vd_findinfo · Jug / 2017 / 120 · 2016-08-30 · fr

VIOL, TENTATIVE{DROIT PÉNAL} | 22 ad 190 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 27.02.2017 Jug / 2017 / 120

TRIBUNAL
CANTONAL
34
PE15.010252-PBR
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
27 février 2017
__________________
Composition :
M.
BATTISTOLO
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Stoudmann, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Parties
à la présente cause :
W.________
,
prévenu, représenté par Me Patrick Michod, défenseur d'office à Lausanne, appelant,
Ministère
public
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l'Est vaudois, appelant par voie de jonction,
et
Z.________
,
partie plaignante, représentée par Me Coralie Devaud, conseil d'office à Lausanne, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 30 août 2016, dont les considérants écrits ont été adressés
aux parties le 28 septembre 2016 pour notification, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne a libéré W.________ des accusations de contrainte sexuelle avec cruauté, contrainte
sexuelle et tentative de viol avec cruauté (I), a condamné W.________ pour tentative de viol,
infraction et contravention LStup et séjour illégal à quatre ans et demi de privation
de liberté, sous déduction de 460 jours de détention avant jugement (II), a constaté
que W.________ avait subi 25 jours de détention dans des conditions de détention provisoire
illicites et ordonné que 13 jours de détention soient déduits de la peine fixée au
chiffre II, à titre de réparation du tort moral (III), a ordonné le maintien en détention
de W.________, à titre de mesure de sûreté (IV), a dit que W.________ était le débiteur
de Z.________ de 15'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an du 1
er
juin
2015, à titre d'indemnité pour tort moral (V), a ordonné le maintien au dossier à
titre de pièces à conviction des CD inventoriés sous fiches n
os
3064
et 3110 (VI), a arrêté l'indemnité due à Me Coralie Devaud, conseil d'office de Z.________,
à 8'950 fr. 60, à charge de l'Etat (VII), et a mis les frais de la cause par 42'706 fr. 55,
montant comprenant l'indemnité au conseil d'office par 13'258 fr. 20 (dont 4'400 fr. ont déjà
été payés), à la charge de W.________, le remboursement à l'Etat de l'indemnité
au conseil d'office n'étant exigible que si la situation financière du débiteur le permet
(VIII).
B.
Par annonce du 7 septembre 2016, puis par déclaration
motivée du 19 octobre 2016, W.________ a fait appel de ce jugement, en concluant à sa
modification en ce sens qu'il soit libéré de l'accusation de tentative de viol, à ce que
les conclusions civiles de Z.________ tendant au versement de 15'000 fr. pour tort moral soient rejetées
et à ce que les frais de la cause soient intégralement laissés à la charge de l'Etat,
y compris l'indemnité due à son conseil d'office. W.________ a en outre sollicité l'audition
de trois témoins.
Le 15 novembre 2016, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a déposé
un appel joint, en concluant au rejet de l'appel de W.________ et à ce que celui-ci soit condamné
pour tentative de viol avec cruauté, infraction et contravention LStup et séjour illégal
à une peine privative de liberté de cinq ans, sous déduction de la détention avant
jugement, les frais étant mis à la charge de W.________.
Le 21 décembre 2016, le Président de la Cour d'appel pénale a informé l'appelant
que l'agent de police T5.________ serait entendu à l'audience d'appel, mais que les deux autres
personnes requises ne le seraient pas, leurs témoignages n'étant pas nécessaires au traitement
de l'appel.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
W.________, alias [...], de nationalité [...], est né le [...] 1991. Il séjourne illégalement
en Suisse depuis sa sortie de prison le 18 juillet 2014. Il soutient qu'il aurait eu un enfant au
début de l'année 2016 avec une dénommée [...], qu'il n'aurait jamais vu cet enfant
et qu'il aurait déposé une action en paternité auprès de la Justice de paix.
W.________ a déjà été condamné en Suisse comme il suit :
- le 27 octobre 2009 par la Juge d’instruction du canton de Genève pour délit LStup à
une peine pécuniaire 30 jours-amende à 30 fr. le jour-amende, avec sursis pendant 3 ans ;
- le 10 mai 2011 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour lésions
corporelles simples, séjour illégal et contravention LStup à une peine pécuniaire
120 jours-amende à 30 fr. le jour-amende, avec sursis pendant 4 ans, ainsi qu'à une amende
de 450 fr. ;
- le 14 décembre 2012 par la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud
pour viol, contravention et délit LStup et séjour illégal à une peine privative de
liberté 24 mois, ainsi qu'à une amende de 200 fr., les sursis octroyés les 27 octobre
2009 et 10 mai 2011 étant révoqués.
2.
Z.________, de nationalité [...], est née le [...] 1994. A l'époque de l'événement
litigieux, elle était étudiante à [...].
3.
W.________ et Z.________ se sont connus à la discothèque J.________, à Lausanne, en septembre
ou octobre 2014. Le premier a fourni à la seconde de la cocaïne à plusieurs reprises,
à raison d’un gramme par transaction, au prix de 100 fr. le gramme. W.________ était
un consommateur occasionnel de ce produit.
4.
Le 30 mai 2015, vers 2h00, Z.________ s’est rendue à la discothèque J.________ en compagnie
de deux amis, T1.________ et T2.________, avec qui elle venait de passer une soirée bien arrosée
et au cours de laquelle elle avait consommé une ligne de cocaïne. Dans la discothèque,
Z.________ a bu un gin-tonic et un shot de vodka. Elle a rencontré W.________ dans le fumoir et
lui a demandé s’il pouvait la ravitailler en cocaïne. Celui-ci lui a répondu par
la négative tout en lui précisant qu’il en avait un peu à son domicile et qu’il
était prêt à la partager avec elle. Vers 4h30, les intéressés se sont donc rendus
en taxi au domicile de W.________, sis à l'avenue A1.________, à Prilly. Durant le trajet,
qui a duré environ quinze minutes, Z.________ a eu plusieurs échanges téléphoniques
avec T1.________.
Arrivés à destination, Z.________ et W.________ se sont rendus dans la chambre de ce dernier.
Une fois la drogue partagée et consommée, Z.________ a signifié à W.________ son
souhait de rejoindre ses amis en ville, lequel lui a répondu qu’ils n’étaient pas
pressés et qu’elle pouvait bien attendre cinq minutes. Z.________ a alors appelé T1.________
et lui a dit «
viens
tout de suite ici, viens me chercher
».
Durant le même appel, T1.________ a entendu Z.________ crier et dire à W.________ «
ne
me touche pas, ne touche pas mon derrière, pourquoi tu me fais ça, laisse-moi partir, laisse-moi
seule
», avant qu’elle ne lui
demande à nouveau de venir la chercher. Z.________ a raccroché et a immédiatement envoyé
sa géolocalisation par WhatsApp à T1.________ (à 5h00), qui s’est empressé
de se rendre sur les lieux en taxi, accompagné de T2.________. A la demande de T1.________, le chauffeur
de taxi a appelé la police à 5h15.
Durant ce laps de temps, W.________ a poussé Z.________ sur le lit, sur le dos, s'est positionné
sur elle, lui a arraché le téléphone portable qu’elle tenait encore à la main
et l’a empêchée de bouger en la maintenant de ses deux mains à hauteur des épaules.
Z.________ s’est débattue et a crié à plusieurs reprises «
arrête,
laisse-moi tranquille, je te donne de l’argent mais laisse-moi tranquille
»,
en vain. Z.________ a tiré les cheveux de son agresseur, qui portait des dreadlocks. Comme elle
était parvenue à lui faire mal, celui-ci a sorti un couteau suisse et l'a brandi devant elle
en lui lançant «
je
vais te couper le clitoris si tu ne fais pas ce que je te dis
».
Comme Z.________ ne cessait de crier et de le supplier d’arrêter, W.________, qui craignait
d’alerter le voisinage, lui a mis les mains sur la bouche, puis a effectué une forte pression
locale sur son cou, ce qui l'a empêchée de respirer et de parler pendant quelques secondes.
Lorsque Z.________ lui a répété qu’elle était disposée à lui donner
de l’argent pourvu qu’il la laisse tranquille, l'intéressé lui a rétorqué
«
je veux te baiser
».
W.________ a descendu son pantalon. Il est parvenu à enlever le pantalon et le string de Z.________,
lui a brutalement introduit des doigts dans le vagin, puis a tenté de la pénétrer avec
son sexe, sans toutefois y parvenir, dès lors que la jeune femme se débattait avec force. Tout
au long de l'action, W.________ a persisté à vouloir embrasser la jeune femme sur la bouche,
mais celle-ci a lutté pour la maintenir fermée et échapper à ses baisers. Tout à
coup, W.________ s’est arrêté, a lâché l'intéressée, l’a laissée
se rhabiller et l’a mise dehors de son appartement.
La géolocalisation WhatsApp indiquait de manière erronée que Z.________ se trouvait au
chemin A2.________, car l'immeuble où habitait W.________ est sis entre l'avenue A1.________ (adresse
officielle) et le chemin A2.________. Les agents de police et les amis de Z.________ ont d'abord cherché
l'intéressée dans plusieurs immeubles au chemin A2.________, puis l'un d'entre eux a eu l'idée
de chercher à l'avenue A1.________. En pénétrant dans l'immeuble de l'avenue A1.________,
l'agent de police T5.________ a aperçu un homme qui les observait, penché à la balustrade
de la cage d'escaliers au quatrième étage, et qui s'est immédiatement retiré lorsqu'il
l'a vu. Les agents de police sont alors montés et ont rencontré Z.________, assise en pleurs
sur les escaliers au deuxième étage. Il était entre 5h55 et 6h05. Les agents de police
ont trouvé l'appartement concerné, avec l'aide d'un voisin qui leur a désigné où
habitait « l'homme en dreads ».
5.
L'appartement de l'avenue A1.________ était loué par un dénommé «  [...]»,
qui n'y habitait toutefois pas. W.________ y avait sa chambre. Deux autres individus, T4.________ et
T3.________, également en séjour illégal en Suisse, se partageaient la deuxième chambre.
Au moment des faits litigieux, T4.________ et T3.________ se trouvaient dans l'appartement, le premier
dans la deuxième chambre, porte close, et le second sur le canapé du salon. T3.________ a réveillé
T4.________ pour lui dire qu'il avait entendu une femme hurler «
laisse-moi,
laisse-moi
», que cela se passait dans
la chambre de W.________, qu'il avait peur et qu'il ne savait pas quoi faire. Croyant, à tort, qu'il
s'agissait de l'amie de W.________ avec laquelle celui-ci se disputait souvent, T4.________ a répondu
à T3.________ qu'il ne fallait pas s'inquiéter. Tous deux sont alors retournés se coucher
dans la chambre, avant que la police sonne à la porte.
6.
Z.________ présentait un taux d'alcoolémie de 1,82 ‰ à 06h50. L’examen
clinique pratiqué auprès du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML)
a mis en évidence une ecchymose latéro-cervicale gauche mesurant 2,5 x 1,5 cm, plusieurs ecchymoses
sur les quatre membres et une dermabrasion du coude droit. Selon les médecins, comme proposé
par Z.________, l'ecchymose latéro-cervicale pouvait avoir été provoquée par une
préhension locale, voire par une tentative de succion, et les ecchymoses observées au niveau
des membres pouvaient avoir été provoquées pour la plupart par des tentatives de préhension,
voire par l'activité sportive (football) de l'intéressée. Ces ecchymoses pouvaient en
outre dater des faits litigieux. L'examen gynécologique s'est révélé sans particularité.
Quant à               W.________,
il présentait une alcoolémie de 0,73 ‰ à 09h22.
7.
Une perquisition a eu lieu le 30 mai 2015. Il a été découvert un petit couteau suisse
pliable sous le matelas de la chambre de W.________, un préservatif usagé à moitié
immergé dans la cuvette des toilettes et une partie de l'emballage du préservatif dans la chambre
à coucher. Les tests ont révélé la présence du profil biologique de Z.________
sur une face du préservatif, la présence du profil biologique de W.________ sur les deux faces
du préservatif, ainsi que la présence d'un liquide séminal spécifique à la prostate,
mais pas de spermatozoïdes. La partie de l'emballage du préservatif et la fourre du coussin
du lit de W.________ présentaient les profils biologiques mélangés des deux protagonistes,
ces traces pouvant être issues de contacts directs ou indirects. Sur le prélèvement effectué
au niveau de l'ecchymose sur le cou de la victime, les experts ont détecté un profil de type
Y identique au profil du préservatif, correspondant très vraisemblablement au profil de W.________.
8.
Z.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 30 mai 2015.
Elle a chiffré ses prétentions à 15'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral
le 29 août 2016.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0])
par des parties ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de W.________ et l’appel
joint du Ministère public sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a)
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) inopportunité (al. 3).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit
pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (Eugster, Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd.,
Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L’immédiateté des preuves ne s’impose toutefois
pas en instance d’appel. Selon l’art. 389 al. 1 CPP, la procédure d’appel se fonde
sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. La juridiction d’appel administre, d’office ou à la demande
d’une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (art. 389
al. 3 CPP ; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1).
Appel
de W.________
3.
3.1
L'appelant conteste le jugement uniquement en ce qui concerne sa condamnation pour tentative de viol.
Il fait valoir que l'autorité de première instance a violé le principe
in
dubio pro reo
, à savoir que les contradictions
dans le discours de l'intimée fondent un doute raisonnable qui doit lui profiter, soit le libérer
de l'accusation de tentative de viol.
3.2
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple (Kistler Vianin, Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
Aux termes de l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal
se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU Il (Pacte international
relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), 6 par. 2 CEDH et
32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l’appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid.
2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement,
éprouver des doutes ; on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ;
TF 6B_831/2009 précité consid. 2.2.2).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue la valeur
de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l’application du droit pénal matériel. L’appréciation des
preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin,
même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à
plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur un
faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves
qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CP et les réf. citées).
3.3
3.3.1
L'appelant soutient que l'intimée aurait menti, car elle aurait déclaré qu'il lui aurait
volé son téléphone portable et qu'elle ne l'aurait jamais récupéré.
Comme le relève l'appelant, il est vrai que l'intimée a dit «
W.________
a pris le téléphone que j'avais dans la main, je ne sais pas ce qu'il en a fait
»
et, racontant sa fuite, «
arrivée
entre deux étages, je me suis arrêtée sur les escaliers pour vérifier que j'avais
toutes mes affaires. C'est là que je me suis rendue compte que je n'avais plus mon téléphone
».
On ne distingue pas où l'intimée déclare que l'appelant lui aurait volé son téléphone
– elle n'a au demeurant pas déposé plainte pour vol – et où elle déclare
qu'elle ne l'aurait jamais récupéré. En outre, l'appelant sort ces phrases de l'ensemble
du contexte, car il omet d'ajouter que l'intimée était toujours en train de chercher son téléphone
dans son sac lorsque les policiers l'ont trouvée assise en pleurs sur les escaliers (PV aud. 10,
lignes 107-108) et qu'elle avait très probablement mal cherché, puisque le relevé des
appels téléphoniques produit par l'opérateur Salt indique qu'elle a téléphoné
une dernière fois à 5h02 le 30 mai 2015 et qu'elle a repris une activité téléphonique
le 31 mai à 13h05 (P. 63/2, p. 6). De plus, cela coïncide avec le fait que son téléphone
n'a pas été retrouvé par la police pendant la perquisition effectuée sur les lieux
de l'agression le 30 mai 2015.
3.3.2
L'appelant soutient que la police a cherché l'intimée pendant une demi-heure au chemin A2.________
et que, dans la mesure où la police a demandé à T1.________ d'envoyer deux messages WhatsApp
à l'intimée à 5h53, il serait alors tout à fait possible que l'intimée ait de
nouveau envoyé sa géolocalisation à T1.________, puisqu'elle a finalement été
trouvée dans le bon immeuble. L'appelant en déduit que l'intimée aurait alors menti en
prétendant qu'elle n'avait plus son téléphone et que, si elle a menti sur un point aussi
important, elle pourrait alors tout aussi bien avoir menti sur tout le reste.
Il n'est pas contesté que l'immeuble où a eu lieu l'événement concerné est sis
entre l'avenue A1.________ et le chemin A2.________, que l'intimée a envoyé sa géolocalisation
par WhatsApp à T1.________ à 5h00, que le point de géolocalisation montrait de manière
erronée que l'intimée se trouvait dans un immeuble au chemin A2.________ au lieu de l'avenue
A1.________, que T1.________ a pris un taxi avec T2.________ pour aller à cette adresse, que le
chauffeur de taxi a appelé la police à 5h15, que la police, T1.________ et T2.________ se sont
tous retrouvés sur les lieux aux alentours de 5h25 et que la police a demandé à T1.________
d'envoyer deux messages WhatsApp à l'intimée, ce qu'il a fait à 5h53. Au cours de l'audience
d'appel, l'agent de police T5.________ a expliqué qu'il n'avait eu à disposition que la géolocalisation
envoyée à 5h00, qu'il avait donc d'abord cherché dans plusieurs immeubles au chemin A2.________
et que l'un d'entre eux avait ensuite eu l'idée de chercher à l'avenue A1.________. Cela explique
pourquoi l'intimée n'a pas été trouvée avant 5h55-6h05. On sait aussi que T1.________
a montré à la police le dernier WhatsApp échangé avec l'intimée à 1h29
avant l'événement litigieux, le plan de géolocalisation envoyé par celle-ci à
5h00 et les deux messages WhatsApp envoyés à 5h53 (PV aud. 7, pp. 3-4). L'agent de police judiciaire
[...] n'a pas protocolé que l'intimée aurait répondu à ces deux messages. Cela accrédite
encore la déclaration de l'intimée selon laquelle elle cherchait encore son téléphone
dans son sac lorsque la police l'a trouvée sur les escaliers. De toute manière, même s'il
était prouvé que l'intimée avait envoyé une deuxième géolocalisation –
à supposer encore que celle-ci ait indiqué la bonne adresse –, et qu'elle avait
menti en disant qu'elle n'avait plus son téléphone, cela ne changerait au fait qu'il s'agit
de statuer sur les événements qui se sont déroulés dans la chambre de l'appelant,
à savoir déterminer si celui-ci s'est rendu ou non coupable des faits qui lui sont reprochés.
On ne voit pas non plus en quoi un prétendu mensonge de l'intimée à ce sujet, dont on
se demande bien pourquoi elle l'aurait fait, pourrait influer sur l'ensemble de ses déclarations.
3.3.3
L'appelant expose que l'ecchymose de 2,5 x 1,5 cm sur le cou de l'intimée ne serait pas compatible
avec les déclarations de la victime selon lesquelles il l'aurait étranglée et que dite
ecchymose serait au contraire compatible avec un suçon, comme relevé par différents intervenants
à la procédure.
Il est exact que l'intimée a déclaré «
Il
a aussi mis ses deux mains sur mon cou et je n'arrivais plus à respirer. Cela a duré quelques
secondes, je ne pouvais ni respirer, ni parler mais je ne me suis pas évanouie
»
(PV aud. 1, p. 2) et «
A
un moment donné, j'ai senti ses mains contre mon cou. Il m'a juste serrée un peu, mais je ne
me suis pas sentie m'évanouir
»
(PV aud. 10, lignes 90-92). L'appelant concentre ainsi sa défense sur le fait qu'il ne s'agirait
que d'un suçon, compatible avec un acte sexuel consenti. Or, outre le fait que les médecins
disent clairement que cette trace peut être le résultat tant d'une préhension locale que
d'un suçon (P. 47, p. 4
in
limine
et p. 7), il y a lieu de faire la part
des choses entre ce que l'intimée, alors encore fortement alcoolisée et sous l'emprise de cocaïne,
a ressenti et ce que l'appelant a réellement fait afin qu'elle cesse de crier. L'intimée ne
ment pas lorsqu'elle dit qu'elle a été étranglée, mais elle se méprend sur l'ampleur
de l'acte : ce qu'elle pense avoir été un étranglement avec deux mains peut en réalité
avoir été le fait d'une forte préhension locale qui l'a empêchée de respirer
et de parler pendant quelques secondes, comme elle l'a décrit. De plus, la version d'une agression
et d'une forte préhension locale ayant coupé la respiration apparaît bien plus crédible
que celle d'une relation sexuelle consentie et d'un suçon ayant coupé la respiration. La présence
d'une ecchymose de 2,5 x 1,5 cm au niveau du cou de l'intimée est ainsi parfaitement compatible
avec ses déclarations et il sera retenu en définitive que l'appelant a exercé une forte
pression locale sur son cou.
3.3.4
L'appelant allègue que l'intimée aurait
faussement déclaré qu'elle n'avait pas le souvenir d'avoir vu ou touché un préservatif,
puisque son profil biologique a été retrouvé sur le préservatif et son emballage.
Il est effectivement établi que le profil biologique de l'intimée a été retrouvé
sur la face intérieure du préservatif et que les profils biologiques des deux protagonistes
ont été retrouvés sur la face extérieure du préservatif. On ne peut toutefois
pas en conclure que l'intimée mentirait lorsqu'elle dit qu'elle n'a pas le souvenir d'avoir vu ou
touché le préservatif : dès lors que l'appelant a d'abord introduit des doigts dans
son vagin, c'est avec des doigts imprégnés du profil biologique de l'intimée qu'il a sorti
le préservatif de son emballage. Il est cohérent d'en déduire qu'il y a eu un transfert
indirect du profil biologique de l'intimée sur ces deux objets, un tel transfert n'ayant par ailleurs
pas été exclu par les médecins du CURML. L'intimée dit aussi vrai lorsqu'elle déclare
qu'elle n'a pas vu l'appelant éjaculer, ou en tout cas qu'elle n'en a aucun souvenir (PV aud. 1
p. 2), puisqu'aucune trace de spermatozoïdes n'a été détectée sur le préservatif.
L'intimée a encore déclaré de façon constante qu'elle se souvenait que l'appelant
avait essayé de la pénétrer, mais qu'elle était incapable de dire s'il avait réussi
à le faire. Tous ces éléments, qui démontrent que l'intimée ne cherche pas à
rajouter, renforcent la crédibilité de ses déclarations.
3.3.5
L'appelant expose que l'intimée aurait donné trois versions différentes sur la manière
dont l'appelant l'aurait déshabillée, ce qui prouverait qu'elle a décrit des faits qu'elle
n'a pas vécus.
L'intimée a tout d'abord déclaré «
Ensuite,
il a enlevé mon pantalon puis mon string. Je me suis retrouvée nue en dessous
»
(PV aud. 1, p. 2), puis «
Il
a commencé à me retirer mon jeans d'une main, il l'a descendu jusqu'à mi-cuisses. Comme
je me débattais, que je bougeais beaucoup notamment avec mes jambes, j'imagine qu'il a eu du mal
à faire ce qu'il voulait faire, soit me déshabiller complètement
»
(PV aud. 10, lignes 83-85), et enfin «
Il
y a eu deux étapes, pendant la première, mon pantalon était au niveau des cuisses, puis
il a réussi à tout tirer
»
(jgt, p. 7). On ne décèle aucune contradiction dans les trois récits de l'intimée.
Au cours des première et troisième auditions, l'intimée a clairement dit que l'appelant
lui avait tout enlevé, en précisant que l'action s'était déroulée en deux temps.
Au cours de la seconde audition, l'intimée a certes dit que l'appelant avait eu du mal à la
déshabiller complètement, car elle se débattait beaucoup avec ses jambes notamment, mais
elle n'a jamais dit qu'il n'y était finalement jamais parvenu. On doit au contraire comprendre qu'il
a réussi à dénuder entièrement la partie inférieure du corps de l'intimée,
mais avec difficulté puisqu'elle se défendait vigoureusement. L'intimée est parfaitement
crédible et elle l'est jusqu'au bout. Il sera par conséquent retenu que l'appelant a réussi
à enlever le pantalon et le string de l'intimée.
3.3.6
L'appelant soutient que l'intimée aurait donné deux versions contradictoires en ce qui concerne
leur rencontre dans la discothèque J.________ et qu'elle aurait menti une nouvelle fois sur les
faits tels qu'ils se sont déroulés.
L'intimée a tout d'abord déclaré, le 30 mai 2015, «
A
la fin de la soirée, je suis sortie de J.________ et j'ai aperçu devant l'établissement
qu'il y avait W.________. Il s'agit de mon dealer de coke que j'ai connu en octobre 2014
»
(PV aud. 1, p. 1), puis, le 2 octobre 2015 «
Je
me trouvais dans le fumoir de J.________ en compagnie de T1.________ et d'une copine qui s'appelle T2.________.
J'ai vu W.________, il m'a abordée et m'a proposé d'aller boire un verre au bar »
(PV aud. 10, lignes 45-51). L'appelant omet toutefois
d'ajouter que l'intimée a déclaré, au cours de la même audition du 2 octobre 2015,
«
C'est en parlant
avec mes amis qu'il m'est revenu qu'en fait j'avais rencontré W.________ non pas devant J.________,
mais à l'intérieur au fumoir. »
(PV
aud. 10, lignes 133-136). L'intimée n'a pas menti, mais elle admet qu'elle s'est trompée et
que c'est avec l'aide de ses amis que la mémoire lui est revenue sur les circonstances exactes de
sa rencontre avec l'appelant dans la discothèque. Cette explication est plausible. On rappellera
que l'intimée a été auditionnée à 6h50 le jour de l'événement litigieux,
qu'elle était encore sous le choc, qu'elle avait fait nuit blanche, qu'elle était encore fortement
avinée (son taux était de 1,82 ‰) et qu'elle avait consommé de la cocaïne
à deux reprises depuis le début de la soirée. Quoi qu'il en soit, ce point de détail
n'est pas déterminant, puisque la question principale qui se pose est celle de déterminer ce
qui s'est passé dans l'appartement de l'appelant.
3.3.7
L'appelant soutient que le témoin T4.________ aurait menti en déclarant que le témoin
T3.________ l'aurait réveillé pour lui dire qu'il avait entendu des cris de femme dans la chambre
de l'appelant ; cela serait en effet impossible puisque le témoin T3.________ a déclaré
qu'il était rentré à 6h00 ce matin-là.
Les déclarations des témoins T4.________ et T3.________ divergent totalement. T4.________ a
déclaré que T3.________ l'avait réveillé pour lui dire qu'il avait entendu une femme
hurler «
laisse-moi,
laisse-moi
», que cela se passait dans
la chambre de W.________, qu'il avait peur et qu'il ne savait pas quoi faire. T3.________ a déclaré
qu'il était arrivé à l'appartement à 6h00, qu'il n'avait entendu aucun bruit, qu'il
s'était rendu directement dans la chambre et qu'il s'était endormi avant que la police sonne
à la porte. Au cours de l'audition de confrontation du 30 mai 2015, T3.________ a nuancé
son témoignage, puisqu'il a déclaré qu'il était possible qu'il ait dit ce qu'T4.________
prétendait, mais qu'il ne s'en souvenait pas, et qu'il ne pouvait donc pas dire si T4.________ mentait.
Le témoignage d'T4.________ coïncide avec celui de l'intimée, qui a déclaré
qu'elle avait crié très fort «
arrête,
laisse-moi tranquille, je te donne de l'argent mais laisse-moi tranquille
»
(PV aud. 1, p. 2). Il coïncide aussi avec celui de T1.________, qui a déclaré qu'il avait
entendu au téléphone l'intimée crier «
ne
me touche pas, ne touche pas mon derrière, pourquoi tu me fais ça, laisse-moi partir, laisse-moi
seule
» (PV aud. 7, p. 3). Le témoignage
circonstancié d'T4.________ apparaît donc bien plus crédible que celui de T3.________,
qui n'a par ailleurs plus semblé aussi sûr de lui au cours de l'audition de confrontation (PV
aud. 6, R. 5 et R. 8), au contraire d'T4.________ qui est resté catégorique (PV aud. 6,
R. 9). Ce sera donc le témoignage d'T4.________ qui sera retenu.
3.3.8
Enfin, l'appelant fait valoir que l'intimée aurait eu plusieurs raisons d'avoir tout inventé.
Il expose que les parents de l'intimée ignoraient que leur fille consommait de la cocaïne,
que l'intimée était étudiante dans une prestigieuse école, ce qui pouvait lui porter
gravement préjudice, et qu'elle aurait eu peur que la police sache pour quelle raison elle se trouvait
à son domicile.
Or, si l'intimée avait voulu que ses parents, la direction de [...] et la police n'apprennent pas
qu'elle consommait de la cocaïne, et si l'acte sexuel avait été consenti comme l'appelant
le prétend, elle n'aurait alors jamais appelé T1.________ en criant de lui venir en aide. A
l'inverse, bien qu'agressée sexuellement, si la peur que l'on sache qu'elle consommait de la cocaïne
prédominait, elle aurait alors dit aux agents de police que tout allait bien et que ses amis avaient
mal interprété ses propos, ou mieux encore, elle aurait immédiatement quitté les
lieux après l'agression. Or, ce n'est pas ce qui s'est passé : en déclarant immédiatement
aux agents de police qu'elle avait été violée, l'intimée ne pouvait ignorer qu'une
procédure allait être engagée et que ses parents, la police et éventuellement la
direction de [...] allaient inévitablement apprendre son comportement de la soirée, et plus
particulièrement le fait qu'elle était acheteuse et consommatrice de cocaïne. On sait
aussi que les intéressés étaient en bons termes et que l'appelant avait même offert
une bouteille de champagne à l'intimée pour son anniversaire quelques mois auparavant. On n'y
voit donc aucun acte-vengeance de la part de l'intimée et l'appelant ne le prétend par ailleurs
pas. Les moyens soulevés par l'appelant sont infondés.
3.3.9
L'état de fait du jugement attaqué doit par conséquent être complété et
modifié selon les considérations qui précèdent. Il est confirmé pour le surplus.
4.
4.1
Reste à déterminer si les éléments
constitutifs de l'infraction de tentative de viol sont réalisés.
4.2
Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions
d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une
personne de sexe féminin à subir l’acte sexuel, sera puni d’une peine privative
de liberté de un à dix ans (art. 190 al. 1 CP).
Il y a tentative si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à
son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit
pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22 CP). Il peut déjà y avoir tentative de viol lorsque
l’auteur tente de baisser le pantalon de la femme (TF 6S.239/2000 du 30 août 2000 consid.
2c).
Le crime réprimé par l'art. 190 CP est une infraction de violence, qui suppose, en règle
générale, une agression physique. La violence désigne l'emploi volontaire de la force
physique sur la personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b ;
TF 6B_267/2007 du 3 décembre 2007 consid. 6.3 ; TF 6S.688/1997 du 17 décembre 1997
consid. 2b, cité in Hans Wiprächtiger, Aktuelle Praxis des Bundesgerichtes zum Sexualstrafrecht,
RPS 1999 p. 121 ss, spéc. p. 133). Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état
de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins
requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une application
de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires
de la vie (ATF 87 IV 68). Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut
suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps,
de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos
(TF 6B_570/2012 du 26 novembre 2012 consid. 1.2 ; TF 6S.126/2007 du 7 juin 2007 consid. 6.2).
L'infraction de viol est intentionnelle. Le dol éventuel suffit. L'auteur doit savoir que la victime
n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité. Il doit vouloir accepter que la victime
soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. Il doit enfin vouloir
ou accepter que la femme se soumette à l'acte sexuel sous l'effet de la contrainte (Corboz, Les
infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd.,
Berne 2010, n. 11 ad art. 190 CP).
4.3
En l'espèce, au cours de son audition du 30 mai 2015, l'appelant a affirmé qu'il était
allé à La Movida le soir des faits, qu'il était rentré chez lui à pied à
2h00 lorsque l'établissement avait fermé, qu'il avait rencontré l'intimée près
de son immeuble, qu'il lui avait proposé de venir boire un verre chez lui, qu'elle s'était
assise sur une chaise dans sa chambre, qu'ils avaient discuté pendant environ trente minutes et
qu'elle était ensuite partie de son plein gré. Il a ensuite déclaré qu'il n'était
plus vraiment sûr de l'heure où il était arrivé chez lui, qu'il avait rencontré
diverses personnes sur le chemin et qu'il était aussi allé à La Fourmi Rouge sans y entrer.
Il a ensuite déclaré qu'il voulait dire la vérité : il avait rencontré
l'intimée à J.________, qu'elle voulait de la cocaïne mais qu'il n'en avait pas, qu'elle
avait donc acheté de la cocaïne à un autre vendeur sur place, qu'ils étaient allés
chez lui en taxi, qu'elle s'était assise sur son lit et que le reste s'était passé comme
déjà décrit.
Au cours de son audition du 1
er
juillet 2015, l'appelant a confirmé qu'il n'avait pas eu de relation sexuelle avec l'intimée
et que le préservatif retrouvé dans les toilettes n'était pas le sien. Interrogé
par l'agent de police judiciaire s'il était sûr de vouloir continuer ce système de défense
en niant tout, l'appelant a répondu que c'était « le job de son avocat ».
Après une suspension d'audience requise par l'avocat en question, l'appelant a déclaré
que l'intimée avait commencé à l'allumer en s'asseyant sur ses genoux alors qu'il était
sur une chaise, qu'elle lui avait demandé s'il avait un préservatif, qu'elle l'avait ouvert
et l'avait mis sur son sexe en érection, qu'elle avait reçu un appel d'un ami qui voulait savoir
quand elle reviendrait, qu'il avait conseillé à l'intimée d'envoyer sa géolocalisation
à cet ami afin qu'il sache où elle était, qu'il avait dit à l'intimée que ce
serait finalement pas une bonne chose de faire l'amour et que l'intimée avait insisté avant
de partir pour qu'il lui donne de la cocaïne. L'appelant a également déclaré qu'il
avait mis un peu de cocaïne sur ses gencives pour voir ce que ça faisait, car il n'avait jamais
consommé aucun produit stupéfiant auparavant, pour ensuite se rétracter et admettre qu'il
était un consommateur occasionnel de produits stupéfiants.
Au cours de son audition du 1
er
décembre 2015, l'appelant a confirmé que l'intimée ne s'était jamais allongée
sur son lit. Il a déclaré que l'intimée lui avait demandé de coucher avec elle contre
de la drogue, qu'elle s'était mise à l'allumer, qu'il n'avait pas apprécié cette
attitude, qu'il lui avait alors demandé de partir et qu'elle lui avait dit «
laisse-moi
»
lorsqu'il l'avait prise par le bras pour la conduire à l'extérieur de son logement.
Au cours de son audition du 30 août 2016, l'appelant a affirmé que tous deux avaient eu envie
d'avoir un rapport sexuel, qu'il avait été coupé dans son élan lorsque l'intimée
avait reçu un appel téléphonique de T1.________, que c'était l'intimée ou la
police qui avait mis le couteau suisse sous son lit et que T1.________ avait appelé la police parce
qu'il était jaloux que l'intimée soit partie avec lui.
La variation des déclarations de l'appelant, aux confins du grotesque, est révélatrice
de l'agresseur qui tente vainement de se disculper. Il a changé de version des faits pas moins de
cinq fois, adaptant ses réponses en fonction des preuves récoltées à son encontre,
des déclarations des différents intervenants à la procédure ou du produit de ses
propres réflexions. Une de ses versions serait donc que l'intimée aurait voulu coucher avec
lui en contrepartie de cocaïne, qu'il n'aurait pas apprécié cette attitude et qu'il lui
aurait demandé de partir. Toutefois, l'intimée avait les moyens d'acheter de la cocaïne
et elle avait toujours payé précédemment à l'appelant les lignes de cocaïne
acquises, de sorte que cette hypothèse est absurde. Selon deux autres versions, l'appelant persiste
à déclarer que l'intimée ne s'est jamais couchée sur son lit et qu'elle s'est assise
soit sur la chaise, soit au bord du lit. Or, la présence des profils biologiques des deux intéressés
sur le coussin du lit démontre irréfutablement que l'intimée était bel et bien couchée
sur le lit à un moment donné. On sait aussi que l'appelant a tenté de faire taire et de
neutraliser l'intimée en effectuant une forte pression locale sur son cou et qu'il est possible
que certaines des nombreuses autres ecchymoses constatées, notamment celles au niveau des cuisses,
proviennent de l'agression, puisque les médecins du CURML ont attesté que les ecchymoses pouvaient
dater des faits litigieux.
Compte tenu des éléments de preuve concrets susmentionnés, des versions contradictoires
de l'appelant et des déclarations constantes et convaincantes de l'intimée, il ne fait aucun
doute que l'appelant a tenté de violer l'intimée. Il est vrai que le témoin T6.________
a déclaré «
Au
niveau de ses relations sexuelles, quand elle boit, elle peut facilement lâcher le contrôle
»
(PV aud. 8, R. 9). L'appelant isole toutefois cette déclaration de son contexte, car le témoin
a immédiatement ajouté «
Par
contre, je ne pense pas qu'elle irait avec un homme pour une aventure d'un soir. Elle le ferait qu'avec
quelqu'un qu'elle connaît très bien je pense
».
Même si l'alcool pouvait avoir un effet désinhibant sur l'intimée et même si le déplacement
des intéressés au domicile de l'appelant avait eu pour seul but une relation sexuelle consentie,
cela autorisait toujours l'intimée à changer d'avis une fois arrivée dans la chambre.
Ses cris «
laisse-moi,
laisse-moi
» – entendus par les
témoins T1.________ et T4.________ – sont on ne peut plus clairs et scellent définitivement
le sort de l'appel.
Par surabondance, c'est le lieu de noter que l'appelant a déjà été condamné
pour viol en 2012 et qu'il n'a pris aucunement conscience de la gravité de ses actes, puisqu'il
prétend qu'il s'agissait d'un malentendu (PV aud. 2, R. 9
in
fine
), qu'il a été accusé de viol,
mais que cela ne veut pas dire qu'il l'a fait (PV aud. 9, p. 3), et que, questionné par l'agent
de police sur le fait qu'il était à nouveau prévenu de viol et qu'il n'aurait donc à
nouveau pas de chance, l'appelant a répondu qu'il n'avait effectivement pas de chance (PV aud. 9,
p. 3).
Appel
joint du Ministère public
5.
5.1
Le Ministère public soutient qu'en serrant sa victime au cou pour la faire taire et en brandissant
un couteau suisse devant elle en menaçant de lui couper le clitoris, l'appelant aurait tenté
de violer l'intimée avec cruauté, de sorte que les conditions de l'infraction qualifiée
seraient réalisées.
5.2
Si l’auteur a agi avec cruauté, notamment s’il a fait usage d’une arme dangereuse
ou d’un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté de trois ans au
moins (art. 190 al. 3 CP).
La cruauté suppose que l'auteur inflige volontairement, avant ou pendant l'acte, des souffrances
physiques ou psychiques particulières qui vont au-delà de ce qui est inhérent à la
réalisation de l'infraction de base ou l'accompagne nécessairement. La disposition réprimant
le cas qualifié doit être interprétée restrictivement compte tenu de l'importante
augmentation du minimum légal de la peine par rapport à l'infraction simple. La menace, la
violence et la contrainte font déjà partie des éléments constitutifs de l'infraction
simple. La cruauté qu'implique l'infraction aggravée suppose donc que l'auteur ait excédé
ce qui est nécessaire pour briser la résistance de la victime et pour parvenir à la réalisation
de l'infraction simple (ATF 119 IV 224 consid. 3 ; ATF 119 IV 49 consid 3c). A titre d'exemple de
cruauté, l'art. 190 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances
peuvent cependant amener à conclure à la cruauté. C'est notamment le cas lorsque l'auteur
serre le cou de la victime avec une telle violence que celle-ci vient à en craindre pour sa vie
(ATF 119 IV 49 consid. 3d, JdT 1995 IV 39 ; ATF 119 IV 224 consid. 3).
5.3
En l'espèce, l'appelant a pressé fortement localement sur le cou de sa victime, de sorte que
celle-ci n'a pas pu respirer ni parler pendant quelques secondes (PV aud. 1, p. 2). La pression subie
par l'intimée n'a ainsi pas été d'une ampleur telle qu'elle en a craint pour sa vie.
L'appelant a brandi un couteau suisse devant l'intimée en menaçant de lui couper le clitoris.
Toutefois, outre le fait que le couteau suisse ne saurait être considéré comme une arme
dangereuse, dire ce qu'on a l'intention d'en faire, sans passage à l'acte, ne suffit pas pour conclure
à un acte perpétré avec cruauté, la menace faisant déjà partie des éléments
constitutifs de l'infraction simple.
Dès lors que l'appelant n'a pas excédé ce qui était nécessaire pour briser la
résistance de sa victime, l'infraction aggravée selon l'art. 190 al. 3 CP ne peut être
retenue contre lui.
6.
Ayant conclu à son acquittement, l’appelant n'émet aucune critique sur la peine infligée.
Celle-ci sera néanmoins vérifiée d’office.
A cet égard, la Cour de céans fait entièrement sienne la motivation détaillée
du tribunal de première instance, à charge complète du prévenu (art. 82 al. 4
CPP ; jgt, pp. 26-27), de sorte que la peine prononcée doit être confirmée.
L'indemnité pour tort moral de 15'000 fr. allouée à l'intimée est adéquate tant
sur son principe que sur sa quotité. Elle doit également être confirmée.
7.
Il résulte de ce qui précède que l’appel de W.________ et l'appel joint du Ministère
public doivent être rejetés et le jugement entrepris confirmé.
8.
La détention subie par l'appelant depuis le jugement de première instance sera déduite
(art. 51 CP). Son maintien en détention pour des motifs de sûreté (art. 220 al. 2 CPP)
sera ordonné pour parer au risque de fuite (art. 221 al. 1 let. a CPP), ainsi qu’au risque
d'une nouvelle récidive (art. 221 al. 1 let. c CPP).
9.
Me Patrick Michod, défenseur d'office de l'appelant, a produit une liste d'opérations indiquant
25 h 57 d'activité. Il sera retenu 8 h pour la rédaction de l'appel au lieu
de 15 h et 4 h pour la préparation de l'audience au lieu de 6 h, dès lors que
les moyens développés en seconde instance ont déjà été plaidés en
première instance. Le solde des opérations par 5 h est admis, auquel s'ajoute l'audience
d'appel par 1 h 30, ce qui correspond à 18,5 h de travail, soit au montant de 3'330
fr. (18,5 h x 180 fr.). Les débours par 231 fr. 10 sont admis, si bien que le total de l'indemnité
s'élève à 3'846 fr., TVA comprise ([3'330 fr. + 231 fr. 10] x 8 %).
Les 6 h 54 de travail annoncées par Me Coralie Devaud, conseil d'office de l'intimée,
sont admises. S'y ajoute l'audience d'appel par 1 h 30, ce qui correspond au montant de 1'512
fr. (8 h 24 x 180 fr.). Les débours par 173 fr. sont aussi admis, si bien que l'indemnité
s'élève à 1'819 fr. 80, TVA comprise ([1'512 fr. + 173 fr.] x 8 %).
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, soit l’émolument
de jugement par 2'710 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), l'indemnité du défenseur
d'office de l'appelant par 3'846 fr. et l'indemnité du conseil d'office de l'intimée par 1'819
fr. 80, soit au total 8'375 fr. 80, doivent être mis à la charge de l'appelant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
L’appelant ne sera tenu de rembourser le montant de l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office et celle en faveur du conseil d'office de l'intimée que lorsque sa situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 47, 49 al. 1, 51, 69, 70 et 22 ad art. 190 al. 1 CP, 19 al. 1 et 19a LStup,
115 al. 1 let. b LEtr et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
L'appel joint est rejeté.
III.
Le jugement rendu le 30 août 2016 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
« I.
Libère W.________ des accusations de contrainte sexuelle avec cruauté, contrainte sexuelle
et tentative de viol avec cruauté
;
II.
Condamne W.________ pour tentative de viol, infraction et contravention LStup et séjour illégal
à quatre ans et demi de privation de liberté, sous déduction de 460 (quatre cent soixante)
jours de détention avant jugement
;
III.
Constate que W.________ a subi 25 (vingt-cinq) jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 13 (treize) jours de détention soient déduits de la peine
fixée au chiffre II ci-dessus, à titre de réparation du tort moral
;
IV.
Ordonne le maintien en détention de W.________, à titre de mesure de sûreté
;
V.
Dit que W.________ est débiteur de Z.________ de 15'000 fr., avec intérêts à 5 %
l'an du 1
er
juin 2015, à titre d'indemnité pour tort moral
;
VI.
Ordonne le maintien au dossier au titre de pièces à conviction des CD inventoriés sous
fiches n
os
3064
et 3110 ;
VII.
Arrête l'indemnité due à Me Coralie Devaud, conseil d'office de Z.________, à 8'950
fr. 60, à charge de l'Etat ;
VIII.
Met les frais de la cause par 42'706 fr. 55, montant comprenant l'indemnité au conseil d'office
par 13'258 fr. 20 (dont 4'400 fr. ont déjà été payés), à la charge de W.________,
le remboursement à l'Etat de l'indemnité au conseil d'office n'étant exigible que si la
situation financière du débiteur le permet. »
IV.
La détention subie depuis le jugement de première instance est déduite.
V.
Le maintien en détention de W.________ à titre de sûreté est ordonné.
VI.
Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'846 fr.,
TVA et débours inclus, est allouée à Me Patrick Michod.
VII.
Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 1'819 fr. 80, TVA
et débours compris, est allouée à Me Coralie Devaud.
VIII.
Les frais d'appel, par 8'375 fr. 80, y compris les indemnités mentionnées aux chiffres VI et
VII ci-dessus, sont mis à la charge de W.________.
IX.
W.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l'indemnité en faveur de
son défenseur d'office prévue au chiffre VI ci-dessus et celle en faveur du conseil d’office
de l'intimée prévue au chiffre VII ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 28 février 2017, est notifié, par l'envoi d'une copie complète,
à :
-
Me Patrick Michod, avocat (pour W.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour Z.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Secrétariat d'Etat aux migrations,
-
Prison du Bois-Mermet,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :