vd_findinfo · Décision / 2019 / 71 · 2019-01-22 · fr

NON-LIEU, MAXIME INQUISITOIRE, MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI{ART. 129 CP} | 129 CP, 310 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 22.01.2019 Décision / 2019 / 71

TRIBUNAL
CANTONAL
53
AM17.023065-AMNV
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
22 janvier 2019
__________________
Composition
:              M.
M E Y L A N, président
MM.
Krieger et Perrot, juges
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
129 CP; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 29 novembre 2018 par
M.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 15 novembre 2018 par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° AM17.023065-AMNV
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 27 avril 2018, M.________ a déposé plainte pénale contre inconnu, pour mise en danger
de la vie d’autrui et « toutes autres infractions que l’enquête déterminera »,
à raison de faits qui seraient survenus le 23 septembre 2017 lors d’un tournoi [...] auquel
il participait à [...] (P. 16).
b)
Le 23 septembre 2017, vers 19 h 40, après la fin du tournoi, M.________ a pris le volant de son
véhicule sans en allumer les phares, puis a emprunté le chemin [...]. Il a ensuite perdu la
maîtrise de sa voiture au débouché du chemin [...] et heurté le signal "Cédez-le-passage"
ainsi qu'une plaque d'indication et son support. Malgré les dégâts occasionnés et
les débris de carrosserie tombés sur la chaussée, il a quitté les lieux sans avertir
la police, ne respectant pas ses devoirs de conducteur. Il a ensuite poursuivi sa route en direction
de [...], où il a perdu à nouveau la maîtrise de son véhicule qui a dévié
à droite et escaladé un talus herbeux. M.________ est toutefois revenu sur la chaussée
et a circulé au centre de celle-ci, obligeant le conducteur d'une voiture arrivant en sens inverse
à s'immobiliser. M.________ a pourtant continué à circuler en direction du centre de la
localité, laissant son véhicule dévier à droite en empiétant sur le trottoir.
Finalement, il a percuté le mur d'un garage.
Sitôt après ces faits, M.________ a été acheminé aux Etablissements hospitaliers
du Nord vaudois, à Yverdon-les-Bains. Il ressort d’un rapport non daté établi par
la cheffe de clinique de cet hôpital (annexe non numérotée à la P. 24) que le patient
avait déclaré, à son admission, avoir pris six comprimés de lorazépam à
doses de 2,5 mg durant l’après-midi du 23 septembre 2017, compte tenu du stress occasionné
par son [...], étant ajouté que ce médicament lui avait été prescrit une semaine
auparavant par son médecin traitant.
Il ressort d’un rapport établi le 31 octobre 2017 par le Centre universitaire romand de médecine
légale (P. 6) que les analyses du sang et de l’urine prélevés sur la personne d’M.________
peu après les faits avaient révélé notamment la présence de benzodiazépines
(lorazépam). Des traces de théobromine (métabolite de la caféine) ont également
été relevées, à l’exclusion de toute autre substance. Les auteurs du rapport
ont ajouté ce qui suit : « La concentration de lorazépam mesurée dans le
sang se situe dans la fourchette des valeurs thérapeutiques. Les propriétés pharmaceutiques
de cette substance, ainsi que ses effets indésirables, tendent à diminuer la capacité
de conduire un véhicule automobile, et ce déjà à des doses thérapeutiques ».
Il ressort d’un rapport établi le 10 août 2018 par l’Institut de chimie clinique,
à Lausanne (P. 26), que le lorazépam est le principe actif du médicament commercialisé
sous l’appellation de Temesta. La concentration de lorazépam décelée sur les échantillons
prélevés le 23 septembre 2017 « se situe au-dessus de la gamme thérapeutique usuelle ».
La capacité de conduire de l’intéressé avait été réduite par la présence
de cette substance dans le sang.
c)
La plainte du 27 avril 2018 incrimine des tiers pour avoir furtivement déposé une boisson contenant
des benzodiazépines sur [...] du plaignant durant le tournoi. Le plaignant indique s’être
senti mal peu après avoir consommé la boisson en question et ne plus conserver de souvenir
de son trajet en voiture effectué en fin de journée. Selon le plaignant, en effet, un inconnu
l’aurait drogué à son insu alors qu’il s’était absenté brièvement
lors d’une partie, en ayant laissé un verre de thé froid à sa place; quelques instants
plus tard, il aurait repris la partie et bu une nouvelle gorgée de thé. Par la suite, il se
serait senti mal et aurait perdu tout souvenir jusqu’à son arrivée à l’hôpital
après son accident de la route. Il précise avoir remarqué la présence de « quatre
jeunes » qui l’auraient approché selon lui d’un peu trop près et qui l’auraient
observé d’une manière insistante et suspecte durant la partie [...]. Le plaignant a ajouté
que plusieurs personnes, nommément désignées par lui, auraient alors constaté une
détérioration de son état physique. A un stade antérieur de la procédure, soit
par procédé du 1
er
décembre 2017, le plaignant, agissant alors en qualité de prévenu, avait requis l’audition
des tiers en question (P. 9/1). Dans sa plainte, il a ajouté que les analyses toxicologiques effectuées
selon lui le 24 septembre 2017 auraient relevé un taux anormal d’amphétamines et de cannabis,
alors même qu’il n’aurait jamais consommé de drogues de sa vie (P. 16, p. 2).
d)
Par ordonnance pénale du 15 novembre 2018, le Ministère public de l’arrondissement du
Nord vaudois a condamné M.________, pour violation simple des règles de la circulation routière
(art. 90 al. 1 LCR [Loi fédérale sur la circulation routière; RS 741.01]), tentative d’entrave
aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire, s’agissant d’un véhicule
automobile (art. 91a al. 1 LCR), conduite en état d'incapacité (art. 91 al. 2 let. b LCR) et
violation des obligations en cas d'accident, à raison, notamment, des faits survenus le 23 septembre
2017. La peine prononcée est de 150 jours-amende, à 30 fr. le jour-amende, avec sursis pendant
deux ans, avec une amende de 1'200 fr., peine convertible en 40 jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende. Cette ordonnance a été frappée
d’opposition par le prévenu (P. 10).
B.
Par ordonnance rendue le 15 novembre 2018 également,
le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur la plainte d’M.________
(I) et a laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a considéré que, les recherches entreprises n’ayant pas permis de confirmer
les soupçons émis, il n’y avait aucun élément concret permettant d’établir
l’existence d’une infraction. Selon le magistrat, il apparaît au contraire que le plaignant
avait, de sa propre initiative, consommé des médicaments expliquant son comportement le jour
des faits, soit le 23 septembre 2017. Partant, les conditions à l’ouverture de l’action
pénale n’étaient manifestement pas réunies.
C.
Par acte du 29 novembre 2018, M.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale
contre l’ordonnance de non-entrée en matière du 15 novembre 2018, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à son annulation, la cause étant renvoyée au Ministère
public pour reprise, soit ouverture, d’une instruction pénale par un autre procureur. Il a
produit des pièces. Dans une écriture complémentaire du 7 décembre 2018 (P. 34),
le recourant a derechef nié avoir consommé du Temesta le jour des faits incriminés.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le ministère public en application de l’art. 310
CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les dix jours devant
l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let.
b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13
LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse; BLV 312.01]; art.
80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire; BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par
la partie plaignante, qui a la qualité pour recourir (cf. art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
Les pièces nouvelles produites sont recevables (CREP 27 juin 2017/408 consid. 1, et les références
citées).
2.
Conformément à l'art. 310 al. 1 let.
a CPP, le procureur rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
– une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception
de la dénonciation (cf. art. 301 s. CPP) ou de la plainte (Cornu,
in
: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 s. CPP), que les éléments constitutifs d'une
infraction ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis
(TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1; TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments constitutifs de l'infraction ne soient
manifestement pas réunis. En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait
ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue
que dans les cas clairs du point de vue des faits mais également du droit; s'il est nécessaire
de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie,
le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte.
En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
137 IV 285 consid. 2.3 et les références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le ministère
public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il
apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve
d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (cf. TF 1B_67/2012
du 29 mai 2012 consid. 3.2).
3.
3.1
Selon
l’art. 6 CPP, les autorités pénales recherchent d’office tous les faits pertinents
pour la qualification de l’acte et le jugement du prévenu (al. 1). Elles instruisent avec
un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge
du prévenu (al. 2).
La procédure pénale est ainsi régie par la maxime inquisitoire, selon laquelle le ministère
public doit adopter un comportement actif, à savoir rechercher lui-même les faits, d’office
et en toute indépendance, dans le but de former son intime conviction et d’établir la
vérité matérielle. Cette maxime n’oblige pas le magistrat à administrer d’office
de nouvelles preuves lorsqu’il a déjà formé son opinion sur la base du dossier et
parvient à la conclusion que les preuves en question ne sont pas décisives pour la solution
du litige ou ne pourraient l’amener à modifier son opinion. S’agissant des faits pertinents,
l’autorité dispose d’une liberté d’appréciation étendue et il lui
appartient, en fonction de la complexité du cas, de la gravité de l’infraction et des
moyens financiers à sa disposition, de définir le stade à partir duquel les faits sont
suffisamment élucidés (Moreillon/Parein-Reymond,
Petit
Commentaire CPP, 2
e
éd., Bâle 2016, nn. 4 et 8 ad art. 6 CPP et les références citées).
3.2
Conformément au principe de la maxime de
l’instruction, les autorités pénales mettent en œuvre tous les moyens de preuve
licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à
établir la vérité
(art. 139
al. 1 CPP).
Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101) et par l'art. 3 al. 2
let. c
CPP, confère notamment à toute personne le droit de s'expliquer avant qu'une décision
ne soit prise à son détriment. Le droit d'être entendu confère aussi, entre autres
facultés, celle d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes, lorsque
cela est de nature à influer sur la décision à rendre.
Le Code de procédure pénale prévoit qu’il n’y a pas lieu d'administrer des
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà
suffisamment prouvés (art. 139 al. 2 CPP). L’art. 318 al. 2 CPP prévoit en outre que
le Ministère public ne peut écarter une réquisition de preuve que si celle-ci exige l’administration
de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité pénale ou déjà
suffisamment prouvés en droit. Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités
pénales de procéder à une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut
renoncer à l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent
rapporter l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Le droit de faire administrer
des preuves suppose que le fait à prouver soit pertinent, que le moyen de preuve proposé soit
nécessaire pour constater ce fait et que la demande soit proposée selon les formes et délais
prescrits (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1). Le refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu que
si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le
juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (TF 6B_509/2013 du 5 novembre 2013 et
réf. citées).
4.
4.1
Le recourant soutient qu’une instruction
aurait dû être ouverte contre inconnu, respectivement contre les tiers nommément désignés
par lui comme auteurs présumés de l’infraction dénoncée. Le plaignant reproche
au Procureur de ne pas avoir pris position sur ses moyens. Il lui fait aussi grief d’avoir tenu
compte uniquement d’une analyse toxicologique du CHUV établie quelques jours après l’accident,
en passant sous silence les résultats de la première analyse, effectuée selon lui à
l’Hôpital d’Yverdon le 24 septembre 2017, qui confirmeraient sa version des faits. Il
soutient enfin que l’instruction est lacunaire, faute pour le Procureur d’avoir entendu les
personnes qui l’entouraient lors du tournoi d’échecs et les jeunes gens présents
à cette occasion, dont le comportement à son égard aurait été étrange.
4.2
Selon l'art. 129 CP (Code pénal suisse ; RS 311.0), se rend coupable de mise en danger de la
vie d’autrui celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent.
Cette infraction suppose la réunion de trois éléments, à savoir la mise d'autrui
dans un danger de mort imminent, la conscience de ce fait et l'absence de scrupules.
Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret de lésion, c'est-à-dire un état
de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain
degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré
de probabilité supérieur à 50 % soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b). Il doit en
outre s'agir d'un danger de mort, et non pas seulement d'un danger pour la santé ou l'intégrité
corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1). Enfin, il faut que le danger soit imminent. La notion d'imminence
n'est toutefois pas aisée à définir. Elle implique en tout cas, outre la probabilité
sérieuse de la réalisation du danger concret, un élément d'immédiateté
qui se caractérise moins par l'enchaînement chronologique des circonstances que par le lien
de connexité direct unissant le danger et le comportement de l'auteur. L'immédiateté disparaît
ou s'atténue lorsque s'interposent ou surviennent des actes ou d'autres éléments extérieurs
(JdT 2016 III 97, jugement de la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal confirmé par
TF 6B_876/2015 du 2 mai 2016 consid. 2.1, non publié aux ATF 142 IV 245, et les arrêts cités).
Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait été
commis sans scrupules (ATF 114 IV 103 consid. 2a). L'auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent
pour autrui et adopter volontairement un comportement qui le crée (ATF 121 IV 67 consid. 2d). En
revanche, il ne veut pas, même à titre éventuel, la réalisation du risque, sans quoi
il s'agirait d'une tentative d'homicide (ATF 107 IV 163 consid. 3). Le dol éventuel ne suffit pas
(TF 6B_876/2015 du 2 mai 2016 précité consid. 2.1, non publié aux ATF 142 IV 245).
4.3
En l’espèce, il ressort de la motivation de l’ordonnance que, pour le procureur, ce
sont bien des médicaments ingérés par le recourant qui seraient à l’origine
de la perte de maîtrise de son véhicule, à l’exclusion d’une substance qui
aurait été mélangée à l’insu du plaignant au thé froid consommé
lors du tournoi d’échec.
Les moyens du recourant sont infirmés par le rapport établi par les Etablissements hospitaliers
du Nord vaudois (cf. la pièce intitulée « Document médical de transmission CONFIDENTIEL
», non numérotée, annexée à la P. 24). Il en ressort notamment qu’il avait
déclaré, lors de son admission le jour des faits incriminés, avoir pris six comprimés
de lorazépam à doses de 2,5 mg durant l’après-midi du 23 septembre 2017 pour parer
au stress de son [...]. La présence, dans son sang, de lorazépam se situant dans la fourchette
des valeurs thérapeutiques est confirmée par le rapport d’analyse du Centre universitaire
romand de médecine légale du 31 octobre 2017 (P. 6, p. 3 et 4). Les dénégations du
plaignant quant à sa consommation de benzodiazépines, soit de Temesta, sont donc infirmées
par ses propos tenus lors de son admission à l’hôpital; le dosage mesuré est compatible
avec un usage thérapeutique, voire quelque peu supérieur, ce qui peut toutefois s’expliquer
par un surdosage délibéré. Pour le reste, c’est en vain que le recourant fait état
de traces de cannabis dans les échantillons physiologiques prélevés. En effet, le rapport
du 31 octobre 2017 précité se limite, outre la présence de benzodiazépines, à
relever des traces de théobromine, pour exclure expressément toute autre substance, s’agissant
singulièrement de cannabis. L’argumentation du recourant se révèle donc contradictoire
et dénuée de toute crédibilité.
4.4
De toute manière, on peine à discerner quelle infraction pénale serait envisageable même
si l’on devait admettre la version des faits du recourant, étant précisé que celle
de mise en danger de la vie d’autrui ne pourrait en tout état de cause pas être réalisée.
En effet, sur la base de cette version des faits, seul un acte par dol éventuel pourrait se concevoir.
Or, comme déjà relevé, cette forme d’intention est précisément exclue
pour cette infraction (TF 6B_876/2015 du 2 mai 2016 précité consid. 2.1), ce qui commande d’en
nier l’élément constitutif subjectif.
Compte tenu des éléments qui précèdent, c’est à juste titre que le procureur
a refusé d’entrer en matière sur la plainte.
5.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 15 novembre 2018 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf
cent nonante francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Emile Rodriguez, avocat (pour M.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :