vd_findinfo · ACH 27/13 - 8/2014 · 2014-01-17 · fr

ORDONNANCE SUR L'ASSURANCE-CHÔMAGE, LOI SUR L'ASSURANCE CHÔMAGE, MESURE RELATIVE AU MARCHÉ DU TRAVAIL, FORMATION PROFESSIONNELLE, FORMATION PROFESSIONNELLE DE BASE | 59 al. 1 LACI, 59 al. 2 LACI, 60 al. 1 LACI, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.01.2014 ACH 27/13 - 8/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
ACH
27/13 - 8/2014
ZQ13.007799
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 janvier 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Pully, recourante,
et
Service
de l'emploi,
Instance Juridique
Chômage
, à Lausanne, intimé.
_______________
Art.
1a al. 2, 59 al. 1 et 2, 60 al. 1 et 85c LACI; 119a OACI; 94 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1966, titulaire d'un certificat
d'art et de design graphique, a travaillé en tant que galeriste à temps partiel de 2007 jusqu'au
31 octobre 2012, date de son licenciement par l'entreprise Q.________ Sàrl à [...] en raison
de restructuration. Elle a également travaillé en tant qu'enseignante d'anglais auprès
d'A.___________ à [...] (ci-après: A.___________) de mars 2001 à avril 2002. Elle y dispensait
en moyenne cinq à dix heures de cours par semaine à des adultes.
L'assurée s'est inscrite le 9 octobre 2012 auprès de l'Office régional de placement (ORP)
de [...] en tant que demandeuse d'emploi à 60 %. Elle a bénéficié d'un délai-cadre
d'indemnisation à compter du 1
er
novembre suivant.
P.________ a effectué mensuellement entre quatre à quatorze recherches d'emploi, principalement
dans les professions d'assistante, de réceptionniste, d'«event manager» et de professeur
d'anglais pour enfants ou adultes.
A teneur d'un procès-verbal d'entretien de conseil du 18 décembre 2012, l'assurée a indiqué
s'être vu proposé, par A.___________, de dispenser quatre cours d'anglais en remplacement les
10, 12, 17 et 19 décembre 2012. Elle a en outre indiqué que le suivi d'un cours «CELTA»
(Certificate in English Language Teaching to Adults) était une condition pour lui permettre de trouver
un emploi fixe de professeur d'anglais pour adultes.
Le 21 décembre 2012, l'assurée a relevé que compte tenu de la situation économique
difficile, ses chances de retrouver un emploi en tant que galeriste étaient inexistantes; elle a
dès lors sollicité auprès de l'ORP le suivi d'une certification «CELTA» dispensée
à [...]. Elle motivait sa demande en ces termes:
"
L'enseignement
de la langue anglaise m'a toujours passionné et j'ai régulièrement donné des cours
au sein d'A.___________ à [...] ainsi que des cours privés à des gymnasiens.
Lors
d'une récente rencontre avec le Directeur Général Suisse du C.________, celui-ci m'a clairement
communiqué son intention de me voir intégrée dans sa structure le plus rapidement possible.
Mes
compétences et ma personnalité n'étant pas suffisantes, il faut impérativement obtenir
la certification 'CELTA', qui est la seule formation à [...], reconnue mondialement des écoles
de langues réputées. Cette formation est dispensée par V.________ (SL&C) situé
à la rue [...] à [...].
"
Etaient
notamment joints à ce courrier, les pièces et documents suivants:
-
Un échange de courriels des 29 et 31 mai 2012 entre l'assurée et un collaborateur de la section
logistique des mesures relatives au marché du travail (LMMT) du Service de l'emploi, indiquant qu'au
vu de la faible demande pour le suivi de la formation «CELTA» elle n'avait pas été
intégrée dans le catalogue de mesures mais qu'une demande individuelle restait toujours possible.
-
Une attestation établie le 19 décembre 2012 par le directeur du C.________ dont la teneur est
la suivante:
"
Les
exigences en matière de recrutement de professeur d'anglais pour enseigner dans les écoles
reconnues C.________ sont:
•
Langue maternelle anglaise
•
Qualification d'enseignement «CELTA»
Etant
un institut certifié «Eduqua» et afin d'assurer un enseignement qualifié le CELTA
est un diplôme reconnu mondialement dans ce domaine.
"
-
Un descriptif Internet de la formation «CELTA Certificate in Teaching English to Speakers of Other
Languages» dispensée par l'Université de Cambridge, dont il ressort en particulier ce
qui suit:
"
[…]
What
is CELTA?
CELTA
is an initial qualification for people with little or no previous teaching experience and opens up a
whole world of exciting teaching opportunities. Because it is awarded by Cambrige ESOL, part of the world-famous
University of Cambridge, you can rely on its quality and recognition.
More
than 12,000 people successfully complete a CELTA course each year.
Who
is CELTA for?
People
starting a career in English language teaching
You
may be considering a career in English language teaching and view CELTA as an entry into good teaching
position in another country. Alternatively, you may be a graduate wanting a qualification which provides
a sound basis in the fundamentals of language teaching practice. CELTA has given many candidates the
confidence to take control in the classroom.
People
looking for a career change or career break
Increasingly,
CELTA candidates are professionals either looking for a new career. Many seek the exciting opportunities
of living and working outside their own countries. Whether you wish to teach English for the short- or
long-term, CELTA gives you the training you need to help you adjust to a dynamic and challenging new
profession.
People
teaching English without formal qualifications
CELTA
can also be a useful qualification for teachers who have little previous formal training. CELTA sharpens
your teaching practice, confirms your ability, and may even lead to internal promotion or a better teaching
position.
People
who want to work in Further, Adult and Community Education in England and Wales
CELTA
is also the first phase of the level 5 Diploma in Teaching English (ESOL) in the Lifelong Learning Sector.
This qualification is required by teachers who wish to work in this sector in England and Wales.
What
does CELTA involve?
You
can take CELTA full-time (typically four to five weeks) or part-time (from a few months to over a year).
Your chosen course:
•
teaches you the principales of effective teaching
•
provides a range of practical skills for teaching English to adult learners
•
gives you hands-on teaching practice.
There
are five main topics:
•
learners and teachers, and the teaching and learning context
•
language analysis and awareness
•
language skills: reading, listening, speaking and writing
•
planning and resources for different contexts
•
developing teaching skills and professionalism.
You
will be assessed throughout the course, with no final examination. An external assessor, appointed by
Cambridge ESOL, moderates each course.
There
are two components of assessment:
Teaching
Practice
You
will teach for a total of six hours, working with classes at two levels of ability. Assessment is based
on your overall performance at the end of the six hours.
Written
Assignments
You
will complete four written assignments: one focusing on adult learning; one on the language system of
English; one on language skills; and one on classroom teaching.
To
be awarded the Certificate, you must pass both components. There are three passing grades – Pass,
Pass 'B' and Pass 'A'.
[…]
Am
I eligible to apply?
Ideally
you should:
•
have a standard of education equivalent to that required for entry into higher education
•
be aged 20 or over
•
have a standard of English which will enable you to teach at range of levels.
Centres
may still accept you if you do not have formal qualifications at this level but can demonstrate that
you would be likely to complete the course successfully. Some centres may, at their discretion, accept
applicants aged between 18 and 20.
"
-
Un courrier intitulé «A qui de droit» du 20 décembre 2012 de l'administratrice «CELTA»
au sein de V.________, certifiant être accrédité par Cambridge pour la formation «CELTA»
depuis mai 2012. Il y était précisé que dix-huit personnes y avaient déjà été
formées avec un taux de réussite de 100 %. S'agissant de la prochaine formation «CELTA»,
elle aurait lieu du 8 février au 20 avril 2013, à raison de deux heures par jour par semaine
(vendredi et samedi) pendant dix semaines. Le prix de ladite formation était de 3'800 francs.
Par décision du 11 janvier 2013, le Service de l'emploi, ORP de [...], a refusé la prise en
charge de la formation «CELTA» précitée. L'ORP retenait d'une part que la formation
envisagée ne permettait pas une amélioration notable de l'aptitude au placement de l'assurée
et d'autre part, que cette dernière ne satisfaisait pas les pré-requis exigés pour ce
type de formation (à savoir pouvoir attester de cent cinquante heures d'enseignement à des
adultes durant les deux dernières années et disposer d'un emploi salarié [gain intermédiaire]
permettant d'enseigner en parallèle à des groupes d'adultes durant toute la durée de la
formation).
Dans son opposition du 15 janvier 2013 – complétée le 19 janvier 2013 –, l'assurée
exposait que le financement du cours litigieux était la solution la plus efficace et la moins coûteuse
et également le meilleur moyen d'abréger son chômage. Durant les deux dernières années,
elle disait avoir enseigné à titre privé à plusieurs gymnasiens pour une durée
supérieure à cent cinquante heures, ceci sans compter les centaines d'heures effectuées
chez A.___________ en 2001 et 2002. Elle précisait encore travailler ponctuellement en tant que
salariée auprès d'A.___________. Elle indiquait avoir entrepris de suivre le cours «CELTA»
dispensé du 8 février au 20 avril 2013 et joignait à ce titre, copie de son enregistrement.
Elle mentionnait avoir postulé en parallèle auprès de plusieurs établissements requérant
une formation d'enseignant, indiquant qu'à la fin avril 2013 elle serait diplômée «CELTA».
Elle avait en outre un entretien prévu au 1
er
février 2013 en vue de son engagement par le C.________, lequel serait intéressé à
l'engager uniquement si l'assurée obtenait la certification «CELTA».
Par décision sur opposition du 28 janvier 2013, le Service de l'emploi, Instance Juridique Chômage
(ci-après: le service ou l'intimé), a rejeté l'opposition de l'assurée et confirmé
la décision du 11 janvier 2013 de l'ORP. Ses constatations étaient les suivantes:
"[…]
4.
S’agissant plus particulièrement des cours de formateurs d’adultes, la logistique des
mesures du marché du travail (LMMT), instituée par les art. 85c LACI et 119a de l’ordonnance
sur l’assurance-chômage (OACI), a publié la directive suivante («Actualités
LMMT» du 26 octobre 2012 sur les cours individuels de formateurs d’adultes):
«
Le formateur ou la formatrice d’adultes donne un enseignement à des groupes d’adultes
de 18 ans et plus, favorisant ainsi l’acquisition des connaissances ou du savoir-faire qui permettent
de développer des compétences professionnelles, personnelles, culturelles ou sociales pour
se perfectionner.
La
formation (...) menant à l’obtention du Certificat FSEA peut être prise en charge par
l’assurance-chômage, si les exigences décrites dans les paragraphes ci-dessous sont remplies.
Par analogie, les formations qui mènent à des certificats d’enseignement des langues
étrangères aux adultes, tels que le CELTA ou le TEFLA peuvent égaiement être financées
aux mêmes conditions.
Les
formations complémentaires menant à l’obtention du brevet fédéral ou du diplôme
fédéral ne sont en revanche pas financées.
Pré-requis
exigés pour la formation de formateur d’adultes (Certificat FSEA, CELTA, TEFLA):
L’assuré
doit pouvoir attester qu'il a donné 150 heures d’enseignement à des adultes durant les
deux dernières années, car la pratique de l’enseignement doit être actuelle. De
plus, la LMMT demande à ce que cette condition soit rempile avant le début du cours. En effet,
ce métier s’acquiert avant tout par la pratique, d’où l’exigence des 150
heures posée en préalable à la formation. Dans l’optique de l’assurance-chômage,
le but d’une telle formation est de valider une expérience professionnelle et non de favoriser
une réorientation.
L’assuré
doit en outre disposer d’un emploi salarié (GI), lui permettant d’enseigner en parallèle
à des groupes d’adultes pendant toute la durée de la formation. Il s’agit en effet
de formations en cours d’emploi et les progrès des étudiants sont généralement
évalués sur la place de travail ».
5.
En l’espèce, I’ORP a retenu que les conditions posées par la logistique des mesures
du marché du travail (LMMT) n’étaient pas réunies, car l’assurée ne justifiait
ni de 150 heures d’enseignement à des adultes avant le début du cours, ni de mandats
d’enseignement.
L’opposante
relève que, en plus de son travail de galeriste, elle a pu enseigner à titre privé à
plusieurs gymnasiens qui rencontraient des difficultés dans l’apprentissage de la langue anglaise
et que c’était certainement plus de 150 heures qu’elle avait passé «avec ces
jeunes», sans compter les centaines d’heures effectuées chez«A.___________»
entre 2001 et 2002.
Ces
circonstances ne suffisent toutefois pas à retenir que les conditions posées par la LMMT sont
réunies. L’enseignement dispensé à des gymnasiens ne saurait en effet être
assimilé à de la formation d’adultes, dans la mesure où ces personnes sont âgées
de moins de 18 ans et qu’elles n’ont en règle générale pas encore acquis de
compétences ou de formation professionnelles à développer ou à perfectionner. En
outre, l’emploi auprès d’«A.___________» entre 2001 et 2002 ne peut pas être
pris en considération puisqu’il s'est exercé plus de deux ans avant le début du
cours.
L’opposante
estime en outre que le secteur de l’enseignement est beaucoup plus porteur que celui des galeries
d’art, mais que les emplois d’enseignants sont précaires pour celui qui n’est
pas en possession d’un certificat dûment reconnu. Elle se réfère au contact qu’elle
eu avec le directeur de «C.________» qui lui avait fait part de son intention de l’engager
à la condition qu’elle obtienne la certification « CELTA ».
Cela
ne change toutefois rien au fait que le cours litigieux relève de la formation professionnelle de
base qui sort du cadre des mesures d’intégration définies ci-dessus, puisque l’assurée
ne dispose pas d’une expérience déterminante en qualité de formatrice d’adultes,
plus précisément qu’elle ne peut pas attester qu’elle a donné 150 heures d’enseignement
à des adultes durant les deux dernières années, selon les exigences de la LMMT.
En
outre, il ne ressort pas des listes de « Preuves de recherches personnelles effectuées en vue
de trouver un emploi» versées au dossier - qui portent sur les mois d’octobre à
décembre 2012 et qui récapitulent une trentaine de démarches - que la candidature de l’assurée
aurait été refusée au motif qu’elle ne disposait pas du certificat «CELTA ».
Ces listes montrent qu’il existe pour l’assurée d’autres possibilités de
travail correspondant à sa formation et à son expérience, pour lesquelles la possession
d’un certificat de formateur d’adultes n’est pas nécessaire.
"
B.
Par acte du 26 février 2013, P.________ a
recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle conclut implicitement à
la réforme de la décision sur opposition attaquée en ce sens qu'elle a droit à la
prise en charge, par l'assurance-chômage, du coût (3'800 fr.) du cours de formation «CELTA».
Elle expose avoir travaillé en décembre 2012 pour A.___________ et avoir ainsi assuré
un gain intermédiaire durant cette période. Elle a produit une attestation du 9 février
2013 de V.________ dont il résulte que les critères d'admission à la formation «CELTA»
sont les suivants: avoir 20 ans, être titulaire au minimum d'un diplôme de fin d'études
secondaires (Maturité ou équivalent) et avoir un niveau d'anglais au minimum C1. Il y est également
précisé que "contrairement aux critères d'admission à la formation FSEA, un
pré-requis de 150 heures d'enseignement à des adultes durant les deux dernières années
n'est pas un critère d'admission à la formation Cambridge CELTA". Elle souligne qu'à
défaut de certification CELTA, ses chances de retrouver un emploi d'enseignante correspondant à
sa formation et à son expérience sont très restreintes. Elle a produit en ce sens une
lettre du 25 février 2013 adressée par le directeur du C.________ dont la teneur est la suivante:
"
Madame,
Suite
à notre entretien du 1
er
février dans nos bureaux de [...] et sachant que vous êtes désormais inscrite au cours
CELTA du 8 février au 20 avril [2013], je vous confirme que notre école vous engagera à
temps partiel, selon la disponibilité d'heures, et selon nos besoins dès le mois de mai, lorsque
vous serez diplômée de l'Université de Cambridge. Nous espérons vous compter bientôt
parmi nos collaborateurs.
"
Dans sa réponse du 9 avril 2013, le service conclut au rejet du recours. Il précise que la
lettre du 25 février 2013 de C.________ jointe au recours ne peut être assimilée à
une proposition concrète de travail. De plus, si l'assurée a pu travailler en décembre
2012 pour A.___________, cela atteste qu'il existe pour elle des possibilités de travail correspondant
à sa formation. L'intimé considère ainsi que la recourante échoue à rendre vraisemblable
que son aptitude au placement serait notablement et effectivement développée par la fréquentation
d'un cours visant à obtenir une certification «CELTA».
Par réplique du 8 mai 2013, la recourante maintient ses conclusions. Elle a produit les pièces
suivantes:
-
Un bulletin de notes de l'université de Cambridge "END OF COURSE REPORT" dont il ressort
que la recourante a obtenu la note moyenne 'B' ("very good") au terme de sa formation «CELTA»
du 8 février au 20 avril 2013.
-
Une attestation du 30 avril 2013 d'A.___________ dont il ressort qu'en décembre 2012, la recourante
a dispensé huit périodes de 45 minutes de cours d'anglais dans leur école de [...].
-
Un contrat de travail de durée indéterminée intitulé «contrat de travail pour
les enseignants au bénéfice d'un engagement flexible à temps partiel» conclu le 3
mai 2013 entre la recourante et la société coopérative J.________ à [...]. S'agissant
du temps de travail, sous point 2 dudit contrat, il est notamment spécifié que "l'étendue,
le moment et le rythme des affectations sont déterminés par le travail à effectuer".
Dans sa duplique du 4 juin 2013, l'intimé maintient ses conclusions tendant au rejet du recours.
Il considère en définitive que les explications fournies ne changent rien au fait qu'un cours
de formateur d'adultes constitue une réorientation professionnelle pour l'assurée.
Lors d'une audience d'instruction du Juge instructeur de la Cour des assurances sociales qui s'est tenue
le 12 septembre 2013, entendue dans ses explications, la recourante a produit son certificat «CELTA»
de mai 2013 délivré par l'Université de Cambridge avec mention "Pass (Grade B)".
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent aux contestations relevant de la LACI (art.
1 LACI [loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité
en cas d'insolvabilité, RS 837.0]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès
du tribunal des assurances compétent, à savoir celui du canton auquel appartient l'autorité
qui a rendu la décision attaquée (art. 100 al. 3 LACI et 128 al. 2 OACI [ordonnance du 31 août
1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité, RS 837.02]),
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La
recourante demande la prise en charge du financement du cours de formation qui lui a été refusé
d'un montant de 3'800 francs. La valeur litigieuse étant ainsi inférieure à 30'000 fr.,
la cause est de la compétence du juge instructeur statuant en tant que juge unique (art. 94 al.
1 let. a LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]).
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués,
exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse
(cf. ATF 125 V 413, c. 2c; 110 V 48, c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, la décision du 11 janvier 2013 et la décision sur opposition du 28
janvier 2013 portent sur le financement de la formation «CELTA» dispensée par l’école
V.________ du 8 février au 20 avril 2013.  Seule la prise en charge de cette formation par
l’assurance-chômage à titre de mesure relative au marché du travail doit donc être
examinée.
3.
a)
Aux termes de l’art. 1a al. 2 LACI, la
loi vise à prévenir le chômage imminent, à combattre le chômage existant et
à favoriser l’intégration rapide et durable des assurés dans le marché du travail,
dans ce but, la loi prévoit des mesures relatives au marché du travail (art. 59 à 75 LACI).
L'alinéa 1 de l’art. 59 LACI a la teneur suivante:
"
1L’assurance
alloue des prestations financières au titre des mesures relatives au marché du travail en faveur
des assurés et des personnes menacées de chômage.
"
L'art. 59 al. 2 LACI fixe les critères auxquels
doivent répondre les mesures relatives au marché du travail. De manière générale,
celles-ci visent à favoriser l'intégration professionnelle des assurés dont le placement
est difficile pour des raisons inhérentes au marché de l'emploi. Ces mesures ont notamment
pour but d'améliorer l'aptitude au placement des assurés de manière à permettre leur
réinsertion rapide et durable (let. a), de promouvoir les qualifications professionnelles des assurés
en fonction des besoins du marché du travail (let. b), de diminuer le risque de chômage de
longue durée (let. c) et de permettre aux assurés d'acquérir une expérience professionnelle
(let. d).
Parmi les mesures relatives au marché du travail figurent les mesures de formation. Selon l’art.
60 al. 1 LACI, sont notamment réputées mesures de formation les cours individuels ou collectifs
de reconversion, de perfectionnement ou d’intégration, la participation à des entreprises
d’entraînement et les stages de formation.
Le droit aux prestations d'assurance pour la reconversion, le perfectionnement ou l'intégration
professionnels est lié à la situation du marché du travail: des mesures relatives au marché
du travail ne doivent être mises en oeuvre que si elles sont directement commandées par l'état
de ce marché. Cette condition permet d'éviter l'allocation de prestations qui n'ont aucun rapport
avec l'assurance-chômage (ATF 112 V 397 consid. 1a, 111 V 271 et 398 consid. 2b; TF 8C_48/2008 du
16 mai 2008, consid. 3.2, 8C_406/2007 du 5 mai 2008, consid. 5.2 et les références citées;
DTA 2005 No 26 p. 282 consid. 1.2 et les arrêts cités)
.
Certes, le fait d'avoir suivi une mesure du marché
du travail représente pratiquement toujours un atout dans la recherche d'un emploi; mais les crédits
de l'assurance-chômage étant des crédits affectés, les prestations de l'assurance
doivent être strictement limitées aux cas dans lesquels la fréquentation d'une mesure
du marché du travail s'impose pour des motifs inhérents au marché du travail. En effet,
la formation de base et la promotion générale du perfectionnement professionnel n'incombent
pas à l'assurance-chômage (TF 8C_594/2008 du 1
er
avril 2009, consid. 3). Celle-ci a pour tâche seulement de combattre dans des cas particuliers le
chômage effectif ou imminent, par des mesures concrètes d'intégration qui s'inscrivent
dans les buts définis actuellement à l'art. 59 al. 2 let. a à d LACI (TF 8C_406/2007 du
5 mai 2008, consid. 5.2 et les références citées). La limite entre la formation de base
ainsi que le perfectionnement professionnel en général, d'une part, le reclassement et le perfectionnement
professionnel au sens de l'assurance-chômage, d'autre part, n'est souvent pas nette (ATF 108 V 163
consid. 2c; TF 8C_48/2008 du 16 mai 2008, consid. 3.2, C 105/2005 du 23 octobre 2006, consid. 2.2 et
TFA C 176/2003 du 2 septembre 2004, consid. 3.2). Il doit s'agir dans ce dernier cas de mesures permettant
à l'assuré de s'adapter au progrès industriel et technique, ou de mettre à profit
sur le marché du travail, en dehors de son activité lucrative spécifique antérieure,
ses aptitudes professionnelles existantes. Etant donné qu'une seule et même mesure peut présenter
des traits caractéristiques de ces deux domaines, et que la formation professionnelle générale
favorise d'habitude également l'aptitude au placement de l'assuré sur le marché du travail,
sont décisifs les aspects qui prédominent au regard de toutes les circonstances du cas particulier
(ATF 111 V 271 consid. 2c et 398 consid. 2b, 108 V 163 consid. 2c et les références; TF 8C_48/2008
du 16 mai 2008, consid. 3.2; TFA C 176/2003 du 2 septembre 2004, consid. 3.2 et C 142/2000 du 4 septembre
2000, consid. 1b). Par ailleurs, un cours n'est pris en charge que si la formation envisagée est
indispensable à l'assuré pour remédier à son chômage (ATF 111 V 398 consid.
2c; TF 8C_594/2008 du 1
er
avril 2009, consid. 3 in fine et 8C_600/2008 du 6 février 2009, consid. 2). Une amélioration
théorique de l'aptitude au placement, possible mais peu vraisemblable dans un cas donné, ne
suffit pas (DTA 1988 n°4 p. 30 consid. 4c); il faut que, selon toute probabilité, les chances
de placement soient effectivement améliorées de manière importante, par un perfectionnement
accompli dans un but professionnel précis (TF 8C_594/2008 du 1
er
avril 2009, consid. 5.2 et 8C_48/2008 du 15 mai 2008, consid. 4.2).
b)
S'agissant en particulier des cours de formateurs d'adultes pris en charge par l'assurance-chômage,
la logistique des mesures du marché du travail (LMMT) du Service de l'emploi (cf. art. 85c LACI
et 119a OACI) a établi, le 26 octobre 2012, une directive "AUTRES COURS – Cours individuels
– Formateur d'adultes" dont la teneur est la suivante:
"
Formateurs
/ Formatrices d’adultes (certificat FSEA).
Définition
«Le
formateur ou la formatrice d’adultes donne un enseignement à des groupes d’adultes de
18 ans et plus, favorisant ainsi l’acquisition des connaissances ou du savoir-faire qui permettent
de développer des compétences professionnelles, personnelles, culturelles ou sociales pour
se perfectionner.»
Formation
La
formation «Animer des sessions de formation pour adultes», Module I (BFFA-M1), menant à
l’obtention du Certificat FSEA peut être prise en charge par l’assurance-chômage,
si les exigences décrites dans les paragraphes ci-dessous sont remplies.
Par
analogie, les formations qui mènent à des certificats d’enseignement des langues étrangères
aux adultes, tels que le CELTA ou le TEFLA peuvent également être financées aux mêmes
conditions.
Les
formations complémentaires menant à l’obtention du brevet fédéral ou du diplôme
fédéral ne sont en revanche pas financées.
Pré-requis
exigés pour la formation de formateur d’adultes (Certificat FSEA, CELTA, TEFLA):
1.
L’assuré doit pouvoir attester qu’il a donné 150 heures d’enseignement à
des adultes durant les deux dernières années, car la pratique de l’enseignement doit
être actuelle.
De
plus, la LMMT demande à ce que cette condition soit remplie avant le début du cours. En effet,
ce métier s’acquiert avant tout par la pratique, d’où l’exigence des 150
heures posée en préalable à la formation. Dans l’optique de l’assurance-chômage,
le but d’une telle formation est de valider une expérience professionnelle et non de favoriser
une réorientation.
2.
L’assuré doit en outre disposer d’un emploi salarié (GI), lui permettant d’enseigner
en parallèle à des groupes d’adultes pendant toute la durée de la formation. Il
s’agit en effet de formations en cours d’emploi et les progrès des étudiants sont
généralement évalués sur la place de travail.
"
4.
Il n'est pas contesté que dans l'activité
de galeriste à temps partiel, la recourante a pas ou peu de chances de pouvoir retrouver un emploi,
de sorte qu'elle rentre dans la catégorie d'assurés dont le placement est difficile pour des
raisons inhérentes au marché de l'emploi.
La décision attaquée constate en premier lieu que la recourante ne remplit pas les pré-requis
posés par la directive LMMT pour pouvoir prétendre à la prise en charge par l'assurance-chômage
de sa formation «CELTA». Elle ne justifierait ainsi pas de 150 heures d'enseignement à
des adultes dans les deux dernières années avant le début du cours ni ne disposerait de
mandats d'enseignement durant la formation envisagée. Le service retient que le cours litigieux
relève de toute manière de la formation professionnelle de base et sort ainsi du cadre des
mesures d'intégration définies dans la directive précitée. A le suivre, la recourante
ne dispose pas d'une expérience déterminante en qualité de formatrice d'adultes dans la
mesure où celle-ci n'a pas pu attester avoir dispensé 150 heures d'enseignement à des
adultes durant les deux dernières années.
Dans son recours, l'assurée soutient qu'elle a droit au financement du cours de formation litigieux.
Elle avance d'une part avoir disposé d'un emploi salarié auprès d'A.___________ en décembre
2012. D'autre part, son enseignement à des gymnasiens durant les deux dernières années
d'une durée supérieure à cent cinquante heures, cumulé à celui effectué
chez A.___________ en 2001 et 2002 serait suffisant pour lui permettrait de satisfaire aux critères
d'admission à la formation Cambridge «CELTA» qui sont les suivants: avoir 20 ans, être
titulaire au minimum d'un diplôme de fin d'études secondaires et bénéficier d'un
niveau d'anglais d'au minimum C1. Pour terminer, elle avance que l'unique moyen pour elle de mettre un
terme à son chômage, soit de retrouver un poste fixe d'enseignante correspondant à sa
formation et à son expérience, consisterait en l'obtention de la certification «CELTA».
a)
Dans
le cas particulier, le droit au chômage a été ouvert dès le 1
er
novembre 2012. Durant le mois de décembre 2012, l'assurée a dispensé en tout huit périodes
de 45 minutes d'enseignement de l'anglais au sein d'A.___________ à [...]. Durant les deux années
précédant le début du cours «CELTA», elle rapporte avoir donné des cours
d'anglais à de jeunes gymnasiens pour une durée supérieure à 150 heures. Il ressort
par ailleurs que de mars 2001 à avril 2002, la recourante a dispensé en moyenne cinq à
dix heures de cours par semaine à des adultes. Quoiqu'en dise la recourante, elle ne satisfait pas
les exigences posées par la directive LMMT, à savoir tout d'abord celle d'une pratique actuelle
de l'enseignement en attestant avoir donné 150 heures d’enseignement à des adultes durant
les deux dernières années
.
Ainsi
que le retient à raison le service intimé, l'enseignement à titre privé à des
gymnasiens ne saurait être assimilé à de la formation d'adultes, étant posé
que ces personnes âgées de moins de 18 ans n'ont en général pas acquis de compétences
ou de formations professionnelles à développer par le biais des cours suivis. S'agissant de
l'enseignement pratiqué auprès d'A.___________ en 2001-2002, il se révèle être
largement antérieur au début de la formation (qui a débuté le 8 février 2013),
de sorte qu'il ne peut pas être pris en compte. Quant au mandat d'enseignement confié en décembre
2012 à la recourante, il l'a été pour "parer à une situation d'urgence"
et était d'une durée très restreinte (les 10, 12, 17 et 19 décembre 2012), de sorte
que l'on ne saurait admettre qu'il s'agit-là d’un emploi salarié (GI) permettant à
l'assurée d’enseigner en parallèle à des groupes d’adultes pendant toute la
durée de la formation «CELTA» qui se tenait quant à elle, de février à
avril 2013.
b)
S'agissant
ensuite du cours de formation «CELTA», il est mentionné en première page de son descriptif
que "CELTA is an initial qualification for people with little or no previous taching experience
and opens up a whole world of exciting teaching experience opportunities". On y lit plus loin "Who
is CELTA for? People starting a career in English language teaching". Les enseignements / techniques
tirés de la formation sont "teaches you the principales of effective teaching – provides
a range of practical skills for teaching English to adult learners – gives you hands-on teaching
practice". Le cours de formation «CELTA» consiste ainsi en l'acquisition de techniques
pour l'enseignement de l'anglais à des adultes. Il est désigné en tant que formation professionnelle
initiale pour des personnes sans ou avec une petite expérience dans l'enseignement. Donné par
une société commerciale (V.________ à [...]), ce cours ne requiert que peu de critères
d'admission, à savoir: être âgé de 20 ans, titulaire d'un diplôme de fin d'études
secondaires (maturité ou équivalent) et avoir au moins le niveau C1 en anglais (cf. attestation
du 9 février 2013 de V.________). La portée concrète de ces exigences se trouve encore
atténuée par le fait que les centres d'enseignement acceptent des dérogations aux critères
précités ("Centres may still accept you if you do not have formal qualifications at this
level but can demonstate that you would be likely to complete the course successfully. Some centres may,
at their discretion, accept applicants aged between 18 and 20"). Vu la divergence entre les critères
posés pour l'admission au cours par V.________ et ceux posés du service intimé dans sa
directive LMMT pour son financement, c'est à tort que la recourante tire argument du fait qu'elle
remplit les exigences requises pour le suivi du cours afin d'en déduire le droit à sa prise
en charge par l'assurance-chômage.
Le suivi du cours de formation «CELTA» s'il représente certes un atout dans la recherche
d'emploi (cf. lettre du 25 février 2013 du C.________), consiste néanmoins en la fréquentation
d'une formation professionnelle de base (acquisition de techniques pour l'enseignement de l'anglais à
des adultes) et n'incombe par conséquent pas à la charge de l'assurance-chômage (cf. consid.
3a supra). Dans le cas présent, il s'agit effectivement d'une réorientation professionnelle,
l'assurée disposant avant mai 2013 uniquement d'un certificat d'art et de design graphique.
c)
Concernant
l'exigence d'une amélioration probable des chances de placement importante par un perfectionnement
accompli dans un but professionnel précis, telle que posée par la jurisprudence pour la prise
en charge par l'assurance-chômage d'une mesure de formation au sens de l'art. 60 al. 1 LACI (cf.
consid. 3a in fine supra), on constate que tel n'est pas le cas en l'espèce.
S'il est ni contesté ni contestable que la certification «CELTA» équivaut à
un diplôme mondialement reconnu dans le domaine de l'enseignement de l'anglais à des personnes
adultes (cf. attestation du 19 décembre 2012 du C.________ et du 30 avril 2013 d'A.___________),
il n'en demeure que dans le cas de la recourante – laquelle a par ailleurs obtenu son certificat
«CELTA» de l'université de Cambridge en mai 2013 avec mention "Pass (Grade B)"–,
l'obtention de ce diplôme n'a pas directement débouché sur un emploi lui garantissant
une occupation minimale. Le point 2 du contrat de travail conclu le 3 mai 2013 entre l'assurée et
la société coopérative J.________ en atteste. De plus, la seule possibilité d'un
engagement de la recourante par le C.________ "selon la disponibilité d'heures, et selon nos
besoins dès le mois de mai [2013]" (cf. lettre du 25 février 2013 du C.________) ne saurait
être assimilée à une proposition de travail concrète. La recourante ne pouvait dès
lors en tirer argument pour en déduire que le suivi de la formation litigieuse lui permettrait de
remédier durablement à son chômage.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires,
la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni d'allouer de dépens (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le recours déposé par P.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 28 janvier 2013 par le Service de l'emploi, Instance Juridique
Chômage est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
P.________,
‑
Service de l'emploi, Instance Juridique Chômage,
-
Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :