vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 424 · 2023-07-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.07.2023 Arrêt / 2023 / 424

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
262/22 - 184/2023
ZD22.040462
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 juillet 2023
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Oppikofer et Mme Saïd, assesseurs
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à […], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4, 8 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...], titulaire
d’une attestation de formation professionnelle (AFP) de praticien forestier obtenue en 2016, ayant
en dernier lieu travaillé en qualité d’aide-bûcheron à des taux variables au
cours des mois de mars à octobre 2019 et se trouvant en arrêt total de travail depuis le mois
de décembre 2019, a initié une procédure de détection précoce auprès de
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) le 19 octobre 2020, pour des problèmes aux coudes.
En date du 30 novembre 2020, le prénommé a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’OAI, invoquant des problèmes de nerfs au niveau des coudes depuis environ
sept ans.
Par communication du 17 décembre 2020, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice
d’une mesure d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès
de W.________, pour la période du 4 janvier au 25 juin 2021. Dans ce contexte, la Dre G.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitante de l’assuré,
a adressé une première attestation médicale le 19 janvier 2021 à W.________, indiquant
que l’intéressé n’était plus en mesure de travailler dans son activité
habituelle de forestier-bûcheron mais qu’il disposait en revanche d’une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée, sans port de charges de plus de quinze kilos
et sans mouvements répétitifs occasionnant des douleurs importantes au poignet droit, le patient
étant droitier. Le 22 avril 2021, la Dre G.________ a établi une seconde attestation médicale
à l’attention de W.________, estimant à 30 % la capacité de travail dans une
activité adaptée, sans port de charges de plus de cinq kilos, sans mouvements répétitifs
ou fins et sans vibrations. Des différents rapports établis par W.________ au cours de la mesure
précitée, il est notamment ressorti que l’assuré avait été opéré
au poignet droit en mai [recte : mars] 2020, qu’il signalait davantage de douleurs suite à
cette intervention et qu’il avait de surcroît était pris en charge par un psychiatre
au cours de l’automne 2020. Il est également apparu qu’à l’issue d’un
stage de quatre semaines à 30 % auprès de la Ferme V.________, l’assuré s’était
vu proposer un contrat de travail et œuvrait pour cet employeur depuis le 12 juillet 2021 à
un taux de 30 % (rapports de W.________ des 21 janvier et 12 juillet 2021).
Par communication du 16 juillet 2021, l’OAI a informé l’assuré de ce qu’il
était mis fin à la phase d’intervention précoce et que des rapports médicaux
allaient être sollicités.
Par rapport du 29 juillet 2021 à l’OAI, la Dre G.________ a posé les diagnostics de syndrome
de croisement à l’avant-bras droit depuis juin 2016, de douleurs lombaires droites depuis
juin 2016 et d’état anxio-dépressif depuis octobre 2020. Elle a précisé qu’il
n’y avait pas eu d’amélioration malgré les traitements entrepris et l’opération
pratiquée. S’agissant des limitations fonctionnelles, la Dre G.________ a indiqué
que le port de charges était limité à quinze kilos et qu’il y avait lieu d’éviter
les mouvements répétitifs. Quant à la capacité de travail, elle était nulle
dans l’activité habituelle depuis le 3 décembre 2019 et de 50 % dans une activité
adaptée depuis le 19 janvier 2021, aucune amélioration n’étant escomptée au
regard des douleurs qui persistaient depuis cinq ans. En annexe, la Dre G.________ a notamment produit
les pièces suivantes :
- deux rapports d’imagerie datés des 17 février (Dre J.________, radiologue) et 6 mars
2017 (Dr T.________, radiologue) en lien avec des douleurs et fourmillements du membre inférieur
droit, ne relevant aucune anomalie ;
- un rapport établi le 15 mars 2017 à l’attention de la Dre G.________ par le Dr R.________,
médecin associé au Service de chirurgie plastique et de la main du Centre hospitalier [...]
(ci-après : le Centre hospitalier F.________), retenant les diagnostics de suspicion de syndrome
du tunnel carpien bilatéral et de suspicion de neuropathie ulnaire au coude bilatérale et exposant
plus particulièrement que l’assuré avait développé des paresthésies des
cinq rayons droits depuis plusieurs mois sans facteur déclenchant, qu’il présentait des
plaintes similaires à gauche dans une moindre mesure, que les paresthésies étaient occasionnellement
insomniantes, qu’elles pouvaient apparaître même lors d’activités légères,
comme tenir un téléphone, et qu’un précédent compte-rendu du 20 mai 2016 évoquait
par ailleurs une électrisation au niveau de la cuisse droite irradiant jusqu’à la cheville
et des douleurs électrisantes de la nuque irradiant en distalité du côté gauche ;
- un rapport adressé à la Dre G.________ le 4 décembre 2019 par la Dre D.________, spécialiste
en chirurgie de la main, expliquant que l’assuré présentait des douleurs au poignet droit
depuis un choc électrique «
tête-bras-jambe
droit
» survenu six à sept ans
plus tôt et évoquant, sur le plan diagnostique, une suspicion de syndrome d’intersection
de l’avant-bras droit, une ténosynovite des fléchisseurs au poignet avec syndrome compressif
du nerf médian droit et une ténosynovite sténosante du majeur droit ;
- un rapport de la Dre D.________ à la Dre G.________ du19 février 2020, précisant qu’une
infiltration réalisée deux mois plus tôt avait connu une évolution favorable, que
les douleurs avaient néanmoins rapidement récidivé suite à l’utilisation du
poignet dans les activités de la vie quotidienne et qu’une intervention chirurgicale était
envisagée ;
- un protocole opératoire du 2 mars 2020 de la Dre D.________ relatif à une synovectomie des
tendons extenseurs à l’avant-bras et décompression du deuxième compartiment des
extenseurs, en raison d’un syndrome de croisement à l’avant-bras droit ;
- un rapport du 4 juin 2020 du Dr N.________, spécialiste en neurologie, à la Dre D.________,
dont on extrait ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
Ÿ
Absence d’arguments électrophysiologiques pour une neuropathie des nerfs médians au passage
du canal carpien des deux côtés […].
Ÿ
Absence d’arguments électrophysiologiques pour une neuropathie significative du nerf ulnaire
au passage du coude ou au passage du canal de Guyon ddc.
Ÿ
Intervention chirurgicale pour syndrome d’intersection de l’avant-bras droit entre le 1er
et le 2e compartiments des extenseurs.
Ÿ
Ténosynovite des fléchisseurs du poignet droit.
Ÿ
Ténosynovite sténosante du majeur droit.
[…]
ANAMNESE
Ce
patient […] rapport depuis plus de 10 ans des brachialgies droites. Initialement, il rapporte avoir
ressenti des douleurs sous forme de décharges électrisantes sur l’hémicorps droit
alors qu’il poussait un arbre. […] De manière moins marquée et plus occasionnelle
des symptômes à gauche peuvent également être présents.
[…]
DISCUSSION
Ce
patient, droitier, […] présente de manière chronique des douleurs du poignet droit […].
Les douleurs sont principalement localisées au niveau du poignet, remontent dans l'avant-bras. Il
existe également des troubles sensitifs sous forme de paresthésies posture dépendante
touchant principalement le 4e et le 5e doigts de la main droite. Dans les activités simples, le
patient ne rapporte pas de faiblesse musculaire significative les symptômes s'exprimant principalement
lors d'activités de force dans le contexte professionnel.
A
l'examen clinique, la cicatrice opératoire est calme, indolore. Je n'ai pas d'amyotrophie proximale
ou distale. Les réflexes sont tous présents, vifs et symétriques. Je n'ai pas de clair
déficit de la sensibilité ou de la motricité. L'ENMG réalisé ce jour montre
des valeurs de conductions motrices et sensitives physiologiques pour les nerfs médians et ulnaires
tout en relevant que la latence au poignet du nerf médian à droite est aux limites supérieures
des normes. Il faut également relever que l'ENMG est réalisé à distance des symptômes
principaux du patient étant donné qu'il est actuellement en arrêt maladie et relativement
peu symptomatique. Il n'y a pas de signes d'algoneurodystrophie.
En
ce sens, il est possible que le patient ait présenté une neuropathie du nerf médian dans
le contexte professionnel actuellement en amélioration au vu de la diminution de l'activité
physique des membres supérieurs voire d'une neuropathie ulnaire irritative sans répercussion
électrophysiologique réellement mesurable ce jour. A l'ENMG, il n'y a pas de signes de gravité
tels que d'atteinte axonale sur les nerfs mesurés. Je n'ai pas non plus d'évidence pour une
atteinte plus proximale radiculaire voire plexulaire tout en sachant que des examens avaient déjà
été réalisés à l'époque.
"
Par rapport du 30 août 2021 à l’OAI, la Dre D.________ a posé les diagnostics incapacitants
de syndrome de croisement à l’avant-bras droit, d’instabilité du nerf ulnaire aux
coudes gauche et droit, d’épicondylalgies latérales au coude droit et de syndrome du
tunnel carpien bilatéral. Elle a précisé que le patient avait été adressé
au Dr R.________ pour un deuxième avis, qu’elle ne l’avait plus revu depuis le 24 août
2020 et qu’elle n’était en conséquence pas en mesure d’émettre de pronostic
quant à la capacité de travail de l’intéressé sur un taux de 100 %. La
Dre D.________ a également décrit des limitations fonctionnelles ayant trait à la flexion/extension
répétitive des coudes et au port de charges lourdes et a estimé que l’assuré
pouvait travailler à 100 % dans une activité tenant compte de ses atteintes à la
santé. En annexe, la Dre D.________ a notamment transmis :
- un rapport du 5 décembre 2019 consécutif à une échographie du poignet et de l’avant-bras
droits, aux termes duquel le Dr A.________, radiologue, concluait à une inflammation des fibres
musculaires distales des long abducteur et court extenseur du pouce, compatible avec un syndrome de l’intersection
des extenseurs ;
- deux rapports des 15 et 16 juin 2020 relatifs à des échographies du coude et du poignet gauches,
respectivement du coude, de l’avant-bras et du poignet droits, dans lesquels le radiologue C.________
décrivait en particulier, à gauche, une instabilité du nerf ulnaire (avec subluxation
antérieure à la flexion maximale du coude et tuméfaction hypoéchogène) et un
canal carpien sans masse focale interne et, à droite, une discrète mais significative tuméfaction
du nerf ulnaire dans le canal cubital associée à une subluxation lors de la flexion maximale
du coude, un tunnel carpien sans anomalie décelable, ainsi qu’un kyste du dos du poignet ;
- un rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020 à la Dre D.________, mentionnant notamment ce qui
suit :
"
Diagnostic
principal
Ÿ
Suspicion de neuropathie induite par les vibrations (vibration-induced neuropathy) du membre supérieur
droit
Ÿ
Kyste arthrosynovial dorsal scapho-lunaire droit
Ÿ
Instabilité du nerf ulnaire dans la gouttière épitrochléo-olécranienne bilatéralement
avec neuropathie irritative
Ÿ
Suspicion de syndrome du tunnel carpien bilatéral infirmée par deux ENMG
Rappel
anamnestique :
[…]
Le patient explique que les douleurs préopératoires ont […] récidivé et sont
à présent plus importantes qu’auparavant. […] Ces douleurs sont toujours en lien
avec des efforts. Au repos, le patient présente de façon intermittente des douleurs de la face
externe de l’épaule irradiant distalement le long du versant externe du bras et de l’avant-bras.
[…] Le patient décrit de multiples limitations, tenir un simple téléphone portable
déclenche des douleurs dans l’avant-bras. […] Importante fatigabilité du membre
supérieur droit. Monsieur L.________ explique utiliser de façon préférentielle la
main gauche étant donné les limitations du membre supérieur droit. […]
Discussion :
Monsieur
L.________ présente des plaintes persistantes relativement étendues au niveau du membre supérieur
droit, de façon plus rare à gauche, malgré une synovectomie des extenseurs radiaux du
poignet.
Le
tableau clinique n’est pas simple à comprendre, néanmoins il apparaît que la majorité
des symptômes est en lien avec des efforts du membre supérieur droit, notamment avec une tronçonneuse
durant plusieurs années. Ceci peut évoquer un tableau de neuropathie sur outils vibratoires.
[…]
Il
existe cliniquement une instabilité du nerf ulnaire au coude bilatéralement qui n’explique
pas les plaintes à mon sens. La présence d’un kyste dorsal du poignet droit peut participer
à des douleurs mécaniques du poignet mais ne serait pas associé[e] à des troubles
plus proximaux ou à des paresthésies plus globales du membre.
Une
pathologie plus systémique de type rhumatologique me semble peu probable mais je ne peux pas l’exclure,
un avis autorisé pourrait être demandé.
[…]
"
D’un compte-rendu établi le 13 octobre 2021 à l’issue d’un entretien en «
cellule
d’échange
» entre un gestionnaire
de l’OAI et le Dr E.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), il est ressorti que, de l’avis du médecin précité,
l’aspect médical avait été suffisamment investigué et qu’il en résultait
une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 50 % au moins dans
une activité adaptée.
Lors d’un appel téléphonique du 27 octobre 2021 à l’OAI, l’assuré
a précisé être engagé à raison de 20 % et non 30 % à la Ferme
V.________.
A l’occasion d’un entretien le 1
er
décembre 2021 entre une collaboratrice de l’OAI, l’assuré et B.X.________, de la
Ferme V.________, il est notamment apparu que l’intéressé occupait une fonction polyvalente
au sein de la ferme, qu’il présentait des qualités indéniables pour «
le
plein air
», qu’il ne se voyait
pas exercer un emploi de bureau et qu’un engagement fixe pourrait être envisageable en fonction
de l’évolution de l’exploitation. Sur cette base, une augmentation progressive du taux
de présence de l’assuré à la Ferme V.________ a été convenue à compter
du mois de janvier 2022 à raison de 10 % chaque mois, en vue d’atteindre 50 % dès
le mois de mars 2022. Par communication du 21 janvier 2022, l’OAI a conséquemment accordé
à l’assuré une mesure d’entraînement au travail pour la période susdite.
D’un entretien le 30 mars 2022 entre la collaboratrice de l’OAI en charge du dossier, B.X.________
et l’assuré, il est ressorti que l’activité au sein de la Ferme V.________ permettaient
beaucoup de latitude à l’intéressé et que tant l’employeur que l’employé
souhaitaient poursuivre la collaboration sur la base d’une activité modulable à 50 %.
L’assuré a encore précisé, en cours d’entretien, qu’il ne se revoyait
pas refaire une formation et stressait «
+++
»
à cette idée.
Le cas ayant été soumis au Dr E.________, il est ressorti d’un compte-rendu de la permanence
SMR du 11 avril 2022 qu’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée
ne pouvait pas être validée, dès lors que l’activité d’ouvrier agricole
occupée par l’assuré n’était pas du tout adaptée à son atteinte
à la santé. Le SMR ne retenait du reste plus un taux de 50 % au moins pour une activité
adaptée, dans la mesure où le rapport de la Dre G.________ du 2 août 2021 [sic] n’apportait
aucune justification à cet égard. Partant, il y avait lieu de s’en tenir à l’avis
de la Dre D.________ du 2 septembre 2021 [sic] concluant à une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée.
Par sommation du 3 mai 2022 reprenant en substance les conclusions susmentionnées du SMR, l’OAI
a enjoint l’assuré à participer activement à une mesure d’orientation professionnelle,
en vue d’un processus de reclassement professionnel, et lui a imparti un délai au 20 mai 2022
pour confirmer par écrit son engagement dans une telle voie. A défaut, il serait mis fin aux
démarches de réadaptation et le taux d’invalidité serait évalué sur la
base d’une approche théorique.
Au cours d’un entretien téléphonique le 3 mai 2022 avec la collaboratrice de l’OAI
en charge de son dossier, l’assuré a catégoriquement refusé d’acquiescer à
la stratégie professionnelle proposée.
A teneur d’un rapport final du 25 mai 2022, le Service de réadaptation professionnelle de
l’OAI a retenu que l’assuré n’avait pas donné suite à la sommation du
3 mai précédent. Dans ces conditions, ledit service a procédé au calcul du préjudice
économique et estimé qu’il y avait lieu de se fonder sur un revenu théorique de
61'353 fr. 06 pour le revenu sans invalidité, l’intéressé s’étant toujours
contenté de faibles revenus suite à l’obtention de son AFP, et sur un salaire d’ouvrier
non qualifié de 68'923 fr. 58 s’agissant du revenu avec invalidité. Il en résultait
un taux d’invalidité nul.
Par courrier non daté indexé le 7 juin 2022 par l’OAI, l’assuré a déclaré
s’opposer à une réadaptation professionnelle. Il a précisé qu’il allait
entreprendre des démarches afin de faire réévaluer la capacité motrice de ses avant-bras
mais que, pour l’heure, la Dre D.________ se trouvait en congé maternité.
En date du 1
er
juillet 2022, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dans le
sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Dans sa motivation,
l’office a retenu que l’intéressé se trouvait en incapacité de travail continue
depuis le 3 décembre 2019, qu’il n’était plus en mesure d’exercer son activité
habituelle d’aide-bûcheron mais qu’il disposait en revanche d’une pleine capacité
de travail depuis le 24 août 2020 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Relevant que l’assuré avait trouvé un emploi d’ouvrier agricole à temps partiel
et ne souhaitait pas entreprendre de mesures professionnelles, n’ayant d’ailleurs pas donné
suite à la sommation du 3 mai 2022, l’OAI a considéré qu’un travail simple
et répétitif dans le domaine industriel léger était exigible (par exemple montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement, opérateur
sur machines conventionnelles) et que, dans ces conditions, aucun préjudice économique ne pouvait
être retenu compte tenu d’un revenu sans invalidité de 61'353 fr. 06 inférieur au
revenu avec invalidité de 68'923 fr. 58. Le taux d’invalidité n’atteignait donc
pas le seuil de 40 % en matière de rente d’invalidité, ni celui de 20 % au
moins en matière de mesures professionnelles.
Par décision du 13 septembre 2022, l’OAI a confirmé le projet précité, dont
il a repris la motivation.
B.
Par acte daté du 6 octobre 2022 et envoyé sous pli recommandé le 8 octobre 2022, L.________
a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant implicitement à son annulation. En substance, le recourant a expliqué
qu’il n’avait pas répondu à la sommation du 3 mai 2022 car il se trouvait alors
dans l’attente d’un rendez-vous médical mais qu’il avait depuis pu consulter sa
médecin traitante, laquelle sollicitait une réévaluation de sa situation. Il a par ailleurs
argué qu’il lui paraissait impossible d’exercer une activité à plein temps
dans les domaines cités par l’OAI, soulignant à cet égard que son activité
actuelle lui permettait d’adapter son planning en fonction de ses douleurs mais qu’une telle
flexibilité ne pouvait pas être escomptée dans un travail d’ouvrier de production.
En annexe, le recourant a produit un onglet de pièces comportant notamment une attestation non datée
émise par A.X.________ et B.X.________ de la Ferme V.________ soulignant en particulier l’adéquation
du poste de L.________ aux atteintes de celui-ci et estimant que le prénommé était clairement
à même de travailler sur une structure agricole pour autant qu’il puisse œuvrer
à un faible pourcentage et avec un horaire flexible. Le recourant a également versé en
cause un compte-rendu établi le 4 octobre 2022 par la Dre G.________, aux termes duquel cette praticienne
sollicitait la mise en œuvre d’une expertise médicale.
Par réponse du 1
er
décembre 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le bien-fondé
de la décision du 13 septembre 2022 par laquelle l’intimé a refusé au recourant
le droit à des mesures professionnelles, respectivement à une rente d’invalidité.
3.
Dans le cadre du «
développement
continu de l’AI
», la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA
– notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Depuis le 1
er
janvier 2022, la législation prévoit plus spécifiquement un système de rentes linéaire
et non plus par paliers. Ainsi, lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité,
le régime légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit (éventuel) à la rente. Si ce droit est né avant le 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l’occurrence, il appert que la décision
entreprise prend pour point de départ du délai de carence d’une année (art. 28 al.
1 let. b LAI) la date du 3 décembre 2019 et que, en tout état de cause, le droit éventuel
à une rente d’invalidité ne pourrait prendre naissance au plus tôt qu’à
compter du mois de mai 2021, soit six mois après le dépôt de la demande de prestations
en novembre 2020 (art. 29 al. 1 LAI). L’ancien droit, dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021, demeure par conséquent applicable au cas d’espèce.
Sur le plan des mesures professionnelles, il s’avère en revanche que les faits déterminants
sont postérieurs à la date du 1
er
janvier 2022. Quand bien même la demande de prestations a certes été déposée
en novembre 2020, il demeure en effet que le refus de mesures professionnelles ici litigieux a été
signifié le 13 septembre 2022 et fait suite à une sommation du 3 mai 2022 concernant la mise
en œuvre d’une mesure d’orientation professionnelle dans la perspective d’un processus
de reclassement. Partant, sous cet angle, le nouveau droit est applicable.
4.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à
des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à
rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies
(art. 8 al. 1 let. a et b LAI, inchangé au 1
er
janvier 2022). Ces mesures comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel (art. 8 al.
3 let. b LAI, dans sa teneur au 1
er
janvier 2022) – à savoir l’orientation professionnelle, la formation professionnelle
initiale, le reclassement, le placement, le placement à l’essai, la location de services,
l’allocation d’initiation au travail, l’indemnité en cas d’augmentation
des cotisations et l’aide en capital.
d)
Selon l'art. 21 al. 4 LPGA (voir également l'art. 7 al. 1 LAI), les prestations peuvent être
réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou
s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé
de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement
exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle
possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques
et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée.
Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour
la santé ne peuvent être exigés.
Le sens et le but de la procédure de mise en demeure prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA est de
rendre l'assuré attentif aux conséquences négatives possibles d'une attitude rénitente
à collaborer, afin qu'il soit à même de prendre une décision en pleine connaissance
de cause et, le cas échéant, de modifier sa conduite. Une telle procédure doit s'appliquer
même lorsque l'assuré a manifesté de manière claire et incontestable qu'il n'entendait
pas participer à un traitement ou à une mesure de réadaptation (TF 9C_100/2008 du 4 février
2009 consid. 3.2 ; TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 et les références).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, en procédant à un examen complet et rigoureux, sans être lié
par des règles formelles. Il doit analyser objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le
droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d'un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références
; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
c)
Les avis médicaux du SMR (au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI jusqu’au 31 décembre
2021, respectivement art. 54a LAI depuis le 1
er
janvier 2022, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI), établis sans examen de l’assuré
ni observation clinique, ont seulement pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant
à la suite à donner au dossier sur le plan médical. De tels rapports ne sont cependant
pas dénués de toute valeur probante et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction
cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser
des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si
des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_371/2018 du 16 août
2018 consid. 4.3.1 et les références citées).
6.
Dans le cas particulier, l’intimé s’est fondé sur l’appréciation émise
le 11 avril 2022 par le Dr E.________ du SMR pour retenir que le recourant n’était plus à
même d’exercer son activité habituelle dans le domaine forestier mais qu’il disposait
en revanche d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis le
24 août 2020. C’est sur cette base que l’OAI a sommé l’assuré de participer
à un processus de réadaptation professionnelle le 3 mai 2022 et que l’office, considérant
que l’intéressé n’avait pas obtempéré dans le délai imparti, a ensuite
rendu la décision attaquée.
Le recourant, pour sa part, a contesté l’entière exigibilité retenue par l’intimé.
a)
L’examen du dossier montre que le Dr E.________ du SMR s’est déterminé à deux
reprises sur le cas de l’assuré, une première fois le 13 octobre 2021 puis une seconde
fois le 11 avril 2022. Si ces deux avis reconnaissent de manière concordante l’inadéquation
de l’activité habituelle du recourant, la position du médecin du SMR a en revanche évolué
s’agissant de la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée.
Sous cet angle, le Dr E.________ a initialement validé un taux de 50 % au moins (avis du 13
octobre 2021), tel qu’avancé par la Dre G.________, avant de retenir que l’évaluation
de cette dernière praticienne était insuffisamment motivée et qu’il y avait par
conséquent lieu de se rallier à la pleine capacité de travail dans une activité adaptée
mentionnée par la Dre D.________ (avis du 11 avril 2022). Dès lors que les deux avis émis
par le Dr E.________ reposent sur une documentation médicale strictement identique, composée
essentiellement des renseignements médicaux fournis le 29 juillet 2021 par la Dre G.________ et
le 30 août 2021 par la Dre D.________, on peine à comprendre que l’évaluation de
la capacité de travail faite par la Dre G.________ ait pu être jugée convaincante le 13
octobre 2021 pour ensuite être réfutée au profit de celle de la Dre D.________ le 11 avril
2022. A ce niveau déjà, la position du Dr E.________ apparaît sujette à caution.
A cela s’ajoute que la Dre G.________ n’a certes pas apporté d’élément
objectif à l’appui de la capacité résiduelle de travail de 50 % reconnue à
l’assuré, se contentant de renvoyer aux douleurs – autrement dit, des plaintes par définition
subjectives et qui ne sauraient donc suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle
(TF 9C_7/2014 du 27 mars 2014 consid. 4.2.2) – persistant depuis cinq ans sans amélioration
(cf. rapport du 29 juillet 2021). On constate toutefois que la Dre D.________ n’a, quant à
elle, pas davantage motivé son évaluation. Si elle a plus particulièrement considéré
que l’intéressé pouvait travailler à 100 % dans une activité adaptée
(cf. rapport du 30 août 2021 p. 4), elle n’a en revanche pas apporté la moindre justification
médicale ou renvoyé au moindre élément concret afin d’étayer son positionnement.
La Dre D.________ a de surcroît concédé ne pas être en mesure d’émettre
un pronostic sur la capacité de travail du patient, qu’elle n’avait plus revu depuis
le 24 août 2020 (cf. ibid. p. 2) ; on peine dès lors à comprendre que, nonobstant
cette réserve, elle se soit malgré tout prononcée sans autre précision du point de
vue de la capacité de travail dans une activité adaptée. De ces éléments, il
résulte en définitive que ni l’appréciation de la Dre G.________, ni celle de la
Dre D.________ n’apparaissent réellement convaincantes s’agissant de la capacité
résiduelle de travail de l’assuré dans une activité adaptée.
b)
Plus globalement, l’analyse des pièces médicales au dossier soulève diverses interrogations.
S’il n’est pas contesté que le recourant a été opéré en mars 2020
pour un syndrome d’intersection de l’avant-bras droit et qu’il présente en outre
une ténosynovite des fléchisseurs du poignet droit et une ténosynovite sténosante
du majeur droit, la situation sur le plan somatique s’avère pour le surplus peu claire. A
cet égard, on notera tout d’abord que le syndrome du tunnel carpien bilatéral diagnostiqué
par la Dre D.________ (cf. rapport du 30 août 2021 p. 2) avait précédemment été
réfuté par les Drs N.________ (cf. rapport du 4 juin 2020 p. 1) et R.________ (cf. rapport
du 29 juillet 2020 p. 1), sans que la Dre D.________ ne prenne clairement position sur cette apparente
contradiction. De plus, bien que destinataire du rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020, la Dre
D.________ n’a pas émis la moindre observation à l’égard de la neuropathie
sur outils vibratoires évoquée par son confrère (cf. rapport du 29 juillet 2020 p. 2),
en particulier quant à l’impact d’une telle atteinte du point de vue de la capacité
de travail de l’assuré ; elle ne s’est pas non plus déterminée quant
à la piste rhumatologique mentionnée par le Dr R.________ (cf. rapport du 29 juillet 2020 p.
2). La Cour observe, en outre, que la Dre D.________ (cf. rapport du 30 août 2021 p. 2) et le Dr
R.________ (cf. rapport du 29 juillet 2020 p. 1) ont retenu une instabilité du nerf ulnaire au coude
bilatéralement, confirmée cliniquement ainsi qu’à l’échographie réalisée
par le Dr C.________, alors même que le Dr N.________ a conclu à l’absence d’arguments
électrophysiologiques pour une neuropathie significative du nerf ulnaire au passage du coude ou
au passage du canal de Guyon des deux côtés, évoquant tout au plus l’hypothèse
d’une neuropathie passée liée au contexte professionnel et actuellement en amélioration
(cf. rapport du 4 juin 2020 p. 1). En l’état, aucun avis médical au dossier ne permet
toutefois de saisir la portée de cette divergence.
Il apparaît, par ailleurs, que les troubles litigieux ont certes été rattachés à
des efforts du membre supérieur droit en lien avec l’usage d’une tronçonneuse (cf.
rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020 p. 2), mais qu’ils ont également été
mis en lien avec un choc électrique «
tête-bras-jambe
droit
» en 2012 ou 2013 dans l’activité
de bûcheron (cf. rapport de la Dre D.________ du 4 décembre 2019 p. 1), respectivement des
décharges électrisantes sur l’hémicorps droit en poussant un arbre (cf. rapport
du Dr N.________ du 4 juin 2020 p. 1), chez un patient ayant par ailleurs présenté des électrisations
au niveau de la cuisse droite et des douleurs électrisantes de la nuque en mai 2016 (cf. rapport
du Dr R.________ du 15 mars 2017 p. 1), des douleurs lombaires depuis le mois de juin 2016 (cf. rapport
de la Dre G.________ du 29 juillet 2021 p. 1), ainsi que des douleurs et fourmillements du membre inférieur
droit sans substrat radiologique en 2017 (cf. rapports de la Dre J.________ du 17 février 2017 et
du Dr T.________ du 6 mars 2017). Or ce contexte plus global n’a guère été investigué
à ce jour.
On relèvera encore que la survenance des douleurs au membre supérieur droit a essentiellement
été mise en relation avec des activités de force (cf. rapport du Dr N.________ du 4 juin
2020 p. 2 et rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020 p. 1), mais qu’il a également été
relevé que les douleurs pouvaient survenir au repos ou en tenant un téléphone portable
(cf. rapports du Dr R.________ des 15 mars 2017 p. 1 et 29 juillet 2020 p. 1), qu’elles avaient
notamment été réactivées par des actes de la vie quotidienne (cf. rapport de la Dre
D.________ du 19 février 2020) et qu’elles n’ont pas connu d’amélioration
après l’intervention pratiquée en mars 2020 (cf. rapports de la Dre G.________ des 29
juillet 2021 p. 1 et 4 octobre 2022 ; cf. rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020 p. 1). Des
douleurs, bien que de moindre importance, ont de surcroît été mentionnées au niveau
du membre supérieur gauche (cf. rapport du Dr N.________ du 4 juin 2020 p. 1 et rapports du Dr R.________
des 15 mars 2017 p. 1 et 29 juillet 2020 p. 2), utilisé de manière accrue afin d’épargner
le membre supérieur droit (cf. rapport du Dr R.________ du 29 juillet 2020 p. 1 s.). Aucun avis
médical au dossier ne se prononce toutefois sur la portée de ces éléments et leur
impact éventuel du point de vue de la capacité à exercer une activité professionnelle,
singulièrement une activité adaptée.
Pour ce qui est en revanche de l’état anxio-dépressif évoqué par la Dre G.________
(cf. rapport du 29 juillet 2021 p. 1), rien au dossier ne vient corroborer la thèse d’une
atteinte psychique susceptible de se répercuter sur la capacité de travail du recourant ;
en particulier, la seule référence à un suivi psychiatrique au cours de l’automne
2020 ne suffit pas à rendre vraisemblable l’existence d’une atteinte durable à
ce niveau. L’assuré, du reste, n’apporte aucun élément concret dans ce sens.
c)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l’intimé n’a pas suffisamment
investigué les troubles somatiques du recourant. A défaut d’une appréciation médicale
convaincante permettant de se positionner objectivement sur les atteintes de l’assuré et leur
influence sur sa capacité à exercer une activité adaptée, l’OAI n’était
donc pas légitimé à enjoindre à l’assuré d’entrer dans un processus
de réadaptation professionnelle sur la base d’une exigibilité entière dans une activité
adaptée, pas plus qu’il ne pouvait sur cette même base rejeter le droit du recourant
à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité. La décision entreprise
s’avère, ainsi, contraire au droit.
Attendu que l’instruction menée par l’office intimé est lacunaire – ce dont
l’autorité devait se rendre compte au moment où elle a statué – et ne permet
pas de se prononcer en connaissance de cause, il convient par conséquent de renvoyer la cause à
l’OAI, dès lors qu’il lui incombe en premier lieu d’instruire conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). Il appartiendra plus particulièrement à l’office intimé de mettre
en œuvre une expertise auprès d’un spécialiste en chirurgie de la main, étant
ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant,
toute autre spécialité médicale jugée opportune (par exemple neurologie ou rhumatologie).
Il reviendra ensuite à l'office, sur la base des données ainsi récoltées, de rendre
une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments
des parties.
7.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). II convient en l’espèce de les fixer à 600 fr. et de les mettre à
la charge de la partie intimée, compte tenu de l’issue du litige.
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé
sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 8 octobre 2022 par L.________ est admis.
II.
La décision rendue le 13 septembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
L.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :