vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 819 · 2021-11-08 · fr

ACCIDENT, LÉSION DES TENDONS, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.11.2021 Arrêt / 2021 / 819

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
12/21 - 114/2021
ZA21.004898
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 novembre 2021
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
M.
Oppikofer et Mme Pelletier, assesseurs
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par
Procap
Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) polisseur (option bijouterie) de
formation, sans activité lucrative depuis 2007, a bénéficié des prestations de la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA, la SUVA ou l’intimée)
pour les suites d’un accident le 12 juin 2007 concernant son genou gauche (sinistre n°
[...]).
L’assuré a été victime d’une chute sur l’épaule droite le 6 juillet
2019 (sinistre n° [...]).
La CNA a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des U.________ qui ont donné
les premiers soins le 9 juillet 2019. Dans le rapport initial LAA du 2 août 2019,
la Dre A.________, médecin-assistante, a suspecté une luxation de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite. Les radiographies de l’épaule droite n’ont pas permis
de déceler de fracture, de signe de luxation, ni d’anomalie au niveau de l’humérus
(rapport du 10 juillet 2019 de la Dre B.________, spécialiste en radiologie). L’IRM
(imagerie par résonnance magnétique) de l’épaule droite a montré une arthrose
acromio-claviculaire (« DD : post-traumatique ») avec un œdème sous-chondral
et une bursite sous-acromio-deltoïdienne adjacente, une lésion très superficielle de la
surface articulaire du sus-épineux (23 mm de longueur et 16 mm dans le plan sagittal,
ne dépassant pas 20 % de l’épaisseur du tendon) et l’absence de déchirure
transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs (rapport du 18 juillet 2019 de la Dre C.________,
spécialiste en radiologie). A l’issue de la consultation du 16 août 2019, la
Dre A.________, médecin-assistante, a prescrit à l’assuré de la physiothérapie.
Par courrier du 16 août 2019, la CNA a pris le cas en charge. Elle a soumis le cas à
son médecin d’arrondissement, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne
générale et en médecine intensive, qui a estimé qu’habituellement, avec de
la physiothérapie et des infiltrations, le traitement ne devait pas excéder six mois et que
si une intervention chirurgicale devait être proposée, un second avis serait nécessaire
(rapport du 26 août 2019).
L’assuré a par la suite consulté le Dr E.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Le 8 novembre 2019, ce dernier
a informé la CNA qu’il avait agendé une intervention chirurgicale pour le mois de décembre 2019.
Dans un rapport du 25 novembre 2019 destiné au médecin généraliste de l’assuré
et communiqué à la CNA, le Dr E.________ a précisé que le traitement conservateur
et la physiothérapie mis en œuvre n’avaient pas apporté d’amélioration
significative. Selon ce dernier rapport, une impotence fonctionnelle demeurait, notamment pour toutes
les activités au niveau et au-dessus de l’horizontal. Sur le plan clinique, il existait une
atteinte au niveau de la coiffe antéro-supérieure. Sur l’IRM du 18 juillet 2019,
le Dr E.________ constatait une lésion partielle articulaire du supra-épineux et une lésion
de la partie supérieure du sous-scapulaire, ce qui correspondait à la clinique, mais qui n’était
pas décrite dans le rapport d’IRM.
A la demande de la CNA, le Prof. G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et chef de service au H.________, a examiné l’assuré.
Dans son rapport du 9 janvier 2020, le Prof. G.________ a indiqué que l’intéressé
se plaignait de vives douleurs de l’épaule droite entraînant une impotence fonctionnelle
importante. Sur le plan objectif le sujet présentait des troubles dégénératifs modérés
au niveau acromio-claviculaire et des lésions partielles du sus-épineux du sous-scapulaire
ainsi qu’une tendinopathie du long biceps. Le Prof. G.________ a estimé que le résultat
d’une intervention chirurgicale était incertain compte tenu de l’absence d’amélioration
significative des infiltrations et de l’impotence fonctionnelle marquée qui ne s’expliquait
que partiellement par les lésions objectives. Il a proposé une prise en charge conservatrice
par le biais d’un séjour à la Clinique de réadaptation J.________.
Dans son rapport du 11 février 2020, le Dr E.________ a maintenu l’indication
chirurgicale en précisant qu’il s’accordait avec le Prof. G.________ sur le résultat
incertain d’une opération.
L’assuré a séjourné du 9 au 11 mars 2020 à la Clinique de réadaptation
J.________. Aux termes de leur évaluation interdisciplinaire du 13 mars 2020, le Dr K.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, et le Dr I.________,
spécialiste en neurologie, ont posé les diagnostics de contusion scapulo-thoracique droite
le 6 juillet 2019, de tendinopathie de la coiffe (sus-épineux et sous-scapulaire) et d’arthrose
acromio-claviculaire à droite. Les médecins de la Clinique de réadaptation J.________
ont indiqué que leurs examens ne montraient pas d’atteinte de la coiffe des rotateurs, l’assuré
accusant principalement des douleurs de la région du trapèze avec une extension à la nuque
et aux régions sous-claviculaire et pectorale droite. Ils ont estimé que la zone de projection
douloureuse n’était pas du tout celle d’un conflit sous-acromial. L’examen était
marqué par des singularités psychiques relevées lors des précédents séjours
à la Clinique de réadaptation J.________ (traits histrioniques et narcissiques). Les auteurs
du rapport ont relevé de nombreuses discordances, notamment l’annonce de douleurs pour des
stimuli non nociceptifs (douleurs annoncées à la flexion du coude par exemple), une diminution
importante, mais inexplicable, de la force de préhension, l’absence d’amyotrophie de
la ceinture scapulaire, l’absence, lorsque le mouvement est lent, de limitation de la mobilité
passive de l’épaule (aucun signe de capsulite rétractile) et l’absence de diminution
de la force lors du testing différencié de la coiffe. Les examens neurologiques ne révélaient
pas d’argument en faveur d’une atteinte tronculaire, radiculaire ou plexique au membre supérieur
droit pouvant expliquer les plaintes. Il n’y avait pas d’argument pour une atteinte tronculaire
ou radiculaire au niveau du membre inférieur gauche susceptible d’expliquer le déficit
sensitif, ou l’aspect de déficit moteur, décrit par le patient. Analysant le dossier
radiologique, les médecins de la Clinique de réadaptation J.________ n’ont pas identifié
de lésion traumatique, retenant des altérations d’allure dégénérative
de la coiffe des rotateurs et de l’articulation acromio-claviculaire. Estimant le pronostic catastrophique
du fait des facteurs contextuels, les Drs K.________ et I.________ ont mis en évidence l’impasse
thérapeutique dans laquelle l’assuré avait placé ses médecins en refusant de
nouvelles infiltrations de corticoïdes rendant la physiothérapie inopérante. L’intéressé
ne voyait son « salut » que dans l’intervention chirurgicale, et ce malgré
les mises en garde répétées, l’indication contestable et le mauvais pronostic du
résultat. Les Drs K.________ et I.________ ont conclu qu’une opération de la coiffe
des rotateurs ne permettrait pas de soulager les douleurs décrites par la personne examinée.
De plus, l’assuré ne présentait pas de limitation fonctionnelle de l’appareil locomoteur
dans l’activité de polisseur, les difficultés résultant de facteurs contextuels
qui empêchaient une prise en charge thérapeutique. Il ressortait en outre du volet rhumatologique
des examens menés à la Clinique de réadaptation J.________ que le Dr M.________,
spécialiste en rhumatologie, a proposé à l’assuré une prise en charge dans
un centre thermal. Sans rejeter cette proposition, l’intéressé restait néanmoins
ambivalent par rapport à une éventuelle intervention (Evaluation du 12 mars 2020).
Dans le cadre du séjour, l’assuré a aussi été examiné par la Dre L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui n’a pas retenu de diagnostic psychopathologique
stricto sensu
,
mais a observé des traits de personnalité de type narcissique avec un fonctionnement rigide
et une méfiance importante. Elle a aussi rapporté une présentation par moment démonstrative.
La Dre L.________ a relevé un discours cristallisé autour des revendications par rapport
à la prise en charge médicale et l’attente d’une aide pour trouver un travail,
l’assuré semblant refuser tout retour à une activité professionnelle tant qu’une
solution médicale ne lui serait pas apportée à la fois par rapport à son genou et
à son épaule (Evaluation psychiatrique du 10 mars 2020).
La CNA a soumis le dossier à son service médical. Dans une appréciation du 23 mars 2020,
les Drs P.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
d’arrondissement, et D.________ ont estimé que l’accident du 6 juillet 2019
avait pu entraîner une contusion et aggraver, voire révéler, de manière transitoire,
pour une durée de trois mois, les atteintes dégénératives de l’épaule
(arthrose gléno-humérale et acromio-claviculaire engendrant une tendinopathie maladive avec
déchirure partielle non transfixiante de la coiffe des rotateurs). Faute d’atteinte transfixiante
de la coiffe, il n’y avait pas lieu de reconnaître une origine traumatique. Les médecins
d’arrondissement ont aussi mis en évidence que l’évolution atypique des troubles
ne pouvait pas s’expliquer par les seules atteintes organiques maladives, des éléments
non organiques contribuant de manière importante, voire prépondérante, au tableau clinique
présenté par l’assuré.
Par décision du 25 mars 2020, la CNA a mis un terme à ses prestations avec effet
au 1
er
avril 2020.
Elle a retenu que les troubles qui subsistaient trois mois après l’accident du 6 juillet 2019
n’étaient plus en lien de causalité avec ce dernier. Elle s’est appuyée sur
l’avis de son service médical, selon lequel on pouvait estimer que le
statu
quo
était atteint trois mois après l’accident.
L’assuré, représenté par T.________, s’est opposé à cette décision
par acte du 17 avril 2020, se prévalant d’un lien de causalité entre les troubles
à l’épaule droite et l’accident du 6 juillet 2019.
L’assuré a complété son opposition le 30 juillet 2020, produisant un rapport
du Dr E.________ du 29 juin 2020 selon lequel la lésion de la coiffe des rotateurs
était en relation de causalité probable avec l’accident. L’orthopédiste traitant
a répondu comme il suit au questionnaire proposé par T.________ :
« (…)
6) Quel
est le traitement ou les éventuelles mesures qui permettraient d’améliorer l’état
de R.________, le cas échéant sous quel délai ? Dans un précédent rapport,
vous aviez évoqué une intervention chirurgicale, veuillez motiver votre appréciation à
cet égard de manière circonstanciée.
- Il
est clair, qu’après plusieurs mois d’un traitement conservateur inefficace, on se trouve
dans une impasse thérapeutique. Il y a quasiment aucune amélioration durable après le
traitement conservateur, avec une amélioration que transitoire après des infiltrations, avec
récidive des symptômes. Je confirme ma position, notée intégralement dans mon rapport
du 21/11/2019. Vu l’âge du patient, duré e des symptômes, caractère des symptômes
ainsi que l’examen IRM (lésion partielle de la coiffe antéro-supérieure, décompensation
d’une arthropathie acromioclaviculaire, possible irritation du long chef du biceps). Une indication
chirurgicale est donnée à mes yeux. Je lui ai proposé une intervention type arthroscopie
épaule droite, réparation de la coiffe (tendon du supraépineux et sous-scapulaire), ténodèse
du long chef du biceps, décompression sous-acromiale, acromioplastie, résection acromioclaviculaire.
7) S’agissant
du diagnostic, les troubles actuels dont R.________ souffre (cas de l’épaule droite) sont-ils
en relation de causalité pour le moins probable avec l’évènement du 6 juillet
2019 ?
- Lésion
de la coiffe des rotateurs antéro-supérieure : causalité probable avec l’événement
du 06/07/2019. Les éléments à disposition ne nous permettent pas d’exclure l’étiologie
traumatique.
- Arthrose
acromioclaviculaire avec décompensation algique post-traumatique : il s’agit d’une
pathologie dégénérative, chronique, avec une décompensation algique suite à
I’événement traumatique du 06/07/2019, c’est-à-dire d’une pathologie
préexistante avec aggravation suite à l’événement traumatique.
8) Quelles
constatations faites-vous de la décision de la Suva du 25 mars 2020 ?
- De
ma part, j’ai quelques remarques concernant la décision de la Suva. L’évaluation
interdisciplinaire du 13/03/2020 ainsi que l’appréciation médicale du 23/03/2020 résument
bien l’anamnèse, antécédents ainsi que l’évolution atypique suite à
l’événement du 6 juillet 2019.
Par
contre je ne suis pas d’accord avec certains éléments dans la constatation sur page 5
et 6 de l’appréciation médicale du 23/03/2020 :
" les
douleurs à l’épaule droite rapportées par le patient ne peuvent pas être expliquées
par les constatations objectives observées à l’IRM ". Pour le rappel l’IRM
du 08/07/2019
[recte :
18 juillet 2019]
confirme une lésion
partielle de la coiffe antéro-supérieure avec également arthrose active acromioclaviculaire
avec un oedème sous-chondral, ce qui est en corrélation avec l’examen clinique du 21/11/2019
et permet d’expliquer les douleurs du patient.
Les
MA qui ont établi le rapport citent également l’article de Swiss Medical Forum 2019;19
(15-16):260-267 - Lésions transfixiantes dégénératives ou traumatiques de la coiffe
des rotateurs :
" Selon
la littérature scientifique, la présence de troubles dégénératifs maladifs arthrosiques
touchant l’articulation acromioclaviculaire et engendrant des lésions partielles des tendons
de la coiffe sont très fréquents entre 40 et 70 ans ". Malheureusement cette
phrase n’est pas citée correctement et est même mal interprétée. La phrase
originelle contient pas " et engendrant les
lésions
partielles des tendons de la coiffe ". Au contraire, l’article constate que : " Des
troubles dégénératifs mineurs, symptomatiques ou asymptomatiques en fonction des individus,
sont fréquents dès l’âge de 40 ans environ et ne doivent probablement plus
être pris en compte pour décider entre une lésion d’origine dégénérative
ou accidentelle ". C’est-à-dire que la présence de troubles dégénératifs
ne permet pas automatiquement d’exclure une étiologie traumatique et ne devrait plus être
utilisés comme argument contre cette dernière.
Concernant
le mécanisme de traumatisme du patient (choc direct sur la partie antérieure de l’épaule)
l’article mentionné constate également que : " L’avis du groupe
d’experts suisse en chirurgie de l’épaule et du coude est en accord avec ces données.
Il estime toutefois qu’une action vulnérante non mentionnée ci-dessus tel qu’un
choc direct sur I’épaule sans réception sur le membre supérieur en extension est
apte à générer une lésion transfixiante. "
Concernant
les critères radiologiques, les auteurs de l’article constate : " La morphologie
de l’acromion comme facteur de risque pour le développement d’une lésion de la
coiffe des rotateurs est controversé. La morphologie de l’acromion selon Bigliani [43], la
pente acromiale dans le plan frontal et dans le plan para-saggital, le débord latéral de l’acromion
[44] et I’angle gléno-acromial («critical shoulder angle») ne sont pas, de façon
claire, associées aux lésions de la coiffe des rotateurs [19, 20]. Un enthésophyte antérieur
du ligament coraco-acromial (spur) [45] ,la présence d’un os acromial [46] et l’arthropathie
acromio-claviculaire [47] ne sont pas corrélées à une lésion de la coiffe des rotateurs.
Le seul changement clairement associé est une acétabulisation de l’acromion. L’avis
du groupe d’experts suisse en chirurgie de l’épaule et du coude rejoint ces données ".
C’est-à-dire, la présence de troubles dégénératifs sur les radiographies
standard ne devrait pas être utilisée comme argument contre étiologie traumatique de la
lésion de la coiffe.
À
noter cependant que l’article mentionné ci-dessus parle de lésions transfixiantes et
non de lésions partielles de la coiffe. R.________ présente une lésion partielle de la
partie supérieure du tendon du sous-scapulaire ainsi que lésion partielle du tendon du supraépineux.
Les arguments parlant en faveur d’une étiologie traumatique sont l’âge du patient,
bonne trophicité musculaire sans atrophie et dégénérescence graisseuse, impotence
fonctionnelle immédiate après le traumatisme, absence des douleurs et plaintes avant l’événement
du 06/07/2019 , ainsi que l’atteinte du muscle sous-scapulaire.
Dans
l’appréciation, les médecins d’arrondissement constatent également que :
" ... les atteintes de la coiffe reconnue comme étant d’origine traumatique ne sont
pas partielles mais classiquement transfixiantes... Je ne peux pas être d’accord, cette constatation
n’a pas de soutien dans la littérature scientifique. On connaît des lésions partielles
du côté articulaire de la coiffe des rotateurs (tendon du supraé-pineux) dans le cadre
d’une lésion traumatique type PASTA (partial articular supraspinatus tendon avulsion). La
constatation impliquant que la lésion partielle de la coiffe peut être que d’étiologie
dégénérative est simplement fausse.
Sur
page six on peut également lire : " ... l’état antérieur et maladif
de l’épaule à type arthrose gléno-humérale et acromio-claviculaire engendrant
une tendinopathie maladive avec déchirure partiellement transfixiante de la coiffe des rotateurs.
Ces réflexions sont en totale cohérence avec le contenu du rapport du Pr G.________ du 09/01/2020... ".
Les auteurs parlent d’une arthrose gleno-humérale, par contre en aucun moment on a constaté
une telle pathologie.
(…) »
Après avoir requis l’avis du Dr P.________, lequel a confirmé ses précédentes
conclusions dans une appréciation du 15 décembre 2020, la CNA a rejeté l’opposition
de l’assuré par décision du 18 décembre 2020.
B.
Par acte du 1
er
février 2021,
R.________, représenté par Procap Suisse, a déféré la décision sur opposition
précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement
à son annulation en ce sens que la CNA octroie les prestations légales au-delà de trois
mois après l’accident du 6 juillet 2019 et en particulier à prester pour l’intervention
chirurgicale préconisée par le Dr E.________. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation
de la décision sur opposition et au renvoi de la cause à l’intimée pour complément
d’instruction.
Dans sa réponse du 26 mars 2021, l’intimée a proposé le rejet du recours.
Elle a persisté dans les termes de sa décision sur opposition, insistant notamment sur le fait
que le recourant souffrait d’une atteinte dégénérative. Le lien de causalité
naturelle entre l’accident et les douleurs ressenties au-delà de trois mois après l’accident
du 6 juillet 2019 n’était au surplus pas établi au degré de la vraisemblance
prépondérante.
Le 21 avril 2021, le recourant a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 1
er
avril 2020,
singulièrement la question de l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate
entre l’accident survenu le 6 juillet 2019 et les atteintes à la santé affectant
l’épaule droite.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des
renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid.
1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018
consid. 3.2).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai
2018 consid. 3.1 et les références citées). En matière de troubles physiques, la
causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248
consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid.
7.3).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Dans le domaine des assurances sociales,
le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). Il n’existe
aucun principe juridique dictant à l’administration ou au juge de statuer en faveur de la
personne assurée en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références
citées).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
Cette jurisprudence a pour corollaire que, s’agissant des rapports établis par les médecins
traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de
voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les
références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
a)
En
l’espèce, la CNA a reconnu que l’événement du 6 juillet 2019 constituait
un accident au sens de l’art. 4 LPGA. Elle a dès lors accepté de prester pour
les suites du sinistre (courrier du 16 août 2019), en prenant en charge les frais médicaux
du 6 juillet 2019 au 31 mars 2020. Elle a retenu que la contusion subie avait pu
aggraver de manière transitoire, pour une durée de trois mois, les troubles dégénératifs
de l’épaule droite. Ce faisant, l’assurance intimée a admis un lien de causalité
entre les douleurs à l’épaule droite et l’accident pour cette période.
L’intimée a en revanche nié le droit du recourant à des prestations au-delà
du 31 mars 2020, en considérant que les troubles persistants après cette date, soit
les troubles à l’épaule droite, n’étaient plus en relation de causalité
avec l’accident du 6 juillet 2019.
Pour le recourant, les avis médicaux sur lesquels l’intimé se fonde ne revêtent
pas de valeur probante suffisante. Il soutient que le rapport du 29 juin 2020 du Dr E.________
permettrait de justifier une intervention chirurgicale à la charge de l’assurance-accidents,
mais aussi le lien de causalité de cette dernière avec l’accident du 6 juillet 2019.
L’indication opératoire serait donnée au vu de l’inefficacité du traitement
conservateur, de l’âge du recourant, de la durée et du caractère des symptômes
ainsi que des résultats de l’IRM.
b)
En
l’occurrence, les rapports du Prof. G.________ et des médecins de la Clinique de réadaptation
J.________ permettent d’écarter les arguments du Dr E.________ et du recourant comme
l’ont relevé à juste titre les médecins d’arrondissement.
Si le Dr E.________ signale, dans son rapport du 29 juin 2020, les passages de l’appréciation
des médecins d’arrondissement du 23 mars 2020 avec lesquels il est en désaccord,
ses assertions ne permettent pas d’instiller le doute sur le bien-fondé de leurs conclusions
comme exposé ci-après.
aa)
Il
convient de retenir que le recourant a subi le 6 juillet 2019 une contusion de l’épaule,
à la suite de laquelle le corps médical a constaté une déchirure partielle non-transfixiante
du versant articulaire du tendon du sus-épineux. Cette lésion était très superficielle,
ne dépassant pas les 20 % de l’épaisseur du tendon. L’IRM réalisée
le 18 juillet 2019 a en outre mis en évidence des signes d’une enthésiopathie du sous-épineux,
sans signe de rupture, et l’absence de signe de déchirure du tendon du sous-scapulaire. La
trophicité musculaire de la coiffe des rotateurs demeurait toutefois bonne. L’imagerie a aussi
mis en lumière des altérations dégénératives de l’articulation acromio-claviculaire.
De plus et contrairement à ce que prétend le Dr E.________ dans son rapport du 29 juin 2020,
le rapport d’IRM susmentionné décrit une arthrose gléno-humérales débutante
qui a été prise en compte dans les rapports de la Clinique de réadaptation J.________
et des médecins d’arrondissement.
Se fondant sur le bilan radiologique (IRM du 18 juillet 2019 et radiographies du 10 juillet 2019)
et l’appréciation du Prof. G.________, les médecins d’arrondissement ont retenu
une contusion scapulo-thoracique laquelle a aggravé de manière transitoire durant trois mois
les troubles préexistants (cf. appréciations des 23 mars et 15 décembre 2020).
Les explications des médecins d’arrondissement du 23 mars 2020 sont pleinement convaincantes,
en ce sens qu’ils décrivent avec précision le processus d’une atteinte transfixiante
ou non, comme c’est le cas en espèce. Ainsi, avec les troubles dégénératifs
articulaires liés à l’âge (comme dans le cas présent), les tendons de la coiffe
peuvent entrer en conflit avec la partie de l’omoplate nommée acromion située au-dessus
de ces tendons. Le frottement répété des tendons peut provoquer une tendinopathie avec
douleur de passage qui justifie dans un premier temps, un traitement conservateur avec, en cas d’échec
de ce dernier, la possibilité de lever le conflit en décomprimant chirurgicalement l’espace
sous acromial. Classiquement, les douleurs de conflit de l’épaule surviennent spontanément,
sans effort au déclenchement ou notion de traumatisme. Ces mécanismes sont compatibles avec
les troubles dégénératifs articulaires qui ressortent de l’IRM du 18 juillet 2019.
Selon la littérature scientifique, les troubles dégénératifs maladifs arthrosiques
touchant l’articulation acromio-claviculaire et engendrant des lésions partielles des tendons
de la coiffe sont très fréquents entre 40 et 70 ans (cf. Swiss Medical Forum 2019;19 (15–16):260–267).
A l’inverse, les atteintes de la coiffe reconnues comme étant d’origine traumatique
ne sont pas partielles, mais classiquement transfixiantes et dues le plus souvent à une chute avec
réception sur le bras en extension. Il convient de relever en l’espèce que l’intéressé
a subi une atteinte non transfixiante du sous-épineux (IRM du 18 juillet 2019) ce qui
correspond à une origine dégénérative. Bien qu’une autre configuration soit
possible (lésion traumatique type PASTA), le Dr E.________ n’explicite pas dans son rapport
du 29 juin 2020 pourquoi ce type de lésion pourrait être retenu en l’espèce.
Les investigations mises en œuvre par l’intimée auprès d’un chirurgien spécialisé
dans les troubles de l’épaule (Prof. G.________) et de la Clinique de réadaptation J.________
n’ont pas livré le moindre indice clinique ou radiologique en faveur d’une lésion
traumatique qu’il convient en conséquence de nier.
De plus, si une contusion d’une épaule pouvait réellement provoquer une lésion de
la coiffe des rotateurs, celle-ci se trouverait sur la face superficielle et non, comme dans le cas présent,
sur la face articulaire (appréciation du Dr P.________ du 15 décembre 2020).
Le Dr E.________ objecte que son patient serait trop jeune pour que l’arthrose entraîne
les conséquences qu’il observe. Toutefois et contrairement à ce que prétend cet
orthopédiste sans argument scientifique, l’âge de son patient, soit 50 ans au moment
de l’accident, le place clairement dans une catégorie à risque pour les troubles dégénératifs
de l’épaule (cf. Swiss Medical Forum 2019;19 (15–16):260
–267).
On rappelle que le seul fait que des symptômes douloureux ne se soient manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (principe
post
hoc ergo propter hoc
; cf. consid. 3b
supra
).
Or, tant l’imagerie que les examens cliniques plaident à l’encontre d’une atteinte
transfixiante et donc traumatique, ce que le Dr E.________ admet partiellement dans son rapport
du 29 juin 2020 en retenant une décompensation algique des atteintes dégénératives.
Au surplus, lors des premiers soins aux U.________, la lésion de la coiffe n’est que suspectée
et en aucun cas tenue pour établie (rapport initial LAA du 2 août 2019).
Pour le reste, les controverses doctrinales entre le Dr E.________ et le Dr P.________ n’ont
pas d’incidence sur le sort du litige.
bb)
C’est
lieu de rappeler que les douleurs dont fait état le recourant postérieurement, notamment lors
de l’examen clinique à la Clinique de réadaptation J.________ manquent de cohérence.
En effet, les Drs K.________ et I.________ relèvent dans leur rapport d’évaluation
interdisciplinaire du 13 mars 2020 que l’anamnèse n’oriente pas forcément
sur une atteinte de la coiffe des rotateurs, le patient se plaignant principalement des douleurs de la
région du trapèze, avec une extension à la nuque, et de la région sous-claviculaire
et pectorale droite, à savoir en dehors du territoire de la coiffe des rotateurs (cf. aussi
évaluation
rhumatologique du Dr M.________ du 12 mars 2020). Dès lors que les plaintes du recourant
ne correspondent pas aux atteintes objectives, il n’y a pas lieu de retenir une indication opératoire
(cf. appréciation du Dr P.________ du 15 décembre 2020) pour éviter d’aggraver
la situation. Ces conclusions sont similaires à celles du Prof. G.________ pour qui les troubles
ne pouvaient que partiellement s’expliquer par les lésions observées (rapport du 9 janvier
2020).
Sur le plan neurologique, les examens complets mis en œuvre à la Clinique de réadaptation
J.________, qualifiés de normaux, n’ont pas permis d’expliquer les déficits sensitif
et moteur dont se plaint le recourant. Ce constat, non contesté, peut être validé (rapport
d’évaluation interdisciplinaire du 13 mars 2020). Les médecins de la Clinique
de réadaptation J.________ ont également recherché – en vain – d’autres
pathologies, notamment des atteintes articulaires et psychosomatiques (évaluation rhumatologique
du 12 mars 2020 et évaluation psychiatrique du 10 mars 2020).
De surcroît, l’anamnèse et l’examen clinique sont marqués par les singularités
psychiques (traits histrioniques et narcissiques ; cf. évaluation interdisciplinaire du 13 mars 2020
et évaluation psychiatrique du 10 mars 2020). Ainsi, l’évolution grandement
atypique des troubles ne peut s’expliquer par les seules atteintes organiques maladives à
type de tendinopathie de la coiffe. D’autres éléments non organiques contribuent de manière
importante, voire prépondérante, au tableau clinique actuel (Ibid.). A cet égard, la Dre L.________
fait état d’une cristallisation du discours autour des revendications par rapport à la
prise en charge médicale et à l’attente d’aide pour trouver un travail chez un
patient qui refuse tout retour à une activité professionnelle tant qu’une solution chirurgicale
ne lui sera pas apportée à la fois par rapport à son genou et à son épaule (Evaluation
psychiatrique du 10 mars 2020). A ces attentes s’ajoutaient, comme le relève à
juste titre les Drs K.________ et I.________, le litige avec la CNA et l’impasse thérapeutique
dans laquelle le recourant plaçait les médecins en refusant de nouvelles infiltrations de corticoïdes
rendant ainsi la physiothérapie sans intérêt dans une situation où une intervention
chirurgicale était d’indication contestable et de mauvais pronostic (évaluation interdisciplinaire
du 13 mars 2020 et évaluation rhumatologique du 12 mars 2020 ; rapport
du Prof. G.________ du 9 janvier 2020).
Sur ces points, le rapport du Dr E.________ n’est d’aucune aide au recourant. En effet,
l’orthopédiste traitant constate que le rapport de la Clinique de réadaptation J.________
du 13 mars 2020 et celui des médecins d’arrondissement du 23 mars 2020
résument bien l’anamnèse, les antécédents et l’évolution atypique.
cc)
Se
déterminant sur l’indication chirurgicale auprès avoir pris connaissance du rapport du
Prof. G.________ du 9 janvier 2020, le Dr E.________ a maintenu l’indication chirurgicale
tout en admettant l’avis de son confrère sur le résultat incertain d’une opération
(rapport du 11 février 2020).
Le point de vue du recourant selon lequel les troubles persistants à l’épaule droite
constitueraient des séquelles de l’accident du 6 juillet 2019 et partant, selon
lequel il existerait un lien de causalité entre ces troubles et l’accident incriminé
ne saurait être suivi au-delà d’une période de trois mois. Il ne fournit aucun élément
en ce sens comme on l’a vu ci-dessus. La position soutenue par le Dr E.________ n’est
pas étayée au-delà de trois mois et apparaît même contradictoire lorsqu’il
admet le pronostic incertain de l’opération qu’il entend réaliser et l’évolution
atypique. Cela peut toutefois s’expliquer par la relation thérapeutique qui le lie à
son patient, étant précisé qu’il convient de faire abstraction de cette question
dans un contexte assécurologique (cf. consid. 4c
supra
).
Son appréciation n’emporte pas la conviction au vu des renseignements médicaux à
disposition, à savoir les résultats de l’IRM du 18 juillet 2019 et les explications
étayées rapportées par les médecins de la Clinique de réadaptation J.________,
le Prof. G.________ et les médecins d’arrondissement quant au défaut de substrat
traumatique à la persistance des troubles dans un contexte alliant d’évidentes contradictions,
des atteintes dégénératives et des facteurs non médicaux.
dd)
Comme
relevé par les médecins d’arrondissement, on peut admettre que la contusion subie le
6 juillet 2019 a pu aggraver, voire révéler, de manière transitoire, pour une
durée de trois mois, l’état antérieur et maladif de l’épaule, ce qui
implique de reconnaître la causalité naturelle et adéquate jusqu’au mois d’octobre
2019 (appréciation du 23 mars 2020).
Dans son rapport du 29 juin 2020, le Dr E.________ corrobore cette conclusion. Il se garde
toutefois bien de poser un cadre temporel, de sorte que sur cette question, pourtant pertinente pour
le sort du litige, son rapport n’est pas contributif.
Il n’en demeure pas moins qu’en se référant au rapport de la Clinique de réadaptation
J.________ du 13 mars 2020, à ses annexes et au rapport du Prof. G.________ du 9 janvier 2020,
les médecins d’arrondissement ont déterminé l’avènement du
statu
quo sine
d’une manière concrète
en fonction des facteurs médicaux (atteintes dégénératives ; contradictions
entre les plaintes et les constats médicaux) et non médicaux (singularités psychiques)
ce qui permet d’établir – au degré de la vraisemblance prépondérante
– l’extinction du lien de causalité avec l’accident lors du séjour à
la Clinique de réadaptation J.________.
ee)
Partant,
force est de retenir que la lecture des appréciations des médecins de la Clinique de réadaptation
J.________ (rapport du 13 mars 2020) et des médecins d’arrondissement (appréciations
des 23 mars 2020 et 15 décembre 2020) permet de constater que les points litigieux
essentiels ont été étudiés. Les conclusions sont établies en pleine connaissance
du dossier (anamnèse) ainsi que des examens cliniques (notamment à la Clinique de réadaptation
J.________) et radiologiques. La description du contexte médical et l’appréciation de
la situation médicale sont claires et les conclusions sont bien motivées (cf. consid. 5b/aa-bb
supra
).
Par conséquent, une pleine valeur probante peut leur être reconnue, l’intéressé
n’amenant aucun élément objectif susceptible de douter des conclusions retenues par l’intimée
à l’appui de sa décision sur opposition du 18 décembre 2020.
La CNA était donc légitimée à retenir que l’impotence fonctionnelle qui demeurait
au-delà du 31 mars 2020 était due de manière prépondérante à
l’usure ou à une maladie, respectivement à des facteurs non médicaux. Dans ces circonstances,
l’accident assuré ne déployait dès lors plus d’effets.
c)
Sur
le vu des pièces médicales versées au dossier du recourant, il y a lieu de conclure que
l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en mettant un terme à ses
prestations au 1
er
avril 2020.
6.
Vu ce qui précède, le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition du 18 décembre 2020 confirmée. Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 18 décembre 2020 par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse (pour le recourant),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (intimée),
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :