vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1392 · 2010-09-14 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.09.2010 Arrêt / 2010 / 1392

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
440/08 - 429/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bonard et Mme Dormond Béguelin, assesseurs
Greffière:
Mme              Favre
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Penthalaz, recourant, représenté par Me Pierre Seidler, avocat à Delémont,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton dE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7; art. 8; art. 16 LPGA; art. 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Q.________, né en 1978, a travaillé en qualité d'agent professionnel pour le compte de
la société J.________, à Lausanne. Le 8 mars 2004, il a été victime d'un accident
de la circulation.
Le 21 mai 2004, le Dr O.________, spécialiste FMH en radiologie, a diagnostiqué des séquelles
de la maladie de Scheuermann, sans autre anomalie décelable, en particulier pas de lésion post-traumatique.
Dans son rapport du 18 septembre 2004 adressé à l'assureur-accidents, Q.________), le Dr W.________,
spécialiste FMH en médecine interne, médecin traitant de l'assuré, a diagnostiqué
des dorsalgies persistantes apparues à la suite de l'accident du 8 mars 2004, des séquelles
d'une maladie de Scheuermann D8-L1 au niveau D11-D12 avec pincement discal et osthéophytose, une
calcification du ligament jaune, ainsi qu'une arthrose interfacettaire pluri-étagée.
L'assuré a été hospitalisé du 2 au 18 juin 2004 au service de rhumatologie du CHUV
(Centre hospitalier universitaire vaudois). Dans son rapport final daté du 5 août 2004, la
Dresse V.________, chef de clinique, a indiqué notamment ce qui suit:
"Nous
avons retenu le diagnostic de dorsalgies chroniques non spécifiques, dans le cadre de dysbalances
musculaires. Le CT scan dorso-lombaire du 03.05.2004 et l'IRM dorsale du 21.05.2004 se sont avérés
normaux, à l'exception de séquelles de maladie de Scheuermann ne permettant pas d'expliquer
la symptomatologie".
B.
Parallèlement à la procédure ouverte auprès de l'assureur-accidents, Q.________ (ci-après:
l'assuré) a déposé le 6 décembre 2004 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant notamment à l'octroi d'une rente.
Le 14 février 2005, le Dr W.________ a informé l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) que l'assuré était en arrêt de travail depuis
le 25 mars 2004, et a précisé que le pronostic était défavorable, les douleurs dorsales
étant devenues invalidantes et difficiles à expliquer sur le plan purement somatique; des facteurs
psychiques étaient en outre intervenus sous la forme d'un état dépressif entraînant
l'apparition de troubles somatoformes.
Il ressort du formulaire employeur daté du 22 février 2005 que sans atteinte à la santé,
l'assuré aurait perçu au 1
er
janvier 2005 un salaire brut de 5'240 fr. servi 13 fois l'an.
Sur mandat d'A.________, le Dr F.________, spécialiste FMH en neurologie, a expertisé l'assuré.
Dans son rapport du 28 janvier 2005, il a notamment indiqué ce qui suit:
"En
conclusion, on se trouve face à un sujet en bonne santé habituelle, apparemment bien dans sa
peau et dans son activité professionnelle, victime le 8.3.2004 d'un accident de la circulation ayant
vraisemblablement comporté une distorsion cervicale simple (degré I à II selon la Québec
Task Force) à deux reprises et possiblement une contusion dorso-lombaire banale (le siège du
patient semble avoir été déformé).
L'ensemble
des éléments à notre disposition (anamnèse; examens préalables et présent
bilan; examen radiologique et neuroradiologique) n'apporte pas la preuve d'une atteinte majeure des systèmes
locomoteur et nerveux. Les seules anomalies observées jusqu'ici sont des troubles statiques vertébraux
ainsi que des dysbalances musculaires. Le présent bilan n'apporte à nouveau pas la preuve d'une
limitation majeure de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire mais permet de retrouver des
troubles statiques notés préalablement et la provocation de douleurs à la mobilité
du rachis cervico-dorso-lombaire sans contracture des muscles paravertébraux. Il n'y a aucune anomalie
neurologique proprement dite.
(…)
Pour
les raisons développées plus haut, d'un point de vue strictement somatique (…), il n'y
a pas d'incapacité de travail pouvant encore être mise en relation de causalité naturelle
avec l'événement accidentel, le statu quo ante, en ce qui concerne les seules conséquences
de l'accident du 8.3.2004, ayant été atteint au maximum 6 mois après l'accident".
Dans un avis SMR du 6 juin 2005, le Dr M.________, spécialiste FMH en médecine générale,
a retenu sur la base de l'expertise du Dr F.________, qu'il existait une capacité de travail entière
sur le plan somatique, théoriquement dès le mois de septembre 2004, mais que la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique était nécessaire.
L'assuré a consulté le Dr R.________, spécialiste FMH en anesthésiologie, qui dans
son rapport du 8 juillet 2005 a posé le diagnostic de rupture partielle de l’anneau fibreux
(internal disc disruption). Ce médecin a également adressé un courrier daté du 30
septembre 2005 au Dr F.________, dont la teneur est notamment la suivante:
"En
ce qui concerne M. Q.________, il a été évalué par le Prof. G.________, chirurgien
rachidien au bénéfice d'une longue expérience dans le domaine. L'hésitation de ce
dernier concernant une éventuelle intervention de la pathologie discale du patient est entièrement
due à la rareté de cette pathologie au niveau dorsal. L'emplacement de la lésion discale
nécessite une approche chirurgicale agressive par voie transthoracique et les risques de cette intervention
sont à pondérer en fonction des bénéfices que l'on peut en retirer. Votre supposition
selon laquelle le patient souffre d'une maladie dégénérative tel qu'un Scheuermann, est
définitivement écartée par les études méthodologiques de la discographie de
provocation qui démontrent qu'un disque dégénéré n'est pas douloureux lors d'un
tel test, contrairement à des pathologies impliquant des ruptures partielles ou totales de l'anneau
fibreux".
Dans son rapport du 12 janvier 2006, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie du rachis a mentionné
ceci:
"Dossier
radiologique
Un
CT-scan de mai 2004 montre des séquelles de Scheuermann plus marquées en D11-D12 où l’on
trouve une calcification postérieure discale.
Une
IRM confirme ces séquelles de Scheuermann sans signe de Modic néanmoins au niveau des plateaux
vertébraux. Protrusion discale D11-D12. Je pense en effet que cette protrusion correspond à
cette calcification discale et il est normal que le signal en IRM ait la même couleur d’un
disque dégénéré.
Une
IRM fonctionnelle faite à Zürich a malheureusement une qualité toute différente étant
donné de la puiss[anc]e différente de la machine. Sur ces IRM nous retrouvons également
cette protrusion discale D11-D12 mais le canal semble plus étroit sur ces images. Il est difficile
de savoir si ceci est positionnel ou un artéfact dû à la technique entièrement différente
d’acquisition des images.
Discographie:
Je
n’avais malheureusement pas les images mais ton rapport stipulait clairement que la discographie
était positive en D11-D12 avec déchirure discale et fuite du liquide alors qu’en D10-D11
et D12-L1, il n’y avait ni douleurs ni anomalie morphologique.
Appréciation
du cas:
Il
s’agit d’un cas assez complexe, il est néanmoins inhabituel de voir un patient se plaindre
de dorsalgies basses persistantes après un traumatisme tel qu’il a été décrit
à moins que l’on puisse voir une fracture-tassement. Néanmoins, nous pouvons imaginer
qu’un mécanisme de compression axiale ait eu lieu en même temps.
La
question est de savoir si les douleurs viennent vraiment du disque D11-D12 même si la discographie
était positive.
Je
n’ai jamais dû faire une discectomie pour discopathie douloureuse à cet étage mais
bien sûr, j’en ai effectué pour plein d’autres raisons (fracture, tumeur etc...)".
Le 29 décembre 2005, l'assuré a également été examiné par la Dresse
B.________, médecin associé au service
de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du CHUV, qui a relevé l'existence
d'une hernie discale au niveau D11 mise à jour par une IRM fonctionnelle effectuée à Zürich,
provoquant une irritation radiculaire voire le début d'une compression médullaire (rapport
du 11 janvier 2006).
L'intéressé a par la suite séjourné à la Clinique romande de réadaptation
à Sion du 25 au 27 septembre 2006, où il a été examiné par le Dr X.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et par le Dr Z.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique. Il ressort du rapport du Dr Z.________ du 16 octobre 2006 les éléments
suivants:
"Appréciation
Monsieur
Q.________ est un assuré âgé actuellement de 28 ans, dont le parcours professionnel et
médical est absolument sans particularité jusqu'au 8 mars 2004.
Ce
jour-là, Monsieur Q.________ est victime d'un accident de la circulation, son véhicule étant
collisionné par l'arrière et lui-même subissant une distorsion cervicale. Depuis lors,
son existence a «basculé» aussi bien dans le domaine professionnel que dans le domaine
médical.
Monsieur
Q.________ a dû définitivement abandonner ses activités d'agent de sécurité.
Il a également dû renoncer à poursuivre la maîtrise d'agent fédéral qu'il
accomplissait à l'époque. Il s'est «embarqué» dans des conflits avec les assurances
concernées et ne bénéficierait actuellement plus d'aucune prestation de perte de salaire.
Sa demande d'aide sociale aurait été rejetée, cette institution alléguant que le
salaire de l'épouse serait suffisant à l'entretien du couple.
Dans
le domaine médical, de très nombreux spécialistes, tels que rhumatologues, neurologues,
chirurgiens orthopédistes et anesthésistes ont été consultés. De très nombreuses
investigations radiologiques ont également été pratiquées. Elles n'ont débouché
que sur la découverte de quelques séquelles d'une maladie de Scheuermann et d'une rupture partielle
de l'anneau fibreux du disque D11-D12.
Quand
on lit le dossier d'assurance, on se rend compte de la "perplexité" des divers spécialistes
consultés. Il n'y a pas, pour la grande majorité des spécialistes consultés, de substrat
anatomique, pouvant expliquer l'intensité du syndrome douloureux décrit par l'assuré.
Lors
de test d'évaluation des capacités fonctionnelles, exécuté dans le cadre de cette
expertise, M. Q.________ a été soumis à un niveau d'effort léger et a manifesté
de nombreuses mimiques douloureuses, soupirs et plaintes fréquentes et spontanées.
L'assuré
ne présente cependant [pas] lors de l'examen clinique, de signes évidents de non-organicité
et l'expert psychiatre, le Dr X.________, confirme l'absence d'un trouble somatoforme. Il ne retient
pas non plus l'existence d'un état dépressif réactionnel ou d'un trouble de la personnalité,
Il admet qu'il n'y a, dans le cas de cet assuré, aucun trouble psychique atteignant un seuil diagnostique.
Il faut donc considérer que le comportement d'invalide adopté par l'assuré sort de la
sphère bio-médicale.
(…)
Sur
le plan professionnel, on peut apprécier la situation de la façon suivante:
En
l'absence de pathologie psychiatrique, seules les affections somatiques entraînent quelques limitations.
-
Les activités habituelles d'agent de sécurité nécessitant la marche prolongée
et certains efforts physiques, ne paraissent plus médicalement exigibles.
-
Par contre dans toute activité adaptée, en positions alternées assis-debout, sans port
de charges et sans travaux lourds, une capacité de travail entière est médicalement exigible.
C'est d'ailleurs l'opinion exprimée dans le dossier médical, par la plupart des spécialistes
consultés".
C.
Dans un avis du 8 novembre 2006, le SMR a retenu une capacité de travail inexistante dans l'activité
habituelle d'agent de sécurité, mais entière dès le 1
er
septembre 2004 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de position statique/debout
prolongée, pas de port de charge au-delà de 10 kg, pas de travaux lourds, pas de mouvement
en porte-à-faux du rachis). Il a considéré que l'expertise pluridisciplinaire effectuée
à la CRR remplissait tous les critères de qualité que l'on pouvait attendre et que s'agissant
de l'exigibilité dans une activité adaptée, il fallait retenir celle du statu quo sine
admise par le Dr F.________.
L'assuré a suivi un stage d'observation auprès du T.________ (T.________) à Genève
du 6 août 2007 au 4 novembre 2007. Une synthèse de la mesure figure dans le rapport d'évaluation
daté du 19 novembre 2007 en ces termes:
"Le
rapport d'observation professionnelle concernant M. Q.________ constate qu'il n'a pas été possible
de mettre en évidence l'exigibilité fixée à 100% dans le rapport AI, en raison de
l'important absentéisme de l'assuré. Cependant, nous ne sommes pas en mesure de nous prononcer
au sujet de ce faible taux de présence.
Dans
ces circonstances (sans que nous puissions affirmer si elles relèvent tout ou partie de l'assurance-invalidité),
M. Q.________ ne peut ni être placé durablement dans une entreprise ni débuter une formation.
Lors du stage en entreprise, même à mi-temps, l'assuré n'a pas été régulièrement
présent. Relevons aussi une gestion pas toujours très cohérente du traitement médicamenteux.
Pour
les détails de l'observation, les niveaux scolaires (bons), le déroulement de la mesure et
les conclusions, nous vous renvoyons directement au rapport signé des maîtres de réadaptation.
Les
intérêts et les capacités de l'assuré vont en direction des métiers du domaine
tertiaire.
Ainsi,
en faisant abstraction de certains comportements «douloureux - démonstratifs» et en ne
tenant pas compte de l'absentéisme, l'assuré pourrait effectuer une activité légère
et non statique, dans le domaine tertiaire (comptabilité, bureau, logistique, réception) et
comprenant le travail à l'écran sur un poste ergonomiquement adapté. Le type de travail
proposé lors du stage dans l'entreprise [...] à Lausanne convient bien à l'assuré".
Dans un nouveau rapport daté du 22 octobre 2007, le Dr W.________ a décrit l'évolution
de l'état de santé de l'assuré notamment en ces termes:
"De
nombreux examens radiologiques et de consultations spécialisées auprès de rhumatologues
(Dr H.________, rhumatologue, service de rhumatologie du CHUV) et du Centre de la douleur à Morges
ont permis d'exclure une lésion organique grave ou initialement méconnue de l'accident.
Absence
de lésion ou anomalie significatives pouvant expliquer l'importance des douleurs et leurs répercussions
fonctionnelles (présence néanmoins de séquelles d'une maladie de Scheuermann et de troubles
statiques de la colonne vertébrale jusque-là méconnus et asymptomatiques).
Une
atteinte localisée du disque intervertébrale D11-D12 sera diagnostiquée ultérieurement
et dont le rôle joué dans la genèse des dorsalgies prête à discussion.
Une
IRM dorsale fonctionnelle est pratiquée le 17.11.05 au centre FMRI à Zurich; l'examen avait
mis en évidence une hernie discale « fonctionnelle» D11-D12 à localisation postéro
latérale droit (présente dans certaine positions du dos, en situation orthostatique, la colonne
vertébrale en charge le dos en flexion et en extension), hernie disparaissant en position couchée.
Cette
atteinte focale de la colonne dorsale su niveau D11-D12 semble pour certain être la source des dorsalgies
(bonne corrélation clinique).
Une
éventuelle intervention chirurgicale sur ce disque avait même été envisagée,
option finalement abandonnée car jugée par la plupart des intervenants comme étant trop
risquée et de réussite incertaine (Dr G.________ à Lausanne, la Dresse [...] neurochirurgienne
du Groupe neurochirurgical romand à Clarens, le Dr C.________ du service d'orthopédie à
l'Hôpital orthopédique de Suisse romande, en janvier 2006).
(…)
M.
Q.________ est toujours suivi par le service de rhumatologie du CHUV qui avait organisé dès
fin 2006 un traitement par acupuncture, ce traitement a eu lieu sur plusieurs mois, thérapie bénéfique
pendant l’intervention avec disparition complète des douleurs, malheureusement l’effet
antalgique était de durée limitée.
Le
Prof. R.________, du Centre anti-douleur à l’Hôpital de [...], a procédé en
janvier et mars 2007 à des infiltrations par radiofréquence au niveau facettaire D11-D12 après
qu’une anesthésie test se soit révélée favorable. Malheureusement le bénéfice
n’a été que passager. (le Prof. est sinon d’avis que les dorsalgies peuvent être
attribuées en grande partie à la discopathie D11-D12).
Dans
le cadre du litige qui oppose M. Q.________ à son assurance une nouvelle expertise était souhaitée
par l’assuré. Une consultation dans ce but a eu lieu en mars 2007 à Notwil dans le Centre
[...]. Les dorsalgies ont été attribuées a une origine myofasciale et fonctionnelle. La
poursuite des infiltrations avait été recommandée de même qu’un traitement
au [...].
(…)
Pronostic:
Le
pronostic est actuellement tributaire des dorsalgies chroniques limitant les activités de l’assuré
dans ses tâches quotidiennes et encore davantage lors d’activités nécessitant des
efforts physiques et l’immobilité prolongée.
Une
activité adaptée même légère, telle que proposée par la Clinique romande
de réadaptation et proposée au T.________ à Genève, où l’assuré fait
actuellement un stage a été mal tolérée. M. Q.________ se plaignant d’une exacerbation
des douleurs entraînant une augmentation importante de la prise d’antalgique pour pouvoir
continuer l’activité mais au prix d’effets centraux (somnolence et vertiges) délétères
compromettant l’efficacité de son engagement.
Dans
la situation présente les activités physiques telles que décrites dans le rapport de la
Clinique romande de réadaptation sont exigibles mais seulement si associées à une limitation
horaire correspondant à environ 50 % d’un temps de travail normal".
D.
Le 30 janvier 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de refus de rente dont la teneur
est la suivante:
"Résultat
de nos constatations:
Depuis
le 25 mars 2004 (début du délai d'attente d'un an), la capacité de travail de M. Q.________
est considérablement restreinte.
A
l'échéance du délai de carence d'une année, soit au 25 mars 2005, ce dernier a présenté
une incapacité de travail dans son ancienne activité d'agent de sécurité et une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Dans
le cadre de l'instruction de la demande de prestations, une observation professionnelle a été
effectuée du 6 août au 4 novembre 2007 au T.________ de Genève. Il ressort de ce stage
que M. Q.________ s'estime incapable d'effectuer une activité professionnelle à un taux supérieur
à 50%. Le stage n'a, dès lors, pu être prolongé.
Au
vu de ce qui précède, nous devons clore les mesures d'ordre professionnel et procéder
à une approche théorique de la capacité de gain de M. Q.________.
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de M. Q.________ qu'il exerce une activité de bureautique à
100%, adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes; à savoir sans position statique assise/debout
prolongée, sans port de charges au-delà de 10 kg, sans travaux lourds et sans porte-à-faux
du rachis; le salaire hypothétique est dès lors de CHF 54'169.00 par année (selon recommandations
SEC niveau B).
Afin
de déterminer le préjudice économique, et par conséquent le degré d'invalidité,
présenté à l'échéance du délai de carence d'une année, soit au 25
mars 2005, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir en poursuivant son d'activité d'agent de
sécurité, soit CHF 67'730.00 est comparé aux gains qu'il pourrait encore réaliser
dans l'exercice à plein temps d'une activité adaptée aux limitations.
Le
degré d'invalidité présenté est calculé ainsi:
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité
CHF 67'730.00
avec
invalidité               CHF 54'169.00
La
perte de gain s'élève à CHF 13'561.00
= un degré d'invalidité de 20%.
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité".
L'assuré a contesté ce projet par courrier du 27 février 2008 en précisant qu'une
nouvelle expertise médicale pour le compte d'A.________ était en cours. Il a demandé à
l'office de surseoir à toute décision dans l'attente des résultats de celle-ci.
Dans son rapport d'expertise du 20 février 2008, le Dr D.________, spécialiste FMH en neurochirurgie
20 février 2008, a notamment écrit ce qui suit:
"Conclusions
Lors
de la collision en chaîne, le patient a été accidenté dans la deuxième voiture
(de trois voitures). Rapidement des douleurs dans la nuque se sont manifestées. Les examens cliniques
et radiologiques ont permis d’exclure toutes lésions traumatiques et sous traitement classique
médicamenteux et physique, l’état de la nuque s’est amélioré dans les
mois et années qui ont suivi. Quelques jours après l’événement les douleurs
cervicales ont commencé à irradier vers le bas et des douleurs dorso-lombaires se sont manifestées
d’une manière extrême et rebelle à tout traitement conservateur. Les examens cliniques,
radiologiques et neuroradiologiques ont permis d’exclure toute lésion traumatique. Par contre
on a constaté des séquelles d’une maladie de Scheuermann ainsi que des signes dégénératifs,
qui - selon l’opinion de tous les spécialistes - étaient étrangers à l’événement
du 08.03.2004. Les douleurs et problèmes dorso-lombaires ont pris le dessus et n’ont pu être
influencés, ni par les moyens ambulatoires, ni par les moyens hospitaliers. Le patient a été
examiné et traité par une grande quantité de spécialistes en orthopédie, rhumatologie,
réhabilitation, neurologie, anesthésiologie et psychiatrie, qui n’ont tous pas pu trouver
une cause de ces douleurs dorso-lombaires chroniques. Les opinions entre les différents spécialistes
ont commencé un peu à diverger, surtout au sujet du lien de causalité naturelle entre
les douleurs invalidantes et l’événement du 08.03.2004. Surtout le raisonnement —
qui n’est marqué nulle part par écrit — que les douleurs sont causées par
l’accident, étant donné que Monsieur Q.________ ne ressentait pas de douleurs avant l’événement,
commençait à prendre le dessus et était défendu surtout par les spécialistes
de la douleur. Toutes les mesures thérapeutiques traditionnelles, alternatives, et aussi les mesures
diagnostiques et thérapeutiques, qui ne sont pas acceptées et admises à l’unanimité
dans le corps médical, ne pouvaient soulager Monsieur Q.________. Me basant sur ce que j’ai
lu, ce que j’ai entendu et ce que j’ai vu, je suis obligé de dire, que je ne peux trouver
aucun élément pathologique somatique ou psychique qui pourrait expliquer les souffrances et
douleurs du patient. Celles-ci ne peuvent pas être causées par l’accident, ni par le
syndrome cervical irradiant vers le bas qui a pratiquement disparu, ni par les quelques signes radiologiques
de dégénérescences spondylotiques dans la charnière dorso-lombaire ni par rupture
d’un disque qu’on a trouvé lors d’une discographie (examen encore souvent contesté
dans le corps médical), ni par une autre pathologie se limitant à un seul niveau dans la colonne
vertébrale".
Le 23 avril 2008, le SMR, après avoir pris connaissance de l'expertise du Dr D.________, a exprimé
l'avis suivant:
"Dans
le cadre de l’affaire qui oppose l’assuré avec la Winterthur LAA, une expertise a été
confiée au Dr D.________, neurochirurgien FMH, qui dans son rapport daté du 20.02.2008 pose
les diagnostics suivants: douleurs dorso-lombaires chroniques (M54.8) / état après chrondrose
juvénile, maladie de Scheuermann (M42.0) / pas d’affection neurologique ou neurochirurgicale
/ pas d’affection psychiatrique. Il ne retient pas de lien de causalité entre les plaintes
douloureuses du rachis dorso-lombaire et l’accident du 08.03.2004; il estime en outre que les plaintes
douloureuses ne s’expliquent pas clairement, et qu’elles ne sont que possiblement en lien
avec la discopathie D11-D12.
Le
rapport d’expertise du Dr D.________ n’apporte aucun élément médical nouveau,
Il ne se prononce ni sur l’exigibilité, ni sur les limitations fonctionnelles (ces questions
ne lui étaient pas posées). Pour mémoire, les experts de la CRR n’avaient pas à
se prononcer sur le lien de causalité entre l’accident du 08.03.2004 et l’état
de santé. Je ne vois pas de raison médicale de modifier les conclusions du rapport d’examen
SMR du 08.11.2006".
Le 8 juillet 2008, l'OAI a rendu une décision de refus de rente pour les motifs explicités
dans son projet du 30 janvier 2008.
E.
Par acte du 8 septembre 2008, l'assuré a
recouru contre cette décision. Il fait grief à l'OAI de retenir une capacité de travail
entière dans une activité adaptée alors que l'ensemble du dossier médical démontrerait
qu'il souffre de douleurs lombaires importantes et invalidantes; il conteste également la méthode
médico-théorique utilisée pour le calcul de sa capacité de gain résiduelle et
conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité, subsidiairement à la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 27 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet du recours en faisant valoir que dans
une activité adaptée à son état de santé, la capacité de travail résiduelle
de l'intéressé est de 100%. Il précise que de nombreux examens et expertises effectués
par des spécialistes en rhumatologie, orthopédie et neurologie n'ont débouché que
sur la découverte de quelques séquelles de la maladie de Scheuermann et d'une rupture partielle
de l'anneau fibreux du disque D11-D12, qui ne peuvent à elles seules expliquer l'intensité
du syndrome douloureux décrit par le recourant et ajoute que sur le plan psychiatrique, l'expertise
effectuée par le Dr X.________ confirme l'absence de trouble psychiatrique.
Dans ses déterminations du 23 février 2009, le recourant requiert la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire, au motif que l'expertise du Dr F.________ serait contredite par les avis
antérieurs et postérieurs émanant de professeurs réputés et reconnus.
Dans son écriture du 19 mars 2009, l'OAI conclut au rejet de la requête d'expertise, considérant
que le recourant n'avait pas démontré en quoi l'expertise du Dr F.________ n'aurait pas valeur
probante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité,
à moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI;
RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L’art. 69 al. 1
let. a LAI dispose qu’en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure
d’opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton
de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours),
les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du domicile de l’office concerné.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
Compte tenu des féries judiciaires (art. 38 aI. 1 let. b et 60 al. 2 LPGA), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V
314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.1).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43 ; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2.). Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expertise (TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2 ; TF 9C_514/2009 du
3 novembre 2009, consid. 4; 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).
3.
Est litigieuse en l'espèce la question de la capacité de travail résiduelle dans une activité
adaptée, étant précisé qu'il n'est pas contesté que l'activité habituelle
d'agent de sécurité ne peut plus être exercée. Cela étant, le recourant considère
que l'administration n'a pas suffisamment pris en compte ses douleurs lombaires pour évaluer sa
capacité de travail résiduelle, celles-ci seraient à tel point importantes et invalidantes,
qu'il aurait dû interrompre le stage d'observation au T.________, il serait dès lors inconcevable
de fixer le degré d'invalidité sur la base de données statistiques et théoriques.
Il conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité, subsidiairement à la mise en oeuvre d'une
expertise pluridisciplinaire.
4.
a)
Il
convient en premier lieu d'examiner si l'instruction sur le plan médical était suffisante pour
permettre à l'OAI de se déterminer sur la question de la capacité de travail résiduelle.
b)
Comme le relève à juste titre l'intimé, l'intéressé a fait l'objet de nombreuses
investigations sur le plan médical dont trois expertises (neurologique, pluridisciplinaire et neurochirurgicale).
Le premier expert, le Dr F.________, retient les
diagnostics de «status après entorse cervicale simple (degré I à II selon la Québec
Task Force) et possible contusion dorso-lombaire banale le 8.3.2004; cervico-dorsalgies persistantes
sans substrat organique objectivable; suspicion de syndrome douloureux somatoforme». Il estime que
«l'accident était objectivement de la catégorie mineure; (…) le statu quo ante a
été retrouvé 6 mois après l'événement accidentel» et admet qu'il n'y
a pas d'affection somatique susceptible de représenter une cause d'incapacité de travail en
quelque activité que ce soit. Il précise que l'ensemble du dossier en sa possession (anamnèse,
examens préalables, présent bilan, examen radiologique et neuroradiologique) n'apporte pas
la preuve d'une atteinte majeure des systèmes locomoteur et nerveux et recommande la mise en oeuvre
d'une expertise psychiatrique.
Le recourant ayant contesté les conclusions de ce spécialiste en neurologie, une nouvelle expertise
pluridisciplinaire a été effectuée à la CRR à Sion. Le Dr Z.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique, relève dans son rapport du 16 octobre 2006 que de très
nombreuses investigations radiologiques ont été pratiquées qui n'ont débouché
que sur la découverte de quelques séquelles d'une maladie de Scheuermann et d'une rupture partielle
de l'anneau fibreux du disque D11-D12, ce qui explique la "perplexité" de la grande majorité
des spécialistes consultés, pour lesquels il n'y a pas de substrat anatomique pouvant expliquer
l'intensité du syndrome douloureux décrit par l'assuré, Il précise que sur le plan
psychiatrique, le Dr X.________, spécialiste FMH, a confirmé l'absence de trouble somatoforme,
d'état dépressif réactionnel et de trouble de la personnalité; le Dr Z.________ en
conclut que le comportement d'invalide adopté par l'assuré sort de la sphère bio-médicale.
Le recourant ayant, une nouvelle fois, contesté l'avis du médecin de la CRR, une troisième
expertise en neurochirurgie a été effectuée par le Dr D.________, qui confirme les conclusions
du Dr Z.________. Ce médecin relève une fois encore que l'intéressé a été
examiné et traité par nombre de spécialistes en orthopédie, rhumatologie, réhabilitation,
neurologie, anesthésiologie et psychiatrie, qui n'ont pu trouver de cause aux douleurs dorso-lombaires
chroniques, et que toutes les mesures thérapeutiques traditionnelles, alternatives, mais également
les mesures diagnostiques et thérapeutiques (qui ne sont pas acceptées et admises à l’unanimité
dans le corps médical), ne peuvent soulager celui-ci. Cet expert considère qu'en se basant
sur ce qu' il a lu, entendu et vu, il est obligé de constater qu'il ne peut trouver aucun élément
pathologique somatique ou psychique pour expliquer les souffrances et douleurs du patient, et que celles-ci
ne peuvent être causées ni par l’accident, ni par le syndrome cervical irradiant vers
le bas qui a pratiquement disparu, ni par les quelques signes radiologiques de dégénérescences
spondylotiques dans la charnière dorso-lombaire, ni par la rupture d’un disque trouvée
lors d’une discographie (examen encore souvent contesté dans le corps médical), ni par
une autre pathologie se limitant à un seul niveau dans la colonne vertébrale.
c)
Quant aux avis médicaux auxquels se réfère le recourant, on constate que si le Dr R.________
considère que la rupture partielle du disque D11-D12 peut être de nature à expliquer les
douleurs dorso-lombaires décrites par l'intéressé, le Dr C.________ est sceptique sur
le fait que les douleurs puissent provenir du disque D11-D12, même en présence de la discographie
positive effectuée par le Dr R.________ à cet endroit. Le médecin traitant retient pour
sa part que la hernie discale D11-D12 mise à jour par l'IRM dorsale fonctionnelle pratiquée
à Zurich expliquerait les douleurs dorso-lombaires. Toutefois, on relève que le diagnostic
de hernie discale n'a jamais été posé auparavant, malgré les nombreux examens radiologiques
et neuroradiologiques effectués, et que le Dr C.________ émet pour sa part des réserves
sur les résultats d'un tel examen.
d)
Au vu de ce qui précède, il sied de reconnaître une pleine valeur probante aux expertises
susmentionnées qui remplissent les conditions fixées à cet égard pas le Tribunal
fédéral (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V 231 consid.
5.1). Elles se fondent en effet sur des examens complets, prennent en considération les plaintes
de l'expertisé et ont été établies en pleine connaissance de l'anamnèse; tant
la description du contexte médical que l'appréciation de la situation médicale sont claires
et les conclusions sont dûment motivées, à savoir qu'il n'y a pas sur le plan somatique,
en particulier eu égard aux seuls diagnostics de séquelles de la maladie de Scheuermann et
de rupture partielle de l'anneau fibreux du disque D11-D12, de pathologies pouvant expliquer l'intensité
du syndrome douloureux décrit par le recourant. Ces conclusions rejoignent également les avis
du Dr O.________, de la Dresse V.________, et des médecins conseils du SMR. Le seul fait que certains
médecins consultés par le recourant ont une opinion différente ne suffit pas à remettre
en cause les conclusions claires et concordantes des experts F.________, Z.________ et D.________ (ATF
124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43 ; TF
9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2.)
e)
C'est dès lors à juste titre que l'intimé, se fondant sur les conclusions des experts,
a retenu une capacité de travail entière avec un rendement normal, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles du recourant.
5.
a)
Il
reste à examiner le grief du recourant relatif au calcul du degré d'invalidité effectué
par l'intimé sur la base de données statistiques et théoriques.
Pour déterminer le taux d'invalidité, l'autorité doit, en vertu de l'art. 7 LPGA, évaluer
l'incapacité de gain, et donc procéder à une comparaison des revenus, avec et sans invalidité.
L'art. 16 LPGA dispose ainsi que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide doit être comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui, après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
On
rappelle que le recourant a suivi un stage d'observation auprès du T.________ à Genève.
Les responsables de ce stage ont constaté l'impossibilité de mettre en évidence l'exigibilité
de la capacité de travail résiduelle en raison de l'important absentéisme de celui-ci.
Un stage en entreprise à temps plein a également été organisé, toutefois le
recourant s'est présenté le premier jour muni d'un certificat de son médecin traitant
attestant d'une incapacité de travail à 50%; par la suite, même à un taux de 50%,
il a été absent à de nombreuses reprises.
Considérant à juste titre que la capacité de travail résiduelle du recourant fixée
par les experts étant de 100%, l'intimé était en droit, au vu de l'échec des mesures
d'observation professionnelle, de se fonder sur les salaires statistiques afin de déterminer le
revenu d'invalide raisonnablement exigible. Au vu des conclusions du T.________, confirmant les capacités
d'apprentissage compatibles avec une formation en vue de travailler dans le circuit économique,
et prenant en compte le fait que l'intéressé avait déjà effectué une formation
d'employé de commerce pour laquelle il n'avait pas obtenu de diplôme faute de s'être présenté
aux examens, le salaire de référence retenu par l'intimé, soit celui-ci d'un employé
de commerce, niveau B, en 2004, selon les données statistiques de la société suisse des
employés de commerce (SEC) ne prête pas le flanc à la critique.
Le
degré d'invalidité du recourant se calcule donc de la façon suivante:
revenu
sans invalidité:
68'120 fr. (5'240 fr. X 13)
revenu
avec invalidité:              54'169
fr.
c)
La perte de salaire s'élève ainsi à 13'951 fr, soit un degré d'invalidité de
20.5% n'ouvrant pas le droit à une rente.
6.
En résumé, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’Al devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
250 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD). Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision rendue le 8 juillet 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à
la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pierre Seidler (pour M. Q.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière: