vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1166 · 2012-01-11 · fr

INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 16 LAA, 44 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.01.2012 Arrêt / 2011 / 1166

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
72/10 - 2/2012
ZA10.024616
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 janvier 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              M.
Métral et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Julien Lanfranconi, avocat à Lausanne,
et
B.________
,
à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
16 al. 2 LAA; 6 LPGA
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après: l'assuré), né en 1986, a travaillé au service de la société
[...] SA dès le mois de janvier 2007. A ce titre, il était assuré contre le risque accident
auprès de B.________, Compagnie d'Assurances SA (ci-après: B.________).
Le 9 août 2008, l'assuré a été victime d'un accident de la circulation; alors qu'il
circulait à moto, une automobiliste lui a coupé la route. Transporté au Centre hospitalier
universitaire vaudois (ci-après: CHUV), les médecins ont posé le diagnostic de polytraumatisme
avec contusion biologique myocardique, lacération du foie sans rupture de la capsule, fracture rénale
droite stade III, contusion pulmonaire latérale avec pneumothorax à gauche et hémopneumothorax
droit avec hémoptysie, et fracture hémi-diaphysaire fémorale droite. En raison de cette
fracture, d'une plaie supra-rotulienne avec déchirure longitudinale du tendon quadricipital droit
et d'une plaie pré-rotulienne à gauche avec atteinte partielle de la bourse pré-rotulienne,
il a été procédé à une réduction fermée et une ostéosynthèse
de la diaphyse fémorale à droite par fixateur externe mono-tube, à une suture longitudinale
du tendon quadricipital droit et à une bursectomie pré-rotulienne partielle du genou gauche.
Dès le 10 août 2008, l'assuré a été hospitalisé dans le Service de Médecine
Intensive pour Adulte au CHUV. Ce même jour, il a subi une réduction ouverte et une ostéosynthèse
de la fracture fémorale.
B.________ a garanti le versement des prestations légales d'assurance.
Le 25 août 2008, les Drs I.________ et N.________, respectivement chef de clinique et médecin
assistant au Service d'orthopédie et de traumatologie du CHUV, ont procédé à une
réduction fermée et à un enclouage du fémur droit par clou T2 en verrouillage dynamique,
ainsi qu'à l'ablation du fixateur externe fémoro-fémoral.
Le 26 août 2008, une lobectomie inférieure gauche par thoracotomie a été réalisée,
l'assuré ayant développé une pneumonie nécrosante du lobe inférieur gauche.
A la demande de B.________, le CHUV lui a adressé un rapport médical initial, lequel retenait
les diagnostics de pneumothorax gauche et droit, contusion pulmonaire, pneumonie, contusion du myocarde,
fracture du foie, fracture du rein droit et fracture du fémur droit. L'incapacité de travail
était totale depuis l'accident, et pour une durée indéterminée (cf. rapport du 16
octobre 2008).
Du 18 septembre au 4 novembre 2008, l'assuré a séjourné à la Clinique romande de
réadaptation (ci-après: CRR), où plusieurs examens ont été réalisés.
Le Dr H.________, spécialiste en médecine physique, réhabilitation et rhumatologie, directeur
médical à la CRR, et la Dresse S.________, médecin assistante à la CRR, ont établi
un rapport de sortie le 9 décembre 2008, à l'attention du Dr F.________, médecin traitant
de l'assuré. Sur le plan orthopédique, les Drs H.________ et S.________ notaient une discrète
limitation de la flexion du genou à la suite de l'osthéosynthèse. Les radiographies du
fémur montraient une évolution favorable. Le patient se déplaçait encore avec deux
cannes anglaises et la douleur se déclenchait avec une charge supérieure à 30 kg. Sur
le plan neurologique, l'assuré présentait une atteinte par axonotmésis totale voire neurotmésis,
l'examen électrophysiologique ayant révélé l'existence d'une neuropathie sciatique
poplitée externe droite au col péronéen; le pronostic de récupération spontanée
était réservé et une exploration devait être envisagée (cf. rapport d'électroneumyographie
du 29 septembre 2008). Sur le plan pulmonaire, le CT thoraco-abdominal effectué le 26 septembre
2008 avait révélé un volumineux pneumothorax gauche, nécessitant un drainage thoracique.
Un syndrome inflammatoire biologique persistant avait nécessité un CT-scan thoracique le 8
octobre 2008, révélant une atélectase postéro-basale gauche et paracardiaque pouvant
correspondre à un possible foyer et à un minime pneumothorax (cf. rapport du 8 octobre 2008).
Sur le plan urinaire et infectieux, l'assuré avait développé une prostatite. Le consilium
psychiatrique n'avait pas révélé de psychopathologie notoire chez un patient avec cependant
quelques signes anxieux préexistant à son accident, pour lesquels il avait fait une démarche
de suivi psychothérapeutique (cf. consilium psychiatrique du 24 septembre 2008). L'examen neuropsychologique
avait mis en évidence de discrètes difficultés aux mémoires du travail et au calcul
écrit; les résultats n'étaient pas évocateurs de troubles organiques, mais devaient
plutôt être reliés à l'état anxio-dépressif préexistant. Au terme
de leur rapport, les Drs H.________ et S.________ attestaient une incapacité de travail totale du
18 septembre au 21 novembre 2008, date à laquelle l'assuré devait être revu à la
consultation de chirurgie thoracique.
Dans un rapport du 5 décembre 2008 adressé au Dr F.________, faisant suite à la consultation
de chirurgie thoracique, le Dr P.________, chef de clinique au Service de chirurgie thoracique et vasculaire
du CHUV, faisait état d'une évolution tout à fait favorable sur le plan respiratoire et
d'un status post lobectomie avec quelques séquelles typiques post-opératoires mais une bonne
ventilation du lobe supérieur gauche. Il a indiqué que le patient se plaignait surtout d'un
état d'anxiété et d'une insomnie, lui conseillant ainsi de consulter un psychiatre.
Eu égard au diagnostic de neuropathie post-traumatique au col péronéen (posé à
la CRR), une neurolyse du nerf péronier commun droit a été effectuée le 27 janvier
2009 au CHUV. L'assuré a séjourné du 26 au 28 janvier dans le Service de chirurgie plastique
et reconstructive. L'évolution dans le service n'a été marquée par aucune complication
post-opératoire immédiate.
Le 6 juillet 2009, en raison d'une lésion du ménisque interne à droite, le Dr I.________
a effectué une arthroscopie diagnostic et un débridement de la corne moyenne et de la corne
antérieure du mur méniscal interne. Dans un certificat médical du 8 juillet suivant, le
Dr I.________ prévoyait une reprise du travail à 50% dès le 1
er
août 2009. Dans un nouveau certificat médical du 29 juillet 2009, ce médecin a indiqué
que l'incapacité de travail totale se poursuivait du 1
er
août au 16 septembre 2009.
Le 31 août 2009, le Dr N.________ a rédigé un certificat médical aux termes duquel
il prévoyait la reprise du travail à 20% dès le 14 septembre 2009, réparti en deux
matinées ou deux après-midi.
Interpellé par B.________, le Dr I.________ lui a adressé le 29 septembre 2009 un rapport médical
intermédiaire retenant les diagnostics suivants:
-
status post polytraumatisme à moto le 9 août 2008 avec contusion myocardique,
-
fracture trans-hépatique sans rupture de la capsule,
-
fracture rénale droite, fracture déplacée du fémur droit avec ostéosynthèse
par fixateur externe le 10 août 2008 et réduction ouverte et ostéosynthèse par clou
le 25 août 2008,
-
hémopneumothorax gauche avec lobectomie inférieure gauche le 26 août 2008,
-
pneumothorax droit et pneumatocèle du lobe inférieur droit ayant nécessité un drainage
le 20 août 2008,
-
pneumonie à Escherichia coli le 12 août 2008,
-
neurolyse du nerf péronier commun droit le 27 janvier 2009,
-
status post réduction partielle de la corne moyenne et de la corne antérieure du mur méniscal
interne à droite le 10 juillet 2009.
Il a en outre relevé que le patient, vu à sa consultation dans le cadre d'un contrôle
traumatologique le 29 juillet 2009, avait une très bonne évolution. La marche se faisait sans
boiterie au niveau du membre inférieur droit. Localement, les cicatrices d'arthroscopies étaient
calmes, avec une flexion/extension du genou droit de 135-0-0. Les signes médicaux étaient négatifs
et il n'y avait pas de trouble neurovasculaire. Le traitement était considéré comme terminé
pour le moment. La reprise de travail à 100% avait été prévue le 16 septembre 2009;
il était toutefois trop tôt pour se prononcer sur l'existence d'un dommage permanent et la
nécessité de trouver un travail adapté.
Le 14 octobre 2009, le Dr N.________ a rédigé un certificat médical, mentionnant une reprise
du travail à 30% dès cette date. Par courrier du 4 novembre 2009, il a informé B.________
que le certificat du 29 septembre 2009 comportait une erreur, l'assuré ayant repris le travail à
30% le 16 septembre 2009.
Dans un rapport médical adressé au CHUV le 19 novembre 2009, le Dr C.________, spécialiste
en neurologie, a exposé qu'il persistait une hypersensibilité dans le territoire d'innervation
dépendant du SPE (nerf sciatique poplité externe) au niveau du membre inférieur droit.
Il n'avait pas d'évidence pour une excitabilité qui soit réapparue pour le SPE droit mais
il y avait une activité néanmoins volontaire décelable au niveau du jambier antérieur
droit. Le Dr C.________ a relevé que l'amélioration actuelle était surtout clinique. Selon
lui, on était effectivement dans une phase de récupération débutante et il était
important que le patient poursuive de façon intensive la physiothérapie.
Le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin conseil de B.________,
a observé, dans un avis du 3 décembre 2009, qu'il était indiscutable "à la lecture
du dernier rapport du CHUV (consultation du 29.07.09)" que la reprise du travail était possible
et totale dès le 1
er
août 2009.
B.
Suivant l'avis de son médecin conseil, B.________ a, par décision du 7 décembre 2009,
mis fin aux indemnités journalières de l'assuré, avec effet au 30 novembre 2009. Elle
avait indemnisé l'assuré à 100% jusqu'au 13 septembre 2009, à 80% jusqu'au 13 octobre
2009 et à 70% jusqu'au 30 novembre 2009.
L'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, s'est opposé le 6 janvier 2010 à la
décision précitée. Il reprochait à B.________ de s'être fondée sur l'appréciation
du Dr M.________ alors qu'ils ne s'étaient jamais rencontrés et relevait qu'il était douteux
que l'on puisse aller à l'encontre de l'avis du Dr N.________, médecin responsable d'un service
d'orthopédie au CHUV, sans un examen médical sérieux et approfondi. Il a ainsi proposé
un complément d'instruction sous la forme d'un nouvel examen par un médecin tiers.
Interpellé par B.________, le Dr N.________ lui a adressé un rapport médical intermédiaire
le 15 janvier 2010, cosigné par le Dr X.________, chef de clinique au CHUV. Ils faisaient état
de gonalgies droites persistantes et invalidant actuellement l'assuré dans ses activités quotidiennes
et professionnelles. La reprise de travail était de 30% depuis le 14 octobre 2009 et l'existence
d'un dommage permanent devait être réévalué après le résultat d'une IRM
(imagerie par résonance magnétique) prévue à la fin du mois de janvier 2010.
L'IRM réalisée le 28 janvier 2010 a mis en évidence une chondropathie fémoro-patellaire
médiale grade III sans autre anomalie.
B.________ a requis le Dr N.________ de lui faire parvenir des renseignements complémentaires. Le
12 avril 2010, ce dernier a posé le diagnostic principal de gonalgies droites. Il prévoyait
un CT-scan des membres inférieurs à la recherche d'un défaut de rotation du fémur
droit ainsi que la mesure de la TAGT (distance entre la tubérosité tibiale antérieure
et la gorge trochléenne) pouvant expliquer les gonalgies droites sur syndrome fémoro-patellaire,
et organisait déjà l'ablation du matériel d'osthéosynthèse du clou du fémur.
Il attestait d'une incapacité de travail de 70% du 1
er
janvier 2010 au 1
er
mars 2010.
Les radiographies de la hanche, du fémur et du genou droits de l'assuré ont démontré
que le matériel d'osthéosynthèse du fémur était bien toléré et que
le compartiment articulaire du genou et de la hanche étaient dans les limites de la norme.
Après avoir examiné l'assuré le 23 mars 2010, le Dr M.________ a rédigé son
rapport le 16 avril 2010, au terme duquel il émettait l'appréciation suivante:
"
Du
point de vue orthopédique, les séquelles de l'accident du 9.8.08 se localisent uniquement au
membre inférieur droit: il n'y a pas d'explication évidente aux douleurs à l'aine droite,
tout particulièrement en restant debout 30 minutes, il n'y a pas non plus d'explication aux douleurs
antéro-internes du genou droit, limitant la marche à 30 minutes, exacerbées en montant
et en descendant, aux premiers pas, à l'accroupissement. Il n'y a pas non plus d'explication à
la prise d'analgésiques, encore moins aux quantités annoncées, je ne sais du reste pas
qui les prescrit. Seule l'atrophie musculaire de la cuisse: circonférence diminuée de 1,5 cm
à 2 cm, du mollet: circonférence diminuée de 1,5 cm, se laisse objectiver d'une part et
l'atteinte résiduelle du sciatique poplité externe, avec encore un léger steppage à
la marche, une extension du pied et des orteils faible et limitée, des dysesthésie et une sensibilité
diminuée sur la face dorsale du pied. Cette diminution de la sensibilité sur la face dorsale
du pied n'étant fonctionnellement pas gênante. Il n'y a pas d'explication claire à la
faiblesse de la flexion et de l'inversion du pied et des orteils. A maintenant 20 mois de l'accident,
il n'y a aucune raison qui justifie la poursuite d'une incapacité de travail en tant que manutentionnaire.
"
Le 22 avril 2010, B.________ a adressé à l'assuré une copie du rapport précité,
mentionnant que le Dr M.________ confirmait son appréciation du 3 décembre 2009. Elle précisait
que le versement des indemnités journalières reprendrait dès son hospitalisation pour
l'ablation du matériel d'osthéosynthèse (clou T2 du fémur droit).
L'assuré s'est soumis à un CT-scan des deux membres inférieurs, le 23 avril 2010. Les
TAGT ont été mesurées à 18 du côté gauche et à 20 du côté
droit. L'angle de torsion du fémur a été mesuré à 33° du côté
droit et à 8° du côté gauche.
Le conseil de l'assuré a prié B.________, par courrier du 1
er
juin 2010, d'interpeller à nouveau le médecin conseil eu égard au rapport médical
du Dr N.________, rédigé à la suite d'une consultation du 29 avril 2010, contenant un
certain nombre d'informations qui n'auraient pas été communiquées au Dr M.________. Le
Dr N.________ y mentionnait les résultats du scanner du 23 avril 2010, la diminution de Tramal vu
l'amélioration de la symptomatologie douloureuse du genou droit et la pré-hospitalisation du
21 juin 2010 en vue de l'ablation du clou T2 du fémur droit, de l'ostéotomie de dérotation
et du ré-enclouage du fémur le 12 juillet suivant.
Dans un courrier du 10 juin 2010 adressé au Dr N.________, le Dr M.________ a exposé ce qui
suit:
"
Je
viens de recevoir votre protocole opératoire du 25.08.2008. J'en ai pris connaissance. Lors de mon
examen du 23.03.2010, j'avais bien constaté une différence des rotations au niveau des fémurs,
faute de rotation que vous avez précisée par scanner des membres inférieurs et qui serait
donc de 25°. La réduction et l'ostéosynthèse de la fracture du fémur auraient
donc entraîné une faute de rotation de 25°, ce qui est considérable. Y a-t-il une
autre explication à cette faute de rotation?
"
Le 16 juin 2010, le Dr N.________ a exposé qu'après examen de l'assuré en présence
d'un confrère du Service d'orthopédie et de traumatologie, le Dr V.________, l'assuré
présentait une hyper-antéversion du col fémoral droit d'environ 20° par rapport au
côté gauche avec également des lésions au niveau du compartiment fémoro-patellaire
avec une chondropathie grade III. Ils proposaient tout d'abord une infiltration par anesthésique
local et corticoïde afin de faire la part des choses, raison pour laquelle le patient allait être
prochainement convoqué au CHUV. Ils mettaient ainsi en suspens l'ostéotomie de dérotation
du fémur droit et confirmaient l'arrêt de travail à 70%.
Par décision sur opposition du 29 juin 2010, B.________ a rejeté l'opposition et maintenu sa
décision du 7 décembre 2009. Elle se fondait sur l'avis du Dr M.________, émis dans son
rapport du 3 décembre 2009 et confirmé par son examen clinique du 23 mars 2010, précisant
que le Dr N.________ n'avait pas été en mesure d'expliquer, de façon convaincante, les
raisons médicales objectives qui le conduisaient à maintenir l'incapacité de travail à
70%.
Dans un rapport médical du 8 juillet 2010 adressé au Dr M.________, le Dr N.________ posait
les diagnostics principaux de gonalgies droites, hyper-antéversion du col fémoral droit d'environ
20° par rapport au côté gauche et de chondropathie grade III au niveau du compartiment
fémoro-patellaire. L'assuré décrivait une amélioration de la symptomatologie mais
se plaignait de douleurs lorsqu'il était en station debout, également lorsqu'il passait de
la position assise à debout, lorsqu'il montait ou descendait les escaliers ou une pente.
Dans un nouveau rapport du 13 août 2010 au Dr M.________, le Dr N.________ exposait avoir constaté
une évolution très favorable durant une semaine, à la suite d'une infiltration du genou
droit, qui s'était suivie d'une réapparition de la symptomatologie douloureuse, toutefois moindre
que celle présente avant l'infiltration. L'ablation du clou T2 au niveau du fémur était
prévue et l'avis d'un nouveau confrère allait être requis au sujet des gonalgies localisées
principalement au niveau de la facette médiale de la rotule.
C.
J.________ a formé recours contre la décision sur opposition du 29 juin 2010 auprès de
la Cour des assurances sociales par acte du 30 juillet 2010, en concluant, avec suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle instruction et nouvelle décision au
sens des considérants, ainsi qu'à la réforme de dite décision en ce sens qu'une incapacité
de travail à hauteur de 70% lui soit reconnue dès le 1
er
décembre 2009. En substance, il fait valoir qu'il souffre encore d'importantes séquelles de
l'accident et présente désormais d'autres pathologies que celles diagnostiquées initialement,
comme l'atteste le Dr N.________. Il déplore en particulier que l'hyper-antéversion du col
fémoral droit d'environ 20° n'ait pas été prise en compte par le médecin conseil
de l'intimée et déclare ne pas comprendre les raisons pour lesquelles ce dernier a écarté
la chondropatite fémoro-patellaire de degré III sans nouvel examen. Il se plaint également
d'un examen circonstancié insuffisant en l'espèce, relevant des incertitudes avérées
et le fait d'écarter péremptoirement un examen médical plus récent sans en pratiquer
un autre. Il est d'avis que la cause de son incapacité de travail n'a pas été définie
avec satisfaction par le Dr M.________, dont le rapport ne saurait se voir accorder valeur probante.
Il requiert ainsi la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire afin de lever les doutes mis
en avant dans l'appréciation médicale du 16 avril 2010 du Dr M.________. Il demande également,
à titre de mesure d'instruction, l'audition en qualité de témoin du Dr N.________.
Dans sa réponse du 17 septembre 2010, l'intimée conclut au rejet du recours. Elle relève
que les diagnostics dont fait état le Dr N.________ dans son rapport du 8 juillet 2010 sont déjà
connus du Dr M.________ et que ce dernier conclut, à la suite de l'examen du 23 mars 2010, que les
constations objectives n'expliquent pas l'importance des plaintes/douleurs rapportées par le recourant.
Elle observe encore que le Dr I.________ avait attesté une reprise du travail à 50% dès
le 1
er
août 2009 et à 100% dès le 16 septembre 2009. A titre de mesure d'instruction, elle requiert
l'audition en qualité de témoin du Dr M.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). Déposé en temps utile et satisfaisant aux autres conditions de formes
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception fate lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53, confirmé
par TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid. 2.1).
b)
En l'espèce, seule est litigieuse l'extinction du droit aux indemnités journalières de
l'assurance-accidents avec effet au 30 novembre 2009, constatée par la décision sur opposition
du 29 juin 2010, l'intéressé soutenant qu'il n'a toujours pas recouvré une pleine capacité
de travail.
3.
a)
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Aux termes de l'art. 16 LAA, l'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler à
la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière (al. 1). Le droit naît
le troisième jour qui suit celui de l'accident; il s'éteint dès que l'assuré a recouvré
sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré
décède (al. 2). L'incapacité de travail est définie à l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble des preuves
ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences médicales soit
claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1; 125 V 351 consid. 3; cf. TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal
fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement
sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes suffisants, même faibles, quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur
l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 et les
références citées, TF 8C_465/2010 du 19 avril 2011 consid. 3).
4.
Se référant aux constations de son médecin conseil, l'intimée retient que le recourant
est en mesure de mettre à profit sa pleine capacité de travail depuis le 1
er
août 2009, soulignant que les rapports successifs du Dr N.________ n'expliquent pas les raisons
médicales objectives justifiant le maintien de l'incapacité de travail à 70%. Le recourant
conteste cette analyse. En invoquant les séquelles de l'accident du 9 août 2008 et l'apparition
de nouvelles pathologies attestées par le Dr N.________, il affirme ne pas disposer d'une capacité
de travail supérieure à 30%.
a)
Le Dr I.________ a examiné l'assuré le 29 juillet 2009 dans le cadre d'un contrôle traumatologique.
Ce médecin avait procédé le 9 août 2008 à l'intervention nécessitée
par la fracture hémi-diaphysaire fémorale droite. Il avait également procédé
à la réduction fermée et à l'enclouage du fémur droit, le 25 août 2008,
ainsi qu'au débridement de la corne moyenne et de la corne antérieure du mur méniscal
interne à droite, en raison d'une lésion du ménisque, le 6 juillet 2009. Ensuite de cette
dernière intervention, le Dr I.________ a prévu la reprise du travail à 50% dès le
1
er
août 2009 (cf. certificat médical du 8 juillet 2009). Il a cependant modifié cette appréciation
le 29 juillet 2009, soit le jour du contrôle traumatologique, en attestant la poursuite de l'incapacité
de travail jusqu'au 16 septembre 2009 (cf. certificat médical du 29 juillet 2009). Le certificat
médical suivant, établi le 31 août 2009 par le Dr N.________, attestait une incapacité
de travail totale jusqu'au 14 septembre 2009 et la reprise du travail au taux de 20% dès cette date.
L'augmentation du taux d'activité à 30% a été prévue, par le Dr N.________,
dès le 14 octobre suivant (cf. certificat médical du 14 octobre 2009).
Dans le rapport établi le 29 septembre 2009 à la demande de l'intimée, le Dr I.________
énonce l'ensemble des diagnostics, à savoir: status post polytraumatisme avec contusion du
myocarde, fracture trans-hépatique sans rupture de la capsule, fracture rénale droite, fracture
déplacée du fémur droit (ostéosynthèse par fixateur externe le 10 août
2008 et ostéosynthèse par clou le 25 août 2008), hémopneumotorax gauche (lobectomie
inférieure gauche le 26 août 2008), pneumothorax droit et pneumatocèle du lobe inférieur
droit (drainage le 20 août 2008), pneumonie à Escherichia coli (le 12 août 2008), neurolyse
du nerf péronier commun droit (le 27 janvier 2009), status post réduction partielle de la corne
moyenne et de la corne antérieur du mur méniscal interne à droite (le 10 juillet 2009).
Il fait état d'une très bonne évolution, d'une marche en charge sans boiterie, d'une flexion/extension
du genou droit de 135-0-0, de signes méniscaux négatifs et d'absence de trouble neurovasculaire.
Il indique que la reprise du travail à 100% était prévue dès le 16 septembre 2009.
Le 19 novembre 2009, le Dr C.________ expose, dans un rapport adressé au CHUV, qu'il persiste, au
niveau du membre inférieur droit, une hypersensibilité dans le territoire d'innervation dépendant
du SPE. Ce constat fait suite à l'avis des médecins de la CRR qui ont relevé, une année
auparavant, la présence d'une atteinte par axonotmésis totale voire neurotmésis, l'examen
électrophysiologique ayant révélé l'existence d'une neuropathie sciatique poplitée
externe droite au col péronéen (cf. rapport du 9 décembre 2009). Le Dr C.________ fait
alors état d'une amélioration surtout clinique et mentionne que l'assuré se trouve dans
une phase de récupération débutante.
Dans le rapport du 15 janvier 2010 adressé à l'intimée, le Dr N.________ pose le diagnostic
de gonalgies droites persistantes et invalidant l'assuré dans ses activités quotidiennes et
professionnelles. L'IRM réalisée le 28 janvier suivant met en évidence une chondropathie
fémoro-patellaire médiale de grade III sans autre anomalie. Le 12 avril 2010, le Dr N.________
mentionne d'autres examens à effectuer pouvant éventuellement expliquer les gonalgies droites
sur syndrome fémoro-patellaire. Il atteste toujours une incapacité de travail de 70%. Eu égard
aux résultats du CT-scan réalisé le 23 avril 2010 et après avoir recueilli l'avis
d'un confrère du Service d'orthopédie et de traumatologie, le Dr N.________ constate que le
recourant présente une hyper-antéversion du col fémoral droit d'environ 20° par rapport
au côté gauche avec également des lésions au niveau du compartiment fémoro-patellaire
avec une chondropathie grade III. Il maintient l'incapacité de travail au taux de 70%.
Après avoir examiné le recourant le 23 mars 2010, le médecin conseil de B.________ retient
que du point de vue orthopédique, les séquelles de l'accident se localisent uniquement au membre
inférieur droit. Il constate l'absence d'explication aux douleurs antéro-internes du genou
droit, alors que l'atrophie musculaire de la cuisse et l'atteinte résiduelle du sciatique poplité
externe peuvent être objectivées. Il conclut qu'à vingt mois de l'accident, aucune raison
ne justifie la poursuite d'une incapacité de travail dans l'activité habituelle (cf. rapport
médical du 16 avril 2010). Précédemment, le Dr M.________ soutenait que la reprise du
travail était possible et totale dès le 1
er
août 2009, se référant au dernier rapport du Dr I.________ qui faisait suite à la
consultation du 29 juillet 2009 (cf. avis du 3 décembre 2009). Le 10 juin 2010, après connaissance
des résultats du CT-scan du 23 avril précédent, le Dr M.________ constate une différence
de rotations "considérable" de 25° au niveau des fémurs et interroge le Dr N.________
sur son origine.
b)
Les appréciations divergentes émises dans les avis médicaux précités laissent
subsister des doutes quant à l'état de santé du recourant.
aa)
On constate en premier lieu que, contrairement à ce que pense l'intimée, son médecin conseil
fait abstraction, dans l'évaluation de la capacité de travail du recourant, des nouvelles atteintes
attestées par le Dr N.________.
En effet, il ressort du rapport médical du 16 avril 2010 que le Dr M.________ écarte la chondropathie
fémoro-patellaire médiale grade III au motif que le Dr I.________ décrivait, dans son
rapport arthroscopique du 6 juillet 2009, un cartilage fémoro-patellaire sans lésion, qu'une
évaluation arthroscopique était, à son avis, plus précise qu'une évaluation
IRM de l'état du cartilage fémoro-patellaire et, finalement, qu'il n'était pas possible
d'expliquer que l'état du cartilage fémoro-patellaire se dégrade en quelques mois.
Le 10 juin 2010, le Dr M.________ s'interroge sur la faute de rotation de 25° au niveau des fémurs,
qu'il estime considérable. Le Dr N.________ explique, après examen complémentaire et avis
d'un confrère, que le recourant présente une hyper-antéversion du col fémoral droit
d'environ 20° par rapport au côté gauche, à laquelle s'ajoute les lésions au
niveau du compartiment fémoro-patellaire avec la chondropathie de grade III.
A l'aune du dossier, il n'apparaît pas que le Dr M.________ se soit exprimé sur l'hyper-antéversion
du col fémoral, après informations complémentaires du Dr N.________. Le Dr M.________
reste sur des incertitudes et ne procède pas aux examens complémentaires pouvant lever ses
doutes. Il préfère se rallier aux avis émis par le Dr I.________ et ignorer ceux du Dr
N.________, établis sur la base d'examens pourtant plus récents, laissant entendre que ce dernier
n'est que "le médecin assistant".
Or, les avis successifs du Dr N.________ laissent subsister des doutes suffisants quant à la pertinence
de l'appréciation du Dr M.________, particulièrement quant à l'existence des nouvelles
atteintes (chondropathie fémoro-patellaire et hyper-antéversion du col fémoral droit).
Le rapport du Dr M.________ du 16 avril 2010, au demeurant sommairement motivé, ne revêt ainsi
qu'une faible valeur probante, insuffisante pour emporter la conviction de la Cour. Les avis du Dr N.________
ne sauraient pas plus convaincre la Cour, eu égard au fait que, bien que ce médecin fasse état
de données objectives, il n'en discute cependant pas les conséquences sur la capacité
de travail.
bb)
Par ailleurs, le Dr M.________ est d'avis, sur la base du dernier rapport établi par le Dr I.________,
qu'une reprise totale d'activité est exigible dès le 1
er
août 2009, alors que le Dr N.________ conteste fermement cette appréciation.
Le 29 juillet 2009, le Dr I.________ a examiné le recourant dans le cadre d'un contrôle traumatologique.
Il a estimé que ce dernier ne pouvait reprendre son activité professionnelle. Cette appréciation
est attestée par le certificat médical établi le jour même, selon lequel l'incapacité
totale de travail se poursuit, et ce pour deux semaines (jusqu'au 16 septembre 2009).
Le rapport du 29 septembre 2009, établi à la demande de l'intimée, a été rédigé
sur la base des constations faites lors de la consultation du 29 juillet 2009. Le Dr I.________ ne mentionne
pas avoir revu le patient après cette date. Il se réfère ainsi à ses précédentes
constations et note, conformément au certificat du 29 juillet 2009, que la reprise du travail à
100% était prévue pour le 16 septembre 2009.
On ne saurait dès lors retenir, sur la base de la consultation du 29 juillet 2009 et du rapport
médical du 29 septembre 2009, que le recourant était effectivement apte à reprendre une
activité à plein temps le 1
er
août 2009, comme le soutient l'intimée. Dans la mesure où le Dr M.________ ne donne pas
d'autre explication sur la reprise d'une activité à plein temps dès cette date, son appréciation
n'est fondée sur aucun élément probant. De surcroît, on ne saurait accorder sans
autre la préférence à l'avis du Dr N.________, soit une capacité de travail de 30%
dès le 14 octobre 2009 (cf. certificat médical du 14 octobre 2009 et rapport médical du
15 janvier 2010), ce taux n'étant pas suffisamment explicité.
c)
Les avis contradictoires des médecins, de même que les questions qui subsistent encore s'agissant
des différentes affections, douleurs et plaintes du recourant relatif à son membre inférieur
droit, ainsi que leur lien avec l'accident du 9 août 2008, permettent d'admettre que l'instruction
de la cause doit être complétée, la cour de céans n'étant, en l'état, pas
en mesure de trancher la question qui lui est soumise, trop de doutes subsistant encore pour lui permettre
de le faire.
Conformément à la jurisprudence précitée (cf. consid. 3b
supra
),
ces contradictions devraient être levées par l'avis d'un (ou plusieurs) spécialiste indépendant
des parties, compte tenu des particularités du cas d'espèce. En l'occurrence, l'instruction
s'avérant manifestement lacunaire sur les éléments déterminants pour la solution
du cas concret, il se justifie de renvoyer l'autorité de décision à rendre une nouvelle
décision qui repose sur une motivation exempte de contradictions, soit après qu'un expert indépendant
se soit prononcé, expert à mandater conformément à l'art. 44 LPGA. L'expert prendra
notamment soin de préciser les troubles et les limitations que présente le recourant ainsi
que d'opérer une évaluation de sa capacité de travail résiduelle, en indiquant en
outre si et dans quelle mesure ces troubles sont en lien avec l'événement du 9 août 2008..
Il appartiendra ensuite à B.________, par le biais d'une nouvelle décision, de statuer sur
le droit éventuel aux indemnités journalières au-delà du 30 novembre 2009.
d)
Eu égard à l'issue du litige, il n'y a pas lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire,
ni d'auditionner les Drs N.________ et M.________ en qualité de témoins, comme le requièrent
les parties.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision sur opposition du 29 juin 2010 annulée. La cause est renvoyée à
l'intimée pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
Le recourant, qui a obtenu gain de cause avec le concours d'un mandataire, a droit à une indemnité
de dépens, dont le montant doit être déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; cf. également
art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière
de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]). En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant
des dépens à 1'500 fr. à la charge de l'intimée, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 29 juin 2010 par B.________ est annulée, la cause étant
renvoyée à cet assureur pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au
sens des considérants.
III.
B.________, versera au recourant J.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Julien Lanfranconi (pour J.________)
‑
B.________
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :