vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 150 · 2017-02-17 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE | 310 CC, 445 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 17.02.2017 Arrêt / 2017 / 150

TRIBUNAL
CANTONAL
LO13.053192-162210
33
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 17 février 2017
__________________
Composition
:               Mne
Kühnlein
,
présidente
M.
Krieger et Mme Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
310, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
Q.________
,
à Lausanne, contre l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 11 novembre 2016 par la Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause concernant
A.F.________
.
Délibérant à huis clos, la chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance du 11 novembre 2016, motivée et envoyée pour notification aux parties le 14
décembre 2016, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) a poursuivi
l'enquête en retrait de l'autorité parentale instruite à l'égard de Q.________ sur
sa fille A.F.________, née le [...] 2001 (I), confirmé provisoirement le retrait du droit de
Q.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille A.F.________, domiciliée à
Lausanne (II), maintenu le mandat de placement et de garde provisoire confié au SPJ à propos
d'A.F.________ (III), rappelé les tâches du SPJ (IV), invité le SPJ à remettre à
l'autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation
d'A.F.________ dans un délai au 10 avril 2016 (V), déclaré l'ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (art. 450c CC) (VI) et dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivraient le sort de la cause (VII).
En droit, la juge de paix a considéré que la situation de Q.________ ne s'était pas stabilisée
au point de permettre le retour de sa fille à ses côtés, que Q.________ n'avait produit
aucun certificat médical attestant que son état de santé s'était amélioré,
qu'en outre, la jeune fille préférait rester avec sa grand-mère plutôt que de retourner
vivre avec sa mère ou d'être placée dans un foyer et que, de l'avis du père d'A.F.________,
de sa curatrice et du SPJ, il était préférable de laisser provisoirement la jeune fille
auprès de sa grand-mère, même si les deux intéressées avaient pu connaître
un conflit qui, toutefois, n'avait été que ponctuel et de faible gravité.
B.
Par acte du 25 décembre 2016, déposé au guichet de la Justice de paix du district de Lausanne
(ci-après : la justice de paix) le 27 décembre 2016, Q.________ a recouru contre cette décision,
sollicitant le retour de sa fille auprès d'elle.
Par courrier du 3 janvier 2017, le Juge délégué de la Chambre des curatelles
a demandé à la recourante d'effectuer une avance de frais de 300 francs.
A la date du 25 janvier 2017, agissant pour le compte de Q.________, [...] a fait transférer le
montant requis sur le compte de l'Ordre judiciaire de l'Etat de Vaud.
Par lettre du 8 février 2017, répondant à la demande de remboursement de la somme versée
que [...] avait entre-temps formulée, le Juge délégué de la Chambre des curatelles
a déclaré que la procédure était toujours en cours, que l'avance de frais ne pouvait
donc être restituée et qu'à moins d'un retrait du recours, il serait statué sur le
sort de celle-ci dans le dispositif de l'arrêt à intervenir.
C.
La chambre retient les faits suivants :
1.
Par jugement du 20 juin 2012, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononcé
le divorce des époux B.F.________ et Q.________ (I) et a ratifié pour valoir jugement la convention
signée par les parties, convention prévoyant que les intéressés exerceraient conjointement
l'autorité parentale sur leur fille A.F.________, née le [...] 2001 (I), que la mère aurait
la garde de l'enfant (II), que le père bénéficierait d'un libre et large droit de visite
à fixer d'entente avec son ex-conjointe ou, à défaut, à exercer selon les modalités
d'usage (III) et qu'il contribuerait financièrement à l'entretien de sa fille (IV).
2.
Au mois de décembre 2013, l'autorité de protection a été avisée de l'admission
d'office de Q.________ à l'Hôpital de Cery pour le motif de décompensation psychique ainsi
que de la nécessité d'organiser la prise en charge de sa fille mineure, en son absence.
A la suite de ce signalement et de l'intervention de la sœur de la patiente qui s'inquiétait
également, la juge de paix a ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale
conjointe à l'égard de Q.________ et a requis du SPJ qu'il l'informe sur les conditions d'existence
d'A.F.________.
Dans un rapport adressé le 20 décembre 2013 à la juge de paix, C.________, assistante
sociale du SPJ, a déclaré que Q.________ souffrait de troubles psychiatriques depuis de longues
années, que plusieurs hospitalisations n'avaient pas amené de résultats probants, que
depuis octobre 2013, la santé psychique de l'intéressée s'était détériorée
et que, pour l'heure, elle n'était plus, tout au moins provisoirement, en mesure de s'occuper de
sa fille. Interpellé par C.________, le médecin psychiatre de l'intéressée avait
déclaré que la patiente était une bonne mère lorsqu'elle se portait bien mais qu'il
peinait à stabiliser son état de santé et que cela permettait difficilement à Q.________
d'organiser la prise en charge de sa fille. Néanmoins, selon C.________, si A.F.________ paraissait
parentifiée, elle restait une enfant gaie, entretenait de bonnes relations avec ses camarades ainsi
que les enseignants et avait des résultats scolaires plutôt bons.
L'assistante sociale a également consulté le père et la grand-mère maternelle de
la jeune fille. Tous deux ont déclaré qu'ils n'étaient pas en mesure de s'occuper d'A.F.________
pour diverses raisons mais que la tante de la jeune fille, [...], était à même de prendre
en charge sa nièce. De fait, A.F.________ habitait déjà chez sa tante et disposait au
domicile de celle-ci de sa propre chambre. Grâce à sa tante, elle avait également pu profiter
de vacances de neige et reprendre le violon qu'elle avait commencé à cinq ans. Par ailleurs,
admise à l'école primaire de [...], sa scolarité se passait bien. Si la jeune fille avait
déclaré ne pas vouloir aller dans un foyer, sa mère, qui paraissait en conflit avec sa
sœur selon les médecins de l'Hôpital de Cery, n'appréciait pas que celle-ci prenne
en charge sa fille.
Au vu de la problématique décrite, C.________ avait donc demandé à l'autorité
de protection que la garde d'A.F.________ soit provisoirement retirée à sa mère et que
la jeune fille restât placée temporairement chez sa tante afin de pouvoir, le cas échéant,
examiner l'opportunité de changer la jeune mineure de lieu d'accueil en fonction de l'évolution
de l'état de santé de sa mère et de manière à éviter un conflit de loyauté.
En outre, A.F.________ rendrait visite à sa mère à l'Hôpital de Cery au minimum une
heure par semaine, en présence d'un tiers, à la condition que l'état de santé psychique
de sa mère le permettât.
Par ordonnance de mesures d'extrême urgence du même jour, la juge de paix a retiré provisoirement
à Q.________ le droit de déterminer le lieu de résidence (anciennement : droit de garde)
de sa fille et a confié ce droit au SPJ afin qu'il place l'enfant au mieux de ses intérêts.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 janvier 2014, la juge de paix a prolongé provisoirement
la mesure de placement prise à l'égard de Q.________ par les médecins de l'Hôpital
de Cery et a délégué à ceux-ci la compétence, le cas échéant, de lever
la mesure.
Le même jour, la juge de paix a procédé à l'audition de Q.________, qui s'était
rendue à l'audience avec un accompagnant de l'Hôpital de Cery, ainsi qu'à celles du père
d'A.F.________ et de C.________.
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue à cette même date, la juge de paix a confirmé
le retrait provisoire du droit de Q.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille
et a maintenu le SPJ en qualité de détenteur de ce droit.
Le 20 août 2014, C.________ a adressé un nouveau rapport d'évaluation à l'autorité
de protection. Selon ses propos, elle avait eu un entretien téléphonique avec le médecin
psychiatre de l'intéressée puis avait participé à une réunion de réseau
avec Q.________, A.F.________, sa tante et trois intervenants du Centre [...], pour déterminer si
la patiente, qui était sortie de l'hôpital depuis plusieurs mois, était en mesure de s'occuper
de sa fille. Q.________ se montrait souvent agressive et réactive et semblait faire peu de cas des
soucis que son entourage exprimait à propos d'une possible rechute. Toutefois, l'intéressée
ayant affirmé ne plus consommer de cannabis, prendre ses médicaments et ayant accepté
de rencontrer un intervenant du Centre [...] une fois par semaine, les membres du réseau avaient
estimé que Q.________ pouvait être réintégrée dans ses prérogatives de
mère et que sa fille pouvait retourner au domicile maternel. Toutefois, afin de s'assurer du respect
des engagements pris par Q.________, C.________ avait demandé à l'autorité de protection
de confier un mandat de surveillance éducative au SPJ.
Le 28 janvier 2015, la justice de paix a procédé aux auditions de C.________, du père
d'A.F.________ et de Q.________, qui était assistée de son conseil. Au cours de l'audience,
les comparants se sont déclarés d'accord avec la restitution du droit de déterminer le
lieu de résidence de l'enfant à la mère ainsi qu'avec l'instauration d'un mandat de surveillance
éducative confié au SPJ. En outre, ils ont indiqué renoncer à ce qu'A.F.________
soit entendue, adhérant aux propositions du SPJ et relevant que la jeune fille évoluait très
favorablement, ajoutant notamment qu'elle était passée en voie prégymnasiale.
Le 19 mai 2015, C.________ a écrit à l'autorité de protection que Q.________ avait fait
une nouvelle décompensation et qu'A.F.________ avait dû être placée au Foyer du Nord,
à Lausanne. Plongée dans une profonde angoisse et désemparée, la jeune fille ne s'était
plus rendue à l'école et tout d'abord n'avait plus su à qui s'adresser. Le SPJ avait rencontré
la mère et la fille et, malgré le désaccord de la mère, avait décidé de
placer A.F.________.
Le 2 juin 2015, C.________ a fait un nouveau compte-rendu de la situation. Selon ses informations, le
médecin psychiatre avait déclaré que la mère était asymptomatique. Toutefois,
le SPJ s'interrogeait sur les compétences parentales de Q.________ et craignait l'impact que sa
pathologie pouvait avoir sur sa capacité à prendre des décisions dans l'intérêt
de sa fille et se demandait si elle était toujours en mesure d'exercer conjointement l'autorité
parentale avec le père d'A.F.________. Q.________ faisait en effet toujours preuve d'agressivité
à l'égard de tous les intervenants et venait de demander brutalement l'interruption du traitement
orthodontique de sa fille. Quant à A.F.________, elle était toujours au foyer, était retournée
à l'école, se portait bien et voyait très régulièrement sa grand-mère et
son père, chez qui elle semblait vouloir désormais vivre. Compte tenu des circonstances, le
SPJ avait demandé à rester provisoirement détenteur du droit de déterminer le lieu
de résidence d'A.F.________ et qu'un mandat de curatelle provisoire de représentation lui soit
confié afin de pouvoir prendre les décisions médicales qui s'imposaient pour la jeune
fille (en particulier, la poursuite du traitement d'orthodontie et un suivi psychologique).
Par courrier du 8 juin 2015, le conseil de Q.________ a exprimé la position de sa cliente par rapport
aux observations et demandes du SPJ.
Le 23 juin 2015, le conseil de Q.________ a également transmis une attestation de suivi du médecin
psychiatre de sa mandante, le Dr [...], spécialiste FMH psychiatrie-psychothérapie, à
Lausanne, du 17 juin 2015, indiquant que Q.________ était suivie régulièrement par le
Centre [...], qu'elle y bénéficiait d'un traitement par injection dépôt adapté
à sa pathologie et qu'elle suivait ce traitement sans interruption et avec compliance.
Le 8 juillet 2015, l'autorité de protection a procédé aux auditions du père et de
la mère d'A.F.________, qui était assistée de son conseil, et de C.________.
Lors de sa comparution, C.________ a confirmé ses précédentes observations. Elle a déclaré
qu'A.F.________ avait été placée au Foyer du Nord du 18 mai au 4 juillet 2015 et qu'elle
se trouvait actuellement chez sa grand-mère maternelle, son père travaillant et ne pouvant
s'occuper d'elle. Irritée par les propos de la représentante du SPJ, Q.________ a quitté
la salle d'audience et n'a plus réapparu.
Au cours de l'audience, les comparants ont chacun fait part de leur point de vue et se sont déclarés
d'accord avec la prolongation du retrait provisoire du droit de la mère de déterminer le lieu
de résidence de sa fille ainsi qu'avec le placement d'A.F.________ chez son père ou sa grand-mère
maternelle. En outre, prenant acte du fait que, selon son conseil, Q.________ ne s'opposait pas à
ce que sa fille bénéficie d'un suivi psychologique, C.________ a déclaré retirer
la conclusion provisionnelle prise par ses soins à cet égard. Au sujet du droit de visite réclamé
par Q.________, elle a déclaré que celui-ci pouvait être organisé par l'intermédiaire
du Centre [...], de manière médiatisé et à la condition que l'intéressée
prenne son traitement. Par ailleurs, elle a pris note qu'elle devrait déterminer si, comme le père
l'indiquait, le traitement orthodontique de la jeune fille était en réalité terminé.
Enfin, C.________ et le père d'A.F.________ ont ajouté que la jeune fille leur avait indiqué
ne pas souhaiter voir sa mère, vu l'état de santé de celle-ci.
Le 15 juillet 2015, l'autorité de protection a procédé à l'audition d'A.F.________.
La jeune fille a confirmé se trouver actuellement chez sa grand-mère et rendre visite à
son père. Elle a déclaré être habituée, depuis son plus jeune âge, à
la maladie, aux décompensations de sa mère ainsi qu'à ses hospitalisations en période
de crise et n'avoir jamais subi de violences de sa part. En outre, elle a précisé que son séjour
en foyer s'était bien passé et que ses contacts avec sa grand-mère et l'assistante sociale
du SPJ étaient bons. Par ailleurs, elle a confirmé qu'elle ne souhaitait pas voir sa mère
tant que celle-ci n'était pas guérie mais qu'elle formait le vœu de la revoir le plus
vite possible, dès qu'elle irait mieux, et qu'elle espérait qu'elle se rétablirait vite.
Pour le surplus, elle a déclaré être suivie au Centre [...] par une psychologue depuis
environ un an et vouloir continuer ses rencontres hebdomadaires avec la thérapeute. Par ailleurs,
elle a déclaré vouloir poursuivre le traitement orthodontique.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 16 juillet 2015, la juge de paix a ordonné un complément
d'enquête en limitation de l'autorité parentale de Q.________ sur sa fille (I), a confirmé
à titre provisoire le retrait du droit de la mère de déterminer le lieu de résidence
de sa fille (II), a maintenu le SPJ dans son mandat provisoire de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant (II), a dit qu'il aurait pour mission de placer la mineure dans un lieu propice à ses
intérêts et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable entre la jeune
fille, son père et sa mère (IV), a invité le SPJ à lui remettre un rapport sur son
activité et sur l'évolution de la situation d'A.F.________ dans un délai de cinq mois
dès notification de l'ordonnance (V), a dit que le droit de visite de Q.________ sur sa fille s'exercerait
provisoirement par l'intermédiaire du Centre de psychiatrie et de psychothérapie [...] et du
Dr [...], ce médecin devant fixer la fréquence et les modalités des visites en fonction
de la situation médicale de la patiente (VI), a institué une curatelle de représentation
provisoire (art. 306 CC) en faveur d'A.F.________ et a nommé C.________ en qualité de curatrice
provisoire (VII), ajoutant que cette dernière prendrait également toute décision utile
quant au traitement d'orthodontie d'A.F.________ (VIII).
Dans un rapport complémentaire du 1er septembre 2015, C.________ a informé la juge de paix
que Q.________ s'en était prise à plusieurs reprises et de manière virulente à sa
famille durant l'été et que ces débordements avaient nécessité de nombreuses
interventions de la police, en particulier lorsqu'à une occasion, Q.________ avait frappé sa
mère. A la suite de ces événements, le SPJ avait interpellé le médecin psychiatre
de Q.________ qui avait simplement déclaré que sa patiente suivait son traitement médicamenteux.
En l'absence d'éléments plus précis et vu la situation, le SPJ estimait adéquat de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique afin d'évaluer l'éventuelle dangerosité
de Q.________ envers elle-même ainsi qu'à l'égard de tiers et déterminer les soins
nécessaires à sa santé. Par ailleurs, à la connaissance de C.________, rien n'avait
été prévu pour l'organisation du droit de visite de Q.________, ce d'autant plus qu'A.F.________
ne souhaitait pas voir sa mère tant que celle-ci ne se soignait pas et, vu les circonstances, il
ne lui apparaissait pas opportun d'imposer à la jeune fille de voir sa mère, A.F.________ voyant
en revanche très régulièrement son père. Par ailleurs, C.________ estimait que, les
intérêts d'A.F.________ divergeant de ceux de sa mère, cette dernière ayant au surplus
un avocat et étant durablement atteinte dans sa santé, un avocat devait être nommé
à A.F.________.
Par décision du 7 octobre 2015, la juge de paix a institué une curatelle ad hoc de représentation
en faveur d'A.F.________ (I), a nommé Me Sandra Genier Müller en qualité de curatrice
(II) et a dit que la curatrice devrait représenter la jeune fille dans la procédure d'enquête
en limitation de l'autorité parentale (III).
Le 4 décembre 2015, C.________ a transmis un nouvel état de la situation à l'autorité
de protection. Selon ses propos, A.F.________ vivait toujours chez sa grand-mère et voyait régulièrement
son père. La jeune fille se trouvait bien au domicile de sa grand-mère même si elle ne
disposait pas de sa propre chambre, cet élément n'étant pas facilement modifiable vu la
pénurie de logement. En outre, d'autres actes de violence de Q.________, qui vivait à nouveau
une période de décompensation, étaient à déplorer. A cet égard, C.________
se disait surprise du peu d'aide thérapeutique que recevait Q.________ et relevait que les contacts
qu'elle entretenait avec le médecin psychiatre, que l'on avait avisé, n'étaient pas aisés.
Selon C.________, le SPJ estimait nécessaire que la justice de paix examine la compliance de la
mère aux soins qui lui étaient donnés, tant sous l'angle de ses capacités à
exercer l'autorité parentale que sous l'angle de son besoin éventuel de bénéficier
de mesures de protection, et, le cas échéant, qu'elle envisage de confier l'autorité parentale
exclusivement au père. En attendant, C.________ demandait qu'un mandat de garde et de placement
soit confié au SPJ afin de pouvoir maintenir le placement d'A.F.________ chez sa grand-mère.
Par lettre adressée à la juge de paix le 18 janvier 2016, Q.________, par l'intermédiaire
de son conseil, s'est déterminée sur les observations et recommandations du SPJ.
Le 22 avril 2016, la juge de paix a procédé aux auditions de Q.________, qui était assistée
de son conseil, de C.________, du père d'A.F.________ et de la curatrice de représentation.
Lors de son audition, Q.________ a confirmé se sentir bien et suivre son traitement. Toutefois,
elle a indiqué qu'elle avait consulté un nouveau médecin au Centre [...] et que ce thérapeute
n'avait pas encore pu établir un rapport médical la concernant. Elle a indiqué qu'elle
avait pu reconstruire des liens avec sa fille et qu'elle ne s'était jamais opposée à ce
qu'A.F.________ vive avec sa grand-mère. Elle a maintenu sa demande d'être réintégrée
dans son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille ainsi que son opposition au retrait
de son autorité parentale.
C.________ a déclaré qu'A.F.________ allait bien, qu'elle voyait librement ses parents et
qu'elle s'entendait bien avec sa grand-mère. Elle a indiqué que si Q.________ se portait mieux,
certains points de nature financière ainsi qu'en relation avec son état de santé devaient
encore être améliorés.
Lors de sa comparution, le père d'A.F.________ a corroboré les dires de son ex-conjointe et
de la représentante du SPJ à propos du bon état général de sa fille. Toutefois,
il a estimé préférable d'attendre de voir comment évoluerait la situation, notamment
l'état de santé de Q.________, avant d'envisager que la jeune fille retourne vivre chez sa
mère.
Interpellée à son tour, la curatrice de représentation a expliqué qu'A.F.________
comprenait les enjeux de l'enquête, qu'elle avait clairement indiqué vouloir rester chez sa
grand-mère pour le moment et a conclu au maintien du retrait du droit à la mère de déterminer
le lieu de résidence de sa fille.
Par décision du 22 avril 2016, la juge de paix a étendu l'enquête à la question du
retrait de l'autorité parentale de Q.________ sur sa fille (I), a confirmé à titre provisoire
le retrait du droit de Q.________ de déterminer le lieu de résidence d'A.F.________ (II), a
maintenu le SPJ dans ce droit (III), a précisé la mission du SPJ en indiquant qu'il devrait
placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts, en la maintenant le cas échéant
chez sa grand-mère, et qu'il devrait veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable
entre A.F.________ et ses parents (IV), et a invité le SPJ à lui remettre un rapport sur son
activité et sur l'évolution de la situation d'ici au 30 septembre 2016 (V).
Le 25 avril 2016, A.F.________ a adressé un courrier à l'autorité de protection dans lequel
elle a indiqué que sa mère se portait bien, qu'elle était à présent apte à
prendre soin d'elle, qu'elle avait confiance en elle et qu'elle voulait retourner vivre avec Q.________.
Par courrier du 8 juillet 2016, C.________ a informé l'autorité de protection que la grand-mère
et sa petite fille rencontraient des difficultés en raison notamment des choix scolaires de la jeune
fille et de la présence d'un petit copain.
Par lettre du 11 juillet 2016, C.________ a indiqué à l'autorité de protection qu'A.F.________
serait prochainement placée au Foyer [...], à Lausanne, en raison des problèmes que sa
grand-mère rencontrait avec elle et aussi parce que le logement dans lequel elles habitaient n'était
plus suffisamment adapté à leurs besoins.
Dans un rapport complémentaire du 21 octobre 2016, C.________ a confirmé ses précédentes
observations et a indiqué qu'il était impératif d'extraire A.F.________ de son milieu
familial mais qu'elle n'avait pas encore pu prendre les dispositions nécessaires, la jeune fille
refusant d'aller dans un foyer. Elle a également déclaré qu'elle n'avait aucune nouvelle
de la mère d'A.F.________, qu'elle n'avait pas réussi à la joindre mais qu'elle avait
appris que Q.________ était sur le point de perdre son logement et qu'elle pensait qu'elle allait
devenir une "sans domicile fixe". Elle a ajouté que le père d'A.F.________ retravaillait
mais qu'il n'avait pas la place d'accueillir sa fille chez lui et que la jeune fille ne voulait d'ailleurs
pas vivre avec lui. De fait, le père et la fille se contactaient par téléphone et cela
leur convenait très bien. Enfin, C.________ a conclu que si la grand-mère et la petite fille
refusaient la possibilité d'un séjour en foyer, le SPJ ne pourrait vraisemblablement plus assurer
sa mission de garde et de placement d'A.F.________ et qu'il pourrait alors être opportun de placer
Q.________ sous curatelle de portée générale, cette mesure de protection permettant au
curateur qui serait alors désigné de répondre au vœu d'A.F.________ de vivre dans
un studio dans les six ou sept mois et de prendre des décisions à propos de la formation professionnelle
future de la jeune fille.
Par courrier du 3 novembre 2016, le conseil de Q.________ a informé l'autorité de protection
que sa cliente l'avait dessaisi de son mandat et qu'elle ne voulait plus non plus avoir de relation avec
C.________. Par ailleurs, il a estimé que le maintien de son mandat serait contreproductif dès
lors qu'il ne pourrait pas assister l'intéressée comme il se devait et a considéré
qu'il serait nécessaire que Q.________ ait un appui juridique pour qu'elle puisse au moins être
éclairée quant aux prochaines décisions qui seraient prises à son égard, l'intéressée
lui ayant régulièrement fait part de sa réticence à ce qu'un tiers s'immisce dans
ses affaires administratives mais ne semblant pas opposée à ce qu'une curatelle d'accompagnement
soit instituée en sa faveur.
Le 11 novembre 2016, la juge de paix a procédé aux auditions des parents d'A.F.________, de
C.________ et de la curatrice de représentation.
C.________ a confirmé que les conflits entre A.F.________ et sa grand-mère résultaient
probablement de difficultés générationnelles ainsi que de la promiscuité de leur
logement. Elle a expliqué que si la jeune fille voulait, à terme, intégrer un appartement
indépendant, il lui faudrait de toute façon séjourner au préalable dans un foyer
classique, ce que la jeune fille refusait.
Interpellée à son tour, la curatrice de représentation a déclaré qu'A.F.________
ne souhaitait pas intégrer un foyer, qu'elle ne voyait plus sa mère dont elle ignorait le domicile,
qu'elle semblait angoissée à l'idée de la revoir et qu'elle voulait vivre chez sa grand-mère.
Elle a ajouté qu'elle interpellerait A.F.________ pour savoir si elle souhaitait être entendue
par la juge de paix avant qu'une décision au fond ne soit rendue.
Lors de sa comparution, le père d'A.F.________ a indiqué qu'il avait des contacts réguliers
avec sa fille ainsi qu'avec la grand-mère de celle-ci et que le conflit que les intéressées
avaient rencontré n'était que mineur et ponctuel. Il a rapporté que tant sa fille que
la grand-mère étaient prêtes à faire des efforts pour cohabiter et que la solution
d'un placement en foyer n'était pas une bonne solution pour A.F.________.
Pour sa part, Q.________ s'est déclarée d'accord qu'A.F.________ reste chez sa grand-mère
et a ajouté qu'elle voyait sa fille une fois par mois, sans que C.________ le sache, et qu'elle
avait vu A.F.________ la dernière fois, le 1
er
novembre 2016.
Elle a ajouté être domiciliée à l'Avenue [...], à Lausanne.
Invitée à s'exprimer sur les relations de la mère et de sa fille, C.________ a contesté
avoir mis en place une quelconque interdiction de visite entre la mère et sa fille.
En droit :
1.
1.1
Le
recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles du juge de paix portant notamment
sur le retrait provisoire du droit d'une mère de déterminer le lieu de résidence de son
enfant (art. 310 et 445 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]).
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29
mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV
173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2619) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte, Guide
pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire
à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points
essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile suisse du
19 décembre 2008 ; RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA, n. 12.39, p. 290).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office.
Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC
est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis
jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit.,
n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte
et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées
par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf.
JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure concernée,
partie à la procédure, le recours est recevable.
Le recours étant manifestement mal fondé au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection (cf. art.
450d al. 1 CC) et le père d'A.F.________ n’a pas été invité à se déterminer
(art. 312 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 450f CC).
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas
tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une
procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle
de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile
vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les  art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art 314a al. 1
CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.3
En l’espèce, l’autorité de protection a procédé à l’audition
des parents d'A.F.________ lors de l'audience du 11 novembre 2016, de sorte que leur droit d'être
entendu a été respecté.
Bien qu'elle eût
pu l'être, A.F.________, âgée de 15 ans, n’a pas été entendue par l’autorité
de protection préalablement au prononcé de la décision attaquée (cf. TF 5A_354/2015
du 3 août 2015 consid. 3.3). Toutefois, la jeune fille a exprimé plusieurs fois son avis au
cours de la procédure de la justice de paix, notamment par l'intermédiaire de la représentante
du SPJ et de sa curatrice de représentation et cette dernière a été entendue par
l'autorité de protection le jour même du prononcé de la décision attaquée et
a ainsi pu transmettre les souhaits actuels de la jeune fille. Par ailleurs, la curatrice de représentation
a déclaré qu'elle interpellerait A.F.________ pour savoir si elle souhaiterait s'exprimer personnellement
devant l'autorité de protection avant qu'une décision au fond ne soit rendue.
Dès lors qu'A.F.________
a pu faire valoir son point de vue, son droit
d'être entendue doit être considéré comme respecté. Cela étant, il conviendra
de procéder à son audition avant que la décision au fond ne soit rendue.
3.
La recourante explique que l'assistante sociale
ne l'a pas aidée à renouer des liens avec sa fille, qu'elle l'a empêchée de voir
A.F.________, y compris lorsque celle-ci se trouvait chez sa grand-mère, qu'elle cherche un appartement
pour sa fille ainsi qu'elle-même et qu'enfin, le SPJ ne fait pas de démarches pour faire progresser
la situation. En résumé, elle exprime sa volonté de revivre avec sa fille.
3.1
3.1.1
A l'exception de l’art. 311 CC relatif
au retrait de l'autorité parentale, les mesures de protection de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont
pas été modifiées par l'entrée en vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte
et de l’enfant, sous réserve de la dénomination de l’autorité compétente,
de sorte que la doctrine et la jurisprudence antérieures au 1er janvier 2013 conservent toute leur
pertinence quel que soit le droit applicable.
Par ailleurs, les nouvelles dispositions relatives à l’autorité parentale conjointe sont
entrées en vigueur le 1
er
juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu’au 30 juin 2014,
le droit de garde, qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du
mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué de la
garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour se développer
harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 consid. 4; Stettler, Le
droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., 2014, n. 462, pp. 308-309). Les modifications légales
relatives à l’autorité parentale, entrées en vigueur le 1er juillet 2014, ont notamment
eu pour conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde de fait. Ainsi,
le droit de garde a été abandonné au profit du droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant, qui est une composante à part entière de l’autorité parentale
(cf. art. 301a al. 1 CC), et la notion de la garde a été maintenue dans le sens d’une
garde de fait (Meier/Stettler, op. cit., nn. 21 et 465-466, pp. 14 et 310-311). Ces modifications sont
d’ordre purement terminologique. La doctrine et la jurisprudence antérieures demeurent en
conséquence pertinentes (CCUR 11 août 2014/177). Quoi qu'il en soit, l'établissement et
les effets de la filiation sont soumis à la présente loi dès son entrée en vigueur
(art. 12 al. 1 Tit. Fin. CC).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l’autorité de protection, qui choisit l’encadrement de l’enfant.
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou
moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père
et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. L’énumération des situations
autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
n’est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1297, pp. 851 ss ; Hegnauer, Droit suisse de
la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36,
p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l’éducation
et la prise en charge, quelles qu’en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou
psychologique de l’enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique,
conditions de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés
par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent
de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de
l’enfant importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l’enfant
ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d’autres personnes
de l’entourage. Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne joue
pas non plus de rôle. Il convient d’être restrictif dans l’appréciation des
circonstances, un retrait n’étant envisageable que si d’autres mesures ont été
vouées à l’échec ou apparaissent d’emblée insuffisantes (TF 5A_238/2010
du 11 juin 2010 consid. 4, publié in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2010, p. 713).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré du danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre
le but recherché (Moor/Flückiger/ Martenet, Droit administratif, vol. I, 3e éd., Berne
2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4e éd., Bâle 1991, n.
538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence n'est
ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que s'il n'est pas possible de prévenir
le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (TF 5A_621/2014
du 11 novembre 2014 consid. 8.1 ; Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194).
3.1.2
Conformément à l’art. 445 al. 1 CC – applicable par analogie en vertu de l’art. 314 al.
1 CC – l’autorité de protection prend, d’office ou à la demande d’une
personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant
la durée de la procédure ; elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre
provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Droit de la protection
de l’adulte, Guide pratique COPMA, 2012, n. 1.184, p. 74). De par leur nature même, les mesures
provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et
de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées
et ne peuvent être prises que pour autant qu’il ne soit pas possible de sauvegarder autrement
les intérêts en jeu et que l’omission de prendre ces mesures risque de créer un
préjudice difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; CCUR 13 février 2014/30
et les références citées ; Guide pratique COPMA, nn. 1.184 et 1.186, p. 74 ss).
3.2
En l'espèce, A.F.________ est âgée de 15 ans. Selon les éléments au dossier,
sa mère est suivie depuis de longues années pour divers troubles psychiatriques, a dû
être hospitalisée à plusieurs reprises sans résultat probant et ne parvient pas à
stabiliser son état, voire souffre de décompensations. En outre, elle est agressive à
l'égard des professionnels qui entourent sa fille et s'est révélée incapable de prendre
des décisions conformes à l'intérêt de son enfant. Les prononcés rendus précédemment
par l'autorité de protection révèlent des décompensations successives, des interruptions
de traitement et, surtout, des décisions inopportunes de la recourante qui ont manifestement placé
A.F.________ dans des conflits de loyauté dommageables pour elle. Selon les déclarations faites
le 11 novembre 2016 par sa curatrice de représentation, la jeune fille semble angoissée à
l'idée de revoir sa mère, quand bien même ces assertions sont contredites par celles de
la recourante qui affirme avoir vu A.F.________, la dernière fois, le 1
er
novembre 2016.
En outre, il ressort du dossier que la recourante n'a pas apporté d'éléments concrets
établissant qu'elle bénéficierait d'un suivi médical ainsi que d'un traitement améliorant
son état de santé. Elle dit vivre actuellement dans un logement en colocation et être
à la recherche d'un appartement pour sa fille ainsi qu'elle-même mais semble oublier qu'avant
de concrétiser un tel projet de vie, il lui appartient de démontrer au préalable que son
état de santé s'est stabilisé, qu'elle a pris conscience de la nécessité de
poursuivre son traitement si elle veut reprendre des relations stables avec sa fille, qu'elle est capable
de s'occuper d'A.F.________, de lui fournir les moyens indispensables à une fille de cet âge,
notamment un logement adéquat,
de répondre à ses besoins ainsi que de rétablir avec elle un lien ne suscitant pas d'angoisses
chez la jeune fille.
Au vu des circonstances, il apparaît donc que le retrait provisoire du droit de déterminer
le lieu de résidence d'A.F.________ est fondé, et que, pour le reste, l'enquête déterminera
quelle solution à long terme sera la plus conforme aux intérêts de la jeune fille. Cela
étant, plusieurs remarques doivent être formulées. Tout d'abord, l'on s'étonne que
l'ordonnance de mesures provisionnelles entreprise soit essentiellement fondée sur les dissensions
d'A.F.________ avec sa grand-mère alors que cet aspect n'a pas d'incidence sur le droit de la recourante
de déterminer le lieu de résidence de sa fille. On ne voit pas non plus pourquoi les mesures
contestées ont été prises par voie de mesures provisionnelles alors que, malgré la
décision du 22 avril 2016 ordonnant l'extension de l'enquête à la question du retrait
de l'autorité parentale de la recourante sur sa fille (cf. ch. I du dispositif), aucune mesure d'instruction
ne semble avoir été prise sur ce point. Le fait qu'une procédure tendant à l'instauration
d'une mesure de protection en faveur de la recourante puisse devoir être envisagée ne doit
pas avoir pour effet de suspendre de facto la procédure qui a été introduite pour protéger
les intérêts de la mineure A.F.________. Enfin, alors que le conseil de la recourante a informé
que sa cliente l'avait dessaisi de son mandat et qu'il pourrait être opportun de désigner un
conseil à Q.________ afin qu'elle dispose d'un appui juridique pour être mieux informée
sur les décisions dont elle devra éventuellement faire l'objet, aucun curateur de représentation
n'a été nommé. Par conséquent, les intérêts en présence réclamant
une solution rapide et adaptée, l'autorité de protection voudra bien examiner ces différents
points et les régulariser.
4.
En conclusion, le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée.
Les frais de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]), sont mis à la  charge
de la recourante qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance est confirmée.
III.
Les frais de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs), sont mis
à la charge de la recourante Q.________.
IV
.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________,
-
Me Sandra Genier Müller (pour A.F.________),
‑
B.F.________,
-
C.________, assistante sociale du Service de protection de la jeunesse, ORPM du Centre
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de Lausanne,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d'appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :