vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 503 · 2020-07-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.07.2020 Arrêt / 2020 / 503

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
183/19 - 239/2020
ZD19.022634
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 juillet 2020
__________________
Composition :
Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mmes
Pasche et Dessaux, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA et 28
LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1967, a travaillé
comme auxiliaire de santé pour la B.________ (EMS) au taux d’activité de 100 % depuis
le 1
er
juin 2012.
Au mois de janvier 2014, l’assurée a présenté une incapacité de travail totale,
puis de 50 % depuis le mois de février 2014.
C.________ AG a pris en charge le cas et versé des indemnités journalières.
Le Dr  D.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant, a commandé une IRM (imagerie par résonnance magnétique) de la colonne lombaire.
Effectué le 28 février 2014, cet examen n’a pas permis d’expliquer les
lombosciatalgies droites. L’imagerie a montré une petite hernie discale médiane paramédiane
à gauche au niveau des vertèbres L4-L5 engendrant un discret rétrécissement en amont
du trou de conjugaison des vertèbres L4-L5 et se rapprochant de la racine de la vertèbre L5
à gauche, ainsi qu’une petite lame de liquide au niveau des articulations interfacettaires
postérieures dans le territoire des vertèbres L4-L5.
Le 29 septembre 2014, l’assurée a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de douleurs
au dos, aux hanches et aux genoux.
L’assurée a complété le formulaire « détermination du statut »
de l’OAI le 14 octobre 2014. Elle a expliqué que si elle n’était pas
atteinte dans sa santé, elle effectuerait une activité à un taux de 100 % en tant
qu’auxiliaire de santé.
Dans un rapport du 16 avril 2014, la Dre  E.________, spécialiste en rhumatologie,
a fait état d’un contexte algique qui ne cessait de s’aggraver au cours des mois, voire
des années et qui touchait le rachis et les deux membres inférieurs. Elle a expliqué que
l’évolution était « plutôt favorable » en ce qui concernait
les lombosciatalgies, relevant la disparition des phénomènes en faveur de compressions radiculaires.
La Dre E.________ a constaté que l’IRM du 28 février 2014 confirmait cette
bonne évolution avec la régression des images herniaires et la présence d’une petite
hernie discale médiane paramédiane gauche. Ces éléments ne correspondaient pas à
la symptomatologie relatée par l’assurée qui souffrait davantage à droite et absolument
pas dans le territoire des vertèbres L4-L5 ou S1. Elle a estimé la capacité de travail
à 50 % en raison des symptômes rhumatologiques et des céphalées. Le 12 mai 2014,
à l’issue de l’examen du bilan biologique, la Dre E.________ a exclu une véritable
orientation rhumatismale inflammatoire. Elle a estimé que la tendance anémique très nette
avec un fer sérique bas, un manque de vitamine D et un taux de cholestérol à surveiller
participaient à une altération complète de l’état général et à
l’accentuation des symptômes.
Dans un rapport du 6 août 2014 à C.________ AG, le Dr D.________ a posé
les diagnostics de lombalgies sur trouble dégénératif avec discopathies au niveau des
vertèbres L4-L5 et L5-S1 et protrusion paramédiane gauche au niveau des vertèbres L4-L5,
de gonarthrose débutante fémoro-tibiale interne droite et fémoro-patellaire des deux côtés,
d’obésité (BMI de 31.5 en 2010), d’infections urinaires à répétition
et d’hyper-laxité ligamentaire constitutionnelle. Il a précisé que, sur le plan
physique, il n’y avait « que peu d’éléments objectivables ».
Il a estimé que l’activité habituelle était exigible à un taux  de 50 %
A la demande de C.________ AG, le Dr  F.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin-conseil de cette caisse, a examiné l’assurée. Dans son rapport du 8 septembre 2014,
il a estimé que la capacité de travail de l’intéressée était limitée
à 50 % pour une durée indéterminée. Il a mis en évidence que l’aptitude
physique au travail et aux tâches ménagères se limitait aux actions ne nécessitant
aucun port de charge ni de station debout ou assise prolongée (environ 20 minutes).
Dans un rapport du 3 novembre 2014 à l’OAI, le Dr D.________ a confirmé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail retenus dans son rapport adressé le 6 août 2014
à C.________ AG. Il a indiqué que l’assurée avait des difficultés à monter
et descendre les escaliers, à porter des charges lourdes, à se baisser et à effectuer
les soins et les toilettes des résidents de l’EMS où elle travaillait. Il a confirmé
une capacité de travail à 50 % dans l’activité habituelle.
Le 10 novembre 2014, la B.________ a informé l’OAI que le salaire annuel de l’assurée
s’élevait à 51'610 fr. depuis le 1
er
janvier 2014.
Le 20 mars 2015, sur la base d’un examen par son médecin-conseil, C.________ AG
a estimé que l’assurée présentait une capacité de travail de 80 % dans
son activité pour la B.________ et interrompu le service de ses prestations dès le 30 mars 2015.
L’assurée a bénéficié d’un bilan de compétence auprès de l’U.________
du 28 avril au 5 juin 2015 (cf. communication de l’OAI du 17 mars 2015).
A l’issue de ce bilan, l’U.________ a proposé soit un changement d’orientation
vers un poste en stérilisation, soit un passage au CMS, moins exigeant physiquement qu’un
EMS, associé à un poste de représentante dans la vente lui permettant de gérer ses
horaires plus librement (rapport du 5 juin 2015).
Le 22 septembre 2015, le Dr D.________ a estimé qu’il n’y avait pas de
changements particuliers. Il avait renvoyé sa patiente auprès du Dr  G.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui avait conclu à
une chondropathie interne avec une arthrose débutante et prescrit un traitement antalgique et conservateur.
Il a relevé une aggravation de l’état anxio-dépressif à la suite de la séparation
entre l’assurée et son mari. Il a estimé que si sa patiente avait repris son activité
à 100 %, sa capacité de travail n’excédait pas le taux de 50 %. Pour le
médecin traitant, les limitations fonctionnelles étaient dues aux lombalgies et aux gonalgies.
En raison de la persistance des douleurs, l’assurée a démissionné de la B.________
le 21 octobre 2015.
Le 6 septembre 2016, la Dre  H.________, spécialiste en médecine interne générale,
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lésions ostéochondrales
au niveau externe des deux genoux, de lombalgies sur troubles dégénératifs avec discopathies
au niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1, de protrusion paramédiane gauche au niveau des vertèbres
L5-S1. Elle a fait état d’une évolution défavorable, avec accentuation des douleurs
aux genoux et apparition de coxalgies. Elle a estimé la capacité de travail dans l’activité
habituelle à un taux de 50 %, indiquant que sa patiente avait des difficultés à se
baisser et n’était plus en mesure de porter des charges supérieures à 5 kg.
Elle ne pouvait plus travailler en position accroupie et à genoux et ne pouvait plus monter des
escaliers. Les capacités de concentration, de compréhension, d’adaptation et de résistance
n’étaient pas limitées.
Dans un rapport du 3 octobre 2016, le Dr  I.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de syndrome douloureux chronique avec syndrome fémoro-patellaire bilatéral, de gonarthrose
bilatérale débutante aux niveaux fémoro-tibial externe et fémoro-patellaire, de
genu
valgum
, de lombalgies sur troubles dégénératifs
avec discopathie au niveau des vertèbres L4/L5 et L5/S1, de protrusion paramédiane gauche au
niveau des vertèbres L4/L5 et de déconditionnement physique global et focal avec obésité.
Le Dr I.________ a indiqué que l’assurée avait encore travaillé pendant deux
semaines à 100 % à partir de la mi-août 2016, période pendant laquelle elle
avait décompensé et avait à nouveau été mise en incapacité de travail par
sa médecin traitante. Il a estimé que dans un poste de travail adapté (permettant l’alternance
de positions assises/debout régulières, n’exigeant pas de ports de charges réguliers
de plus de 5 à 10 kg, ne demandant pas de positions en porte à faux et n’impliquant
pas la montée/descente d’escaliers en continu et la marche régulière en terrains
accidentés), l’assurée pouvait travailler à un taux de 50 % et que ce taux
pourrait être progressivement augmenté jusqu’à 80 %. Il a toutefois réservé
son avis, recommandant une expertise pour déterminer la capacité de travail, avec notamment
un volet psychiatrique.
L’assurée a commencé un travail d’auxiliaire de soins au taux d’activité
de 60 % pour le CMS K.________ dès le 1
er
septembre 2017
pour un salaire annuel brut à 100 % de 51'525 fr., treizième salaire en sus.
Le 22 mai 2018, le Dr  M.________, spécialiste en neurologie, et le Dr  N.________,
spécialiste en pneumologie, ont fait état d’un syndrome léger d’apnées
du sommeil (hypopnées obstructives) à prédominance positionnelle et d’un syndrome
des jambes sans repos.
L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire confiée aux Drs  JA.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et JB.________, spécialiste en rhumatologie,
du centre J.________. Dans leur rapport du 7 novembre 2018, les Drs JA.________ et JB.________
ont retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’épisode
dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), de gonarthrose débutante fémoro-tibiale
interne droite et de lombalgies sur troubles dégénératifs avec discopathies L4-L5 et L5-S1.
Sans incidence sur la capacité de travail, ils ont décrit une obésité (IMC 39.4)
et une légère tendinopathie de l’épaule droite. Ils ont exposé ce qui suit :
« (…)
1.1.d.6
Évaluation d’aspects
liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La
personne assurée dispose pleinement de ses capacités de jugement et de discernement. Le contact
avec la réalité est sans faille. Elle vit son affection comme une injustice et se trouve impuissante
et résignée devant l’évolution de ses douleurs impossibles à soulager. Elle
a des capacités sociales développées, actuellement entravées par ses douleurs et
la perte de l’estime de soi dans un contexte de gain de 30 kg dans le cadre de divers traitements
(corticoïdes, antidépresseurs tricycliques). Elle éprouve d’importantes diffi-cultés
à gérer son image de femme, image meurtrie.
Malgré
ce qui précède, elle maintient son travail de soins à domicile à 60 %, en soi
avec une importante vocation sociale et qui exige des capacités de nouer et préserver de multiples
contacts avec les clients.
1.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
●
Profil d’effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue psychiatrique, la personne assurée présente une irritabilité et des ruminations
par rapport à son évolution somatique, avec fatigabilité, qui peuvent se montrer gênantes
dans le cadre d’un travail aux responsabilités magistrales comme les soins.
Sur
le plan rhumatologique, la personne assurée est capable d’effectuer un travail en alternant
les positions assise et debout selon besoin, mais évitant les stations debout prolongées. Elle
peut porter jusqu’à 10 kg. Une activité dans une position agenouillée ou accroupie
devrait être évitée ainsi que des activités demandant une sécurité augmentée
comme monter sur des échafaudages ou des échelles. De plus, des activités avec une posture
forcée ou penchée en avant, devraient être évitées à cause des lombalgies.
●
Profil d’effort évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue psychiatrique, la personne assurée rejoint pleinement toute proposition de traitement
qui pourrait améliorer son état, qu’il s’agisse d’un traitement somatique
ou psychique. Il n’y a pas de restriction psychique pour une quelconque thérapie.
Du
point de vue rhumatologique, le profil d’effort devrait rester inchangé. Le pronostic paraît
favorable. La personne assurée peut tout à fait continuer son activité professionnelle.
1.1.d.8
Contrôle de cohérence
●
Comparaison des niveaux de limitations des activités dans tous les domaines
Du
point de vue psychiatrique, dans le cas de la personne assurée, aucune thérapie psychiatrique
ciblée n’a été instaurée.
Sur
le plan rhumatologique, la personne assurée peut poursuivre son travail d’auxiliaire de vie
sans trop de restrictions, si ce n’est l’évitement des positions prolongées accroupie
ou agenouillée sur son genou droit ainsi que le port de charge de plus de 10 kg pour éviter
des exacerbations des lombalgies.
●
Appréciation critique des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de
la personne assurée en situation d’examen et l’examen clinique
Du
point de vue psychiatrique, il n’y a pas de divergence.
Du
point de vue rhumatologique, il existe manifestement une exagération des symptômes avec une
autolimitation de la personne assurée, d’autant plus que l’entretien s’est déroulé
durant plus de 45 minutes durant lesquelles la personne assurée est restée assise sans difficulté
et sans demander à se lever. Elle se plaignait de temps en temps d’avoir mal au dos mais ne
s’est pas levée pour se soulager. Elle s’est déplacée de la salle d’attente
à la salle d’examen sans aucune difficulté ainsi que de la chaise à la table d’examen.
Toutefois, elle a grimacé lors de l’examen et surtout lors de la recherche des mouvements
de limitation des amplitudes et à la recherche du Lasègue.
La
personne assurée est capable de se concentrer, elle conduit sa voiture, éléments qui lui
ont été signalés. Elle se plaignait de douleurs diffuses mais parvenait à se déplacer
et conduisait sans trop de difficultés. La personne assurée a précisé qu’elle
ne conduit pas sur de longs trajets mais uniquement sur de courts trajets, pas plus de 40 ou 50 km.
Quelques
différences insignifiantes existent dans les anamnèses et dans les dates et les lieux de travail
entre 1989 et 2016. La personne assurée travaillait dans divers lieux, accomplissant diverses tâches
du genre employé d’expédition, vente (Herbalife), en boucherie, patrouilleuse scolaire.
Elle a arrêté son travail pour se consacrer à sa famille entre 2003 et 2013. À noter
que la personne assurée a obtenu un certificat de la Croix-Rouge et travaillait dans le domaine
des soins à domicile.
Ces
différences n’influencent pas le taux de la capacité de travail du point de vue consensuel.
●
Identification d’éléments d’autolimitation, d’exagération ou simulation
Du
point de vue psychiatrique, il n’y a pas d’élément d’autolimitation, d’exagération
ou simulation.
Du
point de vue rhumatologique, il existe manifestement une autolimitation sans exagération ou simulation
avérée ou ressentie.
1.1.d.9
Capacité de travail
dans l’activité exercée jusqu’ici
●
Rétrospectif
Sans
rapport psychiatrique, la capacité de travail aurait théoriquement été de 100 %
jusqu’à la date de l’expertise. A partir du jour de l’expertise, la capacité
de travail est estimée être de 80 %.
Du
point de vue rhumatologique, la capacité de travail a été de 0 % du 12.02.2014 au
16.03.2014 et de 80 % dès le 17.03.2014 (rapport du 10.04.2014 de la Dresse E.________, comme
déjà mentionné pour le jugement de la capacité de travail de 50 %, la Dresse
E.________ a probablement également pris en considération les plaintes subjectives de la personne
assurée.). Il y a une diminution de 20 %, car l’activité d’auxiliaire de vie
ne correspond pas tout à fait au profil d’effort, p.ex. pour les personnes lourdes et invalides,
la personne assurée partage cette tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il s’agit
de faire une toilette complète.
Par
conséquent, la capacité de travail du point de vue consensuel a été de 80 %
à partir du 17.03.2014 et de 60 % à partir du jour de l’expertise (limitation de
l’horaire à 6.5 h/jour en raison de limitations liées à une dépression moyenne
avec un rendement de 80 % car l’activité d’auxiliaire de vie ne correspond pas
tout à fait au profil d’effort, p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la personne
assurée partage cette tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il s’agit de
faire une toilette complète).
●
Actuel
Du
point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 60 % (limitation de l’horaire
à 6.5 h/jour en raison de limitations liées à une dépression moyenne avec un
rendement de 80 % car l’activité d’auxiliaire de vie ne correspond pas tout à
fait au profil d’effort, p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la personne assurée
partage cette tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il s’agit de faire une toilette
complète).
●
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue psychiatrique, avec un traitement optimal, la capacité de travail devrait être
à 100 % dans un mois.
Du
point de vue rhumatologique, la capacité de travail devait évoluer de façon favorable
et le taux d’activité devrait rester à 80 %.
Du
point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail devrait être de 80 % dans un mois.
1.1.d.10
Capacité de travail
dans une activité adaptée
●
Rétrospectif
Du
point de vue rhumatologique, la capacité de travail dans une activité adaptée a toujours
été de 100 % peut-être avec des arrêts de travail ponctuels, mais pas de longue
durée.
Sans
rapport psychiatrique, la capacité de travail aurait théoriquement été de 100 %
jusqu’à la date de l’expertise. A partir de ce jour, la capacité de travail est
de 80 %.
●
Actuel
Du
point de vue psychiatrique : 80 % (6.5 h/jour).
Du
point de vue rhumatologique : 100 %.
Du
point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 80 % (6.5h/jour sans diminution
de rendement).
●
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue interdisciplinaire, avec un traitement psychiatrique optimal, la capacité de travail
devrait être à 100 % dans un mois.
1.1.d.11
Motivation de l’incapacité
de travail globale et de la capacité de travail globale [les incapacités de travail partielles
s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Dans
ce cas, les incapacités de travail dans l’activité antérieure définies dans
chaque expertise spécialisée s’additionnent, car la limitation de l’horaire à
6.5 h/jour est liée à une dépression moyenne et la diminution du rendement de 20 %,
car l’activité d’auxiliaire de vie ne correspond pas tout à fait au profil d’effort,
p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la personne assurée partage cette tâche avec
une collègue, surtout lorsqu’il s’agit de faire une toilette complète.
1.1.d.12
Mesures médicales
et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Les
options thérapeutiques individuelles préconisées pour la personne assurée ont été
décrites dans chaque expertise spécialisée dans la rubrique des options thérapeutiques
envisageables.
Si
elles peuvent améliorer sensiblement la capacité de travail d’un point de vue interdisciplinaire,
il convient de spécifier :
●
La durée du traitement
Du
point de vue psychiatrique, la durée du traitement ne peut pas être évaluée et dépend
de facteurs individuels de chaque personne.
Du
point de vue rhumatologique, il n’y a pas de mesure médicale pouvant améliorer la capacité
de travail dans l’activité auxiliaire. La personne assurée peut poursuivre le traitement
qu’elle prend.
●
Le degré de succès prévisible
Un
traitement antidépresseur accompagné d’un suivi individuel pourrait avoir des effets
favorables dans un délai idéalement estimé à un mois.
●
Les éventuelles raisons médicales (risques) qui plaideraient contre la thérapie proposée
Néant. »
Dans un rapport du 13 décembre 2018, le Dr  L.________, médecin au SMR, a souscrit
aux conclusions de l’expertise susmentionnée, considérant que celle-ci présentait
une pleine valeur probante. Il a confirmé que l’assurée disposait d’une capacité
de travail de 60 % dans son activité habituelle, mais d’une capacité de travail
de 80 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité
légère, sédentaire ou semi-sédentaire principalement en position assise, permettant
l’alternance des positions, sans manipulations de charges de plus de 7 à 10 kg, sans
déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur échelle, sans travail
à genou et/ou en station accroupie, sans position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations
répétées du tronc, activité en milieu tempéré, à heures fixes et répartie
sur 5 jours ouvrables). Sur la base de l’expertise, il a arrêté la date à laquelle
la réadaptation était exigible au 17 mars 2014.
Le 5 février  2019, la B.________ a indiqué à l’OAI que si l’assurée
avait continué son activité de façon ininterrompue, elle aurait perçu, au mois de
décembre 2018, un salaire mensuel brut de 4'266 francs.
Par décision du 9 mai 2019, confirmant un projet de décision du 12 mars 2019,
l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a expliqué qu’à
l’issue du délai d’attente d’une année, l’intéressée présentait
une capacité de travail de 60 % dans l’activité habituelle d’auxiliaire de
santé et de 80 % dans une activité adaptée. La comparaison des revenus sans invalidité
(51'816 fr. 44) et avec invalidité (43'811 fr. 84) aboutissait à un degré
d’invalidité de 15,44 % (cf. aussi rapport REA du 6 mars 2019), insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente ou à des mesures professionnelles.
B.
Par acte du 17 mai 2019, A.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour de céans,
en concluant implicitement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une demi-rente
fondée sur un degré d’invalidité de 50 % et de mesures professionnelles. Elle
a contesté son aptitude à travailler au taux de 60 % dans son activité habituelle,
l’estimant à 50 %. Se prévalant de son arrêt de travail à 100 % durant
sept mois, elle a fait grief à l’intimé d’avoir retenu une capacité de travail
de 80 % dans une activité adaptée à cette période. Elle a allégué
que le degré d’invalidité s’élevait à 50 %. La recourante a indiqué
qu’elle recherchait un travail plus léger que celui qu’elle occupait au CMS et a demandé
l’aide de l’OAI pour ce faire.
Dans sa réponse du 11 juillet 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée. Il s’est référé aux conclusions
des experts du centre J.________ qui revêtaient selon lui une pleine valeur probante.
Par réplique du 5 août 2019, la recourante a implicitement maintenu ses conclusions.
Elle a indiqué être suivie par différents médecins qui investiguaient son état
de santé. Elle a affirmé qu’elle souffrait d’un syndrome des jambes sans repos
qui l’empêchait de dormir et de récupérer. Elle a allégué être victime
de malaises en cours d’investigation. La recourante a indiqué qu’un by-pass serait bientôt
mis en place sans préciser la date de l’opération. Elle a aussi produit une déclaration
de son compagnon et annoncé un rapport de sa médecin traitante.
Le 29 août 2019, l’intimé a dupliqué, maintenant ses conclusions.
Le 30 août 2019, la Dre  H.________ a indiqué que sa patiente souffrait d’une
gonarthrose bilatérale sans indication chirurgicale. Elle a précisé qu’elle avait
commandé une nouvelle IRM en raison de l’apparition d’une hypoesthésie au pied
gauche. Cette imagerie a montré une protusion discale bifocale au niveau des vertèbres L4-L5
postéro-médiane à paramédian à gauche, un probable contact radiculaire au niveau
de la vertèbre L5 et une arthrose facettaire postérieure débutante au niveau des vertèbres
lombaires. Elle a relevé que l’imagerie était stable, malgré une clinique détériorée.
Elle a expliqué qu’un by-pass était envisagé.
Le 4 novembre 2019, l’intimé s’est déterminé et a confirmé
ses conclusions. Il a produit un nouvel avis SMR du 30 septembre 2019. Le Dr  L.________,
médecin au SMR, y estimait que le rapport précité de la Dre  H.________ n’apportait
aucun élément nouveau et confirmait que la recourante continuait de travailler dans une activité
inadaptée à son état de santé. L’intimé a également produit une nouvelle
évaluation du degré d’invalidité selon l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ci-après : ESS) qui révélait un degré d’invalidité
de 17,36 % fondé sur un revenu d’invalide pour une activité légère de
44'279 fr. 06. Le recours à l’ESS se justifiait au motif suivant (calcul REA du
30 octobre 2019) :
« (…)
Contrairement à une idée reçue, le travail d’aide-soignante à domicile n’est
pas plus léger que celui effectué en EMS, mais plus lourd du fait des soins à effectuer
seule dans des aménagements parfois exigus des logements qui imposent des positions contraignantes.
(…) »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité
et à des mesures professionnelles, singulièrement le degré d’invalidité à
la base de ces prestations.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_580/2019 du 6 avril 2020 consid. 4.1).
c)
Pour
remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier
2016 consid. 6.2 et la référence citée : TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1).
d)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
e)
Selon
la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF
141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles
et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance
à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ;
143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
5.
a)
En
l’espèce, l’intimé retient que la recourante présente une capacité de
travail de 60 % dans l’activité habituelle d’auxiliaire de santé et de 80 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce que l’intéressée
conteste.
b) aa)
S’agissant
des troubles ostéo-articulaires dont souffre la recourante, les conclusions de l’expertise
bidisciplinaire réalisée auprès du centre J.________ sont convaincantes. Les experts admettent
que l’intéressée pouvait poursuivre son travail d’auxiliaire de vie à condition
d’éviter les positions prolongées accroupie ou agenouillée et le port de charge
de plus de 10 kg pour éviter d’exacerber les lombalgies. En revanche, les symptômes
décrits étaient manifestement exagérés avec une autolimitation. Sur le plan rhumatologique,
les experts admettent une diminution de 20 % de la capacité de travail dans l’activité
habituelle du fait que celle-ci ne correspond pas tout à fait au profil d’effort de la recourante
(personnes lourdes et invalides, toilette complète).
Les conclusions des experts ne divergent pas des autres rapports médicaux au dossier, ce qui reflète
une stabilité des troubles ostéo-articulaires depuis le début de l’instruction menée
par l’intimé. Dans ses rapports des 6 août et 3 novembre 2014, le Dr D.________
estimait la capacité de travail à 50 % dans l’activité habituelle en raison
des difficultés à monter et descendre les escaliers, à porter des charges lourdes, à
se baisser et à effectuer les soins et les toilettes des résidents de l’EMS où elle
travaillait. Le médecin-conseil de C.________ AG, le Dr  F.________ a initialement tiré
les mêmes conclusions dans son rapport du 8 septembre 2014. Une année plus tard,
le Dr D.________ a confirmé son estimation de la capacité de travail de l’intéressée
après l’examen de cette dernière par un spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur. Nouvellement consultée par la recourante, la Dre
H.________ a estimé le 6 septembre 2016 que celle-ci présentait une capacité
de travail de 50 % dans l’activité habituelle, indiquant que sa patiente avait des difficultés
à se baisser et n’était plus en mesure de porter des charges supérieures à
5 kg, de travailler en position accroupie et à genoux et de monter des escaliers. Quant au
Dr I.________, il a estimé que, dans un poste de travail adapté, sa patiente pourrait
progressivement augmenter son taux d’activité de 50 % à 80 % (rapport du 3 octobre 2016).
Les conclusions des experts s’agissant de la capacité de travail sur le plan rhumatologique
sont donc comparables à celles des médecins ayant suivi la recourante. Le rapport du 30 août 2019
de la Dre  H.________, produit dans le cadre de la présente procédure, ne montre pas d’évolution
depuis l’IRM de 2015 sur laquelle les experts se sont appuyés dans le cadre de leur rapport.
Quant à l’aspect clinique, l’évaluation de la généraliste traitante n’est
pas propre à jeter un doute sur les constatations objectives des experts qui décrivent une
incohérence entre les plaintes exprimées par la recourante et les observations faites en entretien
(absence de comportement algique notable). Il convient de rappeler que tant la Dre E.________ (rapport
du 16 avril 2014) que le Dr D.________ (rapport du 6 août 2014) avaient
déjà relevé des discordances entre les plaintes de leur patiente et les atteintes à
la santé visibles sur l’IRM. Le rapport du 30 août 2019 a au demeurant confirmé
que la recourante continuait de travailler à 60 % dans une activité qui n’était
pas adaptée de l’avis du SMR (cf. avis du 30 septembre 2019), ce que l’intéressée
a implicitement confirmé dans ses écritures en indiquant être à la recherche d’une
activité plus légère.
bb)
S’agissant
du surpoids, les experts ont relevé que celui-ci n’avait pas de répercussion quant à
la capacité de travail, ce qui peut être confirmé en vue de la reprise d’une activité
légère adaptée. La mise en place d’un by-pass comme indiqué par la Dre
H.________ (rapport du 30 août 2019) apparaît propre à améliorer l’état
de santé de la recourante sur ce plan. Au demeurant, l’opération en question et la convalescence
en découlant n’entraîneront pas d’incapacité de travail durable, de sorte
qu’aucune investigation supplémentaire sur ce point ne se justifie.
cc)
Aucun
élément au dossier n’atteste des malaises allégués par la recourante dans sa
réplique du 5 août 2019. Du reste, les médecins traitants successifs n’ont
pas prescrit de consultation spécialisée en neurologie et cette question n’est pas abordée
dans le cadre de la polysomnographie (rapport du 22 mai 2018). Faute de substrat organique,
il n’y a pas lieu de compléter l’instruction sur ce plan.
dd)
Enfin,
le rapport du 22 mai 2018 des Drs M.________ et N.________ ne met pas en évidence
de limitations fonctionnelles dans le domaine de spécialité de ces médecins.
dd)
En
définitive et sur le plan somatique, la recourante n’a mis en évidence aucun élément
qui aurait été ignoré ou mal apprécié par les experts.
c)
Sur
le plan psychique, le Dr D.________ a évoqué une atteinte à la santé dans son
rapport du 22 septembre 2015 (état anxio-dépressif). A sa suite, le Dr I.________
a estimé qu’une expertise psychiatrique se justifiait. Reste qu’avant l’examen
par le Dr JA.________, aucune pièce au dossier n’atteste de consultation chez un psychologue
ou un psychiatre.
Il n’y a pas lieu de s’écarter du contenu et des conclusions de l’expertise du
centre J.________ en ce qui concerne l’aspect psychiatrique. Celle-ci remplit toutes les exigences
formelles auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. Les conclusions
rendues résultent d’une analyse fine et complète de la situation médicale, tant
objective que subjective. Elles reposent sur une anamnèse complète, contenant notamment une
description précise et exhaustive du status psychiatrique de la recourante et de son quotidien.
Le tableau dépressif dressé par le Dr JA.________ est conforme aux critères de la
CIM-10. L’appréciation du cas est développée à satisfaction et se révèle
convaincante.
Les
experts exposent de manière circonstanciée les répercussions de la pathologie retenue
sur la capacité de travail de l’intéressée. Les indicateurs pertinents montrent
que l’atteinte à la santé psychique est réelle. Ainsi, l’expert décrit
une fatigabilité accrue, justifiant une diminution de rendement dans toute activité. Il a observé
à cet égard que les somaticiens consultés avaient également identifié cette
problématique, sans toutefois recommander de consultation psychiatrique. Il a identifié un
appauvrissement du réseau social et, sur le plan de la personnalité,
d’importantes
difficultés à gérer son image de femme, qualifiée d’image meurtrie. Même
si la recourante a déclaré à l’expert être prête à suivre un traitement,
ce dernier a décrit une résistance subjective à un traitement psychiatrique, mise sur
le compte de préjugés culturels à l’égard de cette spécialité.
Au surplus, rien au dossier ne permet de mettre en doute les conclusions prises par les experts, la recourante
mettant son incapacité de travail sur le compte de la seule problématique ostéo-articulaire.
Aussi convient-il de confirmer la
diminution de
rendement de 20 % en raison de l’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
.
d)
En
conclusion, la recourante présente une capacité de travail de 60 % dans l’activité
habituelle et de 80 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(activité légère, sédentaire ou semi-sédentaire principalement en position assise,
permettant l’alternance des positions, sans manipulations de charges de plus de 7 à 10 kg,
sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur échelle, sans travail
à genou et/ou en station accroupie, sans position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations
répétées du tronc, activité en milieu tempéré, à heures fixes et répartie
sur 5 jours ouvrables) du fait d’une diminution de rendement de 20 % en raison de l’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (rapport J.________ du 7 novembre 2018 ;
rapport SMR du 13 décembre 2018). Les critiques émises par la recourante dans le
cadre de la procédure ne permettent pas, faute d’être étayées par des éléments
concrets et objectifs, de remettre en cause les constatations des experts et du SMR. Il n’y a ainsi
pas lieu de s’écarter de leurs conclusions convaincantes, lesquelles remplissent les exigences
posées par la jurisprudence en matière de valeur probante.
6.
a)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point,
sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution
des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) aa)
Comme
le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué avant
tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu
effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
bb)
Lorsque
l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée,
ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique (OFS) dans l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
cc)
Pour
une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
dd)
L’assuré
peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le
titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder à une
déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V
75).
7.
a)
Au stade de sa décision du 9 mai 2019,
l’intimé s’est référé au rapport REA du 6 mars 2019 pour évaluer
le degré d’invalidité. Il a retenu que la recourante présentait une capacité
de travail de 60 % dans l’activité habituelle d’auxiliaire de santé en EMS
et de 80 % dans une activité légère, sédentaire ou semi-sédentaire, principalement
en position assise, adaptée aux limitations fonctionnelles (alternance des positions, pas de port
de charges de plus de 7 à 10 kg, pas de déplacement en terrain irrégulier, pas de travail
en hauteur ou sur échelle, pas de travail à genou et/ou en station accroupie, pas de position
du tronc tenue en porte à faux, pas de flexion-rotation répétée du tronc, activité
en milieu tempéré, à heures fixes et répartie sur 5 jours ouvrables). Considérant
que l’activité d’auxiliaire de santé au CMS était adaptée, l’intimé
a calculé le degré d’invalidité pour 2015, année de l’ouverture du droit
à la rente. Il a retenu un revenu sans invalidité de 51'816 fr. 44 (salaire à
un taux de 100 % réalisé auprès du dernier employeur) et un revenu d’invalide
de 43'811 fr. 84 (revenu réalisé auprès du CMS [...] dès le 1
er
septembre
2017, rapporté à 2015 et à un taux d’activité de 80 %). Il a retenu un
préjudice économique de 8'004 fr. 60, soit un degré d’invalidité
de 15,44 %. Ce résultat, vérifié d’office, n’ouvrait ni le droit à
la rente ni de droit aux mesures professionnelles.
b)
Dans
ses déterminations du 4 novembre 2019, l’intimé a revu sa position en considérant
que le travail d’aide-soignante dans un CMS n’était pas plus léger que celui effectué
en EMS (cf. calcul REA du 30 octobre 2019). Cela peut être confirmé dans la mesure
où la recourante admet elle-même que l’activité au CMS est trop lourde.
Dès lors, l’intimé s’est, à juste titre, référé à l’ESS
pour définir le revenu d’invalide (cf. calcul REA du 30 octobre 2019). Dans
le cas présent, le salaire de référence pour des femmes exerçant des tâches
physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services), était, en 2016,
de 4'363 fr. par mois, part au treizième salaire comprise (ESS 2016, tableau TA1_skill-level,
niveau de compétence 1), soit 44'279 fr. 06 au taux de 80 % après indexation
pour 2017 (0,4 %), 2018 (0,5 %) et 2019 (0,5 %) et compte tenu de la durée hebdomadaire
de travail de 41,7 heures dans les entreprises en 2019 (cf. tableau Durée normale du travail dans
les entreprises selon la division économique et tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des
prix à la consommation et des salaires réels 2010-2019, tous deux établis par l’OFS).
L’office intimé a estimé qu’un abattement sur le revenu d’invalide ne se
justifiait pas dès lors que l’estimation de la capacité de travail faite par les experts
tenait déjà compte des limitations fonctionnelles, ce qui peut être confirmé. Au
demeurant aucun autre facteur spécifique (cf. consid. 6b/dd ci-dessus) ne peut justifier un abattement
en l’espèce.
d)
Sur le vu de ce qui précède,
la perte de gain s’élève à 9'302 fr. 04 (53'581 fr. 10 –
44'279 fr. 06) et le degré d’invalidité à 17,36 %. En présence
d’un préjudice largement inférieur à 40 %, le droit à la rente n’est
pas ouvert (cf. art. 28 al. 2 LAI). Ce degré d’invalidité est également
insuffisant pour permettre à la recourante de bénéficier de mesures professionnelles,
octroyées en présence d’une diminution de la capacité de gain de 20 % environ
(ATF 139 V 399 consid. 5.3).
8.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI) qui doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante,
qui succombe.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 mai 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de A.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
A.________ (recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :