vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 392 · 2009-11-03 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, DEMI-RENTE, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2009 Arrêt / 2009 / 392

TRIBUNAL CANTONAL
AI 118/08 -
356/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mmes    Dormond Béguelin et Rossier,
assesseurs
Greffière
:
Mme      de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Ecublens, recourant, représenté
par Me Gilles-Antoine Hofstetter, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 2 LAI
et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
M.________, ressortissant italien né en 1948, sans
formation, travaille comme épicier indépendant depuis
1981. En arrêt de travail à 50% depuis le 2 août
2001 en raison d'une affection au genou droit, il a
déposé, le 30 septembre 2002, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), tendant à l'octroi d'une
rente.
Consulté par l'assuré les 16 janvier et 4 mars 2002,
le Dr D.________ du Service de rhumatologie du Centre hospitalier
X.________, a posé, dans un rapport du 28 octobre 2002, les
diagnostics d'arthrose à localisations multiples (rachis,
genou droit et deux épaules, plus marquée à
droite), de coxarthrose gauche débutante non exclue et
d'obésité. Il considérait que
l'incapacité de travail était totale dans
l'activité habituelle d'épicier, mais qu'une
activité légère, permettant l'alternance des
positions et évitant tout mouvement des épaules
au-dessus de l'horizontale restait théoriquement
envisageable. Il précisait néanmoins que la
pérennisation des douleurs mécaniques provoquait
probablement un état dépressif, qui justifierait un
traitement spécifique et dont il conviendrait de tenir
compte dans l'éventualité d'un reclassement
professionnel.
L'assuré est suivi par le Dr R.________,
généraliste, qui a diagnostiqué, le
5 novembre 2002, des polyarthralgies à focalisation
rachidienne et cervico-scapulaire, une gonarthrose droite, ainsi
qu'un rhumatisme psoriasique non exclu. Selon le médecin
traitant, l'incapacité de travail était de 50% dans
l'activité d'épicier indépendant depuis le
mois d'août 2001, l'état de santé allant
s'aggravant, avec une nette augmentation des douleurs diffuses, en
particulier au niveau du genou droit.
Une enquête économique pour les indépendants
réalisée en date du 8 janvier 2004 a permis de
constater que l'activité d'épicier de
l'intéressé consistait à passer commande de la
marchandise, qui lui était directement livrée au
magasin et qu'il disposait ensuite lui-même dans les
rayonnages, parfois avec l'aide de tiers pour les rangements en
hauteur. Le reste du temps, l'assuré attendait sa
clientèle et était donc assis 90% de la
journée. En raison de son atteinte à la santé,
il avait réduit ses horaires de travail et n'effectuait plus
de livraisons à domicile. Le rapport d'enquête du 14
janvier 2004 relevait que les résultats d'exploitation du
commerce de l'assuré s'étaient élevés
à 39'811 fr. en 1997, à 34'476 fr. en 1998, à
13'731 fr. en 1999 et à respectivement 6'700 fr, 16'937 fr.
et 26'414 fr. en 2000, 2001 et 2002. Le rapport retenait un taux
d'invalidité de 52,33% et un revenu sans invalidité
de 22'238 fr., selon la moyenne des revenus
réalisés entre 1997 et 2000.
Une expertise médicale a été
réalisée en date du 31 mars 2004 par le Dr
G.________, spécialiste FMH en rhumatologie et
médecine interne, qui a retenu, dans son rapport du 5 avril
suivant, les diagnostics de rachialgies chroniques et
polyarthralgies prédominant à l'épaule droite
et au genou droit, de troubles statiques et
dégénératifs modérés du rachis,
de gonarthrose et omarthrose droite, de psoriasis cutané et
de lichen plan généralisé. Les radiographies
effectuées le même jour révélaient une
aggravation du status arthrosique du genou droit à
prédominance externe par rapport aux clichés
réalisés en 1999, tandis que celles de la colonne
lombaire étaient superposables à celles d'avril 2002
et permettaient de conclure à des troubles statiques et
dégénératifs modérés,
compatibles avec l'âge de l'expertisé. Les
radiographies de l'épaule droite mettaient en
évidence une omarthrose débutante, tandis que celles
des mains et des poignets ne montraient aucune érosion, ni
calcification ou déformation particulière. Aux yeux
de l'expert, l'examen clinique, conforté par ces
radiographies, et l'évolution de la symptomatologie
permettaient d'exclure un rhumatisme inflammatoire, principalement
sporiasique. Selon lui, les symptômes algiques s'inscrivaient
dans un contexte dégénératif sous la forme
d'une omarthrose droite, d'une gonarthrose droite et de troubles
dégénératifs et statiques
modérés pluri-étagés de la colonne
cervicale et lombaire. Il relevait en outre que ni
l'anamnèse, ni l'examen clinique ne laissaient supposer
l'existence d'une comorbidité psychiatrique ou d'un trouble
somatoforme. Du point de vue rhumatologique, la capacité de
travail était fixée à 50% dans
l'activité habituelle d'épicier depuis le mois
d'août 2001, mais pouvait atteindre 85% dans une
activité professionnelle légère, sans
mouvement répétitif du membre supérieur droit
principalement au-dessus de la tête ou en porte-à-faux
du rachis, sans port de charges répétitif
supérieur à 15kg, ni marche prolongée, en
particulier sans montée et descente d'escaliers. L'expert
considérait que la prise en charge thérapeutique
était bonne, avec la poursuite d'une activité
physique régulière afin d'éviter les
rétractions musculaires et les raideurs articulaires, et
recommandait toutefois de surveiller les gonalgies droites, en vue
d'une éventuelle prothétisation en cas d'aggravation
de la symptomatologie douloureuse. Il émettait enfin un
doute quant à l'opportunité d'une reconversion
professionnelle de l'assuré, celui-ci étant
propriétaire d'une épicerie depuis plus de vingt ans
et ne bénéficiant d'aucune autre qualification
professionnelle.
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) pour appréciation, lequel a
estimé, dans un rapport d'examen du 18 février 2005,
que l'atteinte principale à la santé de
l'assuré consistait en des rachialgies chroniques et
polyarthralgies prédominantes à l'épaule et au
genou droits, qui limitaient sa capacité de travail de 50%
dans l'activité d'épicier, mais de 15% seulement dans
une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, depuis le 2 août 2001.
Le 16 juin 2005, le Dr D.________ a estimé que la demande de
rente était justifiée par les handicaps que
rencontrait l'assuré dans son activité
d'épicier indépendant, qui limitaient ses
capacités de charge. Il a insisté sur le fait que
celui-ci travaillait en réalité au-delà de ses
forces et qu'un taux d'activité de 50% était le
maximum exigible. Il estimait néanmoins qu'une prise en
charge globale de l'obésité de
l'intéressé lui permettrait de se consacrer davantage
à sa condition physique et, par conséquent,
d'améliorer les symptômes de surcharge. Quant aux
problèmes des genoux et du dos, le praticien
préconisait une prise en charge de
rééducation, visant avant tout les acquis
fonctionnels et, très secondairement, les acquisitions
antalgiques, ainsi qu'un traitement conjuguant
physiothérapie et natation. Sur le plan de la thymie, il
relevait qu'il n'y avait aucun élément reconnu par
l'intéressé comme entrant dans la lignée
dépressive.
Par décision du 27 mars 2006, l'OAI a nié le droit de
l'assuré à une rente d'invalidité,
considérant que ce dernier présentait une
capacité de travail de 50% dans son activité
habituelle, mais de 85% dans une activité adaptée
à son état de santé, lui permettant de
réaliser un revenu de 41'188 fr. 33, soit supérieur
au revenu sans invalidité de 26'635 fr., de sorte qu'il ne
subissait aucun préjudice économique.
L'assuré s'est opposé à cette décision
le 5 mai 2006, alléguant que ses problèmes de
santé ne lui permettaient plus de poursuivre l'exploitation
de son épicerie, ni d'exercer une autre activité
au-delà d'un taux de 50 pour-cent. Il
réitérait par conséquent sa demande d'octroi
de rente. Le 14 juin 2006, il a complété son
opposition, faisant valoir que le Dr G.________ n'avait pas fait de
radiographies de son dos, raison pour laquelle il avait fait des
examens complémentaires et détenait de nouvelles
radiographies.
Par décision sur opposition du 24 janvier 2008, l'OAI a
rejeté l'opposition de l'assuré en se fondant sur le
rapport d'expertise du Dr G.________, selon lequel la
capacité de travail exigible sur le plan médical
s'élevait à 85 pour-cent. Il ajoutait que
l'incapacité de travail de 50% retenue par le Dr R.________
dans l'activité professionnelle habituelle rejoignait l'avis
de l'expert, mais que le médecin traitant ne se
prononçait pas sur la capacité de travail exigible
dans une activité adaptée. Quant au Dr D.________,
l'OAI notait que quand bien même celui-ci retenait une
incapacité de travail totale dans l'activité
d'épicier, il n'exposait pas les raisons pour lesquelles il
se distançait si nettement de l'avis du Dr R.________ et
qu'il avait évalué la capacité de travail en
se référant aux tâches usuelles d'un
épicier, en faisant abstraction du fait que
l'intéressé avait déjà, de sa propre
initiative, adapté son activité professionnelle
à son état de santé. L'OAI confirmait donc son
appréciation, ainsi que le calcul du taux
d'invalidité démontrant qu'il n'y avait aucun
préjudice économique, de sorte que le droit à
une rente d'invalidité n'était pas ouvert.
B.
C'est contre cette décision que M.________ a recouru, le 25
février 2008, concluant à sa réforme en ce
sens qu'il a droit à l'octroi d'une demi-rente
d'invalidité dès le 30 septembre 2001,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
à l'autorité intimée pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Il fait
valoir que l'expertise du Dr G.________, sur laquelle se fonde la
décision litigieuse, est clairement contredite par les
constatations du Dr D.________, selon lesquelles il convient de
retenir une incapacité de travail totale dans
l'activité habituelle d'épicier, voire tout au plus
de 50%, ainsi que l'attestent les Drs R.________ et G.________.
S'agissant de la capacité de travail exigible dans une
activité adaptée, le recourant relève que
l'expert ne décrit nullement en quoi celle-ci consisterait,
ni comment il pourrait l'exercer, se bornant à
énumérer quelques limitations fonctionnelles
théoriques, lesquelles excluent notamment toutes les
professions qualifiées de simples et
répétitives. Il estime illusoire de prétendre
qu'il pourrait trouver un emploi de salarié, compte tenu de
son âge et de son profil. En outre, il reproche à
l'expert de ne pas avoir tenu compte de la problématique
psychique, signalée par le Dr D.________ en octobre 2002. Il
requiert par conséquent la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique.
Enfin, il conteste également le calcul du préjudice
économique, dans la mesure où arrive à la
conclusion qu'il gagnerait sensiblement plus en mauvaise
santé qu'en bonne santé. Il considère en effet
que son revenu sans invalidité s'élèverait en
réalité à 70'000 fr. et que l'OAI aurait
dû s'en tenir au taux d'invalidité de 52,33% tel que
retenu lors de l'enquête économique et lui
reconnaître le droit à une demi-rente
d'invalidité.
Dans sa réponse du 14 avril 2008, l'OAI conclut au rejet du
recours, rappelant que le Dr D.________ a reconnu qu'il existe une
capacité de travail dans une activité adaptée,
sans toutefois se prononcer de manière plus
détaillée sur la question. Il se rallie donc aux
conclusions de l'expert G.________ pour retenir une capacité
de travail de 85% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles du recourant. Il considère que
les activités simples et répétitives sur
lesquelles il s'est basé pour calculer le revenu avec
invalidité correspondent aux aptitudes de
l'intéressé et offrent à ce dernier un nombre
significatif d'emplois adaptés, en particulier dans les
secteurs de la production et des services. Du point de vue
psychiatrique, il note que le Dr D.________ n'a posé aucun
diagnostic et que ni le Dr R.________, ni l'expert G.________ n'ont
évoqué de signe permettant de suspecter une telle
atteinte. Enfin, il confirme le revenu sans invalidité
retenu, précisant que quand bien même il était
tenu compte des revenus figurant aux comptes individuels (CI), le
résultat aurait été
inchangé.
Dans son écriture du 26 juin 2008, le recourant maintient
qu'il n'est pas à même d'exercer quelque
activité lucrative que ce soit dans le monde actuel du
travail. Il produit un rapport du Dr D.________ du 24 juin 2008,
selon lequel, au vu des pathologies existantes, « un
poste de travail adapté au cas de Monsieur M.________ est
rigoureusement hypothétique voire utopique dans une
économie de marché » et correspondrait
plutôt à un atelier protégé.
L'assuré modifie par conséquent sa conclusion
principale, de telle sorte que la décision attaquée
doit être réformée en ce sens qu'il a droit
à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
dès le 30 septembre 2001, ce qu'il confirme dans sa
réplique du 3 juillet 2008.
En duplique du 13 août 2008, l'OAI maintien ses conclusions.
Il se prévaut d'un nouvel avis médical du SMR
daté du 24 juillet 2008, dont il ressort que les diagnostics
posés par le Dr D.________ sont inchangés depuis
2004, qu'il ne chiffre pas la capacité de travail dans une
activité adaptée et que ses constatations ne sont pas
de nature à remettre en question les conclusions de l'expert
G.________, les seuls éléments apportés
sortant du champ médical, à savoir l'existence ou non
d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de l'intéressé. A cet égard, l'office
intimé maintien que nombre d'activités simples et
répétitives que recouvrent les secteurs de la
production et des services correspondent au handicap du
recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]). Il est en outre recevable en la
forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du
taux d'invalidité du recourant et de son éventuel
droit à une rente AI.
En substance, le recourant allègue qu'il est en
incapacité totale d'exercer une quelconque activité
professionnelle. Il reproche à l'OAI de s'être
fondé uniquement sur l'expertise du Dr G.________ du 31 mars
2004 et de ne pas avoir tenu compte de la problématique
psychiatrique, raison pour laquelle il demande la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire bidisciplinaire. Il conteste
en outre le calcul du préjudice économique
effectué par l'OAI et considère que les limitations
fonctionnelles retenues ne correspondent à aucune
activité exigible sur le marché du
travail.
Pour sa part, l'OAI est d'avis que l'expertise du Dr G.________ a
pleine valeur probante et que la capacité de travail du
recourant s'élève donc bien à 85% dans une
activité adaptée à ses limitations somatiques,
faisant valoir qu'aucun des médecins consultés n'a
posé de diagnostic psychiatrique. Il confirme le calcul du
préjudice économique, arguant que de nombreuses
activités simples et répétitives dans les
secteurs de la production et des services respectent les
limitations fonctionnelles du recourant.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
Chez les assurés actifs, l'évaluation du taux
d'invalidité résulte d'une comparaison entre le
revenu qu'il aurait pu réaliser s'il n'était pas
invalide (capacité de gain hypothétique) avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut être raisonnablement exigée de lui sur un
marché du travail équilibré (capacité
de gain résiduelle), après les traitements et mesures
de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
La comparaison s'effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible le montant de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence, exprimée en pour-cent, permettant de
calculer le degré d'invalidité (VSI 2000 p. 82,
consid. 1b). Dans la mesure où ils ne peuvent être
chiffrés exactement, ils doivent être estimés
d'après les éléments connus dans le cas
particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs
approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30). Dans
ce contexte, on évaluera le revenu que l'assuré
pourrait encore réaliser dans une activité
adaptée avant tout en fonction de la situation
concrète dans laquelle il se trouve. Si l'on ne peut
déterminer ou évaluer sûrement les deux revenus
en cause, il convient de s'inspirer de la méthode
spécifique pour non actifs (cf. art. 27 RAI
[règlement sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201]), en procédant à une comparaison des
activités et en évaluant le degré
d'invalidité d'après l'incidence de la
capacité de rendement amoindrie sur la situation
économique concrète (TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009,
consid. 2.1).
c)
A cet égard, il convient de rappeler que toute
personne qui demande des prestations de
l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité. Il incombe en effet à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_393/2008 du 27 janvier 2009,
consid. 3.3). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TFA I 1082/06 du 24 septembre 2007,
consid. 2.2).
d)
Selon la jurisprudence, le juge des assurances sociales
doit examiner tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge
doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition
et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt que sur une autre. A cet
égard, l'élément décisif pour
apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI a une valeur
probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence
(ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005,
consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait que le
médecin traitant est généralement enclin, en
cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc et les références ; TF
8C_1051/2008 du 6 février 2009 consid. 3.2).
e)
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être ordonnée, en principe, que
lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments très sérieux permettant de
mettre en doute soit l'impartialité de l'expert, soit la
valeur des méthodes utilisées, ou si le rapport
déposé apparaît comme insuffisant ou
contradictoire, notamment s'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (cf. les principes posés
par TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6 février 1980 ;
TASS VD 33/82 inc. - 48/1982 du 14 septembre 1982).
Des rapports médicaux ne doivent pas être
complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient
contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2
septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004). Il en va
de même si un ou plusieurs médecins traitant font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008
du 27 janvier 2009).
4.
En l'espèce, il n'est pas contesté
que le recourant est limité dans sa capacité de
poursuivre son activité d'épicier indépendant
compte tenu des atteintes à sa santé sur le plan
somatique, en particulier des rachialgies chroniques et
polyarthralgies. Reste controversée la question de savoir
s'il subsiste une capacité résiduelle de travail dans
cette activité et, à plus forte raison, dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
a)
La décision attaquée se fonde
essentiellement sur le rapport d'expertise du Dr G.________ du 5
avril 2004, qui arrive à la conclusion que le recourant
dispose d'une capacité de travail exigible de 50% dans son
activité habituelle d'épicier indépendant,
cela depuis le mois d'août 2001. Le recourant oppose à
cette appréciation celle du Dr D.________, selon lequel il
est en incapacité totale de travailler dans son ancienne
activité. Or, ainsi que le relève à juste
titre l'autorité intimée dans sa décision
litigieuse, ce médecin considère l'activité
d'épicier comme étant lourde, sans toutefois prendre
en compte le fait que l'assuré avait déjà, de
son propre chef, pris les dispositions nécessaires pour
préserver son état de santé, notamment en
diminuant son horaire de travail et en supprimant les livraisons
effectuées à domicile, de sorte qu'il reste en
position essentiellement assise, en attendant de servir les clients
(cf. rapport d'enquête économique du 14 janvier
2004). En outre, les constatations de l'expert G.________ sont
dûment motivées et corroborées par celles du
SMR et du médecin traitant du recourant, le
Dr R.________, de sorte qu'il y a lieu de retenir que
l'intéressé dispose d'une capacité de travail
résiduelle de 50% dans son activité habituelle
d'épicier.
En ce qui concerne la capacité de travail exigible dans une
activité adaptée, l'expert G.________ est d'avis que
celle-ci s'élève à 85% dans une
activité légère sans mouvement
répétitif du membre supérieur droit ou en
porte-à-faux du rachis, sans port de charge supérieur
à 15kg, ni marche prolongée, principalement la
montée et la descente d'escaliers. Or, il appert que ces
limitations fonctionnelles correspondent parfaitement à
l'activité effectivement exercée par le recourant,
dans la mesure où celui-ci a, comme l'a relevé l'OAI,
adapté son poste de travail à son handicap, de sorte
qu'il peut rester assis le 90% de son temps ou se mouvoir à
sa guise et ne fait sinon que servir les clients et disposer la
marchandise sur les rayons, sans pour autant effectuer certains
rangements en hauteur, ce qu'il délègue parfois
à des tiers. Ainsi que l'allègue le recourant, ni
l'expert, ni l'OAI ne décrivent quelle pourrait être
cette activité adaptée, l'office intimé se
contentant d'affirmer qu'il existe suffisamment d'activités
simples et répétitives dans les secteurs de la
production et des services qui respecteraient les limitations
fonctionnelles de l'intéressé. Si le SMR se rallie
à l'avis de l'expert, il ne motive toutefois nullement sa
position. Quant au Dr  D.________, il a reconnu dans un
premier temps qu'une activité légère,
permettant l'alternance des postures et évitant tout
mouvement des épaules au-dessus de l'horizontale
était théoriquement envisageable (cf. rapport du 28
octobre 2002), avant d'affirmer qu'un taux d'activité de 50%
restait le maximum exigible (cf. rapport du 16 juin
2005).
Cela étant, il y a donc lieu de retenir que le recourant
dispose d'une capacité de travail exigible de 50% dans son
activité habituelle d'épicier, qui paraît
parfaitement adaptée aux limitations fonctionnelles
décrites par l'expert et le Dr D.________, de sorte qu'elle
doit être considérée comme adaptée
à l'état de santé de
l'intéressé. En effet, un complément
d'instruction sur ce point s'avère superflu, dès lors
qu'il ne consisterait qu'à demander à l'OAI
d'énumérer un certain nombre d'activités
correspondant aux limitations fonctionnelles retenues, quand bien
même l'activité d'épicier paraît
judicieuse, aussi bien du point de vue du handicap du recourant que
de celui de son manque de qualifications
professionnelles.
b)
Le recourant reproche néanmoins à l'OAI de
ne pas avoir tenu compte de la problématique psychiatrique
et demande que le dossier soit complété sur ce point.
Or, s'il est exact que le Dr D.________ avait signalé cette
problématique dans son rapport en octobre 2002, il n'en
demeure pas moins qu'il n'avait qualifié la présence
d'un état dépressif que de probable et qu'il avait
suggéré un traitement spécifique, ce que le
recourant n'a pas estimé nécessaire, dès lors
qu'il n'a jamais suivi de quelconque traitement psychiatrique. En
outre, le Dr G.________ a relevé dans un deuxième
temps que, sur le plan de la thymie, aucun élément
n'était reconnu par l'intéressé comme entrant
dans la lignée dépressive (cf. rapport du
16 juin 2005). Enfin, ce médecin n'étant pas
psychiatre, son appréciation sur ce point ne saurait
être déterminante. Par ailleurs, l'expert G.________ a
constaté que ni l'anamnèse, ni l'examen clinique ne
mettaient en évidence de comorbidité psychiatrique ou
de trouble somatoforme, tandis que le médecin traitant du
recourant, le Dr R.________, ne mentionne aucun trouble de ce type.
Il n'y a donc pas lieu de retenir l'existence d'un quelconque
trouble psychiatrique, à tout le moins
invalidant.
c)
Par conséquent, au vu de l'ensemble du dossier,
lequel s'avère suffisamment instruit pour permettre à
l'autorité de céans de statuer en toute connaissance
de cause, il convient de considérer que le recourant dispose
d'une capacité de travail exigible de 50% dans son
activité habituelle d'épicier indépendant,
activité qui apparaît adaptée à ses
limitations fonctionnelles, depuis le 2 août 2001. Dès
lors, le taux d'invalidité se confond avec celui de
l'incapacité de travail. Ce taux, de 50%, ouvre droit
à une demi-rente d'invalidité à compter du
1
er
août 2002, soit à
l'échéance du délai de carence d'une
année (cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Ce taux
correspond aux conclusions du rapport d'enquête
économique pour les indépendants.
5.
En définitive, il y a lieu d'admettre partiellement le
recours, de réformer la décision attaquée en
ce sens que le recourant a droit à une demi-rente
d'invalidité depuis le 1
er
août 2002 et de
renvoyer le dossier à l'OAI pour qu'il procède au
calcul de la rente à servir.
6.
L'OAI versera au
recourant, qui obtient partiellement gain de cause, une
indemnité à titre de dépens réduits
(art. 61 let. g LPGA et 56 al. 2 LPA-VD),
qu'il convient, en application de l'art. 7 TFJAS (tarif
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2), de fixer
équitablement à 1'000 francs.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 52
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que M.________ a droit à
une demi-rente d'invalidité depuis le 1
er
août 2002.
III.
Le dossier de la cause est
renvoyé à l'OAI pour qu'il procède au calcul
de la rente à servir.
IV.
L'OAI versera au recourant la somme de
1'000 fr. (mille francs) à titre de
dépens.
V.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Gilles-Antoine
Hofstetter, avocat (pour M.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :