vd_findinfo · AA 125/11 - 38/2013 · 2013-05-02 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, CAUSALITÉ NATURELLE, LÉSION DU BRAS | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.05.2013 AA 125/11 - 38/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
125/11 - 38/2013
ZA11.048443
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 mai 2013
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              M.
Bonard et Mme Rossier, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Saint-Livres, recourant, représenté par Protekta Assurance de protection juridique SA,
à Berne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
T.________
(ci-après: l’assuré), né en 1954, ressortissant espagnol, marié avec une ressortissante
de nationalité suisse, a été formé en Suisse entre 1970 et 1974 en tant que mécanicien.
Il exerce cette profession dans le domaine du dépannage et de l’entretien de machines depuis
le 18 novembre 2002 pour une entreprise sise à [...]. Dans cette mesure, il est assuré auprès
de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) contre les accidents
professionnels et non-professionnels.
Le
15 mars 2010, l’assuré a glissé à la maison et est tombé sur le bras droit.
Dans un rapport du 26 mars 2010, le Dr A.________, médecin généraliste, auprès duquel
l’assuré s’est présenté le lendemain de sa chute, a constaté un coude
enflé, une pro-supination impossible et une flexion limitée. Il a posé le diagnostic de
contusion et a retenu une incapacité de travail à 100% dès le 16 mars 2010.
L’incident
a été annoncé à la CNA.
Le
premier rapport de radiographie du 17 mars 2010, signé par le Dr P.________, du Service de radiologie
de l’Hôpital de Morges, a retenu la description suivante:
"Le
coussinet graisseux antérieur est soulevé, mais pas le postérieur, il n’y a ainsi
pas de critère strict pour un épanchement intra-articulaire du coude droit. Pas d’évidence
de fracture au niveau de l’olécrâne. Arthrose du coude droit avec ostéophytose quelque
peu exubérante de sa portion antérieure".
Dans
une deuxième note du 22 mars 2010 du même service de radiologie de l’Hôpital de
Morges, signé par la Dresse B.________, au sujet d’une suspicion de fracture de la tête
radiale, il a été retenu qu’il n’y avait pas de fracture détectable de la
tête radiale, ni d’épanchement intra-articulaire. On retrouvait "une sorte d’exostose
à la face antérieure de l’humérus distal".
Dans
son rapport du 13 avril 2010, suite à une nouvelle radiographie un mois après l’événement
du 15 mars 2010, le Dr N.________, du Service de radiologie de l’Hôpital de Morges, a retenu
ce qui suit:
"Pas
de fracture décelable. Remaniement arthrosique entre l’olécrâne et le bord postérieur
de l’humérus distal ainsi qu’antérieurement entre le processus coronoïde et
le bord antérieur de la palette. Pas de signe d’épanchement, de fracture ou de chondrocalcinose".
Le
Dr C.________, médecin à l’hôpital de Morges et spécialiste en chirurgie orthopédique,
a rédigé le 5 mai 2010 un rapport à l’intention de la CNA, dans lequel il a notamment
retenu ce qui suit:
"Anamnèse:
le 15.03.2010 le patient chute sur le coude D accidentellement avec réception sur la face postérieure.
Il se présente aux urgences avec des douleurs de la face postérieure du coude droit et une
limitation de l’extension de la flexion et de la prosupination. […] Le 26.04.2010, on constate
peu d’amélioration malgré une physio intensive avec une flexion-extension toujours à
110-30-0, il est décidé de remettre le patient au travail à 100% dès le 3.05.2010.
Il sera revu dans 1 mois".
Dans
un rapport d’IRM du coude droit de l’assuré du 4 juin 2010, le Dr P.________ est arrivé
à la conclusion d’une "importante arthrose du coude droit".
Le
26 juin 2010, le Dr I.________, chef de clinique adjoint au Service de chirurgie orthopédique de
l’hôpital de Morges, a relevé dans un courrier destiné à la CNA que l’évolution
du traumatisme du coude sur chute du 15 mars 2010 était défavorable et que le traitement conservateur
(physiothérapie, antalgie, AINS) avait été inefficace après un délai de trois
mois depuis l’accident. Il était envisagé une prise en charge chirurgicale de l’arthrose
du coude droit.
Dans
un avis du 8 juillet 2010, le médecin d’arrondissement de la CNA, le Dr F.________, spécialiste
en médecine physique et réhabilitation, a retenu que l’assuré présentait une
arthrose importante du coude qui devait sûrement provenir d’un état antérieur de
plusieurs années avant l’accident. Ce médecin a estimé comme important de savoir
si l’assuré avait déjà eu des problèmes ou traitements au coude droit avant
l’accident.
A
l’occasion d’un entretien téléphonique du 29 juillet 2010 de la CNA avec l’assuré,
ce dernier a déclaré n’avoir jamais eu de douleurs ou problèmes ("Beschwerden")
au coude droit avant l'accident du 15 mars 2010. Il n’y aurait pas non plus été opéré.
Il aurait actuellement toujours des douleurs, mais travaillerait à 100% dans une activité légère.
Il informera la CNA au cas où il aurait des problèmes pour travailler.
Le
Dr F.________ a rédigé le 2 août 2010 une note (en allemand), selon laquelle il ne pouvait
pas s’imaginer que l’assuré n’avait jamais eu de douleurs au coude droit avant
le 15 mars 2010. Mais, compte tenu des déclarations de l’assuré, il fallait admettre
une arthrose de l’articulation du coude sur traumatisme ("traumatisierte Ellenbogengelenksarthrose").
Le
25 août 2010, le Dr I.________ a répondu à un questionnaire de la CNA. Il retenait le
diagnostic de contusion au coude droit dans un contexte d’arthrose à ce coude. Cette arthrose
serait un facteur étranger à l’accident qui entrerait en compte dans le processus de
guérison. A la question de savoir s’il fallait s’attendre à ce qu’un dommage
demeure, le médecin a répondu par l’affirmative; ce dommage consisterait en une "péjoration
de l’arthrose préexistante". Ce médecin a, en substance, réitéré
ses constatations dans un rapport du 18 octobre 2010 à l’intention de la CNA.
Dans
un courrier du 10 décembre 2010 adressé au Dr A.________, les Drs C.________ et W.________,
médecin assistant, ont attesté une hospitalisation du 23 au 24 novembre 2010, en raison d'une
arthrose du coude droit. Ils ont retenu une incapacité de travail de 100% dès le 23 novembre
2010 pour une durée de trois semaines. Selon le protocole opératoire du 23 novembre 2010 des
Drs I.________ et C.________, une arthroplastie du coude droit selon Outerbridge sous anesthésie
générale en décubitus latéral gauche a été effectuée à cette
même date. Le diagnostic était une arthrose du coude droit.
Le
24 janvier 2011, le Dr F.________ a relevé qu’il n’y avait pas de lien de causalité
entre l’opération du 23 novembre 2010 et l’événement du 15 mars 2010. Ni la
radiographie, ni l’IRM n’indiqueraient des modifications dues à l’accident. La
contusion du coude n’aurait conduit qu’à une aggravation momentanée et le statu
quo sine aurait été rétabli au plus tard quatre à cinq mois après l’accident.
Par
courrier du 2 février 2011 en allemand, puis du 15 février 2011 en français (vu que l’assuré
avait déclaré résider dans le canton de Vaud et ne pas comprendre l’allemand), la
CNA a informé l’assuré qu’elle mettrait un terme au versement de ses prestations
pour la période au-delà du 31 octobre 2010. Elle a retenu qu’il n’y avait pour
la période subséquente pas de lien de causalité sûr ou vraisemblable entre l’événement
du 15 mars 2010 et l’opération du 23 novembre 2010. Elle a recommandé à l’assuré
de s’adresser à son assurance-maladie.
Par
courrier du 22 février 2011, le Dr I.________ s’est adressé au Dr F.________ en se référant
à l’appréciation de ce dernier du 24 janvier 2011. Le Dr I.________ a retenu ce qui suit:
"Je
souhaite toutefois insister sur le fait que ce patient, travailleur sur des machines industrielles lourdes,
n’a jamais souffert de son coude droit jusqu’à l’événement accidentel.
Si l’arthrose du coude dégénérative antérieure est bien connue le jour du bilan
lésionnel le 15.03.2010, celle-ci ne s’est donc jamais manifestée par le passé.
Il s’agit donc d’une décompensation chronique post-traumatique qui a amené le patient
à se faire opérer en novembre 2010, soit 8 mois après l’événement accidentel,
et ce malgré un traitement conservateur bien conduit centré sur les anti-inflammatoires et
la physiothérapie. Il est donc probable que cette contusion du coude droit dont les modifications
dégénératives étaient préexistantes a conduit à une aggravation chronique
et non momentanée. De même, le statu quo sine n’était peut-être pas justement
rétabli quelques semaines avant l’intervention chirurgicale de novembre 2010. De plus, l’intervention
chirurgicale a été consacrée au traitement des douleurs post-traumatiques des modifications
dégénératives susmentionnées.
Merci
donc de bien vouloir reconsidérer la prise en charge financière de l’intervention chirurgicale
de novembre 2010. Ceci est autant important pour la prise en charge financière de l’intervention
que des suites postopératoires qui en découleront".
Sur
demande de la protection juridique de l’assuré, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie,
a rédigé le 26 avril 2011 un avis médical (en allemand). Après un exposé des
différents éléments du dossier de la CNA, il a procédé à un résumé
critique du dossier (Kritische Zusammenfassung der Akten) et à sa propre appréciation. Il est
arrivé à la conclusion qu’il y avait un lien de causalité certain entre l’incident
du 15 mars 2010 et l’opération du 23 novembre 2010. L’assuré n’aurait pas
retrouvé au 31 octobre 2010 un état qu’il aurait eu sans l’incident du 15 mars
2010. L’assuré devrait retrouver sa capacité de travail entière dans le courant
de l’année 2011. L’incident du 15 mars 2010 n’aurait toutefois eu comme effet
qu’une détérioration temporaire de l’arthrose préexistante. Ce médecin
a ajouté que de futures plaintes n’auront plus de lien de causalité avec cet incident,
mais seraient uniquement dues à l’arthrose.
Prié
par la CNA de se prononcer sur les appréciations des Drs I.________ et M.________, le Dr F.________
a déclaré le 20 mai 2011, sans autres explications, que les avis étaient divergents et
qu’il maintenait pour l’instant le sien ("hier steht Meinung gegen Meinung, ich bleibe
vorerst bei meiner").
Dans
son appréciation médicale du 20 juin 2011, rédigée en allemand, le Dr J.________,
spécialiste en chirurgie et médecin auprès de la CNA, a déclaré que les documents
médicaux ne retenaient aucun indice de suite traumatique au niveau de l’articulation du coude.
Il a ajouté ce qui suit:
"Es
bleibt in den Unterlagen offen, ob die Schwellung des rechten Ellenbogengelenks intra- oder extraartikulär
verursacht war. Klinischer Erfahrung entsprechend heilen Kontusionen des Ellenbogengelenks ohne das Vorliegen
struktureller Läsionen binnen vier bis sechs Wochen folgenlos aus. In Anbetracht der im vorliegenden
Fall schwerwiegenden degenerativen Vorerkrankungen des rechten Ellenbogengelenks ist von einer verlängerten
Rekonvaleszenzzeit auszugehen. Es kann aber auch unter Berücksichtigung dieser ausgeprägten
degenerativen Veränderungen bei dem Versicherten davon ausgegangen werden, dass spätestens
nach sechs Monaten der Unfall jegliche kausale Rolle für die Beschwerden verloren hatte".
Par
décision formelle du 27 juin 2011, la CNA de Wetzikon a confirmé qu’elle n’allouerait
plus de prestations à l’assuré pour la période au-delà du 31 octobre 2010.
Il n’y aurait pas de lien de causalité sûr ou probable entre l’événement
du 15 mars 2010 et l’opération du 23 novembre 2010.
L’assuré
a interjeté une opposition contre cette décision. Il y a joint un nouveau rapport du Dr M.________
du 8 août 2011. Celui-ci a maintenu son appréciation selon son premier avis du 26 avril 2011.
La
CNA a soumis le rapport médical du 8 août 2011 au Dr J.________ qui, par avis du 18 octobre
2011, rédigé en allemand, a confirmé son appréciation précédente du 20
juin 2011.
Par
décision sur opposition (également rédigée en allemand) du 14 novembre 2011, la CNA
a rejeté l’opposition. En substance, elle s'est fondée sur l'avis du Dr J.________ et
a retenu que l'assuré n'avait plus droit à des prestations d'assurance pour la période
au-delà du 31 octobre 2010.
B.
Par acte du 15 décembre 2011, T.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il conclut à l’annulation de la décision
sur opposition et à la condamnation de la CNA "à verser les frais en relation et [consécutifs]
à l’opération du 23 novembre 2010, ainsi que les indemnités journalières pendant
la phase de réhabilitation suite à ladite opération". Il demande aussi que la CNA
soit condamnée à assumer les frais des expertises mises en oeuvre par sa protection juridique
et à verser une indemnité équitable à sa protection juridique. Il a joint à
son recours une prise de position du 8 décembre 2011 (en allemand) et deux notes d’honoraires
du 4 mai 2011 et 30 août 2011 d’un montant de 900 et 600 fr., émanant du Dr M.________.
Par
réponse du 1
er
mars 2012, la CNA conclut au rejet du recours. Elle a joint un nouvel avis du Dr J.________ du 17 février
2012, rédigé en allemand. Par courrier du 11 avril 2012, la CNA a transmis une traduction en
français de cet avis médical.
Par
réplique du 7 mai 2012, l’assuré a maintenu ses conclusions. Il demande en outre que
le tribunal procède à une expertise médicale auprès d’un radiologue et d’un
médecin spécialiste en chirurgie des extrémités supérieures, et que la CNA soit
condamnée à assumer les frais des quatre expertises mises en oeuvre par sa protection juridique,
d’un montant total de 2'850 fr., et de l’expertise judiciaire. Il a joint à sa réplique
une traduction en français de la prise de position du Dr M.________ du 8 décembre 2011, un
nouveau rapport de ce médecin du 1
er
mai 2012, ainsi que deux notes d’honoraires du médecin du 6 janvier et 30 avril 2012 de 600
et 750 francs.
Dans
sa duplique du 10 juillet 2012, la CNA a confirmé sa conclusion tendant au rejet du recours. Elle
renvoie pour l’essentiel à une appréciation médicale du Dr J.________ du 21 juin
2012 qu’elle a jointe à la duplique.
Par
mémoire du 20 juillet 2012, l’assuré maintient ses conclusions et demande, si nécessaire,
la mise en œuvre d’une "super-expertise".
Dans
la mesure utile, les arguments invoqués dans les mémoires des parties seront repris ci-après.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Dès lors,
les décisions sur opposition de la CNA sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances (art. 56 et 57 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile
de l’assuré au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). A cet égard,
la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
qui s’applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
prévoit la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
En l’espèce, l’assuré en tant que recourant est domicilié dans le canton de
Vaud. Son recours a été interjeté en temps utile (art. 60 LPGA) auprès du tribunal
compétent et il satisfait aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA). Le recours est donc
recevable.
b)
Vu qu’il ne peut être exclu que la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr. au vu des prestations
litigieuses, le tribunal statue dans une composition ordinaire de trois juges (art. 94 al. 1 let. a et
al. 4 LPA-VD).
2.
Est litigieuse la question de savoir si l’intimée, en tant qu’assureur-accidents, doit
prendre en charge les frais de l’arthroplastie effectuée le 23 novembre 2010 et de la réhabilitation
suite à cette opération, incluant également des indemnités journalières.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve
de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. En relation avec les art.
10 et 16 LAA, cette disposition implique, pour l'ouverture du droit aux prestations, l'existence d'un
rapport de causalité naturelle et adéquate entre l'accident, d'une part, et le traitement médical
et l'incapacité de travail de la personne assurée, d'autre part. Dans le domaine de l’assurance-accidents
obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se recoupe
largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF
118 V 286 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5d/bb; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1).
b)
Un rapport de causalité naturelle doit être admis si le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou ne serait pas survenu de la même manière sans l'événement assuré. Il
n'est pas nécessaire que cet événement soit la cause unique, prépondérante ou
immédiate de l'atteinte à la santé. Il suffit, qu'associé éventuellement à
d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3;
123 V 43 consid. 2b; 117 V 359 consid. 4a; 117 V 369 consid. 3a). Selon la jurisprudence, il suffit même
que l’accident ait été la "conditio sine qua non" qui a simplement déclenché
de manière prématurée le dommage ("bloss zeitlich bestimmend war") qui se serait
de toute manière produit plus tard; il en va différemment, si le risque était déjà
présent et qu’il fallait s’attendre à tout instant à la survenance du dommage
(TF U 413/05 du 5 avril 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 28 p. 94; TF U 136/06 du 2 mai 2007
consid. 3).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 126 V 353 consid. 5b; 117 V
359 consid. 4a; 117 V 369 consid. 3a).
c)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine).
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2; TF 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2; RAMA 1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b; RAMA
1992 n° U 142 p. 75).
Cela veut dire que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3; TFA U 43/03
du 29 avril 2004 consid. 3; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2; RAMA 1994 n° U 206).
d)
Dans cette mesure, il faudra donc examiner dans un premier temps s’il y a un lien de causalité
entre l’accident et les plaintes présentées par l’assuré (consid. 4 à
6 ci-dessous). Ce n’est que si cette question doit être répondue par l’affirmative,
qu’il faudra, dans un deuxième temps, examiner si les plaintes persistantes qui ont nécessité
l’opération du 23 novembre 2010 présentent toujours un tel lien avec l’accident.
e)
Si le principe inquisitoire (art. 43 et 61 let. c LPGA) dispense les parties de l'obligation de prouver,
il ne les libère pas du fardeau de la preuve: en cas d'absence de preuve, c'est à la partie
qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité
de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse (ATF 124 V 372 consid. 3 in fine;
TF 9C_400/2012 du 4 avril 2013 consid. 5.2; TFA U 316/00 du 22 mars 2001 consid. 1b). Cette règle
du fardeau de la preuve entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre
du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état
de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité
(ATF 117 V 261 consid. 3b in fine; TF 9C_468/2011 du 12 décembre 2011 consid. 4.3; TF 8C_86/2009
du 17 juin 2009 consid. 4).
Dans cette mesure, le fardeau de la preuve revient en principe à l’assuré en ce qui concerne
la question de savoir si les conditions qui confèrent un droit aux prestations sont remplies ("anspruchsbegründende
Tatfrage"). Par contre, dans le contexte de la suppression du droit aux prestations qui, dans un
premier temps, avait été établie ("anspruchsaufhebende Tatfrage"), le fardeau
de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit, donc à l’assureur
et non pas à l’assuré (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1; TFA U 239/05 du 31 mai
2006 consid. 2.2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46; RAMA 1994 n° U 206 p. 326; RAMA 1992 n° U
142 p. 75).
f)
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 134 V 231; 125 V 351 consid. 3).
4.
a)
En l’espèce, l’intimée
fait valoir qu’il n’est pas démontré que l’événement du 15 mars
2010 a effectivement provoqué une lésion structurelle ou a été à l’origine
d’une aggravation déterminante et objectivable de l’état antérieur dégénératif
de l’articulation du coude. Il n’y aurait pas de lien de causalité réel, objectivable
et démontrable par imagerie avec la contusion du coude constatée ensuite de l’événement
du 15 mars 2010. Le Dr M.________ n’aurait fait valoir aucun argument susceptible de réfuter
l’appréciation du Dr J.________. Selon ce dernier, l’assuré aurait atteint le statu
quo sine après un délai de six mois d’évolution depuis l’accident. Cet avis
du Dr J.________ aurait pleine valeur probante et rendrait superflue l’administration d’autres
preuves.
b)
L’assuré renvoie aux différents rapports et prises de position des Drs M.________ et
I.________. Il se réfère en outre à un arrêt, rendu en allemand, du Tribunal fédéral
du 2 mai 2007 dans la cause U 136/06. La situation présente correspondrait parfaitement au cas tranché
par le Tribunal fédéral.
c)
Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral devait juger le cas d’une personne qui avait
subi accidentellement une distorsion au genou et qui avait dû par la suite (environ six mois après
l’accident) être opérée d’une arthrose du genou qui était de nature dégénérative.
Le Tribunal fédéral avait alors notamment retenu que même si l’atteinte à la
santé était surtout due à un état antérieur et qu’un léger accident
n’avait qu’une incidence secondaire ("untergeordnet"), cela suffisait pour établir
l’obligation de prester de l’assureur-accidents. Si l’accident aggravait un état
maladif antérieur, voire même s’il n’était qu’à l’origine
d’une décompensation de cet état ("Verschlimmert der Unfall einen krankhaften Vorzustand
oder lässt er ihn überhaupt erst manifest werden"), respectivement qu’il a simplement
eu un effet sur l’instant de la décompensation d’un état maladif déjà
antérieur ("bloss zeitlich bestimmend war"), l’obligation d’octroyer des prestations
n’arrivait à sa fin que lorsque l’accident n’était plus la cause naturelle
et adéquate de l’atteinte à la santé. Il était donc décisif de savoir
si la nécessité d’une opération, qui était latente, était devenue actuelle
("akut") en raison de l’accident. En d’autres termes, il fallait examiner si la
date de l’opération qui, tôt ou tard, aurait peut-être de toute façon dû
avoir lieu, a été déterminée par le traumatisme assuré ou s’il n’y
avait aucun lien avec l’accident, à part le fait que la nécessité d’une opération
a été constatée à l’occasion des traitements suite à l’accident.
Dans ce dernier cas, l’assurance-accidents ne serait pas obligée d’allouer des prestations
en relation avec l’opération. Dans le cas contraire, l’assurance-accidents reste tenue
de verser des prestations. Le fardeau de la preuve (consid. 3e supra) revenait dans cette mesure non
pas à l’assuré, mais à l’assurance, puisqu’il ne s’agissait pas
de la question de savoir si les conditions qui confèrent un droit aux prestations sont remplies,
mais d’une suppression du droit aux prestations (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1 et 3.2).
5.
Au vu des pièces au dossier et de la jurisprudence, il est, à juste titre, incontesté
que l’assuré a subi le 15 mars 2010 un accident au sens de l’art. 4 LPGA. Il en va de
même pour le fait que l’assuré n’a pas subi de fracture, mais une contusion au
coude et qu’il présentait alors déjà une arthrose du coude, mais que celle-ci était
asymptomatique avant l’accident, l’assuré n’ayant pas eu de douleurs ni de restrictions
au coude ni d’incapacité de travail à cause de l’arthrose, malgré le fait
qu’il devait effectuer des travaux lourds avec ses bras (cf. notamment rapports du 26 avril 2011
du Dr J.________, p. 3-4, et du 8 décembre 2011 du Dr M.________).
Pour le reste, les parties se réfèrent pour l’essentiel à différentes appréciations
médicales qui se contredisent partiellement. Cependant, tous les médecins s’entendent
sur le fait que l’opération du 23 novembre 2010 avait eu lieu à cause de l’arthrose.
Le désaccord des médecins porte sur la question de savoir s’il y a un lien de causalité
entre l’accident et l’arthrose, respectivement l’opération du 23 novembre 2010.
6.
a)
La première appréciation du Dr J.________
du 20 juin 2011 n’est pas très précise. Elle se limite en grande partie à la constatation
non étayée selon laquelle l’atteinte due à l’accident est la contusion de
l’articulation du coude et que sur les radiographies et l’image de l’IRM il ne peut
être constaté de lésions structurelles de cette articulation. Une telle contusion devait
normalement être complètement guérie en quatre à six semaines, vu qu’il n’y
avait pas de lésions structurelles. Eu égard à l’arthrose préexistante, il
fallait admettre un temps de guérison prolongé. Toutefois, au plus tard après un délai
de six mois depuis l’accident, les plaintes n’étaient selon ce médecin plus dues
à l’accident.
Le Dr J.________ ne se prononçait alors pas sur l’appréciation du Dr F.________ du 2
août 2010, ni sur celles du Dr I.________ des 26 juin 2010, 25 août 2010, 18 octobre 2010 et
22 février 2011, ni sur celle du Dr M.________ du 26 avril 2011; le Dr J.________ ne mentionnait
du reste que les deux derniers rapports cités. Tous ces médecins avaient retenu que l’accident
était à l’origine d’une décompensation de l’arthrose au coude, respectivement
à l’articulation du coude.
Dans sa deuxième appréciation du 18 octobre 2011, le Dr J.________ a expliqué qu’il
fallait certes admettre un traumatisme direct contre la partie arrière de l’articulation du
coude ("direktes Trauma gegen die Rückseite des Ellenbogengelenks"), mais qu’il
manquait des lésions structurelles ("strukturelle Läsionen"), imputables à un
quelconque accident. La limitation de la mobilité de l’articulation du coude s’expliquait
par l’arthrose et non pas par l’épanchement constaté. C’est uniquement cette
arthrose préexistante qui aurait rendu nécessaire l’opération du 23 novembre 2010.
L’opération ne concernait que des modifications dégénératives qui existaient
déjà avant l’accident. Pour ces raisons, il fallait conclure que l’opération
n’avait pas eu lieu à cause de l’accident.
Dans ses deux rapports suivants, des 17 février et 21 juin 2012, le Dr J.________ a maintenu ses
conclusions, selon lesquelles le statu quo sine avait été atteint au plus tard six mois après
l’accident. Il n’y aurait pas eu de lésion structurelle ou d’aggravation déterminante
de l’arthrose préexistante. Ces deux rapports sont en quelque sorte des réponses aux
appréciations du Dr M.________. Les deux médecins divergent sur l’interprétation,
les causes et effets notamment d’un enflement au coude, d’un épanchement articulaire,
d’un oedème et d’une synovite.
En substance, le Dr J.________ semble laisser entendre que l’accident n’aurait eu aucune
incidence sur l’arthrose; l’unique conséquence de l’accident serait la contusion
du coude, dont la guérison aurait été retardée par l’arthrose préexistante.
Lors de l’opération, l’état de santé que présentait l’assuré
avant l’accident aurait toutefois déjà été rétabli. Les conclusions du
Dr J.________ se fondent sur la constatation selon laquelle il n’y aurait pas eu de lésion
structurelle ni d’aggravation déterminante de l’arthrose préexistantes.
b)
Le Dr J.________ ne donne cependant pas d’explications quant à la question de savoir si l’arthrose
aurait causé les problèmes de flexion et de pro-supination dès la survenance de l’accident,
sans que ce dernier n’ait joué de rôle. Certes, le seul fait que certaines plaintes ne
se soient manifestées qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
lui seul à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post
hoc, ergo propter hoc"; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; TF 8C_919/2010 du 3 novembre 2011 consid. 5).
Il convient d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
d’un rapport de causalité avec l’événement assuré.
Dans
le cas présent, les problèmes de mobilité du coude sont apparus immédiatement après
l’accident et non pas quelques jours, semaines ou mois avant ou après cet événement.
Ceux-ci étaient dus à l’arthrose (rapport du Dr J.________ du 18 octobre 2011). De plus,
il est incontesté que le coude et son articulation ont subi un traumatisme direct par l’accident
en question. Le choc suite à la chute avait été important et non pas banal. Comme l’a
remarqué le Dr M.________, l’assuré, en tant qu’employé technique dans le
service des machines, était de temps en temps obligé de faire des travaux qui chargeaient le
coude, ce qui n’était plus possible après l’accident.
Avant
l’accident, l’assuré n’avait jamais eu de problèmes au coude malgré
le fait qu’il devait effectuer des travaux exigeants pour le coude. Dès l’accident,
les douleurs et restrictions de mobilité du coude droit avaient été persistantes. Déjà
environ trois mois après l’accident, une prise en charge chirurgicale de l’arthrose
du coude droit avait été envisagée (rapport du 26 juin 2010 du Dr I.________) et non pas
plusieurs mois plus tard, même si l’opération a finalement eu lieu le 23 novembre 2010,
soit un peu plus de huit mois après l’accident.
Contrairement
à ce que retient le Dr J.________, ce n’est pas parce que l’opération ne concernait
que des modifications dégénératives antérieures à l’accident que tout
lien de causalité doit d’emblée être nié (rapport du 18 octobre 2011, p. 3).
Il n’est pas non plus nécessaire que l’accident ait provoqué une lésion structurelle
supplémentaire pour établir un lien de causalité au sens du droit. Il suffit que l’accident
ait déclenché prématurément les plaintes dues à l’arthrose (cf. ci-dessus
consid. 3b et 4c). Le Dr J.________ ignore cela, lorsqu’il exige que l’accident ait au moins
causé des lésions structurelles à l’articulation et qu’il nie tout lien de
causalité uniquement à cause du manque de telles lésions ou d’une aggravation ("Verschlimmerung")
de l’arthrose par l’accident. Néanmoins, le Dr J.________ a lui-même retenu dans
son rapport du 17 février 2012 (aux pages 5 et 6) que l’analogie entre le cas traité
par l’arrêt U 136/06 du 5 mai 2007 du Tribunal fédéral et le cas présent paraissait
évidente. Dans cet arrêt, toutes les instances judiciaires, le Tribunal fédéral inclus,
avaient admis que l’accident était causal pour les plaintes dues à l’arthrose préexistantes,
même si l’accident n’avait fait que déclencher les plaintes plus tôt, sans
avoir aggravé autrement l’état antérieur; seule était litigieuse la question
de savoir si la date de l’opération qui, tôt ou tard, aurait peut-être de toute
façon dû avoir lieu, a été déterminée par l’accident. En outre, dans
le cas présent, le Dr J.________ admet tout de même aussi que l’accident présentait
un lien de causalité avec les plaintes présentées par l’assuré pendant les
six mois suivant cet événement. Et selon ce médecin, les problèmes de mobilité
du coude étaient dus à l’arthrose et étaient apparus immédiatement suite à
l’accident.
c)
Dans cette mesure, il doit être admis, au degré de vraisemblance prépondérante, un
lien de causalité entre l’accident et les plaintes présentées par l’assuré
à la suite de son accident du 15 mars 2010. Les conclusions des Drs I.________ et M.________ ainsi
que celles du Dr F.________ du 2 août 2010, selon lesquelles l’accident du 15 mars 2010 a
causé une décompensation de l’arthrose au coude qui avait été jusqu’alors
asymptomatique, s’avèrent correctes. Contrairement à ce que laisse entendre le Dr J.________
à la fin de sa dernière prise de position du 21 juin 2012, le reproche qu’il formule
à l’encontre du Dr M.________ de n’avoir pas tenu compte de tous les documents médicaux
(radiographies, IRM, etc.) s’avère infondé; il peut d’ailleurs être reconnu
aux rapports du Dr M.________, en les considérant dans leur ensemble, une pleine valeur probante
(cf. à ce sujet consid. 3f supra).
Bien
que le Dr F.________ ait nié par la suite, dans son appréciation postérieure du 24 janvier
2011, l’existence d’un lien de causalité entre l’opération et l’accident,
il a tout de même maintenu son avis selon lequel l’accident avait conduit à une aggravation
momentanée, en ce sens que l’accident avait donc été causal pour les plaintes (douleurs
et problèmes de mobilité) de l’assuré. Les constatations du Dr M.________ sont pour
l’essentiel en accord avec celles des autres médecins, hormis une partie des appréciations
du Dr J.________.
Certes,
il ne peut être nié toute valeur probante aux rapports du Dr J.________. Cependant, ce médecin
implique dans son raisonnement et ses conclusions d’une part des considérations en principe
réservées aux autorités appliquant le droit. D’autre part le Dr J.________ ne tire
pas toujours des conclusions en accord avec la jurisprudence citée. Comme exposé ci-dessus,
cela concerne précisément l’appréciation du lien de causalité naturelle, une
question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement
sur les renseignements d'ordre médical.
7.
Vu qu’un lien de causalité a été admis dans un premier temps, se pose alors la question
de savoir si ce lien existait encore entre l’accident et l’opération du 23 novembre
2010.
a)
Le Dr J.________ a exposé dans son rapport du 17 février 2012 (aux pages 5 et 6) que l’analogie
entre le cas traité par l’arrêt du Tribunal fédéral U 136/06 du 2 mai 2007
(cf. consid. 4c ci-dessus) et le cas présent était évidente. La médecine des assurances
ne pourrait pas fournir de preuve médicale ("medizinische Evidenz"), selon ledit arrêt,
sur le lien entre l’accident avec contusion au genou et l’opération d’une arthrose
préexistante de cette articulation. Dans le cas présent, selon le Dr J.________, il n’existe
dans la littérature médicale spécialisée actuelle aucun rapport avec des résultats
de recherche validés concernant l’évolution clinique après des contusions au coude
en cas d’arthrose préexistante de cette articulation.
Comme exposé ci-dessus au considérant 3e, une telle situation irait au détriment de l’assurance.
Selon le Dr J.________, il serait toutefois très fréquent que la médecine des assurances
soit obligée de se prononcer au cas par cas sur la question d’une aggravation passagère
ou déterminante d’un état médical préexistant.
b)
Comme l’ont exposé les Drs F.________, I.________ et M.________, l’accident a, à
tout le moins, causé une décompensation de l’arthrose préexistante qui était
asymptomatique avant l’accident. L’opération de l’arthrose avait déjà
été envisagée trois mois après l’accident, vu qu’aucune réelle amélioration
n’avait été constatée. Par la suite, après ces trois premiers mois, il n’y
a pas non plus eu d’amélioration de l’état de santé de l’assuré.
C’est ce qui a finalement amené les médecins traitants à effectuer l’opération
le 23 novembre 2010. Aucun document médical au dossier ne retient non plus une détérioration
ou une aggravation postérieure à l’accident qui n’aurait aucun lien avec l’accident.
c)
Certes, les Drs F.________ et J.________ nient l’existence d’un lien de causalité entre
l’opération et l’accident. Ces deux médecins parviennent, cependant, à cette
conclusion par une application erronée du droit. Ils se sont d’abord demandés si au degré
de vraisemblance prépondérante il y avait (encore) un tel lien. En réalité, il leur
appartenait, inversement, de déterminer s’il n’y avait plus de lien de causalité
entre l’opération et l’accident (cf. ci-dessus consid. 3c in fine). De plus, ces médecins
n’ont pas procédé à l’appréciation que demande le Tribunal fédéral,
notamment dans son arrêt cité du 2 mai 2007 (U 136/06 consid. 3.2). Ils se sont contentés
de conclure qu’il n’y avait pas de lien de causalité parce que l’arthrose était
préexistante, même si elle était asymptomatique avant l’accident.
Déterminant était toutefois le point de savoir si l’opération avait dû être
effectuée à cause de l’accident qui avait causé la décompensation de l’arthrose
– alors un lien de causalité serait établi – ou si la nécessité de l’opération
a uniquement été constatée à l’occasion du traitement des suites de l’accident
– alors il n’y aurait pas de lien de causalité. Les Drs F.________ et J.________ ne
se sont pas prononcés dans ce sens. Ils ont tout de même admis un certain lien entre les suites
de l’accident et l’arthrose (cf. ci-dessus consid. 6). Quant aux Drs M.________ et I.________,
ceux-ci ont retenu que l’opération du 23 novembre 2010 – avec la réhabilitation
qui s’en est suivie – était due à l’accident du 15 mars 2010.
d)
Au vu des rapports du Dr M.________, qui ont valeur probante, et compte tenu de ce qui a été
exposé ci-dessus, un lien de causalité naturelle doit être considéré comme établi
au degré de la vraisemblance prépondérante entre l’accident du 15 mars 2010 et l’opération
du 23 novembre 2010. Il n’est surtout pas démontré, au degré de vraisemblance prépondérante,
que l’accident n’a plus d’effet causal par rapport à l’opération en
question et à la réhabilitation qui s’en est suivie. Dès lors, il n’y a pas
lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire à ce sujet (ATF 136 I 229 consid. 5.3; 134
I 140 consid. 5.3; 122 V 157 consid. 1d).
Vu
l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 15 mars 2010 et l’opération
du 23 novembre 2010, la CNA doit assumer les frais médicaux en relation avec cette opération
(art. 10 LAA) et verser des indemnités journalières pour la phase consécutive de réhabilitation
(art. 16 LAA).
8.
Selon la jurisprudence, les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens
mis à la charge de l'assureur social, lorsque cette expertise était nécessaire à
la résolution du litige (ATF 115 V 62; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5).
Tel
est le cas en l'espèce. En effet, il s’est avéré nécessaire que l’assuré,
respectivement son assurance de protection juridique, mandate un expert. Ses rapports ont permis d’aboutir
à la constatation que l’intimée avait dans un premier temps mal instruit ou insuffisamment
instruit la cause, puis était arrivée à un résultat erroné. Ce n’est d’ailleurs
que suite aux interventions du Dr M.________ que le Dr J.________ a précisé ses appréciations.
Les frais y afférents, par 2’850 fr., qui apparaissent appropriés et dont le montant
n’a d’ailleurs pas été contesté par l’intimée, doivent être
mis à la charge de l'assureur social. Par conséquent, la conclusion du recourant tendant à
la prise en charge des frais du Dr M.________ par l'intimée doit être admise.
9.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition
annulée, la CNA étant condamnée à verser les frais en relation et consécutifs
à l’opération du 23 novembre 2010 ainsi que les indemnités journalières pendant
la phase de réhabilitation suite à ladite opération. Pour ce faire, le dossier doit être
renvoyé à la CNA.
10.
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA; art. 45 LPA-VD). En revanche, le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement
de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le Tribunal; leur montant est déterminé
sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige
(art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, il y a lieu de fixer les dépens du
conseil du recourant, qui est une protection juridique (ATF 135 V 473 consid. 3.1), à 2'000 fr.,
et de les mettre à la charge de l’intimée, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD). A ce
montant, il faut ajouter la prise en charge de l'expertise privée, par 2'850 fr. (consid. 8 ci-dessus),
ce qui représente la somme de 4'850 fr. pour les dépens en faveur du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 14 novembre 2011 est annulée et la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents condamnée à verser les frais en relation et consécutifs
à l’opération du 23 novembre 2010, ainsi que les indemnités journalières pendant
la phase de réhabilitation suite à ladite opération, la cause étant renvoyée
à la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents afin qu’elle procède dans
ce sens.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice.
IV.
Une indemnité de 4'850 fr. (quatre mille huit cent cinquante francs), à verser au recourant
à titre de dépens, est mise à la charge de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Protekta Assurance de protection juridique SA, à Berne (pour T.________)
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :