vd_findinfo · Décision / 2022 / 520 · 2022-06-07 · fr

ORDONNANCE DE CLASSEMENT, REJET DE LA DEMANDE, CALOMNIE, DIFFAMATION, ADMINISTRATION DES PREUVES, IN DUBIO PRO DURIORE, APPRÉCIATION DES PREUVES, PREUVE LIBÉRATOIRE | 173 ch. 1 CP, 173 ch. 3 CP, 174 ch. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 07.06.2022 Décision / 2022 / 520

TRIBUNAL
CANTONAL
402
PE20.021185-RETG
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
7 juin 2022
________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Maillard, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
173, 174 CP ; 318 al. 2, 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 30 décembre 2021 par
X.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 17 novembre 2021 et rectifiée le 3 janvier 2022
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE20.021185-RETG
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 24 octobre 2018, X.________, né le [...] 1978, a été engagé en qualité de
maître d’hôtel par la société P.________.
b)
Le 12 juin 2020, V.________, directeur de l’P.________, a remis à X.________, en présence
de R.________, responsable opérationnelle, une lettre par laquelle il résiliait son contrat
de travail pour justes motifs avec effet immédiat et l’a informé que son salaire ne lui
serait plus versé (P. 6/1). Dans ce courrier, le directeur de l’hôtel exposait qu’il
avait appris, le 10 juin 2020, que X.________ avait adopté, au sein de l’établissement
et durant les heures de service, un comportement qui avait gravement porté atteinte aux droits de
la personnalité de deux de ses collègues apprenties, que ce comportement inadmis­­sible
avait brisé le lien de confiance qu’il avait avec son employeur et que la gravité des
motifs invoqués rendait la poursuite des relations contractuelles impos­sibles.
c)
Par lettre du 2 juillet 2020, X.________ a informé l’P.________ qu’il contestait les
motifs de son congé et a demandé à cet établissement de lui transmettre une copie
du courrier qui lui avait été remis par C.________ (P. 6/2).
d)
Le 8 septembre 2020, X.________ a déposé plainte pénale contre C.________, née le
[...] 2000, apprentie en hôtellerie à l’P.________, pour avoir, le 10 juin 2020, remis
une lettre à V.________ dans laquelle elle l’accusait faussement de lui avoir fait des remarques
conno­tées sexuellement et des avances, accusations ayant donné lieu à son licenciement
avec effet immédiat (P. 5 et P. 6/1).
e)
Lors de son audition du 16 novembre 2020 par la police (P. 7), C.________ a déclaré qu’elle
avait fait part à la direction de l’P.________ de gestes et de comportements déplacés
de X.________ à son égard sur son lieu de travail et que, le 10 juin 2020, elle avait transmis
une lettre au directeur V.________ par l’intermédiaire d’un autre responsable. C.________
a expliqué que X.________, arrivé comme maître d’hôtel quelques mois après
le début de son apprentissage, était son responsable, que le 6 juin 2020, elle avait eu une
discussion avec lui concernant son comportement trop strict à son égard alors qu’elle
était à la plonge et au nettoyage, qu’elle était navrée de ne pas avoir relu
sa lettre sur ce point, que X.________ avait tenu des propos inappropriés et connotés sexuellement
au motif qu’elle portait un soutien-gorge noir, qu’il avait précisé qu’il
était inapproprié, vis-à-vis de la clientèle, de porter des sous-vêtements d’une
couleur différente de celle de sa tenue de travail habi­tuelle et qu’au moment de lui
faire cette remarque, il s’était approché d’elle en lui disant «
Tu
as de très jolis seins mais ce n’est pas là le problème, mais ce serait mieux si
tu portais des sous-vêtements blancs ou clairs
.».
Elle a également indiqué que, à une autre reprise, X.________ avait posé ses mains
sur ses hanches, qu’il était alors arrivé derrière elle quand elle était à
l’office en train de travailler et qu’elle s’était écartée tout en essayant
de garder son calme.
S’agissant des avances faites par X.________ et du fait qu’il avait tenté d’abuser
d’elle après le service, C.________ a indiqué : «
je
vous réponds qu’un après-midi, alors que je faisais du nettoyage, il me mâtait et
cela était perturbant pour moi. Il me regardait de la tête aux pieds, avec des gros yeux. J’ai
pris cela comme si c’était sexuellement. Juste après, il s’est approché de
moi et m’a dit que j’étais bonne et si j’étais consentante il pourrait avoir
une relation sexuelle avec moi. Je lui ai répondu : "Non mais ça ne va pas, jamais
de la vie". Je précise que L.________ était présente. Elle l’a vu mais n’a
pas entendu ce qu’il m’a dit, quand il est venu vers moi.
».
La police a protocolé que C.________ avait été fortement bouleversée et émue
lors de l’évocation de certains événements en lien avec X.________ et qu’elle
avait pleuré.
Une copie de la lettre écrite le 10 juin 2020 par C.________ à V.________ a été annexée
au procès-verbal de son audition (P. 7). Elle contient notamment les passages suivants :
« Cher
Monsieur V.________,
(…)
Monsieur V.________,
je tiens à m’excuser de vous parler des différents problèmes rencontrés avec
X.________ que maintenant. Je pensais qu’avec le temps les choses auraient pu s’améliorer.
Cela faisait
que quelques semaines que X.________ venait de commencer. Je me souviens, lors d’un après-midi
dans l’ancienne salle du restaurant, qu’il avait dit [réd.] à haute voix que j’étais
bonne tout en me mâtant. Il y avait une apprentie qui était présente et elle était
aussi choquée que moi. Ces genres de compliments n’ont pas cessé jusqu’à maintenant.
Cela me rend à la fois extrêmement mal à l’aise et en même temps cela me terrifie.
Et encore plus de la part d’un responsable.
(…)
Pour revenir
à l’histoire, plus tard, il s’est approché de moi me dit qu’il aurait voulu
avoir des rapports sexuels avec moi si j’avais été consentante. Je lui ai évidemment
répondu que non. A ce moment-là, je n’avais que 17 ans. C’est dès ce jour-là
que j’ai commencé à avoir peur et à imaginer qu’il puisse m’agresser.
Environ 2 mois
après son arrivée, alors que j’étais vers la plonge, X.________ s’avançait
vers moi. En pensant me rassurer, il me dit qu’il n’y avait aucun problème avec mes
seins et même qu’il les trouvait jolis, mais ce qu’il ne convenait pas c’est que
je portais un soutien-gorge de couleur noire. Depuis le début de mon apprentissage personne ne m’a
fait de telle remarque. A la limite, il aurait pu en parler à R.________ qui est une responsable
de sexe féminin mais non il a préféré me le dire en face et sans gêne au bout
de 2 mois.
(…)
Dans un sens
cela m’embêtait de ne pas pouvoir le faire (ndr : l’inventaire) car, c’est
quelque chose qui me manquerait dans ma formation mais de l’autre côté, j’étais
soulagée à ne pas devoir me retrouver seule avec lui pour qu’il risque de me faire des
attouchements ou voir pire…
Une fois, j’ai
surpris X.________ lors d’une conversation avec un collègue, qu’il souhaiterait avoir
des rapports sexuels avec moi. Ce qui me terrifiait encore plus c’est lorsqu’un jour il avait
ouvertement dit devant plusieurs personnes et même en présence d’apprentis qu’il
« baisait tout ce qui bouge » et aussi qu’il avait une préférence
pour les jeunes comme ça il pouvait les former.
(…)
Une autre fois,
il m’avait dit que la seule raison pour laquelle je suis au service c’est parce que je suis
belle sinon il m’aurait renvoyée à l’étage.
(…)
Un jour, je
me suis retrouvée seule avec lui dans l’office et situé derrière moi, il a posé
ses mains sur mes hanches. Dès que je les ai senties, je me suis rapidement écartée. Sur
le moment, j’étais choquée et extrêmement terrifiée. Si je n’avais pas
gardé mon calme, j’aurais fini par lâcher toutes les larmes de mon corps. ».
f)
Les 13 et 19 novembre 2020, X.________ a signé une convention avec l’P.________ par laquelle
cet établissement s’est engagé, sans reconnaissance de responsabilité et par gain
de paix, à lui payer une indemnité équivalente à un mois de salaire brut (P. 17/2).
g)
Le 11 février 2021, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après :
Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre C.________ pour calomnie, subsidiairement
diffamation (PV op. p. 2).
h)
Le 5 mars 2021, X.________ a requis l’audition de trois témoins, alors toujours employés
de l’P.________, à savoir L.________, apprentie au service de restauration, W.________, apprentie
assistante en hôtellerie et restauration et H.________, manager banquets et manifestations (P. 10).
i)
Entre le 5 mai et le 30 juin 2021, la police a procédé à l’audition de huit témoins,
tous employés de l’P.________ au mois de juin 2020.
L.________, alors apprentie spécialiste en restauration (PV aud. 1), a déclaré qu’elle
n’était pas présente lors de l’incident durant lequel X.________ avait dit à
C.________ qu’elle était bonne et qu’il pourrait avoir une relation sexuelle avec elle
si elle était consentante, qu’elle entretenait une relation professionnelle avec X.________
et qu’il ne lui avait jamais fait d’« avances ». Elle a paru surprise
des accusations portées par C.________ contre X.________.
A.________, alors apprentie cuisinière de 2
e
année (PV aud. 2), a indiqué que X.________ lui avait fait des avances lorsqu’elle était
en première année d’apprentissage, qu’il lui avait dit qu’elle était
jolie, qu’elle avait de beaux yeux et qu’elle se maquillait bien, qu’elle avait été
gênée, qu’il ne lui avait jamais proposé  directement de coucher avec lui,
mais que c’est ce qu’elle avait ressenti quand il lui avait fait des compliments, que cela
se passait souvent lorsqu’elle était seule, qu’elle avait eu peur lorsque X.________
avait caressé la nuque d’un autre apprenti de cuisine, S.________, alors qu’il était
accroupi derrière son poste, et que ces faits avaient été évoqués lors de réunions
avec le directeur et son assistante, mais que X.________ avait toujours nié les faits. Interpellée
au sujet de la lettre écrite par C.________, A.________ a spontanément dit qu’elle l’avait
lue et qu’elle l’avait sur son téléphone portable, sans préciser tout de suite
que celle-ci lui avait été envoyée par C.________ le jour avant son audition. Elle a ajouté
qu’elle avait entendu plusieurs fois X.________ dire «
qu’il
baisait tout ce qui bouge
» et qu’il
avait une préférence pour les jeunes, que d’autres apprentis lui avaient parlé de
ses comportements inappropriés et que son chef de cuisine, son ancien chef T.________ et son nouveau
chef N.________ pouvaient confirmer que X.________ tenait de tels propos.
V.________, directeur de l’P.________, ami de longue date de X.________ et proche de C.________
(PV aud. 3), a expliqué qu’il s’occupait des apprentis avec R.________, qu’il
savait que X.________ avait fait des remarques très dures et désobligeantes à A.________
sur son habillement et qu’il avait appris beaucoup plus tard qu’il avait caressé la
nuque de S.________.
R.________, responsable opérationnelle à l’P.________ (PV aud. 4), a déclaré
que X.________ était son assistant, que V.________ l’avait informée du contenu de la
lettre de C.________ le jour où elle lui a été transmise, qu’elle était au
courant d’un problème relationnel entre X.________ et C.________, que X.________ se plaignait
que C.________ et A.________ ne lui obéissaient pas, qu’elle savait que X.________ avait critiqué
l’habillement que A.________ avait en dehors du travail, lui disant qu’elle s’habillait
comme une «
pute
».
S.________, alors cuisinier à l’P.________ (PV aud. 5), a confirmé que X.________ lui
avait caressé la nuque. Il a expliqué qu’il avait mal perçu ce geste et qu’il
en avait parlé avec X.________, mais que cela ne l’avait pas marqué. Il a précisé
qu’il n’avait reçu aucune avance de la part de X.________ et qu’il n’avait
pas entendu celui-ci dire «
qu’il
baisait tout ce qui bouge
».
T.________, ancien chef cuisinier à l’P.________ ayant quitté ses fonctions en octobre
2019 (PV aud. 6), a indiqué que les apprentis se plaignaient de blagues « mal interprétées »,
mais qu’il n’avait pas entendu X.________ dire «
qu’il
baisait tout ce qui bouge
» ou assisté
à des comportements inappropriés de sa part.
N.________, chef cuisinier à l’P.________ (PV
aud.
7), a expliqué que C.________ lui avait remis sa lettre, qu’il l’avait lue, qu’il
l’avait remise au directeur un jour après, qu’il savait que X.________ était homosexuel,
mais qu’il pensait qu’il était bi-sexuel, qu’il avait entendu X.________ tenir
des propos inappropriés ou sexistes à l’encontre de C.________, qu’il avait en
particulier entendu X.________ dire, en présence de Z.________, son second, qu’il aimerait
bien que C.________ «
lui
pisse dessus
», qu’il n’entretenait
pas de relation intime avec C.________ et qu’il n’avait pas entendu d’autres employés
se plaindre des remarques de X.________ concernant leur habillement ou leur physique.
Z.________, alors cuisinier à l’P.________ (PV aud. 8), a confirmé les déclarations
de N.________ en lien avec le fait que X.________ avait dit qu’il aimerait bien que C.________
urine sur lui. Il a déclaré qu’il avait appris que C.________ avait écrit une lettre
au directeur, mais qu’il n’avait pas eu connaissance de son contenu, que X.________ lui avait
dit qu’il était homosexuel, qu’il lui avait fait des avances, qu’il l’avait
surpris plusieurs fois alors qu’il lui regardait les fesses et que X.________ lui avait demandé
une fois s’il donnait des cours de cuisine en dehors du travail.
j)
Par avis de prochaine clôture du 25 novembre 2021, le Ministère public a informé les parties
du fait que l’instruction pénale dirigée contre C.________ apparaissait complète
et qu’il entendait rendre une ordonnance de classement pour les faits qui lui étaient reprochés.
k)
Par courrier du 10 décembre 2021 (P. 21), X.________ a observé que C.________ avait agi par
légèreté, sans aucune considération pour sa personnalité, que ses allégations
étaient fausses, qu’il avait été profondément choqué par les déclarations
de N.________ lorsque celui-ci avait relaté qu’il avait dit à un tiers inconnu qu’il
aimerait bien que C.________ «
lui
pisse dessus
», que des personnes avaient
récemment aperçu N.________ en compagnie de C.________ dans un contexte purement privé
et que L.________ avait nié les affirmations de C.________. Il a une nouvelle fois sollicité
l’audition de W.________ et H.________, deux personnes ayant été en contact direct avec
lui et avec C.________, et H.________ ayant aperçu C.________ avec N.________. Il a également
requis une audition de confrontation avec C.________.
B.
Par ordonnance du 17 novembre 2021, le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre C.________
pour calomnie, subsidiairement diffamation (I),
a
dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à C.________ une indemnité au sens
de l’art. 429 CPP (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat
(III).
La procureure a considéré en substance que les déclarations de C.________ apparaissaient
crédibles, qu’elle s’était sentie victime, qu’elle s’était ouverte
à la direction de l’hôtel pour qu’il soit mis fin à la situation qui lui deve­nait
insupportable, que des témoins avaient fait état de propos et de comportements déplacés
de la part de X.________ sur le lieu de travail, que s’il n’avait pas été établi
de façon certaine que X.________ lui avait fait des avances et des attouchements, il était
certain qu’il lui avait tenu des propos déplacés et avait eu à son égard des
gestes propres à la mettre mal à l’aise, que C.________ devait ainsi être autorisée
à faire la preuve libératoire de l’art. 173 ch. 2 CP et qu’un classement s’imposait.
S’agissant des réquisitions de preuves, la procureure a considéré que, au vu des
motifs du classement, il n’y avait pas d’intérêt à procéder à l’audition
de W.________ et de H.________, ainsi qu’à une confrontation du plaignant et de la prévenue,
et que, à supposer que N.________ ait une relation avec la prévenue, cela ne démontrerait
pas qu’il ait menti pour ce motif et qu’il se soit concerté avec la prévenue, d’autant
que ce témoin a été rendu attentif aux conséquences d’un faux témoignage.
Par ordonnance rectificative du 3 janvier 2022, le Ministère public a corrigé l’ordonnance
du 17 novembre 2021 et précisé qu’elle avait été notifiée le 17 décembre
2021, dite ordonnance de classement étant confirmée pour le surplus.
C.
Par acte du 30 décembre 2021, X.________,
par son défenseur, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
contre l’ordonnance de classement, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il poursuive l’instruction
et donne suite aux réquisitions de preuves qu’il avait sollicitées dans son courrier
du 10 décembre 2021.
Le 4 janvier 2022, X.________ a produit une copie de l’ordonnance de classement rectificative rendue
le 3 janvier 2022 par le Ministère public.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP),
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant
aux condi­tions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de X.________ est recevable.
2.
2.1
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou encore lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé
par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables
ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou
lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les réf. cit. ;
TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche, le Ministère public doit classer la procédure
s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de
s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF
143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 19 janvier 2021/56 et la référence
citée).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines
dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe
in
dubio pro duriore
impose en règle générale,
au stade de la clôture de l'instruction, que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV
241 consid. 2.2.2 et les arrêts cités ; TF 6B_1056/2018 précité consid. 2.2.2 ; TF
6B_179/2018 du 27 juillet 2018 consid. 3.1). En amont, une telle configuration exclut aussi, en principe,
une décision de non-entrée en matière. Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits
commis typiquement « entre quatre yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective.
Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait
des dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 ; TF 6B_1056/2018 précité consid. 2.2.2 ; TF 6B_874/2017 du 18
avril 2018 consid. 5.1).
2.2
Le Ministère public peut écarter une réquisition de preuves si celle-ci porte sur des
faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité pénale ou déjà suffisamment
prouvés en droit (art. 318 al. 2 CPP). Ces motifs correspondent à ceux pour lesquels le Ministère
public peut, de manière générale, renoncer à administrer une preuve (art. 139 al.
2 CPP). Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder
à une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l’administration
de certaines preuves notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l’authenticité
ne sont pas importants pour la solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation,
sur la base des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve
sollicitée ne peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole le droit d’être
entendu que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à
laquelle le juge a ainsi procédé, est entaché d’arbitraire (ATF 141 I 60 consid.
3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_593/2016 du 27 avril 2017 consid. 5 ; TF 6B_598/2013 du 5 septembre
2013 consid. 3.1; Bénédict, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Commen­taire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 23 ad art. 139 CPP). L’art. 318 al. 3 CPP prévoit expressément
que la décision négative du Ministère public sur une requête en complément de
preuves n’est en elle-même pas sujette à recours. En revanche, les éléments
soulevés en relation avec le rejet des réquisitions de preuves peuvent être appréciés
au regard de l’examen du bien-fondé ou non du classement (CREP 21 juin 2016/418 consid. 3.2
et réf. cit.).
3.
3.1
Invoquant une violation du principe
in
dubio pro duriore
et une constatation incomplète
et erronée des faits, le recourant fait valoir que la question ne serait pas de savoir si C.________
se serait sentie victime, mais si les faits relatés dans la lettre adressée par celle-ci à
son employeur seraient ou non véridiques. Il soutient que son licenciement aurait été
motivé par le fait qu’il aurait, par son comportement, prétendument porté atteinte
aux droits de la personnalité de deux collègues appren­ties, que, lors de sa première
audition, la prévenue aurait admis n’avoir pas relu la lettre destinée à son employeur,
mais qu’elle en aurait reconnu le contenu et que le fait qu’elle ait été très
émue lors de son audition s’expliquerait par le fait que ses affirmations ne correspondraient
pas à la réalité. Selon le recourant, les déclarations de A.________ ne seraient
pas crédibles car elle a été en contact avec la prévenue avant son audition et son
témoignage serait contredit par celui de L.________, laquelle n’aurait pas confirmé les
affirmations contenues dans la lettre écrite par C.________.
Le recourant reproche également au Ministère public de ne pas avoir procédé aux auditions
de W.________ et de H.________ qu’il a requises à deux reprises au cours de l’instruction,
lesquelles auraient permis d’apprécier la crédibi­lité de N.________ et de
C.________, ainsi que de ne pas avoir organisé une audition de confrontation.
3.2
3.2.1
Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Ces deux dispositions protègent
la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui
est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en
sa qualité d'être humain (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF
132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1).
Le
fait d’accuser une personne d'avoir commis une infraction pénale ou un acte clairement réprouvé
par les conceptions généralement admises constitue une atteinte à l’honneur
(ATF
132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 118 IV 248 consid. 2b ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid.
1.2 et réf. cit.). La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement
de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser
une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit
avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne
comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à
ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a).
Pour
apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à
une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les
circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.3 ; ATF 137
IV 313 précité consid. 2.1.3). Les mêmes termes n'ont donc pas nécessairement la
même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid.
2b ; ATF 105 IV 194 précité consid. 2). Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé
non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon
le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 précité).
Déterminer le contenu d'un message relève des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire
non prévenu confère aux expressions et images utilisées constitue en revanche une question
de droit (ATF 137 IV 313 précité).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). L’intention doit porter
sur tous les éléments constitutifs objectifs (Dupuis et al. [éd.], Petit commentaire du
Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 21 ad art. 173 CP et les réf. citées).
3.2.2
La loi prévoit la possibilité pour une
personne accusée de diffamation d’apporter des preuves libératoires qui excluent sa condamnation.
Ainsi, aux termes de l’art. 173 ch. 2 CP, l’inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve
que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité
ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité
est apportée lorsque l’auteur de la diffamation établit que tous les éléments
essentiels des allégations qu’il a articulées ou propagées sont vrais (TF 6B_371/2011
du 15 août 2011 consid. 5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et al.,
Petit
commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017
, n. 30 ad art. 173 CP
et réf. cit.). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu démontre
qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et qu’il
avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on pouvait attendre
de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ;
TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1). Il faut se placer exclusivement sur les éléments
dont il avait connaissance à l’époque de sa déclaration (
ibid.
).
L’admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne peut être refusée
que si deux conditions sont réunies cumulativement, à savoir lorsque l’auteur a agi principalement
dans le but de dire du mal d’autrui et s’il s’est exprimé sans motif suffisant
(art. 173 al. 3 CP ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2).
La jurisprudence a confirmé la compétence du Ministère public pour rendre, selon les circonstances,
une ordonnance de non-entrée en matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu’une
infraction de diffamation est en cause. En particulier, un premier examen sommaire, notamment de la plainte
ou des mesures d’instruction, peut suffire pour considérer que les chances d’un acquittement
apparaissent manifestement supérieures à la probabilité d’une condamnation. Dans
de telles situations, le Ministère public, dans le cadre des compétences juridictionnelles
que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre une décision (TF 6B_1047/2019
du 15 janvier 2020 consid. 3.1 et réf. cit.).
3.3
3.3.1
En l’espèce, il résulte de l’examen du dossier qu’aucun témoin direct
n’a assisté aux faits dénoncés par la prévenue, excepté l’épisode
de la caresse sur la nuque de l’apprenti S.________ auquel a assisté A.________ (PV aud. 2),
mais que ses accusations sont circonstanciées. Lors son audition du 16 novembre 2020 (P. 7), la
prévenue a expliqué qu’elle avait transmis sa lettre au directeur de l’hôtel
par l’intermédiaire d’un respon­sable, qui l’avait remise au directeur et
qu’elle ne l’avait pas relue. N.________ a confirmé qu’il avait lui-même
remis cette lettre à V.________ (PV aud. 7). A la lecture de ce courrier, dont une copie a été
annexée au procès-verbal d’audition de C.________ (P. 7), on comprend que la prénom­mée
considérait que X.________ était trop strict avec elle et qu’elle n’appréciait
pas la manière dont il la formait. Elle fait état, de manière peu structurée, de
critiques professionnelles et d’allégations en lien avec des comportements inadéquats
de X.________ à son égard et à l’égard d’autres employés de l’hôtel.
Contraire­ment à ce que soutient le recourant, le fait que C.________ ait déclaré
ne pas avoir relu cette lettre montre que ce document est spontané, mais ne rend pas son contenu
moins crédible. Par ailleurs, lorsque la prévenue dit être navrée de ne pas avoir
relu sa lettre, c’est uniquement en référence à la discussion qu’elle a eue
avec le plaignant le 6 juin 2020 lorsqu’elle était à la plonge s’agissant du comportement
trop strict de celui-ci à son endroit.
De nombreux témoins, tous employés de l’P.________ au moment du licenciement du recourant,
ont été entendus durant l’instruction. A.________ (PV aud. 2) a confirmé que le
plaignant avait eu des comportements et fait des remarques à caractère sexuel à son encontre,
et que cela l’avait mise mal à l’aise. Elle a dit que X.________ avait caressé
la nuque de l’apprenti S.________ alors que celui-ci était accroupi derrière son poste
de travail. A la question de savoir si elle était au courant que la prévenue avait écrit
une lettre, elle a spontanément dit qu’elle en avait une copie dans son téléphone
portable, sans préciser toute­fois que celle-ci lui avait été envoyée le jour
avant son audition par la prévenue. A.________ s’est montrée affirmative et a cité
plusieurs personnes – en particulier son ancien chef T.________ et son nouveau chef N.________
– qui pourraient confirmer sa version des faits. S’il est vrai qu’il y a lieu de se
montrer circonspect avec les déclarations de ce témoin qui a eu un échange de messages
avec la prévenue juste avant son audition, il convient également de relever que le plaignant
a eu à son égard des propos déplacés, ce que deux témoins membres de la direction
de l’hôtel – V.________ (PV aud. 3) et R.________ (PV aud. 4) – ont confirmé.
Il est en effet établi que X.________ lui a fait des réflexions sur sa manière de s’habiller
non pas au travail, mais dans le cadre privé. A cet égard, R.________, assistante du directeur
de l’hôtel, a indiqué lors de son audition que le plaignant avait dit à cette jeune
fille qu’elle s’habillait «
comme
une pute
» (PV aud. 4). L’épisode
du geste sur la nuque de l’apprenti S.________, évoqué par la prévenue, qu’il
soit qualifié de tapette ou de caresse, a été confirmé par cet apprenti et par A.________
qui a affirmé y avoir assisté (PV aud. 2). Cet épisode démontre que le plaignant
peut se montrer tactile avec des employés, qui plus est par surprise. Est déterminant le fait
que cet apprenti a d’abord mal perçu ce geste, ce qui est suffisant, d’autant que d’autres
employés ont perçu ce geste comme étant inappro­prié. Au vu de ces éléments,
on ne saurait écarter le témoignage de cette jeune fille au motif qu’elle a eu un échange
de messages avec la prévenue avant son audition.
N.________ et Z.________ ont tous les deux déclaré que le plaignant avait tenu des propos pour
le moins crus sur la prévenue devant eux. Rien ne permet d’affirmer, ou même de supposer,
qu’ils mentent. Quant à l’apprentie L.________ (PV aud. 1), qui a paru étonnée
des accusations portées par la prévenue, elle a affirmé n’avoir jamais entendu le
moindre propos inadéquat de la part du plaignant et n’avoir assisté à aucune scène
entre les parties, contrairement à ce qu’a indiqué la prévenue. En outre, T.________
(PV aud 6) n’a pas entendu le plaignant dire qu’il «
baisait
tout ce qui bouge
», mais il a relevé
que des apprentis se plaignaient de «
blagues
mal interprétées
», précisant
encore qu’ils se plaignaient de «
tout
et n’importe quoi
». Or, on ne peut
qu’être surpris de cette précision qui tend à discréditer de manière générale
la parole des apprentis. R.________ igno­rait les faits dénoncés, mais elle était
au courant du fait que le plaignant avait fait des remarques à A.________ sur la tenue vestimentaire
qu’elle avait en dehors de son travail (PV aud. 4). On notera encore que le plaignant a confirmé
qu’il avait dit à la prévenue qu’elle ne devait pas porter de soutien-gorge noir
ou foncé sous une chemise blanche, ce qui n’a rien de choquant. Or, la prévenue affirme
qu’il a d’abord relevé qu’il n’avait pas de problème avec ses seins
et même qu’il les trouvait jolis, ce que ce dernier nie.
Au vu de ce qui précède et du contenu de la lettre écrite par la prévenue au directeur
de l’hôtel, il apparaît certain que C.________ s’est sentie victime non seulement
des comportements inadéquats que le recourant a eu à son encontre, mais également de leur
mésentente professionnelle, et que, en racontant ce qu’elle ressentait, elle a relaté
des faits qu’elle tenait sincèrement pour vrais pour se protéger. A la lecture de cette
lettre, on constate que la prévenue relate avoir peur de lui et d’une agression. Elle dit
aussi être terrifiée, craindre de se retrouver seule avec lui «
pour
qu’il risque de me faire des attouchements ou voir pire…
».
Or, comme le soutient le recourant, cela ne suffit pas à retenir que les infractions de calomnie
ou de diffamation sont exclues, même si les craintes de la prévenue et ses pleurs lors de son
audition rendent ses déclarations crédibles. En revanche, contrairement à ce qu’affirme
le recourant, il ressort à l’évidence du dossier que son comportement n’était
pas irréprochable et que ses remarques, telles celles faites à A.________ sur son habillement,
ou le geste sur la nuque de S.________, sont, à tout le moins dans un premier temps, comprises et
ressenties comme des paroles ou des gestes inadéquats ou connotés sexuellement. S’agissant
pour l’essentiel d’une situation où les déclarations de la prévenue et celles
du plaignant s’opposent, il y a lieu de constater que ces éléments permettent déjà
d’affirmer qu’un acquittement de la prévenue apparait plus vraisemblable qu’une
condamnation.
Au reste, N.________ (PV aud. 7) et Z.________ (PV aud. 8) ont affirmé que le plaignant avait tenu
des propos très crus connotés sexuellement à l’égard de la prévenue. Le
recourant affirme que N.________ et la prévenue pourraient avoir une relation. Or, celui-ci a été
entendu sur ses liens avec la préve­nue et il a nié avoir une relation avec la prévenue
et avoir pu être vu avec elle en lui tenant la main. Z.________ a pour sa part déclaré
que le plaignant lui avait fait des avances et qu’il lui faisait des sous-entendus connotés
sexuellement. Il a ajouté que la prévenue lui avait parlé des avances faites par le plaignant,
mais il ne s’est pas montré précis, affirmant «
Je
n’ai pas les détails, c’était il y a un moment déjà
»
(PV aud. 8 R. 15). Ces éléments tendent également à renforcer la crédibilité
de la prévenue. Les témoignages de L.________, T.________ et S.________, qui n’ont en
bref pas entendu de propos inadéquats du plaignant, n’y changent rien.
Dans ces circonstances, la preuve de la bonne foi de la prévenue étant rapportée, une
mise en accusation pour répondre des chefs d’accusation de diffamation et de calomnie aboutirait
très vraisemblablement à sa libération. L’ordonnance de classement du Ministère
public ne prête donc pas le flanc à la critique et doit être confirmée.
3.3.2
Le recourant renouvelle sa réquisition de preuves tendant à l’audition de W.________
et de H.________ en qualité de témoins, ainsi qu’à une audition de confrontation
avec C.________. Les témoignages de ces deux employés de l’P.________, destinés
à permettre d’apprécier la crédibilité du témoin N.________, ne sont toutefois
pas susceptibles de remettre en cause le classement prononcé par le Ministère public. En effet,
personne n’affirme que W.________ et H.________ auraient été témoins des faits reprochés
au recourant. En outre, C.________, qui s’est montrée particulièrement effrayée
à l’évocation des agissements du recourant lors de son audition, n’a pas fait de
déclarations contradic­toires et plusieurs témoins entendus, alors employés de l’P.________,
ont apporté des éléments de preuve qui tendent à confirmer ses déclarations.
Aussi, compte tenu des preuves recueillies, toutes les mesures d’instruction néces­saires
et pertinentes ont été mises en œuvre et l’instruction apparaît suffisamment
complète pour permettre de conclure qu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation
n’est établi. C’est donc à juste titre que la Procureure a renoncé à
ces mesures d’instruction. Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
4.
En définitive, le recours interjeté par X.________, manifestement mal fondé,
doit
être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'980 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 17 novembre 2021, rectifiée le 3 janvier 2022, est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'980 fr. (mille
neuf cent huitante francs), sont mis à la charge de X.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Ludovic Tirelli, avocat (pour X.________),
-
Mme C.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :