vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 997 · 2021-12-09 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, DÉCISION DE RENVOI | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2021 Arrêt / 2021 / 997

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
48/21 - 397/2021
ZD20.006855
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Pasche et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Elio Lopes, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], originaire de
Bosnie, est arrivé en Suisse en 199[...]. Depuis le 1
er
janvier 2000, il a travaillé en tant qu’ouvrier d’exploitation puis machiniste pour
la société [...] SA.
Le 7 octobre 2002, l’assuré a été victime d’un accident de la voie publique,
avec pour conséquences une fracture comminutive à deux fragments intermédiaires du fémur
droit et une fracture du cubitus gauche médio-diaphysaire. L’assuré était totalement
incapable de travailler (cf. rapport du 4 novembre 2002 du Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur). La Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge le cas.
Le 8 juillet 2003, l’assuré a adressé une demande de prestations d’assurance-invalidité
à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), se prévalant des fractures consécutives à son accident ainsi
que d’un retard de consolidation.
Procédant à l’instruction de la demande, l’OAI a sollicité des rapports auprès
des médecins traitants de l’assuré ainsi que le dossier constitué par la CNA.
Dans un rapport du 18 juin 2004, adressé à l’OAI en octobre 2004, le Dr F.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a constaté que le
cubitus était consolidé et a suggéré de réaliser un suivi radioclinique dans
douze mois pour évaluer la nécessité d’une nouvelle intervention au niveau du fémur
dont la consolidation était alors en bonne voie. L’assuré devrait pouvoir retrouver une
activité professionnelle à mi-temps dès le 1
er
septembre 2004, dans un emploi avec alternance des positions assise et debout, sans port de charges de
plus de 15 kg.
Il ressort notamment du dossier constitué par la CNA que le médecin d’arrondissement
a estimé, dans un rapport d’examen du 30 juillet 2004, que l’assuré conservait
une pleine capacité de travail du point de vue somatique. La CNA a mis en œuvre une expertise
psychiatrique auprès de la Dre D.________, spécialiste en psychologie et psychothérapie.
Dans son rapport du 14 janvier 2006, la Dre D.________ a retenu les diagnostics de modification
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0), de dysthymie (F34.1)
et de trouble somatoforme persistant (F45.4). La psychiatre a relevé que les troubles psychiques
s’étaient manifestés pour la première fois pendant la guerre en ex-Yougoslavie sous
forme de symptômes compatibles avec un état de stress post-traumatique. Durant la guerre, l’assuré
avait eu le cubitus gauche cassé par des éclats d’obus. Il avait également vu un
de ses amis mourir devant ses yeux. Avec le temps, les symptômes avaient diminué puis disparu.
L’accident d’octobre 2002 avait fait office de catalyseur et réactivé ce vécu
traumatique. La guerre dans son pays d’origine puis l’accident avaient progressivement entraîné
une modification durable de la personnalité, un trouble somatoforme et une dysthymie. La symptomatologie
avait été réactivée durant l’été 2005, à la suite d’une
cérémonie de commémoration. Au jour de l’examen, la capacité de travail était
de 70 % sans diminution de rendement. L’assuré était capable de travailler environ
6 heures par jour, fractionnées durant la journée.
Le 10 janvier 2007, l’assuré a subi une ablation du matériel d’ostéosynthèse
du fémur droit. Son médecin, le Dr F.________ a attesté une incapacité de travail
de huit semaines depuis l’opération, du strict point de vue orthopédique. Au-delà
de cette période, il a estimé que l’assuré disposait d’une capacité de
travail théorique de 50 % dans un travail respectant les limitations fonctionnelles déjà
évoquées, ajoutant encore l’absence d’exposition aux intempéries.
Après avoir reçu un rapport établi le 6 février 2008 par le Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, faisant état d’un épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique en rémission incomplète, en lieu et place d’une dysthymie, l’OAI
a mis en œuvre un complément d’expertise auprès de la Dre D.________.
L’experte a examiné l’assuré le 6 octobre 2008 et complété ses examens
par un examen neuropsychologique réalisé le 6 novembre 2008 par la neuropsychologue N.________.
Dans son rapport du 18 novembre 2008, l’experte a posé les diagnostics ayant une incidence
sur la capacité de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis 2003, de
modification durable de la personnalité avec expériences de catastrophes (F62.0) depuis 2004,
secondaire à des expériences catastrophes soit la guerre en Bosnie, l’accident d’octobre
2002 et la commémoration en 2005, et de dysthymie (F34.1) depuis 2004. Elle a constaté que
son examen clinique était superposable à celui effectué en janvier 2006. Elle a toutefois
relevé que les constatations de la neuropsychologue étaient en contradiction avec ses propres
constatations et les déclarations que lui avait faites l’intéressé, de sorte qu’elles
n’étaient pas probantes. La Dre D.________ a retenu que des phénomènes de majoration
étaient présents. Elle a encore estimé que les deux premiers diagnostics posés interféraient
à hauteur de 30 % sur la capacité de travail en raison des limitations fonctionnelles
suivantes : seuil douloureux abaissé, irritabilité en fonction des circonstances, diminution
de la résistance au stress, capacités d’adaptation et d’apprentissage réduites
et difficultés à accepter ses limites physiques. La capacité de travail était donc
de 70 % tant dans les activités simples de son précédent emploi que dans toutes autres
activités. Le pronostic quant à la reprise d’une activité professionnelle paraissait
compromis au vu des représentations négatives et du comportement d’invalide adopté
par l’assuré. L’experte a précisé que l’intéressé avait été
totalement incapable de travailler d’octobre 2002 au début de l’année 2003 en raison
d’un état de stress post-traumatique, qu’il avait été incapable de travailler
à 60 % de mi-2004 à fin 2005 en raison d’une modification durable de la personnalité
après une succession d’expériences de catastrophes et un épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique, puis incapable de travailler à 30 % de janvier 2006, date de
sa première expertise, à ce jour, en raison des diagnostics qu’elle avait retenus.
Par décision du 9 avril 2010,
l'OAI a accordé à l'assuré le droit à une rente entière du 1
er
octobre 2003 au 30 novembre 2004, à un trois quarts de rente du 1
er
décembre 2004 au 31 mars 2006, le droit à la rente étant supprimé du 1
er
avril au 31 décembre 2006, puis à une rente entière du 1
er
janvier au 30 mai 2007, le droit à la rente étant à nouveau supprimé au 1
er
juin 2007.
Cette décision a été confirmée par arrêt de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du 15 septembre 2011 (AI 186/10 – 428/2011) puis par arrêt du Tribunal
fédéral du 11 octobre 2012 (TF 8C_781/2011).
B.
Le 7 novembre 2011, l’assuré a déposé une deuxième demande auprès de l’OAI,
évoquant une aggravation de son état de santé depuis 2009 ainsi qu’une dépression
avec idées suicidaires. L’assuré a joint à son envoi un rapport du médecin
conseil de l’assurance-chômage du 17 mai 2011 le considérant comme totalement incapable
de travailler, ainsi qu’un rapport établi le 7 novembre 2011 par le Dr K.________ faisant
état d’une aggravation de sa santé mentale et de ses troubles anxieux depuis le mois
de février 2009.
L’OAI a accusé réception de cette demande, précisant qu’il attendrait la fin
de la procédure pendante devant le Tribunal fédéral pour y donner suite.
Le 21 novembre 2012, l’OAI a informé l’assuré qu’il considérait sa nouvelle
demande comme une demande de révision qui ne pouvait être examinée que s’il rendait
plausible que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer
ses droits. Il lui a imparti un délai de trente jours pour produire des rapports médicaux.
Au vu des pièces produites par l’assuré, soit notamment un rapport établi le 30
novembre 2012 par le Dr K.________ attestant d’une anxiété généralisée
et d’un épisode dépressif actuel moyen à sévère avec transitoirement des
symptômes psychotiques, le SMR a préconisé, dans un avis du 20 novembre 2013, de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire avec volet orthopédique, psychiatrique et neuropsychologique.
Le 5 mars 2014, l’OAI a confié la réalisation de cette expertise au Centre Q.________,
soit plus particulièrement aux Drs L.________, spécialiste en médecine interne générale,
B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, O.________, spécialiste en neurologie,
et au neuropsychologue P.________.
Au terme de leur rapport du 15 août 2014, les experts ont retenu les diagnostics ayant une incidence
sur la capacité de travail de fracture du fémur droit depuis le 7 octobre 2002, de fracture
ouverte des deux os de l’avant-bras gauche en 1992 aggravée par une fracture du cubitus gauche
le 7 octobre 2002, de conflit sous-acromial de l’épaule gauche et de modification durable
de la personnalité après expérience de catastrophe (F62.0) de faible impact clinique.
Ils ont également posé les diagnostics d’hypertension artérielle depuis 2003, de
probables migraines et de probable dysthymie (F34.1) actuellement compensée, sans effet sur la capacité
de travail. La capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. Elle
était de 80 % dans une activité adaptée au jour de l’expertise, en raison du
diagnostic psychiatrique invalidant. Les experts ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes
sur le plan physique : perte de pronosupination du membre supérieur gauche qui ne pouvait pas
être utilisé en force, ni pour des mouvements de précision dans le cadre de manutention
légère.
Dans un projet de décision du 14 octobre 2014, l’OAI a informé l’assuré de
son intention de refuser de prester, relevant que les experts avaient constaté l’absence d’aggravation
durable de son état de santé, faisant même état d’une amélioration avec
une capacité de travail désormais de 80 % dans une activité adaptée.
Le 19 novembre 2014, l’assuré a fait part de ses objections. Il a indiqué prendre acte
des conclusions du rapport d’expertise et renoncer à requérir une nouvelle expertise
ou un complément. Il a réclamé la mise en œuvre de mesures de réinsertion, dès
lors qu’il n’avait pratiquement plus travaillé depuis son accident.
Par décision du 5 janvier 2015, l’OAI a confirmé le projet de décision en tant qu’il
concernait le refus de rente d’invalidité. Dans un courrier séparé daté du
même jour, l’OAI a expliqué à l’assuré qu’il transmettait le dossier
à son service de réadaptation pour prise de position quant à des mesures professionnelles.
Suivant les recommandations du service de réadaptation (cf. rapport final de réadaptation du
26 octobre 2015), l’OAI a accordé à l’assuré une mesure d’aide au placement,
lui refusant toutes autres mesures professionnelles (cf. communication du 5 novembre 2015 et décision
du 15 décembre 2015).
Après avoir intégré la Fondation IPT pour une mesure du 15 mars au 31 juillet 2016 et
séjourné à la Clinique [...] du 22 décembre 2016 au 27 janvier 2017, l’assuré
a indiqué à l’OAI que son état de santé s’était dégradé
ce qui ne lui permettait pas d’envisager la reprise d’une activité professionnelle.
L’OAI a en conséquence fermé le dossier d’aide au placement de l’intéressé
(cf. courrier du 9 juin 2017).
C.
Le 17 juin 2020, l’assuré, par l’intermédiaire de son assistante sociale, a adressé
une troisième demande à l’OAI, faisant état de trouble post-traumatique dû
à la guerre et de trouble dépressif récurrent existant depuis octobre 2002.
Par courrier du 23 juin 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il considérait
sa nouvelle demande comme une demande de révision qui ne pouvait être examinée que s’il
rendait plausible que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer
ses droits. Il lui a imparti un délai de trente jours pour produire des rapports médicaux.
Le 4 août 2020, l’OAI a rendu un projet de décision de refus d’entrer en matière.
L’examen du dossier n’avait montré aucun changement depuis la décision de rejet
des prestations du 15 décembre 2015 alors que l’assuré devait, dans le cadre de sa nouvelle
demande, rendre plausible par des documents adéquats que sa situation s’était notablement
modifiée.
Par courrier non daté reçu par l’OAI le 20 août 2020, l’assuré a indiqué
que sa demande du 17 juin 2020 ne concernait pas les mêmes problèmes de santé que ceux
décrits dans sa demande de 2011, mais un problème de santé présent avant son accident
de 2002. Il a précisé que sa psychiatre traitante n’avait pas eu le temps d’adresser
son rapport et allait le faire prochainement.
L’OAI a en conséquence accordé à l’assuré un délai au 24 septembre
2020, prolongé au 19 octobre 2020, pour lui faire parvenir tout élément susceptible de
lui permettre de revoir sa position.
Le 19 octobre 2020, l’assuré, désormais représenté par son conseil, a demandé
à l’OAI qu’un nouveau délai lui soit octroyé pour produire d’éventuelles
pièces médicales complémentaires en lien avec sa récente hospitalisation en cours
depuis le 9 octobre 2020. Il a du reste indiqué avoir été victime d’une rupture
du tendon du biceps droit en juin 2020 et avoir été hospitalisé au Centre de psychiatrie
Z.________ du 28 juillet au 14 août 2020. Son état de santé physique et psychique s’était
aggravé depuis la dernière décision de l’OAI, ce qu’attestait ses médecins
traitants. Dans un rapport du 8 septembre 2020, les Drs C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et M.________ exposaient que l’assuré présentait une anhédonie
importante, avait une thymie basse, décrivait son accident de la voie publique de 2002 comme un
tournant dans sa vie, disait souffrir d’une grande tristesse en raison de son handicap et décrivait
un grand sentiment de solitude. Dans un second rapport du 24 septembre 2020, ces médecins retenaient
le diagnostic de modification durable de la personnalité après une succession d’expériences
de catastrophe (F62.0) et évoquaient une nette aggravation de l’état de santé psychique
depuis l’expertise de 2014. L’assuré avait des limitations fonctionnelles qui réduisaient
sa capacité de travail à 40 %. Dans une activité adaptée, il pouvait travailler
à temps partiel. En réponse à un questionnaire du 8 septembre 2020, le Dr T.________,
spécialiste en médecine interne générale, exposait, dans un rapport du 28 septembre
2020, avoir vu l’assuré pour la première fois en mai 2006, que l’état de santé
de celui-ci s’était dégradé depuis l’expertise de 2014 en ce sens que l’état
anxio-dépressif s’était dégradé, que la mobilité semblait moins bonne,
que la fatigabilité avait augmenté et qu’il y avait eu une rupture du tendon du biceps
droit. La capacité de travail exigible était de 50 % et le rendement faible au vu de la
limitation du port de charges lourdes par le bras droit. Dans un rapport du 5 octobre 2020, le Dr X.________
confirmait la déchirure distale du tendon du biceps qui avait été réinséré
chirurgicalement. L’assuré, en rééducation, avait récupéré une bonne
mobilité mais manquait de force. Sa capacité de travail était pour l’heure nulle.
L’OAI a soumis ces nouveaux rapports au SMR pour avis. Se prononçant le 15 décembre 2020,
le SMR a considéré que, sur le plan somatique, les lésions connues ne s’étaient
pas aggravées. S’agissant de la nouvelle atteinte au tendon du biceps, les experts considéraient
de manière générale qu’une rupture du chef supérieur du long biceps n’était
pas incapacitante et qu’une convalescence de quatre mois était admise en cas de réimplantation.
En l’occurrence, s’il y avait bien une aggravation de la situation somatique, elle n’était
pas durable ; en effet, deux mois après son opération de réimplantation, l’assuré
avait récupéré sa mobilité et presque sa force. Sur le plan psychique, le diagnostic
de modification durable de la personnalité était connu et n’entraînait pas de nouvelles
limitations fonctionnelles. Concernant la thymie, l’assuré était décrit dans le
rapport du 8 septembre 2020 comme n’ayant pas de peine à occuper ses journées, de sorte
que la situation sociale et financière de ce dernier avait été prise en compte. Le status
était également purement anamnestique. Le rapport du 24 septembre 2020 était plus informatif,
mais les troubles cognitifs mentionnés étaient déjà connus de longue date et considérés
comme non incapacitants lors de l’expertise de 2014. Dans ces conditions, il y avait lieu de maintenir
le projet de décision.
Par décision du 12 janvier 2021, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
demande déposée le 17 juin 2020 par l’assuré, confirmant son projet de décision
du 4 août 2020.
D.
Par acte de son mandataire du 11 février 2021, V.________ a interjeté un recours devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision qui précède,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour qu’il
entre en matière sur la demande du 17 juin 2020 et procède aux investigations médicales
nécessaires. Le recourant a d’abord invoqué la violation de son droit d’être
entendu, dès lors que l’OAI n’avait pas fait droit à sa requête de délai
supplémentaire pour produire d’autres pièces relatives à son hospitalisation. Il
a ensuite soutenu qu’il avait rendu plausible une aggravation de son état de santé au
moyen des rapports produits au stade de son objection, de sorte que l’intimé devait entrer
en matière.
Par réponse du 1
er
avril 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. Réitérant ses arguments, l’OAI
a argué, s’agissant de la violation du droit d’être entendu du recourant, qu’il
était exigible de l’assuré qu’il produise des éléments médicaux
rendant plausible une aggravation de son état de santé dans le laps de temps écoulé
entre le dépôt de sa demande en juin 2020 et la décision entreprise du 12 janvier 2021.
L’OAI n’avait pas agi de manière arbitraire et aucune mesure d’investigation complémentaire
n’était alors justifiée.
Répliquant le 20 mai 2021, le recourant a ajouté, s’agissant de la violation de son droit
d’être entendu, que l’intimé ne lui avait pas indiqué que l’avis SMR
du 15 décembre 2020 sur lequel il s’était fondé pour rendre sa décision avait
été versé au dossier, le privant d’une possibilité de se déterminer sur
son contenu. Il a encore reproché à l’OAI de ne pas s’être prononcé sur
le rapport du 28 septembre 2020 du Dr T.________. Le recourant a encore produit un rapport du 26 février
2021 du DrX.________ faisant état des conséquences de la rupture du tendon du biceps, un rapport
de stage du 10 septembre 2020 établi par l’œuvre suisse d’entraide ouvrière
ainsi qu’un rapport du 17 août 2020 du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
au sujet de son hospitalisation du 28 juillet au 14 août 2020.
Dans des déterminations complémentaires du 27 mai 2021, le recourant a encore produit un rapport
établi le 25 mai 2021 par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
s’agissant de son hospitalisation du 9 au 23 octobre 2020. Le Dr J.________ y indiquait que l’assuré
avait été hospitalisé en raison d’un trouble dépressif moyen, ce qui attestait
d’une aggravation de son état de santé, mais également du fait que l’OAI aurait
dû lui accorder un délai pour produire ce rapport.
Dupliquant le 16 juin 2021, l’intimé a réitéré ses conclusions en rejet du
recours. Il a précisé que les nouvelles pièces produites par le recourant ne sauraient
être prises en considération dans la présente procédure. Il a enfin expliqué
que l’avis SMR du 15 décembre 2020 était uniquement un résumé des pièces
produites depuis le dépôt de la nouvelle demande et une prise de position à leur égard.
L’appréciation du SMR avait en outre été matérialisée par la décision
entreprise. Au surplus, cette pièce faisait partie intégrante du dossier consultable en tout
temps par le recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Dans un premier grief d’ordre formel, le recourant soulève une violation de son droit d’être
entendu, formulant plusieurs reproches à l’encontre de l’intimé.
a)
La jurisprudence a déduit du droit
d’être entendu (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant
aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès au
dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en prendre connaissance
et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; 141 V 557 consid.
3.1 et références citées).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation entraîne
en principe l’annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de
succès du recours sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid.
4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée
lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité
de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137
I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois, une telle réparation doit rester
l’exception et n’est admissible, en principe, que dans l’hypothèse d’une
atteinte qui n’est pas particulièrement grave aux droits procéduraux de la partie lésée ;
cela étant, une réparation de la violation du droit d’être entendu peut également
se justifier, même en présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible
avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée
dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 et références
citées).
b)
Le recourant estime d’abord que l’intimé a violé son droit d’être entendu
dès lors qu’il ne lui a pas indiqué que l’avis du SMR du 15 décembre 2020
sur lequel il a fondé sa décision de refus d’entrer en matière avait été
versé au dossier. Il reproche ensuite au SMR de ne pas s’être prononcé sur le rapport
médical du 28 septembre 2020 du Dr T.________ qu’il a produit à l’appui de ses
objections.
L’OAI n’avait toutefois pas à indiquer au recourant qu’un avis SMR avait été
versé au dossier, dès lors que ces avis ont seulement pour fonction d’opérer la
synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier au plan médical (art.
59 al. 2bis LAI en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI
[règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]
).
L’accès au dossier a du reste été garanti en tout temps durant l’instruction
de sorte que le droit d’être entendu du recourant a été respecté (ATF 112 Ia
198 consid. 2a).
S’agissant de l’absence de justification de mise à l’écart du rapport du
Dr T.________, on rappellera qu’
en
termes de motivation, l’assureur n’a pas à prendre position sur tous les éléments
invoqués en procédure administrative mais qu’il peut se limiter aux éléments
déterminants fondant sa décision (art. 74 al. 2 RAI ;
ATF
143 III 65 consid. 5.2)
. Or
l’OAI
a précisé les motifs de son refus d’entrer en matière dans un courrier explicatif
joint à la décision entreprise, lequel faisait partie intégrante de celle-ci. Il a encore
adressé une copie de l’avis SMR du 15 décembre 2020 en annexe à ce courrier. La
motivation de la décision attaquée permet donc de comprendre les éléments qui ont
été retenus à l’appui du positionnement de l’intimé et pourquoi ils l’ont
été. Le grief de la violation du droit d’être entendu doit dès lors être
écarté.
b)
Le recourant reproche encore à l’intimé de ne pas lui avoir octroyé un délai
supplémentaire pour produire d’éventuelles pièces relatives à son hospitalisation
qui avait débuté le 9 octobre 2020, alors qu’il l’avait requis dans son courrier
du 19 octobre 2020. Compte tenu du pouvoir d’examen relativement limité du juge en matière
de nouvelle demande, il conteste que ce vice puisse être réparé en procédure de recours.
En réalité, s’agissant en l’occurrence d’un grief relatif à l’allégation
d’un défaut d’instruction, dans la mesure où il porte au final sur le résultat
de l’appréciation des preuves, le moyen tiré d’une violation du droit d’être
entendu se confond ici avec celui d’une constatation inexacte des faits pertinents que le recourant
soulève également. Cet argument sera donc examiné avec le fond du litige.
3.
Sur le fond, le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 17 juin 2020, singulièrement
sur la question de savoir si ce dernier a rendu plausible, eu égard aux pièces produites devant
l’intimé, une modification significative de l’état de fait qui justifierait un
nouvel examen de son cas depuis la dernière décision entrée en force, statuant sur son
droit aux prestations, à savoir les décisions des 5 janvier et 15 décembre 2015.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut
être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre
plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit
aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité
(art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87
al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de l’assuré
sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire
est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer
en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour
apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps de
temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé
du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le
juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se
présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne prend pas
en considération les rapports médicaux produits postérieurement à la décision
administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
a)
En l’occurrence, le recourant a déposé
sa précédente demande auprès de l’OAI en novembre 2011. Dans le cadre de l’instruction
de cette demande, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire comportant avec les
volets orthopédique, psychiatrique et neuropsychologique. Dans leur rapport du 15 août 2014,
les experts ont retenu comme diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail, ceux de
fracture du fémur droit depuis le 7 octobre 2002, de fracture ouverte des deux os de l’avant-bras
gauche en 1992 aggravée par une fracture du cubitus gauche le 7 octobre 2002, de conflit sous-acromial
de l’épaule gauche et de modification durable de la personnalité après expérience
de catastrophe (F62.0) de faible impact clinique. Ils ont également posé les diagnostics d’hypertension
artérielle depuis 2003, de probables migraines et de probable dysthymie (F34.1) actuellement compensée,
sans effet sur la capacité de travail. La capacité de travail dans l’activité habituelle
était nulle. Elle était de 80 % dans une activité adaptée en raison du diagnostic
psychiatrique invalidant retenu, dès l’expertise. Les experts ont retenu les limitations fonctionnelles
suivantes sur le plan physique : perte de pronosupination du membre supérieur gauche qui ne
pouvait pas être utilisé en force, ni pour des mouvements de précision dans le cadre de
manutention légère.
b)
Dans sa nouvelle demande de prestations du 17 juin 2020, le recourant a indiqué que son état
de santé s’était dégradé.
A titre liminaire, on indiquera que les rapports produits en cours de procédure judiciaire, soit
ceux établis les 17 août 2020 par le Dr H.________, 26 février 2021 par le Dr X.________
et 25 mai 2021 par le Dr J.________, ne peuvent pas être pris en considération par la Cour
de céans, compte tenu de son pouvoir d’examen limité (cf. consid. 3c ci-dessus). Dans
le cadre de la procédure menée par l’intimé, le recourant a produit à l’appui
de ses allégations des rapports établis par le Dr T.________ le 28 septembre 2020, les
Drs C.________ et M.________ les 8 et 24 septembre 2020 et le Dr X.________ le 5 octobre 2020, qu’il
convient d’examiner.
Sur le plan somatique, les Drs X.________ et T.________ ont fait état d’une déchirure
distale du tendon du biceps droit, qui a été réinséré chirurgicalement. Les
médecins attestent incontestablement une nouvelle atteinte à la santé qui n’existait
pas lors de la dernière évaluation matérielle ayant abouti aux décisions de refus
de 2015. Cela ne suffit toutefois pas à rendre plausible une aggravation de l’invalidité.
En effet, dans son rapport du 5 octobre 2020, le Dr X.________ indique que le recourant est en cours
de rééducation et qu’il récupère une bonne mobilité, deux mois après
son opération, tout en manquant encore de force. Si le médecin estime que la capacité
de travail est alors nulle, l’état de santé n’étant pas stabilisé, il
considère qu’il sera possible d’augmenter la capacité de travail dans le courant
de la rééducation. De toute évidence, l’aggravation n’est donc que passagère.
Le Dr X.________ n’atteste au demeurant pas de limitations fonctionnelles supplémentaires.
Le Dr T.________ évoque pour sa part, dans son rapport du 28 septembre 2020, la nécessité
de limiter les charges trop lourdes avec le bras droit, soit une limitation fonctionnelle qui existait
déjà auparavant. En tout état de cause, lorsqu’il a rendu sa décision, l’OAI
pouvait légitimement refuser d’entrer en matière sur le plan somatique.
Sur le plan psychique, le Dr T.________ évoque une aggravation en ce sens que l’état
anxio-dépressif s’est détérioré et que la fatigabilité a augmenté.
Il estime que la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée est de
50 %. Le rapport du Dr T.________ n’est toutefois pas suffisamment objectivé médicalement
pour rendre plausible une aggravation de la situation psychique de l’assuré. En revanche,
les Drs C.________ et M.________ détaillent davantage leur appréciation dans le rapport du
24 septembre 2020. Ils relatent que l’assuré évoque une tristesse, des idées noires,
un manque d’envie, un repli sur lui-même, une irritabilité, une hypersensibilité,
des problèmes de concentration et de mémoire, avec des tendances à la rumination. En juillet
2020, l’assuré présente une aggravation de ses angoisses, des insomnies et une irritabilité
accompagnée de cauchemars qui l’amènent à consulter le service des urgences psychiatriques
du 28 juillet au 14 août 2020 et à se faire hospitaliser pour une symptomatologie dépressive
avec épuisement. Lors de l’observation clinique, il présente une tension anxieuse et
une agitation motrice importante, son humeur est très déprimée, il est ralenti, sans motivation,
avec une persistance de trouble du sommeil, l’apparition d’idées suicidaires importantes
dans un contexte de dépression d’intensité moyenne à sévère.
Les Drs C.________ et M.________ mettent ainsi en avant des éléments qui n’avaient pas
été constatés lors de l’expertise réalisée en 2014 et qui suggèrent
que l’état de santé psychique de l’assuré s’est aggravé. Le recourant
a en outre été hospitalisé dans un service de psychiatrie à deux reprises ;
une première fois du 28 juillet au 14 août 2020 et une seconde fois à partir
du 9 octobre 2020. Le recourant était encore hospitalisé lorsque son conseil a adressé
à l’intimé ses observations du 19 octobre 2020 et fait part de ses objections à
l’encontre du projet de décision. L’intimé avait donc connaissance de cette hospitalisation
pour des motifs psychiatriques. Toutefois, au moment où il a rendu sa décision, le 12 janvier
2021, il ignorait si elle avait pris fin, cas échéant à quelle date. Compte tenu de cette
incertitude, l’intimé ne pouvait pas rendre une décision de non entrée en matière,
dès lors que cette hospitalisation rendait plausible une aggravation de la situation depuis la dernière
décision entrée en force, ce d’autant qu’elle était précédée
d’une autre hospitalisation en juillet 2020. L’intimé ne pouvait
a
fortiori
pas rendre sa décision de non entrée
en matière et se contenter des éléments en sa possession dans la mesure où le recourant
avait sollicité qu’un délai lui soit octroyé pour produire des pièces médicales
en lien avec sa dernière hospitalisation, dans ses déterminations du 19 octobre 2020.
Il était donc prématuré de rendre pareille décision, compte tenu des circonstances
et de l’incertitude régnant autour de la situation de l’assuré.
c)
En conséquence, les éléments en possession de l’intimé au moment de rendre
sa décision le 12 janvier 2021 rendaient suffisamment plausible une aggravation de la situation,
de sorte que l’OAI ne pouvait valablement refuser d’entrer en matière sur la demande
déposée le 17 juin 2020. La décision entreprise doit donc être annulée et la
cause renvoyée à l’intimé pour qu’il entre en matière sur cette demande.
5.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision querellée du 12 janvier
2021 annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il entre
en matière sur la demande de prestations déposée par le recourant, instruise effectivement
la cause puis rende une nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 janvier 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour qu’il procède
au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à V.________ une indemnité
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Elio Lopes (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :