vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 783 · 2010-02-17 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, POUVOIR D'APPRÉCIATION | 16 LPGA, 43 al. 3 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.02.2010 Arrêt / 2010 / 783

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
299/08 - 232/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 février 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Feusi, assesseurs
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA  et  43 al. 3 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
W.________ (ci-après: l'assuré), né le 21 juillet 1958, marié et père de famille,
a travaillé en qualité d'ouvrier du bâtiment (manœuvre) pour l'entreprise C.________
SA depuis 1981. Il a cessé son activité le 18 décembre 2002 en raison de cervico-lombalgies
et de douleurs hémicorporelles gauches. Le 11 mars 2003, il a déposé une demande de prestations
AI pour adultes, tendant à l'octroi d'une rente.
b)
Dans un rapport médical du 20 février 2003 adressé au Dr M.________, spécialiste
FMH en médecine générale et médecin traitant de l'assuré, le Dr A.F.________,
spécialiste FMH en neurologie, a indiqué notamment ce qui suit:
"Objectivement, je n’ai pas de signes évoquant une atteinte neurologique expliquant les
douleurs du patient. Notamment malgré le syndrome cervical et l’absence de réflexes bicipitaux
et styloradiaux, il n'y a pas d’atteinte radiculaire démontrable objectivement.
La majorité des douleurs décrites par le patient sont reproduites par la palpation musculaire,
notamment dans des points qui sont généralement présents lors de fibromyalgie. Peut-être
s’agit-il d’une des pistes possibles, sous réserve de ce que peut démontrer les
examens radiologiques que je n’ai pas vus."
Dans un avis médical du 7 avril 2003 adressé au Dr M.________, le Dr P.________, médecin-chef
à l'Hôpital d'Orbe, pose le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants (F45.1),
en l'absence de substrat organique ou radiologique et en présence de nombreux signes de non-organicité;
relevant que l'origine n'est bien entendu pas de nature organique, il suggère une évaluation
psychiatrique.
Dans un rapport médical à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI) du 7 avril 2003, le Dr M.________ pose le diagnostic, avec répercussion sur la capacité
de travail, de probable fibromyalgie, existant depuis plusieurs années mais exacerbée en décembre
2002, entraînant pour l'instant une incapacité de travail de 100% dans l'activité de manœuvre
dans le bâtiment. Il pose en outre divers diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail, dont celui de scoliose dorsale modérée dextro-convexe et de spondylose débutante,
spina bifida S1, consécutives à une chute sur le lieu de travail en 1996.
c)
Le 4 septembre 2003, le Dr Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, établit
à la demande de la caisse-maladie G.________, qui versait à l'assuré des indemnités
journalières selon la LAMal, un rapport d'expertise psychiatrique dans lequel il pose le diagnostic
de trouble somatoforme indifférencié. Ce rapport retient notamment ce qui suit:
"Le long entretien que nous avons eu avec M. W.________, le bilan des tests psychométriques
que nous lui avons fait passer, le résultat des examens paracliniques, et la lecture attentive du
dossier en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes.
D'un point de vue psychopathologique, M. W.________ présente un tableau poly-algique à prédominance
à l'hémi-corps gauche, atypique tant par sa localisation, sa présentation que la qualité
des symptômes. Nous relevons subjectivement un sentiment de perte de force, parfois d'hypo-esthésie,
associé à des symptômes digestifs sous forme d'épigastralgie, et une légère
anxiété flottante.
En l'absence d'une symptomatologie digestive ou urogénitale manifeste, un trouble de somatisation
semble peu probable. Nous n'avons pas d'arguments pour un trouble de conversion, une hypocondrie. Tout
au plus pourrions-nous évoquer ici un trouble somatoforme indifférencié, selon le DSM
IV, qui correspond à celui de fibromyalgie en médecine générale.
Il existe certains éléments de la lignée anxieuse et dépressive, qui semblent toutefois
insuffisants pour parler d'un état dépressif majeur moyen à sévère ou d'un trouble
anxieux spécifique.
L'hypothèse d'abus d'alcool ou d'une consommation excessive d'alcool ne peut pas être clairement
démontrée au vu de notre expertise.
Il n'y a pas d'élément en faveur d'un trouble majeur de la personnalité en tous les cas
assimilable à une atteinte à la santé mentale. M. W.________ a toujours bien fonctionné,
tant du point de vue professionnel, familial que social jusqu'aux faits qui nous occupent.
Qu'en est-il de la psychogenèse
des troubles présentés par l'assuré(e)?
M. W.________ est un homme de 45 ans, qui connaît depuis un certain nombre d'années des difficultés
sur sa place de travail. Sans facteur déclenchant particulier, il présente une symptomatologie
algique, rapidement extensive, pour laquelle les différentes investigations pratiquées ont
pu exclure une origine organique. Si, lors d'une première investigation par le Dr A.F.________,
neurologue FMH, pratiquée le 14.2.2003, M. W.________ évoque la possibilité d'une reconversion
professionnelle, le discours actuellement est beaucoup plus fataliste. Celui-ci est légèrement
revendicateur et polyplaintif, ce qui laisse penser que M. W.________ ne semble plus avoir actuellement
la motivation de reprendre une activité professionnelle même adaptée. Certes, l'absence
de qualification professionnelle, les problèmes linguistiques risquent de représenter un obstacle
important chez ce sujet par ailleurs vif d'esprit et intelligent, qui a bien compris les enjeux de la
présente expertise.
Le trouble somatoforme indifférencié ne se greffe pas sur une histoire personnelle douloureuse,
voire un contexte psychosocial ou familial difficile. De surcroît, il n'y a pas d'arguments pour
un trouble de la personnalité prémorbide significatif. Les quelques éléments anxio-dépressifs
chez ce sujet très démonstratif devraient réagir favorablement à l'introduction d'un
antidépresseur sérotoninergique bien conduit. Nous n'avons pas toutefois ici actuellement le
sentiment que les éléments qui sortent du champ médical expliquent pourquoi l'assuré
surinvestit ses problèmes physiques. Son statut de malade semble lui offrir de nombreuses solutions
à des problèmes de réalité.
De notre point de vue, il faut surtout éviter ici la multiplication des investigations médicales
ou exploratoires devant tous nouveaux symptômes et valoriser la relation avec son médecin généraliste,
le Dr M.________.
Les troubles mentionnés plus haut, d'un point de vue psychiatrique, valent tout au plus pour une
incapacité de travail de 20 à 30% dans une activité physique adaptée."
d)
Dans un rapport d'examen clinique bi-disciplinaire du SMR du 22 juin 2005, le Dr H.________ et la Dresse
A.________ relèvent que l'assuré refuse de répondre aux questions et se positionne dans
un rôle de victime handicapée et oppositionnelle qui refuse toute collaboration avec l'examinateur.
Ils rappellent que l'assuré avait bénéficié le 5 avril 2005 d'un examen bi-disciplinaire
au SMR, mais qu'aucune collaboration n'avait été possible, autant sur le plan psychique que
somatique. Il s'agit donc d'un deuxième examen bi-disciplinaire au SMR où l'assuré se
montre théâtral, démonstratif, oppositionnel et refuse toujours de répondre aux questions.
Sur la base de l'observation clinique et en tenant compte du manque de collaboration de l'assuré,
les médecins du SMR diagnostiquent un trouble somatoforme douloureux sans comorbidité psychiatrique.
Sur la base de leurs observations, ils estiment que l'assuré ne souffre d'aucune maladie psychiatrique
invalidante qui puisse justifier une diminution de la capacité de travail. En tenant compte d'une
exagération des douleurs chroniques et en dépit de doutes, ils estiment que l'intéressé
a une capacité de travail exigible de 70%-80% dans toute activité, en plein accord avec les
conclusions de l'expertise psychiatrique du Dr Q.________.
e)
Dans un rapport médical du 11 août 2005 adressé à l'OAI, le Dr V.________, chef de
clinique, et la Dresse X.________, médecin-assistante à l’Unité de psychiatrie ambulatoire
(UPA) d’Yverdon-les-Bains, qui suivent l’assuré depuis le 7 juillet 2003, posent les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques (F33.3), et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4); ils évaluent l’incapacité
de travail à 100%, tant dans l'activité habituelle de manœuvre que dans toute autre activité
professionnelle, l'état dépressif de l'assuré associé à des troubles somatoformes,
le ralentissement psychomoteur, l'irritabilité accrue, les difficultés de tenir le focus, l'impossibilité
de contrôler ses impulsions et sa colère, les idées de persécution fluctuantes s'avérant
des limitations fonctionnelles qui l'empêchent de s'investir dans un régime de travail; le
pronostic est très réservé au moyen et long cours.
En tenant compte du rapport médical de l'UPA d’Yverdon-les-Bains, le SMR, dans un avis médical
du 18 août 2005, propose un complément d’expertise psychiatrique auprès du Dr Q.________.
f)
Dans son rapport d'expertise complémentaire du 25 juillet 2006, le Dr Q.________ décrit les
constatations opérées lors des examens cliniques du 10 novembre 2005 et du 20 mars 2006, qui
lui permettent d'affirmer qu'il n'y a pas d'éléments pour une anxiété généralisée
ou un trouble panique tel que défini par le DSM IV, ni d'argument en faveur d'un état de stress
post-traumatique.  Il pose le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et d'éventuel
état dépressif et retient, en réponse aux questions, que l'activité exercée
jusqu'ici est toujours exigible à 80%, en précisant qu'il n'y a pas de diminution de rendement
sur un tel taux d'activité. Sous "discussion", il expose ce qui suit:
"Tout comme nos confrères du SMR Léman qui ont examiné l'assuré le 7.4.2005
et 8.6.2005, nous avons à faire à un sujet démonstratif, oppositionnel, geignard, créant
une agitation manifeste dans le cabinet, tant lui que sa fille et son épouse. Malgré l'importance
des plaintes ainsi que son comportement, se dégage un sentiment d'inauthenticité important.
Les informations que l'on peut recueillir sont variables, peu fiables d'un moment à l'autre. Dans
l'ensemble, il est difficile de comprendre quoi que ce soit, si ce n'est qu'il a mal et qu'il serait
dans l'incapacité de travailler.
En d'autres termes, tout est centré autour d'une problématique algique, mal systématisable,
exprimée sur un mode démonstratif, presque revendicateur. L'examen clinique est impossible
à réaliser, bien que nous ayons convoqué cet assuré deux fois.
Nos observations sont donc superposables à celles de notre rapport du 4.9.2003 et surtout à
celles du SMR Léman du 7.4. et 8.5.2005.
Il s'agit donc d'un cas très difficile à apprécier. Soit on se place dans le rôle
du médecin traitant et on prend fait et cause pour l'assuré, soit on considère des éléments
objectifs et l'impression globale que produit cet assuré. A partir de là, rien ne nous permet
de nous écarter de l'appréciation du SMR Léman du 7.4. et 8.5.2005.
De notre point de vue, l'assuré n'est pas au bout de ses revendications, mais actuellement, Monsieur
W.________ semble s'être définitivement ancré dans son statut d'invalide. Tout donne lieu
à penser que rien n'évoluera tant qu'il n'aura pas obtenu une rente."
B.
a)
Le 4 octobre 2006, l'OAI a présenté
à l'assuré un projet de décision de refus de rente. Il y est exposé que l'assuré
a cessé son activité d'ouvrier en bâtiment en 2002 en raison de ses problèmes de
santé, que l'OAI a requis des examens spécialisés, notamment un examen bi-disciplinaire
auprès du SMR ainsi qu'une expertise médicale auprès du Dr Q.________, et qu'appréciant
les renseignements contenus dans ces différents rapports, il constate que la capacité de travail
de l'assuré est de l'ordre de 80% aussi bien dans son activité d'ouvrier en bâtiment que
dans toute activité adaptée, si bien que la demande doit être rejetée puisqu'un taux
d'invalidité inférieur à 40% n'ouvre pas le droit à la rente.
b)
L'assuré, représenté par Procap service juridique, a fait part le 13 novembre 2006 de
ses objections à ce projet de décision, faisant notamment valoir que les problèmes de
collaboration lors des examens au SMR et chez le Dr Q.________ étaient liés à sa problématique
psychique et donc involontaires, et qu'il était arbitraire de fixer la capacité de travail
à 80% sans pouvoir le motiver ni expliquer la grande divergence avec les rapports des médecins
traitants. Il a produit un courrier du 10 novembre 2006 du Dr V.________ et de la Dresse X.________,
dont il ressort notamment ce qui suit:
"Dans les deux expertises [réd.: l'examen bi-disciplinaire auprès du SMR et l'expertise
psychiatrique auprès du Dr Q.________] le comportement de M. W.________ est considéré
comme "non collaborant, revendicatif" donnant l’impression d’une "inauthenticité"
C’est très probablement l’impression que le patient donne lors des entretiens ponctuels
avec les experts où il présente une révolte associée à des sentiments de non
reconnaissance de sa souffrance. Nous avons également été confrontés à cette
attitude où il se montre méfiant, sur la défensive, voire dans la revendication, surtout
au début de notre prise en charge. Cependant, avec l’établissement d’un lien thérapeutique
de confiance, la symptomatologie dépressive et anxieuse apparaît au premier plan. Il faut rappeler
toutefois qu'au moment du débordement émotionnel il déploie des défenses de type
caractériel.
(…)
Malgré plusieurs tentatives médicamenteuses et les entretiens réguliers auprès de
notre service, nous observons une évolution défavorable chez M. W.________, avec un état
de régression qui à notre avis s’avère une expression de l’effondrement narcissique
du patient (perte d’identité, perte de son rôle d’homme et de père de famille
et d’employé exemplaire).
Même si la revendication caractérielle (défensive) du patient peut apparaître au
premier plan lors du premier contact, nous considérons que les limitations fonctionnelles (apragmatisme,
anhédonie) faisant aussi partie du tableau dépressif, rend le patient incapable d’assumer
un travail."
c)
Par décision du 29 avril 2008, l'OAI a confirmé son projet de refus de rente du 4 octobre 2006.
Dans une lettre d'accompagnement du même jour, il a relevé que le dossier comprend pas moins
de quatre expertises psychiatriques qui arrivent toutes aux mêmes conclusions. Le Dr Q.________
en a réalisé deux, dont celle du 4 septembre 2003, à laquelle l'assuré avait semble-t-il
bien collaboré, ayant été requise par la caisse-maladie G.________. Les deux autres examens
ont été effectués par le SMR. Contrairement aux psychiatres traitants dont le rôle
est thérapeutique, les experts mandatés ont procédé à une évaluation objective
de la situation et s'accordent à reconnaître une capacité de travail réduite de 20-30%.
L'attitude oppositionnelle de l'assuré n'a pas été un obstacle à une évaluation
correcte de son état de santé, mais a simplement ralenti et compliqué l'instruction.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision
par acte du 5 juin 2008, en concluant avec suite de frais et dépens à ce qu'il soit dit qu'il
a droit à une rente d'invalidité, la cause étant renvoyée à l'OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. Son argumentation sera reprise dans la mesure utile dans
les considérants de droit du présent arrêt.
A l'appui de son recours, le recourant produit un bref rapport médical du Dr M.________ du 30 mai
2008, faisant état notamment de troubles somatoformes douloureux persistants et de troubles dépressifs
récurrents en péjoration, un certificat de prise en charge en physiothérapie du 29 mai
2008 attestant qu'il a bénéficié régulièrement depuis 2005 d'un traitement de
physiothérapie antalgique, ainsi qu'un rapport médical du 27 mai du Dr R.________, chef de
clinique adjoint à l'UPA d'Yverdon-les-Bains. Ce praticien y pose les diagnostics de  trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
(F33.3) et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), et expose notamment ce qui suit:
"Du point de vue clinique, nous observons une symptomatologie dépressive sévère et
persistante sous forme d’anhédonie, d’aboulie, d’irritabilité, sentiment
de désespoir important, troubles du sommeil avec idéation suicidaire fluctuante.
D’autre part, nous observons une symptomatologie anxieuse sévère avec signes neurovégétatifs
tels que transpiration profuse, tremblements des deux mains et barre thoracique."
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 250 fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 25 septembre 2008, l'OAI indique n'avoir rien à ajouter à sa décision
et propose le rejet du recours.
c)
Le 9 janvier 2009, Procap a adressé au Tribunal, afin de permettre à celui-ci de chiffrer les
éventuels dépens, un résumé de l'activité déployée dans ce dossier
par son Service juridique depuis le 10 février 2004, soit 14.5 heures à 230 fr./h, les frais
et débours se montant à 141 fr., ce qui donne un total de 3'476 fr. hors TVA.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI; Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La LPA-VD (Loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non par
un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à 30'000
fr. s'agissant d'un refus de rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
Il convient ainsi d'examiner ci-après les différents griefs soulevés par le recourant
à l'encontre de la décision attaquée.
3.
a)
Le recourant critique d'abord l'affirmation
de l'OAI selon laquelle l'attitude oppositionnelle de l'assuré lors des examens effectués auprès
du Dr Q.________ et des médecins du SMR n'a pas été un obstacle à une évaluation
correcte de son état de santé, mais a simplement ralenti et compliqué l'instruction. Il
invoque l'art. 43 al. 3 LPGA, aux termes duquel l’assureur peut se prononcer en l’état
du dossier, si l’assuré refuse de manière inexcusable de se conformer à son obligation
de collaborer, moyennant cependant qu'il ait adressé à l'assuré une mise en demeure écrite
l’avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion
convenable. Le recourant soutient que sa situation médicale est loin d’être claire et
qu’une évaluation objective de sa capacité de travail par les médecins sans examens
cliniques ni test psychométrique ou discussion avec la personne concernée n’est pas possible.
Selon le recourant, l’évaluation faite par l’expert et les médecins du SMR ne pouvait
dans ces conditions servir de base à une décision, et l'OAl aurait dû soit se baser sur
les rapports des psychiatres de l’UPA, soit impartir au recourant un délai raisonnable en
lui indiquant qu’à défaut de collaboration de sa part une décision sera rendue en
l’état (incomplet) du dossier. Ne l’ayant pas fait, mais ayant pris une décision
sur la base de rapports médicaux incomplets, l'OAl aurait violé l'art. 43 al. 3 LPGA.
b)
Aux termes de l'art. 43 LPGA, l'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques
si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement
exigés (al. 2). Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable
de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur
peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et décider de ne pas entrer en
matière; il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences
juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable (al. 3).
Précisant la portée de cette disposition, le Tribunal fédéral a exposé que selon
les circonstances, l'assureur social qui se heurte à un refus de collaborer d'une partie peut, après
lui avoir imparti un délai pour respecter ses obligations et l'avoir avertie des conséquences
de son attitude, se prononcer en l'état du dossier. Le cas échéant, il peut rejeter la
demande présentée par cette partie en considérant que les faits dont elle entendait tirer
un droit ne sont pas démontrés. Au lieu de se prononcer sur le fond, en l'état du dossier,
l'assureur peut également, selon les circonstances, rendre une décision d'irrecevabilité
de la demande dont il est saisi; il ne doit cependant faire usage de cette dernière possibilité
qu'avec la plus grande retenue, autrement dit lorsque un examen sur le fond n'est pas possible sur la
base du dossier. En tous les cas, l'assureur ne peut se prononcer en l'état du dossier ou refuser
d'entrer en matière que s'il ne lui est pas possible d'élucider les faits sans difficultés
ni complications spéciales, malgré l'absence de collaboration de l'assuré (ATF 108 V 229
c. 2; 97 V 173 c. 3; TF U 48/07 du 6 novembre 2007, c. 4.2 et les références citées; TF
I 906/05 du 23 janvier 2007, c. 5.4).
c)
En l'espèce, l'OAI n'a pas refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations, mais
a statué sur le fond après avoir recueilli de nombreux avis médicaux et procédé
à une instruction complète sur le plan médical. Sur le plan psychiatrique, l'OAI a d'abord
pris en considération le rapport d'expertise psychiatrique établi le 4 septembre 2003 par le
Dr Q.________ à la demande de la caisse-maladie G.________. Ce rapport se fonde sur des examens
complets – notamment un long entretien avec l'assuré, des tests psychométriques et des
examens paracliniques –, prend en considération les plaintes de la personne examinée,
repose sur une anamnèse circonstanciée, décrit clairement le contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale et aboutit à des conclusions qui sont bien motivées,
de sorte qu'il remplit tous les critères posés par la jurisprudence pour qu'une pleine valeur
probante lui soit attribuée (ATF 125 V 351 c. 3a et les références citées; 134 V
231 c. 5.1). Il n'en ressort au surplus pas que l'expert ait rencontré à l'époque des
difficultés de collaboration avec l'assuré.
Par la suite, l'OAI ne s'est pas heurté à un refus de l'assuré de se soumettre aux examens
médicaux qui ont été ordonnés, à savoir en premier lieu un examen clinique bi-disciplinaire
qui a eu lieu le 7 avril 2005 puis à nouveau le 8 juin 2005 et a donné lieu à un rapport
d'examen clinique du 22 juin 2005. Les médecins du SMR ont certes rencontré des difficultés
de collaboration avec l'assuré, qui a refusé de répondre aux questions en disant à
chaque fois "je ne sais pas". Ce nonobstant, ils ont pu recueillir les informations données
par l'assuré, de même que les plaintes décrites par celui-ci, et procéder à
des observations cliniques qui leur ont permis de poser des diagnostics et d'estimer la capacité
de travail exigible sur le plan psychiatrique.
Après avoir recueilli le rapport médical de l’Unité de psychiatrie ambulatoire d’Yverdon-les-Bains
du 11 août 2005, l'OAI a encore fait procéder à un complément d’expertise psychiatrique
auprès du Dr Q.________. Dans son rapport d'expertise complémentaire du 25 juillet 2006, le
Dr Q.________ décrit les constatations opérées lors des examens cliniques du 10 novembre
2005 et du 20 mars 2006, qui lui permettent d'affirmer qu'il n'y a pas d'éléments pour une
anxiété généralisée ou un trouble panique tel que défini par le DSM IV,
ni d'argument en faveur d'un état de stress post-traumatique; il pose le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant et d'éventuel état dépressif et retient que l'assuré
a une capacité résiduelle de travail de 80%. Bien que le Dr Q.________ ait fait état des
difficultés de collaboration rencontrées avec l'assuré, il a été en mesure,
lors des deux entretiens qu'il a eus avec l'assuré dans le cadre de ce complément d'expertise,
de recueillir les informations données par l'assuré, de même que les plaintes décrites
par celui-ci, et de procéder à des observations cliniques. Ces éléments lui ont permis
de confirmer les conclusions de son premier rapport d'expertise du 4 septembre 2003, conclusions qui
se recoupaient d'ailleurs avec celles auxquelles avaient entre-temps abouti les médecins du SMR.
De ce qui précède, il résulte que l'attitude oppositionnelle de l'assuré dans le
cadre de l'examen bi-disciplinaire auprès des médecins du SMR ainsi que dans le cadre du complément
d'expertise auprès du Dr Q.________ n'a pas empêché une évaluation correcte de son
état de santé sur le plan psychiatrique. L'attitude peu coopérative de l'assuré n'a
ainsi pas conduit l'administration à renoncer à des mesures d'instruction supplémentaires
qui se seraient avérées nécessaires, ni par voie de conséquence à statuer sur
la base d'un dossier incomplet, de sorte que le grief de violation de l'art. 43 al. 3 LPGA tombe à
faux.
4.
a)
Le recourant reproche ensuite à l'OAI
d'avoir suivi les conclusions de l'expert Q.________ et des médecins du SMR en écartant celles
de ses psychiatres traitants de l'UPA d’Yverdon-les-Bains, qui le suivent depuis 2003. Selon lui,
les précisions données par les médecins de l’UPA, ainsi que "l’inconsistance"
du rapport d’expertise et des rapports du SMR, mettraient sérieusement en doute la pertinence
de ces derniers, auxquels on ne saurait dès lors reconnaître pleine valeur probante. Par ailleurs,
en juxtaposant le rapport d’expertise de 2003 – auquel le recourant avait bien collaboré
– à celui de 2006, l'aggravation de l'état de santé du recourant paraît évidente,
de sorte qu'il serait arbitraire de retenir une capacité de travail de 80% en 2006 alors qu'elle
avait été estimée à 70-80% en 2003.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 c. 4, 115 V 134 c. 2, 114 V 314 c. 2c,
105 V 158 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars 2006, c. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 c. 3a et les références
citées; 134 V 231 c. 5.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06
du 25 mai 2007, c. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre
de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise
(TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, c. 3).
c)
En l'espèce, comme on l'a déjà dit, le rapport d'expertise psychiatrique établi le
4 septembre 2003 par le Dr Q.________ à la demande de la caisse-maladie G.________ se fonde sur
des examens complets – notamment un long entretien avec l'assuré, des tests psychométriques
et des examens paracliniques –, prend en considération les plaintes de la personne examinée,
repose sur une anamnèse circonstanciée, décrit clairement le contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale et aboutit à des conclusions qui sont bien motivées,
de sorte qu'il remplit tous les critères posés par la jurisprudence pour qu'une pleine valeur
probante lui soit attribuée. Les conclusions de ce rapport ont été confirmées –
après que les médecins du SMR, ayant de leur côté examiné l'assuré, furent
parvenus à des conclusions qui se recoupaient avec celles de l'expert Q.________ – par le
rapport d'expertise complémentaire établi le 25 juillet 2006 après deux nouveaux entretiens
avec le recourant qui ont eu lieu les 10 novembre 2005 et 20 mars 2006, soit à quatre mois d'intervalle.
Les conclusions du Dr Q.________ se fondent sur des éléments objectifs et non seulement, comme
semble le penser le recourant, sur l'attitude oppositionnelle que celui-ci a eue dans le cadre du complément
d'expertise et sur le sentiment d'inauthenticité des plaintes qu'a alors ressenti l'expert. Dans
son rapport d'expertise complémentaire du 25 juillet 2006, le Dr Q.________ a précisé
que ses observations étaient superposables à celles de son expertise de 2003 – lors de
laquelle le recourant, comme celui-ci le relève lui-même, avait bien collaboré –
ainsi qu'à celles faites par le SMR dans le rapport d'examen clinique du 22 juin 2005. Il a souligné
que les divergences entre ses propres conclusions et celles des médecins du SMR d'une part, les
conclusions des médecins traitants d'autre part, étaient dues au rôle du médecin
traitant qui prend fait et cause pour l’assuré.
Dans leur rapport du 10 novembre 2006 produit par l'assuré à l'appui de sa contestation du
projet de décision du 4 octobre 2006, les médecins de l'UPA posent le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant, à l'instar de l'expert Q.________ et des médecins du SMR.
Ils posent en outre le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques, alors que l'expert Q.________ retient que s'il existe certains éléments
de la lignée anxieuse et dépressive, ceux-ci sont toutefois insuffisants pour parler d'un état
dépressif majeur moyen à sévère ou d'un trouble anxieux spécifique. Ces différences
de diagnostic expliquent les différences dans l'évaluation de la capacité résiduelle
de travail, l'incapacité de travail étant estimée à 70% à 80% par le Dr Q.________
et à 100% par les médecins traitants de l'UPA. L'appréciation de ces derniers n'est toutefois
pas de nature à remettre sérieusement en cause l'appréciation objective de l'expert Q.________,
dans la mesure où la mise au premier plan de la symptomatologie anxio-dépressive repose expressément
sur "l'établissement d'un lien thérapeutique de confiance". Au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, il n'y a ainsi
pas lieu de remettre en cause les conclusions de l'expert Q.________.
5.
a)
Rappelant les principes posés par la jurisprudence
fédérale sur la reconnaissance du caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux,
le recourant soutient que la comorbidité psychiatrique est clairement attestée par les psychiatres
de I’UPA. De même, les autres critères retenus par la jurisprudence qui font que l’effort
de volonté en vue de surmonter la douleur est impossible et par conséquent la réintégration
dans un processus de travail également, ils auraient été au moins partiellement mentionnés
par le SMR, mais sans que les conséquences en aient été tirées. En effet, le recourant
souffre d’affections corporelles chroniques s’étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (problèmes dorsaux), d’un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique, et il est fait état de l’échec du
traitement médical; le critère de la perte d’intégration sociale serait également
rempli puisque le recourant évite tout contact social, se montre agressif envers sa famille et s’isole
complètement. Selon le recourant, les critères permettant de conclure à une sévérité
des troubles somatoformes douloureux et de leur reconnaître un caractère invalidant seraient
ainsi tous présents et constitueraient une base suffisante pour admettre que la capacité de
travail du recourant est sévèrement limitée et a conduit à une invalidité avérée.
b)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité; il
existe au contraire une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé ou ses effets
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Une exception
à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon l’estimation du médecin, les
troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d’un
point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut plus raisonnablement
être exigée de l’assuré, ou qu’elle serait même insupportable pour la
société. (ATF 132 V 65 c. 4.2.1; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, c. 2.1). Le caractère
non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de
fournir cet effort de volonté; dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs; la question de savoir si ces circonstances exceptionnelles
sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents
critères, au premier plan desquels figure la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée (ATF 132 V 65 c. 4.2.2; TF, 9C_547/2008
du 19 juin 2009, c. 2.1). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés
comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65 c. 4.2.2; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, c. 2.2).
c)
En l'espèce, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants qui a été posé
ne suffit pas pour conclure à l'invalidité sévère alléguée par le recourant.
Il résulte en effet des constatations de l'expert Q.________, dont on a exposé plus haut pour
quels motifs elles l'emportaient sur celles des médecins traitants et qui sont au demeurant corroborées
par celles des médecins du SMR, qu'il n'y a pas de comorbidité psychiatrique d'une acuité
et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. Le critère d’un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, n'entre donc pas en ligne
de compte en l'absence de comorbidité psychiatrique. Par ailleurs, on ne saurait retenir que le
recourant souffre d’affections corporelles chroniques s’étendant sur plusieurs années
sans rémission durable, puisque les examens effectués ont permis d'exclure une origine organique
des douleurs. Les éléments du dossier ne permettent pas non plus de constater une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie. Quant à l'échec des traitements concernant
la problématique algique, il a été dûment pris en compte par l'expert Q.________,
puisque celui-ci retient en raison des douleurs chroniques une diminution de la capacité de travail
de 20% à 30%. Au surplus, le fait que la problématique algique soit mal systématisable
et exprimée sur un mode démonstratif et qu'il se dégage selon l'expert Q.________ un sentiment
d'inauthenticité important – ce qui rejoint les constatations faites par les médecins
du SMR lors de leurs propres examens – constitue un élément important en faveur d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable. Il s'ensuit que la décision
attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient une capacité résiduelle
de travail de 80% sur le plan psychiatrique.
6.
a)
Le recourant reproche enfin à l'OAI d'avoir
déterminé son degré d’invalidité sur la seule base d'une évaluation médico-théorique
de sa capacité de travail, sans procéder au calcul économique imposé par l'art. 16
LPGA et sans tenir compte du fait que l'activité de manœuvre du bâtiment ne serait plus
adaptée.
b)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). Ainsi, en droit suisse, les critères médico-théoriques ne sont pas déterminants;
l'invalidité est une notion économique et non médicale, où sont prises en compte
les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain (ATF 110 V 275
c. 4a et la référence; cf. aussi ATF 114 V 314 c. 3c; par analogie RAMA 1991 n° U 130
p. 272 c. 3b). Dès lors, le taux d'invalidité ne se confond pas nécessairement avec le
taux d'incapacité fonctionnelle déterminé par le médecin, car ce sont les conséquences
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 114
V 281 c. 1c et 310 c. 3c).
c)
En l'espèce, il ne résulte pas des pièces du dossier qu'il existerait sur le plan somatique
des limitations fonctionnelles qui empêcheraient le recourant d'exercer son activité habituelle
de manœuvre dans le bâtiment, en l'absence d'origine organique des douleurs. Les seules limitations
fonctionnelles qui ont été mises en évidence sont celles constatées sur le plan psychiatrique,
qui ont conduit à retenir une capacité résiduelle de travail de 80%. Dans son rapport
d'expertise complémentaire du 25 juillet 2006, le Dr Q.________ indique que l'activité exercée
jusqu'ici est toujours exigible à 80%, en précisant qu'il n'y a pas de diminution de rendement
sur un tel taux d'activité. Telles sont d'ailleurs également les conclusions des médecins
du SMR. Dans la mesure où l'activité de manœuvre dans le bâtiment est ainsi exigible
à 80%, le degré d'invalidité se confond en l'espèce avec celui de l'incapacité
de travail, puisque le même travail exercé à 80% conduit à une perte économique
de 20%. Au demeurant, même si l'on retenait une capacité de travail résiduelle de 30%,
le degré d'invalidité serait toujours inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit à
un quart de rente.
7.
a)
En définitive, la décision attaquée
échappe à la critique en tant qu'elle retient que le recourant conserve une capacité de
travail résiduelle de 80% dans son activité antérieure de manœuvre dans le bâtiment
et qu'il présente ainsi un degré d'invalidité de 20%, insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente d'invalidité. Par conséquent, le recours doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione temporis à
la présente procédure puisque celle-ci a été introduite après le 1
er
juillet 2006). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 250 fr. et être mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le
recourant n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 avril 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :