vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 8 · 2021-01-25 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2021 Arrêt / 2021 / 8

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
230/20 - 24/2020
ZD20.031232
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 janvier 2021
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1958, façonneur, a été en incapacité
de travail totale du 5 au 11 juin 2017, puis à 50% dès le 12 juin 2017.
Dans
un rapport du 27 juillet 2017 à P.________, assureur perte de gain de l’employeur, la Dre
H.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de
l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombosciatalgies
bilatérales, de cervicalgies et de scapulalgies bilatérales, d’hypertension artérielle
mal équilibrée, de probable entésopathie des fessiers gauches et de douleurs costales
bilatérales et plantaires bilatérales.
Le 28 septembre 2017,
l’assuré a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en mentionnant quant au genre de l’atteinte « arthrose + autres comorbidités ».
P.________ a confié
une expertise au Dr K.________, spécialiste en rhumatologie, qui a examiné l’assuré
le 18 septembre 2017. Dans son rapport du 6 octobre 2017, il a en particulier relevé que l’intéressé
présentait un syndrome douloureux, diffus au niveau du rachis, irradiant autant vers la nuque, vers
le bas du dos et les fesses que dans la région thoracique latérale ; cliniquement, il
avait constaté une forte démonstrativité à l’examen clinique. Les radiographies
de la colonne cervicale et dorso-lombaire, ainsi que du bassin et des hanches, montraient des troubles
dégénératifs discrets, sans éléments inquiétants. D’un point de vue
de la médecine interne, le tableau était plutôt évocateur d’un syndrome métabolique,
avec hypercholestérolémie, hypertriglycéridémie et pré-diabète. Les diagnostics
retenus par le médecin traitant étaient purement descriptifs (lombosciatalgie, cervicalgie,
scapulalgie, douleurs costales, plantaires), sans explication radio-cliniques, si bien qu’aucun
diagnostic rhumatolgique précis ne pouvait être retenu. Toutefois, un syndrome douloureux chronique
de type somatoforme, voire un phénomène de majoration pouvait être suspecté. Devant
l’absence de pathologie objective radio-clinique et devant la présence d’un tableau
fonctionnel, le Dr K.________ ne pouvait retenir d’incapacité de travail de l’assuré
dans son emploi de façonneur. Il était toutefois suggéré de compléter l’imagerie
avant de remettre celui-ci au travail à plein temps.
Le 28 novembre 2017, l’employeur,
L.________SA, a informé l’OAI que l’assuré avait repris le travail à 100%
le 13 novembre 2017.
Le 14 décembre 2017,
l’OAI a fait savoir à l’intéressé qu’il allait le suivre dans la reprise
de son activité habituelle jusqu’au 12 mars 2018, en prenant régulièrement contact
avec lui et/ou son employeur pour s’assurer du bon déroulement de cette reprise et au besoin
mettre rapidement en place les moyens adaptés pour y parvenir. Le 21 mars 2018, l’assuré
a confirmé à l’OAI avoir repris son travail à 100% dès le 13 novembre 2017
et n’avoir pas signalé de problèmes.
Par décision du 25
mai 2018, l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi d’une rente d’invalidité,
en retenant ce qui suit :
« Vous exercez l’activité
de façonneur à 100%.
Pour des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de travail, sans interruption
notable, depuis le 12 juin 2017.
Selon nos informations, la reprise de votre activité habituelle a été possible à
un taux de 100% le 13 novembre 2017. Des mesures professionnelles ne sont donc pas nécessaires.
De plus, la durée de votre incapacité de travail étant inférieure à une année,
le droit à la rente n’est pas ouvert. »
Cette décision n’a
pas été contestée et est entrée en force.
B.
a)
Le
25 octobre 2018, P.________ s’est adressée à l’OAI, joignant une nouvelle demande
de prestations de l’assuré, motivée par une dépression réactionnelle à
son licenciement, ainsi que des vertiges. Elle a également transmis le dossier de ce dernier. Il
en résulte en particulier que celui-ci a présenté une incapacité de travail totale
à compter du 7 mai 2018.
Selon le rapport du 25
mai 2018 du Dr E.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, l’examen otoneurologique
était normal, et l’examen en général à la limite de la norme.
D’après les
conclusions du rapport d’IRM [imagerie par résonance magnétique] de la colonne cervicale
du 18 juillet 2018, l’examen était normal pour l’âge, de même que l’angio-IRM
des axes du cou.
Le 16 juillet 2018, le
Dr J.________, spécialiste en neurologie, a relevé que le bilan neurologique permettait d’affirmer
qu’il n’y avait pas d’explication neurologique aux troubles de l’équilibre
de l’assuré.
Selon un rapport du 13
août 2018 de la Dre H.________ à P.________, les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail étaient ceux de grand vertige inaugural en cours d’investigations approfondies
car persistant depuis mai 2018, de rachialgies avec déformation des trous de conjugaison gauches
de C3-C4, de scoliose sinistroconvexe, de cunéiformisation de D9-D12 minime, de syndrome douloureux
chronique, et de coxarthrose débutante, d’entésopathie de l’insertion des fessiers
depuis juin 2017, de troubles dépressifs réactionnels depuis fin juin 2018, de bronchite et
d’hyperréactivité bronchique sur fond possible d’asthme et de sidérose pulmonaire
depuis début juin 2018 et d’hypertension artérielle mal équilibrée depuis 2011.
Cette médecin a en particulier relevé ce qui suit :
«
Symptômes,
état actuel :
Pour ce qui est des douleurs
ostéoarticulaires, prière de vous rapporter aux rapports antérieurs puisque la situation
n’a pas évolué et prière d’un envoyer une copie à l’AI.
En parallèle, il [le patient] développe des douleurs inguinales sur une tendinopathie d’insertion
sur le grand trochanter droit.
Fin avril 2018, il présente une crise de vertiges paroxystiques très invalidants avec nausées
et grosses difficultés de mobilisation. Ces difficultés persistent actuellement mais sont moins
importantes, se manifestent surtout au lever et au coucher avec raideur de la nuque.
IRM cervicale normale
Examens neurologique et
ORL normaux
Examen otoneurologique
en cours au CHUV
En parallèle, adaptation du traitement antihypertenseur puisque l’hypertension artérielle
s’est aggravée ces derniers temps.
Physiothérapie vestibulaire
Parallèlement à cela, il développe début juin une dyspnée mise sur le compte
d’un syndrome mixte de bronchite et d’hyperréactivité bronchique sur fond d’asthme
et de sidérose possible
Persiste maintenant un fond de dyspnée qui s’aggrave à la mobilisation et lors des vertiges.
Une nouvelle évaluation pneumologique est prévue.
Dans
ce contexte déjà extrêmement pénible de vertiges, dyspnée et douleurs diffuses
survient son licenciement le 21.06.2018 qui occasionne évidement (sic) un effondrement psychique
avec sentiment majeur de dévalorisation, aboulie, anhédonie, irritabilité, troubles du
sommeil avec ruminations nocturnes, inappétence et idéations suicidaires.
Objectivement, le status
rhumatologique est superposable à 2017.
Pronostic : Au vu du licenciement et de l’effondrement de son moral y relatif, le pronostic,
réservé à la base, devient mauvais maintenant. »
Le 29 août 2018,
le Dr B.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a fait savoir à la Dre H.________
que l’ensemble du bilan clinique ne relevait pas d’atteinte organique vestibulaire.
b)
Dans le cadre de l’instruction de la demande de prestations, la Dre H.________ a adressé à
l’OAI un rapport daté du 19 février 2019, dans lequel elle a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de vertiges chroniques fonctionnels depuis avril 2018,
de syndrome douloureux chronique avec cervico-scapulo-rachialgies depuis juin 2017, de coxarthrose droite
débutante avec boiterie de Duchenne depuis juin 2017, de discrète déformation des trous
de conjugaison C3-C4 et de scoliose discrète depuis juin 2017, de syndrome douloureux du grand trochanter
depuis juin 2018, de troubles dépressifs réactionnels depuis fin juin 2018, de bronchite et
d’hyperréactivité bronchique sur fond de possible asthme et sidérose pulmonaire
depuis juin 2018 et d’hypertension artérielle mal équilibrée depuis 2011.
La Dre H.________ a estimé
que la capacité de travail de son patient était nulle dans l’activité habituelle
comme dans une activité adaptée, depuis le 23 juin 2018. Elle a joint les pièces suivantes :
-
un rapport du 3 septembre 2018 du Dr T.________,
spécialiste en pneumologie, qui a constaté à l’examen que l’état général
du patient était bon, la capacité pulmonaire totale étant normale ; il suspectait
qu’un syndrome d’hyperventilation chronique soit le principal responsable de la dyspnée
rapportée par l’assuré et des symptômes neurovégétatifs qui l’accompagnaient ;
un trouble anxieux, aggravé par le récent licenciement, ainsi que les violents vertiges probablement
liés à une pathologie de l’oreille interne avaient déclenché la problématique ;
pour le Dr T.________, le patient devait bénéficier d’une physiothérapie respiratoire ;
un soutien psychiatrique pouvait être aussi bénéfique ;
-
un rapport du 10 décembre 2018 du Prof. N.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, qui a observé, à l’examen
clinique, une certaine kinésiophobie et la présence de plusieurs signes de Waddell ainsi qu’une
boiterie de Duchenne à la marche. L’examen clinique a également mis en évidence
une insuffisance dynamique des ceintures pelviennes et scapulaires, ainsi que des rachialgies à
la mobilisation, une importante raideur et plan sous-pelvien non quantifiable en raison des contractures ;
le déroulement thoraco-lombaire était également difficilement évaluable. Le Prof.
N.________ a proposé soit une physiothérapie active d’épreuve, soit une hospitalisation
en multimodal pour faire le tour sur le plan diagnostique et thérapeutique. Le patient étant
preneur de la première mesure, des ordonnances lui ont été remises dans le but d’une
rééducation globale afin de lutter contre le syndrome métabolique et la kinésiophobie
avec réévaluation trois mois plus tard ;
-
un rapport du Dr B.________ du 12 décembre
2018, qui a relevé que l’examen clinique et le bilan paraclinique du patient ne mettaient
pas en évidence d’atteinte vestibulaire organique périphérique ou centrale et qui
a retenu des vertiges chroniques fonctionnels pour lesquels il a proposé une physiothérapie
vestibulaire.
Dans un rapport du 21
mars 2019 à la Dre H.________, le Prof. N.________ a constaté que le patient rapportait la
même clinique que celle présente en décembre 2018, avec des vertiges d’origine indéterminée
présents depuis juillet 2018. L’examen clinique était très limité en raison
de la kinésiophobie, de la fatigue, de la peur de déclenchement de vertiges et de plusieurs
signes de Waddell. Il a réitéré à l’assuré ses propositions quant à
une physiothérapie active ou à une hospitalisation. Celui-ci s’est dit à nouveau
preneur pour la première option. Le Prof. N.________ a encore précisé qu’il reverrait
le patient trois mois plus tard pour évaluer l’évolution et discuter d’une éventuelle
hospitalisation pour une prise en charge rééducative interdisciplinaire.
Dans son rapport à
l’OAI du 26 mars 2019, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant de l’assuré depuis le 22 août 2018, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2) depuis juillet 2018, de douleur chronique où intervenaient des
facteurs somatiques et psychiques (F45.41) depuis juillet 2018, de possible maladie de Ménière
depuis mai 2018, de troubles dégénératifs de la colonne cervicale et dorsale depuis juin
2017,  de bronchite et d’hyperréactivité bronchique sur fond possible d’asthme
et de sidérose pulmonaire depuis juin 2018. En lien avec l’évolution de la situation
de son patient, le Dr Z.________ a précisé qu’à la suite de tous ses problèmes
de santé, celui-ci avait été licencié fin juin 2018. L’assuré n’acceptait
pas l’attitude de son patron après plus de 20 ans de collaboration avec l’entreprise
et présentait en premier lieu des troubles de l’adaptation avec humeur dépressive qui,
par la suite, s’étaient cristallisés sous forme d’un épisode dépressif
complet d’intensité modérée à sévère, avec une forte composante anxieuse
qui avait motivé le suivi psychiatrique actuel. Par rapport aux symptômes médicaux de
son patient, le médecin précité a indiqué ce qui suit :
« Depuis que le patient sait qu’il
a été licencié, il ressent des angoisses presque permanentes, et se questionne sur son
avenir. En particulier, il estime qu’il est victime d’une injustice : il a travaillé
toute sa vie sans faillir à ses employeurs et à sa famille et maintenant qu’il s’estime
diminué, il n’obtient pas le soutien qu’il mériterait. L’abaissement de son
humeur et l’état d’angoisses permanent contribuent sans doute pour aggraver les 3 syndromes
dont il est atteint : le syndrome douloureux lié aux troubles dégénératifs de
sa colonne, le syndrome respiratoire qui le laisse très dyspnéique au moindre effort et le
syndrome vertigineux qui le laisse instable et peu sûr de lui pour marcher à l’extérieur
de la maison. Depuis qu’il a commencé son traitement auprès de moi, il vient toujours
accompagné de sa femme qui l’aide à se lever de la chaise, est à côté
de lui pour éviter qu’il tombe. Il a des difficultés pour s’exprimer car il est
incapable de tenir un long discours à cause des dyspnées. »
A
la question de savoir quelles étaient les exigences professionnelles auxquelles le patient devait
faire face dans son activité professionnelle, le Dr Z.________ a mentionné un effort physique
important, en contact avec la poudre métallique qui pouvait contribuer aux troubles respiratoires.
A titre de limitations fonctionnelles, le médecin précité a indiqué que son patient
était limité par ses vertiges, par les troubles respiratoires (dyspnée d’effort)
qui limitaient l’expression orale et par ses douleurs chroniques. Il a également mentionné
des difficultés pour se déplacer et le besoin d’aide pour se lever.
Dans un rapport du 20
mai 2019 à P.________, la Dre H.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur
la capacité de travail de vertiges chroniques fonctionnels depuis avril 2018, de syndrome douloureux
chronique avec cervico-scapulo-rachialgies depuis juin 2017, de coxarthrose droite débutante avec
boiterie de Duchenne depuis juin 2017, de discrète déformation des trous de conjugaison C3-C4
et de scoliose discrète depuis juin 2017, de syndrome douloureux du grand trochanter depuis juin
2018, de troubles dépressifs réactionnels depuis fin juin 2018, de bronchite et d’hyperréactivité
bronchique sur fond possible d’asthme et de sidérose pulmonaire depuis juin 2018 et d’hypertension
artérielle mal équilibrée depuis 2011. Elle a conclu à une capacité de travail
nulle, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée.
Par
avis du 5 mai 2020, le Dr R.________ du Service médical régional AI (SMR) a conclu à l’absence
d’éléments significatifs nouveaux en faveur d’une aggravation objective de l’état
de santé de l’assuré, les plaintes subjectives étant à mettre en lien avec
une situation psycho-sociale difficile et le prolongement d’un déconditionnement. Il a précisé
ce qui suit :
« Sur
le plan rhumatologique, nous n’avons pas d’élément objectif nouveau en faveur d’une
aggravation objective, chez un patient présentant toujours de nombreux signes de Waddell (non-organicité
des symptômes). Sur le plan ORL, les investigations concluent à un trouble fonctionnel (non-organique).
Sur le plan pneumologique, la SAOS [syndrome d’apnée obstructive du sommeil] est compensé
par un traitement adéquat par CPAP [ventilation en pression positive continue] et aucune autre nouvelle
pathologie incapacitante n’est mise en évidence. Aucune cause somatique n’explique la
dyspnée évoquée par l’assuré. Sur le plan psychiatrique, on ne retrouve pas
les éléments diagnostiques permettant de retenir un état dépressif sévère.
Les LF [limitations fonctionnelles] évoquées sont essentiellement somatiques. La symptomatologie
anxio-dépressive est en lien avec la situation psycho-sociale. »
Par
décision du 16 juin 2020 confirmant un projet du 7 mai 2020, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assuré, faute d’éléments significatifs nouveaux en faveur
d’une aggravation objective de son état de santé.
C.
Par acte du 11 août
2020, F.________, représenté par Me Charles Guerry, a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire au sens
de l’art. 44 LPGA. En substance, il a fait valoir qu’il présentait bel et bien de nouvelles
atteintes à la santé qui réduisaient sa capacité de travail aux plans somatique et
psychiatrique, déplorant que le SMR ait pu nier l’existence d’éléments significatifs
nouveaux, respectivement d’éléments diagnostics permettant de retenir un état dépressif
sévère, sans l’avoir examiné. Pour lui, l’OAI était tenu de mettre en
œuvre une expertise pluridisciplinaire comprenant un volet psychiatrique respectant la méthodologie
arrêtée par le Tribunal fédéral dans son arrêt 141 V 181.
Le
3 septembre 2020, le recourant a produit les décomptes d’indemnités journalières
perte de gain versées en sa faveur du 5 mai 2018 au 31 mai 2020, ainsi qu’un rapport
de son psychiatre traitant du 20 août 2020, selon lequel il était, sur le plan purement psychiatrique,
en incapacité totale de travailler dans toute activité professionnelle en raison d’une
dépendance à son entourage pour plusieurs gestes de la vie quotidienne (s’habiller, se
laver, sortir, accomplir des tâches légères).
Par réponse du 30
septembre 2020, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a joint un rapport du Dr R.________
du SMR du 22 septembre 2020, selon lequel le constat clinique du psychiatre traitant restait superficiel,
sans description de signes anxieux, ni d’attitude de qui-vive permanente caractéristique d’une
anxiété généralisée. L’état psychique de l’assuré n’avait
nécessité aucune hospitalisation, même lorsque l’assuré s’était
retrouvé dépourvu de l’aide de sa femme. Les limitations fonctionnelles étaient
essentiellement mises en lien avec un état anxieux peu probant et un état somatique qui avait
déjà été examiné. Les éléments apportés correspondaient à
une situation de marasme psycho-social dont la perception était aggravée par des facteurs culturels
et réactionnels, ne permettant pas de retenir une aggravation objective de l’état de
santé du recourant.
Le
16 octobre 2020, le recourant a indiqué maintenir les conclusions de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 38
al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige s'inscrit dans
le cadre d'une nouvelle demande de prestations. Il s'agit en particulier de déterminer si, compte
tenu de l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision des rentes et autres prestations durables,
applicable par analogie aux nouvelles demandes de prestations, la situation médicale du recourant
s'est notablement aggravée entre le moment où la décision du 25 mai 2018 (dernière
décision fondée sur une instruction complète) et celui où la décision litigieuse
du 16 juin 2020 ont été rendues et si, le cas échéant, cette péjoration
éventuelle justifierait l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
- qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis
LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
5.
a)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs.
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014
du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que
de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à la santé,
il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité. Dans
la mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid.
2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique
ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de
procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
En l’occurrence, l’intimé a nié au recourant le droit à une rente d’invalidité,
faute d’éléments significatifs nouveaux en faveur d’une aggravation objective de
son état de santé.
Cette appréciation
est fondée sur le (bref) avis SMR du 5 mai 2020. Or, ce seul avis n’est pas de nature à
permettre de nier toute aggravation de l’état de santé du recourant depuis la dernière
décision du 25 mai 2018. Lorsque cette décision avait été rendue, l’intéressé
avait été en mesure de reprendre son activité habituelle depuis le 13 novembre 2017, à
plein temps, et n’avait pas présenté d’incapacité de travail de plus d’une
année. Il résulte toutefois des nouveaux éléments réunis dans le cadre de l’instruction
de la seconde demande de prestations que le recourant n’a finalement pas été en mesure
de poursuivre son activité habituelle de façonneur. Il a été en incapacité de
travail totale du 5 au 25 mai 2018, puis à compter du 23 juin 2018. Il a été licencié
pour le 31 mars 2019, et n’a pas repris d’activité depuis lors.
Certes, la Dre H.________
a relevé dans son rapport du 13 août 2018 à P.________ que la situation n’avait
pas évolué pour ce qui était des douleurs ostéoarticulaires ; l’IRM cervicale
était normale, de même que les examens neurologiques et ORL ; quant au status rhumatologique,
il était superposable à celui prévalant en 2017. Toutefois, le patient avait présenté
en mai 2018 une crise de vertiges paroxystiques, avec nausées et difficultés de mobilisation.
Depuis juin 2018, il présentait par ailleurs une bronchite et une hyperréactivité bronchique
sur fond possible d’asthme et de sidérose pulmonaire ; en outre, également depuis
juin 2018, des troubles dépressifs réactionnels étaient mentionnés.
Les
pièces au dossier vont dans le sens des observations de la médecin traitant.
Ainsi, selon le rapport
du Dr E.________ du 25 mai 2018, l’examen otoneurologique était normal ; l’IRM
cervicale du 18 juillet 2018 était normale pour l’âge, de même que l’angio-IRM
(cf. rapport du 18 juillet 2018). Au plan neurologique, le Dr J.________ a constaté qu’il
n’y avait pas d’explication aux troubles de l’équilibre de l’assuré
(cf. rapport du 16 juillet 2018). Enfin, le 29 août 2018, le Dr B.________ a observé que l’ensemble
du bilan clinique ne relevait pas d’atteinte organique vestibulaire. Dans son nouveau rapport du
12 décembre 2018, ce spécialiste a noté que l’examen clinique et le bilan paraclinique
ne mettaient pas en évidence d’atteinte vestibulaire périphérique ou centrale, et
a retenu des vertiges chroniques fonctionnels.
De même, au plan
pulmonaire, le Dr T.________ a constaté le 3 septembre 2018 que l’état général
du recourant était bon et sa capacité pulmonaire totale normale ; il suspectait cependant
qu’un syndrome d’hyperventilation chronique soit le principal responsable de la dyspnée
rapportée par l’assuré, et a proposé une physiothérapie respiratoire, ainsi
qu’un soutien psychiatrique. Enfin, le Prof. N.________ a relevé lors de son examen du 10
décembre 2018 une limitation par une certaine kinésiophobie, et la présence de plusieurs
signes selon Waddell. En décembre 2018, ce spécialiste a ainsi remis au patient des ordonnances
dans le but d’une rééducation globale afin de lutter contre le syndrome métabolique
et la kinésiophobie ; si ces mesures ne s’avéraient pas salvatrices, il serait alors
question de revoir le patient trois mois plus tard pour l’inclure dans une prise en charge multimodale
de la douleur. Or, le Prof. N.________ a constaté le 21 mars 2019, soit trois mois plus tard, que
le patient rapportait la même clinique que celle présente en décembre 2018, avec des vertiges
d’origine indéterminée présents depuis juillet 2018 ; l’examen était
à nouveau très limité en raison de la kinésiophobie, de la fatigue, de la peur de
déclenchement de vertiges et de plusieurs signes de Waddell. Le Prof. N.________ ne s’est
alors pas prononcé sur la capacité de travail. Ses observations paraissent toutefois très
similaires à celles du Dr K.________, rhumatologue, qui a examiné le recourant le 18 septembre
2017. Dans son rapport du 6 octobre 2017, le Dr K.________ avait ainsi en particulier relevé que
l’intéressé présentait un syndrome douloureux, diffus au niveau du rachis, irradiant
autant vers la nuque, vers le bas du dos et les fesses que dans la région thoracique latérale ;
cliniquement, il avait constaté une forte démonstrativité, alors que les radiographies
de la colonne cervicale et dorso-lombaire, ainsi que du bassin et des hanches, montraient des troubles
dégénératifs discrets, sans éléments inquiétants.
Il résulte de ce
qui précède qu’au plan somatique, les atteintes ne paraissent,
prima
facie
, pas invalidantes. En l’état
du dossier toutefois, les éléments ne sont pas suffisants, en l’absence de mesures d’instruction
complémentaires, pour poser ce constat, ce d’autant qu’au plan psychiatrique, de nouvelles
atteintes ont été alléguées. Si le Dr Z.________ fonde pour l’essentiel la
limitation de la capacité de travail de son patient sur des motifs somatiques dans son rapport du
21 mars 2019, en particulier en tant qu’il relève que le patient doit faire face à
un effort physique important dans son activité professionnelle, en contact avec la poudre métallique
qui pouvait contribuer aux troubles respiratoires et qu’il est limité par ses vertiges, par
les troubles respiratoires (dyspnée d’effort) qui limitent l’expression orale et par
ses douleurs chroniques avec difficultés pour se déplacer et la nécessité d’aide
pour se lever, il a cependant exposé, dans son rapport du 20 août 2020, que le traitement avait
permis une amélioration de l’anxiété et une réduction de l’idéation
de mort mais que, globalement, son patient restait toujours assez déprimé, ce qui réduisait
son fonctionnement de façon significative, même à domicile. Dans la mesure où le
dossier est émaillé d’avis de médecins et de spécialistes constatant des signes
de Waddell (cf. rapport du Dr K.________ du 6 octobre 2017 et rapports du Prof. N.________ des 10 décembre
2018 et 21 mars 2019), une kinésiophobie (cf. rapports du Dr N.________ des 10 décembre
2018 et 21 mars 2019) une anxiété (cf. rapport du Dr T.________ du 3 septembre 2018),
un syndrome douloureux (cf. rapport du Dr K.________ du 6 octobre 2017), un état dépressif
(cf. rapport du Dr Z.________ du 26 mars 2019), il ne peut être exclu qu’il existe une
atteinte incapacitante au plan psychiatrique. Or, le dossier n’a fait l’objet d’aucune
instruction à ce niveau. Certes, les éléments au dossier sont minces, et il n’est
pas exclu, comme le relève le SMR dans son avis du 22 septembre 2020 produit en procédure et
auquel se réfère l’OAI, que les éléments apportés correspondent au « marasme
psycho-social » dans lequel se trouve le recourant. Cette seule affirmation ne libérait
cependant pas l’OAI de son obligation d’instruire.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration
est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire – ce dont l’autorité devait se rendre
compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se prononcer en connaissance
de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA).
Il lui incombera ainsi
de compléter l’instruction par la mise en œuvre d’un examen bidisciplinaire rhumatologique
et psychiatrique au SMR – étant rappelé qu’il n’existe pas de droit formel
à une expertise menée par un médecin externe à l’assurance (ATF 135 V 465 consid.
4) ; le cas échéant par une expertise pluridisciplinaire avec, si nécessaire, un
volet oto-rhino-laryngologique. L’intimé statuera ensuite à nouveau, étant rappelé
que l’assuré est désormais âgé de 62 ans.
8.
Compte tenu de ce qui
précède, le recours doit être admis et la décision entreprise annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 16 juin 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à F.________
le montant de 2'000 fr. (deux mille francs), à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Guerry (pour F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :