vd_findinfo · Décision / 2013 / 1041 · 2013-12-17 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, NON-LIEU, PREUVE LIBÉRATOIRE | 173 CP, 174 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 17.12.2013 Décision / 2013 / 1041

-‑
TRIBUNAL
CANTONAL
750
PE11.005528-OJO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 17 décembre 2013
__________________
Présidence
de               M.
K R I E G E R, président
Juges
:              MM.
Meylan et Abrecht
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
173, 174 CP; 319 CPP
La Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal prend séance à huis clos pour statuer
sur le recours interjeté le 23 août 2013 par
C.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 8 août 2013 par le Procureur d’arrondissement
itinérant dans la cause
n° PE11.005528-OJO
.
Elle considère:
E n  f a i t :
A.
a)
Le
Dr C.________ a exercé la fonction de médecin-chef au sein du service de [...] de l’
[...] ( [...]), société simple créée par accord intercantonal (dossier joint B, P.
4/3/7). Il a été engagé le 1
er
septembre 2004, d’abord au titre d’un contrat de mandat, puis, dès le 1
er
janvier 2007, en vertu d’un contrat de travail (dossier joint B, P. 4/3/1).
En 2010, l’autorité politique a ordonné un audit, confié à des intervenants
extérieurs, quant à la capacité de [...] à remplir sa mission, s’agissant en
particulier des prestations du service de [...]. Le rapport final de l’audit a été déposé
le 6 décembre 2010 (dossier A, P. 4/5/5, p. 16). Selon ses conclusions, il existait une situation
de crise avancée au sein du département de chirurgie de l’hôpital, du fait d’un
conflit prolongé, non résolu, entre deux médecins-chefs, à savoir les Drs C.________
et [...], ainsi qu’en raison de la gestion inadéquate du département. Toujours d’après
les consultants, ce conflit était susceptible de perturber la qualité de la prise en charge,
voire la sécurité de certains patients (dossier A, P. 4/5/5, pp. 12 et 14).
Par suite et sur la base de ce rapport, les deux médecins concernés ont chacun reçu un
avertissement. Le 24 février 2011, C.________ a présenté sa démission pour le 31
août 2011 (dossier joint B, P. 4/3/2). Au moins deux articles de presse sur le sujet sont parus
en relation avec ce complexe de faits, à savoir le [...] 2011 dans [...] et le lendemain dans [...];
l’une et l’autre de ces publications mentionnaient la démission de l’intéressé
(dossier joint B, P. 4/1, 4/3/3 et 4/3/4).
Le 18 mars 2011, le [...] a licencié C.________ avec effet immédiat au motif qu’à
la suite de l’annonce de sa démission, ce dernier aurait discrédité publiquement
à plusieurs reprises [...] en affirmant que la sécurité des malades ne serait pas garantie
au sein du service de [...] (dossier A, P. 4/5/7). A cette occasion, un dossier a été remis
à la presse le même jour. Ce communiqué comporte notamment le passage suivant :
«(…). Constatant que les allégations de M. le Dr C.________ sont infondées
et que l’intention délibérée d’en assurer la publication dans la presse ne
pouvait avoir comme objectif que de porter un préjudice grave à l’établissement
et à son personnel, le Conseil d’Administration (sic), à l’unanimité, a décidé
de résilier le contrat de travail, avec effet immédiat, pour justes motifs.
De plus, compte tenu de la gravité des allégations et du préjudice causé à l’établissement,
le Conseil d’administration a décidé de déposer une plainte pénale pour diffamation. (…)»
(dossier A, P. 4/5/3).
b)
Le 30 mars 2011, C.________ a déposé plainte pour calomnie, subsidiairement pour diffamation,
contre les membres du conseil d’administration de l’hôpital, à savoir [...], [...],
[...], [...], [...], [...], [...], [...] et [...], ainsi que contre toute autre personne que justice
dira. Il leur a reproché d’avoir indiqué à la presse que ses propos étaient
diffamatoires et qu’une plainte pour diffamation avait été déposée contre lui.
En outre, il leur a fait grief d’avoir indiqué qu’il avait agi avec pour seul dessein
de porter un préjudice grave à l’hôpital et à son personnel et d’avoir
tenu des propos infondés, le faisant ainsi passer pour un menteur et une personne revancharde (dossier
A, P. 4/4, spéc. ch. 21 ss).
Le 5 mai 2011, le [...], soit les membres de son conseil d’administration, ont à leur tour
porté plainte contre C.________, lui faisant grief d’avoir jeté le discrédit sur
eux, respectivement sur l’institution dont ils avaient la charge, en dénonçant publiquement
ce qu’il tenait pour des lacunes dans l’organisation [...] (dossier joint B, P. 4/1).
Les causes ont été jointes par décision du 2 septembre 2011.
c)
Entendu par le Procureur le 11 octobre 2011, C.________ a confirmé les motifs de sa plainte. Il
a ajouté notamment ce qui suit :
«(…). Vous me demandez si j’ai adressé une copie de ma lettre de démission
à une autre personne que les conseillers d’Etat mentionnés. J’en ai remis une copie
à un ami, M. [...], qui est au (sic) député au Grand conseil (…). J’ai transmis
cette copie à ce dernier après l’avoir envoyée au [...], après l’avoir
rencontré de manière fortuite, rencontre lors de laquelle, (sic) je lui ai fait part de ma
démission. Il a été surpris et je lui ai transmis une copie de cette lettre. (…).
Je n’ai donné aucune instruction à M. [...] quant à la transmission de cette lettre
à la presse. Je précise que M. [...], après avoir lu la lettre, m’a contacté
en disant qu’on ne pouvait pas en rester là et qu’il fallait parler de ma démission
à la presse. Je lui ai dit que je ne voulais pas parler à la presse. Je ne lui ai pas interdit
de parler à la presse. Je ne lui ai pas demandé de transmettre ma lettre de démission.
Il l’a fait de sa propre initiative sans avoir mon aval.
Après avoir reçu la lettre, des journalistes m’ont appelé alors que j’étais
en vacances. Ils m’ont posé des questions et j’ai confirmé ma démission et
les motifs de celle-ci. (…)» (PV aud. 1, lignes 60-75).
Le plaignant a enfin précisé ce qui suit : «(…). Il est exact que je n’ai
pas réagi au journaliste suite aux propos que j’estimais mal retranscrits. Je n’ai pas
réagi car cela fait depuis 2010 que je fais l’objet de calomnie et de diffamation dans les
journaux. (…)» (PV aud. 1, lignes 102-104).
Entendu en qualité de témoin le 23 février 2012, [...] a relevé en particulier ce
qui suit :
« (…). Je ne me souviens pas si j’ai transmis cette lettre de démission à
la presse. Après réflexion, je n’ai pas transmis la lettre de démission à la
presse. C’est la lettre de licenciement que j’ai transmise à la presse. (…).
Vous me parlez d’un article de [...] du 11 mars 2011 (…) dans lequel il est indiqué
que la lettre de démission a été transmise à la presse par le député [...].
C’est juste, j’ai confondu lettre de licenciement et lettre de démission.
Pour vous répondre, j’ai transmis spontanément la lettre à la presse et je n’ai
pas eu d’instruction du Dr C.________ (…).
J’ai pris sur moi la responsabilité de communiquer à la presse. (…)» (PV aud.
2, lignes 56-68 et 119).
B.
Par une première ordonnance du 8 août 2013, le Procureur d’arrondissement itinérant
a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre C.________ pour calomnie,
subsidiairement pour diffamation (I), et a laissé les frais de procédure à la charge de
l’Etat (II). Par une seconde ordonnance du même jour, le magistrat a statué de manière
identique quant à la procédure pénale dirigée contre les membres du conseil d’administration
de l’hôpital, déjà mentionnés nommément, pour calomnie, subsidiairement
pour diffamation, sur plainte de C.________.
Le Procureur a retenu à l’appui de ce dernier classement que l’on pouvait comprendre
que le conseil d’administration de [...] eût été surpris des déclarations du
plaignant et eût cru que ce dernier avait agi dans le dessein de nuire, étant établi que
l’intéressé était en partie responsable des dysfonctionnements constatés par
l’audit et qu’il avait d’ailleurs reçu un avertissement par suite du dépôt
du rapport. Le magistrat a en outre retenu que les propos du plaignant avaient été très
mal accueillis par le personnel; en particulier, les membres de la cellule du bloc opératoire avaient
ressenti un sentiment de colère très vif et n’avaient plus, dans un premier temps, voulu
prendre en charge ses patients. Dans ces conditions, le Procureur a estimé qu’il était
plausible que le plaignant eût agi par ressentiment, ce que les membres du conseil d’administration
pouvaient croire de bonne foi, de sorte que la preuve libératoire de leur bonne foi devait être
admise. Pour le reste, ni la contradiction apportée à l’opinion du plaignant, ni l’annonce
du dépôt d’une future plainte pénale à son encontre n’étaient diffamatoires.
Par surabondance, la preuve libératoire de la vérité devait être accueillie pour
ce qui était de la seconde de ces allégations, puisqu’une plainte avait effectivement
été déposée après la diffusion du communiqué de presse du 18 mars 2011.
A cet égard, la mention du dépôt avéré d’une plainte par l’article
paru le 10 mars 2011 devait être tenue pour imputable au seul journaliste auteur de la publication.
C.
Le 23 août 2013, C.________ a recouru contre l’ordonnance du 8 août 2013 rendue par suite
de sa plainte, concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce que
le dossier de la cause soit renvoyé au Ministère public, principalement pour mise en accusation
des membres du conseil d’administration de l’hôpital, déjà mentionnés
nommément, notamment pour calomnie, subsidiairement pour diffamation, et, subsidiairement, afin
qu’une ordonnance pénale soit rendue contre les susnommés pour les mêmes infractions.
E n  d r o i t :
1.
L’ordonnance attaquée a été notifiée au plaignant, par son conseil, le 13 août
2013 selon l’allégué crédible de la partie. Le délai de recours a commencé
à courir le lendemain pour venir à échéance le 23 août 2013 (art. 90 al. 1 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]). Interjeté ce même
jour, le recours l’a été dans le délai légal (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP),
contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Interjeté dans les formes prescrites (art.
385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
a)
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie
de la procédure notamment lorsque aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est
établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons initiaux qui ont conduit le ministère
public à ouvrir une instruction n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger,
in
:
Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP, p. 2208), ou lorsque les éléments constitutifs d’une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand
bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et
subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
b)
De manière générale, les motifs
de classement sont ceux "qui déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement
sur un acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement" (Message du Conseil
fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre
2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît
exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude (ATF 137 IV 219). La possibilité de
classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une interprétation
aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une très faible
probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1). Le
principe "
in dubio pro
duriore
" exige donc simplement qu'en cas
de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; ATF 138 IV 186; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1).
3.
Le recourant soulève d’abord un moyen
de nullité formel, faisant valoir que l’ordonnance de classement n’aurait pas été
approuvée par le Ministère public central, contrairement à l’exigence qui découlerait,
selon lui, de l’art. 29 LVCPP (loi du 19 mai 2009 d'introduction du Code de procédure
pénale suisse; RSV 312.01).
L’art. 29 al. 4 LVCPP permet toutefois au Procureur général de renoncer à ces compétences.
Or, précisément, dans une directive n° 1, sur le contrôle des décisions rendues
par les ministères publics d’arrondissement et le suivi des enquêtes en cours, il a renoncé
au contrôle des ordonnances de classement rendues en matière d’infractions poursuivies
uniquement sur plainte (ch. 1.2.1.1), ce qui est le cas en l’espèce. Ce moyen doit donc être
écarté.
4.
a)
Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal;
RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé
une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur,
ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé
une telle accusation ou un tel soupçon.
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses
allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur
elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a). L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui
est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en
sa qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit
ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313
c. 2.1.1; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1; ATF 117 IV 27 c. 2c). Tant la diffamation que la calomnie sont des
infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP, p. 591, et n. 11 ad art. 174, p. 611), la seconde
se distinguant de la première en ce sens qu'un élément subjectif supplémentaire doit
être réalisé, à savoir que l'auteur sait – le dol éventuel n'est pas suffisant
– que le fait qu'il allègue est faux (Corboz, op. cit., n. 1, p. 611; Favre/Pellet/Stoudmann,
Code pénal annoté, 3
e
éd., Lausanne 2007, n. 1.1 ad art. 174 CP).
b)
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de diffamation d'apporter des
preuves libératoires qui excluent sa condamnation. Aux termes de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité (preuve de la vérité) ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne foi). Le juge doit examiner
d'office si les conditions d'admission à la preuve libératoire sont remplies; il faut toutefois
préciser que l'admission à la preuve constitue la règle (Corboz, op. cit., n. 54 ad. art.
173 CP, p. 592). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que l'accusé
ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou
privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces
deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves libératoires.
Ainsi, l'accusé sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant (et
ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui) ou s'il n'a pas agi pour dire du mal
d'autrui (et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant) (ATF
116 IV 31 c. 3; ATF 116 IV 205 c. 3b).
L'accusé admis à apporter les preuves libératoires a le choix de fournir la preuve de
la vérité ou la preuve de la bonne foi (ATF 124 IV 149 c. 3a). Apporte la preuve de la vérité
un accusé qui établit que ce qu'il a allégué, soupçonné ou propagé
est vrai (ibidem). Tous les éléments de preuve, même ceux qui lui étaient inconnus
au moment où il s'est exprimé, peuvent être apportés, car la seule question pertinente
est celle de la véracité du propos (ATF 122 IV 311 c. 2c et 2e; ATF 106 IV 115
c. 2a). En outre, la preuve de la vérité doit être considérée comme rapportée
par l'auteur lorsque les faits qu'il a allégués sont établis pour l'essentiel (ATF 102
IV 176 c. 1b). La preuve de la bonne foi suppose que l'accusé établisse qu'il avait des raisons
sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies ou ses soupçons pour fondés
(cf. art. 173 ch. 2 CP; ATF 102 IV 176 c. 2c). L'accusé est de bonne foi s'il a cru à la véracité
de ce qu'il disait (Corboz, op. cit., n. 77 ad art. 173 CP; ATF 124 IV 149 c.
3b). Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit démontrer
qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle,
pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie
(ATF 116 IV 205 c. 3; ATF 105 IV 114 c. 2a). Pour dire si l'accusé avait des raisons sérieuses
de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les éléments
dont il avait connaissance à l'époque de sa déclaration; il n'est pas question de prendre
en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement (ATF 107 IV
34 c. 4a; ATF 102 IV 176 c. 1c). Il faut donc que le prévenu établisse les éléments
dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait; sur cette base, le juge doit apprécier
si ces éléments étaient suffisants pour croire à la véracité du propos,
ce qui relève du droit (Corboz, op. cit., n. 76 ad art. 173 CP).
5.
Le recourant soutient
que trois allégations des intimés, reprises ci-dessous dans la mesure utile, seraient attentatoires
à son honneur.
a)
D’abord, il tient pour tel le fait que le [...] estime «infondées» ses déclarations
publiées par voie de presse.
En l’espèce, le [...] s’est limité à considérer que les propos du recourant
étaient «infondés». Cela ne veut pas encore dire que le recourant soit traité
de menteur. En effet, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que
le destinataire non prévenu devait lui attribuer (ATF 118 IV 249 c. 2b). Or, en l’espèce,
le lecteur moyen du communiqué incriminé en déduit simplement que les parties sont en
désaccord quant à des faits, respectivement quant à leurs appréciations respectives
de la situation. A défaut de mise en cause de la bonne foi du recourant, on ne voit pas ici de fait
attentatoire à l’honneur qui lui serait imputé.
b)
Ensuite, le recourant fait valoir que le fait que le conseil d’administration ait annoncé
à la presse son intention de déposer une plainte pénale pour diffamation contre lui constituerait
une atteinte à son honneur.
Certes, le fait d’évoquer la commission d’un crime ou d’un délit intentionnel
est considéré comme une atteinte à l’honneur (Corboz, op. cit., n. 6 ad art. 174).
Il existe toutefois en l’espèce trois motifs pour ne pas retenir ici un acte attentatoire
à l’honneur du recourant :
On relève en premier lieu que cette allégation est conforme à la vérité, puisque
le [...] a effectivement déposé, le 5 mai 2011, la plainte pénale annoncée dans son
communiqué. La preuve libératoire de la vérité a donc été apportée
dans cette mesure.
Deuxièmement, la jurisprudence a réservé les cas où les propos avaient été
tenus pour la défense d’un prévenu dans le cadre d’un procès (ATF 118 IV 249
c. 2b). En l’espèce, on se trouve dans le cadre d’un grave conflit au sein d’un
[...], ayant donné lieu à un audit, les faits ayant de surcroît été abondamment
couverts par la presse. De plus, il y avait un conflit du travail entre les parties (le recourant a fait
l’objet d’un avertissement, puis d’un licenciement immédiat durant son délai
de démission). Dans ces circonstances, on ne peut pas reprocher au [...] d’avoir annoncé
publiquement qu’il allait faire usage de ses droits de procédure dans le litige, y compris
en saisissant les autorités pénales.
Enfin, une sanction légale existe en cas du dépôt abusif d’une plainte, à savoir
l’infraction de dénonciation calomnieuse, réprimée par l’art. 303 CP. Or le
recourant ne prétend pas que les éléments constitutifs de cette infraction soient réalisés.
c)
Le recourant soutient enfin que lui prêter publiquement le dessein délibéré de nuire
gravement au [...] et à son personnel serait attentatoire à son honneur.
Il faut préciser que le [...] n’a pas exactement prétendu cela. Comme déjà
relevé, son communiqué de presse du 18 mars 2011 mentionne en effet ce qui suit : « (…).
Constatant que les allégations de M. le Dr C.________ sont infondées et que l’intention
délibérée d’en assurer la publication dans la presse ne pouvait avoir comme objectif
que de porter un préjudice grave à l’établissement et à son personnel, le Conseil
d’Administration (sic), à l’unanimité, a décidé de résilier le contrat
de travail, avec effet immédiat, pour justes motifs. (…)».
Autrement dit, le [...] a déduit des articles de presse une certaine volonté du recourant.
En fait, comme cela est apparu lors de son audition, le plaignant avait parlé de l’affaire
à un ami député, [...], et lui avait remis sa lettre de démission (PV aud. 1, lignes
60 ss); aussi bien, c’est celui-ci, et non le recourant, qui en avait parlé à la presse,
comme l’a confirmé le confident du plaignant lors de son audition du 23 février 2012
(PV aud. 2, spéc. lignes 67-68).
Il découle du dossier de presse que le [...] croyait alors que c’était le recourant qui
avait informé directement les journalistes. Toutefois, comme on vient de le voir, tel n’est
pas le cas, l’information ayant été apportée par un tiers qui était en relation
avec le plaignant. Néanmoins, les articles de presse donnent effectivement l’impression que
c’est le Dr C.________ qui s’exprime directement. Cela ressort en particulier des citations
entre guillemets qui lui sont imputées (Dossier joint B, P. 3 et 4).
Le recourant soutient que le [...] savait qu’il n’avait pas lui-même transmis des documents
à la presse. A l’appui de ce moyen, il se fonde sur les déclarations protocolées,
selon lesquelles les intimés considéraient qu’en donnant copie de sa lettre de démission
à [...], le plaignant «(…) savait ou devait savoir que cela allait se trouver dans la
presse» (PV aud. 1, lignes 172-175). Toutefois, ces déclarations ont été faites le
11 octobre 2011, après instruction, et notamment après que le recourant eut expliqué,
lors de la même audition, quels avaient été ses contacts avec [...]. Ces propos, tenus
a posteriori, ne sont donc pas déterminants.
Ainsi, si tant est que les écrits du [...] sont attentatoires à l’honneur du recourant,
il n’est pas établi que le [...] savait, le 17 mars 2011, que ce n’était pas le
recourant qui avait directement renseigné la presse, ce qui exclut la calomnie. Bien plutôt,
au vu des circonstances, le [...] avait des raisons légitimes de croire que le recourant était
directement à l’origine des deux articles de journaux et, par conséquent, pouvait penser
de bonne foi qu’il nourrissait le dessein de lui porter un préjudice grave après avoir
donné sa démission. Cet élément réalise la preuve libératoire de la bonne
foi selon l’art. 173 ch. 2 CP.
d)
Dans ces conditions, une mise en accusation d’un
quelconque organe du [...] ou de tout autre intervenant ne pourrait aboutir qu’à un acquittement
avec une vraisemblance confinant à la certitude.
6.
Il résulte de ce qui précède que
le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres échanges d’écritures
(art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux;
RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance de classement du 8 août 2013 rendue ensuite de la plainte de C.________ est confirmée.
III.
Les frais du présent arrêt, par 1’320
fr. (mille trois cent vingt francs), sont mis à la charge de C.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Alain Dubuis, avocat (pour C.________),
-
Me Alain Thévenaz, avocat (pour [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...], [...] et [...]),
-
Ministère public central;
et communiqué à :
‑
M. le Procureur d’arrondissement itinérant,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :