vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 589 · 2009-06-10 · fr

NON-LIEU | 260 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 16.07.2009 Arrêt / 2009 / 589

NON-LIEU | 260 CPP

TRIBUNAL CANTONAL
508
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 16 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et
Krieger
Greffier
:
M.        Addor
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.013013-RIV
instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement
de La Côte contre
K.________
pour
lésions corporelles simples et voies de fait, sur plainte de
F.________
,
vu l'ordonnance du 10 juin 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu, frais à
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par F.________ contre
cette décision,
vu les déterminations de K.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
que F.________ conteste le non-lieu prononcé
par le magistrat instructeur;
attendu que dans sa plainte du 16 juin 2008, F.________ a
exposé que sa voisine B.________ l'avait prise à
partie le 12 juin 2008 et qu'elle lui avait tiré les cheveux
en essayant en vain de la frapper, que l'ami de celle-ci,
K.________, s'était interposé et qu'au cours de
l'altercation, il lui avait donné un coup de poing au visage
(PV aud. 1),
que l'intimé a contesté une telle accusation,
affirmant qu'il s'était borné à séparer
les antagonistes et que la recourante, au cours de la querelle,
avait chuté après avoir perdu l'équilibre,
vraisemblablement à cause de ses hauts talons (PV aud.
3),
que B.________ a confirmé qu'une dispute l'avait
opposée à la recourante et que l'intimé
n'avait pas porté la main sur celle-ci (PV aud.
4),
qu'il ne ressort pas des dépositions des témoins
entendus par le juge d'instruction que l'intimé aurait
frappé la recourante (PV aud. 5 à 10),
que le constat de coups et blessures du 12 juin 2008 (PV aud. 1,
annexe) ne permet pas d'attribuer les lésions qui y sont
décrites au coup de poing prétendument
asséné par l'intimé,
que certes, il n'est pas exclu que ces lésions
résultent de la dispute qui a mis la recourante aux prises
avec B.________,
que la recourante a toutefois déclaré, sans
ambiguïté, que sa plainte ne visait pas la
prénommée (PV aud. 2),
qu'ayant clairement exprimé sa volonté à ce
sujet, elle ne saurait revenir là-dessus dans la
présente procédure,
que les infractions envisageables se poursuivant sur plainte
uniquement, les poursuites contre B.________ doivent être
abandonnées,
que la décision de non-lieu est donc justifiée
à cet égard,
que pour le surplus, la recourante se plaint que le magistrat
instructeur n'a pas donné suite à sa requête
tendant à l'audition de plusieurs témoins (cf. P.
12),
que ceux qui ont été entendus au cours de la
procédure n'ont toutefois apporté aucun
élément utile à l'enquête (PV aud. 5
à 10),
que l'on ne voit pas quelle autre mesure d'instruction permettrait
de privilégier l'une ou l'autre version des faits et
d'établir cas échéant les faits
dénoncés par la recourante,
que dans ces conditions, c'est à bon droit que le juge
d'instruction a prononcé un non-lieu en faveur de K.________
pour insuffisance de charges, conformément à l'art.
260 CPP;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge de la
recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
F.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
F.________,
-      M. K.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: