vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 868 · 2025-09-16 · fr

REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, NOUVELLE DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 868

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
64/24 – 294/2025
ZD24.008507
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 septembre 2025
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Piguet, juge, et M. de Chambrier, juge suppléant
Greffière
:              Mme
Hentzi
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...], originaire
de [...], mariée et mère de deux enfants majeurs, sans formation certifiée, est arrivée
en Suisse en 1990. Elle a notamment travaillé dans la restauration, puis comme ouvrière polyvalente
dans une entreprise de cartonnages depuis le 9 octobre 2010. Le 3 janvier 2017, elle a chuté
dans un escalier, ce qui a entraîné une fracture-luxation tri-malléolaire de la cheville
gauche. Cet accident a été pris en charge par son assurance-accidents, la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA). En octobre 2017, elle a requis des prestations
de l'assurance-invalidité. Par décision du 14 janvier 2019, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci- après : l'OAI ou l’intimé) lui a refusé le droit à
des prestations de l'assurance-invalidité (rente d'invalidité et mesures de reclassement),
retenant que celle-ci disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (pas de ports de charges de plus de 10 kg, ni de marche prolongée,
activité s'exerçant sur sol plat et sans position accroupie) dès le 1
er
mars 2018. Cette décision a été confirmée successivement par la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud (CASSO) (cause Al 61/19 - 405/2020) le 10 décembre
2020, puis par le Tribunal fédéral le 27 mai 2021 (cause 8C_96/2021).
B.
Le 5 juillet 2021, K.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité
auprès de l'OAI. Elle y indiquait que sa situation ne s'était pas améliorée depuis
son accident survenu le 3 janvier 2017, que son incapacité de travail était toujours totale
depuis cette date et qu'elle souffrait de fortes douleurs et de dépression. Sur demande de l'OAI,
l’assurée a produit divers rapports médicaux à l'appui de sa demande, soit un rapport
de son médecin généraliste traitant, le Dr [...], spécialiste en médecine interne
générale, daté du 19 juillet 2021, un rapport médical de son psychiatre traitant,
le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, établi le 28 avril 2021, un
rapport du 3 mars 2021 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, ainsi qu'un rapport du 4 septembre 2019, rédigé
par les Drs B.________ et P.________, respectivement médecin chef et médecin associée
du Service d'orthopédie et traumatologie du Centre hospitalier [...].
L'OAI a pris diverses mesures d'instruction, notamment auprès des médecins traitants de l’assurée.
Sur recommandation du Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), il a mandaté le centre d’expertises Z.________ à [...], afin qu'il procède
à une expertise pluridisciplinaire de médecine interne, orthopédie et psychiatrique. Dans
leur expertise du 1
er
novembre 2022,
les experts, à savoir la Dre [...], spécialiste en médecine interne générale,
en pharmacologie et toxicologie cliniques, le Dr  F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, et le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont retenu en substance que l’assurée présentait une capacité de travail de 70 %
dans une activité adaptée, en précisant que l'état de santé de celle-ci était
resté inchangé depuis la dernière décision de l'Office Al du 14 janvier 2019.
Ils expliquaient toutefois que leur appréciation de ladite capacité différait de celle
retenue dans la décision précitée en raison de la nécessité d'accorder à
l'assurée des pauses supplémentaires pour surélever et reposer sa jambe gauche. Sur requête
de l'OAI, donnant suite à une recommandation du SMR, le Z.________, par le Dr F.________, a
fourni des explications supplémentaires concernant cette différence d'évaluation.
Le 15 juin 2023, après avoir consulté son SMR, l'OAI a informé l’assurée qu'il
envisageait de rejeter sa demande de mesures professionnelles et de rente d'invalidité, au motif
qu'il n'existait aucune modification notable de son état de santé depuis la décision prononcée
en 2019 et qu'aucun préjudice économique n'était présent.
L'assurée, agissant par Me Yero Diagne, a contesté le projet de décision et, dans le délai
prolongé qui lui avait été accordé à cet effet, a produit deux prises de position
relatives à l'expertise pluridisciplinaire susmentionnée, émises respectivement par son
médecin généraliste le 25 août 2023 et par son psychiatre traitant le 6 septembre
2023.
Par décision du 23 janvier 2024, après deux nouvelles consultations de son SMR, notamment pour
qu'il se prononce sur le rapport médical de la Dre P.________ du 13 novembre 2023, l'OAI a
confirmé le rejet de la demande de prestations de l’assurée, au motif qu'il n'existait
aucune modification notable de l'état de santé de celle-ci et qu'aucun préjudice économique
n'était présent. Il ajoutait que la prise en compte d'une déduction de 10 % sur le
revenu avec invalidité conduisait à un degré d'invalidité de 9.9 %.
C.
Par acte du 22 février 2024, K.________, sous la plume de son mandataire, a saisi la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal d'un recours contre la décision précitée du 23 janvier 2024.
Elle conclut à la réforme de cette décision, en ce sens qu'elle soit mise au bénéfice
d'une rente entière d'invalidité. Subsidiairement, elle demande l'annulation de celle-ci et
le renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision au sens
des considérants.
Dans son mémoire de réponse du 22 mai 2024, l'OAI a conclu au rejet du recours.
L’assurée, par son mandataire, a répliqué, dans le délai prolongé, le
25 juillet 2024.
Le 27 août 2024, l'OAI a dupliqué.
L’assurée, par son représentant, a tripliqué le 26 septembre 2024 et produit spontanément
le 29 janvier 2025 un rapport du 10 décembre 2024 de la Dre [...], spécialiste en angiologie
et en médecine interne générale, et confirmé les conclusions de son recours.
Le 25 février 2025, l'OAI a indiqué qu'il avait soumis ledit rapport au SMR pour analyse, lequel
avait estimé, le 7 février 2025, que celui-ci n'apportait pas d'éléments objectifs
dans le sens d'une modification significative de l'état de santé de l’assurée. Il
confirmait sa décision et concluait au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art.
1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les
décisions des offices Al cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal
des assurances du siège de l'office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI),
dans tes trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD
; RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à des mesures professionnelles et à une rente.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont
été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l'absence de disposition transitoire spéciale, ce
sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l'application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l'examen d'une demande d'octroi de rente d'invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure
au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 (concernant les principes généraux en matière
de droit intertemporel, cf. ATF 149 II 320 consid. 3 ; 148 V 174 consid. 4.1 ; 148 V 162
consid. 3.2.1).
b)
En l'occurrence, bien que la décision litigieuse ait été rendue en 2024, elle fait suite
à une nouvelle demande de prestations du 5 juillet 2021 déposée en raison d'une aggravation
de l'état de santé de la recourante depuis janvier 2019 ou, au plus tard, début 2020 avec
l'apparition des troubles psychiatriques. Le droit à une rente est ainsi régi par les dispositions
légales et réglementaires en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, auxquelles il sera fait
référence dans le cadre du présent arrêt.
4.
a)
Lorsque, comme en l'espèce, la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée
rend plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 147 V 167 consid.
4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). II faut par conséquent procéder de la même manière
qu'en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important. En revanche, une appréciation différente d'une situation
demeurée pour l'essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167
consid. 4.1 et les références).
b)
L’invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
c)
L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette
année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
d)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période
de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l'assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours duquel
le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
5.
a)
Pour fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 140 V 193
consid. 3.2 ; 132 V 93 consid. 4 et les références).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
c)
Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le
cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice
concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4. 4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb
; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs
concluants, s'écarter de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son avis à celui exprimé
par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières
au service de l'administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 135 V 465 consid.
4.4 ; 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante
d'une expertise médicale, il incombe à l'assuré d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références). Cela vaut également lorsqu'un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
d)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l'assurance
sont à prendre en considération tant qu'il n'existe aucun doute, même minime, sur l'exactitude
de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
S'agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte
du fait que, selon l'expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes
sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (ATF 135 V
465 consid. 4.5 et 4.6 et les références ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
f)
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées,
en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette
situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans
la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer
l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1 ; 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
6.
a)
En l'espèce, l'intimé est entré
en matière sur la nouvelle demande du 5 juillet 2021. Il convient par conséquent d'examiner
si, entre la décision de refus de rente et de mesures professionnelles du 14 janvier 2019 et la
décision litigieuse du 23 janvier 2024, l'état de santé de la recourante s'est modifié
de façon à influencer son droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
b)
Sur le plan médical, la décision de refus de prestations du 14 janvier 2019 était
essentiellement fondée sur les rapports figurant dans le dossier de la CNA (cf. courrier de
l'intimé du 2 avril 2019). Dans son avis médical du 28 mars 2019, le médecin
du SMR retenait comme «
problèmes
annoncés
» : une «
boiterie,
marche avec canne et douleur mécaniques de la cheville gauche secondaire à une fracture tri-malléolaire
le 3 janvier 2017 traitée par ostéosynthèse et compliquée d'une algoneurodystrophie ;
ablation du matériel d'ostéosynthèse le 11 août 2017. Œdème douloureux
perimalléolaire et de la jambe gauche persistant
»,
ce qui correspondait aux diagnostics retenus par la Dre P.________, dans son rapport du 26 octobre 2018.
Dans son rapport du 14 novembre 2017, le médecin d'arrondissement de la CNA, le Dr [...], spécialiste
en chirurgie, relevait que la recourante était très limitée dans ses déplacements
et qu'elle indiquait ne pouvoir faire ni le ménage, ni la cuisine. Il mentionnait qu'elle sortait
un peu avec son mari, mais qu'elle restait la plupart du temps à la maison, désœuvrée,
allongée sur un canapé, le pied gauche surélevé, indiquant que son licenciement l'avait
laissée complètement démoralisée. Ce médecin mentionnait aussi que la recourante
avait essayé de porter un bas de contention, mais qu'elle ne le supportait pas. Il relevait que
malgré deux séjours à la Clinique W.________, il n'avait pas été possible d'infléchir
un processus d'invalidation qui s'était rapidement installé après l'accident chez une
patiente qui présentait une sorte d'exclusion fonctionnelle de son pied gauche, lequel concourait
probablement au gonflement persistant de sa jambe gauche. Dans leur rapport du 4 janvier 2018, les médecins
de la Clinique W.________ relevaient que la recourante étendait sa jambe et la posait sur un repose
pied lors du maintien de la position assise statique. Ils ajoutaient que les plaintes et les limitations
fonctionnelles ne s'expliquaient que partiellement par les lésions objectives constatées pendant
le séjour. Le 21 février 2018, les médecins de la Clinique W.________ indiquaient qu'ils
avaient essayé d'expliquer au conjoint de la recourante qu'il fallait que celle-ci se remette à
participer aux activités domestiques et qu'elle se remobilise. Le pronostic de réinsertion
dans l'activité habituelle était selon eux défavorable mais principalement en raison de
facteurs non-médicaux. Ils estimaient que le risque d'une chronification d'un processus d'invalidation
paraissait élevé chez une patiente trop aidée par son entourage et ainsi confortée
dans sa perception d'un handicap élevé. Le médecin d'arrondissement de la CNA, dans son
rapport du 2 mai 2018, et ceux de la Clinique W.________ dans leur écrit du 21 février 2018,
retenaient une capacité de travail résiduelle de 100 % dans une activité adaptée,
c'est-à-dire une activité permettant d'éviter la marche prolongée, en particulier
en terrain irrégulier, les montées et descentes répétitives d'escaliers, la position
accroupie prolongée et sans port de charges supérieures à 5 -10 kg.
c)
Dans sa décision du 23 janvier 2024, statuant sur la demande de prestations du 5 juillet 2021, l'intimé
a retenu que l'état de santé de la recourante ne s'était pas modifié de manière
notable au point d'influencer son droit aux prestations. Il s'est essentiellement fondé sur l'expertise
pluridisciplinaire (médecine interne, orthopédie et psychiatrique) du Z.________ du 1
er
novembre 2022. Dans leur évaluation interdisciplinaire, les experts ont retenu comme diagnostics
– avec une incidence sur la capacité de travail – un status après fracture tri-malléolaire
complexe de la cheville gauche, traitée chirurgicalement le 7 janvier 2017 avec un œdème
persistant du membre inférieur gauche et limitation de la mobilité de la cheville gauche avec
à investiguer, une suspicion de séquelles de TVP (thrombose veineuse profonde), ainsi que de
varus post opératoire sur une réduction non anatomique. Sans incidence sur la capacité
de travail, ils ont relevé une dysthymie (CIM-10 [10
e
révision de la classification internationale des maladies] F34.1), une perte pondérale inexpliquée
et un tabagisme chronique. Ils concluaient à une capacité de travail de 70 % dans une
activité adaptée.
Aux titres des limitations fonctionnelles, ils mentionnaient, d'un point de vue orthopédique, une
activité principalement sédentaire assise avec changement de position possible et la possibilité
d'utilisation d'un repose-pied, sans échelle, sans échafaudage, sans escalier, sans accroupissement,
sans marche et port de charges de plus de 5 kg. Ils ne retenaient aucune limitation d'un point de vue
psychiatrique et de la médecine interne. Les experts indiquaient aussi que depuis la dernière
décision de l'intimé du 14 janvier 2019, l'état de santé de la recourante était
resté inchangé, expliquant avoir retenu une capacité de travail de 70 %, afin de
prendre en compte la diminution du rendement en raison des pauses supplémentaires pour surélever
et reposer la jambe. Selon eux, cette limitation existait, selon toute vraisemblance, depuis la fin de
l'hospitalisation à la Clinique W.________ à la fin du mois de janvier 2018.
7.
a)
La recourante conteste les conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire du Z.________, en particulier,
lorsqu'il retient que l'état de santé de la recourante n'aurait pas changé depuis la décision
de l'intimé rendue en 2019. Selon elle, l'atteinte à sa jambe gauche et les conséquences
de celle-ci sur sa capacité de travail ne sont pas les mêmes. Elle présente en plus un
trouble psychique, ainsi que, depuis le début de l'année 2023, des douleurs à l'épaule
gauche sur une tendinopathie inflammatoire.
b)
D'emblée, il convient de relever que d'un point de vue formel, l'expertise pluridisciplinaire du
1
er
novembre
2022 satisfait aux exigences jurisprudentielles (cf.
supra
consid. 5b). Etablie en pleine connaissance du dossier, par des experts, dont les qualifications ne sauraient
être mises en doute, elle repose sur des examens personnels de l’assurée et prend en
compte les plaintes de cette dernière. L'expertise est motivée, claire et convaincante et ne
laisse pas apparaître d'éléments permettant de soupçonner des contradictions intrinsèques
ou des lacunes lors de la genèse de celle-ci.
c)
D'un point de vue matériel, sur le plan médical, le dossier comporte en lien avec la nouvelle
demande et en substance, outre l'expertise pluridisciplinaire susmentionnée, les documents suivants :
-
des rapports du médecin généraliste
traitant de la recourante des 19 juillet et 15 octobre 2021 et une prise de position du 25 août
2023. Celui-ci retient comme diagnostics un status post fracture luxation tri-malléolaire de la
cheville gauche le 3 janvier 2017, une algoneurodystrophie (Sudek) avec actuellement une persistance
des symptômes, des douleurs et un œdème chronique, ainsi qu'un épisode dépressif
moyen à sévère. Selon lui, la recourante présentait une incapacité totale de
travailler en raison des douleurs chroniques omniprésentes et de son état psychique ;
-
des rapports des 28 avril et 5 octobre 2021, ainsi
qu'une prise de position du 6 septembre 2023, établis par le psychiatre traitant de la recourante,
qui retient comme diagnostic, un épisode dépressif moyen à sévère, respectivement
moyen, sans symptômes psychotiques (CIM-10 F32.1), probablement depuis début 2020, qui survient
dans le contexte de séquelles physiques post-traumatiques suite à l'accident de janvier 2017.
Selon lui, la recourante présente une incapacité totale de travail depuis le 3 janvier 2017,
l'état de celle-ci s'étant chronicisé tant du point de vue de l'atteinte somatique que
du point de vue de l'état dépressif. Au titre des limitations fonctionnelles, il mentionne
le 5 octobre 2021 que «
l'état
dépressif de la patiente, de par l'anhédonie, la perte d'espoir, la dévalorisation de
soi, le repli, les troubles de la cognition, la fatigue, associés aux douleurs chroniques en lien
avec les séquelles de son accident [...] empêchent toute activité professionnelle
» ;
-
un rapport du 3 mars 2021 du Dr M.________ qui
diagnostique un status après fracture-luxation tri-malléolaire, réduction sanglante et
ostéosynthèse de la cheville gauche, ainsi qu'une algoneurodystrophie massive. Selon lui, la
capacité de travail de l’assurée «
se
limiterait au grand maximum d'une demie journée de travail sédentaire
»
;
-
un rapport du 4 septembre 2019, des Drs B.________
et P.________, qui retiennent un status post fracture-luxation tri-malléolaire de la cheville gauche
le 3 janvier 2017 traitée par réduction ouverte et ostéosynthèse le 7 janvier
2017 compliquée par une algoneurodystrophie, un status post ablation du matériel d'ostéosynthèse
le 11 août 2017 et un status post deux séjours de rééducation à la Clinique
W.________ à [...] en mai 2017 et en janvier 2018. La Dre P.________ mentionne les mêmes diagnostics
dans son rapport du 13 novembre 2023, y ajoutant la persistance de douleurs invalidantes.
d)
II découle ainsi de ces éléments que, contrairement à ce que soutient la recourante,
à l'exception des troubles affectant l'épaule gauche, qui sont apparus après l'établissement
de l'expertise pluridisciplinaire, les diagnostics invoqués en lien avec la nouvelle demande, à
savoir un status post fracture-luxation tri-malléolaire de la cheville gauche en janvier 2017, traité
par ostéosynthèse, compliquée par une algoneurodystrophie et la présence d'un œdème
douloureux perimalléolaire et de la jambe gauche persistant, étaient déjà présents
au moment du prononcé de la décision de 2019. Sur le plan somatique, l'avis des experts concernant
l'absence de modification de l'état de santé est corroboré par le médecin généraliste
traitant, qui indique dans son écrit du 25 août 2023 être d'accord sur ce point avec le
volet orthopédique, ainsi que par la Dre P.________, qui mentionne dans son rapport du 13 novembre
2023 qu’ «
il n'y
a pas beaucoup de changement par rapport au dernier examen clinique de 2019
».
Elle retient par ailleurs les mêmes diagnostics dans ses rapports des 26 octobre 2018 et 21 février
2019 que dans ceux des 4 septembre 2019 et 13 novembre 2023, y ajoutant la persistance de douleurs invalidantes.
Le médecin généraliste traitant retenait déjà en 2019 que les lésions à
la jambe gauche entraînaient une incapacité totale de travailler.
L'intolérance d'un bas de contention et le constat qu'en position assise statique, la recourante
étendait sa jambe et la posait sur un repose pied étaient aussi déjà mentionnés
dans les documents pris en compte dans la décision de 2019. La limitation prise en considération
pour justifier dans l'expertise une réduction de la capacité de travail de 30 % «
en
raison des pauses supplémentaires pour surélever et reposer la jambe
»,
était ainsi déjà présente en 2019. Celle-ci n'est ainsi notamment pas due à
une dégradation de l'état de santé de la recourante, notamment à une évolution
de l'œdème, désormais étendu à la cuisse, alors que les rapports pris en compte
en 2019 constataient que celui-ci remontait jusqu'au genou.
La suspicion de séquelles de TVP et d'un varus post opératoire, qui sont mentionnés dans
l'expertise, sont des lésions qui étaient vraisemblablement déjà présentes lors
de la première décision de l'OAI, étant relevé que, selon les experts, les investigations
à mener les concernant ne changent rien à la capacité de travail de la recourante. Il
ressort des rapports de la Clinique W.________ et du médecin d'arrondissement de la CNA, respectivement,
janvier et mai 2018, que la recourante mentionnait déjà qu'elle ne pouvait faire ni le ménage,
ni la cuisine et qu'il avait été expliqué au conjoint qu'il fallait que celle-ci se remette
à participer aux activités domestiques et se remobilise. Ils estimaient ainsi que l'accomplissement
de tâches supplémentaires était exigible. Contrairement à ce que soutient la recourante,
il n'est par ailleurs pas contradictoire de relever que de nombreuses tâches ménagères
sont effectuées par d'autres membres de sa famille et de retenir en parallèle que la recourante
serait en mesure de gérer ces tâches, mais à son rythme. L'expertise sur ce point va dans
le sens de ce qu'avaient mentionné les médecins de la Clinique W.________ en 2018. Enfin, sur
le vu du contenu du rapport de la Dre P.________ du 13 novembre 2023, portant sur la consultation
du 30 octobre 2023, l'intimé pouvait renoncer à l'envoi d'un rapport Al à remplir, comme
le recommandait le SMR le 9 octobre 2023, puisque, dans ce rapport, la spécialiste constatait
notamment qu'il n'y avait pas beaucoup de changement par rapport au dernier examen clinique de 2019.
Enfin, dans son écrit du 25 août 2023, le médecin généraliste traitant reproche
aux experts de ne pas avoir donné assez de poids aux troubles de la concentration et la fatigabilité
de la recourante. Il y a toutefois lieu de relever que l'expert psychiatre mentionne ne pas avoir constaté
de fatigabilité ou de problèmes de concentration chez celle-ci. Rien ne permet de retenir que
sur ces deux points, la situation de la recourante aurait connu une modification importante depuis la
décision prononcée en 2019.
Sur le plan somatique, les divergences d'opinion, notamment concernant l'existence d'une algoneurodystrophie
et la capacité de travail, reposent donc bien sur une appréciation différente d'une situation
restée globalement inchangée, comme le mentionnent les experts eux-mêmes. Par ailleurs,
comme le relève le médecin du SMR dans son avis du 9 octobre 2023, le médecin généraliste
traitant prend en compte des éléments qui ne sont pas du ressort médical (notamment, manque
de formation et méconnaissance de la langue).
e) aa)
Sur le plan psychiatrique, l'expert psychiatre explique clairement pour quelles raisons il retient le
diagnostic d'une dysthymie et non un épisode dépressif récurent.
Sans négliger que l'anamnèse révèle la présence de troubles dépressifs
variant d'un jour à l'autre et en fonction des circonstances, en particulier des douleurs physiques,
il conclut que l’intensité et la durée de ces troubles psychiques ne sont pas suffisantes
pour retenir ce dernier diagnostic. L'expert se fonde en particulier sur les constatations qu'il a faites
à l'occasion de l'examen clinique, ainsi que sur le déroulement d'une journée type de
la recourante. Il a également pris en compte les avis divergents au dossier. En particulier, il
explique en détail pour quels motifs il ne peut pas suivre l'appréciation du psychiatre traitant.
Il relève à cet égard, qu’«
au
cours d'un épisode dépressif sévère, le sujet est incapable de poursuivre ses activités
sociales, professionnelles ou ménagères
. »
Or, concernant les journées types de la recourante, il indique qu'il n'y retrouve pas de limitation
fonctionnelle significative sur le plan psychiatrique, constatant que celle-ci garde du plaisir à
des activités récréatives et distrayantes quotidiennes.
Sans omettre de préciser que la recourante a pleuré pendant deux à trois minutes au moment
où elle a évoqué des idées noires, il constate qu’ «
il
n'est retrouvé ni ralentissement psychomoteur ni tristesse pathologique ni trouble cognitif
»
et qu' «
il n'est
constaté aucun symptôme neurovégétatif en faveur d'un état anxieux
».
Il mentionne aussi que la recourante est euthymique une bonne partie de l'entretien et relève que
celle-ci «
sourit
et rit silencieusement à plusieurs moments de l'examen, elle reste focalisée, attentive, partageant
le focus visuel, accompagnant ses réponses d'une gestuelle souple et fournie. Elle fait de l'humour,
n'a ni problème de concentration, ni problème d'attention, ni problème de mémoire.
»
Selon lui, «
l'anamnèse
et le descriptif de la journée type ne retrouvent pas d'anhédonie majeure ni aucun trouble
de la condition, ni fatigabilité lors de l'entretien. Les critères de définition d'un
épisode dépressif ne sont pas rassemblés.
»
L'expert psychiatre ajoute que «
le
maintien de la même molécule antidépressive depuis plus de 1,5 année, malgré
le fait que l'augmentation des doses n'ait pas été supporté sur le plan physique et le
fait que l'épisode dépressif est toujours actif s'est chronicisé et serait résistant,
n'est pas cohérent
» et ne correspond
pas aux recommandations de la société suisse de psychiatrie concernant le traitement d'un épisode
dépressif. L'expert relève aussi que «
le
maintien de ce traitement est plus en cohérence avec un constat de stabilité et avec l'absence
de recherche d'un gain thérapeutique supplémentaire. Il est à noter que malgré un
diagnostic d'épisode dépressif moyen ou sévère, aucun traitement anxiolytique même
en réserve n'a été prescrit alors que la dimension anxieuse est constante lors de cette
pathologie.
"
bb)
Le psychiatre traitant a remis en question l'avis précité de l'expert concernant le maintien
de la médication dans son écrit du 6 septembre 2023, en faisant valoir qu'en l'occurrence,
la dépression n'était pas que biologique, liée à un problème de neurotransmetteurs,
mais également psychologiques et sociales (modèle bio-psycho-social), ce qui pouvait justifier,
selon lui, de ne pas mettre l'accent sur la médication. Il invoque la possibilité
« d'un
diagnostic de double dépression, à savoir de la présence d'une dysthymie à laquelle
se surajoutent des épisodes dépressifs.
»
Il constate une nouvelle péjoration du tableau dépressif, cette fois d'intensité sévère,
à l'examen du 6 septembre 2023, avec deux épisodes dépressifs documentés et confirme
donc le diagnostic d'un trouble dépressif récurrent.
Dans son avis du 9 octobre 2023, la médecin du SMR indique ne pas douter de l'impartialité
de l'expert psychiatre, remise en question par les médecins traitants. Elle relève que «
le
psychiatre traitant n'est pas très précis par rapport à la survenance de cet "état
dépressif d'intensité moyenne à sévère" et il n'a pas non plus expliqué
en quoi consiste l'aggravation de l'état de santé psychiatrique ni quelles ont été
les raisons (le score calculé dans le test MADRS ne nous suffit pas) [...], d'autant plus qu'il
a affirmé que le "taux d'incapacité dépend de l'intensité de la souffrance dépressive,
qui varie dans le temps".
»
cc)
En l'occurrence, le SMR mentionne à juste titre que si la médecine actuelle repose sur une
conception bio-psycho-sociale de la maladie, le droit des assurances sociales – en tant qu'il a
pour objet la question de l'invalidité – s'en tient à une conception bio-médicale
de celle-ci, dont sont exclus les facteurs psychosociaux et socioculturels (cf. ATF 127 V 294 consid.
5a ; TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1). L'approche bio-médicale de l'expert psychiatre
n'est donc pas critiquable. Par ailleurs, on relèvera que dans son rapport du 5 octobre 2021, le
psychiatre traitant gardait le changement de médication comme mesure envisagée pour améliorer
la situation de la recourante (ch. 2.8), ce qui vient renforcer les interrogations de l'expert concernant
le maintien de la même molécule. En outre, dans sa prise de position du 6 septembre 2023, le
psychiatre traitant ne se prononce pas sur l'absence de prescription d'anxiolytiques relevée par
l'expert. Le psychiatre traitant s'est visiblement fondé sur une approche psychosociale (cf. son
rapport du 5 octobre 2021, ch. 2.1). Dans ces circonstances, la seule affirmation de celui-ci que
la recourante présente à nouveau un état dépressif sévère, sans plus de
précisions, notamment quant aux raisons de l'aggravation de l'état de santé psychique,
ne suffit pas à remettre en cause les conclusions de l'expert psychiatre. Il en va de même
du seul résultat obtenu sur l'échelle MADRS (échelle de dépression de Montgomery
et
Asberg),
en raison de la composante subjective de celle-ci (arrêt CASSO Al 194/21 -182/2022 du 13 juin 2022
consid. 7/a/aa).
La recourante ne présente ainsi pas d'éléments qui soient aptes à remettre en cause
les conclusions de l'expert psychiatre.
f)
L'intimé n'a dès lors pas violé le droit en retenant une pleine valeur probante à
l'expertise pluridisciplinaire du 1
er
novembre 2022. Des divergences d'opinion entre les médecins traitants et les experts concernant
l'influence des troubles somatiques sur la capacité de travail ne justifient pas, à elles seules,
d'ordonner la réalisation d'une nouvelle expertise.
8.
Les "douleurs nouvelles"
à l'épaule gauche sur tendinopathie inflammatoire, invoquées par le médecin généraliste
traitant dans un écrit non daté, rédigé en réponse à l'avis du SMR du 9
octobre 2023, et donc postérieur au rapport d'expertise en cause, ne sauraient être considérées
comme une modification significative de l'état de santé de la recourante. Le médecin traitant
indique certes que ces douleurs rendent toute activité professionnelle impossible, mais il n'explique
aucunement pour quel motif il arrive à une telle conclusion. En revanche, le 26 avril 2024,
la médecin du SMR relève que l'IRM (imagerie par résonance magnétique) de l'épaule
gauche fait état d'une atteinte "modérée", mais que cet état est sans aucune
corrélation clinique, ni fonctionnelle. Elle estime ainsi qu'il n'existe pas d'éléments
objectifs d'une modification significative de l'état de santé de la recourante.
9.
a)
Dans leurs prises de position respectives des 25 août et 6 septembre 2023 sur l'expertise,
les médecins traitants font valoir qu'il n'existe pas de poste adapté à la situation globale
de la recourante et que si un poste de travail théorique pourrait être trouvé, ce ne serait
pas le cas sur le marché du travail.
b)
II est certes possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail (sur
cette notion, cf. ATF 138 V 457 consid. 3. 1 ; 134 V 64 consid. 4.2.1 ; TF 9C_326/2018 du 5
octobre 2018 consid. 6.2) lorsque l'activité exigible, au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être
exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché
général du travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes,
de sorte qu'il semble exclu de trouver un emploi correspondant (cf. TF 9C_326/2018 précité
consid. 6.2 ; 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 ; 9C_910/2011 du 30 mars 2012
consid. 3.2).
c)
Dans le présent cas, toutefois, rien ne permet de retenir qu'il soit irréaliste de trouver
un emploi adapté aux limitations physiques décrites par les experts (par ex. : travail de manutention
légère ou de contrôle en usine).
10.
Sur le vu de ce qui précède,
la cause est suffisamment instruite et il n'y a pas lieu de compléter l'expertise pluridisciplinaire
du 1
er
novembre 2022 ou d'en requérir une nouvelle. La requête de la recourante allant dans ce sens
doit être rejetée.
11.
Faute de modification
sensible de l'état de santé de la recourante et en l'absence de circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité de celle-ci, l'intimé a retenu à juste titre que
les conditions pour procéder à une révision n'étaient pas remplies. Dans ces circonstances,
il n'y a pas lieu de procéder à un nouveau calcul du taux d'invalidité, étant précisé
que l'application de l’abattement de 10 % prévu par l'art. 26
bis
al. 3 RAI dans sa teneur en vigueur au 1
er
janvier 2024 n'est pas applicable au cas d'espèce, la nouvelle demande et le droit potentiel à
des prestations étant antérieurs à cette date (cf.
supra
consid. 3 ; les dispositions transitoires relatives à la modification de cette disposition
du 18 octobre 2023 [RO 2023 635] ne vont pas à l’encontre de cette appréciation).
12.
En définitive, le
recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
13.
a)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur des prestations de l'assurance-invalidité est soumise à des frais
de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions.
b)
II n'y a pas lieu d'allouer de dépens à la recourante, qui n'obtient pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA). L’intimé n'y a pas davantage droit, dès lors qu'il a agi en qualité
d'institution chargée de tâches de droit public (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également
ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 janvier 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué
de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne (pour K.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :