vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 114 · 2021-01-29 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, SURMENAGE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.01.2021 Arrêt / 2021 / 114

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
89/20 - 36/2021
ZD20.011441
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 janvier 2021
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
c/o J.________ à [...], recourante, représentée par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate
à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], au bénéfice
d’un brevet d’aptitude à l’enseignement secondaire obtenu en [...], a enseigné
depuis lors les arts visuels auprès d’un établissement scolaire vaudois à un taux
de 84 %.
Le 17 juillet 2017, l’assurée
a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en raison d’un burnout invalidant depuis le 9 janvier 2017.
Par rapport du 21 mars
2018, la Dre A.___________, médecin traitant généraliste, a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de burnout et dépression. Elle a précisé
que l’assurée avait commencé à avoir des crises de panique, troubles de l’anxiété
avec fatigue et somatisation depuis janvier 2017. Il s’en est suivi une incapacité de travail
totale depuis le 31 mars 2017. A titre de limitations fonctionnelles, elle a indiqué « environnement
adapté ». Elle a toutefois évalué la capacité de travail à 50 % dans toute
activité immédiatement, avec une amélioration attendue dans les six à douze mois,
selon évaluation, étant précisé que les moyens pour améliorer la capacité
de travail étaient de trouver un milieu adapté.
Dans un rapport du 9 mai
2018, le Dr W.________, médecin spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie consulté
par l’assurée depuis mars 2017, a posé les diagnostics incapacitants d’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) et anxiété généralisée
(F41.1) depuis janvier 2017. Il a constaté que l’assurée avait développé une
symptomatologie anxio-dépressive dans le cadre d’une surcharge professionnelle ; elle présentait
une thymie triste, une humeur fluctuante, des troubles de l’attention et de la concentration avec
la présence d’oublis, une sensibilité accrue aux bruits et à la lumière, une
perte de la confiance en soi et de l’estime de soi, des idées de culpabilité vis-à-vis
de sa situation, des ruminations et craintes concernant son avenir, des céphalées, des acouphènes,
une anhédonie, une aboulie et un isolement social, puis une fatigue invalidante avec un manque d’énergie
vitale. Au niveau du sommeil, la patiente présentait des réveils nocturnes, une à deux
fois par nuit. Le tableau révélait en outre des angoisses envahissantes et invalidantes qui
pouvaient survenir à n’importe quel moment. Ces angoisses étaient accompagnées de
symptômes neurovégétatifs comme des vertiges, des fourmillements au niveau de la tête,
de l’hyperventilation, des sensations d’oppression au niveau de la poitrine, de la tachycardie,
de la sécheresse buccale, des crises de panique et une peur de perdre conscience. Le psychiatre
a ajouté que l’assurée adoptait des stratégies d’évitement vis-à-vis
des écoles et des lieux publics et il a souligné que les difficultés susmentionnées
se répercutaient également sur le plan conjugal. Il a observé que, dans le cadre de la
thérapie, elle avait pu mieux gérer ses angoisses qui avaient diminué au niveau de la
fréquence et de l’intensité ; elle avait aussi pu reprendre confiance dans ses ressources
pour se confronter aux lieux publics et reprendre contact avec ses amis. Elle avait repris son hobby,
la peinture, et s’était réinscrite dans des projets artistiques. Au début du suivi,
elle présentait des idées noires mais sans scénario de passage à l’acte qui
s’étaient estompées au fur et à mesure du suivi. Malgré l’amélioration,
le Dr W.________ considérait que la symptomatologie restait invalidante et que l’assurée
présentait toujours une incapacité totale de travail. Selon le médecin, l’assurée
ne pouvait plus exercer son activité d’enseignante avec des enfants et adolescents, mais il
émettait un pronostic favorable si elle était accompagnée dans sa démarche d’un
nouveau projet professionnel comme l’atelier d’art qu’elle envisageait pour son avenir.
L’intéressée bénéficiait d’une prise en charge psychiatrique mensuelle
et psychothérapeutique hebdomadaire à bimensuelle. Elle prenait du Cipralex® en gouttes
de 20 mg/ml (10 gouttes par jour).
Par la suite, le Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a interpellé
le cabinet du Dr W.________ sur l’évolution de la situation. La Dre I.________, médecin
assistante spécialiste en psychiatrie auprès du cabinet du Dr W.________, et la psychologue
H.________ ont indiqué, le 5 juin 2019, que le suivi avec la patiente au sein de leur cabinet avait
pris fin le 15 janvier 2019. Elles ont précisé qu’au fur et à mesure du suivi, il
avait été observé une amélioration progressive et globale de la symptomatologie avec
une diminution importante de l’anxiété, un amendement de la symptomatologie dépressive
avec une amélioration de l’humeur, la disparition des réveils nocturnes ainsi que des
céphalées et des acouphènes, une meilleure capacité de la concentration ainsi qu’une
augmentation de la motivation. Elles ont ajouté que l’assurée avait des projets professionnels
pour son avenir dont elle se réjouissait et pour lesquels elle s’impliquait activement et
elle avait repris contact avec son réseau social, ce qui lui avait permis de sortir de l’isolement
social et de reprendre confiance en elle-même. Elles ont relevé que le seul moment où
les symptômes anxieux pouvaient surgir était dans un contexte de possibles soucis financiers
si l’arrêt maladie n’était pas prolongé, précisant qu’il n’y
avait plus de justification médicale pour poursuivre les arrêts de travail. Dans ce contexte,
pour que la reprise professionnelle pût se faire progressivement ainsi que pour éviter une
possible récidive, elles avaient évalué une reprise à 50 % pour un mois dès
le 1
er
février 2019 dans une autre activité, dans l’idée de reprendre rapidement un travail
à 100 %. Au moment où l’assurée avait décidé d’arrêter le suivi,
soit le 15 janvier 2019, le pronostic était très favorable.
Par avis médical
du 25 juillet 2019, le Dr X.________, médecin auprès du SMR, a observé que, selon le rapport
de la Dre I.________, les éléments permettant de retenir une atteinte incapacitante n’étaient
plus mis en évidence depuis janvier 2019 au moins. Bien que la durée de l’épisode
semblait longue au vu de l’intensité de la symptomatologie, du traitement, de la capacité
conservée de l’assurée à élaborer des projets et à éprouver du plaisir
dans des activités artistiques et de l’appréciation du médecin traitant qui émettait
déjà en mars 2018 une capacité de travail de 50 %, le Dr X.________ a considéré
que l’évolution évoquée par le psychiatre traitant pouvait être prise en compte,
une expertise à une telle distance de la manifestation de la symptomatologie incapacitante, et après
rémission, ayant une faible probabilité d’être contributive.
En date du 8 août
2019, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision dans le sens
de l’octroi d’une rente entière d’invalidité basée sur un degré
d’invalidité de 84 % pour la période du 1
er
janvier 2018 au 30 avril 2019. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’intéressée
avait présenté une incapacité de travail sans interruption notable depuis le 9 janvier
2017 et qu’à l’échéance du délai d’attente légal d’une
année, le 9 janvier 2018, l’incapacité de travail était complète et correspondait
à une invalidité de 84 %, ouvrant ainsi le droit à une rente entière six mois après
la date à laquelle le droit aux prestations avait été invoqué. Il est précisé
que la prise en compte d’éventuels empêchements ménagers n’avait en l’espèce
aucune influence sur le droit à la rente. Il apparaissait en outre que, selon les dernières
informations médicales à disposition, l’assurée disposait d’une capacité
de travail entière dans toute activité depuis le 16 janvier 2019. Partant, il y avait lieu
de supprimer la rente de l’assurée à l’échéance du délai de trois
mois suivant l’amélioration, soit au 30 avril 2019.
Par acte du 6 septembre
2019, l’assurée a indiqué s’opposer au caractère temporaire de la rente, son
état de santé ne lui permettant toujours pas de reprendre le travail.
Par envoi du 10 septembre
2019, l’OAI a imparti un délai à l’assurée pour faire parvenir tous les éléments
sur lesquels elle souhaitait fonder sa contestation, en particulier des rapports médicaux détaillés
susceptibles de lui permettre de revoir sa position.
Dans une lettre du 29 octobre 2019, la Dre A.___________ a rappelé que l’assurée avait
commencé à faire des crises de panique accompagnées d’épisodes d’insomnie
qui s’étaient aggravées avec un syndrome de burnout en février 2017. Elle a ajouté
que la patiente était toujours en arrêt maladie à 100 % et, malgré une légère
amélioration, elle restait toujours en dépression modérée sans capacité de travail
dans le milieu de travail dans lequel elle était auparavant. Elle a précisé que la dernière
consultation datait du 29 octobre 2019.
Le Dr X.________ a estimé le 11 décembre 2019 que ce dernier avis médical ne donnait aucune
indication nouvelle par rapport à son avis du 25 juillet 2019 qu’il a maintenu.
Par décision du 14
février 2020, l’OAI a confirmé son projet précité, dont il a repris la motivation.
B.
Par acte du 16 mars 2020 (timbre postal), V.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant à
sa réforme dans le sens du maintien du droit à la rente entière au-delà du 30 avril
2019. En substance, la recourante a indiqué les causes de son burnout, soit la surcharge des classes,
bruit, stress, discipline intense, changement et adaptation à divers programmes de plus en plus
contraignants, plus aucun moyen de se faire respecter et de faire respecter les élèves entre
eux…. et a rappelé les effets de son atteinte, soit des crises d’angoisse, céphalées,
acouphènes, vertiges, perte de confiance en soi et de l’estime en soi, isolement social, insomnies,
troubles de l’attention avec présence d’oublis, sensibilité et intolérance
accrue aux bruits et à la lumière, manque d’énergie, beaucoup de maux physiques
et psychiques. Elle a expliqué que le suivi par le cabinet du Dr W.________ avait été
ponctué par des changements de psychiatres et des difficultés dans la prise de contact avec
ces médecins. Elle a déclaré qu’il s’était terminé lorsque la Dre
I.________ lui avait dit qu’il y avait eu rupture du lien de confiance parce qu’elle avait
demandé à parler au Dr W.________. Elle a évoqué en outre des problèmes de facturation
avec ce cabinet. Après cette expérience qu’elle a qualifiée de catastrophique, elle
n’a plus consulté de psychiatre mais a continué à voir son médecin traitant
la Dre A.___________. Elle a fait valoir qu’elle était incapable de reprendre son poste précédent
et a requis la mise en œuvre d’une expertise. Elle a notamment produit un courrier du 17 décembre
2019 de la T.________ (T.________) l’avisant que son invalidité temporaire totale était
prolongée jusqu’au 29 février 2020.
Appelé à se
prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse du 18 juin
2020.
Par réplique du 22
juillet 2020, la recourante, désormais représentée par Me Corinne Monnard Séchaud,
a conclu principalement à la réforme de ladite décision et à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité depuis le 1
er
janvier 2018, y compris au-delà du 30 avril 2019, avec intérêts à 5 % l’an
depuis le 1
er
janvier 2020, et subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause
à l’intimé pour reprise de l’instruction. Elle a soulevé qu’à la
lecture des rapports de la Dre A.___________ du 29 octobre 2019 et de la Dre I.________ du 5 juin 2019,
on pouvait observer que l’amélioration constatée en janvier 2019 n’avait pas permis
à la recourante de récupérer sa capacité de travail comme l’avait indiqué
la Dre I.________ qui n’avait vu l’assurée que trois fois et pour la dernière fois
le 15 janvier 2019 et qui avait au surplus évalué une reprise seulement à 50 %, durant
un mois, dans une activité adaptée. Elle s’est en outre prévalue d’un avis
de la Dre N.________, spécialiste en médecine interne générale, résumé
ci-dessous, et a allégué qu’elle avait cessé le suivi psychiatrique en raison de
son expérience catastrophique avec le cabinet du Dr W.________, ajoutant qu’il était
difficile d’obtenir un rendez-vous auprès de médecins psychiatres et que ses démarches
s’étaient compliquées en raison de la crise sanitaire liée au COVID-19, mais que
des contacts avaient été pris avec le Dr E.__________, sans retour de sa part toutefois. Contestant
sa rémission, elle a réitéré sa demande de mise en œuvre d’une expertise.
Enfin, elle a requis la mise en place de mesures d’ordre professionnel.
La recourante a produit notamment des courriers de la T.________ du 23 mars 2020 et du 5 juin 2020 prolongeant
l’invalidité temporaire totale de l’assurée au 31 mai 2020, respectivement au 31
juillet 2020, puis une lettre du 2 juin 2020 de la Dre N.________ adressée au médecin de la
T.________, qui a indiqué qu’elle prenait la suite de la Dre A.___________. La Dre N.________
a vu la recourante les 3 et 27 avril ainsi que 18 mai 2020. Elle a rappelé que la recourante était
en incapacité de travail depuis le 1
er
janvier
2017 en raison d’un grave épuisement professionnel secondaire à un trouble de l’adaptation
à un stress induit par ses conditions de travail ; l’assurée avait la charge de plusieurs
classes d’effectifs élevés, avec de graves problèmes de discipline et elle cumulait
une fonction de cheffe de file des enseignants en dessin. Cet épuisement était responsable
de symptômes anxio-dépressifs majeurs ainsi que de symptômes physiques survenant après
de nombreuses années au service de son établissement sans aucune incapacité de travail.
La Dre N.________ a constaté que la recourante n’avait plus de trouble de l’humeur au
prix d’une dose de maintenance d’un antidépresseur (Cipralex® 5 mg/j) mais qu’elle
restait dans l’incapacité de rependre son poste d’enseignante en arts visuels à
l’I.___________. L’intéressée avait en revanche une capacité de reprendre
une activité adaptée à sa vulnérabilité psychologique telle qu’un enseignement
en petits groupes auprès d’enfants volontaires ou d’adultes. La médecin a relevé
qu’aucun poste de substitution adapté aux problèmes de santé de l’assurée
n’avait pu lui être proposé par l’I.___________ ; l’incapacité de travail
était par conséquent prolongée mensuellement jusqu’à l’obtention d’un
poste adapté.
Dupliquant le 27 août
2020, l’intimé a maintenu sa position. Il a produit l’avis du Dr X.________ du 7 août
2020, selon lequel un épisode de burnout évoluait généralement vers une résolution
avec une prise en charge adéquate et un changement de l’environnement de travail. Il a remarqué
qu’il n’y avait aucun élément mettant en évidence une fragilité psychique
constitutive qui expliquerait une décompensation d’une durée indéfinie, chez une
assurée ne nécessitant plus de suivi spécialisé. Il a considéré que l’absence
de reprise professionnelle était davantage en lien avec une incapacité à modifier son
environnement professionnel. Il comprenait d’ailleurs mal selon quels critères strictement
médicaux la Dre A.___________ évoquait jusqu’en mars 2020 une incapacité de travail
totale alors qu’elle retenait une capacité de travail de 50 % dans son rapport du 21 mars
2018, tout en reconnaissant une amélioration depuis lors. Il a relevé que la spécialiste
en psychiatrie, la Dre I.________, avait confirmé l’amendement de l’atteinte psychique
incapacitante, une reprise à 50 % le premier mois n’étant que recommandée en lien
avec un reconditionnement au travail, non-relevant selon l’assurance-invalidité, et avec la
prévention d’une hypothétique récidive due à la reprise. Or, le Dr X.________
a souligné qu’il ne pouvait pas retenir une péjoration de l’état psychique
sous la forme d’une récidive due à la reprise étant donné qu’aucune reprise
n’avait été tentée par l’assurée. En l’absence d’une atteinte
incapacitante rendue vraisemblable, il ne pouvait retenir aucune limitation fonctionnelle ni diminution
de la capacité de travail actuelles.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
En tant qu’autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF
134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid.
3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité
au-delà du 30 avril 2019.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Une
décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette disposition,
si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une modification notable, la
rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir (augmentée, réduite,
supprimée). Tout changement important des circonstances propres à influencer le droit à
la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
consid. 4.1). En revanche, une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée
pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le
degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à
7).
A teneur de l’art.
88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201),
si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore,
ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à
partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre.
4.
Pour pouvoir fixer le
degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7). La preuve d’un trouble
somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
Selon la jurisprudence, un état d'épuisement de type « burnout » ne constitue
en principe pas une atteinte à la santé invalidante (TF 9C_298/2020 du 28 septembre 2020 consid.
3.2 ; TF 9C_537/2011 du 28 juin 2012 consid. 3.1,
in
SVR 2012 IV n° 52 p. 188; TF 8C_302/2011 du 20 septembre 2011 consid. 2.3,
in
SVR 2012 IV n° 22 p. 95). En effet, selon le Tribunal fédéral, le burnout peut se produire
chez des personnes présentant certains traits de personnalité dans des situations de stress
psychosocial et est répertorié sous le code de diagnostic CIM-10 Z73.0. Il ne correspond toutefois
pas à une maladie au sens des systèmes de classification internationaux reconnus. Les codes
Z sont des facteurs qui influent sur l'état de santé et conduisent à l'utilisation des
services de santé. Les catégories Z00-Z99 sont destinées aux cas dans lesquels les circonstances
sont indiquées comme des "diagnostics" ou des "problèmes" qui ne peuvent
être classés comme maladie, blessure ou cause externe selon les catégories A00-Y89. Le
burnout en tant que tel ne relève donc pas de la notion d'atteinte significative à la santé
au sens du droit des personnes invalides (TF 8C_302/2011 du 20 septembre 2011 consid. 2.3) ; en principe,
il ne constitue donc pas à lui seul une atteinte à la santé invalidante (cf. ATF 127 V
294 consid. 5a p. 299 ; TF 9C_537/2011 du 28 juin 2012 consid. 3.1 ; SVR 2008 IV n° 62 p. 203,
TF 9C_830/2007 du 29 juillet 2008 consid. 4.2)
6.
La recourante nie une amélioration de son état de santé et la récupération de
sa capacité de travail.
Les médecins généralistes, soit la Dre A.___________ et la Dre N.________ ont posé
les diagnostics de burnout et de dépression, respectivement de grave épuisement professionnel
secondaire à un trouble de l’adaptation à un stress induit par ses conditions de travail.
Pour sa part, le médecin psychiatre a posé les diagnostics  d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11) et anxiété généralisée (F41.1) en précisant
que la symptomatologie anxio-dépressive avait été développée dans le cadre d’une
surcharge professionnelle. La terminologie diffère quelque peu mais la description des troubles
en question et leurs effets sont les mêmes ; s’agissant d’atteintes psychiques, on retiendra
les diagnostics posés par le spécialiste, qui sont d’ailleurs plus précis et qui
sont motivés par des constats cliniques détaillés.
Quand bien même la recourante se plaint des changements de médecins psychiatres au sein du
cabinet du Dr W.________ et de difficultés qu’elle a eues avec ce cabinet, notamment pour
obtenir des rendez-vous et des problèmes concernant la facturation, on constate qu’elle ne
conteste pas le contenu des rapports médicaux établis par les médecins de ce cabinet,
sous réserve du pronostic très favorable qui a été émis à la dernière
consultation. Les effets des atteintes tels que la fatigue, les crises d’angoisse, les céphalées,
les acouphènes, la perte de confiance et d’estime de soi, les insomnies et les troubles de
l’attention dont elle se prévaut dans son acte de recours sont précisément les symptômes
retenus par le Dr W.________. On relève en outre que le suivi a duré près de deux ans
auprès du même cabinet de psychiatres et que les différents rapports médicaux au
dossier émanant de ce cabinet font part d’une évolution suivie quand bien même plusieurs
psychiatres se sont occupés de ce suivi. Il n’y a aucune raison de ne pas se fier à ces
avis médicaux qui sont d’ailleurs les seuls établis par des psychiatres que la recourante
a produits puisqu’elle n’a plus consulté de psychiatre depuis janvier 2019.
Le rapport du 9 mai 2018 du Dr W.________ est particulièrement circonstancié et précis
; après une anamnèse, il décrit tant les symptômes que les effets des atteintes sur
la capacité de travail et informe sur le traitement suivi. Ainsi, en mai 2018, il a constaté
que l’assurée présentait une thymie triste et que son humeur était dépressive.
Il a noté une altération du sommeil avec des réveils nocturnes, puis des ruminations importantes
concernant sa situation, des craintes concernant son avenir. La recourante présentait un trouble
de la concentration et de l’attention, ainsi qu’une hypersensibilité émotionnelle
et des angoisses envahissantes, des mimiques faciales et corporelles qui exprimaient une tension interne
ainsi qu’une anxiété importante éprouvée par la patiente. Il a souligné
que les signes d’hypervigilance et les stratégies d’évitement restaient présents
notamment concernant les établissements scolaires. L’assurée exprimait une méfiance
et une peur face à l’avenir et n’arrivait pas à se projeter. Le psychiatre en a
déduit que la recourante ne pouvait plus exercer son activité d’enseignante avec les
enfants et adolescents mais que le pronostic était favorable si elle était soutenue dans sa
démarche d’un nouveau projet professionnel comme l’atelier d’art qu’elle
envisageait pour son avenir. Il a décrit les limitations fonctionnelles suivantes : « fatigabilité
invalidante, troubles de la concentration et de l’attention, oublis, angoisses envahissantes et
invalidantes, humeur fluctuante, perte de la confiance et de l’estime de soi, céphalées ».
En juin 2019, la Dre I.________ et la psychologue H.________ ont indiqué que le suivi avec la patiente
au sein de leur cabinet avait pris fin le 15 janvier 2019. Elles ont constaté une amélioration
progressive et globale de la symptomatologie avec une diminution importante de l’anxiété,
un amendement de la symptomatologie dépressive avec une amélioration de l’humeur, la
disparition des réveils nocturnes, des céphalées et des acouphènes, une meilleure
capacité de la concentration ainsi qu’une augmentation de la motivation. Elles ont ajouté
que l’assurée avait des projets professionnels pour son avenir dont elle se réjouissait
et pour lesquels elle s’impliquait activement et elle avait repris contact avec son réseau
social, ce qui lui avait permis de sortir de l’isolement social et de reprendre confiance en elle-même.
La Dre I.________ a ainsi non seulement constaté la disparition des limitations fonctionnelles,
mais également la récupération par l’assurée de ses ressources.
L’ensemble de ces constatations démontre une amélioration cohérente et objectivée
de l’état de santé de la recourante. Elles reprennent tous les symptômes et observent
qu’ils se sont réduits considérablement, voire ont disparu. Les seuls symptômes
anxieux persistants, résultant de possibles soucis financiers si l’arrêt maladie n’était
pas prolongé, ne sont pas pertinents pour apprécier les effets de l’atteinte sur la capacité
de travail ; d’ailleurs, la psychiatre a précisé qu’il n’y avait plus de
justification médicale pour poursuivre les arrêts de travail. Pour une reprise professionnelle
progressive, elle a préconisé une reprise à 50 % pendant un mois dès le 1
er
février 2019 dans une autre activité afin d’occuper rapidement un emploi à 100 %.
Elle a ajouté que le 15 janvier 2019, le pronostic était très favorable.
Outre le fait qu’elle n’est pas spécialiste des atteintes psychiatriques, la Dre A.___________
ne donne pas, dans son avis du 29 octobre 2019, une appréciation circonstanciée de l’état
de santé de l’assurée. Elle y reconnait une amélioration de l’état de
santé mais en ajoutant, sans apporter d’éléments pour étayer sa position, que
l’assurée restait toujours en dépression modérée sans capacité de travail
dans le milieu de travail dans lequel elle était auparavant. Ce médecin admet d’ailleurs
que l’incapacité de travail est liée au précédent environnement de travail
de la recourante et n’exclut pas l’exercice d’une activité dans un environnement
différent. Dans son avis du 21 mars 2018, la Dre A.___________ avait déjà mentionné
un « environnement adapté » à titre de limitations fonctionnelles et avait estimé
que la capacité de travail était de 50 % dans toute activité immédiatement, avec
une amélioration attendue dans les six à douze mois, selon évaluation, en rappelant que
les moyens pour améliorer la capacité de travail étaient de trouver un milieu adapté.
La restriction à une reprise d’emploi était donc déjà indiquée en mars
2018 comme étant le milieu professionnel dans lequel l’assurée évoluait lors du
début de l’atteinte.
Le problème lié à l’environnement de travail, qui est déterminant dans ce genre
d’atteinte, est également soulevé par la Dre N.________ le 2 juin 2020. Après avoir
décrit les conditions de travail de la recourante, ce médecin a noté que son épuisement
professionnel était responsable de symptômes anxio-dépressifs majeurs ainsi que de symptômes
physiques. La Dre N.________ a cependant également constaté que la recourante n’avait
plus de trouble de l’humeur pour autant qu’elle poursuive son traitement médical, soit
la prise d’un antidépresseur dont la prescription a toutefois nettement diminué en intensité
(Cipralex® 5 mg/j au lieu de 10) et est exigible de l’assurée. La Dre N.________ a indiqué
que la recourante restait dans l’incapacité de rependre son poste d’enseignante en arts
visuels à l’I.___________ et a reconnu qu’elle avait en revanche une capacité de
reprendre une activité adaptée à sa vulnérabilité psychologique telle qu’un
enseignement en petits groupes auprès d’enfants volontaires ou d’adultes. La médecin
a indiqué que, comme aucun poste de substitution adapté aux problèmes de santé de
l’assurée n’avait pu lui être proposé par l’I.___________, l’incapacité
de travail était par conséquent prolongée mensuellement jusqu’à l’obtention
d’un poste adapté. Elle a ainsi clairement lié de cause à effet l’absence
de proposition concrète de poste avec l’incapacité de travail. Or, il n’est pas
déterminant de savoir si la recourante a concrètement trouvé un autre poste d’enseignante
moins astreignant mais bien de déterminer si elle est capable de reprendre le travail dans son activité
habituelle d’enseignante, ce qui est admis par la Dre N.________. On relève qu’une telle
activité peut être réalisée auprès du même employeur, soit l’I.___________,
mais dans des conditions de travail différentes (classes moins nombreuses, avec une discipline plus
établie et sans responsabilité de cheffe de file) ou pour un autre employeur (comme une école
privée par exemple).
Il s’ensuit que même les médecins traitants généralistes n’excluent pas
l’exercice d’une activité d’enseignante par l’assurée pour autant que
le poste ne soit pas celui qu’elle occupait auparavant. La reconduction de l’incapacité
de travail ne concerne ainsi que le poste d’enseignante dans l’établissement scolaire
où elle travaillait auparavant et qui présentait des contraintes trop lourdes à supporter
pour la recourante.
L’appréciation du Dr X.________ est ainsi conforme aux rapports médicaux des médecins
traitants, généralistes et spécialistes, lesquels n’ont fourni aucun élément
permettant d’infirmer l’amélioration de l’état de santé qu’ils
ont d’ailleurs tous constatée, ni l’ampleur de cette amélioration telle que décrite
de manière détaillée par la Dre I.________ en juin 2019, étant entendu que l’incapacité
de travail était maintenue pour le poste occupé précédemment.
Le traitement suivi actuellement ne parle pas non plus en faveur d’une atteinte psychique invalidante.
En effet, le traitement médicamenteux actuellement en place est relativement léger ; puis la
recourante ne consulte plus de psychiatre depuis janvier 2019. Les difficultés invoquées par
la recourante d’obtenir un rendez-vous chez un psychiatre ne justifient pas cette absence de suivi
pendant près de deux ans ; la crise sanitaire liée au COVID-19 n’avait d’ailleurs
pas encore apparu en janvier 2019.
En définitive, le Dr X.________ était fondé à considérer qu’à partir
du 16 janvier 2019 l’atteinte psychique consécutive à un burnout n’était plus
invalidante, que l’absence de reprise professionnelle de la recourante était davantage en
lien avec une incapacité à modifier son environnement professionnel et qu’il n’y
avait aucun élément médical mettant en évidence une fragilité psychique constitutive
qui expliquerait une décompensation d’une durée indéfinie, chez une assurée
ne nécessitant plus de suivi spécialisé. En outre, les diagnostics posés par le Dr
W.________ d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et d’anxiété
généralisée sont liés à un état d'épuisement de type « burnout »
qui, selon la jurisprudence (cf. consid. 5 supra), ne constitue en principe pas une atteinte à la
santé invalidante. Or, comme l’a relevé le Dr X.________, aucun élément médical
ne permet de retenir des circonstances particulières qui laisseraient apparaître une forme
si grave de ces atteintes qu’elles seraient encore totalement invalidantes après le 30 avril
2019.
Ainsi, la recourante ne présente plus d’incapacité de travail dans son activité
habituelle depuis le 16 janvier 2019, mais jouit d’une pleine capacité de travail depuis lors.
Partant, l’intimé a justement procédé à la suppression de la rente au 30 avril
2019, soit trois mois après la date à laquelle la recourante a recouvré sa capacité
de travail (art. 88a al. 1 RAI).
Compte tenu de ce qui précède, la question d’éventuelles mesures professionnelles,
au sens de l’art. 8 al. 1 LAI, est sans objet.
7.
Le dossier étant
complet, permettant ainsi au tribunal de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de
donner suite à la mesure d’instruction requise par la recourante, à savoir la mise en
œuvre d’une expertise, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction
de droit (par appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1). En effet, cette mesure n’est
pas susceptible de modifier l’appréciation de la Cour de céans s’agissant des atteintes
à la santé de la recourante et de leur influence sur sa capacité de travail.
8.
a)
Par
conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2020, applicable conformément à l’art. 83 LPGA), la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI
; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Enfin,
il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 février 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de V.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :