vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 96 · 2022-03-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.03.2022 Arrêt / 2022 / 96

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
70/20 - 87/2022
ZD20.010010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2022
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à […], recourante, représentée par Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...] 1960, titulaire
d’un certificat fédéral de capacité (CFC) d’employée de commerce, ayant
en dernier lieu travaillé comme conseillère à la clientèle dans le domaine de la
publicité, en incapacité de travail depuis le 27 octobre 2008, a déposé le 3 avril
2009 une demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en lien avec des douleurs chroniques.
Dans ce contexte, il est apparu que l’assurée souffrait d’une maladie cœliaque,
de lombalgies basses sur discopathie L4-L5/L5-S1 et de gonalgies droites sur status post déchirure
de la corne postérieure du ménisque interne et post ostéotomie de valgisation du tibia
proximal droit. Elle avait de surcroît développé, dès le mois d’octobre 2008,
des polyarthromyalgies d’origine indéterminée touchant la ceinture scapulaire, le genou
droit, les adducteurs et la chaîne postérieure rachidienne (rapport du 20 avril 2009 du Dr
U.________, spécialiste en médecine interne ; rapport du 28 mai 2009 de la Dre N.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie), les douleurs étant accompagnées
d’un état dépressif réactionnel avec abus d’alcool (rapports des 20 avril
et 18 mai 2009 du Dr U.________ ; rapport du 29 mai 2009 du Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique). Sur le plan radiologique, l’intéressée avait notamment fait l’objet
d’une scintigraphie osseuse le 7 novembre 2008 ne montrant aucun élément évocateur
d’une pathologie polyarticulaire inflammatoire ou d’une spondylarthrite inflammatoire, ainsi
que d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire le 16 janvier 2009 mettant
en évidence des discopathies L4-L5 et L5-S1 avec des altérations dégénératives
interfacettaires de L3-L4 et L4-L5 à caractère actif.
Par rapport du 1
er
septembre 2009, les Drs Z.________ et X.________, respectivement médecin adjoint et médecin
assistant au Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier G.________), ont évoqué des rachialgies inflammatoires dans le cadre
d’une possible spondylarthropathie. Sur le plan anamnestique, ils ont plus particulièrement
décrit des rachialgies inflammatoires chroniques, avec irradiations à bascule dans les membres
inférieurs, ayant débuté plus de neuf ans auparavant et accompagnées par des douleurs
aux épaules et des arthralgies des mains. Ils ont également relevé des réveils nocturnes
fréquents et une raideur matinale «
>
1h
» accompagnés par une fatigue
importante. Ils ont ajouté qu’il n’y avait pas de limitation de la mobilité lombaire
mais ont constaté 7 à 11 articulations tuméfiées sur 28, touchant principalement
les mains et le genou.
Assumant le suivi de l’assurée depuis le 4 décembre 2009, la Dre K.________, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne, a transmis à l’OAI le 18 mars 2010 trois comptes-rendus
évoquant des rachialgies inflammatoires dans le cadre d’une spondylarthropathie HLA-B27 négative
ou d’une maladie cœliaque (rapports des 10 décembre 2009, 15 janvier 2010 et 26 février
2010).
Le 29 mars 2010, la Dre H.________, cheffe de clinique au Département de l’appareil locomoteur
du Centre hospitalier G.________, a nié toute capacité de travail dans la mesure où l’assurée
présentait des réveils nocturnes, une raideur matinale et une maladie inflammatoire non contrôlée.
La reprise progressive d’une activité adaptée pourrait toutefois être envisagée
en fonction de l’évolution thérapeutique.
Par rapport du 2 août 2010, le Dr W.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), a retenu l’atteinte principale à la santé de polyarthralgies
sur spondylarthropathie séronégative avec atteinte vertébrale et polyarticulaire. Il a
considéré que l’atteinte de nombreuses articulations était importante à ce
jour et que les symptômes étaient toujours présents, en particulier les réveils nocturnes,
la raideur matinale et un état inflammatoire pas encore maîtrisé. Il en a déduit
que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle comme dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir : utilisation des articulations,
position debout autre qu’occasionnelle, positions statiques prolongées, tout effort physique).
Relevant que la situation n’était pas stabilisée mais qu’aucune récupération
de la capacité de travail n’était à prévoir dans les mois à venir, le
Dr W.________ a préconisé une révision du cas dans une année.
Par décisions des 27 janvier et 14 mars 2011 confirmant un projet du 22 octobre 2010, l’OAI
a reconnu le droit de l’assurée à une rente entière d’invalidité à
compter du 1
er
octobre 2009, compte tenu d’une incapacité de travail totale dans toute profession.
B.
Au cours du mois d’octobre 2011, l’OAI a entamé une procédure de révision
d’office du droit à la rente.
Aux termes d’un questionnaire de révision rempli le 10 novembre 2011, l’assurée
a indiqué que son état demeurait inchangé, étant précisé qu’elle
avait bénéficié de la mise en place d’une prothèse partielle du genou droit
le 6 mai 2011 puis d’une prothèse totale le 26 août 2011.
Par rapport du 28 novembre 2011, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a
fait état d’une gonarthrose et confirmé la mise en place d’une hémi-prothèse
du genou droit puis son remplacement par une prothèse totale, avec une bonne évolution et sans
impact au niveau de la capacité de travail exigible.
Dans un rapport du 30 décembre 2011, la Dre K.________ a posé les diagnostics incapacitants
de rachialgies inflammatoires dans le cadre d’une spondylarthropathie HLA-B27 négative ou
de la maladie cœliaque, ainsi que de status après mise en place d’une hémiprothèse
du genou droit le 6 mai 2011 puis d’une prothèse totale le 26 août 2011. Elle a considéré
que l’état de santé de l’assurée s’était aggravé depuis le
rapport du Centre hospitalier G.________ du 1
er
septembre 2009, avec une capacité de travail toujours nulle dans l’activité habituelle
comme dans une activité adaptée. En effet, compte tenu de ses problèmes de genou, l’intéressée
n’avait pas pu faire de physiothérapie et de fitness pour ses lombalgies inflammatoires et
les douleurs s’étaient ainsi exacerbées. Ainsi, lors de la dernière consultation,
la patiente signalait d’importantes cervico-scapulalgies bilatérales, des lombalgies et des
douleurs sacro-iliaques de caractère inflammatoire. Soulignant la chronicité des douleurs et
l’absence de réponse à tous les traitements biologiques essayés, la Dre K.________
a émis un pronostic très réservé.
Le 11 mai 2012, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique réalisé
par le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie, du SMR. Faisant part
de ses conclusions le 6 août 2012, le Dr Q.________ a retenu notamment ce qui suit :
"
Plaintes
actuelles
[…]
Actuellement,
l’assurée n’aurait plus de raideur matinale, mais elle fait beaucoup d’exercices
au fitness. L’assurée se plaint toujours de rachialgies diffuses irradiant aux membres supérieurs
jusqu’aux deux coudes. L’assurée a particulièrement mal aux fesses, à la région
cervicale et aux coudes. […]
Anamnèse
par système
[…]
Locomoteur :
parfois, douleurs des mains, s’il fait humide. L’assurée nous signale, par ailleurs,
de petites déformations des articulations des doigts.
[…]
Diagnostics
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
Ÿ
rachialgies diffuses dans le cadre de troubles statiques et d[é]g[é]n[é]ratifs du rachis
ai[ns]i que possiblement d’une maladie coeliaque. M 54, K 90.0
Ÿ
douleurs et limitations fonctionnelles du genou D dans le cadre d’un status apres plusieurs interventions
chirurgicales du genou droit, dont la pose d’une prothese totale du genou D. M 17.
Ÿ
gonarthrose G modérée. M 17
Ÿ
coxarthrose bilatérale modérée à prédominance g. M 16
-
sans répercussion
sur la capacité de travail
Ÿ
discrets status variqueux des membres inf[é]rieurs.
Ÿ
discr[è]te arthrose nodulaire des doigts. M19.0.
Ÿ
maladie coeliaque. K 90.0.
Appréciation
du cas
[…]
[L]es
divers examens radiologiques […] ne mettent en évidence que des troubles dégénératifs
du rachis lombaire sans signes pour une spondyl[a]rthropathie ou une sacroiliite. […] Dans cette
situation, nous avons redemandé des radiographies de tout le rachis ainsi que des radiographies
des deux sacro-iliaques selon Barsony qui ont été effectuées le 14 mai 2012 et qui confirment
la présence de troubles statiques et dégénératifs du rachis, mais l'absence de signes
radiologiques pour une spondyl[a]rthropathie avec notamment absence de sacroiliite ou de syndesmophytes.
L'absence d'éléments radiologiques pour une spondylarthrite, 4 ans après l'apparition
de rachialgies, permet d'exclure ce diagnostic, d'autant plus que l'absence de véritable efficacité
sur les douleurs des divers traitements anti-TNF alpha parle également contre la possibilité
de ce diagnostic. Par ailleurs, la mobilité relativement bonne, cervicale et lombaire, va également
contre ce diagnostic. Il est donc possible que les rachialgies inflammatoires entrent dans le cadre de
la maladie coeliaque, l'assurée présentant par ailleurs des troubles statiques et dégénératifs
du rachis. D'autre part, actuellement, l'assurée ne présente pas de tuméfactions des articulations,
si ce n'est au genou D, alors qu'elle présentait 7 à 11 articulations tuméfiées sur
28, touchant principalement les mains et les genoux, selon le rapport Al rempli par le Dr Z.________
et le Dr X.________ le 01.09.2009.
A
noter encore que l'assurée présente radiologiquement une gonarthrose G et une coxarthrose bilatérale
à prédominance G modérées. Par ailleurs, radiologiquement, le status après PTG
du genou D est satisfaisant, mis à part qu'il existe une discrète lyse osseuse sur l'aspect
postérieur de la métaphyse distale du fémur, entre le fémur et la prothèse.
Dans
ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous
retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont pas respectées dans l'activité habituelle
de représentante dans la publicité. Ainsi, dans cette activité, la capacité de travail
est nulle. Actuellement, la situation clinique de l'assurée s'est améliorée, puisqu'elle
ne présente plus de tuméfactions articulaires, si ce n'est au genou D où elle a bénéficié
de la pose d'une prothèse totale du genou D. Par ailleurs, au niveau des rachialgies, même
si elles ont un horaire inflammatoire, elles se sont actuellement améliorées, même sans
traitements biologique ou cortisone actuels, puisque l'assurée ne présente plus de raideur
matinale. D'ailleurs, la mobilité lombaire en flexion est étonnamment bonne, puisque la distance
doigts-sol est de 0 cm. Par ailleurs, les douleurs ne réveillent plus l'assurée à 1h ou
2h, mais à 5h. D'autre part, le diagnostic de spondyl[a]rthropathie peut être raisonnablement
écarté, au vu de l'absence de lésions radiologiques compatibles, 4 ans après l'apparition
des rachialgies et au vu de l'absence également d'efficacité des divers anti-TNF alpha sur
les douleurs. Par contre, au vu de ces rachialgies à horaire inflammatoire, on peut encore évoquer
des douleurs sur maladie cœliaque, bien que les douleurs rachidiennes sont aussi explicables par
les troubles statiques et dégénératifs du rachis. Ainsi, dans une activité strictement
adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité
de travail est de 70%, au vu de cette amélioration et de l'absence d'arguments pour une spondyl[a]rthropathie.
Nous retenons tout de même une incapacité de 30%, au vu du caractère inflammatoire des
douleurs, de la présence d'une maladie cœliaque pouvant être à l'origine des douleurs
et d'une certaine baisse du rendement liée aux limitations fonctionnelles qui se surajoutent.
Limitations
fonctionnelles
Rachis
: nécessité de pouvoir alterner 2 fois par heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement ou de port régulier de charges d'un poids excédant 5 kg. Pas de travail
en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d'exposition à des vibrations. Pas de
mouvements répétés de flexion-extension de la nuque, pas de rotations rapides de la tête,
pas de positions prolongées en flexion ou extension de la nuque.
Membres
inférieurs : pas de génuflexion répétée, pas de franchissement d'escabeau ou
échelle. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas de franchissement régulier d'escaliers.
Pas de position debout de plus de 10 minutes. Pas de marche de plus d'une demi-heure.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis
le 27.10.2008.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Elle
est restée complète depuis le 27.10.2008 dans l'activité de représentante dans la
publicité. Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles
requises par la pathologie ostéoarticulaire, l'incapacité de travail a été complète
depuis le 27.10.2008.
Depuis
le 30.12.2011, date du rapport de la Dresse K.________, la capacité de travail dans une activité
adaptée est de 70%, puisque le status était alors superposable à notre status.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle : 0 % comme représentante dans la publicité
Dans
une activité adaptée : 70 % Depuis le : 30.12.2011
A
traduire en termes de métier par un spécialiste en réadaptation
.
"
Le 29 novembre 2012, sur interpellation d’un spécialiste en réinsertion professionnelle
de l’OAI, le Dr Q.________ a précisé que c’étaient avant tout les déplacements
liés au dernier emploi qui l’avaient incité à retenir une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle.
Répondant le 22 mars 2013 à des questions complémentaires de l’OAI, la Dre K.________
a exposé que l’état de santé de l’assurée s’était aggravé
depuis l’octroi de la rente d’invalidité et qu’un traitement de Simponi –
administré sans succès du 4 février au 4 mai 2011 – avait été repris depuis
le 20 novembre 2012, en lien avec la problématique inflammatoire. S’agissant des limitations
fonctionnelles, elle a indiqué que le port
des charges lourdes était proscrit, de même que celui de charges légères de manière
répétée ; à cela s’ajoutait que l’assurée ne pouvait pas faire
des travaux en flexion/rotation/inclinaison du tronc ni marcher sur de longues distances, qu’une
alternance des positions assise et debout était recommandée, que les positions statiques étaient
impossibles en raison du développement d'une ankylose et que, en raison de multiples réveils
nocturnes, la patiente présente une asthénie importante.
Prenant position le 16 mai 2013, le Dr Q.________ a rappelé que son examen clinique avait démontré
l’absence de spondylarthropathie HLA-B27 négative et mis en évidence une amélioration
de l’état de santé, en ce sens que l’assurée ne présentait plus 7 à
11 articulations tuméfiées sur 28, ni de raideur matinale. Il a également souligné
avoir retenu des limitations fonctionnelles similaires à celles décrites par la Dre K.________.
Quant à l’asthénie issue des réveils nocturnes, le Dr Q.________ a observé
que l’assurée avait déclaré ne plus être réveillée par ses douleurs
que vers 5 heures du matin et que, du reste, l’incapacité de travail de 30 % dans une
activité adaptée tenait compte de l’asthénie. Enfin, le Dr Q.________ s’est
dit étonné de la reprise d’un traitement de Simponi, nonobstant l’inefficacité
de ce type de médication. Cela étant, il a estimé qu’il y avait lieu de requérir
de plus amples informations auprès de la Dre K.________ et que, en cas d’aggravation étayée
depuis l’examen clinique du 11 mai 2012, un nouvel examen serait indiqué.
Par compte-rendu du 31 mai 2013, la Dre K.________ a indiqué qu’il n’y avait eu aucune
amélioration de l’état de santé sous Simponi et que ce traitement avait ainsi été
interrompu le 14 avril 2013. Elle a ajouté que depuis l’octroi de la rente, respectivement
depuis 2012, la patiente avait développé des arthralgies périphériques de caractère
inflammatoire touchant les épaules, les coudes, les mains, le genou et les chevilles. Pour la Dre
K.________, la capacité de travail était toujours nulle, tant dans la profession antérieure
que dans une activité adaptée.
Par avis médical SMR du 11 juin 2013, le Dr Q.________ a observé que des tuméfactions
aux mains avaient déjà été relevées dans le rapport des spécialistes du
Centre hospitalier G.________ du 1
er
septembre 2009 et que l’intéressée s’était plainte d’arthralgies des
coudes, des épaules et du genou gauche lors de l’examen au SMR. Compte tenu cependant de l’apparition
d’arthralgies aux chevilles et de l’appréciation divergente émise par la Dre K.________,
le Dr Q.________ a préconisé un nouvel examen rhumatologique. C’est ainsi qu’une
expertise a été mise en œuvre le 30 octobre 2013 auprès du Dr S.________, spécialiste
en médecine interne et en rhumatologie. Dans son rapport y relatif du 7 novembre 2013, l’expert
S.________ a retenu notamment ce qui suit :
"
IV.
DIAGNOSTICS
4.1
Diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
Douleurs
chroniques depuis 2008 dans le contexte de troubles dégénératifs surtout lombaires bas
mais également coxo-fémoraux, possiblement favorisés par la maladie cœliaque de l'assurée.
4.2
Diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail ?
Absence
de maladie de Bechterew.
VI.
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
[…]
Je rejoins les conclusions du Docteur S.________ dans son expertise de mai 2012, à savoir que cette
patiente ne présente pas de critère en faveur d'une maladie de Bechterew. En effet, cinq ans
après le début de la symptomatologie douloureuse, elle présente une mobilité rachidienne
quasi complète, l'absence de tout signe d'enraidissement quels que soient les segments considérés
de son rachis. Rappelons qu'elle est HLA-B27 négatif, que tous les bilans biologiques à disposition
dans son dossier n'ont jamais montré de syndrome inflammatoire sauf celui pratiqué initialement
par la Doctoresse N.________, qu'elle n'a jamais répondu aux traitements classiques d'une spondylarthrite,
ni aux AINS, ni aux stéroïdes, ni aux anti-TNP alpha. Enfin, tous les bilans d'imagerie pratiqués,
tant au début de sa maladie que suite à l'expertise de mai 2012, n'ont jamais montré aucun
élément en faveur d'une maladie de Bechterew. Je considère donc qu'il faut rejeter ce
diagnostic. En ce qui concerne l'origine des douleurs de la patiente, celle-ci reste tout de même
un peu mystérieuse, probablement en grande partie liée aux troubles dégénératifs
rachidiens et touchant les hanches et les genoux mais également favorisée par sa maladie cœliaque.
A l'issue de cette expertise, j'ai expliqué à Madame V.________ qu'elle ne soufflait pas à
mon avis d'une maladie de Bechterew tout comme l'avait évalué également le Docteur Q.________
en mai 2012. Sur le plan de la prise en charge, je l'ai encouragée à maintenir un régime
strict en ce qui concerne sa maladie cœliaque en raison des liens possibles qu'il existe entre cette
maladie à point de départ digestif et des douleurs du système locomoteur. Je l'ai encouragée
également à poursuivre toute sa prise en charge physique sous la forme d'exercices de fitness
qu'elle pratique au quotidien, de marche, mais également de physiothérapie en piscine. Je ne
pense pas que les médicaments antalgiques ou anti-inflammatoires n'apportent beaucoup de soulagement
à ses douleurs et certainement il n'y a pas de justification à reprendre un quelconque traitement
anti-TNF alpha.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
a)
Au plan physique
:
En
lien avec ses atteintes dégénératives du rachis lombaire et des articulations des hanches
et des genoux, la patiente présente une limitation en ce qui concerne les ports de charges mais
également les positions statiques prolongées, notamment assises ou à piétiner.
b)
Au plan psychique et
mental
:
Je
n'ai pas mis en évidence d'anomalie dans ce domaine.
c)
Au plan social
:
Idem.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
?
Madame
V.________ m'a décrit une activité professionnelle essentiellement effectuée avec de fréquents
déplacements en automobile, ce qui me paraît peu exigible compte-tenu de ses problèmes
lombaires et des membres inférieurs, notamment son status après PTG droite. Tout comme le Docteur
Q.________ l'a conclu dans son expertise de mai 2012, je pense que dans son ancienne profession et compte-tenu
de la nécessité pour elle de réaliser fréquemment des déplacements en voiture,
la patiente doit être considérée comme inapte à une reprise de travail de ce type.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Je
pense que Madame V.________ possède une capacité de travail dans une profession qui autoriserait
de fréquents changements de positions, qui éviterait des ports de charges à répétition,
des déplacements prolongés à pieds et des mouvements en porte-à-faux du rachis lombaire.
2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible
?
Non.
2.4
Y a-t-il une diminution de rendement
?
Oui
à 100%.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins
?
Anamnestiquement
depuis le 27 octobre 2008. La patiente est au bénéficie d'une rente AI à 100% depuis le
1
er
octobre 2009.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors
?
Au
vu du dossier et de l'examen actuel de l'assurée, le degré d'incapacité de travail a évolué
favorablement, probablement en lien avec la prise en charge très active pratiquée ces derniers
temps par la patiente et par le respect de son régime d'éviction de gluten.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Oui,
dès maintenant.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Non.
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assurée ?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité
?
Comme
déjà mentionné au préalable, je pense que Madame V.________ est en mesure d'exercer
une activité professionnelle légère autorisant des changements fréquents de position,
évitant les ports de charges, les mouvements en porte-à-faux du rachis lombaire et les déplacements
à pieds sur de longues distances.
3.2
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
?
A
mon avis à 50%. Ce pourcentage est justifié par la présence de douleurs chroniques persistantes
liées aux troubles dégénératifs déjà mentionnés chez cette patiente,
ceci malgré toutes les prises en charges réalisées à ce jour.
3.3
Y a-t-il une diminution de rendement
?
Non.
"
Dans un rapport complémentaire du 13 décembre 2013, l’expert S.________ a précisé
ce qui suit :
"
1
.
[…] devant une situation clinique relativement superposable à celle de mai 2012, pour quelles
raisons médicales objectives vous écartez-vous de l'appréciation de 70% faite à ce
moment[-]là ?
Dans
l'appréciation de la capacité de travail de l'assurée, j'ai tenu compte des douleurs chroniques
persistantes que Madame V.________ a bien décrites dans les divers entretiens qu'elle a eu avec
ses médecins mais également avec le Docteur Q.________ puis cet automne avec moi-même.
Pour mémoire, la patiente présente des douleurs diurnes et nocturnes quotidiennes, souvent
insomniantes. Cette symptomatologie est à relier aux troubles dégénératifs qui ont
été objectivés mais également à la maladie cœliaque dont est victime cette
assurée. L'impact de ses douleurs quotidiennes, non maîtrisables par les différentes thérapies
utilisées jusqu'à ce jour, limite la capacité de travail quel que soit le type de profession
et j'ai estimé qu'un 50% dans une profession adaptée me paraissait un maximum exigible. Cette
limitation de la capacité de travail est donc la conséquence des atteintes objectives à
la santé mais également reliée aux implications dans la vie actuelle au quotidien de cette
patiente. Madame V.________ m'a conté avec détails la manière qu'elle avait trouvée
pour gérer le mieux possible cet état douloureux chronique ; elle s'astreint au quotidien à
des exercices à la fois de marche mais également de fitness, elle doit se reposer chaque après-midi
de façon prolongée pour atténuer et la fatigue et les douleurs. Je pense dès lors
qu'une activité réalisée au-delà de 50% n'est pas envisageable en l'état, qu'une
reprise de travail à 50% sera déjà difficile à réaliser chez cette patiente
et qu'il s'agit là d'un maximum exigible.
2.
Par ailleurs, depuis quelle date une capacité de travail dans une activité adaptée est-elle
exigible de la part de l'assurée ?
Il
est difficile de fixer rétrospectivement la date à partir de laquelle une activité adaptée
est exigible chez cette assurée. Madame V.________ avait été considérée comme
en incapacité de travail complète avec début d'une rente AI à 100% le 1
er
octobre 2009. Dans les différentes pièces du dossier à disposition, la première mention
d'une évaluation différente de cette capacité de travail est l'expertise réalisée
par le Docteur Q.________ en mai 2012. Il est dès lors difficile de se prononcer sur la période
entre le début du droit à la rente et l'expertise réalisée par le Docteur Q.________.
Je vous formule donc la réponse de la manière suivante : il me semble que l'on peut considérer
une capacité de travail de 50% telle que je l'ai évaluée dans mon expertise dès le
mois de mai 2012.
"
Par avis médical du 9 janvier 2014, la Dre M.________, du SMR, a estimé qu’il y avait
lieu de préférer l’appréciation du Dr Q.________ à celle de l’expert
S.________. Elle a considéré, à cet égard, que l’incapacité de travail
de 50 % retenue par l’expert apparaissait surfaite au vu des activités de fitness auxquelles
l’assurée s’astreignait quotidiennement et d’un status clinique comparable à
celui de mai 2012. Elle a ajouté que les limitations fonctionnelles décrites par l’expert
S.________ étaient peu détaillées et ne prenaient que très partiellement en compte
les atteintes des membres inférieurs. Enfin, ce dernier médecin avait daté de manière
peu claire le début de l’exigibilité. La Dre M.________ a retenu, à l’inverse,
que l’appréciation du Dr Q.________ échappait à la critique sur ces différents
points.
Une mesure d’orientation professionnelle a eu lieu du 16 mars au 10 avril 2015, sous la forme d’un
atelier collectif auprès de B.________ à [...]. Du rapport y relatif établi le 14 avril
2015, il est ressorti que les objectifs fixés n’avaient pas été atteints et qu’une
remobilisation semblait difficile chez une assurée dont les douleurs avaient augmenté et étaient
devenues insupportables.
Par avis médical SMR du 13 juillet 2015, la Dre M.________ a retenu que des facteurs non médicaux
limitaient la réinsertion et que, sur le plan strictement médical, aucun élément
objectif nouveau ne venait confirmer une modification de l’état de santé de l’assurée
depuis l’examen clinique SMR réalisé en 2012.
Dès le 1
er
février 2016, une mesure d’ordre professionnelle a été mise en œuvre sous la
forme d’un bilan/orientation/stage auprès d’O.________ à [...], avec un terme prévu
au 10 avril 2016. A l’occasion d’un entretien le 24 mars 2016 entre l’intéressée
et des collaborateurs de l’OAI et d’O.________, cette mesure a été interrompue
avec effet au jour même en lien avec le comportement de l’assurée (attitude fermée,
pleurs durant l’entretien, réticences à l’élaboration d’un projet professionnel
au motif d’une péjoration de l’état de santé).
Dans un rapport du 28 avril 2016, la Dre K.________ a précisé que les rachialgies chroniques
– anciennement attribuées à une spondylarthropathie HLA-B27 ou à la maladie cœliaque
– étaient probablement non spécifiques. Elle a exposé que depuis son rapport du
31 mai 2013, respectivement depuis l’octroi de la rente d’invalidité, l’état
de santé de sa patiente s’était dégradé avec une augmentation des rachialgies
chroniques à prédominance nocturne et des arthralgies périphériques associées
à une raideur matinale d’environ une heure. A cela s’ajoutait une nette aggravation
des lombalgies gauches depuis le début de l’année 2016. Quant à la capacité
de travail, elle demeurait nulle dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée.
Concernant les limitations fonctionnelles, elles avaient trait au port de charge, aux travaux impliquant
le tronc, à l’alternance des positions et à l’asthénie suscitée par les
multiples réveils nocturnes.
Par rapport du 11 mai 2016, le Dr F.________, médecin généraliste traitant, a relevé
que l’assurée avait tendance à prendre des anxiolytiques mais qu’elle essayait
d’éviter d’en prendre trop. Par le passé, dans le cadre d’un divorce difficile,
l’intéressée avait en outre consommé trop d’alcool et elle craignait, à
présent, de réitérer ce comportement en cas de stress important prolongé. L’assurée
ne ressentait toutefois pas le besoin de consulter un psychiatre. Le Dr F.________ a par ailleurs décrit
une situation en aggravation avec des douleurs journalières insomniantes. Il a également évoqué
un état anxieux fluctuant en fonction du stress, respectivement un status post état anxiodépressif.
Pour le reste, il a renvoyé à l’appréciation de la Dre K.________.
Le 2 juin 2016, la Dre K.________ a produit un rapport du 12 avril 2016 consécutif à une IRM
du rachis lombaire, du bassin et des articulations sacro-iliaques. Dans ce rapport, la radiologue P.________
mettait en évidence la stabilité des discopathies dégénératives de L2-L3 à
L5-S1, ainsi que des protrusions discales L4-L5 paramédiane gauche et L5-S1 paramédiane et
foraminale gauche. Elle notait par ailleurs une inflammation importante autour de la racine L5 gauche
dans son foramen L5-S1. La radiologue mentionnait de surcroît une arthrose postérieure lombaire
bilatérale modérée avec des poussées congestives très importantes en L2-L3 et
L3-L4, probablement en petite aggravation par rapport à l’IRM comparative (du 1
er
décembre 2014). Pour le surplus, la Dre P.________ notait une globale stabilité au niveau des
inflammations inter-épineuses importantes en L2-L3 et L3-L4 et des remaniements probablement dégénératifs
des deux articulations sacro-iliaques dans leur partie antéro-moyenne, ainsi qu’une tendinobursite
modérée du petit fessier gauche sans déchirure.
Par avis médical SMR du 4 juillet 2016, la Dre M.________ a estimé qu’il n’y avait
pas d’éléments en faveur d’une aggravation significative de l’état de
santé depuis l’examen clinique réalisé par le Dr Q.________ et l’expertise
pratiquée par le Dr S.________ ; elle a en particulier estimé que l’IRM d’avril
2016 montrait des anomalies déjà connues au dossier et stables. Se référant aux mesures
de réadaptation mises en œuvre en 2015 et 2016, la Dre M.________ a considéré c’était
bien plutôt l’état d’esprit de l’assurée face à une réadaptation
qui freinait sa réinsertion.
Par sommation du 2 juin 2017, l’OAI a imparti à l’assurée un délai au 30 juin
2017 pour confirmer qu’elle souhaitait bénéficier de mesures de réadaptation et
qu’elle y collaborerait pleinement, à défaut de quoi les démarches de réadaptation
seraient interrompues et le taux d’invalidité évalué sur la base des gains qui auraient
pu être réalisés après avoir effectué la formation proposée.
Dans un courrier du 30 juin 2017, l’assurée a contesté être en mesure de travailler
à 70 % au regard des douleurs dont elle souffrait. En annexe, elle a joint un certificat médical
du 28 juin 2017 du Dr F.________ doutant, d’une part, de la compatibilité d’un stage
de réadaptation avec l’état de santé psychologique et physique de sa patiente et
préconisant, d’autre part, une suspension de la procédure jusqu’à la mise
en œuvre d’une évaluation par le Service de rhumatologie du Centre hospitalier G.________.
L’intéressée a également produit une attestation émise le 20 juin 2017 par
la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, signalant la présence
d’un état dépressif d’intensité moyenne depuis plusieurs mois qui nécessitait
une prise en charge psychiatrique.
En date du 21 janvier 2019, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
dans le sens d’une suppression du droit à la rente d’invalidité. Dans sa motivation,
l’office a retenu que l’état de santé de l’intéressée rendait raisonnablement
exigible depuis le 30 décembre 2011 l’exercice à 70 % d’une activité
adaptée (telle qu’employée de commerce) respectant ses limitations fonctionnelles, que
sur cette base des mesures de réadaptation avaient été proposées, mais que l’assurée
n’y avait pas donné suite. Procédant conséquemment à l’évaluation
du préjudice économique, l’OAI en a déduit un degré d’invalidité
de 0,15 % n’ouvrant plus le droit à une rente d’invalidité. Dite prestation
serait donc supprimée dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de
la décision.
L’assurée, désormais sous la plume de son conseil, a contesté le projet précité
en date du 21 février 2019. En substance, elle a estimé que l’appréciation de l’expert
S.________ ne pouvait être délaissée au profit de celle du Dr Q.________ et que, compte
tenu de la nature dégénérative de ses atteintes et de leur péjoration continuelle
attestée par ses médecins traitants, l’office n’était pas légitimé
à statuer sur la base d’appréciations médicales datant de 2012 et 2013. Pour l’assurée,
il y avait donc lieu de compléter l’instruction sur le plan rhumatologique.
Par décision du 30 janvier 2020, l’OAI a confirmé son projet du 21 janvier 2019, dont
il a repris la motivation. Aux termes d’une lettre d’accompagnement du même jour, l’office
a exposé qu’aucun élément n’avait été apporté susceptible de
mettre en doute le bien-fondé de sa position.
C.
Agissant par l’entremise de son conseil, V.________ a recouru le 5 mars 2020 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à sa réforme et au maintien du droit à une rente d’invalidité au-delà
du 31 mars 2020 «
dont
l’étendue devra faire l’objet d’une instruction complémentaire de la part
de l’Office AI et d’une nouvelle décision
».
Pour l’essentiel, elle a fait valoir que l’on ne pouvait s’en tenir aux conclusions
du Dr Q.________ dès lors que son état de santé s’était dégradé postérieurement
à l’analyse de ce médecin et que, dans ce contexte, l’OAI avait mis en œuvre
une expertise auprès du Dr S.________, lequel avait dûment expliqué les motifs l’incitant
à s’écarter de l’incapacité de travail fixée à 30 % par le
Dr Q.________. L’intéressée a par ailleurs critiqué les motifs avancés dans
l’avis du SMR du 9 janvier 2014 pour écarter l’appréciation de l’expert S.________.
Enfin, la recourante a argué qu’au vu de ses atteintes dégénératives et de
la péjoration continuelle de son état de santé telle qu’attestée par ses médecins
traitants, l’instruction méritait d’être complétée sur le plan médical.
Dans sa réponse du 29 mai 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Sur le plan somatique,
l’OAI a considéré que l’appréciation du Dr Q.________ était probante
et l’emportait sur celle de l’expert S.________, tel qu’exposé par le SMR le 9
janvier 2014 ; à cela s’ajoutait que les documents médicaux produits ultérieurement
ne mettaient en évidence aucune aggravation significative de l’état de santé de
la recourante. Sous l’angle psychique, l’office a observé qu’outre la mention
d’un état dépressif d’intensité moyenne depuis plusieurs années [recte :
mois] nécessitant une prise charge psychiatrique, l’attestation émise en juin 2019 par
la Dre L.________ ne comportait aucune autre indication ; l’intimé a toutefois concédé
qu’un rapport médical pourrait éventuellement être demandé à la Dre L.________.
Par réplique du 2 juillet 2020, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle a en particulier
souligné que l’intimé n’avait pas instruit le volet psychiatrique, ce qui justifiait
en soi de lui renvoyer la cause.
Dupliquant le 4 août 2020, l’intimé a maintenu sa position.
En date du 28 septembre 2020, la recourante a produit un rapport d’IRM établi le 15 septembre
2020 par le radiologue C.________ à la recherche de synovite ou d’une atteinte dégénérative
en lien avec des douleurs importantes de l’articulation métacarpo-phalangienne (MCP) des deux
côtés depuis l’été 2020, des gonalgies bilatérales chroniques et un status
post prothèse totale du genou (PTG) droit en 2011. Ce rapport concluait à une très importante
altération synovitique plus accentuée au niveau de la main droite que de la main gauche, ainsi
qu’à une ténosynovite des fléchisseurs plus marquée à droite qu’à
gauche.
Se déterminant le 15 octobre 2020, l’intimé a relevé que l’IRM susmentionnée
n’était qu’une «
photographie
ou image
» et
qu’il manquait à ce stade un rapport
détaillé émanant de la Dre K.________.
Par envoi du 13 novembre 2020, la recourante a produit céans :
- un rapport de la Dre K.________ du 24 septembre 2020 exposant notamment ce qui suit :
"
Mme
V.________, connue pour des gonalgies droites chroniques dans le cadre de troubles dégénératifs
ayant nécessité la mise en place d’une prothèse totale le 26.08.2011, a développé
en octobre 2008 des rachialgies inflammatoires, attribuées par nos collègues de la policlinique
de rhumatologie du Centre hospitalier G.________ à une spondylarthropathie HLA-B27 négative
ou à la maladie cœliaque. […] Le bilan a été complété le 01.12.2014
par une IRM du rachis complet et des sacro-iliaques. Cet examen a montré des troubles dégénératifs
rachidiens, sans arguments suffisants pour poser le diagnostic de spondylarthropathie. Sur la base de
cette IRM, une origine non spécifique aux rachialgies chroniques a été retenue.
En
2020, Mme V.________ présentait toujours d’importantes rachialgies maximales la nuit, entraînant
de multiples réveils, accompagnées d’une raideur matinale de 45 minutes, ne répondant
pas aux antalgiques, aux anti-inflammatoires, ni à la physiothérapie.
En
été 2020, Mme V.________ a développé des douleurs inaugurales inflammatoires des
MCP, accompagnées d’une tuméfaction, maximales le matin, accompagnées d’un
manque de force et de lâchage d’objets. Pendant quelques semaines, la patiente a présenté
des paresthésies diffuses des doigts qui ont spontanément disparu.
[…]
En
conclusion, Mme V.________ présente des synovites des mains, possiblement dans le cadre d’une
polyarthrite séronégative et non érosive débutante.
"
- un courrier électronique de la Dre K.________ du 2 octobre 2020, soulignant que la capacité
de travail de 70 % reconnue par l’intimé n’englobait pas la problématique
des mains qui s’était développée dès l’été 2020, que pour cette
nouvelle atteinte à la santé la capacité de travail n’excédait pas les 20 à
30 % en raison des douleurs et d’une importante limitation fonctionnelle (lâchage d’objets,
incapacité de faire des travaux de force et des travaux fins répétés avec les mains)
et qu’à cela s’ajoutait l’incapacité de travail secondaire aux rachialgies
chroniques.
Prenant position le 3 décembre 2020 sur la base d’un avis médical SMR de la Dre M.________
du 1
er
décembre 2020, l’OAI a relevé que l’atteinte survenue au cours de l’été
2020 était postérieure à la décision attaquée et qu’elle ne pourrait donc
être examinée que dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations.
Par acte du 16 décembre 2020, la recourante a formellement requis de l’OAI qu’il instruise,
après le jugement à venir, sa nouvelle atteinte à la santé au niveau des mains.
Le 25 mars 2021, la recourante a versé au dossier un compte-rendu établi le 15 mars 2021 par
la Dre L.________. Cette dernière y exposait que l’intéressée l’avait consultée
pour la première fois en janvier 2010 pour un état dépressif et anxieux d’intensité
moyenne avec pour facteur de stress ses inquiétudes concernant «
son
avenir
(AI)
»
et ses douleurs physiques. Un anxiolytique avait été prescrit, une amélioration était
survenue en juin 2010 et le suivi avait été stoppé en septembre 2010. La patiente était
ensuite revenue en 2016 dans le cadre d’une remise en question de la rente d’invalidité
et d’une demande réadaptation, présentant à nouveau des symptômes anxieux et
dépressifs liés principalement aux soucis relatifs à «
son
avenir (AI)
» et ses douleurs physiques.
Après un traitement par anxiolytique et hypnose, le suivi avait été interrompu en 2017.
Puis, l’intéressée était revenue en 2020 pour des abus d’alcool sans trouble
dépressif ou anxieux, avec un arrêt du suivi en août 2020. Pour la Dre L.________, les
troubles dépressifs et anxieux étaient toujours liés aux questions relatives à l’assurance-invalidité
et aux douleurs, et étaient résolus en quelques mois ; il n’y avait pas d’incapacité
de travail indépendante de ces facteurs de stress.
Le 8 avril 2021, la recourante a produit un rapport établi le 1
er
avril 2021 par le Dr J.________, neurochirurgien. Ce dernier y indiquait avoir été consulté
suite à l’apparition de lombosciatalgies droites le 25 décembre 2020, sans facteur déclenchant.
Suite à une IRM lombaire effectuée en février 2021, une première infiltration avait
été effectuée le 18 février 2021, avec une amélioration durant une semaine,
avant une seconde infiltration le 11 mars 2021, sans aucune amélioration. Le Dr J.________ relevait
que l’examen neurologique était rassurant, que l’on était surtout frappé par
les douleurs déclenchées à la palpation de nombreuses articulations et que la corrélation
radiologico-clinique était par conséquent mauvaise.
Se déterminant le 6 mai 2021, l’intimé s’est référé à des avis
médicaux SMR des 12 et 19 avril 2021 confirmant la position défendue jusqu’alors par
ce service.
Toujours le 6 mai 2021, la recourante a notamment produit :
- un rapport établi le 27 avril 2021 par la Dre K.________, relevant que les douleurs s’étaient
aggravées au fil des années de prise en charge, soulignant que de très importantes poussées
d’arthrose postérieure lombaire bilatérale en L2-L3 et L3-L4 avaient justifié plusieurs
infiltrations de stéroïdes sans modification des symptômes et exposant finalement que
l’IRM réalisée en février 2021 avait mis en évidence une nette aggravation
de l’arthrose lombaire ;
- un rapport d’IRM de la colonne lombaire du 13 février 2021, aux termes duquel le radiologue
A.________ concluait à une discarthrose sévère en L5-S1 et une arthrose interfacettaire
sévère en L3-L4 et L4-L5, à deux hernies discales L4-L5 récessale gauche et L5-S1
foraminale gauche, ainsi qu’à un net canal lombaire étroit en L4-L5.
Prenant position le 3 juin 2021, l’intimé a considéré que les documents médicaux
remis par la recourante n’étaient pas susceptibles de modifier sa position. Il a souligné
que s’il était certes possible que l’état de santé de l’intéressée
se soit péjoré postérieurement à la décision du 30 janvier 2020, une éventuelle
aggravation pourrait être examinée dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
En l’occurrence, est litigieuse la suppression, par voie de révision, de la rente entière
d’invalidité allouée à la recourante depuis le 1
er
octobre 2009.
3.
Diverses modifications
législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022, dans le cadre du projet de révision «
développement
continu de l'AI
» (modification du 19 juin
2020 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification
du 3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]). Conformément
aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste applicable
en l'espèce compte tenu de la date de la décision litigieuse, rendue le 30 janvier 2020 (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021),
si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle
en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances
régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 71).
c)
Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes
de dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5
et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid.
4.2).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
6.
En l’espèce, il convient de déterminer
si un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité
s'est produit depuis les décisions d'octroi d’une rente entière d’invalidité
des 27 janvier et 14 mars 2011, justifiant la suppression du droit à cette prestation telle qu’arrêtée
par l’intimé aux termes de sa décision du 30 janvier 2020.
a)
A la suite de la demande de prestations déposée le 3 avril 2009, les documents médicaux
recueillis ont mis en évidence des rachialgies inflammatoires dans le cadre d’une possible
spondylarthropathie ou en lien avec une maladie cœliaque, ainsi que des lombalgies basses sur discopathie
L4-L5 et L5-S1 et des gonalgies droites sur status post déchirure de la corne postérieure du
ménisque interne et post ostéotomie de valgisation du tibia proximal droit. Il est plus particulièrement
apparu que les rachialgies irradiaient dans les membres inférieurs et s’accompagnaient de
douleurs aux épaules et d’arthralgies aux mains, ainsi que de réveils nocturnes fréquents,
de raideurs matinales durant plus d’une heure et d’une fatigue importante ; en outre,
7 à 11 articulations sur 28 étaient tuméfiées, principalement au niveau des mains
et du genou (cf. rapports du Dr U.________ du 20 avril 2009, de la Dre N.________ du 28 mai 2009, des
Drs Z.________ et X.________ du 1
er
septembre 2009, de la Dre K.________ des 10 décembre 2009, 15 janvier 2010 et 26 février 2010
et de la Dre H.________ du 29 mars 2010). Se fondant sur ces éléments, le Dr W.________ du
SMR a considéré que compte tenu de l’atteinte inflammatoire, la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (à savoir : utilisation des articulations, position debout autre
qu’occasionnelle, positions statiques prolongées, tout effort physique) mais que le cas n’était
toutefois pas stabilisé, une révision étant préconisée au terme d’une
année (cf. rapport du 2 août 2010). Il en est résulté l’octroi d’une
rente entière d’invalidité, à compter du 1
er
octobre 2009 (cf. décisions des 27 janvier et 14 mars 2011).
b)
Dans le cadre de la procédure de révision initiée en octobre 2011, l’OAI a successivement
mis en œuvre deux évaluations rhumatologiques, la première sous la forme d’un examen
clinique SMR auprès du Dr Q.________ en 2012 et la seconde sous la forme d’une expertise réalisée
par le Dr S.________ en 2013. C’est sur la base de l’analyse effectuée en 2012 par le
Dr Q.________ que l’intimé a rendu la décision attaquée, en date du 30 janvier 2020.
aa)
Il est vrai que plusieurs années séparent les évaluations susdites de la décision
entreprise. Néanmoins, l'écoulement du temps n'altère pas, à lui seul, la valeur
probante d'un rapport médical (TF 9C_718/2015 du 22 mars 2016 consid. 6 et les références
citées).
bb)
Pour autant, ni l’évaluation du Dr Q.________, ni celle de l’expert S.________ ne sont
susceptibles de se voir reconnaître une pleine valeur probante.
aaa)
Du
point de vue diagnostique, les deux médecins précités ont exclu la présence d’une
spondylarthrite (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 10 et rapport d’expertise du
7 novembre 2013 p. 9) et estimé que la symptomatologie douloureuse devait être mise en lien
avec des troubles statiques et dégénératifs du rachis mais également avec la maladie
cœliaque de l’assurée (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 8 et rapport
d’expertise du 7 novembre 2013 p. 9). Le Dr Q.________ a de surcroît fait état de douleurs
et limitations fonctionnelles du genou droit dans le cadre d’un status après plusieurs interventions
chirurgicales (dont la pose d’une prothèse totale), de gonarthrose gauche modérée
et de coxarthrose bilatérale modérée à prédominance gauche (cf. rapport d’examen
du 6 août 2012 p. 8). Quant à l’expert S.________, il a également rattaché
les douleurs présentes depuis 2008 à des troubles dégénératifs coxo-fémoraux
et a mentionné – certes lors de l’examen de la capacité de travail et non sous
la rubrique consacrée aux diagnostics – des atteintes dégénératives des genoux
(cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 9). En définitive, les diagnostics retenus
par ces deux médecins sont donc essentiellement assimilables.
Le Dr Q.________ a par ailleurs estimé que l’état de santé de l’assurée
s’était amélioré dès lors que l’intéressée ne présentait
plus de tuméfactions articulaires (hormis au genou droit où elle avait bénéficié
de la pose d’une prothèse totale) et que les rachialgies – même si elles connaissaient
un horaire inflammatoire – n’étaient plus accompagnées de raideur matinale, la
mobilité lombaire en flexion étant du reste étonnamment excellente ; à cela
s’ajoutait que les douleurs ne réveillaient plus l’assurée à 1h ou 2h du matin
mais à 5h (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 10). Quant à l’expert S.________,
il a considéré qu’au vu du dossier et de l’examen réalisé par ses soins,
le degré d’incapacité de travail avait évolué favorablement (cf. rapport d’expertise
du 7 novembre 2013 p. 10). Au final, tant le Dr Q.________ que le Dr S.________ ont donc noté une
évolution positive depuis la procédure antérieure.
S’agissant plus particulièrement de l’évaluation de la capacité de travail
en lien avec cette évolution favorable, les Drs Q.________ et S.________ ont tous deux retenu que
l’activité habituelle demeurait inexigible, essentiellement en raison des déplacements
impliqués dans ce contexte (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 11 et rapport d’évaluation
du 29 novembre 2012 ; cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 10). Ils ont en revanche
adopté des positions divergentes concernant l’exigibilité d’une activité adaptée.
En effet, le Dr Q.________ a conclu à une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles au niveau du rachis (alternance des positions assise et debout
deux fois par heure, pas de soulèvement ou de port régulier de charges au-delà de cinq
kilos, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à
des vibrations, pas de mouvements répétés de flexion-extension de la nuque, pas de rotations
rapides de la tête, pas de positions prolongées en flexion ou extension de la nuque) et des
membres inférieurs (pas de génuflexion répétée, pas de franchissement d’escabeau
ou d’échelle, pas de marches en terrain irrégulier, pas de franchissement régulier
d’escaliers, pas de position debout de plus de dix minutes, pas de marche de plus d’une demi-heure),
cela depuis la date du rapport de la Dre K.________ du 30 décembre 2011 décrivant un status
superposable à celui qu’il avait constaté (cf. rapport d’examen du 6 août
2012 p. 11). De son côté, l’expert S.________ a considéré que la capacité
de travail était de 50 % dans une activité professionnelle légère autorisant
des changements fréquents de position, évitant les ports de charges, les mouvements en porte-à-faux
du rachis lombaire et les déplacements à pieds sur de longues distances (cf. rapport d’expertise
du 7 novembre 2013 p. 9 ss) ; l’expert a ultérieurement précisé, le 13 décembre
2013, que ce taux était exigible dès l’examen réalisé en mai 2012 par le Dr
Q.________, lequel avait pour la première fois fait état d’une capacité résiduelle
de travail chez l’assurée.
Or aucun de ces deux avis ne peut être considéré comme convaincant.
bbb)
D’une
part, il y a lieu de rappeler que Dr Q.________ avait préconisé la mise en œuvre d’un
nouvel examen rhumatologique en raison, notamment, de l’apparition d’arthralgies des chevilles
postérieurement à son évaluation (cf. avis médical SMR du 11 juin 2013). Implicitement,
il a donc concédé que son appréciation méritait d’être complétée
et qu’elle n’était, corrélativement, pas suffisante en l’état. Or si
l’expert S.________ a certes relevé des plaintes au niveau des chevilles (cf. rapport d’expertise
du 7 novembre 2013 p. 7), il ne s’est toutefois guère positionné quant à l’impact
de cette symptomatologie spécifique, notamment quant à l’existence de limitations fonctionnelles
particulières. Il s’ensuit qu’au final, les arthralgies des chevilles n’ont été
englobées dans aucune des deux appréciations rhumatologiques précitées. Sous cet
angle déjà, tant l’évaluation du Dr Q.________ que celle de l’expert S.________
apparaissent donc lacunaires.
D’autre part, il convient de souligner que la capacité de travail de 70 % retenue par
le Dr Q.________ dans une activité adaptée résultait d’une amélioration de
l’état de santé de la recourante, en ce sens que cette dernière ne présentait
plus de tuméfactions articulaires (sauf au genou droit), que les rachialgies inflammatoires n’étaient
désormais plus accompagnées d’une raideur matinale, que la mobilité lombaire en
flexion était bonne et que les douleurs ne réveillaient plus l’assurée à 1h
ou 2h mais à 5h (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 10). Il apparaît, en d’autres
termes, que le Dr Q.________ s’est fondé sur son examen clinique et l’évolution
des plaintes de la recourante pour fixer le plus objectivement possible l’exigibilité d’une
activité adaptée. Quant à l’expert S.________, il a fixé à 50 % la
capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée en s’appuyant sur
l’impact des douleurs chroniques persistantes de l’assurée, au regard de ses atteintes
objectives à la santé mais également de la manière dont elle gérait son état
douloureux chronique au quotidien (cf. rapport complémentaire du 13 décembre 2013). L’expert
S.________ semble ainsi avoir fortement tenu compte de la manière dont la recourante ressentait
et assumait son état de santé au quotidien, sans réellement se prononcer sur ce qui était
raisonnablement exigible le plus objectivement possible. Dans cette mesure, l’évaluation du
Dr Q.________ apparaît mieux étayée que celle de l’expert S.________. Pour autant,
elle n’est pas non plus satisfaisante. En effet, le Dr Q.________ s’est notamment fondé
sur l’absence de raideur matinale et l’absence de douleurs nocturnes avant 5h du matin, alors
même que l’expert S.________ a clairement signalé une «
raideur
matinale relativement brève de l’ordre de quelques minutes
»
(cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7), ainsi que des douleurs diurnes mais aussi nocturnes
insomniantes (cf. rapport complémentaire du 13 décembre 2013). Ainsi, dès lors que l’expertise
réalisée en 2013 laissait suggérer une évolution de la symptomatologie de l’assurée,
on pouvait en conséquence attendre de l’OAI qu’il interpelle à tout le moins le
Dr Q.________ avant de statuer en se fondant sur les conclusions émises en 2012 par ce médecin.
Sous cet angle également, l’instruction diligentée par l’intimé n’est
donc pas satisfaisante.
Dans ces conditions, on ne saurait souscrire à l’avis médical SMR du 9 janvier 2014,
par lequel la Dre M.________ a estimé qu’il y avait lieu de s’en tenir à l’appréciation
du Dr Q.________.
cc)
Les autres pièces au dossier ne permettent pas davantage d’appréhender l’aspect
somatique à satisfaction de droit.
aaa)
Pour ce qui est de la Dre K.________, elle a réfuté toute capacité résiduelle de
travail chez sa patiente, mettant constamment en avant la péjoration de l’état de santé
de cette dernière.
Dite praticienne a initialement mentionné une aggravation liée à l’exacerbation
des douleurs sous forme de cervico-scapulalgies, de lombalgies et de douleurs sacro-iliaques (cf. rapport
du 31 décembre 2011), soulignant en outre une asthénie importante (cf. rapport du 22 mars 2013).
Elle a également évoqué le développement, depuis 2012, d’arthralgies périphériques
au niveau des épaules, des coudes, des mains, du genou et des chevilles (cf. rapport du 31 mai 2013).
Force est toutefois de rappeler que l’existence de douleurs lombaires, des épaules et des
mains avait déjà été répertoriée lors de la procédure antérieure
(cf. rapports du Dr U.________ du 20 avril 2009, de la Dre N.________ du 28 mai 2009 et des Drs Z.________
et X.________ du 1
er
septembre 2009) ; on ne saurait donc y voir un signe d’aggravation de l’état de
santé de la recourante. L’étendue des douleurs de l’assurée – y compris
au niveau des coudes et des fesses – a du reste été intégrée à l’analyse
du Dr Q.________ (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 2 s., 5 et 8 ss) comme à celle
de l’expert S.________ (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7 ss), à l’instar
de l’asthénie (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7 ; cf. avis médical
SMR du 16 mai 2013), et la Dre K.________ n’apporte aucun élément objectif montrant que
ces éléments auraient été pris en compte de manière incorrecte. Seule fait exception
l’apparition en 2012 d’arthralgies au niveau des chevilles, dont le Dr Q.________ a concédé
qu’elles pouvaient poser la question d’une aggravation (cf. avis médical SMR du 11 juin
2013). Toutefois, à l’image de l’expert S.________ (cf. consid. 6b/bb/bbb supra), la
Dre K.________ n’a pas exposé en quoi cet élément pouvait objectivement générer
une diminution de la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée.
La Dre K.________ a ultérieurement mentionné une péjoration en lien avec une augmentation
des douleurs, une raideur matinale d’environ une heure et une évolution de l’atteinte
dégénérative au niveau lombaire (cf. rapport du 28 avril 2016). On ne saurait toutefois
se contenter d’une telle appréciation. En effet, la seule allégation de douleurs –
respectivement l’aggravation de celles-ci – n'est pas déterminante du point de vue du
droit aux prestations mais doit être corrélée à des observations médicales concluantes,
cela dans le but d'assurer une égalité de traitement entre les assurés et compte tenu
des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs (ATF 130
V 352 consid. 2.2.2 ; TF 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 4.4 et la référence citée).
Or la Dre K.________ n’a pas procédé à une telle corrélation, mais s’est
limitée à des affirmations catégoriques ou très partiellement motivées. A cela
s’ajoute que la raideur matinale d’environ 1 heure signalée par cette praticienne est
de durée inférieure à celle qui prévalait lors de la procédure antérieure
(«
> 1h
»
[cf. rapport du 1
er
septembre 2009 des Drs Z.________ et X.________]), ce qui n’est guère symptomatique d’une
aggravation mais bien plutôt d’une amélioration. En revanche, on ne peut nier une évolution
défavorable de l’atteinte lombaire telle qu’attestée dans le rapport d’IRM
du 12 avril 2016 de la Dre P.________, laquelle a expressément signalé une arthrose postérieure
lombaire bilatérale modérée avec des poussées congestives très importantes en
L2-L3 et L3-4, probablement «
en
petite aggravation
» depuis de précédents
examens réalisés en 2014. Néanmoins, ni la Dre K.________, ni le SMR (dont le rapport
du 4 juillet 2016 établi par la Dre M.________ ne contient aucune référence à l’aggravation
constatée à l’IRM) ne se sont prononcés sur l’impact concret de cette évolution
tant sous l’angle des limitations fonctionnelles que de la capacité résiduelle de travail.
Là encore, l’instruction apparaît donc lacunaire.
On ne tire pas de plus amples éclaircissements des rapports de la Dre K.________ produits céans.
S’agissant des rachialgies, dite praticienne s’est en effet limitée à affirmer
leur persistance avec notamment des réveils nocturnes et une raideur matinale désormais limitée
à 45 minutes (cf. rapport du 24 septembre 2020, courrier électronique du 2 octobre 2020 et
rapport du 27 avril 2021), mais ne s’est pas prononcée concrètement du point de vue de
la capacité de travail. La Dre K.________ a par ailleurs signalé l’apparition, durant
l’été 2020, de douleurs au niveau des mains assimilées à des synovites possiblement
dans le cadre d’une polyarthrite séronégative et non érosive débutante (cf.
rapport du 24 septembre 2020 ; cf. également rapport du Dr C.________ du 15 septembre 2020),
se répercutant sur la capacité de travail et engendrant une importante limitation fonctionnelle
(cf. courrier électronique du 2 octobre 2020). Cette évolution est toutefois clairement postérieure
à la décision entreprise, datée du 30 janvier 2020, et échappe ainsi au cadre temporel
de l’examen du juge (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4). Le même constat s’impose
à l’égard des conclusions du rapport d’IRM lombaire du 13 février 2021 postérieur
à la décision entreprise de plus d’une année, en lien avec une symptomatologie ayant
débuté à le 25 décembre 2020 et ayant motivé une consultation auprès du
Dr J.________ (cf. rapport du 1
er
avril 2021).
En résumé, les constatations émises par la Dre K.________ ne permettent certes pas de
trancher le présent litige mais évoquent à tout le moins une évolution des troubles
dégénératifs de l’assurée en avril 2016, soit près de quatre ans avant
la décision litigieuse. Sous cet angle aussi, l’instruction menée par l’OAI n’est
donc pas satisfaisante.
bbb)
Pour le surplus, il est constant que le Dr D.________ n’a fait état d’aucune atteinte
incapacitante (cf. rapport du 28 novembre 2011). En outre, si le Dr F.________ a décrit une situation
en aggravation avec des douleurs journalières insomniantes (cf. rapport du 11 mai 2016), ce médecin
n’a en revanche aucunement objectivé son appréciation. Il n’a pas non plus détaillé
en quoi l’état de santé physique de sa patiente contre-indiquait une réadaptation
(cf. certificat médical du 28 juin 2017).
dd)
Compte tenu des carences mises en lumière dans les considérants qui précèdent, la
Cour de céans n’est dès lors pas en mesure de se positionner en connaissance de cause
sur les troubles somatiques présentés par la recourante et leur impact éventuel sur sa
capacité de travail.
c)
Il résulte par ailleurs du dossier que la recourante était déjà connue, lors de la
procédure initiale, pour des troubles dépressifs réactionnels avec abus d’alcool
(cf. rapports des 20 avril et 18 mai 2009 du Dr U.________ ; cf. rapport du 29 mai 2009 du Dr R.________),
lesquels n’ont toutefois pas eu d’incidence sur le droit à la rente reconnu dès
le 1
er
octobre 2009.
Dans le cadre de la procédure de révision entamée au mois d’octobre 2011, une problématique
psychique a été à nouveau évoquée.
Le Dr F.________ a ainsi signalé une tendance tant à la prise d’anxiolytiques qu’à
l’abus d’alcool (cf. rapport du 11 mai 2016), puis a mentionné une problématique
psychologique susceptible de faire obstacle à une réadaptation (cf. certificat médical
du 28 juin 2017). On doit toutefois admettre que ces seules assertions, dépourvues de motivation,
ne permettent guère de se positionner.
La Dre L.________ a par ailleurs attesté le 20 juin 2017 d’un état dépressif moyen,
existant depuis plusieurs mois. Dans un rapport du 15 mars 2021, cette psychiatre a précisé
avoir pris en charge l’assurée de janvier à septembre 2010 puis entre 2016 et 2017 pour
des troubles dépressifs et anxieux, ainsi qu’entre 2020 et le mois d’août 2020
pour des abus d’alcool. Elle a souligné que les troubles dépressifs et anxieux étaient
toujours liés aux questions relatives à l’assurance-invalidité et aux douleurs,
qu’ils étaient résolus en quelques mois et qu’il n’y avait pas d’incapacité
de travail indépendante de ces facteurs de stress. Ce nonobstant, en présence d’une assurée
présentant simultanément une problématique psychiatrique et une problématique somatique,
on ne saurait faire l’impasse sur une appréciation consensuelle permettant de faire le lien
entre ces deux composantes et, cas échéant, de se prononcer sur l’interaction entre les
différentes atteintes tant physiques que psychiques – d’autant que la Dre L.________
a explicitement fait référence au lien entre l’aspect psychique et les douleurs physiques.
Partant, là encore, il n’est pas possible à la Cour de céans de statuer en l’état.
d)
Il convient encore de relever, à ce stade, qu’aucun avis spécialisé – rhumatologique
ou psychiatrique – ne s’est prononcé quant à l’échec des mesures de
réadaptation professionnelle mises en œuvre entre 2015 et 2016, soit dès le moment où
l’assurée a atteint l’âge de 55 ans révolus (cf. ATF 141 V 5 consid. 4). Néanmoins,
attendu que les difficultés rencontrées en cours de stage ont été expliquées
par l’exacerbation des douleurs mais également par l’attitude de l’assurée,
il appert que ces éléments méritent d’être intégrés à l’analyse,
en particulier dans le cadre de la procédure probatoire structurée à l’aide d’indicateurs
instituée par le Tribunal fédéral pour l’examen des troubles psychosomatiques, des
atteintes psychiques et des syndromes de dépendance (ATF 141 V 281 ; cf. consid. 5b supra).
7.
Sur le vu de ce qui précède, et quand bien même l’assurée – née
le [...] 1960 – est actuellement âgée de près de 62 ans (cf. ATF 138 V 457 consid.
3.1 et 3.3 sur les assurés proches de l’âge de la retraite), il apparaît donc que
les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière satisfaisante et qu’il
convient plus particulièrement de compléter l’instruction en vue de déterminer si
l’intéressée présente des atteintes à la santé d’ordre somatique
ou psychique susceptibles d’influer sur sa capacité de travail et de gain et, partant, sur
la révision de son droit à une rente d’invalidité.
Dès lors que c’est à l’OAI qu’il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à cet office, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi
à l’intimé de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire conformément à
l’art. 44 LPGA comportant un volet psychiatrique et un volet rhumatologique, étant ici expressément
réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité
médicale jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de
rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments des parties.
8.
a)
En conclusion, le recours est admis et la cause
renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, compte tenu de l’issue du litige.
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 janvier 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à V.________ la somme
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs), à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :