vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 943 · 2024-10-21 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE, SUREXPERTISE, ADMISSION DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 61 let. d LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 943

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
211/21 - 344/2024
ZD21.023237
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 octobre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
MM.
Piguet et Wiedler, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Tifaine Hostettler, avocate auprès d’Inclusion
Handicap à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c et d LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________
(ci-après : l’assurée ou
la recourante), née le [...], titulaire d’un baccalauréat universitaire ès lettres
(langue, littérature et civilisation japonaises et informatique pour les sciences humaines) a travaillé,
en dernier lieu, comme gestionnaire de dossiers auprès de la Justice de paix de [...], emploi qu’elle
a occupé dès 2013. En 2013, son taux contractuel d’activité était de 50%, puis
de 100% entre le 1
er
janvier 2014 et le 31 décembre 2016, taux qu’elle a diminué à 80% dès le 1
er
janvier 2017, en raison des différentes incapacités de travail subies en 2016.
b)
En
juillet 2017, l’assurée a fait l’objet d’une procédure de détection
précoce, en raison de différentes incapacités de travail, le formulaire indiquant comme
motif un burn-out. Une reprise progressive de l’activité habituelle a été mise en
place entre septembre 2017 et la fin 2017, pour parvenir au taux contractuel de 80%.
c)
Le
17 mars 2019, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
indiquant comme motif un état dépressif et un burn-out en rechute. Outre les incapacités
de travail attestées en 2016 et 2017, l’assurée indiquait avoir été en incapacité
de travail à 50% entre le 19 novembre 2018 et le 13 janvier 2019, puis à 100% dès le 14
janvier 2019.
Selon le formulaire « détermination du statut », complété le 14 avril 2019,
l’assurée revendiquait une part active à 100% si elle n’était pas atteinte
dans sa santé.
d)
Il
ressort du rapport établi le 23 mai 2019 par le Centre de santé au travail d’A.________
que l’assurée a bénéficié d’un suivi auprès de ce centre entre novembre
2018 et janvier 2019, en raison de la péjoration de son état de santé en lien avec une
surcharge de travail.
e)
En
juin 2019, l’assurée a été informée que l’OAI envisageait de mettre en
place une mesure de réinsertion professionnelle sous forme d’un entraînement à l’endurance.
Toutefois, celle-ci n’a pas pu être mise en œuvre en raison de l’aggravation de
l’état de santé de l’assurée.
f)
Dans
un rapport médical du 28 août 2019, la Dre E._________, psychiatre FMH et médecin traitante
de l’assurée, a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen (F33.1) depuis juin 2016, trouble de la personnalité mixte (anxieux et anankastique)
(F61.0) depuis l’enfance et phobie sociale (F40.1) depuis l’enfance ainsi que de syndrome
des ovaires polykystiques. Elle y a indiqué suivre sa patiente depuis 2010, le suivi ayant été
interrompu entre 2013 et 2016, puis repris dès 2016. Elle a relevé les difficultés professionnelles
rencontrées par l’assurée dès 2016 et a souligné que le fonctionnement social
et la vie privée de celle-ci étaient également touchés, l’assurée n’entretenant
que peu ou pas de contacts avec l’extérieur et n’effectuant que peu d’activités
en dehors de sa chambre et de la maison. Elle vivait avec sa mère qui s’occupait de tout,
prenait soin d’elle et lui servait de relais avec le monde extérieur. Elle était décrite
comme triste, parfois accablée, effondrée, passive, découragée et avec une estime
d’elle-même nulle, présentant des intérêts limités à des aspects
sectorisés de la vie, comme les jeux vidéo, mais se désintéressant de ses responsabilités
d’adulte. Elle présentait une rigidité de la pensée et une méticulosité
excessive avec une lenteur au travail. La pathologie psychiatrique entraînait ainsi des conséquences
graves et invalidantes autant dans sa vie privée que professionnelle. La Dre E._________ a souligné
que sa patiente manifestait peu d’intérêt pour l’autonomie, pour la réalisation
d’un projet d’adulte, pour des mesures qui impliqueraient une confrontation hors de sa zone
de confort et d’évitement. Sur le plan du pronostic, la Dre E._________ a retenu que le tableau
psychique de sa patiente était vraiment inhabituel en raison de sa dysharmonie : alors qu’elle
avait des compétences intellectuelles et qu’elle était raisonnablement collaborante,
elle présentait un arrêt développemental et un blocage psychique majeur, dont l’issue
ne paraissait, a priori, pas favorable. En effet, plus la pression (de réinsertion par exemple)
était augmentée, plus le repli et la détresse de la patiente augmentaient, allant jusqu’à
des angoisses ou paniques majeures avec idées suicidaires inquiétantes. Selon la Dre E._________,
il n’était pas, à ce stade, possible de la réinsérer dans un environnement
économique non protégé.
La Dre E._________ a ainsi retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
-
difficultés liées
à la dépression : manque d’élan vital, fatigue, manque d’endurance, manque
d’intérêts, mémoire défaillante pour l’intégration de nouvelles
procédures, sentiment d’incapacité, dénigrement et découragement ;
-
en relation avec la phobie sociale : angoisse dans le contact avec autrui (groupes, usagers), répondre
au téléphone, angoisses en cas de stress, aussi bien dans son activité que dans le bureau ;
-
difficultés d’adaptation liées au trouble de la personnalité : ne supporte
pas le changement ni l’urgence, besoin d’une activité au volume calibré, impliquant
des procédures qu’elle connaît et maîtrise, si possible routinières.
g)
A
la suite de l’interpellation du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), la Dre E._________ a établi un nouveau rapport le 11 mai 2020. Il en
ressort que l’évolution de la patiente était mauvaise, celle-ci se renfermant de plus
en plus. Elle souffrait d’une nouvelle plongée dépressive ayant nécessité,
en février 2020, une reprise des antidépresseurs qu’elle avait arrêtés en novembre
2019. Elle était moins mal depuis lors au niveau dépressif, mais le trouble de la personnalité
restait très décompensé. La patiente était isolée et « régressée »,
elle vivait dans un appartement avec sa mère qui était son seul contact et son intermédiaire
avec l’extérieur. Elle ne répondait plus au téléphone, ne lisait pas son courrier,
craignait tout contact avec les voisins ou les intervenants divers. Au moment de la rédaction du
rapport, la patiente présentait des crises si elle devait sortir de chez elle ou si quelque chose
sortait de sa routine (aller au magasin, ou devoir gérer une panne de son ordinateur). Elle n’était
plus en mesure d’envisager une activité professionnelle car elle n’avait plus aucune
activité du tout. La crise du coronavirus était venue augmenter cet isolement et les craintes
d’un danger extérieur et social. La Dre E._________ a en outre indiqué que les répercussions
de l’atteinte à la santé étaient massives dans tous les domaines courants de la
vie, soulignant l’absence d’activité, d’intérêts et de plaisir de la
patiente, que la mère prenait en charge comme une enfant. Les limitations fonctionnelles étaient
identiques au précédent rapport, si ce n’était une aggravation de l’aspect
persécutoire et hostile du monde extérieur en général, du monde du travail en particulier,
ainsi qu’une régression et un isolement encore plus marqués. La capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée. Le suivi
était d’un rendez-vous par mois et le traitement était un soutien et un accompagnement
de loin, sinon vécu comme intrusif, ne parvenant pas à faire évoluer ou bouger cette symptomatologie
extrêmement verrouillée. La compliance était pourtant globalement bonne, mais la pathologie
résistait. Le traitement médicamenteux était composé de Fluoxétine 20mg par
jour.
h)
Selon
un avis médical établi le 28 mai 2020 par le Dr Z.________ du SMR, une expertise psychiatrique
était nécessaire.
Le 29 octobre 2020, l’OAI a confié un mandat d’expertise psychiatrique au B.________
(ci-après : B.________) à [...]. La Dre E.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a déposé son rapport le 21 décembre 2020, dont il ressort les
éléments suivants :
“
3.4
Diagnostics
Diagnostics
incapacitants :
F60.8
Autres troubles spécifiques de la personnalité. Immature. Retenu partiellement décompensé.
Diagnostics
non-incapacitants :
Aucun.
Arguments
Diagnostics :
La
personne assurée a été mise en incapacité de travail pour la première fois en
2017, entre 2017 et 2018, elle a bénéficié de mesures de réintégration progressives,
jusqu’à obtenir un temps de travail à 80 %, l’assurée [a] de nouveau été
mise en incapacité de travail suite à une sensibilité au stress et une surcharge professionnelle.
Depuis janvier 2019, la personne assurée est invitée à ne pas retourner au travail, elle
est toujours employée au même endroit.
L’assurée
est suivie par son médecin psychiatre à raison d’une fois par mois et mise sous traitement
antidépresseur, des traitements auxquels elle n’adhérent [
sic
]
[pas], la personne assurée expliquant qu’elle considère les antidépresseurs comme
étant des drogues.
Elle
a accepté depuis quelques semaines la prise du traitement sous Fluoxétine.
La
personne assurée décrit passer beaucoup de temps chez elle, elle se plaint d’une hypersensibilité
au stress et une hypersensibilité au bruit.
À
l’examen ce jour
la personne assurée
ne présente pas de trouble du cours de la pensée, pas de ralentissement psychomoteur, la thymie
est neutre.
Malgré
ses
plaintes,
la personne assurée ne présente pas de trouble des fonctions cognitives, pas de trouble de
l’attention, pas [de] trouble de la concentration, pas [de] trouble de la mémoire, n’est
objectivé ce jour [
sic
].
Elle
ne présente pas d’aboulie, pas d’anhédonie, elle ne présente pas d’idées
noires, pas d’idées suicidaires. Aucun antécédent de passage à l’acte
suicidaire.
La
personne assurée décrit un sommeil peu réparateur, probablement lié à divers
facteurs, celle-ci a un bruxisme et porte une gouttière depuis de nombreuses années, une évaluation
de l’apnée du sommeil a conclu à l’absence d’un syndrome d’apnée
du sommeil.
L’échelle
HAD revient avec un score à 11.
Au
plan psychique l’échelle de dépression de Hamilton (dont les scores : De 14 à
19 points symptômes dépressifs légers, De 20 à 26 points symptômes dépressifs
légers à modérés. Plus de 26 : symptômes dépressifs modérés
à sévères)
La
personne assurée ne présente pas de consommation problématique de substances psychoactives.
La
personne assurée présente des symptômes neurovégétatifs de l’anxiété.
Les
traits [de] personnalité sont particuliers, avec un profil carentiel, une immaturité affective,
une forme de labilité émotionnelle et des manifestations physiques diverses telles que des
tremblements au niveau de la mâchoire, au niveau des jambes, des manifestations anxieuses et somatiques,
régulièrement observées dans ce type de profil de personnalité.
La
personne assurée ne présente pas d’antécédent de passage à l’acte
suicidaire, pas d’impulsivité, pas de consommation de substances psychoactives.
Dans
son enfance elle décrit avoir été « fille unique », avoir été
particulièrement soutenue par ses parents et avoir une relation fusionnelle avec sa mère.
La
personne assurée n’a pas de vie de couple et décrit un quotidien, malgré son âge
de 35 ans, similaire à une adolescente, elle s’adonne aux jeux vidéo tout au long de
la journée, elle apprécie les mangas, elle se déplace régulièrement dans les
séminaires et les congrès tels que Poly manga, ou Japan impact, auxquels elle va régulièrement,
elle est habillée ce jour d’une petite tunique au motif Manga, en cohérence avec sa tenue
vestimentaire.
Elle
décrit un comportement évitant, elle a du mal à se projeter dans l’avenir et refuse
d’envisager les possibilités professionnelles autres, elle évite de sortir à cause
du coronavirus, elle évite le sujet des traitements et apprécie la bienveillance de sa mère,
elle y trouve de nombreux bénéfices secondaires. Par ailleurs, elle sort régulièrement
acheter un livre en librairie, elle s’est présentée seule à l’entretien, elle
est arrivée en train, aucun diagnostic de phobie sociale ne peut être retenu ce jour. Le comportement
évitant est à mettre en lien avec les symptômes de décompensation du trouble de la
personnalité.
Au
total
l’évaluation de ce jour conclue
à des symptômes de décompensation d’un trouble de la personnalité avec un comportement
évitant et des symptômes anxieux, peu traités.
Définit
ainsi : F 60.8 Autres troubles spécifiques de la personnalité «
Ce
groupe comprend divers états et types de comportement cliniquement significatifs qui ont tendance
à persister et qui sont l’expression de la manière caractéristique de vivre de l’individu
et de sa façon d’établir des rapports avec lui-même et avec autrui. Certains de
ces états et types de comportement apparaissent précocement au cours du développement
individuel sous l’influence conjointe de facteurs constitutionnels et sociaux, tandis que d’autres
sont acquis plus tard dans la vie »… « Il s’agit de perturbations
sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l’individu, non
directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale,
ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs
de la personnalité ; elles s’accompagnent en général d’un bouleversement
personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l’enfance ou l’adolescence
et persistent pendant tout l’âge adulte »
.
Dans
ce cas, l’ensemble des symptômes repérés sont retenus dans le cadre d’un trouble
de la personnalité immature.
La
mise en place d’un traitement antidépresseur bien conduit, associé à un traitement
régulateur de l’humeur qui est souvent utilisé dans les traitements des troubles de la
personnalité devrait être envisagé, tels que le traitement sous Dépakine®. Ou
une autre famille de traitement, l’Abilify® (Aripiprazol).
Le
refus de la personne assurée à envisager une prise médicamenteuse plus importante, retarde
le processus de soins.
Selon
les indicateurs jurisprudentiels de 2015 :
Le
degré de gravité fonctionnelle ne peut être cité dans ce cas, devant l’absence
de gravité du diagnostic retenu.
Le
diagnostic est retenu comme étant non incapacitant sous traitement bien conduit, sans conséquence
sur le fonctionnement de la personne assurée dans sa vie quotidienne, aussi Madame ne présente
pas de conséquence de ce trouble dans le domaine psychosocial, elle a de bons contacts avec sa famille
et tous ses amis, elle rentre d’un séjour d’un mois en Allemagne. Les mesures de traitements
sont en deçà des propositions thérapeutiques habituelles, pour ce type de diagnostic,
ce qui soutient notre évaluation et la notion de non gravité de la répercussion de ce
trouble dans tous les domaines.
La
question des ressources personnelles dont dispose l’assurée, eu égard en particulier
à sa personnalité et à son environnement social, a été examinée et ne retient
pas de limitations.
Puis
dans la seconde phase “de cohérence”, les limitations alléguées ne se
manifestent pas de la même manière dans tous les domaines de la vie (travail et vie de famille),
l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact [
sic
].
La souffrance ne se traduit pas par un recours aux offres thérapeutiques multiples.
Le
compte rendu médical ne retient pas de notion d’aide et une sollicitude accrue de la part
de l’entourage.
Discussions
Diagnostics :
[…]
28.08.2019
RM questionnaire AI Dresse E._________, psychiatrie, Lausanne à OAI VD
[…]
Commentaires :
Le
diagnostic F 61 est retenu ce jour et remplit de nombreux critères diagnostic [
sic
]
de ce trouble.
Le
diagnostic F33.1 est difficile à retenir, la personne assurée présente des symptômes
légers de la dépression à mettre en lien avec des manifestations de décompensation
du trouble de la personnalité, il ne s’agit pas de périodes dépressives précises,
mais d’un comportement dépressif évoluant depuis 2017, non stabilisé car la personne
assurée se montre réticente aux traitements psychotropes. Le diagnostic F 40.1, ne peut être
retenu devant l’absence des critères diagnostic [
sic
]
de ce trouble, en effet, la personne assurée apprécie de sortir dans des manifestations particulièrement
animées telles que les poly manga, elle sort peu cette année de chez elle, car elle craint
le coronavirus, par ailleurs, elle s’est présentée seule en entretien et est venue en
train. Un diagnostic non retenu.
Les
limitations fonctionnelles font état d’une mémoire défaillante, or la personne assurée
étudie l’allemand et l’anglais actuellement, elle apprécie de lire. Le manque d’intérêt
devrait plutôt être précisé tel une perte d’intérêt pour l’emploi,
en effet, la personne assurée s’adonne à de multiples activités de loisir, tel que
les jeux vidéo et les séries télé, elle est entourée de sa famille et de ses
amis via internet. Cet intérêt sélectif, met en avant les traits de personnalité
particulier[s] de la personne assurée et le manque de traitement, rendant persistant les comportements
évitants inhérent[s] au diagnostic de trouble de la personnalité.
11.05.2020
RM questionnaire AI/SMR, Dresse E._________, psychiatrie, Lausanne à Dr Z.________, médecin
SMR, OAI VD/SM
[…]
Commentaires :
En
effet, le manque d’adhésion au traitement rend la stabilisation des troubles particulièrement
ardue.
3.5
Limitations
fonctionnelles, capacité de travail, réadaptation
Sensibilité au stress, comportements évitants,
fragilité de l’estime de soi, des limitations fonctionnelles partiellement incapacitantes.
3.6
Recommandations
thérapeutiques et pronostic
La mise en place d’un traitement antidépresseur
bien conduit, tel que le traitement actuel, ajusté à 40 mg par jour.
Associé à un traitement régulateur de l’humeur qui est souvent utilisé dans
les traitements des troubles de la personnalité devrait être envisagé, tel que le traitement
sous Abilify® (Aripiprazol) à 5 puis 10 mg/j.
3.7
é
valuation
médicale et médico-assurantielle du point de vue psychiatrique
[…]
Appréciation des capacités,
des ressources et des difficultés
Ressources : la personne assurée est
diplômée, elle a montré de bonnes compétences professionnelles dans son dernier emploi,
elle y a travaillé depuis 2013. Par ailleurs, elle a le soutien inconditionnel de sa mère.
Facteurs de surcharge : le profil de personnalité de la personne assurée et son manque
d’adhésion thérapeutique, empêchent cette assurée d’envisager une activité
professionnelle autre.
Si l’on
se réfère au canevas de la mini-CIF-APP (Instrument d’
é
valuation
des Aptitudes Psychiques) :
Madame présente de bonnes capacités
de déplacement, même si elle n’a pas son permis de conduire, la personne assurée
se déplace en transport en commun.
L’hygiène et les soins corporels sont non altérés. C’est une personne assurée
qui sait prendre soin de sa personne et adopte un style corporo-vestimentaire tout à fait en lien
avec ses hobbies. Actuellement poli-manga.
Madame a des activités spontanées. Celle-ci apprécie de communiquer avec ses amis sur
Internet, en dehors de la situation liée au Coronavirus, elle acceptait les visites et les rendez-vous
avec ses amis. Elle a envisagé elle-même d’apprendre l’anglais et l’allemand
durant son incapacité de travail.
Madame a des relations proches, elle est capable de donner et de recevoir un soutien affectif significatif,
notamment à sa mère avec laquelle elle vit et a un ami proche, avec lequel elle est partie
en vacances cette année.
Madame est capable d’évoluer au sein d’un groupe, elle en intègre les règles
et s’y adapte. En dehors des périodes de décompensation du trouble de la personnalité.
Madame a de bon contact envers des tiers. Elle entre aisément et de manière informelle en contact
avec autrui.
Madame présente de bonnes capacités à s’affirmer. Elle sait défendre ses convictions.
La capacité d’endurance de l’assurée est légèrement amoindrie, en lien
avec son état de santé actuel.
Madame présente de bonnes capacités de jugement et de prise de décision.
Madame sait faire usage de compétences spécifiques. Elle sait utiliser ses compétences
professionnelles dans sa vie de tous les jours également.
Madame présente peu de flexibilité et peu de capacités d’adaptation, en lien avec
son profil de personnalité actuel.
Madame est capable de planifier et de structurer des tâches. Elle est capable de consacrer le temps
adéquat à des activités de loisir et de ménage.
Madame est capable de s’adapter aux règles et aux routines, elle a été capable de
venir seule à son rendez-vous aujourd’hui elle a su intégrer le processus d’organisation
telle que la présente expertise.
”
Par ailleurs, la Dre E.________ a retenu une capacité de travail dans toute activité de 80%,
sans diminution de rendement, dès le 14 janvier 2019 et une capacité de travail médico-théorique
de 100% dans un délai de trois mois après l’expertise, à savoir au 1
er
mars 2021, en cas de mise en place du traitement préconisé au pt 3.6 du rapport d’expertise.
i)
Selon
son rapport du 27 janvier 2021, le Dr Z.________, médecin du SMR, a considéré qu’il
n’y avait pas de motif de s’écarter des conclusions de l’expertise. Il a ainsi
retenu une capacité de travail de 80% dans l’activité habituelle et dans une activité
adaptée et au titre des limitations fonctionnelles, une sensibilité au stress, des comportements
évitants et une fragilité de l’estime de soi. Le Dr Z.________ a encore indiqué,
s’agissant de l’augmentation de la capacité de travail à 100% dans un délai
de trois mois en cas d’adaptation du traitement, qu’il était d’accord avec l’expertise
d’un point de vue thérapeutique mais que, d’un point de vue assécurologique, il
était, à son avis, peu probable qu’en trois mois la capacité de travail soit de
100%, en raison de l’ancienneté du trouble psychiatrique et du fait que l’assurée
n’avait pas réussi à travailler à plus de 80% depuis de nombreuses années.
j)
Par
projet de décision du 1
er
février 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a
constaté que, depuis le 1
er
juin 2016, l’assurée présentait une diminution de sa capacité de travail et que
le délai d’attente arrivait à échéance le 1
er
juin 2017. Toutefois, la demande ayant été déposée le 19 mars 2019, la rente ne pouvait
potentiellement être allouée qu’à partir du 1
er
septembre 2019. A cette date, la capacité de travail était de 80% dans toute activité
lucrative si bien que l’assurée n’avait pas droit à une rente.
k)
Dans
un rapport du 16 février 2021, la Dre E._________ a pris position sur le rapport d’expertise.
Elle a en particulier critiqué les diagnostics posés par la DreE.________. Elle a ainsi souligné
que l’experte avait ignoré les épisodes dépressifs récurrents pourtant relevés
en 2010, 2016 et 2019-2020, ne se fondant que sur le fait que, durant l’entretien d’une heure
et dix minutes, elle n’avait pas retrouvé à ce moment-là les critères d’un
épisode dépressif, omettant ainsi le diagnostic de trouble dépressif récurrent. S’agissant
du trouble de la personnalité, la Dre E._________ a souligné de nombreuses contradictions dans
le rapport d’expertise, l’analyse ne permettant pas de retenir une absence de gravité
du trouble et des répercussions uniquement minimes sur la vie de l’assurée, comme l’avait
fait l’experte. Elle a en outre relevé les lacunes de l’expertise sur le plan de la
description des traitements entrepris au cours des années (essai de différents médicaments
et traitements plus intenses du trouble de la personnalité en 2010 et 2016), exposé les motifs
du traitement actuel (fréquence des séances et dosage des médicaments) et relevé
que le traitement de Aripiprazol suggéré par l’experte – qui ne se fondait sur
aucune référence scientifique – n’était pas conforme aux recommandations de
Swissmedic.
l)
Par
courrier du 23 février 2021, l’assurée s’est opposée au projet de décision
du 1
er
février 2021 et a requis un délai de trente jours pour compléter ses objections.
m)
Par
courrier du 12 avril 2021, Q.________, assistée de Me Florence Bourqui, avocate auprès
d’Inclusion Handicap, a complété ses objections, critiquant le rapport d’expertise
du 21 décembre 2020.
n)
Par
avis médical du 27 avril 2021, le SMR a estimé que le rapport de la Dre E._________ du 16 février
2021 n’apportait aucuns faits médicaux objectifs nouveaux et ne constituait qu’un point
de vue différent d’un même état de fait.
o)
Par
décision du 28 avril 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée,
confirmant son projet de décision du 1
er
février 2021.
B.
a)
Q.________,
assistée de Me Florence Bourqui, a interjeté recours contre la décision précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 31
mai 2021, concluant, avec suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision
attaquée et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction et nouvelle décision.
En substance, la recourante a critiqué la valeur probante de l’expertise, se fondant en particulier
sur les rapports de la DreE._________, singulièrement celui du 16 février 2021 et soulignant
que l’expertise omettait de nombreux faits pourtant pertinents.
b)
Dans
sa réponse du 3 août 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours, renvoyant à l’avis
du SMR du 27 avril 2021.
c)
Par
courrier du 10 août 2021, la recourante a maintenu ses conclusions, renvoyant à son acte de
recours du 31 mai 2021.
C.
a)
Le 7 octobre 2021, la Juge instructrice alors
en charge du dossier a ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique dont elle
a confié la réalisation au Centre d’expertises du Département de psychiatrie du
CHUV.
b)
Le
dossier de la cause a été repris par la juge soussignée à partir du 1
er
mars 2024, à la suite du départ à la retraite de la magistrate alors en charge de celui-ci.
c)
Le
Prof. V.________ et la Dre M.________, tous deux spécialistes FMH en psychiatrie-psychothérapie,
ont déposé leur rapport le 3 juillet 2024. Les experts ont posé les diagnostics de
trouble du spectre de l’autisme sans trouble du développement intellectuel et avec une légère
ou aucune altération du langage fonctionnel (6A02.0) et trouble dépressif récurrent, en
rémission actuellement (6A71). Au titre des limitations fonctionnelles, ils ont retenu une intolérance
face à ce qui est inconnu et une incapacité à gérer le stress ou tout ce qui sort
l’expertisée de sa zone de confort, avec une absence de capacité adaptative ; une
impossibilité à répondre à des activités professionnelles élémentaires,
comme celle de répondre au téléphone ; une rigidité cognitive et comportementale
entravant les interactions avec autrui, notamment dans des situations où les règles ne sont
pas strictement respectées ; des interactions sociales marquées par l’intolérance,
l’interprétativité, voire l’agressivité verbale si elle est confrontée
à quelque chose qui la heurte ; des réactions émotionnelles intenses lors de situations
conflictuelles ; une importante difficulté à sortir de chez elle, prendre les transports
en commun, être confrontée à la foule, au bruit ou à tout autre dérangement,
en raison d’une hypersensibilité sensorielle. Les experts ont encore souligné que ces
limitations fonctionnelles devenaient de plus en plus rigides avec le temps et, si les faibles ressources
de l’expertisée étaient dépassées, elle était à risque de rechuter
dans l’état dépressif.
Les experts ont encore estimé que la recourante souffrait de pathologies incapacitantes d’un
degré suffisamment sévère pour justifier une incapacité de travail à 100% depuis
le 14 janvier 2019, dans toute activité. Compte tenu de l’épuisement des ressources adaptatives,
de la rigidification et de la gravité des troubles qu’elle présentait, il n’était
pas envisageable d’espérer qu’elle puisse s’inscrire dans des mesures de réinsertion,
qui ne feraient que renforcer les défenses régressives et péjorer la thymie. Le pronostic
était défavorable, d’une part en raison de la gravité des troubles et de l’évolution
déficitaire du tableau clinique sur ces dernières années et d’autre part, en raison
de l’absence d’évolution malgré un traitement psychiatrique et psychothérapeutique
bien conduit et de l’absence de traitement médicamenteux permettant un amendement du trouble
autistique.
d)
Le
23 juillet 2024, la recourante, désormais représentée par Me Tifaine Hostettler, avocate
auprès d’Inclusion Handicap, s’est déterminée sur l’expertise et a modifié
ses conclusions en ce sens qu’elle conclut, avec suite de frais et dépens, à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 2019, avec intérêts moratoires à 5 % l’an dès cette date.
e)
L’intimé
s’est quant à lui déterminé le 31 juillet 2024, en reconnaissant une capacité
de travail nulle dans toute activité dès le 14 janvier 2019. Il a joint à son envoi un
avis SMR du 26 juillet 2024, par lequel le Dr Z.________ a, en substance, indiqué qu’il n’existait
aucun motif de s’écarter de l’expertise du Prof.V.________ et de la Dre M.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008
[LPA-VD ; BLV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf.
art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité
à la suite de sa demande du 17 mars 2019.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3.
En l’occurrence, le début du délai
de carence d’une année a été fixé par l’intimé à juin 2016.
La recourante a déposé sa demande de prestations auprès de l’AI en mars 2019 et
la décision attaquée a été rendue en avril 2021. C’est donc l’ancien
droit qui est applicable au présent cas.
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40% donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n'est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
6.
a)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ;
141 V 281 et les références citées).
b)
Il
convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
7.
a)
En l’espèce, l’intimé,
se fondant sur les conclusions de l’expertise psychiatrique du B.________, a estimé que la
recourante disposait d’une capacité de travail de 80% dans toute activité, à tout
le moins dès le 1
er
septembre 2019, date du début du droit à la rente, compte tenu de la demande tardive.
De son côté, la recourante remet en cause le bien-fondé de cette appréciation, en
particulier la valeur probante de l’expertise précitée.
b)
Les
critiques de la recourante dirigées contre l’expertise du B.________ sont bien fondées.
L’appréciation de l’experte E.________ est en effet insuffisamment motivée, contient
des contradictions et est sérieusement mise en doute par les pièces au dossier.
c)
L’expertise
est lacunaire et contraire aux pièces du dossier quant aux faits sur lesquels elle se fonde sur
plusieurs points. C’est le lieu de relever que l’expertise du B.________ se fonde sur un
seul entretien avec la recourante (ayant duré une heure et dix minutes). La Dre E.________ ne s’est
entretenue ni avec la psychiatre traitante, ni avec la mère de la recourante. Elle semble ainsi
ne s’être fondée que sur quelques éléments exposés par la recourante lors
de l’entretien en ne tenant pas compte des faits ressortant des pièces du dossier.
aa)
Ainsi
s’agissant du diagnostic de trouble dépressif récurrent, la DreE.________ l’écarte
au seul motif que la recourante ne présenterait que des symptômes légers de la dépression
à mettre en lien avec des manifestations de décompensation du trouble de la personnalité
et qu’il ne s’agirait pas de périodes dépressives précises mais d’un
comportement dépressif évoluant depuis 2017, non stabilisé en raison des réticences
de la recourante quant aux traitements psychotropes (rapport d’expertise du 21 décembre 2020,
p. 23). Ce faisant, la DreE.________ semble ignorer les périodes précises de dépression
pourtant documentées, notamment par la Dre E._________, à savoir en 2010 lors de son premier
suivi de la patiente, en 2016 lors de la reprise du suivi dans le contexte de ses problèmes professionnels
et en 2019 et début 2020, lorsque la Dre E._________ constate une nouvelle plongée dépressive.
A cet égard, la Dre E.________ n’expose pas pour quel motif elle estimerait que ces épisodes
dépressifs ne devraient pas être qualifiés comme tels, ni pourquoi l’appréciation
de la psychiatre traitante à ce sujet devrait être écartée.
bb)
S’agissant
du traitement suivi, la Dre E.________ indique que la recourante n’adhérerait pas aux traitements
antidépresseurs, considérant ceux-ci comme des drogues, et elle n’aurait accepté
que depuis « quelques semaines » la prise de Fluoxétine (rapport d’expertise
du 21 décembre 2020, p. 20). Toutefois, la recourante était sous traitement de Fluoxétine
depuis 2017 déjà et ce traitement n’a été arrêté par la recourante
qu’entre le 14 novembre 2019 et le 18 février 2020 (cf. rapport de la Dre E._________
du 16 février 2021 pt. 5). En outre, différents essais de médicaments antidépresseurs
ont été menés et n’ont pas eu de résultats cliniques (cf. rapport de la Dre
E._________ du 16 février 2021 pt. 5), ce dont la Dre E.________ ne tient pas compte non plus. S’agissant
du dosage de Fluoxétine, la Dre E.________ préconise son augmentation à 40 mg/jour, ce
qui, selon elle, permettrait d’améliorer l’état de la recourante. Toutefois, la
Dre E._________ avait déjà procédé à un essai d’augmentation du dosage
de ce médicament (30 mg/jour) durant environ six mois ce qui avait causé des effets secondaires
indésirables, à savoir d’importants troubles du sommeil, et avait donc conduit à
sa réduction à 20 mg/jour (cf. rapport de la Dre E._________ du 16 février 2021 pt. 5).
Là encore, la Dre E.________ ne tient pas compte de ces éléments factuels lors de son
appréciation du traitement médicamenteux suivi par l’expertisée.
cc)
Concernant
la gravité de l’atteinte, la Dre E.________ a estimé qu’elle était « non
grave et non incapacitante » et sans conséquence sur le fonctionnement de la recourante
dans sa vie quotidienne (rapport d’expertise du 21 décembre 2020, p. 21). Cette appréciation
entre déjà en contradiction avec les constatations de la DreE.________ elle-même qui retient
que les limitations fonctionnelles – qu’elle énumère – sont partiellement
incapacitantes (
ibid
.,
p. 24). En outre, elle est également contredite par les éléments rapportés par la
Dre E._________ dans ses différents rapports, dont il ressort que la recourante n’a que peu
ou pas de contacts avec l’extérieur (ce dont elle ne souffre pas et qu’elle ne recherche
pas) et n’a que peu d’activités en dehors de sa chambre et de la maison (cf. rapport
de la Dre E._________ du 28 août 2019 pt. 2.1 et 2.2). Par ailleurs, sa mère s’occupe
de toutes les tâches ménagères et administratives et prend soin d’elle (
ibid
.).
L’isolement est encore aggravé en 2020, la mère de la recourante devenant son seul contact
et son intermédiaire avec l’extérieur, la perspective de sortir de chez elle causant
des crises, la recourante ne répondant même plus au téléphone (cf. rapport de la
Dre E._________ du 11 mai 2020). Il ressort par ailleurs du rapport d’expertise lui-même que
la recourante a indiqué qu’elle ne supportait plus le bruit, l’agitation et qu’elle
s’isolait et devait éviter tout le monde (rapport d’expertise du 21 décembre 2020,
p. 12). Elle se décrivait comme repliée sur elle-même, passant beaucoup de temps devant
les jeux vidéo et les séries ainsi que sur les réseaux sociaux (
ibid
.).
Ces éléments – qui ne sont pas discutés par la Dre E.________ – ne sont pas
compatibles avec ses constats selon lesquels la recourante aurait des bons contacts avec sa famille et
ses amis, ce qui établirait l’absence de conséquence du trouble dans le domaine psychosocial.
dd)
Il
ressort de l’ensemble de ce qui précède, que l’appréciation de la Dre E.________
ne se fonde pas sur les faits tels qu’ils ressortent des pièces du dossier, qu’elle
est parfois contradictoire et insuffisamment motivée.
d)
Il
convient encore de relever que les traitements médicamenteux proposés par la Dre E.________
ne sont, selon la Dre E._________, pas conformes aux recommandations de Swissmedic. A cet égard,
la Dre E.________ ne fournit aucune explication, pas plus que le Dr Z.________ du SMR, à qui pourtant,
les remarques de la Dre E._________ ont été soumises.
A ce sujet, on peut encore noter que le rapport d’expertise judiciaire du 3 juillet 2024 relève
que le traitement préconisé par la Dre E.________ par un stabilisateur de l’humeur ou
antipsychotique pour le traitement du trouble de la personnalité est une indication hors recommandations
usuelles. Il relève que, si certaines études évoquent l’utilité de stabilisateurs
de l’humeur et d’antipsychotiques dans le traitement du trouble de personnalité borderline,
c’est avant tout pour espérer un apaisement de la colère et de l’impulsivité,
ce qui ne correspond en rien au tableau clinique présenté par la recourante (rapport d’expertise
judiciaire du 3 juillet 2024, p. 20). C’est le lieu de souligner que le rapport indique
encore que la DreE.________ recommande l’intensification du traitement médicamenteux mais
un rythme de séance de psychothérapie qui peut être maintenu à une fois par mois,
estimant l’amélioration de l’état psychique de la recourante en l’espace
de trois mois, à savoir après trois séances de psychothérapie, ce qui paraît,
selon les experts, peu vraisemblable compte tenu de la gravité et de la rigidité de l’atteinte
de la recourante.
e)
Compte
tenu de l’ensemble de ce qui précède, le rapport d’expertise établi par la
Dre E.________ le 21 décembre 2020 doit être écarté, faute de valeur probante.
8.
Dans ces conditions, il se justifiait d’ordonner
une expertise judiciaire. Celle-ci a donné lieu au rapport d’expertise établi le 3 juillet
2024 par le Prof.V.________ et la Dre M.________.
a)
Comme
le reconnaissent les deux parties, l’expertise judiciaire du Prof. V.________ et de la Dre M.________,
satisfait aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante. Les experts ont en
particulier examiné l’assurée à deux reprises, les 15 mai et 21 juin 2024. Ils ont
en outre contacté téléphoniquement sa psychiatre traitante. Ils ont également étudié
l’ensemble du dossier médical, qui a été complété par la production du
rapport psychologique établi le 26 avril 2022 par I.________, psychologue FSP, Docteure en neuroscience,
dont le contenu est résumé dans le rapport (rapport d’expertise du 3 juillet 2024, p.
13). Les experts ont établi une anamnèse particulièrement détaillée, sur les
plans familial, personnel et médical (
ibid
.,
p. 7-13). Ils ont décrit la situation actuelle de l’expertisée, y compris le déroulement
de son quotidien, recueilli les plaintes de celle-ci (
ibid.
,
p. 10-12) et exposé leurs observations cliniques (
ibid.
,
p. 13-16).
Les experts ont ensuite posé chaque diagnostic de manière motivée et détaillée,
en se référant à un système de classification reconnu, soit la Classification statistique
internationale des troubles mentaux et des troubles du comportement (CIM-11). Ils ont en outre procédé
à l’évaluation du caractère incapacitant des atteintes au regard des indicateurs
jurisprudentiels applicables (
ibid
.,
p. 18-19). Ils ont également discuté les diagnostics posés par la Dre E._________ et par
la Dre E.________ et se sont positionnés quant à l’expertise de la Dre E.________, relevant
ses manquements et contradictions (
ibid
.,
p. 19-20). Les experts V.________ et M.________ sont parvenus à la conclusion que la recourante
souffre de pathologies incapacitantes d’un degré suffisamment sévère pour justifier
une incapacité de travail à 100% depuis le 14 janvier 2019, dans toute activité.
Compte tenu de l’épuisement des ressources adaptatives, de la rigidification et de la gravité
des troubles qu’elle présentait, il n’était pas envisageable d’espérer
qu’elle puisse s’inscrire dans des mesures de réinsertion, qui ne feraient que renforcer
les défenses régressives et péjorer la thymie.
b)
En
définitive, l’appréciation faite par les experts V.________ et M.________ de la situation
médicale de la recourante est claire et convaincante, sans qu’il n’existe au dossier
d’éléments justifiant de s’éloigner de leurs conclusions.
c)
Sur
le vu de ce qui précède, il convient de reconnaître une pleine valeur probante au rapport
d’expertise judiciaire établi le 3 juillet 2024 par le Prof.V.________ et la Dre M.________,
dont la Cour de céans n’a aucun motif de s’écarter. Partant, il sied de suivre
les conclusions des experts et de retenir que la recourante présente depuis à tout le moins
le mois de janvier 2019 une incapacité de travail totale dans toutes activités, justifiant
l’ouverture du droit à une rente d’invalidité.
9.
Se pose encore la question du début du droit
aux prestations et du taux d’invalidité.
a)
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
b)
L’intimé
a retenu que le début de la longue maladie était fixé au mois de juin 2016 et le délai
de carence arrivait à échéance en juin 2017. Toutefois, la recourante a déposé
sa demande de prestations auprès de l’AI en mars 2019. Le droit aux prestations a donc débuté
au plus tôt, six mois plus tard, à savoir le 1
er
septembre
2019. La recourante a conclu à l’octroi d’une rente dès le 1
er
novembre 2019.
Conformément à l’art. 61 let. d LPGA, la Cour de céans n’est pas liée
par les conclusions de la recourante si bien que son droit à la rente est reconnu dès le 1
er
septembre 2019.
c)
S’agissant
du taux d’invalidité, il convient de souligner que la recourante doit être considérée
comme active à 100%. En effet, si la recourante occupait un emploi à 80% au moment de la naissance
du droit à la rente en septembre 2019, c’est déjà en raison de ses problèmes
de santé. Elle avait en effet réduit son taux contractuel de travail à 80% dès le
1
er
janvier 2017 en raison des différentes incapacités de travail subies en 2016, qui correspondent
au début de la longue maladie retenue par l’intimé. Il sied ainsi de retenir que, sans
ses problèmes de santé, la recourante occuperait toujours un emploi à 100%.
d)
Au
vu de ce qui précède, il convient de reconnaître le droit de la recourante à une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2019.
10.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à
une rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2019.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à
la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Conformément
à la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité
(cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3 ; 139 V 349 consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire peuvent le cas échéant être mis à
la charge de l’assurance-invalidité. En effet, lorsque l’autorité judiciaire de
première instance ordonne la réalisation d’une expertise judiciaire parce qu’elle
estime que l’instruction menée par l’autorité administrative est insuffisante (au
sens du consid. 4.4.1.4 de l’ATF 137 V 210), elle intervient dans les faits en lieu et place de
l’autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure
d’instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais
de l’expertise ne constituent pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1
bis
LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA
qui doivent être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait
toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à
la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative
ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées
et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction
administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l’autorité administrative aura laissé
subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste
entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu’elle aura
laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l’appréciation de la
situation médicale ou lorsqu’elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de
documents.
d)
En
l’occurrence, l’OAI a fondé la décision litigieuse sur les conclusions de l’expertise
du B.________, dont les lacunes ont été discutées dans le cadre du présent arrêt
(cf. consid. 7
supra
),
de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir en détails ici. Au vu de ces éléments,
qui interpellaient quant à la qualité de l’expertise du B.________, le SMR aurait dû
porter un regard plus critique sur les conclusions de l’experte. Dans ces circonstances, la Cour
de céans ne peut que constater que l’intimé a gravement manqué à ses obligations
dans le cadre de son instruction, en accordant une pleine valeur probante à un rapport d’expertise
dont les carences ne pouvaient être que manifestes. L’expertise judiciaire a servi à
pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Dans ces conditions,
il est justifié de mettre à charge de l’assurance-invalidité la totalité des
frais qui ont été nécessaires à la mise en œuvre de l’expertise judiciaire,
à savoir les honoraires des experts, par 6’000 francs (facture du 16 octobre 2024).
e)
Vu
le sort de ses conclusions, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 28 avril 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que Q.________ a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
septembre 2019.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Les frais d’expertise, à hauteur de
6'000 fr. (six mille francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
V.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Q.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Tifaine Hostettler (pour Q.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :