vd_findinfo · 939 · 2022-12-06 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, PRESCRIPTION, ORDONNANCE DE CLASSEMENT, PATIENT, CONSENTEMENT DU LÉSÉ, ACTION PÉNALE, LEX MITIOR, LÉSION CORPORELLE GRAVE, MÉDECIN | 122 CP, 125 CP, 97 al. 1 let. d CP, 98 CP, 319 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 06.12.2022 939

TRIBUNAL
CANTONAL
939
PE17.007610-DJA
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
6 décembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
Mme
Fonjallaz et M. Meylan, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Art.
97 al. 1 let. c aCP ;
97
al. 1 let. c CP, 98, 122, 125 et 389 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 octobre 2022 par
K.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 7 octobre 2022 par le Ministère public central,
division affaires spéciales, dans la cause
n° PE17.007610-DJA
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le
20 février 2017, K.________, née le [...] 1961, a déposé plainte pénale (P.
4/1) contre le Dr C.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique à [...],
« pour
violation de [s]es droits de patiente et lésions corporelles »
.
Elle lui reprochait d’avoir
« exécuté
des actes médicaux en violation des règles de l’art, sans [s]on consentement, et sans
[l]’avoir informée des risques de l’opération du 18.12.2013 »
.
Selon elle,
« lors
de cette intervention chirurgicale, il a commis une erreur médicale qui a entraîné des
séquelles irréversibles et des graves problèmes de santé »
.
Elle lui reprochait plus précisément de l’avoir pressée à subir une ostéotomie
(ndr : intervention au genou consistant à corriger la déformation du membre inférieur
en redressant le tibia ou, plus rarement le fémur, de façon à déplacer les contraintes
mécaniques sur le compartiment articulaire le moins usé) en lui disant que celle-ci était
indispensable et de ne pas l'avoir informée au préalable des risques liés à cette
intervention. En outre, elle lui faisait grief d'avoir, au cours de l'opération litigieuse précitée,
prélevé de la masse osseuse sur l'aile iliaque gauche, alors qu'elle s'y était catégoriquement
opposée et avait demandé que du matériel synthétique lui soit posé. Elle se
plaignait, ensuite de l’opération, de douleurs et de pertes de sensibilité au niveau
de la cuisse gauche, de douleurs au genou et au pied gauches, ainsi que de problèmes de vessie.
Elle relevait que ce n’était que lors d’une consultation effectuée auprès
du Dr [...], spécialiste en neurologie, le 21 novembre 2016, à la suite d’une IRM effectuée
quelques jours auparavant, qu’elle avait appris qu’un nerf avait été
« endommagé
lors d’un acte médical (iatrogène) »
et qu’elle avait
« réalisé
le lien entre [s]es douleurs et le prélèvement osseux que le Dr C.________
a fait ainsi que tous les dommages
qu’il a causés »
. Enfin,
elle faisait grief à ce dernier de l’avoir empêchée de consulter son dossier médical,
le 19 janvier 2017, de sorte que la Police municipale de Lausanne avait dû intervenir au cabinet
médical du Dr C.________.
A l’appui de sa plainte, elle a produit un rapport du Dr [...] du 22 novembre 2016 (P. 4/2) confirmant
que depuis l’intervention du 18 décembre 2013, elle ressentait notamment
« une
importante douleur à la face externe de la cuisse avec sensation d’engourdissement »
et que les troubles de la sensibilité correspondaient
« à une neuropathie
fémoro-cutanée latérale gauche vraisemblablement d’origine iatrogène »
.
Le Dr [...] ne proposait pas d’investigation supplémentaire, mais recommandait la prise d’un
médicament (Lyrica).
b)
Le
24 avril 2017, le Ministère public central (ci-après : le Ministère public ou la
procureure) a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale à la suite
de la plainte de K.________
« en
lien avec l’ostéotomie que le Dr C.________ a pratiquée à son endroit le 18 décembre
2013 »
(PV des opérations, p. 2).
c)
Par
courriers du 23 mai 2017, la procureure a invité le Dr [...] et le Dr [...], médecin adjoint
du [...], à déposer un rapport concernant la consultation de K.________ après l’opération
du 18 décembre 2013.
Le Dr [...] a, par courrier du 24 mai 2017 (P. 15), confirmé que les lésions constatées
chez la patiente consistaient en une
« diminution
de la sensibilité superficielle à la face gauche externe de la partie proximale de la cuisse
et de la partie proximale de la jambe à gauche avec une atteinte de nerfs sensitifs »
,
que les troubles de la sensibilité dans la région concernée allaient
« très
vraisemblablement persister »
et qu’un
traitement médicamenteux pour tenter de diminuer les douleurs liées aux troubles de la sensibilité
avait été mis en route.
Quant au Dr [...], il a, par courrier du 29 mai 2017 (P. 18), indiqué qu’il avait revu K.________
le 24 avril 2017, après avoir retenu
« une
indication d’ablation de matériel pour une plaque d’ostéotomie tibiale de valgisation
par addition interne du genou gauche »
,
qu’avant cette ostéotomie, réalisée par le Dr[...], la patiente avait subi (ndr :
en 2011 [cf. P. 23/17 et 34] une arthroscopie du genou gauche effectuée par le Dr[...], qui avait
réalisé une méniscectomie partielle de la corne postérieure du ménisque interne,
et qu’après l’ostéotomie, la plaignante avait présenté
« des
dysesthésies dans le territoire du nerf fémoro-cutané, suite à une prise d’autogreffe
au niveau de la crête iliaque homolatérale »
,
ce qui lui occasionnait des gênes au niveau du genou gauche, notamment par la
« présence
du matériel d’ostéosynthèse en position sous-cutanée immédiate »
,
raison pour laquelle il avait proposé à la patiente de procéder à la
« dépose
du matériel »
; cette opération,
initialement programmée en janvier 2017 et qui n’était pas considérée comme
urgente, avait dû être différée à la demande de la patiente, en raison d’un
contentieux au niveau des assurances pour la prise en charge de ces différentes interventions réalisées
antérieurement.
Le Dr [...]
a confirmé que
K.________ avait subi, en mars 2011, une arthroscopie consistant en une résection partielle du ménisque
interne en raison de douleurs compatibles avec une déchirure méniscale interne et une tendinite
(P. 23/17 ; cf. ég. P. 34, où il est aussi fait mention d’une
« arthroscopie
avec méniscectomie partielle du genou G »
).
d)
Entendue
par la procureure le 18 août 2017 en qualité de personne appelée à donner des renseignements,
K.________, assistée de son conseil, a confirmé le contenu de sa plainte du 20 février
2017. Elle a expliqué qu’en 2011, elle avait subi une
« arthroscopie »
en raison d’un
« petit
problème du ménisque »
, que
cette intervention, qui s’était bien déroulée, avait été pratiquée
par le Dr[...], qu’après une altercation avec la secrétaire de ce dernier, elle avait
fait transférer son dossier chez le Dr C.________, qu’elle s’était plainte, en
2013, d’une
« petite
douleur »
au genou lors d’une
consultation chez celui-ci, qu’après de plus amples investigations dont elle ne se souvenait
plus des détails, le Dr C.________ lui avait parlé d’un probable début d’arthrose,
qu’elle avait alors accepté de subir une arthroscopie et que celle-ci avait été
effectuée en octobre 2013 par le Dr C.________, qui lui avait ensuite confirmé qu’il
y avait un début d’arthrose au niveau du son genou, en précisant qu’il fallait
opérer afin de
« recentrer
l’articulation pour replacer le poids au bon endroit »
,
pour qu’elle puisse continuer de pratiquer le sport aussi intensivement qu’elle le faisait,
sans souffrir (lignes 35 ss). Elle a confirmé que ce médecin lui avait, par la suite, parlé
d’une ostéotomie, mais que puisqu’elle est
« métisse »
,
qu’elle
« ne
cicatrise pas bien »
et qu’elle
avait déjà été opérée au niveau du bassin par le passé, ce qui avait
provoqué une perte de sensibilité, elle lui avait proposé l’utilisation d’un
os en synthèse, qu’il avait alors expliqué qu’il était préférable
de
« prélever
[s]on propre os à la hanche car la récupération était meilleure »
,
ce qu’elle avait catégoriquement refusé, et que lorsqu’elle s’était
réveillée de l’intervention, en décembre 2013, elle avait remarqué qu’il
avait pratiqué une ostéotomie et qu’il avait prélevé de l’os au niveau
de sa hanche, alors qu’elle n’avait pas donné son accord à ce genre d’intervention
(lignes 68 ss). La plaignante a confirmé qu’elle ressentait toujours des douleurs à la
cuisse à la suite de cette intervention, avec une perte de sensibilité en-dessous du genou.
Elle a précisé qu’elle avait attendu trois mois avant de reprendre rendez-vous chez le
DrC.________, que lors d’une consultation en septembre 2014, elle avait trouvé inacceptable
sa comparaison de l’arthrose avec les cheveux gris (
« vous
savez, l’arthrose c’est comme les cheveux gris, vous pensez qu’une fois qu’on
a des cheveux gris, on va de nouveau avoir des cheveux noirs ? »
)
et qu’elle avait alors compris que l’opération était intervenue trop tôt et
qu’elle aurait pu attendre, dès lors que les douleurs
« n’étaient
pas trop importantes avant l’ostéotomie »
(lignes
94 ss). Elle a précisé que le médecin lui avait fait penser que l’intervention était
urgente, puisqu’il lui disait que plus vite elle se faisait opérer, plus vite elle récupérerait
et reprendrait à faire du sport intensivement (lignes 103 et 104). Enfin, elle a expliqué que
le prévenu ne lui avait pas parlé de risques dus à l’opération, mais uniquement
d’inconvénients, soit qu’elle ne pourrait pas faire de sport pendant six mois (lignes
123 à 125).
e)
Le
7 septembre 2017, la plaignante a produit un bordereau de pièces complémentaires à sa
plainte (P. 22 et 23). Les dossiers médicaux de K.________ auprès du DrC.________ et de la
Clinique [...] ont en outre été séquestré par la procureure (P. 28 et 29). Il en
ressort les éléments suivants :
Le 9 septembre 2013, le Dr C.________ a écrit (P. 23/3) à
la
Dre[...], médecin généraliste de la plaignante, qu’il avait vu la patiente à
trois occasions en été 2013, la dernière fois le 5 septembre 2013. Se basant ensuite sur
une IRM du genou gauche effectuée en août 2013 constatant la persistance de douleurs et d’épanchements
itératifs d’origine indéterminée
« deux
ans après méniscectomie postéro-interne »
,
le Dr C.________, suspectant une
« ulcération
cartilagineuse du condyle fémoral externe »
,
faisait état de ce qui suit :
« compte
tenu du dérangement interne, possiblement en relation avec une redéchirure méniscale,
l’indication d’une arthroscopie diagnostique, avec éventuelle toilette méniscale,
est retenue. Nous avons cependant longuement discuté avec Mme K.________ de la pathologie dégénérative
sous-jacente, c’est-à-dire l’arthrose interne qui est en route. Il est possible que
la simple arthroscopie ne suffise pas à enrayer la surcharge interne, ouvrant ensuite la possibilité
d’une chirurgie complémentaire dans le sens d’une ostéotomie de réaxation
de la jambe. Cette dernière se fera à condition que le compartiment externe du genou soit sain
(lors du bilan arthroscopique). (…) Les inconvénients/risques encourus lors d’une arthroscopie
ont été réexpliqués à MmeK.________, qui a donné son accord. Rendez-vous
fut pris pour le 30 octobre 2013. Dans l’intervalle, je vous remercie de convoquer la patiente
pour un bilan pré-opératoire »
.
L’arthroscopie a eu lieu à la date prévue du 30 octobre 2013. La patiente a, le même
jour, signé le document
« contrôles
pré-opératoires »
et donné
son accord à
« l’intervention
décidée »
. Selon le protocole
opératoire (P. 23/4), l’intervention, qui a consisté en un
« complément
de méniscectomie interne, corne postérieure, du genou gauche
»
et
« chrondrectomie
économique du condyle fémoral externe »
et qui était mentionnée dans le document
« confirmation
d’admission »
du 9 octobre 2013
(P. 28), a révélé, au niveau du
« compartiment
externe »
, une déchirure transverse
de l’extrémité de la corne postérieure du ménisque, à son attache, et,
au niveau du
« compartiment
interne »
, une lésion chondrale
parcellaire. Le protocole précisait que
« cette
lésion n’est pas un obstacle pour une future ostéotomie »
.
Ensuite, selon le protocole opératoire du 18 décembre 2013 (P. 23/7), l’intervention
effectuée à cette date a consisté en une
« ostéotomie
de valgisation du tibia proximal gauche (…). Prise de greffe aile aliaque. Excision des névromes
au pied gauche »
. Les diagnostics étaient
« gonarthrose interne
gauche stade II. Névromes de Morton, III (récidive) et II, du pied gauche »
(cf.
ég. P. 23/6 et 23/8).
I
l ressort du dossier médical de la Clinique
[...] que la greffe de la crête iliaque est mentionnée dans le document
« confirmation
d’admission »
daté et signé
le 5 décembre 2013 par le Dr C.________. Cette information est également indiquée dans
le formulaire de recueil de données en vue de l’admission. Par ailleurs, K.________ a signé
le formulaire de contrôles péri-opératoires mentionnant le
« nom
de l’intervention décidée et accord du patient »
le 18 décembre 2013, de même que le formulaire
« information
et consentement éclairé pour l’anesthésie
»
(P. 28).
Le rapport du Centre [...] du 23 janvier 2014 (P. 23/9) faisait état d’un discret pincement
fémoro-tibial interne et d’un discret débord cortical de 2 mm de l’extrémité
de la 3
e
vis depuis le haut, et ceux de l’Institut [...] des 17 février, 7 avril et 11 septembre 2014
ainsi que du 12 mars 2015 (P. 23/10, 23/11, 23/13 et 23/14) n’indiquaient aucune évolution
significative, en particulier aucune lésion osseuse ou articulaire, aucun signe de fracture et aucune
anomalie
« échographiquement
identifiable »
.
Par courrier du 2 septembre 2014, K.________ s’est plainte auprès du Dr C.________, à
la suite d’une discussion qu’ils avaient eue la veille, du fait qu’elle ne pouvait
toujours pas refaire de gymnastique, alors qu’il lui avait parlé de
« 6
mois maximum d’arrêt »
, qu’elle
avait recommencé le sport le 10 juin 2013 seulement et que son genou lui faisait encore plus mal
qu’avant ; elle se demandait si elle avait
« bien
fait de faire cette opération »
(P. 23/12).
Il ressort des notes de consultation du Dr C.________ que l’évolution du genou a été
favorable à la suite de l’opération du 18 décembre 2013, mais qu’en date du
27 avril 2015, la patiente se plaignait à nouveau de douleurs du
« creux
poplité gauche
» et qu’elle
pensait s’adresser au [...] pour la suite (P. 29).
f)
Le
Dr [...] a, par courrier du 1
er
février 2018, en réponse aux questions de la procureure, indiqué qu’il avait vu
la patiente en consultation en novembre 2010, septembre 2011, puis en novembre 2016 et enfin en juillet
et août 2017 et que selon lui,
« le
genou pouvait évoluer avec une augmentation de l’usure »
(P.
40).
g)
Par
courrier de son conseil du 15 septembre 2017 (P. 27), complété le 25 octobre 2019 (P. 52/1),
la plaignante a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale afin notamment d’éclaircir
l’ampleur des lésions corporelles subies et d’établir si le Dr C.________ avait
ou non respecté les règles de l’art médical lors des opérations effectuées
en 2013 sur elle, en particulier de déterminer les risques habituellement engendrés par ces
interventions, si les séquelles dont elle souffrait correspondaient à ces risques et l’existence
d’un lien de causalité naturelle entre ladite opération et les atteintes corporelles
établies. Elle a également requis l’audition de plusieurs médecins.
h)
La
Dre [...] a notamment indiqué, par courrier du 12 octobre 2017, en réponse au questionnaire
reçu de la procureure, que la patiente avait compris
« les
points principaux »
de
l’intervention du 18 décembre 2013, qu’en raison des plaintes de cette dernière,
elle lui avait proposé une consultation auprès du Dr [...] – que la patiente avait rencontré
les 5 février 2016 et 24 avril 2017 – et qu’il était alors question d’enlever
le matériel d’ostéosynthèse (P. 34).
i)
Le
23 octobre 2017, la procureure a décidé d’ouvrir une instruction pénale contre C.________
pour avoir, en 2013,
« pressé
K.________
à subir une
ostéotomie en lui disant que celle-ci était indispensable et de ne pas l'avoir informée
au préalable des risques liés à cette intervention [et pour] avoir, au cours de l'opération
litigieuse, intervenue le 18 décembre 2013, prélevé de la masse osseuse sur l'aile iliaque
gauche de sa patiente, alors qu'elle s'y était catégoriquement opposée et avait demandé
à ce que du matériel synthétique lui soit posé, l'ostéotomie n'a[yan]t pas été
pratiquée dans les règles de l'art, occasionnant à K.________ des douleurs et des pertes
de sensibilité au niveau de la cuisse gauche, des douleurs au genou et au pied gauches, l'endommagement
d'un nerf situé dans l'axe de l'aile iliaque, ainsi que des problèmes de vessie.
»
(PV des opérations, p. 5).
j)
Lors
de son audition par la procureure le 14 décembre 2017, en présence de son défenseur ainsi
que de la plaignante et du conseil de cette dernière, C.________ a été informé qu’une
instruction avait été ouverte contre lui, à la suite de la plainte du 20 février
2017 de K.________, pour avoir commis une
« erreur
médicale lors de l’intervention du 18 décembre 2013 ayant causé des lésions
corporelles graves par négligence
»
(lignes 20 à 23). Il a confirmé qu’il avait vu la prénommée la première
fois le 25 juillet 2013, celle-ci se plaignant de douleurs au niveau du genou et de l’avant-pied
gauches, et qu’après avoir fait un bilan incluant une IRM qui avait révélé
une lésion résiduelle du ménisque et des radiographies ayant mis en évidence une
petite déviation d’axe, il lui avait proposé de faire une arthroscopie au genou gauche
avec méniscectomie, opération qu’elle avait déjà subie par le passé mais
qui n’avait pas donné les résultats escomptés car le chirurgien de l’époque
avait selon lui été
« trop
économe »
en ce
sens qu’il n’avait pas
« assez
enlevé »
(lignes
35 ss). Il a expliqué qu’il avait discuté avec la patiente aussi bien de la méniscectomie
que de l’ostéotomie et qu’après en avoir parlé avec son médecin traitant,
elle avait donné son accord pour la méniscectomie (lignes 66 ss). Il a ajouté qu’à
la suite de l’intervention, qui avait eu lieu le 30 octobre 2013, il manquait un tiers du ménisque,
que la prénommée s’était plainte de douleurs internes, qu’elle lui avait dit
qu’elle s’était renseignée sur l’arthrose et son évolution tardive,
qu’elle avait voulu aborder à nouveau le sujet de l’ostéotomie, qu’elle avait
exprimé le souhait d’être opérée avant la fin de l’année 2013, qu’ils
avaient alors rediscuté des avantages, des inconvénients et des risques (
« hématomes,
douleurs en raison de l’écartement des muscles de l’abdomen, risques neurologiques en
raison du nerf passant par le bassin »
)
de cette opération consistant à procéder à une greffe afin de remplir l’espace
qui avait été formé après la méniscectomie et que la patiente avait donné
son accord pour cette intervention (lignes 102 ss). Il a indiqué qu’à la suite de l’opération,
la patiente avait dans un premier temps eu des douleurs importantes sur la face latérale de la cuisse
gauche, ce qui faisait suspecter un étirement du nerf cutané fémoral latéral, mais
qu’en janvier 2014, ces douleurs avaient diminué et que par la suite, l’évolution
avait été favorable (lignes 138 ss). En décembre 2014, soit une année après
l’opération, ce qui est selon lui le délai usuel après ce type d’opération,
il avait proposé à la patiente d’enlever le matériel, soit la plaque d’ostéotomie
qui avait été posée sur le tibia avant la greffe et servant à stabiliser l’os
(lignes 175 à 177). Par la suite, comme l’intéressée se plaignait encore de douleurs,
qui pouvaient être dues à de l’arthrose progressive ou au fait que le ménisque continuait
à se déchirer, il avait abordé à nouveau le sujet de l’ablation du matériel
et lui avait proposé d’effectuer une IRM, mais elle avait préféré s’adresser
au [...] pour la suite de sa prise en charge (lignes 187 ss).
A
la question de savoir à quel moment et quelles informations il avait donné à la patiente
préalablement à l’intervention, le Dr C.________ a déclaré qu’il ne faisait
jamais signer de formulaire de consentement avant une intervention et qu’il estimait le temps de
la discussion abordant les risques de l’ostéotomie entre 5 et 10 minutes, durée qui pouvait
être prolongée par les questions du patient. Il avait eu l’impression que K.________
avait compris ses explications, étant précisé que la dernière question posée
au patient était
« Avez-vous
compris ? Avez-vous des questions ? »
et que lorsque celui-ci répondait par l’affirmative, il n’y avait pas besoin d’aller
plus loin (lignes 234-243).
k)
Par
courrier du 9 septembre 2021, le prévenu a communiqué à la procureure le nom de trois
spécialistes en chirurgie orthopédique, aptes à fonctionner en qualité d’experts.
l)
Par
courrier du 5 novembre 2021, complété le 16 novembre suivant, soit dans le délai prolongé
à cet effet, la plaignante a également fait des propositions d’experts. Elle a en outre
produit trois rapports médicaux actualisés la concernant (P. 62/2), soit :
- un rapport du Dr [...], chirurgien orthopédique, du 28 septembre 2021 indiquant que la patiente
présente notamment des douleurs à son genou gauche ainsi qu’une hypoesthésie (ndr :
perte de sensibilité) de la face externe de la jambe en regard de la cicatrice et préconisant
de
« procéder
en premier à l’AMO (ndr : Ablation Matériel Ostéosynthèse) de la plaque
pour voir si une partie des douleurs disparaissent, sinon elles sont dues à l’arthrose débutante »
.
- un rapport de la Dre [...] du 8 octobre 2021 mentionnant une complication au niveau psychologique depuis
le précédent rapport du 12 octobre 2017 auquel elle s’est référée, la
réapparition d’une fragilité liée à des phases d’anorexie-boulimie dont
la patiente avait souffert depuis son adolescence et jusqu’à l’âge de 27 ans, ainsi
que la reprise de consultations régulières avec le médecin psychiatre ;
- un rapport du Dr [...] du 26 octobre 2021 faisant notamment état de douleurs associées au
matériel d’ostéosynthèse et de faiblesse musculaire et indiquant qu’une partie
des symptômes est probablement liée à l’atteinte du nerf fémoro-cutané.
m)
Dans
son rapport du 5 novembre 2021 (P. 63), produit par la plaignante, la Dre [...], gynécologue, a
indiqué que K.________ présentait toujours un
« syndrome
d’hyperactivité vésicale avec évacuation involontaire d’urine d’urgence »
,
la patiente lui ayant dit que le problème urinaire d’urgence avait resurgi après l’intervention
de 2013, laquelle avait eu d’importantes répercutions sur son bien-être et son hygiène
de vie.
n)
K.________
et C.________ se sont chacun opposés, par courriers respectifs de leurs avocats des 22 et 24 décembre
2021, 10 et 27 janvier 2022, ainsi que 9 et 15 mars 2022 (P. 66 à 69), aux propositions d’experts
formulées par l’autre partie.
o)
Par
courrier du 6 avril 2022 adressé au conseil de la plaignante, la procureure a indiqué avoir
constaté, lors d’un examen plus attentif du dossier en lien avec la mise en œuvre d’une
expertise, que
« le
problème de la prescription de l’action pénale se posait dans cette affaire »
,
dans la mesure où, lorsque l’intervention chirurgicale en cause avait été effectuée,
soit le 18 décembre 2013, la prescription était de 7 ans pour les délits passibles d’une
peine de 3 ans au plus.
Dans le délai prolongé pour se déterminer sur cette question, la plaignante a invoqué,
par courrier de son conseil du 8 juillet 2022 (P. 76/1), que l’ancien droit, applicable jusqu’au
31 décembre 2013, ne s’appliquait pas aux faits litigieux, dès lors que le traitement
lui-même s’était étendu au-delà de cette date, avec plusieurs consultations
en 2014, lesquels devaient être considérés, avec l’intervention, comme
« un
tout »
, et que, par surabondance, les
faits concernés pourraient justifier l’application de l’art. 122 CP, au vu des lésions
subies et des séquelles dont elle souffrait encore à ce jour. Elle a réitéré
sa requête tendant à la mise en œuvre d’une expertise médicale. Elle a en outre
produit à cette occasion un courrier du Dr [...], psychiatre, du 6 juillet 2022 (P. 76/2) indiquant
qu’elle lui avait parlé, lors de la consultation du 8 octobre 2013, de ses craintes en relation
avec une arthroscopie diagnostique (
« juste
pour aller voir »
) qui lui avait été
proposée par le Dr C.________ et confirmant que lorsqu’elle l’avait revu en janvier
2016, elle lui avait confié avoir à nouveau des problèmes de comportement alimentaire
depuis octobre 2013, en raison du fait qu’elle avait cessé ses activités sportives depuis
lors, activités dont elle avait besoin
« pour
se sentir bien dans sa peau »
.
Par courrier de son défenseur du 2 août 2022 (P. 77), C.________ s’est également
déterminé sur la question de la prescription, indiquant que seuls l’opération du
18 décembre 2013 et les actes préparatoires de cette intervention faisaient l’objet de
la plainte pénale et que ces comportements étaient dès lors prescrits, aucune activité
coupable au-delà du 31 décembre 2013 ne pouvant lui être reproché.
p)
Par
avis de prochaine clôture du 20 septembre 2022, le Ministère public a informé les parties
qu’il prévoyait de rendre une ordonnance de classement et leur a imparti un délai au
28 septembre 2022 pour formuler leurs éventuelles réquisitions de preuves.
Par courrier de son conseil du 28 septembre 2022, K.________ a réitéré la réquisition
déjà présentée dans ses précédentes lettres, tendant à la mise en
œuvre d’une expertise et à l’audition de plusieurs médecins, et s’est
référée, s’agissant de la question de la prescription, à ses déterminations
du 8 juillet 2022.
Le Dr C.________ n’a pas requis de mesure d’instruction et a sollicité le versement
d’une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable
de ses droits de procédure au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP.
B.
Par ordonnance du 7 octobre 2022,
la procureure a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre C.________
pour lésions corporelles par négligence (I), a ordonné la levée des séquestres
portant sur les dossiers médicaux de K.________ figurant sous fiches n° 871 et 928 et leur
restitution aux ayants droits (II et III), a alloué à C.________ une indemnité au sens
de l’art. 429 CPP de 5'492 fr. 70 (IV) et a laissé les frais de procédure à la charge
de l’Etat (V).
La procureure a en substance rejeté les réquisitions de preuve formulées par K.________
tendant à la réalisation d’une expertise médicale et à l’audition de
plusieurs médecins, pour le motif qu’il existait un empêchement de procéder au sens
de l’art. 319 al. 1 let. d CPP. Sur le fond, elle a considéré que la prénommée
avait reçu une information suffisante dans son contenu avant l’intervention litigieuse du
18 décembre 2013, de sorte que c’était en connaissance de cause qu’elle avait donné
son consentement pour cette opération. Par ailleurs, le Ministère public a retenu que dans
la mesure où les faits incriminés avaient eu lieu le 18 décembre 2013, force était
de constater qu’ils étaient atteints par la prescription et que, par conséquent, les
conditions de la poursuite de l’action pénale n’étaient plus remplies, ce qui conduisait
au classement de la procédure.
C.
Par acte du 20 octobre 2022, K.________
a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour poursuite de son enquête, notamment
par la mise en œuvre d’une expertise médicale.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une
ordonnance de classement rendue par le ministère public (cf. art. 319 ss CPP) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui
dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du code de procédure pénale suisse; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [loi d’organisation
judiciaire; BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP) par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 322 al. 2 et 382 al. 1 CPP), le recours est donc recevable.
2.
2.1
La recourante fait valoir que, contrairement à
ce que le Ministère public a retenu, elle n’a consenti ni à la méniscectomie subie
le 30 octobre 2013, ni au prélèvement osseux de la hanche pratiqué lors de l’ostéotomie
en date du 18 décembre 2013. Ensuite, au vu des séquelles dont elle souffre encore, les actes
litigieux reprochés au prévenu justifieraient la qualification de lésions corporelles
graves, par dol éventuel. Enfin, dès lors que le traitement et son suivi se sont étendus
au-delà du 31 décembre 2013, on ne saurait retenir que la prescription commençait à
courir à cette date et qu’elle serait ainsi acquise.
2.2
2.2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le
Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs
d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de
retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie
qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut
être prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1
et les références citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche,
le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
La prescription de l’action pénale constitue un empêchement de procéder au sens
de l’art. 319 al. 1 let. d CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure
pénale, 2
e
éd.,
Bâle 2016, n. 17 ad art. 319 CPP), c’est-à-dire qu’elle doit impérativement
ne pas être acquise, sous peine de classement de tout ou partie de la procédure.
2.2.2
2.2.2.1
Selon l’art. 122 CP (Code
pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui, intentionnellement, aura
blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement,
aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé
à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes,
ou aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2), celui qui,
intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité
corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine privative de liberté
de six mois à dix ans. Les lésions corporelles simples au sens de l’art. 123 CP sont
définies par exclusion des lésions corporelles graves au sens de l’art. 122 CP.
L'art. 122 CP décrit une infraction de nature intentionnelle. Le dol éventuel suffit. Il y
a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, même s'il ne le souhaite
pas, mais agit néanmoins parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait (ATF 137
IV 1 consid. 4.2.3). Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur
s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment
la probabilité, connue par l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation
du devoir de prudence. Plus celle-ci est grande, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré
d'éventuelles dénégations, a accepté l'éventualité de la réalisation
du résultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 ; ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3). Ainsi,
le dol éventuel peut notamment être retenu
lorsque
la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable à l'auteur
pour que son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que comme une acceptation
de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3). Peuvent également constituer
des éléments extérieurs révélateurs les mobiles de l'auteur et la manière
dont il a agi (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1). Il ne faut pas se fonder sur les blessures effectivement
subies par la victime, mais sur la dangerosité du comportement du prévenu pour évaluer
la probabilité de la réalisation du risque (TF 6B_1087/2013 du 22 octobre 2014 consid. 2.3).
2.2.2.2
Celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois
ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 125 al. 1). Si la lésion est grave, le délinquant
sera poursuivi d'office (art. 125 al. 2 CP).
Une condamnation pour lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP suppose la
réalisation de trois conditions : une négligence, une atteinte à l'intégrité
physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux éléments. Les
interventions médicales réalisent les éléments constitutifs objectifs d'une lésion
corporelle en tout cas si elles touchent à une partie du corps (par exemple lors d'une amputation)
ou si elles lèsent ou diminuent, de manière non négligeable et au moins temporairement,
les aptitudes ou le bien-être physiques du patient. Cela vaut même si ces interventions étaient
médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles de l'art (ATF
124 IV 258 consid. 2 ;
TF
6B_907/2021 du 24 novembre 2021 consid. 1.2 ; TF 6B_390/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.1).
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit
sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance
est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances
et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Ainsi, pour qu'il y ait négligence, il faut que l'auteur ait violé les règles de la prudence,
c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui
interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes
involontaires. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence
s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de ses connaissances
et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ;
ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 ; TF 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.5.1). Pour déterminer
le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation
et avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement
des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter
la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références
citées). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées
dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations
spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation
du devoir général de prudence (ATF 145 IV 154 précité et les références
citées ; ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1). La violation des devoirs
de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle
spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ;
ATF 126 IV 13 consid. 7a/bb).
Par ailleurs, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive,
c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles,
une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 précité ; ATF 135
IV 56 précité ; ATF 134 IV 255 précité et les arrêts cités).
2.2.2.3
Toute atteinte à l'intégrité
corporelle, même causée par une intervention chirurgicale, est ainsi illicite à moins
qu'il n'existe un fait justificatif. Dans le domaine médical, la justification de l'atteinte ne
peut en principe venir que du consentement du patient, exprès ou que l'on peut présumer (ATF
124 IV 258 consid. 2). L'exigence de ce consentement découle ainsi du droit à la liberté
personnelle et à l'intégrité corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait reçu
du médecin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur
le diagnostic, la thérapie, le pronostic, les alternatives au traitement proposé, les risques
de l'opération, les chances de guérison, éventuellement sur l'évolution spontanée
de la maladie et les questions financières, notamment relatives à l'assurance (ATF 133 III
121 consid. 4.1.2). Il faut, d'autre part, que la capacité de discernement du patient lui permette
de se déterminer sur la base des informations reçues (ATF 134 II 235 consid. 4.1).
En procédure pénale, il incombe à l'accusation de prouver une violation du devoir d'information
du médecin. Le fardeau de la preuve du consentement éclairé du patient, en tant qu'il
constitue un fait objectif justificatif, incombe au prévenu, qui y satisfait déjà en rendant
vraisemblables ses allégations (TF 6B_390/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.1 et l’arrêt
cité). A cet égard, si la signature d’un document écrit est évidemment souhaitable,
cela n’exclut pas que l’existence d’un consentement éclairé puisse être
établi d’une autre façon (TF 6B_390/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2).
2.2.2.4
Aux termes de l’art.
389
al. 1 CP
, sauf disposition contraire
de la loi, les dispositions du nouveau droit concernant la prescription de l'action pénale et des
peines sont également applicables aux auteurs d'actes commis ou jugés avant l'entrée en
vigueur du nouveau droit si elles lui sont plus favorables que celles de l'ancien droit. Cette disposition
règle la question de la prescription pour les faits commis avant l’entrée en vigueur,
le 1
er
janvier 2014, du nouveau droit de la prescription en faisant application de la « lex mitior »
(
Paychère
,
in : Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, Bâle 2017,
n. 1 et 7 ad art. 389 CP et les réf. cit.).
Alors que, depuis le 1
er
janvier 2014, l'art. 97 al. 1 let. c CP fixe à 10 ans la prescription de l'action pénale lorsque
la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de trois ans – ce qui est le
cas de l’infraction de lésions corporelles par négligence (cf. art. 125 al. 1 CP précité)
–, l'art. 97 al. 1 let. c aCP, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2013, prévoyait, pour
le même type d'infractions, une prescription de l'action pénale de 7 ans (Paychère, op.
cit., n. 7 ad art. 389 CP et les réf. cit.). Ce qui est pertinent, lorsque l’auteur a agi
avant l’entrée en vigueur du nouveau droit, c’est le moment où l’acte punissable
est commis et non celui de la survenance du résultat (Paychère, op. cit, n. 4 ad art. 389 CP
et les réf. cit.) ; en cas de délit pas omission, le jour où l’auteur aurait
dû agir est déterminant (Paychère, op. cit., n. 4 ad art. 389 CP).
2.3
2.3.1
En l’espèce, s’agissant
de la question de la prescription, qu’il convient d’examiner en premier lieu, la recourante
fait tout d’abord valoir qu’après l’opération du 18 décembre 2013
,
il y a eu des consultations en 2014 chez le Dr C.________, de sorte que l’on doit considérer
que la période du 18 décembre 2013 à 2014 forme un tout et que c’est la prescription
de 10 ans, en vigueur dès le 1
er
janvier 2014, qui s’applique.
On ne saurait suivre ce raisonnement pour les motifs qui suivent :
Selon l’art. 98 CP, la prescription court dès le jour où l’auteur a exercé
son activité coupable (a), dès le jour du dernier acte si cette activité s’est exercée
à plusieurs reprises (b), dès le jour où les agissements ont cessé s’ils ont
eu une certaine durée (c).
Selon la jurisprudence du Tribunal
fédéral, il y a lieu d'examiner, lorsque l'activité s'est exercée à plusieurs
reprises, si les différents actes forment une unité juridique ou naturelle d'action, au sens
de l'art. 98 let. b CP ; dans les autres cas, la prescription court séparément pour chaque
acte (ATF 131 IV 83). Une unité juridique d'action suppose la commission d'actes séparés,
mais qui forment un tout (ATF 123 IV 193).
C’est
le cas lorsque le comportement défini par la norme présuppose par définition la commission
d’actes séparés, tel que le brigandage, ou lorsque la norme définit un comportement
durable se composant de plusieurs actes comme la gestion fautive. La commission d’actes séparés
ou le comportement durable doivent expressément ou implicitement ressortir de la définition
légale de l’infraction
Dupuis
et al. [éd.], Code pénal, Petit commentaire, 2
e
éd.,
Bâle 2017
, n. 6 ad art. 98 CP). Tel n’est
manifestement pas le cas des infractions des art. 123 et 125 CP.
Une unité naturelle d'action est constituée par des actes séparés, mais qui procèdent
d'une décision unique et apparaissent objectivement comme des événements formant un ensemble
en raison de leur relation étroite dans le temps et l'espace (ATF 118 IV 91; Dupuis et al. [éd.],
op. cit.
, n. 7 ad art. 98 CP
).
Il s’agit de la commission répétée
d’infractions ou de la commission d’une infraction par étapes successives.
Cette
dernière notion doit être interprétée restrictivement (ATF 131 IV 83).
E
n l’espèce, le comportement dangereux
incriminé est celui par lequel le prévenu aurait provoqué, intentionnellement (art. 122
CP) ou par négligence (art. 125 CP), des lésions corporelles à la recourante. Ce comportement
ne peut avoir eu lieu qu’une seule fois, lors de l’opération du 18 décembre 2013,
qui a été précédée de l’intervention du 30 octobre 2013. Si c’est
un comportement passif – une omission, par exemple un défaut d’information – qui
était reproché au prévenu, celle-ci ne pourrait avoir eu lieu qu’avant l’opération.
On ne voit pas en quoi l’opération du 18 décembre 2013 aurait pu consister en une commission
répétée d’infractions ; on ne voit pas non plus en quoi il y aurait pu avoir
commission d’une infraction par étapes successives. Au demeurant, la plaignante a toujours
considéré que l’infraction qu’elle reproche au prévenu avait été
commise le 18 décembre 2013, soit au moment de l’opération (cf. P. 4/1 et PV aud. 1).
Elle s’est en effet plainte principalement du fait qu’elle avait été insuffisamment
informée des risques de l’intervention. Les consultations qui ont eu lieu en 2014 n’étaient
que des visites post-opératoires et elles doivent être considérées comme des conséquences
de l’acte du 18 décembre 2013, au cours desquelles les fils ont été enlevés
et les plaintes de la patiente examinées. En particulier, l’enlèvement du matériel
évoqué comme ayant eu lieu fin 2014 (P. 76/1 renvoyant aux lignes 175 à 177 du PV aud.
2) n’a pas été effectué par le prévenu (PV aud. 2, lignes 194 à 202).
D’ailleurs, on relèvera
sur ce point que t
ant le Dr [...] que le Dr [...]
(P. 62/2), dans leur rapport respectif des 28 septembre et 26 octobre 2021, ont recommandé d’enlever
le matériel d’ostéosynthèse dont la présence expliquait, selon eux, en grande
partie les douleurs. Or, force est de constater que l’intimé avait proposé à la
plaignante d’enlever ce matériel déjà entre fin 2014 et début 2015. Par ailleurs,
si le Dr[...] est d’avis qu’une partie des symptômes est probablement liée à
l’atteinte du nerf fémoro-cutané, le Dr [...], quant à lui, indique que les douleurs
pourraient être dues à l’arthrose débutante, soit avant l’opération du
18 décembre 2013.
On
constatera en particulier à cet égard que même dans son courrier du 25 octobre 2019 (P.
52), dans lequel elle a réitéré et complété ses réquisitions
tendant
à la mise en œuvre d’une expertise et à l’audition de plusieurs médecins,
la recourante n’a pas fait état de carences ou manquements du prévenu en 2014 en lien
avec les lésions dont elle affirme souffrir encore aujourd’hui consécutivement à
l’opération de 2013. L
a prétention
selon laquelle le comportement reproché englobait aussi 2014 n’a été formulée
que récemment, lorsque la question de la prescription a été évoquée, soit le
8 juillet 2022 (P. 76/1). Pour le reste, la plaignante ne saurait prétendre qu’elle aurait
été victime de lésions corporelles au-delà de la date du 18 décembre 2013, ce
qui n’est au demeurant pas le cas comme on vient de le voir.
Enfin, les infractions des art. 123 et 125 CP ne constituent pas non plus des délits continus au
sens de l’art. 98 let. b CP précité, dès lors que le délit continu se caractérise
par le fait que la situation illicite créée par un état de fait ou un comportement contraire
au droit se poursuit, comme la violation d’une obligation d’entretien ou l’appartenance
à une organisation criminelle, ce qui n’est manifestement pas le cas ici.
Il résulte de ce qui précède que le point de départ de la prescription est bien la
date de l’opération litigieuse, soit le 18 décembre 2013. C’est donc
l’ancien
art. 97 al. 1 let. c CP, qui prévoyait un délai de prescription de 7 ans, qui devrait être
appliqué en vertu de la
lex
mitior
(cf.
supra
consid. 2.2.2.4). L’infraction
de lésions corporelles par négligence est donc bien prescrite.
2.3.2
La recourante soutient que de toute façon
on est en présence de lésions corporelles intentionnelles au sens de l’art. 122 CP. La
peine menace étant de 10 ans, la prescription ne serait pas de 7 ans et elle ne serait donc pas
acquise.
On ne saurait suivre cet argument. Le fait que le prévenu aurait agi intentionnellement n’a
été envisagé –
« par
surabondance »
– par la plaignante,
assistée, qu’au moment où la question de la prescription est apparue (P. 76/1). Ainsi,
dans sa plainte, la recourante a reproché au prévenu un défaut d’information. L’intimé
a été entendu en qualité de prévenu de lésions corporelles par négligence
sans que la plaignante ou son avocat ne conteste cette incrimination (PV aud. 1). A cela s’ajoute
que l’élément intentionnel ne résulte d’aucun indice du dossier. En effet,
contrairement à ce que fait valoir la recourante pour justifier que l’intimé a agi par
dol éventuel et comme on le verra ci-après (cf. consid. 2.3.3
infra
),
on ne saurait retenir que l’intimé a procédé aux deux interventions du 30 octobre
et 18 décembre 2013 sans son consentement et que les actes effectués seraient, dès lors,
des
« mutilations »
au sens de l’art. 122 al. 2 CP (P. 76/1 ;
recours, p. 6). Par ailleurs, pour ce même motif, on ne saurait considérer les
« séquelles »
dont la recourante souffre comme le résultat d’opérations
« non
consenties »
qui tomberaient sous le
coup de la disposition précitée (recours, p. 6).
Par conséquent, c’est
à juste titre que le Ministère public a retenu que seul l’art. 125 CP était envisageable
et que les faits incriminés étaient ainsi atteints par la prescription.
2.3.3
Enfin, s’agissant de la question du consentement
de la recourante aux interventions litigieuses, celle-ci fait tout d’abord valoir, concernant l’opération
du 30 octobre 2013, que l’intimé ne lui avait annoncé qu’une arthroscopie diagnostique,
et non une méniscectomie (P. 76/1).
C’est bien ce qui résulte du courrier du prévenu au médecin généraliste
du 9 septembre 2013 (P. 23/3), qui mentionne – sans plus amples explications – une
« simple
arthroscopie », soit une « arthroscopie diagnostique, avec éventuelle toilette
méniscale »
, et du courrier du
Dr [...] du 6 juillet 2022 (P. 76/2) qui indique que la patiente lui avait parlé, lors de la consultation
du 8 octobre 2013, de ses craintes en relation avec une arthroscopie diagnostique (
« juste
pour aller voir »
) telle que proposée
par le Dr. C.________. Il est vrai également que les notes de consultation du prévenu ne font
pas non plus état d’une méniscectomie mais uniquement d’une arthroscopie, contrairement
à ce qu’il a déclaré lors de son audition (PV aud. 2, lignes 87 et 88). On ne saurait
toutefois suivre l’argument de la recourante (recours, p. 3) selon lequel ce n’est que lors
de l’audition du prévenu (le 14 décembre 2017) qu’elle a eu connaissance de la
méniscectomie subie. En effet, le fait que le prévenu ait pratiqué une méniscectomie
en date du 30 octobre 2013 ressort clairement du protocole opératoire daté du même jour
produit par la recourante elle-même le 7 septembre 2017, soit un peu plus de six mois après
le dépôt de sa plainte (P. 23/4). Or, celle-ci n’a pas complété sa plainte
dans le sens précité. Même à supposer qu’elle n’ait pas été
informée de la méniscectomie avant l’opération du 30 octobre 2013 – comme
elle le soutient –, on voit mal qu’elle n’en ait pas eu connaissance lors du passage
du prévenu après son réveil (cf. P. 28, document
« cibles/macros
cibles »
) ou lorsqu’elle a, le
18 novembre suivant, revu l’intimé pour discuter de l’
« évolution
du genou »
ensuite de cette intervention
(P. 29, note de consultation) ; cette hypothèse est d’autant moins vraisemblable que
l’éventualité d’une seconde opération consistant en une ostéotomie était
expressément mentionnée dans le même courrier du prévenu au médecin généraliste
du 9 septembre 2013 et indiquée comme une suite possible de l’arthroscopie prévue. Surtout,
on ne comprend pas pourquoi, lors de l’audition du prévenu, ni elle ni son conseil n’ont
posé aucune question sur ce point. En particulier, en demandant
« quelles
étaient les motivations de K.________ pour réaborder la question de l’ostéotomie
début décembre 2013 si peu de temps après la méniscectomie ? »
,
le conseil de la prénommée a mis en doute les explications du prévenu selon lesquelles
c’était la patiente qui avait voulu
« aborde[r]
à nouveau le sujet de l’ostéotomie »
(PV aud. 2, lignes 104 et 105), mais n’a aucunement mis en doute qu’à cette date-là
(soit au début décembre 2013), cette dernière savait qu’une méniscectomie avait
été pratiquée le 30 octobre 2013, et, comme on l’a vu, la plaignante n’a pas
soutenu le contraire dans son courrier du 7 septembre 2017 en complément à sa plainte. Par
ailleurs, comme on le verra ci-après, les parties ont, lors de la consultation du 2 décembre
2013, discuté de l’opération du 18 décembre 2013 consistant à procéder
à une greffe afin de remplir l’espace qui avait été formé après la méniscectomie
(P. 29, note de consultation). Par conséquent, on ne voit pas comment la patiente aurait accepté
d’être réopérée par le prévenu si elle n’avait su que lors de cette
consultation qu’elle avait subi, un mois auparavant, une méniscectomie au lieu d’une
simple arthroscopie diagnostique. De plus, il ressort du courrier du 12 octobre 2017 de la Dre [...]
que lors de la consultation du
7 octobre 2013, la patiente avait compris
« les
points principaux »
de
l’intervention du 30 octobre 2013 (P. 34).
Ces divers éléments plaident en faveur du fait que la recourante a été informée
avant le 30 octobre 2013 qu’une méniscectomie allait être pratiquée à cette
date et qu’elle a donné son consentement à cette opération en connaissance de cause.
La méniscectomie est d’ailleurs mentionnée dans la
« confirmation
d’admission »
du 9 octobre 2013
(P. 28), et la patiente a signé le document
« contrôles
pré-opératoires »
du 30 octobre
2013 selon lequel elle donnait son accord à
« l’intervention
décidée »
. Enfin, le fait
que, lors de son audition, la recourante ait utilisé seulement le terme d’
« arthroscopie »
pour parler de l’opération du 30 octobre 2013 n’est pas déterminant (P. 52/1),
puisqu’en décrivant sa précédente intervention de 2011, elle a utilisé le même
terme (PV aud. 1, ligne 35), alors qu’elle avait subi, là aussi, une arthroscopie avec méniscectomie
partielle.
S’agissant ensuite de l’opération du 18 décembre 2013, contrairement à ce
que soutient la recourante, le Ministère public ne s’est pas seulement fondé sur les
explications du prévenu mais aussi sur les pièces du dossier qui démontrent que toutes
les explications nécessaires ont été données. Comme la procureure l’a à
juste titre relevé, il ressort en effet du dossier médical de la Clinique [...] que la greffe
de la crête iliaque est mentionnée dans le document
« confirmation
d’admission »
daté et signé
le 5 décembre 2013 par le Dr C.________. Cette information est également indiquée dans
le formulaire de recueil de données en vue de l’admission. Par ailleurs, K.________ a signé
le formulaire de contrôles péri-opératoires mentionnant le
« nom
de l’intervention décidée et accord du patient »
le 18 décembre 2013, de même que le formulaire
« information
et consentement éclairé pour l’anesthésie
»
(P. 28). Le dossier médical de la patiente, séquestré en mains du Dr. C.________ fait
également état d’explications données à la patiente, en date du 2 décembre
2013, au sujet des risques, avantages et inconvénients de l’intervention, et plus particulièrement
au sujet des possibles complications en lien avec la prise de greffe au niveau de l’aile iliaque
gauche, compte tenu de la cicatrice d’abdominoplastie (P. 29).
Rien
n’indique que ces explications auraient été insuffisantes.
De plus, on ne trouve, dans ces notes médicales, aucune mention relative à des craintes ou
à une opposition formulées par la patiente s’agissant de la greffe envisagée. Ensuite,
avec le Ministère public, on constate, là aussi, que si la recourante n’avait pas donné
son consentement à une greffe osseuse, elle l’aurait manifesté de suite après l’opération
alors qu’elle a continué à consulter le prévenu durant l’année 2014.
Par conséquent, force est de constater que
le
devoir d’information et d’exigence du consentement éclairé a été respecté.
2.4
Au vu de ce qui précède,
c’est à juste titre que le Ministère public central a ordonné le classement de la
procédure ouverte à l’encontre du Dr C.________.
3.
Il résulte de ce qui précède
que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures
(art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 2'640 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 2'640 fr. (deux
mille six cent quarante francs), sont mis à la charge de K.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour K.________),
-
Me Odile Pelet, avocate (pour C.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure
du Ministère
public central, division affaires spéciales,
-
Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :