vd_findinfo · AA 15/16 - 140/2019 · 2019-10-29 · fr

REJET DE LA DEMANDE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, ACCIDENTS SUCCESSIFS, LÉSION DU GENOU, LÉSION DU BRAS, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.10.2019 AA 15/16 - 140/2019

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
15/16 - 140/2019
ZA16.005148
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 octobre 2019
____________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Pasche, juge et M. Bonard, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971, travaillait depuis
le 7 mars 2011 en qualité de ferblantier-couvreur pour le compte de l’entreprise H.________
SA. A ce titre, il était assuré auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée) contre les accidents professionnels
et non professionnels.
Par décision sur opposition du 15 novembre 2011 consécutive à un accident au cours duquel
G.________ était tombé sur le genou droit, la CNA a estimé qu’il était apte
à reprendre une activité professionnelle à 50% dès le 17 janvier 2011 et à 100%
dès le 1
er
mars 2011. Statuant sur le recours formé par l’assuré contre cette décision, la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l’a rejeté par arrêt
du 5 novembre 2012 (cause n° AA 126/11 – 109/2012).
b)
Le 24 mai 2013, lors d’un match de roller in line, l’assuré a été heurté
au coude droit par la canne d’un autre joueur.
Dans un courrier du 27 août 2013 adressé au Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, le Dr A.________, médecin praticien et spécialiste
en anesthésiologie, a indiqué avoir été consulté par G.________ le surlendemain
de l’accident dont il avait été victime le 24 mai précédent et avoir mis en
évidence un œdème important de l’épicondyle latéral et une douleur à
la palpation de la tête radiale et de l’épicondyle latéral. Le bilan radiologique
ne montrait pas de signe de fracture. Malgré la prescription de séances de physiothérapie
et l’introduction d’un traitement médicamenteux sous forme d’anti-inflammatoires,
aucun résultat probant n’avait été constaté. Une infiltration avait été
effectuée après un mois afin d’essayer de débloquer la situation et permettre à
la physiothérapie de progresser. La situation n’avait toutefois que peu évolué et
des douleurs persistaient en cas de mouvement de force. L’IRM du coude droit pratiquée le
4 juillet 2013 confirmait une importante tendinopathie de la plaque des extenseurs sur l’épicondyle
huméral. Le Dr A.________ a relevé qu’après trois mois, les progrès étaient
très faibles et qu’il ne voyait pas comment l’assuré pourrait retourner travailler.
En conclusion, il se demandait s’il ne devait pas être opéré « pour avoir
une cicatrisation de meilleure qualité et indolore ».
Dans un rapport du 7 octobre 2013 faisant suite à un examen pratiqué le 30 septembre précédent,
le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a posé le diagnostic d’épicondylite post-traumatique du coude droit. A titre
de diagnostics secondaires, il a retenu un status post réparation de la coiffe des rotateurs de
l’épaule gauche par arthrotomie, de status post cure d’épicondylite gauche et de
status post intervention au niveau du genou droit en 2009. Tout en ayant organisé une nouvelle infiltration
cortisonée, il a proposé une prise en charge chirurgicale si l’évolution devait
rester stagnante malgré un traitement conservateur bien mené.
Le 12 novembre 2013, G.________ a fait l’objet d’un examen pratiqué par le Dr R.________,
spécialiste en neurologie. Dans son rapport daté du même jour, il a posé les diagnostics
de confirmation d’une discrète neuropathie ulnaire au coude, de discrète atteinte bilatérale
du nerf médian au niveau du canal carpien et d’épicondylalgies droites. Compte tenu des
éléments à disposition, le Dr R.________ a estimé que l’assuré présentait
sur le plan clinique, d’une part, une épicondylite post-traumatique/professionnelle du coude
droit et, d’autre part, de discrets troubles sensitifs dans le territoire du nerf ulnaire droit.
A cela s’ajoutait possiblement quelques troubles liés à l’atteinte bilatérale
du nerf médian au niveau du canal carpien, laquelle était vraisemblablement favorisée
par l’activité professionnelle exercée par l’intéressé.
Répondant en date du 24 janvier 2014 aux questions de la CNA, la Dre T.________, spécialiste
en chirurgie de la main, a estimé qu’il convenait d’éviter à tout prix la
combinaison d’interventions chirurgicales comme la neurolyse du nerf cubital et la cure d’épicondylite
du même côté.
Au terme de son examen du 24 mars 2014, le Dr K.________, médecin d’arrondissement auprès
de la CNA, a suggéré un séjour à la Clinique W.________ en vue d’un bilan global,
visant notamment à préciser les limitations fonctionnelles et la capacité de travail dans
l’activité habituelle.
G.________ a séjourné à la Clinique W.________ du 14 mai au 17 juin 2014. Dans leur rapport
du 16 juillet 2014, les Drs I.________ et B.________, respectivement médecin associé, spécialiste
en médecine physique et réhabilitation, et médecin assistant, ont posé les diagnostics
de traumatisme du coude droit par choc direct en mai 2013 et d’enthésopathie épicondylienne
latérale du coude droit post-traumatique. A titre de co-morbidités, ils ont retenu une discrète
neuropathie ulnaire droite au coude, une discrète atteinte bilatérale du nerf médian au
niveau du canal carpien et un antécédent de cure d’enthésopathie épicondylienne
latérale gauche en 2009. Parmi les antécédents affectant essentiellement les membres inférieurs
et supérieurs, ils ont retenu une arthroscopie du genou droit pour chondrite du fémur pratiquée
le 5 juin 2009 (subluxation latérale externe de la rotule et synovite avec réalisation d’un
toilettage articulaire et section de l’aileron rotulien externe du genou droit). Ils ont également
fait mention d’un status post-diverticulite traitée conservativement et de l’éradication
d’une bactérie infectant la muqueuse gastrique en 2007 avec deuxième cure en juillet
2010. Au terme de leur examen, ils ont estimé qu’une stabilisation médicale était
attendue dans un délai de trois mois concernant l’enthésopathie épicondylienne.
Sur le plan chirurgical, ils ont proposé une infiltration du tunnel carpien des deux côtés.
A défaut d’amélioration, une prise en charge du nerf cubital au coude pouvait être
envisagée. En revanche, ils n’ont suggéré aucune intervention pour le traitement
de l’enthésopathie latérale épicondylienne. Le pronostic de réinsertion dans
l’ancienne activité était favorable à long terme concernant l’enthésopathie
épicondylienne mais était plus réservé globalement au vu de l’association des
atteintes et des facteurs contextuels présents (perte d’emploi, sentiment d’injustice,
pertes d’êtres chers dans l’entourage, sentiments de répétition de la période
difficile déjà vécue en 2009, scepticisme vis-à-vis de l’étiologie de
ses douleurs). Le pronostic de réinsertion dans une activité respectant les limitations fonctionnelles
était favorable.
c)
Le 20 janvier 2015, G.________ a glissé sur la neige et subi une entorse du genou gauche.
Une IRM du genou gauche pratiquée le 5 février 2015 a mis en évidence une déchirure
complexe de la corne postérieure du ménisque interne ainsi qu’une déchirure subtotale
du ligament collatéral interne au niveau de son insertion fémorale. Elle a également révélé
la présence d’un kyste paralabral dans la partie postérieure du compartiment interne
ainsi qu’une chondropathie de grade IV sur la face antérieure externe du fémur. Il n’y
avait pas de déchirure du ligament croisé antérieur ni postérieur.
Dans un rapport du 17 mars 2015 faisant suite à une consultation du 4 mars précédent motivée
par une épicondylalgie droite chronique, le Dr C.________, chef de clinique adjoint au Département
de l’appareil locomoteur de l’Hôpital Q.________, a posé le diagnostic principal
de douleurs ostéo-articulaires multiples avec : épicondylalgie bilatérale à
prédominance droite, neuropathie ulnaire droite, notion de syndrome de tunnel carpien bilatéral,
gonalgies gauches sur entorse de grade I du ligament latéral interne suite à un accident survenu
le 20 janvier 2015 ainsi que déconditionnement physique global et focal avec notamment une raideur
musculaire importante et des dysbalances musculaires importantes. Il a prescrit à l’assuré
des séances de physiothérapie ainsi qu’un traitement médicamenteux, indiquant qu’il
ferait le point de l’évolution dans trois mois.
Le 9 juin 2015, le Dr C.________ a examiné G.________ en raison de douleurs ostéo-articulaires
multiples. Dans son rapport du 15 juin 2015, il a relevé que, concernant le genou gauche, il n’y
avait pas d’instabilité ni de douleurs au testing du ligament latéral interne. Il y avait
également une bonne stabilité des ligaments croisés. Il a, en revanche, constaté
des douleurs à l’interligne articulaire médial postérieur correspondant à une
déchirure du ménisque démontrée sur l’IRM du genou gauche pratiquée au
mois de février précédent. Il n’a pas mis en évidence d’épanchement
ni de rabot rotulien. Au niveau des coudes, le Dr C.________ a indiqué qu’il n’y avait
plus de signe d’épicondylite et qu’il n’y avait pas non plus de symptomatologie
neuropathique concernant les nerfs ulnaire et médian. Ainsi, l’évolution était progressivement
favorable. La symptomatologie douloureuse avait nettement diminué, l’assuré étant
motivé pour continuer les thérapies proposées et reprendre une activité professionnelle
dans les mois suivants. Il a suggéré la poursuite des séances de physiothérapie visant
un reconditionnement global.
Le 2 septembre 2015, le Dr K.________ a procédé à l’examen médical de l’assuré
en exposant ce qui suit sous l’intitulé « appréciation » de son rapport
du 3 septembre 2015 :
« Les
antécédents de ce patient sont résumés dans mon rapport d’examen du 24.03.2014
et l’anamnèse intermédiaire est exposée plus haut.
Actuellement,
le patient dit que ça ne va pas. Il a de nouveau eu un épisode de douleurs abdominales. Il
a pris beaucoup de poids. Il peine à se concentrer. Il est constamment fatigué et il manque
d’endurance. Il est souvent somnolent. Il est persuadé qu’il a un « champignon »
ou un virus, voire un cancer. Son moral est en bas.
A
la demande, il admet que son genou gauche est pratiquement guéri même s’il manque encore
un peu de souplesse. Quant au coude droit, dont il ne parle pas spontanément, il serait occasionnellement
sensible à la palpation mais le patient ne présente plus de paresthésies dans le territoire
du nerf cubital.
A
l’examen clinique, le patient qui a pris du poids mais qui n’est pas déconditionné,
ne semble avoir aucune limitation fonctionnelle notable.
Objectivement,
les épaules sont tout à fait souples et la mobilisation s’effectue librement. Les signes
du conflit sont négatifs. Le Jobe est tenu. La force en rotation externe est conservée. Le
sous-scapulaire est fonctionnel des deux côtés. La mobilité active est complète.
Les coudes sont calmes. Le droit est maintenant totalement indolore à la palpation. Les tests de
provocation sont clairement négatifs des deux côtés. La force de serrage de la main droite,
dominante, s’est pratiquement normalisée. Le patient ne décrit plus de troubles de la
sensibilité aux membres supérieurs. Les genoux sont également calmes. Il n’y a pas
d’épanchement, pas d’hyperthermie, pas d’autre signe réactif local. La mobilité
est complète des deux côtés. Il n’y a pas de signes méniscaux ni de signes
rotuliens. Il n’y a pas de laxité pathologique. Le quadriceps a un excellent tonus et une
très bonne force à gauche comme à droite et les masses musculaires sont très importantes.
Pour
ma part, je n’identifie pas de séquelles des deux derniers accidents assurés, pour mémoire
une simple contusion du coude droit, qui remonte à plus de deux ans, et une entorse bénigne
du genou gauche, survenue le 20.01.2015.
Les
plainte spontanées, qui témoignent d’un mal être et d’une dépression
larvée chez un patient qui semble avoir des particularités de personnalité, sont d’ailleurs
sans rapport avec le genou gauche ou le coude droit.
Ce
patient devrait consulter un psychiatre et la Suva mettre un terme à ses prestations. »
Par décision du 9 septembre 2015, la CNA a rappelé avoir versé les prestations d’assurance
légales pour les suites des accidents du 24 mai 2013 (coude droit) et du 20 janvier 2015 (genou
gauche). Compte tenu du fait que les troubles dont l’assuré continuait de se plaindre n’étaient
pas suffisamment démontrables d’un point de vue organique, la CNA a mis un terme au versement
de ses prestations au 13 septembre 2015 à défaut d’un lien de causalité adéquate
entre les problèmes de santé subsistant au-delà de cette date et les accidents subis.
Le 29 septembre 2015, G.________ s’est opposé à cette décision. Il a fait valoir
que, malgré les différentes pathologies générales dont il était affecté
(tunnel carpien, douleur du coude à gauche, inflammation généralisée probablement
d’origine digestive à la suite d’une diverticulite), il n’avait jamais récupéré
de ses accidents au coude droit et au genou gauche. Concernant le coude droit, il a indiqué que
l’IRM pratiquée le 15 septembre 2015 montrait clairement la persistance des déchirures
liée au traumatisme. Quant au genou gauche, il présentait une lésion du ménisque
susceptible de donner lieu à une éventuelle intervention chirurgicale (IRM du 15 septembre
2015). L’assuré a joint à son courrier le compte-rendu de l’IRM du coude droit
et du genou gauche effectuée le 15 septembre 2015 dû au Dr E.________, spécialiste en
radiologie. En guise de conclusion, ce médecin a fait mention d’une tendinopathie à l’insertion
trochléenne du tendon du triceps et à l’insertion épicondylienne du tendon commun
des extenseurs. S’agissant du genou gauche, il a retrouvé la déchirure sans modification
de la corne postérieure du ménisque interne ainsi que la lésion grade IV cartilagineuse
de la portion antérieure de l’échancrure inter-condylienne. Il a relevé une bonne
cicatrisation de la déchirure du ligament latéral interne où seule une petite déchirure
partielle résiduelle était encore visible à son insertion fémorale.
Dans son appréciation médicale du 12 octobre 2015, le Dr K.________ a indiqué qu’il
ne voyait pas d’indication médicale à l’IRM du coude droit pratiquée le 15
septembre 2015, dès lors que l’assuré était asymptomatique. Cette imagerie retrouvait
une enthésopathie du coude droit, sans changement par rapport à la situation de 2013, avec
des déchirures tendineuses interstitielles, non transfixiantes. Ces constatations radiologiques,
chez un patient au demeurant asymptomatique deux semaines auparavant, ne remettaient pas en cause les
conclusions prises à l’issue de son précédent examen. De même, l’IRM
du genou gauche du 15 septembre 2015, qui montrait un ligament latéral interne bien cicatrisé,
ne faisait que confirmer que l’accident du 20 janvier 2015 était guéri, sans séquelles.
Quant aux autres lésions, elles demeuraient inchangées et n’avaient pas de traduction
clinique. Le Dr K.________ maintenait donc également ses conclusions du 2 septembre 2015 concernant
le genou gauche. Toutefois, si l’assuré devait ultérieurement se faire opérer de
la lésion méniscale au genou gauche, il lui était loisible d’annoncer une rechute.
Par décision sur opposition du 30 décembre 2015, la CNA a rejeté l’opposition formée
par G.________. Se référant à l’appréciation du Dr K.________ du 12 octobre
2015, elle a retenu qu’au regard des investigations IRM du 15 septembre 2015, il n’y avait
pas de changement au niveau du coude droit alors qu’au genou gauche, le ligament latéral interne
apparaissait bien cicatrisé. Il n’y avait dès lors plus lieu de servir des prestations
d’assurance, l’assuré ayant la faculté d’annoncer une rechute s’il
s’avérait nécessaire d’opérer la lésion méniscale.
B.
a)
Par acte du 3 février 2016, G.________ a recouru devant la Cour de céans contre la décision
sur opposition du 30 décembre 2015, en concluant sous suite de frais et dépens à son annulation
ainsi qu’à celle de la décision du 9 septembre 2015 et à ce qu’il soit constaté
qu’il a droit aux prestations d’assurances, le dossier étant renvoyé à la
CNA pour nouvelle décision fixant le détail desdites prestations. Déniant toute valeur
probante à l’appréciation du Dr K.________, il a fait valoir que son rapport d’appréciation
du 12 octobre 2015 ne constituait pas une véritable expertise mais n’avait d’autre valeur
qu’une déclaration de partie. S’agissant de la lésion du coude droit, l’assuré
doutait qu’un coup violent asséné avec une canne dans le cadre d’un match sportif
sur une articulation aussi sensible que le coude puisse entraîner une simple contusion. Contestant
avoir minimisé les séquelles et limitations de son coude droit lors de l’examen du 2
septembre 2015, il a relevé que l’épicondylite chronique considérée par le
Dr K.________ comme « probablement bilatérale » ne reposait sur aucun élément
de l’IRM du 15 septembre 2015. En ce qui concerne la lésion du genou gauche, l’assuré
a souligné qu’elle affectait plus particulièrement le ménisque interne. D’après
la littérature de vulgarisation accessible en ligne, la lésion du ménisque pouvait être
soit dégénérative soit post-traumatique. Or, le Dr K.________ n’avançait aucun
argument pour écarter l’origine accidentelle de la lésion du ménisque. Par ailleurs,
dans la mesure où le kyste présenté se caractérisait comme un épanchement de
liquide à l’occasion d’une lésion du ménisque, il ne s’agissait pas
d’une excroissance spontanée, si bien que cet élément n’amenait aucun argument
en faveur d’une origine traumatique. Quant à l’atteinte au cartilage fémoral, elle
était typique des suites d’une lésion méniscale et présentait un caractère
irréversible puisqu’elle était de stade IV, soit le stade le plus grave. Ce stade correspondait
à une atteinte de la substance osseuse à travers le cartilage, ce qui avait des répercussions
fonctionnelles majeures. A titre de mesure d’instruction, l’assuré a sollicité
la mise en œuvre d’une expertise.
b)
A l’appui de sa réponse du 25 mai 2016, la CNA a joint l’appréciation chirurgicale
du 4 mai 2016 émanant des Dres D.________ et F.________, toutes deux spécialistes en chirurgie.
Elles confirmaient que ni l’accident du 24 mai 2013 touchant le coude droit, ni l’accident
du 20 janvier 2015 touchant le genou gauche n’avaient laissé de séquelles accidentelles
durables, l’assuré ayant été victime d’une contusion du coude droit et d’une
rupture subtotale du ligament latéral interne au niveau du genou gauche, rupture décrite comme
cicatrisée sur l’IRM du 15 septembre 2015. Les médecins prénommés indiquaient
qu’elles n’avaient pas trouvé dans les actes à disposition d’éléments
leur permettant de s’éloigner des conclusions du Dr K.________. Les deux accidents, à
savoir au niveau du genou gauche et du coude droit, n’avaient par conséquent pas laissé
d’état séquellaire durable. Ensuite, l’épicondylite au niveau du coude droit
présentée par l’assuré ne pouvait être retenue exclusivement ou de manière
nettement prépondérante comme maladie professionnelle au sens de l’art. 9 al. 2 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20). En synthèse,
la description du poste de travail ne permettait pas de retenir l’existence d’une contrainte
extraordinaire pour les tendons extenseurs des avant-bras. D’après les Dres D.________ et
F.________, il n’était pas plausible que l’activité professionnelle soit à
l’origine de l’épicondylite du coude droit, d’autant moins que la symptomatologie
avait perduré bien au-delà de l’interruption de travail. De même, au sein de l’entreprise
H.________ SA, il n’y avait pas de notion que d’autres collaborateurs exerçant une activité
équivalente aient présenté des problèmes des membres supérieurs. S’agissant
du syndrome du tunnel carpien, les auteures du rapport ont souligné qu’il s’agissait
d’un cas typique de compression du nerf, qui était à analyser selon l’art. 9 al.
1 LAA. Or, l’activité de l’assuré était diversifiée et ne se limitait
pas à la pose de tuiles. Quoi qu’il en soit, si elle nécessitait parfois des mouvements
répétitifs, la charge était seulement de 1,7 kg. Elles concluaient donc que le syndrome
du tunnel carpien présenté ne constituait pas une maladie professionnelle au sens de l’article
susmentionné. Il en allait de même en ce qui concernait la neuropathie du nerf cubital ou du
syndrome du tunnel cubital.
Faisant siennes les conclusions de l’appréciation chirurgicale du 4 mai 2016, la CNA a conclu
au rejet du recours.
c)
En annexe à son courrier du 12 octobre 2016, G.________ a joint une liasse de pièces dont plusieurs
se rapportaient à un accident survenu en 2008 ayant affecté le genou droit. La CNA ayant rendu,
le 5 mai 2010, une décision faisant droit à ses conclusions, l’assuré avait retiré
le recours formé contre la décision sur opposition du 6 novembre 2009 (décision de la
Cour de céans du 3 août 2010 dans la cause n° AA 139/09 – 82/2010). Outre la décision
du 5 mai 2010 et la lettre de retrait du recours du 8 juillet 2010, il a produit un compte-rendu d’IRM
du genou gauche du 12 janvier 2010, qui concluait qu’il était dans les limites de la norme
pour l’âge.
Le 30 novembre 2016, G.________ a informé la Cour de céans qu’il avait été
opéré au coude droit en date du 7 novembre précédent. Le compte-rendu daté du
même jour et dressé par le Dr J.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive,
esthétique et en chirurgie de la main, faisait état d’une cure chirurgicale d’épicondylite
avec neurolyse du nerf radial et ténotomie proximale du tendon profond du deuxième radial.
Dès lors que le Dr J.________ évoquait une remobilisation seulement progressive du coude droit,
l’assuré en déduisait que, appelé à évoluer dans un environnement professionnel
où il devait porter des charges et solliciter tous les membres de son corps, il ne pouvait être
question d’une stabilisation de l’état de santé avant la fin de la convalescence
de l’opération du 7 novembre 2016. Ainsi, l’incapacité en découlant devait
donner droit à une prorogation des indemnités journalières pendant la période concernée
(courrier de l’assuré du 14 février 2017).
Par pli du 16 mai 2017, la CNA a indiqué avoir soumis une nouvelle fois le dossier de G.________
à sa Division médecine des assurances. Dans son appréciation chirurgicale du 27 avril
2017, la Dre F.________ concluait que les arguments de l’assuré ainsi que les documents annexés
n’étaient pas de nature à modifier sa précédente appréciation médicale.
D’après elle, l’activité professionnelle de l’intéressé n’était
pas susceptible d’entraîner des pathologies ou des maladies professionnelles des membres supérieurs
au sens de l’art. 9 LAA. En outre, une épicondylite ne pouvait pas être provoquée
par un choc direct, de sorte que l’épicondylite diagnostiquée chez l’assuré
n’était pas un état séquellaire de l’événement de 2013. Il en résultait
que l’intervention subie en novembre 2016 consistant en une cure d’épicondylite ne pouvait
pas être considérée comme une rechute et mise à la charge de la CNA. Quant au syndrome
du tunnel carpien au niveau du poignet droit, il ne revêtait pas un caractère post-traumatique
et ne constituait pas une maladie professionnelle. Dans ces conditions, la CNA ne pouvait une nouvelle
fois que conclure au rejet du recours.
Le 10 juillet 2017, G.________ a produit une liasse de pièces dans laquelle figurait notamment la
première page d’un courrier du Dr J.________ au Dr A.________ du 18 février 2016, dans
lequel il indiquait que la petite déchirure du coude droit décrite par les radiologues sur
l’IRM de septembre 2015 ne signifiait en soi pas que l’on ait affaire à un problème
post-traumatique. L’assuré déplorait que le Dr J.________ refuse de prendre position
sur le caractère post-traumatique de lésions qu’il avait eu à traiter.
d)
Compte tenu de la persistance de douleurs au niveau du genou gauche, G.________ s’est soumis à
une IRM en date du 13 mars 2017. Si une déchirure du ménisque interne complexe (transverse
et radiaire) associée à un kyste méniscal interne a été mise en évidence,
il n’y avait en revanche pas d’évolution significative depuis le 17 décembre 2015.
Le 31 mars 2017, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie,
a préconisé l’indication à une prise en charge chirurgicale sous forme d’une
résection partielle du ménisque interne gauche par arthroscopie.
Le 29 août 2017, G.________ a produit un rapport du 25 août 2017 du Dr Z.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, adressé à son conseil ainsi que le rapport opératoire
du 15 août 2017 établi par ce praticien à l’occasion de l’arthroscopie du
genou gauche avec résection du membre inférieur pratiquée par ses soins ce même jour.
L’assuré soulignait plus particulièrement que le Dr Z.________ exprimait, dans son rapport
du 25 août 2017, l’opinion selon laquelle les lésions présentées au niveau
du genou gauche revêtaient un caractère post-traumatique.
En date du 14 novembre 2017, la CNA a déclaré avoir soumis à sa Division médecine
des assurances le rapport opératoire du 15 août 2017 ainsi que le rapport du 25 août 2017.
Dans son appréciation chirurgicale du 9 novembre 2017, la Dre F.________ a considéré que
ces documents ne modifiaient en rien les conclusions de son appréciation du 4 mai 2016. En effet,
l’atteinte méniscale interne du genou gauche visualisée sur l’IRM du genou gauche
réalisée le 5 février 2015 était déjà présente lors de l’événement
du 20 janvier 2015, puisqu’il était également objectivé un kyste lequel, selon la
Dre F.________, ne pouvait pas apparaître en l’espace de deux semaines seulement. D’après
ce médecin, l’atteinte cartilagineuse de la face antérieure du condyle fémoral latéral
n’avait pas pu être provoquée par la rupture du ligament collatéral médial
– entorse du genou gauche – cette face antérieure s’éloignant du genou gauche
lorsque le genou était en flexion.
Par décision du 16 juin 2017, confirmée sur opposition le 23 janvier 2018, la CNA a refusé
de prendre en charge l’affection au genou gauche annoncée ayant nécessité l’opération
du 15 août 2017 en l’absence de lien de causalité avéré ou même probable
entre l’accident du 20 janvier 2015 et les lésions au genou gauche. L’assuré ayant
recouru, le 23 février 2018, contre la décision sur opposition du 23 janvier 2018, la procédure
a été enregistrée sous le numéro de cause AA 40/18 et fait l’objet d’un
arrêt rendu le même jour que dans la présente cause.
e)
Dans ses déterminations du 1
er
juin 2018, G.________ a tout d’abord requis l’apport de la procédure AA 40/18 à
la présente procédure. Après avoir exposé en quoi il estimait que les lésions
au genou gauche étaient de nature post-traumatique, il a fait valoir que l’atteinte au coude
droit était notamment imputable au traumatisme du 24 mai 2013, relevant à cet égard que
l’impact d’une canne de hockey avait pu le léser même au travers de sa coudière.
Il a ainsi produit des pièces attestant, selon lui, que le déclenchement de l’atteinte,
même qualifiée d’épicondylite, pouvait être traumatique. Il résultait
par ailleurs d’une documentation médico-assécurologique officielle du gouvernement canadien
que les investigations par imagerie étaient souvent non conclusives pour l’épicondylite
mais qu’elles révélaient parfois d’autres diagnostics. Ainsi, tant les rapports
d’échographie que d’IRM avaient certes montré l’inflammation typique de l’épicondylite
mais aussi une déchirure intra-tendineuse, laquelle était manifestement d’origine traumatique,
l’assuré se référant en cela à une échographie du coude droit du 4 octobre
2013 ainsi qu’à l’IRM du coude droit et du genou gauche du 15 septembre 2015.
Le 25 juin 2018, la CNA a rappelé que la présente procédure portait sur les conséquences
de l’accident du 24 mai 2013 quant aux troubles de l’assuré au coude droit. Dès
lors, ses allégations relatives à ses troubles au genou gauche apparaissaient étrangères
à la présente procédure. En ce qui concerne l’argument de l’assuré selon
lequel l’épicondylite serait due à l’impact d’une canne de hockey au travers
de sa coudière, la CNA a relevé que les pièces produites ne démontraient pas de défaut
de cuirasse au niveau du coude, l’instruction médicale ayant permis d’établir qu’un
choc direct ne pouvait pas provoquer une épicondylite. S’agissant de l’origine de la
déchirure intra-tendineuse dont l’assuré a fait état dans ses déterminations
du 1
er
juin 2018, la CNA a renvoyé à l’appréciation de la Dre F.________ du 4 mai 2016,
selon laquelle les atteintes révélées sur l’IRM du coude droit du 4 juillet 2013,
étant interstitielles et non transfixiantes, étaient au degré de vraisemblance prépondérante
d’origine maladive ou dégénérative. En conséquence, la CNA a intégralement
confirmé ses conclusions du 25 mai 2016.
Par courrier du 16 août 2018, G.________ a produit des photographies des cicatrices de ses opérations
aux coudes droit et gauche, qui étaient selon lui de nature à corroborer le caractère
post-traumatique des lésions présentées. Dans un pli séparé du même jour,
il a requis la tenue d’une audience et d’une expertise communes aux causes AA 15/16 et AA
40/18.
Le 27 août 2018, la CNA a estimé qu’à la lecture des pièces médicales
au dossier, il n’existait pas de document jetant un doute, même faible, sur ses conclusions,
de sorte qu’une expertise ne se justifiait pas. Pour les mêmes raisons, la tenue d’une
audience n’apparaissait pas nécessaire. Quant aux photographies des cicatrices aux coudes
droit et gauche, elles ne prouvaient pas l’origine traumatique des atteintes opérées.
En effet, la présence d’une cicatrice ne prouvait pas l’origine traumatique des atteintes
opérées mais établissait uniquement le fait que la peau avait été incisée
à ces endroits sans qu’il ne soit possible, sur cette base, de se déterminer quant à
l’origine de l’atteinte opérée. Elle a déclaré confirmer ses conclusions.
f)
Le 7 décembre 2018, G.________ a produit diverses pièces tirées du dossier constitué
par l’assurance-invalidité parmi lesquelles figuraient le rapport d’examen clinique
rhumatologique du 31 octobre 2017 du Dr P.________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie,
ainsi que les avis médicaux rédigés par ce dernier en date des 4 décembre 2017 et
2 février 2018. Selon ce médecin, la capacité de travail était nulle dans l’activité
de ferblantier-couvreur alors qu’elle était totale dans une activité adaptée à
compter du mois de septembre 2015, sous réserve de périodes d’incapacité de travail
transitoires de trois mois en rapport avec la cure des deux tunnels carpiens, la cure d’épicondylite
droite et d’épicondylite gauche ayant respectivement eu lieu en 2016 et 2017 ainsi qu’une
période d’incapacité de travail transitoire en rapport avec l’opération du
genou gauche du 15 août au 15 novembre 2017. Les limitations fonctionnelles concernaient les membres
inférieurs et les membres supérieurs. L’assuré a indiqué que le caractère
post-traumatique des lésions au coude droit ne résultait pas clairement des analyses du Dr
P.________. Cela s’expliquait par le fait que la distinction opérée par l’assurance-accidents
entre la nature accidentelle et maladive des atteintes à la santé était sans pertinence
en matière d’assurance-invalidité. Il a renouvelé sa requête tendant à
la mise en œuvre d’une expertise ainsi qu’à la tenue d’une audience en vue
d’entendre des témoins.
Le 3 janvier 2019, la CNA a rappelé que demeurait litigieuse l’origine accidentelle des troubles
de l’assuré au coude droit et au genou gauche postérieurement au 13 septembre 2015. Elle
a notamment souligné que la Dre F.________ avait retenu que l’épicondylite avait une
genèse multifactorielle avec une prédominance d’une dégénérescence survenant
à la suite de sollicitations du bras importantes ou répétées. D’après
elle, le choc direct d’une canne de hockey sur le coude de l’assuré n’était
pas de nature à provoquer une épicondylite. Elle avait ainsi nié le lien de causalité
entre l’accident du 24 mai 2013 et les troubles de l’intéressé au coude droit.
De même, elle avait nié le fait que ces troubles puissent être qualifiés de maladie
professionnelle au sens de l’art. 9 LAA (cf. appréciation chirurgicale du 27 avril 2017).
A la lecture des pièces tirées du dossier de l’assurance-invalidité, la CNA a constaté
que le Dr P.________ avait retenu un status après cure d’épicondylite droite sans répercussion
sur la capacité de travail. Il avait également retenu que l’assuré n’avait
plus de douleurs au coude droit. Certes, il retenait, dans son avis médical complémentaire
du 2 février 2018, que les radiographies du coude droit confirmaient que l’intéressé
présentait une tendinopathie de la plaque des extenseurs sur l’épicondyle huméral
avec des déchirures interstitielles vraisemblables. Toutefois, ces examens par imagerie étaient
largement antérieurs au 13 septembre 2015 et ne sauraient dès lors établir, d’une
part, que de tels troubles aient perduré au-delà de cette date et, d’autre part, leur
origine accidentelle. La CNA a enfin souligné que le Dr P.________ ne discutait aucunement les arguments
retenus par la Dre F.________ pour nier l’origine traumatique de l’épicondylite du coude
droit.
Par pli du 16 janvier 2019, G.________ a fait savoir qu’il renonçait à l’audition
de témoins, tout en maintenant sa requête tendant à la fixation d’une audience et
à la mise en œuvre d’une expertise.
D.
a)
Par décision du 8 février 2016, la magistrate instructrice a accordé à G.________
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 3 février 2016, l’intéressé
étant exonéré du paiement d’avances ainsi que de toute franchise mensuelle. Un conseil
d’office en la personne de Me Olivier Carré lui a été désigné (cause n°
AA 15/16).
aa)
Par décision du 13 mars 2018, la magistrate instructrice a fixé à 6'242 fr. 40 le montant
de l’indemnité en faveur du conseil d’office pour la période du 3 février
2016 au 31 décembre 2017.
bb)
Par décision du 2 octobre 2018, la magistrate instructrice a fixé à 2'091 fr. 30 le montant
de l’indemnité en faveur du conseil d’office pour la période du 1
er
janvier 2018 au 27 septembre 2018.
b)
Par décision du 27 février 2018, la magistrate instructrice a accordé à G.________
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23 février 2018, l’intéressé
étant exonéré du paiement de toute franchise mensuelle. Un conseil d’office en la
personne de Me Olivier Carré lui a été désigné (cause n° AA 40/18).
Par décision du 2 octobre 2018, la magistrate instructrice a fixé à 2'091 fr. 30 le montant
de l’indemnité en faveur du conseil d’office pour la période du 23 février
2018 au 27 septembre 2018 (cause n° AA 40/18).
c)
Le 7 mai 2019, Me Carré a produit le relevé des opérations effectuées dans le cadre
des causes n
os
AA 15/16 et AA 40/18 du 28 septembre 2018 au 7 mai 2019, dont le temps total s’élevait à
5 heures et 11 minutes, ce qui représentait une somme, débours et TVA compris, de 1'112 fr.
55. Il a suggéré de retenir la moitié de ce montant pour chacune des deux affaires citées.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant
les féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c et 60 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V
418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de
la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF
142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 13 septembre 2015, singulièrement la question de l’existence d’un lien de causalité
naturelle et adéquate entre les accidents du 24 mai 2013 et 20 janvier 2015 et les troubles persistants.
c)
Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2017, ne sont pas applicables au cas d’espèce. Selon le ch. 1 des dispositions transitoires
relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations d’assurance allouées pour
les accidents qui sont survenus avant l’entrée en vigueur de la modification du 25 septembre
2015 sont en effet régies par l’ancien droit.
3.
a)
De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b).
b)
En l’espèce, compte tenu des troubles au genou gauche (déchirure du ménisque interne
complexe) nécessitant une intervention chirurgicale selon le Dr X.________ (cf. rapport du 31 mars
2017), la CNA a rendu une décision le 16 juin 2017, confirmée sur opposition le 23 janvier
2018, par laquelle elle a refusé de prendre en charge l’affection au genou gauche annoncée
ayant nécessité l’opération du 15 août 2017 en l’absence de lien de causalité
avéré ou même probable entre l’accident du 20 janvier 2015 et les lésions présentées.
La décision sur opposition du 23 janvier 2018 ayant fait l’objet d’un recours devant
la Cour de céans (cause n° AA 40/18), la présente procédure porte exclusivement sur
la lésion au genou gauche telle qu’elle se présentait avant ladite intervention chirurgicale,
respectivement au jour de la décision attaquée du 30 décembre 2015.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration,
le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016
du 10 février 2017 consid. 7.3).
c)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
5.
a)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid.
3.4).
b)
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme
partie dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
6.
En l’occurrence, le recourant a été victime d’un accident le 24 mai 2013 ayant
entraîné une lésion au coude droit. Le 20 janvier 2015, il a subi un nouvel accident ayant
occasionné une lésion au genou gauche. Par sa décision du 9 septembre 2015, confirmée
sur opposition le 30 décembre 2015, la CNA a mis un terme à ses prestations (indemnités
journalières et frais de traitement) au 13 septembre 2015 en ce qui concerne les suites de ces deux
accidents. Il convient dès lors d’examiner dans quelle mesure les atteintes à la santé
présentées par le recourant sont imputables aux accidents mentionnés ci-dessus, seuls
objets de la décision attaquée (ATF 125 V 413 ; cf. consid. 2 ci-dessus).
En procédure administrative, le recourant allègue que sa situation s’est compliquée
du fait qu’il a été perturbé par des troubles de l’appareil digestif. Or,
ces troubles ne sont pas en relation avec l’un ou l’autre des accidents précités,
de sorte qu’il n’y a pas lieu de discuter ce point plus avant. On observe au demeurant qu’il
a présenté des troubles gastro-entérologiques antérieurement aux accidents incriminés
(cf. rapport de la Clinique W.________ du 16 juillet 2014).
a) aa)
S’agissant de l’accident du 24 mai 2013, le Dr A.________ a constaté un œdème
important de l’épicondyle latéral ainsi qu’une douleur à la palpation de la
tête radiale et de l’épicondyle latéral. Si le bilan radiologique n’avait
pas montré de signe de fracture, l’IRM du coude droit pratiquée le 4 juillet 2013 faisait
en revanche état d’une importante tendinopathie de la plaque des extenseurs sur l’épicondyle
huméral avec des déchirures interstitielles. L’IRM du coude droit du 15 septembre 2015
a mis en évidence une tendinopathie à l’insertion trochléenne du tendon du triceps
et à l’insertion épicondylienne du tendon commun des extenseurs. Il n’y avait toutefois
pas d’autre tendinopathie ni d’anomalie des structures osseuses. Appelé à se prononcer
sur le résultat de cette IRM, le Dr K.________ s’est étonné de la réalisation
d’un tel examen chez un patient asymptomatique. Il a relevé qu’elle avait mis en évidence
une enthésopathie du coude droit avec des déchirures tendineuses interstitielles non transfixiantes
mais que la situation n’avait pas changé depuis 2013. A l’instar du Dr K.________, les
Dres D.________ et F.________ ont retenu le diagnostic de contusion du coude droit. D’après
elles, le
statu quo sine
pouvait être considéré comme atteint au 13 septembre 2015, l’IRM du coude droit
effectuée le surlendemain ayant montré les mêmes atteintes que lors de l’examen
du 4 juillet 2013, lesquelles étaient d’origine maladive (appréciation chirurgicale du
4 mai 2016). Quant au Dr J.________, il a souligné que la « petite déchirure »
décrite par les radiologues sur l’IRM de septembre 2015 ne saurait en soi signifier que l’on
ait affaire à un problème post-traumatique (rapport du 18 février 2016). Cet avis ne donne
ainsi pas de substance aux critiques du recourant.
bb)
Dans son rapport du 7 octobre 2013, le Dr M.________ a posé le diagnostic d’épicondylite
post-traumatique du coude droit. Pour sa part, le Dr R.________ a également retenu une épicondylite
post-traumatique, tout en signalant l’hypothèse d’une maladie professionnelle. Les Drs
I.________ et B.________ de la Clinique W.________ ont diagnostiqué une enthésopathie épicondylienne
latérale du coude droit post-traumatique, dont une stabilisation médicale était attendue
dans un délai de trois mois. Dans la mesure où aucune pathologie rhumatismale n’a été
diagnostiquée chez le recourant, les Dres F.________ et D.________ ont retenu une enthésopathie
mécanique, à savoir une pathologie essentiellement dégénérative. Elles ont expliqué
que la genèse de l’épicondylite est multifactorielle avec une prédominance d’une
dégénérescence (des particularités anatomiques peuvent aussi entrer en jeu) –
ce qui constitue un type d’enthésopathie – et qu’elle survient à la suite
de sollicitations du bras importantes ou répétées. En considérant que l’atteinte
d’un tendon était due à une élongation et non pas à un choc direct, elles ont
estimé que les troubles présentés n’étaient pas imputables à l’accident
du 24 mai 2013. En d’autres termes, une épicondylite ne pouvait pas être provoquée
par un choc direct. Dès lors, le choc direct d’une canne de hockey sur le coude du recourant
n’a pas pu provoquer une épicondylite (cf. appréciation chirurgicale du 4 mai 2016, p.
14). Par conséquent, l’épicondylite du recourant ne constituait pas un état séquellaire
de l’accident du 24 mai 2013. Cela étant, il convient de relever dans ce contexte que le recourant
a fait l’objet d’une intervention chirurgicale en mars 2009 en raison d’une épicondylite
au coude gauche (cf. CASSO AA 126/11 – 109/2012, arrêt du 5 novembre 2012, p. 3). Les éléments
au dossier ne permettent pas de retenir que l’épicondylite présentée par le recourant
au coude droit constitue une maladie professionnelle. Enfin, le recourant ne saurait rien tirer en sa
faveur de la littérature médicale consultable en ligne au sujet de l’épicondylite.
Revêtant un caractère général, ces documents ne sauraient être opposés
à des avis médicaux établis dans le cadre de l’analyse d’une situation concrète.
Le 9 juin 2015, le Dr C.________ a constaté qu’il n’y avait plus de signe d’épicondylite
et qu’il n’y avait pas de symptomatologie neuropathique concernant les nerfs médian
et ulnaire (rapport du 15 juin 2015).
cc)
Le 7 novembre 2016, le recourant a fait l’objet d’une cure chirurgicale d’épicondylite
au coude droit, avec neurolyse du nerf radial et ténotomie proximale du tendon profond du deuxième
radial, motivée par une résistance de l’épicondylite aux traitements conservateurs.
Dans son appréciation chirurgicale du 27 avril 2017, la Dre F.________ a une nouvelle fois souligné
que, lors de son accident de 2013, le recourant avait subi une simple contusion au niveau de son coude
droit. Elle a rappelé que la genèse de l’épicondylite était multifactorielle
avec une prédominance d’une dégénérescence, ce qui constituait un type d’enthésopathie,
survenant à la suite de sollicitations du bras importantes ou répétées. En l’occurrence,
le recourant ne présentait pas d’autres pathologies post-traumatiques au niveau de son coude
droit qu’une simple contusion due au choc direct d’une canne de hockey sur le coude. L’épicondylite
n’était donc pas de nature post-traumatique et, partant, l’intervention pratiquée
en novembre 2016 ne pouvait être considérée comme une rechute. Au surplus, le recourant
ne saurait se baser sur les pièces médicales versées au dossier constitué par l’assurance-invalidité
pour soutenir que l’épicondylite au coude droit serait d’origine accidentelle (cf. déterminations
du 7 décembre 2018). En premier lieu, il ne dit pas en quoi ces pièces démontreraient
un lien de causalité entre cette atteinte et l’accident du 24 mai 2013. A cela s’ajoute
que, dans son avis du 2 février 2018, le Dr P.________ a relevé que les radiographies du coude
droit confirmaient que l’assuré présentait une tendinopathie de la plaque des extenseurs
sur l’épicondyle huméral avec des déchirures interstitielles vraisemblables. Toutefois,
les examens radiologiques et par imagerie sur lesquels il se fondait étaient antérieurs au
13 septembre 2015, soit la date à laquelle la CNA avait mis un terme à ses prestations. Ces
pièces ne permettaient dès lors pas d’établir, d’une part, que de tels troubles
aient perduré au-delà de cette date et, d’autre part, leur origine accidentelle. Au demeurant,
le Dr P.________ ne discutait nullement les arguments avancés par la Dre F.________ pour nier l’origine
traumatique de l’épicondylite du coude droit.
dd)
Quant aux lésions du poignet droit, elles ne font pas l’objet de la décision dont est
recours. Cela étant, la Dre F.________ (cf. appréciation chirurgicale du 27 avril 2017, p.
5) a relevé que le recourant avait subi une entorse luno-pyramidale au niveau du poignet droit en
2005, ce qui avait nécessité une opération du tunnel carpien en juin 2016 (cf. rapport
du Dr P.________ du 31 octobre 2017, p. 10). Le diagnostic retenu était une entorse luno-pyramidale.
Elle a ajouté que le développement d’un syndrome du tunnel carpien post-traumatique n’apparaissait
pas après onze ans mais relativement immédiatement. Il en résultait que ce syndrome ne
revêtait pas un caractère post-traumatique et qu’il ne constituait pas non plus une maladie
professionnelle. L’intervention chirurgicale du mois de juin 2016 ne pouvait donc être considérée
comme une rechute de l’accident de mai 2013.
b)
aa)
S’agissant de l’accident du 20 janvier 2015, l’IRM du 5 février 2015 a mis en
évidence une déchirure complexe de la corne postérieure du ménisque interne avec
déchirure subtotale du ligament collatéral interne au niveau de son insertion fémorale
ainsi qu’une chondropathie de grade IV sur la face antérieure externe du fémur. L’IRM
du 15 septembre 2015 a retrouvé la déchirure sans modification de la corne postérieure
du ménisque interne ainsi que la lésion cartilagineuse de grade IV de la portion antérieure
de l’échancrure inter-condylienne. Dans son appréciation du 15 octobre 2015, le Dr K.________
a rappelé que, lors de son examen du 2 septembre 2015, le recourant avait admis que son genou gauche
était pratiquement guéri même s’il manquait encore un peu de souplesse. Objectivement,
l’examen du genou gauche était normal. Il n’y avait pas de signes méniscaux, pas
d’instabilité et pas de douleurs au testing du ligament latéral interne. Quant à
l’IRM du 15 septembre 2015, il a relevé qu’elle montrait un ligament latéral interne
bien cicatrisé, ce qui confirmait la guérison du genou, les autres lésions, inchangées,
n’ayant pas de traduction clinique.
bb)
Le recourant critique l’appréciation du Dr K.________ en soutenant qu’il n’avance
pas d’argument pour écarter l’origine accidentelle de la lésion du ménisque.
En analysant dans leur appréciation chirurgicale du 4 mai 2016 l’IRM du genou gauche du 5
février 2015, les Dres D.________ et F.________ ont constaté que, non seulement le ménisque
interne, mais également le ménisque externe, était touché. Tous deux présentaient
une fissure horizontale caractéristique d’une atteinte dégénérative du ménisque,
associée du côté interne à un kyste méniscal, ce qui parlait en faveur d’une
dégénérescence puisqu’un tel kyste ne se développait pas en peu de temps. L’atteinte
méniscale ne pouvait donc qu’être antérieure à l’accident du 20 janvier
2015. En sachant que le recourant présentait une fissure horizontale des ménisques interne
et externe, une chondropathie de degré IV et un kyste méniscal, il était pour le moins
probable que l’atteinte du ménisque interne était d’origine dégénérative
et non séquellaire de l’accident du 20 janvier 2015. L’unique atteinte provoquée
par cet accident étant la rupture du ligament latéral interne du genou gauche, dont l’IRM
du 15 septembre 2015 démontrait la cicatrisation, elles ont estimé plausible de considérer
que le
statu quo sine
avait été atteint au 13 septembre 2015. Il convient de relever dans ce contexte que, parmi
les pièces dont le recourant se prévaut pour contester l’avis du Dr K.________, figure
un compte-rendu d’IRM du 12 janvier 2010, concluant à un genou gauche dans les limites de
la norme pour l’âge. Cette pièce n’est donc pas de nature à contredire l’état
relevé en 2015, soit cinq ans plus tard.
cc)
Le 15 août 2017, le recourant a subi une intervention chirurgicale sous forme d’une résection
partielle du ménisque interne gauche par arthroscopie en raison d’une fissure du ménisque
interne et d’un kyste méniscal associés à des lésions cartilagineuses. Cette
situation n’a cependant pas à être examinée dans le cadre de la présente procédure,
dans la mesure où la décision sur opposition de la CNA du 23 janvier 2018 s’y rapportant
fait l’objet de l’arrêt rendu ce jour par la Cour de céans dans la cause n°
AA 40/18 (cf. considérant 3b ci-dessus).
c)
Sur le vu de ce qui précède, c’est donc à juste titre que la CNA a mis un terme
au versement de ses prestations au 13 septembre 2015 en considérant que les troubles présentés
à cette date par le recourant au coude droit et au genou gauche n’étaient plus en relation
de causalité avec les accidents des 24 mai 2013 et 20 janvier 2015. Les éléments au dossier
ne sont pas de nature à mettre en doute les avis du médecin d’arrondissement, qui sont
clairs et motivés.
7.
a)
Le recourant sollicite la tenue d’une audience en vue de son audition personnelle.
aa)
Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) comprend notamment pour le justiciable
le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise
touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné
suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles
ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer
sur la décision à rendre (ATF 143 III 65 consid. 3.2 ; 142 II 218 consid. 2.3). L'autorité
peut cependant renoncer à procéder à des mesures d'instruction, notamment à auditionner
des témoins, lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que,
procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves
qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener
à modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1). Le refus d'une mesure probatoire par appréciation
anticipée des preuves ne peut être remis en cause devant le Tribunal fédéral qu'en
invoquant l'arbitraire (art. 9 Cst.) de manière claire et détaillée (art. 106 al. 2 LTF
[loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110] ; cf. TF 2C_1125/2018 du 7 janvier
2019 consid. 5.1; 2C_124/2016 du 31 janvier 2017 consid. 4.1 et les références citées).
Sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst., il n'existe pas de droit à être entendu oralement (ATF
140 I 68 consid. 9.6.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; TF 2C_201/2019 du 16 avril 2019 consid. 3.1).
bb)
En l’espèce, les faits sont clairs. Les pièces au dossier, essentiellement des documents
médicaux, permettent à la Cour de céans de statuer en toute connaissance de cause. Des
explications orales supplémentaires ne sont ainsi pas nécessaires. Le recourant a au demeurant
pu s’exprimer à l’occasion d’un échange de correspondance nourri et a produit
moult pièces à l’appui de ses allégations. Il n’y a par conséquent pas
lieu de donner suite à sa requête.
b)
Le recourant sollicite également la mise en œuvre d’une expertise médicale.
aa)
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d’administrer
d’autres preuves (sur l'appréciation anticipée des preuves: ATF 144 II 427 consid. 3.1.3
; 140 I 285 consid. 6.3.1). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être
entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; cf. ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre
2011).
bb)
Le dossier étant complet sur le plan médical, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner une mesure d’instruction
complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale, telle que requise par le recourant.
En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit. Dans la mesure
où les conclusions du Dr K.________ et de la Division médecine des assurances de l’intimée
sont étayées par les données cliniques au dossier, il ne se justifie pas de compléter
l’instruction en vue de pallier la prétendue absence de constatations médicales objectives.
Ainsi, quoi qu’en dise le recourant, le dossier constitué ne souffre d’aucune lacune,
de sorte que toute mesure d’instruction complémentaire apparaît superfétatoire.
8.
En définitive, il apparaît que la décision sur opposition rendue par l’intimée
le 30 décembre 2015 ne prête pas le flanc à la critique, en tant qu’elle met un
terme au versement des prestations d’assurance au 13 septembre 2015 en relation avec les accidents
des 24 mai 2013 et 20 janvier 2015. Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
9.
a)
Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office pour la procédure
est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Le défenseur d’office a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement
équitable, qui est fixé en fonction de l’importance de la cause, de ses difficultés,
de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue
des opérations nécessaires pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de
180 fr. s’agissant d’un avocat (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal vaudois
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
aa)
Le 7 mai 2019, Me Carré a produit le relevé des opérations effectuées du 28 septembre
2018 au 7 mai 2019 dans le cadre des procédures AA 15/16 et AA 40/18. Le total des prestations d’avocat
s’élevait à 5 heures et 11 minutes. Son activité a été contrôlée
au regard de la conduite du procès et rentre globalement dans le cadre de l’accomplissement
du mandat confié. Par simplification, il a proposé de retenir la moitié de la durée
du temps annoncé pour chacune des deux procédures, suggestion dont on ne voit pas de motif
de s’écarter. Il y a ainsi lieu de retenir une durée totale de 2 heures et 36 minutes
pour la présente procédure.
bb)
L’indemnité
d’honoraires s’élève donc à 468 fr., à laquelle il y a lieu d’ajouter
la TVA au taux de 7,7%, ce qui représente un montant total de 504 francs.
cc)
A ce montant, il convient d’ajouter les débours fixés forfaitairement à 5% du défraiement
hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ) avec TVA au taux de 7,7% en sus, soit 25 fr. 20.
dd)
L’indemnité globale pour la période du 28 septembre 2018 au 7 mai 2019 en faveur de Me
Carré doit ainsi être fixée à 529 fr. 20.
b)
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant pris en charge
par le canton dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif d’en fixer
les modalités (art. 5 RAJ).
c)
La procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires ni d’allouer de dépens au vu de l’issue du litige (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 30 décembre 2015 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
L’indemnité d’office de Me Olivier Carré, conseil du recourant, est arrêtée
à 529 fr. 20 (cinq cent vingt-neuf francs et vingt centimes), débours et TVA compris, pour
la période du 28 septembre 2018 au 7 mai 2019.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement de l’indemnité
du conseil d’office mise à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré, avocat (pour G.________),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :