vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 595 · 2021-07-05 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉCISION DE RENVOI, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 28 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.07.2021 Arrêt / 2021 / 595

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
184/20 - 199/2021
ZD20.022709
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juillet 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Berberat, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à S.________, recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 et 43 al. 1 LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, travaillait depuis
le 20 octobre 1998 en qualité d’aide poseur de sols pour le compte de l’entreprise X.________.
Souffrant de problèmes dorsaux à l’origine d’une incapacité totale de travail
depuis le mois de décembre 2002, il a déposé le 26 septembre 2003 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès du Dr M.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant (rapport du 13
novembre 2003 auquel ce praticien a joint diverses pièces médicales établies lors de consultations
spécialisées). De ceux-ci, il ressortait que l’assuré présentait un status
après hémilaminectomie L4-L5 droite et microdiscectomie pour cure de hernie discale à
ce niveau le 27 mars 2003, un syndrome lombaire douloureux irritatif dans le territoire L5 et des troubles
anxieux sur fond de personnalité labile avec manifestation somatique (angoisses, tachycardie et
dyspnée), évoluant depuis au moins trois ans.
Sur la base des renseignements médicaux au dossier, le Dr V.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a estimé que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle
mais qu’elle était entière dans une profession adaptée compatible avec des mesures
d’épargne du dos (avis du 22 juillet 2004).
Compte tenu de l’impossibilité de mettre en place un projet professionnel en raison de l’incapacité
totale de travail présentée par l’assuré du 25 octobre au 13 novembre 2005, l’office
AI a mis un terme à une mesure d’observation professionnelle (stage d’orientation) au
31 octobre 2005 (compte-rendu d’entretien avec l’assuré du 1
er
novembre 2005) et a procédé à une approche théorique du calcul du préjudice
économique (rapport final du 30 novembre 2005).
Par décision du 19 janvier 2006, l’office AI a nié le droit de l’assuré à
une rente et à des mesures professionnelles, au motif qu’il présentait un degré
d’invalidité de 8 % inférieur au seuil ouvrant droit à ces prestations.
b)
Ensuite d’une procédure de détection précoce, B.________ a déposé, en
date du 10 décembre 2013, une deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 30 avril 2014 à l’office AI, le Dr R.________, médecin traitant de
l’assuré depuis le 16 octobre 2013, a posé les diagnostics – avec effet sur la
capacité de travail – de gonalgies, de cervico-discarthrose multi-étagée C4 à
C7 avec cervicobrachialgies, de lombalgies chroniques avec lombosciatique aigüe, d’état
anxiodépressif sévère continu, de reflux gastro-oesophagien, de parésie faciale droite
et d’hypertension artérielle. Si la capacité de travail était nulle dans l’activité
de poseur de sols, elle pouvait être de 50 % dans une profession adaptée, voire, moyennant
une évaluation, supérieure à ce taux dès le 1
er
mai 2014.
L’office AI a diligenté une expertise de chirurgie orthopédique qu’il a confiée
au Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Dans son rapport du 19 janvier 2015, ce praticien a posé les diagnostics – avec
effet sur la capacité de travail – de status post cure de hernie discale L4/L5 droite le 27
mars 2003, de status post spondylodèse instrumentée avec PLIF en L4/L5 avec greffe postérolatérale
le 22 septembre 2004 et de spondylarthrose cervicale sans pathologie neurologique associée. Ayant
relevé que l’assuré avait exercé l’activité de gérant de bar indépendant
entre octobre 2012 et mai 2013, l’expert a estimé que cette profession était exigible
à temps complet sans diminution de rendement depuis le mois de mai 2013 à condition que les
limitations fonctionnelles retenues soient respectées. Il a précisé que la plastie du
ligament croisé antérieur du genou gauche pratiquée au mois d’avril 2013 était
sans incidence sur la capacité de travail, les limitations fonctionnelles retenues se rapportant
au rachis lombosacré et au rachis cervical.
En l’absence d’éléments médicaux ayant mis en doute l’appréciation
du Dr H.________, le Dr T.________, médecin auprès du SMR, a jugé que la capacité
de travail était entière sans baisse de rendement dans l’activité habituelle depuis
la fin du mois de mai 2013 (avis médical du 12 octobre 2015).
Par décision du 27 novembre 2015, l’office AI a rejeté la demande de prestations, au
motif qu’il n’y avait pas d’élément médical objectivant une aggravation
du degré d’invalidité de l’assuré pas plus qu’il n’existait une
imminence d’invalidité. La situation était donc superposable à celle qui prévalait
lors de la précédente instruction, en ce sens qu’une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues demeurait pleinement exigible.
c)
Par courrier du 26 juillet 2016 à l’office AI, le Dr R.________ a signalé une aggravation
de l’état de son patient qu’il a explicitée dans un certificat médical du
13 septembre 2016. Ces démarches ont conduit au dépôt, en date du 14 octobre 2016, d’une
troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
A défaut de données médicales ayant rendu plausible une péjoration notable et durable
de l’état de santé depuis la décision du 27 novembre 2015, le Dr G.________, médecin
auprès du SMR, a retenu que la capacité de travail dans une activité adaptée demeurait
inchangée (avis médical du 29 octobre 2017).
Par projet de décision du 3 novembre 2017, l’office AI a signifié à l’assuré
qu’il comptait lui refuser le droit à ses prestations (rente d’invalidité et mesure
de reclassement), motif pris qu’il n’avait pas rendu plausible une aggravation notable de
son état de santé.
L’assuré ayant transmis le projet de décision du 3 novembre 2017 au Dr R.________, celui-ci
a écrit à l’office AI le 17 novembre 2017 pour lui faire part de son désaccord avec
son appréciation. Après avoir cité diverses pathologies touchant les muscles, le rachis
et le genou gauche, le Dr R.________ a posé de nouveaux diagnostics affectant selon lui la capacité
de travail : syndrome du tunnel carpien gauche, neuropathie sévère des nerfs cubital et
médian gauches et état anxio-dépressif avec épisodes anxieux et crises de panique.
Aux fins d’étayer son propos, il a transmis une liasse de documents médicaux parmi lesquels
figurait un rapport daté du 8 mars 2016 du Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie. Celui-ci
y faisait mention de douze diagnostics concernant essentiellement le rachis lombaire et cervical, les
membres supérieur et inférieur gauche et droite, auxquels s’ajoutaient une hypertension
artérielle traitée, une dysthymie, une allergie à la pénicilline et une intolérance
à certains produits alimentaires ainsi qu’un excès pondéral modéré. Même
si le pronostic lui paraissait peu favorable sur le plan professionnel en raison d’une incapacité
de travail remontant au mois de mars 2014, il a estimé qu’il convenait néanmoins d’envisager
des mesures de réintégration afin de permettre à l’assuré de retrouver un travail
adapté n’impliquant pas de contrainte rachidienne tant positionnelle que pour les efforts
de la nuque et du dos ; les activités manuelles et de préhension étaient également
à éviter.
Par décision du 9 janvier 2018, l’office AI a une nouvelle fois nié le droit de l’assuré
à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesure de reclassement), au motif
qu’il n’existait aucun élément permettant d’objectiver le fait qu’une
activité respectueuse de ses limitations fonctionnelles (épargne du dos) n’était
plus pleinement exigible.
Le 7 février 2018, l’assuré a consulté le Prof. Z.________, spécialiste en
neurologie, lequel a procédé à un examen neurologique complet. Dans son courrier du 12
février 2018 à l’office AI, il a émis le souhait de pouvoir rediscuter de la situation
neurologique, au vu de son caractère persistant et de sa chronification. Même si la reprise
d’une activité professionnelle impliquant le port de charges ou de trop longues stations debout
ou assis lui paraissait impensable, il convenait néanmoins d’envisager une reconversion professionnelle.
Par arrêt du 12 mars 2018 (cause AI 36/18 – 71/2018), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal vaudois a jugé irrecevable faute de satisfaire aux exigences de motivation légales
le recours formé par B.________ contre la décision rendue par l’office AI le 9 janvier
2018.
d)
Faisant suite à un courrier du 4 mars 2019 du Dr R.________ à l’office AI, l’assuré
a déposé, en date du 24 mai 2019, une quatrième demande de prestations de l’assurance-invalidité
motivée par une péjoration de son état de santé qu’il entendait documenter
au moyen de plusieurs pièces médicales remises en annexe.
Sollicitée pour détermination, la Dre L.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin auprès du SMR, a estimé que, au vu de la nature des troubles
présentés par l’assuré et en l’absence d’un examen médical clinique
exhaustif, il convenait de mettre en œuvre une expertise rhumatologique et de médecine interne
avant de se prononcer sur l’exigibilité dans une activité adaptée pérenne (avis
médical du 11 juin 2019).
Mandaté par l’office AI pour procéder à l’expertise bidisciplinaire (rhumatologique
et de médecine interne) de l’assuré, F.________ SA a rendu son rapport en date du 12
mars 2020 sous la signature des Drs J.________, spécialiste en rhumatologie, et P.________, médecin
praticien. Les experts ont retenu les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail
– de status post chirurgie de la colonne lombaire en 2003 et 2004 et de status post syndrome cervical
avec spondylarthrose cervicale, tandis qu’ils ont mentionné dix-huit «
diagnostics
d’éléments pertinents sans incidence sur la capacité de travail
».
S’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée, ils ont estimé,
du point de vue rhumatologique, qu’elle était entière depuis le 7 février 2018 (cf.
rapport du Prof. Z.________ du 12 février 2018 ayant fait état d’une normalisation de
la situation pour le bras gauche opéré en septembre 2017), tandis que dite capacité avait
toujours été médico-théoriquement de 100 % sous l’angle de la médecine
interne. Ils ont considéré que les activités de gestionnaire d’entreprise et d’aide-barman
étaient adaptées à l’état de santé de l’assuré, la profession
de poseur de sols n’étant toutefois plus exigible d’un point de vue rhumatologique.
Par projet de décision du 19 mars 2020, l’office AI a signifié à l’assuré
qu’il comptait lui refuser l’octroi de ses prestations (rente d’invalidité et
mesures professionnelles), au motif qu’il ressortait de l’expertise médicale bidisciplinaire
réalisée en septembre et décembre 2019 qu’il disposait d’une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée respectant le rachis lombaire et cervical, comme
celles de gestionnaire d’entreprise ou d’aide-barman.
Le 27 mars 2020, l’assuré s’est étonné de l’appréciation de l’office
AI, lui faisant grief d’avoir mal apprécié sa situation médicale laquelle excluait,
selon lui, l’exercice des deux professions citées.
Appelée à se prononcer sur les objections soulevées, la Dre L.________ a souligné
que, au regard du vécu orthopédique chargé de l’assuré, les limitations fonctionnelles
ostéo-articulaires étaient non seulement incompatibles avec l’activité de poseur
de sols mais également avec celles de gestionnaire et de barman compte tenu des contraintes imposées
par le cahier des charges de cette dernière profession (horaires irréguliers, nettoyages divers
et service en salle). Elle a dès lors estimé que la capacité de travail était nulle
dans les activités mentionnées mais entière, sans diminution de rendement, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (avis médical du 12 mai 2020).
Par décision du 13 mai 2020, l’office AI a nié le droit de l’assuré à
des prestations d’invalidité (rente et mesures professionnelles), au motif que le préjudice
économique subi, s’élevant à 15 %, n’atteignait pas le seuil ouvrant droit
à ces prestations.
B.
a)
Par acte du 15 juin 2020, B.________, représenté par Procap, a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois en concluant, sous
suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l’office AI
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision. Contestant
la valeur probante de l’expertise effectuée par F.________ SA, il a fait valoir que les experts
avaient sous-estimé les répercussions de ses diverses atteintes à la santé sur sa
capacité de travail. L’assuré s’est par ailleurs plaint du caractère lacunaire
de l’instruction médicale puisque ni ses troubles psychiatriques, ni ses problèmes de
vue, de migraine et ses troubles cognitifs (mémoire et concentration) n’avaient été
pris en compte.
b)
Dans sa réponse du 20 août 2020, l’office AI a relevé que l’assuré n’apportait
aucun élément susceptible de remettre en cause les conclusions du rapport d’expertise
bidisciplinaire de F.________ SA. Au demeurant, il ne ressortait pas du courrier du Dr R.________ du
4 mars 2019 que l’intéressé souffrirait de troubles psychiatriques et cognitifs invalidants
ou de problèmes de vue. A cet égard, les experts de F.________ SA avaient retenu une presbytie
et un astigmatisme depuis 2005, qui étaient toutefois sans incidence sur la capacité de travail.
En conséquence, l’office AI a proposé le rejet du recours.
c)
En annexe à sa réplique du 24 février 2021, l’assuré a transmis un rapport
établi le 7 février 2021 par le Dr R.________, dans lequel celui-ci confirmait notamment les
diagnostics d’état anxio-dépressif chronique avec épisodes sévères, de
troubles de l’attention avec troubles cognitifs ainsi que de troubles du comportement associés
à des problèmes de sommeil. Il en déduisait que son état de santé n’avait
pas fait l’objet d’une instruction exhaustive, en particulier sur le plan psychiatrique.
Par ailleurs, au vu des vingt diagnostics retenus par les experts de F.________ SA, il était douteux
qu’il disposât d’une pleine capacité de travail, même dans une activité
adaptée.
d)
A sa duplique du 15 mars 2021, l’office AI a joint un avis médical établi le 13 mars
2021 par la Dre N.________, médecin auprès du SMR, qui reconnaissait la nécessité
de procéder à une évaluation psychiatrique assortie, le cas échéant, d’un
bilan neuropsychologique.
e)
Dans leurs déterminations ultérieures, les parties ont convenu du bien-fondé de compléter
l’instruction sur le plan psychiatrique, tout en laissant le soin à la Cour de céans
d’en décider des modalités (courriers des 7 et 22 avril 2021).
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.3 et la référence). En matière d’assurance-invalidité,
il revient au premier chef à l’office AI de mettre en œuvre les mesures d’instruction
nécessaires auxquelles il se doit de procéder afin de constituer un dossier complet sur le
plan médical (art. 57 al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI [règlement fédéral du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction
ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid.
1.1 ; 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
a)
A la lumière des pièces versées au dossier, il n’y a pas lieu de s’écarter
des conclusions de l’expertise réalisée auprès de F.________ SA, en tant que celles-ci
retiennent que le recourant dispose, sur un plan strictement somatique, d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. En effet, les plaintes
exprimées par le recourant ne sont pas véritablement corroborées par des éléments
médicaux objectifs.
aa)
Du point de vue de la médecine interne, l’examen clinique effectué par le Dr P.________
n’a montré que de légers déficits sans limitation fonctionnelle. L’expert
n’a constaté aucun élément d’autolimitation, d’exagération ou de
simulation.
bb)
Du point de vue rhumatologique, le Dr J.________ a relevé que l’assuré se plaignait essentiellement
de douleurs diffuses partant de la tête jusqu’aux pieds ainsi que de douleurs rachidiennes.
L’examen rhumatologique retrouvait un status post chirurgie de la colonne lombaire avec une raideur
cervicale et lombaire dans un contexte dégénératif et un status post chirurgie lombaire.
Il n’y avait pas de séquelles des opérations de la cheville droite, de l’épaule
gauche, du genou gauche et du membre supérieur gauche. L’intéressé rapportait également
des douleurs au niveau de la cheville gauche depuis le 25 mai 2018. Ces douleurs n’avaient toutefois
pas été retrouvées à l’examen rhumatologique pratiqué par l’expert
et elles n’étaient pas incapacitantes. L’examen au niveau des pieds était sans
particularité, ne montrait aucun signe inflammatoire ou de déformation ni de limitation au
niveau des amplitudes. L’examen rhumatologique n’ayant mis en évidence qu’un syndrome
lombo-vertébral banal dans un contexte post chirurgie à deux reprises et des douleurs cervicales
mécaniques, le Dr J.________ en a conclu qu’il était strictement normal. Il en allait
de même de l’ensemble de l’examen neurologique : il n’y avait pas de syndrome
pyramidal ou extra-pyramidal ; les réflexes étaient présents et symétriques
aux quatre membres ; il n’y avait pas de déficit distal ou proximal ni d’anesthésie
en selle ; la marche se faisait sans boiterie ni attitude antalgique ; il n’y avait pas
de signe de Romberg ni d’ataxie. Cela étant, contrairement au Dr P.________, l’expert
rhumatologue a souligné qu’il existait une divergence manifeste entre les symptômes décrits
comme étant invalidants et incapacitants et le comportement de la personne expertisée en situation
d’examen et l’examen clinique demeuré pauvre. L’assuré était resté
assis plus d’une heure lors de l’entretien, sans manifester le besoin de se lever ou de changer
de position. Malgré les nombreux antécédents ostéo-articulaires, le Dr J.________
a toutefois jugé qu’il n’y avait pas eu de changement significatif depuis l’expertise
orthopédique du Dr H.________ (rapport du 19 janvier 2015) et que l’évolution lui paraissait
favorable. Aussi a-t-il estimé, à l’instar du Dr H.________, que, moyennant le respect
des limitations fonctionnelles énoncées, la capacité de travail était entière
dans une activité adaptée.
cc)
Au demeurant, il n’y a aucun médecin qui exclut que le recourant ne disposerait pas d’une
capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (cf.,
en particulier, les rapports des Drs H.________ du 19 janvier 2015, Q.________ du 8 mars 2016, Z.________
du 12 février 2018 et R.________ des 30 avril 2014 et 7 février 2021).
b)
Sur le plan psychiatrique, il convient de relever que la situation n’a pas été examinée
dans le détail, alors même que le Dr R.________ fait mention de longue date d’une symptomatologie
anxio-dépressive susceptible d’avoir une influence sur la capacité de travail du recourant
(cf. rapport du 30 avril 2014). Comme le suggère l’office intimé dans ses déterminations
du 15 mars 2021, il y a lieu de lui renvoyer le dossier afin qu’il procède à un complément
d’instruction sous la forme d’une expertise psychiatrique complétée d’un
bilan neuropsychologique.
5.
En définitive, le recours doit être admis et la décision litigieuse annulée, la cause
étant renvoyée à l’office intimé pour complément d’instruction dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020 applicable en l’espèce conformément à l’art.
82
a
LPGA). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'intimé, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause en étant représenté par un mandataire professionnel,
a droit à des dépens à la charge de l’office intimé qu’il convient, compte
tenu de l’importance et de la complexité du litige, de fixer à 1'500 fr. (art. 61 let.
g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 mai 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à B.________
une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :