vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 963 · 2021-10-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE, REJET DE LA DEMANDE | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.10.2021 Arrêt / 2021 / 963

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
8/21 - 314/2021
ZD21.001491
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 octobre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...] (TI), recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], mariée et
mère de deux enfants majeurs, titulaire d’un CFC d’employée de commerce, a déposé
le 18 janvier 2013 une demande de moyens auxiliaires auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) tendant à la prise
en charge d’une perruque. Cette demande a été contresignée par la Dre L.________,
spécialiste en neurologie et médecin responsable d’unité à la Clinique N.________,
qui y a indiqué que l’assurée avait été opérée pour une rupture d’anévrisme
le 3 décembre 2012 et hydrocéphalie le 24 décembre 2012, en précisant
que l’absence de chevelure à droite modifiait l’aspect extérieur de la patiente.
Le 14 février 2013, l’assurée a écrit à l’OAI en l’informant que
seuls ses médecins traitants disposaient de son dossier médical, en précisant que la Clinique
N.________ n’était pas autorisée à fournir des renseignements sans son accord.
Le 26 février 2013, le Dr BB.________, spécialiste en neurologie à l’Hôpital
P.________, a indiqué que l'assurée avait séjourné dans ledit hôpital du 2 au
31 décembre 2012. Il a en outre listé les différentes interventions qu’elle
avait subies. Il a joint à son envoi ses rapports des 31 décembre 2012 et 4 février 2013.
B.
Le 9 octobre 2013, l’assurée a rempli
un formulaire de détection précoce, en précisant avoir travaillé du 1
er
septembre 2002 au 30 novembre 2010 comme secrétaire pour le compte de la Haute Ecole S.________,
à des taux variant entre 40 et 70 %. Elle avait été en incapacité totale de
travailler à compter du 28 novembre 2012, en raison d’un AVC [accident vasculaire cérébral].
C.
Le 26 mars 2014, l’assurée a déposé
une demande de prestations auprès de l'OAI, en indiquant quant au genre de l’atteinte « AVC »,
l’atteinte existant depuis le 28 novembre 2012.
Le 20 mai 2014, le Professeur V.________, spécialiste en neurologie, a indiqué ce qui suit
à l’OAI :
« Suite
à votre demande du 27 mars 2014, j’ai revu la patiente récemment.
Il
m’est difficile de donner des précisions concernant la demande d’une rente AI complète
ou partielle avant que nous ayons pu terminer nos investigations complémentaires et surtout un bilan
neurocognitif qui se fera auprès de la Professeure R.________ au Centre hospitalier H.________.
Dès
cette évaluation terminée, je ne manquerai pas de préciser le questionnaire concernant
la patiente susnommée pour une réinsertion professionnelle éventuelle ou une rente AI. »
Il résulte d’un avis du 9 juillet 2014 du Dr K.________ du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) ce qui suit :
« Assurée
employée de commerce, avec dernier emploi de 2002 à novembre 2010 à la Haute Ecole
S.________ de [...]. Depuis elle indique qu’elle est femme au foyer.
Elle
dépose une demande de MA [moyens auxiliaires] (perruque) après la perte de ses cheveux suite
à de multiples irradiations (CT, angiographies répétées).
Dans
un premier temps on lui a conseillé de ne pas déposer de demande.
Elle
a subi une hémorragie sous-arachnoïdienne fin novembre 2013, avec transfert de [...] à
l’Hôpital P.________ où elle a séjourné du 2 au 31.12.2013. Son atteinte est
peu banale :
Hémorragie
sous-arachnoïdale provenant d’une artère basilaire, compliquée par de multiples
spasmes vasculaires et développements d’états comateux, ayant nécessité de
multiples mesures urgentes de coiling, de spasmolyses par Nimotop et de pose de drainage ventriculaire.
Finalement
l’évolution a été favorable, avec récupération des fonctions principales,
mais persistance d’une perte des cheveux attribuée aux multiples irradiations, de troubles
visuels (baisse de l’acuité, diplopies par intermittence) possiblement induits par une cataracte
due aux irradiation[s] et d’autres troubles (parésie d’une branche buccale, faiblesse
aux membres inférieurs, troubles de l’odorat, troubles de la mémoire, céphalées
lors d’efforts physiques). A noter que l’assurée semble ne garder aucun souvenir de
ce séjour hospitalier.
Au
contact téléphonique l’assurée semble avoir un fort caractère et ne veut fournir
sans autre des informations (cf. lettre du 14.02.2014).
A
mon avis son état de santé n’est pas stabilisé, le suivi est en cours, en particulier
un examen neuropsychologique.
Je
ne vois pas l’utilité de mesures professionnelles.
Le
status de l’assurée n’est pas clair : Est-elle à considérer comme active ou
comme femme au foyer ?
Le
prof. V.________ a promis de donner suite à la demande de rapport. Est-ce qu’il va le faire
? Je propose de le relancer si en novembre nous n’avons pas reçu son rapport médical.
La lettre de sortie de l’Hôpital P.________ est adressée à la Dre [...], généraliste
à [...]. Je propose de l’interroger, cela me semble compatible avec la lettre de l’assurée
du 14.02.2014. »
Dans un rapport du 4 septembre 2014, le Prof V.________ a fait état d’une capacité de
travail de 50 %, soit au taux de 40-70 % du taux de 70 % dans l’activité exercée
à ce jour. Il a en outre précisé que dans une activité adaptée, on pouvait s’attendre
à une reprise au taux de 50 % environ. Il a joint à ce rapport copies de plusieurs rapports
parmi lesquels :
-
un rapport du 31 janvier 2013 des Drs CQ.________,
spécialiste en neurologie, et L.________, dont il ressort que l’assurée a séjourné
du 31 décembre 2012 au 17 janvier 2013 pour neuro-rééducation à la Clinique N.________;
-
un rapport d’IRM [imagerie par résonnance
magnétique] cérébrale et d’angio-IRM des vaisseaux pré- et intra-cérébraux
de contrôle du 7 avril 2014 du Dr [...], spécialiste en radiologie, aux conclusions
suivantes :
« Bon
fonctionnement de la dérivation ventriculaire droite compte tenu de la conservation de la morphologie
des ventricules et l’absence de changement par rapport aux examens précédents (février
2013). Séquelles d'anciens AVC ischémiques du tronc cérébral de localisation bilatérale,
mais à prédominance gauche. Il n'y a pas de nouveau accident vasculaire. Pas de foyer d'hémorragie.
Le reste de l'encéphale est de morphologie normale. Excellente perméabilité du stent localisé
dans l'artère basilaire et perméabilité normale de l’ensemble du polygone de Willis.
Aspect normal des vaisseaux du cou y compris les deux artères vertébrales. Pas de rehaussement
pathologique après l'injection de produit de contraste sur l'encéphale et notamment dans la
fosse postérieure
» ;
-
un rapport du 27 mai 2014 du Dr F.________ du
Service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du Centre hospitalier H.________, selon lequel
même si elle n’avait objectivement pas de déficit sensitif ou moteur ni de troubles de
la marche, elle souffrait d’un syndrome post-hémorragie sous-arachnoïdienne avec d’importants
troubles cognitifs, une sensation de fatigue permanente et des troubles de la concentration et de l’humeur
avec labilité émotionnelle ;
-
un rapport du 14 juillet 2014 de la Prof. R.________,
cheffe du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre hospitalier H.________, qui
estimait notamment que le tableau séquellaire neuropsychologique était de nature à diminuer
la capacité de travail et qu’il était fort probable que le taux d’activité
soit diminué et se situe autour de 70 % et que le rendement, dans ce contexte, se situe entre
40 et 70 % ;
-
un rapport du 5 août 2014 du Prof V.________,
selon lequel l’examen neurologique qu’il avait pratiqué le 28 juillet 2014 était
parfaitement normal.
Le Dr
Y.________, spécialiste
en médecine interne générale, a déposé son rapport le 10 novembre 2014 auquel
il a joint divers rapports médicaux. Il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de status après hémorragie sous-arachnoïdienne sur rupture d’anévrisme
au niveau de l’artère basilaire en décembre 2012, de fléchissement mnésique
antérograde verbal et fatigabilité accrue, d’hypertension artérielle labile et de
céphalées de type migraine. Le Dr Y.________ a expliqué avoir suivi l'assurée du
26 mai 2014 au mois de juillet 2014. Quant à la capacité de travail, il a mentionné
que la Prof. R.________ estimait qu’elle était d’environ 70 %. Il ne se prononçait
toutefois pas sur ce taux, ni sur les autres questions du rapport, qui étaient selon lui du ressort
des spécialistes que l’assurée consultait. Selon le rapport du 5 août 2014 du Prof
V.________ joint à l’envoi du Dr Y.________, faisant suite à la consultation neurologique
du 28 juillet 2014, l’examen neurologique était actuellement parfaitement normal.
Dans un avis médical du 23 janvier 2015, le Dr Z.________ du SMR a relevé ce qui suit :
« Cette
assurée suisse de [...] ans, mariée, deux enfants nés en [...] et [...], est employée
de commerce et a travaillé de 2002 à novembre 2010 à la Haute Ecole S.________ de [...].
Elle est sans emploi depuis 2010, femme au foyer.
Elle
présente brutalement fin novembre 2012 un syndrome méningé (fortes céphalées,
nausées, vomissements, raideur de la nuque, phono/photophobie) mettant en évidence une hémorragie
sous-arachnoïdienne en rapport avec la rupture d’un anévrysme basilaire. Hospitalisée
initialement à la Clinique [...] à [...], elle est ensuite transférée à l’Hôpital
P.________, où elle séjournera du 02 au 31.12.2012. L’évolution sera émaillée
de multiples spasmes vasculaires, développement d’états comateux, ayant nécessité
des mesures urgentes de coiling, spasmolyses par Nimitop, pose de deux stents, et d’une dérivation
ventriculaire externe suite à la survenue d’une hydrocéphalie secondaire.
Elle
développera rapidement une alopécie secondaire aux multiples irradiations (CT et angiographies
répétées) pour laquelle une demande de MA (perruque) sera aussi faite initialement auprès
de l’AI. Séjour de réhabilitation par la suite à la Clinique N.________ du 31.12.2012
au 18.01.2013. Evolution finalement favorable, avec récupération des fonctions principales,
mais persistance d’une alopécie, de troubles visuels et autres (troubles de l’odorat,
faiblesse MI, troubles de la mémoire).
Le
neurologue Pr V.________ la revoit en urgence le 05.08.2014 pour de nouvelles céphalées : le
status neurologique est tout à fait normal. Néanmoins, dans un courrier daté du 20.05.2014,
il préconisait la réalisation d’un bilan neuro-psychologique auprès de la Dre R.________
du Centre hospitalier H.________. Cette dernière effectue ce bilan les 18.06 et 08.07.2014, montrant
certes une nette amélioration sur le plan cognitif par rapport à l’évaluation faite
lors du séjour à Clinique N.________, mais avec un fléchissement mnésique antérograde
verbal, une fatigabilité accrue et un discret ralentissement. La CT [capacité de travail] est
alors selon elle diminuée à 70 % avec une diminution de rendement.
Le
Pr V.________ est tout à fait en accord avec les conclusions de la Dre R.________, et atteste
les troubles cognitifs séquellaires à l’hémorragie méningée, et confirme
ainsi l’exigibilité maximum de 50 % correspondant au taux de 70 % avec diminution
de rendement de 30 % environ selon le Dr R.________. »
Une enquête ménagère a été menée le 3 août 2015 au domicile de l’assurée.
Dans son rapport du 11 août 2015, l’enquêtrice a estimé qu’il convenait de
retenir un statut de mi-active mi-ménagère jusqu’à fin 2012, puis d’active
à 100 % dès janvier 2013. Les incapacités ménagères ont été estimées
à 35,2 %.
Par avis du 8 octobre 2015, un juriste de l'OAI a retenu que le début de la longue incapacité
de travail remontait au 28 novembre 2012, date de l’AVC. Le statut d’active à 100 %
à compter de janvier 2013 a été confirmé.
Dans un rapport final du Service de réadaptation de l'OAI du 25 février 2016, le
spécialiste en réinsertion de l'OAI a retenu qu’aucune mesure de formation professionnelle
ne pouvait être exigée de l’assurée compte tenu de ses limitations neuropsychologiques.
En revanche, sur la base des indications médicales, on pouvait attendre d’elle qu’elle
exerce une activité simple et répétitive dans le domaine administratif, telle qu’aide
de bureau ou employée au service de scannage ou dans d’autres domaines d’activité.
Par décision du 10 juin 2016, l’OAI a reconnu à l’assurée le droit à
trois quarts de rente d’invalidité à compter du 1
er
septembre 2014.
D.
Par acte du 11 juillet 2016, D.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité avec intérêts à 5 % l’an, à compter du 1
er
juillet 2013, subsidiairement du 1
er
mars 2014, les rentes pour enfants étant adaptées en conséquence. Avec son recours, elle
a notamment produit un rapport du 3 juin 2016 du Dr X.________, spécialiste en neurochirurgie, qui
a constaté la stabilité clinique et radiologique à la suite de la dérivation ventriculo-péritonéale,
prévoyant de revoir la patiente en mai 2017 pour un contrôle clinique. Un suivi ophtalmologique
était également proposé, ainsi qu’une consultation spécialisée des céphalées.
Par arrêt du 22 mars 2017 (cause AI 180/16 – 98/2017), la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a rejeté le recours, en retenant en particulier ce qui suit (consid. 5) :
« 5.
S’agissant de la
capacité de travail, dans son avis du 14 juillet 2014, la Dre R.________ n’a pas indiqué
si les informations qu’elle avait données, à savoir un taux d’activité de
70% avec un rendement entre 40 et 70 %, devaient s’entendre dans l’activité habituelle
de l’assurée ou dans une activité adaptée. Le Dr V.________ a toutefois quant à
lui précisé cet aspect dans son rapport du 4 septembre 2014, en retenant les mêmes taux
d’activité que ceux retenus par la Dre R.________ dans l’activité habituelle, mais
en estimant par contre le degré de capacité de travail à 50 % environ dans une activité
adaptée. Cette appréciation n’est pas contredite. La recourante elle-même ne la
remet pas sérieusement en cause, se contentant de déplorer que le Dr Z.________ du SMR
ne l’ait pas examinée, ni n’ait pris contact avec ses thérapeutes.
Or ce médecin a étudié l’entier des pièces médicales au dossier –
savoir en particulier celles émanant des médecins de la recourante – et a confirmé
le taux de 50 % retenu par le Dr V.________ (cf. avis du 23 janvier 2015). Dans la mesure où
les éléments médicaux ne sont pas contradictoires, et permettaient au SMR de se déterminer
en connaissance de cause sur les atteintes de la recourante, le fait que le Dr Z.________ ne l’ait
pas examinée est sans incidence sur l’issue du litige. Le rapport du Dr X.________ du 3 juin
2016 produit à l’appui du recours vient quant à lui confirmer la stabilité clinique
et radiologique à la suite de la dérivation ventriculo-péritonéale, sans attester
de péjoration de l’état de l’assurée.
Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation
de l’intimé selon laquelle l’assurée est en mesure d’exercer une activité
adaptée au taux de 50 %. »
Cet arrêt a été confirmé par arrêt du Tribunal fédéral du 30 octobre
2017 (cause 9C_376/2017). La demande de révision que la recourante a dirigée contre cet arrêt
a été rejetée par le Tribunal fédéral le 22 mars 2018 (cause 9F_1/2018).
E.
Par courrier du 3 mai
2018, alors que l’OAI l’avait informée le 25 avril 2018 que son dossier était maintenu
fermé auprès de lui, ses différents recours ayant été rejetés, l’assurée
a sollicité la révision de son dossier, en lui demandant de prendre contact avec son médecin
traitant, le Dr M.________, spécialiste en médecine interne générale.
Invitée à rendre plausible une aggravation de son état, elle a produit le 3 juin 2018
un rapport du 28 mai 2018 du médecin précité, selon lequel elle souffrait de troubles
psychiatriques sévères qui n’avaient jamais été pris en compte, sous forme
de dépression larvée sévère avec somatisation, et qu’elle avait présenté
un
état de stress
post-traumatique chronique qui avait amené à une modification durable de sa personnalité.
Le Dr M.________ était d’avis que le taux d’invalidité de sa patiente
était de 100 % et qu’une révision de la rente était importante.
Le 13 juin 2018, le Dr W.________ du SMR a estimé qu’il convenait de mettre en place un examen/expertise
psychiatrique, résumant la situation comme il suit :
« Voir
rapport d'examen SMR du 23.01.2015 : CT 50 % en toute activité.
Assurée
de 55 ans, au bénéfice de ¾ de rente, (Dl 62 %) dès septembre 2014 en raison
des séquelles neurocognitives de la rupture d'un anévrisme basilaire traité par «
stent et colling » le 03.12.2012 à l'Hôpital P.________ à [...] (voir corps du RM
du Dr F.________, radiologie interventionnelle Centre hospitalier H.________, du 27.05.2014, GED 04.09.2014).
A
signaler un long parcours juridique jusqu'aux Hautes Instances pour reconnaissance d'une IT totale, ce
qui a été rejeté (liquidation du recours 20.04.2018)
Nous
recevons le RM du Dr M.________, généraliste, du 28.05.2018 qui produit la liste des diagnostics
connus et atteste une IT de 100 % sur la base d'un état de stress post-traumatique (TSPT),
modification durable de la personnalité et symptomatologie dépressive sévère larvée.
Le
diagnostic de TSPT n'a jamais été évoqué auparavant et il est retenu actuellement
sans éléments cliniques et anamnestiques convaincants ; le séjour aux soins intensifs
en serait l'élément déclencheur ce qui demande une vérification avec les critères
diagnostics.
Nous
signalons que l'assurée n'a jamais fait recours à des soins psychiatriques, mais des signes
d'appel, telle une labilité émotionnelle, ont été évoqués lors de l'examen
neuropsychologique du 14.17.2014 quand était suggérée une évaluation psychiatrique. »
Sur le formulaire pour la révision de la rente, l’assurée a indiqué le 25 juin
2018 exercer une activité bénévole consistant à « prêter une oreille
attentive aux personnes lésées par le système des assurances sociales dans notre canton »,
« pour les personnes lésées par les décision[s] incompréhensibles et inadéquates
de l’OAI ou de leur assureur-maladie ».
Par courrier du 7 novembre 2018, l’assurée a fait savoir à l’OAI qu’elle
était contrainte de quitter définitivement son canton pour ne plus avoir affaire à l’office,
expliquant que son état de santé s’était considérablement péjoré,
et que l’OAI en était « seul responsable ». Elle demandait dès lors
que son dossier soit réexaminé, depuis janvier 2013. Elle a envoyé une copie de son courrier
à Alain Berset, Conseiller fédéral et président de la Confédération pour
l’année 2018.
Le 12 novembre 2018, alors que l’OAI entendait mandater le Dr T.________ en qualité d’expert,
l’assurée (qui était alors domiciliée à X.1.________ [FR]) a fait savoir à
l’office qu’une expertise médicale auprès d’un cabinet privé à
X.7.________ (VS) était « particulièrement inappropriée » dans sa
situation, dans la mesure où elle ne pouvait pas utiliser les transports publics, ni assumer la
conduite d’un véhicule pour un aller-retour de 260 km. Elle a ajouté que son époux
et elle-même avaient dû s’endetter pour faire face à « une succession
d’erreurs » commises par des collaborateurs de l’office, ajoutant « de
facto, mon état de santé s’est considérablement dégradé ».
A la suite de l’envoi de l’assurée du 12 novembre 2018, l’OAI a annulé le
mandat auprès du Dr T.________, et a désigné le Dr A.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie à [...] (VD), ce dont l’assurée a été informée
par avis du 1
er
février
2019, auquel était joint le questionnaire de l’OAI à l’expert. L’assurée
a été convoquée le 20 mars 2019 par l’expert A.________. Un examen neuropsychologique
complémentaire a été mis en œuvre le 23 avril 2019 auprès du neuropsychologue
J.________.
L’assurée a informé l’OAI le 14 avril 2019 qu’elle serait domiciliée
dès le 18 avril 2019 à X.2.________ (FR).
Dans son rapport à l’OAI du 6 mai 2019, le Dr A.________ a listé les plaintes de l’expertisée,
puis établi son anamnèse. Dans ce cadre, il a notamment relevé qu’elle n’avait
pas de psychiatre, « estimé non nécessaire ». Il n’a retenu aucun
diagnostic au plan psychiatrique. Sur le plan neuropsychologique, il a fait état de troubles neuropsychologiques
légers à moyens, la capacité de travail étant de 75 %, avec baisse de rendement
de 20 %, dans des activités administratives ne sollicitant pas la mémoire visuelle.
L’assurée a déposé le 21 mai 2019 une demande d’allocation pour impotent,
en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le 28 novembre 2012, date à
compter de laquelle elle a indiqué que la majorité des déplacements devait se faire avec
un accompagnant, mentionnant l’impossibilité de prendre les transports en commun.
Par avis SMR du 6 juin 2019, le Dr W.________ a estimé que les arguments fournis par l’expert
A.________ étaient convaincants et qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter
de ses conclusions.
Le 12 juillet 2019, une copie du rapport d’expertise a été transmise au médecin
traitant de l’assurée, le Dr M.________.
A sa requête, l’OAI a adressé à l’assurée une copie complète de
son dossier le 25 juillet 2019.
A la requête de l’époux de l’assurée, l’OAI a reçu dans ses locaux
l’assurée, le 5 septembre 2019, accompagnée de son époux et de son fils, titulaire
d’un brevet d’avocat. A cette occasion, ils sont revenus sur la prise en charge initiale
(2013), et ont fait valoir que l’intéressée s’était montrée sous son
meilleur jour lors de l’expertise psychiatrique, qui n’était selon eux pas probante.
Ils ont alors été invités à faire part de leurs observations par écrit.
Par courrier du 6 janvier 2020, l’époux de l’assurée a fait part de ses observations
sur le rapport d’expertise du Dr A.________, en adressant copie de son envoi au Conseiller fédéral
Alain Berset, « afin que ses services fassent toute la lumière sur ces dysfonctionnements
pour permettre une correction rétroactive et rapide de la situation de notre famille, conformément
à la loi, aux directives et à la pratique des assurances sociales ». Il a pour l’essentiel
requis que la rente de son épouse soit fixée « de manière définitive et
rétroactive » avec un taux d’invalidité à 100 %, avec impotence,
« également avec effet rétroactif ».
L’assurée a produit avec son envoi un rapport du 2 octobre 2019 du Prof. V.________ au Dr
M.________, faisant suite à un examen du 1
er
octobre 2019, à la teneur suivante :
« Mon
Cher Collègue,
J'ai
reçu cette charmante patiente que je connais depuis de nombreuses années.
Elle
a eu de nombreux avatars sur le plan neurochirurgical, une hémorragie sous-arachnoïdienne,
une rupture au niveau de l'artère basilaire...
Elle
était en traitement à Berne et elle a eu des suivis neuroradiologiques au Centre hospitalier
H.________.
Depuis
lors, la patiente continue à présenter un état de stress post-traumatique chronique, des
troubles du sommeil, des céphalées chroniques et un état dépressif car l'Al refuse
de modifier son ¾ de rente.
Elle
a eu une expertise multidisciplinaire qui considère qu'elle peut travailler à quasiment 75 %
pour autant qu'elle n'utilise pas ses capacités visuelles.
Elle
a eu une expertise chez un psychiatre. Elle n'était pas contente de la consultation ni des résultats.
C'est
la raison pour laquelle j'ai proposé qu'elle soit vue par nos collègues des [...] pour avoir
une évaluation psychiatrique complètement neutre. J'espère que nos collègues des
[...] puissent la prendre en charge et statuer sur son incapacité de travail.
La
modification de la personnalité de cette patiente est évidente et est à voir comme une
aggravation de son état de santé. Il est indéniable que cette patiente ne peut plus travailler
même à un taux partiel. Pour ma part, comme je l'avais déjà mentionné en 2016,
elle présente une incapacité totale de travail.
J'ai
annoncé à la patiente que je prends prochainement me retraite et j'espère qu'on puisse
aider cette patiente qui mérite d'être entendue de façon objective. »
Le 17 janvier 2020, l’OAI a informé l’époux de l’assurée – agissant
au bénéfice d’une procuration – que ses remarques du 6 janvier 2020 avaient été
transmises au Dr A.________ pour déterminations. Il en a été de même du rapport du
Prof. V.________ du 2 octobre 2019.
Le 26 mars 2020, le Dr A.________ a indiqué avoir effectué l’expertise de l’assurée
selon les règles de l’art, ne pas modifier ses conclusions, et ne pas souhaiter entrer en
matière sur la lettre du Prof. V.________ et celle de l’époux de l’assurée.
Par courrier à l’assurée du 23 avril 2020, l’OAI a pris position sur les points
soulevés par l’époux de l’assurée, notamment dans sa correspondance du 6 janvier
2020.
L’assurée, désormais représentée par Me Djurdjevac Heinzer, a déménagé
au X.3.________ (VS) le 15 mai 2020.
Dans le délai prolongé, Me Djurdjevac Heinzer a indiqué le 8 juin 2020 à l’OAI
que sa cliente contestait vigoureusement les conclusions de l’expertise du Dr A.________,
qui étaient en contradiction avec celles du Dr M.________ et du Prof.  V.________, ainsi qu’avec
celles de la psychologue G.________ du mois de mai 2020. L’avocate notait qu’il était
« piquant » que l’expert nie toute atteinte psychiatrique, alors que l’assurée
avait fait une tentative de suicide en août 2017 à Z.1.________ (ESP), ce qui lui avait valu
une hospitalisation après être tombée dans le coma. Elle a joint un rapport de la psychologue
G.________, qui a notamment relevé ce qui suit :
« Discussion
Mme
D.________, reçue sur une année et demi environ, présente le tableau clinique d'un sujet
gravement cérébro-lésé (syndrome psycho-organique) ainsi qu'une désorganisation
de sa personnalité, de son caractère, suite aux lésions cérébrales et au traumatisme
psycho-somatique subis.
Ce
phénomène est fréquent chez des malades qui, ayant perdu leurs moyens habituels de fonctionner
et de réfléchir, développent d'une part un état dépressif sévère,
non reconnu, mais verbalisé sur le mode de l'envie de mourir ou de ne pas se réveiller et un
vécu persécutoire. C'est le cas de cette patiente qui, ayant perdu ses capacités cognitives
habituelles, s'accroche à tout ce qu'elle peut encore maîtriser.
Les
conséquences neuro-psychologiques et psychiques de cet AVC sont donc évidentes chez cette patiente
:
-
la labilité de l'humeur, avec des défenses
hypomanes pour lutter contre le vécu de perte et d'injustice. Ce vécu d'injustice prend parfois
une teinte persécutoire (préjudice). Elle ne se sent pas prise au sérieux dans ses revendications
-
l'émoussement des affects, un discours répétitif,
opératoire
-
la persévération, c'est à dire
une certaine manière de revenir toujours sur un même sujet, de «ronger le même os
»
-
l'impotence et les stratégies de compensation
dans sa façon de vouloir donner le change en restant très revendicatrice autour de certains
sujets qu'elle pense pouvoir contrôle.
Diagnostic
CIM 10 :
-
F07.0 (310.1) A, type
combiné (labilité affective, vécu de préjudice)
Modification
de la personnalité, suite à un AVC : perturbation de la personnalité représentant
un changement par rapport aux caractéristiques antérieures de personnalité de l'individu
Pour
l'établissement de ce rapport, j'ai revu la patiente et ai pu constater l'aggravation de son état
de perplexité, de perte de contrôle et, partant, de l'état dépressif avec des idées
noires. En effet, son état s'étant aggravé au niveau des pertes cognitives, elle a plus
clairement conscience de son état, de sa fragilité et de sa dépendance à son entourage.
Au moment de notre première rencontre, Mme D.________ réagissait vivement au fait qu'elle sentait
être arrivée au bout de ce qu'elle pouvait récupérer. Actuellement, elle semble avoir
lâché certaines de ses revendications, faisant place ainsi au vécu de perte dépressive.
En
conclusion
Des
lésions cérébrales d'une telle importance chez cette patiente ont entraîné une
perte de ses repères affectifs et cognitifs et une modification complète de sa personnalité,
de son rapport au monde et à ses proches.
Mon
évaluation clinique rejoint donc les conclusions du Prof. V.________ et du Dr. M.________ quant
à l'impossibilité pour cette patiente de reprendre une quelconque activité. »
L’avocate de l’assurée a également joint un rapport en espagnol d’un hôpital
de Z.1.________ (ESP), faisant état d’une intoxication par Lorazepam et Trazodone, avec entrée
à l’hôpital le 15 août, et sortie le 16 août 2017.
Par avis du 18 juin 2020, le Dr W.________ du SMR a examiné les derniers documents produits par
l’assurée et ses représentants, et a pris position à leur sujet. Il a pour le surplus
proposé de faire parvenir le rapport de l’hôpital de Z.1.________ (ESP) au Dr A.________
pour prise de position.
Le 22 juin 2020, l’OAI a transmis à l’expert A.________ l’avis SMR du 18 juin
2020, le rapport de la psychologue G.________ de mai 2020 et le rapport d’hospitalisation du 16
août 2017 pour prise de connaissance et prise de position.
Le 15 juillet 2020, un courrier de l’avocate de l’assurée du 14 juillet 2020 a encore
été transmis à l’expert.
Le 17 juillet 2020, l’expert s’est adressé comme il suit à l’assurée,
avec copie à son avocate et à l’OAI :
« Madame,
Dans
le cadre du mandat de l'Assurance Invalidité du 22 juin 2020 de clarifier certains points, notamment
les circonstances de votre hospitalisation en août 2017, j'ai essayé de vous atteindre par
téléphone à plusieurs reprises. Le but était d'échanger avec vous sur ces éléments.
A
deux reprises j'ai bien laissé mon nom et le but de mon téléphone sur votre répondeur
(contrairement aux dires de votre avocat) et vous avez par ailleurs bien identifié mon identité.
Merci
de me dire (par écrit ou sur mon répondeur) si et quand vous seriez disponible pour une telle
approche téléphonique. »
Le Dr A.________ a adressé son complément d’expertise à l’OAI le 3 août
2020. Sa teneur est la suivante :
« Vous
m'avez demandé de me prononcer sur de nouveaux documents apparus autour de la situation de l'assurée
susmentionnée. Après lecture et ré-étude de l'ensemble des documents je peux me prononcer
de la manière suivante :
1.
Hospitalisation en 2017 :
Avec
l'aide d'un interprète, j'ai pu retracer dans les grandes lignes ce qui s'est passé en août
2017.
Mme
P. D.________ a été hospitalisée en médecine intensive dans un hôpital à
Z.1.________. Selon l'anamnèse établie avec l'aide du mari de Mme D.________, il a trouvé
sa femme en rentrant la nuit, essoufflée et presque inconsciente et avec des emballages vides de
médicaments de Trazadone (antidépresseur) et de Lorazépam (anxiolytique).
Les
médecins ont tout fait pour surveiller et rétablir les fonctions vitales. L'évolution
a été assez vite positive. On a proposé à Mme D.________ de poursuivre l'hospitalisation
en médecine interne, mais ce que la patiente a refusé. Elle a par ailleurs signé une décharge
signifiant qu'elle quitte l'hôpital contre avis médical (deuxième document).
Les
médecins de l'hôpital n'ont établi aucune anamnèse psychiatrique.
Pour
clarifier cet événement, j'ai essayé à plusieurs reprises d'atteindre Mme D.________,
par téléphone et en laissant aussi des messages sur son répondeur. L'assurée a bien
enregistré cette demande et aussi mon identité, mais n'a jamais répondu.
J'ai
fait une dernière tentative de communication avec elle en écrivant (cf. copie jointe) et en
demandant à Mme D.________ de dire si et quand elle pourrait être disponible pour une approche
et communication. Mme D.________ n'a jamais réagi sous aucune forme.
2.
Évaluations psychologiques de Mme G.________ :
Le
rapport était difficile à comprendre. Il se base en grande partie sur les notions subjectives
de la patiente
(« elle
se décrit..., elle exprime..., elle dit..., catastrophe subjective..., elle se sent..., etc. »
).
La
psychologue parle de pertes cognitives, graves atteintes aux capacités cognitives et d'autres éléments
de la sphère neuropsychologique mais qui ne sont nullement étayées et objectivées.
On peut seulement rappeler que dans le passé il y a eu plusieurs examens neuropsychologiques in
extenso et que mon expertise était associée à un examen neuropsychologique très détaillé
et différencié. Les notions très sommaires de la psychologue ne mettent en rien en question
les analyses de M. J.________.
La
psychologue parle d'une sorte d'élaboration du conflit de couple avec une séparation sur mesure,
ce qui souligne les ressources de Madame D.________ dont j'ai aussi parlé dans mon rapport.
Quant
à la notion d'une modification de la personnalité, il s'agit là aussi d'une sorte de construction.
Dans mon rapport j'ai discuté en détail pour quelles raisons j'ai estimé qu'il n'y a pas
de modification de personnalité.
3.
Conclusion :
Sans
anamnèse disponible, il est impossible de se prononcer sur le contexte, les raisons et les conséquences
de l'hospitalisation de 2017. Il peut s'agir d'un événement extérieur, d'un conflit de
couple ou autre chose, mais de se prononcer là-dessus serait une pure spéculation. Même
si Mme D.________ avait eu un raptus suicidaire en 2017, ceci ne change rien au reste de l'évolution
décrite et au status psychiatrique établi.
En
ce qui concerne l'appréciation de Mme G.________, elle ne met en rien en question les conclusions
que je tirais en fin de mon rapport d'expertise. »
Par projet de décision du 12 août 2020, l’OAI a informé l’avocate de l’assurée
qu’il entendait refuser d’augmenter la rente.
Par décision du 9 novembre 2020, l’OAI a refusé la demande d’allocation pour impotent
de l’assurée, au motif que l’accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie de deux heures par semaine en moyenne, sur une période de trois mois, n’était
pas prouvé. L’intéressée a contesté cette décision par recours du 9 décembre
2020. Cette cause, connexe, a été instruite sous la référence AI 399/20 par la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Le 18 novembre 2020, Me Djurdjevac Heinzer a indiqué ne plus être le conseil de l’assurée.
Par courrier du 22 novembre 2020 à l’OAI, adressé en copie au Conseiller fédéral
Alain Berset, l’époux de l’assurée – désormais domiciliée à
X.4.________ (TI) – a indiqué la représenter, en relevant par ailleurs ce qui suit :
« Les
récentes révélations des médias apportent maintenant l'éclairage pertinent du
dysfonctionnement scandaleux d'une assurance sociale fédérale, le canton de Vaud se profilant
comme excellent élève dans l'atteinte des objectifs de diminution et de suppression des rentes
fixés par son organe de tutelle, soucieux du seul aspect économique.
C'est
sans parler de l'intolérable souffrance de nombreux assurés préférant mettre un terme
à leur vie en laissant une famille et un entourage inconsolables. »
Par décision du 27 novembre 2020, l’OAI a confirmé son projet refusant d’augmenter
la rente servie à l’intéressée. Il a estimé, pour l’essentiel, que quand
bien même l’instruction médicale qu’il avait menée avait établi que la
situation de l’assurée s’était améliorée, la situation n’était
pas celle d’une révision du droit à la rente au sens de l’art. 17 LPGA (
loi
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1),
car il faudrait pour cela que la situation médicale se soit modifiée postérieurement à
la décision d’octroi entrée en force du 10 octobre 2016. Faute d’amélioration,
ni d’aggravation de l’état de santé de l’assurée, le droit à la
rente était maintenu (i.e. trois quarts de rente). Par courrier du 26 novembre 2020, l’OAI
a en outre pris position sur l’envoi du 22 novembre 2020 de l’époux de l’assurée.
L’époux de l’assurée a contesté cette décision le 30 novembre 2020. Le
3 décembre 2020, il a indiqué avoir consulté Inclusion Handicap, à qui il a demandé
que l’OAI envoie une copie du dossier de son épouse.
Le 8 décembre 2020, l’OAI s’est déterminé sur les correspondances des 30 novembre
et 3 décembre 2020 de l’époux de l’assurée, en demandant s’il souhaitait
que son courrier du 30 novembre 2020 soit transmis au tribunal comme objet de sa compétence.
Le 30 décembre 2020, Me Jean-Michel Duc a indiqué être consulté par l’assurée
et a demandé que son dossier lui soit envoyé.
F.
Par acte de son nouveau conseil, Me Duc, du 12 janvier 2021, D.________ a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant avec suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente
entière à compter du 1
er
mai 2018, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire,
les frais de l’expertise privée à produire étant mis à la charge de l’OAI.
En substance, elle fait valoir que l’expertise du Dr A.________ est dénuée de toute valeur
probante, au motif qu’il n’a pas examiné sérieusement la question d’une atteinte
à la personnalité, estimant que selon les règles de l’art, en matière de psychiatrie,
le médecin doit procéder en général à plusieurs entretiens pour établir
s’il existe ou non un trouble de la personnalité. Dans un autre moyen, elle reproche à
l’expert de ne pas avoir examiné si le diagnostic d’état de stress post-traumatique
devait être retenu, alors que le Dr W.________ du SMR avait « clairement demandé
dans son avis médical du 13 juin 2018 » que l’expert examine cette problématique.
La recourante reproche encore au Dr A.________ de ne pas avoir les connaissances nécessaires sur
le plan neurologique pour apprécier les conséquences des atteintes cérébrales sur
son état de santé et sa capacité de travail, dans la mesure où le Dr A.________
ne décrit pas les atteintes cérébro-organiques, estimant « patent »
qu’il n’a pas examiné les clichés radiologiques qui rendent compte de l’importance
de ces atteintes. Ensuite, elle plaide que l’expertise du Dr A.________ s’inscrit dans une
« succession de rapports d’expertise du Dr A.________», qui rappelle « l’affaire
Clinique C.________», estimant très surprenant que l’intimé continue à mandater
cet expert. Elle fait encore grief au Dr A.________ de ne pas avoir pris position sur le rapport
du 2 octobre 2019 du Prof.  V.________ dans son complément d’expertise, observant
que ce dernier a fait état d’une évidente modification de la personnalité, de même
que la psychologue G.________, à la suite des AVC. La recourante a notamment requis à titre
de mesures d’instruction la mise en œuvre d’une nouvelle expertise portant sur les aspects
neurologique, neuropsychologique et psychiatrique, ainsi que des débats publics. Elle a en outre
annoncé qu’elle produirait une expertise privée.
Par réponse du 8 mars 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours.
La recourante a répliqué le 31 mai 2021. Elle a expliqué dans ce cadre avoir soumis l’expertise
du Dr A.________ et toutes les pièces médicales à un expert privé, le Dr B.________,
spécialiste en psychiatre et psychothérapie. Ce dernier avait réalisé trois examens
cliniques (les 8, 10 et 12 mars 2021), et recueilli des informations auprès de tiers, soit son mari,
le Dr M.________, et la psychologue G.________. Sur la base du rapport d’expertise du Dr B.________
du 12 mai 2021, produit en annexe, elle a fait valoir que ledit psychiatre estime que l’anamnèse
du Dr A.________ est incomplète, « puisqu’elle ne fait pas mention des graves atteintes
à la santé de 2015, 2017 et 2018, au cours desquelles à quatre reprises Madame D.________
a failli perdre la vie », et qui ont fait l’objet de ses revendications à l’OAI
des 7 et 12 novembre 2018. Sur le plan diagnostic, le Dr B.________ note que la question d’un état
de stress post-traumatique n’a pas été traitée par le Dr A.________. La recourante
se prévaut ensuite d’une description totalement différente de la situation par le Dr
B.________, qui a fait état d’un trouble important de l’attention et de la mémoire,
de la pensée, de phobies obsessionnelles, de troubles affectifs, d’une aboulie sévère,
d’un retrait autistique moyen avec des tendances suicidaires moyennes, de troubles sévères
du sommeil, de troubles de l’appétence, de troubles cardio-respiratoires, et de plaintes céphaliques
sévères. Le Dr B.________ a retenu le diagnostic d’« autres troubles spécifiés
de la personnalité et du comportement dus à une affection, une lésion ou un dysfonctionnement
cérébral » (F07.8). Il a ainsi exposé que la patiente avait souffert d’un
état de stress post-traumatique pour six mois dès la fin 2012, et qu’après ce laps
de temps, ce trouble était devenu une modification durable de la personnalité après une
expérience catastrophique. Le Dr B.________ a ainsi exclu toute activité professionnelle, et
constaté que les atteintes à la santé entraînaient une dépendance totale des
autres dans la vie de tous les jours.
Par duplique du 21 juin 2021, l’OAI a derechef proposé le rejet du recours, en se référant
à un avis du Dr Q.________ du SMR du 14 juin 2021 joint à son écriture. L’intimé
a notamment relevé l’absence d’évaluation neuropsychologique dans l’expertise
privée, élément pourtant fondamental d’après le Dr B.________. Il n’était
pas expliqué pour quelle raison une incapacité de travail totale était retenue dès
le 1
er
mai 2018 dans toutes activités, alors que l’ensemble de la symptomatologie est décrit
depuis 2012, l’expert notant que la recourante présente une incapacité de travail partielle
devenue totale depuis le 2 décembre 2012, date depuis laquelle elle n’arrive plus à s’occuper
de ses affaires seule. Or, cette date correspondrait à celle du dépôt d’une demande
de révision, laquelle ne représente pas un fait médical objectif modifiant une atteinte
à la santé. L’OAI a encore observé que le Dr B.________ se focalisait sur les plaintes
de l’assurée, ainsi que les propos tenus par son entourage et son médecin traitant, alors
que son examen clinique faisait défaut.
Par « sur-réplique » du 14 juillet 2021, la recourante a maintenu sa position.
Elle a produit un nouveau rapport du Dr B.________, du 9 juillet 2021, qui s’est déterminé
sur l’avis du Dr Q.________ du SMR du 14 juin 2021, ainsi que sur l’avis de la juriste de
l’intimé du 21 juin 2021, en expliquant en substance que l’incapacité de travail
était déjà totale bien avant le dépôt d’une demande de révision de
la rente, estimant que le trouble de la personnalité qui s’était constitué avait
progressivement épuisé les ressources de l’assurée. Il a expliqué que ce qui
avait précipité l’évolution déficitaire était le choc anaphylactique dont
elle avait été victime le 30 juin 2015, qui avait « failli lui coûter la vie »
et avait réveillé le vécu traumatique catastrophique de 2012. Le Dr B.________ a ainsi
estimé que l’incapacité de travail avait été totale dès le 2 décembre
2012, puis partielle dans un deuxième temps, et à nouveau totale depuis le choc anaphylactique.
Interpellée par la juge instructrice sur le point de savoir si elle maintenait sa requête de
débats publics, la recourante y a renoncé le 16 août 2021.
E n  d r o i t  :
1
.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries de fin d’année
(art. 60 et 38 al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36], art.
55 et 69 al. 1 let. a LAI
cum
art. 40 al. 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieux le point de savoir si l’état de santé de la recourante a connu une péjoration
susceptible de lui ouvrir désormais le droit à une rente entière de l’AI dès
le 1
er
mai 2018, en lieu et place du trois quarts de rente qu’elle perçoit.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
La recourante fait pour l’essentiel valoir que son état de santé a connu une péjoration
depuis la décision du 10 juin 2016. Elle se prévaut à cet égard de l’expertise
privée du Dr B.________ – qui fait état d’une incapacité de travail totale
à compter du 1
er
mai 2018 dans toutes activités – et son complément, qu’elle juge probants, contrairement
à l’expertise réalisée par le Dr A.________.
Ce point de vue ne peut toutefois être suivi.
L’expertise rédigée par le Dr A.________ remplit en effet tous les réquisits jurisprudentiels
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. L’expert A.________ a examiné
avec soin tout le dossier de l’assurée. Il a ensuite détaillé ses plaintes, en s’assurant
tout au long de l’examen que les reformulations qu’il a présentées correspondaient
à ce que voulait exprimer l’assurée, et en vérifiant à la fin si elle s’était
sentie comprise et désirait ajouter autre chose (expertise, p. 17). Il a par ailleurs établi
une anamnèse (familiale, personnelle, sociale, professionnelle, affective, médicale et systémique)
minutieuse, et fait passer des tests psychologiques complémentaires à l’intéressée.
Selon le système AMDP, il a ainsi pu noter un important décalage entre les observations de
l’assurée et ses propres observations, qui étaient plutôt rassurantes. Il a constaté
par l’échelle de ralentissement EDR l’absence d’un ralentissement psychomoteur
significatif, et l’absence de dépression avec l’échelle MADRS. En outre, il a complété
son examen par un bilan neuropsychologique effectué par le neuropsychologue J.________, qui a fait
état, par rapport à l’examen effectué en 2014, d’une légère amélioration
globale (expertise, p. 21). Sur la base de ses observations, et de celles de son co-expert, ainsi que
de l’examen du dossier, il a relevé l’absence de diagnostic psychiatrique. Sur le plan
neuropsychologique, il a retenu des troubles neurologiques légers à moyens au sens de la Classification
de l’Association suisse des neuropsychologues, estimant toutefois la capacité de travail préservée
dans l’activité habituelle administrative de l’assurée, pour autant que cette activité
ne sollicite pas la mémoire visuelle. Ainsi, en tenant compte de la fatigabilité constatée,
l’assurée pouvait assumer 6 heures par jour, entrecoupées par une pause significative,
estimant que cette réduction était associée à une baisse de rendement de 20 %
durant les 6 heures du fait du ralentissement constaté.
Le Dr A.________ a motivé son point de vue avec soin. Il a relevé l’absence d’anamnèse
psychiatrique antérieure, et le fait que dans les plaintes spontanées de l’assurée,
il n’y avait aucune problématique psychiatrique particulière évoquée, ni problématique
anxieuse manifeste, ni symptôme de la lignée psychotique. L’expert psychiatre avait ainsi
perçu sa personnalité très largement dans un registre de victime, une fixation très
importante, voire immuable, sur ses invalidités ; elle avait des avis radicaux et tranchants
sur beaucoup de sujets, et ne supportait pas de mise en question (même prudente). Il avait perçu
son fonctionnement de personne dans un registre psychonévrotique. Il y avait aussi passablement
d’aspects de pénibilité, mais clairement aussi le constat d’absence d’un
trouble clinique de la personnalité. L’assurée était certes révoltée contre
beaucoup d’éléments du passé, beaucoup de traitements considérés comme
inadéquats ou injustes, ses propres écrits montrant aussi un côté très « pinailleur »,
mais elle pouvait aussi mentionner le positif dans certaines situations, et était malgré tout
aussi ouverte à quelques reformulations par rapport aux constats de l’expert, qui n’avait
ainsi, en finalité, trouvé aucun indice pour une véritable modification de la personnalité,
encore moins une avec impact sur la capacité de travail. L’essentiel de toute la problématique
se situait en effet dans le registre cognitif, avec la capacité de travail décrite ci-dessus
(capacité de travail de 6 heures par jour, avec une baisse de rendement de 20 %). Ainsi,
l’expert a estimé la capacité de travail, par rapport à un emploi à 100 %,
à 75 %, avec baisse de rendement de 20 %, dans des activités administratives ne sollicitant
pas la mémoire visuelle, la capacité de travail s’étant stabilisée depuis le
1
er
septembre 2015. Finalement, l’expert a mis en avant la présence de ressources chez l’intéressée,
qui avait travaillé comme employée de commerce dans différentes institutions étatiques
et privées, et dans toute une panoplie d’activités administratives. Il n’y avait
jamais eu d’atteinte significative et durable sur le plan psychiatrique. En ce qui concerne l’atteinte
cognitive, après stabilisation de la situation en 2015, des séquelles étaient maintenant
persistantes. Sous l’angle de l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité,
l’expert a noté que le tableau de dysfonctionnements, à la fois cognitifs et pratiques,
intensif à tel point que l’intéressée disait que plus aucune activité, même
domestique, n’était possible, n’était pas plausible, et en contradiction avec nombre
d’autres informations. Sous l’angle des limitations fonctionnelles, l’expert a noté
qu’il n’y en avait pas de significatives au plan psychiatrique. Sur le plan neuropsychologique,
il y avait le constat d’un déficit de la mémoire visuelle, fatigabilité et de ralentissement.
Comme facteurs extra-médicaux, l’expert a noté essentiellement une fixation personnelle
de l’assurée sur son invalidité neuropsychologique.
Dans le cadre de son appréciation de la capacité de travail, l’expert a relevé qu’il
n’avait à aucun moment eu l’impression d’un dysfonctionnement majeur au niveau
cognitif, ce qui contrastait très fortement avec l’auto-appréciation de l’assurée.
Le Dr A.________ a du reste noté que celle-ci n’était pas fatiguée et ne fatiguait
pas durant la durée d’observation (2 heures et demie sans interruption), et que l’énergie
vitale était normalement préservée.
Pour le surplus, la recourante ne saurait être suivie lorsqu’elle affirme que l’expert
aurait dû l’examiner dans le cadre de plusieurs entretiens pour établir s’il existe
ou non un trouble de la personnalité. La valeur probante est en effet reconnue à un rapport
qui remplit les réquisits jurisprudentiels rappelés ci-dessus (cf. consid. 3d) ; en particulier,
dans ce cadre, le rapport doit se fonder sur des « examens complets » (cf. ATF 134
V 231 consid. 5.1). Si tel est le cas – comme s’agissant du rapport du Dr A.________ –
alors l’expert n’a pas à examiner un assuré à plusieurs reprises pour que
son rapport puisse être qualifié de probant. Par ailleurs, la durée d’un examen
clinique n’est pas, en soi, un critère de la valeur probante d’un rapport médical
et ne saurait remettre en cause la valeur probante du travail de l’expert, dont le rôle consiste
notamment à se prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un délai
relativement bref (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les
références citées). Une consultation, même de courte durée, n’exclut donc
pas une étude fouillée et complète du cas.
Quant au grief selon lequel le Dr W.________ du SMR aurait demandé « clairement »
que l’expert examine si le diagnostic d’état de stress post-traumatique devait être
retenu, il y a lieu de relever, avec l’intimé, que le Dr W.________, dans son avis du 13 juin
2018, a simplement indiqué qu’il convenait de mettre en place un examen/expertise psychiatrique.
Quant au diagnostic d’état de stress post-traumatique, le Dr W.________ a uniquement relevé
par avis du 13 juin 2018 que celui-ci n’avait jamais été évoqué auparavant,
et qu’il était retenu actuellement sans éléments cliniques et anamnestiques convaincants.
On ne peut dès lors déduire, comme le soutient la recourante, que le Dr W.________ aurait
requis de l’expert qu’il examine spécifiquement cette problématique. La même
remarque vaut quant à l’allégation de la recourante selon laquelle le Dr W.________
aurait clairement demandé que l’expert examine également « s’il existe
de graves troubles psychiatriques ». La recourante était au demeurant informée des
questions posées à l’expert, puisque l’OAI les lui a adressées en copie avec
ses avis de désignation, d’abord du Dr T.________, puis, la désignation de ce dernier
ayant été annulée dès lors que la recourante a demandé à ce qu’un
expert plus proche de son domicile soit désigné, en annexe à la désignation du Dr
A.________.
Dans un autre moyen, la recourante reproche au Dr A.________ de ne pas avoir les connaissances nécessaires
sur le plan neurologique pour apprécier les conséquences des atteintes cérébrales
sur son état de santé et sa capacité de travail. Or, l’expert psychiatre a complété
son examen par un bilan neuropsychologique. Son rôle n’est au demeurant pas celui d’un
neurologue, mais bien d’un psychiatre. Du propre avis du Prof. V.________, la situation de sa patiente
n’a pas changé sur le plan neurologique. On voit dès lors mal qu’il faille à
nouveau l’examiner. Pour le surplus, le rapport du Prof. V.________ du 2 octobre 2019 est succinct :
il décrit le suivi de l’assurée, et son mécontentement envers l’expert psychiatre.
Alors qu’il n’est pas psychiatre, le Prof. V.________ fait état d’une modification
de la personnalité de l’assurée, ce qui excède son domaine de compétence. Au
demeurant, le Dr A.________ a bien expliqué les raisons le conduisant à nier l’existence
d’une atteinte au plan psychiatrique. La seule affirmation contraire du Prof. V.________, qui est
neurologue, ne permet pas de remette en question les conclusions dûment motivées du rapport
d’expertise du Dr A.________. On voit par ailleurs mal qu’il puisse être fait grief
à l’expert
psychiatre
de ne pas avoir examiné les clichés qui rendraient compte de l’importance des atteintes
cérébro-organiques, ce d’autant que la situation de la recourante est stabilisée
au plan neurologique depuis 2015.
S’agissant par ailleurs du fait que la désignation du Dr A.________ ne serait pas sans rappeler
« l’affaire Clinique C.________ », on peine à suivre l’argumentation
de la recourante : il était question dans cette affaire (cf. ATF 144 V 258), d’une clinique,
et non d’un expert seul ; dans ladite affaire, l’expertise avait été réalisée
à une époque où le responsable médical du « département expertise »
modifiait illicitement le contenu de rapports. En l’occurrence, aucun élément de cet
ordre n’est évoqué ici. Au demeurant, il est constant que le fait qu'un expert, médecin
indépendant ou œuvrant au sein d'un centre d'expertise médicale, soit régulièrement
mandaté par les organes d'une assurance sociale ou par les tribunaux ne constitue pas à lui
seul un motif suffisant pour conclure à la prévention ou à la partialité de l'expert
(ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les arrêts cités ; TF 8C_146/2016 du 9 août 2016
consid. 3.2). La recourante a quoi qu’il en soit été informée de la désignation
du Dr A.________ en qualité d’expert par avis de l’OAI du 1
er
février 2019. Il lui était alors loisible de faire valoir, dans le délai imparti, ses
objections, en particulier sur le nom de l’expert, ce qu’elle n’a pas fait.
Pour le surplus, on ne peut faire grief à l’expert psychiatre de ne pas avoir formellement
pris position sur le rapport du Prof. V.________ du 2 octobre 2019, dans la mesure où ce dernier
ne fait état d’aucun élément nouveau, puisqu’il persiste à affirmer que
sa patiente présente, « ainsi qu’[il] l’avait déjà mentionné
en 2016 », dans la cadre de la première demande, une incapacité de travail totale.
Le Prof.  V.________ rapporte pour le surplus les déclarations de sa patiente, qui « n'était
pas contente de la consultation ni des résultats » de l’expertise mise en œuvre
auprès du Dr A.________, sans expliquer pour quelle raison la patiente serait totalement incapable
de travailler. L’expert A.________ s’est par ailleurs déterminé dans son complément
d’expertise du 3 août 2020 sur le rapport de la psychologue G.________. Il a dans ce cadre
en particulier relevé que le rapport était difficile à comprendre, et qu’il se basait
en grande partie sur les notions subjectives de la patiente (« elle se décrit..., elle exprime...,
elle dit..., catastrophe subjective..., elle se sent..., etc. »), et a relaté l’événement
survenu en août 2017. A cet égard, il a observé que même si la recourante avait eu
un raptus suicidaire en 2017, cela ne changeait rien au reste de l'évolution décrite et au
status psychiatrique établi, en précisant bien que l'appréciation de la psychologue G.________
ne remettait pas en question les conclusions qu’il tirait en fin de son rapport d'expertise.
Quant à la remarque du Dr A.________ relative à la tenue vestimentaire de la recourante, elle
ne saurait faire douter de son impartialité. Il est en effet courant que les experts décrivent
les tenues portées par les expertisés. Il n’en va pas autrement ici. L’expert n’a
au demeurant pas porté de jugement sur la tenue de l’intéressée, mais s’est
limité à la décrire, en relevant qu’elle portait des boucles d’oreilles, était
maquillée, parfumée et très soignée sur sa personne (expertise, p. 15). Il a
du reste également noté dans ce contexte que la poignée de main était normalement
forte, sans moiteur, que ses pas étaient normaux et qu’il existait une certaine dynamique.
Il a encore relevé que l’expertisée s’exprimait d’une manière intense,
soutenue, spontanée et suivie, sans digression. L’expert a noté qu’elle était
mentalement bien présente, avec une intelligence dans la norme, sans difficulté majeure visible
en ce qui concerne la concentration, l’attention et la mémoire (expertise, p. 16).
Enfin, le seul fait que le Dr M.________ ait estimé qu’il existe une modification de la personnalité
avec un état de stress post-traumatique ne justifiait pas
ipso
facto
que le Dr A.________ doive prendre contact
avec ce médecin. Le Dr A.________ a quoi qu’il en soit tenu compte du rapport du médecin
traitant du 28 mai 2018 dans son appréciation.
b)
La recourante a produit en réplique un
rapport d’expertise privée, établi par le Dr B.________ le 12 mai 2021, qu’elle
estime probant, et qui justifierait à ses yeux de lui allouer la rente entière qu’elle
demande, dès le 1
er
mai 2018.
Or, l’appréciation de l’expert privé ne permet pas de remettre en cause celle du
Dr A.________.
Comme le relève le Dr Q.________ du SMR par avis du 14 juin 2021, le Dr B.________ reprend
l’anamnèse en lien avec les AVC de novembre et décembre 2012, qui est connue. Il retient
le diagnostic d’« autres troubles spécifiés de la personnalité et du comportement
dus à une affection, une lésion ou un dysfonctionnement cérébral » (F.07.8),
en décrivant les atteintes séquellaires déjà connues depuis 2012 et prises en compte
dans l’évaluation de la capacité de travail à laquelle l’OAI a procédé.
Le Dr B.________ fait encore état d’un épisode dépressif moyen à sévère
avec une perte d’élan vital et une fatigue chronique, depuis décembre 2012, alimentée
par des vertiges et des céphalées, depuis 2012. Il mentionne une modification durable de la
personnalité après une expérience de catastrophe, mais sans indiquer clairement à
quel événement elle est rattachée. Finalement, le Dr B.________ n’explique
pas pour quelle raison il retient une incapacité de travail de 100 % à compter du 1
er
mai 2018 dans toutes activités, alors que l’ensemble de la symptomatologie est décrit
depuis 2012. Du reste, il a relevé en p. 22 de son rapport du 12 mai 2021 que « [la recourante]
présente une incapacité de travail partielle devenue totale depuis le 2 décembre 2012,
et n’arrive plus à s’occuper seule de ses affaires depuis cette date ». La
date du début de l’incapacité de travail au 1
er
mai 2018 ne correspond à aucun événement particulier, sinon la demande de révision
de son dossier par la recourante, intervenue par courrier du 3 mai 2018.
Le Dr B.________ a expliqué retrouver au recueil AMDP un trouble de la concentration, de la mémorisation
et de l’évocation. Or, le Dr A.________ a bien noté, lorsqu’il a procédé
à ce test, que les auto-évaluations de l’assurée étaient en contradiction avec
ses observations. Au demeurant et surtout, contrairement au Dr B.________, il a fait réaliser
un bilan neuropsychologique. L’expert B.________ a par ailleurs fait mention de phobies sévères,
ainsi que d’un épisode dépressif moyen à sévère, sans toutefois retenir
ces diagnostics avec effet sur la capacité de travail, puisque seul celui d’« autres
troubles spécifiés de la personnalité et du comportement dus à une affection, une
lésion ou un dysfonctionnement cérébral » (F.07.8) a été retenu avec
répercussion sur celle-ci.
Pour le surplus, il n’a pas été question, dans le cadre de l’instruction de la
première demande, d’une atteinte psychiatrique. Dans la mesure où le Dr B.________
considère que l’incapacité de travail a été totale depuis 2012, puis partielle,
avant d’être à nouveau totale depuis 2015, il donne finalement une appréciation
différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé,
sans amener d’élément qui serait de nature à établir une péjoration de
l’état de santé de l’assurée sur le plan psychiatrique postérieurement
à la décision d’octroi de rente du 10 juin 2016, par laquelle l’OAI lui a reconnu
le droit à trois quarts de rente d’invalidité à compter du 1
er
septembre 2014. En particulier, on peine à suivre les explications du Dr B.________, en tant qu’il
soutient que ce serait un choc anaphylactique survenu en juin 2015 qui serait à l’origine
de l’incapacité de travail totale de l’intéressée ; non seulement cet
événement n’est pas documenté, mais il faut relever qu’à peine un mois
après celui-ci, le 3 août 2015, une enquête ménagère a été réalisée
au domicile de la recourante. A cette occasion, l’enquêtrice a rapporté les explications
de la recourante. Elle a en particulier relevé dans son rapport du 11 août 2015 (p. 8)
que l’entretien avait été long, l’assurée ayant eu la volonté de bien
expliquer sa situation. Or, la recourante n’a fait aucune mention du choc anaphylactique. Aucun
médecin ne l’a non plus mentionné par la suite.
L’expert privé se concentre sur les plaintes de l’assurée, et les propos tenus
par son entourage et son médecin traitant. Son rapport ne contient pas d’examen clinique.
Quant aux « éléments anamnestiques amenés par Mme D.________ au sujet de ce
qui lui est arrivé depuis le 28 novembre 2012 », ils consistent en réalité en
une liste de plaintes de l’assurée (« Selon elle, les médecins auraient abandonné
si son mari ne s’était pas fâché » [p. 7] ; « Sur le plan
personnel, Mme D.________ s’est aussi rapidement rendu compte que « D.________ était
morte » [p. 8] ; « Elle ne peut plus reprendre le tapis roulant de la vie,
qui va de plus en plus vite » [p. 8]). Le Dr B.________ ne s’est en outre pas livré
à un examen circonstancié des indicateurs jurisprudentiels en matière de troubles psychiques,
contrairement au Dr A.________.
Finalement, l’expertise privée constitue une appréciation différente de la situation ;
le Dr B.________ pose une appréciation rétroactive de la situation de la recourante, sur la
base des déclarations de cette dernière, et alors même qu’il n’y a pas au
dossier de rapport d’un psychiatre ou d’un psychologue durant les années 2012 à
2016. Le fait en outre que l’expert privé suggère finalement, en guise de traitement,
que l’assurée favorise les sorties et les rencontres, interpelle. L’expert privé
a suivi entièrement le point de vue soutenu par l’assurée et son époux. Son appréciation
n’est pas de nature à remette en cause celle de l’expert A.________, étant encore
relevé que le rapport du Dr B.________ et son complément ne contiennent pas d’explication
sur les motifs le conduisant à écarter l’appréciation du Dr A.________.
c)
Ainsi, il résulte de ce qui précède
qu’en l’absence de péjoration de l’état de santé de la recourante postérieurement
à la décision du 10 juin 2016, c’est à bon droit que l’OAI a refusé d’augmenter
la rente d’invalidité de la recourante, la maintenant ainsi à trois quarts.
5.
Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause.
Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction, comme le requiert la recourante,
par des investigations médicales complémentaires, singulièrement la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise portant sur les aspects neurologique, neuropsychologique et psychiatrique.
En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140
I 285 consid. 6.3.1).
6.
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté.
a)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr.
et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Il n’y
a pas non plus lieu de mettre à charge de l’OAI les frais de l’expertise privée.
Selon la jurisprudence en effet, les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les
dépens mis à la charge de l'assureur social, lorsque cette expertise était nécessaire
à la résolution du litige (cf. ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF8C_122/2019 du 19 septembre
2019 consid. 6.3 ; 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1). Tel n’était pas
le cas en l’espèce.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 novembre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de D.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour D.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :