vd_findinfo · HC / 2015 / 316 · 2015-03-12 · fr

TRANSACTION JUDICIAIRE, DÉPENS | 92 CPC, 2 TAv

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 12.03.2015 HC / 2015 / 316

TRIBUNAL
CANTONAL
CO09.004058-150052
116
CHAMBRE
DES RECOURS CIVILE
_________________________________________
Arrêt du
12 mars 2015
__________________
Composition
:               M.
Winzap
,
président
M.
Pellet et Mme Courbat, juges
Greffière
:              Mme
Bertholet
*****
Art.
92 CPC-VD; 2 aTAv
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par
I.________
,
à Aigle, contre le prononcé rendu le 1
er
octobre 2014 par le Juge instructeur de la Cour civile dans la cause divisant la recourante d'avec
O.________
,
à Gzira (Malte), la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par prononcé du 1
er
octobre 2014, dont les considérants ont été notifiés le 21 novembre 2014, le Juge
instructeur de la Cour civile a arrêté les frais de justice à 10'495 fr. 10
pour la demanderesse O.________ et à 2'691 fr. 10 pour la défenderesse I.________
(I) et dit que les dépens sont compensés (Il).
En droit, le premier juge a considéré que, sous l'angle du résultat économique de
la transaction, aucune des parties ne triomphait, ni ne succombait entièrement, la défenderesse
devant verser l'argent alors qu'elle concluait à libération, tandis que l'argent réclamé
était finalement versé à un tiers, si bien qu'il convenait de compenser les dépens.
B.
Par acte du 5 janvier 2015, I.________ a recouru
contre ce prononcé, concluant, avec suite de frais, principalement, à sa réforme, en ce
sens que O.________ lui doit immédiat paiement de pleins dépens d'un montant de 30'000 francs.
Subsidiairement, la recourante a conclu à l'annulation du prononcé et au renvoi de la cause
au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Dans sa réponse du 20 février 2015, O.________ a conclu, avec suite de frais, au rejet du recours.
C.
La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait du prononcé, complété
par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
Par demande du 4 février 2009 adressée à la Cour civile, la demanderesse O.________ a
conclu à ce qu'il soit dit que la défenderesse I.________ est sa débitrice et lui doit
immédiat paiement de la somme de 378'150 euros, avec intérêts à 5% l'an dès
le 25 septembre 2008. En substance, la demanderesse reprochait à la défenderesse de refuser
indûment de lui restituer les fonds, à hauteur du montant précité, que celle-ci avait
débité de la garantie bancaire constituée par celle-là.
Dans sa réponse du 25 novembre 2009, la défenderesse a conclu au rejet de la demande. Elle
a allégué que si les fonds qu'elle avait prélevés sur la garantie bancaire fournie
par la demanderesse devaient être restitués, ils ne pourraient l'être, conformément
au règlement de la défenderesse, qu'au responsable financier T.________ et non à la demanderesse,
un éventuel litige entre ces derniers ne pouvant entraîner la modification ou l'invalidation
du règlement précité.
Dans sa réplique du 1
er
février 2012, la demanderesse a notamment invoqué que la révocation des pouvoirs du responsable
financier était opposable à la défenderesse.
Dans sa duplique du 30 avril 2012, la défenderesse a confirmé les conclusions prises au pied
de sa réponse.
La demanderesse s'est déterminée le 22 mai 2012.
Le 4 juillet 2013, le premier juge a tenu une audience préliminaire.
Par convention du 16 août 2013, les parties ont convenu de suspendre la cause jusqu'au 31 décembre
2013.
Par courrier du 28 mars 2014, la défenderesse a produit copie du jugement rendu par le Tribunal
de première instance de Stockholm le 28 novembre 2013 dans la cause opposant la demanderesse à
T.________, ratifiant la convention intervenue entre ces dernières et dont la teneur était
la suivante (traduction du suédois):
"1.
O.________ s'engage à retirer sa plainte contre I.________ (I.________) pour le paiement du montant
réservé de 378'150 € d'après la garantie bancaire de 2007 devant le Tribunal
Cantonal de Lausanne, en Suisse, et à assumer la responsabilité des frais de justice éventuels
dans cette affaire.
2.
Les parties conviennent que le montant de 378'150 € réservé par I.________ sous
forme de demande reconventionnelle dans [...], ainsi qu'un éventuel intérêt restant, reviendront
à T.________.
3.
Les parties agiront conjointement pour que le montant réservé de 378'150 € soit
versé à T.________ au plus tard le 13 janvier 2014.
4.
Si le montant disponible est inférieur à 378'150 €, O.________ s'engage à couvrir
d'éventuels déficits jusqu'à 378'150 € par paiement à T.________ au plus
tard le 27 janvier 2014.
5.
Les parties supporteront leurs propres frais de justice dans les affaires [...] et [...].
6.
Cet accord permet à tous les pourparlers entre les parties concernant les litiges du tribunal de
première instance – à l'exception des demandes qui ont été retirées de
T.________ et [...] pour 300'000 €, présentées chacune le 7 juin 2013 (annexe 109)
– d'être définitivement réglés."
La
défenderesse a indiqué au premier juge que la convention ratifiée pour valoir jugement
par le juge suédois équivalait à un passé-expédient de la demanderesse sur les
conclusions libératoires prises au pied de sa réponse du 25 novembre 2009.
Par courrier du 28 avril 2014, la demanderesse a contesté le fait que la transaction précitée
puisse être assimilée à un passé-expédient dans le cadre de la procédure
pendante devant la Cour civile.
Par courrier du 8 septembre 2014, la demanderesse a remis au premier juge la convention signée par
les parties les 29 août et 8 septembre 2014 et dont la teneur est la suivante:
"I.
Dans un délai de dix jours dès la signature de la présente convention, I.________ versera
la somme de EUR 373'150.- (trois cent septante trois mille et cent cinquante euros) en faveur de T.________
sur le compte bancaire dont les coordonnées sont les suivantes:
[...],
Swift: [...]
IBAN [...]
Une copie de l'ordre de paiement de la somme susmentionnée sera simultanément adressée
à O.________, par son conseil.
II.
Les parties conviennent de laisser à Madame le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal
le soin de statuer sur le principe et la quotité des dépens. Si elles le souhaitent, les parties
pourront compléter leurs arguments et conclusions sur cette question (qu'elles ont présentés
dans leurs courriers respectifs des 28 mars et 28 avril 2014) dans un délai identique pour les deux
parties. Si des dépens devaient être alloués à I.________, ils seront prélevés
sur les sûretés déposées par O.________ auprès du Tribunal cantonal le 17 août
2009 et versés sur le compte bancaire de l'Etude Reymond & Associés, dont les coordonnées
sont les suivantes:
Compte [...], Lausanne
N° [...], au nom de Reymond & Associés
IBAN : [...].
III.
Les sûretés en capital et intérêts déposées par O.________ auprès
du Tribunal cantonal le 17 août 2009 – ou le solde de ces sûretés si des dépens
devaient être alloués à I.________ selon chiffre Il ci-dessus – seront libérées,
le cas échéant dès que le montant dû à I.________ à titre de dépens
aura été acquitté conformément au chiffre Il ci-dessus, et versées sur le compte
bancaire de transit de B.M.G. Avocats, dont les coordonnées sont les suivantes:
Banque: [...], 1211 Genève 70
Compte n° [...] Swiftcode : [...]
IBAN : [...]
Clearing : [...]
IV.
Moyennant bonne exécution de ce qui précède et sous réserve des dépens éventuellement
dus, les parties O.________ et I.________ se donnent quittance pour solde de tout compte et de toute
prétention, à quelque titre que ce soit.
V.
Les parties adresseront un exemplaire original de la présente convention à Madame le Juge instructeur
de la Cour civile du Tribunal cantonal, pour qu'elle en prenne acte pour valoir jugement entre les parties
O.________ et I.________ et raye la cause du rôle, après avoir statué sur les dépens
conformément au chiffre Il ci dessus.
Les parties prennent l'engagement irrévocable de ne pas recourir ou de déposer d'appel contre
la décision du Juge instructeur du Tribunal cantonal vaudois prenant acte de la présente convention
pour valoir jugement."
La
demanderesse a requis le premier juge de statuer sur le principe et la quotité des dépens,
conformément au chiffre II de la convention.
Par avis du 10 septembre 2014, le premier juge a imparti aux parties un délai au 24 septembre suivant
pour se déterminer sur la question des dépens.
Dans ses déterminations du 24 septembre 2014, la demanderesse a conclu, principalement, à ce
que de pleins dépens lui soient alloués, s'en remettant à justice s'agissant de leur quotité,
subsidiairement, à ce que les dépens soient compensés et, plus subsidiairement, à
ce que les dépens alloués à la défenderesse n'excèdent pas la somme de 5'000
francs.
Dans ses déterminations du même jour, la défenderesse a conclu à l'allocation de
pleins dépens en sa faveur d'un montant supérieur ou égal à 30'000 francs.
En droit
:
1.
a)
Le prononcé entrepris a été notifié aux parties le 21 novembre 2014, de sorte que
les voies de droit sont régies par le CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre
2008, RS 272), entré en vigueur le 1
er
janvier 2011 (art. 405 al. 1 CPC).
b)
Aux termes de l'art. 319 let. b ch. 1 CPC, le recours est recevable contre les autres décisions
et ordonnances d'instruction de première instance dans les cas prévus par la loi; tel est le
cas en l'espèce, l'art. 110 CPC disposant que la décision sur les frais ne peut être attaquée
séparément que par un recours.
Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours
à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure
de la motivation (art. 321 al. 1 CPC).
c)
Déposé en temps utile par une partie qui y a un intérêt digne de protection (art.
59 al. 2 let. a CPC), le recours est recevable à la forme.
2.
Le recours est recevable pour violation du droit (art. 320 let. a CPC) et pour constatation manifestement
inexacte des faits (art. 320 let. b CPC).
L'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen s'agissant de la violation du droit (Spühler,
Basler Kommentar, 2
e
éd., 2013, n. 26 ad art. 319 CPC). Elle revoit librement les questions de droit soulevées par
le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l'autorité précédente
ou du recourant (HohI, Procédure civile, tome lI, 2
e
éd., 2010, n. 2508, p. 452).
3.
a)
La recourante reproche au premier juge d'avoir enfreint l'art. 92 aCPC-VD (Code de procédure civile
du canton de Vaud du 14 décembre 1966) en ordonnant la compensation des dépens. Elle expose
que l'intimée a succombé entièrement en renonçant à l'intégralité
des prétentions qu'elle faisait valoir contre la recourante, que le premier juge a écarté
l'engagement de l'intimée d'assumer les frais de justice sans aucune motivation et qu'il n'avait
pas à rechercher quel aurait été le sort du procès en l'absence de la transaction.
En outre, le premier juge aurait retenu à tort que l'intimée avait "disposé de l'argent
litigieux" et que T.________ n'avait "jamais émis aucune prétention directe à
l'égard de la défenderesse". La recourante réclame le montant de 30'000 fr. à
titre de dépens de première instance.
Pour sa part, l'intimée fait valoir que c'est à juste titre que le premier juge, qui n'a pas
préjugé du sort de la cause au fond, a retenu qu'elle n'avait pas succombé et que les
dépens devaient dès lors être compensés. En outre, l'engagement de prendre en charge
les frais de justice n'aurait aucune portée s'agissant de la fixation des dépens.
b)
Le sort des dépens est soumis aux règles du CPC-VD, s'agissant d'une cause antérieure
à l'entrée en vigueur du CPC fédéral.
Selon l'art. 92 CPC-VD, les dépens sont alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication
de ses conclusions (al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, le juge
peut réduire les dépens ou les compenser (al. 2). Pour décider de la répartition
des dépens, le juge doit rechercher lequel des plaideurs gagne le procès sur le principe, et
non pas répartir les dépens proportionnellement aux montants alloués. La partie qui a
triomphé sur le principe ou les principales questions litigieuses a droit à la totalité
des dépens ou à une partie de ceux-ci, dans le cas où ses conclusions ont été
sensiblement réduites (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, Lausanne 2002, n. 3
ad art. 92 CPC, p. 175). Lorsque, comme en l'espèce, les parties transigent en laissant au tribunal
le soin de statuer sur le sort des dépens, le juge doit se borner à comparer le montant réclamé
à celui alloué par la transaction, en tenant compte, le cas échéant, du fait qu'un
des plaideurs aurait compliqué abusivement la procédure et qu'une transaction implique normalement
des concessions réciproques sur les dépens, et non pas rechercher quelle aurait été
sa propre solution sur le fond (JT 1994 II 18; JT 1987 III 127; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n.
7.10 ad art. 92 CPC, p. 182).
c)
En l'espèce, il ressort du dossier et des allégués de la procédure que la position
exprimée par la recourante est celle qui se dégage de la convention des 29 août et 8 septembre
2014, celle-ci ayant toujours soutenu que le montant réclamé, s'il était dû, l'était
au responsable financier T.________ et non à l'intimée et ce, en vertu de son règlement.
Au contraire, il faut constater qu'aux termes de la convention précitée, l'intimée n'a
rien obtenu des conclusions qu'elle avait formulées dans sa demande du 4 février 2009 selon
lesquelles la défenderesse était sa débitrice de la somme de 378'150 euros, avec
intérêts à 5% l'an dès le 25 septembre 2008. Peu importe à cet égard comment
s'est réglé le procès suédois ou quelles étaient en définitive les prétentions
fondées de T.________. Cette dernière n'était pas partie à la présente procédure
et la comparaison des conclusions prises par l'intimée avec la teneur de la convention conduit à
retenir que, la recourante ne lui ayant rien versé ou ne s'étant reconnue envers elle débitrice
d'aucun montant, l'intimée succombe entièrement dans la présente affaire.
Il s'ensuit que des dépens de première instance doivent être alloués à la recourante.
d)
Aux termes de l'art. 26 al. 2 TDC (tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010,
RSV 270.11.6), pour les procédures soumises à l'ancien droit de procédure cantonal, la
fixation des dépens est faite selon le tarif des honoraires d'avocat dus à titre de dépens
du 17 juin 1986 (aTAv).
Selon l'art. 2 al. 1 aTAv, les honoraires d'avocat dus à titre de dépens sont fixés, pour
chacune des opérations, de la manière suivante:
- pour
une réponse, entre 600 fr. et 5'000 fr. (ch. 19);
- pour
une duplique, entre 600 fr. et 4'000 fr. (ch. 20);
- pour
une audience préliminaires, entre 300 fr. et 2'000 fr. (ch. 23).
L'art.
7 aTAv dispose, qu'en plus des honoraires, les dépens comprennent, conformément à
l'article 91 CPC-VD, les frais et les émoluments de l'office payés par la partie (let. a) et
les déboursés de mandataire et d'avocat arrêtés globalement (let. b).
Conformément à ce tarif, les dépens pour les actes de procédure et la participation
à l'audience préliminaire peuvent ainsi être arrêtés à 5'000 fr.,
auxquels s'ajoutent les émoluments payés par 2'691 fr. 10, soit un total de 7'691 fr. 10.
4.
a)
En définitive, le recours doit être partiellement admis et le prononcé entrepris réformé
dans le sens des considérants qui précèdent.
b)
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 69 al. 1
TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010, RSV 270.11.5]), seront mis à la charge
de l'intimée qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
c)
Eu égard à l'issue du litige, l'intimée devra verser à la recourante un montant de
1'200 fr. à titre de dépens de deuxième instance (art. 8 TDC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
Le prononcé est modifié comme suit, au chiffre II de son dispositif :
II.
La demanderesse O.________ doit verser à la défenderesse I.________ la somme de 7'691 fr. 10
(sept mille six cent nonante et un francs et dix centimes) à titre de dépens.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge de l'intimée.
IV.
L'intimée O.________ doit verser à la recourante I.________ la somme de 1'800 fr. (mille huit
cents francs) à titre de dépens et de restitution d'avance de frais de deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
12 mars 2015
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jean-Marc Reymond (pour I.________),
‑
Me Isabelle Salome Daïna (pour O.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal.
La greffière :