vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 770 · 2010-05-21 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.05.2010 Arrêt / 2010 / 770

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
25/09 - 228/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 mai 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Pittet et Zbinden, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me Laurent Maire, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 16 et 17 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après: l'assuré) est né le 8 avril 1955 en Bosnie-Herzégovine. Dès
1987, il a travaillé comme manœuvre à Grandson. Souffrant du dos, il a déposé
le 18 juin 1999 une demande de prestations AI, sollicitant un reclassement professionnel, des mesures
médicales et une rente.
b)
Sur le plan somatique, de nombreux rapports des médecins qui ont traité Z.________ ont été
versés au dossier. L'assuré a présenté plusieurs épisodes d'incapacité
de travail dès le 7 mai 1997. Elles ont abouti à une incapacité de travail totale pour
une durée indéterminée à partir du 25 mars 1999. Suite à un accident non professionnel,
soit une glissade dans des escaliers le 30 août 1998, l'assuré a été indemnisé
par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents jusqu'au 9 décembre 1998.
c)
Selon un rapport médical du 7 juillet 1999 du Dr K.________ du Service de rhumatologie du CHUV,
confirmant un rapport antérieur du 3 juin 1999, après un séjour hospitalier effectué
par l'assuré dans le service, du 5 au 21 mai 1999, qui avait été précédé
d'un autre séjour au Centre hospitalier d'Yverdon Chamblon (ci-après: CHYC) du 29 mars au 1
er
avril
1999, les diagnostics étaient ceux d'exacerbation aiguë de lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs et statiques du rachis, de trouble somatoforme douloureux et d'état
dépressif réactionnel probable; il existait aussi une atteinte à l'oreille gauche sous
forme d'otite moyenne chronique et de cholestéatome; le traitement consistait en antalgiques et
antidépresseurs. Le Dr K.________ estimait que la capacité de travail ne pouvait être
évaluée et qu'une activité adaptée devait exclure le port de charges lourdes.
Le 21 juillet 1999, les Drs L.________ et K.________, du Service de rhumatologie du CHUV, ont précisé
leur évaluation de la capacité de travail de l'assuré en déclarant qu'il était
apte à travailler à 100 % dans une activité professionnelle adaptée, c'est-à-dire
dans un travail léger sans port de charges lourdes, évitant des mouvements répétitifs.
d)
Cette aptitude professionnelle avait déjà été relevée par le Dr F.________,
neurologue à Lausanne, qui, dans un rapport du 22 octobre 1998, avait constaté la présence
d'une lombosciatalgie essentiellement irritative, sans aucun argument pour une symptomatologie déficitaire,
ainsi que par le Dr B.________, spécialiste FMH en rhumatologie à Orbe et médecin chef
au CTR d'Orbe, qui avait retenu, dans un rapport du 18 novembre 1998, le diagnostic de lombalgies sur
troubles statiques et discopathie, en relevant que les lombosciatalgies droites étaient apparues
à la suite de la glissade dans les escaliers du 30 août 1998.
Le Dr S.________, médecin-conseil de X.________, assureur pour les indemnités journalières
maladie, avait aussi estimé, le 10 juin 1997, que l'assuré, qui était en incapacité
totale de travail depuis le 7 mai 1997 en raison de lombalgies, allait être apte à reprendre
son activité d'ici une dizaine de jours, nonobstant la présence de troubles dégénératifs
de la colonne lombaire sans hernie discale vraie, en l'absence de limitation sur le plan ostéo-articulaire
et d'atteinte radiculaire permettant de justifier un arrêt de travail prolongé.
Dans un rapport du 25 juin 1999, le Dr S.________ a noté que l'état de santé de l'assuré
s'était péjoré, en raison de la présence d'un trouble somatoforme douloureux, dans
le contexte d'un état dépressif, de sorte que la reprise du travail dans le bâtiment,
ni même dans une activité adaptée, ne paraissait plus envisageable. Il estimait que l'incapacité
totale de travail ayant débuté le 25 mars 1999 devait être maintenue et craignait que
l'évolution ne fût défavorable pour la reprise d'une activité quelconque. Le 8 septembre
1999, X.________ a toutefois informé l'assuré qu'elle le considérait comme inapte comme
ouvrier du bâtiment, mais apte à exercer toute activité légère et adaptée.
En conséquence, elle a mis fin aux indemnités journalières dès le 1
er
février 2000.
e)
Vu l'attitude plaintive et démonstrative de l'assuré, la division administrative de l'OAI a
estimé qu'aucune mesure professionnelle n'était envisageable et a proposé de procéder
à une évaluation théorique du cas.
f)
Mandaté par l'OAI, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
à Lausanne, a procédé à une expertise psychiatrique, effectuant le 15 février
2002 un entretien avec l'assuré en présence d'un interprète et des tests cliniques psychométriques
avec l'assistance d'une psychologue. Dans son rapport du 8 mars 2002, il a posé les diagnostics
suivants :
Axe
I:              dysthymie de degré
léger;
trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale
générale de degré léger avec majoration volontaire des symptômes;
non observance au traitement (Tramal, Ponstan);
Axe
II:              pas de trouble de la
personnalité majeur;
Axe
III:              lombalgies chroniques;
Axe
IV:              inadaptation socio-culturelle;
pas de stress aigu.
Selon cet expert, l'assuré ne présentait aucune limitation sur le plan psychique et mental;
des facteurs d'ordre extra-médical, à savoir des problèmes linguistiques, un manque de
motivation, des difficultés socio-économiques et une inadaptation socio-culturelle étaient
au premier plan. La capacité de travail était totale du point de vue psychiatrique. Des mesures
de réadaptation n'étaient pas indiquées, l'assuré ne manifestant aucune motivation
dans ce sens; il n'y avait aucune mesure indispensable à entreprendre du point de vue médical,
vu la non-observance démontrée.
g)
L'atteinte auditive présentée par l'assuré a donné lieu à plusieurs traitements
et notamment une intervention chirurgicale. L'intéressé a bénéficié d'un appareillage,
pris en charge par l'AI à titre de moyen auxiliaire, bien adapté et dont il s'est dit satisfait
selon un rapport du Dr W.________, spécialiste FMH ORL et chirurgie cervico-faciale à Yveron-les-Bains,
du 6 décembre 2002.
h)
Le 17 mai 2002, se fondant notamment sur une appréciation du Service médical régional
AI (ci-après: le SMR) du 13 mai 2002, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision
rejetant la demande de rente et de mesures professionnelles, au motif que l'assuré présentait
une capacité de travail totale dans une activité adaptée.
Par lettre du 27 mai 2002, l'assuré a contesté ce projet. Il a été appuyé par
son médecin traitant, le Dr H.________, médecin généraliste à La Tour-de-Peilz,
qui par lettre du 3 juin 2002 a déclaré que la reprise du travail était totalement impossible,
notamment en raison d'une rigidité lombaire.
Par décision du 4 décembre 2002, l'OAI a confirmé son projet de décision, en reprenant
les arguments de son préavis du 17 mai 2002.
i)
Le 20 janvier 2003, l'assuré a recouru contre cette décision auprès du Tribunal des assurances
du canton de Vaud, en concluant à l'octroi de mesures de reclassement, subsidiairement à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité. Le 4 décembre 2003, il a produit un rapport de sortie
du CHYC du 25 novembre 2003 établi – postérieurement à la décision attaquée
– suite à un nouveau séjour intervenu du 10 au 31 octobre 2003. Les diagnostics antérieurs
y étaient complétés par ceux de lombosciatalgies déficitaires chroniques sur hernie
discale paramédiane droite L4-L5, en contact avec la racine de L5 à droite, de suspicion de
troubles cognitifs, de gastrite chronique et d'état dépressif; le status à l'entrée
indiquait un patient en bon état général, avec un faciès dépressif; une consultation
faite le 29 octobre 2003 par le Dr T.________, psychiatre à Yverdon-les-Bains, concluait à
des troubles de l'adaptation avec réaction dépressive dans un contexte de non-reconnaissance
de la maladie de l'assuré par l'AI.
j)
Par jugement du 2 juin 2004 (AI 19/03), le Tribunal des assurances a rejeté le recours et confirmé
la décision de l'OAI du 4 décembre 2002. Il a retenu que, sur le plan somatique, il était
patent que le recourant était en mesure d'exercer à plein temps une activité légère
telle que définie par les médecins; le rapport du 2 mai 2003 du nouveau médecin traitant,
le Dr C.________, spécialiste
FMH
en médecine physique et rééducation à Yverdon-les-Bains,
produit
par le recourant, le confirmait. Sur le plan psychiatrique, l'expertise mise en œuvre par l'AI concluait
à une absence totale d'incapacité de travail pour des raisons psychiatriques, en relevant notamment
la majoration des symptômes par le recourant et les nombreux facteurs extra-médicaux, qui étaient
au premier plan; l'avis du 3 juin 2002 de l'ancien médecin traitant, le Dr H.________, non motivé,
ne pouvait infirmer cette appréciation et ne pouvait l'emporter sur ceux des spécialistes et
de l'expert. Vu la capacité totale dans une activité adaptée, il y avait lieu, pour évaluer
l'invalidité, de procéder à la comparaison des revenus. Celle-ci faisait apparaître
un degré d'invalidité de 16,56 %, lequel n'ouvrait ni droit à la rente, ni droit à
des mesures professionnelles. Relevant que le dernier rapport du CHYC n'indiquait pas une réelle
aggravation sur le plan somatique, mis à part le diagnostic de hernie discale L4-L5 et de suspicion
de troubles cognitifs, le Tribunal des assurances a précisé que si le recourant présentait
une péjoration de son état établie en 2003, il pouvait demander à l'OAI le réexamen
de son cas, en produisant des documents médicaux à l'appui de sa requête.
B.
a)
Le 18 mai 2005, l'assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations AI, tendant à l'octroi d'une rente.
b)
Dans
un rapport médical du 22 juillet 2005 adressé à l'OAI, la Dresse J.________ et le Dr G.________,
respectivement médecin-assistante et chef de clinique à l'Unité de psychiatrie ambulatoire
d'Yverdon, ont notamment exposé ce qui suit:
"Notre
évaluation psychiatrique nous a permis de mettre en évidence des graves troubles cognitifs,
des difficultés praxiques ainsi que de jugement, des modifications du comportement alimentaire et
un abandon de soins corporels associés à une symptomatologie anxio-dépressive. D’après
l’hétéro-anamnèse, l’évolution se fait défavorablement depuis 5
ans, ce qui aurait été mis sur le compte des problèmes somatiques ainsi que d’un
trouble dépressif.
Sur
le plan somatique, il est connu pour des lombosciatalgies déficitaires chroniques sur hernie discale
et pour une gastrite chronique.
Un
IRM cérébral du mois d’avril 2005 s’est montré dans les normes.
Le
pronostic sur le plan psychiatrique est défavorable, l’incapacité de travail totale et
une reprise de travail semblent illusoires.
Concernant
le suivi psychiatrique dans notre unité, le patient est vu régulièrement une fois par
mois. Une évaluation neuropsychologique approfondie dans un service spécialisé a été
demandée et le traitement médicamenteux va être réévalué une fois le diagnostic
précisé".
c)
Dans un rapport médical du 13 juin 2006 adressé à l'OAI, la Dresse Q.________ et le Dr
D.________, respectivement médecin-assistante et médecin-adjoint à l'Unité de psychiatrie
ambulatoire d'Yverdon, ont posé le diagnostic d'épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques, existant depuis 1998, et estimé que l'assuré présentait une
incapacité de travail totale dans toute activité. Ils ont exposé ce qui suit:
"1.
Traitement du 28 février 2005 toujours en cours
2.
Dernier examen le 26 mai 2006
3.
Anamnèse
M.
Z.________ est un homme de 51 ans d’origine bosniaque, marié et père de 4 enfants: deux
filles de 25 et 23 ans et deux garçons de 19 et 10 ans. Les parents ainsi qu’un frère
de M. Z.________ auraient été tués pendant la guerre.
Concernant
la scolarité, le patient a suivi l’école obligatoire dans son pays jusqu’à
l’âge de 16 ans. Il est en Suisse depuis 1988 où sa famille le rejoint en 1992 juste
après le début de la guerre en Bosnie. M. Z.________ a travaillé en tant que maçon
pour l’entreprise E.________ jusqu’en 1999 date depuis laquelle il est en arrêt maladie
suite à plusieurs accidents de travail. A partir de cette époque, il a commencé à
présenter des lombalgies chroniques et des douleurs dans les jambes. Une demande Al a été
déposée suite à la symptomatologie mais a été refusée. Les 2-3 dernières
années, l’état psychique de M. Z.________ s’est détérioré progressivement.
Un examen psychologique datant du 24 octobre 2003 évoque des difficultés de mémoire antérograde
et des capacités de mémoire immédiate dans les limites de la norme. Il présente également
un fléchissement exécutif modéré, cette symptomatologie étant compatible avec
un état dépressif. Il a été recommandé d’effectuer une autre évaluation
d’ici 6 mois à un an.
En
février 2005, M. Z.________ a pris contact avec notre Unité sur le conseil de son médecin
de famille qui avait constaté «des attitudes bizarres et de sérieux troubles de comportement».
Actuellement, le patient touche l’aide sociale et il habite avec sa femme et ses deux fils.
4.
Plaintes subjectives
M.
Z.________ se plaint de troubles du sommeil de type insomnie d’endormissement et réveil précoce
au milieu de la nuit, d’une perte d’intérêt, d’une anhédonie et d’une
aboulie.
5.
Constatations objectives
Le
patient vient aux rendez-vous avec son fils qui fait office de traducteur. Parfois le patient parle spontanément
un peu de français et il nous donne l’impression qu’il en comprend beaucoup plus.
Il
s’agit d’un homme de 51 ans qui fait plus que son âge, à la tenue et à l’hygiène
sans particularité. Nous notons depuis le début, un important ralentissement psychomoteur,
un regard fixe, des moments de perplexité et une anxiété flottante. La thymie est triste
et le visage figé. Les entretiens sont difficiles car le patient a besoin d’être stimulé
sans arrêt même pour avoir une conversation brève. Il évoque une perte d’intérêt,
une aboulie, un apragmatisme, une apathie. Il est désorienté dans le temps et partiellement
orienté dans l’espace. Nous constatons d’importants troubles de la mémoire de fixation
et de l’évocation ainsi que des troubles de l’attention. Il présente une projection
négative dans l’avenir, des idées d’inutilité et de mort, sans être franchement
suicidaires. Il dit entendre presque en permanence un bruit dans sa tête. Le discours est très
pauvre, triste, parfois marqué par des pleurs lorsqu’il évoque les problèmes relationnels
avec ses parents et le décès de sa grand-mère qui l’aurait élevé. Les
membres de la famille (son fils, sa femme) nous ont raconté qu’à la maison, M. Z.________
se montre irritable, parfois agressif verbalement. Il parle très peu avec les autres et il passe
beaucoup de temps dans des activités répétitives: il marche dans sa chambre, il soliloque.
Il a besoin d’être stimulé pour les soins personnels. Quelques fois quand il sort seul,
il est retrouvé par les membres de sa famille, apparemment égaré dans le même parc
sans pouvoir expliquer ce qu’il a fait entre temps. Il n’a pas d’amis ni aucun contact
social.
Le
patient et la famille nient une consommation d’alcool et de substances psycho-actives.
6.
Examens médicaux spécialisés
Un
examen IRM cérébral qui date du 18 avril 2005 se situe dans les normes.
Consultation
spécialisée de la mémoire du 21 décembre 2005 effectuée dans Ie service de neurologie
du CHUV. Cet examen montre que les signes dépressifs sont au premier plan de la symptomatologie
(pleurs fréquents, thymie triste, perte de plaisir, apathie, troubles de la mémoire et de la
concentration, fatigue, perte de l’estime de soi, douleurs chroniques, modification importante
de l’appétit et du sommeil). Il est difficile de se prononcer quant à l’ampleur
des déficits cognitifs chez un patient qui montre une apathie marquée, qui semble renoncer
à parler en français et qui donne un effort très réduit pendant l’examen alors
que celui-ci montre des capacités normales dans les praxies idéomotrices, des attitudes visuo-perceptives.
L’examen neurologique est sans signe de latéralisation. Un processus dégénératif,
comme la maladie d’Alzheimer, nous semble peu probable dans ce contexte. L’hypothèse
d’une forme de démence fronto-temporale reste peu probable en raison d’un trouble de
l’humeur prédominant le tableau. Le traitement du syndrome dépressif sévère
(pseudodémence) que nous estimons être la cause la plus probable du tableau clinique est pour
l'instant peu efficace.
7.
Thérapie / Pronostic
M.
Z.________ suit actuellement une thérapie intégrée avec des entretiens toutes les 3 semaines
et un traitement médicamenteux neuroleptique, anxiolytique et antidépresseur. Après l’introduction
du traitement neuroleptique, nous avons obtenu une diminution de l’impulsivité et une légère
amélioration du sommeil. Par contre la symptomatologie négative comme l'apathie, l'aboulie,
le retrait social, l'idéation noire ainsi que les troubles cognitifs restent très importants.
Le pronostic est défavorable avec la perspective d’une chronification de la symptomatologie
dépressive. Une reprise du travail ou une réorientation professionnelle ne sont pas envisageables
actuellement".
d)
Sur proposition de la Dresse N.________ dans un avis médical SMR du 24 août 2006, une nouvelle
expertise a été demandée par l'OAI au Dr P.________, malgré l'opposition de l'assuré
qui craignait "qu'il se produise la même chose qu'avec un des patients du Dr P.________"
– à savoir que le patient en question "c'est suicider après l'entretient du docteur
sou mentionné" –, l'OAI ayant constaté par lettre du 4 juin 2007 que les arguments
soulevés ne permettaient pas de récuser le Dr P.________.
Dans son rapport du 29 novembre 2007, fondé notamment sur un entretien que l'expert a eu avec l'assuré
le 7 septembre 2007 en présence d'un interprète indépendant et sur des tests psychométriques
effectué avec l'assistance d'une psychologue, le Dr P.________ a posé les diagnostics suivants:
Axe
I:              dysthymie de degré
léger;
névrose de rente, éventuellement trouble de conversion mixte avec majoration des symptômes;
non ou mauvaise observance au traitement (Risperdal);
Axe
II:              pas de trouble majeur
de la personnalité;
Axe
III:              lombalgies chroniques;
Axe
IV:              inadaptation socio-culturelle;
problèmes économiques; (autres ?)
Le Dr P.________ a en outre relevé ce qui suit:
"En
définitive, de nombreux éléments vont dans le sens d’une amplification des symptômes:
a)
un ton dramatique, démonstratif.
b)
plaintes permanentes sur un ton parfois un peu accusateur vis-à-vis du corps médical, de la
société, de sa famille.
c)
La souffrance manifeste est souvent floue, mal systématisable.
d)
Le niveau de participation est insuffisant.
e)
Il y a des incohérences frappantes, une attitude revendicatrice sous-jacente, une faible initiative
et de volonté de coopération insuffisante.
Ici
le parcours assécurologique indique manifestement que le sujet s’oriente vers l’obtention
d’une rente invalidité qui ici offre des solutions concrètes à des problèmes
de réalité.
[…]
Dans
le cas qui nous occupe, il n’y a pas d’éléments en faveur de troubles de la personnalité
majeurs antérieurs, de comorbidité psychiatrique majeure bien que difficile à établir,
une affection corporelle comorbide qui n’est pas véritablement présente, ni une perte
d’intégration sociale ou familiale consécutive à la maladie".
e)
Le 29 mai 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision de refus de prestations,
au motif qu'il ressortait de l'expertise psychiatrique effectuée le 7 septembre 2007 que l'assuré
ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante et disposait d'une pleine capacité
de travail dans toute activité lucrative respectant les limitations fonctionnelles.
Le 5 juin 2008, l'assuré s'est opposé à ce projet de décision, en faisant valoir
qu'il y avait aggravation de son état de santé depuis 2005 et qu'une demande de consultation
en neurologie était en cours.
Dans un rapport médical du 19 septembre 2008, le Dr R.________, médecin associé au Service
de Neurologie du CHUV, a exposé qu'une IRM lombaire effectuée le 11 août 2008 ne montrait
que des discopathies chroniques L4-L5 et L5-S1 sans hernie discale et sans conflit radiculaire notamment
avec la racine L4 à droite, de sorte qu'il n'avait pas d’explications pour les symptômes
de l'assuré et ne pouvait pas se prononcer quant à son incapacité de travail.
Dans un avis médical SMR du 24 novembre 2008, les Drs A.________ et V.________ ont indiqué
que le neurologue consulté ne trouvait pas d’explication des symptômes et des troubles
de l’assuré par des faits appartenant au champ médical somatique; il n’y avait
donc pas de fait nouveau dans le champ médical et l'exigibilité médicale d'une capacité
de travail de 100 % restait inchangée.
f)
Le 28 novembre 2008, l'OAI a rendu une décision de contenu identique à son projet de décision
du 29 mai 2008. Dans une lettre explicative également datée du 28 novembre 2008, il a précisé
qu'il ressortait des renseignements médicaux complémentaires reçus depuis le courrier
de l'assuré du 5 juin 2008 contestant le projet de décision que l'état de santé de
l'assuré ne s'était pas modifié depuis l'expertise complémentaire du 7 septembre
2008, de sorte que le projet de décision du 29 mai 2008 devait être entièrement confirmé.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision
par acte du 13 janvier 2009. Il reproche à l'OAI d'avoir fondé sa décision uniquement
sur le rapport d'expertise du Dr P.________, alors qu'il avait demandé la récusation de cet
expert et qu'il existe des rapports médicaux contredisant l'avis de l'expert. Selon le recourant,
le SMR ne pouvait se contenter de faire siennes les conclusions du rapport d'expertise, sans le confronter
au rapport médical de l'Unité de psychiatrie ambulatoire à Yverdon-les-Bains (ci-après:
UPA) du 13 juin 2006, sur lequel se fondait la nouvelle demande de prestations présentée le
18 mai 2005. Le recourant critique le rapport d'expertise du Dr P.________, qui serait insuffisant et
en outre contredit par quatre médecins psychiatres de l'UPA, lesquels ont vu le recourant à
plusieurs reprises. Enfin, le recourant relève qu'il avait demandé la récusation de l'expert
et que l'appréciation du rapport d'expertise devrait, conformément à la jurisprudence,
tenir compte de l'apparence de prévention. Estimant que la constatation des faits est incomplète
car elle ne tient pas compte des atteintes physiques, et se référant à cet égard
à la jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux, le recourant sollicite la mise en oeuvre
d'une expertise rhumato-psychiatrique, subsidiairement d'une expertise médicale complémentaire
à confier à un expert neutre. Sur le fond, il conclut, avec suite de frais et dépens,
principalement à la réforme de la décision attaquée dans le sens de l'octroi d'une
rente complète dès le 10 mai 2005, et subsidiairement à l'annulation de cette décision
et au renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
Dans sa réponse du 26 mars 2009, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision
querellée. Il fait valoir que la valeur probante du premier rapport d'expertise du Dr P.________
avait été confirmée par le Tribunal des assurances. Quant aux troubles somatoformes douloureux
dont souffre le recourant, les différentes conditions posées par la jurisprudence pour retenir
le caractère non exigible d'un effort de volonté afin de surmonter la douleur ne sont pas remplies.
Le syndrome douloureux somatoforme dont souffre le recourant ne saurait donc être considéré
comme invalidant.
c)
Une expertise psychiatrique judiciaire a été ordonnée par le juge instructeur. Après
avoir recueilli les déterminations des parties, qui se sont exprimées respectivement le 18
mai 2009 et le 22 juin 2009 – le recourant s'étant exprimé dans le sens de la mise en
œuvre d'une expertise interdisciplinaire à confier au Centre d’expertise multidisciplinaire
de la Policlinique universitaire de Lausanne –, le juge instructeur a désigné comme expert
le Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à Yverdon-les-bains,
qui a rendu son rapport le 17 novembre 2009.
Le rapport de l'expert contient une anamnèse (p. 3-4), les plaintes et descriptions subjectives
de l'assuré (p. 5), les réponses de l'assuré aux questions permettant d'appliquer les
critères de l'échelle d'autoévaluation Hamilton (situation globale/sociale, physiologique,
médicale et psychiatrique; p. 6-9), un résumé du dossier et de l'historique médical
(p. 9-12), les constatations cliniques, sous la forme des observations cliniques de l'expert (p. 12-15)
et d'observations cliniques résumées selon le système AMDP sous forme d'échelle psychopathologique
(p. 15-17), les résultats des analyses sanguines (p. 18), la discussion (p. 19-24), les diagnostics
et conclusions (p. 24) et les réponses aux questions (p. 24-26). L'expert a notamment exposé
ce qui suit:
"VII.
Discussion
[…]
II
s’agit dans cette situation d’analyser un homme de maintenant 54 ans, qui est dans un parcours
médico-assécurologique depuis précisément 10 ans. Son atteinte a commencé avec
des lombalgies qui l’ont conduit dans un premier temps à des arrêts de travail.
Monsieur
Z.________ est originaire de Bosnie, fils d’un coiffeur. Il existe pour son enfance la particularité
que ses parents se sont divorcés très jeunes. Sa mère l’a pratiquement abandonné,
il n’a plus jamais eu de contacts avec elle, son père a fait sa vie ailleurs mais l’assuré
a été pris en charge par sa grand-mère maternelle qui s’est occupée de lui
jusqu’à ses 22 ans. Cette continuation de soins et de liens affectifs invalident la notion
éventuelle de carence affective ou de traumatisme significatifs. L’assuré a fait une
formation scolaire normale pour son époque et son pays, il a fait ensuite une formation de couturier
certifié, il a travaillé dans une manufacture de textile avant d’arriver en Suisse.
Il
avait à ce moment-là 32 ans et a trouvé immédiatement du travail dans une entreprise
de construction. Il a été ici engagé sans problème majeur pendant une bonne dizaine
d’années avant d’être atteint de ses problèmes de dos.
Dans
la documentation somatique (qui prend la majeure partie du dossier), on trouve très tôt un
décalage entre l’autoappréciation de l’assuré, sa souffrance personnelle manifeste
et le positionnement des médecins traitants qui préconisent un rapide retour au travail. A
un moment donné on parle aussi de «tourisme médical» et le désir d’obtention
de certificats. Une hospitalisation à l’hôpital d’Orbe décrit une amélioration
de la situation somatique, mais ensuite, dès qu’il s’agissait de retourner au travail,
il y a eu un blocage. Le même phénomène s’observe lors de la tentative de l’Assurance
Invalidité pour un reclassement ; si d’un point de vue médicothéorique cette approche
était exigible, l’assuré a manifesté se sentir totalement incapable pour toute sorte
d’activité et exigeait même un lit pour repos dans l’atelier en question. Dans
la même lignée, on parlera plus tard de majoration de symptômes ou de «névrose
de rente».
Très
tôt aussi apparaît dans le dossier la notion de dépression réactionnelle et elle
garde assez longtemps un aspect secondaire. La première expertise psychiatrique conclut un peu dans
le même sens en retenant surtout la notion de dysthymie, encore confirmée dans la 2
e
expertise de 2007. En parallèle, on soulignait la non observance médicamenteuse et des signes
comportementaux très importants. Il est intéressant de noter dans ce contexte que les rhumatologues,
de leur côté, ont fait les mêmes constats, notamment avec la présence de signaux
de non organicité (Waddel).
La
situation psychique se dramatise quelque peu à partir du premier refus de prestations de l’Assurance
Invalidité, à savoir en 2004. Dès ce moment, la famille s’inquiète, des symptômes
dépressifs sont relatés, de même des dysfonctionnements cognitifs. C’est dans ce
contexte qu’on procède à une évaluation neuropsychologique assez poussée qui
parle du manque de collaboration, d’interférence de signaux comportementaux et finalement
«de pseudo-démence». On exclut formellement une atteinte dégénérative avancée
ou un autre problème neuropsychologique. Tout ceci est juxtaposable d’une part avec l’expert
psychiatre (qui parle de «pseudo-boiterie», «pseudo-confusion», etc...) et ce que
nous avons constaté de notre côté.
Nous
avons décrit minutieusement nos observations cliniques qui se sont déroulées avec la collaboration
d’un interprète professionnel. D’une part nous avons retenu les mêmes particularités
comportementales: l’assuré était tout d’abord dans une présentation comme
dans un état d’ébriété, se tenant comme une vieille personne appuyé contre
le mur, mais ensuite «normalisé». Très fortement dysphorique, nous avons ensuite
observé une détente, une normalisation de la position corporelle, de l’aspect extérieur
et de son expressivité. En ce qui concerne en particulier l’état affectif, nous nous
sommes trouvés devant des expressions très polymorphes, de fortes manifestations de mal-être,
des aspects dysphoriques, un moment où l’assuré était proche des larmes, un autre
où il était dans un sourire désarmant, ensuite et vers la fin dans une détente qui
a permis presque un échange de conversation.
Il
nous paraît important de faire une précision à ce stade : il est pour passablement d’observateurs,
aussi des médecins de premier recours, très courant de confondre une expression dysphorique
avec une dépression. Dans ce premier terme, on entend la présence de sentiments d’insatisfaction,
d’ennui, d’anhédonie, mal-être diffus, de goût amer de la vie, d’irritabilité,
d’agressivité réactive, d’humeur morose, maussade, mécontentement, attitude
d’opposition, labilité émotionnelle et autres. Si de telles expressions sont de plus
soulignées par un langage psychocorporel fort, on peut effectivement être invité à
attribuer ceci à un état dépressif. Or, les critères pour un tel état clinique
sont définis de la manière suivante:
[Suivent
les critères pour déterminer un trouble dépressif selon la CIM-10 (F32), les observations
pour l'expertisé étant portées pour chaque critère en regard de la définition
du critère.]
II
ressort ici que nous ne nous trouvons pas dans un véritable état dépressif, notamment
par le fait que l’assuré est capable de faire face aux exigences élémentaires de
la vie quotidienne. Rappelons ici qu’il conduit toujours, qu’il maintient un certain nombre
de contacts sociaux (malgré réduction) etc...
La
nomenclature actuelle ne retient pas explicitement le terme de dysphorie mais elle peut être mise
en analogie à celle de la dysthymie. Les critères sont ici les suivants:
[Suivent
les critères pour déterminer une dysthymie selon la CIM-10 (F34.1), les observations pour l'expertisé
étant portées pour chaque critère en regard de la définition du critère.]
Pondération,
conclusion : Diagnostic applicable.
Nous
confirmons donc par ce biais encore aujourd’hui les notions que l’expert précédent
a établies.
Toutes
nos observations et considérations quant à l’état affectif ont été faites
devant la réalité
-
d'une très faible prescription de médicaments psychotropes,
-
d'une observance médicamenteuse partielle.
L'assuré
utilise nettement moins de médicament antalgique qu'indiqué, un des antidépresseurs était
absent dans le contrôle sérique, l'autre présent.
Il
existe de ce fait – si souhaité et si collaboration – une très large marge thérapeutique
supplémentaire qui pourrait positivement influencer l’état de Monsieur Z.________.
Il
reste maintenant à déterminer dans quelle mesure on peut parler d’un syndrome somatoforme
douloureux, autre terme diagnostique plusieurs fois retenu.
Il
y a ici le constat qu’il existe un substrat médical retenu, mais que l’assuré présente
un «tableau élargi» avec notamment douleurs du dos, bras, jambes, tête et vertiges.
Ce tableau ressemble davantage à ce qu’on appelle «neurasthénie» mais la composante
douloureuse est très forte chez Monsieur Z.________. Si l’on admet théoriquement cette
notion, il est à vérifier dans quelle mesure elle peut avoir un aspect invalidant. Ici, les
critères actuels sont les suivants:
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (F 45.4), critères […]
1.
Comorbidité psychiatrique importante (gravité, acuité, durée)? La dysthymie/dysphorie
n’est pas une comorbidité grave.
3.
Perte d’intégration sociale (dans toutes les manifestations de la vie)? Non, même si
une partie est réduite volontairement, il existent toujours des relations sociales diverses.
4.
Etat psychique cristallisé (sans évolution possible au plan thérapeutique)? C'est les
convictions de l'assuré qui sont cristallisées.
5.
Processus défectueux de résolution de conflit? Hypothèse psychanalytique difficile à
vérifier.
6.
Echec de traitements conformes aux règles de I'art? Non.
7.
Attitude coopérative de la personne (effort et motivation)? Non (ou que partielle)
8.
Divergences entre symptômes décrits et comportement observé? Oui
[…]
Après
pondération des tous les éléments, un aspect invalidant de la partie affective et de la
partie douloureuse doit être nié.
Si
nous faisons le résumé de l’ensemble des observations, descriptions extérieures,
manifestations démonstratives, incohérences et objectivations, nous constatons la présence
d’un processus d’invalidation de longue date. Depuis de nombreuses années, les efforts
thérapeutiques et de réinsertion sont invalidés et l’assuré montre à son
entourage professionnel, sa famille (et à lui-même) à quel point il se sent incapable
pour tout. Dans un tel processus, chaque insuffisance corporelle ou psychique même partielle nourrit
chez la personne la conviction d’être sévèrement malade. Chaque étape du déconditionnement
(physique, psychique, personnel, social, etc…) renforce et «cimente» encore la notion
antérieure d’un dysfonctionnement. Finalement, comme ici, on est en face d’une conviction
immuable. Mais un tel processus est aussi autoentretenu. Même si il est parti initialement d’un
dysfonctionnement physique/psychique ou médical, nous nous trouvons maintenant très majoritairement
dans des éléments extramédicaux et des manifestations comportementales qui frisent le
caricatural.
Avec
la durée de l’observation et le cadrage effectué, nous nous sommes trouvés ensuite
devant une beaucoup plus grande normalité que la première présentation faisait croire.
VIII.
Diagnostic et conclusions
Avec
l’ensemble des éléments discutés ainsi que nos analyses effectuées, nous retenons
sur le plan diagnostic psychiatrique actuellement
1.
Dysthymie/dysphorie (F34.1 CIM-10),
2.
Majoration de symptômes physiques et psychiques pour des raisons psychologiques et sociales (F68.0
CIM-10) dans
3.
un processus d’invalidation très avancé.
Nous
nous trouvons donc, après analyse approfondie, très proches de ce que l’expert précédent
a constaté. Si, parfois, la notion de dysthymie donne lieu à retenir une incapacité de
travail d’ordre de 20-30% (alternativement diminution de rendement du même ordre), ce diagnostic
est ici contrebalancé par le fait de la majoration de symptômes.
De
ce fait, sur un plan assécurologique, nous ne retenons aucune notion d’incapacité de
travail ni diminution de rendement. Nous nous trouvons très proches du constat antérieur, il
n’y a aucune raison à retenir un autre taux".
d)
Se déterminant le 8 décembre 2009 sur le rapport d'expertise psychiatrique du Dr M.________
du 17 novembre 2009, l'OAI estime que ce rapport, dont il résulte que la capacité de travail
du recourant a toujours été entière sur le plan psychiatrique, remplit tous les critères
posés par la jurisprudence pour que pleine valeur probante lui soit reconnue. Il préavise dès
lors pour le rejet du recours.
Se déterminant le 18 janvier 2010 sur le rapport d'expertise psychiatrique du Dr M.________ du 17
novembre 2009, le recourant relève que l'expert a constaté la présence d’un processus
d’invalidation de longue date. Si, à l’examen du syndrome douloureux somatoforme persistant,
dont il admet la notion, l’expert arrive à la conclusion que celui-ci ne serait pas invalidant,
l'expert se substituerait ce faisant au juge en effectuant sa propre appréciation des critères
jurisprudentiels établis par le Tribunal fédéral, ce qui ne serait pas admissible. Selon
le recourant, la question à résoudre à ce jour, et qui doit l'être par le juge et
par lui seul, est celle de savoir si, à la lumière notamment des critères dégagés
par la jurisprudence, le recourant est en mesure de fournir l’effort de volonté raisonnablement
exigible en vue de surmonter les effets de sa symptomatologie douloureuse. Pour résoudre cette question,
le juge se doit d’examiner l’ensemble des pièces médicales versées au dossier,
en indiquant les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une
autre.
Or en l’espèce, selon le recourant, les deux rapports établis respectivement les 2 juillet
2005 et 13 juin 2006 par quatre spécialistes de l’UPA attestent d’une forte dégradation
de l’état psychiatrique du recourant; selon ces documents, l’incapacité de travail
du recourant est totale et une reprise de travail semble illusoire; le rapport médical du 13 juin
2006 diagnostique clairement chez le recourant un épisode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques conduisant à une incapacité de travail de 100%. A tout le moins, une dysthymie/dysphorie
a été diagnostiquée chez le recourant par le dernier expert en date. La réalité
d’une comorbidité psychiatrique chez le recourant serait ainsi établie. Par ailleurs,
au vu du contenu des pièces au dossier, la comorbidité psychiatrique présente chez le
recourant pourrait être qualifiée d’importante compte tenu de sa durée et de son
acuité, le fait d’avoir souffert d’un épisode dépressif sévère accompagné
de symptômes psychotiques et de se trouver actuellement à tout le moins atteint de dysthymie
démontrant que les troubles psychiques atteignent une certaine gravité.
Quant aux autres critères posés par la jurisprudence pour admettre le caractère non exigible
d’un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et dans la réintégration d’un
processus de travail, ils seraient également réalisés en l’espèce. En effet,
le recourant se trouverait depuis plus de 10 ans dans un processus maladif sans aucune rémission
durable, la symptomatologie allant au contraire s’aggravant et le status psychique étant aujourd’hui
décrit comme «immuable» par l’expert M.________. Le recourant aurait en outre clairement
subi une perte d’intégration sociale depuis le développement de ses difficultés
médicales, étant en retrait de toute vie sociale hormis celle qui s’impose à lui,
soit celle de sa famille et de sa belle- famille, ne recherchant pas le contact et passant ses journées
«à ne rien faire». Enfin, tous les traitements suivis à ce jour par le recourant
auraient été sans effets et la status psychiatrique serait au contraire allé s’aggravant;
l’état psychique du recourant serait aujourd’hui cristallisé, ce que confirme l’expert,
le requérant ayant fui dans sa maladie et se trouvant aujourd’hui dans un processus d’invalidation
très avancé.
Le recourant estime que l'ensemble des pièces du dossier, appréciées en droit, doivent
conduire à la conclusion qu'il a droit à une rente d'invalidité. Par ailleurs, il requiert
qu’une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques et
psychiques soit ordonnée et confiée au Centre d’expertise multidisciplinaire de la Policlinique
universitaire.
e)
Le 20 janvier 2010, le juge instructeur a informé les parties que, l'expertise psychiatrique judiciaire
ayant été administrée, il n'était pas donné suite à la requête présentée
derechef par le recourant et tendant à nouveau à la mise en œuvre d'une expertise interdisciplinaire
à confier au Centre d’expertise multidisciplinaire de la Policlinique universitaire de Lausanne.
Il a en outre informé les parties que la cause était gardée à juger et qu'un arrêt
serait rendu dès que l'état du rôle le permettrait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1
LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une
procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du
canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal
des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile, compte tenu des féries de fin d'année (art. 60 et 38 al. 4 let. c LPGA), et
répondant aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA notamment) par
Z.________ contre la décision rendue le 28 novembre 2008 par l'OAI.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD,
mai 2008, n° 81, p. 47). La cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (qui reprend l'ancien art. 41 LAI, abrogé lors de l'entrée
en vigueur de la LPGA), lorsque le taux d’invalidité du bénéficiaire du droit à
la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon les dispositions précitées;
la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1; 130 V 349 consid.
3.5; 113 V 275 consid. 1a; TF 9C_765/2009 du 29 mars 2010 consid. 2.2; voir également ATF 112 V
372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un changement important s’est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 351, 125 V 369 consid. 2 et la référence
citée; TF 9C_765/2009 du 29 mars 2010 consid. 2.2).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_149/2008 du 27 octobre 2008 consid. 2; TF 9C_603/2009 du 2 février
2010 consid. 3.2).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; Pratique VSI
2001 p. 106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid.
3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009, consid. 3; TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 consid. 4).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; Pratique VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références citées; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible; la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 71; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté; dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs; la question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères, au
premier plan desquels figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF 9C_547/2008 du 19
juin 2009, consid. 2.2). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés
comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2;
TF 9C_183/2008 du 18 mars 2009 consid. 5.2).
Le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet,
selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4
e
éd., p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral , les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1; TFA I 513/05 du 7 septembre
2006 consid. 5.8.2).
3.
a)
En l'espèce, il ne ressort pas des pièces
du dossier que le recourant aurait subi sur le plan somatique une aggravation de son état de santé,
susceptible d'entraîner une modification de son degré d'invalidité (cf. consid. 2b supra),
depuis la première décision de refus de rente du 4 décembre 2002, confirmée par jugement
du Tribunal des assurances du 2 juin 2004 (cf. lettre A.j supra). En effet, il ressort du rapport médical
établi le 19 septembre 2008 par le Dr R.________, médecin associé au Service de Neurologie
du CHUV, qu'une IRM lombaire effectuée le 11 août 2008 ne montrait que des discopathies chroniques
L4-L5 et L5-S1 sans hernie discale et sans conflit radiculaire notamment avec la racine L4 à droite,
de sorte que ce spécialiste ne trouvait pas d’explication des symptômes et des troubles
de l’assuré par des faits appartenant au champ médical somatique (cf. lettre B.e supra).
b)
Il convient ainsi d'examiner si, depuis la première décision de refus de rente du 4 décembre
2002, confirmée par jugement du Tribunal des assurances du 2 juin 2004 (cf. lettre A.j supra), l'état
de santé du recourant s'est aggravé, de manière à entraîner une modification
de son degré d'invalidité (cf. consid. 2b supra), sur le plan psychiatrique.
En raison des divergences notables entre les constatations et conclusions des médecins de l'Unité
de psychiatrie ambulatoire d'Yverdon d'une part, qui suivent le recourant à leur consultation depuis
février 2005 et ont posé le diagnostic d'épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques, existant depuis 1998 et entraînant une incapacité de travail totale
dans toute activité (cf. lettres B.b et B.c supra), et de l'expert mandaté par l'OAI d'autre
part, qui a posé les diagnostics de dysthymie de degré léger et de névrose de rente,
éventuellement de trouble de conversion mixte avec majoration des symptômes, n'ayant jamais
entraîné d'incapacité de travail sur le plan psychiatrique (cf. lettre B.d supra), une
expertise psychiatrique judiciaire a été ordonnée et confiée au Dr M.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie (cf. lettre C.c supra).
Le rapport de l'expert, déposé le 17 novembre 2009, repose sur des examens complets et son
contenu répond en tous points aux exigences de la jurisprudence en ce qui concerne la valeur probante
des expertises médicales (cf. consid. 2c supra). Il prend en considération l'ensemble des éléments
pertinents du dossier (que l'expert résume en p. 9-12 de son rapport), l'anamnèse et les plaintes
subjectives de l'assuré (que l'expert expose en p. 3-5 de son rapport). L'appréciation de la
situation médicale, sur la base de constatations cliniques détaillées (que l'expert expose
en p. 12-17 de son rapport), est bien expliquée et les conclusions de l'expert sont parfaitement
motivées (p. 19-24 du rapport). Les raisons pour lesquelles le diagnostic d'épisode dépressif
sévère, tel que retenu par les médecins traitants, doit être écarté au
profit des diagnostics de dysthymie/dysphorie (F34.1 CIM-10) et de majoration de symptômes physiques
et psychiques pour des raisons psychologiques et sociales (F68.0 CIM-10) dans un processus d’invalidation
très avancé, font l'objet d'une démonstration convaincante. Il n'y a dès lors aucune
raison de s'écarter des conclusions de l'expert judiciaire, qui corroborent largement – sur
la base d'une étude plus approfondie – celles de l'expert mandaté par l'OAI et doivent
être retenues de préférence à celles des médecins traitants, qui apprécient
différemment une même situation sans faire état d'éléments objectifs qui auraient
été ignorés dans le cadre de l'expertise (cf. consid. 2c in fine supra).
c)
Dans la mesure où, comme l'a relevé l'expert judiciaire, il existe un substrat médical
retenu, mais où le recourant présente un tableau élargi avec notamment douleurs du dos,
bras, jambes, tête et vertiges, qui le conduisent à invoquer la jurisprudence en matière
de troubles somatoformes douloureux (cf. lettres C.a et C.d supra), bien que ni ses médecins traitants,
ni le Dr P.________, ni l'expert M.________ n'aient retenu un tel diagnostic, il convient encore de préciser
que même en admettant théoriquement cette notion, les circonstances qui permettraient d'admettre
le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail (cf. consid.
2d supra) n'apparaissent de toute manière pas réalisées en l'espèce.
En effet, la dysthymie/dysphorie diagnostiquée par l'expert judiciaire ne constitue tout d'abord
pas une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
S'il existe un substrat somatique s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable,
on ne saurait parler d'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles
de l'art en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée, l'expert judiciaire
ayant mis en évidence un manque de collaboration, avec une non-compliance partielle, et l'existence
d'une très large marge thérapeutique supplémentaire qui pourrait positivement influencer
l'état du recourant. Il n'existe pas non plus de perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie, dans la mesure où, même si une partie est réduite volontairement,
il existe toujours des relations sociales diverses. Le fait que la conviction du recourant d'être
sévèrement malade soit qualifiée d'immuable par l'expert judiciaire ne permet pas, au
vu des diagnostics posés sur le plan psychiatrique, de parler d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement
du point de vue psychique, au sens où l'entend la jurisprudence (cf. consid. 2d supra). Enfin, les
discordances entre les symptômes décrits et le comportement observé, qui ont notamment
conduit l'expert judiciaire à retenir le diagnostic de majoration de symptômes physiques et
psychiques pour des raisons psychologiques et sociales (F68.0 CIM-10) – rejoignant sur ce point
les conclusions déjà posées précédemment par l'expert mandaté par l'OAI
(cf. lettre B.d supra) –, va également dans le sens de l'absence d'une atteinte à la
santé invalidante qui seule ouvrirait le droit aux prestations d'assurance (cf. consid. 2d supra).
d)
En définitive, la décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient
que le recourant conserve, comme à l'époque où la première décision de refus
de prestations du 4 décembre 2002 avait été rendue, une capacité de travail raisonnablement
exigible de 100 % dans toute activité lucrative adaptée à ses limitations fonctionnelles
somatiques.
4.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 500 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 novembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 500 fr. (cinq cents francs) est mis à la charge du recourant Z.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Maire, avocat à Lausanne (pour Z.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :