vd_findinfo · Décision / 2021 / 44 · 2020-12-08 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, IN DUBIO PRO DURIORE, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, ADMINISTRATION DES PREUVES | 189 al. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 08.12.2020 Décision / 2021 / 44

TRIBUNAL
CANTONAL
986
PE19.022961-SOO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
8 décembre 2020
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mmes
Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Art.
319 al. 1 CPP et 187 ch. 1 CP
Statuant sur le recours interjeté le 23 juillet 2020 par
F.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 7 juillet 2020 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE19.022961-SOO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
F.________, née le [...] 2002, assistée de son avocate, a, lors d’une audition devant
la police, le 26 novembre 2019, déposé plainte pénale contre B.C.________ pour actes d’ordre
sexuel dont elle aurait été victime entre 2010 et 2013. Elle a alors déclaré qu’en
été 2018, elle avait eu «
des
flashbacks, des images
», qu’elle
ne comprenait pas ce que c’était, puis qu’elle avait fait le lien avec des faits qui
s’étaient déroulés quand elle avait 8 ou 9 ans et que ces flash-backs «
c’était
des souvenirs
», «
ce
n’était pas précis, c’était vraiment vague
».
Elle a précisé qu’elle se rappelait de la première fois où cela s’était
passé, à savoir qu’alors qu’elle était allée manger chez le fils de B.C.________
et qu’elle était assise avec D.C.________ sur les genoux de son père qui les aidait à
écrire quelque chose sur l’ordinateur, celui-ci lui avait touché la poitrine en passant
sa main sous son t-shirt et l’avait tripoté et qu’elle n’avait alors pas réagi.
Elle a ajouté que c’était arrivé à plusieurs reprises, sans qu’elle parvienne
à dire combien de fois ; à son souvenir, c’était toujours dans la même
situation. Interpellée, elle a précisé qu’elle n’avait pas de poitrine à
cette époque, qu’elle se souvenait aussi qu’il lui avait caressé la cuisse, sur
le pantalon, et qu’elle l’avait repoussé à une reprise. Elle a encore déclaré
qu’après le déménagement de l’avenue [...] à l’avenue de [...],
ils étaient devenus voisins, qu’elle avait continué pendant environ deux mois à
aller manger chez la famille B.C.________, puis qu’elle avait demandé à ses parents d’arrêter
d’y aller, en leur disant que cela revenait au même si elle mangeait chez elle. Elle a affirmé
qu’en fait, c’était surtout un prétexte car elle se rendait compte que les gestes
en cause la dérangeaient, B.C.________ ayant continué lorsqu’elle habitait à côté
de chez lui. Elle a précisé que celui-ci ne l’avait cependant jamais touchée à
d’autres occasions que devant l’ordinateur lorsque les deux filles étaient sur ses genoux,
en particulier quand elle était allée dormir dans la famille. Elle a ajouté qu’elle
en avait parlé en novembre 2018 à une première amie, [...], qui n’avait pas trop
réagi, puis à une seconde amie en décembre 2018, O.________, qui l’avait poussée
à se confier à sa mère, ce qu’elle avait fait en mai 2019, par un message WhatsApp,
que celle-ci l’avait assurée de son soutien, qu’elle avait contacté l’association
ESPAS (Espace de Soutien et de Prévention – Abus Sexuels) et qu’elle était maintenant
soutenue par une psychologue de cette association, [...].
Entendue par la police (PV aud. 2), D.C.________, née le [...] 2003, a confirmé que la plaignante
était venue manger chez eux durant plusieurs années le jeudi, quand ils habitaient à l’avenue
[...] à Lausanne, car elle était dans la même classe que son frère [...], et que
d’autres enfants venaient manger, à savoir [...] et A.________ ainsi que M.________. Elle
a ajouté que quand la plaignante venait, ses deux parents, qui étaient tous deux professeurs,
étaient présents, qu’elle ne s’était pas souvenue de jeux qu’ils auraient
tous trois fait sur l’ordinateur, ne se rappelant par ailleurs pas où était situé
l’ordinateur dans cet ancien appartement, et qu’elle n’avait pas le souvenir de contacts
physiques entre son père et elle, précisant qu’«
[i]ls
s’entendaient bien comme un adulte avec un enfant, sans plus
».
Quant à H.________ (PV aud. 4), épouse de l’intimé depuis 2001, elle a déclaré
qu’il y avait eu une « immense » amitié entre sa fille D.C.________ et
F.________, que les deux jouaient souvent ensemble, que la plaignante venait les jeudis durant la pause
de midi lorsqu’ils habitaient à l’avenue [...] (soit jusqu’en 2013), qu’ils
mangeaient et que la demie heure qui restait était consacrée à leurs jeux, que d’autres
camarades de classe venaient quelquefois, qu’elle ne se rappelait pas qu’un ordinateur avait
été allumé durant les pauses de midi car il s’agissait d’un moment de repas
familial et qu’ils n’avaient pas le temps de s’y mettre. Elle a ensuite affirmé
qu’il est vrai que pendant plusieurs jours sa fille et la plaignante avaient fait un livre sur
l’ordinateur, que c’était un résumé de ce qu’elles avaient fait ensemble
avec des photographies, qu’il était possible que ce livre ait été fait durant les
pauses de midi, que ce devait être les filles qui écrivaient car il y avait des fautes d’orthographe,
que c’était son mari qui avait inséré les photographies dans leur journal, qu’il
était ainsi vrai que l’ordinateur avait été utilisé durant les pauses de midi,
à l’initiative des filles, et que pendant ce temps elle-même était dans l’appartement.
Informée des faits reprochés à son mari, elle a déclaré notamment ce qui suit :
«
Si c’était
devant l’ordinateur, D.C.________ était toujours là et moi, pas très loin. Vous
me demandez combien de fois il a été à l’ordinateur pour faire ce livre. Je ne sais
pas, mais plus d’une fois peut-être. Vous me dites que F.________ a déclaré que
ces attouchements avaient été pratiqués sur une période d’environ deux ans.
C’est impossible. En fait c’est impossible qu’il se soit trouvé seul avec elle.
Nous étions toujours là. Pour vous répondre, je n’ai jamais constaté de gestes
tendancieux de la part de mon mari envers cette fille. Oui, il lui est arrivé de lui prendre la
main pour aller à l’école, comme on le fait avec nos enfants. Nous avions développé
un lien affectif assez fort et F.________ est une fille gentille et adorable. Elle est très affectueuse.
Pour vous répondre, F.________ s’entendait bien avec mon mari, du moins je le pense. Tout
se passait bien chez nous avec elle. J’essaie de comprendre ce qui a pu déclencher cela chez
elle, surtout après toutes ces années. Elle avait l’air de bien nous aimer et de bien
aimer venir chez nous. A l’avenue de [...], il n’y a plus eu de repas de midi, mais vu que
c’est des voisins de palier, elle est venue pour voir ma fille.
»
Enfin, le témoin a nié que son mari ait une attirance pour les personnes jeunes.
Egalement entendue comme témoin (PV aud. 5), A.________, une autre amie de D.C.________ qui est
née le [...] 2004 et connaît l’intimé depuis qu’elle est âgée de
trois ans, a déclaré qu’elle venait également manger les jeudis dans cette famille
et qu’il lui était aussi arrivé d’y aller dormir, que lorsqu’elle allait
manger les parents s’occupaient du repas, que le papa était souvent sur le canapé au
salon et la maman était à la cuisine ou faisait du repassage, que tout s’était toujours
bien passé quand elle était chez eux, qu’elle connaît F.________ et sait que D.C.________
et elle ne sont plus proches mais qu’elles se sont éloignées comme ça, sans raison,
que le père de D.C.________ n’a jamais eu des gestes ou des attitudes déplacées
avec elle, qu’il était et est toujours réservé et peu bavard, qu’il ne jouait
pas avec elles, que dans l’ancien appartement l’ordinateur se trouvait peut-être dans
le salon, qu’elle était «
beaucoup
»
surprise des accusations portées contre lui et qu’elle avait grandi avec D.C.________ et n’avait
jamais rien constaté.
b)
Interrogé
de manière générale sur la plaignante (PV aud. 3), B.C.________, qui est enseignant de
musique depuis 20 ans, né en 1967, marié et père de deux enfants, a déclaré
qu’elle était une bonne copine de ses enfants, qu’il s’entendait bien avec elle,
qu’elle venait souvent chez eux, notamment durant la pause de midi quand ils habitaient à
l’avenue [...] (soit jusqu’à octobre ou novembre 2013), que lorsqu’elle était
là, son épouse et les enfants étaient là aussi et qu’il n’a jamais été
seul avec elle. Interrogé sur le point de savoir s’il avait eu des contacts physiques avec
elle, il a déclaré qu’ils avaient un jeu, à savoir qu’il la lançait sur
le lit, que c’était pour jouer, qu’il faisait la même chose avec sa fille et qu’il
ne voit pas d’autres contacts physiques qu’elle aurait pu interpréter différemment.
Informé qu’elle le mettait en cause pour avoir commis sur elle des attouchements entre 2010
et 2012, il a déclaré ce qui suit : «
Hallucinant.
Je conteste ça. Cela peut être une mauvaise interprétation, lors des jeux.
».
Informé d’une partie des déclarations de la plaignante, il a déclaré que c’était
faux, qu’il se rappelait certes que les deux filles avaient écrit un livre et qu’il
les avait aidées à le faire, et qu’elles étaient assises sur ses genoux. Il a précisé
«
Ca ça me parle.
Ce n’était pas pour faire des attouchements, c’était juste comme ça. Elles
étaient assises sur mes genoux pour écrire sur l’ordinateur. Pour vous répondre,
je ne sais pas si c’est arrivé une ou plusieurs fois qu’elles se soient mises sur mes
genoux (…) Concernant les attouchements, c’est n’importe quoi
». A la question de savoir sur l’initiative de qui le livre en question avait été
fait, il a répondu des deux filles, et que lui-même les aidaient avec le traitement de texte
à le réaliser sur l’ordinateur.
c)
Par courrier du 30 avril 2020, adressé
dans le délai de prochaine clôture, F.________ a produit un rapport médical établi
le 17 avril 2020 à sa demande par la psychologue [...], qui la suit depuis une date indéterminée
dans le cadre d’ESPAS, et à laquelle elle a rapporté les mêmes plaintes qu’à
la police, à savoir que son voisin de palier lui avait fait des attouchements sexuels dès l’âge
d’environ 8 ans jusqu’à ses 11 ans, lorsqu’elle allait manger chez lui à
midi. Il ressort de ce rapport que la plaignante souffre d’un stress post traumatique et d’une
légère humeur dépressive, sans qu’il soit indiqué depuis quand et dans quelles
circonstances les symptômes se sont manifestés pour la première fois. S’agissant
plus particulièrement de l’état de stress post traumatique, la psychologue relève
que les attouchements dénoncés par sa patiente « correspondent » au type
de situation pouvant générer un tel trouble mais n’est pas affirmative quant au lien
de causalité en l’espèce.
d)
B.C.________
n’a pas d’antécédents pénaux ni n’est défavorablement connu des
services de police et de justice.
Son matériel informatique (téléphone portable, iPad et ordinateur) a été perquisitionné
et ces vérifications n’ont révélé aucun contenu illicite, compromettant ou
sujet à caution.
B.
Par ordonnance du 7 juillet 2020, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a classé
la procédure pénale dirigée contre B.C.________ pour actes d’ordre sexuel avec des
enfants (I), et a statué sur les indemnités et les frais (II à V).
La procureure a rejeté les réquisitions de preuve (audition de trois témoins) de la plaignante
et a conclu des éléments qui précèdent (let. A
supra
)
que toutes les investigations pertinentes avaient été menées et qu’à l’issue
de l’enquête, aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’avait été
établi. Elle a considéré que les seules accusations de la jeune plaignante, à propos
de souvenirs qu’elle-même qualifiait de vagues, qu’aucun témoin ni aucun élément
matériel n’avait été en mesure de corroborer et qui étaient intervenues plus
d’une année après les premiers flash-backs et plus de six ans après les faits présumés,
ne sauraient suffire pour remettre en cause la crédibilité de B.C.________ et de le déférer
en jugement. Elle a admis que l’attestation médicale que la plaignante avait produite attestait
qu’elle s’était confiée à un tiers et souffrait d’un stress post traumatique,
mais que cet élément, au demeurant indirect, s’il démontrait la sincérité
de la démarche de la victime, ne prouvait pas pour autant que les événements relatés
s’étaient effectivement déroulés et, encore moins, qu’ils seraient le fait
du prévenu. Compte tenu du fait que les versions étaient irrémédiablement contradictoires
et qu’aucune preuve matérielle ou testimoniale utile ne pouvait être exploitée,
elle a rendu une ordonnance de classement en application de l’art. 319 al. 1 let. a CPP.
C.
Par acte du 23 juillet 2020, F.________ a recouru
contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au
renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il complète l’instruction puis rende
un acte d’accusation à l’encontre de B.C.________ pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public (art. 319 ss CPP [
Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]
)
devant l’autorité de recours qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 322 al. 2
cum
art. 20 al. 1 let. b CPP, art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] et art.
80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les dix
jours (art. 396 al. 1 CPP).
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (cf. art. 385 al. 1 CPP),
par la partie plaignante ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
S’agissant du rejet des réquisitions
de mesures d’instruction, la recourante invoque une violation de l’art. 318 al. 2 CPP et
de son droit d’être entendue au sens de l’art. 3 al. 1 let. c CPP. Selon elle, il ne
peut pas être d’emblée exclu que M.________, qui est un des enfants qui venaient au domicile
de l’intimé à la même époque qu’elle, ait assisté à des faits
pouvant corroborer ses déclarations. Quant à O.________, elle a recueilli ses confidences et
son témoignage revêtirait ainsi une importance non négligeable dès lors qu’elle
aurait pu constater son état de détresse. Par ailleurs, l’intimé aurait fait état
de lui-même des accusations que X.________, une de ses élèves, a portées contre lui.
Enfin, de la même manière que les analyses forensiques effectuées auraient permis de mettre
en exergue un éventuel trouble de la préférence sexuelle infantile chez celui-ci, l’audition
de X.________ permettrait également de mettre en lumière ce trait de la personnalité.
Les auditions de ces trois personnes étant déterminantes pour l’issue de la procédure,
elle en conclut qu’elles devaient être ordonnées avant le terme de l’instruction.
Pour ce motif, l’ordonnance devrait être annulée.
2.2
Le droit d'être entendu,
tel qu'il est garanti par les art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et 3 al. 2 let. c CPP, comprend notamment pour le justiciable
le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à
l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela
est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277 ;
ATF 126 I 15 consid. 2a/aa ; TF 6B_556/2020 du 3 novembre 2020 consid. 2.1). En procédure pénale,
l'art. 318 al. 2 CPP prévoit que le ministère public ne peut écarter une réquisition
de preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires,
connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Selon l'art.
139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus
de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. Le législateur a ainsi
consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation
anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines preuves,
notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticité ne sont pas importants
pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé,
est entachée d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_556/2020
du 3 novembre 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_161/2018 du 2 août 2018 consid. 3.1).
2.3.
S’agissant des réquisitions
de preuves présentées par la plaignante dans le délai de prochaine clôture, la procureure
les a rejetées, estimant qu’elles ne seraient pas susceptibles d’établir les faits
en cause, ou en tout cas pas dans une mesure suffisante pour rendre une condamnation davantage vraisemblable
qu’elle n’apparaît à ce stade de l’instruction. Elle a considéré,
en bref, qu’il ne s’agissait que de témoins indirects ou, à l’instar de M.________,
qui ne pouvaient pas avoir été présents au moment des faits. S’agissant plus particulièrement
de X.________, elle a relevé que celle-ci ne pourrait faire de déposition que sur les faits
qui la concernaient personnellement, dont rien ne permettait de considérer qu’ils étaient
de nature sexuelle, et que même si celle-ci confirmait ces faits, ses déclarations ne conduiraient
pas pour autant à valider celles de la plaignante.
La recourante soutient que l’audition de ces trois témoins serait pertinente mais elle ne
démontre pas en quoi la non-administration de cette preuve procéderait d'une appréciation
insoutenable. Notamment, elle n’expose pas les motifs pour lesquels le raisonnement opéré
par la procureure serait arbitraire. Au demeurant, tel n’est pas le cas. En effet, la recourante
invoque qu’il n’est « pas exclu » que M.________ pourrait corroborer
ses dires ; ce faisant, elle perd de vue que, lorsqu’elle a été entendue, la recourante
a elle-même indiqué qu’hormis D.C.________, aucune personne n’avait assisté
aux actes dénoncés. Quant à O.________, son témoignage serait selon elle d’une
importance « non négligeable » ; comme le relève la procureure, il
s’agirait d’un témoignage indirect et ce témoin ne pourrait tout au plus indiquer
que ce que la recourante lui a confié en 2019, étant précisé qu’il n’est
pas contesté que cette dernière s’est confiée à cette amie, des années
après les faits dénoncés. Enfin, lorsque l’intimé, qui pour rappel travaille
avec dix-sept classes en parallèle, a été informé qu’il était mis en cause
pour des actes d’ordre sexuel avec des enfants, il a déclaré ce qui suit : «
Par
qui ? Il y a eu une histoire dans le collège, il y a deux ans. C’est une élève
qui m’accuse de l’avoir touchée le dos avec des baguettes de xylophone. Je ne sais pas
ce que c’est. C’est possible qu’en me levant, il y a eu un contact, mais ce n’était
pas intentionnel. Elle s’appelle X.________. Elle a quinze ans sauf erreur. Pour vous répondre,
elle est allée se plaindre au directeur, M. [...]. J’ai été convoqué par le
directeur et lui ai dit que j’estimais n’avoir rien fait. Ensuite, je n’ai plus entendu
parler de cette affaire. Cette fille est toujours dans une de mes classes. Je n’ai jamais reparlé
de cela avec elle. (…). Pour vous répondre, je n’ai aucune attirance pour les personnes
de moins de 16 ans
». Il est donc vrai
que l’intimé a spontanément évoqué l’existence d’une plainte d’une
élève ; on ne voit cependant pas en quoi cet épisode serait comparable aux faits dont
la recourante s’est plainte, et notamment aurait un caractère sexuel, et la recourante ne
cherche pas à expliquer en quoi le raisonnement de la procureure à cet égard serait non
seulement arbitraire mais même simplement faux. Compte tenu des autres éléments mis en
évidence par l'autorité précédente, tel n’est du reste pas le cas (cf.
infra
consid. 3.5).
3.
3.1
Sur le fond, la recourante invoque une violation
de l’art. 319 al. 1 CPP et du principe «
in
dubio pro duriore
». Elle soutient que
la cause n’a pas été suffisamment instruite et que ce n’est que lorsque les mesures
d’instruction précitées auront été menées que le Ministère public
sera en mesure de dire si les soupçons initiaux n’ont pas été confirmés, ou
s’ils justifient un renvoi en jugement. Face à des versions contradictoires, et en particulier
s’agissant des infractions commises « entre quatre yeux », l’application
du principe précité commanderait en effet de mettre le prévenu en accusation, et non au
bénéfice d’un classement. En tout état de cause, elle prétend qu’un certain
nombre d’éléments au dossier permettraient sérieusement de douter de l’innocence
du prévenu : 1) il y aurait d’abord le fait qu’il a déjà été
accusé par une jeune fille, à peu près du même âge, pour des faits vraisemblablement
similaires ; 2) s’il est vrai que ses propres accusations ne sont basées que sur des
flash-backs intervenus plusieurs années après les faits, tel serait cependant le cas de nombreuses
victimes d’infractions sexuelles, qui enfouissent dans leur inconscient de tels traumatismes ;
3) enfin, dans son rapport du 17 avril 2020, [...], sa psychologue, aurait attesté qu’elle
souffrait d’un état de stress post traumatique, ce qui corroborerait l’hypothèse
d’une agression sexuelle. L’ordonnance de classement devrait donc être annulée
et la cause renvoyée au Ministère public pour qu’il complète l’instruction
dans le sens requis, puis qu’il rende un acte d’accusation.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b). Cette disposition doit être appliquée conformément
au principe «
in
dubio pro duriore
». Celui-ci découle
du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art.
319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe un classement
ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à
la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public et l'autorité de recours
disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec
retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF 6B_310/2020 du 17
juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1).
Face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé
à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version
comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens
de preuve (cf. TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_1239/2018 du 11 mars 2019
consid. 3.1).
3.2.2
L'art. 187 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement
de celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Par acte d'ordre
sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à
l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_44/2020 du 16
septembre 2020 consid. 5.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_1122/2018
du 29 janvier 2019 consid. 3.2 ; TF 6B_732/2018 du 18 septembre 2018 consid. 3.1.3). Les actes
n'ayant aucune apparence sexuelle ou actes neutres ne tombent pas sous le coup de l'art. 187 CP (ATF
125 IV 58 consid. 3b p. 62) ; il s'agit de comportements simplement inconvenants, inappropriés,
indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables (ATF 125 IV 58 consid. 3b
p. 63). Sont au contraire des actes d'ordre sexuel des actes clairement connotés sexuellement d'un
point de vue de l'observateur neutre. Ceux-ci remplissent toujours la condition objective de l'infraction,
indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci
ou pour la victime (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_7/2011 du 15 février 2011 consid. 1.2 ;
TF 6B_777/2009 du 25 mars 2010 consid. 4.3 ; TF 6S.355/2006 du 7 décembre 2006 consid. 3.1,
non publié à l'ATF 133 IV 31). Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement
ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments
d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur,
de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV
58 consid. 3b p. 63 ; TF 6B_1122/2018 précité consid. 3.2). Il résulte de cette jurisprudence
que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime
est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel
indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (TF 6B_44/2020 précité ; TF
6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 11).
Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont en principe des actes insignifiants qui ne sont
pas des actes d'ordre sexuel. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche
revêtent indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_7/2011 précité
consid. 1.4). Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même
par-dessus les habits (TF 6B_1097/2019 précité consid. 2.1). Lorsque la victime est un enfant,
la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel même pour des attouchements
furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art.
198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité ; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2
e
éd., Berne 2010, p. 786 n. 7 ad art. 187 CP).
3.3
En l’espèce, les arguments de la recourante
(cf.
supra
consid. 3.1) ne sont pas propres à infirmer le bien-fondé du raisonnement tenu par la procureure.
Comme déjà dit (cf.
supra
consid. 2.3), il n’y pas de similitude entre les faits dénoncés par la plaignante, qui
relèvent des actes d’ordre sexuel avec des enfants au sens où l’entend l’art.
187 ch. 1 al. 1 CP, et ceux en lien avec X.________, qui n’ont manifestement aucun caractère
sexuel. Du reste, si l’intimé avait fait l’objet d’une plainte avérée
pour des faits relevant de la pédophilie durant sa carrière d’enseignant, il aurait très
certainement vu son contrat de travail être résilié, et les faits en cause entraîner
une condamnation pénale, assortie le cas échéant d’une interdiction d’exercer
sa profession. Or, son casier judiciaire est vierge, et il exerce son métier depuis 20 ans. Quant
aux éléments relevés dans l’attestation du suivi de la recourante par [...], du
17 avril 2020, ils ne conduisent pas à une autre conclusion que celle posée par la procureure,
qui relève notamment le caractère vague, ancien et non corroboré par des preuves matérielles,
des faits dénoncés. S’il est vrai d’après cette attestation que la recourante
connaît des altérations négatives des cognitions et de l’humeur et que ses souvenirs
comportent des « bouts manquants » « tels qu’on le trouve de manière
caractéristique après un traumatisme », qu’elle souffre d’une peur irraisonnée
de l’abandon et d’une hypervigilance qui la conduit à se sentir mal à l’aise
quand elle est à l’extérieur et à retourner chez elle se mettre en sécurité,
il s’agit d’un constat qui ne permet pas de relier objectivement les symptômes ainsi
observés à l’intimé, avec un degré de vraisemblance qui permettrait d’en
conclure que la probabilité d’un acquittement de celui-ci ne serait pas largement supérieure
à celle d’une condamnation.
Au demeurant, il ressort du récit de la recourante que, contrairement à ce qu’elle soutient
au niveau juridique, les actes dont elle s’est plainte n’ont pas été commis à
proprement parler « entre quatre yeux », puisque D.C.________, la fille du prévenu,
était présente, chacune des deux fillettes étant assise sur un des genoux de B.C.________.
La jurisprudence rendue sur ce type de délit n’est donc pas applicable telle quelle. Au demeurant,
celle-ci prévoit des hypothèses où il peut être renoncé à une mise en accusation,
en particulier lorsqu’une condamnation apparaît a priori improbable pour d’autres motifs
que le fait que la partie plaignante fait des dépositions peu claires ou contradictoires (cf. par
ex. TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1 et les références citées). En l’occurrence,
D.C.________ n’a pas pu attester de la réalité des gestes en cause, en dépit du
fait que, selon la recourante, elle-même aurait repoussé l’intimé à une reprise.
Contrairement à ce que soutient la recourante, l’enquête a permis de recueillir des éléments
qui permettent de conclure déjà à ce stade qu’une mise en accusation ne pourrait
aboutir qu’à un acquittement avec une vraisemblance qui confine à la certitude :
l’intimé n’a pas été condamné pénalement en particulier pour des
actes de même nature – et donc «
a
fortiori
» pas pour ceux dont X.________
s’était plainte ; la perquisition de tous ses équipements électroniques n’a
révélé aucun téléchargement pénalement répréhensible, et en particulier
pédophile ; A.________, autre amie très proche de sa fille, qui le connaît depuis
qu’elle est âgée de trois ans et qui a grandi avec D.C.________, n’a jamais eu
à se plaindre de quelque geste déplacé que ce soit, ni n’en a constaté auprès
des nombreux enfants qui venaient chez le couple et s’est déclarée très surprise
des accusations dont il faisait l’objet. Quant aux révélations de la recourante sur le
fait que les deux fillettes auraient fait un livre sur l’ordinateur et que c’est à cette
occasion que les attouchements auraient été commis, de manière régulière, alors
qu’elle et D.C.________ étaient sur les genoux de l’intimé, elles sont démenties
s’agissant de leur durée – prétendument trois ans (de 2010 à 2012), voire
même quatre ans si l’on tient compte du fait qu’ils auraient continué même
après le déménagement (de 2010 à 2013, voire janvier 2014) – par les témoignages
de D.C.________ et de H.________ ; en effet, la première ne se rappelait pas avoir joué
devant l’ordinateur en compagnie de la plaignante et de son père durant les pauses de midi,
ce qui aurait été indubitablement le cas si la confection dudit livre avait duré plusieurs
mois voire années ; quant à la seconde, elle a d’abord estimé peu probable
qu’ils aient tous trois joué à l’ordinateur durant la pause de midi vu le peu de
temps à disposition, puis, quand la police a évoqué le confection d’un livre, elle
s’est rappelée de la chose, en estimant qu’ils s’étaient trouvés peut-être
plus d’une fois devant l’ordinateur à cet effet, mais qu’il était impossible
que cela ait duré deux ans. En outre, le fait que les actes aient pu se dérouler après
le déménagement est également sujet à caution, H.________ déclarant que la plaignante
n’était plus venue dîner les jeudis après leur déménagement à l’avenue
de [...].
En conclusion, les arguments de la recourante, mal fondés, doivent être rejetés.
3.4
Au vu de ce qui précède, c’est
à raison que la procureure a estimé que les conditions posées par l’art. 319 al.
1 CPP et la jurisprudence y relative, pour prononcer un classement de la procédure dirigée
contre B.C.________, étaient remplies.
4.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais judiciaires
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 7 juillet 2020 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'540 fr. (mille
cinq cent quarante francs), sont mis à la charge de F.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Coralie Germond, avocate (pour F.________),
-
Me Matthieu Genillod, avocat (pour B.C.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :