vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 82 · 2009-02-11 · fr

CLASSEMENT{ZONE} | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 13.03.2009 Arrêt / 2009 / 82

CLASSEMENT{ZONE} | 176 CPP, 296 CPP

TRIBUNAL CANTONAL
253
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 13 mars
2009
____________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:         MM.
F. Meylan et
Krieger
Greffière
:         Mme
Brabis
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le 12 janvier
2009
par
I.________
contre
Q.________
,
T.________
et
H.________
,
vu l'ordonnance du
11 février 2009,
par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne
a refusé de suivre à la plainte et laissé les
frais à la charge de l'Etat (
dossier
n° PE09.000716-AUP
),
vu le recours exercé en temps utile par I.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
I.________ a déposé plainte le 12
janvier 2009 contre Q.________, T.________ et H.________, exposant
en substance qu'elle a été licenciée de
façon abusive en 2001 de l'association "La Branche" par
[...], dont les agissements auraient été couverts par
les trois personnes précitées,
qu'elle prétend être victime depuis 2005 de
diffamation de la part du Dr [...], qui aurait répandu une
rumeur de folie à son encontre en ayant
déclaré à un infirmier en psychiatrie, [...],
que son cas relevait de la psychiatrie puisqu'elle s'identifiait
à Jésus Christ (P. 4 et 5/1),
que le [...] aurait notamment fondé ses dires sur les causes
de son licenciement de ladite l'association,
qu'elle reproche à Q.________, T.________ et à
H.________ de n'avoir pas expliqué les raisons de son
licenciement, considérant que cela aurait pu mettre un terme
aux rumeurs circulant à son sujet,
que, par ordonnance du 11 février 2009, le magistrat
instructeur a refusé de suivre à la plainte,
considérant que les faits dénoncés par
I.________ ne présentaient aucun caractère
pénal,
que I.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que
s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une
condamnation ou une déclaration de culpabilité
(TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550),
qu'en l'espèce, les faits reprochés par la plaignante
à l'encontre de Q.________, T.________ et H.________ ne
correspondent à aucune infraction pénale,
que toute condamnation peut dès lors être
exclue,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte de la
recourante;
attendu en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
I.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante ainsi qu'au Ministère
public, par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
I.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: