vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 697 · 2021-09-28 · fr

AI{ASSURANCE}, REJET DE LA DEMANDE, NOUVELLE DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.09.2021 Arrêt / 2021 / 697

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
388/20 - 283/2021
ZD20.048170
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 septembre 2021
__________________
Composition
:               Mme
DURUSSEL
,
présidente
Mme Röthenbacher,
juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière :
Mme Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Yann Jaillet, av. à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 29 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a déposé
une première demande de prestations de l’assurance-invalidité le 5 janvier 2010, en raison
d’une hernie cervicale.
Travaillant
depuis 2007 en qualité de préparatrice de commande à 100%, un arrêt de travail complet
avait été attesté du 15 au 30 septembre 2009, puis dès le 5 octobre
2009. Des cervicalgies et discopathies pluri-étagées, ainsi qu’une discopathie C5-C6
avec hernie discale médiane et paramédiane gauche avec empreinte sur le cordon médullaire
ont été diagnostiquées.
Par décision du
25 mai 2010, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a refusé le droit à une rente d’invalidité,
au motif que l’assurée, dont l’incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle était reconnue, disposait néanmoins d’une capacité de travail complète
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir le port de charge
de plus de 5 kg, la position statique de la nuque et les travaux avec les membres supérieurs
au-dessus de l’horizontale.
B.
L’assurée a déposé une deuxième demande de prestations auprès de l’OAI
le 15 septembre 2011, fondée sur les mêmes atteintes à la santé que la première
(hernie cervicale et mal de dos depuis septembre 2009). Cette demande a été traitée comme
une demande de révision et les rapports médicaux suivants ont été versés au
dossier :
-
Un rapport établi le 28 juin 2010 par la
Dre X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, dont il ressort
que la patiente présentait des discopathies cervicales démontrées par une IRM (imagerie
par résonnance magnétique) du 28 octobre 2009, mais que l’anamnèse et le tableau
clinique orientaient plutôt vers un syndrome douloureux somatoforme.
-
Un rapport établi le 25 novembre 2011 par
le Dr S.________, médecin généraliste traitant de l’assurée, indiquant
que l’assurée était en arrêt de travail complet depuis le 18 octobre 2010 en
raison d’une pancréatite aiguë de grade Balthazar C sur passage de calcul, compliquée
d’une pancréatite aiguë et hémorragique post sphinctérotomie avec hémorragie
digestive haute, épisode qui s’était produit au cours d’un séjour hospitalier
de réadaptation et en avait annihilé le bénéfice. Il posait les diagnostics de syndrome
de douleurs complexes avec prédominance de cervicalgies chroniques et cervico-brachialgies gauches
sur discopathies pluri-étagées, de syndrome douloureux chronique somatoforme et d’état
anxiodépressif.
-
Un rapport établi le 2 avril 2012 par la
Dre X.________, posant les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de cervicalgies
et brachialgies gauches chroniques sur troubles dégénératifs étagés et hernie
discale C5/C6, de lombalgies chroniques et d’état anxiodépressif réactionnel. La
situation était stationnaire sur le plan ostéoarticulaire, avec la présence de douleurs
cervicales et brachiales gauches, ainsi que des lombalgies. La capacité de travail était de
0 % tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, car l’assurée,
sans formation professionnelle et parlant mal le français, ne pouvait travailler que dans une activité
manuelle, complètement prétéritée par les cervico-brachialgies gauches. S’agissant
des limitations fonctionnelles, la Dre X.________ a mentionné : « L’activité
en statique assise ou debout est très limitée en raison des douleurs et l’activité
dans différentes positions ne peut pas se faire plus de 2 heures en raison de son endurance limitée.
Madame H.________ ne peut pas faire des mouvements répétés avec son bras, ne peut pas
tenir la nuque en hyperflexion ou hyperextension, ne peut pas travailler avec les bras surélevés,
ni en zone basse ». Dans l’annexe au rapport portant sur les limitations fonctionnelles,
elle a encore mentionné le travail en marchant, accroupi ou à genou, la rotation, soulever
ou porter des charges avec limite de poids de 2 kg, monter sur une échelle ou un échafaudage.
Le 20 avril 2012, le Service médical régional de l’OAI (SMR) a constaté que la pathologie
incapacitante n’avait pas évolué et qu’il n’y avait pas lieu d’entrer
en matière, dans la mesure où l’état était resté stationnaire et que la
pancréatite avait évolué favorablement, sans séquelles. Puis, dans l’avis qu’il
a rendu le 7 septembre 2012 après l’opposition de l’assurée au projet de décision
de l’OAI, le SMR a ajouté que les limitations fonctionnelles décrites dans le rapport
de la Dre X.________ du 2 avril 2012 complétaient celles retenues dans le rapport SMR
du 12 avril 2012, mais ne modifiaient pas la capacité de travail totale dans une activité
adaptée.
Par décision du 31 mai 2013, l’OAI a rejeté la demande de prestations du 16 septembre
2011, au motif que la nouvelle atteinte à la santé justifiant l’arrêt de travail
complet dès le 18 octobre 2010 avait eu une évolution favorable et sans séquelle,
tandis que l’état de santé sur le plan de l’atteinte déjà signalée
était resté stationnaire et n’excluait pas l’exigibilité médicale d’une
activité à plein temps dans un poste adapté.
C.
Entre-temps, l’assurée a débuté, le 1
er
janvier 2013, une activité de serveuse et intendante auprès du Restaurant G.________, à
[...]. Elle l’a toutefois interrompue dès le 19 juin 2013 puis a déposé, par l’intermédiaire
de l’assurance perte de gains en cas de maladie de son employeur, une troisième demande de
prestations à l’OAI le 10 janvier 2014, en déclarant souffrir d’arthrose.
Elle a joint un rapport médical établi le 25 octobre 2013 par le Dr C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui attestait d’une incapacité
de travail de 100 % en raison d’une gonalgie gauche sans notion de trauma et précisait
qu’une intervention était prévue le 15 novembre 2013, une reprise de l’activité
professionnelle antérieure étant attendue.
Dans un avis médical du 22 mai 2014, le SMR a constaté que l’atteinte du genou gauche
constituait une nouvelle atteinte à la santé et que l’aggravation pouvait être considérée
comme plausible, de sorte qu’il fallait entrer en matière, relevant par ailleurs que l’activité
de serveuse ne respectait probablement pas les limitations fonctionnelles retenues dans les deux premières
demandes.
Invitée par l’OAI à indiquer l’évolution de l’atteinte au genou gauche
de l’assurée, la Dre L.________, spécialiste en rhumatologie, a fait part le 3 juin
2014 en particulier d’une nette amélioration de l’atteinte au genou et la prochaine
reprise de l’activité professionnelle à 50 %, en mentionnant les limitations fonctionnelles
suivantes : éviter les escaliers et surtout le port de charges en terrain accidenté, escaliers
par exemple, et éviter les positions à genoux ou accroupie. »
Dans un avis du 27 juin 2014, le SMR a constaté que l’assurée a présenté une
nouvelle atteinte à la santé sous forme de gonalgie gauche atraumatique, d’origine indéterminée
en l’absence de lésion dégénérative articulaire et méniscale, d’évolution
favorable, entraînant une incapacité de travail du 3 octobre 2013 au 31 mars 2014 et sans conséquence
durable susceptible de modifier l’exigibilité retenue jusqu’ici dans une activité
adaptée. Les limitations fonctionnelles retenues lors des deux premières demandes devaient
être complétée par les limitations retenues par la Dre L.________, à savoir
pas de port de charge en terrain irrégulier, pas de montée/descente répétée
d’escaliers, éviter les positions à genou ou accroupie. L’activité actuelle
de serveuse n’était pas adaptée aux limitations fonctionnelles avant même l’apparition
de l’atteinte du genou gauche. La capacité de travail dans cette activité devait être
considérée comme nulle, mais l’exigibilité dans une activité adaptée restait
entière.
Par décision du 14 mars 2016, l’OAI a rejeté la demande de prestations, au motif que
la nouvelle atteinte à la santé n’entraînait aucune conséquence durable susceptible
de modifier l’exigibilité retenue jusqu’ici dans une activité adaptée.
D.
Cependant, le 17 décembre 2014, alors qu’elle était au travail, l’assurée
a glissé et chuté sur son côté gauche avec réception sur la main gauche en hyperextension,
se blessant au poignet gauche. Un arrêt de travail a été délivré dès ce
jour et l’assurance-accidents a pris en charge le cas.
Une IRM du poignet gauche réalisée le 13 février 2015 n’a pas mis en évidence
de lésion traumatique osseuse, mais plutôt une décompensation décongestive de lésions
micro-traumatiques chroniques avec une inflammation s’étendant autour de kystes arthrosynoviaux
entre les ligaments radio-carpiens palmaires et autour du TFCC (complexe fibro-cartilagineux triangulaire)
sur sa face palmaire.
Un traitement par physiothérapie a été mis en place, puis l’assurée a pu reprendre
le travail à 50% dès le 8 mai 2015.
Lors
d’un entretien avec un collaborateur de l’assurance-accidents, le 3 juillet 2015, l’assurée
a expliqué qu’elle avait glissé sur le sol en carrelage, perdu l’équilibre
en arrière et qu’elle s’était légèrement retournée sur le côté
gauche pour amortir la chute avec la main lors de l’impact sur le sol. Elle a fait état de
douleurs au poignet, à la main et au coude gauches, étant précisé qu’elle était
droitière. Elle a indiqué qu’elle avait une hernie discale depuis 2009, apparue alors
qu’elle était préparatrice de commandes et qui s’était stabilisée avec
le fitness.
L’assurée a à nouveau été en arrêt de travail à 100 % dès
le 28 janvier 2016, puis à 50 % dès le 10 mars 2016, selon certificats médicaux
du DrD.________, spécialiste en chirurgie plastique reconstructive et esthétique, lequel envisageait
une intervention de décompression du nerf médian.
Le 11 avril 2016, l’assurée a été examinée par le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin d’arrondissement
de l’assurance-accidents, lequel a posé les diagnostics de status après contusion et
probable entorse en hyper-extension du poignet gauche (17.12.2014), de possible syndrome du tunnel carpien
à gauche, de kyste arthro‑synovial entre les ligaments extrinsèques radiocarpiens palmaires
du poignet gauche (lésions préexistantes), de troubles dégénératifs de la colonne
cervicale (hernie discale cervicale diagnostiquée en 2009) et d’obésité. Il a constaté
que le cas n’était pas stabilisé, une cure chirurgicale d’un syndrome du tunnel
carpien de la main gauche étant prévue. Il a ajouté que tous les symptômes de la
patiente n’étaient pas expliqués par une éventuelle compression du nerf médian
et que si l’état de la main ne permettait pas de reprendre le travail quatre semaines après
l’intervention de décompression du nerf médian programmée par le Dr D.________,
une évaluation par un spécialiste en chirurgie de la main serait indispensable, ainsi qu’un
bilan par un neurologue.
Le 27 avril 2016, le Dr D.________ a procédé à l’intervention de décompression
du nerf médian au poignet gauche et a délivré un nouvel arrêt de travail complet
dès cette date.
L’assurance-accidents a ensuite sollicité l’avis de la Dre K.________, spécialiste
en chirurgie plastique reconstructive et esthétique, pour examiner l’assurée. Dans son
rapport du 20 juillet 2016, cette médecin a posé le diagnostic d’algoneurodystrophie
(Sudeck) de la main et du poignet gauche de stade I à II apparue dans les suites postopératoires
d’un tunnel carpien. Elle a relevé que les plaintes de l’assurée portant sur des
douleurs au poignet et à la main gauche s’étaient exacerbées à la suite de
l’intervention chirurgicale et a suggéré d’évaluer une éventuelle indication
pour une rééducation au sein de la Clinique B.________. Elle a précisé qu’elle
avait demandé au radiologue de réexaminer l’imagerie du 16 février 2015. Celui-ci
avait relevé, dans un courrier du 12 juillet 2016, que l’assurée souffrait également
d’une lésion du complexe fibrocartilagineux triangulaire (TFCC), du ligament luno-triquétral
et du ligament scapholunaire. Selon la Dre K.________, il n’y avait rien à faire pour
ces pathologies si ce n’est d’attendre la disparition de l’algoneurodystrophie pour
réévaluer la situation.
Dans un rapport de consultation-bilan à trois mois de l’intervention établi le 2 août
2016, le Dr D.________ a posé les diagnostics de douleurs neuropathiques chroniques au
niveau du membre supérieur gauche et de la tête/nuque, ainsi que de douleurs chroniques du
poignet gauche. Après avoir constaté une légère amélioration, il a notamment
déclaré qu’il n’était pas persuadé de la présence d’un syndrome
de Sudeck, dont il ne trouvait cliniquement que l’œdème déjà présent en
préopératoire.
Le 22 août 2016, l’assurée a été examinée par le Dr J.________ qui,
après avoir rapporté ses douleurs permanentes à la main gauche, a constaté une dégradation
de la situation à la suite de l’intervention chirurgicale, notamment avec une importante raideur
de trois doigts et une diminution de leur sensibilité. Il a notamment retenu le diagnostic de suspicion
d’algodystrophie du poignet et de la main gauche et a proposé un séjour à la Clinique
B.________.
Le 29 septembre 2016, le Dr D.________ a constaté une évolution lentement positive,
caractérisée par la diminution de l’œdème et une amélioration de la mobilité
des doigts avec possibilité de formation de pince. Selon lui, la radiographie ne montrait pas de
signes de résorption osseuse ou d’œdème du périoste typiques du syndrome douloureux
régional (CRPS ou Sudeck), de sorte qu’il n’était toujours pas convaincu de la
présence d’un CRPS. Il trouvait plus probable que l’évolution défavorable
fut la conséquence d’une série de facteurs concomitants dont un probable syndrome compressif
par le pansement post-opératoire au niveau des nerfs digitaux collatéraux, chez un sujet avec
des nerfs sensibles à la compression et à la moindre stimulation nocive.
L’assurée a séjourné à la Clinique B.________ du 27 septembre au 18 octobre
2016 et du 1
er
au 23 novembre 2016. Les rapports établis les 9 et 10 février 2017 exposaient que le séjour
avait porté principalement sur des thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs et limitations
fonctionnelles chroniques de la main gauche. Les diagnostics supplémentaires suivants étaient
en outre mentionnés : syndrome douloureux régional complexe (SDRC ou CRPS, établi
sur la base de critères diagnostics de Budapest et de la scintigraphie osseuse effectuée le
10 octobre 2016) de la main gauche, chute au travail sur le poignet gauche en hyperextension avec contusion-entorse
du poignet, lésion du TFCC sur la styloïde ulnaire et du faisceau palmaire du ligament scapho-lunaire,
contusion du semi-lunaire et synovite, décompression du nerf médian gauche au canal carpien
et trouble de l’adaptation avec réaction dépressive (F43.21). Des cervicalgies chroniques
et lombalgies chroniques étaient en outre signalées notamment en tant que comorbidités.
Les rapports de la Clinique B.________ indiquaient que la patiente s’était plainte de douleurs
permanentes à la main gauche. Les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient principalement
par les lésions objectives constatées pendant le séjour mais des facteurs contextuels,
chez une patiente centrée sur la douleur, ayant tendance à catastrophiser, disant cumuler les
ennuis de santé, désécurisée quant aux différents avis diagnostics, influençaient
négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées par l’intéressée. Compte
tenu de la présence du SDRC, aucune intervention n’avait été proposée. Le service
de réadaptation en neurologie rapportait des douleurs à la main gauche inchangées depuis
l’intervention et des douleurs régulières dans la région cervico-scapulaire dans
le contexte d’une hernie discale cervicale depuis plusieurs années. L’examen de la tête
et du cou avait montré une morphologie normale, une mobilisation cervicale douloureuse et limitée
dans toutes les directions, sans provocation de réelles cervico-brachialgies ni de signe de Lhermitte.
L’examen sommaire des nerfs crâniens était dans les limites de la norme et ne révélait
pas d’argument en faveur d’un syndrome d’Horner à gauche. Puis, l’examen
des membres supérieurs avait été interrompu de manière prématurée après
une seule stimulation, sur demande de l’assurée qui le jugeait trop douloureux. Face à
une patiente extrêmement algique, l’examen clinique quelque peu limité avait mis en évidence
une faiblesse diffuse à caractère fonctionnel algique de toute la musculature du membre supérieur
gauche à prédominance de la musculature de la main et une hypoesthésie prenant également
toute la main, sans association de signe de Tinel clairement positif au carpe ni au coude. La sonographie
du nerf ulnaire gauche, effectuée le 4 novembre 2016, avait montré une tuméfaction nerveuse
évoquant une neuropathie focale de ce nerf et celle du nerf médian gauche n’avait révélé
que la présence d’images suspectes de kystes qui entourent ce nerf.
Au terme du séjour, une légère amélioration de la mobilité active du poignet
et de l’index avait été constatée, mais une allodynie d’une zone palmaire
ulnaire persistait et l’assurée continuait à exclure les derniers doigts dans les activités.
Les limitations fonctionnelles retenues étaient décrites ainsi : le port répété
de charges supérieures à 5kg, des mouvements répétés du poignet gauche et une
dextérité fine ou préhension avec la main gauche. Sur le plan psychiatrique, un suivi
individuel a été proposé en cours de séjour, mais aucune médication n’a
été mise en place et il n’a pas été décidé de poursuivre un suivi
en ambulatoire au terme du séjour.
L’assurée a été examinée le 4 mai 2017 par le Dr Q.________, spécialiste
en neurologie. Ce médecin a relevé que la patiente était sympathique mais geignarde, apparemment
très algique et démonstrative, devant être stimulée à plusieurs reprises pour
que l’examen puisse être poursuivi. Il a noté que la nuque présentait une mobilité
modérément limitée, avec une mobilisation un peu sensible localement mais sans provocation
de douleurs ou de paresthésies au niveau des membres supérieurs. A l’examen des membres
supérieurs, il n’a constaté aucune particularité à droite, la main gauche était
modérément tuméfiée, tandis que le testing de la force montrait des lâchages
à l’extrémité distale sur l’extension, l’abduction et la flexion en
partie du poignet mais surtout des cinq rayons ; il y avait également une hypoesthésie
tactile et douloureuse essentiellement sur la partie ulnaire (dorsale et palmaire) de la main gauche
et des 4
e
et 5
e
rayons, avec épargne des trois premiers doigts. Après avoir pratiqué un ENMG des nerfs
médian et ulnaire gauches, le Dr Q.________ a conclu à l’absence d’atteinte
électro-physiologiquement significative du nerf médian gauche au poignet et au coude/avant-bras
et à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative du nerf ulnaire
gauche au passage du coude et du poignet. Il déclarait ainsi qu’au terme du bilan, il n’avait
pas fait la preuve d’une atteinte neurologique clairement documentable à l’origine des
plaintes de l’assurée.
L’assurée a à nouveau été examinée le 19 juin 2017 par le Dr J.________,
qui a retenu en particulier les diagnostics de douleurs persistantes du poignet de la main gauche, de
status après traumatisme du poignet gauche avec probable lésion du ligament triangulaire du
carpe, de status après décompression du nerf médian à gauche, de probables séquelles
d’algodystrophie du poignet et de la main gauche et de cervicalgies chroniques. Il a considéré
que le cas était quasiment stabilisé et que l’assurée pouvait désormais exercer
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, soit une activité pratiquement monomanuelle
droite, devant éviter le port de charges supérieures à 5kg, les mouvements répétés
et tous les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de préhension
délicate avec sa main gauche. Il a ajouté que des facteurs non organiques jouaient un rôle
dans l’évolution du cas, l’assurée étant très démonstrative avec
une tendance à la catastrophisation.
Par décision du 20 juillet 2017, l’assurance-accidents a mis fin au paiement des soins médicaux
et de l’indemnité journalières avec effet au 31 août 2017, sous réserve de
séances d’ergothérapie jusqu’à fin octobre 2017. Puis, par décision du
16 février 2018, constatant l’absence de perte de gain et d’atteinte importante
et durable à l’intégrité physique, l’assurance-accidents a refusé l’octroi
d’une rente et d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI).
L’assurée a fait opposition à ces décisions puis a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision sur opposition rendue le 31 juillet
2019. Le recours a été partiellement admis par arrêt du 21 août 2020 et la cause
étant renvoyée à l’assureur s’agissant de l’IPAI (AA 125/19 - 129/2020),
la décision sur opposition étant confirmée pour le surplus.
E.
Le 12 septembre 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations de
l’assurance-invalidité, motivée par la perte de mobilité de la main gauche à
la suite d’une chute.
Dans un rapport du 27 septembre 2017, le Dr D.________ a attesté que l’assurée présentait
des douleurs et des paresthésies dans la main et le poignet gauches, que la situation médicale
n’était pas stabilisée et que l’assurée était toujours inapte au travail.
Dans son avis du 8 novembre 2017, le SMR a constaté que la lésion traumatique du membre supérieur
gauche était un fait nouveau imposant d’entrer en matière sur la demande et de compléter
le dossier. L’OAI s’est ainsi fait remettre une copie du dossier de l’assurance-accidents
le 16 novembre 2017.
Répondant le 28 février 2018 à un questionnaire de l’OAI, le Dr D.________
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de dépression, de douleurs
chroniques du poignet et de la main gauches à la suite d’une chute en décembre 2014,
ainsi que d’hernie cervicale C5-C6. Il n’y avait pas d’évolution depuis l’opération
du tunnel carpien en avril 2016. Le médecin attestait d’une incapacité de travail de
100 % dans l’activité de serveuse, celle-ci n’étant plus exigible. Aucune
mesure de réadaptation professionnelle ni amélioration de la capacité de travail ne paraissait
possible. Dans l’annexe relative aux limitations fonctionnelles, le Dr D.________ n’a
mentionné aucune activité possible ni capacité résiduelle, avec effet au 27 avril
2016.
Le 12 mars 2018, le SMR a relevé en particulier ce qui suit :
« L’atteinte à la santé actuelle est complètement résumée dans
le rapport d’examen par le MA [médecin d’arrondissement] de [...] du 19.06.2017 (GED
[...] 16.11.2017). L’assurée qui travaillait comme serveuse-gérante dans la pizzeria
de son mari a été victime d’une chute de sa hauteur le 17.12.2014 avec réception
notamment sur le poignet gauche qui restera dès lors douloureux et sera exclu fonctionnellement.
Alors qu’initialement aucune lésion de nature traumatique n’avait été relevée,
une deuxième lecture de l’arthro-IRM du poignet gauche du 16.02.2015 a permis de mettre en
évidence une lésion du TFCC (triangula fibrocartilage complex = autrefois ligament triangulaire
du carpe), une lésion du ligament luno-triquetral et du ligament scapcho-lunaire) (GED Rapport de
la Dre K.________ du 20.07.2016 - GED Dossier [...] 16.11.2017). En dépit d’un examen
ENMG [électroneuromyogramme] normal, l’assurée a bénéficié le 27.04.2016
d’une décompression du nerf médian au poignet gauche le 27.04.2016 compliquée par
un SDRC [syndrome douloureux régional complexe] diagnostiqué par le Dre K.________ et
confirmé scintigraphiquement à la Clinique B.________ le 10.10.2016 (GED Dossier [...] 16.11.2017)
dont le traitement, physio- et ergothérapie, perfusion de pamidronate ne s’avèrera pas
efficace subjectivement.
Néanmoins, dans son rapport d’examen du 19.06.2017, le MA de [...] conclut à un état
stabilisé et à une CT [capacité de travail] exigible de 100 % dans une activité
adaptée chez cette assurée droitière (Dossier [...] 16.11.2017, y compris courrier de
la P.________ SA à l’assurée du 20.07.2017 dans lequel il signale la fin du versement
des indemnités journalières avec effet au 31.08.2017).
Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de la P.________ SA, d’autant moins
qu’au plan psychique seul un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive (F43.21)
a été retenu (GED Dossier [...], rapport du Service de psychosomatique de la Clinique B.________
du 30.09.2016). »
Le 25 juillet 2019, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de refus de rente
d’invalidité. Il était constaté que l’incapacité de travail demeurait
entière dans l’exercice de l’activité habituelle de serveuse-gérante dans
une pizzeria depuis le 17 décembre 2014 mais que, depuis septembre 2017, une pleine capacité
de gain était à nouveau exigible dans l’exercice d’une activité adaptée
à son état de santé. Celle-ci devait tenir compte des limitations fonctionnelles en n’imposant
pas de port de charges égales ou supérieures à 5 kg, de mouvements répétés
du membre supérieur gauche ni de travaux nécessitant une dextérité fine ou des gestes
de préhensions délicats avec la main gauche. Tel était le cas d’activités simples
dans le domaine industriel léger, par exemple ouvrière à l’établi dans des
activités simples et légères, ouvrière dans l’usinage sur machines préréglées,
opératrice de production (conditionnement, montage, emballage, préparation de commandes, contrôle
de qualité). Le degré d’invalidité, calculé par comparaison du revenu que l’assurée
aurait réalisé en 2017 si elle était en bonne santé avec celui auquel elle peut prétendre
dans l’activité adaptée calculé sur la base des salaires statistiques avec un abattement
de 10 % pour tenir compte des limitations fonctionnelles, s’élevait à 5.58 %
et n’ouvrait pas de droit à une rente d’invalidité. Ainsi, même en reconnaissant
un degré d’invalidité de 100 % à la fin du délai d’attente d’une
année, le 16 décembre 2015, le droit à la rente s’éteignait trois mois
après l’amélioration de la capacité de travail dans une activité adaptée,
le 31 décembre 2017, de sorte qu’à l’écoulement du délai de six
mois depuis le dépôt de la demande, le 1
er
mars
2018, le degré d’invalidité n’ouvrait plus de droit à une rente AI.
L’assurée, représentée désormais par Me Yann Jaillet, s’est opposée
au projet de décision précité le 7 août 2019. Elle a fait valoir que l’OAI
avait seulement tenu compte des douleurs et restrictions liées à la main, en omettant la problématique
des lésions à la colonne vertébrale. Exposant que son état de santé n’était
pas stabilisé mais continuait à se détériorer, elle a requis la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire dans la mesure où le Dr D.________ faisait mention
d’une dépression clinique. Elle s’appuyait sur un compte-rendu de traitement en ergothérapie
établi le 8 septembre 2017, où l’ergothérapeute déconseillait la reprise du
travail en raison de l’état et des douleurs à la main gauche et suggérait la prescription
d’antidépresseurs en raison de l’impact des douleurs sur le moral et le sommeil de sa
patiente, ainsi que sur un rapport établi le 27 juin 2019 par le Dr D.________, dans lequel
ce médecin exposait en particulier ce qui suit :
« La
situation de cette patiente est assez complexe et des traitements médicaux ne sont pas capables
de la soulager. Dans un contexte déjà assez difficile dans les suites d’une opération
au rachis cervicale compliquées par une incapacité fonctionnelle du membre supérieure
droit pendant environ 3 ans, la patiente, à la date du 17.12.2014, tombe avec réception
directe de tout son poids sur son poignet gauche et sa main et répercussion sur les épaules
et le cou.
Pour
soulager les douleurs du poignet gauche une neurolyse au niveau du tunnel carpien gauche a été
effectué le 27.04.2016. Malheureusement, la patiente développe ensuite un syndrome complexe,
à type CRPS, caractérisé par une impotente fonctionnelle plus importante qu’avant
l’opération de la main et du membre supérieure gauche, toujours présente.
Un
récent bilan au niveau de la colonne montre aussi des lésions dégénératives
multi-étages du rachis cervical.
La
patiente a des douleurs aux 4 membres, probablement liées aux lésions dégénératives
du rachis et un syndrome polymialgique non traitable. Tous essais thérapeutiques à ce jour
se sont avérés pas efficaces et plutôt nocif. C’est la raison pour laquelle la patiente
présente une dépression clinique évidente.
Dans
ces conditions, aucune réinsertion/adaptation du travail est envisageable, et la patiente est à
notre avis invalide à 100%. »
Instruisant sur cette opposition, l’OAI s’est fait remettre le résultat d’une
IRM du poignet, de l’avant-bras et du coude gauches effectuée le 4 avril 2017, concluant à
l’absence de compression du nerf médian et du nerf radial, ainsi qu’à l’absence
d’œdème osseux suspect du carpe ou de l’avant-bras distal.
Dans un rapport du 23 juillet 2020, le Dr W.________, médecin généraliste traitant
de l’assurée, a exposé que, dans la mesure où sa patiente se plaignait d’une
douleur massive et persistante dans la région de la nuque et du bras gauche, il avait demandé
une IRM cervicale, effectuée le 11 octobre 2017, puis avait adressé l’assurée
au Dr E.________, spécialiste en neurochirurgie. Ce dernier avait préconisé une décompression
chirurgicale de la racine C6 gauche, mais l’assurée avait refusé l’intervention.
Le Dr W.________ expliquait ce refus par le fait que le Dr D.________, qui évoquait de
manière erronée dans son dernier rapport une opération au niveau cervical antérieure
à l’accident, avait opéré inutilement le tunnel carpien et avait omis de s’intéresser
aux problèmes cervicaux, laissant l’assurée subir des douleurs durant des années.
La persistance de cette souffrance avait entraîné un état dépressif. Dans ce contexte,
il était illusoire d’attendre une quelconque aptitude au travail. Il joignait en particulier
les documents suivants :
-
Le résultat d’une IRM cervicale et
de deux radiographies cervicales obliques effectuées le 12 octobre 2017, constatant un rétrécissement
morphologiquement significatif du trou de conjugaison gauche C5-C6 sur uncarthrose et hernie discale
latérale gauche modérée, susceptible d’irriter la racine C6 gauche, ainsi qu’une
discopathie dégénérative et relâchements discaux de C3 à C5 mais sans hernie
significative à ces niveaux, sans œdème osseux ni tassement vertébral.
-
Un rapport établi le 7 décembre 2017
par le Dr E.________, dans lequel ce médecin posait les diagnostics de cervicobrachialgie gauche,
de status post opération du tunnel carpien en 2016 et de douleurs cervicales chroniques et préconisait
une intervention chirurgicale pour laquelle l’assurée était hésitante.
-
Un rapport d’IRM de la colonne lombaire
du 6 mai 2019, concluant à des altérations inflammatoires articulaires et surtout périarticulaires,
L4 à L5 et L5 à S1 du côté gauche, pouvant bien entraîner la symptomatologie
douloureuse de la patiente, mais pas de nette contrainte radiculaire.
Le 28 septembre 2020, examinant les nouveaux rapports médicaux versés au dossier, le SMR a
conclu comme suit :
« Nous sommes devant la situation d’une
assurée qui est à sa 4
ème
demande
AI. La 3
ème
demande
a été faite pour cervicalgies chroniques, un syndrome douloureux chronique somatoforme, un
état dépressif et des gonalgies gauche. Il est conclu à une CTAA [capacité de travail
dans l’activité habituelle] de 100 % avec les LF [limitations fonctionnelles] suivantes :
pas de part de charge de plus de 5 kg, pas de position statique de la nuque, pas de travaux avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontal, activités statiques assis ou debout
limitées à 2h, pas de mouvements répétés du bras gauche, pas d’hyperflexion
ou hyperextension de la nuque, pas de port de charge en terrain irrégulier, pas de montée/descente
répétée d’escalier, éviter les positions à genoux ou accroupie. Cette
décision est entrée en force.
Cette
4
ème
demande
est motivée par des douleurs du poignet gauche déjà connu à la suite d’une
chute (en 2014) puis par la suite en post-op[ératoire] d’une cure de tunnel carpien gauche
en 2016. La [...] à conclure à une CTAA de 100 % avec les LF suivantes : le port
de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétés et tous les métiers
qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de préhension délicate avec sa main
G[auche]. Ce qui était déjà partiellement repris lors de la 3
ème
décision.
Au
vu des éléments apportés, il n’est pas mis en évidence une aggravation de la
situation. On peut reprendre les conclusions du rapport SMR GED 12/03/2018 avec une CTAA de 100 %
avec comme LF : port de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétés
et tous les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de préhension
délicate avec sa main G, pas de part de charge de plus de 5 kg, pas de position statique
de la nuque, pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontal, activités
statique assis ou debout limitées à 2h, pas de mouvements répétés du bras gauche,
pas d’hyperflexion ou hyperextension de la nuque, pas de port de charge en terrain irrégulier,
pas de montée/descente répétée d’escaliers, éviter les positions à
genoux ou accroupie. »
Par décision du 27 octobre 2020, l’OAI a confirmé sa décision de refus de rente
d’invalidité. Dans un courrier du même jour, il a donné connaissance à l’assurée
de l’avis du SMR précité et constaté qu’elle n’avait apporté aucun
élément médical permettant de s’écarter de cette appréciation.
F.
Par acte du 3 décembre 2020, toujours représentée par Me Jaillet, H.________ a recouru
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
de l’OAI du 27 octobre 2020, concluant principalement à son annulation et au renvoi de la
cause à l’OAI pour complément d’instruction, subsidiairement à sa réforme
en ce sens qu’une rente d’invalidité de 50 % au minimum lui est versée à
partir du 1
er
septembre 2018. Elle a fait valoir que la problématique de ses douleurs à la nuque n’avait
pas été prise en compte et que les investigations de l’OAI devaient être complétées
sur ce point ainsi que sur son état dépressif. Elle a requis la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire comprenant une évaluation sur le plan psychologique et produit en particulier
les documents suivants :
-
Un rapport d’IRM de la colonne totale effectuée
le 22 septembre 2020, concluant comme suit :
«
○              Pas de conflit
radiculaire sur tous les segments du rachis.
o
Petites hernies discales médianes C5-C6 et
L5-S1 sur discarthroses et petite hernie discale médiane D1-D2 sur discopathie, toutes sans conflit
radiculaire.
o
Multiples protrusions discales planes autant au
niveau cervical, dorsal que lombaire.
o
Hémangiome vertébral s’étendant
dans l’arc vertébral droit de D11 et surtout dans L4.
o
Troubles statiques avec cyphoscoliose cervico-thoracique
et lordose lombo-sacrée accentuée. »
-
Le courrier du 11 novembre 2020 par lequel le
Dr W.________ a adressé l’assurée à la Dre A.________, spécialiste
en neurologie, afin de lui demander « un diagnostic claire pour distinguer si les douleurs
dont la patiente se plaint sont résultat d’un problème au niveau cervicale ou si on doit
plutôt chercher le problème au niveau du tunnel carpien respectivement dans le contexte d’une
maladie de Sudeck qui persiste maintenant depuis plus que 5 années ».
Dans sa réponse du 4 mars 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours, en relevant
que sa décision se fondait sur un avis du SMR tenant compte de l’ensemble de toutes les atteintes
à la santé de la recourante. Il a joint à son écriture un nouvel avis du SMR établi
le 8 février 2021, dans lequel le médecin conseil indiquait avoir pris connaissance du rapport
d’IRM du 22 septembre 2020 ainsi que du rapport médical du Dr W.________ du 11 novembre
2020 et concluait à l’absence de fait médical nouveau permettant de modifier la position
du SMR.
Par courrier de son conseil du 18 mai 2021, la recourante a réitéré sa réquisition
tendant à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. Elle a produit ultérieurement
un rapport établi le 29 juin 2021 par le Dr D.________ à l’intention d’un
confrère rhumatologue, dans lequel il mentionnait que l’intéressée l’avait
consulté pour des douleurs aux quatre membres allant en augmentant. Ce médecin relevait que,
malgré la persistance d’une diminution de la force et de la capacité fonctionnelle de
sa main gauche, associée à des douleurs paroxystiques et non plus continues, l’évolution
locale était lentement favorable, mais que chaque effort semblait se compliquer par des douleurs
aux quatre membres, des céphalées et des douleurs au rachis, chaque nerf et chaque muscle de
son corps semblant sensible et enflammé. Il précisait en outre qu’il préconisait
la reprise du suivi psychiatrique que sa patiente avait interrompu par sa propre volonté depuis
quelques mois.
Par courrier du 4 août 2021, l’intimé a maintenu sa proposition de rejet du recours,
en joignant un avis du SMR du 2 août 2021. Ledit avis prenait acte du rapport médical du 29
juin 2021 précité et concluait à l’absence d’élément médicaux
nouveaux objectifs non pris en compte lors de son instruction.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige
porte
sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité, en particulier sur sa capacité
de travail dans une activité adaptée, dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations
déposée le 12 décembre 2017.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et de vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 consid. 3 et les références citées). Il
faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al.
2
bis
LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI. Par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Ces rapports ne sont toutefois
pas dénués de toute valeur probante et il est admissible que l’office intimé, ou
la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils
sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du
SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées).
5.
En l’occurrence, l’intimé est entré en matière sur la demande de prestations
déposée par la recourante le 12 septembre 2017 en raison d’atteintes nouvelles à
son bras et à son poignet gauches. Il a admis que ces nouvelles atteintes entraînaient une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle de serveuse-gérante d’une
pizzeria, mais a conclu qu’elle conservait une capacité de travail complète dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. La recourante conteste pour sa part
présenter une telle capacité de travail résiduelle, plaidant que l’intimé n’a
pas tenu compte de ses douleurs à la nuque et n’a pas investigué sur le plan psychiatrique.
a)
Sur le plan somatique, l’intimé a établi son projet de décision du 25 juillet
2019 en se fondant sur l’avis SMR du 12 mars 2018 pour admettre, à l’instar de l’assurance-accidents,
l’existence d’atteintes invalidantes au poignet et à la main gauches entraînant
des limitations fonctionnelles. A cet égard, il convient de relever que, dans son avis, le SMR reprenait
les conclusions de l’assurance-accidents. Celles-ci ont été confirmées par la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal dans son arrêt du 21 août 2020, dès lors
qu’aucune pièce médicale ne venait objectivement jeter le doute sur les constatations
médicales fondant la décision de l’assurance-accidents. L’assurée avait en
particulier fait l’objet d’examens médicaux par son médecin d’arrondissement,
lesquels tenaient compte notamment des rapports établis au cours du séjour de l’assurée
à la Clinique B.________ (AA 125/19 – 129/2020 consid. 7).
Ces éléments ne sont désormais plus remis en cause par la recourante et les dernières
pièces médicales versées au dossier ne font pas état de nouvelles limitations ou
d’une aggravation de ces atteintes, restées stables depuis 2017 à tout le moins. Ainsi,
il y a lieu de retenir, à l’instar de l’intimée, que les atteintes au poignet et
au bras gauches entraînent les limitations fonctionnelles suivantes : port de charges égales
ou supérieures à 5 kg, mouvements répétés du membre supérieur gauche,
travaux nécessitant une dextérité fine ou des gestes de préhensions délicats
avec la main gauche.
b)
S’opposant au projet de décision, la recourante a fait valoir que les limitations fonctionnelles
retenues par l’intimé ne tenaient pas suffisamment compte de ses douleurs à la nuque,
en produisant de nouveaux rapports médicaux. Elle maintient sa position dans son recours, nonobstant
l’instruction complémentaire opérée notamment sur la base des documents médicaux
qu’elle a produits.
Il convient de relever en premier lieu que la recourante est connue de longue date pour des atteintes
dégénératives du rachis, notamment cervical. Ces atteintes ont en effet motivé la
première demande de prestations de la recourante, en janvier 2010 déjà. L’instruction
de cette demande avait montré que la recourante souffrait de cervicalgies et de discopathies pluri-étagées,
ainsi que d’une discopathie C5-C6 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche.
L’intimé avait alors reconnu, dans sa décision du 15 avril 2010, une incapacité
de travail totale dans l’activité habituelle de préparatrice de commande et retenu les
limitations fonctionnelles suivantes : port de charge de plus de 5 kg, la position statique
de la nuque et les travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale. La deuxième
demande, déposée en novembre 2011, était fondée sur les mêmes atteintes au rachis
et l’OAI avait constaté, dans sa décision du 31 mai 2013, que cette problématique
était restée stable. Ces deux décisions successives n’ont pas été contestées
par la recourante, qui a du reste pu ensuite reprendre une nouvelle activité professionnelle.
Cela étant, les rapports médicaux obtenus de l’assurance-accidents montrent que la problématique
des douleurs à la nuque a été rapidement prise en compte par l’ensemble des médecins
qui se sont penchés sur la recourante ensuite de l’accident à l’origine des atteintes
nouvelles au bras et au poignet gauches. En effet, alors qu’elle avait expliqué à l’assurance-accidents,
lors d’un entretien du 8 mai 2015, que la hernie discale qu’elle présentait depuis 2009
s’était stabilisée grâce au fitness, il apparaît que, dans son rapport du 11
avril 2016 déjà, le Dr J.________ a mentionné le diagnostic de troubles dégénératifs
de la colonne cervicale, en lien avec une hernie discale diagnostiquée en 2009, et a relevé
que les douleurs à la nuque de la recourante avaient diminué à la suite d’infiltrations
effectuées en janvier 2016. Puis, le Dr D.________ a posé, dans son rapport de consultation-bilan
établi trois mois après l’intervention sur le tunnel carpien, le diagnostic de douleurs
neuropathiques chroniques au niveau du membre supérieur gauche et de la tête/nuque, ainsi que
de douleurs chroniques du poignet gauche. Ainsi, même si elles n’ont pas fait l’objet
de constatations particulières parce qu’elles étaient en lien avec les douleurs au bras
gauche, les douleurs au niveau de la nuque étaient mentionnées dans le dossier de l’assurance-accidents
dès 2015 à tout le moins.
Par la suite, lors du séjour de la recourante à la Clinique B.________ à fin 2016, l’existence
de lombalgies et cervicalgies chroniques ont été constatées. Les dires de la recourante
en lien avec ces douleurs ont été relevées, à savoir que ses douleurs au niveau de
la nuque augmentaient au port de charges et lors d’exercices prolongés. A ce propos, les médecins
de la Clinique B.________ ont constaté l’existence de facteurs contextuels influençant
négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées par la recourante. Cependant, l’examen
neurologique de la tête et du cou a révélé une morphologie normale, avec mobilisation
cervicale douloureuse, limitée dans toutes les directions sans provocation de réelles cervico-brachialgies
ni de signe de Lhermite. Ainsi, les limitations fonctionnelles déterminées à l’issue
du séjour de la recourante tenaient compte de l’ensemble de ses atteintes à la santé,
y compris de ses douleurs cervicales.
De même, dans son rapport du 4 mai 2017, bien qu’il ait qualifié la recourante de patiente
sympathique mais geignarde, le Dr Q.________ a constaté, au niveau de la nuque, une mobilité
modérément limitée, avec une mobilisation un peu sensible localement mais sans provocation
de douleurs ou de paresthésies au niveau des membres supérieurs. Réexaminant la recourante
le 19 juin 2017 pour l’assurance-accidents, le Dr J.________ a confirmé, entre autres,
le diagnostic de cervicalgies chroniques et a déterminé des limitations fonctionnelles en relation
avec l’ensemble des diagnostics posés (activité pratiquement monomanuelle droite, devant
éviter le porte de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétés
et tous les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de préhension
délicate avec la main gauche), en ajoutant que des facteurs non organiques jouaient un rôle
dans l’évolution du cas, chez une patiente très démonstrative avec une tendance
à la catastrophisation.
Puis, dans son rapport du 28 février 2018, le Dr D.________ a signalé non seulement la
problématique du bras et de la main gauche, mais également le diagnostic d’hernie cervicale
C5-C6. S’il n’a pas détaillé celles qui étaient liées aux bras et poignet
gauches et celles qui étaient liées à la hernie cervicale, il a cependant retenu des limitations
fonctionnelles étendues. Ce médecin a ensuite exposé, dans son rapport du 27 juin 2019,
que les atteintes générées par l’accident avaient eu des répercussions au niveau
des épaules et du cou, la persistance des douleurs au bras gauche étant mises en lien avec
les lésions dégénératives multi-étagées du rachis cervical, montrées
par un récent bilan de la colonne. Le Dr D.________ a ainsi fait valoir que les douleurs cervicales
et brachiales de la recourante ressortaient d’un seul et même contexte médical. Il n’a
cependant pas décrit les limitations fonctionnelles dans ce dernier rapport.
C’est sur la base notamment de l’ensemble des rapports médicaux précité, que
le SMR a constaté dans son avis du 28 septembre 2020 que les douleurs cervicales étaient connues
de longue date et que la situation telle que déterminée à l’issue de l’instruction
des précédentes demandes de prestations déposées par la recourante n'avait pas évolué.
Ainsi, le SMR a conclu que les limitations fonctionnelles déterminées à l’époque
restaient valables, de même que la capacité de travail de 100 % dans une activité
tenant compte de ces limitations. Il a dès lors établi la liste des limitations fonctionnelles
tenant compte de l’ensemble des atteintes, à savoir : le port de charges supérieures
à 5 kg, les mouvements répétés, tous les métiers qui impliquent une
dextérité fine ou des gestes de préhension délicate avec la main gauche, la
position statique de la nuque, les travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale,
la limitation à deux heures des activités statiques assis ou debout, les mouvements répétés
du bras gauche, l’hyperflexion ou l’hyperextension de la nuque, le port de charge en terrain
irrégulier, la montée/descente répétée d’escaliers, ainsi que les positions
à genoux ou accroupie.
Par ailleurs, les pièces médicales déposées ultérieurement au dossier par la
recourante confirment que ses douleurs cervicales sont anciennes. En particulier, dans son rapport du
23 juillet 2020, le Dr W.________ évoquait des douleurs chroniques et neuropathiques au cou
et au bras gauches existant dès 2016 ; il avait sollicité une IRM cervicale en octobre
2017, motivée par des douleurs importantes de longue date mais en exacerbation dans la région
cervicale et du bras gauche, puis avait dirigé sa patiente vers un neurochirurgien. Celui-ci avait
posé les diagnostics de cervicobrachialgie gauche, de status post opération du tunnel carpien
en 2016 et de douleurs cervicales chroniques en précisant que la situation perdurait depuis 2015
et avait préconisé une intervention que la recourante avait toutefois refusée. Le Dr W.________
précisait que cette intervention n’était plus utile aujourd’hui car les dégâts
sur les nerfs coincés étaient probablement devenus trop importants, suppositions toutefois
non confirmées par des examens médicaux. Il est donc manifeste que la problématique existe
de longue date et qu’il ne s’agit pas d’un élément nouveau.
Le Dr W.________ a encore sollicité deux autres IRM, en mai 2019 puis en septembre 2020, dont
il a pu tenir compte dans ses rapports du 23 juillet 2020, respectivement du 11 novembre 2020. Ces deux
IRM font état d’altérations inflammatoires articulaires pouvant expliquer les douleurs,
mais ne montrent pas de conflit radiculaire. Sur cette base, le Dr W.________ a conclu qu’aucune
aptitude au travail ne peut être attendue de l’assurée, sans toutefois décrire les
limitations fonctionnelles induites par son état de santé. Il n’a pas non plus déclaré
que les limitations fonctionnelles retenues par l’intimé, respectivement le SMR, étaient
insuffisantes pour tenir compte des atteintes de la recourante. Au demeurant, la question qu’il
pose à la fin de son rapport du 22 septembre 2020, suggère que ce médecin ignore
si ces douleurs sont le résultat d’un problème au niveau cervical ou relèvent d’un
syndrome de Sudeck persistant depuis cinq ans et qu’il tente diverses appréciations médicales
d’une même situation déjà connue pour essayer de soulager sa patiente. En d’autres
termes, le Dr W.________ n’a pas mis en évidence l’existence d’une nouvelle
pathologie et a évoqué, au même titre que les autres médecins et spécialistes
qui ont examiné la recourante, une situation connue de longue date.
Cependant, si le SMR n’a, semble-t-il, pas eu connaissance des résultats de l’IRM de
mai 2019, il a en revanche tenu compte du rapport médical du Dr W.________ du 23 juillet 2020
dans son avis du 28 septembre 2020. En outre, il a eu connaissance tant de l’IRM effectuée
en septembre 2020 que du rapport du Dr W.________ du 22 septembre 2020 au moment d’établir
son avis du 8 février 2021. Le SMR a considéré que ces derniers documents n’apportaient
pas d’élément nouveau, par rapport à la situation qui prévalait lors des deux
premières demandes d’AI, et confirmé que les limitations fonctionnelles déterminées
à l’époque restaient les mêmes. Par conséquent, force est de constater que
les atteintes cervicales ont été bien prises en compte par l’intimé dans la décision
litigieuse et qu’aucun rapport médical au dossier ne pose un diagnostic précis qui n’aurait
pas été investigué ou qui fixerait d’autres limitations fonctionnelles en relation
avec les douleurs à la nuque. A cet égard, l’appréciation du SMR correspond aux
rapports médicaux au dossier et peut donc être approuvée.
c)
Sur le plan psychiatrique, il apparaît que la recourante n’a fourni aucun rapport médical
d’un spécialiste dans ce domaine et qu’elle n’en consulte pas. Certes, le consilium
psychiatrique de la Clinique B.________ avait conclu à un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive (F43.21), mais ni médication psychotrope, ni suivi psychothérapeutique n’avaient
paru nécessaires. Il n’était par ailleurs pas suggéré que ce trouble engendrait
des limitations fonctionnelles supplémentaires, ni ne justifiait une incapacité de travail.
Cette problématique est également régulièrement citée par les médecins
traitants de la recourante, mais ceux-ci n’ont toutefois pas non plus préconisé la mise
en place d’un traitement ni n’ont fait état de limitations fonctionnelles en lien avec
ce diagnostic. En particulier, le Dr D.________ a évoqué une dépression clinique
dans son rapport du 27 juin 2019, sans toutefois l’étayer. Il en va de même des remarques
de la rééducatrice quant au moral de la recourante dans son rapport de septembre 2017, qui
ne reposent pas sur un constat médical. Il en découle que ce trouble n’est manifestement
pas d’une gravité susceptible de causer une invalidité. Il convient par ailleurs
de relever que le SMR a mentionné les conclusions de la Clinique B.________ sur la problématique
psychiatrique dans son évaluation de mars 2018 et qu’il a pris en considération cet aspect
tel qu’il résulte du dossier. Faute d’élément médical remettant en cause
l’appréciation du psychiatre de la Clinique B.________ et les conclusions du SMR à ce
propos, aucune atteinte psychiatrique invalidante ne peut être retenue.
d)
Il y a ainsi lieu de constater que la capacité de travail résiduelle de la recourante a été
déterminée par l’intimé en tenant compte de l’ensemble de la situation médicale
et qu’elle peut être confirmée.
Pour le surplus, la recourante n’a soulevé aucun grief en relation avec le calcul du degré
d’invalidité, ne remettant en particulier pas en cause les revenus avec et sans invalidité
retenus par l’intimé. Ce calcul peut ainsi être approuvé sans plus ample examen.
6.
A titre de mesure d’instruction, la recourante a requis la mise en œuvre d’une expertise
médicale judiciaire pluridisciplinaire.
A cet égard, et comme démontré plus avant, les éléments au dossier sont convergents
et suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales de renoncer à requérir
un complément d’instruction sous la forme d’une telle expertise. Par conséquent,
il n’y a pas lieu de donner suite à la requête de la recourante. Le juge peut en effet
mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient
pas l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid.
3.3 et les références citées). Une telle manière de procéder ne viole pas le
droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ;
122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011
consid. 3.1).
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires
mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Yann
Jaillet peut prétendre à une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Après examen de la liste des opérations déposée le 24 juillet 2021, compte tenu
de l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 1414 fr. 70, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 octobre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement
laissés à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité de Me Yann Jaillet, conseil d’office de H.________, est arrêtée
à 1414 fr. 70 (mille quatre cent quatorze francs et septante centimes), débours et TVA
compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yann Jaillet (pour H.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :