vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1118 · 2011-12-01 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, FEMME AU FOYER, COMPARAISON DES ACTIVITÉS, REJET DE LA DEMANDE, EMPÊCHEMENT{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.12.2011 Arrêt / 2011 / 1118

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
237/10 - 546/2011
ZD10.020574
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
décembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et M. Jomini
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourante,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
L.________ en Suisse depuis 1993, sans formation professionnelle, est mère de 4 enfants, nés
en [...], [...], [...] et [...].
Elle a déposé
le 2 mars 2009 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (OAI) sollicitant l’octroi de mesures pour une réadaptation professionnelle
et d’une rente en précisant les éléments suivants s’agissant du genre de l’atteinte :
"
douleurs
lombaires qui engendrent des douleurs à la jambe gauche et douleurs à la nuque et à la
tête
"
.
Le 17 mars 2009, elle a rempli un complément à sa demande en déclarant qu'en bonne santé,
elle aurait travaillé à 100 % dans le cadre de travaux de nettoyage par nécessité
financière et ce, depuis 2000 (formulaire 531 bis).
Dans un rapport médical
du 16 avril 2009, le Dr S.________, spécialiste FMH en médecine interne, a posé les
diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de l’assurée de lombalgies
gauches, sans attester une incapacité de travail, précisant qu’il était le médecin
traitant de l’assurée depuis le 28 mai 2008. Il a produit un courrier du 31 octobre 2008 du
Dr  E.________, spécialiste FMH en médecine interne et maladies rhumatismales, lequel
a mentionné que l’intéressée présentait depuis de nombreuses années des
lombalgies gauches à caractère mécanique irradiant sur la face latérale de la cuisse
droite de la jambe jusqu’à la cheville, des cervicalgies basses permanentes particulièrement
lors du décubitus, ainsi que des céphalées en casque particulièrement lors de tensions
nerveuses. A l’issue d’un examen clinique et d’un bilan radiologique, le Dr E.________
a estimé qu’il convenait d’envisager une prise en charge globale bio-psychosociale pour
traiter les rachialgies, sous la forme d’une physiothérapie (avec exercices actifs et passifs,
assouplissement de l’ensemble de la musculature, notamment des ceintures scapulaire et pelvienne,
assouplissement du rachis dorsal, tonification de la musculature abdominale), d’une école
du dos, de gymnastique à raison de 2x/semaine, d’apprentissage du français et de prise
en charge par la famille.
Au vu de ces éléments,
l’OAI a sollicité l’avis de son Service médical régional (SMR). Par avis médical
du 18 juin 2009, le Dr Q.________ a relevé que le dossier ne contenait ni status, ni diagnostic
précis, ni description des limitations fonctionnelles, alors que la capacité de travail n’était
pas définie Dans ces conditions, il a proposé un examen rhumatologique au SMR en présence
d’un traducteur.
Dans un rapport du 10
juillet 2009 faisant suite à un examen clinique de l’assurée du 3 juillet 2009, le Dr T.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de l’intéressée de rachialgies diffuses
avec lombosciatalgies gauches dans le cadre de discrets troubles statiques du rachis, ainsi que de troubles
dégénératifs du rachis avec kyste de Tarlov (M.54) et de syndrome rotulien bilatéral
(M.22.2). S’agissant de l’appréciation du cas, le Dr T.________ a notamment exposé
ce qui suit :
" Au
status rhumatologique, on note de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire est
tout satisfaisante en flexion. Elle est par contre réduite aux latéroflexions et à la
réflexion du tronc. Il existe par ailleurs 3 signes de non organicité selon Waddell sous forme
de lombalgies à la pression axiale céphalique, à la rotation du tronc les ceintures bloquées
et de troubles sensitifs mal systématisés de tout l’hémicorps G sous forme d’une
hypersthésie de tout cet hémicorps, qui est de toute vraisemblance fonctionnel, au vu d’un
status neurologique qui est par ailleurs sp. La mobilité cervicale est diminuée, mais l’assurée
développe une importante résistance volontaire à la mobilisation passive de la nuque.
La mobilité des articulations périphériques est bien conservée, il n’y a pas
de signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. On note des douleurs à la palpation
de 8 points typiques de la fibromyalgie sur 18, ce nombre étant cependant insuffisant pour retenir
ce diagnostic. L’assurée présente cependant des douleurs à la palpation de la plupart
des points typiques de la fibromyalgie et des masses musculaires de l’hémicorps G. Cette constellation
clinique nous fait poser le diagnostic de syndrome douloureux diffus de l’hémicorps G sans
substrat organique ".
Le Dr T.________
a également précisé que les examens d’imagerie montraient de discrets troubles statiques
et dégénératifs du rachis lombaire. Il a retenu que l’assurée présentait
une incapacité de travail de 20 % dans l’activité habituelle de ménagère
depuis le 23 février 2009 au vu des limitations fonctionnelles suivantes :
" Rachis :
nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position assise et la position debout,
pas de soulèvement régulier de charges d’un poids > 5 kg, pas de port régulier
de charges d’un poids > 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc, pas d’exposition à des vibrations.
Genoux :
pas de génuflexions répétées, pas de franchissement régulier d’escabeaux,
échelles ou escaliers".
S’agissant de l’activité
professionnelle, le Dr T.________ a constaté que l’intéressée n’avait
jamais travaillé ni en Suisse, ni au [...]. Elle a cependant précisé que si elle était
en bonne santé, elle travaillerait depuis 7 ou 8 ans dans n’importe quelle activité professionnelle
(rapport du 10 juillet 2009, p. 1, anamnèse actuelle générale). Dès lors, le Dr T.________
a considéré que la capacité de travail était complète dans n’importe quelle
activité professionnelle tenant compte des limitations fonctionnelles requises par la pathologie
ostéoarticulaire.
Dans un rapport médical
du 14 juillet 2009, le Dr Q.________ s’est rallié à l’appréciation du
Dr T.________.
b)
L’OAI a également mis en œuvre une enquête économique sur le ménage afin
de déterminer si et dans quelle mesure l'atteinte subie par l'assurée l'affectait dans l'accomplissement
de ses tâches ménagères. Dans le cadre de l'enquête effectuée le 4 mars 2010,
l'enquêtrice a exposé ce qui suit :
"Depuis
le début de l’année 2009, la situation financière du couple est devenue très
difficile (suppression des prestations complémentaires depuis mars 2009). Au vu de cette perte financière,
la solution était que l’assurée en bonne santé, trouve une activité professionnelle
à un taux de 100 % afin de pouvoir aider la famille financièrement.
Le
choix d’une activité professionnelle serait limitée du fait que l’assurée
ne comprend pas le français, ni ne le parle, selon ses dires aurait fait des nettoyages.
L’assurée
souffrant d’une atteinte à la santé, ne peut assumer des nettoyages, activité trop
pénible pour l’assurée".
L'enquêtrice n'a
pas pris position quant au statut de l'assurée, constatant tout au plus que
"le
statut pourrait être 100 % active depuis mars 2009 au vu des difficultés financières
du couple"
. L'invalidité dans l'activité
ménagère a finalement été évaluée à 27.3 %, (rapport d'enquête
économique sur le ménage du 9 mars 2010).
c)
Par décision du 27 mai 2010, confirmant un projet de décision du 19 mars 2010, l’OAI
a nié le droit de l'assurée à une rente d'invalidité. Considérant l'assurée
comme 100 % ménagère, il a retenu qu’au terme de l’examen médical et
de l’enquête économique sur le ménage, les empêchements dans l’activité
ménagère n’était que de 23.7 %, taux insuffisant pour ouvrir droit à une
telle prestation.
C.
Par acte du 25 juin 2010, L.________ interjette recours contre la décision précitée. Elle
conclut implicitement à l'annulation de la décision attaquée, en demandant le réexamen
du dossier, car "l’enquête n’était pas correcte à cent pour cent".
Dans sa réponse du
21 septembre 2010, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. Il a précisé que les constatations de l’enquêtrice étaient dûment
motivées et fondées sur un examen attentif, précis de la situation familiale concrète
et conforme aux dispositions légales, à la jurisprudence, ainsi qu’aux directives administratives.
Dans sa réplique
du 18 octobre 2010, la recourante a remis en cause d’une part l’examen clinique effectué,
ainsi que certaines constatations de l’enquête économique sur le ménage, faisant
valoir que la maladie dont elle souffre implique des empêchements plus importants que ceux finalement
retenus. S’agissant du point 6.2, elle soutient qu’elle ne participe que très modestement
à la préparation des repas (préparation en position assise des fruits et légumes
notamment). Quant aux points, 6.3 à 6.5, elle estime que l’invalidité retenue est insuffisante,
dans la mesure où sa belle-fille assume l’entier des travaux quotidiens du ménage, alors
qu’elle-même ne participe que modestement aux travaux faciles qu’elle peut réaliser.
Elle demande dès lors l’audition de témoins, une nouvelle enquête ménagère
ou une expertise.
Dans sa duplique du 4
novembre 2010, l’intimé a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t
:
1.
a)
Interjeté
le 25 juin 2010, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]).
b)
La
loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La
recourante se plaint du refus d'une rente d'invalidité à laquelle elle prétend avoir droit
en vertu de la législation fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
3.
a)
Tant lors de l'examen initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de celle-ci,
il faut examiner quelle méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer.
Le choix de l'une des méthodes considérées (méthode générale de comparaison
des revenus, méthode mixte, méthode spécifique) dépendra du statut du bénéficiaire
potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré
exerçant une activité lucrative à temps partiel, assuré non actif. On décidera
que l'assuré appartient à l'une ou l'autre de ces catégories en fonction de ce qu'il aurait
fait – les circonstances étant par ailleurs restées les mêmes – si l'atteinte
à la santé n'était pas survenue.
Pour savoir si un assuré
doit être considéré comme une personne exerçant une activité à plein temps
ou à temps partiel, respectivement pour déterminer la part de l'activité lucrative par
rapport à celle consacrée aux travaux ménagers, ou s'il se consacrerait uniquement à
ses travaux ménagers, il convient d'examiner ce que ferait l'assuré dans les mêmes circonstances
s'il n'était pas atteint dans sa santé. Pour les assurés travaillant dans le ménage,
il faut tenir compte de la situation familiale, sociale et professionnelle, ainsi que des tâches
d'éducation et de soins à l'égard des enfants, de l'âge, des aptitudes professionnelles,
de la formation, des dispositions et des prédispositions. En pratique, on tiendra compte de l'évolution
de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, en admettant la
reprise hypothétique d'une activité lucrative partielle ou complète, si cette éventualité
présente un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 125
V consid. 2c, 117 V 194 consid. 3b et les références; TF I 85/07 du 14 avril 2008
consid. 3.2).
Selon la jurisprudence,
la réponse apportée à la question de savoir à quel taux d'activité la personne
assurée travaillerait sans atteinte à la santé dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles, familiales, sociales, financières et professionnelles (ATF 130 V 393 consid. 3.3 p.
396 et les arrêts cités). Cette évaluation doit également prendre en considération
la volonté hypothétique de l'assurée qui en tant que fait interne ne peut faire l'objet
d'une administration directe de la preuve et doit en règle générale être déduite
d'indices extérieurs (TF I 693/06 du 20 décembre 2006, consid. 4.1).
b)
Il convient en l'occurrence de constater que le statut de l'assurée n'a pas réellement été
tranché par l'enquêtrice dans le cadre de l'enquête économique sur le ménage
du 4 mars 2011, cette dernière utilisant le conditionnel dans le cadre de ses conclusions et procédant
dans le même temps à l'évaluation des empêchements de l'assurée dans l'activité
ménagère. En tout état de cause, il convient de constater que les difficultés financières
dont a fait état l'assurée dans le cadre de l'enquête économique sur le ménage,
n'ont été que provisoires, puisque les époux ont à nouveau perçu les prestations
complémentaires en novembre 2009. On ignore toutefois si elles ont été versées de
manière rétroactive depuis le mois de janvier 2009. C'est dans ce contexte que l'enquêtrice
a estimé que malgré le versement des prestations complémentaires, la situation financière
du couple était difficile à gérer, raison pour laquelle
"le
statut pourrait être 100 % active"
.
Il y a dès lors lieu de considérer que la situation économique ou financière du couple
n'a pas subi de changement durable.
c)
L'ensemble des circonstances précitées ne permet dès lors pas d'admettre, au degré
de la vraisemblance prépondérante usuel en droit des assurances sociales que, sans invalidité,
la recourante aurait exercé une activité professionnelle à temps complet, ce d'autant
moins qu'elle n'a jamais travaillé auparavant, même avant la naissance de son premier enfant
en 1984, alors qu'elle était mariée depuis 1981. C'est dès lors à juste titre que
l'intimé a considéré l’assurée comme ménagère à 100 %,
point qui n'est pas véritablement contesté par celle-ci dans son recours.
4.
a)
On examinera ici à titre subsidiaire la capacité de travail dans une activité professionnelle.
La recourante conteste implicitement à cet égard, la valeur du rapport du 10 juillet 2009 du
Dr T.________, sans toutefois se prononcer sur le contenu dudit rapport. Il est douteux qu’un
tel reproche, qui n'est assorti d’aucune explication, constitue une argumentation suffisamment
précise pour démontrer dans quelle mesure le rapport précité ne présente pas
la valeur probante que l’intimé lui a conférée. Quoiqu’il en soit, il ne peut
être fait aucun grief à cette évaluation dans la mesure où le Dr T.________
a abouti à des conclusions motivées, relatives à la capacité de travail de la recourante
et aux limitations fonctionnelles pouvant interférer avec une activité ménagère ou
une activité professionnelle, au terme d'un examen clinique détaillé, ainsi que d'une
étude approfondie de l'anamnèse et des différents documents médicaux et radiologiques
récoltés avant l'établissement de son rapport.
Il n’est ainsi pas
contesté que l’intéressée présente une pathologie ostéoarticulaire sous
la forme de rachialgies diffuses avec lombosciatalgies gauches dans le cadre de discrets troubles statiques
du rachis, ainsi que de troubles dégénératifs du rachis avec kyste de Tarlov et de syndrome
rotulien bilatéral
.
Ces atteintes à la santé entraînent des limitations fonctionnelles qui concernent uniquement
le rachis lombaire et les genoux (nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position
assise et la position debout, limitation au niveau du port de charge, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations, pas de génuflexions
répétées, pas de franchissement régulier d’escabeaux, échelles ou escaliers),
mais n'ont pas de répercussion sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
Le Dr T.________ a en outre retenu une incapacité de travail de 20 % dans l’activité
ménagère, les limitations précitées étant pour la plupart respectées dans
l’exercice d’une telle activité. On notera enfin que si les Drs S.________ (rapport
médical du 16 avril 2009) et E.________ (rapport médical du 31 octobre 2008) ont mis en
évidence une atteinte lombaire, ils n’ont pas retenu de diagnostic précis, ni motivé
une quelconque incapacité de travail.
b)
En tout état de cause, l'allégation de douleurs ne saurait suffire pour justifier une invalidité
au vu des difficultés, en matière de preuve, à établir leur existence. Ainsi, dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, de telles plaintes doivent être
confirmées par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation
de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130
V 353, consid. 2.2.2; TFA du 9 octobre 2001, I 382/00, consid. 2b), ce qui n’est pas le cas
en l’espèce. En effet, le Dr T.________ a exclu, sur la base de l'examen rhumatologique
pratiqué, le diagnostic de fibromyalgie, seuls 8 des 18 points diagnostics étant retrouvés.
Finalement, l’expert a retenu un syndrome douloureux diffus de l’hémicorps gauche sans
substrat organique, précisant toutefois que ce diagnostic n’avait aucune influence sur la
capacité de travail de l’assurée.
c)
En définitive, la décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient
que la recourante conserve une capacité de travail raisonnablement exigible de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques et de 80 % dans l’activité
ménagère.
5.
La recourante conteste
enfin la pondération de quatre champs relative à certaines tâches ménagères
(6.2 à 6.5) retenue dans l'enquête économique, ainsi que l'appréciation de son incapacité
d'effectuer l'ensemble des activités. Elle s'étonne du fait que le taux d'empêchement
retenu (27.3 %) soit si bas, l'évaluation ne tenant pas suffisamment compte, selon elle, de
l'aide importante apportée par sa belle-fille.
a)
L'incapacité de travail et l'incapacité d'accomplir ses travaux habituels sont deux notions
qui, même si elles se recoupent en partie, doivent être différenciées. Aux termes
de l'art. 6 LPGA, l'incapacité de travail se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir, dans sa profession ou dans son domaine d'activité,
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En revanche, l'incapacité d'accomplir les travaux
habituels (art. 28 al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA) s'évalue
différemment. Elle se fonde non seulement sur l'inaptitude de l'assuré à effectuer les
tâches de nettoyage proprement dites, mais également sur l'empêchement à réaliser
tous les autres travaux usuels et nécessaires à la tenue d'un ménage, tels que, notamment,
la préparation des repas, les emplettes, l'entretien du linge ou les soins aux enfants (cf. Circulaire
de l'OFAS concernant l'invalidité et l'impotence de l'assurance-invalidité établie (CIIAI),
p. 65, no 3084 ss).
Une enquête ménagère
effectuée au domicile de la personne assurée, conformément aux directives de l'OFAS constitue
en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les empêchements
dans l'accomplissement des travaux habituels. La fixation de l'invalidité dans les travaux habituels,
lequel est déterminé au regard des circonstances concrètes du cas d'espèce. C'est
pourquoi il n'existe pas de principe selon lequel l'évaluation médicale l'emporte d'une manière
générale sur les résultats de l'enquête ménagère. Une telle enquête
a valeur probante et ce n'est qu'à titre exceptionnel, singulièrement lorsque les déclarations
de l'assuré ne concordent pas avec les constatations faites sur le plan médical, qu'il y a
lieu de faire procéder par un médecin à une nouvelle estimation des empêchements
subis dans les activités habituelles (TF I 561/06 du 26 juillet 2007 consid. 5.2.2; TFA I 794/04
du 1
er
mai 2006 consid. 6.2 et les références citées).
b)
En ce qui concerne la valeur probante d'un tel rapport d'enquête, il est essentiel qu'il ait été
élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale,
ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s'agit
en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes
des participants (TF 9C_406/2008 du 22 juillet 2008 consid. 4.2; I 733/06 du 16 juillet 2007
consid. 4.2.1). Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé
de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre
aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision,
le juge ne saurait remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est évident
qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 93).
c)
In casu, il y a lieu de considérer que l'argumentation de la recourante ne permet en aucun cas d'admettre
que le taux global d'invalidité ménagère retenu par l'intimé aurait dû être
plus élevé. Sur le plan strictement fonctionnel, les limitations décrites par le Dr T.________
peuvent de prime abord sembler importantes, mais elles représentent en fait les mesures classiques
d'épargne en vue d'éviter les douleurs provoquées par les pathologies susmentionnées,
les limitations précitées étant pour la plupart respectées dans l’exercice
d’une telle activité (rapport du 10 juillet 2009, p.5). Compte tenu d’une incapacité
de travail de 20 % mise en évidence par le Dr T.________ dans l’activité ménagère,
on ne saurait tenir pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que
les atteintes au rachis et aux genoux présentées par la recourante sont d'une intensité
telle qu'elles entraînent, globalement, une incapacité de travail - et de gain - de 40 %
ou plus, ouvrant droit à une rente. Au contraire, la nature des atteintes dont souffre la recourante
ne permet pas d’expliquer objectivement la différence entre le taux d'incapacité de travail
médicalement établi (20 %) et le taux global d'invalidité ménagère (27.3 %),
qui ressort du rapport d'enquête économique sur le ménage du 9 mars 2010 et qui s’avère
dès lors favorable à l’assurée. Si la douleur, voire la fatigue peuvent induire
chez l’assurée un certain ralentissement, celles-ci peuvent être compensées par
une meilleure répartition des tâches au cours de la journée et de la semaine. Contrairement
à ce que soutient la recourante, une telle façon de voir les choses est conforme en tous points
à la jurisprudence. Ainsi, au titre de son obligation de réduire le dommage, la personne assurée
est notamment tenue d'adopter une méthode de travail appropriée, de répartir son travail
en fonction de ses aptitudes et de ses disponibilités et de demander, dans la mesure du raisonnable,
l'aide de ses proches (TF 9C_328/2009 du 8 septembre 2009, consid. 3.3.2,
ATF
133 V 504
consid. 4.2 p. 509 et les références).
6.
a)
Par conséquent, au regard de la jurisprudence exposée ci-dessus, les critiques développées
par la recourante à l'appui de son recours ne lui permettent pas d'établir une violation du
droit fédéral. Le dossier s'avère ainsi complet pour statuer sur la demande de rente,
de sorte que le complément d'instruction (audition de témoins, expertise médicale et enquête
économique sur le ménage) que sollicite la recourante est superflu et ne sera pas ordonné.
La décision attaquée n'est, par conséquent, pas critiquable dans son résultat et
doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr. et être mis à
la charge de recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la
recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 mai 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs) sont mis à
la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède,
dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :
‑
L.________ (recourante), à [...],
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :