vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 102 · 2009-06-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.06.2009 Arrêt / 2009 / 102

TRIBUNAL CANTONAL
AI 117/08 -
172/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 juin 2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Jomini et Neu
Greffier
:
M.        Kramer
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à Bière, recourant,
représenté par le Syndicat du personnel des
transports (ci-après : le SEV), à Berne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA
et  28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________, né en 1964, a travaillé pour W.________
en tant que conducteur de train. Faisant état de plusieurs
épisodes dépressifs survenus depuis 1999, il a rempli
une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) le 16 mai 2006, sollicitant une orientation
professionnelle, un reclassement dans une nouvelle profession, une
rééducation dans la même profession et une
rente.
Dans un rapport du 19 juin 2006, le Dr H.________,
spécialiste FMH en médecine générale et
médecin traitant de l'assuré, pose le diagnostic de
syndrome dépressif récurrent majeur, existant depuis
1999, le diagnostic sans répercussion sur la capacité
de travail étant celui de diabète, présent
dès la fin 2004. Le Dr H.________ indique que
l'intéressé a été totalement incapable
de travailler dès le 11 janvier 2006 et à 50% du 24
avril 2006 à ce jour. Il considère que la
capacité de travail dans l'activité habituelle de
conducteur de train s'élève à 50%, l'exercice
d'autre activité n'étant pas exigible compte tenu du
fait que l'assuré ne possède aucune autre
formation.
Le Dr P.________ et la Dresse D.________, respectivement chef de
clinique et médecin assistante à l'Hôpital
psychiatrique de Z, ont établi un rapport le 24 juillet
2006, dans lequel ils retiennent le diagnostic, affectant la
capacité de travail, de trouble dépressif
récurrent et de trouble de la personnalité à
investiguer. Ils indiquent que l'assuré a été
hospitalisé à deux reprises en 1999 pour un
épisode dépressif sévère avec tentamen
médicamenteux. F.________ n'a bénéficié
d'aucun suivi psychiatrique jusqu'en août 2004. Il a alors
repris un traitement pour un trouble anxio-dépressif avec
une hospitalisation en septembre 2004 motivée par un nouvel
état dépressif avec tentamen médicamenteux. La
dernière hospitalisation a eu lieu du 18 janvier au 6 avril
2006
en raison de la résurgence d'une
symptomatologie dépressive et anxieuse avec idées
suicidaires dans un contexte de difficultés de couple, de
pression au travail et du suicide d'un de ses amis. Il est
également fait état d'une consommation d'alcool
périodique de façon impulsive et abusive avec la
recherche d'un effet anxiolytique et désinhibiteur. Le Dr
P.________ et la Dresse D.________ estiment que l'activité
habituelle est encore exigible. L'assuré présente
toutefois une diminution de la capacité de travail lors de
rechutes dépressives avec actuellement une capacité
de travail de 50% depuis le 26 avril 2006,
réévaluée une fois par mois. Il est
également exigible de l'assuré qu'il exerce une
activité adaptée, soit un emploi comportant un taux
modéré de responsabilités, de contraintes et
respectant un temps de repos suffisant, en plein, mis à part
lors de rechute dépressive entraînant une diminution
de rendement.
Dans un rapport du 23 février 2007, le Dr P.________ et la
Dresse D.________ indiquent que l'état de santé de
l'intéressé est stationnaire et que le diagnostic
s'est modifié, l'assuré présentant un trouble
dépressif récurrent et un trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type
impulsif, depuis 1999, affectant la capacité de travail.
Actuellement, la capacité de travail de l'assuré est
de 50% dans l'activité habituelle. Dans un emploi impliquant
un taux modéré de responsabilités et de
contraintes, ladite capacité pourrait être de 100
pour-cent.
Mandaté en qualité d'expert par l'OAI, le Dr
B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a établi un rapport le 26 septembre
2007, dans lequel il ne retient aucun diagnostic affectant la
capacité de travail. Le diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail est celui de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
léger sans syndrome somatique (F 33.0), présent
depuis 1999, de personnalité émotionnellement labile,
type impulsif (F 60.30), présent depuis l'adolescence, et de
troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation d'alcool, utilisation épisodique (F 10.26),
présent depuis 1993 environ. Le Dr B.________ estime que
"l'assuré présente un trouble de la
personnalité dont les éléments constitutifs
sont insuffisamment marqués pour être à
l'origine d'une diminution de la capacité de travail, tant
dans le passé qu'actuellement. La personnalité
pathologique est à l'origine d'une
vulnérabilité de l'apparition d'une symptomatologie
anxieuse et dépressive lors d'événements
stressants, ce qui est à l'origine d'incapacités de
travail pendant les hospitalisations et au cours des mois qui
suivent la sortie. Par contre, il n'y a pas d'indices pour une
capacité de travail réduite après la
dernière hospitalisation (18 janvier au 6 avril 2006).
L'assuré se sent apte à assumer un travail
administratif chez son employeur actuel ou même une
activité de maintenance, le médecin conseil de
l'Office fédéral des transports lui ayant
demandé de rendre son permis de conducteur de train en
raison de la médication psychotrope qu'il prenait. Stricto
sensu, il n'y a pas de contre-indication à l'exercice de
l'activité habituelle (absence d'altération de la
conscience, absence de ralentissement psychomoteur induit par la
médication psychotrope)". En outre, l'expert précise
que les abus d'alcool ne sont pas à l'origine d'une
capacité de travail diminuée (rapport du 26 septembre
2007, pp. 9-10).
Par projet de décision du 27 novembre 2007, confirmé
dans une décision du 23 janvier 2008, l'OAI a refusé
à F.________ le droit à des prestations, au motif
qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé
invalidante.
B.
a)
F.________, agissant par l'intermédiaire du SEV, a
recouru contre cette décision par acte du 22 février
2008, en concluant à ce qu'elle soit
reconsidérée dans le sens de la reprise du dossier
sous l'angle de la réinsertion. Pour l'essentiel, le
recourant fait valoir qu'il existe des divergences aux niveaux des
diagnostics posés et de l'évaluation de la
capacité résiduelle de travail entre l'expert et
l'avis de plusieurs autres médecins.
A l'appui de son recours, F.________ a produit un courrier du 5 mai
2008, dans lequel le Dr M.________, spécialiste FMH en
médecine interne et médecin conseil de l'Office
fédéral de l'aviation civile et de l'Office
fédéral des transports, indique que
l'intéressé n'est pas apte à la conduite des
trains en raison d'un diabète mal contrôlé
impliquant des traitements incompatibles avec ce type
d'activité et non autorisé d'une part, et, d'autre
part, d'un traitement psychiatrique non autorisé avec une
situation imparfaitement stabilisée et
contrôlée.
Dans sa réponse du 10 avril 2008, l'OAI a
préavisé pour le rejet du recours, au motif que les
conclusions du Dr B.________ étaient pleinement probantes et
globalement superposables à celles des autres
médecins.
b)
Lors de l'audience d'instruction, tenue le 15 mai 2008,
le recourant a, pour l'essentiel, déclaré qu'il avait
pu s'inscrire auprès de l'assurance-chômage, son
médecin-traitant l'ayant déclaré apte au
travail depuis le 1
er
avril 2008, et qu'il avait
également rendez-vous avec la Fondation Intégration
pour tous (ci-après : IPT).
Le juge instructeur a suspendu la procédure afin que les
démarches auprès d'IPT puissent aboutir.
c)
Le 12 juin 2008, l'OAI a transmis à
l'autorité de céans le calcul du préjudice
économique de l'assuré, le revenu d'invalide
étant de 60'144 fr. et le gain sans invalidité de
77'227 francs.
Par courrier du 24 novembre 2008, F.________ a exposé
à l'autorité de céans qu'il avait dû
interrompre en août précédent le stage
entrepris le 19 mai 2008 auprès d'IPT en raison de la
dégradation de son état de santé.
Sur requête du juge instructeur, F.________ a produit le 9
février 2009 une attestation du 3 février
précédent, dans laquelle le Dr C.________ et la
Dresse V.________, respectivement chef de clinique et
médecin assistante au Secteur psychiatrique Z, indiquent que
le recourant est suivi par la Dresse V.________ depuis octobre 2008
et qu'il présente actuellement une symptomatologie
anxio-dépressive dans le cadre d'un probable trouble
bipolaire qui se surajoute à un trouble de la
personnalité émotionnellement labile type impulsif.
Ces praticiens exposent également que la compliance
médicamenteuse est médiocre, comme l'atteste le taux
de Lithium réalisé en novembre 2008. De
surcroît, l'assuré présente une consommation
d'alcool nocive pour la santé, avec une perturbation des
tests hépatiques, susceptible d'aggraver le syndrome
dépressif.
Le 16 mars 2009, l'OAI s'est déterminé en indiquant
que, de l'attestation médicale du 3 février 2009, il
ne ressort qu'un seul élément qui n'ait pas
été mentionné par l'expert Betz, à
savoir un "probable trouble bipolaire", lequel n'est absolument pas
étayé. L'OAI maintient par conséquent ses
conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A
teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36, en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
a LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente
jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est recevable en la forme (art. 60 al.
1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1])
.
2.
En l'espèce, seul est litigieux le taux d'invalidité
du recourant.
3.
Selon la jurisprudence, résumée
notamment dans un arrêt du 21 mars 2006 (TFA I 274/05 consid.
1.1), le droit applicable quant au fond est déterminé
par les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2; 127 V 466
consid. 1; 126 V 124 consid. 4b et les références
citées).
4.
a)
Aux termes de
l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée. Cette
invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in
fine LAI).
b)
L'art. 8 al. 1
LAI pose le
principe de l'octroi, en faveur des assurés invalides ou
menacés d'une invalidité imminente, de mesures de
réadaptation nécessaires et de nature à
rétablir leur capacité de gain, à
l'améliorer ou à la sauvegarder ou à en
favoriser l'usage. Les mesures de réadaptation comprennent
les mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18
LAI (art. 8 al. 3 let. b LAI)
c)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI,
l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle
profession si son invalidité rend nécessaire le
reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon
toute vraisemblance, être sauvegardée ou
améliorée de manière notable. La
rééducation dans la même profession est
assimilée au reclassement (art. 17 al. 2 LAI)
Selon la jurisprudence,
est réputé invalide au sens de l'art. 17 al. 1 LAI
l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité
de l'atteinte à sa santé - après la survenance
de celle-ci -, subit une perte de gain permanente ou durable
d'environ 20% dans les activités lucratives qu'on peut
encore attendre de lui sans formation professionnelle
complémentaire (ATF 124 V 108; VSI 2000 p. 63; VSI 1997 p.
79).
d)
Selon l'art. 15 LAI,
l'assuré auquel son invalidité rend difficile le
choix d'une profession ou l'exercice de son activité
antérieure a droit à l'orientation
professionnelle.
L'art. 18 LAI
prévoit un service de placement et une aide en capital aux
assurés susceptibles d'être
réadaptés.
5.
a)
En vertu de l'art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins, et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
c)
Les atteintes
à la santé psychique peuvent, comme les atteintes
à la santé physique, entraîner une
invalidité. On ne considère pas comme des
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'AI, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102
V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b [arrêt du 31 janvier 2000,
I 138/98] et les références citées; ATF 127 V
298 consid. 4c in fine).
6.
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références; RAMA 2000 n° KV 124 p.
214).
7.
a)
En l'espèce
,
l'intimé a rejeté la demande de prestations du
recourant en se fondant sur les conclusions du Dr B.________. Or,
force est de constater que l'expertise réalisée par
ce spécialiste se base sur des examens complets, prend en
compte les plaintes exprimées par le recourant et
décrit clairement le contexte médical. Ses
conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
dûment motivées, de sorte que pleine valeur probante
doit leur être reconnue.
Le recourant fait toutefois valoir qu'il existe
des discordances entre l'expertise du Dr
B.________, lequel estime la capacité de travail du
recourant entière dans toutes activités, et l'avis de
plusieurs autres médecins.
En effet, le Dr H.________ considère que la capacité
de travail du recourant en tant que conducteur de train
s'élève à 50%, l'exercice d'une autre
activité n'étant pas exigible compte tenu du fait que
l'assuré n'a aucune autre formation. Or, l'absence d'une
autre formation professionnelle n'est pas, en tant que telle,
déterminante au regard de l'AI pour juger de la
capacité résiduelle de travail du recourant.
L'opinion du Dr H.________, médecin traitant, n'est par
conséquent pas de nature à remettre en cause les
conclusions de l'expert B.________.
Il en va de même de l'avis du Dr P.________ et de la Dresse
D.________, qui estiment que le recourant présente une
capacité résiduelle de travail de 50% dans
l'activité habituelle, mais entière dans un emploi
adapté, excepté lors des rechutes dépressives
entraînant une diminution de rendement. Moins motivées
et étayées, leurs conclusions ne sauraient
prévaloir sur celles de l'expert.
b)
A l'appui de son recours, F.________ a produit un rapport
du Dr M.________, lequel estime que le recourant n'est pas apte
à la conduite des trains en raison d'un diabète mal
contrôlé impliquant des traitements incompatibles avec
ce type d'activité et non autorisé d'un part, et,
d'autre part, d'un traitement psychiatrique non autorisé
avec une situation non parfaitement stabilisée et
contrôlée. L'opinion du Dr M.________ se fonde sur des
considérations liées à la
sécurité des voyageurs et n'évalue pas, au
sens strict, la capacité de travail du recourant. Il
s'ensuit que l'opinion du Dr M.________ ne saurait primer sur celle
de l'expert B.________.
En cours de procédure, le recourant a également
produit une attestation du Dr C.________ et de la Dresse
V.________, qui font état d'un probable trouble bipolaire.
Toutefois, il ne ressort d'aucune pièce au dossier que
l'assuré aurait présenté une telle atteinte
avant la décision du 23 janvier 2008. Au sens de la
vraisemblance prépondérante, il convient ainsi de
considérer qu'il s'agirait le cas échéant
d'une affection postérieure à la décision
entreprise, qui devrait, dans la mesure où le diagnostic de
trouble bipolaire devait être confirmé et affecterait
la capacité de travail, faire l'objet d'une nouvelle demande
de prestations AI.
c)
En conséquence, l'autorité de céans
considère que l'assuré présente une
capacité de travail entière dans toutes
activités.
Dès lors que la capacité de travail du recourant est
entière dans l'activité habituelle, il n'y a pas lieu
de procéder à la comparaison des revenus avec et sans
invalidité.
Le recourant ne présentant pas d'invalidité,
l'intimé a dès lors refusé à juste
titre le droit à des prestations.
8.
Il s'ensuit que le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la
décision entreprise.
9.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1bis LAI applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 500 fr. et être mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI).
b)
Le recourant n'obtenant pas gain de cause, il n'y a pas
lieu d'allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs) sont mis
à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Syndicat du
personnel des transports (pour F.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :