit dans la
CIM-10. Cependant, compte tenu de l'ampleur de ses
interprétations délirantes, nous pourrions
également évoquer, éventuellement, un
diagnostic différentiel avec une psychose paranoïaque,
diagnostic qui dans la CIM-10 est mis sous le chapeau d'un trouble
délirant (F22.0). La présence de traits
dépressifs, que j'ai constatés en 2003 et 2005
(thymie triste, idées de mort imminente, accentuation des
troubles du sommeil) et m'ont amenée en 2005 à tenter
l'introduction d'un anti-dépresseur (essai qui a
été mis à mal par le vécu de
persécution du patient), tend à donner crédit
à cette hypothèse. Par ailleurs, M. [...] avait
également relevé en 2001 la présence d'un
délire hypochondriaque.
Quoi qu'il en soit, les difficultés
qui affectent le fonctionnement psychique et social du patient sont
nombreuses et importantes, une illustration éloquente en est
son refus farouche et itératif de toute autre
médication que l'Entumine, qu'il tend à accuser par
ailleurs d'être à l'origine de toutes ses
difficultés. Plus particulièrement, M. L.________ se
montre en général inadéquat dans les relations
sociales, qu'il vit sur un mode persécutoire (surtout
dès qu'elles deviennent régulières et non
seulement occasionnelles). Compte tenu de cela, il est difficile de
l'imaginer évoluer dans un milieu professionnel de
manière satisfaisante.
Dans le rapport d'expertise
multidisciplinaire du 12 février 2007, dont vous m'avez fait
parvenir copie et qui conclut à une capacité de
travail entière, je relève que «
L'assuré nécessite un cadre compréhensif et
une activité sans contacts inter-humains ». Or, un
cadre compréhensif évoque pour moi soit un atelier
protégé soit un poste spécialement et
expressément conçu et aménagé pour une
personne particulièrement vulnérable.
D'autre part, je serais très
intéressée à en savoir plus sur les
possibilités concrètes d'exercer une activité
« sans contacts inter-humains ». En effet, qu'est-ce
qu'une capacité de travail entière uniquement dans
des conditions qui, concrètement, s'avèrent
inexistantes ?
Bien entendu, ces constatations et
considérations sont celles d'un psychiatre traitant et non
d'un expert mandaté comme tel. Si un deuxième avis
psychiatrique par rapport à l'expertise déjà
effectuée est souhaité, je crains qu'il ne sera pas
possible de faire l'économie d'une contre-expertise
psychiatrique. […]"
b)
Le 4 avril 2008, l'OAI a rendu une
décision identique à son projet du 11 avril 2007. A
l'appui de celle-ci, il a notamment retenu les
éléments suivants :
-
L'assuré a suivi une formation de mécanicien auto
dans son pays, puis a travaillé comme garagiste
indépendant mais, depuis son arrivée en Suisse le 28
juillet 1993, il n'a jamais repris une activité lucrative en
raison de son état de santé.
-
Il résulte de l'expertise du 12 février 2007 du
Centre d'expertise médicale S.________, à [...], que
l'assuré ne présente pas d'atteinte à la
santé invalidante au sens de l'AI.
-
En effet, l'assuré souffre d'une hernie inguinale droite,
réductible et indolore, le reste du status physique
étant normal ; cette hernie ne l'empêche pas de
travailler, si ce n'est de faire de très gros
efforts.
-
Le bilan psychiatrique met en évidence une
personnalité paranoïaque et un dysfonctionnement
relationnel, qui rend difficile des activités
nécessitant des contacts mais n'est pas une pathologie
psychiatrique justifiant une incapacité de travail ; dans un
poste où l'assuré peut travailler de manière
indépendante comme c'était le cas avant son
arrivée en Suisse, sa capacité de travail reste
entière.
Dans une lettre d'accompagnement adressée au
représentant de l'assuré, datée elle aussi du
4 avril 2008, l'OAI observe notamment que dans son rapport
médical du 26 septembre 2007, "[…] la Doctoresse
K.________ n'apporte pas d'élément médical
nouveau, elle se pose la question d'une éventuelle psychose
paranoïde sans apporter formellement la preuve de son
existence selon les critères de la CIM-10 ; enfin elle donne
son avis de médecin traitant sur l'exigibilité, donc
moins partial  [recte : impartial] que celui d'un expert.
[…]"
C.
a)
L.________ a recouru contre cette
décision par acte du 17 avril 2008.
A l'appui de son recours, il allègue que l'évaluation
de sa capacité de travail lors de l'expertise psychiatrique
du Centre d'expertise médicale S.________ paraît
déconnectée de tout contexte réaliste, un
poste où il peut travailler de manière
indépendante dans un encadrement compréhensif
n'existant pas en pratique (recours, pp. 3-4). Le recourant
critique en outre cette expertise psychiatrique, en relevant qu'il
paraît douteux qu'un psychiatre puisse poser un tel
diagnostic sans l'ombre d'un doute en une seule consultation,
d'autant que le rapport d'expertise relève que la
méfiance et la réticence de l'assuré rendent
l'évaluation difficile et que l'assuré a une
très mauvaise connaissance de la langue française.
Les conclusions de l'expert ne sont selon lui pas suffisamment
motivées en ce qui concerne l'évaluation de la
capacité résiduelle de travail. Par ailleurs,
l'opinion de la Dresse K.________, qui l'a rencontré en tout
10 fois entre le 5 décembre 2003 et la fin de
l'été 2007, ne peut pas être
écartée aussi facilement, d'autant plus qu'elle
apporte des éléments allant dans le sens du
diagnostic différentiel de psychose paranoïde, sans il
est vrai en apporter la preuve formelle. Cela étant, le
recourant sollicite la mise en œuvre d'une nouvelle expertise
psychiatrique afin d'évaluer sa capacité de travail
réelle (recours, p. 4). Enfin, il conclut à la
réforme de la décision entreprise en ce sens que le
droit à une rente d'invalidité lui est reconnu
(recours, p. 5).
b)
Dans un complément de recours
du 27 juillet 2008, le recourant - qui a entre-temps
été mis au bénéfice de l'assistance
judiciaire (ne comprenant pas l'assistance d'un avocat) -
maintient, en se référant à la jurisprudence,
que les conclusions de l'OAI quant à la capacité
résiduelle de travail de l'assuré sont fondées
sur des possibilités d'emploi irréalistes.
c)
Dans sa réponse du 28
août 2008, l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée. Il expose qu'il n'y a pas
lieu de s'écarter de l'analyse du Centre d'expertise
médicale S.________, qui remplit tous les critères
posés par la jurisprudence pour qu'une pleine valeur
probante lui soit reconnue. En outre, l'OAI fait valoir que
l'activité de mécanicien sur voiture (en tant que
salarié) est tout à fait adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'assuré puisqu'elle ne
nécessite pas de contact avec la clientèle et permet
de travailler de manière indépendante dans un
encadrement compréhensif.
d)
Le recourant n'a pas fait usage de la
possibilité qui lui a été donnée de
répliquer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS
830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 57a LAI) - sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile, est recevable en la forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et
qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La
cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour en corps et non par un juge
unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse selon
toute vraisemblance supérieure à 30'000 fr.
s'agissant d'un refus de rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c ; ATF 110 V 48, consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
En l'espèce, est litigieuse la question de la
capacité de travail du recourant dans sa profession de
mécanicien sur automobiles.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Enfin, selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4, 115 V 133,
consid. 2, 114 V 310, consid. 3c, 105 V 156, consid. 1 ; RCC 1980
p. 263 ; VSI 2002 p.64, consid. 4b/cc ; TFA, 21 mars 2006, I
274/05, consid. 1.2).
c)
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a et les
références citées).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve ; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; il convient dès lors en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et
les références citées ; VSI 2001 p. 106
consid. 3b/cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par
la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat
d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170, consid. 4 ; TFA, 25 mai 2007, I 514/06, consid.
2.2.1). Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectifs ayant
été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expertise (TF, 8 avril 2009, 8C_14/2009, consid.
3).
d)
Selon la jurisprudence du Tribunal
fédéral, lors de l'examen de la mise en valeur de la
capacité de travail résiduelle, il n'y a pas lieu
d'examiner si un invalide peut être placé eu
égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore
exploiter sa capacité résiduelle de travail lorsque
les places de travail disponibles correspondent à l'offre de
la main d'oeuvre (TF, 16 décembre 2008, 9C_279/2008, consid.
3.3 ; TF, 7 juillet 1998, I 198/97, consid. 3b et les
références, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait
toutefois se fonder sur des possibilités de travail
irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité
exigible au sens de l'art. 16 LPGA (auquel renvoie l'art. 28a al. 1
LAI) lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une
forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le
marché général du travail ou que son exercice
suppose de la part de l'employeur des concessions
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver
un emploi correspondant (TF, 8 janvier 2008, 9C_313/2007, consid.
5.2 ; cf. RCC 1991 p. 329 consid. 3b, 1989 p. 328 consid.
4a).
4.
a)
En l'espèce, le recourant a
été examiné, dans le cadre d'une expertise
interdisciplinaire indépendante confiée par l'OAI au
Centre d'expertise médicale S.________, par la Dresse
J.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie. Le rapport d'expertise du 12 février
2007 se fonde sur une anamnèse détaillée et
prend également en considération les plaintes de la
personne examinée. Le diagnostic de personnalité
paranoïaque (CIM-10 : F60.0) correspond au diagnostic qui a
toujours été retenu par d'autres médecins
auparavant, l'appréciation de la situation médicale
est claire et les conclusions de l'expertise sur le plan
psychiatrique sont bien motivées. Ce rapport d'expertise
remplit ainsi toutes les conditions posées par la
jurisprudence pour qu'une pleine valeur probante lui soit
reconnue.
b)
Par ailleurs, la Dresse K.________,
qui relève elle-même dans son rapport médical
du 26 septembre 2007 que ses constatations et considérations
sont celles d'un psychiatre traitant et non d'un expert
mandaté comme tel, ne fait pas état
d'éléments objectifs qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'expertise précitée
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de cette dernière.
Sur le plan du diagnostic, la Dresse K.________ relève que
le tableau clinique constaté depuis plusieurs années
correspond bien au diagnostic de trouble de la personnalité
de type paranoïaque (F60.0) tel que décrit dans la
CIM-10. La seule hypothèse, formulée uniquement sur
la base de l'ampleur des interprétations délirantes
de l'intéressé, selon laquelle on pourrait
également évoquer, éventuellement, un
diagnostic différentiel avec une psychose paranoïaque,
diagnostic qui dans la CIM-10 est mis sous le chapeau d'un trouble
délirant (F22.0), ne constitue pas un élément
objectif suffisamment pertinent pour remettre en cause les
constatations de l'expertise.
c)
La Dresse K.________, dans son bref
rapport du 26 septembre 2007, ne se prononce pas sur l'influence
des troubles constatés sur la capacité de travail du
recourant. Elle ne prétend pas non plus que le rapport
d'expertise multidisciplinaire du 12 février 2007, dont elle
a eu connaissance, reposerait sur une appréciation
médicale critiquable en tant qu'il retient que
"l'assuré pourrait bien fonctionner avec un travail sans
trop de contact avec les autres" et qu'"hormis les
difficultés relationnelles, l'assuré garde une
capacité de travail entière du point de vue
psychique" (rapport d'expertise du 12 février 2007, p. 11),
ou, formulé autrement, que "le trouble de la
personnalité et le dysfonctionnement relationnel limitent le
choix du poste à des activités où
l'assuré peut travailler de manière
indépendante dans un encadrement compréhensif" mais
que "par contre, il n'y a pas de limitation dans la capacité
de travail" (rapport d'expertise du 12 février 2007, p. 12).
De fait, la Dresse K.________ se borne à se demander si les
limitations fonctionnelles ainsi constatées - et qu'elle ne
critique pas sur le plan médical - ne rendent pas illusoire
l'exploitation de la capacité de travail résiduelle
du recourant dans la mesure où cette capacité
pourrait selon elle être exercée "uniquement dans des
conditions qui, concrètement, s'avèrent
inexistantes".
Or ce n'est pas le rôle des experts médicaux (ni a
fortiori des médecins traitants) que de constater s'il
existe ou non sur le marché général du travail
des places de travail disponibles permettant à l'assurer
d'exploiter sa capacité de travail résiduelle au
regard de ses limitations fonctionnelles, ou si l'activité
médicalement exigible ne peut être exercée que
sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement
pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver
un emploi correspondant. En l'espèce, on ne voit pas qu'il
soit irréaliste de considérer que l'activité
de mécanicien sur automobiles (en tant que salarié)
est adaptée aux limitations fonctionnelles de
l'assuré puisqu'elle ne nécessite pas de contact avec
la clientèle et permet de travailler de manière
indépendante dans un encadrement compréhensif, ce qui
ne supposerait pas de la part de l'employeur des concessions
irréalistes.
d)
Dès lors que le rapport
d'expertise du 12 février 2007 remplit toutes les conditions
posées par la jurisprudence pour qu'une pleine valeur
probante lui soit reconnue et que les considérations
émises par la Dresse K.________ dans son rapport
médical du 26 septembre 2007 ne fait pas état
d'éléments médicaux objectifs qui seraient
susceptibles de remettre en cause les conclusions de l'expertise,
il n'y a pas lieu de donner suite à la demande de nouvelle
expertise psychiatrique présentée par le recourant,
la Cour de céans étant en mesure de statuer en
l'état du dossier.
En effet, si l'administration ou le juge (art. 43 et 61 let. c
LPGA), se fondant sur une appréciation consciencieuse des
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves ("appréciation
anticipée des preuves" ; ATF 130 II 425, consid.
2.1 ; 122 II 464, consid. 4a ; 122 III 219,
consid. 3c ; 120 Ib 224, consid. 2b ; 119 V 335, consid.
3c et la référence).
5.
a)
En définitive, la
décision attaquée échappe à la critique
en tant qu'elle retient, sur la base d'un dossier complet, en
particulier sur le plan médical, que le recourant dispose
d'une capacité de travail entière dans sa profession
de mécanicien sur automobiles, de sorte qu'il ne
présente pas d'atteinte à la santé invalidante
au sens de l'AI. Par conséquent, le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision attaquée.
b)
En dérogation à l'art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione
temporis
à la présente procédure
puisque celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006 - cf. dispositions transitoires
relatives à la modification de la LAI du 16 décembre
2005, RO 2006, p. 2003 / FF 2005 p. 2899). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 400 fr. et
être mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
maintenue.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Centre social
protestant, à Lausanne (pour L.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :