vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 822 · 2009-06-25 · fr

NON-LIEU, LÉSION CORPORELLE | 123 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 19.08.2009 Arrêt / 2009 / 822

TRIBUNAL CANTONAL
622
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 19 août
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.021479-BUF
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois notamment
contre
B.P.________
pour
lésions corporelles simples, sur plainte de
L.________
,
vu l'ordonnance du 25 juin 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'B.P.________
et a laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par L.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que le 27 septembre 2008, L.________ a
déposé plainte contre B.P.________ et son
frère, A.P.________, pour lésions corporelles
simples,
qu'il reproche à A.P.________ de l'avoir frappé au
visage le 26 septembre 2008 dans une discothèque à
[...],
que s'agissant d'B.P.________, le plaignant prétend que ce
dernier l'a serré au cou alors qu'il se dirigeait vers la
sortie de la discothèque susmentionnée;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur d'B.P.________, considérant que le dossier ne
permettait pas de trancher entre les déclarations des
parties,
que L.________ conteste cette décision;
attendu qu'B.P.________ a été entendu sur ce qui lui
était reproché et qu'il a contesté avoir
serré le plaignant au cou (PV aud. 4),
qu'il a expliqué avoir uniquement séparé son
frère et L.________,
que A.P.________ a admis s'être battu avec le plaignant (PV
aud. 3),
qu'il a expliqué qu'ils se sont frappés
mutuellement,
qu'il a précisé que son frère, B.P.________,
ne s'en est pas pris au plaignant mais a uniquement essayé
de les séparer,
qu'en outre, L.________ a fait des déclarations
contradictoires,
qu'en effet, il expose, dans son recours, que A.P.________ et
B.P.________ lui ont donné des coups alors qu'il quittait la
discothèque en question, mais n'évoque plus le fait
que le deuxième nommé l'aurait serré au
cou,
que les versions des parties étant
irrémédiablement divergentes, c'est à juste
titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en
raison d'une insuffisance de charges,
que l'enquête pourra être réouverte si de
nouveaux indices viennent à être découverts
(art. 309 CPP);
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
L.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. L.________,
-      M.
B.P.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: