vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1094 · 2011-07-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.07.2011 Arrêt / 2011 / 1094

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
10/09 - 480/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 juillet 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et M. Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Hotel & Gastro Union, à Lausanne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________, né le 2 février 1946, originaire d'Espagne, travaillait comme serveur dans un établissement
public lausannois lorsqu'il a glissé et chuté le 9 décembre 2005, se cassant la jambe
gauche (fracture spiralée du péroné proximal gauche avec paralysie partielle du long extenseur
du premier orteil et parésie externe sur cale osseux et une distorsion de la cheville gauche). Par
déclaration du 13 janvier 2006, il a annoncé son accident à Hotela, caisse-maladie de
la société suisse des hôteliers (ci-après : Hotela), assureur accidents pour les
prestations de courte durée. Il a séjourné au CHUV quelques jours, puis à l’Institution
de Béthanie jusqu'à mi-janvier 2006.
Le 3 mars 2006, le Dr L.________, spécialiste FMH en neurologie (EEG - ENMG – Neurosonologie),
a établi un rapport à l’intention du Dr K.________, médecin généraliste
traitant l’assuré. Il en résulte ce qui suit :
«
Synthèse
et conclusion
Votre
patient sans antécédent neurologique particulier, a présenté une chute à sa
place de travail avec une fracture spiralée péronier proximale gauche de type Maisonneuve et
une distorsion malléolaire gauche. Après 6 semaines de traitement par plâtre, le patient
constate une parésie du releveur du gros orteil, sans autre déficit sensitif ou douleur. L’examen
neurologique constate, à part cette parésie du gros orteil gauche, une faiblesse des releveurs
des orteils bilatéralement, une absence des réflexes achilléens et une pallanesthésie
aux deux membres inférieurs distalement. L’électroneurographie laisse suspecter une lésion
par compression du nerf péronier superficiel accessoire pour l’innervation du muscle extensor
digitorum brevis. Cette atteinte peut être liée à la distorsion de la cheville ou une
compression par le port d’un plâtre trop serré. Egalement l’électromyographie
du muscle extensor digitorum ne montre aucune activité musculaire volontaire mais une activité
initiale prolongée pathologiquement.
Dans
le muscle tibial antérieur gauche on constate une augmentation des potentiels polyphasiques et une
prolongation de la durée des amplitudes avec une force maximale également diminuée. Electroneurographiquement
une lésion du nerf péronier commun à gauche au niveau de la tête fibulaire ne se
laisse pas documenter.
Les
autres valeurs électroneurographiques laissent suspecter une polyneuropathie sensitivomotrice sous-jacente
pour laquelle nous avons démarré une recherche d’origine au niveau hormonal, métabolique,
inflammatoire et immunologique. Dès la réception de ces résultats nous nous permettrons
de reconvoquer le patient pour une discussion et un contrôle d’évaluation. »
Le 23 mars 2006, le Dr T.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a écrit
au Dr L.________ que l’assuré évoluait favorablement après une fracture de type
Maisonneuve qui est une grave lésion de la jambe; des douleurs persisteraient durant 3 à 6
mois. Le 12 avril 2006, le même médecin a écrit que l’assuré évoluait
favorablement au niveau de la cheville puisqu’il n’avait pratiquement plus de douleurs et
qu’il marchait sans boiterie. Il n’y avait en revanche aucune amélioration quant à
la récupération de la lésion neurologique touchant l’extenseur du gros orteil.
Le 24 avril 2006, le Dr C.________, médecin assistant du service d'orthopédie au CHUV, a écrit
que l'évolution subjective était bonne, qu'il n'y avait pas de douleur objective ni de douleur
à la palpation. Le travail avait été repris à 50% depuis le 20 février 2006.
Le 24 mai 2006, la Dresse X.________, spécialiste FMH en chirurgie reconstructive et chirurgie de
la main à la Clinique de Longeraie, à Lausanne, a écrit que l'assuré présentait
une parésie isolée des branches terminales du nerf péronier. À la hauteur du col
du péroné, ces branches terminales sont les branches les plus profondes et celles accolées
à l'os. De l'avis de ce médecin, il y avait une relation directe entre la fracture et la paralysie.
Il lui paraissait raisonnable de proposer une décompression locale du nerf sciatique poplité
externe et, si cela n'était pas suffisant, c'est-à-dire si la récupération ne se
faisait pas dans un délai de six mois, on pourrait toujours envisager un transfert palliatif distal,
à savoir une suture latérale du long extenseur du premier orteil sur l'extenseur commun des
orteils.
Le 22 juin 2006, la Dresse Q.________, spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie,
a constaté dans un rapport d’évaluation rhumatologique qu’une probable polyneuropathie
sensitivo-motrice d’origine encore indéterminée a été mise en évidence
en mars 2006.
Le 5 juillet 2006, la Dresse X.________ a écrit ce qui suit :
«
Je n’ai finalement pas opéré ce patient comme cela était prévu le 4 juillet
2006. En effet il ne s’est pas présenté à temps à la clinique la veille. Il
est arrivé en fin de journée pour m’annoncer qu’il avait suivi un autre traitement
et que les douleurs avalent très nettement diminué. J’ai cru comprendre qu’il s’était
aussi organisé pour partir en vacances la semaine prochaine et j’imagine que ça ne devait
pas lui convenir de se faire opérer peu avant...
Le
patient a voulu que je prolonge l’arrêt de travail du 3 au 10 juillet puisqu’il aurait
dû avoir un arrêt de travail s’il se faisait opérer. II va sans dire que je n’ai
pas accédé à sa demande, l’arrêt de travail n’ayant aucune justification
dans ces conditions.
J’ai
donc annulé l’opération du 4 juillet. J’ai admis une capacité de travail de
75 % à partir du 1.8 et je reverrai ce patient au début de septembre. Je ne pense pas proposer
une nouvelle fois une intervention chirurgicale. II n’en reste pas moins que la paralysie du long
extenseur de l'orteil et la parésie de l’extenseur commun des orteils est en relation directe
avec la position du nerf sciatique poplité externe sur le cal à la hauteur du col du péroné.
Si le patient s’habitue à cette position basse des orteils qui du reste ne doit pas être
trop gênante pour autant qu'il y ait une chaussure, il faut se contenter de cela et ne rien proposer
d’autre. »
Le 5 octobre 2006, la Dresse X.________ a écrit que l’évolution était réjouissante
avec une récupération spontanée du long extenseur du premier orteil après quelques
manœuvres par un rebouteux. Elle a admis une capacité de travail de 100% le 1er novembre 2006.
L’assuré a été mis en incapacité de travail totale dès le 19 janvier 2007
par le généraliste. Cette incapacité a été prolongée jusqu’au 13
mai 2007 puis successivement jusqu’à fin juin 2007, fin juillet 2007 et fin août 2007.
Le 25 janvier 2007, la Dresse X.________ a écrit à l’assurance qu’elle avait constaté
la veille une récupération réjouissante de la fonction du long extenseur du premier orteil
et que la fonction de la cheville restait un peu limitée. Elle a relevé que l’assuré
se plaignait de douleurs du mollet, accompagnées d’un œdème important le soir après
une journée de travail.
Le 23 février 2007, l’assuré a annoncé à Hotela, à Montreux (assureur
accident LAA), qu’il avait été licencié pour le 31 janvier 2007.
Dans un rapport établi le 23 mars 2007 à l'intention du Dr D.________, le Dr B.________, radiologue
FMH à l'Institut l'imagerie médicale Caroline SA, a annoncé l'exécution d'une IRM
du genou gauche, constaté l'"apparition d'une tuméfaction interne du fémur gauche
depuis 2 mois dans un contexte de maison neuve en décembre 2005" et conclu : "la lésion
à l'origine de la voussure palpée cliniquement correspond à une collection liquidienne
et hématique (…), entourée d'une importante infiltration de Morel-Lavallée consécutive
à un processus biomécanique chronique ou aigu".
Le 13 avril 2007, le médecin-conseil de l’assurance, le Dr [...], a écrit que si l’assuré
avait 60 ans et de l’arthrose, il n’en demeurait pas moins qu’une fracture de Maisonneuve
pouvait entraîner une atteinte au genou ; la causalité était ainsi « acceptable »
et il donnait son feu vert pour une opération au genou.
Le 14 avril 2007, l’assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes sollicitant
une rente, en invoquant des lésions à la jambe et à la cheville gauche.
Le 25 avril 2007, l’assuré a annoncé une rechute à l’assurance-accidents.
Dans un rapport du 3 mai 2007, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a écrit que le patient était toujours gêné par le genou et la cheville gauche et
qu’il présentait une chondropathie fémoro-tibiale interne stade III à IV ainsi que
des signes inflammatoires de la cheville, circonstances sans rapport avec l’accident.
Selon un rapport établi le 18 mai 2007 par le Dr K.________ à l’intention de l’OAI,
une botte plâtrée a été posée au CHUV mais selon l’assuré, elle était
trop serrée dès le départ. Le plâtre est enlevé 8 semaines plus tard au CHUV.
La jambe est oedemaciée, douloureuse et présentant une paralysie de l’extenseur du premier
orteil. La récupération a été progressive mais pas complète. Des douleurs, un
œdème de la jambe et de la cheville ainsi que des troubles circulatoires étaient toujours
présents comme d’ailleurs une parésie du long extenseur du gros orteil gauche. L’activité
exercée jusqu’alors n’était plus exigible car elle impliquait trop de marche et
le port de charges trop lourdes; une autre activité était exigible à la condition d’éviter
la marche et la station debout ainsi que le port de lourdes charges. Selon l’activité, la
capacité de travail était de 50 à 100%.
Le 18 juillet 2007, le Dr D.________ – dont le dernier examen de l’assuré remontait
au 27 avril 2007 - a établi un rapport à l’intention de l’OAI. Selon ce rapport,
l’assuré ne pouvait plus exercer son activité habituelle, mais on pouvait exiger qu’il
exerce une activité sédentaire à raison de 6 heures par jour; dans ce cadre horaire, il
fallait s'attendre à une diminution de rendement de 20%. Au chapitre du pronostic, ce médecin
a répondu que les "séances de physiothérapie associée à la prise d’AINS
n’ont pas permis d’améliorer le tableau clinique".
B.
Le 14 août 2007,
le Dr S.________, chirurgien orthopédique FMH, a été mandaté par Hotela pour établir
une expertise. Après un rappel anamnestique complet, une description de l'état clinique et
des plaintes du patient, ainsi que la formulation du diagnostic, le rapport déposé le 14 août
2007 par ce médecin a indiqué que les troubles dont se plaignait l’assuré étaient
en rapport vraisemblable, voire certain avec l’accident du 9 décembre 2005. Il n’y avait
pas de traitement à prévoir et la situation était stabilisée tant du point de vue
fonctionnel que  neurologique. En ce qui concerne la fonction, l’état de la cheville
gauche pouvait être considéré comme très bon. La limitation de mobilité de cette
articulation était minime et elle était insignifiante pour la marche. L'expert précisait
qu’il avait eu l’occasion d’observer l’assuré à son insu et que celui-ci
marchait rapidement et sans boiterie. Selon le médecin, la capacité de travail de l’assuré
dans un restaurant atteignait certainement 75% et cela dès le 1er août 2007; elle était
totale dans une activité adaptée (dans un bureau, magasinier de petites pièces, gérant
d’une station service, sommelier dans un salon de thé).
Dans un rapport du 12 octobre 2007, le Dr D.________ a écrit que la chondropathie fémoro-tibiale
interne stade III à IV ainsi que les signes inflammatoires de la cheville qui étaient le 3
mai 2007 sans rapport avec l’accident l’étaient en réalité.
Le 21 novembre 2007, Hotela a rendu une décision qui se référait au rapport d'expertise
établi par le Dr S.________ et rappelait notamment que la capacité de travail dans un restaurant
était de 75% depuis le 1er août 2007 et totale dans une activité adaptée, que la
prise en charge par Hotela de l’incapacité de travail était de 25% à partir du 1er
août 2007 jusqu’au 31 octobre 2007, avec une indemnisation pour le mois d’août
2007 à 100% en raison de son inscription à la caisse de chômage le 11 septembre 2007,
si bien qu'elle mettait fin aux prestations de courte durée avec effet au 30 novembre 2007.
Le 6 décembre 2007, par son représentant Hotel & Gastro Union, l’assuré a formé
opposition, arguant que les avis des Drs D.________ et K.________ étaient déterminants par
rapport à celui du Dr S.________ qui n’avait vu l’assuré qu’à une seule
reprise.
Selon un rapport SMR du 1er avril 2008, l’expertise S.________ était fondée et il fallait
donc retenir une capacité de travail de 75% dans l’activité exercée et totale dans
une activité adaptée.
C.
Par projet de décision
du 16 avril 2008, l’OAI a retenu que la capacité de travail de l’assuré dans des
activités industrielles légères était entière. Pour 2006, l'OAI s'est fondé
sur un salaire de référence mensuel de 4'732 fr., part au treizième salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2006, TA1; niveau de qualification 4), porté à 4'933 fr.
11 pour une durée hebdomadaire de 41,7 (au lieu de 40 heures), soit un salaire annuel de 59'197
fr. 32. Après adaptation à l'évolution des salaires nominaux, le revenu annuel s'élevait
à 60'026 fr. 08 en 2007, sur lequel un abattement de 20% était justifié, ce qui conduisait
à un revenu annuel d'invalide de 48'020 fr. 87; le préjudice économique était donc
de 2'029 fr. 15 (50'050 – 48'020.85), correspondant à un degré d'invalidité de 4,05%.
Le 25 avril 2008, le Dr H.________ a déposé une expertise, qui contient un rappel anamnestique
complet, un examen des plaintes du patient, le status clinique, un examen du dossier radiologique, puis
qui expose ce qui suit :
«
5. DIAGNOSTICS
-
Status 2 ans et cinq mois après fracture Maisonneuve de la cheville gauche, traitée conservativement.
-
Parésie séquellaire discrète du muscle long extenseur (releveur) du gros orteil gauche.
-
Possible phlébite versus thrombose veineuse profonde intercurrente du membre inférieur gauche.
-
Status variqueux modéré bilatéral.
-
Arthrose métatarso-phalangienne des gros orteils (halux rigidus).
-
Arthrose astragalo-scaphoïdienne bilatérale, actuellement asymptomatique.
-
Gonarthrose interne bilatérale, actuellement asymptomatique.
6.
APPRECIATION DU CAS
L’essentiel
de l’histoire de ce patient a été étayé plus haut.
Le
9 décembre 2005, il a donc subi une fracture Maisonneuve de sa jambe gauche. Cette fracture, considérée
comme une lésion grave en raison de son potentiel arthrogène pour la cheville, fut correctement
traitée par contention plâtrée. Usuellement, la contention dure entre 6 et 8 semaines,
avant une remise en route.
Ensuite,
des séances de physiothérapie peuvent s’avérer utiles pour la récupération
[d]es amplitudes articulaires, éventuellement dans le sens d’un drainage lymphatique. Cependant,
l’essentiel de la récupération se fait généralement par la marche (auto-entraînement).
Chez
R.________, l’évolution de cette fracture fut favorable, dans le sens ou la consolidation
fut acquise dans les temps, sans laisser de cal vicieux. Près de 2 ½ ans plus tard, elle ne
laisse pas de signe inflammatoire significatif, la captation scintigraphique de la cheville, ainsi que
de la jambe, étant physiologique. Quant aux clichés radiologiques standards en charge, elles
ne montrent pas de pincement tibia astragalien, signifiant ainsi l’intégrité du cartilage
de cette articulation.
On
déplore deux complications. Tout d’abord, durant la contention plâtrée, et vraisemblablement
en présence d’un oedème de la jambe, majoré par une insuffisance veineuse, le patient
a développé une parésie du muscle long extenseur du gros orteil. Celle parésie fut
marquée au début, à tel point que la possibilité d’un transfert tendineux fut
évoquée. Finalement, à distance du traumatisme, une récupération fut constatée,
actuellement quasi-complète. En effet, le déficit est très discret, se diluant presque
dans un contexte de halux rigidus modéré à important, pathologie dégénérative,
dans le cas présent bilatérale.
La
deuxième complication réside en la persistance de troubles trophiques de la jambe gauche, peut-être
secondaires à une TVP ou à une phlébite, malgré une protection anti-thrombotique
durant la période du plâtre, séquelles assurément majorées par l’insuffisance
veineuse pré-existante (dans le cadre d’un status variqueux, lui aussi bilatéral).
Ces
troubles trophiques sont modérés, avec une circonférence du mollet de +2 cm. Ce patient
va cependant devoir continuer le port de bas de contention, peut-être ad eternam. D’autre
part, des séances de drainage lymphatique, de temps à autre, pourraient aussi s’avérer
utiles.
Certes,
ces troubles peuvent générer une sensation de lourdeur, voire une fatigabilité exagérée.
Cependant, le port de ce bas affaibli considérablement cette gêne, permettant généralement
au patient d’avoir des activités quotidiennes normales, ou proches de la norme.
Un
épisode algo-neuro-dystrophique intercurrent, au niveau de la cheville et du pied gauches, courant
2006, ne peut non plus être exclu, en considérant les images IRM de la cheville du 9 juin 2006.
Le doute quant à la présence d’une pathologie inflammatoire pluri-articulaire n’est
toutefois pas écarté, pouvant lui aussi générer de telles mages.
Quoi
qu’il en soit, ce supputé syndrome dystrophique réflexe ne laisse pas d’activité
scintigraphique actuelle, hormis cette discrète hypercapatation du médiotarse, qui peut aussi
rentrer dans le cadre de l’arthrose astragalo-scaphoïdienne.
Si
on devait responsabiliser encore ce supputé syndrome dystrophique réflexe. expliquant en partie
les douleurs résiduelles de la cheville, on devrait s’attendre à une disparition de ces
douleurs à court ou à moyen terme.
Reste
encore à apprécier la responsabilité de l’évènement du 9 décembre
2005 dans la problématique du genou gauche. Si une relation causale est admissible en ce qui concerne
la lésion intercurrente des tissus mous (Morel-Lavallée), une telle relation peut être
raisonnablement écartée lorsqu’on considère la pathologie intra-articulaire du genou.
Je
rappelle que R.________ présente une gonarthrose interne bilatérale, s’agissant d’une
arthrose stade Il selon la SFA. D’autre part, cette altération dégénérative
n’a manifestement pas d’expression clinique actuelle. Même si, à l’extrême
limite, on est tenté d’impliquer ledit événement dans la « genèse d’une
symptomatologie » relative à cette lésion intra-articulaire, comme le laisse supputer
le premier rapport du Dr D.________, cette responsabilité serait limitée dans le temps, probablement
rompue avant l’expertise du Dr S.________.
Pour
finir, rappelons que la scintigraphie osseuse pratiquée le 6 mai 2008 a montré une certaine
hypercaptation des grosses articulations. La recherche d’une poly arthropathie inflammatoire, sans
relation avec l’accident qui nous concerne, paraît indiquée.
Bien
entendu, la polyneuropathie sensitivo-motrice, touchant les deux extrémités inférieures,
d’origine encore indéterminée, ne trouve certainement pas d’explication dans les
conséquences ou les suites directes de l’événement du 9 décembre 2005.
REPONSE
AUX QUESTIONS
1.
Anamnèse? :
Cf point I du texte.
2.
Plaintes subjectives?:
Cf point I du texte.
3.
Constatations objectives ?:
Cf points 3 et 4 du
texte.
4.
Diagnostic exact?:
Cf point 5 du texte.
5.
Les plaintes/troubles constatés sont-ils dus de façon certaine, probable etc...?:
Une
relation causale partielle est retenue entre l’événement incriminé et les troubles
trophiques résiduelles de la jambe gauche, ainsi que la symptomatologie douloureuse résiduelle
de la région du coup du pied (cf texte).
Une
relation causale est retenue en ce qui concerne la discrète parésie résiduelle du muscle
long extenseur du gros orteil, appelée à s’amender à moyen terme.
En
revanche, aucune relation n’est retenue entre le même événement et l’arthropathie
dégénérative du genou gauche.
6.
Y a-t-il des facteurs indépendants de l’accident qui jouent un rôle...?:
Insuffisance
veineuse des membres inférieurs, pouvant louer un rôle partiel, au sens d’une prédisposition,
dans la genèse des troubles trophiques de la jambe gauche.
Le
patient présente aussi une arthrose du médiotarse, des deux côtés, pouvant aussi
jouer un rôle, probablement mineur (compte tenu de l’absence de douleurs à la mobilisation
articulaire et du silence clinique controlatéral) dans la chronicisation des douleurs régionales.
Par
ailleurs, le patient présente une gonarthrose bilatérale, actuellement sans expression clinique.
7.
L’accident du 9 décembre 2005 n’a-t-il entraîné qu’une aggravation passagère
d’un état de santé antérIeur... status quo ante... ?:
Non.
Il existe des séquelles trophiques de la jambe, probablement définitives, même si l’origine
de ces séquelles est vraisemblablement mixte (en considérant aussi le status variqueux et partant,
la fonction sub-normale du réseau veineux).
8.
L’accident du 9 décembre 2005 n’a-t-il entraîné qu’une aggravation passagère...
status quo sine... ?
Cf
question précédent.
9.
Est-ce que des traitements médicaux sont ou seront encore nécessaires...?
Oui.
Port de bas de contention à la jambe, probablement ad aeternam. Possible nécessité de
drainages lymphatiques occasionnels, de manière ponctuelle.
10.
Pour les suites de l’accident, quel est le degré d’incapacité de travail...serveur...?:
Une
IT résiduelle et définitive de 20 % est retenue. Elle correspond à la possibilité
qu’a ce patient, travaillant exclusivement en position debout, d’avoir des horaires aménagés,
c’est-à-dire la possibilité d’une pause prolongée de la mi-journée, voire
des temps de travail un peu raccourcis, surtout en fin de journée.
11.
Capacité dans une activité adaptée ... ?:
Entière,
si le patient a la possibilité d’alterner les positions assise/debout et partant de limiter
la gêne de la jambe (lourdeur, fatigabilité). Ceci équivaut à des activités
de bureau, informatique, gestion de stocks, magasinier de petites pièces, gérant d’une
station d’essence, etc. Il en sera peut-être de même pour une activité de sommelier
d’un salon de thé, où l’aménagement du temps de travail semble plus facile
que dans un restaurant.
12.
IndemnisatIon pour atteinte à l’intégrité?:
Non.
La
fracture de Maisonneuve ne laisse pas de séquelles anatomiques/fonctionnelles significatives, particulièrement
pour l’articulation de la cheville.
En
ce qui concerne les séquelles trophiques de la jambe, elles correspondent au stade A de la table
SUVA 16 (détail 2870116f-1 990), c’est-à-dire un oedème mou de la jambe, respectivement
de la cheville, susceptible de traitement. L’IPAI y relative est de 0 %. Enfin, la discrète
séquelle neurologique (releveur du gros orteil), sans gêne résiduelle substantielle, et
sa probable résolution à terme, ne donne non plus pas droit à une indemnisation,
13.
Au cas où l’état de santé de l’assuré est stabilisé et où il
subsiste une capacité de gain résiduel, y a-t-il des mesures médicales durables nécessaires
à la conservation de cet état de santé?:
Cf
question 9. »
Le 14 mai 2008, l’assuré a formulé diverses objections au projet de décision de
l’OAI.
Le 22 août 2008, Hotela a rendu une décision sur opposition confirmant sa décision de
mettre fin aux prestations LAA de courte durée avec effet au 30 novembre 2007. Le 18 septembre 2008,
l'assuré a recouru contre cette décision en concluant à sa réforme en ce sens qu’il
a droit à la poursuite du versement des indemnités journalières à raison de 25% au
moins également à compter du 1er décembre 2007, respectivement à l’octroi d’une
rente basée sur ce taux dès cette date et à la prise en charge des frais de traitement
(physiothérapie et médicaments) y compris à compter du 1er décembre 2007. Subsidiairement,
le recourant a conclu à l’annulation de la décision.
Dans un certificat médical du 18 novembre 2008, le Dr K.________ a notamment constaté ce qui
suit :
«
Diagnostics:
•
Status : après fracture du Maisonneuve de la cheville G (fracture du péroné)
•
Parésie séquellaire du muscle long extenseur releveur du gros orteil G
•
Phlébite récurrente jambe G
•
Insuffisance veineuse modérée bilatérale
•
Douleur chronique de la cheville et du pied G
•
Gonalgies bilatérales.
Résumé
de l’anamnèse:
Le patient était
donc victime d’un accident, le 09.12.2005:
chute
sur le lieu du travail, il s’est encoublé puis est tombé en s’écrasant de
tout son poids sur sa jambe G pliée, provoquant une fracture du péroné et une importante
distorsion de la cheville G. Le patient a été plâtré aux URG du CHUV, quelques heures
après. Ce plâtre a été beaucoup trop serré et le patient a signalé dès
le départ qu’il lui faisait mal. Le plâtre n’a jamais été remplacé.
Après le port de ce plâtre inadapté pendant 8 sem., le patient a présenté un
important oedème de la jambe ainsi qu’une paralysie du gros orteil G. avec un important oedème
et hématome sur toute la jambe qui ont mis des mois a se résorber. Il s’en est suivi
des séquelles, de la jambe en particulier au niveau du retour veineux.
L’évolution
:
a été compliquée, avec des hauts
et des bas. Par moment le patient se sentait mieux, mais a toujours présenté des douleurs en
fin de journée avec oedème. Le patient n’a pas écouté son médecin traitant
habituel et sur l’insistance de son patron, a repris le travail à 100 % pendant plusieurs
semaines, Il a tout de même fini par admettre qu’il ne peut pas continuer de travailler. Le
patient qui était à nouveau arrêté à 100 % pendant quelques mois, a repris à
50 puis à 75 %. Finalement il a été licencié. Actuellement le patient travaille comme
sommelier intermittent mais à chaque fois, en fin de journée il souffre de douleurs dans la
cheville G, avec à nouveau l’apparition des oedèmes de la jambe et de la cheville G.
Le patient boite en fin de journée.
Status
actuel :
à l’inspection générale
la jambe G est violacée, par endroit rougeâtre et dépourvu de poils surtout sur la face
postérieure, la peau est brillante, paraît atrophiée. Au niveau du mollet (tiers moyen),
on remarque une voussure qui reste induré après l’accident donc il y a persistance des
lésions internes au niveau musculaire et/ou tendineux. Au niveau de la cheville on remarque que
la malléole externe est légèrement plus oedemaciée, que la malléole interne.
Hallux est surélevé et sa flexion dorsale est diminuée. Sur le plan de la sensibilité
: hypoesthésie superficielle au niveau du mollet. Périmètre à mi-mollet et de + 1
cm.
A
signaler qu’aujourd’hui le patient n’a pas travaillé et le status a été
fait à 18h30.
Traitement
actuel:
•
Irfen 600 mg 3-4 x4
•
Tramal5
•
Dafion 500
•
Port de bas de contention
•
Physiothérapie régulière
Le
patient essaie plusieurs fois par jour de se reposer avec la jambe surélevée.
Le
patient a consulté de nombreux spécialistes rhumatologues et traumatologues, qui ont tous finalement
objectivé une relation entre l’accident et les séquelles au niveaux de sa jambe G.
Je
partage l’avis du Dr D.________, en pensant que le patient ne va jamais complètement récupérer
sa jambe G et qu’il devrait pouvoir bénéficier d’un droit aux indemnités liées
à l’incapacité de 25-30%. »
Le 24 novembre 2008, le recourant a confirmé ses conclusions du 18 septembre 2008.
Dans un avis SMR du 1er décembre 2008, le Dr [...], médecin-chef adjoint SMR Suisse Romande,
a considéré que l'OAI n'avait pas de raison de modifier sa décision, en relevant que l’expertise
H.________ confirmait en tous points celle du Dr S.________ à savoir :
"-
la fracture de la cheville est consolidée.
-Les
séquelles d'une possible TVP passée inaperçue ne constituent pas une atteinte incapacitante,
dans la mesure où l'assuré est astreint à porter un bas de contention classe 2.
-Les
séquelles de l'atteinte neurologique sont négligeables.
-L'ensemble
des limitations fonctionnelles entraîne une incapacité 20 % (25 % pour le Dr S.________) dans
l'activité exercée principalement debout.
-La
capacité de travail dans une activité adaptée est entière."
Par décision du 5 décembre 2008, l’OAI a confirmé son refus du droit à une
rente en reprenant la motivation de son projet de décision.
D.
Par acte du 8 janvier
2009, l’assuré a recouru contre cette décision, concluant à l'octroi d'une rente
fondée sur un taux d’invalidité de 42.43% au moins, à compter de la date fixée
par le tribunal.
Dans sa réponse du 16 mars 2009, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Dans une lettre du 10 mai 2010, le représentant du recourant a informé la Cour de céans
que celui-ci avait pris une retraite anticipée d'une année et quitté définitivement
la Suisse depuis le 30 avril 2010. Le recourant, par son représentant, a produit une liasse de pièces,
en particulier :
- Une lettre du 14 novembre 2007 du Dr K.________ où ce dernier déclare ne pas pouvoir, en
tant que généraliste, se prononcer sur la gravité de l'atteinte et recommande de s'adresser
aux spécialistes, spécialement au Dr D.________, dont il partage l'opinion.
- Une attestation du 4 octobre 2010 dans laquelle le Dr D.________ écrit que le patient présente
une capacité de travail au maximum de 60% avec un rendement également de 60%, une partie de
l’incapacité de travail étant en relation de causalité avec l’accident de
décembre 2005.
- Un rapport du 5 janvier 2011 dans lequel le Dr D.________ a notamment rappelé : « L'incapacité
de travail à 60 % présentée par le patient est en relation de causalité directe avec
l'accident en date du 09. 12. 2005. »
Par lettre du 4 juillet 2011, l'intimé s'est déterminé sur ces pièces.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale sur la procédure administrative (PA; RS 172.021) et des exigences minimales
fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD,
mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile devant la cour de céans, le recours est recevable en la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
Le litige porte exclusivement sur le droit à une rente de l'assurance-invalidité, plus précisément
sur le taux d'invalidité présenté par le recourant.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. Pour procéder à la comparaison des revenus sans et avec invalidité,
il convient de se placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V
222 consid. 4.3.1).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V
314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.1).
La jurisprudence a précisé que, compte tenu des difficultés, en matière de preuve,
à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient
suffire pour justifier une invalidité (entière ou partielle); dans le cadre de l'examen du
droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée
par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de
ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés ; demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux
sans étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130
V 353 consid. 2.2.2; TF 9 C_405/2008 du 29 septembre 2008, consid. 3.2; TF I 421/06 du 6 novembre 2007,
consid. 231; TFA I 86/05 du 29 août 2006, consid. 5.2; TFA I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b).
La jurisprudence a également précisé que l'assurance-invalidité n'a pas à répondre
d'une diminution de la capacité de gain due essentiellement à d'autres facteurs qu'à une
atteinte à la santé, tels que le manque de formation professionnelle, des difficultés
linguistiques ou l'âge (facteurs étrangers à l'invalidité; cf. ATF 107 V 21 consid.
2c; TFA I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1 et les références, publié in VSI 1999 p.
247 consid. 1; TF I 1082/06 du 24 septembre 2007, consid. 2.1; TFA I 293/05 du 17 juillet 2006, consid.
2.1).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2).
4.
a)
Le recourant conteste disposer d'une capacité de travail entière dans une activité respectant
ses limitations fonctionnelles; il s'appuie sur le rapport établi le 18 juillet 2007 par le Dr D.________
attestant l'impossibilité de poursuivre l'ancienne activité et la capacité d'exécuter
une activité adaptée à raison de six heures par jour au maximum, avec une diminution de
rendement de 20%. Le recourant rappelle que, dans une correspondance du 14 novembre 2007, le Dr K.________
s'est rallié à l'opinion de son confrère. Il estime qu'en tenant compte des deux médecins
précités, sa capacité de travail est de 60% au maximum (6 heures par jour avec 20% de
diminution de rendement) qu'elle que soit l'activité exercée.
Il ne comprend pas pourquoi le salaire d'invalide retenu (60'026.08) est supérieur à son salaire
sans invalidité (50'050.-) et relève que, même avec le salaire d'invalide retenu, avec
une capacité de travail de 60%, il ne pourrait gagner que 36'015 fr. 14 par an, dont à déduire
20%, soit un revenu d'invalide de 28'812 fr. 51, soit une perte de gain de 21'237 fr. 49, correspondant
à une invalidité de 42,43%.
L'intimé soutient en substance qu'il s'est fondé sur les conclusions concordantes des deux
expertises faites successivement par le Dr S.________ et par le Dr H.________.
b)
En l'espèce, les deux expertises au dossier sont conformes aux exigences jurisprudentielles pour
avoir pleine valeur probante; elles sont motivées à satisfaction de droit et leurs conclusions
concordent presque entièrement; elles retiennent une incapacité de travail de 20% pour l'une
(Dr H.________) et de 25% pour l'autre (Dr S.________) dans l'activité habituelle (serveur) et,
surtout, sont unanimes quant à la capacité de travail entière du recourant dans une activité
professionnelle adaptée. Les expertises insistent toutes deux sur la nécessité pour le
recourant de porter un bas de contention, effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui.
En revanche, les rapports médicaux sur lesquels le recourant se fonde ne font pas une analyse circonstanciée
des points importants et sont dépourvus d'une anamnèse digne de ce nom et de la description
de l'ensemble du contexte médical. Leur faible force probante ne permet pas d'emporter la conviction.
De plus, dans son attestation du 4 octobre 2010, le Dr D.________ a admis qu'une partie de l'incapacité
de travail était en relation de causalité avec l'accident de décembre 2005, alors que,
dans son rapport du 5 janvier 2011, le même médecin constate que l'incapacité de travail
du recourant était en relation de causalité directe avec ledit accident, ce qui est contradictoire.
On ignore du reste à quelle date le Dr D.________ a examiné en dernier lieu le recourant, alors
que l'on sait que ce dernier a pris une retraite anticipée et a quitté la Suisse définitivement
le 30 avril 2010. Ces éléments permettent de mettre en doute les constatations faites par le
Dr D.________ et de leur préférer en tout cas l'avis des experts. En outre, après avoir
évalué la capacité de travail de 50 à 100% le 18 mai 2007, le Dr K.________ a écrit
le 18 novembre 2008, soit peu avant la décision refusant la rente d'invalidité, que l'incapacité
de travail était de 25 à 30%. Or, même en retenant ce dernier taux d'incapacité,
le degré d'invalidité reste inférieur à 40%. Enfin, le Dr K.________ ne précise
pas que l'activité habituelle n'est plus exigible, si bien que l'on ne saurait se fonder sans autre
sur ses constatations.
Au vu de l'ensemble de ce qui précède, il convient de s'en tenir aux conclusions presque concordantes
des deux expertises et de retenir que, dans l'activité habituelle du recourant, l'incapacité
de travail est de 25% au maximum, ce qui n'ouvre pas le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
Enfin, au sujet de l'âge de l'assuré, le Tribunal fédéral a considéré (TF
9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5 avec références) que, vu le large éventail d'activités
simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant les limitations
fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général - et le marché
du travail équilibré en particulier -, on constate qu'un nombre significatif d'entre elles,
ne nécessitant aucune formation spécifique, sont adaptées aux problèmes physiques
(dans cette cause, le recourant souffrait notamment d'une coxarthrose à gauche). Au demeurant, de
telles activités sont, en règle générale, disponibles indépendamment de l'âge
de l'intéressé sur le marché équilibré du travail. Cette jurisprudence est applicable
à la présente cause. Au surplus, les deux experts ont énuméré divers emplois
adaptés aux limitations du recourant dans lesquels celui-ci présente une capacité de travail
entière.
c)
Enfin, la décision attaquée mentionne que le revenu sans atteinte à la santé de 50'050
fr. provient des déclarations de l'ancien employeur et retient un revenu annuel d'invalide de 48'020
fr. 87 fondé sur un revenu annuel de 60'026 fr. 08 après indexation, qui est le revenu que
pourrait en moyenne atteindre le recourant sans invalidité. La critique du recourant quant à
la comparaison entre le revenu annuel d'invalide et le revenu annuel sans invalidé est donc infondée.
Au surplus, on peut renvoyer aux calculs de l'intimé, qui sont exacts et conformes aux données
de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2006.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr. et être
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer
de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais judiciaires,
par 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à la charge du recourant R.________.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Hôtel & Gastro Union (pour M. R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :