vd_findinfo · AP / 2009 / 83 · 2009-04-16 · fr

FIXATION DE LA PEINE, ÉMOTION, CONCOURS D'INFRACTIONS, RÉINTÉGRATION DANS UN ÉTABLISSEMENT | 177 al. 3 CP, 47 CP, 48 let. c CP, 49 CP, 54 CP, 89 CP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 10.08.2009 AP / 2009 / 83

TRIBUNAL CANTONAL
325
PE07.010155-JBN/ACP/JMR
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 10 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art.
47, 48 let. c, 49, 54, 89 et 177 al. 3 CP; 415
CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour
statuer sur
le
recours interjeté par
T.________
contre le
jugement rendu le 16 avril 2009 par le Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne dans la cause le concernant
notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 16 avril 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment,
libéré T.________ des accusations de vol et de
séquestration et enlèvement (VI); constaté
qu'il s'était rendu coupable de lésions corporelles
simples, de voies de fait, de dommages à la
propriété, d'injure, de menaces et de contrainte
(VII); l'a condamné à une peine privative de
liberté de dix‑huit mois (VIII); révoqué
la libération conditionnelle accordée le 21 janvier
2006 avec un délai d'épreuve de deux ans et
ordonné sa réintégration (IX).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
T.________ est né le 14 octobre 1971 en Algérie, pays
dont il est ressortissant. Il est divorcé et a deux enfants
dont la garde a été confiée à leur
mère. Sans emploi, il vit de prestations sociales. Les
renseignements recueillis sur son compte sont
particulièrement mauvais et il a occupé à de
nombreuses reprises les services de police.
Dans le cadre d'une procédure précédente,
l'accusé a fait l'objet d'une expertise psychiatrique.
Celle-ci pose le diagnostic de personnalité immature, de
fonction intellectuelle limite et de troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, de
cannabis et de cocaïne. Tout en relevant qu'il avait
conscience du caractère illicite de ses actes mais que sa
capacité de se déterminer d'après cette
appréciation n'était pas complète, les experts
ont estimé que la responsabilité de T.________
était légèrement diminuée. Ils ont en
outre mis en évidence un risque de récidive
élevé et ont préconisé un traitement
ambulatoire. Les conclusions de l'expertise ont été
retenues sans modification par le tribunal.
Son casier judiciaire comporte deux inscriptions :
-        21 mai 2003,
Tribunal d'arrondissement de Lausanne, lésions corporelles
simples et contravention à la LStup, deux mois
d'emprisonnement avec sursis durant trois ans,
révoqué le 18 août 2005;
-        18 août
2005, Tribunal correctionnel de Lausanne, lésions
corporelles simples, voies de fait, dommages à la
propriété, injure, utilisation abusive d'une
installation de télécommunication, menaces,
contrainte, viol, violation d'une obligation d'entretien,
délit et contravention à la LStup, deux ans
d'emprisonnement, traitement ambulatoire.
Ces peines ont été partiellement purgées. Une
libération conditionnelle est intervenue, avec un
délai d'épreuve de deux ans, le 21 janvier
2006.
2.
a)
Le 27 mai 2007, vers 05 h 30, à Lausanne, une
altercation a opposé Q.________, qui était
accompagné de deux copains, à un groupe de trois
personnes dont T.________. Pour un motif futile et après un
échange d'injures, une première bagarre s'est
engagée, au cours de laquelle T.________ a
asséné un coup de poing sur la pommette droite
d'Q.________. Celui-ci et ses amis ont alors pris la fuite pour se
réfugier dans l'entrée d'un immeuble sis quelques
centaines de mètres plus loin. T.________ les a rejoint et a
tenté de forcer la porte derrière laquelle
s'étaient protégés Q.________ et ses
connaissances. La situation paraissant s'être calmée,
ces derniers ont décidé de regagner leur
véhicule. Alors qu'ils s'en approchaient, ils
aperçurent T.________ qui donnait des coups de pieds dans
l'automobile. Q.________ a réussi à s'approcher,
à ouvrir le coffre de celle-ci et à en extraire une
batte de baseball afin de tenir en respect T.________ et le groupe
qui l'accompagnait. Prenant place avec ses camarades dans son
véhicule, il a démarré prestement dans le but
de s'enfuir. Après avoir parcouru quelques dizaines de
mètres, en pleine accélération, il a
subitement remarqué que T.________ se
déplaçait sur sa voie de circulation, de droite
à gauche en gesticulant. Q.________ a alors heurté ce
dernier avec l'aile droite de son véhicule. Le conducteur a
ensuite poursuivi sa route sans s'arrêter.
T.________ a été conduit au CHUV où les
lésions suivantes ont été constatées
:
-        traumatisme
crânien simple,
-        traumatisme
de la colonne-dorso-lombaire,
-        traumatisme
de la cage thoracique ainsi qu'une plaie frontale
suturée.
Il ne ressort pas du certificat médical produit que la vie
de l'intéressé aurait été mise en
danger. Aujourd'hui, ce dernier est totalement remis hormis une
cicatrice frontale.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de fait et de dommages à la
propriété.
b)
Début 2007, K.________, née le 12 septembre
1986, a fait la connaissance de T.________ dans un
établissement public. Une relation s'est nouée entre
eux, émaillée de violences et de plaintes
pénales déposées avant d'être
retirées. Au matin du 27 octobre 2007, K.________ a
décidé de signifier à l'accusé son
intention de mettre définitivement un terme à leur
liaison amoureuse. A cet effet, elle a laissé une lettre
dans l'appartement de son ami où elle avait passé la
nuit. A son réveil, T.________ a trouvé la missive et
a tenté d'infléchir la jeune fille par
téléphone. Il a insisté, menaçant de
révéler leur relation à ses parents, pour que
cette dernière se rende chez lui. Accompagnée d'une
amie, K.________ s'est finalement rendue chez son compagnon, qui,
après une longue conversation, lui a demandé de se
rendre à la salle de bains pour discuter en
tête-à-tête. A cet endroit, elle lui a
confirmé son intention de rompre. T.________ lui a alors
donné plusieurs gifles au visage, des coups de genoux dans
la tête et lui a tordu le bras gauche afin de la mettre
à terre. La copine de la plaignante, entendant des cris, a
tenté en vain d'intervenir, l'accusé continuant
néanmoins à la frapper. A un moment, il a sorti ses
parties génitales, a fait s'agenouiller son amie et, tout en
lui tenant les cheveux, lui a dit, "
je vais te pisser
dessus
". L'amie de la plaignante a finalement réussi
à s'interposer et à mettre un terme aux agissements
de T.________ qui s'est rendu dans la cuisine pour discuter avec
elle. Rejoint par K.________, l'intéressé lui a dit
qu'elle était sa "
pute
" et qu'il allait la
"
baiser
". Il l'a encore menacée de taper et de tuer
ses frères et a ajouté qu'il la surveillait et
qu'elle ne devait plus sortir de chez elle. Plus tard, alors que le
calme était revenu, la plaignante en a profité pour
quitter les lieux avec son amie.
K.________ a déposé plainte pénale le 28
octobre 2007; elle l'a maintenue aux débats, même si
elle a reconnu ne pas avoir totalement rompu avec l'accusé,
qu'elle a déclaré encore aimer et avec qui elle
entretient encore des relations intimes.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de fait, injure, menaces et
contrainte.
c)
Le 22 janvier 2008, à Lausanne, au Café des
Lauriers, T.________ s'est approché sans raison de la table
occupé notamment par R.________ et a cherché la
confrontation avec l'un des convives. Une altercation s'en est
suivie au cours de laquelle les deux hommes en sont venus aux mains
et sont tombés à terre. Alors que R.________ tentait
de porter secours à son ami, T.________ lui a
asséné plusieurs coups de poing au visage avant de
prendre la fuite.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de fait.
d)
Le 28 juillet 2008, à Lausanne, à la
discothèque Le Zinc, T.________ s'est mis à danser de
manière suggestive avec H.________ et F.________, deux
étudiantes françaises qu'il ne connaissait pas. A un
certain moment, F.________ a cru que l'accusé voulait lui
montrer son sexe et lui a alors jeté le contenu de son verre
d'alcool au visage. Ce dernier s'est fâché et les deux
étudiantes, effrayées, se sont rendues vers les
toilettes. T.________ les a rejoint dans le couloir, a saisi
F.________ par les cheveux et lui a bloqué la tête
contre le mur. Au moment où H.________ voulu intervenir, il
l'a saisie également par les cheveux et lui a frappé
la tête à quatre reprises contre le mur. Il n'a
cessé ses agissements qu'en raison de l'intervention d'un
agent de sécurité.
H.________ a souffert d'un hématome à l'œil
gauche.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de faits à l'encontre de F.________ et de
lésions corporelles simples à l'encontre de
H.________.
C.
En temps utile, T.________ a recouru contre le
jugement précité. Il conclut principalement à
sa réforme en ce sens qu'il est condamné à une
peine d'ensemble d'une durée qui n'excèdera pas
quatorze mois d'emprisonnement, le solde de la peine à
exécuter étant compris dans cette peine.
Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement et au
renvoi de la cause à un autre tribunal de première
instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens
des considérants.
En droit
:
1.
Dans le cadre du recours en réforme, la cour de céans
est liée par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou
d'éventuels compléments qui ressortiraient des
pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit.,
spéc. ch. 8, pp. 70 s.). En revanche, elle examine librement
les questions de droit sans être limitée aux moyens
invoqués (art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller
au delà des conclusions du recourant (art. 447 al. 2
CPP).
2.
Invoquant une
violation de l'art. 54 CP,
le recourant estime que les blessures
qu'il a subies lorsqu'il a été heurté par
Q.________ justifient une renonciation à toute peine
s'agissant de cet épisode, à tout le moins, une
réduction de la peine qui lui a été
infligée.
2.1
Aux termes de l'art.
54 CP, si l'auteur a été directement atteint par les
conséquences de son acte au point qu'une peine serait
inappropriée, l'autorité compétente renonce
à le poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou
à lui infliger une peine.
Cette disposition a été reprise de l'ancien art.
66bis CP dont les principes demeurent valables. Conformément
à ceux-ci, l'art. 54 CP est violé si cette
règle n'est pas appliquée dans un cas où une
faute légère a entraîné des
conséquences directes très lourdes pour l'auteur ou,
à l'inverse, si elle est appliquée dans un cas
où une faute grave n'a entraîné que des
conséquences légères pour l'auteur. Entre ces
extrêmes, le juge doit prendre sa décision en
analysant les circonstances concrètes du cas concret et il
dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa
décision ne sera annulée que s'il en a abusé
(ATF 121 IV 162, c. 2d; 117 IV 245, c. 2a).
Lorsque l'application de l'art. 54 CP n'est pas d'emblée
exclue, le juge doit d'abord apprécier la culpabilité
de l'auteur conformément à l'art. 47 CP, sans
égard aux conséquences que l'acte a
entraînées pour celui-ci, puis mettre en balance la
faute commise et les conséquences subies. Si cet examen
révèle que l'auteur a déjà
été suffisamment puni par les conséquences de
son acte et qu'une autre sanction ne se justifie plus, il renoncera
à prononcer une peine. Il se peut toutefois qu'une exemption
totale n'entre pas en considération, mais que l'importance
de l'atteinte directe subie par l'auteur justifie de réduire
la quotité de la peine, que le juge devra alors
atténuer en faisant usage de son pouvoir
d'appréciation (ATF 121 IV 162, précité, c.
2d; 119 IV 280, c. 1).
Toutefois, il convient de relever que
la disposition précitée, si elle n'est certes pas
conçue comme une règle d'exception, ne doit cependant
pas faire partie du quotidien des tribunaux, ni être
interprétée extensivement (ATF 119 IV 280,
précité, c. 1b).
Le critère déterminant pour exempter un accusé
de toute peine est qu'au vu de la culpabilité de l'auteur et
des conséquences directes de son acte, la sanction
pénale apparaisse à ce point inadéquate que le
simple sentiment de justice impose de renoncer à toute peine
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté,
3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 1.2 ad art. 54
CP).
Sont visées les conséquences directes de l'acte,
à savoir celles qui sont survenues lors de
l'exécution de l'acte ou sont étroitement
liées au résultat de l'infraction
(Dupuis/Geller/Monnier/Moreillon/Piguet, Code pénal I,
Partie générale - art. 1-110 DPMin, Petit
commentaire, Bâle 2008, n. 4 ad art. 54 CP et les réf.
cit.).
2.2
En l'espèce,
les atteintes à la santé subies par le recourant
ensuite de l'impact avec le véhicule conduit par Q.________
ne sont en aucun cas les conséquences directes des voies de
fait et des dommages à la propriété qu'il a
commis. T.________ a été renversé uniquement
parce que, pour une raison incompréhensible, il s'est
élancé sur la voie de circulation sur laquelle
circulait Q.________ en courant de droite à gauche et en
gesticulant (jgt., p. 12). Il y a de surcroît une
discontinuité manifeste entre les actes commis et le moment
où, sans que l'on sache pourquoi, il s'est mis à
courir en travers de la route. C'est dès lors à bon
droit que le tribunal n'a pas envisagé d'appliquer l'art. 54
CP.
Qui plus est, l'importance des lésions occasionnées
ne justifie aucunement une réduction de la quotité de
la peine.
En effet, le recourant n'a pas
été lourdement touché par les
conséquences de son acte, si bien que les premiers juges
auraient pu, sans abuser de leur pouvoir d'appréciation,
refuser d'atténuer la peine en application de l'art.
54 CP pour cette raison aussi
.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
3.
L'intéressé estime que les premiers juges auraient
dû appliquer l'art. 177 al. 3 CP et l'exempter de toute peine
s'agissant des voies de fait commises au préjudice de
F.________. Selon lui, le comportement de cette dernière
constituait des voies de fait ou des injures auxquels il aurait
répondu par des voies de fait. En tout état de cause,
il soutient que le contexte émotionnel, lié à
l'offense imméritée dont il a fait l'objet, aurait
dû, à tout le moins, conduire le tribunal à
faire application de l'art. 48 let. c CP et à
atténuer la peine.
3.1
Aux termes de l'art.
177 al. 3 CP, si l'injurié a riposté
immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le
juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou
l'un d'eux.
Le moyen est
téméraire, la
disposition précitée
étant inapplicable au cas d'espèce. On ne peut
sérieusement affirmer que le comportement de F.________
aurait été répréhensible ou aurait
constitué la cause directe des voies de faits dont elle a
été l'objet. L'altercation n'a pas été
provoquée par la victime mais bien par le recourant (cf.
infra, c. 3.3).
3.2
Les notions
d'émotion violente et de profond désarroi de l'art.
48 let. c CP correspondent à celles de l'art. 113 CP (TF
6B_622/2008 du 13 janvier 2009, c. 8.1; TF 6B_517/2008 du 27
août 2008, c. 5.3.1). L'émotion violente est un
état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas
pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur
est submergé par un sentiment violent qui restreint dans une
certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la
situation ou de se maîtriser. Elle suppose que l'auteur
réagisse de façon plus ou moins immédiate
à un sentiment soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202, c.
2a; 118 IV 233, c. 2a). Le profond désarroi vise en revanche
un état d'émotion qui mûrit progressivement
pendant une longue période, qui couve pendant longtemps
jusqu'à ce que l'auteur soit complètement
désespéré et ne voie d'autre issue que d'agir
ainsi qu'il le fait (ATF 119 IV 202, précité, c. 2a;
118 IV 233, précité, c. 2a). L'état
d'émotion violente ou celui de profond désarroi doit
être rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 203,
précité, c. 2a; 118 IV 233, précité, c.
2a). Le plus souvent, il est rendu excusable par le comportement
blâmable de la victime à l'égard de l'auteur,
mais il peut aussi l'être par le comportement d'un tiers ou
par des circonstances objectives (ATF 119 IV 202,
précité, c. 2a). N'importe quelles circonstances ne
suffisent pas. Il doit s'agir de circonstances dramatiques, dues
principalement à des causes échappant à la
volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119
IV 202, précité, c. 2a), lequel ne doit pas
être responsable ou principalement responsable de la
situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233,
précité, c. 2b; 107 IV 103, c. 2b/bb). Il doit
par ailleurs s'agir de circonstances objectives, de sorte qu'il
faut se demander si un tiers raisonnable, placé dans la
même situation que l'auteur, se serait trouvé dans le
même état (ATF 108 IV 99, c. 3b; 107 IV 103,
précité, c. 2b/bb).
3.3
Selon l'état de fait du jugement de première
instance, qui lie la cour de céans dans le cadre d'un
recours en réforme (art. 447 al. 2 CPP), l'accusé
s'est mis à danser de manière suggestive et collante
à proximité des deux étudiantes et a
déboutonné son pantalon en disant "
oui, tu veux le
voir celui là
" (jgt., p. 15).
Il est ainsi établi que l'attitude irrespectueuse de
T.________ est à l'origine de la réaction de
F.________ qui lui a jeté le contenu de son verre d'alcool
au visage avant d'aller se réfugier aux toilettes en
compagnie de H.________. La colère qui s'en est suivie n'est
dès lors pas le résultat d'une provocation injuste ou
d'une offense imméritée, aucun comportement
blâmable ne pouvant être mis à la charge de
F.________. En outre, force est de constater que
l'intéressé a poursuivi les deux jeunes femmes et a
perdu tout contrôle de lui-même. Il n'existe plus
d'immédiateté dans la réaction, au demeurant
parfaitement disproportionnée, mais uniquement un souci de
vengeance. Il sied par ailleurs de relever que T.________ a
également saisi H.________ par les cheveux et lui a
frappé, à quatre reprises, la tête contre le
mur alors qu'elle n'était pour rien dans l'aspersion et que
son seul tort était de tenter de défendre son amie.
Mu par la colère, il n'a finalement cessé ses
agissements délictueux qu'au moment où un agent de
sécurité est intervenu.
Dans tous les cas, il ne fait aucun doute qu'un tiers raisonnable,
placé dans la même situation, ne se serait pas
trouvé dans l'état d'émotion violente
allégué par l'accusé, si bien qu'en
définitive, l'art. 48 let. c CP ne saurait trouver
application.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
4.
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, le recourant
considère que la peine qui lui a été
infligée est arbitrairement sévère. Il fait
valoir que les infractions qu'il a commises sont, une fois
replacées dans leur contexte, d'une gravité toute
relative et ne justifient pas une peine si importante. Il
développe ensuite une argumentation confuse au sujet d'une
mauvaise application de l'art. 49 CP avant de soutenir que sa
situation personnelle a été mal examinée par
les premiers juges.
4.1
A teneur de l'art. 47
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
Le critère essentiel est celui de la faute. Codifiant la
jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP énumère les
critères permettant de déterminer le degré de
gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge
devra prendre en considération la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné ainsi que le caractère
répréhensible de l'acte, qui correspondent
respectivement au "
résultat de l'activité
illicite
" et au "
mode et exécution de l'acte
" de
la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février 2008, c.
3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce cependant pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Il
n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de revoir la
mesure de la peine selon sa propre appréciation : elle
n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre légal des
peines encourues, s'est inspiré d'éléments
sans pertinence, n'a pas pris en considération l'un ou
l'autre des facteurs juridiquement déterminants ou a
outrepassé son pouvoir d'appréciation de sorte que la
peine apparaisse arbitrairement sévère ou
clémente (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit., n.
1.4. ad art. 415 CPP; ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2c;
ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b). Lorsque la Cour de
cassation maintient le jugement attaqué quant aux faits et
à leur qualification juridique et qu'elle doit seulement se
demander si la peine est exagérément lourde (ou, au
contraire, trop clémente), son pouvoir d'appréciation
est limité par la règle posée à l'art.
415 al. 3 CPP, à savoir que seul l'abus du pouvoir
d'appréciation est assimilé à une fausse
application de la loi (Bovay et alii, op. cit., n. 4.2 ad art.
415 CPP et la réf. cit.).
4.2
A titre préalable, on précisera que
les explications du recourant, en
particulier lorsqu'il tente de minimiser ses actes en les
replaçant dans leur contexte par des arguments factuels et
appellatoires, démontre qu'il tente de
réécrire les faits à sa
manière.
Or, c'est en vain
qu'il remet en cause les faits
tels qu'ils ont été constatés dans le
jugement, qui lient la cour de céans saisie d'un recours en
réforme (art. 447 al. 2 CPP). En outre, contrairement
à ce que prétend l'accusé, la lecture de la
décision entreprise permet de constater que l'ensemble des
éléments auxquels il fait référence
dans son mémoire ont été pris en
considération par le tribunal. La relation tumultueuse et
ambivalente qu'il entretenait avec K.________ est d'ailleurs
mentionnée à plusieurs reprises (jgt., p. 13, pp.
14-15, p. 21). Au demeurant, la nature particulière de leurs
rapports de couple ne saurait conduire à revoir la
qualification ainsi que la gravité des faits survenus en
date du 27 octobre 2007.
S'agissant du reproche que le recourant adresse au tribunal de
n'avoir pas suffisamment pris en considération sa situation
personnelle au moment de fixer la peine, il est
injustifié.
Le fait que certains
éléments, qui ressortent de l'état de fait
(jgt., pp. 7-10), n'aient pas été mentionnés
lors de la fixation de la peine n'est pas déterminant. Le
juge est en effet réputé garder à l'esprit
l'ensemble des éléments exposés dans le
jugement, et n'est donc pas tenu de les répéter au
moment de fixer la peine (Corboz, La motivation de la peine, RJB
1995, pp. 1 ss, spéc. p. 24).
Au moment de fixer la peine, les premiers juges ont pris en
considération, à charge de l'accusé, sa lourde
culpabilité, ses antécédents, la
réitération suite à une longue période
de détention ainsi que le concours d'infractions. A
décharge, ils ont retenu une responsabilité
légèrement diminuée. Ces
éléments sont pertinents pour la fixation de la
peine, qui a été fixée dans le cadre
légal, et on n'en discerne pas d'importants qui auraient
été omis ou pris en considération à
tort.
L'accusé a été reconnu coupable de voies de
fait, dommages à la propriété, lésions
corporelles simples, injures, menaces et contrainte, infractions
dont les plus graves sont passibles d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus. Dès lors, la peine
maximum possible serait, en application de l'art. 49 CP, une peine
privative de liberté de quatre ans et demi.
Dans le cadre du large pouvoir d'appréciation dont le
tribunal bénéficie en la matière et vu les
antécédents pénaux du recourant, le concours
d'infractions, l'intensité de l'activité
délictueuse déployée, le recours
systématique à la violence, sa mauvaise
réputation, son absence de prise de conscience et la
récidive après une longue période de
détention qui dénote un mépris des
règles en vigueur et des décisions judiciaires, une
peine privative de liberté ferme de dix-huit mois est
adéquate et n'est en rien arbitrairement
sévère. En outre, il apparaît que les premiers
juges ont correctement tenu compte de la responsabilité
légèrement restreinte de l'intéressé,
qu'ils n'ont du moins pas sous-estimée au point qu'ils
doivent se voir reprocher un abus de leur pouvoir
d'appréciation.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
4.3
Le recourant se
prévaut d'une violation de l'art. 89 al. 6 CP et reproche au
tribunal d'avoir prononcé sa réintégration
tout en lui infligeant une nouvelle peine pour les infractions
survenues depuis la libération conditionnelle. Selon lui,
une peine d'ensemble aurait dû être
prononcée.
4.3.1
L'art. 89 al. 1 CP prévoit que, si durant le délai
d'épreuve, le détenu libéré
conditionnellement commet un crime ou un délit, le juge qui
connaît de la nouvelle infraction ordonne sa
réintégration dans l'établissement. Il peut
toutefois y renoncer s'il n'y a pas lieu de craindre que le
condamné ne commette de nouvelles infractions (art. 89 al. 2
CP). Si, en raison de la nouvelle infraction, les conditions d'une
peine privative de liberté ferme sont réunies et que
celle-ci entre en concours avec le solde de la peine devenu
exécutoire à la suite de la révocation, le
juge prononce, en vertu de l'art. 49 CP, une peine d'ensemble (art.
89 al. 6 CP).
L
e juge fixe une peine d'ensemble,
conformément à l'art. 89 al. 6 CP, lorsque les
conditions d'une peine privative de liberté ferme sont
réunies en raison d'une nouvelle infraction commise pendant
le délai d'épreuve. Dès lors, si la nouvelle
infraction entre en concours avec le solde de la peine devenue
exécutoire à la suite de la révocation, le
juge ne se contente plus de cumuler les deux peines, mais il fixe
une peine d'ensemble selon les modalités de l'art. 49 CP
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté,
3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 1.1 ad art. 89
CP; Maire, La libération conditionnelle, in La nouvelle
partie générale du Code pénal suisse, Berne
2006, p. 366). Il
s'agit d'une
obligation (Mussvorschrift) pour le juge et non d'une
possibilité (Perrin, Commentaire romand, Code pénal
I, Art. 1-110, Bâle 2009, n. 16 ad art. 89 CP).
4.3.2
Le principe de la
révocation de la libération conditionnelle n'est pas
contesté. En outre, au vu du court laps de temps
écoulé entre la libération conditionnelle et
les nouvelles infractions, on ne saurait exclure que le recourant
commette un nouveau crime ou délit. Le risque de
récidive est important et la réintégration
s'impose.
En l'occurrence, T.________ était sous le régime de
la libération conditionnelle lorsqu'il a commis les
infractions qui lui sont reprochées. Le solde de la peine
à purger ne ressortant pas du jugement, il s'impose d'en
compléter l'état de fait, étant rappelé
que la Cour de cassation peut appliquer l'art. 433a al. 2 CPP par
analogie au recours en réforme lorsqu'une mesure
d'instruction lui permet d'éviter de prononcer d'office
l'annulation d'un jugement en application de l'art. 448 al. 2 CPP
(Bovay et alii, n. 6 ad art. 433a CPP).
Il ressort du dossier produit
par le Juge d'application des peines (pièce 19) qu'au
moment de la libération conditionnelle, le solde de la peine
à exécuter s'étendait du 22 janvier au 12
octobre 2006, soit huit mois et vingt jours.
S'agissant de la quotité de la peine d'ensemble à
fixer, il sied de ne pas s'écarter de l'appréciation
dûment motivée des premiers juges. Au vu de ce qui
précède, alors que la peine à exécuter
en raison de la réintégration est de huit mois et
vingt jours, la peine privative de liberté d'ensemble sera
fixée à vingt-six mois et vingt jours.
Bien fondé, le moyen doit être très
partiellement admis.
III.
En définitive, le recours doit être admis très
partiellement et le jugement réformé dans le sens des
considérants.
Vu l'issue des recours, les neuf dixièmes des frais de
deuxième instance seront mis à la charge de
T.________, y compris l'indemnité allouée à
son défenseur d'office par 720 fr. plus 54 fr. 70 de TVA, le
solde étant laissé à la charge de l'Etat (art.
450 al. 1 et 2 CPP).
Le remboursement à
l'Etat de cette indemnité sera exigible pour autant que la
situation économique de l'intéressé se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est très
partiellement admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres VIII et IX de son dispositif en ce sens que le
tribunal :
VIII. Révoque la libération conditionnelle
accordée le 21 janvier 2006 à T.________ avec un
délai d'épreuve de deux ans et ordonne la
réintégration du prénommé.
IX. Condamne T.________ à une peine privative de
liberté d'ensemble de 26 (vingt-six) mois et 20 (vingt)
jours.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'724 fr. 70 (deux mille sept cent
vingt-quatre francs et septante centimes), y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 774 fr. 70 (sept cent septante-quatre francs
et septante centimes), sont mis à raison des 9/10èmes
à la charge du recourant T.________, soit
2'452 fr. 25 (deux mille quatre cent cinquante-deux
francs et vingt-cinq centimes), le solde restant à la charge
de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
T.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 11 août
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Yvan
Guichard, avocat (pour T.________),
-      Me Martine Dang,
avocate-stagiaire (pour Q.________),
-      Me Gilles Miauton,
avocat (pour K.________),
-      M.
R.________,
-      Gérance
Misa,
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (14.10.1971),
-      Service Sinistres
Suisse SA (réf. 24.07.1044-va, Assuré n°
70383725),
-      Service des
automobiles (NIP00.030.908.309 réf. CCL),
‑
Ministère public de la
Confédération,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: