vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 628 · 2021-10-07 · fr

AI{ASSURANCE}, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, RAPPORT MÉDICAL, REJET DE LA DEMANDE

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.10.2021 Arrêt / 2021 / 628

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
5/20 - 303/2021
ZD20.000415
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 octobre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mmes
Dessaux, juge, et Gabellon, assesseure
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par CAP, Compagnie d’assurance de Protection juridique
SA, à Etoy,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant portugais né en 19[...], titulaire d’un permis C, marié
et père de trois enfants, sans formation professionnelle, travaillant en qualité de maçon,
en dernier lieu en mission temporaire pour le compte d’[...] (ci-après, également :
l’employeur), a déposé, le 4 mars 2016, une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
indiquant être en incapacité de totale de travail depuis le 1
er
novembre 2015 et souffrir d’arthrose, respectivement d’inflammations chroniques depuis 2013.
Le 17 mars 2016, B.________, assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur, a transmis
le dossier de l’assuré à l’OAI, dont il ressortait notamment les éléments
suivants :
-
un rapport d’expertise rhumatologique du
19 février 2016 réalisée par le Dr T.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, exposant notamment ce qui suit (sic) :
«
4.-DIAGNOSTICS
·
Spondylarthrite psoriasique
diagnostiqué en avril 2015 avec sacro-iliite bilatérale avec bonne réponse aux AINS et
aux and-TNF
o
Enthésite de l'épicondyle
gauche et de la péri-hanche droite
o
Ténosynovite probable du
4
ème
rayon de la main droite
·
PSH gauche avec tendinopathie
du sus-épineux avec conflit sous-acromial
·
Probable polyneuropathie périphérique
débutante touchant principalement les deux pieds
·
Psoriasis vulgaire
·
Tabagisme chronique.
5.
APPRECIATION
DU CAS ET PRONOSTIC
Nous
sommes confrontés un assuré ressortissant portugais, dépourvu de toute relation professionnelle
certifiée qui travaille cependant comme maçon depuis sa tendre enfance et en Suisse depuis
1978. Il a œuvré ainsi depuis 28 ans, d'après ses dires au sein de l'entreprise [...]
SA à [...] en tant que maçon. Cet assuré a toujours bénéficié d'une bonne
santé habituelle, hormis des épisodes d'accidents qui n'auraient pas conduit à des arrêts
de travail prolongés selon ses dires, notamment suite à une fracture anamnestique à l'épaule
gauche ainsi qu'à une déchirure ligamentaire à une cheville et à une lésion
tendineuse à l'épaule gauche selon les dires propres de l'assuré et il est en outre connu
pour un psoriasis vulgaire depuis plusieurs années. L'assuré a manifesté depuis 2013,
sans
facteur
déclenchant traumatique, des lombosciatalgies droites qui avaient conduit à la prescription
d'une physiothérapie ainsi que d'un traitement d'anti-inflammatoires avec une bonne réponse.
Au début de l'année 2015, les rachialgies se sont aggravées, touchant également la
région cervico-dorsale en plus de lombosciatalgies. L'assuré rapporte en plus, l'apparition
de douleurs polyarticulaires et musculaires mal systématisées. Il a été évoqué
à ce moment-là un possible effet indésirable d'un traitement hypolipémiant de statines,
traitement qui a été finalement interrompu, ce qui n'a pas eu d'effet sur la persistance des
douleurs. Il a ensuite été adressé à la Dresse L.________, rhumatologue, consœur
qui au terme d'un bilan comprenant un examen clinique détaillé, la pratique d'une IRM lombaire
et des sacro-iliaques, un bilan biologique, a retenu un diagnostic de spondylarthrite psoriasique. Une
prise en charge sous la forme d'un traitement d'AINS, d'une physiothérapie et finalement d'un traitement
biologique de Simponi (anti-TNF) a permis une évolution progressivement favorable en ce qui concerne
le psoriasis, ses douleurs rachidiennes et ses douleurs polyarticulaires diffuses. Toutefois vu la persistance
d'une douleur qui irradiait dans le membre inférieur selon un trajet sciatalgique, l'assuré
a subi en janvier 2016 une infiltration facettaire au niveau L4-L5 au […] avec un bon effet selon
l'assuré et la Dresse L.________. L'assuré a été mis en incapacité de travail
complète depuis le 1.11. 2015, et il a ensuite été apparemment licencié le 24.12.2015.
Il n'a jusqu'à présent pas encore rempli les documents en vue des mesures de détection
précoce de l'AI.
Subjectivement,
il signale souffrir de rachialgies inflammatoires
cervico-dorso-lombaires et de douleurs aux sacro-iliaques qui sont aussi principalement inflammatoires
puisque présentes surtout en fin de nuit, majorées le matin, et soulagées plutôt
par les activités ainsi que par le traitement d'Arcoxia et de Simponi qu'il prend depuis quelques
mois. Il ne relate plus de radiculalgies aux membres inférieurs. En revanche, il déclare qu'il
commence à ressentir des paresthésies d'intensité croissante aux deux pieds ainsi qu'aux
deux mains. Il n'a pas constaté de tuméfactions articulaires, mais il souffre de douleurs aux
insertions tendineuses au coude gauche, à la péri-hanche droite ainsi qu'au 4
ème
doigt de la main droite. Toutes ces douleurs sont aggravées par le repos, il
essaie ainsi de ne pas rester longtemps couché
sur son lit et il passe ses journées surtout à promener ses chiens.
Objectivement,
l'assuré s'est montré collaborant, il
s'exprime parfaitement en français. On constate l'absence de signes d'amplification des symptômes,
avec une mobilité rachidienne lombaire qui est légèrement diminuée principalement
dans les inflexions latérales et dans une moindre mesure en ce qui concerne la mobilité lombaire
antérieure. Pour ce qui est de la mobilité cervicale et dorsale, celle-ci demeure globalement
conservée avec une légère restriction
de
l'ampliation thoracique qui est équivalente
à 8 cm. Au niveau articulaire périphérique, on ne constate pas de synovite, mais essentiellement
des enthésites à l’épicondyle gauche, et sur la région rétrotrochanterienne
droite ainsi qu'une douleur à la palpation du 1
er
rayon de la main droite, suggestive d'une ténosynovite. L'examen neurologique ne révèle
pas de signes radiculaires irritatifs ou déficitaires, mais essentiellement une hypo-dysesthésie
en chaussettes associée à une hypopallesthésie en gants et en chaussettes sans aucune
amyotrophie. Concernant les examens complémentaires disponibles lors de l'expertise, une récente
IRM lombaire et des sacro-iliaques a révélé indéniablement des signes de sacro-illites
bilatérales prononcées avec des lésions érosives parallèlement à des stigmates
de spondylite au rachis lombaire caractérisée par des lésions de Romanus actives. Le bilan
biologique sanguin a révélé un génotype HLA B27 négatif parallèlement à
l'absence d'un syndrome inflammatoire biologique, ce qui est une constatation fréquente même
en cas de spondylarthrite active. En somme, l'assuré présente suffisamment de critères
selon l'ASAS, pour retenir de manière certaine le diagnostic de spondylarthrite psoriasique. Qui
plus est, comme mentionné ci-dessus, durant cette expertise, on n'a pas pu relever d'éléments
en faveur d'un syndrome d'amplification des symptômes, les points de fibromyalgie sont indolores
avec une bonne cohérence entre les plaintes rapportées par l'assuré et les constatations
de l'examen clinique et du bilan paraclinique.
6.-RÉPONSES
À
VOS QUESTIONS
1.)
Quelles sont les déclarations
de l'assuré(e) ?
Voir ci-dessus.
2.)
Quelles sont vos constatations
et quel est le diagnostic ?
Voir ci-dessus.
3.)
Estimez-vous que les mesures
thérapeutiques prises sont appropriées ?
Absolument,
puisque l'assuré est suivi étroitement par la Dresse L.________, rhumatologue, qui a rapidement
décidé d'initier un traitement biologique par anti-TNF (Simponi) avec une bonne réponse
sur le problème dermatologique (psoriasis vulgaire) et une réponse partielle jusqu'à présent
sur
le
problème ostéo-articulaire.
4.)
Proposez-vous un autre traitement
?
L'assuré
a également poursuivi le traitement d'AINS, parallèlement à une physiothérapie active
à sec et en piscine selon les recommandations des sociétés savantes (SSR, EULAR, ACR).
5.)
Pronostics de guérison
?
Le
pronostic demeure très réservé quant à une guérison, en revanche on peut escompter
une amélioration de la situation clinique, voire une rémission sous son traitement. Toutefois,
compte tenu de l'âge de l'assuré qui présente aussi des troubles dégénératifs
au niveau rachidien et vu l'existence de stigmates radiologiques notamment de syndesmophytes qui attestent
d'une évolution prolongée de son rhumatisme inflammatoire, le pronostic demeure donc fort réservé
quant à une reprise du travail comme maçon.
6.)
L'incapacité de travail
est-elle justifiée au vu de la profession ?
Oui,
on peut retenir une incapacité de travail à 100% depuis le 1.11.2015 en tant que maçon,
celle-ci peut être cautionnée sur la base des constatations de la présente expertise.
7.)
Des facteurs antérieurs
ou étrangers à la maladie influencent-ils la guérison, respectivement la capacité
de travail ?
Le
fait qu'il ait été promptement licencié, moins de 2 mois après le début de son
incapacité de travail, semble avoir affecté passablement l'assuré. En outre, l'assuré
pourrait faire valoir ses droits à une retraite anticipée dans 5 ans.
8.)
Toujours au vu de la profession,
une reprise du travail est-elle envisageable ?
a)
Si oui, dans quel délai
?
Non.
b)
Sinon, une reprise du travail
est-elle envisageable dans une autre activité (activité adaptée ou plus légère),
laquelle par exemple et à quel taux d'activité ?
Actuellement
on peut déterminer les limitations fonctionnelles suivantes qui découlent de son atteinte à
la santé :
·
Pas de ports ou de soulèvements de charges
de plus de 5kg,
·
Pas d'activités réalisées en position
de porte-à-faux avec le buste,
·
Nécessité de pouvoir alterner les positions
assises et debout toutes les 15 minutes,
·
Pas d'activités nécessitant des mouvements
de torsions ou d'inflexions latérales du rachis,
·
Pas d'activités réalisées dans
l'humidité ou dans le froid,
·
Pas d'activités nécessitant des mouvements
avec une élévation des membres supérieurs au-dessus de l'horizontale, en raison de l'atteinte
à la santé au niveau de l'épaule gauche.
Dans
une telle activité adaptée à ces limitations fonctionnelles, on peut
actuellement
retenir
une capacité
de travail exigible à 50%,
capacité
qui pourra être augmentée d'ici 3 mois à 100%, compte tenu d'une évolution qui paraît
progressivement favorable sous le traitement idoine qui lui a été prescrit par la Dresse L.________,
rhumatologue traitant.
10.)
Observations ?
Son
activité habituelle n'est et ne sera plus réalisable dans le futur, le dossier de l'assuré
doit être transmis à l'office AI en vue de mesures de professionnelles (aide au placement dans
un travail adapté) » ;
-
un courrier de B.________ à l’assuré
du 26 février 2016 dont on extrait ce qui suit :
« […]
A ce sujet, notre service médical nous informe avoir pris connaissance du rapport d'expertise réalisé
par le Dr T.________, spéc. FMH rhumatologie et médecine interne à [...]. Ce dernier nous
informe que votre état de santé ne vous permet malheureusement plus de poursuivre votre activité
professionnelle actuelle en qualité d'ouvrier de la construction et il préconise une orientation
vers un autre métier. D'après son appréciation, dans une activité adaptée avec
les limitations suivantes :
·
Pas de ports ou de soulèvements
de
charges de plus de 5kg
·
Pas d'activités réalisées en position
de porte-à-faux avec le buste
·
Nécessité de pouvoir alterner les positions
assises et debout toutes les 15 minutes
·
Pas d'activités nécessitant des mouvements
de torsions ou d'inflexions latérales du rachis
·
Pas d'activités réalisées dans
l'humidité ou dans le froid
·
Pas d'activités nécessitant des mouvements
avec une élévation des membres supérieurs au-dessus de l'horizontale, en raison de l'atteinte
à la santé au niveau de l'épaule gauche
Une
capacité résiduelle de travail à 100% était exigible.
Il
y a incapacité de travail lorsque l'assuré est totalement ou partiellement incapable d'exercer
sa profession ou une autre activité lucrative pouvant raisonnablement être exigée de lui.
Si l'assuré refuse d'exercer une activité lucrative pouvant être exigée de lui, la
Compagnie peut refuser le versement des prestations. Cette disposition découle de l'art. 61 de la
loi sur le contrat d'assurance (LCA) qui impose à l'ayant droit, en cas de sinistre, «
de
faire tout ce qui est possible pour restreindre le dommage ».
Par
conséquent, l'assureur peut exiger de l'assuré qu'il exerce une autre activité adaptée
à son état de santé dès qu'il est établi que ce dernier ne pourra plus exercer
son activité antérieure. A ce titre, la jurisprudence fédérale en matière d'assurance
collective d'indemnités journalières LCA (50.211/2000) propose que l'assureur donne un délai
adéquat de 3 à 5 mois à l'assuré lorsque l'obligation de diminuer le dommage de ce
dernier se traduit par un changement de profession et qu'un tel changement peut raisonnablement être
exigé de lui.
Aux
vu des divers renseignements en notre possession et compte tenu de cette aptitude au travail, nous vous
informons que nous verserons encore nos prestations d'assurances maladie à 100% jusqu'au 30 juin
2016, sous réserve de l'envoi des certificats médicaux attestant un arrêt de travail jusqu'à
cette date » .
Dans un rapport à l’OAI du 21 mars 2016, la Dre L.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie et médecin traitant, a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de rhumatisme psoriasique, sacro-iliite bilatérale et atteinte
lombaire HLA B27 négatif, ainsi que d’atteinte inflammatoire des articulaires postérieures
L5-S1 prédominant à droite, depuis 2013. Elle a relevé que l'évolution sur le plan
strictement rhumatologique était favorable mais que la situation était en substance compliquée
par le licenciement qualifié d'abusif de l’assuré. Au nombre des restrictions, elle a
indiqué « pas de soulèvement de charge de plus de 5 kg, pas d’activité
en flexion-extension avec le tronc, alternance de positions, pas de mouvement de torsion ou d’inflexion
du tronc, pas d’activité réalisée dans l’humidité et dans le froid »,
considérant que l’activité exercée n’était plus exigible. La capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle. Une reprise de l’activité
professionnelle était à réévaluer dans les trois mois vu les répercussions psychiques.
Le recourant a également consulté le Dr V.________, notamment chirurgien des nerfs périphériques.
Dans un rapport du 14 juillet 2016 à la Dre L.________, celui-ci a conclu à une présentation
atypique de douleurs causées par une neuropathie périphérique possiblement liée au
rhumatisme psoriasique.
Le 22 septembre 2016, B.________ a transmis le dossier perte de gain actualisé à l’OAI.
S’y trouvaient notamment les documents suivants :
-
un rapport de la Dre L.________ du 29 août
2016, posant les diagnostics de rhumatisme psoriasique (spondyloarthrite séronégative sous
Simponi), radiculalgie droite sur arthrose postérieure et de neuropathie d'enclavement du membre
inférieur droit à deux niveaux : nerf musculo-cutané et tibial postérieur. Elle indiquait
en outre ce qui suit :
« Le
premier rapport date du 24.11.2015. Dans l'intervalle, mise en évidence d'une compression radiculaire
S1 droite sur rétrécissement du trou de conjugaison L5-S1 droit. Infiltration épidurale
le 6 janvier et le 18 avril 2016. La spondylarthrite elle-même évolue favorablement sous traitement
de Simponi. Les infiltrations ont soulagé, mais un nouveau problème s'est présenté
: les douleurs qui paraissaient neurogènes du membre inférieur droit, se sont avérées
êtres des neuropathies d'enclavement. Le patient a été adressé au Dr V.________ à
[...], chirurgie plastique, qui a procédé à deux interventions. »
-
un rapport de la Dre L.________ du 4 octobre 2016,
qui indiquait que la situation de l’assuré s’était péjorée, avec une
aggravation des lombalgies et surtout des douleurs du membre inférieur droit. Elle a relevé
qu’un examen ultrasonographique des zones concernées avait mis en évidence une compression
par un processus fibreux ou un névrome du nerf musculo-cutané de la face externe de la jambe
droite et du tibial postérieur et que le Dr V.________ allait procéder à une troisième
intervention au mois de novembre.
Dans un rapport à l’OAI du 3 avril 2017, la Dre L.________ a indiqué que la situation
n’avait pas évolué et que la capacité de travail était toujours nulle.
Dans un rapport du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR) du 5 avril
2017, le Dr C.________ a admis une capacité de travail de 0 % dans l'activité habituelle, mais
une capacité de travail totale dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : pas de soulèvement de charge de plus de 5 kg, pas de flexion-extension avec
le tronc, alternance nécessaire des positions, pas de mouvements de torsion ou d'inflexion du tronc,
pas d'activité réalisée dans le l'humidité et dans le froid, pas d'activité
nécessitant des mouvements avec une élévation des membres supérieurs au-dessus de
l'horizontale. Il précisait en outre ceci :
« Les
données de l’expertise en rhumatologie mandatée par l’APG confirment les diagnostics
incapacitants ainsi que les limitations fonctionnelles rapportées auxquelles il est rajouté
celles relatives aux épaules à savoir pas d’activité nécessitant des mouvements
avec une élévation des membres supérieurs au-dessus de l’horizontale. Moyennant
le respect de ces restrictions, la capacité de travail est jugée exigible dans une activité
adaptée d’abord à 50% pendant trois mois puis à 100%. L’activité de maçon
est définitivement contre-indiquée (RM 19.02.2016 expertise en rhumatologie Dr T.________).
Conclusion :
le caractère définitivement incapacitant pour l’activité habituelle de l’atteinte
à la santé déclarée le 01.11.2015 est admis. Au stade actuel de l’évolution
de la maladie, nous retenons la capacité de travail exigible à 100% dans une activité
adaptée respectant toutes les limitations fonctionnelles physiques détaillées, et ce dès
le mois de juin 2015 ».
Dans un rapport indexé le 5 mai 2017, le Dr V.________ a indiqué que la capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle, paraissant admettre une capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, sans toutefois se prononcer sur le
taux.
Dans un rapport du 10 août 2017, le Dr V.________ a indiqué qu'une IRM réalisée le
21 juillet 2017 et dont le rapport était joint, avait montré la présence d'une hernie
discale L5-S1, associée à une arthrose facettaire.
Le recourant a été examiné par le Dr […], spécialiste en neurologie, qui confirme,
dans son rapport du 26 octobre 2017, une atteinte L5 droite vraisemblablement d’origine compressive
lombaire et une discrète atteinte polyneuropathique des membres inférieurs.
Au terme d'un stage d'évaluation de quatre semaines au Centre […], la Dre D.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, a rédigé un rapport, le 5 novembre
2017, dans lequel elle relevait ceci :
« Cet assuré de 56 ans, sans formation
professionnelle, a été mis en incapacité de travail en novembre 2015 en tant que manœuvre-maçon
en raison de douleurs du rachis et des membres inférieurs. Les investigations ont permis d'objectiver
des altérations dégénératives cervico-dorso-lombaires, une spondylarthrite psoriasique,
et une dégénérescence de la coiffe des rotateurs. A ceci s'ajoutent plusieurs interventions
de décompression de nerfs périphériques des membres inférieurs.
Au
v[u] de ces problématiques, toute activité nécessitant le port de charges lourdes, le
port répété de charge modérément lourdes, les activités en position statique
prolongée, et l'utilisation répétée des membres supérieurs en hauteur n'est
plus envisageable. Dans des activités respectant ces limitations, l'assuré a manifesté
dès le début de l'évaluation un inconfort dans la position assise et debout déjà
après 5 min, adoptant régulièrement des postures par ailleurs non ergonomiques, alternant
les positions toutes les 20 min. La gestuelle, dont les déplacements, sont lents. Il en résulte
une baisse de concentration et de disponibilité au poste de travail, ceci quelque soit l'activité
proposée, sans difficulté d'apprentissage ni d'adaptation. L'assuré a fourni des rendements
ne dépassant pas 40%.
Cependant,
force est de constater des discordances entre l'ampleur des plaintes, les limitations fonctionnelles
évoquées par l'assuré et les constations cliniques objectives tant durant l'entretien
que lors de l'examen clinique. L'assuré s'est révélé peu engagé dans l'effort
fourni pendant les activités, exprimant ces douleurs par un comportement démonstratif, rapidement
sur la défensive. Ces éléments suggèrent une majoration des symptômes, qui participerait
à la restriction de capacité de travail constatée, capacité inférieure à
celle à laquelle on pourrait s'attendre d'un point de vue médico-théorique. »
Dans un projet de décision du 28 novembre 2017, l'OAI a informé l’assuré de son
intention de rejeter la demande, celui-ci disposant d'une capacité de travail entière dans
une activité adaptée ; ce projet a été contesté par l’intéressé
le 15 janvier 2018, par l’intermédiaire de CAP Compagnie d’Assurance de Protection juridique
SA, invoquant en substance des lacunes dans l’instruction du dossier sur le plan médical.
b)
Dans
un avis médical du 6 mars 2018, le Dr C.________ du SMR a préconisé de réinterroger
les médecins traitants de l’assuré afin d’obtenir des renseignements sur l’évolution
clinique de ce dernier au cours des six derniers mois.
Compte tenu des avis médicaux obtenus, notamment celui du Dr V.________ du 9 juillet 2018 posant
les diagnostics de polyneuropathie du membre inférieur droit, de spondylarthrite et d’hernie
L5-S1 et estimant la capacité de travail nulle dans toute activité, les médecins du SMR
ont recommandé, dans leur avis médical du 30 août 2018, de réaliser un examen rhumatologique
ou une expertise interne, afin de déterminer précisément la capacité de travail,
ainsi que les limitations fonctionnelles de l’assuré.
Un examen clinique rhumatologique a été pratiqué au SMR, le 21 novembre 2018, par le Dr
A.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, dont le rapport
date du 8 janvier 2019. Les diagnostics suivants ont été posés :
«
Diagnostics
Avec répercussion durable
sur la capacité de travail
Diagnostic principal
·
Lombosciatalgies
d dans le cadre d'une discopathie et d'une arthrose des articulations postérieures, prédominant
en l5-s1 d, conflit avec la racine l5 d (m 54.4).
Code Al pour la statistique des infirmités et des prestations :
738/05.
Diagnostics associés
·
Spondylarthrite
psoriasique HLA-B27 négative.
·
cervicalgies
chroniques dans le cadre d'une discopathie et d'une uncarthrose prédominant en C5-C6, C6-C7.
·
Syndrome
de la coiffe des rotateurs ddc, avec déchirure complète à g et partielle à d.
Sans répercussion sur la capacité de travail
P
ieds
creux
»
La
partie « Appréciation du cas » du rapport SMR précité a en outre la teneur suivante :
«
L'assuré signale des douleurs lombaires s'étendant à la face latérale de la jambe
D jusqu'à la cheville depuis 2013. Plusieurs infiltrations lombaires n'ont pas résolu de manière
durable les douleurs. Elles sont de pire en pire. Elles apparaissent lorsque l'assuré reste assis
ou debout et cèdent lorsqu'il marche. Les douleurs fluctuent de 5 à 10/10. C'est la région
lombaire qui est la plus douloureuse.
Depuis
2013, l'assuré a des douleurs de la partie latérale du bras G jusqu'au coude. Il a un manque
de
force
surtout du côté G.
Depuis
2016, l'assuré déclare avoir des douleurs cervicales. Les douleurs surviennent lorsqu'il reste
assis. C'est comme une aiguille.
A l'examen clinique, l'assuré marche d'un pas normal à plat et à la montée des escaliers.
Pour la descente, le pas est un peu plus lent. Les marches sur les talons et la pointe des pieds sont
réussies. Les changements de position assis/debout/couché s'effectuent rapidement. La position
assise est maintenue sans manifestation algique pendant les 70 minutes de l'entretien. L'assuré
se lève à 1 reprise afin d'aller chercher des documents.
L'assuré
signale des douleurs à la palpation en regard de C7 et D1, de toute la colonne lombaire et de la
région glutéale supérieure ddc, de la région trochantérienne ddc. La mobilité
cervicale est légèrement diminuée en extension et pour les rotations. L'assuré signale
des douleurs en regard de C7. La mobilité lombaire est diminuée principalement pour les inclinaisons
latérales. Lors des mouvements de la colonne lombaire, l'assuré signale des douleurs lombaires,
mais sans irradiation dans le MID. La manœuvre de Lasègue est négative.
L'assuré
limite les amplitudes articulaires de l'épaule G en antépulsion et en abduction par des contrepulsions,
alléguant des douleurs de la région sus-épineuse et à la face latérale du coude.
Le test de Patte est faiblement tenu et douloureux à G, le lift-off est faiblement tenu ddc, douloureux
du côté G. Il y a des signes de conflit sous-acromial à G. L'examen des coudes, des poignets
et des mains est sp.
L'assuré
limite la flexion des hanches dans le cadre de douleurs trochantériennes. L'examen des genoux est
sp. Il y a une cicatrice chirurgicale à la partie inférieure de la malléole interne de
la cheville D. L'assuré déclare qu'il n'arrive presque pas à bouger les chevilles.
Il signale une diminution de la sensibilité sur l'ensemble de l'hémicorps G.
Les
bilans radiologiques à notre disposition montrent une atteinte mixte, dégénérative
et inflammatoire. Du point de vue dégénératif, il y a les discopathies cervicales prédominant
en C5-C6, C6-C7, l'uncarthrose prédominant en C5-C6, la discopathie et l'arthrose des articulations
postérieures prédominant en L5-S1, la discarthrose dorsale de D8 à D12, la description
de la déchirure de la coiffe des rotateurs des 2 côtés. Sur le plan inflammatoire, il
y a les érosions du bord antéro-supérieur de L2, L3, antéro-inférieur de D11,
antéro-supérieur de S1 et principalement l'oedème et les érosions de l'articulation
sacro-iliaque D. Le rapport de l'IRM de la colonne lombaire du 09.11.2018 indique une protrusion discale
paramédiane D en L5-S1 entraînant un conflit sur la racine L5.
Ces
différentes atteintes expliquent en partie les douleurs de l'assuré, qui ont un caractère
mixte, à la fois mécanique au niveau des épaules et de la région lombaire dans le
cadre de l'atteinte dégénérative, neurogène au niveau du MID dans le cadre du conflit
avec la racine L5 D et inflammatoire (douleurs s'atténuant lors des mouvements) dans le cadre de
la spondylarthrite psoriasique. Ces différentes atteintes justifient des LF au niveau lombaire principalement,
mais également au niveau cervical et des épaules.
On
constate une évolution favorable de la spondylarthrite sous traitement de Simponi®. L'inflammation
de l'articulation sacro-iliaque D a fortement régressé entre l'IRM sacrée du 15.05.2015
et celle du 27.04.2018. La mise sous contrainte des articulations sacro-iliaques lors des différents
tests effectués ce jour ne déclenche pas de douleur de ces articulations. L'évolution
favorable de la spondylarthrite sous traitement de Simponi® est confirmée par la Dresse L.________
(cf. RM du 22.11.2016).
Actuellement,
l'assuré est principalement gêné par des lombosciatalgies D, qui ont nécessité
une prise en charge stationnaire dans le Service de rhumatologie du […] du 05.11.2018 au 16.11.2018
(cf. RM Prof. […] reçu à l'Al le 21.11.2018). Une évaluation neurochirurgicale est
prévue.
L'atteinte
de la coiffe des rotateurs des 2 épaules, mise en évidence également lors de l'hospitalisation
dans le Service de rhumatologie du […] et l'atteinte dégénérative de la colonne
cervicale, limitent également l'assuré dans l'exercice d'une activité professionnelle.
Ces
différentes atteintes ostéoarticulaires n'expliquent toutefois pas entièrement les plaintes
de l'assuré. Le trajet des douleurs du MID ne respecte pas le dermatome de la racine L5. Lors de
l'examen clinique, on ne déclenche aucune sciatalgie. Les douleurs sont localisées principalement
au niveau lombaire. La différence entre la DDS debout et la DDO assis, la différence entre
les amplitudes articulaires des chevilles lorsque l'assuré marche sur la pointe des pieds, puis
sur les talons et lorsqu'on lui demande de bouger spontanément ces articulations sont le reflet
d'une participation partielle de l'assuré à certains moments de l'examen. Les signes comportementaux
de Waddell à 5/5 indiquent la participation de facteurs non organiques aux plaintes de l’assuré.
Ce score est un mauvais facteur prédictif d’un geste thérapeutique invasif tel qu’une
intervention chirurgicale lombaire. La diminution de la sensibilité tactile sur l’ensemble
de l’hémicorps G ne correspond pas à une atteinte neurologique, mais à un trouble
fonctionnel.
Sur le plan professionnel, l'activité de maçon est trop contraignante pour la colonne vertébrale
et les épaules. Les avis médicaux sont unanimes pour une lT dans cette activité à
partir du 01.11.2015 (cf. RM Dresse L.________ du 24.11.2015, rapport d'expertise du Dr T________ du
19.02.2016). Dans la lettre de sortie du Service de rhumatologie du […], le Prof. […] considère
aussi que l'IT est totale dans l'activité de maçon.
Pour
l'appréciation de la CT dans une activité adaptée, les avis des médecins divergent.
Le Dr T________ examine l'assuré le 16.02.2016 dans le cadre d'une expertise adressée au médecin-conseil
de la B.________. Le rhumatologue estime que la CT dans une activité adaptée est de 50 %. Il
envisage une augmentation de la CT à 100 % d'ici 3 mois compte tenu d'une évolution qui paraît
progressivement favorable. Dans le rapport SMR du 05.04.2017, le Dr C.________ estime que la CT est de
100 % dans une activité adaptée. Dans le RM du 26.10.2017, le Dr […] estime que la CT
dans une activité adaptée est d'au moins 50 %. Dans le RM du 19.12.2017, la Dresse L.________
indique n'avoir aucun argument pour contester une CT de 100 % dans une activité respectant
les limitations. Dans les suites de l'hospitalisation dans le Service de rhumatologie du […] du
05.11.2018 au 16.11.2018, le Prof. […] estime que la CT est nulle pour le moment en raison de la
douleur neuropathique.
Malgré
les douleurs, l'assuré garde de bonnes ressources physiques. 5 fois par jour, il promène 3
chiens pendant une trentaine de minutes. Il accompagne régulièrement sa petite-fille au parc
pendant environ 1 heure, il effectue de fréquentes marches. Lorsque la saison le permet, il va cueillir
des champignons pendant 3 heures. Pour quitter son domicile, l'assuré doit descendre 1 étage
d'escaliers. Ces différentes activités montrent que l'assuré a des ressources physiques
pour exercer une activité au moins à temps partiel, si elle permet des déplacements.
Des
facteurs non médicaux ont un rôle important dans l'échec des mesures professionnelles.
Dans le RM du 21.12.2015, la Dresse L.________ indique que M. J.________ a été licencié
de manière probablement abusive. Il a une réaction de colère suite à la demande d'expertise
par la Generali Assurances. Dans le RM du 26.10.2017, le Dr […] indique que les constatations n'expliquent
pas l'ensemble des plaintes formulées par M. J.________ et que des douleurs tensionnelles sont en
relation avec la situation socioprofessionnelle. Lors des mesures professionnelles, le Dr D.________
relève une majoration des symptômes qui participerait à la restriction de la CT constatée,
capacité inférieure à celle à laquelle on pourrait s'attendre d'un point de vue médico-théorique
(cf. RM du 05.11.2017).
Le
manque de collaboration, l'amplification des symptômes, ne doivent pas être pris en compte
dans l'appréciation de la CT. Compte tenu des ressources physiques de l'assuré malgré
les douleurs, de l'examen clinique rassurant de ce jour, nous estimons que la CT de l'assuré dans
une activité adaptée est de 60 % à partir de l'évolution favorable de la spondylarthrite.
Cette évolution favorable est attestée par la Dresse L.________ dans le RM du 22.11.2016. Les
atteintes dégénératives multiples, le conflit radiculaire L5 D, justifient une baisse
de la CT de 40 % également dans une activité adaptée.
Limitations
fonctionnelles
Colonne
vertébrale :
port de charges au-delà
de 5 kg, postures en porte-à-faux, position assise au-delà de 1 heure, position debout au-delà
de 15 minutes, mouvements répétitifs de rotation ou de flexion-extension, marche au-delà
de 1 heures.
Epaules
:
activités au-dessus de l'horizontale, port
de charges à distance du corps au-delà de 5 kg à D, au-delà de 1 kg à G.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Dans l'activité de maçon, il y a une IT de 100 % depuis le 01.11.2015.
Comment le degré d'incapacité
de travail et le rendement ont-ils évolué depuis lors ?
L'IT
est restée à 100 % dans l'activité de maçon. Dans une activité adaptée,
l'IT est de 50 % à partir du 16.02.2016 (cf. rapport d'expertise du Dr T________ du 19.02.2016)
et de 40 % à partir du 22.11.2016. Il y a eu des IT de 100 % dans toute activité limitées
dans le temps suite aux interventions chirurgicales effectuées par le Dr V.________.
Concernant
la capacité de
travail exigible,
elle est déterminée sur le plan rhumatologique par la tolérance aux contraintes mécaniques
de la colonne vertébrale et des épaules dans le cadre d'une atteinte mixte dégénérative
et inflammatoire, avec une composante neuropathique suite au conflit avec la racine L5 D. Les pieds creux
ne sont pas symptomatiques lors de l'examen de ce jour ; l'assuré n'a pas de plainte spontanée
à leur sujet. Ils peuvent être traités efficacement par des supports plantaires. Ils ne
justifient pas de LF.
Date du début de l'aptitude
à suivre/ à s'investir une mesure de réadaptation
Au plus tard dès le 16.02.2016.
Pronostic
L'assuré
ne se voit pas reprendre une activité professionnelle et demande une rente. D'autres facteurs non
médicaux défavorables à la reprise du travail sont l'âge, l'absence de formation
professionnelle certifiée, le licenciement, la longue durée sans activité professionnelle.
Ces facteurs ne sont toutefois pas pris en compte dans l'appréciation de la CT sur le plan médical.
En
cas d'octroi d'une rente, il y a lieu de réviser la situation une fois la prise en charge neurochirurgicale
terminée.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
dans
l'activité habituelle de maçon :
0 %
dans
une activité adaptée : 60 %
depuis
le : 22.11.2016.
a
traduire en termes de métier par un spécialiste en réadaptation.
Observation
: l'assuré a subi plusieurs interventions
chirurgicales de neurolyse au MID, effectuées par le Dr V.________. Ces interventions chirurgicales
justifient des IT le temps que les tissus se cicatrisent. Les IT mentionnées par le Dr V.________
varient en fonction des rapports : dans le RM reçu à l'Al le 01.12.2016, le chirurgien atteste
une IT de 100 % à partir du 31.10.2015, dans le RM reçu à l'Al le 18.05.2017, l'IT date
du 25.11.2016, dans le RM du 09.07.2018, l'IT débute le 13.07.2016. Au vu du peu d'informations
fournies par le Dr V.________, il n'est pas possible de déterminer avec précision les IT en
rapport avec les interventions chirurgicales, mais elles ne devraient pas empêcher une activité
adaptée au bout de 3 semaines de convalescence. »
Dans un nouveau projet du 17 avril 2019, annulant
et remplaçant celui du 28 novembre 2017, l'OAI a informé l'assuré de son intention de
lui octroyer trois quarts de rente du 1
er
novembre 2016 au 28 février 2017, puis une demi-rente depuis lors, selon la motivation suivante :
«
Résultat de
nos constatations :
Depuis
le 1
er
novembre 2015 (début de délai d'attente), J.________ présente une diminution de sa capacité
de travail.
Il
ressort des pièces du dossier qu'à la fin du délai d'attente, soit le 1
er
novembre 2016, bien qu'il présente une totale incapacité de travail dans son activité
antérieur[e] de maçon, une capacité de travail à 50% est reconnue dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles
(Colonne
vertébrale
: port de charges au-delà
de 5 kg, postures en porte-à-faux, position assise au-delà de 1 heure, position debout au-delà
de 15 minutes, mouvements répétitifs de rotation ou de flexion-extension, marche au-delà
de 1 heures.
Epaules
: activités au-dessus de l'horizontale, port de charges à distance du corps au-delà de
5 kg à D, au-delà de 1 kg à G.).
Tel
serait le cas dans des activités de travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger. Exemples : montage, contrôle ou surveillance d'un processus de production, conditionnement
de matériel léger.
Pour
déterminer le degré d'invalidité, nous devons évaluer le préjudice économique
que J.________ subit.
Pour
ce faire, il convient de comparer le revenu qu'il aurait pu réaliser en bonne santé en 2016,
soit CHF 79'038.38 avec celui auquel il peut prétendre dans une activité adaptée à
son atteinte.
Dans
sa situation, étant donné qu'il n'a pas repris d'activité professionnelle, la jurisprudence
prévoit de se référer aux données salariales de l'Office fédéral de la
statistique pour évaluer votre revenu avec invalidité.
En
l'occurrence, le salaire que peut percevoir un homme dans des activités non qualifiées du domaine
de la production et des services est de CHF 33'401.70 à 50%, en 2016.
Par
ailleurs, ses limitations fonctionnelles, son âge et le taux d'occupation partiel justifient l'application
d'un abattement de 15% sur le salaire statistique précité. Votre revenu d'invalide est donc
de CHF 28'391.45.
Dès
lors, le degré d'invalidité est calculé de la manière suivante :
Comparaison
des revenus :
Revenu sans atteinte à
la santé
Revenu avec atteinte à
la santé
Perte de revenu
Degré
d'invalidité
CHF              79'038.38
CHF
28'391.45
CHF
50'646.94
64.08%
De
ce fait, le degré d'invalidité s'élève à 64% et le droit à un trois quarts
de rente est ouvert.
Depuis
le 22 novembre 2016, il ressort des pièces du dossier que J.________ présente une capacité
de travail et de gain à 60% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées.
Tel
serait le cas dans des activités de travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger. Exemples : montage, contrôle ou surveillance d'un processus de production, conditionnement
de matériel léger.
Pour
déterminer le degré d'invalidité, nous devons évaluer le préjudice économique
que J.________ subit.
Pour
ce faire, il convient de comparer le revenu qu'il aurait pu réaliser en bonne santé en 2016,
soit CHF 79'038.38 avec celui auquel il peut prétendre dans une activité adaptée à
son atteinte.
Dans
sa situation, étant donné qu'il n'a pas repris d'activité professionnelle, la jurisprudence
prévoit de se référer aux données salariales de l'Office fédéral de la
statistique pour évaluer votre revenu avec invalidité.
En
l'occurrence, le salaire que peut percevoir un homme dans des activités non qualifiées du domaine
de la production et des services est de CHF 40'082.04 à 60%, en 2016.
Par
ailleurs, ses limitations fonctionnelles, son âge et le taux d'occupation partiel justifient l'application
d'un abattement de 15% sur le salaire statistique précité. Votre revenu d'invalide est donc
de CHF 34'069.73.
Comparaison
des revenus :
Revenu sans atteinte à
la santé
Revenu avec atteinte à
la santé
Perte de revenu
Degré
d'invalidité
CHF
79'038.38
CHF
34'069.73
CHF
44'968.65
56.89%
De
ce fait, le degré d'invalidité s'élève à 57% et le droit à une demi-rente
est ouvert. Ce degré d'invalidité est ouvert dès le 1
er
mars 2017, soit après trois mois d'amélioration de son état de santé au sens de l'art.
88a al. 2 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI).
Par
le biais de notre assurance, il a bénéficié de mesures professionnelles avec versement
d'indemnité journalière du 25 septembre 2017 au 27 octobre 2017.
De
l'examen de notre spécialiste en réinsertion professionnelle, aucune mesure professionnelle
ne permettrait de réduire le préjudice économique.
Cependant,
le droit à l'aide au placement est ouvert et, conjointement à la présente, nous vous remettons
la communication y relative ».
c)
Par
décision du 18 novembre 2019, l’office a confirmé son projet du 17 avril 2019, rejetant
par là-même l’opposition formée par l’assuré le 30 août 2019.
B.
Par acte du 6 janvier 2020, J.________, représenté
par CAP Compagnie d’Assurances de Protection Juridique SA, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant
principalement à sa réforme et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
novembre 2016 et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’office intimé
« pour
celui-ci détermine, concrètement, au moyen d’une expertise rhumatologique, quelle(s)
activité(s) adaptée(s) peut(vent) être exigée(s) de J.________
».
Sur le fond, le recourant reproche en substance à l’OAI de n’avoir pas établi concrètement
quelle profession adaptée demeurait encore réalisable, compte tenu de toutes les limitations
physiques, ainsi qu’en fonction du contexte général. Il se prévaut d’une incapacité
de travail totale attestée par son médecin traitant, ainsi que par les conclusions du rapport
de stage auprès du […]. Il soutient en outre que vu son âge, il n’est pas en mesure
de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail.
Le 20 janvier 2020, la Cour de céans a réceptionné les réponses aux questions du
Dr W.________ posées par la CAP :
« En réponse à votre demande
du 26.11.2019, voici les éléments de réponse suivants :
1.
Anamnèse ?
Il
s’agit d’un patient de 58 ans, suivi en consultation de spinal pour un TLIF L5-S1 à
droite par abord minimal invasive le 28.02.2019 par le Dr […].
2.
Plaintes actuelles de J.________?
Dans
la consultation du 18.11.2019, le patient est revu après une infiltration avec les antalgistes qui
n’a pas réellement changé sa symptomatologie douloureuse. Il persiste des douleurs au
dos et aux jambes, plutôt à droite qui est diminué par la prise d’aspirine selon
ses dires et bien contrôlé si le patient reste pas trop actif.
3.
Constatations objectives et
diagnostics ?
Selon
le rapport du 18.11.2019 le status du jour est sans particularité.
4.
Quels sont les traitements actuellement
suivis par J.________ ?
Travail
le soir
Lyrica
20/50
Aspirine
(prescrite pour des raisons cardiaques).
5.
Qu’en est-il de l’évolution ?
Avez-vous constaté une amélioration de son état de santé ?
Evolution
légèrement favorable avec moins de douleurs si le patient reste pas trop actif.
6.
L’atteinte à la santé
actuelle engendre-t-elle une incapacité de travail ?
Pas
d’information à ma disposition.
7.
L’activité exercée
avant l’incapacité est-elle encore exigible ?
pas
d’information à ma disposition.
8.
Autres remarques ?
Aucunes ».
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 20 février 2020.
Le 20 février 2020, le recourant a transmis à la Cour de céans un rapport du 28 janvier
2020 établi par le Dre O.________, posant les diagnostics de « failed back surgery syndrome,
douleurs neuropathique » et de cervicalgie sans radiculopathie. Elle a indiqué ne pas
avoir constaté d’amélioration de l’état de santé mais n’avoir vu
l’intéressé que trois fois, ne pas pouvoir répondre à la question de savoir
si l’atteinte à la santé actuelle engendrait une incapacité de travail. Elle a également
répondu ne pas savoir si l’activité exercée avant l’incapacité de travail
était encore exigible.
Répliquant le 16 mars 2020, le recourant a confirmé ses conclusions et indiqué n’avoir
pas d’explications complémentaires.
Dans sa duplique du 7 juillet 2020, l’intimée a maintenu sa position, en se basant sur les
conclusions du SMR du 30 juin 2020.
Le recourant s’est déterminé le 25 août 2020, maintenant ses conclusions tendant
à l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
novembre
2016. Il a relevé que malgré les conclusions de l’OAI, il était incapable d’exercer
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a remis en annexe une copie
des rapports médicaux, attestant selon lui une péjoration de son état de santé suite
à la chirurgie spinale du 28 février 2019, en particulier une diminution des activités
de la vie quotidienne. Il a souligné que le Dr Q.________ relevait qu’aucune thérapie
ou intervention n’avait eu d’effet bénéfique à moyen/long terme, son patient
gardant un syndrome douloureux extrêmement invalidant dans les activités de la vie quotidiennes.
Il a joint à son envoi les documents suivants :
-
un certificat médical du 19 juin 2020 du
Dr Q.________, médecin praticien, énumérant les pathologies dont souffre le recourant
et relevant que le pronostic était réservé « car pour le moment aucune thérapeutique
ou intervention n’a eu d’effet bénéfique à moyen/long terme ». Il
indiquait également que l’assuré gardait un syndrome douloureux extrêmement invalidant
dans les actes de la vie quotidienne ;
-
un rapport du 18 juin 2020 cosigné par la
Dre O.________, cheffe de clinique du Centre d’antalgie du […], posant le diagnostic de sciatalgie
de territoire plutôt L5 droit post TLIF L5-S1 bilatéral et précisant que les douleurs
avaient mené à la chirurgie spinale du 28 février 2019, qui n’a amené aucune
amélioration de la symptomatologie, voire même une péjoration, comme une diminution des
activités de la vie quotidienne. Il était précisé que l’intéressé
serait revu dans un mois ;
-
Un rapport d’IRM lombaire du 3 juillet 2020 ;
-
Une convocation pour le 31 août 2020 à
11h00 auprès du Centre de préhospitalisation chirurgicale du […], en vue d’un examen
ou une intervention chirurgicale sous narcose ;
-
Une convocation pour le 2 septembre 2020 à
la demande du Dr P.________ dans le service « Hospitalisation de chirurgie spinale ».
Par déterminations du 15 septembre 2020, l’intimé a confirmé ses conclusions, relevant
que les pièces dernièrement transmises ne faisaient pas état d’éléments
médicaux nouveaux objectivement vérifiables, rattachés à la période concernée
par la décision litigieuse, qui seraient suffisamment pertinents pour modifier son appréciation
de la capacité de travail de l’intéressé, soulignant que les diagnostics et leur
impact sur l’aptitude au travail de l’assuré étaient connus. Il a ajouté ne
pas disposer d’informations concernant l’hospitalisation pour chirurgie spinale sous narcose
début septembre.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries judiciaires
(art. 38 al. 4 let. c LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à une rente entière d’invalidité
à compter du 1
er
novembre 2016.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017
consid. 4.1)
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet.
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergente de
celle de l'expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 et la référence citée ;
TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l’art. 49 al. 2
RAI ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes
exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même
valeur probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 ; TF
9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
d)
S’agissant des rapports
établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte
du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit
à celui-ci. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation
complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré,
afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées). La preuve d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble
psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon
les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
6.
En
l’espèce, on se fondant sur le rapport d’examen clinique rhumatologique établi
le 8 janvier 2019 par le Dr A.________ du SMR, l’OAI a retenu que le recourant présentait
une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée, ce que l’intéressé
conteste. L’incapacité totale de travail du recourant dans son activité habituelle de
maçon est en revanche admise par l’intimé, de sorte qu’il n’y a pas lieu
de revenir sur ce point.
a)
Sur le plan rhumatologique, le Dr A.________
a retenu le diagnostic principal de lombosciatalgies droites dans le cadre d’une discopathie et
d’une arthrose des articulations postérieures, prédominant en L5-S1 droit, conflit avec
la racine L5, ainsi que les diagnostics associés de spondylarthrite psoriasique HLA-B27 négative,
de cervicalgies chroniques dans le cadre d’une discopathie et d’une uncarthrose prédominant
en C5-C6 et C6-C7 et de syndrome de la coiffe des rotateurs des deux côtés avec déchirure
complète à gauche et partielle à droite, considérant que ceux-ci avaient incidence
sur la capacité de travail. A cet égard, le Dr A.________ a considéré que le recourant
disposait d’une capacité de travail de 50 % à partir du 16 février 2016, puis
de 60 % à compter du 22 novembre 2016, dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles touchant, d’une part, sa colonne vertébrale (port de charge au-delà de
5 kg, postures en porte-à-faux, position assise au-delà de 1 heure, position debout au-delà
de 15 minutes, mouvements répétitifs de rotation ou de flexion-extension, marche au-delà
de une heure) et, d’autre part, les épaules (activités au-dessus de l’horizontale,
port de charges à distance du corps au-delà de 5kg à droite, au-delà de 1kg à
gauche).
D’un point de vue rhumatologique, les diagnostics retenus par le Dr A.________ sont superposables
à ceux retenus par les médecins traitants. L’appréciation de ce praticien repose
en particulier sur un examen complet de l’assuré, ainsi que sur l’analyse des rapports
médicaux et de l’imagerie figurant au dossier. En outre, il prend en considération les
plaintes du recourant. A cet égard, le Dr A.________ a relevé qu’il existait une divergence
entre les plaintes et l’examen clinique, indiquant que les différentes atteintes ostéoarticulaires
n’expliquaient pas entièrement les plaintes du recourant. Il a également mis en évidence
que le recourant gardait de bonnes ressources physiques malgré les douleurs – il promène
ses chiens cinq fois par jour, s’occupe régulièrement de sa petite-fille, marche fréquemment
– ce qui vient étayer le constat de l’exigibilité d’une activité au
moins à temps partiel ; il a également souligné que des facteurs non médicaux
avaient un rôle important dans l’échec des mesures d’ordre professionnel. Il a
en outre décrit avec soin le contexte médical, avant de conclure que la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle de maçon, laquelle était trop contraignante
pour la colonne vertébrale et les épaules. S’agissant de la capacité de travail,
le Dr A.________ a en outre observé que les interventions chirurgicales effectuées par le Dr
V.________ justifiaient une incapacité de travail le temps que les tissus cicatrisent, soit pas
au-delà de trois semaines de convalescence. Il convient également de relever que les conclusions
du rapport d’examen rhumatologique du Dr A.________ rejoignent l’appréciation du Dr
T.________ – mandaté à titre d’expert par l’assureur perte de gain du dernier
employeur du recourant – du 19 février 2016, qui concluait également à une capacité
de travail résiduelle d’au moins 50 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, dont l’énumération coïncide avec les limitations prises en considération
par le Dr A.________.
b)
Contrairement
à ce que soutient le recourant, aucun avis médical au dossier ne vient infirmer les conclusions
rhumatologiques du rapport du SMR. En particulier, les avis établis par les médecins traitants
rejoignent, sous l’angle diagnostique, celui du Dr A.________. Leurs conclusions divergent en revanche
s’agissant du caractère incapacitant des atteintes ostéoarticulaires dont souffre le
recourant. Force est à cet égard de constater que les médecins traitants eux-mêmes
ne s’accordent pas sur ce point ou ne se sont tout simplement pas déterminés sur cette
question, à l’instar du Dr V.________. En outre, lorsque l’incapacité de travail
du recourant a été discutée par les médecins traitants, ces derniers se sont pour
l’essentiel contentés d’affirmations catégoriques sans réelle motivation et
leurs avis ne contiennent en définitive aucun élément concret et objectif dont le rapport
d’examen du 8 janvier 2019 ne tiendrait pas compte.
S’agissant des rapports produits par le recourant postérieurement à la décision
litigieuse, et particulièrement ceux produits à l’appui du recours, il y a lieu de constater
que leurs auteurs ne se prononcent pas sur la capacité de travail de l’intéressé.
En particulier, dans son rapport du 3 juillet 2019, le Dr Q.________ conclut à une capacité
de travail nulle dans toute activité. Il n’apporte toujours aucun élément nouveau
ou qui n’ait déjà été pris en compte dans le cadre de l’examen rhumatologique
du SMR, ni ne fait état d’une aggravation manifeste de l’état de santé du
recourant. Quant au rapport du Dr W.________, il ne se prononce pas sur la capacité de travail du
recourant au sujet de laquelle il affirme ne pas avoir d’informations à sa disposition. Il
relève en outre, en se basant sur les propos tenus par le recourant lors de la consultation, une
évolution légèrement favorable avec moins de douleurs si l’intéressé ne
reste pas trop actif. On relèvera également que la possibilité de l’intervention
chirurgicale pratiquée sur le recourant avait été envisagée par le Dr A.________.
A la suite de cette intervention, force est de constater que la symptomatologie initiale – soit
les sciatalgies – persistent, lesquelles ont été prises en compte dans le cadre de l’examen
rhumatologique du SMR. Quant à la Dre O.________, elle reprend, dans son rapport du 28 janvier 2020,
des diagnostics déjà posés par ses confrères, à l’exception de la gonalgie
gauche. Ce diagnostic n’est toutefois pas étayé et la Dre O.________ ne précise
pas son impact sur la capacité de travail du recourant, ni si des limitations fonctionnelles nouvelles
en découlent. Elle ne se prononce pas non plus sur la capacité de travail du recourant, ni
sur l’exigibilité de l’activité exercée avant l’atteinte à la santé.
S’agissant des rapports des 18 et 19 juin 2020 des Drs Q.________ et O.________, ils ne font pas
non plus état d’éléments médicaux objectivement vérifiables, rattachés
à la période concernée par la décision litigieuse, qui seraient suffisamment pertinents
pour modifier l’appréciation de la capacité de travail de l’assuré.
A titre superfétatoire, on relèvera encore que si le Dr Q.________ a évoqué un « syndrome
douloureux extrêmement invalidant » (cf. rapport du 19 juin 2020), il s’agit d’un
avis isolé. Si cet élément pourrait paraître évocateur d’un trouble psychosomatique,
cette thèse n’a toutefois pas été vérifiée au terme de l’instruction
du dossier, aucun avis médical n’étant en définitive venu confirmer les suspicions
du médecin précité. On notera plus spécifiquement que l’expert rhumatologue
A.________ n’a observé aucun paramètre clinique permettant de poser le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux, lequel a même souligné que les points évoquant une fibromyalgie
n’étaient pas retrouvés le jour de l’examen.
Il convient également de relever que le Dr A.________ n’est pas le seul à relever que
des facteurs extra-médicaux influencent la situation personnelle du recourant. En effet, la Dre
D.________, dans son rapport du 5 novembre 2017 faisant suite au stage d’évaluation de quatre
semaines auprès du CNIP, après avoir constaté un rendement ne dépassant pas les 40
%, relevait des discordances entre l'ampleur des plaintes, les limitations fonctionnelles évoquées
par le recourant et les constations cliniques objectives tant durant l'entretien que lors de l'examen
clinique. Elle soulignait également que l’intéressé s’était révélé
peu engagé dans l'effort fourni pendant les activités, exprimant ces douleurs par un comportement
démonstratif, rapidement sur la défensive et que ces éléments suggéraient une
majoration des symptômes, qui participerait à la restriction de capacité de travail constatée,
capacité inférieure à celle à laquelle on pourrait s'attendre d'un point de vue médico-théorique.
Quant à la Dre L.________, elle relevait également, dans son rapport du 21 décembre 2015,
que le licenciement prétendument abusif du demandeur pourrait avoir une incidence sur sa capacité
de travail.
c)
En définitive, l’examen du dossier
ne révèle aucun motif pertinent incitant à douter du rapport établi le 8 janvier
2019 par le Dr A.________ du SMR. Les conclusions de ce rapport s’avèrent en outre complètes
et exemptes de contradictions et satisfont, ainsi, aux exigences posées par la jurisprudence en
matière de pleine valeur probante (cf. consid. 4b supra). Dans ces conditions, l’intimé
était fondé à reconnaître au recourant une capacité de travail résiduelle
de 50% dès le 12 février 2016 et à 60% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles à compter du 22 novembre 2016.
7.
Sous l’angle économique, le recourant ne conteste pas, en tant que tel le calcul de son préjudice
économique effectué par l’OAI ; ce dernier, vérifié d’office, doit
être confirmé. Il fait en revanche grief à l’office intimé de ne pas avoir
établi concrètement la profession exigible de sa part et évoque par ailleurs la jurisprudence
sur les chances d’un assuré proche de l’âge de la retraite de mettre en valeur
sa capacité de travail sur le marché de l’emploi.
S’agissant plus particulièrement de son âge, le recourant soutient qu’il ne serait
pas « adapté » de lui demander de continuer à travailler du fait de son
âge. Il convient toutefois de relever à ce sujet que lors de l’examen clinique rhumatologique
du 21 novembre 2018, moment déterminant où le Dr A.________ a conclu à une capacité
de travail de 50 %, respectivement 60 %, le recourant était alors âgé de 57
ans. Il n’avait par conséquent pas encore atteint l’âge à partir duquel le
Tribunal fédéral admet qu’il peut être plus difficile de se réinsérer
sur le marché du travail (cf. ATF 143 V 431 consid. 4.5).
En outre, l’âge du recourant a été pris en compte lors du calcul du revenu avec
invalidité, dans le cadre du duquel un abattement de l’ordre de 15 % a été
retenu sur ledit revenu, dont 5 % en raison de son âge (cf. feuille du calcul exigible du 19
février 2019 et motivation de la décision du 17 avril 2019).
Au demeurant, et comme le relève l’intimé dans sa réponse du 20 février 2020,
le critère de l’âge n’a en réalité que peu de poids compte tenu du niveau
de compétence concerné. En effet, d’une part, les travailleurs concernés ne sont
pas recherchés sur le marché du travail en fonction de leur âge et, d’autre part,
le salaire de ces personnes a tendance à augmenter à partir de 40 ans et ce jusqu’à
l’âge de la retraite, de sorte que les revenus réels perçus par les travailleurs
plus âgés dépassent les revenus hypothétiques définis par les statistiques (ATF
138 V 457 consid. 3 3 et 3.4 et les références citées). En outre, le marché équilibré
du travail recouvre un large éventail d’activités simples et répétitives, lesquelles
correspondent à un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées et
un nombre significatif d’entre elles ne nécessitant pas de formation sont exigibles de la
part du recourant ; au demeurant, ces activités sont, en règle générale, disponibles
indépendamment de l’âge de l’intéressé (TF 9C_497/2012 du 7 novembre
2012 et les références citées).
La Cour de céans relève également qu’aucun problème d’adaptation spécifique
pouvant faire obstacle à l’acquisition de connaissances basiques liées à un nouvel
emploi n’a été observé. Au contraire, l’assuré a su faire preuve de constance
et de rigueur dans le cadre de ses emplois exercés en Suisse depuis son arrivée en 1983 et
a en outre appris le français, qu’il maîtrise très bien oralement.
Au vu de ce qui précède, il ne ressort aucunement du dossier que le recourant ne présenterait
pas les ressources suffisantes pour retrouver une activité et ne parviendrait pas à mettre
en valeur ses capacités dans la recherche d’un poste compatible avec ses atteintes sur un
marché du travail supposé équilibré.
8.
Sur le plan médical, le dossier apparaît
suffisamment complet pour permettre à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause.
On ne voit pas, à tout le moins, en quoi l’expertise médicale requise par le recourant
(cf. mémoire de recours du 6 janvier 2020) permettrait d’éclaircir davantage l’état
fait. Sous cet angle, il y a donc lieu de renoncer à de plus amples investigations, par appréciation
anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les références
citées).
9.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 novembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à charge
de J.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP, Compagnie d’Assurance de Protection juridique SA (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :