vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 747 · 2023-12-05 · fr

NOUVELLE DEMANDE, ADMISSION DE LA DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, RÈGLEMENT SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 747

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
316/22 - 338/2023
ZD22.047247
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 décembre 2023
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Reinberg et Perreten, assesseurs
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________, (ci-après l’assuré ou le recourant), né en [...], originaire de […],
a notamment travaillé au sein de l’établissement médico-social (EMS) de [...] à
[...] d’abord comme auxiliaire en EMS du 28 juin 2010 au 27 février 2011, puis comme
aide-infirmier du 28 février au 30 juin 2011. Il a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité (AI) le 15 juillet 2011 auprès de l’Office de l’assurance
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant
souffrir d’asthme depuis trente-trois ans, de diabète depuis douze ans et de problèmes
de genoux (« maladie du cartilage, il devient mou et part ») depuis sept ans.
Dans un rapport à l’OAI du 27 juillet 2011, le Dr A.________, médecin-traitant de l’assuré,
a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’asthme, de gonalgies droites
chroniques et de lombalgies chroniques depuis sept/huit ans ainsi que de diabète de type II et de
dyslipidémie depuis dix ans, entraînant des baisses de tolérance à l’effort
physique en raison des douleurs et de la dyspnée. Il a évalué la capacité de travail
de l’assuré à 50 % dans son activité habituelle et à 100 % dans une activité
adaptée.
Dans un rapport à l’OAI du 30 juillet 2011, le Dr X.________, spécialiste en endocrinologie-diabétologie,
a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de diabète de type
II depuis l’an 2000.
Dans un avis médical du 7 mars 2012, le Dr F.________, médecin au Service médical régional
(SMR) a estimé que l’assuré ne souffrait d’aucune atteinte invalidante au sens
de l’AI. Il a évalué la capacité de travail de l’assuré à 100 %
tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
décrites (ports de charge de plus de dix kilos et travaux physiques lourds).
Par décision du 19 juin 2012 confirmant un projet de décision du 8 mai 2012, l’OAI a
refusé la demande de prestations déposée par l’assuré. Cette décision,
non contestée, est entrée en force.
Par pli du 12 février 2016, l’assuré a informé l’OAI que son état de
santé s’était aggravé depuis sa dernière demande. Il a expliqué être
beaucoup plus essoufflé et devoir prendre des quantités plus importantes de médicaments
contre l’asthme. Il a précisé que son diabète s’était décompensé
à plusieurs reprises et a fait état d’aggravation de ses douleurs au genou droit et à
l’épaule droite.
Il a joint à son courrier un rapport du 12 juin 2015 du Dr V.________, médecin praticien, lequel
a posé les diagnostics suivants (sic) :
« -
Syndrome rotulien des 2 côtés en cours de traitement l’empêchant tout port de charges
lourdes et déplacement avec ses charges
- Asthme d’effort
très évolutif qui l’empêche encore plus ces jours de forte concentration de pollen
et chaleur de fournir tout effort soutenu
-
Diabète de type I insulino dépendant créant grande fatigue et péjoration toute dernière
avec corticoïdes qui ont montés en flèche la glycémie et doit renoncer à toute
activité aggravante ».
A la requête de l’OAI, l’assuré a formellement déposé une seconde demande
de prestations le 8 mars 2016, indiquant souffrir, depuis l’année 2000, d’asthme, de
diabète ainsi que de problèmes articulaires au genou et à l’épaule.
Par projet de décision du 9 juin 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’elle
comptait ne pas entrer en matière sur la seconde demande de l’assuré, estimant que ce
dernier n’avait pas rendu plausible une aggravation de son état de santé sur la base
du seul rapport du Dr V.________, lequel confirmait que les activités d’aide-infirmier et
de géomètre étaient adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assuré.
Par courrier du 16 juin 2016, l’assuré a fait part de son désaccord à l’encontre
dudit projet de décision.
Par pli du 24 juin 2016 à l’OAI, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a notamment expliqué que le recourant s’était
présenté à deux reprises avec un épanchement très douloureux qui avait nécessité
une ponction du genou, épanchements qui étaient dus à une chondrocalcinose. Il a également
relaté les plaintes du patient, lequel se plaignait de douleurs dans les jambes, beaucoup plus fréquentes
dans la cheville gauche que dans la droite, avec des signes de neuropathie diabétique ainsi qu’un
début de maladie de Charcot fluctuante. Selon ce médecin, la survenue du problème au genou
constituait un facteur d’aggravation. Enfin, il a relevé que la radiographie avait mis en
évidence une arthrose acromio-claviculaire aux deux épaules qui avait nécessité une
longue période de physiothérapie.
Dans un certificat médical du 23 juin 2016, le Dr X.________ a attesté que l’assuré
souffrait d’un diabète de type II insulinodépendant instable ainsi que de crises d’asthme
sévères. Il a également mentionné une « aggravation sévère »,
sans autre précision.
Suivant l’avis du médecin du SMR, l’OAI est finalement entré en matière sur
la seconde demande.
Dans un rapport à l’OAI du 9 août 2016, le Dr X.________ a posé les diagnostics
de diabète de type II et d’asthme. Il a précisé qu’au vu de l’asthme
et de l’instabilité du diabète, une profession avec horaires réguliers, où
il est possible de suivre le diabète et une alimentation équilibrée ou une profession
dans le secteur tertiaire ou dans le domaine de la santé (aide-infirmier, EMS etc.) était préférable.
Selon lui, seules les activités uniquement en position assise étaient parfaitement adaptées,
voire, mais de manière plus mesurée, celles exercées dans différentes positions et
celles impliquant de soulever/porter.
Dans un rapport à l’OAI du 5 septembre 2016, le Dr I.________ a posé les diagnostics
ayant effet sur la capacité de travail de chondrocalcinose et d’arthrose-fémoro-patellaire.
Il a en outre mentionné un diabète, une polyneuropathie périphérique, des problèmes
à l’épaule et de l’asthme comme diagnostics sans effet sur la capacité de
travail. Il a estimé que la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle était nulle. Il a indiqué que les activités impliquant une flexion des genoux,
de porter et d’aider des patients (épaules) entrainerait une perte de rendement. Il a en outre
préconisé de réorienter l’assuré vers une activité où il serait 80
% du temps assis et 20 % du temps debout et en marche.
Selon un avis du 20 octobre 2016, le Dr D.________, médecin au SMR, a indiqué que la capacité
de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle. En revanche, elle
était totale dans une activité adaptée, compte tenu des limitations fonctionnelles décrites,
à savoir pas de position debout ou de marche de plus de 20 % du temps, pas de montées répétées
sur des échelles ou des escaliers, pas de positions accroupies ou à genoux et pas de port de
charges ou aide aux patients (épaule).
Par projet de décision du 3 mars 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de rejeter sa seconde demande de prestations au motif qu’il s’avérait que
celui-ci, après une comparaison de ses revenus sans et avec invalidité, ne subissait aucun
préjudice économique. Une aide au placement lui a toutefois été accordée par
communication du même jour.
Le 31 mars 2017, l’assuré a fait part de son désaccord à l’encontre du projet
de décision précité, estimant être tout au plus capable de travailler à 50 %
dans une activité adaptée. Il a produit un rapport établi le 21 décembre 2015 par
l’Organisation romande pour l’intégration et la formation professionnelle (ORIF) de
[...], duquel il ressortait notamment que les problèmes de santé de l’assuré l’empêchaient
de travailler à un taux supérieur à 50 % précisant que les tâches qui ne demandaient
pas trop d’efforts physiques et qui permettaient d’alterner les positions assises/debout
étaient à privilégier.
Le 8 juin 2017, l’assuré a produit un rapport du 29 mai 2017 du Dr V.________, lequel
confirmait son précédent rapport du 12 juin 2015, ainsi qu’un certificat médical
du 29 mai 2017 du Dr X.________, lequel attestait que l’assuré souffrait de diabète et
d’asthme instables.
Le Dr I.________, dans une attestation du 22 juin 2017, a indiqué que l’assuré présentait
toujours des douleurs au niveau des deux genoux et des deux épaules ainsi que des membres inférieurs.
Il a relevé que l’imagerie radiologique des genoux et des épaules, n’avait pas
énormément changé, à part au niveau de l’articulation fémoro-patellaire,
laquelle présentait une sclérose patellaire et un début d’arthrose, précisant
que cliniquement, la situation était beaucoup plus flagrante et invalidante, avec des signes probablement
en faveur d’une neuropathie périphérique d’origine diabétique. Le Dr I.________
a également relevé que les épaules montraient une douleur acromio-claviculaire, la radiographie
excluant toutefois une arthrose.
Le 28 juin 2017, le Dr V.________ a rédigé un nouveau rapport, identique à ses rapports
du 12 juin 2015 et du 29 mai 2017, précisant toutefois que l’activité adaptée envisagée
devrait être limitée à 50 % du temps de travail en raison de la fatigabilité augmentée.
Le 1
er
décembre 2017, l’OAI, se fondant sur l’avis du SMR, a confirmé son projet de décision
du 3 mars 2017, précisant, en outre, que les rapports médicaux produits par l’assuré
n’étaient pas de nature à modifier sa position dans la mesure où ils n’apportaient
aucun élément médical nouveau et/ou n’attestaient d’aucune aggravation de
l’état de santé. L’assuré n’ayant pas recouru contre cette décision,
celle-ci est entrée en force.
Le 30 juin 2022, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations AI,
indiquant souffrir des genoux, des épaules et du dos depuis environ huit ans, de diabète depuis
environ vingt-deux ans ainsi que d’asthme depuis quarante ans.
Par projet de décision du 21 septembre 2022, l’OAI a informé l’assuré qu’elle
comptait ne pas entrer en matière sur sa troisième demande, au motif que l’examen du
dossier n’a montré aucun changement.
Dans un « rapport d’aggravation » du 3 octobre 2022, le Dr I.________ a diagnostiqué
une discarthrose et unkarthrose sévère symptomatique, une omarthrose de l’épaule
droite, une coxarthrose bilatérale plus sévère à droite ainsi qu’une gonarthrose
bilatérale. Selon ce médecin, l’assuré dispose d’une incapacité de travail
d’au moins 60 %, précisant que si l’assuré travaillait à 40 %, c’était
parce qu’il savait que la sédentarité figurait parmi les plus grandes causes de l’arthrose.
Le Dr I.________ a joint à son rapport du 3 octobre 2022 un rapport médical du 28 octobre 2021
de la Dre Q.________, spécialiste en pneumologie et en médecine interne, laquelle a notamment
posé les diagnostics d’asthme sévère avec syndrome obstructif persistant non réversible
(overlap asthme BPCO [broncho-pneumopathie chronique obstructive]) avec amélioration actuelle sous
forme de diminution des crises et de la sévérité de la dyspnée, de dysphonie et de
fatigabilité vocale importante probablement liées aux stéroïdes inhalés justifiant
un changement de traitement inhalé le 28 octobre 2021, de rhinosinusite d’accompagnement ainsi
que de diabète insulinotraité.
Par décision du 1
er
novembre 2022, l’OAI a confirmé son projet de décision du 21 septembre 2022.
B.
Le 22 novembre 2022, le greffe de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
a réceptionné un courrier du Dr I.________ contestant la décision du 1
er
novembre 2022 de l’OAI, mais ne comportant aucun courrier ni signature de J.________.
Le 6 décembre 2022, le juge instructeur a invité J.________ à confirmer sa volonté
de recourir auprès de la Cour des assurances sociales contre la décision de l’OAI du
1
er
novembre 2022, ce qu’il a fait, par pli du 19 décembre 2022.
Dans sa réponse du 26 janvier 2023, l’intimé conclut au rejet du recours. Selon lui,
le rapport médical du Dr I.________ du 3 octobre 2022 ne fait pas état d’élément
qui n’aurait pas été pris en compte compte lors de l’instruction qui a donné
lieu à la décision du 1
er
décembre 2017, précisant que ce médecin n’apporte pas d’indices tangibles
qui rendent plausible une aggravation ou une modification de l’état de santé qui justifierait
une modification du profil des limitations fonctionnelles retenues en 2017.
Dans sa réplique, le recourant expose que sa situation médicale s’est aggravée,
soulignant la présence d’un handicap respiratoire chronique persistant. Il requiert également
la mise en œuvre d’une « contre-expertise ».
Dans sa duplique du 18 avril 2023, l’intimé conclut au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte en l’espèce sur la
question de savoir si l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière
sur la troisième demande de prestations AI déposée le 30 juin 2022 par le recourant, au
motif que la situation de celui-ci ne s’est pas notablement modifiée depuis la décision
du 1
er
décembre 2017.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence
de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants
se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante
est arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique.
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 1
er
novembre 2022, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 30 juin 2022.
La Cour de céans doit par conséquent appliquer, s’il y a lieu, le nouveau droit en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2022.
b)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci
doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue
du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée
de manière à influencer ses droits.
Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été
refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il
n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies.
c)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier
examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée
en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
d)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
e)
Dans un litige portant sur le bien-fondé
du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le
juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se
présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne prend pas
en considération les rapports médicaux produits postérieurement à la décision
administrative attaquée, si l’administration a omis d’impartir un délai à
la personne assurée pour produire les pièces pertinentes auxquelles elle s’était
référée dans sa demande (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et consid. 6).
4.
a)
En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la troisième
demande de prestations déposée le 30 juin 2022 par le recourant. Il s’agit donc pour
la Cour de céans d’examiner si le rapport du 3 octobre 2022 du Dr I.________ et le rapport
du 28 octobre 2021 de la Dre Q.________ établissent de manière plausible une aggravation de
son état de santé par rapport à la situation qui prévalait au moment de la décision
de refus du 1
er
décembre 2017 de l’intimé, laquelle constitue la dernière décision entrée
en force.
A
cet égard, il convient d’emblée de relever que les atteintes à la santé décrites
dans le rapport précité du Dr I.________ sont similaires à celles invoquées dans
le cadre de la seconde demande, à savoir des problèmes articulaires au niveau des genoux, des
épaules, ainsi que la problématique de l’asthme et du diabète. Cela étant,
le Dr I.________ fait explicitement état d’une péjoration de ces atteintes, propre à
rendre plausible un impact sur les limitations fonctionnelles du recourant. En effet, le Dr I.________
a expliqué que les douleurs du recourant ne répondaient plus aux antalgiques courants et myorelaxants,
depuis 2021, et qu’il présente désormais des épanchements à répétition
dans les deux genoux ainsi que des épisodes de blocage dans le dos nécessitant des injections
anti-inflammatoires qui perturbe son diabète, diabète insulino-dépendant, qui devenait
difficile à gérer malgré son amaigrissement de vingt kilos. S’y ajoute la survenue
de la maladie de Charcot à droite. De plus, le recourant avait, à plusieurs reprises, présenté
une décompensation asthmatique aggravée par le Covid long dont il souffrait, avec des capacités
respiratoires et des saturations diminuées de moitié. Or, la problématique du Covid-19
n’était évidemment pas d’actualité lors de la décision du 1
er
décembre 2017 de l’intimé. Il est donc envisageable que le Covid-19 ait pu influencer,
respectivement aggraver les affections du recourant.
De
son côté, la Dre Q.________, dans son rapport du 28 octobre 2021, a nouvellement diagnostiqué
un « overlap asthme BPCO ». Un tel diagnostic rend également plausible une aggravation
de l’état de santé du recourant puisque la problématique d’une BPCO n’a
jamais été évoquée par les médecins consultés. C’est d’autant
plus plausible que les « patients souffrant d’un syndrome de chevauchement entre asthme
et BPCO sont plus symptomatiques, ont une moins bonne qualité de vie et souffrent de plus d’exacerbations
que les patients atteints d’une seule de ces deux maladies » (Valentina Garelli/Nicolas
Petitpierre/Laurent P. Nicod, Le syndrome de chevauchement asthme-BPCO, in : Revue médicale
suisse, 18 novembre 2015 n° 495, p. 2145).
Enfin,
il est particulièrement piquant de constater, au dossier, que la troisième demande, respectivement
les rapports médicaux produits à la suite de celle-ci, n’a fait l’objet d’aucun
avis du SMR, mais semble avoir été traitée et écartée par le seul gestionnaire
de dossier. La situation médicale aurait pourtant mérité un examen par un médecin,
ce d’autant plus que la troisième demande intervient environ quatre ans et demi après
la décision du 1
er
décembre 2017 de l’intimé.
Ainsi, il apparaît que c’est de manière contraire au droit fédéral que l’office
intimé a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
par le recourant, si bien qu’il convient de renvoyer la cause à cet office afin qu’il
entre en matière sur la demande de prestations puis, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette
en œuvre les mesures d’instruction nécessaires. Pour cette raison, il n’y a pas
lieu de donner une suite favorable à la « contre-expertise » requise par le
recourant dans le cadre de sa réplique.
5.
Compte tenu de ce qui précède,
le recours est admis. La décision du 1
er
novembre
2022 de l’intimé est annulée, la cause étant renvoyée à ce dernier afin
qu’il entre en matière sur la demande de prestations déposée par le recourant le
30 juin 2022.
6.
a)
La procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé
sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
novembre 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée,
la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il entre en matière sur la demande
de prestations déposée le 30 juin 2022 par J.________.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, l’avance étant
restituée à J.________.
IV.
Il n’est pas alloué
de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
J.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :