vd_findinfo · Jug / 2014 / 322 · 2013-12-12 · fr

VIOL, FIXATION DE LA PEINE, INTERNEMENT{DROIT PÉNAL} | 190 CP, 47 CP, 56 CP, 64 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 24.06.2014 Jug / 2014 / 322

TRIBUNAL
CANTONAL
161
PE11.005571-//STO
JUGEMENT
DE LA COUR D’APPEL PENALE
______________________________________________________
Audience du
24 juin 2014
____________________
Présidence
de               M.
Colelough
Juges
:              M.
Battistolo et Mme Favrod
Greffière
:              Mme
Matile
*****
Parties
à la présente cause :
T.________
,
prévenu, représenté par Me Véronique Fontana, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de La Côte, appelant par voie de jonction,
C.E.________
et D.E.________,
représentants légaux
de A.E.________, plaignants, assistés de Me Coralie Devaud, conseil d'office à Lausanne, intimés,
B.A.________,
représentant légal de A.A.________,
plaignant, assisté de Me Mathias Burnand,
défenseur d'office à Lausanne, intimé,
PP.________
et
DD.________,
représentants
légaux de S.________, plaignants, intimés,
B.U.________
et B.C.________
,
plaignants, intimés.
La Cour d’appel considère:
En fait :
A.
Par jugement du 12 décembre 2013, le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Côte
a constaté qu'T.________ s'était rendu coupable de viol qualifié, de tentative de viol,
de contraintes sexuelles qualifiées, de contraintes sexuelles, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants,
de tentatives d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de séquestration, et de pornographie (I),
a condamné T.________ à 9 ans de peine privative de liberté, sous déduction de 490
jours de détention avant jugement (II), a ordonné le maintien de la détention d'T.________
pour des motifs de sûreté (III), a ordonné l'internement d'T.________ au sens de l'art.
64 al. 1 let. b CP (IV),  a dit qu'T.________ devait verser à S.________ un montant de 3'000
fr. à titre de réparation du tort moral et donné acte à S.________ de ses réserves
civiles pour le surplus (V), a dit qu'T.________ devait verser à A.E.________ un montant de 50’000
fr. avec intérêt à 5% l'an à compter du 14 avril 2011, à titre de réparation
du tort moral (VI), a dit qu'T.________ devait verser à C.E.________ un montant de 15’000
fr. avec intérêt à 5% l'an à compter du 14 avril 2011, à titre de réparation
du tort moral (VII), a dit qu'T.________ devait verser à D.E.________ un montant de 15’000
fr. avec intérêt à 5% l'an à compter du 14 avril 2011, à titre de réparation
du tort moral (VIII), a dit qu'T.________ devait verser à A.A.________ un montant de 40’000
fr. avec intérêt à 5% l'an à compter dès le 1
er
décembre 2007, à titre de réparation du tort moral (IX), a dit qu'T.________ devait verser
à B.A.________ un montant de 10'000 fr. avec intérêt à 5% l'an à compter dès
le 1
er
décembre
2007, à titre de réparation du tort moral (X), a dit que les objets inventoriés sous fiches
n°3848 (P. 215), n°3849 (P. 216), n°3908 (P. 236), n°3937 (P. 247), n°3441 (P.
60), n°3541 (P. 82), n°3673 (P. 93), n°3861 (P. 220), n° 3925  (P. 241), n°3938
(P. 248), n°4056 (P. 297), seraient maintenus au dossier au titre de pièces à conviction
(XI), a alloué à Me Julien Rouvinez, défenseur d'office d'T.________, une indemnité
de 57'900 fr., débours et TVA compris, sous déduction des avances d'ores et déjà
versées (XII), a alloué à Me Coralie Devaud, conseil d'office de A.E.________, C.E.________
et D.E.________, une indemnité de 54’759 fr. 45, débours et TVA compris, sous déduction
des avances d'ores et déjà versées (XIII), a alloué à Me Mathias Burnand, conseil
d'office de A.A.________ et B.A.________, une indemnité de 17'230 fr., débours et TVA compris
(XIV), a alloué à Me Xavier Diserens, précédent conseil de A.A.________ et B.A.________,
une indemnité de 6’382.80 fr., débours et TVA compris, montant qui a déjà été
versé (XV), a mis les frais de la cause, par 335'039 fr. 10, à la charge d'T.________, y compris
les indemnités des défenseurs et conseils d'office arrêtées sous chiffres XII à
XV ci-dessus (XVI) et a dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre
XII ci-dessus serait exigible pour autant que la situation économique d'T.________ se soit améliorée
(XVII).
B.
a)
Par annonce du 20 décembre 2013, puis déclaration du 27 janvier 2014, T.________ a formé
appel contre le jugement précité, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa
réforme en ce sens qu'il n'est pas reconnu coupable de viol qualifié et de tentative de viol
et qu'il est condamné à une peine privative de liberté de cinq ans, sous déduction
de 490 jours de détention avant jugement, ou à toute autre peine de durée inférieure
que justice dira. L'appelant a en outre conclu à ce qu'il ne soit pas condamné à l'internement
au sens de l'art. 64 CP mais soumis à des mesures thérapeutiques institutionnelles au sens
de l'art. 59 CP. A titre de mesures d'instruction, T.________ a requis la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique ainsi que celle d'une expertise médicale.
Aux débats de ce jour, l'appelant a confirmé ses conclusions, sauf en ce qui concerne la durée
de la peine dont il a requis la fixation à une durée de trois ans au maximum.
b)
Le 18 février 2014, le Ministère public a déposé un appel joint à l'encontre
du jugement rendu le 12 décembre 2013 par le Tribunal criminel de La Côte et conclu à
sa réforme en ce sens qu'T.________ est condamné à une peine privative de liberté
de 11 ans, sous déduction de la détention provisoire subie avant jugement, celui-ci étant
confirmé pour le surplus et les frais mis à la charge du condamné.
c)
Le Ministère public a conclu au rejet de l'appel d'T.________.
A.A.________ et B.A.________ ont conclu au rejet de l'appel d'T.________.
A.E.________, C.E.________ et D.E.________ ont conclu au rejet de l'appel d'T.________ et à l'admission
de l'appel joint du Ministère public.
d)
Le 4 avril 2014, le Président de la Cour d’appel pénale a rejeté les réquisitions
de preuve formulées par T.________, celles-ci ne répondant pas aux conditions de l'art. 389
CPP.
A l'audience de ce jour, T.________ a renouvelé ses réquisitions de preuve. Elles ont été
rejetées lors des débats, par prononcé motivé figurant au procès-verbal.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Ressortissant suisse né en 1949 à Frauenfeld (TG), T.________ a effectué sa scolarité
obligatoire dans cette ville avant d’entreprendre un apprentissage d’employé de commerce
et d’obtenir un CFC. A 19 ans, T.________ a quitté son canton d’origine pour Genève
et débuté sa carrière professionnelle pour la société américaine X.________
en qualité d’assistant courtier. Deux ans plus tard, il a obtenu un diplôme de courtage
auprès de l’ambassade américaine à Berne. Il a continué de travailler à
Genève pour X.________ durant 7 ans.
Après son arrivée à Genève, le prévenu s’est marié avec D.________.
De cette union sont nés G.________, le 3 février 1972, décédée en 1994, et [...],
le 15 février 1975. Il a divorcé de D.________ en 1989.
De 1978 à 1989, le prévenu a œuvré pour l’entreprise [...] à Genève
en qualité de courtier. De 1989 à 1998, T.________ a mené différents projets comme
indépendant dans les domaines immobiliers, pétroliers, ainsi que dans le conseil d’entreprise
et de gestion.
De 1997 à 1999, T.________ a été employé par deux sociétés avant de connaître
une période de chômage.
A la suite de son divorce, le prévenu a vécu plusieurs relations stables avec des amies. En
1998, il a rencontré P.________, haïtienne en situation irrégulière en Suisse, avec
laquelle il a eu deux enfants, Z.________, en 1999, et F.________, en 2006. Le prévenu décrit
alors une situation financière difficile pendant laquelle le couple était aidé en particulier
par les services sociaux. T.________ et P.________ se sont séparés en 2007.
En 2000, T.________ a également travaillé pour une ONG et durant 6 ou 7 mois pour le CICR
tout en étant basé à Genève. Entre 2000 et 2002, le prévenu aurait travaillé
pour un distributeur de tabac. En novembre 2002, il a démissionné et a connu une période
de chômage d’environ une année et demi.
T.________ indique avoir ensuite vécu une période de grande solitude, vivant de gauche et de
droite, sur Genève, et estimant être tombé alors dans la déchéance. Entre 2006-2008,
il a œuvré pour la banque [...]. Il a donné sa démission en août ou septembre
2008, puis a perçu le chômage environ pendant deux ans. Il a ensuite été pris en
charge par les services sociaux de Genève qui lui versaient le loyer d'un appartement modeste et
le minimum vital, soit environ 2'500 fr. par mois.
Une demande AI déposée en 2011 a été récemment acceptée avec effet rétroactif
à septembre 2012. Compte tenu de son incarcération, le prévenu ne perçoit toutefois
aucune rente. Il n'a pas de fortune, mais environ 60'000 fr. de dettes sous forme d'actes de défaut
de biens.
Au moment de son arrestation, le prévenu logeait en colocation avec O.________ qu’il qualifie
d’"ami d’affaires". Les deux hommes partageaient un appartement de 4 pièces
[...] à Genève, chacun disposant de sa chambre et une chambre étant dévolue aux enfants
du prévenu quand ils venaient le voir. Auparavant, T.________ vivait dans un appartement à
la rue [...], à Genève, dont il a gardé le bail et qui a ensuite été sous-loué.
Le prévenu est gravement atteint dans sa santé. T.________ présente un lymphome folliculaire
diagnostiqué en 2006. Il a débuté, au vu de la progression importante de la maladie, une
chimiothérapie en 2009, suivie d’un traitement de maintenance jusqu’en 2010, avec trois
cures de radiothérapies. Dans ce contexte évolutif de la pathologie oncologique, son insuffisance
rénale préexistante s’est péjorée pour évoluer finalement dans une phase
terminale qui nécessite l’hémodialyse trois fois par semaine. Depuis son incarcération,
les examens médicaux ont mis en évidence une progression de multiples adénopathies, ainsi
qu’un hypermétabolisme ostéomédulaire diffus. De nouvelles cures de chimiothérapie
ont débuté.
T.________ décrit des problèmes d’érection depuis l’année 1995. En 1998,
le Dr L.________ a pratiqué un bilan pour des troubles érectiles sans leur trouver une cause
organique. D’un courrier du Dr L.________ au Dr R.________ du 20 avril 2004, il ressort que le
prévenu a connu des troubles érectiles probablement d’origine psychologique pour lesquels
il a bénéficié, en 2004, d’un traitement à faible dose de Caverjet et de Lévitra.
En mars 2010, T.________ s’est adressé au Dr K.________, spécialiste en urologie, qui
a écrit en ces termes au Dr B.________ (qui lui avait adressé ce patient), sexologue, à
propos de la consultation du 16 mars 2010: "Le patient présente une baisse de la libido depuis
environ 15 ans avec plusieurs essais médicamenteux sans beaucoup d’efficacité. Il est
connu pour un lymphome non hodgkinien, suivi par le Dr [...], avec un traitement de chimiothérapie
en 2009. Sur le plan urologique, je ne retiens aucune anomalie spécifique inflammatoire ou infectieuse.
Il s’agit d’une baisse de la libido connue depuis de longues années, exacerbée
ainsi que la dysfonction érectile, après la chimiothérapie (...). Le bilan ne montre pas
d'hypogonadisme. Le PSA est dans la norme (…). Il a émis le désir de discuter de l’implantation
d’une prothèse pénienne" (P. 277/2). Le Dr K.________ conseillait une prise en charge
multidisciplinaire. Entendu lors des débats, K.________ a indiqué que le patient avait évoqué
des difficultés d'érection et non une absence totale d'érection; il a précisé
aussi que le vrai organe d'érection était le cerveau; ainsi, beaucoup de patients avaient des
troubles de l'érection avec les épouses, mais n'en avaient pas avec une tierce personne.
[...]
En 2010 et en 2012, le prévenu s'est rendu à la consultation uro-sexologique des HUG auprès
du Dr Q.________. De l'audition de ce médecin en cours d'enquête, il ressort qu'T.________
présentait des troubles de l'érection sévères, dont les causes n'avaient pas été
déterminées de manière formelle et pour lesquels la pose d'une prothèse avait été
évoquée. Lors de la consultation de 2012, T.________ a évoqué une augmentation de
sa libido et un phénomène de tumescence au niveau de sa verge, soit une augmentation du volume
de sa verge sans pour autant que celle-ci ne soit rigide. Selon le Dr Q.________, les troubles de l'érection
diagnostiqués chez T.________ avaient pour conséquence une incapacité à pénétrer
ses partenaires (PV. aud. n° 48).
Le casier judiciaire d'T.________ ne comporte aucune inscription.
Le prévenu a été arrêté et placé en détention provisoire le 10 août
2012. Il est détenu depuis lors.
2.
En cours d’enquête, T.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. Les Dresses CC.________,
médecin adjointe, et [...], médecin assistante, du Département de psychiatrie du CHUV
ont déposé leur rapport le 30 avril 2013 (P. 278). Un complément d'expertise a également
été ordonné et rendu le 25 juin 2013 (P. 293).
Les experts ont rappelé tout d’abord les circonstances de vie du prévenu, au niveau personnel,
familial (p. 3), puis professionnel (p. 5). Elles ont ensuite établi une anamnèse affective
(p. 6), sexuelle (p. 9) et médico-psychiatrique (p. 10) de l'expertisé.
Après un rappel des faits et des déclarations du prévenu, les experts ont dressé
le status psychiatrique du prévenu (p. 21). Elles n'ont relevé aucun trouble particulier de
l’attention ou de la mémoire. Elles n'ont pas observé de trouble du cours, ni du contenu
de la pensée, le discours étant spontané, cohérent et structuré, même si,
par moment, le discours devenait précipité et avec une certaine logorrhée. Des digressions
et des contradictions fréquentes ont aussi été soulignées. Les experts ont décrit
ensuite un important détachement affectif et une tendance à l’intellectualisation, ainsi
qu’une claire banalisation et une tendance à minimiser la gravité des actes commis. Selon
les experts, T.________ présentait aussi un déni important au niveau de la sphère pulsionnelle
et sexuelle, niant par exemple toute attirance ou excitation procurée par des images de pédopornographie
ou des actes commis et intellectualisant "un intérêt médical, anatomique". De
l'avis des experts, les aspects pervers de la personnalité sont, au premier plan, caractérisés
par une constante recherche d’emprise sur l’autre dans la relation, par un recours fréquent
à l’inversion des rôles et par une tendance à manipuler et à arranger la réalité.
T.________ fait preuve d’un important narcissisme, mettant en valeur entre autre ses attributs,
son intelligence, sa réussite d’études avant l’âge prévisible, son caractère
sportif, sa générosité et son caractère serviable. L’expertise a relevé
un manque total d’empathie avec la victime qu’il avait tendance à percevoir comme une
victime consentante, collaborante et une tendance à occulter des informations et les avouer uniquement
quand il était confronté aux multiples contradictions de son discours ou aux évidences
des preuves et des déclarations des victimes et témoignages.
Les conclusions de l’examen psychologique (p. 22) ont révélé un fonctionnement de
personnalité du registre état-limite inférieur comprenant une problématique narcissique,
au sein de laquelle l’attention aux détails partiels avait pour fonction de lutter contre
le vécu d’incomplétude et les aspects de distorsion relationnelle, ainsi que la relation
d’objet utilitaire, transgressive et sado-masochique avaient pour fonction de lutter contre la
dépendance, et ce chez un expertisé pouvant présenter, lorsque les mécanismes psychiques
étaient débordés, de légers dérapages du cours de la pensée sur un mode
paranoïaque.
Les experts ont ainsi posé les diagnostics de pédophilie (F65.4) et de trouble de la personnalité,
sans précision (traits narcissiques et pervers) (F60.9). Dans leur discussion, elles ont rappelé
que le discours de l’intéressé était régulièrement contradictoire dans
ses affirmations, au sein d’un même entretien et relativement à une même question.
Elles ont retenu que la perception de ses actes par le prévenu étant toujours la même.
Après une phase de déni, il finissait par reconnaître les faits quand il était confronté
à ses propres contradictions comme décrit précédemment. Les experts ont également
souligné une tendance récurrente à la banalisation et à la minimisation des faits,
l'expertisé ne parvenant que rarement à s’attribuer une responsabilité dans ses
actes, responsabilité qui était largement projetée sur l’entourage (par ex. les
épouses), le hasard (c’est par hasard qu’il tombe sur des photos pédopornographiques
sur Internet, par hasard qu’il agresse A.E.________. Une phrase récurrente du discours est
"l’occasion fait le larron"), une sorte de fatalité (le faux dossier médical
lui "tombe dans les mains"), et, surtout, les victimes elles-mêmes. Celles-ci étaient
avant tout responsables de ne pas lui avoir posé de limite alors que selon lui elles avaient les
connaissances requises pour le faire. De l'avis des experts, l'empathie est particulièrement déficiente.
Déniant toute violence à ses actes, l’intéressé n’identifie pas la peur
de l’enfant et voit celle-ci comme participant à l’abus dont elle est victime. On assiste
à une inversion perceptive, quand il perçoit que l’enfant prend plaisir à ce qui
lui est fait, tout comme il inverse, cette fois sur un plan cognitif, les responsabilités. La reconnaissance
des faits est donc partielle. La reconnaissance du caractère délictueux des actes est minimisée
par leur banalisation et la déresponsabilisation qu’il s’en octroie. Elle l’est
également par son interprétation plus globale de l’interdit. Les accusations lui paraissent
disproportionnées et il fait souvent référence à un jugement qui est dû à
l’époque actuelle de "néopuritanisme".
Au moment de conclure, les experts retiennent que le prévenu présente une pédophilie dont
les passages à l’acte se sont aggravés au fil des années, jusqu’à aboutir
à une agression d’une grande violence à tonalité mortifère, dans laquelle la
victime était réduite à l’état d’objet déshumanisé. La reconnaissance
des faits est partielle. La reconnaissance du caractère délictueux des actes est minimisée.
La déresponsabilisation de l’intéressé reste massive, s’appuyant sur des mécanismes
de déni, de projection, inversion, banalisation classiques dans les traits pervers de personnalité.
La frontière du bien et du mal n’est pas définie, la violence niée. L’aspect
narcissique renforce cette problématique, le prévenu se présentant comme au dessus de
la loi des hommes, et préoccupé avant tout de l’impact de la sanction sur lui-même.
L’empathie envers les victimes est partielle et se limite à un souhait qu’elles aillent
bien dans l’avenir. T.________ se perçoit comme une victime au même titre qu’elles.
L’engagement dans le traitement reste passif et déresponsabilisé. Les visions d’avenir
du prévenu montrent une absence totale d’intégration des éléments précités.
Les troubles retenus par les experts sont considérés comme graves, et étaient déjà
présents au moment des faits reprochés. Les experts estiment, en tenant compte des troubles
mentaux constatés, que la faculté du prévenu d’apprécier le caractère
illicite de ses actes et de se déterminer d’après cette appréciation était
conservée au moment des faits (pleine responsabilité). Le risque de récidive est présent
et est qualifié d’élevé, les infractions à craindre étant probablement
de même nature que les faits reprochés. Au niveau du traitement des troubles, les experts indiquent
qu’un traitement psychothérapeutique peut toujours être tenté. Toutefois, vu l’ancienneté
et la sévérité du trouble, le pronostic est réservé. Les experts évoquent
une éventuelle dépendance à la cyberpornographie tout en mentionnant que le traitement
de l’addiction n‘équivaudrait pas à traiter la pédophilie préexistante.
Au moment de discuter d’une éventuelle mesure d’internement (art. 64 CP), les experts
ont retenu que tous les éléments relevés dans l'expertise parlaient en faveur d’un
risque très élevé de récidive: au vu de la dangerosité, du mauvais diagnostic,
de l'absence d'intégration de la notion de victime et des limites imposées par la loi alors
qu'T.________ récusait la pertinence de la loi elle-même, la tentative d’un traitement
hors du cadre carcéral représenterait un risque réel.
Les experts ont été amenés à rendre un complément d’expertise sur trois
points soulevés par la défense (P. 293). Elles se sont en particulier prononcées sur le
repentir dont aurait fait preuve le prévenu, illustré notamment par les excuses qu’il
a pu formuler par écrit aux victimes. Pour les experts, le repentir du prévenu s’inscrit
dans sa perception très particulière des faits qui lui sont reprochés. Il peut d’un
côté dire regretter ce qui s’est passé, mais il ne reconnaît pas tout (et pas
tout le temps). En ce qui concerne la collaboration dont le prévenu avait fait preuve au cours de
l’enquête, les experts ont retenu que les propos d’T.________ étaient malgré
tout fréquemment contradictoires, ce également en termes de collaboration, car il pouvait refuser
de reconnaître certains actes, puis les reconnaître tout en donnant différentes versions
de ce qui s’était passé, ce d’un entretien sur l’autre ou au cours du même
entretien. Les experts se sont finalement prononcés sur les prises de conscience du prévenu
liées à la religion, à ses remords et à sa volonté de réparer ses actes.
Pour eux, la reconnaissance des faits, la violence, l’empathie envers les victimes étaient
soit partielles, soit absentes. La minimisation, la banalisation et la déresponsabilisation étaient
à leurs yeux permanentes. Le remords émis par l’intéressé était donc partiel
et déniait toute une partie des faits. Les experts ont souligné aussi la non prise de conscience
de l’expertisé de sa propre dangerosité.
La Dresse CC.________ a été entendue aux débats de première instance (cf. PV débats,
pp. 56 ss). A cette occasion, elle a confirmé l’intégralité des rapports déposés.
Elle a évoqué le système de défense mis en place par le prévenu consistant notamment
à contester les faits qui lui apparaissaient les plus graves. Elle a confirmé la banalisation
des faits. L'expert a souligné aussi l'absence d’investissement du prévenu dans le traitement
mis en place pendant sa détention, concluant à l'absence de travail de prise de conscience
et à un risque de récidive élevé. L'expert a relevé que le mode de collaboration
du prévenu s'inscrivait dans un aspect défensif, soulignant qu'il fallait parfois des années
de traitement avant d'arriver à ce qu’une personne puisse reconnaître déjà
assez spontanément ce qui s'était passé et puisse se l'attribuer. Il s'agissait d'une
première étape du traitement, soit sortir du déni et de la protection. Interpellée
sur les déclarations du prévenu sur son évolution, sur sa guérison et sur le fait
qu'il se présentait ce jour comme un homme nouveau, l'expert a sans hésitation répondu
que cela n'était clairement pas possible. Pour elle, il s'agissait plutôt d'un signe d'une
perception qui n'était pas correcte, ni des faits, ni de la responsabilité et ni, surtout,
de la dangerosité. L'expert a également souligné qu'au cours des entretiens, elle n'avait
pas perçu de culpabilité, mais en revanche, une façon de garder un certain pouvoir sur
les regards extérieurs comme celui des experts ou des autorités judiciaires. L'expert a ensuite
évoqué le risque de récidive et abordé la mesure d'internement dont elle préconisait
la mise en œuvre, seule une incarcération définissant à ses yeux un cadre suffisant
pour cela soit intégré. L'expert a souligné qu'en l'occurrence, T.________ n'intégrait
pas du tout, parlant par exemple de la prison comme d'un camp de vacances. Selon l'expert, le temps nécessaire
pour qu'une telle intégration soit possible impliquait une longue durée, qu'on ne pouvait prédire,
mais cinq ans ne paraissaient pas pour elle une très longue durée dans ce genre de thérapie.
L'expert a estimé que l'addiction à la pornographie était secondaire à la pédophilie
et elle n’avait pas, selon elle, été une cause du passage à l'acte, mais avait certainement
joué un rôle intermédiaire entre le premier passage à l'acte sur G.________ et celui
sur A.A.________. La consommation de pédopornographie avait fait un pont entre les premiers actes
sur sa fille et ceux qui avaient suivi. Il s'agissait d'un "Ersatz" de passage à l'acte.
Interpellée sur les perspectives de guérison d'T.________, la Dresse CC.________ a indiqué
qu'on ne pouvait jamais dire qu'un pédophile était guéri. Tout ce que l'on pouvait dire
était qu'il avait fait suffisamment de progrès pour que la dangerosité soit sous contrôle.
L'échec ne s'évoquait pas en termes de guérison ou de non-guérison.
3.
A Genève, à ses différents domiciles depuis 2006, T.________ a téléchargé,
via Internet, et stocké dans la mémoire de plusieurs ordinateurs ainsi que dans celle de plusieurs
disques durs externes des images montrant des enfants mineurs mêlés à des actes sexuels.
Les analyses du matériel numérique et informatique saisi ont permis de découvrir en particulier
sur les ordinateurs et les disques durs du prévenu des images pornographiques d’une fillette
identifiée comme étant A.A.________, plusieurs images pédo-pornographiques visiblement
tirées de l’internet, un grand nombre de photos pornographiques, dont quelques-unes à
caractère pédo-pornographique ainsi que des photos de sexe en gros plan de A.A.________ du
14 juin 2008.
A l’aide d’un logiciel forensique, les policiers ont ainsi comptabilisé, sur les divers
supports informatiques et numériques saisis :
•
291 fichiers montrant des enfants mêlés à des actes d’ordre sexuel;
•
93 montrant des enfants nus, sans acte sexuel;
•
577 montrant des enfants habillés, sans acte sexuel.
De la même manière, sur les divers supports informatiques et numériques saisis chez H.________
– ami auquel le prévenu avait vendu deux  de ses anciens ordinateurs – ont été
comptabilisés :
•
23 fichiers montrant des enfants mêlés à des actes d’ordre sexuel;
•
12 montrant des enfants nus, sans acte sexuel;
•
13 montrant des enfants habillés, sans acte sexuel.
Ces fichiers n'étaient pas visibles pour H.________.
Lors des débats de première instance, T.________ a souligné qu’il estimait souffrir
d’une addiction à internet, qu’il avait commencé à consommer de la pornographie
suite à ses difficultés familiales, professionnelles et de santé. Selon lui, cela avait
été le début du processus qui l’a conduit aux actes plus graves qui avaient suivi
et sa pédophilie sous-jacente avait ainsi été révélée par internet et les
difficultés qu’il rencontrait à l’époque des faits.
4.
A Genève, à tout le moins à cinq reprises entre 2007 et 2010, à la rue de [...],
à la rue [...], ainsi qu’à la rue [...],T.________ a profité du fait que son fils
Z.________ et C.A.________, voisin et ami de ce dernier, étaient occupés à jouer ou à
regarder la télévision pour attirer A.A.________, née en 2000, dans une autre pièce
afin de commettre des actes d’ordre sexuel à son endroit. Pour accomplir ses méfaits,
T.________ s’est faussement présenté à A.A.________ comme étant un médecin
travaillant pour le compte d’une organisation suisse s’occupant de la santé des enfants.
Il lui a ensuite proposé de l’argent en échange de photos pour les besoins d’une
prétendue recherche qu’il menait. Pour mettre en confiance la fillette, T.________ lui a montré
à plusieurs reprises de faux "dossiers médicaux" qu’il avait minutieusement
et spécialement créés sur ordinateur afin d’appâter sa victime, lesquels contenaient
des images de pornographie enfantine et des textes médicaux qu’il avait lui-même annotés.
Il lui a encore expliqué qu’il avait besoin de photos de jeunes filles venant du [...], et
ce en prétextant toujours un but médical. Lors de ces attouchements, il a demandé à
A.A.________ de se déshabiller et, si cette dernière refusait, il la déshabillait lui-même.
Il a ensuite pris des photos de la fillette nue,
[...]
T.________ a immortalisé la scène au moyen de son appareil photo. Il a également tenté,
lors de sa dernière "auscultation", après avoir enlevé son pantalon et son slip,
de pénétrer vaginalement A.A.________, sans protection, alors même que son fils cadet,
âgé de quatre ans à l’époque, était dans la même chambre et à
proximité immédiate de son père. T.________ n’a cependant pas réussi à
commettre son méfait, A.A.________ l’ayant vigoureusement repoussé.
5.
A Gland, [...], le 14 avril 2011 vers 17h30, après avoir longuement et soigneusement repéré
les lieux, au moins depuis l’année 2010, et attendu l'instant propice, T.________ a contraint
A.E.________, née le 8 décembre 1999, à subir des actes d’ordre sexuel. Pour ce
faire, le prévenu a abordé une première fois la fillette vers 16h30 à l’extérieur
de l’immeuble où elle habitait et lui a demandé de lui montrer où se trouvait la
buanderie en prétextant devoir y faire des travaux. A.E.________ s’est alors exécutée
avant de ressortir pour jouer avec une de ses amies. A ce moment-là, T.________ a minutieusement
préparé les lieux.
[...]
Elle
s’est ensuite rendue chez elle, dans un premier temps, puis chez des voisins, au troisième
étage, car son appartement était fermé.
[...]
6.
A Genève, en novembre 2011 à son domicile, au retour d'une sortie avec ses deux enfants et
N.________, née le 12 janvier 2000, qui est fille d'un de ses amis de longue date, T.________, alors
que ses fils étaient occupés à l'ordinateur, a isolé N.________ dans la chambre de
son colocataire. Il lui a alors demandé si elle était intéressée à travailler
pour "aider l'Afrique" en lui montrant un dossier plastifié rempli de photographies, lequel
était vraisemblablement le même que celui utilisé pour appâter A.A.________. Il lui
a expliqué qu'il lui donnerait de l'argent si elle se laissait photographier à son tour. N.________
a refusé et, profitant du retour du colocataire d'T.________, a quitté les lieux.
7.
A Genève, à tout le moins aux piscines de Genève-Plage et du Grand-Lancy, entre le 26
et le 29 juillet 2012, T.________ – muni d'une feuille A4 qui comportait un photo montage avec
le logo officiel de la ville, une photo du dos de trois agents de la police municipale, une mention "inspecteur
service de l'hygiène, service des eaux et piscines" et en gros celle de "Contrôle
Hygiène" – a abordé cinq fillettes en se présentant comme un contrôleur
de l'hygiène de la Ville. Il a expliqué à ses victimes devoir faire des prélèvements
sur leur corps dans sa cabine à titre de contrôles d'hygiène. L'objectif d'T.________
était d'attirer ces fillettes dans la cabine afin de commettre sur elles des attouchements à
caractère sexuel, ainsi que prendre des photos de leur intimité. T.________ n'est pas parvenu
à ce que les enfants le suivent, les fillettes s'étant méfiées de lui. L'enquête
a permis d'établir que le prévenu avait agi de la sorte le 26 juillet 2012 au préjudice
de W.________, née en 2005, d'A.U.________, née en 2001 et de [...], née en 2001 ainsi
que le 29 juillet 2012 au préjudice de A.C.________, née en 2005, et de S.________, née
en 2002. La fouille de la cabine qu'T.________ louait à Genève-Plage a permis la découverte
d'un sac contenant un vibromasseur, un thermomètre, des préservatifs et un appareil photo.
En droit
:
1.
1.1
Interjetés dans les formes et délais
légaux par des parties ayant la qualité pour recourir contre un jugement du tribunal de première
instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007; RS 312.0), l’appel d'T.________ et l'appel joint du Ministère public sont
recevables.
1.2.
Aux termes de l’art. 398 al. 2 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement.
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius
Eugster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté
des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure
d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande
d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al.
3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 c. 3.1).
2.
Sans remettre en cause les faits retenus à sa charge, l'appelant conteste sa condamnation pour tentative
de viol et pour viol qualifié en raison de son impuissance et, partant, de son incapacité,
selon lui totale, à avoir une érection et à entretenir dès lors un rapport sexuel
comprenant une pénétration.
2.1
Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0), celui
qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin
à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans. Si
l'auteur agit avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet
dangereux, la peine sera la peine privative de liberté pour trois ans au moins (art. 190 al. 3 CP).
Le viol est une forme spéciale et aggravée de contrainte sexuelle (art. 189 CP), en ce sens
qu'il se caractérise par le fait que la victime est une femme, d'une part, et que l'acte répréhensible
est l'acte sexuel proprement dit, d'autre part (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne
2010, n. 1 ad art. 190 CP; Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, Bâle 2012, n. 1
ad art. 190 CP).
L'acte sexuel désigne le comportement typique par lequel l'auteur commet un viol. L'acte sexuel,
ou coït, est l'union naturelle des parties génitales de l'homme (pénis) avec celle de
la femme (vagin). L'introduction même partielle et momentanée du pénis dans le vagin de
la femme est constitutive de l'acte sexuel. L'écoulement du sperme dans le vagin n'est donc pas
nécessaire (ATF 99 IV 51 c. 1; ATF 123 IV 52; Dupuis et al., op. cit., n. 14 ad art. 190 CP et les
réf. cit.).
2.1.1
T.________ conteste tout d'abord s'être rendu coupable de tentative de viol sur l'enfant A.A.________.
Selon la jurisprudence, la tentative suppose, à la différence des actes préparatoires,
un début d'exécution; il faut que les actes accomplis représentent, dans l'esprit de l'auteur,
la démarche ultime et décisive vers l'accomplissement de l'infraction et après laquelle
on ne revient normalement plus en arrière, sauf survenance de circonstances extérieures qui
rendent l'exécution de l'intention plus difficile sinon impossible (ATF 119 IV 227, c. 2). Ainsi,
celui qui enferme sa victime dans le but d'abuser d'elle, devient très agressif et profère
des menaces directes, franchit le pas ultime et décisif vers l'accomplissement de l'acte et se rend
donc coupable d'une tentative de viol (art. 22 al. 1 CP; Dupuis et al., op. cit., n. 10 ad art. 22 CP).
Si, en première instance, T.________ a contesté avoir enlevé son pantalon et son slip
et avoir tenté de violer A.A.________, les déclarations de cette dernière, qui ont été
enregistrées et retranscrites (cf. P. 189), sont claires et précises. Elle a expliqué
sans ambiguïté que le prévenu avait voulu la violer mais qu'elle avait refusé (P.
189, l. 290 s.). [...]. Aucune contradiction ne vient entacher les propos de l'enfant.  Face aux
déclarations de la victime, les explications d'T.________ ne convainquent pas. Ses dénégations
s'inscrivent logiquement dans le système de défense mis en place par le prévenu compte
tenu de sa personnalité telle que décrite par les experts psychiatres. Même s'il s'est
lui-même dénoncé s'agissant de A.A.________, T.________ n'a eu de cesse de faire évoluer
son récit au cours de la procédure, n'admettant pas d'emblée spontanément les faits
et ne les livrant qu'au fur et à mesure des éléments portés à sa connaissance.
On ne saurait considérer, dans ces circonstances, que dans la mesure où il a admis un certain
nombre de faits, T.________ ne nierait pas ceux qu'il conteste s'il était réellement impliqué
dans ceux-ci.
Certes, le dossier démontre qu'T.________ souffre de problèmes érectiles et d'une baisse
de libido depuis de nombreuses années. Il n'en demeure pas moins que rien, en l'espèce, ne
permet de retenir, comme le plaide l'appelant, qu'il était totalement incapable de parvenir à
une érection et, partant, de tenter une pénétration de l'enfant A.A.________ au moment
des faits. A cet égard, les avis médicaux sur lesquels se sont fondés les premiers juges
– soit l'avis de quatre médecins spécialistes qui ont reçu le prévenu à
leur consultation à diverses périodes entre 1998 et 2012 – sont complets et suffisants
pour apprécier la pathologie dont fait état T.________ et ses éventuelles conséquences.
Les dysfonctionnements érectiles constatés sont probablement d'origine psychologique et non
organique, les examens pratiqués sur le patient n'ayant révélé aucune anomalie physique
en ce qui le concerne (PV débats, pp. 47 et 52). Pour le surplus, lors de ses consultations chez
les Drs B.________, sexologue, et K.________, urologue, T.________ a évoqué des difficultés
d'érection et non une absence totale d'érection (PV débats, p. 52), voire des érections
encore possibles lors de masturbation (PV débats, p. 47). Le Dr Q.________, urologue consulté
en 2010 et 2012, a indiqué quant à lui que le patient lui avait fait part, en 2012, d'une augmentation
de sa libido, ayant expliqué qu'il avait remarqué un phénomène de tumescence au niveau
de sa verge (PV aud. n° 48, l. 51). On ne saurait ainsi retenir, comme le voudrait l'appelant, qu'aucune
érection n'était possible pour lui au moment des faits. A cet égard, il est utile de souligner
les propos du Dr B.________ aux débats de première instance: "il est tout à
fait possible pour un homme adulte de ne pas pouvoir obtenir d'érection face à une femme et
en revanche d'être excité et d'obtenir une érection face à une fillette si cette
personne souffre de pédophilie et s'est construite avec ce genre de source d'excitation. En l'espèce
et en ce qui concerne M. T.________, par rapport au diagnostic que j'ai posé, rien n'exclut une
telle hypothèse" (PV débats, p. 48) ou celles du Dr K.________ qui a rappelé que
le vrai organe d'érection était le cerveau, beaucoup de patients ayant des troubles de l'érection
par exemple avec les épouses mais pas pour une personne tierce (PV débats, p. 54). On relèvera
aussi que, pour les experts psychiatres, le prévenu présente un déni important au niveau
de la sphère pulsionnelle et sexuelle, niant par exemple toute attirance ou excitation procurée
par des images pédopornographie ou des actes commis et intellectualisant "un intérêt
médical, anatomique". Ainsi, ces pulsions, même si elles sont contestées, existent
et sont bien à l'origine de son comportement (cf. P. 278, p. 22).
Au vu de l'ensemble des éléments qui précèdent, il y a lieu d'admettre, avec les
premiers juges, qu'T.________ s'est bien rendu coupable, envers l'enfant A.A.________, d'une tentative
de viol, dès lors qu'après avoir enlevé son pantalon et son slip, il avait clairement
l'intention de pénétrer la fillette, son projet ne pouvant pas être mené à bien
du seul fait que A.A.________ l'a clairement repoussé à ce moment-là et s'est enfui. A
cet égard, l'existence ou non d'une érection n'a finalement au demeurant que peu de portée:
même sans érection, cela n'empêchait pas le prévenu d'avoir l'intention de violer
sa jeune victime ou de tenter de le faire.
2.1.2
T.________ conteste également s'être
rendu coupable de viol envers A.E.________, faisant valoir que, sans érection, aucune pénétration
de la fillette n'était possible.
[...]
Dans ces circonstances, le viol est réalisé.
3.
T.________ conteste la quotité de la peine prononcée à son encontre. Il fait valoir que
la peine privative de liberté de neuf ans qui lui a été infligée par le Tribunal
criminel de La Côte est excessive, au regard des infractions de tentative de viol et de viol qualifié
qui ne devraient pas être retenues, d'une part, au regard de diverses circonstances qui n'auraient
pas été prises en compte par les premiers juges, d'autre part. Quant au Ministère public,
il considère que la peine prononcée à l'encontre d'T.________ n'est pas suffisante et
qu'elle doit être fixée à onze ans.
3.1
Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts dé l’auteur et par
la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de la situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la
peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 134 IV 17 c. 2.1; ATF 129 lV 6 c 6.1).
3.2
En l'espèce, T.________ s'est rendu coupable de viol qualifié, de tentative de viol, de contraintes
sexuelles qualifiées, de contraintes sexuelles, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de tentatives
d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, de séquestration et de pornographie.
Comme l'ont relevé les premiers juges, la culpabilité d'T.________ est écrasante. D'abord
par les actes commis, qui sont abjects en soi, et par lesquels le prévenu a réduit ses victimes,
des fillettes mineures, à l'état d'objets déshumanisés, dans le seul but de satisfaire
ses pulsions. Le prévenu a ainsi abusé de son rôle d'adulte et de l'emprise qu'il pouvait
avoir sur ses jeunes victimes. A charge, il convient aussi de souligner la réitération des
actes, le prévenu s'en étant pris à plusieurs enfants et à plusieurs reprises en
ce qui concerne A.A.________. Il a fait preuve d'une cruauté particulière, n'hésitant
pas à interdire à sa victime de prier, lui affirmant qu'elle n'aurait jamais d'enfant ou qu'il
reviendrait pour la tuer si elle parlait. Malgré les regrets exprimés et le changement de personnalité
allégué – dont le prévenu a fait grand cas aux débats - T.________ ne parvient
en réalité pas à reconnaître la gravité des faits retenus à sa charge.
Sa déresponsabilisation, comme l'ont souligné les experts, est massive en ce sens qu'il s'estime
guéri et nie toute dangerosité. A charge également doit être retenu le fait que l'ensemble
des agressions commises ont été méticuleusement préméditées, T.________
ne laissant rien au hasard, y compris en ce qui concerne A.E.________, même si l'on n'ira pas jusqu'à
retenir sur ce point – comme le voudrait Ministère public – le scénario de vengeance
mis en place envers la famille de cette dernière. A cela s'ajoutent encore une responsabilité
pleine et entière et une mentalité perverse du prévenu, qui sait parfaitement que ses
actes sont répréhensibles mais tente aujourd'hui encore d'échapper à leurs conséquences
en réinventant la réalité ou en inversant les responsabilités. A charge enfin doit
être retenu encore le concours d'infractions.
A décharge, il convient de retenir les difficultés personnelles auxquelles T.________ a été
confronté dans son parcours de vie, même si, en soi, les éventuelles souffrances subies
ne sauraient en aucune manière excuser celles infligées à autrui. Il faut néanmoins
y ajouter le fait que le prévenu souffre aujourd'hui d'un cancer en phase terminale et subit des
dialyses deux fois par semaine, ce qui le rend certainement plus vulnérable dans le cadre de l'exécution
de sa peine qu'un autre détenu (cf. TF 6B_40/2007 du 9 juillet 2007). A cela s'ajoute le fait que,
dans une certaine mesure et à sa façon, le prévenu a collaboré avec les enquêteurs.
Toutes ces circonstances ont été prises en compte par les premiers juges et c'est à tort
que le prévenu prétend le contraire.
Tout bien considéré, c'est une peine légèrement supérieure à celle infligée
par les premiers juges qui doit être prononcée, une peine privative de liberté de 10 ans
apparaissant adéquate pour réprimer les actes de perversité commis. Il convient encore
de préciser que, si le prévenu a toujours contesté – et il l'a fait encore aux débats
d'appel – les infractions de tentative de viol ou de viol qualifié, pensant que l'abandon
de ces infractions devrait conduire à une réduction de peine, cette manière de voir est
erronée: en effet, les actes commis sont à ce point monstrueux que, dans l'appréciation
d'ensemble à faire de la culpabilité du prévenu, il importe finalement assez peu de qualifier
de tentative de viol ou de viol les infractions commises, et non de contrainte sexuelle, dès lors
que l'impact qu'elles ont eus sur la vie des fillettes est globalement le même. C'est à tort
également que le prévenu se plaint que l'attitude de la presse à son encontre –
en particulier "L'Illustré" dans son article intitulé "La double vie du pédophile
de Gland"– car il ne démontre pas que cet article, qui est certes empreint de mots durs
et d'émotion, aurait violé la présomption d'innocence ni qu'il aurait conduit qu'il soit
préjugé dans le cas particulier (ATF 128 IV 97, JT 2004 IV 123, spéc. 131). Les conditions
pour une atténuation de la peine en raison d'une publication dans la presse préjugeant de sa
culpabilité ne sont ainsi pas réunies.
4.
T.________ conteste l'internement prononcé à son encontre. Selon lui, rien ne s'oppose à
la mise en place d'un traitement institutionnel au sens de l'art. 59 CP, les premiers juges ayant à
ses yeux fait une mauvaise lecture de l'expertise en lui refusant cette possibilité.
4.1
Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne peut écarter
le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a besoin d'un traitement ou
que la sécurité publique l'exige (let. b) et si les conditions prévues aux art. 59 à
61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). La mesure prononcée doit respecter le principe de la proportionnalité,
c'est-à-dire que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur
ne doit pas être disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles
infractions et de leur gravité (art. 56 al. 2 CP).
L'internement fondé sur l'art. 64 CP suppose que l'auteur ait commis l'une des infractions énumérées
à l'al. 1 de cette disposition, à savoir un assassinat, un meurtre, une lésion corporelle
grave, un viol, un brigandage, une prise d'otage, un incendie, une mise en danger de la vie d'autrui,
ou une autre infraction passible d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins et qu'il
ait par là porté ou voulu porter gravement atteinte à l'intégrité physique,
psychique ou sexuelle d'autrui. Cette condition d'atteinte grave portée ou voulue à l'encontre
de la victime vaut autant pour les infractions citées dans le catalogue que celles visées par
la clause générale de l'art. 64 al. 1 CP (cf. TF 6B_313/2010 du 1
er
octobre 2010 c. 3.2.1).
Il faut en outre que l'une des conditions alternatives posées à l'art. 64 al. 1 CP soit réalisée,
à savoir que, en raison des caractéristiques de la personnalité de l'auteur, des circonstances
dans lesquelles il a commis l'infraction et de son vécu, il soit sérieusement à craindre
qu'il ne commette d'autres infractions du même genre (let. a) ou que, en raison d'un grave trouble
mental chronique ou récurrent en relation avec l'infraction, il soit sérieusement à craindre
que l'auteur ne commette d'autres infractions du même genre et que la mesure prévue à
l'art. 59 CP – à savoir une mesure thérapeutique institutionnelle – apparaisse
vouée à l'échec (let. b).
Par rapport aux autres mesures, l'internement n'intervient qu'en cas de danger "qualifié".
Il suppose un risque de récidive hautement vraisemblable. Pratiquement, le juge devra admettre un
tel risque s'il ne peut guère s'imaginer que l'auteur ne commette pas de nouvelles infractions du
même genre. Une supposition, une vague probabilité, une possibilité de récidive ou
un danger latent ne suffisent pas (ATF 137 IV 59 c. 6.3). Le risque de récidive doit concerner des
infractions du même genre que celles qui exposent le condamné à l'internement. En d'autres
termes, le juge devra tenir compte dans l'émission de son pronostic uniquement du risque de commission
d'infractions graves contre l'intégrité psychique, physique ou sexuelle (ATF 137 IV 59 c. 6.3;
ATF 135 IV 49 c. 1.1.2). Il faut être conscient qu'il est aléatoire et difficile d'évaluer
le degré de dangerosité d'un délinquant et, partant, que tout pronostic de dangerosité
est incertain (ATF 127 IV 1 c. 2a). Le taux de fiabilité est encore plus faible s'agissant de délinquants
primaires qui ne souffrent d'aucun trouble mental, dans la mesure où les précédentes infractions
constituent l'indice le plus fiable pour évaluer la dangerosité (Heer, Basler Kommentar, Strafrecht
I, n. 51 ad art. 64 CP). Selon la doctrine, l'internement ne devrait donc être ordonné que
dans des cas extrêmes à l'égard de délinquants primaires dangereux qui ne présentent
pas de trouble au sens de la psychiatrie (Heer, op. cit., loc. cit.; TF 6B_354/2012 du 2 novembre 2012).
Mais, s'agissant de la décision sur le pronostic, le principe in dubio pro reo n'est pas applicable
(ATF 127 IV 1 c. 2a).
En présence d'un trouble psychiatrique, l'internement fondé sur l'art. 64 al. 1 let. b
CP constitue, conformément au principe de proportionnalité, une mesure subsidiaire par rapport
à une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. En tant qu'ultima ratio, en raison de la
gravité de l'atteinte à la liberté personnelle qu'il représente (ATF 134 IV 121 c.
3.4.4), l'internement n'entre pas en considération tant que la mesure institutionnelle apparaît
utile. Il s'ensuit que, pour les auteurs dangereux souffrant d'un grave trouble mental, il y a lieu d'examiner
au préalable si une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP, exécutée au besoin
dans le cadre offrant une sécurité accrue prévu par l'art. 59 al. 3 CP, apparaît
susceptible de les détourner de commettre de nouvelles infractions en rapport avec le trouble. Ce
n'est ainsi que lorsqu'une mesure institutionnelle apparaît dénuée de chances de succès
que l'internement peut être prononcé, s'il est nécessaire. Cette démarche doit permettre
d'éviter qu'un auteur soit déclaré a priori "incurable" et interné dans
un établissement d'exécution des peines (ATF 134 IV 315 c. 3.2 et 3.3; ATF 134 IV 121, précité,
c. 3.4.2).
Le prononcé d'une mesure thérapeutique institutionnelle selon l'art. 59 CP suppose un grave
trouble mental au moment de l'infraction, lequel doit encore exister lors du jugement. Outre l'exigence
d'un grave trouble mental, le prononcé d'un traitement institutionnel selon l'art. 59 al. 1 CP suppose
que l'auteur ait commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble (let. a) et qu'il soit
à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce
dernier (let. b). Il doit être suffisamment vraisemblable que le traitement entraînera, dans
les cinq ans de sa durée normale, une réduction nette du risque que l'intéressé commette
de nouvelles infractions. La seule possibilité vague d'une diminution du danger ne suffit pas (ATF
134 IV 315 c. 3.4.1; TF, 6B_77/2012 du 18 juin 2012; TF, 6B_784/2010 du 2 décembre 2010 c. 2.1).
Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 CP, le juge doit se fonder
sur une expertise. Celle-ci doit se déterminer sur la nécessité et les chances de succès
d'un traitement, la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et la nature de celles-ci,
et sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 CP). Selon la jurisprudence,
le juge apprécie en principe librement une expertise et n'est pas lié par les conclusions de
l'expert. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants
et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité; il est alors tenu
de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 133 II 384 c. 4.2.3; ATF 129
I 49 c. 4; ATF 128 I 81 c. 2).
4.2
En l'espèce, T.________ s'est notamment rendu coupable de contrainte sexuelle et de viol qualifiés.
Il a ainsi commis des infractions envisagées dans la clause générale de l'art. 64 al.
1 CP. En abusant avec contrainte et de manière sordide de plusieurs enfants, il a porté gravement
et délibérément atteinte à l'intégrité sexuelle d'autrui. Le critère
de la gravité requis par la jurisprudence est ici réalisé.
4.3
Dans leur rapport du 30 avril 2013, les experts
ont posé les diagnostics de pédophilie (F. 65.4) et de trouble de personnalité, sans précision
(traits narcissiques et pervers) (F 60.9).
Selon les experts, la perception de ses actes par T.________ est toujours la même: après une
phase de déni, il finit par reconnaître les faits quand il est confronté à ses propres
contradictions. Les médecins relèvent également une tendance récurrente à la
banalisation et à la minimisation des faits. L'expertisé parvient rarement à s'attribuer
une responsabilité dans ses actes, responsabilité qui est largement projetée sur l'entourage
(par ex. les épouses), le hasard (c'est le hasard qu'il tombe sur des photos pédopornographiques
sur Internet, par hasard qu'il agresse A.E.________), une sorte de fatalité, et surtout les victimes
elles-mêmes, qui seraient avant tout responsables de ne pas lui avoir posé de limites alors
que selon lui, elles avaient les connaissances requises pour le faire. Elles étaient pour lui consentantes
et non pas effrayées. Les experts ont encore souligné que, dans la perception d'T.________,
il n'y avait pas de violence dans ses actes, quand bien même il était confronté à
la menace, à la contrainte et la séquestration exercées sur A.E.________. Au demeurant,
du fait de son impuissance, il s'exempte de l'accusation de viol. Il nie également toute excitation
de type urophilique, tout rituel de nettoyage, malgré leur aspect récurrent. A plusieurs reprises,
il a sous-entendu que l'enfant avait pu prendre du plaisir, et nie complètement le sien propre,
nie toute pulsion sexuelle au moment des actes, avant ou après. Selon les experts, l'empathie est
particulièrement déficiente. Déniant toute violence à ses actes, l'expertisé
n'identifie pas la peur de l'enfant et la voit comme participant à l'abus dont elle est victime.
Il s'agit d'une inversion perceptive, quand il perçoit que l'enfant prend du plaisir à ce qui
lui est fait, tout comme il inverse, sur un plan cognitif, les responsabilités. Les experts ont
ajouté que, dans sa perception actuelle de son traitement, T.________ se disait aidé mais se
positionnait de façon passive: ce n'était pas lui qui allait comprendre ou intégrer quelque
chose, ce sont les médecins qui devaient lui dire ce qui n'allait pas, et même là, c'était
son cerveau qu'il n'allait pas, comme s'il s'agissait d'une instance externe qui le dirigeait. A nouveau,
la responsabilité n'est ainsi pas sienne, ni dans l'étiologie éventuelle des troubles,
ni dans la participation au traitement. Pour les experts, T.________ présente au demeurant un risque
de récidive élevé, dans des infractions probablement de même nature que les faits
qui lui sont aujourd'hui reprochés.
Au vu de ce qui précède, il faut admettre, avec les premiers juges qu'T.________ souffre d'un
grave trouble mental récurrent et que les infractions commises sont directement liées à
son état mental. Il présente également un risque de récidive et sa dangerosité
est majeure. C'est à juste titre dans ces circonstances que le tribunal a considéré que
la peine infligée à T.________ devait, sur le principe, être assortie d'une mesure. Reste
à déterminer laquelle, de l'internement ou de la mesure institutionnelle, doit être prononcée
dans le cas particulier.
4.4
En présence d'un trouble psychiatrique, l'internement fondé sur l'art. 64 al. 1 let. b CP constitue,
conformément au principe de la proportionnalité, une mesure subsidiaire par rapport à
une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. Il y a donc lieu d'examiner si une telle mesure,
exécutée au besoin dans le cadre prévu par l'art. 59 al. 3 CP, serait susceptible –
comme le prétend l'appelant – de le détourner de commettre de nouvelles infractions en
rapport avec ce trouble.
Dans le cadre de leur expertise, les experts ont indiqué qu'un traitement psychothérapeutique
pouvait toujours être tenté mais, au vu de l'ancienneté et de la sévérité
du trouble, le pronostic était réservé. De plus, tenter un traitement hors du cadre carcéral
présentait à leurs yeux un risque réel au vu de la dangerosité du prévenu, du
mauvais pronostic, de l'absence d'intégration de la notion de victimes et des limites imposées
par la loi alors que l'intéressé récusait la pertinence de la loi elle-même (P. 278/2,
ch. 4 et 8). S'agissant plus précisément de la question d'une dépendance à la cyberpornographie,
les experts ont retenu que la question pouvait être débattue tout en soulignant que le traitement
de l'addiction n'équivalait pas à traiter la pédophilie préexistante (P. 278/2, ch.
5). Entendue lors des débats de première instance, la Dresse CC.________ a maintenu les conclusions
de son rapport, y compris celles préconisant un internement (PV débats, pp. 56 ss). A cet égard,
interpellée sur les déclarations du prévenu quant à son évolution, sa guérison
ainsi qu'au fait qu'il disait être aujourd'hui un homme nouveau, l'expert a réagi en disant
que cela n'était clairement pas possible et qu'il s'agissait au contraire d'un signe d'une perception
qui n'était pas correcte, ni des faits, ni de la responsabilité, ni, surtout, de la dangerosité.
L'expert a souligné qu'il fallait parfois des années de traitement pour que la personne puisse
reconnaître déjà ce qui s'était passé et puisse se l'attribuer. Il s'agissait
d'une première étape du traitement, qui consistait à sortir du déni et de la protection.
Interpellée expressément sur le point de savoir si un traitement psychothérapeutique serait
voué à l'échec, l'expert a répondu que personne ne pouvait l'affirmer. De même,
elle a indiqué que, pour elle, aucun psychothérapeute ne pouvait prétendre qu'une personne
pédophile puisse être guérie. A ses yeux, ce que l'on pouvait dire éventuellement,
c'était que les progrès étaient suffisants pour que la dangerosité puisse être
contrôlée ce qui, dans le cas d'espèce, correspondait à "des années de
traitement". Interrogée sur le fait qu'elle préconisait un internement, et non un traitement
en institution, l'expert s'est exprimée en ces termes:
"Pour moi, il est une caractéristique de la perversion et la transgression et la jouissance
considérable qui l’accompagne. En outre s’ajoute le déni qui a été constant.
De mon point de vue, seule une incarcération définit un cadre suffisant pour que cela soit
intégré. Il n'est pas possible et envisageable de prendre en psychothérapie l’intéressé
pour lui faire comprendre que quelque chose est mal si on le fait hors du contexte carcéral. Cette
intégration est possible parce que le contexte d’enfermement est présent et pour qu’il
intègre que ce qu’il a fait est mal. En l’espèce M. T.________ n’intègre
pas du tout. Il parle par exemple de la prison comme d'un camp de vacances. L’intégration
et la dimension de sanction risquent de prendre beaucoup de temps et il est difficile à imaginer
hors du contexte carcéral. Vous m’indiquez qu’une mesure institutionnelle peut être
menée en milieu carcéral. Pour moi, il convient à nouveau que ce suivi s’opère
en milieu carcéral et non pas en milieu hospitalier. Le temps nécessaire pour qu’une
telle intégration soit possible implique une longue durée. Vous m’évoquez cinq ans.
On ne peut prédire la durée d’un tel processus, mais cinq ans ne me paraissent pas une
très longue durée dans une thérapie de ce genre. (...) Pour répondre à Me Devaud
qui m’évoque les actes finalement qui s’étendent sur près de 30 ans et qui
m’interpelle sur la perspective de guérison. Comme je l’ai dit tout à l’heure,
on ne peut jamais dire qu'un pédophile est guéri. Tout ce que l’on peut dire, c’est
qu’il ait fait suffisamment de progrès pour que la dangerosité soit sous contrôle.
Pour répondre à Me Rouvinez, du point de vue médical, le critère qui fait l’échec
ou non à un traitement s’agissant d’un pédophile ne peut pas être défini
en terme de guérison. Ce sont des traitements sur le long court et qui ne sont efficaces que quand
la personne a suffisamment fait de progrès pour que sa dangerosité soit sous contrôle.
L’échec ne s’évoque pas en termes de guérison ou de non guérison."
(PV débats, p. 59 s.)
Au vu de ce qui précède, l'analyse à laquelle le tribunal a procédé en première
instance quant à la nécessité d'opter pour un internement doit être confirmée.
En effet, le prononcé d'un traitement institutionnel suppose que la mesure détournera l'auteur
de nouvelles infractions en relation avec son trouble, dans une durée maximale de cinq ans. Or,
en l'espèce, l'expert a évoqué la difficulté de soigner un pédophile du type
du prévenu, à tel point qu'elle a estimé qu'un pédophile n'était jamais vraiment
guéri. Quoi qu'il en soit, l'expert a constamment évoqué un traitement de longue durée
et sur le long terme, précisant à cet égard qu'une durée de cinq ans ne pouvait être
considérée comme une période significative ou suffisante. A lire l'expertise, le travail
est manifestement de bien plus longue haleine, afin qu'T.________ – qui nie encore toute problématique
et s'estime aujourd'hui guéri – puisse franchir la première étape d'un processus
d'amélioration de ses troubles en sortant du déni de sa maladie et de sa dangerosité.
A cet égard, le prévenu n'a pas fait une impression différente depuis qu'il est sous l'autorité
de la Cour de céans, que ce soit dans le cadre des divers écrits produits ou lors de sa comparution
aux débats d'appel, où il a persévéré dans son attitude de déni.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être rejeté et l'internement confirmé.
5.
En définitive, l'appel d'T.________ doit être rejeté, l'appel du Ministère public
partiellement admis et le jugement réformé dans le sens des considérants. Il sera confirmé
pour le surplus.
La détention subie par T.________ depuis le jugement de première instance sera déduite.
Le maintien en détention du prévenu pour des motifs de sûreté sera ordonné.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel seront mis à la charge du prévenu,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Ces frais comprennent l'émolument de jugement (art. 21 al. 1
et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010, RSV 312.03.1]) ainsi l'indemnité allouée à son défenseur d'office, d'une part,
et aux conseils d'office des plaignants D.E.________ et B.A.________, d'autre part (art. 135 al. 2 CPP;
art. 422 al. 2 let. a CPP; art. 2 al. 2 ch. 1 TFIP).
Me Fontana indique avoir consacré quelque 125 heures 30 à la défense des intérêts
d'T.________, hors temps d'audience, auquel elle ajoute un montant de 1'183 fr. à titre de dépens
et la TVA. Le nombre des heures invoquées par le défenseur d'office est exagéré.
Certes, l'avocate, qui n'est intervenue qu'au stade de la procédure d'appel, a dû prendre possession
d'un dossier volumineux et faire connaissance avec son client. 15 heures peuvent ainsi être retenues
pour la prise en main du dossier et 10 heures pour 4 conférences avec le client en prison et les
opérations liées à ces visites, notamment la rédaction d'une déclaration d'appel
qui, on le relève, n'a été que très sommairement motivée. A cela doivent s'ajouter
encore 7 heures pour la préparation des débats, 3 heures d'audience et 3 heures pour les divers
courriers figurant au dossier. Tout bien considéré, c'est une indemnité de 6'840 fr.,
correspondant à 38 heures de travail, à laquelle il y a lieu d'ajouter un montant forfaitaire
de 600 fr. à titre de vacations et de 300 fr. pour les débours, en sus de la TVA par 619 fr.
20, soit un montant total de 8'359 fr. 20, qui sera allouée à Me Fontana.
Le temps invoqué par le conseil d'office de A.E.________, C.E.________ et D.E.________ est également
trop élevé, dès lors que l'appel n'était pas motivé et que l'avocate connaissait
parfaitement le dossier. 15 heures de travail peuvent être retenues en ce qui la concerne, temps
d'audience compris, auxquelles s'ajouteront les débours, par 180 fr., et la TVA, par  230 fr.
40, soit un total de 3'110 fr. 40.
Le montant réclamé par Me Burnand pour la défense des intérêts de A.A.________
et B.A.________ est adéquat. Ainsi, son indemnité d'office sera fixée à 2'280 fr.,
montant auquel s'ajoutera une vacation, par 120 fr., et la TVA, par 192 fr., ce qui représente un
total de 2'592 francs.
T.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat le montant des indemnités allouées à
son défenseur d'office et aux conseils d'office des plaignants que lorsque sa situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 22, 40, 47, 49, 50, 51, 56, 64, 69, 183,
187
ch. 1, 189 al. 1 et 3, 190 al. 1 et 3, 197 ch. 1, 3 et 3bis CP et 398 ss CPP,
prononce :
I
.
L’appel d'T.________ est rejeté.
II.
L'appel joint du Ministère public est partiellement admis.
III.
Le jugement rendu le 12 décembre 2013 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte
est modifié comme il suit au chiffre II de son dispositif, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :
"
I.
constate qu'T.________ s'est rendu coupable de viol qualifié, de tentative de viol, de contraintes
sexuelles qualifiées, de contraintes sexuelles, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de tentatives
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de séquestration, et de pornographie;
II.
condamne T.________ à 10 (dix) ans de peine privative de liberté, sous déduction de 490
(quatre cent nonante) jours de détention avant jugement;
III.
ordonne le maintien de la détention d'T.________ pour des motifs de sûreté;
IV.
ordonne l’internement d'T.________ au sens de l’article 64 al. 1 let. b CP
;
V.
dit qu'T.________ doit verser à S.________ un montant de 3'000 fr. (trois mille francs), à
titre de réparation du tort moral et donne acte à S.________ de ses réserves civiles pour
le surplus;
VI.
dit qu'T.________ doit verser à A.E.________ un montant de 50’000 fr. (cinquante mille francs)
avec intérêt à 5% (cinq pour cent) l'an à compter du 14 avril 2011, à titre
de réparation du tort moral;
VII.
dit qu'T.________ doit verser à C.E.________ un montant de 15’000 fr. (quinze mille francs)
avec intérêt à 5% (cinq pour cent) l'an à compter du 14 avril 2011, à titre
de réparation du tort moral;
VIII.
dit qu'T.________ doit verser à D.E.________ un montant de 15’000 fr. (quinze mille francs)
avec intérêt à 5% (cinq pour cent) l'an à compter du 14 avril 2011, à titre
de réparation du tort moral;
IX.
dit qu'T.________ doit verser à A.A.________ un montant de 40’000 fr. (quarante mille francs)
avec intérêt à 5% (cinq pour cent) l'an à compter du 1
er
décembre 2007, à titre de réparation du tort moral;
X.
dit qu'T.________ doit verser à B.A.________ un montant de 10'000 fr. (dix mille cent francs) avec
intérêt à 5% (cinq pour cent) l'an à compter du 1
er
décembre 2007, à titre de réparation du tort moral;
XI.
dit que les objets inventoriés sous fiches n°3848 (P. 215), n°3849 (P. 216), n°3908
(P. 236), n°3937 (P. 247), n°3441 (P. 60), n°3541 (P. 82), n°3673 (P. 93), n°3861
(P. 220), n° 3925 (P. 241), n°3938  (P. 248), n°4056 (P. 297), seront maintenus
au dossier au titre de pièces à conviction;
XII.
alloue à Me Julien Rouvinez, conseil d'office d'T.________, une indemnité de 57'900 fr. (cinquante-sept
mille neuf cents francs), débours et TVA compris, sous déduction des avances d'ores et déjà
versées;
XIII.
alloue à Me Coralie Devaud, conseil d'office de A.E.________, C.E.________, et D.E.________, une
indemnité de 54’759 fr. 45 (cinquante-quatre mille sept cent cinquante-neuf francs et quarante-cinq
centimes), débours et TVA compris, sous déduction des avances d'ores et déjà versées;
XIV.
alloue à Me Mathias Burnand, conseil d'office de A.A.________ et B.A.________, une indemnité
de 17'230 fr. (dix-sept mille deux cent trente francs), débours et TVA compris;
XV.
alloue à Me Xavier Diserens, précédent conseil de A.A.________ et B.A.________, une indemnité
de 6’382 fr. 80 (six mille trois cent huitante-deux francs et huitante centimes), débours
et TVA compris, montant qui a déjà été versé;
XVI.
met les frais de la cause, par 335'039 fr. 10 (trois cent trente-cinq mille trente-neuf francs et dix
centimes), à la charge d'T.________, y compris les indemnités des défenseurs et conseils
d'office arrêtées sous chiffres XII à XV ci-dessus;
XVII.
dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre XII ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique d'T.________ se soit améliorée."
IV.
La
détention subie depuis le jugement de première instance est déduite.
V.
Le maintien en détention d'T.________ à
titre de sûreté est ordonné.
VI.
Une
indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 8'359 fr. 20
(huit mille trois cent cinquante-neuf francs et vingt centimes
),
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Véronique Fontana.
VII.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'110 fr. 40 (trois
mille cent dix francs et quarante centimes
),
TVA
et débours inclus,
est
allouée à Me Coralie Devaud.
VIII.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 2'592 fr. (deux mille
cinq cent nonante-deux francs
),
TVA
et débours inclus,
est
allouée à Me Mathias Burnand.
IX.
Les
frais d'appel, par 18'501 fr. 60, y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office
et aux conseils d'office des plaignants, sont mis à la charge d'T.________.
X.
T.________
ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant des indemnités en faveur de son défenseur
d’office et des conseils d’office des plaignants prévues aux ch. VI à VIII ci-dessus
que lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
25 juin 2014
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué aux appelants et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Véronique Fontana, avocat (pour T.________),
-
Me Coralie Devaud, avocat (pour C.E.________, B.E.________ et A.E.________),
-
Me Mathias Burnand, avocat (pour B.A.________ et A.A.________),
-
B.U.________,
-
DD.________,
-
PP.________,
-
B.C.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de La Côte,
-
Office d'exécution des peines,
-
Etablissements de la plaine de l’Orbe,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :