vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 781 · 2011-07-12 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.07.2011 Arrêt / 2011 / 781

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
18/10 - 80/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 juillet 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et Mme Pasche
Greffier
:
M.              Rebetez
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA; 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
Par décision sur opposition du 29 mai 1993, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : CNA) a rejeté une opposition formée par L.________ (ci-après : l'assuré),
né en 1945, à une décision du 3 mai 1993 selon laquelle il était mis fin, le 31 mars
1993, au traitement suivi à la suite d’un accident survenu le 20 juillet 1990 et au cours
duquel l'intéressé a été heurté au front par une barre métallique d’environ
10 kg. Le recours interjeté le 10 janvier 1994 par l’assuré auprès du Tribunal des
assurances du canton de Vaud a été écarté préjudiciellement pour tardiveté
et un recours au Tribunal fédéral a également été rejeté.
Par la suite, l’assuré a consulté plusieurs avocats afin de remettre en cause l'appréciation
de son cas par la CNA. A cet égard, il sied de mentionner qu'un autre recours au Tribunal des assurances
du canton de Vaud a été retiré au cours de l'année 2002.
En mai 2008, l’assuré a consulté Me Jean-Pierre Bloch qui a demandé à pouvoir
consulter le dossier.
Le 10 septembre 2008, l’assuré a demandé une révision de son cas, signalant que
son état de santé s’était péjoré suite à l’accident dont il
avait été victime en 1990.
Après une première consultation en date du 30 octobre 2008 au Service de neurologie du CHUV,
les médecins ont organisé une imagerie cérébrale afin d'étayer la possibilité
d'une lésion focale ou vasculaire. Ils ont également mis en place un examen neuropsychologique
détaillé.
Le rapport d'IRM cérébrale du 18 novembre 2008 du Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle du CHUV met en évidence les éléments suivants :
"
Description
Multiples
lésions focales, essentiellement au niveau de la substance blanche et diffusément réparties
au niveau des hémisphères cérébraux, incluant une lésion dans le pallidum droit.
Ces atteintes sont de caractère non spécifique et ne présentent aucune altération
sur les séquences de diffusion ni rehaussement après injection de gadolinium. Elles sont en
hypersignal dans les pondérations T2, sans contingent hémorragique. Il n’y a, par ailleurs,
pas de lésion hémorragique séquellaire autre visible sur les séquences T2. On notera
des calcifications des globus pallidus internes bilatéralement. Les hippocampes sont de signal,
de structure et d’enroulement normaux. Trophicité du parenchyme cérébral dans les
limites de la norme pour l’âge. Pas de néoformation ou d’effet de masse. Pas de
prise de contraste suspecte.
Les
séquences angiographiques ne montrent pas d’amputation des vaisseaux du polygone ni d’irrégularité
du calibre de ces derniers. L’analyse des artères corticales accessibles démontrent également
aucune altération particulière. On notera la présence d’un double sinus occipital,
variante de la norme.
Conclusions
Lésions
multiples des hémisphéres cérébraux, essentiellement localisées dans la substance
blanche, avec également une lésion dans le globus pallidus droit, de caractère non spécifique,
incluant notamment des lésions de microangiopathie vasculaire banales ou encore des atteintes dues
à une vasculite cérébrale (manifestation possible de la neurosyphilis). Dans l’hypothèse
peu probable de ce 2
e
cas, il n’y a en tout cas pas de démonstration d’une atteinte des grosses et moyennes
artères intracérébrales sur cet examen. Pas d’autre manifestation éventuelle
d’une neurosyphilis. Pas de séquelle traumatique objectivée.
".
Le 17 décembre 2008, le Dr [...] V.________, spécialiste en médecine générale
et médecin traitant, a dressé un rapport médical intermédiaire dans lequel il pose
le diagnostic de syndrome subjectif post-traumatique (céphalées, troubles de la tension et
de la concentration). Selon lui, l'assuré semble présenter une péjoration de ses troubles
de la concentration et de la mémoire dont il se plaignait depuis l’accident du travail. L'intéressé
a été adressé à la consultation de la mémoire au CHUV pour un bilan neuropsychologique.
En date du 14 janvier 2009, le service de neurologie du CHUV a rendu le rapport qui mentionne les éléments
suivants :
"
Diagnostic(s)
retenu(s)
Troubles
cognitifs et du comportement dans !e cadre d’un probable syndrome de Klinefelter
Nouveaux
éléments anamnestiques : (…)
IRM
cérébrale du 18.11.2008 : lésions multiples des hémisphères cérébraux
au niveau de la substance blanche et aussi avec une lésion au niveau du globus pallidus droit, sans
caractère spécifique. Il n’y a pas de démonstration d’une atteinte des grosses
et moyennes artères intra-cérébrales sur cet examen. Pas de séquelle traumatique
objectivée.
Examen
sanguin pratiqué par vos soins le 28.11.2008 : sodium, potassium, calcium corrigé : dans les
normes. Test hépatique : normaux, absence de syndrome inflammatoire. Acide folique et vitamine B12
: dans les normes. Fonction thyroïdienne : normale. VDLR et TPHA : négatif. Screening HIV I
et 2 : négatif.
Examen
neuropsychologique des 11, 12 et 18.12.2008 : On note un trouble sévère de la mémoire
épisodique verbale (SRT-15), avec des difficultés qui semblent toucher l’encodage (pourcentage
d’apprentissage déficitaire), le stockage et la récupération. Elles s’ont
associées à un dysfonctionnement exécutif, se caractérisant par des difficultés
d’inhibition (Stroop), de programmation grapho-motrice (Luria), de l’initiation non verbale
(5 points) et de la mémoire de travail (empan ordre inversé; attention divisée du TEA).
Par ailleurs, le raisonnement est sévèrement altéré (PM 38). Finalement, quelques
tâches de ta théorie de l’esprit montrent également une perturbation dans ce domaine
("reading mind in the eyes"; faux pas; visages émotionnels), de même que dans la
prise de décision ("gambling task"). En revanche, le langage (BNT A), le calcul (Barcelona)
et l’attention sélective (Go/No Go du TEA) et les aptitudes visuo-constructives se situent
dans les normes, au vu du petit niveau socio-éducatif du patient.
SYNTHÈSE
ET CONCLUSION
L’examen
neuropsychologique révèle des troubles en mémoire épisodique verbale et visuelle,
ainsi qu’au niveau du fonctionnement exécutif. Nous avons pratiqué quelques tests de
cognitions sociales tels que la capacité à lire les émotions des autres, à effectuer
un jugement des actes d’autrui qui sont modérément altérés. Un test d’intelligence
est sévèrement déficitaire. Le bilan sanguin que vous aviez pratiqué est dans les
normes, avec aucun argument pour un problème métabolique qui aurait pu expliquer des troubles
cognitifs. Particulièrement, les sérologies HIV et pour le lues sont négatives. L’IRM
cérébrale, quant à elle, ne montre pas de séquelle traumatique, notamment en relation
avec les TCC à l’âge de 4 ans, ni avec celui de 1990 qui a induit l’arrêt
professionnel et le début de l’assurance invalidité. Cet examen montre des lésions
aspécifiques de la substance blanche et pas de lésion vasculaire ni d’atrophie focale.
Après
avoir demandé le dossier de M. [...] aux Archives du CHUV pour voir ses antécédents, nous
avons retrouvé une consultation d’endocrinologie datant de 1986. M. [...] avait, à l'époque,
consulté en raison d'une stérilité. L’examen clinique avait révélé
des testicules atrophiques, une azoospermie ainsi qu’une élévation du taux des gonadotrophines
sériques. Une biopsie testiculaire de février 1982 avait montré un parenchyme testiculaire
caractérisé par une atrophie diffuse avec de rares tubes séminifères dont une grande
partie était scléro-hyalinisée avec prolifération de cellules de Leydig. Ces éléments
suggéraient un diagnostic de probable syndrome de Klinefelter. Un caryotype avait été
proposé, jamais effectué par la suite.
Ainsi,
il nous semble probable que les troubles cognitifs constatés à l’évaluation, de
même que les troubles du comportement avec notamment une forte impulsivité voire agressivité,
pourraient correspondre à un tableau clinique de syndrome de Klinefelter. Nous avons discuté
avec M. [...] que ses troubles de la mémoire et son impulsivité qu’il reconnaît,
pourraient être en relation avec une maladie génétique. M. [...] s’est montré
favorable à une consultation de Génétique Médicale et nous demandons à la Dresse
[...] de convoquer directement le patient.
Du
point de vue de la prise en charge médicamenteuse, le traitement de Dormicum a été arrêté.
Toutefois, M. [...] signale la persistance de troubles du sommeil. Dans ce contexte, nous aurions proposé
un traitement de Remeron 15 mg le soir ou éventuellement du Deroxat pour son effet modulateur du
comportement. D'autres traitements pourraient être proposés en cas d’agressivité
importante, notamment de Dépakine ou un bêta-bloquant.
(…)
".
Le 30 janvier 2009, un inspecteur de la CNA s’est présenté au domicile de l’assuré.
Il est notamment ressorti de l'entretien que le Dr V.________ l'avait envoyé au CHUV pour des tests
de mémoire et de concentration.
Le 8 juillet 2009, la CNA a écrit à Me Jean-Pierre Bloch que, selon les renseignements en sa
possession, il n’existait pas de lien de causalité avéré ou probable entre l’accident
du 20 juillet 1990 et les troubles de l’assuré. En conséquence, elle n'était pas
tenue d'intervenir.
Par courrier daté du 6 novembre 2009, l'assuré a fait parvenir à la CNA une attestation
médicale du Dr V.________ du 27 octobre 2009 dont le contenu est le suivant :
"
Je
certifie avoir suivi ce patient en 1990 à la suite d'un accident où il reçoit sur le sommet
du crâne une barre métallique et qui a chuté de plusieurs mètres. Cet à partir
de ce moment que le patient se plaint de céphalées de plus en plus violente quotidienne à
caractère pulsatile associé à des troubles de la concentration et de la mémoire,
plaintes qu’il n’avait pas auparavant.
".
Le 3 décembre 2009, la Dresse [...] M.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
médecin d’arrondissement de la Suva, relève ce qui suit :
"
Cet
assuré de bientôt 65 ans, a reçu une barre métallique sur le front le 20.07.1990
qui lui a occasionné une plaie frontale de 5cm, qui a été suturée au CHUV. Les documents
médicaux initiaux ne révèlent pas de perte de connaissance, pas de fracture du crâne.
Il
avait tenté de reprendre le travail le 13.08.1990 mais des céphalées permanentes sont
venues contrecarrer cette reprise et son médecin-traitant, le Dr [...], l’avait remis à
l’incapacité de travail totale.
Un
CT-scan cérébral réalisé le 04.09.1990 s’est révélé normal,
en particulier sans signe de lésion traumatique.
L’assuré
a été adressé au neurologue, le Dr [...], le 31.10.1990 qui évoque que ce patient
est porteur d’un syndrome de Klinefelter. Concernant les céphalées, il ne retient pas
non plus de perte de connaissance, pas de nausées, pas de phénomène neurologique positif
ou déficitaire, il n’y a pas d’élément de comitialité, son examen neurologique
reste normal. Il suggère une reprise professionnelle.
Cette
reprise n’étant pas réalisée, il est vu à l’agence par le Dr R.________
le 11.03.1991 qui objective un status normal, retient les plaintes subjectives mais ne trouve pas d’élément
qui s’opposerait à une reprise d’activité, d’abord à 50% le 13.03.1991
puis à 100% le 25.03.1991. Rappelons que cette consultation à l’agence avait été
suggérée par le médecin-traitant.
M.
L.________ avait fait opposition à la décision de mettre un terme aux prestations assécurologiques
accidents. Rappelons que cet événement est survenu à une période de licenciement
avec effet au 30.11.1990. L’assuré ayant retiré son recours, la cause a été
rayée du rôle au Tribunal Cantonal en date du 28.01.1992.
Le
Dr V.________ adresse son patient au Service de neuropsychologique du CHUV le 01.10.1991 qui mettait
en évidence des performances mnésiques faibles, quelques anomalies à une épreuve
frontale et un ralentissement à une tâche de concentration. On retenait alors qu’il s’agissait
d’un status plus d’un an après "commotion cérébrale”. Rappelons
que ce diagnostic de "commotion” figurant dans ce rapport n’avait pas été
étayé au plan neurologique, ni au Service des urgences du CHUV.
Un
nouvel examen neuropsychologique est réalisé le 06.11.1992 attestant d’un fléchissement
des capacités mnésiques, d’un dysfonctionnement frontal, de troubles attentionnels mais
l’on retenait des aberrations aux tests et aucune atteinte cérébrale organique n’était
alors évoquée.
M.
[...] a effectué une demande de prestations AI le 19.08.1991 en raison de la persistance de ses
maux de tête. L’AI lui a reconnu une invalidité à la hauteur de 70%.
Un
examen neuropsychologique des 12.09 et 06.10.1994 demandé par le Dr J.________ montrait une amélioration
du comportement et de la collaboration du patient par rapport à l’examen précédent,
même s’il persistait une fatigabilité et une irritabilité. Les aberrations hétérogènes
relevées lors de l’examen du 06.11.1992 se révélaient moins frappantes. En revanche,
il y avait aggravation dans les épreuves d’incitation et d’inhibition, un ralentissement
dans une tache de lecture et de dénomination et des performances mnésiques verbales affaiblies.
Le tout évoquait une évolution défavorable et était rattaché au syndrome subjectif
post-traumatique, une expertise psychiatrique établie en 1993 ayant donné les arguments diagnostiques
suffisants, selon le rapport du Prof. [...].
L’entretien
au domicile de M. [...] nous rapporte également des douleurs importantes aux jambes, des difficultés
d’équilibre rendant sa marche difficile.
M.
[...] est adressé à la consultation spécialisée de la mémoire du Prof. X.________
le 30.10.2008. On retient un diagnostic de plaintes mnésiques et de troubles thymiques. Comme comorbidités,
relevons au traumatisme crânien à l’age de 4 ans avec légère dépression
frontale gauche, une typhoïde à l’âge de 20 ans, la barre métallique reçue
sur la tête en 1990 alors qu’il était protégé par un casque, sans perte de
connaissance ni amnésie circonstancielle, chez ce patient de 63 ans, né en Algérie, arrivé
en Suisse en 1976.
Il
avait travaillé en Suisse comme serrurier. Il annonçait s’être marié de nombreuses
fois, d’abord avec une suissesse puis avec des femmes algériennes, plus récemment avec
une épouse algérienne âgée de 28 ans. Il décrivait une vie solitaire, une prise
pondérale importante au cours des années d’invalidité, son humeur était diminuée.
Il était sujet à des accès de violence et d’agressivité difficiles à contrôler.
Cela l’aurait conduit en prison à une reprise. Il a également eu de multiples amendes
pour excès de vitesse et avait reçu de nombreuses poursuites.
L’examen
neurologique montrait un léger tremblement postural, une écho-praxie, une impersistance motrice
du regard. On concluait à une symptomatologie frontale modérée dans un contexte de troubles
thymiques et d’un probable trouble de personnalité possiblement délirante. Un complément
d’évaluation a été suggéré par imagerie cérébrale et examens
sanguins. On préconisait également un avis psychiatrique.
Au
terme de son bilan, le Prof. X.________ établit, le 14.01.2009, un diagnostic de troubles cognitifs
et du comportement dans le cadre d’un probable syndrome de Klinefelter. L’IRM cérébrale
du 18.11.2008 avait montré de multiples lésions des hémisphères cérébraux
au niveau de la substance blanche, au niveau du globus pallidus droit, sans spécificité, il
n’y avait pas d’atteinte des grosses et moyennes artères et pas de séquelles traumatiques
objectivées. Les examens sanguins se révélaient normaux. L’examen neuropsychologique
montrait un trouble sévère de la mémoire épisodique verbale, un disfonctionnement
exécutif, une altération du raisonnement. Le test d’intelligence était sévèrement
déficitaire. Il avait été retrouvé dans le dossier du CHUV une investigation endocrinologique
pour stérilité en 1982 et 1986 qui, d’après le morphotype, faisait suggérer
la possibilité d’un syndrome de Klinefelter mais M. [...] n’avait pas donné suite
à la proposition d’un examen par un caryotype. Dès lors, le tableau clinique cognitif
ainsi que les troubles du comportement semblaient correspondre à un tableau clinique du syndrome
de Klinefelter. Un traitement modulateur du comportement sous forme de Remeron ou de Deroxat a été
proposé.
Dans
ce contexte, il m’apparaît que la globalité du tableau clinique de M. [...] n’est
pas en relation avec l’accident du 20.07.1990 qui révèle un traumatisme crânien
simple avec une plaie frontale suturée.
Comme
proposition, je suggère que M. [...] revoie le Dr F.________ ou le Dr J.________, neurologues, qui
apparemment l’ont déjà examiné au cours des dernières années, qui pourront
juger d’une évolution à la lumière des examens complémentaires étendus
qui ont été réalisés récemment au CHUV, mais ceci sort à mon avis de la
responsabilité de la Suva.
".
Se fondant sur l'avis médical de la Dresse M.________, la CNA a rendu le 17 décembre 2009,
une décision de refus de prestations, au motif que le lien de causalité entre les troubles
présentés par l'assuré et l'accident du 20 juillet 1990 n'était ni avéré
ni probable.
L'assuré a fait opposition à ladite décision le 22 décembre 2009.
Le 28 janvier 2010, la CNA a rendu une décision sur opposition, aux termes de laquelle elle a maintenu
son refus de prestations. Elle a notamment précisé en se fondant sur le rapport du 14 janvier
2009 du CHUV que les troubles présentés par l’assuré étaient d’origine
génétique et n’avaient aucun lien avec l’accident.
B.
Par acte du 11 février 2010, l'assuré a recouru contre cette décision. Il conclut à
son annulation et à la mise en oeuvre d’une expertise médicale.
La CNA, représentée par un avocat, a répondu par acte du 17 mai 2010. Elle conclut au
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée pour les motifs déjà
exposés dans ladite décision.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et respectant pour le surplus les exigences de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations
d’assurance sont allouées en cas d’accident, professionnel ou non. Le droit à des
prestations suppose notamment entre l’événement dommageable de caractère accidentel
et l’atteinte à la santé un lien de causalité naturelle. Cette condition est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne
se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il
n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte
à la santé : il suffit qu’associé éventuellement à d’autres facteurs,
il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire qu’il se présente
comme la condition sine qua non de cette atteinte. Le seul fait que des symptômes douloureux ne
se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»;
cf. ATF 119 V 335 c. 2b/bb). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V
177 c. 3.1, 402 c. 4.3.1). Le juge tranche cette question de fait en se fondant essentiellement sur des
renseignements d’ordre médical, en les appréciant selon la règle du degré de
vraisemblance prépondérante. Si l’accident n’a fait que déclencher un processus
qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être
nié lorsque l’état de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait
avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il
aurait atteint sans l’accident (statu quo sine). En cas de rechute ou de séquelle tardive,
l’assuré peut à nouveau prétendre à la prise en charge du traitement médical
et, en cas d’incapacité de travail, au paiement d’indemnités journalières
(art. 11 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents; RS 832.202]). On parle
de rechute ou de séquelle tardive lorsqu’une atteinte à la santé était guérie
en apparence, mais non dans les faits. En cas de rechute, la même affection se manifeste à
nouveau. Une séquelle tardive survient, en revanche, lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques
qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 c. 3a).
b)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 c. 5b).
Le juge apprécie librement les preuves médicales. Il doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. Un rapport
médical a une valeur probante pour autant que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351 c. 3a)
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins
des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu'ils
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les références citées; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19 août 2009 c. 4.2). Par ailleurs, selon la Haute
Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
c. 3b/cc et les références citées; Pratique VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc).
3.
Est litigieux en l'espèce l'existence d'une
relation de causalité naturelle entre les troubles présentés par le recourant et l'accident
du 20 juillet 1990. Celui-ci fait en effet grief à l'intimée d'avoir considéré, sur
la base de l'avis médical de son médecin d'arrondissement, qu'il n'était pas possible
de retenir, au regard du principe de vraisemblance prépondérante, l'existence d'une telle causalité.
En l’occurrence, les examens radiologiques pratiqués en 1990 (CT-scan) et en novembre 2008
(IRM) n’ont pas décelé de séquelles traumatiques en lien avec le traumatisme cranio-cérébral
survenu le 20 juillet 1990. Selon le rapport médical du Service de neurologie du CHUV daté
du 14 janvier 2009, un probable syndrome de Klinefelter a été diagnostiqué. En effet,
les spécialistes du CHUV concluent qu'il semble probable que les troubles cognitifs constatés,
de même que les troubles du comportement, pourraient correspondre à un tableau clinique de
syndrome de Klinefelter, soit une maladie génétique. Ce diagnostic avait déjà été
émis en 1990 par le docteur F.________. Au demeurant, aucun médecin consulté par le recourant
ne fait état de séquelles traumatiques lié à l'accident de 1990. Si le Dr V.________
indique que les maux dont souffre l’assuré sont apparus après cet événement,
il n'étaye nullement ses constatations. Il sied encore de préciser qu'il ne suffit pas que
les symptômes apparaissent après un accident pour établir un lien de causalité naturelle
(cf. supra c. 2a).
Pour le surplus, dans la mesure
où le Dr V.________ s'exprime en qualité de médecin traitant de l'assuré et est ainsi
enclin à être plus favorable sa patiente (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les références
citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc), il convient de préférer l'avis des experts qui
se sont succédés.
Quant à l'appréciation médicale de la Dresse M.________, elle repose sur l'ensemble des
éléments au dossier notamment tous les rapports médicaux produits. Il ne s’agit
pas d’une expertise mais d’une analyse complète et précise des rapports au dossier.
En définitive, vu l’absence d’une quelconque indication de séquelles traumatiques
et les constations médicales concordantes, il convient d'admettre que l'hypothèse la plus vraisemblable
est l'origine génétique, soit maladive, de l'atteinte litigieuse. L'intimée pouvait ainsi,
sur la base de l'appréciation médicale de la Dresse M.________, admettre, au degré de
vraisemblance prépondérante, l'absence de causalité naturelle entre l'atteinte litigieuse
et l'accident du 20 juillet 1990 et, par conséquent, nier le droit de l'assuré aux prestations
LAA.
L'instruction du dossier apparaissant suffisante, la requête du recourant visant à la mise
en œuvre d'une expertise doit être rejetée.
4.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
5.
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD).
La procédure devant la Cour des assurances sociales en matière d'assurance-accidents étant
gratuite, il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. a LPGA; 45 LPA-VD). La CNA,
comme institution d'assurance chargée de tâches de droit public, n'a pas droit à des dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée sur opposition rendue le 28 février 2010 par la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch, avocat (pour L.________),
‑
Me Olivier Derivaz, pour la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :