vd_findinfo · ML / 2009 / 27 · 2009-01-22 · fr

MAINLEVÉE PROVISOIRE, TITRE DE MAINLEVÉE, TRANSFERT DES ACTIONS, ACTION NOMINATIVE LIÉE, ÉMISSION{PAPIER-VALEUR} | 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 22.01.2009 ML / 2009 / 27

TRIBUNAL CANTONAL
16
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Séance du 22 janvier
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:         MM.
Hack et  Sauterel
Greffier
:         Mme
Debétaz Ponnaz
*****
Art. 82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité de
recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du
recours exercé par
K.________
, à Newmarket (Etats-Unis d'Amérique),
contre le prononcé
rendu le 29 août 2008, à la suite de l'audience du 15
août 2008, par le Juge de paix du district d'Aigle, dans la
cause opposant le recourant à
Z.________
, à
Rennaz.
Vu les pièces au dossier, la cour considère
:
En fait :
1.
a)
La société A.________SA, à Bulle,
ayant pour but la fabrication et la commercialisation de cartes
biodégradables, a été constituée devant
le notaire Jeandin, à Genève, le 29 mai 2007, par une
société anonyme et six personnes physiques, dont
K.________, X.________ et N.________. Les fondateurs se sont
attribués les quatre cent cinquante-cinq actions nominatives
liées avec droit de préemption formant le
capital-actions de 700'000 fr. de la société, dont
trois cent cinquante actions de 500 fr. chacune avec droit de vote
privilégié et cent cinq actions ordinaires de 5'000
fr. chacune, auxquelles ils ont souscrit. K.________, pour sa part,
a pris cent vingt actions privilégiées et
trente-trois actions ordinaires.
Les fondateurs ont signé le même jour une convention
d'actionnaires, prévoyant notamment que chaque actionnaire
concédait aux autres un droit de préemption et
d'emption sur ses propres actions (article 2), que seuls seraient
admis dans la société les actionnaires acceptant
d'être liés par cette convention (article 9) et qu'en
garantie de l'exécution de celle-ci, la totalité des
actions serait déposée en l'étude du notaire
Jeandin, qui ne pourrait s'en dessaisir qu'avec l'accord unanime
des signataires (article 10).
b)
Le 20 décembre 2007, K.________, d'une part, et
Z.________, X.________ et N.________, d'autre part, ont
signé un acte intitulé «convention pour cession
d'actions de Monsieur K.________», prévoyant le
transfert au plus tard le 25 janvier 2008 des actions A.________SA
de K.________ aux trois autres signataires, soit, en particulier,
cinquante actions privilégiées de 500 fr. pour 25'000
fr. et trente-trois actions ordinaires de 5'000 fr. pour 165'000
fr. à Z.________.
Le 30 janvier 2008, Z.________ et X.________ ont adressé au
conseil de K.________ une lettre dont les termes étaient,
notamment, les suivants :
«Vous devez
être informé qu'une réunion a eu lieu lundi 28
janvier entre les repreneurs et votre client faisant suite à
l'analyse commanditée par Mr Z.________ sur la
réalité de la situation financière de la
société. […] Ces constats ont amené Mr
Z.________ à s'interroger sur la viabilité de
l'entreprise. Au vu des résultats et de la convention entre
actionnaires, en date
du 29 mai 2007, stipulant à l'article 5 paragraphe 2 que le
prix de vente est à préciser par le réviseur,
une proposition a été faite à Mr K.________ de
fixer la valeur de la transaction à 132'000 SFr, en
accord avec Mr X.________ et Mr N.________. Il semble que cette
offre n'ait pas retenue (sic) l'attention de Mr K.________ de qui
nous attendons une contre proposition. […]
Pour votre information,
une assemblée générale extraordinaire a
été convoquée pour le 8 février, date
à laquelle nous souhaitons finaliser cette transaction sous
peine d'annulation de la proposition de Mr
Z.________.»
Par lettre du 4 février 2008, le conseil de K.________ a
répondu notamment ce qui suit à Z.________
:
«[…] je
constate qu'en signant la convention du 20 décembre 2007,
les différents parties à cette convention ont
implicitement renoncé à ce (sic) prévaloir de
la possibilité offerte  par l'article 5 paragraphe 2 de
la convention d'actionnaires du 29 mai 2007. Cette dernière
ne saurait dès lors être invoquée
aujourd'hui.
Ceci étant
précisé, je constate que vous n'avez manifestement
pas exécuté la convention de cession d'actions du 20
décembre 2007 dans le délai échéant au
plus tard au 25 janvier 2008. Vous vous trouvez en
conséquence, par ce seul fait, en demeure et un
intérêt de 5 % l'an est dû à mon
client  Monsieur K.________ à partir du 26 janvier
2008.»
Par lettre à ce conseil du 7 février 2008, Z.________
s'est référé à la convention
d'actionnaires, notamment à ses clauses 2, 3 et 4 fixant les
conditions d'exercice des droits de préemption et d'emption
et les modalités de détermination du prix des
actions, et a déclaré tenir en conséquence la
convention de cession d'actions pour nulle et non
avenue.
c)
Le 2 juin 2008, K.________ a fait notifier à
Z.________, dans la poursuite n° 439'918 de l'Office des
poursuites et faillites d'Aigle, un commandement de payer la somme
de 190'000 fr. avec intérêt à 5 % l'an
dès le 26 janvier 2008, mentionnant comme cause de
l'obligation la convention de cession d'actions du 20
décembre 2007. Le poursuivi a formé opposition
totale.
Le 24 juin 2008, son avocat a écrit au conseil du
poursuivant que son client s'était aperçu, à
partir du mois de février 2008, qu'A.________SA était
absolument incapable de produire, et donc de commercialiser, la
moindre carte répondant aux qualités requises par le
marché, contrairement aux apparences et assurances
antérieures qui l'avaient décidé à
investir dans la société et à en
acquérir des actions. En conséquence, il
déclarait invalider la convention de cession d'actions du 20
décembre 2007 pour erreur essentielle, voire pour dol, la
valeur des actions au jour de la signature de la convention
relevant, selon lui, d'une erreur essentielle au sens de l'art. 24
al. 1 ch. 3 CO.
Le conseil du poursuivi a également informé les deux
autres signataires de la convention, X.________ et N.________, que
son client déclarait n'être pas lié par
celle-ci.
d)
Le 24 juin 2008, K.________ a saisi le Juge de paix du
district d'Aigle d'une requête de mainlevée provisoire
de l'opposition, à l'appui de laquelle il a produit, outre
une copie de la convention invoquée et l'original du
commandement de payer frappé d'opposition, les pièces
suivantes :
- la copie du
commandement de payer la somme de 25'000 fr. plus
intérêt à 5 % l'an dès le 26 janvier
2008, notifié le 26 février 2008 à X.________
dans la poursuite n° 398'383 de l'Office des poursuites de
Moudon-Oron exercée à l'instance de K.________,
invoquant comme cause de l'obligation la convention de cession
d'actions du 20 décembre 2007;
- la copie
certifiée conforme du prononcé rendu le 24 juin 2008
par le Juge de paix du district de Moudon, statuant sur la
requête de mainlevée de l'opposition au commandement
de payer n° 398'383 précité et disant que,
«vu le paiement de 25'000 fr. effectué par la partie
poursuivie le 11 juillet 2008», ce paiement valait retrait
d'opposition et la cause était sans objet;
- la copie d'un avis
de crédit bancaire de 5'000 fr., versés le 24 juillet
2008 par N.________ sur le compte de K.________, mentionnant comme
motif de paiement «N.________/K.________ Convention
20.12.2007».
A l'audience, le poursuivi a produit notamment l'acte constitutif
de la société et la convention d'actionnaires du 29
mai 2007 ainsi que les différentes lettres citées
plus haut.
2.
Par prononcé du 29 août 2008, le Juge de paix du
district d'Aigle a rejeté la requête de
mainlevée (I), arrêté les frais du poursuivant
à 660 fr. (II) et dit qu'il devait verser au poursuivi la
somme de 700 fr. à titre de dépens.
Le prononcé motivé a été adressé
pour notification aux parties le 9 septembre 2008. Le premier juge
a considéré que la convention de cession des actions
ne constituait pas un titre de mainlevée, faute de livraison
ou de consignation des actions, et que la déclaration du
poursuivant selon laquelle il était prêt à
exécuter ses prestations et attendait le paiement pour
remettre les actions au poursuivi n'était pas suffisante,
dès lors que les actions étaient en mains du notaire,
qui ne pouvait les remettre qu'avec l'accord unanime de tous les
actionnaires selon l'art. 10 de la convention du 29 mai 2007 les
liant. Compte tenu de l'issue de la cause, le juge s'est
dispensé d'examiner le moyen tiré de l'invalidation
du contrat pour vice du consentement, tout en rappelant qu'il
incombait au poursuivi d'établir par pièces que le
rapport juridique fondant la reconnaissance de dette avait
été vicié par une  erreur essentielle ou
un dol.
3.
Le poursuivant a reçu cette décision le 10 septembre
2008. Il a formé recours, par acte motivé du mardi 23
septembre 2008 - lendemain du lundi du Jeûne-, concluant,
avec suite de frais et dépens, principalement à la
réforme du prononcé en ce sens que la
mainlevée provisoire de l'opposition est accordée
à concurrence des montants réclamés en capital
et intérêts, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à une autre autorité de
première instance en matière sommaire de poursuites
pour nouvelle décision.
Le recourant a produit un mémoire complémentaire le
16 octobre 2008, dans le délai qui lui avait
été fixé à cet effet. Il a produit deux
pièces nouvelles
.
L'intimé s'est déterminé le 1
er
décembre 2008, concluant, avec dépens, au rejet du
recours.
En droit
:
I.
Formé en temps utile (art. 57 al. 1 et 73 al. 1 et 3 LVLP -
loi vaudoise d'application de la loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite; RSV 280.05) et comportant des
conclusions valablement formulées en réforme et en
nullité (art. 461 ss CPC -Code de procédure
civile; RSV 270.11 - applicables par le renvoi de l'art. 58 al. 1
LVLP), le recours est recevable.
Les pièces nouvelles produites avec le recours sont
irrecevables et doivent être écartées,
dès lors qu'il ne peut être administré de
nouvelles preuves au stade du recours en matière de
mainlevée (art. 58 al. 3 LVLP).
II.
a)
Selon l'art. 82 LP, le
créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance
de dette constatée par acte authentique ou sous seing
privé peut requérir la mainlevée provisoire de
l'opposition au commandement de payer, que le juge prononce si le
débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération.
Constitue une telle reconnaissance l'acte d'où
résulte la volonté du poursuivi de payer au
poursuivant une somme d'argent déterminée et
échue, sans réserve ni condition (Panchaud/Caprez, La
mainlevée d'opposition, § 1; Gilliéron,
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP). Pour qu'un
écrit public, authentique ou privé ou qu'un ensemble
d'écrits vaille reconnaissance de dette, il doit en
ressortir, sur la base d'un examen sommaire, que le poursuivi a
assumé une obligation de payer ou de fournir des
sûretés, donc une créance exigible,
chiffrée et incondi­tionnelle, car si la reconnaissance
de dette n'est pas pure et simple, le pour­suivant, pour
obtenir la mainlevée provisoire, doit rapporter la preuve
littérale que les conditions ou réserves sont
devenues sans objet (Gilliéron, op. cit., n. 40 ad art. 82
LP).
Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée
provisoire de l'opposition pour la somme d'argent dont la
prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions
d'exigibilité de la dette sont établies par titre et,
en particulier dans les contrats bilatéraux, le poursuivant
prouve par titre avoir exécuté les prestations
dont
dépend l'exigibilité de la créance. Un contrat
bilatéral ne vaut donc reconnaissance de dette que si le
poursuivi a rempli ou garanti ses obligations légales ou
contractuelles exigibles avant le paiement, dont il requiert le
recouvrement, ou au moment de ce paiement (ibid., nn. 44-45 ad art.
82 LP).
b)
En l'espèce, le titre de
mainlevée invoqué est la "convention de cession
d'actions" du 20 décembre 2007, qui prévoit le
transfert de huitante-trois actions nominatives liées du
recourant à l'intimé pour le prix de 190'000
francs.
Les actions - qu'elles soient nominatives ou au porteur -, tant
qu'elles ne sont pas émises, sont transmises selon les
principes de la cession de créances (Lombardini, Commentaire
romand, Code des obligations II, n. 18 ad art. 622 CO). Pour ce qui
est de l'action nominative, lorsqu'elle n'est pas incorporée
dans un papier-valeur, soit en présence de droits-valeur ou
en l'absence de tout titre ou droit -valeur, son transfert suppose
un titre d'acquisition (p. ex. un contrat de vente) et une
déclaration de cession en la forme écrite
conformément à l'art.
165
al. 1 CO (Trigo Trindade, Commentaire romand, CO II, n. 19 ad art.
684 CO).
Si l'action est incorporée
dans un papier-valeur, son mode de transfert dépend du type
de papier-valeur, mais nécessite dans tous les cas la remise
du titre (ibid., nn. 18 et 20-21 ad art. 684 CO). Si l'acte de
transfert de l'action relève du contrat de vente
mobilière ordinaire et que les deux prestations (remise et
paiement) doivent s'exécuter simultanément, en cas de
poursuite en paiement du prix de vente de l'action, la consignation
(art. 92 CO) du titre est une condition à l'octroi de la
mainlevée provisoire (Gilliéron, op. cit., n. 46 ad
art. 82 LP et la jurisprudence citée).
Le recourant soutient que les actions en cause n'ont pas
été émises. Toutefois, aucune pièce au
dossier n'établit ce fait. L'emploi des termes "la
totalité des actions sera déposée" et "qui ne
pourra s'en dessaisir", à l'article 10 de la convention
d'actionnaires du 27 mai 2007, renvoie aux notions de chose et de
possession mobilières (art. 472 al. 1 CO; art. 919 al. 1 et
934 al 1 CC) et donc, à des actions émises. En outre,
le recourant a produit en première instance des
pièces établissant qu'il avait obtenu paiement des
actions achetées par les deux signataires de la convention
de cession du 20 décembre 2007. On peut raisonnablement en
inférer que les actions ont été transmises aux
acquéreurs et, partant, qu'elles ont été
émises. Quoi qu'il en soit, le recourant n'établit en
tout cas pas le contraire, soit que les actions n'ont pas
été émises et qu'elles pouvaient être
valablement transférées par cession de
créances, le cas échéant.
De plus, l'article 10 de la convention d'actionnaires
précitée - dont on ne voit pas que les signataires
auraient renoncé à se prévaloir, comme le
prétend le recourant, ou n'auraient plus à observer
les dispositions - subordonne la remise d'actions par le notaire
à un acquéreur à l'accord unanime des
signataires de cette convention. La preuve par titre d'un tel
accord, dont l'exécution de la prestation du vendeur
dépend, n'a pas été rapportée.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les parties
à la transaction du 20 décembre 2007 ne
représentent pas l'unanimité des parties à la
convention d'actionnaires susceptibles d'autoriser le notaire
à se dessaisir des actions. Ainsi, indépendamment de
la question de l'émission et du mode de transfert des
actions en cause, le recourant n'a pas établi la
réalisation d'une condition nécessaire à
l'exigibilité du prix.
c)
La décision du premier juge de refuser la
mainlevée est ainsi justifiée et le recours en
réforme doit être rejeté, sans qu'il soit
nécessaire d'examiner les autres moyens soulevés. Le
recours en nullité doit également être
rejeté, l'état de fait du prononcé entrepris
n'étant nullement entaché d'arbitraire pour le motif
qu'il ne mentionne pas que les actions n'ont pas été
émises, dès lors que ce fait n'a été ni
allégué par les partie ni établi par les
pièces produites.
III.
Le recours doit ainsi
être rejeté et le prononcé entrepris être
maintenu. Les frais d'arrêt du recourant sont fixés
à 900 francs. Il doit en outre verser à
l'intimé la somme de 1'000 fr. à titre de
dépens de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le prononcé entrepris est
maintenu.
III.
Les frais d'arrêt du recourant
K.________ sont fixés à 900 fr. (neuf cents
francs).
IV.
Le recourant doit payer à
l'intimé Z.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs)
à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 22 janvier
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du 22 avril 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Me Laurent Maire,
avocat (pour K.________),
‑      Me Marc
Froidevaux, avocat (pour Z.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district d'Aigle.
L
a
greffi
ère
: