vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 547 · 2014-12-03 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE D'INVALIDITÉ, RENTE TEMPORAIRE, RÉDUCTION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2014 Arrêt / 2014 / 547

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
17/12 - 307/2014
ZD12.003017
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 décembre 2014
______________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM.
de Goumoëns et Bidiville, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Rolle, recourant, représenté par Me Roberto Izzo, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1, 16 et 17 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI ; 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Marié
et père de deux enfants, D.________ et A.________, nés respectivement en 1991 et 1996, X.________
(ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant portugais né en 1958,
séjourne sans interruption en Suisse depuis le mois de février 1986. Il est au bénéfice
d’un permis C (permis d’établissement). Sans formation professionnelle, il a travaillé
dès le 1
er
avril 1987 en qualité de magasinier au service des Caves F.________ à Z.________ et disposait
d’un permis de cariste. Ayant présenté une incapacité de travail totale depuis le
8 mars 2010, il a été licencié au 31 décembre 2010.
Le 18 mai 2010, il a fait parvenir à l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI), par l’intermédiaire de son médecin
traitant, le Dr G.________, spécialiste en médecine physique et rééducation, médecine
interne et neurologie, le formulaire « détection précoce ». Dans le rapport
médical joint (daté du 11 mars 2010), le Dr G.________ avait posé les diagnostics de « cervico-dorso-lombalgies
importantes chroniques dans le cadre de lésions dégénératives diffuses, discopathie
L4-L5 avec instabilité, hernie discale D8-D9 latéralisée à gauche, discopathie dégénérative
C5-C6 ».
b)
A
la suite de son entretien avec une collaboratrice de l’office AI en date du 14 juin 2010, l’assuré
a déposé le 24 juin 2010 une demande de prestations AI.
Procédant à l’instruction du dossier, l’office AI a demandé au Dr G.________
de compléter un rapport médical, ce qu’il a fait en date du 7 juillet 2010. Il a indiqué
assurer le suivi du patient depuis le 10 mars 2010, date d’un examen en  demi-urgence à
la Clinique M.________. Il a précisé que l’assuré souffrait de dorsalgies et de
lombalgies récidivantes exacerbées depuis une dizaine d’années, ainsi que de dorso-lombalgies
dégénératives sans déficit neurologique, le tout accompagné d’anxiété.
Evoquant un risque de chronicisation, le Dr G.________ a considéré que l’activité
exercée n’était plus exigible. Le port de charges était exclu. L’exercice
d’une autre activité était envisageable une fois le traitement effectué. Outre la
prescription d’antalgiques et un traitement de physiothérapie, il a signalé que l’assuré
allait être hospitalisé à U.________ au début du mois d’août dans le cadre
d’un programme de reconditionnement. Le Dr G.________ a joint à son rapport divers documents,
dont un rapport de physiothérapie du 19 avril 2010, un rapport du Dr T.________, spécialiste
en cardiologie et médecine interne, du 19 février 2010, un rapport d’ergothérapie
non daté faisant suite à des séances d’ergothérapie du 23 mars au 4 avril 2010
ainsi que des comptes-rendus d’examens IRM du 29 janvier 2010 (IRM lombaire du 28 janvier 2010),
du 27 janvier 2010 (IRM dorsale du 26 janvier 2010) et du 22 janvier 2010 (IRM cervicale du même
jour).
A la demande de l’office AI, l’assureur perte de gain en cas de maladie de l’assuré
lui a fait parvenir en date du 8 juillet 2010 une copie de son dossier. Dans un questionnaire complété
le 28 juillet 2010, l’employeur a confirmé le versement à l’assuré d’indemnités
journalières en cas de maladie.
Le 30 décembre 2010, les capacités fonctionnelles de l’assuré ont fait l’objet
d’une évaluation par un ergothérapeute. Celui-ci a conclu son rapport en relevant qu’il
lui paraissait évident que l’intéressé ne pouvait pas reprendre une activité
de manutentionnaire à temps complet. Il devrait plutôt bénéficier d’une réorientation
vers un emploi avec moins de port de charges, alliant station debout statique et dynamique, ainsi que
position assise. L’ergothérapeute recommandait un suivi dans un groupe de réhabilitation
du rachis.
Donnant suite à la suggestion du Dr G.________ ayant suggéré un reclassement professionnel
dans son rapport du 6 juin 2011 à l’intention de l’office AI, celui-ci a mis en œuvre
une mesure d’intervention précoce sous la forme d’une orientation professionnelle.
Un stage a été organisé aux Etablissements […] à […] du 8 août au
4 septembre 2011. Le taux de présence de l’assuré a été de 100%. S’agissant
des capacités physiques (motricité), il était relevé dans le rapport final du 30
août 2010 (recte : 2011) que le stage de quatre semaines s’était effectué en
dents de scie et que la résistance physique de l’assuré ainsi que son tonus avaient semblé
limités certains jours, même si aucune absence n’était à relever. Selon les
auteurs du rapport, tant que l’état de l’assuré ne serait pas stabilisé, une
réadaptation dans le marché ordinaire du travail paraissait difficilement envisageable et le
soin était laissé au corps médical de se prononcer sur sa capacité de travail. L’assuré
avait convenu au cours du stage qu’il était mieux en mouvement que dans les positions statiques.
En outre, la position debout n’était pas envisageable dans le cadre d’une activité
professionnelle, sauf exceptionnellement et sans port ou transfert de charges. Aux yeux des responsables
du stage, la résistance de l’assuré paraissait insuffisante pour la journée entière
et ses déplacements, tout en étant corrects, étaient mal équilibrés. Quant à
la gestuelle fine, la mobilité des doigts l’excluait en raison de l’existence de la
maladie de Dupuytren affectant les doigts des deux mains. En définitive, il a été considéré
que l’état de santé de l’assuré rendait très faibles ses chances de réadaptation,
ce qui excluait en l’état toute proposition concrète en vue d’un réentraînement
(rapport de synthèse du 18 octobre 2011).
Le 25 août 2011, l’office AI a demandé au Dr G.________ de se prononcer sur la capacité
de travail de l’assuré dans une activité légère ménageant le rachis. Il
a estimé le 31 août 2011 que dite capacité était de 50% et se référait
en cela à un rapport de la Dresse C.________, médecin associée au département de
l’appareil locomoteur de l’Hôpital W.________, du 6 juillet 2011, joint en annexe. Ce
rapport faisait suite à un séjour de l’assuré du 23 mai au 10 juin 2011 au sein
de ce département en raison de douleurs rachidiennes à caractère invalidant. Elle a retenu
comme diagnostic principal des rachialgies chroniques sur troubles dégénératifs pluriétagés,
incluant une uncarthrose au niveau cervical, des séquelles de la maladie de Scheuermann et une hyperostose
vertébrale ankylosante (maladie de Forestier au niveau dorsal) ainsi que des discopathies aux trois
derniers niveaux lombaires avec protrusion discale médiane et paramédiane droite en L4/L5 et
arthrose postérieure au même niveau. A titre de diagnostics secondaires, elle a retenu une
maladie de Dupuytren touchant les deux mains. Sur la base d’une nouvelle évaluation des capacités
fonctionnelles de l’assuré par des ergothérapeutes (en date du 8 juin 2011), elle a estimé
que sa capacité de travail était de 50% dans une activité adaptée (sans port de charges
et permettant de fréquents changements de positions debout-assis). Sur le plan psychologique, l’évaluation
n’avait pas objectivé de signe de la lignée dépressive ou psychotique. En revanche,
quelques signes anxieux ont été observés, auxquels s’ajoutaient des propos teintés
d’une certaine méfiance. L’assuré est en outre apparu très revendicateur concernant
ses antécédents médicaux et professionnels, avec quelques ruminations de préjudices
relatifs à sa prise en charge médicale.
S’exprimant à propos des pièces médicales recueilles dans un avis du 6 septembre
2011, le Dr K.________, du Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR), a pris acte qu’à l’issue du séjour de l’assuré à l’Hôpital
W.________, en juin 2011, la Dresse C.________, suivie par le Dr G.________, était d’avis
que dans une activité légère, la capacité de travail de l’assuré était
de 50% en raison de l’atteinte de l’ensemble du rachis. Le début de l’aptitude
à la réadaptation était fixé au mois de juin 2011.
Dans une fiche de calcul du 20 septembre 2011, l’office AI a retenu un revenu d’invalide
de 28'147 fr. 20 sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après :
l’ESS) en 2008, indexé à 2011, et compte tenu d’un taux d’activité de
50% et d’une réduction de 10% au titre des limitations fonctionnelles et du taux d’occupation.
Quant au revenu sans invalidité, il a été fixé à 63'889 fr. selon les informations
transmises par l’employeur.
Le 25 septembre 2011, l’office AI a fait savoir à l’assuré qu’en raison de
son état de santé, aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
possible pour le moment.
Par projet d’acceptation de rente du 26 septembre 2011, l’office AI a informé l’assuré
de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité du 1
er
mars au 31 août 2011, dite prestation étant réduite à une demi-rente dès le
1
er
septembre 2011 en raison d’une amélioration de l’état de santé dès le
mois de juin précédent, soit après trois mois. En substance, l’administration a
retenu que l’assuré présentait une incapacité de travail totale dans son activité
de magasinier-cariste sans interruption notable depuis le 1
er
mars 2010. En revanche, il présentait depuis le mois de juin 2011 une capacité de travail de
50% dans une activité adaptée à son état de santé et respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de travaux lourds, pas de port de charges de plus de 5 kg, pas de
porte-à-faux, alternance des positions, pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus
de l’horizontale et pas de travaux fins avec les mains. Pour la comparaison des gains, l’office
AI s’est fondé sur un revenu sans invalidité de 63'889 fr. et sur un revenu d’invalide
de 28'147 fr. 20, d’où un degré d’invalidité de 55,94%.
A la suite de ce projet, l’assureur perte de gain a annoncé le 3 octobre 2011 à l’assuré
qu’il allait adapter le versement des indemnités journalières dès le 1
er
janvier 2012, soit à l’échéance d’un délai de trois mois, en fonction
d’une capacité résiduelle de travail de 50%.
Le 12 octobre 2011, le Dr G.________ a confirmé une capacité résiduelle de travail de
50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, telles qu’énoncées
par l’office AI dans son projet du 26 septembre précédent.
Dans une lettre du 13 octobre 2011 à l’office AI, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne générale, a signalé une recrudescence des douleurs lombaires ayant nécessité
la prescription d’antalgiques et l’organisation de séances de physiothérapie. Dans
ces conditions, la reconnaissance d’une capacité de travail de 50% lui paraissait discutable
au regard des limitations fonctionnelles retenues et il a suggéré la mise en œuvre d’une
expertise pour clarifier ce point. A son avis, la capacité de travail de l’assuré était
de 25% tout au plus.
Le 24 octobre 2011, l’assuré a présenté des objections au projet d’acceptation
de rente du 26 septembre précédent. Se fondant sur la lettre précitée du Dr J.________,
il a fait état d’une recrudescence des douleurs lombaires, justifiant à ses yeux une
incapacité de travail totale. Il a en conséquence demandé que le Dr G.________ soit interpellé
afin qu’il se prononce sur ce point. Si, sur cette base, l’office AI ne devait pas revoir
sa position dans le sens de l’octroi d’une rente entière, il a d’ores et déjà
sollicité la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique neutre et indépendante.
Appelé à se prononcer sur les arguments développés, le Dr B.________, du SMR, s’est
exprimé en ces termes dans un avis médical du 16 novembre 2011 :
« (…)
L’avocat
conteste la décision avec un rapport médical du Dr J.________, médecin généraliste
(…). Ce dernier en préambule confond incapacité et invalidité, ce qui n’est
pas la même chose. L’incapacité durable reconnue est bien de 100%, et non 50%. L’invalidité,
après calcul qui dépend de l’Office, atteint 55%. La CT [capacité de travail, réd.]
adaptée aux LF [limitations fonctionnelles, réd.] du rapport médical du 6 septembre 2011,
est bien de 50%. Il nous rapporte en deuxième intention une recrudescence des douleurs lombaires
justifiant la prise d’antalgiques de classe I, et un AT [arrêt de travail, réd.] de 100%.
Nous rappelons qu’un AT est différent d’une IT [incapacité de travail, réd.],
qui s’apparente à une perte de capacité de gain. En l’occurrence, il estime discutable
une capacité de travail adaptée de 50%, et pense sans arguments que la situation de l’assuré
mériterait une incapacité de travail de 75%. Cette considération ne s’appuie sur
aucune appréciation sérieuse ou argumentation valable pour justifier cette augmentation de
25%. Les limitations fonctionnelles telles que définies dans le rapport médical du 6 septembre
2011 sont tout à fait compatibles avec le 50% défini par la Dresse C.________, suivie par le
Dr G.________, rhumatologue. La relecture du rapport de l’Hôpital W.________ de la Dresse
C.________, rhumatologue, est convaincant, argumenté et fouillé, lors du séjour de juin
2011. Nous notons aussi que l’assuré était déjà sous antalgiques de classe
I, et qu’il apparaissait très revendicateur. Nous remarquons aussi que d’après
le stage aux Etablissements […], l’assuré veut bien retravailler, mais pas tout de suite.
Il était d’ailleurs satisfait de ce stage.
Au
total
, les éléments du Dr J.________,
médecin généraliste, ne sont pas de nature à modifier notre position. La situation
est inchangée depuis le dernier rapport médical du 6 septembre 2011. »
Par décision du 14 décembre 2011 (décision n° 1), l’office AI a confirmé
l’octroi à l’assuré d’une rente entière du 1
er
mars 2011 au 31 août 2011 basée sur un taux d’invalidité de 100%. Il lui a en outre
reconnu le droit à une rente d’un montant de 731 fr. par mois pour son enfant A.________.
Dans une décision également datée du 14 décembre 2011 (décision n° 2),
il a alloué à l’assuré une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
septembre 2011, basée sur un taux d’invalidité de 56% ainsi qu’une rente pour son
enfant A.________ d’un montant de 366 fr. par mois. La motivation de ces deux décisions était
identique à celle contenue dans le projet du 26 septembre 2011.
B.
Par acte du 25 janvier 2012, X.________ a déféré
les deux décisions du 14 décembre 2011 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud. Avec suite de frais et dépens, il conclut à leur réforme en ce qu’il
a droit, d’une part, à une rente entière d’invalidité rétroactivement
au 1
er
mars 2011 et une rente pour ses enfants A.________ et D.________ et, d’autre part, à une rente
entière d’invalidité rétroactivement au 1
er
septembre 2011 et à une rente pour chacun de ses deux enfants prénommés.
S’agissant de la décision n° 1, il reproche à l’office AI de n’avoir
pris en compte qu’une seule rente pour enfant, en plus de la rente entière d’invalidité.
Il explique à cet égard qu’après avoir commencé un premier apprentissage, son
fils D.________ l’a interrompu en date du 7 juin 2010. Il a ensuite trouvé une nouvelle place
d’apprentissage le 8 août 2011. Dès lors que D.________ était en formation au moment
du dépôt de la demande de prestations AI et lorsque la décision litigieuse a été
rendue et qu’il l’est toujours au moment du dépôt du recours, le recourant estime
que c’est à tort que l’office AI n’a pas pris en compte sa situation en ne lui
octroyant pas de rente pour son fils D.________. Il demande dès lors que cette décision soit
corrigée, conformément aux conclusions prises.
En ce qui concerne la décision n° 2, le recourant conteste la position de l’office intimé,
selon laquelle son état de santé se serait amélioré depuis le mois de juin 2011.
Il observe à cet égard que la décision litigieuse se fonde exclusivement sur le rapport
rendu par le SMR le 6 septembre 2011. Or, de l’avis du recourant, la lecture de l’ensemble
des rapports médicaux au dossier révèle l’inefficacité des traitements suivis,
à tout le moins sur le moyen et le long terme. Les perspectives d’une évolution favorable
ne ressortent d’aucun élément au dossier. Le recourant déplore ainsi l’absence
de résultat probant en matière de traitements médicaux, en dépit d’une attitude
collaborante de sa part à l’ensemble des mesures prescrites par les médecins. De plus,
le recourant relève que le Dr G.________ n’a pas été en mesure, en réponse
à une demande du Dr K.________ du 26 août 2011, de se prononcer sur sa capacité de travail,
arguant qu’il était en évaluation professionnelle. Le Dr K.________ ne disposait donc
pas de l’avis du Dr G.________, au moment de la rédaction de l’avis du 6 septembre 2011.
Ce n’est que dans une lettre du 12 octobre 2011 que le Dr G.________ s’est prononcé
en faveur d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, dès le
13 octobre 2011. Le recourant infère de ce qui précède que les avis médicaux sur
lesquels s’est basé le SMR pour fonder sa conviction apparaissent divergents s’agissant
du point de départ de la date à partir de laquelle il aurait recouvré une capacité
de travail de 50%. Il souligne en outre que, dans la décision litigieuse, l’intimé ne
prend pas position sur les cautèles exprimées par le Dr J.________ dans sa lettre du 13 octobre
2011, alors même que le point de vue de ce dernier paraît raisonnable et modéré.
Qui plus est, son avis n’est pas contredit par les pièces au dossier, dès lors que tous
les rapports médicaux font état de pathologies du rachis et de douleurs persistantes non réceptives
aux traitements. L’intimé aurait dès lors dû soumettre les constatations du Dr J.________
au Dr G.________ et à la Dresse C.________ ou diligenter une expertise neutre. Le recourant estime
que de telles démarches s’imposaient d’autant plus que le Dr J.________ avait signalé
une aggravation de la symptomatologie. Sous l’angle du calcul des prestations ordinaires, le recourant
reproche derechef à l’intimé de ne pas avoir accordé une rente pour son fils D.________.
Il renvoie sur ce point aux arguments exposés à propos de la décision n° 1. A titre
de mesure d’instruction, le recourant sollicite la mise en œuvre d’une expertise médicale
indépendante visant à établir les troubles dont il souffre actuellement, sa capacité
de travail éventuelle et tous autres éléments de nature à influencer le droit aux
prestations AI dès le 1
er
septembre 2011.
Dans sa réponse du 15 mars 2012, l’intimé relève que le recourant conteste, d’une
part, les montants alloués – question d’ores et déjà soumise à la caisse
de compensation pour détermination – et, d’autre part, le droit aux prestations. Pour
le surplus, il propose le rejet du recours pour les motifs développés par le SMR dans son avis
du 16 novembre 2011.
Le 22 mars 2012, l’intimé a fait parvenir au tribunal la réponse de la caisse de compensation,
datée du 14 mars précédent. Cette dernière y note que le recourant lui avait adressé,
en date du 21 décembre 2011, le nouveau contrat d’apprentissage de son fils D.________, ayant
débuté le 1
er
septembre 2011. En conséquence, elle a rendu, le 15 février 2012, une nouvelle décision,
aux termes de laquelle est allouée au recourant une rente complémentaire pour son fils D.________
à partir du 1
er
septembre 2011, d’un montant de 366 fr. par mois. L’intimé a indiqué se rallier
à cette réponse.
Par réplique du 23 mai 2012, le recourant a confirmé que la caisse de compensation avait versé
rétroactivement la rente complémentaire pour l’enfant D.________, de sorte que cette
question n’était désormais plus litigieuse. Pour le surplus, le recourant a renvoyé
aux arguments de son mémoire précédent et en a confirmé les conclusions, y compris
la mise en œuvre d’une expertise médicale indépendante.
Le 11 septembre 2012, le recourant a produit un rapport médical du 27 août 2012 sous la plume
du Dr V.________, spécialiste en rhumatologie, médecine interne et médecine physique et
réhabilitation. Ce rapport, destiné au Dr J.________, a été dressé à la
suite de trois consultations ayant eu lieu les 21 février, 13 mars et 19 juillet 2012. Il a posé
les diagnostics suivants affectant la capacité de travail : rachialgies chroniques, soit cervico-dorsalgies
gauches, lombalgies avec syndrome lombo-vertébral aigu récidivant, cervicarthrose avec uncarthrose
et arthrose interfacettaire postérieure, discopathie étagée lombaire et arthrose facettaire
postérieure, séquelles de la maladie de Scheuermann avec en particulier un aspect modérément
cunéiforme des vertèbres D7 et D8 et maladie de Forestier (maladie hyperostosante diffuse) ;
enraidissement des épaules, troubles statiques avec projection en avant et raccourcissement des
muscles pectoraux ; coxarthrose bilatérale symptomatique ; gonalgies bilatérales ;
gonarthrose débutante avec à droite pincement modéré de l’interligne articulaire
fémoro-tibial interne et maladie de Dupuytren sévère bilatérale. Sous l’intitulé
« Appréciation et pronostics », le Dr V.________ s’est exprimé en
ces termes :
« M.
X.________ présente au niveau du rachis des troubles statiques et dégénératifs précoces
liés à son activité professionnelle débutée déjà avant l’adolescence,
et une maladie hyperostosante diffuse (DISH), c’est-à-dire une maladie de Forestier. La présentation
de la maladie est caractéristique, avec la réalisation de ponts osseux entre au moins 4 vertèbres
adjacentes par ossification du ligament longitudinal antérieur, les disques intervertébraux
étant respectés. Les manifestations de la maladie sont relevées à chaque segment
du rachis, c’est-à-dire cervical, dorsal et lombaire. M. X.________ présente des néoformations
osseuses, également au niveau des enthèses, qui sont les zones d’insertion osseuse des
tendons, ligaments et capsules articulaires, bien visibles sur la radiographie du bassin (ostéophytose
des cotyles, enthésopathie d’insertion des crêtes iliaques et des protubérances
ischiatiques) et des genoux (enthésopathie d’insertion du tendo-rotulien et de la tubérosité
tibiale antérieure). Avant leur calcification, les structures ligamentaires et tendineuses des articulations
périphériques s’épaississent et se raccourcissent. Cette évolution se concrétise
au niveau des épaules par un enraidissement. Ce processus peut provoquer des réactions inflammatoires
au niveau des enthèses. La maladie de Forestier est évolutive et peut conduire à une sténose
spinale ou foraminale, cervicale ou lombaire, par un développement ostéophytaire postérieur
et par une hyperostose des facettes articulaires. Cette affection est à prédominance masculine,
surtout chez les obèses. M. X.________ présente une surcharge pondérale, avec un BMl à
29 kg/m
2
à la limite de l’obésité. Dans les antécédents des patients atteint d’un
DISH, une dysplasie vertébrale de croissance (maladie de Scheuermann) est retrouvée chez plus
de la moitié, ce qui est le cas pour M. X.________. L’expression de la maladie est dépendante
de l’intensité des facteurs mécaniques locaux. M. X.________ a dû effectuer des
travaux de force précocement, dès l’âge de 10 ans. Les signes de la maladie vont
en s’amplifiant dès le milieu de la quarantaine. A l’examen clinique de M. X.________,
les mobilités du rachis sont très limitées et les ceintures scapulaires et pelviennes
sont figées.
Lors
de l’hospitalisation à l’Hôpital W.________ de 2011 la maladie de Forestier n’a
apparemment été identifiée uniquement au niveau dorsal.
D’autre
part, M. X.________ présente une maladie de Dupuytren, liée à la diminution de l’élasticité
du collagène. ll s’agit également d’une maladie évolutive, avec souvent des
rechutes malgré les traitements. La maladie de Forestier et la maladie de Dupuytren sont deux maladies
rencontrées à une fréquence augmentée chez les patients qui présentent un diabète,
affection qui, jusqu’à présent, n’a pas été mise en évidence chez
M. X.________. Plusieurs membres de la famille de M. X.________ présentent une maladie de Dupuytren.
La
capacité de travail de M. X.________ dans l’activité de magasinier responsable de la
préparation des livraisons est nulle et de manière définitive depuis mars 2010.
Le
pronostic concernant la reprise du travail dans une activité professionnelle adaptée est très
réservé. M. X.________ présente des troubles dégénératifs du rachis, une
coxarthrose bilatérale et une gonarthrose à droite, ainsi que deux maladies évolutives
sous forme d’une maladie hyperostosante diffuse et d’une maladie de Dupuytren. La capacité
de travail dans une activité adaptée ne dépasse pas le taux de 20 %.
Dans
une activité professionnelle adaptée, M. X.________ présente les limitations professionnelles
suivantes :
-
limitations dans sa capacité de rester assis
et/ou debout pendant une période prolongée de 30 minutes,
-
pas de marches répétées d’une
durée supérieure à 30 minutes,
-
nécessité de pouvoir alterner les positions
assise et debout,
-
limitations dans sa capacité de porter des
charges de plus de 10 kg,
-
pas de mouvements répétés en flexion/extension
du tronc,
-
pas de position soutenue en porte-à-faux,
-
pas de montées et de descentes répétées
des escaliers,
-
pas de travaux en hauteur,
-
pas de travaux accroupis ou à genoux,
-
pas de travaux nécessitant une préhension
répétée, tels que serrer des objets, des robinets,
-
pas de travaux fins ni de précision. »
Le recourant constate, à la lecture de ce rapport, que le Dr V.________ parvient notamment à
la conclusion qu’il souffre conjointement de deux maladies, à savoir la maladie de Forestier
et la maladie de Dupuytren. Au regard de leur caractère dégénératif, ce praticien
a confirmé une incapacité de travail totale et définitive dans son ancienne activité.
S’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée, il a précisé
qu’elle ne dépassait pas 20%, le pronostic concernant la reprise de travail étant très
réservé. Relevant que cette expertise conforte en tous points les arguments du recours, le
recourant en confirme intégralement les conclusions.
Le 26 septembre 2012, le recourant a produit un rapport du Dr J.________ du 11 septembre 2012, à
l’intention de l’office intimé. Il y faisait état d’éléments nouveaux
depuis son rapport du 13 octobre 2011. Subjectivement, il s’agissait d’une augmentation des
douleurs locomotrices, avec épisodes intermittents de blocages, mais aussi, objectivement, d’une
révision des diagnostics précédemment posés, avec nouveaux diagnostics. Se référant
à l’expertise du Dr V.________ précitée, il a relevé que la capacité de
travail résiduelle était de 20%. Il a en conséquence demandé que le cas du recourant
fasse l’objet d’une nouvelle évaluation.
A l’appui de son écriture du 27 septembre 2012, l’intimé a produit l’avis
médical du SMR du 21 septembre précédent sous la plume du Dr S.________, auquel il a déclaré
se rallier. Cet avis avait la teneur suivante :
« (…)
Me
Izzo, avocat de l’assuré, mandate une expertise rhumatologique réalisée par le Dr
V.________, rhumatologue FMH. Le spécialiste, après trois consultations, les 21 février,
13 mars et 19 juillet 2012, produit un rapport médical détaillé concernant l’assuré.
Ce rapport médical, probant, reprend les différentes pathologies de l’assuré et
leurs conséquences sur la capacité de travail de l’assuré dans une activité
adaptée. Il conclut que ce taux ne peut dépasser 20% actuellement en raison des troubles dégénératifs
du rachis, d’une coxarthrose bilatérale, d’une gonarthrose à droite ainsi que de
maladies évolutives (maladie hyperostosante diffuse et maladie de Dupuytren).
Le
rapport médical du Dr V.________ atteste du retentissement actuel des pathologies de l’assuré
sur sa capacité de travail médico-théorique dans une activité adaptée. Il conclut
à une capacité de travail de 20%. Son travail est probant et permet assurément de conclure
à une aggravation de l’état de santé de Mr X.________, prévisible en raison
d’une pathologie évolutive et de l’avancement en âge de l’assuré depuis
le rapport SMR de septembre 2011.
Pour
autant, cette analyse ne remet pas en question les conclusions des Drs G.________ et C.________ en 2011.
Leur appréciation, à l’époque, d’une capacité de travail de 50% de l’assuré
dans une activité adaptée, tenait compte de l’ensemble des pathologies de Mr X.________.
Le Dr V.________ ne fait état d’aucun élément que les spécialistes traitants
auraient omis.
En
conclusion, le rapport médical du Dr V.________ atteste une aggravation de l’état de
santé de Mr X.________ depuis le rapport d’examen SMR du 6 septembre 2011, contesté par
l’assuré. Aucun élément médical dont on n’aurait pas tenu compte dans
l’appréciation de septembre 2011 n’est apporté. Il n’y a pas lieu de s’écarter
des conclusions de ce rapport. »
Sur cette base, l’office intimé propose une nouvelle fois le rejet du recours et le maintien
de la décision querellée.
En date du 22 novembre 2012, le recourant a produit un rapport complémentaire du Dr V.________ du
20 novembre 2012. Répondant à diverses questions du conseil du recourant figurant dans une
lettre du 22 octobre 2012, ce praticien s’est exprimé comme suit :
« Lors
de leur évaluation et conclusions de 2011, les Drs C.________ et G.________ ne disposaient pas d’un
bilan radiologique récent complet. Des clichés radiologiques standards ont été réalisés
le 24.2.2012 (Rachis complet, épaules de face, bassin, genoux). Les lésions décrites étaient
sans aucun doute déjà présentes en 2011. Car le type de lésions relevé est d’évolution
lente.
Dans
son rapport du 6.7.2012 [recte : 6 juillet 2011, réd.], la Dresse C.________ retient parmi
la liste des diagnostics principaux et entre parenthèses : « maladie de Forestier
au niveau dorsal ». Le bilan radiologique du 24.2.2012 montre clairement que l’atteinte de
la maladie de Forestier touche en plus de la colonne dorsale, les colonnes cervicales et lombaires, ainsi
que le bassin et les membres inférieurs sous formes d’entésopathies d’insertions
(crêtes iliaques, protubérances ischiatiques, pont osseux sacro-iliaque droit, insertions des
tendons rotuliens et quadricipaux), se traduisant par des ossifications pathologiques conduisant à
une diminution de la mobilité des articulations.
La
coxarthrose bilatérale et la gonarthrose à droite ne sont pas mentionnées dans les précédents
rapports. Ces observations radiologiques concordent avec les limitations de mobilités mentionnées
lors de mon examen clinique, en particulier une limitation de mobilité des hanches en rotation interne
et en extension, ainsi qu’une limitation en flexion des genoux. L’hyperlordose lombaire relevée
par la Dresse C.________ est vraisemblablement en partie secondaire au flexum de hanches.
A
l’examen clinique des épaules il n’y a quasiment plus de laxité, tant les épaules
sont enraidies. La rigidité des tissus précède les manifestations osseuses sous l’effet
des sollicitations mécaniques.
La
maladie de Dupuytren est bien mentionnée dans le rapport de la Dresse C.________ du 8.7.2012 [recte :
6 juillet 2011, réd.], mais est considérée comme un diagnostic secondaire. Il n’est
fait aucune référence aux avis du Dr R.________, spécialiste de la maladie de Dupuytren.
Dans ses rapports des 17.8.2011 et 26.9.2011 le Dr R.________ qualifie le handicap des mains de très
important. Dans ses conclusions la Dresse C.________ semble considérer comme diagnostic influençant
la capacité de travail uniquement le problème du rachis à l’origine de l’hospitalisation.
La Dresse C.________ ne parle pas de la maladie de Dupuytren dans ses conclusions. L’appréciation
de la capacité de travail d’au moins 50% dans une activité adaptée apparaît
comme ne prenant en compte que les rachialgies.
Les
capacités fonctionnelles de Mr X.________ avaient été évaluées le 30.12.2010
par le service d’ergothérapie de l’Hôpital W.________ « Au Purdue Pegboard
test, les résultats démontrent que Mr X.________ a des difficultés à exécuter
des activités de motricité fine avec la main droite et en bimanuel. De plus, lors de la passation
Mr X.________ a plus de difficultés pour saisir les objets avec la main droite. La pince utilisée
pour saisir les objets varie, soit en bi ou tridigital. Au Box and Block test, Mr X.________ a une dextérité
manuelle qui se situe considérablement en dessous de la moyenne pour des hommes âgés entre
50-54 ans. Au dynamomètre de Jamar, Mr X.________ présente une force de préhension pour
les deux mains en dessous des normes pour les hommes âgés de 50 à 59 ans. »
Les
conclusions des Drs C.________ et G.________ en 2011 ne tenaient pas compte de l’ensemble des pathologies
ni de leur gravité. Le rapport établi par la Dresse C.________ le 6.7.2012 [recte : 6
juillet 2011, réd.] concernait des traitements du rachis lors d’une hospitalisation et non
une expertise. »
Dans sa lettre d’accompagnement, le recourant relève que le Dr V.________ précise, en
substance, que les lésions décrites étaient sans aucun doute présentes en 2011 car
le type de lésions relevées est d’évolution lente. Le praticien prénommé
ajoute que les conclusions de la Dresse C.________ et du Dr G.________ en 2011 ne tenaient pas compte
de l’ensemble des pathologies ni de leur gravité, en particulier s’agissant des conséquences
de la maladie de Dupuytren. Le Dr V.________ confirme ainsi que l’état de santé de l’intéressé,
tel que constaté au moment de la rédaction de son rapport, présentait les mêmes affections
qu’à l’époque où a été rendue la décision litigieuse. Le recourant
conteste donc la position de l’intimé, dès lors que les pathologies dont il souffre existaient
déjà lorsque la décision litigieuse a été rendue. Pour le surplus, il observe
que, dans sa lettre du 13 octobre 2011, le Dr J.________ avait fixé le taux d’incapacité
de travail à 75% au minimum en raison d’une recrudescence des douleurs lombaires. Selon le
recourant, la décision attaquée ne saurait par conséquent être maintenue, dès
lors que deux praticiens parviennent à la conclusion que le taux d’invalidité retenu
dans la décision litigieuse ne correspondait pas à sa situation lorsqu’il a été
statué sur son cas. Il confirme l’intégralité de ses conclusions.
Le 27 novembre 2012, le recourant a envoyé au tribunal le rapport final établi par la Fondation
[…] le 30 octobre 2012, sur mandat de l’Office régional de placement. A l’issue
d’un stage de quatre semaines effectué en août/septembre 2012 en qualité d’employé
de conditionnement, il était relevé que, malgré une activité légère et
la possibilité d’alterner les positions, l’assuré avait souffert de douleurs importantes.
Il s’était toutefois montré motivé, avait convenablement exécuté le travail
demandé, tant du point de vue quantitatif que qualitatif et avait entretenu de bonnes relations
avec le personnel. Cependant, au vu des limitations fonctionnelles énoncées par le Dr V.________
dans son rapport du mois d’août 2012, les responsables du stage considéraient que, selon
les critères de la Fondation […], une réinsertion professionnelle dans le premier marché
de l’emploi ne semblait pas possible pour l’instant, si bien que le dossier avait été
clôturé.
Le recourant fait remarquer que les considérations qui précèdent corroborent les éléments
déjà communiqués dans le cadre de la présente procédure.
Le 20 décembre 2012, l’intimé a transmis un avis du SMR du 5 décembre 2012, dans
lequel le Dr S.________ prenait position en ces termes sur le rapport médical complémentaire
du Dr V.________ du 20 novembre 2012 :
« (…)
Le
Dr V.________ fournit un nouveau rapport transmis par l’avocat de l’assuré, Maître
Izzo, daté du 20 novembre 2012.
Aux
chapitres 1, 2, 3 et 5 de son rapport, le Dr V.________ nous dit que les lésions radiologiques constatées
dans son premier rapport existaient probablement lors de l’évaluation des Drs C.________ et
G.________ en 2010 et 2011, de même les pathologies qu’il atteste comme la coxarthrose bilatérale
et la gonarthrose. Il affirme aussi que le retentissement de la maladie de Dupuytren de l’assuré
a été, à l’époque, sous-estimé. Il essaie ainsi de démontrer que
les Drs C.________ et G.________ ont omis ou mal évalué la pathologie de l’assuré.
Rappelons
que l’AI n’indemnise pas des lésions radiologiques ni des maladies mais leur retentissement
sur les limitations fonctionnelles et la capacité de gain d’un assuré. On ne peut donc
retenir les arguments avancés par le Dr V.________, l’appréciation de la Dresse C.________
étant basée sur l’examen et l’observation à l’hôpital de cet assuré
du 23 mai au 10 juin 2011.
Au
chapitre 6 de son certificat, le Dr V.________ cite en référence l’évaluation des
capacités fonctionnelles réalisées à l’Hôpital W.________ le 30 décembre
2010 par Mr L.________, ergothérapeute. Je ne retrouve pas, à la lecture de ce document les
tests cités par le Dr V.________ (Purdue pegboard, Box and Block test). A noter que ces tests, pour
avoir pleine valeur informative, doivent être réalisés avec la collaboration complète
de l’assuré, ce qui ne semble pas avoir été le cas (score PACT 100). Le rapport
d’examen SMR du 6 septembre 2011 retenait déjà dans les limitations fonctionnelles :
« pas de travaux fins avec les mains ». Le retentissement de la maladie de Dupuytren
de l’assuré était déjà pris en compte par les spécialistes dans leurs
conclusions.
La
conclusion du Dr V.________ reprend les éléments qu’il a développés plus haut ;
pour lui, les pathologies de l’assuré et leur gravité ont été mal évaluées
par les Drs C.________ et G.________. Ces arguments, pour les raisons évoquées plus haut, ne
peuvent être retenus. Seules les limitations fonctionnelles, clairement détaillées par
les Drs C.________ et G.________ justifient la capacité de travail attestée par les deux spécialistes.
Il n’y a pas lieu de revenir sur cette appréciation. »
L’office intimé conclut dès lors une nouvelle fois à une capacité de travail
de 50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant, depuis le mois
de juin 2011 et ce, à tout le moins, jusqu’à la date de la décision attaquée.
La question d’une éventuelle aggravation de la situation postérieure à la date de
cette décision reste pour le moment ouverte. Il précise que les mesures d’instruction
qui s’avéreront le cas échéant nécessaires, concernant cette période,
seront mises en œuvre à l’issue de la présente procédure. Il propose en conséquence
le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
Dans une lettre du 24 janvier 2013, le recourant observe que l’intimé, par l’intermédiaire
de son Service médical régional (avis du 21 septembre 2012), a fait siennes les conclusions
du rapport du Dr V.________, admettant ainsi que son état de santé s’était aggravé
au point de justifier une capacité de travail de 20% seulement. Le recourant en déduit que
l’intimé convient que son état de santé remplit les conditions d’octroi d’une
rente entière, à tout le moins depuis la remise du rapport du Dr V.________, en août 2012.
Il n’y a ainsi aucune raison objective de faire dépendre l’octroi de la rente entière,
à tout le moins à compter de cette époque, de l’issue de la présente procédure.
En effet, l’office intimé n’a sollicité aucune mesure d’instruction visant
à remettre en cause les conclusions du Dr V.________, auxquelles il a déclaré se rallier
en septembre 2012. Partant, il se méprend en affirmant que la question d’une éventuelle
aggravation de la situation postérieure à la date de la décision attaquée reste ouverte
pour le moment. Cela étant, demeure seule litigieuse, selon le recourant, la question de savoir
si cet état prévalait ou non déjà au moment où la décision querellée
a été rendue. Plus précisément, l’objet du présent litige est de savoir
si le recourant peut prétendre l’octroi d’une rente entière d’invalidité
pour la période courant de mars 2011 à août 2012. Il demande dès lors à la Cour
de céans qu’elle invite l’office intimé à reconsidérer sa position compte
tenu des éléments intervenus dans le dossier depuis le dépôt du recours, en particulier
à la suite du rapport du Dr V.________ du mois d’août 2012.
S’exprimant par lettre du 20 février 2013, l’office intimé signale avoir interpellé
le Dr J.________ à la suite de sa demande de réouverture du dossier effectuée le 11 septembre
2012 et être en possession de ses réponses aux questions posées. D’éventuelles
mesures d’instruction pourraient être mises en oeuvre si de nouveaux éléments venaient
à être produits. L’intimé précise par ailleurs que la question des mesures
d’instruction à mettre en place en rapport avec cette récente demande, comme celle du
droit éventuel aux prestations futures, relève de sa seule compétence. Enfin, l’intimé
ajoute que la situation n’est pas aussi claire que le prétend le recourant. En effet, alors
que celui-ci demande qu’une décision dans le sens d’une aggravation soit rendue pour
la période courant dès le mois d’août 2012, l’intimé conteste l’existence
d’une aggravation postérieurement à la date des décisions attaquées.
Le 1
er
mars 2013, le recourant a produit un rapport complémentaire du Dr V.________ du 27 février
2013, dans lequel celui-ci, interpellé par le conseil du recourant sur divers points, a écrit
ce qui suit :
« Votre courrier du 24 janvier 2013 m’est bien parvenu.
Concernant
l’évaluation des tests fonctionnels, Mr X.________ a bénéficié de deux évaluations
l’une le 30.12.2010 et l’autre le 8.6.2011. Mon complément au rapport médical du
27.8.2012 comporte une erreur et vous prie de m’en excuser. Il aurait dû être inscrit :
Les
capacités fonctionnelles de Mr X.________ avaient été évaluées le 30.12.2010
puis le 8.6.2011
par le service d’ergothérapie de l’Hôpital W.________: « Au Purdue Pegboard
test, les résultats démontrent que Mr X.________ a des difficultés à exécuter
des activités de motricité fine avec la main droite et en bimanuel. De plus, lors de la passation,
Mr X.________ a plus de difficultés pour saisir les objets avec la main droite. La pince utilisée
pour saisir les objets varie, soit en bi ou tridigital. Au Box and Block test, Mr X.________ a une dextérité
manuelle qui se situe considérablement en dessous de la moyenne pour des hommes âgés entre
50-54 ans. Au dynamomètre de Jamar, Mr X.________ présente une force de préhension pour
les deux mains en dessous des normes pour les hommes âgés de 50 à 59 ans.
Plus
loin le texte se poursuit par « Les résultats au Jamar ont diminué par rapport au test
effectué le 30.12.2010 ». Je joins en copie le rapport complet du 8.6.2011 qui comprend les
tests mentionnés.
La
maladie de Dupuytren s’aggrave. Monsieur X.________ n’est en mesure d’effectuer ni
des travaux fins, ni des travaux grossiers avec les mains, ni de porter des charges.
Dans
son rapport du 13.10.2011 à l’Al, le Dr J.________, médecin traitant de Mr X.________,
est d’avis que l’incapacité de travail est d’au moins 75%.
Comme
Mr X.________ a rendez-vous en avril 2013 avec le Dr R.________, je lui écris en lui demandant s’il
lui est possible de préciser les limitations des mains et leurs répercussions sur la capacité
de travail.
L’observation
de la Dresse C.________ s’est portée principalement sur la colonne. Dans mes rapports du 27.8.2012
et du 20.11.2012 je montre qu’il existe également une atteinte du squelette périphérique
(épaules, hanches, genoux) liée à la maladie de Forestier. De plus, début 2013, Mr
X.________ s’est plaint de douleurs du coude gauche, le bilan radiologique du 14.1.2013 (rapport
ci-joint) montre des ossifications anormales en relation avec la maladie de Forestier. La mobilité
du coude gauche est douloureuse et limitée. Une infiltration de l’insertion de la musculature
épitrochléenne a apporté un soulagement passager. De la physiothérapie est en cours.
Il
n’existe pas de traitement spécifique de la maladie hyperostosante diffuse (maladie de Forestier).
L’activité physique est conseillée afin de maintenir les mobilités encore présentes,
et l’abstention des contraintes mécaniques est recommandée afin de ne pas favoriser l’aggravation
de la maladie. Le pronostic est mauvais. »
Le recourant note en substance que, selon le Dr V.________, l’observation de la Dresse C.________
s’est portée principalement sur la colonne, alors que l’atteinte touche aussi le squelette
périphérique en liaison avec la maladie de Forestier. En cela, le Dr V.________ confirme le
contenu de ses précédentes évaluations, à savoir que les conclusions des Drs C.________
et G.________ ne tenaient pas compte de l’ensemble des pathologies et de leur gravité. Le
recourant en déduit que ces dernières existaient déjà au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Pour le surplus, sans remettre en cause les compétences professionnelles
des médecins du SMR, il fait remarquer que ni le Dr K.________, ni le Dr Q.________ et ni le Dr
S.________ ne sont rhumatologues, de sorte qu’une pleine valeur probante ne saurait sans autre
être conférée à leur appréciation. Pour le surplus, le recourant se réfère
intégralement à ses précédentes écritures qu’il confirme.
Dans une lettre du 12 mars 2013, le recourant fait valoir que la position de l’office intimé
telle qu’exprimée dans ses déterminations du 20 février 2013 n’est pas défendable.
En effet, en se ralliant au point de vue formulé par le Dr V.________ dans son rapport du mois d’août
2012, l’intimé a admis, du moins implicitement, qu’à compter du 1
er
août 2012 au plus tard, l’incapacité de gain du recourant due à son invalidité
lui ouvrait le droit à une rente entière. L’administration ne saurait après coup
remettre en cause cette opinion sans apporter des éléments concrets et probants. Or, tel n’est
pas le cas. En faisant dépendre l’instruction de la nouvelle demande de l’issue de la
présente procédure, alors même que les conclusions du Dr V.________ ne sont pas remises
en cause et qu’aucune mesure d’instruction n’est envisagée par l’intimé,
celui-ci commet un déni de justice que le recourant s’attache à dénoncer. Il demande
par conséquent qu’il soit fait droit à sa requête, conformément à sa lettre
du 24 janvier 2013.
Le 21 mars 2013, l’intimé a fait parvenir à la Cour de céans un avis médical
du SMR daté du 13 mars précédent, dans lequel le Dr Q.________ écrivait ce qui suit :
« Le
courrier de Me Izzo du 1
er
mars 2013 se réfère au rapport du Dr V.________ du 20 novembre 2012. L’avocat estime
que les Drs C.________ et G.________ n’auraient tenu compte que de l’atteinte rachidienne
au détriment des atteintes périphériques liées à la maladie de Forestier présentes
au moment de la décision litigieuse (décembre 2011).
Le
document original date du 27 février 2012 sous la plume du Dr V.________, rhumatologue FMH. Ce confrère
évoque tout d’abord les résultats des tests de la capacité fonctionnelle du 30 décembre
2010 et du 8 juin 2011 démontrant une baisse de force et de dextérité de la main droite,
liées à une progression de la maladie de Dupuytren. Il ajoute que la Dresse C.________ aurait
en quelque sorte négligé de prendre en compte les atteintes des épaules, des hanches et
des genoux dues à la maladie de Forestier.
Le
Dr V.________ conclut sur une recommandation de poursuivre une activité physique sans contrainte
mécanique.
Le
mandat confié au SMR précise encore que seule nous intéresse la situation jusqu’en
décembre 2011 dans le cadre du recours. Considérant ce qui précède, on peut émettre
les remarques suivantes :
·
Le rapport du Dr G.________ du 11 mars 2010 ne
signale aucune atteinte périphérique.
·
Le Dr H.________ [médecin à l’hôpital
d’U.________, réd.] ne mentionne pas davantage d’atteinte périphérique en
juin 2010.
·
Le rapport de la Dresse C.________ du 6 juillet
2011 se fonde sur une hospitalisation du 23 mai 2011 au 10 juin 2011. En ce qui concerne l’atteinte
périphérique, est mentionnée une maladie de Dupuytren bilatérale. Il n’y a
pas de déficit sensitif ou moteur à l’examen des membres supérieurs ou inférieurs.
·
La première évocation d’une raideur
des épaules par le Dr V.________ se trouve dans son rapport du 27 août 2012, basé sur
une consultation du 21 février 2012.
Dans
ces circonstances, on peut dire que l’atteinte périphérique évoquée par le
Dr V.________ n’était pas objectivable lors de la décision de décembre 2011.
La
capacité de travail de juin à décembre 2011 est de 50%, telle que définie dans le
rapport SMR du 6 septembre 2011. »
L’intimé note qu’il ressort de cet avis que la capacité de travail doit bien être
évaluée à 50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles entre
juin et décembre 2011. Fondé sur ce qui précède, il propose une nouvelle fois le
rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
En réponse aux objections émises par le recourant dans sa lettre du 12 mars 2013, l’intimé
s’est déterminé dans une ultime écriture du 18 avril 2013. Il indique avoir demandé
les renseignements qu’il pouvait demander en l’état du dossier et affirme ne pas savoir
si de nouveaux éclaircissements seraient nécessaires pour déterminer le droit à des
prestations futures. Cela dépendra des éléments qui seraient versés au dossier d’ici
la fin de la procédure de recours. Il lui est dès lors impossible de rendre en l’état
une nouvelle décision, concernant la période qui suit la date de la décision dont est
recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité,
à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L’art. 69 al. 1
let. a LAI dispose qu’en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l’office concerné.
b)
La
procédure devant le tribunal cantonal institué par chaque canton en application de l’art.
57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi
fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) qui prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant les féries de fin
d’année (art. 38 al. 4 let. c et 60 LPGA) et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
En l’espèce, le litige porte sur la
capacité de travail du recourant dans une activité adaptée et, singulièrement, sur
le point de savoir s’il peut, suivant les conclusions du recours, prétendre l’octroi
d’une rente entière d’invalidité pour la période postérieure au 1
er
septembre 2011, dite prestation n’étant pas contestée par l’intimé pour la
période courant du 1
er
mars 2011 au 31 août 2011 (cf. toutefois considérant 4 ci-après). Il s’agit en d’autres
termes de savoir si l’état de santé du recourant s’est amélioré, dans
une mesure justifiant la réduction à une demi-rente de la prestation servie jusqu’au
31 août 2011. S’agissant pour le surplus de la rente complémentaire réclamée
pour l’enfant D.________, le recourant a convenu dans sa réplique du 23 mai 2012 que cette
prestation lui avait été versée rétroactivement, par suite de la reconsidération
de la décision attaquée, de sorte que cette question n’est désormais plus litigieuse.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique (première phrase).
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins,
aux trois quarts d’une rente s’il est invalide à 60% au moins et à une rente entière
s’il est invalide à 70% au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Pour l’évaluation de la capacité de travail, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; TF 9C_922/2013 du 19 mai 2014 consid. 3.2.1).
c)
L'art.
61 let. c LPGA prévoit le principe de la libre appréciation des preuves, selon lequel le juge
est tenu de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports
médicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 2.1 p. 396); il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 ; TF 9C_237/2013 du 22 mai 2013 consid. 4.1).
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée;
TF 9C_540/2012 du 17 décembre 2012 consid. 2.1).
Une expertise présentée par une partie peut également valoir comme moyen de preuve. Le
juge est donc tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants,
l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal. Cette jurisprudence s'applique
aussi lorsqu'un assuré entend remettre en cause, au moyen d'une expertise privée, les conclusions
d'une expertise aménagée par l'administration (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et 3c p. 353 sv. ;
TF I 53/06 du 22 mars 2007 consid. 5).
d)
On
précisera également que les organes d'observation professionnelle ont pour fonction de compléter
les données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à
même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail (I
362/99 du 8 février 2000, in SVR 2001 IV n° 10 p. 27). Dans les cas où ces appréciations
(d'observation professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe à l'administration,
respectivement au juge – conformément au principe de la libre appréciation des preuves
– de confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément d'instruction
(arrêts 9C_739/2010 du 1
er
juin 2011 consid. 2.3, 9C_1035/2009 du 22 juin 2010, consid. 4.1 in SVR 2011 IV n° 6 p. 17, et arrêt
[du Tribunal fédéral des assurances] I 35/03 du 24 octobre 2003, consid. 4.3 et les références
in Plädoyer 2004/3 p. 64 ; TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014 consid. 3.3).
4.
Selon la jurisprudence (TF 9C_307/2008 du 4 mars
2009 consid. 3 avec la référence), la décision qui accorde simultanément une rente
avec effet rétroactif et en prévoit la réduction ou la suppression correspond à une
décision de révision au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA.
En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également
pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force,
lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important
des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, notamment, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
ne soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 ; 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé
n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b
p. 372, 387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5 p. 110 ss ; TF 9C_97/2011 du 21 juillet 2011 consid. 4).
Lorsqu'une rente est allouée et qu'elle est en même temps augmentée, réduite ou supprimée
en application des art. 17 LPGA et 88a RAI, il s'agit d'un rapport juridique, certes complexe, mais défini
pour l'essentiel uniquement par le montant de la prestation et les périodes pour lesquelles elle
est due. Le simple fait que l'étendue et, le cas échéant, la durée du droit à
la rente varient au cours de la période couverte par la décision est sans importance sous l'angle
de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la réduction ou la suppression
des prestations est contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point qu'il
doive s'abstenir de se prononcer quant aux périodes à propos desquelles l'octroi de prestations
n'est pas remis en cause (ATF 135 V 141 consid. 1.4.4 ; 131 V 164 consid. 2.3.3 ; 125 V 413
consid. 2d ; TF 9C_795/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.2).
5.
Se fondant pour l’essentiel sur le rapport
de la Dresse C.________ du 6 juillet 2011, l’intimé retient une amélioration de l’état
de santé du recourant à compter du 1
er
septembre 2011, dès lors que cette spécialiste, suivie en cela par le Dr G.________, a fixé
la capacité de travail de l’intéressé à 50% dans une activité adaptée.
Le recourant estime en revanche que dite amélioration n’est pas démontrée, notamment
au regard de l’ensemble des pathologies qu’il présentait encore, de sorte qu’une
capacité de travail de 50% ne saurait raisonnablement être exigée de sa part. Il s’agit
dès lors de se demander si c’est à juste titre que l’intimé a réduit
à une demi-rente d’invalidité la rente entière servie jusqu’au 31 août
2011.
a)
Dans son rapport du 21 mars 2011 (à l’intention
du Dr G.________), la Dresse C.________ a relevé que les premiers symptômes d’une problématique
lombaire avaient été ressentis au début des années 2000, l’assuré ayant
signalé une aggravation progressive des douleurs lombaires depuis 2009, soit lorsque celles-ci s’étaient
étendues au niveau de tout le rachis et avaient irradié dans les membres inférieurs. En
mars 2010, les douleurs lombaires ont contraint l’assuré à un arrêt de travail complet.
Un séjour à l’hôpital d’U.________ à la fin de l’été
2010 n’a pas apporté d’amélioration déterminante et la reprise professionnelle
proposée n’a pas pu être concrétisée. Une hospitalisation à l’Hôpital
W.________ à la fin du printemps 2011 n’a pas non plus apporté l’amélioration
attendue, l’assuré n’ayant notamment pas signalé une diminution des douleurs. Il
n’en demeure pas moins que, selon la Dresse C.________ (rapport du 6 juillet 2011), l’assuré
pouvait raisonnablement assumer l’exercice d’une activité adaptée (sans port de
charges, avec possibilité de changer souvent de positions debout-assis) à 50% au moins. Le
stage d’un mois effectué aux Etablissements […] du 8 août au 4 septembre 2011 n’a
cependant pas permis de confirmer (ni d’infirmer) ce taux, les responsables du stage ayant laissé
le soin au corps médical de se déterminer sur la capacité de travail de l’intéressé.
Invité par l’office intimé à se prononcer sur ce point, le Dr G.________ a confirmé
le 31 août 2011 sans le motiver le taux de 50% retenu par la Dresse C.________, taux qu’il
a d’ailleurs maintenu le 12 octobre 2011, toujours sans explications. Sur cette base, l’office
intimé a décidé le 14 décembre 2011 de réduire le droit du recourant à
une demi-rente dès le 1
er
septembre 2011.
b)
En
septembre 2011, le recourant s’est plaint au Dr J.________ d’une recrudescence des douleurs
lombaires, ayant nécessité le maintien d’un arrêt de travail à 100%. Dans sa
lettre du 13 octobre 2011 à l’office intimé, ce praticien a estimé que les restrictions
constatées ne permettaient pas de reconnaître au recourant une capacité de travail de
50%. Il l’a adressé au Dr V.________ pour évaluation.
A la suite de trois consultations ayant eu lieu
les 21 février, 13 mars et 19 juillet 2012, ce médecin a rédigé un rapport médical
daté du 27 août 2012, destiné au Dr J.________. Outre des diagnostics spécifiques
au rachis, il a retenu différentes pathologies affectant les épaules, les hanches (coxarthrose
bilatérale), les genoux (gonalgies bilatérales et gonarthrose) ainsi que les mains (maladie
de Dupuytren). Certes, cette dernière affection – qui évolue depuis 1990 (cf. rapport
du Dr V.________ du 27 août 2012) – est d’ores et déjà évoquée par
le Dr T.________ dans son rapport du 19 février 2010 au Dr J.________, puis par la Dresse C.________
(cf. rapport du 6 juillet 2011), ce qui explique que l’office intimé en ait tenu compte à
titre de limitations fonctionnelles. On s’étonne toutefois qu’il ait repris le taux
de capacité de travail de 50% retenu par la Dresse C.________, dès lors que celle-ci n’a
à aucun moment examiné l’incidence de cette maladie sur la capacité de travail du
recourant. Elle l’a du reste considérée comme un diagnostic secondaire. Or, le Dr V.________
signale que, dans ses rapports des 17 août et 26 septembre 2011, le Dr R.________, spécialiste
de la pathologie en question, qualifie le handicap des mains de très important. En convenant d’ailleurs
elle-même dans son rapport du 21 mars 2011 que le recourant présente une importante maladie
de Dupuytren aux deux mains (stade III-IV), la motivation de la capacité de travail retenue par
la Dresse C.________ le 6 juillet 2011 paraît peu convaincante.
Cela est d’autant moins le cas lorsque l’on considère que c’est exclusivement
sous l’angle des pathologies affectant le rachis qu’elle s’est penchée sur le
cas de l’assuré. Les diagnostics retenus dans son rapport du 6 juillet 2011 en témoignent.
Elle a certes fait allusion à des gonalgies bilatérales mécaniques à la montée
et à la descente (cf. rapport du 21 mars 2011). Il n’en demeure pas moins que la capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée ne se rapporte qu’à une profession excluant
le port de charges et ménageant la possibilité de changer fréquemment de positions. D’autres
limitations fonctionnelles éventuelles, notamment en relation avec l’usage des mains, ne sont
ainsi pas mentionnées par la Dresse C.________. Pour autant, tout en excluant expressément
des travaux fins avec les mains, l’office intimé maintient, à l’instar de la Dresse
C.________, une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée. Mais il y a plus.
c)
Dans
son rapport du 27 août 2012, le Dr V.________ explique que la maladie de Dupuytren est une maladie
évolutive, avec souvent des rechutes malgré les traitements. Il en va de même selon lui
de la maladie de Forestier, qu’il a diagnostiquée chez le recourant. Celle-ci peut conduire
à une sténose spinale ou foraminale, cervicale ou lombaire, par un développement ostéophytaire
postérieur et par une hyperostose des facettes articulaires. Pour sa part, la Dresse C.________
retient aussi que le recourant présente des lésions dégénératives étagées
au niveau de tout le rachis, les déséquilibres musculaires installés et surtout l’état
anxieux ayant participé à la pérennisation et la chronicisation des douleurs. Ces pathologies,
associées à des troubles statiques et dégénératifs précoces au niveau du
rachis dus à une activité professionnelle astreignante débutée à l’adolescence,
sont de nature à compromettre une éventuelle amélioration de l’état de santé.
En l’occurrence, en effet, tant le séjour à l’hôpital d’U.________ en
2010 que l’hospitalisation à l’Hôpital W.________ en 2011 et les traitements entrepris
à ces occasions n’ont pas contribué de manière significative à une évolution
favorable de l’état de santé du recourant. Bien plutôt, dès le mois de septembre
2011, celui-ci s’est plaint au Dr J.________ d’une recrudescence des douleurs lombaires.
Le Dr V.________ estime dès lors que la capacité de travail du recourant n’excède
pas 20% dans une activité adaptée.
d)
L’office
intimé considère que l’appréciation du Dr V.________, bien que pleinement probante,
ne suffit pas à remettre en cause les conclusions de la Dresse C.________. Les rapports de cette
dernière apparaissent certes convaincants. Ils ne contiennent toutefois que des diagnostics portant
sur le rachis. Les rapports de cette praticienne ne prennent ainsi pas en compte l’intégralité
de la situation médicale du recourant, contrairement à celui du Dr V.________ du 27 août
2012 et de ses compléments, qui s’attache au contraire à identifier lege artis chacune
des pathologies rhumatologiques présentées par le recourant, à en exposer la genèse
et l’évolution de manière claire et à en analyser l’impact sur sa capacité
de travail, complétant ainsi les constatations effectuées par la Dresse C.________, à
l’endroit desquelles il n’exprime du reste nul désaccord, hormis s’agissant de
la capacité résiduelle de travail, telle qu’à évoluer dans le temps. L’observation
de sa consoeur s’étant portée effectivement principalement sur la colonne, l’appréciation
de la capacité de travail d’au moins 50% dans une activité adaptée apparaît
comme ne prenant en compte que les rachialgies. Un tel point de vue doit être suivi. En effet, la
capacité de travail de 50% retenue par la Dresse C.________ se fonde sur des limitations fonctionnelles
qui ne tiennent pas compte des effets de la maladie de Dupuytren sur l’usage des mains (cf. rapport
du 6 juillet 2011).
Cela étant, le Dr V.________ convainc lorsqu’il explique en quoi l’évaluation de
la capacité résiduelle de travail faite par la Dresse C.________ ne tient pas suffisamment
compte de la réelle mesure de la nature évolutive des pathologies présentées telles
que présentées par le recourant, ni de leur genèse dans le cas d’espèce au
regard du caractère dégénératif des lésions du rachis. Sur le plan objectif,
aucune amélioration n’a été constatée à la suite des hospitalisations
successives de l’assuré, celui-ci ayant continué par ailleurs de faire état de douleurs,
non seulement dorsolombaires, mais également au coude gauche, ce que le Dr V.________ explique,
de manière convaincante, par le fait qu’il n’existe pas de traitement spécifique
de la maladie hyperostosante diffuse (maladie de Forestier) et qu’en dépit des traitements
administrés, le pronostic reste dès lors mauvais, justifiant de ne retenir qu’une capacité
de travail dans une activité adaptée n’excédant pas 20%. L’appréciation
du Dr V.________ est du reste corroborée par les responsables du stage effectué par le recourant
en été 2012 dans le cadre d’une mesure relative au marché du travail. Alors qu’un
taux d’activité de 50% était initialement prévu, les auteurs du rapport ont conclu
que la Fondation […] était ouverte à la reprise d’une collaboration lorsque la
situation de santé de l’assuré lui permettrait de repartir dans une démarche de
réinsertion professionnelle avec une capacité de travail de 30% au minimum, correspondant au
pré-requis de la Fondation précitée.
e)
Il
découle de ce qui précède que l’amélioration de l’état de santé
invoquée par l’office intimé à l’appui de la réduction de le rente entière
allouée n’est pas rendue vraisemblable. Bien plutôt, les pathologies dégénératives
présentées par le recourant et dûment objectivées par le Dr V.________, contre lesquelles
la plupart des traitements entrepris ont largement échoué, conduisent à conclure, sinon
à une aggravation, du moins à une chronicisation de l’état de santé. A cela
s’ajoute que, pour retenir une application de l’art. 88a RAI, il eût fallu qu’aucune
complication n’ait été à craindre, ce qui n’est pas le cas au vu du rapport
complémentaire du Dr V.________ du 27 février 2013, qui étaye de manière convaincante
son doute quant à une évolution favorable au regard des observations cliniques effectuées
(ATF 135 V 141 consid. 1.4.4 ; 131 V 164 consid. 2.3. ; 125 V 413 consid. 2d ; TF 9C_795/2010
du 26 avril 2011 consid. 3.2). Il y a donc lieu d’écarter l’appréciation de la
capacité de travail faite par la Dresse C.________ au profit de celle émanant du Dr V.________,
qui retient une capacité de travail de 20%. Le rapport d’expertise de ce praticien, précisé
par les rapports complémentaires des 20 novembre 2012 et 27 février 2013, revêt en effet
une pleine valeur probante, ce dont l’intimé, par l’intermédiaire de son SMR, a
du reste convenu (cf. avis du 21 septembre 2012). Il contient une anamnèse complète, prend
en considération les plaintes de l’assuré, décrit le status rhumatologique et pose
des diagnostics dûment motivés. La description du contexte médical et l’appréciation
médicale sont claires, les conclusions de ce spécialiste n’étant en définitive
contredites par aucun élément concret de nature à les remettre en cause. On soulignera
enfin que l’approche et la méthode rigoureuse de ce praticien confèrent à son travail
le rang d’une véritable expertise, alors que le rapport de la Dresse C.________ se fonde sur
une observation du patient dans le cadre d’un séjour hospitalier en vue d’une rééducation
rachidienne. On notera pour le surplus que les médecins du SMR qui ont livré leur avis n’ont
pas procédé ni fait procéder à un examen clinique du recourant, ni ne sont spécialistes
en rhumatologie.
f)
Les considérations qui précèdent conduisent à retenir que le recourant présente
une capacité résiduelle de travail de 20% au maximum dans une activité adaptée dès
le 1
er
mars 2011. Les revenus avec et sans invalidité n’étant pas contestés, de même
que le taux d’abattement de 10% retenu par l’intimé, il s’ensuit un degré
d’invalidité de 82,37%. C’est donc à tort que l’office intimé a, par
décision du 14 décembre 2011, prononcé la réduction de la rente entière à
une demi-rente avec effet au 1
er
septembre 2011.
g)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le
1
er
septembre 2011, non limitée dans le temps, l’octroi de dite prestation à compter du 1
er
mars précédent n’étant pas contesté.
6.
En dérogation à l’art. 61 let.
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI) ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. En l’espèce, il convient d’arrêter les
frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
Le recourant obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, il a
droit à des dépens qu’il convient de fixer équitablement à 3'000 fr. à
la charge de l’office intimé (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 décembre 2011 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que X.________ a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
septembre 2011.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à X.________
une indemnité de dépens de 3'000 fr. (trois mille francs).
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Roberto Izzo, avocat (pour X.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :