vd_findinfo · Jug / 2022 / 187 · 2021-09-29 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, TRAITEMENT AMBULATOIRE | 187 ch. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 21.03.2022 Jug / 2022 / 187

TRIBUNAL
CANTONAL
50
PE19.021490-SBT
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
21 mars 2022
__________________
Composition
:
M.
PELLET,
président
Mmes              Kühnlein et Bendani,
juges
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Parties
à la présente cause :
F.________
,
prévenu, représenté par Me Nathanaël Pétermann, défenseur d’office
à Lausanne, appelant,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois,
A.L.________
,
partie plaignante, représenté par Me Coralie Devaud, conseil d'office à Lausanne, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 29 septembre 2021, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a
constaté que F.________ s'est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
(I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 18 mois, sous déduction
de 2 jours de détention subis avant jugement, peine partiellement complémentaire à celle
prononcée le 31 janvier 2013 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
(II), l’a astreint à un traitement ambulatoire consistant en un suivi en psychiatrie forensique
spécialisé dans les auteurs d’agressions sexuelles (III), a interdit à F.________
l’exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non professionnelle
organisée impliquant des contacts avec des mineurs pour une durée de 10 ans (IV), a dit qu’il
était le débiteur de A.L.________ et lui devait immédiat paiement du montant de 4'000
fr., avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier 2011, à titre de réparation
du tort moral de la victime (V), a renvoyé pour le surplus A.L.________ à agir par la voie
civile (VI), et a statué sur les séquestres, les indemnités et les frais (VII à X).
B.
Par annonce du 11 octobre 2021 puis par déclaration
motivée du 11 novembre suivant, F.________ a formé appel contre ce jugement, concluant
principalement à sa réforme, en ce sens qu’il est acquitté, que les conclusions
civiles de A.L.________ sont rejetées et que les frais de la cause sont laissés à la charge
de l’Etat. Subsidiairement il a conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la
cause au tribunal correctionnel pour nouveau jugement.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
Originaire du Sri Lanka, F.________ est né le [...] dans son pays d’origine. Il est le septième
enfant d’une fratrie de onze. Son père est décédé en août 2002 et sa mère
en mars 2020. Le prévenu a également perdu deux sœurs alors qu’il était âgé
de 9, respectivement de 12 ans. F.________ a suivi sa scolarité jusqu’à l’âge
de 16 ans au Sri Lanka puis il a fui le pays en raison de la guerre civile. Il est arrivé seul en
Suisse en 1990 en tant que requérant d’asile et est au bénéfice d’un permis
C depuis 2012. F.________ s’est marié une première fois en novembre 2002, avec [...].
A.L.________ est née le [...] de cette union. La relation du couple a été marquée
par des violences conjugales et le Service de Protection de la Jeunesse (SPJ) a suivi la situation de
A.L.________ dès 2009. Les époux se sont séparés en 2009 et ont divorcé en juillet
2013. En 2012, le prévenu a rencontré sa femme actuelle, B.L.________, au Sri Lanka. Elle l’a
rejoint en Suisse, où ils se sont mariés en 2014. Le couple a donné naissance à trois
enfants, un garçon et deux filles, à savoir [...], né le [...], [...], née le [...]
et [...], née le [...]. Le 1er octobre 2020, la famille a quitté l’appartement de 2,5
pièces où elle vivait jusqu’alors pour s’installer dans un 4,5 pièces, toujours
à Lausanne, dont le loyer est de 1'579 fr. par mois. L’épouse ne travaille pas, se consacrant
à l’éducation des enfants.
F.________ a une formation de cuisinier. Il a œuvré dans ce métier en Suisse de 1997 à
aujourd’hui. En octobre 2019, alors qu’il travaillait pour le restaurant [...] depuis 6 ans
et d’entente avec son employeur, il a quitté son travail en raison de la chaleur qui régnait
dans les lieux et qui lui a causé des problèmes de santé. Depuis cette date, le prévenu
est au chômage. Il travaille toutefois à 90 % dans un EMS à [...] depuis juillet 2021
et perçoit un salaire mensuel de 4'202 fr. brut, soit 3'600 fr. net. En complément, F.________
ne bénéficie pas du chômage mais des allocations PC famille, par 1'408 fr. le mois. En
sus, le prévenu reçoit 980 fr. par mois à titre d’allocations familiales pour ses
enfants.  S’agissant de ses charges mensuelles, le prévenu paie un montant mensuel global
d’environ 600 fr. pour les assurances maladie de sa famille, le reste étant subsidié.
Par ailleurs, il verse une pension alimentaire de 545 fr. par mois pour sa fille A.L.________, qui est
placée en foyer sous la garde de la Direction Générale de l’Enfance et de la Jeunesse
(DGEJ). F.________ n’a plus de poursuites, mais des dettes d’environ 15'000 fr. pour ses
frais d’avocat, qu’il rembourse par acomptes mensuels.
b)
Le casier judiciaire suisse de F.________ comporte les inscriptions suivantes :
- 31 janvier 2013 Tribunal correctionnel Lausanne : actes d’ordre sexuel avec un(e) enfant, contrainte
sexuelle, concours 49/1 CP, concours 49/2 CP ; peine privative de liberté de 10 mois, sursis à
l’exécution de la peine, délai d’épreuve 2 ans ;
- 14 mai 2013 Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : violation des règles
de la circulation routière, conducteur se trouvant dans l’incapacité de conduire (véhicule
automobile, taux d’alcoolémie qualifié), violation des obligations en cas d’accident,
conduire un véhicule défectueux, concours ; peine pécuniaire 15 jours-amende à 30
fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve 2 ans, amende
360 francs.
c)
Dans le cadre de la présente enquête, F.________ a été détenu provisoirement
du 2 au 3 novembre 2019, pendant 31 heures, soit deux jours.
d)
F.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, confiée au Département
de psychiatrie, Institut de psychiatrie légale à Prilly, qui a rendu son rapport le 14 septembre
2021. Les experts ont posé le diagnostic de pédophilie. Pour justifier ce diagnostic, les experts
ont expliqué que ce trouble est caractérisé, selon le DSM-IV, par la présence pendant
une période d’au moins six mois «
de
fantasmes entraînant une excitation intense et récurrente de pulsions sexuelles ou de comportements
impliquant une activité sexuelle avec un enfant ou plusieurs enfants prépubères (généralement
âgés de 13 ans ou moins). De plus, l’individu a mis en acte ces pulsions sexuelles, ou
les pulsions sexuelles ou les fantasmes entrainent une détresse importante ou des difficultés
relationnelles. Enfin, ces critères peuvent s’appliquer aussi bien aux individus qui révèlent
librement cette paraphilie qu’à ceux qui nient toute attirance sexuelle pour les enfants prépubères
(généralement âgés de 13 ans ou moins) et ce, malgré des preuves substantiellement
objectives du contraire
». Les experts
ont ainsi mis en évidence le fait que F.________ avait été condamné une première
fois pour actes d’ordre sexuel et tentative d’actes d’ordre sexuel sur des enfants
en 2005 et une seconde fois pour actes d’ordre sexuel et contrainte sexuelle en 2013. Ainsi, bien
que le prévenu ne décrive aucune attirance pour les enfants, les experts ont retenu qu’il
présentait des comportements impliquant une activité sexuelle avec des petites filles depuis
de nombreuses années, ses victimes étant âgées entre 4 et 12 ans et demi. Les experts
ont également mentionné que le prévenu avait évoqué à plusieurs reprises
dans son discours bien aimer les filles, notamment depuis qu’il avait perdu deux de ses sœurs,
dont « il était très proche » et « qui s’occupaient bien de lui »,
alors qu’il était enfant. Les experts ont précisé que même si les faits, objets
de la présente procédure, n’étaient finalement pas avérés, ils maintenaient
leur diagnostic, se basant sur les condamnations antérieures et notamment l’âge de certaines
des victimes qui n’étaient pas encore prépubères et ne présentaient aucune
caractéristique sexuelle secondaire de puberté. Les experts ont ainsi conclu à l’existence
d’un trouble mental au moment des faits reprochés, se caractérisant par une attirance
pour les enfants prépubères.
Selon les experts, les faits reprochés au prévenu, pour autant qu’ils soient avérés,
sont étroitement liés à son diagnostic de pédophilie. S’agissant de la responsabilité
pénale du prévenu, les experts ont considéré que pour l’ensemble des faits
reprochés, F.________ gardait la capacité d’apprécier leur caractère illicite.
En outre, les experts n’ont pas mis en évidence de trouble mental susceptible d’avoir
altéré les capacités cognitives ou volitives du prévenu au moment des faits. A cet
égard, ils ont précisé que les actes délictueux du prévenu ne semblaient pas
avoir été dictés par une intense pulsion, mais que le prévenu semblait davantage
avoir saisi l’opportunité qui lui était présentée pour agir. Ainsi, les experts
ont retenu une responsabilité pleine et entière. Concernant le risque de récidive, les
experts ont estimé que celui-ci était modéré. Les experts ont en effet expliqué
que, suite à la passation des échelles STATIQUE-99R et STABLE-2007, ils obtenaient un niveau
de risque standardisé dans la moyenne, en raison des infractions sexuelles antérieures et des
victimes, dont trois étaient sans lien de parenté avec le prévenu et dont deux lui étaient
inconnues. Les experts ont également mis en évidence le peu d’influences sociales importantes
sur le prévenu, ainsi que les faibles aptitudes cognitives de ce dernier pour la résolution
de problèmes, ses émotions négatives et ses intérêts sexuels déviants.
S’agissant des besoins en termes de suivi et traitement du prévenu, les experts ont estimé
qu’un traitement psychothérapeutique ambulatoire pouvait être bénéfique pour
diminuer le risque de récidive d’actes de même nature mais qu’il s’agissait
d’un traitement long, durant lequel il était important d’aborder les aspects sexuels.
Les experts ont toutefois indiqué que, pour que le traitement ait des chances de succès, il
était important que le prévenu y adhère de façon authentique. En effet, les experts
ont estimé important de signaler que, dès lors que le prévenu semblait choisir comme victimes
des enfants en saisissant les opportunités qui s’offraient à lui, il pourrait également
saisir l’opportunité de commettre des actes d’ordre sexuels sur ses propres enfants
et qu’en conséquence, un accompagnement de sa famille pourrait s’avérer nécessaire.
Les experts ont ainsi recommandé un suivi en psychiatrie forensique spécialisé dans les
auteurs d’agression sexuelle, comme par exemple les consultations ambulatoires du SMPP, tout en
relevant que si le prévenu n’était pas motivé à se soumettre à un tel
traitement, alors celui-ci n’avait que peu de chances de succès. Les experts ont enfin précisé
qu’un traitement ambulatoire ne serait pas entravé par l’exécution d’une
peine privative de liberté.
e)
A Lausanne, entre 2007 et 2015, le prévenu F.________ a effectué divers attouchements à
caractère sexuel sur sa fille A.L.________ (née le [...]). L’enquête a notamment
permis d’établir les épisodes suivants :
- à une reprise, en 2007 ou 2009, dans un magasin, F.________ a touché le vagin de [...] avec
son doigt par-dessus ses habits, en y effectuant des « mouvements bizarres » de l’index
et en lui déclarant qu’il était amoureux d’elle ;
- à plusieurs reprises, notamment lorsqu’il habillait [...], F.________ a touché puis
« palpé » les seins de cette dernière à même la peau, en lui disant que
c’était pour voir si sa poitrine avait grandi ;
- à de nombreuses reprises au domicile du prévenu et au moins à une reprise dans la rue,
F.________ a embrassé [...] sur la bouche avec la langue, sans son consentement ;
- à plusieurs reprises, F.________ a insisté pour aider [...] à prendre sa douche, jusqu’à
ce qu’elle l’accepte, alors que celle-ci voulait la prendre seule, notamment lorsqu’elle
allait dormir chez lui ; à ces occasions, le prévenu a insisté pour lui nettoyer
les fesses.
A.L.________ a déposé plainte le 1er novembre 2019 (P. 11). Représentée par
sa curatrice Me Coralie Devaud, elle a déposé une nouvelle plainte et s’est constituée
partie civile le 27 juillet 2020, sans toutefois chiffrer ses prétentions (P. 32).
Le Service de protection de la jeunesse (SPJ) a dénoncé les faits le 10 décembre
2019 (P. 15).
En droit
:
1.
Interjeté
dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de
F.________ est recevable.
2.
Aux
termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé (a) pour
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
La
voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne peut
se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de
ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement
(TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020
consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1
L’appelant invoque d’abord une violation
de l’art. 147 CPP. Il fait valoir que le témoignage de [...] ne serait pas recevable car il
avait été recueilli dans le cadre d’une autre cause pénale sans sa participation
ou celle de son défenseur.
3.2
Aux termes de l’art. 147 CPP, les parties ont le droit d'assister à l'administration des preuves
par le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants (al. 1 1re phrase).
La présence des défenseurs lors des interrogatoires de police est régie par l'art. 159
al. 1 CPP. Celui qui fait valoir son droit de participer à la procédure ne peut exiger que
l'administration des preuves soit ajournée (al. 2). Une partie ou son conseil juridique peuvent
demander que l'administration des preuves soit répétée lorsque, pour des motifs impérieux,
le conseil juridique ou la partie non représentée n'a pas pu y prendre part. Il peut être
renoncé à cette répétition lorsqu'elle entraînerait des frais et démarches
disproportionnés et que le droit des parties d'être entendues, en particulier celui de poser
des questions aux comparants, peut être satisfait d'une autre manière (al. 3). Les preuves
administrées en violation de cette disposition ne sont pas exploitables à la charge de la partie
qui n'était pas présente (al. 4).
Il s’ensuit qu’une
audition est exploitable, alors même que le conseil juridique ou la partie non assistée n’a
pas pu y participer et poser des questions au comparant, lorsque, notamment, la partie ou son conseil
juridique a renoncé, de manière explicite ou tacite, au droit de participer à la confrontation,
respectivement à requérir la répétition de l’administration de la preuve (Thormann,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, n. 33 ad art. 147 CPP; CREP 28 septembre 2017/660 consid. 3.2.1; CREP 26 janvier 2015/61).
En d’autres termes, le caractère inexploitable de la preuve présuppose que la partie
à la charge de laquelle la preuve est utilisée ait demandé la répétition de
l’administration de la preuve, la demande devant avoir été déposée en temps
utile (Schmid/Jositsch, op. cit., n. 11a ad art. 147 CPP; Schleiminger, in : Niggli/Heer/ Wiprächtiger
[éd.], op. cit., n. 26 ad art. 147 CPP).
3.3
En l’occurrence le jugement du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne contenant
le témoignage de [...] a été versé au dossier de la cause le 16 août 2021 (P.
62). Dans un courrier du 13 août 2021 parvenu le 16 août 2021 au Ministère public, la
curatrice de A.L.________, Me Coralie Devaud, a notamment requis l’audition de ce témoin (P.
64) et le défenseur de F.________ s’est est remis à justice s’agissant de l’administration
de cette preuve (P. 68). Le 31 août 2021, la Présidente du Tribunal correctionnel a demandé
à Me Coralie Devaud de choisir entre les deux médecins dont l’audition était requise ;
les informations données par [...] résultant déjà de la P. 62, Me Coralie Devaud
a en conséquence renoncé à l’audition de celle-ci et a demandé l’assignation
de [...] (P. 71). Le défenseur d’office de F.________ a reçu chacun de ces courriers,
mais ne s’est pas manifesté. A l’audience de première instance, l’appelant
n’a pas requis le retranchement de la P. 62. Il fait donc valoir pour la première fois en
deuxième instance l’irrecevabilité du témoignage de [...]. Le moyen est ainsi tardif
et invoqué par une partie qui n’a pas respecté les devoirs procéduraux découlant
de l’art. 147 al. 3 CPP. Il est de surcroît contraire à la bonne foi, puisque le défenseur
s’en était précédemment remis à justice concernant l’audition de ce témoin.
De toute manière, le retranchement de la pièce 62 ne changerait rien à l’appréciation
des preuves, comme on le verra ci-après.
4.
4.1
L’appelant invoque ensuite une mauvaise appréciation des faits et des preuves. Il soutient
que l’appréciation du témoignage de [...] par les premiers juges était partiale,
que les conclusions de l’expertise psychiatrique sont critiquables, que ses dénégations
n’ont pas été prises en compte et le témoignage de son épouse ignoré.
Il invoque en outre une violation de la présomption d’innocence.
4.2
4.2.1
La constatation des faits est incomplète
au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le tribunal
de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve
d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration
d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction
avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 19
ad art. 398 CPP et les références citées).
L’art. 10 CPP dispose
que toute personne est présumée innocente tant qu’elle n’est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2).
Le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence,
garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international
relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire,
le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des
preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle relative au
fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue
d’une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce
que sa culpabilité soit largement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation
de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 précité ; TF 6B_47/2018 du 20
septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation des preuves, elle signifie que
le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable
à l’accusé si, d’un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence
de ce fait. Il importe peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits ou théoriques, qui
sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s’agir
de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui s’imposent
à l’esprit en fonction de la situation objective.
Lorsque l’appréciation
des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio
pro reo, celui-ci n’a pas de portée plus large que l’interdiction de l’arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 145
IV 154 consid. 1.1 et les références citées ; ATF 144 IV 345 précité, consid.
2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 précité).
4.2.2
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal
suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant
de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un
acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre
sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Constitue un acte d'ordre
sexuel au sens de cette disposition une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui
tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_1414/2020
du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11
novembre 2019 consid. 2.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer
les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement
connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition
objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le
comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF
6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 5.1 et les arrêts cités). Dans les cas équivoques,
il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge
de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son
intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_1414/2020 précité
; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte
d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant.
Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable,
est de nature à perturber l'enfant (TF 6B_103/2011 précité). Si le fait de se déshabiller
ou de se montrer nu n'est pas en soi suffisant pour être considéré comme un acte d'ordre
sexuel, constitue en revanche un tel acte le fait pour un adulte d'amener un enfant de 11 à 12 ans
à lui toucher le sexe au cours d'une douche commune (TF 6B_299/2018 précité et les arrêts
cités). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits,
constitue un acte d'ordre sexuel (TF 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les références
citées). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte
d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient
plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif,
l'auteur doit agir intentionnellement, ce qui implique qu'il doit être conscient du caractère
sexuel de son comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu
que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel suffit
(TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020 précité ; TF 6B_299/2018 précité).
4.3
Les premiers juges se sont fondés sur plusieurs
éléments probatoires pour retenir que les faits reprochés à l’appelant étaient
établis à satisfaction de droit. Ils ont d’abord relevé que les actes délictueux
avaient été révélés dans le cadre d’une autre procédure pénale
par la thérapeute de la victime, que les renseignements du SPJ confirmaient l’inadéquation
du père envers sa fille et que plusieurs constats effectués par des services de surveillance
faisaient état d’énurésie chez l’enfant, de régression et de chutes inexpliquées.
Avant même que l’enfant ne dénonce les faits, il avait donc été constaté
par plusieurs intervenants que A.L.________ présentait des symptômes de dissociation traumatique,
de sorte qu’un suivi thérapeutique auprès des Boréales avait été mis en
place et avait débouché sur la révélation des abus. Les déclarations de l’enfant
n’avaient ensuite jamais varié et son audition, filmée par la police, montrait une jeune
fille spontanée et cohérente qui parait sincère. A l’inverse, les dénégations
du prévenu reposaient sur une thèse peu convaincante selon laquelle A.L.________ mentait pour
se venger d’un père trop sévère. En outre, le prévenu critiquait le diagnostic
de pédophilie posé par les experts en contestant vainement les condamnations prononces antérieurement
contre lui.
Cette appréciation est totalement convaincante et peut être confirmée. Les preuves de
la culpabilité de l’appelant sont ainsi multiples. Le fait que le témoin [...] ait déclaré
que ses constats ne reposaient pas sur une expertise de crédibilité n’y change rien,
la victime s’étant exprimée clairement sans que ses déclarations ne doivent être
interprétées. Quoi qu’en dise l’appelant, les conclusions de l’expertise
reposent bien sur des faits établis et le diagnostic de pédophilie confirme encore la réalité
des faits dénoncés. Enfin, ses dénégations ne sont effectivement pas crédibles
pour les motifs retenus par les premiers juges et rappelés ci-dessus, et le témoignage de son
épouse est dépourvu de valeur probante, car elle estime que ses filles sont en sécurité
avec son mari (jugement attaqué p. 10).
On ne discerne ainsi aucune violation de la présomption d’innocence et la condamnation de
l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec des enfants doit être confirmée, étant
au demeurant rappelé que la qualification juridique des faits n’a pas été contestée
par la défense dès lors que tous les actes commis sont manifestement constitutifs d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 al. 1 CP.
5.
L'appelant conteste ensuite
l'allocation des prétentions civiles à la plaignante dans l'hypothèse non réalisée
où il devrait être acquitté. Compte tenu de la condamnation du prévenu, il faut admettre
le principe des conclusions civiles, qui sont également justifiées dans leur quotité.
6.
La peine privative de
liberté de 18 mois partiellement complémentaire à celle prononcée le 31 janvier 2013
par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement Lausanne prononcée par le premier juge n'est
pas contestée en tant que telle. Vérifiée d'office, elle est adéquate, par adoption
de motifs (art. 82 al. 4 CPP). En effet, les faits sont objectivement graves et la culpabilité du
prévenu est lourde, d’autant qu’à part l’écoulement du temps et un concours
rétrospectif partiel, il n’y a pas d’éléments à décharge à
prendre en considération. F.________ n’a pas hésité à s’en prendre, de
manière répétée et sur une longue durée, à l’un des biens juridiquement
protégé les plus précieux, à savoir l’intégrité sexuelle de sa fille.
En persistant à nier les faits et à se poser en victime, il n’a pas pris la mesure des
actes commis et il n’a aucune introspection. Par ailleurs, le prévenu fait face à sa
troisième condamnation judiciaire concernant en particulier des actes d’ordre sexuel avec
des enfants.
Vu les éléments qui précèdent, le prévenu ne saurait bénéficier d’un
sursis, le pronostic étant entièrement défavorable, même si les faits qui lui sont
reprochés datent de 2015, soit il y a plus de sept ans.
7.
Au vu de ce qui précède, l’appel doit être rejeté et le jugement entrepris
confirmé.
Le défenseur d’office
de F.________, Me Nathanaël Pétermann, a produit une liste d’opérations faisant
état d’une durée de 9h20 d’activité (P. 96), dont il n’y a pas lieu
de s’écarter, hormis l’ajout du temps de l’audience qui a duré une heure.
Au tarif de 180 fr. de l’heure (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance
judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], applicable par analogie en
vertu de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), il convient d’allouer au conseil d’office
un montant de 1’860 fr. à titre d’honoraires (10h20 x 180 fr.). A cela s’ajoutent
un forfait pour les débours de 2 % (cf. art. 26b TFIP qui renvoie à l'art. 3bis RAJ), par 37
fr. 20, une vacation par 120 fr., ainsi que la TVA sur le tout, au taux de 7,7 %, par 155 fr. 30. Partant,
une indemnité d’un montant total de 2'172 fr. 50 sera allouée à Me Nathanaël
Pétermann. Art. 83 CPP.
Le conseil juridique gratuit
de A.L.________, Me Coralie Devaud, a produit une liste d’opérations faisant état d’une
durée de 6h30 d’activité (P. 95), dont il n’y a pas lieu de s’écarter,
hormis la correction du temps d’audience, estimé 2 heures et qui a duré en réalité
1 heure. Au tarif de 180 fr. de l’heure (cf. art. 2 al. 1 RAJ, applicable par analogie
en vertu de l’art. 26b TFIP), il convient d’allouer au conseil d’office un montant
de 1’134 fr. à titre d’honoraires (6h30 x 180 fr.). A cela s’ajoutent un forfait
pour les débours de 2 % (cf. art. 26b TFIP qui renvoie à l'art. 3bis RAJ), par 22 fr. 68, une
vacation par 120 fr., ainsi que la TVA sur le tout, au taux de 7,7 %, par 98 fr. 30. Partant, une indemnité
d’un montant total de 1'375 fr. sera allouée à Me Coralie Devaud.
Vu l’issue de la
cause, les frais de deuxième instance, constitués en l’espèce de l’émolument
d’audience et de jugement, par 2’350 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), des frais d’expertise
psychiatrique, par 6'752 fr. 50, ainsi que des indemnités allouées au défenseur d’office
de l’appelant, par 2'172 fr. 50, et au conseil juridique gratuit de la plaignante, par 1'375 fr.,
le tout totalisant 12'650 fr., doivent être mis à la charge de l’appelant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à
l'Etat des indemnités d'office ne sera exigible que pour autant que la situation économique
de l’appelant le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 47, 49 al. 2, 50, 51, 63, 67 al. 3 let. b,
187
ch. 1 CP ; 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 29 septembre 2021 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
Constate que F.________ s'est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants ;
II.
condamne F.________ à une peine privative de liberté de 18 (dix-huit) mois, sous déduction
de 2 (deux) jours de détention subis avant jugement, peine partiellement complémentaire
à celle prononcée le 31 janvier 2013 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne ;
III.
astreint F.________ à un traitement ambulatoire consistant en un suivi en psychiatrie forensique
spécialisé dans les auteurs d’agressions sexuelles ;
IV.
interdit à F.________ l’exercice de toute activité professionnelle et de toute activité
non professionnelle organisée impliquant des contacts avec des mineurs pour une durée de 10
(dix) ans ;
V.
dit que F.________ est le débiteur de A.L.________ et lui doit immédiat paiement du montant
de 4'000 fr. (quatre mille francs), avec intérêts à 5% l’an dès le 1er janvier
2011, à titre de réparation du tort moral de la victime ;
VI.
renvoie pour le surplus A.L.________ à agir par la voie civile ;
VII.
ordonne le maintien au dossier, à titre de pièces à conviction, des DVDs inventoriés
sous fiche n° 10873 ;
VIII.
arrête l’indemnité d’office allouée à Me Coralie Devaud, conseil juridique
de A.L.________, à 5'632 fr. 80 TTC ;
IX.
arrête l’indemnité d’office allouée à Me Nathanaël Pétermann,
défenseur d’office de F.________, à 8'425 fr. TTC ;
X.
met les frais de la cause, par 20'725 fr. 60, à la charge de F.________ et dit que ces frais comprennent
les indemnités d’office allouées à Me Coralie Devaud et Me Nathanaël Pétermann
sous chiffres VIII et IX ci-dessus, dites indemnités devant être remboursées à l’Etat
par le condamné dès que sa situation financière le permettra. "
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2'172 fr. 50
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Nathanaël Pétermann.
IV.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1'375 fr.
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Coralie Devaud.
V.
Les frais d'appel, par 12'650 fr., qui comprennent
les indemnités allouées au défenseur d'office et au conseil d’office et les frais
d’expertise psychiatrique, sont mis à la charge de F.________.
VI.
F.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant des indemnités en faveur de son défenseur d’office et
en faveur du conseil d’office de A.L.________ prévues au ch. III et IV ci-dessus que lorsque
sa situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
24
mars 2022
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Nathanaël Petermann, avocat (pour F.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour A.L.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
-
Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (réf. : MSK/VBT/gme),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :