vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 669 · 2025-07-22 · fr

RAPPORT MÉDICAL, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 669

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
223/24 - 231/2025
ZD24.032778
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 juillet 2025
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Despland, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1985, d’origine
colombienne, arrivée en Suisse en 2009, divorcée, mère d’un fils né en janvier
2017, a exercé, en dernier lieu, comme ouvrière au contrôle qualité auprès d’A.________
SA, poste dont elle a été licenciée en juillet 2014. Auparavant, elle s’était
trouvée en arrêt de travail depuis mai 2014.
Le 17 octobre 2014, elle
a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant avoir subi une
agression par son mari et avoir commis un tentamen.
A cette même date,
a notamment été versé au dossier de l’OAI, le dossier de l’assurance-maladie
perte de gain, auquel figuraient les pièces suivantes :
-
un avis de sortie établi par le Département
de psychiatrie du Centre hospitalier J.________ ( [...]), dont il ressort que l’assurée a
été hospitalisée du 23 au 31 mars 2014 au sein de ce service et posant les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2), de solitude (Z60.2) et de difficultés avec le conjoint (Z63.0) ;
-
un rapport d’expertise établi le 3
septembre 2014 par le Dr  G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui
a posé les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) et de trouble anxieux, sans précision (F41.9). La capacité de travail
dans toute activité était nulle, puis de 40% dès le 1
er
décembre 2014, augmentant de 20% chaque mois pour atteindre 100% dès le 1
er
mars 2015, moyennant un suivi hebdomadaire par un médecin psychiatre et une adaptation de la médication.
b)
L’OAI a recueilli différents rapports médicaux auprès des médecins traitants
de l’assurée, notamment auprès de la Dre X.________, spécialiste en médecine
interne générale, qui a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent
sévère sans symptômes psychotique (F33.2), de solitude (Z60.2) et de difficultés
avec le conjoint (Z63.0) (cf. rapport médical du 14 novembre 2014) et du Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, qui a posé les diagnostics d’anxiété généralisée,
de trouble de l'adaptation (F41.1) et de réaction dépressive prolongée (F43.21) (cf. rapport
médical du 23 décembre 2014). En outre, l’assurée a été suivie par le
Centre médico-chirurgical H.________ de février à mai 2015 pour des douleurs polyarticulaires
diffuses, conduisant au diagnostic de fibromyalgie (cf. rapport médical du 3 février 2016).
Les différents médecins ont attesté d’une incapacité totale de travail dans
toute activité.
Dans un rapport du 26
mai 2017, postérieur à la grossesse et à l’accouchement de l’assurée,
en janvier 2017, le Dr K.________ a posé les diagnostics de troubles de la personnalité (F61),
de troubles graves de l'adaptation (réaction dépressive prolongée F43.21), d’anxiété
généralisée (F41.1) sur fond d'insécurisation chronicisée et de trouble mental
de la puerpéralité. Il a attesté d’une aggravation de l’état de santé
de la recourante à la suite de la naissance de son fils et d’une incapacité totale de
travail dans toute activité.
c)
En raison des diagnostics divergents posés par les différents médecins, le Service médical
régional de l’AI (SMR) a recommandé la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire
rhumatologique et psychiatrique dans son avis du 13 juin 2017. L’OAI a confié le mandat à
B.________SA (ci-après : le [...]).
d)
Le 4 octobre 2019, les Drs C.________, spécialiste en rhumatologie, D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et R.________, médecin praticien, ont rendu leur rapport.
Aux termes de celui-ci, ils ont posé les diagnostics de trouble de la personnalité mixte (F61.0),
avec des traits anxieux, dépendante et histrionique, existant depuis l'adolescence et de douleur
diffuse sans support anatomique. Ils ont indiqué que les seules limitations fonctionnelles retenues
étaient d'ordre psychiatrique, pendant l'hospitalisation à [...] en 2014, en lien avec la décompensation
de son trouble de la personnalité. L’assurée avait présenté une incapacité
totale de travail entre le 1
er
septembre et le 30 octobre 2014 ainsi qu’entre le 2 et le 16 juin 2016. La capacité de travail
était entière dans l’activité habituelle en dehors de ces périodes.
e)
Dans un avis du 10 octobre 2019, le SMR a estimé que l’expertise était globalement probante
mais a souhaité que l’expert psychiatre apporte des précisions quant aux diagnostics
écartés et aux périodes d’incapacité.
f)
Par courrier du 22 janvier 2020, l’expert psychiatre a estimé que les réponses quant
aux diagnostics figuraient dans le rapport du 4 octobre 2019, auquel il a renvoyé. S’agissant
de l’incapacité de travail, il a indiqué qu’elle était totale entre mai 2014
et fin 2015.
g)
Par projet de décision du 5 mars 2020, confirmé par décision du 4 juin 2020, l’OAI
a signifié à l'assurée qu'il entendait lui accorder une rente entière d’invalidité
du 1
er
mai 2015 au 31 mars 2016. Il a constaté qu’en raison des atteintes à sa santé, elle
avait présenté une incapacité de travail totale depuis mai 2014 et qu’au terme du
délai d’attente en mai 2015, sa capacité de travail était toujours nulle, ouvrant
le droit à une rente entière. Dès le 1
er
janvier 2016, elle avait retrouvé une capacité totale de travail dans toute activité.
Son droit s’éteignait le 31 mars 2016, trois mois après l’amélioration de
son état de santé.
La décision du 4
juin 2020 n’a pas été contestée et est entrée en force.
B.
a)
Dans un courrier adressé à l’OAI
le 16 juin 2022, le Dr K.________ l’a informé de la modification de l’état clinique
de l’assurée. Il a ainsi indiqué qu’elle présentait des phénomènes
sensoriels hallucinatoires typiques de psychose qui avaient été constatés à sa consultation
du 4 juin 2020. Ceux-ci entraînaient des absences médicales de l’assurée, lors du
stage professionnel, toujours en cours, qui avait été initié par celle-ci et par l'OAI.
Un traitement neuroleptique avait été mis en place. Toutefois, les imprévus de la vie
quotidienne de l’assurée augmentaient son angoisse et son sentiment d’insécurité.
b)
Par courrier du 9 février 2023, le Dr K.________ a adressé un rappel de son précédent
courrier à l’OAI, qui était resté sans réponse.
c)
Le 13 février 2023, l’OAI a adressé à l’assurée, désormais représentée
par Procap CCAS (Centre de conseils en assurances sociales), un formulaire de demande de prestations,
que l’assurée a complété et renvoyé le 6 avril 2023.
d)
Dans un rapport rédigé à la demande de l’OAI le 7 juin 2023, le Dr K.________
a indiqué les diagnostics de schizophrénie paranoïde (F20) depuis au moins le 4 juin 2020,
de troubles dépressifs récurrents avec symptômes psychotiques (F33) depuis au moins le
4 juin 2020 et de troubles dépressifs récurrents sans symptômes psychotiques apparents
(F33) au moins depuis 2014. Il a relevé une péjoration thymique, une souffrance morale, une
inhibition psychomotrice, par angoisse, une aggravation du sentiment de persécution et du risque
interprétatif délirant et la réapparition de la peur de sortir. L’assurée restait
confinée chez elle sauf obligation, ne sortait qu'accompagnée sinon au prix de gros efforts
avec anxiolytiques, présentait des crises d'angoisse deux à trois fois par jour et des crises
de vomissement itératives en présence de stress même modéré. La capacité
de travail était nulle dans toute activité et l’assurée avait dû arrêter
son stage en raison d’angoisse et d’interprétation délirante persécutive.
A titre de limitations fonctionnelles, le Dr K.________ a noté une peur d'autrui d'ordre psychotique
avec le sentiment persécutif en rapport avec cette peur, un trouble de l'attention et de la concentration
« trop élevé », et particulièrement encore plus invalidant lors de
toute forme de stress dont une angoisse de performance et une peur d'autrui, le stress et une aggravation
du tableau psychotique.
Était joint à ce rapport un bilan neuropsychologique du 5 février 2018 qui faisait état
d’
une
perturbation de la mémoire immédiate/de travail verbale, de légers troubles mnésiques
épisodiques antérogrades en modalité verbale, d'importants troubles du calcul oral (à
mettre probablement en lien avec les troubles en mémoire de travail, ainsi qu'avec un défaut
d'acquisition scolaire) associés à de
légères
difficultés de calcul écrit, un léger fléchissement exécutif (difficultés
de planification et d'inhibition), un manque du mot modéré et des capacités d'évocation
lexicale limites, ainsi que des capacités d'attention sélective et soutenue globalement limites.
Le tout était en lien avec la symptomatologie anxio-dépressive connue, présentée
par l’assurée, et son état d'épuisement physique et mental depuis la naissance de
son fils. Les plaintes subjectives n’étaient que partiellement objectivées dans les tests,
ce qui était probablement à mettre en lien avec les troubles de l'humeur.
e)
Dans un avis du 11 juillet 2023, le SMR a estimé
qu’il ressortait des différents rapports médicaux plusieurs éléments,
notamment
de la lignée anxieuse, parlant pour une aggravation en comparaison des constatations de l’expertise,
éléments qui avaient toutefois déjà été rapportés en partie par le
Dr K.________ en 2017 et réfutés par l’expert en 2019. Il a alors interpellé le
Dr K.________ lui soumettant une série de questions complémentaires.
f)
En réponse au SMR, le Dr K.________ a précisé,
dans un rapport du 10 septembre 2023, les motifs le conduisant à retenir le diagnostic de schizophrénie
paranoïde. Il a ainsi exposé que la recourante présentait depuis plusieurs années,
de façon constante, des hallucinations de type cénesthopathies (perception de présence
qui l'effleure la nuit), auditif (souffle humain contre elle à caractère diabolique), un délire
persécutif en rapport avec le regard de certaines personnes dès qu'elle sortait de chez elle,
un délire persécutif sexualisé ciblant certaines personnes, ainsi qu’un repli sur
elle en rapport avec l'angoisse suscitée par les idées délirantes l'empêchant de
sortir. En même temps, le discours de l’assurée restait organisé, assez structuré,
avec une capacité pour s'occuper des tâches journalières, ménagères et administratives,
fluctuante. Ces signes cliniques observés durant les séances permettaient de poser le diagnostic
de schizophrénie paranoïde. Le psychiatre traitant a encore indiqué que les interprétations
faites par l’assurée consistaient à croire, par exemple, qu'une caissière (sans
autre particularité) lui en voulait, au point qu'elle devait se faire accompagner pour faire les
courses ou que tel thérapeute alternatif voulait la violer. Les délires étaient de nature
mystique à connotation religieuse de possession diabolique. Le Dr K.________ a souligné
que, dès l’introduction du traitement par Abilify (neuroleptique), les plaintes en rapport
avec les cénesthopathies nocturnes avaient disparu ou étaient devenues supportables. A la question
de l’amélioration sous Abilify constatée en juin 2022, puis de l’aggravation constatée
en juin 2023 avec l’arrêt du stage professionnel, le Dr K.________ a rappelé que la caractéristique
de la maladie schizophrénique paranoïde était d'évoluer avec des aggravations et
des améliorations, selon un modèle de variation constante. Ainsi, au moment de l'introduction
de l'Abilify, il avait pu être remarqué une réponse positive avec une diminution des signes
cliniques ; dès que l’assurée s'était vue exposée, une fois de plus, à
des facteurs stressants, considérés pour quelqu'un ne souffrant pas de cette maladie, comme
des évènements de vie adverses gérables, ces facteurs avaient enclenché, chez elle,
des décompensations avec des signes cliniques de type psychotiques (hallucinations, délires
persécutifs et mystique, repli sur soi par crainte d'une menace). Sur le long terme, lors de ces
décompensations, le constat de la perte de toute interaction psychosociale entraînait un effondrement
de l'humeur.
g)
Dans un avis du 6 novembre 2023, le SMR a relevé que, depuis la dernière décision, le
Dr K.________ avait mis en exergue
la
présence d’une symptomatologie psychotique, symptomatologie déjà présente lors
de la première demande selon le médecin précité, mais faussement attribuée à
une phobie sociale et à des phénomènes hypnagogiques, avec un diagnostic posé tardivement
de schizophrénie paranoïde. Comparativement à la dernière expertise,
les
répercussions sur le quotidien selon son psychiatre traitant étaient plus importantes et une
aggravation depuis 2023 était plausible (arrêt des mesures de réinsertion, intensification
du traitement) mais restait à confirmer. Il était préconisé la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique.
h)
Le 30 janvier 2024, l’assurée a été soumise à un examen clinique psychiatrique
du SMR, effectué par le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui
a rendu un rapport le 26 février 2024. Ce médecin a posé les diagnostics,
sans
répercussion sur la capacité de travail, d’autres troubles psychotiques non organiques
(F28), de troubles mixtes de la personnalité avec traits anxieux et dépendants principalement
(F61.0) et d’anxiété généralisée (F41.1). L’assurée ne présentait
aucune limitation fonctionnelle et disposait d’une pleine capacité de travail dans toute activité
depuis la dernière décision de l’OAI de juin 2020.
i)
Par projet de décision du 19 mars 2024, l’OAI a informé l’assurée qu’il
entendait rejeter sa demande de prestations, au motif qu’aucune modification de son état de
santé, ayant une influence sur sa capacité de travail, n’était intervenue depuis
la précédente décision.
j)
Par courrier du 3 mai 2024, l’assurée, toujours représentée par Procap CCAS, s’est
opposée au projet de décision précité, concluant à son annulation et au complément
de l’instruction. A l’appui de ses objections, elle a produit un rapport établi le 20
avril 2024 par le Dr K.________, prenant position sur le rapport d’examen clinique psychiatrique
du 26 février 2024.
k)
Par avis du 4 juin 2024, le SMR, a estimé, après examen du rapport établi le 20 avril
2024 par le Dr K.________, que l’expertise psychiatrique menée par le Dr T.________ avait
été réalisée dans les règles de l’art avec une analyse détaillée
du dossier, une anamnèse prenant en compte les plaintes et un examen clinique soigneux. Il n’existait
pas d’éléments médicaux nouveaux à même de démontrer une aggravation
durable des atteintes reconnues ou de nouvelles atteintes durablement incapacitantes ; il s’agissait
d’une évaluation différente de la même situation.
l)
Par décision du 14 juin 2024, l’OAI a rejeté la deuxième demande de prestations
formée par l’assurée, confirmant son projet de décision du 19 mars 2024.
C.
a)
P.________, assistée de Procap Suisse,
a interjeté recours contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par acte du 18 juillet 2024, concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à l’annulation de la décision attaquée et à la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Elle a, par ailleurs, requis
l’octroi de l’assistance judicaire pour les frais. En résumé, la recourante a fait
valoir que le rapport du 20 avril 2024 jetait un doute suffisant sur le rapport d’examen établi
par le SMR le 26 février 2024, les avis des deux médecins sur les diagnostics étant contradictoires,
et devait amener à ce qu’une expertise judiciaire soit ordonnée.
b)
Par décision du 22 juillet 2024, la juge
instructrice a octroyé à la recourante l’assistance judiciaire avec effet au 18 juillet
2024, l’a exonérée des frais judiciaires et de leur avance, ainsi que de toute franchise
mensuelle.
c)
Dans sa réponse du 20 août 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant
au rapport d’examen clinique du SMR du 26 février 2024.
d)
Par courrier du 5 septembre 2024, la recourante a renoncé à formuler des observations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité
en lien avec la nouvelle demande qu’elle a déposée le 11 avril 2023.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, la décision litigieuse
rendue le 14 juin 2024 fait suite à une nouvelle (deuxième) demande de prestations, déposée
le 11 avril 2023. La naissance du droit éventuel à une rente ne peut intervenir que six mois
après le dépôt de la demande (cf. art. 29 al. 1 LAI), soit, en l’espèce, le
1
er
octobre 2023, si bien qu’on appliquera le droit en vigueur dès le 1
er
janvier
2022.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle
demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur
au 1
er
janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit
une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
c)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance
est réglé sans avoir recours à une expertise externe, l’appréciation des preuves
est soumise à des exigences sévères : s’il existe un doute même minime
sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance, il
y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence
a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné
qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise judiciaire ou une
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art. 44 LPGA
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 ; TF
9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2).
d)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les
références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024
du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
e)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
Il convient en premier
lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
Une fois le diagnostic
posé, le caractère invalidant des atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5.
L’intimé est
entré en matière sur la deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée par la recourante le 11 avril 2023, qu’il a instruite en demandant des rapports
au Dr K.________ et en soumettant la recourante à un examen clinique psychiatrique auprès du
SMR. Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision du 4 juin 2020,
entrée en force et reposant sur un examen complet du droit aux prestations, et la décision
litigieuse du 14 juin 2024, l’état de santé de la recourante s’est modifié
de façon à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
La recourante a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 17 octobre 2014, à la suite de problèmes psychiques. Pour l’essentiel, l’intimé
s’est fondé sur l’expertise du B.________SA du 4 octobre 2019 et son complément
du 22 janvier 2020 pour motiver sa décision du 4 juin 2020. En résumé, les experts ont
posé les diagnostics de trouble de la personnalité mixte (F61.0), avec des traits anxieux,
dépendante et histrionique, existants depuis l'adolescence et de douleur diffuse sans support anatomique
et n’ont retenu aucune limitation fonctionnelle. Ils ont estimé que la recourante avait présenté
une incapacité totale de travail entre le mois de mai 2014 et ce jusqu’au 1
er
janvier 2016, date à partir de laquelle elle avait retrouvé une pleine capacité de travail
dans tout activité.
b)
La deuxième demande déposée par la recourante est motivée par les nouveaux diagnostics
posés par le Dr K.________, présents depuis à tout le moins le mois de juin 2020, à
savoir une schizophrénie paranoïde (F20) et des troubles dépressifs récurrents avec
symptômes psychotiques (F33) (cf. rapport médical du Dr K.________ du 7 juin 2023). Par
ailleurs, la recourante conteste la valeur probante du rapport d’examen clinique établi par
le SMR le 26 février 2024, en particulier s’agissant des diagnostics posés et de leurs
conséquences sur sa capacité de travail.
Pour sa part, l’intimé
estime que le rapport du SMR en question remplit les réquisits jurisprudentiels pour lui reconnaître
une pleine valeur probante.
c)
Selon le rapport d’examen clinique du 26 février 2024, le Dr T.________ a retenu les diagnostics,
sans répercussion sur la capacité de travail, d’autres troubles psychotiques non organiques
(F28), de troubles mixtes de la personnalité avec traits anxieux et dépendants principalement
(F61.0) et d’anxiété généralisée (F41.1). Il a écarté le diagnostic
de schizophrénie. A cet égard, il a indiqué que les phénomènes hallucinatoires
ne se produisaient qu'en situation hypnagogique, selon l'anamnèse de la recourante, à savoir
la nuit aux réveils. Il n'y avait pas d'hallucinations auditives et il n'y en avait jamais eues.
Les hallucinations cénesthésiques décrites étaient plutôt un vécu de sensation
de présences à côté d'elle et ne mettaient pas en jeu des sensations corporelles
qui,
stricto sensu
,
correspondaient à des hallucinations cénesthésiques. Les hallucinations auditives étaient
uniquement des bruits entendus aux réveils, qui pouvaient durer de quelques minutes jusqu'à
l'endormissement (endormissement qui ne dépassait pas une demi-heure) et il n'y avait pas d'hallucinations
verbales. Ces phénomènes existaient même avant le début de l'âge adulte. Il
n'était retrouvé aucun autre phénomène de type psychotique. En situation d'interactions
sociales, en particulier avec des personnes que la recourante ne connaissait pas ou, même si elle
les côtoyait régulièrement dans le voisinage, elle ne pouvait connaître les pensées
et les jugements mais elle pouvait se sentir rapidement méfiante, avec un sentiment de préjudice
de la part de l'interlocuteur. Ce phénomène était général et existait depuis
l'adolescence, voire selon la recourante, depuis l'enfance. Était également atypique le fait
que ce sentiment de préjudice ou méfiance s'accompagnait d'un vécu plus « dépressif
» de catastrophe imminente, permanent depuis l'adolescence de la recourante. Cela s'intégrait
également dans un vécu très pessimiste depuis l'adolescence. Il n'était repéré
à l'examen aucun autre symptôme de type psychotique et les rapports psychiatriques ne faisaient
pas mention d'autres symptômes. Ainsi, le Dr T.________ a rejeté le caractère typique
des hallucinations, tel que retenu par le psychiatre traitant, au vu des caractéristiques purement
hypnagogiques des phénomènes. Quant aux phénomènes diurnes, ils existaient uniquement
en situation d'interactions sociales ou lorsque la recourante quittait le domicile et ils s'intégraient
avec une thématique de catastrophe, qui n'était pas non plus typique. Il n'y avait aucun phénomène
d'ordre interprétatif. Par ailleurs et ce qui renforçait le caractère atypique des phénomènes,
était le manque d'adhésion à ces symptômes, puisque même si la recourante ne
remettait pas en cause leur existence, elle critiquait le caractère normal et considérait qu'ils
étaient pathologiques. De ce fait, au vu de la forte atypicité des symptômes, le diagnostic
de schizophrénie paranoïde devait être écarté et celui d'autres troubles psychotiques
non organiques (F28) devait être retenu.
Le Dr T.________ a rejeté
le diagnostic de trouble schizotypique. En effet, il n'y avait pas de croyances ou d'idées bizarres
magiques qui influençaient le comportement de la recourante. Le contact était normal et pas
pauvre. La tendance au retrait social était ancienne et finalement modérée, au vu de sa
vie quotidienne, avec une assurée qui, depuis longtemps, avait restreint le réseau social à
un réseau familial, qui maintenait les quelques centres d'intérêt préexistants et
qui était globalement autonome dans les activités instrumentales de la vie quotidienne. Il
n'y avait pas d'affect inapproprié ou restreint. Il n'y avait pas d'épisode transitoire quasi
psychotique autre que ceux décrits. La pensée n'était pas vague et circonstanciée.
Au total, il n'existait que deux symptômes sur les huit composant le trouble schizotypique. La Classification
internationale des maladies (CIM) imposait au moins quatre symptômes, éventuellement trois,
pour parler de trouble schizotypique, ce qui a amené le DrT.________ à rejeter ce diagnostic.
Le Dr T.________ a également
écarté le diagnostic d’épisode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques. En effet, à l'examen, il n’était repéré aucun des trois critères
majeurs de dépression, à savoir humeur triste, diminution de l'activité ou du plaisir
ou restriction du style de vie et fatigabilité. A l'anamnèse, la recourante ne décrivait
qu'une fatigue, plus ou moins permanente, qui n'était pas repérée lors des deux heures
d'examen. Elle ne décrivait de tristesse que de manière cyclique et labile, accompagnant parfois
les épisodes anxieux. La recourante, qui avait toujours eu peu de centres d'intérêt, les
maintenait dans le temps et il n'y avait donc aucune diminution de l'activité ou du plaisir pour
des activités qui en procuraient auparavant. Par ailleurs, la recourante ne verbalisait pas d'idées
de dévalorisation ou de culpabilité. Elle n'exprimait pas une vision pessimiste de l'avenir,
si ce n’était sur l'état de santé de son père et de sa sœur cadette. La
recourante niait avoir eu une mésestime de soi, même étant jeune et en avoir actuellement.
Il n'y avait pas de diminution de l'appétit chez une assurée qui grossissait régulièrement.
Elle ne présentait pas actuellement de troubles du sommeil, puisque les ré-endormissements,
même après les épisodes hypnagogiques, se faisaient au maximum en une demi-heure. L'endormissement,
le soir, se faisait entre une demi-heure et une heure. L'assurée n'exprimait aucune idée suicidaire
et, hormis l'épisode qui avait motivé une hospitalisation, il n'y avait jamais eu d'autres
actes suicidaires. En accord avec l’expertise de 2019, il fallait écarter le diagnostic d’épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques, la situation n’étant pas
différente sur le plan thymique depuis lors et le psychiatre traitant n’invoquant pas de symptômes
nouveaux, qui n’avaient pas déjà été écartés par l’expertise.
En revanche, le Dr T.________
a retenu le diagnostic d’anxiété généralisée (F41.1), en raison des épisodes
neurovégétatifs fréquents décrits par la recourante (chaleur dans les épaules
ou constriction thoracique, avec sensation de mourir). Il a également retenu le diagnostic de trouble
mixte de personnalité avec traits dépendants et anxieux (F61.0), en accord avec l’expertise
de 2019.
S’agissant de l’effet
des diagnostics retenus sur la capacité de travail de la recourante, le Dr T.________ a indiqué
que l'analyse des indicateurs standards montrait que le diagnostic d'autres troubles psychotiques et
non organiques, qui était présent depuis au moins l'adolescence, n'avait jamais empêché
la recourante de travailler à 100 %, que ce soit comme agente d'entretien ou comme contrôleuse
qualité. Les symptômes pouvaient être plus intenses et fréquents surtout en périodes
d'anxiété et de stress, liés à des évènements de vie négatifs mais
ils n'entraînaient pas de décompensation. Par ailleurs, la recourante était autonome.
Le diagnostic d'anxiété généralisée impliquait des phénomènes neurovégétatifs
épisodiques, de manière récurrente depuis des années, qui n’étaient pas
incapacitants du fait de leur faible durée, surtout lorsqu'ils se produisaient à certains horaires,
comme l'endormissement. Ils pouvaient entraîner une incapacité partielle lorsqu'ils étaient
journaliers, voire pluri-journaliers, comme ça avait été le cas entre mai et septembre
2023, lorsque la recourante avait appris les problèmes de santé de sa famille. Ce diagnostic
qui existait depuis des années, y compris lorsque la recourante avait pu travailler à 100 %,
n'entraînait que des incapacités partielles non durables, inférieures à six mois.
Enfin, le diagnostic de trouble mixte de la personnalité avec traits dépendants et anxieux,
qui n'était pas en décompensation lors de l’expertise, ne l'était toujours pas au
jour de l’examen. Il n'était donc pas incapacitant et ne l'avait jamais été.
Le Dr T.________ a ainsi
estimé que la capacité de travail de la recourante dans toute activité était de 100%,
depuis la dernière décision de l’OAI de 2020.
d)
A la demande de la recourante, le Dr K.________ a pris position, dans un courrier du 20 avril 2024, sur
le rapport du SMR du 26 février 2024. En résumé, le médecin précité a relevé
que le Dr T.________ n’avait ni discuté, ni étudié de façon argumentée
les conséquences de la prise des neuroleptiques sur la clinique objective de la recourante. Il a
souligné que les diagnostics posés par le Dr T.________ n’étaient pas en adéquation
avec les signes cliniques qu’il avait observés, en particulier parce que ceux-ci étaient
partiellement contrôlés par la prise de la médication. A cet égard, le Dr K.________
a relevé que la recourante avait arrêté la prise de l’Abilify (neuroleptique) et
du Trittico (anxiolytique et antidépresseur), en raison d’une grossesse présumée
en décembre 2024. L’arrêt de ces médicaments avait eu pour conséquence une
aggravation nette des symptômes, en particulier la réapparition des bruits nocturnes et de
l’angoisse. En raison de l’intensité très importante des symptômes, la recourante,
qui souhaitait avoir un autre enfant, avait renoncé à ce projet pour permettre la reprise de
sa médication. Cette reprise avait eu un effet rapide et significatif sur les symptômes. Par
ailleurs, le Dr K.________ a rappelé qu’aucun autre médicament ou psychothérapies
testés par la recourante n’avait permis une amélioration ou une stabilisation, contrairement
à l’Abilify.
S’agissant des bruits
entendus par la recourante, le Dr K.________ a souligné qu’il ne s’agissait en aucun
cas de bruits hypnagogiques. Il s’agissait de bruits qui la réveillaient et une fois éveillée,
elle éprouvait des sensations tactiles de type attouchement sexuel, de façon constante, toutes
les nuits, accompagnées d’angoisse et du sentiment envahissant d’être vue par une
présence diabolique la nuit. L’intensité des symptômes se chiffraient à
8 sur 10. Le Dr K.________ a, en outre, relevé que la constance quotidienne, des années durant,
sans aucune variation ni modification de la perception d'attouchements sexuels, de présence angoissante
paranormale, rendait inadéquate la notion d'étiologie hypnagogique, dont les pseudo-hallucinations,
par nature ou définition, ne pouvaient pas être si nettes, si stables, si précises d'une
nuit à l'autre quelles que soient les conditions de repos, de fatigue etc. En outre, il fallait
également tenir compte du fait que ces symptômes s’inscrivaient dans un vécu globalement
persécutif d’autrui, argument plaidant aussi contre la qualification de phénomène
hypnagogique. S’agissant du diagnostic de schizophrénie paranoïde, le Dr K.________ a
rappelé que, dans ce cadre, les idées délirantes devaient être au premier plan de
la symptomatologie, les perturbations de l’affect, de la volonté et du langage ainsi que les
symptômes catatoniques devaient être relativement discrets. Les idées délirantes
pouvaient être de n’importe quel type mais les idées de persécutions ou d’influence
étaient parmi les plus caractéristiques. La recourante présentait des autres idées
délirantes inadéquates à la culture (comme, dans son cas, le fait de croire qu’avoir
un garçon était dangereux), des hallucinations persistantes et une modification globale persistante
du comportement à type de retrait social.
Selon le Dr K.________,
les signes cliniques ne répondaient pas au diagnostic d’autres troubles psychotiques non organiques
tel que posé par le Dr T.________. En effet, si les perceptions nocturnes n’étaient
qu’hypnagogiques, comme le prétendait le Dr T.________, celui-ci aurait dû expliquer
en quoi consistait la psychose, nécessaire pour répondre au diagnostic d’autres troubles
psychotiques. En revanche, si les perceptions n’étaient pas hypnagogiques, le diagnostic susmentionné
était trop indéterminé, en particulier en présence d’autres mécanismes
délirants et inadéquats.
Le Dr K.________ a, par
ailleurs, exposé, de manière détaillée, les motifs expliquant l’évolution
de son diagnostic depuis le début de sa prise en charge en 2014. Il a encore indiqué que les
diagnostics d’anxiété généralisée, de personnalité dépendante,
anxieuse ou borderline ne tenaient pas suffisamment compte des éléments cliniques qu’il
avait observés et celui de trouble de l’adaptation aurait dû, au moins partiellement,
être amendé par les différentes et multiples psychothérapies suivies par la recourante.
S’agissant du diagnostic de personnalité anxieuse, il a souligné que toute psychose comportait
de l’anxiété et de l’angoisse. La recourante avait un besoin très fort de
savoir que la qualité de son geste professionnel ou privé était parfaite et si l’un
de ses supérieurs ou de ses collègues la critiquait, son niveau de stress augmentait au point
que, n’arrivant plus à gérer, elle quittait l’atelier. Cela allait au-delà
du simple besoin de reconnaissance, dont une personnalité anxieuse avait besoin.
Enfin, sur la question
de la capacité de travail, le Dr K.________ a indiqué que, même sous traitement, la recourante
devait faire de gros efforts pour contenir son trouble anxieux et que, dès que le niveau de stress
augmentait, elle se trouvait à la limite de la décompensation devant s’isoler et quitter
son atelier ou son stage. Une augmentation du dosage de la médication n’était toutefois
pas envisageable en raison de l’augmentation des effets secondaires et du risque sur la santé
(risque métabolique, risque de sédation métabolique, cognitive et comportementale). Si
l’état de la recourante était actuellement stable, c’était grâce à
la médication mais aussi par une exposition au stress minime. Une exposition supérieure au
stress mettrait en péril cette stabilité. La capacité de travail était donc nulle
dans toute activité.
e)
Tant l’avis du Dr T.________ du SMR que celui du Dr K.________ sont motivés de manière
détaillée et convaincante, en particulier sur les motifs pour lesquels chacun de ces médecins
retient un diagnostic plutôt qu’un autre. Dans la mesure où ils ne s’accordent
pas sur ces points, il apparaît difficile, déjà pour ce motif, de départager ces
avis, sans connaissances médicales approfondies. En outre, il semble que les deux médecins
se soient fondés, s’agissant des phénomènes hallucinatoires (bruit, effleurement,
présence) dont souffre la recourante, sur un état de fait différent, à savoir pour
le premier nommé, ceux-ci intervenaient lors de l’état de conscience intermédiaire
entre celui de la veille et du sommeil (état hypnagogique) et pour le second alors que la recourante
était bien éveillée. De plus, alors que le Dr K.________ rapporte que la recourante éprouve,
outre des sensations de présence, des sensations tactiles de type attouchements sexuels, le Dr T.________
ne parle que des sensations de présence et écarte ainsi les hallucinations cénesthésiques.
Dans la mesure où ces éléments apparaissent déterminants pour la qualification du
diagnostic, il conviendra d’éclaircir ces points. Par ailleurs, le Dr T.________ fait état,
dans son examen du diagnostic de schizophrénie, d’un vécu « dépressif »
de catastrophe imminente et d’un vécu très pessimiste depuis l'adolescence de la recourante.
Toutefois, dans le cadre de son examen du diagnostic d’épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques, il indique que la recourante n'exprimait pas une vision pessimiste
de l'avenir, ce qui apparaît contradictoire. Enfin, bien qu’il ait eu connaissance du traitement
médicamenteux de la recourante, le Dr T.________ ne semble pas en tenir compte dans son appréciation,
en particulier quant à l’effet de celui-ci pour contenir la gravité des phénomènes
hallucinatoires et l’aggravation de ceux-ci lors de l’arrêt du traitement. Il ne se
prononce pas davantage sur la pertinence de ce traitement, plus particulièrement sur les conséquences
en matière de diagnostic de l’effet bénéfique du traitement rapporté par le
Dr K.________.
Quant aux effets des atteintes
à la santé dont souffre la recourante, là encore les deux médecins ne sont pas d’accord.
Chacun des médecins ayant motivé son appréciation des limitations fonctionnelles et de
la capacité de travail, se fondant sur leurs diagnostics respectifs, il y a lieu, là également,
de constater qu’il n’est pas possible de départager ces avis, sans des connaissances
médicales approfondies.
f)
Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il convient d’admettre qu’au terme
de l’examen des rapports médicaux produits par la recourante, des doutes subsistent quant
à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées par
le SMR. Il était donc nécessaire d’ordonner une expertise psychiatrique afin de lever
ces doutes. En l’occurrence, il se justifie de renvoyer la cause à l’intimé, à
qui il appartient au premier chef d’instruire (art. 44 LPGA), pour qu’il mette en œuvre
une telle expertise, au besoin après avoir complété le dossier de la recourante.
6.
A titre de mesure d’instruction, la recourante a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Au vu du sort du recours, il n’y a pas lieu d’y donner suite.
7.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision rendue le 14 juin 2024 par
l’intimé annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestation de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à
la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Vu le sort de ses conclusions, la recourante a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de
la mettre intégralement à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 juin 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée à celui-ci pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________ une indemnité
de 2500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :