vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 196 · 2009-04-08 · fr

MESURE MÉDICALE DE RÉADAPTATION, INDEMNITÉ JOURNALIÈRE | 12 al. 1 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 18 al. 1 RAI, 18 al. 2 RAI, 2 al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.04.2009 Arrêt / 2009 / 196

TRIBUNAL CANTONAL
AI 193/05 -
198/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 avril 2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Neu et M. Bonard,
assesseur
Greffière
:         Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
V.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me François Magnin, audit lieu,
et
Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de vaud
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art.  8 LPGA, 12 al. 1
LAI, 2 al. 1, 18 al. 1 et 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
V.________, né le 20 août 1964 est d'origine
portugaise, marié et père d'un enfant né en
1996. Il est arrivé en Suisse en 1988. Dans un premier
temps, au bénéfice d'autorisations
saisonnières (permis A), il a exercé les
activités de maçon et de manoeu­vre, avant
d'obtenir un permis de séjour (B) le 2 novembre 1993, puis
un permis d'établis­sement (C) le 11 décembre
1995. A partir du 1
er
mars 1996, l'assuré a
travaillé comme assistant-concierge au sein de
l'entre­prise [...] SA, avant que le service de nettoya­ge
de cette société ne soit repris par [...]
SA.
Le 14 septembre 1999, V.________ a rempli une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI) en vue d'obtenir
un reclassement dans une nouvelle profession, indiquant être
atteint à la colonne lombaire et à la jambe
gauche.
Le rapport médical du 19 octobre 1999 du Dr M.________,
médecin traitant et spécialiste FMH en
médecine interne et néphrologie met notamment en
évidence le diagnostic de status après amputation du
pied gauche à la suite d'un traumatisme, avec pose d'une
prothèse. Ce médecin indique que le traitement a
débuté au mois de juin 1997 et que son patient porte
une prothèse qui le gêne considérablement dans
ses déplacements et qui est à l'origine de douleurs
du membre inférieur et de lombalgies. Selon ce praticien,
l'assuré, ayant dû changer d'activité, n'est
plus à même d'effectuer le travail confié en
raison de trop longs déplacements. Il est totalement
incapable de travailler depuis le 14 septembre 1999 mais il
pourrait toutefois exercer toute activité ne
nécessitant pas de déplacements à
pied.
Le 16 mai 2000, l'OAI a établi un projet de décision
déniant à l'assuré le droit à des
mesures de reclassement et faisant valoir, en bref, que de telles
mesures auraient dû être mises en oeuvre pour la
première fois bien avant que l'intéressé ne
vienne en Suisse. L'office intimé relève
également que l'assuré ne présente aucune
incapacité de travail dans une activité ne
nécessitant pas des déplacements à pied sur un
terrain accidenté.
A la demande du médecin traitant, l'OAI a adressé un
questionnaire à l'Hôpital [...]. Le 5 juin 2000, le Dr
P.________ et la Dresse X.________, respectivement médecin
associé et chef de clinique adjoint auprès de dudit
établissement, ont établi un rapport dans lequel ils
posent en particulier le diagnostic de lombalgies chroni­ques
persis­tantes sur troubles statiques et surcharge lombaire
basse, dans un contexte de déséquilibre à la
marche secondaire à l'amputation traumatique du pied gauche
en 1985. Les médecins relèvent en outre que lorsqu'il
a commencé à travailler comme concierge chez [...]
SA, l'intéressé parvenait à gérer sa
problé­matique lombaire, car aucun effort majeur ne lui
était demandé. Avec le changement de direction,
l'intéressé s'est vu dans l'obligation d'effectuer
des travaux pénibles, tels que tondre le gazon sur un
terrain en pente, trava­iller sur une échelle et couper
des arbres, ce qui a favorisé une décompensation
rapide des lombalgies et des douleurs au niveau du membre
inférieur gauche (MIG). La symp­to­matologie a
augmenté progressivement et le patient a dû
interrompre complètement le travail dès le 14
septembre 1999. Après avoir été amputé
du pied gauche, il ne s'est adapté que très
partiellement à sa prothèse. Ce moyen auxiliaire a
permis de compenser le déséquilibre du bassin et de
limiter les contraintes lombaires. Cepen­dant, le moignon du
pied présente encore des zones d'hyper appui qui sont
douloureuses et qui entraînent souvent une décharge
partielle de la jambe gauche. Pour autant que les contraintes
professionnelles soient adaptées, les médecins
estiment que l'intéressé est capable d'assumer son
activité sur le plan vertébral. Bien que,
radiologique­ment, on ne trouve pas de signe d'anomalie
structurelle évidente, l'anamnèse et l'examen
clinique sont révé­lateurs d'une souffrance
mécanique, provoquée par le
déséquilibre
secondaire à
l'amputation du pied et à la déficience de conscience
corporelle.
Le 24 juillet 2000, la Dresse X.________ a complété
ce dernier rapport en précisant que l'atteinte à la
santé existe depuis 1985 au niveau de la jambe gauche et
depuis 1992 au niveau lombaire.
Par décision du 29 juin 2000, identique au projet du 16 mai
précédent, l'OAI a rejeté la demande de
prestations.
Le jugement du Tribunal des assurances (TASS AI 213/00 - 241/2001)
du 12 octobre 2001 a annulé cette dernière
décision, le dossier étant renvoyé à
l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des
considérants. Il y est constaté qu'il est impossible
de déterminer si et, le cas échéant, à
partir de quel moment les troubles physiques ont
entraîné une diminution notable - d'environ 20 %
- de la capacité de gain du recourant, le dossier ne
contenant aucune donnée concernant le revenu que
l'assuré est en mesure de réaliser dans une
activité adaptée (revenu d'invalide). En outre, au
sujet de la capacité de travail, il y est relevé
qu'il est uniquement établi que le recourant est totalement
incapable d'exercer son ancienne profession depuis le 14 septembre
1999. Il appartient ainsi à l'OAI de procéder
à un complément d'instruction (art. 57 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20]) afin de
déterminer avec plus de précision le moment où
l'invalidité est survenue. Ainsi, à supposer qu'elle
soit bel et bien survenue, l'invalidité éventuelle
est nécessairement postérieure au 1
er
mars
1996, de sorte qu'elle remonte à une époque où
l'intéressé remplissait les conditions d'assurance
prévues à l'art. 6 LAI.
B.
L'assuré a
effectué un stage au COPAI (Centre d'orientation
professionnelle AI) du 26 août au 21 septembre 2002. Dans un
rapport du 1
er
octobre 2002, la Dresse E.________
relève qu'en considérant uniquement le handicap
physique, les limitations sont très peu importantes et tout
à fait compatibles avec la reprise d'une activité
allégée, permettant l'alternance des positions, ne
nécessitant pas de déplacements
répétés. Cette activité pourrait
aisément être effectuée à plein temps
avec des rendements normaux, vu que les baisses de rendement
constatées lors du stage sont secondaires à des
facteurs d'ordre psychologique et personnel qu'elle cerne
difficilement.
Le 30 octobre 2002, un chantier de l'entreprise [...] Sàrl a
été examiné et a fait l'objet d'un rapport de
contrôle le 13 novembre 2002 qui révèle que
l'assuré était occupé à des travaux de
second-œuvre, plâtrerie, gypsage des murs et des
plafonds. Celui-ci a déclaré ne travailler sur ce
chantier que depuis deux jours. Selon son employeur, il y
travaillait depuis un seul jour, selon le chef d'équipe
depuis cinq jours et selon un tiers anonyme depuis deux
ans.
Une expertise a été confiée au Dr L.________,
chirurgien orthopédiste FMH, qui a déposé son
rapport le 25 juin 2003. Lors de son examen du 29 avril 2003,
l'expert note une marche avec une boiterie d'épargne
importante occasionnant une surcharge lombaire claire. La colonne
cervicale présente une discrète limitation
fonctionnelle, le moignon présentant une position vicieuse,
des zones d'hyper appui avec une mobilité résiduelle
du calcanéum qui a tendance à se rétracter et
à partir en équin très important et en varus,
par prédominance du tendon d'Achille et du jambier
postérieur. Le reste du segment osseux antérieur,
correspondant probablement à une partie de scaphoïde
tarsien, est totalement inutile, fait une saillie à
l'extrémité du moignon avec peau hyper fine et
sensible qui explique sa difficulté de marche et
l'impossibilité d'adapter une prothèse correcte.
D'autre part, la faible mobilité résiduelle de
l'arrière-pied est plus un handicap qu'un avantage et le
meilleur moyen d'améliorer la situation de ce patient est
une reprise de cette amputation traumatique du médio-tarse,
en réalisant une arthrodèse
tibio­calcanéenne type Boyd ou Pirogoff, associée
à un allongement d'Achille et re­fixation du jambier
antérieur sur le squelette osseux, pour retrouver une
balance musculaire équilibrée, un appui talonnier de
bonne qualité et la possibilité d'adapter une
orthèse permettant une déambulation correcte, sans
boiterie et sans surcharge lombaire. Avant d'avoir corrigé
ce moignon du MIG, il est impossible à l'expert de faire un
pronostic quant à une éventuelle reprise de
l'activité. Ce dernier estime que la capacité de
travail comme aide maçon est nulle et comme aide concierge,
qu'elle est au maximum de 50 %. Normalement, un travail assis lui
permettant de changer de temps en temps de position, utilisant
l'intégrité de ses deux membres supérieurs
devrait lui permettre de reprendre une activité à 50
% dans le domaine de tri de pièces, de contrôle de
qualité ou tout autre travail ayant les mêmes
exigences. Une incapacité de travail de 20 % existe depuis
plusieurs mois. Il ajoute que pour quelqu'un de motivé ne
cherchant pas à tout prix à justifier une
impossibilité de reprendre une quelconque activité
professionnelle, le fait de refaire son moignon pour marcher
à nouveau normalement et pour soulager son dos, lui
permettrait d'acquérir une capacité de travail
voisine de 100 % dans un travail adapté.
Dans son rapport du 29 juillet 2003, la Dresse K.________ du
Service médical régional AI (ci-après :
SMR) atteste une capacité de travail totale dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles,
telles que l'alternance des positions debout/assise, le port de
charges, le travail en position de porte-à-faux du tronc et
les déplacements répétés.
Le 23 décembre 2003, l'employeur a informé l'OAI que
l'assuré aurait perçu un salaire mensuel de 4'300 fr.
versé en treize mensualités avec un horaire
hebdomadaire de quarante-deux heures, en 2003.
Le 27 janvier 2004, la division administrative de l'OAI a retenu
six DPT (descriptions de poste de travail) qu'elle a
considéré comme adaptées aux limitations
fonctionnelles de l'assuré et dont le salaire moyen annuel
s'élève à 50'612 francs.
Par décision du 4 février 2004, l'OAI a rejeté
la demande de rente et de mesures professionnelles au motif
qu'après comparaison des revenus, le taux
d'invalidité n'est que de 9.4 %, soit inférieur aux
40 % donnant droit à un quart de rente.
Le 8 mars 2004, l'intéressé a formé opposition
contre cette décision, concluant à l'octroi de trois
quarts de rente, au motif que sa capacité de travail
n'avoisinerait 100 % dans un travail adapté que si l'on
refaisait son moignon pour lui permettre de marcher normalement et
de soulager son dos, opération n'ayant pas encore
été réalisée. L'OAI a alors
procédé à un nouvel examen du cas et deux
rapports ont été produits. Le premier date du 23
février 2004 et a été établi par le Dr
P.________, qui a estimé qu'il était difficile de
prévoir une activité dont le taux dépasserait
les 50 %, dès lors qu'il était fort probable que le
patient puisse présenter des blocages intercurrents,
intéressant tant le segment lombaire que cervical outre les
problématiques liées aux difficultés
d'adaptation de la prothèse d'amputation. Le second rapport
date, quant à lui, du 26 février 2004 et a
été établi par le Dr J.________,
spécialiste FMH en médecine physique et
réhabilitation, qui se rallie aux conclusions de l'expert
L.________, soit d'effectuer une correction chirurgicale. Il
confirme par ailleurs également son appréciation de
la capacité de travail avant cette intervention en ce sens
qu'elle est de 50%, dans l'activité d'aide concierge ou dans
une activité de tri de pièces, de contrôle de
qualité et de tout autre travail ayant les mêmes
exigences.
Le 14 février 2005, l'intéressé a
été examiné par la Dresse K.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive FMH
et le Dr F.________, chirurgien orthopédiste FMH du SMR. Ces
derniers mentionnent dans l'anamnèse que
l'intéressé s'est séparé d'avec son
épouse en août 2004 et que le divorce a
été prononcé en août 2005. Ils
diagnostiquent un syndrome lombo-vertébral chronique
résistant au traitement conservateur, des cervicalgies
chroniques résistantes au traitement conservateur et un
status vingt ans après amputation traumatique au niveau du
tarse du pied gauche. Ces médecins déclarent ne pas
comprendre pour quelles raisons la capacité de travail dans
un travail adapté devrait être diminuée
dès lors que les limitations fonctionnelles ne restreignent
pas le rendement de l'assuré et que les douleurs peuvent
être facilement soulagées par des antalgiques faibles.
Ils estiment en outre qu'une fois le moignon refait, s'il y a
succès, la capacité de marche pourra augmenter, mais
probablement pas la capacité de travail. Ils notent que les
limitations fonctionnelles sont dues pour l'essentiel à des
cervicalgies et à des lombalgies sans substrat radiologique.
En conséquence, ils attestent une capacité de travail
entière dans une activité adaptée.
Un examen psychiatrique a été effectué le 21
avril 2005 par la Dresse U.________, psychiatre FMH, qui
diagnostique une difficulté d'adaptation à une
nouvelle étape de la vie et un syndrome de dépendance
à l'alcool, utilisation continue. Ces diagnostics n'ont pas
de répercussion sur la capacité de travail, laquelle
est entière sur le plan psychiatrique.
Le 16 juin 2005, le Dr J.________ observe que
la situation est sensiblement
la même que celle décrite dans son
courrier du 26 février 2004. Le
moignon d'amputation de l'assuré
est difficile à appareiller en
raison de la position vicieuse des os du tarse avec
un éperon osseux assez tranchant
au niveau de la surface de charge. L'hyper
appui que cet
éperon crée entraîne un évitement de la
charge du
MIG, donc une
asymétrie de marche qui se répercute au niveau
rachidien par des lombalgies rebelles. L'appareillage en place
actuellement décharge assez bien cette zone permettant
à l'assuré de se déplacer
mais
l'évitement de la charge du MIG est tout de même
constamment
présent.
Ce médecin
a pu constater
également un déport à droite du tronc à
la
marche aussi
à des moments où le patient ne se rendait pas compte
qu'il était
observé.
Une
autre difficulté de l'appareillage est le maintien d'une
décharge adéquate
au niveau de l'éperon
osseux susmentionné, car avec l'usage de la prothèse
les matériaux se déforment et se tassent
légèrement, ce qui peut entraver
l'efficacité de
décharges de saillies. A ceci s'ajoutent les variations de
volume
qui peuvent
survenir sur un moignon traumatique à circulation
veineuse
perturbée. On recommande
généralement dans ces situations une
correction
chirurgicale du
problème de base ce qui a été fait.
A
ce propos, il déclare soutenir toujours la proposition de
correction faite
par l'expert
L.________, dans son expertise.
Quant au rapport d'examen clinique
bidisciplinaire du 14 février 2005, le Dr J.________
précise que le MIG, donc le membre amputé, n'est pas
d'au moins 2 cm plus long que le droit comme le retient ce rapport,
mais de 0,5 cm plus court que le membre inférieur droit,
cette différence étant celle que l'on souhaite pour
faciliter le passage du pas du membre appareillé. Il
explique en outre s'être fondé sur l'expertise du Dr
L.________ pour attester une capacité de travail de 50 % et
s'être étonné, dans un précédent
rapport, que l'OAI ne suive pas les conclusions de l'expert qu'il
avait lui-même mandaté.
Le 16 juin 2005, le Dr P.________ estime qu'il était dommage
d'avoir scotomisé complètement les difficultés
auxquelles le patient était confronté, se limitant
entre autre à une notion d'imprégnation
éthylique, ce qui jette un regard préjudiciable sur
celui-ci. Il ajoute que pour être réellement pertinent
et crédible, il aurait fallu également souligner le
fait que, durant cette même période
d'appréciation fonctionnelle, le patient était suivi
d'une part, pour une crise hémorroïdaire imposant
finalement une sanction chirurgicale et, d'autre part, que celui-ci
souffrait de cervico-brachialgies dans un contexte de
spondylodiscarthrose C5-C6 avérée avec
microinstabilité sus-jacente. A son avis,
l'appréciation quant à une capacité
professionnelle adaptée avec une rentabilité à
50 % perdure car aucune réfection du moignon n'a
été pratiquée comme cela avait
été préconisé par l'expert
L.________.
Dans
son rapport du 20 juin 2005, la Dresse H.________,
spécialiste FMH en médecine interne, écrit
notamment que
l'assuré présente
actuellement un état anxio-dépressif important sans
toutefois présenter d'idées suicidaires, la mesure de
divorce en cours et l'incompréhension de la décision
AI lui refusant un reclassement professionnel, contribuant à
cet état dépressif. Cette praticienne est d'avis que
la décision doit s'établir vraiment du point de vue
orthopédique et que sur ce plan, elle fait entière
confiance à ses collègues qui connaissent et suivent
l'assuré depuis de nombreuses années. L'état
dépressif actuel est secondaire et évoluera
probablement favorablement une fois la question orthopédique
réglée. Elle estime que l'assuré est apte
à travailler dans une activité adaptée, qu'au
vu de l'absence d'activité professionnelle depuis de
nombreuses années, il lui paraît raisonnable qu'il
reprenne une activité progressive et se rallie à
l'appréciation d'une capacité de travail de 50
%.
Le 21 juin 2005, les Drs A.________ et B.________, respectivement
chef de clinique et médecin assistante du Département
universitaire [...] diagnostiquent un syndrome de dépendance
à l'alcool, utilisation continue. Il estiment que la
consommation d'alcool rend difficile l'estimation du tableau
dépressif présenté par le patient, tableau qui
pourrait être en grande partie en lien avec le
problème d'alcool.
La Dresse H.________ relève dans une lettre du 15 juillet
2005 à l'OAI que son patient nie la consommation d'alcool.
Elle déclare en outre avoir régulièrement
effectué des gammaGT depuis le mois d'octobre 2003 qui se
sont toutes avérées normales et que le bilan
hépatique effectué le 14 juin 2005, alors que
l'assuré faisait état d'une consommation d'alcool
augmentée révélait des tests hépatiques
normaux.
Par décision sur opposition du 16 août 2005, l'OAI, se
fondant sur le rapport des Drs F.________ et K.________ a retenu
une capacité de travail entière dans une
activité adaptée et a considéré que
l'intervention proposée par l'expert n'aurait pas
d'incidence sur la capacité de travail.
C.
V.________
a
recouru contre cette dernière décision par
l'intermédiaire de son avocat le 20 septembre 2005,
concluant à son annulation, la cause étant
renvoyée à l'OAI pour qu'il ordonne des mesures de
réadaptation médicales puis, le cas
échéant, professionnelles, et alloue au recourant des
indemnités journalières dès le 14 septembre
1999, subsidiairement dès la date que justice dira. Se
fondant sur les rapports de l'expert L.________ et des Drs
J.________, P.________ et H.________, le recourant soutient en
substance qu'il est prématuré de statuer sur son
droit éventuel à une rente mais que les mesures de
réadaptation prévues aux art. 8ss LAI  doivent
être mises en œuvre, lesquelles donnent droit au
versement des indemnités journalières prévues
à l'art. 22 LAI.
Par courrier du 25 octobre 2005, l'OAI a conclu au rejet du
recours, précisant que la présente procédure
ne pouvait porter que sur le droit à une rente et à
des mesures professionnelles, soit les prestations sur lesquelles
il a statué dans la décision litigieuse.
D.
Un complément d'expertise a été confié
au mois de décembre 2005 à l'expert L.________,
lequel a déposé son rapport le 20 mars 2008. Il
indique que la situation du moignon gauche s'est nettement
améliorée depuis l'examen effectué en 2003,
mais ceci surtout en raison d'une inactivité complète
de ce patient. Il lui paraît cependant clair que dès
que ce patient reprendra une activité physique un peu
soutenue, augmentant ses déplacements et les contraintes
qu'il imposera à son moignon, les points d'appui vont
réapparaître, ce qui n'améliorera en rien ses
problèmes rachidiens. Il considère donc que
l'indication qu'il avait posée en 2003, consistant à
corriger la déformation de ce pied varus équin en
position plantigrade, soit remettre le calcanéum en position
fonctionnelle avec la sole plantaire calcanéenne en bonne
position, apte à accepter la charge, moyennant un
appareillage plus léger et plus facile à
réaliser, est toujours d'actualité. Une fois cette
intervention effectuée, il estime qu'une réadaptation
professionnelle voire un reclassement professionnel seront plus
facilement envisageables dans une activité compatible avec
son handicap. A la première question (cf. p. 2 de
l'expertise) :
"Quel est actuellement le taux de capacité
de travail de M. V.________, dans les activités
exercées jusqu'à ce jour ? Dans une activité
adaptée ? "
, l'expert a répondu ce qui
suit
:
«
En tant qu'ouvrier de chantier, sa
capacité de travail me semble nulle. En tant que concierge,
une activité actuelle me paraît possible à 50%,
sans modification de son moignon. En modifiant son moignon, je
pense qu'il serait apte à reprendre une activité
encore à plus fort pourcentage, avec une limite que j'estime
à 25% pour son rachis. Toute autre activité
semi-sédentaire ne comportant pas de lourdes charges ni de
déplacements dans les terrains inégaux et
monter/descendre des échelles ou des escaliers, devrait lui
permettre une reprise de travail à 100% en tant que
contrôleur de pièces, en tant que magasinier, en tant
qu'ouvrier assigné à la production de petites
pièces, permettant de changer de position entre debout et
assis. N'étant pas un office de placement, il ne m'est pas
possible de détailler toutes les situations professionnelles
que ce patient serait à même d'exercer compte tenu de
son handicap actuel ».
A la deuxième question du second questionnaire (cf. p. 4 de
l'expertise) :
"Cet état de santé est-il de nature
à empêcher partiellement l'exercice d'une
activité lucrative adaptée? Dans l'affirmative pour
quels motifs, selon quel taux en pour-cent et depuis quelle
date?"
, l'expert a indiqué :
« Oui, tant son état dépressif
que la situation de son moignon G surchargeant son rachis lombaire
l'empêche de reprendre une activité professionnelle
lourde comme ouvrier de chantier mais même en l'état
actuel, le patient serait apte à travailler à 50%
comme concierge ou dans toute autre activité adaptée,
tel que décrit dans les réponses du 1
er
questionnaire fourni par le tribunal ».
Selon l'expert, l'intervention préconisée en 2003,
savoir la correction du pied varus équin du recourant pour
le remettre plantigrade, ce qui supprimerait l'hyperallongement du
MIG, faciliterait son appareillage, diminuerait ses contraintes sur
son rachis lombaire et augmenterait de fait de façon assez
importante sa capacité de travail résiduelle. Une
telle opération est raisonnablement exigible compte tenu de
ses chances de succès. Elle nécessite un arrêt
de travail minimum de trois mois avec une reprise de
capacité de travail partielle pendant encore trois mois. A
l'échéance des six mois, le patient devrait pouvoir
mettre en exergue toute sa capacité de travail
résiduelle compte tenu du handicap de son MIG avec les
répercussions qu'il a au niveau de son rachis, ce pour
autant que son état dépressif s'améliore
également. Une reprise d'activité sur les chantiers
serait possible si l'on ne considère que son MIG. Toutefois,
compte tenu de ses problèmes rachidiens, cela paraît
très aléatoire. Concernant le début de
l'incapacité de travail, l'expert explique que
d'après le patient, ce dernier n'a jamais repris aucune
activité professionnelle depuis le mois de septembre 1999 et
qu'il lui est impossible de confirmer cette incapacité de
travail totale car, dans les pièces mises à
disposition, ce patient a été surpris en train de
travailler au noir pour une entreprise de maçonnerie et de
gypserie. Il mentionne qu'en constatant son état physique
remarquable, le patient ne donne pas l'impression de rester tous
les jours de l'année à ne rien faire dans son
appartement. Il semble cependant évident, qu'actuellement et
depuis son divorce, il est à l'arrêt de travail
total.
Les parties se sont déterminées sur ce dernier
rapport.
Le 4 octobre 2006, le recourant a produit un rapport du Dr
J.________ qui explique que la situation est sensiblement la
même que celle décrite par l'expert dans son rapport
de 2003 en raison de la position vicieuse des os du tarse et
notamment deux éperons osseux assez tranchants qui, à
tour de rôle, posent des problèmes. La proposition de
l'expert de procéder à une correction chirurgicale de
l'extrémité du moignon afin de ramener l'os
calcanéum dans une position plus physiologique est toujours
d'actualité. Cette intervention ramènerait la partie
de l'os qui est faite pour supporter des charges, là
où elle doit être et placerait au moins
l'éperon plantaire hors zone de charge. Dans l'état
actuel des choses, il recommande d'éviter des travaux
demandant une position debout prolongée. Si l'on
considère l'amputation uniquement, le recourant peut
effectuer tout travail assis. Toutefois, une problématique
rachidienne s'étant greffée au problème de
l'amputation, une position assise prolongée est ainsi
exclue, ce qui fait qu'il est difficile de trouver une
activité permettant de ménager à la fois le
dos et le moignon d'amputation.
Le 4 avril 2008, le recourant a également produit un rapport
du
Dr P.________ selon
lequel
son
hand
i
cap fonctionnel ne se l
i
mite pas exc
l
usivement aux séquelles de
l'amputation du pied gauche avec posture vicieuse du moignon,
expliquant les difficultés de l'adaptation d'une
prothèse. Actuellement, le problème principal se
focalise sur les difficultés de l'octroi d'une
activité professionnelle adaptée rée
l
lement aux compétences de
l'intéressé
.
Sur
le plan purement vertéb
r
al
,
il existe deux
problématiques. Au niveau cervico
-
scapulaire
,
on est face à une
spondylodiscarthrose C5-C6 avérée avec
micro-instabilité sus-jacente
,
sans atteinte irritative
neurogène. Au niveau lombaire, il s'agit par contre d'une
surcharge des éléments facettaires postérieurs
L3-S1 en rapport avec les troubles posturaux et statiques
,
reflets des contraintes ascendantes
séquelles de son amputation. Actuellement, sur le plan
fonctionnel et algique
,
la
situation do
i
t être
considérée comme équilibrée car le
patient n'est pas soumis à des contraintes notables dans le
cadre de ses activités au quo
t
idien
.
Dans le cas d'une reprise de
l'activité professionne
l
le
,
celle-ci devrait répondre aux
règles habituelles du respect des règles d
'
hygiène gestuelle et posturale
avec une alternance de posture
et
un
« non recours » à des
act
i
v
i
tés contraignantes en zone
basse ou haute. L'emploi d'engins vibrants dev
r
ait être évité.
Les déplacements en terrain irrégulier et les
montées ou descentes d
'
échelle devraient
êt
r
e proh
i
bés. Une activité
légè
r
e comme celle
d'employé d'usine ou de magasinier
pourrait être exigée à
hauteur de
50 %. Ce taux
de rentabilité est fixé
en tenant compte de la problématique de l'appareil
locomoteur dans son ensemble.
E.
Le recourant a
confirmé ses conclusions tendant à l'octroi de
mesures de réadaptation et à l'octroi
d'indemnités journalières depuis le moment où
l'invalidité est survenue. Il propose que le versement de
celles-ci débute le 14 septembre 1999, ce qui correspond aux
conclusions de son recours. Il fait valoir au surplus qu'il n'a
jamais, postérieurement au 14 septembre 1999,
présenté une capacité de travail
supérieure à 50 %.
L'OAI a produit deux avis médicaux du Dr C.________,
médecin-chef adjoint du SMR, datant respectivement des 4 et
28 avril 2008. Ce médecin
déclare être
entièrement d'accord avec les limitations fonctionnelles
retenues par le Dr P.________, qui correspondent d'ailleurs
à celles mentionnées par les examinateurs du SMR dans
leur rapport du 14 février 2005. Ces derniers retenaient un
syndrome lombo-vertébral chronique, des cervicalgies
chroniques et un status après amputation du tarse G. Par
contre, le Dr C.________ estime qu'il n'y a aucune raison
médicale pour que, dans une activité parfaitement
adaptée, le rendement ne soit que de 50 %, comme
l'allègue le Dr P.________, et pas de 100 % comme
l'attestent les Drs K.________ et F.________ et comme le confirme
l'expert L.________. Le Dr C.________ relève que les
conclusions de l'expert concernant la capacité de travail
dans une activité adaptée rejoignent celles du
rapport du SMR précité, la capacité de travail
étant entière dans une activité
semi-sédentaire, sans port de charges lourdes, ni
déplacement en terrain irrégulier ou sur
échelles. Après avoir lu le rapport d'expertise, le
Dr C.________ conclut que l'opération proposée est de
nature à augmenter la capacité de travail de 50
à 75 % dans une activité comme celle de
concierge. Elle ne serait toutefois pas modifiée dans celle
de maçon (qui est nulle), ni dans une activité
parfaitement adaptée où elle est déjà
entière sans opération. Enfin, ce médecin
ajoute que
l'opération ne
présente pas un danger pour la vie ou pour la santé
de l'assuré.
Le 6 mai 2008, se fondant sur ces derniers avis, l'OAI a conclu au
rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable dans la présente cause (art.
117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
b)
Sur le plan matériel,
le point de savoir quel droit s'applique doit être
tranché à la lumière du principe selon lequel
les règles applicables sont celles en vigueur au moment
où les faits juridiquement déterminants se sont
produits (cf. ATF 127 V 466 consid. 1; 126 V 134 consid. 4b et les
références).
Par faits juridiquement déterminants, on entend
l'état de fait fixé par une décision, en
règle générale, une décision
administrative (cf. Kieser, ATSG - Kommentar, Zurich,
2
ème
éd. 2009, ad art. 82 LPGA, p. 1017).
En outre, le Tribunal fédéral des assurances
apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été
rendue (cf. ATF 121 V 362 consid. 1b).
Le cas d'espèce
est, en conséquence, régi, du point de vue
matériel, par les dispositions de la LPGA, en vigueur depuis
le 1er janvier 2003, eu égard au fait que la décision
sur opposition - qui fixe définitivement l'état de
fait - date du 16 août 2005.
D'autre part, les dispositions de droit
matériel de la novelle du 6 octobre 2006 (5ème
révision de l'AI) ne sont pas applicables au présent
litige, la décision litigieuse ayant été
rendue avant son entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008.
c)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée du 16 août 2005, reçue le 22
août 2005 par le recourant, le recours est
déposé en temps utile. Il est en outre recevable en
la forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1]).
2.
Le recourant conclut notamment à
l'annulation de la décision attaquée, le dossier
étant renvoyé à l'OAI pour qu'il ordonne des
mesures de réadaptation médicales et alloue des
indemnités journalières. L'OAI soutient que le
recours  ne peut porter que sur le droit à la rente et
aux mesures professionnelles, seules questions tranchées
dans la décision attaquée.
Toutefois, l'OAI ne pouvait statuer sur le droit à la rente
sans examiner la mesure médicale de réadaptation. Il
a d'ailleurs examiné cette question en p. 3 de la
décision attaquée et, se fondant sur l'avis du SMR, a
retenu que « l'opération préconisée
ne saurait avoir d'incidence » sur la capacité de
travail du recourant dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles. Il a ainsi implicitement
rejeté la mesure médicale de réadaptation et
partant le droit à des indemnités
journalières.
En conséquence, les conclusions du recourant sont recevables
et il y a lieu d'examiner son droit à une mesure
médicale de réadaptation et à des
indemnités journalières.
3.
Aux termes de l'art. 8
al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée. Cette
invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al.
1
er
LAI).
Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur le
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement les
preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse de
celles-ci. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid 3a p.
352, TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve
; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; ainsi il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il convient
cependant de relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, consid. 5.2).
4.
En ce qui concerne la
capacité de travail du recourant, l'OAI, se fondant sur les
rapports d'examens cliniques établis par les médecins
du SMR, l'a fixée à 100 % dans une activité
adaptée à l'état de santé somatique,
soit à un travail semi-sédentaire avec alternance des
positions assise et debout sans port de charges supérieures
à 15 kg, travail en porte-à-faux ou en
antéflexion du tronc et sans marche de plus de quinze
minutes.
a)
Sur le plan psychiatrique, la Dresse U.________ n'a pas
retenu d'incapacité de travail. Certes, son rapport en tant
que tel est dénué de valeur probante puisqu'à
l'époque, elle se prévalait à tort du titre de
« psychiatre FMH » alors qu'elle
n'était pas au bénéfice d'une autorisation de
pratiquer sur le plan cantonale (TF I 65/07 du 31 août
2007 ; TASs VD du 4 mars 2008 [AI 231/07 - 104/2008], consid.
3a; TASs VD du 9 janvier 2008 [AI 352/07 - 35/2008], consid. 3b).
Cependant, les médecins du Département universitaire
[...] ne retiennent pas non plus d'incapacité de travail sur
le plan psychiatrique. En outre, la Dresse H.________,
dans son
rapport du 20 juin 2005, constate
un état anxio-dépressif
important sans présence d'idées suicidaires, dû
notamment à la procédure de divorce en cours et
à l'incompréhension face au refus de l'OAI de lui
octroyer un reclassement professionnel. Cette praticienne est
toutefois d'avis qu'il faut se concentrer essentiellement sur les
questions orthopédiques, l'état dépressif
actuel étant secondaire à tout ce qui se passe et
évoluera probablement favorablement une fois le litige
réglé. Elle estime que l'assuré est apte
à travailler dans une activité adaptée. Au vu
de l'absence d'activité professionnelle depuis de nombreuses
années, il lui paraît raisonnable que le recourant
reprenne une activité progressive et se rallie à
l'appréciation d'une capacité de travail de 50%.
Certes, dans son complément d'expertise du 20 mars 2008,
l'expert L.________ mentionne un état dépressif
important. La cour de céans ne peut toutefois prendre en
considération que les faits existant au moment de la
décision attaquée, soit jusqu'au 16 août 2005.
En conséquence, aucune incapacité de travail ne peut
être retenue sur le plan psychiatrique.
b)
Sur le plan physique, l'expert L.________ a noté
dans son rapport du 25 juin 2003 une marche avec une boiterie
d'épargne importante occasionnant une surcharge lombaire
claire. Il estime qu'avant d'avoir corrigé le moignon du
MIG, la capacité de travail comme aide maçon est
nulle, comme aide concierge, elle est d'au maximum 50 % et dans un
travail assis permettant de changer de temps en temps de position,
l'intégrité des deux membres supérieurs
étant utilisée (par ex. le tri de pièces, le
contrôle de qualité ou tout autre travail ayant les
mêmes exigences), elle est de 50 %. Selon l'expert, une
incapacité de travail de 20 % existe depuis plusieurs mois.
Il ajoute que le fait de refaire le moignon, est de nature à
permettre au recourant de marcher normalement, de soulager son dos,
et serait à même de lui rendre une capacité de
travail voisine de 100 % dans un travail adapté. Dans son
rapport du 20 mars 2008, l'expert indique que la situation du
moignon gauche s'est nettement améliorée depuis
l'examen de 2003, ceci surtout en raison d'une inactivité
complète du patient (d'après ses dires). Il lui
paraît cependant clair que dès que le recourant
reprendra une activité physique un peu soutenue, augmentant
ses déplacements et les contraintes qu'il va imposer
à son moignon, les points d'appui vont
réapparaître, ce qui n'améliorera en rien les
problèmes rachidiens. Il ne retient donc pas
d'amélioration de l'état de santé du
recourant. Contrairement à ce qu'écrit le Dr
C.________, l'expert ne retient pas une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée dans l'état
actuel du MIG, mais seulement après l'intervention qu'il
préconise. En effet, si la réponse qu'il donne
à la première question (p. 2 de l'expertise ;
cf. supra, p. 10)  pourrait éventuellement permettre un
doute, celui-ci est levé par la réponse qu'il donne
à la seconde question du deuxième questionnaire (p. 4
de l'expertise) à savoir qu'en l'état actuel, le
patient serait apte à travailler à 50 % comme
concierge ou dans toute autre activité adaptée, tel
que décrite dans les réponses du premier
questionnaire fourni par le tribunal (cf. supra, p. 10). L'expert a
ainsi confirmé les conclusions de son premier
rapport.
Les conclusions de l'expert L.________ sont partagées par
celles des deux autres spécialistes que sont les Drs
J.________ et P.________. En revanche, les Drs K.________ et
F.________ du SMR estiment que les limitations fonctionnelles ne
restreignent pas le rendement de l'assuré et que les
douleurs peuvent être facilement soulagées par des
antalgiques faibles. Ils notent que les limitations fonctionnelles
sont dues pour l'essentiel à des cervicalgies et lombalgies
sans substrat radiologique. Ils en concluent que la capacité
de travail entière dans une activité adaptée.
Ils n'étayent toutefois par leurs conclusions au contraire
du Dr J.________ qui explique que dans l'état actuel des
choses, il faut éviter des travaux demandant une position
debout prolongée si l'on considère l'amputation
uniquement, le recourant pouvant effectuer tout travail assis. Il
précise en outre qu'une problématique rachidienne
s'étant greffée au problème de l'amputation
qui exclut une position assis prolongée, il est difficile de
trouver une activité permettant de ménager à
la fois le dos et le moignon d'amputation. De même, le Dr
P.________, qui prend en compte la problématique de
l'appareil locomoteur dans son ensemble, estime que
dans une activité
légè
r
e comme
employé d'usine ou magasinier
,
une act
i
vité à 50 %
pourrait être
exigée.
c)
En définitive, les conclusions peu motivées
des Drs K.________ et F.________, ne peuvent être suivies. Il
convient bien plutôt de se rallier à celles de
l'expert et des Drs J.________ et P.________, et ainsi de retenir
une capacité de travail de 50 % dans la dernière
activité exercée par le recourant comme dans toute
activité adaptée d'ailleurs.
5.
Il convient ensuite d'examiner depuis quelle date cette
incapacité de travail est avérée, le recourant
soutenant que tel est le cas depuis le 14 septembre
1999.
Le 5 juin 2000, le Dr P.________ et la Dresse X.________ ont
estimé que V.________ était capable d'assumer son
activité sur le plan vertébral, pour autant que les
contraintes professionnelles soient adaptées. En outre, le
recourant a travaillé sur un chantier en effectuant des
travaux de maçonnerie jusqu'au 13 novembre 2002. Dans son
rapport du 25 juin 2003, l'expert L.________, qui a examiné
le recourant le 29 avril 2003, atteste une incapacité de
travail de 50 % dans son activité d'aide concierge ainsi que
dans toute autre activité adaptée. Il souligne par
ailleurs qu'une incapacité de travail de 20% existe depuis
plusieurs mois. Enfin, dans son complément d'expertise
établi le 20 mars 2008, l'expert mentionne que depuis son
divorce en 2005, le recourant est certainement à
l'arrêt de travail total. Il confirme toutefois le taux
d'incapacité de travail retenu dans son rapport de
2003.
Compte tenu de ces éléments et dès lors qu'il
n'y a pas d'incapacité de travail de plus de 20 %
démontrée avant que le recourant ait
été examiné par l'expert, il y a lieu, au
stade de la vraisemblance prépondérante, de retenir
une incapacité de travail de 50 % dans l'activité
d'aide concierge, ce depuis le 29 avril 2003, date de l'examen du
recourant par l'expert.
6.
Il faut finalement
examiner si l'opération proposée par l'expert doit
être prise en charge par l'OAI.
a)
Selon l'art. 12 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2003), l'assuré a droit aux
mesures médicales qui n'ont pas pour objet le traitement de
l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires
à la réadaptation professionnelle et sont de nature
à améliorer de façon durable et importante la
capacité de gain ou à la préserver d'une
diminution notable.
En règle générale, on entend par traitement de
l'affection comme telle, la guérison ou
l'amélioration d'un phénomène pathologique
labile. L'assurance-invalidité ne prend en charge, en
principe, que les mesures médicales qui visent directement
à éliminer ou à corriger des états
défectueux stables, ou du moins relativement stables, ou des
pertes de fonction si ces mesures permettent de prévoir un
succès durable et important au sens de l'art. 12 LAI (ATF
120 V 279 consid. 3a et les références).
Aux termes de l'art. 2 al. 1 RAI (Règlement sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.201), sont
considérés comme mesures médicales au sens de
l'art. 12 LAI notamment les actes chirurgicaux,
physiothérapeutiques et psychothérapeutiques qui
visent à supprimer ou à atténuer les
séquelles d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident - caractérisées par une
diminution de la mobilité du corps, des facultés
sensorielles ou des possibilités de contact - pour
améliorer de façon durable et importante la
capacité de gain ou la préserver d'une diminution
notable. Les mesures doivent être considérées
comme indiquées dans l'état actuel des connaissances
médicales et permettre de réadapter l'assuré
d'une manière simple et adéquate.
b)
En l'espèce, la mesure préconisée
par l'expert consiste en la correction du moignon, qui
nécessite un arrêt de travail minimum de trois mois
avec une reprise de la capacité de travail partielle pendant
encore trois mois.
Les Drs F.________ et K.________ considèrent qu'une fois le
moignon refait, s'il y a succès, la capacité de
marche pourra augmenter, mais probablement pas la capacité
de travail. Ils notent que les limitations fonctionnelles sont dues
pour l'essentiel à des cervicalgies et lombalgies sans
substrat radiologique. Toutefois l'expert L.________ a
expliqué que l'état du moignon avait pour
conséquence une marche avec une boiterie d'épargne
importante qui occasionnait une surcharge lombaire claire. La
correction du pied varus équin du recourant pour le remettre
plantigrade aurait pour effet de supprimer l'hyperallongement du
MIG, de faciliter son appareillage et de diminuer les contraintes
sur son rachis lombaire. De l'avis du Dr J.________,
l'hyper
appui que cet éperon
crée, entraîne un évitement de la charge du
MIG
, donc une asymétrie
de marche qui se répercute au niveau rachidien par des
lombalgies rebelles
. L'intervention projetée n'aura
donc pas pour seul effet de faciliter la marche mais aussi
d'améliorer les troubles lombaires subis par le recourant.
Elle aura ainsi pour conséquence, d'augmenter
considérablement et durablement sa capacité de
travail puisque celle-ci pourra être de 100 % dans une
activité adaptée au lieu de 50 %. Une telle
opération est raisonnablement exigible de la part du
recourant âgé aujourd'hui de 45 ans. Enfin, le Dr
C.________ relève que dite opération ne
présente pas un danger pour la vie ou pour la santé
de l'assuré.
c)
En conséquence, la mesure médicale de
réadaptation préconisée par l'expert doit
être prise en charge par l'OAI.
7.
Quant aux
indemnités journalières, l'art 18 al. 1 et 2 RAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003,
prévoit que l'assuré qui présente une
incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre
le début de prochaines mesures de réadaptation, a
droit, durant le délai d'attente, à une
indemnité journalière. Le droit à
l'indemnité s'ouvre au moment où l'OAI constate, sur
la base de l'instruction, que des mesures de réadaptation
sont indiquées, mais en tout cas quatre mois après le
dépôt de la demande.
En l'espèce, l'incapacité de travail a
débuté le 29 avril 2003 à raison de 50 % dans
la dernière activité exercée d'aide concierge.
Le recourant a dès lors droit, dès cette date,
à des indemnités journalières dans cette
mesure.
8.
a)
Au vu de
ces éléments, il y a lieu d'admettre le recours, la
décision attaquée étant réformée
en ce sens que l'OAI doit prendre en charge la mesure
médicale préconisée par l'expert L.________,
des indemnités journalières dans l'attente de cette
intervention étant versées à raison de 50 %
dès le 29 avril 2003.
b)
Obtenant gain de cause avec le concours d'un mandataire
professionnel, le recourant a droit à des dépens dont
le montant - qui doit être déterminé au regard
de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 let.
g LPGA) - peut être arrêté, en
équité, à 2'500 francs.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 52
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens :
-
l'OAI doit prendre en charge la mesure
médicale préconisée par l'expert,
-
des indemnités journalières dans
l'attente de cette intervention sont versées à raison
de 50 % dès le 29 avril 2003.
III.
L'OAI versera au recourant, soit
à son conseil, la somme de 2'500 fr (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me François
Magnin, à Lausanne (pour V.________) ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud,
à Vevey ;
-      OFAS, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :