vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 514 · 2024-06-17 · fr

REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS, REJET DE LA DEMANDE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, SPÉCIALISATION MÉDICALE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 514

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
289/23 - 181/2024
ZD23.041210
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juin 2024
_________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Piguet, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968, sans formation
professionnelle, ayant travaillé comme employée de production pour A.________ SA jusqu’au
16 décembre 2008, a déposé, le 20 octobre 2010, une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l’OAI ou l’intimé), en invoquant souffrir de fortes migraines.
A teneur d’un rapport d’expertise pluridisciplinaire (rhumatologique, psychiatrique et de
médecine interne) de la Clinique H.________ du 8 septembre 2011, les diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail de céphalées tensionnelles chroniques, de migraines sans aura,
de trouble somatoforme douloureux persistant et d’hypertension artérielle ont été
posés. La capacité de travail a été estimée totale dans une activité manuelle
simple.
Par décision du 5 décembre 2011, l’OAI a dénié à l’assurée
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
b)
Le 23 juillet 2015, l’assurée a déposé une deuxième demande de prestations,
faisant état d’une aggravation de son état de santé sur le plan psychiatrique.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, une expertise bidisciplinaire psychiatrique et
rhumatologique a été confiée au Centre d'expertises D.________. Les experts ont établi
un rapport le 22 janvier 2019, aux termes duquel ils ont posé les diagnostics sans incidence sur
la capacité de travail de céphalées tensionnelles fréquentes avec sensibilité
des muscles péri-crâniens associées à de possibles migraines sans aura, de céphalées
attribuées à l’abus de médicaments, de syndrome douloureux somatoforme persistant,
de traits de personnalité histrionique, de personnalité dépendante rappelant les troubles
mixtes de la personnalité, de douleurs abdominales pariétales persistantes post cure de hernie
de la ligne blanche depuis 2014, d’éructations et nausées persistantes post cure hernie
hiatale opérée en 2011, d’hypertension artérielle contrôlée depuis 2011
et d’hypertension oculaire bilatérale depuis 2016. Ils ont conclu à une capacité
de travail de 100% dans l’activité habituelle.
Par décision du 5 septembre 2019, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi
de prestations de l’assurance-invalidité. Cette décision a été confirmée
par arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (CASSO) du 21 janvier 2021 (AI
340/19 - 18/2021), qui a notamment reconnu une pleine valeur probante au rapport d’expertise du
Centre d'expertises D.________.
c)
Le 13 mars 2020, l’assurée a déposé une demande d’allocation pour impotent
qui a été rejetée par décision de l’OAI du 30 mars 2021, confirmée par
arrêt de la CASSO du 3 décembre 2021 (AI 156/21 - 384/2021).
d)
Entre-temps, soit le 26 février 2021, l’assurée a déposé une troisième
demande de prestations auprès de l’OAI, invoquant une aggravation de son état de santé
depuis novembre 2019 à la suite d’une infiltration réalisée le 15 novembre 2019.
Par courrier du 26 mai 2021, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il considérait
sa nouvelle demande comme une demande de révision et que, par conséquent, celle-ci ne pouvait
être examinée que s’il était établi de façon plausible que son invalidité
s’était modifiée de manière à influencer ses droits. Il lui a ainsi imparti
un délai pour fournir des pièces, rendant plausible une éventuelle modification du degré
d’invalidité.
Par courrier du 30 août 2021 à l’OAI, l’assurée, sous la plume de son conseil,
a mentionné qu’elle présentait une aggravation de son état de santé. A l’appui
de ses allégations, elle a produit un rapport médical du 26 août 2021 du Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel ce médecin a posé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
(F32.3), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) ainsi que de modification durable de la
personnalité liée à un syndrome algique chronique (F62.8). L’assurée s’est
également référée à un rapport du 15 juin 2020 du Dr Z.________, aux termes
duquel celui-ci avait retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen avec syndrome somatique (F32.1), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de modification
durable de la personnalité liée à un syndrome algique chronique.
Par projet de décision du 25 octobre 2021, l’OAI a fait part à l’assurée de
son intention de refuser d’entrer en matière sur sa demande de prestations, considérant
qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées
de manière essentielle depuis la dernière décision et qu’il s’agissait uniquement
d’une appréciation différente d’un même état de fait.
Le 26 novembre 2021, l’assurée a déposé des objections au projet précité
et a sollicité un délai supplémentaire pour éventuellement produire de nouvelles
pièces.
Le 14 janvier 2022, l’assurée a déposé des objections complémentaires, en soulignant
que les rapports du Dr Z.________ des 15 juin 2020, 13 juillet 2021 et 26 août 2021 mettaient en
évidence une aggravation progressive de son état de santé sur le plan psychique, entraînant
une incapacité totale de travail en juin 2020. Elle a également cité une jurisprudence
(ATF 147 V 234 consid. 5.5) selon laquelle il était relativement aisé, dans le cadre d’une
nouvelle demande, de rendre plausible une modification des circonstances de fait en lien avec les constatations
médicales ou l’incapacité de travail.
Par avis du 27 janvier 2022, le Service médical régional de l’AI (SMR) a considéré
que l’assurée n’avait pas apporté d’éléments médicaux nouveaux
susceptibles de modifier sa position médicale qui se fondait sur une expertise indépendante
pluridisciplinaire (rhumatologique, neurologique, psychiatrique et de médecine interne), dont la
valeur probante avait été confirmée par la CASSO.
Par décision du 1
er
février 2022, l’OAI a confirmé le refus d’entrer en matière sur la demande
de prestations de l’assurée.
Statuant par arrêt du 29 septembre 2022 sur le recours formé contre la décision précitée
(cause AI 58/22 - 288/2022), la CASSO l’a rejeté. En bref, elle a considéré que
les différents rapports médicaux produits par l’assurée à l’appui de
sa nouvelle demande de prestations du 26 février 2021 n’avaient pas objectivé de nouvelles
atteintes ou une aggravation des atteintes existantes par rapport à la situation qui prévalait
lors de la décision rendue le 5 septembre 2019, confirmée par arrêt du 21 janvier 2021.
e)
Le 5 juillet 2022, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Aux fins d’étayer sa démarche, elle s’est référée à un rapport
établi le 17 février 2022 par le Dr R.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation. Au status, ce médecin faisait état d’un syndrome cervico-vertébral
à l’origine d’une limitation des amplitudes articulaires cervicales. Il a expliqué
qu’à la suite d’une infiltration cervicale réalisée en novembre 2019, sa patiente
avait développé des douleurs cervicales neuropathiques, lesquelles s’ajoutaient aux cervicalgies
consécutives aux traumatismes cérébro-crâniens subis. D’après le Dr R.________,
il était très probable qu’un petit nerf cervical ait été blessé à
cette occasion et qu’une récupération partielle ou complète du nerf pouvait être
attendue en l’espace de deux ans. Or la réalisation de l’infiltration remontait à
2019 et aucune amélioration n’avait été constatée depuis lors. De plus, les
moyens thérapeutiques mis en œuvre s’étaient révélés inefficaces
ou mal tolérés. Il en résultait un état dépressif réactionnel, dont le
Dr R.________ laissait le soin au psychiatre traitant d’apprécier les répercussions sur
la capacité de travail. De son côté, il estimait que, même dans une activité
légère permettant des changements de positions, l’assurée ne disposait pas d’une
capacité de travail en raison des restrictions induites par la pathologie présentée (pas
de position statique prolongée de la nuque au-delà de 30 à 60 minutes, pas de mouvements
répétitifs avec les membres supérieurs, manque d’endurance). A cela s’ajoutait
qu’elle ne parvenait plus à réaliser certaines tâches domestiques (cuisine, ménage,
lessive, repassage) et qu’elle n’avait plus guère de contacts sociaux, hormis quelques
membres de sa famille et ses médecins.
Dans un rapport du 18 février 2022, produit par l’assurée à l’appui du recours
du 4 mars 2022 (cause AI 58/22 - 288/2022), le Dr T.________, spécialiste en anesthésiologie
et traitement interventionnel de la douleur, a rendu compte de l’examen clinique pratiqué
la veille. Le status neurologique démontrait une importante péjoration de la proprioception
à gauche. En revanche, sur le plan de la sensibilité et de la motricité, il n’y
avait rien de pathologique. Les mouvements d’antéflexion, d’extension, de rotation et
d’inclinaison à droite provoquaient des douleurs. L’examen radioscopique avait mis en
évidence un rétrolisthésis de C5 sur C6, lequel semblait stable. A l’examen, les
articulations postérieures ainsi que l’articulation C2-C3 étaient « extrêmement
douloureuses », tandis que les autres articulations facettaires à gauche comme à
droite étaient indolores.
S’exprimant sur les rapports médicaux produits à l’appui de la demande de prestations
du 5 juillet 2022, le Dr P.________, médecin auprès du SMR, a jugé qu’ils ne contenaient
pas d’éléments médicaux rendant plausible une modification notable de l’état
de santé de l’assurée depuis la décision de refus du 5 septembre 2019, confirmée
par arrêt de la CASSO du 21 janvier 2021 (avis médical du 25 avril 2023).
Le 1
er
mai 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’il n’avait pas l’intention
d’entrer en matière sur sa demande de prestations du 5 juillet 2022, au motif qu’elle
n’avait pas rendu plausible que les conditions de fait s’étaient modifiées depuis
la décision de refus du 5 septembre 2019, confirmée par arrêt de la CASSO du 21 janvier
2021.
Par courrier du 26 mai 2023, l’assurée a fait part de son désaccord avec ce projet de
décision, qu’elle a motivé dans une correspondance du 14 juin 2023. Elle y relevait que,
dans son rapport du 17 février 2022, le Dr R.________ avait rendu plausible une aggravation, en
ce sens que l’infiltration cervicale réalisée en novembre 2019 s’était mal
déroulée et avait entraîné des complications invalidantes. En outre, elle estimait
que le Dr P.________ n’était pas qualifié pour se prononcer sur les conclusions du Dr
R.________ faute de disposer des compétences requises.
Par décision du 24 août 2023, l’OAI a entériné son refus d’entrer en
matière sur la demande de prestations du 5 juillet 2022. Une lettre d’accompagnement datée
du même jour prenait position sur les objections formulées.
B.
a)
Par acte du 28 septembre 2023, B.________, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, a saisi
la CASSO d’un recours contre la décision précitée en concluant, sous suite de frais
et dépens, à son annulation et à ce qu’il soit entré en matière sur sa
demande de prestations du 5 juillet 2022. Contrairement à ce qu’avait retenu l’OAI,
elle estimait avoir rendu plausible, au moyen des rapports médicaux produits dont celui du Dr R.________
du 17 février 2022, d’une part, une dégradation de son état de santé physique
et mentale consécutive à l’infiltration réalisée en 2019 et, d’autre
part, qu’une telle détérioration influençait de manière déterminante sa
capacité de travail et, partant, son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
Or, sur la base d’un avis médical sommaire, le Dr P.________ ne s’était pas prononcé
sur cette aggravation. A cela s’ajoutait que les analyses de ce médecin étaient « systématiquement
favorables à son employeur » et qu’il ne disposait « d’aucune spécialisation
dans le domaine concerné, celui-ci étant généraliste ».
b)
Dans sa réponse du 25 janvier 2024, l’OAI s’est référé aux explications
contenues dans son courrier d’accompagnement du 24 août 2023. Renvoyant pour le surplus à
l’avis médical du 25 avril 2023, il a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la demande de
prestations de la recourante du 5 juillet 2022, singulièrement sur la question de savoir si la recourante
a rendu plausible une aggravation de son état de santé susceptible d’influencer ses droits.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, le nouveau droit est en l’espèce applicable, au vu de la date de la
décision litigieuse rendue le 24 août 2023 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid.
7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
5.
a)
En l’espèce, par décision du 24 août 2023, l’intimé a refusé d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 5 juillet 2022 par la recourante,
au motif qu’elle n’avait pas rendu plausible une aggravation de son état de santé
depuis la dernière décision de refus rendue le 5 septembre 2019. L’intimé n’est
pas entré en matière sur la demande de prestations déposée le 26 février 2021
par la recourante. Il s’agit donc pour la Cour de céans s’examiner si le rapport du
17 février 2022 du Dr R.________, ainsi que le rapport du 18 février 2022 du Dr T.________,
établissent de manière plausible une aggravation de son état de santé par rapport
à la situation qui prévalait au moment de la décision de refus rendue par l’intimé
le 5 septembre 2019, laquelle constitue la dernière décision entrée en force fondée
sur un examen matériel du droit aux prestations.
b)
Aux termes de leur rapport du 22 janvier 2019 qui a fondé la décision de l’intimé
du 5 septembre 2019 confirmée par arrêt de la CASSO du 21 janvier 2021 (AI 340/19 - 18/2021),
les experts du Centre d'expertises D.________ n’avaient retenu aucun diagnostic incapacitant. Sur
le plan psychiatrique en particulier, l’experte Y.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, avait expliqué pour quelles raisons elle écartait le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec syndrome somatique (F32.2) alors
posé par la psychologue V.________ dans un rapport du 27 août 2015. Les autres diagnostics
posés, soit notamment les céphalées tensionnelles fréquentes avec sensibilité
des muscles péri-crâniens, le syndrome somatoforme persistant, les traits de personnalité
histrionique et de personnalité dépendante rappelant les troubles mixtes de la personnalité
ne justifiaient pas d’incapacité de travail. Il n’y avait en outre pas de limitations
fonctionnelles.
c)
S’agissant des rapports des 17 et 18 février 2022 des Drs R.________ et T.________, ils ne
rendent pas plausible une péjoration de l’état de santé de la recourante. Tout d’abord,
les plaintes qui y sont relevées, consistant essentiellement en des douleurs cervicales associées
à des céphalées tensionnelles, ont déjà été évoquées et
dûment prises en compte dans le cadre de l’expertise du 22 janvier 2019. De plus, les rapports
susmentionnés, en particulier celui du 17 février 2022, se fondent essentiellement sur les
dires de la recourante, sans que ces derniers aient été mis en perspective avec des éléments
objectifs. Ainsi, la recourante n’apporte aucun élément objectivable vérifiable,
notamment de nature clinique ou diagnostique, qui serait nouveau par rapport à l’expertise
réalisée le 22 janvier 2019 et qui aurait été ignoré par le SMR, justifiant
de s’écarter de ses conclusions. A cet égard, le fait que le Dr R.________ ait mentionné
qu’elle ne parvenait plus à réaliser certaines tâches domestiques (cuisine, ménage,
lessive, repassage) et qu’elle n’avait plus guère de contacts sociaux n’y change
rien. En effet, dans le cadre de l’instruction relative à une allocation pour impotent, l’enquêtrice
avait déjà retenu que la recourante nécessitait l’aide de son frère et de sa
sœur pour la préparation des repas, le ménage courant, la lessive et les courses, de même
qu’elle avait relevé un « effondrement social » depuis 2011 (rapport d’enquête
à domicile du 8 octobre 2020). Enfin, il convient encore de relever que le rapport médical
du 17 février 2022 du Dr R.________ indique une péjoration de l’état de santé
de la recourante à la suite de l’infiltration réalisée en novembre 2019, notamment
sur le plan psychiatrique avec un état dépressif réactionnel. Or, une précédente
demande de prestations avait été déposée le 26 février 2021 par la recourante
et avait déjà abouti à une décision de non-entrée en matière rendue le
1
er
février 2022 et confirmée par arrêt de la CASSO du 29 septembre 2022 (AI 58/22 - 288/2022).
d)
Il convient ensuite de relever que, contrairement à ce qu’affirme la recourante, le fait que
le Dr P.________, médecin auprès du SMR, soit un généraliste n’est pas déterminant.
En effet, fondés sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) et 54
a
al. 2 et 3 LAI (dans la teneur dès le 1
er
janvier 2022), en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent
des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49
al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement
pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur
leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux
que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Dès lors que les tâches dévolues
au SMR consistent notamment à évaluer l’intégralité d’un dossier, la
spécialisation du médecin du SMR n’est pas pertinente (TF 9C_933/2012 du 16 avril 2013
consid. 4.2). Il est d’ailleurs fréquent qu’un médecin du SMR soit amené à
examiner des dossiers contenant de nombreux rapports médicaux émanant de divers spécialistes.
De plus, de par son titre de médecin, le Dr P.________ dispose à l’évidence des
compétences nécessaires. C’est d’autant plus vrai que, dans le cas d’espèce,
le Dr P.________ devait uniquement se prononcer sur l’éventuelle aggravation de l’état
de santé de la recourante depuis la décision de l’intimé du 5 septembre 2019, soit,
pour l’essentiel, de confronter l’expertise du 22 janvier 2019 avec les nouvelles pièces
médicales invoquées par la recourante à l’appui de sa nouvelle demande de prestations,
sans qu’il lui soit nécessaire d’apporter des éléments de motivation nouveaux
importants ni d’appréciations nécessitant des connaissances médicales particulières.
e)
En conclusion, les différents rapports médicaux produits par la recourante à l’appui
de sa nouvelle demande de prestations du 5 juillet 2022 n’objectivent pas de nouvelles atteintes
ou une aggravation des atteintes existantes par rapport à la situation qui prévalait lors de
la décision rendue le 5 septembre 2019, confirmée par arrêt du 21 janvier 2021 (AI 340/19
- 18/2021).
f)
Au vu de ce qui précède, force est de constater que la recourante n’a pas rendu plausible
une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits. Dans ces conditions,
l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle
demande déposée par la recourante le 5 juillet 2022.
6.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
7.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 août 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de B.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :