vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 494 · 2023-08-28 · fr

RECHUTE, ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 494

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
148/22 - 94/2023
ZA22.051596
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 août 2023
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant,
et
O.________
,
à [...], intimée, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA ; 11 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
a)
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
au restaurant [...] depuis le 1
er
janvier
2016 et était à ce titre assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès d’O.________ SA (ci-après : O.________ ou l’intimée).
Par formulaire d’annonce d’accident complété le 13 août 2020, l’assuré
a expliqué que, le 30 juillet 2020, il avait chuté d’environ vingt-cinq centimètres
sur le bitume sur l’épaule gauche ensuite d’une perte d’équilibre alors qu’il
jouait au ballon avec sa fille. Il avait alors constaté que son épaule était légèrement
enflée et avait ressenti les premières douleurs immédiatement, lorsqu’il effectuait
certains mouvements.
Aux termes d’un rapport médical initial LAA non daté, le Dr E.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqué que les premiers
soins avaient été prodigués le 31 juillet 2020. Il a posé le diagnostic d’entorse
acromio-claviculaire stade I de l’épaule gauche et attesté une incapacité de travail
totale du 31 juillet au 23 août 2020.
Par rapport du 14 décembre 2020 à O.________, le Dr E.________ a fait état d’une
évolution « très lentement favorable marquée par la survenance d’épaule
gelée, puis la survenance de douleur cervicale avec dysesthésie » et d’un bon
pronostic. L’assuré avait repris le travail à 100 % le 24 août 2020 et
le traitement était terminé depuis la dernière consultation du 23 octobre 2020, la
dernière séance de physiothérapie ayant eu lieu le 30 octobre 2020.
b)
Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) cervicale a été réalisée le
15 février 2022 en raison d’une apparition progressive de dysesthésies de type C5-C6
à gauche. Le rapport y relatif concluait à une modification de la statique avec raideur globale
et même une petite inversion de la courbure en C5-C6 et C6-C7, une discopathie protrusive C5-C6
un peu plus marquée à gauche mais sans contact neurologique et une discopathie moins sévère
en C6-C7 avec un débord circonférentiel.
L’assuré a subi une infiltration sous scanner C5-C6 à gauche le 21 février
2022 (cf. rapport du même jour de la Dre [...], spécialiste en radiologie).
Le 4 mars 2022, l’assuré a complété un questionnaire d’annonce de rechute
d’O.________. Il a relevé qu’il avait à nouveau consulté un médecin en
raison de douleurs persistantes de l’épaule à la main depuis l’accident, exposant
qu’il avait toujours ressenti ces sensations et que les plaintes actuelles n’étaient
donc pas dues à un nouvel évènement déclenchant. Il a expliqué avoir ressenti
des lancées le long de la nuque, de l’épaule, de l’avant-bras et de la main entre
la fin du traitement médical le 30 octobre 2020 et le commencement du nouveau traitement médical
en février 2022, sans avoir consulté de médecin durant cette période ; il avait
toutefois consulté plusieurs ostéopathes pour détendre la musculature.
Par rapport du 7 mars 2022 à O.________, le Dr E.________ a relevé que son patient l’avait
consulté le 16 février 2022 (sic) et qu’il lui avait rapporté avoir visité
beaucoup de physiothérapeutes et d’ostéopathes depuis son accident de juillet 2020, les
douleurs cervicales et interscapulaires avec sensations au niveau des membres supérieurs ayant persisté.
Ce médecin a observé que les douleurs interscapulaires étaient plus présentes à
droite avec une dysesthésie peu systématisée du membre supérieur droit. Il a posé
le diagnostic de séquelles cervicales d’exacerbation de protrusion discale et sténose
foraminale et préconisé des infiltrations sous scanner. Le Dr E.________ a attesté une
incapacité de travail totale dès le 21 février 2022, une reprise du travail ayant
eu lieu le 29 février 2022 et le traitement médical étant à présent terminé.
O.________ a soumis le dossier à son médecin consultant, le Dr X.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel a indiqué, le 21 juillet
2022, qu’une chute sur l’épaule de sa hauteur était un traumatisme non violent,
cette action vulnérante n’étant pas à même d’induire des discopathies
pluriétagées douloureuses nécessitant à nouveau une consultation et des traitements
plus d’un an et demi après l’accident ; la causalité entre l’accident
et l’atteinte n’était ainsi que possible.
Par décision du 26 juillet 2022, O.________ a mis un terme aux prestations de l’assurance-accidents
au 30 octobre 2020 et refusé la prise en charge de la rechute annoncée dès le 9 février
2022, date à laquelle il avait consulté le Dr E.________, compte tenu de l’avis
de son médecin-conseil.
Le 7 septembre 2022, l’assuré a formé opposition à l’encontre de cette
décision.
Dans un rapport du 7 septembre 2022 à O.________, le Dr E.________ a notamment fait part de
ce qui suit :
« Je reviens à vous pour les 2 notions suivantes :
1-
Le contentement du patient d’être suivi
et d’être guéri de son traumatisme acromio claviculaire a fait négliger ses douleurs
cervicales.
2-
La nature des lésions constatées cervicales
et la plainte cervicale du patient qui a commencé en 2020 sans aucun antécédent auparavant
nous orientent vers le diagnostic exact de lésions de prédisposition cervicale exacerbée
par l’accident et ce qui est une définition courante et logique pour ce genre d’évènement. »
Après avoir pris connaissance de ce rapport, le Dr X.________ a estimé, le 20 octobre
2022, que celui-ci n’était pas probant et qu’une chute banale sur l’épaule
ne devait pas engendrer des cervicalgies plus d’un an et demi après.
Par décision sur opposition du 23 novembre 2022, O.________ a rejeté l’opposition
de l’assuré et confirmé la décision du 26 juillet 2022.
B.
Par acte du 19 décembre 2022, K.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition susmentionnée, concluant
implicitement à la prise en charge de la rechute annoncée en février 2022. Il a requis
la mise en œuvre d’une expertise par un médecin spécialiste neutre. En substance,
le recourant fait valoir que l’avis du Dr E.________ n’a à tort pas été
pris en compte par l’intimée. Il explique qu’après sa chute, en juillet 2020, ses
douleurs à l’épaule avaient en grande partie disparu ensuite d’un arrêt de
travail, de repos et de séances de physiothérapie. Lorsque les douleurs étaient réapparues,
il avait favorisé dans un premier temps des séances d’ostéopathie. Selon lui, les
douleurs étaient apparues progressivement, des fourmillements aux doigts ayant commencé à
le gêner de plus en plus, jusqu’au moment où les douleurs avaient fini par altérer
ses nuits. Le recourant avait décidé d’effectuer des investigations auprès du Dr
E.________ lorsque ses douleurs ont commencé à causer des désagréments dans ses activités
professionnelles. Le recourant estime que l’état de ses cervicales est lié à sa
chute en juillet 2020, car aucun autre antécédent ne l’avait amené à consulter
pour des douleurs aux cervicales et aux bras, son activité professionnelle et son âge ne devant
pas laisser supposer ce type de traumatisme.
Par réponse du 30 janvier 2023, l’intimée, désormais représentée
par Me Jean-Michel Duc, a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision sur
opposition querellée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations de
l'assurance-accidents au-delà du 30 octobre 2020 en lien avec des atteintes constatées
en février 2022, singulièrement sur la question de l'existence d'un lien de causalité
entre l'accident survenu le 30 juillet 2020 et les séquelles tardives affectant le recourant.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
Par ailleurs, conformément à l’art. 6 al. 2, let. f, LAA, l’assurance-accidents
alloue ses prestations en cas de déchirures de tendons, pour autant qu’elles ne soient pas
dues de manière prépondérante à l’usure ou à la maladie. Ainsi, la preuve
que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire, au sens
de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. Cependant, dans l’hypothèse où
une atteinte à la santé visée par l’art. 6 al. 2 LAA survient lors d’un événement
accidentel au sens de l’art. 4 LPGA, le Tribunal fédéral a déterminé que l’assureur-accidents
doit prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA ;
en revanche, en l’absence d’un accident au sens juridique, le cas doit être examiné
sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; TF 8C_520/2020 du
3 mai 2021 consid. 5.1).
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes et les séquelles
tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé
qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie.
Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de
séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un
laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à
un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ;
TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc
par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de
l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019
du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au
degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle
entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la jurisprudence considère que plus
le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long, et
plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_232/2019 du 26 juin
2020 consid. 3.3 et les références citées ; 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid.
3.2 et les références,
in
SVR 2017 UV n° 19 p. 63 ; 8C_331/2015 du 21 août 2015 consid. 2.2.2,
in
SVR 2016 UV n° 18 p. 55). En l'absence de symptômes évidents attestant une relation
de continuité entre l'événement accidentel et les atteintes nouvellement annoncées,
l'assureur-accidents ne sera pas tenu de prester et la décision sera défavorable à la
personne assurée (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 ; TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid. 4.2
; 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 6.1).
Le Tribunal fédéral a en effet eu l’occasion de préciser que par analogie avec la
procédure prévue à l’art. 87 al. 3 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) relative au dépôt d’une nouvelle demande de prestations en matière d’assurance-invalidité,
la personne qui sollicite l’octroi de prestations doit rendre probable l’existence d’une
modification importante de l’état de fait, c’est-à-dire d’une rechute ou
d’une séquelle tardive, pour que l’assureur-accident doive entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations (TF U 55/07 du 13 novembre 2007 consid. 4.1 ; voir également
ATF 144 V 245 consid. 6.1).
4.
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA
que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant a été victime d'un événement
accidentel le 30 juillet 2020, qui a donné lieu à des prestations de l'intimée. L'avis
des parties diverge en revanche sur la question de savoir si les conséquences de la symptomatologie
douloureuse constatée au mois de février 2022 doivent être prises en charge par l'intimée
au titre de rechute ou de séquelles tardives. Il convient dès lors d'examiner s'il existe,
entre les nouvelles atteintes et l’accident assuré, un lien de causalité qui peut être
qualifié de probable, au degré de la vraisemblance prépondérante prévalant en
matière d'assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Dès lors que la notion d’accident n’est pas contestée par les parties, la question
du versement de prestations doit être examinée à la seule lumière de l’art.
6 al. 1 LAA à l’exclusion de l’art. 6 al. 2 LAA (cf. consid. 3a
supra
).
a)
Il ressort des éléments médicaux au dossier, en particulier du rapport médical initial
LAA et du rapport du 14 décembre 2020 rédigés par le Dr E.________, que l’accident
subi par l’assuré le 30 juillet 2020, consistant en une chute d’une hauteur de
vingt-cinq centimètres sur l’épaule gauche sur le bitume alors qu’il jouait au
ballon avec sa fille, a causé une entorse acromio-claviculaire de stade I de l’épaule
gauche. Ensuite de cette chute, l’intéressé a été en incapacité de travail
totale jusqu’au 24 août 2020, date de sa reprise à son poste à 100 %.
Le traitement avait cessé le 23 octobre 2020 et la dernière séance de physiothérapie
avait eu lieu le 30 octobre suivant.
D’après le rapport du 7 mars 2022 du Dr E.________, l’assuré avait à
nouveau consulté ce médecin au début du mois de février 2022 en raison de douleurs
cervicales et interscapulaires avec sensations au niveau des membres supérieurs ayant persisté
depuis l’accident du 30 juillet 2020. Une IRM cervicale avait été réalisée
le 15 février 2022, qui concluait à une modification de la statique avec raideur globale
et une petite inversion de la courbure en C5-C6, une discopathie protrusive C5-C6 un peu plus marquée
à gauche mais sans contact neurologique et une discopathie moins sévère en C6-C7 avec
un débord circonférentiel. Le recourant avait alors subi une infiltration sous scanner C5-C6
à gauche le 21 février 2022. Le 7 mars 2022, le médecin précité a
posé le diagnostic de séquelles cervicales d’exacerbation de protrusion discale et sténose
foraminale et attesté une incapacité de travail totale du 21 au 28 février 2022,
précisant que le traitement était terminé.
Le 7 septembre 2022, après avoir eu connaissance du refus de prestations d’O.________,
le Dr E.________ a ajouté que son patient s’était contenté d’être
suivi et guéri de son traumatisme acromio claviculaire et avait négligé ses douleurs cervicales.
D’après lui, la nature des lésions cervicales constatées et les plaintes de l’intéressé
à cet égard, qui avaient commencé en 2020 sans aucun antécédent auparavant,
l’orientaient vers le diagnostic exact de lésions de prédisposition cervicale exacerbée
par l’accident.
b)
Les rapports du médecin précité ne permettent toutefois pas d’établir, au degré
de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité naturelle entre l’accident
et les lésions constatées en février 2022. Celui-ci se base en effet uniquement sur les
déclarations de son patient dans son rapport du 7 mars 2022 lorsqu’il note que les douleurs
cervicales et interscapulaires ont persisté depuis l’accident, puisqu’il n’a pas
examiné l’assuré depuis le 23 octobre 2020. Si des douleurs cervicales ont été
mentionnées dans le rapport du 14 décembre 2020, il n’existe en effet pas d’indice
de leur persistance, celles-ci n’ayant d’ailleurs nécessité aucun suivi médical
ou traitement ni engendré aucun arrêt de travail dans les mois suivants l’accident. Le
Dr E.________ ne se positionne pour le surplus nullement sur le lien de causalité entre le diagnostic
posé et l’accident dans le rapport susmentionné.
Puis, aux termes de son rapport du 7 septembre 2022, le Dr E.________ a posé le diagnostic
de lésions de prédisposition cervicale exacerbée par l’accident, ce qui implique
que l’origine de ces lésions serait dégénérative, et non accidentelle, et que
l’accident n’aurait fait que révéler cette atteinte latente. L’assureur-accidents
doit certes prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans
la mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier, aussi longtemps que le
statu
quo
sine
vel ante
n’est pas rétabli (cf. consid. 3b
supra
).
En l’occurrence toutefois, le médecin précité fait uniquement valoir, pour relier
ces troubles à l’accident, que les plaintes au niveau cervical ont commencé en 2020 sans
aucun antécédent auparavant, ce qui repose, en l’absence d’explications fondées
sur des éléments médicaux objectifs, sur l’adage «
post
hoc ergo propter hoc
», qui ne suffit
pas à démontrer l'existence d'un lien de causalité naturelle certain ou tout au moins
probable (
ibidem
).
A cela s’ajoute le fait que les conséquences d’une éventuelle séquelle tardive
doivent être prises en charge seulement s’il existe des symptômes évidents attestant
une relation de continuité entre l’événement traumatique initial et les prétendues
séquelles tardives. Or, il ressort du dossier qu’il s’est écoulé environ quinze
mois depuis la fin du traitement médical prodigué par le Dr E.________ et par un physiothérapeute
les 23 et 30 octobre 2020 et l’annonce de la rechute au mois de février 2022, sans que le
recourant ne consulte de médecin dans cet intervalle. De plus, les atteintes apparues à ce
moment-là sont survenues sans notion de traumatisme ou de faux mouvement, alors que le recourant
avait recouvré une pleine capacité de travail le 24 août 2020 à la suite de
l’événement accidentel. On précisera à toutes fins utiles que les explications
données par l’assuré, tant dans le formulaire d’annonce de rechute que dans son
acte de recours, ne lui sont d’aucun secours, la Cour de céans devant se fonder sur des éléments
médicaux objectifs.
Dans ces conditions, l’appréciation du 21 juillet 2022 du Dr X.________, médecin-conseil
de l’intimée, selon laquelle une chute sur l’épaule de sa hauteur était un
traumatisme non violent pas à même d’induire des discopathies pluriétagées
douloureuses nécessitant à nouveau une consultation et des traitements plus d’un an et
demi après l’accident est convaincante.
c)
Au vu de ce qui précède, il n’est pas possible de rattacher, au degré de la vraisemblance
prépondérante, les douleurs annoncées au mois de février 2022 à l’accident
du 30 juillet 2020. La causalité de ladite symptomatologie avec cet accident est tout au plus
possible, mais pas probable au sens de la jurisprudence. Ainsi, l’intimée a à juste titre,
sur la base des appréciations probantes des 21 juillet et 20 octobre 2022 de son médecin-conseil,
mis un terme aux prestations aux 30 octobre 2020 et refusé de prendre en charge les affections
constatées au mois de février 2022.
d)
On ajoutera qu’au vu de la jurisprudence citée sous consid. 3d
supra
,
la requête du recourant tendant à la mise en œuvre de mesures d’instruction complémentaire,
singulièrement d’une expertise médicale, ne peut qu’être écartée.
Le recourant n’a en effet pas rendu probable l’existence de séquelles tardives susceptibles
de justifier l’entrée en matière de l’intimée.
6.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition
querellée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
L’intimée, qui a procédé dans l’accomplissement d’une tâche réglée
par le droit public, n’a pas davantage droit à des dépens (ATF 126 V 143 consid. 4 ;
voir également ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 novembre 2022 par O.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________,
‑
Me Jean-Michel Duc (pour O.________),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :