vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 57 · 2020-09-03 · fr

APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉINTÉGRATION PROFESSIONNELLE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.09.2020 Arrêt / 2020 / 57

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
328/18 - 302/2020
ZD18.046298
COUR
DES ASSURAN
CES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 septembre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.
Oppikofer et Perreten, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est née en [...]. En Suisse
depuis [...] et sans formation, elle a été engagée en qualité d’employée
d’expédition polyvalente auprès des A._________ à [...], du 1
er
janvier 2003 au 31 décembre 2007.
Le 24 juin 2008, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
A l’arrêt de travail à 50 % à compter du 6 février 2007, puis à 100 %
dès le 20 (recte : 22) août 2007, elle indiquait quant au genre de l’atteinte à
la santé « dépression / syndrome somatoforme douloureux depuis juillet 2004 ».
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, après avoir obtenu les renseignements auprès
des médecins consultés (rapports des 28 mars 2004 et 10 juin 2008 du Dr H.________, spécialiste
en neurologie [pièce 110] ; rapport du 5 septembre 2008 de la Dre Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie auprès de l’Association I.__________ [pièce 98] ;
procès-verbal d’entretien téléphonique du 24 octobre 2008 avec le Dr Y.________
[pièce 93]) et pris connaissance du dossier médical de l'intéressée constitué
par l’assureur perte de gain E.__________ (pièce 108), l'Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a requis le point de
vue de son Service médical régional (SMR). Dans un avis du 2 décembre 2008, le Dr O.__________,
spécialiste en anesthésiologie et médecine du travail, a résumé la situation
comme suit :
“
Assurée
de 43 ans, d’origine de [...], en Suisse depuis [...]. Elle travaille chez A._________ jusqu’en
août 2007.
L’assurée
avait été expertisée à deux reprises par le Dr P.________, psychiatre. En septembre
2007, l’expert retient les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant, d’épisode
dépressif moyen et de stupeur dissociatif. Il juge la CT [capacité de travail] de 50%. La deuxième
expertise a eu lieu en janvier 2008 : Lors de cette expertise, l’expert retient une amélioration
de l’état de santé avec un diagnostic de dysthymie. La CT est jugée entière.
L’assurée
[ne] présente pas de comorbidité psychiatrique, de perte d’intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, d’échec des traitements selon [les] règles de l’art
(mauvais[e] compliance thérapeutique).
Au
vu de ce qui précède, une valeur invalidante ne peut être attribuée au diagnostic
de TSDP [trouble somatoforme douloureux persistant], la CT est entière.
”
Par décision du 17 mars 2009, l’OAI a informé l'assurée du rejet de sa demande de
prestations (mesures d’ordre professionnel et rente). Selon ses constatations, les renseignements
médicaux recueillis ne faisaient pas état d'une atteinte à la santé incapacitante
au sens de l'assurance-invalidité ; il n'existait aucun élément objectif attestant que
la capacité de travail de l'intéressée fût limitée. Cette décision n’a
pas été contestée.
B.
Sans travail, S.________, assistée de son
conseil Me Olivier Carré, a déposé une nouvelle demande de prestations le 10 juillet 2015,
invoquant une dépression, un syndrome somatoforme douloureux, des problèmes rhumatologiques
(nuque, bras et aux mains), des migraines et des troubles de la mémoire. Aux termes d’un rapport
du 16 février 2015 joint, le Dr U.__________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant, a fait part d’une aggravation au plan somatique (poussée inflammatoire au niveau
des articulations des mains).
Dans le formulaire 531bis « DETERMINATION DU STATUT (PART ACTIVE / PART MENAGERE) » complété
le 21 juillet 2015, l’assurée a indiqué que sans atteinte à la santé elle travaillerait
à un taux de 100 % pour des raisons financières.
Par communication du 21 août 2015, l’OAI a informé l’intéressée que selon
ses investigations aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
possible, celle-ci ayant clairement indiqué ne pas pouvoir aborder les mesures qui lui avaient été
proposées.
Dans le cadre de l’instruction, l’OAI a recueilli les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 22 octobre 2015 de la Dre T.____________, médecin-assistante du Service de gériatrie
et réadaptation gériatrique au CHUV, posant le diagnostic avec effet sur la capacité de
travail de trouble cognitif léger (F06.7) et celui, sans incidence, de dépression. Les restrictions
relevées étaient un déficit mnésique et attentionnel ainsi qu’un ralentissement
psychomoteur. En raison du suivi instauré depuis le 9 septembre 2015, cette praticienne était
dans l’impossibilité d’évaluer la capacité de travail de l’assurée.
Elle indiquait toutefois que les restrictions énumérées pouvaient être traitées
et une reprise de l’activité professionnelle, respectivement une amélioration de
la capacité de travail, attendue selon l’évolution ;
-
un rapport du 2 mars 2016 des médecins du Centre [...] de la  [...] - CHUV dont il ressort
le diagnostic de trouble cognitif léger, exécutif et attentionnel d’origine thymique,
avec ceux secondaires de dépression chronique traitée, migraine et polyalgie chronique sans
précision. Il n’existait aucun argument pour une maladie neurodégénérative
au vu des examens d’imagerie cérébrale et de la ponction lombaire effectués qui
étaient dans la norme ;
-
un rapport du 2 mai 2016 de la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
assistée de la psychothérapeute D.________ d’I.__________. Retenant les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
(F33.1 ; depuis 2014) ainsi que de troubles dissociatifs sous forme de stupeur dissociative (F44.2 ;
depuis 2006-2007), avec un pronostic défavorable au vu de la chronicité des troubles, cette
médecin a fait part d’une totale incapacité de travail dans toute activité en renvoyant
toutefois auprès du médecin traitant. Elle préconisait la poursuite du traitement psychiatrique
et psychothérapeutique intégré (TPPI) alliant une médication psychotrope (Venlafaxine
ER, 75mg et Venlafaxine 37,5 mg, 1 fois par jour) ;
-
un rapport du 19 mai 2016 du Dr U.__________ dont il ressort les diagnostics incapacitants de syndrome
douloureux chronique avec polyarthralgie des petites articulations des mains dans un contexte de lésions
dégénératives symétriques, cervico-brachialgies gauches (avec déficit moteur
fluctuant dans le contexte de discopathies C4-C5 et C5-C6), dépression modérée à
sévère et trouble cognitif léger exécutif et attentionnel d’origine thymique.
Sans effet sur la capacité de travail sont posés une probable névralgie du nerf d’Arnold
à gauche, un épisode confusionnel en 2008 d’étiologie indéterminée, une
stupeur dissociative en 2008, des migraines, un foyer de gliose à l’étage sus-tentoriel
(suspecte d’une maladie démyélinisante) et un excès pondéral. Indiquant un
pronostic mauvais, ce médecin a estimé que l’incapacité de travail était totale
depuis le 3 juin 2009 dans la profession habituelle et sans qu’une réadaptation professionnelle
ne soit envisageable ;
-
un rapport du 1
er
mai 2017 des médecins du Service de rhumatologie au CHUV retenant une poussée synovitique d’une
arthrose de la cheville, sans évaluation de la capacité de travail, ces médecins n’ayant
vu l’assurée qu’à une seule reprise ;
-
un rapport du 22 mai 2017 aux termes duquel le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
d’I.__________, assisté d’D.________, a retenu les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et trouble dissociatif sous forme de stupeur dissociative
(F44.2). Selon ce médecin, la capacité de travail était nulle depuis 2007 dans l’activité
usuelle comme dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (difficultés relationnelles,
dans la gestion des émotions, liées aux tâches administratives, d’autonomie dans
les autres activités de la vie quotidienne, de déplacement et d’organisation du temps,
hypersensibilité au stress).
Après avoir requis le point de vue du SMR sur les éléments recueillis (avis des 23 mars
et 15 juin 2017 des Drs X.________ et W.________), l’OAI a confié au K.________ (ci-après
: K.________) à [...], le soin de procéder à l’expertise pluridisciplinaire (de
médecine interne, rhumatologique et psychiatrique) de S.________. Effectuée par les Drs V.________,
spécialiste en médecine interne générale, B.__________, spécialiste en rhumatologie,
et M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l’expertise se fonde sur
des examens cliniques ainsi que sur le dossier médical mis à la disposition des experts. Déposé
le 24 octobre 2017, leur rapport résume les pièces médicales et administratives versées
au dossier, comprend l’anamnèse, relate l’évolution somatique et psychopathologique
de l’assurée avec le résultat des thérapies suivies, décrit sa vie quotidienne
et sociale, rapporte les plaintes sur les plans rhumatologique et psychiatrique et rend compte du status
clinique ainsi que des examens complémentaires pratiqués (monitoring médicamenteux du
17 août 2017 [avec examen sanguin] et échelle de somnolence d’Epworth du 22 août
2017). Ecartant tout diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, les experts ont
retenu, sur la base de leur analyse, les diagnostics non incapacitants suivants :
“-
Dysthymie (F34.1), présente depuis 2007.
-
Synovite villo-nodulaire de la cheville droite.
-
Cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs débutants.
-
Arthrose digitale modérée.
-
Suspicion d’un syndrome du tunnel carpien gauche.
-
Hystérectomie il y a environ 10 ans.
-
Syndrome d’apnées
du sommeil modéré à sévère.
-
Céphalées de tension.
”
En guise de conclusions, les experts ont notamment répondu aux questions de l’OAI comme suit
:
“
2.
Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Sur le plan physique
,
l’arthrose digitale peut justifier des limitations dans des activités nécessitant des
forces de préhension ou des activités manuelles fines. Le problème de la cheville droite
permet de retenir comme limitation d’éviter des activités nécessitant de marcher
fréquemment ou d’être en position debout prolongée plus d’une demi-heure d’affilée.
Il faut souligner que l’assuré[e] déclare gérer l’ensemble des activités
de la vie quotidienne (ménage, courses, etc.) sans handicap significatif.
Sur le plan psychique
et mental
, pas de limitations fonctionnelles significatives,
on note une humeur légèrement dysphorique, une perte de l’énergie vitale, une réduction
de la motivation, ainsi qu’une asthénie. L’ensemble des limitations reste léger.
3.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
3.1
Comment agissent les troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Dans toute activité de manutention légère
préférentiellement en position assise, en évitant une position debout statique prolongée
et ne nécessitant pas une force de préhension importante ni une pince bidigitale significative,
ces pathologies n’entraînent pas de gêne fonctionnelle. Si l’on se réfère
à son dernier travail, l’expertisée déclare travailler à la chaîne, devant
mettre des vêtements sur une chaîne. Il s’agit de déballer des cartons et d’étaler
sur une chaîne des habits. Il n’y a pas de nécessité de port de charges ni de serrer
des objets de façon consistante.
3.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
100%.
3.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui dans quelle
mesure ?
Oui, à 100%.
3.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure ?
Non.
3.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail ? A quel taux ?
Il n’y a eu que des incapacités de
travail transitoires.
3.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
La situation est inchangée et superposable à celle décrite en 2008 déjà. Il
est toutefois possible qu’une intervention sur sa cheville droite puisse entrainer à nouveau
une incapacité de travail transitoire.
4.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assurée ?
Oui, toutes celles en lien avec la présence
de facteurs non médicaux, à savoir l’absence de formations et une maîtrise très
partielle, voire inexistante de la langue française.
4.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu du travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Il faut tenir compte des limitations décrites
ci-dessus qui sont compatibles avec une activité de manutention légère préférentiellement
en position assise.
4.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour) ?
100%.
4.3
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non.
4.4
Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il exigible ?
Question sans objet.
4.5
Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons ?
Question sans objet.
”
Interpellé, le SMR (rapport du 11 décembre
2017 du Dr X.________) n'a pas retenu d'atteinte principale à la santé, mais uniquement comme
pathologies/diagnostics associés ne relevant pas de l'assurance-invalidité une dysthymie, une
synovite villo-nodulaire de la cheville droite, des cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs
débutants, une arthrose digitale modérée, une suspicion d’un syndrome du tunnel
carpien gauche, un syndrome d’apnées du sommeil modéré à sévère,
des céphalées de tension et une hystérectomie il y a environ dix ans. Sur la base de l’expertise
précitée, le SMR a constaté une pleine capacité de travail dans toute activité,
avec les restrictions fonctionnelles suivantes : « Sur le plan physique, l’activité
est limité[e] en cas de nécessité de forces de préhension ou des activités manuelles
fines et il faut éviter les activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être
en position debout prolongée plus d’une demi-heure d’affilée. Absence de limitations
fonctionnelles significatives sur le plan psychique et mental ».
Par projet de décision du 15 décembre 2017, l’OAI a informé l'assurée de son
intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations (rente et/ou mesures professionnelles). Selon
ses constatations, les renseignements médicaux recueillis ne faisaient pas état d'une atteinte
à la santé incapacitante au sens de l'assurance-invalidité.
Les 1
er
février et 15 mai 2018, l'assurée, par son avocat, a fait part de ses objections sur ce préavis
en demandant la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale. L’OAI a enregistré
au dossier un rapport du 7 mai 2018 du Dr F.________ faisant part d’un état dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), avec un pronostic réservé (tenant compte
de facteurs extérieurs pour prévoir une évolution fluctuante) ainsi qu’un protocole
opératoire du 5 mars 2018 de l’Hôpital orthopédique du CHUV en lien avec une intervention
pratiquée le 27 février 2018 sur la cheville droite ; il en ressort qu’hormis une
usure sévère d’une partie du cartilage, les atteintes sont discrètes à modérées.
Après avoir obtenu les déterminations du SMR (avis « audition » du 4 juillet 2018
du Dr T.________), l'OAI a, par décision du 20 septembre 2018, entériné le refus de prestations,
avec une motivation identique à celle de son projet du 15 décembre 2017. Aux termes d’un
courrier d’accompagnement du même jour, faisant partie intégrante de sa décision,
il estimait que son préavis reposait sur une instruction complète du cas sur le plan médical
et économique, et qu'il était conforme en tous points aux dispositions légales.
C.
S.________, représentée par Me Olivier
Carré, a déféré cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par acte déposé le 26 octobre 2018 en concluant à sa réforme en ce sens
qu’il est constaté « le droit de S.________ à des prestations de l’assurance-invalidité
selon précisions à donner le cas échéant en cours d’instance ». Subsidiairement,
elle a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d'instruction et nouvelle décision au sens des considérants. La recourante a reproché
à l’intimé d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, notamment ne
pas avoir investigué sa problématique orthopédique, réfutant la valeur probante de
l’expertise d’octobre 2017 au vu des avis divergents des médecins consultés. Ce
faisant, elle a contesté la capacité de travail entière retenue dans des activités
adaptées. La recourante a requis, à titre de mesure d'instruction, la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire « véritable, neutre et indépendante » par le tribunal.
Dans sa réponse du 3 décembre 2018, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise du
K.________, estimant que les critiques de la recourante n'étaient pas de nature à modifier
sa position.
Le 11 février 2019, en réplique, maintenant ses précédentes conclusions et son offre
de preuve, la recourante a notamment produit un rapport du 5 novembre 2018 adressé à l’avocat
par le Professeur J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, dont on extrait ce qui suit :
“
[…]
En ce qui concerne votre question spécifique, la suspicion de synovite villonodulaire ne s’est
pas confirmée à la biopsie. En revanche, en cours d’intervention, on a constaté,
comme vous le savez, une arthrose déjà marquée de cette cheville droite qui est bien entendu
toujours présente sur les radiographies du mois de septembre. Actuellement, nous envisageons une
amélioration du chaussage et de revoir la patiente environ 1 année post opératoire.
En
ce qui concerne les capacités fonctionnelles de la patiente en relation avec cette cheville droite,
on exclut un travail de force, un travail comportant des positions debout prolongées ou alors des
déplacements fréquents et de longue durée. En revanche, une activité sédentaire,
voire alternée légère pourrait être réalisable à 100% si l’on ne
prend en considération que l’affection de la cheville droite.
”
Informant rester dans l’attente de renseignements médicaux complémentaires, la recourante
a fait part d’une récente affection au niveau du genou pour laquelle une nouvelle demande
de prestations allait être déposée.
Dans sa duplique du 4 mars 2019, observant que les affirmations du Professeur J.________ confirmaient
les limitations fonctionnelles déjà retenues, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours
et au maintien de la décision querellée.
Le 7 octobre 2019, invoquant une péjoration de son état psychique, une atteinte au genou droit
et au pied gauche, la recourante a produit une liasse de pièces, parmi laquelle figuraient notamment
:
-
un courrier médical du 21 mai 2019 à l’avocat du Dr N.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, consulté depuis le 28 août 2018
en raison de douleurs au niveau du genou droit. Ce médecin évoque une pathologie d’origine
mixte (déchirure méniscale et gonarthrose) mise en évidence lors d’un bilan radiologique
(radiographies le 29 octobre 2018 et IRM [imagerie par résonance magnétique] le 28 août
2018) justifiant un traitement conservateur. Indiquant que l’état de ce genou droit n’est
pas stabilisé avec des alternatives thérapeutiques encore présentes, le Dr N.________
concède qu’il lui est « impossible de projeter un taux d’activité professionnelle » ;
-
une lettre du 29 août 2019 adressée à l’avocat par le Dr U.__________ à laquelle
est joint un rapport du 1
er
avril 2019 de l’Hôpital orthopédique du CHUV où il est écrit que les atteintes
à la cheville droite (arthrose à prédominance médiale) et au pied gauche (probable
arthrose du Lisfranc débutante avec un amincissement de l’interligne articulaire notamment
au niveau de la TMT 2 et 3) dont se plaint la recourante, peuvent être soulagées par le port
de chaussures adaptées ;
-
un rapport du 2 septembre 2019 du Dr U.__________ à l’avocat, auquel était joint le dossier
de la recourante, libellé comme suit :
“
En
ce qui concerne le syndrome du tunnel carpien la patiente a été donc vue au CHUV en 2017 (voir
rapport du service de neurologie de 2017 avec examen électrophysiologique ainsi que le rapport du
chirurgien de la main également effectué au CHUV).
Pour
ce qui est des migraines, la patiente effectivement présente des crises récidivantes et consulte
par intermittence au CHUV. En annexe, je vous remets le dossier médical en ma possession (consultation
du Dr H.________). Je vous remets en annexe également le dernier rapport de consultation aux urgences
dans un contexte de crise de migraine en 2019.
Sur
le plan de la mémoire la patiente a été investiguée en 2015 et 2016. Je vous remets
en annexe les 3 rapports en ma possession. Il n’y a pas d’élément pour évoquer
une maladie d’Alzheimer à ce stade.
Traitement
actuel :
•
MAXALT 5 mg, 1x/j {1-0-0-0} en réserve 2 x semaine au maximum
•
DAFALGAN 1g, 4x/j {1-1-1-1} en réserve
•
CONDROSULF 800 mg, 1x/j {1-0-0-0}
•
VENLAFAXINE ER 150 mg 1x/j {1-0-0-0}
•
METO ZEROK 25 mg, 1x/j {1-0-0-0}
•
ECOFENAC 75 mg, 1x/j {0-0-1-0}
•
ESOMEPRAZOLE 20 mg, 1x/j {1-0-0-0}
•
TRAUMALIX forte gel tb, 2x[/j] {1-0-1-0} en réserve
•
DERMACALM D crème tb, 2x/j {1-0-1-0} en réserve
” ;
-
un rapport du 3 octobre 2019 à l’avocat dans lequel le Dr Z.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, assisté de la psychothérapeute L.________ d’I.__________
s’est exprimé comme suit :
“
Madame
S.________ est suivie à la Consultation Psychothérapeutique pour Migrants (CPM) d’I.__________
depuis novembre 2006. A l’époque, le diagnostic différentiel d’un épisode
dépressif léger à moyen avait été posé.
Nous
avons noté au cours du suivi une péjoration de l’état de santé de Madame et
lors de notre dernier rapport, le diagnostic différentiel d’un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen (F33.1) avait été posé.
Actuellement,
nous pouvons retenir deux diagnostics : épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) et personnalité dépendante (F60.7). En effet, le diagnostic de trouble
dépressif récurrent retenu lors de notre dernier rapport a évolué vers un épisode
dépressif sévère, car, d’une part, nous n’observons plus de fluctuation de
l’état de santé psychique de la patiente, et, d’autre part, nous notons une détérioration
thymique et cognitive progressive (avec composante somatique) suffisante pour remplir les critères
d’un épisode dépressif sévère. La patiente décrit notamment des maux de
tête, des oublis toujours plus fréquents, une désorientation spatiale occasionnelle, des
sentiments de dévalorisation et de culpabilité, une grande fatigabilité et une hypersensibilité
au stress. Le fonctionnement quotidien est gravement altéré par les symptômes et les pensées
de mort (sans idées de passage à l’acte) [qui] sont récurrentes. Ces symptômes
ont participé au développement chez la patiente d’une dépendance totale à son
mari. Cette dernière a progressivement désinvesti les responsabilités et les tâches
nécessaires au bon fonctionnement du quotidien jusqu’à perdre toute autonomie. Elle est
assistée par son mari dans la totalité de ce qu’elle doit effectuer et se trouve réellement
dans un besoin d’être prise en charge et dans l’incapacité de mener une tâche
seule. Cela nous conduit à poser le deuxième diagnostic de personnalité dépendante.
La
présence des deux diagnostics (en rétroaction) ne nous permet pas de prévoir une amélioration
de l’état de santé psychique de Madame et empêche la reprise d’une activité
professionnelle. L’incapacité de travail est de 100%.
Des
tests neurologiques supplémentaires ne sont à notre avis pas nécessaires.
Le
traitement médicamenteux actuel consiste en une prescription de la Venlafaxine ER, 75mg et Venlafaxine
37,5mg / une fois par jour.
”
Le 28 octobre 2019, produisant un avis SMR du 22 octobre précédant du Dr T.________, auquel
il se rallie, l’OAI a estimé que les pièces versées en cause n'étaient pas
susceptibles de modifier sa position dans le sens du rejet du recours et du maintien de la décision
attaquée.
D.
Par décision du 29 octobre 2018, S.________ a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 26 octobre précédant. Elle était exonérée du paiement
d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise mensuelle. Un avocat d’office
en la personne de Me Olivier Carré lui a été désigné.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
La contestation porte
en l’espèce sur le droit de la recourante à des prestations (rente et/ou mesures professionnelles)
de l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation du degré
d’invalidité propre à fonder ces prestations. Ce litige s’inscrit dans le cadre
d’une nouvelle demande de prestations déposée le 10 juillet 2015.
En l'occurrence, l'intimé
est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations présentée par la recourante.
Il convient dès lors d'examiner si son état de santé s'est modifié depuis la décision
de refus du 17 mars 2009 entrée en force, dans une mesure propre à justifier désormais
l'octroi de prestations d'assurance.
3.
a) aa)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les
assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des
mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à
rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient
remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent
notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle,
formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
bb)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande comme en l'espèce,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
c)
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
d)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA.
Selon la jurisprudence
récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141
V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles
et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance
à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ;
143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
e)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
4.
Sur la base de l’instruction
à l’époque de la décision de refus de prestations du 17 mars 2009 il avait été
constaté l’absence d’atteinte à la santé influençant la capacité
de travail de l’assurée (avis du 2 décembre 2008 du Dr O.__________, du SMR).
Aux termes de la décision litigieuse, l’autorité intimée a refusé d’allouer
une rente d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures professionnelles, au motif que
la recourante ne présente toujours pas d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'assurance-invalidité
et ne justifie aucune incapacité de travail de longue durée. Cette décision se base sur
les constatations et conclusions du rapport d'expertise médicale pluridisciplinaire du 24 octobre
2017 du K.________.
De son côté, la recourante conteste disposer d’une capacité de travail telle que
prise en compte par l’intimé dans sa décision. Elle fait valoir en substance que les
rapports médicaux de ses médecins traitants valent contre-expertise et qu’ils attestent
une péjoration de son état de santé justifiant désormais l'octroi en sa faveur de
prestations (rente et mesures professionnelles).
5.
a)
L’expertise
pluridisciplinaire (de médecine interne générale, psychiatrique et rhumatologique) confiée
au K.________ par l'OAI dans le courant 2017 n'a pas retenu de diagnostic incapacitant ; sur le plan
rhumatologique, il a été constaté une synovite villo-nodulaire de la cheville droite,
des cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs débutants, une arthrose
digitale modérée, une suspicion d’un syndrome du tunnel carpien gauche, une hystérectomie
il y a environ 10 ans, un syndrome d’apnées du sommeil modéré à sévère
et des céphalées de tension ; sur le plan psychique, il a été constaté une dysthymie
(F34.1) présente depuis 2007. En l'absence d'atteinte à la santé physique et psychique
avec influence sur la capacité de travail, les experts ont unanimement estimé que la capacité
de travail était entière dans une toute activité adaptée de manutention légère
préférentiellement en position assise, en évitant une position debout statique prolongée
et ne nécessitant pas une force de préhension importante ni une pince bidigitale significative.
b)
Les
experts du K.________ ont justifié leurs diagnostics et l'évaluation de la répercussion
des atteintes sur la capacité de travail. Ainsi, au moment d’apprécier la situation,
sur le plan somatique, ils ont émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 24
octobre 2017 pp. 26 - 27) :
“
Sur
le plan de la médecine interne
, l’examen
de ce jour, en dehors d’une obésité modérée, est rigoureusement normal. Le
syndrome d’apnées du sommeil est toujours présent avec une ronchopathie. L’assurée
a stoppé d’elle-même son traitement qu’elle ne supportait pas. Elle n’a pas
remarqué de différence notable, mais elle ne l’a utilisé que 2 mois environ. Il
serait peut-être nécessaire de tenter à nouveau ce type de traitement, car la fatigue
est toujours présente et elle décrit parfois des endormissements intempestifs (le score d’Epworth
de ce jour est de 15/24, à la limite du significatif). Cela ne représente cependant pas un
caractère incapacitant.
Les
céphalées présentées par l’assurée sont certainement des céphalées
de tension. Tous les examens pratiqués se sont révélés normaux.
Sur
le plan rhumatologique
,
Madame
S.________ décrit des atteintes ostéo-articulaires relativement bien localisées au niveau
de la nuque, au niveau des mains et de la cheville droite.
Concernant
la nuque
Elle
présente des cervicalgies modérées, prédominant du côté gauche, somme toute
peu invalidantes, selon l’anamnèse de la patiente. Ces douleurs n’entraînent pas
de limitations dans les activités de la vie quotidienne ni sont déclenchées par des efforts
ou des mouvements particuliers, selon l’anamnèse. A l’examen clinique, on retrouve effectivement
une limitation modérée en rotation prédominant à gauche, avec des tendinomyalgies
cervico-scapulaires gauches accompagnatrices. Il n’y a pas d’anamnèse, d’irritation
radiculaire ou de déficit neurologique ni anamnestique ni clinique. A noter qu’une IRM [imagerie
par résonance magnétique] cervicale de 2009 ne montre que des discopathies débutantes
C4-C5, C5-C6, sans hernie discale et sans conflit disco-radiculaire. Dès lors, globalement, on ne
peut estimer ces douleurs cervicales comme handicapantes sur le plan professionnel.
Les
brachialgies gauches
Leur
description actuelle correspond essentiellement à des sensations d’engourdissement du bras
gauche avec des douleurs dans la main à prédominance nocturne, apparaissant environ deux fois
par semaine, réveillant la patiente, nécessitant de masser le bras, les douleurs cédant
après trente minutes à une heure. La symptomatologie évoque un problème de tunnel
carpien, d’autant plus qu’on retrouve, à l’examen clinique, un Tinel positif semblant
confirmer une suspicion de tunnel carpien sans élément pour une atteinte radiculaire. L’absence
d’hypoesthésie ou d’atrophie au niveau de la main et le caractère épisodique
des douleurs rendent cette symptomatologie, pour l’instant, non handicapante.
Concernant
les mains
L’assurée
présente une arthrose digitale touchant la base des deux pouces, mais également les interphalangiennes
distales. L’assurée décrit des périodes de tuméfactions douloureuses, ainsi
qu’une gêne dans les activités nécessitant des préhensions ou de la force manuelle.
Elle se plaint également d’une gêne pour porter un objet lourd en le serrant fort ou
pour éplucher des légumes. Les dernières radiographies de la main datant du 22.03.2017
montrent à droite comme à gauche des pincements de l’interligne des interphalangiennes
distales des deuxième et troisième rayons à droite et troisième rayon à gauche
avec ostéophytose et érosion centrale compatible avec une arthrose digitale, avec absence d’atteinte
dégénérative au niveau des poignets. Cette arthrose digitale peut justifier des limitations
dans des activités nécessitant des forces de préhension ou des activités manuelles
fines. Toutefois, dans une activité de manutention légère ne nécessitant pas une
force de préhension importante ni une pince bidigitale significative, ces pathologies n’entraînent
pas de gêne fonctionnelle.
Concernant
la cheville droite
Les
dernières investigations du CHUV ont permis de poser le diagnostic d’une synovite villo-nodulaire
de la cheville droite. Actuellement, cette pathologie reste modérément handicapante. L’assurée
décrit effectivement une limitation de son périmètre de marche à environ quinze minutes
à vingt minutes et la position debout statique à une demi-heure avec difficultés à
monter les escaliers. On peut dès lors retenir comme limitations d’éviter des activités
nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en position debout prolongée.
Toutefois, dans une activité de manutention légère en position assise, ces douleurs de
cheville n’entraînent pas d’incapacité de travail. Il faut noter que le dernier
rapport du CHUV de juillet 2017 évoque une consultation chirurgicale vraisemblablement pour discuter
d’une synovectomie chirurgicale qui pourrait entraîner une incapacité de travail transitoire.
”
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan psychique, les experts ont émis les considérations
suivantes (rapport d'expertise du 24 octobre 2017 pp. 27 - 29) :
“
Sur
le plan psychique
, la présente évaluation
a mis en évidence :
Un
trouble de l’humeur dont l’intensité reste légère et qui se manifeste avant
tout par une symptomatologie de perte d’endurance (fatigue chronique), d’inhibition et de
conduites régressives qui sont tout autant évocatrices d’un processus d’invalidation
dans un contexte désormais de dysthymie, car la dysphorie qui au départ était plutôt
récurrente est devenue désormais chronique.
Le
trouble dépressif serait apparu dans un contexte de problèmes de santé somatiques surtout
algiques touchant le système ostéo-articulaire. Les psychiatres traitants ont retenu un diagnostic
de trouble dépressif dès 2007, la symptomatologie dysphorique étant citée dans quasiment
tous les rapports médicaux depuis cette date, ce qui traduit une évolution allant d’emblée
vers la chronicisation (et résistante au traitement). En 2008, le Dr P.________, expert psychiatre,
évoquait déjà la présence d’une dysthymie, diagnostic qui a également
été retenu par le soussigné.
A
l’observation l’humeur n’est clairement pas stablement dépressive, l’expertisée
est surtout fatiguée, démotivée et passive, elle [d]écrit un manque d’intérêt
dans ses activités (mais elle garde par exemple des relations sociales). De plus il n’y a
pas de ralentissement psychomoteur noté, pas de culpabilité pathologique, pas de trouble de
l’appétit, ni d’idéation suicidaire, les troubles cognitifs signalés ne sont
pas objectivés, etc.
Par
rapport au diagnostic de troubles dissociatifs, les épisodes survenus en 2007-2008 ne sont plus
relevés depuis des années, ce diagnostic n’est donc plus valide et il s’agissait
avant tout d’un diagnostic d’exclusion face à des malaises atypiques.
Comme
atteinte initiale et centrale, on note la présence de douleurs multiples et chroniques. L’expert
rhumatologue dans son descriptif retient des douleurs relativement localisées et pas diffuses, pour
la plupart des causes organiques, il n’a pas retenu de discordance, de majoration ou de diagnostic
de fibromyalgie. Ces conclusions excluent de facto l’existence d’un syndrome somatoforme
douloureux, car il s’agit avant tout d’un diagnostic d’exclusion.
De
ce fait, même si le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux a été posé par
différents experts et médecins traitants auparavant (mais ce diagnostic ne faisait pas non
plus clairement l’unanimité), il n’a pas été retenu lors de la présente.
PERSONNALITE
Il
n’y a pas de troubles de la personnalité qui a été mis en évidence.
RESSOURCES
Ressources
personnelles et externes
Sur
le plan de la médecine interne
, elles sont
préservées, même si elle se fait aider par son mari.
Sur
le plan rhumatologique
, elles sont préservées.
Sur
le plan psychique
, dans le cas de Madame S.________
la gravité de l’atteinte tenant compte que le seul diagnostic retenu est [celui] d’une
dysthymie, reste légère. On ne note qu’une altération modérée dans son
fonctionnement au quotidien qui semble d’ailleurs avant tout liée à sa fatigue, avec
une atteinte modérée de l’endurance.
Il
n’y a pas de trouble de la personnalité et la capacité d’interagir avec autrui
est conservée, d’ailleurs l’expertisée conserve des liens assez actifs avec plusieurs
connaissances et les membres de sa famille lui offrent un soutien externe.
L’expertisée
a un bon contrôle des affects et des pulsions, les capacités volitionnelles et adaptatives
sont conservées. Il n’y a pas de troubles cognitifs objectivés.
En
tenant compte de tous ces éléments, la capacité de travail est totale sans aucune réduction
du rendement.
TRAITEMENT
Sur
le plan de la médecine interne
, l’assurée
n’a pas de traitement. Il serait bon toutefois de tenter un nouvel essai avec le C-PAP [Continuous
Positive Airway Pressure] afin d’améliorer la fatigue.
Sur
le plan rhumatologique
, l’assuré[e]
prend un chondroprotecteur et un antalgique épisodique, ce qui est conforme pour gérer une
arthrose modérée au niveau de la nuque et du dos. Pour sa cheville droite, une prise en charge
est en cours auprès du CHUV.
Sur
le plan psychique
, sur le plan thérapeutique
si l’expertisé[e] se montre compliante, mais la réalité est que depuis 2007 le tableau
clinique n’a guère évolué, qu’il se pose la question de l’utilité
d’un suivi spécialisé, car celui-ci se limite à un soutien.
READAPTATION
Sur
le plan de la médecine interne
, il n’y
a pas de pathologie qui interfère avec une éventuelle réadaptation.
Sur
le plan rhumatologique
, une réadaptation
professionnelle est raisonnablement exigible.
Sur
le plan psychique
, la dysthymie n’interfère
pas avec une éventuelle réadaptation.
COHERENCE
Sur
le plan de la médecine interne
, pas de discordance.
Sur
le plan rhumatologique
, l’expertisée
n’est pas vraiment démonstrative et il existe une cohérence entre les constats cliniques
et radiologiques.
Sur
le plan psychique
, il y a un léger décalage
entre les plaintes et les constats cliniques, mais pas vraiment de comportement démonstratif et
encore moins de majoration symptomatique.
CAPACITE
DE TRAVAIL
Sur
le plan de la médecine interne
, la capacité
de travail est préservée.
Sur
le plan rhumatologique
, la capacité de travail
est globalement préservée dans une activité d’ouvrière en usine.
Sur
le plan psychique
, la capacité de travail
est totale.
”
Les experts ont expliqué les motifs qui les ont conduits à retenir certains diagnostics et
à en écarter d'autres, puis à les considérer comme non incapacitants.
Au plan somatique, ils ont constaté un syndrome d’apnées du sommeil non appareillé
avec une ronchopathie à l’origine d’une fatigue. Ils étaient favorables à
un nouvel essai avec le C-PAP afin d’améliorer la fatigue. Le score d’Epworth de 15/24
ne représentait cependant pas un caractère incapacitant.
En présence d’examens normaux les céphalées présentées ont été
considérées comme étant des céphalées de tension.
S’agissant des cervicalgies modérées, prédominant du côté gauche, une
IRM cervicale de 2009 ne montrait que des discopathies débutantes C4-C5, C5-C6, sans hernie discale
et sans conflit disco-radiculaire. Etant donné l’absence de limitations dans les activités
de la vie quotidienne ou de déclenchement par des efforts ou des mouvements particuliers, ces cervicalgies
modérées sur troubles dégénératifs débutants n’étaient pas handicapantes
au plan professionnel.
Concernant les brachialgies gauches, la symptomatologie évoquée affirmée à l’examen
clinique avec un Tinel positif a confirmé une suspicion de tunnel carpien sans élément
pour une atteinte radiculaire. L’absence d’hypoesthésie ou d’atrophie au niveau
de la main et le caractère épisodique des douleurs rendaient cette symptomatologie, en l’état,
non handicapante.
En ce qui concerne les mains, une arthrose digitale touchant la base des deux pouces mais également
les interphalangiennes distales justifiait des limitations dans des activités nécessitant des
forces de préhension ou des activités manuelles fines. Toutefois, dans une activité de
manutention légère ne nécessitant pas une force de préhension importante ni une pince
bidigitale significative, ces pathologies n’entraînaient pas de gêne fonctionnelle.
Sur la base des dernières investigations au CHUV, il a été constaté une synovite
villo-nodulaire de la cheville droite. Cette pathologie restait modérément handicapante. Au
vu de la limitation du périmètre de marche à environ quinze minutes à vingt minutes
et la position debout statique à une demi-heure avec difficultés à monter les escaliers
décrites, les experts ont estimé qu’il se justifiait de retenir comme limitations d’éviter
des activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en position debout
prolongée. Toutefois, dans une activité de manutention légère exercée en position
assise, les douleurs de cheville n’entraînaient pas d’incapacité de travail. Il
a également été relevé que le dernier rapport du CHUV datant de juillet 2017 évoquait
une consultation chirurgicale vraisemblablement pour discuter d’une synovectomie chirurgicale susceptible
d’entraîner une incapacité de travail transitoire.
Au plan psychiatrique, la dysthymie diagnostiquée a été qualifiée d'intensité
légère par les experts. En effet, seule une altération modérée dans le fonctionnement
quotidien de l’assurée qui semblait avant tout liée à sa fatigue, avec une atteinte
modérée de l’endurance, a été observée ; il n’y avait pas de
trouble de la personnalité et la capacité d’agir avec autrui était conservée,
l’intéressée gardait un bon contrôle des affects et des pulsions et les capacités
volitionnelles et adaptatives étaient conservées (rapport d'expertise du 24 octobre 2017 p.
28).
Les experts ont dûment motivé leurs conclusions et, s'en tenant à leur rôle, ont
distingué les éléments subjectifs basés sur les plaintes exprimées et leurs
propres constatations médicales pour évaluer la capacité de travail. Concluant unanimement
à l'absence d'atteinte significative à la santé physique et psychique, ils ont retenu
une capacité de travail entière dans une activité adaptée (soit pour rappel, une
activité de manutention légère préférentiellement en position assise, en évitant
une position debout statique prolongée et ne nécessitant pas une force de préhension importante
ni une pince bidigitale significative). L'expertise ne souffre pas de contradictions ni de défauts
manifestes.
c)
Les
pièces médicales établies postérieurement au rapport d’expertise pluridisciplinaire
du K.________ d’octobre 2017 dont se prévaut la recourante ne permettent pas de mettre en
doute les conclusions de celle-ci.
Au plan somatique, dans son rapport du 21 mai 2019, le Dr N.________ fait part d’une atteinte au
genou droit d’origine mixte (déchirure méniscale et gonarthrose) mise en évidence
lors d’un bilan radiologique (radiographies le 29 octobre 2018 et IRM le 28 août 2018) et
préconise un traitement conservateur. Notant un genou pas stabilisé avec des alternatives thérapeutiques
encore présentes, ce médecin n’atteste aucune incapacité de travail du chef de cette
atteinte orthopédique. Le 11 février 2019, au pied de sa réplique, la recourante a, pour
sa part, annoncé le dépôt d’une nouvelle demande de prestations en lien avec son
affection au genou. Ce faisant, elle convient elle-même qu’il n’y a pas lieu d’en
tenir compte dans le cadre de la présente cause. De toute manière, une telle atteinte ne modifierait
vraisemblablement pas ses restrictions fonctionnelles de manière significative.
De son côté, le Professeur J.________ indique que la suspicion de synovite villo-nodulaire
ne s’est pas confirmée à la biopsie. Lors de son intervention du 27 février 2018
sur la cheville droite, ce chirurgien a noté une usure sévère d’une partie du cartilage,
les atteintes étant décrites discrètes à modérées. Il a constaté
une arthrose déjà marquée de la cheville droite. S’agissant des capacités fonctionnelles
de l’assurée, excluant un travail de force comportant des positions debout prolongées
ou alors des déplacements fréquents et de longue durée, le Professeur J.________ affirme
en revanche qu’« une activité sédentaire, voire alternée légère pourrait
être réalisable à 100% si l’on ne prend en considération que l’affection
de la cheville droite » (rapport du 5 novembre 2018). Cette évaluation est confirmée
par un rapport du 1
er
avril 2019 de l’Hôpital orthopédique du CHUV où il est écrit que les atteintes
à la cheville droite (arthrose à prédominance médiale) et au pied gauche (probable
arthrose du Lisfranc débutante avec un amincissement de l’interligne articulaire notamment
au niveau de la TMT 2 et 3) dont se plaint la recourante, peuvent être soulagées par le port
de chaussures adaptées. Aussi, les atteintes à la cheville droite et au pied gauche, compensées,
ne sont pas de nature à remettre en question les limitations fonctionnelles retenues ; au contraire,
elles s’accordent avec les restrictions des marches fréquentes et de la position debout prolongée
de plus d’une demi-heure d’affilée (rapport du 11 décembre 2017 du Dr X.________,
du SMR p. 1).
Les céphalées de tension connues de longue date ont dûment été prises en compte
par les experts à l’automne 2017. Les migraines pour lesquelles la patiente présente
des crises récidivantes et consulte par intermittence au CHUV (rapport du 2 septembre 2019
du Dr U.__________), de par leur nature occasionnelle, ne permettent pas d’attribuer un caractère
invalidant au trouble diagnostiqué.
Toujours sur le plan somatique, le syndrome d’apnées du sommeil modéré à sévère,
les cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs débutants, l’arthrose
digitale modérée et la suspicion d’un syndrome du tunnel carpien gauche évalués
comme non incapacitants en octobre 2017 par les experts ne sont pas rediscutés. Pour le reste, les
troubles de la mémoire annoncés ont été investigués en 2015 – 2016 ;
ainsi, dans leur rapport du 2 mars 2016, les médecins du Centre [...] de la [...] - CHUV ont retenu
le diagnostic de trouble cognitif léger, exécutif et attentionnel d’origine thymique
et ceux secondaires de dépression chronique traitée, migraine et polyalgie chronique sans précision.
Pour ces spécialistes il n’existait aucun argument en faveur d’une maladie neurodégénérative
à la lumière des examens d’imagerie cérébrale et de la ponction lombaire effectués
qui étaient normaux. Le 2 septembre 2019, le Dr U.__________ confirme à son tour l’absence
d’élément évoquant une maladie d’Alzheimer à ce stade.
Sur le versant psychique, alors que le 7 mai 2018 le Dr F.________ évoque un état dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), dans son rapport du 3 octobre 2019 le Dr Z.________
fait part d’une aggravation sous la forme d’un épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques (F32.2) et d’une personnalité dépendante (F60.7) entravant
la reprise d’une activité professionnelle. Outre qu’elle serait intervenue en 2019 et
donc postérieure à la décision attaquée du 20 septembre 2018, cette aggravation parait
plus procéder d’une appréciation divergente d’un état de fait clairement posé
sur le plan médical. D’autre part la survenue d’un trouble de la personnalité chez
une assurée âgée de cinquante-quatre ans (dépendance totale au mari) laisse perplexe.
Les experts ont en effet constaté que les ressources de l’intéressée étaient
préservées « même si elle se fait aider par son mari » (rapport d’expertise
du 24 octobre 2017 p. 28). En tout état de cause, l’aggravation annoncée par les psychiatres
traitants aurait dû entraîner un renforcement du traitement. Or le traitement médicamenteux
(Venlafaxine® ER, 75 mg et Venlafaxine® 37,5 mg / une fois par jour) n’a pas été
modifié (cf. rapport du 2 mai 2016 de la Dre R.________ d’I.__________). Le Dr P.________
a, quant à lui, expertisé l’assurée en 2007 et 2008. Dans le second rapport, il
retient en particulier une dysthymie et évalue la capacité de travail à 100% au moment
de la rédaction de son expertise, soit en février 2008. Cela étant, l’avis isolé
du Dr Z.________ ne fait mention d’aucun élément pertinent antérieur à la décision
attaquée qui aurait échappé aux experts, dont l’évaluation circonstanciée
doit dès lors être privilégiée. Compte tenu de l’absence de diagnostic incapacitant
et, partant, de limitations fonctionnelles, il n’y a pas lieu d’examiner la situation au
regard des principes applicables en matière d’évaluation de la capacité de travail
en présence de maladies psychiques (cf. ATF 143 V 409 et 143 V 418).
Pour être complet on observera que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant est
évoqué comme « antécédent » dans le rapport du 1
er
avril 2019 de l’Hôpital orthopédique du CHUV. Il avait été considéré
comme n’étant pas incapacitant lors de la précédente demande de prestations (avis
du 2 décembre 2008 du Dr O.__________, du SMR). En 2017, l’expert rhumatologue relève
des douleurs relativement localisées (au niveau de la nuque, des mains et de la cheville droite)
et pas diffuses, avec pour la plupart des causes organiques et sans discordance, majoration ou de diagnostic
de fibromyalgie. Ces éléments excluent
de
facto
l’existence d’un syndrome somatoforme
douloureux.
La recourante ne fait pas mention d’éléments objectivement vérifiables qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise ni ne produit de rapports médicaux
suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur probante ou le bien-fondé. On ne voit
en l’occurrence aucune raison de s’écarter des conclusions circonstanciées des
experts du K.________, étant souligné que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du
24 octobre 2017 remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante
(cf. consid. 3f supra). Ce rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce
qu’il fait état des plaintes exprimées par la recourante, comporte une anamnèse
détaillée et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes,
il contient une appréciation claire de la situation par des spécialistes chevronnés dans
leur domaine respectif et aboutit à des conclusions médicales minutieusement motivées
et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être suivies.
d)
Ainsi,
à la date de la décision litigieuse du 20 septembre 2018, l'état de santé de la recourante
ne s'est pas modifié depuis la décision de refus du 17 mars 2009 entrée en force, dans
une mesure propre à justifier désormais l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. En application du principe de l'appréciation anticipée
des preuves, il y a lieu d’admettre que l’administration de preuves supplémentaires
– en particulier la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire judiciaire
telle que requise – ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent
et s’avère par conséquent superflue (cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3, 140 I 285 consid.
6.3.1, 130 Il 425 consid. 2.1, 122 lI 464 consid. 4a, 122 III 219 consid. 3c, 120 lb 224 consid. 2b,
et 119 V 335 consid. 3c avec la référence).
7.
a)
Mal fondé le recours doit dès
lors être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu
de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ;
art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que cette dernière a été mise au bénéfice
de l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
c)
N'obtenant
pas gain de cause, la recourante, bien qu’assistée d'un mandataire qualifié, n'a pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par
décision de la juge instructrice du 29 octobre 2018, la recourante a été mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 26 octobre 2018 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Olivier Carré. Ce dernier a produit sa liste
des opérations le 3 février 2020 pour la période depuis le 15 octobre 2019 compte tenu
d’une décision de taxation intermédiaire du 12 novembre 2019 pour la période du
26 octobre 2018 au 14 octobre 2019. Il s’agit en l’occurrence d’une heure et trente-et-une
minutes d’avocat à 180 fr. de l’heure, soit 273 fr., montant auquel il convient d’ajouter
un montant forfaitaire de débours par 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]),
soit 13 fr. 65. Au final, le montant de l’indemnité de Me Carré est arrêté
à 308 fr. 70 (273 fr. + 13 fr. 65 + 22 fr. 05 [286 fr. 65 x 7.7 %]), débours et TVA compris.
e)
La
recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais judiciaires et l’indemnité
du conseil d’office dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au
Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 septembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V.
L’indemnité
d’office de Me Olivier Carré, conseil de la recourante, est arrêtée pour la période
depuis le 15 octobre 2019 à 308 fr. 70 (trois cent huit francs et septante centimes) TVA comprise.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour S.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :