vd_findinfo · AI 222/10 - 182/2011 · 2011-04-14 · fr

FORCE PROBANTE, MÉDECIN, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.04.2011 AI 222/10 - 182/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
222/10 - 182/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 avril 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mmes
Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne
et
office
de l'assurance-invalidite pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assurée), née en 1968, professeur d'anglais, a déposé
le 7 mai 2007 une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI) tendant à
l'octroi d'une rente et de mesures d'ordre professionnel. Elle indiquait présenter différentes
atteintes (problèmes de vue, migraines, paralysie faciale partielle, douleurs musculaires du côté
gauche, dépression, troubles du sommeil, anxiété) depuis mai 2004, résultant d'une
erreur de suivi médical postopératoire au Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après:
CHUV). Le dossier médical du CHUV, transmis à l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI), faisait état d'une hospitalisation du 13 au 16 mai 2004 au cours de laquelle X.________ avait
subi une intervention de résection d'un adénome gauche, engendrant une complication postopératoire
immédiate sous forme de paralysie faciale gauche complète de grade III selon Haus et Brackmann.
Dans le cadre de l'instruction du cas, l'OAI a demandé au Dr W.________, spécialiste FMH en
ophtalmologie, de lui adresser un rapport médical. Etabli le 3 juillet 2007, ce rapport mentionnait
les diagnostics – avec répercussion sur la capacité de travail – de status trois
ans après excision partielle d'un adénome pléomorphe de la parotide gauche, de status
après parésie faciale gauche partielle, actuellement récupérée, de toxicomanie
à la cocaïne et d'hypermétropie gauche. Le Dr W.________ relevait qu'il n'y avait pas
d'autre trouble associé en dehors des problèmes d'asthénopie liés à l'anisométropie.
Il indiquait, dans l'annexe au rapport, que l'atteinte à la santé n'avait aucune répercussion
sur l'activité exercée jusqu'ici et qu'il n'y avait aucune raison d'accorder l'AI à cette
patiente qui voyait à 100% des deux côtés.
Dans un rapport du 13 juillet 2007 à l'OAI, le Dr D.________, spécialiste FMH en neurologie,
n'a posé aucun diagnostic relatif à la sphère neurologique susceptible d'influencer la
capacité de travail de l'assurée. Il a toutefois diagnostiqué – comme sans répercussion
sur la capacité de travail – des migraines sans aura et un status après migraines chroniques
de mai 2004 à avril 2005. Ne retenant aucune restriction physique, mentale ou psychique, il estimait,
sur le plan neurologique, à 100% l'activité exigible de la patiente, sans réduction du
rendement.
Afin de compléter l'instruction du dossier, le Service médical régional de l'AI (ci-après:
SMR) a requis, par avis du 26 mai 2008, les rapports médicaux des autres médecins traitants
de l'assurée.
Dans un rapport du 11 juin 2008, le Dr L.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, médecin
traitant de l'assurée depuis juillet 2004, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de trouble affectif bipolaire épisode actuel de dépression sévère sans
symptômes psychotiques (F31.30) et a indiqué que sa patiente présentait une capacité
de travail de 50% dans l'activité d'enseignante depuis le 1
er
janvier 2005. Il a joint à son rapport la lettre de sortie du département psychiatrique du
CHUV du 19 août 2004, mentionnant que l'assurée avait été hospitalisée aux urgences
psychiatriques le 10 juin 2004 pour un épisode maniaque. Les psychiatres du CHUV avaient posé
les diagnostics de trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte (F31.6), de syndrome de dépendance
à la cocaïne, actuellement abstinente dans un environnement protégé (F14.21), de
syndrome de dépendance au cannabis, actuellement abstinente dans un environnement protégé
(F12.21) et d'utilisation d'alcool nocive pour la santé (F10.1).
Le 12 juin 2008, dans un rapport adressé à l'OAI, le Dr V.________, spécialiste FMH en
oto-rhino-laryngologie, a posé le diagnostic de status après septoplastie, turbinectomie inférieure
bilatérale et méatotomie maxilaire gauche. Il n'a retenu aucune anomalie hormis une presbyaccousie
bilatérale. Il a mentionné ne pas avoir de proposition particulière à présenter
sur le plan oto-rhino-laryngologique et renvoyait aux Drs D.________ et W.________ pour complément
de renseignements dans leur domaine respectif.
Le SMR, par le Dr C.________, médecin interne FMH, a retenu, dans l'avis établi le 24 novembre
2008, que l'assurée ne présentait pas d'empêchement somatique à l'intégration
au monde de l'économie. Sur le plan psychiatrique, il convenait de procéder à un complément
d'instruction médicale sous forme d'expertise afin de s'assurer des atteintes à la santé
de l'assurée, de leur évolution, de l'observance thérapeutique et des possibles limitations
fonctionnelles psychiques.
L'assurée ne s'est pas présenté à la première convocation. Par avis du 28 juillet
2009, le Dr C.________ s'est exprimé comme suit:
"
Intervention
chirurgicale au niveau de la glande parotide gauche (adénome pleimorphe de la parotide = tumeur
bénigne) de mai 2004 et aux suites du traitement curatif chirurgical mis en place. Le Dr W.________
ophtalmologue estimait en 2007 qu'il existait une hémiparésie faciale gauche séquellaire.
Sa dernière consultation remontait au 16 mai 2006, l'état était qualifié de stationnaire
et le pronostic oculaire d'excellent. Il appréciait l'exigibilité à 100%. Le Dr D.________
neurologue a été consulté par l'assurée la dernière fois en avril 2005. Il estimait
qu'il n'y avait aucun diagnostic de la sphère neurologique susceptible d'influencer la capacité
de travail. L'examen du Dr V.________ ORL 12 juin 2008 ne retient aucune anomalie hormis une presbyaccousie
bilatérale qui ne saurait être mise en lien avec l'intervention chirurgicale de mai 2006 [
recte
:
2004].
On
peut donc conclure que l'exérèse chirurgicale de l'adénome pleiomorphe de la parotide
gauche en mai 2006 [
recte
:
2004] a été sans conséquence durable sur la capacité de travail de l'assurée.
L'instruction actuelle du SMR se concentre sur la sphère psychique qui pourrait être ou avoir
été source d'empêchements durables.
L'assurée
ne s'est pas rendue à l'expertise psychiatrique agendée à la demande du SMR en mars 2009
(avis SMR 24 novembre 2008). Le Dr L.________ atteste une CT de 50% depuis le 1
er
janvier 2005 motivé par un trouble bipolaire. Le diagnostic semble avoir été porté
dans un contexte de consommation de cocaïne de même que l'hospitalisation de 2004 à Cery.
Il convient de procéder, à:
Une
expertise psychiatrique."
L'OAI a confié le mandat d'expertise au Dr F.________, psychiatrie et psychothérapie FMH, laquelle
a été réalisée le 17 septembre 2009. Dans le rapport y relatif établi le 21
octobre suivant, l'expert a retenu – comme sans répercussion sur la capacité de travail
– un trouble affectif bipolaire, actuellement en rémission avec des symptômes résiduels
(F31.7), présent depuis 2004, et des troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de substances psycho-actives multiples, syndrome de dépendance primaire du cannabis,
actuellement abstinent de la cocaïne et de l'alcool (F19.25, existant depuis l'adolescence; il n'a
posé aucun diagnostic diminuant la capacité de travail. Son examen clinique psychiatrique n'a
pas montré de décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de
trouble panique incapacitant, de trouble phobique, ni de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Au terme de son rapport, l'expert s'est prononcé comme suit:
"
En
conséquence, je constate une amélioration de l'état de Mme X.________ au cours du traitement
psychiatrique auprès du Dr L.________ malgré la persistance d'une humeur fluctuante avec une
labilité émotionnelle en faveur du diagnostic d'un trouble affectif bipolaire, actuellement
en rémission avec persistance de quelques symptômes résiduels.
Ce
trouble bipolaire s'inscrit dans l'abus de plusieurs substances psychoactives comme l'alcool, la cannabis
et la cocaïne avec une première consommation de cannabis déjà à l'âge de
10 ans avec des amis d'école. […]
Comme
l'assurée a été capable de poursuivre avec succès sa carrière professionnelle
pendant plusieurs années malgré son vécu douloureux, sa dépendance du cannabis et
son abus de cocaïne et d'alcool n'est pas la conséquence ni le symptôme d'une atteinte
à la santé physique ou mentale engendrant une incapacité de travail.
En
conséquence, la consommation abusive de l'assurée précède clairement la survenue
de son instabilité de l'humeur, ayant nécessité un premier traitement pharmacologique
en 2004 lors de son hospitalisation à Cery à cause d'un épisode mixte s'inscrivant également
dans sa consommation abusive de cocaïne et de cannabis selon la lettre de sortie de Cery. En l'absence
d'un trouble psychique manifeste ayant déclenché la consommation de cannabis, d'alcool et de
cocaïne, j'ai retenu le diagnostic d'une dépendance primaire au cannabis avec abstinence actuelle
de la cocaïne et de l'alcool.
Sans
comorbidité psychiatrique incapacitante, les toxicomanies ne font pas partie du champ de compétence
de la loi AI et ne justifient pas à elles seules une incapacité de travail de longue durée.
Dans le cas de Mme X.________, sa dépendance n'est pas la conséquence, ni à l'origine
d'une atteinte à la santé physique ou mentale importante durable comme une lésion cérébrale
organique ou neurologique ou une altération d'origine organique de la personnalité sur le plan
affectif.
Le
psychiatre traitant, le Dr L.________, décrit une impossibilité de l'assurée d'établir
des relations ainsi qu'un repli sur elle-même et un sentiment de peur fluctuante, raison pour laquelle
il suspecte un trouble schizoaffectif à l'origine des difficultés de l'assurée. En l'absence
de symptômes de la lignée psychotique comme des idées délirantes, des hallucinations,
des troubles formels de la pensée ainsi que des symptômes négatifs comme une apathie importante
ou une pauvreté du discours chez une assurée qui présente de bonnes capacités intellectuelles
et des intérêts intellectuels divers ainsi qu'une vie sociale active, je ne peux pas confirmer
un tel diagnostic.
Mme
X.________ présente cependant une structure de personnalité marquée par une labilité
émotionnelle avec une tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour
les conséquences possibles à l'origine entre autres des ruptures au plan relationnel en faveur
du diagnostic d'une structure de personnalité avec des traits émotionnellement labiles. Malgré
cette structure de personnalité, l'assurée a été capable de poursuivre pendant de
longues années une formation scolaire de haut niveau, suivie par des études universitaires.
Elle s'est engagée de manière stable dans des relations professionnelles et privées d'une
durée de plusieurs années avec une vie sociale marquée par des amis de longues dates.
En conséquence, l'assurée ne présente pas de déviation extrême ou significative
des perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement des relations avec autrui
comme demandé par la CIM-10 pour le diagnostic d'un trouble de la personnalité.
Comme
décrit ci-dessus, les symptômes résiduels de l'assurée s'expliquant dans le contexte
d'un trouble affectif bipolaire avec surtout une certaine labilité de l'humeur restant relativement
discrète et ne justifiant pas une incapacité de travail de longue durée chez une assurée
qui se plaint surtout d'une fatigue et d'un manque d'énergie. Cette plainte subjective présente
cependant d'importantes incohérences avec les éléments objectifs lors de l'examen psychiatrique
actuel. Concernant sa labilité de l'humeur, je constate que Mme X.________ pourrait profiter d'une
abstinence du cannabis. En plus, le monitoring médicamenteux correspond à une prise irrégulière
de la Venlafaxine ou à un dosage insuffisant pour un effet thérapeutique manifeste. En conséquence,
l'assurée peut également bénéficier d'une adaptation de sa médication ou d'une
meilleure compliance.
En
conclusion, l'assurée ne souffre pas d'une maladie psychiatrique incapacitante et sa capacité
de travail exigible est entière au plan psychiatrique dans toute activité respectant d'éventuelles
limitations somatiques.
"
B.
Dans un projet de décision du 3 décembre 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations
de l'assurée, au motif qu'il ressortait des observations médicales une incapacité de travail
totale dès juin 2004, de 50% dès janvier 2005 et, par la suite, une capacité de travail
entière dans l'activité habituelle, considérée comme adaptée. Il a conclu que
l'atteinte à la santé ne mettait pas en évidence une atteinte à la santé au
sens de l'AI.
Dans un courrier du 8 janvier 2010 à l'OAI, le Dr L.________ a indiqué que l'assurée souffrait
d'un trouble bipolaire et présentait un épisode dépressif sévère avec idéation
suicidaire très importante, à la suite d'un échec sentimental et d'une fausse-couche en
été 2009 – symptômes discutés avec le Dr F.________ – ainsi qu'un trouble
ophtalmique et des maux de tête l'empêchant de passer de longues périodes devant un écran
d'ordinateur. Il a souligné que les critères de Foerster étaient largement réunis
puisqu'il s'agissait d'une situation chronique qui n'évoluait plus depuis 2004, et ceci malgré
une prise en charge psychiatrique appropriée. Il a mentionné que la patiente vivait dans un
vide social, n'ayant que quelques relations d'ordre sexuel intempestives, qu'elle était coupée
de ses amis et de sa famille, qu'elle n'avait pratiquement pas d'activité agréable et qu'elle
se trouvait à l'aide sociale. Il a conclu à une incapacité de travail totale.
L'assurée s'est opposée au projet de décision par écriture du 13 janvier 2010, faisant
valoir ce qui suit:
"
Depuis
mes problèmes de santé, il est vrai que j'ai travaillé. Mais mon état actuel ne me
permet plus de supporter un travail à 100%. Mon emploi à [...] était à temps partiel
et n'a jamais dépassé une activité de 50%. Si je n'ai pas travaillé à temps
complet depuis juin 2004 c'est bien parce que je n'en suis plus capable.
Mes
problèmes de vue et de migraines incessantes sont directement liés mais ne sont pas mentionnés
du tout. Ceux-ci me limitent dans mes activités sur un ordinateur, puisque mes yeux fatiguent rapidement
et des maux de tête très douloureux s'en suivent. Pourtant mon ophtalmologue, Dr W.________
a été cité dans mon dossier. J'ai l'intention de prendre rendez-vous avec Dr W.________
dans les prochains jours pour qu'il puisse de nouveau constater les effets néfastes de mon traitement
erroné aux mains des médecins ORL qui m'ont soignés en postopératoire au CHUV.
Dr
L.________ va aussi vous écrire une lettre concernant les effets psychologiques de l'incident qui
n'ont pas été pris en considération par votre expert psychiatrique qui sûrement va
vous contacter dans les prochains jours.
"
Se déterminant sur le courrier du Dr L.________ par avis du 7 avril 2010, le SMR, sous la signature
du Dr C.________, a rappelé que l'expert F.________ avait posé le diagnostic de trouble bipolaire
comme sans répercussion sur la capacité de travail et retenu les problèmes apparus à
la suite de l'échec sentimental et de la fausse-couche, l'expertise ayant eu lieu postérieurement
à la constatation de ces troubles par le psychiatre traitant. Il a conclu qu'il n'y avait pas de
fait nouveau mais une appréciation différente d'une situation clinique similaire.
Par décision du 13 avril 2010, dont la motivation était identique à celle du projet de
décision du 3 décembre 2009, l'OAI a nié le droit de l'assurée à une rente d'invalidité
et à des mesures d'ordre professionnel. Par lettre explicative adressée le même jour,
l'OAI a rappelé le contenu de l'expertise du Dr F.________, savoir que l'assurée avait présenté
une incapacité de travail à 100% pour un épisode mixte dans le cadre d'un trouble affectif
bipolaire ayant justifié une hospitalisation en juin 2004, que dans les six mois qui ont suivi sa
sortie en juillet 2004, elle avait observé une amélioration de son état en raison de l'adaptation
du traitement psychopharmacologique et des consultations régulières chez son psychiatre, et
que depuis, elle avait constaté la persistance d'une humeur fluctuante et d'une fatigue subjective
ne l'ayant pas empêché de reprendre différentes activités d'enseignante en février
2005 et de mener une vie sociale active. L'OAI a souligné que le diagnostic de trouble bipolaire,
mis en avant par le Dr L.________ dans le courrier du 8 janvier 2010, n'était pas contredit par
l'expert mais considéré comme sans répercussion sur la capacité de travail. Il en
allait de même des problèmes survenus au cours de l'été 2009. Il a conclu qu'en l'absence
de fait nouveau, sa position ne pouvait être modifiée.
C.
Par acte du 5 mai 2010, l'assurée a indiqué à l'OAI recourir contre la décision du
13 avril 2010 et réunir les éléments nécessaires pour étayer la procédure.
Par écriture complémentaire de son mandataire du 12 août 2010 adressée à la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, la recourante a conclu, avec dépens, principalement
à l'octroi d'une rente AI entière dès mai 2005, et subsidiairement à l'octroi d'une
rente AI entière mais fondée durant une certaine période, fixée à dire de justice,
sur une invalidité de 50%. Elle fait valoir que l'expertise du Dr F.________ est légère,
totalement insuffisante, mal conduite et mal motivée, et en complet désaccord avec l'avis du
médecin traitant. Elle estime ainsi qu'une expertise judiciaire doit être ordonnée, citant
la jurisprudence récente du Tribunal fédéral selon laquelle le tribunal doit ordonner
une expertise judiciaire lorsque les conclusions des experts officiels de l'AI peuvent être mises
en doute. Concernant la question du taux d'invalidité, elle renvoie à sa requête AI du
7 mai 2007. Elle joint à son écriture l'appréciation du Dr L.________ sur l'expertise
réalisée par le Dr F.________, adressée à son conseil le 16 juillet 2010. Le psychiatre
traitant y relève une focalisation de l'expert sur la toxicomanie de l'assurée – soulignant
que son parcours de vie est totalement différent de celui d'une vraie toxicomane – lequel
fait ainsi abstraction de la pathologie psychiatrique importante. A cet égard, le Dr L.________
retient le diagnostic de trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère
sans symptômes psychotiques (F31.4). Il relève que l'unique rencontre entre le Dr F.________
et l'expertisée a eu pour conséquence de fausser l'évaluation, puisqu'il est utile de
voir la personne investiguée plusieurs fois, à des intervalles d'au moins une semaine. Il relate
dès lors le suivi de l'assurée depuis le mois de juillet 2004 et maintient sa position quant
à une incapacité de travail de 50%.
Dans sa réponse du 8 septembre 2010, l'OAI rappelle qu'à l'aune de l'expertise psychiatrique,
la capacité de travail de l'assurée n'a pas été diminuée pendant une durée
suffisante pour ouvrir le droit à des prestations. Il conclut au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée, se ralliant à l'avis médical du SMR du 30 août 2010,
dont il ressort ce qui suit:
"
La
pièce médicale que vous me demandez de discuter est le courrier du Dr L.________, psychiatre
de l'assurée depuis 2004 écrit à Maître Philippe Nordmann, avocat de l'assurée
le 16 juillet 2010. Concernant l'expertise du Dr F.________ du 21 octobre 2009, elle est précise,
détaillée et l'on suit un fil directeur du début à la fin. La situation actuelle
décrite en page 15, 16 et 17 motive les appréciations retenues par l'expert. Tout particulièrement
sur la question des syndromes résiduels de l'assurée et des conduites de santé qu'elle
pourrait avoir pour réduire le dommage.
L'expert
estime que le problème principal qui affecte l'assurée dans sa sphère psychique est bien
un trouble affectif bipolaire F31.7. Il reconnaît des incapacités de travail d'une durée
telle que fixée dans l'expertise et qui ont affecté l'insertion de l'assurée dans le monde
de l'économie. Il n'y a pas de raison de s'écarter des conclusions de l'expert.
Contrairement
à ce qu'écrit le Dr L.________ à Maître Nordmann, l'expert a retenu comme première
atteinte à la santé psychique, le trouble affectif bipolaire et non la pratique des stupéfiants
que le Dr L.________ qualifie de toxicomanie et qui avait déjà été identifiée
comme problème par les médecins de Cery lors de la dernière admission de l'assurée
dans cet hôpital. D'après le Dr L.________, la consommation de substance hallucinogène
serait sous le contrôle de la volonté de l'assurée, ce qui confirme bien le caractère
primaire de ce problème de santé. Il est d'ailleurs clairement décrit dans le dossier
que c'est dans un contexte festif ou ludique que ces pratiques ont été initiées à
l'adolescence.
Force
aussi de constater qu'elles n'ont pas été source d'empêchement à l'insertion durable
de l'assurée dans le monde de l'économie avant l'hospitalisation de Cery en 2004.
Le
Dr L.________ écrit d'ailleurs en page 6 de la lettre suscitée: «je ne crois pas qu'il
y a eu vraiment dépendance, ni dans le sens physiologique, ni dans le sens psychologique».
Cette affirmation ne contredit pas notre prise en compte des pratiques toxiques de l'assurée comme
primaires, bien au contraire.
Quant
à l'appréciation de la capacité de travail de l'assurée 50% pour le Dr L.________
et de 100% pour le Dr F.________, il s'agit donc simplement de l'appréciation différente d'une
situation clinique similaire.
Nous
relevons cependant aussi que l'assurée n'est pas compliante envers le traitement prescrit par son
médecin comme le démontre le dosage plasmatique de médicament effectué dans le contexte
de l'expertise.
"
Dans sa réplique du 29 septembre 2010, la recourante fait valoir que l'avis du SMR du 30 août
2010 a été rédigé par le Dr C.________, lequel ne paraît pas avoir la qualité
de psychiatre, de sorte qu'il est difficile à ce dernier de donner un avis médical sur ce sujet.
Au demeurant, elle relève que cet avis ne permet pas de contrer les critiques de son psychiatre,
notamment celle relative à l'unique rencontre entre l'expert et l'assurée et insiste sur le
fait que les éléments objectifs ne peuvent être correctement évalués lors d'une
seule entrevue, pour une patiente souffrant d'un trouble bipolaire. Elle soutient que selon le Dr L.________,
son incapacité de travail et de gain étaient supérieures à 50%, mais toutefois arrêtées
à ce taux pour des motifs thérapeutiques. Elle fait grief à l'OAI de retenir qu'il y a
accord sur le diagnostic entre les experts et réitère sa demande d'expertise judiciaire, en
raison de la rapidité de l'examen psychiatrique, de l'absence de diagnostic quant à la dépression
et de l'absence de justification d'une prétendue capacité psychique à 100%.
Dans sa duplique du 21 octobre 2010, l'intimé rappelle les circonstances dans lesquelles l'expertise
psychiatrique a été ordonnée, écrivant ce qui suit:
"
après
qu'une cause organique à une incapacité de travail a pu être exclue, il s'agissait de
clarifier la situation, compte tenu d'une incapacité de travail attestée à hauteur de
50% par le médecin psychiatre traitant en raison d'un trouble bipolaire, trouble diagnostiqué
dans un contexte de consommation de stupéfiants.
L'expertise
discute abondamment et de façon convaincante de la problématique soulevée, en particulier
de la présence de troubles d'ordre psychique et de leur influence éventuelle sur la capacité
de travail. Le médecin traitant a été largement entendu. S'il avait pensé que la
nature des troubles justifiait des rencontres supplémentaires avec l'assurée, l'expert aurait
procédé de cette façon. Nul doute en effet qu'il s'agit d'un spécialiste compétent.
Au
vu de ces éléments, on peut accorder pleine valeur probante au rapport d'expertise au dossier.
Une nouvelle expertise ne se justifie absolument pas du simple fait que les conclusions retenues ne rejoignent
pas celles du médecin traitant ou celles souhaitées par la recourante.
"
Il conclut au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Dans sa détermination du 16 décembre 2010, la recourante réitère ses griefs quant
à la méthodologie de l'expertise, la divergence de diagnostic entre le Dr F.________ et tous
les experts (sic) et les effets de l'affection psychique sur la capacité de travail.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contres
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours devant
le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile, transmis au tribunal
compétent, et complété par le conseil de la recourante (art. 61 let. b LPGA). Il est donc
recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige a trait au droit à une rente d'invalidité, singulièrement
aux incidences sur la capacité de travail de la recourante des atteintes à la santé psychiatriques
qu'elle présente.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique;
en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Cette invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins. L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents d'autres spécialistes
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105
V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et
les arrêts cités; I 778/05 du 11 janvier 2007 consid. 6.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière
générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante
des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine
valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par
la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4;
TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_210/2010 du 7 septembre 2010 consid.
2.3; 9C_142/2008 du 16 octobre 2008 consid. 2.2).
Par ailleurs, selon la Haute Cour, les constations émanant de médecins consultés par l'assurée
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/bb et cc). L'appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de
l'expertisé, la méfiance envers l'expert devant au contraire être démontrée
par des éléments objectifs (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid. 2.4). La Haute Cour
a encore indiqué à ce propos que la présomption d'impartialité de l'expert ne pouvait
être renversée au seul motif de l'existence d'un rapport de travail (subordination) liant l'expert
et l'organisme d'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4 et les références).
4.
En l'espèce, la décision attaquée repose sur l'expertise psychiatrique réalisée
le 17 septembre 2009, au terme de laquelle la recourante ne présente pas de pathologie psychiatrique
à caractère incapacitant de longue durée. La recourante conteste la valeur probante de
cette expertise, mettant en cause la méthodologie et le diagnostic retenu, lequel est en complet
désaccord avec l'avis de son médecin traitant.
a)
A l'aune du dossier de la cause, il appert une divergence entre deux spécialistes FMH en psychiatrie
et psychothérapie, le Dr F.________, expert mandaté par l'OAI, et le Dr L.________, médecin
traitant de la recourante depuis juillet 2004.
Dans le rapport du 11 juin 2008, le Dr L.________ pose le diagnostic de trouble affectif bipolaire épisode
actuel de dépression sévère sans symptômes psychotiques F31.30 (selon la CIM-10 [classification
statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes], le F31.30 correspond
au trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne sans
syndrome somatique). Il estime que ce trouble entraîne une incapacité de travail de 50% dans
l'activité habituelle d'enseignante, depuis le 1
er
janvier 2005, et retient des limitations dans la capacité de concentration, d'adaptation et de résistance,
en raison d'une fatigabilité. Dans le courrier du 16 juillet 2010 adressé au conseil de la
recourante, il retient le diagnostic de trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression
sévère sans symptômes psychotiques (F31.4) et maintient sa position quant à une incapacité
de travail de 50%.
Aux termes du rapport d'expertise du 21 octobre 2009, le Dr F.________ retient les diagnostics de trouble
affectif bipolaire, actuellement en rémission avec des symptômes résiduels (F31.7), présent
depuis 2004, et de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de substances
psycho-actives multiples, syndrome de dépendance primaire du cannabis, actuellement abstinent de
la cocaïne et de l'alcool (F19.25), existant depuis l'adolescence. Il considère que ces diagnostics
n'ont aucune répercussion sur la capacité de travail.
L'expertise du Dr F.________ se fonde sur un examen de la recourante, une étude des éléments
médicaux versés au dossier et un entretien téléphonique avec le Dr L.________. Le
rapport contient un résumé du dossier (p. 3-5), la description des plaintes et données
subjectives de l'assurée (p. 5-7), une anamnèse circonstanciée relatant notamment les
données personnelles, familiales et socioprofessionnelles (p. 7-12), les données objectives
et les résultats des examens complémentaires (p. 12-13), les diagnostics selon la CIM-10 (p.
14), une appréciation du cas (p. 14-17) qui décrit la situation médicale et aboutit à
des conclusions claires et dûment motivées, ainsi que les influences sur la capacité de
travail et la réadaptation professionnelle (p. 17-18). L'examen clinique ne démontre pas de
décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble panique incapacitant,
de trouble phobique, ni de syndrome douloureux somatoforme persistant. L'expert explique qu'en l'absence
de symptômes de la lignée psychotique comme des idées délirantes, des hallucinations,
des troubles formels de la pensée ou une pauvreté du discours chez une assurée qui présente
de bonnes capacités intellectuelles et des intérêts intellectuels divers ainsi qu'une
vie sociale active, il ne peut confirmer le diagnostic de trouble schizoaffectif que suspecte le Dr [...].
Il relève que la recourante ne présente pas de déviation extrême ou significative
des perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement des relations avec autrui
comme demandé par la CIM-10 pour le diagnostic d'un trouble de la personnalité. Il justifie
ainsi la capacité de travail totale de l'assurée par le fait que, malgré une structure
de personnalité avec des traits émotionnellement labiles, elle a été capable de suivre
une formation universitaire et de poursuivre avec succès sa carrière professionnelle malgré
son vécu douloureux, ainsi que de s'engager de manière stable dans des relations professionnelles
et privées d'une durée de plusieurs années.
b)
Contrairement aux dires du Dr L.________, l'expert n'ignore pas le diagnostic de trouble bipolaire et
ne se focalise pas sur la "toxicomanie" de l'expertisée. En effet, le Dr F.________ constate,
comme première atteinte à la santé psychique, un trouble affectif bipolaire, puis des
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de substances psycho-actives (F10-19).
A cet égard, il sied de rappeler que la consommation de stupéfiants avait déjà été
identifiée comme problème par les psychiatres du CHUV, lesquels avaient, dans la lettre de
sortie du 19 août 2004, posé les diagnostics de trouble affectif bipolaire, épisode actuel
mixte (F31.6), de syndrome de dépendance à la cocaïne et au cannabis, actuellement abstinente
dans un environnement protégé (F14.21 et F12.21) et d'utilisation d'alcool nocive pour la santé
(F10.1). Le Dr W.________, dans le rapport médical du 3 juillet 2007 à l'OAI, retenait également
le diagnostic de toxicomanie à la cocaïne. Au demeurant, le rapport d'expertise, sous la rubrique
"
habitudes
",
fait état d'une consommation régulière et quotidienne de cannabis : "
Depuis,
elle fume régulièrement du cannabis avec une consommation actuelle de 1 à 2 joints par
jour
" (p. 8 du rapport). Partant, il n'y
a pas lieu de remettre en question le diagnostic du Dr F.________ retenant une dépendance primaire
au cannabis, avec abstinence actuelle de la cocaïne et de l'alcool.
La Cour ne saurait également suivre l'avis du Dr L.________ selon lequel l'échec sentimental
et la fausse-couche au cours de l'été 2009 auraient été ignorés dans le cadre
de l'expertise. En effet, le Dr F.________ a rencontré l'expertisée en septembre 2009, de sorte
qu'il avait connaissance des ces faits, lesquels sont par ailleurs mentionnés dans le rapport d'expertise
: "
En juin 2009, elle
tombe enceinte, suivi par une fausse-couche de 2 embryons, il y a 1 mois environ. Depuis, elle se dit
à nouveau très déprimée
."
(p. 7 du rapport). Le SMR a d'ailleurs expressément indiqué, dans l'avis du 7 avril 2010, que
le Dr F.________ a rencontré l'assurée à la suite de ces événements.
Outre les effets de l'affection psychique sur la capacité de travail de la recourante, une autre
contradiction entre l'expert et le psychiatre traitant est à relever. En effet, le Dr L.________
mentionne, dans le courrier du 8 janvier 2010, qu'il s'agit d'une situation chronique qui n'évolue
plus depuis 2004 et ce, malgré une prise en charge psychiatrique appropriée.
A
contrario
, le Dr F.________ relate que dans les
six mois qui ont suivi sa sortie du département psychiatrique du CHUV en juillet 2004, la recourant
avait constaté une amélioration de son état en raison de l'adaptation du traitement psychopharmacologique
et des consultations régulières chez son psychiatre.
A l'aune de ce qui précède, il sied de rappeler que le médecin traitant, qui a un mandat
de soins, est dans une position particulière en raison de la confiance réciproque qui régit
la relation patient/médecin. Il n'a pas, d'emblée, de raison de mettre en doute l'incapacité
alléguée par son patient, surtout dans une situation d'évaluation difficile. En principe,
il fait confiance à son patient et ne fait donc pas toujours preuve de l'objectivité nécessaire,
guidé par le souci d'être le plus utile possible à son patient (ATF 125 V 351 consid.
3a/cc; 122 V 157 consid. 1c et les références). L'expert est dans une position différente
puisqu'il n'a pas un mandat de soins mais d'expertise en réponse à des questions posées
par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient et doit parfois s'écarter de l'appréciation
plus subjective du médecin traitant (VSI 2001, 109 consid. 3b/bb).On peut dès lors suivre l'avis
du SMR, repris par l'intimé, selon lequel les Drs F.________ et L.________ décrivent une situation
clinique similaire mais l'apprécient de manière différente.
On relèvera en outre qu'à réception de chaque courrier du Dr L.________, l'intimé
a requis l'avis du SMR. Le 28 juillet 2009, le Dr C.________ justifie la mise en place d'une expertise
psychiatrique par l'incapacité de travail de 50% retenue par le psychiatre traitant, en raison d'un
trouble bipolaire. Cet élément est rappelé par l'intimé dans la duplique du 21 octobre
2010: "
après qu'une
cause organique à une incapacité de travail a pu être exclue, il s'agissait de clarifier
la situation, compte tenu d'une incapacité de travail attestée à hauteur de 50% par le
médecin psychiatre traitant en raison d'un trouble bipolaire, trouble diagnostiqué dans un
contexte de consommation de stupéfiants.
"
Le 30 août 2010, le SMR relève que l'expert a retenu comme première atteinte à la
santé psychique le trouble affectif bipolaire, et non la pratique des stupéfiants que le Dr
L.________ qualifie de toxicomanie. Au demeurant, le grief de la recourante selon lequel le Dr C.________
ne paraît pas avoir la qualité de psychiatre, de sorte qu'il lui est difficilement possible
de donner son avis médical sur le sujet, est dénué de pertinence dans la mesure où
ce médecin reprend le contenu de l'expertise psychiatrique réalisée par un spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Conformément à l'avis du SMR du 24 novembre 2008,
l'expertise devait permettre de s'assurer des atteintes à la santé de l'assurée, de leur
évolution, de l'observation thérapeutique et des possibles limitations fonctionnelles psychiques.
Le mandat ayant été respecté, le Dr C.________ pouvait dès lors en reprendre le contenu.
Le SMR, après avoir analysé les courriers du Dr L.________ et l'expertise du Dr F.________
a conclu, à juste titre, que l'avis du médecin traitant ne contenait aucun élément
nouveau de nature à remettre en cause les conclusions de l'expertise psychiatrique.
c)
La recourante soutient également que l'expertise psychiatrique n'a pas de valeur probante puisqu'il
n'y a eu qu'un seul entretien entre la recourante et l'expert, ce qui aurait pour conséquence de
fausser l'évaluation de celui-ci. A cet égard, le Tribunal fédéral a jugé que
le rôle d'un expert consiste notamment à se faire une idée sur l'état de santé
d'un assuré dans un délai relativement bref (TF 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2
et la référence citée). Il a estimé qu'un examen clinique d'une heure effectuée
par un médecin ne suffisait pas à remettre en question la valeur de son travail (TF I 1048/06
du 26 novembre 2007 consid. 4).
En outre, la Cour constate que l'expertise n'est pas fondée sur le seul examen avec la recourante
mais découle d'une étude approfondie du dossier médical fourni par l'OAI et d'un entretien
téléphonique avec le psychiatre traitant. Ainsi, l'étude du dossier, les informations
du Dr L.________ et les constations personnelles de l'expert ont permis à ce dernier de se prononcer
sur le cas en pleine connaissance de cause. Il appert également de l'anamnèse détaillée
que l'expert a consacré un temps certain à la recourante.
A l'aune de ce qui précède, le grief de la recourante relatif à la méthodologie de
l'expertise ne saurait résister à la critique. Dite expertise ne peut être qualifié
de légère, d'insuffisante, ni de mal conduite ou mal motivée. Elle n'est pas plus en total
désaccord avec l'avis du médecin traitant.
d)
Il convient dès lors d'admettre que l'expertise psychiatrique du 17 septembre 2009 répond aux
réquisits posés par la jurisprudence relative à la fiabilité et la valeur probante
des documents médicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a). Le Dr L.________ n'a pas
fait état d'éléments qui ont été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert. La recourante n'apporte
aucune preuve tendant à confirmer les conclusions de son médecin traitant, soit une incapacité
de travail de 50%, qu'elle estime toutefois supérieure mais arrêtée à ce taux pour
des motifs thérapeutiques. Au demeurant, dans sa détermination du 16 décembre 2010, elle
fait état d'une divergence de diagnostic entre le Dr F.________ et tous les experts. Or, hormis
les autres médecins traitants qui ne se prononcent pas sur le plan psychiatrique (cf. consid. 5
infra
),
seul le Dr L.________ est nommé au travers de ces écritures. Il n'y figure aucun autre expert
que le Dr F.________. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions de celui-ci,
savoir que l'assurée ne souffre pas d'une maladie psychiatrique incapacitante et sa capacité
de travail exigible est entière au plan psychiatrique dans toute activité respectant d'éventuelles
limitations somatiques.
5.
Sur le plan somatique, la recourante mentionne un trouble ophtalmique et des maux de tête –
la limitant dans ses activités sur un ordinateur – atteintes retenues par les médecins
traitants mais considérées comme sans répercussion sur la capacité de travail. En
effet, le Dr W.________, ophtalmologue, retient que le trouble ophtalmique est non invalidant. Le Dr
D.________, neurologue, retient les diagnostics de migraines sans aura et de status après migraines
chroniques de mai 2004 à avril 2005 sans répercussion sur la capacité de travail; il estime
qu'il n'y avait aucun diagnostic de la sphère neurologique susceptible d'influencer la capacité
de travail.
La recourante n'apporte aucun élément tendant à contredire l'avis de ces médecins.
Ainsi, il apparaît que sur le plan somatique, l'assurée n'a aucune limitation.
6.
Au vu de l'ensemble des pièces médicales, force est de constater que l'intimé s'est à
juste titre fondé sur l'expertise psychiatrique du 17 septembre 2009, et a arrêté que
l'assurée ne présentait pas une atteinte à la santé au sens de l'AI.
Partant, l'expertise demandée par la recourante, à titre de moyen de preuve, n'a pas à
être ordonnée dans la mesure où le dossier médical est suffisamment instruit et permet
une bonne intelligence de la cause. Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être
entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999, RS 101; SVR 2001 IV n° 10 consid. 4), la jurisprudence rendue sous l'empire de
l'art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1b et la référence).
De surcroît, comme l'a relevé l'OAI, une nouvelle expertise ne se justifie pas du simple fait
que les conclusions retenues ne rejoignent pas celle du médecin traitant ou celles souhaitées
par la recourante.
7.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision entreprise.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administraive, RSV 173.36] applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 2 al. 1 TFJAS-VD [tarif cantonal vaudois du 2 décembre 2008
des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2],
applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens dans la mesure où
la recourante n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par X.________ le 5 mai 2010 est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 avril 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann, à Lausanne (pour X.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :