vd_findinfo · AI 244/21 - 272/2022 · 2022-08-29 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI, NOUVELLE DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 1 RAI, 87 al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.08.2022 AI 244/21 - 272/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
244/21 - 272/2022
ZD21.028077
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 août 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Stefano Fabbro, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 17 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissant sri lankais, D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né
en [...], est marié et père de trois enfants (nés en [...], [...] et [...]). Titulaire
d’une autorisation de séjour de type « C » en Suisse, sans formation professionnelle,
il a travaillé de juin 2001 à octobre 2017 en tant qu’aide de cuisine pour le compte
de l’V.________ (V.________).
Porteur d’un conflit sous-acromial de l’épaule gauche connu depuis 2013, l’assuré
a été opéré une première fois le 14 janvier 2014, puis en raison d’une
capsulite rétractile post opératoire au décours de ce geste, une nouvelle intervention
chirurgicale a eu lieu le 1
er
octobre 2014. Il a présenté des incapacités de travail à des taux variables entre
50 - 100 % depuis le 12 décembre 2013.
D.________ a été
annoncé auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé), par l’envoi d’un formulaire de détection
précoce complété par son assurance perte de gain (R.________) le 16 mai 2014. Dans le
contexte de la persistance de ses ennuis de santé, l’assuré a déposé une demande
de prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente) le 21 juillet 2014
en raison de « diabète, épaule » existant depuis décembre 2013.
Dans le cadre de son instruction de la demande, l’OAI a requis des renseignements médicaux
auprès des médecins consultés par l’assuré, puis a octroyé une mesure
d’intervention précoce sous la forme d’un suivi de reprise de l’activité
habituelle de l’intéressé auprès du V.________ depuis le 1
er
février 2015 ; cette tentative a échoué en raison d’une incapacité de
travail de l’assuré à 50 % dès le 1
er
juillet 2015 sans mesure de réadaptation d’ordre professionnel possible compte tenu de la
situation médicale pas encore stabilisée. L’OAI s’est vu communiquer le dossier
médical constitué par la R.________, a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique
au SMR ([Service médical régional de l’assurance-invalidité]), puis a octroyé
une mesure d’orientation professionnelle (au sens de l’art. 15 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]) auprès du centre A._____________
d’[...], du 10 janvier au 3 avril 2017 ; cette mesure a été suivie d’une tentative
de reprise d’un poste adapté dans l’activité habituelle de l’assuré,
exercée à mi-temps dès le 12 juin 2017, mais qui a échoué en raison de l’aggravation
des douleurs.
Par communication du 2 août 2017, l’OAI a offert conseil et soutien à l’assuré
par l’octroi d’une mesure d’aide au placement (au sens de l’art. 18 LAI).
Par décision du 23 janvier 2018, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité du 1
er
janvier 2015 au 30 avril 2015, basée sur un degré d’invalidité de 84 %. Selon ses
constatations, en totale incapacité de travail depuis le 12 décembre 2013, l’intéressé
présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (activité prolongée au-dessus de l’horizontale, port de charges à
gauche au-delà de cinq kilos, port de charges bimanuel au-delà de dix kilos, et mouvements
répétitifs en élévation du bras) depuis le 28 janvier 2015 et son degré d’invalidité
était de 15,25 %. Cette décision n’a pas été contestée.
Selon une note d’un entretien téléphonique du 13 février 2018 entre la gestionnaire
en charge du cas à l’OAI et le médecin traitant de l’assuré (Dr L.________),
son patient se plaignait constamment de mal d’épaule, aussi de celle droite pour laquelle
il avait rendez-vous le 19 mars 2018 avec le Dr K.________, spécialiste en rhumatologie. De l’avis
du médecin traitant, si la poursuite de l’ancienne activité d’aide de cuisine n’était
plus possible, l’intéressé était apte à travailler à 100 % dans une activité
adaptée. Le Dr L.________ précisait que l’assuré devait plus se préoccuper
de son cholestérol et de son diabète en raison d’un risque de « gros problèmes
cardiovasculaires » s’il ne suivait pas le traitement, ni les conseils.
Dans un rapport de consultation du 19 mars 2018 adressé au Dr L.________, le Dr K.________ a posé
les diagnostics de douleur récurrente de l’épaule gauche dans le contexte d’une
tendinopathie résiduelle du sus-épineux avec une bursite sous-acromio-deltoïdienne, de
status post chirurgie arthroscopique de l’épaule gauche en janvier 2014 puis en octobre 2014,
de douleur de l’épaule droite sur tendinopathie du sus-épineux avec déchirure partielle ;
arthrose acromio-claviculaire et lame d’épanchement dans la bourse sous acromio-deltoïdienne,
d’épaississement de l’aponévrose palmaire (maladie de Dupuytren) plus marquée
à la main gauche au niveau des fléchisseurs au quatrième doigt, de diabète type 2
traité, et de discrète polyneuropathie périphérique des membres inférieurs.
A l’examen l’assuré se plaignait de douleurs des épaules pour lesquelles des infiltrations
de plasma riche en plaquettes étaient prévues. Une reconversion professionnelle était
nécessaire compte tenu de l’atteinte tendinopathique des épaules avec des limitations
fonctionnelles dans les activités manuelles et les travaux avec les bras en hauteur et en charge
(limite de poids de sept à huit kilos de l’épaule droite et cinq à six kilos pour
l’épaule gauche, pas de travaux répétitifs ni réalisés avec les bras au-dessus
de la tête). Une incapacité de travail était fixée jusqu’au 29 avril 2018 pour
donner le plus de chances possibles aux infiltrations.
Le Dr K.________ a réalisé des infiltrations aux épaules de l’assuré (épaule
gauche le 29 mars 2018 et épaule droite le 5 avril 2018). Selon son estimation, la capacité
de travail de l’assuré était de 50 %
au
maximum dans une activité adaptée sans travaux répétitifs ni avec les bras au-dessus
de la tête et avec une limite de charge de l’ordre de cinq kilos. Les travaux manuels répétitifs
n’étaient pas envisageables en raison de l’atteinte tendino-articulaire des épaules
(attestation non datée mais enregistrée le 9 avril 2018 au dossier et rapport de consultation
du 11 mai 2018 du Dr K.________).
La mesure d’aide au placement accordée le 2 août 2017 a finalement été clôturée
par l’OAI le 14 août 2018 en raison de l’impossibilité de réintégrer
l’assuré sur le marché du travail dans un délai convenable ainsi que d’un
manque de collaboration de sa part.
B.
Le 26 octobre 2018, l’OAI a reçu un
rapport du 4 septembre 2018 adressé au Dr L.________ par le Dr K.________ à la suite d’une
consultation du jour précédent, confirmant l’estimation théorique de la capacité
de travail résiduelle de 50 % au maximum dans une activité adaptée avec la précision
que des travaux manuels répétitifs n’étaient pas exigibles compte tenu de l’atteinte
tendino-articulaire des deux épaules et de l’arthrose interphalangienne digitale, ainsi qu’un
certificat du 30 octobre 2018 du médecin traitant attestant d’une incapacité de travail
de l’assuré à 50 % du 1
er
novembre au 31 décembre 2018.
A l’invitation de l’OAI (courrier intitulé « réexamen de votre droit
aux prestations » adressé le 2 novembre 2018 à l’assuré), le Dr L.________
a, par courrier médical du 21 novembre 2018, signalé des douleurs à l’épaule
droite de son patient sur tendinopathie du sus-épineux avec déchirure partielle (arthrose acromio-claviculaire
et lame d’épanchement dans la bourse acromio-deltoïdienne) et aussi à la main gauche
(dans le contexte d’une arthrose) en se référant à l’évaluation de la
capacité de travail résiduelle effectuée par le Dr K.________. Selon le médecin traitant,
en plus des ennuis d’épaules, des mains et de gonalgies, le diabète ainsi qu’une
dyspnée posaient également problème. En annexe à son courrier, outre le rapport du
4 septembre 2018 du Dr K.________, le médecin traitant a joint :
-
un rapport du 8 octobre 2018 dans lequel le Dr F.________, spécialiste en endocrinologie-diabétologie,
a diagnostiqué un diabète de type 2 dans un contexte de prévention secondaire en raison
d’une intoxication tabagique active. Selon ce médecin spécialiste sur le plan du diabète,
l’HbA1c était proche de 13 % indiquant l’introduction d’une insulinothérapie
basale. Afin d’obtenir une glycémie à jeun inférieure à 7 mmol, l’assuré
s’était vu apprendre à tirer sa dose de Tresiba® prescrite à raison de 14U
avec indication, après plusieurs exercices, de l’augmentation de la posologie par un palier
de 2U tous les trois jours jusqu’à l’obtention de l’objectif fixé. La médication
par Metfin® et Diamicron® était également maintenue. Sous réserve de l’accord
du Dr L.________, un contact devait être pris avec la cardiologue de la Clinique [...] à [...],
à la recherche d’ischémie myocardique silencieuse compte tenu du diabète et de l’intoxication
tabagique. Le prochain rendez-vous était prévu à trois semaines avec contrôle du
taux de cholestérol LDL ;
-
un rapport du 30 octobre 2018 adressé au Dr F.________ par le Dr Z.________, spécialiste en
médecine interne et en cardiologie, consécutif à une consultation du même jour, décrivant
un test cyclo-ergométrique complet en termes de recrutement coronarien, électriquement négatif
mais « cliniquement douteux » en raison de l’apparition d’une gêne
thoracique au pic de l’effort, l’apparition d’extrasystoles ventriculaires isolées
au pic de l’effort et la présence d’un doublet ventriculaire. L’échographie
également réalisée montrait des cavités cardiaques de taille normale, une fonction
biventriculaire dans la norme, une FEVG (fraction d’éjection ventricule gauche) 60 % et une
sclérose de la valve aortique. Les facteurs de risque cardiovasculaire étaient un diabète
de type II insulino-requérant depuis 15 ans, un tabagisme actif (35 UPA), une sédentarité,
une suspicion d’hypertension artérielle, ainsi qu’une surcharge pondérale (BMI
[Body Mass Index] 26.12 kg/m
2
).
Le traitement alliait la prise de Metfin® (850 mg 1x/jour), de Diamicron® MR (60 mg 2x/jour)
ainsi que de Tresiba®. De l’avis du Dr Z.________, une IRM cardiaque de stress était
souhaitable. Ce cardiologue avait également équipé l’assuré d’un profilomat
de 24 heures et donné un Holter cardiaque pour mesurer la charge d’extrasystoles ventriculaires
par 24 heures. Enfin, un bilan sanguin était prévu par le Dr K.________ le 12 décembre
2018 avec une consultation ultérieure pour discuter des résultats des examens cardiologiques
ainsi que pour parler à l’assuré de son profil lipidique ;
-
un rapport du 19 novembre 2018 du Dr E.__________, spécialiste en médecine interne et en cardiologie,
d’une IRM (imagerie par résonance magnétique) de stress à l’adénosine
du 16 novembre 2018 mettant en évidence un VG (ventricule gauche) normal, non hypertrophié,
avec une fonction systolique globale normale, sans anomalie segmentaire de la contractilité, un
VD (ventricule droit) visuellement normal, non hypertrophié, avec une fonction systolique globale
visuellement normale, pas de valvulopathie significative, une légère ischémie myocardique
sous-endocardique à l’effort à l’étage basal en septal, en inférieur
et en postérieur, ainsi qu’au niveau de l’apex en inférieur, avec une minime nécrose
myocardique très circonscrite tout au niveau de l’apex (dans le 17
ème
segment), la viabilité de tous les segments étant conservée.
Le 5 décembre 2018, le Dr Z.________ a certifié qu’après une incapacité de
travail à 100 % du 3 au 9 décembre 2018 une reprise par l’assuré de son activité
professionnelle au pourcentage habituel était possible.
Dans un rapport du 18 décembre 2018 au médecin traitant, le Dr K.________ a fait part, sur
la base d’une consultation musculosquelettique et ostéoarticulaire du même jour, des
diagnostics de douleur récurrente de l’épaule gauche dans le contexte d’une tendinopathie
résiduelle du sus-épineux avec une bursite sous-acromio-deltoïdienne, de status post chirurgie
arthroscopique de l’épaule gauche en janvier 2014 puis en octobre 2014, de douleur de l’épaule
droite sur tendinopathie du sus-épineux avec déchirure partielle ; arthrose acromio-claviculaire
et lame d’épanchement dans la bourse sous acromio-deltoïdienne, de douleur de la main
gauche dans le contexte d’une arthrose interphalangienne modérée et d’un épaississement
de l’aponévrose palmaire (maladie de Dupuytren) plus marquée à la main gauche au
niveau des fléchisseurs du 4
ème
doigt, de diabète de type 2 traité, de cardiopathie ischémique avec sténose de plus
de 90 % de l’artère coronaire droite proximale traitée par angioplastie en implantation
d’un stent actif le 3 décembre 2018, et de discrète polyneuropathie périphérique
des membres inférieurs. En présence de l’assuré qui se plaignait de la persistance
de douleurs des épaules dans le contexte d’une tendinopathie dégénérative relativement
sévère et chronique du sus-épineux bilatérale, aggravée par l’arthrose
acromio-claviculaire, la mise en œuvre d’infiltration intra-articulaire de plasma riche en
plaquettes avait été inefficace, et les thérapies physiques un tant soit peu actives accentuaient
la douleur des épaules, la physiothérapie n’étant plus réalisée. Selon
le Dr K.________, la capacité de travail résiduelle de l’assuré était inférieure
à 50 % étant précisé qu’une expertise médicale était nécessaire
pour affiner cette évaluation. Les limitations fonctionnelles excluaient notamment des travaux sollicitant
les membres supérieurs surtout répétitifs et/ou réalisés avec les bras au-dessus
de la tête, la limite de poids à ne pas dépasser était de l’ordre de cinq kilos
compte tenu de l’atteinte tendino-articulaire des deux épaules ainsi que de l’arthrose
acromio-claviculaire et des mains au niveau interphalangien digital. Le suivi de l’évolution
de l’état de santé de l’assuré était confié à son médecin
traitant. Par certificats des 19 mars, 5 avril, 12 mai, 12 juin, 21 août, 24 septembre, 30 octobre
(déjà au dossier) et 18 décembre 2018, le Dr K.________ a attesté d’une incapacité
de travail de l’assuré à 50 % pour raison médicale, du 7 mars 2018 au 28 février
2019.
Le 10 janvier 2019, D.________ a déposé une seconde demande de prestations, en raison de tendinopathie
aux deux épaules, de mal à la main gauche, de polyneuropathie des jambes, de diabète et
de cardiopathie.
Après être entré en matière sur cette nouvelle demande de prestations au vu notamment
de l’atteinte cardiaque et de la polyneuropathie de l’assuré, l’OAI a sollicité
des renseignements complémentaires auprès des Drs Z.________ et K.________ (avis SMR du 31
janvier 2019 du Dr S.________).
Le 19 février 2019, en réponse à un questionnaire adressé dans l’intervalle
par l’OAI, le Dr Z.________ a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail d’angor stable sur maladie coronarienne de 1vx depuis le 3 décembre 2018 et de
status post PCI (
Percutaneous
coronary intervention
) & stent sur la coronaire
droite ainsi que de FRCV (facteurs de risque cardiovasculaire) : diabète 2 NIR, tabagisme.
En présence d’un assuré asymptomatique avec un test cyclo-ergométrique et une IRM
cardiaque positive pour une ischémie myocardique, le cardiologue a confirmé l’absence
de limitation fonctionnelle et
son
estimation d’une capacité de travail de l’assuré à 100 % dans toute activité
depuis le 11 décembre 2018. En annexe à ces réponses, figurait notamment un protocole
opératoire du 3 décembre 2018 du Dr G.________, spécialiste en cardiologie au Centre Cardiologique
de la W.________ à [...], pour une coronographie et une angioplastie indiquées en raison de
douleurs rétrosternales ainsi que d’une ergométrie suspecte.
Le 12 mars 2019, le Dr K.________ a répondu aux questions complémentaires adressées dans
l’intervalle par le médecin-conseil de l’OAI comme suit :
“
1.
Nous vous saurions reconnaissant de nous adresser les consiliums et copies des examens relatifs à
la polyneuropathie que vous mentionnez.
Le diagnostic de polyneuropathie périphérique est clinique ; en effet les réflexes rotuliens
sont faibles et les réflexes achilléens sont quasiment abolis ; de surcroît la pallesthésie
au niveau des gros orteils est à 3-4/8 avec une hypoesthésie taco-algique en chaussette ; la
réalisation d’un examen électroneuromyographique ne paraît pas indispensable hormis
pour déterminer la sévérité de la polyneuropathie sensitive.
2.
L’assuré est-il suivi par un psychiatre ?
Pas à notre connaissance.
3.
Les limitations que vous citez dans votre précédent rapport du 18.12.2018, sont identiques
à celles admises à l’issue de l’examen du SMR. A cette occasion, nous avions même
admis que les travaux accroupis ou à genou n’étaient pas exigibles. Dans ces conditions,
nous avions retenu une capacité de travail de 100%. Pouvez-vous préciser  votre appréciation,
sur un plan strictement rhumatologique, quant à la capacité de travail dans une activité
qui respecterait l’ensemble de ces limitations ? (Sur un taux de 100%).
Les limitations fonctionnelles citées à de multiples reprises concernent notamment l’exclusion
des travaux sollicitant les membres supérieurs surtout lorsqu’ils sont répétitifs
et/ou réalisés avec les bras au-dessus de la tête ; la limite de poids à ne pas dépasser
est de l’ordre de 5 kg et ce en tenant compte de l’atteinte tendino-articulaire des deux
épaules ainsi que l’arthrose acromio-claviculaire et des mains au niveau interphalangien distal
; la problématique des genoux s’ajoute à celle des épaules.
La diminution de la capacité de travail paraît objective en tenant compte des éléments
cités ci-dessus et il apparaît qu’il existe une confusion s’agissant des épaules,
des genoux et il faut aussi noter que le patient est diabétique de type 2 compliqué par une
cardiopathie ischémique avec sténose de l’artère coronaire droite proximale traitée
par angioplastie et implantation d’un stent actif le 03.12.2018 ; la polyneuropathie périphérique
des membres inférieurs est clinique ; un examen électroneuromyographique devrait confirmer
ce diagnostic.
En tenant compte de l’ensemble de ces diagnostics constitutifs de l’atteinte à la santé,
le patient a une capacité de travail réduite de 50% dans une activité professionnelle
adaptée légère respectant les limitations fonctionnelles citées.
En tout état de cause si vous le jugez nécessaire, une expertise médicale devrait être
réalisée.
”
Le 19 mars 2019, l’OAI a notamment reçu :
-
un rapport final du 14 janvier 2019 du Service de l’emploi en lien avec un stage suivi par l’assuré
en tant qu’ouvrier de fabrique à 50 %, du 25 juin au 24 décembre 2018, organisé
par [...] auprès de [...] à [...] ; malgré sa bonne participation, l’intéressé
avait été freiné par ses limitations fonctionnelles et le poste dû être adapté
en conséquence. La piste à suivre consistait en une orientation professionnelle de l’assuré
par le biais de l’assurance-invalidité ;
- un
rapport de consultation du 18 mars 2019, aux termes duquel le Dr B.________, spécialiste en ophtalmologie,
a conclu à une rétinopathie diabétique débutante, à quelques cotton wools rares
des deux côtés, sans MA IRMA (
Immuno-Radiometric
Assay
) ni exsudats durs ni hémorragies ni
neos, avec un contrôle annuel recommandé pour le fond d’œil, ainsi qu’à
une sécheresse oculaire (larmes artificielles [lacrycon SDU collyre]).
Le 8 avril 2019, l’OAI a reçu un rapport du 26 mars 2019 consécutif à une consultation
du jour précédant, dans lequel le Dr K.________ a confirmé au Dr L.________ les diagnostics
posés en décembre 2018 ainsi que son évaluation de la capacité de travail de l’assuré
inférieure à 50 %. Le Dr K.________ préconisait une expertise médicale pour déterminer
avec précision la capacité de travail résiduelle de l’assuré.
Par certificats successifs, le Dr K.________ a prolongé l’incapacité de travail de l’assuré
à 50 % du 1
er
mai au 21 octobre, à 100 % du 22 octobre au 9 novembre 2019, puis de nouveau à 50 % depuis
le 10 novembre 2019. Le 15 avril 2019, ce médecin a prescrit une série de neuf séances
de physiothérapie en raison des douleurs persistantes aux deux épaules de l’assuré.
En raison de la persistance des douleurs, l’assuré a subi deux nouvelles infiltrations aux
épaules effectuées les 30 octobre et 5 novembre 2019 par le Dr K.________.
Selon une note d’un entretien téléphonique du 19 décembre 2019 entre une gestionnaire
à l’OAI et un interlocuteur de l’P.________, l’assuré a été hospitalisé
dans cet établissement depuis le 16 décembre 2019 ; les médecins de P.________ ont
attesté d’une incapacité de travail totale de l’intéressé du 16 décembre
2019 au 29 février 2020 (certificats médicaux des 6 et 20 janvier ainsi que du 3 février
2020 des Drs O.________ et N.___________, tous deux médecins assistants à l’P.________).
Suivant l’appréciation du SMR (avis du 13 août 2019 du Dr S.________), l’OAI a,
par le biais de la plateforme SuisseMED@P, confié une expertise pluridisciplinaire (de médecine
interne générale, psychiatrie et rhumatologie) au H.________ SA, à [...]. Dans leur rapport
du 4 août 2020, les Drs M.________, spécialiste en rhumatologie, A.I._____________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, et B.I._____________, médecin praticien, ont posé
les diagnostics suivants :
“
Diagnostics
avec impact sur la capacité de travail :
-
Douleur de l’épaule gauche après deux opérations pour déchirure du sus-épineux
et tendinite du sous-épineux (octobre 2017), M75.1
-
Gonalgies sur syndrome fémoro-patellaire bilatéral, M22.2
-
Cervicalgies sur arthrose
facettaire postérieure, M51.3
Diagnostics
sans impact sur la capacité de travail :
-
Diabète de type 2 depuis 2002, insulino-requérant depuis 2019, déséquilibré
-
Episode dépressif moyen, avec syndrome somatique, F32.11
-
Cardiopathie artérioscléreuse – Status après angioplastie percutanée par stent
actif le 03.12.2018 pour occlusion de l’artère coronaire droite proximale, I25.1
-
Syndrome du canal carpien gauche.
-
Antécédent de douleur de l’épaule droite.
Depuis
la dernière consultation du 27.05.2020, l’expertisé s’est probablement amélioré
d’un point de vue thymique. La mise en avant des difficultés financières émane des
dires de l’expertis[é].
”
Ces experts ont unanimement conclu à une capacité de travail de l’assuré nulle dans
son activité habituelle d’aide de cuisine depuis le 20 avril 2016 (date de l’examen
au SMR), mais totale depuis lors dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
(
du point de vue rhumatologique
:
« pas d’effort de soulèvement
de plus de 5 kg, port de charge limité à 5 kg près du corps, éviter les efforts du
membre supérieur gauche, les mouvements de l’épaule gauche au-delà de 90° d’abduction,
ainsi que les mouvements du membre supérieur gauche en avant ou en l’air maintenus, pas de
mouvements de préhension ou de pronosupination répétés de la main gauche, pas de
position à genoux ou accroupi, de montées d’escaliers et de travail en hauteur [échelle,
escabeau, tabouret, échafaudage] »), sous la réserve d’une incapacité
de travail de l’assuré à 100 % du 30 octobre 2018 au 31 décembre 2018 (pour motif
cardiaque). Les experts ont précisé que, du point de vue psychiatrique, l’activité
habituelle respectait les limitations fonctionnelles à savoir un travail répétitif, sans
prise de décision immédiate, ni de stimulation cognitive majeure ou multiple. A leur avis,
les limitations fonctionnelles en lien avec le diabète consistaient à privilégier une
activité avec des horaires réguliers pour les repas et l’administration des traitements.
On extrait ce qui suit de la discussion consensuelle du 4 juillet 2020 entre les experts du H.________
(expertise, p. 5) :
“
4.9
Motivation de l’incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les
incapacités de travail partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
La
cause de l’incapacité de travail est d’origine rhumatologique.
Le
syndrome du canal carpien ne s’est pas manifesté cliniquement lors de cette expertise mais
les efforts demandés dans le travail d’aide de cuisine favoriserai[en]t sa récidive.
Il en est de même pour les gonalgies : les positions à genoux et accroupies ne sont pas indiquées.
Du
point de vue psychiatrique, l’expertis[é] a toujours été capable de travailler.
Du
point de vue de la médecine interne : 100% depuis toujours, en excluant la période de découverte
d’une anomalie électrocardiographique lors du test cyclo-ergométrique du 30.10.2018,
qui a justifié une IRM le 19.11.2018 puis une hospitalisation pour angioplastie avec pose d’un
stent actif (soit la période du 30.10.2018 au 10.12.2018).
4.10
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
L’expertisé
présente une douleur de l’épaule gauche après deux interventions par arthroscopie
avec, comme séquelles, une déchirure du sus-épineux avec amyotrophie et une tendinite
du sous-épineux.
L’amyotrophie
est séquellaire et définitive ; les tendinopathies pourraient éventuellement bénéficier
d’une nouvelle infiltration sous contrôle radiologique. La physiothérapie devrait être
arrêtée car elle est rendue douloureuse essentiellement par l’amyotrophie et les tendinopathies.
Il est peu probable que l’expertisé récupère une fonction complète de son épaule
gauche.
Le
syndrome fémoro-patellaire peut être amélioré par un renforcement musculaire du quadriceps
et du vaste interne en particulier.
Les
pathologies suivantes n’ont pas d’impact sur la capacité de travail. Toutefois, sur
le plan psychiatrique, l’expertisé gardant des éléments anxieux évidents, il
serait souhaitable d’adjoindre un autre traitement antidépresseur, après avoir éliminé
une inobservance – taux de Vortioxetine très bas – et contrôlé si le traitement
de Quetiapine est encore d’actualité car c’est une bonne option thérapeutique.
Actuellement,
le diabète n’est pas équilibré, malgré un protocole concernant les injections
d’insuline. Il faut se poser la question de la bonne compliance de l’expertisé au traitement,
et de l’observance du régime antidiabétique à suivre. Cela nécessitera des
contrôles répétés et éventuellement le passage d’une infirmière à
domicile afin de vérifier et éventuellement d’administrer les traitements.
”
Dans son rapport du 12 août 2020, le Dr S.________, du SMR, a estimé que l’expertise
précitée remplissait les critères pour se voir reconnaître valeur probante. Il a
retenu l’atteinte principale à la santé de tendinopathie de la coiffe des rotateurs gauches
(M75.1) et, comme pathologies associées du ressort de l’AI, un syndrome fémoro-patellaire
bilatéral et une arthrose cervicale facettaire postérieure. Les facteurs/diagnostics associés
non du ressort de l’AI étaient un tunnel carpien gauche, une douleur de l’épaule
droite sans particularité ainsi qu’un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique.
Au terme du délai légal d’attente, la capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle était nulle depuis avril 2017 mais de 100 % dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles retenues (« pas d’effort de soulèvement
de plus de 5 kg, port de charge limité à 5 kg près du corps. Eviter les efforts du membre
supérieur gauche, les mouvements de l’épaule gauche au-delà de 90° d’abduction,
ainsi que les mouvements du membre supérieur gauche en avant ou en l’air, maintenus. Pas de
mouvements de préhension ou de pronosupination répétés de la main gauche, de position
à genoux ou accroupi, de montées d’escaliers et de travail en hauteur [échelle,
escabeau, tabouret, échafaudage] »).
Dans un rapport du 12 octobre 2020 à l’OAI, les Drs Q.________ et N.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistante à la P.________, au terme d’une consultation
du 22 juillet 2020, ont diagnostiqué, avec incidence sur la capacité de travail, un épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique (F32.2). Notant que l’assuré
avait été hospitalisé en décembre 2019 en raison d’un épisode dépressif
sévère avec tentative de suicide par abus médicamenteux suite à un sentiment de dévalorisation
insupportable et qu’après sa sortie il avait été suivi à l’hôpital
de jour avant sa prise en charge à la consultation ambulatoire, ces psychiatres ont attesté
d’une incapacité de travail de l’assuré à 100 % depuis le 1
er
juin 2020 dans l’activité habituelle d’aide cuisinier. Ils ont constaté un abaissement
de l’humeur, une réduction de l’énergie et de l’activité, une aboulie,
une anhédonie, une fatigabilité, ainsi qu’une difficulté à trouver l’intérêt
pour une activité, des troubles du sommeil fluctuants et une diminution de l’appétit,
de l’estime ainsi que de la confiance en soi avec des idées de culpabilité et de dévalorisation.
La symptomatologie ne variait guère d’un jour à l’autre ou selon les circonstances,
avec perte de plaisir, ralentissement psychomoteur important, oublis fréquents, ainsi que perte
d’appétit et de libido. L’échelle d’Hamilton du 22 juillet 2020 montrait
un score de 19, compatible avec un épisode dépressif modéré à sévère.
L’assuré était totalement incapable de travailler et l’introduction progressive
d’une activité adaptée devait être tentée à distance de l’épisode
dépressif actuel. De l’avis des médecins de P.________, la capacité de travail de
l’assuré en lien avec les limitations somatiques devait être évaluée. En l’état,
il convenait d’adapter la médication (Vortioxétine® [20 mg/jour] avec un dosage
plasmatique prévu en cas d’absence d’amélioration clinique) et poursuivre le suivi
psychiatrique intégré. Indiquant que la fatigabilité accrue, le trouble de la concentration,
le sentiment de dévalorisation ainsi que les difficultés relationnelles faisaient obstacle
à une réadaptation professionnelle, ces médecins n’étaient pas en mesure d’évaluer
la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée, sans le recul
nécessaire pour s’assurer d’une amélioration. Ils précisaient que les tâches
ménagères étaient effectuées par la femme et les filles de l’assuré. Les
limitations fonctionnelles retenues étaient des difficultés relationnelles ressenties par le
sujet, des difficultés liées aux tâches administratives et d’organisation du temps.
Les capacités de concentration/attention, mnésiques, d’organisation/planification ainsi
que d’adaptation au changement étaient limitées.
Aux termes d’un compte rendu de la permanence SMR du 2 novembre 2020, le Dr S.________ a répondu
à la gestionnaire en charge du cas à l’OAI que le dernier rapport des psychiatres consultés
par l’assuré n’apportait pas d’élément nouveau mais consistait en une
appréciation différente d’un état de santé inchangé.
Par projet de décision du 23 novembre 2020, l’OAI a fait part à l’assuré de
son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations. Selon ses constatations, l’assuré
présentait une incapacité de travail et de gain totale dans l’activité habituelle
depuis le 20 avril 2016, mais une activité adaptée était exigible à 100 %, sauf pour
une période entre le 30 octobre 2018 et le 10 décembre 2018, ses limitations fonctionnelles
étant pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg, port de charge limité à
5 kg près du corps. Éviter les efforts du membre supérieur gauche, les mouvements de l’épaule
gauche au-delà de 90° d’abduction, ainsi que les mouvements du membre supérieur
gauche en avant ou en l’air, maintenus. Pas de mouvements de préhension ou de prono-supination
répétés de la main gauche, de position à genoux ou accroupi, de montées d’escaliers
et de travail en hauteur (échelle, escabeau, tabouret, échafaudage). Le préjudice économique
se confondait avec le degré d’invalidité de 0 %, inférieur à 40 % qui n’ouvrait
pas le droit à une rente d’invalidité. En l’absence de droit à des mesures
professionnelles, seule une aide au placement restait ouverte sur demande.
Le 15 décembre 2020, l’assuré a remis à l’OAI notamment les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport du 23 avril 2019 du Dr Z.________ consulté en raison de l’apparition de douleurs
thoraciques chez l’assuré depuis la reprise de son activité usuelle d’aide de cuisine.
Au vu des douleurs reproductibles et de l’absence de DRS (douleurs rétrosternales) au test
d’effort, la symptomatologie évoquait plutôt une origine extracardiaque. De l’avis
de ce cardiologue, il était important que l’assuré bénéficie d’une physiothérapie
de reconditionnement axée sur la réadaptation cardiaque, organisée prochainement à
la demande de celui-ci. Concernant le tabagisme, l’intéressé avait presque arrêté
de fumer. Un certificat médical avec un arrêt de travail à 100 % du 23 au 30 avril 2019
avait été délivré ;
-
des rapports de consultations des 1
er
juillet et 22 octobre 2019, ainsi que des 25 janvier et 3 juin 2020 adressés au médecin traitant
(Dr L.________) par le Dr K.________. Confirmant ses précédents diagnostics, ce spécialiste
a indiqué que pour soulager la douleur des épaules, les infiltrations de corticostéroïdes,
d’abord à l’épaule droite puis à l’épaule gauche, allaient être
renouvelées à la fin octobre et début novembre 2019 en souhaitant que l’effet antalgique
soit le plus durable possible ; une incapacité de travail à 100 % avait été fixée
du 21 octobre au 21 novembre 2019, puis à 50 % dans l’optique de la reprise par l’assuré
d’une activité adaptée ne sollicitant pas les membres supérieurs. Pour la colonne
cervicale, ce médecin a prescrit un myorelaxant (Sirdalud® 4 mg un comprimé le soir sur
une période de trente jours). Au vu de l’appréhension de l’assuré, l’utilité
des séances de physiothérapie était une option qui allait être rediscutée ultérieurement.
De l’avis du Dr K.________, les douleurs des épaules et des genoux avaient entraîné
une incapacité de travail totale de l’assuré au mois de février 2020. Dans le dernier
rapport, ce médecin écrivait avoir demandé de renouveler l’infiltration de la bourse
sous acromio-deltoïdienne par corticostéroïde qui allait être effectuée sous
contrôle scopique le 8 juin 2020. Dans l’attente des conclusions du rapport de l’expertise
mise en œuvre par l’OAI, ce spécialiste évaluait l’incapacité de travail
de l’assuré à 100 % en raison des douleurs ostéoarticulaires des épaules et
des genoux ainsi que de la main. Il a attesté de l’incapacité de travail de l’assuré
à 100 % du 1
er
février au 31 décembre 2020 (certificats médicaux des 23 janvier, 26 février, 27
avril, 26 mai, 2 juin, 6 juillet, 3 août, 10 septembre, 5 octobre, 10 septembre et 2 novembre 2020
du Dr K.________) ;
-
un rapport du 29 mai 2020 des Drs J.________, cheffe de clinique, et N.___________, du Service de psychiatrie
et psychothérapie générale de l’P.________, consécutif à une hospitalisation
en mode volontaire de l’assuré, du 16 décembre 2019 au 6 janvier 2020, pour mise à
l’abri d’un tentamen médicamenteux (10 comprimés de Sirdalud 4 mg). Posant le diagnostic
principal d’épisode dépressif moyen (F32.1) et ceux, secondaires, d’intoxication
volontaire par des myorelaxants/antispasmodiques (X64), de migration ou transplantation sociale (Z60.3),
de diabète de type 2 traité actuellement par Metformine® et Insuline®, de dyslipidémie
traitée par Atorvastatine®, de maladie cardio-vasculaire, sans précision (I51.36) et d’hypertension
artérielle (I10.90), ces psychiatres ont indiqué que tout au long du séjour l’assuré
avait affirmé ne pas nourrir d’envies suicidaires et qu’il avait décrit son tentamen
comme perpétré de manière impulsive (à la suite d’une discussion avec son épouse
et la confrontation de nombreuses factures impayées à l’approche des fêtes de fin
d’année), qu’un traitement antidépresseur par du Brintellix® cp 10 mg le matin
avait été introduit, et que l’évolution clinique s’avérait favorable.
L’assuré restait toutefois discret et hésitant dans le contact, tenait un discours laconique,
peu élaboré mais qui se voulait rassurant sans être informatif, montrait des affects superficiels
et restreints, une difficulté à exprimer la colère et la tristesse, à manifester
l’agressivité ainsi qu’une attitude très respectueuse et conformiste dans le rapport
à l’autorité. Dans l’attente d’un rendez-vous auprès du service ambulatoire
de la psychiatrie communautaire d’[...], l’assuré continuait à bénéficier
d’un suivi en mode hôpital de jour depuis le 30 janvier 2020 (à la fréquence d’une
fois chaque deux semaines) ;
-
deux rapports de consultations des 7 août et 15 octobre 2020 adressés au Dr L.________ par
les médecins du Service de chirurgie au V.________, relatifs au suivi de l’assuré pour
des douleurs dans la région de l’hypocondre droit, désormais chroniques ; une ultrasonographie
du 14 septembre 2020 était compatible avec une fracture costale antérieure à droite. En
présence d’une symptomatologie inchangée, une scintigraphie osseuse devait être
organisée le 20 octobre 2020 pour mieux détailler la situation costale ;
-
un rapport de scintigraphie osseuse du 20 octobre 2020 du Service d’imagerie médicale au V.________
confirmant une fracture non consolidée de l’arc antérieur de la neuvième côte
droite ;
-
un rapport de consultation du 3 novembre 2020 aux termes duquel le Dr U.___________, médecin-chef
du Service de chirurgie au V.________, a noté à l’examen CT l’absence d’évidence
d’une pathologie sous-jacente à la fracture non consolidée de l’arc antérieur
de la neuvième côte à droite qu’il estimait être à l’origine des
douleurs. Un bilan phosphocalcique, un dosage de la parathormone et une électrophorèse des
protéines à la recherche d’un myélome avaient toutefois été demandés
par le Dr U.___________, lequel avait également adressé l’assuré auprès de
la Dre Z.___________, spécialiste en anesthésiologie, pour évaluation et, le cas échéant,
prise en charge lors du prochain rendez-vous prévu le 20 novembre 2020 ;
-
un rapport du 16 novembre 2020 signé par le Dr F.________ qui a écrit au Dr L.________ ce
qui suit :
“
J’ai
revu le patient susnommé pour la suite de son suivi endocrinologique le 13.11.2020.
Son
HbA1c est toujours supérieure à l’objectif, mais le patient a fait de gros efforts, car
le taux est à 8.6 %, pour un antécédent supérieur à 10 %. Sa décision qui
me surprend aujourd’hui est d’arrêter le suivi par le CMC, car il a peur du coronavirus.
Je lui ai fortement déconseillé, mais le patient s’acharne à maintenir cette décision.
De
ma part, je maintiens donc la dose d’insuline lente au même niveau, ainsi que de la NovoRapid
et je lui propose un renforcement thérapeutique par un SGLT2 (patient à un seuil d’acceptation
des antidiabétiques oraux très faible).
Je
le reverrai dans un délai de 3 mois.
” ;
-
un certificat médical du 9 décembre 2020 rédigé par le Dr F.________ qui a écrit
ceci :
“
Je
soussigné, Dr F.________, certifie que le patient susnommé vit avec un diabète connu depuis
2000. Son diabète est insulinotraité avec 4 injections d’insuline, une analogue rapide
avant chaque repas et une insuline lente au coucher.
Le
diabète est très déséquilibré, avec nécessité d’avoir recours
aux infirmières du CMS pour pratiquer les injections compte tenu de la complexité de son schéma
introduit depuis un an. Le tout est inscrit dans un contexte cardiovasculaire un peu précaire avec
une intoxication tabagique présente depuis plusieurs années.
Son
diabète est par ailleurs instable avec la notion de quelques hypoglycémies.
”
Le 8 janvier 2021, l’assuré a expliqué à l’OAI, outre ses ennuis d’épaule,
présenter d’autres soucis de santé incapacitants. Selon ses explications, des infirmières
se rendaient deux fois par jour à son domicile pour vérifier son taux de glycémie ainsi
que pour lui faire des injections d’insuline en raison de son taux de glycémie instable. Il
présentait en outre une cardiopathie ischémique avec status post-infarctus et pose de stent
en 2019. A cela se rajoutaient ses douleurs au ventre dues à l’une de ses côtes cassée.
Dans ce contexte, il s’estimait totalement incapable de retravailler et demandait un réexamen
de son cas par l’OAI. En annexe à ce courrier, il a notamment remis les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport du 7 décembre 2020 consécutif à une consultation d’antalgie chronique
ambulatoire du 3 décembre 2020, adressé au Dr U.___________ par la Dre D.____________, médecin
ajointe du Service d’anesthésie au V.________, posant les diagnostics de douleur chronique
de la région thoracique antérieure droite basse, voire hypochondre droit, et de fracture de
côte arc antérieur neuvième côte à droite d’origine peu claire. La Dre
D.____________ s’est exprimée sur le cas de l’assuré comme suit :
“
Monsieur
présente une douleur dans la région hypochondre droit et thoracique basse à droite en
antérieur compatible effectivement avec la fracture de côte décrite à la scintigraphie
osseuse du 20.10.2020. Je peux lui proposer à but antalgique des blocs intercostaux sur deux ou
trois niveaux, que j’effectuerai sur les arcs costaux correspondants, mais en postérieur,
de manière à m’éloigner de la lésion de fracture. Les gestes et ses risques
sont expliqués au patient, un consentement est remis et signé. Un rendez-vous est posé
pour le 10 décembre 2020. Je ne manquerai pas de te donner de ses nouvelles.
” ;
-
un rapport du 17 décembre 2020 des Dres X.____________, cheffe de clinique adjointe, et N.________,
de l’P.________, informant l’OAI que la symptomatologie de l’assuré (liée
au diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques [F32.2])
était présente depuis au moins juin 2020 (soit le début du suivi), et sans une amélioration
malgré des entretiens médico-psychiatriques chaque six semaines avec un suivi infirmier à
la quinzaine récemment introduit en raison de la sévérité du tableau. Cette situation
ne permettait pas une reprise du travail.
Le 5 mai 2021, l’OAI s’est encore vu communiquer un rapport du 2 mai 2021 des médecins
du Service des urgences au V.________, consultés le lendemain d’une chute de l’assuré
sur le côté gauche contre une table causant des douleurs immédiates costales gauches,
avec dyspnée et majoration, qui présentait également une constipation depuis une semaine.
Les diagnostics de fracture non déplacée du onzième arc costal gauche et de coprostase
avec douleurs hypochondre droit ont été posés. Pour le traitement de la fracture non déplacée,
l’assuré s’est vu prodiguer un traitement antalgique par Dafalgan®, Novalgine®
et Tramadol® en réserve ainsi que de la physiothérapie respiratoire au minimum dix fois
par jour (bouteille d’eau avec paille et souffler dans la paille) durant dix jours. Le traitement
de la coprostase avec douleurs hypochondre droit consistait en la prise de Movicol® (deux sachets
par jour jusqu’à reprise du transit puis en réserve si constipation) ainsi que de Microlax®
(en réserve).
Le 10 mai 2021, l’OAI a recueilli l’avis du Dr S.________ (SMR), dont il ressort ce qui suit :
“
DISCUSSION :
1-
Sur le plan psychiatrique,
les experts étaient au courant de l’hospitalisation en Psychiatrie de Décembre 2019 (p
16 Volet Psychiatrique). D’ailleurs, l’expert psychiatre s’était entretenu avec
un des psychiatres traitants à ce sujet (p18, Volet psychiatrique).
L’expert
psychiatre a pris en compte les doléances de l’assurée sur cet axe et il retient un diagnostic
d’« Episode dépressif moyen avec syndrome somatique ».
Toutefois,
l’expert précise que la plupart des symptômes sont d’intensité légère
à modérée (p16-17 Volet psychiatrique). Aussi, la confrontation des doléances de
l’assuré avec les ressources mobilisées au quotidien ne montre pas de limitations homogènes
dans des domaines comparables de la vie (p16). Par ailleurs, les experts estiment que l’assuré
a démontré au cours de l’examen des ressources cognitives compatibles avec son AH [activité
habituelle] (p19).
Aussi,
les experts se sont attachés à confronter les doléances de l’assuré avec les
ressources mobilisées au quotidien. Leur analyse ne montre pas de limitations homogènes dans
des domaines comparables de la vie et les experts retiennent que l’assuré dispose de ressources
suffisantes pour exercer son activité. Contrairement aux psychiatres traitants, les experts n’ont
pas tenu compte des facteurs psychosociaux influençant négativement l’accès au marché
du travail (difficultés linguistiques, problèmes financiers et familiaux…). Ces éléments
conduisent à former une appréciation différente de celle des psychiatres traitants.
2-
Sur le plan somatique,
les atteintes mentionnées
par le Dr K.________ et le Dr F.________ dans les RM [rapports médicaux] adressés par le Dr
L.________ ont été pris[es] en compte au niveau des LF [limitations fonctionnelles] et de la
CT [capacité de travail]. Seul le Dr K.________ se prononce sur la CT. Or, pour les mêmes atteintes,
il fait 2 appréciations différentes de la CTAA [capacité de travail dans une activité
adaptée] à 6 mois d’intervalle sans que ce changement soit argumenté (CTAA 50% le
22.10.19, 0% le 03.06.20).
Par
la suite, les rapports des Urgences et du Dr U.___________, ne font pas état d’atteintes durablement
incapacitantes ou de nature à modifier les LF [limitations fonctionnelles] et la CT durablement.
CONCLUSION.
Nous maintenons les conclusions [du] rapport SMR
du 12.08.20 fondées sur l’expertise multidisciplinaire du 05.08.20.
”
Par décision du 27 mai 2021, l’OAI a intégralement confirmé la teneur de son projet
du 23 novembre 2020 rejetant la nouvelle demande de prestations. Dans un courrier du même jour,
faisant partie intégrante de sa décision, l’OAI a informé l’assuré que
sa contestation n’apportait aucun élément susceptible de modifier sa position, le projet
critiqué reposant selon lui « sur une instruction complète sur le plan médical
et économique » et étant « conforme en tous points aux dispositions légales ».
C.
Par acte du 28 juin 2021, D.________, représenté
par Me Stefano Fabbro, a déféré la décision précitée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, avec dépens, à l’annulation de la
décision attaquée et à l’octroi en sa faveur d’une rente entière d’invalidité
ainsi qu’à des mesures professionnelles dès le 10 janvier 2019. Subsidiairement, il a
conclu à l’annulation de la décision querellée et au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire puis nouvelle décision ainsi qu’à la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire portant sur les plans rhumatologique (épaules et côtes),
cardiaque, psychiatrique (dépression), et examinant également son traitement du diabète.
Il faisait valoir que les limitations fonctionnelles retenues par l’OAI ne tenaient pas compte
des difficultés cardiaques, ni au niveau des côtes/du ventre, ni de sa dépression, ni
de ses problèmes d’insuline. Rappelant qu’il n’avait de surcroît pas l’usage
de ses membres supérieurs et qu’au niveau de son positionnement il pouvait juste être
assis, il a contesté disposer d’une capacité de travail entière dans toute activité
adaptée. Il était d’avis qu’une expertise pluridisciplinaire « complète »
était nécessaire ; il alléguait présenter une atteinte durable à la santé
qui remontait depuis le début 2019 à tout le moins et ne permettait plus la poursuite de son
activité habituelle. En l’absence d’une activité adaptée à son état
de santé, il soutenait avoir droit à une rente d’invalidité. Ce faisant, il contestait
également le calcul du degré d’invalidité opéré par l’OAI en alléguant
présenter une capacité de gain nulle. A ses yeux, en raison de sa capacité de travail
« extrêmement faible, voire nulle » la question des mesures professionnelles
devait éventuellement rester ouverte.
Dans sa réponse du 28 septembre 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée.
Le 12 janvier 2022, en réplique, le recourant a maintenu ses précédentes conclusions.
Il a contesté la valeur probante du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 4 août
2020 en lui opposant les avis divergents des Drs K.________, L.________, Q.________ et N.________ dont
il soutenait qu’ils avaient été écartés sans motivation. Au vu du cumul de
ses nombreuses pathologies, le recourant en déduisait l’impossibilité pour l’office
intimé de faire l’économie d’une mesure d’instruction complémentaire,
en l’occurrence une contre-expertise avant de statuer. Dans ce contexte, il a souligné que
si la limitation fonctionnelle en lien avec son diabète avait bien été constatée
par l’expert, elle n’avait toutefois pas été retenue par le SMR dans ses avis médicaux,
ni par l’OAI dans sa décision. Il en inférait que la décision querellée reposait
sur une constatation inexacte des faits en ajoutant que le rapport d’expertise au dossier était
lacunaire. Pour le reste, le recourant a qualifié l’appréciation de la capacité
de gain ressortant de la décision litigieuse de « totalement absurde et irréaliste
». Il estimait avoir droit à une rente « pleine et entière » dès lors que
ses limitations fonctionnelles ne lui permettaient plus de réaliser un revenu. Sous bordereau de
pièces complémentaire, le recourant a notamment produit des certificats médicaux établis
par le Dr K.________ entre janvier 2021 et janvier 2022 attestant d’une incapacité de travail
de son patient à 100 % sur la période du 1
er
février 2021 au 31 janvier 2022.
Dans sa duplique du 21 février 2022, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision querellée. L’intimé a relevé le caractère probant de l’expertise
pluridisciplinaire du H.________ SA, estimant que les rapports des médecins traitants au dossier
avaient été pris en compte lors de l’évaluation de l’état de santé
du recourant dûment motivée et convaincante effectuée par les experts.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 27 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
4.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière
sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification
du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur
en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même
manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
b)
Tout changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une
situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
a)
Par décision du 23 janvier 2018, l’OAI
a alloué au recourant une rente entière d’invalidité, du 1
er
janvier 2015 au 30 avril 2015 (degré d’invalidité de 84 %). Ces constatations se
fondaient notamment sur un rapport d’examen clinique rhumatologique du 20 avril 2016 effectué
dans les locaux du SMR. Diagnostiquant, avec répercussion sur la capacité de travail, des douleurs
chroniques de l’épaule gauche dans le cadre d’une déchirure partielle transfixiante
du tendon du sus-épineux (M75.1) ainsi que, sans répercussion sur la capacité de travail,
un status après capsulite rétractile postopératoire de l’épaule gauche, une
ébauche de hernie discale postéro-médiane et arthrose facettaire postérieure gauche
en C4-C5, une légère uncarthrose cervicale étagée ainsi qu’un syndrome fémoro-patellaire
prédominant du côté droit, le Dr C.________ a conclu que, si l’incapacité de
travail de l’assuré était de 50 % dans son activité habituelle depuis le 1
er
juillet 2015, la capacité de travail était par contre totale dans une activité adaptée
aux restrictions fonctionnelles retenues (
Epaule
G
: « activité prolongée
au-dessus de l’horizontale, port de charges à G au-delà de 5kg, port de charges bimanuel
au-delà de 10kg, mouvements répétitifs en élévation du bras. »
Genou
:
« activités prolongées accroupie ou à genoux ») depuis le 28 janvier
2015.
Au terme de son instruction de la nouvelle demande
de prestations du 10 janvier 2019, l’intimé se fonde sur les avis du Dr S.________ du SMR,
lequel se base sur les constatations et conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire H.________
du 4 août 2020. L’OAI maintient ainsi que le recourant présente une incapacité de
travail et de gain totale dans son activité habituelle depuis le 20 avril 2016 (date de l’examen
clinique rhumatologique au SMR) mais une capacité de travail exigible à 100 % dans une activité
adaptée, sous la réserve d’une période d’incapacité totale d’octobre
à décembre 2018. Dans la mesure où le préjudice économique se confond avec le
degré d’invalidité de 0 %, le recourant n’a pas droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un premier moyen, le recourant conteste disposer d’une capacité de travail résiduelle
telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision. Il fait valoir les avis de ses
médecins traitants justifiant désormais l’octroi en sa faveur d’une rente entière
depuis le 10 janvier 2019, avec la précision que la question de l’octroi d’éventuelles
mesures professionnelles doit rester ouverte.
b)
Le
rapport d’expertise pluridisciplinaire confiée au H.________ SA par l’OAI retient les
diagnostics incapacitants de douleur de l’épaule gauche après deux opérations pour
déchirure du sus-épineux et tendinite du sous-épineux (octobre 2017) M75.1, de gonalgies
sur syndrome fémoro-patellaire bilatéral M22.2 et de cervicalgies sur arthrose facettaire postérieure
M51.3. Sans incidence sur la capacité de travail, il a été diagnostiqué un diabète
de type 2 depuis 2002, insulino-requérant depuis 2019, déséquilibré, un épisode
dépressif moyen, avec syndrome somatique F32.11, une cardiopathie artérioscléreuse (status
après angioplastie percutanée par stent actif le 3 décembre 2018 pour occlusion de l’artère
coronaire droite proximale) I25.1, un syndrome du canal carpien gauche ainsi qu’un antécédent
de douleur de l’épaule droite. L’expert psychiatre précise que, depuis la dernière
consultation du 27 mai 2020, l’état de santé s’est sans doute amélioré
d’un point de vue thymique malgré les difficultés financières rapportées par
l’assuré. Les experts ont unanimement estimé que la capacité de travail de l’intéressé
est entière depuis le 20 avril 2016 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues («
pas d’effort
de soulèvement de plus de 5 kg, port de charge limité à 5 kg près du corps. Eviter
les efforts du membre supérieur gauche, les mouvements de l’épaule gauche au-delà
de 90° d’abduction, ainsi que les mouvements du membre supérieur gauche en avant ou en
l’air, maintenus. Pas de mouvements de préhension ou de prono-supination répétés
de la main gauche, de position à genoux ou accroupi, de montées d’escaliers et de travail
en hauteur [échelle, escabeau, tabouret, échafaudage]
»).
Les experts ont toutefois retenu une incapacité de travail de l’assuré à 100 % d’octobre
à décembre 2018 pour motif cardiaque.
Afin de conférer pleine valeur probante au rapport d’expertise du 4 août 2020 de H.________
SA, il convient de s’assurer que les experts ont dégagé une appréciation concluante
de la capacité de travail du recourant.
aa)
Sur
le plan somatique, s’agissant du diabète, le rapport du 8 octobre 2018 du Dr F.________ fait
état d’une aggravation du diabète (HbA1c proche de 13 % avec l’introduction d’une
insulinothérapie basale). L’expertise constate l’important déséquilibre du
diabète dès septembre 2019 malgré un protocole concernant les injections d’insuline
mais se pose la question d’une bonne compliance de l’assuré au traitement (expertise,
p. 5 et p. 26). Dans ce cadre elle suggère des contrôles répétés avec le passage
éventuel d’une infirmière afin de vérifier et, le cas échéant, d’administrer
les traitements. A ce stade, il est question d’un problème de compliance au traitement alors
que celui-ci est qualifié d’exigible.
Dans le rapport du 16 novembre 2020 du Dr F.________, il est indiqué que le taux HbA1c a baissé,
donc le suivi était efficace, mais que l’assuré a décidé d’arrêter
le suivi à cause du coronavirus. Puis, en décembre 2020, le Dr F.________ atteste qu’il
y a nécessité d’avoir recours aux infirmières du CMS pour pratiquer les injections
compte tenu de la complexité de son schéma introduit depuis un an (certificat médical
du 9 décembre 2020 du Dr F.________). Ainsi, le recourant souffre certes du diabète depuis
une vingtaine d’années mais il est constant que cette atteinte s’est aggravée récemment
(depuis l’automne 2019). Face à ce tableau clinique, au moment de l’expertise, il était
nécessaire de prévoir une limitation consistant à indiquer une préférence pour
une activité avec horaires réguliers afin que le recourant puisse faire ses injections. Or,
le Dr F.________ a attesté par la suite de la nécessité d’avoir recours à du
personnel soignant pour faire ces injections, ce qui pourrait entrainer des limitations fonctionnelles
plus importantes si cela était avéré.
De son côté, le SMR n’a pas discuté de cette nécessité nouvelle due à
un protocole indiqué comme devenu plus complexe par le diabétologue traitant. Il en résulte
que l’instruction devait dès lors être complétée afin de déterminer si
le recourant est en mesure de pratiquer ses soins seul ou non au vu du certificat médical établi
par le Dr F.________ en décembre 2020.
bb)
Sur
le plan cardiologique, le rapport de consultation du 30 octobre 2018 du Dr Z.________ n’apporte
pas d’indications de problèmes pouvant générer une incapacité de travail. Le
cardiologue confirme, dans ses réponses du 19 février 2019 à l’OAI, l’absence
de limitation fonctionnelle et son estimation d’une capacité de travail de l’assuré
à 100 % dans toute activité depuis le 11 décembre 2018. Le rapport de consultation du
23 avril 2019 du Dr Z.________ fait part de l’apparition de douleurs thoraciques qui se sont développées
depuis la reprise par l’assuré d’une activité professionnelle et dont la symptomatologie
évoque plutôt une origine extracardiaque, avec la mise en place d’une physiothérapie
de reconditionnement axée sur la réadaptation cardiaque. De son côté, l’expert
confirme l’absence d’insuffisance cardiaque ainsi que de limitation fonctionnelle sur ce
plan en excluant toutefois la période du 30 octobre 2018 au 31 décembre 2018, soit celle correspondant
à la découverte d’une anomalie électrocardiographique lors de la cyclo-ergométrique
du 30 octobre 2018 suivie d’une IRM de stress à l’adénosine du 16 novembre 2018,
puis d’une hospitalisation du 3 au 10 décembre 2018 en raison de cardiopathie ischémique
avec sténose de l’artère coronaire droite proximale traitée par angioplastie et
implantation d’un stent actif  (expertise, p. 5 et pp. 26 - 27). Cet aspect apparaît
suffisamment instruit en l’état des choses au moment où la décision attaquée
a été rendue.
cc)
Sur
le plan ophtalmologique, l’expert constate que l’assuré voit parfaitement bien avec
ses lunettes à verres progressifs (acuité visuelle sans lunettes entre 6 et 7 sur 10 des deux
côtés, et à 10 sur 10 avec les lunettes) et qu’il n’a aucune difficulté
(pas d’amputation des champs visuels, ni d’inflammation conjonctivale) mais présente
une rétinopathie diabétique débutante, prédominant à droite (expertise, p. 21
et p. 24). Cette appréciation s’avère conforme au rapport de consultation du 18 mars
2019 du Dr B.________. Il n’existe donc pas de difficultés, respectivement de limitation fonctionnelle
particulière, à retenir sous cet angle.
dd)
Sur
le plan rhumatologique, le Dr K.________ retient une capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée de 50 %, avec la précision qu’un emploi manuel répétitif
n’est pas exigible de sa part en raison de l’atteinte tendino-articulaire des deux épaules
ainsi que de l’arthrose interphalangienne digitale (rapport du 4 septembre 2018 du Dr K.________).
Dans ses réponses du 12 mars 2019 au médecin-conseil de l’OAI, le rhumatologue traitant
n’explique pas vraiment quels sont les motifs médicaux sur lesquels il se base pour justifier
la diminution de la capacité de travail de l’assuré vers un 50 % ; il considère
que l’ensemble des atteintes à la santé justifient cette réduction. Pour sa part,
il propose la mise en œuvre d’une expertise médicale afin de déterminer la capacité
de travail exacte (rapport du 26 mars 2019 du Dr K.________, p. 3). L’incapacité de travail
évaluée ensuite à 100 % compte tenu des douleurs ostéoarticulaires des épaules
et des genoux ainsi que de la main n’est pas davantage motivée par le rhumatologue (rapport
du 3 juin 2020 du Dr K.________, p. 2).
De son côté, l’expert a constaté que l’épaule droite n’était
plus douloureuse, contrairement à ce qu’a retenu le Dr K.________, et que le syndrome du tunnel
carpien ne s’était pas manifesté au cours de l’expertise mais que l’activité
d’aide de cuisine pourrait favoriser une récidive, raison pour laquelle une limitation fonctionnelle
(«
Pas de mouvements
de préhension ou de prono-supination répétés de la main gauche
»)
a été retenue en prévision (expertise, p. 5 et p. 12). Puis, l’expert considère
que le syndrome fémoro-patellaire peut être amélioré par un renforcement musculaire
du quadriceps et du vaste interne en particulier mais il retient des limitations fonctionnelles («
Pas de position à genoux
ou accroupi, de montées d’escaliers et de travail en hauteur [échelle, escabeau, tabouret,
échafaudage]
») en raison
de cette atteinte à la santé. Les plaintes du recourant au moment de l’expertise (expertise,
p. 8) sont prises en compte dans la détermination des limitations fonctionnelles, elles paraissent
donc correctement évaluées pour les atteintes actuelles des genoux et de l’épaule
gauche. L’expertise s’avère toutefois lacunaire, voire contradictoire, sur le plan cervical.
Une IRM de la colonne cervicale de février 2016 avait montré une petite ébauche herniaire
sous-ligamentaire en C4-C5 avec une arthrose facettaire postérieure gauche (expertise, p. 11). Sur
la base de son examen mettant en évidence des douleurs du rachis (expertise, p. 10), l’expert
a retenu cette douleur comme atteinte invalidante en posant le diagnostic de douleur cervicale sur arthrose
facettaire postérieure, M51.3 (expertise, p. 11). Dans ces conditions, il semble y avoir une évolution
de l’état de santé depuis l’IRM de 2016 mais sans qu’un nouvel examen d’imagerie
n’ait pour autant été réalisé. De manière contradictoire, l’expert
semble avoir omis de se prononcer précisément sur l’incidence de cette atteinte sur la
capacité de travail de l’assuré. En effet il ne retient pas de limitation fonctionnelle
corrélative de cette atteinte qui figure pourtant dans les diagnostics avec incidence sur la capacité
de travail. Au demeurant, de nouveaux éléments ont été confirmés après
l’expertise. Il ressort ainsi des rapports de consultations des 7 août et 15 octobre 2020
des médecins du Service de chirurgie au V.________ que le recourant ressent des douleurs dans la
région de l’hypochondre droit qui persistent, avec, à l’ultrasonographie du 14
septembre 2020, la suspicion d’une fracture costale antérieure à droite. Un rapport de
scintigraphie osseuse du 20 octobre 2020 du Service d’imagerie médicale au V.________ a ensuite
confirmé l’existence d’une fracture non consolidée de l’arc antérieur
de la neuvième côte droite, laquelle pouvait faire l’objet d’une intervention proposée
à but antalgique des blocs intercostaux sur deux ou trois niveaux mais sans que l’on en sache
davantage (rapport du 7 décembre 2020 de la Dre D.____________, p. 2). Le 1
er
mai 2021, l’assuré a chuté sur le côté gauche contre une table occasionnant
une fracture non déplacée du onzième arc costal gauche constatée le lendemain. On
ignore en l’état si cette atteinte à la santé est source de limitations fonctionnelles,
voire qu’elle expliquerait certaines douleurs émises par le recourant sans que l’on
ait diagnostiqué cette nouvelle fracture auparavant (rapport du 2 mai 2021 des médecins du
Service des urgences au V.________).
Dans son avis médical du 10 mai 2021, le Dr S.________, du SMR, est d’avis que ces nouvelles
atteintes ne sont pas durablement incapacitantes ou de nature à modifier les limitations fonctionnelles
et la capacité de travail durablement mais sans fournir de plus amples explications. Or ces atteintes
décelées après l’expertise devaient être investiguées.
ee)
Le
plan psychiatrique a d’abord été investigué en l’absence d’un tel suivi
mais compte tenu « de la demande de soins importante pour des atteintes objectives finalement
peu sévères et de la faible réponse aux traitements antalgiques » (avis médical
SMR du 13 août 2019 signé par le Dr S.________, p. 1). Du 16 décembre 2019 au 6 janvier
2020, l’assuré a été hospitalisé au
Service
de psychiatrie et psychothérapie générale de P.________ pour mise à l’abri
d’un tentamen médicamenteux. Depuis le 30 janvier 2020, l’intéressé a bénéficié
de la continuation de suivi en mode hôpital de jour dans l’attente de pouvoir bénéficier
du service ambulatoire de la psychiatrie communautaire d’[...] (rapport du 29 mai 2020 des Drs
J.________ et N.___________). De son côté, l’expert indique en particulier que « dès
lors, il est suivi par la Dre N.________, qui ne l’a vu qu’à trois reprises »
(expertise, p. 18). Dans un rapport du 12 octobre 2020 à l’OAI, consécutif à une
consultation du 22 juillet 2020, la psychiatre traitante retient un épisode dépressif sévère
sans symptôme psychotique (F32.2) et atteste d’une incapacité de travail totale de l’assuré
dans l’activité habituelle depuis le 1
er
juin 2020. Elle est cependant favorable à l’introduction progressive d’une activité
adaptée à ses difficultés qui devait être tentée à distance de l’épisode
dépressif actuel. A la lecture des rapports successifs établis au dossier, on constate que
le Service de psychiatrie et psychothérapie générale de la P.________ posait le diagnostic
d’épisode dépressif moyen (F32.1) en mai 2020 (rapport du 29 mai 2020), soit la même
gravité que retenue par l’expert (en l’occurrence, le diagnostic sans incidence sur
la capacité de travail d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique [F32.11]).
Or, en décembre 2020, ce service pose le diagnostic incapacitant d’épisode dépressif
sévère depuis  juin 2020 (précisant que l’échelle d’Hamilton du
22 juillet 2020 montrait un score de 19, compatible avec un épisode dépressif modéré
à sévère) justifiant l’adaptation de la médication (Vortioxétine®
[20 mg/jour]) et la prévision d’un dosage plasmatique en cas d’absence d’amélioration
clinique, avec la poursuite du suivi psychiatrique intégré. Cet élément semble donc
indiquer une péjoration après la dernière consultation auprès de l’expert psychiatre
qui date du 5 juin 2020.
Par ailleurs sur le plan psychiatrique, l’expert a indiqué qu’« il serait
souhaitable d’adjoindre un autre traitement antidépresseur, après avoir éliminé
une inobservance, car le taux de Vortioxetine est de 4,6 ng/ml pour une norme de 18,6 à cette posologie
de traitement. Nous ne savons pas si l’expertisé a poursuivi le traitement par Quetiapine
qui est une bonne option thérapeutique car c’est un adjuvant aux antidépresseurs, qui
par ailleurs permet de limiter fortement la composante anxieuse ». Fort de ses propres constats,
l’expert a considéré que le traitement n’était pas suivi alors que l’assuré
présentait un épisode dépressif moyen, accessible aux thérapeutiques médicamenteuses ;
la poursuite de la psychothérapie et du traitement antidépresseur était en effet exigible
(expertise, p. 5 et p. 18). Il a fixé la capacité de travail de l’assuré à
100 % en indiquant que sa capacité d’adaptation et de flexibilité mentale était
abaissée par des troubles de concentration et par une fatigabilité. Par la suite, le recourant
a cependant suivi sa psychothérapie mais sans amélioration constatée par les psychiatres
traitants qui, au contraire, voient une aggravation de l’épisode dépressif.
A la rubrique « 7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés »
(expertise, p. 18), l’expert a constaté que l’assuré ne conduit pas, qu’il
a des difficultés d’intégration en Suisse, que sa capacité d’adaptation et
de flexibilité mentale est abaissée par des troubles de concentration et par une fatigabilité.
Par ailleurs, l’adaptation aux routines et aux règles est bonne, le contact est bon, alors
que la vision de soi est diminuée depuis quelques mois, mais l’assuré est habituellement
assez fier de lui. Il peut également prendre soin de lui-même. Dans son avis médical du
10 mai 2021, le Dr S.________, du SMR, retient que les ressources sont suffisantes selon les experts
alors qu’on ne décèle que peu de ressources sur le plan psychiatrique. Puis le Dr S.________
se fonde sur l’expertise en retenant que la confrontation des doléances de l’assuré,
prises en compte par l’expert psychiatre, avec les ressources mobilisables au quotidien, ne montre
pas de limitations homogènes dans des domaines comparables de la vie. Or cela ne résulte pas
de manière évidente de la lecture de la page 16 du rapport d’expertise pluridisciplinaire
du 4 août 2020 ; on ne voit pas quelles sont les ressources du recourant qui ne coïncideraient
pas avec ses plaintes au vu du descriptif d’une journée type relatant uniquement de la marche
effectuée presque tous les jours, sauf lors de douleurs ou par temps froid, conseillée en raison
de son diabète, ainsi que des sorties avec son chien de temps en temps.
Puis, l’interaction entre l’atteinte psychique et les pathologies somatiques n’est
pas examinée par l’expert, alors que, généralement, lorsque l’intéressé
souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent des effets conjoints sur la capacité
de travail (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2).
En outre, le SMR n’examine pas de manière approfondie l’évolution (péjoration)
constatée par les psychiatres traitants depuis juin 2020.
c)
Sur
le vu de ce qui précède, les éléments recueillis sont insuffisants pour se prononcer
en toute connaissance de cause. Les faits pertinents ont ainsi été constatés de manière
incomplète. L’état de santé du recourant et les conséquences de son aggravation
rapportée par les médecins traitants sur sa capacité de travail (et de gain) n’ont
pas pu être évalués de manière probante. Compte tenu de ces lacunes, il convient
d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’intimé –
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. LPGA
–, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera à l’intimé
de compléter l’instruction médicale en mettant en œuvre une nouvelle expertise (à
tout le moins comportant des volets de médecine interne, endocrinologie-diabétologie, rhumatologie
et psychiatrie) conformément à l’art. 44 LPGA. L’OAI veillera ainsi à ce que
la nouvelle expertise soit complète et, en cas de besoin, devra requérir les compléments
nécessaires avant de rendre une nouvelle décision.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI
afin qu’il en complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu
l’issue du litige.
c)
Le recourant obtient gain de cause et
a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’500
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de
l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 27 mai 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à D.________ une indemnité de 3'500 fr. (trois mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Stefano Fabbro (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :