vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1051 · 2009-09-30 · fr

NON-LIEU, DIFFAMATION | 173 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 20.10.2009 Arrêt / 2009 / 1051

TRIBUNAL CANTONAL
737
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 20 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.011453-JRU
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre
T.________
pour
diffamation, sur plainte de
D.________
,
vu l'ordonnance du 30 septembre 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'T.________ et
a laissé les frais à la charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par D.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que D.________ a déposé plainte le 29
mai 2008 contre T.________ pour diffamation (P. 4),
que la plaignante lui reproche d'avoir mentionné, dans un
courrier du 29 août 2007 adressé au Juge d'instruction
de La Côte, qu'elle savait que D.________ avait
"déposé une plainte contre M. U.________ en date du 8
avril dernier pour violences conjugales",
qu'elle estime cette affirmation diffamatoire puisqu'elle
prétend n'avoir jamais déposé plainte contre
son ami, U.________,
que la plaignante s'est également plainte, lors de son
audition du 15 juillet 2009, du fait que la prévenue
l'aurait accusée d'avoir tué sa propre chienne
à coups de pied (PV aud. 1);
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur d'T.________, considérant qu'aucune infraction ne
pouvait être retenue à la charge de cette
dernière,
que D.________ conteste cette décision;
attendu que le recours de D.________ ne porte que sur le non-lieu
prononcé en faveur de la prénommée s'agissant
des faits ayant trait à la mort de sa chienne,
que l'ordonnance n'est pas contestée pour le
surplus;
attendu que D.________ a expliqué, dans son recours, qu'un
résident du camping où elle habite, [...], lui avait
appris au début de l'été 2008 qu'T.________
l'accuserait d'avoir tué sa chienne à coups de pied
(P. 8),
qu'il n'existe toutefois aucun indice permettant
d'établir que de tels propos aurait été tenus
par la prévenue,
qu'en outre, la plaignante a porté plainte pour les faits
précités lors de son audition du 15 juillet 2009,
soit environ un an après avoir été
informée par [...] des prétendues accusations
proférées à son encontre par la
prévenue,
que
, partant, la plainte de
D.________ du 15 juillet 2009 est tardive puisqu'elle ne respecte
pas le délai de trois mois prévu par l'art. 31
CP,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
prononcé un non-lieu en faveur d'T.________
;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée dans son entier,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
D.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère
public, par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
D.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: