vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 26 · 2001-01-15 · fr

RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 420 al. 2 CC, 489 CPC, 76 LOJV

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 14.04.2009 Arrêt / 2009 / 26

TRIBUNAL CANTONAL
78
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du
______________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:         MM.
Colombini et Sauterel
Greffier
:         Mme
Villars
*****
Art. 273 ss, 420 al. 2
CC; 76 LOJV; 489 ss CPC
La Chambre des
Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
A.D.________
, à Lausanne, contre l'ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le
15
octobre 2008 par le Juge de paix du district de Lausanne dans la
cause concernant les enfants
B.D.________
et
C.D.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
D.D.________
,
B.D.________ et
C.D.________, nés respectivement le 11 mai 1990, le 13 juin
1994 et le 21 janvier 1998, sont les enfants de A.D.________ et de
V.________, domi­ciliée à [...].
Par jugement du 15 janvier 2001, le Président du Tribunal
civil du dis­trict de Lausanne a prononcé le divorce des
époux A.D.________ et V.________ et ratifié la
convention sur les effets accessoire du divorce, laquelle
prévoyait notamment que l'autorité parentale sur les
enfants D.D.________,  B.D.________ et C.D.________
était attribuée à la mère et accordait
un libre droit de visite au père sur ses enfants. A
défaut d'entente, le droit de visite de A.D.________ sur ses
enfants a été fixé à un week-end sur
deux, du vendredi soir à 19 heures au dimanche soir à
20 heures, le père s'engageant à aller chercher les
enfants là où ils se trouvent et à les y
ramener, les enfants ayant déjà pris leur repas et
s'étant déjà baignés, ainsi qu'à
la moitié des vacances scolaires, V.________ autorisant
d'ores et déjà A.D.________ à voyager à
l'étran­ger avec les enfants.
Par requête adressée le 27 août 2008 au Juge de
paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix),
V.________ a sollicité la suspension du droit de visite de
son ex-époux sur ses enfants B.D.________ et C.D.________ et
demandé que le Service de protection de la
jeu­nes­se (ci-après : SPJ) soit chargé
d'évaluer l'opportunité du maintien du droit de
visite de A.D.________ sur ses deux enfants mineurs.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 28
août 2008, le juge de paix a suspendu le droit de visite de
A.D.________ sur ses deux enfants et déclaré
l'ordonnance immédiatement exécutoire.
Lors de son audience du 15 octobre 2008, le juge de paix a
procédé à l'audition de plusieurs
témoins. [...], sœur de la mère habitant
à Londres, a expliqué qu'elle n'avait pas d'enfant,
qu'elle rendait régulièrement visite à sa
sœur, qu'elle avait pu assister aux énerve­ments
de A.D.________, qu'il y a une année, elle avait vu le
père gifler ses en­fants lorsqu'il venait les chercher
chez leur mère et que ce transfert ne s'effectuait jamais
dans le calme. Elle a ajouté qu'elle entretenait des
rapports proches avec ses ne­veux selon lesquels leur
père avait l'alcool méchant, que ceux-ci se
plaignaient sou­vent par téléphone des sautes
d'humeur de leur père et de leurs conditions de vie chez
celui-ci, la fille cadette dormant dans le salon et son
frère subissant les gifles de son père, que son fils
avait été enfermé dans un cagibi par son
père, que lors d'une randonnée en été
dans le Jura, le père avait abandonné ses trois
enfants pendant quarante-cinq minutes pour prendre des
photographies, que les enfants avaient été
traumatisés par cette expérience, que B.D.________
s'était sentie responsable de la situation, que la
mère avait toujours poussé les enfants à se
rendre chez leur père et les enfants étaient
opposés à la suspension du droit de visite de leur
père. Egalement entendue en qualité de témoin,
[...], voisine et marraine de D.D.________, avec la­quel­le
elle entretient des contacts fréquents, a relaté
qu'il y a trois ans, sa filleule avait été
giflée par son père lors d'une violente dispute,
qu'elle avait été traumatisée, tout comme sa
fille [...] qui avait assisté à la scène, que
sa filleule, discrète et pudique, racontait plus de choses
à sa fille et que lors des événements
s'étant déroulés dans le Jura, sa filleule
avait dû appeler sa mère avec son
téléphone en raison d'une crise de panique. Entendue
comme témoin, [...], née en 1990, a
déclaré qu'elle était amie avec D.D.________
depuis douze ans, que cette dernière lui avait
raconté qu'elle avait peur de son père, tout comme
son frère et sa sœur, que lors de vacances à
Majorque, tous les enfants avaient dormi dans la même chambre
avec l'ami de D.D.________, qu'elle se rappelait d'une situation de
violence et de cris lorsque A.D.________ était venu chercher
ses enfants il y a une année et demie et que la fille
cadette avait dû s'excuser auprès de son père
par téléphone à cause des taches de sang
qu'elle avait faites sur son canapé lors de ses
premières menstruations. La témoin [...], compagne de
A.D.________, a précisé qu'elle exerçait la
profession d'éducatrice spécialisée de la
petite enfan­ce, qu'elle connaissait son ami depuis le mois de
janvier 2006, qu'ils ont habité ensemble durant une
année, qu'elle avait été en présence
des enfants à plusieurs reprises, qu'elle démentait
les affirmations selon lesquelles son ami frappait les enfants,
qu'elle avait vu A.D.________ donner une gifle à son fils en
réponse à une insulte, que la fille cadette ne
dormait pas sous le bureau mais dans la chambre d'enfants à
disposition de son frère et d'Arnaud, quatrième
enfant de A.D.________ d'un autre lit, ou dans une pièce
annexe, sur un matelas et que les activités faites par les
enfants avec elle et leur père leur procuraient beaucoup de
plaisir. [...] a encore relevé qu'elle n'était pas
choquée par l'éducation incul­quée par le
père à ses enfants, qu'ils étaient
élevés d'une manière correcte, que la
situation était parfois tendue, mais que ce n'était
pas anormal, qu'elle avait quitté le domicile de
A.D.________, lequel vivait avec un colocataire souvent absent,
pour des raisons d'espace, mais qu'elle était
réguliè­rement présente lorsque les
enfants étaient chez leur père, que le père
fixait des limites à ses enfants, qu'il arrivait à
gérer la situation sans en venir aux corrections physiques,
même s'il lui était arrivé à quelques
reprises de leur donner une claque, que le fils cadet pratiquait le
hockey sur glace tous les week-ends et que les ecchymoses sur ses
bras n'étaient absolument pas liées à des
coups donnés par son père.
Lors de cette même audience, le juge de paix a entendu les
père et mère de B.D.________ et de C.D.________ qui
ont tous deux sollicité l'audition des enfants,
précisant qu'ils étaient favorables à ce que
le juge procède lui-même à cette audition.
V.________ a confirmé les conclusions de sa requête de
mesures provision­nelles tout en observant qu'un
rétablissement du droit de visite du père
n'était pas envisageable en l'état et que les
problèmes relevés étaient bien réels.
A.D.________ a conclu au rejet de la requête de son
ex-épouse. Il a exposé que lors de leur sortie dans
le Jura, les enfants l'avaient attendu dans la voiture avec la
grand-mère et son fils [...], qu'il était
resté à portée de vue, que les enfants
souhaitaient continuer à le voir, qu'il n'était pas
question de coups, mais de gifles, et que la suppression de son
droit de visite était une mesure
disproportionnée.
Par courrier du 2 décembre 2008, le juge de paix a
porté à la connais­sance des père et
mère qu'il avait entendu les enfants B.D.________ et
C.D.________ le 12 novembre 2008 et leur a fait part d'un
résumé de leurs déclarations respectives
:
"A. C.D.________
Il a déclaré
en substance que depuis l'ordonnance préprovisionnelles, il
a revu fortuite­ment son père et qu'il a assisté
à un match de hockey où étaient
présents sa sœur et son demi-frère [...]. Il a
expliqué qu'avant l'ordonnance de mesures
pré­pro­visionnelles, il voyait son père chez
lui à raison d'un week-end sur deux et qu'il dor­mait
avec sa sœur et son demi-frère dans un grand lit. Il a
indiqué que le compor­te­ment de son père
n'était pas prévisible et qu'il se faisait gronder
sans motif. Il a dit avoir reçu des gifles tous les
week-ends. Il a expliqué avoir parlé de l'audition
avec sa mère, mais qu'elle ne lui a pas dit de dire ce qu'il
fallait dire. Il souhaite revoir son père une fois par
semaine, mais pas tout un week-end durant.
B. B.D.________
Elle a
déclaré en substance qu'elle a revu son père
à l'occasion d'un match de hockey dernièrement, sans
que rien ne soit convenu avec lui. Ils se sont dit le matin
même qu'ils s'y croiseraient le soir. Avant l'ordonnance de
mesures préprovision­nelles, elle a indiqué
qu'elle voyait son père un week-end sur deux. Il voulait les
voir, elle et son frère, depuis le vendredi soir, mais
ça se passait mal. Elle a précisé que son
père était d'humeur changeante et qu'il la grondait
souvent pour rien. Elle dit aussi qu'elle a reçu souvent des
gifles sans raison. Elle souhaite rendre visite à nouveau
à son père, mais ne pas avoir à repasser tout
le week-end chez lui."
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 octobre 2008,
com­mu­ni­quée le 13 janvier 2009, le Juge de
paix du district de Lausanne a modifié l'ordonnance de
mesures préprovisionnelles du 28 août 2008 (I), dit
que A.D.________ pourra voir ses enfants B.D.________ et
C.D.________ chaque dimanche de 9 heures à 20 heures,
à charge pour lui d'aller les chercher là où
ils se trouvent et de les y ramener (II), mis les frais de
l'ordonnan­ce, par 500 fr., par moitié à la
charge de chacun des parents (III et IV) et compensé les
dépens (V).
B.
Par acte du 26 janvier 2009, A.D.________ a recouru contre cette
décision en concluant, avec dépens, à sa
réforme en ce sens que son droit de visite tel que
fixé par le jugement de divorce du 15 janvier 2001 est
rétabli et que les frais de 500 fr. sont mis à la
charge de son ex-épouse.
Par mémoire ampliatif du 23 février 2009,
A.D.________ a confirmé ses conclusions et
développé ses moyens.
Dans son mémoire du 31 mars 2009, V.________ a conclu, avec
dépens, au rejet du recours. Elle a produit plusieurs
pièces à l'appui de son écriture.
En droit :
1.
Le recours est
dirigé contre une décision du juge de paix fixant les
modalités d'exercice du droit de visite d'un père sur
ses enfants mineurs dont la garde appartient à la
mère (art. 273 ss CC, Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210).
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 107
II 499, JT 1983 I 335 c. 2b), critiquée par la doctrine
(Hegnauer, Berner Kommentar, n. 94 ad art. 275 CC, p. 164;
Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale
d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 1.2.24 ad Titre II,
pp. 12-13; ATF 118 Ia 473 c. 2, JT 1995 I 523 c. 2), la question
des relations personnelles avec un enfant mineur constitue une
matière non contentieuse.
Contre les décisions en matière de relations
personnelles, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC est
ouvert à la Chambre des tutelles (Schwen­zer, Basler
Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 6 ad art.
275 CC, p. 1477; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), qu'il s'agisse de mesures
d'urgence (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 401
CPC, p. 619; JT 2003 III 35 c. 1c, p. 37; Ch. tut., 27 août
2007, n
o
203; Ch. tut., 29 janvier 2004, n
o
25) ou d'une décision au fond (Ch. tut., 4 août 2003,
n
o
110). Ce recours, qui s'instruit conformément
aux art. 489 ss CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966, RSV 270.11; art. 109 al. 3 LVCC, Loi
d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du
30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit
dans les dix jours dès la communication de la
décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2
CPC).
Le recours est ouvert à tout intéressé
(art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analogie), soit notamment
à chacun des parents dans les causes concernant les
relations personnelles avec un enfant mineur (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4
ème
éd., 1998,
adaptation française par Meier, n. 27.64, p. 205;
RDT 1955, p. 101). La Chambre des tutelles peut
réformer la décision attaquée ou en prononcer
la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas
suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à
l'autorité tutélaire ou procéder
elle-même à l'instruction complémentaire
(art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement
dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en
droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109). Pour des mesures
provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à
un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et statuer sous
l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35 c.
1c).
b)
Le présent recours, interjeté par le
père des mineurs concernés qui y a
intérêt (ATF 121 III 1 c. 2a, JT 1996 I 662), a
été déposé en temps utile. Il est pour
le surplus recevable à la forme, de même que les
écritures déposées durant la procédure
(art. 496 al. 2 CPC) et les pièces produites en
deuxième instance.
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les
conclusions des parties, examine d'office si la décision
n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit
toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas
possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la
procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3
et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de
l'enfant, soit la justice de paix dans le canton de Vaud (art. 3
al. 1 LVCC), est compétente pour prendre les mesures
néces­saires concernant les relations personnelles (art.
275 al. 1 CC) et pour statuer sur les requêtes visant
uniquement à modifier le droit aux relations personnelles
fixé par un jugement de divorce. Le juge de paix est
également compétent pour prendre de telles mesures
lorsque l'urgence le justifie (art. 134 al. 4 CC; JT 2003 III 40).
En l'espèce, la mère des enfants, seule
détentrice du droit de garde (art. 25 al. 1 CC),
étant domiciliée à [...], le Juge de paix du
district de Lausanne était compétent pour prendre la
décision entreprise.
Les père et mère des enfants ont été
entendus par le juge de paix lors de l'audience du 15 octobre 2008,
à l'occasion de laquelle plusieurs témoins ont
également été auditionnés. Les enfants,
âgés respectivement de onze ans et de
qua­tor­ze ans, ont été entendus par le juge
de paix seul, avec l'accord de leurs parents. Le droit d'être
entendu des intéressés a donc été
respecté.   La décision est ainsi
for­mel­le­ment correcte
et il
convient d'examiner si elle est justifiée sur le
fond.
3.
a)
L'art. 273 al. 1 CC
prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont récipro­quement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les
circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le
processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III
295 c. 4a; ATF 123 III 445 c. 3c, JT1998 I 354 c. 3c, p. 360). Le
maintien et le développement de ce lien étant
évidemment bénéfiques pour l'en­fant, les
relations personnelles doivent donc être
privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est
mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances
particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur
d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 c. 4a
précité). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité,
son lieu d'habitation, son temps libre, son environnement. Enfin,
il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui
l'enfant vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions
particulières pour l'exercice du droit de visite peuvent
être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p.
114).
Le droit aux relations personnelles n'est ainsi pas absolu. Si les
rela­tions personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas
souciés sérieuse-ment de l'enfant ou s'il existe
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut
leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC).
Cette mesure constitue néanmoins une "ultima ratio" et ne
doit être ordonnée que si le danger pour le bien de
l'enfant ne peut être écarté par d'autres
mesures appropriées. Le préjudice causé
à l'enfant peut être limité par
l'établissement d'un droit de visite surveillé, qui
s'exerce en présence d'un tiers. Une telle surveillance ne
peut toutefois être instaurée que lorsqu'il existe des
indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le refus
ou le retrait des relations personnelles ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant est mis en danger par ces
mêmes relations : la disposition a pour objet de
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Il y a
danger pour le bien de l'enfant, susceptible d'entraîner la
suppression du droit de visite, si son développement
physique, moral ou psychi­que est menacé par la
présence même limitée du parent
concerné. Il importe en outre que cette menace ne puisse
être écartée par d'autres mesures
appropriées (TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008; ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21 c. 3c, JT 1995 I 548). La
violation par les parents de leurs obligations et le fait de ne pas
se soucier de l'enfant ne justifient un tel refus ou retrait que si
ces comportements portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21 c. 3c, JT 1995 I 548). On peut
admettre qu'un parent ne s'est pas soucié
sérieusement de son enfant au sens de l'art. 274 al. 2 CC
lorsqu'il ne prend aucune part à son bien-être, s'en
remet en permanence à d'autres pour les soins dus à
l'enfant et n'entreprend rien pour établir ou entretenir une
relation vivante avec lui; peu importe de savoir si les efforts
auraient été couronnés de succès et si
le comportement du parent habilité à donner son
consentement est coupable ou non (ATF 118 II 21 c. 3d, JT 1995 I
548; Ch. rec., 10 juin 2003, n
o
617). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de
visite. Une telle limitation n'est justifiée que s'il y a
lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un
droit de visite usuel compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III
209 c. 5, JT 2005 I 2002).
La jurisprudence a posé le principe que la
réglementation du droit de visite ne saurait dépendre
uniquement de la volonté de l'enfant; il faut
déterminer, dans chaque cas particulier, pourquoi celui-ci
adopte une attitude défen­sive à l'endroit du
parent qui n'a pas la garde et si l'exercice du droit de visite
risque réelle­ment de porter préjudice à
son intérêt (ATF 127 III 295 c. 4a; TF 5A_107/2007 du
16 novembre 2007 c. 3.2). On ne peut, pour autant, faire
abstraction de cette volonté. Le Tribunal
fédéral a jugé qu'il fallait prendre en
consi­dé­ration les vœux exprimés par
un enfant sur son attribution, au père ou à la
mère, lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et
qu'elle est prise par un enfant dont l'âge et le
développement - en règle générale
à partir de l'âge de douze ans révolus -
permettent d'en tenir compte. Ce principe vaut pour la
réglementation du droit de visite (TF 5A_107/2007
précité, c. 3.2 et références
citées). Certes, le Tribunal fédéral a
constamment souligné que le rapport de l'enfant avec ses
deux parents est essentiel et peut jouer un rôle
décisif dans le processus de sa recherche d'identité.
Cependant, dans le cas d'un enfant âgé de douze ans et
demi à la date de l'arrêt cantonal et disposant
dès lors de la capacité de discernement
nécessaire pour don­ner son avis quant à la
réglementation du droit de visite, ce droit ne saurait
être fixé alors que l'enfant a manifesté une
volonté très ferme à
réitérées reprises pour refuser ce droit de
visite. La fixation d'un droit de visite au mépris du refus
de l'enfant contre­viendrait sinon tant à la
finalité du droit aux relations personnelles qu'aux droits
de la personnalité de l'enfant (TF 5A_107/2007
précité, c. 3.3).
b)
En l'espèce, le juge de paix a tout d'abord
ordonné la suspension du droit de visite du père sur
ses deux enfants mineurs par ordonnance de mesures
préprovisionnelles du 28 août 2008 puis, par
ordonnance de mesures provisionnelles du 15 octobre 2008,  a
limité l'exercice de ce droit à chaque dimanche de 9
heures à 20 heures. Les témoins entendus par le juge
de paix ont corroboré les allégations de la
mère selon lesquelles le père serait agressif envers
les enfants lors de l'exercice de son droit de visite et les a
frappés à plusieurs reprises. Quand bien même,
selon le premier juge, les témoins n'ont assisté
à aucun des faits relatés et se sont contentés
de rapporter les déclarations des enfants et de leur
mère, on ne saurait dire que leur témoignage n'a
aucune consistance. Au contraire, la compagne du recourant a
assisté à une gifle donnée par le père
à son fils C.D.________ en réponse à des
insultes et, lors de son audition par le juge de paix, cet enfant a
indi­qué que le comportement de son père
était imprévisible, qu'il se faisait gronder sans
motif et qu'il avait reçu des gifles tous les week-ends.
Quant à la fille cadette du recourant, elle a
précisé au juge de paix que son père
était d'humeur changeante, qu'il la grondait souvent pour
rien et qu'elle avait aussi souvent reçu des gifles sans
raison. Les enfants ne paraissent pas avoir été
traumatisés par ces différents épiso­des
de tensions, en tout cas pas au point de souhaiter une suppression
de tout contact avec leur père puisque tous les deux ont
déclaré souhaiter pouvoir voir leur père
à raison d'un jour par semaine, sans devoir passer tout le
week-end auprès de lui.
Un tel comportement du père dépasse ce qui est
admissible et est suscep­tible de porter atteinte au bien des
enfants. La cour de céans considère toute­fois
qu'une suppression totale des relations personnelles avec ses deux
enfants mineurs n'est pas justifiée. En effet, B.D.________
et C.D.________, nés respectivement le 13 juin 1994 et le 21
jan­vier 1998, ont exprimé de manière concordante
et claire leur volonté de continuer à voir leur
père un jour par semaine, sans devoir passer l'entier du
week-end auprès de lui. Il ne peut être fait
abstraction d'une telle volonté ferme­ment
manifestée, bien que de manière nuancée, par
les deux enfants. Même si l'avis du fils cadet du recourant a
moins de poids compte tenu de son âge, il ne se justifie pas
d'instituer un régime différent du droit de visite
envers B.D.________ et C.D.________. Dans ces conditions, la
limitation de l'exer­cice du droit de visite du recourant
à chaque dimanche de 9 heures à 20 heures telle que
fixée par le juge de paix s'avère en l'état
adéquate, proportionnée et conforme aux
intérêts des enfants. Le recours est mal fondé
et la décision entreprise doit être confirmée
s'agissant de l'exercice du droit de visite du recourant en fin de
semaine.
c)
Le recourant fait encore valoir que la décision
querellée n'évoque pas la question de l'exercice du
droit de visite durant les vacances.
Selon le jugement de divorce du 15 janvier 2001, A.D.________ peut
avoir ses enfants auprès de lui durant la moitié des
vacances scolaires, V.________ autorisant d'ores et
déjà celui-ci à voyager à
l'étranger avec ses enfants. L'ordonnance de mesures
préprovisionnelles du 28 août 2008 a suspendu tout
droit de visite et l'ordonnance de mesures provisionnelles du 15
octobre 2008 dont est recours modifie l'ordonnance de mesures
préprovisionnelles en ce sens que A.D.________ pourra avoir
ses enfants auprès de lui chaque dimanche de 9 heures
à 20 heures. On en déduit que le régime de
suspension du droit de visite prévu par l'ordonnance de
mesures préprovisionnelles n'est modifié que dans la
mesure prévue par le chiffre II de l'ordonnance de mesures
provisionnelles et donc que le droit de visite provisionnel ne
s'étend pas aux vacances.
Le premier juge ne motive cependant nullement son ordonnance sur ce
point et l'instruction ne semble pas avoir porté sur cette
question spécifique, mais unique­ment sur le droit de
visite durant les week-ends. Les enfants n'ont en particu­lier
pas été entendus au sujet des vacances. On ne saurait
déduire du seul fait que le droit de visite a
été limité à un jour par semaine qu'il
s'imposerait de ne pas accorder de droit de visite pendant les
vacances. Les conditions d'exercice de ce droit sont en effet
différentes, ne serait-ce que parce que des vacances
communes, souvent dans un autre cadre, permettent des relations
différentes de celles qui prévalent pour un week-end.
Il convient par conséquent d'admettre le recours sur ce
point et de ren­voyer la cause au premier juge pour
complément d'instruction et nouvelle décision sur le
droit de visite pendant les vacances.
Au vu de ce qui précède, il n'y a pas lieu de revoir
la répartition des frais faite par le premier
juge.
4.
En définitive,
le recours de A.D.________ doit être partiellement admis, la
décision entreprise étant confirmée et la
cause étant renvoyée au juge de paix pour nouvelle
instruction et décision sur la question du droit de visite
du recourant durant les vacances.
Les frais du présent arrêt, fixés à 300
fr., sont mis à la charge du recourant (art. 236 al. 1 TFJC,
Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile, RSV 270.11.5).
Le recourant n'obtenant que partiellement gain de cause, il y a
lieu de compenser les dépens de deuxième instance
(art. 91 et 92 al. 2 CPC, applicables par renvoi de l'article 488
let. f CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
L'ordonnance est confirmée. La
cause est cependant renvoyée au Juge de paix du district de
Lausanne pour nouvelle instruction et décision sur la
ques­tion du droit de visite durant les vacances.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant A.D.________ sont arrêtés à 300
fr. (trois cents francs).
IV
.    Les dépens de deuxième
instance sont compensés.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me
Pierre-Yves Court (pour A.D.________),
‑      Me Mirko
Giorgini (pour V.________),
et communiqué
à :
‑      M. le Juge de
paix du district de Lausanne,
par l'envoi de photocopies. Il prend
date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsi­diaire au sens des art. 113 ss
LTF. Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
CV