vd_findinfo · AP / 2009 / 175 · 2009-07-02 · fr

SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, FAUTE, DIFFAMATION, CONTRAINTE SEXUELLE, MENACE{DROIT PÉNAL} | 173 ch. 1 CP, 179septies CP, 180 al. 1 CP, 189 al. 1 CP, 43 ch. 1 CP, 47 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 09.11.2009 AP / 2009 / 175

TRIBUNAL CANTONAL
470
PE08.013613-JBN/MAO/PBR
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 9 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art. 43 ch. 1,
47, 173 al. 1,
179
septies
, 180 al. 1, 189 al. 1
CP;
411, 415
CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur les
recours
interjeté
s
par
A.J.________
et par le
MINISTERE PUBLIC
contre le jugement rendu le 2
juillet 2009 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte dans la cause dirigée contre
A.J.________
.
Cité
à comparaître en
application de l'art. 438 al. 1 CPP, l'accusé se
présente. Il est assisté de son conseil, l'avocate
Sandra Gerber, à Lausanne, qui plaide.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 2 juillet 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Côte a, notamment,
libéré A.J.________ des chefs d'accusation de
lésions corporelles simples qualifiées, de contrainte
et d'insoumission à une décision de l'autorité
(I), l'a condamné, pour voies de fait qualifiées,
diffamation, usage abusif d'une installation
téléphonique, menaces qualifiées, contrainte
sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et violation grave des
règles de la circulation, à quinze mois de privation
de liberté, dont six à titre ferme et neuf avec
sursis pendant cinq ans, ainsi qu'au paiement des frais, par 10'070
fr. 50 (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé A.J.________, né en 1976, ressortissant
d'Equateur, a épousé en 2002 B.J.________. Deux
enfants, nés en 2002 et en 2005, sont issus de cette union.
Ses casiers judiciaires suisse et équatorien sont vierges.
La relation conjugale s'est détériorée depuis
2007. L'épouse a intenté une procédure de
mesures protectrices de l'union conjugale. Les époux sont
séparés. L'époux a quitté le domicile
conjugal le 26 mai 2008.
Il avait connaissance de la
procédure en cours, tout comme il savait que le droit de
visite aux enfants était organisé au Point
rencontre.
Par prononcé de mesures protectrices du 1
er
juillet 2008, le Président du Tribunal d'arrondissement de
La Côte a interdit à l'accusé d'approcher ou
d'importuner son épouse, sous la menace de la peine de
l'art. 292 CP.
2.
Les faits reprochés à l'accusé
ont fait l'objet de deux ordonnances de renvoi.
2.1
De la fin du mois de juin 2007 au 25 mai 2008, l'accusé a,
toutes les trois semaines environ, contraint son épouse
à des rapports anaux.
2.2
Durant la même période, il l'a frappée à
plusieurs reprises.
2.3
Le 25 mai 2008, alors que les époux circulaient en voiture
en direction de Lausanne, l'accusé, après avoir
arrêté le véhicule sur le bord de la route, a
donné un violent coup de poing sous le nez de son
épouse, la faisant saigner abondamment du nez. Il s'est
ensuite engagé sur l'autoroute et a
accéléré jusqu'à près de 180
km/h en déclarant à son épouse qu'ils allaient
mourir tous les deux. Terrorisée, B.J.________ a
tenté de le raisonner, mais en vain. Ce n'est qu'à
l'approche de la ville que la densité du trafic l'a
forcé à ralentir.
2.4
Le 7 juin 2008, alors qu'il s'était rendu au domicile de son
épouse pour rendre visite aux enfants, l'accusé a
tenté d'introduire sa main dans l'anus de son épouse,
qui a crié sous l'effet de la douleur.
2.5
Le 25 juin 2008, il a tenté, sans succès, de la
pénétrer vaginalement.
2.6
Du 1
er
juillet à la mi-août 2008,
l'accusé a téléphoné quotidiennement
à son épouse; il l'a menacée de
mort.
2.7
Le 5 juillet 2008, alors que les époux se trouvaient dans le
corridor d'un immeuble pour se rendre à une fête
d'enfants, l'accusé a arraché la culotte de son
épouse et a tenté de lui introduire plusieurs doigts
dans l'anus.
2.8
A la fin du mois d'octobre 2008, les époux se sont
rencontrés pour que l'accusé puisse voir ses enfants.
Il a alors à nouveau menacé son conjoint de lui faire
du mal, allant jusqu'à exprimer l'intention de la tuer si
elle fréquentait quelqu'un d'autre. Il lui a tordu le
bras.
2.9
D'octobre 2008 à février 2009, l'accusé a
continué à téléphoner
fréquemment à son épouse, l'appelant
jusqu'à vingt fois par jour. La victime a dû changer
de numéro de téléphone.
2.10
Au début de l'année 2009, l'accusé a pris
contact avec l'employeur de son épouse. Il lui a
déclaré que celle-ci sortait le soir avec un homme
qui l'empêchait de rentrer à la maison et qu'elle
confiait ses enfants à sa mère qui souffrait de
troubles de la personnalité et qui aurait fait de la prison;
il a également mis en cause les capacités
professionnelles de sa femme.
2.11
Le 31 janvier 2009, l'accusé a saisi la tête de sa
victime entre ses mains après l'avoir menacée de
mort; il lui a mordu la lèvre supérieure.
3.
B.J.________ a déposé plainte à raison des
faits ci-dessus, d'abord le 27 juin 2008. L'accusé a
été interrogé une première fois le 7
juillet suivant. Six mois après les derniers faits en
question et jusqu'à la semaine précédant
l'audience, il a continué à adresser à sa
victime des courriels, qualifiés par le tribunal
correctionnel d'"ambigus et (d')inutiles". A l'audience, il s'est
engagé "à ne pas prendre contact et à cesser
d'importuner son épouse (…), notamment par ses mails
incessants et ambivalents".
La cour a ajouté foi aux dires de la victime, tenus pour
clairs et constants, étant précisé que la
plaignante "est apparue comme totalement exempte d'une quelconque
intention vengeresse (…)". Elle a entendu comme
témoin notamment la psychologue qui suit la plaignante
depuis une époque antérieure à la
séparation du couple. Le tribunal correctionnel a
considéré que, si la victime n'avait osé
opposer de résistance aux rapports intimes que lui imposait
son époux, c'était pour éviter d'être
battue.
4.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable de voies de fait qualifiées
(2.2, 2.3, 2.8 et 2.11), de diffamation (2.10), d'usage abusif
d'une installation téléphonique (2.6 et 2.9), de
menaces qualifiées (2.3, 2.6, 2.8 et 2.11), de contrainte
sexuelle (2.1), de tentative de contrainte sexuelle (2.4, 2.5 et
2.7) et de violation grave des règles de la circulation
(2.3), avec concours d'infractions.
5.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont retenu, à charge, la gravité et la
récurrence des faits, ainsi que leur caractère,
méprisant et humiliant à l'égard de la victime
jusqu'à confiner au sadisme, ce que confortent encore les
dénégations de l'intéressé. Le jugement
fait, en particulier, état de "la sinistre mentalité
machiste de l'accusé". Aucun élément n'a
été retenu à décharge.
Le tribunal correctionnel a considéré que les
conditions d'un sursis partiel étaient remplies.
C.
En temps utile, A.J.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est libéré des chefs d'accusation de
lésions corporelles simples qualifiées, de
diffamation, d'usage abusif d'une installation
téléphonique, de menaces qualifiées, de
contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, seule une
peine pécuniaire modérée étant
prononcée pour réprimer les infractions de voies de
fait qualifiées et de violation grave des règles de
la circulation.
En temps utile également, le Ministère public a
recouru contre le jugement précité. Il a
déposé un mémoire concluant principalement
à sa réforme en ce sens que l'accusé est
condamné, pour voies de fait qualifiées, diffamation,
usage abusif d'une installation téléphonique, menaces
qualifiées, contrainte sexuelle, tentative de contrainte
sexuelle et violation grave des règles de la circulation,
à quatre ans de privation de liberté, le jugement
étant maintenu pour le surplus.
A.J.________ a conclu au rejet du recours du Ministère
public .
B.J.________ a conclu au rejet du recours interjeté par
l'accusé et s'en est remise à justice quant au
recours du Ministère public.
En droit
:
I.
Recours de A.J.________
1.
Le recours est principalement en réforme,
subsidiairement en nullité. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant, notamment, faire
apparaître des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause (notamment sous l'angle de
l'art. 411 let. i CPP), éventualité qui n'est en
principe plus examinée dans le cadre du recours en
réforme.
Le recourant se prévaut indifféremment des moyens de
nullité de l'art.
411 let. g, h et i CPP.
2.
D'abord, il
fait grief aux premiers juges d'avoir
mentionné par deux fois des courriels échangés
entre les parties, décrits comme ambivalents, alors
même que la plaignante avait renoncé à produire
ces messages à l'audience et que, partant, il n'avait pu en
prendre connaissance. De ce moyen, il déduit une violation
de son droit d'être entendu, une lacune, le doute sur les
faits déterminants et la violation de la présomption
d'innocence.
Quel que soit le moyen réellement invoqué, il faut,
pour qu'il puisse être accueilli, que la circonstance
invoquée ait une incidence sur l'issue de la cause. Il
ressort du jugement que le recourant a harcelé son
épouse de courriels inutiles et ambivalents jusqu'à
la semaine précédant l'audience. Or, dans le cas
particulier, le tribunal a, chaque fois qu'il a mentionné
ces messages, précisé qu'il n'en tenait pas compte
pour apprécier la culpabilité (jugement, pp. 7 et 9).
Cela dit, le recourant est malvenu de critiquer
l'appréciation des premiers juges sur un point qu'il a
lui-même admis, puisqu'il s'était engagé, avec
mention et signature au procès-verbal de l'audience,
"à ne pas prendre contact et de cesser d'importuner son
épouse (…), notamment par ses courriels incessants et
ambivalents". En réalité, et pour ce qui importe pour
le jugement, le tribunal n'a retenu qu'une chose, à savoir
que le recourant harcelait son épouse avec des courriels,
alors que la procédure de droit de la famille était
pendante. Le recourant a implicitement admis ce harcèlement
par la signature de l'engagement pris à l'audience. Les
premiers juges n'ont donc pas versé dans l'arbitraire en
retenant ces faits.
Les moyens déduits de la mention des courriels doivent ainsi
être rejetés.
3.
Pour le surplus, le recourant fait un amalgame entre les moyens de
réforme et ceux de nullité.
a)
Il paraît reprocher aux premiers juges d'avoir
préféré la version des faits de son
épouse à la sienne, sans que celle-là soit
corroborée par des preuves matérielles ou par des
témoignages.
Le tribunal correctionnel a ajouté foi aux
déclarations de la victime, tenues pour claires et
constantes, au détriment de celles de l'accusé,
considérées comme tortueuses. Ce faisant,
l'autorité de première instance a motivé son
choix. Pour le surplus, l'absence de témoins oculaires est
compatible avec la nature même des faits incriminés,
à savoir leur caractère intime. A ceci s'ajoute le
jeune âge des enfants du couple lors des faits. Au surplus,
des témoins ont été entendus, notamment la
psychologue qui suit la plaignante depuis une époque
antérieure à la séparation (jugement, p 7) et
qui avait recueilli les dires de sa patiente au sujet des violences
conjugales subies, s'agissant notamment des atteintets à
l'intégrité sexuelle.
b)
Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir admis les faits
sans preuve matérielle, en l'absence notamment de tout
constat médical établissant les actes de violence
subis par la plaignante.
A supposer même que de tels constats aient pu être
établis, le tribunal pouvait, sans arbitraire, fonder sa
conviction d'une autre manière, soit, comme
déjà relevé, en ajoutant foi aux dires de la
plaignante. Par ailleurs, le jugement relève que la victime
a longtemps hésité à porter plainte et a
différé sa demande en séparation, ce que l'on
ne peut lui reprocher. Les motifs pour lesquels elle n'a pas
porté plainte auparavant ressortent du procès-verbal
de l'audition-plainte du 27 juin 2008, auquel le jugement renvoie
(p. 7) :
«Je précise qu'en septembre 2007, j'ai parlé
des violences que je subissais auprès de la LAVI (sic), qui
m'a ensuite dirigé vers une psychologue. Je n'ai pas
réussi à porter plainte plus tôt suite pour
(sic) diverses raisons. En effet, j'avais peur et je voulais aussi
essayer de régler cela pour moi-même. De plus, c'est
un pas à franchir vu qu'il s'agit de mon mari, que j'ai
épousé pour le meilleur et le pire. Mais là,
cela devenait vraiment trop grave. Avant de venir vers vous, je me
suis rendue au Centre LAVI avant-hier et ils m'ont conseillé
de faire le pas, ce que je m'étais décidée
à faire de toute manière.
(…)».
Ces motifs sont explicites jusqu'à rendre superflu tout
ajout ou précision.
c)
Le recourant fait grief au tribunal correctionnel de l'avoir
qualifié de «machiste» et, ce faisant, d'avoir
porté un jugement de valeur sur son comportement, lequel,
s'il était avéré, ne serait au demeurant pas
répréhensible.
L'appréciation contestée est admissible, si elle
découle de faits par ailleurs énoncés. Or, tel
est le cas en l'espèce. En effet, ce n'est qu'après
avoir exposé dans le détail le comportement du
recourant envers son épouse dans tous les rapports conjugaux
ici en cause que le tribunal a utilisé le qualificatif
précité. Outre le caractère humiliant des
divers actes de violence perpétrés à
l'encontre d'une personne de sexe opposé, a
été tenu pour révélateur du
caractère du recourant le fait que l'intéressé
conteste à son épouse toute liberté, alors que
lui-même entretient des relations à sa guise. Cette
appréciation n'est nullement arbitraire. Elle constitue un
critère d'application de l'art. 47 CP, ce qui justifie son
énoncé dans le jugement. Ce moyen doit donc
être rejeté à l'instar des
précédents.
Le recours en nullité doit ainsi être
rejeté.
3.
Sous l'angle de la réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf.
l'art. 447 al. 1er CPP). La cour de cassation ne peut cependant
aller au-delà des conclusions du recourant; elle est
liée en outre par les faits constatés dans le
jugement attaqué, sous réserve des inadvertances
manifestes, qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2, 1ère
et 2e phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a
été vu, sous l'angle de la nullité, que de
telles inadvertances ne sont pas données en l'espèce,
pas plus que
l'état de
fait n'a à être complété, hormis par
l'extrait
du procès-verbal de l'audition-plainte du
27 juin 2008 retranscrit plus haut
.
3.1
Le premier moyen de
réforme tend à nier la contrainte en fait, le
recourant plaidant que les relations sexuelles incriminées
avaient été consenties. Pour autant que ce moyen
puisse relever de la réforme, il a été vu,
sous l'angle de la nullité, que c'est sans arbitraire aucun
que les premiers juges ont cru la plaignante au détriment de
l'accusé.
3.2
Le recourant fait valoir ensuite que les
éléments constitutifs de la contrainte sexuelle ne
sont pas remplis, faute d'un état de frayeur ou d'alarme de
la victime. Il se prévaut d'un arrêt du Tribunal
fédéral selon lequel il ne suffit pas que la victime
ait conscience d'être menacée ou même se soit
sentie menacée, si elle n'a pas conçu de crainte (ATF
99 IV 212, c. 1a p. 215).
a)
Selon l'art. 189 al. 1
CP,
celui qui, notamment en usant de
menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur
elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors
d'état de résister l'aura contrainte à subir
un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre
sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix
ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
b)
Pour qu'il y ait
contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne
soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette
éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en employant un moyen effi­cace (ATF 122 IV 97, c.
2b et réf. cit.). La contrainte peut notamment
résulter de l'usage de la violence par l'auteur, soit de
l'utilisation volontaire de la force physique sur la personne de la
victime afin de la faire céder. A cet égard, il
suffit que la violence utilisée soit efficace, de
manière compréhensible, dans les circonstances
d'espèce; ainsi, suivant les cas, un emploi limité de
la force peut suffire (Corboz, Les infractions en droit suisse,
Vol. I, Berne 2002, n. 17 ad art. 189 CP). L'auteur peut
également recourir à des pressions d'ordre psychique,
notion qui vise les cas où la victime est mise hors
d'état de résister par la surprise, la frayeur ou une
situation sans espoir (TF, B., 26 mai 1998, ad Cass., 5
février 1998, et les arrêts cités; Cass., D. et
R.,
du 13 mai
2009, n° 212).
Comme l'indique l'adverbe "notamment" figurant dans la norme ici
topique, la liste des moyens de contrainte énoncés
par la loi n'est pas exhaustive. Il faut toutefois que la victime
ait été contrainte, ce qui suppose un moyen efficace,
c'est-à-dire que la victime ait été
placée dans une situation telle qu'il était possible
d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en
définitive que, selon les circonstances concrètes, la
soumission de la victime soit compréhensible. Il en va ainsi
lorsque celle-ci est placée dans une situation telle qu'il
serait vain de résister phy­siquement ou d'appeler au
secours, ou que cela entraînerait un préjudice
disproportionné, de sorte que l'auteur parvient à ses
fins, en passant outre au refus, sans avoir nécessairement
à employer la violence ou la menace. Il n'est pas
exigé que la victime soit mise totalement hors d'état
de résister (ATF 122 IV précité; TF, C.,
22 septembre 2000, ad Cass., 25 janvier 2000 Cass., D. et R.,
du 13 mai 2009 précité).
c)
En l'espèce, les faits établis montrent que la
plaignante n'était pas consentante, sachant qu'elle avait
clairement manifesté son refus à certains des
rapports intimes qu'entendait lui imposer son époux. La
contrainte sexuelle a été exercée par la
menace de violences, par ailleurs subies par la plaignante dans
d'autres circonstances encore. Si la victime n'a osé opposer
de résistance, c'est en raison des conséquences
dommageables qu'elle redoutait, à savoir notamment pour
éviter d'être battue (jugement, p. 9 in fine). Le
moyen du recourant est donc infirmé par les faits. Au
surplus, on se bornera à constater que les
éléments constitutifs de l'infraction de l'art. 189
CP sont réalisés, notamment par le climat de peur
entretenu par l'auteur, qui a fait que la plaignante n'osait pas
s'opposer à ses entreprises de crainte d'être
battue.
3.3
Le recourant conteste que l'abus du
téléphone ait été prouvé
à satisfaction, faute de relevé émanant d'au
moins un opérateur. Outre que ce moyen parait relever de la
nullité, la conviction du tribunal (jugement, pp. 10 et 11)
se fonde sur les déclarations faites à l'audience. Il
n'y avait dès lors pas besoin d'ordonner des recherches
techniques dans un tel cas. Il n'appartient au demeurant pas
à l'accusé de dicter au tribunal les preuves sur
lesquelles il doit se fonder.
3.4
Le recourant fait valoir que les menaces ne seraient pas
réalisées, faute de crainte de son
épouse.
a)
Selon l'art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura
alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte,
puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus
ou d'une peine pécuniaire.
La menace présentée par l'auteur doit être
objectivement de nature à éveiller la peur ou
l'effroi chez la personne menacée (Favre/Pellet/Stoudmann,
Code pénal annoté, 3e éd. Lausanne 2007, n.
1.2 ad art. 180 CP). On vise ainsi une perturbation psychologique
propre à entraver la liberté de former sa
volonté et de s'y tenir (Corboz, Les infractions en droit
suisse,
Vol.
I, Berne 2002,
note 12 ad art. 180 CP p. 645). La perte du sentiment de
sécurité suffit (Trechsel et alii, Praxiskommentar,
Zurich et St-Gall 2008, note 3 ad art. 180 CP, avec
référence à SJZ 63 [1967] n°
180).
b)
Les menaces sont décrites aux chiffres 2.3, 2.6, 2.8 et
2.11 de l'état de fait résumé, auxquels soit
renvoi.
Certes, il n'y est nulle part fait état de la
réaction de la plaignante et de ce qu'elle avait alors
ressenti. On sait en revanche, qu'à l'audience encore, elle
est apparue guère rassurée face aux
dénégations de l'accusé. Il est aussi constant
qu'à une occasion, lorsque son époux l'avait
emmenée contre son gré à près de 180
km/h sur l'autoroute, elle était terrorisée. Il est
en outre établi que c'était de peur d'être
battue qu'elle se soumettait aux comportements sexuels violents
imposés par son conjoint et qu'elle avait du reste
été molestée à certaines occasions
(chiffre 2.2 de l'état de fait). Aussi bien vivait-elle dans
un climat de violence conjugale et sexuelle, comme l'énonce
le jugement (p. 7, chiffre 2, en haut). Il résulte de ces
éléments que la plaignante subissait manifestement
l'emprise d'une crainte constante et qu'elle n'avait en tout cas
plus un sentiment de sécurité, ce
indépendamment même des actes de contrainte sexuelle.
Dans ce contexte, les menaces de mort proférées
à son égard n'en ont que plus de poids. Les
conditions d'application de l'art. 180 CP sont donc
remplies.
3.5
Le recourant conteste s'être rendu coupable de
diffamation.
a)
L'art. 173 al. 1 CP sanctionne notamment celui qui,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération.
L'atteinte à l'honneur réprimée doit faire
apparaître la personne visée comme méprisable;
il ne suffit pas de l'abaisser dans la bonne opinion qu'elle a
d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir,
notamment dans le cadre de ses activités professionnelles,
artistiques, politiques ou sportives (JT 1995 IV 121). Les
affirmations qui, sans faire apparaître la personne comme
méprisable, sont seulement propres à ternir la
réputation dont elle jouit dans son entourage ou à
ébranler sa confiance en elle-même par une critique
visant en tant que tel l'homme de métier, l'artiste ou le
politicien ne sont pas réprimées (JT 1992 IV 107;
Corboz, Les principales infractions, 1997, n°9 ad art. 173).
Dans le domaine des activités socioprofessionnelles, il ne
suffit pas de dénier à une personne certaines
qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser
par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte
à l'honneur au sens pénal, même dans ces
domaines, si on évoque une infraction pénale ou un
comportement clairement réprouvé par les conceptions
morales généralement admises (Corboz, op. cit.,
note 11 ad art. 173; Cass., B., 13 juin 1998).
b)
Le tribunal a retenu la diffamation du fait que le recourant avait
dénigré les capacités professionnelles de son
épouse. Ce motif doit être interprété au
vu du métier de la plaignante, mentionné par
ailleurs, à savoir celui d'assistante sociale (p. 9, in
medio).
Or, dans le cas particulier, si les qualités
professionnelles de l'intimée ont été mises en
cause auprès de son employeur, c'est en relation avec le
fait imputé à la plaignante d'abandonner ses enfants
à sa mère, décrite comme peu
fréquentable, pour sortir le soir avec un homme. Un tel
comportement est désapprouvé, si ce n'est tenu pour
méprisable selon les conceptions morales
généralement admises. Tel est le cas
indépendamment de la profession de
l'intéressée. Il en irait du reste de même si
l'épouse n'avait pas été active
professionnellement. A plus forte raison, cependant, un tel
comportement serait-il réprouvé s'il était le
fait d'une assistante sociale. L'infraction de diffamation est donc
bien réalisée. Contrairement à ce que plaide
le recourant, il n'est pas question ici de condamner le fait qu'il
aurait reproché à la plaignante de sortir le soir
avec un homme. A noter en outre que les propos incriminés ne
se limitent nullement à une critique limitée aux
aptitudes professionnelles de la plaignante, mais la visent
également en tant que personne. Dans cette mesure, il y a
lieu à substitution des motifs des premiers
juges.
3.6
Le recourant conteste enfin l'abus du téléphone,
spécifiquement sous l'angle de la réforme cette fois
(cf. c. 3.3 ci-dessus). Il fait valoir que l'élément
subjectif de l'infraction réprimée par l'art.
179
septies
CP fait défaut, dès lors qu'il
n'a agi ni par méchanceté ni par
espièglerie.
a)
A teneur de l'art. 179
septies
CP, celui qui, par
méchanceté ou par espièglerie, aura
utilisé abusivement une installation de
télécommunication pour inquiéter un tiers ou
pour l'importuner sera, sur plainte, puni d'une amende.
Il y a méchanceté lorsque l'auteur commet l'acte
répréhensible parce que le dommage ou les
désagréments qu'il cause à autrui lui
procurent de la satisfaction (Corboz, Les infractions en droit
suisse, volume I, Berne 2002, p. 630, n. 10 et 11 ad
art.
179
septies
CP
et jurisprudence
citée).
b)
Ici, le recourant fait valoir que ses appels procédaient de
la jalousie et de la passion, motifs qui ne tomberaient pas sous le
coup de la loi pénale. Il se réfère à
un arrêt de la Cour de cassation (JT 1989 IV 160). Or, cet
arrêt se limite à énoncer que des appels faits
par jalousie ou par passion
peuvent
ne pas tomber sous le
qualificatif de méchanceté.
Or, en
l'espèce, le recourant a téléphoné
à la plaignante de manière incessante, jusqu'à
20 fois par jour. Il a agi alors qu'une procédure de mesures
protectrices était à tout le moins en cours, ce qu'il
savait, tout comme il n'ignorait pas que le droit de visite aux
enfants était organisé au Point rencontre. La
multiplication des appels n'avait donc aucune utilité. Le
recourant ne le conteste au demeurant pas, puisqu'il plaide la
jalousie, respectivement la passion. Ces circonstances ne sont au
demeurant pas établies, puisque le recourant insultait sa
femme de manière récurrente, également face
à face. Bien plutôt,
la
méchanceté est avérée au vu du contexte
dans lequel les nombreux appels avaient été
passés; cela est étayé en particulier par le
fait que la plaignante avait dû changer de numéro de
téléphone et que des menaces de mort avaient
auparavant été proférées contre elle.
Peu importe dès lors que l'auteur ait agi par jalousie ou
par passion au sens de l'arrêt dont il se prévaut. Les
conditions de l'art. 179
septies
CP sont ainsi
remplies.
3.7
Le recourant plaide enfin que les conditions du
sursis ordinaire sont réunies, faisant grief aux premiers
juges de n'avoir assorti la peine que d'un sursis partiel.
Dès lors que le Ministère public recourt en
aggravation en concluant à une peine incompatible avec le
sursis, il y a lieu d'examiner la question du sursis de
manière globale dans un considérant unique statuant
à cet égard sur les deux recours.
Le recours en réforme de A.J.________ doit dès lors
être rejeté à l'instar de son recours en
nullité, sous réserve de ce qui précède
en relation avec le sursis.
II.
Recours du Ministère public
Le recours est exclusivement en réforme.
1.1
Tenant la peine pour
arbitrairement clémente, le Ministère public conclut
à ce qu'une peine privative de liberté de quatre ans
soit prononcée.
a)
Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir. Selon l'al. 2 de cette disposition, la culpabilité
est déterminée par la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
b)
L'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir
d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation, qui ne
fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours
en réforme sur la quotité de la peine que si la
sanction a été fixée en dehors du cadre
légal, si elle est fondée sur des critères
étrangers à l'art. 47 CP, si des
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la sanction apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127
IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c.
2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant, l'effet de la peine devant toujours rester
proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie
la jurisprudence rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118 IV 21, c. 2b;
cf. aussi notamment TF, arrêt
6B_207/2007,
du 6 septembre 2007, ad Chambre
pénale de la Cour de justice du canton de Genève du
23 avril 2007)
.
c)
L'infraction la plus grave poursuivie ici
est la contrainte sexuelle, réprimée par l'art. 189
CP (cf. notamment son al. 1, précité). Elle est punie
d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une
peine pécuniaire.
1.2
On peut d'abord regretter que le Ministère public n'ait pas
assisté à l'audience compte tenu de la
sévérité de sanctions qu'il requiert et du
fait que les infractions poursuivies l'étaient d'office.
Cela étant, les premiers juges ont qualifié les faits
de graves, mais n'ont pas formellement apprécié la
culpabilité de l'accusé à l'aune des
critères déduits de l'art. 47 CP. Il résulte
toutefois du jugement qu'ils ont estimé celle-ci assez
lourde, non seulement au vu de la gravité des faits et des
dénégations de l'intéressé, mais aussi
compte tenu de son attitude générale, de sa
persistance à ne pas adapter son comportement malgré
l'enquête, de son absence d'empathie et de ses
déclarations déplacée en fin d'audience. La
cour en a déduit qu'il persistait à nier la
liberté d'une femme de refuser des relations sexuelles
à son conjoint.
Les faits déterminants, s'agissant des infractions à
la liberté sexuelle, sont la durée et la
fréquence des actes imposés à la plaignante,
ainsi que leur caractère humiliant et les menaces explicites
de violences physiques qui les accompagnaient. Il découle du
caractère de l'accusé, établi notamment par
son comportement le 25 mai 2008 et apprécié
directement par les premiers juges à l'audience, que la
plaignante devait sérieusement s'attendre à
être battue si elle se refusait à son époux. Le
fait que la victime ait différé le dépôt
de sa plainte n'y change rien. A noter au surplus que le
législateur n'a pas voulu que la contrainte sexuelle entre
époux soit moins sévèrement
réprimée que les autres cas (Corboz, op. cit., note
26 ad art. 189 CP p. 749).
Cela étant, les infractions ne se sont pas limitées
à des attentats à l'intégrité sexuelle,
loin s'en faut. Les autres infractions ont été
commises à raison d'une durée et d'une
fréquence analogues. Elles ont été
perpétrées dans le même climat de violence,
entretenu par l'accusé durant de nombreux mois de
manière ininterrompue. L'auteur a même continué
à agir après avoir été interrogé
une première fois à la suite de la plainte de son
épouse et en sachant qu'une procédure de mesures
protectrices de l'union conjugale était
pendante.
Considérés dans leur ensemble, les faits
incriminés procèdent d'une mentalité à
juste titre qualifiée de "machiste" par les premiers juges.
Cette attitude tend à restreindre la liberté d'une
épouse dans moult domaines de la vie, autrement dit à
ne pas la reconnaître comme l'égale de son mari. Une
telle mentalité est établie en particulier, outre par
les actes matériels en cause, par l'absence de repentir et
d'empathie. Elle induit une dangerosité indéniable.
Le fait que l'accusé se soit - de manière
assurément légitime - préoccupé de
l'avenir de ses enfants après la séparation du couple
n'y change rien.
La peine de quinze mois de privation de liberté est au bas
de l'échelle du seul art. 189 al. 1 CP, rapproché de
l'art. 40 CP. Il faut en outre tenir compte des autres infractions,
qui sont significatives. A ces éléments s'ajoute le
concours d'infractions.
Dans ces circonstances, les premiers juges ont versé dans
l'arbitraire en prononçant une peine privative de
liberté de quinze mois.
1.3
Cela étant, il reste à déterminer la
quotité de la peine privative de liberté, que le
Ministère public voudrait voir fixée à quatre
ans. Cette conclusion est manifestement
excessive.
Tout bien pesé, et au vu notamment de la durée des
actes, de leur récurrence, de leur gravité et du
concours d'infractions diverses, une peine privative de
liberté de deux ans paraît - en
référence notamment à la motivation des
premiers juges - adéquate.
2.
Cela étant, il reste à statuer sur le
sursis.
2.1a)
La peine est, de par sa quotité, compatible avec le sursis
(art. 42 al. 1 ch. 1 CP). Le sursis doit même constituer la
règle, s'agissant d'un délinquant dépourvu
d'antécédents (cf. l'art. 42 al. 1 ch. 2
CP).
Aux termes de l'art. 43 ch. 1 CP, le juge peut
suspendre partiellement l'exécution d'une peine
pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté
d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de
façon appropriée de la faute de l'auteur.
b)
Sur le plan subjectif, le juge
doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au
comportement futur de l'auteur. Savoir si le sursis serait de
nature à détourner l'accusé de commettre de
nouvelles infractions doit être décidé sur la
base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de
l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au
moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il
manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de
tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances
d'amendement (ATF 134 IV 1 c. 4.2.1).
L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable quant
au comportement futur du condamné. Le sursis est
refusé non pas lorsqu'il est impossible d'établir un
pronostic favorable, mais bien parce qu'un pronostic
défavorable existe (Kuhn, Le sursis et le sursis partiel,
in
Justice et Sanctions, vol. 8, La nouvelle partie
générale du Code pénal suisse, Kuhn,
Moreillon, Viredaz et Bichovsky éd., Berne 2006, pp. 213 ss,
spéc. p. 220). Le sursis est la règle dont on ne peut
en principe s'écarter qu'en présence d'un pronostic
défavorable. En cas d'incertitude, le sursis doit primer
(ATF 134 IV 1 précité, c. 4.2.2
in
fine
).
Pour statuer sur la suspension partielle de l'exécution
d'une peine, le juge doit tenir compte de façon
appropriée de la faute de l'auteur. Or, cette notion de
faute, définie à l'art. 47 al. 2 CP, constitue avant
tout un critère d'appréciation pour la fixation de la
peine. Pour savoir si un sursis partiel paraît
nécessaire en raison de la faute de l'auteur et de ses
perspectives d'amendement, on ne peut faire référence
de la même manière au critère de la
culpabilité tel que prévu à l'art. 47 al. 2
CP. En effet, lorsque le juge statue sur la question du sursis, il
a déjà fixé la quotité de la peine et
il ne s'agit plus que de définir sa forme d'exécution
appropriée. Reste que la loi lie la question de la peine,
qui doit être mesurée à la faute commise, et
celle du sursis, en ce sens que ce dernier est exclu pour les peine
supérieures à deux ans. La nécessité
d'une peine privative de liberté assortie d'un sursis
partiel résulte alors de la gravité de la faute,
lorsque cette peine se situe entre deux et trois ans. Dans ce cas,
la notion de faute trouve pleinement sa place (SJ 2008 I
précité, p. 281; ATF 134 IV 1 précité,
c. 5.3.3, p. 11).
Le Tribunal fédéral a, dans un arrêt du 19 mai
2009 (6B_492/2008, c. 3.1.3
non publié
aux ATF
135 IV 152
),
complété les principes ci-dessus en
considérant que "(…) l'exception du sursis partiel ne
se pose qu'en cas de pronostic très incertain. En effet,
elle
ne peut être admise que si
l'octroi du sursis à l'exécution d'au moins une
partie de la peine nécessite, à des fins de
prévention spéciale, que l'autre partie de la peine
soit exécutée, à savoir lorsqu'il existe des
doutes très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur, notamment au vu de ses
antécédents
."
2.2
Ici, les premiers
juges ont exclu le sursis ordinaire au vu de l'attitude de
l'accusé, qui a persisté à ne pas
reconnaître la gravité de ses actes.
Cette appréciation tient compte de façon
appropriée de la faute de l'auteur au sens de l'art. 43 ch.
1 CP. En effet, son comportement ne laisse entrevoir que de faibles
chances d'amendement. Ces circonstances excluent le sursis
ordinaire.
Cela étant, le Ministère public conclut à une
peine ferme, même si ses conclusions portant sur la
quotité de la peine excluaient le sursis. Les conditions
objectives du sursis partiel sont remplies, attendu que
l'accusé n'a pas d'antécédents.
Cela étant, il y a lieu d'en déterminer les
modalités, ce qui revient à déterminer si une
peine ferme paraît nécessaire ou non pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits selon
l'art. 42 al. 1 CP.A cet égard, l'ensemble des faits
matériels incriminés et l'attitude de l'auteur
suscitent des doutes très importants au sujet de son
comportement futur, même en l'absence de tout
antécédent. Ainsi, ses chances d'amendement doivent
être considérées comme faibles, d'où un
pronostic défavorable. Il apparaît ainsi
nécessaire, à des fins de prévention
spéciale au sens de la jurisprudence citée ci-dessus,
qu'une partie
de la peine soit
exécutée. Cette part doit être fixée
à six mois, comme en ont du reste statué les premiers
juges.
L'
exécution de la peine doit
donc être assortie du sursis pour une durée de
dix-huit mois. Vu l'impératif de prévention
spéciale applicable à un auteur ne présentant
que de faibles chances d'amendement, le délai
d'épreuve doit être fixé à la limite
supérieure prévue par l'art. 44 al. 1 CP, soit
à cinq ans
, comme l'ont
également considéré les premiers
juges
.
Le recours du Ministère public doit donc être admis
dans cette mesure
III.1.
En définitive,
le recours
du
Ministère public
doit être admis
partiellement et celui de A.J.________ rejeté
.
Le jugement est
réformé en ce sens que l'accusé est
condamné à une peine privative de liberté de
deux ans, avec suspension de l'exécution d'une partie de la
peine portant sur dix-huit mois avec sursis pendant cinq
ans.
2.
L'accusé a été représenté
à l'audience par une avocate inscrite au tableau, mais tant
le recours que le mémoire déposé en
détermination au recours du Ministère public ont
été rédigés par un stagiaire. Le
travail du conseil a, pour ce qui est de la rédaction du
mémoire d'intimé, été
considérablement allégé par la connaissance du
dossier acquise lors de celle du recours. Il y a lieu d'en tenir
compte dans la fixation de l'indemnité. Vu ce qui
précède et compte tenu de l'ampleur et de la
complexité de la cause, une durée d'activité
de onze heures paraît adéquate, à laquelle
viendra s'ajouter la participation à l'audience, par 150
fr., d'où une indemnité de 1'360 fr., TVA en
sus.
Pour sa part, l'indemnité allouée au conseil d'office
de la plaignante, avocat breveté, doit être
fixée sur la base d'une durée d'activité de
cinq heures, d'où une indemnité de 900 fr., TVA en
sus.
3.
Conformément à l'art. 450 al. 1
CPP, la
moitié des frais de deuxième instance, plus
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office, par
1'463 fr.
35
, et y
compris la
moitié de l'indemnité allouée au conseil
d'office de la plaignante, par 484 fr. 20, seront mis à la
charge de A.J.________
, le solde étant laissé
à celle de l'Etat (art. 450 al. 2 CPP). Le remboursement
à l'Etat de l'indemnité due au défenseur
d'office sera exigible pour autant que la situation
économique de l'accusé se soit
améliorée (ATF
135 I
91
, c. 2.4, spéc.
2.4.3
).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours du
Ministère public
est admis partiellement, celui de
A.J.________ est rejeté.
II.
Le jugement est réformé
au chiffre II de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
II. Condamne A.J.________ pour voies de fait qualifiées,
diffamation, usage abusif d'une installation
téléphonique, menaces qualifiées, contrainte
sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et violation grave des
règles de la circulation routière à une peine
privative de liberté de deux ans et suspend
l'exécution d'une partie de la peine portant sur dix-huit
mois avec sursis pendant cinq ans, ainsi qu'au paiement des frais
par 10'070 fr. 50 (dix mille septante francs et cinquante
centimes).
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 3'698 fr. 40 (trois mille six cent nonante-huit
francs et quarante centimes), sont mis pour moitié, soit
1'849 fr. 20 (mille huit cent quarante-neuf francs et vingt
centimes), à la charge du recourant A.J.________, plus
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 1'463 fr. 35 (mille quatre cent soixante-trois francs
et trente-cinq centimes), y compris l'indemnité
allouée au conseil d'office de la plaignante B.J.________
par 968 fr. 40 (neuf cent soixante-huit francs et quarante
centimes), soit 3'312 fr. 55 (trois mille trois cent douze francs
et cinquante-cinq centimes), le solde étant laissé
à la charge de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus au
défenseur d'office du recourant sera exigible pour autant
que la situation économique de A.J.________ se soit
améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 10 novembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué aux recourants et
aux autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Sandra
Gerber, avocate (pour A.J.________),
‑      Me Manuela
Ryter Godel, avocate (pour B.J.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      Service de la
population, secteur étrangers (10.10.1976),
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: