vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1207 · 2022-09-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RAPPORT MÉDICAL, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.09.2022 Arrêt / 2021 / 1207

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
36/21 - 283/2022
ZD21.004928
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 septembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.
Métral, juge, et Gutmann, juge assesseur
Greffière
:              Mme
Tagliani
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8
al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], divorcé
et père de quatre enfants, sans formation professionnelle, était employé en dernier lieu
par [...] AG (ci-après : l’employeur) en qualité de magasinier préparateur.
Par formulaire du 20 novembre 2019, l’assuré a sollicité l’octroi de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir d’une maladie, soit « Rhumatisme
et articulation du genou », depuis 2012.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a recueilli des informations auprès
de l’employeur de l’assuré. Il ressort du questionnaire complété le 5 février
2020 que le taux d’activité de l’assuré était de 80 % dès son entrée
en service le 1
er
mars
2016, jusqu’à la fin de l’année 2017, puis de 100 % dès le 1
er
janvier
2018. Son salaire annuel s’élevait à 58'370 fr. depuis 2019. L’employeur a
en sus joint à son envoi les fiches d’absences de l’assuré pour les années
2017, 2018 et 2019.
Par communication du 11 février 2020, l’OAI a octroyé à l’assuré
une mesure d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès d’U.________),
du 17 février au 7 août 2020.
Il ressort d’un rapport établi par U.________ que le dossier de l’assuré a été
fermé le 22 juin 2020 car ce dernier travaillait à temps complet et n’était
pas disponible pour la mesure. Selon l’évaluation d’U.________, l’assuré
était très motivé à trouver une solution professionnelle pérenne et présentait
un potentiel de réinsertion élevé. La seule piste qu’il envisageait était de
devenir chauffeur de personnes ; il souhaitait obtenir une aide de l’assurance-invalidité
pour financer son permis de conduire de catégorie D. Dans son occupation actuelle, il se sentait
moins performant et bénéficiait d’aménagements de la part de son employeur.
Par rapport du 9 septembre 2020, parvenu à l’OAI le 17 septembre 2020, le Dr K.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré,
a indiqué que ce dernier souffrait de douleurs articulaires multiples, variables, touchant les genoux,
les poignets, le dos, ainsi que de gonflements et raideurs articulaires. Le Dr K.________ estimait
que les limitations fonctionnelles de l’assuré étaient le port de charges de plus de
10 kg, la station debout de plus de deux heures, ou assise de plus de cinq heures, le travail sur
une échelle, la marche à plat de plus de quatre à cinq heures, et les positions en porte-à-faux
ou à genoux durant plus d’une heure. Le médecin a indiqué que la capacité de
travail de l’assuré dans une activité adaptée était de 100 % ; dans
son activité habituelle, elle était de 100 % depuis plusieurs mois. Le Dr K.________
précisait : « n’arrive plus à remplir ses tâches » et qu’il
ne s’attendait pas à une amélioration de la capacité de travail de l’assuré,
car il avait bénéficié de plusieurs suivis thérapeutiques par le passé, et était
désormais sous médication. Le Dr K.________ réservait le cas de la découverte
d’un nouveau traitement. Tout en signalant que le Centre hospitalier L.________ (ci-après :
le Centre hospitalier L.________) avait également prescrit des interruptions de travail, le Dr K.________
a indiqué qu’il avait attesté l’incapacité de travail de l’assuré
comme suit :
-
100 % du 16 au 19 janvier 2017 ;
-
100 % du 24 au 26 juillet 2018 ;
-
50 % du 26 juillet au 10 août 2019 ;
-
100 % du 23 au 28 mars 2020.
Avec son rapport, le Dr K.________ a transmis à l’OAI plusieurs documents qui lui avaient
été adressés. Dans un courrier du 4 février 2016, le Dr Z.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, rapportait que l’examen clinique de l’assuré
ne changeait pas, qu’il était des plus rassurants, la flexion-extension étant complète,
aucun signe de chondropathie ou de douleur n’étant mis en évidence, du point de vue mécanique
comme inflammatoire. Le Dr Z.________ n’avait pas mis en œuvre une IRM car la dernière,
datant de 2014, était strictement normale. Il avait prescrit un traitement symptomatique (avec entre
autres le médicament phytothérapeutique Harpagomed). Selon son rapport suivant, du 9 mai
2016, l’assuré avait constaté une diminution de 60 % de ses douleurs. Dans un rapport
du 11 octobre 2019 établi par les Drs B.________, spécialiste en rhumatologie et
médecine interne générale et S.________, spécialiste en médecine interne générale,
tous deux membres du Service de rhumatologie du Centre hospitalier L.________, les diagnostics suivants
étaient relevés : oligoarthrite indifférenciée (concernant le coude gauche,
les deux genoux et le poignet droit), légère entésopathie à l’insertion du
tendon d’Achille des deux côtés, gonarthrose féméro-patellaire bilatérale,
status après tuberculose latente, status après hépatite B, discopathie dégénérative
L4-L5. Les Drs B.________ et S.________ notaient que cliniquement, il n’y avait pas d’arthrite.
Ils avaient attesté l’incapacité de travail de l’assuré à 50 % du
26 au 31 août 2019, ensuite de quoi ce dernier avait déclaré être prêt
à reprendre son activité à temps complet, mais sans travail à genoux. Dans un rapport
du 13 août 2020, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale,
également au sein du Service de rhumatologie du Centre hospitalier L.________, retenait les mêmes
diagnostics et comorbidités, ainsi qu’une hypophosphatémie à confirmer et une hyperthyroïdie
infraclinique. Le Dr P.________ indiquait qu’une IRM lombaire avait été effectuée
au mois de juin 2019, qui ne montrait pas d’argument pour une atteinte inflammatoire du rachis
lombaire ou des sacro-iliaques. En septembre 2019, l’assuré avait constaté une nette
amélioration de ses douleurs articulaires. Le Dr P.________ ajoutait ce qui suit :
« Il
n’a plus de douleur des genoux ou du coude et signale lors de la dernière consultation en
juin 2020 uniquement de légères douleurs des articulations interphalangiennes bilatérales
prédominantes le matin avec un dérouillage matinal d’environ 20 minutes qui le gêne
peu au quotidien. Il a adapté sa place de travail et travaille actuellement comme magasinier, mais
sans port de charge lourde et sans travail en chambre froide. A ces conditions, il a pu reprendre le
travail à 100 %.
Il
signale par contre des myalgies et une fatigabilité à l’effort plus importante qu’auparavant,
liées aux ports de charge lors de son travail, et pour cette raison il a fait une demande à
l’AI pour une reconversion professionnelle dans un métier moins physique.
Par rapport du 26 octobre 2020, le Dr P.________ a informé l’OAI que l’assuré
était suivi à la consultation rhumatologique du Centre hospitalier L.________ tous les trois
à quatre mois depuis le 6 novembre 2018. Il avait été en incapacité de travail
complète du 27 février au 8 mars 2019, puis du 11 au 19 mars 2019 « avec
proposition de changement de secteur pour un travail sans port de charges lourdes, ni travail en secteur
froid, jusqu’au 14 mai 2019 », et à 50 % du 27 juin au 31 août
2019. L’assuré avait pu reprendre le travail à 100 % le 1
er
septembre
2019 avec les mêmes limitations, qui avaient été prolongées pour une année le
8 janvier 2020. Le Dr P.________ a expliqué que le bilan global effectué, biologique,
immunologique, infectieux et radiologique n’avait pas permis de poser un diagnostic précis
sur le rhumatisme inflammatoire, raison pour laquelle celui d’oligoarthrite indifférenciée
avait été posé. Un traitement par le médicament Simponi, introduit en septembre 2019,
avait permis une nette amélioration de la symptomatologie articulaire. Comme diagnostics ayant une
incidence sur la capacité de travail, le Dr P.________ listait l’oligoarthrite indifférenciée
depuis 2018, une gonarthrose féméro-patellaire bilatérale et tricompartimentale gauche,
une discopathie lombaire et de l’arthrose facettaire postérieure lombaire. Le Dr P.________
a répondu comme suit aux questions suivantes relatives à la capacité de travail :
«
2.7
Votre pronostic sur la capacité de travail du patient/de la patiente :
Je
pense qu’actuellement, au vu de la bonne réponse, la capacité de travail du patient n’est
pas limitée dans une activité adaptée.
[…]
3.4
Existe-t-il des limitations fonctionnelles ? Quels effets ont-elles sur l’activité que
le patient a exercée jusqu’ici ? Veuillez décrire les limitations fonctionnelles.
Le
travail en chambre froide devrait être évité, tout comme le port de charges lourdes, ainsi
que le travail en port-à-faux [sic].
[…]
4.1
Combien d’heures de travail par jour peut-on raisonnablement attendre de votre patient/votre patiente
dans l’activité qu’il/elle a exercée jusqu’ici ?
Le
patient est parvenu à atteindre une capacité de travail de 100 % depuis l’instauration
d’un traitement anti-TNF, adaptant son poste de travail notamment en évitant de porter des
charges lourdes et ne travaillant pas en chambre froide. Dans ce contexte, le nombre d’heures de
travail n’est pas limité ».
Par projet de décision du 24 novembre 2020, l’OAI a informé l’assuré
qu’il prévoyait de rejeter sa demande de mesures professionnelles et de rente d’invalidité.
Il considérait que l’assuré présentait une diminution de sa capacité de travail
depuis le 27 février 2019 et qu’à la fin du délai d’attente d’une
année, il présentait une incapacité de travail complète dans son activité antérieure
de préparateur de commandes. En revanche, sa capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles était entière, soit dans un travail simple et répétitif
dans le domaine industriel léger, par exemple dans le montage, le contrôle ou la surveillance
d’un processus de production, comme ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères ou ouvrier dans le conditionnement. Selon le calcul effectué par l’OAI,
sur lequel il sera revenu dans la mesure utile ci-après, le préjudice économique était
nul, de sorte que tout droit à des mesures professionnelles ou à une rente était fermé.
Par communication du 25 novembre 2020, l’OAI a invité l’assuré à participer
à une séance d’information sur l’aide au placement, mesure à laquelle il avait
droit. L’assuré a manifesté son intérêt pour dite mesure par entretien téléphonique
du 4 janvier 2021. Il a en outre indiqué être toujours en poste auprès de son employeur.
Par décision du 22 janvier 2021, l’OAI a nié le droit de l’assuré à
des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, reprenant les motifs du projet
de décision.
B.
Par acte du 1
er
février
2021 (date du timbre postal), F.________ a formé recours contre la décision précitée,
par-devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu en substance à l’annulation
de la décision et à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité. Le
recourant a fait valoir que son état de santé devait conduire à ce que sa demande connaisse
une suite favorable et que sa situation, ses souffrances, la réduction de sa motricité et de
ses facultés physiques n’avaient pas été prises en comptes. Le recourant excédait
sa capacité de travail dans son activité habituelle, qui ne respectait pas ses limitations
fonctionnelles, en prenant des médicaments et en supportant leurs effets secondaires. Il priait
la Cour de prendre contact avec le Service de rhumatologie du Centre hospitalier L.________ et avec le
Dr K.________.
Dans sa réponse du 22 mars 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours et
le maintien de la décision attaquée.
Avec sa réplique du 11 avril 2021 (date du timbre postal), le recourant a produit une attestation
du Dr P.________ datée du 31 mars 2021, selon laquelle il était traité par Simponi
et Arcoxia, ainsi qu’une ordonnance pour ces médicaments et pour du Dafalgan, renouvelable
durant six mois. Le recourant se tenait à disposition pour toute information ou témoignage
et il était prêt à se soumettre à une expertise médicale indépendante.
Par duplique du 4 mai 2021, l’intimé a maintenu sa position et renvoyé au rapport
médical du Service de rhumatologie du Centre hospitalier L.________ du 26 octobre 2020.
Les parties ne se sont pas déterminées plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1
let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du
recourant à des prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles et rente).
3.
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (modification de la
LAI du 19 juin 2020, RO 2021 705, et du règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 22 janvier 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
Les
dispositions légales citées ci-après s’entendent donc dans leur teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour se prononcer sur l’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ;
139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
6.
a)
En substance, le recourant reproche à
l’intimé un défaut d’instruction sur le plan médical.
b)
Il est constant que le recourant présente
une incapacité totale de travail dans son activité habituelle de magasinier préparateur.
Les avis médicaux du dossier s’accordent sur ce point. À cet égard, il est manifeste
que le rapport du 9 septembre 2020 du Dr K.________ comporte une erreur de plume, puisqu’il
y indiquait d’une part une capacité de travail de 100 % dans l’activité habituelle,
et d’autre part qu’il ne s’attendait pas à une amélioration de la capacité
de travail sauf en cas de découverte d’un nouveau traitement, que son patient ne parvenait
plus à remplir ses tâches, et que ses fonctions physiques étaient limitées. Il est
donc évident que le Dr K.________ était également d’avis que l’activité
habituelle n’était plus exigible. Le recourant lui-même ne conteste pas ce point, puisqu’il
a expliqué dans son recours que dite activité, qu’il exerçait encore à tout
le moins au moment de la rédaction de l’acte de recours, ne respectait pas ses limitations
fonctionnelles.
L’intimé a retenu que l’activité habituelle n’était plus exigible depuis
le mois de février 2019, ce qui n’est pas contesté et ne prête pas le flanc
à la critique du point de vue de la vraisemblance prépondérante. En effet, le Dr P.________
a en effet attesté l’incapacité de travail du recourant dès le 27 février
2019 et a indiqué que malgré le retour au travail le 1
er
septembre
2019, il avait « prolongé » les limitations fonctionnelles pour une année
le 8 janvier 2020. De plus, le Dr K.________ a rapporté, en septembre 2020, que le recourant
ne pouvait plus remplir ses tâches professionnelles depuis « plusieurs mois »
et a fait référence à l’appréciation des médecins du Centre hospitalier
L.________.
c)
S’agissant
de la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée, force est de constater
que les avis médicaux recueillis convergent, et constatent une exigibilité totale.
Le Dr K.________ a estimé que le recourant pouvait exercer une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles à 100 % depuis toujours, par rapport du 9 septembre 2020.
Les rapports des Drs Z.________, B.________ et S.________ ne se prononcent pas spécifiquement
sur cet aspect mais ne s’inscrivent pas en contradiction de ce constat pour autant. Le Dr P.________
a également estimé que le recourant pouvait travailler sans restriction dans une activité
adaptée, dans son rapport du 26 octobre 2020. Ce spécialiste a indiqué que la capacité
de travail du recourant avait pu être entièrement recouvrée à la suite de l’introduction
du traitement médicamenteux Simponi, en septembre 2019. Cette date correspond à la reprise
du travail du recourant dans son activité habituelle, avec des aménagements. Toutefois, même
à considérer que le recourant ait présenté une incapacité de travail dans une
activité adaptée également, entre février et septembre 2019, ce qui n’est pas
établi, cette durée ne serait pas suffisante pour être déterminante du point de vue
de l’invalidité, puisqu’elle est inférieure à une année (cf. consid. 4b
supra
).
Au surplus, il est constaté que selon les fiches de présence de l’employeur, le recourant
a travaillé à temps complet du 20 mars au 26 juin, puis qu’il était en
arrêt de travail partiel, et qu’il a pris dix-huit jours de vacances durant cette période.
Ces éléments font d’autant plus douter d’une incapacité de travail dans toute
activité lors de la période considérée.
Ainsi, au terme du délai d’attente d’une année, soit en février 2020,
tous les rapports médicaux au dossier, soit ceux des médecins traitants du recourant, relèvent
une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Aucun élément
au dossier ne jette le doute sur cette conclusion ou sur la valeur probante desdits rapports. L’ordonnance
produite par le recourant avec sa réplique, lui prescrivant des médicaments, ne remet à
l’évidence pas en cause ce qui précède non plus.
Dans ces circonstances, il ne saurait être reproché à l’intimé d’avoir
omis une quelconque mesure d’instruction, ou d’avoir mal apprécié la situation
sur le plan médical, tous les documents recueillis étant congruents. L’on ne voit dès
lors pas la nécessité ni même l’utilité d’une nouvelle sollicitation
du Dr K.________ ou du Service de rhumatologie du Centre hospitalier L.________, de l’audition
du recourant, ou encore de la mise en œuvre d’une expertise médicale, comme requis par
le recourant. Le dossier étant complet, il sied donc de rejeter ces réquisitions, par appréciation
anticipée des preuves (
ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3
et les références citées).
7.
a)
Sur le plan économique,
le recourant ne conclut pas spécifiquement à l’octroi d’une rente d’invalidité.
L’examen du dossier permet de comprendre qu’il souhaite obtenir un financement pour un nouveau
permis de conduire, afin de se reconvertir dans le métier de chauffeur de personnes, qu’il
estime adapté à son état de santé.
b)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point,
sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution
des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
c)
En l’occurrence, l’OAI a procédé au calcul du taux d’invalidité du recourant
en tenant compte, pour le revenu sans invalidité, du salaire indiqué par l’employeur,
soit 58'370 francs. Pour le revenu avec invalidité, l’intimé s’est référé
aux données salariales statistiques découlant de l’ESS 2018, TA1_skill_level, niveau
de compétence 1, indexées à l’année 2020 et adaptées à une semaine
de travail de 41,7 heures. L’autorité intimée a estimé que le recourant était
en mesure d’exercer un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger,
par exemple dans le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production,
comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ou dans
le conditionnement. L’OAI n’a en outre pas tenu compte d’un éventuel taux d’abattement
sur le revenu statistique.
Contrôlés d’office, les paramètres de calculs présentés dans la décision
attaquée ne prêtent pas le flanc à la critique, hormis les taux d’indexation du
salaire nominal pour le salaire statistique. Ces taux sont inexacts (ils devraient correspondre à
+ 0,9 % pour 2019 et +0,8 % pour 2020 et non + 0,5 % et + 0,5 %, selon l’Indice
des salaires nominaux, hommes, 2011-2020, T1.1.10), sans que cela n’ait d’influence sur le
résultat. En effet, la comparaison des revenus aboutit
in
casu
à l’absence de
perte de gain, le revenu avec invalidité étant plus élevé que le revenu sans invalidité.
Le degré d’invalidité calculé par l’intimé peut donc être confirmé ;
il est nul compte tenu du fait que le recourant n’accuse aucune perte de gain.
d)
Au vu de son degré d’invalidité nul, le droit à une rente d’invalidité
est fermé pour le recourant (cf. consid. 4b
supra
).
e)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les
assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à
des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à
rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures
de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15
à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement
et aide en capital).
f)
Comme la capacité de gain du recourant n’est pas amoindrie, c’est à juste titre
que l’intimé a constaté qu’il n’avait pas droit à des mesures de réadaptation
de l’assurance-invalidité. Il ne se justifie pas que ses frais de reconversion soient pris
en charge en tout ou partie par l’intimé, de sorte que ce grief tombe à faux. En outre,
l’intimé a octroyé une mesure d’aide au placement au sens de l’art. 18
LAI au recourant, qui n’élève aucune critique à ce sujet. La décision doit
être confirmée sur cet aspect également.
8.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 janvier 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la
charge de F.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. F.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :