vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 70 · 2023-04-13 · fr

MALADIE PROFESSIONNELLE, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 6 LAA, 9 al. 1 LAA, 9 al. 2 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 70

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
72/22 - 51/2023
ZA22.023256
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 avril 2023
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Bonard et Perreten, assesseurs
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à […], recourant,
et
I.________
,
à […], intimée.
_______________
Art.
6 et 9 al. 1 et 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
X.________ (ci-après : l’assuré et/ou le recourant), né en 19[…], sans
formation professionnelle attestée et travaillant dans le domaine de la restauration et du service,
a été engagé dès le 1
er
octobre 2016 en qualité d’aide de cuisine auprès de la Fondation B.________ (établissement
médico-social). A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels, ainsi que contre les maladies professionnelles, auprès d’I.________ (ci-après :
I._________ et/ou l’intimée).
Le 30 août 2017, l’assuré a glissé dans les escaliers à son domicile et son
poignet droit a heurté le sol (cf. déclaration de sinistre LAA du 4 septembre 2017). Lors de
la consultation médicale du 31 août 2017, il a fait état de douleurs au poignet droit
et dans la région du scaphoïde droit (qui avait été fracturé un an auparavant) ;
si une fracture du scaphoïde droit a dans un premier temps été suspectée (cf. rapport
médical initial LAA du 12 septembre 2017), ce diagnostic n’a finalement pas été
confirmé (cf. rapport de radiographie du poignet droit du 31 août 2017). Les rapports de radiographies
des 11 septembre et 20 novembre 2017 n’ont mis en évidence aucune anomalie du poignet droit.
Les douleurs ressenties par l’intéressé ont toutefois justifié une incapacité
totale de travail à compter du 31 août 2017.
Après une tentative de reprise de son activité professionnelle à 50 % dès le
1
er
octobre 2017 soutenue par son médecin traitant, le Dr Z.________, spécialiste en médecine
interne générale, l’assuré s’est à nouveau trouvé en incapacité
totale de travailler à compter du 20 novembre 2017.
Le 21 octobre 2017, des séances de physiothérapies ont été prescrites à l’assuré
en raison d’une entorse au poignet droit et d’une épicondylite droite.
Selon le rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) et de CT-Scanner du 29 novembre
2017 du poignet droit, l’assuré présentait des symptômes de type maladie de De Quervain
ou de tendinopathie, mais les examens étaient dans les limites de la norme, sans explication quant
à la symptomatologie présentée par le patient. En particulier, il n’existait pas
d’évidence de fracture au niveau des os du carpe, pas d’anomalie au niveau de l’avant-bras,
ni d’évidence de lésion dégénérative significative.
On extrait ce qui suit du rapport d’examen du 20 février 2018 du Dr C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil
d’I._________ :
«
Motif de l’examen
Évaluation clinique et assécurologique pour les suites de l’événement du 30
août 2017. Une incapacité de travail à 100 % a [été] instaurée dès
cette date, puis à 50 % depuis le mois d’octobre. Une nouvelle incapacité à
100 % a été reconnue en novembre, jusqu’à ce jour.
[…]
Examen clinique
Taille : 1m77 – Poids : 80 kg,
Il se plaint de douleurs hémi-circonférentielles à la base du pouce. Celles-ci irradient
en direction du coude droit.
Mobilité du poignet
droit
:
Flexion dorsale 60°. Flexion palmaire 60°. Inclinaison radiale et inclinaison cubitale 30°.
La manœuvre du piston déclenche une douleur à la base du pouce. La palpation de la tabatière
anatomique est sensible, mais moins que la région de la base du pouce à la mobilisation de
cette région.
L’examen du pouce
à la recherche d’une entorse du ligament collatéral est douloureux tant sur le versant
interne que le versant externe.
La manœuvre de Finkelstein est douloureuse au niveau du pouce en faveur d’une tendinite de
De Quervain.
En
fait, il se déclare essentiellement gêné par la mobilisation au niveau de l’articulation
métacarpo-phalangienne du pouce.
Examen
du coude droit
:
La
mobilité est complète. Il existe une douleur au niveau de l’épitrochlée, augmentée
à la palpation.
Un
contact téléphonique ce jour est réalisé avec le Dr D.________ qui me confirme qu’il
note une tendinite de De Quervain. Une indication opératoire est finalement confirmée quelques
jours plus tard après complément iconographique et le DR D.________ m’informe qu’une
opération est prévue prochainement. Je confirme à mon Confrère qu’il s’agit
là d’une pathologie microtraumatique et que cette intervention est à charge de la caisse
maladie.
Appréciation
L’assuré
a présenté de multiples traumatismes du poignet droit. Le dernier bilan iconographique, par
l’IRM et le scanner du 29.11.2017, n’a démontré aucune lésion structurelle
en faveur d’une lésion ancienne ou récente à ce niveau car il n’y avait pas
de signe d’une ancienne fracture.
La
tendinite de De Quervain résulte de mouvements répétitifs du pouce, favorisée dans
le cadre de micro-traumatismes répétés. Il s’agit là d’une maladie dégénérative.
L’évènement
initial du 30.08.2017 a entraîné un traumatisme sans lésion mise en évidence.
La
relation de causalité est au mieux possible entre l’évènement initial et cette tendinite
de De Quervain ainsi qu’avec le traitement chirurgical envisagé.
L’état
antérieur a été déstabilisé de façon temporaire par cet évènement.
Un statu quo sine est fixé le 01.10.2017 au plus tard ».
Le 26 février 2018, l’assuré a été opéré d’une cure de maladie
de De Quervain et de syndrome de croisement du poignet droit par le Dr D.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Le protocole opératoire
établi le même jour par le chirurgien pose comme diagnostics une maladie de De Quervain et
un syndrome de croisement du poignet droit. Il précise notamment constater, en ce qui concerne la
maladie de De Quervain, l’existence d’une synovite modérée des tendons concernés,
à savoir le long abducteur et le court extenseur du pouce et, en ce qui concerne le syndrome de
croisement, l’existence d’un épaississement des deux tendons ainsi que d’une légère
synovite.
Par décision du 5 avril 2018, confirmant un projet du 22 février 2018, I._________ a mis un
terme au versement des prestations en lien avec l’accident du 30 août 2017 avec effet au 1
er
octobre 2017, la condition de la causalité naturelle n’étant plus donnée par l’atteinte
du
statu quo sine
le 1
er
octobre 2017. La décision précisait que la relation de causalité était au mieux possible
entre l’événement du 30 août 2017 et la Maladie de De Quervain.
Le 25 avril 2018, l’assuré s’est opposé à la décision précitée,
demandant implicitement que soient prises en charge les suites du traitement postérieurement au
1
er
octobre 2017. Il a requis que son atteinte soit reconnue comme maladie professionnelle et a joint à
son opposition les documents médicaux suivants :
- un rapport du 23 avril 2018 du Dr Z.________, dont la teneur est la suivante :
«
Il s’agit d’un jeune homme
qui a présenté un traumatisme du poignet droit suite à une chute le 30 août 2017.
Dans un premier temps, Monsieur a consulté les urgences le 31 août, date à laquelle une
fracture du scaphoïde avait été suspectée. Une immobilisation a donc été
mise en place pour 2 semaines avec un contrôle radiologique à 2 semaines. La radiographie de
contrôle n’a pas montré de lésion. Le plâtre a été enlevé le
11 septembre et a été remplacé par une attelle.
Suite à l’immobilisation et à la reprise du travail, le patient a noté une aggravation
de ses douleurs à la base du pouce ainsi qu’au niveau de l’épicondyle latéral
droit.
J’ai suspecté une tendinite de De Quervain ainsi qu’une épicondylite suite au traumatisme
et à l’immobilisation. Ces suspicions ont été confirmées par mon collègue
spécialiste de la main, Dr D.________.
Diagnostics
retenus par le chirurgien
:
·
Maladie De Quervain
·
Syndrome de croisement au poignet
droit
·
Epicondylite du coude droit
Le patient est actuellement pris en charge et suivi par le chirurgien de la main » ;
- un rapport du 24 avril 2018 du Dr D.________, selon lequel l’assuré présentait une
symptomatologie de maladie de De Quervain et un syndrome de croisement depuis novembre 2017, opéré
en février 2018. Le chirurgien précisait que l’évolution était lentement favorable
vu que l’intéressé présentait en sus une rizarthrose de stade I du côté
droit et soulignait que les tendinites étaient probablement causées par la surcharge constante
due à son métier en EMS [Etablissement médico-social] où il devait souvent porter
des casseroles lourdes.
Par décision sur opposition du 11 juillet 2018, I._________ a rejeté l’opposition de
l’assuré et confirmé la décision du 5 avril 2018. Elle a en substance retenu que
le diagnostic d’épicondylite était apparu après l’accident et que l’intervention
chirurgicale était due à une atteinte à la santé correspondant à une pathologie
s’expliquant par des micro-traumatismes à la charge de la caisse maladie, ce que le médecin
traitant n’avait pas contesté. Elle a en outre considéré que les rapports médicaux
produits à l’appui de l’opposition n’étaient pas de nature à remettre
en cause les conclusions du Dr C.________.
Par acte du 21 août 2018, X._________ a recouru contre la décision sur opposition précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, en concluant à sa réforme,
en ce sens que l’intimée prenne en charge son accident et ses suites dans sa totalité
et non jusqu’au 1
er
octobre 2017 « en rétroactif après avoir vu le médecin de l’assurance ».
Il relevait souffrir d’une maladie de De Quervain, d’un syndrome de croisement du poignet
droit et d’une épicondylite du coude droit, ainsi que d’une tendinopathie avec fissuration
intra-tendineuse confirmée par un ultrason du 28 juin 2018. Il a en outre requis que ses atteintes
soient reconnues en tant que maladie professionnelle au sens de l’art. 9 al. 2 LAA afin qu’il
puisse demander une reconversion professionnelle à l’AI sur de nouvelles bases.
Par arrêt du 22 mai 2019 (CASSO AA 131/18 – 64/2019), la Cour de céans a rejeté
le recours et confirmé la décision sur opposition rendue par I._________ le 11 juillet 2018.
B.
Dans l’intervalle, soit par décision du 19 octobre 2018, I._________ a refusé d’allouer
à l’assuré des prestations au motif que celui-ci ne présentait pas de maladie professionnelle
en indiquant notamment ce qui suit :
D'après
l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusi­vement
ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à
des subs­tances nocives ou à certains travaux. Le chiffre 1 de l'annexe 1 de l'ordonnance sur
l'assu­rance-accidents (OLAA) énumère de manière non exhaustive les substances réputées
no­cives. Quant au chiffre 2 de ladite ordonnance, il précise quelles sont les affections réputées
dues au travail au sens de l'art. 9 LAA.
Pour
admettre qu'il s'agit d'une maladie professionnelle, il ne suffit donc pas qu'une maladie mentionnée
dans la liste se soit manifestée pendant l'exercice de la profession. La part prise par l'activité
professionnelle comme cause de la maladie doit être prépondérante, c'est-à-dire s'élever
à plus de 50 % dans l'éventail des causes possibles.
Comme
la liste de l'annexe 1 n'est pas exhaustive, la loi a introduit une « clause générale
», qui englobe d'autres maladies, dont il doit être prouvé qu'elles ont été
causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité
professionnelle (art. 9 al. 2 LAA).
On
parle de cause exclusive ou nettement prépondérante uniquement si la part causale de l'activité
professionnelle dans l'éventail des causes possibles comporte au moins 75 %. Un événement
unique déclenchant la lésion corporelle n'est pas suffisant. L'assuré doit avoir été
exposé pendant une durée précise à un risque typique de sa profession ou lié
à sa profession.
Dans
ces cas, un lien de causalité qualifié est exigé, c'est-à-dire que la part de cause
de 75 % doit être établie avec une vraisemblance prépondérante. La simple possibilité
n'est pas suffi­sante.
Vous
souffrez selon vos médecins traitants d'une Maladie de Quervain, d'un syndrome de croisement au
poignet droit ainsi que d'une épicondylite du coude droit.
Votre
tableau clinique n'a pas été déclenché par une substance de la liste et ne correspond
pas à une maladie énumérée au chiffre 2 de l'annexe 1 et qui doit être déclenchée
par le travail correspondant cité dans la liste.
Votre
atteinte à la santé n'est en outre pas due, avec une probabilité prépondérante,
à au moins 75 % à l'activité professionnelle.
Dès
lors, il ne s'agit pas d'une maladie professionnelle ni au sens de l'art. 9 al. 1 LAA ni au sens de l'art.
9 al. 2 LAA. I._________ rejette donc l'obligation de verser des prestations. »
Par courrier du 4 novembre 2018, l’assuré a formé opposition à la décision
d’I._________ du 19 octobre précédent.
Le 7 décembre 2018, I._________ a mandaté la Dre M._________, spécialiste en médecine
du travail auprès de l’Institut E._________ (ci-après : E._________) aux fins de
réaliser une expertise dans le cadre de l’opposition formée par l’assuré.
Exposant que ce dernier alléguait l’existence d’une maladie professionnelle, conséquence
des efforts liés au port de casseroles, I._________ a prié l’experte de répondre
aux questions suivantes (sic) :
«
1.              Quelle est l’anamnèse
complète médicale et professionnelle ?
2.               Quel sont vos diagnostics
retenus ?
3.              Peut-on considérer,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que les atteintes retenues ont été
causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante (au moins 75% de l’ensemble
des causes) par l’exercice de l’activité professionnelle (art. 9 al. 2 LAA) ?
4.              Les diagnostics retenus
correspondent-ils à une maladie mentionnée au chiffre 2 de l’annexe 1 à l’ordonnance
sur l’assurance-accident (OLAA) ? Si oui, sont-ils au moins au degré de la vraisemblance
prépondérante imputables, exclusivement ou de manière prépondérante (plus de
50 % de l’ensemble des causes) à l’exercice de l’activité professionnelle ? »
Par pli du 14 décembre 2018, I._________
a envoyé à l’assuré une copie du mandat d’expertise précité en lui
offrant la possibilité de faire part de ses observations quant au choix de l’expert et au
questionnaire qui lui a été soumis.
En cours de mandat, la Dre M._________ a requis d’I._________ qu’elle mandate une expertise
orthopédique pour les motifs suivants (cf. rapport d’expertise du 12 juin 2020, p. 12) (sic)
:
« Après
étude du dossier médical fourni et à la suite de la consultation de médecine du travail
du 14 février 2019, il apparaît que 3 diagnostics sont évoqués, pouvant entrer dans
le cadre d’une maladie professionnelle. Il s’agit de :
-Ténosynovite
de De Quervain droite ;
-
syndrome du croisement main droite ;
-
Epicondylite médiale (ou épitrochléite) droite.
Ces
diagnostics nécessitent d’être confirmés formellement par une expertise orthopédique.
En effet, cela sort de mon champ de compétences et le dossier médical à ma disposition
ne permet pas de conclure à ces diagnostics avec certitude. Je laisse donc à I.________ le
soin d’organiser cette expertise. D’ici à la réception des résultats, je vais
donc poursuivre la présente expertise en partant de l’hypothèse que les 3 diagnostics
évoqués ci-dessus sont confirmés et allons pour chacun d’entre eux déterminer
la probabilité d’une origine professionnelle. Pour ce faire, je vais effectuer une revue de
la littérature, permettant de déterminer quels sont les mouvements considérés comme
facteurs de risques pour le développement de ces pathologies. Je vais ensuite effectuer une visite
du poste de travail avec le concours d’un ergonome permettant une analyse fine de l’activité
professionnelle d’aide de cuisine. »
Par courrier du 19 septembre 2019, I._________ a mandaté le Dr W.________, chirurgien orthopédiste
spécialiste de la main auprès de la Clinique de N.________, aux fins d’une expertise
en le priant de répondre aux questions suivantes (sic) :
«
1.              Quel est le(s) diagnostic(s)
(selon ClM-10)?
Confirmez-vous
les 3 diagnostics mentionnés dans le dossier médical de Monsieur X.________ :
a) Ténosynovite de De Quervain,
b) Syndrome de croissement,
c) Epicondylite médiale droite main
Autres diagnostics ou diagnostics supplémentaires retenus ?
2.              Sur base de quels éléments
subjectifs et objectifs retenez-vous tous ces diagnostics ?
3.              Quels sont les facteurs
de risques personnels de l'expertisé pour le développement des diagnostics retenus ?
4.              Si plusieurs diagnostics
sont retenus, existe-t-il un lien entre les différents diagnostics ?
5.              A la lumière des
connaissances scientifiques actuelles, qu'elle est l'augmentation du
risque
de développer les diagnostics retenus, en lien avec les multiples traumatismes dont a souffert l'expertisé
? (uniquement les traumatismes dont l'existence est démon­trée) »
Le 5 novembre 2019, le Dr W.________ a rendu son rapport d’expertise dans lequel on peut lire ce
qui suit :
« Je
vous remercie de m'avoir adressé Monsieur X.________ pour un 2
ème
avis dans le cadre de douleurs chroniques du membre supérieur droit apparues après un accident
le 30.08.2017.
Ce
patient de 35 ans, droitier était serveur.
Il
s'est réceptionné sur le poignet droit après une chute dans les escaliers en dorsi-flexion
le 30.08.2017.
Il
précise qu'il a déjà eu des traumatismes au niveau du poignet mais qu'à la date du
30.08.2017 son poignet était asymptomatique avec une mobilité complète et une force complète.
Après
examen clinique et examen ichonographique le diagnostic de ténosynovite de De Quervain et de syndrome
du croisement ont été posés avec un traitement chirurgical par deux voies d'abord séparées
réalisé le 26.02.2018.
Il
avait eu auparavant une infiltration au niveau de la ténosynovite de De Quervain avec une efficacité
nulle. Il n'avait pas eu de période d'immobilisation. L'IRM ne montrait pas de ténosynovite
ou d'inflammation des tendons ni de bursite au niveau du syndrome de croisement (je ne dispose pas des
iconographies ce jour).
L'opération
a été réalisée en maladie. Monsieur X.________ a perdu son emploi fin avril 2018.
Il
se plaint actuellement de douleurs principalement du poignet et du coude à droite avec des douleurs
de compensation au niveau du membre supérieur gauche.
L'examen
clinique met en évidence une douleur élective au niveau du scaphoïde en regard de la tabatière
anatomique. La manoeuvre de Watson est négative mais douloureuse. La manoeuvre de Finkelstein est
douloureuse mais d'interprétation difficile. On ne note pas de aï crépitant à la
palpation du croisement mais la zone est sensible.
On
note un syndrome irritatif en regard des branches sensitives du nerf radial avec des dysesthésies
mais sans hypoesthésies que se soit au niveau de la cicatrice de De Quervain ou au niveau du syndrome
du croisement. Il n'y a pas d'instabilité trapézo-métacarpienne ni douleur au niveau de
la STT.
Au
niveau du coude , il existe une épicondylite latérale franche. On réveille par ailleurs
la douleur par la palpation de l'arcade de Froshe au niveau du nerf inter-osseux postérieur.
Au
vu de son examen clinique et de la difficulté d'interprétation surtout en postopératoire,
je pense qu'il est nécesaire de lui demander une scintigraphie osseuse de manière à être
certain qu'il n'existe pas d'hyperfixation au niveau de la tabatière anatomique qui pourrait témoigner
d'une lésion osseuse sous-jacente passée inaperçue.
-
Si celle-ci
est négative, on pourra en conclure que les tendinopathies du membre supérieur droit (que se
soit l'épicondylite ou les différentes tendinites) sont la conséquence d'une hyperutilisation.
Il sera utile dans ce cadre, de réaliser une échographie ciblée sur le nerf interosseux
postérieur au niveau de l'arcade de Froshe pour être certain qu'il n'y ait pas de compression
à ce niveau.
En
ce qui concerne la relation de cause à effet entre le traumatisme et les pathologies engendrées
tout dépendra des résultats de la scintigraphie osseuse. Si celle-ci est négative il faudra
s'orienter vers une pathologie d'hyper-utilisation.
Pour
répondre à vos questions dans l'ordre:
1.
Anamnèse
(voir résumé précédent).
2.
Plaintes
formulées par l'assuré : douleurs et manque de force au niveau du poignet et du coude droit.
3.
A- Constatation
objective : épicondylite latérale du coude droit ; douleurs au niveau du scaphoïde. Prise
de force : 8 kg à droite pour 42 kg à gauche.
B- il existe des douleurs post-opératoires au niveau des cicatrices du premier compartiment des
extenseurs et du syndrome du croisement dont il est difficile de savoir si elles entrent dans le cadre
des suites post-opératoires si elles persistent. A 20 mois de l’opération on peut penser
que les douleurs à ce niveau auraient dû disparaître.
4.
1-
ténosynovite de De Quervain : je n’ai pas examiné le patient avant son opération.
L’infiltration a eu une efficacité nulle. L’IRM ne montre pas de ténosynovite au
niveau du premier compartiment des extenseurs le diagnostic reste donc incertain.
2-
Syndrome du croisement de la main droite : de la même manière pas de signe de bursite ou de
signe de croisement au niveau de l’IRM.
3-
Epicondylite médiale droite : non. Epicondylite latérale droite (signe Clinique franc)
4-
Autres diagnostics supplémentaires retenus : une scintigraphie serait la bienvenue pour étayer
le diagnostic et être certain qu’il n’y ait de lesions dégénératives
articulaires ou osseuses.
5-
Explication donnée au paragraphe précédent
6-
En ce qui concerne les pathologies d’hyper-utilisation je ne suis pas competent pour répondre
quant à l’activité de Monsieur X.________ comme aide serveur.
7-
Diagnostic d’épicondylite ou de tendinite me semble être soit la consequence d’une
pathologie osseuse raison pour laquelle une scintigraphie est necessaire soit évoluer pour leur
propre compte dans le cadre d’une hyper sollicitation.
8-
Sous réserve des résultats de la scintigraphie osseuse, il me semble peu probable que les symptômes
allégués actuellement par Monsieur X.________ soient la conséquence d’une pathologie
antérieure à son accident du 30.08.2017, compte tenu du fait il n’avait aucune douleur
avec un poignet fonctionnel avant son accident. »
Dans la partie préliminaire de son rapport d’expertise du 12 juin 2020, la Dre M.________
a indiqué s’être fondée sur
les
documents remis par I._________ les 15 novembre 2018 et les 25 et 28 janvier 2019, sur la consultation
médicale effectuée à E._________ le 14 février 2019, sur la visite du poste de travail
de l’assuré le 9 mai 2019, sur l’analyse des contraintes ergonomiques du poste de travail
(cf. voir rapport séparé), sur le rapport d’expertise orthopédique du 5 novembre
2019 du Dr W.________ et sur les documents transmis par l’assuré. Une liste des documents
médicaux consultés, avec un bref résumé de leur contenu, était ensuite mentionnée.
Au titre des données obtenues à partir de l’examen médical du 14 février 2019,
on peut notamment lire que l’assuré a dû interrompre sa formation de sommelier en 2001
à la suite d’un accident lors d’un cours de sport. Après une période de chômage,
il a occupé, dès 2006, plusieurs postes d’aide de cuisine dans différents établissements.
En 2012-2013, il a travaillé à l’EMS J.________, puis, de 2016 à 2018 à l’EMS
Fondation B.________. Les différentes tâches dévolues à l’assuré pour
chacun de ces postes d’aide de cuisine sont décrites. Dans l’anamnèse, l’experte
rapporte que dans son dernier poste de travail l’assuré a constaté l’apparition,
au début de l’année 2017, de douleurs à la main et au poignet droits, s’étendant
à la base du pouce, similaires à des douleurs qu’il avait déjà présentées
lors de son activité d’aide cuisinier à l’EMS J.________. En juin 2018, un nouveau
gonflement a été constaté, alors qu’il n’était plus en activité
(licenciement en avril 2018) et un diagnostic d’épitrochléite avec fissure a été
posé. Au status, l’experte note très peu d’utilisation spontanée du bras droit
au cours de la consultation ainsi qu’un abaissement spontané également de l’épaule
droite chez l’assuré, droitier. En ce qui concerne les données fournies par le dernier
employeur de l’assuré à la demande de l’experte, il convient de retenir que la
durée de l’engagement de l’intéressé a été de dix-huit mois et demi
(week-ends, jours fériés, vacances et absences compris). Au moment de sa reprise de travail
à 50 % en octobre 2017, l’assuré a effectué quinze demi-journées de travail
sur le mois. A la rubrique « données fournies » par l’expertisé et
non disponibles dans le dossier d’I._________, l’experte note notamment un rapport de scintigraphie
osseuse du 5 décembre 2019, que l’assuré a fait réaliser à ses frais à
la suite des conclusions du rapport d’expertise du Dr W.________. Il en ressort que cet examen
a essentiellement été concentré sur le coude droit, qu’il met en évidence une
épicondylite médiale du coude droit, ainsi qu’un syndrome douloureux régional complexe
du coude droit, positif aux trois temps de l’examen, sans anomalie structurale de l’articulation
du coude. S’agissant de l’analyse « des contraintes ergonomiques du poste de travail,
on lit ce qui suit :
« Une
visite préliminaire du poste de travail de M. X.________ à la Fondation B.________ a été
réalisée le 9 mai 2019 en présence de Dre M.________, médecin du travail et de Mme
L.________, ergonome, afin d’identifier les principales contraintes liées à l’activité.
Cette visite a été suivie par une journée d’observation de toutes les tâches,
par Mme L.________, ergonome, avec une analyse détaillée des mouvements et postures contraignants.
Cette analyse est détaillée dans le rapport en annexe. Celle-ci a mis en évidence des
gestes et mouvements en lien avec les pathologies évoquées par M. X.________ pour moins de
50% du temps de travail analysé. »
Dans une rubrique intitulée « Données fournies par l’expertise d’orthopédie
par le Dr W.________ et précisions obtenues par email en mai 2020 », l’experte mentionne
ce qui suit en ce qui concerne la conclusion dudit rapport :
« Selon
le Dr W.________, au moment de l’expertise orthopédique, le diagnostic de ténosynovite
de De Quervain reste incertain, de même que celui de syndrome de croisement. Seul le diagnostic
d’épicondylite latérale est posé avec certitude. Le Dr W.________ préconise
la réalisation d’une scintigraphie osseuse afin d’exclure une lésion osseuse. En
l’absence de lésion osseuse identifiée, cela parlerait en faveur d’une tendinopathie
d’hyper-utilisation. »
Dans une rubrique intitulée « précisions obtenues par email de l’expert au
Dr W.________ en mai 2020 », l’experte indique notamment que du point de vue du Dr W.________,
il n’y a aucune raison de mettre en doute les diagnostics posés par le Dr D.________ sur la
base de l’examen clinique : ces pathologies peuvent être provoquées par un accident,
et entretenues par les gestes répétitifs liés au métier. Elle expose qu’il
a toutefois précisé que les symptômes de la tendinopathie de De Quervain devraient à
priori être soulagés par l’infiltration et la chirurgie de décompression et que
les antécédents de traumatismes multiples ne sont pas considérés comme des facteurs
de risque pour le développement de tendinopathies, en l’absence de fracture sous-jacente.
Concernant l’épicondylite, celle-ci est une pathologie de surcharge qui peut être à
balance médiale ou latérale (tendinopathie de compensation). Ceci pourrait expliquer la variation
des douleurs au fil des évaluations médicales.
Dans son appréciation globale de la situation, l’experte a relevé qu’afin d’avoir
une vision globale des symptômes et diagnostics posés, une échelle temporelle des diagnostics
de l’assuré avait été réalisée et annexée à son rapport.
Au chapitre des diagnostics retenus pour lesquels une origine professionnelle serait envisageable, l’experte
a notamment indiqué que, de son point de vue, la tendinopathie de De Quervain et le syndrome de
croisement avaient été causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante
(au moins 75 % de l’ensemble des cause) par l’exercice de l’activité professionnelle
et que l’épicondylite n’avait pas été causée exclusivement ou de manière
prépondérante /au moins 50 % de l’ensemble des causes) par l’exercice de l’activité
professionnelle.
Les conclusions de l’experte sont les suivantes (sic) :
« Comme
évoqué plus haut, la reconnaissance d'une maladie professionnelle implique dans un premier
temps de disposer d'un diagnostic clair de maladie pour ensuite pouvoir confirmer ou infirmer que cette
dernière est due à une substance ou à certains travaux.
Dans
la situation de M. X.________, le problème principal était lié au fait que plusieurs diagnostics
touchant au système ostéo-articulaire ont été posés au fil des années,
pour certains peu ou pas documentés ou semblant initialement contradictoires. En outre, M. X.________
a souffert de nombreux traumatismes au niveau des membres supérieurs, dont l'influence sur le développement
des tendinopathies n'a pas pu être déterminée avec certitude par l'expertise d'orthopédie.
Dans
mon expertise, j'ai évalué pour chaque diagnostic retenu par l'expert en orthopédie, la
probabilité d'une origine professionnelle, et les conclusions suivantes ont été posées
:
-
Durant son activité d'aide
de cuisine à la Fondation B.________, M. X.________ a été exposé à de nombreux
facteurs de risques professionnels, notamment pour le développement d'une tendinopathie de De Quervain
et d'un syndrome de croisement :
o
Positions
articulaires contraignantes >50% du temps de travail
o
Répétition des gestes:
la découpe des légumes, pour laquelle plus de 40 actions techniques / min sont effectuées,
peut représenter au total jusqu'à 48% (4h) du temps de travail sur une journée.
o
Durée d'exposition prolongée
: la durée d'exposition totale à des mouvements en lien avec l'ensemble des pathologies de
M. X.________ est de plus de 2h par jour (>5h selon l'extrapolation ci-dessus)
o
Temporalité: symptômes
apparus et diagnostic posé après une période d'exposition. M. X.________ a développé
des douleurs du poignet droit dès début 2017, alors qu'il était encore en activité
professionnelle et le diagnostic de ténosynovite de De Quervain et syndrome de croisement ont été
confirmés en janvier 2018.
-
J'ai suffisamment d'arguments pour retenir une tendinopathie de De Quervain et un syndrome de croisement
causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante (au moins 75% de l'ensemble
des causes) par l'exercice de l'activité professionnelle.
-
Concernant le diagnostic d'épicondylite latérale et médiale, je n'ai pas d'arguments suffisants
pour retenir des maladies d'origine professionnelle.
Remarque
complémentaire : la présente expertise a été sollicitée afin de répondre
à la question de l'origine professionnelle des différentes pathologies dont souffre M. X.________.
Les réponses aux questions se trouvent dans le chapitre ci-dessous.
Cependant,
suite à la réalisation de la présente expertise, il n'est pas possible de conclure sans
préciser que du point de vue de médecine du travail, la question centrale à poser dans
la situation de M. X.________, concerne plutôt son aptitude à exercer un métier dans le
domaine de la restauration, impliquant des mouvements à répétition et du port de charge.
En effet, l'évolution de la situation de santé de M. X.________ au fil des années et des
multiples traumatismes dont il a été victime, ne va qu'en se péjorant. On relève
notamment la diminution de sa force de préhension au niveau de la main droite, objectivée par
le dynamomètre de Jamar entre le 1.4.2014 (droite 42 kg et gauche 40 kg) et le 21.3.2019 (droite
20 kg et gauche 38 kg). Les symptômes douloureux étant exacerbés par l'activité professionnelle,
la question centrale de l'aptitude de M. X.________ à poursuivre une activité professionnelle
dans son domaine de compétence devrait être posée et son dossier déposé par
l'I.________ auprès de la Suva (réd. : Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents), afin qu'elle puisse se prononcer en vertu de l'art. 78 de l'ordonnance sur la prévention
des accidents (OPA). »
9. Réponse aux questions
1.
Quelle est l'anamnèse complète médicale et professionnelle ?
Réponse
: Cf. Chapitre 2).
2.
Quels sont vos diagnostics retenus ?
Réponse
: Cf. chapitres 7) et 8)e.
3.
Peut-on considérer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les atteintes
retenues ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante
(au moins 75% de l'ensemble des causés) par l'exercice de l'activité professionnelle (art.
9 al. 2 LAA) ?
Réponse : Oui pour la tendinopathie
de De Quervain droite et le syndrome de croisement droite. Non pour l'épicondylite latérale
et médiale.
4.
Les diagnostics retenus correspondent-ils à une maladie mentionnée au chiffre 2 de l'annexe
1 à l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA) ? Si oui, sont-ils au moins au degré de la
vraisemblance prépondérante imputables, exclusivement ou de manière prépondérante
(plus de 50% de l'ensemble des causes) à l'exercice de l'activité professionnelle ?
Réponse
: Le diagnostic de ténosynovite de De Quervain peut être assimilé à une péritendinite
crepitans mentionnée au chiffre 2 de l'annexe 1 à l'ordonnance sur l'assurance-maladie. Et
oui, elle est imputable exclusivement et de manière nettement prépondérante à l'exercice
de l'activité professionnelle (cf. réponse à la question 3). »
I._________ a transmis le rapport d’expertise d’E._________ à l’assuré le
17 juillet 2020. Celui-ci s’est enquis à trois reprises de la position prise par l’assureur-accidents
à la suite du dépôt dudit rapport d’expertise.
Par courriel du 16 octobre 2021, le Dr C.________ s’est déterminé comme suit après
le dépôt des rapports d’expertise respectifs des Drs W.________ (5 novembre 2019) et
M.________ (12 juin 2020) (sic) :
« L'assuré
a déja été examiné par plusieurs intervenants le Dr W.________ spécialiste de
la chir de la main et moi même. Il n'apparait donc pas nécessaire de demander une nouvelle
expertise pour déterminer un diagnostic d'autant qu'une intervention chir a été réalisée
et qu'un diagnostic retrospectif est difficile.
Au
total le Dr W.________ retient :
diagnostic
de De Quervain incertain.
syndrome
du croisement de la main droite : pas de signe à l'IRM. En plus cette pathologie est rare.
épicondylite
: pas de conclusion franche sur l'origine
Le
Dr W.________ évoque l'intéret de réaliser une scintigraphie avec pour mission d'éliminer
une lésion passée inaperçue du poignet et au niveau du coude mais cet examen ne semble
pas avoir été réalisé. Si celle ci était négative le Dr W.________ retiendrait
une cause par hyperutilisation. Ce point est discutable car au final les deux diagnostics au niveau de
la main ne peuvent être confirmés selon cet expert en l'absence de lésions à l'IRM
en pré opératoire.
Conclusions
de l'expertise de la médecine du travail du 12 06 2020 :
la
tendinopathie de de Quervain est due de façon nettement prédominante à l'activité
professionnelle
syndrome
du croisement conclusion identique
épicondylite
n'est pas due de façon quasi exclusive à l'activité prof.
Dans
mon expertise j'avais noté une douleur la plus importante au niveau de l'articulation métacarpo
phalangienne du pouce et le chirurgien Dr D.________ confirme dans son rapport op. une rhizarthrose,
arthrose du pouce de stade 1 sur ce pouce.
Sur
le plan clinique je rejoins les conclusions du Dr W.________ sur le diagnostic qui n'est pas clair ce
qui est compréhensible car le diagnostic est essentiellement clinique et en post opératoire
on ne peut donc pas conclure formellement. »
Par décision sur opposition du 11 mai 2022, I._________ a rejeté l’opposition et confirmé
la décision du 19 octobre 2018 au motif que les conclusions de l’experte d’E._________
tendant à admettre l’existence d’une maladie professionnelle reposaient sur des diagnostics
incertains, qui n’ont pas été confirmés par l’expert W.________, lequel n’a
constaté aucune lésion visible sur les examens IRM. L’assureur-accidents a relevé
que son médecin-conseil rejoignait les conclusions du Dr W.________ en précisant, en ce qui
concerne le diagnostic incertain, qu’il est difficile à poser « en post-opératoire »
dans la mesure où le diagnostic est essentiellement clinique.  Estimant qu’aucun motif
impérieux ne lui permettait de revenir sur sa décision du 19 octobre 2018, I._________ a considéré
que les conditions légales à l’application de l’art. 9 LAA n’étaient
pas remplies et qu’il ne se justifiait pas d’instruire plus avant la cause.
C.
Par acte du 9 juin 2022, X.________ a formé recours devant la Cour des assurances du Tribunal cantonal
vaudois contre la décision sur opposition du 11 mai précédent en concluant à sa réforme
en ce sens qu’il a droit à des prestations d’assurance eu égard au fait qu’il
présente une maladie professionnelle. Le recourant fait valoir en substance que le rapport d’expertise
d’E._________ du 12 juin 2020, qui conclut que la tendinopathie de De Quervain et le syndrome de
croisement droit qu’il présente peuvent être considérés, au degré de la
vraisemblance prépondérante, comme ayant été causés exclusivement ou de manière
prépondérante par l’exercice de son activité professionnelle doit être suivi,
les conclusions de l’expert W.________ étant à écarter dès lors qu’elles
reposent sur des constatations faites après l’opération qu’il a subie en février
2019 et qu’elles sont en contradictions avec celles du Dr D.________, chirurgien qui l’a
examiné et a procédé à l’opération en question. Le recourant a produit :
-
Le courrier du Dr D.________ du 21 octobre 2019 adressé à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud :
« Je
vous prie de réexaminer le cas de monsieur X.________, que je suis à ma consultation depuis
plus de deux ans. Je l’ai opéré d’abord d’une tendinite de De Quervain et
d’un syndrome de croisement du poignet droit le 26 février 2018.
L’évolution
de ces deux problèmes a été favorable, mais comme le patient présente une rhizarthrose
de stade I, il a encore des douleurs à la base du pouce et ses douleurs sont exacerbées à
la charge. A mon avis il ne peut plus exercer son métier de cuisinier, il ne peut plus porter des
casseroles lourdes à cause des douleurs qui surviennent déjà dans ses activités quotidiennes,
par exemple en passant l’aspirateur. En plus, depuis une année, il présente une épitrochléite
au niveau des deux coudes. »
-
Le certificat médical établi le 14 mai 2019 par le Dr H.________, médecin chef en chirurgie
orthopédique et en réadaptation physique auprès du Centre V.________, adressé « à
qui de droit », par lequel ce médecin certifie avoir vu l’assuré à sa
consultation et émet une interprétation de l’évaluation des capacités fonctionnelles
effectuée par le service d’ergothérapie du Q.________. Il expose que dite évaluation
a eu lieu au mois d’avril 2019 et permet de conclure que l’intéressé n’a
actuellement plus les aptitudes physiques pour continuer une activité professionnelle d’aide
de cuisine ou de serveur. Il retient une activité régulière avec un lever sol-taille de
7,5 kg, taille-tête de 2,5 kg et un port de charge à l’horizontale de 5 kg, ceci pour
des charges régulières. Il se réfère pour le détail à l’ECF (réd. :
évaluation des capacités fonctionnelles) jointe à son courrier.
Par réponse du 14 juillet 2022, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle fait valoir
que bien que n’étant pas une spécialiste en chirurgie orthopédique, l’experte
d’E._________ a considéré, à la lecture de l’ensemble du dossier médical
de l’assuré, que les diagnostics de ténosynovite de De Quervain droite, de syndrome du
croisement main droite et d’épicondylite médiale (ou épitrochléite) droite
n’étaient pas clairement posés par les médecins du recourant, raison pour laquelle
elle a requis qu’une expertise orthopédique soit mise en oeuvre pour vérifier leur exactitude.
Ainsi, selon l’intimée, si les diagnostics en question avaient été clairement établis,
en particulier par le Dr D.________ comme le prétend le recourant, l’experte n’aurait
pas requis la mise en place d’une telle expertise. L’intimée expose que l’expert
orthopédique, le Dr W.________, a retenu un diagnostic de De Quervain qui est incertain ; pour
le diagnostic de syndrome du croisement de la main droite, il n’en repère aucun signe à
l’IRM, enfin, s’agissant de l’épicondylite, il ne parvient pas à une conclusion
franche sur son origine. Les diagnostics allégués par le recourant n’ayant pas pu être
confirmés par l’expertise orthopédique, l’intimée est d’avis que les
conclusions de l’experte d’E._________, qui reposent sur des éléments incertains,
ne peuvent être retenues.
Dans sa réplique du 31 août 2022, le recourant fait valoir que, dans son rapport d’expertise
du 5 novembre 2019, le Dr W.________ ne remet pas en cause les diagnostics posés par d’autres
médecins qu’il ne nomme pas dans son rapport mais estime qu’il ne peut pas confirmer
si les troubles qu’il présente sont la conséquence d’une hyper-utilisation ou non
et préconise une scintigraphie osseuse du poignet, examen qui n’a jamais été effectué.
La seule scintigraphie osseuse figurant au dossier a concerné, par erreur, le coude. Relevant que
les diagnostics litigieux ayant clairement été posés par son médecin et par son chirurgien
traitant, le recourant confirme ses conclusions.
Par déterminations du 20 septembre 2022, l’intimée a confirmé ses conclusions tendant
au rejet du recours. Elle fait valoir qu’il est faux de prétendre que le Dr W.________ n’aurait
pas remis en cause les diagnostics posés par les médecins traitants du recourant et se réfère
pour ce faire à ses réponses à la question « Confirmez-vous les 3 diagnostics
mentionnés dans le dossier médical de l’expertisé ». Pour le surplus,
elle se réfère intégralement à la décision sur opposition dont est recours.
Une délibération de la Cour de céans a eu lieu le 13 avril 2023.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent
faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
a)
En
procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V
418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de
la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF
142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
En l’espèce, le litige porte sur
le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations d’assurance au titre
de maladie professionnelle (art. 9 LAA) comme il l’a fait valoir dans son écriture du 25 avril
2018 à l’intimée.
c)
Les
modifications introduites par la novelle du 25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, sont applicables au cas d'espèce, vu
la date de l’accident assuré et celle du dépôt de la demande de reconnaissance d’une
maladie professionnelle (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à cette modification
[RO 2016 4388]).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
En vertu de l’art. 9 al. 1 LAA, sont
réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière
prépondérante, dans l’exercice de l’activité professionnelle, à des substances
nocives ou à certains travaux ; le Conseil fédéral établit la liste de ces substances
ainsi que celle de ces travaux et des affections qu’ils provoquent.
c)
Faisant usage de cette délégation
de compétence, le Conseil fédéral a dressé au ch. 2 de l’annexe 1 de l’ordonnance
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents (OLAA ; RS 832.202) – annexe à laquelle
renvoie l’art. 14 OLAA – la liste des affections et des travaux auxquelles elles sont dues
au sens de l’art. 9 al. 1 LAA. Cette énumération est exhaustive (TF 8C_516/2020 du 3
février 2021 consid. 3.1.1).
d)
Sont aussi réputées maladies professionnelles
les autres maladies dont il est prouvé qu’elles ont été causées exclusivement
ou de manière nettement prépondérante par l’exercice de l’activité professionnelle
(art. 9 al. 2 LAA). Cette clause – dite générale – répond au besoin de combler
d’éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral a
été chargé d’établir selon l’art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 136 consid.
5a et les références).
La condition d’un lien exclusif ou nettement prépondérant n’est réalisée
que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l’exercice de l’activité
professionnelle. Cela signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d’une profession
déterminée, que les cas d’atteinte pour un groupe professionnel particulier doivent être
quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 126
V 183 consid. 2b ; 119 V 200 consid. 2b ; 116 V 136 consid. 5c).
e)
Selon l’art. 9 al. 3 LAA, sauf disposition
contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le
jour où elle s’est déclarée (première phrase). Une maladie professionnelle
est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la
première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler au sens de l’art.
6 LPGA (deuxième phrase).
4.
Dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui,
faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il
ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des
motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en
considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).
En cas d’absence de preuve, c’est à la partie qui voulait en déduire un droit d’en
supporter les conséquences (ATF 117 V 264 consid. 3).
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
5.
a)
Pour
rappel, le recourant travaillait depuis le 17 octobre 2016 auprès de la Fondation B.________ en
qualité d’aide de cuisine et était assuré à ce titre contre les accidents et
maladies professionnels. Victime d’une chute le 30 août 2017, qui a entraîné des
atteintes à la santé au niveau du poignet droit, son cas a été pris en charge par
I._________, qui a versé des prestations légales en relation avec l’accident jusqu’au
1
er
octobre 2017 (cf. décision sur opposition du 11 juillet 2018, confirmée par arrêt de la
Casso du 22 mai 2019 [AA 131/18-64/2019]). Le recourant ayant requis dans son opposition à la décision
du 5 avril 2018 mettant fin aux prestations versées en cas d’accident que ses troubles à
la santé soient considérés comme une maladie professionnelle, l’intimée a mis
en œuvre une expertise pour déterminer le bien-fondé de cette prétention auprès
d’E._________. Dans le cadre de l’expertise menée par E._________, l’experte a
estimé au stade de l’analyse et de la synthèse du dossier médical, que trois diagnostics
étaient évoqués (
ténosynovite
de De Quervain droite, syndrome du croisement main droite et épicondylite médiale (ou épitrochléite)
droite, lesquels pouvaient entrer dans le cadre d’une maladie professionnelle. Elle a toutefois
estimé que dits diagnostics devaient être confirmés par une expertise orthopédique
laquelle a été confiée au Dr W.________, par courrier du 19 septembre 2019 d’I._________.
Dans son rapport du 5 novembre 2019, le Dr W.________ estime que le diagnostic de tendinite de De Quervain est
incertain, faute pour l’IRM de mettre en évidence une ténosynovite au niveau du premier
compartiment des extenseurs. Pour le syndrome de croisement de la main, il se réfère à
nouveau à une IRM, qui ne montrerait pas de signe de bursite, de sorte que le diagnostic est aussi
incertain. Il réfute l’existence d’une épicondylite médiale droite mais se
prononce en faveur de l’existence d’une épicondylite latérale droite en raison
du signe clinique franc. Il relève toutefois que, tant en ce qui concerne le diagnostic d’épicondylite
que celui de tendinite, lesquelles peuvent être la conséquence d’une pathologie osseuse,
une scintigraphie osseuse est nécessaire. Si celle-ci se révèle négative, il faudra
alors s’orienter vers une pathologie d’hyper-utilisation.
S’appuyant sur les conclusions de l’expert W.________, sans avoir toutefois fait procéder
à la scintigraphie osseuse dont dépendait les conclusions de celui-ci, l’intimée
a considéré que l’on n’était pas en présence d’une maladie professionnelle.
Son médecin-conseil a en effet estimé que la nécessité d’une scintigraphie
osseuse était discutable et que l’on pouvait y renoncer dès lors qu’au final les
deux diagnostics au niveau de la main ne pouvaient être confirmés selon l’expert, en
l’absence de lésions à l’IRM en préopératoire. Pour le surplus, il a
déclaré rejoindre les conclusions du Dr W.________ sur le fait que le diagnostic n’était
pas clair, ce qui était normal selon lui, puisqu’il est essentiellement clinique et qu’il
est impossible de conclure formellement dès lors que l’on se trouve en post-opératoire.
Le recourant conteste le point de vue de l’intimée et de son médecin-conseil et réfute
les conclusions de l’expertise W.________. Se fondant sur les conclusions de l’expertise
d’E._________ qui, nonobstant celles de l’orthopédiste, sont favorables à l’existence
d’une ténosynovite de De Quervain et d’un syndrome du croisement de la main droits et,
partant, à l’existence d’une maladie professionnelle au sens de l’art. 9 OLAA,
le recourant prétend à l’octroi de prestations d’assurance.
b)
D’emblée, la Cour de céans
constate que le rapport d’expertise du Dr W.________ souffre de plusieurs manquements aux exigences
jurisprudentielles en matière de valeur probante d’un rapport médical.
Il y a lieu de relever tout d’abord que les questions posées par I._________ sont au nombre
de 5, alors que l’expert indique qu’il répond « dans l’ordre »
aux questions posées. Les réponses sont toutefois au nombre de 8 et il n’y a pas de corrélation
avec les questions qui lui sont posées. Ainsi, la première question est l’anamnèse
selon l’expert, alors que la question posée par l’intimée concerne les diagnostics
retenus. Au titre de l’anamnèse, l’expert retient que le recourant exerçait la
profession d’aide-serveur et qu’il est peu probable que les symptômes allégués
soient la conséquence d’une pathologie antérieure à son accident du 30 août
2017, dès lors qu’il n’avait ressenti aucune douleur avec son poignet fonctionnel avant
son accident. Or, il convient de rappeler que, d’une part, le recourant a principalement exercé
la profession d’aide de cuisine, qu’il s’est plaint de douleurs similaires dans un
précédent poste de travail dans un EMS et, d’autre part que, postérieurement à
l’événement du 30 août 2017, l’assuré a travaillé à 50 % dès
octobre 2017 et a réalisé 15 demi-journées de travail sur le mois (rapport E._________
p. 16). Ensuite, les réponses de l’expert semblent plutôt être liées à
la question du lien de causalité entre le traumatisme - non pertinente en l’espèce -
plutôt qu’avec celle de l’existence d’une maladie professionnelle. L’expert
ne discute par ailleurs pas les rapports médicaux des autres médecins figurant au dossier,
en particulier pas celui du chirurgien traitant, le Dr D.________. En outre, lorsqu’il évalue
les éléments favorables et défavorables à l’existence des diagnostics litigieux,
l’expert se réfère, outre à ses propres constats cliniques assez succincts, à
une IRM. Or, on ne sait pas s’il s’agit de l’IRM effectuée en 2017 ou d’un
autre examen radiologique. Enfin, les conclusions auxquelles est parvenu le Dr W.________, à savoir
l’existence d’une épicondylite latérale droite mais pas d’une épicondylite
médiane, ainsi qu’une incertitude quant à l’existence d’une ténosynovite
de De Quervain et d’un syndrome de croisement de la main droite, sont subordonnées au résultat
d’une scintigraphie osseuse, examen qu’il n’a pas effectué lui-même et que
l’intimée, suivant l’avis de son médecin-conseil, n’a pas ordonné. Ainsi,
l’absence de réalisation d’une scintigraphie du poignet et du coude droits du recourant
rend le rapport d’expertise du Dr W.________ inexploitable. On rappelle en effet que, selon ce
dernier, si cet examen se révélait négatif, il y avait lieu de s’orienter vers une
pathologie d’hyper-utilisation, donc d’une maladie professionnelle. Les motifs qui ont conduit
le médecin-conseil de l’intimée à renoncer à dit examen sont pour le moins
vagues. Il se contente d’affirmer, sans nullement l’étayer de façon scientifique,
qu’un tel examen est inutile dès lors que le recourant a été opéré depuis
l’événement du 30 août 2017 et que l’on ne pourra rien en retirer. Outre le
fait qu’il ne partage pas l’avis de l’expert W.________ sur ce point, pour des raisons
difficilement compréhensibles pour qui n’est pas spécialiste en orthopédie, il convient
de souligner que l’absence de cet examen rend les réponses de l’expert quant à
l’existence des diagnostics litigieux inutilisables, car incertaines.
L’ensemble des motifs exposés ci-dessus démontre de façon claire que l’expertise
orthopédique du Dr W.________ n’est pas probante, conclusion à laquelle est arrivée
également l’experte d’E._________ dans son rapport du 12 juin 2020, puisqu’elle
indique avoir évalué pour chaque diagnostic la probabilité d’une origine professionnelle
pour parvenir à la conclusion suivante :
-
«
Durant
son activité d'aide de cuisine à la Fondation B._________, M. X._________ a été
exposé à de nombreux facteurs de risques professionnels, notamment pour le développement
d'une tendinopathie de De Quervain et d'un syndrome de croisement :
o
Positions
articulaires contraignantes >50% du temps de travail
o
Répétition des gestes:
la découpe des légumes, pour laquelle plus de 40 actions techniques / min sont effectuées,
peut représenter au total jusqu'à 48% (4h) du temps de travail sur une journée.
o
Durée d'exposition prolongée
: la durée d'exposition totale à des mouvements en lien avec l'ensemble des pathologies de
M. X._________ est de plus de 2h par jour (>5h selon l'extrapolation ci-dessus)
o
Temporalité: symptômes
apparus et diagnostic posé après une période d'exposition. M. X._________ a développé
des douleurs du poignet droit dès début 2017, alors qu'il était encore en activité
professionnelle et le diagnostic de ténosynovite de De Quervain et syndrome de croisement ont été
confirmés en janvier 2018.
-
J'ai suffisamment d'arguments pour retenir une tendinopathie de De Quervain et un syndrome de croisement
causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante (au moins 75% de l'ensemble
des causes) par l'exercice de l'activité professionnelle.
-
Concernant le diagnostic d'épicondylite latérale et médiale, je n'ai pas d'arguments suffisants
pour retenir des maladies d'origine professionnelle. »
A cet égard, la Dre M.________ expose encore avoir obtenu des précisions de la part du Dr W.________
par courriel du 20 mai 2020 (p. 18). Elle indique notamment que, du point de vue du Dr W.________, il
n’y a aucune raison de mettre en doute les diagnostics posés par le Dr D.________ sur la base
de l’examen clinique : ces pathologies peuvent être provoquées par un accident,
et entretenues par les gestes répétitifs liés au métier. Elle mentionne que le Dr W.________
a toutefois précisé que les symptômes de la tendinopathie de De Quervain devraient à
priori être soulagés par l’infiltration et la chirurgie de décompression et que
les antécédents de traumatismes multiples ne sont pas considérés comme des facteurs
de risque pour le développement de tendinopathies, en l’absence de fracture sous-jacente.
Concernant l’épicondylite, celle-ci est une pathologie de surcharge qui peut être à
balance médiale ou latérale (tendinopathie de compensation). Ceci pourrait expliquer la variation
des douleurs au fil des évaluations médicales. Ce courriel du 20 mai 2020 ne figure toutefois
pas dans le dossier produit par l’intimée et ne semble pas avoir été pris en compte
dans l’analyse du cas ni par le Dr C.________, médecin-conseil (cf. courriel du 16 octobre
2021), ni par l’intimée dans sa décision sur opposition.
c)
Au
final, contrairement à ce qu’a retenu l’intimée, on ne saurait accorder valeur
probante au rapport d’expertise du Dr W.________. Cela étant, il convient de déterminer
si le rapport de la Dre M.________ d’E._________, qui conclut à l’existence d’une
ténosynovite de De Quervain et à celle d’un syndrome de croisement du poignet droit causés
exclusivement ou de manière nettement prépondérante (au moins 75 % de l’ensemble
des causes) par l’exercice de l’activité professionnelle de l’assuré est
probante.
6.
a)
En l’espèce, l’experte M.________
a fondé son rapport sur les documents remis par l’intimée, sur la consultation médicale
effectuée à E._________ le 14 février 2019, sur la visite du poste de travail de l’assuré
le 9 mai 2019, sur l’analyse des contraintes ergonomiques du poste de travail, sur le rapport d’expertise
orthopédique du 5 novembre 2019 du Dr W.________ et sur le courriel de ce dernier du 20 mai 2020,
ainsi que sur les documents transmis par l’assuré. Une liste des documents médicaux consultés,
avec un bref résumé de leur contenu figure dans son rapport. Cela étant, il y a lieu de
considérer que ce rapport d’expertise a été rendu en pleine connaissance du dossier,
conformément aux exigences jurisprudentielles en la matière (cf. consid. 4 ci-dessus). A cela
s’ajoute que l’experte décrit le contexte médical et professionnel de l’assuré
de manière particulièrement détaillée, qu’elle apprécie la situation médicale
de façon claire et que ses conclusions, détaillées, sont convaincantes.
Si, certes, à la suite de l’examen clinique du 14 février 2019, l’experte avait
requis qu’un expert orthopédiste soit mandaté pour déterminer si les trois diagnostics
en cause, à savoir la ténosynovite de De Quervain droite, le syndrome du croisement de la main
droite et l’épicondylite médiale ou épitrochléite droite pouvaient être
confirmés, elle a toutefois considéré à réception de l’expertise du Dr W.________
du 5 novembre 2019 que celle-ci requérait des éclaircissements, raison pour laquelle, elle
a pris contact avec ledit expert qui lui a répondu par mail du 20 mai 2020. Or, elle expose qu’il
ressort de ce courriel (qui malheureusement ne figure pas au dossier transmis par l’intimée)
que l’expert W.________ a considéré qu’il n’y avait aucune raison de mettre
en doute les diagnostics retenus par le chirurgien traitant, le Dr D.________, dans son protocole opératoire
du 26 février 2018, confirmés dans ses rapports des  24 avril 2018 et 21 octobre 2019,
à savoir l’existence d’une tendinite de De Quervain et d’un syndrome de croisement
du poignet droits qu’il a traités par curetage le 26 février 2018. Dans ses conclusions,
l’experte M.________ expose que son analyse de la situation l’a amenée à retenir
que, durant l’activité d’aide de cuisine qu’il a exercée à la Fondation
B.________, le recourant a été exposé à de nombreux facteurs de risques professionnels,
notamment pour le développement d’une tendinopathie de De Quervain et d’un syndrome
de croisement, à savoir :
o
Positions
articulaires contraignantes >50 % du temps de travail ;
o
Répétition des gestes
: la découpe des légumes, pour laquelle plus de 40 actions techniques / min sont effectuées,
peut représenter au total jusqu'à 48 % (4h) du temps de travail sur une journée ;
o
Durée d'exposition prolongée
: la durée d'exposition totale à des mouvements en lien avec l'ensemble des pathologies de
M. X.________ est de plus de 2 heures par jour (>5h selon l'extrapolation ci-dessus) ;
o
Temporalité : les symptômes
sont apparus et le diagnostic a été posé après une période d'exposition, l’assuré
ayant développé des douleurs du poignet droit dès début 2017, alors qu'il était
encore en activité professionnelle et le diagnostic de ténosynovite de De Quervain et de syndrome
de croisement ont été confirmés en janvier 2018.
L’experte
a conclu des éléments médicaux dont elle disposait qu’elle avait suffisamment d'arguments
pour retenir une tendinopathie de De Quervain et un syndrome de croisement causés exclusivement
ou de manière nettement prépondérante (au moins 75% de l'ensemble des causes) par l'exercice
de l'activité professionnelle.
b)
Il convient
de relever que plusieurs éléments au dossier corroborent l’existence des diagnostics
de tendinopathie de De Quervain et d’un syndrome de croisement à la main droite. Tout d’abord,
le médecin-conseil de l’intimée a lui-même retenu la tendinopathie de De Quervain
dans son rapport du 20 février 2018, en niant qu’elle ait été en lien de causalité
avec l’événement traumatique du 30 août 2017 (chute de l’assuré dans
les escaliers à son domicile). Surtout, le chirurgien traitant du recourant, le Dr D.________, a
clairement mentionné ces diagnostics dans son protocole opératoire du 26 février 2018,
en relevant l’existence d’une synovite modérée des tendons concernés (long
abducteur et court extenseur du pouce) en ce qui concerne la maladie de De Quervain, et une synovite
légère au niveau du syndrome de croisement. Enfin, contrairement à ce que soutient le
médecin-conseil de l’intimée dans son appréciation médicale du 16 octobre 2021,
la non-visualisation d’une inflammation (syndrome du croisement de la main droite) à l’IRM
du 29 novembre 2017 ne suffit pas pour nier ce diagnostic, lequel a été objectivé par
la suite par le chirurgien traitant, la normalité d’un tel examen permettant au demeurant
seulement d’écarter d’autres diagnostics, tels qu’une atteinte osseuse ou articulaire.
c)
Au vu de
l’ensemble des éléments ci-dessus, il y a lieu de considérer que l’expertise
de la Dre M.________ d’E._________ du 12 juin 2020 a pleine valeur probante. Ainsi, il y lieu de
reconnaître que la maladie de De Quervain et le syndrome de croisement à la main droite que
présente le recourant depuis le 20 novembre 2017, date qui correspond à celle à partir
de laquelle l’assuré a été en incapacité totale de travail pour ce motif, sont
des maladies d’origine professionnelle, puisqu’elles ont été causées exclusivement
ou de manière nettement prépondérante (au moins 75 % de l’ensemble des causes) par
l’exercice de l’activité professionnelle selon l’experte. Les conditions d’application
de l’art. 9 al. 2 OLAA sont ainsi réunies et il y a lieu de réformer la décision
entreprise et de renvoyer la cause à l’intimée pour qu’elle détermine quelles
prestations d’assurance elle doit servir à l’assuré à compter du 20 novembre
2017.
7.
a)
En conclusion, le recours doit être
admis. La décision sur opposition rendue par l’intimée est réformée, en ce
sens que l’intimée est tenue de prendre en charge les suites de la maladie professionnelle
présentée par le recourant à compter du 20 novembre 2017, la cause lui étant renvoyée
pour détermination des prestations d’assurance à servir.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. f
bis
LPGA et art. 1 LAA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant agi sans l’assistance
d’un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA a contrario).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue par I.________ le 11 mai 2022 est
réformée,
en ce sens que l’intimée est tenue de prendre en charge les suites de la maladie professionnelle
présentée par X.________ à compter du 20 novembre 2017, la cause lui étant renvoyée
pour détermination des prestations d’assurance à servir.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
X.________, recourant, à […],
‑
I.________, intimée, à […],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :