vd_findinfo · HC / 2011 / 233 · 2010-12-22 · fr

CONSTATATION DES FAITS, NULLITÉ | 78 let. f LJPM, 78 LJPM, 453 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 04.05.2011 HC / 2011 / 233

TRIBUNAL
CANTONAL
84
PM10.000743-AME-BBT
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 4 mai 2011
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              Mmes Favrod et Rouleau
Greffier
:
M.              Ritter
*****
Art.
453 CPP; 78 al. 1 let. f LJPM
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur les recours interjetés
par
V.________
et par
K.________
contre le jugement rendu le 22 décembre 2010 par la Présidente du Tribunal des mineurs dans
la cause dirigée contre
V.________
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 22 décembre 2010, la Présidente du Tribunal des mineurs a, notamment, constaté
qu'V.________ s'était rendu coupable de menaces (I), lui a infligé quatre demi-journées
de prestations personnelles sous forme de travail (II), a révoqué le sursis accordé par
jugement du 26 août 2009 et a ordonné l'exécution de douze demi-journées de prestations
personnelles sous forme de travail (III), a rejeté les prétentions civiles de K.________, plaignante,
à titre de tort moral (IV) et a mis à la charge de l'accusé une participation de 150 fr.
aux frais de justice, le solde étant laissé à la charge de l'Etat (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.1
L'accusé V.________, né en 1993, ressortissant italien, était collégien à Lausanne
jusqu'en mars 2010. Après avoir ultérieurement intégré le COFOP en cours d'année,
il a effectué des stages et doit commencer un apprentissage en août 2011; il travaille actuellement
pour un établissement de restauration rapide. Il vit avec sa mère et son comportement s'est
amélioré depuis qu'il n'est plus à l'école.
Le 11 décembre 2007, le Tribunal des mineurs l'a condamné à une demi-journée de prestations
personnelles sous forme de travail, avec sursis pendant un an, pour vol, conduite d'un cyclomoteur sans
être titulaire du permis de conduire et sans porter de casque, ainsi que conduite d'un tel véhicule
dépourvu de plaque de contrôle et non couvert par une assurance RC. Le 26 août 2009, cette
même autorité l'a condamné à quinze demi-journées de prestations personnelles
à subir sous forme de travail, dont douze avec sursis pendant un an, pour vol, tentative de vol,
dommage à la propriété et violation de domicile; le sursis accordé par le jugement
du 11 décembre 2007 a été révoqué.
1.2
A Lausanne, le 4 janvier 2010, vers 11 h, alors qu'elle descendait du bus à l'arrêt
Vieux-Moulin
,
K.________, née en 1994, collégienne, a été suivie par l'un de ses camarades de classe,
à savoir l'accusé V.________, et par R.________, né en 1994, qui fréquentait alors
la même école que les deux prénommés et qui est déféré séparément.
K.________ a indiqué que les deux garçons l'avaient abordée en lui demandant de les accompagner
dans un immeuble. Comme elle refusait, ils avaient insisté, notamment en la menaçant de s'emparer
de son téléphone portable. Elle avait ensuite été conduite de force dans un immeuble
voisin de l'arrêt, V.________ la tenant par la nuque et R.________ par le bras, ce dernier ayant
placé sa main devant la bouche de la victime pour l'empêcher de crier. Toujours selon l'intéressée,
elle avait été obligée par la force de descendre au sous-sol du bâtiment et avait
été emmenée dans un local inoccupé.
R.________ lui aurait alors touché la poitrine et tenu les mains par derrière, tandis qu'V.________
la déshabillait, le pantalon de la victime ayant été descendu à mi-cuisses. Ce dernier
l'aurait alors contrainte à un rapport sexuel, effectué sans préservatif, et lui aurait
également touché la poitrine. Toujours d'après elle, elle avait tenté de crier, mais
ses agresseurs l'avaient saisie par la gorge. Après un certain temps, V.________ avait déclaré
à son comparse qu'il avait terminé et lui avait proposé de prendre sa place. R.________
avait refusé. Avant de s'en aller en compagnie de son acolyte, V.________ avait menacé la victime
en lui intimant de ne pas parler des faits. Elle s'était, encore d'après elle, alors rhabillée,
puis était rentrée à domicile, avant de retourner à l'école dans l'après-midi.
Le lendemain, elle avait encore été menacée par R.________, qui lui avait dit qu'V.________
la tuerait si elle parlait.
K.________ a déposé plainte le 5 mars 2010. V.________ et R.________ ont chacun formellement
contesté les faits rapportés par la plaignante.
Lors de son audition LAVI, K.________ a donné une version des faits quasi-similaire. Elle a cependant
indiqué que les deux comparses l'avaient saisie de chaque côté par les bras, et non par
la nuque, pour la conduire dans l'immeuble. Elle a aussi relevé que son pantalon avait été
entièrement retiré et posé à côté d'elle, et non descendu à mi-cuisses.
Durant cette même audition, elle a d'abord déclaré que R.________ n'avait fait que lui
tenir les mains par derrière, pour relever ensuite qu'il lui avait aussi touché la poitrine
en passant ses mains sous ses habits. A l'audience, les déclarations de la plaignante ne se sont
écartées que de très peu de sa déposition LAVI.
1.3
Pour sa part, V.________ a, lors de son audition par la police le 13 janvier 2010, expliqué être
descendu du bus à l'arrêt
Vieux-Moulin
en compagnie de R.________ et de la plaignante. Il avait alors proposé à celle-ci de l'accompagner
dans les sous-sols d'un immeuble. L'intéressée ne semblait pas être d'accord, car elle
devait rentrer chez elle pour voir son père. Il avait insisté en la prenant par la nuque et
elle l'avait finalement suivie dans le bâtiment. Il avait proposé à son comparse de "passer
le premier" avec la plaignante, mais celui-ci avait refusé. Il était alors entré
seul avec la plaignante dans un local inoccupé. Ils s'étaient embrassés et il avait caressé
la poitrine de l'intéressée, qui lui avait fait une fellation. Il lui avait ensuite baissé
le pantalon et la culotte à mi-cuisses, alors qu'elle était couchée sur le dos et qu'elle
avait retiré une jambe de son pantalon. Ils avaient alors, toujours selon l'accusé, entretenu
un rapport sexuel d'une quinzaine de minutes, avec préservatif. Ils s'étaient ensuite rhabillés
et avaient rejoint R.________. En sortant du local, il avait, de son propre aveu, dit à la plaignante
"T'as intérêt à raconter à personne ce qu'on a fait", en joignant les mains
devant lui de manière menaçante. En réponse au policier qui lui demandait si c'était
peut-être de cette manière qu'il l'avait contrainte à avoir des relations avec lui, il
a répondu "c'est vrai". Après avoir quitté l'immeuble, il avait accompagné
la plaignante et le dernier nommé à l'arrêt de bus
Les
Oiseaux
, avant de rentrer chez lui.
A l'audience du Tribunal des mineurs, l'accusé est revenu partiellement sur ses déclarations.
Il a expliqué que, contrairement à ce qu'il avait dit à la police, il n'avait pas mis
de préservatif. De plus, il n'avait pas maintenu la plaignante par la nuque pour la contraindre
à les suivre dans l'immeuble, mais avait uniquement passé son bras autour de ses épaules,
de manière amicale. Il ne l'avait donc, toujours selon lui, pas forcée. Il avait fait ces fausses
déclarations à la police car on lui disait qu'il mentait. Il n'avait, d'après lui, avoué
ce qu'on lui demandait que pour pouvoir rentrer chez lui. Il a en revanche admis avoir, à la sortie
du local, ordonné à la plaignante de taire ces événements, en faisant un geste menaçant
de la main.
3.
Entendu simultanément à V.________ le 13 janvier 2010, R.________ a, quant à lui, confirmé
que les trois intéressés étaient descendus du bus à l'arrêt
Vieux-Moulin
.
V.________ marchait en discutant avec la plaignante, alors que R.________ les suivait à quelques
mètres. Le premier nommé avait proposé à K.________ de se rendre dans un immeuble,
ce qu'elle avait refusé. V.________ l'avait alors forcée à le suivre dans les caves d'un
bâtiment en la tenant par la nuque. Une fois arrivé sur les lieux, V.________ avait demandé
à R.________ "Tu passes en premier ou je passe en premier ?". Celui-ci avait répondu
à celui-là de commencer. V.________ et la plaignante étaient alors entrés dans un
local, le troisième intéressé attendant à l'extérieur. R.________ avait toutefois
pu voir qu'V.________ avait un rapport sexuel avec la plaignante, qui était couchée sur le
dos, le pantalon et la culotte baissés, accrochés à une seule jambe. Après que le
couple était ressorti dix à quinze minutes plus tard, V.________ avait proposé à
la plaignante d'avoir un rapport sexuel avec R.________, ce qu'elle avait refusé car elle devait
rentrer chez elle. Ce dernier lui avait alors touché la poitrine sous ses habits, sans son consentement,
avant de prendre finalement le bus avec elle et de rentrer chez lui. L'intéressée paraissait
tout à fait normale et ils avaient parlé de choses et d'autres.
Lors de son audition par la police le 26 mai 2010, ainsi qu'à l'audience, R.________ est revenu
sur ses premières déclarations. Il a expliqué qu'à la sortie du bus, V.________ avait
demandé à la plaignante si elle voulait avoir une relation sexuelle. Elle avait d'abord refusé.
Après que celui-ci le lui eut redemandé, elle avait accepté, mais en précisant qu'il
fallait faire vite. Elle était donc consentante. De plus, c'était la plaignante qui avait demandé
aux deux garçons de l'accompagner pour qu'ils puissent ensuite rentrer en bus ensemble, car ils
étaient voisins. V.________ avait passé le bras autour du cou de la jeune fille, mais dans
un geste amical. Ils étaient descendus au sous-sol de l'immeuble en empruntant les escaliers. V.________
s'était alors retiré en compagnie de la plaignante dans un local inoccupé, dont il avait
tenu la porte fermée en la maintenant du pied. L'adolescente avait demandé à R.________
de rester à l'extérieur et ce dernier n'avait pas vu ce qui s'était passé. De plus,
il n'avait pas touché la plaignante. Il l'avait revue l'après-midi et ils avaient parlé
un peu; elle paraissait tout à fait normale. Pour le surplus, R.________ a confirmé ses précédentes
déclarations.
R.________ a affirmé que, lors de son audition du 13 janvier 2010, il avait subi d'importantes pressions
de la part d'un policier qui l'avait notamment menacé d'appeler le juge et de l'envoyer au Centre
pour adolescents de Valmont. Ce fonctionnaire lui avait fixé un ultimatum de dix secondes pour changer
sa version des faits, en comptant à voix haute, après chaque question qu'il lui posait. R.________
avait ainsi, selon lui, donné au policier les réponses que celui-ci souhaitait entendre, même
si cela ne correspondait pas à la réalité, car il avait très peur. Au mois de mai
2010, il avait demandé à être réentendu. Il avait été fait droit à
cette requête par l'audition à laquelle il avait été procédé le 26 du même
mois. Le 21 décembre de la même année, R.________ avait déposé plainte pénale
contre ce fonctionnaire de police.
4.
L'examen médical de la plaignante, effectué le 13 janvier 2010, n'a pas mis en évidence
de lésions corporelles récentes de type gynécologique, ni d'anciens hématomes. Du
18 janvier au mois de mars 2010, la plaignante a bénéficié d'un suivi auprès du Service
de psychologie scolaire sous la forme de cinq séances. Selon la mère de la plaignante, depuis
les faits, sa fille mangeait très peu, se repliait sur elle-même et ne dormait quasiment plus.
Les 7 février et 8 avril 2010, la plaignante a consulté le Dr [...], médecin généraliste,
pour des troubles anxieux et du sommeil, séquellaires des événements survenus le 4 janvier
précédent. Selon un certificat délivré par ce praticien le 21 septembre 2010, la
plainte principale de la patiente résidait dans une anxiété sourde et fluctuante l'empêchant
de sortir à l'extérieur et de mener une vie sociale normale pour une adolescente. Ainsi, toujours
selon cette attestation, la plaignante n'était plus sortie seule de son appartement jusqu'à
l'été 2010. Malgré l'exclusion de l'école d'V.________ et de R.________, elle avait
le sentiment d'une menace informelle planant sur elle. La qualité de son sommeil se trouvait altérée
malgré la prescription d'un somnifère. La patiente se plaignait également de troubles
de la concentration associés à un sentiment de tristesse ou d'abattement.
Entendues comme témoin par le Tribunal des mineurs, trois amies de la plaignante ont chacune fait
savoir qu'elle avait peur de sortir seule depuis les faits ici en cause. L'un de ces témoins a précisé
que l'intéressée n'était pas une "fille facile".
5.
R.________ a également bénéficié d'un suivi du Service de psychologie scolaire sous
la forme de cinq séances. Il avait entrepris cette démarche lui-même, avec une demande
précise d'aide liée à la plainte déposée à son encontre par K.________.
Selon un rapport du service consulté, établi le 21 décembre 2010, l'intéressé
avait une attitude et des réponses stables et cohérentes quant aux faits incriminés; en
outre, sa réaction émotionnelle était manifestement authentique, ce qui parlait pour quelqu'un
d'honnête. Les réponses apportées aux questionnaires standardisés avaient montré
clairement qu'il n'avait pas le profil d'un adolescent prêt à passer à l'acte ou ayant
une incapacité à gérer une frustration. L'intéressé avait été surpris
par la plainte, car il avait conservé un contact normal avec la plaignante entre le 4 janvier 2010
et la date du dépôt de la plainte. Il n'était que peu intéressé sexuellement
par la jeune fille et avait interprété leur relation comme amicale et dépourvue d'autres
buts. Le psychologue ajoutait n'avoir décelé aucune contradiction, volontaire ou non, dans
le discours de l'intéressé.
Entendue comme témoin à l'audience, une voisine de R.________ a relevé que celui-ci, décrit
de manière très positive, lui avait parlé des faits durant de nombreuses soirées,
en en donnant toujours la même version, tenue pour précise et détaillée. Il avait
ainsi relevé avoir, lors des faits incriminés, attendu l'accusé et la plaignante devant
la porte du local, ces derniers lui ayant dit "on revient" en entrant; la plaignante était
consentante. Elle a ajouté qu'alors qu'elle était venue chercher R.________ à la fin de
son interrogatoire, ce dernier lui avait immédiatement expliqué, en pleurant, que la police
avait fait "pas mal de forcing" pour qu'il modifie sa version des faits et qu'il avait eu très
peur.
Egalement entendu comme témoin à l'audience, le père de R.________ a indiqué que,
deux jours après les faits, il avait vu son fils discuter avec la plaignante, en lui parlant depuis
sa fenêtre alors que la jeune fille se trouvait dans la rue; son camarade la taquinait et tous deux
rigolaient. Il avait alors réprimandé son fils.
Un camarade de l'accusé, [...], aussi entendu comme témoin à l'audience, a affirmé
avoir eu un rapport sexuel complet avec la plaignante, ce que cette dernière a contesté. Un
sms envoyé par un autre de ses camarades à R.________ et découvert par la police semble
faire état de rapports intimes de son auteur avec l'intéressée. Ce dernier n'a toutefois
pas été entendu.
6.
Appréciant les faits de la cause, le premier juge a considéré liminairement que les versions
des faits de la plaignante, d'une part, et de l'accusé et de R.________, d'autre part, s'avéraient
irrémédiablement contradictoires. Il n'existait, selon l'autorité, ni preuve objective,
ni témoin direct des contraintes qu'aurait subies la plaignante. Quant à la crédibilité
des différentes versions, le premier juge a d'abord relevé que les déclarations de l'accusé
et de son comparse apparaissaient dans un premier temps peu plausibles, notamment en raison des changements
de versions de leurs auteurs. Il a cependant ajouté que les différents témoignages et
autres moyens de preuve avaient consolidé leur position. Ainsi, toujours de l'avis du premier juge,
l'instruction n'avait, malgré plusieurs éléments incriminants, pas permis d'établir
avec suffisamment de certitude que l'accusé et son comparse eussent forcé la plaignante à
pénétrer avec eux dans l'immeuble et l'eussent contrainte à subir l'acte sexuel. Le premier
juge a en outre retenu que l'on ne pouvait exclure que R.________ eût subi des pressions durant
son premier interrogatoire par la police, ce au vu des considérables changement de versions au cours
de cet interrogatoire, du caractère plausible de la description, tenue pour détaillée,
qu'il en avait faite à l'audience et de la plainte déposée le 21 décembre 2010 en
rapport avec cet interrogatoire. Quant à l'accusé V.________, on ne pouvait, toujours de l'avis
du premier juge, exclure qu'il ait voulu, comme il le prétendait, faire taire les événements
à la plaignante pour ne pas se voir rejeter par d'autres filles, qu'il y ait eu ou non contrainte
à l'égard de cette dernière.
Selon l'autorité, des doutes subsistaient ainsi, tant pour ce qui est de la contrainte que quant
au défaut de consentement de la plaignante. Cette situation devant profiter à l'accusé,
sa version a été retenue en sa faveur. Aussi bien, seule la menace proférée à
la sortie du local, admise par l'accusé, a été retenue à sa charge.
7.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, le premier juge a considéré que des prestations
personnelles sous forme de travail constituaient une sanction adéquate. Les conditions du sursis
n'ont pas été tenues pour réalisées. Le délit ayant été commis pendant
le délai d'épreuve, le sursis accordé par le jugement du 26 août 2009 a été
révoqué. L'accusé étant libéré de l'ensemble des faits incriminés
à l'exclusion des menaces, les conclusions de la plaignante en réparation de son tort moral
ont été rejetées, pour le motif que la menace n'était manifestement pas suffisante
pour justifier l'allocation d'une indemnité à ce titre.
C.
En temps utile, V.________, représenté par sa mère, a recouru contre le jugement précité.
Dans le délai imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement
à la réforme du jugement en ce sens qu'il est libéré de tout chef d'accusation, dont
celui de menaces, que le sursis accordé par le jugement du 26 août 2009 n'est pas révoqué
et qu'il n'est pas tenu à une participation aux frais de la cause. Subsidiairement, il a conclu
à la réforme du jugement en ce sens que toute peine prononcée à son encontre est
assortie du sursis. Plus subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement en ce sens que
le sursis accordé par le jugement du 26 août 2009 n'est pas révoqué. Plus subsidiairement
encore, l'accusé a conclu à l'annulation du jugement, la cause étant renvoyée en
première instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
En temps utile également, K.________ a aussi recouru contre ce jugement. Dans le délai imparti
à cet effet, elle a déposé un mémoire concluant à l'annulation du jugement,
la cause étant renvoyée au Président du Tribunal des mineurs pour nouveau jugement. Elle
a produit une pièce.
Elle a renoncé à se déterminer sur le recours de l'accusé. Ce dernier a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet du recours de la plaignante.
En droit
:
I.1.
Le jugement entrepris a été rendu en
2010 encore. L'art. 453 al. 1 du Code de procédure pénale suisse (CPP) du 5 octobre 2007, entré
en vigueur le 1
er
janvier 2011, dispose que les recours formés contre les décisions rendues avant l’entrée
en vigueur du présent code sont traités selon l’ancien droit par les autorités compétentes
sous l’empire de ce droit. La novelle est en principe applicable au droit pénal des mineurs,
comme le prévoit l'art. 3 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur
la procédure pénale applicable aux mineurs (PPMin), modifié par le CPP.
La cause doit donc, pour ce qui est du droit de procédure, être tranchée en application
de la loi du 31 octobre 2006 sur la juridiction pénale des mineurs (LJPM), abrogée
au 31 décembre 2010 par l'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2011, de la nouvelle loi du 2 février 2010 d'introduction de la loi fédérale
du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs (LVPPMin;
art. 69 de cette novelle). L'art. 23 al. 1 LJPM prévoit que les art. 424 à 438 et 439 à
454 de l'ancien code de procédure pénale (CPP-VD), aussi abrogé au 31 décembre 2010,
sont applicables par analogie à la procédure de recours contre un jugement de la juridiction
des mineurs.
2.
Déposé en temps utile et motivé
(art. 59 al. 1 LJPM), le recours de l'accusé, qui tend principalement à la réforme du
jugement et subsidiairement à son annulation, est recevable, son auteur ayant la qualité pour
agir (art. 79 let. a et 81 let. a LJPM). Egalement déposé en temps utile et motivé, le
recours de la plaignante, qui tend exclusivement à l'annulation du jugement, est aussi recevable,
son auteur ayant la légitimation active en sa qualité de victime alléguée et de partie
civile (art. 79 let. d et e LJPM).
L'admission éventuelle du recours de la plaignante est de nature à priver d'objet les conclusions
principales en réforme de l'accusé. Aussi bien, la cause devra alors être entièrement
rejugée. Il y a dès lors lieu de statuer d'abord sur le recours de cette partie-là.
II.1.
La recourante a produit une pièce, à
savoir une copie de l'ordonnance pénale rendue le 21 janvier 2011 contre le père de R.________
pour injure à son préjudice.
La production de pièces nouvelles devant la cour de céans est en principe exclue. Elle n'est
admise qu'à titre exceptionnel, à l'appui d'un recours en nullité exclusivement et à
la condition que le fait qu'elle atteste soit à la fois postérieur à l'audience de jugement
et antérieur à l'expiration du délai de recours (JT 1991 III 121; JT 1983 III 91; CCASS,
11 avril 2002, n° 162; 17 mars 1999, n° 162; 14 septembre 2010, n° 379, dont les principes
sont applicables par analogie sous l'empire de la LJPM).
En l'occurrence, le fait attesté par la pièce, soit la condamnation pénale, est certes
postérieur au jugement, mais également à l'expiration du délai de recours. Partant,
la pièce n'est pas recevable.
2.
L'art. 78 al. 1 LJPM prévoit que le recours
en nullité est ouvert en raison d'irrégularités de procédure postérieures à
la clôture de l'enquête ou à l'ordonnance de renvoi, savoir, notamment, si l'état
de fait du jugement présente des lacunes ou des contradictions sur des éléments essentiels
(let. f).
Vu les moyens invoqués, à savoir notamment l'insuffisance et les contradictions de l'état
de fait du jugement, la cour de céans est habilitée à revoir librement les faits dans
les limites posées par l'art. 433a al. 1 CPP-VD, applicable par renvoi de l'art. 23 al. 1 LJPM.
Il s'ensuit notamment que l'état de fait peut être complété au vu du dossier.
3.
La recourante excipe d'une appréciation arbitraire
des preuves. Ce faisant, elle invoque implicitement l'art. 78 let. d respectivement let. f LJPM. Elle
fait grief au premier juge d'avoir écarté sa version des faits au profit de celle de l'intimé
et de R.________. Elle se prévaut notamment de la déposition de [...], professeur maître
de classe de chacun des trois protagonistes des faits, recueillie par la police le 24 juin 2010 à
la réquisition du Président du Tribunal des mineurs (pce 404).
Cet enseignant a décrit la recourante comme une fille "vraiment très sérieuse",
"assez solitaire" et ayant "un groupe d'amies, que des filles". Il a précisé
qu'il n'avait "pas l'impression que (c'était) une fille allumeuse, que ce (fût) avant
ou après l'affaire", ni qu'elle "pouvait être une fille facile, bien au contraire".
Il a ajouté que, depuis le début de l'année, elle avait été mise à l'écart
par les autres élèves qui avaient "un peu pris le parti" des deux garçons. En
outre, le témoin a décrit R.________ comme "un peu charmeur mais hypocrite", "correct
quant il était face à vous, mais par derrière il (lui) faisait pas mal de coups tordus";
ce collégien ""jouait" beaucoup avec le fait qu'il avait pas mal de succès avec
les filles" et "faisait un peu son petit chef". Quant à l'accusé, le témoin
l'a décrit comme "quelqu'un de très "limité"" et de "très
influençable", ajoutant qu'il avait l'impression qu'il "pourrait devenir violent"
et qu'il avait le contact facile avec les filles. Auprès son retrait du collège, l'intéressé
était revenu plusieurs fois à proximité du site, alors même qu'il en avait l'interdiction;
le témoin a dit ignorer si c'était "par provocation ou par bêtise". Il a ajouté
que la mère de cet adolescent "ne gérait plus vraiment la situation".
Le dossier comporte également la déposition d'une autre adolescente, [...], née en 1995,
recueillie par la police le 12 novembre 2009 (pce 506). Il en ressort que, la veille, l'accusé avait
emmené l'intéressée dans un coin à l'écart de la voie publique pour se livrer
à des attouchements sur sa personne.
Le rapport d'examen gynécologique de la plaignante du 20 mai 2010 (pce 504) expose ce qui suit :
"(…) L'anneau hyménéal est charnu, angulaire, le bord mesure environ 5 mm. Entre
7 h et 9 h (…) on distingue une concavité en forme de U allant presque jusqu'à la base
d'insertion de l'hymen. A cet endroit le bord en mesure effectivement pas plus que 1 mm avec présence
d'une petite convexité (…) à 8 h. Pas d'hématome hyménéal visualisé.
Anneau hyéménéal juste perméable pour l'index. (…)".
Une évaluation établie le 4 octobre 2010 par le service de psychologie scolaire de la commune
de Lausanne (pce 601/10/1) en relation avec les faits incriminés ne mentionne aucune tendance de
la recourante à l'affabulation. Ainsi que l'énonce le procès-verbal d'audience, l'accusé
et son comparse ont reconnu ne pas discerner de raison pour laquelle la plaignante les mettrait en cause
à tort (pce 407 p. 10).
4.
Considérés même isolément,
a fortiori rapprochés les uns des autres, ces éléments d'appréciation sont de nature
à infirmer la thèse de l'intimé et de R.________, respectivement à étayer celle
de la plaignante.
En effet, la crédibilité de la plaignante est plus grande que celle des deux garçons.
Il s'agit en effet d'une adolescente décrite comme sérieuse et qui est dépourvue d'antécédents
pénaux. Or, pour sa part, l'accusé a déjà fait l'objet d'un signalement à la
police pour un comportement sexuel inadéquat, analogue à celui ici en cause (dans sa phase
initiale); il s'agit en outre d'un garçon expressément décrit par son professeur comme
pouvant devenir violent et qui a déjà été condamné à deux reprises notamment
pour vol. Il a dès lors l'habitude d'être confronté à des interrogatoires de police
et c'est sans explication plausible qu'il est revenu sur ses aveux initiaux. Il ne prétend pour
sa part pas avoir fait l'objet de pressions policières.
A ces éléments s'ajoute le fait que les premières déclarations des deux garçons,
faites avant les prétendues pressions policières, ne concordent pas. En effet, les témoignages
des copains des agresseurs au sujet des mœurs imputées à la plaignante ne sont pas crédibles
au vu de la déposition du professeur. Quant à la fréquence alléguée des rapports
sexuels de l'intéressée, le fait, établi par examen médical, qu'elle avait encore
l'anneau hyménéal et que celui-ci présentait seulement une concavité contredit les
dires d'[...] et le sms envoyé par un autre camarade des garçons apparemment le jour des faits.
Bien plutôt, l'avis médical conforte les témoignages des amies de la plaignante. Le rapport
du psychologue scolaire concernant R.________ n'est au surplus pas de nature à battre en brèche
la version des faits de la plaignante, dès lors que le même service atteste aussi de l'honnêteté
de cette dernière et que la déposition du professeur établit qu'elle est plus digne de
foi que son contradicteur. Pour le reste, il ne peut être ajouté foi au témoignage du
père de R.________ au regard des éléments ci-dessus, son auteur ayant un intérêt
personnel évident au litige. Qui plus est, il apparaît insolite qu'il se soit, plusieurs mois
après les faits allégués, souvenu de la date exacte d'un événement aussi anodin
qu'une simple admonestation paternelle à un adolescent.
Les éléments d'appréciation ci-dessus sont déterminants pour l'issue de la cause.
Le premier juge a dès lors versé dans l'arbitraire en les omettant, indépendamment même
de son appréciation quant au doute raisonnable. Il y a donc insuffisance, soit lacune de l'état
de fait au sens de l'art. 78 al. 1 let. f LJPM, ce qui constitue un premier motif de nullité.
5.
Mais il y a plus. En effet, le tribunal a également
ajouté foi aux dénégations de l'accusé sur la base des déclarations de son comparse
qui les confortaient. En particulier, il a retenu la thèse des pressions policières avancée
par ce dernier, notamment au vu de la plainte déposée par ce prévenu contre un policier.
Ce faisant, il n'a pas vu que, lors de son second interrogatoire, subi à sa demande, R.________
avait été interrogé par l'inspecteur qui officiait comme greffier lors de sa première
audition. Or, c'était contre ce même inspecteur qu'il avait ultérieurement déposé
plainte, de surcroît la veille de l'audience, à raison de faits survenus lors de la
première
audition. Ceci ne l'avait pas empêché, par la suite, de se prêter à un interrogatoire
sous l'autorité de ce fonctionnaire (alors assisté d'un autre policier qui, lui, rédigeait
le procès-verbal), alors même qu'il le tenait pour l'auteur d'un abus de pouvoir à son
préjudice. Vu l'incohérence d'un tel comportement, il ne pouvait s'agir que d'une pure manœuvre
tactique du prévenu. Le dépôt d'une plainte dans de telles circonstances ne saurait donc
être retenu à l'appui des griefs de son auteur.
A ceci s'ajoute, s'agissant de l'accusé, que l'explication donnée par l'intéressé
pour tenter de justifier les menaces proférées à l'encontre de la plaignante n'est pas
crédible. En effet, si son but était d'éviter que les faits ne fussent connus, de peur
d'être ultérieurement rejeté par d'autres filles, il n'aurait pas agi devant R.________,
auquel il n'avait pas demandé de se taire.
Au surplus, le jugement, qui considère par ailleurs la plaignante comme digne de foi, ne fournit
aucune explication quant aux raisons qui l'auraient poussée à mentir, pas plus qu'il n'examine
le revirement de l'accusé après ses premiers aveux. Les éléments retenus en faveur
de l'accusé ne proviennent ainsi pas d'avis autorisés probants, pas plus qu'ils ne sont d'ordre
matériel. Bien plutôt, ils ne se fondent, hormis l'avis du psychologue scolaire concernant
l'autre prévenu, que sur des témoignages de proches des deux garçons. A cet égard
également, l'état de fait du jugement ne se fonde pas sur des éléments pertinents.
Un second motif de nullité est dès lors donné à l'aune de l'art. 78 al. 1 let. f
LJPM.
6.
En définitive, le doute retenu par le premier juge en faveur de l'accusé est théorique,
et non raisonnable; il n'entre pas dans les limites de la présomption d'innocence. Dans cette mesure,
le président du tribunal des mineurs a versé dans l'arbitraire en établissant un état
de fait lacunaire, respectivement contradictoire dans plusieurs de ses éléments les uns par
rapport aux autres. Le jugement procède ainsi d'une violation de l'art. 78 al. 1 let. f LJPM dans
la mesure où il libère V.________. Le recours de K.________ doit donc être admis et le
jugement annulé.
7.
Cela étant, il y a lieu de déterminer
les effets de l'annulation du jugement sous l'angle du droit transitoire.
Comme déjà relevé, le jugement a été rendu sous l'empire de l'ancien droit.
Outre les modifications déjà mentionnées, relevant spécifiquement de la procédure
applicable aux mineurs, le Code de procédure pénale suisse s'applique, comme déjà
relevé aussi, en principe également en matière de droit pénal des mineurs (cf. c.
I.1 ci-dessus).
L'art. 453 al. 2 CPP prévoit que, lorsqu’une procédure est renvoyée à l’autorité
inférieure pour nouveau jugement par l’autorité de recours ou le Tribunal fédéral,
le nouveau droit est applicable; le nouveau jugement est rendu par l’autorité qui eût
été compétente selon le présent code pour rendre la décision annulée. Selon
l'art. 3 al. 1 let. b et 4 al. 1 let. a LVPPMin, le Juge des mineurs est une autorité de poursuite
pénale, tandis que le Tribunal des mineurs seul est l'autorité de jugement. L'art. 27 LVPPMin
dispose que, dans les cas prévus à l'art. 33 PPMin (soit lorsqu'une mise en accusation
du mineur est décidée,
réd
.),
le juge des mineurs transmet le dossier au Ministère public des mineurs avec sa proposition de mise
en accusation. Le nouveau droit étant applicable au renvoi, il appartiendra au premier juge de procéder
comme ci-dessus. A noter que l'art. 187 CP (applicable par renvoi de l'art. 1 al. 2 let. m de la loi
fédérale du 20 juin 2003 régissant la condition pénale des mineurs [Droit pénal
des mineurs, DPMin]) n'entre pas en considération in casu, la différence d'âge entre l'accusé
et la victime supposée de l'atteinte à l'intégrité sexuelle n'atteignant pas trois
ans.
II.1.
Pour le reste, il doit, nonobstant l'admission
du recours en nullité de la plaignante, être entré en matière sur le recours d'V.________
dans la mesure où celui-ci comporte une conclusion subsidiaire en nullité (cf. c. II.2 in fine
et II.3 ci-dessous pour ce qui est de ses conclusions principales en réforme).
2.
Au bénéfice de l'art. 78 let. f LJPM,
explicitement invoqué, le recourant fait grief d'arbitraire au premier juge d'avoir retenu qu'il
avait admis avoir eu un geste ou une parole menaçante à l'encontre de la plaignante.
D'abord, c'est à tort que le recourant soutient n'avoir jamais admis le comportement en question.
En effet, cet acte a fait l'objet d'un aveu passé devant la police (pce 401). S'agissant ensuite
des propos tenus aux débats, il doit être relevé qu'en procédure pénale vaudoise,
l'instruction principale faite aux débats est orale (art. 325 CPP-VD, applicable par renvoi de l'art.
23 al. 1 LJPM), de sorte que les déclarations qui y sont émises ne sont pas verbalisées.
Le résultat de l'administration des preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement
(Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise,
in
JT 1996 III 66, p. 80). Ainsi, bien que des déclarations eussent été protocolées
au procès-verbal de l'audience, le Président n'avait, à défaut de requête en
ce sens, pas l'obligation de faire retranscrire tous les propos tenus. Au surplus, on ignore si d'autres
déclarations avaient été faites qui n'auraient pas été mentionnées. C'est
donc en vain que le recourant tente de remettre en cause la constatation de fait du premier juge.
Par surabondance, lors de sa seconde audition – effectuée à sa demande et dont les modalités
n'ont pas été contestées -, R.________ a confirmé que son comparse avait proféré
des menaces au préjudice de la plaignante. Le recours en nullité d'V.________ doit donc être
rejeté. Quant au recours en réforme, il est privé d'objet par l'admission du recours en
nullité de la plaignante.
3.
Ce nonobstant, l'un des moyens de réforme
doit être examiné d'office au vu du sort ultérieur de la procédure. A l'appui de
sa conclusion principale en réforme, le recourant fait valoir que le jugement procède d'une
fausse application de l'art. 180 CP. Il soutient que la menace retenue à sa charge n'était
pas grave et que la plaignante n'avait d'ailleurs, selon le jugement, pas eu peur de lui juste après
les faits.
A teneur de l'art. 180 al. 1 CP (applicable par renvoi de l'art. 1 al. 2 let. m DPMin), celui qui, par
une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d’une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Le jugement retient qu'en sortant du local, le recourant avait, de son propre aveu passé devant
la police, dit à la plaignante "T'as intérêt à raconter à personne ce qu'on
a fait", en joignant les mains devant lui de manière menaçante et qu'en outre, à
l'audience du Tribunal des mineurs, l'accusé avait admis avoir, à la sortie du local, ordonné
à la plaignante de taire ces événements, aussi en faisant un geste menaçant de la
main. Ces deux aveux concordent l'un avec l'autre.
On doit déduire de celui passé à l'audience que le geste incriminé signifiait que
son auteur frapperait la plaignante au cas où il serait désobéi. Il ne s'agit pas d'une
menace bénigne. En revanche, l'état de fait du jugement n'indique pas que la victime aurait
été alarmée par ce geste, nonobstant la plainte déposée. Or, il s'agit d'une
condition d'application de l'art. 180 al. 1 CP. Il appartiendra donc au juge saisi à la suite du
renvoi de la cause d'établir les faits déterminants à cet égard.
III.
En définitive, le recours de K.________ doit
être admis et celui d'V.________ rejeté dans la mesure où il a un objet. Le jugement est
annulé et la cause renvoyée au Tribunal des mineurs pour nouvelle instruction et nouveau jugement
dans le sens des considérants. Vu l'issue de chacun des recours, les frais de deuxième instance
sont mis par moitié, plus l'indemnité allouée au défenseur d'office du recourant
V.________, par 972 fr., TVA comprise, à la charge du prénommé, le solde, y compris l'indemnité
au conseil d'office de la plaignante, par 702 fr., TVA comprise également, étant laissé
à la charge de l'Etat (art. 450 al. 1 et 2 CPP-VD, par renvoi de l'art. 23 al. 1 LJPM).
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP-VD,
prononce
:
I.
Le recours de K.________ est admis, celui d'V.________ est rejeté dans la mesure où il a un
objet.
II.
Le jugement est annulé et la cause est renvoyée au Tribunal des mineurs pour nouvelle instruction
et nouveau jugement dans le sens des considérants.
III.
Les frais de deuxième instance, par 1'620 fr. (mille six cent vingt francs), sont mis par moitié,
soit 810 fr. (huit cent dix francs), plus l'indemnité allouée au défenseur d'office du
recourant V.________, par 972 fr. (neuf cent septante-deux francs), à la charge du prénommé,
soit 1'782 fr. (mille sept cent huitante-deux francs), le solde, y compris l'indemnité au conseil
d'office de la plaignante, par 702 fr. (sept cent deux francs), étant laissé à la charge
de l'Etat.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le
greffier :
Du
9 mai 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué aux recourants et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Elie Elkaim, avocat (pour V.________),
-
Me Fabien Mingard, avocat
(pour K.________),
‑
Ministère public des mineurs, près le Ministère public central,
et
communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal des mineurs,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :