vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 390 · 2015-03-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REVENU SANS INVALIDITÉ | 28 LAI, 28a al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.03.2015 Arrêt / 2014 / 390

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
190/12 - 80/2015
ZD12.035532
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mars 2015
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mmes
Thalmann et Berberat
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 et 17 LPGA ; art. 28 et 28a al. 1 LAI ; art. 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), maçon né en [...], a
présenté une demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-après :
AI) le 25 novembre 2003, faisant valoir des problèmes de colonne lombaire.
Dans un rapport du 23 février 2004 à l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), le Dr D.________, spécialiste
en médecine générale et médecin traitant de l’assuré, a posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de troubles dégénératifs
de la colonne lombaire, protrusion discale L3-L4 et status 6 mois après opération de hernie
inguinale gauche. Il a attesté une incapacité de travail totale depuis le 21 juin 2002.
L'activité habituelle n'était plus exigible, mais dans une activité adaptée, sans
port de charges lourdes et moyennant des changements fréquents de positions, l'assuré bénéficiait
d'une capacité de travail de 50% dès le 24 novembre 2003. Dans un premier temps, une telle
activité était possible à raison de 4 heures par jour, sans diminution de rendement.
Le médecin précisait que l’évolution était mitigée, tout au moins sur
le plan subjectif, puisque objectivement, il y avait eu une certaine amélioration dans les mesures
de force des fléchisseurs et extenseurs du tronc.
Dans un rapport médical du 1
er
septembre 2004 à l’OAI, le Dr  B.________, médecin praticien auprès du Service
[...] de l’Hôpital E.________, a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de cervico-brachialgies droites sur cervicarthrose C5/C6, de lombalgies chroniques
sur micro-instabilité L3/L4 et protrusion discale L3/L4 ainsi que de déconditionnement
musculaire global. Le praticien a attesté une incapacité totale de travail depuis le 28 août
2002. Sur le plan fonctionnel, l’évolution avait été lentement favorable ;
par contre, sur le plan des douleurs, il n’y avait aucun changement. Il persistait une cohorte
algo-dysfonctionnelle. Dans la fonction de maçon, le Dr B.________ estimait la capacité
de travail à 50% ; dans une activité adaptée, l’assuré devait pouvoir
travailler à 100%, avec une baisse de rendement durant les 3 à 6 premiers mois. Au niveau des
limitations fonctionnelles, l'intéressé devait éviter les charges au-delà de 5 kg,
les déplacements sur un sol irrégulier ou en pente, le travail à genoux, accroupi, en
hauteur ou en se baissant; il devait au demeurant pouvoir changer régulièrement de postures
et prendre des pauses régulières. Selon le Dr B.________, les facteurs psychiques rendaient
cette exigibilité difficile ; il préconisait une reprise de travail dans une activité
adaptée à 50% dès le 1
er
septembre
2004.
Selon une note téléphonique du 21 septembre 2004 figurant au dossier de l’OAI,
l’assuré a indiqué avoir repris une activité à 100% comme maçon dès
le 1
er
juillet
2004 auprès de l’entreprise Z.________ à J.________. Aucune absence pour maladie n’avait
été déplorée depuis lors.
Par décision du 12 novembre 2004, l’OAI a accordé une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
août 2003 puis une demi-rente du 1
er
mars 2004 au 31 juillet 2004. A teneur d’une motivation séparée, l’office
a notamment retenu que l’assuré avait recouvré une capacité de travail de 50% dès
le 1
er
décembre 2003, puis de 75% dès le 1
er
mai 2004 et enfin de 100% dès le 1
er
juillet  2004. Il n’y avait dès lors pas lieu de mettre en place des mesures professionnelles.
B.
L’assuré a subi plusieurs incapacités
de travail dès le 26 décembre 2006 puis il s'est retrouvé en totale incapacité
de travail depuis le 26 juin 2007.
Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) effectuée le 30 avril
2007 à la Clinique H.________ a mis en évidence une arthrose étagée légère
à modérée prédominant en L3-L4 avec discopathie modérée à importante
à ce niveau, des discopathies étagées de L2 à S1 et un léger rétrécissement
des trous de conjugaison. L’examen n’a toutefois relevé aucune compression radiculaire.
Le 26 juillet 2007, l'assuré a été examiné par le Dr Q.________, médecin-conseil
de X.________ (ci-après : X.________), assureur perte de gain maladie de Z.________. Dans son
rapport du même jour au Dr D.________, le Dr Q.________ a diagnostiqué des cervico-brachialgies
droites sur cervicarthrose. Il n’existait aucun signe de compression radiculaire aux membres supérieurs
et inférieurs, la marche talons-pointes était sans problème, la motricité et la sensibilité
des membres supérieurs étaient conservées. L’examen clinique pouvant être considéré
comme normal, les cervico-brachialgies n’expliquaient pas la symptomatologie démonstrative
subjective présentée par l’assuré. Le médecin-conseil préconisait un nouvel
électromyogramme (ci-après : EMG) du membre supérieur droit afin d’exclure
l’éventualité d’un syndrome du tunnel carpien. En l’absence d’anomalies,
la reprise du travail en tant que maçon, au moins à l’essai, pourrait être envisagée
au plus vite, d’ici une quinzaine de jours. Dans un courrier du même jour à X.________,
le Dr Q.________ a indiqué que l’état de l’assuré s’était amélioré
et qu’une reprise du travail était envisageable à 100% dans les plus brefs délais,
sous réserve de l’examen neurologique à venir.
Le 30 juillet 2007, le Dr V.________, spécialiste en neurologie, a examiné l’assuré
à la demande de son médecin traitant. Dans son rapport du même jour, le neurologue a observé
des paramètres neurographiques pour les troncs médian et cubital meilleurs qu’en janvier
2007. Il a conclu à une cervico-brachialgie C6 ou C7 droite, irritative mais non déficitaire.
Des mesures conservatrices avec de la physiothérapie de tonification lui paraissaient suffisantes.
S’adressant le 18 octobre 2007 au Dr D.________, le Dr Q.________ a constaté que l’examen
général du jour était superposable à celui effectué le 26 juillet 2007.
L’examen du rachis n’avait mis en évidence aucun trouble statique ; la mobilisation
de la colonne cervicale était plus sensible en rotation vers la droite et limitée, alors qu’à
l’époque, elle était complète. Au niveau neurologique, le médecin a observé
des réflexes ostéo-tendineux faibles mais symétriques. Le réflexe ostéo-bicipital
droit était effectivement absent, mais grossièrement, la sensibilité était conservée
aux membres supérieurs. Les manœuvres à la recherche d’une compression radiculaire
du membre supérieur droit étaient négatives, malgré des gémissements douloureux
à la mobilisation. Le Dr Q.________ relevait des plaintes très démonstratives, qui n’étaient
pas tout à fait concordantes avec l’examen clinique. Le médecin a prolongé l’incapacité
de travail totale jusqu’au 30  novembre 2007, dans l’attente d’une infiltration
péri-radiculaire.
Le 2 novembre 2007, l’assuré a été soumis à un électroneuromyogramme (ci-après :
ENMG) effectué au Service de neurologie G.________ (ci-après : G._________). Le rapport
du 13 novembre 2007 établi suite à cet examen fait état de lombo-cruralgies bilatérales
et d'une radiculopathie C7 droite avec signes de dénervation-réinnervation s’inscrivant
certainement dans le processus de rétrécissement du foramen arthrosique C6-C7 documenté
par le CT-vertébral cervical du 2 septembre 2007. Aucun signe clinique traduisant une atteinte radiologique
paramédiane droite C5-C6 n’a été mis en évidence.
Le
23 janvier 2008, les Drs A.________ et W.________, spécialistes en neurologie auprès du Service
de neurochirurgie G._________, ont observé que les cervico-brachialgies avaient une évolution
relativement favorable sur le plan des douleurs ; sur le plan neurologique, le status était
stable. Les lombalgies, au tout premier plan, semblaient avoir un caractère mécanique :
la composante de l’irradiation dans les cuisses était peu importante et non reproductible
à l’examen. Les praticiens suspectaient que les douleurs de l’assuré soient d'origine
discogène. Ils préconisaient un examen radiologique de la colonne lombaire en flexion-extension.
Dans un rapport du 30 janvier 2008, le Dr Q.________ a notamment émis les constats suivants :
«
(…)
Examen
ostéo-articulaire
:
La
mobilisation cervicale active et passive est relativement bonne dans tous les axes, pas de signe de compression
radiculaire aux membres supérieurs ni aux membres inférieurs, palpation/percussion de la colonne
cervicale discrètement sensibles.
L’examen
du rachis lombaire révèle une distance doigts-sol augmentée par rapport à l’examen
de juillet 2007, passant de 10 cm à 20 cm. La mobilisation de la colonne lombaire est, par ailleurs,
complète, malgré une discrète crispation volontaire.
Status
neurologique
:
Comme
précédemment, je n’ai pas noté des signes de compression radiculaires aux membres
inférieurs.
Examens
para-cliniques
:
IRM
cervicale du 22 août 2007 : hernie discale médiane para-médiane droite en C5-C6 avec
rétrécissement de la portion inférieure du trou de conjugaison du côté droit
(Doctoresse O.________).
Conclusion
:
Cet
assuré devient donc de plus en plus algique, malgré les traitements susmentionnés, tant
au niveau cervical que lombaire, sans signes évidents, à l’examen clinique, de compression
radiculaire, tant aux membres supérieurs qu’aux membres inférieurs.
En
l’état actuel, considérant que Monsieur S.________ est à l’incapacité
de travail totale depuis le 27 juin 2007, je le vois difficilement reprendre une activité, même
partiellement, en tant que maçon. Une reprise de travail serait théoriquement possible dans
une activité adaptée ne nécessitant pas de port de charges de plus de 10 kg à répétition
et avec les limitations fonctionnelles habituelles ».
Dans un courrier du même jour à X.________, le Dr Q.________ a indiqué que l’assuré
était en incapacité de travail définitive à 100% en tant que maçon. Une réinsertion
dans une activité adaptée ne nécessitant pas de port de charges de plus de 10 à 15
kg de manière ponctuelle, au sol, en évitant les positions en  porte-à-faux ou en
flexion cervicale prolongées était toutefois théoriquement possible.
Aux termes d'une décision du 6 février 2008, X.________ a estimé que l'assuré était
à nouveau pleinement capable de travailler dans le cadre d’une activité adaptée,
engendrant une perte de gain inférieure à 50%, de sorte qu’elle mettait fin au versement
des indemnités journalières au 31 mai 2008.
Dans un rapport d’IRM du 25 mars 2008, le Dr F.________, spécialiste en radiologie, a diagnostiqué
des altérations dégénératives discales et osseuses étagées, s’étendant
de L2-L3 à L5-S1, particulièrement prononcées en L3‑L4 et L4-L5, où elles s’associaient
à une arthrose interfacettaire bilatérale active ainsi qu’à des altérations
du signal de l’os sous-chondral de type oedémateux sans conflit de racine ni canal étroit.
Renseignant le Dr D.________ le 25 mars 2008, le Dr A.________ a signalé la présence d’une
hypoesthésie du dermatome L4 et L3 à gauche, sans baisse de la force musculaire au testing
des membres inférieurs. Il a relevé des réflexes ostéotendineux normovifs et symétriques,
ainsi que des réflexes cutanés plantaires en flexion des deux côtés. La marche sur
la pointe des pieds et les talons était réalisée sans particularité ; des douleurs
bilatérales étaient présentes en fin de course au Lasègue. Les examens radiologiques
effectués le 29 janvier 2008 en flexion-extension n’avaient mis en évidence ni déplacement
secondaire des segments, ni fracture visualisée. L’IRM lombaire du 25 mars 2008 avait démontré
des troubles dégénératifs pluri-étagés de L2-L3 à L5-S1, plus prononcés
en L3-L4, L4-L5 avec hypertrophie facettaire bilatérale. Le Dr A.________ a conclu son rapport
en ces termes : « M. S.________ présente des lombalgies mécaniques prédominantes
avec absence d’instabilité segmentaire aux séquences dynamiques. Cependant, l’IRM
effectuée en avril 2007 et le 25 mars 2008 mettent en évidence une arthrose facettaire prédominante
en L3-L4 G [gauche]. Au vu de l’absence de conflit radiculaire, nous suggérons une prise en
charge rhumatologique avec infiltration facettaire et péri-radiculaire L3 (…)».
C.
S.________ a déposé une seconde demande
de prestations auprès de l’OAI, arguant de troubles dégénératifs cervicaux
et lombaires. Il précisait qu'il était employé à 100% en qualité de maçon
auprès de la société Z.________ depuis juin 2004, mais qu'il se trouvait en totale incapacité
de travail depuis le 26 juin 2007.
Dans son rapport médical du 21 avril 2008 à l’OAI, le Dr D.________ a indiqué que
son patient avait connu une rechute sévère, avec persistance de troubles radiculaires, aussi
bien cervicaux que lombaires. Après plusieurs interruptions de travail, il avait dû définitivement
cesser son activité professionnelle le « 26 décembre 2006 » (sic). La capacité
de travail dans l’activité de maçon était nulle à titre définitif. La
reprise de travail dans une activité sédentaire comportant de fréquents changements de
positions n’était pas contre-indiquée, mais plus qu’improbable compte tenu du niveau
de scolarisation et du handicap linguistique de l’assuré.
Aux termes d’un questionnaire pour l’employeur complété le 2 juin 2008,
Z.________ a indiqué que l'horaire de travail dans l'entreprise était de 40 heures par semaine,
mais que l’horaire de l’assuré avant son atteinte à la santé était de
40 à 45 heures par semaine, depuis le 1
er
juillet 2004. L'employeur a précisé que l'intéressé avait effectué son dernier
jour de travail le 25 juin 2007. Sous la rubrique « 2.10 Salaire AVS actuel de la personne
assurée », il a annoncé, pour 2007 et 2008, un salaire horaire total de 40 fr. 90,
correspondant à un salaire de base de 33 fr. 70, majoré de 4 fr. 40 d’indemnités
de vacances et de 2 fr. 80 au titre du 13
ème
salaire. Sous la rubrique « 2.11 Combien gagnerait aujourd’hui la personne assurée
sans atteinte à la santé dans son ancienne activité », l’employeur a indiqué
34 fr. 30.
Le 5 juin 2008, le Dr A.________ a diagnostiqué une radiculopathie irritative C7 droite et des lombalgies
chroniques. Le médecin a émis un pronostic favorable et recommandé une infiltration péri-radiculaire.
Il a attesté une incapacité de travail à 100% du 16 juin 2007 au 31 mars 2008. D’un
point de vue médical, l’activité exercée était encore exigible à 100%,
sans diminution de rendement pour autant que l'intéressé respecte ses limitations fonctionnelles
et évite les activités uniquement en position assise ou uniquement en position debout, le travail
en position penchée et les rotations en position assise ou debout. La limite de charge se situait
à 20 kg. Précisant que ces indications étaient valables depuis le 25 mars 2008,
le neurologue préconisait une augmentation progressive de la capacité de travail.
Dans un rapport du 11 juin 2008, le Dr D.________
a posé les diagnostics d’arthrose lombaire étagée avec prédominance en L3-L4
et d’arthrose cervicale avec cervico-brachialgies droites C6-C7 sur hernie discale.  Le médecin
traitant a indiqué que son patient était extrêmement limité par l’importance
des douleurs tant lombaires que cervicales, à nouveau au premier plan. L’incapacité
de travail était totale et définitive depuis le 27 juin 2007 dans l’activité précédemment
exercée. Une reprise était théoriquement envisageable à 50% dès le 1
er
juin 2008 puis à 100% dès le 1
er
juillet
2008 dans une activité plus sédentaire, comportant des changements de position. Les limites
fonctionnelles commandaient d’éviter les activités uniquement en position assiste ou
debout de même que celles exercées principalement en marchant, le travail accroupi, à
genoux, sur une échelle ou un échafaudage et le port de charge excédant 10 kg. Le médecin
précisait encore qu’à temps complet, le rendement serait probablement légèrement
diminué.
Dans un avis du 11 août 2008, le Dr R.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), a constaté qu’après une amélioration
temporaire qui lui avait permis de reprendre une activité de maçon, l’assuré avait
rechuté, surtout au niveau cervical. Il a fait sienne les conclusions du Dr Q.________, retenant
une capacité de travail nulle en tant que maçon et une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, ne nécessitant pas le port de charges de plus de 10 kg ni de position
de porte-à-faux et de flexion-extension cervicales prolongées.
Par communication du 12 janvier 2009, l’OAI a informé l’assuré que les conditions
donnant droit à une orientation professionnelle étaient remplies et qu’un stage d’évaluation
de 3 mois à 100% dans les secteurs «  [...] » des Y.________ (ci-après :
Y._________) serait mis en œuvre dès que possible. La mesure a débuté le 30 mars
2009. L’assuré ayant été en incapacité totale de travail dès le 15 avril
2009, elle a été interrompue le 15 mai suivant.
Aux termes d'une note téléphonique du 27 avril 2009 figurant au dossier de l’OAI, le
Dr R.________, a pris contact avec le Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale
et nouveau médecin traitant de l’assuré, pour avoir des précisions concernant les
certificats d’incapacité de travail émis par le praticien durant le stage aux Y._________.
La note contient notamment le passage suivant : « Le médecin ne connaît cet
assuré que depuis peu de temps, il est venu demander un arrêt de travail en raison de ses douleurs
de dos. Le médecin n’avait pas compris qu’il suivait un stage d’orientation, à
la recherche d’une activité adaptée. (…) Le Dr C.________ parlera à l’assuré
et essaiera de le remettre au travail ».
Interpellé par l’OAI, le Dr C.________ s’est prononcé dans un rapport du 14 juin
2009.  Indiquant suivre le patient depuis le 20 mars 2009, il a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de troubles dégénératifs du rachis lombaire, notamment
au niveau L3-L4, d’hernie discale cervicale avec syndrome radiculaire C6-C7, de syndrome du tunnel
carpien droit et de maladie de Behcet (en étude). Le médecin relevait une limitation de la
flexion du rachis dans tous les axes, une distance doigts-sol de 50 cm, une palpation douloureuse des
apophyses épineuses du rachis lombaire, des réflexes rotuliens et achiliennes faibles à
gauche, une hypoesthésie dans le dermatome L3 à gauche et un Lasègue positif à 60
o
à gauche. Le Dr C.________ estimait qu’aucune activité n’était exigible, que
ce soit dans l'activité actuelle ou dans toute autre activité. Il émettait un pronostic
réservé vu l’âge de son patient, le déconditionnement, la prise de poids, les
limitations intellectuelles et la tendance naturelle de ses troubles à la péjoration.
Dans un avis du 18 juin 2009, le Dr R.________ a observé que le rapport du 14 juin 2009 du médecin
traitant n’apportait pas d’élément médical nouveau susceptible de modifier
les conclusions du SMR du 11 août 2008.
Dans un rapport du 29 juin 2009, les Y._________ ont fait savoir que la courte période de stage
n’avait pas permis de tirer des conclusions objectives des éléments observés et
de déterminer les réelles compétences de l’assuré. Les capacités physiques
de l’assuré ne lui permettaient actuellement pas d’occuper un poste dans le circuit
économique normal, avec des chances de succès.
Le 15 juillet 2009, l’OAI a rendu un projet de décision aux termes duquel il refusait l'octroi
d'une rente d’invalidité. Relevant que l’assuré était en incapacité de
travail depuis le 26 juin 2007, l’office a retenu qu’à l’échéance du
délai d’attente d’un an, l’intéressé était en totale incapacité
de travail dans son activité habituelle, mais disposait d’une pleine capacité dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (à savoir les activités au
sol, évitant le port de charges de plus de 10 à 15 kg de manière ponctuelle et les positions
en porte-à-faux ou en flexion cervicale prolongée). L’office observait que l’arrêt
de travail délivré par le médecin traitant dès le 15 avril 2009 n’était
justifié par aucun élément médical nouveau et considérait que la capacité
de travail à 100% dans une activité adaptée était toujours d’actualité.
L’OAI a arrêté le revenu sans invalidité à 77'230 fr. et le revenu d’invalide
à 55'250 fr. 52, compte tenu d’un abattement de 10% accordé en raison des limitations
fonctionnelles affectant l’assuré. Le taux d’invalidité issu de la comparaison
de ces revenus s’élevant à 29%, il ne donnait pas droit à une rente d’invalidité.
L’assuré a fait valoir ses observations le 3 septembre 2009. Dans un premier moyen, il a contesté
la capacité résiduelle retenue par l’OAI, se fondant sur le rapport du 11 mai 2009 des
Y._________ et le rapport médical du 14 juin 2009 du Dr  C.________. L’assuré estimait
qu’il lui était pour le moment impossible de reprendre une quelconque activité salariée.
Dans un second moyen, il s’est opposé au revenu sans invalidité de 77'230 fr. retenu
par l’OAI, évaluant celui-ci à 90'389 francs. Dorénavant assisté par un
mandataire professionnel, l’assuré a complété ses observations par courrier du 26 novembre
2009. Il a produit un rapport médical établi le 16 octobre 2009 par le Dr  N.________
du Service de rhumatologie, [...]G._________, qui mettait en évidence des cervico-lombalgies chroniques
non spécifiques persistantes (syndrome radiculaire C7 irritatif documenté par l’examen
électrophysiologue, probable micro-instabilité segmentaire lombaire basse et probable canal
lombaire étroit ainsi que déconditionnement physique global et focal), ainsi qu’un possible
état anxio-dépressif réactionnel. Faisant grief à l’OAI d’avoir statué
sur un dossier médical incomplet, l’assuré a requis la mise en œuvre d’une
expertise portant sur les affections tant somatiques que psychiques.
Sur la base d’un avis du SMR du 5 février 2010, l’OAI a mis en œuvre une expertise
médicale pluridisciplinaire en rhumatologie et psychiatrie auprès de la H.I.________ (ci-après :
H.I._________).
L’assuré a séjourné à la H.I._________ du 29 au 31 mars 2010 pour les besoins
de l’expertise précitée. Dans ce contexte, il a fait l’objet d’un examen
psychiatrique (rapport du 7 avril 2010 du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie),
d’un bilan rhumatologique (rapport du 30 mars 2010 du Dr  L.________, spécialiste en
médecine interne et en rhumatologie), d’une évaluation des capacités fonctionnelles
(rapport du 23 mars 2010 de M.________) et d’une évaluation en ateliers professionnels (rapport
du 30 mars 2010 du Dr T.________, spécialiste en médecine du travail, et K.________,
maître socio-professionnel).
Dans le rapport d’expertise de synthèse du 18 mai 2010, les Drs L.________, P.________
et B.C.________, spécialiste en réadaptation neurologique, ont notamment retenu les éléments
suivants :
«  (…)
DIAGNOSTICS
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
•
Lombalgies chroniques
sur lésions dégénératives (M 54.5, M47.86) et discopathie étagée, surtout
en L3 /L4 (M 51.9)
•
Cervico-brachialgies droites
(M 53.1) sur discopathie C5-C6 (M51.9), lésion dégénérative légère de la
colonne cervicale (M47.82)
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
Ancienne compression radiculaire sensitivomotrice C6 ou C7 à droite, actuellement sans signe d’irritation
•
Neuropathie du nerf fémoro-cutané gauche sur compression extrinsèque répétée
externe (G62.88)
•
Status après ostéosynthèse et AMO d’une fracture tibia-péroné à droite
en 1985
•
Fracture du 1
er
métatarsien droit dans les années 90 traitée par ostéosynthèse et AMO
APPRECIATION
M.
S.________ est un homme de [...] ans, en bonne santé, qui a subi deux fractures au membre inférieur
droit dans les années 80 et 90 n’ayant laissé aucune séquelle. Le problème
principal consiste en douleurs lombaires basses et en cervico-brachialgies droites. [...] d’origine,
il vient en Suisse avec sa famille à l’âge de 16 ans, sans avoir acquis de formation
professionnelle. Il travaille d’abord comme charpentier, puis depuis 1972 en tant que maçon
machiniste sur les chantiers. Installé avec sa famille à [...], il se marie en [...] avec une
femme [...] avec laquelle il a deux enfants et dont il divorce en [...]. C’est à ce moment
qu’il traverse une première période d’incapacité de travail prolongée
de presque deux ans en raison de douleurs lombaires basses. Il reprend une activité en tant que
responsable de chantier en 2004, activité qu’il interrompt le 26.06.2007 définitivement
en raison de douleurs cervicales.
En
effet, c’est depuis l’âge de 20 ans que M. S.________ se plaint de douleurs lombaires
basses non irradiantes, survenant en blocages environ deux fois par an, d’abord traitées de
manière conservatrice, ne nécessitant pas d’incapacité de travail. Puis, la situation
s’est franchement détériorée début des années 2000 en raison d’une
exacerbation des douleurs engendrant une période d’incapacité de travail de 23 mois au
total ainsi qu’une rente AI temporaire dans le courant de 2003-2004. Par la suite, le patient retrouve
une activité en tant que responsable de chantier. Déjà à l’époque s’installe
un comportement d’évitement, il s’épargne de tout port de charge lourde au travail.
La situation médicale se complique d’une prise pondérale d’une dizaine de kilos
liée à la sédentarité. Puis, le patient chute vers l’arrière au printemps
2007, ce qui provoque par la suite des douleurs cervico-brachiales droites traitées conservativement.
Les différents traitements appliqués jusqu’ici, notamment un bloc péridural cervical
et une infiltration para-cervicale droite en janvier 2008, n’ont d’abord pas amené de
bénéfice significatif mais ces douleurs s’estompent progressivement.
Les
examens d’imagerie
effectués en 2007
et 2008 montrent en effet une discopathie prononcée C5-C6 avec une légère protrusion discale
médio-Iatérale droite sans conflit disco-radiculaire certifié.
Sur
l’IRM lombaire est mise en évidence une discopathie étagée de L2 à L5 prédominant
entre L3 et L4, à nouveau sans conflit radiculaire ou médullaire avéré.
Les
symptômes actuels consistent en des douleurs lombaires basses irradiant vers la face antérieure
de la cuisse gauche, les cervico-brachiaigies droites sont quasiment amendées.
L’examen
physique
montre un assuré légèrement
déconditionné tout à fait collaborant : il n’y a pas de signe de non organicité.
L’examen ne montre pas de limitation fonctionnelle majeure de l’appareil locomoteur, ni lombaire
ni du rachis cervical.
L’examen
neurologique
détaillé chez un patient
collaborant révèle une hypoesthésie reproductible dans le territoire du nerf fémoro-cutané
gauche avec un signe de Tinel à la sortie de ce nerf à la hauteur du bassin. Il n’y a
cependant pas de signe pour un syndrome radiculaire ni cervical, ni lombaire. Il n’y a pas non
plus de signe de Lasègue. La force et les réflexes ostéotendineux sont conservés.
L’anamnèse ne révèle pas non plus de symptômes faisant évoquer un syndrome
d’apnée du sommeil.
L’ENMG
confirme une absence de potentiel sensitif du nerf fémoro-cutané gauche, toutefois sans signe
d’atteinte radiculaire L2 à L4 à gauche. En outre, l’examen permet de relever d’anciens
signes d’une atteinte axonale motrice des myotomes C6 ou C7 à droite, faisant évoquer
d’une ancienne compression radiculaire motrice à ce niveau en printemps 2007. Cependant, ces
douleurs sont actuellement à l’arrière plan, bien qu’il existe toujours des irradiations
dans les doigts 1 à 3 à droite.
Le
bilan rhumatologique
confirme une discopathie
cervicale et lombaire étagée, toutefois sans notion d’une autre pathologie ostéo-articulaire.
L’examen
psychiatrique
ne retient pas de diagnostic mais
mentionne une surcharge psychique en relation avec une situation sociale et assécurologique précaire.
Au
cours de
l’évaluation
des capacités fonctionnelles
, le sujet adopte
une attitude assez proche de ce qu’il a démontré au cours de l’évaluation
médicale. Le score de 95 atteint au PACT donne à penser qu’il ne pourrait s’employer
qu’à des activités exigeant un niveau d’effort inférieur à sédentaire
ou essentiellement assis. Au vu des résultats obtenus au cours des tests proprement dits, on doit
admettre qu’il sous-estime considérablement ses propres aptitudes. Il est en effet capable
de manutentionner régulièrement des charges allant de 15 à 25 kilos ; et encore s’auto-limite-t-il
pour la plupart des tests, c’est-à-dire qu’il met fin à la tâche avant que
l’évaluateur n’ait pu observer les signes physiques d’un effort maximal sans danger.
L’évaluation
pratique de ses capacités professionnelles
dans nos ateliers professionnels relève que M. S.________ est capable d’effectuer des activités
manuelles (montage et démontage d’une portière, démontage d’une imprimante)
comportant la manutention d’un poids de 12 kg maximal et nécessitant un travail soutenu dans
différentes positions. Nous pouvons ainsi constater que l’assuré peut effectuer ce travail
pendant 3h30 sans notion de plainte avec une bonne qualité de travail, avec un rendement globalement
plus faible que la moyenne.
Au
terme de cette évaluation, nous retenons que l’assuré pourrait bénéficier d’un
traitement antalgique plus adapté. Nous proposons alors de remplacer la Fluctine 20 mg par de l’Amitriptyline
25 mg à augmenter éventuellement lentement jusqu’à 75 mg. Ce traitement pourrait
avoir un effet positif sur des douleurs lombaires et cervicales chroniques.
Quant
à la méralgie paraesthésique à gauche M. S.________ est rassuré par le diagnostic
et ne souhaite pas de traitement plus spécifique, donc ce diagnostic ne présente pas non plus
de limitation.
Quant
à l’exigibilité
, le bilan multidisciplinaire
démontre que l’assuré est encore capable d’effectuer un travail adapté avec
un port de charge ne dépassant pas les 15 kg de manière répétée, ne nécessitant
de positions contraignantes pour la nuque. On peut alors raisonnablement admettre que M. S.________ a
une incapacité complète dans les métiers lourds comme ceux du bâtiment et ceci depuis
le 26.06.2007. Dans une activité légère et simple comme par exemple magasinier ou à
la vente, on peut exiger de lui un taux de capacité au-delà de 70%.
La
solitude et les incertitudes liées à la situation assécurologique représentent des
facteurs de mauvais pronostic dans la perspective d’une réinsertion professionnelle, tout
comme l’absence de moyen de transport privé ne facilite pas la recherche d’un emploi.
Cependant, ces facteurs jouent seulement un rôle mineur et sont indépendants de l’atteinte
à la santé.
Nous
ne retenons pas de contre-indication médicale à des mesures professionnelles, bien que la motivation
de l’assuré ne semble pas favorable quant à un tel projet. Il ne faut pas attendre de
mesures médicales qu’elles modifient le pronostic. Notre estimation est fixée pour une
longue durée ».
En ce qui concerne plus particulièrement l’aspect psychiatrique, dans son rapport d’expertise
du 7 avril 2010, le Dr P.________ a notamment relevé ce qui suit :
«
(…)
Discussion
(…)
Du
point de vue psychique, aussi bien les éléments anamnestiques que l’observation actuelle
sont rassurants ; on ne relève ainsi pas d’antécédents psychiatriques notoires
ni de prise en charge pour une quelconque psychopathologie. Dans le dossier, on relève uniquement
l’évocation d’un possible état anxieux dépressif (Dr N.________, G._________).
Le
tableau clinique actuel révèle une surcharge psychique chez un assuré authentique se trouvant
dans une situation assécurologique et sociale difficile. Il n’y a cependant pas de symptômes
et signes d’une psychopathologie avérée. Le traitement antidépresseur mis en place
très récemment par le médecin traitant, à savoir de la Fluctine, peut se justifier
sur une durée limitée, dans un contexte de soutien.
En
termes de capacité de travail, il n’y a pas d’atteinte à la santé psychique
limitant celle-ci, chez un patient plutôt désireux de pouvoir, dans la mesure de ses capacités,
retrouver une capacité de travail dans une activité adaptée ».
Sur le plan rhumatologique, le rapport du 30 mars 2010 du Dr L.________ contient notamment les précisions
suivantes :
« (…)
On
n’observe pas de limitation fonctionnelle majeure de l’appareil moteur, en particulier du
rachis. Le sujet maintient la position assise pendant une demi-heure sans difficulté. Il manifeste
une épargne exclusivement lombaire, lorsqu’il se lève d’une position assise en
s’appuyant sur les accoudoirs, lorsqu’il se relève d’une position antefléchie
du rachis en prenant appui sur ses cuisses. Dans l’ensemble, l’examen est convaincant et
il n’y a pas de signes comportementaux de Waddel.
Au
terme de l’investigation médicale, on doit admettre une certaine cohérence dans le tableau,
les troubles dégénératifs mis en évidence par l’imagerie pouvant clairement
jouer le rôle d’épine irritative et expliquer les douleurs accusées par M. S.________.
On en conclut, comme les médecins qui nous ont précédés dans l’évolution
du cas, à une incapacité complète dans les métiers lourds, comme ceux du bâtiment.
En
revanche, on comprend plus difficilement que M. S.________ n’ait pu s’investir dans un projet
robuste de reconversion professionnelle. Il est finalement entré dans un processus d’invalidation,
se rendant d’une part compte que le marché du travail était asséché pour lui,
mettant d’autre part rapidement en échec les solutions que tentait de lui proposer l’AI.
Ainsi, il a interrompu, au motif d’une recrudescence de ses cervico-brachialgies, un stage professionnel
après quinze jours à peine.
(…)
Manifestement,
M. S.________ a fait le deuil de tout emploi rémunéré. Pourtant, si je m’en tiens
à mon domaine de compétence, soit à l’appareil locomoteur, une capacité de
travail est exigible dans un emploi adapté, lui évitant de se soumettre au port de charges
excédant 15 kilos de façon répétée ou impliquant des positions contraignantes
pour le rachis, notamment le maintien en flexion antérieure. Il ne faut pas perdre de vue qu’il
est autonome dans la vie de tous les jours, qu’il assume ses activités ménagères,
qu’il a une vie sociale et des loisirs (pêche), même si ceux-ci sont limités. On
répète qu’il n’y a pas de limitation fonctionnelle significative du rachis. Dans
ces conditions, une activité légère, dans la vente par exemple, dans la manutention de
petits objets, comme usinier à un établi, un taux de capacité supérieur à 70%
pourrait être exigé »
.
Dans
son évaluation des capacités fonctionnelles du 23 mars 2010, la physiothérapeute M.________
mettait notamment en exergue les éléments suivants :
« (…)
Aptitudes/déficits
principaux
Pendant
l’évaluation, le niveau de participation du sujet est déterminé en comparant sa
volonté de fournir et de maintenir un effort maximal aux observations faites par l’évaluateur
sur l’effort fourni pour le sujet (critères objectifs standardisés). Une
autolimitation
de l’effort signifie que le sujet a mis fin à la tâche avant que l’évaluateur
n’ait pu observer les signes physiques d’un effort maximal sans danger. Par conséquent,
les performances réalisées représentent ce que le sujet a accepté de faire plutôt
que ses aptitudes physiques maximales.
-
Lever du sol à
hauteur de la taille
: 17,5 kg ; autolimitation
(douleur lombaire).
-
Lever horizontalement
:
25 kg ; autolimitation (idem).
-
Lever de la taille
à hauteur de la tête
: 15 kg ;
autolimitation (douleur à l’omoplate droite et au membre supérieur droit).
-
Porter de la main droite
(dominante)
: 20 kg ; autolimitation
(douleur cervicale).
-
Porter de la main gauche
(non dominante)
: 20 kg ; autolimitation
(idem).
-
Travailler au-dessus
du niveau de la tête
: légèrement
limité ; autolimitation (douleur à l’omoplate droite et au membre supérieur
droit).
-
Position assise prolongée
:
sans problème.
-
Rotations en position
debout
: légèrement limité
(le sujet signale en fin de test une douleur lombaire tout à fait supportable).
-
S’accroupir à
plusieurs reprises
: légèrement
limité (appui sur les cuisses avec les mains pour se relever).
-
Monter sur une échelle
(avec une caisse de 10 kg tenue à droite) : sans problème.
Coopération
et cohérences
:
Au
vu de ce qui précède la volonté de donner le maximum aux différents tests a été
incertaine : plusieurs tests ont en effet été stoppés par le patient lui-même
(autolimitation).
Le
niveau de cohérence pendant l’évaluation a été moyen ; de plus, des discordances
suivantes ont été relevées :
-
le score obtenu au PACT correspond à un niveau
d’effort donné et devrait concorder avec le niveau d’effort en rapport avec les performances
physiques accomplies ; ceci n’est pas le cas
-
les limitations relevées durant les tests
fonctionnels ne sont pas concordants avec les observations faites lors du statut locomoteur (la force
des membres inférieurs est complète, à M5, mais le sujet ne peut pas se relever de la
position accroupie sans l’appui des mains sur les cuisses)
-
entre la douleur (« irradiation »
signalée dans le membre inférieur G [gauche] au début de l’évaluation et celle
mentionnée au cours des tests dans le membre inférieur D [droit], ainsi que les restrictions
de la mobilité active observée (membre inférieur D>G) ».
Enfin, au cours de l’évaluation de deux jours en ateliers professionnels, les experts ont
notamment relevé que l’assuré avait procédé durant 2 heures au démontage
d’une imprimante, qu’il avait maintenu la position assise sur une chaise haute, qu’il
s’était levé uniquement pour déposer des pièces dans des caisses et qu’il
n’avait pas émis de plaintes au terme de l’activité. Lors du démontage d’une
portière de voiture, l’assuré avait maintenu la position debout durant 1,5 heure, puis
2 heures, effectuant de nombreuses rotations du tronc et des poignets sans gêne visible. L’intéressé
avait également parcouru à pied les quelque 800 mètres séparant l’hôtel
et la H.I._________ sans formuler de plaintes et avait franchi les escaliers à pas alternés
et sans aide de la main courante. Par contre, certains mouvements (enlever la veste, se relever d’une
chaise, les escaliers) pouvaient engendrer des douleurs, que l’assuré signalait par des petits
gémissements.
Dans un avis du SMR du 9 juin 2010, les Drs P.Q.________ et C.D.________ ont constaté que l’expertise
pluridisciplinaire de la H.I._________ confirmait la position du SMR : l’assuré présentait
des lombalgies chroniques sur lésions dégénératives et discopathie étagée
prédominant en L3, ainsi que des cervico-brachialgies droites sur discopathie C5-C6 et des discrètes
lésions dégénératives de la colonne cervicale. L’ancienne compression radiculaire
sensitivo-motrice C6 ou C7 droite actuellement sans signe d’irritation ainsi qu’une neuropathie
du nerf fémoro-cutané gauche sur compression extrinsèque répétée n’avaient
au demeurant pas de répercussion sur la capacité de travail. L’assuré ne présentait
aucune psychopathologie avérée, seule une surcharge psychique liée à sa situation
socio-économique précaire ayant été mise en exergue. Les médecins du SMR ont
retenu une capacité de travail résiduelle de plus de 70% dans une activité légère
excluant le port de charge excédant 15 kg de façon répétée et les positions
contraignantes pour le rachis.
Dans un rapport intermédiaire du 28 février 2011, l’OAI a constaté que, compte tenu
de la nouvelle capacité de travail à 70% retenue par l’expertise de la H.I._________,
le préjudice économique de l’assuré s’élevait à 51%. Il a dès
lors mis en place un stage d’observation-évaluation afin de déterminer si des mesures
professionnelles permettraient de diminuer ledit préjudice.
Un stage en atelier d’intégration professionnelle à plein temps auprès de l’I.________
a débuté le 23 mai 2011, pour une durée de 3 mois. La rubrique « Conclusion
et proposition » du rapport établi le 26 septembre 2011 par l’I.________ contient
les éléments suivants :
« Lors
de son passage dans notre Atelier, M. S.________ a évolué dans les modules travaux fins électromécaniques,
menuiserie, informatique et mécanique de base à l’établi. Il a également effectué
une semaine de stage chez F.G.________ à [...].
M.
S.________ a montré une double facette de sa personnalité un côté souriant et aimable,
s’engageant volontiers dans les activités proposées, mais aussi un comportement excessif
dans les échanges au cours desquels il se positionne en victime. Il nous est apparu comme quelqu’un
de globalement peu autonome, s’impliquant de manière mitigée dans le processus que nous
lui avons proposé.
Votre
assuré assimile facilement les éléments simples abordés par la pratique. Lors des
travaux manuels, il comprend rapidement les consignes et fait des liens avec son ancien métier pour
les appliquer correctement. Il se montre alors autonome et cherche des solutions pour réaliser son
travail au mieux. Lors des activités plus abstraites, comme l’informatique, il a besoin de
revenir plusieurs fois sur les difficultés, ne prend pas de notes et peine fortement à progresser.
Il lui est difficile de résoudre les problèmes et il demande tout de suite de l’aide.
Il s’intéresse à ce qu’il fait, mais son manque de vocabulaire en français
le handicape fortement dans cette activité.
La
qualité des travaux manuels simples est bonne ; M. S.________ est soigneux et respecte les tolérances
d’usinage. Il se montre de confiance et suit les procédures fixées. Polyvalent, il est
à l’aise avec les machines. Son rendement est bon, environ 50 %, mais ne devrait que peu progresser
en raison des douleurs ressenties lors des activités aux machines notamment. La qualité diminue
lorsque les exigences deviennent un peu plus sévères. En informatique, votre assuré a
besoin d’une aide externe constante afin de progresser et de pouvoir finaliser les documents demandés.
Dans
notre Atelier, nous avons côtoyé un homme discret, respectueux des horaires et assidu à
son poste de travail. Il s’investit dans ses activités, mais peine à se gérer et
à alterner les positions pour améliorer son confort physique. Il fait preuve d’intérêt
et s’applique à fournir les meilleures prestations possibles. Il respecte les modes opératoires
et les consignes de sécurité. Curieux, il pose des questions lorsqu’il ne trouve pas
de solutions. Lors de travaux aux machines, les positions en porte-à-faux ainsi que les mouvements
répétitifs à l’établi provoquent “une inflammation du nerf au bras droit”,
selon ses dires, et de ce fait les douleurs deviennent difficilement supportables. Par moment, il est
assez démonstratif quant à ses douleurs qui irradient du bras droit jusque dans la nuque. Lors
des discussions, M. S.________ semble plus affecté par ses soucis financiers que par ses maux.
La
position penchée en avant et les mouvements répétés de va-et-vient des bras lors
des travaux de sciage ou de limage ne sont supportés que par petite dose. La position assise semble
supportable par tranche d’une heure environ, mais il signale des douleurs et des fourmillements
au niveau des jambes lors du maintien de cette posture. Des douleurs dorsales au niveau des lombaires
et des cervicales augmentent fortement lors de la tenue de la position penchée en avant. Il manque
de sensibilité aux doigts de la main droite, ce qui péjore sa dextérité fine. En
position assise, il souffre des cervicales et debout des lombaires. Aucune posture n’est, selon
lui, vraiment confortable.
Début
juillet, lors des travaux de nettoyages de fin de semaine, son coude droit heurte une machine.
Il
en résulte un hématome et son médecin certifie un arrêt de travail. A la rentrée
des vacances, il ne revient pas, ni ne nous prévient. Nous restons sans nouvelles, malgré nos
nombreux appels et messages. Le 15 août 2011, il nous téléphone et nous signale qu’il
était injoignable sur son portable pour cause de facture impayée. Il nous dit aussi qu’il
ira voir son médecin et nous transmettra un certificat. Dont acte : arrêt de travail jusqu’au
26 août 2011 et « tentative de reprise » ensuite.
Votre
assuré nous confirme son envie de vouloir essayer quelque chose, mais doute de sa capacité
de travail. Il se dit prêt à effectuer un stage en entreprise, pour autant que l’activité
respecte ses limitations. Nous convenons alors d’un stage de 2 semaines chez F.G.________ à
[...] dans une fonction de tourneur CNC. L’activité ne comporte pas de port de charges et
offre la liberté des postures de travail assis-debout à convenance. M. S.________ appelle au
début du 4
ème
jour pour signaler qu’il commence à ressentir des douleurs et nous convenons de faire un bilan
le lundi suivant. Nous soulignons qu’à chaque passage de la responsable du stage, M. S.________
a toujours dit que ça allait.
Le
vendredi 9 septembre 2011, il débute son travail à 11h00, après une consultation chez
son dentiste ; à 13h30, il informe le responsable qu’il va partir, car il a trop mal. Celui-ci
l’informe que ce n’est pas possible et il doit finir sa journée, soit 2h30 de travail
au total. M. S.________ tient tête au responsable et il s’en suit un conflit verbal. Selon
la responsable du stage, votre assuré s’est donné en spectacle devant l’ensemble
du personnel, il a été malhonnête et irrespectueux. Le stage est par conséquent interrompu
sur ces faits malheureux.
Compte
tenu des éléments ci-dessus, il n’a pas été possible de mettre en place un
projet de réinsertion. M. S.________ semble plus revendicateur d’une réparation que d’un
nouveau départ dans l’économie. Il invoque principalement, comme freins à cette
perspective, son âge et son investissement professionnel sans faille durant plus de 30 ans dans
un métier particulièrement pénible.
D’après
les observations faites dans notre Atelier, un retour dans une activité industrielle légère
devrait être physiquement possible avec un rendement de l’ordre de 50%, mais cette perspective
rebute votre assuré qui veut absolument une activité en plein air ».
Dans l’avis médical du SMR du 20 décembre 2011, le Dr R.________ a relevé qu’en
2008, le SMR avait retenu des limitations fonctionnelles pour les ports de charges de plus de 10 kg,
les positions en porte-à-faux et les flexions-extensions cervicales répétées, avec
une capacité de travail nulle comme maçon, et de 100% dans une activé adaptée. L’expertise
pluridisciplinaire de la H.I._________ avait confirmé les limitations fonctionnelles retenues par
le SMR, avec une capacité nulle en qualité de maçon et une capacité de travail exigible
« au-delà de 70% » dans une activité adaptée. Les experts avaient
souligné que leur estimation était fixée pour une longue période. Le Dr R.________
a estimé que le pronostic mitigé émis par les experts de la H.I._________ concernant la
mise en place de mesures professionnelles en raison de la motivation de l’assuré s’est
vérifié lors du stage d’intégration à l’I.________. Au cours de ce dernier,
l’intéressé avait fait preuve d’intérêt et de bonnes capacités manuelles
notamment en électromécanique, menuiserie et mécanique de base. Par contre, sa motivation,
son autonomie, sa responsabilité et ses efforts pour rechercher un stage ou un emploi avaient été
qualifiés de « très faibles ». Le médecin SMR a conclu que ces facteurs,
à l’évidence non-médicaux, excluait la prise en considération de l’évaluation
faite par l’I._______ d’un rendement global « de l’ordre de 50% ».
Il a ainsi privilégié l’évaluation plus médicale de la H.I.________, préconisant
une capacité de travail de 70%.
Dans un rapport final du 20 décembre 2011, le service de réadaptation de l’OAI a confirmé
que l’évaluation de rendement à 50% faite par l’I.________ ne pouvait être
prise en considération, dès lors qu’elle était basée sur des facteurs non-médicaux.
Il a retenu que l’assuré pouvait théoriquement mettre sa capacité de travail résiduelle
en valeur dans des activités industrielles légères, telles que le montage, le contrôle
ou la surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères, ouvrier dans le conditionnement. Une aide au placement pouvait lui être
allouée pour autant qu’il souhaite mettre en valeur la capacité de travail de 70% qui
lui avait été retenue sur le plan médical.
Le 4 janvier 2012, l’OAI a rendu un projet d’acceptation de rente, annulant et remplaçant
celui du 15 juillet 2009. L’office a retenu que l’assuré présentait dès le
mois de février 2008 une capacité de travail résiduelle de 70% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (excluant le port de charges de plus de 15 kg et les
positions contraignantes pour le rachis). Il a arrêté le revenu sans invalidité à
77'230 fr. et le revenu d’invalide à 37'786 fr. 70, compte tenu d’un abattement de 10%
dû aux limitations fonctionnelles affectant l’assuré. Procédant à la comparaison
de ces revenus, l’OAI a constaté un taux d’invalidité de 51%, donnant droit à
une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
juin 2008.
Représenté par son mandataire, l’assuré a fait valoir ses observations par courrier
du 27 février 2012. Il a contesté la capacité de travail résiduelle constatée
par l’expertise de la H.I._________ et communiqué son intention de mettre en œuvre une
contre-expertise. Par courrier du 8 juin 2012, il a toutefois constaté que dite contre-expertise
ne pourrait pas intervenir avant l’automne suivant et a demandé à l’OAI de rendre
sa décision sur la base de son appréciation actuelle.
Par décision du 29 juin 2012, l’OAI a accordé à l’assuré une demi-rente
d’invalidité dès le 1
er
juin 2008, fondée sur un taux d’invalidité de 51%. Par une seconde décision du même
jour, l’office a mis R.U.________, fils du recourant, au bénéfice d’une demi-rente
pour enfant dès le 1
er
juin 2008.
D.
Agissant par l’entremise de son représentant, S.________ a recouru le 31 août 2012
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre des deux
décisions du 29 juin 2012. Il conclut préalablement à la suspension de la cause afin de
permettre la production de l’expertise privée annoncée et, sur le fond, à la réforme
des décisions attaquées, dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité
en sa faveur et d’une rente entière d’enfant pour son fils R.U.________. Dans un premier
moyen, le recourant conteste l'évaluation de sa capacité de travail par l’OAI. Il produit
un courrier du 24 février 2012 du Dr  C.________, qui estime insuffisante l’incapacité
de travail de 30% arrêtée par la H.I._________, dès lors que les positions assise et debout
de longs moments sont incompatibles avec l’état du rachis de son patient. Le recourant remet
également en question le salaire sans invalidité de 77'230 fr. retenu par l’office. Se
fondant sur le récapitulatif des salaires de l’année 2006 de l'employeur (faisant état
d’un revenu annuel brut de 92'996 fr. 45) et sur le rapport de l’employeur du 2 juin 2008,
il requiert la prise en compte d’un salaire déterminant pour l’année 2008 de 83'436
fr., relevant que le calcul aboutissant à ce salaire a été entériné par la Cour
des assurances sociales dans son arrêt du 23 janvier 2012 portant sur le montant des indemnités
journalières AI.
Dans sa réponse du 29 novembre 2012, l’intimé s’est opposé à la suspension
de la cause requise par le recourant, considérant que l’instruction du dossier sur plan médical
était complète.
Par réplique du 22 janvier 2013, le recourant a produit le rapport d’expertise du 11 décembre
2012 du Dr R.S.________, spécialiste en rhumatologie à [...], lequel notait une anamnèse
sans changement significatif par rapport à l’expertise médicale de mai 2010 de la H.I._________,
tout en précisant les éléments suivants :
"Comme
élément supplémentaire, on note maintenant qu'il présente des scapulo-brachialgies
bilatérales, en élévation, plus marquées à gauche qu'à droite et en aggravation,
douleurs très suggestives d'une périarthrite scapulo-humérale bilatérale. Le patient
est gêné dans des activités quotidiennes simples comme s'habiller, se coiffer ou attraper
son porte-monnaie. Finalement, il présente également une symptomatologie très suggestive
d'un tunnel carpien à droite avec des troubles sensitifs et des réveils nocturnes avec le besoin
de secouer les mains. Cette atteinte est associée à quelques lâchages d'objets.
A
l'examen clinique, il s'agit d'un patient obèse avec un excès pondéral à 80,7 kg
pour 162,2 cm, avec avant tout une obésité abdominale. Le status démontre des troubles
dégénératifs multiples avec des signes d'arthrose cervicale avec une limitation de la
mobilité à 75
o
et une distance menton-sternum à 2/15 cm décrite comme douloureuse et une atteinte des épaules
avec une antépulsion limitée à 120
o
à droit et 100
o
à gauche, antépulsion décrite comme douloureuse et associée à des rotations
externes également décrites comme douloureuses, mais conservées. La distance pouce-C7
est augmentée à 18 cm ddc [des deux côtés], et il existe un arc douloureux bilatéral
parlant pour une périarthrite scapulo-humérale. A noter que le testing passif est sans limitation
chez un patient qui ne décrit aucune plainte, examen parlant bien pour une atteinte tendineuse.
Au niveau des mains, on note une arthrose nodulaire débutante, alors qu'au niveau des membres inférieurs
il existe une asymétrie au niveau des rotations externes des hanches en défaveur de la gauche,
suggérant une coxarthrose sous-jacente. Il présente sinon des pieds plats transverses relativement
importants avec des callosités sous les têtes métacarpiennes II à IV. Finalement,
d'un point de vue rachidien, on note une lordose lombaire qui ne s'efface pas en flexion antérieure
avec une distance doigts-sol à 18 cm et un Schober à 15-20 cm. La percussion est indolore.
Les examens de radiologie démontrent des troubles dégénératifs importants, aussi
bien au niveau lombaire que cervical, avec des discopathies majeures en L3-L4 et des rétrécissements
significatifs des trous de conjugaison au niveau cervical".
Le rhumatologue a posé
les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail suivants :
-
lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
et discopathies pluri-étagées (lombaires et cervicales)
-
périarthrite scapulo-humérale bilatérale
-
coxarthrose débutante probable
-
pieds plats transverses.
Le Dr R.S.________ a confirmé l’incapacité totale de travail dans l’activité
de maçon et a contesté l’exigibilité d’une capacité de travail résiduelle
à 70%, telle que retenue par les experts de la H.I._________. Selon lui, la baisse de rendement
constatée à la H.I._________ après quelque trois heures de travail déjà laissait
tabler sur une diminution importante majeure en cas de travail durant huit heures, impliquant une réduction
significative de la capacité de travail supérieure aux 30% retenus par l’OAI et rendant
illusoire toute activité de magasinier ou dans la vente. La nécessité de prendre "souvent"
des pauses justifiait selon lui à elle seule une capacité résiduelle de travail de "34
à 66%". Le Dr R.S.________ estimait en outre que les améliorations attendues du changement
de médication proposé par les experts étaient purement hypothétiques et ne s’étaient
d’ailleurs pas vérifiées. Il a également déploré que les experts de la
H.I._________ n'aient pas pris en compte les limitations fonctionnelles somatiques importantes affectant
l'assuré, remarquant que les atteintes rachidiennes limitaient les travaux comportant le port de
charges ainsi que des rotations répétées, des positions prolongées avec la tête
penchée en avant, comme devant un poste informatique. Les atteintes aux épaules avaient un
impact majeur sur les possibilités de soulever et porter des charges, manipuler des objets, en particulier
au dessus du plan des épaules, rendant en particulier toute activité de magasinier inenvisageable.
Compte tenu de ces facteurs somatiques, mais également du niveau d'instruction du recourant, des
problèmes de langue, des facteurs socioculturels et des difficultés de transport, il était
"illusoire de penser que M. S.________ ait une activité résiduelle au-delà de 30%,
dans ce cas particulièrement dans une activité de vente comme le suggèrent les experts".
Le praticien a expliqué sa divergence de position par rapport aux experts de la H.I._________ en
ces termes :
« Dans
les raisons objectives, il y a avant tout la présence d’une atteinte des épaules non
décrite ou retenue dans l’expertise du 18 mai 2010 de la H.I.________, et probablement aussi
une coxarthrose débutante, points très négatifs pour une activité de magasinier.
Si les experts reconnaissent l’atteinte rachidienne cervicale, ils ne semblent pas prendre en compte
qu’un travail assis à un bureau en face d’un poste informatique est très contraignant
pour ce type d’atteinte de la nuque. Finalement, les experts excluent les problèmes socioculturels,
d’éducation et de langue dans la capacité adaptée, ce qui est faux. Ces facteurs
ne doivent pas influencer l’évaluation de la capacité dans l’activité actuelle,
mais influencent bien évidemment la capacité exigible dans une autre profession. (…)
Monsieur S.________ présente des signes très évocateurs d’une coxarthrose débutante
et d’autres problématiques comme les épaules qui sont relativement calmes actuellement,
mais qui pourront très facilement décompenser lors de la reprise d’une activité
professionnelle. En conclusion, je pense, contrairement aux autres experts, que M. S.________ n’a
pas une capacité de travail exigible supérieure à 30% compte tenu des atteintes somatiques,
d’un rendement faible et des limitations de langue et niveau d’éducation ».
Se fondant sur l’incapacité de travail de 70% dans une activité adaptée avancée
par le Dr R.S.________, le recourant confirme ses conclusions tendant à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité. A titre subsidiaire, il requiert la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.
Dans une duplique du 7 mars 2013, l’OAI conclut au rejet du recours. Il joint un avis médical
du SMR du 1
er
mars 2013, dans lequel le Dr P.Q.________ indique les éléments suivants :
« En
préambule, il convient d’observer que l’expertise pluridisciplinaire de la H.I._________
date de mars 2010. Ceci suffit à expliquer tout ou partie des différences relevées dans
l’expertise du Dr R.S.________.
J’observe
aussi que l’expertise du Dr R.S.________ est lacunaire, dans la mesure où elle ne fait état
d’aucun document d’imagerie. L’expert se limite à dire, en page 2, que « les
examens de radiologie démontrent des troubles dégénératifs importants (…) »,
sans préciser le genre d’examen (radiographie, IRM ?) ni la date à laquelle ils ont été
réalisés. Ce point est important dans le sens où les diagnostics retenus ne sont au mieux
que des approximations ou des suspicions s’ils ne sont pas confirmés par l’imagerie.
Les
objections du Dr R.S.________ portent sur les points suivants:
•
Si l’on examine les observations cliniques, le Dr R.S.________ constate des douleurs scapulaires
bilatérales « parlant pour une périarthrite », qui n’étaient pas présentes
en 2010. Une limitation de la rotation externe de la hanche gauche est indiquée, mais malheureusement
pas chiffrée. Pour le reste, les observations faites en 2012 sont superposables à celles de
2013.
•
Le Dr R.S.________ manifeste son désaccord avec les conclusions de l’évaluation des capacités
fonctionnelles faite dans les ateliers de la H.I._________. A cet égard, il convient de souligner
que l’assuré sous-estime ses aptitudes fonctionnelles, que sa volonté de donner le maximum
aux différents tests a été pour le moins incertaine, et que le niveau de cohérence
pendant l’examen a été moyen. Dans ces conditions, il est clair que les résultats
des tests en atelier ont été en quelque sorte « parasités » par l’assuré,
et que l’on doit tenir compte de ce facteur dans l’évaluation finale de la capacité
de travail.
•
Le Dr R.S.________ indique que les propositions thérapeutiques n’ont pas entraîné
d’amélioration. C’est peut-être vrai, mais les experts de la H.I._________ n’ont
jamais dit que le traitement proposé serait de nature à améliorer la capacité de
travail.
•
Le Dr R.S.________ affirme ensuite que les experts de la H.I._________ n’ont pas tenu compte des
limitations fonctionnelles somatiques. Ce reproche est évidemment infondé. Selon les experts
de la H.I._________, l’activité de maçon n’est plus exigible. Une activité
légère (port de charges <5 kg de manière répétée), ne nécessitant
pas de positions contraignantes pour la nuque reste possible. Si l’on considère l’atteinte
des épaules et des hanches, on peut ajouter : pas de travail des membres supérieurs au-dessus
de l’horizontale, pas de montée/descente répétées d’escaliers, escabeaux,
etc., pas de marche en terrain inégal. Dans ces limites, il n’y a pas de raison que la capacité
de travail soit inférieure à 70%. ll appartient aux spécialistes en réadaptation
de dire si une activité adaptée existe dans le monde du travail.
•
Le Dr R.S.________ estime que les facteurs extra-médicaux (situation économique, état
du marché du travail, niveau d’instruction, langue, ethnie, âge, motivation, moyens de
transport) doivent être pris en compte dans l’évaluation de la capacité de travail.
Cette affirmation est manifestement erronée. L’incapacité de travail n’est définie
que par des critères purement médicaux. Le reste est du domaine des spécialistes en réadaptation.
La
dernière remarque, et peut-être la plus importante, est que l’expertise du Dr R.S.________
est postérieure à la décision attaquée (29.6.2012). Pour que ses conclusions puissent
être prises en considération, il faudrait qu’il démontre que les atteintes qu’il
décrit, et leur répercussion sur la capacité de travail, sont antérieures à
la décision. Or, à aucun moment le Dr R.S.________ ne se prononce sur ce point ».
L’intimé a également joint à sa réponse une communication du 6 mars 2013
de son Service de réadaptation, selon laquelle les nouvelles limitations fonctionnelles retenues
par le SMR n'empêchaient pas l’assuré de mettre en valeur sa capacité résiduelle
de travail à raison de 70% dans le domaine industriel léger. Les activités préconisées
(montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production) ne nécessitaient en
effet aucun travail avec les membres supérieurs à l’horizontale ni de montées répétées
d’escaliers ou de déplacements à l’extérieur et restaient compatibles avec
les nouvelles limitations. Selon la fiche de calcul du salaire exigible annexée à sa communication,
le Service de réadaptation a porté le taux d'abattement à 15%, compte tenu des limitations
fonctionnelles et du taux d'occupation, dite adaptation induisant un salaire d'invalide de 35'687 fr.
43. Le taux d’invalidité de 53,79% découlant de la comparaison des revenus ne modifiait
pas le droit à la demi-rente du recourant.
En annexe à sa détermination du 21 août 2013, le recourant produit un complément
d’expertise du Dr R.S.________ du 15 mai 2013. Le rhumatologue y précise que même s'il
n'a pas réalisé d'autres examens radiologiques, il s'est prononcé en pleine connaissance
de cause, sur la base des radiographies effectuées en 2002, 2007 et 2008. Concernant les scapulo-brachialgies
bilatérales et le syndrome du tunnel carpien, le Dr R.S.________ a observé ce qui suit :
«
Il est bien sûr toujours difficile d’affirmer a posteriori qu’un élément était
présent avant d’avoir examiné personnellement un patient. Toutefois, j’ai examiné
M.  S.________ le 4 octobre et le délai entre cette date et le 29 juin est très court
pour une problématique ostéoarticulaire. Toute pathologie survenant dans ce laps de temps serait
considérée comme une pathologie aiguë, ce qui n’a pas été décrit
comme tel par Monsieur S.________. De plus, il s’agit de problématique chronique et fréquente,
en particulier pour les individus avec un travail manuel comme Monsieur S.________. On peut donc considérer
que la vraisemblance est grande proche d’une certitude (…) que la problématique de scapulo-brachialgies
et de tunnel carpien étaient présentes avant que la décision soit attaquée fin juin.
De même, il est cent pour cent certain que le reste des problématiques lombaires et cervicales,
ainsi que des hanches étaient elles présentes de longue date ».
Le recourant conclut que le rapport de la H.I._________ est incomplet et qu'il convient de lui préférer
celui du Dr R.S.________, plus récent et satisfaisant aux réquisits jurisprudentiels en matière
de valeur probante. Sur le plan économique, il maintient sa contestation du salaire sans invalidité,
soutenant que celui-ci devrait s’élever à 96'374 fr. 10, correspondant au revenu total
perçu en 2006, adapté aux valeurs 2008 selon l'indice des salaires nominaux. Faisant valoir
que le revenu sans invalidité ne peut en aucun cas être inférieur au salaire de 89'684 fr. réalisé
en 2006 selon le certificat de salaire 2006 figurant au dossier, le recourant constate que même
en prenant en considération ce salaire seuil sans revalorisation et la capacité de travail
de 70% retenue par l’intimé, le droit à trois-quarts de rente serait acquis. Il conclut
dès lors, à titre subsidiaire, à l'octroi de trois-quarts de rente.
Dans un courrier du 3 octobre 2013, l’intimé se rallie à l'avis du 13 septembre
2013 du SMR et maintient son évaluation de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles
du 6 mars 2013.              Sur le
plan économique, l'office propose une adaptation du revenu sans invalidité à 82'435 fr.
75, en prenant en considération une durée hebdomadaire moyenne de travail de 42,5 heures. Le
degré d’invalidité de 56,7% découlant de cette correction n’ayant toutefois
pas de répercussion sur la demi-rente d’invalidité reconnue au recourant, l'intimé
conclut une nouvelle fois au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Par écritures des 6 novembre et 4 décembre 2013, les parties sont restées sur leur position.
Par ordonnance du 7 juillet 2014, la juge instructeur a requis de Z.________ la production :
-
des détails des revenus
de 2006 figurant dans l’historique des salaires remis  à l’OAI en juin 2008, en
précisant notamment le salaire horaire de base, les suppléments pour vacances, le 13
ème
salaire, ainsi que pour chaque mois, le nombre d’heures travaillées et le nombre de jours
d’incapacité de travail de l’assuré ;
-
le montant du salaire
annuel total (salaire de base et indemnités diverses) qu’aurait pu obtenir S.________ en 2008,
s’il n’avait pas été atteint dans sa santé, compte tenu du salaire horaire
annoncé au point 2.11 du « Questionnaire pour l’employeur »,
-
toutes indications utiles
relatives au volume d’affaire annuel réalisé par l’entreprise de 2005 à 2008
(stabilité, progression, régression),
-
ainsi que les décomptes
de salaires mensuels de l’assuré pour 2006 et 2007.
Le 17 juillet 2014, Z.________ a remis à la Cour de céans :
-
un document intitulé
« Estimation gain 2008 sans atteinte à la santé », faisant état d’un
gain annuel de 88'653 francs,
-
les comptes de pertes
et profits des exercices 2005 et 2008,
-
les bulletins mensuels
de salaire 2006, 2007 et de janvier à mai 2008, ainsi qu’un récapitulatif annuel pour
chacune de ces années.
Se déterminant sur ces pièces le 21 août 2014, l’intimé a estimé qu'il
n'y avait "rien à reprocher à la projection [de salaire] effectuée pour 2008"
par Z.________. Comparant le revenu sans invalidité annoncé par l'employeur au revenu d'invalide
ressortant du rapport du Service de réadaptation du 6 mars 2013, l'intimé parvient à un
taux d'invalidité de 59,74%, arrondi à 60%.
Par courrier du 30 octobre 2014, le recourant maintient ses conclusions. Sur le plan médical, il
défend la prise en considération de l'incapacité de travail de 70% telle qu’attestée
par le Dr R.S.________ dans son expertise du 11 décembre 2012. Il dénie au surplus toute valeur
probante au rapport de la H.I._________, lequel ne prend pas en compte toutes ses affections, dont notamment
les problèmes de scapulo-brachialgies et de tunnel carpien droit « dont il est presque
certains qu’ils étaient présents au moment où la décision querellée a
été rendue ». Sur le plan économique, le recourant conteste le revenu sans invalidité
de 88'653 fr. 30 tel qu’évalué par Z.________ pour l’année 2008. Il fait valoir
que les 2112 heures sur lesquelles il se fonde représentent un horaire théorique, qui ne tient
pas compte des « heures (supplémentaires) réellement effectuées ».
Relevant avoir régulièrement réalisé des heures supplémentaires de 2004 à
2006, le recourant estime que tel aurait également été le cas en 2008 s’il n’avait
pas été incapable de travailler. Il demande qu’un montant de 5'150 fr. soit inclus à
ce titre dans son revenu hypothétique. Selon lui, le revenu de référence avancé par
l’ex-employeur est également erroné en ce sens qu’il ne comprend pas l’indemnisation
des jours fériés, pour un montant de 2'195 fr. 20. En tenant compte des heures supplémentaires
et des jours fériés, ainsi que de l'indemnité de vacances et du 13
ème
salaire, le recourant parvient à un revenu sans invalidité de 96'781 fr. 40, lequel, comparé
au revenu d'invalide de 35'687 fr. 43, représente un taux d'invalidité de 63,12%, donnant droit
à trois-quarts de rente. Le recourant sollicite en outre l’audition de deux de ses anciens
collègues sur la question des heures supplémentaires, ainsi que la mise à charge de l’intimé,
au titre de dépens, des frais inhérents à la mise en œuvre de l’expertise du
Dr R.S.________ par 2'125 francs.
Dans une détermination du 20 novembre 2014, l'intimé a réfuté toute mise à sa
charge des frais occasionnés par l'expertise privée mise en œuvre par le recourant. Il
relève au surplus que tant le revenu sans invalidité de 88'653 fr. 30 avancé par l'ex-employeur
que celui de 96'781 fr. 40 soutenu par le recourant aboutissent à un degré d'invalidité
compris entre 60 et 69%.
Le recourant s'est exprimé une ultime fois dans un courrier du 25 novembre 2014, réitérant
les arguments déjà soulevés en cours de procédure.
E n  d r o i t  :
1
.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (Art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le recours de S.________ est dirigé à l’encontre de la décision de l’intimé
du 29 juin 2012 lui reconnaissant le droit à une demi-rente d’invalidité dès le
1
er
juin 2008, mais également contre celle du même jour notifiée à son ex-épouse
V.Z.________ allouant une demi-rente d’enfant à leur fils R.U.________. Ce dernier, né
le [...] 1994, était majeur lors du dépôt du présent recours, le 31 août
2012. Cela étant, le recours de S.________ est irrecevable dans la mesure où il porte sur la
décision concernant son fils. En tout état de cause, la rente pour enfant constitue une prestation
accessoire à la rente d'invalidité de l'assuré et en tant que prétention purement
dérivée de la prestation principale, elle en suit le sort juridique (art. 35 LAI en lien avec
l'art. 25 LAVS). Le droit de R.U.________ suivra ainsi le sort de la présente procédure.
Déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA), compte tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b
LPGA), et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA et
79 LPA-VD), le recours du 31 août 2012 est recevable dans la mesure où il est dirigé
contre la décision de l’OAI notifiée le 29 juin 2012 au recourant.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a
; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur la détermination du taux d’invalidité de S.________,
singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de travail ainsi que sur le montant
du revenu sans invalidité déterminant pour la comparaison des revenus selon l’art. 16
LPGA.
3.
Selon une jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle
générale, d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure
administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1, 121 V 362 consid.
1b).
4.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in
fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 6 LPGA définit
l'incapacité de travail comme étant toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
A teneur de l'art. 28
al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes : sa capacité de
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let.
a), il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40%
en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le taux d’invalidité : un taux de 40% au moins donne droit à un quart de rente,
un taux de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un taux de 60% au moins donne droit à
trois-quarts de rente et un taux de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. ;
TF I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2, TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF 9C_22/2011
du 16 mai 2011 consid. 5, TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Les rapports des médecins
des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu'ils
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause
leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2, TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2 ; ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). Plus particulièrement,
la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical régional,
au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.01), a une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 135 V 254
consid. 3.3.2 ; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2 ; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 consid.
3). En revanche, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3.b/cc et les réf. citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
a)
Selon
l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas,
l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée
en matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2).
En cas d’entrée en matière, l’administration traite l'affaire au fond et vérifie
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(cf. ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité
ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée en
force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit
à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en
conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge
(cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
c)
En l'occurrence, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations AI
déposée le 28 mars 2008 par l’assuré et a examiné si un changement notable
de circonstances propre à influencer le droit à la rente s’était produit depuis
la décision du 12 novembre 2004, ayant accordé le droit à une demi-rente d’invalidité
temporaire jusqu’au 31 juillet 2004. Dans son préavis du 15 juillet 2009 fondé
sur l’exigibilité d’une activité adaptée au taux de 100%, l’intimé
a d’abord considéré que tel n’était pas le cas, le préjudice subi par
le recourant se limitant à 29%. Dans un second temps, après la mise en œuvre d’une
expertise auprès de la H.I._________ et d’un stage d’évaluation à l’I.________,
l’OAI a reconnu que la capacité de travail de l’assuré était limitée
à 70% dans une activité adaptée. Il a dès lors accordé à l’intéressé
une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
juin 2008, fondée sur un degré d’invalidité de 51%.
Le recourant a contesté ladite décision, en soulevant deux moyens : le premier concernant
son état de santé, et plus particulièrement sa capacité de travail résiduelle,
le second ayant trait à la détermination du revenu sans invalidité. Il convient dès
lors d’examiner si le recourant subit une incapacité de travail plus importante que celle
retenue par l’OAI, puis d’évaluer son préjudice économique.
6.
Sur le plan médical, se fondant principalement
sur le rapport d'expertise de la H.I._________ du 18 mai 2010, l’intimé estime que le recourant
présente une totale incapacité de travail dans son activité habituelle, mais qu'il dispose
d'une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Pour sa part, le recourant affirme que sa capacité de travail est limitée à 30%, sur la
base de l’appréciation du Dr R.S.________ (rapport d’expertise du 11 décembre 2012
et compléments des 15 mai et 25 octobre 2013). Il reproche au rapport de la H.I._________ d’être
ancien et incomplet, au motif qu’il ne fait pas mention des atteintes aux épaules, aux hanches
et au tunnel carpien mises en évidence par le Dr R.S.________. Il en conteste dès lors la valeur
probante.
a)
Au niveau des diagnostics comportant des répercussions sur la capacité de travail, les experts
de la H.I._________ ont retenu des lombalgies chroniques sur lésions dégénératives
et une discopathie étagée, surtout en L3/L4, ainsi que des cervico-brachialgies droites sur
discopathie C5-C6 et une lésion dégénérative légère de la colonne cervicale.
De son côté, le Dr R.S.________ a confirmé les diagnostics de lombalgies chroniques sur
troubles dégénératifs et de discopathies pluri-étagées, lombaires et cervicales.
En sus de cela, il a fait état d'une périarthrite scapulo-humérale bilatérale et
d'une coxarthrose débutante probable, auxquelles il a également attribué un effet sur
la capacité de travail. Ce sont ces deux dernières affections qui amènent le recourant
à contester le bien-fondé des conclusions de l’intimé. On relèvera à ce
stade que l'atteinte au tunnel carpien droit n'est pas relevante en l'espèce, dans la mesure où
le Dr R.S.________ ne lui a pas attribué d'impact sur la capacité de travail.
Aucun des médecins intervenus avant le Dr R.S.________ n'a mis en évidence des atteintes
aux épaules et aux hanches. Or, ne sont déterminants dans la présente cause que les éléments
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Toute affection à la
santé qui serait survenue ultérieurement ne pourrait pas être prise en considération,
mais devrait faire l’objet d’une nouvelle demande (cf. consid. 3 supra). Si l'expert privé
estime que tel est bien le cas en l'espèce, à un degré de "vraisemblance proche d’une
certitude", il se limite toutefois à indiquer que seule une problématique ostéoarticulaire
aiguë aurait été susceptible de survenir dans les quelque trois mois séparant la
décision litigieuse de son examen, mais que les descriptions données par l’assuré
ne vont pas dans le sens d'une atteinte aiguë (cf. complément d'expertise du 15 mai 2013).
La question se pose de savoir si une telle assertion suffit à établir que la périarthrite
scapulo-humérale bilatérale et la probable coxarthrose débutante étaient déjà
présentes avant que ne soit rendue la décision attaquée. On relèvera en outre que
les éléments fournis par le Dr R.S.________ à propos de ces nouvelles affections restent
vagues et peu étayés. Comme le relève à juste titre l’intimé, et comme
l'a reconnu l'expert privé (cf. complément d'expertise du 15 mai 2013), les diagnostics
de périarthrite scapulo-humérale et de probable coxarthrose débutante ne sont corroborés
par aucune mesure ni aucune imagerie, l'expert privé n'ayant pas réalisé de nouvel examen
radiologique. De même, à propos de la "coxarthrose débutante et d’autres problématiques
comme les épaules", l'expert a indiqué qu'elles étaient « relativement
calmes actuellement », mais qu'elles pourraient « très facilement décompenser
lors de la reprise d’une activité professionnelle » (cf. rapport d'expertise du
11 décembre 2012, chiffre 8). On peut dès lors se demander s'il convient de suivre le rhumatologue
lorsqu'il attribue une répercussion sur la capacité de travail à des symptomatologies
calmes, dont on ne peut que supposer une décompensation future. Ces différentes questions peuvent
toutefois rester ouvertes dès lors que l'intimé a en définitive accepté de retenir
les atteintes aux épaules et hanches invoquées par le Dr R.S.________. Dans son avis du
1
er
mars
2013, le Dr P.Q.________ a en effet élargi les limitations fonctionnelles déjà reconnues
par la décision contestée en excluant également - en sus des activités nécessitant
le port de charges de plus de 15 kg et les positions contraignantes pour le rachis - celles requérant
le travail des membres supérieurs au-dessus des épaules, des montées et descentes répétées
d'escaliers, d'escabeaux, etc., ainsi que la marche en terrain inégal. Il a toutefois considéré
que ces nouvelles restrictions ne remettaient pas en question l’exigibilité médicale
à hauteur de 70% retenue par la décision litigieuse.
b)
Le recourant conteste cette appréciation mais force est de constater qu'il n'apporte pas d’élément
objectif tendant à imposer une solution différente, et notamment pas celle qu’il défend,
dans le sens d’une capacité résiduelle limitée à 30%.
Dans son rapport d’expertise du 11 décembre 2012, le Dr R.S.________ estime que, compte tenu
de la baisse de rendement constatée lors de l’évaluation des capacités professionnelles
à la H.I._________ – qui engendre selon lui une capacité relative résiduelle située
entre 34 et 66% –, des atteintes somatiques et des limitations socio-culturelles de l’assuré,
sa capacité de travail résiduelle ne dépasse pas 30%. Outre le fait que cette appréciation
est trop imprécise pour être prise en compte, elle ne peut être retenue pour les raisons
qui suivent.
L’expert privé ne soutient notamment pas que les limitations fonctionnelles retenues par le
SMR dans ses avis des 9 juin 2010 et 1
er
mars 2013 seraient incomplètes. Or, le fait que le recourant présente de nouvelles affections
l’empêchant d’exercer les activités nécessitant l’usage des bras au-dessus
des épaules, les montées ou descentes répétées d'escaliers ou d'escabeaux, ainsi
que la marche en terrain irrégulier – en sus de celles imposant des contraintes au rachis
ou impliquant le port de charges excédant 15 kg – ne suffit pas encore à établir
qu'il n'est pas capable de mettre à profit une capacité résiduelle de travail à hauteur
de 70%. Dans son avis du 6 mars 2013, le Service de réadaptation de l’AI a retenu comme exemples
d’activité adaptée le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus
de production, activités ne nécessitant aucun travail avec les membres supérieurs à
l’horizontale, de déplacements répétés dans des escaliers ou dehors. Or, il
ne ressort ni des pièces médicales, ni des éléments du dossier que ces activités
seraient en réalité inadaptées, même compte tenu des nouvelles atteintes avancées
par le Dr R.S.________. Il sied encore de relever que les activités de magasinier et de bureau prises
en exemple par le Dr R.S.________ dans sa démonstration tendant à justifier une incapacité
de travail de 70%, et considérées par l’expert privé comme particulièrement
inadaptées aux atteintes du recourant, ne font pas partie des exemples d’activités retenus
par l’intimé. Même si tel avait été le cas, et qu’on doive les exclure,
cela resterait sans effet sur l'issue de la présente cause. De jurisprudence constante, le Tribunal
fédéral considère en effet qu’il existe un large éventail d’activités
simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger) dans le marché
du travail en général, et le marché du travail équilibré en particulier (TFA I 383/06
du 5 avril 2005, consid. 5.5), dont certaines ne nécessitent aucune formation spécifique.
On ne peut pas non plus suivre le Dr R.S.________ lorsqu’il conteste l’exigibilité de
70% retenue par la H.I._________ au motif que la baisse de rendement constatée après 3,5 heures
de travail dans les ateliers de la H.I._________ amènerait à tabler sur une diminution majeure
de rendement en cas de travail durant 8 heures. En effet, d’une part, l’expert privé
ne se risque ici qu’à des suppositions, qui ne sont étayées par aucun élément
objectif. On relèvera par ailleurs que l’exigence de travail à raison de 8 heures
par jour n’est pas d’actualité, l’exigibilité médicale étant limitée
à 70%. D’autre part, se fondant sur les constats opérés par la H.I._________ et
discutant des éléments retenus dans ce cadre, le Dr R.S.________ ne fait que se prononcer différemment
sur les conséquences d’une situation médicale donnée. Il n’opère ainsi
qu’une appréciation différente de la capacité résiduelle de travail sur la
base de mêmes éléments, appréciation qui paraît reposer plus sur des aspects
subjectifs qu’objectifs et qui ne peut être retenue sans plus d’arguments. Au demeurant,
les conclusions de la H.I._________ ne reposent pas uniquement sur le résultat des tests en ateliers,
qui ne constituent qu’un aspect de l’expertise, mais également, et avant tout, sur les
examens médicaux auxquels ont procédé les différents spécialistes intervenus
dans le cadre de l’expertise.
Quant aux limitations liées à la langue, au niveau d’éducation et aux difficultés
de transport soulevées par le Dr R.S.________ à l’appui de son évaluation de la
capacité de travail résiduelle, elles ne peuvent pas être prises en considération
dans ce cadre. En effet, lorsqu’il s’agit de déterminer l’invalidité, le
rôle du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et quelles activités elle est capable de
travailler (cf. consid. 4b supra). Or, des difficultés telles que celles énumérées
par l’expert privé ne sont clairement pas des éléments d’ordre médical.
On doit donc retenir avec l’intimé qu’elles ne peuvent pas entrer en considération
dans l’évaluation de la capacité de travail. Tout au plus peuvent-elles, selon les circonstances,
intervenir dans la détermination du revenu d’invalide.
En définitive, le rapport d’expertise produit par S.________ à l’appui de son recours
n’apporte aucun d’élément objectivement vérifiable qui aurait été
ignoré par la H.I._________ et qui serait de nature à remettre en question les conclusions
prises dans son rapport d’expertise pluridisciplinaire du 18 mai 2010. En l’occurrence, l’expertise
de la H.I.________ a été effectuée par un psychiatre et un rhumatologue ainsi que des
spécialistes de la réadaptation. Ceux-ci se sont prononcé en pleine connaissance de l’anamnèse ;
ils ont de surcroît procédé à une étude pluridisciplinaire particulièrement
circonstanciée des points litigieux et à l’examen clinique de l’assuré. Leurs
appréciations sont claires, complètes et motivées. Les limitations fonctionnelles qu’ils
ont fixées l’ont été après observation en situation réelle. Leurs rapports
ne contiennent au demeurant pas de contradictions intrinsèques et leurs conclusions apparaissent
pleinement convaincantes. Le rapport d’expertise de la H.I._________ répond ainsi aux exigences
jurisprudentielles en matière de valeur probante. On peut de surcroît retenir que les conclusions
de dite expertise, même prises en mai 2010, étaient toujours d’actualité au moment
où la décision querellée a été rendue. Les rapports ultérieurs ont en effet
confirmé que l’état de santé de l’assuré demeurait inchangé en ce
qui concernait les affections lombaires et cervicales. Quant aux atteintes touchant les épaules
et les hanches, comme relevé ci-dessus, elles ne sont pas de nature à valablement remettre
en question l’exigibilité de 70% retenue par l’intimé.
c)
A cela s’ajoute le fait que la majorité des médecins intervenus dans le dossier ont adopté
une position correspondant à celle de la H.I._________ au niveau de la capacité de travail
résiduelle, voire plus exigeante pour certains. Ainsi, le 31 août 2008, le Dr
Q.________ estimait qu’une reprise du travail dans un activité adaptée était théoriquement
possible à 100%, à condition d’éviter les charges occasionnelles dépassant
les 10 à 20 kg, les positions en porte-à-faux et les flexions cervicales prolongées. Le
Dr D.________, médecin traitant, a abondé dans ce sens lorsqu’il a estimé le 21
avril 2008 qu’une activité adaptée de type sédentaire, avec fréquents changements
de position n’était « pas contre-indiquée ». Le fait qu’il
ait jugé cette perspective plus qu’improbable ne peut être retenu, dès lors que
ses doutes étaient fondés par le niveau de scolarisation de son patient et son handicap linguistique,
critères non-médicaux exclus de l’évaluation de la capacité de travail (cf. consid. 4b supra).
Le 11 juin 2008, le médecin traitant a confirmé qu’une activité sédentaire
adaptée à 50% était envisageable dès le 1
er
juin 2008, puis à 100% dès le 1
er
juillet 2008, avec une probable légère baisse de rendement. Le 5 juin 2008, le Dr A.________
a émis un pronostic favorable, précisant que d’un point de vue médical, une activité
ne nécessitant pas le travail exclusivement en position assise, debout ou penchée, ainsi que
les rotations en position assise ou debout, était exigible à 100%, sans diminution de rendement.
Seul le Dr C.________, nouveau médecin traitant, a fait état d’une position divergente
en plaidant en faveur d’une totale incapacité de travail tant dans l’activité habituelle
que dans une activité adaptée (cf. rapport médical du 14 juin 2009). Il a toutefois
réservé son pronostic, principalement en raison de facteurs non-médicaux, tel que l’âge,
le déconditionnement, la prise de poids et les limitations intellectuelles de son patient, qui ne
peuvent pas être retenus en l’espèce. En outre, son avis doit être pris avec d’autant
plus de réserve que lorsqu’il a rédigé le rapport précité, il suivait
le recourant depuis moins de trois mois. Il ressort en outre d’une note téléphonique
du 27 avril 2009 au dossier de l’OAI qu’il aurait indiqué au Dr R.________ qu’il
ignorait que son patient se trouvait dans une démarche de réadaptation lorsqu’il lui
a délivré un certificat d’incapacité de travail dès le 15 avril 2009
et qu’il « essaiera[it] de le remettre au travail ». Se prononçant à
nouveau le 24 février 2012, il s’est limité à indiquer que l’incapacité
de 30% retenue par la H.I._________ lui semblait « insuffisante » dès lors que
les positions assise et debout prolongées requises par les tâches manuelles étaient incompatibles
avec l’état de son patient. On remarquera toutefois que les activités adaptées telles
qu’envisagées par l’intimé n’exigent pas des positions assise ou debout prolongées,
et que le SMR a retenu au niveau des limitations fonctionnelles toutes les activités contraignantes
pour le rachis. L’avis du Dr C.________ ne permet ainsi pas non plus de valablement remettre en
cause les conclusions de la H.I._________ (cf. consid. 4c supra).
En définitive, il n'existe aucune raison de s’écarter de la solution retenue par l'OAI
et il convient de reconnaître le bien fondé d’une exigibilité de 70% dans une activité
adaptée.
7.
Sur le plan économique, il convient de déterminer le préjudice subi par le recourant du
fait de ses atteintes à la santé.
a)
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur
la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art.
16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128
V 29 consid. 1 ; cf. TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1 et les références
citées).
Pour procéder à
la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance possible du droit à
la rente, les revenus avec et sans invalidité devant être déterminés par rapport
à un même moment (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.2). En l'espèce, cette comparaison doit
dès lors se faire au regard de la situation existant en juin 2008.
b)
Le revenu d'invalide doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
l'activité exercée après la survenance de l'atteinte à la santé repose sur des
rapports de travail particulièrement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacité
de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni
et ne contient pas d'éléments de salaire social, c'est le revenu effectivement réalisé
qui doit être pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement
réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte
à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d'invalide peut être évalué notamment sur la base de salaires
fondés sur les données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure
des salaires publiée par l'Office fédéral de la statistique (cf. ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; cf. TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3 et TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 8.2.2).
On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale (cf. ATF 124 V 323 consid. 3b/bb ; cf.
TF 9C_93/2008 du 19 janvier 2009 consid. 6.3.3 et TF I 7/06 du 12 janvier 2007 consid. 5.2 ; cf.
VSI 1999 p. 182). Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre
en considération certaines circonstances propres à la personne intéressée et susceptibles
de limiter ses perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années
de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour) ; une déduction
globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments
qui peuvent ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (cf. ATF 134 V 322 consid. 5.2 et
126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
Dans le cas particulier,
le recourant n'a pas repris d'activité lucrative depuis le 26 juin 2007. L'OAI était dès
lors en droit de se fonder sur les données résultant de l'ESS pour déterminer le revenu
avec invalidité. C'est à juste titre que l’office s'est basé sur les données
statistiques de 2008 dès lors que le moment déterminant pour la comparaison des revenus est
l'année 2008 (cf. consid. 7a supra). Le salaire mensuel retenu par l'ESS 2008 pour les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé s'élève à
4'806 fr., part au 13
ème
salaire
comprise (ESS 2008, TA1, niveau de qualification 4). Ce salaire doit toutefois être adapté
compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante
heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant dans les entreprises
en 2008, à savoir 41,6 heures (La Vie économique 9‑2013, tableau B 9.2, p. 94).
Il y a dès lors lieu de se fonder sur un revenu d'invalide de 4'998 fr. 24 par mois (4'806 fr. x
41,6 : 40 heures) correspondant à un montant 59'978 fr. 88 par année. Dans la décision
attaquée, l’intimé a opéré sur ce revenu un abattement de 10%, compte tenu
des limitations fonctionnelles affectant le recourant. En cours de procédure de recours, prenant
en compte les nouvelles limitations fonctionnelles liées aux atteintes aux épaules et hanches
invoquées par le recourant ainsi que le taux d’activité (cf. avis du SMR du 1
er
mars 2013 : activités ne nécessitant pas une utilisation des membres supérieurs au-dessus
de l’horizontale, pas de montées ou descentes répétées d’escaliers et
escabeaux, et pas de marche en terrain inégal ; cf. également détail du calcul du
salaire exigible du 6 mars 2013), l’intimée a proposé un taux d’abattement de 15%.
Compte tenu des limitations fonctionnelles déjà retenues par la décision attaquée
(activité légère sans port de charge excédant 15 kg de manière répétée
et évitant les positions contraignantes pour le rachis), ainsi que de l’ensemble des circonstances
du cas d’espèce, un abattement de 15% apparaît adéquat. Après abattement, et
considérant la capacité résiduelle de travail exigible de 70%, le revenu d'invalide s'élève
en définitive à 35'687 fr. 43, tel que proposé de manière convaincante par l’intimé
dans sa duplique du 7 mars 2013. On relèvera à cet égard qu’en dehors
de la question de l’exigibilité de 70%, traitée au considérant 6 supra, le recourant
n’a pas émis de grief à l’encontre des composantes économiques du revenu d’invalide.
c)
En règle générale, le revenu hypothétique
de la personne valide se détermine en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante
ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne
santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010, consid. 5.2). Le revenu
sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible
et se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la référence ; cf. 9C_338/2013
du 14 août 2013 consid. 4.3). Doivent notamment être inclus dans le revenu sans invalidité
les éléments de salaire correspondant à des heures supplémentaires fournies régulièrement
lorsqu'il y a lieu d'admettre, au degré de vraisemblance prépondérante, que l'assuré
aurait continué à les effectuer s'il n'avait pas été invalide (cf. Michel Valterio,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants et de l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle
2011, n° 2090 p. 556 ; cf. VSI 2002 p. 159 consid. 3b ; cf. ch. 3023 CIIAI [Circulaire sur l'invalidité
et l'impotence dans l'assurance-invalidité] ; cf. également TF 8C_671/2010 du 25 février
2011 consid. 4.5.2, I 181/05 du 3 février 2006 consid. 2, I 273/05 du 16 janvier 2006)
aa)
Dans la décision litigieuse, l’OAI a arrêté le revenu sans invalidité à
77'230 francs. Ce montant correspond au salaire horaire de 34 fr. 30 annoncé par l’employeur
dans le questionnaire du 2 juin 2008, à raison de 40 heures par semaine, 4,33 semaines par mois
et treize fois l’an (34 fr. 30 x 40 x 4,33 x 13). De son côté, le recourant conteste
ce montant. Le 31 août 2012, à l’appui de son recours, il a conclu à la prise en
considération d’un revenu hypothétique de 83'436 fr., correspondant au revenu retenu
par la Caisse cantonale de compensation AVS dans sa décision rectificative du 15 novembre 2011 dans
le cadre du calcul de l’indemnité journalière due pour la période du 23 mai au 31
juillet 2011. Le 21 août 2013, le recourant a invoqué que son revenu sans invalidité ne
pourrait « en aucun cas être inférieur » aux 89'684 fr. réalisés
en 2006, plaidant même pour la prise en compte d’un revenu sans atteinte à la santé
de 96'374 fr. 10, correspondant au revenu brut de 92'996 fr. 45 figurant sur le tableau récapitulatif
des salaires 2006 de l’employeur, revalorisé selon l’évolution des salaires nominaux
(+ 1,6% en 2007 et + 2% en 2008). Enfin, le 30 octobre 2014, se déterminant sur le revenu de 88'653
fr. 30 indiqué à la Cour de céans par l’employeur le 17 juillet 2014, le recourant
a fait valoir un revenu hypothétique de 96'781 fr. 40, correspondant au salaire de base de 72'441 fr.
60 (34 fr. 30 à raison de 2112 heures), auquel il convenait selon lui d’ajouter 5'150
fr. au titre des heures supplémentaires, 2'195 fr. 20 d’indemnisation pour jours
fériés, 10'372 fr. 30 d’indemnités de vacances et 6'622 fr. 30 pour le 13
ème
salaire.
bb)
Le principal grief du recourant porte sur le fait que le revenu sans invalidité pris en compte par
l’intimé, tout comme ceux avancés en cours de procédure tant par l’OAI que
par l’ex-employeur, ne prennent pas en compte les heures supplémentaires qu’il aurait
été amené à effectuer en 2008. Dans le questionnaire pour l’employeur du 2
juin 2008, Z.________ a indiqué que l'horaire de travail normal dans l’entreprise était
de 40 heures par semaine mais que l'assuré avait travaillé entre 40 et 45 heures par semaine
depuis le 1
er
juillet 2004 (cf. point 2.9 du questionnaire). Il peut donc être retenu comme établi au
degré de la vraisemblance prépondérante que le recourant a régulièrement accompli
depuis son engagement des heures supplémentaires (à savoir des heures dépassant la durée
hebdomadaire de travail fixée par l’entreprise, au sens de l’art. 25 al. 1 de la Convention
nationale du secteur principal de la construction 2008-2010 [ci-après : CN 2008] ; cf.
également TF 9C_100/2914 du 6 mai 2014) et que, sans atteinte à la santé, cette pratique
aurait perduré. L'intimé n'en disconvient au demeurant pas puisque le 3 octobre 2013,
il a proposé de porter le revenu sans invalidité à 82'435 fr. 75, en prenant
en compte un horaire hebdomadaire moyen de 42,5 heures, en lieu et place des 40 heures contractuelles.
Cela étant, il sied d’admettre avec le recourant que le revenu de 77'230 fr. fondant la décision
querellée, calculé sur l’horaire habituel de 40 heures hebdomadaires prévalant
dans l’entreprise, ne peut être retenu au titre de revenu sans atteinte à la santé.
cc)
On ne peut toutefois suivre l'assuré lorsqu’il fait valoir un revenu sans invalidité
de 96'781 fr. 40. Comme il le relève à juste titre, le calcul qu’il opère dans son
écriture du 30 octobre 2014 se fonde sur les 2’112 heures retenues par la CN 2008
au titre de durée annuelle de travail dans la branche. Il occulte toutefois le fait que, selon l’art.
24 al. 1 CN 2008, il s’agit du temps durant lequel le travailleur est tenu de s’acquitter
de ses prestations et avant déduction des heures qui ne devront pas être effectuées, telles
que jours fériés payés, vacances, absences pour accident, jours de service de protection
civile. Ces 2’112 heures correspondent au calcul suivant : 365 jours : 7 = 52,12 semaines
x 40,5 heures (art. 24 al. 2 CN). Ainsi, c’est à tort que le recourant a ajouté au salaire
de base de 72'441 fr. 60 calculé sur 2112 heures une majoration de 2'195 fr. 20
pour les jours fériés et de 10'372 fr. 30 pour les vacances, qui doivent être retirés
du résultat. Le revenu sans atteinte à la santé de 96'374 fr. 10 avancé dans son
écriture du 21 août 2013 ne convainc pas d’avantage, dès lors que les 92'996 fr.
45 pris en référence avant adaptation selon l’évolution des salaires nominaux incluent
à tort 3'312 fr. de frais de déplacement (cf. tableau récapitulatif des salaires
2006 de l’employeur), alors que de tels frais ne sont pas compris dans la notion de revenu d’une
activité lucrative au sens de l’AVS (Michel Valterio, op. cit, n
o
2066 p. 548). Ainsi, même à définir le salaire sans invalidité par une revalorisation
du salaire réalisé en 2006, il conviendrait de prendre en compte le montant de base de 89'684
fr. 45, et non celui de 92'996 fr. 45.
C’est également à tort que le recourant soutient que le revenu de 88'653 fr. 30 fourni
par Z.________ à la Cour de céans le 17 juillet 2014 ne comprend pas les heures supplémentaires
qu’il aurait effectuées s’il avait été en bonne santé. En effet, dès
lors que l’ex-employeur ajoute au salaire brut de 72'441 fr. 60 (2’112 heures x
34 fr. 30) une indemnité de vacances de 13%, soit l’équivalent de 6 semaines (cf. art.
34 al. 1 CN 2008), les 2’112 heures figurant sur son décompte concernent les 46 semaines restantes.
Elles correspondent à un horaire hebdomadaire d’environ 45 heures (2’112 heures :
46) et incluent dès lors des heures supplémentaires, à concurrence d’environ 230
heures, dont la rémunération à 34 fr. 30 dépasse au demeurant les 5'150
fr. revendiqués par le recourant à ce titre.
On ne voit ainsi pas de raison de s’écarter du salaire de 88'653 fr. 30 indiqué par l’employeur
en réponse à l’instruction complémentaire de la Cour de céans du 7 juillet
2014, lequel correspond à une évaluation des plus concrètes de ce que le recourant aurait
pu gagner s’il était resté au service de son employeur, sans atteinte à sa santé
(cf. TF 8C_83/2011 du 9 décembre 2011 pour un cas analogue). Au demeurant, se déterminant
le 21 août 2014 sur la projection de salaire de l’employeur, l’intimé a estimé
qu’elle ne prêtait pas le flanc à la critique.
c)
De la comparaison des revenus sans et avec invalidité qui précèdent (de respectivement
88'653 fr. 30 et 35'687 fr. 43), il résulte une perte de gain de 52'965 fr. 87, correspondant à
un degré d’invalidité de 59,744% (52'965 fr. 87 : 88'653 fr. 30 x 100). Ce taux, arrondi
à 60% (cf. ATF 130 V 121 consid. 3.2), ouvre le droit à trois-quarts de rente d’invalidité.
On relèvera que même à retenir le plus élevé des revenus sans invalidité
défendu par le recourant (96'781 fr. 40), il résulterait un degré d’invalidité
de 63,125%, donnant également droit à trois-quarts de rente.
8.
Le dossier étant suffisamment complet pour
permettre à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause sur le présent
litige, il n’y a pas lieu de donner suite aux mesures d’instruction complémentaires
requises par le recourant (à savoir la mise en œuvre d’une expertise judiciaire ainsi
que l’audition de deux de ses anciens collègues). En effet, de telles mesures d’instruction
ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid.
3.2 et les références citées), puisque les faits pertinents ont pu être constatés
à satisfaction de droit.
9.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision adressée le 29 juin
2012 par l’Office pour l’assurance-invalidité du canton de Vaud à S.________ doit
être réformée en ce sens que le recourant a droit à trois-quarts de rente d’invalidité
dès le 1
er
juin 2008, compte tenu de l’incapacité de travail durable prévalant depuis le 27 juin
2007 (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI).
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte
tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 500 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause en étant
représenté par un mandataire professionnel, a droit  à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil, qu’il convient d’arrêter
à 3'000 fr. , débours et TVA compris (cf. art. 61 let. g LPGA ;
cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens
en matière  de droit des assurances sociales ; RSV 173.36.5.2]), compte tenu de la
complexité de la cause et sa durée. Il n’y a toutefois pas lieu de donner suite à
la requête du recourant de mettre à charge de l’intimé par le biais des dépens
les frais d’expertise privée, dès lors que la position défendue par le Dr R.S.________,
tendant à faire reconnaître une capacité résiduelle de travail de 30%, au lieu des
70% retenus par l’intimé, n’a pas été suivie et n’a dès lors pas
été nécessaire à la résolution du litige (cf. ATF 115 V 65 ; TF U 282/00
du 21 octobre 2003 consid. 5.1).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision du 29 juin 2012 notifiée à S.________ par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud  est réformée en ce sens que le recourant a droit à trois-quarts
de rente d’invalidité dès le 1
er
juin 2008.
III.
Les frais de justice, par 500 fr. (cinq cents
francs), sont mis à charge de l’intimé.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à S.________ une équitable indemnité de 3'000 fr. (trois
mille francs), débours et TVA compris, à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Claudio Venturelli (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :