vd_findinfo · Décision / 2015 / 752 · 2015-10-14 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, PROLONGATION, SOUPÇON, RISQUE DE RÉCIDIVE, PROPORTIONNALITÉ, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION | 221 al. 1 let. c CPP (CH), 221 al. 2 CPP (CH), 237 CPP (CH), 393 al. 1 let. c CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 14.10.2015 Décision / 2015 / 752

TRIBUNAL
CANTONAL
665
PE15.013553-CPB
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
14 octobre 2015
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
juge président
M.
Krieger, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffière
:              Mme
Almeida Borges
*****
Art.
221 al. 1 let. c et al. 2, 222, 237 al. 1, 393 al. 1 let. c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 9 octobre 2015 par
V.________
contre l’ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 29 septembre 2015
par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE15.013553-CPB
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
V.________
a été appréhendée le 11 juillet
2015. Une instruction menée par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois
a été ouverte contre elle pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait,
injure et menaces.
Il est reproché à la prévenue d’avoir, le 13 février 2015, à Yverdon-les-Bains,
frappé son compagnon S.________ à la tête ainsi que de l’avoir, le 21 février
2015, insulté et menacé avant de l’asperger avec de l’essence. Ce dernier a pu
prendre la fuite à ce moment-là. V.________ est également mise en cause pour avoir, toujours
au mois de février 2015 à Yverdon-les-Bains, injurié et frappé à deux reprises
Y.________ et K.________ pour des raisons inconnues. Enfin, il est reproché à la prénommée,
en date du 11 juillet 2015, lors d’une dispute avec S.________ à leur domicile conjugal, de
s’être saisi d’un couteau à beurre et d’avoir menacé de le blesser s’il
la touchait. Par la suite, la prévenue s’est rendue à la cuisine, s’est emparée
d’un couteau à pain et a planté la lame dans le dos de la main droite de son compagnon.
Ce dernier a souffert d’une plaie ouverte d’environ 3 cm entre le pouce et l’index.
b)
Par
ordonnance du 15 juillet 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de V.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 11 octobre 2015, au motif
qu’elle présentait un risque de réitération.
c)
Par
ordonnance du 24 juillet 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de libération
de la détention provisoire de V.________.
B.
a)
Le 24 septembre 2015, le Ministère public
a requis la prolongation de la détention provisoire de V.________ pour une durée de trois mois,
au motif que la prévenue présentait toujours un risque de réitération ainsi qu’un
risque de passage à l’acte.
b)
Par
ordonnance du 29 septembre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a prolongé la détention
provisoire de V.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 11 janvier 2016. L'autorité
a notamment retenu que des soupçons suffisants pesaient toujours sur la prévenue, que le risque
de réitération qu’elle présentait demeurait concret et qu’aucune mesure de
substitution ne pouvait efficacement remplacer la détention provisoire.
C.
Par
acte du 9 octobre 2015, V.________, par l’intermédiaire de son défenseur, a recouru auprès
de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement à sa libération immédiate. Subsidiairement,
elle a conclu à sa libération immédiate au profit d’une mesure de substitution lui
interdisant de contacter de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, S.________
sauf autorisation écrite du Ministère public du canton de Vaud ou toute autre mesure de substitution
que l’autorité jugera opportune. Plus subsidiairement, elle a conclu à ce que la durée
maximale de sa détention provisoire soit fixée à deux mois, soit au plus tard jusqu’au
11 décembre 2015. Encore plus subsidiairement, elle a conclu au renvoi du dossier de la cause au
Tribunal des mesures de contrainte pour nouvelle décision au sens des considérants.
En droit
:
1.
Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP,
le recours est recevable contre les décisions du tribunal des mesures de contrainte dans les cas
prévus par le code.
L’art. 222 CPP prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours
les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour
des motifs de sûreté ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours
doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification
de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours
(art. 396 al. 1 CPP), qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du code de procédure pénale suisse; RSV 312.01];
art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire; RSV 173.01]).
En l’espèce, il y a lieu d’entrer en matière sur le recours, qui a été
interjeté en temps utile devant l’autorité compétente et qui satisfait aux conditions
de forme posées par l’art. 385 al. 1 CPP.
2.
2.1
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement
lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre
un crime grave (art. 221 al. 2 CPP). La détention provisoire et la détention pour des motifs
de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible
(art. 212 al. 3 CPP).
La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à l’égard
de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons
de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 c. 2; Schmocker, in: Kuhn/Jeanneret
[éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad
art. 221 CPP).
2.2
En l’espèce, la recourante a admis les faits du 11 juillet 2015, mais soutient qu’elle
n’aurait agi de la sorte que par crainte de son compagnon. Bien qu’il puisse exister d’éventuelles
circonstances atténuantes liées au déroulement des faits, il n’en demeure pas moins
que la prévenue a fait usage d’un couteau contre son compagnon, ce qui constitue un comportement
dangereux pour autrui. Il existe ainsi des indices sérieux de culpabilité à l’encontre
de la prévenue.
3.
3.1
La recourante conteste l’existence d’un risque de réitération et propose à
titre subsidiaire que des mesures de substitution soient ordonnées − telles qu’une interdiction
de contacter de quelque manière que ce soit S.________, une assignation à résidence contrôlée
au moyen d’un bracelet de surveillance − si l’existence de ce risque devait néanmoins
être constatée par l’autorité de recours.
3.2
3.2.1
Le maintien en détention avant jugement ne
peut se justifier en raison d’un risque de réitération que si le pronostic est très
défavorable et si les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves
(ATF 137 IV 84 c. 4.5, JT 2011 IV 325 ; ATF 135 I 71 c. 2.3 ; ATF 133 I 270 c. 2.2 et les arrêts
cités, JT 2011 IV 3 ; TF 1B_39/2013 du 14 février 2013 c. 2.1). Le risque de récidive
peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en
cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant
à la certitude – de les avoir commises (ATF 137 IV 84 c. 3.2 et les références citées,
JT 2011 IV 325 ; TF 1B_39/2013 ibidem). Pour établir son pronostic, le juge doit s'attacher
à la situation personnelle du prévenu, en tenant compte notamment de ses antécédents
judiciaires, de sa fragilité psychique, de la nature des infractions commises, ainsi que du nombre
et de la fréquence des infractions en cause (Schmocker, op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP). La prévention
du risque de récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité
publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 c. 4.5).
3.2.2
L’art. 221 al. 2 CPP prévoit que la
détention peut également être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre
qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave. Une détention
ordonnée en application de ce motif a donc pour objectif d'éviter la concrétisation d'un
crime, mais non d'un délit (ATF 137 IV 122 c. 5.2, JT 2012 IV 79). Dans ce cas, la condition
du grave soupçon est inopérante et doit être remplacée par un risque concret de passage
à l'acte (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1211 ; Moreillon/Parein-Reymond,
Petit Commentaire du Code de procédure pénale, Bâle 2013, n. 48 ad art. 221 CPP).
La jurisprudence fédérale exige que le pronostic soit très défavorable. Il n’est
toutefois pas nécessaire que la personne soupçonnée se soit déjà livrée
à des préparatifs concrets en vue de commettre les faits redoutés. Il suffit que sur la
base d’une évaluation globale de la situation personnelle de la personne soupçonnée
et des circonstances d'espèce, la probabilité d’un passage à l'acte puisse être
considérée comme très élevée (ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 ; ATF 137 IV
122 c. 5.2, JT 2012 IV 79 ; Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 22
ad art. 221 CPP et les références citées). En particulier en cas de menace de crime de
violence, il y a lieu de prendre en compte l’état psychique de la personne soupçonnée,
respectivement son imprévisibilité ou son agressivité (ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 ; ATF 137
IV 122 c. 5.2, JT 2012 IV 79). Plus l’acte délictueux dont on craint la commission est
grave, plus une mise en détention se justifie si les faits à disposition ne permettent pas
d’estimation précise du risque de passage à l’acte (ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 et les
références citées).
3.3
En l’espèce, la recourante a commis
les actes qui lui sont reprochés sur une période de plusieurs mois et ceci malgré diverses
interventions du procureur. En outre, même un placement de trois mois en division psychiatrique
intervenu ensuite des faits de février 2015 n’est pas parvenu à la stabiliser. V.________
souffre d’un trouble schizo-affectif qui influence son comportement général dans les
périodes de décompensation et, bien qu’elle soit soumise à un traitement médical,
il ressort du dossier d’instruction que l’évolution de ce traitement a été
considérée comme lentement favorable. La situation de la prévenue est donc inquiétante.
Enfin, une expertise psychiatrique ayant été mise en œuvre le 11 août dernier, il
est ainsi indispensable d’attendre les conclusions des experts qui permettront d'évaluer plus
précisément le risque de récidive et la dangerosité de la recourante quand bien même
cette dernière poursuit actuellement un traitement médical. Cette expertise permettra également
de déterminer les éventuelles mesures nécessaires pour parer aux risques que présente
la prévenue. Le pronostic étant défavorable, une libération n’est ainsi pas
envisageable à ce stade.
4.
4.1
La recourante propose à titre subsidiaire
que des mesures de substitution soient ordonnées si l’existence d’un risque de réitération
devait être constatée par l’autorité de recours.
4.2
En vertu de l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention
provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre
le même but que la détention. Les mesures de substitution énumérées de manière
non exhaustive à l'art. 237 CPP sont un succédané à la détention provisoire,
poursuivant le même objectif tout en étant moins sévères (Schmocker, op. cit., n.
2 ad art. 237 CPP). Le tribunal doit les prononcer à la place de la détention provisoire ou
pour des motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque
(ibid.). Ces mesures sont donc l'émanation directe du principe de la proportionnalité, consacré
par l'art. 197 al. 1 let. c CPP, en vertu duquel le maintien en détention pour les besoins de l'instruction
présente l'ultima ratio. La surveillance électronique ne constitue pas en soi une mesure de
substitution mais uniquement un moyen de contrôler l'exécution d'une telle mesure : s'il apparaît
d'emblée que cette mesure n'est pas apte à prévenir le risque retenu, la surveillance
électronique ne saurait être mise en œuvre (TF 1B_447/2011 du 21 septembre 2011 c. 3.4).
4.3
Au vu des considérants qui précèdent,
les mesures de substitution proposées par la recourante sous la forme d’une interdiction de
contacter de quelconque manière S.________ et subsidiairement d’une assignation à résidence
au moyen d’un bracelet de surveillance – ne comportant pas d’émetteur GPS –
ne sauraient permettre de restreindre le danger et l’inconnue liés au fonctionnement psychique
de la recourante. Le maintien de V.________ en détention provisoire est ainsi justifié.
5.
5.1
Concernant le respect du principe de proportionnalité
(art. 212 al. 3 CPP), il y a lieu de relever que la proportionnalité de la détention provisoire
doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce
(ATF 133 I 168 c. 4.1 et les arrêts cités). A cet égard, il est admis que le juge peut
maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche
de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement
en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 c. 4.1 ; ATF 133 I 168 c. 4.1 ;
ATF 132 I 21 c. 4.1). Toutefois, le fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis, total
ou partiel, n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité (ATF 133 I 270 c.
3.4.2).
5.2
En l’espèce, V.________ est détenue
depuis le 11 juillet 2015, soit depuis un peu plus de trois mois. Compte tenu des actes qui lui sont
reprochés et des opérations d’instruction en cours, la prolongation de sa détention
pour une durée de trois mois est raisonnable.
Par conséquent, le principe de la proportionnalité de la détention provisoire demeure
respecté.
6.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté
sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance du 29 septembre 2015
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des
frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés
à 540 fr., plus la TVA par 43 fr. 20, soit 583 fr. 20 au total, seront mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
de V.________ ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier
se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 29 septembre 2015 est confirmée.
III.
L'indemnité allouée au défenseur
d'office de V.________ est fixée à 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs et vingt centimes).
IV.
Les frais du présent arrêt, par 880
fr. (huit cent huitante francs), ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office
de V.________, par 583 fr. 20 (cinq cent huitante-trois francs et vingt centimes), sont mis à la
charge de cette dernière.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité
allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de V.________
se soit améliorée.
VI.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
juge président :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Mme Miriam Mazou, avocate (pour V.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal des mesures
de contrainte,
-
M. le Procureur de l’arrondissement du Nord
vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :