vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 249 · 2023-05-31 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 249

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
197/22 - 157/2023
ZD22.032413
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 mai 2023
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Reinberg et Mme Feusi, assesseurs,
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à N.________, recourant,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________, né en 1987, domicilié en Suisse depuis 2010, marié et père de deux enfants
(ci-après : l’assuré et/ou le recourant) a travaillé en qualité d’aide-monteur
en échafaudages à 100 % pour la société E.________ à compter du 3 mars 2014.
Le 12 juillet 2014, il s'est coupé l'avant-bras gauche avec une scie circulaire.
Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA).
Dans un rapport du 7 août 2014, le Dr W.________, médecin chef du Service de chirurgie orthopédique
de l'Hôpital de F.________, a retenu comme diagnostic principal
une
plaie délabrante transverse profonde de la face antérieure de l'avant-bras gauche avec section
des muscles de la loge superficielle à la jonction musculo-tendineuse, lésion partielle du
nerf médian et section complète de l'artère radiale. L’assuré a été
opéré le jour-même de l’accident ; l’intervention a consisté en
un
débridement
et le lavage de la plaie, en une suture périneurale du nerf médian, une ligature des moignons
de l’artère radiale, une suture des jonctions musculo-tendineuses de la loge antérieure
superficielle et en un drainage par un Penrose. L'assuré a séjourné à l’Hôpital
de F.________ du 12 au 13 juillet 2014. Les suites opératoires ont été simples, aucun
trouble neuro-vasculaire n’étant noté. A la sortie, la plaie était propre et calme.
Une prophylaxie par antibiotique a été prescrite ainsi qu’une médication antalgique
(Dafalgan et Tramadol). Il apparaîtra par la suite que le nerf radial était aussi sectionné
et n’a pas été reconstruit.
Dans un rapport du 3 septembre 2015, la Dre B.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive
et esthétique et chirurgie de la main, a noté au status une cicatrice transversale à la
jonction entre le tiers inférieur et le tiers moyen de l’avant-bras antérieur gauche.
La percussion de la partie la plus radiale de la cicatrice était franchement douloureuse avec irradiation
dans le territoire du nerf radial. Elle a exposé que l’examen neurologique du 16 juin 2015
avait démontré une non-obtention du potentiel d’action sensitif distal du nerf radial
et un bilan angiologique avait révélé la non-perméabilité de l’artère
radiale, sans influence sur la perfusion des doigts. La Dre B.________ précisait que les différents
tendons examinés étaient en ordre et que les douleurs étaient acceptables compte tenu
de la lésion initiale.
Selon un rapport du
9
novembre 2015 du Dr V.________, spécialiste en médecine générale et médecin
traitant de l’assuré, on se trouvait face à la persistance de douleurs, de troubles sensitifs,
de troubles vasculaires, de déficit de la force et de fatigabilité du membre supérieur
gauche. Il notait comme possibilité d’un dommage permanent une hypoesthésie et une anesthésie
de l’avant-bras, avec des douleurs et une perte de force.
L’assuré est resté en incapacité totale de travail, sans interruption notable, depuis
le jour de l’accident.
Le 7 décembre 2015, l'assuré a déposé auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI et/ou l’intimé) une demande de prestations,
invoquant des lésions des nerfs et d'artères de l'avant-bras gauche.
Le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin d'arrondissement remplaçant
de la CNA, a procédé à l'examen final de l’assuré le 19 janvier 2016. Son rapport
relevait notamment ce qui suit (sic) :
«
Constatations
[…]
Droitier.
La
gestuelle est assez bien conservée.
A
l’inspection des MS (réd. : membres supérieurs), on constate une cicatrice transverse
sur la face antérieure au niveau du tiers moyen-tiers distal de l’avant-bras G (réd. :
gauche). La cicatrice est diffusément douloureuse à la palpation. La percussion déclenche
également des douleurs avec irradiations en amont et en aval de la cicatrice. On note une zone d’hyperesthésie
dans le territoire sensitif du nerf radial.
La
palpation du poignet donne également quelques douleurs.
La
paume donne également quelques douleurs à la palpation à hauteur du 3
ème
rayon métacarpien.
On
note une amyotrophie de l’avant-bras G.
[…]
Appréciation
On
se trouve, chez cet aide-monteur en échafaudages, né en 1987, à 18 mois d'une plaie transverse
complexe de l'avant-bras G (réd. : gauche) avec scie électrique, s'étant soldée
par une section de l'artère radiale, une lésion partielle du nerf médian et une section
musculo-tendineuse.
Traitement
par suture du nerf médian et ligature des moignons de l'artère radiale et suture des jonctions
musculo-tendineuses de la loge antérieure.
Evolution
marquée par la persistance de douleurs et dysesthésies de l'avant-bras G et de sensibilité
au froid.
Subjectivement
à l'examen de ce jour, l'assuré décrit des douleurs principalement au niveau de la main
mais également sur l'avant-bras au pourtour de la cicatrice. Il est dérangé par la diminution
de la sensibilité et le manque de force de la main G (côté non dominant). On lui a fait
récemment une infiltration de l'avant-bras mais qui n'a pas amené d'amélioration particulière.
Il a recours au Dafalgan® lorsque les douleurs le dérangent trop.
Objectivement,
assuré en BEG (réd. : bon état général) apparent, collaborant, droitier.
Présence d'une cicatrice transverse antérieure de l'avant-bras G, très douloureuse à
la palpation et à la percussion. On note une zone d'hyperesthésie tout au pourtour de la cicatrice
et une diminution de la sensibilité de la main dans le territoire du nerf médian et du territoire
sensitif du nerf radial. La force de préhension est nettement diminuée à G.
Sur
le plan médical, la situation est actuellement peu évolutive et relève principalement
de traitement symptomatique associé à des mesures d'auto-ergothérapie et de désensibilisation.
Un suivi médical espacé à long terme est à attendre.
Sur
le plan professionnel, le retour vers une pleine capacité dans l'activité de monteur en échafaudages
exercée lors de l'accident n'est plus envisageable. En revanche, cet assuré droitier pourrait
mettre en valeur une pleine capacité dans une activité n'exigeant pas le port de charge supérieur
à 5 kg ni de sollicitation de préhension ou de sollicitation répétitive de la main
G.
Une
atteinte à l'intégrité est due et fait l'objet d'une appréciation séparée.
»
Par projet du 11 juillet 2016, l'OAI, se fondant sur les conclusions du rapport d’examen final
de la CNA selon lequel l’assuré disposait d’une entière capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charge supérieur
à 5 kg, ni de sollicitation de préhension ou de sollicitation répétitive de la main
gauche), a informé celui-ci de son intention de lui refuser une rente et des mesures professionnelles,
son degré d’invalidité étant arrêté à 1.30 %.
Par décision du 13 juillet 2017, la CNA a refusé à l'assuré tout droit à une
rente, le degré d’invalidité étant inférieur à 10 %, et lui a alloué
une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15 %.
Le 22 septembre 2016, l'OAI a confirmé son projet du 11 juillet précédent.
B.
Dans un rapport du 5 décembre 2016, le Dr
V.________, médecin traitant de l’assuré, a écrit ceci (sic) :
«
Le 12.07.2014, vous avez été victime d'un accident du travail avec section profonde par une
scie circulaire de la face antérieure de l'avant bras gauche avec section vasculaire, tendineuse
et nerveuses.
Une
suture de ces structures profondes a été réalisée. Dans les séquelles à
un an on notait la perte de force et des douleurs induites notamment par un névrome.
Depuis
deux mois on note des complications de cet accident :
-
persistance des douleurs,
-
diminution de la force de préhension,
-
difficulté à réaliser des mouvements
fins
-
douleurs constantes avec névralgies algues
vous réveillant la nuit
-
troubles dépressifs réactionnels
-
amyotrophie de la main gauche
-
syndrome de Reynaud de la main gauche
-
douleurs de la main gauche déclenchées
par le froid
Ces
symptômes constituent une rechute qui doit faire l'objet d'une appréciation de la part de la
SUVA et de l'Al pour quantifier l'aggravation du cas. »
Le 23 décembre 2016, l'assuré a déposé auprès de l’OAI une nouvelle demande
formelle de prestations d’invalidité en invoquant les mêmes atteintes à la santé
que dans la précédente.
Dans un rapport du 29 octobre 2017, la Dre P.________, spécialiste en médecine interne, indiquait
que les paresthésies et dysesthésies s'étaient péjorées dernièrement. Une
activité adaptée restait possible à 100 %. Un rapport médical du 17 juillet 2017
du Dr H.________, spécialiste en neurologie, était joint. Lui aussi concluait à une l’exigibilité
d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assuré à 100
%. Il relevait en outre notamment ce qui suit (sic) :
«
Je revois votre patient à ma consultation du 14 juillet 2017, avec un tableau cliniquement stationnaire,
qui confirme d'une part le syndrome C7 gauche sur une hernie discale C6-C7 foraminale latérale gauche
exerçant un effet de masse sur cette racine, la moelle étant également légèrement
déformée, mais sans signe myélopathique sur le plan clinique ou de l'imagerie elle-même.
Par ailleurs, l'IRM de l'avant-bras montre un épaississement fusiforme du nerf médian et du
nerf radial, au niveau de la cicatrice, compatible avec un névrome post-traumatique. Le tendon du
fléchisseur radial du carpe est également remanié. Le tableau paraît séquellaire,
avec la possibilité de développement ultérieur plus important du névrome, et à
mon avis, pour cette raison, le cas ne peut être clôturé définitivement sur le plan
assécurologique accident, puisque des investigations et des soins ultérieurs restent probables,
à ce niveau.
Dans
le même sens, l'électroneuromyographie que nous avons effectuée met en évidence des
signes des branches sensitives distales du nerf radial et médian gauche, sans parésie motrice
importante, mais avec une douleur qui apparaît dès les mouvements de force, ce qui contrindique
évidement toutes reprises d'activités telles que maçon ou autre sur le plan d'une activité
de force. »
Le 7 décembre 2019, dans le cadre de l’aide au placement allouée par l’OAI (des
allocations d’initiation au travail ont été versées jusqu’au 31 mai 2019),
le recourant a signé un contrat de travail de durée indéterminée avec la société
J.________. Le début de l'emploi en qualité d’agent d’entretien était fixé
au 1
er
décembre 2019.
C.
Dans un rapport du 14
mars 2022, le Dr V.________ a requis de l’OAI qu’il réévalue la situation de l’assuré
en exposant que, bien que s’étant reconverti dans un métier moins physique et moins exposé
au froid, son patient ne parvenait pas à travailler normalement et que son rendement était
sérieusement diminué du fait qu'il ne pouvait pas assumer son activité professionnelle
à plus de 50 %.
Par courrier du 21 mars 2022, l’OAI a expliqué à l’assuré que s’il désirait
que son droit à des mesures professionnelles et à une rente soit réexaminé, il convenait
qu’il dépose une nouvelle demande accompagnée de toutes les annexes mentionnées
dans le questionnaire. Dit courrier précisait que dès lors qu’une décision avait
été rendue dans le passé, il appartenait à l’assuré de rendre plausible
la modification de son degré d’invalidité en joignant au moins un rapport médical
contenant un diagnostic, la description de l’aggravation de l’état de santé depuis
la précédente décision, le taux d’incapacité de travail dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles et le pronostic.
Le 5 avril 2022, l'assuré a déposé auprès de l’OAI une nouvelle demande formelle
de prestations de l’assurance-invalidité en invoquant des « douleurs ».
Etait joint à cette demande un nouveau rapport du Dr V.________ du 22 mars 2022, dans lequel ce
dernier exposait notamment ce qui suit :
«
Depuis début 2021 le patient présente une exacerbation de sa symptomatologie algique ayant
un important impact sur son état de santé et sur ses capacités de travail.
Chez
ce travailleur manuel on note qu'il ne peut plus se servir de son avant bras gauche, que sa force de
préhension avec la main gauche est très limitée, que la réalisation de mouvements
fins est impossible. On note par ailleurs une fixation de ses fascias, avec une gêne douloureuse
à la mobilisation ou la simple palpation. On note également que l'intensité des douleurs
impose la réalisation de repos compensateurs diminuant sensiblement son rendement. »
Avec sa demande, l’assuré a également produit :
·
un rapport de son physiothérapeute, M.________,
du 20 août 2020, dans lequel celui-ci exposait notamment ce qui suit (sic) :
« Notre
examen a mis en évidence de nombreuses adhérences en regard de la cicatrice, associées
à une posture spontanée du MS G en enrouement-fermeture (ce qui favorise l’enclavement
du plexus brachial au niveau du défilé costo-claviculaire). Nous avons également constaté
une raideur importante des muscles fléchisseurs de l’avant-bras, avec une hypersensibilité
du nerf médian (symptomatologie sur les 3 premiers doigts).
Le
traitement a donc consisté en des techniques de massage des adhérences superficielles et profondes
de la cicatrice, en vue de libérer les différents plans de glissement des tissus mous. Nous
avons également effectué des exercices d’étirement musculaires et des mobilisations
neuro-méningées (nerf médian+). Nous avons aussi travaillé la posture en favorisant
l’ouverture du MS.
Les
neuf séances de physiothérapie effectuées semblent avoir améliorées sa douleur
en bracelet. La cicatrice est bien moins adhérente. Les fourmillements sur les 3 premiers doigts
restent encore bien présents.
Il
pourrait être intéressant de continuer ce travail manuel puisque la cicatrice n’a jamais
été mobilisée auparavant. D’autant plus que d’après le patient, on lui
avait proposé une microchirurgie afin de libérer ces adhérences tissulaires (chirurgie
qu’il avait refusée). »
·
Un rapport du 21 août 2020 du Dr G.________,
spécialiste en neurologie, dans lequel celui-ci relève notamment ce qui suit :
«
Diagnostic(s) :
o
Neuropathie du nerf radial superficiel
gauche (non excitabilité à la neurographie)
o
Status après plaie transverse
profonde de la face antérieure de l’avant-bras gauche avec section des muscles de la loge
superficielle à la jonction musculotendineuse, lésion partielle du nerf médian et section
complète de l’artère radiale
o
Débridement, lavage et
suture du périnèvre du nerf médian, ligature des moignons de l’artère radiale
des jonctions musculotendineuses de la loge antérieure superficielle et drainage le 12.07.2014
[…]
Depuis ce traumatisme, il souffre d’une
douleur sur le versant radial de l’avant-bras gauche avec des paresthésies dans les 3 premiers
doigts, des paresthésies sur le dos de la main et la surface palmaire radiale de la main gauche.
Depuis 2 mois il y a une aggravation de la douleur.
Il
n’y a pas d’autre symptôme neurologique.
Le
patient n’a pas eu d’autre antécédent médicochirurgical.
Son
état général est bon, […]
Le
patient travaille à 100% dans le nettoyage, il est marié, père de 2 filles. Il fait régulièrement
des entraînements de football.
Médication
actuelle
:
Aucune
[…]
Synthèse
et conclusion
[…]
Le
bilan neurologique révèle des dysesthésies dans le territoire du nerf médian, du
nerf radial superficiel mais également dans le territoire du nerf latéral de l’avant-bras
et du nerf cutané postérieur de l’avant-bras gauche.
Le
bilan électrophysiologique permet de constater que tous les nerfs sont conservés à la
seule exception du nerf radial superficiel gauche qui ne peut pas être stimulé.
Le
patient a formellement une neuropathie du nerf radial superficiel gauche. J’ai proposé au
patient de traiter la douleur neuropathique avec la Pregabaline, à commencer avec 2 x 50 mg/jour
et à augmenter selon tolérance et efficacité.
Je
vais revoir le patient d’ici environ 6 semaines. »
·
Un rapport radiologique (IRM du poignet droit)
du 29 mars 2021 du Dr Q.________, dans lequel celui-ci indique que l’examen est effectué en
raison de douleurs post-traumatiques persistantes et relève notamment ce qui suit :
«
DESCRIPTION
:
Il
n’y a pas d’œdème osseux, en particulier, pas de signe de contusion ou de fracture.
Kyste
intra-osseux de 7 mm au niveau du lunatum.
Remaniement
osseux péri-kystique, avec de micro géodes, pouvant évoquer un hémangiome adjacent.
Deux
micro-kystiques de moins de 3 mm, chacun au niveau du triquetrum.
Signal
normal au niveau du scaphoïde et des autres os du carpe.
Pas
d’épanchement articulaire significatif.
Rapports
ostéo-articulaires normaux.
Pas
de kyste arthrosynovial.
Autre
petit kyste de 4 mm proximal au niveau du 2
e
métacarpien.
Au
niveau ligamentaire et tendineux :
Il
n’y a pas d’anomalie de signal au niveau des tendons fléchisseurs ni au niveau des tendons
extenseurs.
Pas
d’épanchement dans leur gaine.
Intégrité
des ligaments collatéraux.
Intégrité
également des ligaments scapho-triquétral, scapho-lunaire et luno-triquetral.
Signal
normal également du TFCC.
Au
niveau des partis molles :
Il
n’y a pas d’image de collection ou d’épanchement au niveau des partis molles.
CONCLUSION
:
Pas
de lésion osseuse traumatique ni ligamentaire ou tendineuse.
Kyste
intra-osseux au niveau du lunatum, du triquetum et de la base du 2
e
métacarpien.
»
Dans un avis du 2 juin 2022, le Service médical régional (ci-après : le SMR) de l’OAI
a indiqué qu’au vu des éléments médicaux versés au dossier il n’y
avait pas suffisamment d’arguments qui justifiaient une aggravation, l'atteinte et les troubles
neurologiques étant identiques à ceux précédemment invoqués. Il a considéré
qu’il ne pouvait pas entrer en matière sur la dernière demande de prestations de l’assuré.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a informé l'assuré de son intention
de ne pas entrer en matière pour les motifs indiqués dans l’avis du SMR.
Ce projet a été confirmé par une décision formelle du 14 juillet 2022.
D.
Par acte du 12 août 2022, K.________ a formé recours contre la décision de l’OAI
du 14 juillet précédent devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois
pour les motifs évoqués dans une lettre du même jour du Dr V.________. Dans ce courrier,
le médecin traitant du recourant expose ce qui suit :
« Vous
me demandez mon avis à propos de la décision de l'OAI de ne pas entrer en matière sur
votre demande d'aggravation.
Je
vous suis régulièrement depuis plus de 10 ans. Dans ce cadre j'ai eu à vous suivre après
votre accident en 2014 (plaie profonde par scie circulaire de l'avant bras gauche avec section hachurée
de nerfs et d'artères)
Depuis
on a pu observer la persistance de douleurs névralgiques de ce membre avec tremblements et diminution
de la force de préhension, ainsi que la présence d'une cicatrice fixant les éléments
musculaires et aponévrotiques.
Depuis
novembre-décembre 2021 on note la présence d'une inflammation chronique de cette cicatrice
avec une majoration des douleurs et des tremblements ainsi que de la limitation de la force et la survenue
de crampes.
Ces
symptômes chroniques ont eu un impact sur le sommeil et l'apparition de symptômes dépressifs.
Cette
aggravation a imposé une incapacité totale de travail depuis décembre 2021 jusqu'à
ce jour, une reprise d'activité n'étant pas actuellement envisageable.
Il
est important de noter que vous avez toujours travaillé dans une activité manuelle (monteur
en échaffaudage puis entretien) qui vraissemblablement ne pourra être pousuivie.
Dans
ces conditions et au vu de votre âge je ne comprends pas ce refus de l'OAI et le fait que ce refus
ne vous permette pas d'envisager une reconversion qui doit nécessairement faire l'objet d'une formation
et d'un accompagnement votre scolarité ayant été limitée à l'école obligatoire.
Je
vous suggère donc de déposer un recours contre cette décision, auquel je vous autorise
à joindre la présente qui pourra ultérieurement être complétée par les
copies des rapports d'examens effectués durant cette période. »
Par réponse du 7 septembre 2022, l’OAI a conclu au rejet du recours. L’intimé fait
valoir que les pièces médicales versées au dossier par le recourant ne permettent pas
de rendre plausible une aggravation de son état de santé depuis sa dernière décision
de refus du 22 septembre 2016 rendue à la suite de sa demande de prestations du 10 décembre
2015. Il rappelle que l’instruction de la cause avait alors démontré que l’assuré
présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieur à 5 kg, pas de sollicitation
de préhension ou de sollicitation répétitive de la main gauche) depuis le 19 janvier 2016.
Le préjudice économique était alors de 1,35 %, ce qui n’ouvrait pas le droit ni
à une rente ni à d’autres mesures.
Par pli du 28 septembre 2022, le recourant a produit une liasse de rapports médicaux.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par le recourant
le 5 avril 2022.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, le nouveau droit est en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 14 juillet 2022 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut
être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans
rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2
et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à
la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer
par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
a)
En l’espèce, le recourant a été
victime d’un accident le 12 juillet 2014. Il s’est coupé à l’avant-bras gauche,
avec pour conséquence une plaie délabrante transverse profonde de la face antérieure de
l'avant-bras gauche avec section des muscles de la loge superficielle à la jonction musculo-tendineuse,
lésion partielle du nerf médian et section complète de l'artère radiale (cf. rapport
du Dr W.________ du 7 août 2014). Cet événement a d’abord été annoncé
à la CNA, qui a pris en charge le cas, notamment une intervention chirurgicale réalisée
le jour-même de l’accident par le Dr W.________ (débridement et lavage de la plaie, suture
périneurale du nerf médian, ligature des moignons de l’artère radiale, suture des
jonctions musculo-tendineuses de la loge antérieure superficielle et drainage par un Penrose). Lors
de sa sortie d’hôpital, le lendemain de l’accident, la plaie était propre et calme
et aucun trouble neuro-vasculaire n’était noté. Dans un rapport du 3 septembre 2015,
la Dre B.________ indiquait que la percussion de la partie la plus radiale de la cicatrice était
franchement douloureuse avec irradiation dans le territoire du nerf radial. Elle relevait que l’examen
neurologique du 16 juin 2015 avait démontré une non-obtention du potentiel d’action sensitif
distal du nerf radial et que le bilan angiologique avait révélé la non-perméabilité
de l’artère radiale, sans influence sur la perfusion des doigts. Elle précisait encore
que les différents tendons examinés étaient en ordre et que les douleurs étaient
acceptables compte tenu de la lésion initiale. Dans un rapport du 9 novembre 2015, le Dr V.________
indiquait la persistance de douleurs, de troubles sensitifs, de troubles vasculaires, de déficit
de la force et de fatigabilité du membre supérieur gauche. Plus tard, le 7 décembre 2015,
le recourant a déposé auprès de l’OAI une première demande de prestations.
Le cas a fait l’objet d’une instruction en collaboration avec l’assureur-accident.
Il est finalement ressorti de cette instruction, soit du rapport d’examen final du médecin
d’arrondissement de la CNA du 19 janvier 2016, qu’un suivi médical espacé à
long terme était à attendre et que l’assuré disposait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une
activité n’exigeant pas le port de charge supérieur à 5 kg ni de sollicitation de
préhension ou de sollicitation répétitive de la main gauche. Compte tenu de ces éléments,
l’intimé a considéré que la capacité de travail de l’assuré était
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a refusé
à l’assuré le droit à des prestations par décision du 22 septembre 2016, laquelle
est entrée en force. La deuxième demande de prestations de l’assuré du 23 décembre
2016, dans laquelle il faisait état des mêmes atteintes à la santé que dans la première,
a débouché sur une aide au placement de l’OAI avec conclusion d’un contrat de travail
d’agent d’entretien à 100 % et versement d’allocations d’initiation au travail.
Il est utile de noter que les rapports médicaux produits avec cette deuxième demande (cf. les
rapports du Dr V.________ du 5 décembre 2016, du Dr H.________ du 17 juillet 2017 et du Dr P.________
du 29 octobre 2017) ne faisaient pas état de nouveaux diagnostics ni de nouvelles limitations fonctionnelles
mais signalaient une augmentation des plaintes de l’assuré par rapport à ses douleurs
qui excluaient la possibilité d’un travail de force mais étaient compatibles, selon les
deux derniers médecins cités, avec une activité à plein temps pour autant qu’elle
soit adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
Le
5 avril 2022, le recourant a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’intimé.
Faisant valoir une aggravation de son état de santé en ce sens d’une augmentation des
douleurs, il a produit plusieurs pièces médicales, dont principalement les rapports du Dr V.________
des 14 et 22 mars 2022, ainsi qu’un rapport de son physiothérapeute du 20 août 2020,
un rapport du Dr G.________ du 21 août 2020 et un rapport radiologique (IRM du poignet droit)
du Dr Q.________ du 29 mars 2021.
bb)
Dans
ses rapports des 14 et 22 mars 2022, le Dr V.________ expose que son patient présente depuis début
2021 une exacerbation importante de ses douleurs, une inflammation de la cicatrice, et des tremblements
qui l’empêchaient, de travailler à plus de 50 %. Il note également une fixation
des fascias, avec une gêne douloureuse à la mobilisation ou à la simple palpation. Le
médecin traitant ne fait cependant pas état de nouveaux diagnostics ni n’objective de
nouvelles limitations fonctionnelles. Il se contente d’affirmer que les douleurs sont telles qu’elles
ne permettent plus au recourant de travailler à plus de 50 %. Le rapport du physiothérapeute,
antérieur à ceux du Dr V.________, est plutôt rassurant en ce sens qu’il expose
que les massages ont permis de diminuer la douleur et les adhérences ; il recommandait, le
20 août 2020, la continuation du traitement physiothérapeutique. Quant au rapport du neurologue,
le Dr G.________, du 21 août 2020, on constate qu’il ne pose pas de nouveau diagnostic et
que son constat, à savoir une neuropathie du nerf radial superficiel gauche, en d’autres termes
une non-excitabilité à la neurographie, est parfaitement superposable à ce qu’avait
retenu la Dre B.________ dans son rapport du 3 septembre 2015. S’il rapporte les plaintes du recourant
relatives à une augmentation des douleurs depuis deux mois, il indique une absence de médication
et fait état de la proposition thérapeutique qu’il a faite à l’assuré.
bc)
Au vu de ces éléments, à savoir l’absence de nouveaux diagnostics ou de nouvelles
limitations fonctionnelles objectivées, il y a lieu de constater qu’au cours de la procédure
administrative initiée à la suite de sa nouvelle demande de prestations du 5 avril 2022, le
recourant n’a apporté aucun élément médical rendant plausible une aggravation
significative de sa situation depuis la décision de l’intimé du 22 septembre 2016 refusant
de lui accorder des prestations d’invalidité, qui serait susceptible d’influer sur son
droit. Ils mettent au contraire en lumière une situation connue, dont on savait qu’elle impliquerait
un suivi médical espacé à long terme (cf. rapport du Dr L.________ du 19 janvier 2016),
restée inchangée depuis. Le SMR (avis du 2 juin 2022) était donc légitimé à
refuser d’entrer en matière sur la troisième demande de prestations d’invalidité
du recourant.
c)
Au surplus, les rapports médicaux produits par l’assuré avec son recours, à savoir
le rapport du Dr V.________ du 12 août 2022, puis ceux envoyés par pli du 28 septembre 2022,
ne peuvent pas être pris en compte dans la mesure où le juge est tenu de se prononcer sur la
situation qui prévalait au moment où l’intimé a statué (cf. consid. 3c).
Il convient cependant de rappeler qu’il est loisible au recourant de déposer une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI s’il estime avoir subi ultérieurement à
la décision litigieuse une péjoration substantielle de son état de santé susceptible
d’influer sur ses prestations de l’assurance-invalidité.
d)
En conclusion, en l’absence d’élément médical concret permettant de rendre
plausible une péjoration de l’état de santé du recourant, c’est à juste
titre que l’intimé a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations déposée le 5 avril 2022.
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé
du 14 juillet 2022 confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
,
première phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 600 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
le 14 juillet 2022 est confirmée.
III.
Les frais, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________, à N.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :