vd_findinfo · Jug / 2023 / 454 · 2023-04-14 · fr

REJET DE LA DEMANDE, ADMINISTRATION DES PREUVES, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, APPRÉCIATION DES PREUVES, CONSTATATION DES FAITS, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ{DROIT PÉNAL}, CONTRAINTE{DROIT PÉNAL}, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, TORT MORAL, INDEMNITÉ POUR TOUT AUTRE PRÉJUDICE | 49 al. 1 CO, 123 ch. 1 CP, 144 al. 1 CP, 181 CP, 303 CP, 37 al. 2 LCR, 90 al. 1 LCR, 10 CPP (CH), 122 al. 1 CPP (CH), 389 CPP (CH), 398 al. 3 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2023 / 454

TRIBUNAL
CANTONAL
320
PE21.010676-LGN
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
29 août 2023
__________________
Composition
:               M.
Parrone
,
président
Mme
Rouleau et M. Stoudmann, juges
Greffière
:
Mme              Willemin Suhner
*****
Parties
à la présente cause :
A.,
prévenu, appelant, assisté par Me Patricia Michellod, défenseur d’office, avocate
à Nyon,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de La Côte, intimé,
E.
,
plaignant, intimé, assisté par Me Jean-Lou Maury, conseil de choix, avocat à Morges.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 14 avril 2023, notifié le 9 mai 2023, le Tribunal de police de l’arrondissement
de La Côte a libéré E. du chef de prévention de voies de fait (I), libéré
A. du chef de prévention de menaces (II), constaté qu’A. s’est rendu coupable de
lésions corporelles simples, dommages à la propriété, contrainte, dénonciation
calomnieuse et violation simple des règles de la circulation routière (III), condamné
A. à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. le jour (IV), suspendu l’exécution
de la peine pécuniaire et fixé un délai d’épreuve de 2 ans (V), l’a
en outre condamné à une amende de 1'000 fr., la peine privative de liberté de
substitution étant de 10 jours en cas de non-paiement fautif (VI), dit qu’A. doit immédiat
paiement à E. de la somme de 3'000 fr. plus intérêt à 5% l’an à compter
du 4 mars 2021 à titre d’indemnité pour tort moral (VII) dit qu’A.
doit immédiat paiement à E. de la somme de 2'014 fr. 65 plus intérêt à 5% l’an
à compter du 4 mars 2021 à titre de réparation de son préjudice matériel (VIII),
arrêté l’indemnité allouée à Me Patricia Michellod, défenseur
d’office d’A., à 3'623 fr. 60, débours et TVA compris (IX), mis à
la charge d’A. les frais de procédure, arrêtés à 7'398 fr. 60, comprenant l’indemnité
de défenseur d’office (X) et dit qu’A. doit verser à E. la somme de 10'884 fr. 45,
débours et TVA compris, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure (XI).
B.
Par annonce du 27 avril 2023, puis déclaration
motivée du 30 mai 2023, A. a fait appel contre ce jugement, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens qu’il est acquitté, que E. est reconnu coupable
du chef de prévention de voies de fait, que les frais de la procédure de première instance,
y compris l’indemnité de défenseur d’office, sont mis à la charge de E. et
que les dépenses obligatoires de E. occasionnées par la procédure sont laissées à
la charge de celui-ci. Subsidiairement, il a conclu à la confirmation de sa libération partielle
du chef de voies de fait et à la confirmation de l’allocation d’une indemnité à
son défenseur d’office et, au surplus, à l’annulation du jugement et au renvoi
de la cause au Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte pour nouvelle décision
dans le sens des considérants, à la mise à la charge de E. des frais de procédure
de première instance comprenant l’indemnité de défenseur d’office allouée
à Me Patricia Michellod, à la mise à la charge de E. de l’indemnité de
conseil d’office d’A. pour la procédure d’appel et à ce que les frais de
procédure d’appel soient laissés à la charge de l’Etat.
A titre de mesures d’instruction, A. a demandé la production de l’extrait du casier
judiciaire tunisien de E. ainsi que l’audition de la Dre [...] et de U..
Par avis du 27 juin 2023, le Président de la Cour de céans a rejeté les réquisitions
de preuve formulées par A., pour le motif que les conditions de l’art. 389 CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2077 ; RS 312.0) n’étaient pas remplies.
Par acte du 4 juillet 2023, le Ministère public a informé la Cour d’appel pénale
qu’il n’entendait pas comparaître en personne aux débats d’appel. Il a conclu
au rejet de l’appel aux frais de son auteur et au maintien du jugement rendu le 14 avril
2023 par le Tribunal d’arrondissement de La Côte.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Ressortissant suisse, A. est né le [...] 1967 à [...] (Portugal), où il a grandi avec
ses quatre frères et sœurs. Il a suivi toute sa scolarité au Portugal et est arrivé
en Suisse en 1989, où il a d’abord travaillé dans le domaine de la restauration, puis
dans celui de la sécurité, avant d’effectuer un apprentissage de mécanicien au terme
duquel il a obtenu un CFC. A partir de l’année 2016, il a travaillé comme mécanicien
auprès de V.________. Il a été licencié le 8 mars 2021, à la suite de la survenance
des faits de la présente cause. En raison de douleurs à l’épaule gauche, A. bénéficie
de mesures de réinsertion de l’assurance-invalidité et perçoit des indemnités
s’élevant à 3'800 fr. par mois. Marié, il est séparé de son épouse
depuis le courant de l’année 2022. Ils ont un enfant âgé de 22 ans, qui n’est
pas encore indépendant financièrement. Depuis sa séparation, le prévenu vit chez
un ami auquel il verse 1'000 fr. par mois au titre de participation aux frais de logement et de ménage.
Il paie des primes d’assurance-maladie à hauteur de 400 fr. par mois.
Le casier judiciaire suisse ne comporte aucune inscription concernant A..
2.
2.1
Le 4 mars 2021, aux alentours de 10 heures, à [...], à la rue [...], dans les locaux de la
société V.________, une altercation est survenue entre A. et E., lesquels, collègues de
travail, entretenaient des rapports conflictuels pour une raison inconnue.
Le même jour, peu avant 15 heures 30, parvenu au terme de sa journée de travail, E. a quitté
son poste. A. a également quitté son poste de travail et est allé attendre E. dans le
parking de l’entreprise. Lorsque E. y a pénétré afin de récupérer son
motocycle, A. est allé vers celui-ci et lui a dit qu’ils devaient parler au sujet de l’altercation
survenue le matin. E. a dit qu’il ne voulait pas parler et il est parti au guidon de son motocycle.
Il a emprunté la route de [...] en direction de [...]. A. a décidé de suivre E. avec son
véhicule automobile. Afin de rattraper E., A. a dépassé deux véhicules automobiles
qui le séparaient de celui-ci, franchissant ce faisant une ligne de sécurité. Le prévenu
s’est ensuite placé derrière E. et l’a klaxonné à plusieurs reprises.
Peu avant le giratoire de [...], A. s’est positionné à la hauteur du motocycle
conduit par E. et a à nouveau dit à son collègue qu’ils devaient parler. E. n’ayant
pas obtempéré, A. a effectué un dépassement, s’est placé avec son véhicule
automobile devant le deux-roues et s’est immobilisé en travers de la voie de circulation,
afin d’empêcher E. de poursuivre sa route et de le contraindre à dialoguer. Le prévenu
a, pour la troisième fois, dit à son collègue qu’ils devaient parler et il lui a
demandé de le suivre. E. a suivi A. jusqu’au parking du [...], situé à [...].
A cet endroit, A. a stationné son véhicule et en est descendu. Alors que E. se trouvait encore
sur son motocycle, à l’arrêt, A. lui a asséné trois coups de poing dans les
côtes, sur le côté droit, le faisant chuter au sol avec son scooter. Après avoir
donné un coup de pied dans le motocycle afin de dégager E., A. a tenté à plusieurs
reprises d’ôter le casque de son antagoniste, sans succès, mais lui a ce faisant heurté
à plusieurs reprises le nez avec le bas du casque, lui occasionnant une tuméfaction. A. a finalement
relevé la visière du casque de E., puis a essayé de lui donner un coup de poing dans le
visage, en vain. Il a dès lors donné un quatrième coup de poing dans les côtes de
E., lequel se trouvait toujours au sol. A. a ensuite relevé le scooter, avant de quitter les lieux.
En raison de ces faits, E. a notamment souffert d’une fracture du 4
e
arc costal du côté droit ainsi que d’une tuméfaction du nez, siège de trois
dermabrasions. Il a été en incapacité de travail totale du 4 au 21 mars 2021 (PV audition
n° 1 et 7; P. 10/2).
En raison de sa chute, le motocycle de E. a subi des rayures sur le côté gauche (P. 35
et 49).
Le 5 mars 2021, E. a déposé plainte en raison de ces faits et s’est constitué partie
plaignante, demandeur au pénal et au civil, sans chiffrer ses prétentions (PV audition n°
1).
Le 28 mars 2023, le plaignant a déposé des conclusions civiles par lesquelles il a requis une
indemnité pour tort moral de 5'000 fr. et des dommages-intérêts à hauteur de 2'014
fr. 65 correspondant, d’une part, à 1'714 fr. 65 pour le coût de réparation du scooter
selon les devis établis (P. 35) et, d’autre part, à 300 fr. pour le coût de deux
consultations auprès de sa psychothérapeute non pris en charge par la LAVI (P. 35).
2.2
Alternativement, à […], le 8 mars 2021, lorsqu’A. a déposé plainte auprès
de la police, puis le 24 mars 2021, lorsqu’il a complété sa plainte, ainsi que durant
ses auditions le 10 mai 2021 devant la police et le 30 novembre 2021 devant le Ministère
public, il a faussement accusé E. de lui avoir asséné un coup de poing au niveau de la
mâchoire, le 4 mars 2021, aux alentours de 10 heures, dans l’atelier de V.________ à
[...], alors qu’il savait que ses déclarations étaient mensongères, en vue de faire
ouvrir à l’encontre de E. une poursuite pénale et de justifier le comportement qu’il
a eu à l’égard de celui-ci le 4 mars 2021 durant l’après-midi.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP), par le prévenu ayant la
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel d’A. est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié (al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité (al. 3 let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2).
3.
3.1
A. a réitéré aux débats d’appel la réquisition de preuve présentée
à l’appui de son appel tendant à l’audition comme témoin de U.. Il n’a
pas réitéré les autres réquisitions de preuve portant sur l’audition de la
Dre [...] et la production du casier judiciaire tunisien de E..
3.2
L'art. 389 al. 3 CPP règle
les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours. Conformément
à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des
faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés.
Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite
de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_78/2020
du 1
er
avril
2020 consid. 1.1 ; TF 6B_178/2020 du 20 mars 2020 consid. 1.1). Le magistrat peut ainsi refuser
des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles
ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF
136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des
parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée
d'arbitraire (cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3, JdT 2015 I 115 ;
TF 6B_197/2020 du 7 mai 2020 consid. 1.1).
3.3
En ce qui concerne l’audition de U., déjà
requise en première instance, elle n’apporterait rien à l’instruction de la cause
dès lors que l’intéressé n’a pas assisté personnellement aux altercations
qui ont eu lieu le 4 mars 2021 entre le prévenu et E.. L’instruction est complète
dans la mesure où les témoins ayant assisté à l’altercation ont été
auditionnés. Au demeurant, la question du comportement d’A. sur son lieu de travail a été
instruite par le Ministère public.
S’agissant de l’audition de la Dre [...], médecin assistante auprès du [...] du
Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), déjà requise devant la procureure et en première
instance, cette mesure d’instruction ne présente pas d’intérêt. La thérapeute
n’a pas assisté aux faits de la cause. Par ailleurs, le dossier comporte déjà une
attestation médicale circonstanciée établie le 19 juillet 2022 par le Dr [...], médecin
associé auprès du [...] du CHUV, ainsi que par la thérapeute précitée, dont
il résulte qu’A. présente une symptomatologie dépressive très importante avec
atteintes cognitives (absence de capacité de concentration, attention et compréhension réduites)
et qu’il est en pleine réactivation du vécu traumatique qu’il a subi durant son
enfance, à la suite du conflit qu’il a vécu au niveau professionnel (P. 36).
En ce qui concerne enfin l’obtention de l’extrait du casier judiciaire tunisien du plaignant
par la voie de l’entraide judiciaire internationale, cette réquisition de preuve n’est
pas pertinente. Les éléments figurant au dossier sont suffisants pour statuer. En outre, E.
vit en Suisse depuis l’année 2004.
Il s’ensuit que les réquisitions de preuve doivent être rejetées, le dossier
comportant suffisamment d’éléments de preuve pour établir l’état de fait,
sans qu’il ne subsiste de zones d’ombre.
Au surplus, les critiques émises par l’appelant s’agissant des faits seront examinées
ci-dessous en relation avec les griefs qu’il formule dans son appel.
4.
4.1
A. reproche au tribunal une constatation inexacte
des faits et une violation du principe de présomption d’innocence. Il fait aussi grief au
premier juge d’avoir viré dans l’arbitraire.
4.2
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes
les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été
pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a
omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le
résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et alii
[éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019 [ci-après : CR CPP], n. 19 ad art. 398 CPP et les références
citées).
Aux termes de l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal
se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 par. 2 CEDH (Convention
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS
0.101) et 14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre
1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe «
in
dubio pro reo
», concernent tant le
fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I
38 consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence
signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant,
qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de l’intéressé
(ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation
des preuves, elle signifie que le juge du fond ne doit pas se déclarer convaincu de l’existence
d’un fait défavorable à l’accusé si, d'un point de vue objectif, il existe
des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être
exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes
qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l’appréciation
des preuves et la constatation des faits sont critiqués en référence au principe «
in
dubio pro reo
», celui-ci n’a
pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500
consid. 1.1 ; ATF 138 V 74 consid. 7).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices
; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En
d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : CR CPP, op. cit., nn. 29 et 34 ad art. 10 CPP).
4.3
4.3.1
En lien avec ce moyen, l’appelant reproche
d’abord au premier juge d’avoir retenu, s’agissant des faits qui se sont produits le
matin du 4 mars 2021 dans l’atelier de V.________ la version présentée par E. au détriment
de la sienne (consid. 2.2).
Il soutient que le tribunal ne pouvait pas retenir que les déclarations de E. – qui avait
déclaré ne pas avoir donné de coup de poing – étaient plus crédibles que
les siennes en se fondant sur les témoignages de Y. et O., car les déclarations des intéressés
n’étaient pas concordantes. Y. avait ainsi déclaré qu’en raison du bruit,
il n’avait pas entendu ce qu’avait dit A. dans l’atelier le matin. Par ailleurs, Y.
avait déclaré qu’A. était nerveux et qu’il frappait avec son marteau sur son
établi alors que O. n’avait rien
mentionné de tel. Enfin, O. avait déclaré
que E. était allé vers A. en vue de l’embrouiller, mais qu’il ne pouvait pas dire
si l’un ou l’autre avait donné un coup à son contradicteur, alors que Y. avait
déclaré que E. était allé vers A. pour comprendre pourquoi il les fixait du regard
et que les intéressés s’étaient bousculés mais n’avaient pas échangé
de coups.
L’appelant fait aussi valoir que le certificat médical qu’il a produit, daté du
9 mars 2021 et faisant état d’un œdème au niveau de la joue gauche, établit
qu’il aurait reçu un coup de poing de E. lors de l’altercation survenue le matin. Il
soutient que cette preuve serait corroborée par le témoignage de N., qui a déclaré
qu’il savait que les protagonistes de l’affaire s’étaient « bagarrés
deux fois dans l’atelier pendant le travail ».
4.3.2
En présence de versions contradictoires présentées
par les parties, le tribunal a retenu qu’une altercation avait eu lieu dans la matinée du
4 mars 2021 dans l’atelier de V.________ entre A. et E., au cours de laquelle les intéressés
s’étaient bousculés et repoussés, sans toutefois se donner de coup. Il s’est
fondé sur les témoignages de Y. et de O. et sur le dossier du personnel de V.________ concernant
A.. Le Tribunal a en revanche considéré que le certificat médical produit par A. n’attestait
pas du fait qu’il avait reçu un coup de poing le matin du 4 mars 2021 dans l’atelier.
Aucun des éléments soulevés par l’appelant ne permet de remettre en question la
manière dont le premier juge a apprécié les faits. En ce qui concerne les témoignages
de Y. et O., il n’y a pas lieu de remettre en question leur probité. L’appelant ne met
pas en évidence de contradiction dans ces témoignages, mais de simples variations portant sur
des éléments secondaires. Il importe peu que les témoins n’aient pas confirmé
intégralement les déclarations de E. s’agissant du début de l’altercation
ou de son contexte. Les faits se sont déroulés rapidement et il n’est pas surprenant
qu’un témoin ne se souvienne pas de tous les détails ayant entouré une telle bousculade.
Ce qui est déterminant, c’est que les témoins ont tous les deux déclaré avoir
vu E. s’approcher d’A., avoir vu les intéressés se bousculer et un collègue
intervenir rapidement pour apaiser la situation, mais ne pas pas avoir vu de coup de poing donné.
Ainsi, O. a déclaré qu’il ne pouvait pas dire si « E. ou A. a[vait] donné
un coup à l’autre » (PV Aud 6, p. 2), ce qui démontre bien la mesure et l’impartialité
de ce témoignage. Quant à Y., il a indiqué qu’il « n’y avait pas
eu de coup échangé » (PV Aud. 3, p. 2). Or, si E. avait donné un véritable
coup de poing à l’appelant, les témoins l’auraient forcément vu. Dès
lors, sur le déroulement de la scène et de l’altercation, les deux témoignages corroborent
le récit de E.. Au demeurant, il n’y a aucune raison de douter de la bonne foi des témoins.
Ils se sont en effet montrés modérés dans leurs propos lors de leur audition respective
et ils n’avaient pas d’intérêt personnel dans la cause.
C’est aussi de manière fondée que le premier juge a relevé que les déclarations
de Y. – selon lesquelles A. était à l’origine de l’altercation en raison
de ses provocations – étaient en phase avec les constatations de l’employeur portant
sur le comportement général d’A.. Il ressort en effet du dossier du personnel de V.________
qu’avant les faits litigieux A. s’était déjà montré insultant, agressif
et menaçant à l’endroit de E. ainsi que de deux autres collègues, à plusieurs
reprises entre 2018 et 2019, au point qu’il avait reçu un avertissement formel de la part
de son supérieur (P. 18/2 et P. 20/1). Il avait ainsi notamment dit à un collègue, au
mois de février 2018, « je t’attends sur le parking […] je vais te péter
la gueule sur le parking » (P. 18/2). Selon la lettre de licenciement du 8 mars 2021,
A. a été congédié en raison de son comportement à l’égard de E. le
4 mars 2021 à la sortie du travail et parce qu’il lui avait déjà été demandé
à plusieurs reprises de changer de comportement car ses remarques blessantes, agressives et menaçantes
faisaient régner un climat délétère dans l’atelier, ses collègues craignant
son impulsivité et sa perte de maîtrise (P. 18/2). Ces éléments, extraits du
dossier du personnel concernant l’appelant, sont révélateurs et il s’agit dès
lors d’un moyen de preuve pertinent.
Concernant le certificat médical daté du 9 mars 2021 produit par l’appelant, le premier
juge a constaté qu’A. n’avait pas déposé plainte immédiatement après
les faits, mais ne l’avait fait que le 24 mars 2021, soit quinze jours après avoir été
entendu par la police, le 8 mars 2021, dans le cadre de la plainte déposée par E., et que le
certificat médical faisait état d’un léger œdème de la joue gauche, sans
hématome et sans dermabrasion (diagnostic : contusion mandibulaire gauche). Selon le tribunal,
l’œdème pouvait très bien provenir de la seconde altercation, beaucoup plus sévère,
survenue dans l’après-midi sur le parking de [...].
Comme l’a retenu le premier juge, il y a lieu de considérer que ce document ne prouve pas
que l’œdème aurait été causé lors de l’altercation survenue durant
la matinée du 4 mars 2021. En effet, le certificat médical concerné fait état d’une
« contusion mandibulaire gauche » en raison, selon les dires du patient, d’un
« coup de poing » reçu « au niveau de l’angle mandibulaire gauche »
(P. 6/2). Or, lors de son audition par la procureure, A. a déclaré qu’il aurait
reçu un coup de poing sur le côté droit de son visage. Interpellé sur la contradiction
existant entre le certificat médical produit et ses déclarations, A. a maintenu avoir été
touché sur le côté droit du visage (PV 8 p. 3 l. 85 à 91). Le certificat produit
n’est dès lors d’aucune utilité pour prouver qu’A. aurait reçu, comme
il le prétend, un coup de poing sur le côté droit de son visage. C’est au demeurant
à juste titre que le tribunal a relevé qu’A. n’avait consulté un médecin
que le lendemain de son audition par la police consécutive au dépôt de plainte de E.,
soit potentiellement en réaction à la procédure. Quoiqu’il en soit, le certificat
médical est peu parlant, en tant qu’il n’y a pas de constat de tache, d’épanchement
ou d’ecchymose, cela alors que l’appelant soutient que E. serait boxeur et lui aurait décoché
« un crochet du gauche dans la mâchoire » (PV Aud 2, p. 2). Par ailleurs, il
paraît surprenant qu’un crochet du gauche, donné en faisant face à son antagoniste,
blesse le côté gauche de la mâchoire, et non le côté droit.
Au vu de ce qui précède et comme retenu par le premier juge, il est par conséquent établi
qu’une altercation a eu lieu dans la matinée du 4 mars 2021 dans l’atelier de V.________
entre A. et E., que les deux hommes se sont bousculés et repoussés, mais aucun coup de poing
n’a été donné. Partant, il doit être retenu qu’A. a déclaré
devant la police et la procureure que E. lui avait donné un coup de poing au visage le matin du
4 mars 2021, alors qu’il savait que ses déclarations étaient mensongères.
Le motif soulevé par l’appelant est dès lors mal fondé.
4.4
4.4.1
A. fait ensuite grief au premier juge d’avoir retenu, concernant les faits qui se sont déroulés
durant l’après-midi du 4 mars 2021 à [...] au parking du [...] (cas
2 de l’acte d’accusation), la version des faits présentée par E. au détriment
de la sienne.
Selon l’appelant, le premier juge aurait dû retenir qu’il était compréhensible
qu’il ait cherché à obtenir des explications après le travail compte tenu du
coup de poing qu’il aurait reçu le matin.
Il conteste également avoir donné des coups de poing dans les côtes de E. et concède
seulement lui avoir donné des coups avec les mains ouvertes, sur le casque, ainsi
que des coups de pied au niveau des cuisses. L’appelant réfute aussi avoir donné
un coup de pied dans le motocycle du plaignant, affirmant qu’il aurait été
agrippé par E. et, qu’en le repoussant, il aurait accidentellement fait tomber le scooter.
D’après  l’appelant, le tribunal aurait mal apprécié les certificats
médicaux produits, en retenant que celui qu’il avait déposé n’établissait
pas qu’il avait reçu
un coup de poing le matin mais que le constat produit par E. établissait qu’il avait subi des
lésions lors de l’altercation survenue l’après-midi. A cet égard,
il invoque que le constat médical produit par l’appelant ne précise pas si les lésions
avaient un caractère ancien ou récent et qu’en tant que le certificat établi fait
état de douleurs costales, il ne peut être exclu que l’intéressé ait simulé,
les médecins n’ayant pas précisé qu’ils avaient été attentifs à
cette question en dépit des recommandations existant en la matière. L’appelant relève
aussi que c’est à tort que le tribunal n’a pas retenu que E. s’était peut-être
blessé au niveau costal en faisant de la boxe, vu qu’il s’agit d’un sport qu’il
pratiquerait régulièrement. A. se plaint également du fait que le tribunal n’a pas
tenu compte des certificats médicaux établis par les Drs[...] et [...] qu’il a produits
et qui attestent qu’il souffre de lésions au niveau de son épaule gauche. Il en déduit
qu’il n’est pas apte à se battre. S’agissant des souffrances psychiques, l’appelant
se plaint du fait que le tribunal n’a pas tenu compte du certificat qu’il a produit alors
qu’il s’est fondé sur celui déposé par E. – constat qui fait état
d’une embuscade, ce que le plaignant n’a jamais affirmé lui-même –. Il fait
encore grief au tribunal d’avoir tenu compte des avertissements prononcées à son encontre
par V.________. Il soutient que la lecture de ces pièces permet d’établir qu’il
n’a jamais fait preuve de violence physique par le passé et il fait valoir que le tribunal
n’avait pas à se prononcer sur sa moralité mais sur sa capacité réelle à
se rendre coupable de lésions corporelles simples.
L’appelant reproche encore au premier juge d’avoir retenu qu’il ne s’était
pas excusé pour les coups qu’il aurait donnés, qu’il s’était apitoyé
sur son sort et qu’il avait considéré que E. devait payer pour son tort. Le tribunal
aurait sorti de son contexte une phrase qu’il avait dite dans le cadre de l’instruction,
à savoir qu’il avait espéré que cela « servirait de leçon à
E. ». L’appelant soutient qu’il n’avait pas à s’excuser pour des
faits qu’il n’a pas commis et qu’il a seulement voulu, durant l’après-midi
du 4 mars 2021, comprendre pourquoi E. l’avait frappé le matin, et qu’alors qu’il
voulait lui parler, ce dernier l’avait agrippé par les habits et qu’une bagarre s’en
était suivie. Il avait espéré que cette bagarre débutée par E. lui servirait
de leçon.
4.4.2
En présence de versions diamétralement
opposées présentées par les parties, le tribunal a retenu que les faits s’étaient
déroulés de la manière décrite par E.. Le premier juge a fondé sa conviction
sur plusieurs éléments probants. Il a ainsi considéré, premièrement, que le
comportement adopté par A. avant l’altercation montrait qu’il avait cherché la
confrontation avec son collègue et qu’il était déterminé à en découdre
avec lui, puisqu’il avait attendu E. dans le parking de l’entreprise pour lui signifier qu’il
voulait avoir une « explication » avec lui et qu’il l’avait ensuite suivi
durant plusieurs minutes sur la route du [...], puis sur la route de [...], à [...] et l’avait
contraint à s’arrêter (jugement p. 24).
Le tribunal a retenu, deuxièmement, que E. avait produit un constat médical qui attestait d’une
fracture à une côte et d’un hématome au niveau de la crête nasale (P. 10/2),
lésions qui étaient parfaitement compatibles avec les faits qu’il avait décrits,
soit le fait d’avoir reçu un violent coup de poing dans les côtes, qui l’avait
fait tomber, puis d’avoir continué à subir les assauts d’A., qui avait voulu lui
enlever son casque pour lui donner des coups de poing au visage. Le plaignant avait aussi produit un
certificat établi le 26 avril 2021 par [...], psychothérapeute (annexe PV aud. 7 [recte :
aud. 8]), qui attestait de l’existence d’un stress post-traumatique, d’un état
de vigilance et d’un sentiment d’insécurité, ce qui renforçait la conviction
selon laquelle l’altercation avait été violente (jugement p. 25, 1
er
paragraphe).
Le premier juge a retenu, troisièmement, qu’A. s’était fait remarquer sur son lieu
de travail par son attitude querelleuse et agressive à l’endroit de ses collègues. Il
avait invectivé et menacé au moins trois autres collaborateurs de V.________ entre 2018 et
2019 (P. 20). Sa lettre de licenciement du 8 mars 2021 précisait qu’à plusieurs reprises
il avait été averti que son impulsivité et sa perte de maîtrise n’étaient
pas acceptables et que ses collègues craignaient ses colères (P. 18) (jugement p. 25, 2
e
paragraphe).
Le tribunal a retenu, quatrièmement, qu’au lieu de s’excuser, A. s’était
apitoyé sur son sort en disant qu’il ne se sentait pas bien et il avait chargé un collègue,
N., d’aller parler à E. pour qu’il retire sa plainte (jugement p. 25 3
e
paragraphe).
Enfin, le tribunal s’est fondé sur le fait qu’A. avait déclaré, lors d’une
audition, qu’il pensait que l’altercation du 4 mai 2021 [recte : 4 mars 2021] avait
servi de leçon à E. (PV Aud. 5, p. 3 et 4) (jugement p. 26).
La Cour de céans considère que les éléments retenus par le tribunal sont parfaitement
clairs et pertinents. E. a toujours été constant dans son récit sur le déroulement
des faits et a maintenu sa version pendant toute la procédure, que cela soit devant la police, la
procureure ou les médecins. Par ailleurs,
il n’est pas crédible qu’A. ait
juste voulu discuter avec son collègue, compte tenu du comportement qu’il a eu. Le fait d’attendre
celui-ci à la sortie du travail, de l’observer et de le suivre en voiture et, enfin, de lui
imposer une confrontation alors que E. avait clairement dit qu’il ne le souhaitait pas, tend à
démontrer que le prévenu cherchait plus qu’une simple discussion, qui aurait parfaitement
pu avoir lieu sur le parking de l’entreprise. C’est bien une confrontation physique que l’intéressé
recherchait en s’efforçant de se retrouver seul avec E.. L’appelant est parfaitement
capable d’adopter un tel comportement, comme cela résulte de son dossier personnel (cf. consid.
4.3.2 ci-dessus au sujet des motifs de licenciement et des avertissements prononcés par l’employeur).
Au demeurant, si A. avait véritablement été frappé le matin même, il aurait
certainement hésité avant de s’en prendre à nouveau à E., qu’il décrit
comme un boxeur, et aurait préféré avoir une discussion devant témoins. C’est
bien pour en découdre avec E. qu’il a contraint celui-ci, qui ne demandait rien, à le
suivre.
Au sujet du grief émis par l’appelant selon lequel le premier juge aurait dû retenir
qu’il était normal qu’il ait cherché à parler à son collègue car
celui-ci lui avait donné un coup de poing le matin, il n’est pas fondé, dans la mesure
où il est établi qu’A. n’a pas reçu un tel coup de poing (cf. consid. 4.3.2
ci-dessus).
En ce qui concerne l’appréciation effectuée par le tribunal portant sur les certificats
produits par E., la Cour
de céans ne discerne aucun argument pertinent.
Le constat médical est parfaitement probant (P. 10). Il n’a pas été rédigé
par des médecins du Service des urgences du CHUV, mais par des thérapeutes spécialisés
en médecine des violences au sein du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML).
Au demeurant, le constat a été établi le lendemain de l’altercation et il décrit
de manière précise les lésions constatées. Les médecins ne relèvent aucune
contradiction ou incohérence entre le récit recueilli et leurs constatations. Certes, ils ne
décrivent pas l’origine de chaque blessure, mais on ne voit pas comment ils le pourraient.
Il n’en demeure pas moins que la nature des lésions et leur localisation sont compatibles
avec les atteintes décrites par E. et que si certaines blessures n’avaient pas correspondu
temporellement avec les faits en question, les médecins n’auraient pas manqué de le relever.
Enfin, contrairement à ce que soutient l’appelant, rien en permet de considérer que les
thérapeutes se seraient laissé berner par un simulateur et ils ne se sont pas bornés à
rapporter les douleurs décrites par le patient.
S’agissant du certificat établi par la psychothérapeute de E., il atteste chez celui-ci
d’un stress post-traumatique, d’un état de vigilance et d’un sentiment d’insécurité
(annexe PV aud. 7) et rien ne permet de le remettre en question. En particulier, l’utilisation
du terme « embuscade » devant cette praticienne n’a rien de surprenant ou d’excessif.
Ce certificat constitue ainsi un élément de preuve supplémentaire tendant à confirmer
que E. a été victime d’une agression de la part d’A.. Par ailleurs, le fait qu’A.
souffre également des faits litigieux, comme l’établit le certificat établi par
le Dr [...] et la Dre [...] (P. 36), n’a rien d’étonnant dans la mesure où, en
s’accrochant à son récit, il ne peut que se sentir victime d’une injustice, d’un
complot (il a dit d’ailleurs aux débats que les témoignages avaient été arrangés)
et d’un sentiment de persécution.
En ce qui concerne le comportement d’A. sur son lieu de travail à l’égard de certains
collègues, il est documenté par pièces (P. 18 et P. 20) et confirmé par les
témoignages recueillis. Cet élément de preuve est probant et c’est à juste
titre que le premier juge en a tenu compte.
Par ailleurs, le tribunal pouvait également tenir compte de l’état d’esprit de
l’appelant, bien loin de reconnaître ses fautes et de s’excuser. Les difficultés
rencontrées sur son lieu de travail et avec E. sont étroitement liées à cette mentalité
qui transpire dans chacune de ses déclarations.
En définitive, l’appréciation des faits et moyens de preuve à laquelle le premier
juge a procédé ne prête pas le flan à la critique. Il doit ainsi être retenu
que, durant l’après-midi du 4 mars 2021, au parking du [...], à [...], A. a asséné
plusieurs coups de poing à E. au niveau des côtes, qu’il l’a fait tomber avec son
scooter et qu’il a ensuite essayé de lui enlever son casque afin de lui donner un coup de
poing au visage.
Partant, le motif soulevé par l’appelant est mal fondé.
5.
5.1
A. reproche au tribunal d’avoir violé le droit en le reconnaissant coupable de dénonciation
calomnieuse (consid. 2.2) et en libérant E. de l’infraction de voies de fait, alors que ce
dernier lui a donné un coup de poing, tel qu’en atteste le certificat médical qu’il
a produit et au sujet duquel le tribunal a considéré qu’il attestait probablement d’une
lésion occasionnée lors de la seconde altercation. L’appelant soutient que l’œdème
est le résultat d’un coup de poing et que, partant, il n’est pas possible de retenir
qu’il remplit les conditions de l’infraction de dénonciation calomnieuse.
5.2
Les principes relatifs à la présomption
d’innocence et à l’appréciation des preuves ont déjà été rappelés
ci-dessus, de sorte qu’il y est renvoyé (cf. 4.2
supra
).
5.3
L’art. 303 ch. 1 al. 1 CP prévoit que
celui qui aura dénoncé à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un
délit, une personne qu’il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite
pénale, sera puni d’une peine privative de liberté ou d’une peine pécuniaire.
Selon le ch. 2 de cette disposition, l’auteur est puni d’une peine privative de liberté
d’un an au plus ou d’une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait
à une contravention.
L’élément constitutif subjectif de l'infraction exige l’intention et la connaissance
de la fausseté de l’accusation. Par conséquent, il ne suffit pas que l’auteur ait
conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il doit savoir que son accusation est
inexacte. Le dol éventuel ne suffit donc pas (ATF 136 IV 170 précité ; TF 6B_23/2022 du
29 novembre 2022 consid. 2.1.2 ; TF 6B_1248/2021 précité consid. 2.1.2 et les références
citées).
5.4
Le tribunal a considéré qu’A. devait être reconnu coupable de dénonciation
calomnieuse car il avait, avec conscience et volonté, mensongèrement mis en cause son collègue
concernant les faits qui s’étaient déroulés le matin du 4 mars 2021, en tant qu’il
avait déclaré que E. lui avait donné un coup de poing au visage, dans le but de justifier
l’agression qui a suivi dans l’après-midi.
La Cour de céans relève que l’appelant se contente d’opposer sa propre version
des faits ainsi que sa propre lecture des éléments de preuve à celle retenue par le tribunal
sans dire en quoi le droit aurait été violé. Il y a par conséquent lieu de se référer
intégralement à ce qui a été dit plus haut s’agissant des faits qui sont survenus
le matin du 4 mars 2021 (cf. consid. 4.3.2
supra
).
A l’instar du premier juge, la Cour de céans est ainsi convaincue que E. n’a pas donné
un coup de poing à A. durant la matinée du 4 mars 2021 dans l’atelier de V.________.
Au surplus, il ne peut être retenu – comme le soutient non sans se contredire A. au stade
de l’appel – qu’il aurait reçu un coup de poing de la part de E. durant l’altercation
survenue l’après-midi, dans la mesure où il n’a jamais soutenu une telle version
des faits, que ce soit lors de ses auditions par la police, auprès du Ministère public ou devant
le juge de première instance (PV Aud 2 p. 2 ; PV Aud 5 pp. 3 et 4 ; PV Aud 8, jgmt. pp.
6 à 8), version qui n’est du reste pas compatible avec son récit des événements.
Partant, en déclarant, lors des auditions précitées, que E. lui avait donné un coup
de poing lors de l’altercation survenue le 4 mars 2021 durant la matinée dans l’atelier
de V.________ (PV Aud. 2 p. 2, PV aud. 5 p. 3, PV aud. 8, p. 3, jgmt, p. 7), A. a accusé celui-ci
d’avoir commis des voies de fait, alors qu’il savait que l’intéressé était
innocent, cela dans le but de tenter de justifier le comportement qu’il a eu à l’occasion
de l’altercation survenue à [...] durant l’après-midi du 4 mars 2021. Ainsi, comme
l’a retenu à juste titre le tribunal, il y a lieu de considérer qu’A. s’est
ainsi rendu coupable de dénonciation calomnieuse au sens de l’art. 303 ch. 2 CP.
Le motif soulevé est par conséquent infondé.
6.
6.1
L’appelant reproche au premier juge de l’avoir
reconnu coupable de lésions corporelles simples et de ne pas avoir condamné E. pour voies de
fait. Il soutient qu’aucun élément objectif ne permettrait de retenir avec certitude
qu’il aurait fracturé le 4
e
arc costal de E. lors de la bagarre survenue sur le parking de [...] et, qu’au contraire, les éléments
de preuve démontreraient que le prénommé aurait initié la bagarre en l’agrippant.
6.2
Aux termes de l’art. 123 ch. 1 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne
une autre atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte,
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La réalisation de l'infraction de lésions corporelles simples suppose, outre l'existence d'une
atteinte à l’intégrité corporelle, un lien de causalité naturelle et adéquate
avec le comportement reproché au prévenu. Celui-ci doit de plus avoir agi intentionnellement.
Le dol éventuel suffit (TF 6B_218/2019, déjà cité, consid. 1.2).
6.3
Le premier juge a considéré qu’A. devait être reconnu coupable de lésions corporelles
simples (art. 123 ch. 1 CP) pour avoir donné à E. des coups de poing dans les côtes et
l’avoir frappé au niveau du nez, relevant que les lésions avaient induit un arrêt
de travail d’une quinzaine de jours et, qu’en outre, au vu de leur intensité, elles
dépassaient le stade jusqu’auquel elles pouvaient être considérées comme des
voies de fait.
L’appelant se contente, une nouvelle fois, de donner sa propre version des faits ainsi que sa propre
lecture des éléments de preuve sans dire en quoi le droit aurait été violé.
La Cour de céans renvoie à ce qui a été dit plus haut s’agissant de l’appréciation
des faits et des moyens de preuve en lien avec l’altercation survenue le 4 mars 2021 durant l’après-midi
au parking du Boiron à [...] (cf. consid. 4.4.2
supra
).
Au surplus, à l’instar du premier juge, la Cour de céans considère qu’en assénant
des coups de poing dans les côtes à E., qui se trouvait sur son motocycle, et en le faisant
chuter au sol avec son motocycle, qui lui est tombé dessus, puis en tentant à plusieurs reprises
d’enlever le casque de son antagoniste, sans succès, gestes lors desquels il lui a heurté
à plusieurs reprises le nez de celui-ci avec le bas du casque, puis en essayant de lui donner un
coup de poing au visage après avoir relevé la visière du casque, et, enfin, en lui assénant
un dernier coup de poing dans les côtes, A. a, de manière intentionnelle, causé une fracture
costale à E. ainsi qu’une tuméfaction au niveau de son nez. Partant, c’est à
juste titre que le tribunal l’a reconnu coupable de lésions corporelles simples.
Le motif soulevé par l’appelant est ainsi mal fondé.
7.
7.1
L’appelant se plaint d’une violation
de l’art. 181 CP. Il fait valoir qu’il n’a jamais usé de contrainte à
l’égard de E., lequel l’aurait suivi de son plein gré jusqu’au parking de
[...], de sorte que l’infraction ne serait pas réalisée.
7.2
Se rend coupable de contrainte selon l’art. 181 CP celui qui, en usant de violence envers une personne
ou en la menaçant d’un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque manière dans
sa liberté d'action, l’aura obligée à faire, ne pas faire ou à laisser faire
un acte ; il sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine
pécuniaire. Le bien juridique protégé par cette disposition est la liberté d'action,
plus particulièrement la libre formation et le libre exercice de la volonté (ATF 141 IV 1 consid.
3.3.1).
Alors que la violence consiste dans l’emploi d'une force physique d’une certaine intensité
à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un moyen de pression psychologique
consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante
de la volonté de I’auteur, sans toutefois qu’il soit nécessaire que cette dépendance
soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b ; ATF 106 IV 125 consid. 2a) ni que I’auteur ait réellement
la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a). La loi exige un dommage sérieux,
c’est-à-dire que la perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant
de la volonté de l'auteur soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision
et d’action (ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa). La question doit être tranchée en fonction
de critères objectifs, en se plaçant du point de vue d’une personne de sensibilité
moyenne (ATF 122 IV 322 consid. l a ; ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa).
Il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime « de quelque
autre manière » dans sa liberté d’action. Cette formule générale
doit être interprétée de manière restrictive. N’importe quelle pression de
peu d’importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour
la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité
moyenne et à I’entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision
ou d’action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet,
sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1
; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1).
Selon la jurisprudence, la contrainte n’est contraire au droit que si elle est illicite, soit parce
que le moyen utilisé ou le but poursuivi est illicite, soit parce que le moyen est disproportionné
pour atteindre le but visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit utilisé pour atteindre
un but légitime constitue, au vu des circonstances, un moyen de pression abusif ou contraire aux
mœurs (ATF 141 IV 437 précité ; ATF 137 IV 326 précité ; TF 6B_153/2017 du 28
novembre 2017 consid. 3.1).
Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, c’est-à-dire qu’il
ait voulu contraindre la victime à adopter le comportement visé en étant conscient de
l’illicéité de son comportement ; le dol éventuel suffit (ATF 120 IV 17 précité
consid. 2c).
7.3
Le tribunal a considéré qu’en immobilisant sa voiture sur la voie de circulation empruntée
par E., dans le but de l’empêcher de poursuivre sa route et ainsi de l’obliger à
s’arrêter, A. s’était rendu coupable de l’infraction de contrainte.
L’appelant a admis lors de ses auditions ainsi qu’aux débats de première instance
que E. n’avait pas souhaité avoir une discussion avec lui, lorsqu’il le lui avait demandé
dans le parking de V.________, à la sortie du travail, et que, pour cette raison, il avait suivi
son collègue en voiture lorsque celui-ci était parti en direction de […] sur son motocycle
(PV Aud. 2 p. 2, PV Aud 5, p. 5, jugement p. 7). L’appelant a également admis qu’il
était remonté jusqu’à la hauteur du motocycle de E. et qu’il s’était
arrêté à côté de lui (PV Aud. 2 p. 2). Il a aussi reconnu qu’il avait
finalement « doublé » celui-ci et s’était arrêté « devant
lui » afin de lui dire qu’ils devaient parler (PV Aud 5, p. 3). E. a quant à
lui été constant dans ses déclarations à la police et devant le premier juge, indiquant
qu’il avait refusé de parler à son collègue à la sortie du travail, que ce
dernier l’avait suivi avec son véhicule, était venu à sa hauteur et lui avait dit
à nouveau qu’ils devaient parler et avait fini par le dépasser et lui barrer la route
pour lui demander à nouveau de discuter (PV Aud. 1, p. 2, PV Aud. 7, p. 4, jugement p. 4).
La Cour de céans considère qu’en agissant de la sorte, A. a, de manière illicite,
entravé E. dans sa liberté d’action. Le moyen utilisé par l’appelant pour
contraindre le plaignant à s’arrêter puis à le suivre est suffisamment intense pour
retenir l’existence de la contrainte. En effet, en attendant le plaignant dans le parking, puis
en le suivant en voiture, en le rattrapant pour venir jusqu’à sa hauteur et, finalement, en
le dépassant pour bloquer la voie de circulation, A. a employé un moyen propre à impressionner
E. qui, au vu de l’insistance de son collègue et du fait qu’il a semblé ne reculer
devant rien pour parvenir à ses fins, a eu raison de sa résistance. Ce n’est qu’en
raison du procédé employé par le prévenu que E., qui était loin d’imaginer
ce qui l’attendait, a finalement suivi A. jusqu’au parking du [...]. Par conséquent,
c’est à juste titre que le tribunal a reconnu A. coupable de contrainte au sens de l’art. 181 CP.
Le motif de l’appelant s’avère par conséquent mal fondé.
8.
8.1
L’appelant se plaint d’une violation
du principe «
in
dubio pro reo
», d’une violation
des art. 90 LCR et 37 al. 2 LCR et d’une constatation inexacte des faits, en tant qu’aucun
élément au dossier ne permettrait de retenir avec certitude qu’il a barré la route
à E..
8.2
Les principes relatifs à la présomption d’innocence et à l’appréciation
des preuves ont déjà été rappelés ci-dessus, de sorte qu’il y est renvoyé
(cf. 4.2
supra
).
8.3
En vertu de l’art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale
sur la circulation routière ; 741.01), celui qui viole les règles de la circulation prévues
par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral
est puni de l’amende.
L’art. 37 al. 2 LCR prévoit que les véhicules ne seront arrêtés ni parqués
aux endroits où ils pourraient gêner ou mettre en danger la circulation.
8.4
Le Tribunal a considéré qu’A. s’était rendu coupable de violation simple des
règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), considérant qu’en stoppant
son véhicule sur la chaussée, il avait mis en danger les autres usagers de la circulation (art.
37 al. 2 LCR).
L’appelant se contente, une nouvelle fois, d’opposer sa propre version des faits à celle
qui a été retenue par le premier juge. Tel que cela résulte de ce qui précède,
même si A. conteste au stade de l’appel avoir commis une infraction à la loi sur la circulation
routière, il a admis lors de ses auditions être remonté avec son véhicule automobile
à la hauteur de E. puis l’avoir dépassé pour bloquer la voie de circulation (cf.
7.3
supra
).
Cette version des faits correspond à celle qui a été relatée par E.. A l’instar
du premier juge, la Cour de céans est ainsi convaincue qu’A. a arrêté son véhicule
devant le motocycle de E. afin de lui bloquer le passage.
Comme l’a retenu à juste titre le tribunal, l’infraction de violation simple des règles
de la circulation routière est ainsi réalisée (art. 90 al. 1 LCR et 37 al. 2 LCR).
Par conséquent, le moyen soulevé est infondé.
9.
9.1
L’appelant se plaint d’une violation du principe «
in
dubio pro reo
» et des art. 15 et 144
CP. Il fait valoir qu’aucun élément au dossier ne permet de retenir qu’il a occasionné
les dégâts au scooter. Il aurait repoussé E. lorsque celui-ci l’aurait agrippé
et l’intéressé serait alors tombé sur son motocycle, sur le gazon. A. fait également
valoir que les photographies produites par le plaignant ne sont pas datées et que les devis ont
quant à eux été établis les 4 septembre 2021 et 18 novembre 2022, soit longtemps
après la survenance des faits litigieux.
9.2
Selon l'art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une
attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances.
La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à porter
atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, soit le risque que
l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins imminente,
ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (ATF 106
IV 12 consid. 2a ; TF 6B_1171/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1). L’acte de celui qui est attaqué
ou menacé de l’être doit tendre à la défense. Un comportement visant à
se venger ou à punir ne relève pas de la légitime défense. Il en va de même
du comportement qui tend à prévenir une attaque certes possible mais encore incertaine, c’est-à-dire
à neutraliser l’adversaire selon le principe que la meilleure défense est l’attaque
(ATF 93 IV 81 ; TF 6B_508/2021 du 14 janvier 2022 consid. 1.4.1 ; TF 6B_903/2020 du 10 mars 2021 consid.
4.2).
Selon l’art. 144 al. 1 CP, celui qui aura endommagé, détruit ou mis hors d’usage
une chose appartenant à autrui ou frappée d’un droit d’usage ou d’usufruit
au bénéfice d’autrui sera, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
9.3
Le premier juge a retenu qu’en frappant E., A. avait fait tomber son scooter au sol et qu’il
avait ensuite donné un coup de pied dans le motocycle afin de dégager l’intéressé
et être en mesure de le frapper à nouveau. Le tribunal s’est fondé sur les déclarations
constantes de E. ainsi que sur les photographies du scooter endommagé et les devis produits et a
considéré que le lien de causalité était établi, les rayures visibles sur les
photographies, en particulier celles au niveau du carénage, du rétroviseur ou de la béquille,
étant compatibles avec la version du plaignant. Le tribunal a ainsi considéré que l’infraction
de dommages à la propriété était réalisée, au moins au stade du dol éventuel.
La Cour de céans renvoie à ce qui a été dit plus haut s’agissant de l’appréciation
des faits et des moyens de preuve en lien avec l’altercation survenue le 4 mars 2021 durant l’après-midi
au parking du [...] à [...] (cf. consid. 4.4.2
surpra
).
Il n’y a pas lieu de retenir qu’A. aurait été attaqué par E.. L’appelant
n’a ainsi pas agi en situation de légitime défense lorsqu’il a, comme il l’a
admis, poussé E. (PV Aud. 2, p. 2 ; PV Aud. 5, pp. 3 et 4) et fait basculer et tomber le motocycle
par terre.
Comme l’a retenu à juste titre le premier juge, il est établi que les dégâts
constatés sur le motocycle ont été occasionnés lors de l’altercation. Les rayures
sont en effet compatibles avec une chute de l’engin sur le chemin de campagne caillouteux où
a eu lieu l’altercation (P. 36). Au demeurant, le plaignant a produit aux débats d’appel
une nouvelle version des photographies, qui contient la date (P. 49), à savoir celle du 5 mars 2021,
qui correspond au lendemain de l’altercation.
C’est dès lors à juste titre que le premier juge a reconnu A. coupable de dommages à
la propriété au sens de l’art. 144 al. 1  CP.
Le motif soulevé par l’appelant est ainsi mal fondé.
10.
10.1
L’appelant reproche au tribunal d’avoir alloué à E. 3’000 fr. à titre
de réparation du tort moral. Il fait valoir que cette somme n’est pas due car le tribunal
a constaté les faits de manière inexacte, les conséquences de la bagarre étant imputable
au plaignant. Toujours en lien avec l’allocation de la somme de 3'000 fr., A. invoque que
« l’incapacité de travail ainsi que les séances de physiothérapie respiratoire
ne [seraient] pas une conséquence directe [de ses] actions ».
Il fait également grief au premier juge d’avoir alloué « 1'714 fr. 65
de frais de scooter » et soutient ne pas avoir été à l’origine des éventuels
dégâts causés au scooter. La méthode de calcul « pour retenir les dégâts
présumés [serait] infondée » en tant que le tribunal s’est basé sur
deux devis établis longtemps après les faits.
10.2
10.2.1
D’après l'art. 122 al. 1 CPP, les prétentions civiles que peut faire valoir la partie
plaignante sont exclusivement celles qui sont déduites de l'infraction. Cela signifie que les prétentions
civiles doivent découler d'une ou de plusieurs infractions qui, dans un premier temps, sont l'objet
des investigations menées dans la procédure préliminaire, puis, dans un second temps,
dans la procédure de première instance, figurent dans l'acte d'accusation élaboré
par le ministère public, en application de l'art. 325 CPP. La plupart du temps, le fondement juridique
des prétentions civiles réside dans les règles relatives à la responsabilité
civile des art. 41 s. CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220) (TF 6B_1157/2020 du 8 septembre
2021 consid. 2.1). La partie plaignante peut ainsi réclamer la réparation de son dommage (art.
41 à 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure où ceux-ci
découlent directement de la commission de l'infraction reprochée au prévenu (cf. ATF 143
IV 495 consid. 2.2.4 p. 499 ; TF 6B_11/2017 du 29 août 2017 consid. 1.2 ; TF 6B_267/2016, TF 6B_268/2016
et TF 6B_269/2016 du 15 février 2017 consid. 6.1 ; TF 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 5.1).
10.2.2
L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit
à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques
ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir
sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination
relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort
moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit
à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques,
de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité
allouée doit toutefois être équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1 ; ATF 141 III 97 consid.
11.2 ; ATF 130 III 699 consid. 5.1 ; TF 6B_693/2020 du 18 janvier 2021 consid. 8.1).
10.3
L’appelant opère une confusion entre le tort moral et le préjudice matériel. Quoiqu’il
en soit, la Cour de céans comprend qu’il demande à être libéré du paiement
des sommes de 3'000 fr. et de 1'714 fr. 65 dont il a été reconnu débiteur à l'égard
du plaignant, en tant que conséquence de l'acquittement des chefs de lésions corporelles simples
et de dommages à la propriété, qu'il n'obtient pas. Il n'y a donc pas lieu de s'y attarder.
Au demeurant, il est relevé, s’agissant du montant alloué au titre de réparation
du préjudice matériel, que cette somme est justifiée, en tant qu'elle se rapporte à
des postes de dommages établis par pièces, dont il faut admettre qu'ils sont en lien avec les
infractions imputées à l'appelant. Il s'agit en l'occurrence des frais de réparation du
scooter (1'714 fr. 65) et des frais liés à la psychothérapie non remboursés par la
LAVI (300 fr.).
En ce qui concerne le montant de 3'000 fr. alloué par le premier juge à titre de réparation
du tort moral subi, il n’y a pas lieu de le revoir. En effet, ce montant n’est pas excessif
au vu des blessures, souffrances et de la crainte endurée par le plaignant, de sorte qu’il
doit être confirmé.
11.
11.1
La peine pécuniaire prononcée à
l’encontre d’A., assortie d’un sursis de deux ans, n’est pas discutée.
11.2
Vérifiée d’office, la peine pécuniaire
de 180 jours-amende à 30 fr. prononcée apparaît adéquate et doit être confirmée
par adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP ; jugement, p. 28).
12.
12.1
L’appelant conteste, sous l’intitulé « prétentions civiles »,
l’amende de 1'000 fr. à laquelle il a été condamné au motif qu’il n’aurait
pas commis d’infraction à la LCR.
12.2
L’amende de 1'000 fr. doit être confirmée, étant relevé qu’elle a été
prononcée, d’une part, à titre de sanction immédiate – sa quotité étant
à cet égard adéquate dans la mesure où elle n’excède pas les 20% de la
peine principale (art. 42 al. 4 CP et art. 106 CP ; TF 6B_337/2022 du 12 juillet 2023 consid. 1.3.2 ;
ATF 135 IV 188 consid. 3.4.4) – et, d’autre part, pour sanctionner la violation simple des
règles de la circulation routière. L’amende est, à ce titre également, justifiée
(cf. consid. 5.5.4 ci-dessus ; 37 LCR et Annexe 1 OAO [ordonnance sur les amendes d’ordre ;
RS 314.11]).
Le motif soulevé par l’appelant s’avère ainsi infondé.
13.
13.1
Enfin, l’appelant conteste la mise des frais de procédure de première instance à
sa charge dans la mesure où il plaide son acquittement.
Sa condamnation étant confirmée, ce grief est infondé.
14.
Au vu de ce qui précède, l'appel d’A. doit être intégralement rejeté et
le jugement entrepris confirmé.
Me Patricia Michellod, défenseur d’office d’A., a produit une liste d’opérations
faisant état d’une activité de 24 heures et 55 minutes facturée au tarif horaire
de 180 fr. pour les opérations effectuées par les avocats brevetés et au tarif horaire
de 110 fr. pour l’avocat-stagiaire. C’est excessif. En effet, Me Michellod assistait déjà
le prévenu devant l’autorité de première instance et, pour une grande partie, celui-ci
a fait valoir en appel les mêmes arguments ressortissant à l’établissement des faits
que ceux déjà déployés devant les premiers juges. Dans ces conditions, il y a lieu
de considérer que, dans le cas particulier, une activité de 17 heures pour l’avocat-stagiaire
et d’une heure pour Me Patricia Michellod était suffisante pour permettre au défenseur
d’office d’accomplir sa tâche de façon raisonnable (prise de connaissance du dossier
par l’avocat-stagiaire [1h30], rédaction de l’annonce d’appel [10 minutes], rédaction
de la déclaration d’appel [10 heures], entretiens avec le client [3 heures], préparation
de l’audience [2 heures], audience d’appel [1 heure et 20 minutes]). L’indemnité
pour la procédure d’appel s’élève ainsi à 2'339 fr., correspondant à
17 heures à 110 fr. (pour l’avocat stagiaire) et 1 heure à 180 fr. (pour Me Michellod),
41 fr. de débours, une vacation à 80 fr., plus la TVA, par 168 francs.
E., qui a procédé avec le concours d’un conseil de choix et qui obtient gain de cause
dès lors qu’il a conclu au rejet de l’appel d’A., a droit à une indemnité
pour l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en appel (art. 433 al. 1 let. a CPP, applicable
par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP).
Le conseil de choix de E. a produit une liste d’opérations faisant état d’une activité
de 10 heures et 55 minutes (qui inclut une vacation d’une heure) dont il n’y a pas lieu de
s’écarter, sinon pour tenir compte du temps effectif d’audience (1 heures et 20 minutes).
En outre, s’agissant d’une cause qui relevait de la compétence du Tribunal de police,
pour une affaire simple en fait et en droit, il convient d’appliquer un tarif horaire d’avocat
breveté de 250 fr., et non de 350 fr. comme requis (art. 26a TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale ; BLV 312.03.1]). Le montant de l’indemnité
doit ainsi être arrêté sur la base d’une durée d’activité utile
du défenseur de 9 heures et 15 minutes, au tarif horaire de 250 fr., plus 46 fr. 30 de débours,
plus la TVA par 181 fr. 70, ce qui représente un montant total de 2'541 francs.
Compte tenu de l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 6'449 fr.,
constitués de l’émolument de jugement et d’audience, par 4’110 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), et de l’indemnité due défenseur d’office, par
2'339 fr., seront mis à la charge d’A., qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Il sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son
défenseur d’office dès que sa situation financière le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 34, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 123 ch. 1, 144 al. 1, 181, 303 ch. 2 CP, 90 al. 1
LCR et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L'appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 14 avril 2023 par le Tribunal
de police de l'arrondissement de La Côte est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
inchangé ;
II.
libère A. du chef de prévention de menaces (cas 3) ;
III.
constate qu’A. s’est rendu coupable de lésions corporelles simples (cas 2), dommages
à la propriété (cas 2), contrainte (cas 2), dénonciation calomnieuse (cas 1)
et violation simple des règles de la circulation routière (cas 2) ;
IV.
condamne A. à une peine pécuniaire de 180 (cent huitante) jours-amende, la valeur du jour-amende
étant fixée à 30 fr. (trente francs) ;
V.
suspend l’exécution de la peine mentionnée au chiffre précédent et fixe à
A. un délai d’épreuve d’une durée de 2 (deux) ans ;
VI.
condamne en outre A. à une amende de 1'000 fr. (mille francs) et dit que la peine privative de liberté
de substitution est fixée à 10 (dix) jours en cas de non-paiement fautif de l’amende
;
VII.
dit qu’A. doit immédiat paiement à E. de la somme de 3'000 fr. (trois mille francs) plus
intérêt à 5% l’an à compter du 4 mars 2021 à titre d’indemnité
pour tort moral ;
VIII.
dit qu’A. doit immédiat paiement à E. de la somme de 2'014 fr. 65 (deux mille quatorze
francs et soixante-cinq centimes) plus intérêt à 5% l’an à compter du 4 mars
2021 à titre de réparation de son préjudice matériel ;
IX.
arrête l’indemnité due à Me Patricia Michellod, défenseure d’office d’A.,
au montant de 3'623 fr. 60 (trois mille six cent vingt-trois francs et soixante centimes), débours
et TVA compris ;
X.
met à la charge d’A. les frais de la procédure, arrêtés à 7'398 fr. 60
(sept mille trois cent nonante-huit francs et soixante centimes), montant qui comprend l’indemnité
de défenseure d’office allouée au chiffre précédent à Me Patricia Michellod ;
XI.
dit qu’A. doit verser à E. la somme de 10'884 fr. 45 (dix mille huit cent huitante-quatre
francs et quarante-cinq centimes) débours et TVA compris, à titre de juste indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.
"
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2’339 fr., TVA et débours inclus, est allouée
à Me Patricia Michellod.
IV.
Les frais d'appel, par 6'449 fr. (six mille quatre
cent quarante-neuf francs), comprenant l'indemnité allouée au défenseur d'office, sont
mis à la charge d’A..
V.
A. doit payer à E. la somme de 2’541
fr. à titre d’indemnité de l’art. 433 CPP pour la procédure d’appel.
VI.
A. ne sera tenu de rembourser à
l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son conseil d’office prévue
au ch. III. ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
VII.
Le jugement motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
31
août 2023
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Patricia Michellod, avocat (pour A.),
-
Me Jean-Lou Maury, avocat (pour E.),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :