vd_findinfo · Décision / 2017 / 906 · 2017-12-04 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, PROLONGATION, ADMISSION DE LA DEMANDE | 221 CPP (CH), 393 al. 1 let. c CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 04.12.2017 Décision / 2017 / 906

TRIBUNAL
CANTONAL
834
PE17.018828-VCR
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
4 décembre 2017
_____________________
Composition
:               M.
Maillard
,
président
MM.
Krieger et Abrecht, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
221 al. 1, 393 al. 1 let. c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 novembre 2017 par
A.J.________
contre l’ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 10 novembre 2017
par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE17.018828-VCR
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 27 septembre 2017, B.J.________ a déposé
une plainte pénale contre son époux A.J.________ pour violences domestiques.
Entendue par deux policiers alors qu’elle était hospitalisée à l'Hôpital [...],
à [...], elle a expliqué en substance qu’elle vivait avec A.J.________ depuis 2003, qu’ils
s’étaient mariés en 2007, qu’ils avaient eu un fils, C.J.________, en 2007, que
A.J.________ la frappait depuis le début de leur relation, qu’il la traitait régulièrement
d'incapable et de
"pute"
,
qu’elle avait déjà dénoncé des violences de celui-ci à son égard
en 2010 et qu’il avait été condamné pénalement, qu’il avait été
contraint, à la suite de cette procédure pénale, de suivre une psychothérapie, que
les violences de son époux avaient repris dès la fin de son traitement et qu’elle ne
l'avait pas dénoncé pour préserver leur fils. B.J.________ a également déclaré
que, le lundi 25 septembre 2017, à 4h22 du matin, au domicile conjugal, A.J.________, énervé
parce qu'il s'était réveillé trop tard et parce que son épouse avait touché
à ses affaires, l'avait alors frappée à la tête à plusieurs reprises avec son
poing tout en l'écra­sant de tout son poids sur le lit conjugal, qu’il lui avait ensuite,
contre son gré, introduit deux doigts dans le vagin avant de quitter le lit et de se rendre à
son travail, qu’elle était également partie travailler, qu’elle avait informé
ses supérieurs de sa situation de couple, qu’elle avait demandé son hospitalisation à
l’Hôpital [...] puis à la Clinique [...], qu’elle ne voulait plus revoir son mari,
qu'elle avait très peur de lui et de ses réactions, et qu’elle voulait divorcer.
A.J.________ s’est présenté au poste de police de Vevey. Il a contesté toute forme
de violence envers son épouse.
Réentendue par la police le 28 septembre 2017, B.J.________ a confirmé sa version des faits,
tout en précisant qu’elle ne voulait plus avoir aucun contact avec son époux et qu’elle
souhaitait sortir de son rôle de victime.
b)
Le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois a ouvert une instruction pénale
contre A.J.________ pour voies de fait qualifiées, menaces et contrainte sexuelle.
c)
Le prévenu a été appréhendé le 29 septembre 2017. Lors de son audition d’arrestation
par le Ministère public, A.J.________ a expliqué que les violences domestiques avaient commencé
en 2007, qu’elles avaient cessé en 2010 lorsqu’il avait débuté un suivi thérapeutique,
que B.J.________ s’était fait taper par sa mère et par son ex-compagnon par le passé,
qu’elle appré­ciait quand il lui tirait les cheveux en lui faisant l’amour, qu’il
était arrivé à son épouse de se mutiler les bras, qu’il lui avait dit, le 25
septembre 2017, qu’il n’allait pas la frapper pour ne pas lui donner de satisfaction, que,
la veille, ils avaient fumé du cannabis et qu’il contestait imposer de la violence à
son épouse depuis 14 ans. A.J.________ a également nié avoir frappé son épouse
au niveau du crâne et l'avoir tirée par le vagin, précisant que leur fils avait assisté
à la scène et qu’il aurait dit à sa tante que son père n'avait rien fait à
sa mère.
d)
L'extrait du casier judiciaire suisse d’A.J.________ fait état des deux condamnations suivantes
:
- 20 janvier 2011, Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois, dix jours-amende à 30
fr. avec sursis pendant 2 ans pour dommages à la propriété ;
- 15 novembre 2011, Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois, peine privative de liberté
de 6 mois avec sursis pendant 4 ans, et 200 fr. d'amende pour voies de fait, injure, menaces, violence
ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, violation des règles de la circulation
routière, violation grave des règles de la circulation routière.
e)
Par ordonnance du 1
er
octobre 2017, confirmée par arrêt du 17 octo­bre 2017 de la Chambre des recours pénale,
le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire d’A.J.________
pour une durée maximale de 6 semaines, soit au plus tard jusqu'au 10 novembre 2017. Il a retenu
l'existence de forts soupçons à l'encontre du prévenu ainsi que des risques de collusion
et de réitération.
B.
a)
Le 31 octobre 2017, le Ministère public a requis la prolongation de la détention provisoire
d’A.J.________ pour une durée de trois mois, invoquant les risques de fuite, de collusion
et de réitération.
b)
Par courrier de son défenseur d’office du 6 novembre 2017, A.J.________ a conclu au rejet
de la demande de prolongation de sa détention provi­soire et à sa libération immédiate,
faisant valoir en bref que l’existence de graves soupçons de culpabilité ferait défaut,
qu’il n’aurait pas l’intention de fuir, qu’il serait temporairement hébergé
par sa tante, le logement conjugal ayant été attribué à son épouse par le juge
civil, qu’il respecterait la décision de la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement
de l’Est vaudois lui interdisant de s’approcher de B.J.________ et que des mesures de substitution,
notamment sous la forme d’un suivi thérapeutique à la [...] et d’une interdiction
de s’approcher à moins de 100 mètres de la plaignante, pourraient être prononcées.
c)
Dans le cadre de l’instruction, le Ministère public a procédé à l’audi­tion
de deux témoins le 7 novembre 2017. W.________, cousine d’A.J.________, a déclaré
qu’elle ne pensait pas que son cousin ait fait ce qui lui était repro­ché, qu’elle
ne l’avait jamais vu taper quelqu’un, qu’elle n’avait jamais été témoin
de violence au sein du couple, que son cousin avait une relation fusionnelle avec son fils, que B.J.________
lui avait dit que son cousin lui avait introduit deux ou trois doigts dans le vagin le matin du 25 septembre
2017 et que les violences n’avaient jamais cessé, qu’elle avait alors été
surprise car la plaignante lui avait dit que son époux ne la frappait plus depuis 2 ou 3 ans, qu’A.J.________
lui avait parlé au téléphone le 25 septembre 2017 et qu’il lui avait dit que son
épouse était partie, qu’ils s’étaient fâ­chés et qu’elle
s’était mis les doigts dans le vagin elle-même en disant qu’elle allait lui faire
« payer ».
Quant à G.________, amie du couple, elle a exposé que le prévenu et la plaignante étaient
les témoins de son mariage, qu’A.J.________ avait un caractère très fort mais qu’il
était très gentil, qu’elle se souvenait qu’A.J.________ avait donné un coup
de boule à son épouse en sa présence et celle d’amis 10 ans auparavant, qu’elle
serait surprise si les violences avaient continué, que B.J.________ lui avait dit que cela allait
et qu’elle lui avait parlé des violences qu’elle aurait subies ces dernières semaines.
d)
Le 9 novembre 2017, A.J.________ a déclaré maintenir les conclusions prises dans ses déterminations
du 6 novembre précédent, observant que les déclarations de la plaignante n’étaient
pas prouvées et se référant intégralement aux dépositions des deux témoins
entendus.
e)
Par ordonnance du 10 novembre 2017, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire d’A.J.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au
10 février 2018.
Dans son ordonnance, il a considéré que de sérieux soupçons pesaient sur le prévenu,
que la crédibilité des accusations portées par la plaignante contre le prévenu avait
été renforcée par les auditions de W.________ et de G.________ et que les risques de collusion
et de réitération étaient avérés.
C.
Par acte du 23 novembre 2017, A.J.________, par l’entremise de son défenseur d’office,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance,
en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que sa libération
immédiate soit ordonnée. Subsidiairement, il a conclu à sa réforme en ce sens que
les mesures de substitution proposées soient prononcées et, plus subsidiairement encore, il
a conclu à l’annulation de l’ordon­nance, le dossier de la cause étant renvoyé
au Tribunal des mesures de contrainte pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Par courrier du 29 novembre 2017, le Tribunal des mesures de contrainte a déclaré s’en
remettre à justice.
Le 1
er
décembre 2017, le Ministère public a conclu au rejet du recours d’A.J.________, tout
en informant la Cour de céans qu’une expertise psychiatrique avait été mise en œuvre
afin de déterminer la dangerosité du prévenu, ainsi que le risque de récidive et
de passage à l’acte de celui-ci.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 222 et 393
al. 1 let. c CPP), par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et
dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Le recourant soutient qu’il n’existerait
plus, à ce stade de la procédure, des soupçons suffisants de culpabilité contre lui
qui pourraient justifier la prolon­gation de sa détention provisoire.
2.1
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est forte­ment soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité
d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions
du même genre (let. c).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le tribunal des
mesures de contrainte, le ministère public peut demander la prolongation de la détention (art.
227 al. 1 CPP).
2.2
La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à l’égard
de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons
de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2; Schmocker,
in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons,
même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête,
la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des
actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 116 Ia 143 consid. 3c ; TF 1B_408/2015
du 10 décembre 2015 consid. 2.2 ; TF 1B_348/2013 du 21 octobre 2013 consid. 2.1.1 ; Piquerez, Traité
de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Zurich 2006, n. 845 ; Schmocker, op. cit., n. 8 ad art. 221 CPP, p. 1025 ; Forster, in : Niggli/
Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 3 ad art. 221 CPP). Les autorités de recours appelées à se
prononcer sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des éléments
à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes qui mettent
en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement examiner s'il existe des indices
sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 124
I 208 consid. 3 ; ATF 116 Ia 413 consid. 3c ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 4.1 ; TF 1B_410/2010
du 23 décembre 2010 consid. 4.1 ; Forster, op. cit., n. 3 ad art. 221 CPP).
2.3
En l’espèce, le recourant, prévenu de voies de fait qualifiées, de menaces et de
contrainte sexuelle, nie intégralement les faits qui lui sont reprochés. Dans son arrêt
du 17 octobre 2017, la Chambre des recours pénale s’est fondée, pour retenir l’existence
de présomptions de culpabilité suffisantes, sur les déclarations de la plaignante qu’elle
a considéré comme crédibles à ce stade au regard des explications données par
le prévenu – démenties par la plaignante elle-même – et des antécédents
judiciaires du prévenu.
Depuis lors, le Ministère public a procédé à l’audition de deux témoins
dont les déclarations remettent en cause, à ce stade de l’instruction, les affirmations
de la plaignante sur lesquelles reposent les soupçons de culpabilité du prévenu. Si G.________,
amie du prévenu et de la plaignante, n’a pas véritable­ment pris position, elle
a affirmé que le prévenu était quelqu’un de très gentil, qu’elle serait
surprise si les violences passées avaient continué et que son amie B.J.________ lui avait dit
que cela allait. W.________, cousine du prévenu, a déclaré pour sa part qu’elle
avait été très surprise lorsque la plaignante lui avait dit que les violences n’avaient
jamais cessé, puisque celle-ci lui avait dit précédemment que son époux ne la frappait
plus depuis 2 ou 3 ans, et qu’elle ne pensait pas que son cousin ait commis les faits qui lui étaient
reprochés. Il apparaît dès lors que les déclarations de la plaignante ne sont corroborées
ni par des témoins ni par d’autres éléments objectifs au dossier, les actes reprochés
n’ayant laissé aucune trace. Il s’ensuit que les soupçons, qui auraient dû
se renforcer avec l’avancement de l’enquête, se révèlent à ce stade trop
ténus pour justifier le maintien en détention provisoire du recou­rant, lequel doit par
conséquent être libéré immédiatement.
Au vu de ce qui précède, il n’y a pas lieu d’examiner si les risques de récidive
ou de collusion, au demeurant contestés, peuvent justifier le maintien du recourant en détention
provisoire.
3.
En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance attaquée réformée
en ce sens que la libération immédiate d’A.J.________ est ordonnée, pour autant
qu’il ne doive pas être détenu à un autre titre.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 880 fr. (art. 20 al. 1 [Tarif des frais judiciaires de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]) et des frais imputables à la défense
d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., plus la TVA par
43 fr. 20, soit un total de 583 fr. 20, seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423
al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
L’ordonnance du 10 novembre 2017 est réformée à son chiffre I en ce sens que la
libération immédiate d’A.J.________ est ordonnée, pour autant qu’il ne doive
pas être détenu à un autre titre.
III.
L'indemnité allouée à Me Laurent
Fischer, défenseur d'office d’A.J.________, est fixée à 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois
francs et vingt centimes).
IV.
Les frais d’arrêt, par 880 fr. (huit cent huitante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office d’A.J.________, par 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs
et vingt centimes), sont laissés à la charge de l’Etat.
V.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Laurent Fischer, avocat (pour A.J.________) (et par fax),
-
Ministère public central (et par fax),
et communiqué à :
‑
Me Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate (pour B.J.________) (et par fax),
-
M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte (et par fax),
-
M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois (et par fax),
-
Prison de la Croisée (et par fax),
-
Service pénitentiaire (et par fax),
-
Service de la population, secteur étrangers (A.J.________, né le [...]1974) (et par fax),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :