vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 93 · 2017-03-22 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ALCOOLISME, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, HÉPATITE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 43 LPGA, 44 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.03.2017 Arrêt / 2017 / 93

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
21/16 - 88/2017
ZD16.003958
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 mars 2017
__________________
Composition :
M.
Piguet
,
président
MM.
Neu, juge, et Gutmann, assesseur
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représenté par Inclusion Handicap, Me Karim Hichri, avocat, à
Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 43 et 44 LPGA ; art. 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1967, mariée
et mère de famille, a exercé l’activité d’ouvrière dans l’industrie,
jusqu’en août 2000, date à laquelle elle a été en incapacité totale de
travail au motif de maladie.
Souffrant d’un état dépressif majeur dans un contexte d’éthylisme chronique,
de troubles de la personnalité et de conflits familiaux, elle a requis des prestations de l’assurance-invalidité
par dépôt du formulaire ad hoc auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 25 février
2002.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’OAI a confié la réalisation
d’une expertise psychiatrique au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Aux termes du rapport corrélatif, rédigé le 25 février 2005, l’expert a retenu
les diagnostics de dysthymie, d’abus d’alcool en rémission probable partielle et de
personnalité immature à traits de fonctionnement état limite. Il a exposé que l’assurée
avait probablement présenté dès le mois de juillet 2000 une réaction anxio-dépressive
sur fond d’éthylisme chronique important, ainsi qu’un trouble de la personnalité,
probablement décompensé en raison d’un stress professionnel, de l’incertitude économique
et de difficultés familiales. Depuis janvier 2003, la situation semblait s’être à
nouveau équilibrée, puisque l’assurée maintenait une abstinence sous traitement
et n’avait pas présenté de décompensations psychiques importantes, tant sur le plan
anxieux que dépressif. L’expert a estimé que la capacité de travail de l’assurée
était entière depuis janvier 2003 en tant que mère de famille et « d’au
moins 80% » dans l’exercice d’une activité professionnelle.
Par décision du 19 août 2005, l’OAI a alloué à l’assurée une rente
entière d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100%,
pour la période limitée s’étendant du 1
er
juillet 2001 au 31 mars 2004. Cette décision est entrée en force en l’absence de contestation
subséquente de l’assurée.
B.
Le 7 novembre 2013, l’assurée, représentée par l’Office des curatelles et
tutelles professionnelles, a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité,
faisant état d’une cirrhose, d’une hépatite B, d’alcoolisme et de plusieurs
tentatives de suicide.
L’OAI a requis des rapports médicaux auprès des médecins traitants de l’assurée,
les Dresses C.________, médecin généraliste, et F.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie (cf. rapports des 23 novembre 2013, 26 juin 2014 et 16 octobre 2014). Ont également
été produits les rapports établis par le Service d’alcoologie, respectivement la
Consultation de gastro-entérologie et d’hématologie ambulatoire et le Service d’endocrinologie,
diabétologie et métabolisme du Centre hospitalier D.________ (cf. rapports des 27 décembre
2012, 3 septembre 2013 et
14 janvier 2014).
Du point de vue somatique, l’assurée présentait essentiellement une cirrhose Child [réd :
échelle de Child-Pugh d’évaluation de la sévérité de la cirrhose] B 7
d’origine mixte (éthylique et virale), une hépatite C de génotype 1a et une dénutrition
protéino-calorique sévère avec cachexie. Sur le plan psychiatrique, en sus d’un
syndrome de dépendance à l’alcool (utilisation continue), étaient relatés un
trouble dépressif récurrent (épisode sévère, sans symptômes psychotiques),
un état de stress post-traumatique, ainsi que des troubles mixtes de la personnalité (traits
borderline et passifs-agressifs). L’assurée était totalement incapable de travailler.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR), sous la plume du Dr H.________, a considéré que l’aggravation de l’état
de santé de l’assurée était la conséquence de sa pratique alcoolique toxique
et active ; dès lors, la capacité de travail exigible de sa part demeurait inchangée
depuis la décision du 19 août 2005 (cf. rapport du 11 mai 2015).
Par décision du 15 décembre 2015, entérinant un projet de décision du 16 octobre
2015, l’OAI a nié le droit de l’assurée à une rente d’invalidité,
sur la base de l’avis du SMR précité.
D.
L’assurée, par l’intermédiaire de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles,
a déféré la décision du 15 décembre 2015 à la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal par acte de recours du 27 janvier 2016. Elle a conclu au renvoi de la cause à
l’OAI pour instruction complémentaire, soit une expertise, considérant que le SMR ne
s’était fondé sur aucun élément concret et n’avait pas examiné les
critères jurisprudentiels pertinents en matière de dépendance à l’alcool.
L’OAI a produit sa réponse au recours le 10 mars 2016 et en a proposé le rejet, en renvoyant
à l’analyse du SMR de mai 2015.
Par réplique du 17 mars 2016, l’assurée, désormais assistée de Me Karim Hichri,
avocat auprès d’Inclusion Handicap, s’est prévalue de la prépondérance
de ses troubles psychiques, indépendants de l’alcoolisme, lesquels justifiaient une incapacité
totale de travail. Elle a modifié ses conclusions en ce sens que, principalement, elle avait droit
à une rente entière d’invalidité dès le
1
er
mai 2014, maintenant subsidiairement sa conclusion tendant au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision.
L’OAI a dupliqué le 6 juin 2016, sans soulever d’argument supplémentaire.
Les faits seront repris en tant que de besoin dans le développement juridique ci-dessous.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours formé le 27 janvier 2016 contre la décision de l’intimé
du 15 décembre 2015 a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries judiciaires
de fin d’année (cf. art. 38 al. 4, let. c, LPGA, sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA).
Il respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let.
b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le caractère invalidant des atteintes à la santé diagnostiquées
dans le contexte de la demande de prestations du
7
novembre 2013.
b)
On précisera qu’il n’y pas lieu de déterminer si les conditions auxquelles doit
répondre une nouvelle demande de prestations (art. 87 al. 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]) sont réunies in casu. Selon les conclusions
communiquées par le Dr B.________ le
25
février 2005, l’état de santé de la recourante s’était notablement amélioré
dès janvier 2003 et autorisait l’exercice d’une activité lucrative. Par ailleurs,
la recourante présente désormais de nouvelles atteintes à la santé, tant physiques
que psychiques. La survenance d’une atteinte à la santé totalement différente de
celle qui prévalait au moment du rejet de la première demande de prestations ou l’interruption
notable de l’invalidité a, compte tenu de l’absence de connexité matérielle
avec la situation antérieure, pour effet de créer un nouveau cas d’assurance (ATF 136
V 369 consid. 3.1 ; TF 9C_36/2015 du 29 avril 2015 consid. 5.1 et 5.2).
3.
a)
En vertu de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en
considération (al. 2).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il
est invalide à 40% au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donnant droit à une rente entière.
b)
D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu’elle prenne la forme de
l’alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité
au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle
a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même
d’une atteinte à la santé physique, psychique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF
124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir
compte d’une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique.
Pour que soit admise une invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire
que la comorbidité psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de
la capacité de travail et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner l’émergence
d’une telle dépendance et qu’elle contribue pour le moins dans des proportions considérables
à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu’une cause secondaire à
la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d’une
atteinte à la santé psychique. S’il existe en revanche un lien de causalité entre
l’atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l’ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015
consid. 5.2 ; 9C_706/2012 du 1
er
juillet 2013 consid. 3.2 ; 9C_395/2007 du 15 avril 2008
consid.
2.2).
En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale distingue les troubles
psychiatriques induits (secondaires à la prise d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants
(associés à la consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En règle
générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s’amendent spontanément
par l’arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le sevrage ; ils ne sauraient
par conséquent faire l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche,
si à l’issue d’une période d’abstinence suffisante, les éléments
réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique.
Dans certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la consommation
d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination
du diagnostic, notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant
(TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015
consid.
5.3 ; 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3 et les références citées).
L’existence d’une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été
posé
lege artis
– ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conduire sur le plan juridique à une
invalidité du chef d’une dépendance. Il est nécessaire que l’affection psychique
mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l’incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire. En présence d’une pluralité d’atteintes à la
santé, l’appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune
des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci
pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l’examen
médical conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point
de vue de l’assurance-invalidité, il n’y a pas lieu d’opérer une distinction
entre les différentes atteintes à la santé (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4 ;
9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4 et les références citées).
4.
a)
Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4
et références citées).
b)
De manière générale, l’assureur social – et le juge des assurances sociales
en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid.
3 ;
TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015
consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014
précité
consid. 3.3).
5.
a)
Dans son rapport du 23 novembre 2013, le médecin
traitant de la recourante, la Dresse C.________, a relaté les diagnostics de dépendance à
l’alcool et au tabac, de cirrhose Child B 7 sur alcool et hépatite C, d’hépatite
C active et de dénutrition sévère. Elle a ensuite précisé ce qui suit :
Mme
A.________ a présenté une décompensation hépatique avec de l’ascite et une
prise en charge hospitalière le 25.07.2013. On lui a découvert en plus d’une hépatite
sur consommation alcoolique, une hépatite C active, ce qui a probablement favorisé son état
de dénutrition sévère. Mme A.________ est depuis lors abstinente, son état général
et son poids s’améliorent gentiment, ainsi que le laboratoire (les tests hépatiques).
Suivant son état général (nutrition, abstinence d’alcool, poids, fonctions hépatiques)
un traitement pour son hépatite C sera alors envisageable.
Pour
le moment et depuis le 25.07.2013, le degré d’incapacité de travail est d’en tout
cas 60%.
Le
pronostic dépendra surtout du reconditionnement nutritionnel et de l’abstinence de consommation
d’alcool, ainsi que de la possible mise en route d’un traitement antiviral, tout en sachant
que celui-ci est difficile à supporter. […]
En date du 26 juin 2014, la Dresse C.________ a annoncé à l’intimé la mise en place
d’un suivi psychologique, tandis que l’état de santé physique de sa patiente demeurait
stationnaire. La capacité de travail était qualifiée de nulle depuis juin 2014 en raison
de la proposition d’un traitement antiviral de l’hépatite C particulièrement astreignant.
La Dresse F.________ a pour sa part évoqué les diagnostics d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques, d’un état
de stress post-traumatique, présent depuis environ 20 ans, de troubles mixtes de la personnalité
(traits borderline et passifs-agressifs) et d’un syndrome de dépendance à l’alcool.
Elle a communiqué ses constats médicaux et son pronostic comme suit :
Patiente
faisant plus que son âge biologique, amaigrie, à la tenue vestimentaire et l’hygiène
corporelle soignées. Vigilante, orientée aux quatre modes, elle présente une agitation
anxieuse durant les entretiens.
Elle
parle beaucoup et est très demandeuse de soutien. Le discours est spontané, cohérent et
sans trouble du cours de la pensée. Le contenu est quelque peu laconique et morose avec des éléments
de dépréciation et des idées noires. Perte d’énergie, difficultés de socialisation,
fatigabilité importante, hypersomnie, aboulie et parfois même un apragmatisme.
Les
affects sont restreints et la thymie triste. On relève des idées de dévalorisation et
de la culpabilité, une anhédonie, mais également de la nervosité et des angoisses.
On
note des ruminations, des reviviscences (abus sexuels dans l’enfance et maltraitance) et également
des moments d’importantes dissociations dans des situations à caractère traumatisant,
lui évoquant le passé.
Les
abus du passé ont toujours un impact majeur sur sa vie, dans ses relations sentimentales, sur sa
difficulté à se voir comme une personne respectable et sur son estime d’elle-même.
De plus, elle présente un trouble de l’attachement : soit elle fait preuve d’une
grande méfiance et voit le mal partout, soit elle peut se montrer trop naïve et se mettre dans
des situations dangereuses et à potentiel maltraitant.
Notons
encore son comportement compulsif (pour la propreté et l’entretien de son appartement, ménage
complet tous les jours, même parfois deux ou trois fois).
A
noter aussi que son importante dépendance à l’alcool augmente encore la symptomatologie
anxio-dépressive et ses idées de dévalorisation.
Elle
présente une conscience morbide très partielle, ce qui rend la gestion des symptômes plus
difficile pour elle.
Mme
A.________ présente un tableau symptomatique complexe, ce qui rend le pronostic réservé.
Le problème principal est constitué par la poursuite des abus d’alcool, ce qui a des
conséquences négatives sur le plan psychique. Souvent, Mme A.________ s’isole, dort et
ne sort que très peu de chez elle.
Le
seul objectif raisonnable actuellement est le maintien de l’équilibre psychique actuel, même
s’il est précaire et éviter un effondrement ou une décompensation.
La
patiente est peu capable d’assumer les activités de la vie quotidienne et incapable d’exercer
une activité professionnelle, même à un taux réduit.
[…]
Sur le plan psychique et social, les troubles de la personnalité constituent un handicap sévère
qui conduit à une grande instabilité, une importante fragilité affective et une incapacité
majeure à s’inscrire dans une relation durable notamment d’un point de vue professionnel.
[…]
b)
Procédant à l’appréciation des renseignements médicaux recueillis par l’intimé,
le Dr H.________ a, dans son avis du 11 mai 2015, sur lequel s’appuie l’intimé, retenu
les conclusions suivantes :
[…]
Problèmes actuels : dans un contexte de pratique alcoolique active et d’hépatite
C, l’assurée a développé une cirrhose du foie Child B en août 2013 et une polynévrite
des membres inférieurs. Le traitement de l’hépatite C ne pourra être mis en place
que sur un terrain d’abstinence d’alcool. La maladie alcoolique est primaire comme l’avait
démontré l’expertise de 2005. Cet élément a été confirmé par
la Dresse L.________, psychiatre FMH, à laquelle nous avons présenté ce dossier.
Le
RM [réd. : rapport médical] du 16 octobre 2014 du Dr F.________, psychiatre de l’assurée,
annonce un PTSD qui remonte à plus de 20 ans, sans signaler d’aggravation de son expression,
une dépression qui s’est développée dans le sillage de la pratique alcoolique nocive
à la santé et qui cédera dans les 3 à 6 mois qui suivront l’arrêt de la
consommation d’alcool. Le trouble mixte de la personnalité a été pris en compte
dans l’expertise de 2005, il se stabilisera aussi à l’arrêt de l’alcool.
Les pièces médicales de ce dossier ont été discutées avec le psychiatre SMR,
[la Dresse] L.________.
La
cirrhose du foie se stabilisera dans les mois qui suivront l’arrêt de l’alcool, l’assurée
n’a pas consulté les spécialistes du Centre hospitalier D.________ depuis fin 2013 (RM
du 4 mars 2015).
La
dénutrition et la polynévrite prédominant aux membres inférieurs régresseront
à l’arrêt de l’alcool.
L’aggravation
de l’état de santé de cette assurée de 47 ans est la conséquence de sa pratique
alcoolique toxique et active. Il s’agit d’un alcoolisme primaire au sens de la jurisprudence
du TFA en la matière. […]
c)
Dans le cas particulier, l’analyse opérée par le Dr H.________ ne saurait être suivie,
l’avis du 11 mai 2015 s’avérant particulièrement superficiel en présence d’une
situation complexe tant sur le plan physique que psychique. En effet, le Dr H.________ affirme de manière
péremptoire, sans exposer les motifs précis qui justifieraient son appréciation, que la
recourante souffre d’un alcoolisme primaire. L’arrêt de toute consommation d’alcool
entraînerait selon lui une stabilisation des troubles somatiques et psychiques, ainsi que le recouvrement
subséquent d’une pleine capacité de travail.
Or force est de constater que du point de vue somatique, l’avis du
Dr
H.________ est contredit notamment par les conclusions du rapport établi le
3
septembre 2013 par la Consultation de gastro-entérologie et d’hépatologie ambulatoire
du Centre hospitalier D.________. Les spécialistes du Centre hospitalier D.________ ont en effet
envisagé dans un premier temps un traitement antiviral de l’hépatite C, ainsi que suivant
l’évolution, une transplantation hépatique conditionnée par l’abstinence de
toute consommation d’alcool. Si l’arrêt de la consommation apparaît certes comme
la condition sine qua non des mesures thérapeutiques, il n’en demeure pas moins que la recourante
présente une affection hépatique durable, laquelle justifie en soi un traitement. Par ailleurs,
le Dr H.________ n’a nullement discuté les conséquences de l’importante dénutrition
observée chez la recourante.
Du point de vue psychique, le rapport médical exhaustif de la Dresse F.________ du 16 juin 2014
dépeint une situation sur le plan psychique qui peut laisser penser que l’assurée souffre,
nonobstant la consommation d’alcool, de troubles psychiques indépendants susceptibles d’avoir
une influence sur sa capacité de travail («
Sur
le plan psychique et social, les troubles de la personnalité constituent un handicap sévère
qui conduit à une grande instabilité, une importante fragilité affective et une incapacité
majeure à s’inscrire dans une relation durable notamment d’un point de vue professionnel
»).
Au demeurant le Dr B.________ avait déjà fait état, dans son rapport d’expertise
du 25 février 2005, de l’existence de facteurs de vulnérabilité inhérents à
la personnalité de la recourante (cf. p. 24).
Enfin, on relèvera d’un point de vue formel que le Dr H.________, spécialiste en médecine
interne générale, se réfère à une appréciation médicale émanant
de la Dresse L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Cela étant, le
dossier de l’intimé ne contient aucune trace de cette détermination, de sorte qu’on
ignore les éléments effectivement pris en compte par la psychiatre du SMR pour conclure à
un « alcoolisme primaire », singulièrement si les critères jurisprudentiels
énoncés ci-avant sous considérant 3b ont été concrètement examinés
en l’espèce.
d)
En l’absence d’appréciation médicale exhaustive qui permettrait de se prononcer
en connaissance de cause, l’instruction a lieu d’être complétée par le biais
d’un examen ou d’une expertise pluridisciplinaire afin de déterminer si les limitations
fonctionnelles – physiques et psychiques – présentées par la recourante entraînent
objectivement une incapacité de travail à l’aune de la jurisprudence développée
par le Tribunal fédéral en matière de dépendance.
En l’occurrence, un tel complément incombe à l’intimé dès lors qu'il
s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement (cf. plus
amplement sur cette question : ATF 137 V 210 consid. 4.4.1).
6.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision
attaquée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire
et nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires
(art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter ces frais à 400 fr. et de les
mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a par ailleurs droit
à des dépens, fixés in casu à 1’500 fr.
(art.
61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 décembre 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante
une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Inclusion Handicap, Me Karim Hichri, à Lausanne (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :