vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 78 · 2011-02-11 · fr

FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE D'ORDRE PROFESSIONNEL | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1 let. a LAI, 69 al. 1bis LAI, 83 LOJV, 16 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.02.2011 Arrêt / 2011 / 78

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
85/10 - 104/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 février 2011
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Pittet et Perdrix, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Fey, recourant, représenté par CAP Compagnie d'Assurance et de Protection Juridique
SA, à Zürich,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA, 4, 17 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1957, est marié et père
de deux filles. Depuis 2004, il a travaillé comme sous-directeur pour le canton de Vaud chez [...]
SA à [...]. En arrêt de travail depuis le 26 avril 2006, il a été licencié pour
le 30 avril 2007. Le 27 février 2007, il a déposé une demande de prestations Al pour adultes
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'intimé); il a invoqué comme atteinte à la santé une hernie discale et
a précisé ce qui suit sous la rubrique "remarques complémentaires":
"
Ayant
déjà eu 2 infarctus en 2002 et suite à une rééducation, j’ai à nouveau
pu exercer une activité professionnelle jusqu’à ce jour. Mais aujourd’hui si je
dois retrouver du travail à 50 ans en annonçant 2 infarctus + 1 hernie discale qui m’empêche
de rester assis plus d’une demi-heure et m’empêche aussi de conduire un véhicule
je sais d’avance que c’est mission impossible.
"
b)
Dans un rapport médical du 26 avril 2007 adressé à l'OAI, le Dr K.________, spécialiste
FMH en médecine générale (et médecin traitant) à [...], a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de lombosciatalgies droites persistantes et de
status post deux infarctus (en 2001 et 2002) avec pose de stents et évolution tout à fait favorable
depuis lors. Il a estimé que l'assuré n'était plus en mesure d’exercer son activité
habituelle, mais qu'il conservait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
(ne nécessitant pas d'efforts ni la conduite d'un véhicule automobile), avec toutefois une
diminution de rendement.
c)
L'assuré a été convoqué pour un examen clinique rhumatologique au SMR Suisse romande,
qui a été effectué le 11 janvier 2008 par le Dr L.________, spécialiste FMH en médecine
interne ainsi qu'en rhumatologie. Du rapport établi le 29 janvier 2008 par ce spécialiste,
il ressort en particulier ce qui suit:
"
Anamnèse
professionnelle
L’assuré
a suivi l’école primaire et secondaire jusqu’à l’âge de 16 ans. Il a
par la suite suivi une école d’ingénieurs ETS à Neuchâtel et au Locle pendant
5 ½ ans avec obtention d’un diplôme. Il a par la suite été ingénieur de
vente chez [...] pendant 3 ans. Il a été par la suite directeur d’une maison d’ascenseurs
pendant 13 ans. Il a travaillé par la suite chez [...] comme ingénieur de vente pour des appareils
d’électroérosion pendant 3 ans. Il a été par la suite directeur de [...] pour
la Suisse romande pendant 3 ans. Depuis 2004, il a travaillé pendant 3 ans comme sous-directeur
pour le canton de Vaud chez [...] à [...]. Il a été licencié pour octobre 2006 [recte:
avril 2007] en raison de ses problèmes de santé.
L’assuré
voudrait continuer dans son activité professionnelle, n’ayant jamais effectué d’autre
activité professionnelle. Il ne se sent cependant pas capable de reprendre une activité semblable,
même à 50%.
Anamnèse
actuelle générale
Actuellement,
l’assuré ne travaille plus depuis avril 2006, mis à part un essai de reprise de travail
à 50% pendant un mois en août 2006. A l’époque, l’assuré était sous-directeur
pour le canton de Vaud chez [...] SA. Son travail consistait surtout à visiter des clients dans
le canton de Vaud avec sa voiture. Cette partie du travail consistait en un 50%. Par ailleurs, il faisait
des visites de chantier pour 25% et suivait des séances de travail pour les autres 25%, qui pouvaient
parfois se passer en Suisse allemande. Il devait s’y rendre aussi en voiture. Dans aucune des activités
qu’il avait dans son travail, l’assuré n’avait de charges à lever. Ce qui
l’empêche actuellement de travailler sont des lombalgies […]. Il n’a pas d’autre
problème qui l’empêche actuellement de travailler. L’assuré signale cependant
un épisode de sudation profuse, sans douleur précordiale lors d’une présentation
de résultats qu’il avait dû faire en août 2006, alors qu’il avait repris son
travail à 50%. Par ailleurs, en décembre 2002, l’assuré a présenté un
infarctus inférieur avec élévation du segment ST. A ce moment, il a bénéficié
d’une dilatation et de la pose de deux stents sur la coronaire D. Depuis lors, il n’a plus
de douleur à la poitrine et ne présente pas de dyspnée. Il n’a par ailleurs pas
d’oedème des membres inférieurs. Il a d’ailleurs eu le 25.05.2007 une échocardiographie
effectuée par le Dr E._______ qui était normale. Il n’a pas eu cependant de test d’effort
en raison de ses lombosciatalgies D, mais le Dr E._______ n’a pas jugé bon de pousser les
investigations, vu l’absence de symptomatologie angineuse.
Du
point de vue des traitements au niveau du rachis, l’assuré a bénéficié de physiothérapie
à sec. Il a eu par ailleurs, 3 infiltrations rachidiennes effectuées par la Dr C.________ du
Centre d’antalgie de l’hôpital d’ [...]. La physiothérapie l’a aidé.
Une infiltration a péjoré la situation, alors que les deux autres l’ont aidé.
Anamnèse
par système
Cardio-vasculaire:
pas de dyspnée d’effort, pas de précordialgie, parfois, palpitations en relation avec
la tachycardie paroxystique qui arrive plutôt lorsque l’assuré est fatigué ou lorsqu’il
fait des gestes brusques.
[…]
STATUS
Monsieur
T.________ s’est présenté ponctuellement à la convocation qui lui a été
envoyée. Il s’agit d’un homme de 51 ans, en état général conservé,
propre de sa personne, participant de manière adéquate à l’entretien et à l’examen
clinique. Durant l’entretien qui dure une heure, il reste assis consécutivement sans gêne
particulière. Le déshabillage en début d’examen clinique, puis l’habillage
à la fin de celui-ci se font en évitant l’antéflexion du tronc. Durant l’examen,
l’assuré applique les mesures de protection rachidienne.
Taille
168,5 cm, Poids 84 kg. BM1 26,5. Tension artérielle 145/100. Pouls à 66/minute, régulier.
Thyroïde de taille normale. Pas de ganglion pathologique palpable. Peau et phanères: mycose
des pieds.
Auscultation
cardiaque physiologique. Artères périphériques toutes palpables symétriquement, sans
souffle sur les gros troncs. Murmure vésiculaire symétrique sur les deux plages pulmonaires.
[…]
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Lombosciatalgies D dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec
hernie discale L4-L5 D et canal rachidien étroit. M 54.4.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Status après infarctus inférieur du myocarde en 2002 avec pose de deux stents.
•
Hypertension artérielle traitée.
•
Tachycardie paroxystique anamnestique.
•
Status après fracture du poignet D.
APPRÉCIATION
DU CAS
L’assuré
se plaint essentiellement de décharges électriques au pied D. Il signale également des
lombalgies et des sciatalgies prenant toute la face postérieure du membre inférieur D. Cet
assuré a par ailleurs présenté un infarctus inférieur avec élévation du
segment ST en 2002. Il a alors bénéficié d’une dilatation et de la pose de deux
stents sur la coronaire D. Depuis lors, il n’a plus de symptomatologie angineuse, ni de signe pour
une insuffisance cardiaque. D’ailleurs, une échocardiographie pratiquée en mai 2007 par
le Dr E._______ s’est avérée normale avec une bonne fraction d’éjection.
A ce moment, un test d’effort n’a cependant pas pu être pratiqué en raison des
lombosciatalgies D, mais le Dr E._______ n’a pas jugé bon de poursuivre les investigations,
vu l’absence de symptomatologie angineuse.
L’assuré
a par ailleurs présenté une fracture de la partie distale du poignet D en décembre 2006.
lI est connu également pour une hypertension artérielle traitée et des épisodes de
tachycardie paroxystique qui l’ont empêché de poursuivre son service militaire.
Au
status actuel, on note des troubles statiques du rachis modérés. La mobilité lombaire
est diminuée, mais l’on note la présence d’un signe de non organicité selon
Waddell sous forme d’une discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils sur le lit
d’examen. La présence d’un seul signe de non organicité selon Waddell est cependant
insuffisante pour poser le diagnostic de syndrome d’amplification des troubles. La mobilité
des articulations périphériques est bien conservée, mis à part une limitation modérée
de la flexion dorsale du poignet D liée au status après fracture de la partie distale du radius
D. Il existe également de légères douleurs du poignet D à la mobilisation de ce dernier,
surtout en flexion et en extension. Il n’y a par ailleurs pas de signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique. Le status neurologique est sp, mis à part une hypoesthésie de la face
externe du membre inférieur D et de tout le pied D. Par ailleurs, la marche sur la pointe du pied
D n’est pas réalisable, alors que la marche sur le talon est laborieuse à D. Cependant,
au testing musculaire, on ne relève actuellement pas vraiment de faiblesse.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale L4-L5 D et canal lombaire étroit.
Sur
la base de l’anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, la capacité de travail est de 50% dans l’activité
habituelle de sous-directeur de la maison [...] pour le canton de Vaud, cette activité ne nécessitant
pas le port de charges, mais des déplacements en voiture et des visites de chantier. L’activité
professionnelle de l’assuré ne nécessitant pas de lever de charges, nous nous éloignons
ainsi de l’évaluation faite par le Dr K.________ qui atteste une incapacité de travail
de 100% dans l’activité habituelle de l’assuré.
Par
ailleurs, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité
de travail a toujours été complète.
[…]
Les
limitations fonctionnelles
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position assise et la position debout. Pas de
soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier
de charges d’un poids excédant 12 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc.
[…]
Concernant
la capacité de travail exigible, sur la base des constatations rhumatologiques effectuées lors
de l’examen SMR Suisse romande du 11.01.2008, il apparaît que la capacité de travail
est de 50% dans l’activité habituelle de sous-directeur chez [...] alors qu’elle est
complète dans toute activité tenant compte strictement des limitations fonctionnelles susmentionnées.
"
d)
Interrogé par la Division réadaptation de l'OAI sur les raisons pour lesquelles la capacité
de travail de l'assuré avait été estimée à 50% seulement dans son activité
habituelle, le Dr H.________, médecin-chef adjoint au SMR, a exposé ce qui suit dans un avis
médical SMR du 11 novembre 2008 :
"
Ce
dossier a été revu avec le Dr L.________, auteur du rapport d'examen rhumatologique du 11.01.2008.
Si
l’exigibilité médicale dans l’activité habituelle de l’assuré est
limitée à 50%, c’est parce que cette activité comporte de fréquents déplacements
en voiture; or les vibrations sont médicalement classiquement contre-indiquées en cas d’hernie
discale, d’autre part, la conduite automobile prolongée ne permet pas l’alternance des
positions assise et debout.
Ces
limitations doivent être ajoutées à celles retenues dans le rapport d’examen clinique
rhumatologique du 11.01.2008.
L’exigibilité
médicale dans l’activité habituelle telle que décrite dans le rapport d’examen
est donc bien de 50%.
Dans
toute activité adaptée, de type activité administrative et ne nécessitant pas des
déplacements fréquents ou prolongés en voiture, l’exigibilité médicale
est de 100%
".
Le 5 juin 2009, le Dr K.________ a écrit ce qui suit à l'OAI:
"
La
situation chez M. T.________ n’évolue absolument plus, avec une symptomatologie actuellement
fixée, chez un patient qui continue a présenter une gêne importante de sa jambe droite,
avec lancées et pertes de maîtrise occasionnelles qui rendent la conduite de tous véhicules
dangereuse. Dans les métiers qu’il exerçait auparavant, il était indispensable pour
lui de conduire. Les efforts restent également impossibles pour lui avec une situation qui reste
fluctuante mais qui justifie toujours un suivi régulier médical et médicamenteux. […]
De plus, ses soucis cardiaques n’étant pas tout à fait anodins il est clair qu’un
métier où le stress pourrait être évité semble adéquat également.
"
e)
Dans un avis daté du 10 juin 2009, le juriste de l'OAI a exposé ce qui suit:
"
Au
plan médical, le SMR retient une capacité de travail de 50% dans l’activité habituelle
(ou plus précisément dans le dernier poste de travail) et de 100% dans une activité adaptée.
Cette prise de position tient compte tant de l’aspect rhumatologique que de l’aspect cardiologique.
Le courrier du 5 juin 2009 du médecin traitant ne me paraît pas amener d’élément
nouveau.
On
peut se demander si le dernier poste de l’assuré était adapté à ses limitations
fonctionnelles, ou en tout cas aurait pu l’être, comme le pense notre conseillère en
réadaptation.
A
mon avis, cela n’a toutefois qu’une importance secondaire; en effet, l’assuré
a perdu son emploi à la suite de ses incapacités de travail répétées, et nous
ne pourrons donc pas exiger de lui qu’il reprenne ce même poste.
Il
faut donc maintenant que notre service de réadaptation examine si l’assuré est en mesure
de retrouver en l’état un poste adapté à ses limitations compte tenu de sa formation
et de son expérience; a-t-il notamment accès à des postes de cadre dans d’autres
domaines que celui pratiqué jusqu’ici? Il va également falloir déterminer les gains
réalisables dans une telle activité, pour l’année 2007 (LM : 26 avril 2006).
S’agissant
du revenu sans invalidité, je précise qu’il y a lieu de tenir compte de la gratification
puisqu’elle était apparemment versée chaque année. A mon avis, nous pouvons tenir
compte du revenu annuel indiqué dans le rapport employeur pour 2007, soit Fr. 126’320.-. Il
n’y a en revanche aucune raison de tenir compte des gains immobiliers réalisés par l’assuré,
ceux-ci n’étant pas le fruit du travail de ce dernier.
Si
le préjudice économique est de 20 % environ, il faudra examiner s’il existe des mesures
de reclassement simples et adéquates susceptibles de réduire notablement le taux d’invalidité
de notre assuré.
Dans
la négative, celui-ci aurait dans tous les cas droit à une aide au placement.
"
f)
Dans un rapport final du 22 juin 2009, la Division réadaptation de l'OAI a exposé ce qui suit:
"
Nous
donnons suite à notre rapport initial du 07.10.08 mais ne reviendrons pas sur les éléments
discordants de ce dossier concernant l’exigibilité médicale. En effet, sur ce point,
nous avons donné mandat à notre juriste pour qu’il tranche entre l’avis de notre
Service de Réadaptation et celui du SMR (cf. avis du 10.06.09).
Ainsi
donc l’on peut attendre de notre assuré qu’il reprenne un emploi adapté à
un taux de 100%, ce que clairement M. T.________ s’estime incapable. Il est d’ailleurs inscrit
à l’AC [assurance-chômage] comme demandeur d’emploi à 50%. Une lettre de son
généraliste, le Dr K.________, manifestement très empathique pour son patient, nous confirme
sa position.
Par
conséquent, étant donné qu’il y a divergence sur l’exigibilité médicale,
nous allons procéder à une approche théorique pour déterminer le préjudice économique.
Compte
tenu du parcours professionnel de l’assuré, à savoir qu’il est ingénieur ETS
en mécanique et qu’il était responsable d’un service de vente composé de 8
à 10 personnes, ses compétences et son savoir sont tout à fait transposables auprès
d’autres entreprises.
L’atteinte
cardiaque ne faisant l’objet d’aucune limitation fonctionnelle spécifiée par le
SMR, il n’y a donc que les limitations fonctionnelles liées au rachis dont il faut tenir compte.
Ainsi un poste de manager c’est-à-dire sans contrainte manuelle, tel qu’il occupait
chez [...] SA, s’avère être tout à fait adapté, moyennant peut-être moins
de trajets en voiture. Par conséquent, aucune mesure simple et adéquate ne saurait être
utile à M. T.________ pour qu’il puisse «récupérer» son revenu sans atteinte
à la santé !
Selon
I’ESS [Enquête suisse sur la structure des salaires] 2004, TA7, no 25 «Expertise, conseils,
vente», niv. 1+2, l’on peut attendre d’une telle activité un revenu de Fr. 9’920.-
x 12 soit Fr. 119'040.-. Actualisé à 2007, nous obtenons un RI [revenu d'invalide] de Fr. 123'618.-.
Quant
à son RS [revenu sans invalidité] et selon l’avis juriste cité ci-dessus, sachant
que l’on tient tout de même compte des gratifications puisque régulières, il est
de Fr. 126’320.- selon le rapport employeur du 23.03.07.
De
la comparaison des gains ne naît aucun préjudice économique. Par conséquent le droit
à des MOP [mesures d'ordre professionnel] telles qu’un reclassement ou un complément
de formation au sens de l’art. 17 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20] n’est pas ouvert.
"
B.
a)
Le 8 juillet 2009, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision de refus de prestations, dont la motivation est en substance
la suivante:
Exerçant une activité d’ingénieur
de vente, l'assuré est en incapacité de travail continue depuis le 26 avril 2006. Il ressort
de l'instruction que l’activité qu'il exerçait chez [...] SA peut être exercée
à 50%, mais que dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, sa
capacité de travail est entière dès le 2 août 2006. Compte tenu de sa formation d’ingénieur
ETS et de son parcours professionnel, l'assuré peut reprendre une activité semblable à
celle qu'il occupait chez [...] SA, moyennant moins de trajets en voiture. Sur la base des données
statistiques de l'enquête suisse sur la structure des salaires, l'assuré pourrait prétendre
à un revenu de 123'618 fr. pour 2007. La comparaison de ce revenu d'invalide avec celui que l'assuré
aurait perçu en 2007 dans son ancienne activité d’ingénieur de vente chez [...]
SA et sans atteinte à la santé, soit 126'320 fr. fait apparaître une perte de gain de
2’702 fr. et donc un  degré d’invalidité de 2.13%, qui n'ouvre pas le droit
à une rente d’invalidité ni à un reclassement professionnel au sens de l’art.
17 LAI.
b)
Par courrier du 26 août 2009, l'assuré a contesté ce projet de décision. Il a précisé
qu'il ne lui était plus possible d’exercer son activité d’ingénieur de vente
dès lors qu'il ne pouvait plus se déplacer en véhicule pour se rendre sur les chantiers
ainsi qu’auprès de ses clients. Une fonction dans un bureau technique comme soutien de vente
externe, ou pour le calcul d'offres ou la planification, serait adaptée, mais signifierait une importante
perte de gain par rapport à l'ancienne fonction de cadre et d'ingénieur de vente.
Dans un courrier du 3 décembre 2009, l'assuré a ajouté qu'il n'était plus apte à
supporter le stress lié à son ancienne activité de cadre supérieur, si bien qu'il
devait se résoudre à effectuer une activité moins stressante, mais évidemment moins
bien rémunérée, ce qui était la raison de sa demande de rente.
c)
Dans un nouveau rapport final du 18 décembre 2009, la Division réadaptation de l'OAI, examinant
les arguments avancés par l’assuré dans sa contestation,  a procédé à
un nouveau calcul du revenu avec invalidité, en exposant ce qui suit:
"[…]
Rappelons
d’abord les limitations fonctionnelles indiquées dans l’examen clinique du SMR du 29.01.08:
nécessité de pouvoir alterner les positions assise et debout, pas de soulèvement régulier
de charges excédant 5 kg, port régulier de charges excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc.
Pour
faire le lien avec une activité adaptée, revenons d’abord sur le parcours professionnel
de l’assuré. Il est riche et démontre qu’il possède de grandes compétences
à la fois techniques mais aussi managériales. Ingénieur de formation, il a été
directeur d’une entreprise pendant 13 ans, et cadre auprès de différentes entreprises
(secteurs des ascenseurs, des portes, portails et parois automatisées, ...). Si l’on se réfère
aux Cl, outre les périodes de chômage, on note une correspondance entre les dires de l’assuré
et ses revenus qui étaient d’ailleurs relativement élevés.
S’il
est vrai que dans la vente, l’emploi du temps est variable, les horaires de travail chargés
et irréguliers et l’activité nécessitant de nombreux déplacements, bon nombre
de cadres, même dans ce secteur d’activité, se déplacent peu voire pas du tout (nous
faisons références aux trajets effectués dans le cadre de l’emploi et non les trajets
pour se rendre à sa place de travail). Ce sont les collaborateurs en charge des secteurs qui vont
sur le terrain et non le cadre qui les supervise. D’ailleurs, selon le courrier de l’employeur
du 08.12.09 [recte: 2008], il est précisé que l’assuré était en moyenne 70%
du temps au bureau alors [que] l’assuré nous mentionne 80% à l’extérieur.
Au
vu de ce qui précède, on peut déduire que l’assuré a des compétences dans
la conception et l’organisation de projets, la formation et l’animation des équipes,
l’administration et la gestion des objectifs et des budgets, compétences tout à fait
transposables dans de nombreux milieux économiques pour un revenu pratiquement similaire à
son RS.
Une
activité de cadre, donc une activité essentiellement de bureau, confrontée aux limitations
fonctionnelles ci-dessus, nous indique qu’elle est adaptée. Si l’assuré estime
par exemple qu’il ne peut pas animer une séance interne ou avec des clients, nous ne partageons
pas son avis, tout comme son ancien employeur d’ailleurs, l’alternance des positions étant
tout à fait envisageable. Quant à l’impossibilité de conduire, nous le répétons,
le SMR ne nous indique rien à ce sujet, si ce n’est que de longs déplacements rendent
difficile l’alternance des positions.
Afin
d’être plus large dans la valeur du RI, au lieu de nous baser sur une seule branche d’activité
comme nous l’avons fait dans notre précédent rapport, nous pouvons nous fonder, au vu
du parcours professionnel de l’assuré, sur la moyenne de la catégorie Services de I’ESS
TA7, niveau 1+2, qui encadre les travaux les plus exigeants, les tâches les plus difficiles, le
travail indépendant et très qualifié. Le RI ainsi défini est donc de Fr. 8'550.-
x 12 soit Fr. 102’600.-. Cette nouvelle approche est plus favorable à l’assuré
que l’approche précédente. Comparé au RS, nous obtenons un préjudice économique
de 18.77% qui n’ouvre toujours pas le droit ni à des mesures professionnelles et encore moins
à une rente, comme l’exige l’assuré.
"
d)
Le 28 janvier 2010, l'OAI a rendu une décision identique à son projet de décision du 8
juillet 2009, à cette différence près qu'il a pris en compte un revenu d’invalide
de 102'600 fr. et qu'il a ainsi abouti à un degré d’invalidité de 18,77%.
C.
a)
L'assuré, représenté par CAP
Compagnie d'Assurance et de Protection Juridique SA, recourt contre cette décision par acte du 1
er
mars 2010. Il reproche tout d’abord à l'OAI de n’avoir pas du tout tenu compte dans
l’appréciation de son invalidité de ses problèmes cardiaques et d'avoir considéré
à tort que les problèmes de santé liés à ses deux infarctus n’entraînaient
aucune limitation dans l’exercice d’une activité professionnelle. Selon le recourant,
l'OAI aurait dû à tout le moins procéder à des investigations permettant de déterminer
avec précision si ses problèmes cardiaques étaient susceptibles de l’entraver dans
son travail; alors que son médecin traitant, le Dr K.________, a précisé dans son rapport
du 5 mars 2007 que le diagnostic status post deux infarctus avait des répercussions sur la capacité
de travail du recourant, l'OAI ne pouvait pas rejeter purement et simplement ces conclusions sans demander
au préalable son avis au spécialiste, soit au cardiologue.
Le recourant conteste ensuite la position de l'OAl consistant à affirmer que, malgré ses problèmes
de santé, il serait toujours susceptible de réaliser un revenu annuel de 102'000 fr. dans une
activité de cadre, donc une activité essentiellement de bureau. Il fait valoir que s'il dispose
certes d’une formation d’ingénieur en mécanique, il a exercé uniquement des
fonctions d’ingénieur de vente et ce durant 25 ans. Il a été admis que le recourant
ne pouvait plus exercer ce type d’activité dès lors qu’elle nécessite de pouvoir
utiliser fréquemment sa voiture, ce qui n’est plus possible compte tenu des limitations en
relation avec l’hernie discale. Le recourant ayant ainsi acquis une expérience professionnelle
dans la vente, il serait erroné de prétendre que sous prétexte de disposer d’une
formation d’ingénieur, il est à même de retrouver sans autre un travail de cadre
dans un bureau. Dès lors, le revenu qui a été pris en considération au titre de revenu
d’invalide serait manifestement exagéré, le recourant n'étant pas à même
de pouvoir prétendre aujourd’hui à un salaire mensuel de 8'550 fr. en tant que cadre
dans un bureau.
Eu égard à ce qui précède, le recourant estime que son dossier doit être retourné
à l'OAI pour que celui-ci procède à une instruction complémentaire, consistant d’abord
à examiner avec précision quelles sont les empêchements professionnels que doit subir
le recourant en lien avec ses problèmes cardiaques, et ensuite à établir concrètement
quelles professions il peut encore exercer en tenant compte du fait qu’il dispose d’une expérience
professionnelle dans la vente qui ne lui permet pas sans autre d’endosser une profession de cadre
dans un bureau. Une fois ces professions déterminées, il conviendra de calculer à nouveau
le degré d’invalidité et d'examiner à nouveau le droit à des prestations sur
la base du degré d'invalidité retenu. Le recourant conclut dès lors, avec suite de dépens,
à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l'OAI pour instruction
complémentaire.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 400 fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 1
er
juin 2010, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée. Il estime
tout d’abord que les diverses problématiques médicales de l’intéressé
ont été instruites à satisfaction. En particulier, les atteintes cardiaques et leurs incidences
sur la capacité de travail ont fait l’objet d’une discussion étayée dans le
rapport d’examen clinique du SMR du 29 janvier 2008, auquel pleine valeur probante peut être
conférée. Il y est notamment exposé que depuis la pose de deux stents, l’assuré
ne présente plus de symptomatologie angineuse ni de signes d’insuffisance cardiaque, si bien
que sa capacité de travail ne s’en trouve pas diminuée.
S’agissant ensuite de la description d’activités adaptées aux limitations fonctionnelles
du recourant, l'OAI expose avoir clairement relevé dans son rapport final du 18 décembre 2009
qu’au vu de la formation, du parcours professionnel et des compétences du recourant en matière
de conception et d’organisation de projets, de formation et d’animation d’équipes,
d’administration et de gestion des objectifs et des budgets, une activité de cadre, donc essentiellement
de bureau, est adaptée.
c)
Dans sa réplique du 28 juin 2010, le recourant maintient les conclusions prises dans son recours.
Il relève que le Dr L.________, qui a effectué l'examen clinique rhumatologique du 11 janvier
2008, est spécialiste FMH en médecine interne ainsi qu'en rhumatologie et non pas en cardiologie,
de sorte que l'on ne saurait se fonder sur son rapport du 29 janvier 2008 pour affirmer avec certitude
que le problème cardiaque dont est affecté le recourant n'entraîne aucune incidence sur
sa capacité de travail résiduelle. En outre, il estime inadmissible de prétendre qu'il
puisse sans autre exercer une activité de bureau qui ne correspond pas aux activités qu'il
a réalisées pendant toute sa carrière professionnelle.
Le 30 juin 2010, le juge instructeur a informé les parties que la cause était gardée à
juger.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI).
L'art.
69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021)
et des exigences minimales prévues par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD,
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
selon écriture du 1
er
mars 2010 par T.________ contre la décision rendue le 28 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud, décision notifiée en courrier B (normal) au recourant de sorte que
le recours doit être considéré comme interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité ainsi
qu'au droit à un reclassement professionnel, il est par principe admis que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 fr. (cf. Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n°
81, p. 47); la cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée de trois
magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV
173.01]), et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid.
2c et les références; cf. ég. TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009, consid. 2 et 9C_197/2007
du 27 mars 2008, consid. 1.2).
En l'espèce, est d'abord litigieuse l'évaluation de la capacité de travail résiduelle
du recourant – celui-ci s’estimant totalement incapable de travailler, notamment en raison
d'un problème cardiaque, tandis que l’office intimé considère qu’il présente
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
tenant compte de l'ensemble de ses atteintes à la santé. Sans contester le mode de calcul en
tant que tel, le recourant soutient ensuite que les données statistiques retenues par l'intimé
pour l'établissement de son revenu d'invalide 2007 (année de référence) l'auraient
été à tort, soit sans tenir compte des activités réalisées tout au long
de sa carrière professionnelle. Son degré d'invalidité –déterminant pour le
droit à une rente ainsi qu'à des mesures de reclassement professionnel – aurait ainsi
été établi de manière erronée.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 6 LPGA définit l'incapacité de travail comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Selon
l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide
à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
A teneur de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré, le revenu qu'il
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Est déterminante, pour l'évaluation du taux d'invalidité, l'activité raisonnablement
exigible de l'assuré compte tenu de l'atteinte à sa santé, et non pas celle effectivement
accomplie par l'assuré (ATF 107 V 17 consid. 2c et 105 V 176 consid. 2). Il est ainsi sans importance,
pour l'évaluation du revenu d'invalide, de savoir si une personne handicapée exerce effectivement
l'activité que l'on peut raisonnablement attendre d'elle (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence
dans l'assurance-invalidité [CIIAI] de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS],
n°3045 p. 58). Elle ne peut donc, par exemple, pas prétendre à une rente AI si elle n'utilise
pas pleinement sa capacité de travail, obéissant à des considérations purement personnelles,
alors qu'en exerçant une telle activité, elle pourrait réaliser un revenu excluant l'octroi
d'une rente (RCC 1982 p. 471 et 1980 p. 581). Pour l'évaluation de l'invalidité, il n'y a de
surcroît pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF 8C_22/2009 du 22 décembre
2009, consid. 3.2 et les références citées).
Si, après la survenance de l'atteinte à la santé, l'assuré n'a pas repris d'activité,
ou alors aucune activité adaptée normalement exigible, le revenu d'invalide peut être
évalué sur la base des statistiques sur les salaires moyens tel que ceux-ci ressortissent de
l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) (ATF 126 V 75 consid. 3b/bb et 124 V 321 consid.
3b/aa; TF 9C_104/2009 du 31 décembre 2009, consid. 5.2; TFA I 864/2005 du 26 octobre 2006, consid.
2.5 et I 298/2004 du 21 juillet 2005, consid. 6; RCC 1991 p. 332 consid. 3c). Pour effectuer la comparaison
des revenus, il y a lieu de se référer non pas à la statistique des salaires nets (montants
effectifs; tableaux du groupe B), mais à celle des salaires bruts standardisés (taux de salaire;
tableaux du groupe A), en se fondant toujours sur la médiane (valeur centrale) (ATF 124 V 321 consid.
3b/aa).
Lorsqu'il est fait application des valeurs statistiques précitées, certains empêchements
propres à la personne de l'invalide (limitations liées au handicap, à l'âge, aux
années de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au
taux d'occupation) requièrent qu'intervienne une réduction (pondération) sur les salaires
ESS (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa et bb; cf. pour exemple TF 9C_91/2010 du 2 juillet 2010, consid. 4.1).
Un tel mode de procéder a pour finalité de déterminer, à partir de données statistiques,
un revenu d'invalide qui corresponde au plus près à la mise en valeur exigible des activités
compatibles avec la capacité de travail résiduelle de la personne assurée (ATF 126 V 75
consid. 5b/aa). Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir
compte de l'ensemble des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/cc; VSl 2/2002 p. 64 consid. 4b).
c)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base
sur des documents médicaux, le cas échéant des documents émanant d'autres spécialistes,
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4 et les références;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1 et 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
d)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales, en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans
apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt que sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires, enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231, consid. 5.1 et 125 V 351, consid. 3a et
les références; TF 8C_861/2009 du 20 avril 2010, consid. 3.1, 9C_813/2009 du 11 décembre
2009, consid. 2.1 et 9C_1023/2008 du 30 juin 2009,
consid.
2.1.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351 précité,
consid.
3b/cc et les références; VSI 2/2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier
2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre 2008). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par
la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause
une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations
du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170,
consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de celle-ci (TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2, 9C_514/2009 du 3 novembre 2009,
consid. 4, 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3 et 9C_289/2007 du 29 janvier 2008, consid. 4.2). En
outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contradictoires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid. 2.2 et 9C_603/2009
du 2 février 2010, consid. 3.2).
e)
En
l'espèce s'agissant de l'appréciation de la capacité de travail du recourant, la décision
litigieuse reprend les constatations et conclusions médicales du rapport d'examen rhumatologique
du 29 janvier 2008 du Dr L.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie.
De l'avis médical du Dr L.________, la capacité de travail est de 50% dans l'activité
antérieure alors qu'elle est complète dans toute activité tenant compte strictement des
limitations rhumatologiques affectant le recourant (nécessité de pouvoir alterner deux fois
par heure la position assise et debout, pas de soulèvement régulier de charges d'un poids supérieur
à 5 kg, pas de port régulier de charge d'un poids excédant 12 kg et pas de travail en
porte-à-faux statique prolongé du tronc). Sur la base de l'anamnèse et des examens à
sa disposition, le Dr L.________ a posé comme ayant des répercussions sur la capacité
de travail le diagnostic de lombosciatalgies droites dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale L4-L5 D et canal rachidien étroit (M 54.4). Les diagnostics de status
après infarctus inférieur du myocarde en 2002 avec pose de deux stents, d'hypertension artérielle
traitée, de tachycardie paroxystique anamnestique et de status après fracture du poignet droit
ont été considérés comme étant sans répercussion sur la capacité de
travail. S'agissant en particulier des atteintes cardiaques (infarctus consécutifs survenus en 2001
– 2002) et leur incidence sur la capacité de travail, le Dr L.________ a mentionné en
page 5 de son rapport du 29 janvier 2008 que consécutivement à une dilatation et la pose de
deux stents sur la coronaire droite, le recourant n'avait plus de symptomatologie angineuse, ni de signe
d'insuffisance cardiaque. Ces conclusions tenaient compte d'une échocardiographie pratiquée
en mai 2007 par le Dr E._______, cardiologue, qui s'était avérée normale indiquant une
bonne fraction d'éjection. Le Dr L.________ a précisé qu'un test d'effort n'avait pas
pu être mis en œuvre en raison des lombosciatalgies droites, le cardiologue précité
n'ayant en outre pas jugé nécessaire de poursuivre ses investigations, vu l'absence de symptomatologie
angineuse. A l'examen clinique réalisé le 11 janvier 2008, le Dr L.________ relève uniquement
dans son anamnèse que le recourant est connu pour une hypertension artérielle et pour des tachycardies
paroxystiques (cf. p. 1 du rapport d'examen clinique du 29 janvier 2008). Excepté des plaintes en
relation avec les effets des  lombosciatalgies droites (décharges électriques dans le
membre inférieur droit jusqu'au pied), le recourant n'émet aucune complainte liée à
ses antécédents cardiaques. Le 10 juin 2009, le juriste de l'OAI a indiqué que la capacité
de travail retenue au plan médical par le SMR tenait compte des aspects rhumatologiques et cardiologiques.
A l'opposé, dans son rapport médical du 26 avril 2007 confirmé selon courrier du 5 juin
2009, le Dr K.________, spécialiste FMH en médecine générale, a indiqué que
les soucis cardiaques de son patient n'étaient pas tout à fait anodins, le privant dès
lors d'exercer tout métier stressant (tel que l'était son dernier emploi de sous-directeur
régional auprès de [...] SA).
En l'occurrence, le rapport d'examen du 29 janvier 2008 satisfait aux réquisits en la matière
pour se voir attribuer valeur probante (cf. consid. 3d supra). Ce rapport se fonde en effet sur un examen
clinique, l'étude de l'ensemble des pièces médicales (notamment une échocardiographie
de mai 2007 du Dr E._______, cardiologue). Il comporte une anamnèse détaillée (pp. 1-3),
un status établi en fonction des observations médicales (pp. 3-4), pose des diagnostics clairs,
contient une appréciation du cas étayée, qui mentionne en particulier les plaintes du
recourant, et énonce des conclusions dûment motivées concernant la capacité de travail
exigible. Quoiqu'en dise le recourant, les affections cardiaques ont été examinées puis
prises en compte de manière adéquate. Nonobstant la spécialisation médicale du Dr
L.________ (spécialiste FMH en médecine interne ainsi qu'en rhumatologie), les constatations
et conclusions médicales quant à l'incidence de l'ensemble des affections cardiaques dont souffre
le recourant (infarctus inférieur du myocarde en 2002 avec pose de deux stents, hypertension artérielle
traitée et tachycardie paroxystique anamnestique) l'ont été par référence aux
observations et résultats de l'échocardiographie effectuée en mai 2007 par le Dr E._______,
cardiologue. Lors de cette échocardiographie, le spécialiste précité n'a pas décelé
de symptomatologie angineuse. A l'occasion de l'examen clinique pratiqué le 11 janvier 2008, le
recourant s'est plaint essentiellement de décharges électriques sans aucunement faire état
de douleurs dues à ses antécédents cardiaques. Partant, seul l'avis du médecin traitant,
le Dr K.________ – au demeurant sans spécialisation médicale en cardiologie – serait
de nature à infirmer le bien-fondé des conclusions du rapport d'examen établi par le Dr
L.________. Or de par sa position de confident privilégié que lui confère son mandat,
le médecin traitant est susceptible de se prononcer en faveur de son patient de sorte qu'il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert de l'administration
qu'à celles du médecin traitant (cf. consid. 3d supra). Mais surtout, l'appréciation du
Dr K.________, médecin généraliste, n'est aucunement étayée et ne fait état
d'aucun élément objectif qui aurait été ignoré dans le cadre du rapport d'examen
SMR du 29 janvier 2008, lequel a directement tenu compte des constatations opérées sur le plan
cardiologique par le Dr E._______. La position du médecin traitant consiste en réalité
en une "simple appréciation médicale distincte" de celle du Dr L.________ portant
sur une situation médicale identique. Dans ces circonstances, la cour de céans ne saurait remettre
en cause l'examen médical ordonné par l'administration et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait que le médecin traitant a une opinion contradictoire (cf. consid. 3d
supra).
En définitive, la cour retient que la capacité de travail résiduelle du recourant a été
correctement évaluée par l'OAI. Il importe ainsi de considérer  qu’il existe
une pleine capacité de travail du recourant dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles de nature rhumatologique, les affections cardiaques n'influant aucunement sur cette exigibilité.
f)
Il
importe d'examiner ci-après la question de savoir si les données statistiques ESS prises en
compte par l'intimé pour l'établissement du revenu d'invalide 2007 (année de référence),
l'ont été à tort, ainsi que le soutient le recourant.
Le recourant se trouvant en incapacité de travail continue depuis le 26 avril 2006 – sous
réserve d'une tentative de reprise d'emploi à mi-temps débutée en août 2006
puis rapidement avortée –, l'OAI a déterminé le revenu d'invalide 2007 (année
d'ouverture du droit à la rente, cf. ATF 135 V 58 consid. 3.1) par une approche théorique sur
la base des données statistiques ESS (cf. consid. 3b supra). Considérant que dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelle somatiques la capacité de travail était
entière à compter du 2 août 2006, l'administration s'est basée sur la moyenne de
la catégorie "Services" (TA7), niveau 1+2 (requérant les qualifications professionnelles
les plus exigeantes), retenant un salaire annualisé d'invalide de 102'600 francs (8'550 fr. x 12).
La décision attaquée expose que compte tenu de sa formation d'ingénieur ETS et de son
parcours professionnel, le recourant se trouve en mesure de reprendre une activité semblable à
son dernier emploi auprès de [...] SA. Selon nouveau rapport final établi le 18 décembre
2009, la Division réadaptation de l'OAI a précisé qu'en lien avec une activité adaptée,
il convenait de retenir que le recourant présentait un parcours professionnel riche attestant de
grandes compétences techniques et managériales (poste de directeur occupé durant treize
ans puis celui de cadre auprès de différentes entreprises actives dans le secteur des ascenseurs,
des portes, portails et parois automatisées). Revenant sur les contestations du recourant selon
courrier du 26 août 2009, la Division réadaptation a souligné que dans le domaine de la
vente, bon nombre de cadres se déplacent peu voire pas du tout dans le cadre de leur travail, se
cantonnant à des tâches de superviseur (gestion de leurs collaborateurs envoyés en mission
sur le terrain). Partant, les compétences acquises et développées par le recourant dans
la conception et l'organisation de projets, la formation et l'animation des équipes, l'administration
et la gestion des objectifs et des budgets étaient parfaitement transposables dans de nombreux milieux
économiques du secteur des "Services" ouvrant ainsi des perspectives salariales pratiquement
aussi élevées que celles prises en compte dans le calcul du revenu sans invalidité déterminant.
Après comparaison entre les revenus avec (102'600 fr.) et sans invalidité (126'320 fr.) réalisables
en 2007 (cf. art. 16 LPGA), il en résulte un degré d'invalidité de 18,77%, considérablement
en deçà du minima légal de 40% ouvrant droit à l'octroi d'un quart de rente AI (cf.
art. 28 al. 2 LAI). Le recourant soutient qu'abstraction faite de sa formation initiale d'ingénieur
en mécanique, l'entier de son expérience professionnelle l'a été dans la vente, de
sorte qu'il serait faux de prétendre qu'il lui est sans autre possible d'exercer une activité
de bureau. A ses dires, il ne serait pas en mesure de transposer du jour au lendemain son expérience
acquise en qualité d'ingénieur de vente en une activité de cadre de bureau.
Le recourant avance ne pas bénéficier des compétences professionnelles adéquates
pour occuper une fonction de cadre de bureau. Dans son recours comme dans sa réplique, il n'expose
cependant pas concrètement quelles pourraient être les difficultés rédhibitoires
susceptibles d'apparaître du fait de l'exercice d'une activité de bureau. Il est constant que
le recourant est titulaire d'une formation d'ingénieur en mécanique doublée d'une expérience
professionnelle de plus d'une quinzaine d'années en tant qu'ingénieur de vente. Il bénéfice
par conséquent de larges compétences en ingénierie et en vente qui lui permettent logiquement
d'accéder à de nombreux postes de cadre dans le secteur des services. A l'examen des données
statistiques ESS, la catégorie "Services" (TA7) recouvre une multitude de domaines d'activités,
soit par exemple la définition des buts et stratégies d'entreprise, la comptabilité et
la gestion du personnel, les tâches d'état-major et de logistique ou encore les expertises,
conseils et vente. Le fait pour l'OAI de s'être basé sur la médiane (valeur centrale)
des salaires bruts standardisés (tableaux du groupe A) moyenne de la catégorie "Services"
(TA7), niveau 1+2 (requérant les qualifications professionnelles les plus exigeantes) pour la détermination
du revenu d'invalide 2007 du recourant n'apparaît pas critiquable. Cette valeur statistique reflète
en effet la moyenne de plusieurs domaines professionnels à la portée du recourant (cf. valeurs
ESS des domaines d'activité n°21 [gestion du personnel], n°23 [autres activités commerciales
et administratives], n°24 [logistique, tâches d'état-major] et n°25 [expertises,
conseils et vente] de la catégorie "Services" (TA7), niveau 1+2), dont fait notamment
partie la fonction de cadre dans le domaine de la vente. Ce dernier poste de cadre n'impliquant pas de
déplacements professionnels, il se limite à des tâches de supervision des collaborateurs
engagés sur le terrain. Cette fonction exercée exclusivement en bureau permet par conséquent
d'alterner à satisfaction la position assise et la position debout, n'implique pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 5 kg ni de port régulier de charges d’un
poids excédant 12 kg. Le travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc ainsi que
les déplacements en voiture sont inexistants. Dans ces circonstances et vu l'inexistence d'empêchements
propres à la personne de l'invalide (limitations liées au handicap, à l'âge, aux
années de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au
taux d'occupation), la décision attaquée exclut à raison qu'intervienne une réduction
(pondération) sur les salaires ESS (cf. consid. 3b in fine supra).
La détermination du revenu d'invalide telle qu'effectuée par l'OAI ne prêtant pas le flanc
à la critique et le revenu sans invalidité retenu par l'OAI n'étant pas contesté,
il appert après comparaison des revenus au sens de l'art. 16 LPGA que le recourant présente
bien un degré d'invalidité de 18,77% (devant être arrondi à 19%, cf. ATF 130 V 121),
lequel n'ouvre pas le droit à une rente d'invalidité (cf. consid. 3b supra).
4.
a)
L'assuré
a droit au reclassement dans une nouvelle profession pour autant que son invalidité rende cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain puisse ainsi, selon toute vraisemblance, être
maintenue ou améliorée (art. 17 LAI). En d'autres termes, il y a droit au reclassement dès
lors que l'atteinte à la santé revêt des proportions telles que la reprise de l'activité
lucrative antérieure ne puisse être raisonnablement exigée ou qu'elle a pour conséquence
une diminution durable de la capacité de gain supérieure à 20% (ATF 124 V 108 consid.
2b; Maurer/Scartazzini/Hürzeler, Bundessozialversicherungsrecht, 3
e
éd., Bâle 2009, n°57 p. 169). Le pourcentage précité est calculé en fonction
de principes identiques à ceux servant à la détermination du degré d'invalidité
(VSI 2/2000 p. 63; RCC 1984 p. 95).
b)
Etant précisé
que la reprise à plein temps d'une activité adaptée est raisonnablement exigible de la
part du recourant (cf. consid. 3e supra), l'intimé s'est refusé à lui fournir des mesures
de reclassement professionnel motif pris que le préjudice économique subi n'était pas
suffisamment important (cf. 3
e
par. en p. 2 du nouveau rapport final établi le 18 décembre 2009 par la Division réadaptation
de l'OAI et p. 2 de la décision litigieuse du 28 janvier 2010). Le degré d'invalidité
du recourant fixé à 19% a pour conséquence que sa perte de gain durable est effectivement
inférieure au minimum de 20% permettant de pouvoir bénéficier d'un reclassement (cf. consid.
4a supra). Au surplus, on ne voit pas, compte tenu du revenu d'invalide réalisable sans autres mesures,
que des mesures professionnelles puissent aboutir à une amélioration de la capacité de
gain du recourant (cf. art. 17 LAI).
5.
a)
La décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient, sur la base d'un
dossier complet, en particulier sur le plan médical, que le recourant dispose d'une pleine capacité
de travail résiduelle dans une activité adaptée à son handicap somatique. De nouvelles
mesures probatoires ne seraient donc pas de nature à modifier l'appréciation de la cour de
céans, de sorte qu'il n'y a pas lieu de renvoyer le dossier de la cause à l'intimé pour
mise en œuvre d'une expertise complémentaire telle que requise par T.________. Par conséquent,
le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des
frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS-VD [Tarif cantonal
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69
al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens dans la mesure où
le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud rendue le 28 janvier
2010 est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs) sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président:               Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Compagnie d'Assurance et de Protection Juridique SA, à Zürich (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :