vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 906 · 2019-01-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉTAT STABLE, DOULEUR, DÉCISION DE RENVOI, AA | 18 al. 1 LAA, 19 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.01.2019 Arrêt / 2018 / 906

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
80/18 - 8/2019
ZA18.018904
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 janvier 2019
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Gabellon et Pelletier, assesseures
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Antoine Schöni, avocat à Bienne.
_______________
Art.
18 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1963, travaillait pour
l’entreprise [...] SA depuis le 1
er
août 2006 et était, à ce titre, assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 1
er
novembre 2008, alors qu’il se relevait de la position accroupie, l’assuré s’est
tordu le genou gauche. Les imageries réalisées ont mis en évidence une déchirure
de la corne postérieure du ménisque interne ainsi qu’une chondropathie de stade IV sur
le condyle interne du genou gauche. Les suites de cet événement ont été prises en
charge par la CNA.
Lors d’une opération chirurgicale, le 25 novembre 2008, le Dr A.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a effectué une toilette
articulaire arthroscopique avec forage de Pridie ainsi qu’une méniscectomie partielle de la
corne postérieure du ménisque interne du genou gauche ; il a également procédé
à une cure de tunnel carpien à droite durant la même intervention. Une nouvelle opération
a été réalisée le 14 avril 2009, avec une arthroscopie du genou gauche, une égalisation
du ménisque interne, de la corne postérieure et une ostéotomie de valgisation. Le 23 juin
2009, le Dr A.________ a procédé à l’ablation de la vis du plateau tibial externe
et, le 13 octobre 2009, à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse ainsi
qu’à une arthroscopie avec débridement du ménisque interne. L’assuré
a pu reprendre son travail à 50 % le 20 juillet 2009 puis à 100 % dès le 2 novembre 2009,
malgré la persistance de douleurs.
Dans un rapport médical du 10 septembre 2013, les Drs Q.________ et B.________, spécialistes
en anesthésiologies au […], ont noté que les douleurs avaient une composante neuropathique
avec des décharges, une hypoesthésie au tact et aux piqûres dans la zone sous le genou
gauche. Ils ont pu constater que malgré une forte composante psychosomatique, il y avait une partie
réelle de douleurs.
Une IRM pratiquée le 26 février 2014 a révélé une hernie discale au niveau de
L2-L3 du côté droit, qui ne permettait pas d’expliquer les douleurs au genou gauche.
Dans un rapport médical établi le 15 décembre 2014, le Dr X.________, spécialiste
en neurologie, a conclu qu’il s’agissait de la situation de « l’épine
irritative », à savoir une lésion cicatricielle devenant insupportable et entraînant
des mouvements d’aspect tellement bizarre qu’en règle générale, on aboutissait
à des diagnostics psychiatriques. Il a également évoqué des signes d’une polyneuropathie
sensitive diabétique typique.
Dans un rapport médical du 4 mars 2015, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie plastique,
reconstructive et esthétique ainsi qu’en chirurgie de la main, a posé le diagnostic de
lésion neuropathique sévère du nerf saphène interne, très probablement consécutive
à l’ostéotomie réalisée en 2009.
En date du 19 avril 2015, l’assuré a subi un accident sur la voie publique alors qu’il
circulait à moto, au cours duquel il a heurté une voiture arrêtée sur une voie de
présélection avec sa jambe gauche. Il a présenté des fractures-luxations multiples
métatarso-phalangiennes du pied gauche, ainsi qu’une recrudescence des douleurs au niveau
du genou gauche (cf. rapports du Service de radiologie de l’Hôpital [...] des 20 et 22 avril
2015 et ceux de l’Unité des soins intensifs des 1
er
septembre
et 12 octobre 2015). Il s’est à nouveau retrouvé en totale incapacité de travailler.
La CNA a pris en charge les suites de ce nouvel accident.
Le 16 juin 2015, le Dr V.________ a procédé à une neurolyse et à une résection
de la branche sensitive péronière du genou gauche.
Dans un rapport médical du 30 octobre 2015, le Dr Z.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé les diagnostics principaux suivants :
« Douleurs
chroniques du genou gauche après :
-
nettoyage articulaire du genou gauche avec forage
de Pridie et méniscectomie partielle en 2008
-
ostéotomie de valgisation du tibia proximal
gauche le 14.04.2009 pour genu varum symptomatique
-
AMO précoce le 13.10.2009 pour douleurs de
la patte d’Oie
-
plusieurs infiltrations dans des centres spécialisés
de la douleur (H.________ - [...])
-
status après cures de Ketalar au Centre de
la douleur de [...]
-
status après neurolyse de la branche rotulienne
proximale du nerf saphène interne (H.________) ».
Le Dr Z.________ estimait que lors des crises douloureuses paroxystiques, le patient n’avait pas
la capacité d’exercer une activité professionnelle. Entre les crises, les restrictions
corporelles à la capacité de travail étaient minimes. L’assuré avait cependant
présenté plusieurs crises suicidaires les derniers mois, qui limitaient de manière importante
la reprise d’une activité professionnelle. Ce médecin préconisait en outre de réaliser
ultérieurement un examen neuropsychologique afin d’évaluer la capacité de travail
de l’assuré.
L’assuré a séjourné aux soins intensifs de l’Hôpital [...] le 1
er
septembre ainsi que les 11 et 12 octobre 2015 en raison d’une crise hyperalgique sur des douleurs
fantômes du genou gauche suite à l’accident de la voie publique (cf. rapports médicaux
des 1
er
septembre et 12 octobre 2015).
Le 15 octobre 2015, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a procédé à une révision de la région métaphysaire
du tibia proximal gauche, à l’extraction du corps étranger, à un prélèvement
microbiologique et au remplacement de la cavité par du ciment acrylique avec des antibiotiques.
Le Dr C.________ a constaté dans un rapport médical du 1
er
décembre 2015 que l’opération n’avait pas réellement changé les douleurs
atypiques du patient, mais que le séjour hospitalier avait permis à ce dernier d’accepter
qu’il s’agissait d’un problème probablement mixte, psychiatrique et local. Il
a évoqué l’éventualité d’une arthroplastie totale du genou dans le futur.
Dans un rapport médical du 27 mai 2016, le Dr S.________, spécialiste en anesthésiologie,
a exposé que la nouvelle ostéotomie d’octobre 2015 avait permis de diminuer la composante
probablement musculo-squelettique au niveau du genou, mais n’avait pas modifié les douleurs
neuropathiques. Ce médecin s’est étonné que l’intervention ait concerné
le nerf principal alors que les névromes présents dans la cicatrice principale devraient être
la cible pour une révision cicatricielle. Deux jours après cette intervention, l’assuré
avait soudainement développé des douleurs au niveau de la face antérieure de la cage thoracique,
d’une violence rare, qui restaient inchangées depuis lors et que le Dr S.________ estimait
plutôt liées à un problème psychologique.
Sur la base du dossier qui lui a été remis, la Dresse T.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin d’arrondissement de la CNA, a considéré, en
date du 16 juin 2016, que l’accident du 19 avril 2015 avait conduit à une aggravation temporaire
de l’état antérieur, laquelle avait été guérie après six semaines,
et que l’opération du 16 juin 2015 se rapportait également à cet état antérieur.
Le 22 juin 2016, elle a estimé que l’assuré pouvait reprendre le travail et pourrait
théoriquement retrouver une pleine capacité de travail d’ici fin août 2016. Le 9
août 2016, la Dresse T.________ a précisé les limitations fonctionnelles de l’assuré
dans un document en partie illisible.
Le Dr Z.________ a régulièrement prolongé l’arrêt de travail de l’assuré
à partir du 20 juin 2016.
Dans le cadre d’un entretien avec un collaborateur de la CNA le 13 septembre 2016, l’assuré
s’est plaint d’attaques de douleurs au thorax, en plus de celles au genou. Il a par ailleurs
indiqué que son contrat de travail avait été résilié en février 2016.
Dans un avis médical du 8 novembre 2016, la Dresse T.________ a nié que les douleurs thoraciques
de l’assuré puissent avoir une relation de causalité avec l’accident du 1
er
novembre 2008. Concernant les limitations fonctionnelles liées au genou, elle a estimé, le
14 novembre 2016, que celui-ci pouvait exercer une activité permettant les changements de position
(assis, debout, en mouvement), n’exigeant pas de porter des charges supérieures à 15
kg de manière répétitive, ni de monter sur une échelle, un échafaudage ou encore
de marcher sur un terrain irrégulier, de s’accroupir, s’agenouiller ou de monter régulièrement
des escaliers. Il était en outre difficile pour l’assuré de devoir garder les jambes
dans une certaine position, respectivement de manquer d’espace pour les bouger spontanément.
Par courriers des 16 novembre et 15 décembre 2016, la CNA a informé l’assuré qu’elle
ne verserait pas de prestations d’assurance en rapport avec les douleurs à la cage thoracique.
Selon un rapport du 13 mars 2017 du Dr R.________, médecin praticien spécialiste en anesthésiologie,
l’assuré souffrait de douleurs neuropathiques du genou gauche, de thoracodynies d’origine
peu claire à gauche, d’un syndrome anxio-dépressif et d’un diabète de type
I traité. Il a relevé que le patient était extrêmement démonstratif, ce qui
l’amenait à penser qu’il existait une composante psychique majeure à ce tableau
complexe.
L’assuré a été examiné par la Dresse T.________ en date du 29 mars 2017. Dans
son appréciation, elle a noté que selon l’assuré, aucune thérapie ni aucun
médicament n’avaient conduit à une amélioration, même de courte durée,
des douleurs ; il expliquait ses troubles par un nerf endommagé, et l’articulation du
genou n’était selon lui pas la principale responsable des douleurs. Compte tenu de l’examen
clinique et de l’anamnèse, la Dresse T.________ pensait la même chose, au motif également
que les douleurs étaient présentes surtout pendant le repos et qu’il n’y avait
pas de gonflement ni d’augmentation des douleurs après mouvement. Elle a estimé qu’il
y avait une importante amplification des douleurs en raison d’un diagnostic psychiatrique, qu’elle
considérait comme la problématique principale. Elle a précisé qu’il y avait
une importante gonarthrose interne, mais celle-ci ne semblait pas être le problème principal.
Dans le cadre de la demande de prestations que l’assuré a déposée le 29 septembre
2015 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
OAI), la Dresse W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a établi un
rapport médical en date du 9 mai 2016, dans lequel elle a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (à
sévère en 2015) sur fond de douleurs invalidantes (tentamen à l’insuline en juillet
2015) et pathologie du genou gauche avec plusieurs interventions chirurgicales.
Le 25 août 2017, la Dresse M.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement
à la CNA, a posé les limitations fonctionnelles provisoires. Elle a considéré que
l’assuré pouvait exercer une activité légère avec changements de positions,
n’exigeant pas de se déplacer durablement et de manière répétitive sur des
escaliers ou sur un terrain irrégulier. L’assuré ne pouvait pas travailler sur des échelles
ou des échafaudages. Il devait éviter les charges vibratoires durables et répétitives,
les mouvements répétés, de même que les positions contraignantes pour les membres
inférieurs. Les travaux en position accroupie ou à genoux n’étaient pas exigibles.
Dans une telle activité adaptée, la Dresse M.________ estimait que l’assuré devrait
pouvoir travailler à plein temps avec un besoin de pause accru.
Après avoir reçu l’ensemble des documents médicaux, la Dresse T.________ a conclu,
dans un rapport du 25 octobre 2017, que l’assuré pourrait reprendre à plein temps une
activité légère, avec changements de positions, n’exigeant pas de devoir monter
des escaliers ou marcher sur un terrain irrégulier. L’assuré ne pouvait pas travailler
sur des échelles ou des échafaudages, ni en étant à genoux ou accroupi. Il n’avait
pas droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité, en l’absence
d’atteinte fonctionnelle et du fait que l’arthrose était préexistante à l’accident
de 2008. Il n’y avait en outre pas de trouble structurel lié à l’accident qui puisse
expliquer les douleurs dont l’assuré se plaignait au thorax. La Dresse T.________ ne pouvait
en revanche pas se prononcer sur la situation psychique, qui était actuellement au premier plan.
Par courrier du 20 novembre 2017, la CNA a indiqué à l’assuré que selon l’appréciation
de son médecin-conseil, un traitement n’était plus nécessaire et l’état
final était atteint du point de vue médical, de sorte qu’elle cesserait le versement
des frais de traitement et des indemnités journalières au 31 décembre 2017. La CNA continuerait
en revanche à prendre en charge les contrôles médicaux occasionnels en lien avec le genou
gauche. Se référant aux limitations fonctionnelles posées par la Dresse T.________, la
CNA a considéré que l’assuré était en mesure d’exécuter une activité
adaptée en assumant une présence durant toute la journée. Dans le contexte du marché
du travail général, elle estimait qu’il était à même d’exercer une
activité à 75 % au moins à partir de la fin du versement des indemnités journalières.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2017, le Dr Z.________ a écrit ce qui suit :
« […]
S’agissant d’un cas complexe, qui a mis en échec les services hospitaliers de la SUVA,
les centres d’antalgies universitaires du H.________ à [...], à [...] et de [...] à
[...], que de multiples consultations orthopédiques, neurologiques, antalgiques, ergothérapeutiques,
psychiatriques ont évalué la problématique de Monsieur K.________ sans parvenir à
une solution satisfaisante, je m’étonne des conclusions de votre expertise dans laquelle vous
estimez que Monsieur K.________ a une capacité de travail à 75 %.
Lors
du suivi médical à mon cabinet, les douleurs invalidantes de M. K.________ sont fluctuantes
et non prévisibles. Il peut, dans les meilleurs jours, avoir une activité légère
permettant de changer de position, parfois il a des douleurs dès le réveil qui rendent toute
activité simple difficile, voire impossible, imposant un alitement durant la journée. Mon appréciation
de la capacité de travail de Monsieur K.________ est différente, et j’estime que l’on
ne peut raisonnablement pas exiger de ce patient une activité régulière, même à
taux et rendement réduit, pour l’instant. […]
Par décision du 30 janvier 2018, la CNA a accordé à l’assuré une rente de 16
% à partir du 1
er
janvier 2018, basée sur un gain assuré de 76'522 francs. La CNA a considéré que l’assuré
était en mesure d’effectuer toute la journée des activités physiques légères,
respectant les limitations fonctionnelles posées par la Dresse T.________. Se référant
aux descriptifs des postes de travail (DPT), elle a calculé que l’assuré pourrait obtenir
un revenu annuel moyen de 60'792 fr. qu’elle a comparé au revenu de 72'735 fr. qu’il
aurait pu réaliser sans atteinte à la santé. Elle a précisé que seules les suites
organiques de l’accident au genou gauche pouvaient être prises en compte, et non les troubles
psychogènes qu’il présentait, en l’absence de lien de causalité adéquate
avec l’un des accidents subis. Enfin, l’accident n’avait pas laissé de suites
constituant une atteinte importante à l’intégrité, de sorte que l’assuré
n’avait pas droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité.
En date des 7 et 12 février 2018, l’assuré s’est opposé à cette décision,
invoquant être en totale incapacité de travailler.
Par décision sur opposition du 21 mars 2018, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assuré.
Elle a précisé que seules les séquelles physiques objectivables de l’événement
accidentel concernant le genou gauche devaient être prises en compte, les autres atteintes à
la santé présentées par l’assuré étant étrangères à l’accident,
notamment les troubles thoraciques. Quant aux troubles psychiques, un lien de causalité adéquate
avec l’accident devait être nié, celui-ci ayant été de peu de gravité.
Même en le considérant comme un accident de gravité moyenne à la limite inférieure
de cette catégorie, on ne pouvait admettre que les critères posés par la jurisprudence
pour admettre une causalité adéquate soient remplis. La CNA s’est prévalue des conclusions
du rapport de la Dresse T.________ du 25 octobre 2017, auquel elle a attribué une pleine valeur
probante. La CNA a en revanche estimé que les DPT choisies n’échappaient pas à toute
critique, de sorte qu’elle a procédé au calcul du revenu d’invalide sur la base
de données salariales statistiques, sur lesquelles elle a opéré un abattement de 10 %,
ce qui donnait un revenu avec invalidité de 60'769 fr. et un taux d’invalidité de 16
% également.
B.
Par acte posté le 2 mai 2018, K.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à l’octroi
d’une rente d’invalidité entière, subsidiairement au renvoi de la cause à
la CNA pour nouvelle décision. Il s’est référé à plusieurs rapports médicaux
qui attestaient de ses violentes douleurs au genou gauche et ne concluaient pas à la présence
d’une capacité de travail dans une activité même adaptée. Il a considéré
que ces rapports étaient suffisants pour mettre en doute les conclusions du médecin conseil
de l’intimée, de sorte qu’il se justifiait de mettre en œuvre une expertise.
Il a produit des rapports médicaux établis le 28 mars 2017 par la Dresse N.________, spécialiste
en médecine interne générale, le 13 avril 2017 par l’ergothérapeute F.________,
le 15 mai 2017 par le Dr J.________, spécialiste en anesthésiologie, le 29 août 2017 par
le Dr X.________ et le 23 avril 2018 par le Dr P.________, spécialiste en médecine interne
générale et endocrinologie-diabétologie. Il a également versé en cause le rapport
d’imagerie du genou gauche du 5 avril 2018, montrant un pincement sévère du compartiment
fémoro-tibial interne et une ostéophytose au niveau du pôle supérieur et du bord
latéral de la rotule.
Dans sa réponse du 13 juin 2018, la CNA a maintenu sa position.
Dans sa réplique du 27 juin 2018, le recourant s’est référé à l’argumentation
de son recours. Il a requis son audition devant le Tribunal ainsi que la réalisation d’une
expertise médicale.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent compte
tenu des féries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36] et art. 38 al. 4 let. a LPGA) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
La partie recourante définit, par ses conclusions, l’objet du litige (
«Streitgegenstand»
)
soumis à l’examen du tribunal. Si la décision contestée porte sur un seul rapport
juridique ou si elle est attaquée dans son ensemble, l’objet du litige et celui de la contestation
se confondent. En revanche, lorsque la décision règle plusieurs rapports juridiques et que
le recours ne porte que sur une partie d’entre eux, les rapports juridiques non contestés
sont certes compris dans l’objet de la contestation, mais pas dans celui du litige (ATF 125 V 413
consid. 2a).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée,
par sa décision sur opposition du 21 mars 2018, à estimer que le cas de l’assuré
était stabilisé et à admettre une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, respectivement à fixer le taux d’invalidité à 16 %. Le refus d’une
indemnité pour atteinte à l’intégrité n’est en revanche pas contesté.
c)
On précisera que les modifications introduites par la novelle du 25 septembre 2015, entrées
en vigueur le 1
er
janvier 2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d'espèce,
vu la date des accidents assurés (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à cette
modification).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Si l’assuré est invalide à 10 % au moins par suite d’un accident, il a droit
à une rente d’invalidité (art. 18 al. 1 LAA). L’invalidité est définie
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1
LPGA). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité
de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
Pour évaluer le taux d’invalidité, et ainsi le montant de la rente, le revenu du travail
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
à celui que l’assuré devenu invalide par suite d’un accident pourrait obtenir en
exerçant l’activité qu’on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution
éventuelle de traitements et de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation
équilibrée du marché du travail (art. 16 LPGA, auquel renvoie implicitement l’art.
18 al. 2 LAA ; TF 8C_778/2017 du 25 avril 2018 consid. 3).
A teneur de l’art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente d’invalidité prend
naissance dès qu’il n’y a plus lieu d’attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l’état de l’assuré – ce par
quoi il faut entendre l’amélioration ou la récupération de la capacité de travail
(ATF 134 V 109 consid. 4.3 ; TF 8C_202/2017 du 21 février 2018 consid.
3) – et que les éventuelles mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité
ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
En l’occurrence, la CNA a considéré,
sur la base des rapports de la Dresse T.________, que l’état de santé du recourant s’était
stabilisé, de sorte qu’elle a mis fin à la prise en charge des frais de traitement et
au versement de l’indemnité journalière fin décembre 2017. Le recourant ne conteste
pas que son état de santé soit considéré comme stabilisé au 31 décembre
2017. Aucune pièce du dossier ne laisse par ailleurs entrevoir une possible amélioration de
la capacité de travail du recourant. Au contraire, il ressort des différents rapports médicaux
produits que les médecins n’ont pas de nouvelles propositions de traitement à lui faire
(cf. rapport du Dr R.________ du 13 mars 2017, rapport du Dr X.________ du 29 août 2017).
b)
Le recourant conteste en revanche l’appréciation de sa capacité de travail faite par
la CNA. L’intimée s’est basée sur le rapport médical du 25 octobre 2017 de
la Dresse T.________, qui estimait que l’exercice d’une activité adaptée à
plein temps était exigible. De son côté, le recourant soutient qu’il est toujours
en totale incapacité de travailler et se prévaut de plusieurs rapports médicaux qui attestent
de la persistance de ses douleurs.
La Dresse T.________ a examiné le recourant en date du 29 mars 2017 et a ensuite attendu de recevoir
le rapport opératoire de l’intervention du 15 octobre 2015 pour se prononcer sur la capacité
de travail du recourant, le 25 octobre 2017. Dans son rapport du 29 mars 2017, elle a posé
le diagnostic de douleurs résiduelles au genou gauche suite aux diverses opérations. Il est
pour le moins étonnant que, dans son appréciation, elle se réfère à l’avis
du recourant et non à celui de médecins spécialistes sur l’origine des douleurs.
Celui-ci les attribue à un nerf endommagé et non pas à l’articulation du genou.
Elle poursuit en disant qu’elle est du même avis, relevant que les douleurs sont surtout présentes
au repos et qu’elles n’augmentent pas en cas de sollicitation. Elle reconnaît que le
recourant présente une sévère gonarthrose, tout en estimant qu’il ne s’agit
pas du problème principal et souligne qu’il existe avant tout une composante psychique aux
douleurs ressenties. Néanmoins, il résulte tant du diagnostic qu’elle pose que de son
appréciation, que la Dresse T.________ admet, en dehors de la problématique psychique, la persistance
de douleurs liées aux différentes opérations subies par l’assuré. Malgré
cela, dans son rapport du 25 octobre 2017, elle conclut à l’existence d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, sans expliquer les raisons qui l’incitent à
considérer que les douleurs, qu’elle attribue à une cause neurologique, n’influencent
ni la capacité de travail du recourant, ni son rendement. Son appréciation n’apparaît
dès lors pas convaincante. Il faut de plus relever que dans son examen, elle ne discute nullement
des rapports établis par les médecins consultés par l’assuré. En particulier,
elle ne se prononce pas sur les rapports médicaux du Dr Z.________, qui estimait que lors des crises
douloureuses, le recourant était incapable d’exercer une activité lucrative. Elle ne
fait en outre pas mention de la prise de position de sa collègue, la Dresse M.________, qui estimait
qu’on pouvait exiger du recourant qu’il exerce une activité en plein, mais lui reconnaissait
un besoin de pauses accru, ce qui influence nécessairement son rendement. Au vu de ces éléments
déjà, il n’est pas possible de reconnaître une pleine valeur probante aux rapports
établis par la Dresse T.________.
Par ailleurs, il ressort de différentes pièces médicales que les douleurs du recourant
ont – en partie du moins – une origine neurologique. Dans son rapport médical du 15
mai 2017, le Dr J.________ estime qu’il s’agit d’une douleur probablement à caractère
mixte, mais dont une partie de la composante est neurogène. De même, les Drs S.________ et
R.________ attestent de la présence de douleurs neuropathiques, compliquées d’une composante
psychique (rapports des 27 mai 2016 et 13 mars 2017). De son côté, le Dr X.________ a constaté
l’apparition de douleurs régulières, qui lui ont fait penser à un phénomène
de type neuropathique (rapport du 29 août 2017). C’est donc avant tout l’avis d’un
spécialiste en neurologie qui serait approprié pour déterminer la capacité de travail
de l’assuré. L’appréciation de la Dresse T.________, en tant que spécialiste
en médecine interne, ne saurait, de ce point de vue également, être convaincante. De même,
l’articulation du genou a tout de même été touchée et remaniée par plusieurs
opérations, si bien que l’avis d’un spécialiste en orthopédie ou rhumatologie
paraît également requis, en vue de déterminer la capacité de travail de l’assuré
et ses limitations fonctionnelles. Or, il faut constater qu’aucun spécialiste en neurologie
ni en orthopédie ou rhumatologie ne s’est prononcé sur la capacité de travail du
recourant et ses limitations fonctionnelles.
En définitive, les conclusions de la Dresse T.________ n’emportent pas la conviction et on
ne saurait attribuer une pleine valeur probante à son rapport médical. L’instruction
apparaît de ce fait lacunaire et nécessite d’être complétée sur les plans
neurologique et orthopédique ou rhumatologique. On peut encore préciser qu’il n’est
pas nécessaire, dans le cadre du présent litige, d’instruire davantage l’état
de santé psychique de l’assuré puisque, comme l’a relevé à juste titre
la CNA dans sa décision sur opposition, il faut nier un éventuel lien de causalité adéquate
entre les événements accidentels subis et les troubles psychiques présentés (sur
ces questions, cf. ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 ; 115 V 133 consid. 6 et 403 consid. 5), ce qui n’a
d’ailleurs pas été contesté par le recourant. Compte tenu de leur déroulement,
les accidents subis doivent en effet être qualifiés de gravité légère, voire
de gravité moyenne à la limite des accidents de peu de gravité pour ce qui concerne l’accident
de moto. Cependant, les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de dramatiques
ou de particulièrement impressionnantes, les lésions subies par le recourant ne sont pas particulièrement
graves et rien ne porte à croire qu’il a été victime d'erreurs dans le traitement
médical entraînant une aggravation des séquelles de l'accident. Par ailleurs, les douleurs
persistantes dont il se plaint et son incapacité de travail de longue durée attestée par
ses médecins ne découlent qu’en partie de lésions physiques objectivables. Il n’y
a par conséquent pas de lien de causalité adéquate entre les accidents subis et les troubles
psychiques présentés par le recourant. Dès lors, quand bien même l’état
de santé psychique de l’assuré peut influer négativement sur ses ressources et l’évolution
de son état de santé général, il n’y a pas lieu d’en tenir compte dans
le cadre du présent litige.
c)
Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à la CNA – à
qui il appartient au premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA) –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune.
Il incombera dès lors à l'intimée
de procéder à un complément d'instruction auprès d’un médecin neurologue
et d’un médecin orthopédiste ou rhumatologue, afin qu’ils se prononcent sur l’atteinte
que le recourant présente au genou gauche (diagnostic, étiologie, évolution) ainsi que
sur sa capacité de travail et ses limitations fonctionnelles. Il appartiendra ensuite à la
CNA, sur la base des renseignements recueillis, de procéder à un nouvel examen de l’exigibilité
et de la capacité de gain, et de rendre une nouvelle décision.
5.
Compte tenu de l’issue
du recours, il ne se justifie pas d’entendre le recourant comme il l’a requis dans sa réplique
du 27 juin 2018, cette mesure d’instruction n’étant pas susceptible d’influencer
le sort de la procédure (sur l’appréciation anticipée des preuves : ATF 140
I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
6.
a)
Conformément à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours devant le tribunal
cantonal des assurances est gratuite. Il ne sera donc pas perçu de frais judiciaires.
b)
Le recourant a agi sans le concours d’un mandataire qualifié de sorte qu’il n’a
pas droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
le 21 mars 2018 est annulée et la cause lui est renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. K.________,
‑
Me Antoine Schöni (pour l’intimée),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :