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DÉPENS, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 469b CPC, 92 al. 1 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 20.04.2010 Pron / 2010 / 31

TRIBUNAL CANTONAL
73
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du  20 avril 2010
_____________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Battistolo et Colombini
Greffier
:
Mme   Villars
*****
Vu la décision du 31 juillet 2008, communiquée le 13
août suivant, par laquelle la Justice de paix du district de
Lausanne a clos l'enquête en déchéance de
l'autorité parentale de
V.________
et
A.H.________
sur leurs
enfants
B.H.________
et
C.H.________
,
nés respectivement le 3 décembre 1999 et le 12
décembre 2003 (I), préavisé en faveur du
retrait de l'autorité parentale des parents
prénommés sur leurs deux enfants (II), transmis le
dossier à la Chambre des tutelles pour décision
définitive (III), confirmé le Service de protection
de la jeunesse (ci-après : SPJ) en qualité de gardien
de B.H.________ et de C.H.________, à charge pour lui de
placer les enfants au mieux de leurs intérêts (IV),
institué une mesure de curatelle, à forme de l'art.
308 al. 1 du Code civil, en faveur de B.H.________ et C.H.________
(V), nommé le SPJ en qualité de curateur (VI),
institué une curatelle de représentation, à
forme de l'art. 392 ch. 3 du Code civil, en faveur de B.H.________
et C.H.________ (VII), désigné le SPJ en
qualité de curateur ad hoc (VIII), chargé le juge
d'ordonner une expertise pédopsy­chiatrique de
B.H.________ et C.H.________ par le Service universitaire de
psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du Centre hospitalier
universitaire vaudois (IX), confirmé, par voie de mesures
provisionnelles, l'exercice du droit de visite de V.________ et
A.H.________ sur leurs enfants B.H.________ et C.H.________ par
l'intermédiaire du Point rencontre, séparément
pour chaque parent, deux fois par mois, pour une durée
maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux
exclusivement, en fonction du calendrier d'ou­ver­ture et
confor­mément au règlement et aux principes de
fonctionnement du Point rencontre qui sont obligatoires pour les
deux parents (X), mis les frais de la cause, y compris ceux de la
clôture de l'enquête en déchéance de
l'autorité parentale, du préavis en faveur du retrait
de l'autorité parentale, de l'institution d'une curatelle
d'assistance éducative ainsi que d'une curatelle de
représentation, par 800 fr., à la charge des parents,
par moitié à chacun d'eux (XI), dit que les frais
concernant la fixation du droit de visite par voie de mesures
préprovisionnelles et provisionnelles suivent le sort de la
cause au fond (XII) et mis Z.________ au bénéfice de
l'assistance judiciaire (XIII),
vu le recours interjeté les 18 et 20 août 2008 par
V.________ contre cette décision, concluant, avec
dépens, à la réforme des chiffres IV, VI VII
et VIII en ce sens que Z.________, grand-mère des enfants
B.H.________ et C.H.________, est nommée curatrice de
ceux-ci,
vu le recours interjeté le 25 août 2008 par Z.________
contre cette décision, concluant, avec dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la garde
des enfants B.H.________ et C.H.________ lui est confiée et,
subsidiairement, à sa réforme en ce sens qu'elle est
désignée curatrice de ses deux
petits-enfants,
vu les déterminations déposées le 2
février 2009 par A.H.________ qui a conclu, avec
dépens, au rejet des recours interjetés par
Z.________ et par V.________,
vu l'arrêt rendu le 10 mars 2010 par lequel la cour de
céans a pris acte du retrait du recours de Z.________ et
rayé la cause en tant qu'elle concernait le recours de la
prénommée,
vu la lettre du 24 mars 2010 par laquelle V.________ a
déclaré retirer son recours,
vu les pièces du dossier;
attendu qu'il convient de prendre acte du retrait du recours de
V.________ et de rayer la cause du rôle en tant qu'elle
concerne celui-ci,
que le présent arrêt peut être rendu sans frais
(art. 236 al. 2 TFJC, Tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5),
que la cour doit régler le sort des
dépens,
qu'en vertu du renvoi de l'art. 488 let. f CPC (Code de
procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11),
les dispositions matérielles concernant les dépens en
procédure contentieuse (art. 91 à 93 CPC)
s'appliquent également en matière
gracieuse,
qu'aux termes de l'art. 92 al. 1 CPC, les dépens sont
alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication de
ses conclusions,
que celui qui retire son recours ou son appel doit en principe
payer des dépens (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 7.11 ad art. 92 CPC, p. 182, et références
citées),
que l'intimé A.H.________, qui a procédé par
l'intermédiaire d'un manda­taire professionnel, a conclu
au rejet du recours de V.________,
que, dans ces conditions, A.H.________ a droit à des
dépens au titre de participation aux honoraires et
déboursés de son conseil, à la charge de
V.________,
que les dépens alloués à A.H.________ sont
arrêtés à 600 fr. (art. 2 ch. 33 et 3 TAv,
Tarif des honoraires d'avocat dus à titre de dépens
du 17 juin 1986, RSV 177.11.3).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos
p r o n o n c e  :
I.
Il est pris acte du retrait du recours
de V.________.
II.
La cause est rayée du
rôle en tant qu'elle concerne le recours de
V.________.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
IV.
La recourante V.________ doit verser
à l'intimé A.H.________ la somme de 600 fr. (six
cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président
:
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Pierre
Bloch (pour V.________),
‑      Me Nathalie
Fluri (pour A.H.________),
-      Service de
protection de la jeunesse,
et communiqué à
:
‑      Justice de paix du
district de Lausanne,
par l'envoi de photocopies. Il prend
date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: