vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 272 · 2018-03-27 · fr

FORMATION DANS UNE NOUVELLE PROFESSION, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, AFFECTION PSYCHIQUE, EXPERTISE MÉDICALE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 16 LAI, 17 LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.03.2018 Arrêt / 2018 / 272

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
112/14 - 88/2018
ZD14.022467
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mars 2018
__________________
Composition :
M.
Métral
,
président
Mme
Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8a, 16 et 17 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1976, a obtenu un certificat
fédéral de capacité (CFC) de boulanger en 1995. En cours d’apprentissage, toutefois,
il a développé un asthme bronchique qui a rendu impossible la poursuite de l’activité
de boulanger. Dès le mois de septembre 1996, il a entrepris une formation de musicien à l’Ecole
C.________.
En date du 23 août 1996, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
tendant à un reclassement dans une nouvelle profession. L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a pris en charge la
formation à l’Ecole C.________ dès le 2 février 1998, poursuivie au Conservatoire
D.________ dès le 1
er
février 2001, à titre de mesure de formation professionnelle initiale.
Il a mis fin à cette mesure le 31 juillet 2001, refusant de la prolonger en vue de permettre l’achèvement
d’une formation sur un nouvel instrument.
B.
Le 25 octobre 2002, l’assuré a présenté une nouvelle demande de prestations, en
raison d’une « atteinte anxio-dépressive ».
Dans deux rapports datés des 10 janvier et 22 février 2003, la
Dresse
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exposé que son patient avait
développé cette atteinte, de plus en plus sévèrement, en relation avec sa tentative
de subvenir partiellement à ses besoins par un emploi temporaire comme chauffeur de taxi. En novembre
2002, son état de santé psychique l’avait conduit à une incapacité de poursuivre
son travail, de suivre les cours et même de gérer ses affaires, d’où une demande
de curatelle volontaire. La Dresse F.________ posait les diagnostics de « trouble bipolaire »
et d’un « épisode actuel de dépression sévère », entraînant
une incapacité de travail totale. Dans un rapport subséquent du 6 février 2014, elle a
également posé le diagnostic de « trouble schizotypique ».
L’instruction du cas a confirmé la gravité des atteintes à la santé psychique
et leurs répercussions sur la capacité de travail.
Par décisions des 8 juillet et 12 août 2005, l’OAI a alloué à l’assuré
une rente entière d’invalidité avec effet dès le 1
er
novembre 2003.
C.
A l’occasion d’une procédure de révision du droit aux prestations, la Dresse F.________
a notamment rapporté, le 10 décembre 2008, que l’assuré avait tenté plusieurs
reprises du travail, mais qu’il s’était montré très irrégulier dans sa
capacité de travail, pour des raisons psychopathologiques (trouble bipolaire et trouble schizotypique,
ou trouble schizoaffectif avec traits borderline). Opposé à la prise de toute médication
psychotrope, il ne pouvait travailler correctement que lors de périodes de rémission spontanée ;
en dehors de ces moments, il était incapable d’assumer un emploi en raison de troubles de
la concentration, troubles du sommeil, et comportements difficilement supportables dans le milieu économique
normal. Après quelques mois de rechute où il avait été incapable de se présenter
à des entretiens d’embauche, et trop visiblement perturbé pour avoir la moindre chance
sur le marché du travail, il avait tenté de se faire engager comme chauffeur auxiliaire avec
le projet d’un engagement à un taux maximal de 50 à 60%. Son but était de cesser
de dépendre des prestations de l’assurance-invalidité et le travail de chauffeur, en
solitaire, convenait à son style particulier. Il avait déjà tenu plusieurs mois un emploi
de chauffeur de taxi, qui s’était malheureusement terminé par un accident lors d’une
rechute. Ce projet professionnel semblait néanmoins atteignable, mais le long terme ne serait assuré
que si l’assuré acceptait un traitement suivi en psychothérapie et une médication
psychotrope. Il s’ouvrait peu à peu à cette proposition et avait repris rendez-vous pour
janvier.
Au terme de cette procédure de révision, l’OAI a communiqué à l’assuré,
le 8 avril 2009, qu’il maintenait sans changement le versement des prestations, étant toutefois
précisé que l’assuré était tenu de se soumettre à un suivi psychothérapeutique
auprès de la Dresse F.________, accompagné d’une médication psychotrope.
D.
Par le biais d’un rapport du 8 novembre 2009, adressé à l’OAI, la Dresse F.________
a fait état d’une évolution lentement favorable. Une capacité de travail de 50%
environ avait pu être maintenue depuis le 1
er
janvier 2009, comme chauffeur de mini-bus sur appel.
En juillet 2010, l’assuré a toutefois interrompu cette activité pour un emploi d’aide-boulanger
à 50%.
Par décision du 4 avril 2011, l’OAI a réduit les prestations allouées à trois-quarts
de rente à compter du 1
er
juin 2011, étant donné les salaires réalisés par l’assuré.
E.
Le 13 décembre 2011, l’assuré a informé l’OAI de la résiliation de son
contrat de travail avec effet au 30 septembre 2011 en vue de se rendre en Angleterre pour travailler
et perfectionner son anglais dans une école biblique, ce du 3 octobre 2011 au 9 décembre
2011. Il avait obtenu l’assurance de son employeur d’être réengagé à
son retour, mais cela n’avait finalement pas été possible. Il ne pensait pas reprendre
une activité dans la boulangerie, en raison de son allergie, et souhaitait s’orienter vers
un encadrement professionnel lui permettant de mettre à profit ses connaissances linguistiques,
sa formation de musicien et son permis de conduire des véhicules de la catégorie D1.
F.
L’assuré est ensuite retourné en Angleterre jusqu’au 7 août 2012. En date
du 10 août 2012, il a informé l’OAI de son retour en Suisse et du fait qu’il travaillerait
à plein temps comme maître socio-professionnel stagiaire pour l’Association G.________.
Il annonçait également son intention de reprendre un suivi psychothérapeutique auprès
de la Dresse F.________.
Le 12 août 2012, cette praticienne a adressé un nouveau rapport médical à l’OAI,
dans lequel elle a exposé que le séjour de l’assuré dans une école biblique
en Angleterre lui avait assuré davantage de stabilité et un environnement sain qui lui manquait
dans sa vie habituelle. Son projet était de retrouver une activité professionnelle, mais il
se montrait peu conscient de ses limites (intolérance au stress, bizarrerie du comportement, troubles
de l’attention, labilité émotionnelle), qui décourageaient les employeurs potentiels.
Il recherchait désormais un emploi dans le domaine social et avait trouvé un stage de co-animateur
dans un atelier pour malvoyants. Si le stage se déroulait bien, il envisageait une formation de
maître socio-professionnel afin de sortir de système des emplois temporaires et de construire
un projet stable. La Dresse F.________ estimait que l’état psychique de son patient ne changerait
pas radicalement, mais que son évolution était globalement favorable, avec une diminution des
symptômes dépressifs et psychotiques, nettement mieux contrôlés que dix auparavant,
sans médication. L’assuré restait très indépendant, peu compliant et la thérapie
n’était pas suivie régulièrement. Il l’avait toutefois tenue informée
de sa situation et avait « investi l’Eglise comme groupe thérapeutique »,
ce qui s’avérait efficace. Il était apte à s’impliquer dans un emploi de manière
plus assidue qu’auparavant. Précédemment, son engagement trouvait souvent ses limites
après quelques mois. La Dresse F.________ préconisait, finalement, de considérer le stage
de co-animateur comme une réinsertion professionnelle et de faire des bilans tous les trois mois.
L’assuré a achevé son stage après une année en date du 31 juillet 2013.
Par courrier du 6 juillet 2013 à l’OAI, il a indiqué renoncer à poursuivre dans
cette voie en raison de la pénibilité de cette activité sur le plan psychique et de ses
difficultés à gérer ses émotions. Il a néanmoins effectué un nouveau stage
de maître socio-professionnel auprès de la Fondation H.________, à [...], du 3 septembre
au 29 novembre 2013, dans le cadre d’un programme d’emploi temporaire de l’assurance-chômage.
Le rapport de stage du 28 novembre 2013 mentionne toutefois que si l’objectif initial
de l’assuré était de se former en qualité de maître socio-professionnel, il
était désormais à la recherche d’une nouvelle orientation professionnelle.
G.
Dans l’intervalle, l’OAI a mandaté le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, aux fins de réalisation d’une expertise psychiatrique.
A l’issue de son rapport, rédigé le 12 décembre 2013, co-signé par la psychologue
K.________, l’expert a posé les diagnostics de « probable évolution vers une
schizophrénie paranoïaque (diagnostic différentiel de trouble schizotypique), chez un
assuré présentant une personnalité schizotypique ». Il a notamment exposé
ce qui suit :
« […]
D'un point de vue
psychopathologique
,
nous nous trouvons face à un sujet qui frappe surtout par la dissolution de la structure de personnalité
qui semble affecter tous les secteurs de la vie mentale et relationnelle : intelligence, affectivité
et psychomotricité. On retient une bizarrerie dans le contact, avec des limites mal ou peu établies,
une communication gravement perturbée par des brusques changements émotionnels, des manifestations
d'abattement intense, d'autres d'exaltation, marqués par l'étrangeté, la bizarrerie, globalement
la discordance.
[L’assuré]
paraît donc fonctionner sur un registre très contradictoire, désaccordé et juxtapose
durant l'entretien des conduites insolites tel qu'on le retrouve aussi dans son parcours personnel. Les
affirmations prennent une teinte presque sub-délirante à thèmes mystiques, parfois de
grandeur, avec une espère de lucidité de façade, sur fond d'une intelligence et de performances
logiques qui sont tout à fait bien préservés.
Plus
l'entretien avance, plus on aperçoit la faille de la communication, le glissement, la forme de chaos
de l'idéation de [l’assuré]. Il n'y a pas de possibilité de secondarisation. Les
valeurs de symbolisation paraissent tout au plus archaïques, avec une pensée incohérente,
parfois de distorsion ou illogique. Ceci se manifeste aussi par des angoisses, un morcellement globalement
dissociatif, avec une affectivité empreinte d'ambivalence, passant d'une forme de pulsion fusionnelle
grandiose à la haine, au désir, au sentiment de destruction, de persécution presque paranoïde.
Ces mouvements instinctivo-affectifs paradoxaux traduisent chez [l’assuré] l'incapacité
à moduler des affects contradictoires, avec l'oscillation de pulsions affectives ou amoureuses,
avec parfois des propos et des gestes hostiles qui indiquent la perturbation de la relation à autrui.
L'autre
apparaît souvent comme un objet complémentaire, notamment sa nouvelle relation, susceptible
de procurer des satisfactions totales désaffectivées, ou comme détenteur d'un complément
de lui-même.
S'il
n'y a pas de délire clairement constitué, on note des perceptions étranges proches du
domaine avec hyperesthésie dans la relation à autrui, croyance dans la pensée magique,
probablement des phénomènes paranormaux avec lesquels il n'a aucune distance, ainsi qu'une
anosognosie quasiment complète face à ses difficultés personnelles. [L’assuré]
semble être irrémédiablement dans une forme de fuite en avant, alignant des projets sans
grande cohérence, mais qui semblent faire office d'une lutte contre un effondrement plus important
de la perception du MOI.
On
peut donc actuellement retenir l'hypothèse d'une
personnalité
schizotypique prémorbide
, qui évolue
probablement vers une forme de schizophrénie probablement à thème paranoïde et de
grandeur. Lorsque [l’assuré] est soumis à des facteurs de stress, notamment professionnels,
il présente rapidement une idéation persécutoire paranoïde, s'érige en redresseur
de torts et présente manifestement des troubles du contact qui à plusieurs reprises ont entraîné
des réactions violentes et d'agression de son entourage.
[…]
Capacité
de travail
Juger
de la capacité de travail dans le cas de cet assuré est délicat. En effet, [l’assuré]
a démontré qu'il était incapable de pouvoir mener à bien une formation. Rapidement
la dimension des obligations et des contraintes – autrement dit de pouvoir mener à bien un
projet – entraîne des décompensations. D'autre part, l'assuré ne peut pas non plus
réaliser une activité professionnelle sur la durée, tant rapidement les troubles du comportement,
des perceptions et ses difficultés relationnelles sont à l'origine d'arrêt de travail,
de licenciement ou de rupture existentielle, [l’assuré] décidant alors sur un mode psychotique
d'entreprendre un nouveau projet, que ce soit une formation dans l'Eglise […], ou une autre initiative
qui ne répond pas à une logique immédiatement perceptible et qui relève plutôt
du parcours très chaotique de cet assuré.
Pour
notre part, nous ne pensons pas qu'une
formation
professionnelle
soit indiquée. Sa décision
de débuter une formation de MSP se heurte déjà à ses difficultés émotionnelles
et à ses problèmes relationnels. Enfin, du fait même de sa pathologie, une activité
d'aide nous paraît grandement contre-indiquée. [L’assuré] n'a pas de capacité
à prendre de la distance et dans un registre fusionnel il est vite envahi par les émotions
d'autrui, contaminé par l'environnement dans lequel il se trouve.
Néanmoins,
si [l’assuré] ne paraît pas en mesure d'assumer un emploi à temps complet, pour
l'heure il paraît apte à pouvoir réaliser une petite activité au moins à 50%.
D'une part cela lui permettra de se structurer, de rester en contact avec l'extérieur, car l'inactivité
nous paraît aussi être un facteur de décompensation, par désafférentation du
réel. Il faut plutôt l'inciter à travailler comme chauffeur, chauffeur-livreur. Dans les
faits, [l’assuré] dispose de nombreuses compétences et ressources personnelles qui lui
permettent aussi depuis de nombreuses années de retrouver de petits emplois ou de petites activités
ponctuelles dont la pérennité dépend aussi du type d'activité. Autrement dit, où
il dispose d'une certaine autonomie, qui n'est pas dans le champ d'aide avec des contraintes relationnelles
trop importantes et d'une certaine tolérance de son environnement. […] »
A réception de cette expertise, le Dr L.________, médecin au Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s’est déterminé dans
un avis sur dossier du 23 janvier 2014. Il a proposé de reconnaître à l’assuré
une capacité de travail de 50% dans une activité simple, dans laquelle il disposerait d’une
certaine autonomie. Les limitations fonctionnelles étaient liées aux troubles du comportement,
aux difficultés relationnelles et à prendre de la distance, aux troubles de la perception et
à l’anosognosie. Une formation professionnelle, en particulier de type CFC n’était
médicalement pas indiquée.
A l’occasion d’un entretien du 13 février 2014 avec un collaborateur de l’OAI,
l’assuré a notamment expliqué avoir abandonné l’idée de se former comme
maître socio-professionnel. Il avait fait plusieurs stages de un à deux jours en tant que micro-mécanicien,
de technicien dentiste, d’horloger praticien et de polymécanicien et souhaitait désormais
s’orienter dans une activité de technicien dentiste ou de polymécanicien. Au niveau personnel,
il a annoncé qu’il se marierait dans cinq semaines. Sa fiancée vivait toujours en Angleterre
et travaillait dans le secrétariat. Elle viendrait habiter en Suisse à la fin du mois d’avril.
Il faisait toujours un peu de musique pour le plaisir, mais n’avait aucun projet dans ce domaine.
Il consultait la Dresse F.________ environ une fois tous les deux mois, le prochain rendez-vous étant
fixé au 26 février 2014.
Le 21 février 2014, l’OAI a communiqué à l’assuré son intention de maintenir
sans changement son droit au versement de trois-quarts de rente d’invalidité. L’OAI
indiquait se fonder sur une capacité de travail de 50% dans des activités simples et avait
procédé, sur cette base, à une comparaison de revenus conduisant à constater un taux
d’invalidité de 61%.
H.
Le 20 mars 2014, l’assuré a exprimé son désaccord avec cette communication et a
exposé, en substance, qu’il souhaitait la prise en charge d’une formation de polymécanicien
par l’OAI. Il a informé l’OAI de ses démarches récentes en vue d’être
admis à une formation de polymécanicien. Il s’était notamment présenté
à un examen d’admission à l’Ecole N.________ et s’était soumis à
des tests d’aptitude au Centre M.________, à [...]. Il a produit la fiche d’évaluation
établie le 13 mars 2014 par ledit centre sur la base de ce test. Selon cette évaluation, une
formation de base de quatre ans paraissait correspondre le mieux à ses capacités. Par ailleurs,
l’assuré a exposé que lors d’un entretien à l’Ecole N.________, le 18 mars
2014, ses interlocuteurs s’étaient interrogés sur son parcours et son âge, notamment
en relation avec les autres étudiants de l’école. Ils lui avaient suggéré de
s’adresser au Centre P.________. Enfin, l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il
s’était marié en date du 15 mars 2014.
Le 24 mars 2014, Me Ludovic Tirelli, agissant pour le compte de l’assuré, a invité l’OAI
a lui communiquer une copie de l’expertise établie par le
Dr
J.________ et à lui impartir un délai de 20 jours dès la communication de cette expertise
pour se déterminer.
Le 26 mars 2014, l’Ecole N.________ a écrit à l’assuré qu’il avait atteint
les minimas requis pour être admis à la formation de polymécanicien, sur quatre ans, mais
que le nombre de nouveaux étudiants admis chaque année était limité et que d’autres
candidats mieux classés que lui au concours d’entrée avaient la priorité. Son dossier
était toutefois transmis au Centre R.________ et à l’Ecole S.________.
Le 31 mars 2014, l’assuré a été convoqué pour un entretien au Centre R.________,
fixé au 9 avril 2014. Ces documents ont été communiqués à l’OAI.
Par pli du 10 avril 2014, l’OAI a communiqué à Me Tirelli une copie de l’expertise
du Dr J.________.
En date du 1
er
mai 2014, il a rendu une décision formelle par laquelle il a maintenu sans changement le droit à
trois-quarts de rente d’invalidité précédemment reconnu et a refusé l’octroi
de mesures professionnelles.
I.
a)
Le 2 juin 2014, Me Tirelli, agissant pour B.________, a recouru contre cette décision devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, à
la réforme de la décision litigieuse en ce sens qu’une formation de polymécanicien
à l’Ecole T.________ soit prise en charge par l’intimé, à titre de mesure
professionnelle de l’assurance-invalidité. Il a requis l’octroi de l’assistance
judiciaire et sa désignation d’office pour la procédure de recours.
A l’appui du recours, Me Tirelli a produit une lettre du 5 mai 2014 du Centre R.________ informant
de l’admission de l’assuré à l’Ecole T.________, pour une formation de polymécanicien
en classe CFC, d’une durée de quatre ans dès le 25 août 2014. Le 5 septembre 2014,
il a également produit une lettre adressée le 27 mai 2014 à la Dresse F.________
ainsi que la réponse du médecin traitant, datée du 25 août 2014. Celle-ci exposait,
en substance, qu’à la suite de l’expertise du
Dr
J.________ et du bilan de stage d’une année comme co-animateur, l’assuré avait
accepté de se pencher avec elle sur les limitations émotionnelles que son trouble schizoypique
suscitait. L’évolution de son état de santé psychique avait permis un échange
constructif et une ouverture de sa part à des projets mieux adaptés à ce trouble chronique.
Ainsi, écartant des métiers trop à risque de décompensation, il avait pu se projeter
dans une formation de polymécanicien. De manière adéquate, il s’était testé
dans des stages, dans des examens d’aptitude, et avait obtenu son admission à l’Ecole
T.________. Un réexamen du droit aux mesures professionnelles de l’assurance-invalidité
se justifiait en raison du fait qu’il avait maintenu une capacité de travail de 100% pendant
douze mois dans une institution, qu’il reconnaissait désormais que les confrontations aux
autres et le stress professionnel l’avaient parfois déstabilisé et empêché
de fournir les meilleures prestations. Il se montrait davantage conscient du fait que son comportement
« bizarre », dû au trouble schizotypique, était un handicap pour un emploi
comportant une forte charge relationnelle. Il avait donc élaboré un projet plus raisonnable
dans un emploi stable, routinier, concret, où les compétences techniques primaient sur l’aspect
relationnel. Il avait démontré de réelles compétences manuelles et une capacité
à respecter des processus, ce que la Dresse F.________ avait tenu à tester par une mise à
l’épreuve en situation pratique, pendant six semaines à U.________, atelier de mécanique
de la Fondation V.________. Il en était ressorti que l’assuré avait manifesté une
motivation, un investissement et un sens de l’organisation remarquables. Les difficultés émotionnelles
relevées par le
Dr J.________ avaient
été constatées à une reprise et avaient fait l’objet d’un travail thérapeutique
en consultation, avec succès. L’assuré s’engageait à poursuivre la thérapie
d’inspiration cognitivo-comportementaliste pour adapter son comportement à ce qui était
requis dans le monde du travail.
b)
L’intimé s’est déterminé le 9 septembre 2014 et a conclu au rejet du recours.
c)
Le 5 novembre 2014, Me Tirelli a répliqué en alléguant que le début de la formation
de l’assuré comme polymécanicien se déroulait de manière optimale, avec de
bon résultats aux examens et un comportement personnel et social qualifié de « bon
à très bon » par les responsables de la formation. Il a notamment produit une fiche
d’évaluation du 27 octobre 2014 faisant état d’évaluations de 5 à 5,5
avec notamment, sur les plans personnel et social, une collaboration (« bon, accepte les remarques »),
un comportement (« sociable ») et un respect des consignes et du journal de travail
(« conscient de son devoir, s’efforce de respecter les instructions ») évalués
à 5, la ponctualité étant évaluée à 5,5.
Me Tirelli a demandé qu’une nouvelle expertise médicale soit administrée et que
le maître de classe de l’assuré soit entendu comme témoin.
d)
Le 25 novembre 2014, l’OAI a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours, soulignant notamment
que l’assuré n’en était qu’au début de sa formation, de sorte qu’il
était trop tôt pour affirmer que les faits allégués seraient de nature à invalider
les conclusions du Dr J.________.
e)
Le 1
er
mars 2016, Me Tirelli a produit une copie d’un bulletin relatif au 1
er
semestre de la deuxième année de formation de l’assuré (2015-2016), établi
le 11 février 2016 par le Centre R.________. Il en ressort notamment que l’assuré
a obtenu une moyenne pratique de 5 (qualité du travail et rapidité d’exécution :
5.0 ; attitudes professionnelles globales : 5.1), et une moyenne des branches théoriques
de 5.6.
Le 8 juillet 2016, Me Tirelli a encore produit de nouveaux documents relatifs à la scolarité
de l’assuré. Il en ressort notamment que ce dernier a obtenu le « prix de la meilleure
moyenne de classe 2
ème
année CFC + 2
ème
place romande au concours de fraisage », délivré le 29 juin 2016 par le Centre R.________.
La moyenne pratique obtenue sur l’ensemble de l’année 2015-2016 était de 5, la
moyenne des branches théorique était de 5.5 (bulletin annuel établi le 6 juillet 2016
par le Centre R.________).
f)
Le 30 janvier 2017, le juge délégué à l’instruction de la cause a entendu les
parties et tenté une conciliation, laquelle a échoué en l’état. Lors de son
audition, l’assuré a exposé qu’il poursuivait son apprentissage, qu’il était
en 3
ème
année
et qu’il avait débuté un stage pratique dans l’entreprise W.________SA dès
le 1
er
novembre 2016. Le stage se passait bien. Il n’avait pas fait d’autre stage pratique auparavant,
hormis trois mois à la Fondation V.________. Il ne consultait la
Dresse
F.________ que très rarement, plutôt par curiosité, pour garder le contact. C’était
grâce à elle qu’il avait pu suivre cette nouvelle formation. Il ne prenait pas de médication
particulière et décidait lui-même lorsqu’il souhaitait la voir. Il ne pensait pas
qu’elle lui avait suggéré de la voir plus régulièrement.
A l’issue de l’audience, le juge délégué a suspendu la cause jusqu’au
31 mars 2017 pour permettre la poursuite des discussions transactionnelles et a invité Me Tirelli
a produire une attestation de stage dans ce délai. Il a par la suite prolongé au 28 avril 2017
le délai imparti à Me Tirelli pour procéder.
g)
Le 28 avril 2017, Me Tirelli a produit une attestation de W.________SA, datée du 10 avril 2017.
Selon ce document, l’assuré effectuait un stage pratique dans cette entreprise, pour la période
du 1
er
novembre 2016 au 31
octobre
2017, au sein du département « Usinage » de la production. L’attestation
soulignait notamment que dès son arrivée, l’assuré s’était impliqué
dans son travail et avait très vite cherché à connaître et à comprendre le métier.
Il avait eu une attitude irréprochable et démontré des qualités augurant d’un
avenir prometteur. Dédié à son travail, il avait attaché une importance à l’esprit
d’équipe et entretenait d’excellents rapports de travail tant avec ses collègues
qu’avec ses supérieurs.
A la demande de l’OAI, le juge en charge de l’instruction de la cause a encore invité
Me Tirelli à produire un rapport médical actualisé, relatif à la situation de l’assuré.
Le 25 septembre 2017, il a produit un rapport établi le 23 mars 2017 par la Dresse F.________. Celle-ci
a fait état des éléments suivants :
« […]
Le diagnostic de trouble schizotypique reste actuel. A noter que de nombreuses personnes souffrant de
cette pathologie sont employées dans le système économique normal, par exemple des employés
de supermarchés, des dessinateurs en bâtiment, etc. Je rappelle ma remarque au sujet d'un manque
d'habilités sociales mentionné en août 2014, qui constituait un handicap à une formation
de MSP. Cet obstacle est dès lors contourné par le projet professionnel actuel, soit polymécanicien,
qui implique un travail technique à une place de travail fixe, sans enjeux relationnels. Son aptitude
à ce type de travail a été testée de mai à juillet 2014 dans un atelier de mécanique
de la Fondation V.________ où son engagement et ses aptitudes techniques ont été appréciés
(niveau d'autonomie compatible avec un emploi dans l'économie), et où un problème comportemental
a été relevé et a fait l'objet d'un travail psychothérapeutique.
La
différence notable avec l’état de santé antérieur est une prise de conscience
des conséquences de ses troubles sur ses capacités d'embauche et la décision raisonnable
de s'engager dans une voie professionnelle impliquant essentiellement des compétences techniques
et peu de compétences relationnelles.
Cette
prise de conscience est apparue à une date ultérieure à l'expertise du Dr J.________ (12.12.2013),
qui n'a donc pas pu en tenir compte. Il est important de remarquer que les conclusions de l'expertise
ont fortement contribué aux réflexions et décisions nouvelles de [l’assuré].
Depuis
que mon patient s'est engagé dans une formation de polymécanicien, sa stabilité est avérée
tant sur le plan psychologique que sur le plan comportemental. Motivé et investi, comme le montrent
ses résultats tout au long de la formation et du stage pratique dans l'entreprise W.________SA,
il a appris à gérer adéquatement ses émotions et trouvé des réponses comportementales
compatibles avec un poste de travail dans l'économie.
Au
vu des progrès constatés, je ne peux que soutenir sa demande pour cette dernière reconversion
professionnelle. Certes, la durée nécessaire à ce résultat thérapeutique a été
longue et son parcours émaillé d'échecs, en raison des troubles présentés, mais
la direction actuelle permet un pronostic favorable pour une accession à un poste de travail dans
l'économie de marché, et ainsi une émancipation des prestations de l'Al.
Certaines
difficultés psychopathologiques, particulièrement celles de la sphère des troubles graves
de la personnalité, demandent plus de moyens et de temps pour que les patients développent
des stratégies d'adaptation permettant de vivre normalement avec leur handicap. »
h)
L’OAI a soumis l’attestation de stage de l’entreprise W.________SA et le rapport du
23 mars 2017 de la Dresse F.________ au SMR. Dans une détermination du 15 novembre 2017, les Drs
Z.________ et X.________ ont exposé qu’il n’était, certes, pas exclu qu’un
trouble de la personnalité schizotypique se stabilise vers la quarantaine, mais que la description
clinique de la Dresse F.________ restait sommaire. Aussi bien l’appréciation de la psychiatre
que le travail psychothérapeutique accomplis pouvaient être considérés comme fragiles,
au vu de l’irrégularité du suivi. Par ailleurs, si l’assuré avait déjà
montré par le passé une certaine aptitude à se former, le but de ces formations (insertion
stable dans la vie professionnelle) n’avait jamais pu être atteint. Le peu d’éléments
transmis ne permettait donc pas de conclure à un déroulement vraisemblable différent concernant
la formation actuelle de polymécanicien. En l’absence d’éléments médicaux
nouveaux significatifs, les conclusions précédentes quant à une capacité de travail
de 50% dans une activité simple laissant augurer une certaine autonomie restaient valables.
Le 20 novembre 2017, se ralliant à cet avis, l’OAI a maintenu ses conclusions tendant au rejet
du recours.
i)
Le 12 janvier 2018, Me Tirelli a produit une nouvelle attestation de stage de W.________SA du 8 novembre
2017 et a maintenu ses conclusions. Selon l’attestation produite, W.________SA confirmait en tous
points la précédente attestation et concluait en recommandant « sans hésitation »
l’assuré à tout employeur voulant faire appel à ses services.
j)
Le 15 février 2018, le tribunal a informé les parties du fait que la cause paraissait suffisamment
instruite, de sorte que sauf nouvelle réquisition, un jugement serait rendu prochainement. Il a
invité Me Tirelli a déposé, s’il le souhaitait, une liste des opérations accomplies
dans le cadre de son mandat d’office.
Me Tirelli a déposé cette liste le 26 février 2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours formé 2 juin 2014 contre la décision de l’intimé
du 1
er
mai 2014 a été interjeté en temps utile. Il respecte par ailleurs les conditions de forme
prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il
est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge d’une formation menant à
un CFC de polymécanicien, à titre de mesure d’ordre professionnel de l’assurance-invalidité.
3.
Selon l’art. 8a al. 1 LAI, les bénéficiaires de rente ont droit aux mesures de nouvelle
réadaptation si ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain, selon
toute vraisemblance. Les mesures de nouvelle réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel prévue aux art. 15 à 18c LAI (art. 8a al. 2 let. b LAI).
Aux termes de l’art. 16 al. 1 LAI, l’assuré qui n’a pas encore eu d’activité
professionnelle et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité,
des frais beaucoup plus élevés qu'à un non-invalide a droit au remboursement de ses frais
supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
Par ailleurs, conformément à l’art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans
une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité
de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
4.
Les parties admettent, à juste titre, que le recourant ne peut plus exercer la profession de boulanger
en raison d’un asthme bronchique qui s’est déclaré en cours d’apprentissage.
Les parties admettent également à bon droit que les troubles psychiques du recourant ne lui
permettent pas d’exercer l’activité de professeur de musique ou de musicien pour laquelle
il a bénéficié d’une formation – toutefois restée incomplète –
financée par l’assurance-invalidité comme mesure de formation professionnelle initiale.
En revanche, les parties divergent sur le point de savoir si une nouvelle formation dans la profession
de polymécanicien permettrait au recourant d’améliorer sa capacité de gain. L’intimé
considère que les chances de succès sont insuffisantes et que même s’il parvenait
à mener à terme sa formation, le recourant n’aurait pas les capacités de l’exercer
durablement au service d’un employeur privé. Pour sa part, le recourant estime que cette activité
est mieux adaptée que celle de professeur de musique ou de maître socio-professionnel –
qu’il avait également envisagée précédemment – car elle implique moins
de relations sociales. Il estime qu’elle serait, selon toute vraisemblance, de nature à améliorer
notablement sa capacité de gain. Les parties s’opposent donc sur une question de fait, à
savoir les chances de succès du recourant pour achever sa formation de polymécanicien et pour
pratiquer ensuite cette profession. L’intimé ne conteste pas que les autres conditions du
droit à une mesure de nouvelle réadaptation soient remplies – soit au titre de l’art.
16 al. 1 LAI, soit au titre de l’art. 17 LAI – et rien au dossier ne permet du reste de conclure
le contraire.
5.
L’intimé fonde son point de vue essentiellement sur les conclusions de l’expertise réalisée
par le Dr J.________ le 12 décembre 2013. Le Dr J.________ s’est toutefois prononcé sur
la base du dossier, des entretiens cliniques qu’il a eus avec l’assuré les 2 et 4 septembre
2013, ainsi que des tests psychométriques réalisés à ces deux dates. Depuis lors,
le cas du recourant a connu une évolution notable, notamment après avoir pris connaissance
de l’expertise et avoir accepté de discuter avec sa psychiatre traitante des limitations liées
à son trouble schizotypique. Un échange constructif a pu avoir lieu, avec une ouverture de
l’assuré à des projets mieux adaptés. Il a abandonné l’idée d’une
formation comme maître socio-professionnel, admettant que les atteintes à sa santé psychique
ne lui permettraient pas d’assumer une telle activité en raison des contacts sociaux qu’elle
impliquait, et a recherché une activité plus stable, routinière, concrète, où
les compétences techniques primaient sur l’aspect relationnel (cf. rapport de la Dresse F.________
du 25 août 2014). Précédemment, le recourant avait eu tendance à aligner des
projets sans grande cohérence, se heurtant rapidement à la dimension des obligations et des
contraintes, ainsi qu’à des troubles du comportement et des perceptions, des difficultés
relationnelles à l’origine d’arrêts de travail, de licenciement ou de rupture existentielle,
puis à décider, sur un mode psychotique, d’entreprendre un nouveau projet, que ce soit
une formation dans une église ou une autre initiative ne répondant pas à une logique immédiatement
perceptible (cf. rapport d’expertise p. 29 et 31). Cependant, dès la fin de l’année
2013 et pendant l’année 2014, le recourant a adopté un comportement plus cohérent
et plus en phase avec la réalité, a accepté de tester son fonctionnement dans des activités
comportant moins de contacts sociaux, avant d’opter pour une formation de polymécanicien,
en discussion avec sa psychiatre traitante. Cette démarche dénote davantage de cohérence
que précédemment. Sur le plan personnel, le Dr J.________ estimait que l’assuré
s’était lancé dans un projet matrimonial qui semblait plus théorique que mûrement
ressenti, ce qui paraissait effectivement plausible. A l’époque, la compagne de l’assuré
habitait en Angleterre et entretenait avec lui une relation sur « Skype ». Toutefois,
depuis lors, elle est venue en Suisse en avril 2014 et s’est mariée avec le recourant en juillet
2014, ce que ce dernier avait du reste annoncé à l’intimé lors d’un entretien
en février 2014 et ce qui a probablement constitué un facteur de stabilité supplémentaire.
Il aurait été utile de porter ces circonstances, notamment décrites par la Dresse F.________
dans son rapport du 25 août 2014, à la connaissance du Dr J.________ et de l’interpeller
sur le point de savoir si elles le conduisaient à revoir son appréciation, non plus directement
en relation avec une formation de maître socio-professionnel, mais en relation avec une formation
de polymécanicien. On doit toutefois désormais renoncer à cette mesure d’instruction
au vu du parcours suivi depuis lors par le recourant. En effet, les résultats obtenus par la suite
à l’école professionnelle comme lors du stage chez W.________SA démontrent, au degré
de la vraisemblance prépondérante, que le recourant a appris à gérer adéquatement
ses émotions et à trouver des réponses comportementales compatibles avec la nouvelle formation
suivie, ainsi qu’avec un poste de travail dans l’économie (cf. rapport du 23 mars
2017 de la Dresse F.________). Certes, une nouvelle décompensation psychique n’est pas exclue,
tandis que le recourant reste fragile, notamment en l’absence de recours à une médication
psychotrope et en raison d’un suivi encore irrégulier auprès de la Dresse F.________,
comme le soulignent les médecins du SMR dans leur avis du 15 novembre 2017. Le recourant paraît
avoir néanmoins pris conscience des difficultés relationnelles que ses troubles psychiques
peuvent entraîner et avoir appris à les gérer, sans nouvel épisode de décompensation
depuis plusieurs années. S’il convient de rendre le recourant attentif à la nécessité
d’intensifier son suivi auprès de la Dresse F.________ au moindre signe de rechute, la stabilisation
du trouble psychique est suffisamment vraisemblable pour considérer que la formation professionnelle
litigieuse constitue une réelle perspective d’amélioration notable de sa capacité
de gain.
6.
Vu ce qui précède, il convient d’annuler la décision litigieuse et de renvoyer la
cause à l’intimé pour prise en charge de la formation de polymécanicien suivie par
le recourant, à titre de mesure de nouvelle réadaptation (cf. art. 8a LAI).
Le recourant voit ses conclusions admises et peut prétendre des dépens à la charge de
l’intimé, qui supportera par ailleurs les frais de procédure
(cf.
art. 61 let. g LPGA et art. 69 al. 1
bis
LAI). Les dépens sont fixés à 4700 fr. et couvrent intégralement l’indemnité
qui pourrait être allouée à Me Tirelli au titre de l’assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
mai 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée
et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de 4'700 fr. (quatre mille sept cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Ludovic Tirelli, à Lausanne (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :