vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 234 · 2018-03-22 · fr

DROIT DE GARDE, GARDE ALTERNÉE, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, RELATIONS PERSONNELLES | 296 al. 2 CC, 298d al. 1 CC, 298d al. 2 CC, 298d al. 3 CC, 301a CC, 313 al. 1 CC, 443 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 22.03.2018 Arrêt / 2018 / 234

TRIBUNAL
CANTONAL
LY16.032113-172114
62
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 22 mars 2018
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
vice-présidente
M.
Colombini et Mme Kühnlein, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
29 al. 2 Cst., 273ss, 296 al. 2, 298d, 301a, 313 al. 1, 443 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.H.________
,
à Choëx, contre la décision rendue le 30 mars 2017 par la Justice de paix du district
d’Aigle dans la cause concernant l’enfant
B.B.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 21 septembre 2017, envoyée pour notification le 9 novembre 2017, la Justice
de paix du district d’Aigle (ci-après : la justice de paix) a rejeté la requête
de A.H.________ tendant à obtenir la garde exclusive, subsidiairement alternée, de sa fille
B.B.________ (I), a dit que A.B.________ restait détentrice exclusive de la garde de B.B.________,
née le [...] 2010 (II), a dit que la fillette était domiciliée chez sa mère
(III), a dit que A.H.________ exercerait son droit de visite sur sa fille un week-end sur deux, du vendredi
soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures, durant la moitié des vacances scolaires
vaudoises, ainsi qu’alternativement à Noël et à Nouvel An, à Pâques et
à Pentecôte, à l’Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge pour
lui d’aller chercher l’enfant là où elle se trouve et de l’y ramener (IV),
et a mis les frais de la décision, par 1'500 fr., sous réserve des éventuels frais d’évaluation
de l’Office valaisan pour la protection de l’enfant, à la charge de A.H.________ (V).
En droit, la justice de paix a laissé la garde de l’enfant exclusivement à sa mère,
observant que d’après les enquêtes sociales menées, l’enfant se développait
harmonieusement, que la mère menait une vie affective à présent apaisée et que sous
réserve d’un épisode de violence passé, il n’y avait plus eu de signe de maltraitance
à l’égard de la fillette. La justice de paix a également refusé d’autoriser
la garde alternée de B.B.________, relevant que la communication entre les deux parents s’était
beaucoup détériorée, que la fillette était scolarisée depuis trois ans à
Rennaz et que les domiciles des deux parents étaient distants de plus de 20 km. En outre, bien
que bénéficiant d’un horaire flexible, le père de l’enfant travaillait à
plein temps et, durant les semaines où il aurait la garde de l’enfant, se trouverait contraint
de confier l’enfant aux membres de son entourage quand bien même un mode de garde permettant
autant que possible à chaque parent de s’occuper personnellement de son enfant devait être
privilégié. B.B.________ étant bien intégrée et attachée à son environnement,
la justice de paix a par conséquent estimé qu’un éventuel transfert de son lieu
de résidence ou un changement d’école serait contraire à ses intérêts.
En outre, la justice de paix a considéré que le droit de visite tel qu’exercé par
le père n’était pas conforme aux intérêts de sa fille dès lors que B.B.________
ne dormait que deux soirs par semaine au même endroit (pour autant que son père ne l’ait
pas durant le week-end) et qu’une personne différente la prenait en charge chaque jour ce
qui était stressant pour elle. Afin de simplifier le quotidien de B.B.________, notamment de diminuer
ses déplacements incessants et de lui assurer une constance, une stabilité et un sentiment
de sécurité qui lui faisaient jusque-là défaut, la justice de paix a par conséquent
restreint l’exercice du droit de visite de A.H.________.
B.
Par acte du 11 décembre 2017, A.H.________ a recouru contre cette décision et conclu à
sa réforme en ce sens, principalement, que la garde alternée de l’enfant soit autorisée
et qu’elle s’exerce de manière libre entre l’intimée A.B.________ et lui-même,
qu’à défaut, chacun d’entre eux exerce son droit de garde du vendredi soir à
17 heures au vendredi suivant à 17 heures ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et
que, subsidiairement, un droit de visite élargi lui soit accordé et s’exerce, à
défaut d’entente avec l’intimée, un week-end sur eux, du vendredi soir à 17
heures au dimanche soir à 19 heures, durant la moitié des vacances scolaires, du lundi soir
à 17 heures au mardi matin à la rentrée des classes et du mercredi soir à la sortie
des classes au jeudi matin à la rentrée des classes. Le recourant a également conclu à
la mise à la charge de l’intimée de tous les frais de procédure et à l’allocation
à lui-même de dépens équitables. Il a produit plusieurs pièces.
Par courrier du 13 décembre 2017, l’autorité de protection a renoncé à prendre
position ou à reconsidérer sa décision.
Dans ses déterminations du 1
er
février 2018, A.B.________ a conclu au rejet du recours et à la mise à la charge du recourant
de tous les frais de procédure.
Dans ses déterminations du 12 février 2018, le SPJ s’en est remis à justice.
Dûment interpellée, l’OPE ne s’est pas déterminé.
Par courrier du 7 mars 2018, le recourant a informé la Chambre des curatelles que depuis que son
droit de visite avait été restreint, B.B.________ vivait très mal le fait de le voir aussi
peu et requis que l’OPE soit à nouveau invité à se déterminer. Il a produit
une pièce supplémentaire.
Par lettres du 12 mars 2018, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a transmis
en copie le courrier du recourant à l’intimée ainsi qu’au SPJ.
Sous pli du 14 mars 2018, l’intimée a produit une pièce supplémentaire.
Le SPJ n’a pas déposé de nouvelles déterminations.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
B.B.________ est née le [...] 2010 de l’union hors mariage de  A.H.________ et de A.B.________.
Par accord du 5 janvier 2011, les parents  sont convenus de continuer d’exercer conjointement
l’autorité parentale sur leur enfant, y compris en cas de séparation. Ils se sont engagés
à participer, de manière égale et à titre personnel ou individuel, à la prise
en charge personnelle et financière de leur enfant et d’assumer par des prestations équivalentes,
solidairement entre eux, les frais inhérents à son entretien, notamment les frais médicaux,
d’alimentation, d’habillement et de scolarité. L’enfant étant confié
à la garde de sa mère, ils ont prévu que le père exercerait librement un droit de
visite, mais qu’à défaut d’entente, il l’exercerait les premier, troisième
et cinquième week-end du mois, de même qu’une semaine durant les vacances scolaires
de Noël et de Pâques, ainsi qu’en alternance, pendant la fête de Noël ou celle
de Pâques ainsi que deux semaines pendant les vacances scolaires d’été. Ils ont
également déterminé le montant des contributions dont le père s’acquitterait
pour l’entretien de l’enfant en fonction de son âge. Un an après la naissance de
leur fille, A.H.________ et A.B.________ se sont séparés.
Par requête adressée à la justice de paix le 12 juillet 2016, A.H.________ a requis d’obtenir
la garde exclusive de la fillette. Il a indiqué être empêché d’exercer son
droit de visite et craindre pour le bien-être, l’équilibre et l’avenir de l’enfant,
estimant celui-ci compromis par l’instabilité de la vie affective de la mère à laquelle
il reprochait ses nombreuses relations sentimentales et d’être ainsi amenée à changer
souvent de domicile. Il a précisé que ces nombreux changements provoquaient chez l’enfant
des angoisses, de la nervosité et une peur de l’abandon. Le requérant a également
fait état de gestes violents et brusques de la mère envers leur fille, ainsi que de maltraitances
psychologiques. Par ailleurs, A.H.________ a déclaré que depuis leur séparation, son ex-compagne
et lui-même avaient mis en place une garde alternée mais qu’ils ne parvenaient pas à
trouver un consensus à propos du lieu de scolarisation de l’enfant pour la rentrée 2016/2017
ni à propos du nouveau domicile dans lequel A.B.________ devait prochainement s’établir,
lui-même souhaitant que l’enfant soit domiciliée et scolarisée à Montreux afin
de faciliter son quotidien et l’organisation de la garde alternée. En outre, le requérant
a estimé être plus à même que son ex-compagne de prendre en charge leur fille et
de lui apporter la stabilité et la sécurité qui lui faisaient défaut.
Par déterminations du 3 août 2016, A.B.________ a conclu au rejet de cette requête et
rappelé en substance que d’après la convention du 5 janvier 2011, elle avait la garde
exclusive de leur fille et que son ex-compagnon avait un droit de visite qu’elle avait d’ailleurs
accepté d’élargir à bien plaire.
Le 10 août 2016, la juge de paix a procédé aux auditions des parents de B.B.________.
A.H.________ a confirmé sa requête, renouvelant ses inquiétudes à propos de l’impact
psychologique que le comportement et la vie affective de la mère pouvaient avoir sur l’enfant
et exposant qu’il s’occupait de leur fille depuis sa naissance et qu’il était
très important pour lui de continuer à le faire. Il a expliqué qu’il avait B.B.________
auprès de lui deux soirs par semaine, ainsi qu’un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche
soir, et que l’enfant passait deux jours par semaine chez ses grands-parents paternels. A.B.________
a également confirmé ses conclusions et préconisé le maintien de la situation actuelle,
contestant les accusations de maltraitances physiques ou psychiques alléguées par le père
et affirmant s’occuper correctement de l’enfant. En outre, elle a confirmé qu’elle
allait s’établir dans un appartement de trois pièces, mais toujours à Rennaz, afin
d’éviter à leur fille de changer d’école.
Par courrier du 23 août 2016, la juge de paix a informé le SPJ qu’elle ouvrait une enquête
en modification du droit de garde de B.B.________, domiciliée chez sa mère à Rennaz, le
père demeurant à Choëx, et qu’elle le chargeait de procéder à l’enquête,
lui demandant de lui adresser un rapport dans les meilleurs délais.
Par correspondance du 25 août 2016, le SPJ a écrit à la juge de paix que A.H.________
étant domicilié dans le canton du Valais, il ne pouvait pas matériellement se renseigner
sur sa situation et qu’il convenait de solliciter les autorités valaisannes à cet égard,
par commission rogatoire.
Par lettre du 30 août 2016, la juge de paix a sollicité l’autorité de protection
de l’adulte et de l’enfant de Monthey (ci-après : l’APEA de Monthey) de procéder
à l’enquête sur les conditions d’exercice d’un droit de garde éventuel
de A.H.________ sur sa fille, en particulier de déterminer les relations de l’enfant avec
les personnes composant le ménage de celui-ci, ses possibilités d’accueillir l’enfant
dans son logement, ses disponibilités temporelles, les modalités d’organisation d’un
droit de garde éventuel et toutes autres considérations utiles.
Sous pli du 10 octobre 2016, l’APEA de Monthey a transmis à la juge de paix le courrier par
lequel elle avait informé l’Office pour la protection de l’enfant de Sion que le père
de l’enfant était domicilié à Choëx et que l’enquête relevait par
conséquent de la compétence de cet office.
Par courrier à la juge de paix du 2 janvier 2017, les grands-parents paternels de l’enfant
ont indiqué craindre pour l’équilibre psychique et physique de leur petite fille, invoquant
également l’instabilité de la mère dans sa vie affective.
Le 10 mars 2017, le SPJ a déposé son rapport d’évaluation auprès de la juge
de paix, exposant que A.B.________ s’occupait adéquatement de l’enfant, qu’elle
lui apportait tous les soins nécessaires et qu’elle avait aménagé ses horaires de
travail de manière à s’adapter aux besoins de sa fille. Il a approuvé la décision
de A.B.________ de rester domiciliée à Rennaz, estimant que cela favoriserait la stabilité
de l’enfant, laquelle était déjà bien intégrée dans son environnement,
avait des camarades et se développait harmonieusement. Indépendamment de la situation de la
mère, le SPJ a observé que les deux parents se souciaient de leur fille, qu’ils semblaient
communiquer de façon suffisante, qu’ils s’informaient ainsi utilement et parvenaient
à se relayer pour assurer le suivi médical de l’enfant. En conclusion, le SPJ a préconisé
le maintien de la situation, précisant qu’au regard des conditions d’alors, le transfert
de la garde de l’enfant au père ne lui paraissait pas opportun.
Le 27 avril 2017, l’OPE a également renseigné la juge de paix. En substance, il a observé
que la fillette entretenait de bonnes relations avec son père ainsi que l’épouse de celui-ci,
qu’elle était correctement prise en charge, que le père s’impliquait dans son quotidien,
tant sur le plan relationnel qu’éducatif, qu’il se souciait de son bien-être et
se montrait à l’écoute de ses besoins. Par ailleurs, l’OPE a indiqué que B.B.________
avait congé les mardis et mercredis après-midis, que son père l’amenait à l’école
un lundi matin sur deux (selon si B.B.________ avait ou non passé la veille le week-end chez lui),
que sa mère l’amenait chaque lundi à 17 heures sur le parking du magasin Jumbo,
à Monthey, où son père la prenait ensuite en charge, que le mardi matin, le père
accompagnait sa fille à l’école et que le mardi après-midi, la mère s’occupait
de l’enfant et l’amenait à l’école le mercredi matin. B.B.________ passait
ensuite le mercredi après-midi chez sa grand-mère paternelle, le père venait la cherchait
à 16 heures 30 et passait le mercredi soir avec elle. Le jeudi matin, le père amenait ensuite
B.B.________ à l’école et la fillette passait le jeudi soir chez sa grand-mère maternelle.
Enfin, l’enfant passait un week-end sur deux chez son père de 17 heures le vendredi au
lundi matin où il l’amenait à l’école. L’OPE a précisé que
lorsque B.B.________ n’était pas encore scolarisée, elle passait deux jours par semaine
chez sa grand-mère paternelle, une demi-journée à la crèche et qu’au début,
elle avait toujours une valise avec elle. Depuis lors, les parents avaient chacun des affaires pour l’enfant.
En outre, dans l’éventualité où le droit de garde serait exclusivement confié
au père, l’OPE a considéré que les conditions de prise en charge de l’enfant
seraient satisfaisantes, le père disposant d’un logement adapté et bénéficiant
d’horaires flexibles qui lui permettraient d’organiser son temps de travail en prenant en
considération les intérêts de sa fille ainsi qu’un soutien suffisant (compagne,
parents) pour assurer une continuité dans la prise en charge de l’enfant. Par ailleurs, l’OPE
a souligné que le père avait notamment déclaré à propos de son ex-compagne qu’elle
voyait leur fille comme un « trophée », qu’elle était stricte dans
son éducation et distante dans la relation avec l’enfant. L’OPE a toutefois souligné
que lors d’un entretien avec la fillette, il ne lui avait pas semblé que les griefs du père
soient fondés, que l’enfant semblait entretenir de bonnes relations avec chacun de ses parents
et que les modalités de sa prise en charge, notamment le large droit de visite du père, semblaient
tout à fait répondre à ses besoins, raison pour laquelle, d’ailleurs, il préconisait
un amendement de la convention signée entre les parents afin d’instaurer un droit de visite
élargi pour le père, à défaut d’entente, de prévoir que ce droit s’exercerait
selon les modalités actuelles. En conclusion, vu les circonstances, l’OPE a estimé inutile
de remettre en question le droit de garde de la mère sur l’enfant.
Par déterminations respectives des 30 mai et 22 juin 2017, les parents de B.B.________ ont maintenu
leurs conclusions respectives. A.B.________ a conclu au maintien de la garde de l’enfant et à
l’exercice du droit de visite tel que prévu dans la convention du 5 janvier 2011, à savoir
un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, dans le souci d’apporter
plus de stabilité à l’enfant, laquelle, d’après elle, ne savait jamais à
l’avance où elle dormirait le soir. Le père a conclu à ce que la garde exclusive
de B.B.________ lui soit attribuée et à ce qu’un droit de visite élargi soit accordé
à la mère, subsidiairement à ce qu’une garde alternée soit mise en place, l’enfant
devant alors être domiciliée chez lui et poursuivant sa scolarité à Monthey. Tout
en rappelant les motifs de ses inquiétudes, A.H.________ a ajouté que l’enfant ne souffrait
pas de savoir où elle dormirait chaque soir, mais plutôt du manque de stabilité, d’affection
et de la froideur de sa mère.
Le 21 septembre 2017, la justice de paix a procédé aux auditions de A.H.________, assisté
de son conseil, de son épouse, [...] et de la mère de l’enfant.
D.H.________ a déclaré qu’elle n’avait pas d’enfant et travaillait tous les
matins en qualité de secrétaire des écoles primaires de Monthey. Connaissant B.B.________
depuis deux ans, elle s’entendait bien avec la fillette, s’occupait d’elle en l’absence
de son époux, lui prodiguait des soins et participait activement à son éducation. En outre,
D.H.________ trouvait avantageux pour l’enfant d’être scolarisée à Monthey,
car cela lui permettrait d’entreprendre sa scolarité obligatoire dans une seule et même
ville, diminuerait son stress et faciliterait l’organisation familiale. Elle a exposé que
B.B.________ avait des problèmes de psychomotricité (logopédie) diagnostiqués à
la suite de tests effectués au CHUV et qu’une prise en charge en classe était proposée
par les écoles de Monthey. Elle a précisé qu’en cas de changement de garde, tout
était organisé et qu’il n’y aurait aucun problème de prise en charge de l’enfant,
les choses pouvant se mettre en place assez sereinement. Pour sa part, le grand-père de l’enfant
a aussi estimé préférable que sa petite-fille soit scolarisée à Monthey, les
deux parents travaillant dans cette même ville ; en outre, lui-même étant à
la retraite depuis quelques mois, il pouvait s’occuper de B.B.________ tout comme il prenait en
charge ses deux autres petits-enfants. Il a précisé se faire du souci pour la santé physique
et mentale de la fillette, cette dernière lui ayant appris que l’un des compagnons de sa mère
lui avait donné une douche froide, avait lancé violemment un livre sur son lit ou avait renversé
la table de chevet. La grand-mère de B.B.________ a déclaré garder sa petite-fille depuis
longtemps et avoir aussi constaté un certain mal-être chez l’enfant, estimant également
bénéfique que B.B.________ soit scolarisée à Monthey. Pour sa part, A.B.________
a précisé que la fillette était scolarisée à Rennaz depuis le début de
sa scolarité en 3
ème
Harmos et qu’elle avait congé le mercredi après-midi. Elle a expliqué que la fillette
dormait chez son père les lundis et mercredis soirs et qu’elle passait un week-end sur deux
chez lui. Elle a déclaré qu’elle ne souhaitait pas déménager à Monthey
car elle ne se sentait pas bien dans cette commune et relevé que, pour l’heure, les grands-parents
paternels de B.B.________ allaient la chercher le mercredi à midi. A cet égard, A.H.________
a précisé que cela répondait à un souhait de la fillette, que le mercredi midi, il
mangeait avec l’enfant chez ses parents et qu’ensuite, il passait l’après-midi
avec elle. A.B.________ a reconnu l’épisode de la douche froide et avoir donné une fois
une gifle à sa fille, mais a assuré faire tout pour elle et avoir organisé sa vie autour
d’elle, précisant avoir cessé son activité du jeudi soir pour être avec l’enfant.
Elle a ajouté qu’elle avait un horaire très libre, son employeur étant compréhensif
et lui permettant de s’organiser en fonction des besoins de sa fille. Elle a déclaré
ne pas estimer favorable pour l’enfant de mettre en place une garde alternée en raison des
domiciles éloignés du père et d’elle-même et de leur mauvaise entente.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix accordant la garde d’un
enfant à sa mère et fixant les modalités des relations personnelles avec son père.
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 445
al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences
de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire,
puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall
2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180).  La Chambre des curatelles
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch.
2 CPC).
L’art. 446 al. 1
CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection
établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles
du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (ci-après : CPC, RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck,
op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
Conformément à
l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.2
Motivé et interjeté
en temps utile par le père de la mineure concernée, partie à la procédure, le présent
recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier. L’autorité de protection
a été consultée en application de l’art. 450d CC.
2.
2.1
La
Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de
l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé,
à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il y a péril
en la demeure, il peut être justifié de ne pas procéder à une audition personnelle,
mais de procéder à celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes
physiques et de la protection de l'adulte, 2014, nn. 1108 et 1116, pp. 494 et 498).
2.3
En l’occurrence, l’autorité de
protection a procédé à l’audition des parents de l’enfant, notamment le 21
septembre 2017. B.B.________, qui est née le [...] 2010, était trop jeune pour être entendue
par l’autorité de protection. Toutefois, ses déclarations ont été recueillies
par le SPJ qui a pu en faire état à l’autorité de protection.
La décision est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
Le recourant fait valoir que le jugement entrepris
repose sur deux enquêtes sociales, que les parents n’ont pas pu être entendus dans le
cadre des deux enquêtes et que cela tronque la réalité et viole son droit d’être
entendu.
3.2
Le
droit d'être entendu est une garantie procédurale de nature formelle, dont la violation entraîne
l'annulation de la décision attaquée sans égard aux chances de succès du recours
sur le fond. Ce moyen doit par conséquent être examiné en premier lieu et avec un plein
pouvoir d'examen (TF 5A_540/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1, non publié in ATF 140
III 1 ; ATF 137 I 195 consid. 2.2, SJ 2011 I 345). Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29
al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101), a pour but d'élucider les points obscurs de l'état de fait et garantit à la
personne concernée le droit d'être personnellement active dans la procédure (ATF 135 II
286 consid. 5.1, JdT 2010 I 720 ; ATF 122 I 53 consid. 4a, JdT 1997 I 304). Ce droit confère à
toute personne le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment,
d'avoir accès au dossier, d'offrir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision
et de participer à l'administration des preuves ou, à tout le moins, de s'exprimer sur son
résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (TF 5A_680/2014
du 21 novembre 2014 consid. 4.1 et les références citées). Ce droit ne s'étend toutefois
qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige (ATF 130 II 425 consid. 2.1
; ATF 129 II 497 consid. 2.2).
Dans les affaires relatives à la protection
de l'enfant, le juge est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement
des faits et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC).
Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de
preuves des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être
établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits (TF 5A_877/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Abstraction faite d'exceptions qui ne sont pas réalisées
dans le cas présent (cf. à ce sujet : Hohl, Procédure civile, t. I, 2001, n° 1045
p. 197), l'expertise n'est ainsi qu'une mesure probatoire parmi d'autres. Le juge doit l'ordonner lorsqu'elle
apparaît comme le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu'il ne bénéficie pas
de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l'enfant, par exemple lorsque
celui-ci souffre d'une maladie ou présente un comportement pathologique, ou encore lorsque le juge
ne dispose d'aucun élément de preuve sur des faits pertinents pour la décision ; il jouit
à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (TF 5A_798/2009 du 4 mars 2010 consid.
3.1 et les arrêts cités, non publié aux  ATF 136 I 178), qui trouve sa limite dans
l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
3.3
En l’espèce, la justice de paix a initialement
confié au SPJ le mandat d’enquête sociale concernant B.B.________, celle-ci ayant son
domicile légal à Rennaz. Puis, elle a demandé à l’OPE d’examiner la situation
du père, celui-ci étant domicilié dans le canton du Valais et le SPJ n’effectuant
pas d’évaluation hors canton. L’autorité de protection a demandé aux deux
organes mandatés de procéder à une enquête au sujet des conditions d’exercice
du droit de garde qui serait éventuellement confié au père et d’évaluer les
rapports de l’enfant avec les personnes vivant dans le ménage de celui, ses possibilités
d’accueil en matière de logement et ses disponibilités. Le recourant a pu être largement
entendu dans le cadre de cette enquête sociale. En revanche, il ne l’a pas été dans
le cadre des investigations du SPJ en raison de son domicile sur le canton du Valais. Le service vaudois
ne s’est dès lors pas prononcé sur les capacités du père à accueillir
son enfant. Toutefois, dès lors que cette tâche a été déléguée à
un tiers et que le père a pu faire valoir ses moyens contre le rapport déposé par le service
vaudois dans le cadre de la procédure, on ne voit pas en quoi son droit d’être entendu
n’aurait pas été respecté. L’instruction ayant nécessité la réalisation
de deux enquêtes sociales, il appartient au demeurant aux juges en charge du dossier de les comparer
et de les apprécier en tenant compte du fait que l’une ou l’autre partie n’a pas
pu faire valoir son point de vue auprès de l’enquêteur, ce que la justice de paix et
la Chambre de céans ont fait.
Le grief est mal fondé.
4.
4.1
Dans un premier moyen, le recourant fait valoir
que la justice de paix devait examiner d’office si une garde alternée était envisageable
et si tous les critères étaient remplis pour que celle-ci soit instaurée, comme cela était
le cas de facto avant la présente procédure. Dans un deuxième moyen qu’il convient
d’examiner simultanément, le recourant fait valoir que les premiers juges n’ont pas
tenu compte des compétences éducationnelles de chacun des parents alors qu’il s’agit
du premier critère à prendre en compte pour conclure à l’attribution de la garde
à l’un des parents. En outre, le rapport d’évaluation sociale du SPJ ne ferait
que relater le point de vue de la mère en occultant complètement le sien et conclurait au maintien
du statu quo, soit à un très large droit de visite en sa faveur, de même que celui de
l’OPE. Le recourant soutient également que la vie décousue de l’intimée serait
incompatible avec la prise en charge de B.B.________ et que lui-même serait en mesure d’offrir
plus de stabilité à sa fille, ce dont elle a besoin.
4.2
4.2.1
Selon
l’art. 298d CC, à la requête de l’un des parents ou de l’enfant ou encore
d’office, l’autorité de protection de l’enfant modifie l’attribution de
l’autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l’enfant
(al. 1). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l’enfant, les relations personnelles
ou la participation de chaque parent à sa prise en charge (al. 2).
4.2.2.
Les
nouvelles dispositions relatives à l'autorité parentale conjointe sont entrées en vigueur
le 1er juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu'au 30 juin 2014,
le « droit de garde », qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence
et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés
à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué
de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour
se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 142 III 617 consid.
3.2.2 ; ATF 128 III 9 consid. 4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., 2014, n. 462, pp.
308 ss). Les modifications légales relatives à l'autorité parentale ont notamment eu pour
conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde de fait. Ainsi, le droit
de garde a été abandonné au profit du « droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant », qui est une composante à part entière de l'autorité parentale (cf. art. 301a
al. 1 CC). La notion même du droit de garde étant abandonnée au profit de celle du droit
de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, le générique de « garde
» (Obhut) se réduit désormais à la seule dimension de la « garde de fait »
(faktische Obhut), qui se traduit par l'encadrement au quotidien de l'enfant et par l'exercice des droits
et des devoirs liés aux soins et à l'éducation courante (Meier/Stettler, op. cit., n.
462 p. 308 et n. 466 p. 311 ; Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar, op. cit., n. 4 ad art. 298 CC p. 1634
; de Weck-Immelé, Droit matrimonial, 2016, n. 195 ad art. 176 CC).
Le nouvel art. 301a CC
précise le lien entre l'autorité parentale et le droit de déterminer le lieu de résidence,
qui fait partie intégrante de l'autorité parentale. Lorsque les parents de l'enfant sont tous
les deux titulaires de l'autorité parentale, le droit de décider du lieu de résidence
de l'enfant leur appartient conjointement (art. 301a al. 1 CC), de sorte que, en vertu de l'art. 301a
al. 2 CC, un parent titulaire de l'autorité parentale conjointe ne peut modifier le lieu de résidence
de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur décision du juge ou de l'autorité de
protection de l'enfant si le déménagement a des conséquences importantes pour l'exercice
de l'autorité parentale par l'autre parent et pour les relations personnelles (let. b). Cette disposition
vise à éviter que l'un des parents puisse mettre l'autre parent et l'enfant devant un fait
accompli. Elle amènera le juge, en cas de désaccord des parents, à effectuer une pesée
des intérêts entre le bien de l'enfant et l'intérêt du parent détenteur de la
garde de fait au déménagement. Elle pourrait amener le juge à faire interdiction au parent
détenteur de déménager ou à modifier la titularité de la garde, selon ce que
le bien de l'enfant commande (TF 5A_985/2014 du 24 juin 2015 consid. 3.2).
4.2.3
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne le
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC ; ATF
142 III 56 consid. 3.1 et 3.5 et les références citées), elle n'implique pas nécessairement
l'instauration d'une garde alternée (TF 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1 ; TF 5A_46/2015
du 26 mai 2015 consid. 4.4.3). A teneur de l'art. 298b al. 3ter CC, lorsque l'autorité parentale
est exercée conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine, selon le bien de l'enfant,
la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant le demande.
Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et
indépendamment l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible
et compatible avec le bien de l'enfant (TF 5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4). Le bien de l'enfant
constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux (ATF
141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second
plan ATF 131 III 209 consid. 5). Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle
ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde
alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. Au nombre des
critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacités éducatives
des parents, lesquelles doivent être données chez chacun des parents pour pouvoir envisager
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et volonté
des parents de communiquer et coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait
déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la
garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur
des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration
et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une
situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt. Il faut
aussi tenir compte de la situation géographique et de la distance séparant les logements des
deux parents, de la stabilité qu'apporte à l'enfant le maintien de la situation antérieure,
en ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux
parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de l'âge
de ce dernier et de son appartenance à une fratrie ou à un cercle social (TF 5A_46/2015 du
26 mai 2015 consid. 4.4.2 et 4.4.5 ; TF 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2). La capacité
de collaboration et de communication des parents est d'autant plus importante lorsque l'enfant concerné
est déjà scolarisé ou qu'un certain éloignement géographique entre les domiciles
respectifs des parents nécessite une plus grande organisation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3).
4.2.4
L'art.
273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le
lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit suisse de la filiation, 4e éd., Berne 1998,
adaptation française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral relève à
cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel
et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant
(TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III
445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le maintien et le développement de ce lien étant évidemment
bénéfiques pour l'enfant, les relations personnelles doivent donc être privilégiées,
sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 précité
consid. 4a). Ainsi, il est possible de limiter l’exercice du droit de visite, soit par une réduction
de la durée ou de la fréquence des visites, soit par la mise en place de modalités particulières
(Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd. 2014, n. 790ss, p. 521 ss et les références citées).
4.3
En
l’espèce, rien au dossier n’indique que l’intimée ne disposerait pas des
capacités éducatives pour prendre en charge sa fille. Le recourant la décrit comme distante,
stricte et percevant B.B.________ comme un trophée. Or il ressort du rapport du SPJ que l’intimée
est adéquate avec sa fille, est attentive, dispense les soins dont l’enfant a besoin d’un
point de vue médical et s’en occupe de manière tout à fait satisfaisante. B.B.________
se développe bien, est attachée à son lieu de vie ainsi qu’à son école
et rien n’indique que la garde devrait être transférée au père et la convention
initiale passée entre les parties modifiée dans ce sens. En terme de disponibilité, force
est également de constater que la mère est plus présente à la maison et que transférer
la garde de B.B.________
au
recourant
impliquerait
une prise en charge compliquée. Même si le recourant peut aménager son temps de travail,
B.B.________
serait
régulièrement prise en charge avant l’école, à midi et après l’école
par des tiers, à savoir sa belle-mère et sa grand-mère paternelle. Il n’y a pas
lieu de douter qu’il s’agisse de personnes de référence pour la fillette mais la
prise en charge par la mère doit néanmoins être privilégiée. En résumé,
à capacité parentale équivalente et la mère disposant d’une plus grande disponibilité,
c’est à bon droit que la garde, jusqu’alors confiée à la mère, n’a
pas été modifiée, ce d’autant plus que cela permet aussi d’éviter un
changement d’école pour l’enfant. En outre, contrairement à ce que soutient le
recourant, on ne peut pas retenir que B.B.________ devrait déménager chez lui pour gagner en
stabilité parce que la mère risquerait, un jour, de déménager pour rejoindre son
compagnon.
S’agissant des relations personnelles élargies ou d’une garde alternée, tous les
intervenants et parties s’accordent à dire que B.B.________ a besoin d’un environnement
stable, sécurisant, avec des repères et des rythmes régularisés. Ainsi, avant la
décision de première instance, B.B.________
était amenée à l’école
un lundi matin sur deux par son père, sa mère venant la chercher à la sortie des classes
pour l’amener sur le parking du magasin Jumbo, à Monthey, à 17 heures, où son père
la reprenait. Ensuite, accompagnée le mardi matin à l’école par son père, sa
mère la récupérait à midi pour l’après-midi. Le mercredi matin, elle était
conduite à l’école par sa mère et sa grand-mère paternelle venait la chercher
à la sortie des classes pour passer l’après-midi avec elle. L’enfant retrouvait
son père à 16 heures 30, lequel passait la soirée avec elle et l’amenait le jeudi
matin à l’école. A la sortie de l’école, la fillette était ensuite récupérée
par sa mère puis passait la soirée avec sa grand-mère maternelle. Ainsi, il n’y
avait pas un jour de la semaine où la fillette quittait l’école avec le même parent
que celui qui l’avait amenée à celle-ci. Assurément, ces changements de prise en
charge incessants ne favorisent pas la stabilité requise pour un enfant de l’âge de B.B.________,
ce d’autant plus que les domiciles des deux parents sont relativement éloignés. Les parents,
dont les relations sont à ce point conflictuelles qu’ils ne souhaitent plus se rencontrer,
n’ont pas à abuser des tiers (école, crèche, etc.) pour effectuer le passage de
l’enfant sous peine de voir tous les enfants de parents divorcés se promener continuellement
avec leur valise. En outre, la garde alternée une semaine sur deux, comme requise par le recourant,
pose d’autres problèmes. D’une part, cela reviendrait à confier B.B.________ à
des tiers avant et après l’école alors que sa mère est disponible pour passer ces
moments avec elle, ce qui doit être privilégié. De plus, B.B.________
est scolarisée à Rennaz
.
L’école est à plus de vingt kilomètres
du domicile de son père, ce qui représente un certain nombre d’heures de trajet par semaine,
trajets qui au surplus devraient être effectués par des tiers puisqu’ils seraient effectués
pendant les heures de travail du père. Enfin, la fillette pourrait bénéficier de périodes
supplémentaires de visites auprès de son père pendant la semaine, notamment durant les
soirs où sa mère souhaiterait la faire garder, rien n’empêchant les parties de se
mettre d’accord, ponctuellement et de manière évolutive sur ce mode de fonctionnement,
sans que les magistrats doivent nécessairement se saisir de cette question.
Les moyens invoqués par le recourant à ce titre sont donc mal fondés.
5.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
Les frais judiciaires
du présent arrêt, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs),
sont mis à la charge du recourant A.H.________.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
vice-présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Richard-Xavier Posse (pour A.H.________),
‑
A.B.________,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d’évaluation et Missions spécifiques
(UEMS),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district d’Aigle,
-
SPJ – Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
La greffière :