vd_findinfo · ML / 2009 / 49 · 2009-01-22 · fr

TITRE DE MAINLEVÉE | 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 22.01.2009 ML / 2009 / 49

TITRE DE MAINLEVÉE | 82 LP

TRIBUNAL CANTONAL
12
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Séance du 22 janvier
2009
______________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:
MM.     Hack et  Sauterel
Greffier
:
Mme   Nüssli
*****
Art. 82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité de
recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du
recours exercé par
A.________
, à
[...],
contre le prononcé rendu le 9 juillet 2008, à
la suite de l'audience du 2 juillet 2008, par le Juge de paix du
district de Vevey, dans la cause opposant le recourant à
la
Communauté des
copropriétaires de la PPE W.________
, à
[...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère
:
En fait :
1.
Il ressort de plusieurs extraits du registre foncier de Montreux
que la société V.________ SA est, depuis le
1
er
février 2007, administratrice de la
Communauté des copropriétaires de la PPE W.________,
constituée sur le bien-fonds 8559 de la Commune de [...], et
qu'A.________ est propriétaire de plusieurs parts de cette
PPE, à savoir :
- N° d'immeuble : 2164,
quote-part : 16/1000 avec droit exclusif sur des locaux
situés au rez-de-chaussée ouest, lot 4 du
plan;
- N° d'immeuble : 2165,
quote-part : 44/1000 avec droit exclusif sur un appartement de
trois pièces situé au rez-de-chaussée centre,
lot 5 du plan;
- N° d'immeuble : 2166,
quote-part : 20/1000 avec droit exclusif sur des locaux
situés au rez-de-chaussée sud-est, lot 6 du
plan;
- N° d'immeuble : 2168,
quote-part : 46/1000 avec droit exclusif sur un appartement de
trois pièces situé au premier étage centre,
lot 8 du plan;
- N° d'immeuble : 2169,
quote-part : 56/1000 avec droit exclusif sur un appartement de
quatre pièces situé au premier étage sud-est,
lot 9 du plan.
Le Règlement d'administration et d'utilisation de la PPE
(ci-après : le Règlement) prévoit en
particulier à son article 14 que chaque
copropriétaire doit verser à l'administrateur, dans
les quinze premier jours de chaque trimestre civil, une avance sur
sa contribution aux charges communes, qui est fixée chaque
année par l'assemblée des copropriétaires, le
solde débiteur de l'exercice précédent
étant payé dans les trente jours dès
l'approbation des comptes par l'assemblée. Il est
également prévu que les copropriétaires qui ne
verseraient pas leur contribution dans les délais
fixés sont passibles d'une pénalité de retard
de 5 %. L'article 15 du Règlement détermine les
éléments constituant les charges et frais communs;
les articles 16, 17 et 19 indiquent les autres contributions dues
par les copropriétaires, à savoir les frais de
chauffage central et d'eau chaude, ainsi que la participation au
fonds de rénovation.
2.
Lors de
l'assemblée générale ordinaire des
copropriétaires, qui s'est tenue le 2 mai 2006,  les
comptes de l'exercice 2005 ont été approuvés
à l'unanimité, mais l'assemblée, à
l'unanimité également, n'a pas donné
décharge à l'administratrice d'alors J.________ SA
pour l'exercice 2005, relevant que la comptabilité n'avait
pas été tenue selon les décisions prises lors
des assemblées. Le procès-verbal de
l'assemblée générale mentionne à cet
égard ce qui suit :
"
Frais
Divers
M. O.________ relève
que les honoraires concernant l'établissement du rapport
d'analyse par la maison U.________ Sàrl de Fr. 26'900.00 a
été payé le jour suivant l'assemblée
par la J.________ SA et porté en compte du poste "Frais
divers". M.  Z.________ informe qu'aucune décision n'a
été prise à cet effet lors de la
dernière assemblée."
Par ailleurs, l'assemblée a adopté à
l'unanimité le budget de l'année 2006, qui
présente un total de 151'220 francs. Une répartition
de cette somme entre les copropriétaires a été
établie le 23 juin 2006. Elle prévoit que sont
à la charge d'A.________ les montants suivants  : 4'701
fr. 35 (lot N°1), 3'125 fr. 95 (lot N° 4), 7'145 fr. 50
(lot N° 5), 4'580 fr. 90 (lot N° 6), 4'549 fr. 50 (lot
N° 7), 6'250 fr. 75 (lot N° 8) et 8'758 francs 30 (lot
N° 9), soit au total : 39'112 fr. 25.
A.________ a versé, le 10 juillet 2006, la somme de 46'350
fr. 80 au conseil de la Communauté des
copropriétaires.
3.
Il ressort des
comptes de l'exercice 2006 que les charges effectives de la PPE se
sont élevées à 141'945 fr. (151'220 fr.
prévus au budget).
Un "décompte PPE au 31.12.2006" du 10 avril 2007,
répartissant entre les copropriétaires le montant
total des charges précité de 141'945 fr., ainsi que
la
somme de 79'107 fr. 70
mentionnée sous une rubrique "divers", indique qu'il
subsistait au 31 décembre 2006, à la charge
d'A.________ les soldes débiteurs suivants : 1'154 fr.
65  (lot N° 4), 2'863 fr. 95 (lot N° 5), 1'645 fr. 70
(lot N° 6), 2'753 fr. 85 (lot n° 8) et 3'235 fr. (lot
N° 9), soit au total 11'653 fr. 15. Ce décompte
mentionne les versements effectués par A.________ pour cette
période,  soit les montants suivants : 5'661 fr. 10,
3'701 fr. 65, 8'507 fr. 80, 5'601 fr. 40, 5'270 fr. 85, 6'953 fr.
90 et 10'654 fr. 10.
On peut lire dans le procès-verbal de l'assemblée
ordinaire des copropriétaires, qui s'est tenue le
1
er
mai 2007, ce qui suit :
"
4.
Approbation
des comptes de l'exercice du 01.01.2006 au
31.12.2006
A l'unanimité de
l'assemblée, les comptes sont approuvés, tout en
précisant que les soldes de l'exercice 2005 des comptes
établis par la J.________ SA ont été repris
pour l'établissement de la comptabilité 2006 par
V.________ SA.
La J.________ SA avait
effectué un appel de charges de Fr. 50'000.00 en 2005. Ce
montant a couvert les charges effectives de l'exercice 2005 et par
conséquent n'a pas été provisionné pour
les travaux extraordinaires. C'est pourquoi, à la suite de
l'assemblée générale tenue en 2006, un
deuxième appel de charges de Fr. 50'000.00 a
été effectué par notre service de
comptabilité et porté au fonds de rénovation.
L'assemblée approuve à l'unanimité ce
procédé du service de comptabilité des PPE de
V.________ SA, moins une voix de Me Peca, représentant M.
A.________."
Il ressort également du procès-verbal que
l'assemblée a accepté un appel de charges
extraordinaires de 290'000 fr. pour la réfection des
façades de l'immeuble, payable par deux acomptes en mai et
septembre et adopté à l'unanimité le budget de
l'année 2007 pour un montant total de 155'000
francs.
4.
Le 2 mai 2007,
A.________ a versé la somme de 9'778 fr. 20 en faveur de la
PPE.
Dans un courrier adressé le 30 mai 2007 au conseil
d'A.________, V.________ SA a en outre accusé
réception des versements suivants :
- 21 mai
2007
Fr.
7'300.00
- 21 mai
2007
Fr.
11'850.00
- 22 mai
2007
Fr.
17'912.30.
Il était encore mentionné dans cette lettre la vente
du lot N° 7, intervenue le 18 mars 2007.
V.________ SA a établi le même jour un décompte
des charges encore dues par A.________ au 30 juin 2007 qui indique
les montants suivants :
- lot N°
1
solde         Fr.
0.00
- lot N°
4
solde
Fr.
0.00
- lot N°
5
solde
Fr.
1'709.35
- lot N°
6
solde         Fr.
2'900.00
- lot N°
7
solde
Fr.
87.30
- lot N°
8
solde
Fr.
6'670.00
- lot N°
9
solde
Fr.
8'120.00
Le 22 août
2007, A.________ a versé à la PPE la somme de 14'725
francs 45.
V.________ SA a établi le 25 octobre 2007,  un nouveau
décompte relatif aux charges dues par A.________ pour les
lots 4, 5, 6, 8 et 9 (pièce 10), qui se présente
comme suit :
"Lot. 636.004.001 (réd. : lot
N° 4)
Solde en notre faveur au
31.12.06
Fr.         1'154.65
Charges du 01.01.2007 au
31.03.2007
Fr.
619.20
Charges du 01.04.2007 au
30.06.2007
Fr.
619.20
Charges extraordinaires du
03.05.2007
Fr.         2'320.00
Charges du 01.07.2007 au
30.09.2007
Fr.
619.20
Charges extraordinaires au
11.09.2007
Fr.         2'320.00
Charges du 01.10.2007 au
31.12.2007
Fr.
619.20
_____________
Fr.         8'271.45
Votre versement du
04.05.07
Fr.      781.50
Votre versement du
21.05.07
Fr.   3'120.00
Votre versement du
22.05.07
Fr.       811.55
./.
Fr.         4'713.05
_____________
Solde en notre faveur
au 31.12.07 échu le
01.10.07
Fr.
3'558.40
Lot. 636.005.001 (réd. : lot
N° 5)
Solde en notre faveur au
31.12.06
Fr.         2'863.95
Charges du 01.01.2007 au
31.03.2007
Fr.         1'702.80
Charges du 01.04.2007 au
30.06.2007
Fr.         1'702.80
Charges extraordinaires du
03.05.2007
Fr.         6'380.00
Charges du 01.07.2007 au
30.09.2007
Fr.         1'702.80
Charges extraordinaires du
11.09.2007
Fr.         6'380.00
Charges du 01.10.07 au
31.12.07
Fr.         1'702.80
_____________
Fr.       22'435.15
Votre versement du
04.05.07
Fr.       1'786.40
Votre versement du
21.05.07
Fr.       6'870.65
Votre versement du
22.05.07
Fr.       3'992.50
./.
Fr.       12'649.55
_____________
Solde en notre faveur
au 31.12.07 échu le
01.10.07
Fr.
9'785.60
Lot. 636.006.001 (réd. : lot
N° 6)
Solde en notre faveur au
31.12.06
Fr.         1'645.70
Charges du 01.01.2007 au
31.03.2007
Fr.
774.00
Charges du 01.04.2007 au
30.06.2007
Fr.
774.00
Charges extraordinaires du
03.05.2007
Fr.         2'900.00
Charges du 01.07.2007 au
30.09.2007
Fr.
774.00
Charges extraordinaires du
11.09.2007
Fr.         2'900.00
Charges du 01.10.2007 au
31.12.2007
Fr.
774.00
_____________
Fr.       10'541.70
Votre versement du
04.05.07
Fr.         1'145.25
Votre versement du
21.05.07
Fr.         1'000.00
Votre versement du
22.05.07
Fr.         3'948.45
./.
Fr.
6'093.70
______________
Solde en notre
faveur
au 31.12.07 échu le 01.10
07
Fr.
4'448.00
Lot. 636.008.001 (réd. : lot
N° 8)
Solde en notre faveur au
31.12.06
Fr.
2'753.85
Charges du 01.01.2007 au
31.03.2007
Fr.
1'780.20
Charges du 01.04.2007 au
30.06.2007
Fr.
1'780.20
Charges extraordinaires du
03.05.2007
Fr.
6'670.00
Charges du 01.07.2007 au
30.09.2007
Fr.
1'780.20
Charges extraordinaires au
11.09.2007
Fr.
6'670.00
Charges du 01.10.2007 du
31.12.2007
Fr.
1'780.20
______________
Fr.         23'214.65
Votre versement du
04.05.07
Fr.         1'562.70
Votre versement du
21.05.07
Fr.         2'300.00
Votre versement du
22.05.07
Fr.         2'536.10
Votre versement du
24.08.07
Fr.         6'670.00
./.
Fr.         13'068.80
______________
Solde en notre faveur
au 31.12.07 échu le
01.10.07
Fr.
10'145.85
Lot. 636.009.001 (réd. : lot
N° 9)
Solde en notre faveur au
31.12.06
Fr.        3'235.00
Charges du 01.01.2007 au
31.03.2007
Fr.        2'167.20
Charges du 01.04.2007 au
30.06.2007
Fr.        2'167.20
Charges extraordinaires du
03.05.2007
Fr.        8'120.00
Charges provisoires du 01.07.2007 au
30.09.2007
Fr.        2'167.20
Charges extraordinaires du
11.09.2007
Fr.        8'120.00
Charges provisoires du 01.10.2007 au
31.12.2007
Fr.        2'167.20
______________
Fr.      28'143.80
Votre versement du
04.05.07
Fr.         2'189.60
Votre versement du
21.05.07
Fr.         2'800.00
Votre versement du 22.05.06 (recte
07)   Fr.
2'579.80
Votre versement du
24.08.07
Fr.         8'035.45
./.
Fr.       15'604.85
______________
Solde en notre faveur
au 31.12.2007 échu le 01.10.2007
Fr.
12'538.95"
Selon une note d'honoraires intermédiaire du 15 novembre
2007, les honoraires pour les opérations
réalisées depuis le 6 août 2007 par le conseil
de la Communauté des copropriétaires de la PPE
W.________ dans le dossier qui oppose cette dernière
à A.________ s'élèvent à 2'223 fr.
85.
5.
A la requête de
la Communauté des copropriétaires de la PPE
W.________, représentée par son administrateur
V.________ SA, l'Office des poursuites et faillites de Montreux a
notifié le 21 novembre 2007 à A.________, dans la
poursuite n° 342'962, les sommes de 1) 11'653 fr. 15, plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
janvier 2007, de 2) 28'823 fr. 65, plus intérêt
à 5 % l'an dès le 1
er
octobre 2007, et de
3) 2'223 fr. 85, plus intérêt à 5 % l'an
dès le 16 novembre 2007. La cause de l'obligation
invoquée est :
"1) à 3) Charges PPE [...]
à [...], lots 636.004.01 - 636.005.01 -636.006.01 -
636.008.01 - 636.009.01 : solde au 31.12.2006 + exercice 2007;
frais supplémentaires 106 CO".
Le poursuivi a formé opposition totale.
Par ordonnance du 20 décembre 2007, le Juge de paix du
district de Vevey a autorisé la consignation de la somme de
26'390 fr. par A.________ dans le cadre du litige l'opposant
à la Communauté des copropriétaires de la PPE
W.________. Il a indiqué que la consignation serait
opérée en mains de la Banque Cantonale Vaudoise -
Service des consignations à Lausanne et
précisé que le versement devait intervenir d'ici au
31 décembre 2007.
Par acte déposé le 15 février 2008, la
poursuivante a requis, avec suite de frais et dépens, la
mainlevée provisoire de l'opposition.
Dans ses déterminations du 16 avril 2008, le poursuivi a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de la
requête de mainlevée et au maintien de
l'opposition.
Par prononcé du 9 juillet 2008, le Juge de paix du district
de Vevey, statuant contradictoirement sur la requête de
mainlevée déposée le 19 février 2008
par Communauté des copropriétaires de la PPE
W.________, a levé provisoirement l'opposition à
concurrence de 11'653 fr. 15 plus intérêts à 5
% l'an dès le 16 janvier 2007 et de 28'823 fr. 25 plus
intérêt à 5 % l'an dès le 16 octobre
2007 (I), arrêté les frais de justice de la
poursuivante à 360 fr. (II) et alloué à cette
dernière des dépens par 1'360 fr. (III).
En droit, le premier juge a considéré que le
Règlement rapproché du procès-verbal de
l'assemblée ordinaire du 1
er
mai 2007 valait
reconnaissance de dette et titre de mainlevée au sens de
l'art. 82 LP et que les créances 1 et 2 figurant sur le
commandement de payer étaient exigibles au jour du
dépôt de la réquisition de poursuite. Il a en
revanche refusé la mainlevée pour la créance
figurant sous chiffre 3 du commandement de payer,
considérant qu'elle n'était pas
justifiée.
6.
Par acte du 8
septembre 2009, A.________ a recouru contre ce prononcé,
concluant, avec suite de frais et dépens, à sa
réforme dans le sens du maintien de l'opposition et à
sa nullité.
Le recourant a déposé en temps utile un
mémoire ampliatif, au pied duquel il a confirmé les
conclusions de son recours et pris en outre des conclusions
subsidiaires.
L'intimée a conclu, avec dépens, au rejet du
recours.
En droit
:
I.
a)
Le
recours, déposé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP,
loi d'application dans le canton de Vaud de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite
du 18 mai 1955, RSV 280.05), comporte des conclusions valablement
formulées. Il est recevable formellement (art. 461 ss CPC,
Code de procédure civile du canton de Vaud du 14
décembre 1966, RSV 270.11,  applicables par le renvoi
de l'art. 58 al. 1 LVLP). En revanche, les conclusions prises
à titre subsidiaire dans le mémoire ampliatif sont
tardives et partant irrecevables.
b)
Saisie d'un recours en nullité, la cour de
céans n'examine que les griefs dûment articulés
(art. 465 al. 3 CPC par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP).
En l'espèce, le recourant invoque comme moyen de
nullité une appréciation arbitraire des
preuves
qui aurait conduit le juge de
première instance à considérer que la
poursuivante disposait d'un titre de mainlevée.
L'arbitraire dans
l'appréciation des preuves constitue en effet un moyen de
nullité au sens de l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC, applicable
par le renvoi de l'art. 58 al. 1
LVLP (JT 2001 II 129).
Ce moyen est cependant subsidiaire au recours en réforme et
ne peut être soulevé que si l'autorité de
recours ne dispose pas, dans le cadre d'un tel recours, d'un
pouvoir d'examen lui permettant de corriger le vice invoqué
(art. 444 al. 1 ch. 3 CPC). Or, la question de l'existence d'un
titre de mainlevée provisoire (et donc l'examen des
pièces produites à ce sujet par les parties) sera
traitée lors de l'examen des moyens de réforme
invoqués par le recourant. Dès lors, il n'y a pas
lieu d'entrer en matière sur ce point dans le cadre du
recours en nullité.
c)
La mainlevée a été requise par la
Communauté des copropriétaires de la PPE et le
commandement de payer porte la même indication.
Selon l'art. 712l CC, c'est en effet
la communauté des copropriétaires qui peut
acquérir en son nom les avoirs résultant de sa
gestion (al. 1), actionner ou être actionnée en
justice ainsi que poursuivre et être poursuivie (al.
2).
Or, la décision attaquée prononce la mainlevée
provisoire en faveur de « PPE «
[...]».
Il pourrait s'agir là d'un moyen de nullité. Celui-ci
n'a toutefois pas été invoqué, de sorte qu'il
n'a pas à être examiné. En réforme, le
recourant aurait encore pu faire valoir que le prononcé a
été rendu à l'égard d'une partie
inexistante. Ce moyen peut en principe être examiné
d'office, la cour n'étant pas limitée à
l'argumentation juridique des parties (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, n. 8 ad art. 452 CPC). En
l'espèce toutefois, la partie intimée existe et elle
a procédé sous son vrai nom, de sorte que l'on doit
considérer que l'on a affaire à une simple
désignation inexacte (cf. Poudret, Haldy, Tappy, n. 1 ad
art. 139 CPC), qui ne porte pas à conséquence. Il
convient dès lors de corriger d'office cette inexactitude,
dès lors que le prononcé devra, comme on le verra,
être partiellement réformé.
II.
a)
Le poursuivant dont la
poursuite est frappée d'opposition peut, s'il se trouve au
bénéfice d'une reconnaissance de dette,
requérir la mainlevée provisoire de l'opposition, que
le juge prononce si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82
LP). Constitue une reconnaissance de dette l'acte authentique ou
sous seing privé d'où résulte la
volonté du poursuivi de payer au poursuivant, sans
réserve ni condition, une somme déterminée, ou
aisément déterminable, et échue
(Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 1;
Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur
la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP; ATF
130 III 87 c. 3.1, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125 c. 2, JT 1998 II
82). La reconnaissance de dette ne vaut en effet titre à la
mainlevée provisoire que si le montant de la
prétention déduite en poursuite est chiffré de
façon précise dans le titre lui-même ou dans un
écrit annexé auquel la reconnaissance se rapporte;
cette indication chiffrée doit permettre au juge de la
mainlevée de statuer sans se livrer à des calculs
compliqués et peu sûrs (Gilliéron, op. cit. n.
42 ad art. 82 LP).
La procédure de mainlevée n'a pas pour but de
constater la réalité de la créance en
poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132
III 140 c. 4.1.1; rés. in JT 2006 II 187). Dans cette
procédure, le juge ne se prononce pas sur l'existence de la
créance, mais seulement sur l'apparence du droit tel qu'il
ressort du titre produit (Muster, La reconnaissance de dette
abstraite, art. 17 CO et 82 ss LP, Étude historique et de
droit actuel, thèse Lausanne 2004, p. 170). Il importe en
revanche que le titre apporte la preuve complète et liquide
de la créance déduite en poursuite,
c'est-à-dire qu'il énonce tant le nom du
débiteur que celui du créancier, le montant de la
prétention et son échéance, et qu'il en
résulte la volonté claire du débiteur de payer
ce montant (ibid., p. 171).
Le juge de la mainlevée provisoire examine donc seulement la
force probante du titre produit par le créancier, sa nature
formelle - et non la validité de la créance - et lui
attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires.
Le débiteur n'a pas à apporter la preuve absolue (ou
stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement leur
simple vraisemblance (ATF 130 III 321 c. 3.3., p. 325; ATF 132 III
140 c. 4.1.1. p. 142).
b)
En l'espèce, les montants en poursuite sont des
parts de charges de copropriété par étage
(pour 2006), respectivement des acomptes (pour 2007). La cour de
céans a admis, de longue date, que le règlement de
PPE, rapproché du procès-verbal de l'assemblée
générale des copropriétaires fixant le budget
des charges vaut reconnaissance de dette pour la contri­bution
aux charges de l'immeuble (CPF, 26 octobre 2000/426 et les
réf. cit.). A fortiori en est-il de même pour les
charges arrêtées. Il faut préciser toutefois
que le requérant doit aussi établir par pièce
que le poursuivi est bien propriétaire des parts de PPE
concernées.
Les comptes de l'exercice de 2006 ainsi que le règlement de
la PPE ont été produits. L'art. 15 de ce
règlement détermine les éléments pris
en compte dans les charges et frais communs et l'art. 14
prévoit que le solde débiteur de l'exercice
précédent est payé dans les 30 jours
dès l'approbation des comptes par l'assemblée. Le
procès-verbal de l'assemblée générale
ordinaire du 20 mars 2007 a également été
produit; il en ressort que les comptes 2006 ont été
approuvés à l'unanimité.
Ces pièces valent donc en principe titre de mainlevée
provisoire, comme l'a retenu le premier juge. Il convient encore
d'examiner si elles justifient la mainlevée dans le cas
particulier.
c)
Le recourant soutient que les comptes de l'année
2006 n'ont en réalité pas été
approuvés par l'assemblée générale des
copropriétaires. Il se réfère en particulier
à la mention figurant au procès-verbal de cette
assemblée selon laquelle les comptes sont approuvés,
"tout en précisant que les soldes de l'exercice 2005 des
comptes établis par la J.________ SA ont été
repris pour l'établissement de la comptabilité 2006
par V.________ SA". Selon le recourant, des
irrégularités ont été constatées
dans la tenue de la comptabilité par l'ancienne
administratrice, de sorte que les comptes 2005 seraient faux, ainsi
que ceux de 2006, dans la mesure où  ils reprennent les
soldes de l'année précédente.
Il est certes établi que l'assemblée des
copropriétaires du 2 mai 2006, qui relevait que, pour
l'exercice 2005, la comptabilité n'était pas conforme
aux décisions prises, n'a pas donné décharge
à l'ancienne administratrice de la PPE. Toutefois les
comptes 2005 ont été approuvés de même
que ceux de l'exercice
2006. Contrairement
à ce que soutient le recourant on ne saurait voir dans la
mention relative à la prise en compte des soldes de
l'exercice 2005 une condition sine qua non de l'approbation des
comptes 2006. La formulation utilisée dans le
procès-verbal de l'assemblée du 1
er
mai
2007 ne laisse nullement entendre que l'approbation des comptes
2006 serait soumise à une condition. Il s'agit davantage du
rappel d'un point déjà évoqué lors de
la précédente assemblée et qui, apparemment
n'aurait pas encore été réglé.
L'approbation des comptes doit donc être
considérée comme pure et simple.
Quant à l'argument tiré de la fausseté des
comptes 2005 et 2006, il constitue un moyen de fond qui n'est pas
recevable en mainlevée où seule doit être
examinée la force probante du titre produit. Or, celle-ci
est en l'espèce réalisée dès lors que
les comptes ont été formellement
approuvés.
d)
Le premier montant réclamé en poursuite, de
11'653 fr. 15, concerne le solde des charges dues pour
l'année 2006. Ce montant correspond à ce qui est
dû pour les lots 4, 5, 6, 8 et 9 selon les comptes de
l'exercice 2006.
Le recourant fait valoir avoir versé 46'350 fr. 80, alors
que sa part était de 39'112 fr. 25 selon le budget et
que les charges de 2006 auraient été
inférieures au montant budgété, de sorte qu'il
serait impossible qu'il subsiste un solde à sa
charge.
On relèvera en premier lieu que le montant de 39'112 fr. 25
précité figure dans le calcul des charges à
titre d'acomptes et qu'il concerne aussi deux lots qui ne sont pas
litigieux.
S'il est vrai que les charges effectives de l'année 2006 ont
été, selon les comptes, inférieures de
quelques 10'000 fr. au montant budgété, il s'ajoute
à celles-ci, un poste "divers" lequel totalise pour
l'ensemble de la PPE 79'107 fr. 70. On peut certes s'étonner
que ce poste, qui représente arithmétiquement plus de
la moitié des charges, ne paraisse avoir fait l'objet
d'aucune explication de l'administratrice de la
copropriété, ni de remarque de la part des
vérificateurs des comptes lors de l'assemblée du
1
er
juin 2007. Toutefois, la question de l'exactitude
des comptes ou de leur conformité aux décisions
prises par l'assemblée des copropriétaires
échappe
à la
compétence du juge de la mainlevée. C'est au
recourant de la faire valoir, cas échéant, devant le
juge du fond. En l'état, il suffit de constater que les
comptes 2006 ont été approuvés et qu'ils
valent ainsi titre de mainlevée provisoire.
On observera enfin que la somme de 46'350 fr. 80 versée par
le recourant le 10 juillet 2006 a bien été prise en
compte dans le décompte des montants dus par ce dernier, la
totalité des montants comptabilisés au titre de
versements correspondant précisément à cette
somme (
5'661 fr. 10 + 3'701 fr.
65 + 8'507 fr. 80 + 5'601 fr. 40 + 5'270 fr. 85 + 6'953 fr. 90 +
10'654 fr. 10).
Dans ces conditions, il y a lieu de constater que l'intimée
dispose bien d'un titre à la mainlevée pour la somme
de 11'653 fr. 15, représentant le solde des charges de
copropriété dues par le recourant pour l'année
2006.
L'intérêt moratoire n'est dû que si la dette est
exigible et le débiteur en demeure (art. 104 CO). La demeure
du débiteur intervient en règle
générale par l'interpellation du créancier
(art. 102 al. 1
er
CO) ou automatiquement, lorsque le
jour de l'exécution a été
déterminé d'un commun accord ou fixé par l'une
des parties en vertu d'un droit à elle réservé
et au moyen d'un avertissement régulier
(
Fixgeschäft
, art. 102 al. 2 CO).
L'art. 14 du règlement de la copropriété
prévoit une "pénalité de retard" de 5 % pour
les copropriétaires qui ne verseraient pas leur part dans
les délais fixés. Le solde débiteur de
l'exercice précédent est payable dans les 30 jours
dès l'approbation des comptes par l'assemblée des
copropriétaires. Il s'agit précisément d'un
Fixgeschäft.
En l'espèce, l'intérêt sur la somme de 11'653
fr. 15 est ainsi dû sans interpellation dès le 1er
juin 2007, soit le lendemain du délai de trente jours
après l'approbation des comptes par l'assemblée
générale, laquelle a eu lieu le 1
er
mai
2007. Le prononcé attaqué doit ainsi être
réformé sur ce point.
e)
Le second montant réclamé en poursuite, de
28'823 fr. 25, concerne des acomptes de charges pour l'année
2007.  A juste titre, le recourant fait valoir que le
décompte établi le 25 octobre 2007 par
l'administrateur de la PPE ne vaut pas titre à la
mainlevée.
Il
ressort du procès-verbal de l'assemblée
générale du 1
er
mai 2007  - qui,
lui, vaut titre de mainlevée provisoire - que les
copropriétaires ont approuvé un appel de charges
extraordinaire de 290'000 fr.  et un budget de charges
(courantes) de 155'000 francs. L'intimée fait valoir que les
acomptes réclamés correspondent à une
répartition de ces sommes par millièmes entre les
copropriétaires.
Selon les extraits du registre foncier produits, les parts de
copropriété du recourant (lots Nos 4, 5, 6, 8 et 9)
correspondent respectivement à 16, 44, 20, 46 et 56
millièmes, soit en tout 182 millièmes. Dès
lors, le montant des acomptes de charges ordinaires et
extraordinaires pour ces lots devrait s'élever à
80'990 fr. (182 millièmes de 445'000 fr.). Les montants
versés par le recourant totalisent 61'565 fr. 65 (9'777 fr.
20 + 7'300 fr. + 11'850 fr. + 17'912 fr. 30 + 14'725 fr.), de sorte
qu'il subsisterait un solde dû sur les acomptes de charges
2007 de 19'424 fr. 35. Or, cette somme ne correspond par à
ce qui est réclamé en poursuite.
En calculant les seules charges courantes pour les lots du
recourant, on parvient à un montant de 28'120 fr. (182
millièmes de 155'000 fr.),  qui ne correspond pas non
plus au montant réclamé.
Dans ses déterminations, l'intimée indique qu'il
convient d'effectuer le calcul lot par lot. Elle a ainsi
calculé que le montant de l'acompte des charges 2007 se
montait pour le lot N° 4 (16 millièmes) à 2'404
fr. 15, compte tenu des versements du recourant, par 4'713 fr. 05
(selon la répartition effectuée par
l'intimée). Or, sur la base des éléments
précités, on parvient à un résultat
différent, soit 2'406 fr. 95 [(445'000 ; 100 x 16) -
4'713.05]. Il en va de même pour le calcul des charges des
autres lots.
Dans ces conditions, force est de constater que l'on ne peut
déterminer, sur la base des pièces produites, le
montant pour lequel la mainlevée peut être
allouée sans se livrer à des calculs
compliqués et peu sûrs. Il apparaît en effet au
vu du décompte établi le 25 octobre 2007 par
l'administration de la PPE que le montant réclamé
à titre d'acompte comprend le solde des charges de 2006;
divers acomptes
ont ensuite
été déduits. Dans ces conditions, on ne peut,
au stade de la mainlevée, reconstituer ce qui est dû
au titre d'acompte pour 2007.  La détermination de ce
montant relève en réalité de la
compétence du juge du fond. Il s'ensuit que l'opposition ne
peut être levée pour ce second montant.
III.
Le poursuivi est admis à soulever et
à rendre vraisemblables tous moyens libératoires,
tels notamment  le paiement. La vraisemblance - la simple
vraisemblance - du moyen libératoire suffit à mettre
en échec la requête de mainlevée provisoire. Il
suffit donc que, sur la base d'éléments objectifs, le
juge de la mainlevée acquière l'impression d'une
certaine vraisemblance de l'existence de faits pertinents, sans
pour autant qu'il doive exclure la possibilité qu'il puisse
en être autrement (Gilliéron, op. cit. nn. 81 et 82 ad
art. 82 LP).
Le recourant soutient s'être libéré à
hauteur de 26'390 fr. par la consignation de ce montant,
autorisée le 20 décembre 2007 par le Juge de paix du
district de Vevey, et qui vaudrait, selon lui, paiement.
On relèvera en premier lieu qu'il n'est pas certain que le
recourant ait établi l'existence d'une consignation. Aux
termes de l'art. 603 CPC, celui qui entend consigner en justice une
somme d'argent s'adresse au juge de paix compétent en vertu
des règles de for applicables (al. 1). Le juge décide
en main de qui la consignation doit être faite. S'il s'agit
d'une somme d'argent, il en ordonne le dépôt dans un
établissement soumis à la loi fédérale
sur les banques et les caisses d'épargne ayant son
siège ou l'une de ses agences dans le canton, contre
reçu mentionnant le but du dépôt (al. 2). Le
juge dresse procès-verbal de la consignation
opérée, avec désignation précise de
l'objet consigné. Il en informe le créancier par
lettre recommandée ou, si celui-ci n'a pas de
résidence connue, par publication dans la "Feuille des avis
officiels" (al. 3).
En l'espèce, le recourant a produit devant le premier juge
la décision du 20 décembre 2007 du Juge de paix de
Vevey autorisant la consignation de la somme de 26'390 fr. et
désignant pour ce dépôt la Banque Cantonale
Vaudoise. La décision indique encore que le recourant doit
procéder au versement d'ici au 31 décembre 2007. Le
recourant, qui a produit cette pièce en date du 16 avril
2008 n'a fourni ni le
reçu de la
banque, ni le procès-verbal de consignation du juge de paix.
Dans ces conditions, il n'est pas certain que la pièce
produite suffise à rendre vraisemblable l'existence de la
consignation. Il n'est toutefois pas nécessaire de
répondre à cette question, le moyen
libératoire du recourant devant être de toute
manière rejeté pour les raisons qui
suivent.
Le juge de la consignation doit se borner à désigner
la personne ou l'autorité en mains de qui la consignation
doit être faite et n'a pas à trancher des questions de
fond. Il doit néanmoins vérifier que l'on se trouve
en présence d'un cas où la consignation est possible.
Le juge de la consignation ne doit donc pas examiner si la
consignation est justifiée ou non et sa décision
n'implique en conséquence nullement que la consignation
opérée libère le consignant de son obligation
de paiement. Dit examen relève de la compétence des
autorités judiciaires instituées par la loi pour
trancher ces question et non de celle du juge de la consignation
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit. note ad art. 603 CPC; JT 2007 III
78).
La consignation ne constitue en principe un succédané
du paiement que lorsque, pour certains motifs objectifs,
l'exécution elle-même ne peut avoir lieu; dans le cas
contraire, elle n'empêche pas la demeure du débiteur.
Seule la consignation justifiée permet l'exécution de
la dette (ATF 125 III 120; Bonnand, Consignation en droit civil II
: Consignation tenant lieu d'exécution, FJS n° 194, pp.
1 ss). La consignation est justifiée en cas de demeure du
créancier (art. 92 CO) ou si la prestation ne peut
être offerte au créancier ou à son
représentant pour une cause personnelle au créancier,
ou encore s'il y a incertitude sur la personne de celui-ci sans la
faute du débiteur (art. 96 CO). D'autres cas de consignation
sont encore prévus par l'art. 259 g CO en matière de
bail et par l'art. 168 CO en cas de cession de
créance.
En l'espèce, le recourant n'indique pas le motif de la
consignation qu'il a requise et aucune des hypothèses
précitées n'est réalisée ici. Dans ces
conditions, on ne saurait considérer que la consignation,
dans la mesure où elle aurait été
effectivement opérée, vaut paiement. Ce moyen
libératoire du recourant doit ainsi être
rejeté.
IV.
En définitive,
il y a lieu d'admettre partiellement le recours en ce sens que la
mainlevée est prononcée pour le premier montant
réclamé en poursuite, soit 11'653 fr. 15, plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
juin 2007, l'opposition étant maintenue pour le surplus. En
ce qui concerne ce montant en capital, le chiffre II du dispositif,
communiqué aux conseils des parties le 22 janvier 2009,
n'est pas correct, puisqu'il indique 11'963 fr. 15. Il s'agit
manifestement d'une erreur de plume dès lors que c'est bien
pour le montant de 11'653 fr. 15 que la poursuivante a
demandé la mainlevée de l'opposition (poste 1 du
commandement de payer) et que c'est notamment à
concurrence de ce montant que le premier juge l'a
prononcée.
En vertu de l'art. 472a CPC, le Tribunal cantonal peut ordonner,
dans un délai de vingt jours, la rectification du dispositif
de l'arrêt entaché d'une erreur ou d'une omission
manifestes. La Chambre des recours a toutefois
précisé qu'il s'agissait là d'un délai
d'ordre (JT 2003 III 114, c. 5). Il convient dès lors de
rectifier d'office l'erreur contenue dans le dispositif
communiqué aux parties et de réformer le
prononcé entrepris en ce sens que l'opposition est
levée à concurrence de 11'653 francs 15 en
capital.
Les frais de première instance, par 360 fr., doivent
être laissés à la charge de la poursuivante,
qui a droit à des dépens de première instance
réduits d'un tiers, soit 900 fr. (660 fr. pour les
honoraires de son conseil et 240 fr. en remboursement de deux tiers
des frais).
Les frais de deuxième instance du recourant sont
arrêtés à 630 francs. Obtenant partiellement
gain de cause, ce dernier a droit à des dépens de
deuxième instance également réduits d'un
tiers, qu'il convient de fixer à 1'420 francs, soit 1'000
francs pour les honoraires de son  conseil et 420 fr. en
remboursement partiel de ses frais de justice.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le
prononcé entrepris est réformé en ce sens que
l'opposition formée par A.________ au commandement de payer
n° 342'962 de l'Office des poursuites et faillites de Montreux,
notifié à l'instance de la Communauté des
copropriétaires de la PPE W.________ est provisoirement
levée à concurrence de 11'653 fr. 15 (onze mille six
cent cinquante-trois francs et quinze centimes) plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
juin 2007.
L'opposition est maintenue pour le surplus.
Les frais de première instance de la poursuivante
Communauté des copropriétaires de la PPE W.________
sont fixés à 360 francs (trois cent soixante
francs).
Le poursuivi A.________ doit payer à la poursuivante la
somme de 900 fr. (neuf cents francs) à titre de
dépens réduits de première
instance.
III.
Les frais d'arrêt du recourant
A.________ sont fixés à 630 fr. (six cent trente
francs).
IV.
L'intimée Communauté des
copropriétaires de la PPE W.________ doit payer au recourant
la somme de 1'420 fr. (mille quatre cent vingt francs) à
titre de dépens réduits de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 22 janvier
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du 21 juillet
2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Me Astyanax Peca,
avocat (pour A.________),
‑      Me Yvan
Guichard, avocat (pour Communauté des copropriétaires
de la PPE W.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district de Vevey.
L
a
greffi
ère
: