vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 334 · 2012-05-29 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FIBROMYALGIE, COMORBIDITÉ, FORCE PROBANTE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, COMPLIANCE, INCAPACITÉ DE GAIN, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, NOTION, RAPPORT MÉDICAL | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 61 let. a LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.05.2012 Arrêt / 2012 / 334

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
176/10 - 178/2012
ZD10.014749
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mai 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              MM.
Neu et Merz
Greffier
:
M.              Bohrer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 et 61 let. a LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 69 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
En date du 3 janvier 2008, X.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), d'origine
serbe, née le 7 mai 1965, mariée et mère de deux enfants nés respectivement en 1992
et 1993, domiciliée en Suisse depuis le 4 juillet 1983 et ouvrière sans formation professionnelle,
a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour adulte. Elle a
indiqué souffrir d'une atteinte à la santé depuis début 2007 consistant en des douleurs
à la colonne vertébrale et dans tout le corps, accompagnées d'une fatigue importante et
d'un état dépressif.
Dans un rapport d'entretien téléphonique du 15 janvier 2008 entre l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI ou intimé) et l'entreprise F.________, il ressort que
l'assurée, employée depuis 1994, a été en incapacité de travail quasi complète
depuis le 27 novembre 2006 en raison de problèmes de colonne et de fatigue.
Depuis une date non précisée, l'assurée est suivie par le Dr C.________, médecin
généraliste, pour le traitement de ses douleurs. Ce praticien a adressé l'assurée
en 2007 aux Drs H.________, spécialiste en rhumatologie, et W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
Dans un rapport médical du 20 mars 2007, le Dr H.________ a indiqué en substance que l'assurée
avait développé un hémisyndrome droit douloureux dont la nature somatoforme était
largement prépondérante sur un fond de lombalgies attribuable probablement à une discopathie
L4-L5. L'examen n'a révélé aucune limitation ou déformation articulaire périphérique.
Ce spécialiste a en outre estimé que l'assurée présentait probablement un état
dépressif associé pour lequel il a prescrit un traitement anti-dépresseur. Il a aussi
préconisé une hospitalisation de trois fois cinq jours à [...] pour une prise en charge
conjointe en physiothérapie et de type psychiatrique.
Dans un rapport médical du 25 mai 2007, établi suite à un consilium demandé par le
Dr C.________, la Dresse W.________ a posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F31.11) et de myalgies (M79.1) versus syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4). Sur le plan psychiatrique, la patiente présentait un abaissement de l'humeur, une anhédonie,
une fatigabilité associée à des difficultés de concentration majeures, une perte
d'espoir en l'avenir et des troubles du sommeil importants ainsi que des troubles de l'appétit.
Elle ne présentait pas d'idées de culpabilité ou de dévalorisation ni de projets
suicidaires ni de symptomatologie psychotique.
Cette spécialiste a en outre estimé que l'assurée était centrée sur ses douleurs
et était trop prise dans sa souffrance somatique pour pouvoir avoir une quelconque disponibilité
à une investigation plus psychothérapeutique, restant dans la logique selon laquelle si elle
était soulagée de ses douleurs, elle n'aurait plus de souffrances psychiques. Ce médecin
a ainsi considéré qu'il n'y avait pas lieu de proposer d'emblée un suivi psychothérapeutique
à l'assurée eu égard au fait qu'elle n'était pas demandeuse de soins à ce niveau.
Dans un rapport médical du 20 février 2008, le Dr C.________ a posé les diagnostics de
lombalgies chroniques, syndrome somatoforme douloureux chronique, versus fibromyalgie et d'état
dépressif. Ce praticien a relevé que l'activité exercée jusqu'alors était encore
exigible à raison de quelques heures par jour avec une diminution de rendement assez importante.
Il a estimé en outre qu'il n'était pas possible d'exiger de l'assurée qu'elle exerce une
autre activité.
Le 25 février 2008, l'OAI a alloué à l'assurée des mesures d'intervention précoce
sous la forme d'un reconditionnement, qui n'ont finalement pas abouti.
Dans une fiche d'examen du dossier n° 01, établie le 17 juin 2008 par l'OAI, il ressort du
journal du Service médical régional AI (ci-après : SMR) que la capacité de travail
de l'assurée était de 100% dans toute activité, ceci depuis toujours.
Par projet de décision du 17 juin 2008, l'OAI a informé l'assurée de son intention de
lui refuser une rente d'invalidité retenant que sa capacité de travail était entière
dans son activité habituelle, ainsi que dans une activité adaptée à son état
de santé et que sa capacité de gain n'était pas entamée.
Par courrier du 23 juillet 2008, Me Laurent Damond, conseil de l'assurée, a sollicité la mise
en place d'une expertise pluridisciplinaire en motivant sa position au regard des diagnostics et des
constats médicaux posés par les Drs C.________ et W.________ afin de connaître l'éventuelle
capacité résiduelle de travail de l'assurée.
Dans un second rapport médical du 27 octobre 2008, le Dr H.________ a posé le diagnostic de
lombalgies sur discopathies L4-L5 nette et de troubles somatoformes douloureux persistants. Dans ce même
rapport, ce spécialiste a indiqué que sur le plan organique, les limitations fonctionnelles
étaient très modestes (hormis un port de charge de plus de 15 kg et un travail prolongé
en porte à faux antérieur [discopathie L4-L5]) - et essentiellement subjectives - et autorisaient
potentiellement une activité à un taux quasi complet.
Dans un rapport médical du 8 décembre 2008, le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ainsi que psychiatre traitant de l'assurée depuis le 2 juin 2008, a posé
le diagnostic d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2)
depuis juin 2007 environ et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis juin 2007 également.
Dans ce même rapport, ce spécialiste a indiqué notamment que sur le plan anamnestique,
l'assurée souffrait depuis quelques années de problèmes de dos et de douleurs multiples
et que son état s'était compliqué par un état dépressif depuis 2007 avec, au
niveau symptomatique, un affect triste, des pleurs, de l'angoisse et de l'anxiété, des sentiments
de culpabilité, de perte de la libido, des difficultés du sommeil et un abandon de tout loisir.
Quant aux restrictions sur l'activité exercée à ce jour, ce spécialiste a considéré
que celles-ci étaient surtout de nature somatique mais que l'importance du trouble psychique justifiait
une incapacité de travail totale.
Dans un rapport médical du 10 décembre 2008, La Dresse W.________ a posé le diagnostic
d'épisode dépressif moyen à sévère sans symptôme psychotiques (F32.2) depuis
mi 2006 et de myalgie (F 79.2) depuis début 2006. Il ressort de ce rapport en particulier que l'assurée
a été vue par cette spécialiste à trois reprises entre le 26 octobre 2007 et le 13
décembre 2007 et qu'elle a bénéficié d'un séjour hospitalier au Centre A.________
du 11 juin 2007 au 22 juin 2007 pour une prise en charge physio-psychothérapeutique et psychiatrique
mais n'avait tiré aucun bénéfice de ce séjour. Cette spécialiste a estimé
que l'assurée vivait l'atteinte à sa santé somatique comme une grave blessure narcissique
qui altérait l'image idéale qu'elle avait d'elle-même et de son existence et qui entraînait
une forte régression sur un mode dépressif sévère qui ne laissait pas de place à
une élaboration psychothérapeutique de son état. Ce médecin a enfin estimé que
d'un point de vue médical, l'activité exercée par l'assurée n'était plus exigible
en automne 2007, la capacité de travail étant réduite de 70 à 100% en raison de l'intensité
de la symptomatologie dépressive.
Dans un rapport médical du 15 juin 2009, le Dr C.________, a considéré que les diagnostics
suivants avaient une répercussion sur la capacité de travail de l'assurée :
"
Syndrome
douloureux somatoforme persistant F45.4
Lombosciatalgies
D en novembre 08, discopathie L4-L5
Episode
dépressif moyen F32.1
08 :
sciatique L5 D avec déficit sensitif
"
Ce praticien a en outre considéré que, sur le plan physique, l'assurée était incapable
d'effectuer n'importe quel type de travail, tant debout qu'assis, du fait du rapide accroissement des
douleurs liées aux positions maintenues et à la fatigabilité et que, sur le plan psychique
et mental, les mêmes limitations s'appliquaient, avec de plus un état dépressif contribuant
à l'incapacité à mener une quelconque activité professionnelle. Il a ainsi estimé
que l'activité exercée jusqu'ici n'était plus exigible.
Mandatées par l'OAI pour effectuer sur l'assurée une expertise, les Dresses M.________, spécialiste
en rhumatologie et en médecine interne, et P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du Centre R.________ (ci-après : Centre R.________), à [...] ont écrit ce qui suit
dans leur rapport d'expertise du 23 novembre 2009 :
"
A.
QUESTIONS CLINIQUES
(…)
4.
DIAGNOSTICS
Selon
la Classification Internationale (CIM-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
·
AUCUN SUR LE PLAN SOMATIQUE
·
AUCUN SUR LE PLAN PSYCHIQUE
·
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
·
TROUBLE STATIQUE RACHIDIEN MODERE ET SPONDYLODISCARTHROSE
DEBUTANTE SANS MYELOPATHTE NI RADICULOPATHIE M 47.8
·
SYNDROME DOULOUREUX SOMATOFORME PERSISTANT F45.4
EXISTANT DEPUIS DEBUT 2006
·
PSORIASIS DES COUDES L 40.9
·
EPISODE DEPRESSIF LEGER SANS SYNDROME SOMATIQUE
F32.00 (EPISODE DEPRESSIF MOYEN A SEVERE DE MAI 2007 A FIN 2007) ; LEGER DEPUIS DEBUT 2008
·
SYNDROME DE DEPENDANCE AU TABAC, UTILISATION CONTINUE
F17.25, PRESENT DEPUIS 2006
.
5.
Appréciation du cas et pronostic
Résumé
du cas
Mme
X.________ travaillant comme ouvrière non spécialisée dans l'industrie légère
a fait une demande à l'AI le 7.01.2008 au motif d'une IT de longue durée attestée par
son médecin traitant, depuis le 30.11.2006. Elle annonce des douleurs diffuses rachidiennes et rhizoméliques
qui la rendent, à ses dires, incapable de travailler. Elle relate un état douloureux chronique
rebelle, irréductible, à une intensité maximale depuis plus de 2 ans, avec une absence
de modulation en dépit de prises en charge thérapeutiques spécialisée aux plans physiothérapeutique,
médicamenteux, et psychiatrique centré sur les douleurs. Elle allègue un lourd handicap
fonctionnel quotidien. Une évaluation du poste de travail et un bilan ergothérapeutique ont
été réalisés. Une discopathie L4-L5 a été identifiée justifiant des
limitations fonctionnelles mais le poste de travail de l'expertisée est adapté, il n'y a pas
de port de charges.
Des
diagnostics de fibromyalgie et d'état dépressif ont été avancés, associés
à de nombreux signes fonctionnels, dans le contexte de ce syndrome douloureux diffus (RM Dr H.________).
Ses médecins traitants ont admis la baisse de rendement attestée par Madame sur la base de
ses multiples plaintes subjectives. L'AI a refusé ses prestations par un projet de décision
du 17.06.2008 ayant évalué que leur assurée présentait une CT de 100% dans toute
activité. Cette décision est contestée si bien que la présente expertise somatique
de médecine interne rhumatologie et de psychiatrie est mandatée au Centre R.________.
Au
plan somatique
Mme
X.________ relate des douleurs de la nuque, du dos, de la ceinture scapulaire, de l'hémicorps droit,
rebelles depuis plus de 2 ans, à l'intensité maximale, évoluant jour et nuit, associée
à des fourmillements, à des thoracodynies. Rien ne la soulage. Sur le plan fonctionnel, elle
déclare ne tenir la position assise que 10 minutes et ne peut marcher plus de 30 minutes d'affilée.
Elle évoque rester coucher chez elle de nombreuses heures chaque jour, elle relate une instabilité
à la marche notamment dans les escaliers ou lorsqu'elle monte sur un escabeau, et ne plus pouvoir
faire aucun sport. Elle doit se reposer avant de pouvoir faire la vaisselle. Elle décrit une vie
proche d'un stade grabataire, ne pouvant sortir de son lit qu'en fin de matinée, devant se coucher
ensuite fréquemment durant le reste de la journée et ne guère sortir de chez elle. Elle
ne peut rester debout longtemps. Sa résistance est diminuée. Elle n'arrive plus à mettre
de l'eau dans ses fleurs.
Si
l'on se base sur ces plaintes subjectives, on ne voit pas effectivement comment cette dame pourrait se
rendre à son travail, et être rentable, même dans un poste physiquement léger et
adapté et nous pourrions nous rallier dès lors aux IT reconnues pas ses médecins traitants.
Lorsque
nous procédons à l'élaboration du diagnostic en confrontant les plaintes subjectives aux
éléments objectifs, nous relevons assez rapidement des incompatibilités. Mme X.________
se présente en bon état général apparent, bronzée, en discret excès pondéral.
Il existe des traces d'utilisation au niveau des mains qu'elle ne parvient pas à justifier. Les
callosités plantaires bien marquées ne se voient pas habituellement chez des sujets sédentaires
fréquemment alités et le bronzage nécessite une exposition solaire ou à une lampe
UV. Mme X.________ a alors mentionné son été ensoleillé chez elle où elle a
pu bénéficier de sa piscine, elle a aussi précisé qu'elle marchait pieds nus fréquemment.
Elle a confirmé avoir pu faire le voyage en voiture sans difficulté. Elle a confirmé avoir
pu sortir normalement et profiter de sa période de vacances. Sa dernière injection chez son
médecin traitant datait de deux mois auparavant.
A
un délai de plus de 2 ans de douleurs, nous ne constatons pas d'amyotrophie de sous-utilisation,
ses articulations restent souples, bien mobiles. Ses indices de mobilité rachidiens sont bien meilleurs
que ceux qui sont notés dans les rapports du Dr H.________, mais Mme confirme qu'elle avait alors
un blocage lombaire plus important. Devant la normalité de ce status clinique, et au vu d'une IT
totale évoluant depuis plus de deux ans que le tableau clinique et les examens complémentaires
à disposition ne permettaient pas de justifier, nous avons réalisé un examen scintigraphique
du corps entier qui permet d'écarter du diagnostic différentiel un rhumatisme inflammatoire
axial ou périphérique qui n'aurait pas fait ses preuves lors de notre examen, et qui permet
d'écarter une maladie osseuse infiltrative, congestive. Cet examen complémentaire est concordant
avec notre examen clinique. Il est normal pour l'âge. Il n'y a pas de signe d'une arthropathie psoriasique.
Il n'y a pas de captation pathologique en regard de la hanche droite où nous avons mis en évidence
une douleur insertionnelle trochantérienne accentuée lors de la mise sous tension du pyramidal.
Cette douleur reste confinée aux tissus mous et entre vraisemblablement dans le contexte allodynique
plus diffus qui a fait poser antérieurement un diagnostic de fibromyalgie.
L'IRM
confirme une atteinte discale lombaire, constatation fréquente à l'âge de l'expertisée
mais sans signe d'appel pour une compression radiculaire ou médullaire. Ceci peut expliquer des
poussées douloureuses de lumbagos nécessitant des traitements symptomatiques intercurrents
mais les douleurs annoncées dépassent nettement l'entité diagnostique d'une discarthrose.
Il est possible que le stade de Modic visualisé sur l'IRM donne lieu à des poussées congestives
douloureuses mais nous ne pensons pas que les images de l'IRM ne soient imputables dans l'ampleur des
doléances relatées ni à leur durée dans le temps, ni à la résistance thérapeutiques.
Les
points d'insertion sont associés à la présence de points contrôle positifs, et il
existe une discordance entre l'importance de nos constatations et les plaintes, cet élément
est pris en compte dans le consensus par l'experte psychiatre.
Des
éléments sortant du champ biomécanique somatique sont à prendre en considération,
des facteurs sortant du champ purement médical également. Nous n'avons pas d'explication somatique
à l'IT de travail en cours depuis 2 ans.
Au
plan psychiatrique
Mme
X.________ n'a présenté aucun antécédent particulier jusqu'au début 2006. Dès
début 2006, elle présente des douleurs diffuses imputées par ses médecins à
une fibromyalgie. Dans ce cadre elle développe progressivement un épisode dépressif réactionnel.
Un
consilium psychiatrique est effectué à la demande du médecin traitant le 16 mai 2007 concluant
à un épisode dépressif moyen à sévère sans symptôme psychotique et
à des myalgies. Par la suite, Madame est suivie sur le plan psychiatrique du 26.10.2007 au 13.12.2007
par la Dresse W.________ de l'Unité [...]. Un traitement de duloxétine (Cymbalta® 30 mg)
est introduit avec proposition au médecin traitant d'augmenter progressivement les doses en fonction
du taux sérique. Toutefois aucun dosage sérique n'a été effectué.
Dès
le 02.06.2008, Mme X.________ est suivie par le Dr J.________, psychiatre. Ce dernier modifie la médication
de duloxétine par de l'escitalopram 10 mg par jour et voit l'expertisée deux fois par mois
dans un cadre de psychothérapie de soutien. Dès juin 2009, en raison de maux de tête et
d'anxiété, le traitement d'escitalopram est augmenté à 20 mg par jour. Toutefois
aucun dosage sérique n'est effectué jusqu'au jour de l'expertise.
Dans
un rapport du 08.12.2008, le Dr J.________ retient le diagnostic d'épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques et de syndrome douloureux somatoforme persistant. Le status clinique
décrit :
affect triste,
pleurs, angoisse et anxiété, sentiment de culpabilité, perte de la libido, difficultés
de sommeil, abandon de tout loisir, douleurs
;
ces symptômes correspondent à un épisode dépressif léger et non pas sévère.
Par ailleurs, un épisode dépressif sévère durant plusieurs mois ne permettrait guère
à Mme X.________ de prendre grand soin de sa personne, ni d'avoir l'envie d'effectuer un long voyage
en voiture pour se rendre en vacances en Serbie.
L'expertisée
est vêtue de manière très soignée, son hygiène est tout à fait correcte
selon l'examen rhumatologique ; elle se rend annuellement en voiture en Serbie pour passer des vacances
dans sa maison où elle bénéficie d'une piscine et d'un jacuzzi qu'elle apprécie utiliser
régulièrement. En juillet 2009, Madame a passé un mois de vacances dans son pays où
selon l'examen physique de la Dresse M.________, Madame a régulièrement profité du soleil
et n'est pas restée cloîtrée dans sa chambre comme elle l'affirme, ceci au vu de son bronzage.
De
même des discordances existent dans les allégations de l'expertisée lorsqu'elle s'exprime
auprès de l'experte rhumatologue et de l'experte psychiatre.
Mme
X.________ a comme plainte essentielle une douleur intense et persistante qui s'accompagne d'un sentiment
de détresse non expliquée entièrement par un processus physiologique, survenant dans un
contexte de conflit émotionnel et de problèmes psychosociaux suffisamment importants ; ceci
permet de retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant selon la Classification
Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement CIM-10. Dans ce contexte de douleurs
persistantes, Madame développe un épisode dépressif réactionnel, perdurant à
ce jour. Cet épisode dépressif actuellement léger ne peut être assimilé à
une comorbidité psychiatrique d'acuité importante.
Mme
X.________ ne présente pas un processus maladif ou une affection corporelle chronique s'étendant
sur plusieurs années.
Il
n'y a pas de perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie ; Madame a des
contacts réguliers avec sa famille et annuellement avec sa fratrie et belle-famille en Serbie.
Des
bénéfices secondaires sont présents avec mobilisation de l'entourage et évitement
d'un rôle à jouer.
On
ne peut parler d'échec des traitements selon les règles de l'art ; en effet le traitement antidépresseur
a récemment été augmenté à 20 mg par jour et aucun dosage sérique n'avait
été effectué jusqu'à ce jour. Malgré les affirmations de l'expertisée de
prises quotidiennes de médicaments, à relever un taux sérique bas d'escitalopram pour
la dose et des traces (quasi indétectables) d'antalgiques et anti-inflammatoire (tramadol, paracétamol
et diclofénac). Ceci traduit une probable compliance partielle à la médication.
Par
ailleurs, malgré les allégations de douleurs intenses et persistantes, Mme X.________
peut sortir trois fois par jour de son appartement pour aller marcher, descendre et monter trois étages
sans ascenseur et se rendre chaque année en voiture en Serbie ; par conséquent l'expertisée
est en mesure de surmonter ses douleurs en fonction des circonstances.
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant et l'épisode dépressif léger n'entraînent
pas de limitation et par conséquent ne sont pas incapacitants.
Dans
une activité simple, la capacité de travail sur le plan psychique est entière. Toutefois
le pronostic quant à la reprise d'une activité professionnelle paraît mauvais, Madame
s'étant installée dans un processus d'invalidation et s'estimant dans l'incapacité d'exercer
une activité à plus de 30%. Ce facteur sort du champ médical."
"
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Pas
de limitation retenue dans les activités antérieures ni dans l'activité de ménagère.
Au
plan psychique et mental
Pas
de limitation qualitative ou quantitative en relation avec le syndrome douloureux somatoforme persistant
et l'épisode dépressif léger sans syndrome somatique.
Au
plan social
Selon
l'expertisée sa sociabilité est limitée ; toutefois elle a des contacts réguliers
avec sa famille et annuellement avec sa fratrie et belle-famille en Serbie.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Au
plan physique
Pas
de répercussion significative.
Au
plan psychique
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant et l'épisode dépressif léger sans syndrome
somatique n'entraînent pas de répercussion sur l'activité exercée jusqu'ici.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Au
plan physique
La
capacité de travail est exigible à 100%.
Au
plan psychique
La
capacité de travail est exigible à 100%.
2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Au
plan physique
Oui,
8 heures par jour.
Au
plan psychique
L'activité
exercée jusqu'ici est encore exigible en plein à raison de 8 heures par jour.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Au
plan physique
Non.
Au
plan psychique
Pas
de diminution du rendement.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Au
plan physique
Mis
à part des périodes d'IT temporaires attestées pour ses traitements, je ne vois pas d'IT
durable au plan strictement médical somatique.
Au
plan psychique
Pas
d'IT durable.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Au
plan physique
Pas
d'IT justifiable durablement.
Au
plan psychique
Au
vu de l'anamnèse et du status, pas d'incapacité de travail durable.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assurée est-elle capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Au
plan physique
Oui.
Au
plan psychique
Les
troubles psychiques n'empêchent pas une adaptation à un environnement professionnel.
"
Dans un rapport SMR du 26 novembre 2009, le Dr N.________ n'a retenu, sur la base du rapport d'expertise
établi par le Centre R.________, aucune atteinte à la santé reconnue comme invalidante
au sens de l'AI, ni sur le plan somatique, ni sur le plan psychique et a considéré que l'assurée
disposait d'une capacité de travail entière dans toute activité, sans limitations fonctionnelles
dans l'activité habituelle et en tant que ménagère, exception faite du port de lourdes
charges.
Dans un avis de juriste du 28 janvier 2010 établi par un collaborateur de l'OAI, il est écrit :
"(…)
je souligne d'ores et déjà les points suivants, qui me paraissent confirmer la valeur probante
de l'expertise du Centre R.________ ainsi que la préférence à lui donner par rapport aux
avis des médecins traitants :
-
Les experts ont pris en compte l'ensemble des rapports médicaux au dossier, tant somatiques que
psychiatriques ;
-
Ils expliquent avec précision les raisons pour lesquelles ils s'en écartent, reprenant notamment
les critères diagnostiques (page 31) ;
-
Ils soulignent un certain nombre d'incohérences dans les déclarations de l'assurée, ainsi
qu'une discordance manifeste entre les plaintes et les éléments objectifs ;
-
Enfin, les experts sont les seuls à analyser le trouble somatoforme douloureux sur la base des critères
posés par la jurisprudence en la matière (page 32).
Je
précise encore qu'au plan somatique, tous les avis se rejoignent globalement pour conclure à
l'absence d'atteinte à la santé invalidante (voir notamment les rapports du Dr H.________),
et que la divergence entre experts et médecins-traitants concerne donc principalement l'aspect psychiatrique.
"
Par courrier du 4 mars 2010, Me Damond a fait part de ses déterminations concernant le rapport d'expertise
du Centre R.________ en ces termes :
"
1.
Durant la semaine qui a précédé la rencontre avec l'expert, ma cliente a été
malade. En effet, elle a vomi durant trois jours. Qui plus est, elle s'est rendue à jeun afin de
rencontrer l'expert comme cela lui a été demandé. Ainsi, elle n'a pas pris de médicaments
ce jour-là et les vomissements précédents ne lui ont pas permis de les conserver. Pour
ces raisons, les analyses sanguines n'ont pas permis de déceler les médicaments pris. Il convient
donc qu'une nouvelle expertise sanguine soit effectuée dans de bonnes conditions, c'est-à-dire
après la prise des médicaments.
2.
Ma mandante n'a jamais déclaré rester cloîtrée dans sa chambre comme cela ressort
du rapport d'expertise. En effet, son médecin traitant lui a préconisé de sortir trois
fois par jour, notamment pour entretenir sa musculature. Lors de ces sorties, sa peau a bronzé en
marchant ou tout simplement en restant assise à l'extérieur.
3.
L'expert a relevé encore des traces au niveau des mains, en relation avec une activité manuelle
soutenue. Ma cliente a toujours eu une activité professionnelle sollicitant ses mains et ceci durant
15 ans. Il est donc légitime que les mains présentent des traces qui ne sont pas récentes.
4.
Enfin, l'expert relève encore qu'elle n'a pas eu de difficultés à faire un long voyage.
Toutefois, habituellement le trajet dans son pays se fait en 20 heures. Ma cliente quant à elle,
met le double du temps, compte tenu des arrêts pour pouvoir marcher et se soulager.
"
Par décision du 23 mars 2010, l'OAI a rejeté la demande de prestation de l'assurance-invalidité
faite par l'assurée au motif que, sur la base des renseignements médicaux réunis tout
au long de l'instruction, il avait été constaté que sa capacité de travail était
entière dans son activité habituelle, ainsi que dans des activités adaptées à
son état de santé. En outre, son rendement n'était pas diminué. Dès lors, la
capacité de travail et de gain de l'assuré n'était pas entamée.
Dans un courrier du 24 mars 2010 adressé à Me Damond, l'OAI a expliqué pour l'essentiel
qu'il ressortait de l'expertise du Centre R.________ qu'une pleine capacité de travail pouvait être
raisonnablement exigée de l'assurée dans toute activité lucrative et que cette expertise
avait valeur probante au regard des exigences posées par la jurisprudence du Tribunal fédéral.
L'OAI a également indiqué que les points relevés par ce conseil, dans son courrier du
5 [recte 4] mars 2010, ne constituaient qu'une partie du raisonnement des experts et que ses remarques
n'étaient dès lors pas de nature à remettre en question la valeur probante de ce rapport.
B.
Par acte du 5 mai 2010, l'assurée a recouru contre la décision de l'OAI concluant préalablement
à ce qu'une nouvelle expertise judiciaire soit ordonnée, principalement à la réforme
de la décision attaquée en ce sens qu'une rente entière de l'assurance-invalidité
lui soit versée pour une durée indéterminée et, subsidiairement, à son annulation
pour complément d'instruction et nouvelle décision. La recourante a estimé en substance
que l'expertise du Centre R.________ écartait "d'un revers de la main" plusieurs avis
médicaux antérieurs et était arbitraire "en ce sens que l'expert a[vait] été
influencé tant par le bronzage, que par les analyses sanguines que par l'état des mains de
la recourante" ainsi que par le fait que l'intéressée n'avait pas de difficulté à
effectuer un long voyage. Elle a soutenu pour le surplus être atteinte dans sa santé tant psychiquement
que physiquement en particulier en raison de lombalgies chroniques allant en s'aggravant depuis le début
de son incapacité de travail et attribuées au moins partiellement à une discopathie L4-L5.
Elle a relevé que le diagnostic de fibromyalgie avait été posé par certains praticiens.
Elle a considéré ainsi être incapable de travailler dans n'importe quelle activité
sur le plan physique et psychique en se référant de manière générale aux avis
médicaux contenus dans le dossier.
Dans sa réponse du 22 juillet 2010, l'OAI s'est référé à l'"Avis Juriste"
du 28 janvier 2010 et à son courrier du 24 mars 2010 à Me Damond avant de conclure au
rejet du recours et au maintien de la décision attaquée, estimant en substance qu'il ne se
justifiait pas d'ordonner des investigations complémentaires sous la forme d'expertises rhumatologiques
et psychiatriques.
Par réplique du 13 octobre 2010, la recourante a produit à l'appui de ses conclusions un nouvel
avis médical du Dr J.________ du 2 juillet 2010 dans lequel en substance ce spécialiste
a indiqué avoir relevé un certain nombre d'incohérences dans le rapport d'expertise du
Centre R.________. Il a ainsi considéré pour l'essentiel qu'il n'était pas suffisant de
rencontrer l'expertisée à une seule reprise pour être en mesure d'apprécier correctement
son état, que les experts n'avaient effectué aucune évaluation psychique objective par
le biais par exemple d'un test d'Hamilton et qu'en conséquence l'expertise effectuée par le
Centre R.________ retenait à tort un état dépressif léger chez la recourante alors
que celle-ci présentait suffisamment de symptômes pour que son état soit qualifié
de sévère au regard des critères de classification de la CIM-10. Sur la question des taux
faibles de médicaments constatés par l'expertise, le Dr J.________ a relevé qu'ils
étaient mis sous réserve par le Dr [...] de [...]. Ce médecin a également estimé
que les experts s'étaient basés sur des éléments "folkloriques" pour étayer
leurs arguments, à savoir le bronzage de la recourante ou la présence de callosités plantaires.
Il a ainsi conclu que le rapport du Centre R.________ était tendancieux et lacunaire et a confirmé
que la recourante présentait une incapacité de travail totale.
Par duplique du 4 novembre 2010, l'OAI a indiqué que les éléments amenés par le Dr
J.________ n'étaient ni nouveaux ni de nature à mettre en cause la valeur probante et les conclusions
de l'expertise du Centre R.________. A l'appui de sa position, l'OAI a produit un avis médical du
1
er
novembre
2010 émanant du Dr  K.________, du SMR.
Il ressort de cet avis en particulier que "dans la plupart des expertises médicales, l’assuré
n’est vu qu’une fois par l’expert. La "vision" qu’a l’expert
de l’expertisé ne provient pas que de cette unique consultation mais également de l’ensemble
des pièces du dossier qui lui sont intégralement transmises. Ses compétences et sa pratique
de l’expertise lui permettent d’appréhender complètement une situation médicale
en une séance. Remettre en cause ce principe reviendrait à invalider a priori la plupart des
expertises médicales".
Le SMR a souligné en outre que le test de Hamilton, tout comme les autres tests d’évaluation
en psychiatrie, n’était pas validé dans le cadre de l’expertise psychiatrique et
que ce genre de tests étaient utilisés et validés pour l’utilisation clinique ainsi
que dans la recherche. A ce titre, il n'était pas pertinent de reprocher l'absence de test dans
une expertise.
Quant à l'appréciation du degré de sévérité d'un épisode dépressif
selon les critères de la CIM 10, le SMR a indiqué que celle-ci devait se faire avec un certain
sens critique de la part du psychiatre et que c'était précisément ce qu'avait fait l'experte
psychiatre lorsqu’au chapitre "status psychique" (pp. 25-26 de l'expertise), elle avait
séparé clairement les symptômes objectivés et ceux non objectivés, pour conclure
que "ces éléments correspondent tout au plus à un épisode dépressif léger
sans syndrome somatique". Par ailleurs, le SMR a indiqué qu'on ne pouvait pas "se contenter
de comptabiliser le nombre de symptômes mentionnés par la patiente lorsque l’on est face
à une assurée démonstrative et présentant des divergences entre les douleurs décrites
et les comportements observés".
Concernant le taux faible d’escitalopram et de ses métabolites lors du dosage du 11.08.2009,
le SMR a relevé que cet élément n'était pas interprété comme un défaut
de compliance thérapeutique. Toutefois le fait que les trois médicaments antalgiques dosés,
à savoir le tramadol, le paracétamol et le diclofénac, étaient indétectables
lors du dosage qu 11 août 2009 ne pouvait manquer de surprendre chez une assurée dont les plaintes
concernent des douleurs chroniques d’intensité 10/10 depuis 2006.
Sur la question des arguments qualifiés de "folkloriques" par le Dr J.________ concernant
le bronzage de l’assurée et ses callosités plantaires bien développées, le
SMR a indiqué que ces éléments n'étaient évidemment pas ceux sur lesquels reposait
le diagnostic et l’appréciation de la capacité de travail mais étaient mentionnés
pour illustrer le peu de cohérence entre les allégations de l’assurée et la réalité
objective, ce qui devait inciter les experts à interpréter avec réserve les éléments
anamnestiques.
La recourante n'a pas déposé de déterminations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al.
1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 2008 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art. 60 al. 1 LPGA), le recours satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable en la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a ;
RCC 1985 p. 53).
3.
En l'occurrence est litigieux le droit de la recourante à une rente d'invalidité, prestation
que lui refuse l'OAI dans la décision attaquée suite au rapport d'expertise du Centre R.________
du 23 novembre 2009.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté
une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4
; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid. 1 ; TFA I 274/05 du 21
mars 2006, consid. 1.2 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
c)
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 134 V 231 consid.
5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En outre, en matière d’assurances sociales,
s’agissant de l’appréciation des renseignements d’ordre médical, la jurisprudence
fédérale attache une présomption d’objectivité aux expertises ordonnées
pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances sociales ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par les experts, et/ou substituer son avis à celui
exprimé par ces spécialistes dont c’est précisément le rôle de mettre
leurs connaissances particulières au service de la justice pour qualifier un état de fait déterminé
(VSI 2000 p. 152 et les références citées).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l’assuré doivent toutefois être admises avec réserve pour tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d’attacher plus de poids aux constatations d’un expert qu’à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008
; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2). II faut toutefois relever qu’un rapport médical
ne saurait être écarté au motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un
médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009,
consid. 3.2).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine ; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et
les références citées ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
e)
Du point de vue juridique, la fibromyalgie et les troubles somatoformes douloureux répondent aux
mêmes règles lorsque se pose la question de leur caractère invalidant. La fibromyalgie
est en effet une affection à l'étiologie incertaine caractérisée par une douleur
généralisée et chronique du système ostéo-articulaire, qui s'accompagne généralement
d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives, telles que, notamment, la fatigue,
les troubles du sommeil, le sentiment de détresse et des céphalées. Le diagnostic de fibromyalgie
ne renseigne toutefois pas sur l'intensité des douleurs ressenties par la personne concernée,
ni sur leur évolution ou sur leur pronostic que l'on peut poser dans un cas concret. Le Tribunal
fédéral a dès lors estimé, en l'état actuel des connaissances, qu'il se justifiait,
sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence
en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère
invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4 ; TF 9C_815/2008 du 29 mai 2009).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus
de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance,
rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté ; dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs ; la question
de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas
en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée
ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude
coopérative de la personne assurée ; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) ; enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2).
Le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet,
selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4
e
éd., p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 ; TFA I 513/05 du 7 septembre
2006).
4.
a)
Sur
le plan médical, la décision attaquée se fonde essentiellement sur le rapport d'expertise
du Centre R.________ du 23 novembre 2009 dont les conclusions ont été reprises par le SMR dans
son rapport du 26 novembre 2009.
Ce rapport d'expertise repose sur un examen personnel de l'assurée datant du 8 août 2009 ainsi
que sur les pièces médicales recueillies par l'OAI. Il récapitule l'anamnèse de l'assurée,
singulièrement l'anamnèse familiale, personnelle, sociale et professionnelle (p. 15 à
20). Il expose en outre les plaintes et données subjectives de l'intéressée (p. 20 à
23) ainsi que les résultats de l'examen clinique pratiqué sur elle ("status clinique")
(p. 23 à 28). Puis, les experts font part de leurs diagnostics (p. 28). Les atteintes sont ensuite
largement discutées par les experts (p. 28 à 32), lesquels ponctuent ce rapport en répondant
aux questions soulevées par l'OAI essentiellement au sujet de la capacité de travail du recourant
(p. 33 à 35). A cet égard, les experts précisent en particulier que l'assurée conserve
une capacité de travail de 100% tant sur le plan somatique que psychique dans l'activité exercée
jusqu'ici, sans diminution de rendement.
Il apparaît ainsi que l'expertise du Centre R.________ du 23 novembre 2009 se fonde sur un examen
clinique complet et détaillé de la recourante sur le plan rhumatologique et psychiatrique tout
en prenant en compte ses plaintes. Il a été établi en pleine connaissance du dossier médical
et comporte une anamnèse complète. Il explique avec précision les raisons pour lesquelles
les experts s'écartent des avis médicaux antérieurs. Enfin, ce rapport donne une appréciation
claire et cohérente de la situation médicale de la recourante tout en mettant en évidence
plusieurs incohérences entre les éléments objectivés et certaines de ses déclarations
et plaintes. Enfin, ce rapport contient des conclusions motivées.
S'agissant du grief par lequel la recourante critique la valeur probante de l’expertise en raison
de la brièveté de l’unique examen clinique réalisé par les experts du Centre
R.________, il convient de souligner que le rôle dévolu par la jurisprudence à un expert
consiste à fournir une analyse neutre, ponctuelle et détaillée d'un cas particulier (TF
9C_34/2010). Il appartient ainsi à l'expert de se faire une idée sur l'état de santé
d'un assuré dans un délai relativement bref (TF 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 3.3
et TF 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2 et les références citées) ;
la durée de l’entretien entre l’expert et l’assuré ne constitue donc pas
un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir une influence déterminante sur la qualité
et la valeur probante d’un rapport d’expertise (TFA I 695/04 du 24 janvier 2006 consid. 4.1).
Celle-ci ne saurait en effet être proportionnelle au temps consacré, dès lors que le travail
de l'expert ne s'arrête pas au stade de l'entretien, mais qu'il consiste également et avant
tout à l'analyse des propos recueillis et du comportement observé (TFA I 719/06 du 04 juillet
2007 consid. 2.2 ; I 764/05 du 30 mai 2006 consid. 2.3). En outre, une consultation, même
de courte durée, n'exclut pas nécessairement une étude fouillée et complète
du cas (TF I 533/06 du 23 mai 2007 consid. 5.6). En l'occurrence, force est de constater que la démarche
des experts du Centre R.________ correspond aux postulats posés par la jurisprudence quant au rôle
d'un expert.
Quant au grief de la recourante selon lequel l'expertise du Centre R.________ aurait évalué
son état dépressif en l'absence d'une évaluation objective, par exemple au moyen d'un
test d'Hamilton, il ne saurait être d'avantage suivi. En effet, le rapport d'expertise du Centre
R.________ a été établi selon la Classification statistique internationale des maladies
et des problèmes de santé connexes établie par l'Organisation mondiale de la santé,
10
ème
révision (CIM-10). L'avis de l'expert s'appuie donc lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), si bien que le demandeur ne saurait exiger
l'utilisation de l'échelle d'Hamilton par exemple.
On relèvera enfin que, contrairement à ce que soutient la recourante, les experts ne se sont
pas fondés sur le bronzage, les analyses sanguines et la présence de callosités pour définir
leur diagnostic et leurs conséquences sur la capacité de travail de la recourante. A l'inverse,
il convient de considérer que ces éléments ayant été objectivés, il fallait
les mentionner. Toutefois, on retiendra avec le Dr K.________ du SMR, dans son avis du 1
er
novembre 2010, que ces éléments illustrent un certain manque de cohérence entre les allégations
de la recourante et la réalité objective.
On ne saurait dès lors suivre la recourante dans son argumentation consistant à considérer
cette expertise comme arbitraire, tendancieuse et lacunaire. A l'inverse, au regard des considérations
qui précèdent, le rapport du Centre R.________ du 23 novembre 2009 répond à
tous les réquisits fixés par la jurisprudence pour lui conférer pleine valeur probante.
Dans ces conditions, il y a lieu de considérer que le dossier de la cause est instruit à satisfaction
de droit sur le plan médical et permet de procéder à l'appréciation du degré
d'invalidité de la recourante de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner la mise en œuvre d'une
nouvelle expertise médicale telle que requise par la recourante (ATF 134 I 140 consid. 5. 3 ;
130 II 425 consid. 2.1).
b)
Sur le plan somatique, les experts constatent que la recourante présente un status clinique normal.
En particulier, elle ne présente pas d'amyotrophie de sous utilisation, ses articulations restant
souples et bien mobiles. En outre, ses indices de mobilité rachidiens sont bien meilleurs qu'annoncés
Les experts ont procédé à un examen scintigraphique du corps entier qui s'est révélé
concordant avec leur examen clinique et normal pour l'âge de la recourante. Les expert ont également
effectué une IRM qui confirme une atteinte discale lombaire, atteinte fréquente à l'âge
de l'expertisée mais sans signe d'appel pour une compression radiculaire ou médullaire. Selon
les experts cette atteinte peut expliquer des poussées douloureuses de lumbagos nécessitant
des traitements symptomatiques intercurrents mais n'explique pas les douleurs annoncées par la recourante
qui dépassent nettement l'entité diagnostique d'une discarthrose. Les experts s'accordent pour
dire qu'il est possible que le stade de Modic visualisé sur l'IRM donne lieu à des poussées
congestives douloureuses sans pour autant expliquer l'ampleur des doléances relatées par l'intéressée
ni leur durée dans le temps, ni la résistance thérapeutiques.
Les experts du Centre R.________ ont ainsi exclu, sur la base de l'examen rhumatologique pratiqué,
le diagnostic de fibromyalgie évoqué dans le dossier. Les experts constatent en outre que les
plaintes subjectives de la recourante ne sont pas en corrélation avec les éléments objectifs
relevés.
Ces experts ont ainsi conclu que la capacité de travail de la recourante était de 100% sur
le plan somatique dans toute activité.
Sur ce point, il convient de constater que le rapport du Centre R.________ rejoint pour l'essentiel l'avis
du Dr H.________, rhumatologue, qui a estimé dans son rapport du 27 octobre 2008, que sur le plan
organique les limitations fonctionnelles de la recourante étaient très modestes - et essentiellement
subjectives - et autoriseraient potentiellement une activité à un taux quasi complet.
Cette appréciation va toutefois à l'encontre tout particulièrement de l'avis du Dr C.________,
médecin généraliste traitant, qui estime dans son rapport du 15 juin 2009 que la
recourante est incapable d'effectuer n'importe quel type de travail sur le plan physique, notamment.
Cette appréciation va aussi à l'encontre de l'avis du Dr J.________, psychiatre, qui considère
dans son rapport du 8 décembre 2008 que les restrictions à l'activité exercée reposent
certes sur un trouble psychique mais sont surtout de nature somatique.
Ces deux avis ne sauraient être suivis dans la mesure où ils n'émanent pas de spécialistes
en rhumatologie et sont bien moins étayés que le rapport d'expertise du Centre R.________ qui
repose sur des examens approfondis. En outre, ces praticiens ne mettent pas en avant, sur le plan somatique,
des constatations pertinentes qui n'auraient pas été prises en compte par les experts.
En définitive, au regard des examens cliniques très fouillés pratiqués par les experts,
il y a donc lieu de retenir, sur le plan somatique, les diagnostics posés par l'expertise du Centre
R.________. En accord avec l'avis de ces experts, corroboré par celui du Dr H.________, il y a lieu
de considérer que ces atteintes à la santé, sur le plan somatique, n'entraînent pas
de limitations fonctionnelles marquées et n'ont pas de répercussion sur la capacité de
travail de la recourante dans son activité habituelle ainsi que dans une activité adaptée.
c)
Sur le plan psychiatrique, le rapport d'expertise du Centre R.________ du 23 novembre 2009 retient
le diagnostic d'épisode dépressif léger (F32.0) (épisode dépressif moyen à
sévère de mai 2007 à fin 2007, léger depuis début 2008) associé à
un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), sans impact sur la capacité de travail de
la recourante ni diminution de son rendement.
A cet avis d'expert, s'oppose en premier lieu le Dr J.________, psychiatre traitant de la recourante,
qui, dans son rapport du 8 décembre 2008, estime que celle-ci souffre d'un épisode dépressif
sévère associé à un syndrome douloureux somatoforme persistant, justifiant une incapacité
de travail de 100%. Ce spécialiste a confirmé son appréciation et son diagnostic dans
son rapport du 2 juillet 2010.
S'oppose également à l'expertise du Centre R.________ l'avis du Dr C.________ du 15 juin
2009, qui pose le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome douloureux somatoforme
persistant ayant pour effet que l'activité exercée par cette dernière n'est plus exigible.
Quant aux avis de la Dresse W.________, il convient de constater que cette spécialiste a tout d'abord
retenu dans son rapport du 25 mai 2007 un épisode dépressif moyen en association probable avec
un syndrome douloureux somatoforme persistant, tout en relevant que la recourante était centrée
sur ses douleurs et était trop prise dans sa souffrance somatique pour pouvoir avoir une quelconque
disponibilité à une investigation plus psychothérapeutique. Dans son second rapport du
10 décembre 2008, elle a considéré que la recourante souffrait en en automne 2007 d'un
épisode dépressif moyen à sévère sans symptôme psychotique tout en soulignant
également le fait que la recourante vivait l'atteinte à sa santé somatique comme une grave
blessure narcissique qui entraînait une forte régression sur un mode dépressif sévère.
Ce médecin a ainsi estimé qu'en automne 2007, l'activité de l'assurée n'était
plus exigible, sa capacité de travail étant réduite de 70% à 100% en raison de l'intensité
de la symptomatologie dépressive.
Force est de constater, au regard des éléments qui viennent d'être rappelés, que
le diagnostic du Centre R.________ est largement corroboré par tous les rapports médicaux ressortant
du dossier pour ce qui concerne le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. Reste ainsi
seule contestée la question de l'intensité de l'épisode dépressif dont la recourante
souffre et de ses conséquences sur sa capacité de travail.
Le rapport d'expertise psychiatrique du Centre R.________ du 23 novembre 2009 a été établi
par un expert en la matière et repose sur des examens particulièrement complets. Comme déjà
indiqué, son contenu répond en tous points aux exigences de la jurisprudence en ce qui concerne
la valeur probante des expertises médicales. Les raisons pour lesquelles un épisode dépressif
léger, selon la terminologie de la CIM-10, est le mieux à même de décrire la psychopathologie
de la recourante font l'objet d'une démonstration convaincante. Il en va de même des raisons
pour lesquelles l'expert considère qu'un épisode psychiatrique sévère, qui aurait
valeur incapacitante, peut être écarté. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'écarter
de cette expertise sans motifs concluants (VSI 2000 p. 152 et les références citées).
En ce qui concerne la position du Dr J.________, on relèvera tout d'abord que ce spécialiste
ne fait pas état d'éléments objectifs dans son rapport du 2 juillet 2010 qui auraient
été ignorés dans le cadre de l'expertise du Centre R.________ et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de cette expertise lesquelles apparaissent plus objectives
dès lors qu'elles ne se fondent pas sur les seules plaintes de l'expertisée, mais aussi sur
les constatations objectives et sur l'anamnèse, qui ont conduit l'expert, de manière convaincante,
à retenir le diagnostic d'épisode dépressif léger, n'entraînant pas d'incapacité
de travail. Pour ces motifs, devant une appréciation différente d'une situation identique,
il convient de privilégier l'appréciation de l'expert, qui est bien plus solidement étayée
que celle du psychiatre traitant.
En ce qui concerne l'avis du Dr C.________, on relèvera que ce praticien n'est pas spécialiste
en psychiatrie et qu'il est de surcroît le médecin généraliste traitant de la recourante.
A ce titre, l'avis de l'expert du Centre R.________, indépendant et fondé sur un examen psychiatrique
complet, doit lui être préféré.
Quant à la position de la Dresse W.________, celui-ci repose sur une appréciation de l'état
de la recourante en automne en 2007. Son avis ne saurait dès lors être pris en compte en raison
de l'évolution psychique que la recourante a connue durant les deux années qui se sont écoulées
jusqu'à l'expertise du Centre R.________ en août 2009. On relèvera surtout que l'expert
psychiatre du Centre R.________ en tient compte puisqu'elle retient que la recourante a présenté
un épisode dépressif moyen à sévère de mai 2007 à fin 2007.
Partant, les conclusions du rapport du Centre R.________, qui répond aux exigences pour se voir
conférer une pleine valeur probante (ATF 135 V 254 ; TF 8C_756/2008), doivent l'emporter
sur l'appréciation des médecins traitants de la recourante.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir, sur le plan psychiatrique, le seul diagnostic
d'épisode dépressif léger qui n'entraîne pas d'incapacité de travail.
d)
Concernant le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux, un tel diagnostic ne suffit
pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée
importante au sens de la jurisprudence relative à la reconnaissance du caractère invalidant
d'une fibromyalgie ou de troubles somatoformes douloureux. Les autres critères déterminants
pour reconnaître exceptionnellement le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail n'apparaissent pas davantage remplis en l'espèce. S'agissant en particulier
d'une perte d'intégration sociale, on ne saurait manifestement la retenir sur le vu des renseignements
contenus tant dans le rapport d'expertise du Centre R.________ qui indique que la recourante ne présente
pas une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, notamment en raison
du fait qu'elle vit en famille en Suisse tout en pouvant se rendre régulièrement en Serbie
pour y passer des vacances et voir ses proches. Il en va de même d'un échec des traitements,
que les experts excluent (p. 32 de l'expertise). Des bénéfices secondaires sont présents
avec mobilisation de l'entourage. Ces mêmes experts constatent de plus que la recourante ne présente
pas un processus maladif ou une affection corporelle chronique s'étendant sur plusieurs années
et que malgré les allégations de douleurs intenses et persistantes, elle peut sortir trois
fois par jour de son appartement pour aller marcher, descendre et monter trois étages sans ascenseur,
ce qui démontre qu'elle est en mesure de surmonter ses douleurs en fonctions des circonstances.
En définitive, on retiendra que les experts du Centre R.________ sont les seuls à analyser
et à se prononcer sur les critères jurisprudentiels en matière de troubles somatoformes
douloureux. Il n'y a donc pas lieu de s'écarter de leur avis qui est motivé et convaincant.
5.
Après examen, il y a lieu de retenir que,
sur le plan somatique et psychiatrique, la recourante ne présente pas une affection invalidante
qui justifierait de retenir une diminution de la capacité de travail et donc une invalidité.
A ce titre, la décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient que
la recourante conserve une capacité de travail raisonnablement exigible de 100 % dans son activité
ainsi que dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques
6.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1
LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision rendue le 23 mars 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond, avocat, (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :