vd_findinfo · AI 288/10 - 318/2012 · 2012-09-25 · fr

RENTE TEMPORAIRE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.09.2012 AI 288/10 - 318/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
288/10 - 318/2012
ZD10.026908
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 septembre 2012
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              M.
Neu, et M. Zbinden, assesseur
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Chêne-Bougeries, recourant, représenté par Me Mélanie Freymond, avocate à
Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 et 28 al. 2 LAI; art. 8 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après: l'assuré), né en 1947, originaire de Slovénie, ingénieur
de mines de formation, travaillait en qualité de conducteur de travaux depuis novembre 2002 pour
B.________ SA. Le 25 août 2003, en descendant d'une échelle sur son lieu de travail, il a été
victime d'une chute, provoquant une commotion cérébrale. Le cas a été pris en charge
par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA).
Le 2 août 2005, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations tendant à l'octroi de mesures
de réadaptation et d'une rente.
Sur le plan économique, un extrait du compte individuel de l'assuré auprès de la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS a été versé au dossier, mettant en évidence
un revenu de 65'445 fr. en 2004 de B.________ SA. Dans un questionnaire pour l'employeur du 11 janvier
2006, B.________ SA a indiqué que l'assuré, sans atteinte à la santé, réaliserait
un revenu de 6'300 francs par mois.
Sur le plan médical, le dossier de l'assuré auprès de la CNA a été produit.
Il en ressort en particulier les documents suivants:
- Un rapport du 8 mars 2004 du Dr Y.________, spécialiste en médecine générale et
médecin traitant de l'assuré, qui a posé le diagnostic de commotion cérébrale,
avec une évolution lentement favorable. Il a attesté une reprise du travail à 70% depuis
le 13 janvier 2004.
- Un rapport du 4 mai 2004 du Dr V.________, spécialiste en neurologie, retenant que l'assuré
avait été victime d'un traumatisme crânio-cérébral avec perte de connaissance,
amnésie circonstancielle et plaie du cuir chevelu. L'assuré s'était plaint de céphalées,
de vertiges, de troubles de la mémoire et de la concentration, de fatigue et de fatigabilité,
ce qui n'avait pas permis une reprise de l'activité à un rendement supérieur à 70%.
Ce médecin a constaté un examen clinique normal et n'a pas décelé de troubles neurologiques.
Dans un certificat médical du 22 août 2005, requis par [...], le Dr Y.________ a constaté
un déficit neuro-psychologique en amélioration, en retenant un pronostic réservé.
Il a retenu une incapacité de travail de 100% depuis le 1
er
avril 2005, en raison de l'accident.
L'OAI s'est adressé au Dr Y.________ qui, en date du 27 septembre 2005, a diagnostiqué une
commotion cérébrale avec séquelles neuropsychologiques en aggravation et une dépression
réactionnelle, l'incapacité de travail étant toujours à 100% depuis le 1
er
juin 2005. Il a mis en évidence l'augmentation des difficultés attentionnelles et l'émergence
d'un déficit sévère de la mémoire antérograde verbale, ainsi qu'une aggravation
progressive de l'état dépressif. Dans une activité adaptée de technicien en génie
civil, l'assuré présentait une capacité de travail à raison de 4 heures par jour,
dès le 1
er
janvier 2006 au plus tôt.
Sur
demande de la CNA, le Dr V.________ a procédé à un examen médical de l'assuré.
Dans son expertise du 25 janvier 2006, ce médecin a posé les diagnostics de status après
TCC mineur le 25.8.2003, d'état anxio-dépressif en partie réactionnel, de discret syndrome
post-commotionnel persistant surchargé d'importants facteurs psychiques et d'hypoacousie bilatérale
ancienne. Ce médecin a notamment retenu ce qui suit dans son appréciation du cas:
"4.
Voyez-vous d'autres possibilités de traitement? Si oui, lesquels?
Non;
il s'agit essentiellement de mettre l'accent sur le traitement psychotrope.
5.
Comment appréciez-vous la capacité de travail en termes d'horaire et de rendement dans l'activité
exercée antérieurement?
On
admettra en principe les taux d'incapacité [100%] retenus par le Dr Y.________, médecin traitant,
ceci jusqu'à la date du 1
er
juin 2005 où une incapacité de travail complète a été retenue par le médecin
traitant qui ne correspond pas à la réalité médicale du sujet mais plutôt à
la reconnaissance d'une absence d'emploi. Actuellement, dans l'activité exercée préalablement
(appréciation médico-théorique), la capacité de travail est vraisemblablement de
50%. Il s'agit là d'une incapacité de travail d'origine maladive et non post-traumatique pour
les éléments développés plus haut.
6.
Au regard des seules suites de l'accident, quelles fonctions et activités sont-elles encore exigibles
de la personne assurée? Avec quel horaire et quel rendement?
Pour
les éléments développés plus haut, on peut admettre que l'incapacité de travail
en relation de causalité naturelle avec l'événement accidentel a cessé au plus tard
le 31 mars 2005. Il n'y a donc pas actuellement d'incapacité de travail au regard des seules suites
de l'accident. S'agissant de l'incapacité de travail "maladive", je pense que la capacité
actuelle de Monsieur W.________, compte tenu de son état dépressif, est de 50% dans une activité
s'exerçant idéalement sans trop de contrainte temporelle et psychique, relativement structurée
et répétitive. Il s'agit d'une activité exercée soit à plein temps avec un rendement
de 50% soit à mi-temps avec un rendement de 100%. Selon l'évolution de l'état anxio-dépressif,
cette capacité de travail résiduelle pourrait atteindre ultérieurement 75 voire 100%".
Par
décision du 7 avril 2006, confirmée sur opposition le 19 juin 2006, la CNA a alloué à
l'assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité correspondant au taux de
7.5% pour les séquelles consécutives à l'accident du 25 août 2003. Se basant sur
les conclusions du Dr V.________, elle a refusé la prise en charge des frais de traitement et de
l'incapacité de travail annoncés à compter du 1
er
juin 2005. L'assuré a recouru contre cette décision au Tribunal des assurances (procédure
AA 90/06).
Dans un rapport du 5 mai 2006, la Dresse L.________, médecin chef de la division de neuropsychologie
du CHUV, a posé le diagnostic de difficultés attentionnelles et fléchissement exécutif,
symptomatologie post-traumatique. Elle a retenu une diminution de rendement de 30%, pour une activité
exercée à 80%, et indiqué que l'assuré pouvait travailler dans une activité
adaptée, par exemple comme technicien en génie civil. Cette spécialiste avait effectué
un examen neuropsychologique le 30 novembre 2004, mettant en évidence des déficits attentionnels
modérés, un léger fléchissement exécutif et des difficultés de calcul,
les autres fonctions cognitives (langage, praxies, gnosies visuelles, mémoire) étant dans les
limites de la norme); elle a indiqué que l'assuré travaillait actuellement à plein temps
avec un rendement diminué de 20% environ par rapport à la situation qui se présentait
avant l'accident. Un autre examen neuropsychologique avait été effectué le 24 janvier
2006, mettant en évidence une évolution favorable sur le plan cognitif, une activité professionnelle
à temps partiel pouvant être envisagée dans le domaine de compétence.
Dans un certificat médical du 7 mars 2006, le Dr Y.________ a retenu que l'assuré pouvait médicalement
travailler à 50% dans un emploi comme technicien en génie civil.
Le cas a été soumis au Service médical régional AI (ci-après: le SMR). Dans
un rapport d'examen du 24 octobre 2006, le Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale
au SMR, a retenu un status post TCC mineur avec commotion cérébrale suivi d'un syndrome post-commotionnel.
La capacité de travail a été fixée à 80% dans l'activité habituelle comme
dans une activité adaptée, sans qu'il n'y ait de limitations fonctionnelles. Ce médecin
a notamment retenu ce qui suit:
"Dans
l’expertise du 26 janvier 2006 le Dr V.________, neurologue FMH, retient un syndrome post commotionnel
faisant suite à un TCC mineur avec commotion cérébrale, état anxiodépressif
en partie réactionnel, hypoacousie bilatérale ancienne. Un traitement de Seropram 20 mg X 2
par jour est annoncé par l'assuré. L’expert écrit page 8 «un état anxiodépressif
réactionnel jouant un rôle vraisemblablement déterminant dans les plaintes et l’incapacité
de travail». Le syndrome post commotionneI est qualifié de «discret» et «surchargés
d’importants facteurs psychiques». Un traitement psychothérapeutique et médicamenteux
antidépresseur est recommandé par l’expert qui estime que […] «selon l’évolution
de l’état anxiodépressif la capacité de travail résiduelle pourrait atteindre
ultérieurement 75 voire 100%». En l’absence de suivi psychiatrique nous estimons que
le traitement optimal du trouble de l’humeur qui affecte l’assuré n’est pas en
place. Dès lors nous considérons que la capacité de travail de l’assuré est
de 100% avec une baisse de rendement dans toutes activités de 20% prenant en compte les empêchements
retenus par le Pr L.________ en novembre 2004. En l’absence de fait nouveau depuis novembre 2004,
toute autre estimation de la capacité de travail ne serait que l’évaluation différente
d’une situation clinique identique. La capacité de travail de l’assuré est susceptible
de s’améliorer, l’estimation de 20% de baisse de rendement prenant en compte les séquelles
du TCC mineur avec commotion cérébrale. […]"
A la suite de son licenciement, le 31 mars 2005, l'assuré s'est inscrit au chômage et a suivi
différents cours, qui lui ont permis d'obtenir un diplôme de concierge. Dans le cadre de l'assurance-chômage,
il a effectué début 2007 un stage à l'intendance de l'Hôpital de Morges, au taux
de 60%. D'autres stages dans cette institution ont été mis en place par l'OAI en vue d'une
formation pratique d'aide d'exploitation; ce faisant, l'assuré a perçu des indemnités
journalières de la part de l'OAI pendant la période du 1
er
avril 2007 au 30 juin 2008.
Des cours de nettoyage ont également été pris en charge par l'OAI. Selon une note d'entretien
de l'OAI du 30 janvier 2008, il a été relevé lors du bilan avec l'employeur que l'assuré
se fatiguait très vite et qu'il ne pouvait pas tenir un taux de 80%; il avait été décidé
de tenir un horaire à 60% avec augmentation progressive à 80%.
Dans un rapport du 26 février 2008, le Dr Y.________ a posé les diagnostics de commotion cérébrale
avec séquelles neuropsychologiques en aggravation et de dépression réactionnelle. Il a
retenu que l'état de santé s'aggravait et que des mesures professionnelles n'étaient pas
indiquées. Une autre activité était exigible, en tant que technicien en génie civil,
à raison de 4 heures par jour.
Dans un avis médical du SMR du 7 mars 2008, les Drs J.________ et M.________ ont indiqué que
le rapport précité du Dr Y.________ n'apportait aucun élément médical nouveau.
Dès le 1
er
juillet 2008, l'assuré a été engagé comme employé d'exploitation auprès
de l'Ensemble hospitalier de la Côte, au taux de 60%, pour un salaire mensuel de 2'724 fr. 60 avec
en sus versement du 13
ème
salaire. Dans un rapport interne du 8 août 2008, l'OAI a retenu que le revenu d'invalide, au taux
de 80% médicalement exigible pour une activité adaptée, était de 47'226 fr. 40.
Dans le cadre du litige auprès du Tribunal des assurances entre la CNA et l'assuré, ce dernier
a été soumis à une expertise, effectuée fin 2008 par le Dr [...], psychiatre FMH,
et D.________, neuropsychologue FSP. Dans leur rapport du 3 décembre 2008, ces spécialistes
ont retenu ce qui suit:
"Conclusion
globale
L’évaluation
de l’ensemble des séquelles du TCC nécessite d’intégrer la symptomatologie
dite subjective post traumatique persistante, les troubles thymiques transitoires, tels que constatés
en 2005 et les résultats chiffrés au testing d’aujourd'hui.
Les
plaintes formulées par le patient et décrites plus haut en détail sont compatibles et
connues pour faire suite à un TCC léger à modéré. Elles sont articulées
de façon cohérente et vraisemblable par Monsieur W.________. L’importance de la fatigue
signalée comme un catalyseur des troubles du comportement avec irritabilité est bien connue
chez les patients traumatisés cranio-cérébraux. La fatigue entraîne aussi un ralentissement,
une diminution des compétences cognitives avec une augmentation des troubles de l’attention
et des erreurs, comme le décrit M. W.________.
L’état
psychologique du patient en 2005 a été, selon toute probabilité, celui d’une décompensation
liée à l’intense fatigue post TCC, entraînant un état dépressif réactionnel
lié en partie à l’épuisement de type «burn out» et en partie à la
frustration et à l’irritation face à la perte des compétences et à l’échec
de la reprise professionnelle. Ces difficultés sont connues chez les patients TCC. Nous nous référons
à la conclusion de l’examen neuropsychologique du 28.06.2005: «augmentation des difficultés
attentionnelles et du ralentissement ainsi que la réapparition du fléchissement exécutif
[…] déficit sévère de la mémoire antérograde verbale […] les éléments
cités ci-dessus nous apparaissent liés de manière prépondérante aux troubles
thymiques»). […]
Réponse
aux questions:
1.
Diagnostic
Symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle.
[…]
Ces
troubles [neurologiques] limitent la capacité de travail de l'expertisé en termes d'horaire
et de rendement: à son emploi actuel de conciergerie, adapté à ses performances résiduelles,
il travaille à un rendement de 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer
la fatigue.
[…]
Nous
n'avons pas mis en évidence de facteurs étrangers à l'accident, soit au niveau de la vie
privée, soit au niveau professionnel. Les possibilités de licenciement présentes à
l'époque pour motifs conjoncturels n'ont pas été déterminantes dans l'évolution
clinique, et l'expertisé souligne la compréhension de l'employeur par rapport à ses limitations.
Cependant le licenciement n'a pu être évité, signifié le 28.1.2005 et effectif le
31.3.2005, le poste de travail concerné exigeant un rendement à 100% et des compétences
professionnelles intactes.
[…]
Incapacité
de travail à 100% dès l'accident, puis à 50% dès le 16.9.2003. Du 1
er
juin 2005 au 31 mars 2006, l'expertisé est sans emploi, mais lors de cette période sa capacité
ne dépassait en tout cas pas 50%. Depuis le 15 janvier 2007, dans un emploi de conciergerie obtenu
dans le cadre du recyclage par l'AI, adapté à ses performances résiduelles, il travaille
à un rendement de 80% puis 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la
fatigue.
[…]
La
péjoration des performances est liée à l'intense fatigue et au stress dû à la
reprise du travail comme chef de travaux après le TCC; ce qui a entraîné un état
dépressif réactionnel dû en partie à l'épuisement de type "burn out"
et en partie à la frustration face à la perte des compétences et à l'échec de
la reprise professionnelle.
[L'émergence
d'un état anxio-dépressif] est une réaction connue chez les patients cérébro-lésés
et traumatisés crânio-cérébraux face à l'incapacité nouvelle et inattendue
de gérer la fatigue liée à une baisse soudaine des ressources physiques et psychiques,
cela avant d'en avoir réalisé l'ampleur et avoir trouvé les stratégies pour s'y adapter.
Elle n'est pas nécessairement liée à une pathologie ancienne. C'est ce type de réaction
qui a, selon nous, entraîné l'état anxio-dépressif observé chez l'expertisé.
Actuellement
le patient ne présente pas d'état anxio-dépressif.
[…]
Il
n'y a pas de traitement sur le plan neuropsychologique.
Les
résultats à l'examen du 24 janvier 2006 témoignent de la récupération fonctionnelle
partielle de l'expertisé après la période d'épuisement et l'état anxio-dépressif
constaté le 28 juin 2005 à la Division autonome de neuropsychologie. Ils ont été
d'autant meilleurs que le patient ne travaillait pas et ne souffrait que d'une fatigue minimale. Les
résultats de l'examen de 2006 montrent une amélioration depuis le premier examen neuropsychologique
ayant suivi le TCC, à savoir l'examen du 30 novembre 2004.
Le
pronostic sera pour l'essentiel fonction d'une bonne adaptation des capacités de travail aux conditions
professionnelles proposées qui tiennent compte du handicap. […]"
B.
Dans un projet d'acceptation de rente du 13 janvier 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui allouer un quart de rente du 1
er
août 2004 au 31 mars 2007, avec reprise du versement de la rente dès le 1
er
juillet 2008, soit dès la fin du versement des indemnités journalières. Il a retenu que
l'assuré présentait une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée
à son état de santé, puis s'est fondé sur un revenu sans invalidité de 84'932
fr. 85 dans son ancienne activité et sur un revenu d'invalide de 47'226 fr. 40 dans l'activité
d'employé d'exploitation, au taux de 80% médicalement exigible, mettant en évidence un
degré d'invalidité de 44%.
L'assuré a contesté ce projet de décision, réclamant une réévaluation du
degré d'invalidité, en retenant un revenu d'invalide de 35'419 fr. 80 et non de 47'226 fr.
40 comme retenu par l'OAI.
Dans un avis médical du SMR du 25 mars 2009, les Drs R.________ et M.________ ont retenu ce qui
suit:
"Les
résultats de l'examen neuropsychologique du 3.12.2008 sont pratiquement superposables à ceux
de janvier 2006. En d’autres termes, il n’y a pas de changement des troubles cognitifs légers
présentés par l’assuré.
Il
convient de remarquer que le Dr [...] ne retient aucun diagnostic psychiatrique.
Son
estimation de la capacité de travail est une appréciation différente d’une situation
identique. Elle semble reposer essentiellement sur les dires de l’assuré plutôt que sur
l’observation objective.
En
conclusion, ces éléments ne sont pas de nature à modifier notre position".
Dans un complément d'expertise du 27 mars 2009, dans le cadre du litige entre la CNA et l'assuré,
le Dr C.________ et D.________ ont retenu ce qui suit:
"Monsieur
W.________ est-il capable de travailler à un rendement supérieur à 60%, étant précisé
qu'il travaille actuellement après recyclage AI à 60% avec un horaire réparti sur la semaine
afin de gérer la fatigue?
Un
travail à un taux de 80% dans sa formation de conciergerie en cours d'emploi avait été
tenté, mais l'intéressé a dû reprendre un taux d'activité à 60% en raison
de sa fatigue. Il nous semble qu'il n'y a pas de signes nous permettant à l'heure actuelle d'espérer
une augmentation de son rendement et la répartition du travail sur la semaine est optimale pour
gérer la fatigue et poursuivre l'activité professionnelle.
Dans
quelle activité de concierge, un rendement supérieur à 60% est-il exigible? Dans d'autres
activités, un rendement plus élevé est-il envisageable? Cas échéant, lesquels
et à quel taux?
-
Cf. réponse sous 1.
-
Autres activités: compte tenu de sa formation et des emplois occupés à ce jour, nous ne
voyons pas d'autres activités adaptées à proposer à l'assuré. De plus, on a
pu observer que l'expertisé est motivé pour son travail de conciergerie, ce qui n'était
pas acquis d'avance, compte tenu de la perte significative de statut professionnel que cela représente
par rapport à son ancien emploi de chef de chantier".
Dans un avis médical du SMR du 12 octobre 2009, les Drs R.________ et Q.________ ont retenu ce qui
suit:
"Les
résultats de l’examen neuropsychologique du 3.12.2008 sont pratiquement superposables à
ceux de janvier 2006. En d’autres termes, ces examens décrivent des situations identiques.
Seule diffère l’appréciation de la capacité de travail qui, comme je l'ai déjà
dit, semble reposer, en ce qui concerne Mme [...], sur les dires de l’assuré plutôt que
sur l’observation objective".
Dans un avis juriste du 28 octobre 2009, l'OAI a demandé au SMR d'indiquer les éléments
qui permettaient de dire, entre l'avis du SMR et celui du Dr C.________, qu'il s'agissait d'une appréciation
différente d'une même situation.
Dans un avis médical du SMR du 6 janvier 2010, les Drs R.________ et M.________ ont retenu ce qui
suit:
"Le
mandat nous demande ce que nous entendons par «appréciation différente d’une même
situation», lorsque nous évoquons les examens neuropsychologiques de janvier 2006 et décembre
2008.
De
novembre 2004 à juin 2005, on a assisté à une aggravation des difficultés attentionnelles
et du ralentissement, ainsi qu’à l’apparition d’un fléchissement exécutif
et d’un déficit sévère de la mémoire antérograde verbale. Cette évolution
délétère a été attribuée à un état anxio-dépressif post-traumatique.
En
janvier 2006, la situation s’est objectivement améliorée, avec une quasi normalisation
des fonctions mnésiques, une diminution des difficultés attentionnelles et du fléchissement
exécutif, permettant d’envisager une reprise du travail à temps partiel (non précisé).
Le
dernier examen, pratiqué en octobre-novembre 2008, montre une symptomatologie neuropsychologique
stable, superposable à celle de 2006. Cette affirmation se fonde sur la comparaison des observations
objectives relevées dans chacun des rapports.
Nous
n’avons dès lors pas de raison de revenir sur la capacité de travail de 80% précédemment
retenue".
Le 12 mai 2010, par son mandataire, l'assuré a exposé que le SMR ne se fondait que sur une
appréciation effectuée en janvier 2006, qui allait à l'encontre des observations faites
ultérieurement par la Dresse L.________ ainsi que par D.________. Dans un courrier du 20 mai 2010,
l'OAI a expliqué à l'assuré que les constatations objectives en 2004, 2006 et 2008 étaient
identiques et que seule variait la capacité de travail, sans raisons objectives.
Par trois décisions du 17 juin 2010, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit à un quart
de rente du 1
er
août 2004 au 31 mars 2007, et à un quart de rente à compter du 1
er
juillet 2008. Il a retenu que l'assuré présentait une capacité de travail de 80% dans
une activité adaptée à son état de santé, puis s'est fondé sur un revenu
sans invalidité de 84'932 fr. 85 dans son ancienne activité et sur un revenu d'invalide de
47'226 fr. 40 dans l'activité d'employé d'exploitation, au taux de 80% médicalement exigible,
mettant en évidence un degré d'invalidité de 44%.
C.
Par arrêt du 29 juin 2010, la Cour des assurances sociales a admis le recours formé par l'assuré
dans le litige l'opposant à la CNA et a renvoyé la cause à cette institution pour complément
d'instruction sur le plan médical, pour mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
D.
Par acte de son mandataire du 23 août 2010, W.________ a recouru contre les décisions de l'OAI
au Tribunal cantonal et a conclu principalement à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité, compte
tenu d'un taux d'invalidité de 58%, subsidiairement à la mise en œuvre d'une expertise
médicale et au renvoi du dossier à l'OAI pour nouvelle décision au sens des considérants.
L'assuré conteste le taux de 80% de capacité de travail dans une activité adaptée,
retenu par l'OAI, et estime que sa capacité de travail est de 60%. Il expose que seul le Dr V.________,
dans son rapport du 25 janvier 2006, retient un taux de 80%, ce qui est contredit notamment par les avis
subséquents des Dresses D.________ et L.________. L'assuré ajoute que l'OAI n'a pas suffisamment
expliqué les raisons pour lesquelles sa capacité de travail est de 80%. Avec un taux de 60%,
il soutient que son revenu d'invalide est de 35'419 fr. 80, ce qui – par comparaison avec un revenu
sans invalidité de 84'932 fr. 85 – met en évidence un taux d'invalidité de 58%.
Dans sa réponse du 4 novembre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il expose que selon la Dresse
L.________, sa capacité de travail est de 100% avec une diminution de rendement de 20% et que le
SMR a retenu, dans un avis médical du 6 janvier 2006, une situation qui s'est objectivement améliorée
en janvier 2006 ainsi qu'une symptomatologie neuropsychologique stable en octobre-novembre 2008 et superposable
à celle de 2006.
Dans sa réplique du 21 février 2011, le recourant a maintenu ses conclusions et répété
ses arguments.
Dans sa duplique du 14 mars 2011, l'OAI a confirmé sa position et repris ses arguments, en se référant
à ses précédentes écritures.
En date du 12 avril 2011, l'OAI a requis une suspension de la procédure, dans l'attente d'un examen
médical. Le 7 juillet 2011, il a confirmé ses conclusions et a déposé un rapport
du 17 mai 2011 de la Dresse L.________, faisant suite à un examen neuropsychologique du 9 mai 2011,
qui comporte notamment les passages suivants:
"Actuellement,
les résultats restent globalement superposables à ceux de 2004, 2006 et 2008. L’aggravation
de la symptomatologie qui a été constatée en 2005 peut s’expliquer par la présence
de probables troubles thymiques liés à une surcharge professionnelle à ce moment.
Nous
avons évalué dans le passé, à deux reprises, la capacité de travail du patient.
Au mois de décembre 2004, basée sur notre évaluation du 30 novembre 2004 qui avait mis
en évidence des déficits attentionnels modérés et un léger fléchissement
exécutif, nous avions estimé qu’à terme une reprise professionnelle à un taux
de 100% devait être possible mais avec un rendement de 70 à 80%. Nous avions alors émis
un caveat par rapport à une éventuelle surcharge pendant le mois suivant et avions proposé
de procéder à un bilan d’évolution au mois de mai 2005. Ce bilan neuropsychologique,
effectué le 28 juin 2005, a mis en évidence des déficits sévères de la mémoire
antérograde verbale, des déficits attentionnels ainsi qu’un fléchissement exécutif
et des signes probables de la lignée anxio-dépressive. La péjoration à cet examen
peut être interprétée par une surcharge professionnelle, observation relativement fréquente
chez les patients traumatisés cranio-cérébraux.
L’évaluation
neuropsychologique du 24 janvier 2006 a mis en évidence une amélioration de la situation avec
la présence de légères difficultés attentionnelles et d’un léger fléchissement
exécutif. Par la suite, nous avons évalué, au mois de mai 2006, la capacité de travail
à un taux exigible de 80% mais avec une diminution du rendement de 30% (correspondant donc à
environ 60% de capacité de travail résiduelle).
Lorsque
nous avons examiné le patient le 9 mai 2011, nous avons trouvé un tableau avec des séquelles
relativement modérées, ce qui témoigne de l’équilibre en ce qui concerne la
charge de travail. Nous avons retenu anamnestiquement que le patient travaille actuellement à 60%
mais avec un rendement estimé par ses supérieurs hiérarchiques d’être proche
de 100%. Le patient nous a expliqué que dans l’activité qu’il exerce, il doit se
tenir à un rendement élevé. La formule actuelle a été mise en place en collaboration
avec vous notamment et a fait ses preuves au cours des derniers temps.
Du
point de vue neuropsychologique, nous pouvons donc conclure que la capacité de travail, initialement
évaluée d’une façon trop optimiste, a mené à une surcharge professionnelle.
Par la suite, une capacité de travail de 60% a permis d’établir une situation stable.
Dans ce contexte, une capacité de travail de 60% (taux d’activité de 60% avec un rendement
proche de 100%) est tout à fait indiquée".
Le 16 août 2011, l'OAI a maintenu sa position et a déposé un avis médical du SMR
du 8 août 2011 des Drs R.________ et M.________, qui relèvent ce qui suit:
"A
l’appui de son recours, l’assuré joint un rapport d’examen neuropsychologique
effectué le 9.5.2011 par le Pr. L.________.
Il
met en évidence des perturbations de la mémoire de travail, de légères difficultés
attentionnelles ainsi qu’un ralentissement modéré.
Il
est précisé que ces résultats restent globalement superposables à ceux de 2004, 2006
et 2008.
Dès
lors, nous ne pouvons que nous étonner qu’un état de santé identique entraîne
des incapacités de travail différentes, passant de 20% en 2004 à 40% en 2006.
Nous
constatons également que la capacité de travail de 60% est fondée sur des éléments
anamnestiques et non pas sur l’évaluation médicale.
Ces
incohérences apparentes mériteraient d’être expliquées, faute de quoi l’interprétation
des examens neuropsychologiques perdrait toute valeur probante. Dans ces circonstances, nous n’avons
pas de raison médicale de modifier notre position".
Le 23 août 2011, le recourant a confirmé sa position et réitéré sa demande subsidiaire
tendant à la mise en œuvre d'une expertise médicale.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité, RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art.
52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi
ou par l’autorité ne courent pas du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al.
4 let. b LPGA).
b)
En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 60 LPGA et 69 LAI) et respecte pour le surplus les autres conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
c)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]).
2.
Le litige porte sur le droit à une rente
d'invalidité, le recourant réclamant l'octroi d'une demi-rente.
3
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il
a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide
(art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une
rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% donne droit à un quart
de rente et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées). Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid.
11.1.3 et les références citées; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007
du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
Les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées;
VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a).
c)
Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité
doit être évalué sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA en relation avec l'art. 28a LAI). La comparaison des revenus
s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de
ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l'autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 130
V 343 consid. 3.4; 128 V 29 consid. 1; TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009 consid. 2.1).
Le
revenu hypothétique de la personne valide se détermine en règle générale en
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du 9 octobre
2009 consid. 6.1). En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé n’a
pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –
le revenu d’invalide peut être évalué notamment sur la base de salaires fondés
sur les données statistiques résultant de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ATF 135 V 297 consid. 5.2; 129 V 472 consid. 4.2.1).
4.
a)
Dans le cas présent, l'assuré a été victime, le 25 août 2003, d'une chute, provoquant
un traumatisme crânio-cérébral avec perte de connaissance et amnésie circonstancielle.
Des troubles neuropsychologiques ont été signalés, notamment par le Dr Y.________, la
Dresse L.________ ainsi que par le Dr C.________ et D.________. Sur le plan professionnel, alors qu'il
travaillait précédemment à 100% avant son accident, l'assuré a pu reprendre son travail
à 70% depuis le 13 janvier 2004, mais a été licencié le 31 mars 2005. Depuis le 15
janvier 2007, l'assuré travaille comme concierge, à un rendement de 80%, puis de 60%, avec
un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la fatigue.
b)
L'OAI, se fondant sur les conclusions du SMR, estime que l'assuré présente une capacité
de travail de 80% dans une activité adaptée à son état de santé, sans limitations
fonctionnelles. Le SMR n'a pas procédé à un examen personnel de l'assuré. Le Dr G.________
a indiqué qu'il se fondait sur l'avis formulé par la Dresse L.________ en novembre 2004, et
que toute autre estimation de la capacité de travail n'était que l’évaluation différente
d’une situation clinique identique (rapport du SMR du 24 octobre 2006). Les médecins du SMR
ont par la suite confirmé cette appréciation (avis médicaux des 25 mars 2009, 12 octobre
2009, 6 janvier 2010 et 8 août 2011).
Lors d'un examen neuropsychologique le 30 novembre 2004, la Dresse L.________ avait mis en évidence
des déficits attentionnels modérés, un léger fléchissement exécutif et
des difficultés de calcul; elle a indiqué que l'assuré travaillait actuellement à
plein temps avec un rendement diminué de 20% environ par rapport à la situation qui se présentait
avant l'accident. Cette spécialiste a ensuite effectué un autre examen neuropsychologique le
24 janvier 2006, mettant en évidence une évolution favorable. Dans son rapport du 5 mai 2006,
elle a retenu une diminution de rendement de 30%, pour une activité exercée à 80%, correspondant
donc à une capacité de travail résiduelle d'environ 60%. Elle a précisé, dans
son rapport du 17 mai 2011, que la capacité de travail, initialement évaluée de façon
trop optimiste, avait conduit à une surcharge professionnelle.
On ne saurait dire, contrairement à ce que soutient le SMR, que la Dresse L.________ retient en
définitive une capacité de travail de 80%; ce taux est indiqué uniquement dans son rapport
d'examen de novembre 2004. La Dresse L.________ a certes indiqué, dans son rapport du 17 mai 2011,
que les évaluations neuropsychologiques effectuées en 2006, 2008 et 2011 ont donné des
résultats globalement superposables à ceux de 2004, mais on ne saurait en déduire que
seule l'appréciation de cette spécialiste lors de l'examen du 30 novembre 2004 – à
savoir une diminution de rendement de 20% pour une activité exercée à plein temps –
doit être retenue. En effet, un tel raisonnement reviendrait à faire abstraction des rapports
des 5 mai 2006 et 17 mai 2011 par lesquels la Dresse L.________ est clairement revenue sur son appréciation
du 30 novembre 2004.
A cela s'ajoute que les médecins du SMR n'ont pas, ou à tout le moins pas suffisamment, expliqué
les raisons pour lesquelles ils s'écartent des appréciations émises non seulement par
la Dresse L.________, mais aussi par le Dr Y.________ (rapports des 27 septembre 2005, 7 mars 2006 et
26 février 2008) ainsi que par le Dr C.________ et D.________ (expertise requise par la CNA du 3
décembre 2008). En effet, les médecins du SMR semblent ignorer les conclusions, notamment quant
à la capacité de travail, émises par ces spécialistes. En outre, les explications
du Dr G.________, qui estime qu'en l'absence de suivi psychiatrique le traitement optimal du trouble
de l'humeur n'est pas en place (rapport d'examen du SMR du 24 octobre 2006), ne permettent pas d'écarter
sans autre les conclusions du Dr V.________, qui a diagnostiqué un état anxio-dépressif
en partie réactionnel, un syndrome post-commotionnel persistant surchargé d'importants facteurs
psychiques et une hypoacousie bilatérale ancienne, puis retenu une capacité de travail de 50%,
pouvant être de 75% ou de 100% suivant l'évolution de l'état anxio-dépressif (expertise
du 25 janvier 2006, requise par la CNA), avant d'avoir retenu dans un premier temps une capacité
de travail de 70% (rapport du 4 mai 2004). Dès lors, les motivations du SMR ne peuvent être
retenues.
c)
Pour sa part, le recourant réclame l'octroi d'une demi-rente, estimant que sa capacité de travail
résiduelle est d'au maximum 60%.
Dans leur expertise du 3 décembre 2008, le Dr C.________ et D.________ ont retenu une symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle. Ils ont indiqué que l'assuré, dans son emploi actuel
de concierge, adapté aux performances résiduelles, avait un rendement de 60% (expertise du
3 décembre 2008 et complément du 27 mars 2009). L'avis de ces spécialistes est clair et
s'appuie sur des motivations cohérentes et dûment motivées, notamment sur des examens
comportant des tests objectifs de capacité.
En outre, l'avis du Dr C.________ et de D.________ concernant l'absence de pathologie psychiatrique de
type anxio-dépressive (expertise du 3 décembre 2008) prime sur l'avis du Dr V.________ (expertise
du 25 janvier 2006), qui est neurologue et non neuropsychologue.
La Dresse L.________ a pour sa part posé le diagnostic de difficultés attentionnelles et fléchissement
exécutif, symptomatologie post-traumatique; elle a retenu une diminution de rendement de 30%, pour
une activité exercée à 80% (rapport du 5 mai 2006). Cette spécialiste a ensuite retenu
qu'il s'agissait d'une capacité de travail résiduelle de 60%, précisant que du point de
vue neuropsychologique la capacité de travail, initialement évaluée de façon trop
optimiste, avait mené à une surcharge professionnelle (rapport du 17 mai 2011). La Dresse L.________
a clairement exposé les raisons pour lesquelles la capacité de travail avait pu varier, ses
explications étant convaincantes et s'appuyant sur des examens neuropsychologiques ainsi que sur
sa propre observation de l'assuré. L'avis de cette spécialiste corrobore pleinement celui du
Dr C.________.
Les explications du Dr G.________, qui se réfère uniquement à l'absence de suivi psychiatrique
(rapport d'examen du SMR du 24 octobre 2006), sont insuffisantes pour fixer la capacité de travail
à 80%. Par ailleurs, l'avis médical du Dr Y.________ ne saurait être déterminant.
En effet, ce praticien est généraliste, soit non spécialisé en neuropsychologie,
et son opinion, en tant que médecin traitant de l'assuré, doit être appréciée
avec les réserves d'usage. Au demeurant, ses explications sont plutôt succinctes et peu étoffées,
au regard notamment des rapports de la Dresse L.________ et de l'expertise du Dr C.________ et de D.________.
Dès lors, l'expertise et son complément du Dr C.________ et de D.________ ainsi que les rapports
de la Dresse L.________ ont valeur probante et permettent de retenir que l'assuré présente
une capacité de travail (respectivement de rendement) de 60%.
d)
Sur le plan économique, l'OAI a retenu un revenu sans invalidité de 84'932 fr. 85, correspondant
aux pièces versées au dossier et repris par le recourant. Pour le revenu d'invalide, compte
tenu de l'engagement de l'assuré auprès de l'Ensemble hospitalier de la Côte, au taux
de 60%, il y a lieu de se fonder sur un revenu annuel de 35'419 fr. 80 (soit 2'724 fr. 60 x 13). Il s'ensuit
que l'assuré présente un degré d'invalidité de 58.30%, ce qui donne droit à
une demi-rente d'invalidité (art. 28 al. 2 LAI).
L'assuré présente une incapacité de travail de longue durée depuis sa chute survenue
le 25 août 2003, de sorte que le droit à la rente doit lui être reconnu depuis le 1
er
août 2004, sous déduction de la période du 1
er
avril 2007 au 30 juin 2008 durant laquelle des indemnités journalières de l'OAI lui ont été
versées.
5.
Partant, le recours doit être admis et les décisions attaquées réformées, en
ce sens que l'assuré a droit à une demi-rente du 1
er
août 2004 au 31 mars 2007, puis dès le 1
er
juillet 2008.
Les frais de procédure sont mis à la charge de l'OAI, conformément à l'art. 69 al.
1bis LAI (Arrêt Casso AI 230/11 du 23 avril 2012 consid. 7 et les références citées).
Le recourant ayant obtenu gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, il a droit à
l'octroi de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
Les trois décisions rendues le 17 juin 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud sont réformées, en ce sens que l'assuré a droit à une demi-rente du
1
er
août 2004 au 31 mars 2007, puis dès le 1
er
juillet 2008.
III.
Les frais judiciaires, par 450 (quatre cent cinquante) francs, sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de 2'000 (deux mille) francs à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Mélanie Freymond, avocate à Lausanne (pour W.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :