vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 354 · 2020-06-25 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, EXPERTISE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.06.2020 Arrêt / 2020 / 354

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
384/18 - 210/2020
ZD18.052625
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 juin 2020
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966, a déposé
une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 31 août 2016. Il a indiqué
qu’il s’était retrouvé en totale incapacité de travail à partir du 6
novembre 2015, puis à 50 % dès le 2 mai 2016 dans son activité de cuisinier.
Dans un rapport du 1
er
novembre 2016, le Dr R.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale,
a posé les diagnostics de podalgies sur probable syndrome de Morton, d’affaissement des voûtes
plantaires transverses et d’instabilité avec hypo-palesthésie modeste probable, qui contrindiquaient
les marches prolongées en terrain accidenté de plus de 2-3 heures. Une activité en position
uniquement debout n’était exigible qu’à 80 %.
Le dossier de l’assureur perte de gain de l’assuré, I.________ (ci-après :
I.________), a été transmis à l’OAI le 3 novembre 2016. Il en ressort les éléments
suivants :
-
Dans un rapport du 8 janvier 2016, le Dr N.________,
spécialiste en cardiologie et médecine interne générale, a posé le diagnostic
de maladie coronarienne tritronculaire avec revascularisation hybride chirurgicale le 20 novembre
2015. L’évolution post-opératoire était parfaitement favorable et une reprise du
travail pouvait être envisagée à 50 % dès le 11 janvier 2016 puis à 100 % dès
le 25 janvier 2016.
-
Le Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé, dans un rapport du 8 mars 2016, le diagnostic de status post
double revascularisation myocardique par pontage en Y mammaire sur l’IVA proximale et l’intermédiaire
dans le cadre d’une cardiopathie ischémique avec maladie coronarienne des trois vaisseaux
et sténose du tronc commun distal, sténose sur l’artère bissectrice et occlusion
de la circonflexe moyenne ainsi que sténose sub-occlusive de la coronaire droite moyenne le 20 novembre
2015. Il a également retenu le diagnostic d’état dépressif dans le cadre d’un
vraisemblable trouble de l’adaptation post-opératoire. L’incapacité de travail
de l’assuré était totale jusqu’au 31 mars 2016 au moins.
-
Le Dr X.________, spécialiste en rhumatologie
et médecine interne générale, a réalisé une expertise à la demande d’I.________.
Dans son rapport du 12 avril 2016, il a conclu à l’existence de rachialgies chroniques tensionnelles,
qui avaient une répercussion sur la capacité de travail, et a mentionné un status après
double pontage aorto-coronarien le 20 novembre 2015, sans incidence sur la capacité de travail.
Il a considéré que la capacité de travail de l’assuré dans son activité
professionnelle de cuisinier était entière, avec toutefois une diminution de rendement de 10
% liée à la diminution de vitesse d’exécution de certaines tâches impliquant
le haut du corps, la position debout prolongée et la prise éventuelle de pauses supplémentaires.
Il a proposé une reprise de l’activité initialement à 50 % pour atteindre une capacité
de travail entière environ un mois plus tard. Dans une activité légère excluant les
ports de charge au-delà de 10 kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux,
et autorisant l’alternance de la position assise et debout deux fois par heure, la capacité
de travail était de 100 %.
-
Dans un rapport d’expertise psychiatrique
du 23 mai 2016, le Dr G.________, spécialiste en neurologie, psychiatrie et psychothérapie,
a retenu le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive
mixte (F43.22), lequel s’était installé depuis décembre 2015 à la suite de
l’opération cardiaque subie par l’assuré. La reprise devait se dérouler progressivement
et par paliers car son état restait encore fragile. L’assuré ayant repris son activité
à 50 % depuis le 2 mai 2016, le Dr G.________ a estimé qu’une augmentation de la capacité
de travail à 60 % semblait possible et exigible à partir du 1
er
juillet 2016, puis à 80 % à partir du 1
er
septembre 2016 et la capacité de travail devait être considérée à nouveau comme
entière à partir du 1
er
octobre 2016 au plus tard. Aucune limitation spécifique n’était à définir sur
le plan psychique, même si un travail plus calme et bien structuré était préférable.
Selon l’attestation remplie par son employeur le 8 novembre 2016, l’assuré avait repris
son travail à 50 % depuis le 2 mai 2016, dans un poste adapté d’aide de cuisine, consistant
à fabriquer et livrer des pâtes artisanales.
Dans un rapport du 5 décembre 2016, la Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé les diagnostics d’épisode dépressif, d’abord sévère, puis
moyen (F32.1) et d’anxiété généralisée (F41.1) présents depuis décembre 2015.
L’incapacité de travail avait été totale de décembre 2015 à avril 2016
et était de 50 % depuis mai 2016. Le pronostic quant à une récupération complète
était réservé et à ce stade non prédictible. Les restrictions se manifestaient
au travail par une fatigabilité importante, des difficultés de concentration, une sensibilité
exacerbée, et également une diminution de la force et de la résistance physique.
Dans un rapport du 16 décembre 2016, le Dr M.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de status après double revascularisation myocardique par pontage en Y mammaire
sur l’IVA proximale et intermédiaire ainsi que pose de stents sur l’artère coronaire
droite proximale, de syndrome de Morton bilatéral douloureux en position debout, de talalgies sur
insertionite des fascia plantaires, de probable anxiété généralisée et de douleurs
des membres inférieurs de type neuropathique d’étiologie indéterminée. Il y
a ajouté les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de status post ancien tabagisme
et de status après excision d’un os flottant du poignet gauche. Il a estimé que la capacité
de travail était limitée à 50 % depuis le 2 mai 2016, vraisemblablement pour un long terme
encore. Les restrictions étaient une diminution de l’endurance, de la fatigabilité, une
sudation, des appréhensions multiples, des effets secondaires sédatifs du traitement pour polyneuropathie
d’origine indéterminée, ainsi qu’une perte de la capacité de concentration
et de la force à se tenir debout après une demi-journée de travail. Le Dr M.________ a
fixé la limite de poids à soulever ou porter à 3 kg, la position accroupie n’était
pas exigible, et la capacité d’adaptation et de résistance de l’assuré étaient
limitées.
Dans une attestation du 15 janvier 2017, le Dr N.________ a indiqué qu’il n’y avait
pas de restriction cardiologique à la reprise d’une activité professionnelle. Dans un
rapport du 16 janvier 2017, il a indiqué avoir fait réaliser une IRM cardiaque de stress, qui
était parfaitement rassurante et ne démontrait notamment aucune ischémie active, la fonction
biventriculaire était normale et il n’y avait pas de cicatrice d’infarctus. Il a estimé
que ces résultats permettaient raisonnablement de banaliser les symptômes atypiques du patient.
Par communication du 14 mars 2017, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’au terme
du suivi de sa reprise d’activité, d’autres mesures d’intervention précoce
n’étaient pas indiquées et qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre
professionnel n’était nécessaire.
Dans un rapport du 5 juin 2017, la Dre H.________ a indiqué que l’état de santé
de l’assuré était stationnaire et que sa capacité de travail était de 50 %.
Le pronostic quant à une récupération plus complète était extrêmement réservé.
L’assuré avait notamment travaillé au mois de mai 2017 à 60-70 % et s’était
retrouvé dans un état d’épuisement important à la fin du mois. L’activité
actuelle était la plus adaptée à ses capacités selon la psychiatre.
Dans un rapport du 12 juin 2017, le Dr M.________ a confirmé la capacité de travail de 50 %
dans l’activité de cuisinier et précisé que si le patient pouvait être assis,
probablement que sa capacité de travail serait meilleure, même si son état d’anxiété
généralisée rendait toujours sa résistance au stress difficile.
Par communication du 27 septembre 2017, l’OAI a pris en charge les coûts de chaussures orthopédiques
en faveur de l’assuré.
Dans un avis du 22 mars 2018, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a considéré que la problématique cardiaque n’avait pas
été longuement incapacitante, que les podalgies n’étaient pas incapacitantes, que
les rachialgies permettaient l’exercice d’une activité à 90 % dans l’activité
habituelle selon l’expertise du Dr X.________, voire à 100 % dans une activité adaptée,
et que la problématique était majoritairement psychiatrique.
Le 7 mai 2018, l’OAI a reçu les nouvelles pièces du dossier d’I.________, parmi
lesquelles figuraient notamment celles-ci :
-
Dans une nouvelle expertise du 21 juillet 2017,
le Dr X.________ a retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
de rachialgies chroniques et podalgies bilatérales, et le diagnostic sans incidence sur la capacité
de travail de status après double pontage aorto-coronarien le 20 novembre 2015. Il a précisé
que son examen clinique était quasi superposable au précédent, relevant toutefois des
signes de surcharge fonctionnelle qui n’étaient pas présents en avril 2016. Il a conclu
que l’assuré présentait une capacité de travail entière dans son activité
professionnelle, avec une diminution de 10 % liée à la diminution de vitesse d’exécution
de certaines tâches impliquant le haut du corps, la position debout prolongée et la prise éventuelle
de pauses supplémentaires. Dans une activité légère, excluant les ports de charges
au-delà de 10 kg de manière ponctuelle et 5 kg de manière régulière, les mouvements
répétitifs du rachis en porte-à-faux, autorisant l’alternance de la position assise
et debout deux fois par heure et excluant la marche prolongée au-delà d’une heure d’affilée,
la capacité de travail était de 100 %.
-
Une nouvelle expertise psychiatrique a été
réalisée le 13 mars 2017 par la Dre V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 21 mars 2017, elle a conclu à la présence d’un trouble anxieux et
dépressif d’intensité légère (F41.2), sans répercussion sur la capacité
de travail, hormis une discrète réduction de la tolérance au stress. Elle a mentionné
la présence d’incohérences entre ce qui était relaté par l’expertisé
et ce qui était objectivé durant l’entretien, estimant que des phénomènes d’amplification
de symptômes étaient présents, de l’ordre de 70 %. Elle a recommandé une
augmentation des doses de psychotropes dans le but d’obtenir une rémission des symptômes.
-
Dans des rapports respectifs des 4 et 9 avril
2017, le Dr M.________ et la Dre H.________ se sont opposés aux conclusions de l’expertise
de la Dre V.________.
En réponse aux questions du SMR, la Dre H.________ a exposé, dans un rapport du 23 mai 2018,
qu’il y avait eu une diminution de l’état anxio-dépressif et que l’état
de santé de l’assuré était stabilisé. Le diagnostic actuel était une anxiété
généralisée (F41.1). En raison d’une bradycardie sinusale, la dose de prégabaline
avait été diminuée progressivement depuis mars 2018 et la symptomatologie anxieuse était
à nouveau plus présente. L’assuré avait pu augmenter son taux de travail à
60 % depuis septembre 2017 et il bénéficiait d’un nouvel horaire, à savoir qu’il
travaillait tous les jours de 7h30 à 12h environ, ce qui avait permis une amélioration de son
état psychique. Elle a jugé que l’activité habituelle était la plus adaptée.
Dans un avis du 28 juin 2018, le SMR a repris les conclusions des expertises des Drs X.________ et V.________,
estimant que les rapports médicaux de la psychiatre traitante semblaient moins relevants sur le
plan assécurologique. Il a ainsi estimé que la capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle était de 90 % (100 % avec une baisse de rendement de 10 %) depuis
octobre 2016 et qu’il bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée, à savoir sans port de charges de plus de 10 kg ponctuellement et de
plus de 5 kg répétitivement, sans mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux,
avec alternance des positions assise et debout deux fois par heure et sans marche prolongée de plus
d’une heure sans pause.
Par projet de décision du 6 juillet 2018, puis par décision du 5 novembre 2018, l’OAI
a rejeté la demande de mesures professionnelles et de rente de l’assuré, au motif que
ses perspectives de gain étaient identiques à celles qu’il avait avant son atteinte à
la santé, voire légèrement inférieures en tenant compte de la baisse de rendement
de 10 %. Son degré d’invalidité ne permettait pas l’octroi d’une rente ni
de mesures professionnelles.
B.
Par acte de son mandataire du 6 décembre 2018, S.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI. Il a fait valoir que son activité
de cuisinier n’était plus adaptée à son état de santé et qu’il avait
été réorienté par son employeur dans une activité moins stressante consistant
à préparer des pâtes fraîches qu’il exerçait à 60 % depuis septembre
2017. Sa capacité de gain était donc manifestement réduite. Il a requis la mise en œuvre
d’une expertise cardiologique et psychiatrique ainsi que son audition au cours d’une audience
publique.
Le 8 février 2019, il a versé en cause un rapport du 29 janvier 2019 du Dr M.________, mentionnant
ce qui suit :
«
1.
Quel est le status/diagnostic ?
Diagnostics :
Etat
dépressif moyen à sévère
Anxiété
généralisée
Polyarthrose
notamment arthrose pluri-étagée de la colonne dorsale, lombaire et cervicale
Maladie
coronarienne tritronculaire ayant nécessité le 10.11.15 une double revascularisation chirurgicale
par pontage en Y mammaire sur IVA et bissectrice ainsi qu’une angioplastie de l’artère
coronaire droite avec pause de 7 stents actifs
Dyslipidémie
Surcharge
pondérale
Ancien
tabagisme chronique (stoppé en novembre 2015)
Nodule
de Morton des espaces interphalangiens
Talalgies
sur insertionite du fascia plantaire
Syndrome
du QTc long (trouble du rythme cardiaque)
2.
Pouvez-vous confirmer l’existence d’une incapacité partielle de travail dans l’activité
habituelle de M. S.________ et/ou dans une autre activité ?
Oui
je confirme que M. S.________, dans son état psychologique surtout mais physique également,
est au maximum de ses possibilités d’endurance en travaillant à 60 %. Effectivement,
à ce taux de travail, le patient rentre chez lui exténué, hyperalgique, à bout de
force et de nerf et il n’est pas imaginable de le faire travailler plus, ce qui le contrarie d’ailleurs
énormément, ce patient ayant eu l’habitude toute sa vie d’assumer entièrement
sur ses épaules tout ce qu’il entreprenait tant sur le plan familial que sur le plan professionnel.
Cependant, depuis son opération cardiaque, le patient a été traumatisé par la prise
de conscience de sa faillibilité et présente depuis des appréhensions et une crainte de
la mort qui provoquent une angoisse et une hypervigilance continuelle chez lui. Ces éléments
participent à entretenir un épuisement et un état dépressif qu’il a beaucoup
de peine à exprimer verbalement et qu’il exprime essentiellement par des douleurs et un état
de fatigue qui sont l’expression psychosomatique de son mal-être important. […] »
Par déterminations du 21 février 2019, le recourant a invoqué que sa capacité de
travail dans son activité professionnelle était limitée à 60 %, qu’un
reclassement dans une activité adaptée paraissait possible, mais impliquerait une perte de
rendement supérieure à celle retenue par l’OAI. Il a produit un rapport rédigé
le 1
er
février 2019, dans lequel le Dr R.________ a retenu les diagnostics et fait l’appréciation
qui suivent :
«
-
Dorsolombalgies récurrentes actuellement sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-
spondylose antérieure multi-étagée
et arthrose facettaire postérieure L5-S1.
-
Syndrome cervicobrachial C6-C7 récurrent
-
discopathie et uncarthrose C6-C7 significative
-
Syndrome de Morton
-
Insertionite du fascia plantaire récidivant
-
Hypovitaminose D
[…]
Du point de vue socioprofessionnel, actuellement il travaille à 60 %, taux qu[i] paraît être
raisonnable vu le substrat organique sous-jacent. Un reclassement professionnel dans une activité
adaptée lui permettant de respecter les limitations fonctionnelles suivantes :
Diminution
des port[s] de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5-7 kg, les stations
debout prolongées et les déplacements prolongés et surtout en terrain accidenté voire
en pente pourrait être proposé. »
Par courrier du 15 avril 2019, le recourant a conclu à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comprenant un volet psychiatrique, cardiologique et rhumatologique. Il a produit un
rapport établi le 10 avril 2019 par la Dre H.________ ayant la teneur suivante :
«
1) sur le plan psychiatrique :
-
anxiété généralisée (F41.1)
-
dysthymie (F34.1) à début tardif (2016,
dans la suite de son opération coronarienne fin 2015)
2)
il existe une incapacité de travail partielle dans l’activité actuelle (production de
pâtes fraîches) avec une capacité résiduelle de travail au maximum de 60 %.
Dans une autre activité (cuisinier ou autre activité « adaptée »),
la capacité de travail serait vraisemblablement moindre (douleurs entre autres articulaires importantes,
fatigabilité notamment du fait des problèmes cardiaques et rhumatologiques), le patient étant
extrêmement motivé à poursuivre son activité actuelle dans un contexte où il
se sent en confiance, reconnu et soutenu, dans une forme de « contrat de loyauté ».
A noter que M. S.________ travaille depuis 11 [ans] pour le même employeur, avec lequel il entretient
de bonnes relations – notions de confiance et de respect réciproques. »
Dans sa réponse du 21 mai 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a considéré
que le rapport de la Dre H.________ reprenait pour l’essentiel des éléments déjà
mis en avant. Il s’est pour le reste fondé sur l’avis émis le 17 avril 2019 par
le SMR, qui a relevé que les limitations fonctionnelles retenues par le Dr R.________ étaient
comparables à celles fixées dans l’expertise rhumatologique et que la capacité de
travail de 60 % proposée correspondait à une appréciation différente de la part des
médecins traitants. Le SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’éléments
nouveaux significatifs permettant de modifier sa position.
Par réplique du 27 juin 2019, le recourant a invoqué que le Dr R.________ faisait état
d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre
de l’expertise, à savoir que ses troubles dégénératifs s’étaient
péjorés depuis le précédent bilan effectué en 2001 [recte : 2011]. Compte
tenu des divergences d’opinion des médecins, une expertise complémentaire s’avérait
nécessaire.
L’OAI a maintenu sa position dans sa détermination du 19 août 2019.
Par courrier du 3 octobre 2019, le recourant a fait savoir qu’il allait tenter d’augmenter
son taux de travail à 80 %.
Invité à indiquer s’il maintenait sa requête d’audience publique, le recourant
a fait savoir, le 4 juin 2020, qu’il y renonçait tout en indiquant qu’il n’avait
pu reprendre une activité à 80 % qu’à partir du mois d’octobre 2019 et
n’avait auparavant pas été en mesure de travailler au-delà de 60 %, comme le confirmaient
les Drs M.________ et R.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations d’invalidité.
3.
a)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés
invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art.
8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement et aide en capital).
Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession
si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide
au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant
plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement
est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier
lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
d)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6.
a)
L’OAI a retenu que le recourant bénéficiait
d’une capacité de travail de 90 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une activité
adaptée sur la base des expertises réalisées par les Drs X.________ et V.________ à
la demande d’I.________.
b)
Sur le plan somatique, le Dr X.________ a réalisé une première expertise à la demande
d’I.________ le 11 avril 2016, puis a revu le recourant le 17 juillet 2017 en vue d’une nouvelle
expertise. Dans son rapport du 21 juillet 2017, il retient les diagnostics de rachialgies chroniques
et podalgies bilatérales qui limitent à 90 % la capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle, respectivement à un taux de 100 % avec une baisse de rendement
de 10 %. L’expert pose également le diagnostic de status après double pontage aorto-coronarien
le 20 novembre 2015.
S’agissant tout d’abord des problèmes cardiaques du recourant, il faut constater que
l’évolution post opératoire a été favorable et que dans un rapport du 8 janvier
2016, le Dr N.________ envisageait déjà une reprise à plein temps à partir du 25 janvier
2016. Ce médecin a confirmé, le 15 janvier 2017, qu’il n’y avait pas de restriction
cardiologique à la reprise d’une activité professionnelle, après avoir fait réaliser
une IRM cardiaque de stress, qui était parfaitement rassurante. Il ressort également du rapport
d’expertise du Dr X.________ que le recourant a bénéficié d’un bilan cardiologique
le 26 avril 2017, considéré comme parfaitement normal (expertise p. 3). Il apparaît
toutefois que la situation s’est modifiée par la suite puisque la Dre H.________ fait état,
dans son rapport du 23 mai 2018, d’une bradycardie sinusale constatée par le Dr N.________,
qui a nécessité la diminution puis l’arrêt du traitement à base de prégabaline.
Dans son rapport du 29 janvier 2019, le Dr M.________ relève en outre l’existence d’un
syndrome du QTc long, soit un trouble du rythme cardiaque. Il n’est toutefois pas précisé
si ce trouble était déjà présent au moment où la décision litigieuse a
été rendue, soit le 5 novembre 2018, étant rappelé que c’est l’état
de fait prévalant à ce moment-là qui est déterminant (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ;
121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Le médecin traitant mentionne que les pathologies cardiaques du recourant ne
sont pas à risque pour son intégrité corporelle, mais on ignore si ces nouveaux troubles
influencent sa capacité de travail et/ou ses limitations fonctionnelles. Dans son avis du 17 avril
2019, le SMR ne se prononce pas sur ces atteintes, se contentant de conclure qu’il n’y a
pas d’éléments nouveaux significatifs permettant de modifier sa position.
Sur le plan rhumatologique, l’assuré souffre de podalgies bilatérales depuis de nombreuses
années dans le contexte d’un syndrome de Morton, qui se sont décompensées à
la suite d’une marche sportive réalisée en automne 2016 (expertise p. 7). Le Dr X.________
relève un diagnostic d’insertionite du péronier de la base du 5
e
métatarsien
droit posé par le Dr R.________ dans un rapport de mars 2017, qui ne figure pas au dossier. Dans
son rapport du 1
er
février 2019, le Dr R.________ retient un diagnostic d’insertionite du fascia plantaire récidivant.
L’OAI a pris en charge les coûts d’un chaussage adapté par communication du 27 septembre
2017. Les médecins s’accordent sur le fait que ces atteintes contrindiquent la position debout
prolongée et la marche prolongée. Le Dr R.________ rajoute également comme limitation
fonctionnelle les déplacements en terrain accidenté ou en pente.
Le Dr X.________ pose également le diagnostic de rachialgies chroniques. Les bilans radiologiques
réalisés début juillet 2017 avant son expertise montrent une discarthrose C6-C7 et des
troubles dégénératifs de la sacro-iliaque droite compatibles avec l’âge de
l’assuré (expertise p. 7). L’examen clinique auquel il a procédé est quasi
superposable à celui qu’il avait fait en avril 2016 (ibidem). Le status est marqué par
des douleurs palpatoires cervicales gauches se prolongeant au muscle trapèze et à l’angulaire
de l’omoplate du même côté, des douleurs palpatoires des apophyses postérieures
dorso-lombaires et des masses musculaires s’y rattachant, toujours du côté gauche, ainsi
que des zones insertionnelles intéressant la crête iliaque du même côté. De
son côté, le Dr R.________ pose les diagnostics de dorsolombalgies récurrentes, dans le
cadre d’une spondylose multi-étagée et d’une arthrose facettaire L5-S1, et de syndrome
cervico-brachial récurrent dans le contexte d’une discopathie et uncarthrose C6-C7 significative.
Il constate qu’il n’y a pas de signe radiculaire irritatif ni déficitaire. Le bilan
radiologique qu’il a effectué le 31 octobre 2018 a mis en évidence une importante
discopathie C6-C7 avec inversion de la courbure lordotique, une uncarthrose à ce niveau, une spondylose
antérieure multi-étagée de D6 à D12, avec une hypercyphose, ainsi qu’une discopathie
L5-S1, une spondylose antérieure de L3 et L4, tandis que les sacro-iliaques et les coxofémorales
étaient sans particularité. Il constate une péjoration de ces troubles dégénératifs
depuis son dernier bilan de 2011. Contrairement à ce que soutient le recourant, cela ne permet toutefois
pas de remettre en cause les conclusions du Dr X.________. Celui-ci s’est en effet basé sur
des radiographies faites peu avant son expertise, le 3 juillet 2017, dont le Dr R.________ n’avait
semble-t-il pas connaissance ou, du moins, sur lesquelles il ne se prononce pas. Quoi qu’il en
soit, il faut constater que les deux médecins reconnaissent l’existence de douleurs cervicales
et lombaires dans le cadre de troubles dégénératifs. Ils s’accordent également
sur le fait que de tels troubles contrindiquent le port de charges supérieures à 5-10 kg, le
travail en porte-à-faux et les stations debout prolongées, une alternance des positions étant
recommandée.
Le Dr X.________ relève en outre la présence de signes de surcharge fonctionnelle, qui n’étaient
pas présents en avril 2016, alliant une diminution de la force de préhension difficilement
explicable chez un homme du gabarit du recourant sans amyotrophie constatée, une hyposensibilité
des deux pieds prédominant du côté droit sans respect radiculaire, ainsi qu’une
projection non anatomique de certaines douleurs (expertise p. 7). Il précise que ces douleurs, restant
subjectives, n’ont pas été intégrées à l’appréciation objective
de la capacité de travail du recourant qu’il a faite (expertise p. 8).
Au final, le Dr X.________ conclut à l’existence d’une capacité de travail de 90 %
dans l’activité habituelle et 100 % dans une activité adaptée depuis juin 2016
(après un mois de reprise à 50 %). De son côté, le Dr R.________ a d’abord
estimé que l’activité habituelle pouvait être exercée à plein temps, mentionnant
toutefois qu’une activité uniquement en position debout n’était exigible qu’à
80 % (rapport du 1
er
novembre 2016) et considère dans son dernier rapport que le taux de travail de 60 % paraît
être raisonnable vu le substrat organique sous-jacent (rapport du 1
er
février 2019). Il évoque un reclassement dans une activité adaptée. Le Dr M.________
a quant à lui attesté d’une capacité de travail de 50 % à partir du 2 mai 2016
(rapports des 16 décembre 2016, 4 avril 2017 et 12 juin 2017), puis de 60 % en soutenant que, compte
tenu de son état psychologique mais également physique, le recourant est au maximum de ses
possibilités d’endurance en travaillant à ce taux-là (rapport du 29 janvier 2019).
Il faut ainsi constater que si les médecins s’accordent sur les atteintes somatiques présentées
par le recourant et les limitations fonctionnelles qu’elles impliquent, leur appréciation
de sa capacité de travail diverge. On ignore en outre si l’état du recourant sur le plan
cardiaque aurait désormais des répercussions sur sa capacité de travail et/ou ses limitations
fonctionnelles.
c)
Sur le plan psychique, le Dr G.________ a retenu, dans son rapport d’expertise du 23 mai 2016,
le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte (F43.22).
Il a toutefois d’emblée préciser que la durée d’un tel trouble était
entre six mois et deux ans, et qu’une symptomatologie persistante devait être redéfinie
selon les critères de la CIM-10 (expertise p. 8). C’est également ce que la Dre H.________
explique dans ses réponses au SMR du 23 mai 2018. Le Dr G.________ avait conclu que l’état
du recourant restait fragile et la reprise du travail devait se dérouler progressivement et par
paliers, estimant qu’une pleine capacité de travail devrait être retrouvée à
partir du 1
er
octobre 2016. Il ne doutait par ailleurs pas de la motivation du recourant à reprendre le travail
le plus rapidement possible (expertise p. 11).
La Dre H.________ a quant à elle retenu les diagnostics d’épisode dépressif moyen
(F32.1) et d’anxiété généralisée (F41.1) dans un premier temps (rapports
des 30 novembre 2016 et 5 décembre 2016), puis uniquement celui d’anxiété généralisée,
ayant constaté une diminution de l’état anxio-dépressif dans son rapport du 23 mai
2018, et elle pose finalement un diagnostic de dysthymie (F34.1) à début tardif (2016) dans
son rapport du 10 avril 2019, en plus de celui d’anxiété généralisée.
Elle a attesté d’une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle
dès mai 2016 puis de 60 % dès septembre 2017. Elle estime que dans une autre activité,
la capacité de travail serait vraisemblablement moindre étant donné que le patient est
extrêmement motivé à poursuivre son activité actuelle dans un contexte où il
se sent en confiance, reconnu et soutenu, dans une forme de « contrat de loyauté ».
Dans son rapport d’expertise du 21 mars 2017, la Dre V.________ pose le diagnostic de trouble anxieux
et dépressif d’intensité légère (F41.2). Dans son appréciation, elle écarte
un épisode dépressif au motif que les symptômes objectivés sont insuffisants pour
retenir un tel trouble. Elle se réfère à la définition d’un épisode dépressif
selon la classification internationale, mais ne précise cependant pas quels sont les symptômes
présents, respectivement absents dans le cas du recourant. Elle relève ensuite que le score
à l’échelle d’Hamilton montre une dépression légère, sans toutefois
se prononcer davantage sur ce résultat. Sa motivation est par conséquent extrêmement sommaire.
Il en va de même de l’existence d’une anxiété généralisée,
qu’elle écarte au motif qu’elle n’a pas été objectivée durant l’entretien.
Elle ne prend nullement position sur le score à l’échelle d’anxiété d’Hamilton,
qui révèle pourtant une anxiété légère à modérée. Elle estime
au final que les symptômes du recourant correspondent tout au plus à un trouble anxieux et
dépressif, d’intensité légère, sans autre motivation. Le fait que ses observations
ne rejoignent pas les symptômes relatés par le recourant durant l’entretien (expertise
p. 17) ne la dispensait cependant pas de motiver de manière détaillée ses conclusions.
Elle ne prend d’ailleurs pas du tout position sur les symptômes observés par la Dre H.________
dans le cadre de son suivi, pourtant mentionnés de manière détaillée dans ses différents
rapports (5 décembre 2016 et 5 juin 2017).
La Dre V.________ a réalisé son expertise avant que le Tribunal fédéral ait décidé
que le caractère invalidant des troubles psychiques devait désormais être évalué
par le biais de la grille des indicateurs définis pour les troubles somatoformes et autres affections
assimilées. Le contenu de son rapport d’expertise ne permet par ailleurs pas une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
L’experte ne procède pas à un examen du caractère plus ou moins prononcé des
éléments pertinents pour le diagnostic. Elle conclut à une totale capacité de travail
sans exposer clairement pourquoi elle parvient à cette conclusion malgré la présence de
troubles anxieux et dépressifs, également mis en évidence par les scores aux échelles
d’Hamilton.
L’analyse du caractère incapacitant nécessite en outre de tenir compte des comorbidités
physiques, examen qui n’est pas du tout fait en l’occurrence. L’existence d’atteintes
physiques est cependant avérée en l’occurrence. Il ressort en outre des rapports médicaux
du médecin traitant et de la psychiatre traitante que le recourant est limité dans sa capacité
de travail en raison d’une interaction entre ses douleurs physiques et sa fragilité psychique.
La jurisprudence exige désormais de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré
avec des exigences de motivation accrue. A cet égard, la Dre V.________ mentionne que le fonctionnement
du recourant, tant sur le plan professionnel, social que familial et l’absence de troubles du comportement,
de conduites addictives, de dysfonctionnement majeur et répété, permet d’exclure
un trouble de la personnalité (expertise p. 16), mais ne détaille pas davantage son analyse.
Elle propose une augmentation des doses psychotropes en vue d’obtenir au plus vite une rémission
des symptômes. Un tel traitement n’a toutefois pas pu être réalisé à cause
des problèmes cardiaques présentés par le recourant en lien avec sa médication, qui
a dès lors dû être modifiée (rapports de la Dre H.________ des 23 mai 2018 et 10
avril 2019).
S’agissant de la cohérence entre les atteintes présentes et leurs répercussions
sur la vie du recourant, la Dre V.________ ne se prononce pas sur la situation concrète du recourant,
à savoir le fait qu’il a repris son activité à 50 % dès mai 2016 puis à
60 % dès septembre 2017, pourcentages qui correspondent, selon son médecin et son psychiatre
traitants, au maximum de ce qu’il est capable d’assumer. La Dre H.________ évoque même
que durant le mois de mai 2017, le recourant a travaillé à 60-70 % et s’est retrouvé
dans un état d’épuisement important à la fin du mois (rapport du 5 juin 2017). Les
médecins traitants ont à plusieurs reprises souligné la volonté du recourant de pouvoir
augmenter son taux de travail dès que possible, précisant qu’il ne ménageait pas
ses efforts (rapport de la Dre H.________ du 5 décembre 2016, rapports du Dr M.________ des 16 décembre
2016 et 29 janvier 2019) et le Dr G.________ a également relevé la motivation du recourant
à cet égard (expertise p. 11). La Dre V.________ considère qu’il existe une discrépance
majeure entre les symptômes relatés par le recourant et ce qui est objectivé durant l’entretien
et estime que des phénomènes d’amplification de symptômes sont présents, de
l’ordre de 70 % (expertise p. 18). Elle se réfère notamment à une course de 10
km que le recourant aurait faite le 25 septembre 2016 dans un temps d’1h09, ce qui impliquerait
selon elle des entraînements réguliers et une maîtrise du stress. La Dre H.________ fait
valoir qu’il manque à la Dre V.________ passablement d’éléments sur le déroulement
de la course et les conséquences de cet effort physique pour le patient, mentionnant que celui-ci
s’était astreint à la marche sur les conseils de son médecin, pour surmonter son
handicap (rapport du 9 avril 2017). Il ressort en outre de l’expertise du Dr X.________ que
cette marche sportive a entraîné une décompensation des douleurs au pied, ayant nécessité
différents traitements (expertise p. 7). La participation à cet événement ne permet
par conséquent pas, à elle seule, de conclure à l’absence d’incapacité
de travail. Elle doit néanmoins être prise en compte dans le cadre des ressources dont dispose
le recourant. Il faut également relever que les talalgies ont par la suite empêché l’activité
de marche, qui aidait beaucoup le recourant à améliorer son état psychique selon la Dre
H.________ (rapport du 23 mai 2018).
d)
Au vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces médicales au dossier ne
permettent pas de se prononcer en connaissance de cause. Compte tenu des problématiques multiples
du recourant, il apparaît en outre nécessaire d’avoir une appréciation de spécialistes
en consilium sur sa capacité de travail, tenant compte des différents aspects, physiques et
psychiques, et de leurs interactions. Il se justifie donc de renvoyer la cause à l’OAI –
à qui il appartient en premier lieu d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA) – en vue de la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire conformément à l’art. 44
LPGA, avec un volet rhumatologique, cardiaque et psychiatrique, étant ici expressément réservée
la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale
jugée opportune par les experts. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de
rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
7.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et la cause renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2'500 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 5 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________
une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :