vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 413 · 2010-06-09 · fr

FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 1 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 57 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 2 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.06.2010 Arrêt / 2010 / 413

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
78/09 - 225/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 juin 2010
__________________
Présidence
de               M.
JOMINI
Juges
:              MM.
Jevean et Gasser, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourante, représentée par Procap service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA, 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après: l'assurée ou la
recourante), née en 1965, mère de famille, a travaillé comme ouvrière au conditionnement
de légumes auprès de l'entreprise [...] depuis le mois de juin 2002. En incapacité de
travail pour cause de maladie dès le 1
er
décembre 2005, elle a été licenciée pour le 31 mai 2006. Le 1
er
février 2007, elle a déposé une demande de prestations AI tendant au versement d'une rente.
Un avis médical SMR du 23 avril 2008 résumait le cas soumis comme il suit:
"
Cette
assurée portugaise de 43 ans, sans formation et ne parlant pas français, travaillait comme
ouvrière dans une exploitation maraîchère; elle est en IT depuis le 01.12.2005 (licenciée
au 31.05.2006) pour ce qui était initialement des lombosciatalgies banales sur lesquelles se sont
progressivement greffés de multiples autres problèmes: insomnies rebelles, syndrome des jambes
sans repos mal toléré, mais surtout un état dépressif important. Les différents
traitements institués ont eu peu d'effet; une prise en charge psychiatrique chez un psychiatre parlant
portugais a débuté fin 2006; dans son rapport de mars 2007 ce médecin rapporte un état
stationnaire, avec une "décompensation dépressive et anxieuse en partie liée aux
problèmes du milieu de la vie et à l'incurabilité des troubles somatoformes, avec des
crises de panique et deuil pathologique chez une personnalité à organisation psychologique
probablement psychotique"; il estime la CT nulle définitivement comme ouvrière, sans possibilité
de réadaptation. Selon l'avis CEP du 22.05.2007, il convient d'organiser un examen clinique psychiatrique
et rhumatologique à la [...]
".
Après examen complet de l'assurée durant un séjour effectué à la [...] du 1
er
au 3 septembre 2008 le Dr X.________, chef de service, spécialiste FMH en médecine interne
et en rhumatologie, a porté l'appréciation médicale suivante:
"
Les
motifs de l'incapacité alléguée pour cette assurée ont beaucoup évolué
entre le dernier jour de travail (30 novembre 2005) et le moment où Mme D.________ engage des démarches
auprès de l'assurance invalidité (01 février 2007). L'employeur mentionne en effet un
licenciement (31 mai 2006) en raison d'une longue maladie, sans plus de précision. Or, avant cette
date, le dossier comporte peu de détails sur l'atteinte à la santé: on sait que l'assurée
souffre d'une hémophilie A et qu'en avril 2004, elle a été investiguée au [...] pour
une thrombopénie dont l'origine est probablement immune. Par ailleurs, elle a subi, en avril 2005,
une intervention triviale sur le poignet droit (excision d'un kyste arthrosynovial).
Dans
les mois qui suivent son licenciement, la prise en charge médicale s'intensifie et débouche
sur une diversification des diagnostics. Une insomnie oriente l'investigation sur des troubles respiratoires:
on évoque tour à tour un syndrome d'apnée du sommeil qu'une polysomnographie infirme,
une atteinte ORL qui se soldera par une septoplastie et une ethmoïdectomie bilatérale en novembre
2006, et un asthme allergique bien stabilisé sous traitement (spirométrie normale).
Pour
claires qu'elles soient, ces affections n'ont qu'un faible retentissement clinique et n'occasionnent
pas d'incapacité de travail significative: l'assurée est sporadiquement gênée par
des épisodes d'épistaxis et une anémie fluctuante pour laquelle elle reçoit un traitement
martial.
C'est
en réalité par le truchement de symptômes douloureux et d'un état de fatigue qu'elle
entre dans l'incapacité. Comme l'atteste le dossier d'imagerie et comme le confirme le Dr G.________
en mars 2006, Mme D.________ accuse des rachialgies diffuses à prédominance lombaire. Toutefois,
la composante lésionnelle des plaintes paraît mineure et l'on comprend vite que l'image d'
hernie discale L5-S1 révélée par un Ct-Scan pratiqué au Portugal est impropre à
expliquer le tableau et constitue une découverte fortuite. On retient finalement un syndrome des
jambes sans repos dont les manifestations s'estompent sous un traitement de benzodiazépine et d'antiépileptique.
Les
nombreux médecins impliqués dans la prise en soins relèvent que des singularités
psychiques interviennent dans l'efflorescence symptomatique et, à partir du mois d'octobre 2006,
Mme D.________ dispose d'un suivi psychiatrique régulier: le Dr L.________ retient une décompensation
dépressive et anxieuse en partie liée à l'incurabilité du trouble somatoforme.
L'approche
clinique actuelle
est
sans réelle surprise, qui nous met face à une assurée dont les plaintes restent vagues,
difficilement intelligibles, comportant principalement une asthénie, une anhédonie et une inhibition
dans les activités quotidiennes: toutes les réponses aux questions vont dans le sens d'une
restriction des activités aussi bien sociales, familiales que ménagères. La douleur, en
filigrane de l'anamnèse, intéresse principalement le rachis sans que l'assurée puisse
désigner un segment précis.
L'examen
clinique est à l'avenant: on relève avant tout des signes comportementaux qui perturbent l'évaluation
clinique (cf détails ci-dessus): si l'on fait abstraction du problème de collaboration, on
ne trouve pas de limitation de l'appareil locomoteur ni de signe objectif orientant sur une atteinte
somatique précise: une maladie rhumatismale inflammatoire ou un conflit disco-radiculaire cervical
ou lombo-sacré sont par exemple rapidement exclus.
L'examen
des documents d'imagerie est rassurant: les protrusions discales cervicales et lombaires sont triviales
et ne sauraient expliquer tout ou partie des symptômes.
A
ce stade de l'expertise, on ne peut donc que se ranger à l'avis des spécialistes (neurologue
et rhumatologue) qui ont examiné Mme D.________ avant nous et souligner qu'on ne dispose pas d'un
socle somatique susceptible d'étayer les plaintes douloureuses et l'état de fatigue; comme
eux, l'on en vient à évoquer l'intervention de facteurs psychologiques dans la désinsertion
professionnelle et dans les allégations de handicaps.
L'évaluation
des capacités fonctionnelles
s'inscrit dans la même perspective. Manifestement,
Mme D.________ sous-estime ses propres aptitudes: c'est ce qu'indique le score de 27 obtenu au questionnaire
PACT. Un tel résultat invite à penser que l'intéressée ne peut se soumettre qu'à
des efforts insignifiants, inférieurs à sédentaires ou essentiellement assis, comme on
en attend par exemple d'un paraplégique. Une telle appréciation ne correspond ni aux performances
réalisées au cours des tests eux-mêmes, ni aux efforts déployés dans la vie
réelle.
On
peut relever que la volonté de donner le maximum aux différents tests est incertaine et que
le niveau de cohérence est moyen si bien que l'évaluation ne mesure finalement que l'effort
que Mme D.________ a bien voulu concéder.
Dans
un tel contexte, il convient d'analyser quelles sont les singularités psychiques
qui conditionnent l'autolimitation décrite
ci-dessus et de déterminer si ces singularités ont une portée suffisante pour amputer
la capacité de travail. Mme D.________ se présente à l'entretien psychiatrique comme une
femme de taille moyenne, un peu forte, mais de bonne présentation. L'entretien est mené avec
l'aide d'un traducteur; l'assurée est capable d'intervenir en français. Son discours est cohérent.
On n'observe pas de troubles attentionnels ou mnésiques grossiers, ni d'éléments évoquant
un déficit intellectuel. Il n'y a pas de ralentissement psychomoteur ni d'état d'agitation.
La thymie est légèrement abaissée, l'assurée pleurant à l'évocation de
bouleversements existentiels qu'elle met en relation avec ses problèmes de santé. Lorsqu'elle
aborde sa relation avec sa fille, elle exprime un sentiment de culpabilité. Toutefois, on ne relève
pas de signes orientant vers un trouble dépressif majeur tel qu'idées de ruine, suicidaires
manifestes ou de dévalorisation. Le trouble du sommeil et la fatigabilité sont selon l'intéressée
liés aux douleurs. Il n'y a pas de signes patents de la lignée psychotique tels que délire,
hallucinations ou trouble du cours de la pensée. Concernant sa personnalité, des traits passifs
et dépendants sont perceptibles.
Un
syndrome douloureux somatoforme persistant peut sans autre être retenu chez cette femme qui exprime
un sentiment de détresse au travers de plaintes douloureuses en disproportion manifeste avec les
bases organiques. Ces discordances ont été évoquées dès le début de l'année
2006 puis le diagnostic a été confirmé par le psychiatre traitant. L'état douloureux
s'est développé dans le cadre d'une surcharge globale (découverte d'une thrombopénie,
investigation de troubles respiratoires, isolement social, licenciement, problèmes financiers).
Les différents traitements à visée somatique n'ont pas eu d'influence sur l'évolution
qui s'est soldée par l'adoption d'un statut d'invalide.
A
la question précise d'une comorbidité, en particulier d'un trouble dépressif, il faut
répondre par la négative. Mme D.________ présente certes une tendance dépressive
depuis l'apparition des douleurs multiples. Actuellement toutefois, le diagnostic de dépression
majeure ne peut plus être retenu. A analyser les différents rapports émanant du dossier,
ses symptômes semblaient plus préoccupants en 2006. Leur intensité est probablement atténuée
par le traitement antidépresseur. Par ailleurs, bien qu'elle ne se reconnaisse pas de problème
psychotique, l'assurée accepte un soutien psychothérapeutique depuis 2 ans, ce qui peut contribuer
à une certaine amélioration. Les symptômes psychiques actuels (trouble du sommeil, fatigue,
perte de motivation, ruminations, passivité) sont de degré léger et peuvent être
assimilés à une dysthymie, elle-même réactionnelle au syndrome douloureux somatoforme
persistant. S'il n'existe par ailleurs une certaine fragilité de personnalité (à traits
dépendants), cette singularité n'atteint toutefois pas le seuil d'un trouble de la personnalité
selon les critères des classifications internationales (CIM 10).
On
doit donc considérer que Mme D.________ dispose de ressources suffisantes pour assumer un emploi
rémunéré. Bien qu'elle se dise isolée, elle garde un réseau social et d'excellents
contacts avec sa famille. Malgré ses allégations de handicap, on comprend qu'elle arrive à
faire face aux exigences de sa vie quotidienne et assume en partie l'éducation de sa fille, son
rôle de mère et quelques tâches administratives. Son comportement en situation réelle
de travail est certes marqué par la lenteur. Toutefois, le faible rendement observé en ateliers
professionnels ne trouve pas d'explication proprement médicale; ces performances médiocres
sont liées au phénomène d'autolimitation bien mis en exergue au cours des évaluations
précédentes (approche médicale, ECF).
Réponses
aux questions de l'assurance AI
A.
Questions cliniques
1.
Anamnèse:
Cf.
plus haut.
2.
Plaintes et données subjectives de l'assuré:
Cf. plus haut.
3.
Status clinique:
Cf.
plus haut.
4.
Diagnostics: Cf. plus haut.
5.
Appréciation du cas et pronostics:
Cf. plus haut.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constatés au plan physique,
au plan psychique et mental, au plan social
L'assurée
souffre de différentes atteintes à la santé physique intéressant à la fois le
système sanguin (hémophilie A, thrombopénie probablement immune) et l'appareil respiratoire
(polypose rhino-sinusale, asthme traité). Qu'elles soient analysées de façon indépendante
ou commune (épistaxis récidivante), ces atteintes ne sauraient justifier une incapacité
de travail significative dans les activités exercées avant le 30 novembre 05.
Les
symptômes qui ont conduit Mme D.________ à déposer une demande auprès de l'AI sont
conditionnés par des facteurs psychiques. Les douleurs rachidiennes ne nécessitent pas une
classification diagnostique séparée: elles s'inscrivent dans le cadre d'un état douloureux
diffus que, vu l'insuffisance du socle somatique, on peut ranger dans le syndrome douloureux somatoforme
persistant. Ce syndrome douloureux comporte différentes facettes: bien qu'il s'en rapproche, nous
avons isolé le syndrome des jambes sans repos, vu la réponse satisfaisante au traitement.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant et ses différentes manifestations n'ont pas une gravité
exceptionnelle. Ils ne répondent donc pas aux critères fixés par la jurisprudence pour
cautionner une incapacité de travail.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
caduque
2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible?
oui
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement?
non
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
C'est
après son licenciement que l'assurée a déposé une demande de prestations AI en vue
d'obtenir une rente. Il n'y a toutefois pas d'atteinte à la santé de longue durée fondant
une telle démarche.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Caduque
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assurée est-elle capable de s'adapter à son environnement
professionnel?
oui
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
caduque
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
caduque
3.
D'autres activité
sont-elles exigibles de la part de l'assuré?
oui
".
Une expertise psychiatrique de l'assurée, effectuée par la [...] en sus de l'expertise médicale
précitée, s'est exprimée comme suit :
"
Observation
On
est face à une femme âgée de 43 ans, de taille moyenne mais un peu forte, et de bonne
présentation. Elle est venue à la Clinique en voiture, accompagnée par un neveu. Elle
a respecté les rendez-vous fixés, se montrant collaborante et respectueuse. Notre entretien
se déroule avec l'aide d'un traducteur, mais elle intervient par moment en français. L'assurée
tient un discours cohérent. Elle est bien orientée dans le temps et dans l'espace. On n'observe
pas de troubles attentionnels ou mnésiques grossiers, ni d'éléments évoquant un déficit
intellectuel. Il n'y a pas de ralentissement psychomoteur ni d'état d'agitation. Son discours est
plaintif et centré sur ses douleurs multiples et ses différents problèmes de santé
(asthme, épistaxis, hémophilie). Elle montre à plusieurs reprises les différentes
ecchymoses au niveau de son bras. On ressent chez elle une souffrance intérieure et un mal-être
évident. La thymie est légèrement abaissée. Elle pleure en évoquant le changement
de sa vie, le mettant en relation avec ses problèmes de santé. A d'autres moments, elle se
montre plus vive et active. Quand on aborde la question de sa relation avec sa fille, elle exprime un
sentiment de culpabilité de ne pas pouvoir s'en occuper et se sent rejetée par son enfant.
Jugement et raisonnement paraissent comme parfaitement normaux pendant tout l'entretien. Elle a aussi
tendance à anticiper ses échecs et à s'autolimiter dans ses activités. Elle reste
dans la même position durant tout l'entretien d'une heure 50 et son visage ne montre aucune souffrance
physique malgré ses plaintes. On ne relève pas de signes orientant vers un trouble dépressif
majeur tel qu'idées de ruine, de dévalorisation ou des idées suicidaires manifestes. Le
trouble du sommeil et la fatigabilité sont décrits par l'assurée comme en relation avec
ses douleurs. L'évocation des éléments anamnestiques se fait de manière descriptive,
précise. On ressent quelques angoisses en relation avec ses problèmes de santé physique.
Il n’y a pas de signes florides de la lignée psychotique tels que délire, hallucinations
ou trouble du cours de la pensée. Concernant sa personnalité, des traits passifs et dépendants
sont perceptibles. Ses attentes face à l'assurance invalidité sont floues, disant qu'avant
tout, elle souhaite guérir de ses douleurs afin de pouvoir s'occuper pleinement de sa fille.
Diagnostics
Sans
retentissement sur la capacité de travail:
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4)
Avec
retentissement sur la capacité de travail:
Aucun
".
Une évaluation en ateliers professionnels a également eu lieu durant les trois jours passés
auprès de la [...]. Les Drs E.___________, chef de service et Q.________, médecin du travail,
se sont prononcés comme suit:
"
En
conclusion:
Mme
D.________ a collaboré activement à l'évaluation en ateliers professionnels.
- Elle cherche à répondre à l'attente de l'investigateur.
- Elle comprend rapidement les consignes simples.
- Elle se plie sans rechigner aux tests qui lui sont proposés.
- Dans l'ensemble, elle fait donc preuve de bonne volonté.
- La qualité de son travail est en général bonne.
- Son endurance est satisfaisante.
Certains
aspects négatifs méritent toutefois d'être soulignés:
- Le rendement est globalement faible voir médiocre,
- la position assise est privilégiée,
-              dans le cadre des ateliers
les interactions avec d'autres collaborateurs sont réduites au minimum,
-              les risques de coupures,
de saignement sont des facteurs influençant les postes de travail.
Finalement,
Mme D.________ est donc capable d'adhérer à un programme d'activités comportant des gestes
simples, des contraintes physiques peu importantes et la possibilité d'adapter sa position de travail.
"
Le 27 octobre 2008, l'OAI a établi un projet de décision en y indiquant que sur la base des
renseignements médicaux et plus particulièrement de l'expertise pluridisciplinaire de la [...],
l'assurée ne présentait aucune atteinte invalidante au sens de l'AI. Sa capacité de travail
n'étant pas entamée, la demande de rente déposée le 1
er
février 2007 devait être rejetée.
Selon courrier du 11 novembre 2008, l'assurée a communiqué son intention de faire objection
au projet de décision précité.
Le 9 décembre 2008, l'assurée a contesté le bien fondé du projet de décision
de l'OAI, arguant l'existence d'une anémie. A ses dires, cette affection était suivie et traitée,
par le Dr T.________, spécialiste en hématologie et médecine générale. Il incombait
donc à l'Office AI de requérir l'avis médical de ce praticien afin que ce dernier se prononce
quant aux effets sur la capacité de travail de cette anémie.
Après avoir procédé à une instruction complémentaire, l'OAI a, par décision
du 5 janvier 2009, entièrement confirmé son projet de décision concluant ainsi au rejet
de la demande de rente AI. Dans une correspondance d'accompagnement, l'OAI a précisé qu'à
teneur de l'expertise rhumatologique et psychiatrique de la [...], son assurée ne présentait
aucune atteinte à la santé justifiant une incapacité de travail dans son activité
habituelle d'ouvrière. Après avoir rappelé que l'expertise pluridisciplinaire avait pleine
valeur probante, l'Office AI a relevé que faute pour lui d'avoir personnellement suivi le cas en
question, le Dr T.________ n'avait pas pu apporter quelques éléments médicaux nouveaux
à même de remettre en doute les conclusions de l'expertise [...].
B.
Le 12 février 2009, l'assurée a formé
recours contre la décision précitée. Après un rappel complet des atteintes à
sa santé, elle estimait que l'expertise [...] ne permettait pas de se déterminer avec précision
sur l'efficacité des différents traitements entrepris pour combattre ses symptômes. La
recourante décrivait également certaines contradictions entre les constatations et les conclusions
de l'expertise psychiatrique. Sous suite de frais et dépens, elle concluait principalement à
l'annulation de la décision entreprise ainsi qu'à titre de mesure d'instruction, que soit ordonnée
la réalisation d'une expertise pluridisciplinaire neutre constatant son droit aux prestations. Subsidiairement,
elle demandait un renvoi du dossier à l'intimé pour complément d'instruction puis nouvelle
décision.
Dans sa réponse du 19 mai 2009, après avoir produit copie de son dossier, l'OAI soulignait
la distinction opérée par la jurisprudence entre l'avis médical d'un expert et celui du
médecin traitant. Selon lui, les éléments médicaux avancés par la recourante
n'étaient pas de nature à rediscuter les conclusions de l'expertise médicale pluridisciplinaire
de la [...], en particulier son volet psychiatrique. Confirmant sa position, l'OAI a proposé le
rejet du recours.
Par réplique du 2 juin 2009, la recourante ajoutait qu'outre des disparités entre constatations
et conclusions de l'expertise psychiatrique, les conclusions de la [...] ne tenaient pas compte de l'effet
conjoint des pathologies somatiques et psychiatriques sur sa capacité de travail. De surcroît,
la méthode employée par les experts de la [...] dans l'analyse psychiatrique ne permettait
pas une compréhension adéquate de la réalité psychique du cas soumis. Partant, la
recourante maintenait les conclusions de son recours.
Dans sa duplique du 8 juillet 2009, l'intimé indiquait que les nouveaux arguments de la recourante
n'étaient pas de nature à susciter une remise en cause du bien-fondé de la décision
querellée. S'agissant de l'aspect somatique, l'OAI renvoyait notamment à un avis médical
SMR du 7 mai 2009 déposé en cause. Concernant la problématique psychiatrique, l'intimé
précisait s'en tenir à l'argumentation développée dans sa réponse du 19 mai
2009.
Le 31 août 2009, la recourante s'est déterminée sur la duplique de l'intimé. Après
avoir rappelé l'existence d'avis médicaux divergents, soulignant la nécessité d'un
complément d'instruction sur la question de l'efficacité des traitements entrepris, leurs effets
secondaires ainsi que leur impact sur la capacité de travail résiduelle, la  recourante
maintenait l'intégralité de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En
vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a
à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que dite loi ne déroge expressément à
la LPGA.
b)
Aux
termes de l'art. 69 al. 1 let. a LAI, les décisions des Offices AI peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'Office concerné. Interjeté
le 12 février 2009, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la
décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). Il est
de surcroît recevable en la forme (art. 61 let. b LPGA).
c)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 1 et 2 al. 1 let.
c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art.
57 LPGA et 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La décision rejette la demande de rente AI.
Le recours tend à l'annulation de la décision de l'OAI du 5 janvier 2009 en ce sens qu'après
mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire neutre, le droit aux prestations de la recourante
soit reconnu.
En tant qu'autorité de recours contre les décisions des assureurs sociaux, le juge des assurances
sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs
– que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans
son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués,
exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse
(ATF 125 V 413 consid. 2c).
Est litigieux en l'espèce le point de savoir si en se fondant sur l'expertise pluridisciplinaire
de la [...], la décision entreprise a considéré à raison que la recourante ne présentait
pas d'atteinte à la santé suffisante pour se voir allouer une rente AI.
3.
a)
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain, toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité, le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente AI s'il est invalide à 40% au moins; un
taux d'invalidité de 40% donnant droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 312/2006 du 29 juin
2007, consid. 2.3 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.2).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.1,
8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid. 3.3.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Ce principe s'applique
aussi pour ce qui a trait à l'appréciation émise par un psychiatre traitant (TF I 50/2006
du 17 janvier 2007, consid. 9.4). Cependant, le simple fait qu'un certificat médical est établi
à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes
quant à sa valeur probante. Une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve. Le juge est donc tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute,
sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal,
l'assureur-accidents ou un office AI (ATF 125 V 351 consid. 3c; TF 8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.3.1).
4.
A.
aa)
S'agissant des troubles somatiques, la recourante
soutient en premier lieu qu'à défaut de s'enquérir de l'efficacité des divers traitements
mis en œuvre pour soulager les symptômes liés aux épisodes d'épistasxis, d'anémie
et au syndrome des jambes sans repos auprès des spécialistes consultés, les "simples
suppositions" contenues dans l'expertise [...] ont pour effet de retirer toute force probante à
cette dernière. De l'avis de la recourante, une nouvelle consultation aurait dû être sollicitée
auprès du Dr T.________, lequel aurait notamment vu sa patiente en date du 30 janvier 2009.
A l'examen de l'expertise [...] en lien avec les affections somatiques rapportées, l'appréciation
du Dr X.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, satisfait les exigences
posées par la jurisprudence pour sa fiabilité et sa valeur probante (cf. notamment ATF 134
V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Le Dr X.________ a dûment
énoncé les motifs le conduisant à se rallier aux avis des différents spécialistes
(neurologues et rhumatologue) ayant au préalable examiné la recourante. C'est en effet uniquement
après avoir brossé une anamnèse tenant compte de l'ensemble des constats médicaux
établis suite aux plaintes de l'assurée et après avoir analysé tous les documents
d'imagerie à disposition - soit après avoir bien éclairci la description du contexte médical
- que l'expert précité a posé ses diagnostics. Ce faisant, le Dr X.________ n'a pas retenu
de diagnostics avec une répercussion invalidante sur la capacité de travail de la recourante.
A l'instar de ses confrères, il a conclu à l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant lequel s'est développé dans le cadre d'une surcharge globale (découverte d'une
thrombopénie, investigation de troubles respiratoires, isolement social, licenciement, problèmes
financiers). Dans un tel contexte médical, l'avis du Dr X.________ ne peut qu'être partagé
par la Cour de céans lorsque celui-ci ajoute que "les différents traitements à visée
somatique n'ont pas eu d'influence sur l'évolution qui s'est soldée par l'adoption d'un statut
d'invalide". La recourante se limite à critiquer l'expertise de la [...] sous l'angle somatique,
sans pour autant apporter d'éléments médicaux concrets à même d'étayer
son point de vue. Au contraire, les différents éléments médicaux transmis par le
Dr T.________ ne permettent en aucun cas de remettre en cause les conclusions précitées.
bb)
Sous l'aspect somatique, la recourante fait état de problèmes hématologiques (thrombopénie
sévère avec un risque d'hémorragies non négligeable) pour lesquels le traitement
possible comporterait des effets secondaires importants (décompensation d'un diabète, ostéoporose
et troubles psychiques éventuels). Ces affections, mises en évidence par le Dr T.________,
hématologue, remettraient en question la valeur probante des conclusions de nature somatique de
l'expertise [...].
A lecture de l'expertise [...], son anamnèse mentionne le diagnostic d'une thrombopénie immune
probable posé lors d'investigations menées au [...] au mois d'avril 2004. Il y figure également
sous "diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail" une thrombopénie
immune probable (D69.8). Dans son appréciation du cas l'expert [...] évoque, parmi les différentes
atteintes à la santé physique, la thrombopénie probablement immune. Il retient qu'analysées
isolément ou en commun, l'ensemble de ces atteintes ne peuvent pas justifier une incapacité
de travail significative dans les activités professionnelles exercées jusqu'au 30 novembre
2005. Force est donc d'admettre qu'il a effectivement été tenu compte, dans l'expertise médicale
[...], du diagnostic de purpura thrombopénique idiopathique connu depuis 2004, de sorte que sa valeur
probante ne saurait prêter à discussion.
Sous l'angle somatique, l'avis médical SMR du 7 mai 2009 mentionne que la limitation fonctionnelle
liée à ces problèmes hématologiques n'est pas incompatible avec la poursuite par
la recourante d'une activité d'ouvrière de production à temps complet. Il importe uniquement
d'exclure l'accomplissement de tâches impliquant l'emploi de machines dangereuses, à risque
de chute ou employant des outils tranchants ou coupants sans port de protections adéquates. Par
conséquent comme le souligne le SMR, dans une activité respectant les limitations fonctionnelles
précitées, l'exigibilité reste inchangée selon le rapport d'examen [...] et est entière
depuis toujours. Si la thrombopénie en question fait courir certains risques hémorragiques
accrus en cas de blessures, il n'en reste pas moins qu'en définitive cette affection n'a pas d'effets
limitatifs sur la capacité de travail de la recourante. S'agissant du traitement envisageable évoqué
par le Dr T.________ dans son rapport, ses effets sur la capacité de travail n'ont pas été
évalués par ce praticien. Il n'est par conséquent pas permis de soutenir de manière
péremptoire, à l'instar de la recourante, qu'une incapacité de travail pourrait s'en suivre.
cc)
La
recourante relève encore un manque de fer susceptible d'entraîner en lui-même une asthénie
parfois très intense avec des troubles de la concentration et dépression.
Ainsi que cela ressort de l'avis médical SMR du 7 mai 2009, dans son rapport le Dr T.________ est
d'avis que "le problème de la carence de fer en lui-même ne devrait pas être trop
difficile à corriger". Outre la mention d'une asthénie parfois très intense consécutive
à une carence de fer, le SMR précise cependant que de tels effets s'estompent rapidement après
la mise en œuvre du traitement adéquat. Par conséquent, suivant le SMR, la Cour retient
que le manque de fer avancé par la recourante n'est pas susceptible d'interférer sur sa capacité
de travail. Partant, le grief soulevé ne peut qu'être rejeté.
dd)
L'assureur
est tenu d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les
éléments ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, il doit mettre
en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux
du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; TFA I 751/2003 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
En l'espèce, suite aux investigations diligentées après la décision entreprise (cf.
avis médical SMR du 7 mai 2009), lesquelles complètent et précisent si nécessaire
les conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire [...], convaincu que d'autres mesures probatoires
ne seraient pas propres à modifier son appréciation du cas soumis, la Cour de céans renonce
à ordonner la mise en œuvre, s'agissant des aspects d'ordre somatique, d'une nouvelle expertise
pluridisciplinaire neutre telle que requise par la recourante (TF 9C_543/2009 du 1
er
octobre 2009, consid. 2.2 et les références, 9C_619/2009 du 9 décembre 2009, consid. 3
et les références).
B.
aa)
A en croire la recourante, l'expertise psychiatrique
comporterait des discordances entre ses conclusions et ses propres constats. En outre, un rapport du
11 février 2009 établi par le Dr L.________, psychiatre traitant, infirmerait certaines constatations
de l'expertise [...].
Après évaluation, l'expertise psychiatrique [...] qualifie le syndrome douloureux constaté
de "sévérité moyenne". Ces conclusions reposent sur l'examen du degré de
socialisation de l'assurée, son aptitude à faire face aux diverses tâches de sa vie quotidienne
ainsi que son approche vis-à-vis de son avenir professionnel. L'expert psychiatre a ainsi souligné
que la recourante reste isolée mais conserve toutefois un bon contact avec sa famille, son mari
et plus particulièrement avec sa belle-sœur, que nonobstant ses plaintes elle parvient à
faire face à ses obligations quotidiennes et assume en partie l'éducation de sa fille. Quant
à ses perspectives professionnelles, il a été constaté que la recourante se sent
limitée et sans réel avenir professionnel. Contrairement aux assertions de l'intéressée
sur ses rapports avec l'extérieur, sa nature casanière ainsi que ses relations avec l'éducation
de son enfant, les constats de l'expert psychiatre [...] n'apparaissent à l'évidence pas irréalistes
et en contradiction avec les conclusions adoptées. Ainsi en page 5 de son rapport, l'expert psychiatre
emploie spécifiquement la désignation de "traits dépendants" pour décrire
la fragilité de la personnalité dont est atteinte l'assurée. Il relève encore que
cette affection n'est pas suffisante - en intensité ou en nombre - pour justifier le diagnostic
d'un trouble de la personnalité au sens des critères de la classification internationale (CIM-10).
Dans de telles circonstances et au vu des répercussions constatées, l'absence d'une pathologie
mentale grave confirme l'exactitude du diagnostic de l'expert psychiatre [...]. En tout cas, rien ne
permet de le mettre en doute
L'assurée dépeint une situation très sombre d'elle-même sans pour autant disposer
d'éléments médicaux probants à cet effet. Seul le rapport du 11 février 2009
établi par le Dr L.________ (psychiatre traitant) est avancé. Or, outre le fait que de par
sa provenance, cette pièce médicale doit être admise avec réserve (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF I 50/2006 du 17 janvier 2007, consid. 9.4), elle n'apparaît pas suffisante pour
mettre en doute, sur les points litigieux, les conclusions et constatations de l'expert psychiatre mandaté
par l'OAI (étant rappelé ici que l'avis émis par l'expert de la [...] a valeur de constatation
émanant d'un expert indépendant au sens de l'art. 44 LPGA). En effet d'une part, en concluant
à une incapacité de travail de l'ordre de 50 à 60% et en recommandant une expertise neutre,
ce rapport médical diffère de celui initialement établi le 20 mars 2007 lequel mentionnait
alors une incapacité de travail totale de l'assurée. D'autre part, le Dr L.________ reproche
à son confrère de s'être prononcé de manière hasardeuse et inadéquate sur
l'amélioration symptomatique de l'assurée, faute de disposer de données comparatives avec
la première consultation du 6 octobre 2006. Tel n'est pas le cas en l'espèce dans la mesure
où l'expertise psychiatrique [...] se base notamment sur un examen clinique de plus d'une heure
et demi effectué le 3 septembre 2008. Partant, l'expert psychiatre [...] a effectivement utilisé
un modèle d'évaluation dynamique pour étudier puis apprécier la situation psychologique
de la recourante. Pour le surplus, l'expertise psychiatrique [...] s'avère pleinement convaincante
quant à sa valeur probante puisqu'elle comprend une anamnèse, un tableau actuel, énonce
les plaintes de l'assurée, pose ses diagnostics et finalement contient des conclusions dûment
motivées (cf. notamment ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence
citée). En conclusion, sous l'aspect de la valeur probante, le rapport médical du 11 février
2009 cède nécessairement le pas devant l'expertise psychiatrique de la [...].
bb)
Au
vu des
investigations
diligentées à ce jour par l'OAI en relation avec les atteintes d'ordre psychiatriques affectant
la recourante, la Cour de céans se réfère ici mutatis mutandis à sa position énoncée
sous considérant 4A. dd) supra et renonce dès lors à ordonner la mise en œuvre d'une
nouvelle expertise pluridisciplinaire neutre telle que demandée s'agissant du pan psychiatrique
du dossier.
5.
a)
En définitive, le recours entièrement mal fondé doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des
frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 600 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque la recourante
n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Proposition:
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 5 janvier 2009
est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cent francs) sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap service juridique (pour D.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :