vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 534 · 2009-09-07 · fr

LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, LÉSION DU LIGAMENT | 6 al. 2 LAA, 4 LPGA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.09.2009 Arrêt / 2009 / 534

TRIBUNAL CANTONAL
AA 131/08 - 37/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
MM.
Dind et
Abrecht
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Patrick Stoudmann, à Lausanne,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA, 6 LAA, 9 al. 2
OLAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________, né en 1974, travaillant en mission
intérimaire auprès de l'entreprise [...],
était assuré contre les accidents professionnels et
non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après :
CNA).
Le 13 novembre 2007, l'employeur de l'assuré, la
société [...], a annoncé à la CNA que
Z.________ avait été victime d'un accident le 12
novembre 2007 dans l'atelier de l'usine en ces termes :
« le blessé déchargeait un chariot et a
fait un faux mouvement. Il s'est tordu le
pied ».
Dans un rapport de sortie du 4 décembre 2007, les Drs
I.________ et J.________, à l'Hôpital B.________, ont
indiqué que l'assuré y avait séjourné
du 21 au 26 novembre 2007, et ont diagnostiqué une coalition
sous-talienne incomplète et des troubles
dégénératifs débutants de la
sous-talienne cheville gauche. Ils ont ajouté que le patient
était connu pour un status post-entorse de la cheville
gauche et un status post-reconstruction du LCA genou droite le
5 septembre 2006.
Le 17 janvier 2008, au cours d'un entretien avec un inspecteur de
la CNA, l'assuré a expliqué que, le jour de
l'accident, vers 13 heures, alors qu'il était occupé
à décharger des poches d'eau sur un tapis roulant, il
a soudain ressenti un craquement sur la face externe de sa cheville
gauche au niveau de la malléole. A ce moment-là, il
ne s'est absolument rien passé de particulier comme une
chute, une glissade ou un choc. Il a continué normalement
son travail malgré une douleur tout à fait
supportable. C'est alors qu'il était rentré chez lui
qu'il a ressenti que sa cheville commençait à
chauffer et à se colorer légèrement sur le
coup de pied. Il est allé aux urgences du Centre A.________
qui lui ont plâtré la cheville, la suite du traitement
ayant été effectuée par l'Hôpital
B.________.
Dans une lettre du 28 janvier 2008 adressée à la CNA,
le Dr K.________, à l'Hôpital B.________, a
exposé
que l'assuré avait subi une entorse de
sa cheville gauche sur son lieu de travail le 12 novembre 2007
ayant nécessité un traitement de la coalition
talo-calcanéenne et un arrêt de travail depuis cette
date. Le médecin a demandé à l'assureur de
bien vouloir prendre en charge cet événement aigu
suite à une lésion traumatique qui avait
décompensé une lésion
dégénérative pré-existante.
Dans un rapport médical du 6 février 2008, la Dresse
M.________, à l'Hôpital B.________, a constaté
la présence d'un hématome et d'une tuméfaction
au niveau malléolaire externe et des douleurs à la
palpation de l'insertion du ligament fibulotalare anterius, ainsi
que de la tête du péroné. Elle a
diagnostiqué une entorse du ligament latéral externe
(LLE) avec fracture de la tête du péroné
gauche.
Le 8 février 2008, le Dr L.________, à
l'Hôpital B.________, a posé le diagnostic de status
post entorse de la sous-talienne gauche, coalition
calcanéo-talienne gauche partielle décompensée
et arthrose sous-talienne post-coalition sous-talienne
gauche.
Par décision du 28 mai 2008, la CNA a informé
l'intéressé qu'elle ne pouvait pas allouer de
prestations d'assurance au motif que les faits et constatations
médicales ne relevaient ni d'un accident ni d'une
lésion assimilée à un accident.
Le 19 juin 2008, le Dr L.________ a confirmé qu'il y avait
eu un épisode aigu le 12 novembre 2007, sous forme d'une
entorse au travail avec un arrêt accident du 12 novembre 2007
au 20 janvier 2008, et un relais par l'assurance-maladie à
partir du 21 janvier 2008 en raison d'une coalition sous-talienne
pré-existante.
Par lettre du 16 juillet 2008, le médecin d'arrondissement
de la CNA a écrit au Dr L.________ afin de savoir si le
diagnostic de fracture de la tête du péroné
avait été confirmé. Il a en outre
relevé que l'assuré n'avait pas vraiment
présenté de mécanisme d'entorse de la cheville
gauche puisqu'il avait simplement ressenti un craquement sur sa
face externe, sans que rien de particulier ne se soit
passé.
Le 14 août 2008, le Dr L.________ a diagnostiqué un
status post arthrodèse de la sous-talienne gauche pour
décompensation arthrosique de la sous-talienne sur la base
d'une coalition incomplète calcanéo-talienne le 15
avril 2008. Il a proposé que son patient reprenne le travail
à mi-temps dès le 1
er
novembre
2008.
Le 3 septembre 2008, le Dr L.________ a répondu au
médecin d'arrondissement de la CNA que le diagnostic de
fracture du péroné n'était pas confirmé
et qu'il s'agissait en réalité d'une exostose. En
lisant le rapport d'audition, le médecin a effectivement
noté une contradiction nette entre ce qui a
été écrit dans les rapports médicaux et
les affirmations de l'assuré, mais a estimé que
l'inconstance de ce dernier dans son anamnèse avait
très bien pu conduire à une certaine confusion dans
la prise en charge initiale et l'établissement du
diagnostic. Il a ajouté que comme son patient lui avait
déclaré avoir subi un mouvement de torsion sur son
lieu de travail, il en avait déduit qu'il s'agissait d'une
décompensation traumatique transitoire de la coalition
sous-talienne.
Selon une note interne du 17 septembre 2008, le médecin
d'arrondissement de la CNA a souligné que, si on parlait
à plusieurs reprises d'entorse de la cheville gauche, une
lésion ligamentaire n'avait jamais été
démontrée.
Par décision sur opposition du 30 septembre 2008, la CNA a
nié le droit aux indemnités à l'assuré
en raison de l'absence d'un facteur extérieur extraordinaire
et d'un facteur extérieur en relation avec l'art. 9 al. 2
OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur
l'assurance-accidents, RS 832.202), la question de savoir si
l'intéressé présentait une des atteintes
décrites audit article pouvant dès lors rester
indécise.
B.
Par lettre du 26 octobre 2008 adressée à la CNA,
Z.________ a recouru contre la décision sur opposition du 30
septembre 2008, en concluant implicitement à la prise en
charge de l'événement du 12 novembre 2007. Il a
estimé que tant ses déclarations que celles du Dr
L.________ confirmaient l'origine accidentelle de la lésion
à sa cheville gauche.
Le 3 décembre 2008, la CNA a fait suivre le recours de
l'assuré au Tribunal des assurances du canton de Vaud comme
objet de sa compétence.
Par lettre du 16 janvier 2009, la CNA a renoncé à
déposer sa réponse car le recourant n'apportait aucun
élément nouveau. Elle a renvoyé
intégralement à sa décision sur opposition du
30 septembre 2008.
Par courrier réceptionné le 9 février 2009 et
sans lettre d'accompagnement, l'assuré a fourni notamment
les documents suivants :
•      diverses
pièces de la consultation aux urgences du Centre A.________
le 12 novembre 2007, dont il ressort le diagnostic d'entorse de la
cheville gauche;
•      les
résultats d'un CT de la cheville gauche, effectué au
service de radiologie du Centre A.________ le 21 septembre 2007,
indiquant une coalition fibreuse astragalo-calcanéenne avec
signes d'atteinte dégénérative sous-talienne
postérieure;
•      un lot de
pièces relatives à l'arthrodèse subie en avril
2008;
•      un rapport
médical du 29 janvier 2009 du Dr L.________ dont le
diagnostic est le même que celui du 14 août
2008.
Répondant aux questions du juge instructeur, l'assuré
a exposé, dans une lettre du 4 mars 2009, que son
activité professionnelle consistait à tirer des
plateaux rangés dans un chariot et à vider leur
contenu (sacs de sérum). L'accident est arrivé au
moment où il a tiré le plateau du chariot : il a
glissé en avant et s'est tordu la cheville gauche.
Nonobstant la douleur, il a continué à travailler et
c'est après être rentré chez lui qu'il s'est
rendu compte que sa cheville était plus endommagée
qu'il ne le pensait.
Le 27 avril 2009, constatant que l'assuré n'alléguait
aucun élément nouveau, la CNA a renoncé
à déposer une détermination.
C.
Une audience d'instruction a été tenue le 22 juin
2009, lors de laquelle le recourant a produit un exposé
complémentaire soutenant que la glissade survenue le
12 novembre 2007 devait être qualifiée de facteur
extérieur extraordinaire et que toutes les conditions d'un
accident au sens de l'art. 4 LPGA (
loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1
) étaient réalisées. Il a
précisé les circonstances de l'accident : il se
trouvait face à une palette constituée de cinq
plateaux (tiroirs) contenant chacun environ huit poches d'eau
d'environ quinze litres chacune. Son travail consistait à
tirer chaque plateau et à déposer les poches d'eau
sur un tapis roulant sur sa gauche, et c'est en voulant tirer le
troisième plateau depuis le bas que celui-ci est
resté coincé. Il a fortement tiré sur le
plateau, qui s'est soudainement débloqué, et c'est
à ce moment-là qu'il a ressenti un craquement de sa
cheville gauche en effectuant un mouvement réflexe de
blocage du corps pour reprendre son équilibre. Pour sa part,
la CNA a soutenu que la répétition de plusieurs
traumatismes étaient à l'origine de
l'événement litigieux, qu'une entorse n'était
pas un diagnostic et que l'existence d'une torsion n'était
pas établie.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Remplissant les exigences formelles des art. 60 et 61 let. b LPGA,
le recours est recevable.
3.
Est litigieuse
la question de savoir si
l'intimée est tenue de verser des prestations du fait des
troubles que le recourant a présentés au niveau de la
cheville gauche à la suite de l'événement du
12 novembre 2007.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20), si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est
réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art.
4 LPGA).
b)
L'art. 6 al. 2
LAA prévoit que le Conseil fédéral peut
inclure dans l'assurance des lésions corporelles qui sont
semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil
fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA,
selon lequel certaines lésions corporelles sont
assimilées à un accident, même si elles ne sont
pas causées par un facteur extérieur de
caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas
manifestement imputables à une maladie ou à des
phénomènes dégénératifs. Ces
lésions corporelles sont les suivantes :
a. les fractures ;
b. les déboîtements d'articulations ;
c. les déchirures du ménisque ;
d. les déchirures de muscles ;
e. les élongations de muscles ;
f. les déchirures de tendons ;
g. les lésions de ligaments ;
h. les lésions du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a p. 140 et les
références). La notion de lésion corporelle
assimilée à un accident a pour but d'éviter,
au profit de l'assuré, la distinction souvent difficile
entre maladie et accident. L'assureur-accidents doit ainsi assumer
un risque qui, en raison de la distinction précitée,
devrait souvent être couvert par l'assurance-maladie. Les
lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont
assimilées à un accident même si elles ont,
pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, tout au moins, déclenché les
symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466). Il
faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la
lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une
lésion assimilée à un accident soit admise (TF
8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les
références).
c)
La jurisprudence a précisé les conditions
d'octroi des prestations en cas de lésion corporelle
assimilée à un accident, en prévoyant
qu'à l'exception du caractère extraordinaire de la
cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives
de la notion d'accident doivent être réalisées
(cf. art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause
extérieure - soit d'un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible
d'être constaté de manière objective et
présentant une certaine importance -, fût-ce comme
simple facteur déclenchant des lésions corporelles
énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les
troubles constatés sont à la charge de
l'assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4; TF 8C_35/2008 du
30 octobre 2008 consid. 2.1).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée
à un accident doit être niée dans tous les cas
où le facteur dommageable extérieur se confond avec
l'apparition (pour la première fois) de douleurs
identifiées comme étant les symptômes des
lésions corporelles telles qu'énumérées
à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De la même
manière, l'exigence d'un facteur dommageable
extérieur n'est pas donnée lorsque l'assuré
fait état de douleurs apparues pour la première fois
après avoir accompli un geste de la vie courante (par
exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se
déplaçant dans une pièce, etc.), à
moins que le geste en question n'ait sollicité le corps, en
particulier les membres, de manière plus
élevée que la normale du point de vue physiologique
et dépasse ce qui est normalement maîtrisé d'un
point de vue psychologique. La notion de cause extérieure
suppose en effet qu'un événement
générant un risque de lésion accru survienne.
Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps,
qui sont fréquemment de nature à provoquer des
lésions corporelles selon les constatations de la
médecine des accidents (brusque redressement du corps
à partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un
mouvement violent ou en étant lourdement chargé, ou
le changement de position corporelle de manière
incontrôlée sous l'influence de
phénomènes extérieurs; cf. ATF 129 V 466
consid. 4.2.2, TF 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 consid.
2.1).
Le Tribunal fédéral a en outre précisé,
dans le cadre de l'art. 9 OLAA, qu'on ne peut admettre qu'une
lésion assimilée - malgré son origine en
grande partie dégénérative - a fait place
à l'état de santé dans lequel se serait
trouvé l'assuré sans l'accident (statu quo sine),
tant que le caractère désormais exclusivement maladif
ou dégénératif de l'atteinte à la
santé n'est pas clairement établi. A défaut,
en effet,
on se trouverait à
nouveau confronté
, immédiatement après
avoir admis l'existence d'une lésion assimilée
à un accident, à la difficulté de distinguer
entre l'origine dégénérative ou accidentelle
de cette lésion (TF 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid.
2; TF U_220/02 du 6 août 2003 consid. 2).
Ainsi, on ne recherche pas si les lésions constatées
sont d'origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles
sont d'origine exclusivement dégénérative. Le
fait que ces lésions ont au moins été
favorisées par des atteintes
dégénératives ne suffit pas à exclure
le droit aux prestations. C'est précisément dans de
tels cas de figure, où l'influence d'un facteur
extérieur, soudain et involontaire ne peut être
clairement exclue, que l'art. 9 al. 2 OLAA impose d'assimiler les
lésions tendineuses à un accident. Le but est ainsi
d'éviter de mener systématiquement de longues
procédures et expertises médicales en vue
d'établir la question de la causalité naturelle en
cas d'atteintes figurant dans la liste de cette disposition,
étant admis qu'un certain nombre de cas en soi du ressort de
l'assurance-maladie sont mis à la charge de
l'assurance-accidents (ATF 129 V 466 consid. 3; TF U_162/06 du
10 avril 2007 consid. 5.2.1 et 5.3).
4.
a)
En l'espèce, la CNA a retenu qu'un droit
à des prestations d'assurance en application de l'art. 9 al.
2 OLAA devait être nié en raison de l'absence d'un
facteur extérieur et, partant, que la question de savoir si
le recourant présentait l'une des atteintes
énumérées dans cette disposition pouvait
demeurer indécise.
Il convient toutefois, et en premier lieu, de déterminer si
les conséquences de l'événement du 12 novembre
2007 constituent une lésion pouvant être
assimilée à un accident selon la liste de l'art. 9
al. 2 let. a à h OLAA. Tel est bien le cas au sens de la
lettre g de cet article, vu l'entorse subie à la cheville
gauche, caractérisée par une entorse du ligament
latéral externe (LLE), un hématome et une
tuméfaction au niveau malléolaire externe (cf.
rapport de la Dresse M.________ du 6 février 2008).
b)
Cela étant, reste à examiner l'existence
d'un facteur dommageable extérieur au sens de la
jurisprudence rappelée au considérant 3c
ci-dessus.
Le travail du recourant consistait à décharger des
poches d'eau se trouvant dans une palette constituée de cinq
plateaux (tiroirs) étagés, contenant chacun environ
huit poches d'eau d'environ quinze litres chacune. Il ressort des
réponses de l'assuré au questionnaire
complémentaire du tribunal et de ses déclarations
à l'audience d'instruction du 22 juin 2009, que celui-ci
travaillait debout, tirait chaque plateau successivement vers le
haut (le premier se situant à hauteur de hanche) et
déposait les poches d'eau sur un tapis roulant sur sa
gauche. Le troisième tiroir est resté coincé
lorsqu'il a voulu le tirer. C'est à ce moment-là que,
effectuant un mouvement réflexe du corps pour éviter
d'être emporté par ledit plateau et reprendre ainsi
son équilibre, il s'est tordu la cheville gauche et a
ressenti un craquement.
Il apparaît ainsi qu'un facteur externe soit intervenu dans
le déroulement des événements. En effet, un
des tiroirs, qui d'habitude glissaient facilement sur leurs rails,
s'est bloqué lorsque le recourant l'a tiré contre
lui. Cette brusque interruption dans la cadence du travail
répétitif - événement propre à
générer un risque de lésion accru -, a conduit
l'intéressé à solliciter sa cheville gauche de
manière subite et plus élevée que la normale,
dans un mouvement réflexe incontrôlé afin de ne
pas perdre l'équilibre. En outre, même si le Dr
K.________ affirme que l'intéressé a subi une
lésion traumatique qui a décompensé une
lésion dégénérative
pré-existante (cf. rapport du 28 janvier 2008), cela ne
suffit pas à nier la notion de lésion corporelle
assimilée à un accident dans la mesure où
l'ensemble des éléments précités permet
de retenir la présence d'un facteur extérieur d'une
certaine importance qui est une cause au moins partielle de la
lésion constatée.
Les conditions légales sont par conséquent
réunies pour fonder la responsabilité de
l'assureur-accidents.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que la CNA est tenue de prendre en charge les frais de
traitement consécutifs à l'accident du 12 novembre
2007, le dossier de la cause étant retourné à
l'intimée afin qu'elle fixe l'ampleur de ses
prestations.
La procédure étant gratuite, le présent
arrêt est rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA). Le
recourant, qui s'est adjoint l'assistance d'un mandataire
professionnel en cours de procédure, a droit à des
dépens, qu'il convient d'arrêter à 1'000 fr.
(art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la CNA doit prendre en charge
les frais de traitement des lésions consécutives
à l'événement du 12 novembre 2007.
III.
Le dossier de la cause est
retourné à l'intimée afin qu'elle fixe
l'ampleur de ses prestations.
IV.
La CNA versera à Z.________ la
somme de 1'000 fr. (mille francs), à titre de
dépens.
V.
Le présent arrêt est rendu
sans frais.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
Z.________
‑      Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
‑      Office
fédéral de la santé publique (OFSP)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: