vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 535 · 2021-12-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2021 Arrêt / 2021 / 535

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
136/18 - 408/2021
ZD18.018165
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2021
______________________
Composition
:               M. Piguet, président
M. Métral, juge,
et Mme Gabellon, juge assesseure,
Greffière
:              Mme
Berseth
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est titulaire
d’un CFC de coiffeur obtenu en 2002. Depuis 2006, il a travaillé en qualité d'indépendant
dans son propre salon.
Le 27 février 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'Office AI
ou l'intimé), au motif qu’il présentait une incapacité de travail de 100% depuis
le 16 septembre 2014 en raison d’une retro-prostatite chronique, de lombalgies d’origine
pas claire et d’un état dépressif réactionnel.
Le Dr B.________, médecin traitant de l'assuré, a fait procéder à de multiples investigations
aux plans rhumatologique, neurologique, urologique, infectiologique et antalgique, afin de déterminer
l'origine des douleurs lombaires, périnéales et génitales dont souffrait son patient.
Ces examens ont notamment permis d'écarter les hypothèses de rhumatisme inflammatoire (cf.
rapports du 28 juin 2015 du Dr B.________ et du 9 août 2016 du Prof. H.________, rhumatologue
au G.________), de troubles urologiques et neurologiques, d'arthrite réactive auto-immune de type
syndrome de Reiter (cf. rapport du 30 août 2016 du Prof. T.________, urologue au G.________),
de sacro-illite (cf. rapport d'IRM du 27 juillet 2016) ainsi que de myélopathie (cf. rapport
d'IRM médullaire du 1
er
février
2017).
L'assuré a séjourné à la N.________ (ci-après : N.________) du 8 au 28 mars
2017.
L’Office AI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, dont il a confié le mandat
au S.________. Dans leur rapport du 19 octobre 2017 (ci-après : rapport d'expertise du S.________),
les Drs W.________, spécialiste en médecine interne générale, R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et C.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux pelvien chronique associé à des troubles
mictionnels, de thalassémie mineure, de status après urétroprostatite à
Enterococcus
faecalis
(2014), de cervico-dorsalgies avec cervico-discarthrose
prédominante en C5-C6, de protrusion discale paramédiane droite D6‑D7, de lombalgies
basses avec discopathies étagées de L2 à L4, de lombalisation de S1 et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Les experts ont considéré qu’hormis quelques périodes
d'incapacité de travail transitoires en 2014 liées à l'urétro-prostatite, aucune
de ces atteintes n’induisait de limitations fonctionnelles et que la capacité de travail de
l'assuré restait entière, tant dans son activité habituelle de coiffeur que dans une autre
activité adaptée, sans baisse de rendement. Ils ont en particulier estimé que l'assuré
disposait de ressources préservées lui permettant de faire face aux déficits liés
à son état de santé.
Le 20 octobre 2017, le Dr B.________ a transmis à l'Office AI un rapport d'IRM cervico-dorso-lombaire
et sacro-iliaque du 12 octobre 2017 concluant à des anomalies pouvant entrer dans le cadre d'une
spondylarthrite ankylosante. Le médecin traitant a indiqué que son patient serait pris en charge
par le Dr M.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation, en vue
de l'introduction d'un traitement ciblé. Le 10 décembre 2017, le Dr B.________ a encore
adressé à l'Office AI un lot de rapports médicaux dont il ressortait que le Dr M.________
avait adressé l'assuré au Dr L.________, spécialiste en rhumatologie (cf. rapport du Dr
M.________ du 25 novembre 2017), que le Dr L.________ avait conclu à la prévalence d'une
spondylarthrite ankylosante grave, lourde et sévèrement active (cf. lettre du 28 novembre
2017 à l'assureur-maladie) et que le Prof. F.________, spécialiste en rhumatologie, entretemps
sollicité par le Dr B.________, avait posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante
probable et proposé l'introduction d'un traitement anti‑TNF (cf. rapport du 1
er
décembre 2017).
Invité par le SMR à déposer un complément d’expertise tenant compte des dernières
pièces versées au dossier, les Drs W.________, R.________ et C.________ ont maintenu les conclusions
de leur expertise le 9 janvier 2018. Ils ont en particulier estimé que l’examen des clichés
de l’IRM rachidienne du 12 octobre 2017 ne permettait pas de conclure à l’existence
de signes formels de spondylarthropathie, le radiologue n’ayant au demeurant que suggéré
que les anomalies constatées « pourraient rentrer dans le cadre d’une spondylarthropathie ».
Les experts ont également considéré que les Drs M.________, L.________ et F.________ n’apportaient
pas d’élément diagnostique complémentaire et qu’ils basaient leur hypothèse
sur des éléments de symptômes subjectifs ainsi que sur un examen clinique fluctuant, le
Prof. F.________ ne faisant au demeurant état que d’une très forte probabilité
de spondylarthropathie, et non d’un diagnostic affirmé. Relevant toutefois qu’un traitement
anti-TNF était envisagé, les experts ont préconisé de revoir l’assuré
à distance et de procéder à des examens complémentaires pour affirmer ce diagnostic
sur des constatations objectives.
Dans un avis du SMR du 19 janvier 2018, la Dre J.________ a retenu qu’il n’existait aucune
atteinte durablement incapacitante du ressort de l’assurance-invalidité. Considérant
que l’assuré ne connaissait aucune limitation fonctionnelle, la Dre J.________ a estimé
qu’il disposait d’une capacité de travail entière, tant dans son activité
habituelle que dans toute activité adaptée. Elle a en outre préconisé une réévaluation
de la situation selon les termes proposés par les experts.
Par projet de décision du 24 janvier 2018, l’Office AI a signifié à l’assuré
son intention de rejeter sa demande de prestations.
Le 10 février 2018, l’assuré a fait part de ses objections au projet de décision
précité. A l’appui de son écriture, il a produit une attestation du 17 février 2018
du Dr B.________, selon laquelle il suivait un traitement spécifique de la spondylarthrite, qui
ne montrait pour l’instant pas de modification de la symptomatologie, un changement de molécules
étant d’ores et déjà prévu en cas de non-réponse au traitement en cours.
Le Dr B.________ a également invoqué des troubles de l’humeur très importants, sous
traitement de Saroten.
Aux termes d’un avis du 26 février 2018, la Dre J.________ a estimé que l’assuré
n’avait pas apporté d’éléments nouveaux permettant de modifier sa position.
Par décision du 15 mars 2018, l’Office AI a confirmé son refus de prestations, au motif
que l’intéressé ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement
incapacitante et qu’il disposait toujours d’une capacité de travail de 100%.
B.
Par acte du 27 avril 2018, V.________, représenté par Me Laurent Damond, a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée, dont
il a conclu à l’annulation, suivie d’un renvoi de la cause à l’Office AI
pour nouvelle décision. Il a soutenu que, selon les constatations du Dr B.________, dont il a transmis
un rapport du 15 avril 2018, ses douleurs inflammatoires de la colonne étaient liées au diagnostic
de spondylarthrite axiale et avaient été déclenchées par son infection urinaire initiale.
A titre de mesure d’instruction complémentaire, il a requis la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.
Dans sa réponse du 30 mai 2018, laquelle reposait sur un avis du SMR du 29 mai 2018, l’Office
AI a maintenu sa position, estimant que l’assuré ne présentait aucune limitation fonctionnelle
et jouissait d’une capacité de travail de 100%.
Par réplique du 9 novembre 2018, l'assuré a transmis un nouveau lot de pièces médicales,
dont il a déduit qu'il présentait une capacité résiduelle de travail n'excédant
pas 20%.
Par duplique du 29 novembre 2018, l'Office AI, en se fondant sur un avis du SMR du 26 novembre 2018,
a maintenu ses conclusions, estimant que les pièces médicales nouvellement produites n’apportaient
pas d’éléments nouveaux susceptibles de conduire à une solution autre que celle
retenue dans la décision entreprise.
A l'appui de ses déterminations du 6 février 2019, l’assuré a transmis un rapport
des Prof. F.________ et Dr X.________ du 14 décembre 2018, lequel retenait les diagnostics
de spondylarthropathie axiale et périphérique, de syndrome douloureux chronique pelvien, d'hyperlaxité
ligamentaire non généralisée et de discrète gynécomastie diffuse droite d'origine
indéterminée. Au vu de ce document, l'assuré a déduit que le diagnostic de spondylarthropathie
devait désormais être considéré comme « définitif » et que son
état de santé ne lui permettait plus d'exercer une quelconque activité lucrative.
Par déterminations des 18 mars 2019, 3 mai 2019 et 27 mai 2019, les parties ont maintenu leurs conclusions,
l'assuré ayant encore produit un lot de pièces médicales le 3 mai 2019.
Le juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d'une expertise rhumatologique, dont il a confié le mandat aux K.________ (ci‑après :
K.________).
Dans un rapport d’expertise du 7 janvier 2021 (ci-après : rapport d'expertise des K.________),
les Drs D.________, spécialiste en rhumatologie, et P.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ont posé les diagnostics incapacitants de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4), de fibromyalgie avec un hémisyndrome droit (M79.70), d’épisode dépressif
moyen (F32.1), de prostatite chronique (N41.1) et de syndrome douloureux pelvien chronique (R10.2). Les
experts ont attesté une totale incapacité de travail depuis juin 2014 dans toute activité.
Ils ont indiqué que les diagnostics rhumatologiques étaient responsables de limitations fonctionnelles
importantes au niveau de la marche, avec un besoin d’utilisation de deux béquilles. Le patient
présentait un syndrome lombovertébral extrêmement important avec quasiment aucun mouvement
possible dans toutes les directions et des cris de douleur au moindre mouvement. La position assise
prolongée entraînait également des douleurs musculaires et nécessitait de réguliers
changements de position. Les atteintes au plan psychiatrique étaient quant à elles responsables
d’une fatigabilité, d’importantes difficultés de concentration, d’un besoin
d’interruption pour du repos, d’une incapacité d’activité prolongée,
d’une perte d’intérêt et de dynamisme, d’une incapacité à assumer
une relation professionnelle avec une clientèle ou un groupe professionnel, d'une incapacité
à résister au stress et d’un risque de perte de contrôle comportemental en cas de
crise anxieuse aigüe.
Par déterminations du 12 février 2021, l’Office AI a sollicité un complément
d’expertise.
Par déterminations du 15 février 2021, l'assuré s’est rallié aux conclusions
de l’expertise judiciaire.
Le 25 février 2021, le juge instructeur a informé les parties qu’il n’estimait
pas nécessaire d’ordonner des mesures d’instruction complémentaire et que la cause
serait prochainement jugée, sauf nouvelles mesures ordonnées par la Cour.
E n  d r o i t :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa
demande du 27 février 2015.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de l’atteinte
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité
de gain, qui ne peut être retenue que si elle est objectivement insurmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les affections psychiques et les syndromes de
dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5
et 6.2). Il convient d'abord que soit posé par un expert un diagnostic s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé,
le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit
ensuite être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF
141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141 V
281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse
du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
c)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. Les renseignements fournis
par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Leur compétence ne va cependant
pas jusqu'à trancher définitivement cette question mais consiste à motiver aussi substantiellement
que possible leur point de vue, qui constitue un élément important de l'appréciation juridique
visant à évaluer quels travaux sont encore exigibles de l'assuré.
Il revient cependant aux organes
chargés de l'application du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige)
de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé.
En particulier, l'évaluation de la capacité de travail par un médecin psychiatre est soumise
à un contrôle (libre) des organes chargés de l'application du droit à la lumière
de l'ATF 141 V 281, dont les principes ont ultérieurement été étendus à
l'ensemble des troubles psychiques ou psychosomatiques (ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; TF 9C_618/2019
du 16 mars 2020 consid. 7.1 et les références citées ; voir consid. 3a infra).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
Dans le cas d’espèce, l'intimé
a fondé son refus de prestations sur l'avis des experts du S.________, selon lequel le recourant
ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante et disposait d’une
pleine capacité de travail tant dans son activité habituelle que dans toute autre activité
adaptée. Compte tenu de la récente introduction d'un traitement anti-TNF contre la spondylarthrite
ankylosante, les experts avaient toutefois préconisé une nouvelle évaluation à distance,
à laquelle l'intimé n'a cependant pas procédé avant de statuer.
De son côté, le recourant a contesté cette appréciation et soutenu que sa capacité
de travail était réduite à quasi-néant par des limitations fonctionnelles sévères
découlant de multiples atteintes tant somatiques que psychiques. Se fondant sur les avis de ses
médecins traitants, iI a en particulier fait valoir que le diagnostic de spondylarthrite ankylosante
devait désormais être considéré comme « définitif ».
C'est au regard de ce contexte et des doutes subsistant notamment s'agissant du diagnostic de spondylarthrite
ankylosante que le tribunal a décidé la mise en œuvre d'une expertise judiciaire.
b) aa)
Sur le plan somatique, les experts du S.________ ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux pelvien
chronique associé à des troubles mictionnels, de cervico-dorsalgies avec cervico-discarthrose
prédominante en C5‑C6, de protrusion discale paramédiane droite D6-D7, de lombalgies
basses avec discopathies étagées de L2 à L4, de lombalisation de S1, de status après
urétroprostatite à
E.
faecalis
et de thalassémie mineure. Ils ont
toutefois estimé qu'aucune de ces pathologies n'était de nature à réduire la capacité
de travail du recourant. Tous les examens de médecine interne s'étaient révélés
normaux, les spécialistes en rhumatologie, urologie et neurologie n'avaient trouvé aucune pathologie
susceptible d'expliquer les plaintes du recourant et il n'existait pas de signe d'organicité justifiant
un handicap. L'examen du dossier radiologique montrait des discopathies étagées sans valeur
pathologique et sans rapport avec les douleurs intenses, diffuses et non-systématisées dont
se plaignait le recourant. La prise en charge, associant antalgiques et myorelaxants, ne semblait pas
améliorer la symptomatologie, toutes les approches se soldant par une aggravation des symptômes.
Le recourant disposait de ressources préservées. Dans un avis complémentaire du 9 janvier
2018, les experts ont estimé que les éléments au dossier ne permettaient pas de retenir
le diagnostic de spondylarthrite ankylosante.
bb)
Les experts des K.________ ont pour leur part retenu les diagnostics somatiques de fibromyalgie avec
hémisyndrome droit (M79.70), de prostatite chronique (N41.1), de syndrome douloureux pelvien chronique
(R10.2), atteintes auxquelles ils ont reconnu un effet incapacitant. Ils ont également relevé
la prévalence de discopathies dorso-lombaires (M51.9), d'une intolérance au lactose (E73.9),
d'une fracture de la clavicule droite (S42.0), d'eczéma (L30.9), d'un prolapsus anal (K64.9), d'une
thalassémie mineure (D56.9), tout en constatant que ces troubles restaient sans effet sur la capacité
de travail. Le Dr D.________ a en particulier exclu le diagnostic de syndrome d'hyperlaxité, évoqué
par le Prof. F.________, compte tenu notamment d'un score de Breighton à zéro. L'expert judiciaire
a également écarté le diagnostic de spondylarthropathie. Il a relevé à cet égard
que le recourant présentait certes des manifestations « subjectives » possiblement compatibles
avec une spondylarthropathie, telles que des enthésites, des arthralgies, le début des douleurs
à la suite d'une infection urinaire et des douleurs mixtes au niveau du rachis. Toutefois, les autres
critères, y compris les critères « objectifs », étaient inexistants. L'imagerie
n'avait pas montré d'argument pour une atteinte inflammatoire significative, les valeurs de HLA-B27
étaient négatives et il n'existait pas d'autres manifestations extra-articulaires et pas d'antécédents
familiaux. Parlaient selon l'expert également en défaveur d'une spondylarthrite ankylosante
l'absence d'une augmentation du syndrome inflammatoire et l'inefficacité quasi-totale des nombreux
traitements essayés, y compris des traitements biologiques de différentes classes, tels qu'un
traitement de fond par Salazopyrine, trois différents traitements anti-TNF, un traitement anti-IL
17 ainsi qu'un traitement anti-JAK. Rappelant que les examens par imagerie étaient primordiaux pour
ce type d'atteinte, le Dr D.________ a indiqué avoir fait procéder à des radiographies
des colonnes cervicale, dorsale et lombaire le 11 juin 2020, compte tenu des notions de syndesmophytes
cervicales décrites par l'IRM du rachis du 12 octobre 2017. Elles n'avaient révélé
aucun argument en faveur d'une syndesmophyte dans le contexte d'une possible spondylarthrite, le recourant
ne présentant pas de signes de mise en carré des vertèbres et pas d'images de « shiny
corner » des coins vertébraux. Les radiographies pratiquées pour les besoins de l'expertise
n'avaient finalement mis en évidence qu'une cervico-discarthrose discrète en C5-C6 et C4-C5
accompagnée d'une calcification antérieure, avec un bon alignement des corps vertébraux
et pas de perte de hauteur vertébrale, mais néanmoins une raideur et une rectitude de la colonne
cervicale et une perte de lordose, souvent observées chez les patients avec une douleur chronique
du rachis et probablement en lien avec une raideur musculaire. Le Dr D.________ a également ordonné
un scanner du bassin le 11 juin 2020, dont il était ressorti une discrète sclérose focale
en miroir de la partie postéro-inférieure de l'articulation sacro-iliaque, aspécifique.
Le reste de l'examen du bassin des deux côtés était symétrique, sans érosion,
et sans élargissement ou pincement des interlignes sacro-iliaques ; il n'y avait pas non plus d'autres
lésions osseuses et les parties molles étaient sans particularité, tous ces éléments
plaidant en défaveur d'une sacro-illite. Le Dr D.________ a encore observé des critères
de New-York et des critères de classification d'ASAS négatifs. Compte tenu de l'ensemble de
ces éléments, il a conclu qu'il n'existait pas suffisamment d'argument pour conclure à
une spondylarthrite, ni axiale ni périphérique, une spondylarthrite « atypique »
étant toujours difficile à exclure à 100%.
L'avis du Dr D.________ s'agissant de cette question diagnostique est probant : l'expert a pris en compte
l'ensemble des éléments au dossier, ordonné plusieurs examens complémentaires, procédé
à une appréciation circonstanciée et motivée. Il a également expliqué en
quoi il s'écartait des avis divergents au dossier. Il a ainsi indiqué que l'IRM du rachis du
12 octobre 2017 décrivait certes un petit œdème sacro-iliaque droit, possiblement inflammatoire,
mais que cette zone correspondait à la zone de sclérose mise en évidence par le scanner
du bassin du 11 juin 2020 et n'était pas spécifique à une atteinte inflammatoire et n'était
donc pas diagnostique d'une spondylarthrite axiale. De même, après avoir procédé
à une relecture de l'IRM pelvienne de janvier 2015 conjointement avec des confrères radiologues,
dont une médecin adjointe agrégée en radiologie ostéoarticulaire, le Dr D.________
s'est dit en mesure d'affirmer que dite imagerie, qui n'était au demeurant pas dédiée
aux articulations sacro-iliaques, ne mettait pas en évidence de signes inflammatoires compatibles
avec une sacro-illite, raison pour laquelle il devait s'écarter de l'interprétation du Dr B.________.
L'expert a encore précisé que les critères de classifications d'ASAS pour une spondylarthrite
axiale, qualifiés de positifs par le médecin traitant, nécessitaient une « inflammation
active (aigüe) fortement suggestive de sacro-illite », ce qui n'était pas le cas en l'espèce.
L'appréciation du Dr D.________ s'agissant du diagnostic de spondylarthrite ankylosante est
en outre superposable à celles des experts du S.________ et du Prof H.________ qui, en 2016, n'avait
retenu que les diagnostics de dorsolombalgies d'origine peu claire, de status post urétrite en 2014
et de douleurs chroniques pelviennes et vésicales d'origine mixte, tout en excluant des symptômes
inflammatoires. Les rapports produits par le recourant, antérieurs à l'appréciation du
Dr D.________, ne contiennent aucun élément qui aurait été ignoré de l'expert
et qui serait de nature à remettre en cause l'avis de ce dernier.
cc)
En définitive, au plan purement somatique,
prévalent essentiellement des atteintes du rachis – dont tous les experts s'entendent à
dire qu'elles restent sans effet sur la capacité de travail – ainsi que des troubles de la
prostate. Dans la liste de leurs diagnostics, les experts des K.________ ont classé la prostatite
chronique parmi les atteintes incapacitantes (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 19). Force est
toutefois de constater que dans le corps de leur rapport, les experts n'ont ni motivé, ni même
évoqué, les éventuelles répercussions de dite atteinte sur la capacité résiduelle
de travail du recourant. Au contraire, au chapitre 7 du rapport d'expertise traitant de l'évaluation
médicale et médico-assurantielle, les experts ont mentionné que l'état du recourant
entrainait une incapacité totale de travail, qui était la conséquence à la fois du
syndrome douloureux somatoforme persistant, de la fibromyalgie et des pathologiques psychiques (cf. rapport
d'expertise des K.________ p. 21) ; ils n'ont toutefois pas fait mention de la prostatite parmi les atteintes
péjorant la capacité de travail. De leur côté, les experts du S.________ n'ont pas
reconnu d'effet incapacitant aux troubles prostatiques. Il n'existe donc au dossier aucun élément
circonstancié et probant explicitant en quoi la pathologie prostatique, de type chronique, pourrait
empêcher le recourant de travailler. Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans
est fondée à s'écarter de la conclusion des experts des K.________ et à conclure
qu'il n'est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que la prostatique
chronique porte atteinte à la capacité de travail et de gain du recourant.
dd)
Si aucun des spécialistes consultés n'est parvenu à mettre le tableau douloureux du recourant
en lien avec un déficit organique clair, ou à tout le moins pas de manière probante, les
experts s'entendent sur le fait qu'il prévaut une symptomatologie douloureuse sans étiologie
déterminée, en lien avec laquelle ils ont posé le diagnostic de syndrome douloureux pelvien
chronique et de fibromyalgie. L'examen d'un éventuel effet incapacitant lié à ce type
d'atteintes intervient selon des principes instaurés par la jurisprudence, et qui sont identiques
à ceux appliqués aux maladies psychiques. Dès lors que le recourant présente potentiellement
des atteintes à sa santé psychique, l'analyse des éventuelles répercussions de ses
troubles psychosomatiques et psychiques aura lieu dans le même temps, à l'issue du volet psychiatrique
du présent arrêt. Dans ce contexte, la divergence d'avis sur le diagnostic de fibromyalgie,
retenu par les experts des K.________ mais pas par les experts du S.________, peut souffrir de demeurer
non tranchée, puisqu'elle resterait sans incidence significative sur l'issue de la cause. Il s'agira
en effet dans tous les cas de procéder à l'examen des ressources du recourant au regard de
la grille des indicateurs fixée par le Tribunal fédéral, examen qui interviendra de la
même manière, que le diagnostic de fibromyalgie soit avéré ou non.
c)
Au plan psychiatrique, les avis des experts du
S.________ et des K.________ concordent sur le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4). Par contre, ils divergent sur l'existence d'une pathologie concomitante.
aa)
Les experts du S.________ ont estimé que
le syndrome douloureux n'était pas associé à un trouble psychiatrique sévère,
que le recourant présentait une humeur un peu anxieuse, mais aucune humeur dépressive ni troubles
cognitifs, qu'il connaissait un certain sentiment de détresse, non expliqué par les processus
physiologiques ou par un trouble psychique dans un contexte de conflit émotionnel. Ils n'ont constaté
aucune organisation pathologique de la personnalité ni aucune affection psychiatrique grave et invalidante.
bb)
De leur côté, les experts des K.________
ont conclu à la présence d'un épisode dépressif moyen (F32.1). Le Dr P.________ a
relevé à cet égard que les deux diagnostics retenus au plan psychique étaient complémentaires
et cohérents entre eux, survenus de façon quasi simultanée, s'entretenant l'un l'autre
sur le plan psychopathologique. Les troubles psychiques avaient fait suite à une maladie somatique
douloureuse, qui avait entraîné une déstabilisation de l'état psychique, en raison
des douleurs, de l'impossibilité d'exercer une profession très investie psychologiquement,
d'une altération du statut social et d'une atteinte des modalités relationnelles psycho-sexuelles.
Le Dr P.________ a observé qu'un état dépressif réactionnel avait été signalé
dès mai 2014 par le médecin traitant, qui l'avait ensuite considéré comme en rémission,
en juin 2015 ; à la suite de la chronicisation de l'incapacité de travail et de l'augmentation
des douleurs, sans causes objectives, un syndrome douloureux chronique avait été évoqué
en février 2017 ; le trouble dépressif n'avait par contre plus été évoqué
durant la période de trois ans, au cours de laquelle des traitements et une reconversion professionnelle
étaient évoqués ; finalement, en l'absence d'amélioration et face au constat de la
dégradation de son état de santé et la perte de toute perspective professionnelle ou sociale,
l'état psychique s'était effondré et un état dépressif avait à nouveau
été constaté par le médecin traitant en janvier 2020. Le recourant avait alors débuté
un suivi en février 2020 auprès du Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui avait posé le 16 mai 2020 le diagnostic de trouble dépressivo-anxieux sévère,
personnalité non pathologique, avant de préciser le 20 juillet 2020 que l'état dépressif
était d'intensité variable, actuellement très prononcé compte tenu d'une recrudescence
des douleurs, avec une composante anxieuse (cf. rapport d'expertise des K.________, p. 34 et 35).
cc)
Cela étant, les conclusions
du Dr P.________ ne peuvent être prises en considération que dans la mesure où elles
portent sur la situation du recourant jusqu’à la date de la décision attaquée, le
cadre temporel de l’examen du juge étant défini par la date de la décision administrative
du 15 mars 2018 (voir notamment TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence
citée). La période postérieure échappe ainsi au pouvoir d’examen du tribunal,
en particulier pour ce qui est de l’aggravation rapportée au cours du premier semestre 2020.
Il en découle que le diagnostic d'état
dépressif moyen ne peut pas être pris en considération en l'espèce, puisqu'il n'a
été constaté par le médecin traitant qu'en janvier 2020 et formellement posé
par un spécialiste qu'en mai 2020, soit bien ultérieurement à la décision litigieuse.
Certes, au moment de déposer sa demande de prestations en février 2015, le recourant
avait annoncé un état dépressif réactionnel. Mais outre le fait que son état
psychique n'avait pas fait l'objet d'une évaluation par un spécialiste à l'époque,
le Dr B.________ avait attesté une rémission au plan psychique le 25 juin 2015, ce qu'il avait
déjà signifié à l'assureur perte de gain le 4 mai 2015.
dd)
Il y a donc lieu de conclure qu'au plan psychique, seul un syndrome douloureux somatoforme persistant
est relevant pour l'issue de la présente cause.
6.
Il découle des considérations qui précèdent
que, s'agissant des pathologies susceptibles de porter atteinte à sa capacité de travail, le
recourant présente des atteintes psychosomatiques et psychiques (trouble douloureux somatoforme
persistant, syndrome douloureux pelvien chronique et fibromyalgie), dont l'examen du caractère invalidant
doit faire l’objet de la procédure probatoire structurée instaurée par le Tribunal
fédéral (cf. consid. 3a supra).
a)
Pour rappel, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global tendant à déterminer les ressources dont dispose l'assuré pour
surmonter les difficultés découlant de son état de santé, telles que douleurs, stress,
déclin social, perte de gain, notamment. Selon le Tribunal fédéral, l'examen des ressources
est réalisé en tenant compte de différents indicateurs ayant trait au degré de gravité
fonctionnel et à la cohérence. Plus le degré de gravité fonctionnel et la cohérence
sont importants, moins l'assuré disposera de ressources mobilisables permettant de surmonter les
effets délétères de son atteinte à la santé. A l'inverse, plus les ressources
de l'assuré sont préservées, plus on pourra exiger de lui qu'il fournisse un effort raisonnable
en vue de diminuer les conséquences de son atteinte à la santé.
aa)
Concernant les indicateurs relatifs au degré de gravité fonctionnel (cf. consid. 3b supra),
il ressort des éléments médicaux au dossier que les symptômes du recourant semblent
se manifester de manière particulièrement prononcée. Dans le cadre de l'expertise du S.________,
le recourant a en effet indiqué qu'il souffrait de douleurs très intenses et permanentes qui
l'empêchaient de « faire quoi que ce soit ». Au cours des examens cliniques somatiques,
les experts ont décrit un recourant qui se déplaçait avec difficulté avec une canne,
en boitant, qui avait demandé à se lever plusieurs fois au cours des entretiens et qui soulageait
sa position assise en s'appuyant en suspension sur ses deux bras. Les gestes de déshabillage et
d'habillage étaient effectués lentement, avec des manifestations de douleurs, tout comme les
changements de positions, qui étaient accompagnés de grimaces, de gémissements et de cris
de douleurs. Le recourant avait même peiné à monter sur la balance. Tous les mouvements
de mobilisation nécessités par l'examen clinique étaient qualifiés d'intensément
douloureux (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 18ss). Les experts des K.________ ont également
fait état d'un handicap fonctionnel majeur d'étiologie multifactorielle empêchant le recourant
d'exercer son activité de coiffeur. Le Dr D.________ a décrit un patient hyperalgique, dont
le syndrome lombo-vertébral extrêmement important rendait quasiment tout mouvement impossible
dans toutes les directions, avec des cris de douleurs au moindre mouvement. Des constats analogues avaient
déjà été posés par d'autres spécialistes précédemment. Ainsi,
en 2016 déjà, le Dr B.________ évoquait des douleurs très fortes, qu'aucune position
ne soulageait, et qui empêchaient le recourant de se concentrer (cf. rapport du 25 juillet
2016). Le Dr Z.________, neurologue, avait rapporté des douleurs permanentes quottées à
8/10 (cf. rapport du 13 mars 2017 cité par le rapport d'expertise du S.________ p. 22). Les Drs F.________
et X.________ avaient également relevé que le recourant signalait une fatigue très importante
et un handicap fonctionnel très marqué, avec une évaluation de la douleur située
à 8-9/10 (cf. rapport du 14 décembre 2018). Ces constats, plaidant en faveur d'un degré
de gravité fonctionnel élevé, doivent toutefois être tempérés par les facteurs
de majoration des plaintes unanimement constatés. Les experts du S.________ ont en effet relaté
un recourant démonstratif, qui avait majoré ses plaintes somatiques, gémissant et grimaçant
au moindre mouvement. Constatant que le recourant marchait avec une canne, ils ont qualifié sa démarche
de caricaturale (cf. rapport d'expertise S.________ p. 21 et 25). Ils ont estimé que les plaintes
du recourant étaient excessives, non-systématisées et diffuses, compte tenu de contractures
diffuses et de douleurs à la palpation même superficielle du rachis. Il existait selon les
experts somaticiens une incohérence certaine entre les plaintes exprimées et l'examen clinique,
compte tenu d'un manque de corrélation entre l'importance des douleurs alléguées et les
constatations objectives lors des examens (cf. rapport d'expertise de S.________ p. 27). Dans le cadre
de l'expertise judiciaire, le Dr D.________ a également observé un recourant hyperalgique et
très démonstratif durant l'ensemble de l'examen clinique et présentant des douleurs à
la palpation diffuses (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 16). L'expert judiciaire a constaté
des divergences entre certaines plaintes du recourant et les éléments au dossier. Ainsi notamment,
l'examen clinique et les images récentes de scanner montraient une trophicité musculaire préservée,
alors que le recourant indiquait devoir recourir à l'utilisation d'une puis de deux cannes depuis
2017 en raison de la sévérité de ses douleurs. Certaines des mesures de mobilité
effectuées durant l'examen clinique montraient également des résultats incohérents
et incompatibles les uns avec les autres (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 21). Ce phénomène
de majoration des plaintes et de démonstrativité avait déjà été signalé
par les Drs F.G.________ et R.S.________, médecins à la N.________, qui avaient relevé
des grimaces et gémissements durant toute l'anamnèse ainsi qu'une très importante discordance
entre les plaintes, très intenses, et la modestie des anomalies objectives constatées (cf. rapport
du 30 mars 2017). Lors de son examen clinique, le Dr K.L.________, neurologue, avait également
mis en évidence quelques atypies concernant les limitations d'amplitudes de la colonne selon les
activités effectuées (cf. rapport du 7 février 2017).
Sous l'angle de l'indicateur relatif au traitement médical, aucun élément au dossier ne
permet de mettre en doute la compliance du recourant aux différents traitements qui lui ont été
prescrits.
Aucune constatation déterminante ne peut être tirée de l'indicateur relatif aux mesures
de réadaptation, puisque le recourant n'a pas été mis au bénéfice de telles
mesures. Tout au plus peut-on observer qu'au cours du séjour à la N.________, la participation
du recourant aux thérapies a été qualifiée de moyenne (cf. rapport des Drs F.G.________
et R.S.________ du 30 mars 2017), sans que cette constatation ne revête une portée significative
en l'espèce.
Les éléments au dossier permettent en outre d'écarter l'existence de comorbidités
dont l'importance serait susceptible d'élimer les ressources du recourant. Au plan somatique, les
experts ont notamment exclu la prévalence d'une spondylarthrite ankylosante. Au plan psychique,
les experts du S.________ ont retenu que le syndrome douloureux somatoforme persistant n'était associé
à aucun trouble psychiatrique sévère (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 26). Quant
au diagnostic d'épisode dépressif moyen mis en évidence par les experts des K.________,
il ne peut pas être pris en compte dans le cadre de la présente analyse, puisque survenu ultérieurement
à la décision litigieuse (cf. consid. 5c/cc supra).
La structure de personnalité du recourant n'apparait pas non plus donner lieu à une diminution
de ses ressources. Selon les experts du S.________, il n'y a pas de notion d'organisation de la personnalité
ni de trait de personnalité pathologiques ; il n'y pas non plus de carence affective ni de traumatisme
; le recourant est rationnel, endurant et autonome ; il est capable de respecter un cadre, de s'adapter
avec une certaine flexibilité, de communiquer, de s'organiser, d'apprendre, de se mobiliser. Ne
souffrant pas d'une affection psychiatrique l'empêchant de raisonner rationnellement, il a une bonne
perception de lui-même et des autres ; il se décrit comme sérieux dans son travail et
sociable, aimant partager et aider les autres (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 26). Les experts
des K.________ n'ont relevé aucune problématique liée à la structure de personnalité
du recourant et ont précisé que, de l'avis du Dr Q.________, le recourant présentait une
personnalité non pathologique (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 34).
Sur le plan social, les différents experts ont fait le constat d'un contexte plutôt favorable.
En 2015, dans le cadre d'une expertise mise en œuvre par l'assureur-maladie perte de gain, le Dr
B.C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, avait notamment relevé que
le recourant vivait en concubinage depuis peu, que l'entente avec son amie était très bonne
et qu'ils avaient même des projets d'enfants. Il n'existait pas de signe de tristesse ni de signe
de la lignée dépressive ou anxieuse. L'assuré jouissait d'intérêts et de plaisirs
tout à fait conservés : il aimait méditer, bouquiner, écouter de la musique, il était
heureux quand il faisait beau et ne présentait aucune perte d'énergie au-delà des douleurs.
Sa vie sociale était pleinement préservée, tant avec sa famille qu'avec son cercle amical
habituel et son amie (cf. rapport du 7 mai 2015). Les experts du S.________ ont relevé que, même
s'il s'était séparé de sa compagne d'un commun accord en avril 2017, le recourant
disposait d'un réseau social personnel et
professionnel. Il continuait à gérer le volet administratif de son salon de coiffure, où
il se rendait une fois par semaine. Il pouvait compter sur l'aide de son père, chez lequel il vivait,
de son frère et d'une employée, qu'il avait nommée gérante de son salon. Ses journées
étaient rythmées par un réveil entre 9 et 10h, ensuite de quoi il prenait son petit déjeuner,
faisait sa toilette et s'adonnait à l'un de ses loisirs, en attendant l'arrivée de son frère
en fin de matinée. Son frère apportait les courses et préparait un repas qu'ils partageaient,
avant de parfois passer une partie de l'après-midi ensemble.
Au retour de son père le soir, il échangeait
et mangeait avec lui. Au titre de loisirs, le recourant se consacrait volontiers à la lecture, la
méditation, la gemmologie, la musique, le cinéma, les promenades, la télévision et
l'ordinateur (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 16 et 17). Dans le cadre de l'expertise des K.________,
il a été constaté que le recourant vivait toujours chez son père, avec lequel il
entretenait de bons contacts et mangeait chaque soir, qu'il s'adonnait à la gemmologie, sa passion
depuis de nombreuses années, ainsi qu'à la lecture et au cinéma, et qu'il partageait les
tâches ménagères avec son père. Le recourant a toutefois déploré un manque
de contacts sociaux et la perte de son salon de coiffure en 2019. Il s'est en outre plaint de se sentir
seul, sans soutien réel autour de lui ni sur le plan social.
bb)
Sous l'angle de l'indicateur lié à la cohérence, les experts du S.________ ont observé
des divergences significatives au plan psychique entre les symptômes décrits (par exemple la
fatigue) et les examens cliniques pratiqués dans le cadre de l'expertise, de même qu'entre
les éléments apportés par le recourant et les éléments au dossier. Le recourant
n'avait notamment pas montré de signe de fatigue : il avait gardé le focus et était resté
vigilant durant l'évaluation de près de deux heures. Les experts n'avaient pas pu objectiver
de modification de niveau d'activité au plan psychique par rapport à la période avant
la maladie.
b)
Sur le vu de ce qui précède, procédant à une évaluation globale des indicateurs
précités, en tenant singulièrement compte des facteurs d'amplification des plaintes permettant
de relativiser le caractère prononcé des symptômes pertinents pour le diagnostic, de l'absence
de comorbidités concomitantes déterminantes ainsi que du constat d'axes relatif à la personnalité
et au contexte social favorables, le tribunal retient que le recourant bénéficiait, au moment
de la décision litigieuse, de ressources suffisamment préservées pour lui permettre de
surmonter les déficits causés par ses atteintes à la santé psychosomatiques et psychiques,
sans subir de diminution de sa capacité de travail. C'est ainsi de manière justifiée que
l'intimé a fixé une pleine exigibilité, tant dans l'activité habituelle de coiffeur
que dans toute autre activité adaptée.
c)
Au vu des éléments versés au dossier pour la période ultérieure à la décision
litigieuse, on ne peut exclure que la situation du recourant ait connu depuis lors une aggravation susceptible
de mettre à mal de manière significative ses ressources. Tel pourrait être notamment le
cas au niveau des atteintes psychiques et de son contexte social. Dans la mesure où cette problématique
sort de l'objet de la présente contestation, le tribunal invite l'intimé à reprendre l'instruction
de son dossier afin de déterminer si l'évolution de l'état de santé du recourant
peut justifier l'ouverture d'un droit aux prestations.
6.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé
du 15 mars 2018 confirmée. Le dossier est toutefois retourné à l'intimé afin qu'il
procède à l'examen du droit aux prestations pour la période ultérieure à la
décision entreprise.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI).
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés au
recourant. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision
du 1
er
mai 2018 lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18  al. 5
LPA-VD).
b)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al.
1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c)
Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Laurent Damond, à compter du 27 avril 2018 (art. 118 al. 1, let. c,
CPC [Code de procédure civile suisse du 19 novembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Lorsqu’une partie a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire, une équitable indemnité au conseil juridique
désigné d’office pour la procédure, est supportée par le canton (art. 122 al.
1 let. a CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au remboursement forfaitaire
de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération
de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps
qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires
pour la conduite du procès.
La liste des opérations produite le 11 mars 2021 par Me Laurent Damond fait état de 32 heures
et 19 minutes consacrées à la présente procédure. Bien que significatif, le temps
passé à la réalisation des opérations listées peut être considéré
comme correspondant au temps nécessaire à la conduite du procès. Rémunérées
au tarif horaire de 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), elles correspondent à
un montant d’honoraires de 5’817 fr., auquel il convient d’ajouter la TVA de 7,7%,
par 447 fr. 90, pour un total de 6'264 fr. 90. A ce montant s’ajoutent les débours de 5%,
soit 313 fr, 25, TVA de 7,7% comprise. L’indemnité totale de Me Laurent Damond est donc arrêtée
à 6'578 fr. 15, TVA compris, étant précisé que le défenseur d’office a
déjà perçu une avance de 3'000 fr. sur ce montant, en avril 2020.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est
rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mars 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée, le dossier étant retourné à l’autorité
intimée pour qu’elle examine le droit de V.________ à des prestations pour la période
postérieure à la décision entreprise.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés à la
charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Laurent Damon, conseil de V.________, est arrêtée
à 6'578 fr. 15 (six mille cinq cent septante-huit francs et quinze centimes), débours et TVA
compris, une avance de 3'000 fr. (trois mille francs) lui ayant déjà été allouée.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damon (pour le recourant), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :