vd_findinfo · Décision / 2021 / 863 · 2021-06-10 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, GESTION DÉLOYALE, FAUX INTELLECTUEL DANS LES TITRES | 158 CP, 251 CP, 319 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 10.06.2021 Décision / 2021 / 863

TRIBUNAL
CANTONAL
535
PE19.014623-ERY
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
10 juin 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mmes
Byrde, juge, et Epard, juge suppléante
Greffière
:              Mme
Jordan
*****
Art.
158, 251 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2021 par
Z.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 11 mai 2021 par le Ministère public central, division
criminalité économique, dans la cause
n° PE19.014623-ERY
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 13 janvier 2020, le Ministère public central, division criminalité économique, a ouvert
une enquête contre inconnu pour escroquerie subsidiairement gestion déloyale et faux dans les
titres à la suite de la plainte pénale déposée le 24 juin 2019 par Z.________
contre la société R.________.
En substance, Z.________ reproche à cette banque de lui avoir causé un préjudice de plus
de 4 millions de francs suisses, en reprenant pour son propre compte des positions en options qu’il
détenait et en fixant leur prix de manière arbitraire. En particulier, le plaignant fait valoir
que les transactions
que lui a annoncées R.________ dans des documents intitulés «
Transaction
notification
» ne correspondraient pas
au volume de transactions effectuées sur le marché boursier U.________ les jours où R.________
a clôturé ses positions. Il faudrait en déduire que cette banque n’a pas effectué
de véritables transactions pour clôturer ses positions sur U.________, contrairement à
ce qu’elle a communiqué au plaignant, ou que les prix qu’elle a indiqués sur les
documents précités seraient faux. Z.________ reproche également à R.________ d’avoir
fixé les prix de clôture de ses positions de façon différente des prix qui prévalaient
ce jour-là sur le marché et d’avoir repris ses positions pour son propre compte dans
ses livres comptables internes. En procédant de la sorte, R.________ aurait créé artificiellement
une dette en sa faveur. A titre d’exemple, le plaignant relève que la banque lui aurait vendu
1'000 options OSMI […]-P 7950 au prix de CHF 27.-, alors qu’une opération identique
aurait été effectuée sur le marché U.________ le même jour au prix de CHF 17.90.
b)
Il ressort des pièces au dossier les éléments suivants :
i. Le 6 juin 2011, Z.________ a signé un contrat d’ouverture de compte auprès de R.________
intégrant des conditions générales et un règlement de dépôt (« General
business conditions and Safe Custody regulations »), ainsi qu’une brochure relative aux
risques particuliers dans le négoce de titres (« Special risks in securities trading »).
R.________ a ainsi ouvert la relation n° [...] pour le compte du plaignant (P. 31/1 à
31/4).
Le 16 avril 2015, Z.________ a également conclu avec R.________ un «
contrat
de négoce d’options et de futures
»
permettant le négoce d’options et de futures sur des bourses de dérivés, dont U.________,
par le biais de la plateforme de trading de R.________. Le même jour, Z.________ a réussi l’examen
imposé par la banque pour conclure un tel contrat. Z.________ a également accepté le règlement
selon sa nouvelle teneur au 1
er
janvier
2018.
Le contrat de négoce d’options et de futures précité mentionne notamment ce qui
suit (P. 31/5) :
«
2.3
Le système des marges
Le
négoce d'options et de futures nécessite la mise en place d'un système de garanties, afin
d'assurer que tous les investisseurs et contreparties sont en mesure de respecter leurs engagements.
Chaque bourse, contrepartie et intermédiaire financier (R.________ incluse) connaît son propre
système de garanties et utilise ses propres méthodes d'évaluation des risques et de calcul
des marges.
Certaines
transactions ou stratégies sur options ainsi que toutes les transactions sur futures que vous initierez
impliquent des besoins en marge. Ainsi, R.________ bloquera sur votre compte, à son seul bénéfice,
une
marge
en restreignant une partie de votre pouvoir d'achat. Aussi longtemps que les positions concernées
seront ouvertes, vous ne pourrez disposer du montant de la marge bloquée, qui peut varier avec le
temps. Les besoins en marge dépendent du risque généré par la transaction ou la stratégie
en question, ce risque dépendant notamment de la volatilité du sous-jacent et du prix d'exercice.
Si vous effectuez une transaction couverte par un sous-jacent disponible dans votre compte, R.________
décidera seule de bloquer le sous-jacent ou de bloquer une marge, et ce indépendamment de vos
instructions.
[…]
4.5
Risques liés aux transactions sur options et futures
[…]
ii)
Vous avez compris et acceptez que les transactions sur options et futures sont de nature hautement spéculative
de par l’effet de levier considérable inhérent à ces instruments financiers. Ainsi,
si ces transactions offrent parfois des possibilités de bénéfices élevés, elles
sont porteuses de risques élevés de pertes puisque de faibles variations du prix du sous-jacent
peuvent mener à des pertes considérables.
iii)
Vous avez compris et acceptez que vous risquez de perdre la totalité de votre investissement dans
un délai très court, que, dans le cadre de certaines transactions, la perte maximale possible
peut largement dépasser la marge bloquée dans votre compte et que certaines transactions (par
ex. vente de
call
)
sont porteuses d’un risque de perte théoriquement illimité.
[…]
4.6
Gestion et surveillance de vos positions sur options et futures
i)
Vous acceptez être seul responsable de la gestion et de la surveillance de vos positions, notamment
de leur expiration.
[…]
4.7
Marge
i)
Vous acceptez devoir satisfaire en tout temps les besoins en marge que R.________ juge nécessaires
pour la transaction sur options ou futures que vous avez initiée et/ou pour la position sur options
ou futures que vous détenez. Vous avez l'obligation de surveiller en permanence votre compte de
telle façon que, à tout moment, le compte contienne suffisamment d'avoirs pour satisfaire les
besoins en marge, sans notification ni demande. R.________ peut refuser un de vos ordres si votre compte
ne contient pas suffisamment d'avoirs pour satisfaire les besoins en marge et peut différer l'exécution
d'un ordre le temps que R.________ détermine le statut de votre compte au niveau des besoins en
marge.
ii)
Tant qu'une position sur options ou futures impliquant des besoins en marge est ouverte sur votre compte,
vous ne pouvez pas disposer du montant de la marge bloquée.
iii)
R.________ décide seule des besoins en marge liés à la transaction que vous souhaitez
initier et/ou à la position sur options et futures que vous détenez en utilisant sa propre
méthode de calcul de la marge. Les besoins en marge exigés par R.________ peuvent différer
sensiblement, à la hausse comme à la baisse, des besoins en marge calculés en fonction
des règles de la bourse sur laquelle aura lieu la transaction que vous souhaitez initier, sans qu'aucune
contestation de votre part ne soit possible. R.________ a le droit d'exiger régulièrement des
marges supérieures à celles exigées par la bourse concernée. Les marges exigées
par R.________ le sont uniquement au bénéfice de R.________.
iv)
[…]
v)
[…]
vi)
Les besoins en marge indiqués dans votre compte sont déterminants, à moins qu'une information
plus spécifique à ce sujet ne vous soit communiquée par un autre biais (par ex. par téléphone).
4.8
Non satisfaction des besoins en marge et appel de marge
i)
Si les besoins
en marge ne sont pas satisfaits, R.________ peut, sans en avoir l'obligation, clôturer tout ou partie
de vos positions à sa libre appréciation, au moment de son choix, sans préavis et sans
fixer de délai pour satisfaire aux besoins de marge (aucune obligation pour R.________ de faire
un appel de marge). Vous êtes seul responsable des éventuels pertes, dommages et autres conséquences
liés à une liquidation forcée de vos positions.
ii)
Si R.________ décide de procéder à un appel de marge, vous reconnaissez avoir l'obligation
d'y donner suite dans le délai imparti et reconnaissez que l'omission de donner suite à un
appel de marge peut avoir des conséquences négatives (par ex. liquidation forcée de vos
positions à un prix très défavorable).
iii)
R.________ décide seule et au cas par cas du délai dans lequel un appel de marge doit être
suivi d'effets. Du fait de l'évolution parfois très rapide des cours sur les marchés,
le délai peut, par exemple, se limiter à une seule journée, voire à quelques heures
ou minutes dans certains cas exceptionnels.
iv)
[…]
v)
[…]
vi)
Dans le cas
où vous n'avez pas pu être joint ou dans le cas où l'appel de marge n'est pas entièrement
satisfait dans le délai imparti, R.________ clôturera, en principe, tout ou partie de vos positions
à sa libre appréciation, au moment de son choix et sans préavis. R.________ est autorisée
à clôturer vos positions, sans en avoir l'obligation. Aucune responsabilité ne saurait
être imputée à ce titre à R.________. Vous restez seul responsable de la gestion
et de la surveillance de vos positions. Vous êtes par ailleurs seul responsable des éventuels
pertes, dommages et autres conséquences liés à une liquidation forcée de vos positions
».
ii. Les 6 et 7 février 2018, R.________ a contacté téléphoniquement Z.________ pour
l’informer d’une augmentation de ses besoins en marge et de la nécessité de fournir
immédiatement des fonds supplémentaires.
L’intéressé n’ayant pas répondu à l’appel de marge de R.________
de manière suffisante, celle-ci a repris dans ses livres les positions de Z.________ suivantes :
Le
9 février 2018 :
-
1’000 options OSMI […]-P 7000 au prix de CHF 24.50 ;
-
2'500 options OSMI […]-P 5000 au prix de CHF 9.50 ;
-
1'000 options OSMI […]-P 7950 au prix de CHF 27.- ;
-
1'000 options OSMI […]-P 7900 au prix de CHF 25.10 ;
-
1'500 options OSMI […]-P 7850 au prix de CHF 24.- ;
-
1'500 options OSMI […]-P 7800 au prix de CHF 15.50 ;
-
1'800 options OSMI […]-P 7200 au prix de CHF 31.- ;
-
2'000 options OSMI […]P 7400 au prix de CHF 39.30 ;
-
2'000 options OSMI […]-P 7600 au prix de CHF 50.30.
Le
12 février 2018 :
-
1'502 options OSMI […]-P 7500 au prix de CHF 44.40.
En
lien avec ces transactions, R.________ a transmis à Z.________ des documents intitulés «
Transaction
notification
». Ces documents mentionnent
la plateforme boursière U.________ sous le libellé «
Stock
exchange place
» et indiquent que les
opérations ont été effectuées conformément aux ordres du plaignant des 9 et
12 février 2018 («
in
accordance with your buy order
») (P.
9/1 à 9/10).
Au terme de ces transactions, le compte n° [...] au nom de Z.________ affichait un solde débiteur
en faveur de R.________ de CHF 4'013'500.30.
iii. Pour obtenir le versement de ce montant, R.________ a ouvert une action civile contre Z.________
en Russie. Le 20 juin 2019, le Tribunal d’arrondissement de Primorsk à Saint-Pétersbourg
lui a donné gain de cause. Ce jugement a été confirmé en appel le 26 février
2020. Les juges civils ont en particulier retenu que Z.________ n’avait pas contesté qu’il
avait été informé du non-respect des conditions du contrat de négoce d’options
et futures, qu’il savait depuis longtemps que son solde était négatif et qu’il
n’avait pas pris pour autant des mesures pour approvisionner son compte et honorer les appels de
marge de la banque (P. 34/1bis, p. 4, et 34/2bis).
c)
Z.________ a été entendu le 11 mars 2020 par le procureur. Il a reconnu qu’en 2018, il
y avait eu une forte augmentation de la volatilité sur le marché. Il a soutenu toutefois que
R.________ ne lui aurait jamais présenté de réelles preuves de l’existence d’une
situation d’appel de marge, mais qu’il lui aurait fait confiance du fait notamment qu’il
était actionnaire de celle-ci. Il a expliqué qu’en comparant les documents intitulés
«
Transaction notification
»
établis par R.________ avec les informations qu’il avait obtenues de la bourse U.________
relatives aux échanges réalisés les 9 et 12 février 2018 sur ces mêmes
options, il aurait constaté que les volumes échangés sur U.________ les jours en question
étaient inférieurs aux transactions que lui avaient facturées R.________. Cela signifierait
que la banque n’avait pas acheté les options qu’elle lui avait facturées. Ainsi,
pour le plaignant, la banque aurait falsifié les prix indiqués sur les documents «
Transaction
notification
» ou n’aurait pas
procédé aux transactions qui étaient mentionnées sur ces documents.
d)
Par courrier du 26 mai 2020 (P. 31), R.________ a expliqué que les marchés des dérivés
auraient connu une forte volatilité au mois de février 2018. Dès le 5 février
2018, la valeur des positions en options détenues par Z.________ se serait fortement détériorée,
ce qui aurait engendré une augmentation des besoins en marge de la banque. La marge bloquée
sur le compte bancaire du plaignant, qui présentait un «
buying
power
» négatif de près de
4,5 millions de francs suisses, serait devenue insuffisante pour couvrir son exposition. Bien qu’elle
ne fût pas obligée de le faire, R.________ aurait dès lors procédé à un
appel de marge sur le compte du plaignant, l’avertissant par un message automatique qu’il
devait rectifier immédiatement la situation. Elle aurait également contacté Z.________,
le 6 février 2018, par téléphone, pour l’informer oralement de la situation. Z.________
lui aurait alors demandé d’attendre jusqu’au vendredi suivant avant de clôturer
ses positions. R.________ l’aurait informé qu’un tel report aurait été envisageable
moyennant le transfert immédiat de liquidités sur son compte bancaire. Le 7 février 2018,
dans la mesure où Z.________ n’aurait pas honoré cet appel de marge de manière suffisante
et au vu de l’évolution négative des marchés, R.________ aurait contacté le
plaignant pour l’informer qu’elle allait clôturer ses positions. Selon R.________, cette
liquidation aurait évité à Z.________ des pertes encore plus importantes.
S’agissant du prix des transactions qu’elle a effectuées, R.________ a expliqué
que la situation des marchés n’aurait pas permis d’obtenir un prix convenable. C’est
pourquoi elle aurait décidé de reprendre les positions du plaignant sur un compte «
nostro
»
en leur attribuant un «
fair
price
», favorable au client et déterminé
en fonction des prix de l’offre («
bids
»)
et de la demande («
ask
s »)
des marchés.
e)
Le 21 décembre 2020, le procureur a ordonné à R.________ de produire tous documents permettant
de déterminer si l’indication de la bourse U.________ comme « S
tock
exchange place
» sur les pièces
9/1 à 9/10 était conforme à la réalité ou, le cas échéant, tous documents
permettant de comprendre pourquoi une telle mention figurait sur ces pièces si elle ne correspondait
pas à la réalité.
Le 6 janvier 2021, R.________ a indiqué qu’il ne lui était plus possible de fournir des
documents spécifiques aux produits qui avaient fait l’objet des transactions concernées
par l’enquête, dans la mesure où ils auraient expiré en 2018. Elle a néanmoins
produit des extraits des sites Internet www.U.________.com et www.R.________.ch afin de démontrer
que ce type de produits était traité sur U.________ et que cela correspondait aux indications
contenues dans les documents 9/1 à 9/10. Elle a également précisé que les documents
«
Transaction notification
»
seraient générés automatiquement et qu’ils reprendraient «
les
indications à disposition concernant les produits traités sur la plateforme de trading de R.________
dont la "stock exchange place"
»
(P. 50).
Sur requête du procureur, R.________ a répété, le 10 février 2021, que les documents
«
Transaction notification »
seraient générés de manière
automatique, sans intervention manuelle. Elle a expliqué qu’ils ne permettraient pas de distinguer
une vente à la bourse, où étaient échangées les options, d’une reprise
des positions sur un compte interne, car son système informatique ne le prévoirait pas. Les
informations retranscrites sur ces documents seraient ainsi une reprise des indications relatives au
produit à disposition sur la plateforme de trading. La mention «
internal_account
»
serait en revanche explicitement indiquée sur les documents détaillés («
global
order information
») relatifs au deuxième
pan des transactions concernées (cf. annexes P. 54). Quant au «
fair
price
», il aurait été déterminé
en examinant le «
bid »
et
le
« ask
»
et en proposant un prix légèrement plus favorable au client que ceux du marché. Aucune
méthode de calcul particulière n’aurait été utilisée. R.________ a enfin
affirmé qu’une exécution sur le marché directement aurait péjoré encore
davantage la situation du plaignant (P. 54).
f)
Par
avis du 1
er
avril 2021, le procureur a indiqué à Z.________ qu’il entendait rendre une ordonnance
de classement et laisser les frais de procédure à la charge de l’Etat.
Par courrier du 3 mai 2021, complété par efax du 4 mai 2021, Z.________ a requis qu’il
soit ordonné à R.________ de produire «
les
extraits de sa comptabilité détaillant les transactions de rachats ainsi que les pièces
justificatives (memos internes, bases de calcul de prix d’achat, etc.) pour ces transactions
».
Tout en posant de nombreuses questions (cf. P. 57/1), le plaignant a notamment allégué qu’il
serait possible que R.________ se soit non seulement appropriée les positions qu’il détenait
au prix qu’elle avait imposé mais qu’elle les ait également vendues ensuite sur
la bourse au prix du marché.
B.
Par ordonnance du 11 mai 2021, le Ministère
public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre inconnu pour
escroquerie subsidiairement gestion déloyale et faux dans les titres (I), a ordonné le maintien
au dossier du CD versé sous fiche de pièce à conviction n° 5130 (II) et a laissé
les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
Le procureur a en premier lieu rejeté les réquisitions de preuves du plaignant, considérant
que sa décision de classer la procédure se fondait sur des motifs juridiques et non sur des
constatations de faits.
Examinant ensuite l’infraction de faux dans les titres, le procureur a retenu que Z.________ gérait
seul son compte auquel il avait libre accès. Les opérations litigieuses n’avaient pas
eu lieu dans le cadre d’un mandat de gestion confié à la banque, mais étaient intervenues
à la suite du non-respect des relations contractuelles qui liaient le plaignant à sa banque
en lien avec les opérations très particulières que constituaient les options et futures.
Dans ces circonstances, où la banque intervenait d’office pour faire respecter les dispositions
contractuelles signées par le plaignant, les documents intitulés «
Transaction
notification
» n’étaient
pas différents d’une simple facture sans valeur probante accrue. Ainsi, le fait qu’ils
mentionnassent la plateforme d’U.________ sous le libellé «
Stock
exchange place
», alors que les options
avaient été reprises dans les livres de la banque n’était pas constitutif d’un
faux intellectuel dans les titres. Pour le surplus, le procureur a relevé que selon R.________,
la mention du «
Stock
exchange place
» sur ces documents était
une information
générée
automatiquement par le programme, en fonction de la bourse où le titre était « négocié »
sans considération d’une éventuelle vente OTC («
over
the counter »
). Ainsi, l’information
relative à une vente de gré à gré « hors bourse » ou une reprise
des positions sur un compte interne de la banque ne pouvait y apparaître. Le faux dans les titres
étant une infraction intentionnelle, on ne pouvait par conséquent pas retenir une intention
humaine de créer un document mensonger.
S’agissant de l’infraction d’escroquerie, le procureur a relevé que Z.________
ne s’était pas plaint du fait que des informations transmises par R.________ relatives à
l’appel de marge étaient erronées et que celui-ci n’était pas justifié,
cas de figure qui aurait pu le conduire à un acte de disposition fondé sur une tromperie astucieuse ;
il s’était plaint de la production par R.________ de documents postérieurs à la
transaction ne correspondant pas à celle-ci. Or, bien que la mention d’une reprise des positions
de Z.________ sur un compte interne de la banque ne figurât pas sur les formulaires «
Transaction
notification
», cette mention ressortait
des formulaires «
Global
order informations
» (P. 54/2 à
13). Au surplus, les documents «
Transaction
notification
» avaient été
générés de manière automatique sans aucune intervention manuelle, ce qui excluait
une intention. Enfin, s’il fallait certes admettre l’existence d’une perte économique,
dès lors que le plaignant se retrouvait débiteur de la banque de plus de 4 millions de francs,
« l’enrichissement » n’était pas illicite dès lors qu’il
reposait sur les conséquences de l’inexécution par le plaignant du contrat de négoce
d’options et futures qui lui imposait de répondre à l’appel de marge.
La
créance de R.________ avait par ailleurs été reconnue par le Tribunal d’arrondissement
de Primorsk à Saint-Pétersbourg le 20 juin 2019, puis confirmée en appel le 26 février
2020. Cette absence d’enrichissement illégitime excluait également toute éventuelle
application des art. 137 à 139 CP, dont l’examen des conditions d’application ne se
révélait pas nécessaire.
Enfin, s’agissant de l’infraction de gestion déloyale, le procureur a considéré
que R.________ n’avait pas de devoir de gestion ou de sauvegarde. Dans le cadre du contrat de négoce
d’options et futures, le client était seul responsable de la gestion de ses positions, l’établissement
bancaire n’intervenant qu’en cas d’insuffisance de marge. Il ressortait de ce contrat
qu’en cas d’appel de marge auquel le client ne répondait pas, la banque pouvait procéder
à une liquidation forcée de ses positions à un prix très défavorable (cf. chiffre
4.8.ii). Dans ces circonstances, la banque n’intervenait pas dans l’intérêt de
son client, mais afin de garantir que les investisseurs et contreparties fussent en mesure de respecter
leurs engagements (cf. chiffre 2.3). Le contrat mentionnait spécialement que dans le cadre de la
liquidation forcée des positions, celle-ci ne se faisait pas au mieux des intérêts du
client.
C.
Par acte du 25 mai 2020, Z.________ a recouru
auprès de la Chambre de céans contre cette ordonnance en concluant à son annulation, le
dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour qu’il procède dans
le sens des considérants, les frais de la procédure de recours étant laissés à
la charge de l’Etat et une indemnité d’un montant de 6'566 fr. lui étant allouée
pour ses frais de défense.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement rendue par le Ministère public en application
des art. 319 ss CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396
al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité compétente par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions
de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de Z.________ est recevable.
2.
2.1
Invoquant une violation du principe
in
dubio pro duriore
, le recourant soutient que les
mesures entreprises par le Ministère public seraient insuffisantes et qu’une ordonnance de
classement serait prématurée, les infractions de faux dans les titres et de gestion déloyale
ne pouvant pas être exclues. Il se plaint également d’une violation de son droit d’être
entendu dans la mesure où le Ministère public n’aurait pas procédé aux mesures
d’instruction qu’il avait requises. Il ne conteste en revanche pas le classement de la procédure
s’agissant de l’infraction d’escroquerie.
2.2
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux
autres motifs de classement exceptionnels, à savoir l’intérêt de la victime et le
consentement de celle-ci au classement.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral du 21 décembre
2005 relatif à l'unification du droit de la procédure pénale, FF 2006 pp. 1057 ss,
spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en application du
principe
in dubio pro duriore
,
qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière
ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement
que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de
doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1
et les références citées ; TF 6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020
du 9 avril 2020 consid. 3.1). En revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il
apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre
à une appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241
précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les références
citées).
2.3
2.3.1
S’agissant de l’infraction de faux dans les titres, le recourant soutient que les documents
intitulés «
Transaction
notification
» devraient être considérés
comme des faux intellectuels. Etablis par une banque, ces documents jouiraient d’une fiabilité
particulière et auraient de ce fait une valeur probante accrue. Or, ils ne correspondraient pas
à la réalité puisqu’ils indiqueraient que les transactions ont été effectuées
via la plateforme U.________, alors que les positions du recourant auraient été reprises dans
les livres de R.________. Alléguant que l’infraction de faux dans les titres pourrait également
être commise par omission, le recourant ajoute que la banque n’aurait pas rectifié le
contenu des documents litigieux, alors qu’elle savait que leurs informations étaient fausses.
2.3.2
Selon l'art. 251 ch. 1 CP, se rend coupable de
faux dans les titres celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires
ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé
un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles
d'autrui pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un
titre, un fait ayant une portée juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre.
Sont des titres tous les écrits destinés et propres à prouver un fait ayant une portée
juridique et tous les signes destinés à prouver un tel fait (art. 110 al. 4 CP).
L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement un titre faux ou la falsification d'un titre (faux matériel),
mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a faux matériel lorsque l'auteur réel
du document ne correspond pas à l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre
qui émane de son auteur apparent, mais dont le contenu ne correspond pas à la réalité.
Un simple mensonge écrit ne constitue cependant pas un faux intellectuel. Le document doit revêtir
une crédibilité accrue et son destinataire pouvoir s'y fier raisonnablement. Tel est le cas
lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la véracité de la déclaration
(ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 13 consid. 2.2.2 ; TF 6B_261/2020 et 6B_270/2020 du 10 juin
2020 consid. 4.2). Il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui incombe à l'auteur
du document ou de l'existence de dispositions légales qui définissent le contenu du document
en question. En revanche, le simple fait que l'expérience montre que certains écrits jouissent
d'une crédibilité particulière ne suffit pas, même si dans la pratique des affaires
il est admis que l'on se fie à de tels documents (ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ; TF 6B_383/2019 du
8 novembre 2019 consid. 8.3.1, non publié in ATF 145 IV 470 ; ATF 142 IV 119 consid. 2.1 et les
références citées). Le caractère de titre d'un écrit est relatif. Par certains
aspects, il peut avoir ce caractère, par d'autres non. La destination et l'aptitude à prouver
un fait précis d'un document peuvent résulter directement de la loi, des usages commerciaux
ou du sens et de la nature dudit document (ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 119 consid. 2.2
et les références citées ; TF 6B_261/2020 et 6B_270/2020 précités consid. 4.2).
Le faux intellectuel implique donc un mensonge écrit qualifié. Il ne sera admis que si une
valeur probante accrue est accordée à un document et que le destinataire de ce document lui
manifeste une confiance particulière (ATF 138 IV 209 consid. 5.3, JdT 2013 IV 179).
La jurisprudence considère que certains documents possèdent une valeur probante accrue en raison
de la fonction de la personne qui les établit – cette personne se trouvant dans une position
comparable à celle d'un garant à l'égard des personnes induites en erreur (ATF 146 IV
258 consid. 1.1.2 ; ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc ; ATF 121 IV 131 consid. 2c ; ATF 120
IV 25 consid. 3f). Ainsi, la jurisprudence a reconnu comme des faux intellectuels dans les titres une
feuille de maladie ou une facture mensongère, établie par un médecin, lequel bénéficie
d'une position privilégiée et jouit de ce fait d'un rapport de confiance particulier existant
avec la caisse-maladie (ATF 117 IV 165 consid. 2c ; ATF 103 IV 178 consid. 2 ; TF 6B_589/2009
du 14 septembre 2009 consid. 2.1.1) ainsi qu'une approbation écrite inexacte émanant d'un architecte
chargé par le maître d'ouvrage de vérifier des factures (ATF 119 IV 54 consid. 2d/dd ;
TF 6B_1096/2015 du 9 décembre 2015 consid. 3.3; 6S.99/ 2003 du 26 mai 2003 consid. 3.2.3). La jurisprudence
a également reconnu que les confirmations d'état de compte émises par un organe dirigeant
d'une succursale bancaire avaient une valeur probante accrue du fait de la confiance particulière
dont jouissent les banques, lesquelles sont soumises à une législation spéciale et à
des contrôles spécifiques (ATF 120 IV 361 consid. 2c). Toutefois, le seul fait que le document
mentionne ou soit matériellement rédigé par une personne qui jouit dans les faits d'un
crédit particulier – comme un notaire –n'accroît pas sa valeur probante (ATF 146
IV 258 consid. 1.1.2 et les références citées).
Le faux dans les titres est une infraction intentionnelle. L’intention doit porter sur tous les
éléments constitutifs de l’infraction. Le dol éventuel suffit (ATF 141 IV 369 précité
consid. 7.4). Ainsi, l’auteur doit être conscient que le document est un titre et savoir que
le contenu ne correspond pas à la vérité. Enfin, il doit avoir voulu (faire) utiliser
le titre en le faisant passer pour véridique, ce qui présuppose l’intention de tromper
(ATF 135 IV 12 consid. 2.2). L'art. 251 CP exige en outre un dessein spécial, qui peut se présenter
sous deux formes alternatives, à savoir le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires
ou aux droits d’autrui, ou le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage
illicite. L'avantage recherché, respectivement l'atteinte, doit précisément résulter
de l'usage du titre faux, respectivement mensonger (ATF 141 IV 369 précité ; ATF 138 IV 130
précité consid. 3.2.4 et les références citées).
2.3.3
En l’occurrence, les documents intitulés «
Transaction
notification
» doivent être considérés
comme des titres. Contrairement à ce qu’a considéré le procureur, il n’est
pas déterminant qu’ils aient été émis à la suite du non-respect des dispositions
contractuelles liant le plaignant à sa banque et non dans le cadre d’un mandat de gestion.
Ces documents ne peuvent pas être assimilés à de simples factures. Dans la mesure où
ils ont été établis par une banque, il s’agit de documents auxquels une confiance
particulière doit être accordée. On doit par conséquent admettre qu’ils ont
une valeur probante accrue qui rend possible la commission d’un faux intellectuel.
Tel n’est toutefois pas le cas en l’espèce. D’une part, R.________ a expliqué
que les documents litigieux étaient générés automatiquement et que son système
informatique ne permettait pas d’y faire apparaître distinctement si la transaction concernée
était une vente effectuée sur une plateforme boursière ou s’il s’agissait
d’une reprise de compte interne. Les informations retranscrites sur ces documents étaient
reprises des indications relatives au produit à disposition sur la plateforme de trading où
le titre était négocié (P. 54). On peut par ailleurs relever que le fait qu’ils
indiquent que les transactions ont été effectuées conformément aux ordres du plaignant
(«
in accordance
with your buy order
»), alors que tel
n’est pas le cas – le recourant ne s’en est du reste pas plaint –, corrobore
qu’il s’agit de documents générés automatiquement (cf. P. 9/1 à
9/10). D’autre part, il ressort des annexes à la pièce 54 («
Global
order informations
», P. 54/2 à
13) que les indications figurant sur le deuxième pan des transactions concernées permettaient
de voir qu’il y avait eu une reprise interne des options («
Internal_account
»).
A cela s’ajoute enfin le fait que les transactions litigieuses ont bien été effectuées
au prix indiqué sur ces documents et qu’elles l’ont été conformément
aux dispositions contractuelles prévues en cas de non-satisfaction de l’appel de marge de
la banque (cf. consid. 2.4.1 ci-dessous et P. 31/5, p. 5, chiffre 4.8).
Il n’existe par conséquent aucun indice laissant penser que R.________ se serait livrée
à une falsification de documents et qu’elle aurait eu le dessein de porter atteinte aux droits
du recourant ou de se procurer un avantage illicite. R.________ a agi conformément aux dispositions
contractuelles qui la liaient au recourant et il n’appartient pas au juge pénal d’examiner
le bien-fondé de celles-ci. Enfin, on ne voit pas quelle mesure d’instruction supplémentaire
devrait être ordonnée et le recourant ne le précise pas. Partant, c’est à juste
titre que le procureur a ordonné le classement de la procédure pour faux dans les titres.
2.4
2.4.1
S’agissant de l’infraction de gestion déloyale, le recourant soutient qu’en décidant
de clôturer ses positions et de les reprendre dans ses livres, R.________ aurait agi sur la base
d’un mandat de gestion non écrit, dès lors qu’à ce moment-là, elle gérait
de manière indépendante les actifs du plaignant et que celui-ci était privé de la
possibilité de le faire lui-même. A ce titre, R.________ aurait été tenue d’agir
dans l’intérêt du recourant et n’aurait pas eu le droit de reprendre, pour son
propre compte, les positions du plaignant à des prix surévalués et à un montant plus
défavorable que les prix du marché. De surcroît, en reprenant les positions du plaignant
dans ses livres, R.________ se serait créé une opportunité de clôturer celles-ci
sur la plateforme U.________ au prix du marché et de réaliser un profit sans risque. Le Ministère
public aurait dû requérir des explications complémentaires à ce sujet. Le recourant
relève ensuite l’existence d’un conflit d’intérêts et soutient qu’en
s’octroyant des prix avantageux, R.________ lui aurait porté atteinte intentionnellement,
en augmentant sa dette ou, à tout le moins, en ne la réduisant pas. Le recourant conteste également
l’existence d’une situation d’appel de marge en février 2018 et soutient que celle-ci
n’aurait jamais été démontrée par la banque.
A titre de mesures d’instruction, le recourant requiert que le collaborateur de R.________ apparaissant
sous la mention « [...]» soit identifié et entendu, qu’il soit ordonné
à R.________ de produire tout document démontrant qu’un prix favorable avait été
attribué à ses positions ainsi que tout document attestant des prix du marché au moment
des transactions litigieuses, en particulier l’état des «
bid
»
et des «
ask
»,
et qu’il soit ordonné à la plateforme U.________ de produire les documents permettant
d’attester des parties ayant effectué les transactions relatives aux options OSMI […]-P
7950, OSMI […]-P 7900 et OSMI […]-P 7850. En substance, selon le recourant, ces mesures d’instruction
permettraient de déterminer si la reprise de ses positions par la banque était régulière
et si le «
fair price
»
qu’elle leur avait attribué était réellement un prix plus favorable au plaignant
comme elle l’avait affirmé.
2.4.2
L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu
de gérer les intérêts pécuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui,
en violation de ses devoirs, aura porté atteinte à ces intérêts ou aura permis qu'ils
soient lésés (ch. 1 al. 1). Le cas de la gestion déloyale aggravée est réalisé
lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement
illégitime (ch. 1 al. 3).
Sur le plan objectif, l’infraction de gestion déloyale au sens de l’art. 158 ch. 1 al.
1 CP suppose la réalisation de trois éléments : il faut que l’auteur ait eu un devoir
de gestion ou de sauvegarde, qu’il ait violé une obligation qui lui revient en cette qualité
et qu’il en soit résulté un dommage. Sur le plan subjectif, il faut qu’il ait agi
intentionnellement. Le dol éventuel suffit, à la condition qu’il soit strictement caractérisé
(ATF 123 IV 17 consid. 3e ; TF 6B_289/2020 du 1
er
décembre 2020 consid. 9.1 et les références citées ; Corboz, Les infractions
en droit suisse, vol. I, 3
e
éd.,
Berne 2010, n. 13 ad art. 158 CP).
Selon la jurisprudence, revêt la qualité de gérant celui à qui il incombe, de fait
ou formellement, la responsabilité d'administrer un complexe patrimonial non négligeable dans
l'intérêt d'autrui (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 ; ATF 129 IV 124 consid. 3.1). La qualité
de gérant suppose un degré d'indépendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome
sur les biens administrés. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques
que par la défense, au plan interne, d'intérêts patrimoniaux, ou encore par des actes
matériels, l'essentiel étant que le gérant se trouve au bénéfice d'un pouvoir
de disposition autonome sur tout ou partie des intérêts pécuniaires d'autrui, sur les
moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 ; ATF 123 IV 17
consid. 3b p. 21).
Le comportement délictueux visé à l'art. 158 CP n'est pas décrit par le texte légal.
Il consiste à violer les devoirs inhérents à la qualité de gérant. Le gérant
sera ainsi punissable s'il transgresse – par action ou par omission – les obligations spécifiques
qui lui incombent en vertu de son devoir de gérer et de protéger les intérêts pécuniaires
d'une tierce personne (ATF 142 IV 346 consid. 3.2). Savoir s'il y a violation de telles obligations implique
de déterminer, au préalable et pour chaque situation particulière, le contenu spécifique
des devoirs incombant au gérant. Ces devoirs s'examinent au regard des dispositions légales
et contractuelles applicables, des éventuels statuts, règlements internes, décisions de
l'assemblée générale, buts de la société et usages spécifiques de la branche
(TF 6B_289/2020 précité ; TF 6B_438/2019 du 28 mai 2019 consid. 4.1 ; TF 6B_1030/2018
du 20 novembre 2018 consid. 1.1).
2.4.3
En l’espèce, R.________ n’avait
pas le devoir de gérer les biens du plaignant et de veiller à la sauvegarde générale
des intérêts de celui-ci. Au contraire, le contrat de négoce d’options et futures
qu’ils ont signé prévoyait expressément que le client était seul responsable
de la gestion et de la surveillance de ses positions (cf. P. 31/5, chiffres 4.6.i et 4.8.vi). Le recourant
effectuait ainsi lui-même des opérations boursières sur la plateforme de trading de R.________
et celle-ci n’intervenait ni en qualité de gérant ni en qualité de conseiller en
placement. Le contrat qu’ils ont signé prévoyait en outre que la banque décidait
unilatéralement de procéder à des appels de marge et que le client ne pouvait s’y
opposer (cf. P. 31/5, chiffre 4.7). Le recourant ne saurait par conséquent contester la situation
d’appel de marge invoquée par la banque. Il a au demeurant reconnu qu’en février
2018, les marchés avaient connu une forte augmentation de la volatilité (PV aud. 1). Par
ailleurs, le contrat précité prévoyait qu’en cas de non-satisfaction de l’appel
de marge, R.________ pouvait clôturer en tout temps tout ou partie des positions du client selon
sa libre appréciation et sans avoir à fixer au préalable de délai pour honorer son
appel de marge (cf. chiffre 4.8.i). On rappellera à cet égard que le système de sûreté
mis en place par la banque pour les transactions sur dérivés était destiné à
protéger ses propres intérêts, non ceux du client. Or, Z.________ a accepté les conditions
de ce contrat, qui mentionne expressément qu’il serait seul responsable «
des
éventuels pertes, dommages ou autres conséquences
»
liés à la liquidation forcée de ses positions (cf. chiffre 4.8.i). Aucune responsabilité
ne peut par conséquent être imputée à R.________ à ce titre. Il convient en
outre de relever que le plaignant avait été dûment informé des risques auxquels il
s’exposait, en particulier de l’incidence de l’effet de levier et du risque de perte
considérable qu’il courait (cf. chiffre 4.5).
S’agissant en particulier des devoirs de la banque lors de la clôture des positions du recourant,
le contrat n’indique pas comment la valeur de liquidation des options devait être calculée.
Il ne contient aucune disposition stipulant qu’une liquidation forcée devait se faire au mieux
des intérêts du client et précise, bien au contraire, que cette opération pouvait
être exécutée «
à
la libre appréciation de la banque
»
et «
à un prix
très défavorable
» (cf. chiffres
4.8.i et 4.8.ii). Le conflit d’intérêts résultant du fait que la banque ait repris
les positions du plaignant pour son propre compte en déterminant elle-même un «
fair
price
» ne suffit pas à fonder
la commission d’une infraction pénale. A cet égard, il faut relever que la créance
de R.________ découlant de la liquidation du contrat la liant au recourant a été reconnue
par les juridictions civiles russes.
Compte tenu de ce qui précède, on ne saurait reprocher à R.________ d’avoir violé
une obligation de gestion à l’égard du plaignant. Partant, les conditions de l’art.
158 CP ne sont pas réalisées. Aucune des quatre mesures d’instruction requises par le
recourant ne permettrait de démontrer le contraire. On ne distingue ainsi aucune violation de son
droit d’être entendu ni du principe
in
dubio pro duriore
, puisqu’un renvoi aboutirait
très certainement à un acquittement. C’est donc à juste titre que le procureur a
ordonné le classement de la procédure sur ce point également.
3.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 2’200 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 11 mai 2021 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 2’200
fr. (deux mille deux cents francs), sont mis à la charge de Z.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Pascal de Preux, avocat (pour Z.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur du Ministère public central, division criminalité économique,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :