vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 820 · 2021-10-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.10.2021 Arrêt / 2021 / 820

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
323/20 - 317/2021
ZD20.040322
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 octobre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Muriel Vautier, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A la suite d’une procédure de détection précoce, B.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1962, a rempli le 20 juin 2015 un formulaire de demande
de prestations AI, que l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a réceptionné le 23 juin 2015. Au bénéfice d’un
diplôme de géologie obtenu en Serbie, l’assuré a travaillé comme mécanicien
de précision en Suisse. Il a indiqué qu’il se trouvait en totale incapacité de travail
depuis décembre 2010 en raison d’un état dépressif réactionnel et de troubles
somatiques algiques.
Dans un rapport du 10 juillet 2015, le Dr N.________, spécialiste en cardiologie et médecine
générale, a noté que l’assuré présentait une cardiomyopathie idiopathique,
qui ne lui permettait pas d’exercer une profession physique intense avec des charges lourdes ou
un effort continu.
Le Dr X.________, psychiatre traitant de l’assuré, a établi un rapport à l’attention
de l’OAI le 21 mars 2016. Il a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotique
(F33.2), d’anxiété généralisée (F41.1) et de troubles mixtes de la personnalité
(F61.0), ainsi que le diagnostic sans effet sur la capacité de travail de difficultés liées
à l’emploi et au chômage (Z56). Le suivi psychique, auparavant assuré par le médecin
traitant, avait eu lieu entre le 18 juin 2015 et le 16 novembre 2015. Les restrictions à la reprise
d’une activité étaient un sévère abaissement de l’élan vital, une
grande fatigabilité, une baisse de l’attention et de la concentration, des troubles mnésiques
et d’importantes difficultés relationnelles. Selon le Dr X.________, on ne pouvait pas
s’attendre à une reprise d’une activité professionnelle.
Dans un rapport du 16 mai 2016, le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics
de lombalgie chronique récurrente sur spondylose, discopathie dégénérative lombosacrée
et facettarthrose L4-L5-S1, de scoliose lombaire à convexité gauche, de douleur de la base
des pouces sur rhizarthrose, d’arthrose interphalangienne proximale et distale diffuse avec flexum
interphalangien distal de l’ensemble des doigts 2 à 5, de cardiomyopathie idiopathique, prolapsus
mitral et régurgitation minime. Comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il
a mentionné un trouble dépressif récurrent, un reflux gastro-œsophagien anamnestique
et une thalassémie mineure. Le Dr L.________ estimait que l’activité de mécanicien
opérateur n’était plus exigible et envisageait la possibilité pour l’assuré
de reprendre prochainement une activité sédentaire ne comportant pas d’effort contraignant
pour le dos, ni d’activité manuelle, ni de port de charges répétitif, dans un premier
temps durant maximum 4 heures par jour.
Répondant aux questions de l’OAI, le Dr W.________, médecin praticien et médecin
traitant de l’assuré, a indiqué le 6 juillet 2016 que l’incapacité de travail
était totale depuis novembre 2015, que la fonction cardiaque déficitaire entraînait une
baisse de la capacité de résistance aux douleurs rachidiennes chroniques, rendant la station
verticale et le port de charge impossibles. Il a transmis plusieurs rapports médicaux, parmi lesquels
figurait le résultat d’une IRM lombaire et des articulations sacro-iliaques du 28 avril 2016,
qui avait montré une discopathie touchant essentiellement les deux derniers niveaux, avec une protrusion
postérieure médiane et paramédiane en L5-S1, sans conflit radiculaire associé, et
une protrusion avec une petite composante de hernie discale foraminale gauche en L4-L5, qui pourrait
éventuellement générer une atteinte irritative avec l’émergence de la gaine
radiculaire L5 gauche.
Le 12 septembre 2016, le Dr W.________ a fait savoir que les symptômes de l’assuré sur
le plan rachidien s’étaient plutôt exacerbés. Ses limitations étaient essentiellement
psychiatriques, alors que sur le plan ostéo-articulaire, elles concernaient principalement le rachis
(se pencher, soulever ou porter plus de 5 kg, travailler accroupi ou sur une échelle ou un
échafaudage, rester dans une position identique prolongée, marcher en terrain accidenté).
Le médecin traitant a par ailleurs mentionné que le suivi psychiatrique était toujours
en cours auprès du Dr X.________ depuis plus d’un an, précisant que l’assuré
bénéficiait d’une psychothérapie hebdomadaire, d’un traitement psychotrope
avec antidépresseurs, somnifères et anxiolytiques en réserve.
Lors d’un appel téléphonique du 26 avril 2017, le Dr W.________ a informé le
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) que
l’assuré semblait aller mieux sur le plan psychiatrique et qu’il ne s’opposait
pas à la reprise d’une activité adaptée, dans un premier temps à 50 %.
Selon un rapport du Dr N.________ du 30 mai 2017, l’évolution de la dysfonction ventriculaire
gauche était favorable.
Dans un rapport du 26 septembre 2018, le Dr W.________ a posé les diagnostics de syndrome polyalgique
et poly-arthropathique de type insertionnite, de lombalgies chroniques, d’anémie hémolytique
sur thalassémie et a repris les diagnostics psychiatriques posés par le Dr X.________, précisant
que l’assuré était suivi par ce psychiatre. Le médecin traitant a considéré
que l’incapacité de travail était totale depuis janvier 2014, que l’assuré
était incapable d’investir une activité et que ses limitations fonctionnelles étaient
un déficit important de la capacité de concentration, une capacité de compréhension
limitée, une limitation linguistique, une difficulté d’anticipation, une désorganisation,
une anxiété, une rigidité, un manque d’autonomie, des douleurs chroniques incapacitantes
et une asthénie amplifiée par l’anémie.
A l’initiative du SMR (avis du 14 novembre 2018), une expertise pluridisciplinaire a été
mise en œuvre et confiée à T.________.
Dans un rapport du 15 avril 2019 établi à l’attention des experts de T.________, le Dr
W.________ a mentionné ce qui suit :
« Ce
suivi porte sur les affections suivantes :
·
des lombalgies chroniques mécaniques sur
spondylose et facettarthrose L4-L5 et L5 S1 avec troubles de la statique et scoliose lombaire à
convexité gauche, avec fréquentes poussées algiques aiguës,
·
arthralgies des mains et des pieds avec arthrose
interphalangienne,
·
cardiomyopathie idiopathique avec prolapsus mitral,
·
thalassémie avec fréquents épisodes
d'hémolyse avec hypotension,
·
œsophagite et gastrite avec reflux gastro-œsophagien,
·
asthénie intense récurrente avec précordialgies
atypiques,
·
insertionite avec douleurs à la palpation
profonde des gros tendons et douleurs pol[y] articulaires fluctuantes pouvant faire poser le diagnostic
de fibromyalgie.
Par
ailleurs et comme motif de consultation le plus régulier il convient de noter l'existence d'un état
anxiodépressif chronique avec épisode sévère, ayant nécessité le partage
de sa prise en charge avec un confrère psychiatre, cet état réactionnel ayant débuté
au moment de la survenue du cancer du sein de son épouse, de la perte de son emploi qu'il a vécu
comme une grave injustice, et d'un conflit culturel et identitaires très violent qui l'a opposé
à sa fille aînée.
La
survenue concomitante de ces trois facteurs a totalement déséquilibré ses repères.
Depuis on note des troubles de l'appétit avec amaigrissement, des troubles du sommeil, et des phases
anxieuses particulièrement mal maîtrisées avec perte de l'estime de soi et repli sur soi. »
Les Drs Q.________, médecin praticien, Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et S.________, spécialiste en rhumatologie, ont rendu leur rapport d’expertise le 4 juillet
2019, dans lequel ils ont pris les conclusions suivantes :
« 1.1.d.3
Diagnostics d'éléments
pertinents avant une incidence sur la capacité de travail
1.
Syndrome lombo-vertébral, avec un léger
dérangement intervertébral à la hauteur de L4-L5, sans radiculalgie, sur une arthrose
postérieure et des discopathies étagées L4-L5 et L5-S1
2.
Arthrose digitale non inflammatoire
3.
Cardiopathie idiopathique associée à
un prolapsus mitral et une régurgitation minime
1.1.d.4
Diagnostics d'éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
F60.8 Trouble de la personnalité narcissique
2.
F33.4 Trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission
3.
Hernie inguinale
4.
Reflux gastro-œsophagien compliqué par
une œsophagite
5.
Déconditionnement physique avec un IMC à
23.3 dans les normes
6.
Thalassémie mineure
[…]
1.1.d.13
Réponses aux questions
supplémentaires
[…]
-
Présence d'une incapacité
de travail durable engendrée par une atteinte à la santé, à quel taux et depuis quand
?
Du
point de vue psychiatrique,
la personne assurée
a une capacité de travail qui n'est pas évaluable dans le passé en l'absence de certificats
du spécialiste pour cette période.
La
personne assurée a eu un suivi psychiatrique irrégulier depuis 2010 et il n'y a pas assez de
documents pour répondre à cette question et notamment évaluer la durée de ses épisodes
dépressifs aigus dans le cadre de son trouble dépressif récurrent (les certificats établis
le sont pour des durées d'années, ce qui n'est pas compatible avec des épisodes dépressifs
qui eux évoluent sur des mois).
Du
point de vue
rhumatologique,
dans une activité adaptée, la capacité
de travail a toujours été de 100%.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
la capacité de travail a toujours
été de 100% en respectant les limitations fonctionnelles, sauf durant les hospitalisations.
-
Capacité de travail résiduelle
dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée, à quel taux et depuis quand
?
Du
point de vue
psychiatrique,
la personne assurée a actuellement une capacité
de travail de 100%. Dans le passé, elle a présenté des épisodes dépressifs au
cours desquels sa capacité de travail était de 0%. Ces épisodes ne sont toutefois pas
suffisamment documentés pour que l'expert puisse donner des indications précises au sujet de
la capacité de travail rétrospective.
Du
point de vue
rhumatologique,
dans l'activité habituelle, la capacité
de travail est de 0% au minimum depuis avril 2016.
Dans
une activité adaptée, la capacité de travail a toujours été de 100%.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
la capacité de travail a toujours
été de 100% en respectant les limitations fonctionnelles, sauf durant les hospitalisations.
-
Les limitations fonctionnelles
à retenir ?
Du
point de vue
psychiatrique,
sans objet.
Du
point de vue
rhumatologique,
l'examen retrouve un syndrome lombo-vertébral
qui justifie un profil d'effort avec un travail qui lui permette d'éviter de lever et de porter
des charges de plus de 10 kg, en alternant les positions assise et debout. Une activité demandant
une sécurité augmentée comme monter sur des échafaudages ou des échelles devrait
être évitée. Les activités en posture forcée et demandant de se pencher en avant
devraient être évitées.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
les précautions d'usage à observer
sont : pas de port de charges de plus de 10 kg en raison de la cardiomyopathie. »
Dans un avis du 14 août 2019, le SMR a repris les conclusions de l’expertise, si ce n’est
qu’il a estimé que la capacité de travail dans l’activité habituelle était
nulle depuis 2015 en raison de l’atteinte cardiaque. La capacité de travail dans une activité
adaptée avait toujours été entière et les limitations fonctionnelles retenues étaient
les suivantes : éviter les efforts contraignant pour le rachis, alternance des positions assises
et debout, privilégier l’activité sédentaire, pas de travail sur des échafaudages,
pas de travail de force manuelle répétitif et prolongé, éviter le port de charge
de plus de 10 kg, et des difficultés relationnelles.
Par projet de décision du 30 août 2019, l’OAI a communiqué à l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de mesures professionnelles et de rente d’invalidité
au motif que son degré d’invalidité n’était que de 10 %. Celui-ci avait
été calculé sur la base des données salariales statistiques et comportait un abattement
de 10 % en raison de ses limitations fonctionnelles et de son âge. Une aide au placement lui
a été proposée par courrier du même jour.
L’assuré a présenté ses objections par courriers de sa mandataire des 4 octobre
et 13 décembre 2019. Il a pour l’essentiel reproché à l’OAI de ne pas avoir
suffisamment instruit sur le plan psychiatrique, précisant qu’il avait repris un suivi chez
le Dr X.________, à qui ni l’OAI ni T.________ n’avaient demandé de rapport actualisé.
S’agissant du calcul de son degré d’invalidité, il estimait en outre qu’un
abattement de 15 % se justifiait.
L’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 5 décembre 2019, dans lequel le
Dr X.________ et la psychologue A.________ ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), d’anxiété
généralisée (F41.1) et de troubles mixtes de la personnalité (Z56). Ils ont mentionné
l’anamnèse de l’assuré, qui décrivait une enfance difficile, et précisé
que le suivi psychiatrique était observé de manière irrégulière.
Le 4 mars 2020, l’assuré a informé l’OAI qu’il avait consulté un nouveau
psychiatre et a sollicité l’octroi d’un délai pour produire un rapport circonstancié
de la part de celui-ci.
Par courrier du 30 juin 2020, l’assuré a fait savoir que son nouveau psychiatre n’avait
pas été en mesure de rédiger un rapport aux motifs que le suivi n’avait pas pu avoir
lieu comme prévu en raison de la pandémie et qu’une évaluation neuropsychologique
devait encore être effectuée. Il a produit un rapport de son médecin traitant du 4 juin
2020, dans lequel le Dr W.________ a indiqué qu’après son arrivée en Suisse, l’assuré
avait très rapidement présenté des troubles de type dépressif avec des épisodes
sévères et des troubles de la personnalité, caractéristiques des personnes réfugiées,
ce qui avait nécessité une prise en charge psychiatrique. Ces épisodes dépressifs
sévères s’étaient multipliés dès 2008, le plus souvent de manière
réactionnelle, après la perte de son emploi, le cancer du sein de son épouse et divers
conflits familiaux. Ces conflits étaient la conséquence de ses troubles de la personnalité,
qui rendaient ses contacts avec autrui, y compris ses proches, particulièrement difficiles, ce qui
avait débouché sur un isolement social et une perte de l’estime de soi. Parmi les autres
troubles constatés, le Dr W.________ a noté des symptômes somatoformes, des idées
interprétatives délirantes, des troubles du comportement alimentaire, des troubles du sommeil,
etc. Le médecin traitant a en outre émis plusieurs critiques à l’encontre du volet
psychiatrique de l’expertise.
Par décision du 10 septembre 2020, l’OAI a refusé de mettre l’assuré au bénéfice
de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité, reprenant les termes de son
projet de décision. Dans une lettre du même jour, il a pris position sur les arguments avancés
par l’assuré, estimant que le rapport d’expertise avait pleine valeur probante, que
l’experte psychiatre avait dûment expliqué les raisons pour lesquelles elle s’écartait
de l’appréciation du psychiatre traitant, qu’elle avait relevé chez l’assuré
une tendance à exagérer les symptômes ainsi qu’une certaine incohérence et
qu’elle avait pris en compte ses ressources. Si des épisodes dépressifs pouvaient être
reconnus par le passé, ils n’avaient pas engendré d’incapacité de travail
de plus d’une année. Le rapport du Dr X.________ n’apportait aucun élément
nouveau et celui du Dr W.________ constituait une appréciation différente d’une situation
demeurée inchangée. Le taux d’abattement de 10 % devait être confirmé,
étant rappelé que l’assuré était de nationalité suisse, étant par
ailleurs précisé qu’un taux de 15 % ne permettrait de toute manière pas non
plus l’octroi de prestations d’invalidité.
B.
Par acte de sa mandataire du 14 octobre 2020, B.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et au renvoi
du dossier à l’autorité intimée pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Il a pour l’essentiel reproché à l’OAI de ne pas avoir suffisamment
instruit sa situation médicale sur les plans psychiatrique et neuropsychologique. Il a précisé
qu’après avoir bénéficié d’un suivi psychiatrique durant cinq mois en
2015, il avait ensuite repris un tel suivi jusqu’à ce jour. Il a considéré que le
seul entretien téléphonique de l’experte de T.________ avec le Dr X.________ ne saurait
suppléer un rapport médical actualisé. Il a expliqué qu’en dépit de ses
demandes répétées, le Dr X.________ avait refusé d’actualiser son appréciation,
ce qui avait rompu le lien de confiance et l’avait contraint à consulter un nouveau psychiatre.
Il s’était ainsi rendu auprès du Dr I.________, qui avait fait réaliser une évaluation
neuropsychologique par D.________. Le rapport établi le 18 août 2020 par cette dernière,
produit à l’appui du recours, concluait à l’existence d’un ralentissement
idéatoire et psychomoteur sévère, à des troubles sévères de la mémoire
antérograde verbale et visuelle, à des difficultés attentionnelles marquées, à
une dysfonction exécutive marquée et des gnosies visuelles non indemnes. Le Dr I.________ n’ayant
établi aucun rapport médical par la suite, l’assuré avait consulté un troisième
psychiatre, le Dr H.________, qui a pris position sur l’expertise de T.________ dans un courriel
du 9 octobre 2020, produit en annexe. Le recourant a par ailleurs estimé qu’un abattement
de 15 % devait être fait, afin de tenir compte de ses limitations fonctionnelles, de son âge,
de sa nationalité irakienne et de son éloignement du monde du travail pendant dix ans. Il a
requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire, à la fois psychiatrique
et neurologique (sic).
Dans sa réponse du 24 novembre 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours, se référant
notamment à l’avis du SMR du 22 novembre 2020. Ce dernier mentionnait que le rapport d’examen
neuropsychologique n’amenait pas de nouvel élément objectif puisqu’il évoquait
des éléments de surcharge alors que l’experte psychiatre avait également retenu
une certaine incohérence et exagération de la part de l’assuré. Le SMR a relevé
que la situation avait pu se modifier entre l’expertise et l’évaluation du Dr H.________,
dont le courriel n’amenait pas de nouvel élément objectif survenu avant la décision
attaquée, susceptible de modifier celle-ci.
Par réplique du 15 avril 2021, le recourant a fait remarquer que l’attitude démonstrative
qu’il avait eue durant l’expertise correspondait à la description du trouble narcissique,
de sorte qu’elle n’était pas propre à douter de sa crédibilité et qu’une
simple exagération ne justifiait en aucun cas à remettre en cause l’existence des troubles.
Il a relevé plusieurs incohérences et contradictions dans l’expertise. Il a estimé
que ses limitations fonctionnelles sur le plan psychique justifiaient un abattement supérieur à
10 %. Il a produit deux rapports du Dr H.________, l’un du 4 mars 2021 et l’autre non
daté, dans lesquels il a posé les diagnostics d’épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques (F32.2), d’accentuation de certains traits de la personnalité
mixtes anxio-dépendants actuellement compensés (Z73.1) et de difficultés liées à
l’emploi et au chômage (Z56). Il a estimé que l’incapacité de travail était
totale mais que l’exercice d’une activité à 50 % était possible, pour
autant qu’elle soit adaptée à sa situation physique et psychique. Le recourant a également
produit un rapport du 1
er
avril 2021 de la Dre J.________, médecin praticien et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
attestant de son traitement au [...] à raison de trois demi-journées par semaine, depuis le
21 octobre 2020. Elle a confirmé, sur la base de ses observations, les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, de trouble d’anxiété
généralisée et trouble de la personnalité posés par le Dr I.________ et a estimé
que le recourant était actuellement en incapacité totale de travail dans son activité
habituelle, ainsi que dans une éventuelle activité adaptée.
Par duplique du 5 mai 2021, l’OAI a estimé qu’il s’agissait d’appréciations
différentes d’une même situation, qui n’apportaient pas de nouveaux éléments
susceptibles de modifier son point de vue.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). La preuve
d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un
trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert
selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
4.
a)
En l’occurrence, l’OAI a fait réaliser
une expertise pluridisciplinaire auprès de T.________. Dans leur rapport du 4 juillet 2019, les
Drs Q.________, Z.________ et S.________ ont conclu à l’existence d’une totale incapacité
de travail sur le plan rhumatologique dans l’activité habituelle depuis avril 2016, et à
la présence d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée avec
épargne du dos. Le recourant conteste le volet psychiatrique de cette expertise et estime qu’une
instruction complémentaire est nécessaire sur le plan psychique.
b)
La Dre Z.________ a retenu les diagnostics de trouble de la personnalité narcissique (F60.8) et
de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4), qu’elle a jugés
sans incidence sur la capacité de travail.
Parmi les critiques émises à l’encontre de cette expertise psychiatrique, le Dr W.________
soulève le fait que l’examen n’a duré que 1h30, ce qui paraît insuffisant
à ses yeux. La durée de l’expertise ne saurait, à elle seule, être déterminante.
De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral considère qu’un entretien de courte
durée entre l’expert et l’expertisé n’exclut pas une étude fouillée
et complète du cas (TF 9C_550/2014 du 3 février 2015 consid. 4.3.3 ; TF I 533/06
du 23 mai 2007 consid. 5.6). Tel n’est toutefois pas le cas en l’occurrence. Le volet psychiatrique
de l’expertise n’apparaît en effet guère convaincant. Il frappe en particulier
par le manque d’informations qu’il contient, notamment sur les traitements psychiatriques
suivis et la médication (pt III.3.b.11) où il est uniquement indiqué que « la
personne assurée a vu son médecin généraliste, un précédent psychiatre
et son psychiatre actuel ». L’experte ne précise pas de quels psychiatres il s’agit
et on ignore même si elle a posé la question au recourant, afin de déterminer quel praticien
l’avait suivi par le passé et à quelle période. L’experte a contacté
le Dr X.________ en date du 14 juin 2019, qu’elle qualifie de « psychiatre traitant »
sans qu’on sache depuis quand le suivi a repris, étant rappelé que le seul rapport de
ce spécialiste au dossier, daté du 21 mars 2016, indiquait qu’après un suivi de
quelques mois en 2015, le recourant n’était plus venu en consultation. La Dre Z.________ rapporte
de cet entretien téléphonique que selon le Dr X.________, « actuellement, la symptomatologie
dépressive est atténuée grâce à l’effet du traitement médicamenteux
et de la prise en charge psychothérapeutique, mais que la clinique initiale était bien plus
sévère ». L’experte psychiatre n’a toutefois pas cherché à
obtenir plus de renseignements à ce sujet, se contentant d’indiquer, s’agissant de l’évolution
de la capacité de travail jusqu’au jour de l’expertise, qu’il n’y avait
pas assez de documents pour répondre à cette question et notamment évaluer la durée
des épisodes dépressifs aigus dans le cadre du trouble dépressif récurrent. Elle
conclut ensuite que sur le plan psychiatrique, la personne assurée a une capacité de travail
qui n’est pas évaluable dans le passé en l’absence de certificats du spécialiste
pour cette période. Il appartenait cependant à l’experte de chercher à obtenir davantage
d’informations sur l’évolution passée, en particulier auprès du Dr X.________
et de la psychologue A.________, qui disposent à l’évidence de notes sur le suivi du
recourant. Outre le fait qu’une expertise doit être complète et détaillée pour
se voir reconnaître une pleine valeur probante, on ne saurait faire l’impasse sur l’existence
d’épisodes dépressifs sévères par le passé au motif que ceux-ci n’auraient
de toute façon pas engendré d’incapacité de travail de plus d’une année,
comme l’OAI le relève dans sa lettre du 10 septembre 2020. Il faut rappeler à cet égard
que le droit à une rente nécessite non pas une incapacité de travail de plus d’une
année, mais une incapacité de travail moyenne de 40 % sur une année sans interruption
notable, de sorte qu’on ne saurait d’emblée considérer que cette question n’avait
pas à être éclaircie.
L’anamnèse contenue dans l’expertise s’avère également très peu
fouillée. Il est fait référence à plusieurs reprises à l’enfance de la
partie recourante, qui semble l’avoir particulièrement marquée, l’expertise faisant
mention de la « rumination des événements survenus lorsqu’elle était enfant »
(p. 29) et du fait qu’elle « est hantée par les vieux souvenirs » (p.
30). La description de sa jeunesse est toutefois succincte, en ce sens qu’on apprend seulement
que le recourant, qui a perdu son père en raison d’un accident alors qu’il n’avait
qu’un an, a dû travailler très jeune à côté de ses études, a dû
jouer le rôle du chef de famille et aider sa mère, précisant que son frère aîné
était « un cas psychiatrique ». On s’étonne toutefois du fait que
l’experte n’ait pas interrogé davantage le recourant sur son enfance pour tenter de
comprendre pour quelles raisons celle-ci continuait à le « hanter » et qu’elle
se soit contentée de reprendre l’expression utilisée par le recourant pour désigner
son frère, sans l’interroger sur ce qu’elle signifiait. Il faut à cet égard
relever que si elle avait sollicité un rapport circonstancié de la part du Dr X.________, comme
mentionné ci-dessus, l’experte aurait eu accès à l’anamnèse que celui-ci
et la psychologue A.________ ont recueillie, dont il ressort que le recourant a eu une relation conflictuelle
avec son frère aîné, âgé de dix ans de plus que lui, qui l’aurait maltraité
et battu, qu’une de ses sœurs est décédée jeune enfant par électrocution,
que son père aurait été assassiné, semble-t-il en laissant beaucoup de biens à
sa famille (terres, bétail, magasins) qui avaient été gérés par son oncle puis
par son frère, lequel avait tout transféré en son nom propre, laissant le recourant sans
héritage (rapport du Dr X.________ et de la psychologue A.________ du 5 décembre 2019).
L’experte ne précise par ailleurs pas si le caractère sommaire de l’anamnèse
est dû à la personnalité de l’assuré. Sur ce point, le cursus professionnel
du recourant aurait également dû être investigué davantage afin de vérifier
l’impact de son trouble narcissique dans le cadre professionnel. L’experte s’est contentée
de noter que le recourant avait travaillé comme mécanicien de précision de 2000 à
2010. Or son curriculum vitae, qui figure au dossier de l’OAI (pièce n° 5), révèle
qu’en dehors d’un poste occupé durant trois ans de 2003 à 2006, le recourant a
changé d’emploi chaque année durant le reste de la période de travail en Suisse,
entre 2000 et 2010. En l’absence d’éclaircissements sur ce point, l’experte ne
pouvait simplement conclure que l’assuré présente des troubles de gravité moyenne,
qui contribuent à rigidifier sa personnalité et à rendre difficile son adaptation à
son environnement, sans toutefois interférer avec son activité professionnelle de mécanicien
de précision (expertise p. 36).
En ce qui concerne l’évaluation du caractère invalidant des troubles psychiques, celle-ci
doit faire l’objet d’une analyse détaillée à l’aune des indicateurs
fixés par la jurisprudence (cf. consid. 3c supra). L’appréciation de la Dre Z.________
ne remplit pas ces exigences jurisprudentielles. En premier lieu, elle met en avant que les certificats
médicaux d’incapacité de travail établis le sont pour des durées d’années,
ce qui n’est pas compatible avec des épisodes dépressifs qui, eux, évoluent sur
des mois (expertise pp. 39 à 41). L’experte méconnaît cependant le fait que le psychiatre
traitant n’a pas établi de certificat médical d’incapacité de travail parce
que ces documents étaient établis par le Dr W.________, comme il le précise dans son rapport
du 21 mars 2016, et qu’il existait déjà une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle pour des raisons somatiques, confirmée d’ailleurs par l’expert rhumatologue.
Comme mentionné, il aurait été nécessaire de solliciter un complément d’informations
auprès du Dr X.________ pour se prononcer sur l’évolution de l’atteinte psychiatrique
et son impact sur la capacité de travail du recourant. S’agissant de la capacité de travail
dans une activité adaptée, il est contradictoire de reconnaître que le recourant présente
des troubles de gravité moyenne, ayant un impact sur sa personnalité et sa capacité d’adaptation
(expertise p. 36), tout en considérant comme « sans objet » la question de savoir
quelles devraient être les caractéristiques d’une activité adaptée de manière
optimale au handicap de la personne assurée (expertise p. 40).
En ce qui concerne le succès ou de l’échec des traitements entrepris, le rapport médical
du Dr X.________ du 5 décembre 2019 mentionne que le suivi est irrégulier alors que le contraire
ressort de l’expertise, qui fait état d’un suivi psychiatrique tous les deux mois et
par une psychologue de manière hebdomadaire (expertise p. 30). De même, le rapport précité
note une médication par Escitalopram tandis que le rapport d’expertise indique un traitement
de Cipralex, de Nootropil et de Cymbalta en réserve, sur la base des déclarations du recourant
(annexe 2 de l’expertise). A noter que l’experte n’a pas pris la peine d’interroger
le psychiatre traitant sur ce point lors de l’appel téléphonique du 14 juin 2019 ou,
du moins, n’a rien indiqué à ce sujet dans la retranscription de cet entretien.
La structure de la personnalité de l’assuré doit faire l’objet d’une analyse
détaillée avec une exigence de motivation accrue selon la jurisprudence. En l’espèce,
l’experte expose ses observations en lien avec la personnalité du recourant (expertise p.
37). Cela étant, son appréciation n’apparaît pas suffisamment convaincante dans
la mesure où elle exclut tout caractère incapacitant au trouble de la personnalité du
recourant, y compris au niveau des limitations fonctionnelles, tout en reconnaissant que le recourant
présente des troubles de gravité moyenne, comme déjà exposé ci-dessus. En outre,
elle s’écarte de l’avis du psychiatre traitant, qui estime que le recourant est dans
l’incapacité complète de travail malgré l’amélioration thymique (expertise
p. 35), sans exposer de raison, si ce n’est que les troubles du recourant « n’interfèrent
pas avec son activité professionnelle de mécanicien de précision » (expertise
p. 36), élément qui demeure sujet à caution comme déjà évoqué.
L’évaluation des capacités et ressources du recourant est également critiquable.
L’experte utilise la mini-CIF en concluant, pour une grande partie des rubriques, à l’absence
de problème, sans aucun développement ni aucune motivation (expertise pp. 38-39), ce qui n’est
pas admissible. Et elle n’expose pas pour quelles raisons les problèmes graves de flexibilité,
de capacité d’adaptation et d’aptitude à entretenir des relations proches ainsi
que le problème moyen à évoluer au sein d’un groupe demeurent sans impact aucun
sur sa capacité de travail et ses limitations fonctionnelles.
L’expertise ne contient pas d’analyse de la cohérence. La Dre Z.________ ne revient
pas, dans l’épicrise, sur la situation personnelle du recourant, notamment le peu d’activités
qu’il a au cours de la journée, le fait qu’il sorte peu de chez lui, sa situation familiale
délicate avec son épouse au bénéfice d’une rente d’invalidité et
l’existence d’un grave conflit avec sa fille aînée (expertise p. 32). On ignore
par ailleurs quelles étaient sa situation personnelle, familiale et ses activités avant le
début de ses problèmes de santé, qu’il fait remonter à 2010. Certes, l’experte
relève que le recourant est assez obscur dans son discours et reste très flou sur ses activités,
qu’il peine à répondre directement aux questions et à collaborer réellement
à l’entretien (expertise p. 38). Elle note également qu’il dépeint ses difficultés
de manière désespérée et donne l’impression qu’il tend à exagérer
ses troubles (expertise p. 34). Elle ne donne toutefois pas d’éléments permettant de
conclure à un manque de collaboration flagrant de la part du recourant, ni d’une simulation
de sa part.
c)
Le recourant a produit plusieurs rapports médicaux allant à l’encontre des conclusions
de l’expertise. De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid.
1b). Il doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
Dans son rapport du 4 juin 2020, le Dr W.________ indique que le recourant a régulièrement
présenté des épisodes dépressifs sévères depuis 2008, le plus souvent de
manière réactionnelle, après la perte de son emploi, le cancer du sein de son épouse,
le conflit avec sa fille aînée et, plus récemment, les problèmes de couple qu’il
rencontre et un conflit avec sa fille cadette. Il précise que ces différents conflits et la
perte de son emploi – qui résulte aussi d’un conflit – sont tous la conséquence
de ses troubles de la personnalité, qui rendent ses contacts avec autrui, y compris ses proches,
particulièrement difficiles. Ceci débouche chez lui notamment sur un isolement social et une
perte de l’estime de soi, qui sont autant d’éléments favorisant l’importance
de ses manifestations anxieuses. Les éléments mis en avant dans ce rapport tendent à démontrer
que l’impact du trouble de la personnalité du recourant sur sa capacité de travail pourrait
avoir été sous-estimé par l’experte qui, comme on l’a vu, le considère
comme non incapacitant, mais de manière peu convaincante.
En présence d’une expertise dont la valeur probante était sujette à caution, l’OAI
ne pouvait par ailleurs faire l’impasse sur le rapport neuropsychologique annoncé par la mandataire
du recourant, pour le seul motif que l’experte n’avait pas jugé nécessaire de procéder
à un tel test. Le rapport de l’examen neuropsychologique établi le 18 août 2020
par la psychologue D.________ fait état d’un ralentissement idéatoire et psychomoteur
sévère, de troubles sévères de mémoire antérograde verbale et visuelle,
de difficultés attentionnelles marquées, d’une dysfonction exécutive marquée
et de gnosies visuelles entravées. Elle conclut que le tableau neuropsychologique, chez ce patient
peu endurant et partiellement accessible à l’évaluation formelle, frappe par sa sévérité
et des fonctions instrumentales altérées. L’atteinte dépasse ce que l’on peut
attendre dans un trouble dépressif récurrent et une anxiété généralisée
auprès d’une personne de son âge et, de surcroît, éduquée. Son histoire
de vie et son profil de la personnalité soulèvent la question de la présence de symptômes
cognitivoformes et/ou d’éléments de surcharge, que la psychologue laisse à l’appréciation
d’un psychiatre. La présence d’éventuels éléments de surcharge ne saurait
suffire, comme le considère le SMR dans son avis du 22 novembre 2020, à écarter les conclusions
de ce rapport. Les résultats de cet examen neuropsychologique confirment au contraire la nécessité
de procéder à une évaluation complète de la situation du recourant, au cours de laquelle
un expert psychiatre se prononcera sur la base de ses propres observations et d’un examen neuropsychologique.
Il n’est pas clair de savoir si le courriel du Dr H.________ du 9 octobre 2020 a trait ou non à
la situation antérieure à la décision du 10 septembre 2020 ou si la situation a pu se
modifier par la suite, comme évoqué par l’OAI dans sa réponse au recours du 24 novembre
2020. Quoi qu’il en soit, il faut constater que les éléments contenus dans ce courriel
constituent des critiques à l’encontre du rapport d’expertise psychiatrique, qui visent
à nier sa valeur probante, mais qui ne reposent pas sur des observations que le Dr H.________ a
faites par lui-même. Au vu des développements figurant ci-dessus, qui conduisent à remettre
en cause la valeur probante de l’expertise psychiatrique, il n’est pas nécessaire de
se prononcer, de manière supplémentaire, sur les critiques émises par le Dr H.________.
Enfin, les rapports ultérieurs du Dr H.________ et celui de la Dre J.________ n’ont pas à
être pris en considération dans le cadre du présent examen, ceux-ci portant sur la situation
postérieure à la décision litigieuse du 10 septembre 2020.
5.
a)
Il ressort de ce qui précède que,
sur le plan psychiatrique, l’expertise ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause.
b)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de
trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En l’espèce, il ressort des considérants
qui précèdent que l’instruction menée par l’intimé est lacunaire –
ce dont il devait se rendre compte au moment où il a statué – et ne permet pas de se
prononcer en connaissance de cause. Tout d’abord, il faut relever que l’OAI aurait pu et
dû davantage instruire la problématique psychique avant même de mettre en œuvre l’expertise
pluridisciplinaire. Après avoir pris connaissance du rapport du Dr X.________ du 21 mars 2016,
il a en effet considéré que le recourant n’était plus suivi pour ses troubles psychiques
et n’a ensuite plus requis aucun rapport réactualisé de la part du psychiatre traitant,
alors même que le Dr W.________ l’a informé à deux reprises que le suivi psychiatrique
était à nouveau en cours (cf. ses rapports des 12 septembre 2016 et 26 septembre
2018). Ce faisant, il a transmis un dossier lacunaire sur le plan psychiatrique aux experts. L’experte
psychiatre n’a ensuite pas non plus pris la peine d’éclaircir suffisamment les points
qui devaient l’être comme démontré ci-dessus. Dans ces conditions, l’OAI ne
pouvait se permettre de statuer sans attendre les résultats de l’examen neuropsychologique.
Ceux-ci ne font que confirmer que la situation médicale du recourant n’est pas claire sur
le plan psychiatrique. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l’OAI, dès
lors que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA).
Le recourant ne soulève aucun grief à l’encontre des volets rhumatologique et de médecine
interne de l’expertise. Il n’apparaît en effet pas nécessaire de compléter
l’instruction sur le plan somatique, sous réserve d’une modification de l’état
de santé du recourant depuis la décision litigieuse.
6.
a)
Le recours doit par conséquent être admis. La décision rendue le 10 septembre 2020
par l’OAI est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire,
sous la forme notamment d’une nouvelle expertise psychiatrique avec examen neuropsychologique,
puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 septembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à B.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Muriel Vautier (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :