vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 192 · 2021-08-17 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.08.2021 Arrêt / 2021 / 192

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
170/20 - 233/2021
ZD20.021631
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 août 2021
__________________
Composition :
Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l'assuré
ou le recourant), né en 1975, sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse en 2010.
Il a notamment exercé une activité lucrative d’ouvrier de construction de voies ferrées,
par le biais d’une agence de travail temporaire, dès juin 2013.
Le 8 août 2013, l'assuré a été admis à l'Hôpital cantonal [...] alors qu'il
présentait des céphalées inhabituelles et brutales assorties d'une otalgie à droite,
d'un état fébrile, d'une confusion et de troubles langagiers. Il a été traité
pour une lésion démyélinisante temporale gauche et pour une otite moyenne aiguë.
L'évolution a été décrite comme favorable sous corticothérapie et antibiothérapie,
permettant sa sortie de l’hôpital le 28 août 2013 (cf. rapport de l’Hôpital
cantonal [...] du 3 septembre 2013).
L'assuré a été réhospitalisé en urgence au sein du Service de neurologie du
Centre hospitalier C.________, du 8 au 19 septembre 2013, en raison d'une récidive des
céphalées et de vertiges. Un nouveau bilan d'imagerie a montré la stabilité de la
lésion temporale gauche mais l'apparition d'autres lésions d'allure démyélinisante,
notamment temporale droite, alors que l'analyse du liquide céphalorachidien a mis à jour une
très discrète méningite lymphocytaire. A l'issue de ce séjour, le diagnostic de probable
encéphalomyélite aiguë disséminée (ADEM) post-infectieuse a été posé.
L'évolution a été spontanément favorable, sans autre traitement qu'une antalgie.
La capacité de travail était restaurée dès le 28 septembre 2013 (cf. rapport
du 9 octobre 2013 et du 11 novembre 2014 du Service de neurologie du Centre hospitalier C.________).
L'assuré a été hospitalisé une troisième fois du 16 janvier au 28 février 2014
à [...], pour récidives de céphalées et méningisme. L'imagerie cérébrale
n’a pas révélé de nouvelle lésion, mais la persistance d'une discrète
méningite lymphocytaire à la ponction lombaire (cf. rapport du Centre hospitalier universitaire
[...] du 28 février 2014).
B.
B.________ a requis des prestations de l’assurance-invalidité par dépôt du formulaire
ad hoc, le 19 septembre 2014, auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé).
Dans un rapport à l'OAI du 18 décembre 2014, le Dr F.________, médecin généraliste
traitant, a mentionné les diagnostics incapacitants d’une encéphalomyélite depuis
l'été 2013 et d’une épilepsie depuis 1978. De son point de vue, l’activité
de monteur de voies ferrées n’était plus exigible. En revanche, un travail très
léger et sans stress pouvait être envisagé, dont le taux ne pouvait être précisé.
Le pronostic était toutefois mauvais (cf. également : rapport non daté de ce praticien,
réceptionné le 27 mai 2015, à la suite de questions posées par l’OAI).
A la demande de l’OAI, le Service de neurologie du Centre hospitalier C.________ a indiqué
que l’assuré avait présenté une crise d’épilepsie généralisée
en février 2015. L’appréciation de sa capacité de travail demeurait inchangée
(cf. rapport non daté, réceptionné par l’OAI le 13 juillet 2015).
Ce même service a fait part d’une évolution favorable, sans récidive comitiale,
avec un état de santé stable, à la demande de l’OAI du 26 octobre 2015. La capacité
de travail de l’assuré devait être corrélée avec des troubles mnésiques
verbaux importants, mis en évidence par un examen neuropsychologique (cf. rapport non daté,
parvenu à l’OAI le 23 novembre 2015).
L’assuré a été suivi par la Consultation spécialisée d'épileptologie
du Centre hospitalier C.________, laquelle a également relaté une évolution favorable,
sans récidive comitiale. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale
et un électro-encéphalogramme (EEG) étaient rassurants. Le maintien d’une bonne
hygiène de vie était conseillé (cf. rapport de la Consultation d’épileptologie
du Centre hospitalier C.________ du 12 novembre 2015).
L’assuré a été pris en charge
sur le plan psychiatrique à compter du 23 septembre 2016 au sein de la Consultation de
psychiatrie [...], laquelle l’a adressé au Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation
du Centre hospitalier C.________, aux fins d’évaluation. La Prof. J.________, cheffe de service,
assistée d’un psychologue, a effectué dite évaluation le 13 février 2017 et
communiqué son rapport le 15 février 2017. Elle a retenu que les performances de l’assuré
étaient stables et superposables à celles précédemment observées à la Consultation
d’épileptologie du Centre hospitalier C.________. Il persistait des difficultés sur le
plan attentionnel (ralentissement de la vitesse de traitement et difficultés en attention partagée)
et exécutif (flexibilité mentale, planification et inhibition verbale) chez un patient présentant
des scores significatifs sur le plan de l'anxiété et de la dépression, auxquelles s'ajoutait
l'objectivation d'une perturbation mnésique antérograde verbale (difficultés de récupération).
D'un point de vue strictement neuropsychologique, la conduite automobile apparaissait contre-indiquée
et la capacité de travail diminuée de manière significative.
Dans un rapport du 13 mars 2017, la Dre H.________,
cheffe de clinique à la Consultation de psychiatrie [...], a fait état des diagnostics incapacitants
de trouble dépressif organique sévère avec symptômes psychotiques, de trouble anxieux
organique, de trouble panique et de trouble cognitif léger. Les diagnostics d'épilepsie dès
l'enfance, de status post ADEM post otite moyenne aiguë en 2013, de status post accident de la voie
publique à l'âge de 20 ans avec splénectomie, hépatotectomie et néphrectomie,
ainsi que de status post méningite dans l'enfance, étaient considérés comme sans
influence sur la capacité de travail. L'incapacité de travail était totale, en présence
d'une symptomatologie anxiodépressive avec attaques de panique et hallucinations acoustico-verbales
entraînant des impulsions suicidaires, une perturbation attentionnelle modérée à
sévère, une dysfonction exécutive modérée, un trouble antérograde verbal
sévère et des difficultés de compréhension verbale et écrite.
Sur questions de l’OAI, le Service de neurologie
du Centre hospitalier C.________ a indiqué, le 24 mai 2017, que d'un point de vue purement épileptologique,
il n'y avait pas de contre-indication à l'activité professionnelle, vu l'absence de récidive
de crise. En référence à l'examen neuropsychologique effectué par la Prof. J.________
en février 2017, il apparaissait toutefois que les séquelles neuropsychologiques diminuaient
de manière significative les possibilités de travailler. L'incapacité de travail était
« d'au moins 60 % avec diminution du rendement d'au moins 50 % ».
Après consultation du Service médical
régional (SMR), l'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire neurologique et psychiatrique
avec le concours d’un traducteur d’espagnol auprès du Centre d'expertises médicales
K.________. A l’issue de leur rapport du 15 janvier 2018, les Drs I.________, spécialiste
en neurologie, L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et M.________, neuropsychologue,
ont fait état des diagnostics incapacitants d'encéphalomyélite aiguë disséminée
(ADEM) post otite moyenne à pseudomonas aeruginosa en août 2013, avec céphalées,
hypoacousie et troubles attentionnels séquellaires, ainsi que de troubles neuropsychologiques légers
affectant principalement l'attention. Les diagnostics d'épilepsie symptomatique post-méningite
développée vers l'âge de 3 ans, de trouble anxieux et dépressif mixte et de
phobie de la foule étaient en revanche sans influence sur la capacité de travail. Au plan neurologique,
la capacité de travail était conservée dans une activité manuelle simple, répétitive,
évitant le travail en hauteur et le risque de chutes. La perte de rendement était de 30 %
et découlait d'une fatigabilité liée aux céphalées résiduelles et aux troubles
attentionnels, séquellaires de l'ADEM. Sur le plan psychique, la capacité de travail était
préservée dans l'activité habituelle, avec pour seule limitation fonctionnelle la nécessité
d'éviter la foule. Un épisode dépressif sévère, documenté dès septembre
2016, pouvait justifier une incapacité de travail temporaire d'une durée de six mois au maximum.
Les conclusions des experts ont par ailleurs été libellées comme suit :
« […]
Sur
le plan neurologique,
Monsieur
B.________ présente une épilepsie symptomatique séquellaire d'une méningite évoluant
depuis la petite enfance, bien stabilisée sous acide valproïque, avec une bonne compliance.
En
août 2013, il a développé une symptomatologie mêlant otalgies, céphalées,
état fébrile, confusion et troubles langagiers, symptomatiques d'une otite moyenne et externe
droite aiguë, à pseudomonas aeruginosa, compliquée d'une probable encéphalomyélite
aiguë disséminée (ADEM). Ce diagnostic repose sur la suspicion clinique, l'évolution,
la présence à l'IRM cérébrale de lésions d'allure démyélinisante apparues
successivement mais dans une même période de 2 mois, soit temporales gauches, et temporales
droites, uniquement supra-sensorielles, sur le résultat d'une biopsie cérébrale pratiquée
à l'hôpital cantonal [...] ; cette biopsie a confirmé l'aspect démyélinisant
des lésions.
Monsieur
B.________ a gardé, d'août 2013 à février 2014, une sensation d'instabilité
associée à des céphalées et à l'impression d'un état subfébrile non
vérifié, motivant une nouvelle hospitalisation au Centre hospitalier C.________ en septembre 2013,
puis à [...] en janvier et février 2014. Lors de cette dernière hospitalisation,
aucune nouvelle lésion n'est identifiée à l'IRM, alors que l'analyse du liquide céphalo-rachidien
montre toujours la minime méningite lymphocytaire observée précédemment, congruente
avec le diagnostic d'ADEM.
Par
ailleurs, il rapporte un vertige lors de position en hauteur, présent depuis août 2013. Ce
vertige peut être mis en relation avec l'otite sévère, à l'origine de l'affection
neurologique.
L’expertisé
rapporte des bruits de voix depuis la première hospitalisation d'août 2013, et un défaut
d'attention qui semble s'être développé dans le courant de 2014. Toutefois, dans les rapports
d'hospitalisation, il n'est pas fait état de troubles langagiers persistants, de troubles attentionnels,
ni de plaintes à type d'acouphènes ou d'hallucinations auditives.
De
2014 à ce jour, Monsieur B.________ a été suivi régulièrement à la consultation
d'épileptologie du Centre hospitalier C.________, sans modification du traitement antiépileptique
puisque les EEG sont restés dans la norme et que les contrôles itératifs d'IRM cérébrale
- le dernier date du 30.09.2015 - n'ont pas montré de nouvelle lésion. Il a par ailleurs subi
deux évaluations neuropsychologiques, en août 2015 et en février 2017, montrant des troubles
attentionnels, exécutifs, et une atteinte de la mémoire épisodique antérograde verbale.
Il n'y a aucun trouble langagier.
L'appréciation
des difficultés cognitives constatées et la détermination de leur origine est rendue difficile
par la présence d'une efficience intellectuelle limite, d'un petit niveau de formation, et de quelques
discordances cliniques, retrouvées et détaillées dans le volet neuropsychologique de cette
expertise.
Néanmoins,
un ralentissement léger et des troubles attentionnels peuvent être expliqués par la localisation
temporale bilatérale des lésions démyélinisantes.
La
lésion temporale supérieure gauche aurait pu donner lieu à un trouble sémantique
séquellaire, voire des éléments de surdité verbale, non retrouvés lors de l'évaluation
neuropsychologique réalisée pour cette expertise.
L'ADEM
est une affection rare, très rare chez l'adulte, monophasique et de nettement meilleur pronostic
chez l'adulte que chez l'enfant, où des anomalies de développement peuvent être constatées
au décours. Le suivi neurologique a été correctement assuré par l'équipe du
Centre hospitalier C.________. La normalité des autres paramètres sanguins et du LCR [réd. :
liquide céphalo-rachidien], et l'aspect inchangé des lésions avec un recul de plus de
deux ans permet d'assurer encore davantage ce diagnostic, dont le pronostic est favorable.
L'expertisé
rapporte la présence de bruits de voix agressives, présents selon lui depuis août 2013,
mais mentionnés au dossier seulement dès 2015. Le caractère réellement hallucinatoire
de ces bruits et leur origine sont très incertains. Ils apparaissent chez un sujet présentant
également une hypoacousie sans examen ORL figurant au dossier depuis août 2013, présentant
des lésions cérébrales temporales corticales, et un antécédent d'épilepsie.
La nature épileptique de ces bruits de voix semble improbable : le dosage de l'antiépileptique
confirme une bonne adhérence au traitement et les EEG sont remarquablement normaux. De plus, le
délire d'influence est rare dans le cadre épileptique et il n'y a aucune description de manifestation
clinique (automatismes psychomoteurs) évocatrice d'une psychose épileptique. Les hallucinations
auditives associées aux lésions temporales (désafférentation)
sont
plutôt élémentaires, ou parfois complexes (leitmotivs musicaux, voix) mais non dirigées.
Sans pouvoir être formellement exclue, cette hypothèse étiologique semble à nouveau
peu probable.
Par
ailleurs, la discordance entre la description de possibles hallucinations auditives et l'absence de tout
autre signe psychotique est développée dans le volet psychiatrique de cette expertise. De plus,
l'expertisé n'a à ce jour pas bénéficié d'un traitement neuroleptique.
[…]
Sur
le plan neurologique, l'activité de poseur de rail n'est plus exigible. Ceci en raison de la fatigabilité
induite par les séquelles de l'affection neurologique, les occasionnelles céphalées, les
troubles attentionnels, et en raison de l'impossibilité à effectuer un travail en hauteur ou
sur échafaudage, au vu du vertige résiduel.
Dans
une activité d'ouvrier manutentionnaire impliquant une tâche simple et répétitive,
la capacité de travail est conservée, avec une perte de rendement de 30 %. Cette limitation
découle d'une fatigabilité liée aux céphalées résiduelles et aux troubles
attentionnels décrits, séquellaires de l'ADEM. Par ailleurs, les activités en hauteur
doivent être évitées (travail en hauteur, échafaudages).
Sur
le plan psychique,
l'expertisé
se plaint spontanément et principalement de la persistance d'hallucinations auditives et d'une perte
de confiance en soi en relation avec les troubles de la mémoire ; il ne mentionne aucune plainte
du registre anxieux ou dépressif.
Un
décalage important est observé avec l'anamnèse orientée : l'expertisé acquiesce
à la plupart des critères majeurs en faveur d'un épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques. Les idées dépressives ne sont pas toutes reconnues mais il
existerait des idées de mort passive et suicidaire, ainsi que des symptômes psychotiques. Ces
derniers consistent principalement en hallucinations auditives dont le contenu concerne toujours des
pulsions auto- et hétéro-agressives. Il s'agit de rumeurs, ce qui entre en contradiction avec
des injonctions précises : commettre un acte suicidaire en se jetant sous un train, par pendaison
ou agresser quelqu'un en le volant, le frappant ou en lui donnant la mort. D'autre part, la fréquence
s'est espacée à 4 ou 5 épisodes par semaine, la durée d'un épisode est toujours
d'environ 20 minutes. Leur diminution ou leur soulagement dépend plutôt d'une activité
physique, d'une douche froide ou de la prise d'un traitement de plusieurs comprimés d'Anxiolit,
sans aucune prise de neuroleptique. Avec de telles déclarations, on peut douter de la nature psychotique
de ces plaintes.
L'expertisé
mentionne aussi d'autres hallucinations visuelles et auditives : il dit voir quotidiennement son
père décédé, converser avec lui et recevoir des conseils de vie, ce qui lui donne
de la force ; il ne pense pas qu'il s'agisse d'un symptôme.
A
l'anamnèse orientée, on relève 2 à 3 épisodes d'angoisse par semaine, durant
15 à 20 minutes, dont l'intensité peut aller jusqu'à des pulsions hétéro-agressives,
suivis d'une fatigue ou d'un besoin de dormir et d'une amnésie circonstancielle. Ils surviennent
lors d'importants troubles du sommeil, de nervosité ou simplement lorsque l'expertisé pense
à sa famille. Ils s'associent à des palpitations, une sensation de mort imminente et l'impression
de devenir fou. Outre ces troubles anxieux, l'expertisé mentionne des ruminations anxieuses quotidiennes
avec nervosité et irritabilité. Il n'y a pas d'argument pour une anxiété généralisée,
des troubles phobiques, un état de stress post traumatique, des troubles obsessionnels compulsifs
ou des troubles dissociatifs. Le retrait social s'explique par la peur
de
perdre le contrôle dans les lieux publics mais n'a pas de rapport direct avec les grands espaces.
La situation la plus difficile à supporter est la foule dans laquelle le risque de perdre le contrôle
est plus élevé. Il s'agit d'une phobie spécifique. L'expertisé n'arrive pas à
dater le début de ce trouble.
[…]
L'anamnèse
orientée indique un possible épisode dépressif sévère que le status ne confirme
pas. Notre observation montre un niveau d'intelligence faible, des fonctions supérieures partiellement
perturbées, un discours souvent imprécis mais cohérent et une capacité d'introspection
psychique absente. L'apparence et l'hygiène sont préservées. Cliniquement, il n'y a pas
de trouble de l'attention ou de la concentration. La mémoire semble défaillante mais l'expertisé
ne fournit pas d'effort pour retrouver les informations demandées. La relation reste adéquate.
Après une certaine distance, il est en mesure d'établir un contact sympathique. L'expertisé
n'est pas déprimé ; il est en mesure de se montrer souriant et de rire. Ces éléments
s'accompagnent de plusieurs idées dépressives sur un fond d'anhédonie qu'il faut relativiser
puisque des intérêts pour des activités sportives sont reconnues. Il n'y a pas d'abattement,
de fatigabilité ni de ralentissement cliniquement observable.
Par
contre, on constate plusieurs épisodes de fébrilité psychique associée à une
gestuelle un peu agitée, à une perturbation émotionnelle avec tendance à élever
le ton de la voix, à devenir volubile, sans parvenir à préciser les émotions qui
le traverseraient. Ils ne s'expliquent pas par un trouble psychotique. En effet, on ne trouve aucun signe
psychotique. L'expertisé ne reconnaît pas d'hallucination durant l'évaluation ; on
n'observe pas de signe indirect pouvant le faire suspecter. Pas d'idées délirantes, ni de barrages
de la pensée ; le contact relationnel n'a aucune qualité psychotique. Il n'évoque
à aucune reprise l'idée qu'on aurait procédé à une résection du parenchyme
cérébral et non pas à une biopsie. Cette déclaration faite à l'expert neurologue
peut s'expliquer par le niveau faible d'intelligence.
La
fixation psychique sur les mêmes plaintes ne s'explique pas par une dimension psychotique. Une dimension
dyssociale de la personnalité peut en être la raison. Cet élément est précisé
ci-dessous.
L'absence
d'une atteinte dépressive sévère est aussi corroborée par les éléments
objectifs relevés dans l'évaluation neuropsychologique de la présente expertise :
pas de signes de négligence personnelle... Le contact est normal, l'expertisé est adéquat,
s'avère par moment assez souriant, et plutôt agréable dans le contact, parle fort, mais,
dit-il, c'est parce que son ouïe a diminué après l'opération de 2013. II n'y a pas
de ralentissement dans les tâches non attentionnelles. Il est par ailleurs plutôt appliqué
dans les tâches lorsqu'il ne se précipite pas dans l'action.
En
conclusion, l'expertisé a développé un épisode dépressif sévère réactionnel
à l'atteinte neurologique. Les premiers symptômes ont été constatés en août
2015. Initialement, il s'est agi d'un trouble de l'adaptation, en particulier aux difficultés psychosociales
secondaires. On peut considérer que l'épisode dépressif est sévère dès
septembre 2016. Compte tenu des informations en notre possession, il est difficile de retenir l'existence
de plaintes psychotiques. Les hallucinations correspondent probablement aux propres pensées de l'expertisé,
perçues comme des voix, dont le contenu est de nature auto- ou hétéro-agressive ;
elles sont plausibles dans le contexte d'un épisode dépressif sévère. D'autre
part,
les signes objectifs actuels correspondent à un trouble anxieux et dépressif mixte, ce qui
témoigne de la bonne évolution du trouble dépressif. La difficulté est de situer
la période à partir de laquelle l'épisode dépressif n'est plus incapacitant. Une
amélioration est mentionnée dans le rapport psychiatrique du 13.03.2017, sans précision
sur son importance. D'un point de vue médico-théorique, un épisode dépressif sévère
réactionnel devrait entrer en rémission ou ne plus être incapacitant dans un délai
de 6 mois sans autre pathologie psychiatrique pouvant justifier une résistance au traitement. L'incapacité
de travail est donc temporaire.
Il existe aussi une phobie spécifique (foule) qui n'entraîne pas d'incapacité de travail
dans l'activité habituelle.
Sur
le plan neuropsychologique,
l'examen
est superposable à celui de février 2017. Il confirme une faible efficience intellectuelle,
probablement de tout temps. On notera que le graphisme de l'expertisé, son dessin du cube et de
la montre, mais aussi le fait de présenter des troubles exécutifs sont aussi des éléments
liés au faible niveau d'efficience intellectuelle, en partie du moins pour ce qui est des troubles
exécutifs. Cependant, l'évaluation de l'efficience intellectuelle n'ayant été que
partielle, on ne peut conclure à un retard mental. Ce faible niveau d'efficience a surtout une incidence
sur les capacités d'adaptation de l'expertisé, qui sont réduites.
En
ce qui concerne les troubles exécutifs, ils prédominent en inhibition et se traduisent notamment
par un grand nombre d'erreurs dans des tâches informatisées d'attention et de fausses reconnaissances
et des erreurs par intrusion en apprentissage de liste. Ils peuvent résulter pour partie d'une composante
anxieuse.
Le
bilan met aussi en évidence des troubles mnésiques, en discrète aggravation par rapport
à février 2017, mais cela seulement dans les tests, l'évocation des événements
de vie anciens et récents étant normale. Ces troubles mnésiques sont par ailleurs observés
chez un expertisé répondant à une tâche de détection du défaut d'effort
d'une manière compatible avec une telle problématique. Ainsi, les difficultés mnésiques
apparaissent amplifiées dans les tests par rapport aux compétences réelles de Monsieur
B.________.
Enfin,
il persiste un ralentissement modéré par rapport à février 2017. Un tel ralentissement
peut être mis en relation avec la faible efficience intellectuelle (l'indice de vitesse de traitement
est d'ailleurs identique à celui du raisonnement perceptif, il y a une cohérence entre ces
deux indices de la WAIS-IV), mais aussi avec les lésions sous-corticales résultant de l'encéphalomyélite.
Une participation psychique au ralentissement est aussi possible, on se référera à l'avis
psychiatrique pour déterminer l'existence d'une telle cause.
En
revanche, l'examen du langage, certes succinct par défaut d'instruments appropriés en espagnol,
ne met pas en évidence de trouble particulier hormis une évocation lexicale pauvre (ce n'était
pas le cas en février), alors que les lésions étaient temporales gauches chez un droitier.
En
conséquence, on doit conclure à des troubles neuropsychologiques légers, touchant essentiellement
l'attention et la mémoire, d'origine probablement multifactorielle, mêlant une faible efficience
intellectuelle de tout temps à l'atteinte neurologique et à de possibles composantes psychiques,
voire comportementales. Un défaut d'effort cognitif est aussi constaté dans des tâches
de validation de symptômes basées sur la mémoire.
On
retiendra en conséquence, pour seule limitation dans l'activité antérieure, un ralentissement
léger induisant une perte de rendement […] »
Sollicité pour avis, le SMR s’est rallié aux conclusions des experts du K.________, considérant
que dans une activité manuelle simple et répétitive, sans exposition aux bruits et en
évitant la foule, la capacité de travail de l'assuré était entière dès
le 1
er
mars 2014, avec une diminution du rendement de 30 % (cf. avis du SMR du 22 février 2018).
L’assuré, assisté de Me David Métille, a fait parvenir à l’OAI un rapport
établi le 19 juin 2018 par la Dre N.________, cheffe de clinique auprès du Service de psychiatrie
communautaire du Centre hospitalier C.________. Celle-ci a mentionné les diagnostics, avec effet
sur la capacité de travail, de trouble dépressif organique sévère avec symptômes
psychotiques, de trouble anxieux organique, de trouble panique et de trouble cognitif léger, lesquels
étaient stables depuis le début du suivi entamé en septembre 2016. Une reprise du travail
ne semblait pas envisageable. Elle a par ailleurs précisé les éléments suivants sur
questions de Me Métille :
« […]
3. Êtes-vous en mesure de préciser les symptômes présentés par le patient sur
un plan psychique susceptibles d'expliquer les diagnostics retenus ?
M.
B.________ présente toujours une bonne hygiène et une tenue vestimentaire correcte. Le contact
est bon et collaborant. On note une certaine tension interne et une anxiété, le patient se
frottant les mains sur son pantalon de façon répétitive et une sudation pendant les entretiens.
M.  B.________ présente une thymie abaissée associée à des troubles du sommeil,
une faible estime de lui et une difficulté à se projeter dans l'avenir. Il décrit une
fatigue avec une difficulté à trouver de l'énergie. Il décrit également des
troubles mnésiques, difficultés à retenir les rendez-vous par exemple et une capacité
d'attention diminuée. Il peut présenter des crises anxieuses sévères s'accompagnant
de symptômes neurovégétatifs tels que sudation, sensation de mort imminente, qui s'amende
avec la prise d'un traitement (anxiolit). M. B.________ est un patient qui se décrit comme jovial,
au contact facile, ce qui est le cas dans les débuts d'entretien. Assez vite cependant, l'expression
se fige et la tristesse apparaît. Il se décrit comme un caractère vif, mais il a l'impression
de se montrer plus impulsif depuis ses problèmes en 2013, notamment dans certaines situations psychosociales,
dans les lieux publics où il peut se montrer facilement anxieux et irritable. En parallèle,
il décrit un ralentissement psychomoteur, une diminution de la fluence verbale par rapport à
avant son trouble neurologique. Il décrit également des difficultés à trouver ses
mots, ce qui est objectivé pendant l'entretien. Il décrit des hallucinations acoustico-verbales
sous forme de différentes voix qui s'adressent à lui et qui le dénigrent, l'insultent
ou l'incitent à se faire du mal ou faire du mal à autrui. Il entend aussi la voix de son père
qui est plutôt rassurante et avec laquelle il discute. Il n'y a pas d'hallucinations visuelles,
cénesthésiques ou olfactives. Le discours reste clair, cohérent, bien construit, sans
troubles du cours ou du contenu de la pensée. Le patient présente donc une symptomatologie
anxieuse et dépressive qui peut expliquer les diagnostics retenus et des troubles cognitifs légers
qui ont été objectivés par des examens neuropsychologiques tant pendant l'expertise, même
si dans l'expertise ceux-ci sont minimisés, que lors des différentes évaluations dans
le Service de neurologie et de psychiatrie. Selon la CIM-10 (classification internationale des troubles
mentaux et des troubles du comportement de l'OMS), le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte doit « être utilisé lorsque le patient présente à la fois des symptômes
anxieux et dépressifs, sans que l'intensité des uns et des autres soit suffisante pour justifier
un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents
simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés
les deux diagnostics doivent être notés et on ne doit pas retenir cette catégorie ».
Dans le cas de M  B.________, la symptomatologie présentée et l'intensité de celle-ci
justifie pleinement le fait que deux diagnostics séparés soient retenus et d'intensité
sévère. De plus le lien entre l'encéphalomyélite disséminée et l'apparition
des symptômes psychiatriques me semble clair et justifie le fait d'évoquer un trouble dépressif
organique et un trouble anxieux organique en plus des troubles cognitifs légers.
4.
Êtes-vous en mesure de confirmer les incohérences relevées par le Dr L.________,
en particulier au sujet des dates différentes concernant l'apparition des hallucinations, son mode
de vie, respectivement l'absence de plaintes psychotiques ? dans la négative, pour quels motifs ?
Non.
Je ne confirme pas les incohérences relevées par le Dr L.________. A chaque psychiatre qu'il
a rencontré, M. B.________ a affirmé avoir présenté la symptomatologie psychique
et en particulier psychotique suite au trouble neurologique en 2013. La symptomatologie hallucinatoire
en particulier n'est pas décrite dans les rapports [...], du Centre hospitalier C.________ et [...],
mais elle n'a pas fait l'objet d'une recherche active. Rappelons qu'à chaque fois qu'il a été
hospitalisé, il était dans un service de neurologie et qu'aucune consultation psychiatrique
n'a été demandée. Une évaluation psychiatrique n'a donc jamais été faite
jusqu'à celle de la Dre H.________ à [...]. A aucun moment, il n'est mentionné de symptomatologie
psychique (qu’elle soit psychotique, dépressive ou anxieuse) pour cette raison. De plus, il
est connu et reconnu que les patients présentant des symptômes psychotiques n'en parlent pas
spontanément dans les premiers temps pour toutes sortes de raisons (peur qu'on le prenne pour un
fou, peur de devenir fou notamment). Ce point est d'autant plus important que le patient n'a pas présenté
d'antécédents psychiques jusqu'à cette date. […]
5.
De même et toujours sur un plan psychiatrique, êtes-vous en mesure de confirmer les observations
établies par le Dr L.________, à savoir qu'en se fondant sur la concentration sanguine des
traitements psychotropes, il ne serait pas possible d'être en présence d'un diagnostic de dépression
sévère, mais tout au plus d'un trouble anxieux et dépressif mixte non incapacitant ?
Dans la négative, pour quels motifs ?
On
ne peut en aucun cas corréler un diagnostic avec la concentration plasmatique d'un médicament.
Le dosage d'un médicament ne peut être qu'indicatif de la compliance du patient à son
traitement ou du métabolisme du médicament par le patient toujours et en aucun cas du diagnostic
qui est lui posé en fonction de la clinique et des symptômes présentés.
6.
Sur un plan psychique, quel a été l'impact de l'atteinte à la santé du patient au
niveau de sa capacité de travail en tant que poseur de voies de chemin de fer, respectivement dans
le cadre d'une activité adaptée à son état psychique ? Quelle en a été
son évolution ?
L'impact
de l'atteinte à la santé du patient a entraîné une incapacité de travail à
100 % en tant que poseur de voies de chemin de fer. Le trouble dépressif, ainsi que l'atteinte
cognitive chez ce patient (à l'efficience intellectuelle faible qui resterait à confirmer par
des tests complets) impliquent une incapacité totale de travail même dans une activité
adaptée à son état psychique et ce depuis sa première hospitalisation à [...]
en 2013. Pour l'instant, l'évolution ne peut pas permettre d'envisager une reprise du travail, même
partielle.
7.
Êtes-vous en mesure de vous rallier à la constatation que le trouble anxieux et dépressif
mixte et la phobie de la foule n'entravent pas l'activité habituelle du patient et n'entraînent
pas une diminution de rendement (cf pp. 37, points 3.1 et 3.4) ? En ce sens, serait-il envisageable
que le patient travaille en équipe – telle que le requiert l'activité de poseur de voies
de chemin de fer – pendant 40 heures hebdomadaires ? Si non, pour quels motifs ?
Je
ne me rallie pas complètement à la constatation qu'un trouble anxieux et dépressif mixte
et la phobie de la foule n'entravent pas l'activité habituelle du patient et n'entraînent pas
une diminution de son rendement. En effet, ce sont la sévérité des troubles et les limitations
fonctionnelles que celui-ci implique qui peuvent permettre de dire si un trouble a une répercussion
sur le travail de la personne. Encore une fois je ne partage pas l'avis du Dr L.________ par rapport
aux diagnostics retenus, mais même dans le contexte d'un trouble anxieux dépressif mixte ainsi
que d'un trouble phobique, il peut y avoir des limitations fonctionnelles ne permettant pas le travail
en équipe pendant 40 heures hebdomadaires. Dans le cas de M. B.________, le stress généré
par les situations interpersonnelles, l'irritabilité, les difficultés relationnelles ressenties
pas le patient contre-indiquent le travail en équipe tel que requiert l'activité de poseur
de voies de chemin de fer.
8.
Quelle est la capacité de
travail du patient
dans une activité adaptée en tenant compte exclusivement de la problématique psychique ?
En ce sens, serait-il possible de retenir une baisse de rendement de l'ordre de 25 % dans le cadre
de l'exercice de toute activité professionnelle, même adaptée, rien que pour ce seul motif ?
Le
patient présente une incapacité
de travail à 100 % et il n'est pas exigible d'envisager une reprise du travail, même partielle.
Il n'est pas possible de retenir une baisse de rendement de l'ordre de 25 % dans l'exercice de toute
activité professionnelle, même adaptée, étant donné que l'incapacité du
patient est totale. […]
10.
Toute(s) autre(s)
remarque(s) utile(s) ?
M.
B.________ a commenté lors de notre rencontre avec vous, mais également ultérieurement
dans nos entretiens, à ma demande, le fait qu'un traducteur était présent lors de l'expertise
à [...], à chaque fois la même personne, mais qu'il s'agissait d'une personne d'origine
portugaise ne parlant donc pas l'espagnol. M. B.________ étant originaire de [...], région
dans laquelle est parlé un dialecte proche du portugais, il a pu répondre aux questions de
l'expertise et s'entendre avec le traducteur. Cependant, on peut se questionner sur certaines incohérences
relevées par le Dr L.________ et présentées dans l'expertise du fait du patient, comme
des incompréhensions en lien avec une traduction approximative. […] »
Par correspondance du 5 septembre 2018, l'assuré a expressément contesté la teneur du
rapport du K.________ du 15 janvier 2018. Il a conclu principalement à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité « depuis le 8 août 2013 », subsidiairement
à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique et neurologique, se référant
pour l’essentiel aux observations communiquées le 19 juin 2018 par la Dre N.________.
Par avis du 30 octobre 2018, le SMR a estimé que les conclusions du K.________ demeuraient valables.
Les diagnostics retenus par la Dre N.________ ne correspondaient pas aux critères de la CIM-10.
L'assuré était à même de voyager et de garder des plaisirs (jouer au football, faire
du vélo, nager, regarder un match, danser, écouter de la musique), ce qui parlait en défaveur
d’un trouble dépressif sévère.
A l’issue d’un projet de décision du 5 novembre 2018, l’OAI a informé l'assuré
de ses intentions de nier le droit à des
prestations de l'assurance-invalidité. Il a considéré en substance qu'à l'échéance
du délai de carence d'une année, sa capacité de travail était de 70 % dans une
activité adaptée à son état de santé (soit 100 % avec une diminution de
rendement de 30 %). Un degré d'invalidité de 36 %, déterminé par comparaison
des revenus, excluait le droit à une rente. Des mesures professionnelles ne permettaient par ailleurs
pas de diminuer le préjudice économique au vu du profil professionnel de l'assuré.
Ce dernier a contesté le projet de décision précité, par courrier du 1
er
février 2019.
Se prévalant des Lignes directrices édictées par la Société suisse de psychiatrie
et de psychothérapie (SSPP) en matière d'établissement des rapports d'expertise psychiatrique,
il a fait grief à l’expert psychiatre du K.________ de ne pas avoir pris contact avec sa psychiatre
traitante, d’avoir réalisé son examen par un entretien de 2 h 20 minutes alors
qu'il aurait dû être réalisé en plusieurs séances, et d’avoir recouru
à un traducteur de langue portugaise et non espagnole, ce qui avait généré d'importantes
incompréhensions. L'assuré émettait également des réserves quant au volet neurologique
de l'expertise, considérant que la baisse de rendement retenue à hauteur de 30 % était
sous-estimée. Enfin, il s'agissait de ne porter aucun intérêt aux avis médicaux du
SMR, établis par une spécialiste en pédiatrie qui n’avait pas les compétences
professionnelles adéquates pour se prononcer sur son cas. Il a réitéré avoir droit
à une rente entière d'invalidité depuis août 2013 et sollicité subsidiairement
la mise en œuvre d'une nouvelle expertise sur les plans psychiatrique et neurologique. Était
annexé un rapport rédigé le 3 janvier 2019 par les Dres N.________ et P.________,
également cheffe de clinique du Service de psychiatrie communautaire du Centre hospitalier C.________,
sur questions de Me Métille. Ces praticiennes se sont notamment exprimées comme suit :
« […N]ous
reconduisons les diagnostics déjà posés par la Dre H.________, ainsi que par nous-mêmes
lors de nos évaluations respectives, à savoir celui d'un trouble dépressif organique sévère
avec symptômes psychotiques, un trouble anxieux organique, un trouble panique et de troubles cognitifs
légers. En effet, nous pouvons classer dans la catégorie des troubles dus à une lésion
ou un dysfonctionnement cérébral selon la CIM-10, la mise en évidence d'une lésion
ou d'un dysfonctionnement cérébral qui entraîne les syndromes en question, à savoir
l'épisode dépressif, le trouble panique et le trouble anxieux, ainsi que les troubles cognitifs.
A noter également la présence d'une relation temporelle entre la survenue des manifestations
de la maladie sous-jacente et la survenue du syndrome psychiatrique, ainsi que l'absence d'arguments
en faveur d'une autre étiologie pouvant expliquer la survenue d'un syndrome psychiatrique. Ces critères
de la CIM-10 nous permettent donc de retenir l'aspect organique des troubles de notre patient. Par ailleurs,
selon la CIM-10 toujours, pour pouvoir retenir un épisode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques, il s'agit de pouvoir mettre en avant la présence de 3 symptômes typiques, notamment
l'humeur dépressive, la diminution de l'intérêt et du plaisir et l'augmentation de la
fatigabilité, qui sont les 3 présents chez M.  B.________, associés à au moins
4 ou 5 des autres symptômes dépressifs. Nous pouvons relever comme autres symptômes dépressifs
présents une diminution de la concentration et de l'attention, une diminution de l'estime de soi
et la confiance en soi très marquée chez lui, des idées de dévalorisation extrêmement
marquées, une attitude morose et pessimiste face à l'avenir, des idées ou actes auto-agressifs
ou suicidaires qui sont présents de façon régulière et assez marqués chez M.
B.________, et une perturbation du sommeil importante. Nous avons largement les critères pour pouvoir
retenir un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques selon la CIM-10
avec les symptômes décrits ci-dessus associés à des symptômes psychotiques.
Pour ce qui est du trouble anxieux organique et du trouble panique, en plus des caractéristiques
déjà relevées pour l'aspect organique du trouble mentionnées ci-dessus, il faut pouvoir
retenir selon la CIM-10 les caractéristiques d'une anxiété généralisée
ou d'un trouble panique ou l'association des deux. A noter que les symptômes anxieux sont présents
depuis des années chez M. B.________ avec, selon les critères CIM-10 toujours, une attente
craintive, la sensation d'être à bout, des difficultés de concentration, ainsi qu'une
tension motrice extrêmement importante chez lui avec une agitation par moments, des céphalées
et une incapacité à pouvoir trouver des moments de détente qui correspondent à toute
la symptomatologie que présente M. B.________. Le trouble panique peut également être
retenu chez lui pour les mêmes raisons étant donné qu'il correspond tant pour la partie
organique que la partie attaques de panique survenant dans des situations variées sans forcément
impliquer un danger réel et à des intervalles relativement libres. Tous les éléments
que nous avançons ci-dessus correspondent aux critères de la CIM-10 pour retenir les diagnostics
précités. Encore une fois, et comme déjà mentionné dans le rapport du 19 juin
dernier, la sévérité des symptômes présentés par M. B.________ est telle
qu'elle nous permet de retenir ces diagnostics de façon séparée et non un trouble anxieux
et dépressif mixte comme retenu dans l'expertise du début d'année. […]
[…L]es
diagnostics que nous retenons de par leur intensité et leur sévérité entraînent
une incapacité de travail de façon durable et constante depuis plusieurs années chez M.
B.________. Nous pensons que les diagnostics retenus dans l'expertise médicale ont sous-évalué
l'état clinique de M. B.________. Ils ne correspondent en effet pas à la réalité
de ce que nous observons chez notre patient et aux limitations fonctionnelles qu'elles entraînent
chez lui. Selon la CIM-10, il s'agit donc de troubles différents qui entraînent des limitations
fonctionnelles importantes chez notre patient et qui méritent donc que la situation de M. B.________
soit réévaluée.
3.
Est-ce que le fait que le patient ait été en mesure de rentrer plusieurs fois en Espagne par
avion, qu'il soit à même d'utiliser son smartphone pour aller sur les réseaux sociaux
et regarder des vidéos, voire qu'il garde des plaisirs (jouer au football, faire du vélo, nager,
regarder un match, danser, écouter de la musique, être avec sa famille) demeure compatible
ou non avec les diagnostics retenus par vos soins ? Que ce soit dans l'affirmative ou la négative,
pour quels motifs ?
M.
B.________ a effectivement été en mesure de rentrer plusieurs fois en Espagne par avion et
cela sur notre recommandation. En effet, nous avons réalisé que c'est dans son milieu familial
que M.  B.________ se sent le plus sécurisé et lui permet de se retrouver dans un environnement
plus favorable. En effet, quand M.  B.________ est en Suisse, il présente une symptomatologie
d'autant plus accrue car il est extrêmement sensible au stress et au manque d'étayage. Ce stress
se manifeste par une recrudescence des symptômes dépressifs, anxieux et psychotiques déjà
décrits plus haut. Cependant, le fait que M. B.________ prenne l'avion ne veut pas dire que ces
voyages se passent de façon simple pour Iui. […] Le fait que M. B.________ prenne l'avion
n'est donc de notre point de vue pas un élément pertinent pour contester les diagnostics. A
notre connaissance, de plus, il ne s'agit pas d'un élément médical pertinent pour pouvoir
retenir un diagnostic psychiatrique. De la même façon, le fait qu'il soit à même
d'utiliser son smartphone pour aller sur les réseaux sociaux ou de regarder des vidéos ne sont
pas, à notre connaissance et dans la littérature, des éléments médicaux qui
nous permettent de statuer sur un état psychique invalidant ou pas. Pour ce qui est de la partie
évoquée concernant les plaisirs que
garderait M. B.________ (jouer
au football, faire du vélo, nager, regarder un match, danser, écouter de la musique, être
avec sa famille), il s'agit plus d'intérêts que de véritables plaisirs. Comme par ailleurs
relevé dans l'expertise faite au Centre d'expertise [...], ce ne sont pas des activités que
M. B.________ pratique. Par contre, il évoque comme des intérêts et comme une stratégie,
par exemple le fait d'écouter de la musique, pour essayer de diminuer d'une part son état de
stress et ses hallucinations acoustico-verbales, et d'autre part, pour essayer de distraire son attention
parasitée par des idées obsédantes et anxiogènes d'auto ou hétéro-agressivité.
Être avec sa famille lui permet là aussi d'être dans une situation sécurisante par
rapport aux symptômes qu'il ressent, sans les faire disparaître. Cependant même avec ses
proches ou en utilisant son smartphone pour diminuer l'intensité des hallucinations acoustico-verbales,
les symptômes restent très envahissants. Par exemple lorsque ces voix lui disent de faire du
mal à autrui ou bien de se faire du mal à lui-même, aucune des stratégies qu'il peut
mettre en place, écouter de la musique ou essayer de regarder une vidéo, ne lui permettent
de se détourner de ces idées auto-, voire hétéro-agressives. Il s'agit donc de stratégies
pour lutter contre ces symptômes et non, comme déjà mentionné plus haut d'éléments
médicalement pertinents nous permettant de retenir ou de ne pas retenir certains diagnostics.
4.
Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?
Il
nous semble important de relever que le [SMR] s'appuie sur le fait que dans le rapport de juin 2018,
l'état de M. B.________ est décrit comme stable. La stabilité dans ce contexte est évoquée
comme le fait qu'il n'y a pas d'amélioration ou de péjoration nette. De notre point de vue,
l'état clinique de M. B.________ est toujours aussi critique, que ce soit au moment où nous
avons écrit notre rapport au mois de juin que ce que nous observons à l'heure actuelle dans
l'état de santé de M. B.________. La stabilité, nous insistons là-dessus, est à
mettre sur le fait qu'il n'y a pas eu d'évolution particulière. Effectivement, M. B.________
n'a jamais eu à être hospitalisé en psychiatrie, ceci grâce à un suivi ambulatoire
régulier et intensifié dans les périodes de crise. Le fait que nous n'ayons pas eu recours
à l'hospitalisation de M. B.________ n'enlève rien à la sévérité des symptômes
qu'il présente.
Par
rapport au traitement psychotrope, nous travaillons activement sur la compliance et avons fait un travail
psycho-éducatif sur la gestion des symptômes, le rôle des psychotropes et l'importance
de la régularité dans la prise des médicaments. […] »
Après consultation de son Service juridique, l'OAI a annulé et remplacé son projet de
décision du 5 novembre 2018 par un nouveau projet, daté du 14 mai 2019. Retenant
que l'assuré avait présenté une incapacité de travail totale temporaire d'une durée
de six mois, en lien avec un épisode dépressif sévère pris en compte par les experts
du K.________. Il a envisagé dès lors d’octroyer à l’assuré une rente
entière d'invalidité du 1
er
septembre
2016 au 30 juin 2017. Par correspondance du même jour, l'OAI a maintenu que le rapport d’expertise
du K.________ revêtait, à son avis, pleine valeur probante. Les rapports des médecins
traitants constituaient des appréciations divergentes d’une situation de fait demeurée
identique. Les problèmes linguistiques mentionnés par l’assuré au cours des entretiens
d’expertise n’avaient au surplus pas été rapportés par le K.________.
Par courriers des 22 mai et 14 octobre 2019, l'assuré s'est opposé au nouveau projet de décision
de l’OAI, en reprenant pour l’essentiel ses précédents griefs et conclusions. A
l'appui de ses écritures, il a produit un rapport supplémentaire de la Dre P.________, daté
du 25 septembre 2019, dont la teneur est la suivante :
« […On]
observe des sentiments d'insuffisance et d'impuissance très importants liés aux limitations
cognitives et aux symptômes anxieux et psychotiques qui sont apparus depuis l'encéphalite et
qui limitent énormément sa capacité de fonctionner. Derrière son aspect jovial et
peu soucieux qu'il montre au premier abord, une fois le lien de confiance établi et la barrière
de la langue franchie, on a accès à un homme abattu, qui présente des symptômes anxieux
(peur exacerbée d'être seul, crises de panique, phobie de pulsions), des symptômes psychotiques
(entend des voix lorsqu'il est seul), ces symptômes perdurent malgré une bonne amélioration,
ainsi que des difficultés cognitives majeures (trouble de la mémoire, a besoin d'être
accompagné pour les tâches administratives car il confond les documents et oublie les démarches
à faire ainsi que les rendez-vous, désorganisation importante). Les diagnostics posés
restent les mêmes.
[…]
L'introduction de la médication a permis une amélioration de l'état dépressif de
M. B.________, par contre les symptômes anxieux, psychotiques et cognitifs (voir réponse précédente)
restent présents et constituent des barrières absolues à une insertion professionnelle.
[…]
M. B.________ présente des symptômes appartenant au premier abord au registre psychotique :
des rumeurs externes, des voix qui lui disent de se faire du mal, ainsi qu'aux autres, des expériences
extrasensorielles par rapport aux personnes décédées. A part lui faire très peur
de perde le contrôle et d'obéir à ces voix, ces symptômes sont fortement anxiogènes
pour le patient qui se sent fou et ne comprend pas pourquoi il n'arrive pas à s'en débarrasser.
La nature des voix peut être également une anxiété extrême, difficilement canalisable
par M. B.________ et qui s'exprime à travers des voix vécues comme venant de l'extérieur.
Indépendamment de l'origine de ces symptômes, ils sont fortement invalidants pour le patient
et péjorent d'une manière importante son estime de soi, ainsi que sa capacité à être
seul et de se sentir en sécurité.
[…]
M. B.________ présente de grandes difficultés d'organisation et de mémoire, doit être
accompagné par son assistante sociale, son médecin et ou son réseau amical pour faire
toutes les démarches administratives. M. B.________ présente de fortes barrières de nature
psychiatrique et cognitive pour être complètement autonome dans sa vie quotidienne. A l'heure
actuelle sa capacité de travail dans la première économie est nulle et son rendement et
endurance sont fortement diminués. S'il y a une reprise de travail dans la première économie,
il faut s'attendre à des absences prolongées et à des abandons du poste de travail en
raison de ses troubles psychiatriques. […]  »
Par décision du 8 mai 2020, l'OAI a entériné
son projet de décision du 14 mai 2019, allouant à l'assuré une rente entière d’invalidité
pour la période limitée du 1
er
septembre 2016
au 30 juin 2017. L'OAI a par ailleurs précisé, dans un courrier du 31 octobre 2019, accompagnant
sa décision, que le rapport du 25 septembre 2019 de la Dre P.________ n'apportait aucun
élément inconnu ou ignoré des experts du K.________.
C.
B.________, représenté par Me Métille, a déféré la décision du 8 mai
2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par mémoire de recours du 8 juin
2020. Il a conclu principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
mars 2015, sans limite temporelle, et subsidiairement à la mise en œuvre d'une nouvelle expertise
médicale bidisciplinaire, comportant un volet psychiatrique et neurologique, destinée à
déterminer sa capacité de travail depuis août 2013. Il a repris pour l'essentiel les griefs
développés au stade de la procédure administrative, contestant derechef la valeur probante
de l'expertise réalisée au sein du K.________. Enfin, il a requis l’assistance judiciaire
gratuite pour la procédure de recours.
Par décision du 10 juin 2020, la magistrate instructrice a mis l’assuré au bénéfice
de l’assistance judiciaire, à compter du 8 juin 2020, en l’exonérant de frais et
d’avances de frais, ainsi qu’en désignant Me Métille en qualité d’avocat
d’office.
Le 6 juillet 2020, l'OAI a répondu au recours et proposé son rejet, se référant à
ses courriers d’accompagnement des 14 mai et 31 octobre 2019.
Par réplique du 22 juillet 2020, l'assuré a critiqué la brève prise de position de
l'OAI, lui reprochant notamment de ne pas se déterminer sur la valeur probante du rapport d’expertise
du K.________, sur les contradictions apparentes entre les différents rapports médicaux versés
à son dossier, ainsi que sur le bien-fondé des mesures d'instructions requises à titre
subsidiaire. Il a au surplus maintenu ses conclusions.
L'OAI a dupliqué le 10 août 2020, estimant qu’une nouvelle expertise ne se justifiait
pas, puisque l'instruction médicale avait été menée, à son avis, à satisfaction
de droit. Il a par ailleurs souligné s'être prononcé à maintes reprises sur le rapport
d'expertise contesté, lequel avait également été évalué par le SMR. Il
a persisté à proposer le rejet du recours.
Sur requête de la magistrate instructrice, Me Métille a fait parvenir la liste de ses opérations
dans la présente cause en date du 29 juin 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours formé le 8 juin 2020 contre la décision de l’intimé
du 8 mai 2020 a été interjeté en temps utile. Il respecte les conditions de forme prévues
par la loi, au sens notamment de l’art. 61, let. b, LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Est litigieux, en l’espèce, le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
ce dernier contestant en particulier l’appréciation de sa capacité résiduelle de
travail et la valeur probante de l’expertise réalisée au sein du K.________.
3.
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4.
a)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b)
A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70 % au moins donnant droit à une rente entière.
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves qu’il a recueillies, sans être lié par des
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d)
En vertu de la jurisprudence fédérale, tant les affections psychosomatiques que toutes les
affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée
au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018
consid. 4.1 et les références citées).
6.
a)
Dans le contexte d'examens médicaux nécessaires pour évaluer de manière fiable l'état
de santé de l'assuré et ses répercussions éventuelles sur la capacité de travail,
en particulier d'un examen psychiatrique (cf. ATF 140 V 260), la meilleure compréhension possible
entre l'expert et la personne assurée revêt une importance spécifique. Il n'existe cependant
pas de droit inconditionnel à la réalisation d'un examen médical dans la langue maternelle
de l'assuré ou à l'assistance d'un interprète. En définitive, il appartient à
l'expert, dans le cadre de l'exécution soigneuse de son mandat, de décider si l'examen médical
doit être effectué dans la langue maternelle de l'assuré ou avec le concours d'un interprète.
Le choix de l'interprète, ainsi que la question de savoir si, le cas échéant, certaines
phases de l'instruction médicale doivent être exécutées en son absence pour des raisons
objectives et personnelles, relèvent également de la décision de l'expert. Ce qui est
décisif dans ce contexte, c'est l'importance de la mesure au regard de la prestation entrant en
considération. Il en va ainsi de la pertinence et donc de la valeur probante de l'expertise en tant
que fondement de la décision de l'administration, voire du juge. Les constatations de l'expert doivent
dès lors être compréhensibles, sa description de la situation médicale doit être
claire et ses conclusions motivées. Le point de savoir si, au regard des circonstances concrètes
du cas d'espèce et des aspects rappelés ci-avant, la compréhension linguistique entre
l'expert et la personne assurée est suffisante pour garantir une expertise revêtant un caractère
à la fois complet, compréhensible et concluant relève de l'appréciation des preuves
(TF 9C_875/2015 du 11 mars 2016 consid. 5.2 ; 9C_262/2015 du 8 janvier 2016 consid. 5 ; 9C_287/2012
du 18 septembre 2012 consid. 4.1 ; 8C_913/2010 du 18 avril 2011 consid. 3.3.1 et références
citées).
b)
Par ailleurs, la durée d’un examen clinique n’est pas, en soi, un critère de la
valeur probante d’un rapport médical et ne saurait remettre en cause la valeur probante du
travail de l’expert, dont le rôle consiste notamment à se prononcer sur l’état
de santé de l’assuré dans un délai relativement bref (cf. ATF 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les références
citées). Une consultation, même de courte durée, n’exclut donc pas une étude
fouillée et complète du cas.
7.
En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’une expertise pluridisciplinaire en
août et septembre 2017 auprès du K.________, laquelle a comporté des examens circonstanciés
des aspects neurologique, neuropsychologique et psychiatrique, en présence d’un interprète.
Le rapport correspondant du 15 janvier 2018 remplit a priori les réquisits jurisprudentiels
énoncés sous consid. 5b supra. Le recourant estime cependant que ce document est dénué
de valeur probante pour des raisons à la fois formelles et matérielles.
8.
a)
Sur le plan formel, le recourant fait notamment valoir que l’interprète en question était
de langue portugaise, alors qu’il est lui-même de langue maternelle espagnole. Selon lui,
les incohérences, relatées à quelques reprises dans le rapport d’expertise du 15
janvier 2018, résulteraient, de possibles problèmes de compréhension. L’intimé
observe pour sa part qu’aucune difficulté linguistique n’a été rapportée
par les experts du K.________ (cf. courriers de l’intimé des 14 mai et 31 octobre 2019).
On peut à cet égard constater, à l’instar de l’intimé, que les experts
du K.________ n’ont fait état d’aucune difficulté de compréhension du recourant,
en la présence de l’interprète. L’expert psychiatre s’est limité à
qualifier la compréhension de la langue française de « mauvaise », sans
autre particularité. Le Dr L.________ a en revanche relevé « une collaboration d’emblée
bonne », mentionnant expressément que « tout au long de l’évaluation,
la relation établie [était] adéquate » en dépit d’une « certaine
distance initiale » et que « le discours [était] souvent imprécis, mais
[restait] cohérent ». Quant au neuropsychologue M.________, il a précisé que
l’examen avait « été conduit en espagnol » et que « toutes
les tâches verbales avaient été présentées traduites en espagnol »
(cf. rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, p. 21 et 22). Vu ces éléments,
on ne saurait douter de la bonne compréhension linguistique durant les examens effectués au
sein du K.________. Au demeurant, il n’apparaît de toute façon pas indispensable pour
un interprète qualifié en espagnol d’être lui-même de cette langue maternelle.
Enfin, on ne voit pas dans quelle mesure des imprécisions auraient été susceptibles d’influencer
les conclusions communiquées par les experts, le recourant se limitant à envisager cette possibilité
pour tenter de les remettre en question. Le grief soulevé par le recourant à l’encontre
de l’interprète mandaté par le K.________ doit donc être écarté.
b)
S’agissant plus particulièrement de l’évaluation psychiatrique réalisée
au K.________, le recourant reproche au Dr L.________ d’avoir investigué sommairement son
cas étant donné la durée de l’examen restreint à 2 h et 20 minutes. Cet
argument ne saurait toutefois être suivi au regard de la jurisprudence fédérale rappelée
ci-avant sous consid. 6b.
c)
Le recourant fait également grief au Dr L.________ de n’avoir pas pris contact avec ses psychiatres
traitantes avant de se prononcer sur son cas, ainsi que l’envisagent les Lignes directrices de
la SSPP. On relève toutefois que cette démarche relève de recommandations, mais ne s’avère
pas forcément nécessaire, lorsque – comme en l’espèce – les médecins
traitants ont fourni des rapports de la situation de leur patient auprès de l’administration.
Au demeurant, l’opportunité de cette démarche peut être laissée à l’appréciation
de l’expert concerné. En l’occurrence, on ne voit pas que l’avis du Dr L.________
serait biaisé ou insuffisant, faute d’avoir sollicité des renseignements auprès
des psychiatres traitantes du recourant, alors qu’était versé à son dossier notamment
le rapport de la Dre H.________ du 13 mars 2017. Dès lors, l’argument soulevé
par le recourant à l’égard des investigations de l’expert psychiatre doit être
écarté.
9.
a)
Il est établi que, d’un point de vue neurologique, le recourant a souffert d’une épilepsie
symptomatique post méningite survenue dans l’enfance, vers l’âge de 3 ans, et qu’il
a été victime d’une ADEM en août 2013 (cf. notamment : rapports du Service
de neurologie du Centre hospitalier C.________ des 9 octobre 2013, 13 juillet et 23 novembre
2015, de la Consultation d’épileptologie du Centre hospitalier C.________ du 12 novembre 2015,
ainsi que du Dr F.________ du 18 décembre 2014).
b)
Le registre neurologique a été examiné au sein du K.________ par la Dre I.________,
laquelle a relaté une situation « bien stabilisée » sous traitement. Elle
a retenu des diagnostics similaires à ceux observés au sein du Service de neurologie et de
la Consultation d’épileptologie du Centre hospitalier C.________. Elle a mentionné, au
titre de limitations fonctionnelles, une fatigabilité, des céphalées occasionnelles, une
sensibilité aux bruits, l’impossibilité de travailler en hauteur ou dans des conditions
à risques de chute, ainsi que des difficultés de concentration dans des tâches multiples.
Elle a conclu à l’exigibilité d’une activité lucrative adaptée à
un taux de 100 %, sous réserve d’une diminution de rendement de 30 % imputable aux
limitations précitées (cf. rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, pp.
30 – 32 et 37).
c)
Dans ce contexte, on peut retenir que les investigations neurologiques étayées, exposées
à satisfaction par la Dre I.________, conduisent à des conclusions convergentes avec celles
émanant des services spécialisés du Centre hospitalier C.________. On souligne en effet
que les différents rapports du Service de neurologie, ainsi que celui de la Consultation d’épileptologie
de ce centre, ont relaté une évolution favorable sans nouvelle crise comitiale, l’épisode
survenu en février 2015 étant ainsi demeuré isolé. Quant à l’ADEM, les
spécialistes ont relevé que cette affection s’était amendée sous traitement.
On ajoutera que ces services n’ont de loin pas exclu l’exercice d’une activité
lucrative, se limitant à renvoyer aux résultats et à l’appréciation ressortant
des examens neuropsychologiques (cf. rapports des 9 octobre 2013, 13 juillet, 12 et 23 novembre 2015).
d)
Vu ces éléments, on peut considérer que les conclusions de l’examen neurologique
effectué par la Dre I.________ sont exhaustives et congruentes avec les autres pièces médicales
versées au dossier du recourant. Ce dernier n’ayant produit aucun document susceptible de
remettre en question sa capacité de travail de ce point de vue, il n’y a pas lieu de douter
de l’appréciation opérée au sein du K.________.
10.
a)
Il est également incontesté que le recourant présente des troubles neuropsychologiques,
investigués à plusieurs reprises, dont notamment par la Prof.  J.________ du Service de
neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre hospitalier C.________. Celle-ci a fait état
de difficultés attentionnelles (ralentissement de la vitesse de traitement et difficultés en
attention partagée) et exécutives (flexibilité mentale, planification et inhibition verbale),
accompagnées d’une perturbation mnésique antérograde verbale (difficultés de
récupération). Les performances demeuraient stables et superposables aux résultats observés
précédemment en 2015. La spécialiste considérait que la capacité de travail
était limitée de manière significative (cf. rapport de la Prof. J.________ du
15 février 2017).
b)
A cet égard, le neuropsychologue du K.________ a relaté une situation similaire à celle
observée par la Prof. J.________. Il a conclu à des troubles neuropsychologiques touchant l’attention
et la mémoire, associés à une faible efficience intellectuelle. Ceux-ci impliquaient uniquement
un ralentissement léger, induisant une perte de rendement.
c)
On peut observer qu’en présence d’une situation globalement stable et de performances
superposables à celles précédemment rapportées, les conclusions du neuropsychologue
M.________ apparaissent converger avec le rapport d’examen de la Prof. J.________, laquelle n’a
d’ailleurs pas chiffré la diminution alléguée de la capacité de travail du
recourant. Au demeurant, les investigations effectuées au sein du K.________ apparaissent complètes
et les résultats exposés de manière à emporter la conviction.
d)
Etant donné ce qui précède, on ne voit pas qu’un nouvel examen neuropsychologique
soit susceptible de conduire à une appréciation différente du cas. En l’absence
de tout élément qui justifierait de s’écarter de l’appréciation du neuropsychologue
M.________, il s’agit donc de s’y rallier.
11.
a)
Les importantes divergences d’opinion entre le K.________ et les spécialistes du Centre hospitalier
C.________ concernent le volet psychique de l’appréciation du cas, singulièrement tant
les diagnostics retenus que leurs répercussions en termes de capacité de travail et de limitations
fonctionnelles. Le K.________, respectivement le Dr L.________, a considéré que le recourant
présentait un trouble anxieux et dépressif mixte, ainsi qu’une phobie de la foule, lesquels
étaient sans influence significative sur sa capacité de travail. Seul un épisode dépressif
sévère, réactionnel à la survenance de l’atteinte neurologique, était
admis pour une période limitée à six mois à compter du mois de septembre 2016 (cf.
rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, pp. 32 ss et 37). Les psychiatres traitantes
du recourant, en revanche, ont rapporté que leur patient était atteint d’un trouble dépressif
organique sévère, avec symptômes psychotiques, un trouble anxieux organique, un trouble
panique et des troubles cognitifs légers. Ces affections, accompagnées des symptômes décrits
à partir des propos du recourant et d’après l’observation effectuée par les
psychiatres, étaient responsables de limitations fonctionnelles importantes et d’une incapacité
totale de travail dans toutes activités (cf. notamment : rapports de la Dre H.________ du 13 mars
2017). Les diagnostics précités et leurs effets ont été réitérés après
prise de connaissance du rapport d’expertise du K.________ et poursuite de la prise en charge spécialisée
du recourant (cf. rapports des Dres N.________ et P.________ du Service de psychiatrie communautaire
du Centre hospitalier C.________ des 19 juin 2018, 3 janvier et 25 septembre 2019).
b)
Compte tenu de ces appréciations spécialisées diamétralement opposées, la Cour
de céans n’est pas en mesure de statuer sur le cas du recourant. Quand bien même l’évaluation
du Dr L.________ apparaît reposer sur des investigations approfondies et complètes, aboutissant
à un résultat cohérent, les observations subséquentes des spécialistes du Centre
hospitalier C.________ sont de nature à faire douter des conclusions du K.________. Il est indispensable,
pour se prononcer en toute connaissance de cause in casu, que les rapports émis postérieurement
au rapport d’expertise du K.________, produits par le recourant, soient soumis au Dr L.________,
singulièrement au collège des experts, pour détermination, discussion et éventuelle
confirmation des conclusions communiquées le 15 janvier 2018. On ajoutera que les avis du SMR
sur les évaluations psychiatriques du Centre hospitalier C.________ sont insuffisamment étayés
pour se passer d’un complément émanant des experts du K.________.
12.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause
doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire est nécessaire afin
d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant
sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n°
33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
ème
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En l’espèce, il incombait à l’intimé de procéder à un complément
d’instruction auprès du K.________ en soumettant au collège des experts les rapports
produits par le recourant postérieurement à la date du rapport d’expertise.
Faute à l’intimé d’avoir satisfait à son obligation d’instruction ressortant
de l’art. 43 LPGA, il s’impose de lui renvoyer la cause. Il lui appartiendra dans ce contexte,
après actualisation des pièces médicales de son dossier, de solliciter les experts du
K.________ pour un complément d’expertise, destiné à dissiper les doutes persistant
quant à l’état de santé psychique du recourant.
d)
Par ailleurs, si une capacité de travail résiduelle venait à être confirmée
sur le plan médico-théorique, il s’agirait également pour l’intimé d’examiner
l’opportunité de mesures professionnelles, notamment une mesure d’aide au placement
(cf. art. 18 LAI).
13.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans
le sens des considérants, avant nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2020, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à
la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000
fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé (art. 49
al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
Le recourant, assisté d’un mandataire professionnel et obtenant gain de cause, peut prétendre
des dépens, arrêtés à 2’500 fr., lesquels sont mis à la charge de l’intimé
(art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
d)
Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me David Métille à compter du 8 juin 2020 jusqu'au terme
de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD).
Ce dernier a adressé la liste de ses activités en date du 29 juin2021 et fait état
de 13 heures consacrées à la présente affaire, soit 6 heures et 50 minutes déployées
par ses soins et 6 heures et 10 minutes par son avocate-stagiaire. Vérifiée d’office,
cette liste peut être approuvée. En définitive, il convient ainsi d’octroyer à
l’intéressé un montant total de 2’158 fr. 05 (comprenant une indemnité de
1'230 fr. au tarif horaire de 180 fr., une indemnité de 678 fr. 35 au tarif horaire de 110 fr.,
des débours de 5 % [95 fr. 40] et la TVA de 7,7 % [154 fr. 30]) pour l’ensemble
de ses activités dans la présente affaire. Cette rémunération est au demeurant couverte
par les dépens octroyés au recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 mai 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont portés à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me David Métille, à Lausanne (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :