vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 868 · 2010-09-06 · fr

FORCE PROBANTE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 1 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 7 al. 2 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 2 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.09.2010 Arrêt / 2010 / 868

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
573/09 - 351/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
JOMINI
Juges
:              MM.
Gasser et Monod, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Territet, recourant, représenté par Me Dominique Alvarez, avocat à Vevey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après; l'assuré ou le recourant), né en 1962, originaire d'ex-Yougoslavie,
en Suisse depuis plusieurs années, marié, sans activité lucrative, a déposé
une demande de prestations AI pour adultes sous forme de rente le 6 septembre 2006. Il se plaignait,
depuis 1999, d'atteintes psychiques sous la forme de crises de folie faisant ressortir son agressivité.
Le rapport médical du 20 février 2007 établi par la Dresse E._________, médecin adjoint
et M. G.________, psychologue associé du secteur psychiatrique du secteur psychiatrique de [...],
posait les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail de modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe (F62.0) et probable trouble de la personnalité de
type psychotique (F60.8), vraisemblablement depuis 1999. Après avoir relevé que l'état
de l'assuré était stationnaire, ces praticiens estimaient que seule une activité en milieu
protégé et à un temps très partiel était concevable. Ils relevaient que si l'état
clinique restait stable, un travail à temps très partiel dans une structure protégée
serait alors peut-être envisageable.
Dans
son rapport médical du 27 février 2007 la Dresse W.________, psychiatre et chef de l'antenne
de consultation psychothérapeutique pour migrants d' [...] à [...], suivant alors le cas de
l'assuré depuis février 2006, posait comme diagnostics avec répercussions sur la capacité
de travail, une modification durable de la personnalité (fonctionnement type psychotique) avec expérience
de catastrophe (F62.0) ainsi qu'un status après plusieurs troubles psychotiques aigus (2000-2005)
(F23.9). La Dresse W.________ retenait une incapacité de travail totale dans quelque activité
à tout le moins depuis février 2006 (début du traitement) et probablement depuis 1999.
Elle indiquait avoir mis en œuvre un traitement psychiatrique intégré comprenant des entretiens
psychiatriques mensuels, des séances d'approche corporelle bimensuelles, des entretiens de famille
tous les deux mois ainsi qu'une médication relativement importante (Haldol, Zyprexa, Remeron, Lorasifar
et Akineton). De l'avis de la Dresse W.________, ce suivi articulé semblait permettre une certaine
stabilisation de l'état de psychique de l'assuré. Elle a également relevé une incapacité
de travail entière de l'assuré dans quelque activité qu'il soit, le "tableau clinique
chronique" de son patient n'étant pas compatible avec une activité professionnelle.
Interpellé
par l'Office AI (ci-après; l'OAI ou l'intimé), la Dresse E._________ et M. G.________ du secteur
psychiatrique de [...] ont produit un complément à leur précédent certificat du 20
février 2007. Indiquant que la dernière hospitalisation en date remontait au 5 septembre 2005,
ils mentionnaient qu'au total, l'assuré avait effectué six séjours entre mars 2000 et
septembre 2005. Ils précisaient que si les premiers séjours avaient eu lieu d'office après
intervention de la police, les trois derniers l'avaient été sous forme volontaire, nonobstant
un contexte symptomatologique resté identique. Renvoyant à leur rapport médical du 20
février 2007, la Dresse E._________ et M. G.________ soulignaient qu'un réseau de soins s'était
mis en place autour de leur patient et sa famille.
Par courrier du 28 janvier 2008, l'OAI a communiqué à son assuré qu'il était nécessaire
de procéder à une expertise médicale.
L'expertise médicale du 5 mai 2008 réalisée par le Dr I.________, spécialiste FMH
en psychiatrie-psychothérapie, exerçant à [...], comportait les observations, diagnostics
et conclusions suivantes:
"
VII. Discussion:
[…]
Les
observations directes sont un peu plus étoffées depuis son arrivée en Suisse. Tout d'abord,
entre son arrivée le 31.12.1998 et sa première hospitalisation en mars 2000 s'écoulent
15 mois pour lesquels n'existent apparemment pas de problème majeur. Ceci contredit sa notion d'avoir
été "malade" dès son arrivée.
Il
y a eu six courtes hospitalisations et un suivi psychiatrique plus ou moins régulier. Une symptomatologie
psychotique et agressive s'est manifestée dans un premier temps chaque fois lorsque l'assuré
était confronté à son renvoi au pays. Par exemple, avant la première hospitalisation
entre le 21 et le 25 mars 2000, l'autorisation de rester en Suisse échouait pour le 31 mai 2000.
De
ce fait, on pourrait penser à une problématique purement réactionnelle. Effectivement,
les diagnostics des premières hospitalisations évoquent le terme de trouble de l'adaptation
(avec symptomatologie psychotique), mais font ensuite place à des notions structurelles et durables
(troubles de personnalité, psychose).
Si
on suit la chronologie des hospitalisations et des événements administratifs, on constate effectivement
que les quatre premières hospitalisations sont en lien étroit avec des menaces de renvoi ou
des séances administratives pour évaluer la situation de la famille C.________. Les deux hospitalisations
qui suivent plus tard ne sont plus reliées à de telles pressions ou facteurs de stress décelables.
D'autres hypothèses ont été évoquées ici (neuroleptiques mal supportés,
anniversaires des événements difficiles, etc.).
[…]
Nous
avons procédé à un dosage médicamenteux qui montre que l'assuré est observant
de principe. Il existe cependant un taux sérique des médicaments en dessous de ce qui est attendu
par la prescription. Il n'existe dans le dossier aucune notion de problème de compliance. Le seul
élément mentionné est celui d'un refus progressif par rapport à la médication
neuroleptique par injection dépôt.
A
travers les descriptions du suivi psychiatrique intégré il y a apparemment des moments où
l'assuré était collaborant et était aussi nettement mieux dans son état psychique,
ceci jusqu'au point de vouloir arrêter le suivi et avec une notion (de la part du généraliste)
de pouvoir retravailler. En parallèle il y a aussi des notions de souffrance par rapport à
l'absence de travail et d'un statut normal.
[…]
Aujourd'hui
il n'existe plus aucun symptôme particulier sur le plan des observations. Du côté subjectif,
il persiste la notion de troubles de concentration, de [problèmes dans la tête], de [trous
noirs], de [pression psychique] et autres. Il est absolument impossible ici d'objectiver d'avantage;
les notions subjectives persistent d'une manière indépendante et répétitive. Nous
n'avons aucune [preuve] pour mettre en doute ce que l'assuré dit. A l'inverse, il n'existe aucune
preuve de dysfonctionnements issus des symptômes évoqués. Par contre, l'assuré semble
avoir adopté un comportement très spécifique d'évitement et un conditionnement à
une situation de malade. Il est ici aussi très répétitif: il veut bien s'intégrer
et travailler, mais ses problèmes dans la tête l'en empêchent.
VIII.
Diagnostics et conclusions:
Avec
l'ensemble de notre analyse effectuée, nous retenons ainsi sur le plan diagnostic le terme de:
Autres troubles psychotiques aigus et transitoires (F23.8 CIM-10).
[…]
Ceci
dit, d'un point de vue médico-théorique, une insertion dans des activités professionnelles
est exigible. On se heurte ici certainement non seulement à la vision personnelle de l'assuré
qui est complètement opposée, mais aussi à la vision de ceux qui l'entourent d'un point
de vue social et médical. Très probablement, la résolution définitive de la question
du droit au séjour apportera encore un apaisement supplémentaire. Effectivement, avec le vécu
et la destruction des biens dans son pays, un retour dans le pays ne fait plus aucun sens et doit forcément
être vécu comme déstructurant et dramatique à un tel point qu'il pourrait décompenser
comme c'était le cas. En dehors de cette limitation [fonctionnelle-géographique], nous avons
la forte conviction que l'assuré, avec ses capacités d'adaptation et de débrouillardise
dont il a fait preuve pendant de nombreuses années, pourrait aussi fonctionner correctement dans
notre pays.
De
ce fait, nous stipulons une entière exigibilité de travail sur le plan médico-théorique
et psychiatrique.
Si
des doutes persistaient sur son état, un stage d'observation résidentiel pourrait s'avérer
nécessaire. Dans ce cas [par exemple les ateliers professionnels de la [...] à [...]], on devrait
obtenir des informations détaillées sur les aptitudes pratiques et basiques de l'assuré,
effectué par des intervenants strictement neutres
."
Ces
conclusions ont été pleinement partagées par le SMR selon rapport médical du 20 janvier
2009 du Dr S.________, médecin-chef adjoint.
B.
Par projet de décision du 17 février
2009, l'OAI s'est prononcé dans le sens d'un rejet de la demande de prestations, retenant que de
l'avis de l'expert mandaté, une activité professionnelle était exigible de la part de
l'assuré.
Le
10 mars 2009, l'assuré a fait part de ses objections à l'OAI. Il indiquait être gravement
malade physiquement et psychiquement.
A
l'appui de cette contestation, le 15 mai 2009, l'organisation [...] a transmis à l'administration,
un rapport médical du même jour de la Dresse D.________, psychiatre-psychothérapeute FMH
oeuvrant en son sein. Posant un status identique à celui du Dr I.________, la psychiatre suivant
l'assuré s'est toutefois distancée des diagnostics de l'expert, retenant un épisode dépressif
(F32 CIM-10) ainsi qu'une modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe (F62.0 CIM-10). Cette praticienne relevait notamment qu'il lui paraissait difficile d'affirmer
avec force que l'assuré n'avait jamais eu de problèmes de santé, compte tenu de l'événement
vécu pour rechercher sa mère restée seule dans son village massacré lequel correspondait
à la définition d'un événement stressant occasionnant un stress post-traumatique
selon la CIM-10. L'assuré avait dès lors pu présenter ces symptômes les jours suivants.
A
teneur de l'avis médical SMR du 26 juin 2009 rédigé par le Dr F.________, le diagnostic
de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0
CIM-10) ne pouvait exister en l'espèce, de sorte qu'il convenait de s'en tenir à l'analyse
de l'expert.
Par
décision formelle du 9 novembre 2009, reprenant la motivation de son préavis du 17 février
2009, l'OAI a maintenu sa position, rejetant la demande de l'assuré.
C.
Recourant par lui-même le 10 décembre
2009 contre la décision précitée, l'assuré a expliqué présenter, selon
avis de ses médecins soignant, des troubles psychiques l'empêchant totalement de travailler.
Il a indiqué en sus son intention de procéder à brève échéance au dépôt
d'une demande d'assistance judiciaire.
Par
réponse du 22 février 2010, l'intimé a proposé le rejet du recours, en se référant
à sa décision du 9 novembre 2009.
Le
recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, comprenant l'assistance
d'un avocat, avec effet au 16 janvier 2010.
Par
réplique du 21 avril 2010, le conseil du recourant a conclu à la réforme de la décision
contestée en ce sens qu'une rente entière soit allouée dès le 1
er
septembre 2006 ou selon justice, subsidiairement, à l'annulation de la décision contestée
et renvoi à l'intimé pour nouvelle instruction puis nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Par
duplique du 21 juin 2010, l'intimé a indiqué maintenir sa décision.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En
vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a
à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi n'y déroge expressément.
b)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée,
le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA); en outre, il est recevable en la
forme (art. 61 let. b LPGA).
2.
Le recourant reproche à l'intimé de lui avoir refusé à tort le droit aux prestations
AI sous forme de rente. Il soutient que de l'avis de ses médecins traitant (en particulier celui
de la Dresse D.________ d' [...]), son état psychique l'empêche totalement de travailler. La
cour de céans examinera si l'intimé était fondé en l'espèce à attribuer
valeur probante aux conclusions du rapport de l'expert I.________ du 5 mai 2008.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles. Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. L'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI en vigueur depuis
le 1
er
janvier 2008 [5
e
révision de l'AI, RO 2007 p. 5129 ss]).
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin
consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261
consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002
p. 64; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
b)
Pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée). Ce dernier constat a récemment été précisé
par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels,
la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit
au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. La valeur probante d'une
expertise dans une discipline médicale particulière dépend également du point de
savoir si l'expert dispose d'une formation spécialisée dans le domaine concerné. L'administration
et les tribunaux devant pouvoir se reposer sur les connaissances spécialisées de l'expert,
cela suppose des connaissances correspondantes bien établies de la part de l'auteur du rapport médical
ou à tout le moins du médecin qui le vise (TF 9C_53/2009 du 29 mai 2009, consid. 4.2 et les
arrêts cités).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute
Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009
du 11 janvier 2010, consid. 3.2, 9C_91/2008 du 30 septembre 2008). Ainsi au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43).
Il n'en va différemment que si  ces médecins traitants font état d'éléments
objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents
pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009, consid. 4,
8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3 et 9C_289/2007 du 29 janvier 2008, consid. 4.2).
c)
A
teneur de l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (al. 1). L'assuré doit se soumettre à des
examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas
et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est tenue, au stade de la procédure administrative,
de confier une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. L'assureur doit donner connaissance du nom de celui-ci aux parties. Celles-ci peuvent
récuser l'expert pour des raisons pertinentes et présenter des contre-propositions (art. 44
LPGA). Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier,
et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter
aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid.
3b/bb; TFA I 561/2002 du 17 juillet 2003, consid. 3; cf. à ce propos TF I 110/2006 du 9 février
2007, consid. 1.3). En d'autres termes, l'expertise mise en œuvre par l'assureur (rapport médical
établi par un médecin indépendant et neutre) a valeur probante lorsqu'elle est établie
par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes,
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que ses résultats sont convaincants (Frésard/Moser-Szeless,
SBVR, Soziale Sicherheit, 2
e
éd., p. 1025).
Le fait pour des organismes d'assurances sociales de mandater des médecins en qualité d'experts
ne saurait, à lui seul, prêter le flanc à critiques (TFA I 371/2005 du 1
er
septembre 2006, consid. 5.3.2, I 415/2005 du 29 septembre 2005, consid. 2, I 40/2002 du 22 janvier 2003,
consid. 3.2 et I 218/2000 du 14 juin 2000, consid. 4b).
Un expert mandaté passe pour prévenu
uniquement lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son impartialité.
Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur dont la preuve est difficile à
rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver que la prévention est effective
pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention
et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation des circonstances ne
peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance à l'égard
de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, 123 V 175 consid. 3d et l'arrêt cité; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/ee; RAMA 1999 n° U 332 p. 193 consid. 2a/bb et les références; TF I 294/2006 du 20
avril 2007, consid. 3.2).
d)
Un
diagnostic d'atteinte à la santé psychique n'entraîne pas nécessairement une invalidité
au sens du droit fédéral. Selon la jurisprudence, l'art. 7 al. 2 LPGA – qui prévoit
qu'il ne peut y avoir incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable –
exprime un principe du droit des assurances sociales quant au caractère objectif de l'appréciation
de ce qui peut encore être exigé de la personne assurée pour surmonter les limitations
de sa capacité de gain entraînées par son atteinte à la santé. Dans le domaine
des atteintes psychiques, l'expert est tenu d'évaluer s'il est objectivement et raisonnablement
possible d'attendre de son sujet que ce dernier surmonte ses limitations et partant exerce une activité
lucrative en dépit de ses limitations, sans se limiter à la perception subjective de l'intéressé
(ATF 135 V 215 consid. 7.2). Ce devoir d'objectivisation implique une analyse rigoureuse de la part de
l'expert du degré de gravité, donc des répercussions des atteintes psychiques observées.
Dans ces conditions, un trouble psychiatrique diagnostiqué conformément aux règles de
l'art n'entraîne pas nécessairement une invalidité justifiant le droit à une rente
AI. La capacité à exercer une activité adaptée dépend plutôt du degré
de gravité, donc des répercussions des atteintes psychiques observées (ATF 130 V 396 consid.
6.2 et 127 V 294 consid. 4c).
4.
Sous l'angle formel, le recourant reproche à
l'intimé un défaut de motivation total quant aux raisons qui ont conduit au refus de sa demande
de prestations. L'intimé n'aurait pas comparé les résultats de l'expertise avec ceux contraires
figurant au dossier. La teneur de ces derniers n'aurait même pas été évoquée
tant dans les rapports SMR qu'au travers de la décision entreprise.  Le recourant fait ainsi
grief à l'intimé de ne pas s'être prêté à la mise en ouvre des mesures
d'instructions utiles à l'examen de sa demande de prestations AI.
Il ressort du dossier transmis que l'intimé a demandé, le 5 novembre 2007 au SMR, une appréciation
sur le cas soumis. Selon avis médical SMR du 9 janvier 2008, après examen des différents
éléments médicaux à disposition – dont en particulier le rapport médical
du 20 février 2007 de la Dresse E._________ et M. G.________ ainsi que celui du 27 février
2007 de la Dresse W.________ –, l'ensemble de ces documents ne permettait pas de se déterminer
avec certitude de sorte qu'une expertise psychiatrique s'avérait nécessaire. Une fois l'expertise
en question réalisée, l'intimé a une nouvelle fois requis l'avis du SMR. Selon rapport
du 20 janvier 2009, le SMR a exposé ses appréciations en lien avec l'expertise du Dr I.________
ainsi que les motifs l'amenant à partager les conclusions de l'expert. Le projet de décision
du 17 février 2009 reprenait la teneur de l'expertise concluant à l'exigibilité de l'exercice
d'une activité professionnelle de la part du recourant. Ce projet faisait également allusion
au dernier avis médical SMR précité. Suite à la production du rapport médical
de la Dresse D.________, l'intimé a, en application de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement sur l'assurance-invalidité
du 17 janvier 1961, RS 831.201), à nouveau mandaté le SMR afin que celui-ci lui communique
si la teneur de ce nouvel élément médical était susceptible de modifier l'appréciation
du cas. Selon avis médical du 26 juin 2009, le SMR a dûment exposé les raisons pour lesquelles
le diagnostic de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe
(F62.0) ne devait pas pouvoir être retenu en l'espèce. De l'avis du SMR, il convenait de s'en
tenir à l'analyse effectuée par l'expert. Dans la décision attaquée et sa lettre
d'accompagnement, l'intimé a exposé en détail les circonstances et motivations conduisant
au maintien de son appréciation précédente selon projet de décision du 17 février
2009.
Au vu de ce qui précède, l'instruction du dossier par l'intimé ne saurait ouvrir le flanc
à quelques critiques. L'intimé a effectivement tenu compte, examiné et discuté la
pertinence de la totalité des pièces médicales figurant au dossier. Partant le défaut
de motivation élevé par le recourant l'est sans fondement, de sorte que ce grief ne peut qu'être
rejeté.
5.
a)
Sous l'angle matériel, le recourant soutient que contrairement à l'avis de l'expert, les troubles
dont il souffre ne sont pas intermittents mais durables. Il argue d'une part, que toute baisse de médication
a pour conséquence un accroissement foudroyant de ses symptômes et d'autre part, que les multiples
effets indésirables liés à sa médication (vertiges, somnolences et manque de concentration)
sont de nature à anéantir sa capacité à accomplir quelque travail.
Les résultats de l'examen sanguin effectué par l'expert afin de déterminer le taux sérique
des médicaments prescrits (cf. p. 18 du rapport d'expertise du 5 mai 2008) démontrent que l'assuré
est "observant de principe". Tant le Remeron que l'Haldol ne correspondent pas aux dosages
prescrits. Considérant que la posologie des deux médicaments précités n'est pas respectée
et est dès lors inférieure à ce qu'elle devrait être, tant le Remeron que l'Hadol
ne peuvent avoir quelque influence sur la santé du recourant. S'agissant des médicaments restants,
savoir le Zyprexa, le Lorasifar et l'Akineton, selon le Compendium Suisse des Médicaments, leurs
effets secondaires ne représentent que des éventualités susceptibles de se présenter
selon les cas. En l'espèce, l'expert n'a pas observé de symptômes ni effets négatifs
particuliers – sous réserve de l'influence de facteurs subjectifs difficiles à objectiver
(cf. p. 22 du rapport d'expertise du 5 mai 2008) –, liés à la médication. Par conséquent,
faute de constats objectifs, il n'est pas possible de retenir les effets indésirables affectant
sa capacité résiduelle de travail avancés par le recourant en lien avec la prise de ses
médicaments.
Les différentes hospitalisations ont toutes été de durée relativement courte (au
maximum dix jours). A l'instar de l'expert, il est permis d'en déduire que les crises qui frappaient
le recourant n'avaient alors qu'un caractère passager, le privant momentanément de ses facultés
de gestion (crises d'agressivité). L'expert relève qu'actuellement le recourant "semble
compensé à tous points de vue" élément qui atteste d'une évolution médicale
favorable avec pour corollaire que, sous l'angle médico-théorique et psychiatrique, l'exigibilité
de travail est entière. Cette appréciation médicale est confirmée dans les faits,
étant observé que la dernière hospitalisation remonte maintenant à bientôt cinq
ans. Force est d'admettre que le suivi articulé mis en œuvre depuis lors (traitement psychiatrique
en ambulatoire et médication adaptée) – décrit par les médecins traitant –
a effectivement permis une stabilisation de l'état de santé du recourant avec une évolution
favorable. En faisant abstraction de la perception personnelle du recourant sur la nature des troubles
dont il se dit affecté, sous l'angle médico-théorique et psychiatrique, il n'existe actuellement
aucun indice concret attestant d'atteintes durables à la santé susceptible d'empêcher
son insertion dans des activités professionnelles exigibles de sa part.
b)
Le
recourant conteste l'appréciation des rapports médicaux effectuée par l'intimé. Au
vu des avis divergents des différents spécialistes consultés (en particulier celui de
la Dresse D.________ du 15 mai 2009), il se justifierait de ne pas attribuer valeur probante aux conclusions
de l'expertise du 5 mai 2008 du Dr I.________. Le recourant livre à cet effet sa propre appréciation
des différentes pièces médicales au dossier.
A l'examen des rapports médicaux en question, la cour relève d'emblée que leurs auteurs
sont tous des spécialistes en la matière. Les constatations opérées s'agissant du
status du recourant apparaissent en tous points identiques, seuls divergent alors les diagnostics retenus.
La concordance entre les différents médecins prédomine s'agissant de la description du
tableau clinique et de l'anamnèse.
La Dresse D.________ d' [...] étant chargée de suivre le cas du recourant, lors de son examen
de la valeur probante des divers éléments médicaux au dossier, la Cour doit tenir compte
du fait que, de par sa position de confident privilégié, cette spécialiste est susceptible
de se prononcer en faveur de son patient (cf. consid. 3b supra). Un raisonnement identique prévaut
s'agissant des appréciations médicales de la Dresse W.________, cette dernière ayant également
suivi le recourant au début de son traitement.
A l'occasion de l'instruction du présent cas, la réalisation d'une expertise médicale
a été confiée, par l'intimé, au Dr I.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie.
L'OAI a ainsi mandaté un médecin exerçant en tant qu'indépendant à Yverdon-les-Bains
pour son expertise. En vertu des règles de jurisprudence applicables, la cour de céans ne saurait
écarter une expertise établie par un médecin indépendant et neutre agissant sur mandat
de l'assureur pour autant que cette expertise satisfasse d'une part, aux exigences pour se voir reconnaître
valeur probante (cf. consid. 3b supra) et d'autre part, qu'il n'existe en l'espèce aucun indice
concret permettant de douter de son bien-fondé (cf. consid. 3c supra).
L'expertise du Dr I.________ se fonde sur une étude circonstanciée du cas (deux examens cliniques
du recourant ainsi que la prise en compte et l'examen de l'ensemble de son dossier assécurologique
et médical). Elle contient une anamnèse complète de la situation de l'expertisé,
prend en compte les plaintes exprimées par ce dernier, énonce des constatations cliniques ainsi
qu'une discussion détaillées. Les diagnostics et les conclusions sont clairs et dûment
motivés. Dans cette mesure, l'expertise du Dr I.________ apparaît remplir l'ensemble des exigences
pour se voir attribuer valeur probante. Le fait que le Dr I.________ n'expose pas les raisons le conduisant
à s'écarter des diagnostiques de ses collègues, en particulier celui de modification durable
de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0 CIM-10), ne saurait en aucun
cas compromettre la valeur de son expertise.
Hormis la divergence s'agissant des diagnostics retenus, le rapport médical de la Dresse D.________
du 15 mai 2009 ne critique en aucun cas tant la méthodologie employée que la qualité de
l'expertise du Dr I.________ ni ne décèle quelques erreurs ou manquements de la part de cet
expert dans les éléments factuels pris en compte. Bien au contraire, le status médical
posé par la Dresse D.________ s'avère être parfaitement identique à celui de l'expertise,
élément qui atteste que la situation médicale arrêtée par l'expert est exacte.
La différence avec le rapport médical établi par la Dresse D.________ procède ainsi
exclusivement d'une appréciation médicale distincte de celle de l'expert I.________ sur un
état de fait clinique en tous points semblable. En présence d'un status médical clair
et non discuté et en l'absence de critiques sur la qualité de l'expertise réalisée,
il appert en définitive que le dossier remis se compose d'une expertise probante émanant d'un
expert neutre et indépendant ainsi que d'avis médicaux divergents de médecins traitants
– savoir ceux des Dresses W.________ et D.________ –, lesquels ne sont pas susceptibles d'en
discuter le bien-fondé. Selon la jurisprudence fédérale, le seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants puissent avoir une opinion contraire ne saurait à lui seul remettre en cause
une expertise ordonnée par l'administration (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007,
consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43). Dans ses conclusions, le rapport médical de la Dresse
E._________ et M. G.________ établi le 20 février 2007 ne se prononce pas avec clarté
et de manière définitive sur la capacité de travail résiduelle du recourant. Il laisse
ainsi ouverte la possibilité de l'exercice d'un emploi à temps très partiel selon l'évolution
de l'état de santé. Dans ces circonstances, ce rapport médical ne saurait se voir reconnaître
valeur probante (cf. consid. 3b supra). Partant contrairement à l'avis du recourant, les diagnostics
contraires retenus par la Dresse E._________ et M. G.________ ne remettent aucunement en cause les conclusions
de l'expertise du Dr I.________. De surcroît, le dossier ne comporte aucun document médical
de la plume de la Dresse E._________ et M. G.________ postérieur à l'expertise réalisée
qui en contesterait la qualité, respectivement la méthodologie employée.
L'appréciation de l'intimé attribuant valeur probante au rapport de l'expert n'apparaît
pas critiquable en l'espèce. De "simples appréciations médicales distinctes"
de celles de l'expert, ne critiquant pas la méthode d'analyse ou n'attestant pas d'éléments
objectifs ayant été ignorés à tort dans le cadre de l'expertise, ne sauraient à
l'évidence remettre en cause la viabilité de l'expertise du Dr I.________.
c) aa)
En
présence d'atteintes d'ordre psychique et en application de son devoir d'objectivisation (cf. consid.
3d supra), en page 22 de son rapport, l'expert indique que si du côté subjectif persistent
certains troubles, sous l'angle objectif il n'existe en définitive aucune "preuve" concrète
attestant des dysfonctionnements découlant des symptômes évoqués par le recourant.
Cette analyse est confortée par les autres rapports médicaux et en particulier celui de la
Dresse D.________ du 19 mai 2009. Après avoir listé les symptômes somatiques inhérents
à ses diagnostiques selon la CIM-10 puis rappelé les événements tragiques vécus
par le recourant dans son pays d'origine, la Dresse D.________ se prononce à la faveur d'un événement
stressant occasionnant un état de stress post-traumatique selon la CIM-10. Faute de disposer d'éléments
objectifs à même d'étayer le bien- fondé de son diagnostic, ce psychiatre se limite
à relever qu'il "est vraisemblable que M. C.________ ait pu présenter ces symptômes
dans les jours qui ont suivi le traumatisme". Plus loin, la Dresse D.________ se réfère
au diagnostic de la Dresse W.________ – anciennement en charge du suivi du recourant –, selon
rapport médical du 27 février 2007. Elle en déduit que la modification de personnalité
diagnostiquée en son temps par la Dresse W.________ peut être considérée comme une
séquelle chronique et irréversible de l'état de stress post-traumatique susmentionné.
La Dresse D.________ échoue dans l'objectivation de la présence des graves dysfonctionnements
dont se plaint son patient. Elle base en effet son diagnostic sur des conséquences probables –
non attestées par les faits – qui seraient survenues les jours suivants les événements
tragiques vécus par le recourant. Son diagnostic tient également compte de l'avis médical
d'un autre psychiatre traitant. Le diagnostic d'épisode dépressif (F32) posé n'apparaît
ainsi pas justifié dans le cas présent. En ne retenant pas un tel diagnostic, sous l'angle
de la vraisemblance prépondérante, l'expertise du Dr I.________ n'est en aucun cas critiquable.
bb)
Concernant le diagnostic de modification durable
de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0), ainsi que le SMR l'a mentionné
dans son rapport du 26 juin 2009, rien dans l'anamnèse – élément par ailleurs confirmé
selon les propres dires du recourant – ne démontre objectivement que le recourant ait souffert
d'une quelconque maladie psychiatrique avant sa première décompensation survenue en mars 2000.
Lors des deux examens pratiqués, l'expert n'a en outre relevé aucun ralentissement psycho-moteur,
les capacités de concentration, d'attention et de mémoire ayant étant qualifiées
de parfaitement normales. Le recourant n'a au surplus montré aucun signe de fatigabilité. A
défaut d'éléments probants attestant du contraire et sans se limiter à la perception
subjective du recourant vis-à-vis de sa propre situation (ATF 135 V 215 consid. 7.2), l'expertise
du Dr I.________ est, à ce propos, également suffisamment probante.
L'expertise du Dr I.________ qui consiste en une étude complète du cas du recourant, dont les
conclusions sont claires et motivées, satisfait pleinement aux conditions posées par la jurisprudence
et a ainsi valeur probante (cf. consid. 5b supra). Le dossier étant complet sur le plan médical,
il n'y a pas matière à la mise en œuvre par l'intimé, de mesures d'instruction complémentaires.
6.
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 500
fr. et être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]).
Vu l'issue du litige, le recourant ne peut prétendre à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 9 novembre 2009
est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 500 fr. (cinq cent francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Dominique Alvarez (pour C.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le
présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :