vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 165 · 2009-06-15 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, RÉVISION DE LA RENTE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.06.2009 Arrêt / 2009 / 165

TRIBUNAL CANTONAL
AI 418/08 -
199/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juin
2009
_________________
Présidence
de   Mme
Lanz
Pleines
Juges
:
M.      Abrecht et Mme Di Ferro
Demierre
Greffier
:
M.      Perret
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par l'avocat Eduardo Redondo, à
Vevey,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 17 LPGA; 4
al. 1, 28 LAI; 87 al. 3 et 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
L.________, née en 1953, d'origine mauricienne, est
entrée en Suisse en 1984, pays dont elle a acquis la
nationalité par mariage en 1985. Sans formation, elle a
travaillé auprès de différents employeurs
successifs, son activité étant entrecoupée de
plusieurs périodes de chômage. Depuis 1988,
l'assurée a présenté des douleurs
évolutives à l'hémicorps droit ainsi que
diverses allergies. Du 13 juin au 17 novembre 2000, elle a
été employée comme ouvrière par la
société [...], auprès de laquelle elle avait
été placée par la société de
travail temporaire [...]. Dès le 1
er
novembre
2000, L.________ s'est retrouvée en incapacité totale
de travail. Son médecin-traitant, le Dr T.________,
médecin généraliste, a attesté d'une
incapacité de travail de 50 % dès le 10 octobre 2001,
en raison d'algies non systématisées
(céphalées, douleurs à l'hémicorps
droit et aux pieds). L'assurée n'a pas repris l'exercice
d'une activité lucrative.
B.
L.________ a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) le 11 octobre
2001, sollicitant l'octroi d'une rente.
Un examen clinique bidisciplinaire de l'assurée a
été effectué auprès du Service
médical régional AI (ci-après : SMR) le 2
décembre 2003 par les Dresses B.________, rhumatologue, et
I.________, qui ont rendu leur rapport le 5 janvier 2004. Au terme
de leur examen, ces médecins ont posé les diagnostics
de trouble douloureux chronique, status après
exérèse d'un pouce surnuméraire à
droite et rhinite allergique, et elles ont conclu que la
capacité de travail exigible de l'intéressée
était entière dans son ancienne activité
depuis octobre 2000. Elles apprécient le cas comme suit
:
"Cette
assurée de 50 ans est en proie à un trouble
douloureux qui s'est installé dans les suites de l'ablation
d'un pouce surnuméraire à la main droite. Ce trouble
douloureux qui évoque à la phase initiale des
tendino-myogéloses en cascade du MSD et qui prenait sa
source dans les fixateurs de l'omoplate s'est étendu
à la nuque, à l'hémiface droite avec des
douleurs orbitaires et de l'oreille droite intenses, prenant
progressivement l'ensemble du dos pour atteindre également
le MID, plutôt en région postérieure. Il s'y
associe des douleurs des avant-pieds, localisées en regard
des 1
ères
métatarso-phalangiennes lors du
déroulement, et des douleurs matinales, avec discrète
ankylose lors de la mobilisation des petites articulations de la
main droite. Enfin, mentionnons des douleurs d'abduction et du port
de charges au niveau de l'épaule droite.
Différents
collègues ont examiné Mme L.________
antérieurement. Le Dr G.________ notait le 27.05.97 une
sensibilité de l'élévateur de l'omoplate
droite et proposait des mesures de relaxation. Le 03.01.00, il
évoquait des douleurs multiples sans substrat. Le Dr
V.________ évoque le 18.02.00 un syndrome douloureux diffus
du rachis, une surcharge mécanique de la voûte
plantaire pour laquelle il propose des supports. Il retenait qu'il
y avait eu une contusion de l'épaule droite il y a 5 ans
lors d'une chute dans sa baignoire. Le Dr P.________, le 16.02.01,
évoquait des dysfonctions intervertébrales mineures
étagées, des points d'insertion
douloureux.
Notre
examen clinique est concordant avec ceux de nos confrères,
mais nous ne trouvons pas actuellement suffisamment de points
d'insertion pour évoquer une fibromyalgie active. Il s'agit
d'un trouble douloureux plus diffus, rachidien, et
hémicorporel droit avec des réactions de sursaut lors
de la prise des ROT mais il n'y a pas de douleur typique avec
jump-sign à la palpation des insertions. Seuls les fixateurs
de l'omoplate et la région de la crête iliaque
postérieure droite ont été retrouvés
électivement douloureux. Il n'y a pas d'atteinte des indices
de mobilité rachidiens ni des amplitudes articulaires.
Relevons un arc d'abduction de l'épaule droite pouvant
signer quelques signes irritatifs de la coiffe, mais sans qu'il n'y
ait de signes d'atteinte de rupture aux tests isométriques.
On confirme un trouble statique de l'avant-pied avec
remodelé arthrosique prédominant aux
1
ères
métatarso-phalangiennes, surtout
à gauche. Le rachis montre un trouble statique assorti de
quelques atteintes dégénératives banales,
compatibles avec l'âge, qui ne donnent en aucun cas un
substrat aux plaintes douloureuses intenses alléguées
par la patiente.
Nous
notons de ce fait une nette discordance entre l'importance du
syndrome douloureux subjectif et nos constatations objectives. Sur
le plan objectif, notre observation reste superposable aux
évaluations médicales antérieures à
disposition.
Devant
l'absence de limitation fonctionnelle objective, il n'est pas
possible d'admettre une incapacité de travail de longue
durée sur le plan somatique.
Pour
cette assurée sans antécédents psychiatriques,
l'examen clinique psychiatrique n'a pas montré de
dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de
trouble phobiques, de troubles de la personnalité morbide,
de perturbation de l'environnement psychosocial, ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques, et dès lors, nous n'avons pas
retenu d'incapacité de travail justifiable du point de vue
médico-juridique. En l'absence d'un véritable
sentiment de détresse qui fait partie du trouble douloureux
somatoforme persistant, nous n'avons pas retenu ce
diagnostic.
En
conclusion, l'examen clinique psychiatrique est dans les limites de
la norme et nous ne retenons aucun diagnostic psychiatrique. Les
plaintes de l'assurée ne sont par ailleurs pas
accompagnées d'un sentiment de détresse ni d'une
perturbation de l'environnement psychosocial. De plus, nous n'avons
pas été sensibles aux plaintes de l'assurée.
Sur la base de notre observation clinique psychiatrique, en
l'absence d'une pathologie psychiatrique, l'assurée
présente une capacité de travail exigible à
100 %."
Dans un avis médical du 6 janvier 2004, le SMR, par la
Dresse D.________, s'est fondé sur les conclusions de cet
examen pour retenir que l'assurée ne présentait
aucune atteinte à la santé, qu'aucune
incapacité de travail justifiable du point de vue
médico-juridique ne pouvait lui être reconnue, qu'il
n'existait aucune limitation fonctionnelle sur le plan somatique ou
psychique, et que la capacité de travail qu'on pouvait
exiger de l'intéressée était totale tant dans
son activité habituelle que dans une activité
adaptée.
Par décision du 8 janvier 2004, contre laquelle L.________ a
formé opposition, l'OAI a rejeté la demande de rente
de l'assurée.
Par décision sur opposition du 1
er
octobre 2004,
entrée en force, l'OAI a confirmé sa
précédente décision, considérant que
l'assurée ne présentait pas d'atteinte à la
santé invalidante, ses douleurs ne s'expliquant par aucun
substrat organique pertinent, aucun problème neurologique ni
aucune maladie rhumatismale, et elle-même ne souffrant
d'aucune pathologie psychiatrique.
C.
Par lettre du 5 novembre 2004, le conseil de L.________ a fait
valoir une aggravation de l'état de santé de cette
dernière, remettant partiellement en cause les conclusions
de l'examen bidisciplinaire du 2 décembre 2003, et a requis
la mise en place de mesures de réadaptation. Sur indications
de l'OAI, l'assurée a déposé une nouvelle
demande de prestations le 11 février 2005, sollicitant
l'octroi d'une rente. Elle se prévaut d'une aggravation de
son état de santé, mentionnant que des troubles
psychiatriques ont été mis en évidence. A
l'appui de sa demande, elle a produit un certificat médical
établi le 15 mars 2005 par le Dr K.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, qui atteste suivre
l'intéressée depuis novembre 2004 et note que
celle-ci présente un état dépressif important
ainsi que des troubles mnésiques.
Dans un rapport médical du 20 avril 2005 adressé
à l'OAI, le Dr K.________ a diagnostiqué un syndrome
douloureux somatoforme persistant existant depuis l'an 2000, ainsi
qu'un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques. Il a conclu à une
incapacité de travail totale depuis l'été
2004. Il note en particulier ce qui suit :
"Depuis 2004, Mme L.________
présente un état dépressif important avec
pleurs quasi continus, affect triste, troubles du sommeil, manque
d'estime de soi et de confiance et le sentiment que la vie ne vaut
pas la peine d'être vécue. Elle se néglige,
vivant grâce à l'aide sociale, elle n'a aucune
activité et arrive à peine à assumer son
ménage (grâce à sa sœur et son neveu qui
vient régulièrement l'aider).
Elle vit en retrait social total, n'ayant
pas de contacts, et n'arrive pas à se mobiliser.
Une première demande AI a
été rejetée, mais à mon avis l'aspect
psychique n'a pas été pris assez en
considération.
Actuellement et malgré un
traitement d'Efexor 150 mg/jour et [réd. : illisible] 1200
x2 pour ses problèmes mnésiques et cognitifs
importants, elle reste très déprimée (Hamilton
à 30 points) et je crois que ses possibilités
réelles de reprendre une réadaptation professionnelle
ou activité lucrative sont inexistantes et par
conséquent j'estime que l'octroi d'une rente AI à 100
% est justifié."
Un nouvel examen psychiatrique de l'assurée a
été organisé auprès du SMR le 6 juin
2007. La Dresse I.________, psychiatre, et la Dresse Z.________,
médecin-chef, ont rendu leur rapport le 6 août
suivant, retenant le diagnostic d'épisode dépressif
en rémission complète, sans répercussion sur
la capacité de travail. Elles admettent une
incapacité de travail totale de novembre 2004 à avril
2005 et apprécient pour le surplus le cas comme suit
:
"Contre la décision de refus de
prestations du 08.01.2004, l'assurée fait opposition le
29.01.2004, rejetée par l'Office AI, le
01.10.2004.
Dans un contexte de conflit
assécurologique, l'assurée développe une
symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle et
à la demande de son médecin traitant, elle
bénéficie d'une prise en charge psychiatrique
ambulatoire depuis novembre 2004.
Dans le rapport médical du
20.04.2005, le psychiatre traitant, le Dr K.________, pose les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant et
épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques et il atteste une incapacité de
travail à 100 %, depuis l'été 2004 à
indéterminée et évalue l'état de
l'assurée comme stationnaire.
Sous prise en charge psychiatrique
ambulatoire, accompagnée d'un traitement
médicamenteux antidépresseur et hypnotique,
l'état de l'assurée s'améliore progressivement
et l'épisode dépressif réactionnel selon le
psychiatre traitant d'intensité sévère est
actuellement en rémission et n'a aucune incidence sur la
capacité de travail.
En l'absence d'un véritable
sentiment de détresse qui fait partie du syndrome douloureux
somatoforme persistant, nous n'avons pas retenu ce diagnostic.
L'assurée est peu démonstrative et dans un discours
plaintif elle présente une nette amplification verbale de
ses plaintes sans aucun signe de souffrance objectivable et sans
attirer notre empathie. Les critères cliniques de la CIM-10
ne sont pas réunis car le syndrome douloureux somatoforme
persistant est caractérisé par la présence
d'une douleur intense et persistante s'accompagnant d'un sentiment
de détresse, non expliquée entièrement par un
processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un
contexte de conflits émotionnels et de problèmes
psychosociaux suffisamment importants pour être
considérés par un clinicien comme la cause
essentielle du trouble. L'assurée ne présente pas de
comorbidité psychiatrique manifeste, de perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, d'état psychique cristallisé ou profit
tiré de la maladie.
Compte tenu des difficultés, en
matière de preuve, à établir l'existence de
douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assurée ne
suffisent pas pour justifier une invalidité.
Notre examen clinique psychiatrique n'a
pas montré de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de trouble phobique, de trouble
de la personnalité morbide, de syndrome douloureux
somatoforme persistant, de perturbation sévère de
l'environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique invalidante.
A l'examen clinique, nous n'avons pas
objectivé de troubles cognitifs, décrits par le
psychiatre traitant.
Le status psychiatrique est superposable
à celui du 02.12.2003
.
Par conséquent, la symptomatologie
anxio-dépressive réactionnelle décrite par le
psychiatre traitant est en rémission complète et
l'épisode dépressif réactionnel ne
représente pas une maladie psychiatrique chronique et
invalidante.
Selon la CIM-10, seul un premier
épisode de chacun des trois degrés de
dépression léger, moyen ou sévère, doit
être classé sous F32.
Dans son rapport médical du
20.04.2005, le Dr K.________ atteste également une
évolution stationnaire mais nous constatons que la dose de
traitement antidépresseur, seulement 75 mg par jour, n'a pas
été augmentée.
En conclusion, l'aggravation de
l'état de l'assurée a été suivie d'une
nette amélioration et nous ne pouvons pas parler d'une
aggravation durable et invalidante.
Par conséquent, sur le plan
psychiatrique, l'assurée ne souffre d'aucune pathologie
psychiatrique invalidante et sa capacité de travail exigible
est entière dans toute activité."
Dans son avis médical du 23 août 2007, le SMR s'est
fondé sur les conclusions du rapport d'examen psychiatrique
du 6 août précédent pour retenir que les
investigations médicales entreprises n'ont
révélé aucun diagnostic influençant
actuellement la capacité de travail de l'assurée, que
l'intéressée a présenté un
épisode dépressif sévère
entraînant une incapacité de travail de 100 % de
novembre 2004 à avril 2005, et que, depuis lors, la
capacité de travail est entière.
Par projet de décision du 11 mars 2008, l'OAI a
rejeté la demande de rente de l'assurée,
considérant que celle-ci ne présentait pas d'atteinte
à la santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité et que sa capacité de travail
était entière dans toute activité.
Le 14 avril 2008, L.________ a contesté ce projet de
décision, produisant le 13 mai suivant un rapport
médical établi par le Dr K.________ le 8 mai 2008,
dont le contenu est le suivant :
"Merci de me communiquer une copie du
rapport SMR que j'ai lu attentivement. Dans ce rapport, Dr
I.________ parle d'une amélioration progressive de
l'état de santé de Mme L.________. Je suis cette
patiente depuis nov. 2004 en raison d'une séance tous les 15
jours et n'ai jamais constaté une telle
amélioration.
Mme L.________ continue à
présenter un état dépressif net avec affect
triste, angoisse, perte de l'estime de soi, passivité,
apathie, troubles du sommeil ainsi qu'un déficit cognitif
important avec troubles de l'attention et de la
concentration.
Un test d'Hamilton 21 questions du 24.4.08
donne le résultat de 29 ce qui confirme le diagnostic d'une
dépression sévère. Dr I.________ de son
côté n'a pratiqué aucun test objectif pour
étayer son diagnostic.
En ce qui concerne le traitement, il est
limité à un Efexor 75 mg/j puisque Mme L.________ a
de la peine à supporter des doses supérieures ainsi
que du [réd. : illisible] 1200 mg/j pour le trouble
cognitif.
Une augmentation de la dose me
paraît inutile du fait que les douleurs et le conflit avec
l'AI jouent aussi des rôles négatifs sur la thymie de
ma patiente.
A mon avis, Mme L.________ se trouve
toujours dans un état d'incapacité de travail totale
à cause de son état de santé."
Le 9 juin 2008, le SMR a confirmé les conclusions de son
précédent avis, considérant que l'avis du Dr
K.________ constitue une appréciation différente
d'une situation similaire à celle émise par la Dresse
I.________.
D.
Par décision du 14 juillet 2008, l'OAI a rejeté la
demande de rente de l'assurée. Dans sa motivation, l'office
retient que l'intéressée ne présente aucune
atteinte à la santé justifiant une incapacité
de travail au sens de l'assurance-invalidité. Il
considère que le rapport du SMR du 6 août 2007 est
probant, le rapport du 13 mai 2008 du Dr K.________ ne
présentant par ailleurs aucun fait nouveau et consistant en
une appréciation différente d'une situation similaire
à celle émise par la Dresse I.________.
E.
Représentée par son conseil, L.________ a recouru
contre cette décision le 25 août 2008, concluant
à son annulation et à ce qu'un complément
d'expertise soit ordonné afin d'examiner, sur la base de
test objectif et plus étendu, la persistance d'une
dépression sévère à caractère
chronique.
Par réponse du 25 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée,
le recours est recevable en la forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries d'été (art. 38 al. 4 let. b
LPGA).
2.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). Vu la valeur litigieuse qui, s'agissant
d'une rente, excède à l'évidence 30'000 fr.,
la cause doit être tranchée par la Cour en corps et
non par un juge unique (cf. art. 93 et 94 LPA-VD).
3.
Le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31
décembre 2002 et, après le 1
er
janvier
2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction
des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS
831.20) consécutives à la 4
ème
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31
décembre 2007 (ATF 130 V 455; voir également ATF 130
V 329). A partir du 1
er
janvier 2008 est entrée
en vigueur la 5
ème
révision de la LAI,
dont les normes sont applicables au présent cas dans leur
teneur consécutive à cette modification
législative.
En tout état de cause, les principes
développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur validité, que ce soit
sous l'empire de la LPGA ou de la 4
ème
révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; TFA,
arrêt du 17 mai 2005 en la cause I 7/05, consid. 2;
arrêt du 6 septembre 2004 en la cause I 249/04, consid.
4). Il n'en va pas différemment s'agissant de la
5
ème
révision de cette loi.
4.
Est en l'occurrence litigieuse la question de savoir si l'OAI est
légitimé à refuser toute rente
d'invalidité à l'assurée.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l'art. 28 LAI, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à
trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
b)
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201), lorsqu'une demande
de révision est déposée, celle-ci doit
établir de façon plausible que l'invalidité,
l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant
de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de
manière à influencer ses droits (al. 3). Lorsque la
rente ou l'allocation pour impotent a été
refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l'al. 3 sont remplies (al.
4).
Les conditions de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI doivent permettre
à l'administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations entrée en force,
d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l'assuré se borne à répéter
les mêmes arguments, sans alléguer une modification
des faits déterminants (ATF I 597/05 du 8 janvier 2007
consid. 2, 130 V 68 consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les
références).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration
doit commencer par examiner si les allégations de
l'assuré sont, d'une manière générale,
plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d'entrée en matière. A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour
apprécier le caractère plausible des
allégations de l'assuré que le laps de temps qui
s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain
pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe
respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration
a tranché la question de l'entrée en matière
que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a
interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par
l'autorité judiciaire n'est en revanche pas
nécessaire lorsque l'administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande (ATF I 238/03 du 30
décembre 2003 consid. 2 et les
références).
Quand l'administration entre en matière sur la nouvelle
demande, elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de
l'impotence rendue plausible par l'assuré est
réellement intervenue. Elle doit par conséquent
procéder de la même manière qu'en cas de
révision au sens de l'art. 41 LAI (actuellement art. 17
LPGA). Si elle constate que l'invalidité ou l'impotence ne
s'est pas modifiée depuis la décision
précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification
constatée suffit à fonder une invalidité ou
une impotence donnant droit à prestations et statuer en
conséquence. En cas de recours, le même devoir de
contrôle quant au fond incombe au juge (ATF I 238/03
précité, consid. 2).
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une
décision entrée en force, lorsque l'état de
fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse. Tout changement important des
circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut
être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF I 408/05 du 18 août 2006 consid.
3.1 et les références).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de trancher la question litigieuse. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid.
3a et les références citées; RAMA 2000 KV 124
p. 214).
Au demeurant, l'élément déterminant la valeur
probante d'une pièce n'est ni l'origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références citées). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
service médical régional au sens de l'art. 69 al. 4
RAI a une valeur probante s'il remplit les exigences requises par
la jurisprudence (TFA, arrêt du 28 octobre 2002,
I 523/02 consid. 3, avec référence à ATF
125 V 351 précité; arrêt du 16 janvier 2004, I
649/03 consid. 5.1 et 5.4; arrêt du 10 novembre 2005, I
573/04 consid. 5.2).
Par ailleurs, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références citées).
5.
a)
Dans sa décision du 1
er
octobre 2004,
entrée en force, l'OAI, se fondant sur l'examen clinique
bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) du SMR du 2
décembre 2003, retenait que L.________ ne présentait
aucune atteinte à la santé invalidante, que ce soit
sur le plan somatique ou sur le plan psychiatrique.
La recourante fait état d'une aggravation de son état
de santé psychique depuis le mois de novembre 2004. Elle se
prévaut de l'avis de son psychiatre traitant, le Dr
K.________, qui a diagnostiqué un syndrome douloureux
somatoforme persistant ainsi qu'un épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques, atteintes
entraînant son incapacité de travail totale depuis
l'été 2004, tant dans son activité habituelle
que dans toute activité adaptée.
L'assurée requérant la révision de son cas et
ayant déposé une nouvelle demande de rente
d'invalidité, l'OAI a mis en œuvre une nouvelle
instruction médicale complète, dans le cadre de
laquelle la Dresse I.________, psychiatre au SMR, a
procédé à un nouvel examen de la recourante le
6 juin 2007, au terme duquel cette praticienne a conclu que
l'intéressée ne souffrait d'aucune pathologie
psychiatrique invalidante, l'épisode dépressif qui
avait entraîné une incapacité totale de travail
de novembre 2004 à avril 2005 étant en
rémission complète, et la capacité de travail
exigible étant totale depuis lors tant dans
l'activité habituelle que dans toute activité
adaptée.
b)
La recourante admet que selon la jurisprudence, il se
justifierait de retenir une pleine valeur probante au rapport
d'examen psychiatrique du SMR du 6 août 2007 et
d'écarter l'avis du Dr K.________, pour autant que les
points litigieux importants posés par son dossier aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée et que le rapport
considéré se fonde sur des examens complets. Or, elle
fait grief à l'examen psychiatrique du SMR de ne se fonder
sur aucun examen objectif pour évaluer la dépression,
le Dr K.________ ayant quant à lui procédé
à plusieurs tests d'Hamilton. Ce reproche tombe toutefois
à faux, dès lors qu'il résulte clairement du
rapport du 6 août 2007 que la Dresse I.________ a
procédé à un examen clinique psychiatrique
complet de l'intéressée lui ayant permis de retenir
notamment que si celle-ci présente par moments des traits
dépressifs lorsqu'elle est confrontée à son
bilan existentiel actuel, elle ne présente pas d'adynamie,
d'anhédonie, de perte de l'élan vital, de
ruminations, de sentiments de culpabilité, de
dévalorisation ou de persécution, pas de signe
floride de la lignée dépressive, pas d'angoisse, pas
de signe de souffrance objectivable, et pas d'élément
objectivable en faveur d'un trouble de la personnalité
morbide (cf. rapport d'examen du 6 août 2007, pp.
2-3).
Ce rapport du SMR, qui décrit de manière
détaillée la situation médicale de
l'intéressée (anamnèse familiale,
professionnelle, psychosociale et psychiatrique, vie quotidienne)
et examine l'existence éventuelle de différentes
atteintes à la santé psychique tout en exposant de
manière claire et complète les raisons pour
lesquelles elles ne sont pas réalisées, ne
présente ni lacune, ni contradiction, et ses conclusions,
sérieusement motivées, explicites et conformes aux
faits relatés, s'avèrent cohérentes et
convaincantes. Il doit dès lors être reconnu comme
conforme aux exigences de la jurisprudence rappelées au
considérant 4 ci-dessus.
6.
a)
Au surplus, quand bien même le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux persistants était retenu
dans le cas présent, selon la jurisprudence, une telle
atteinte n'entraîne pas, en règle
générale, une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Une exception
à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon
l'estimation du médecin, les troubles somatoformes
douloureux se manifestent avec une telle
sévérité que, d'un point de vue objectif, la
mise en valeur de sa capacité de travail ne peut,
pratiquement, - sous réserve des cas de simulation ou
d'exagération - plus raisonnablement être
exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même
insupportable pour la société (ATFA du 21 avril 2004,
I 870/02, consid. 3.3.2 et les références
citées).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le
caractère non exigible d'un effort de volonté en vue
de surmonter la douleur et de la réintégration dans
un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la
présence manifeste d'une comorbité psychiatrique
d'une acuité et d'une durée importantes, soit le
cumul d'autres critères présentant une certaine
intensité et constance. Ce sera le cas (1) des affections
corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable, (2)
d'une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie, (3) d'un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan
thérapeutique, marquant simultanément l'échec
et la libération du processus de résolution du
conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie), ou
enfin (4) de l'échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l'art et de mesures de
réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des
efforts de la personne assurée pour surmonter les effets des
troubles somatoformes douloureux (ibidem).
Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan
somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne
suffit pas pour justifier un droit à des prestations
d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans
le cadre large de son examen, d'indiquer à l'administration
- et au juge en cas de litige - si et dans quelle mesure un
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu
égard également aux critères mentionnés
ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit
pour lui d'établir de manière objective si, compte
tenu de sa constitution psychique, l'assuré peut exercer une
activité sur le marché du travail, malgré les
douleurs qu'il ressent (idem, consid. 3.3.3).
En l'occurrence, il convient donc de déterminer si on se
trouve dans un cas exceptionnel où les critères
posés par la jurisprudence sont réalisés avec
une telle intensité qu'il y a lieu d'admettre que la
réintégration dans une activité
professionnelle adaptée n'est plus exigible de la
recourante.
b)
Ainsi, s'agissant de la présence d'une
comorbité psychiatrique, le Dr K.________ diagnostique
un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques.
Selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/
Schmidt [Hrsg.]), Internationale Klassifikation psychischer
Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4
ème
éd., p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal
fédéral, les états dépressifs ne
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique
grave et durable à un trouble somatoforme douloureux, dans
la mesure où ils ne sont en règle
générale qu'une manifestation réactive ne
devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF
130 V 352 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff
der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in
der Invaliditätsbemessung, in : Schaffhauser/Schlauri [Hrsg.],
Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St-Gall 2003, p. 81, n.
135).
Au terme de son examen du 6 juin 2007, la Dresse I.________ a
constaté que, sous prise en charge psychiatrique
ambulatoire, accompagnée d'un traitement
médicamenteux antidépresseur et hypnotique,
l'état de la recourante s'améliorait progressivement,
que la symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle
décrite par son psychiatre traitant était en
rémission complète, et que l'épisode
dépressif réactionnel ne représentait pas une
maladie psychiatrique chronique et invalidante. Il n'est donc
pas contesté que la recourante a connu depuis le mois de
novembre 2004 un épisode dépressif, ayant
entraîné une incapacité de travail totale, mais
celui-ci est en rémission depuis le mois d'avril 2005, et
n'a plus d'incidence sur sa capacité de travail, qui est
à nouveau complète dans l'activité habituelle
ou toute activité adaptée. Le Dr K.________ indique
n'avoir jamais constaté d'amélioration progressive de
l'état de santé chez sa patiente, mais sans
étayer de façon déterminante son avis, qui
reflète principalement les plaintes subjectives de la
recourante et doit au demeurant être considéré
avec la réserve voulue par la jurisprudence. On ne saurait
par conséquent admettre en l'état l'existence d'un
trouble dépressif suffisamment intense et durable pour
constituer une comorbidité invalidante, à supposer
même qu'il puisse être retenu en tant que
tel.
c)
En ce qui concerne un éventuel cumul des autres
critères présentant une certaine intensité et
constance définis par la jurisprudence, aucun de ceux-ci
n'est réalisé en l'espèce, à tout le
moins à un degré suffisant, pour admettre, à
titre exceptionnel, qu'un effort de volonté en vue de
surmonter la douleur et de se réintégrer dans un
processus de travail n'est pas exigible de la
recourante.
En effet, sur le plan d'une éventuelle affection corporelle
chronique, il n'est pas remis en cause que les douleurs de la
recourante ne s'expliquent par aucun substrat organique pertinent,
aucun problème neurologique ni aucune maladie
rhumatismale.
Dans un contexte de solitude, l'intégration sociale de la
recourante est cependant préservée. La Dresse
I.________ relève ainsi que l'intéressée est
soutenue par sa famille, voyant sa sœur les week-ends avec
laquelle elle mange ensemble, et son neveu venant souper chez elle
(cf. rapport d'examen du 6 août 2007, p. 2). En outre, elle
va faire elle-même ses commissions et ne souffre pas
d'agoraphobie ni de phobie sociale (ibidem). Par ailleurs, la
Dresse I.________ note que, dans le contact, la recourante,
correctement habillée et soignée de sa personne, se
montre ouverte à la relation (ibidem).
L'échec des traitements conformes aux règles de l'art
n'est pas avéré. Le traitement
psychothérapeutique suivi par la recourante auprès du
Dr K.________ se poursuit à raison d'une séance tous
les quinze jours, ce praticien mentionnant que l'état de sa
patiente est stationnaire. Il n'a en outre pas jugé utile
d'augmenter la dose des médicaments antidépresseur et
hypnotique prescrits à
l'intéressée.
Enfin, rien ne démontre l'existence d'un état
psychique cristallisé, que la Dresse I.________ nie
expressément, et qui n'est pas invoqué ni
explicité par le Dr K.________.
d)
Aucun des critères posés par la
jurisprudence n'étant rempli en l'espèce, on ne
saurait admettre que le trouble somatoforme douloureux
diagnostiqué présente un caractère invalidant.
Il y a ainsi lieu de considérer que l'état de
santé psychique actuel de la recourante ne s'est pas
aggravé depuis le 1
er
octobre
2004.
L'opposition entre les avis du SMR et du psychiatre traitant de la
recourante procède d'une appréciation
différente d'une situation similaire. Par conséquent,
à défaut d'une aggravation de l'état de
santé établie à satisfaction, la
capacité de travail de l'intéressée demeure
totale dans son activité habituelle ou dans toute autre
activité adaptée. C'est dès lors à
juste titre que l'intimé lui a dénié tout
droit à une rente d'invalidité.
Cela étant, il n'y a pas lieu de mettre en œuvre une
nouvelle expertise psychiatrique. La requête formulée
par la recourante en ce sens est ainsi rejetée.
Au vu de ce qui précède, il convient de rejeter le
recours et de confirmer la décision
attaquée.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI, applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la
charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI). La
recourante n'obtenant pas gain de cause, il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 14 juillet
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Eduardo Redondo
(pour L.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
-      Office
fédéral des assurances sociales;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :