vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 855 · 2009-06-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DÉBUT, RENTE{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 61 LPGA, 49 al. 1 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.06.2009 Arrêt / 2009 / 855

TRIBUNAL CANTONAL
AI 270/08 - 318/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mmes
Lanz Pleines et
Röthenbacher
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Cudrefin, recourant, représenté
par Me Pierre Del Boca, avocat à Lausanne
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé
_______________
Art. 28 LAI; 61 LPGA; 49
LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
D.________, né en 1950, a exercé la profession de
boucher-charcutier indépendant jusqu'en 2001. Par demande du
22 mars 2003 (seconde demande), il a requis une rente
d'invalidité.
Dans le rapport médical du 10 juin 2003, le Dr R.________,
spécialiste FMH en médecine générale et
médecin traitant de l'assuré, pose comme diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré :
-
Arthropathie asymétrique érosive d'origine
psoriasique;
-
Status post-PTH gauche en 1994;
-
Status post-PTH droite (prothèse de resurfaçage) en
mars 2003;
-
Status post épilepsie traitée et
stabilisée.
Le praticien indique
que l'assuré souffre également d'une cardiopathie
hypertensive, traitée et stabilisée, sans
répercussion sur la capacité de travail de son
patient. Il  suit l'assuré depuis le 15 mai 2000.
L'incapacité de travail de son patient est totale depuis le
22 février 2001. Son état de santé s'aggrave.
Il relève que la capacité de travail de
l'assuré ne peut pas beaucoup être
améliorée par des mesures médicales, que des
mesures professionnelles sont difficilement envisageables et qu'un
examen médical complémentaire n'est pas
nécessaire. Dans l'anamnèse, le médecin
explique que son patient se plaint toujours de douleurs aux deux
mains, principalement à droite, associées à
des tuméfactions intermittentes des mains et poignets de
même que du 3
e
rayon de l'IPP de la main droite et
de la métacarpo-phalangienne, ainsi que d'une limitation de
la mobilisation des deux poignets. L'assuré se plaint aussi
de douleurs pré-sternales, souvent en association avec des
douleurs articulaires ainsi que d'une tuméfaction du
4
e
orteil gauche qui s'est péjoré
récemment. Il présente un status après
fracture de l'avant-bras gauche et d'un status après mise en
place d'une prothèse de resurfaçage pour coxarthrose
droite en mars 2003. Selon ses propres constatations, les
mobilités des différentes articulations
dénommées dans le status sont douloureuses, avec
certains jours des tuméfactions et inflammations. A cela
s'ajoutent des épisodes de psoriasis touchant
essentiellement le cuir chevelu et les coudes. Le médecin
précise que l'assuré a été
présenté au Dr Z.________, spécialiste FMH en
rhumatologie, pour confirmation du diagnostic en octobre 2000.
Concernant la coxarthrose, il est suivi par le Dr N.________
à l'Hôpital A.________. Enfin, il relève que le
pronostic est mauvais quant à la capacité actuelle de
travail de son patient dans sa profession actuelle ou dans une
autre profession.
Il résulte du rapport médical que le Dr Z.________ a
adressé au Dr R.________ le 10 octobre 2000 les
éléments suivants :
"(…)
APPRECIATION
. Sur la base de
l'anamnèse, du status et des examens radiologiques, je
retiens le diagnostic d'oligoarthrite asymétrique avec
atteinte érosive de la métacarpo-phalangienne du
3
ème
rayon de la main D. En l'absence d'autres
facteurs étiologiques de spondylarthropathie (…), ce
tableau est compatible avec une forme oligoarticulaire du
rhumatisme psoriasique. (…)"
Dans le rapport médical du 4 juillet 2003, le Dr N.________
pose comme diagnostics ayant une répercussion sur la
capacité de travail de l'assuré :
-
Coxarthrose bilatérale;
-
Status après mise en place de deux PTH;
-
fracture comminutive complexe du pilon tibial gauche.
Le médecin
indique que l'incapacité de travail de son patient, qu'il
suit depuis le 2 septembre 2002, est de 100 %, que son état
est stationnaire, que la capacité de travail ne peut pas
être améliorée par des mesure médicales,
que des mesures professionnelles sont indiquées,
l'assuré ne pouvant plus exercer son métier de
boucher à 100 % et devant ménager ses deux hanches
ainsi que sa cheville gauche pour éviter une
évolution fatale vers une arthrose de la
cheville.
Dans le rapport d'examen clinique du 9 septembre 2004, le Dr
J.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, du Service médical régional de
l'OAI (ci-après : SMR), indique notamment qu'en ce qui
concerne le status au niveau des membres supérieurs, la
mobilité des deux épaules est complète et
symétrique et qu'il n'y a pas de signe de lésion des
coiffes des rotateurs. Il estime que la capacité de travail
de l'assuré est de 0 % dans son activité habituelle,
mais de 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Il explique qu'en raison des deux
prothèses aux hanches et des séquelles de la fracture
du pilon tibial à gauche, l'assuré doit exercer un
travail sédentaire ou semi-sédentaire, principalement
assis, mais qu'il est en mesure de faire de courts
déplacements à plat. Il ne doit pas porter d'objets
de poids supérieur à 15 kg. En raison de l'atteinte
psoriasique des deux mains et du poignet gauche, l'assuré
peut faire toutes sortes de travaux qui n'impliquent pas de
mouvements fins ni de la force musculaire des doigts et des
mains.
Il ressort du rapport d'entretien que l'assuré a eu avec
l'OAI le 6 avril 2005 qu'il a effectué une visite du Centre
d'intégration professionnelle (ci-après : CIP) le 16
mars 2005 et qu'il accepte de faire un stage d'orientation de 3
mois au secteur OSER. L'assuré a informé l'OAI qu'il
avait été opéré à la cheville le
22 mars 2005 par le Dr N.________ (retrait des vis) et que le
médecin avait confirmé que l'arthrose à la
cheville était progressive mais que les douleurs
étaient moins vives à cet endroit. L'assuré a
expliqué qu'il n'intervenait plus dans sa boucherie, car
même pour la découpe, il ne peut plus porter ni saisir
la marchandise. Cette inactivité lui pèse, il est
sceptique quant au fait de retrouver un emploi et n'a pas
d'idée quant à une activité professionnelle
susceptible de lui convenir que ce soit à ses
capacités intellectuelles ou ses limitations
fonctionnelles.
L'assuré a débuté un stage au CIP le 21
novembre 2005.
Le rapport du CIP du 13 janvier 2006 indique que l'assuré a
fourni un certificat médical après dix jours de
présence, de sorte qu'il a été mis fin au
stage le 4 janvier 2006.
Dans le rapport intermédiaire du 6 février 2006,
l'OAI relève ce qui suit :
"(…)
La mesure d'observation professionnelle
organisée du 21 novembre 2005 au 19 février 2006 au
CIP de Genève n'a duré que 10 jours. Très
rapidement, M. D.________ a déclaré que le stage se
passait comme il l'avait prévu, soit qu'il est incapable de
travailler plus de quelques jours de suite et qu'il ne lui est plus
possible de reprendre une quelconque activité
professionnelle. Il nous informé de ce qui
précède, qu'il allait se rendre chez son
médecin-traitant, le Dr R.________, et qu'il n'irait plus au
CIP. Le Dr R.________ l'a mis en arrêt de travail pour une
durée indéterminée.
Au vu de ce qui précède et
du contenu du rapport du 13 janvier 2006 du CIP, nous ne pouvons
que constater que toute tentative de reclassement de M. D.________
est vouée à l'échec. Le rapport d'examen du
SMR datant du 10 septembre 2004, nous vous proposons d'adresser un
rapport médical au Dr R.________ puis de soumettre le
dossier à notre SMR de façon à ce que soit
reprécisée l'exigibilité, ce qui nous
permettra d'établir un rapport final en toute
connaissance de cause.
(…)"
Dans le rapport médical du 27 mars 2006, le Dr R.________
indique que l'état de santé de son patient s'aggrave,
que sa capacité de travail ne peut être
améliorée par des mesures médicales, que des
mesures professionnelles ne sont pas indiquées, que
l'assuré a occasionnellement besoin de cannes anglaises et
que son patient se plaint d'arthralgies diffuses allant en empirant
principalement au niveau des épaules suite à l'emploi
des cannes. La cheville gauche est encore douloureuse, avec des
troubles trophiques cutanés locaux. La mobilité des
épaules est de plus en plus restreinte et douloureuse; celle
des hanches est restreinte de par un status post-PTH
bilatérales. Dans l'annexe au rapport, le praticien indique
que l'activité exercée jusqu'à maintenant par
l'assuré n'est plus exigible, que la diminution de rendement
est de 100 %, que la capacité de travail au poste
exercé jusqu'à maintenant ne peut être
améliorée, que l'on ne peut exiger de son patient une
autre activité, que celui-ci doit éviter d'être
exposé au froid et à des poussières, que sa
motivation pour la reprise du travail ou un reclassement
professionnel est faible et que l'absentéisme
prévisible dû à l'état de santé
de l'assuré est important. A la question "si plus aucune
activité n'est exigible, quelle en est la raison ?", le
praticien a répondu : "hypomobilité articulaire,
douleurs à la mobilisation, impossibilité de tenir
une position identique plus de 10 à 15 minutes". Il
précise, qu'à son avis, la capacité de travail
raisonnablement exigible de son patient en tenant compte des
limitations existantes est de 0 %. A la question "dès le ?",
il est indiqué : "pour la première fois au plus
tôt".
Dans l'avis médical du 16 juin 2006, le Dr J.________ du SMR
relève que le rapport du Dr R.________ du 27 mars 2006
n'apporte aucun renseignement nouveau. Il considère qu'il
n'y avait pas eu d'aggravation depuis le dernier rapport du SMR et
que la capacité de travail de l'assuré dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles est complète.
Par décision du 25 avril 2008, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à une rente entière
dès le 1
er
février 2002, soit après
le délai d'attente d'une année. Considérant
que l'assuré dispose toutefois d'une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée depuis le
1
er
janvier 2004, il a supprimé la rente avec
effet au 1
er
avril 2004, soit après le
délai légal d'attente de trois mois.
B.
Par acte du 26 mai 2008, D.________ a recouru contre la
décision de l'OAI du 25 avril précédent, en
concluant, avec suite de dépens, à la réforme
en ce sens que le recourant a droit à une rente
entière d'invalidité dès et y compris le
1
er
février 2002, ce droit subsistant
intégralement dès le 1
er
janvier 2004
dès lors que le degré d'invalidité est
supérieur à 70 %. Subsidiairement, il a conclu
à la réforme en ce sens que le montant de la rente
entière dès le 1
er
février 2002 est
réformé dans le sens des considérants
fondés sur un revenu sans invalidité qui sera
précisé en cours d'instance.
Par réponse du 23 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
Dans ses déterminations du 16 octobre 2008, le recourant a
confirmé ses conclusions. Il a produit deux rapports
médicaux établis, d'une part par le Dr [...],
spécialiste FHM en rhumatologie, d'autre part par le Dr
[...], spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique.
Dans le rapport médical que le Dr [...] a adressé
à son confrère le Dr R.________ le  14 juillet
2008, le rhumatologue se réfère au premier rapport
qu'il lui avait adressé le 13 juillet 2007. Pour le surplus,
il pose les diagnostics suivants :
"(…)
·
Psoriasis-Arthritis
-
ausgeprägter Achsenskelettbefall mit weitgehender Ankylose
-   ausgeprägter entzündlicher
peripherer Gelenksbefall
-   fortgeschrittene sekundär
entzündliche Veränderungen im Bereich der
Fingergelenke
-
subakromiales Impingement beidseits bei grösserem
subakromialem Osteophyt
-
Skelettszintigraphie 4.7.07 : multiple entzündliche
Veränderungen
-   Basisbehandlung mit Humira seit 9/07,
gutes Therapieansprechen
-
aktuell
: bei gutem Therapieansprechen der Basisbehlandlung
mit Adalimumab (Humira) persistierende Impingement-Symptomatik der
Schultern beidseits bei grossen subakromialen Osteophyten;
zusätzlich PAHS calcarea links
·
Psoriasis vulgaris seit Jahren
·
Status nach Hüft-TP 1993 und
2002
·
Grand-Mal-Epilepsie seit 1960 bekannt,
anamnestisch aufgetreten nach Schädel-Trauma
(…)"
Le rhumatologue a encore
précisé ce qui suit :
"(…)
Klinisch
: finden sich beide Schultern druckdolent
insbesondere auch über dem Sulcus intertubercularis als
Zeichen einer noch persistierenden Bursits ubacromialis, der
Nacken- und Schürzengriff sind schmerzhaft partiell
eingeschränkt, Impingement-Test positive beidseits. Im Bereich
der Handgelenke finden sich noch diskrete Schwellungen mit
Druckdolenzen, Gänsslen-Teichen diskret positiv mit
möglichen synovialitischen Schwellungen im Bereich der
MCP-Gelenke.
(…)
Bezüglich der aktuell noch
vorherrschenden Schulterproblematik wäre allengalls eine
Acromioplastik zu überlegen, falls die Beschwerden unter der
zusätzlichen Kombinationsbehandlung nicht bessern.
(…)"
Dans le rapport médical qu'il a établi le 8 septembre
2008, le
Dr [...] relève notamment les
éléments suivants :
"(…)
Par
la présente, nous vous informons que Monsieur
D.________
a
été entendu et examiné à l'occasion de
la consultation du 8 septembre 2008. Il s'agissait principalement
d'évaluer et le cas échéant de préciser
l'aggravation rapportée par le patient durant ces
dernières années, plus particulièrement en ce
qui concerne ses épaules.
(…)
Le 3 septembre 2004, pour le compte de
l'AI, le Dr J.________ a procédé à une
évaluation de Monsieur D.________. Dans son rapport on note
que "la mobilité des deux épaules est complète
et symétrique. Il n'y a pas de signe de lésions des
coiffes des rotateurs".
Depuis fin 2006, début 2007, la
situation semble avoir notablement évoluée à
ce niveau puisque le Dr [...], spécialiste FMH en
rhumatologie, mentionne dans son rapport du 14 juillet 2008
l'existence d'un conflit sous-acromial bilatéral sur
ostéophytose sous-acromiale prononcée. Cette atteinte
récente des épaules entraîne des douleurs
permanentes perturbant le repos ainsi que le sommeil, le patient ne
parvenant plus à se reposer correctement.
(…)
Ces signes et valeurs traduisent une
limitation bilatérale de la mobilité tant active que
passive occasionnée par des lésions inflammatoires de
la coiffe des rotateurs éventuellement même par des
lésions plus importantes que celles-ci. Les radiographies du
3 juillet 2008 montrent une ostéophytose inférieure
associée à une ascension polaire des têtes
tumérales alors que l'omarthrose est peu prononcée.
(…)
Au terme de cet examen, qui n'a pris en
compte que les seuls problèmes liés aux
épaules, je peux donc affirmer que la situation de M.
D.________ s'est nettement aggravée depuis l'examen du 3
septembre 2004.
(…)"
Dans sa duplique du 3 décembre 2008, l'OAI admet qu'au vu de
l'aggravation de l'état de santé du recourant, plus
aucune activité n'était exigible depuis le 5
décembre 2005. Il propose l'admission du recours en ce sens
qu'une rente entière est allouée au recourant
dès le 1
er
décembre 2006, soit à
l'échéance du délai d'attente d'une
année.
Dans l'avis du SMR du 25 novembre 2008, le Dr F.________, se
référant notamment aux avis médicaux des Drs
[...] et [...], retient les éléments suivants
:
"(…)
Le SMR n'a pas tenu compte de cette
atteinte des épaules nouvellement signalée par le Dr
R.________ dans son rapport du 31.03.2006. Les rapports
spécialisés des Drs [...] de juillet 2007 et juillet
2008, de même que celui du Dr [...] du 08.09.2008 confirment
l'atteinte importante des épaules, des poignets et des
mains. Ils ne donnent pas de renseignements précis par
rapport à la chronologie entre février 2005, lorsque
l'assuré s'était déclaré d'accord avec
l'appréciation d'une exigibilité de 100% dans une
activité adaptée et le stage au CIP en novembre 2005.
Toutefois le Dr [...] signale l'existence de cette arthrite
psoriasique depuis 2003 et relate les traitements
tentés.
(…)
Compte tenu des limitations fonctionnelles
que je peux déduire des atteintes des épaules, des
poignets, des mains et des doigts, à savoir travaux de force
et répétitifs sollicitant les membres
supérieurs, travaux en élévation des bras
au-dessus de 60-70° et utilisation prolongée des doigts,
j'ai l'impression que depuis le 05.12.2005 plus aucune
activité adaptée n'est exigible à ce jour, ce
qui reste à confirmer par les spécialistes de la
réadaptation.
Je propose de rendre une nouvelle
décision sur cette base et de prévoir une
révision dans une année.
(…)"
Par écriture du 9 janvier 2009, le recourant constate que,
pour retenir la date du 5 décembre 2005, le SMR s'est
fondé sur le certificat médical du Dr R.________
attestant une incapacité de travail à partir du 5
décembre 2005. Il relève toutefois que dit certificat
a été délivré à l'attention du
CIP où il avait commencé un stage d'observation, de
sorte qu'on ne saurait interpréter le certificat
médical en question comme marquant le point de départ
de l'incapacité de travail. Admettant que ses conclusions
initiales ne sauraient être étayées par une
nouvelle expertise compte tenu de l'écoulement du temps, et
qu'il est impossible de déterminer à partir de quelle
date exacte il aurait dû être mis au
bénéfice d'une rente AI entière, il propose
d'arrêter "ex aequo et bono" le début de
l'incapacité déterminante au 1
er
avril
2005, modifiant dès lors ses conclusions, en ce sens qu'une
rente entière lui est octroyée dès le
1
er
avril 2006.
Dans ses déterminations du 30 janvier 2009, l'OAI indique
que, bien qu'il partage l'avis du recourant quant au fait qu'il ne
sera pas possible de déterminer à partir de quelle
date il aurait dû être mis au bénéfice
d'une rente AI entière, il estime que sa position consistant
à fixer l'incapacité de travail au 1
er
avril 2005 ne repose sur aucun argument médical. L'OAI fait
valoir que la date précédemment retenue par le Dr
F.________ dans l'avis médical du 25 novembre 2008
présente l'avantage de se fonder sur une observation
objective du Dr R.________, médecin traitant.
Dans l'écriture du 16 février 2009, le recourant
considère que, si l'on s'en tient au certificat
médical du Dr R.________ du 5 décembre 2005 -
établi pour justifier ses absences au stage d'observation
organisé par le CIP - il faut tenir compte du fait que sa
visite au CIP date du 16 mars 2005 et que dès le 6 avril en
tout cas, il était totalement incapable de faire quoi que ce
soit, ainsi que cela ressort de la fiche d'entretien avec l'OAI du
6 avril 2005.
Par courrier du 19 mars 2009, après avoir expliqué au
Dr R.________ les avis divergents des parties quant à la
date à retenir à compter de laquelle une
capacité de travail résiduelle et raisonnablement
exigible ne pouvait plus être retenue dans quelque profession
que ce soit, le juge instructeur de la Cour des assurances sociales
l'a prié de se déterminer sur ce point en ces termes
:
"(…) dans votre rapport
précité du 27 mars 2006, à la question
"capacité de travail raisonnablement exigible en tenant
compte des limitations existantes", vous répondez "A mon
avis, 0%", cela dans toute profession, en précisant,
à la question "dès le ?", ce qui suit : "pour la
première fois au plus tôt". Cette dernière
réponse, imprécise quoique conforme à votre
avis exprimé de longue date d'une incapacité de
travail de longue durée, ne permet pas de départager
les avis divergents, étant préciser que l'OAI entend
se fonder sur une appréciation objective du médecin
traitant, soit vous-même.
Dans l'intérêt de la cause,
je vous serais dès lors obligé de bien vouloir
préciser si l'absence de capacité de travail
raisonnablement exigible peut être fixée, soit au 5
décembre 2005, date de l'interruption du stage, ou
déjà au 1
er
avril 2005, période
d'inactivité précédant le stage, et dans
l'affirmative, pourquoi?
(…)"
Par lettre du 25 mars 2009, le Dr R.________ s'est
déterminé comme suit :
"(…)
La relecture du rapport du 27 mars 2006 ne
me permet pas de dire si la phrase "pour la première fois au
plus tôt" était déjà inscrite sur le
rapport de l'AI ou si elle a été dictée par
moi-même. Toutefois, il est pour moi clair que
l'incapacité de travail doit être fixée
déjà au 1
er
avril 2005 puisque c'est la
date querellée, mais que, en réalité, j'ai
déjà exprimé mon avis lors du premier rapport
estimant, à l'époque, que l'incapacité de
travail était déjà totale en 2002. Dans mon
rapport, je n'avais pas proposé de reclassement
professionnel parce qu'il était clair, à mon avis,
que ses problèmes médicaux touchant tant les petites
que les grandes articulations, il n'y avait pas de reclassement
professionnel possible. J'avais précisé dans mon
rapport de juin 2003 que la capacité de travail
résiduelle était faible et surtout très
aléatoire.
(…)"
Dans ses déterminations du 3 avril 2009, l'OAI indique avoir
soumis l'avis médical du Dr R.________ du 25 mars 2009 au
SMR, qui a émis un avis le 2 avril 2009 auquel
l'intimé déclare se rallier
entièrement.
Dans l'avis médical du 2 avril 2009, le Dr [...] du SMR
relève ce qui suit :
"(…)
Dans son courrier au TC du 25.3.2009, le
Dr R.________ expose qu' "il est claire (…) que
l'incapacité de travail doit être fixée
déjà au 1
er
avril 2005 puisque c'est la
date querellées". Il ajoute immédiatement que
l'incapacité remonte en fait à 2002.
Le même médecin traitant la
situait pourtant au 5.12.2005 dans le certificat adressé au
CIP.
Dans son rapport initial à l'AI du
10.6.2003, il attestait une incapacité de travail totale
depuis le 22.2.2001.
Aucun élément médical
ne nous permet de choisir entre ces différentes versions. Le
5.12.2005 correspond à un événement concret :
l'interruption du stage au CIP. C'est pourquoi nous l'avons
retenu.
Le Juge ayant interrogé le Dr
R.________, il lui appartient de prendre position.
(…)"
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision entreprise, le recours est
déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
b)
A teneur de
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
L'OAI ayant admis dans sa
duplique du 3 décembre 2008 que l'état de
santé du recourant s'était dégradé
à compter du 1
er
décembre 2005 et ayant
conclu à l'admission du recours en ce sens qu'une rente
entière est octroyée au recourant dès le
1
er
décembre 2006, le recourant a modifié
ses conclusions par écriture du 9 janvier 2006 en ce sens
qu'une rente entière lui est octroyée dès le
1
er
avril 2006
Cela étant, est seule litigieuse la question de la date
à compter de laquelle la capacité de travail
résiduelle et raisonnablement exigible ne pouvait plus
être retenue dans quelque activité professionnelle que
ce soit, partant la date à partir de laquelle le recourant a
droit à une rente d'invalidité.
3.
a)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être limité par des règles
formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur les
prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid.
3a).
P
our conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, il importe que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001,
p. 106 consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut
cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
S'il existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
b)
En l'espèce, les
parties s'entendent pour admettre que les avis médicaux des
Drs [...] et [...] établissent que l'état de
santé du recourant s'est dégradé, celui-ci
souffrant, en sus de ses autres atteintes, d'un conflit
sous-acromial bilatéral sur ostéophytose
sous-acromiale prononcée, soit de lésions
inflammatoires de la coiffe des rotateurs des épaules (voire
de lésions plus importantes) rendant difficile et
douloureuse leur mobilité. Elles s'accordent aussi pour
reconnaître, d'une part que ces avis médicaux ne
donnent pas de précisions sur la date à compter de
laquelle ces lésions sont apparues rendant ainsi inexigible
toute activité professionnelle, d'autre part qu'une
expertise ne permettrait pas, vu l'écoulement du temps,
d'éclaircir ce point.
Cela étant, leurs avis divergent sur la date à
retenir : le recourant soutient que cette pleine incapacité
de travail remonte au mois d'avril 2005, alors que l'intimé
est d'avis qu'elle n'est apparue qu'au mois de décembre
2005. Pour soutenir son point de vue, le premier se
réfère au rapport médical du Dr R.________ du
27 mars 2006 ainsi qu'aux déclarations qu'il a
personnellement faites à l'OAI concernant son état de
santé lors de l'entretien qu'il a eu avec l'intimé le
6 avril 2005 concernant l'organisation d'un stage
d'évaluation au CIP. Le second se fonde sur le certificat
médical délivré le 5 décembre 2005 par
le Dr R.________, qui atteste que son patient présente une
incapacité de travail de 100 % pour une durée
indéterminée. Il ne s'agit donc pas, dans le cas
présent, de trancher entre les avis divergents de
différents médecins, mais de déterminer
à laquelle de ces deux pièces (rapport médical
du 27 mars 2006 ou certificat médical du 5 décembre
2005), établies par le même praticien, il y a lieu
d'accorder valeur probante au degré de vraisemblance
prépondérante sur le point litigieux.
Dans le rapport médical du 27 mars 2006,
où le Dr R.________ mentionne pour la première fois
la mobilité réduite et douloureuse des épaules
du recourant, le médecin indique une incapacité de
travail à 100 % dès le 22 février 2001. Il ne
précise pas la date à laquelle l'affection touchant
les épaules a débuté, mais précise que
l'état de santé de son patient s'aggrave. Dans
l'annexe au rapport, le praticien indique que l'on ne peut pas
exiger du recourant qu'il exerce son activité
professionnelle ou une autre activité, de sorte que la
diminution de rendement est de 100 %. A la question "si plus aucune
activité n'est exigible, quelle en est la raison ?", le
praticien a répondu : "hypomobilité articulaire,
douleurs à la mobilisation, impossibilité de tenir
une position identique plus de 10 à 15 minutes".
Invité par le juge instructeur de la cour de céans
à préciser si l'absence de capacité de travail
raisonnablement exigible du recourant peut être fixée
au 5 décembre 2005, date de l'interruption de son stage, ou
déjà au 1
er
avril 2005, période
d'inactivité précédant le stage et, dans
l'affirmative, d'expliquer pourquoi, le Dr R.________ a
répondu, par  courrier du 25 mars 2008, que, pour lui,
il est clair que l'incapacité de travail doit être
fixée déjà au 1
er
avril 2005 -
puisque c'est la date querellée - mais que, en
réalité, comme il l'avait déjà
exprimé dans son premier rapport médical,
l'incapacité de travail était déjà
totale en 2002. Le praticien a en outre relevé qu'en 2003,
il était clair que, compte tenu des problèmes
médicaux touchant les petites et les grandes articulations,
il n'y avait pas de reclassement professionnel possible et que la
capacité résiduelle de travail était faible et
très aléatoire.
Dans l'avis médical joint aux déterminations de
l'intimé du 3 avril 2009, le SMR fait valoir que, dès
lors que le Dr R.________ expose, dans son courrier du 25 mars
2009, qu'il est clair pour lui que l'incapacité de travail
doit être fixée déjà au 1
er
avril 2005, puisque c'est la date querellée, tout en
ajoutant immédiatement après qu'en
réalité l'incapacité totale de travail remonte
à 2002 déjà, alors que, dans le certificat
médical adressé au CIP, il la situait au 5
décembre 2005 et que, dans son rapport initial du 10 juin
2003, il attestait une incapacité de travail totale depuis
le 22 février 2001, il n'y a aucun élément
médical permettant de choisir entre les différentes
"versions" proposées par le Dr R.________. Il soutient
dès lors qu'arrêter l'incapacité totale de
travail du recourant au 5 décembre 2005 a l'avantage de
correspondre à un élément concret, celui du
jour d'interruption du stage du recourant au CIP.
Au vu de l'ensemble du dossier, on ne saurait
suivre l'avis exprimé par le SMR ci-dessus - que l'OAI a
déclaré faire sien dans ses déterminations du
3 avril 2009 -, dans la mesure où il semble sous-entendre
que le Dr R.________ a émis des avis médicalement non
motivés et contradictoires concernant la date à
compter de laquelle on ne pouvait plus raisonnablement exiger du
recourant aucune activité professionnelle. Il est d'ailleurs
pour le moins surprenant que l'OAI qualifie le certificat
médical établi le 5 décembre 2005 par le Dr
R.________ de "constatation objective" (cf. déterminations
du 30 janvier 2009) pour remettre ensuite en question
l'appréciation de ce même médecin lorsqu'il
indique que l'incapacité totale de travail de son patient
existait déjà au 1
er
avril 2005 et, en
réalité, même avant.
Il ressort clairement des divers rapports médicaux
établis par le Dr R.________, dont on ne saurait nier qu'ils
sont circonstanciés et dûment motivés, que,
selon son évaluation médicale, le recourant ne
disposait plus d'aucune capacité de travail dans quelque
profession que ce soit déjà avant le 1
er
avril 2005. Que, dans sa lettre du 25 mars 2009, ce praticien ait
fixé celle-ci en 2002 au lieu de 2001, comme il l'avait
indiqué dans son rapport initial du 10 juin 2003, ne
revêt aucune pertinence pour résoudre la question
posée. Quant au certificat médical du 5
décembre 2005 - qui ne figure pas au dossier et dont le
contenu exact n'est par conséquent pas connu de la cour -,
il convient de le replacer dans son contexte et ne pas
négliger le fait qu'il a été établi par
le Dr R.________ à l'attention du CIP pour justifier
l'interruption du stage que son patient avait entrepris le 21
novembre précédent. Cela étant, on ne saurait
déduire de ce certificat médical qu'avant son
établissement, le médecin traitant du recourant
considérait que son patient gardait une capacité
résiduelle de travail. Tel n'est pas le cas puisque, dans
son rapport initial du 10 juin 2003 concernant d'éventuelles
mesures professionnelles - difficilement envisageables, selon lui
-, le Dr R.________ précisait que l'état de
santé de son patient se dégradait et que le pronostic
quant à une réadaptation était mauvais que ce
soit dans son activité habituelle ou dans une autre. Certes,
lors de l'entretien qu'il a eu avec l'OAI le 6 avril 2005, le
recourant a accepté, après avoir visité le CIP
le 16 mars précédent, d'entreprendre un stage de
trois mois dans cette structure de réadaptation. Mais on ne
saurait passer sous silence que, lors de ce même entretien,
il a fait état de ses soucis quant à ses
capacités de réadaptation eu égard à
ses limitations fonctionnelles et ses compétences
intellectuelles et au fait qu'il avait dû cesser toute
activité dans sa boucherie, ne pouvant plus même ni
saisir, ni couper la marchandise. Le stage en question n'a
toutefois commencé que quelques sept mois après cet
entretien, pour être interrompu le 5 décembre 2005,
soit dix jours plus tard. Ainsi, si on confronte les
incapacités fonctionnelles dont se plaignait le recourant
à l'OAI lors de l'entretien du 6 avril 2005 avec le laps de
temps qui s'est écoulé avant qu'il entreprenne le
stage au CIP, l'avis qu'avait émis le Dr R.________ le 10
juin 2003 déjà concernant d'éventuelles
mesures de reclassement et le fait que l'examen clinique
pratiqué par le SMR - au cours duquel aucune lésion
aux épaules n'avait été constatée -
date de septembre 2004, il paraît plus que vraisemblable que
l'état de santé du recourant s'est progressivement
dégradé, avec en particulier l'apparition des
importantes lésions aux épaules, constatées
médicalement par la suite, depuis le mois de septembre 2004,
soit bien avant que le recourant interrompe et même
débute le stage au CIP. Arrêter la date à
compter de la quelle aucune activité professionnelle ne peut
plus raisonnablement être exigée du recourant au
1
er
avril 2005 est donc justifié, étant
rappelé qu'elle est admise par le Dr R.________, soit par le
seul médecin qui a régulièrement suivi
l'évolution des différentes affections dont souffre
le recourant, et que cette date se situe à mi-chemin entre
l'examen clinique pratiqué par le SMR en septembre 2004 et
l'arrêt du stage, le 5 décembre 2005. Au surplus,
comme déjà constaté, cette date correspond
à quelques jours près à celle de l'entretien
que le recourant a eu avec l'OAI, au cours duquel il a clairement
fait état de sa cessation de toute activité dans sa
boucherie en raison de ses atteintes invalidantes.
4.
Retenir la date du 1
er
avril 2005 comme
celle à compter de laquelle l'incapacité de travail
du recourant était totale dans quelque activité que
ce soit conduit à admettre le recours et à
réformer la décision entreprise en ce sens que le
recourant a droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
avril 2006, soit
après l'écoulement du délai d'attente d'une
année (art. 28 al. 1 let. b LAI).
5.
Obtenant gain de cause, le recourant,
assisté d'un mandataire professionnel, a droit à des
dépens, arrêtés à 2'000 fr. (art. 61
let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 61 let. a
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'OAI le
25 avril 2008 est réformée en ce sens que D.________
a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
avril 2006.
III.
L'OAI versera au recourant une
équitable indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Pierre Del Boca,
avocat, Rue du Petit-Chêne 18, 1003 Lausanne (pour le
recourant),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Av. du
Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
-      Office
fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 21,
3003 Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: