vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 246 · 2021-02-04 · fr

FIBROMYALGIE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 LAI, 43 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.02.2021 Arrêt / 2020 / 246

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
182/19 - 45/2021
ZD19.022632
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 février 2021
__________________
Composition :
Mme
BERBERAT
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Youri Widmer, avocat à Lutry,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; art. 43 et 61 let. c LPGA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971, était
au bénéfice de prestations de l’assurance-chômage à compter du 12 novembre 2012,
après avoir travaillé en qualité d’ouvrière/manutentionnaire de fabrique.
L’assurée a été victime d’un accident non professionnel le 2 juillet 2014
ayant entraîné des contusions multiples au niveau de l’épaule, du membre supérieur
gauche, des vertèbres lombaires, du sacrum, du coccyx et des hanches, ainsi qu’une dyspepsie.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a
pris en charge le cas et a versé les prestations légales.
Le 22 juillet 2015, dans le cadre de la procédure d’assurance-accidents, le Dr A.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
d’arrondissement à la CNA, a fait part de l’appréciation suivante :
« La
patiente est victime d’une chute sur une surface mouillée le 02.07.2014. Elle est vue initialement
par le Dr B.________ dont nous n’avons pas de renseignements.
Un
rapport médical intermédiaire du Dr C.________, rhumatologue, mentionne un contexte de
fibromyalgie.
Dans
un entretien avec l’assurée du 07.11.2014, celle-ci déclare avoir parfaitement récupéré
de l’ensemble des lésions.
Les
lombosciatalgies G et la rechute du 24.04.2015 ne sont donc pas en relation avec l’événement
du 02.07.2014 puisque celui-ci a cessé de déployer ses effets selon l’entretien avec
l’assurée du 07.11.2014.
De
plus, l’ensemble des documents radiologiques ne montrent aucune lésion osseuse, ni aucun trouble
dégénératif du rachis.
On
peut donc confirmer le statu quo ante au plus tard 3 mois après l’événement du 02.07.2014. »
Par décision du 26 août 2015, confirmée sur opposition le 29 septembre 2015,
la CNA a refusé d’octroyer à l’assurée des prestations d’assurance en
l’absence de lien de causalité avéré ou même probable entre l’accident
du 2 juillet 2014 et les troubles au dos déclarés en cours de procédure.
Par arrêt du 17 octobre 2016 (AA 102/15 – 104/2016), la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a rejeté un recours de l’assurée et confirmé la décision
sur opposition du 29 septembre 2015.
B.
L’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 1
er
février 2017,
en faisant état de lombosciatalgies gauches, de rachialgies, de contusions multiples à l’épaule,
aux lombaires, au sacrum, aux hanches, de dyspepsie, d’un trouble somatoforme douloureux, de problèmes
articulaires musculaires, d’accentuation de la courbe sacro-coccygienne et d’inflammation
de la jonction saccro-coccygienne. Elle a indiqué que l’atteinte à la santé serait
entièrement due à des chutes à répétition en 1992, 2007, 2008 et 2014.
Le 21 février 2017, le Dr E.________, médecin praticien, a constaté que l’imagerie
par résonance magnétique (IRM) lombaire du 1
er
juin 2016
montrait une arthropathie interfacettaire au niveau des vertèbres L2 à L5, majorée à
droite et des discopathies avec des protrusions discales au niveau des vertèbres L3-L4 à L5-S1
avec un petit contact au niveau du récessus latéral gauche en L4-L5, au niveau de la racine
L5 à gauche. Cependant, aucune lésion significative n’était mise en évidence
à ce niveau. Il a relevé que l’assurée avait bénéficié d’une
infiltration de la charnière sacro-coccygienne, permettant une amélioration partielle à
ce niveau. Le Dr E.________ a indiqué que sa patiente pouvait désormais s’asseoir,
même si la position assise prolongée entraînait toujours des douleurs. Il a suggéré
des infiltrations interfacettaires en vue d’améliorer sa symptomatologie.
Le 8 mars 2017, le Dr F.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
au Centre hospitalier G.________ a indiqué qu’il avait examiné l’assurée le
20 avril 2016. A la suite d’une IRM de la colonne lombaire et du sacrum du 1
er
juin 2016,
il a mis en évidence une inflammation de la jonction sacro-coccygienne, parlant en faveur d’une
instabilité à ce niveau.
Par rapport du 31 mars 2017, le Dr H.________, médecin traitant, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d’arthralgies et de myalgies diffuses, de sacralgies
et de trouble somatoforme depuis 2007. Il a retenu une capacité de travail de 100 % dans l’activité
habituelle avec une diminution de rendement de 80 % en raison des douleurs. Il a recommandé
un travail plus léger permettant l’alternance des positions debout et assise. Il a estimé
que l’assurée pouvait reprendre une activité professionnelle, sa patiente revendiquant
toutefois l’AI. Il a précisé qu’une expertise
« pluridisciplinaire
psychiatrique/orthopédique mettrait enfin au clair définitivement le substrat réel des
plaintes de [l’assurée] qui sont à ce jour non confirmées par les nombreux médecins
consultés »
.
Le 8 mai 2017, le Dr E.________ a rapporté que les douleurs décrites par l’assurée
n’avaient pas de systématisation neurologique. Il s’est refusé à évaluer
le pronostic du fait de l’importance et du nombre de troubles différents dont se plaignait
la patiente et pour lesquels il n’avait pas pu poser de diagnostic, malgré les nombreuses
investigations d’ores et déjà menées. Selon ce médecin, et dans la mesure où
aucun diagnostic n’était retenu, l’assurée était apte au travail. Il a indiqué
que si les infiltrations interfacettaires ne montraient pas de résultats, il adresserait l’intéressée
au Centre hospitalier G.________.
L’assurée a bénéficié d’une infiltration le 3 mai 2017. Le
10 mai 2017, le Dr I.________, spécialiste en radiologie et en médecine nucléaire,
a constaté que l’infiltration pratiquée susmentionnée n’était pas très
utile en l’état, mais qu’il était prématuré d’en évaluer l’efficacité.
Le 21 août 2017, le Dr I.________ a indiqué que faute d’amélioration à
la suite des infiltrations, il n’avait pas d’autre proposition thérapeutique.
Dans son rapport d’IRM lombaire du 9 octobre 2017, le Dr I.________ a retenu des
discopathies au niveau des vertèbres L3-L4 à L5-S1 avec protrusion discale un peu plus infl
ammatoire
au niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1, sans signes de hernie discale, un possible contact avec
la racine au niveau de la vertèbre L5 gauche dans le récessus latérale, un aspect inflammatoire
et protrusif du disque au niveau des vertèbres L5-S1 avec la racine de la vertèbre L5 gauche,
une arthropathie interfacettaire étagée au niveau des vertèbres L2-L3 à L5-S1, prédominant
en L3-L4, une arthropathie inter-épineuse modérée au niveau des vertèbres L1-L2,
L2-L3 et L3-L4 et un discret rétrécissement foraminal au niveau des vertèbres L4-L5 et
L5-S1 à gauche qui ne paraissait pas significatif. Il a observé que le status était
« relativement
stable par rapport aux comparatifs datant de décembre 2016 ».
Par rapport du 8 décembre 2017, le Dr E.________ a constaté que les infiltrations
n’avaient pas permis d’amélioration sur le plan antalgique. Il a recommandé d’orienter
l’assurée vers un centre pluridisciplinaire traitant les douleurs chroniques.
Le 11 décembre 2017, le Dr I.________ a observé que les plaintes de l’assurée
touchaient essentiellement l’hémicorps gauche, que ce soit au niveau des dents, du membre
supérieur gauche et du membre inférieur gauche. Il a estimé que la correspondance avec
les anomalies visualisées sur l’IRM n’était pas démontrée.
Par avis du 21 décembre 2017, la Dre J.________, médecin au Service médical
régional de l’AI, a recommandé, faute de substrat organique, la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire en psychiatrie, rhumatologie et en médecine interne.
Dans un rapport d’arthro-IRM de l’épaule droite du 28 février 2018, le
Dr I.________ a fait état d’une déchirure transfixiante du supra-épineux subtotale,
épargnant quelques petites fibres antérieures, ainsi que de la partie supérieure de l’infra-épineux
qui présente par ailleurs une fissuration longitudinale interstitielle jusqu’à la jonction
myotendineuse sur 3-4 cm.
Par communications des 8  et 28 mars 2018, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’un mandat d’expertise pluridisciplinaire était confié au
Centre d'expertise K.________ et que des examens étaient prévus auprès de la Dre KA.________,
spécialiste en médecine interne générale, du Dr KB.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et du Dr KC.________, spécialiste en rhumatologie.
Le 29 mars 2018, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a retenu une lésion de la coiffe des rotateurs au
niveau du supra-épineux. Subjectivement, il a relevé que la situation n’était pas
claire, la patiente décrivant des douleurs dans plusieurs points de la coiffe des rotateurs, ainsi
que du long chef du biceps. Il a exposé qu’il ne pouvait pas expliquer la discrépance
entre les images d’IRM et la palpation douloureuse du trapèze et du deltoïde. Il a proposé
une prise en charge de physiothérapie, sans retenir d’indication chirurgicale.
Le 16 août 2018, les experts du Centre d'expertise K.________ ont rendu leur rapport de
synthèse auquel ils ont annexé le détail de leurs appréciations respectives.
On extrait ce qui suit de l’évaluation consensuelle des experts :
«
4.2.
Diagnostics d’éléments pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité de
travail
-
Tabagisme actif (30 UPA).
-
Gastrite chronique (médicamenteuse).
-
Hypercholestérolémie traitée.
-
Carence en vitamine D, fer et calcium substituée.
-
Edentée depuis novembre 2017.
-
Douleurs coccygiennes et du membre inférieur gauche après plusieurs chutes.
-
Douleurs et gêne fonctionnelle de l’épaule droite avec mise en évidence d’une
lésion du sus-épineux.
-
Périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique.
-
Réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire (F41.2, selon la CIM-10).
L’ensemble
de ces diagnostics n’ont aucune incidence sur la capacité de travail.
4.3.
Constatations/diagnostics d’éléments ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
Bien
qu’en bonne santé habituelle, l’expertisée est traitée pour hypercholestérolémie,
carence en vitamine D, calcium et fer et pour gastrite chronique sur médication anti-inflammatoire
prise depuis 2008 à cause des douleurs ostéo-articulaires.
Sur
le plan rhumatologique, le tableau évoque une fibromyalgie, mais comme les douleurs, notamment les
points de Yunus, sont uniquement localisées du côté gauche, ce diagnostic n’a pas
été retenu par les experts.
4.4.
Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La
personnalité de l’expertisée n’a aucune incidence sur la capacité de travail.
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Il
s’agit d’une expertisée scolarisée, intelligente, qui possède des ressources
personnelles telles que le fait de donner un sens à sa vie, et des mécanismes protecteurs face
à des situations de stress.
4.6.
Contrôle de cohérence
Il
n’y a pas d’incohérence ; les douleurs alléguées sont plausibles, de type
somatoforme.
4.7.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Dans
l’ensemble, les experts n’ont pas retenu d’incapacité de travail.
4.8.
Capacité de travail dans une activité adaptée
Capacité
de travail de 100 %.
4.9.
Motivation de l’incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les
incapacités de travail partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Aucune
limitation fonctionnelle n’a été retenue par les différents experts.
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Aucune.
[…]. »
Du volet psychiatrique de l’expertise, détaillé par le Dr KB.________, on extrait
plus particulièrement ce qui suit :
«
4.3
Constatations lors de l’examen
Il
s’agit d’une expertisée faisant son âge, les cheveux blonds, les yeux bleus. Elle
est venue avec son mari en voiture, car elle ne conduit pas. Son discours est cohérent, avec un
luxe de détails concernant les symptômes.
L’expertisée
est bien orientée aux trois modes, c’est-à-dire dans le temps, l’espace et sa situation.
Aucun
trouble de l’attention, de la concentration, de la compréhension, de la mémoire des faits
récents ni celle d’anciens souvenirs. Bien que le coefficient intellectuel n’ait pas
été mesuré, l’intelligence n’est pas limitée.
Lignée
psychotique : pas de troubles formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses
à côté. Pas de troubles de la perception sous la forme d’hallucinations auditives,
visuelles, cénesthésiques ou olfactives.
Pas
d’euphorie, pas de logorrhée, pas de fuite dans les idées.
L’expertisée
se dit triste, ce qui ne ressort pas de l’entretien. L’humeur n’est pas dépressive.
Pas de ralentissement psychomoteur. Pas d’idées de suicide.
[…]
6.
Diagnostics
Le
principal problème de cette expertisée est la douleur, avec une réaction anxieuse et dépressive
mixte légère secondaire. Pas de maladie psychiatrique ou de trouble de la personnalité
à caractère handicapant.
7.
Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Cette
expertisée n’a jamais eu des problèmes psychiatriques. Elle a des capacités adaptatives
qu’elle a utilisées tout au long de son existence.
7.2
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Pas
de prise en charge psychiatrique, mais le médecin traitant lui a prescrit du Cymbalta qu’elle
a arrêté, elle ne dit pas depuis quand ni pour quel motif.
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Malgré
la douleur, l’expertisée est capable de se promener, d’aller à la piscine, de faire
les tâches ménagères bien qu’aidée par sa famille et de partir au Kosovo pour
se refaire les dents. II n’y a pas d’atteinte à la santé psychique.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Pas
de limitation fonctionnelle du point de vue psychiatrique chez une expertisée scolarisée, intelligente,
qui possède des ressources personnelles telles que le fait de donner un sens à sa vie et des
mécanismes protecteurs face à des situations de stress. »
La Dre KA.________ a retenu ce qui suit en ce qui concerne l’appréciation de médecine
interne générale :
«
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
En
bonne santé habituelle, mais, à cause des douleurs osseuses qui débutent en 2008, l’expertisée
prend des anti-inflammatoires et développe une gastrite chronique traitée par Nexium.
Elle
est aussi substituée pour des carences en vitamine D, calcium et fer et une hypercholestérolémie.
7.2
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
L’examen
clinique est normal.
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
La
cohérence et la plausibilité sont présentes. Il n’y a aucune tendance à exagérer
les symptômes.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
La
capacité de travail est complète sans réduction de rendement. Les ressources sociales
sont bonnes. Elle a une vie de famille très active et elle est soutenue par ses deux fils et son
mari. »
Le Dr KC.________ a retenu ce qui suit en ce qui concerne l’appréciation rhumatologique :
«
6.
Diagnostics
Douleurs
coccygiennes et du membre inférieur gauche consécutives à plusieurs chutes dans des circonstances
mal définies qui ont toutes entraîné le même traumatisme, sans lésion ostéo-articulaire
visible.
Plus
récemment apparaissent des douleurs et une gêne fonctionnelle de l’épaule droite
avec une lésion du sus-épineux bien visible. L’examen clinique est pauvre ne montrant
qu’une discrète limitation de cette épaule et l’expertisée n’a pas eu
d’infiltration, mais seulement physiothérapie et traitement médicamenteux.
Les
radiographies du rachis lombaire montrent des protrusions discales, mais l’examen du rachis lombaire
est strictement normal. Il est allégué des douleurs de l’hémicorps gauche, mais
l’examen clinique objectif est strictement normal hormis l’existence de points de Yunus latéralisés
du côté gauche au niveau du coude, de la région sus-trochantérienne, de la patte
d’oie et du sinus du tarse sans limitation articulaire, ni amyotrophie.
Au
total, les diagnostics suivants sont retenus : périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique,
douleurs sacro-coccygiennes et du membre inférieur droit non systématisées avec absence
de Lasègue ou de trouble des réflexes.
Le
tableau évoque une fibromyalgie, mais curieusement les douleurs, notamment les points de Yunus,
sont uniquement localisées du côté gauche.
7.
Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Il
s’agit d’une expertisée de [...] qui a quitté le [...] à l’âge
de [...] pour suivre son mari. Elle a deux enfants, et vit en bonne entente dans son milieu familial.
Elle garde d’excellentes relations avec sa famille du [...]. Après de nombreuses activités
comme vendeuse, ouvrière ou dans le nettoyage, elle n’a depuis 2009 que des activités
intérimaires ou de courte durée alternée avec des périodes de chômage et des
arrêts de maladie en raison de douleurs coccygiennes et de l’hémicorps gauche dont les
bilans n’ont pas mis en évidence de support organique, auxquelles se sont associées depuis
2017 des douleurs de l’épaule droite.
Le
seul élément objectif actuel est une très discrète limitation douloureuse de l’épaule
droite. Il existe une symptomatologie somatoforme sans aucun signe déficitaire objectif. Le seul
traitement sur le plan rhumatologique est de la physiothérapie et la prise d’antalgiques à
la demande.
7.2
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Les
douleurs de l’épaule droite pourraient bénéficier d’une ou deux infiltrations
avec une bonne chance de guérison.
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Il
n’y a pas d’incohérence ; les douleurs alléguées sont plausibles, de
type somatoforme.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Sur
le plan rhumatologique, il existe actuellement une très discrète limitation de l’épaule
droite n’entraînant pas de handicap fonctionnel et compatible avec l’activité antérieure
à plein temps. »
Dans un rapport d’arthro-IRM du 14 septembre 2018, le Dr I.________ a fait état
d’un status stable par rapport à l’imagerie du 28 février 2018 avec une
déchirure transfixiante du supra-épineux et une déchirure interstitielle supérieure
de l’infra-épineux avec tendinopathie du long chef du biceps et arthropathie acromio-claviculaire.
Par rapport du 8 octobre 2018, se fondant sur l’expertise du Centre d'expertise K.________,
la Dre M.________ et le Dr N.________, tous deux médecins au SMR, ont confirmé que
l’assurée bénéficiait d’une entière capacité de travail dans toutes
activités.
En date du 17 octobre 2018, l’OAI a établi un projet de décision dans le sens
d’un refus de mesures professionnelles et de rente. Dans sa motivation, l’office a retenu
que le trouble somatoforme douloureux persistant n’était pas accompagné d’une comorbidité
psychique ou somatique et qu’une entière capacité de travail était exigible. Faute
de perte de gain, le droit aux mesures professionnelles n’était pas ouvert.
Dans un rapport d’IRM de la colonne dorsale et lombaire du 9 novembre 2018, la Dre O.________,
spécialiste en radiologie, a fait état d’un d’une légère hypertrophie
facettaire postérieure à droite d’origine dégénérative, affleurant la
racine dorsale de la vertèbre D9 à droite au niveau de la colonne dorsale et de quelques remaniements
de type Modic 1 au niveau des coins vertébraux supérieurs des vertèbres D9 et D10 d’origine
dégénérative. Au niveau de la colonne lombaire, la Dre O.________ n’a pas observé
de changement significatif par rapport à la précédente IRM du 9 octobre 2017,
retrouvant des remaniements disco-dégénératifs au niveau des vertèbres L3 à
S1. Au niveau des vertèbres L5-S1, elle a fait état de la persistance d’une protrusion
discale associée une radiculopathie inflammatoire au niveau de la vertèbre L5 à gauche,
dans son trajet foraminal. Une arthrose zygapophysaire postérieure au niveau des vertèbres
L3 et S1, plus marquée au niveau des vertèbres L3-L4 des deux côtés avec une congestion
bilatérale, ressortait aussi de l’examen IRM.
Dans son rapport du 19 novembre 2018 au Dr H.________, le Dr P.________, spécialiste
en rhumatologie et en médecine interne générale, a exposé ce qui suit :
« Votre
patiente, comme voici bientôt 6 ans, fait allégation de rachialgies chroniques au-delà
d’une altération douloureuse de la mobilité de l’épaule droite qui s’inscrit
dans le cadre de trouble disco-dégénératifs pluriétagés du rachis dorsolombaire
et d’une atteinte de la coiffe des rotateurs avec arthrose acromio-claviculaire droite.
L’examen
clinique reste marqué d’une altération douloureuse de la mobilité tronculaire et
de l’épaule droite toutefois sans symptôme irritatif ou trouble neurodéficitaire
des membres témoignant d’un syndrome neuro-déficitaire, retrouvant au status une exagération
de la réponse verbale et une hypoesthésie intéressant la globalité du membre inférieur
gauche témoignant d’un syndrome fonctionnel.
La
majeure partie de la consultation a servi à discuter avec votre patiente des tenants et aboutissants
de sa problématique pour laquelle je n’ai pas d’autre alternative que la poursuite des
médicaments antalgiques voire anti-inflammatoires à la demande et une activité physique
régulière à même d’éviter les rétractions musculaires et le raidissement
articulaire, lui soulignant l’importance de la pratique d’une activité à même
d’améliorer sa souplesse et son endurance. Les infiltrations rachidiennes antalgiques tentées
jusqu’à ce jour n’ont pas permis d’améliorer les symptômes de manière
durable, gestes non dénués d’effets secondaires potentiels, au pronostic parfaitement
aléatoire et non reconnu par la médecine factuelle dans les rachialgies chroniques, répétitivité
de ses derniers comme des examens radiologiques ne pouvant que la conforter dans son sentiment de souffrir
d’une maladie grave voire invalidante. Sans autre perspective chez une patiente cristallisée
sur ses douleurs par ailleurs établies déjà depuis pratiquement 6 ans et centrée
sur les IRM prouvant selon elle ses atteintes à la santé, je l’ai encouragée à
prendre rendez-vous à la consultation de l’unité rachis du Prof F.________ du service
de médecine physique et réhabilitation à même de trouver d’autres solutions
ou perspectives à sa problématique, sans que je n’aie de solution miraculeuse à
lui apporter. »
Le 12 décembre 2018, le Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine
interne générale, a fait état de ce qui suit :
«
1. Lombalgies
chroniques aspécifiques
- examen
du rachis normal, pas de syndrome lombo-vertébral, pas de signes d’irritation radiculaire
- hypoesthésies
à toute la jambe gauche, ne suivant aucun dermatome spécifique
- échec
à plusieurs infiltrations foraminales et facettaires
- présence
de quelques signes de Waddel : hypoesthésie diffuse à toute la jambe gauche ne suivant
aucun dermatome spécifique, signe de Waddel positif au mouvement de rotation du tronc, comportement
douloureux, tourisme médical
-
Propositions :
prise en charge simple, antalgiques en réserve, pas de nouvelles infiltrations. Situation cristallisée
avec syndrome douloureux chronique.
- RDV
le 12.12.18 : difficulté à accepter une situation cristallisée, sans options thérapeutiques
nouvelles; difficulté aussi à accepter une possible composante psychique pouvant chroniciser
les plaintes.
2. Omalgies
droites chroniques sur déchirure de la coiffe et arthrose acromio-claviculaire.
- discrets
possibles signes de conflit sous-acromial à droite mais à interpréter avec prudence au
vu d’une patiente pas complètement détendue »
Le 13 décembre 2018, l’assurée a fait part de ses objections à l’encontre
du projet de décision du 17 octobre 2018. Pour l’essentiel, elle a contesté
l’expertise du Centre d'expertise K.________ et fait valoir que les autres avis médicaux au
dossier avaient été écartés à tort. Elle a estimé qu’elle ne souffrait
que de problèmes physiques qui entravaient son incapacité de gain.
Dans un avis SMR du 25 mars 2019, la Dre M.________ et le Dr N.________ ont indiqué
que l’assurée n’avait pas apporté de nouveaux éléments médicaux,
la situation étant superposable à celle constatée dans le rapport SMR du 8 octobre 2018.
Par décision du 1
er
avril 2019,
assortie d’une motivation séparée du 2 avril 2019, l’OAI a confirmé
son projet de décision du 17 octobre 2018.
C.
Par acte du 17 mai 2019, Z.________, assistée de Me Anna Zangger, recourt auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision susmentionnée,
concluant principalement à l’annulation de la décision pour complément d’instruction
et nouvelle décision, subsidiairement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une
rente AI dont le taux est à déterminer au terme de l’instruction et plus subsidiairement
à sa réforme dans le sens de l’octroi de mesures professionnelles. A titre préalable,
elle requiert la mise en œuvre d’une expertise neuropsychologique et son audition. Elle demande
en outre le bénéfice de l’assistance judiciaire. Sur le fond, la recourante fait valoir
que l’expertise pluridisciplinaire du Centre d'expertise K.________ ne présente pas la valeur
probante exigée par la jurisprudence du Tribunal fédéral. La recourante conteste que les
limitations liées à l’exercice d’une activité professionnelle résultent
d’une exagération des symptômes ou d’une constellation semblable. Elle soutient
que la décision entreprise est arbitraire dans la mesure où aucune comorbidité psychique
n’est retenue là où l’expert psychiatre du Centre d'expertise K.________ retient
une réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire (F41.2). Sur le plan
somatique, elle allègue souffrir de comorbidités physiques telles qu’identifiées
par le Dr E.________ (discopathies avec des protrusions discales L3-L4 et L5-S1 avec un petit contact
au niveau du récessus latéral gauche en L4-L5, au niveau de la racine L5 gauche), le Dr H.________
(briachialgies, lombosciatalgies et rachialgies gauches), le Dr I.________ (discopathie L3-L4, L4-L5,
L5-S1, ainsi que de signes d’arthropathie et inter-épineuse L1-L2, L2-L3, L3-L4 ; déchirure
transfixiante du supra-épineux avec quelques petites fibres antérieures rattachées au
long chef du biceps et une rétraction du moignon sur 22 mm sans évolution par rapport
aux comparatifs), le Dr Q.________ (lombalgies chroniques aspécifiques et omalgies droites
chroniques sur déchirure de la coiffe des rotateurs), mais également par les experts somaticiens
du Centre d'expertise K.________ (périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique, douleurs
sacro-coccygiennes et du membre inférieur droit non systématisées avec absence de Lasègue
ou de trouble des réflexes). Elle soutient que l’expertise du Centre d'expertise K.________
aurait dû comprendre un volet neuropsychologique et une analyse du rapport entre les différents
troubles physiques et les afflictions psychiques, notamment le trouble somatoforme douloureux. De plus,
l’intimé aurait retenu une exagération des symptômes sans aucune base dans le rapport
d’expertise du Centre d'expertise K.________. Dès lors, l’intimé aurait violé
son devoir d’instruction.
Par décision du 17 juin 2019, la juge instructrice a accordé à la recourante
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 17 mai 2019, soit l’exonération
d’avance et de frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Anna Zangger. Elle a en outre astreint la recourante à payer une franchise
mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1
er
août 2019.
Complétant son recours le 24 juin 2019, la recourante produit un rapport du 17 juin 2019
du Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Selon ce spécialiste, la recourante souffre d’une capsulite rétractile sur
une rupture transfixiante du tendon sus-épineux à l’épaule droite. Il relève
une épaule beaucoup moins souple et plus douloureuse par rapport à l’examen effectué
le 23 mai 2019 par le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, correspondant probablement à une capsulite rétractile qui s’est
mise en place entre temps. Evoquant une possibilité chirurgicale, il indique un risque non négligeable
de péjoration de la symptomatologie en postopératoire. Il propose une infiltration sous-acromiale,
refusée par sa patiente, et de la physiothérapie de mobilisation douce.
Par réponse du 16 août 2019, l’intimé propose le rejet du recours, en
se référant au rapport d’expertise du Centre d'expertise K.________ et à un nouvel
avis du SMR du 12 août 2019 dont le contenu est le suivant :
«
Discussion :
La décision du 02.04.19 contre laquelle il est fait recours le 20.06.19 a été prise à
la lumière des éléments médicaux à disposition et notamment de douleurs de l’épaule
s’inscrivant dans le cadre d’une périarhrite scapulo-humérale droite non invalidante
et un trouble somatoforme. L’IRM d’épaule droite de 09.2018 était superposable
à celle de 02.2018 et cette dernière était connue des experts (cf. p29/29). Les examens
ultérieurs (
29.11 et 12.12.18
du Dr Q.________, rhumatologue ; 19.11.18 du Dr P.________, rhumatologue
)
ne relevaient pas de limitations dans les amplitudes articulaires de l’épaule parlant en faveur
d’une capsulite rétractile (=périatrhite). Seules des constatations postérieures
à la décision recourue ont mis en évidence des limitations des amplitudes articulaires
parlant en faveur d’une récidive de capsulite rétractile. Une périarthrite scapulo-humérale
droite peu incapacitante (ne générant pas de LF objectives ni de limitations de CT) était
prise en compte dans l’expertise Centre d'expertise K.________. Cette atteinte n’est sous
traitement en principe pas durablement incapacitante. Ce point a été corroboré par des
examens médicaux de rhumatologues qui n’ont plus confirmé ce diagnostic (entre 03.2018
et 12.2018). Ce diagnostic a à nouveau été mentionné le 17.06.2019 alors qu’en
05.2019, le Dr S.________ trouvait une épaule plus souple (cf. RM 17.06.19 Dr R.________). A noter
que le chirurgien n’a pas précisé de limitations fonctionnelles ou de diminution de CT.
Conclusion :
Ce diagnostic de récidive de capsulite rétractile de l’épaule droite ne modifie
donc pas la décision faisant l’objet du recours. »
Par réplique du 9 septembre 2019, la recourante persiste dans ses motifs et conclusions.
Elle fait grief à l’intimé de ne pas avoir évoqué les motifs qui l’ont
conduit à ne pas mettre en œuvre une expertise neuropsychologique, y voyant une absence de
motivation adéquate conduisant à l’annulation de la décision entreprise. Elle précise
sa réquisition dans le sens de la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et neurologique
avec un volet neuropsychologique. Elle requiert en outre son audition et celle de son époux. Elle
reproche au Dr N.________ de ne pas avoir corroboré par des éléments médicaux
au dossier le caractère non incapacitant du diagnostic de capsulite rétractile sur rupture
transfixiante du tendon sus-épineux. Elle requiert l’avis d’un
« orthopédiste
indépendant »
à ce sujet.
Elle verse en outre au dossier un rapport d’IRM du 25 juillet 2019 du Prof. T.________,
spécialiste en radiologie, mettant en évidence, par rapport au dernier examen du 9 novembre 2018,
une persistance et une progression des décompensations congestives zygapophysaires postérieures
et épidurales sans conflit disco-radiculaire significatif visible.
Dupliquant le 1
er
octobre 2019,
l’intimé se réfère à un avis médical SMR du 27 septembre 2019.
Selon le Dr N.________, une évaluation neuropsychologique en complément au volet psychiatrique
de l’expertise ne se justifie pas en l’absence d’éléments en faveur d’un
trouble de l’intellect ou d’un trouble cognitif. Il rappelle que l’expertise du Centre
d'expertise K.________ comportait un volet de médecine interne, couvrant les affections somatiques
(absence de symptômes neurologiques), et un volet rhumatologique pour permettre d’évaluer
les points de fibromyalgie, ce qui était suffisant pour exclure une atteinte organique et permettre
au coexpert psychiatre de se déterminer sur le trouble somatoforme. Quant au nouvel examen par IRM
du 25 juillet 2019, il ne met pas en évidence d’éléments significatifs
en faveur d’un conflit disco-radiculaire symptomatique, bien que les protrusions discales postéro-médianes
aient progressé en comparaison à l’IRM du rachis lombaire du 9 octobre 2017,
prise en compte dans l’expertise du Centre d'expertise K.________. Quant à la limitation de
la capacité de travail dans une activité adaptée, le Dr N.________ relève que,
selon l’expertise du Centre d'expertise K.________, le problème principal est essentiellement
une plainte douloureuse subjective, qui, en présence de ressources étayées, n’ont
pas de répercussion professionnelle.
Le 7 octobre 2019, la recourante sollicite la tenue d’une audience en vue de son audition.
Le 15 novembre 2019, la recourante produit deux rapports des Prof. U.________ et U.________,
spécialistes en neurochirurgie, datés des 8 octobre et 7 novembre 2019. Dans
leur rapport du 8 octobre 2019, ces spécialistes ont retenu que les douleurs dans la région
lombo-sacrale s’expliquaient par un syndrome facettaire au niveau des vertèbres L5/S1 à
gauche, avec un probable syndrome facettaire au niveau des vertèbres L4/L5 à gauche et une
coccygodynie active. Après un scanner, les Prof. U.________ et V.________ ont estimé que
les douleurs s’expliquaient par l’ostéochondrose au niveau des vertèbres L5/S1
et L4/L5, (forte activation au niveau des articulations des vertèbres L3/4) et par la hernie au
niveau des vertèbres L5/S1 (rapport du 7 novembre 2019).
Le 9 décembre 2019, l’intimé maintient ses conclusions, se référant
à l’avis SMR du Dr N.________ du 6 décembre 2019. Selon ce médecin,
la suspicion d’un diagnostic de syndrome facettaire correspond aux décompensations congestives
zygapophysaires postérieures déjà objectivées sur les précédentes IRM.
Cela équivaut à des lombalgies non spécifiques sans irradiations et ne constitue pas un
nouveau diagnostic.
Le 20 décembre 2019, la recourante produit un certificat médical du Dr H.________
daté du 3 décembre 2019, attestant d’une incapacité de travail du 1
er
janvier 2020
au 3 décembre 2020 en raison de limitations fonctionnelles importantes au niveau du dos
des suites d’une arthrose progressive invalidante. Elle réitère sa demande d’expertise
pluridisciplinaire.
Le 28 janvier 2020, la recourante confirme ses conclusions, se référant à un
rapport du 9 janvier 2020 des Prof. U.________ et V.________. Ceux-ci sont d’avis
que les douleurs sont causées par des ostéochondroses et des inflammations dans les articulations
à facette au niveau des vertèbres L3/4, L4/5 et L5/S1. Une indication chirurgicale est proposée
(stabilisation dynamique L3-S1 et décompression des nerfs pour la jambe gauche). Ils estiment que
la capacité de travail est nulle du 1
er
janvier 2020
au 29 février 2020 et qu’il n’y a pas de problème psychologique, les
douleurs dans la colonne vertébrale étant réelles et causées par l’arthrose.
Se référant à un avis SMR du 4 février 2020, l’intimé confirme
ses conclusions en date du 14 février 2020. Pour le Dr N.________, les nouveaux éléments
produits par la recourante ne remettent pas en question le précédent avis SMR du 6 décembre 2019,
mais rendent toutefois plausible une aggravation de l’état de santé postérieure
à la décision entreprise, soit à partir de la date du dernier rapport le 9 janvier 2020.
En revanche, ces éléments ne contredisent pas les éléments fondant la décision
entreprise qui ne faisait pas état des diagnostics retenus par les Prof. U.________ et V.________.
Le médecin du SMR relève que les IRM successives témoignaient de cette évolution :
l’IRM du 9 octobre 2017 utilisée pour l’expertise ne faisait pas état
d’une telle atteinte dorsale et le délai entre l’expertise rendue le 16 août
2018 et le dernier rapport du 9 janvier 2020 justifiait également la possibilité
d’une évolution ultérieure à l’expertise. Il indique encore que l’intervention
chirurgicale proposée est lourde et ne réglerait pas le tableau douloureux général
(notamment à l’épaule) et pas nécessairement les plaintes dorsales, compte tenu
de la composante somatoforme retenue par les experts.
Le 11 mars 2020, la recourante maintient ses conclusions. Elle produit un rapport du Dr U.________
et du Prof. V.________ du 5 mars 2020. Ces médecins ont estimé, sur la base des analyses
radiologiques faites en
« 2012,
2014, 2017 et 2020 »
, que la discopathie
et l’ostéochondrose affectant la recourante existait depuis plusieurs années et que l’incapacité
de travail y relative datait de 2015. Les neurochirurgiens retiennent que les capacités moteures
et sensorielles sont intactes. La recourante a également reproché à l’intimé
d’avoir soumis son dossier à un médecin SMR qui n’est pas spécialisé
en rhumatologie et qui n’est ainsi pas qualifié pour l’évaluer. L’intéressée
requiert la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Invité à se déterminer, l’intimé maintient ses conclusions le 19 mai 2020
et produit un avis SMR du Dr N.________ daté du 15 mai 2020. Celui-ci rappelle, sans
nier les troubles dorsaux dégénératifs, que les experts retenaient que l’arthrose
en question ne provoquait pas de répercussion sur la capacité de travail.
Le 7 juillet 2020, la recourante réitère ses conclusions. Elle renouvelle sa demande
d’expertise et réclame l’audition du Dr H.________, du Dr U.________ et du
Prof. V.________. Elle produit un rapport de ses neurochirurgiens du 27 juin 2020. Selon
le rapport du Dr U.________ et du Prof. V.________ du 27 juin 2020, les fortes douleurs
au dos sont apparues en 2015. Ils ont exposé que les plaintes sont dues à l’arthrose
des disques et des articulations zygapophysaires aux niveaux des vertèbres L3/4, L4/5 et L5/S1.
La situation était identique aux radiographies de 2017. Ils ont indiqué qu’une opération
était agendée au mois de novembre 2020.
Le 15 septembre 2020, l’intimé a confirmé ses conclusions. Il produit un avis SMR
du Dr N.________ du 3 septembre 2020. Celui-ci estime que les neurochirurgiens consultés
par la recourante appréciaient de manière différente un même état de fait (lombalgies
chroniques aspécifiques), ce qui n’est une fois de plus pas de nature à modifier son
appréciation. En effet, le status clinique utilisé pour fonder la décision querellée
n’était pas en faveur de répercussions sur la capacité de travail.
Le 25 septembre 2020, la recourante se détermine et maintient ses conclusions. Son conseil
requiert d’être relevée de sa mission et suggère de désigner Me Youri Widmer.
Le 6 octobre 2020, par l’intermédiaire de son nouveau conseil, la recourante maintient
ses conclusions et réitère ses requêtes tendant à la mise en œuvre d’une
expertise et à l’audition de ses médecins traitants.
Le 15 octobre 2020, la juge instructrice a fixé l’indemnité d’office
de Me Zangger. Dans une seconde décision du même jour, elle a relevé Me Zangger
de sa mission et désigné en remplacement Me Widmer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent compte
tenu des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA ; art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail.
3.
a)
Dans
un premier grief de nature formelle, la recourante semble se plaindre d’une violation de son droit
d’être entendue pour défaut de motivation de la décision attaquée, en tant
que l’office intimé n’aurait pas indiqué dans la décision entreprise les motifs
qui l’ont conduit à ne pas mettre en œuvre une expertise neuropsychologique.
b)
Aux
termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne font
pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également
du droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour
but que le destinataire de la décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y
a lieu et que l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement
son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au
moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision,
de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de
celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation
d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties,
mais peut au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue
de la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts
cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision
de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid.
3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de justice formel prohibé
par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des allégués et arguments
qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués
et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V
557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235 consid. 5.2).
c)
Même
à admettre une éventuelle violation de l’art. 29 al. 2 Cst. et pour autant qu’il
puisse être considéré comme suffisamment motivé, le grief soulevé par la recourante
dans sa réplique du 9 septembre 2019 devrait être considéré comme guéri
devant la juridiction de céans, la recourante, comme l’intimé, ayant eu l’occasion
de faire valoir leurs points de vue respectifs au cours de la présente procédure judiciaire,
ouverte devant une instance jouissant d’un plein pouvoir d’examen pour statuer. En effet,
l’OAI s’est prononcé sur ce point dans sa duplique du 1
er
octobre 2019,
se référant à l’avis médical SMR du 27 septembre 2019 dans lequel
le Dr N.________ estimait qu’une évaluation neuropsychologique ne se justifiait pas en l’absence
d’éléments en faveur d’un trouble de l’intellect ou cognitif. A la suite
de cette écriture, la recourante s’est encore prononcée à pas moins de sept reprises
en procédure. En conséquence, l’argument tiré d’un défaut de motivation,
et donc d’une violation du droit d’être entendu, doit être écarté. Au
demeurant le moyen soulevé par la recourante se confond avec celui de violation du principe inquisitoire
(art. 43 LPGA) et doit être examiné avec le fond du litige (cf. consid. 8 ci-dessous).
4.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let.
a), s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
e)
Les
avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis
LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer
des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant
qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale
(art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al.
2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents
ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un
résumé de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142
V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références
citées). Il convient cependant de poser des exigences strictes en matière de preuve ;
une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à
la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465
consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
5.
a)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes somatiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4
al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA.
b)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281
consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid.
3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4).
S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modi-fication jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA
qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé
et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
c)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014
du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à
la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité.
Dans la mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid.
2).
d)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
a)
De jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue.
Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet
d’une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid.
1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 2).
b)
Le
juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ;
TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris en
considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
7.
En l’occurrence, dans le cadre de l’instruction,
l’intimé a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire comportant un volet de médecine
interne, pour étudier les atteintes somatiques, ainsi qu’un volet rhumatologique pour examiner
les atteintes ostéo-articulaires documentées par les médecins traitants et pour évaluer
les points de fibromyalgie. L’expert psychiatre était quant à lui chargé de se déterminer
sur les aspects psychosomatiques. Pour tout ce qui suit, il convient de rappeler et de souligner que
l’activité habituelle de la recourante est celle d’ouvrière de fabrique ou de manutentionnaire,
soit une activité légère.
a)
Sur
le plan somatique, la recourante a produit, dans le cadre de la contestation, mais aussi dans le cadre
de la procédure de recours, de nombreux éléments médicaux sur lesquels il convient
de revenir avant d’examiner la valeur probante de l’expertise mise en œuvre.
aa)
Le
rapport d’IRM de la colonne dorsale et lombaire du 9 novembre 2018 établi par la
Dre O.________ est superposable au précédent rapport du 9 octobre 2017 qui a
servi de base à l’expertise. En effet, la radiologue n’a pas observé de changement
significatif par rapport à l’IRM précédente. Il ne s’agit ainsi pas d’un
fait nouveau propre à remettre en cause la décision attaquée.
bb)
A
la suite de la décision du 1
er
avril 2019,
la recourante a consulté les Drs S.________ et R.________. Elle a produit à l’appui de
son recours un rapport de ce second orthopédiste daté du 17 juin 2019. Ce dernier
retient une récidive de la capsulite rétractile sur une rupture transfixiante du tendon sus-épineux
à l’épaule droite. A l’examen clinique, il relève une épaule beaucoup
moins souple et plus douloureuse par rapport à l’examen effectué le 23 mai 2019
par le Dr S.________. Dans ces circonstances, il convient de retenir, sans égard au caractère
invalidant ou non du diagnostic, que l’évolution de l’état de santé de la
recourante décrite par le Dr R.________ dans son rapport du 17 juin 2019 est postérieure
au prononcé de la décision attaquée.
cc)
Le
nouvel examen par IRM de la colonne lombaire et sacrale du 25 juillet 2019 réalisé par
le Prof. T.________, ne met pas en évidence d’éléments significatifs en faveur
d’un conflit disco-radiculaire symptomatique bien que les protrusions discales postéro-médianes
aient progressés par rapport à l’IRM du rachis lombaire du 9 novembre 2018
prise en compte dans l’expertise du Centre d'expertise K.________. Il s’agit toutefois d’un
status radiologique non symptomatique (cf. avis SMR du 27 septembre 2019). Le Prof. T.________
ne propose d’ailleurs pas d’infiltration à but thérapeutique, mais uniquement pour
mieux circonscrire l’origine de la symptomatologie en vue d’une physiothérapie. La recourante
a ensuite produit des rapports des Prof. U.________ et V.________ datés des 8 octobre
et 7 novembre 2019 évoquant une suspicion de syndrome facettaire correspondant aux décompensations
congestives zygapophysaires postérieures déjà objectivées à l’IRM du 25 juillet 2019.
A supposer qu’une évolution soit retenue (progression des protrusions discales postéro-médianes),
celle-ci est aussi de toute manière postérieure à la décision attaquée.
dd)
Le
certificat médical du Dr H.________ du 3 décembre 2019 n’explicite pas d’atteinte
particulière se limitant à évoquer des limitations fonctionnelles importantes au niveau
du dos des suites d’une arthrose progressive invalidante. Au demeurant, l’incapacité
de travail attestée dès le 1
er
janvier 2020
est postérieure au prononcé de la décision attaquée. Le rapport du 9 janvier 2020
des Prof. U.________ et V.________ qui fait état d’une incapacité de travail et
d’une option chirurgicale dès le 1
er
janvier 2020
se prononce aussi sur des faits postérieurs au prononcé de la décision attaquée.
ee)
Au
final, la recourante n’a pas produit de document faisant état d’une évolution antérieure
à la date de la décision attaquée. Les éléments médicaux susmentionnés
ne font ainsi pas partie de l’objet du litige et pourront le cas échéant, être examinés
dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations.
Reste à examiner la situation médicale de la recourante au moment où la décision
entreprise a été prononcée.
b) aa)
Sur
le plan somatique, l’intimé a fondé son appréciation sur les évaluations effectuées
par la Dre KA.________ (médecine interne) et le Dr KC.________ (rhumatologie). On constate
que la recourante souffre de tabagisme actif, de gastrite chronique (médicamenteuse), d’hypercholestérolémie
traitée, de carence en vitamine D, fer et calcium substituée, d’édentions,
de douleurs coccygiennes et du membre inférieur gauche après plusieurs chutes, de douleurs
et gêne fonctionnelle de l’épaule droite avec mise en évidence d’une lésion
du sus-épineux et de périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique. L’expert
rhumatologue n’a en revanche pas retenu le diagnostic de fibromyalgie du fait que les douleurs,
et notamment les points de Yunus, étaient uniquement localisées du côté gauche et
ne revêtaient pas un caractère diffus et généralisé. Au final, le Dr KC.________
a estimé qu’il n’existait, au moment de son examen clinique, qu’une
« très
discrète limitation de l’épaule droite n’entraînant pas de handicap fonctionnel
et compatible avec l’activité antérieure à plein temps »
.
Or, il n’est pas question dans le cas présent d’exiger de la recourante une réadaptation
professionnelle. Dans ce contexte, l’appréciation du Dr KC.________ peut être confirmée
en ce qu’elle concerne l’activité habituelle.
Les spécialistes somaticiens du Centre d'expertise K.________ ont notamment analysé le dossier
radiologique dont ils disposaient. L’expertise a pour le surplus été établie en
pleine connaissance de l’anamnèse et a notamment tenu compte des avis des médecins traitants.
Or, ceux-ci ne laissent pas à penser que l’intéressée puisse être limitée
dans son activité habituelle. Ainsi, dans son rapport du 31 mars 2017, le Dr H.________
estimait la capacité de travail dans l’activité habituelle à 100 % avec une
baisse de rendement de 80 %, étant rappelé les doutes de ce médecin, qui soulignait
que sa patiente
« revendiquait
l’AI »
et qui proposait la mise
en œuvre d’une expertise pour
« mettre
enfin au clair »
le substrat réel
des plaintes qui étaient à son avis non confirmées par les nombreux médecins consultés.
Quant au Dr E.________, il n’a pas rapporté d’incapacité de travail, se refusant
à poser un diagnostic et relevant aussi que sa patiente était
« grandement
demandeuse de rente et de reclassement professionnel par l’AI »
(rapports des 2 septembre 2016, 21 février et 8 mai 2017). Sans solution thérapeutique,
il a proposé de réorienter sa patiente vers un centre multidisciplinaire (rapport du 8 décembre 2017).
Les examens menés par le Dr I.________ et l’absence de résultats des infiltrations
corroborent de surcroît l’avis des Dr H.________ et E.________ (rapports des 21 août,
9 octobre et 11 décembre 2017, ainsi que du 28 février 2018). Les
anomalies détectées ne correspondent pas aux plaintes de la recourante selon le radiologue.
La discrépance entre les images d’IRM et les plaintes de l’intéressée a encore
été confirmée par le Dr L.________, orthopédiste, dans son rapport du 29 mars 2018.
Le 14 septembre 2018, soit après l’expertise du Centre d'expertise K.________, le
Dr I.________ a confirmé la stabilité du status par rapport à l’imagerie précédente
du 28 février 2018 (voir aussi le rapport d’IRM du 9 novembre 2018, Dre O.________).
Dans son rapport du 19 novembre 2018, le Dr P.________ a relevé une exagération
de la réponse verbale et une hypoesthésie intéressant la globalité du membre inférieur
gauche témoignant d’un
« syndrome
fonctionnel »
. Quant au Dr Q.________,
celui-ci a relevé une situation cristallisée avec un syndrome douloureux chronique et une difficulté
à accepter la situation, ainsi qu’une une possible composante psychique pouvant chroniciser
les plaintes (rapport du 12 décembre 2018), mais dont on verra qu’elle est sans
influence sur la capacité de travail (cf. consid. 8c ci-dessous). Dans leur rapport du 5 mars 2020,
le Dr U.________ et le Prof. V.________ ont estimé, sur la base des analyses radiologiques
faites en
« 2012,
2014, 2017 et 2020 »
, que la discopathie
et l’ostéochondrose affectant la recourante existaient depuis plusieurs années et que
l’incapacité de travail y relative datait de 2015. Il s’agit toutefois d’un avis,
au demeurant guère étayé (pas de discussion des limitations fonctionnelles dans une activité
légère d’ouvrière), sur le même état de fait discuté par les experts.
Pour le reste, le Dr U.________ et le Prof. V.________ indiquent la présence de douleurs importantes
dans la région lombo-sacrée ; les capacités motrices et sensorielles sont toutefois
intactes. Ils maintiennent l’indication chirurgicale. Leur ultime rapport du 27 juin 2020
ne relate aucun élément nouveau par rapport à celui du 5 mars 2020.
Les plaintes de la recourante ont été prises en considération par les experts à la
lumière de leur examen clinique et de l’étude des rapports médicaux au dossier.
A l’instar de nombreux médecins traitants, les experts ne sont pas parvenus à identifier
de substrat organique aux nombreuses plaintes évoquées par la recourante. La description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires et les
conclusions bien motivées. Cette expertise remplit donc les critères jurisprudentiels pour
se voir reconnaître une pleine valeur probante, ses conclusions ayant au demeurant été
confirmées par les médecins du SMR dans leur rapport du 8 octobre 2018 ; cf.
aussi avis SMR du 25 mars 2019).
bb)
Concernant
l’aspect neurologique, le dossier constitué par l’intimé ne laisse pas entrevoir
la moindre atteinte à ce niveau. L’expert interniste n’a en particulier rien relevé
sur ce plan, à l’instar du Dr E.________ (rapport du 8 mai 2017). Enfin, dans
leur rapport du 5 mars 2020, le Dr U.________ et le Prof. V.________ ont indiqué que les
capacités moteures et sensorielles de la recourante étaient intactes, ce qui va aussi dans
le sens d’une absence d’atteinte neurologique.
Il n’y a pas lieu de compléter l’instruction à ce niveau.
c)
Concernant
l’aspect psychiatrique, l’intimé s’est basé sur l’évaluation de
l’expert KB.________.
aa)
La
recourante ne fait pas mention d’éléments objectivement vérifiables qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise ni ne produit de rapports médicaux
suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur probante ou le bien-fondé sur le plan
psychique. En effet, elle n’a consulté aucun spécialiste en psychiatrie. Si le Dr H.________,
médecin traitant, évoque un trouble somatoforme depuis l’année 2007 dans son
rapport du 31 mars 2017, il indique ne pas avoir décelé de substrat organique et
propose un volet psychiatrique dans le cadre de sa recommandation concernant l’expertise à
mettre en œuvre. Lors de l’examen du Dr KB.________, la recourante s’est étonnée
d’être examinée par un psychiatre, expliquant à l’expert que son principal
problème était la douleur. Enfin, les Drs U.________ et V.________ ont indiqué dans
leur rapport 9 janvier 2020 qu’il n’y avait pas de problème psychologique,
précisant ensuite ne pas avoir relevé d’atteintes moteures ou sensorielles (rapport du
5 mars 2020). On comprend dès lors mal pourquoi la recourante requiert un complément
d’expertise neuropsychologique. Dans ces circonstances, l’avis médical SMR du 27 septembre 2019
du Dr N.________ emporte la conviction. Une évaluation neuropsychologique en complément
au volet psychiatrique de l’expertise ne se justifiait pas en l’absence d’éléments
en faveur d’un trouble de l’intellect ou d’un trouble cognitif, voire d’un traumatisme
crânien.
bb)
Dans
son recours du 17 mai 2019, la recourante reproche essentiellement aux experts du Centre d'expertise
K.________ de ne pas avoir évalué le caractère invalidant – ou non – du trouble
somatoforme douloureux et de ne pas avoir retenu de comorbidité psychique, malgré le diagnostic
de réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire (F41.2) retenu par le
Dr KB.________.
cc)
S’agissant
du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, les experts décrivent
des symptômes légers. Les douleurs, certes qualifiées de plausibles, n’handicapent
pas la recourante dans une activité légère d’ouvrière. Il en va de même
des légers symptômes anxio-dépressifs. Dans le cadre du consilium, les experts ont estimé
que la personnalité de l’expertisée n’a aucune incidence sur sa capacité de
travail. L’intéressée possède des ressources personnelles telles que le fait de
donner un sens à sa vie, et des mécanismes protecteurs face à des situations de stress.
A l’examen clinique, le Dr KB.________ n’a pas fait état d’élément
en faveur d’un trouble de la personnalité. Le réseau familial est préservé ;
il constitue une indéniable ressource. La recourante a fait preuve de bonnes capacités d’adaptation
qu’elle a utilisées tout au long de son existence (arrivée en Suisse, changement de profession
et apprentissage du français oral). Sur le plan de la cohérence, si elle allègue ne plus
pouvoir travailler, l’expert psychiatre relève que, malgré les douleurs alléguées,
elle est capable de se promener, d’aller à la piscine, de faire les tâches ménagères
(bien qu’aidée par sa famille) et de partir au [...] pour se refaire les dents. Les limitations
alléguées ne sont ainsi pas présentes de manière uniforme dans l’ensemble des
domaines de la vie. L’absence de limitations fonctionnelles sur le plan psychique à laquelle
conclut le Dr KB.________ est ainsi convaincante. Le diagnostic de réaction anxieuse et dépressive
mixte légère secondaire (F41.2) retenu par le Dr KB.________ ne saurait ainsi en aucun
cas constituer une comorbidité psychiatrique grave justifiant une limitation de la capacité
de travail de l’intéressée. Aucun des indicateurs examinés ne plaide en faveur d’un
trouble limitant les aptitudes professionnelles de l’intéressée dans son activité
habituelle. En consilium, les experts ont ainsi pu procéder à une évaluation aussi concrète
que possible des ressources de la recourante avant d’en tirer la conclusion – qui emporte
la conviction de la Cour de céans – qu’elle présente, également sur le plan
psychique, une capacité totale de travail dans son activité habituelle.
d)
En
définitive, on ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des conclusions
circonstanciées des experts du Centre d'expertise K.________ au jour du prononcé de la décision
attaquée, étant souligné que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 16 août 2018
remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid.
3b
supra
).
Ce rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état
des plaintes exprimées par la recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit
le contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes, il contient une appréciation
claire de la situation par des spécialistes dans leur domaine respectif et aboutit à des conclusions
médicales minutieusement motivées et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être
suivies. Compte tenu de la valeur probante dont peut se voir doter le rapport du Centre d'expertise K.________
et dans la mesure où la capacité de travail de la recourante dans l’activité habituelle
d’ouvrière dans une activité légère n’est pas limitée, il n’existe
pas de préjudice économique et le droit à la rente doit être nié en application
de l’art. 28 al. 1 let. b LAI. Il en va de même des mesures professionnelles,
étant rappelé que la jurisprudence exige un degré d’invalidité de 20 %
pour bénéficier d’une mesure de reclassement (ATF 130 V 488 consid. 4).
Les griefs de la recourante doivent dès lors être rejetés.
e)
La
recourante remet encore en cause les évaluations du SMR au motif que le Dr N.________ ne bénéficierait
pas de compétence particulière en rhumatologie du fait que ce médecin se décrit comme
« forensic pathologist »
sur la plateforme [...], et comme
« [...]
auprès de l’[...] »
au [...].
Elle perd toutefois de vue que le SMR s’est prononcé sur la base d’une expertise complète,
effectuée par des médecins spécialistes, qui reflète le tableau clinique présenté
par la recourante au jour de l’examen et dont on a vu ci-dessus qu’il n’a pas évolué
à la date du prononcé de la décision entreprise. Le Dr N.________ n’a pas soulevé
de nouvel élément ni remis en cause l’une ou l’autre des conclusions des experts.
Faute de motif propre à remettre en cause l’expertise, il n’existe pas d’argument
à l’encontre des avis SMR au dossier qui confirme le bien-fondé de ladite expertise.
f)
En
définitive, le dossier est complet et probant s’agissant de la situation prévalant jusqu’au
jour de la décision entreprise.
8.
a)
Dans ses écritures, la recourante
a requis
« la tenue
d’une audience »
(7 octobre 2019),
son audition par la Cour de céans (17 mai, 9 septembre et 7 octobre 2019), celle
de son époux (9 septembre 2019) et de ses médecins traitants (17 mai 2019,
7 juillet et 6 octobre 2020), ainsi que la mise en œuvre d’une expertise (17 mai
et 9 septembre 2019, 20 décembre 2019, 11 mars, 7 juillet et 6 octobre 2020).
b)
L’obligation
d’organiser des débats publics au sens de l’art. 6 § 1 CEDH
(Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre
1950 ; RS 0.101) suppose une demande formulée de manière claire et indiscutable de l’une
des parties au procès; de simples requêtes de preuves, comme des demandes tendant à une
comparution ou à une interrogation personnelle, à un interrogatoire des parties, à une
audition des témoins ou à une inspection locale, ne suffisent pas pour fonder une semblable
obligation (ATF 136 I 279 consid. 1 ; 122 V 47 consid. 2e et 3a et 3b ; TF 9C_442/2018
du 16 octobre 2018 consid. 2.1 et 2.2).
c)
En
l’espèce, la recourante, représentée par deux mandataires professionnels successifs,
n’a pas formulé de manière claire et indiscutable une demande pour la tenue de débats
publics au sens de l’art. 6 § 1 CEDH. Il n’est en effet pas précisé à
quelle fin l’audience est requise, étant observé qu’elle a sollicité simultanément
son audition et celle de son mari. Cela correspond à une requête tendant à l’administration
d’un moyen de preuve. Dite requête est ainsi insuffisante au regard de la jurisprudence rappelée
ci-dessus. Si la recourante souhaitait des débats publics, elle les aurait requis expressément
pour que son mandataire puisse plaider sa cause et ne se serait pas limitée à demander des
auditions.
d)
Au
surplus, le dossier est complet s’agissant de la situation prévalant jusqu’au jour de
la décision entreprise. Il permet à la Cour de céans de statuer, de sorte qu’il
n’y a pas lieu de donner suite aux réquisitions de la recourante tendant à la mise en
œuvre d’une expertise ni à celles concernant les auditions. Ces moyens n’apparaissent
pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments retenus ci-dessus
et peuvent dès lors être écartés par appréciation anticipée des preuves
(ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9.
a)
Vu ce qui précède, le recours se
révèle mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant
confirmée.
b)
La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par
renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité
au conseil juridique désigné d’office pour la procédure, sont supportés par
le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement
des frais judiciaires ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu’elle
est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge de l’intéressée,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que la recourante
est au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat.
Il n’y a en outre pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain
de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
c)
La recourante a par ailleurs obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, la commission d’office
d’un avocat en la personne de Me Widmer (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), lequel a produit sa liste des opérations le 11 janvier 2021,
faisant état de 3 heures et 18 minutes d’honoraires. Ces opérations étant
justifiées, l’indemnité de Me Widmer est arrêtée à 671 fr. 70
([3h18 x 180 fr./h + 5 %] + 7,7 %), débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton,
la recourante étant rendue attentive au fait qu’elle est tenue d’en rembourser le montant
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]) en tenant compte des montants payés à
titre de contribution mensuelle depuis le début de la procédure.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
avril 2019
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Youri Widmer, conseil de la recourante, est arrêtée
à 671 fr. 70 (six cent septante et un francs et septante centimes), débours et TVA
compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Youri Widmer (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :