vd_findinfo · AP / 2010 / 57 · 2010-03-01 · fr

DOUTE, ÉTAT DE FAIT, COMMERCE DE STUPÉFIANTS, LOI FÉDÉRALE SUR LES STUPÉFIANTS ET LES SUBSTANCES PSYCHOTROPES, STUPÉFIANT, FIXATION DE LA PEINE, PEINE, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 42 al. 1 CP, 42 al. 2 CP, 42 CP, 43 CP, 47 CP, 411 let. h CPP, 438a al. 1 CPP, 447 CPP, 19 al. 1 LStup

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 01.03.2010 AP / 2010 / 57

TRIBUNAL CANTONAL
88
PE09.017475-JLR/VFV/MCA
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 1er mars
2010
_____________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme   Epard et M. Winzap
Greffier
:
Mme   Gabaz
*****
Art.
42, 43
et 47 CP; 19 ch. 1
LStup; 411 let. h, 438 al. 1 et 447 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours
interjeté par le
MINISTERE PUBLIC
contre le jugement
rendu le 4 novembre 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause dirigée contre
K.________
et
A.________
.
Cités à comparaître en application de l'art.
438 al. 1 CPP
(Code de
procédure pénale du 12 septembre 1967; RSV
312.01)
, K.________ se présente, assisté de
son défenseur d'office, Me Juliette Perrin,
avocate-stagiaire à Lausanne. A.________, dispensé de
comparution personnelle, ne se présente pas et est
représenté par son conseil d'office, Me Paraskevi
Krevvata, avocate-stagiaire à Lausanne. Personne ne se
présente pour le Ministère public.
Me Perrin plaide pour son client.
La cour entre ensuite en délibération.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 4 novembre 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a constaté que
K.________ s'était rendu coupable d'infraction grave et de
contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants (l), l'a condamné à dix-huit mois
de peine privative de liberté, sous déduction de cent
quinze jours de détention avant jugement (II), a suspendu
l'exécution d'une partie de la peine portant sur neuf mois
et a fixé au condamné un délai
d'épreuve de cinq ans (III), a constaté que
A.________ s'était rendu coupable d'infraction et de
contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants (IV), l'a condamné à dix mois de
peine privative de liberté, sous déduction de trente
et un jours de détention avant jugement (V), a suspendu
l'exécution de la peine privative de liberté
mentionnée sous chiffre V et a fixé un délai
d'épreuve de cinq ans au condamné (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
a)
K.________, ressortissant espagnol,
est né le 1
er
avril 1979 à Oviedo
(Espagne). Il a toujours vécu dans cette ville où il
a effectué sa scolarité obligatoire. Aux termes de
celle-ci, il n'a pas entrepris de formation professionnelle, si ce
n'est un cours de maçonnerie. Il a vécu de travaux de
nettoyage ou de construction. Dès janvier 2009, il a
été inscrit au chômage, sans pour autant
toucher d'indemnité ni de subside de l'aide sociale. Ses
recherches actives de travail sont restées vaines, de sorte
qu'il est demeuré sans ressources. Jusqu'à son voyage
en Suisse, il vivait en concubinage avec son amie, qui travaille en
qualité de secrétaire.
Son casier judiciaire suisse est vierge. En revanche, celui
espagnol comporte douze inscriptions, dont dix pour recel, vol avec
effraction, vol d'usage de véhicule et bagarre. Les
condamnations pour ces infractions ont eu lieu entre mai 2001 et
septembre 2006 et portent pour la plupart sur des faits commis en
2000 et 2001. Neuf condamnations ont été
prononcées entre 2001 et 2004. La dernière
condamnation portant sur neuf mois d'emprisonnement a
été prononcée quant à elle le 25
septembre 2006. Au total, ces condamnations auraient conduit
K.________ à purger une peine privative de liberté de
quatre ans et onze mois. Toutefois, l'intéressé
affirme n'avoir dû exécuter que trois ans et deux mois
d'emprisonnement en 2007 et 2008, sous la forme de quinze mois de
détention et six mois de semi-liberté.
b)
A.________, également de nationalité
espagnole, est né le 14 août 1980, à Oviedo
(Espagne). Il y a suivi toute sa scolarité jusqu'à
l'âge de dix-huit ans, puis a effectué son service
militaire pendant neuf mois, avant de travailler comme
maçon. Victime d'un accident de la circulation en 2003, il
ne peut plus travailler depuis lors et a été mis au
bénéfice d'une rente d'invalidité de 720
€ par mois, versée quatorze fois l'an. Il ne touche
aucune autre aide de l'Etat. Célibataire, il vit chez sa
mère et n'a personne à charge.
Depuis son accident, A.________ est suivi par un psychiatre qui lui
a prescrit des médicaments, notamment des anxiolytiques. Il
souffre en effet de troubles dus au stress post-traumatique, de
troubles dépressifs avec altération du comportement
et de troubles de la personnalité. Aux débats, sa
mère, entendue en qualité de témoin, a
confirmé qu'il souffrait de crises, notamment de violence et
d'anxiété, depuis son accident, crises qui l'avaient
en l'occurrence conduit à une nouvelle hospitalisation en
septembre 2009. Le témoin a en outre exposé que son
fils avait de la peine à prendre ses médicaments, ce
qui contribuait à la survenance de crises durant lesquelles
il était allé jusqu'à l'automutilation, et
qu'il consommait des produits stupéfiants (marijuana et
cocaïne), en tout cas pour la période antérieure
à son arrestation.
Le casier judiciaire suisse de A.________ est vierge et celui
espagnol comporte l'inscription d'une condamnation à quatre
mois de jours-amende à 6 € par jour pour lésions
corporelles.
2.
a)
En été 2009, au chômage et sans
argent, K.________ a contacté un certain "D.________", dont
le nom serait D.________, qu'il surnommait "El Pijo", pour obtenir
du travail. Sur la proposition de ce dernier, il s'est rendu
à Barcelone le 9 juillet 2009 pour effectuer un travail
qu'il savait être illégal. Arrivé à
Barcelone, il a été hébergé par "El
Pijo" chez qui séjournait également A.________,
arrivé deux jours plus tôt. D.________ était en
effet une connaissance de A.________ depuis trois ou quatre ans car
il lui fournissait de la cocaïne.
Le 9 juillet 2009 également, D.________ a conduit K.________
et A.________ dans un bureau étatique pour qu'ils se fassent
établir un passeport. Le 11 juillet 2009, D.________ leur a
remis deux billets de train pour le trajet Barcelone-Zurich, avec
réservation dans un compartiment couchettes, billets
établis le 10 juillet 2009. Le 12 juillet 2009, K.________
s'est vu remettre par "El Pijo" un sachet de 540 grammes bruts de
cocaïne (499,8 grammes nets) qu'il s'est attaché autour
de la cuisse gauche. Il a ensuite embarqué,
accompagné de A.________, dans le train qui a quitté
Barcelone à 19h38.
Vers 7h30, le 13 juillet 2009, les deux voyageurs ont
été interpellés dans le train par des
gardes-frontière, peu après la gare de Lausanne. Ces
derniers avaient en effet remarqué que K.________
dissimulait un paquet transparent contenant une substance blanche,
scotché autour de sa cuisse gauche. Un test drugwipe a
été appliqué sur cet emballage et sur les deux
suspects; il a réagi positivement à la cocaïne
sur le plastique et sur la personne de A.________. Les deux
comparses ont dès lors été
arrêtés et la drogue saisie. Après analyse, il
s'est avéré que la drogue avait un taux de
pureté variant entre 9,8 et 10,3%, soit une pureté
moyenne de 10,1%. Lors de leur arrestation, K.________
détenait sur lui 40 € et son comparse 832 €
provenant de sa rente d'invalidité.
b)
L'instruction a permis d'établir que K.________
devait remettre la cocaïne transportée à un
Africain à Zurich, dont il avait enregistré le
numéro de téléphone dans son portable, contre
une somme de 1'500 €. Ses frais de passeport et de voyage
jusqu'à Zurich avaient été payés par
"El Pijo".
c)
Aux termes de l'instruction, le tribunal a
écarté la version des faits de A.________ consistant
à dire qu'il avait uniquement accompagné son
compatriote dans l'idée de rester en Suisse un ou deux
jours, sans savoir que celui-ci transportait de la drogue et a
retenu qu'il était en réalité conscient qu'il
accompagnait quelqu'un transportant une certaine quantité de
cocaïne et jouait en fait un rôle d'escorte aux motifs
que les versions des coaccusés n'étaient pas
concordantes, que dans son téléphone portable
étaient enregistrés les numéros de
téléphone du fournisseur de la drogue et de son
destinataire, que, lors du voyage, il avait par huit fois atteint
ou tenté d'atteindre le fournisseur de la drogue, que,
durant cette même période, il avait essayé
d'atteindre une fois le destinataire du colis, que K.________
n'avait quant à lui jamais téléphoné au
fournisseur pendant le voyage, qu'au vu ses relations
préexistantes avec le fournisseur, il n'était pas
concevable qu'il ait ignoré la mission de son
coaccusé et qu'enfin, il ne disposait que de très peu
d'effets personnels sur lui lors de son arrestation laissant
supposer que son but n'était pas un séjour de
villégiature en Suisse.
3.
a)
Pour les faits relatés ci-dessus, le tribunal a
considéré que K.________ s'était rendu
coupable d'infraction grave à la loi fédérale
sur les stupéfiants (ci-après: LStup; RS 812.121), en
ayant importé une quantité de 50,5 grammes de
cocaïne pure, compte tenu du taux de pureté moyen
précité.
Quant à A.________, les premiers juges ont retenu qu'il
s'était rendu coupable d'infraction à la LStup aux
motifs qu'il avait participé intentionnellement et
activement par ses contacts réguliers avec le fournisseur
à une importation de cocaïne. Ils n'ont en revanche pas
mis à sa charge la circonstance aggravante de l'art. 19 ch.
2 litt. a LStup car un doute subsistait sur le fait de savoir si
l'accusé était au courant de la quantité
exacte de cocaïne transportée.
b)
Au moment d'apprécier la culpabilité des
accusés, les premiers juges ont considéré que
K.________ avait de lourds antécédents judiciaires en
Espagne et qu'il avait agi exclusivement dans le but de retirer un
profit financier de l'opération. A sa décharge, ils
ont néanmoins tenu compte de sa situation personnelle. Ils
ont ainsi jugé qu'une peine privative de liberté
d'une certaine durée devait être prononcée,
durée encore compatible avec l'octroi d'un sursis. Sur ce
point, faisant état du passé judiciaire de
l'accusé et de sa situation personnelle qui l'exposait
concrètement à rechuter dans la délinquance,
le tribunal a jugé qu'un sursis complet ne pouvait lui
être accordé, mais a assorti sa peine d'un sursis
partiel.
En ce qui concerne A.________, le tribunal a retenu que sa
culpabilité était en retrait par rapport à
celle de son coaccusé, tout en précisant qu'il avait
tout de même participé à un transport d'une
quantité de drogue qu'il savait importante. Il a en outre
considéré qu'un pronostic favorable pouvait
être émis, l'accusé ayant des revenus et
logement stable chez sa mère, de sorte que la peine
privative de liberté prononcée devait être
assortie d'un sursis.
C.
En temps utile, le Ministère public a
recouru contre le jugement précité et a
déposé un mémoire concluant à sa
nullité et à sa réforme en ce sens que le
chiffre III de son dispositif est supprimé et qu'au chiffre
V, A.________ est condamné à une peine privative de
liberté de quinze mois, sous déduction de trente et
un jour de détention avant jugement.
K.________ et A.________ ont chacun déposé un
mémoire d'intimé concluant au rejet du recours
formé par le Ministère public. K.________ a
également subsidiairement conclu à ce qu'en cas de
prononcé d'une peine ferme à son encontre, dite peine
soit réduite dans la mesure que justice dira, sans toutefois
excéder une durée de douze mois.
En droit
:
Le recours du Ministère public concernant A.________
étant en nullité et en réforme, tandis que
celui concernant K.________ étant uniquement en
réforme, on examinera en premier lieu celui ayant trait
à A.________.
A.
Recours du Ministère public concernant A.________
I.
Le recours est en nullité et en
réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de
céans de déterminer la priorité d'examen des
moyens invoqués (Besse‑Matile/Abravanel, Aperçu
de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP, p.
457).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu le moyen
de nullité, celui-ci pouvant faire apparaître des
insuffisances, des lacunes ou des contradictions dans l'état
de fait retenu par le tribunal (art. 411 litt. h CPP),
éventualités qui ne sont en principe plus
examinées dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en nullité
1.
Le Ministère
public considère que l'état de fait du jugement
attaqué est contradictoire en ce sens que le doute qui a
conduit le tribunal à ne pas retenir le cas grave de l'art.
19 ch. 2 LStup n'est pas compatible avec l'état de fait dont
le tribunal s'est fait l'intime conviction.
a)
On rappellera tout d'abord que le
moyen de nullité de l'art. 411 let. h ou i CPP est
conçu comme un remède exceptionnel. En effet, la Cour
de cassation n'est pas une juridiction d'appel. Le tribunal de
première instance établit souverainement les faits
selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire, précise et complète les
circonstances qu'il retient. Le recours en nullité ne doit
pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement
les faits devant l'autorité de recours, à laquelle il
appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay
et alii, op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 19 septembre
2000, n° 504; CCASS, 14 septembre 2000, n° 494; JT 1991 III
45 ; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
103).
S'agissant de l'art. 411 let. h CPP, il ne peut y avoir une
contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la
mesure où certains faits retenus dans le jugement sont en
contradiction avec d'autres faits retenus dans le même
jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les
contradictions entre un fait du jugement et une pièce du
dossier, ou une déclaration verbalisée durant
l'enquête, restent sans portée puisque la Cour de
cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier le
résultat de l'appréciation des preuves faite aux
débats sur un tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut
encore distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion
de ces faits par le tribunal lui-même, dont l'éventuel
désaccord avec ces faits ne relèverait pas du moyen
tiré de l'art. 411 let. h CPP, mais de l'application du
droit aux faits, soit du recours en réforme. En effet, il ne
peut y avoir contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit.,
spéc. p. 82; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
105).
On ajoutera que dans le cadre du moyen de nullité de l'art.
411 let. h et i CPP, la cour de céans, comme le Tribunal
fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge
de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir
d'appréciation et a interprété les preuves de
manière arbitraire. Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (TF 1P.598/2001 du 25 mars 2002 c. 2, ad CCASS., 21
décembre 2000, n° 570; CCASS, 9 mars 1999, n°
249, précité; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
b)
En l'occurrence, le recourant allègue que
l'état de fait est contradictoire en ce qu'il retient qu'il
subsiste un doute quant à savoir si A.________ était
au courant de la quantité exacte de cocaïne
transportée (cf. jgt, p. 11). Selon lui, le fait que
l'accusé avait des contacts plus étroits avec le
fournisseur de la drogue que son comparse K.________ et qu'il avait
supervisé le transport en accompagnant celui-ci de Barcelone
à Zurich sont des éléments qui auraient
dû conduire les premiers juges à retenir qu'il savait
ou à tout le moins se doutait que la quantité de
drogue transportée excédait 18 grammes de
cocaïne pure.
Si l'on peut se demander si le moyen invoqué ne devrait pas
être plutôt qualifié de doute sur un fait admis
au sens de l'art. 411 let. i CPP, il n'en demeure pas moins que,
même sous l'angle de l'art. 411 let. h CPP, il n'y a rien
d'invraisemblable, sur la base des faits retenus, à nourrir
un doute en faveur de A.________ quant à la quantité
de cocaïne transportée. Il est certes exact qu'il
connaissait de longue date le fournisseur. Il est également
exact que durant le voyage de Barcelone à Zurich, il a
contacté dit fournisseur et tenté, à une
occasion, de contacter le destinataire de la marchandise. Il est
enfin aussi exact de relever, comme le fait le recourant, qu'il
jouait le rôle de superviseur du transport. Tous ces
éléments ont permis au tribunal de se convaincre que,
contrairement aux dénégations de A.________, il
connaissait les véritables raisons du voyage. Mais ces
éléments, même pris ensemble, ne permettent
nullement d'affirmer, comme le soutient le recourant, que
l'accusé connaissait la quantité de drogue
transportée ou, à tout le moins, se doutait qu'elle
portait sur plus de dix-huit grammes de cocaïne pure. A ce
propos, le jugement ne retient pas, par exemple, que A.________
aurait assisté à la remise de la drogue par le
fournisseur à la mule. Il n'est pas d'avantage mis en cause
par son coaccusé. Ainsi, le raisonnement des premiers juges
en ce qu'il retient qu'il s'est agi de tester K.________ et que le
rôle de A.________ s'est précisément
confiné à surveiller et à superviser son
comparse, porteur de drogue certes, mais dans des quantités
inconnues de A.________, n'est pas invraisemblable. Le moyen
soulevé s'avère dès lors mal fondé, de
sorte qu'il doit être rejeté.
II.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Vu le rejet du recours en nullité, la
Cour de cassation est liée par les faits constatés
dans le jugement, sous réserve d'inadvertances manifestes
qu'elle rectifie d'office selon l'art. 447 al. 2 CPP. Il n'y en a
pas en l'espèce.
2.
En réforme, le recourant allègue que, sur la base de
l'état de fait qu'il pensait pouvoir modifier par un moyen
de nullité, le cas grave de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup
doit être appliqué au cas de A.________ et ainsi, la
quotité de sa peine augmentée à quinze
mois.
En l'occurrence, compte tenu du rejet du recours en nullité,
le doute devant profiter à l'accusé, la question de
l'application de l'art. 19 ch. 2 LStup au cas d'espèce ne se
pose pas. Néanmoins, la cour de céans examinant
librement le droit et n'étant pas liée par les moyens
invoqués par les parties dans le cadre du recours en
réforme, la question d'une aggravation de la peine
infligée à A.________ peut être examinée
sous l'angle de l'art. 19 ch. 1 LStup.
3.
a)
L'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup dispose que celui qui, sans
droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte ou
passe en transit, des stupéfiants, est passible, s'il a agi
intentionnellement, d'une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
En l'espèce, la qualification de l'infraction mise à
charge de l'accusé n'est pas remise en cause, seule la
quotité de la peine infligée doit être
examinée.
b)
Selon l'art. 47
CP
(Code de procédure pénal du 21 décembre 1937;
RS 311.0)
, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2). Le critère essentiel est celui de la
faute.
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La cour de
céans ne peut donc modifier la peine infligée que si
elle a été fixée sur la base d'une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement
sévère (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les réf. cit., p. 497; ATF 129 IV 6 c. 6.1; 128
IV 73 c. 3b; 127 IV 101 c. 2c; 123 IV 150 c. 2a; 122 IV 241 c. 1a;
118 IV 21 c. 2a; 116 IV 288 c. 2b).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 c.
2.1).
En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de
tenir compte, plus spécialement, des circonstances
suivantes. Même si la quantité de drogue ne joue pas
un rôle prépondérant, elle constitue sans
conteste un élément important. Elle perd cependant de
l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de
la limite à partir de laquelle le cas doit être
considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let.
a LStup. Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances
aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont
réalisées. Le type de drogue et sa pureté
doivent aussi être pris en considération. Si l'auteur
sait que la drogue est particulièrement pure, sa
culpabilité sera plus grande; en revanche, sa
culpabilité sera moindre s'il sait qu'elle est diluée
plus que normalement (ATF 122 IV 299 c. 2c; ATF 121 IV 193 c.
2b/aa).
Le type et la nature du trafic en cause sont aussi
déterminants. L'appréciation est différente
selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre
d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de
déterminer la nature de sa participation et sa position au
sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable
que celui qui joue un rôle décisif dans la mise sur
pied des opérations et qui participe de manière
importante au bénéfice illicite (ATF 121 IV 202 c.
2d/cc). L'étendue du trafic entrera également en
considération. Un trafic purement local sera en règle
générale considéré comme moins grave
qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le
délinquant qui traverse les frontières (qui sont
surveillées) doit en effet déployer une
énergie criminelle plus grande que celui qui transporte des
drogues à l'intérieur du pays et qui limite son
risque à une arrestation fortuite lors d'un contrôle;
à cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des
répercussions plus graves que le seul transport à
l'intérieur des frontières. Enfin, le nombre
d'opérations constitue un indice pour mesurer
l'intensité du comportement délictueux; celui qui
écoule une fois un kilo d'héroïne sera en
principe moins sévèrement puni que celui qui vend
cent grammes à dix reprises (TF 6B_297/2008 du 19 juin 2008
c. 5.1.2).
Outre les éléments qui portent sur l'acte
lui-même, le juge doit prendre en considération la
situation personnelle du délinquant. Les mobiles,
c'est-à-dire les raisons qui ont poussé l'auteur
à agir, ont aussi une influence sur la détermination
de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur
qui est lui-même toxicomane et qui agit pour financer sa
propre consommation de celui qui participe à un trafic
uniquement poussé par l'appât du gain (ATF 122 IV 299
c. 2b). Il faudra enfin tenir compte des antécédents,
qui comprennent aussi bien les condamnations antérieures que
les circonstances de la vie passée.
Enfin, le comportement du délinquant lors de la
procédure peut aussi jouer un rôle. Le juge pourra
atténuer la peine en raison de l'aveu ou de la bonne
coopération de l'auteur de l'infraction avec les
autorités policières ou judiciaires notamment si
cette coopération a permis d'élucider des faits qui,
à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121
IV 202 c. 2d/aa; ATF 118 IV 342 c. 2d; TF
6S.21/2002
du 17 avril 2002 c.
2c).
En l'occurrence, les premiers juges ont infligé à
A.________ une peine privative de liberté de dix mois, avec
sursis pendant cinq ans. Ils ont retenu à sa charge le fait
qu'il avait participé à un transport d'une
quantité de drogue qu'il savait ne pas être de faible
importance, que cela améliorait sa position par rapport
à son propre fournisseur de cocaïne et qu'il n'avait
pas été très collaborant en cours
d'enquête. A décharge, ils ont tenu compte dans leur
appréciation du fait que l'accusé était un
consommateur de cocaïne et que sa culpabilité
était en retrait par rapport à celle de son
coaccusé.
Au vu des faits qui lient la cour de céans, soit que
l'accusé savait que son comparse transportait tout d'abord
de la cocaïne (cf. jgt, p. 8) et que celle-ci n'était
pas en faible quantité (cf. ibidem et p. 13), on doit
admettre que les premiers juges ont abusé de leur pouvoir
d'appréciation en fixant un peine exagérement
clémente en faveur de A.________. En effet, coauteur de
l'infraction, sa participation a été active,
puisqu'il renseignait régulièrement le fournisseur
par téléphone sur le déroulement de
l'opération (cf. jgt, p. 11). Il n'a en outre jamais
collaboré à l'enquête, cherchant sans cesse
à minimiser son rôle dans le trafic. Dès lors,
compte tenu des faits établis par les premiers juges, la
culpabilité de A.________ ne peut être
qualifiée de moins importante que celle de K.________ et sa
participation à l'infraction commande une peine
supérieure à celle infligée par les premiers
juges. Sur ce point, une peine privative de liberté de
quatorze mois paraît adéquate tant en raison des faits
reprochés qu'en comparaison avec celle infligée
à son coaccusé. Pour le surplus, le peine
prononcée demeurera assortie du sursis, ce dernier
n'étant pas remis en cause par le recourant.
Bien fondé, le recours doit ainsi être admis sur ce
point.
B.
Recours du Ministère public concernant K.________
1.
Le recours est en réforme exclusivement. En pareil cas, la
cour de céans est liée par les faits constatés
dans le jugement attaqué, sous réserve des
inadvertances manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle
rectifie d'office (art. 447 al. 2 CPP). En revanche, elle examine
librement les questions de droit sans être limitée aux
moyens invoqués (art. 447 al. 1
er
CPP). Elle ne
peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant
(art. 447 al. 2 CPP).
2.
Le recourant allègue que les premiers juges ont fait une
mauvaise application de l'art. 43 CP en accordant à tort un
sursis partiel à K.________. Il considère en effet
qu'en cas de récidive au sens de l'art. 42 al. 2 CP, un
sursis partiel est exclu, sauf en présence de circonstances
particulièrement favorables. Les conditions d'application de
l'art. 43 CP seraient dont les mêmes que pour l'art. 42 al. 1
CP lorsque l'auteur se présente comme un récidiviste
au sens de l'art. 42 al. 2 CP d'une part, et qu'il ne peut faire
valoir aucune circonstance particulièrement favorables
d'autre part.
a)
Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en règle
générale l'exécution d'une peine
pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits (al. 1). Si, durant les cinq ans
qui précèdent l'infraction, l'auteur a
été condamné à une peine privative de
liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou
à une peine pécuniaire de 180 jours amende au moins,
il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la
peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables
(al. 2). L'octroi du sursis peut également être
refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage
comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui (al. 3). Le juge
peut prononcer, en plus du sursis, une peine pécuniaire sans
sursis ou une amende selon l'art. 106 CP (al. 4).
Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement
l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail
d'intérêt général ou d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au
plus afin de tenir compte de façon appropriée de la
faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne
peut excéder la moitié de la peine (aI. 2). En cas de
sursis partiel à l'exécution d'une peine privative de
liberté, la partie suspendue, de même que la partie
à exécuter, doivent être de six mois au moins.
Les règles d'octroi de la libération conditionnelle
(art. 86) ne lui sont pas applicables (al. 3).
Lorsque la peine privative de liberté est d'une durée
telle qu'elle permette le choix entre le sursis complet (art. 42
CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), soit entre un et deux ans au
plus, l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 est la règle
et le sursis partiel l'exception. Cette dernière ne doit
être admise que si, sous l'angle de la prévention
spéciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne
peut se concevoir que moyennant exécution de l'autre partie.
La situation est comparable à celle ou il s'agit
d'évaluer les perspectives d'amendement en cas de
révocation du sursis (ATF 116 IV 97). Lorsqu'il existe -
notamment en raison de condamnations antérieures - de
sérieux doutes sur les perspectives d'amendement de
l'auteur, qui ne permettent cependant pas encore, à l'issue
de l'appréciation de l'ensemble des circonstances, de
motiver un pronostic concrètement défavorable, le
tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total.
On évite de la sorte, dans les cas de pronostics très
incertains, le dilemme du "tout ou rien". L'art. 43 CP permet alors
que l'effet d'avertissement du sursis partiel autorise, compte tenu
de l'exécution partielle ordonnée
simultanément, un pronostic largement plus favorable pour
l'avenir (ATF 134 IV 1 c. 5.5.2).
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question
de savoir si le sursis serait de nature à détourner
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit
être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement.
Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à
certains critères et d'en négliger d'autres qui sont
pertinents (ATF 134 IV 1 c. 4.2.1). Le nouveau droit pose des
exigences moins élevées quant au pronostic pour
l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit
favorable. Désormais, il suffit qu'il n'y ait pas de
pronostic défavorable. Le sursis est désormais la
règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence
d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude
(ATF 134 IV 1 c. 4.2.2). Toutefois, lorsque l'auteur a
été condamné, dans les cinq ans qui
précèdent l'infraction, à une peine privative
de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou
à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins,
il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la
peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables
(art. 42 al. 2 CP). Les circonstances sont particulièrement
favorables lorsqu'elles empêchent que l'infraction
antérieure ne détériore le pronostic. La
présomption d'un pronostic favorable, respectivement du
défaut d'un pronostic défavorable, ne s'applique
plus. La condamnation antérieure constitue un indice faisant
craindre que l'auteur pourrait commettre d'autres infractions.
L'octroi du sursis n'entrera donc en considération que si,
malgré l'infraction commise, on peut raisonnablement
supposer, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble
des facteurs déterminants, que le condamné
s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de récidive
fondée sur l'infraction commise peut être
compensée par les circonstances particulièrement
favorables. Tel sera notamment le cas si l'infraction à
juger n'a aucun rapport avec l'infraction antérieure ou que
les conditions de vie du condamné se sont modifiées
de manière particulièrement positive (ATF 134 IV 1 c.
4.2.3).
Conformément à la jurisprudence exposée
ci-dessus, l'exception du sursis partiel ne se pose qu'en cas de
pronostic très incertain. En effet, elle ne peut être
admise que si l'octroi du sursis à l'exécution d'au
moins une partie de la peine nécessite, à des fins de
prévention spéciale, que l'autre partie de la peine
soit exécutée, à savoir lorsqu'il existe des
doutes très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur, notamment au vu de ses antécédents. En
revanche, en cas de récidive dans les conditions
posées par l'art. 42 al. 2 CP, il ne peut y avoir de sursis
à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances
particulièrement favorables. On doit en déduire que
la possibilité d'un sursis partiel est nécessairement
exclue si, durant les cinq ans qui précèdent
l'infraction, l'auteur a été condamné à
une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six
mois au moins ou à une peine pécuniaire de 180
jours-amende au moins, le sursis ne pouvant être
accordé qu'en cas de circonstances particulières
favorables (cf. art. 42 al. 2 CP), alors que le sursis partiel
n'est envisageable qu'en cas de pronostic incertain ou de doutes
très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur.
Ainsi, en cas de récidive au sens de l'art. 42 al. 2 CP,
seules deux hypothèses sont envisageables: soit les
circonstances sont particulièrement favorables et le sursis
total doit être accordé à l'auteur: soit les
circonstances sont mitigées ou défavorables et le
sursis, respectivement partiel ou total, est alors exclu (TF
6B_492/2008 du 19 mai 2009 c. 3.1.3).
b)
En l'espèce, les premiers juges (cf. jgt, p. 12)
ont relevé que K.________ se présentait comme un
récidiviste au sens de l'art. 42 al. 2 CP. Ils ont retenu
que sa situation personnelle l'exposait concrètement
à rechuter dans la délinquance. Ils ont en outre fait
état de son passé judiciaire que l'on doit
effectivement qualifier de très chargé. C'est donc
à juste titre qu'ils ont nié l'existence de
circonstances particulièrement favorables (art. 42 al. 2 CP)
qui permettent l'octroi d'un nouveau sursis.
Dans ces conditions, et conformément à la
jurisprudence du Tribunal fédéral
précitée (TF 6B_492/2008), les premiers juges ne
pouvaient pas accorder un sursis partiel à
l'exécution de la peine sans violer le droit
fédéral. Bien fondé, le moyen du recourant
doit ainsi être admis et le jugement attaqué
réformé en ce sens.
c)
Quant à la quotité de la peine
infligée à K.________, elle échappe à
toute critique et doit par conséquent être
confirmée.
3.
En conclusion, le recours doit être admis et le jugement
attaqué réformé dans le sens des
considérants.
Les frais de deuxième instance, y compris
l'indemnité allouée au défenseur d'office de
A.________, par 500 fr., et celle revenant au défenseur
d'office de K.________, par 500 fr., doivent être
laissés à la charge de l'Etat (art. 450 al. 2
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres III et V de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
III.
Supprimé.
V.        Condamne A.________
à une peine privative de liberté de 14 (quatorze)
mois, sous déduction de 31 (trente et un) jours de
détention avant jugement.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, y compris les indemnités allouées aux
défenseurs d'office de A.________, par 500 fr. et de
K.________, par 500 fr., sont laissés à la charge de
l'Etat.
IV.
La détention subie depuis le
jugement par K.________ est déduite.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 2 mars
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Paraskevi
Krevvata, avocate-stagiaire (pour A.________)
-      Me Juliette Perrin,
avocate-stagiaire (pour K.________)
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef, Prison de la Croisée,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (K.________: [...];A.________:
[...]),
‑
Ministère public de la
Confédération,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: