vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1059 · 2019-12-07 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, AUTORITÉ PARENTALE, SERVICE DE PROTECTION DE LA JEUNESSE | 273 CC, 445 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 07.12.2019 Arrêt / 2019 / 1059

TRIBUNAL
CANTONAL
LN19.020870-191183
225
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 7 décembre 2019
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme              Spitz
*****
Art.
273, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
G.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 24 mai 2019 par la Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause concernant l’enfant
A.P.________
,
à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles, datée du 24 mai 2019, motivée le 12 juillet 2019
et notifiée le 15 juillet 2019, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la
juge de paix) a ouvert une enquête en fixation du droit aux relations personnelles, respectivement
en limitation de l’autorité parentale, de G.________ à l’égard de sa fille
A.P.________, ainsi que confié un mandat d’enquête à l’Unité évaluation
et missions spécifiques (ci-après : UEMS) du Service de protection de la jeunesse (ci-après :
SPJ) (I), a rapporté l’ordonnance de mesures provisionnelles du 8 mai précédent
(II), a dit que G.________ exercerait son droit de visite par l’intermédiaire de Point Rencontre
à raison de deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur
des locaux exclusivement (…) (III, III.
bis
et III.
ter
),
a transmis le dossier de la cause à la Présidente du Tribunal de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : la présidente) pour l’instruction des enquêtes ouvertes
selon le chiffre I susmentionné (IV), a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient
le sort de la cause (V), l’ordonnance étant immédiatement exécutoire, nonobstant
recours (VI).
En substance, le premier juge a considéré que père et mère ne semblaient pas parvenir
à dialoguer ensemble de manière constructive pour le bien de leur fille, que la situation apparaissait
extrêmement floue et empreinte d’incertitudes, notamment par rapport aux relations inter-parentales
et père-fille, ce qui justifiait l’ouverture d’une enquête notamment en fixation
du droit aux relations personnelles du père à l’égard de sa fille. Il a cependant
estimé qu’il apparaissait important que père et fille maintiennent un lien durant l’enquête,
ce dans l’intérêt de l’enfant, étant relevé que celle-ci avait, lors
de son audition, clairement exprimé son souhait de voir son père et de passer du temps avec
lui et que la mère avait également expliqué qu’il était important que sa fille
ait des contacts avec son père. Néanmoins, au vu des nombreux éléments peu clairs
et des inquiétudes de la mère et du SPJ en lien avec le comportement du père, qui fait
l’objet d’une enquête pénale, la juge de paix a considéré qu’il
se justifiait que le père exerce provisoirement son droit de visite par l’intermédiaire
de Point Rencontre, selon les modalités susmentionnées afin de protéger A.P.________ du
conflit qui anime ses parents et en lui permettant de voir son père dans un endroit neutre et sécurisé.
B.
Par acte du 19 juillet 2019, G.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de
frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il bénéficie à l’égard
de sa fille A.P.________ d’un droit de visite d’un week-end sur deux le samedi et le dimanche
de 9h00 à 18h00, à charge pour lui d’aller la chercher au pied de l’immeuble de
son domicile et de l’y ramener. Subsidiairement, il a conclu à ce que le droit de visite médiatisé
au Point Rencontre inclue la possibilité de sortir des locaux. Encore plus subsidiairement, il a
conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au premier
juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants. A l’appui de son recours,
il a produit un bordereau de pièces. Enfin, il a conclu à l’octroi de l’assistance
judiciaire pour la procédure de recours, requête qu’il a complétée le 24 septembre
2019. L’assistance judiciaire lui a été accordée par ordonnance du 30 septembre
2019, avec effet au 25 juillet 2019.
Par courrier du 11 septembre 2019, la juge de paix a renoncé à se déterminer ou à
reconsidérer sa décision du 24 mai 2019 et s’est référée aux considérants
de l’ordonnance entreprise.
Par déterminations du 19 septembre 2019, B.P.________ a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet du recours et a produit, à cet effet, un bordereau de pièces. Elle n’a pas demandé
l’assistance judiciaire pour la procédure de deuxième instance.
Par déterminations du même jour, le SPJ a également conclu au rejet du recours.
C.
La cour retient les faits suivants :
1.
G.________ et B.P.________ sont les parents non-mariés
de A.P.________, née le [...] 2009.
2.
Les parents précités se sont séparés 2012. Les modalités de la prise en charge
de A.P.________ ont, dans un premier temps, été réglées par la convention du 26 mars
2014, ratifiée le 27 mars suivant par le juge de paix, par laquelle les parents ont en substance
convenu d’exercer l’autorité parentale conjointe sur leur fille, de confier la garde
de fait à la mère et que le père bénéficierait d’un droit de visite usuel.
De fin janvier 2015 à fin juin 2016, G.________ a été incarcéré. Durant cette
période, il a reçu des visites de sa fille, avec laquelle il a en outre entretenu des contacts
réguliers par téléphone.
Par convention du 15 juin 2016, ratifiée le 16 juin 2016 par la juge de paix, G.________ et B.P.________
ont notamment convenu que le premier jouirait à l’égard de l’enfant précitée
d’un libre et large droit de visite à exercer d’entente avec la mère et qu’à
défaut d’entente il pourrait avoir sa fille auprès de lui selon des modalités qu’ils
ont précisées pour les mois de juillet à septembre 2016, puis, dès le mois d’octobre
2016 et pour une durée indéterminée, à raison d’un week-end sur deux du vendredi
à 18h30 au dimanche à 18h30, durant la moitié des vacances scolaires et alternativement
à Noël, Nouvel An, Pâques et Pentecôte, à charge pour lui d’aller la chercher
dans le hall de l’immeuble de la mère et de l’y ramener, ce dans le but de permettre
la reprise progressive du droit de visite. Celui-ci n’a toutefois jamais été mis en œuvre
tel que prévu, l’enfant n’ayant en particulier passé qu’une seule nuit au
domicile paternel et le droit de visite ayant été exercé de façon irrégulière.
Par décision du 15 juin 2016, rendue le 4 octobre 2016, la Justice de paix du district de l’Ouest
lausannois a institué une mesure de surveillance judiciaire à la forme de l’art. 307
CC en faveur de A.P.________ et a désigné le SPJ en qualité de surveillant, en raison
notamment d’une absence de communication parentale.
3.
Le 21 avril 2019 en fin de journée, une altercation est survenue entre G.________ et B.P.________,
au domicile de cette dernière. L’intimée prétend avoir été gravement violentée
et notamment étranglée avec perte de conscience et nombreux coups du fait de G.________, ce
dernier admettant l’avoir secouée en la saisissant par les épaules à la base du
cou, après que B.P.________ lui a refusé de le laisser voir leur fille et l’a griffé
au visage jusqu’au sang. Le nouvel ami de B.P.________, survenu durant l’altercation et entendu
dans le cadre de l’instruction pénale ouverte sur plainte de B.P.________, a toutefois indiqué
qu’il n’avait pas observé de perte de connaissance ni vu G.________ donner des coups
à B.P.________.
4.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 6 mai 2019 adressée à la Justice de paix
du district de l’Ouest lausannois et reçue le 8 mai 2019 par la Justice de paix du district
de Lausanne, rédigée par B.________ et S.________, respectivement cheffe de l’ORPM [...]
et assistante sociale pour la protection des mineurs au sein du SPJ, ce dernier a conclu à la suspension
du droit de visite de G.________ sur sa fille. Les assistantes sociales précitées ont exposé
avoir appris que G.________ avait agressé B.P.________ à son domicile le 25 avril 2019 (
recte
:
21 avril 2019) alors que A.P.________ était présente dans sa chambre, que la mère avait
déposé plainte et que le père aurait déclaré vouloir la tuer. Elles ont expliqué
qu’il leur semblait indispensable que le droit de visite du père soit suspendu par mesures
superprovisionnelles, que les relations directes entre les parents n’étaient plus possibles
et qu’il était important, avant de proposer toute autre mesure, de pouvoir évaluer dans
quel état se trouvait l’enfant, précisant encore que la situation perturbait gravement
B.P.________, raison pour laquelle c’était le SPJ qui requérait la suspension du droit
de visite du père.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 mai 2019, la juge de paix a notamment suspendu avec
effet immédiat le droit de visite de G.________ sur sa fille.
Par courrier du 13 mai 2019, la juge de paix a indiqué aux parties, au SPJ, à la présidente
et au curateur de l’enfant qu’elle avait eu connaissance du fait qu’une action alimentaire
était pendante devant la présidente, de sorte que cette dernière était compétente
pour trancher la question des relations personnelles de l’enfant avec son père (art. 298b
al. 3 CC), sous réserve des mesures immédiatement nécessaires à la protection de
l’enfant (art. 315a al. 3 ch. 2 CC). Puisqu’une audience de mesures provisionnelles était
d’ores et déjà appointée devant son autorité, elle a informé les parties
que sauf avis contraire de leur part d’ici au 17 mai 2019, elle statuerait sur les mesures provisionnelles
et transmettrait, une fois ces mesures ordonnées, le dossier à la présidente pour qu’elle
poursuivre l’instruction et statue sur l’ensemble du litige.
Par courrier du 17 mai 2019, G.________ a déclaré qu’il ne contesterait pas la compétence
de la juge de paix dans la mesure où il y avait urgence à ce qu’une décision soit
rendue.
Par déterminations du 20 mai 2019, G.________ a conclu, à titre provisionnel, à ce que
son droit de visite sur sa fille s’exerce à raison d’un week-end sur deux du vendredi
à la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de l’école. Subsidiairement,
il a conclu à l’exercice d’un droit de visite organisé par le biais du Point Rencontre,
à raison d’un week-end sur deux, avec possibilité de sortir du Point Rencontre et que
l’enfant puisse passer une nuit à son propre domicile. Il a également fait part des difficultés
qu’il rencontrait depuis plusieurs mois dans l’exercice de son droit de visite et a expliqué
que c’était cette situation qui avait été à l’origine de l’altercation
du 21 avril 2019 au cours de laquelle il admet avoir perdu son sang-froid, tout en contestant avoir agressé
B.P.________ sans raison. Il a également reproché à B.P.________ de s’alcooliser
et de consommer de la cocaïne en présence de l’enfant et a fait part de ses inquiétudes
à ce sujet. Il a également souligné que les modalités qu’il proposait pour
l’exercice de son droit de visite permettaient d’éviter les contacts entre les parents.
A l’audience du 24 mai 2019, la juge de paix a entendu S.________, G.________ et B.P.________.
A cette occasion, S.________ a exposé que B.P.________ avait subi depuis de nombreuses années
des violences de la part de G.________ et ce, en présence de l’enfant. Elle a estimé
que le seul reproche qui pouvait être fait à la mère était celui de ne pas avoir
appelé le SPJ plus tôt et a ajouté qu’elle n’avait pas d’élément
concernant les éventuelles consommations de cocaïne de la mère telles qu’alléguées
par le père. Elle a indiqué que A.P.________ vivait « des choses extrêmement
difficiles » lorsque son père était présent et qu’elle estimait indispensable
de suspendre tout droit de visite du père sur sa fille, tout en précisant qu’il lui avait
été rapporté que l’enfant n’avait plus du tout envie d’aller chez son
père et qu’elle avait le sentiment que ce n’était pas la mère qui empêchait
les relations père-fille. Enfin, elle a conclu à l’ouverture d’une enquête
en fixation des relations personnelles et en autorité parentale à confier à l’UEMS
et a ajouté qu’il convenait d’encadre tout contact téléphonique en ce sens
et qu’il fallait éviter que le père insulte la mère par le biais de contact téléphonique
avec sa fille. Elle s’est donc opposée aux conclusions prises par le père et a précisé
qu’il était possible que le père exerce une emprise sur la mère et la fille, de
sorte qu’il conviendrait d’abord d’investiguer la situation avant de reprendre, le
cas échéant, les visites père-fille. G.________ a quant à lui déclaré qu’il
se comportait très bien envers sa fille, qu’il ne l’avait jamais frappée et ne
lui parlait pas mal. Selon lui B.P.________ consommerait toujours de la cocaïne, y compris en présence
de leur fille. Enfin, il a contesté avoir frappé B.P.________ et a précisé l’avoir
uniquement secouée, tout en rappelant qu’il n’y avait aucun risque pour sa fille lorsqu’elle
était avec lui. B.P.________ a indiqué qu’elle bénéficiait d’un suivi
psychiatrique hebdomadaire. Elle a admis avoir eu des problèmes de consommation de stupéfiants
mais a affirmé qu’elle ne consommait plus et qu’elle était disposée à
faire des tests toxicologiques pour confirmer ses dires. Elle a exposé qu’elle ne souhaitait
pas que sa fille perde tout lien avec son père, mais qu’elle ne voulait pas non plus que sa
fille soit confrontée à la violence de celui-ci, estimant que la mise en place d’un Point
Rencontre en milieu fermé serait une solution acceptable en l’état. Elle a ajouté
que si le père n’avait pas exercé son droit de visite c’était parce qu’il
n’avait jamais souhaité le faire, qu’il n’avait jamais respecté le cadre
fixé conventionnellement et que sa fille ne voulait pas le voir mais qu’elle-même ne
l’en empêchait pas. Enfin, B.P.________ a admis la compétence de la juge de paix s’agissant
des mesures provisionnelles en cours.
Par courriers des 4 et 14 juin 2019, G.________ s’est longuement exprimé sur la situation
passée et actuelle des parties. Par courrier du 27 juin 2019, la juge de paix a invité G.________
à lui exposer et à résumer dans un délai au 8 juillet 2019 les circonstances
qu’il souhaitait faire connaître.
Dans l’intervalle, le 7 juin 2019, la juge de paix a procédé à l’audition
de l’enfant A.P.________.
Par écriture du 3 juillet 2019, G.________ s’est à nouveau exprimé sur la situation
et a fait part de son inquiétude quant à la prise en charge de sa fille par B.P.________.
Par courrier du 8 juillet 2019, G.________ a expliqué que la mère de l’enfant consommait
régulièrement de la cocaïne, mais également qu’elle en avait vendu par le passé,
qu’elle était régulièrement sous l’emprise de l’alcool au point de ne
plus être en mesure de s’occuper de sa fille et qu’elle l’amenait dans une maison
close de Fribourg dans laquelle l’une de ses amies travaillait. Il a également relaté
divers événements au cours desquels il aurait constaté des mises en danger concrètes
de sa fille suite au comportement de sa mère, qui aurait notamment eu pour conséquence que
l’enfant aurait passé une nuit seule au domicile de sa mère. Il est également revenu
sur les circonstances qui avaient abouti à l’altercation du mois d’avril et a démenti
avoir fait preuve de méchanceté gratuite. A cet égard, il a soutenu avoir été
systématiquement provoqué ou poussé à bout par la mère, notamment lorsqu’elle
le privait de voir sa fille en dépit des engagements pris et du respect du droit de visite auquel
il estime avoir droit.
Par courrier du 8 juillet 2019, B.P.________ a confirmé que A.P.________ avait effectivement dormi
une nuit seule à son propre domicile et a expliqué que cela résultait d’un malentendu,
puisque l’enfant était sensée dormir chez une amie, ce qu’elle avait finalement
renoncé à faire sans pour autant en informer sa mère, qui avait elle-même passé
la nuit chez son compagnon.
Par courrier du 9 juillet 2019, la juge de paix a rappelé aux parties que l’autorité
compétente pour instruire la cause était la présidente et que sous réserve de l’ordonnance
de mesures provisionnelles relatives aux relations personnelles entre A.P.________ et son père qui
serait notifiée dans les jours qui suivraient, toute mesure de protection de l’enfant devrait
à l’avenir être requise auprès de la présidente, de sorte qu’elle n’instruisait
pas la question des agissements reprochés à la mère par le père. Elle a en outre
transmis aux parties que l’enfant lui avait fait part, lors de son audition, de son souhait de
voir son père tous les jours et de passer les journées du week-end avec lui mais qu’elle
ne voulait en aucun cas dormir chez lui. Elle a également rapporté que l’enfant avait
exprimé le désir de pouvoir échanger des messages et des appels avec son père via
son téléphone et les réseaux sociaux.
Par courrier du 11 juillet 2019, le SPJ a informé la juge de paix que la grand-mère maternelle
de A.P.________ confirmait le récit de sa fille quant à la nuit que l’enfant avait passé
seule et qu’il s’agissait d’un malheureux concours de circonstances, tout en précisant
que les intervenantes du SPJ n’avaient pas d’inquiétudes sérieuses quant à
la prise en charge de l’enfant par sa mère.
Par avis de prochaine condamnation du 23 juillet 2019, le Procureur du Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne a indiqué qu’il envisageait de rendre, dans la cause dirigée contre G.________
en raison des faits dénoncés par B.P.________ en lien avec les événements du 21 avril
2019, une ordonnance de classement s’agissant de la strangulation, des coups de pieds, et des menaces
de mort et une ordonnance de condamnation pour avoir, à deux reprises, saisi B.P.________ par les
épaules à la base du cou et l’avoir ainsi secouée alors qu’elle revenait à
la charge pour le griffer une nouvelle fois au visage.
Par courrier du 15 août 2019, la Fondation Jeunesse et Famille a informé la présidente,
qui a transmis ledit courrier à la Chambre de céans, que B.P.________ n’avait jamais
pris contact avec Point Rencontre pour permettre la mise en œuvre du droit de visite médié
et que, sans nouvelle d’ici au
28 octobre
2019, cette institution clôturerait le dossier.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles modifiant les modalités
de l’exercice du droit de visite d’un père sur sa fille mineure (art. 273 ss. CC).
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29
mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck,
Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles
du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ;
TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant,
la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art.
317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III
43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes
de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours
(Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA 2017, cité : Guide pratique COPMA
2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature
réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC,
la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision
(al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de la mineure concernée,
partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va de même des pièces produites
en deuxième instance par chacune des parties à l’appui de leurs écritures respectives,
si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
La juge de paix a été consultée
conformément à l'art. 450d al. 1 CC et a renoncé à se déterminer sur le recours.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1
Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de l’enfant est
compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant les relations personnelles ;
la même compétence appartient en outre à l’autorité de protection du lieu de
séjour de l’enfant si celle-ci a pris des mesures de protection en sa faveur ou qu’elle
se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures
provisionnelles au sens des art. 445 et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du
président de l’autorité de protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j
LVPAE).
2.2.2
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent
être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée
au regard de l’ensemble des circonstances (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art
314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2.3
En l’espèce, l’autorité
de protection a entendu les personnes parties à la procédure, mais également l’enfant,
alors âgée de 10 ans, puis a fait part aux parties de la teneur de ses déclarations. Par
ailleurs, les parties, qui n’ont du reste pas fait valoir une violation de leur droit d’être
entendues, ont largement pu développer leurs moyens devant l’instance de recours. Il s’ensuit
que leur droit d’être entendues a été respecté.
2.3
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
3.1.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère qui ne détient
pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles permettent aux
pères et mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence
de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact
étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité
personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un
seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant
avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation
des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs
relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., Bâle 2014, nn. 749 ss,
pp.
485 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également
un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir
en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 752 ss, pp. 486 ss et les références citées).
Le droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et
peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn.
752 ss, pp. 486 ss et les références citées).
L'importance et le mode d'exercice des relations
personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation
le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a ; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références
citées) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n.
765, p. 500 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération
la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité,
son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation
du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles)
(Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500 et 501 et les références citées). Les éventuels
intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585).
Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle
limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances,
que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas
absolu. Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père
et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement
de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être
retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être
écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de
la proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations personnelles avec l'enfant
en tant que mesure de protection.
Le retrait de tout droit à des relations
personnelles constitue l'
ultima
ratio
et ne peut être ordonné dans l'intérêt
de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus
dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite
surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité
parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations
personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit
(ATF
122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2). L'une des modalités particulières
à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du droit de visite, par une application
conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec
ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre
ou une autre institution analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références
citées).
L'établissement d'un droit de visite surveillé
nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que ce dernier
risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré.
Il convient dès lors de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014
du 18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 790
ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant hors de danger,
à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à contribuer
à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en principe
une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée.
Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que les visites
ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans accompagnement (TF 5A_184/2017
du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016
consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de
protection de l'enfant
– retrait
ou refus des relations personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre
– et le principe de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2,
publié
in
La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2008 p. 172).
L'appréciation des circonstances de fait
pour fixer le droit aux relations personnelles est une question de droit ; le juge dispose d'un large
pouvoir d'appréciation (TF 5A_191/2018 du 7 août 2018 consid. 6.2.2.1).
3.1.2
Il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid.
2.2.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a et les références). Il sied également de rappeler que,
en règle générale, lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction
du droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer l'enfant à y faire
face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une conséquence inhérente au droit de visite.
Les aspects positifs (notamment gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation
complémentaires, perspectives d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au
moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des visites régulières
auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects négatifs (agitation de l'enfant au début
et tensions éventuelles). L'ennui inassouvi du parent absent a, à la longue, des conséquences
psychiques très graves et très néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire
une image trop irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre les deux parents,
les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles sont conçues d'une manière
judicieuse et qu'elles sont répétées, car chaque nouvelle visite contribue à réduire
les effets de la situation conflictuelle. Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter
de l'exercice du droit de visite pour exprimer leurs désaccords (ATF 131 Ill 209 consid. 5).
3.1.3
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité
de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des
relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des
faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées
et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les
intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur
le tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
3.2
3.2.1
En l’espèce, le recourant admet avoir brusqué l’intimée, mère de l’enfant
concernée, parce que celle-ci refusait selon lui de lui remettre sa fille conformément à
ce qui était prévu. Il conteste en revanche avoir tenté de l’étrangler et l’avoir
menacée de mort et fait en substance valoir que la mère ferait obstruction à son droit
de visite. C’est la version qu’il soutient tant au civil qu’au pénal. Il relève
que la violence qui lui est imputée à l’endroit de l’intimée ne serait pas
du tout documentée et il la conteste, faisant valoir que ce sont les propos rapportés à
l’assistante sociale du SPJ, S.________, qui en seraient le fondement, et rien de plus, alors que
ses propres mises en garde à l’encontre de la consommation de stupéfiants et de ses accointances
avec le milieu de la prostitution n’auraient jamais été entendues. Au contraire, il invoque
le fait que ce serait l’intimée qui provoquerait leurs altercations et se réfère
à une plainte déposée par lui le 14 juillet 2019, documentée apparemment par une
vidéo, pour des faits qui démontreraient que l’intimée s’en était prise
à lui dans le métro alors qu’il serait resté passif. Il fait valoir que s’il
s’agit de préserver l’enfant de contacts parentaux susceptibles de dégénérer,
un passage par le Point Rencontre serait suffisant, la mesure litigieuse étant selon lui largement
excessive.
L’intimée admet avoir consommé de l’alcool par le passé, mais conteste que
ce soit encore actuel. Quant à sa prétendue consommation de stupéfiants, elle admet en
avoir consommé jusqu’en 2018 mais se dit prête à se soumettre à des examens
toxicologiques pour attester du fait qu’elle aurait cessé. Sur le fond, elle soutient ne pas
vouloir empêcher l’exercice du droit de visite, mais sollicite un contexte cadrant afin que,
dans l’intervalle, l’enfant soit préservée de toute mise en danger. A cet égard,
elle met en avant le casier judiciaire du père recourant  et se réfère pour l’essentiel
à l’appréciation de la situation par le SPJ, qui connaît les parties de longue date.
Le SPJ se réfère aux allégations de l’intimée quant à la violence dénoncée
à la date du 21 avril 2019, tout en précisant que l’enquête pénale est en cours
et que les versions diffèrent fortement. Surtout, le SPJ estime nécessaire de protéger
l’enfant du conflit parental et de l’emprise qu’exercerait potentiellement le recourant
sur l’intimée et leur enfant, emprise que le SPJ dit craindre. Enfin, il se réfère
au fait que l’enfant ne souhaiterait pas dormir chez son père, dont A.P.________ craindrait
les critiques quant à son habillement et sa religion, ainsi que le régime alimentaire très
strict qu’il lui imposerait. En conclusion, le SPJ estime qu’un droit de visite surveillé
le temps que l’évaluation UEMS aboutisse serait le seul moyen de maintenir le lien entre le
recourant et l’enfant tout en assurant que le recourant ne tente pas de disqualifier la mère
intimée et ainsi d’accentuer le conflit de loyauté de l’enfant. Il se réfère
en outre au besoin de veiller à ce que le recourant ne puisse pas réitérer ses menaces
et insultes à l’encontre de la mère.
Ni le SPJ ni l’intimée ne prennent position sur le courrier adressé le 15 août
2019 par Point Rencontre à la présidente, bien qu’il leur a été transmis en
même temps qu’un délai de réponse leur était imparti.
3.2.2
Il ressort à tout le moins de l’avis de prochaine clôture du Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne que le procureur n’a pas suivi les allégations de l’intimée
quant aux menaces et à la grave violence (strangulation) dont elle aurait été la victime
du fait du recourant ; il ressort même du rapport du CURML (Centre universitaire romand de
médecine légale), qui a eu accès au dossier pénal, qu’un témoin de l’altercation
a nié la perte de conscience dénoncée par l’intimée ainsi que le fait que celle-ci
aurait été rouée de coups par le recourant, ledit témoin étant d’autant
plus crédible qu’il s’agit de l’ami de la prétendue victime. Par ailleurs,
apparemment, le recourant a autant à dire sur le compte de l’intimée qu’inversement
et le passé de l’intéressée n’apparaît pas forcément glorieux. Partant,
une enquête est largement nécessaire pour apprécier les conditions d’existence de
l’enfant, tant les capacités parentales sont loin d’être manifestes, nonobstant
ce qu’en pense le SPJ, tout au moins quant aux capacités maternelles.
Quant au but de la décision attaquée, qui est de préserver l’enfant, il doit être
salué, mais il repose sur la prémisse que le recourant pourrait être à l’origine
de la problématique, le SPJ craignant une potentielle emprise de celui-ci sur l’intimée
et leur fille. Eu égard aux craintes exprimées par le recourant quant à la qualité
de la prise en charge maternelle – avec quelque légitimité si l’on en croit l’aplomb
avec lequel la mère a récemment menti en affirmant avoir perdu conscience lors de la pseudo-tentative
de strangulation – on doit craindre que la mesure ne manque son but. Il y a d’ailleurs lieu
de relever que la thèse du recourant selon laquelle la mère ferait obstruction à l’exercice
de son droit de visite est corroborée par le fait que l’intéressée ne collabore
pas à la mise en œuvre du droit de visite par l’intermédiaire de Point Rencontre.
Dans ces conditions, il se justifie que le droit de visite s’exerce par l’intermédiaire
de Point Rencontre de façon progressive pour permettre la reprise de contact, d’abord sans
possibilité de sortie, puis à raison de trois heures consécutives avec possibilité
de sortir des locaux, le passage se faisant par l’intermédiaire du Point Rencontre de [...],
ce jusqu’à de plus amples renseignements fournis par l’évaluation confiée
à l’UEMS et sous réserve que les premières visites se déroulent avec l’entière
collaboration paternelle. En effet, l’intérêt de A.P.________ commande d’élargir
le droit de visite dans la perspective du rétablissement d’un droit de visite usuel en faveur
du père. Il apparaît cependant prématuré, au stade des mesures provisionnelles, de
prévoir que l’enfant passe déjà la nuit du samedi au dimanche chez le père,
dans la mesure où une enquête de l’UEMS a été mise en œuvre et que le
rapport auquel elle aboutira devrait permettre de déterminer la pertinence et les modalités
adéquates d’un tel élargissement, auquel l’intervention devrait a priori tendre
dans l’intérêt de l’enfant.
Enfin, il y a lieu de rappeler l’intimée à ses devoirs parentaux et de l’enjoindre
à collaborer et respecter le droit de visite ainsi fixé, sous menace de la peine d’amende
visée à l’art. 292 CP pour insoumission à une décision de l’autorité.
3.2.3
Le recourant a en outre requis la production d’une pièce en mains du Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne, à savoir de la plainte qu’il a lui-même déposée,
de sorte qu’il était a priori en mesure d’en produire directement une copie. Quoi qu’il
en soit, vu ce qui précède, cette réquisition peut rester sans suite à ce stade.
Il en va de même pour le casier judiciaire du recourant, dont la production a été requise
par l’intimée, les violences alléguées ayant pu être prises en compte dans
la mesure de leur vraisemblance et l’enfant mise à l’abri de celles-ci sans qu’il
soit nécessaire d’instruire plus complètement cette question.
4.
4.1
En définitive, le recours doit être
partiellement admis et l’ordonnance querellée réformée par la modification du chiffre
III de son dispositif relatif aux modalités d’exercice des relations personnelles, conformément
à ce qui précède
(cf. consid.
3.2.2
supra
),
et par l’adjonction d’un chiffre III.
quater
(cf. consid. 3.2.2
in fine
supra
).
4.2
En sa qualité de conseil d’office du recourant, Me Lanfranconi a droit à une rémunération
équitable pour ses opérations et débours. Le 9 octobre 2019, il a déposé une
liste d’opérations récapitulant ses activités déployées dans le cadre
de la procédure de deuxième instance, faisant état d’un total de 6 heures et 35
minutes. Le temps indiqué peut être admis de sorte qu’au tarif de l’avocat de
180
fr., Me Julien Lanfranconi
a
droit à une indemnité d’office d’un montant arrondi à 1'302 fr., soit 1'185
fr. d’honoraires (6.58 x 180 fr.), 23 fr.70 de débours (2 % x 1'185 fr. ;
art. 3
bis
al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile
; BLV 211.02.03]) et 93 fr. 05 de TVA sur le tout (7,7 %).
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art.
123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité au conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
4.3
Vu l’admission partielle du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés
à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), doivent être laissés à la charge de l’Etat par 300 fr. pour le recourant
et mis par 300 fr. à la charge de l’intimée (art. 106 al. 2 CPC).
Pour les mêmes motifs, les dépens de
deuxième instance doivent être compensés (art. 107 al. 1 let. c CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
L’ordonnance est réformée au chiffre III de son dispositif et par l’adjonction
d’un chiffre III.
quater
,
comme il suit :
III.
dit
que G.________ exercera provisoirement son droit de visite sur sa fille A.P.________, née le [...]
2009, par l’intermédiaire de Point Rencontre de la manière suivante, étant rappelé
que le règlement et les principes de fonctionnement de cette institution sont obligatoires pour
chacun des parents :
- en fonction du calendrier d’ouverture de l’institution, pour une durée maximale de
deux heures
sans
possibilité de sortir des locaux à raison d’une première visite,
- puis
avec
possibilité de sortir des locaux à raison de deux visites subséquentes d’une durée
maximale de trois heures consécutives,
- puis avec possibilité de sortir des locaux à la journée, soit pour une durée de
six heures consécutives ;
III.
quater
rappelle
à B.P.________ qu’elle est tenue de collaborer à l’exercice du droit de visite
de G.________ à l’égard de leur enfant A.P.________ et
l’enjoint
,
sous la menace de la peine d’amende visée à l’art. 292 CP pour insoumission à
une décision de l’autorité, de prendre contact avec Point Rencontre pour permettre la
mise en œuvre du droit de visite tel que défini ci-dessus ;
L’ordonnance est
confirmée pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat par 300 fr. (trois cents francs) pour
le recourant G.________ et mis par 300 fr. (trois cents francs) à la charge de l’intimée
B.P.________.
IV.
L’indemnité d’office de Me Julien Lanfranconi, conseil du recourant G.________, est
arrêtée à 1'302 fr. (mille trois cent deux francs), TVA et débours compris.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art.
123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité au conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
VI.
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VII.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Julien Lanfranconi (pour G.________),
‑
Me Sarah El-Abshihy (pour B.P.________),
-
Service de protection
de la jeunesse, ORPM du Centre, à l’att. de S.________,
et
communiqué à :
-
Mme la Juge de paix du
district de Lausanne,
-
Point Rencontre, à
Ecublens,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'o
bjet
d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi
du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :