vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 508 · 2009-09-24 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, COMPARAISON DES REVENUS | 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.09.2009 Arrêt / 2010 / 508

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
174/08 - 54/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 septembre
2009
________________________
Présidence de
Mme
Röthenbacher
Juges
:           Mmes
Thalmann et Di Ferro Demierre
Greffier
:
Mme   Rognon Landry, ad hoc
*****
Cause pendante entre
:
W.________
, à
Puidoux-Gare, recourant, représenté par Me Joël
Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8, 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l'assuré), d'origine
portugaise, né en 1956, est en Suisse depuis 1992. Il
travaillait en tant qu'aide maçon au sein de l'entreprise
[...] SA, à [...] depuis le 1
er
décembre
1997.
Le 15 mai 2003, l'assuré a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après :
AI) invoquant un accident dû à de la grenaille de
plomb reçue dans la jambe droite, sectionnant le nerf
sciatique, l'accident étant intervenu le 22 juin 2002. Il
sollicitait un reclassement dans une nouvelle profession.
B.
Le 1
er
avril 2003, le Dr G.________, médecin
d'arrondissement de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après : la CNA), a adressé un rapport
au Dr X.________, médecin associé au Service de
chirurgie plastique et reconstructive du CHUV, qui a
réalisé une greffe du nerf sciatique le 30 août
2002. Selon son appréciation, aucune
récupération neurologique notable n'est
signalée malgré cette greffe. À l'examen
clinique, une paralysie pratiquement complète des releveurs
du pied avec un déficit sensitif dans le territoire du nerf
sciatique est constatée. Le médecin écrivait
qu'il ne pensait pas que l'on puisse attendre une
récupération notable des troubles sensitifs et
moteurs constatés. On n'était pas loin du maximum de
ce que l'on pouvait attendre de la poursuite d'un traitement. Le
retour à une capacité de travail même partielle
dans les travaux du bâtiment ne paraissait pas envisageable.
En revanche, une pleine capacité de travail pourrait
être mise en valeur dans un travail léger, permettant
les changements de position et ne nécessitant pas de
déplacements fréquents ni de marche en terrain
irrégulier.
Le 7 mai 2003, le Dr Z.________ a établi un rapport à
l'intention de la CNA. Le médecin a remarqué que le
rapport initial de l'hôpital cantonal de Genève
faisait état de multiples plaies punctiformes, d'une plaie
délabrée de 5 cm de diamètre de la cuisse,
d'une paralysie nerveuse au-dessous du genou droit.
Selon lui, l'assuré a été victime d'une
lésion majeure du tronc du nerf sciatique droit à la
cuisse par projectile de plomb. La situation s'est
compliquée en outre d'un syndrome des 4 loges de la jambe
droite. Le bilan effectué par le praticien ne laissait selon
lui aucun doute quant à l'existence d'une atteinte
actuellement sévère du tronc du nerf sciatique droit
sans évidence de fonction actuellement significative. Le
médecin a confirmé qu'il était
extrêmement peu vraisemblable que l'assuré puisse
reprendre son activité préalable. Il indiquait qu'une
reconversion professionnelle à l'aide de l'AI devrait
être envisagée. Sur le plan de l'appréciation
de la perte à l'intégrité, le médecin
écrivait qu'il était vraisemblable que
l'assuré ne récupérerait au mieux que
partiellement la fonction des nerfs SPE et SPI. Toutefois, il
constatait qu'après la greffe subie le 30 août 2002,
il y avait un début de réinnervation et qu'on ne
saurait se prononcer définitivement sur le dommage permanent
qu'après une période de deux à trois ans
faisant suite à la greffe nerveuse.
Le 7 mai 2003 aussi, le Dr X.________ a écrit au
médecin de la CNA qu'il était trop tôt pour se
prononcer sur l'atteinte de l'intégrité chez
l'assuré puisque à son avis, on était loin du
maximum de récupération que celui-ci pourrait
obtenir, en particulier la récupération de la
sensibilité de la plante du pied ainsi qu'une certaine force
dans les fléchisseurs du pied. Le médecin
écrivait que dans son expérience, cette
récupération pourrait s'étaler sur plusieurs
années même chez un patient de 47 ans.
Du questionnaire pour l'employeur, il résulte que
l'assuré aurait gagné en 2003 la somme de 4765 fr.,
payable 13 fois l'an. Il a travaillé jusqu'au 21 juin 2006
et n'a pas repris le travail depuis son accident.
Le 17 septembre 2003, le Dr X.________ a rempli un rapport
médical a l'intention de l'AI. Il en résulte que
l'incapacité de travail de l'intéressé depuis
son accident était totale, que son état de
santé s'améliorait, que des mesures professionnelles
étaient indiquées et que l'assuré
nécessitait des moyens auxiliaires. Ce rapport faisait
état d'une paralysie complète du membre
inférieur droit sensitivo-motrice. On peut également
lire que l'activité exercée jusqu'à
présent n'était plus exigible et qu'il y avait une
diminution du rendement. Selon le Dr X.________, on pouvait exiger
que l'assuré exerce une autre activité soit une
activité en position assise, à plein temps, sans
diminution de rendement.
Le 12 février 2004, l'Office a dressé un rapport
initial. Il indique que vu les limitations physiques de
l'assuré et devant la difficulté à
évaluer ses capacités d'adaptation à des
travaux industriels légers qui paraissaient le seul objectif
réaliste, un stage d'observation professionnelle paraissait
indispensable.
Un stage d'évaluation a été organisé
dès le 13 avril 2004 aux I.________, à Vevey. Le 12
juillet 2004, I.________ a établi un rapport, soit un bilan
de stage. Celui-ci en substance a été positif. Le
rythme de travail du recourant, constant et soutenu, lui a permis
de générer un rendement de 90 à 100 %. Selon
les auteurs du rapport, une réintégration dans
l'économie relevait d'une perspective tout à fait
réalisable. Le profil de l'intéressé
rassemblait en effet toutes les qualités nécessaires
à exercer une activité légère dans le
cadre d'un poste adapté à ses limitations
fonctionnelles (sans port de charges + possibilité
d'alternance des positions) comme par exemple dans les domaines du
montage industriel ou mécanique. Sous remarque, il est
relevé que l'assuré avait déclaré aux
responsables de I.________ ne pas être gêné par
son handicap durant la journée puisque celui-ci était
associé à une perte (provisoire) de
sensibilité du membre inférieur touché.
Néanmoins chaque soir, il devait constater que son pied
avait doublé de volume. Selon les auteurs du rapport, cette
situation amenait à considérer que l'assuré
aurait dû être plus vigilant et tenter de
prévenir ce phénomène avec
l'aménagement plus régulier de pauses et en alternant
davantage les positions à son poste de travail.
Dans un rapport intermédiaire du 14 juillet 2004, l'OAI se
référant au bon déroulement du stage accompli
chez I.________, a écrit qu'il lui paraissait indispensable
qu'un projet de reclassement professionnel soit mis en place.
Dans un autre rapport intermédiaire du 26 juillet 2004,
l'Office se prononçait pour l'octroi d'indemnités
journalières d'attente au sens de l'art. 18 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) dans l'attente de
l'élaboration avec l'assuré  d'un projet de
reclassement adapté à sa situation.
Par décision du 2 août 2004, l'Office a accordé
à l'assuré une indemnité journalière
durant le délai d'attente.
Dans un compte rendu d'entretien avec l'assuré, l'Office
indique que le recourant présentait un important gonflement
de son pied droit en fin de journée avec douleur.
L'assuré a précisé à son interlocuteur
qu'il n'avait pas l'habitude de s'interrompre lorsqu'il
était « embarqué » dans un travail.
Dans un autre entretien de l'OAI avec l'assuré, celui-ci a
annoncé qu'il allait être opéré au mois
de février 2005. Dans ces conditions, il n'y avait plus
matière à réadaptation.
Par décision du 9 novembre 2004, l'Office a supprimé
les indemnités journalières d'attente avec effet au
31 octobre 2004.
Le 13 décembre 2004, le Dr X.________ a établi un
rapport intermédiaire à l'intention de la CNA. Il en
résulte que l'évolution est favorable avec une
récupération excellente de la flexion du pied.
Dans un compte rendu d'un entretien de la CNA avec l'assuré
le 22 mars 2005, on peut lire que celui-ci a été
opéré le 23 février 2005 et qu'il était
toujours porteur d'un plâtre.
Dans une lettre du 1
er
juin 2005, les médecins du
CHUV ont écrit à l'Office que des mesures d'ordre
professionnel pouvaient être envisagées dès
immédiatement. Le périmètre de marche restait
toutefois limité et la nouvelle activité
professionnelle devait être soit une activité de
bureau ou de type manutention légère.
Dans son rapport final du 27 octobre 2005, la CNA relève que
la situation était plutôt favorable sur le plan
subjectif avec absence de douleur. La situation pouvait être
considérée comme stabilisée. Sur le plan de
l'exigibilité, le médecin écrit que
l'assuré pourrait vraisemblablement mettre en valeur une
pleine capacité de travail dans une activité semi
sédentaire ou permettant le changement de position et ne
nécessitant pas de marche prolongée ou de marche en
terrain irrégulier. Il a estimé l'atteinte à
l'intégrité à 30 % se fondant sur la table II
des indemnisations des atteintes à l'intégrité
selon la LAA. En effet, l'atteinte présentée par
l'assuré étant proche d'une atteinte totale du nerf
sciatique, le médecin a retenu le taux attribué
à cette atteinte.
Dans un rapport du 21 novembre 2005 à la CNA, le Dr
X.________ écrit que la fonction était très
bonne mais qu'il persistait un important oedème du pied. Un
bilan angiologique n'a pas montré d'anomalie
particulière. Dans ces conditions, selon le Dr X.________,
seul un bas de contention avec compression devait être
porté en permanence. Il indique encore que l'activité
exercée jusqu'à maintenant n'était plus
exigible et qu'il y avait une diminution de rendement mais que l'on
pouvait exiger de l'assuré qu'il exerce une autre
activité. Ce médecin écrivait aussi que dans
une vie oisive, le patient pouvait fonctionner et marcher sans
difficulté. En revanche sur le terrain irrégulier
d'un chantier et surtout s'il fallait escalader des
échafaudages, le patient présenterait très
probablement des difficultés qui seraient insurmontables
raison pour laquelle un reclassement devrait être
réalisé. Il estime enfin que toute activité en
terrain plat, en position assise ou alternée pouvait
être envisagée à plein temps avec un rendement
complet.
Par décision du 18 janvier 2006, l'Office a indiqué
prendre en charge les frais d'orientation professionnelle avec un
taux de présence de 100 %. Un stage a été
organisé à [...], à [...], à partir du
20 février et jusqu'au 21 mai 2006.
Dans un rapport médical du 7 mars 2006, le Dr K.________,
médecin traitant de l'assuré, a écrit que l'on
pouvait exiger de celui-ci qu'il exerce une autre activité,
une activité envisageable étant un travail avec les
mains en position assise avec possibilité de se lever de
temps en temps, cette activité pouvant être
exercée 5 à 6 heures par jour.
Dans un rapport du 8 mars 2006 du Dr X.________ au médecin
traitant de l'assuré, celui-là indique qu'un bas
compressif avait été prescrit mais que le patient ne
l'utilisait pas régulièrement. Le praticien a
insisté auprès de lui sur le port du bas et lui a
prescrit des séances de physiothérapie et de
mobilisation de la cheville qui devraient pouvoir améliorer
l'état actuel.
Dans un rapport du 9 mai 2006 de l'atelier d'intégration
professionnelle, le directeur du centre indique que l'assuré
avait effectué des travaux de soudure à étain
et du montage de tableaux électriques. Durant ses
activités, il a été mis en évidence que
l'intéressé disposait de certaines capacités
manuelles pour des travaux de montage simple à un
établi. Toutefois que ce soit en position assise ou debout,
sa jambe droite enflait et lui procurait des douleurs après
une demi-journée de travail environ. Pour les soulager, il
adoptait la position assise avec la jambe en
élévation reposée sur une chaise et ce pour
presque le restant de la journée. De plus, le faible niveau
scolaire de l'assuré a été relevé,
faible niveau scolaire qui limitait les possibilités
d'intégration professionnelle dans un domaine autre que
celui du secondaire. La mesure a été interrompue le
30 avril, l'intéressé étant en arrêt
médical depuis le 11 avril et l'ayant déjà
été du 28 mars au 5 avril
précédent.
Le 15 juin 2006, le Dr X.________ a écrit au
médecin-conseil de l'OAI que la durée du travail
réellement exigible pour une activité assise
était en tout cas à mi-temps pour le début et
qu'elle pourrait probablement être augmentée par la
suite. Concernant la question du port réel du bas de
compression, son patient a admis qu'il l'enlevait à midi car
il ne le tolérait plus et il ne parvenait pas à le
remettre tout seul après-midi. Le Dr X.________ lui a
proposé de voir avec le magasin d'orthopédie pour
obtenir un système qui lui permettrait de mettre le bas tout
seul.
Dans son « rapport final » du 14 septembre 2006, l'OAI
écrit ce qui suit:
"
Notre assuré a
débuté, le 20 février 2006, un stage
d'orientation au sein de la section AIP de [...]. Cette mesure a
été interrompue prématurément au motif
qu'aucun projet professionnel ne se dessinait en faveur de cet
assuré. En effet, M. W.________ a présenté un
taux d'absentéisme élevé ; lorsqu'il
était présent à l'atelier,
l'intéressé adoptait, après une demi
journée de travail, la position assise avec la jambe
surélevée sur une chaise.
Au vu de ces aspects, nous avons
questionnés le Dr. X.________ au sujet de
l'exigibilité. Par la suite, nous avons soumis le dossier
à la permanence SMR, qui dans son avis médical du 11
septembre 2006 fixe la capacité de travail exigible à
50% pour le début avec augmentation par la suite, pour
autant que l'assuré porte des bas de contention comme
conseillé par son médecin. L'exigibilité reste
donc entière dans une activité
adaptée.
Dès lors, nous ne voyons pas
d'autre issue au traitement de ce dossier que de procéder
à l'approche théorique de la capacité de
gain.
Le revenu sans invalidité, en 2003,
se monte à Fr. 61'945.- soit Fr. 4'765.- x 13 selon le
questionnaire employeur au dossier.
En ce qui concerne le revenu d'invalide,
nous proposons de retenir une activité industrielle
légère. Il y a lieu de tenir compte d'un facteur de
réduction lié aux limitations fonctionnelles dues au
handicap.
Le préjudice économique
n'ouvre pas le droit à des mesures professionnelles. Seule
une aide au placement aurait pu être octroyée en
faveur de cet assuré afin de le soutenir dans ses
démarches de recherche d'emploi. Cette mesure n'est pas mise
en place étant donné l'attitude de l'assuré,
attitude qui n'est pas compatible avec les exigences du
marché du travail.
"
Le 10 octobre 2006, la CNA a écrit à l'assuré
qu'elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de
l'indemnité journalière avec effet au 30 novembre
2006 au soir.
Le 10 janvier 2007, la CNA a rendu une décision de rente
d'invalidité et d'indemnités pour atteinte à
l'intégrité. Elle écrit que les investigations
sur le plan médical et économique mettent en
évidence une diminution de la capacité de gain de 24
%. Sur le plan médical l'assuré était encore
à même d'exercer une activité semi
sédentaire, permettant le changement de position assis
debout, n'impliquant pas la marche en terrain irrégulier ou
la marche prolongée. Une telle activité était
exigible en plein et lui permettrait de réaliser un revenu
d'environ 4'100 fr. par mois. Comparé au gain de 5'400 fr.
que l'intéressé aurait pu réaliser sans son
accident, il en résultait une perte économique de 24
%. S'agissant de l'atteinte à l'intégrité, son
taux a été fixé à 30 %.
Pour déterminer la diminution de la capacité de gain
de l'assuré, la CNA s'est basée sur cinq descriptions
de poste de travail (DPT) nécessitant une formation
élémentaire (manœuvre - opérateur sur
machine, salaire annuel moyen 50'180 fr.; micro-soudeur et
contrôleur, salaire moyen de 53'300 fr.; pliage de carton,
salaire moyen 46'800 fr; employé d'atelier -
tourneur-contrôleur, salaire moyen de 47'700 fr.;
employé - ouvrier de production, salaire moyen 47'450
fr.)
C.
Le 6 mars 2007, l'Office a adressé au conseil de
l'assuré un projet de décision selon lequel celui-ci
ne pouvait plus exercer son activité d'aide maçon
depuis son accident mais que sa capacité de travail
était entière dans une activité adaptée
qui tenait compte des limitations fonctionnelles (activités
en position assise) et que tel serait le cas dans des
activités industrielles légères. Il
était aussi indiqué que la dernière mesure de
réadaptation avait dû être interrompue
prématurément au motif qu'aucun projet professionnel
ne pouvait se dessiner pour l'assuré étant
donné que celui-ci avait présenté un taux
d'absentéisme élevé. Il était
également écrit que lorsque l'intéressé
était présent à l'atelier, il adoptait
après une demi-journée de travail, la position assise
avec la jambe surélevée sur une chaise. En outre,
d'après les renseignements pris auprès du Dr
X.________, l'exigibilité de travail restait entière
dans une activité adaptée et ceci autant que
l'assuré portait ses bas de contention comme
conseillé.
Puis procédant à une approche théorique des
gains, se fondant sur l'enquête suisse sur la structure des
salaires, l'OAI a conclu que le salaire de référence
était de 57'806 fr. 18 (activité simple et
répétitive dans le secteur privé, soit en 2002
4'557 fr. par mois, part du 13
ème
salaire compris
[Enquête suisse sur la structure suisse des salaires -ESS-
TA1, niveau de qualification 4] adapté à la
durée hebdomadaire moyenne usuelle de 41,7 heures et
à l'évolution des salaires nominaux de 2002 à
2003). L'office a également considéré qu'un
abattement de 10 % sur le revenu d'invalide était
justifié, le revenu annuel d'invalide s'élevant ainsi
à 52'025 fr. 56. Si l'assuré avait pu continuer son
activité, il aurait pu prétendre un revenu annuel
brut de 61'945 fr. le préjudice économique
étant dès lors de l'ordre de 16 %, taux qui n'ouvre
pas le droit à une rente.
Le 9 juillet 2007, le Dr X.________ a écrit au
médecin-conseil de l'OAI qu'à part une suspicion d'un
syndrome du canal tarsien pour lequel des investigations
étaient en cours et pour lesquelles une éventuelle
cure chirurgicale pouvait être proposée, l'état
de santé de son patient n'avait pas changé et que de
ce fait ses conclusions ne changeaient pas non plus. En revanche le
médecin évoquait l'âge du patient et
l'éventuelle difficulté pour celui-ci de retrouver
une activité professionnelle adaptée. Il
suggérait de faire effectuer une expertise chez un
médecin neutre qui pourrait apprécier des
capacités réelles de l'intéressé.
Le 13 juillet 2007, W.________, par son conseil, a formé
opposition au projet de décision du 6 mars 2007. Il
écrivait que ce projet se fondait essentiellement sur un
rapport médical établi par le Dr X.________ le 15
juin 2006 selon lequel ce médecin indiquait que dans une
activité assise, sa capacité de travail était
en tout cas à mi-temps et pourrait probablement être
augmentée par la suite. Il conteste également la
réduction de 10 % qui apparaît largement insuffisante
compte tenu des limitations fonctionnelles posées à
la reprise d'une activité.
Dans un rapport du 2 août 2007 du SMR, la Dresse L.________ a
constaté que l'exigibilité n'avait jamais
été véritablement estimée et qu'une
expertise rhumatologique était demandée.
Le 8 août 2007, le Dr S.________ a écrit au Dr
X.________ que le tableau clinique était celui d'une douleur
neuropathique chronique sur une neuropathie sciatique proximale
post-traumatique. Les séquelles de l'atteinte sciatique
étaient évidentes.
Le 8 novembre 2007, le Dr X.________ a écrit au
médecin-conseil de l'Office qu'un travail en terrain
irrégulier ne pouvait pas être envisagé de
même qu'un travail debout prolongé car il pourrait
entraîner un oedème difficile à gérer.
En revanche un travail en position alternée serait
idéal surtout si c'est sur un terrain lisse sans
irrégularités. Des travaux tels magasinier,
concierge, surveillant de travaux pourraient être
adaptés sans aucune difficulté.
Dans un rapport du 18 février 2008, le Dr H.________, du
SMR, écrit que médicalement parlant, il n'avait
aucune raison de s'écarter des conclusions de la CNA et que
le port d'une contention élastique était parfaitement
indiqué et exigible. Le médecin du SMR ne voyait pas
l'utilité de l'expertise proposée par la Dresse
L.________ dans son précédent rapport compte tenu de
la parfaite connaissance des limitations fonctionnelles et du
dernier rapport du Dr X.________. Ces limitations fonctionnelles
sont : pas de travail debout prolongé, pas de marche sur
terrain instable ou accidenté, pas de marche
prolongée et dans les escaliers autre qu'occasionnelle,
possibilité de pouvoir changer la position assise plusieurs
fois par jour et pas d'environnement trop chaud (port de bas
nécessaire). En respectant ces limitations, le temps de
travail à 100 % est exigible et le respect des mesures
médicales (port d'un bas, traitement des douleurs
neuropathiques) devrait permettre un rendement normal.
Par décision du 7 mars 2008, l'OAI a confirmé son
projet de décision du 6 mars 2007.
D.
Le 9 avril 2008, W.________, représenté par son
conseil, a recouru contre cette décision concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu'il a droit
à une rente d'invalidité dont le taux sera
fixé à dire de justice à compter du
1
er
juin 2003. Subsidiairement, il a conclu à
l'annulation de la décision, la cause étant
renvoyée à l'Office pour complément
d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision. À titre de mesure d'instruction, le
recourant a requis la mise en œuvre d'une expertise
rhumatologique et neurologique.
Dans sa réponse du 3 juillet 2008, l'OAI estime que les
arguments présentés par le recourant ne sont pas de
nature à remettre en cause leur position. Le dossier ne
comportant pas de lacune médicale, une expertise
pluridisciplinaire n'est pas nécessaire.
Dans sa réplique du 15 septembre 2008, le recourant
relève que la différence d'évaluation de
l'invalidité entre l'assureur accident et l'OAI reste
inexpliquée et que l'OAI se contredit en prétendant
que son dossier médical est complet puisque le SMR
suggérait le 2 août 2007 la mise en œuvre d'une
expertise rhumatologique.
Le recourant produit un rapport du médecin-conseil du
service de l'emploi du 23 juillet 2008. La Dresse C.________
indique que la capacité de travail du recourant était
de 50% et énumère les restrictions médicales
aux possibilités de placement suivantes "pas de port de
charges à répétition au-dessus de 12 kilos,
pas de station immobile, possibilité de pouvoir incarner la
position assise, debout et la marche, éviter l'utilisation
d'échelle et d'escabeau". Sous la rubrique "remarques", elle
relève ce qui suit :
"M. W.________ présente des
problèmes de santé interférant avec sa
capacité de travail. En raison de ses problèmes
médicaux, il ne peut pas porter de charges à
répétition au-dessus de 12 kilos, ne peut pas rester
en position immobile, doit avoir la possibilité de pouvoir
alterner les positions debout, assise et la marche, ne peut
utiliser une échelle et l'escabeau. Ces limitations, dues au
problème de santé, ont été
vérifiées dans un stage à [...]
effectué de janvier à avril 2008. Je considère
que M. W.________ est actuellement capable de travailler à
50% dans une activité adaptée respectant les
restrictions médicales indiquées
ci-dessus."
Dans sa duplique du 20 octobre 2008, l'OAI se rallie à
l'avis donné par le SMR le 13 octobre
précédent, qu'il produit. Le Dr H.________ y indique
que le syndrome du canal tarsien avait été
évoqué par le Dr X.________ sous forme d'une
suspicion diagnostique mais n'a plus été
mentionné par la suite. En ce qui concerne la neuropathie
sciatique, le médecin du SMR remarque que cela veut dire
"atteinte du nerf sciatique", ce qui est parfaitement connu. En ce
qui concerne l'expertise, le médecin du SMR remarque que le
rapport du Dr X.________ du 8 novembre 2007, postérieur
à l'avis du SMR du 2 août 2007, est suffisamment clair
tant en ce qui concerne les limitations fonctionnelles que
l'exigibilité d'une activité adaptée, ce qui
fait qu'une expertise n'est plus nécessaire. En ce qui
concerne le rapport du médecin-conseil du service de
l'emploi, le médecin du SMR constate qu'il ne mentionne ni
anamnèse, ni status clinique. Il n'est pas assez fourni et
n'apporte aucun élément nouveau et
étayé permettant de mettre en cause les conclusions
antérieures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
à la forme.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
La demande de prestations AI, a été
déposée le 15 mai 2003, la décision entreprise
rendue le 7 mars 2008 et le recours tend à l'octroi d'une
rente dès le 1
er
juin 2003.
La LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux
révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur
le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la
modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de
l'assurance-invalidité, il convient de déterminer
quel est le droit matériel applicable au présent
cas.
Les principes généraux en matière de droit
intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être
apprécié juridiquement ou qui a des
conséquences juridiques sont valables dans le domaine des
assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445).
Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération
les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2), en l'occurrence le 7 mars 2008.
Cela étant, même si le droit éventuel aux
prestations litigieuses doit être examiné, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des
dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision,
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004 et pour la
suite au regard des modifications de la LAI consécutives
à la 5
e
révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les
principes développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été
posés.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
Seule est litigieuse la question de savoir quelle est la
capacité de travail du recourant et partant, s'il
présente une invalidité qui atteint le taux minimum
ouvrant le droit à une rente, dans l'affirmative de quel
taux; aucune mesure professionnelle n'est en cause au vu tant des
conclusions du recours que de l'objet de la décision
initiale, que n'a pas étendu la décision sur
opposition.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée (art. 4
LAI en corrélation avec l'art. 8 al. 1 LPGA). On entend par
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
b)
L'évaluation de l'invalidité peut
être effectuée selon diverses méthodes entre
lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un
assuré à des prestations.
La méthode ordinaire de comparaison des revenus
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait
obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu
d'invalide) (art. 16 LPGA).
4.
a)
La notion d'invalidité au sens de la loi ne se
confond pas nécessairement avec le taux d'incapacité
fonctionnelle déterminé par le médecin. La
tâche de ce dernier consiste à apprécier
l'état de santé de l'assuré et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités ce
dernier est incapable de travailler (ATF 114 V 310, consid. 3c; TF
9C_298/2007 du 5 juin 2008, consid. 3.1). En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4, TFA U 460/05 du 1
er
décembre 2006,
consid. 3.3).
b)
En l'espèce, le Dr X.________ a à plusieurs
reprises écrit que la capacité de travail du
recourant était entière dans une activité
adaptée. Or, ce praticien est celui qui a effectué la
greffe du nerf sciatique que le recourant a dû subir. Son
avis est donc tout à fait autorisé. En outre, il est
conforté non seulement par le SMR mais encore et surtout par
la CNA et le Dr Z.________. Ces avis sont motivés et
convaincants. Il n'y a donc pas lieu de procéder à
une expertise puisque la documentation médicale figurant au
dossier est suffisante pour permettre à la Cour de statuer
en pleine connaissance de cause. Certes, le médecin traitant
du recourant émet un avis quelque peu divergent, estimant le
rendement du recourant abaissé à cinq ou six heures
par jour. Mais d'une part, contrairement au Dr X.________, ce
médecin n'est pas un spécialiste et d'autre part, les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve.
Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégies que leur confère leur mandat,
les médecins traitants peuvent avoir tendance à se
prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351).
Quant au rapport de la Dresse C.________, il n'est pas
motivé; il ne peut donc être retenu.
En outre, on peut exiger du recourant, en vertu de son obligation
de diminuer le dommage, qu'il porte un bas de contention.
Force est donc de constater que dans une activité
adaptée, la capacité de travail du recourant est
entière.
5.
Reste donc à déterminer le taux d'invalidité
du recourant.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral,
la notion d'invalidité est, en principe, identique en
matière d'assurance-accidents, d'assurance militaire et
d'assurance-invalidité. Dans l'arrêt publié aux
ATF 126 V 288, la jurisprudence relative à la coordination
de l'évaluation de l'invalidité dans les
différentes branches de l'assurance sociale a
été précisée. Le Tribunal
fédéral a notamment confirmé le
caractère uniforme de la notion d'invalidité dans ces
différentes branches, ainsi que son effet de coordination
dans l'évaluation de l'invalidité. En revanche, il a
renoncé à la pratique consistant à accorder en
principe plus d'importance à l'évaluation
effectuée par l'un des assureurs sociaux,
indépendamment des instruments dont il dispose pour
instruire le cas et de l'usage qu'il en a fait dans un cas concret.
Certes, il faut éviter que des assureurs procèdent
à des évaluations divergentes dans un même cas.
Mais même si un assureur ne peut en aucune manière se
contenter de reprendre, sans plus ample examen, le taux
d'invalidité fixé par un autre assureur, une
évaluation entérinée par une décision
entrée en force ne peut pas rester simplement
ignorée. Elle doit au contraire être
considérée comme un indice d'une appréciation
fiable et, par voie de conséquence, prise en compte
ultérieurement dans le processus de décision par le
deuxième assureur. L'assureur doit ainsi se laisser opposer
la présomption de l'exactitude de l'évaluation de
l'invalidité effectuée. Une appréciation
divergente de celle-ci ne peut intervenir qu'à titre
exceptionnel et seulement s'il existe des motifs suffisants. A cet
égard, il ne suffit donc pas qu'une appréciation
divergente soit soutenable, voire même équivalente.
Toutefois, il convient de s'écarter d'une évaluation
entérinée par une décision entrée en
force d'un autre assureur lorsqu'elle repose sur une erreur de
droit ou sur une appréciation insoutenable (ATF 119 V 468
consid. 2b), lorsqu'elle résulte d'une simple transaction
conclue avec l'assuré (ATF 112 V 174 consid. 2a), se fonde
sur des mesures d'instruction extrêmement limitées et
superficielles, ou lorsqu'elle n'est pas du tout convaincante ou
entachée d'inobjectivité (ATF 126 V 288; TFA U 222/03
du 19 juillet 2004 consid. 5.2).
6.
a)
Selon la jurisprudence constante, pour la
détermination du revenu sans invalidité, il y a lieu,
en principe, de se fonder sur les statistiques des salaires de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS),
notamment en l'absence de reprise d'une activité lucrative
(cf. ATF 126 V 75 consid. 3b/bb et les références
citées; ATF 129 V 472). Les activités
légères correspondant au handicap de l'assuré
existent en nombre suffisant sur le marché du travail
équilibré, qui offre un large éventail de
possibilités.
En outre, la jurisprudence du TFA admet le recours au DPT (sur la
base d'une banque de données constituées à
l'origine par la CNA), à la condition toutefois que
celles-ci soient au nombre de cinq au moins (ATF 129 V 472 consid.
4.2.2).
La CNA a déterminé un taux d'invalidité de 24
%. Elle s'est fondée sur le salaire qu'aurait
réalisé le recourant chez son dernier employeur en
2006 et sur les DPT. A cet égard, les cinq DPT fournies
correspondent aux limitations fonctionnelles du recourant et les
calculs effectués par la CNA sont exacts.
L'OAI s'est fondé sur l'ESS 2003, année de
l'ouverture du droit à la rente. Cette
année-là, le recourant aurait gagné 61'925 fr.
chez son ancien employeur. L'ESS dégage un revenu de 57'806
fr. 18, après les adaptations de l'horaire de travail et du
renchérissement, soit un taux d'invalidité de 16 %.
Vérifiés d'office, ces calculs peuvent être
confirmés.
Ce taux de 16 % n'ouvre pas le droit à une rente.
Il n'y a pas en l'espèce d'objection sur le plan de la
coordination que doivent avoir en principe les assureurs sociaux
dès lors que les années de comparaison et les bases
de calcul sont différentes et qu'aucune méthode ne
prête le flanc à la critique. Au demeurant, peu
importe puisqu'on est loin d'un taux donnant droit à une
rente puisque, que l'on retienne un degré
d'invalidité de 16 % ou de 24 %, le droit du recourant
à une rente n'est pas ouvert.
7.
En conclusion, mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à
la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 49 LPA-VD).
En outre, il n'est pas alloué de dépens.
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 9
avril 2008 par W.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 mars
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Joël Crettaz (pour
W.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :