vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 374 · 2022-05-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 374

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
254/21 - 162/2022
ZD21.029651
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mai 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mmes
Di Ferro Demierre et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 et 29 LAI.
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1958, architecte indépendant,
a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 6 février
2018, invoquant un accident vasculaire cérébral (ci-après : AVC) ayant eu lieu le
25 août 2016. Dans ce contexte, il a expliqué avoir exercé sa profession d’architecte
indépendant à 100 % du 1
er
novembre
1989 au 25 août 2016. Ensuite de l’AVC, son incapacité de travail se serait élevée
à 100 % du 25 août au 25 septembre 2016, puis à 80 % du 26 septembre
au 13 décembre 2016, et enfin à 20 % à compter du 14 décembre 2016.
Il a indiqué qu’il exerçait son activité indépendante à 20 % depuis
le 26 septembre 2016.
Un extrait du compte individuel AVS de l’assuré a été versé au dossier le 16 février
2018.
Par rapport du 1
er
mai
2018 à l’OAI, le médecin traitant de l’assuré, Dr T.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé le diagnostic de status post AVC cérébelleux
depuis août 2016. Il a attesté une incapacité de travail totale du 25 août 2016
au 31 août 2016, puis une incapacité de travail de 80 % du 1
er
septembre
2016 au 13 décembre 2016. Le médecin traitant a relevé que son patient avait bien
récupéré, mais qu’il présentait depuis l’AVC une diminution de la capacité
de concentration, une fatigabilité augmentée, des troubles de l’équilibre, une résistance
diminuée au travail derrière un écran, ainsi que des troubles de l’humeur rendant
les relations interpersonnelles difficiles. Le traitement actuel était médicamenteux et la
compliance excellente. Selon le Dr T.________, les limitations fonctionnelles décrites ci-dessus
rendaient impossible la poursuite de son activité habituelle et d’une activité adaptée
au-delà de 20 %, et ce depuis janvier 2017. Il a également noté qu’on ne pouvait
s’attendre à une amélioration de la capacité de travail de l’assuré,
l’état de santé de ce dernier ne s’étant pas amélioré depuis janvier
2017.
Le Dr T.________ a joint à son envoi les pièces suivantes :
- un rapport établi le 1
er
septembre
2016 par Mme Z.________, psychologue, relatif à un examen neuropsychologique du 31 août
2016, dont le contenu est notamment le suivant :
«
D’un point
de vue strictement neuropsychologique, le retour à domicile est possible avec un encadrement de
l’épouse pour la gestion administrative. La conduite est en revanche contre-indiquée.
Quant à la reprise professionnelle, celle-ci devrait être envisagée à distance et
de manière progressive. Nous convoquerons le patient à l’Hôpital [...] en ambulatoire
pour un bilan de contrôle le 20 octobre prochain afin de nous prononcer sur la reprise de la
conduite.
DC : Signes d’héminégligence G [gauche] visuelle et motrice ; éléments
dysexécutifs. AVC aigu de la PICA [artère cérébelleuse postéro-inférieure]
gauche le 25.08.16 avec atteinte cérébelleuse inférieure et sur le territoire de la branche
bulbaire ; 2 foyers d’AVC aigus temporaux inférieurs G (territoire de l’artère
cérébrale postérieure).
»
- un rapport établi le 5 septembre 2016 par le Service de neurologie [...] du Centre hospitalier
J.________ (ci-après : le J.________), lequel attestait que l’assuré avait séjourné
dans ledit service du 25 au 31 août 2016 et posait le diagnostic d’AVC ischémique
cérébelleux inférieur gauche et de bulbe gauche sur occlusion de la vertébrale gauche
en V4 et de la PICA gauche, avec hémisyndrome gauche axatique et vertiges, d’origine athéromateuse,
de deux foyers d’AVC aigus temporaux inférieurs gauches (territoire de l’artère
cérébrale postérieure) probablement péri-interventionnels, et d’AVC chronique
du pont et du centre semi-ovale gauche. L’assuré a subi le 25 août 2018 une thrombolyse
intraveineuse ainsi qu’une thrombectomie mécanique. L’incapacité de travail d’un
point de vue neurologique a été fixée à 100 % du 25 août au 18 septembre
2016, puis une reprise progressive a été planifiée, la capacité de travail devant
s’élever à 100 % dès le 3 octobre 2016.
L’OAI a adressé une série de questions au Dr T.________ le 20 mai 2019, auxquelles
celui-ci a répondu le 24 septembre 2019. Le médecin traitant a relevé que l’état
de santé de l’assuré avait évolué de manière lentement favorable. Il a
fait état à titre de diagnostic impactant la capacité de travail de status post AVC avec
séquelles neurologiques (troubles de l’équilibre, fatigabilité augmentée, troubles
de la concentration et intolérance au stress) et probables troubles de l’humeur (manque de
confiance en soi, anxiété). Le Dr T.________ a indiqué ne pas avoir pratiqué d’examens
neuropsychologiques, ni avoir adressé l’assuré à un spécialiste en neurologie.
A son avis, la capacité de travail actuelle de son patient se situait entre 20 et 40 %. Il
a expliqué que l’assuré avait diminué de lui-même son activité professionnelle
indépendante et qu’il s’octroyait des pauses régulières et des activités
apaisantes en plein air, lesquelles lui faisaient beaucoup de bien. A ses yeux, l’activité
actuelle était adaptée à ses limitations. Le médecin a également indiqué
que son patient n’avait pas bénéficié de séance de physiothérapie ou d’ergothérapie
depuis son dernier rapport, celui-ci effectuant lui-même des activités lui permettant d’améliorer
ses symptômes. Décrivant une journée type de l’assuré, le Dr T.________ a exposé
que celui-ci allait souvent marcher en début de journée, qu’il travaillait ensuite une
ou deux heures, puis faisait des activités en plein air (gazon, jardinage), qu’il mangeait,
faisait une sieste et, selon son état, travaillait encore un peu ou retournait marcher. En ce qui
concernait les activités de loisirs, le médecin a relevé que l’assuré appréciait
beaucoup la marche dans la nature et le badminton, qu’il avait cependant dû passablement diminuer
en raison de ses soucis de fatigabilité et d’équilibre. Son pronostic était réservé,
en ce sens que le patient montrait des signes d’améliorations très lents ; il était
toutefois d’avis que celui-ci ne pourrait pas retrouver une capacité de travail de 100 % à
l’avenir.
Par avis du 28 octobre 2019, la Dre R.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé que l’évolution neurologique semblait
plutôt favorable. Selon elle, la capacité de travail de 20 à 40 % retenue par le
médecin traitant dans l’activité d’architecte était vraisemblable sachant
que cette activité impliquait réflexion, créativité et concentration. Elle estimait
toutefois qu’il était difficile de savoir si la fatigabilité et les troubles de la concentration
mentionnés étaient séquellaires de l’AVC étant donné que l’évaluation
neuropsychologique n’avait pas été répétée, ou s’ils découlaient
des troubles de l’humeur décrits. De même, elle ne comprenait pas pourquoi la capacité
de travail ne pouvait pas être plus élevée dans une activité moins intellectuelle.
La Dre R.________ a ainsi préconisé la réalisation d’une expertise neurologique
et d’un bilan neuropsychologique.
Par communication du 8 novembre 2019, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’une
expertise médicale neurologique avec bilan neuropsychologique était nécessaire pour clarifier
le droit aux prestations. Il l’a informé avoir mandaté un médecin de [...], à
cet effet.
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 14 novembre 2019 avec une
collaboratrice de l’OAI que l’assuré avait été choqué de la convocation
reçue pour l’expertise médicale neurologique et qu’il refusait de s’y rendre.
Il a expliqué ne pas comprendre pour quelle raison un tel examen avait été mis sur pied,
indiquant qu’il était suivi depuis août 2019 par une médecin psychiatre, Dre C.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. L’intéressé a ainsi requis que
sa psychiatre traitante soit interrogée et l’expertise annulée.
Aux termes d’un courrier électronique du 14 novembre 2019 à l’OAI, la Dre
R.________ a indiqué qu’il était possible de suspendre l’expertise et confirmé
qu’il fallait interroger la médecin psychiatre afin de connaître les nouveaux éléments
médicaux sur le plan psychique.
Par communication du 15 novembre 2019, l’OAI a informé l’assuré que l’examen
médical prévu auprès de [...] était mis en suspens et qu’il enverrait une demande
de renseignements médicale à la Dre C.________, afin de connaître l’évolution
de son état de santé.
Poursuivant l’instruction du dossier, l’OAI a adressé plusieurs questions au Dr T.________
le 27 août 2020, auxquelles ce dernier a répondu par rapport du 11 septembre 2020.
Aux termes de ce rapport, le médecin précité a noté que l’état de l’assuré
était globalement stable, mais qu’il présentait toujours une fatigabilité augmentée,
des troubles de la concentration, une résistance au stress fortement diminuée et des troubles
de l’équilibre selon les activités, rendant toute reprise de travail à plein temps
inimaginable. A ses yeux, la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée était de 20 % depuis septembre 2016. Le médecin traitant a
indiqué que l’assuré bénéficiait d’un traitement médicamenteux et
qu’il avait débuté un suivi psychologique de soutien. Selon lui, la situation était
stabilisée et convenait à l’intéressé ; toute augmentation du taux de
travail augmenterait sensiblement son stress et serait totalement contreproductive.
Dans un rapport du 10 février 2021 à l’OAI, la Dre C.________ a indiqué qu’elle
avait suivi l’assuré du 5 août 2019 au 24 février 2020, à raison
de huit consultations au total. Elle a posé le diagnostic ayant une incidence sur la capacité
de travail de trouble organique de la personnalité après un AVC (F07.8). A ses yeux, la capacité
de travail actuelle de 20 % représentait le maximum que l’assuré puisse fournir
compte tenu de la modification durable de sa personnalité après l’AVC, résistant
à la prise en charge psychiatrique, étant précisé que ce 20 % ne contenait plus
de tâches complexes ou stressantes. Ce taux d’activité devait selon elle pouvoir être
réparti sur plusieurs jours, moyennant un aménagement de son travail impliquant une simplification
des tâches et une suppression des tâches demandant des déplacements ou des contacts sociaux.
Elle a fait état des limitations fonctionnelles suivantes : fatigabilité, concentration
diminuée, pensées envahissantes autour de son état physique, d’où la diminution
de sa disponibilité mentale pour son travail, limitations majeures dans les déplacements, sensibilité
au stress augmentée, avec apparition de symptômes physiques, intolérance au conflit, retrait
social, besoin de repos et d’isolement. La psychiatre traitante n’a préconisé aucune
autre mesure thérapeutique. Elle a également noté ce qui suit :
« 2.1
Antécédents médicaux et évolution de la situation du patient/de la patiente
En août 2016, pendant une séance de travail conflictuelle concernant un projet de chantier,
il a présenté un grave malaise qui a nécessité son transport en ambulance à
[...] puis au J.________ où un AVC touchant le cervelet a été diagnostiqué et traité.
Très atteint au début dans sa mobilité (besoin d'un déambulateur), il a relativement
bien récupéré, mais s'est sévèrement péjoré sur le plan psychique,
son fonctionnement psychique et social se modifiant, avec une sensibilité émotionnelle très
augmentée, une perte totale de confiance en lui. Plein de volonté et décidé à
aller de l'avant, il a essayé, en 2017, de reprendre son travail normalement, mais cela n'a pas
été possible, d'une part en raison des conséquences de l'AVC sur sa fatigabilité,
sa concentration, d'autre part en raison des symptômes psychiques (symptômes anxiodépressifs
allant jusqu'à des idées suicidaires). Il a dû baisser son taux de travail à 20%
et n'a pas pu l'augmenter par la suite. Traumatisé par le parcours psychiatrique vécu par sa
sœur, il n'a pas voulu d'antidépresseurs, mais a fini par accepter un suivi spécialisé
à mon cabinet en août 2019.
Ce suivi psychiatrique a amené une relative amélioration des symptômes dépressifs,
un certain apaisement par rapport aux événements traumatiques vécus (l'AVC, mais aussi
les deuils successifs et la maladie de sa femme), mais n'a pas permis d'améliorer son fonctionnement
quotidien rétréci ni eu d'impact sur sa capacité de travail.
2.2
Situation
et symptômes médicaux actuels
Situation
actuelle : le patient travaille à 20% au maximum, mais seulement dans des tâches administratives
simples (dossier pour mise à l'enquête, par exemple). Il a dû abandonner toutes les tâches
impliquant des responsabilités, dessin, chantiers, séances décisionnelles. Cela provoque
une sensation d'étau dans la tête, une incapacité à se concentrer, le besoin d'éloignement
et de repos. Il est fortement limité dans ses déplacements, en voiture ou à pied, ne conduit
que pour de courts trajets, ne va plus en montagne. Il ne peut plus partir en vacances, et n'a même
pas pu aller à [...] assister à la soutenance de thèse de son fils, même en étant
accompagné. Les démarches impliquant un contact social sont difficiles et coûteuses en
énergie, par exemple aller refaire sa carte d'identité à la commune. Aller à [...]
est impensable pour lui. Il est ralenti pour tout. Par exemple, la « mise en route » matinale
lui prend 2 heures. Il présente une hypersensibilité et une labilité émotionnelle.
Il se dit « en état d'alerte par rapport à son environnement et sa propre physiologie
». Il se ressource dans la pratique solitaire et paisible du dessin.
2.3
Médication
actuelle (y compris le dosage)
Pas
de médication psychotrope à ma connaissance
2.4
Constats
médicaux complets sur la base des examens que vous avez pratiqués
Patient
de 62 ans, paraissant son âge, calme, collaborant, orienté
.
On note une relative hypotonie dans la posture et l'attitude générale. La mimique est triste,
de même que la voix. Le discours est abondant, touffu, émaillé de détails ou alors
de remarques générales sur le sens de la vie, pas très facile à recadrer pour garder
le focus. Il n'y a cependant pas de trouble du cours de la pensée. Le contenu est cohérent.
La thymie est plutôt abaissée, avec une perte de l'élan vital, une aboulie, une réduction
de plaisir dans ses activités, une perte de confiance en soi, des angoisses, une hypersensibilité
et une labilité émotionnelle. Il évoque une réduction de ses capacités de concentration,
une fatigue. Il a eu des idées suicidaires en 2017, mais ce n'est plus le cas. Absence de signe
de la lignée psychotique. »
Par avis SMR du 23 février 2021, la Dre R.________ a exposé que sur le plan somatique,
l’évolution neurologique semblait plutôt favorable compte tenu de la récupération
rapide des séquelles de l’AVC, des activités quotidiennes (promenade, badminton), de
l’absence de suivi neurologique et de l’arrêt de la physiothérapie/ergothérapie.
Sur le plan psychique, elle a retenu que le trouble de la personnalité était peu étayé,
que les troubles anxiodépressifs avaient évolué favorablement après un court suivi
et en l’absence de traitement pharmacologique, qu’aucun élément du status ne faisait
mention de fatigue ni de troubles de la concentration et que le suivi avait pris fin un an auparavant.
Elle a également noté que la fatigue et les troubles de la concentration évoqués
par le médecin et la psychiatre traitants n’avaient pas fait l’objet d’une nouvelle
évaluation neuropsychologique, la dernière datant de septembre 2016. Pour toutes ces raisons,
elle a préconisé la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire avec volet neurologique/psychiatrique
et réalisation d’un bilan neuropsychologique.
Aux termes d’un courrier adressé le 16 mars 2021 à l’assuré, l’OAI
a expliqué que, de l’avis des médecins du SMR, les renseignements médicaux au dossier
n’étaient pas suffisants pour lui permettre de rendre une décision quant au droit aux
prestations, de sorte qu’une expertise était requise afin de clarifier la situation sur le
plan médical.
Par courrier du 19 mars 2021 à l’OAI, l’assuré a demandé à retirer
sa demande de prestations AI déposée en 2018, indiquant que la procédure l’affectait
et le rendait malheureux.
Le 23 mars 2021, l’OAI a signifié à l’assuré que sa demande de prestations
AI du 7 [
recte
:
6] février 2018 ne pouvait être retirée, compte tenu d’intérêts dignes
de protection au sens de l’art. 23 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1).
Par communication du 25 mars 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’une expertise
médicale avec volet neurologique et psychiatrique et réalisation d’un bilan neuropsychologique
était nécessaire et qu’il avait mandaté le [...] à cet effet.
Aux termes d’un courrier adressé le 30 mars 2021 au Ministre responsable de l’Office
fédéral de la santé publique, dont l’OAI a reçu une copie, l’intéressé
s’est plaint de ce que l’OAI considère que les avis de ses médecins traitants ne
suffisaient pas et qu’il veuille mettre en œuvre une expertise. Il a notamment demandé
qu’il soit statué sur sa situation sur la base des rapports remis par ses deux médecins
traitants.
Le 31 mars 2021, l’épouse de l’assuré a signifié à l’OAI qu’elle
et son mari avaient pris contact avec les Drs T.________ et C.________ afin d’obtenir des attestations
établissant les empêchements de ce dernier à se rendre à une expertise psychiatrique
et neurologique. Elle a en outre expliqué que l’état d’anxiété de son
époux était encore très important, même quand il devait se rendre chez un médecin
qu’il connaissait, à [...]. Depuis son AVC, celui-ci ne se déplaçait que dans la
région proche de son domicile, uniquement si cela était nécessaire et toujours en voiture,
n’ayant pas repris les transports publics. Ainsi, l’épouse a indiqué que l’idée
de se rendre à une expertise avec deux médecins qu’il ne connaissait pas, hors de son
périmètre habituel et dans le contexte de la crise sanitaire, mettait son mari dans un état
d’angoisse et d’agressivité très important. Selon elle, il était impossible
que celui-ci se rende à cette expertise. Elle a ainsi requis, au nom de son époux, qu’il
soit statué sur la base des informations au dossier, précisant tout de même que celui-ci
était d’accord de recevoir quelqu’un à domicile.
Dans un certificat du 30 mars 2021 reçu le 6 avril 2021 par l’OAI, le Dr T.________
a attesté que, pour des raisons médicales, l’assuré ne pouvait se rendre à
l’expertise psychiatrique pour une durée indéterminée. Il a en effet expliqué
que le stress occasionné par cela avait des répercussions importantes non seulement sur son
état psychologique, mais également sur le plan somatique, avec des insomnies et une nette augmentation
de son hypertension, ce qui n’était pas sans danger vu ses antécédents. Il a ainsi
requis de l’OAI qu’il rende sa décision sur la base des renseignements que la Dre C.________
et lui-même lui avaient déjà fournis, afin de clore ce dossier au plus vite.
Aux termes d’un courrier électronique interne à l’OAI du 7 avril 2021, le
service juridique de l’office a fait part de son analyse du cas. Il a constaté que le moment
où la question de la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail pour un assuré
proche de l’âge de la retraite ne pouvait être fixé, puisqu’une expertise
médicale apparaissait nécessaire. Il a toutefois estimé que, si une expertise devait être
demandée, les résultats de celle-ci lui parviendraient au plus tôt vers la fin de l’année
2021, et que même dans l’hypothèse où celle-ci devait conclure à une capacité
de travail dans une activité adaptée, un changement d’activité de la part de l’assuré
apparaitrait difficilement exigible, compte tenu de la jurisprudence relative aux assurés se trouvant
proche de l’âge de la retraite. Le service juridique était ainsi d’avis que l’OAI
pouvait renoncer à la mise en œuvre d’une expertise pour des motifs juridiques, le taux
d’invalidité de l’intéressé devant être déterminé compte tenu
de sa capacité de travail dans son activité habituelle.
Par courrier du 7 avril 2021, l’OAI a signifié à l’assuré qu’après
examen de son courrier du 31 mars 2021 et du certificat du 30 mars 2021 du Dr T.________, il
renonçait à la mise en œuvre d’une expertise, pour des motifs juridiques.
Le 15 avril 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations. Dans sa motivation, l’office a constaté que
l’assuré avait repris son activité habituelle à 20 % depuis septembre 2016
et qu’au vu de sa situation personnelle, la poursuite de cette activité constituait la meilleure
mise en valeur de sa capacité de travail. Il a considéré que, selon le rapport d’évaluation
pour indépendant, la moyenne des revenus de l’intéressé déclarés avant
l’atteinte à la santé n’avait pas diminué depuis lors, de sorte que celui-ci
ne subissait pas de préjudice économique et que le droit à la rente n’était
pas ouvert. L’OAI a également estimé que des mesures professionnelles n’étaient
pas indiquées.
Le 20 avril 2021, l’assuré a contesté le projet de décision susmentionné.
Il a fait valoir que la moyenne de ses revenus déclarés avait diminué depuis son AVC en
2016. D’après lui, il ne percevait plus aucun revenu depuis 2019. Pour étayer ses dires,
l’assuré a joint à son envoi la comptabilité de son atelier d’architecte de
2017 à 2020, ainsi que ses décisions de taxation fiscales de 2017 à 2019.
Par décision du 11 juin 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations. L’office
y a joint un courrier du même jour, faisant partie intégrante de sa décision, dans lequel
il a expliqué que le revenu avec invalidité devait être évalué avant tout en
fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée et qu’il constatait
que le volume d’honoraires et de résultats nets pour l’année 2017 n’avait
pas diminué par rapport aux années précédant l’atteinte à la santé.
L’office a retenu que, s’il était vrai que l’intéressé ne réalisait
plus de revenu depuis l’année 2019, il n’en demeurait pas moins qu’une capacité
de travail de 20 % était exigible dans l’activité habituelle ; selon les salaires
statistiques figurant dans l’Enquête sur la structure des salaires (ESS) dans le domaine des
activités d’architecture pour l’année 2019, niveau de compétence 3, une activité
d’architecte à 20 % permettrait de réaliser un revenu annuel de 18'345 fr. 90. Quant
au revenu sans invalidité, l’office a indiqué avoir calculé la moyenne des montants
figurant sur l’extrait de compte individuel AVS durant les cinq années précédant
le début de l’incapacité de travail durable, soit pour les années 2011 à 2015 ;
le revenu sans invalidité était donc de 11'012 francs. Après comparaison des revenus,
l’OAI a constaté que le degré d’invalidité n’ouvrait pas le droit à
une rente d’invalidité, de sorte qu’il maintenait sa position telle qu’elle ressortait
de son projet de décision du 15 avril 2021.
Le 17 juin 2021, l’assuré a expliqué à l’OAI que le revenu de 2017 sur
lequel celui-ci fondait sa décision correspondait au solde de travaux effectués en 2016 pour
la Commune d’[...]. Il a précisé que ses revenus entre 2018 et 2020 étaient négatifs.
Selon lui, son revenu d’invalide était donc nul, ce qui lui ouvrait le droit à une rente.
Il invitait dès lors l’office à revoir sa position.
Le 25 juin 2021, l’OAI a signifié à l’assuré qu’il maintenait sa
position et que celui-ci avait la possibilité de déposer un recours à l’encontre
de sa décision du 11 juin 2021.
Par courrier du 1
er
juillet 2021, l’assuré a transmis à l’OAI une facture d’honoraires de 20'225
fr. adressée à la Commune d’[...] le 17 janvier 2017 relativement à des travaux
terminés en octobre 2016, laquelle justifiait en partie le revenu perçu en 2017. Il a ajouté
que les mandats effectués en 2017 étaient de « petits mandats » « sans
pression », soit des mises à l’enquête et un devis général pour la
Commune d’[...]. Il a expliqué être incapable d’effectuer la majeure partie des
prestations qu’effectue en temps normal un architecte, n’ayant plus la résistance et
la concentration nécessaire. D’après lui, aucun client ne souhaitait engager un architecte
tel que lui, fournissant aussi peu de prestations.
B.
Par acte du 8 juillet 2021, H.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du 11 juin 2021, concluant implicitement
à l’octroi de prestations de l’AI. En substance, le recourant invoque une mauvaise analyse
de sa situation financière par l’intimé. Il explique que sa profession d’architecte,
qu’il exerce au taux de 20 %, ne lui procure aucun revenu depuis 2018, précisant que
les revenus réalisés en 2017 correspondent à des soldes de mandat exécutés en
2016. Dès lors, il soutient que son activité actuelle ne lui permet aucunement de percevoir
des revenus équivalents à ceux qu’il percevait dans les cinq ans précédents
son AVC. Pour étayer ses dires, le recourant a notamment transmis le courrier qu’il a adressé
le 1
er
juillet
2021 à l’OAI.
Par réponse du 31 août 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours et
la confirmation de la décision entreprise. Pour l’essentiel, il a déclaré maintenir
sa position et s’est notamment référé à l’avis du 7 avril 2021 de
son service juridique.
Dans une réplique du 16 septembre 2021, le recourant a fait valoir que le revenu avec invalidité
retenu par l’intimé était injustifié, lui-même n’ayant pas atteint un
tel chiffre régulièrement, même lorsqu’il travaillait à 100 %. Il a annexé
à son envoi la décision de taxation 2016 et sa comptabilité pour l’année 2016,
ainsi qu’un certificat établi le 15 septembre 2021, par lequel la Dre C.________ a notamment
fait état de ce qui suit :
« Dans le cadre du recours que fait le patient susmentionné auprès du tribunal cantonal
contre la décision de l’OAI, je me permets d’attirer l’attention sur les limitations
fonctionnelles que j’ai mentionnées dans mon rapport AI du 10.02.21. S’il est admis
que sa capacité de travail est à juste titre limitée à 20%, il faut aussi prendre
en considération que les limitations fonctionnelles altèrent également les possibilités
d’exercer pleinement ce 20% d’activité professionnelle. En effet, il ne peut plus exécuter
comme avant toutes les tâches inhérentes à son métier, et ne peut donc pas obtenir
le revenu attendu. »
Par duplique du 13 octobre 2021, l’intimé s’est en premier lieu positionné
sur le nouveau rapport de la Dre C.________. Il a relevé à cet égard qu’une expertise
bidisciplinaire neurologique et psychiatrique avait été évoquée dans un avis SMR
du 23 février 2021 mais qu’il y avait été renoncé en raison des réticences
de l’intéressé et de son âge, de sorte qu’il s’était basé
sur l’exigibilité de 20 % dans l’activité habituelle indépendante telle
que pratiquée par le passé. En l’état du dossier, il a retenu qu’il ne pouvait
que maintenir que les mandats du type de ceux précédemment exécutés continuaient
d’être exigibles. Selon lui, le fait que l’intéressé ne se sente pas prêt
à entreprendre des démarches pour obtenir de tels mandats ne pouvait être pris en compte,
puisqu’on pouvait attendre d’un assuré qu’il entreprenne ces démarches de
recherches de mandats dans le cadre de son obligation de diminuer le dommage. L’intimé a également
relevé avoir soumis les pièces transmises par le recourant relatives à l’année
2016 à son spécialiste en questions économiques ; ce dernier avait procédé
à une nouvelle analyse, ce qui avait permis à l’intimé de constater que le revenu
sans invalidité restait très peu élevé et, comparé au revenu avec invalidité
exigible, n’ouvrait pas droit à la rente. L’office intimé a joint à son envoi
la communication interne du 12 octobre 2021 faisant état de cette analyse économique.
Par déterminations des 18 et 22 octobre 2021, le recourant a maintenu sa position et transmis à
la Cour de céans diverses pièces, en particulier plusieurs factures adressées à des
clients en 2017, ainsi que les décisions définitives de cotisations personnelles à la
Caisse AVS de 2016 à 2021.
Par déterminations du 14 décembre 2021, l’intimé a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 11 juin 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le dix-huitième anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès
le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
5.
En l’espèce, le recourant a été victime d’un AVC cérébelleux le
25 août 2016, à la suite duquel il a présenté une incapacité de travail
totale du 25 août au 18 septembre 2016, puis une incapacité de travail de 80 %.
Son médecin traitant a attesté une capacité de travail de 20 % dans l’activité
habituelle comme dans une activité adaptée depuis septembre 2016 (cf. notamment rapport du
11 septembre 2020), tandis que sa psychiatre traitante était d’avis que la capacité
de travail actuelle de 20 % représentait le maximum qu’il puisse fournir (cf. rapport
du 10 février 2021).
Alors qu’il a estimé à deux reprises que l’instruction devait être complétée
sur le plan médical par une expertise, l’intimé y a finalement renoncé. Il ressort
du dossier que, dans l’hypothèse où une expertise médicale nécessaire à
établir la capacité de travail était mise en place, ses résultats ne seraient connus
au plus tôt que vers la fin de l’année 2021. Au moment déterminant, l’assuré
aurait été âgé de plus de 63 ans, ce qui lui aurait laissé moins de deux ans
à faire valoir sur le marché du travail avant la retraite. Dès lors, même si l’expertise
devait conclure à une capacité de travail dans une activité adaptée, un changement
d’activité de la part de l’intéressé apparaîtrait difficilement exigible,
au vu de la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 138 V 457 ; cf. consid. 6c
infra
).
Il y avait ainsi lieu, selon l’intimé, de déterminer le taux d’invalidité
du recourant compte tenu de sa capacité de travail de 20 % dans son activité habituelle
d’architecte.
Or, la question se pose de savoir si, même au taux de 20 %, l’activité habituelle
demeure adaptée.
Dans son rapport du 10 février 2021 à l’OAI, la Dre C.________ a relevé à
cet égard que le 20 % d’activité que son patient était en mesure de fournir
ne contenait plus de tâches complexes ou stressantes et que ce taux d’activité devait
pouvoir être réparti sur plusieurs jours, moyennant un aménagement du travail impliquant
une simplification des tâches et une suppression des tâches demandant des déplacements
ou des contacts sociaux. D’après elle, l’intéressé n’exerçait plus
que des tâches administratives simples (mise à l’enquête par exemple), ayant dû
abandonner toutes les tâches impliquant des responsabilités telles le dessin, les chantiers
et les séances décisionnelles, lesquelles provoquaient une sensation d’étau dans
la tête, une incapacité à se concentrer, le besoin d’éloignement et de repos.
Elle a également noté les limitations fonctionnelles suivantes : fatigabilité, concentration
diminuée, pensées envahissantes autour de son état physique ayant pour conséquence
une diminution de la disponibilité mentale pour son travail, limitations majeures dans les déplacements,
sensibilité au stress augmentée avec apparition de symptômes physiques, intolérance
au conflit, retrait social, besoin de repos et d’isolement.
De même, le Dr T.________ a noté dans son rapport à l’OAI du 11 septembre 2020
que si l’état de son patient était globalement stable, celui-ci présentait toujours
une fatigabilité augmentée, des troubles de la concentration, une résistance au stress
fortement diminuée et des troubles de l’équilibre. Par rapports des 1
er
mai 2018 et 24 septembre 2019, le médecin traitant attestait également de probables troubles
de l’humeur rendant les relations interpersonnelles difficiles (manque de confiance en soi, anxiété).
Avec sa réplique, le recourant a produit un nouveau rapport de la Dre C.________, du 15 septembre
2021, par lequel celle-ci a tenu à attirer l’attention sur les limitations fonctionnelles
mentionnées dans son précédent rapport du 10 février 2021. Elle rappelle ainsi
que les limitations fonctionnelles telles que décrites ci-dessus altèrent la possibilité
d’exercer pleinement les 20 % de capacité de travail de l’assuré dans son
activité habituelle.
Dans ces conditions, les pièces au dossier ne permettent pas de retenir que l’activité
habituelle demeurerait adaptée, même au taux de 20 %. Le recourant semble au contraire
désormais présenter plusieurs limitations fonctionnelles (fatigabilité, troubles de la
concentration, résistance au stress fortement diminuée, retrait social, des limitations dans
les déplacements) qui l’empêchent vraisemblablement d’exercer les tâches inhérentes
à sa profession d’architecte, même à temps partiel. L’intéressé
n’a, du reste, plus été en mesure de réaliser de revenu depuis l’atteinte
à la santé. Les pièces qu’il a produites tant à l’OAI qu’à
la Cour de céans sont suffisantes pour établir qu’il n’a, depuis 2018, que des
revenus négatifs, ce qui est d’ailleurs admis par l’intimé, et qu’en 2017,
le revenu positif perçu correspondait dans une très large mesure au solde des mandats exécutés
en 2016. L’absence de nouveaux mandats confiés au recourant, sous réserve de quelques
mandats d’importance mineure effectués en 2017, démontre par ailleurs que l’activité
habituelle n’est plus adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant. Il y a donc lieu
d’admettre que sa capacité de travail résiduelle réside dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
6.
a)
Pour déterminer le revenu sans invalidité,
il faut établir ce que l’assuré aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante,
réellement pu obtenir au moment déterminant s’il n’était pas devenu invalide.
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. C’est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier
lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé en posant la présomption
qu’il aurait continué d’exercer son activité sans la survenance de son invalidité.
Pour les personnes de conditions indépendante, on peut se référer aux revenus figurant
dans l’extrait du compte individuel de l’assurance-vieillesse et survivants (AVS) (TF 8C_661/2018
du 28 octobre 2019 consid. 3.2.2 ; 9C_771/2017 du 29 mai 2018 consid. 3.6). En effet, l’art.
25 al. 1 RAI établit un parallèle entre le revenu soumis à cotisation à l’AVS
et le revenu à prendre en considération pour l’évaluation de l’invalidité ;
le parallèle n’a toutefois pas valeur absolue (TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009 consid.
5.2.1).
b)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le
revenu effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3). Lorsque l’activité
de l’assuré ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement
à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué
en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS
; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
c)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité,
il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF 8C_407/2018 du 3 juin 2019
consid. 5.2 ; TF 9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.2). On ne saurait toutefois se fonder
sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible
au sens de l'art. 16 LPGA lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice
suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu
de trouver un emploi correspondant (TF 9C_326/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.2 ; TF 9C_286/2015 du
12 janvier 2016 consid. 4.2).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2 ; TF 9C_716/2014 du 19 février
2015 consid. 4.1). Cela dit, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se
trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à
une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient
à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un
employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des
activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation
éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et
de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_188/2019 du 10 septembre 2019
consid. 7.2 ; TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1).
Le moment où la question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour
un assuré proche de l'âge de la retraite sur le marché de l'emploi doit être examinée,
correspond au moment auquel il a été constaté que l'exercice (partiel) d'une activité
lucrative était médicalement exigible, soit dès que les documents médicaux permettent
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 ; TF 9C_188/2019
précité consid. 7.2). Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut parler
d’âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral n’a
pas fixé d’âge limite jusqu’à présent (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF
9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
7.
a)
En l’occurrence, l’intimé a retenu, comme revenu sans invalidité, la moyenne des
revenus qui ressortent de l’extrait de compte individuel AVS du recourant pour les cinq années
précédant l’atteinte à la santé (9'094 fr. en 2011, 12'700 fr. en 2012, 14'600
fr. en 2013, 9'333 fr. en 2014 et 9'333 fr. en 2015), estimant ainsi le revenu sans invalidité à
11'012 fr., respectivement à 15'720 fr. par an, si l’on considérait la moyenne des revenus
de 1990 à 2015. Il a comparé ce revenu de 11'012 fr. à celui issu de l’ESS 2018,
plus précisément au salaire moyen touché par un homme dans le domaine des activités
d’architecture (TA1, niveau de compétence 3), qu’il a indexé à 2019 et ramené
à 20 %, se montant à 18'345 fr. 90. Il a dès lors exclu le droit à la rente,
faute de préjudice économique.
Ce raisonnement ne saurait être suivi, faute pour l’activité habituelle d’être
adaptée (cf. consid. 5
supra
)
et étant rappelé que l’on ne peut parler d’activité exigible au sens de l’art.
16 LPGA, lorsque celle-ci ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu’elle
n’existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose
de la part de l’employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu
de trouver un emploi correspondant (TFA I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p.329 ;
TFA I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). Compte tenu de l’âge
du recourant, notamment, la question de l’exigibilité se pose.
C’est donc à la lumière de la jurisprudence relative aux assurés proches de l’âge
de la retraite que le cas de l’assuré aurait dû être examiné.
b)
En l’espèce, s’agissant de la date déterminante pour examiner si un reclassement
professionnel du recourant est encore exigible (cf. consid. 6c
supra
),
l’intimé a estimé, sur la base de l’avis du service juridique du 7 avril 2021,
que ce moment ne pouvait pas encore être fixé, l’expertise médicale n’ayant
pas eu lieu. A cette date, l’assuré était alors déjà âgé de plus
de 62 ans et se trouvait donc à moins de trois ans de l’âge de la retraite. On relèvera
qu’il a travaillé durant près de trente ans en tant qu’architecte indépendant,
sans bénéficier d’une expérience professionnelle ni d’une formation dans un
autre domaine, ce qui complique sa réinsertion dans le monde professionnel. L’exercice d’une
nouvelle activité adaptée à ses limitations fonctionnelles – soit la fatigabilité,
une concentration diminuée, des pensées envahissantes autour de son état physique ayant
pour conséquence une diminution de sa disponibilité mentale pour son travail, des limitations
dans ses déplacements, une hypersensibilité au stress avec apparition de symptômes physiques,
une intolérance au conflit, un retrait social, un besoin de repos et d’isolement – nécessiterait
en outre des aménagements spécifiques, et ce pour un taux d’occupation qui resterait
très réduit (20 %) et pour une courte durée étant donné la retraite toute
proche. Compte tenu de la situation personnelle et professionnelle du recourant, on peine à imaginer
qu’un employeur consente les moyens et les efforts nécessaires pour lui permettre de se réinsérer
dans le monde du travail. Il n’en irait pas autrement si l’on devait considérer que
l’âge déterminant à prendre en considération était celui du recourant
lorsqu’a été rédigé l’avis de la Dre R.________ du 28 octobre
2019, qui était alors de 61 ans.
Dans ces conditions, il convient de conclure que l’assuré n’est pas en mesure de retrouver
un emploi adapté à ses limitations fonctionnelles sur un marché équilibré du
travail et qu’il présente dès lors une invalidité totale sur le plan professionnel.
c)
L'incapacité de travail durable due à l’atteinte à la santé a débuté
le 25 août 2016. Le délai d’attente d’un an prévu par l'art. 28 al. 1
let. b LAI est échu le 25 août 2017. L'art. 29 al. 1 LAI prévoit que le droit à
la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois
à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l'art. 29 al. 1 LPGA. En l'occurrence, la demande a été déposée le 6 février
2018, de sorte que le recourant a droit à une rente entière non limitée dans le temps
dès le 1
er
août 2018 (cf. art. 29 al. 3 LAI).
8.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision entreprise réformée dans le sens que le recourant a droit à
une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
août 2018.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige. Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, le recourant ayant
procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 juin 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que H.________ a droit à une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
août 2018.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :