vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 654 · 2013-12-12 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE TEMPORAIRE, FORCE PROBANTE, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 al. 2 LAI, 28 LAI, 17 al. 1 LPGA, 17 LPGA, 88a al. 1 RAI, 88a al. 2 RAI, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.12.2013 Arrêt / 2013 / 654

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
259/12 - 308/2013
ZD12.043341
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 décembre 2013
______________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              M.
Neu et Mme Pasche
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA,  28 al. 2 LAI  et  88a RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
X.________ (ci-après: l'assurée ou
la recourante), ressortissante française née en 1967, en Suisse depuis 2002, œuvrait comme
aide infirmière pour le compte de l'agence de placement [...], à Lausanne. Le 31 juillet 2008,
alors qu'elle travaillait sur le site de l'Institution de [...], elle a été victime d'une distorsion
du genou droit en aidant un résident à se lever. S'en est suivie une incapacité de travail
totale à compter du 20 août 2008, telle qu'attestée par le Dr H.________, spécialiste
FMH en médecine interne et médecin traitant, dans différents rapports médicaux successifs,
ainsi qu'une opération en date du 29 janvier 2009.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA), qui a pris le cas en
charge, en a informé l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'office ou l'OAI) le 29 décembre 2008 à titre de détection précoce. Au terme d'un
entretien avec l'assurée du 13 janvier 2009, l'office a estimé que le délai de convalescence
ne devait pas excéder quelques mois et que par conséquent, son intervention ne se justifiait
pas. Il invitait cependant l'assurée à reprendre contact avec lui si l'évolution devait
s'avérer défavorable.
Le 6 mai 2009, l'assurée a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI), tendant à des mesures professionnelles. Elle a précisé, dans un questionnaire
subséquent, qu'elle continuerait à travailler dans le domaine médical à plein temps
si elle était en bonne santé.
Selon l'extrait de compte individuel de l'assurée du 29 mai 2009, celle-ci a réalisé un
revenu annuel variant entre 1'350 fr. et 31'512 fr. pendant les années 1998 à 2007, auprès
de différents employeurs.
Procédant à l'instruction du cas, l'OAI a interpellé le Dr [...], chirurgien orthopédique
au sein du Département de l'appareil locomoteur du [...], lequel a posé, dans un rapport du
2 juin 2009, le diagnostic de status après plastie du ligament croisé antérieur du genou
droit. Ce médecin fixait l'incapacité de travail de l'assurée à 100% dans son activité
habituelle depuis le 29 janvier 2009, date du début de son hospitalisation. Etait jointe à
ce rapport une liste des limitations fonctionnelles de l'intéressée, à savoir: pas d'activité
uniquement en position debout, pas d'activité exercée principalement en marchant ou en terrain
irrégulier, pas d'agenouillement, pas de soulèvement ou port de charges, pas de travail sur
échelle ou sur échafaudage.
Le 5 juin 2009, le Dr H.________ a diagnostiqué une rupture du ligament croisé antérieur
du genou droit, opérée par plastie le 29 janvier 2009. Il attestait une incapacité de
travail de 100% à compter du 20 août 2008 dans la profession habituelle.
Le Dr [...], chirurgien orthopédique FMH, a diagnostiqué, le 3 juillet 2009, un status
après rupture et plastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Il précisait
qu'il n'était pas exclu que l'assurée ait développé un syndrome algo-neuro-dystrophique
frustre en période post-opératoire, ce qui expliquerait la relative lente amélioration,
avec une mobilité du genou pas encore totalement retrouvée, de même que la symptomatologie
douloureuse atypique (douleur en étau). Selon ce médecin, le tableau clinique n'était
toutefois pas mauvais et une reprise de l'activité professionnelle pouvait être envisagée
à 50% dans les quatre à six semaines.
L'assurée a été examinée par le Dr [...], médecin d'arrondissement de la CNA,
le 10 septembre 2009. Le rapport daté du même jour posait les diagnostics d'entorse ligamentaire
au genou droit ayant comporté essentiellement une déchirure du ligament croisé antérieur,
d'état après plastie avec bon résultat et d'insuffisance thyroïdienne substituée
à titre de comorbidité. Le médecin d'arrondissement constatait que le déplacement
de l'assurée à plat se faisait sans boiterie mais avec prudence, que le genou droit ne présentait
aucun signe inflammatoire, hormis une minime hyperthermie, et qu'il n'y avait pas d'amyotrophie au niveau
de la cuisse. Selon lui, il n'existait pas d'obstacle à une reprise immédiate de la profession
habituelle, à 50% et sans aménagement aucun, une reprise complète pouvant être exigée
environ six semaines plus tard. Il concluait en précisant qu'aucun élément ne semblait
justifier une réorientation professionnelle, ni un droit à une indemnité pour atteinte
à l'intégrité.
Par courrier du 10 septembre 2009, la CNA a informé l'assurée qu'au vu des conclusions de son
médecin d'arrondissement, elle la reconnaissait apte au travail dans son activité antérieure
d'aide infirmière à raison de 50% dès le 16 septembre 2009, puis de 100% dès
le 2 novembre 2009, et que les indemnités journalières seraient versées en conséquence.
b)
Le 17 septembre 2009, alors qu'elle venait
de reprendre le travail à l'Hôpital de [...], l'assurée a perdu l'équilibre en assistant
une patiente et s'est tordu le genou droit. L'événement a été pris en charge par
la CNA en tant que suite de l'accident du 31 juillet 2008.
Dans un rapport du 15 octobre 2009, le Dr [...], médecin assistant auprès de la Clinique [...],
a diagnostiqué une entorse du genou droit avec status post-plastie du ligament croisé antérieur,
uniquement en rapport avec l'événement accidentel annoncé. Il a observé que le genou
était stable avec des douleurs diffuses globales et attesté une incapacité de travail
totale à compter du 17 septembre 2009.
Après avoir recueilli l'avis de son Service médical régional (ci-après: SMR), l'OAI
a annoncé à l'assurée, le 21 octobre 2009, qu'aucune mesure de réadaptation d'ordre
professionnel ne paraissait possible en raison de son état de santé et qu'il allait dès
lors examiner son droit à une éventuelle rente d'invalidité.
L'assurée a séjourné à la Clinique Z.________ du 9 décembre 2009 au 19
janvier 2010 en vue de sa rééducation et de l'évaluation de ses capacités résiduelles.
Dans leur rapport du 12 février 2010, les Drs E.________, spécialiste FMH en médecine
physique et réhabilitation, et Q.________, médecin assistant, ont posé le diagnostic primaire
de thérapies physiques et fonctionnelles, et les diagnostics secondaires d'entorse du genou droit
avec rupture du ligament croisé antérieur le 31 juillet 2008, de plastie du ligament croisé
antérieur droit au tiers moyen du tendon rotulien le 29 janvier 2009 et de deuxième entorse
du genou droit le 17 septembre 2009. Les comorbidités retenues étaient une hypothyroïdie
traitée et une appendicectomie à l'âge de vingt ans. Au terme du séjour hospitalier,
les médecins ont constaté que la prise en charge physiothérapique avait amené une
amélioration de la force et de la mobilité du genou, mais qu'il persistait des limitations
concernant la marche rapide, l'accroupissement, l'agenouillement et la marche sur terrains irréguliers.
Ils étaient d'avis que la situation médicale ne pouvait pas être considérée
comme stabilisée et attestaient une incapacité de travail totale dans la profession habituelle
d'aide soignante du 9 décembre 2009 au 19 février 2010, à réévaluer par la suite.
Etait annexé à ce rapport le compte-rendu d'un consilium psychiatrique établi le 27 janvier
2010 par le Dr S.________, psychiatre et psychothérapeute FMH. L'assurée y était décrite
comme une femme vigile et orientée, sans troubles attentionnels ou mnésiques majeurs, dont
la thymie était globalement maintenue, avec des modulations congruentes aux sujets évoqués.
Mise à part une prise pondérale depuis le retrait professionnel et l'arrêt de toute activité
sportive, aucun signe orientant vers un trouble dépressif constitué n'était décelé.
Il n'existait pas non plus d'éléments pour un trouble anxieux, un trouble psychotique ou un
trouble de la personnalité. Dans ce contexte, le Dr S.________ n'avait pas de proposition thérapeutique
à formuler, hormis la proposition de participer à quelques séances de relaxation.
Dans un rapport médical détaillé du 11 juin 2010 destiné à la Commission administrative
pour la sécurité sociale des travailleurs migrants, le Dr H.________ a exposé que
sa patiente n'avait pas encore recouvré la fonction antérieure de son genou droit et qu'elle
présentait toujours une instabilité et des douleurs à l'effort, de sorte qu'elle restait
en incapacité de travail totale. Il ajoutait qu'elle souffrait depuis lors d'une lombo-sciatalgie
droite, probablement consécutive à des troubles de la marche, complication qui avait entraîné
une intensification du traitement antalgique. Selon ce médecin, une reprise de l'activité habituelle
d'aide soignante n'était plus exigible, aucune amélioration n'étant attendue. En revanche,
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'intéressée (pas de
flexion, levage ou port de charges fréquent, pas de montée d'escaliers, d'échelles ou
de plans inclinés, alternance de la marche et des stations debout et assise), la capacité de
travail était jugée pleine et entière.
Dans un rapport du 28 juin 2010 adressé au Dr H.________, le Dr G.________, chirurgien orthopédique,
a observé que la plastie tenait bien, que le genou et la cicatrice étaient calmes, sans épanchement,
l'assurée présentant toutefois une amyotrophie de la cuisse droite et des signes méniscaux
faiblement positifs du côté interne. Après une première IRM pratiquée au mois
de juillet 2009, qualifiée de rassurante, une nouvelle IRM du 21 décembre 2009 révélait
une petite déchirure de la corne antérieure du ménisque externe, une fibrose derrière
le corps de Hoffa, un amincissement cartilagineux et une probable instabilité du ligament croisé
antérieur. Pour ces motifs, le chirurgien estimait qu'une arthroscopie diagnostique était le
seul geste pouvant permettre une amélioration éventuelle de l'état de santé de l'assurée,
la reprise de la plastie ligamentaire lui paraissant en revanche contre-indiquée.
Le 18 août 2010, le Dr H.________ a indiqué que l'évolution s'était progressivement
stabilisée depuis le mois de juin 2009 et qu'elle restait inchangée depuis l'automne 2009.
Au vu d'une IRM du genou droit réalisée le 14 juillet 2010, il confirmait que la plastie semblait
bien tenir, que le genou était calme, sans épanchement, et que la mobilisation flexion-extension
était pratiquement normale à l'exception d'une amyotrophie sur le tendon du quadriceps et du
mollet droits. De l'avis de ce médecin, l'assurée bénéficiait d'une capacité
de travail pleine et entière dans une activité adaptée à son état de santé
depuis l'accident de 2008.
Le Dr R.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a diagnostiqué, dans un rapport du 1
er
septembre 2010, des douleurs résiduelles au niveau du genou droit après entorse avec rupture
du ligament croisé antérieur le 31 juillet 2008, une plastie du ligament croisé antérieur
droit au tiers moyen du tendon rotulien le 29 janvier 2009, une deuxième entorse du genou droit
le 17 septembre 2009, une hypothyroïdie traitée et une appendicectomie à l'âge de
vingt ans. Il a observé, à l'examen clinique, que le genou en question était sec et stable
avec une flexion-extension complète, mais qu'il existait une douleur assez importante à la
palpation de tout l'interligne articulaire interne et externe, ainsi qu'une amyotrophie de la cuisse
et du mollet droits. L'IRM du 14 juillet 2010 avait mis en évidence de discrets signes d'irritation
osseuse antérieure au niveau du tibia accompagnés par une synovite modérée prédominant
sur le pivot central et antérieurement, à l'instar de quelques petits foyers de méniscopathie
et d'un kyste pluriloculé de Baker. Dans ces conditions, le médecin d'arrondissement de la
CNA considérait que la situation n'était pas encore stabilisée, mais que quelle que soit
l'évolution future du genou, il était pratiquement certain qu'elle ne permettrait pas à
l'assurée de reprendre son ancienne activité professionnelle. En revanche, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l'intéressée (pas de marche ininterrompue de
plus de dix à quinze minutes, pas de marche en terrain irrégulier, pas d'escalier, pas de travail
nécessitant la position à genoux ou des génuflexions, pas de port de lourdes charges de
plus de vingt kilos), la capacité de travail était jugée entière.
Le 11 octobre 2010, le Dr G.________ a confirmé les diagnostics posés par le Dr R.________,
tout en précisant que l'hypothyroïdie et l'appendicectomie étaient sans effet sur la capacité
de travail de l'assurée. Son examen révélait une flexion-extension du genou droit de 130°-0°-0°,
une cicatrice calme et une amyotrophie de la cuisse droite, mais pas d'épanchement du genou ni d'instabilité
antéropostérieure ou latérale. Selon lui, la capacité de travail était nulle
dans la profession d'aide soignante depuis le mois de juillet 2008, mais entière dans une activité
sans déplacement répétitif et sans port de charge. Le praticien énumérait ensuite
les contre-indications suivantes: activité uniquement en position debout, activité exercée
principalement en marchant ou en terrain irrégulier, positions accroupies et à genoux, rotation
en positions assise et debout, soulever et porter des charges de plus de 5 kg, monter des escaliers,
sur une échelle ou un échafaudage.
c)
En
date du 11 octobre 2010, l'OAI a communiqué à l'assurée un projet d'acceptation de rente,
par lequel il lui reconnaissait le droit à une rente entière d'invalidité pour une période
limitée du 6 novembre 2009 au 30 novembre 2010. Il considérait qu'à compter du 1
er
septembre 2010, la capacité de travail était entière dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, telle une activité industrielle légère, et que le droit
à la rente devait donc prendre fin trois mois après cette amélioration. En outre, compte
tenu d'un taux d'invalidité de 13,82 %, le droit à un reclassement n'était pas ouvert.
Le même jour, l'OAI a avisé l'assurée qu'elle pourrait bénéficier d'une aide
au placement.
d)
Le 16 octobre 2010, l'assurée s'est fait
bousculer par un individu dans un centre commercial à Lausanne et s'est derechef tordu le genou
droit. Elle a consulté le Dr H.________, lequel a diagnostiqué une distorsion traumatique du
genou droit, due tant à cet événement qu'à l'accident de 2008. L'incapacité
de travail était fixée à 100% pour une durée indéterminée.
Après avoir examiné l'assurée, le 6 décembre 2010, le Dr R.________ a constaté
que, par rapport à son examen du 1
er
septembre 2010, il n'existait plus de douleur à la palpation au niveau de l'interligne articulaire
externe; la sollicitation du ménisque interne était par contre clairement douloureuse et la
différence la plus notoire résultait du fait que le tiroir à droite paraissait plus important
qu'à gauche. Le médecin d'arrondissement concluait qu'une pleine capacité de travail était
toujours exigible dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précédemment
définies.
Sur demande de la CNA, l'employeur de l'assurée a précisé, le 6 décembre 2010,
que cette dernière aurait touché un salaire horaire de 26 fr. 50 en 2010 pour 40 heures de
travail hebdomadaires si elle n'avait pas été accidentée.
Par missive du 31 janvier 2011, l'assurée a fait part à l'OAI de ses objections relatives au
projet de décision du 11 octobre 2010. Elle niait en substance toute amélioration de son état
de santé, rappelant qu'elle n'avait pas retrouvé la fonction antérieure de son genou droit
et qu'elle présentait de surcroît une lombo-sciatalgie qui l'empêchait de rester longuement
assise. Elle demandait en outre à pouvoir bénéficier de mesures de reclassement, arguant
que son incapacité de gain avoisinait les 20 pour cent. Elle se prévalait notamment d'un bilan
physiothérapeutique attestant une gonalgie chronique.
Par décision du 11 février 2011, la CNA a reconnu le droit de l'assurée à une rente
d'invalidité de 12% à compter du 1
er
décembre 2010, pour les séquelles de l'accident survenu le 31 juillet 2008. Dite décision
n'a pas fait l'objet d'un recours de la part de l'intéressée.
e)
Le 22 janvier 2011, le genou droit de l'assurée s'est dérobé alors qu'elle montait des
escaliers. Le cas a été annoncé à la CNA le 25 janvier suivant. Dans un questionnaire
du 15 février 2011, l'intéressée a indiqué à la caisse qu'il ne s'était
rien produit de particulier lors de l'événement, en particulier qu'elle n'avait ni glissé
ni chuté.
Le Dr H.________, qui a prodigué les premiers soins, a diagnostiqué, le 16 février
2011, une entorse du genou droit. Selon lui, cette lésion n'était pas uniquement due à
l'événement en question, mais était partiellement post-opératoire et partiellement
accidentelle. Une reprise du travail n'était pas envisagée avant le 26 janvier 2011.
L'assurée est ensuite allée consulter le Dr B.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
en date du 15 mars 2011. Dans un rapport du 13 mai 2011, celui-ci a indiqué que l'examen clinique
était rassurant, sans épanchement, troubles de morphotype ou limitation fonctionnelle, l'extension
étant complète, avec une flexion de 130°, sans laxité dans les différents plans.
Dans ce contexte, il ne disposait d'aucune explication relative aux gonalgies et ne suggérait dès
lors ni intervention chirurgicale ni examens complémentaires, en l'absence d'éléments
contributifs.
Dans une appréciation médicale du 21 juillet 2011, le Dr R.________ a estimé que la dernière
entorse de janvier 2011 constituait un nouvel événement qui n'avait pas de rapport de causalité
pour le moins probable avec l'accident initial du 31 juillet 2008. Il précisait toutefois que
ce dernier avait rendu le genou droit de l'assurée plus sensible et que toute nouvelle entorse,
même bénigne, avait donc pour conséquence de décompenser une pathologie préexistante,
de manière transitoire avec un retour rapide à l'état de statu quo sine. Selon ce médecin,
ce statu quo sine était largement atteint le 15 mars 2011, date de l'examen du Dr B.________, qui
était superposable au sien.
Par décision du 18 août 2011, la CNA a mis fin à la prise en charge du traitement médical.
Faisant référence aux différentes constatations médicales, elle considérait
que l'événement du 22 janvier 2011 ne constituait ni un accident, ni une lésion corporelle
assimilée à un accident, et qu'il n'existait pas de lien de causalité avéré
ou probable avec les lésions survenues le 31 juillet 2008. Elle ajoutait que, dans la mesure où
les séquelles du premier accident ne s'étaient pas aggravées et que la reprise d'un traitement
médical ne se justifiait pas, seule une rente d'invalidité pouvait entrer en considération.
L'assurée y a fait opposition.
L'OAI a soumis le dossier au SMR pour appréciation. Dans un rapport du 18 octobre 2011, les Drs
[...] et [...] ont considéré qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter de l'appréciation
de la CNA, selon laquelle l'assurée présentait une pleine capacité de travail exigible
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le 1
er
septembre 2010. Ces médecins étaient d'avis que les différents événements survenus
depuis lors n'avaient pas entraîné d'incapacité de travail durable.
En date du 16 juillet 2012, l'OAI a averti l'assurée que l'actualisation de sa situation médicale
le confortait dans sa position, à savoir que la capacité de travail était pleinement exigible
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il lui annonçait dès lors
qu'elle allait prochainement recevoir de la caisse de compensation une décision sujette à recours
dans ce sens.
Le 3 septembre 2012, l'assurée a envoyé à l'OAI une attestation de physiothérapie,
ainsi qu'un rapport du Dr M.________, chirurgien orthopédique et traumatologue FMH, du 23 août
2012. Il résultait en particulier de ce rapport que l'intéressée présentait régulièrement
des douleurs en regard du tendon rotulien sous forme d'une tendinite associée à un conflit
fémoro-patellaire, en lien avec la plastie ligamentaire et donc avec le traumatisme de 2008, de
même qu'une symptomatologie de type mécanique en relation avec une méniscose dégénérative
post-traumatique à l'origine également d'une inégalité des membres inférieurs
de moins d'un centimètre.
Par décision du 24 septembre 2012, l'OAI a confirmé son projet du 11 octobre 2010. Dans
une motivation séparée et non datée, il a maintenu que, si la capacité de travail
de l'assurée était nulle dans son activité habituelle, elle était pleinement exigible
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de marche ininterrompue de plus
de dix à quinze minutes, pas de marche en terrain irrégulier, pas d'escalier, pas de travail
nécessitant la position à genoux ou des génuflexions, pas de port de lourdes charges de
plus de vingt kilos) à compter du 1
er
septembre
2010. Après comparaison des revenus d'invalide (47'315 fr. 25) et sans invalidité (54'908 fr.
90), il en résultait un degré d'invalidité de 13,82 %, lequel n'ouvrait pas droit
à un éventuel reclassement. Fort de ces éléments, l'OAI reconnaissait le droit à
une rente entière d'invalidité depuis le 6 novembre 2009, soit six mois après le dépôt
de la demande de prestations, jusqu'au 30 novembre 2010, savoir trois mois après l'amélioration
de l'état de santé.
B.
X.________ a recouru contre cette décision par acte du 25 octobre 2012, en concluant au maintien
de la rente allouée dès et y compris le 1
er
décembre 2010. Elle soutient qu'elle n'est plus à même de récupérer une quelconque
capacité de travail, référence faite en particulier à l'attestation du Dr M.________
du 23 août 2012 ainsi qu'à un certificat de son physiothérapeute du 22 octobre 2012, annexé
au mémoire de recours, mentionnant une instabilité chronique du genou droit et une éventuelle
prothèse à court terme. La recourante estime au surplus que l'activité retenue par l'OAI
est tout simplement irréaliste, voire inexistante au regard de sa formation et de ses limitations
fonctionnelles. Elle requiert enfin la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire à titre
de mesure d'instruction.
Dans sa réponse du 20 décembre 2012, l'OAI conclut au rejet du recours. Il constate que les
documents produits par la recourante n'apportent pas d'élément nouveau et ne se prononcent
pas sur la capacité de travail. Il rappelle au demeurant que le revenu d'invalide est calculé
sur une base statistique, conformément à la jurisprudence.
Le 27 février 2013, la recourante a encore produit une attestation de physiothérapie, ainsi
qu'un rapport du Dr M.________ du 19 février 2013, certifiant qu'elle présente des séquelles
d'un traumatisme avec lésions ligamentaires réparées chirurgicalement de son genou droit
et aggravées de troubles dégénératifs comme évolution naturelle de ce genre
de lésions avec conflit fémoro-patellaire, nécessitant une adaptation professionnelle.
A également été produit un certificat du Dr J.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH, du 12 février 2013, selon lequel la recourante présente une symptomatologie dépressive
et anxieuse aggravée depuis mi-janvier 2013, en lien avec sa pathologie orthopédique du genou,
qui entraîne des idées de dévalorisation, la diminution de l'estime de soi, des ruminations
suicidaires et un sentiment de désespoir.
Dans ses déterminations du 25 mars 2013, l'OAI relève que le Dr J.________ n'a été
consulté qu'à compter du mois de février 2013, qu'il ne se prononce pas sur une éventuelle
incapacité de travail et que le dossier n'a jamais fait état d'une problématique psychiatrique
jusqu'à présent. Il estime au demeurant que les limitations fonctionnelles évoquées
par le Dr M.________ et le physiothérapeute rejoignent celles retenues dans la décision entreprise.
Le 14 mai 2013, la recourante a enfin produit une attestation du Dr C.________, généraliste,
du 24 avril 2013, faisant état d'une symptomatologie dépressive pour laquelle elle a dû
être mise au bénéfice d'un traitement anti-dépresseur et adressée à un
psychiatre.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
La loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l'occurrence, il est curieux de constater que la décision litigieuse, datée du 24 septembre
2012 et munie des voies de droit, a été établie postérieurement à sa motivation,
laquelle n'est pas datée mais a été enregistrée le 16 juillet 2012 dans le dossier
de l'OAI. Aucun élément ne permet de déterminer avec certitude à quelle date cette
motivation est parvenue à la recourante. Il ressort toutefois du courrier adressé par l'office
intimé à cette dernière, le 16 juillet 2012 précisément, que la décision
sujette à recours devait lui parvenir ultérieurement par le biais de la caisse de compensation.
A cette même date, l'OAI a d'ailleurs adressé ladite motivation à la Caisse cantonale
AVS en vue de la notification de la décision.
Dans ces conditions, on partira du principe que la motivation de la décision attaquée a été
notifiée à la recourante en même temps que cette dernière, le 24 septembre 2012,
de sorte que le délai de recours de trente jours ne commençait à courir qu'à partir
du lendemain au plus tôt.
Le recours apparaît donc interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente,
ce que l'OAI ne conteste d'ailleurs pas; il respecte au surplus les autres conditions de formes prévues
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA). Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
Est litigieuse la question de savoir si c'est à juste titre que l'OAI a limité le droit de
la recourante à une rente d'invalidité à la période du 6 novembre 2009 au 30 novembre
2010, singulièrement si le dossier médical permettait de conclure à une amélioration
de l'état de santé justifiant la suppression de la rente.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al.
1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d’invalidité: un
taux de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% au moins donne droit à
une demi-rente, un taux de 60% au moins donne droit à trois quarts de rente et un taux de 70% au
moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4; TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1).
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que
les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant
pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010
consid. 3.2.2).
c)
Selon la jurisprudence, une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif
et en prévoit la réduction ou la suppression correspond à une décision de révision
selon l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 413 consid. 2d; TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid. 2.2).
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le droit à la rente peut motiver une révision
au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles
de l'état de santé ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; TF 9C_1006/2010
du 22 mars 2011 consid. 2.2). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui,
pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au
sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b; TF 9C_795/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.1).
Selon l'art. 88a RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201),
si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore
ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité
s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux
prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée
se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre (al. 1). Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir
les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin
d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement
du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis
est toutefois applicable par analogie (al. 2).
4.
a)
Dans
le cas d'espèce, seules doivent être prises en considération les affections somatiques
de la recourante, savoir les problèmes de genou présentés consécutivement à
l'accident du 31 juillet 2008. Il n'y a en effet pas lieu d'entrer en matière sur les éventuels
problèmes psychiques annoncés au cours des échanges d'écritures: ces faits étant
postérieurs à la décision entreprise, ils devront faire l'objet, cas échéant,
d'une nouvelle décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1; TF 9C_488/2012 du 25 janvier
2013 consid. 3.1).
b)
La
recourante a été victime de plusieurs distorsions successives de son genou droit, les 31 juillet
2008, 17 septembre 2009, 16 octobre 2010 et 22 janvier 2011. Au vu du dossier, tous les médecins
consultés depuis l'automne 2009 sont unanimement d'avis qu'elle n'est plus à même de reprendre
son ancienne profession d'aide soignante. L'OAI ne conteste pas cette appréciation, puisqu'il reconnaît,
dans sa décision attaquée, qu'au regard des éléments médicaux en sa possession,
la capacité de travail dans l'activité habituelle de l'assurée est nulle.
Est en revanche litigieuse la question de la capacité de travail exigible de la recourante dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. A cet égard, l'OAI fait sienne
l'opinion du SMR, qui s'est lui-même rallié à l'appréciation de la CNA, selon laquelle
l'assurée présenterait une pleine capacité de travail dans une telle activité à
compter du 1
er
septembre 2010.
Suite à l'accident du 31 juillet 2008 et, en particulier, la plastie pratiquée à la fin
du mois de janvier 2009, l'état de santé de la recourante a connu une évolution lentement
favorable. L'événement accidentel du 17 septembre 2009 a toutefois provoqué une nouvelle
entorse et nécessité une rééducation auprès de la Clinique Z.________. Au terme
de ce séjour, les Drs E.________ et Q.________ ont d'ores et déjà pu constater une amélioration
de la force et de la mobilité du genou, malgré quelques limitations persistantes.
Il ressort du dossier que l'état de santé de la recourante s'est ensuite progressivement amélioré.
Dès le 11 juin 2010, le Dr H.________ a attesté une capacité de travail pleine et entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles énumérées, cela nonobstant
une lombo-sciatalgie droite nouvellement signalée. Le 18 août suivant, le médecin traitant
a confirmé son appréciation au regard d'une IRM récente et constaté de surcroît
que la mobilisation flexion-extension était pratiquement normale. Le Dr G.________ a pu observer
pour sa part, le 28 juin 2010, que la plastie tenait bien, que le genou et la cicatrice étaient
calmes, sans épanchement, et qu'aucun traitement particulier n'était à conseiller. Quelques
mois plus tard, soit le 11 octobre 2010, ce même médecin a maintenu sa position après
que son examen a révélé également une bonne extension du genou. Quant au Dr R.________,
il a rejoint, dans son rapport du 1
er
septembre 2010, l'avis de ses collègues. Il a confirmé que le genou était sec et stable
avec une flexion-extension complète, malgré une douleur résiduelle, et estimé que
la capacité de travail était pleinement exigible dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles indiquées.
Ainsi, tous ces médecins sont d'avis que l'état de santé de la recourante s'est amélioré
de manière durable depuis sa rééducation au point de pouvoir reprendre, à plein temps,
une activité adaptée à celui-ci. Que l'OAI ait finalement repris la date du rapport du
médecin d'arrondissement de la CNA et non pas celles, antérieures, de l'appréciation des
Drs H.________ ou G.________ ne prête pas le flanc à la critique. Cette solution est d'ailleurs
favorable à l'assurée.
Quant aux deux derniers événements des 16 octobre 2010 et 22 janvier 2011, les pièces
médicales figurant au dossier ne permettent pas de considérer qu'ils ont entraîné
une péjoration significative de l'état de santé de la recourante. Bien au contraire, après
avoir examiné cette dernière en décembre 2010, le Dr R.________ lui a reconnu une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée. Enfin, les résultats de l'examen effectué
en mars 2011 par le Dr B.________ se sont révélés rassurants, sans épanchement, troubles
de morphotype ou limitation fonctionnelle, l'extension de l'articulation étant complète. Selon
ce médecin, il n'existe pas d'explication relative aux gonalgies de l'intéressée, en l'absence
d'éléments contributifs.
Au vu de ces éléments, il n'est pas possible de suivre la recourante lorsqu'elle soutient,
à l'encontre des avis concordants des différents médecins consultés, qu'elle n'est
plus à même de récupérer une quelconque capacité de travail. Il y a lieu de
retenir, avec l'OAI, qu'elle dispose au contraire d'une capacité de travail pleinement exigible
dans une activité légère à compter du 1
er
septembre 2010.
Les documents produits par la recourante à l'appui de ses écritures ne sont pas susceptibles
de remettre en cause ces conclusions, dans la mesure où ils ne se prononcent pas sur une éventuelle
incapacité de travail résultant des affections signalées. De plus, des attestations de
physiothérapie ne sauraient faire obstacle à l'appréciation concourante de médecins
expérimentés, dont les rapports remplissent tous les réquisits nécessaires à
se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf. supra, consid. 3b).
Le dossier médical étant suffisamment complet pour permettre à la Cour de céans de
statuer en toute connaissance de cause, la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, telle
que requise par la recourante à titre de mesure d'instruction supplémentaire, ne se justifie
pas (appréciation anticipée des preuves; cf. ATF 136 I 229 consid. 5.3; TF 9C_271/2013 du 5
novembre 2013 consid. 3.2 et les références citées).
c)
Il
résulte de ce qui précède qu'il y a eu modification des circonstances propres à entraîner
la suppression, par voie de révision au sens de l'art. 17 LPGA, du droit à la rente d'invalidité
pour la période postérieure au 30 novembre 2010, soit après un délai de trois
mois d'amélioration de l'état de santé de la recourante (cf. art. 88a RAI).
5.
S'agissant du calcul du préjudice économique, l'OAI a retenu un revenu d'invalide de 47'315
fr. 25 en se fondant sur l'enquête suisse sur la structure des salaires. Ce montant, ainsi que le
revenu sans invalidité de 54'908 fr. 90, fixé sur la base de l'enquête salariale REA,
ne sont pas contestés par la recourante. La comparaison de ces valeurs aboutit à un degré
d'invalidité de 13,82%, soit nettement inférieur au seuil de 40% ouvrant droit à une rente
(cf. art. 28 al. 2 LAI).
Bien que l'on puisse émettre certaines réserves quant au respect par l'office intimé des
exigences posées par la jurisprudence pour la prise en compte des enquêtes salariales REA (cf.
ATF 129 V 472 consid. 4.2.2; TF I 805/05 du 30 novembre 2006 consid. 6; TF I 911/05 du 26 avril
2006 consid. 5.4.2), cette question peut souffrir de demeurer ouverte. En effet, que l'on se réfère
aux indications de l'employeur du 6 décembre 2010 ou aux données statistiques en raison du
fait que la recourante n'avait occupé que des postes temporaires de manière irrégulière
avant son atteinte à la santé, la comparaison des revenus (cf. art 16 LPGA) ne permet
pas de parvenir à un résultat ouvrant droit à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité.
6.
Pour tous ces motifs, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 500 fr. et mis
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Vu l'issue du litige, il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 septembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis à la charge
de X.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :