vd_findinfo · HC / 2021 / 75 · 2021-01-04 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, EXPERT, FRAIS D'EXPERTISE | 29 al. 2 Cst.

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 04.01.2021 HC / 2021 / 75

TRIBUNAL
CANTONAL
JI18.055663-201508
1
CHAMBRE
DES RECOURS CIVILE
_________________________________________
Arrêt du
4 janvier 2021
__________________
Composition
:               M.
PELLET
,
président
M.
Sauterel et Mme Merkli, juges
Greffière
:              Mme
Bannenberg
*****
Art.
29 al. 2 Cst.
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par
R.________
,
à [...], contre le prononcé rendu le 28 septembre 2020 par la Présidente du Tribunal civil
de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause divisant
W.________
,
à [...], demandeur, d’avec
X.________
,
à [...], défenderesse, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par prononcé du 28 septembre 2020, la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement
de l'Est vaudois (ci-après : le premier juge ou l’autorité précédente)
a arrêté à 1'000 fr. le montant des honoraires dus à l'expert R.________ (I) et a
rendu la décision sans frais ni dépens (II).
En droit, le premier juge a constaté que la rémunération de 7'816 fr. 25 requise par l’expert
R.________ correspondait à 2’405 minutes de travail – selon un tarif horaire de 195
fr. – et qu’elle était largement supérieure au devis de 4'800 fr. fourni par l'expert.
Après avoir rappelé que le mandat confié à R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, consistait à évaluer l'ensemble de la
situation familiale, et plus particulièrement les questions liées au droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant des parties ainsi qu’aux modalités des relations
personnelles entre les parties et leur fille P.________, le premier juge a considéré que le
rapport d’expertise était difficilement compréhensible, lacunaire et donc inutilisable,
qu'il comportait des considérations toutes générales sans analyse critique de la situation
particulière, ainsi que des pronostics et des avis dénués d’explication technique
de la solution proposée, ce en dépit d'une mesure de placement de l’enfant ordonnée
à l’été 2019. Le premier juge a également retenu que le rapport ne comportait
aucune analyse des capacités éducatives des parties ni du cadre offert en adéquation avec
les besoins de l'enfant. L’ensemble des motifs précités justifiaient une réduction
substantielle des honoraires réclamés par R.________.
B.
a)
Par du 28 octobre 2020, R.________ a interjeté
recours contre le prononcé précité en concluant à sa réforme, en ce sens que
sa rémunération soit fixée à 7'816 fr. 25.
b)
Par réponse du 17 décembre 2020, W.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au
rejet du recours. Il a requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
pour la procédure de recours.
Par réponse du 17 décembre 2020, X.________
a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.
C.
La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait du jugement, complété
par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
1.
Le 12 septembre 2019, le Dr R.________ a été
nommé en qualité d’expert dans le cadre d’une procédure en fixation de la
contribution d’entretien et des droits parentaux opposant W.________ et X.________. Sa mission
tendait à procéder à une évaluation de l’ensemble de la situation familiale
et plus particulièrement des questions liées au droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant des parties, P.________, née le [...] 2012, ainsi qu’aux modalités
des relations personnelles parents-enfant.
2.
a)
Par
envoi du 10 octobre 2019, l'expert pressenti a indiqué qu’il serait en mesure de rendre un
rapport pour la mi-mars 2020 et a estimé, «
a
priori
», le montant de ses honoraires à
4'800 fr. TTC.
b)
Par
courrier du 14 octobre 2019, le premier juge a formellement mis en œuvre l’expert susnommé,
en lui fixant un délai de dépôt de rapport d’expertise au 16 mars 2020, étant
précisé que le rapport devrait détailler les opérations effectuées et apporter
une réponse motivée à chaque question posée. L'expert était enfin avisé
qu'il devrait suspendre ses travaux et informer le premier juge en cas de dépassement des honoraires
annoncés.
c)
Le 30 avril 2020, le conseil de X.________ a relevé que le délai de dépôt du rapport
d’expertise était échu, mais que la crise sanitaire rendait ce retard excusable, de sorte
qu'il convenait de fixer à l’expert un nouveau délai, à brève échéance,
pour la reddition de son rapport. Le premier juge a ainsi imparti à l'expert un délai prolongé
au 18 mai 2020, puis ultimement au 8 juin 2020, pour qu’il rende son rapport d’expertise.
3.
a)
Par envoi du 12 juin 2020, le Dr R.________ a déposé un rapport d’expertise de sept pages,
ainsi qu’une liste des opérations effectuées dans le cadre de sa mission.
b)
Par lettre de son conseil du 29 juin 2020, X.________ s'est ralliée à la proposition de l'expert
consistant à lever le placement de P.________ et à lui restituer la garde de fait de l'enfant.
Elle a sollicité la fixation d'une audience à cette fin et a requis que l'expert y soit cité
à comparaître afin de répondre aux questions complémentaires que W.________ voudrait
lui adresser.
c)
Pour sa part, par lettre de son conseil du 19 août 2020, W.________ a requis une deuxième expertise,
estimant le rapport de R.________ inexploitable, compte tenu de l'absence d'analyse des capacités
éducatives des parties et des encadrements offerts par chacun. Il s'est par ailleurs opposé
à la rémunération de l'expert R.________.
4.
a)
Par
courrier-décision du 1
er
septembre 2020, le premier juge a ordonné
une deuxième expertise en considérant que «
le
rapport d'expertise rendu par le Dr R.________, difficilement compréhensible, est indéniablement
lacunaire, partant inutilisable. Il porte sur des considérations générales qui n'apportent
aucune analyse critique de la situation, l'expert se contentant de faire des pronostics, ou pire, de
donner son avis, sans expliquer d'un point de vue technique la solution à laquelle il aboutit
».
Cette correspondance n’a pas été transmise à l’expert R.________.
b)
Invité,
par courrier séparé du même jour, à se déterminer sur la contestation de ses
honoraires, l'expert susnommé a répondu, par lettre du 15  septembre 2020, qu'il avait
procédé à une évaluation de l'ensemble de la situation familiale en pages 2 à
4 de son rapport, sans s'étendre, de façon volontaire, sur les circonstances conflictuelles,
et qu'il avait tenu compte du cadre judiciaire, dès lors qu'il ne s'agissait pas d'une enquête
en limitation de l'autorité parentale, tout comme il avait indiqué que les parties ne représentaient
pas un danger pour leur enfant.
En droit
:
1.
1.1
L'art. 319 let. b ch. 1 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) ouvre la
voie du recours contre les décisions et ordonnances d'instruction de première instance pour
lesquelles un recours est expressément prévu par la loi. L’art. 184 al. 3 CPC prévoit
que la décision relative à la rémunération de l'expert peut faire l'objet d'un recours.
Cette décision compte parmi les « autres décisions » visées par l'art. 319 let.
b CPC (Jeandin,
in
Bohnet
et al., Commentaire romand, Code de procédure civile, 2
e
éd., Bâle 2019 [cité ci-après : CR-CPC], n. 15 ad art. 319 CPC), lesquelles
sont soumises au délai de recours applicable à la procédure au fond (Jeandin, op. cit.,
n. 10 ad art. 321 CPC), soit trente jours en procédures ordinaire et simplifiée (art. 321 al.
1 CPC). Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de
recours, soit la Chambre des recours civile (art. 73 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce,
la décision entreprise, sujette a recours, a été rendue dans le cadre d'une procédure
simplifiée (cf. art. 295 CPC), si bien que le délai de recours est de trente jours. Formé
en temps utile auprès de l’autorité compétente par l'expert, qui a un intérêt
digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), et satisfaisant aux exigences de forme prescrites, le
recours est recevable.
2.
Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art.
320 CPC). L'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen s'agissant de la violation du
droit (Spühler,
in
Spühler
et al. [édit.], Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO), 3
e
éd., Bâle 2017, n. 26 ad art. 319 CPC). Elle revoit librement les questions de droit soulevées
par le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l'autorité précédente
ou du recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2
e
éd., Berne 2010, n. 2508, p. 452). L’autorité de recours est habilitée à constater
la violation des règles du code de procédure civile même si le grief n’a pas été
expressément soulevé (cf. not. CPF 26 septembre 2017/213, s’agissant de la
sanction d’une notification irrégulière). En effet, le tribunal peut appliquer d’office
une norme, en vertu de l’art. 57 CPC, dans la mesure où les éléments factuels
en sont réalisés, même si aucune partie ne s’en est pas prévalue (TF 4A_535/2015
du 1er juin 2016 consid. 3.1).
Comme pour l'art. 97 al. 1 LTF
(loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110), le grief de la constatation
manifestement inexacte des faits ne permet que de corriger une erreur évidente, la notion se recoupant
en définitive avec l'appréciation arbitraire des preuves (Corboz et al., Commentaire de la
LTF, 2
e
éd., Berne 2014, n. 27 ad art. 97 LTF).
3.
3.1
Le recourant reproche au premier juge «
de
se ranger de parti pris sur le seul avis du demandeur
» et invoque également une violation de l'art. 184 al. 3 CPC. Il soutient en substance qu'il
existe un tarif officiel – TARMED – régissant les honoraires des experts médicaux
et que le montant alloué ne suffit même pas à couvrir ses déplacements et le temps
d'intervention, soit 420 minutes correspondant à 1'560 francs. Le recourant relève que
ses prétentions sont fondées, dès lors qu’elles correspondent à la mission
exécutée et aux opérations effectuées. Il fait encore valoir qu'il ne lui incombait
pas d'opposer les mérites respectifs d'une famille monoparentale (celle de X.________) à ceux
d'une famille recomposée (celle de W.________).
3.2
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale
du 18 avril 1999 ; RS 101]) de nature formelle. Ce droit a une double fonction ; il sert à
éclaircir l’état de fait et il garantit aux participants à la procédure un
droit, lié à la personnalité, de participer au prononcé d’une décision
qui affecte leur position juridique (ATF 142 I 86 consid. 2.2 ; ATF 140 I 99 consid. 3.4). La violation
du droit d’être entendu implique l'annulation de la décision attaquée, sans égard
à la question de savoir si son respect aurait conduit à une autre décision (ATF 127 V
431 consid. 3d/aa). Ce moyen doit par conséquent être examiné en premier lieu (ATF 124
I 49, SJ 1998 403) et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 127 III 193 consid. 3 et les arrêts cités).
En procédure civile, le droit d’être entendu est concrétisé à l’art. 53
CPC.
Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens
des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'être entendu garantit notamment au justiciable le droit de
s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, d’obtenir
et de participer à l’administration des preuves pertinentes et valablement offertes et de
se déterminer sur son résultat, d’avoir accès au dossier et de prendre connaissance
de toute pièce du dossier ainsi que de toute argumentation présentée au tribunal et de
se déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime nécessaire. Il appartient
en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement
versée au dossier appelle des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle
versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre
de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 142
III 48 consid. 4.1.1 ; ATF 139 II 489 consid. 3.3 ; ATF 139 I 189 consid. 3.2 ; ATF 138 I 484 consid.
2.1 ; TF 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 2.3.3.1, non publié
in
ATF 142 III 195 ; cf. ég. ATF 145 I
167 consid. 4.1).
Le droit d’être entendu appartient non seulement aux parties au sens procédural, mais
également aux tiers dont les droits sont atteints, de façon qu’ils puissent faire valoir
à temps leurs objections, avant qu’une décision soit prise à leur détriment
(ATF 143 III 65 consid. 3.2, JdT 2017 II 359 ; ATF 142 III 116 consid. 3.2).
3.3
En l’espèce, comme vu ci-dessus (cf.
supra
let. C/4/1 et 2), par décisions du 1
er
septembre 2020, le premier juge a, respectivement, invité le recourant à se déterminer
sur la contestation de ses honoraires par l’intimé W.________ et ordonné une deuxième
expertise en considérant que «
le
rapport d'expertise rendu par le Dr R.________, difficilement compréhensible, est indéniablement
lacunaire, partant inutilisable. Il porte sur des considérations générales qui n'apportent
aucune analyse critique de la situation, l'expert se contentant de faire des pronostics, ou pire, de
donner son avis, sans expliquer d'un point de vue technique la solution à laquelle il aboutit
». Cette dernière décision, dont le prononcé attaqué reprend textuellement certains
passages, n'a pas été communiquée au recourant.
Il résulte de ce qui précède, d’une part, que le droit d'être entendu du recourant
n'a pas été respecté et, d’autre part, que le premier juge avait déjà
retenu l’un des motifs de réduction des honoraires – soit l'inutilité du rapport
d'expertise – lorsqu'il a invité le recourant à se déterminer sur leur contestation
par l'une des parties. En ne transmettant pas la décision de nouvelle expertise au recourant, le
premier juge l’a empêché de se déterminer sur l'appréciation négative
de son travail, liée à des motifs précis, figurant dans ladite décision, entrainant
une violation de son droit d’être entendu. Ce constat impose d'annuler la décision et
de retourner la cause au premier juge pour qu’il se prononce à nouveau sur les honoraires
du recourant après que celui-ci aura reçu un exemplaire de la décision ordonnant une deuxième
expertise et aura pu formellement se déterminer sur son contenu.
Cette
issue dispense d’analyser les griefs soulevés par le recourant ainsi que les arguments développés
par les intimés quant au caractère justifié ou non de la réduction d’honoraires
opérée par le premier juge.
4.
Vu l'admission du recours, les
frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1 TFJC
[tarif
des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5]
),
seront mis à la charge de W.________ par 200 fr. et de X.________ par 200 francs. Chacun des intimés
versera au recourant sa part respective aux frais judiciaires de deuxième instance, à titre
de restitution de l’avance de frais effectuée (art. 111 al. 2 CPC).
La requête d’assistance judiciaire de W.________ est rejetée. En effet, la conclusion
en rejet du recours était dénuée de chances de succès (cf. art. 117 let. b CPC),
compte tenu du caractère manifeste de la violation du droit d’être entendu du recourant
(ATF 139 III 475 consid. 2.3, rés.
in
JdT 2015 II 247, cité par Tappy
in
CR-CPC, n. 33 ad art. 117 CPC ; TF 5D_130/2018 du 19 décembre 2018 consid. 2.3).
Il
n’y a pas matière à allouer des dépens de deuxième instance au recourant, celui-ci
ayant agi sans l’assistance d’un mandataire professionnel.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le prononcé est annulé et la cause est renvoyée à la Présidente du Tribunal
civil de l’arrondissement de l’Est vaudois pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
La requête d’assistance judiciaire de l’intimé W.________ est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’intimé W.________
par 200 fr. (deux cents francs) et de l’intimée
X.________ par 200 fr. (deux cents francs).
V.
L’intimé W.________ doit verser 200
fr. (deux cents francs) au recourant R.________ à titre de restitution partielle de l’avance
de frais effectuée.
VI.
L’intimée X.________ doit verser 200
fr. (deux cents francs) au recourant R.________ à titre de restitution partielle de l’avance
de frais effectuée.
VII.
Il n’est pas alloué de dépens
de deuxième instance.
VIII.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L’
arrêt qui précède,
dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :
‑
R.________ personnellement ;
-
Me Ana Rita Perez (pour W.________),
‑
Me Alain Pichard (pour X.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l’objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF, cas échéant d’un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n’est recevable que si la valeur litigieuse s’élève au moins à 15'000
fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les
autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art.
74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l’envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois.
La greffière :