vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 108 · 2021-03-11 · fr

REJET DE LA DEMANDE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MARCHÉ ÉQUILIBRÉ DU TRAVAIL, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.03.2021 Arrêt / 2021 / 108

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
30/20 - 82/2021
ZD20.004257
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 mars 2021
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
MM.
Métral, juge et Reinberg, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Q.________, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissant suisse d’origine turque, J.________ (ci-après : l’assuré ou
le recourant), né le 13 mai 1960, est marié et père de trois enfants adultes. Sans formation
professionnelle, il a travaillé dès le 24 avril 1995 en tant qu’employé de production
pour le compte de la société BB.________ SA pour un revenu brut de 6'791 fr. par mois perçu
treize fois l’an à compter du 1
er
janvier 2014. L’employeur a résilié les rapports de travail pour le 31 décembre
2015 en invoquant des motifs économiques.
Souffrant d’une dépression ainsi que de problèmes aux jambes et au dos, J.________ a
déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité en date du 26 novembre
2015 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’office AI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a recueilli des renseignements
médicaux auprès des médecins consultés par l’assuré.
Sollicité par l’office AI, le Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital
H.________ a indiqué que la Dre R.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
avait cessé d’y travailler à la fin de l’année 2015 (courrier du 22 janvier
2016 rédigé sous la plume du Dr S.________, chef de clinique adjoint). Il a toutefois transmis
le rapport de consultation rédigé par la Dre R.________ le 9 décembre 2015. Celle-ci y
relevait que le patient avait des difficultés à caractériser les douleurs ou donner une
évaluation plus précise concernant leur intensité si ce n’est qu’elles se
présentaient au niveau lombaire et irradiaient les deux cuisses. Elle a constaté une gonarthrose
fémoro-tibiale médiale des deux côtés. Le scanner lombaire a révélé
une hernie de Schmorl et une spondylarthrose antérieure étagée entre L3 et S1, mais sans
canal lombaire étroit ni compression radiculaire. Un électromyogramme (EMG) a laissé apparaître
une discrète atteinte du nerf médian droit dans le tunnel carpien et du nerf cubital gauche.
La Dre R.________ ne voyait pas de syndrome lombo-vertébral accompagnant les douleurs à la
palpation lombaire basse, pas de syndrome irritatif ou déficitaire au niveau des membres inférieurs,
une mobilisation des hanches légèrement douloureuse à gauche avec des rotations interne/externe
discrètement limitées. La symptomatologie avait un caractère mécanique et les trouvailles
radiologiques étaient minimes prouvant uniquement des lésions dégénératives
discrètes tant au niveau du dos que des genoux. La radiographie du bassin ne montrait rien de particulier,
alors que la hanche gauche était limitée dans la mobilisation.
Dans un rapport du 22 janvier 2016, le Dr K.________, médecin traitant de l’assuré, a
posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – d’état
dépressif réactionnel à son licenciement le 30 juin 2015, de gonalgies bilatérales
sur gonarthrose depuis octobre 2015 et de lombalgies sur discopathie L1-L2 depuis juin 2015 tandis que,
sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué un syndrome du tunnel carpien droit,
une gastrite ainsi qu’une périarthrite de la hanche gauche depuis janvier 2015. Il a retenu
une incapacité de travail totale depuis le 10 juin 2015. Sans tenir compte de l’état
psychique, le Dr K.________ a estimé qu’il faudrait une activité ne comportant pas de
lourdes charges, de mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale, ni une
activité mettant beaucoup à contribution les genoux. Un reconditionnement musculaire était
prévu dans le cadre d’un programme de rééducation intensive et multidisciplinaire
du rachis.
Le Dr K.________ a joint à son rapport divers documents dont un rapport du 21 octobre 2015 établi
par ses soins à l’intention du médecin-conseil de P.________ Assurances, assureur perte
de gain en cas de maladie de l’ancien employeur de l’assuré. Il y évoquait un état
dépressif réactionnel au licenciement dont il avait fait l’objet. L’incapacité
de travail émargeait principalement à l’état psychique du patient mais il existait
des limitations fonctionnelles physiques dont il faudrait tenir compte en cas de reprise d’activité.
Le 29 mars 2016, la Dre M.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique
ainsi qu’en chirurgie de la main, a posé le diagnostic – sans effet sur la capacité
de travail – de syndrome du tunnel carpien droit et de neuropathie du nerf cubital bilatéral
à prédominance gauche ainsi qu’une épicondylalgie à droite. Elle n’a
décrit aucune limitation fonctionnelle ni retenu d’incapacité de travail. En annexe figurait
notamment un rapport du 24 juin 2015, dans lequel le Dr T.________, spécialiste en neurologie, voyait
une atteinte discrète (sans menace fonctionnelle) du nerf médian droit au niveau du canal carpien,
une discrète atteinte du nerf cubital/ulnaire droit au coude sans atteinte distale associée
et une atteinte modérée débutante du nerf ulnaire gauche au coude, sans atteinte plus
distale associée. Il a qualifié la situation de complexe mais sans gravité.
Dans un rapport du 17 mai 2016, la Dre D.________, psychiatre, a posé le diagnostic incapacitant
de trouble anxio-dépressif suite au licenciement dont l’assuré a fait l’objet (F
41.2). D’après elle, l’incapacité de travail était complète dans la profession
de mécanicien depuis le 10 juin 2015.
Le 15 août 2016, l’office AI a versé à la cause le dossier constitué par P.________
Assurances qui contenait un rapport rédigé le 9 mai 2016 par le Dr C.________, spécialiste
en cardiologie, à l’intention du Dr K.________. Il y rappelait que l’assuré avait
été victime, en date du 4 avril 2016, d’un malaise lipothymique avec pâleur, diaphorèse
froide et nausées, ce qui l’a conduit à poser les diagnostics de status après malaise
présyncopal vraisemblablement vagal et de test d’effort maximal en charge, incomplet en fréquence,
deux fois négatif pour une ischémie.
Mandaté par P.________ Assurances pour procéder à l’expertise psychiatrique de J.________,
le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a rendu son rapport le 27 juin
2016. Il a examiné la répercussion des plaintes sur les activités quotidiennes et sur
une éventuelle activité professionnelle, a procédé à un examen clinique et analysé
les diagnostics possibles. A cet égard, il a exclu la présence de symptômes de la lignée
psychotique (hallucinations visuelles ou auditives, idées délirantes, bizarreries, troubles
du langage). Toutefois, compte tenu de l’anamnèse, des tests et mesures psychométriques
ainsi que de l’examen clinique effectué, l’expert a retenu l’existence d’une
symptomatologie dépressive. En revanche, il a pu exclure la présence de troubles bipolaires
ainsi que d’un trouble hyperactif avec déficit d’attention chez l’adulte. Il a
exclu le diagnostic de somatisation dans la mesure où l’assuré n’avait pas de plaintes
douloureuses persistantes depuis au moins deux ans, sans substrat organique. Par ailleurs, l’assuré
ne présentait pas de comportements durables et stables nettement dysharmonieux dans plusieurs secteurs
du fonctionnement, ce qui permettait d’exclure la présence d’un trouble de la personnalité.
L’expert a encore exclu un trouble de l’adaptation dans la mesure où l’état
de perturbation émotionnelle de l’assuré se situait dans le contexte d’une symptomatologie
dépressive. Au terme de son évaluation, le Dr B.________ a retenu le diagnostic – avec
répercussion sur la capacité de travail – d’épisode dépressif récurrent
sévère, sans symptômes psychotiques, actuellement en rémission partielle (F 33.2).
Il a expliqué qu’il s’agissait d’un trouble réactionnel à une surcharge
professionnelle selon l’anamnèse, situation ayant culminé par un licenciement vécu
comme étant abusif. Au jour de l’expertise, il objectivait un épisode dépressif
récurrent moyen avec syndrome somatique (F 33.11). La symptomatologie anxieuse résiduelle s’inscrivait
dans le contexte de cet épisode dépressif et ne constituait pas un trouble anxieux. Sans répercussion
sur la capacité de travail, l’expert a posé le diagnostic de difficultés liées
à l’emploi et au chômage (Z 56). Il n’a pas constaté de limitations fonctionnelles
significatives ayant été présentes dans le passé selon l’anamnèse (ralentissement
psychomoteur sévère, troubles de la concentration, etc.), en dehors d’une fragilité
psychique en lien avec des symptômes anxieux et dépressifs résiduels encore présents
et un ralentissement psychomoteur modéré. Sur le plan psychiatrique, l’expert a estimé
que la capacité de travail était nulle jusqu’au 31 août 2016, puis qu’elle
s’élevait à 50 % du 1
er
au 30 septembre 2016 avant d’être entière sans diminution de rendement dès le 1
er
octobre 2016 dans toute activité adaptée à son status somatique ; en cas de rechute
dépressive sévère malgré un bon suivi du traitement antidépresseur, une hospitalisation
devrait être envisagée et les arrêts de travail continués. L’activité
habituelle était adaptée sur le plan psychiatrique.
Le  médecin-conseil de P.________ Assurances ayant réexaminé la situation sur la
base de l’expertise réalisée par le Dr B.________, l’assureur perte de gain a tenu
compte d’une reprise possible du travail à 50 % dès le 1
er
septembre 2016 puis à 100 % dès le 1
er
octobre 2016 (courrier à l’assuré du 1
er
juillet 2016).
Le 25 août 2016, l’assuré a subi une intervention chirurgicale au niveau du tunnel carpien
gauche et du nerf cubital au coude gauche ayant entraîné une incapacité de travail complète
du 25 août au 8 novembre 2016, prolongée jusqu’au 31 [sic] novembre 2016, puis jusqu’au
31 janvier 2017 et enfin du 29 juin au 30 août 2017 (cf. rapports de la Dre M.________ des 6 octobre
2016, 8 décembre 2016, 2 février 2017 et 29 janvier 2018).
Lors de la consultation pratiquée le 28 septembre 2016 par le Dr O.________, médecin traitant,
celui-ci a constaté une arthrose étagée au niveau lombaire avec pincements discaux et
une coxarthrose gauche évolutive (rapport du 3 octobre 2016).
Dans un rapport du 24 juillet 2017, le Dr W.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a considéré
qu’il n’y avait plus de limitations fonctionnelles à la date de l’expertise psychiatrique
en juin 2016 tandis que sur le plan somatique, il a admis les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de charges lourdes, pas de mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale
ni de sollicitations des genoux. Au vu des pathologies présentées par l’assuré,
la capacité de travail était nulle de juin 2015 à novembre 2016 avant d’être
entière dès le 8 novembre 2016 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Le Dr W.________ a précisé avoir tenu compte de l’ensemble des avis médicaux des
somaticiens et de l’expertise psychiatrique au dossier.
Répondant aux questions du médecin-conseil de P.________ Assurances, le Dr O.________ a indiqué,
le 29 mai 2017, qu’une reprise du travail n’était pas envisageable à ce jour en
raison d’une prise en charge spécialisée au niveau du coude et des deux genoux. Il a
réitéré son point de vue dans un courrier à l’office AI du 29 novembre 2017
ajoutant qu’il avait sollicité l’avis d’un rhumatologue.
Entretemps, l’assuré a subi une nouvelle intervention chirurgicale le 29 juin 2017 au niveau
de l’épitrochlée (coude) gauche.
Dans un rapport du 29 janvier 2018 à l’office AI, la Dre M.________ a relevé qu’il
y avait une différence de force à gauche par rapport à droite mais la fonction n’était
pas touchée, que cela soit de la main, du poignet ou du coude (le patient est droitier) si ce n’est
une limite de 20 kilos pour soulever les poids et éviter les mouvements répétitifs avec
le coude gauche afin d’éviter une récidive. S’agissant de la capacité de travail,
elle a estimé que l’assuré était en mesure de reprendre l’exercice d’une
activité à 100 % dès le 1
er
septembre 2017.
Dans un rapport du 2 février 2018 à l’intention du Dr O.________, le Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, a indiqué qu’il
n’y avait pas d’explication à l’importance ni à la longévité des
lombalgies de l’assuré. Cliniquement, il n’y avait pas de syndrome lombaire ni de troubles
neurologiques objectivables des membres inférieurs et le CT scan ne montrait qu’une discopathie
L1-L2 qui n’était certainement pas responsable de ses douleurs lombaires basses. Il n’avait
pas non plus d’explication aux gonalgies. L’examen clinique des genoux était normal
et le discret pincement fémoro-tibial ne permettait pas d’expliquer de telles douleurs. Il
y avait des signes pour une neuropathie cubitale au coude droite, coude par ailleurs asymptomatique,
et pour une probable tendinopathie épitrochléenne au coude gauche. Il pourrait s’agir
d’un syndrome douloureux chronique, d’un épisode dépressif, de trouble somatoforme
ou toute autre pathologie psychiatrique. S’agissant de la capacité de travail, sur le plan
rhumatologique, l’assuré pouvait travailler en pleine capacité comme mécanicien
de précision ou dans toute autre profession qui ne nécessitait pas d’efforts, le port
de charges ou toute activité répétitive pour le dos.
Considérant que l’évaluation de la capacité de travail devait procéder d’une
approche interdisciplinaire, le Dr W.________ a recommandé la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comportant un volet psychiatrique, neurologique et rhumatologique (avis du 12 mars
2018).
Pour ce faire, l’office AI a confié à la Policlinique N.________ le soin de procéder
à l’expertise pluridisciplinaire de J.________. Déposé le 21 janvier 2019, le rapport
de synthèse se fondait sur un examen de médecine interne du 6 novembre 2018 (Dre Z.________,
spécialiste en médecine interne générale), un examen psychiatrique du 13 novembre
2018 (Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), un examen rhumatologique
du 29 novembre 2018 (Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie) ainsi qu’un examen neurologique du 6 décembre 2018 (Dr E.________, spécialiste
en neurologie). Les signataires du rapport de synthèse (Drs A.________, Z.________ et X.________)
en ont discuté les conclusions dans le cadre d’un colloque de synthèse multidisciplinaire
le 18 décembre 2018. Sur la base de leur analyse, les experts ont posé les diagnostics suivants
«
ayant on non une
incidence sur la capacité de travail
» :
·
Lombalgies chroniques non spécifiques d’étiologie
indéterminée
M545
·
Gonalgies chroniques bilatérales avec :
N255
-              gonarthrose fémorotibiale
interne bilatérale
M179
-              status après arthroscopie
du genou droit et gauche au début
des années 2000 avec intervention sur les ménisques du genou gauche
·
Syndrome du tunnel carpien discret à gauche
G560
-              Status après décompression
chirurgicale des nerfs médians et ulnaires
gauches en août 2016
-              Status après cure
d’épitrochléite gauche en 2017
·
Episode dépressif moyen sans syndrome somatique
F 32.10
·
Majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques
F 68.0
·
Status après opération d’hallux
valgus à gauche en 2014
M201
Les experts ont motivé en ces termes leur appréciation de la capacité de travail :
« Au
plan physique, notre appréciation rejoint celle des rhumatologues qui ont précédemment
examiné Monsieur J.________, dont Dr G.________ en 2017 et Dr L.________ en 2018. Ils évoquaient
déjà les discordances entre la symptomatologie décrite et les constatations objectives
peu importantes, orientant vers une composante somatoforme, que nous ne validons toutefois pas en raison
d’une dynamique de majoration qui exclut une pathologie psychosomatique considérée au
sens strict.
Au
plan psychiatrique, l’incapacité de travail vaut depuis l’arrêt de travail médicalement
attesté par le médecin traitant, soit à partir du 10.06.2015. Cet arrêt de travail
a été validé par la psychiatre experte pour l’assurance perte de gain maladie, Dr
B.________ en 2016. Nous pouvons rétrospectivement valider une incapacité de travail totale
entre le 10.06.2015 et le 31.08.2016 comme retenu par Dr B.________. La psychiatre estimait que l’état
dépressif était en rémission partielle lorsqu’elle avait vu Monsieur J.________,
un an après le licenciement, ce qui fait qu’elle n’avait retenu plus qu’une incapacité
de travail de 50 % entre le 01 et le 30.09.2016. Elle estimait après cette date, en théorie,
une pleine capacité de travail à partir du 01.10.2016. Etant donné que les symptômes
dépressifs sont encore persistants à l’heure actuelle, de degré moyen, sans évolution
notable depuis fin 2016, nous ne confirmons pas le recouvrement d’une pleine capacité de travail
à partir du 01.10.2016. Nous retenons qu’il y a la persistance de limitations de l’ordre
de 40 % depuis le 01.10.2016 (ce qui tient compte de l’amélioration thymique décrite
par le Dr B.________ mais aussi de la persistance au long cours des symptômes dépressifs et
intègre également les facteurs de pondération avec discordance clinique, facteurs contextuels
extra-médicaux expliqués plus haut).
De
manière rétrospective, il faut également tenir compte d’une incapacité de travail
pour raisons physiques de 100 % pour les traitements de décompression du nerf médian au poignet
gauche et pour la neurolyse et transposition antérieure du nerf cubital au coude gauche depuis le
25.08.2016 (date opératoire), persistant selon le chirurgien de la main jusqu’au 31.11.2016
(rapport médical adressé à P.________ Assurances le 08.12.2016 par Dr M.________). L’incapacité
de travail s’est par la suite prolongée en raison de problèmes d’épitrochléite
gauche qui a nécessité une infiltration en janvier 2017, avec une incapacité de travail
au total validée par le chirurgien de la main jusqu’au 30.01.2017. Cette incapacité de
travail pour raisons somatiques s’est superposée à l’incapacité de travail
pour raisons psychiques. Finalement, une cure d’épitrochléite gauche a dû être
effectuée le 29.06.2017 motivant à nouveau une incapacité de travail totale entre le 29.06
et le 30.08.2017.
En
dehors de ces périodes d’incapacité de travail totale pour les suites du problème
de la main gauche et du coude gauche, la capacité de travail exigible était de 60 %.
Pour
raisons psychiatriques, nous retenons une capacité de travail de 60 % à partir d’octobre
2016. Pour raisons physiques, il n’y a pas d’incapacité de travail antérieure,
hormis pour les chirurgies du membre supérieur gauche comme noté plus haut. »
Sollicité pour détermination, le SMR, sous la plume du Dr W.________, a déclaré faire
siennes les conclusions du rapport d’expertise de la Policlinique N.________. Il a ainsi retenu
une incapacité de travail totale du 10 juin 2015 au 30 août 2017, dite incapacité étant
de 40 % en toutes activités à compter du 1
er
septembre 2017. Quant à la capacité de travail, elle était de 60 % depuis le 1
er
septembre 2017 tant dans une activité adaptée que dans l’activité habituelle auprès
de BB.________ SA, les experts ayant considéré que cette profession respectait les limitations
fonctionnelles décrites.
Il ressort du rapport final du service de réadaptation de l’office AI du 19 mars 2019 que,
compte tenu de l’ensemble de la situation, il apparaissait que l’assuré n’était
pas subjectivement et objectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation
professionnelle ni de bénéficier d’une aide au placement. Dès lors, selon l’approche
théorique proposée, le revenu sans invalidité s’élevait à 88'283 fr. par
année depuis le 1
er
janvier 2014 (cf. rapport d’employeur complété le 5 janvier 2016). Vu que l’activité
habituelle était considérée comme adaptée, le degré d’invalidité
se confondait avec l’incapacité de travail étant donné la diminution de la capacité
de travail retenue dans l’activité habituelle. Il en résultait un degré d’invalidité
de 40 %. L’activité exercée avant l’atteinte à la santé restait exigible
(cf. compte rendu de la permanence juriste établi le 14 mars 2019).
Par projet de décision du 26 mars 2019, l’office AI a informé J.________ qu’il
comptait lui allouer une rente entière d’invalidité du 1
er
juin 2016 au 30 novembre 2017 fondée sur un degré d’invalidité de 100 %. A compter
du 1
er
septembre 2017, il a retenu que l’assuré disposait d’une capacité de travail de
60 % dans toute activité professionnelle, y compris l’activité habituelle d’employé
de production. Il en résultait un degré d’invalidité de 40 % – correspondant
à l’incapacité de travail reconnue –, ce qui ouvrait droit à un quart de rente
d’invalidité dès le 1
er
décembre 2017, soit trois mois après l’amélioration de l’état de santé.
Représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, l’assuré a fait valoir, en date du
8 juillet 2019, qu’il n’était plus en mesure d’exercer son activité de mécanicien,
qui impliquait le port de pièces métalliques lourdes. Sur le plan psychiatrique, il a produit
un certificat médical du 23 mai 2019 établi par la Dre V.________, médecin assistante
auprès du cabinet du Dr F.________, et cosigné par I.________, psychologue. Ce document faisait
état d’une prise en charge au sein du cabinet depuis le mois de juillet 2015 en raison d’un
épisode dépressif sévère, puis pour un trouble dépressif récurrent. Il
était précisé que l’état demeurait fragile et qu’il existait un risque
de péjoration.
Par deux décisions formelles du 16 décembre 2019, l’office AI a entériné l’octroi
d’une rente d’invalidité conformément à son projet de décision du 26
mars 2019.
B.
Par acte du 30 janvier 2020, J.________, toujours représenté par Me Nordmann, a recouru contre
ces décisions devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant,
sous suite de frais et dépens, à leur modification en ce sens que le droit à une rente
entière lui est également reconnu au-delà du 30 novembre 2017. Après avoir précisé
qu’il ne remettait pas en cause l’octroi d’une rente entière d’invalidité
pour la période comprise entre le 1
er
juin 2016 et le 30 novembre 2017, il a fait valoir que, contrairement à ce qu’estimait l’office
AI, son état de santé ne s’était pas amélioré mais qu’il s’était
même péjoré (cf. attestation du Dr O.________ du 29 novembre 2017) si bien qu’il
fallait admettre que sa capacité de gain ne s’était pas rétablie. S’agissant
de l’exigibilité, l’assuré s’est référé à deux arrêts
rendus par le Tribunal fédéral pour soutenir que, même si l’office AI n’avait
jamais examiné la question de l’exigibilité d’une auto-réintégration,
l’exercice d’une activité lucrative n’était de toute façon plus possible,
seule une activité occupationnelle étant à son avis susceptible d’entrer en ligne
de compte.
Le 5 février 2020, l’assuré a produit des attestations d’incapacité totale
de travail établies par le Dr O.________ pour la période du juillet à décembre 2018,
puis pour celle d’avril 2019 à mars 2020.
Dans sa réponse du 23 mars 2020, l’office AI a rappelé que, selon ses services (cf. proposition
du juriste du 30 juillet 2019 et rapport final du service de réadaptation du 19 mars 2019), les
limitations fonctionnelles retenues n’empêchaient pas l’exercice de l’activité
habituelle d’employé de production, considérée comme adaptée. Quant aux deux
arrêts cités par l’assuré, il a souligné qu’ils n’étaient
pas directement applicables au cas d’espèce. En effet, si un changement d’activité
n’était plus exigible compte tenu de l’âge, tel n’était en l’occurrence
pas le cas dans la mesure où il s’agissait de reprendre l’exercice de l’activité
habituelle. L’intéressé était ainsi à même de faire valoir ses compétences
et une expérience de nature à faciliter son engagement par un employeur potentiel sur un marché
du travail équilibré et cela malgré son âge. L’office AI a en conséquence
proposé le rejet du recours.
Par réplique du 18 juin 2020, l’assuré a répété que l’activité
de mécanicien de précision n’était plus exigible dans la mesure où nombre des
tâches qu’elle impliquait s’effectuaient en position constante debout et en utilisant
les deux mains. En outre, les troubles rhumato-orthopédiques qu’il présentait (aux deux
membres supérieurs, aux genoux et dans la région lombaire notamment) associés à une
symptomatologie douloureuse entravaient la concentration requise pour un travail de mécanicien de
précision. A cet égard, il s’est prévalu de l’appréciation du Dr O.________
du 10 février 2020 selon laquelle il pourrait éventuellement, après une phase d’essai,
travailler à 20 % dans une activité professionnelle en respectant certaines interruptions liées
à ses douleurs. S’appuyant ensuite sur divers arrêts rendus par le Tribunal fédéral,
il a souligné qu’il incombait à l’office AI de prouver que, contrairement à
la règle, la personne assurée était en mesure d’exploiter à nouveau, via une
auto-réintégration, son potentiel médico-théorique. Compte tenu enfin des contradictions
existant entre les experts et son médecin traitant, l’assuré a sollicité la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire.
Dans sa duplique du 9 juillet 2020, l’office AI a souligné que si la tâche du médecin
consistait à porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré ainsi
qu’à indiquer les limitations fonctionnelles, il appartenait aux spécialistes en réadaptation
de déterminer les activités pouvant effectivement être réalisées par l’assuré.
Il a, au surplus, rappelé la jurisprudence constante selon laquelle il convenait d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles des médecins traitants,
à moins que ceux-ci ne disposent d’éléments objectifs pertinents susceptibles de
mettre en doute les conclusions de l’expertise. Il a réitéré ses conclusions tendant
au rejet du recours.
S’exprimant par pli du 10 septembre 2020, l’assuré a plus particulièrement critiqué
la détermination du revenu d’invalide. A ce propos, il a fait valoir qu’il avait cessé
son activité professionnelle depuis de nombreuses années, de sorte qu’il fallait prendre
en compte les revenus statistiques provenant de l’ensemble du marché du travail et non le
gain qu’il réaliserait auprès de son ancien employeur. De toute manière, il ressortait
de nombreux documents médicaux au dossier que l’activité habituelle n’était
plus exigible et qu’il aurait fallu passer par des mesures professionnelles en vue de l’exercice
d’une nouvelle activité.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la réduction de la rente entière d’invalidité, dont le recourant
bénéficiait depuis le 1
er
juin 2016, à un quart de rente à partir du 1
er
décembre 2017, singulièrement sur sa capacité résiduelle de travail dès le 30
août 2017, sur l’exigibilité d’une activité professionnelle et sur le point
de savoir si l’activité habituelle est adaptée aux limitations fonctionnelles retenues.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c)
Une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17
LPGA (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413
consid. 2d). Aux termes de cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire
subit une modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir
(augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propres à
influencer le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA
(TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid. 4.1).
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), si l’impotence s’améliore ou si le besoin de soins ou le besoin d’aide
découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant
pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où
on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant
une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations
approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier,
et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter
aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (cf. ATF 125
V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin 2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur
probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et
la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont
émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité
et les références).
d)
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent
généralement des effets conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans
une telle situation, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la
base d’une évaluation médicale globale portant sur toutes les atteintes ; une simple
addition des degrés d’incapacité de travail résultant de chaque atteinte considérée
individuellement n’est pas admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ;
TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du
29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels
motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe
d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité. Dans la mesure où
les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à
la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés
en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
a)
En l’espèce, par décisions
du 16 décembre 2019, l’office AI a octroyé au recourant une rente entière d’invalidité
entre le 1
er
juin 2016 et le 30 novembre 2017, considérant que ce dernier avait présenté une incapacité
de travail totale en toute activité entre le mois de juin 2015 et le mois de septembre 2017, puis
lui a reconnu une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, y compris son activité habituelle d’employé de production, lui ouvrant
le droit à un quart de rente à compter du 1
er
décembre 2017 basé sur un degré d’invalidité de 40 %.
Pour rendre ces décisions, l’office AI s’est fondé sur le rapport d’expertise
pluridisciplinaire de la Policlinique N.________ du 21 janvier 2019 et ses annexes (rapport d’expertise
de médecine interne du 21 janvier 2019, rapport d’expertise rhumatologique du 10 décembre
2018, rapport d’expertise neurologique du 6 décembre 2018 et rapport d’expertise psychiatrique
du 16 novembre 2018).
b)
Le rapport d’expertise du 21 janvier 2019 et ses annexes répondent en tous points aux exigences
jurisprudentielles en matière de valeur probante des rapports médicaux. Dans toutes les spécialités
médicales, l’expertise est fondée sur des examens cliniques complets. Reposant sur une
anamnèse circonstanciée (personnelle, familiale, psychosociale et professionnelle), elle a
été établie en pleine connaissance du dossier et a notamment tenu compte des avis des
médecins s’étant prononcés sur l’état de santé du recourant. En
outre, les plaintes de ce dernier ont été prises en considération. Par ailleurs, les experts
ont décrit la vie quotidienne de l’intéressé, discuté les mesures thérapeutiques
prescrites, évalué la cohérence et la plausibilité de même qu’ils ont
examiné ses capacités, ressources et difficultés. La description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale sont claires, les experts ayant fondé
leurs conclusions sur une évaluation médicale interdisciplinaire. Les constatations expertales
effectuées rejoignent pour l’essentiel les conclusions des médecins spécialistes
consultés par le recourant et les rapports médicaux établis par les médecins traitants
ne contiennent pas d’éléments suffisamment probants qui attesteraient d’une incapacité
de travail totale. Au demeurant, ces rapports procèdent d’une approche subjective qui ne permet
pas de remettre en cause les conclusions dûment motivées des experts.
c) aa)
Sur le plan rhumatologique, le Dr A.________ a essentiellement mis en évidence des lombalgies et
des gonalgies chroniques. Dans ce contexte, il a souligné le caractère peu précis du discours
douloureux formulé par l’assuré concernant notamment des gonalgies et des lombalgies
bilatérales. Les douleurs de l’appareil locomoteur s’étaient exacerbées au
moment du licenciement en juin 2015 et avaient été jugées invalidantes par l’intéressé
à la suite de la perte de son emploi qu’il considérait comme injuste. Si la prise de
Tramadol atténuait la symptomatologie douloureuse, elle ne permettait toutefois pas l’augmentation
des activités physiques ni de reprendre une recherche d’emploi. Sans remettre en doute l’authenticité
des plaintes, l’expert s’est néanmoins dit frappé entre les plaintes majeures (EVA
80 mm) et l’examen clinique relativement pauvre hormis les multiples douleurs. L’étude
du dossier, l’examen clinique, les constatations radiologiques orientaient vers une symptomatologie
douloureuse sans que l’on puisse mettre en évidence de maladie ostéo-articulaire spécifique.
Déjà, le Dr L.________, rhumatologue traitant, avait conclu à un examen articulaire des
genoux dans la norme, à une palpation épitrochléenne gauche douloureuse avec un Tinel
positif au poignet droit, à une bonne mobilité de tous les segments du rachis lombaire avec
une force musculaire conservée à tous les niveaux, à des douleurs à la pression des
apophyses épineuses de L2 jusqu’au sacrum avec douleurs de la musculature des fesses. En guise
de conclusion, ce spécialiste déclarait qu’il n’avait pas d’explications
à l’importance ni à la longévité des lombalgies, qu’il n’avait
pas constaté de syndrome lombaire ni de troubles neurologiques objectivables et que la radiologie
n’expliquait pas davantage les douleurs. Il en allait de même en ce qui concernait les gonalgies
associés à des troubles dégénératifs qui ne permettaient pas non plus d’expliquer
de telles douleurs. Auparavant, la Dre R.________ avait également souligné les difficultés
du recourant à caractériser les douleurs ou à donner une évaluation plus précise
concernant leur intensité si ce n’est qu’elles se présentaient au niveau lombaire
et irradiaient les deux cuisses. De plus, les examens radiologiques n’avaient révélé
que des résultats minimes prouvant uniquement des lésions dégénératives discrètes
tant au niveau du dos que des genoux (cf. rapport du 9 décembre 2015).
A l’instar de son confrère L.________, le Dr A.________ a constaté que la symptomatologie
douloureuse n’était pas explicable, du moins peu explicable médicalement. Les examens
cliniques effectués n’ont pas montré de limitations fonctionnelles significatives au
niveau du rachis dans son ensemble, au niveau des genoux et même des pieds. Les experts ont observé
une bonne mobilité ostéo-articulaire globale, une absence d’amyotrophie ou de fasciculations
musculaires visibles chez un assuré pleinement collaborant, décrivant des douleurs en particulier
lombaires, mais sans manifester de réaction de retrait ou de lâchage. Les légers troubles
dégénératifs tant lombaires qu’au niveau des genoux n’avaient pas de traduction
clinique significative avec notamment l’absence de déformation aux genoux. Les diverses investigations
spécialisées effectuées jusqu’au jour de l’expertise n’avaient pas mis
en évidence de lésion ou de maladie spécifique de l’appareil locomoteur susceptible
d’expliquer les plaintes. Les examens radiologiques ont révélé de discrets signes
dégénératifs non spécifiques au niveau de la colonne lombaire de même qu’ils
ont montré de discret signes d’arthrose au niveau des genoux, cependant sans signification
pathologique certaine et pouvant tout à fait être compatibles avec une évolution naturelle
et l’âge de l’expertisé. Les experts ont ainsi retenu des signes modérés
de gonarthrose fémoro-tibiale interne bilatérale, mais sans progression significative des images
radiologiques entre les radiographies d’octobre 2015 et de septembre 2018, notamment sans aucun
argument pour une gonarthrose rapidement progressive ou destructrice.
Concernant les douleurs de l’avant-pied gauche, l’examen clinique local n’a pas montré
d’œdème, de discoloration cutanée, d’acrocyanose, de gradient de température
ou de signe de Gaenslen. Il y avait des douleurs de la face palmaire de la région de la tête
du troisième métatarsien, mais sans réaction de retrait à la palpation. Contrairement
à l’avis de la radiologue, le Dr A.________ a estimé que l’IRM du pied gauche du
9 novembre 2018 permettait tout au plus d’évoquer un œdème de la spongieuse osseuse
de la région métaphysaire et diaphysaire de la phalange proximale du troisième orteil
droit, qui ne lui paraissait toutefois pas spécifique. En tous les cas, il n’y avait pas lieu
de retenir une fracture de fatigue, compte tenu de l’absence d’interruption de corticale
visible ni de déplacement osseux. Il n’y avait pas non plus d’épanchement articulaire
ou d’épaississement synovial visible. Le Dr A.________ a conclu que l’étude des
documents radiologiques ne montrait pas de lésion ostéo-articulaire significative. Sous l’angle
consensuel, les experts ont retenu que la description de l’IRM de l’avant-pied gauche ne
permettait pas d’expliquer de manière prépondérante la symptomatologie douloureuse
actuelle, ni les podalgies gauches en particulier. Après avoir écarté la notion de préfracture
au motif qu’elle ne constituait pas un diagnostic médical, les experts ont relevé que
l’œdème osseux décrit à l’IRM du pied gauche ne leur paraissait pas non
plus spécifique en tant qu’il ne signifiait pas ipso facto la présence d’une pathologie
ostéo-articulaire caractéristique. D’après eux, il s’agissait jusqu’à
preuve du contraire d’une anomalie d’imagerie IRM dont la signification pathologique restait
fortement débattue.
bb)
Sur le plan neurologique, les experts ont attribué les paresthésies de la main droite dont
se plaint le recourant au syndrome du tunnel carpien documenté à l’examen électro-physiologique
pratiqué dans le cadre de l’expertise ; cet examen a mis en évidence une atteinte
discrète du nerf médian droit, avec une latence distale motrice du nerf médian très
discrètement prolongée. Il n’y avait cliniquement aucun déficit ni moteur ni sensitif.
A gauche, l’assuré présentait un status après décompression du nerf médian
et ulnaire en août 2016 avec une évolution favorable des paresthésies, fondant le diagnostic
de syndrome du tunnel carpien discret à gauche. Si l’assuré évoquait une sensation
de manque de force, il n’y avait toutefois objectivement aucun déficit moteur ni sensitif
de ce côté-là également. L’électroneuromyogramme (ENMG) était également
rassurant, dans la mesure où il n’avait mis en évidence que de minimes anomalies à
caractère séquellaire. Quant à l’IRM lombaire du 1
er
février 2017, le Dr E.________ a retenu qu’elle révélait une ébauche de discopathie
L5-S1, sans autre anomalie. En particulier, il n’y avait pas de hernie discale, de compression
au niveau des foramens avec un canal lombaire de dimensions normales.
cc)
Sur le plan psychiatrique, les experts ont retenu deux diagnostics dont celui d’épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique (F 32.10), caractérisé par la présence d’une humeur
dépressive, associée à une diminution de l’intérêt et du plaisir, une
augmentation de la fatigabilité, avec également une diminution de la concentration et de l’attention,
des idées de dévalorisation, une attitude morose et pessimiste face à l’avenir et
une perturbation du sommeil. Il n’y avait pas formellement de syndrome somatique associé à
la dépression, en l’absence de ralentissement psychomoteur marqué, de dépression
plus marquée le matin, de perte pondérale d’au moins 5 % du poids corporel avec une humeur
encore modulable. L’anamnèse ne faisait pas état d’antécédents dépressifs
constitués avant la décompensation de 2015 survenue à l’annonce du licenciement.
Les experts ont écarté le diagnostic de trouble dépressif récurrent posé par
le Dr B.________ en juin 2016 à défaut d’au moins deux épisodes dépressifs
délimités dans le temps et séparés d’une phase de rémission symptomatique.
Ils ont toutefois rejoint ce spécialiste concernant l’intensité de la symptomatologie
dépressive même si l’expert X.________ a noté que l’expertise du Dr B.________
ne contenait pas d’argumentation claire sur le fait qu’une symptomatologie dépressive
moyenne était (ou non) de nature à entraîner des limitations fonctionnelles et une baisse
de la capacité de travail. Les symptômes dépressifs ont été rapportés de
manière particulièrement importante durant l’entretien avec l’expert psychiatre,
mais également avec l’interniste, sans que les douleurs de l’appareil locomoteur ne
soient au premier plan et ne représentent l’essentiel des symptômes, ce qui ne permettait
pas de diagnostiquer un syndrome douloureux somatoforme persistant mais justifiait en revanche de retenir
le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F 68.0). A
cet égard, les facteurs psychosociaux pouvant amener à une dynamique de majoration étaient
constitués par une précarisation de la situation sociale de l’assuré, dans un contexte
de colère et d’un sentiment d’injustice cristallisés contre son ancien employeur.
Au surplus, la discussion du consilium de psychiatrie n’a pas mis en évidence de trouble du
caractère pas plus qu’elle n’a permis de retenir les critères généraux
d’un trouble de la personnalité. Seuls certains traits de rigidité psychique étaient
à relever. Ils se manifestaient par un sentiment de préjudice toujours important contre l’ancien
employeur. Ces éléments n’étaient toutefois pas suffisants pour constituer une atteinte
psychiatrique incapacitante. Selon le Dr X.________, ces traits de personnalité sous-tendaient la
dynamique de revendication et d’injustice qui s’était développée depuis 2015
et qui verrouillait l’assuré dans ses plaintes physiques et psychiques.
d)
Comme on vient de le relever, les experts ont clairement expliqué les raisons les ayant conduits
à poser les diagnostics retenus. Ainsi, sur le plan somatique, ils ont jugé que la symptomatologie
douloureuse ostéo-articulaire présentée par le recourant était constitutive de lombalgies
chroniques non spécifiques d’étiologie indéterminée associées à des
gonalgies chroniques bilatérales. A ces pathologies, s’ajoutaient un syndrome du tunnel carpien
discret à gauche ainsi qu’un status après opération d’hallux valgus à
gauche en mai 2014. Quant au plan psychiatrique, ils ont souligné les justifications cliniques fondant
les diagnostics retenus, tout en détaillant les motifs pour lesquels ils ne retenaient pas d’autres
affections.
e)
aa)
Au plan ostéo-articulaire, les experts ont retenu des limitations fonctionnelles uniquement dans
les activités professionnelles nécessitant des positions accroupies pour une durée supérieure
à quelques minutes et de manière consécutive durant la journée de travail ainsi que
pour les travaux à genoux. Il n’y avait pas de limitations fonctionnelles occasionnées
par la gonarthrose actuellement pour la position assise ou debout avec piétinement occasionnel.
Il n’y avait pas non plus de limitations fonctionnelles à retenir pour les lombalgies, en
dehors d’une activité professionnelle qui nécessiterait le port de charges très
lourdes, répété, au-delà de 10 kg ou des mouvements répétitifs du rachis
en porte-à-faux. Le volet neurologique n’impliquait aucune limitation fonctionnelle. Les experts
ont conclu que le recourant disposait de ressources dans la mesure où ils ne retenaient pas de maladie
somatique grave significative.
bb)
Au plan psychiatrique, les limitations concernant les diverses rubriques (pour le respect des règles
et routines, la capacité adaptative, la flexibilité, la capacité de jugement et de prise
de décision, l’endurance, la capacité de s’affirmer, le sens du contact envers
les tiers, les relations proches, la capacité à s’inscrire dans des activités associatives
ou des loisirs) devaient être qualifiées de modérée et s’expliquaient principalement
par une fatigabilité inhérente à l’état dépressif ainsi qu’une diminution
de la résistance au stress. Concrètement, les experts ont souligné que le recourant était
toujours parvenu à intégrer les normes, les codes et les usages professionnels durant de nombreuses
années en dépit de difficultés relationnelles apparues lors de son dernier emploi. Il
disposait de bonnes compétences spécifiques sur le plan pratique. Si la rigidité mentale
pouvait limiter les capacités adaptatives, elle ne correspondait toutefois pas à un réel
trouble de la personnalité décompensé. Globalement, l’intéressé ne se
montrait pas totalement effondré, le descriptif de sa vie quotidienne attestant qu’il pouvait
sortir de chez lui de manière autonome. Les capacités de déplacement n’étaient
pas altérées. Le déconditionnement ayant suivi le licenciement pouvait expliquer la difficulté
à s’inscrire dans des activités associatives. Si des tensions pouvaient par ailleurs
marquer les relations interpersonnelles, il n’y avait cependant aucun facteur concret de déstabilisation.
cc)
Les experts ont souligné diverses incohérences entre l’intensité des plaintes douloureuses
et une clinique relativement pauvre, sans limitation fonctionnelle significative, ce qui pouvait être
expliqué par la majoration des plaintes physiques pour des raisons psychologiques. Au plan psychique,
le seul discours tenu par le recourant pouvait faire penser à un sujet sévèrement déprimé,
incapable de faire une quelconque activité, avec une angoisse majeure, des troubles graves de la
pensée et de la concentration. Or, ni l’expert en médecine interne ni l’expert
psychiatre n’ont fait le constat d’un ralentissement sur le plan psychomoteur pas plus qu’ils
n’ont relevé de trouble cognitif. Ils ne pouvaient donc pas valider une diminution sévère
des aptitudes intellectuelles et cognitives. Les experts ont relevé encore d’autres incohérences
cliniques, notamment le fait que le recourant aurait pris du poids, alors même qu’il aurait
tendance « à très peu manger ».
f)
A l’instar du Dr B.________, les experts ont retenu que la capacité de travail du recourant
était nulle en toute profession d’un point de vue purement psychiatrique à compter du
10 juin 2015 jusqu’au 31 août 2016. Lors de son examen de juin 2016, ce spécialiste avait
estimé que l’état dépressif du recourant était en rémission partielle,
si bien qu’il n’avait plus retenu qu’une incapacité de travail de 50 % entre
le 1
er
et le 30 septembre 2016. Ils se sont cependant écartés de l’appréciation du Dr B.________
en retenant que les symptômes dépressifs étaient encore persistants après le 1
er
octobre 2016, ce qui justifiait une réduction de la capacité de travail de 40 %. Cela étant,
les experts ont également tenu compte d’une incapacité de travail totale d’un point
de vue somatique en raison des traitements de décompression du nerf médian au poignet gauche
et de la neurolyse avec transposition antérieure du nerf cubital au coude gauche depuis le 25 août
2016 (date de l’intervention chirurgicale pratiquée par la Dre M.________), dite incapacité
ayant persisté selon cette spécialiste jusqu’au 31 (sic) novembre 2016 (cf. rapport du
8 décembre 2016). L’incapacité de travail s’est par la suite prolongée étant
donné des problèmes d’épitrochléite au coude gauche ayant nécessité
une infiltration le 17 janvier 2017, d’où une incapacité de travail totale validée
par la Dre M.________ jusqu’au 31 janvier 2017 (cf. rapport de la Dre M.________ du 2 février
2017). Les experts de la Policlinique N.________ ont ainsi retenu que l’incapacité de travail
pour raisons somatiques s’est superposée à l’incapacité de travail pour des
raisons psychiques. Finalement, une cure d’épitrochléite gauche pratiquée le 29
juin 2017 a motivé une nouvelle incapacité de travail totale entre le 29 juin et le 30 août
2017 (cf. rapport de la Dre M.________ du 29 janvier 2018).
En résumé, dans l’activité habituelle de mécanicien, les experts ont retenu
que la capacité de travail était nulle entre le 10 juin 2015 et le 30 janvier 2017, qu’elle
était de 60 % entre le 1
er
février et le 28 juin 2017, puis à nouveau nulle du 29 juin au 30 août 2017 avant d’être
de 60 % à compter du 1
er
septembre 2017.
g)
Dans le cadre de l’expertise à la Policlinique N.________, le recourant a fait l’objet
d’examens spécialisés sur le plan de la médecine interne, de la rhumatologie, de
la neurologie et de la psychiatrie.
aa)
Concernant le volet de médecine interne, les experts ont résumé les principales pièces
médicales au dossier et, au terme de leur examen, ils ont essentiellement mis en évidence des
problèmes aux genoux, aux pieds et à la colonne lombaire. Ils ont également fait état
de douleurs à la main gauche associées à une diminution de force dans la main en cas de
port de charges lourdes.
bb)
Sous l’angle rhumatologique, le Dr A.________ a souligné l’absence d’une maladie
ostéo-articulaire spécifique ou de l’appareil locomoteur hormis la gonarthrose fémoro-tibiale
du compartiment interne bilatérale pour laquelle il n’y avait pas de traitement spécifique.
A ce propos, il a indiqué que cette pathologie faisait partie de l’évolution naturelle,
qu’elle était primaire, restait d’étiologie indéterminée et que, somme
toute, participait de la condition humaine. Il a expliqué que l’on ne pouvait guérir
de l’arthrose, laquelle progressait inexorablement avec le temps à un rythme qu’il n’était
cependant pas possible de déterminer. Quoi qu’il en soit, au jour de l’expertise, il
n’y avait pas d’élément orientant vers une arthrose rapidement progressive ni une
chondrocalcinose. Le Dr A.________ a précisé que le souhait de l’assuré d’obtenir
un état sans douleur excédait les possibilités de la médecine, ajoutant que le traitement
de la douleur était palliatif compte tenu de l’origine méconnue de celle-ci et de l’absence
de maladie. S’agissant de l’exigibilité, seuls des travaux à genoux ou en position
accroupie étaient prohibés.
cc)
Du point de vue neurologique, le Dr E.________ a retenu que le recourant présentait un status après
décompression chirurgicale des nerfs médian et cubital gauches en août 2016 avec une évolution
favorable, ainsi que l’a montré l’examen électrophysiologique pratiqué par
ses soins. Il présentait également des paresthésies de la main droite, en lien avec un
syndrome du tunnel carpien discret. Il existait également la notion de malaises avec perte de connaissance
en 2016, investigués par un électroencéphalogramme qui n’avait pas mis en évidence
d’anomalie, ainsi que par une IRM cérébrale du 3 mai 2016 également décrite
comme normale. Globalement, le bilan neurologique n’avait mis en évidence qu’une atteinte
à la santé mineure sans aucune limitation fonctionnelle quelle que soit l’activité
envisagée.
dd)
De son côté, le Dr X.________ a expliqué pour quelles raisons le diagnostic de trouble
dépressif récurrent devait être écarté au profit d’un épisode dépressif
unique, l’intensité moyenne étant ressortie de l’examen complémentaire pratiqué
le 13 novembre 2018 au moyen de l’échelle d’évaluation MADRS. Compte tenu d’un
assuré se plaignant durant l’entretien quasi exclusivement de ses symptômes psychiques
alors que l’expression des douleurs était presque inexistante, l’expert psychiatre a
examiné la possibilité de retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
qu’il a toutefois éliminé au profit de celui de majoration des symptômes physiques
pour des raisons psychologiques. Tout en soulignant l’importance des facteurs psychosociaux pouvant
expliquer une telle dynamique de majoration, il s’est attaché à examiner les ressources
du recourant. Dans ce contexte, il a relevé un parcours personnel relativement harmonieux avec des
ressources intellectuelles dans les normes au vu de son parcours scolaire et professionnel. Au surplus,
l’investigation psychiatrique n’a pas mis en évidence de trouble de la personnalité,
de trouble de la pensée, de trouble perceptif ou de trouble du Moi dans le sens d’une pathologie
psychotique. S’agissant de la capacité de travail, l’expert a expliqué que la symptomatologie
psychiatrique se manifesterait quelle que soit l’activité envisagée. Les facteurs de
pondération (discordances cliniques, facteurs contextuels extra-médicaux) ne permettant pas
de suivre le seul discours de l’assuré (allant dans le sens d’une incapacité de
travail complète), il lui paraissait dès lors justifié de retenir une capacité de
travail de 60 % compte tenu de la baisse de rendement inhérente à la symptomatologie thymique.
Dite capacité valait depuis le début de la prise en charge psychiatrique, soit dès le
mois d’octobre 2016.
ee)
Les experts ont fondé leur appréciation de la capacité de travail sur une synthèse
multidisciplinaire élaborée dans le cadre d’une discussion consensuelle en présence
des Drs Z.________, A.________ et X.________. Fruit d’une analyse circonstanciée du cas, l’expertise
comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte médical déterminant.
Reposant sur des investigations fouillées, elle rapporte les plaintes du recourant, s’attache
à l’examen de sa vie quotidienne, décrit ses capacités, ressources et difficultés,
tout en évaluant la cohérence et la plausibilité. Elle prend en considération l’ensemble
du dossier médical et contient une appréciation claire de la situation médicale fondée
sur des examens spécialisés et aboutit à des conclusions soigneusement motivées et
exemptes de contradictions. Le rapport d’expertise de la Policlinique N.________ doit dès
lors se voir reconnaître pleine valeur probante.
h)
Cela étant, le recourant critique la capacité de travail de 60 % retenue dans l’activité
habituelle, se prévalant à cet égard d’un rapport du 23 mai 2019 établi par
la Dre V.________ et par I.________, respectivement médecin assistante et psychologue au sein du
cabinet médical du Dr F.________, psychiatre. Ils y faisaient mention d’un trouble dépressif
de degré moyen, en ajoutant que l’état de l’intéressé restait fragile
et qu’il existait un risque accru de péjoration. Pour l’heure, ces informations ne leur
permettaient pas d’évaluer de manière précise la capacité de travail, ce que
l’office intimé a dûment relevé dans sa prise de position du 8 août 2019. Dès
lors, le recourant se trompe en affirmant que, selon l’office AI, ce rapport médical ne permettrait
pas d’évaluer sa capacité de travail. Il apparaît au contraire que ce sont les psychiatres
traitants qui ont estimé ne pas être en mesure d’apprécier la capacité de travail,
l’intimé n’ayant fait que reprendre les termes utilisés dans le certificat du 23
mai 2019. C’est au demeurant le lieu de relever que, comme démontré ci-avant, les experts
de la Policlinique N.________ sont parvenus à se prononcer sur la question de la capacité de
travail sur la base des documents au dossier et des examens effectués. Le grief du recourant est
mal fondé.
i)
Les rapports médicaux produits par le recourant ne sont pas davantage propres à remettre en
cause l’analyse de la Policlinique N.________. Dans ce contexte, les certificats médicaux
établis par le Dr O.________ les 29 novembre 2017 et 10 février 2020 ne permettent pas de soutenir
la thèse d’une incapacité de travail de 80 % dans une activité adaptée. Brefs
et peu étayés, ils ne font en effet pas état d’éléments qui n’auraient
pas été pris en compte par les experts de la Policlinique N.________ ou qui justifieraient
de plus amples restrictions dans l’exercice d’une activité adaptée. En effet, les
examens médicaux pratiqués par le Dr O.________ ont mis en évidence des pathologies similaires
à celles retenues par les experts, à savoir une lombalgie arthrosique, des coxalgies et gonalgies
d’allure inflammatoire, une perte de force musculaire après une cure d’épitrochléite
gauche, des paresthésies de la main droite et une épicondylite droite. On relèvera en
outre que le Dr O.________ ne s’est pas exprimé sur la teneur du rapport d’expertise
de la Policlinique N.________ et n’a communiqué aucun constat clinique qui n’aurait
pas été analysé par les experts. Quant au certificat du 23 mai 2019 auquel le recourant
se réfère, il ne lui est d’aucun secours dès lors que les psychiatres traitants
rejoignent les experts en retenant un trouble dépressif moyen, sans évoquer d’autres
troubles, et qu’ils ne se prononcent pas, on l’a vu, sur la capacité de travail pas
plus qu’ils ne se sont exprimés sur la teneur du rapport d’expertise.
j)
Au final, l’expertise aboutit à une appréciation tout à fait nuancée de la
capacité résiduelle de travail de l’assuré, qui est motivée à satisfaction
et dont il n’y a aucun motif de s’écarter.
7.
Le recourant conteste le caractère adapté de l’activité habituelle exercée
jusqu’en 2015.
Les Drs Z.________ et A.________ (cf. rapport du 21 janvier 2019, p. 11) ont expliqué que, dans
son activité de mécanicien de précision auprès de BB.________ SA, l’assuré
travaillait au réglage des machines, au contrôle de production et à la préparation
de l’outillage en fonction des commandes. D’après les experts, ces tâches ne paraissaient
pas particulièrement lourdes et ne nécessitaient pas des positions à genoux ou accroupies.
Ils ont ainsi conclu que l’intéressé était capable de reprendre une telle activité
à 60 %. A l’instar des experts prénommés, d’autres médecins ont fait
le constat que l’ancienne activité est adaptée (cf. notamment les rapports du 27 juin
2016 du Dr B.________ et du 2 février 2018 du Dr L.________).
De même, le service de réadaptation de l’office intimé a confirmé que les limitations
fonctionnelles retenues (diminution de la résistance au stress et fatigabilité, pas de position
accroupie ou à genoux, pas de ports répétés de charges supérieures à 10
kilos, pas de mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale ou en porte-à-faux)
n’empêchaient pas l’exercice de l’activité habituelle (cf. rapport final
du 19 mars 2019).
En vue de déterminer le caractère adapté de l’ancienne activité, il convient
d’examiner si les limitations fonctionnelles retenues par les experts en permettent l’exercice.
C’est donc en vain que le recourant se prévaut d’une perte de force musculaire ainsi
que de douleurs persistantes telles que ressortant du courrier du Dr O.________ du 29 novembre 2017,
que les experts n’ont pas retenues. Dans le questionnaire complété par ses soins le 5
janvier 2016, l’ancien employeur BB.________ SA a indiqué que la position assise ainsi que
le port de charges supérieures à 10 kilos était rare, ce qui représentait jusqu’à
une demi-heure environ pour une journée de travail de 8 heures (soit 1 à 5 % du temps). Si
le fait de rester debout et de soulever ou porter des charges légères (inférieures à
10 kilos) était susceptible de se produire souvent (soit entre 3 et 5 heures trois quarts environ
ou de 34 à 66 % du temps d’une journée de travail de 8 heures), la marche était
plus rare (d’une demi-heure jusqu’à environ 3 heures ou de 6 à 33 % d’une
journée de travail).
On doit donc inférer de ces renseignements d'ordre médical et professionnel que l’activité
susmentionnée, même exercée à raison d'un taux de 60 %, est adaptée aux
limitations du recourant, dans la mesure où elle ne requiert pas le port d'objets lourds, ainsi
que des tâches pénibles sollicitant fortement le dos ou les genoux.
8.
Cela étant constaté, le recourant conteste le caractère exigible de l’activité
habituelle, compte tenu notamment de son âge et de sa situation.
a)
Dans
le domaine de l’assurance-invalidité, on applique de manière générale le principe
selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef
tout ce qu’on peut raisonnablement attendre de lui pour atténuer le mieux possible les conséquences
de son invalidité ; c’est pourquoi un assuré n’a pas droit à une rente
lorsqu’il serait en mesure, au besoin en changeant de profession, d’obtenir un revenu excluant
une invalidité ouvrant droit à une rente. La réadaptation par soi-même est un aspect
de l’obligation de diminuer le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui
à des mesures de réadaptation. Le point de savoir si une mesure peut être exigée
d’un assuré doit être examiné au regard de l’ensemble des circonstances objectives
et subjectives du cas concret. Par circonstances subjectives, il faut entendre en premier lieu l’importance
de la capacité résiduelle de travail ainsi que les facteurs personnels tels que l’âge,
la situation professionnelle concrète ou encore l’attachement au lieu de domicile. Parmi les
circonstances objectives doivent notamment être prises en compte l’existence d’un marché
du travail équilibré et la durée prévisible des rapports de travail (ATF 138
I 205 consid. 3.2 et les références ; cf. également TF 9C_644/2015 du 3 mai
2016 consid. 4.3.1).
b)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives ; l'examen des faits doit être
mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité
est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu
d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles
correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b
et les références, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités
de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16
LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe
pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part
de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi
correspondant (TFA I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329 ; TFA I 329/88
du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge,
le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger
d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires
qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche
d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TFA I 377/98
du 28 juillet 1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246). Toutefois, lorsqu'il
s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit
à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation et se
demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur
un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans le cas concret
qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement
à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part
en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail
à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités
d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à la prévoyance
professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF
138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1 et TF 8C_761/2014 du 15
octobre 2015 consid. 3.2.2).
c)
En l’espèce, il convient de relever que l’incapacité de travail totale présentée
par le recourant n’a duré que 18 mois, soit du 10 juin 2015 au 1
er
décembre 2017, si bien que l’on n’est pas en présence d’une incapacité
de travail due à une longue atteinte à la santé invalidante. Au demeurant, son absence
du marché du travail pour une longue période est due à d’autres motifs que le handicap
puisqu’il a été licencié par son dernier employeur pour des motifs économiques
(restructuration). En outre, le recourant dispose, malgré les atteintes à la santé qu’il
présente, d’une capacité de travail résiduelle dans son ancienne profession. Dans
ce sens, le recourant ne saurait faire grief à l’office intimé, en se fondant sur l’arrêt
rendu par le Tribunal fédéral le 13 juin 2019 (8C_759/2018) de n’avoir pas prouvé
qu’il était en mesure d’exploiter son potentiel médico-théorique via une auto-réintégration
car, dans cette affaire, l’assuré ne pouvait plus travailler dans sa profession habituelle
(charpentier) en raison d’une fracture du pied. Tel n’est pas le cas du recourant, même
si sa réintégration du marché du travail dans le domaine d’activité habituel
peut s’avérer délicate en raison de la symptomatologie psychiatrique mise en évidence.
A cet égard, les experts ont relevé que des difficultés relationnelles étaient apparues
lors du dernier emploi occupé par le recourant et que des traits de personnalité caractérisés
par la rigidité mentale pouvaient limiter ses capacités adaptatives. Il y avait par ailleurs
une irritabilité dans les relations proches qui pouvaient être source de tensions ainsi qu’un
déconditionnement.
Comme déjà relevé, le recourant bénéficie d’une capacité de travail
résiduelle dans son ancienne profession d’employé de production-mécanicien, de sorte
que cela n’exige pas de gros efforts d’adaptation et même aucun effort de reconversion.
Au contraire, ayant débuté son activité auprès de son dernier employeur en 1985 –
certes entrecoupée par des périodes de chômage –, il dispose d’une longue
expérience en la matière. Le recourant ne souffre d’aucun trouble de la personnalité
et dispose de ressources personnelles ; il est en effet à même de se positionner de façon
adéquate vis-à-vis de la réalité et a toujours réussi à intégrer les
normes, codes et usages professionnels durant de nombreuses années ; il dispose de bonnes compétences
spécifiques sur le plan pratique ; les capacités de déplacement sont préservées.
La capacité de jugement et de prise de décision, l’endurance, les capacités d’affirmation
et le sens du contact sont globalement conservés même si les experts ont retenu que ces aptitudes
pouvaient être légèrement à moyennement abaissés en raison de la symptomatologie
dépressive. Il y a ainsi lieu de retenir que le recourant dispose de suffisamment de ressources
pour reprendre une activité lucrative. Si les limitations fonctionnelles décrites par les experts
peuvent de prime abord sembler conséquentes, elles sont peu contraignantes et représentent
en fait les mesures classiques d'épargne du rachis (pas de port de charges répété
supérieures à 10 kilos, pas de mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux
et pas de travaux à genoux ou en position accroupie) tandis que celles sur le plan psychique ne
consistent qu’en une baisse de rendement. Dans ces conditions, on ne saurait considérer que
l’incidence des atteintes à la santé est importante sur les aptitudes du recourant. A
cela s’ajoute qu’il s’exprime dans un français maîtrisé avec de bonnes
capacités intellectuelles et que son discours et cohérent et structuré. Arrivé en
Suisse en 1978, il ressort du dossier qu’il a toujours fait preuve d’une bonne capacité
d’adaptation, ayant assez rapidement trouvé un emploi stable et ayant obtenu la nationalité
suisse en 2005.
Dans cette mesure, il ne pouvait être exclu qu’un potentiel employeur consente à l’engager
et lui permette de se réinsérer dans le monde du travail, étant précisé qu’il
aurait pu travailler durant huit années jusqu’à l’âge de la retraite. Il faut
par conséquent conclure que le recourant bénéficie d’une capacité de travail
résiduelle exploitable sur le marché du travail dans son ancien domaine d’activité,
nonobstant son âge et sa situation.
On précisera encore qu’aucune prestation supplémentaire ne peut être reconnue au
recourant sous l’angle du droit à d’éventuelles mesures de réadaptation au
sens de l’arrêt publié aux ATF 145 V 209. Selon cette jurisprudence, en cas de réduction
ou de suppression de la rente d’invalidité d’un assuré âgé de plus de
55 ans, il y a lieu en principe de mettre en œuvre des mesures de réadaptation également
lorsque l’on statue sur la limitation ainsi que sur l’octroi de la rente. Certes, au moment
de l’expertise, l’assuré était âgé de 58 ans. Cependant, il lui est reconnu
une capacité de travail partielle dans son ancienne activité, de sorte qu’aucune mesure
de reclassement ne se justifie.
9.
A lire le recourant (cf. déterminations du 10 septembre 2020, p. 2), on comprend qu’il demande
qu’une nouvelle comparaison des revenus soit effectuée en tenant compte du revenu sans invalidité
tel que perçu auprès de son ancien employeur et d’un revenu d’invalidité tiré
des statistiques salariales (Enquête suisse sur la structure des salaires [ci-après :
l’ESS]).
a)
A titre liminaire, il convient de rappeler que lorsque l’assuré dispose encore d’une
capacité de travail dans son activité habituelle, le taux d’invalidité est identique
au taux de l’incapacité de travail (application de la méthode de la comparaison en pour-cent
; TF 9C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010 ; 9C_396/2009 du 12 février
2010 consid. 3.2). En d’autres termes, la comparaison des revenus n’est pas utile lorsqu’il
y a une simple diminution du taux de la capacité de travail dans la même activité avant
et après l’atteinte à la santé, le taux d’incapacité de travail se confondant
avec le degré d’invalidité. Ainsi, que l’on ait recours aux chiffres de l’ESS
ou au revenu concret perçu par le recourant, le degré d’invalidité ne change pas
puisqu’il correspond au taux d’incapacité de travail de 40 %. Le recours à l’ESS
est en effet nécessaire en cas de changement d’activité – situation qui n’entre
en l’occurrence pas en ligne de compte.
b)
A cela s’ajoute que le recourant a été licencié pour des motifs économiques
(cf. rapport d’employeur complété le 5 janvier 2016) et que les atteintes à la santé
sont apparues pour l’essentiel après, respectivement en raison de son licenciement. Il s’ensuit
que le salaire perçu auprès de son ancien employeur paraît représentatif de sa capacité
de gain en tant que personne valide. Le fait d’évaluer la perte de gain sur la base du même
salaire qui aurait pu être gagné moins de deux ans après la cessation de l’activité
échappe à toute critique. Il n’y a pas lieu d’appliquer les chiffres de l’ESS
pour évaluer les revenus avec et sans invalidité. En particulier, il n’est pas admissible
dans le cas présent de calculer la perte de gain en se fondant sur deux barèmes différents,
soit le salaire touché s’agissant du revenu sans invalidité et les données salariales
s’agissant du revenu d’invalide puisque le salaire après invalidité correspond
à celui que le recourant obtenait comme employé de production avant la survenance de l'atteinte
à la santé en fonction de l'étendue de la capacité de travail encore exigible.
10.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, de sorte qu’un complément d’instruction apparaît inutile. La requête
de mise en œuvre d’une expertise médicale formulée par le recourant doit dès
lors être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les
preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son
avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
11.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et les décisions attaquées
confirmées.
12.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à
la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000
fr. (art. 69 al. 1bis LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020 ; cf.
art. 83 LPGA). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais
de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions rendues le 16 décembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont confirmées.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de J.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann, avocat (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :