vd_findinfo · Décision / 2017 / 33 · 2016-11-21 · fr

CALOMNIE, DIFFAMATION, CONTRAINTE{DROIT PÉNAL}, TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, QUALITÉ POUR RECOURIR, PLAIGNANT | 173 CP, 174 CP, 180 CP, 181 CP, 310 CPP (CH), 393 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 21.11.2016 Décision / 2017 / 33

TRIBUNAL
CANTONAL
789
PE16.018304-AUP
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
21 novembre 2016
__________________
Composition
:               M.
Maillard
,
président
M.
Abrecht et Epard, juge suppléante
Greffière
:              Mme
Joye
*****
Art.
173, 174, 180, 181 CP, 310 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours
interjeté le 12 octobre 2016 par
R.________
contre
l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 4 octobre 2016 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE16.018304-AUP
,
la Chambre des recours pénale considère :
En
fait :
A.
a)
Le 12 septembre 2016, R.________ a déposé "une dénonciation pénale pour calomnie,
diffamation, tentative de contrainte et menaces" contre M.________, avocat, dont elle a été
la collaboratrice. Elle lui reproche d'avoir porté atteinte à son honneur dans le cadre d'une
déclaration de sinistre en responsabilité civile qu'il a adressé à [...] Assurances
SA, le 9 mars 2016, en lien avec son activité au sein de l'étude, et d'avoir adressé,
le 23 juin 2016, à son avocate et ancienne associée [...], un courrier dont la teneur "pourrait
relever de la tentative de contrainte"; elle ne précise pas quels passages des courriers incriminés
elle vise. Dans sa "dénonciation", R.________ a par ailleurs déclaré se porter
partie civile.
b)
La déclaration de sinistre du 9 mars 2016 – que M.________ a communiquée à R.________
par courrier du 9 juin 2016 et que celle-ci a reçue le 10 juin 2016 – contient, au sujet de
l'intéressée, le passage suivant :
"Le
4 février 2015, date à laquelle la pièce 154 est entrée en mon Etude, le suivi de
ce dossier était confié à ma collaboratrice, Me R.________. Celle-ci, avocate brevetée,
alors qu'elle a time sheeté le jour en question, je cite "Réception et analyse des documents
reçus (pièce 154)" et ce pour près de 20 minutes, n'a pas su donner la portée
qu'il se devait à l'ultime page de la pièce produite, respectivement qu'en cas de cession de
créance l'on en perd la titularité. Il me semble que c'est un réflexe immédiat à
avoir pour un avocat fut-il fraichement breveté ! Je ne vous cache pas, que j'ai depuis plusieurs
mois déjà, résilié le contrat de travail de Me R.________ qui a fait état de
carences avérées pour ne pas dire d'un autre cas de RC latent, que je ne vous ai pas encore
annoncé du fait que les clients hésitent finalement à imaginer le bienfondé ou plutôt
les chances de succès d'une action qu'ils devraient introduire consécutivement aux cessions
des droits de la masse dans une faillite, mais tout de même pour la somme rondelette de CHF 400'000.-.
Je l'ai fait savoir à Me R.________ qui pratique une forme de déni qui laisse perplexe plus
d'un de mes collaborateurs proches qui l'ont pratiquée."
Quant au courrier du 23 juin 2016 – que M.________ a adressé à [...], avocate consultée
par R.________ pour défendre ses intérêts dans le cadre du litige qui l'oppose au prénommé
–, il contient notamment ce qui
suit
:
"Soyez
en assurée, j'ai effectué les recherches qu'il se doit et qui me permettent de dire, sans aucun
doute possible, que vous êtes en conflit d'intérêts. (…) Aussi, je persisterai dans
la voie entreprise, à ce stade déjà mais dans une éventuelle procédure à
venir, contester votre capacité à postuler pour R.________.
Cela
étant, comme annoncé, je lui transmettrai les informations souhaitées, mais souligne au
passage, lui avoir déjà signifié la survenance d'un nouveau cas de RC à son entière
responsabilité.
Une
fois toutes les informations reçues, R.________ aura l'occasion de vous les soumettre et j'imagine
qu'à l'aune de celles-ci vous ne saurez que la conseiller de ne pas trop insister comme l'on dit
si bien. A moins que celle-ci compte coûte que coûte que son vrai visage et son comportement
déplorable à l'égard du soussigné et à certains membres de l'Etude ne soient
portés au grand jour."
B.
Par
ordonnance du 4 octobre 2016, le Ministère public de l’arrondisse-ment de Lausanne a refusé
d’entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le Procureur a considéré que la plainte du 12 septembre 2016 appa-raissait tardive en tant
qu'elle était dirigée contre le courrier du 9 mars 2016, reçue par la plaignante le 10
juin 2016, et que, s'agissant l'atteinte à l'honneur, les conditions à l'ouverture de l'action
pénale n'étaient manifestement pas réunies dès lors que les infractions en cause
ne se poursuivent pas d'office. Pour ce qui est du courrier du 23 juin 2016, le Procureur a considéré
que les éléments constitutifs de l'infraction de contrainte n'étaient manifestement pas
réalisés, de sorte que toute condamnation pouvait d'emblée être exclue.
C.
Par acte du 12 octobre
2016, R.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de dépens, à son
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour ouverture d'une
instruction pénale et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été
ordonné d'échange d'écritures.
En
droit :
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer
une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (cf. art. 310 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité
de recours (art. 310 al. 2 et 322 al. 2 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui, dans le canton de Vaud,
est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction
du code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire;
RSV 173.01]).
1.2
Seules les parties ont
qualité pour recourir contre une ordonnance de non-entrée en matière (art. 322 al. 2 CPP,
par renvoi de l’art. 310 al. 2 CPP).
Selon l’art. 104 al. 1 CPP, ont la qualité
de partie le prévenu (let. a), la partie plaignante (let. b) et le ministère public, lors des
débats ou dans la procédure de recours (let. c). Le dénonciateur qui n’est ni lésé,
ni partie plaignante ne jouit d’aucun autre droit en procédure que celui d’être
informé par l’autorité de poursuite pénale, à sa demande, sur la suite que
celle-ci a donnée à sa dénonciation (art. 301 al. 1 et 2 CPP; Bendani, in :
Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011,
n. 9 ad art. 105 CPP et les références citées). On entend par partie plaignante (cf. art.
104 al. 1 let. b CPP) le lésé qui déclare expressément vouloir participer à
la procédure pénale comme demandeur au pénal ou au civil (art. 118
al.
1 CPP) et par lésé toute personne dont les droits ont été touchés directement
par une infraction (art. 115 al. 1 CPP). Peut seul être considéré comme lésé
celui qui est personnellement et immédiatement touché, c’est-à-dire celui qui est
titulaire du bien juridiquement protégé touché par l’infraction (Perrier, in :
Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., nn. 6 et 8 ad art. 115 CPP et les arrêts cités; Mazzuchelli/Postizzi,
in : Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, Bâle 2011, n. 21 ad art. 115 CPP; ATF 138 IV 258
consid.
2.2 et 2.3; cf. ég. les arrêts cités par Garbarski, Le lésé et la partie plaignante
en procédure pénale, Etat de lieux de la jurisprudence récente, in : SJ 2012 II p.
123, not. TF 1B_553/2012 du 12 novembre 2012 consid. 1.2.2 et TF 1B_678/2011 du 30 janvier 2012
consid. 2.1).
1.3
En l'espèce, on peut
considérer que, malgré les termes utilisés par R.________ dans son écriture du 12
septembre 2016, dans laquelle elle déclare déposer une "dénonciation pénale",
l'intéressée a la qualité de partie plaignante, dès lors qu'elle est directement
lésée par les infractions dénoncées – sous réserve de celle développée
sous consid. 3.5.3 infra – et a déclaré se porter "partie civile". Elle a ainsi
la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre l'ordonnance de non-entrée en matière
du 4 octobre 2016.
1.4
Interjeté dans le
délai légal auprès de l’autorité compétente par la partie plaignante qui
a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) dans la mesure où elle est lésée, le
recours est recevable, sous réserve de ce qui sera développé ci-dessous (consid. 3.5.3
infra).
2.
Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénoncia-tion ou du rapport
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture
de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. L'entrée en matière peut encore
être refusée au terme des investigations policières (art. 306 et 307 CPP) – même
diligentées à l'initiative du procureur –, si les conditions de l'art. 310 al. 1 let.
a CPP sont réunies (TF 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 3). Selon la jurisprudence, cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage
in
dubio pro duriore
(TF 6B_127/2013 du 3 septembre
2013 consid. 4.1). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2
al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par
le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punis-sables
ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public
et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal
fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît
plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 137 IV 285 consid. 2.5).
3.
3.1
Dans son acte de recours,
R.________ fait tout d'abord valoir que, contrairement à ce qu'a retenu le Procureur, sa plainte
du 12 septembre 2016 aurait été déposée en temps utile en tant qu'elle vise le contenu
du courrier du 9 mars 2016, dont elle a eu connaissance le 10 juin 2016.
3.2
Le droit de porter plainte
se prescrit par trois mois; le délai court du jour où l'ayant droit a connu l'auteur de l'infraction
(art 31 CP). Un délai fixé en mois est échu le dernier jour du mois correspondant par
son quantième au
dies
a quo
(Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire
du Code de procédure pénale,
2
e
éd., Bâle 2016, n. 4 ad art. 90 CPP). Le jour à partir duquel court le délai de plainte
ne doit pas être compté. Lorsque le dernier jour du délai de plainte est un samedi ou
un jour férié, le délai expire le prochain jour ouvrable (
Dupuis/Geller/
Monnier/Moreillon/ Piguet/Bettex/Stoll [éd.], Petit commentaire du Code pénal, Bâle 2012
,
n. 7 ad art. 31 CP et les références citées).
3.3
En l'espèce, R.________ a eu connaissance le 10 juin 2016 de la déclaration de sinistre que
M.________ a adressée à [...] Assurances SA le 9 mars 2016. Le délai de trois mois pour
porter plainte a donc commencé à courir le 11 juin 2016 pour échoir le 11 septembre 2016,
qui était un dimanche, et devait être reporté au lundi 12 septembre 2016. La plainte a
donc été déposée en temps utile.
3.4
3.4.1
S'agissant du courrier
du 9 mars 2016, R.________ ne précise pas, dans son acte de recours, quelle(s) infraction(s) aurai(en)t
dû être retenue(s), ni en quoi elle(s) serai(en)t réalisée(s); elle se borne à
indiquer que "les accusations" de M.________ "manquent de fondement" et que "le
dommage [qu'elle a] subi est concret tant dans le cadre de son activité professionnelle à proprement
parler que de la couverture d'assurance responsabilité civile que les normes de la profession l'obligent
à conclure. Ce dommage est d'autant plus important que la [...] Assurances est une institution importante
dans le monde des affaires". On peut en déduire que la recourante reproche à M.________
d'avoir porté atteinte à son honneur par les propos tenus dans le courrier en cause, lequel
aurait ainsi un caractère diffamatoire, voire calomnieux.
3.4.2
Selon l'art. 173 ch. 1
CP, se rend coupable de diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé
une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur,
ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. Aux termes de l'art.
174 ch. 1 CP, commet une calomnie notamment celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations,
aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon
de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération.
Ces deux dispositions
protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter
comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a). L'honneur protégé par le droit pénal
est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par
toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme
(ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit ainsi faire apparaître
la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1).
Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les
qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités profession-nelles, artistiques,
politiques ou sportives (ATF 119 IV 47 consid. 2a; ATF 117 IV 27 consid. 2c; ATF 116 IV 205 consid. 2,
JT 1992 IV 107; Dupuis et alii, op. cit., n. 4 ad rem. prél. aux art. 173 à 178 CP, p. 1014,
et la doctrine citée). Si l'allégation litigieuse ne porte atteinte qu'à la considération
dont jouit le lésé dans sa profession ou ses affaires, il n'est pas visé par les art.
173 ss CP (ATF 115 IV 44 consid. 1, JT 1990 IV 107). Pour apprécier si une déclaration est
attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée,
mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu
doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 consid.
2.1.3; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 précité ; CREP 26 mai 2015/361 consid. 2.2).
3.4.3
En l'espèce, le courrier
du 9 mars 2016, adressé à l'assureur respon-sabilité civile de M.________, concerne l'activité
déployée par la recourante au sein de l'étude du prénommé, en particulier dans
le dossier ayant donné lieu à la déclaration de sinistre. Si cette lettre – qui
fait état de ses "
carences
avérées
" et de la résiliation
de son contrat de travail – n'est certes pas flatteuse pour la recourante, force est de constater
que son contenu n'est de nature à porter atteinte qu'à la considération dont elle jouit
dans sa profession, si bien que les art. 173 ss CP ne sauraient trouver application. De toute manière,
on ne saurait considérer que la teneur de cette lettre fait apparaître la recourante comme
méprisable.
3.5
3.5.1
La
recourante soutient ensuite que les propos contenus dans le courrier du 23 juin 2016 de M.________ "remplissent
bel et bien les conditions de l'infraction de contrainte, pour le moins au stade de la tentative, de
même que celles de diffamation, voire de calomnie". Dans son acte de recours, R.________ ne
fait toutefois état que du prétendu conflit d'intérêts invoqué à l'encontre
de son avocate et de la tentative de M.________ de "la convaincre de ne pas assumer ce mandat",
sans parler du passage qui la concerne personnellement, à savoir que "
son
vrai visage et son comportement déplorable à l'égard du soussigné et à certains
membres de l'Etude ne soient portés au grand jour
";
sur ce point, elle se borne à indiquer que M.________ a "[complété] sa lettre par
des propos à caractère diffamatoire tendant à [l']inciter à renoncer à faire
valoir ses droits".
3.5.2
Se rend coupable de contrainte,
au sens de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant
d'un dommage sérieux ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action,
l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte. La contrainte
est illicite lorsque le moyen ou le but est contraire au droit ou encore lorsque le moyen est dispropor-tionné
pour atteindre le but visé (ATF 134 IV 216 consid. 4.1; ATF 129 IV 6 consid. 3.4; ATF 119 IV 301
consid. 2b). Il y a menace d'un dommage sérieux lorsqu'il apparaît, selon la déclaration
faite, que la survenance de l'inconvénient dépend de l'auteur et que cette perspective est
telle qu'elle est de nature à entraver le destinataire dans sa liberté de décision. La
question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, et non pas d'après
les réactions du destinataire visé (ATF 122 IV 322 consid. 1a; ATF 120 IV 17 consid.
2a/aa).
Quant à l’infraction
de menaces – invoquée dans la plainte –, réprimée par l’art. 180 CP,
elle suppose que l'auteur ait émis une menace, qu'elle soit grave et qu'elle ait eu pour conséquence
que la victime ait été alarmée ou effrayée. Si l'auteur cherche à influencer
le lésé, alors seule l'infraction de contrainte est applicable, la menace entrant en concours
imparfait avec cette infraction (ATF 141 IV 1 consid. 3.2.3; ATF 99 IV 212 consid. 1b).
3.5.3
En l'espèce, il convient
tout d'abord de relever que la prétendue tentative de contrainte dirigée contre l'avocate [...]
dans le courrier du
23 juin 2016, concernant
un éventuel conflit d'intérêts, ne lèse tout au plus qu'indirectement la recourante,
si bien que celle-ci n'a pas la qualité de partie plaignante ni la qualité pour recourir sur
ce point, faute d'intérêt juridiquement protégé (cf. consid. 1.2 supra).
3.5.4
S'agissant
des propos qui la concernent directement, la recourante, qui n'en fait pas état dans son acte de
recours, n'a visiblement pas ressenti qu'ils seraient de nature à l'entraver dans sa liberté
d'action; elle ne le soutient en tous les cas pas. Dans ces circonstances, l'infraction de contrainte
ou de tentative de contrainte ne saurait entrer en ligne de compte. Il en va de même pour l'infraction
de menaces, dans la mesure où la recourante n'a jamais affirmé avoir été effrayée
par la teneur dudit courrier. La recourante fait en revanche valoir que les propos la visant auraient
un caractère diffamatoire. On ne voit toutefois pas que l'affirmation selon laquelle elle aurait
eu à l'égard de M.________ et à certains membres de l'Etude un "
comportement
déplorable
" soit suffisamment caractérisée
pour faire apparaître la recourante comme une personne méprisable, condition indispensable
à la réalisation des infractions contre l’honneur (cf. consid. 3.4.2 supra). Les propos
incriminés apparaissent plutôt comme un jugement de valeur, ce qui est insuffisant pour la
réalisation de l'infraction de diffamation (ATF 117 IV 27 consid. 2c).
3.6
Il résulte de ce
qui précède que c'est à bon droit que le procureur a  rendu une ordonnance de non-entrée
en matière.
4.
Le recours, manifestement
mal fondé, doit donc être rejeté, dans la mesure où il est recevable (cf. consid.
3.5.3 supra), et l’ordonnance de non-entrée en matière du 4 octobre 2016 confirmée.
Les frais de la procédure
de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d'arrêt (art. 422 al.
1 CPP), par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L'ordonnance du 4 octobre 2016 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille
cent francs), sont mis à la charge de R.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Mme [...], avocate (pour R.________),
-
Ministère public
central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :