vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 503 · 2024-07-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 503

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
264/23 - 235/2024
ZD23.039031
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 juillet 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Wiedler, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Varidel
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], ressortissant [...],
sans formation certifiée, œuvrait en qualité d’aide ferblantier-couvreur.
Le 18 juillet 2017, l'assuré a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI). Il y a indiqué avoir présenté à compter du 5 avril 2017 une incapacité
de travail totale, en faisant état d'un syndrome fémoro-acétabulaire, avec la précision
que la malformation des hanches avait été aggravée par la pratique d’une activité
professionnelle et sportive.
Par décision du 29 janvier 2018, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a rejeté la demande de prestations, aux motifs
qu’une reprise d’activité avait été possible à un taux de 100 %
le 1
er
décembre 2017
et que la durée de l’incapacité de travail avait été inférieure à
une année.
B.
Le 2 octobre 2020, l’assuré a déposé une seconde demande de prestations, en faisant
état d'une incapacité de travail totale depuis le 25 mai 2020. Il a joint à
son envoi un rapport du 25 août 2020 du Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui y posait les diagnostics de « status après arthroscopie
de révision de la hanche gauche pour débridement labro-cartilagineux, recontourage cervico-céphalique
et acétabuloplastie le 25.05.2020 (1
ère
arthroscopie le 09.05.2020) » et « intervention identique à la hanche droite
le 05.04.2017 avec évolution vers une coxarthrose ». Ce médecin a noté que l’état
de son patient s'était aggravé, avec des douleurs handicapantes aux deux hanches. Il précisait
que l’activité habituelle de couvreur ne pourrait pas être reprise. Quant au pronostic,
il était réservé, avec des coxarthroses qui allaient se péjorer et nécessiter
à court ou moyen terme la mise en place de prothèses. Pour le Dr B.________, il fallait réorienter
l’assuré vers un travail sédentaire ou à raison de 50 % assis et 50 %
debout, avec utilisation limitée des escaliers et échelles, et proscrivant les positions accroupies
ou à genoux.
Dans un rapport du 17 novembre 2020, le Dr B.________ a posé un diagnostic additionnel de coxarthrose
bilatérale prédominante à droite. Il a indiqué que son patient avait signalé
une bonne amélioration du côté gauche depuis la dernière arthroscopie, mais que les
douleurs avaient nettement augmenté du côté droit. L'assuré avait repris un travail
en tant que vendeur de matériel de sports d'hiver à 100 % au début du mois de novembre
2020 mais ressentait des douleurs inguinales aigües dues à la fréquence des positions
accroupi et à genoux. Le médecin a fait état d'une incapacité de travail à 50
% pour une durée de trois mois en précisant que celle-ci devrait certainement être renouvelée
tant que l'assuré ne disposait pas d'une activité professionnelle plus sédentaire.
Par rapport du 22 mars 2021, le Dr B.________ a estimé que son patient ne pouvait pas travailler
à plus de 50 %, quelle que soit l’activité, puisqu’il avait des douleurs tant
en position assise que debout, ce constat étant valable depuis le 1
er
janvier
2021.
Le 14 avril 2021, le Dr B.________ a fait état d’une nouvelle péjoration de la situation
de l’assuré, en relevant qu’il fallait sérieusement envisager la mise en place
de PTH (prothèse totale de hanche) et que jusqu'à cette intervention, son patient n'était
pas en état de travailler. L'assuré était en incapacité de travail totale à
compter de ce même jour.
Le 22 octobre 2021, le Dr B.________ a fait savoir à l’OAI que l’assuré était
désormais en incapacité de travail à 100 % pour toutes activités, relevant qu’une
reconversion professionnelle ne serait pas adaptée tant qu’il n’aurait pas été
opéré de ses deux hanches. Par la suite, il pourrait reprendre un travail à 100 %,
mais dans une activité sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 % assis.
En réponse à une sollicitation de l'OAI du 14 février 2022, le Dr B.________ a indiqué,
le 2 mars 2022, qu'une reprise du travail à 100 % serait possible après la mise en place
de PTH aux deux hanches, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
En dates des 25 mars et 10 juin 2022, le Dr B.________ a opéré l'assuré, procédant
à la mise en place d'une PTH à droite, puis à gauche, respectivement.
Par rapport du 22 juillet 2022 à l'OAI, le Dr B.________ a indiqué que les restrictions demeuraient
les mêmes qu'auparavant et qu'une reprise de travail serait envisageable quatre mois après
la dernière intervention, soit à compter de mi‑octobre 2022. Il estimait en outre que
l'état de l'assuré serait stabilisé au plus tôt dans un délai de trois mois.
Dans un avis médical du 29 août 2022, la Dre M.________, médecin-conseil auprès du
SMR (service médical régional de l'assurance-invalidité), a considéré qu'au
vu de la gravité de la coxarthrose bilatérale, des douleurs et limitations fonctionnelles décrites,
ainsi que de la mise en place de PTH bilatérales chez un assuré âgé de 37 ans, l’incapacité
de travail totale dans toute activité dès le 14 avril 2021 telle que retenue par
le Dr B.________ était plausible. Elle a relevé que l’état de santé de l'intéressé
était en voie d’amélioration mais que la situation n’était pas encore stabilisée
puisque l’assuré était encore en arrêt de travail et en rééducation. Elle
a préconisé une réévaluation au mois d'octobre 2022, afin de vérifier l’évolution
de l’état de santé de l'assuré et déterminer si une récupération
de sa capacité de travail pouvait être confirmée.
Par projet de décision du 1
er
septembre 2022, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il aurait droit à
une rente entière à partir du 1
er
mai 2021, correspondant à un degré d’invalidité de 100 %. L'OAI a constaté
que l'intéressé avait présenté une incapacité de travail sans interruption notable
depuis le 25 mai 2020 et considéré, à l'échéance du délai d'attente d'une
année et après analyse des pièces médicales, que l'incapacité de travail était
totale dans toute activité.
Dans un rapport du 30 septembre 2022, le Dr B.________ a fait état d'une lente progression de l'état
de santé de son patient à la suite de la mise en place des PTH. L'assuré présentait
encore quelques douleurs inguinales et sus-trochantériennes à l'effort, mais pouvait marcher
à plat et tenir quelques heures en position assise. Il pouvait reprendre des activités sportives
douces comme le vélo, la marche et la natation et poursuivait le traitement de physiothérapie.
Par décision du 2 novembre 2022, l’OAI a confirmé son projet de décision et reconnu
à l’assuré le droit à une rente entière d'invalidité à compter du
1
er
mai
2021.
C.
L’OAI a initié une procédure de révision du droit à la rente de l’assuré
le 10 février 2023. En annexe au formulaire de révision, l’intéressé a
indiqué le 28 février 2023 que depuis le début de l'année en cours, il
ressentait une meilleure mobilité au niveau des hanches depuis la mise en place des prothèses,
mais avait une sensation de pression dans les deux hanches, surtout auprès une heure en position
assise, ainsi qu’après une heure de marche, et que la douleur « descend[ait] dans
les adducteurs depuis janvier 2023 ».
Une IRM (imagerie par résonnance magnétique) du rachis dorsal et lombaire de l'assuré
a été réalisée le 1
er
mars 2023. Selon le rapport y relatif établi le jour suivant par le Dr C.________, spécialiste
en radiologie, l’assuré présentait une lombodiscarthrose L4-L5 et L5-S1 péjorée
d'une protrusion discale canalaire pré-foraminale L4-L5 gauche et en postéro-latéral L5-S1
droite, sans véritable hernie discale ni de conflit disco-radiculaire.
Dans un rapport du 4 avril 2023 adressé à l'OAI, le Dr B.________ a indiqué ce qui suit
:
« Chère
Madame,
Ci-dessous
les réponses au questionnaire relatif à l'état de santé du patient susnommé.
1
Non.
3
Journée complète dans une activité adaptée.
4
Une activité adaptée à savoir sédentaire ou à raison de 50 % debout et
50 % assis en évitant les positions accroupies ou à genoux ainsi que les échelles
ou les échafaudages et charge max 20 kg.
5
Oui il a eu travaillé comme vendeur dans un magasin de sport et cela semble à présent
adapté.
6
Pas de réponse.
7
Non.
8
Le patient a bénéficié de la mise en place d'une PTH droite le 25.03.2022 et gauche le
10.06.2022 avec une bonne évolution.
8A
Incapacité totale de travail comme mentionné dans tous mes anciens rapports à votre attention.
9
Douleurs résiduelles des deux hanches lui permettant toutefois de marcher plus de 2 heures.
10
Des lombalgies se seraient péjorées ces derniers temps.
11
Status post PTH bilatérale.
Discopathie
et arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1 modérées (n'influençant pas la capacité
de travail).
12 A : Nulle dans
l'activité habituelle. B :
100 % dans une activité adaptée
dès maintenant.
13 Les restrictions
sont toujours les mêmes à savoir un travail sédentaire ou à raison de 50% debout
et 50% assis en évitant les échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à
genoux et charge maximale 20 kg.
14 Il n'y a plus
de traitement à ma connaissance.
15 Aucune à
ma connaissance.
16 Non.
17 Objectivement
bon mais subjectivement réservé par le patient.
18 Pas d'autre remarque.
[…] »
Dans un document intitulé « REA – Rapport final » du 17 avril 2023, l’OAI
a indiqué que l'assuré
avait bénéficié d’une mesure d'intervention précoce externalisée auprès
de Connexion Ressources du 14 décembre 2020 au 20 avril 2021 et qu'aucune autre mesure
n'était nécessaire. Au surplus, une aide au placement était proposée sous la forme
d'une séance d'information.
Par projet de décision du 13 juin 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait supprimer la rente entière qui lui était servie depuis le 1
er
mai 2021, à compter de la fin du mois suivant celui du jour de la notification de la décision
à intervenir. L'OAI a exposé qu'il était ressorti de la révision initiée en février 2023
que l'assuré présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles de travail sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 %
assis en évitant les échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux
et de port de charge maximale de 20 kg. En conséquence, le nouveau degré d'invalidité
– nul – conduisait à la suppression du droit à la rente.
Par rapport du 27 juin 2023, le Dr B.________ a indiqué qu'à la suite de la mise en place des
PTH des deux côtés, l'assuré gardait des douleurs et qu'il était indispensable qu'il
puisse obtenir un travail sédentaire lui permettant d'alterner les positions assise et debout. Il
a ajouté que son patient souffrait de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
débutants. Le Dr B.________ a en outre joint son rapport de consultation du 8 juin 2023 dont
il ressort que les radiographies du bassin réalisées le même jour montraient des PTH bien
positionnées et bien scellées sans signe de complication secondaire. Les radiographies de la
colonne lombaire montraient quant à elles une légère perte de lordose avec des troubles
dégénératifs postérieurs aux derniers étages. L'IRM lombaire réalisée
le 1
er
mars 2023 confirmait ce constat sans montrer de compression nerveuse. Selon le Dr B.________, l'évolution
était globalement satisfaisante mais l'assuré avait encore des douleurs de type inflammatoire
qui pouvaient s'expliquer par la durée des symptômes qui avait précédé les opérations
ainsi que par les activités que l'intéressé souhaitait faire au vu de son âge. Le
spécialiste a ajouté que la situation devait encore se calmer progressivement et qu'il était
ainsi justifié de poursuivre le traitement de physiothérapie et de trouver un travail permettant
d'alterner régulièrement les positions.
Par courriel du 29 juin 2023, l'assuré a fait part de ses observations sur le projet de décision
de l'OAI. Il a exposé avoir encore de « sérieuses limitations physiques, à savoir
douleur et inflammation permanentes dans la région de la hanche et du dos ». Il a ajouté
qu'au vu de ses douleurs permanentes et des douleurs chroniques au bas du dos, il ne se sentait pas dans
les conditions physiques et mentales pour exercer une activité professionnelle.
Le 26 juillet 2023, le Dr B.________ a établi un nouveau rapport, que l’assuré a communiqué
à l’OAI le jour même, dont la teneur est la suivante :
«
Malgré à la mise en place de prothèses totales de hanche (le 25.03.2022 à droite
et le 10.06.2022 à gauche), le patient susnommé garde des douleurs dans les positions debout
et assises prolongées.
De
plus, il souffre de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs débutants.
L’évolution
est très lente mais s’améliore progressivement avec la physiothérapie, l’exercice
et également grâce à une perte progressive de poids qu’il s’évertue à
poursuivre avec des mesures diététiques.
Dans
ces conditions, il pourrait reprendre une activité professionnelle adaptée mais seulement à
40% dès maintenant puis augmenter progressivement jusqu’à la fin de l’année.
[…] »
Dans un compte-rendu de la permanence SMR du 11 août 2023, la Dre M.________ a indiqué
ce qui suit :
«
[…]
Questions
posées :
Est-ce
que les éléments reçus dans le cadre de l'audition sont-ils susceptibles de faire changer
notre position ?
CTAA
de 100 % exigible ?
Conclusions
de la permanence :
Se
référer au RM du 13 [recte : 4] avril 2023, aucun élément de gravité supplémentaire.
[…] »
Le 14 août 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision. Dans sa prise de position
du même jour, il a expliqué que la contestation de l'assuré n'avait pas apporté d'élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position. L'OAI a considéré, sur la
base de l'avis du SMR du 11 août 2023, que la situation était comparable à celle retenue
dans son projet de décision.
D.
Par acte du 13 septembre 2023, S.________, désormais représenté par Me Didier Elsig, a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation, au maintien de
sa rente au-delà du 30 septembre 2023, ainsi qu'au bénéfice de mesures utiles de reclassement
professionnel et d'aide au placement. A titre subsidiaire, il a conclu au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire et requis la mise en place d'une expertise médicale neutre
et indépendante. En substance, il a reproché à l'OAI d'avoir fondé sa décision
sur un compte-rendu de la permanence SMR lacunaire qui repose lui-même sur une appréciation
incomplète et erronée d’un rapport du Dr B.________ remontant au 4 avril 2023. Il
a déploré en outre que malgré les difficultés et douleurs persistantes que lui et
le Dr B.________ avaient exposées, en particulier dans son rapport du 26 juillet 2023, l’OAI
n'ait entrepris aucune mesure d’instruction complémentaire, soit notamment la mise en œuvre
d'une expertise médicale. Il s'est prévalu dans ce cadre de la jurisprudence selon laquelle
en cas de doutes mêmes minimes quant à la fiabilité et la pertinence de l'appréciation
d'un médecin interne à l'assureur social et en présence de l'avis d'un médecin traitant
auquel on peut également attribuer un caractère probant, il y avait lieu de mettre en œuvre
une expertise par un médecin indépendant.
Dans sa réponse du 30 octobre 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a justifié
cette position en soutenant que les pièces versées au dossier – en particulier le rapport
du 13 [recte: 4] avril 2023 du Dr B.________ – permettaient de retenir une capacité de travail
de 100 %, à compter d'avril 2023, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
du recourant, à savoir un travail sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 % assis,
évitant les échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux et prévoyant
le port de charge maximale de 20 kg.
Par réplique du 19 février 2024, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a produit un onglet
de pièces sous bordereau, comprenant des certificats d'arrêt de travail, ainsi que plusieurs
rapports médicaux. Selon un rapport du 21 novembre 2023 de la Dre H.________, spécialiste
en neurologie, l'assuré présentait un syndrome douloureux chronique post PTH bilatérale
dans le contexte de dysplasie de la hanche et possible neuropathie fémoro-cutanée latérale
de la cuisse gauche. Selon cette spécialiste, ce syndrome douloureux se manifestait en particulier
lors de la flexion de la hanche gauche. L'assuré présentait en outre des paresthésies
au membre inférieur gauche, ainsi que des signes de surcharge fonctionnelle. Selon le rapport d'IRM
du bassin du 30 novembre 2023 de la Dre Z.________, spécialiste en radiologie, l'imagerie n'indiquait
pas de descellement ou de fracture péri-prothétique, mais avait montré une lame de liquide
au pourtour du tendon ilio-psoas gauche qui faisait suspecter un conflit cupule-psoas gauche, ainsi qu'une
hernie inguinale indirecte gauche à contenu graisseux. Selon le rapport du 10 janvier 2024
du Dr X.________, également produit en réplique, ce médecin faisait état de
douleurs inguinales dans un status post PTH associées à un déconditionnement musculaire
focal et global se traduisant par des dysbalances musculaires tant de la chaîne antérieure
que postérieure ainsi que des pelvirotateurs. Selon ce médecin, les approches faites précédemment
n'avaient pas apporté l'aide escomptée en raison de ce problème musculaire qui n'avait
pas été abordé sous l'angle rééducatif actif. Avec le déconditionnement
physique que présentait l'assuré, associant des raccourcissements des chaînes musculaires
à une faiblesse des fixateurs des hanches, une prise en charge globale restait nécessaire.
Le Dr X.________ estimait qu'une durée de neuf à douze mois d'exercices de rééducation,
axés sur l'assouplissement et la proprioception, en associant du renforcement progressif, était
nécessaire avant qu'un résultat durable soit acquis. Enfin, dans un rapport du 31 janvier
2024, le Dr B.________ a posé les diagnostics de status post PTH à gauche avec tendinopathie
du psoas, status post PTH à droite, status après arthroscopie des deux hanches (une fois à
droite et deux fois à gauche), lombalgies chroniques sur trouble dégénératif débutant
en L4-L5 et L5-S1 et troubles statiques avec déconditionnement physique et dysbalance musculaire
sévère. Il a confirmé les constats posés par le Dr X.________, à savoir que
l'assuré semblait essentiellement handicapé par un déconditionnement physique avec dysbalance
musculaire après ses multiples interventions aux hanches. Le chirurgien a également confirmé
des signes de tendinopathie du psoas gauche et indiqué qu'un scanner devrait être réalisé
afin d'investiguer un éventuel conflit de ce tendon avec la cupule. Ses recommandations pour la
reprise d'un travail par l'assuré demeuraient les mêmes, à savoir un travail sédentaire
à raison de 50 % debout et 50 % assis en évitant les échelles, les échafaudages,
les postions accroupies ou à genoux avec port de charge maximale de 20 kg.
Dans sa duplique du 14 mars 2014, l'intimé a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours,
en renvoyant à un avis médical du 12 mars 2024 du SMR établi par la Dre M.________
joint à cette écriture, selon lequel la position de la permanence SMR du 11 août 2023
ne pouvait être remise en question par les documents médicaux produits. Pour l'intimé,
la capacité de travail résiduelle de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles de l'assuré telles que décrites par le Dr B.________ dans son rapport du 4 avril
2023 pouvait être confirmée.
Par déterminations du 15 avril 2024, le recourant a maintenu sa position et produit plusieurs nouvelles
pièces attestant de soins reçus au [...], soit un rapport du 8 avril 2024 de la psychologue
V.________, qui l'avait suivi depuis le 7 juillet 2023, selon lequel l'assuré présentait un
état dépressif grave et bénéficiait d'un suivi spécialisé à distance,
une attestation de la physiothérapeute W.________ confirmant que le recourant avait suivi des séances
de physiothérapie avec des exercices de mobilité et flexibilité entre le 3 juillet et
le 28 août 2023, ainsi qu'une attestation du nutritionniste R.________ confirmant que le recourant
avait bénéficié de ses consultations entre juillet et octobre 2023.
Le 13 mai 2024, l'intimé a derechef confirmé sa position.
Dans une écriture du 24 mai 2024, le recourant a renvoyé à ses précédentes écritures
et réitéré pour le surplus que l'instruction du dossier par l'intimé était déficiente.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA‑VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale pour les demandes
de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier
2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148
V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
b)
En l'occurrence, l'intimé a initié une révision du droit aux prestations de l'assuré
le 10 février 2023. Cette date est postérieure au 31 décembre 2021, si bien que le nouveau
droit s'applique en l'espèce.
3.
Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI
était fondé à supprimer le droit à une rente entière du recourant avec effet
au 1
er
octobre 2023, au motif qu’il ressort de la révision initiée le 10 février 2023 qu’il
présente une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
4.
a)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2022), la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité
de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint
100 % (let. b). De même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision
entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art.
17 al. 2 LPGA).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
b)
Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une
amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1
RAI). Si, en revanche, la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir
les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (art.
88a al. 2 RAI).
5.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière
(al. 1), un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 % donnant droit à une quotité
de rente correspondant au taux d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur
ou égal à 70 % donnant droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux
d’invalidité compris entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47.5 % (al.
4 ; chaque point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de
2.5 %). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
e)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_615/2021 du 31 mars 2022 consid. 3.2).
Les avis médicaux du SMR (au sens de l'art. 54a LAI, en corrélation avec l'art. 49 al.
1 RAI), établis sans examen de l’assuré ni observation clinique, ont seulement pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre position
à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. De tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante
et il est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière
déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière
de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF
142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1 et les références
citées).
Lorsqu'une décision administrative s'appuie
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis
d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur
l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 et 4.7 ;
voir aussi l'arrêt 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
a)
En l’occurrence, l'intimé, se fondant notamment sur le compte-rendu de la permanence SMR du
11 août 2023, a supprimé la rente entière servie à l’assuré depuis
le 1
er
mai 2021 au motif qu’il présente, selon la révision initiée en février 2023,
une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (travail sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 % assis en évitant
les échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux et de port de charge
maximale de 20 kg).
b)
Le recourant conteste cette appréciation.
Il fait pour l’essentiel valoir que l’OAI ne pouvait se fonder sur le compte-rendu de la
permanence SMR du 11 août 2023 pour rendre la décision de suppression de rente attaquée,
puisque ce document repose sur l’appréciation incomplète et erronée d’un rapport
du Dr B.________ remontant au 4 avril 2023. Il déplore en outre que malgré les difficultés
et douleurs persistantes que lui et le Dr B.________ ont exposées, en particulier dans son rapport
du 26 juillet 2023, l’OAI n’ait pas entrepris de mesures d’instruction complémentaires,
soit notamment en mettant en œuvre une expertise médicale. Il se prévaut dans ce cadre
de la jurisprudence selon laquelle en cas de doutes mêmes minimes subsistant quant à la fiabilité
ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR, une expertise doit être ordonnée.
c)
Cette argumentation peut être suivie.
Le Dr B.________ a émis, dès avant les opérations de PTH, le pronostic selon lequel le
recourant pourrait reprendre une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles à
100 % une fois lesdites opérations effectuées (cf. rapports des 14 avril 2021, 22 octobre
2021 et 14 février 2022). Par la suite, il a fait état d'une lente progression de son patient
à la suite de la mise en place des PTH, puisque l'assuré présentait alors encore des douleurs
inguinales et sus-trochantériennes à l'effort, mais pouvait marcher à plat et tenir quelques
heures en position assise (cf. rapports des 22 juillet et 30 septembre 2022).
Certes, les radiographies du bassin de juin 2023 ont montré que les PTH sont bien positionnées
et scellées, sans signe de complication secondaire; quant aux radiographies de la colonne lombaire,
elles ont mis en évidence une légère perte de lordose avec des troubles dégénératifs
postérieurs aux derniers étages. L’IRM du 1
er
mars 2023 a confirmé ce constat, sans montrer de compression nerveuse (cf. rapport du 8 juin 2023
Dr B.________).
Toutefois, il y a lieu de constater que le pronostic émis par le Dr B.________ ne s’est,
du propre avis de ce médecin (cf. rapport du 26 juillet 2023), pas concrétisé,
puisqu’il a finalement estimé qu’une activité adaptée ne pouvait être
reprise qu’à 40 % dès la fin du mois de juillet 2023, avec une augmentation progressive
jusqu’à la fin de l'année. Il est ainsi revenu sur ses précédents rapports,
en particulier celui du 4 avril 2023, ainsi que sur son rapport de consultation du 8 juin 2023 dans
lequel il était encore d’avis que la capacité de travail restait entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, malgré la présence de lombalgies
chroniques sur trouble dégénératif débutant en L4-L5 et L5‑S1, et d'une hypoesthésie
à la face latérale de la cuisse gauche.
Le Dr B.________ a en effet motivé sa nouvelle appréciation de la capacité de travail
de l'assuré, en date du 26 juillet 2023, par le fait que son patient gardait des douleurs dans les
positions assises et debout prolongées, faisant état d’une évolution lente, qui
s’améliorait progressivement avec la physiothérapie, l’exercice et grâce à
une perte progressive de poids que le patient s’évertuait de poursuivre. C’est dans
ces conditions qu’il a estimé qu’une activité professionnelle ne pourrait être
immédiatement reprise qu’au taux de 40 % dans une activité adaptée, avec augmentation
progressive jusqu’à la fin de l’année 2023. Le Dr B.________ mettait aussi
en avant le fait que son patient souffrait de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
débutants.
On peine à comprendre pourquoi la permanence SMR, dans son compte-rendu du 11 août 2023, puis
l'OAI dans sa décision du 14 août 2023, n'ont pas tenu compte de cette nouvelle appréciation
du Dr B.________ du 26 juillet 2023 – que l'assuré a pourtant aussitôt transmise à
l'intimé – et ne se sont fondés que sur le rapport du 4 avril 2023 du même médecin
pour retenir que la capacité de travail de l'assuré était entière, dès cette
date, dans une activité adaptée.
d)
Les autres rapports produits en cours de procédure
judiciaire font pour le surplus état d’un déconditionnement physique avec dysbalance
musculaire (cf. rapport du 10 janvier 2024 du Dr X.________ et rapport du 31 janvier 2024 du
Dr B.________), respectivement d'un syndrome douloureux (cf. rapport du 21 novembre 2023
de la Dre H.________). Quant au rapport d’IRM du 30 novembre 2023 de la Dre Z.________,
il a mis en évidence une lame de liquide au pourtour du tendon ilio-psoas gauche faisant suspecter
un conflit cupule-psoas gauche, ainsi qu'une hernie inguinale indirecte gauche à contenu graisseux.
Le recourant a en outre produit un rapport du 8 avril 2024 de la psychologue V.________, au [...], qu'il
a consultée dès le 7 juillet 2023, selon lequel il présentait un état dépressif
grave pour lequel il avait bénéficié par la suite d'un suivi spécialisé à
distance. Certes, ces rapports sont postérieurs à la décision attaquée. Il reste
qu’il n’est, au vu de la nature des atteintes mises en évidence, pas exclu que celles-ci
aient déjà été présentes lorsque la décision du 14 août 2023 a été
rendue.
e)
Il résulte de ce qui précède qu’il existe un doute suffisant quant à la fiabilité
et à la cohérence des constatations effectuées par le SMR, en particulier dans son compte-rendu
de permanence du 11 août 2023, qui aurait dû conduire l’intimé à procéder
à une instruction complémentaire avant de supprimer la rente du recourant.
7.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est
pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in
: SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et
17 ad art. 43 LPGA).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer
la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à
une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration est en principe possible
lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement,
ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
d)
En l’occurrence, et au vu des considérations
ci-dessus (cf. consid. 6 supra), l’instruction menée par l’intimé est lacunaire
et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il se justifie dès lors de renvoyer la
cause à l’intimé, à qui il appartiendra de compléter l’instruction par
la mise en œuvre d'une expertise médicale afin de déterminer les atteintes du recourant
et leurs répercussions sur sa capacité de travail.
En fonction du résultat de l’instruction sur le plan médical, l’OAI examinera la
mise en œuvre éventuelle de mesures de réadaptation.
8.
a)
En
définitive, le recours doit être admis et la décision litigieuse annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les porter à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1])
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 août 2023 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________ une indemnité
de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Didier Elsig, pour S.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :