vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 79 · 2009-03-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 17 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.03.2009 Arrêt / 2009 / 79

TRIBUNAL CANTONAL
AI 26/08 -
151/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mars
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:         MM.
Berthoud et Monod, assesseurs
Greffier
:
M.      Kramer
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Procap, Association suisse des
invalides (ci-après : Procap), à Bienne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 LPGA,  87 al.
3 RAI  et  87 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________, né en 1951, exerçant la profession de
plâtrier-peintre de manière indépendante depuis
1984, souffre de surdité de longue date, appareillée
à plusieurs reprises. Présentant des gonalgies depuis
1985, l'intéressé a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après:
AI), tendant à l'octroi d'une rente, en 1985, puis en 1990,
qui ont été rejetées.
En 1994, K.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations en raison de l'aggravation des gonalgies. Une
demi-rente lui a été octroyée d'avril 1993
à décembre 1999, puis une rente entière.
Après mise en place d'une prothèse du genou,
l'évolution a été favorable, la
capacité de travail dans une activité adaptée
étant estimée à 100 pour-cent.
Le 14 juin 2001, un projet de décision supprimant la rente
dès le 1
er
mars 2001 avait été
établi par l'OAI, mais il a été modifié
le 3 octobre 2001, la rente complète étant maintenue
vu la pose imminente d'une seconde prothèse à l'autre
genou.
Se fondant sur les rapports médicaux du Dr D.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, attestant
une capacité de travail entière dans une
activité adaptée, l'OAI a supprimé la rente
par décision du 3 février 2004, le taux
d'invalidité étant de 17,19 pour-cent. Dans cette
décision, l'OAI mentionnait en outre être à
disposition de l'assuré pour une aide au placement voire
même une mise au courant.
B.
Dans un courrier du 10 août 2004, K.________
a exposé à l' OAI qu'il souffrait de troubles
psychologiques et d'angoisses.
Le Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant de
l'assuré, a établi un rapport le 8 octobre 2004, dans
lequel il pose le diagnostic, ayant des répercussions sur la
capacité de travail, de réaction
anxio-dépressive sévère consécutive
à l'échec d'une réintégration
socioprofessionnelle et à l'absence de revenu
consécutif, depuis le 21 août 2004. Il mentionne une
incapacité de travail entière dès le 10
août 2004, en raison de la dépression.
Dans un rapport du 7 mars 2005, le Dr B.________ et la Dresse
F.________, respectivement chef de clinique et
médecin-assistante à l'Unité de Psychiatrie X,
retiennent les diagnostics de trouble de l'adaptation avec
réactions dépressives prolongées et autres
difficultés liées à l'entourage
immédiat, séparation du couple. Ils indiquent que
l'assuré est très peu actif, qu'il vit reclus dans la
maison de sa mère et n'entretient plus de relations avec ses
amis préférant passer la journée à
dormir. Actuellement, l'intéressé n'a pas de loisirs;
il n'a pas la motivation ni l'énergie nécessaire pour
effectuer une quelconque activité. Le traitement a
duré du 9 novembre 2004 au 26 janvier 2005, date du dernier
examen. Sous la rubrique "constatations objectives au début
du traitement", le Dr B.________ et la Dresse F.________ font
état de ce qui suit: l'assuré présente une
thymie triste, voire par moment effondrée, des idées
de rumination essentiellement centrées sur le
côté financier et l'avenir et des idées
suicidaires avec le projet de se jeter par-dessus un pont pour en
finir avec sa souffrance psychique; l'intéressé se
plaint d'angoisses et de sensations d'oppression thoracique,
pouvant être journalières. S'agissant des
constatations objectives lors du dernier examen, le Dr B.________
et la Dresse F.________ indiquent ne pas avoir constaté de
changement notable. Ils mentionnent qu'au vu du diagnostic
psychiatrique actuel, la capacité de travail de
l'assuré est moyennement réduite, en raison de la
diminution de l'énergie et de la motivation, de la baisse de
concentration, des angoisses qui l'habitent depuis la suppression
de la rente. Ils estiment que le rendement dans une activité
peu stressante est réduit de 50 pour-cent. Ainsi, dans une
activité adaptée à la baisse de rendement et
peu stressante, l'assuré est en mesure de travailler 4
heures par jour.
Le Dr Z.________, dans un rapport du 10 avril 2006, retient divers
diagnostics dont des vertiges paroxystiques cinq à six fois
par an invalidant l'intéressé pendant deux à
dix jours, depuis décembre 2003, et un état
anxio-dépressif. Compte tenu de ces diagnostics, des
prothèses totales des deux genoux, de l'hypoacousie, de
l'âge, d'un hallux valgus bilatéral et de l'absence de
formation alternative, la capacité de travail dans
l'ancienne profession est nulle. Le Dr Z.________ estime en outre
que théoriquement un travail léger en position assise
est possible.
Dans son rapport du 14 décembre 2006, le Dr Z.________ pose
le diagnostic d'état anxio-dépressif chronique
réactif aux problèmes de santé, aux
difficultés financières et à
l'impossibilité de retrouver un travail, existant au moins
depuis 2004. Il indique que la dernière consultation
psychiatrique spécialisée a eu lieu en janvier 2005.
Depuis lors, il essaie de soutenir psychologiquement K.________ par
une thérapie de soutien environ une fois par mois et lui
renouvelle son traitement d'Effexor complété par du
Xanax et du Zolpidem. Comme constatations objectives, le Dr
Z.________ mentionne un état général
conservé et une thymie triste. Il estime l'incapacité
de travail entière dès le 29 août 2001 de
façon continue.
Le 10 avril 2007, le Dr N.________, spécialiste FMH en
chirurgie au Service médical régional AI
(ci-après: SMR) estime que dès lors que
l'assuré a mis fin à sa prise en charge psychiatrique
en janvier 2005, il n'y a pas d'invalidité à
retenir.
Par décision du 30 novembre 2007, l'OAI a rejeté la
demande de rente, au motif que K.________ avait
présenté un état dépressif depuis
août 2004, mais que la prise en charge psychiatrique avait
cessé en janvier 2005. Les incapacités de travail
ayant duré moins d'une année, le droit à la
rente n'était ainsi pas ouvert.
C.
K.________, agissant par l'intermédiaire de Procap, a
recouru contre cette décision, par acte du 14 janvier 2008,
en concluant principalement à l'annulation de celle-ci, le
recourant ayant droit à des prestations, et subsidiairement
au renvoi de la cause à l'intimé pour
complément d'instruction. Le recourant a en outre requis la
mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
En substance, l'assuré fait valoir que l'avis du SMR
constitue une synthèse des nombreux documents
médicaux recueillis, mais n'a pas de véritable
portée autonome pour l'instruction de la cause (ATF I 501/04
du 13 décembre 2005 consid. 4). En outre, contrairement
à ce que retient le Dr N.________, le Dr B.________, dans
son rapport du 7 mars 2005, a bien quantifié la baisse de
rendement à 50% et a précisé qu'une
activité adaptée à la baisse de rendement et
peu stressante était envisageable à raison de 4
heures par jour. Il convient ainsi d'admettre que le Dr N.________
ne s'est pas déterminé sur le droit aux prestations
du recourant avec une pleine connaissance du dossier. Par ailleurs,
la supposée amélioration de l'état psychique
en janvier 2005 dont fait état le Dr N.________, est
totalement contredite par le rapport du Dr B.________ du 7 mars
2005, selon lequel les constatations objectives au début du
traitement sont bien les mêmes que lors du dernier examen de
janvier 2005. Dans ces conditions, l'intimé se devait de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique, du moins s'il
entendait se distancer de l'évaluation
spécialisée du Dr B.________.
Dans sa réponse du 8 février 2008, l'OAI a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision entreprise,
considérant qu'une instruction complémentaire
n'était pas nécessaire compte tenu notamment du
rapport du Dr Z.________ du 14 décembre 2006. L'annexe
à ce rapport décrit en effet clairement les
limitations présentées par l'assuré, lesquels
sont compatibles avec une activité à plein temps
telle que décrite dans la décision du 3
février 2004.
Dans sa réplique du 26 février 2008, le recourant a
confirmé ses conclusions et réitéré sa
requête de mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique.
Le 17 mars 2008, l'OAI a confirmé ses conclusions, tendant
au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36, en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. a LPA-VD), les causes pendantes devant
les autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision attaquée, le recours est recevable en la
forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1]),
compte tenu de la
suspension du délai durant les féries de Noël
(art. 38 al. 4 let. c LPGA)
2.
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si
l'état de santé du recourant s'est modifié de
manière à influencer le taux d'invalidité,
partant le droit à la rente, depuis la décision du 3
février 2004.
3.
a)
Selon
l'art. 17 al. 1 LPGA, si le
taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est d'office ou sur
demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
b)
Ainsi, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a
été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y
avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son
invalidité ou son impotence s'est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d'écarter sans plus
ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments,
sans alléguer une modification des faits déterminants
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 200 consid. 4b et les
références). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle
demande, l'administration doit commencer par examiner si les
allégations de l'assuré sont, de manière
générale, plausibles (TFA I 597/05 du 6 janvier
2007).
L'examen d'une nouvelle demande doit se faire aux conditions de la
révision, mais avec la précision suivante, la
comparaison portant notamment sur l'état de santé de
l'assuré doit être effectuée sur la base de la
situation existant lors du dernier examen de la situation (ATF 130
V 64, 130 V 71).
c)
Pour qu'il y ait motif de révision, il faut une
modification de l'état de santé ou une autre
modification qui influence le degré d'invalidité et
le droit à la rente (cf. Valterio, Droit et pratique de
l'assurance-invalidité, Les prestations, p. 268 et les
références). Cette modification peut consister en une
amélioration ou une aggravation de l'état de
santé, la reprise ou l'abandon de l'activité
lucrative, une augmentation ou une baisse notable du revenu du
travail, une modification de la capacité de travail
spécifique ou de nouvelles possibilités de
réadaptation. Il faut un changement important des
circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité et donc le droit à la rente, en
particulier une modification sensible de l'état de
santé (ATF 125 V 369; 113 V 273).
d)
Selon la jurisprudence, une révision n'est
admissible que si une modification, notable, de la situation
effective s'est produite depuis qu'a été rendue la
décision primitive et si cette modification influence le
degré d'invalidité, donc aussi le droit à la
rente; il ne suffit pas qu'une situation, restée
inchangée pour l'essentiel, soit appréciée
d'une manière différente (RCC 1987 p. 36).
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision initiale de
rente - quand bien même elle aurait pris effet
rétroactivement - et les circonstances prévalant au
moment de la décision de révision, également
dans le cas où celle-ci prend effet rétroactivement
(Fonjallaz,
Invalidité et révision des rentes
d'invalidité, thèse, Lausanne 1985
, pp. 69 ss; ATF 112 V 371;
109 V 262). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l'état de
santé de l'assuré, mais aussi lorsque cet état
est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 113 V 273 consid. 1a). L'AI connaissant
un système de rentes échelonné, la
révision ne se justifie que lorsque le degré
d'invalidité franchit un taux déterminant (TAss VD,
jugement du 9 février 1995, AI 42/1995).
4.
a)
En
application de l'article 57 al. 1 let. f LAI, il appartient aux
offices AI d'évaluer l'invalidité des assurés.
Pour ce faire, ils doivent procéder à une instruction
exhaustive, notamment sur le plan médical. A teneur de
l'article 43 al. 1 1
ère
phrase LPGA, l'assureur
examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art.
43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en œuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid.
4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à
l'administration pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire. Un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de
la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (
ATF 9C_162/2007 du 3
avril 2008 consid. 2.3;
RAMA
1993
n° U
170
p
.
136
, 1989 n° K 809
p
. 206). A l'inverse, le renvoi à
l'administration apparaît en général
justifié si celle-ci a constaté les faits de
façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les
éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001
n° 22
p
.
170
consid. 2;
RAMA
1986 n° K 665
p
. 87).
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de trancher la question litigieuse. Selon la
jurisprudence, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références; RAMA 2000 n° KV 124 p.
214).
5.
En l'espèce, une rente avait été
allouée au recourant compte tenu de ses problèmes de
genoux. L'évolution ayant été favorable suite
à la pose de prothèses des deux genoux, la rente a
été supprimée par décision du 3
février 2004, entrée en force. L'assuré ayant
déposé une nouvelle demande, faisant état de
troubles psychiques le 10 août suivant, il convient
dès lors de déterminer si son état de
santé s'est modifié de manière à
influencer le taux d'invalidité et donc le droit à la
rente.
a)
Sur le plan somatique, il ne résulte d'aucune
pièce présente au dossier que l'état des
genoux se serait aggravé. Il y a ainsi lieu de retenir que
l'état de santé du recourant ne s'est pas
péjoré au niveau des genoux.
S'agissant des problèmes de surdité du recourant, ils
étaient déjà connus avant la décision
du 3 février 2004. L'intimé les a pris en
considération dans ladite décision, estimant qu'ils
n'entraînaient pas d'incapacité de travail. Sur ce
plan également, il n'est fait état d'aucune
aggravation. Il n'y a dès lors pas lieu de considérer
que les troubles de l'audition du recourant se seraient
péjorés de manière à influencer le taux
d'invalidité.
En ce qui concerne les vertiges mentionnés par le Dr
Z.________, ce médecin indique qu'ils existent depuis 2003,
soit avant la décision de suppression de rente du 3
février 2004. Ils n'apparaissent en outre pas invalidants,
mais pouvant tout au plus entraîner une incapacité de
travail de quelques jours. D'ailleurs, dans son rapport du 14
décembre 2006, le Dr Z.________ ne mentionne plus ce trouble
comme invalidant.
En conséquence, sur le plan somatique, l'état de
santé du recourant ne s'est pas péjoré de
manière à entraîner une modification du taux
d'invalidité.
b)
Du point de vue psychique, l'OAI, se fondant sur l'avis
du Dr N.________, considère que l'assuré ne
présente pas d'invalidité dès lors que sa
prise en charge psychiatrique a pris fin en janvier 2005. Il
ressort toutefois du rapport du Dr B.________ et de la Dresse
F.________ du 7 mars 2005 qu'au terme de la prise en charge, soit
en janvier 2005, le recourant présentait toujours une thymie
triste
, voire par
moment effondrée, des idées de rumination
essentiellement centrées sur le côté financier
et l'avenir, des idées suicidaires avec le projet de se
jeter par-dessus un pont pour en finir avec sa souffrance
psychique, des angoisses et des sensations d'oppression thoracique,
pouvant être journalières.
En outre, le Dr Z.________,
dans son rapport du 14 décembre 2006, expose
également qu'il continue à aider psychologiquement le
recourant par le biais d'une thérapie de soutien, environ
une fois par mois, et indique que l'assuré
bénéficie toujours d'un traitement d'Effexor, de
Xanax et de Zolpidem. Ainsi, contrairement au Dr N.________, les
Drs Z.________, B.________ et F.________ font état de
troubles psychiques invalidants. En effet, le Dr Z.________, dans
son rapport du 14 décembre 2006, estime l'incapacité
de travail entière depuis le 29 août 2001, de
façon continue, alors que le Dr B.________ et la Dresse
F.________ considèrent que la baisse de rendement dans une
activité peu stressante s'élève à 50
pour-cent.
Dès lors que les constatations et conclusions des Drs
B.________, F.________, Z.________ et N.________ sont
contradictoires, la présente cause n'apparaît pas
suffisamment instruite pour permettre à la Cour de
céans de trancher. La mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique s'avère ainsi nécessaire.
6.
Il s'ensuit que le recours doit être admis, ce qui
entraîne l'annulation de la décision entreprise, le
dossier du recourant devant être retourner à
l'intimé afin qu'il mette en œuvre une expertise
psychiatrique, puis rende une nouvelle décision.
7.
Aux termes de l'art. 61 let. g LPGA, le recourant qui obtient gain
de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens
dans la mesure fixée par le tribunal. Le montant est
déterminé sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige.
En l'espèce, le recourant, ayant obtenu gain de cause, a
droit à des dépens. Conformément aux
critères légaux, il convient d'arrêter
équitablement à 2'000 fr. la somme allouée
à titre de dépens.
8.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 52 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
Le dossier du recourant est
retourné à l'intimé afin qu'il en
complète l'instruction dans le sens des considérants,
puis rende une nouvelle décision.
IV.
L'intimé versera au recourant
la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
V.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaire.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Procap, Association
suisse des invalides (pour K.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :