vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1067 · 2010-02-02 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE TEMPORAIRE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.02.2010 Arrêt / 2009 / 1067

TRIBUNAL CANTONAL
AI 430/08 - 40/210
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
M.
Zbinden et Mme Rossier, assesseurs
Greffier
:
M.
Kramer
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Rolle, recourant, représenté par
Me Matthieu Genillod, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 LAI,  28
LAI,  8 LPGA  et  17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Z.________, né en 1968, a travaillé en qualité
d'employé de voirie pour l'entreprise F.________. Dans le
cadre de cette activité, il a été victime d'un
accident le 23 décembre 2004: alors qu'il poussait du pied
un sac de déchet à l'intérieur de la benne,
son pied droit a été heurté par la plaque de
compactage. Le cas a été pris en charge par
l'assureur-accidents de son employeur, la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA).
Totalement incapable de travailler depuis l'accident du 23
décembre 2004, Z.________ a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après:
AI), le 23 novembre 2005, tendant à une orientation
professionnelle et à un reclassement dans une nouvelle
profession.
A la demande de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI), la CNA a notamment produit
les pièces suivantes:
-
Un rapport du 6 septembre 2005 établi par les Drs
L.________, chef de clinique et spécialiste FMH en
rhumatologie, et M.________, médecin assistant, à la
suite du séjour de l'assuré à la Clinique
romande de réadaptation (ci-après: CRR) du 9 au 31
août 2005. Dans leur rapport, ces médecins, se fondant
notamment sur un consilium psychiatrique du 12 août 2005, ont
nié l'existence d'une lésion objective clinique
pouvant expliquer les douleurs ainsi que la boiterie, tout en
relevant qu'une comorbidité psychiatrique, sous la forme
d'un trouble de l'adaptation avec réaction anxieuse
prédominante, ainsi que des facteurs sociaux (isolement
social, statut de réfugié) avaient une influence sur
l'évolution délétère. Ils estiment la
capacité de travail de l'assuré nulle du
1
er
au 26 septembre 2005 et précisent que la
capacité de travail théorique pourrait être de
100% dans un délai d'un mois, la comorbidité
psychiatrique risquant toutefois de freiner le retour à une
pleine capacité de travail.
-
Un courrier du 31 octobre 2005, dans lequel le Dr V.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, expose que
l'assuré ne va pas mieux, en tout cas du point de vue
subjectif, qu'il présente toujours d'importantes plaintes
algiques au niveau du membre inférieur droit sans qu'on ait
d'éléments objectifs autres qu'un status cicatriciel
post-traumatique actuellement calme pour les expliquer. Du point de
vue psychiatrique, la situation ne s'est pas
améliorée malgré une prise en charge
psychothérapeutique. Selon ce médecin,
l'assuré ne sera plus apte à reprendre son ancien
métier, plus en raison des séquelles psychologiques
que physiques de son accident.
-
Un rapport du 27 février 2006 établi par le Dr
S.________, médecin d'agence de la CNA, dont il ressort que
les séquelles somatiques de l'accident semblent minimes et
ne devraient pas empêcher l'assuré de reprendre
progressivement son travail en plein. A l'instar du Dr V.________,
le Dr S.________ considère que ce sont plus des facteurs
psychologiques que physiques qui nécessitent un reclassement
professionnel.
Par décision du 1
er
mars 2006, la CNA a mis un
terme aux prestations d'assurance (indemnité
journalière et frais médicaux) à partir du
1
er
mai 2006, la capacité de travail dans
l'activité habituelle étant estimée
entière dès cette date. Allouées initialement
sur la base d'un taux d'incapacité de travail de 100%, les
indemnités journalières ont été
versées jusqu'au 1
er
mai 2006, aux taux de 75%
dès le 13 mars 2006, 50% à compter du 3 avril et 25%
depuis le 18 avril 2006. S'agissant des troubles psychogènes
présentés par l'assuré, la CNA
considèrent qu'ils ne se trouvent pas en relation de
causalité avec l'accident, de sorte qu'ils n'ouvrent pas
droit à d'autres prestations. Cette décision est
entrée en force (cf. décision sur opposition de la
CNA du 25 septembre 2005; TAss AA 5/07 - 59/2007 du 3 juillet 2007;
TF 8C_513/2007 du 22 avril 2008).
Dans un rapport du 9 janvier 2006 destiné à l'OAI, le
Dr V.________ retient les diagnostics d'écrasement du pied
et de la cheville à droite, avec actuellement
séquelle douloureuse chronique, et d'état de stress
post-traumatique. Il estime la capacité de travail de
l'assuré nulle dans l'activité habituelle, mais
entière dans un emploi adapté aux limitations
fonctionnelles.
Le 5 février 2007, le Dr P.________, médecin-chef
adjoint du Service médical régional AI
(ci-après: SMR), s'est notamment déterminé sur
le diagnostic de trouble de l'adaptation avec réaction
anxieuse prédominante retenu par les médecins de la
CRR. Il expose que cette atteinte ne présente pas une
gravité telle qu'elle justifie une incapacité de
travail de longue durée. Il relève en outre que les
derniers rapports du Dr V.________ ne font état d'aucun
élément médical nouveau, mais confirment que
la situation demeure pratiquement inchangée. En l'absence
d'élément médical nouveau et tant que la CNA
ne modifie pas sa position, le Dr P.________ considère qu'il
n'y a aucune raison de reconnaître une incapacité de
travail dans l'activité habituelle.
Par décision du 27 juin 2008, l'OAI a alloué à
l'assuré une rente entière du 1
er
décembre 2005 au 31 mai 2006.
B.
Par acte du 1
er
septembre 2008, Z.________,
représenté par Me Matthieu Genillod, a recouru contre
la décision de l'OAI du 27 juin 2008. Il conclut avec suite
de frais et dépens à l'admission du recours, à
l'annulation de la décision entreprise et au renvoi de la
cause à l'intimé pour procéder à un
complément d'instruction, sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire (physique et psychique) et rendre une nouvelle
décision déterminant l'invalidité et le droit
à une rente ou à des mesures de réinsertion
professionnelle.
A l'appui de son recours, Z.________ a notamment produit un rapport
du Dr K.________, spécialiste FMH en neurologie, lequel
estime que toute activité demandant une station debout
prolongée, une marche ou un port de charges est
inadéquate et peut même se révéler
dangereuse avec risque de chute pour des raisons de lâchages
antalgiques.
Le recourant a également produit un certificat
médical établi le 21 mai 2008 par le Dr G.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui
atteste que l'assuré est suivi sur le plan psychiatrique
depuis le 15 juin 2007. Il est en outre indiqué ce qui
suit:
"Suite à son accident de travail du
23.12.2004, le patient présente une évolution
anxio-dépressive modérée et persistante en
raison des séquelles douloureuses et fonctionnelles au
niveau de son pied droit et d'un sentiment d'injustice du fait de
la non-reconnaissance de son handicap après l'interruption
des prestations d'assurance."
Dans sa réponse du 3 novembre 2008, l'OAI a conclu au rejet
du recours.
Le Dr P.________, dans un avis du 24 octobre 2008, estime que
l'appréciation du Dr K.________ repose essentiellement sur
les éléments subjectifs que sont les plaintes de
l'assuré. Selon lui, les éléments cliniques
objectifs ne permettent certainement pas de corroborer de telles
limitations fonctionnelles. Aucun argument médical
n'évoque une aggravation de l'atteinte depuis les
conclusions du médecin de la CNA. Dès lors, le
rapport du Dr K.________ est une appréciation
différente d'une même situation, qui tient compte de
façon prépondérante des éléments
subjectifs. Le Dr P.________ confirme qu'il est exigible que
l'assuré travail à 100% dans son activité
habituelle.
Par réplique du 2 décembre 2008, le recourant a
confirmé sa requête de mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire. Il a produit une attestation
médicale établie le 28 novembre 2008 par le Dr
Q.________ et la Dresse E.________, respectivement médecin
adjoint et médecin assistante à la Policlinique
médicale universitaire à Lausanne, qui retiennent les
diagnostics suivants:
"● Douleurs intenses et troubles de
la marche post traumatique du membre inférieur
droit.
● Status post-accident du travail le
23.12.2004 avec perte de substance cutanée et
sous-cutanée de la région sous-malléolaire
interne droite, cicatrisation complète en mai 2005 suite
à une antibiothérapie et un traitement par Vacuum de
longue durée.
● Probable syndrome de stress
post-traumatique.
● Etat dépressif
moyen.
Ces médecins indiquent en outre ce qui suit:
" […] Malgré le
caractère subjectif de la douleur, on observe actuellement
une boiterie de décharge antalgique du membre
inférieur droit avec une marche en valgus du pied droit et
des troubles de la statique du pied droit. Nous remarquons par
conséquent une dangerosité d'exercer sa profession
précédente de collaborateur de la voirie, en raison
de ses capacités physiques diminuées.
Toutefois le patient est fortement
motivé à travailler, mais nécessite un travail
où il ne passe pas toute la journée debout à
faire des efforts physiques ni à marcher ou porter des
charges lourdes. Nous pensons en conclusion que ce patient peut
clairement bénéficier d'une réinsertion
professionnelle.
En parallèle, le patient doit
bénéficier d'un suivi médical somatique et
psychiatrique régulier."
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36; en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administrative à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
suivant la notification de la décision entreprise (art. 60
al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA), le recours est en outre
manifestement recevable en la forme, de sorte qu'il y a lieu
d'entrer en matière sur le fond.
3.
En l'espèce, l'intimé a octroyé au recourant
une rente entière du 1
er
décembre 2005 au
31 mai 2006, sa capacité de travail étant
estimée totale dans l'activité habituelle dès
le 27 février 2006. Le recours tend à l'annulation de
la décision entreprise et au renvoi du dossier à
l'intimé pour qu'il mette en œuvre une instruction
complémentaire, sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire, et rende une nouvelle décision sur
l'éventuel droit à une rente et à des mesures
de réinsertion professionnelle. Il convient ainsi
d'évaluer la capacité de travail du recourant et de
déterminer si une instruction complémentaire se
justifie.
a)
L'intimé a alloué une rente à
l'assuré du 1
er
décembre 2005 au 31 mai
2006 en se fondant notamment sur l'avis du Dr P.________ du 5
février 2007. L'OAI a ainsi retenu que le recourant
présentait une incapacité de travail pour des raisons
somatiques de décembre 2004 à février 2006,
mais aucune diminution de sa capacité de travail pour des
motifs psychiatriques.
Selon la jurisprudence, une décision par laquelle
l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité
avec effet rétroactif et, en même temps,
prévoit la suppression de cette rente, correspond à
une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA
(ATF 125 V 413 consid. 2d et les références; TFA I
554/06 du 21 août 2006).
Selon l'art. 17 LPGA, si l'invalidité d'un
bénéficiaire de rente se modifie de manière
à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour
l'avenir, augmentée, réduite ou supprimée.
Tout changement important des circonstances, propres à
influencer le degré d'invalidité, donc le droit
à la rente, peut donner lieu à une révision de
celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la
référence; voir également ATF 112 V 371
consid. 2b, 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La
réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (TFA I 755/04 du 25 septembre
2006).
En l'espèce, le Dr P.________ dans son avis du 5
février 2007, estime que le diagnostic de trouble de
l'adaptation avec réaction anxieuse prédominante,
retenu par les médecins de la CRR, ne présente pas
une gravité telle qu'il justifierait une incapacité
de travail de longue durée. Les médecins de la CRR,
se fondant notamment sur un consilium psychiatrique, avaient
d'ailleurs considéré dans leur rapport du 6 septembre
2005 qu'une pleine capacité de travail pourrait être
exigée de l'assuré dans un délai d'un mois. Le
certificat du Dr G.________, qui n'évalue pas la
capacité résiduelle de travail du recourant, est des
plus sommaires et ne permet de mettre en doute les conclusions des
autres médecins qui ont évalué la
gravité des atteintes psychiques présentées
par le recourant. A tout le moins, il ne fait état d'aucune
aggravation de l'état de santé psychique de
l'assuré. En conséquence, le recourant
présente une capacité de travail totale sur le plan
psychiatrique.
b)
A la suite de l'accident dont a été victime
l'assuré le 23 décembre 2004, la CNA avait
déjà statué, par décision du
1
er
mars 2006, sur la capacité de travail du
recourant et mis un terme aux prestations d'assurance dès le
1
er
mai 2006. Totalement incapable de travailler depuis
l'accident du 23 décembre 2004, l'assureur-accidents a
considéré que le recourant avait retrouvé, sur
le plan somatique, une capacité de travail de 25% dès
le 13 mars 2006, de 50% à partir du 3 avril suivant, de 75%
depuis le 18 avril 2006 et de 100% dès le 1
er
mai
suivant, les troubles psychiques n'ayant pas été pris
en considération, à défaut de lien de
causalité avec l'accident.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral,
la notion d'invalidité est, en principe, identique en
matière d'assurance-accidents, d'assurance militaire et
d'assurance-invalidité. Dans l'arrêt publié aux
ATF 126 V 288, la jurisprudence relative à la coordination
de l'évaluation de l'invalidité dans les
différentes branches de l'assurance sociale a
été précisée. Le Tribunal
fédéral a notamment confirmé le
caractère uniforme de la notion d'invalidité dans ces
différentes branches, ainsi que son effet de coordination
dans l'évaluation de l'invalidité. En revanche, il a
renoncé à la pratique consistant à accorder en
principe plus d'importance à l'évaluation
effectuée par l'un des assureurs sociaux,
indépendamment des instruments dont il dispose pour
instruire le cas et de l'usage qu'il en a fait dans un cas concret.
Certes, il faut éviter que des assureurs procèdent
à des évaluations divergentes dans un même cas.
Mais même si un assureur ne peut en aucune manière se
contenter de reprendre, sans plus ample examen, le taux
d'invalidité fixé par un autre assureur, une
évaluation entérinée par une décision
entrée en force ne peut pas rester simplement
ignorée. Elle doit au contraire être
considérée comme un indice d'une appréciation
fiable et, par voie de conséquence, prise en compte
ultérieurement dans le processus de décision par le
deuxième assureur. L'assureur doit ainsi se laisser opposer
la présomption de l'exactitude de l'évaluation de
l'invalidité effectuée. Une appréciation
divergente de celle-ci ne peut intervenir qu'à titre
exceptionnel et seulement s'il existe des motifs suffisants. A cet
égard, il ne suffit donc pas qu'une appréciation
divergente soit soutenable, voire même équivalente.
Toutefois, il convient de s'écarter d'une évaluation
entérinée par une décision entrée en
force d'un autre assureur lorsqu'elle repose sur une erreur de
droit ou sur une appréciation insoutenable (ATF 119 V 468
consid. 2b), lorsqu'elle résulte d'une simple transaction
conclue avec l'assuré (ATF 112 V 174 consid. 2a), se fonde
sur des mesures d'instruction extrêmement limitées et
superficielles, ou lorsqu'elle n'est pas du tout convaincante ou
entachée d'inobjectivité (ATF 126 V 288; TF U 222/03
du 19 juillet 2004 consid. 5.2).
En l'espèce, la CNA a fondé sa décision sur le
rapport du 27 février 2006 du Dr S.________ qui fait
état de séquelles somatiques minimes
n'empêchant pas l'assuré de reprendre progressivement
son activité habituelle en plein. L'OAI a néanmoins
considéré, sur la base de l'avis du Dr P.________ du
5 février 2007, que la capacité de travail du
recourant était entière dans son activité
habituelle dès le 27 février 2006, date du rapport du
Dr S.________. En l'espèce, c'est à juste titre que
l'intimé a procédé de la sorte. On ne saurait
lui reprocher de s'être écarté, sur ce point
d'ordre secondaire, de l'appréciation de la CNA. L'OAI
pouvait estimer que les avis médicaux figurant au dossier
n'imposaient pas de considérer que l'assuré avait
retrouvé une capacité de travail de 25% dès le
13 mars 2006, de 50% depuis le 3 avril suivant, de 75% à
partir du 18 avril 2006 et de 100% dès le 1
er
mai
suivant. En outre, les médecins de la CRR, dans leur rapport
du 6 septembre 2005, ont nié l'existence d'une lésion
objective clinique pouvant expliquer les douleurs ainsi que la
boiterie et ont estimé la capacité de travail du
recourant entière dans un délai d'un mois. Dans son
rapport du 31 octobre 2005, le Dr V.________ indiquait que
l'assuré présentait d'importantes plaintes algiques
au niveau du membre inférieur droit sans qu'il existe
d'éléments objectifs autre qu'un status cicatriciel
post-traumatique actuellement calme pour les expliquer. Selon ce
médecin, l'incapacité de travail totale de
l'assuré serait plus due à des séquelles
psychologiques que somatiques, avis partagé par le Dr
S.________. En conséquence, l'OAI était fondé
à considérer que la capacité de travail du
recourant était entière sur le plan somatique dans
son activité habituelle, dès le 27 février
2006.
Au demeurant - et ce point est à lui seul décisif -,
même si la capacité de travail du recourant
était diminuée dans son activité habituelle,
elle serait entière dans une activité respectant les
limitations fonctionnelles de l'assuré. Compte tenu du
revenu que le recourant aurait pu réaliser sans atteinte
à la santé (3'800 fr. par mois; cf. rapport de
l'employeur du 1
er
mai 2006), le taux
d'invalidité, calculé sur la base des salaires
statistiques pour des activités simples et
répétitives ne nécessitant pas de formation
particulière, aurait été insuffisant pour
ouvrir droit à une rente ou à des mesures
professionnelles.
c)
Les éléments du dossier étant tout
à fait probants pour trancher, sous l'angle de la
vraisemblance prépondérante, la question litigieuse
de l'existence d'une affection invalidante, l'expertise requise par
le recourant est superflue (cf. ATF 130 II 425 consid.
2.1).
4.
Entièrement mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
5.
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 50
LPA-VD), ni d'allouer de dépens (art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision du 27 juin 2008 de
l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud est
confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judicaires.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le
greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Matthieu
Genillod (pour Z.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le
greffier
: