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DANGER EXTRAORDINAIRE | 39 LAA, 49 al. 2 let. a OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.07.2009 AA 100/07 - 29/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AA 100/07 -
29/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
M.        Abrecht et Mme
Röthenbacher
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant, assisté
de Me Manuela Ryter Godel, avocate à
Yverdon-les-Bains,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : CNA), à Lucerne,
intimée.
_______________
Art. 39 LAA, 49 al. 2
let. a OLAA
E n  f a i t  :
A.
D.________, né le 27 janvier 1971, a été
victime d'un accident non professionnel consistant, selon sa
description, en une agression par trois personnes survenue à
Yverdon-les-Bains le 15 novembre 2003 vers 2h 30.
Le lendemain des faits, le prénommé a porté
plainte contre ses agresseurs présumés.
Il ressort d'un rapport médical intermédiaire
établi le 16 février 2004 par son médecin
traitant, le Dr C.________, spécialiste FMH en
médecine générale à Yverdon-les-Bains,
que l'intéressé a subi une fracture du sternum, avec
contusion thoracique, de même que de multiples autres
contusions (frontale, digitale et gingivale). Il s'est
trouvé en incapacité totale de travail jusqu'au 19
janvier 2004, date à laquelle il a repris son
activité professionnelle.
D.________ s'est également engagé dans une prise en
charge psychiatrique auprès du Dr I.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérpie
à Yverdon-les-Bains, ce en raison du stress post-traumatique
qu'il a subi.
Les frais de traitement résultant de cet accident ont
été assumés par la CNA, auprès de
laquelle le prénommé était assuré au
titre de l'assurance-accidents obligatoire. Celle-ci a
également procédé au versement d'une
indemnité journalière partielle tout en
émettant d'emblée certaines réserves quant au
déroulement de l'accident. Ainsi, le 3 février 2004,
elle écrivait notamment ce qui suit au conseil de
l'assuré :
"[…] Les documents en notre
possession nous renseignant sur les circonstances à
l'origine des blessures subies par votre mandant le 15 novembre
dernier ne nous permettent pas de nous prononcer de manière
définitive. Nous ne pouvons en effet pas exclure la
participation à une rixe ou à une bagarre et de ce
fait, faire abstraction de l'application éventuelle de
l'article 49 OLAA (ordonnance sur l'assurance-accident).
Une enquête officielle est en cours,
M. D.________ ayant déposé plainte, si bien que nous
devons à présent attendre l'issue de la
procédure. Une fois l'ordonnance ou le jugement pénal
rendu, nous nous prononcerons de manière définitive.
[…]"
Le 13 février 2006, le Juge d'instruction de
l'arrondissement du Nord vaudois a rendu une ordonnance de
condamnation, dans laquelle il retient notamment les faits suivants
:
"1.
Le 15 novembre 2003 vers 2h30, à Yverdon-les-Bains,
J.________
et
N.________
,
accompagnés d'autres amis, sont entrés en discussion
avec
D.________
qui
sortait d'un pub. Après une demi-heure de discussion, le ton
est monté en raison de l'attitude inadéquate de
D.________
.
J.________
a giflé
D.________
, qui a
riposté en le mordant jusqu'au sang à la main.
J.________
,
énervé, a jeté
D.________
au sol et l'a
frappé de plusieurs coups de pieds au visage et au niveau du
thorax. Les deux hommes ont ensuite été
séparés par un tiers. […]"
En droit, le juge d'instruction a en particulier
considéré, à décharge pour J.________,
le fait que ce soit l'attitude de D.________ qui a suscité
l'énervement de ce dernier. En outre, il a prononcé
un non-lieu à l'endroit de N.________, considérant
que l'instruction n'avait pas permis de démontrer avec
certitude qu'il avait frappé D.________.
Enfin, le juge d'instruction a encore prononcé en non-lieu
en faveur de D.________, lequel avait fait l'objet d'une plainte de
la part de J.________ pour des faits postérieurs à
leur altercation et sans rapport avec le présent litige ;
cette plainte avait été déposée
tardivement.
B.
Par décision du 16 février 2006, la CNA (Lausanne) a
réduit de 50% l'indemnité journalière
allouée à l'assuré dès le 18 novembre
2003, invoquant, au vu des circonstances de l'accident, l'existence
d'un danger extraordinaire au sens des art. 39 LAA et 49 al. 2
OLAA.
L'assuré a formé opposition contre cette
décision le 20 mars 2006, concluant, principalement,
à sa réforme en ce sens qu'il est mis au
bénéfice d'une indemnité journalière
complète dès le 18 novembre 2003 et, subsidiairement,
à son annulation ainsi qu'à la mise en oeuvre de
mesures d'instruction complémentaires avant nouvelle
décision.
Dans son opposition, D.________ allègue notamment, par
l'entremise de son conseil, que "bien qu'à un certain moment
le groupe de jeunes gens [lui] ait fait part […] de son
ennui à poursuivre la discussion et lui ait demandé
de partir, ce dernier est demeuré pour, croyait-il, clore
l'entretien" et que dès lors, J.________ l'a giflé.
C.
Le 27 février 2006, D.________ a recouru
auprès du Tribunal d'accusation contre l'ordonnance de
condamnation rendue le 13 février 2006. Dans son
mémoire, le conseil du prénommé allègue
notamment ce qui suit (allégués 1c et 1d)
:
"[…] A un moment donné, le
groupe de jeunes gens a fait part à D.________ de son ennui
à poursuivre la discussion et lui a demandé de
partir. Devant l'insistance de ce dernier, J.________ l'a
giflé. […] Il convient encore de relever que
D.________ , sous l'influence de l'alcool, a certes
été décrit comme "collant" mais n'a rien fait
ou dit de nature à provoquer la
bagarre[…]"
Ce recours a été admis et l'ordonnance de
condamnation annulée au  motif que le juge
d'instruction avait omis de statuer sur ses prétentions
civiles.
Le juge d'instruction a alors prononcé, par ordonnance du 24
mars 2006, le renvoi de J.________ devant le tribunal de police,
à raison des mêmes faits que ceux qu'il avait retenus
dans son ordonnance de condamnation. Il a pour le surplus
confirmé le non-lieu prononcé
précédemment en faveur d'D.________.
Finalement, le 2 juin 2007, D.________ et J.________ ont conclu une
convention prévoyant une indemnité à verser au
premier et mettant un terme à la procédure
pénale. Ils sont notamment convenus ce qui suit :
"[…] Les parties admettent que les
faits se sont passés de la façon suivante
:
Le 15 novembre 2003, D.________ revenait
d'un repas pris chez des amis lorsqu'il a rencontré
J.________ et N.________. Une discussion s'est engagée entre
eux. Après un échange de propos anodins, le ton est
brusquement monté. J.________ a frappé D.________
d'une gifle au visage. D.________ a reculé. J.________ a
tenu à distance D.________ en posant sa main sur son visage,
bras tendu. Pour se défendre, D.________ a mordu le pouce de
J.________ jusqu'au sang. Celui-ci a alors frappé
D.________. Tous les deux sont tombés à terre et
J.________ a frappé D.________ avec les poings et les pieds
au visage et au thorax. […]"
D.
Le 28 juin 2007, la CNA (Lucerne) a rendu une décision
rejetant l'opposition formée par l'assuré,
considérant que les conditions d'une réduction de
prestations au sens des articles 39 LAA et 49 alinéa 2
lettre a OLAA étaient réunies.
D.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 30 juillet 2007, concluant,
principalement, à sa réforme en ce sens qu'il est mis
au bénéfice d'une indemnité journalière
complète dès le 18 novembre 2003 et, subsidiairement,
à son annulation ainsi qu'à la mise en oeuvre de
mesures d'instruction complémentaires avant nouvelle
décision.
Dans son mémoire (allégué 1c), le recourant
allègue notamment qu'"à un moment
indéterminé, le groupe de jeunes gens [lui] a fait
part […] de son ennui à poursuivre la discussion et
lui a demandé de partir. […] [Il] est demeuré
sur place, n'ayant sans doute pas senti la lassitude de ses
interlocuteurs. C'est alors que l'un des jeunes gens, J.________,
l'a giflé."
Dans sa réponse du 24 septembre 2007, la CNA a conclu au
rejet du recours.
Il a été procédé à un second
échange d'écritures (réplique du 13 novembre
2007, duplique du 28 novembre 2007 et déterminations du 25
avril 2008).
E.
Par courrier du 13 novembre 2007 adressé au juge instructeur
du Tribunal des assurances, le recourant a sollicité
l'audition en qualité de témoins des Drs I.________
et C.________, de même que la production du dossier
pénal en mains du Juge d'instruction de l'arrondissement du
Nord vaudois. Il a du reste requis de pouvoir être "entendu
dans ses explications".
Par avis du 7 mars 2008, renouvelé le 24 juin 2009, le juge
instructeur a ordonné la production du dossier pénal
précité.
Le 28 novembre 2008, après le renvoi d'une audience
d'instruction qui avait été appointée, le juge
instructeur a écrit aux parties pour les informer que les
témoins seraient interrogés par écrit, sur la
base de questionnaires déposés par chacune
d'elles.
Par courrier du 9 décembre 2008, le conseil du recourant a
requis la fixation d'une audience, alléguant que l'audition
de son client était indispensable pour juger de l'attitude
qu'il avait pu avoir lors de l'agression du 15 novembre
2003.
Le 12 février 2009, le recourant a déposé un
questionnaire destiné aux Drs I.________ et C.________ et
renouvelé sa réquisition tendant à la fixation
d'une audience afin qu'il puisse être entendu dans ses
explications.
Le 23 avril 2009, le juge instructeur a informé les parties
qu'il refusait de tenir une audience, ce au motif que les besoins
de l'instruction ne l'exigeaient pas, les deux médecins dont
le recourant demandait l'audition ayant en particulier
été interpellés par écrit.
F.
Le Dr I.________ a répondu comme il suit aux questions qui
lui ont été soumises par le recourant :
"Q1.
Est-il exact que vous avez été le psychiatre de M.
D.________ ?
R1.
Oui.
Q2.
Est-il exact que vous avez suivi M. D.________ avant son agression
du mois de novembre 2003 pour un état dépressif
?
R2.
Oui.
Q3.
Est-il exact que vous avez également suivi M. D.________
après son agression ?
R3.
Oui.
Q4.
Quelle a été la durée de ce suivi ?
R4.
15 séances en tout entre le 18.06.04 et le 19.12.05
inclus.
Q5.
Lors de vos consultations, M. D.________ vous a-t-il fait le
récit de son agression ?
R.5.
Oui.
Q6.
Au regard des explications qui vous ont été
données estimez-vous que M. D.________ avait une part de
responsabilité dans l'agression qu'il a subie ?
R6.
Non.
Q7.
Au regard des explications
qui vous ont été données estimez-vous que M.
D.________ ait eu le sentiment d'avoir une part de
responsabilité dans l'agression qu'il a subie ?
R7.
Non.
Q8.
Est-il exact que D.________ n'a jamais compris le motif de
l'agression qu'il a subie ?
R8.
Oui, selon ses propres dires.
Q9.
Est-il exact que le fait de n'avoir, consciemment au moins, aucune
part de responsabilité dans ce qu'il lui était
arrivé a rendu son traitement particulièrement
difficile ?
R9.
Possible.
Q10.
Avez-vous le sentiment que D.________ est un être agressif et
bagarreur ?
R10.
Non.
Q11.
N'avez-vous pas au contraire le sentiment que c'est un
être   fragile ?
R11.
Oui.
Q12.
Estimez-vous en particulier que M. D.________ puisse s'être
exposé sciemment au danger par une attitude
inadéquate ?
R12.
Possible.
Q13.
Est-il exact que de par son caractère et son
éducation M. D.________ ne pouvait comprendre que le simple
fait de discuter avec des inconnus pouvait l'amener à subir
une violente  agression ?
R13.
Oui.
Q14.
Est-il exact que M. D.________ a développé un
très fort sentiment d'injustice voire de révolte face
à cette agression ?
R14.
Oui.
Q15.
Est-il exact que des mois après l'agression, D.________
n'était toujours pas à même de comprendre les
motifs de l'agression qu'il avait subie ?
R15.
Oui.
Q16.
Confirmez-vous que M. D.________ a souffert, suite à cette
agression, d'un état de stress post-traumatique qui se
traduisait par un état d'anxiété, des troubles
du sommeil, des crises de nervosité et des états
d'angoisse ?
R16.
Oui.
Q17.
Est-il exact qu'un état de stress post-traumatique
apparaît suite à l'exposition à un
événement psychologiquement traumatisant hors du
commun ?
R17.
Oui.
Q18.
L'existence d'un état de stress post-traumatique est-il
compatible, dans le cas de M. D.________, avec une volonté
consciente de s'exposer au danger d'une agression ?
R18.
Non.
Q19.
L'état de stress post-traumatique tel que manifesté
par M. D.________ après l'agression subie ne
démontre-t-il au contraire pas la conviction de ce dernier
d'avoir été victime d'une agression dont il
n'était nullement responsable ?
R19.
Oui."
Le Dr C.________ a pour sa part donné les réponses
suivantes aux questions qui lui ont été soumises par
le recourant :
"Q1.
Est-il exact que vous êtes le médecin-traitant de M.
D.________ ?
R1.
Oui.
Q2.
Depuis quand suivez-vous M. D.________ ?
R2.
26.08.1986.
Q3.
Est-il exact que vous avez également suivi M. D.________
après son agression ?
R3.
Oui.
Q4.
Quelle a été la durée de ce suivi ?
R4.
Environ une année, entre le 18.11.2003 et novembre
2004.
Q5.
Lors de vos consultations, M. D.________  vous a-t-il fait le
récit de son agression ?
R5.
Oui
Q6.
Au regard des explications qui vous ont été
données estimez-vous que M. D.________ avait une part de
responsabilité dans l'agression qu'il a subie ?
R6.
Non, d'après sa description, il semble être uniquement
la victime des événements.
Q7.
Au regard des explications qui vous ont été
données estimez-vous que M. D.________ ait eu le sentiment
d'avoir une part de responsabilité dans l'agression qu'il a
subie ?
R7.
Non.
Q8.
Confirmez-vous que M. D.________ a souffert, suite à cette
agression, d'un état de stress post-traumatique qui se
traduisait par un état d'anxiété, des troubles
du sommeil, des crises de nervosité et des états
d'angoisse ?
R8.
Oui, cet état a nécessité un debriefing
auprès d'un psychiatre, ainsi que la prescription
d'anti-dépresseurs et d'anxiolytiques.
Q9.
Est-il exact que D.________ n'a jamais compris le motif de
l'agression qu'il a subie ?
R9.
Oui.
Q10.
Est-il exact qu'il a développé après les faits
un état de révolte interne qu'il n'arrivait pas
à surmonter ?
R10.
Oui.
Q11.
Cet état de révolte était-il lié au
fait que M. D.________ ne comprenait pas les motifs de son
agression ?
R11.
Oui.
Q12.
Est-il exact que des mois après l'agression, D.________
n'était toujours pas à même de comprendre les
motifs de l'agression qu'il avait subie ?
R12.
Oui.
Q13.
Avez-vous le sentiment que D.________ est un être agressif et
bagarreur ?
R13.
Non, mais il ne se laissera pas faire s'il est
attaqué.
Q14.
Estimez-vous que M. D.________ se soit exposé sciemment au
danger par une attitude inadéquate ?
R14.
Non.
Q15.
Est-il exact que de par son caractère et son
éducation M. D.________ ne pouvait comprendre que le simple
fait de discuter avec des inconnus pouvait l'amener à subir
une violente  agression ?
R15.
Oui, car je pense qu'il a un caractère assez
entier."
Les parties se sont déterminées sur les
déclarations écrites des Drs I.________ et
C.________, par écritures des 27 mars (pour
l'intimée) et 20 avril 2009 (pour le recourant).
G.
Le dossier de l'enquête pénale ouverte
ensuite de la bagarre survenue le 15 novembre 2003 a
été versé au dossier de la présente
cause.
Il en ressort notamment que lors de son audition-plainte du 16
novembre 2003 par la police cantonale, le recourant a exposé
ce qui suit :
"Vendredi soir 14.11.03
vers 1930, je suis allé manger une fondue chez un ami
à Yverdon-les-Bains. Ensuite, je suis rentré chez moi
et j'ai déposé mon chien à mon domicile, puis
je suis ressorti pour aller boire un verre en ville, au Pub le
Seven jusque vers 0200. A cet endroit, j'ai bu un whisky-Coca et
une bière. Je suis sorti du bar et j'ai emprunté la
rue du Pré, puis la ruelle de la Forge pour rentrer chez
moi. Arrivé sur la rue du Collège, un groupe d'une
dizaine de jeunes qui n'avaient pas l'air de tous se
connaître m'ont interpellé pour discuter avec moi,
ceci à la sortie des bars. Quelques minutes plus tard, j'ai
ressenti que deux de ce groupe avait un comportement plus agressif
envers moi, dans leurs paroles. Ils avaient l'air d'être les
meneurs et cherchaient à se faire remarquer. Je leur ai
demandé leur âge. Ils avaient 17 et 18 ans. Le plus
jeune était le plus grand en taille (175 cm), cheveux bruns
courts, portait un anorak rouge et un porte-clés autour du
cou. Il parlait avec un accent de l'Est. Le deuxième
était plus petit (167 cm), il portait des baskets rouges et
un bonnet noir avec un logo blanc. Peu après, ils m'ont dit
"casse-toi, fous le camp". Immédiatement après, le
plus petit a porté une main sur mon thorax en essayant
d'ouvrir ma veste. Je lui ai aussitôt saisi la main gauche et
avec la main droite il me donna un coup de poing à la
mâchoire. J'ai donc reculé, puis ils m'ont
sauté les deux dessus et m'ont jeté au sol. J'ai
voulu me défendre en le poussant à terre, puis nous
sommes tombés tous les deux sur le sol. Par terre, j'ai
reçu plusieurs coups de pied. Je me trouvais en position
foetale, afin de me protéger. Par la suite, je ne me
souviens plus de rien, j'ai probablement dû perdre
connaissance. Je me rappelle qu'un homme du groupe m'a
relevé et m'a dit gentiment de rentrer, ce que j'ai fait
immédiatement. […]"
Pour le surplus, il résulte notamment des
procès-verbaux d'audition des autres protagonistes, dont les
déclarations concordent sur ce point, qu'une discussion
s'est effectivement engagée entre D.________, J.________ et
d'autres personnes qui accompagnaient ce dernier, qu'à un
moment donné le groupe a prié à plusieurs
reprises le recourant de partir mais qu'au lieu
d'obtempérer, celui-ci s'est montré
particulièrement insistant, et ce durant un bon moment, et
que c'est à ce moment-là que le ton est monté
et que la situation a
dégénéré.
E n  d r o i t  :
1.
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (voir la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des
assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let a
LPA-VD).
Interjeté dans le délai de trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours et
respectant, au jour de son dépôt, les formes
prescrites par les art. 60 et 61 al. 1 let. b LPGA (loi
fédérale sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) ainsi que les art. 7 al. 1
et 8 LTAs (loi vaudoise sur le Tribunal des assurances, en vigueur
au moment du dépôt du recours, abrogée au 1er
janvier 2009), le recours est recevable sur le plan
formel.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c p. 417 ; ATF 110 V 48,
consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si la CNA
était fondée, sur la base des art. 39 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20) et 49 al. 2 let. a OLAA (ordonnance du 20
décembre 1982 sur l'assurance-accidents, RS 832.202),
à réduire de 50% l'indemnité
journalière allouée au recourant.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose
pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de
maladie professionnelle.
A teneur de l'art. 39 LAA, le Conseil fédéral peut
désigner les dangers extraordinaires et les entreprises
téméraires qui motivent dans l'assurance des
accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou
la réduction des prestations en espèce. En
application de cette délégation de compétence,
le Conseil fédéral a édicté l'art. 49
OLAA, selon lequel les prestations en espèces sont
réduites au moins de moitié en cas d'accident non
professionnel survenu notamment lors d'une participation à
une rixe ou à une bagarre, à moins que
l'assuré ait été blessé par les
protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe
ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une
personne sans défense (al. 2, let. a).
b)
Par rixes et bagarres, il faut entendre une querelle
violente accompagnée de coups ou une mêlée de
gens qui se battent, circonscrite dans le temps (ATF 107 V 234
rendu sous l'empire de l'ancienne loi fédérale du 13
juin 1911 sur l'assurance maladie [LAMA], mais dont les
considérants demeurent valables ; TF, 10 mars 2000, U
361/98, consid. 2b).
La notion de rixe dans l'assurance-accidents est plus large que
celle de l'article 133 du code pénal, même si elle en
revêt, certes, les principales caractéristiques
objectives. Il y a ainsi participation à une rixe ou
à une bagarre, non seulement quand l'intéressé
prend part à de véritables actes de violence, mais
déjà s'il s'est engagé dans l'altercation qui
les a éventuellement précédés et qui,
considérée dans son ensemble, recèle le risque
qu'on pourrait en venir à des actes de violence. Celui qui
participe à la dispute, avant que ne commencent les actes de
violence proprement dits, se met automatiquement dans la zone de
danger exclue de l'assurance (ATF 107 V 234 précité).
Il n'est ainsi pas nécessaire que l'assuré ait eu un
comportement fautif, pas plus qu'il n'est déterminant de
savoir qui est à l'origine de la rixe et pour quel motif
l'intéressé a pris part à la dispute, s'il a
donné des coups ou n'a fait qu'en recevoir (cf. André
Ghélew / Olivier Ramelet / Jean-Baptiste Ritter, Commentaire
de la loi sur l'assurance-accidents (LAA), Lausanne 1992, pp. 152
et 153 ; Alexandra Rumo-Jungo, Die Leistungskürzung oder
-verweigerung gemäss Art. 37-39 UVG, Fribourg 1993, p. 270).
Ainsi, un assuré n'aura-t-il droit à la
totalité des prestations légales que dans la mesure
où il est établi que, sans avoir au préalable
joué un rôle dans le différend, il a
été pris à partie par les participants
(Rumo-Jungo, loc. cit.).
La réduction des prestations au sens de l'art. 49 al. 2 let.
a OLAA suppose encore qu'entre le comportement de l'assuré,
qui doit être qualifié de participation à une
rixe ou une bagarre, et le dommage survenu, il existe un lien de
causalité. Pour juger du lien de causalité, il
convient de déterminer rétrospectivement, en partant
du résultat qui s'est produit, si et dans quelle mesure
l'attitude de l'assuré apparaît comme une cause
essentielle de l'accident (SVR 1995, UV n° 29 p. 85). A cet
égard, les diverses phases d'une rixe forment un tout et ne
peuvent être considérées indépendamment
l'une de l'autre (ATFA 1964 p. 75).
c)
De manière générale, le juge des
assurances sociales n'est pas lié par l'appréciation
que fait le juge pénal d'une rixe ou d'une bagarre. Il ne
s'écartera toutefois de l'état de fait retenu par ce
dernier ainsi que de son appréciation juridique que s'ils
offrent prise à la critique ou se fondent sur des principes
non pertinents en assurance sociale (ATF 125 V 237, consid.
6a).
Enfin, il est de jurisprudence (ATF 135 V 39, consid. 6 .1) que
dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
généralement sa décision sur les faits qui,
faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas
qu'un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d'un point de vue
objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une
allégation, sans que d'autres possibilités ne
revêtent une importance significative ou n'entrent
raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon
lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute,
en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 précité,
consid. 6 .1) .
4.
a)
En l'espèce, l'intimée a retenu, à
l'appui de la décision querellée, que le recourant
avait pris part à une rixe (ou une bagarre) et que les
conditions d'une réduction de prestations en application des
art. 39 LAA et 49 al. 2 let. a OLAA étaient dès lors
remplies.
b)
Il ressort de l'ordonnance de condamnation du 13
février 2006, sur laquelle l'intimée s'est
fondée pour rendre sa décision et qui a finalement
été annulée par le Tribunal d'accusation, que
préalablement à l'altercation physique au cours de
laquelle il a été blessé, D.________ a tenu
une conversation, à la sortie d'un pub, avec J.________ et
N.________, lesquels étaient accompagnés d'autres
amis. Le juge d'instruction retient ensuite qu'après une
demi-heure de discussion, le ton est monté "en raison de
l'attitude inadéquate du recourant". C'est alors que
J.________ a giflé D.________, qui a riposté en le
mordant jusqu'au sang à la main, et qu'une altercation
physique a débuté.
S'il admet avoir entretenu une conversation avec J.________ et
N.________, portant selon lui sur des questions anodines et
à l'issue de laquelle le ton est monté, le recourant
conteste en revanche que son comportement puisse être
qualifié d'inadéquat. Il fait en particulier valoir
qu'en raison de son âge et de son mode de vie, il ne pouvait
envisager que sans réelle provocation de sa part, il
s'exposait à un danger quelconque, ce d'autant moins que la
discussion s'était engagée sur des propos anodins. Il
se serait certes montré naïf en poursuivant la
conversation alors qu'il avait été prié de
s'en aller, mais ne pourrait pour autant être tenu pour
responsable de l'agression dont il a été victime. Il
insiste également sur le fait qu'il n'a pris aucune part
active à des actes de violence mais qu'il s'est
contenté de faire usage de légitime défense
alors qu'il se trouvait à terre et qu'il était
roué de
coups.
Quoi qu'il en soit,  le recourant reconnaît qu'à
un moment donné de leur conversation, le groupe de jeunes
gens l'a prié de s'en aller et qu'il ne l'a pas fait, se
montrant au contraire insistant, "collant"  (acte de recours
du 27 février 2006 contre l'ordonnance de condamnation
[allégués 1c et 1d] ; opposition du 20 mars 2006 ;
mémoire de recours du 30 juillet 2006 contre la
décision sur opposition de l'intimée
[allégué 1c] ; dossier pénal,
procès-verbal d'audition-plainte du 16 novembre 2003). Ce
fait est du reste corroboré par les déclarations des
autres protagonistes, qui ont confirmé que le recourant
avait eu une attitude longuement insistante alors qu'il avait
été à plusieurs reprises prié de partir
et que c'est à ce moment-là que la situation avait
dégénéré.
S'agissant de la convention conclue le 2 juin 2007 entre D.________
et J.________, dont le recourant entend se prévaloir, elle
ne contredit pas l'état de fait retenu par le juge
d'instruction, tel qu'exposé ci-dessus, si l'on s'en tient
aux éléments purement factuels. Pour le surplus, le
contenu de cette déclaration concertée doit
être apprécié avec la plus grande
circonspection, dès lors qu'elle est intervenue plusieurs
mois après les faits, dans un esprit d'apaisement et dans
l'idée pour les protagonistes de ménager leurs
intérêts respectifs (dont celui de la victime de
percevoir les prestations de son assurance). Elle ne saurait par
conséquent être en soi déterminante.
Quoi qu'en dise le recourant, force est de constater, à
l'aune du principe de la vraisemblance prépondérante,
que ce dernier a bel et bien participé, et ce tout à
fait volontairement, à la discussion au cours de laquelle le
ton est monté - lorsqu'il a été prié de
partir et que nonobstant cela, il s'est montré insistant -
et qui a conduit à l'altercation physique. Les
allégations libératoires selon lesquelles il ne
pouvait se rendre compte du risque qu'il encourait en se montrant
insistant alors qu'on lui avait demandé de quitter les lieux
ne sont ni démontrées, ni même crédibles
au vu des circonstances. A cet égard, on relèvera en
particulier que le recourant a lui-même admis, lors de son
audition-plainte du 16 novembre 2003, qu'il avait, avant que la
situation ne s'envenime, "ressenti que deux de ce groupe avai[en]t
un comportement plus agressif envers [lui], dans leurs paroles".
Quant aux déclarations écrites de ses médecins
traitants, dont il entend tirer argument, elles ne lui sont d'aucun
secours. Premièrement, celles-ci reposent sur les seules
explications que le recourant a bien voulu fournir à ses
confidents, qui n'ont pas assisté directement à la
scène litigieuse ; partant, le fait que les Drs C.________
et I.________ estiment qu'au regard des explications fournies,
D.________ n'endosse aucune part de responsabilité dans
l'agression qu'il a subie n'est à l'évidence pas
déterminant. En second lieu, la question qui leur a
été soumise de savoir s'il est "exact que de par son
caractère et son éducation, [leur patient] […]
ne pouvait comprendre que le simple fait de discuter avec des
inconnus pouvait l'amener à subir une violente agression"
apparaît tendancieuse en ce sens qu'elle ne se rapporte pas
aux circonstances précises du cas d'espèce, omettant
de mentionner qu'il n'est pas tant question pour le recourant de
"discuter avec des inconnus" mais bien plutôt de se montrer
insistant face à des inconnus qui l'ont instamment
prié de partir. Troisièmement, les
déterminations de médecins traitants quant à
la probabilité que leur patient prenne part à une
rixe ne sauraient manifestement revêtir une quelconque valeur
probante. On relèvera du reste que le Dr I.________ n'a pas
exclu que le recourant puisse s'être exposé sciemment
au danger par une attitude inadéquate (réponse
à la question 12).
Compte tenu de ce qui précède, il sied de
considérer que le recourant, par sa participation en toute
connaissance de cause à la discussion qui a
précédé les actes de violence, au cours de
laquelle le ton est monté, s'est bel et bien placé
dans la zone de danger exclue de l'assurance ; le fait qu'il n'ait
pas adopté un comportement agressif au départ ni
change rien, pas plus d'ailleurs qu'est déterminante, comme
on l'a vu, la question de savoir s'il a ou non donné des
coups durant la bagarre. Quant à la condition du lien de
causalité, elle ne pose pas de difficulté dans le cas
d'espèce dès lors que l'accident subi par le
recourant est incontestablement le résultat de l'altercation
préalable à laquelle il a pris part. Cela
étant dit, c'est à bon droit que l'intimée,
faisant application des art. 39 LAA et 49 al. 2 let. a OLAA, a
réduit de moitié la prestation pécuniaire
allouée au recourant.
c)
S'agissant de la réquisition du recourant tendant
à la fixation d'une audience afin qu'il puisse être
entendu dans ses explications, c'est à juste titre que le
juge instructeur a refusé d'y donner suite. En effet, les
témoins dont le recourant avait requis l'audition ayant
été interrogés par écrit et les propres
déclarations de ce dernier ne pouvant être tenues pour
probantes, les besoins de l'instruction n'exigeaient pas la tenue
d'une telle audience (art. 61 let. e LPGA et 27 al. 2 LPA-VD). Du
reste, le recourant a largement eu l'occasion de s'expliquer au
cours de l'échange d'écritures.
d)
En définitive, le recours apparaît
entièrement mal fondé.
5.
Il en résulte que le recours doit être rejeté
et la décision sur opposition du 28 juin 2007
confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais
conformément à l'art. 61 let. a LPGA, le recourant
n'ayant ni agi de manière téméraire ni
témoigné de légèreté.
Il ne sera pas alloué de dépens à ce dernier,
dès lors qu'il succombe à la procédure (art.
61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Manuela Ryter
Godel, avocate, à Yverdon-les-Bains (pour
D.________)
‑      Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, à
Lucerne
-      Office
fédéral de la santé publique, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant
d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :