vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 887 · 2011-09-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS | 1 LAI, 69 al. 1 let. a LAI, 69 al. 1bis LAI, 83 LOJV, 16 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.09.2011 Arrêt / 2011 / 887

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
87/10 - 413/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 septembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Pasche
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Pierre Chiffelle, avocat à Vevey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1958, marié, originaire de
Bosnie, est arrivé en Suisse le 15 novembre 1993. Il n'a jamais travaillé en Suisse excepté
de juillet à décembre 1995 pour un montant de 219 francs. L'assuré aurait travaillé
en qualité de maçon dans son pays d'origine.
Par décision du 11 avril 2000, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'intimé) a refusé à l'assuré le droit à un appareil acoustique au
motif que la surdité était présente antérieurement à son entrée en Suisse.
L'assuré a recouru auprès du Tribunal cantonal des assurances contre cette décision. Ce
tribunal lui a indiqué, le 14 août 2000, qu'une demande de reconsidération devait être
adressée à l'autorité administrative. En date du 22 août 2000, l'assuré a adressé
une demande de reconsidération à l'OAI finalement restée sans suite après que le
Dr Q.________, oto-rhino-laryngologue exerçant au [...], ait été questionné en indiquant
que l'assuré aurait déjà pu porter l'appareil acoustique avant son arrivée en Suisse.
Le 29 août 2005, l'assuré a déposé une demande de prestations AI tendant à l'octroi
d'une rente. Il indiquait avoir subi plusieurs opérations de l'oreille gauche et souffrir d'une
douleur à la colonne vertébrale (depuis 1995).
Interpellé par l'OAI, le Prof. Z.________, spécialiste en médecine interne, oncologie
et hématologie, a indiqué le 8 novembre 2005 qu'il n'avait vu son patient qu'à deux reprises.
Il a joint une série de documents qui lui avaient été apportés par l'assuré,
dont notamment:
-
Deux certificats médicaux établis les 10 décembre 1998 et 7 avril 1999 par les médecins
psychiatres et psychologues de l'association "' [...]" dont il résulte, d'une part, le
diagnostic de trouble anxieux (en 1998) et, d'autre part, celui de trouble de l'adaptation avec perturbation
mixte des émotions et des conduites (F43.25 selon la CIM-10) (en 1999).
-
Un rapport médical du 17 mai 2002 des médecins de la Polyclinique Médicale Universitaire
(PMU) établi à l'intention de l'Office fédéral des réfugiés qui retient
la présence de cervicalgies et lombalgies chroniques ainsi qu'un état dépressif associé
à une composante d'angoisse.
-
Une attestation médicale du 18 mars 2004 de la PMU constatant des cervicalgies et lombalgies chroniques
ainsi qu'un état de stress post-traumatique.
-
Un rapport médical du 3 février 2005 du Prof. D.________ du Service de pneumologie de la PMU
mentionnant une spirométrie normale, sans changement significatif après bronchodilatateur.
-
Une échocardiographie effectuée le 5 avril 2005 par le Dr M.________ du Service de cardiologie
de la PMU montrant un ventricule gauche (VG) de taille normale à la limite de l'hypertrophie, une
bonne fonction biventriculaire, l'absence de valvulopathie significative et d'hypertension pulmonaire.
Dans un rapport médical du 31 octobre 2005, le Dr A._________, oto-rhino-laryngologue de la Polyclinique
O.R.L du [...], a mentionné en tant que diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail, un status post mastoïdectomie radicale modifiée droite et tympanoplastie en 1995
et, en tant qu'atteintes sans répercussions, une surdité droite profonde et une surdité
de perception gauche moyenne.
Un rapport d'expertise interdisciplinaire du 23 avril 2007 des Drs L.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, V.________, spécialiste FMH en médecine interne et en
pneumologie, G.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie de la clinique [...] à [...],
a notamment relevé ce qui suit s'agissant du cas de l'assuré:
"
Diagnostics
4.1.
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail et depuis quand
Argumentaire
—
Surdité sévère à gauche.
—
Déficit cochléo-vestibulaire sévère, avec quelques restes auditifs à droite.
—
Hyporéflexie vestibulaire droite.
—
Lombalgies communes.
4.2.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
—
F45.4 : Syndrome douloureux somatoforme persistant.
—
Status après mastoïdectomies et tympanoplasties de 1995 à 1998.
—
Hypertension artérielle légère, traitée.
—
Reflux gastro-oesophagien partiellement traité.
5.
Appréciation du cas et pronostic
Suite
à leurs examens clinique respectifs, les experts mandatés, le Docteur
L.________
,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, le Docteur
V.________
,
spécialiste FMH en médecine Interne et pneumologie et le Docteur
G.________,
spécialiste FHM en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale se sont réunis pour
une discussion interdisciplinaire en date du 20 septembre 2006.
Monsieur
R.________
est un assuré de 46 ans, sans formation particulière, ayant travaillé comme maçon
dans son pays d’origine, la Bosnie. En 1993, il a dû interrompre cette dernière activité
à cause de la guerre et fuir pour se réfugier en Suisse avec sa famille. Il n’a pas exercé
d’activité lucrative depuis son arrivée en Suisse et il vit actuellement du salaire de
son épouse, ainsi que des aides sociales.
L’intéressé
se plaint de problèmes auditifs avec acouphènes, de troubles de l’équilibre et de
sensations vertigineuses survenant à chaque changement de position. Il signale également des
cervicalgies et des céphalées occipitales intenses, nuisant à son sommeil et l’empêchant
d’exercer toute activité physique, dans un contexte d’angoisses liées à l’éventualité
d’un retour vers son pays d’origine.
Après
anamnèse, examen clinique et discussion interdisciplinaire, les experts retiennent une surdité
sévère à gauche, un déficit cochléo-vestibulaire sévère avec hyporéflexie
vestibulaire à droite, ainsi qu’un status après mastoïdectomies et tympanoplasties.
Les experts confirment la présence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant sans répercussion
sur la capacité de travail, et excluent la présence de troubles psychiatriques invalidants.
Les
experts soulignent que les traits de personnalité de Monsieur
R.________
et le syndrome douloureux somatoforme persistant font que l’assuré se croit plus gravement
malade qu’il ne l’est en réalité.
Maîtrisant
mal le français, âgé de 48 ans, sans véritable formation, démotivé pour
toute activité qui ne pourrait être que difficile à trouver et peu gratifiante, il surcharge
manifestement ses plaintes. Il existe donc très vraisemblablement une recherche de bénéfices
secondaires, mais qui demeure inconsciente.
Il
est donc important d’éviter de conforter l’assuré dans son invalidité subjective
en laissant perdurer la situation et en lui faisant croire qu’il est inapte pour tout travail.
Après
discussion, les experts estiment cependant que l’exploré est fortement limité dans l’exercice
de toute profession où la communication a la moindre importance et qu’il ne peut pas travailler
ni en hauteur, ni dans une ambiance bruyante, à cause de son affection ORL. Par ailleurs, l’expertisé
est restreint dans une activité impliquant le port de charges supérieures à 20 kg en raison
de ses lombalgies chroniques, même en l’absence de substrat organique réellement démontré.
Sur le plan psychiatrique, aucune incapacité de travail ne peut être retenue.
B.
Influence sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan otoneurologique, I’expertisé est fortement limité dans l’exercice de toute
profession. II ne peut travailler ni en hauteur, ni dans une ambiance bruyante. II ne peut pas exercer
une profession où la communication a la moindre importance. L’utilisation de machines dangereuses
est également proscrite, surtout celles avec alarme sonore. Enfin, en raison des lombalgies chroniques,
le port de charges supérieures à 20 kg n’est pas recommandé.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
Après
discussion les experts estiment que l’ancien emploi de maçon est contre-indiqué, essentiellement
pour des raisons ORL. En effet, l’assuré ne peut pas entendre normalement des ordres et des
consignes de sécurité imprévues en cas de danger immédiat. En outre, cette profession
exige des ports de charges lourdes et des travaux en hauteur.
3.
En raison de ses troubles, la personne assurée est-elle capable de s'adapter à son environnement
professionnel?
En
l’absence de pathologies médicales réellement invalidantes, notamment sur le plan psychiatrique,
des mesures de réadaptation professionnelle sont tout à fait possibles, mais doivent absolument
tenir compte de l’atteinte ORL sévère.
C.
Influence sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables? Si oui, prière d'indiquer
un plan de réadaptation qui tienne compte du rythme de travail; du tissu social et des ressources
existantes.
Les
experts estiment que des mesures de réadaptation professionnelle sont envisageables. Un univers
de travail peu réflexif et plutôt manuel, dans lequel il n’ait pas l’impression
de porter de charges lourdes est souhaitable. Une activité professionnelle adaptée doit tenir
compte des limitations énumérées ci-dessus (point B1).
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent? Si
oui, par quelles mesures?
Les
experts estiment qu’une activité physique régulière pourra avoir un effet bénéfique
sur la remobilisation de l’expertisé. De plus, un traitement psychiatrique-psychothérapeutique
combiné à une prescription d’antidépresseurs pourrait améliorer le confort
personnel (le sommeil, la fatigue et les sensations douloureuses) de l’intéressé. Sur
le plan ORL, il n’existe aucun traitement permettant de restaurer la fonction auditive ou vestibulaire
de l’exploré. Une physiothérapie vestibulaire serait peut-être susceptible d’améliorer
sensiblement la situation, toutefois sans modification du pronostic ORL qui apparaît des plus réservés.
3.
Taux de capacité de travail dans l'activité adaptée en tenant compte de ces mesures?
Dans
un emploi adapté, qui respecte les limitations citées ci-dessus, Monsieur
R.________
a une capacité de travail conservée à 100%, sans diminution de rendement.
D.
Remarques et/ou autres questions?
Nihil.
"
En
annexe au rapport interdisciplinaire précité était notamment jointe une expertise psychiatrique
de dix-sept pages rédigée par le Dr L.________ et M. H.________, psychologue FSP et neuropsychologue.
Cette expertise comportait un examen clinique composé d'une anamnèse (pp. 1-2), des plaintes
et données subjectives (pp. 3-4), du status médical comprenant l'analyse des critères
majeurs et mineurs de la dépression selon l'OMS, ceux de l'anxiété ainsi que les éléments
constitutifs du syndrome douloureux somatoforme persistant et une analyse de personnalité (pp. 4-12),
de diagnostics (pp.12-13), d'une appréciation du cas avec pronostic (pp. 14-15), l'influence des
limitations sur la capacité de travail (pp.15-16) et les mesures de réadaptation professionnelle
à prévoir (pp. 16-17).
Selon
un avis médical du Service Médical Régional (SMR) AI du 11 juin 2007, après avoir
pris connaissance du rapport d'expertise interdisciplinaire précité, le Dr W.________, spécialiste
FMH en médecine générale, a jugé opportun d'obtenir un complément d'expertise
auprès des médecins de la clinique [...] portant sur les questions suivantes:
"
1.
La surdité de l'oreille droite ancienne, présente déjà en 1994 (audiogramme du 14.03.94),
suffisait-elle à justifier une IT [incapacité de travail] dans l'activité de maçon?
Si oui, à quel taux?
2.
Depuis quand et à
quel taux y'a-t-il une IT dans l'activité de maçon?
3.
Comment l'IT a-t-elle évolué?
4.
Les troubles de l'équilibre, les sensations vertigineuses et l'apparition d'acouphènes à
gauche, la surdité à gauche, ont-elles modifié l'IT? Merci de donner toutes les précisions
utiles, en particulier concernant les dates.
"
Dans un complément d'expertise du 9 juillet
2007, le Dr E.________, spécialiste FMH en médecine générale et médecine du
travail de la clinique [...] a répondu comme il suit aux questions posées:
"
[Réponse
à la question 1.]
Sur
la base du rapport d’expertise avant appareillage du service d’oto-rhino-laryngologie du
[...] du 14 juillet 1999 que vous nous avez gracieusement fourni, je relève que l’assuré
présente une surdité mixte droite ancienne de degré profond, mais qu’à gauche
la surdité est de degré léger, non handicapante. A cette époque, les consignes de
sécurité pouvaient donc être comprises par l’assuré et aucune incapacité
de travail ne pouvait être retenue comme maçon pour une surdité unilatérale. Par
la suite, sont apparus progressivement des acouphènes à gauche et des vertiges lors de certaines
positions qui auraient pu justifier une diminution de rendement de l’ordre de 20 à 30% selon
l’intensité des symptômes. En 2001, la surdité gauche s’est aggravée
avec un seuil variant de 50 dB à 70 dB sur toutes les fréquences. A partir de ce moment-là,
on peut considérer que l’activité de maçon n’était plus possible en raison
des dangers.
[Réponse
à la question 2.]
Depuis
1999, date d’apparition des acouphènes, puis des vertiges, on peut considérer qu’une
incapacité de travail de 20 à 30% en tant que maçon était parfaitement justifiable.
Depuis 2001, l’aggravation de la surdité à gauche et l’augmentation des vertiges
ont entraîné une incapacité de travail durable de 100%.
[Réponse
à la question 3.]
L'incapacité
de travail s’est progressivement aggravée depuis 1999 avec depuis 2001 une incapacité
totale comme maçon.
[Réponse
à la question 4.]
Voir
ci-dessus.
"
Dans un rapport d'examen SMR du 10 août 2007,
le Dr F.________ a notamment daté le début de l'incapacité de travail à 1999 (évolution
de 20-30%) puis l'a fixée à 100% depuis 2001.
Par communication du 21 novembre 2008, l'OAI a
indiqué à son assuré qu'une orientation professionnelle allait être mise en œuvre
afin de déterminer les possibilités de réinsertion professionnelle.
Au terme d'un rapport du 19 février 2009, une spécialiste en réadaptation de l'OAI a relevé
qu'au vu de son état de santé qu'il qualifiait de "très mauvais", l'assuré
ne se sentait plus apte à travailler. Dans ces circonstances, considérant que les médecins
du SMR avaient retenu 1999 en tant que début de l'incapacité de travail durable, il se justifiait
de faire application en l'espèce des données statistiques 2000 de l'Enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS) en vue de déterminer le revenu d'invalide.
Par projet de décision du 4 mars 2009, l'OAI a rejeté la demande. Selon ses constatations,
l'assuré présentait une capacité de travail nulle en tant qu'aide- maçon. Par contre
il conservait une capacité de 100% dans une activité adaptée respectant ses limitations
fonctionnelles (pas travailler en hauteur ni dans une ambiance bruyante, pas dans une profession où
la communication a la moindre importance, pas avec des machines dangereuses surtout avec alarme sonore
et éviter le port de charges supérieures à 20 kg). Il a ainsi été procédé
au calcul du préjudice économique sur la base d'une capacité de travail de 100% dans une
activité adaptée légère. En l'occurrence, le salaire de référence ESS pour
des activités simples et répétitives en 2000, se montait à 4'437 fr. par mois, part
au 13
ème
salaire comprise. Adapté à l'horaire de travail usuel dans les entreprises en 2000 (soit 41,8
heures), le montant précité doit être porté à 4'636 fr. 67 ([4'437 fr. x 41.8h.]
/ 40h.), correspondant à un salaire annuel de 55'639 fr. 98. Compte tenu de l'ensemble des limitations
fonctionnelles citées plus haut, un abattement de 10% sur le revenu d'invalide est justifié,
de sorte que le revenu annuel d'invalide s'élève à 50'075 fr. 98 (55'639 fr. 98 x 0.9).
Après comparaison de ce dernier montant avec le revenu sans invalidité réalisable en 2000
(55'639 fr. 98), il en résulte une perte de gain de 5'564 fr. correspondant à un degré
d'invalidité de 10% ([5'564 fr. / 55'640 fr.] x 100). Inférieur à 40%, le degré d'invalidité
n'ouvre pas le droit à une rente.
Le 21 mars 2009, l'assuré a fait part de ses objections sur le projet de refus précité.
Répétant qu'il n'avait pas travaillé ces dernières années en raison de ses problèmes
de santé qui se sont accumulés, il a demandé la réalisation d'une nouvelle expertise
multidisciplinaire.
Par décision formelle du 29 janvier 2010, à laquelle était jointe un courrier d'accompagnement
daté du même jour en faisant partie intégrante, l'OAI a intégralement confirmé
la teneur de son projet du 4 mars 2009 en rejetant la demande de rente.
B.
Par acte du 3 mars 2010, R.________, assisté
de son conseil, recourt en concluant avec suite de frais et dépens à la réforme de la
décision précitée en ce sens qu'une rente d'invalidité correspondant à un degré
d'incapacité de travail d'au moins 70% lui soit allouée. Il requiert à cet effet que la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal ordonne une expertise pluridisciplinaire qui se prononce
sur le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux et sur l'existence d'un syndrome
de stress post-traumatique en réexaminant l'ensemble des limitations fonctionnelles excluant, à
ses dires, toute capacité de travail.
Le 17 mai 2010, l'OAI confirme sa décision et propose le rejet du recours.
Dans sa réplique du 9 juin 2010, le recourant maintient les conclusions de son recours et renouvelle
sa requête tendant à ce qu'une expertise pluridisciplinaire soit ordonnée en proposant
d'en confier la réalisation au Centre d'Expertises Médicales (CEMED) SA à Nyon. Il sollicite
également l'audition du Prof. Z.________ en qualité de témoin.
Le 8 juillet 2010, l'OAI confirme l'intégralité de ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI).
L'art.
69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021)
et des exigences minimales prévues par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD,
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité, il
est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr.; la cause doit
en conséquence être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al.
1 LOJV [loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]), et non par un
juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
selon écriture du 3 mars 2010 par R.________ contre la décision rendue le 29 janvier 2010 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, décision notifiée au recourant
au plutôt le 4 février 2010 de sorte que le recours doit être considéré comme
interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid.
2c et les références; cf. ég. TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009, consid. 2 et 9C_197/2007
du 27 mars 2008, consid. 1.2).
En l'espèce, le recourant conteste l'évaluation de sa capacité de travail résiduelle
telle que ressortant de la décision litigieuse, soit une exigibilité de 100% dans une activité
adaptée à l'ensemble de ses limitations fonctionnelles.
Il soutient en premier lieu qu'à l'occasion de l'expertise interdisciplinaire réalisée
par la clinique [...], l'expert psychiatre (le Dr L.________) aurait adopté des préjugés
et a priori négatifs ayant influencé dans ce sens les deux autres experts dans le cadre du
rapport d'expertise du 23 avril 2007. Il cite à cet égard plusieurs passages de l'expertise
psychiatrique.
De l'avis du recourant, s'agissant de l'appréciation de sa personnalité et de sa capacité
de travail, l'expert psychiatre aurait cherché à s'ériger en moralisateur et non pas en
tant qu'expert. Le recourant cite à cet égard plusieurs passages de l'expertise de psychiatrie
du 23 avril 2007 qu'il considère comme caractéristique du manque d'objectivité de l'expert.
L'expert psychiatre mentionne ainsi en p. 3 de cette expertise que "l'assuré tend à mettre
en exergue toutes ses incompétences et évite de mentionner les aspects positifs de sa vie".
Sous chiffre 3 par. 2 en p. 4, il est relevé que "[l'expertisé] tousse de façon ostentatoire
[…] Sa tenue vestimentaire était singulièrement bien soignée, avec de belles chaussures
et une montre de style Rolex, contrastant avec une barbe de trois jours mal entretenue". En p. 6
de son examen, l'expert psychiatre mentionne qu'il ne sait comment expliquer les résultats aux tests
pratiqués, si ce n'est par des éléments de faible collaboration. En p. 7, il est écrit
que "on ne peut que difficilement rendre compte d'une altération de l'intérêt et
du plaisir chez cet assuré qui met en exergue sa nécessité de voir deux à quatre
fois par semaine son médecin et de devoir prendre des médicaments de façon quotidienne".
En p. 10 est évoquée la possibilité de la recherche de bénéfices secondaires,
élément qui se verrait confirmé en p. 15 où il est noté que "la famille
vit sur le salaire à 80% de l'épouse ainsi que sur des prestations de l'assistance sociale".
En p. 11, les plaintes sont perçues comme exagérées et discordantes avec les bases organiques
du fait que le recourant signale des douleurs d'intensité de 8/10 avec un "petit sourire, une
absence complète d'algie au niveau de la mimique faciale et une mobilisation du tronc ne laissant
pas supposer un quelconque blocage". En p. 13, l'expert s'interroge sur l'éventualité
d'une surcharge de la symptomatologie algique (trouble factice). Sous chiffre 5 par. 2 en p. 14, il
impute au recourant d'attendre "comme par magie, que quelqu'un trouve une solution à ses difficultés".
Le recourant avance ensuite que l'atteinte de syndrome douloureux somatoforme persistant a été
écartée de manière arbitraire. Il reproche en ce sens à l'expert psychiatre d'avoir
fondé son examen sur la base des éléments constitutifs repris de la jurisprudence parue
à l'ATF 130 V 352. Les constatations médicales opérées à cet effet s'avéreraient
ainsi erronées.
Pour terminer, le recourant reproche à l'expert de n'avoir pas retenu à tort le diagnostic
d'état de stress post traumatique (PTSD) au motif qu'il ne présenterait plus de remémoration
du facteur de stress avec flash back et souvenirs intenses des traumatismes endurés lors de sa fuite
durant la guerre en Bosnie.
L'OAI considère que les phrases reprises hors de leur contexte par le recourant, afin de démontrer
le parti pris de l'expert psychiatre, résultent soit de l'anamnèse, c'est-à-dire des propres
déclarations du recourant, soit de constatations objectives de l'expert. Ensuite le caractère
invalidant ou non d'un trouble somatoforme douloureux s'apprécie en fonction des différents
critères développés par la jurisprudence (in casu selon les conditions de l'ATF 130 V
352). Le fait pour l'expert de mettre en parallèle son observation et ses conclusions diagnostiques
avec les exigences de la jurisprudence s'avère être parfaitement correct. Pour terminer vu
l'absence d'éléments ressortant du status ou même de l'anamnèse, il n'a pas été
possible à l'expert psychiatre de retenir le diagnostic d'état de stress post traumatique.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
Selon l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu
de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (cf. art. 28 al. 1 LAI
dans sa teneur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, et art. 28 al. 2 LAI en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008 [5
e
révision de l'AI, RO 2007 p. 5129 ss]).
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet
2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/2005
du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 4.1). L'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne
se résume pas à trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel
est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères
jurisprudentiels en matière de valeur probante. La valeur probante d'une expertise dans une discipline
médicale particulière dépend également du point de savoir si l'expert dispose d'une
formation spécialisée dans le domaine concerné. L'administration et les tribunaux devant
pouvoir se reposer sur les connaissances spécialisées de l'expert, cela suppose des connaissances
correspondantes bien établies de la part de l'auteur du rapport médical ou à tout le moins
du médecin qui le vise (TF 9C_547/2010 du 26 janvier 2011, consid. 2.2, 8C_420/2010 du 27 octobre
2010, consid. 4.3 et 9C_53/2009 du 29 mai 2009, consid. 4.2 et les arrêts cités). Lorsque,
au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant
est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations
complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que l'expert aboutit à des résultats
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb).
4.
a)
Dans leur expertise psychiatrique du 23 avril 2007, le Dr L.________ et M. H.________, tous deux spécialistes,
se sont fondés sur des examens cliniques, sur une étude fouillée et complète des
pièces du dossier, ont pris en considération les plaintes du recourant et ont brossé une
anamnèse rigoureuse. L'appréciation du cas avec pronostic est présentée de manière
claire et cohérente. Cette expertise emporte pleine valeur probante au sens de la jurisprudence
rappelée au consid. 3b supra.
Les phrases ou citations mises en exergue dans l'expertise psychiatrique par le recourant sont de manière
générale sorties de leur contexte et résultent tantôt de l'anamnèse, des propres
déclarations du recourant, ou de constatations objectives de l'expert (ce dernier ayant notamment
pour tâche de souligner d'éventuelles contradictions entre les déclarations recueillies
et ses propres constatations). Dans ces circonstances, on ne voit pas d'éléments propres à
rediscuter la qualité de l'expertise psychiatrique qui n'a pas pu s'en trouver altérée
par de prétendus préjugés et a priori négatifs du Dr L.________.
S'agissant de l'affection de syndrome douloureux somatoforme persistant qui aurait été écartée
de manière arbitraire par l'expert psychiatre, c'est à tort que le recourant fait grief à
l'expert d'avoir fondé son analyse en regard des éléments constitutifs repris de la jurisprudence
parue à l'ATF 130 V 352. Ainsi que l'a souligné avec raison l'intimé, un tel mode de procéder
s'avère en parfaite adéquation avec la pratique en la matière afin de juger du caractère
invalidant ou non d'un syndrome douloureux somatoforme persistant. Seul le suivi d'une telle méthode
permet une analyse scientifique, rigoureuse fondée sur des critères objectifs et de nature
à assurer une garantie de traitement entre les situations susceptibles de remplir les conditions
posées. Quant au prétendu caractère erroné des constatations de l'expert psychiatre,
le recourant livre sa propre appréciation des circonstances sans pour autant disposer d'éléments
médicaux concrets afin d'étayer ses dires. Il ressort au contraire d'aucun des certificats
ou rapports médicaux au dossier que le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
puisse être retenu en l'espèce. Il n'y a par conséquent aucun motif de se distancer sur
ce point de l'appréciation de l'expert psychiatre de la clinique [...].
Le diagnostic d'état de stress post traumatique (PTSD) n'a pas été retenu au motif que
de l'avis de l'expert psychiatre, lors de son examen clinique en 2007, le recourant ne présentait
plus de remémoration du facteur de stress avec flashback et souvenirs intenses. L'expert a néanmoins
relevé qu'il est possible que ce diagnostic fût présent lors de la fuite de Bosnie en
1993. Il résulte certes du dossier que dans deux certificats médicaux des médecins de
l'association " [...]" des 10 décembre 1998 et 7 avril 1999, le recourant présentait
alors des troubles anxieux d'une part (en 1998) et un trouble de l'adaptation avec perturbation mixte
des émotions et des conduites d'autre part (en 1999). Considérant que plus de huit ans séparent
les certificats médicaux précités de l'expertise psychiatrique en question et qu'il existe
en outre plus de quatorze ans entre cette expertise et les événements tragiques vécus
lors de la fuite depuis la Bosnie, la Cour de céans ne voit pas de raisons de se distancer de l'avis
de l'expert psychiatre. Il est par conséquent tout à fait envisageable qu'à la date de
la décision attaquée (in casu le 29 janvier 2010) le recourant n'était plus sujet à
des remémorations de ses souvenirs difficiles vécus en 1993. Pour ces raisons, le diagnostic
d'état de stress post traumatique (PTSD) ne saurait être retenu.
b)
En
définitive, les conclusions médicales de l'expertise pluridisciplinaire du 23 avril 2007 de
la clinique [...], reprises dans la décision attaquée, selon lesquelles le recourant bénéficie
d'une capacité de travail conservée à 100% sans diminution de rendement depuis 2000 (délai
légal d'attente d'une année depuis 1999) dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, ne prêtent pas le flanc à la critique.
c)
La
décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient, sur la base d'un
dossier complet, en particulier sur le plan médical, que le recourant dispose d'une pleine capacité
de travail résiduelle dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
On ne voit pas sur quelles conclusions de l'expertise pluridisciplinaire de la clinique [...], le recourant
se base pour en déduire une incapacité de travail d'au moins 70% à exercer un travail
quelconque. Au demeurant, il n'apporte aucun élément médical nouveau à l'appui de
son recours pouvant mettre en doute les conclusions de l'expertise pluridisciplinaire reprises dans la
décision attaquée. De nouvelles mesures probatoires ne seraient donc pas de nature à modifier
l'appréciation de la cour de céans, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner la mise en œuvre
de l'expertise ainsi que de l'audition du Prof. Z.________ sollicitées par le recourant (cf. ATF
122 II 464 c. 4a, JT 1997 I 786; ATF 122 III 219 c. 3.c, JT 1997 I 246).
5.
a)
Le
recourant ne conteste ni le calcul en tant que tel ni la méthode employée par l'intimé
pour la détermination du revenu de valide et de celui d'invalide servant à la comparaison des
revenus afin de calculer son taux d'invalidité. Bien que non critiqué, ce point conserve cependant
des liens étroits avec la question litigieuse, de sorte que la Cour de céans va devoir procéder
ci-après à son examen détaillé (cf. consid. 2 supra).
L'art. 16 LPGA dispose que pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation sur un marché du travail équilibré.
L'invalidité est donc avant tout une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre
essentiellement économique et ne se confond pas forcément avec le taux de l'incapacité
fonctionnelle, tel que le détermine le médecin puisque ce sont les conséquences économiques
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 275 et 105 V 205). L'objet
de l'assurance consiste par conséquent en l'incapacité pour l'assuré de réaliser
un gain par l'accomplissement d'un travail exigible (art. 7 et 8 LPGA), étant précisé
à cet égard que le devoir de réadaptation incombe en premier lieu à l'assuré
lui-même (ATF 113 V 28 consid. 4a; TFA I 871/2005 du 31 octobre 2006, consid. 5).
L'évaluation
de l'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative est effectuée, dans
la mesure du possible, selon la méthode générale de comparaison des revenus. Compte tenu
des capacités professionnelles de l'assuré et des circonstances personnelles le concernant,
on prend en considération ses chances réelles d'avancement compromises par le handicap, en
posant la présomption que l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la
survenance de son invalidité. Des exceptions ne sauraient être admises, selon la jurisprudence,
que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 129 V
222 consid. 4.3.1; TF 9C_439/2009 du 30 décembre 2009, consid. 5.1).
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle, la jurisprudence préconise,
pour la détermination du revenu d'invalide, la référence aux données statistiques,
telle que celles-ci résultent des enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors
à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
b)
En
l'espèce, la décision attaquée retient un revenu sans invalidité pour 2000 (année
d'ouverture du droit à la rente; cf. art. 28 al. 1 let. b LAI) de 55'640 francs. Le recourant n'ayant
pratiquement pas travaillé en Suisse, ce montant se base sur le salaire statistique ESS 2000 pour
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (tableau TA1; niveau de
qualification 4), à savoir un montant mensuel de 4'437 fr. part au 13
ème
salaire comprise. Les salaires bruts standardisés étant basés sur une durée hebdomadaire
de 40 heures inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures; La
Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), le montant précité doit être porté
à 4'636 fr. 67 ([4'437 fr. x 41,8] / 40), ce qui donne un montant annuel de 55'639 fr. 98, arrondi
à 55'640 fr., lequel correspond au revenu sans invalidité retenu par l'OAI.
S'agissant du revenu avec invalidité pour 2000, considérant que le recourant bénéficiait
alors d'une capacité de travail résiduelle de 100% dans toute activité adaptée à
ses handicaps (cf. consid. 3d supra), soit pour des activités simples et répétitives dans
le secteur privé (niveau de qualification 4), le salaire d'invalide brut s'établit également
sur la base des salaires ressortant des données statistiques de l'ESS 2000, à savoir un montant
mensuel de 4'437 fr. pour une durée de travail hebdomadaire de 40 heures, part au 13
e
salaire comprise, soit un salaire mensuel brut de 4'636 fr. 67 pour une durée de travail hebdomadaire
de 41.8 heures correspondant à la moyenne usuelle réalisée dans les entreprises en 2000.
Partant pour 2000, le revenu annuel d'invalide réalisable s'élève à 55'639 fr. 98
(4'636 fr. 67 x 12).
Lorsqu'il est fait application des valeurs statistiques ESS, tel qu'en l'espèce, certains empêchements
propres à la personne de l'invalide (limitations liées au handicap, à l'âge, aux
années de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au
taux d'occupation) requièrent qu'intervienne une réduction (pondération) sur les salaires
ESS (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa et bb; cf. pour exemple TF 9C_91/2010 du 2 juillet 2010, consid. 4.1).
Une déduction globale maximale de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte de l'ensemble
des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative
(ATF 126 V 75 consid. 5b/cc; VSl 2/2002 p. 64 consid. 4b). La déduction résulte d'une évaluation
et doit par conséquent être brièvement motivée par l'office AI. Le pouvoir d’examen
de l’autorité judiciaire de première instance n'est pas limité dans ce contexte
à la violation du droit (y compris l’excès ou l’abus du pouvoir d’appréciation),
mais s’étend également à l’opportunité de la décision administrative.
En ce qui concerne l’opportunité de la décision en cause, l’examen porte sur le
point de savoir si une autre solution que celle que l’autorité, dans un cas concret, a adoptée
dans le cadre de son pouvoir d’appréciation et en respectant les principes généraux
du droit, n’aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Ainsi, la
juridiction cantonale, lorsqu’elle examine l’usage qu’a fait l’administration
de son pouvoir d’appréciation pour fixer l’étendue de l’abattement sur le
revenu d’invalide, doit porter son attention sur les différentes solutions qui s’offraient
à l’organe de l’exécution de l’assurance-invalidité et voir si un abattement
plus ou moins élevé, mais limité à 25% serait mieux approprié et s’imposerait
pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de l’administration
(TF 9C_280/2010 du 12 avril 2011).
En l'occurrence, la décision litigieuse retient un abattement de 10% sur le revenu d'invalide en
raison des limitations fonctionnelles affectant le recourant (pas de travail en hauteur ni dans une ambiance
bruyante, pas dans une profession où la communication a de l'importance, pas avec des machines dangereuses
surtout avec alarme sonore et éviter le port de charges supérieures à 20 kg). La Cour
de céans est d'avis que l'appréciation de l'OAI apparaît justifiée au vu de l'ensemble
des circonstances, de sorte qu'en l'absence de motifs suffisants, il n'y a pas lieu pour la cour de substituer
son appréciation à celle de l'administration, le taux d'abattement de 10% devant être
admis. Partant après déduction de l'abattement, le revenu d'invalide 2000 s'élève
ainsi à 50'075 fr. 98 (55'639 fr. 98 – 10%), arrondi à 50'076 francs.
Après comparaison, au sens de l'art. 16 LPGA, entre le revenu réalisable sans invalidité
(55'640 fr.) et celui d'invalide (50'076 fr.), le degré d'invalidité s'élève à
10% ([55'640 fr. – 50'076 fr.] / 55'640 fr.] x 100), soit 10%. On constate ainsi que ce degré
d'invalidité – lequel est identique au pourcent ressortant de la décision litigieuse
– n'ouvre pas le droit au recourant à l'allocation d'une rente AI (cf. consid. 3a supra).
6.
Mal fondé, le recours doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à
des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS-VD [Tarif cantonal vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par
renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69
al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens dans la mesure où
le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pierre Chiffelle (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :