vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 866 · 2024-10-09 · fr

DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 17 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 866

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
49/24 - 325/2024
ZD24.006270
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 octobre 2024
__________________
Composition
:               M.
Wiedler
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Livet, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 28 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant [...] né en
[...], arrivé en Suisse en 2005 sans formation certifiée, a travaillé plusieurs années
dans le domaine de la construction, en tant que coffreur.
Le 22 septembre 2015, l’assuré a glissé dans la boue sur un chantier et s’est tordu
la cheville gauche. Il s’est retrouvé totalement incapable de travailler. La Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge les
suites de cet accident. L’assuré a suivi un traitement conservateur et toutes les tentatives
de reprise de son emploi se sont soldées par un échec. Il s’est finalement fait licencier
en décembre 2015. L’assuré a séjourné à la Clinique [...], en février
2016. La CNA a finalement mis fin aux prestations, à l’exception des frais de traitement,
au 7 février 2017.
Le 16 décembre 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), se prévalant de son entorse au pied gauche du 22 septembre 2015 et de l’incapacité
de travail consécutive.
L’OAI a accordé à l’assuré des mesures d’intervention précoce sous
la forme de modules externalisés, le 3 février 2017.
Le 8 février 2017, la Dre W.________, spécialiste en médecine interne générale,
a indiqué que l’assuré était totalement incapable de travailler dans son activité
habituelle depuis son accident et que sa capacité de travail dans une activité adaptée
devrait être évaluée après une réadaptation. Pour l’instant, la marche
se faisait avec une boiterie de décharge et était impossible sur les pointes et les talons.
Elle avait constaté des douleurs à la palpation et une mobilité passive également
douloureuse.
Dans un rapport du même jour à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a estimé qu’il n’y
aurait aucune amélioration possible de la capacité de travail de l’assuré dans son
activité habituelle. Il a pour le surplus renvoyé l’OAI à des rapports qu’il
avait établis les 25 mai 2016 et 26 janvier 2017 à l’attention de la CNA, dans lesquels
il avait retenu les diagnostics de douleurs résiduelles de la cheville gauche sur status après
entorse en septembre 2015 et de suspicion de lésion partielle de la syndesmose antérieure de
la cheville gauche. Les limitations fonctionnelles suivantes étaient à prendre en considération :
alternance des positions, pas de longues marches ni de marche en terrain irrégulier, pas de travail
accroupi ou à genou, pas de port de charges de plus de 10 kg ou de mouvements en porte à faux.
Dans un rapport du 5 juin 2017, le Dr N.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a exposé que l’assuré souffrait actuellement d’une neuropathie d’enclavement
et a préconisé la poursuite du traitement conservateur. Une réorientation professionnelle
s’imposait, en raison de l’impossibilité de reprendre une activité professionnelle
sur les chantiers. Dans une activité adaptée, une exigibilité de 100 % pourrait être
retenue, moyennant un accompagnement et un soutien psychologique.
Par décision du 23 octobre 2017, confirmant un projet de décision du 20 juillet 2017, l’OAI
a refusé d’octroyer une rente d’invalidité à l’assuré. Il a retenu
que, dans une activité adaptée à son état de santé et respectant ses limitations
fonctionnelles (alternance des positions, pas de longues marches, pas de marche en terrain irrégulier,
pas de travail accroupi ou à genou, pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de mouvements en
porte à faux), la capacité de travail était entière dès le 1
er
juin 2017. L’assuré pouvait mettre à profit sa capacité de travail résiduelle
dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger. Après comparaison
des revenus, le préjudice économique s’élevait à 10%, ce qui était insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente.
L’assuré s’est vu offrir une aide au placement. Dans ce cadre, il a effectué un
stage en qualité d’aide technique polyvalent dans un EMS, avant d’y être placé
à l’essai durant six mois. A l’issue de ce placement, en novembre 2018, l’assuré
n’avait pas réussi à réintégrer le marché du travail. L’OAI a fermé
son mandat, informant l’assuré qu’il conservait la possibilité de faire une nouvelle
demande d’aide au placement, en présentant un projet concret.
B.
Le 9 décembre 2022, l’assuré a déposé une deuxième demande de prestations
auprès de l’OAI, faisant état d’une aggravation de l’état de son pied
gauche et d’une incapacité totale de travail du 13 septembre au 13 novembre 2022, puis à
50 % depuis lors. L’assuré a adressé plusieurs documents, dont un rapport final de formation
établi le 2 mai 2022 à l’attention du Service de l’emploi, un bilan du physiothérapeute
R.________ du 9 septembre 2022 pour un suivi pour des gonalgies droites, et un rapport du 18 novembre
2022 du Dr F.________, spécialiste en anesthésiologie, faisant état de l’implantation,
en octobre 2022, d’un stimulateur médullaire qui avait permis une réduction de 60 à
70 % des douleurs.
Par projet de décision du 14 décembre 2022, l’OAI a indiqué à l’assuré
qu’il comptait ne pas entrer en matière sur sa nouvelle demande.
Le 30 janvier 2023, le Dr L.________ s’est adressé à l’OAI en indiquant que l’assuré
contestait le projet de décision. Il a exposé qu’il y avait une péjoration de la
situation chez son patient ; la symptomatologie douloureuse du membre inférieur gauche (neuropathie)
avait dû être traitée par un stimulateur médullaire et l’assuré avait
développé une atteinte au genou controlatérale. En janvier 2023, il avait bénéficié
d’une arthroscopie du genou droit en raison d’une déchirure complexe. Le Dr L.________
a renvoyé à cet égard à une lettre de sortie du 16 janvier 2023 établie
par le Dr G.________, laquelle concernait toutefois l’assuré [...]. Le Dr L.________ a ajouté
qu’un suivi psychiatrique avait été mis en place, en raison des répercussions du
handicap physique de l’intéressé sur sa santé mentale. Il a encore joint à
son envoi des rapports figurant déjà au dossier.
Le 10 février 2023, l’assuré a confirmé à l’OAI qu’il contestait
son projet de décision.
Suivant l’avis de son Service médical régional (ci-après : le SMR) du 3 mars
2023, l’OAI est entré en matière sur la deuxième demande de l’assuré.
Le 9 mars 2023, l’OAI s’est vu remettre à sa demande le dossier de la CNA contenant
l’ensemble des documents sur la base desquels elle avait nié à l’assuré, par
décision du 9 mars 2018, le droit à une rente d’invalidité en raison d’un
degré d’invalidité de 6,88 %.
Le 15 mai 2023, en réponse à une interpellation de l’OAI, le Dr G.________ a indiqué
ne pas connaître l’assuré.
Dans un rapport du 14 septembre 2023, la Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé les diagnostics, avec incidence sur la capacité de travail, de « F 33 »
[trouble dépressif récurrent], d’intervention sur le genou gauche il y a 7 ans,
de neuropathie périphérique traitée par stimulateur médullaire en septembre 2022
et d’intervention du genou droit en janvier 2023. Elle a fait état d’un pronostic réservé
et d’une médication à optimiser. L’assuré présentait un état psychique
avec angoisses, moral bas, douleurs insomniantes et réveils fréquents. La souffrance physique
engendrait un retentissement psychique important. Ses seules ressources étaient sa famille. Une
adaptation dans une activité en EMS, comme effectuée précédemment, devait être
évaluée, mais semblait possible de l’avis de l’assuré.
Dans un avis du 17 octobre 2023, le SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’éléments
médicaux objectifs pour admettre une aggravation durable de l’état de santé de l’assuré,
modifiant les limitations fonctionnelles et la capacité de travail exigible par rapport à la
première demande. Il a relevé que l’assuré n’avait pas subi l’intervention
chirurgicale au genou mentionnée par le Dr L.________, celui-ci s’étant trompé de
patient. Quant au rapport de la Dre D.________, il ne mentionnait pas de diagnostic précis, ni n’indiquait
de capacité de travail précise, mais retenait des possibilités de travailler, l’assuré
n’ayant au demeurant pas de traitement psychotrope.
Par projet de décision du 18 octobre 2023, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui refuser une rente et des mesures professionnelles, au motif qu’il n’y avait
aucune modification dans son état de santé ayant une incidence sur la capacité de travail
retenue dans sa précédente décision.
Le 7 novembre 2023, l’assuré a contesté le projet de décision, en se prévalant
de ses douleurs et de ses difficultés à trouver du travail. Il a produit des rapports médicaux
figurant déjà au dossier, ainsi qu’un rapport du 27 octobre 2020 du Dr M.________ retenant
le diagnostic de dysplasie rotulienne au stade II selon wiberg. Il a également remis des certificats
de travail.
Lors d’un entretien téléphonique du 3 janvier 2024, l’assuré a indiqué
à l’OAI qu’il n’avait pas d’autre rapport à adresser et précisé
que la CNA ne prenait désormais plus en charge les frais de physiothérapie.
Le 31 janvier 2024, le SMR a estimé que l’assuré n’apportait aucun élément
nouveau par rapport aux éléments retenus dans la première demande. Le rapport du Dr M.________
ne précisait pas quel genou était concerné par le diagnostic et n’apportait pas
de nouvelles limitations fonctionnelles. La problématique était essentiellement liée à
l’accès à un emploi adapté. Les certificats de travail remis attestaient que l’assuré
avait donné entière satisfaction lors de ses emplois et stages.
Par décision du 31 janvier 2024, l’OAI a refusé de prester, conformément à
son projet de décision.
C.
Le 12 février 2024, A.________ a interjeté un recours contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant en substance à son annulation.
Il s’est prévalu de la péjoration de son état de santé et des douleurs touchant
désormais son genou droit, attestés par les rapports déjà produits.
Par réponse du 27 mars 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité à charge de l’OAI.
Il s'agit en particulier de déterminer si la situation médicale s'est notablement aggravée
entre la décision de refus de rente du 23 octobre 2017 et la décision litigieuse du 31 janvier
2024.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à
la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
En l’occurrence, la nouvelle demande a été déposée le 9 décembre 2022.
Le nouveau droit est donc applicable.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est
entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne
assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art.
17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, qui prévoit que la rente d’invalidité est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
a)
En
l’occurrence, l’assuré a déposé une première demande en décembre
2016, en se prévalant d’une entorse au pied gauche survenue le 22 septembre 2015 et d’une
incapacité de travail existant depuis lors. Se fondant sur les rapports recueillis, l’OAI
a constaté que l’assuré n’était plus capable de travailler dans son activité
habituelle. Il a en revanche considéré qu’il était capable de travailler dès
le 1
er
juin
2017 dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, soit permettant l’alternance
des positions, sans longues marches, sans marche en terrain irrégulier, sans travail accroupi ou
à genou, sans port de charges de plus de 10 kg et sans mouvements en porte à faux. Après
comparaison des revenus, le degré d’invalidité de 10 % était insuffisant pour
ouvrir le droit à une rente.
b)
Dans la décision entreprise du 31 janvier 2024, l’OAI a refusé d’accorder une rente
à l’assuré au motif que sa situation ne s’était pas modifiée.
Dans le cadre de cette nouvelle demande, le recourant indique souffrir de douleurs invalidantes au genou
droit, lesquelles n’ont pas fondé la première décision de refus de rente du 23 octobre
2017. Cela étant, il ne ressort pas des pièces au dossier que le genou droit a fait l’objet
d’investigations de la part de l’intimé dans le cadre de la nouvelle demande déposée
en décembre 2022. Le physiothérapeute R.________ avait pourtant précisé que l’assuré
était suivi pour des gonalgies droites qui l’empêchaient de marcher, dans son rapport
du 9 septembre 2022. Deux médecins ont également évoqué une opération subie
au genou droit au début de l’année 2023 (cf. rapport du 30 janvier 2023 du Dr L.________
et rapport du 14 septembre 2023 de la Dre D.________). L’OAI ne pouvait simplement se contenter
de rejeter, sans investigation complémentaire, le rapport du 30 janvier 2023 du Dr L.________ mentionnant
cette intervention, au motif qu’il s’était trompé de patient. L’OAI aurait
dû interpeller le médecin quant à cette erreur et lui demander d’établir un
rapport conforme à la situation du recourant. Or, il n’en est rien. L’OAI n’a
pas non plus interpellé le Dr M.________ afin qu’il précise quel genou était concerné
par le diagnostic de dysplasie rotulienne de stade II selon wiberg posé dans son rapport du 27 octobre
2020, alors même que le SMR avait relevé que cette information manquait. Il apparait en conséquence
que l’instruction menée par l’OAI est lacunaire sur le plan somatique.
L’assuré a en outre débuté un suivi psychiatrique auprès de la Dre D.________,
lequel n’était pas mis en place lorsque la précédente décision a été
rendue. Dans son avis du 17 octobre 2023, le SMR a estimé que la psychiatre ne mentionnait pas de
diagnostic précis dans son rapport du 14 septembre 2023, ne précisait pas de capacité
de travail, tout en retenant des possibilités de travailler, et n’avait prescrit aucun traitement
psychotrope. Il apparait cependant que la Dre D.________ a posé le diagnostic invalidant « F 33 »
dans son rapport, correspondant à un diagnostic de trouble dépressif récurrent selon la
classification de la CIM-10. La psychiatre a également retenu des limitations fonctionnelles d’ordre
psychiatrique. En outre, contrairement à ce que le SMR a relevé, la psychiatre n’a pas
retenu des possibilités de travailler, mais a évoqué une capacité de réadaptation
à évaluer, en indiquant que l’intéressé avait un avis favorable à cet
égard. Aussi, l’OAI ne pouvait se contenter de relever l’absence de certains renseignements
sans requérir un complément d’informations auprès de la Dre D.________ et rejeter
la demande de l’assuré sur la base de cet unique rapport.
6.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est
pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in :
SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
ème
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d)
En l’occurrence, il s’impose d’annuler la décision entreprise et de renvoyer la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire. En effet, l’OAI n’a
pas correctement investigué l’état de santé du recourant s’agissant de ses
gonalgies au genou droit et de ses troubles psychiatriques. Il lui incombera de recueillir de nouveaux
rapports médicaux, cas échéant de mettre en œuvre un examen clinique par le SMR ou
une expertise mono ou bi-disciplinaire auprès d’experts indépendants, en fonction des
renseignements qui auront été recueillis.
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision entreprise annulée,
la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige. Il n’y
a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé sans mandataire
qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 31 janvier 2024 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :