vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 325 · 2024-06-07 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 325

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
190/23 - 169/2024
ZD23.027170
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Berthoud et Gutmann, assesseurs
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d’un
CAP de maçon, a déposé une première demande de prestations AI auprès de l’Office
cantonal des assurances sociales de Genève (ci-après : l’OCAS) le 3 janvier
2008, en faisant état d’une lésion à l’épaule droite survenue dans le
cadre d’un accident le 7 décembre 2006, ayant entraîné une incapacité
de travail totale depuis lors. Il a notamment indiqué dans sa demande percevoir des prestations
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
Par rapport du 23 septembre 2009, le Dr K.________, médecin adjoint et spécialiste en
médecine physique et réhabilitation et en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, et la Dre A.________, médecin assistante, ont indiqué que l’assuré avait
séjourné à la Clinique [...] du 24 juillet au 26 août 2009. Ils ont posé
les diagnostics suivants :
«
DIAGNOSTIC PRIMAIRE
-
Thérapies physiques et
fonctionnelles
DIAGNOSTICS SECONDAIRES
-
Status post-arthroscopie pour
débridement, lavage de l’épaule et ténodèse du long chef du biceps, le 21.07.2009
-
AVP
[accident
de la voie publique]
à
vélo le 07.12.2006 avec :
o
Luxation acromioclaviculaire
droite grade IV
o
Laçage acromioclaviculaire
et coraco-claviculaire à droite le 08.12.2006
o
Fracture de l’arcade zygomatique
droite avec trait de refend sur l’os frontal droit
o
TCC
[traumatisme
crânio-cérébral]
léger
-
Troubles dégénératifs
de l’articulation acromioclaviculaire droite
-
Status post-acriomioplastie,
résection distale de la clavicule droite et réinsertion du LCB
[long
chef du biceps]
le 30.05.2008
-
Status post-capsulite rétractile
de l’épaule droite
COMORBIDITES
-
Status post-appendicectomie
-
Status post-ulcère gastrique
»
Les Drs K.________ et A.________ ont attesté une incapacité de travail totale du 26 août
au 26 octobre 2009, à réévaluer, et ont proposé la poursuite de la physiothérapie
à raison de trois séances par semaine, ainsi qu’une consultation auprès du médecin
spécialiste traitant, le Dr S.________, chef du Service de chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur aux Hôpitaux [...], à la fin du mois d’octobre 2009, et
ont prescrit un traitement médicamenteux. Selon eux, la reprise de la profession de maçon semblait
difficilement envisageable.
Entre le 17 mai 2010 et le 1
er
février
2011, l’OCAS a régulièrement reçu une copie du dossier de la CNA, contenant notamment
les pièces suivantes :
- une appréciation du 22 avril 2010, par laquelle le Dr L.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d’arrondissement de
la CNA, a indiqué que le retour dans une activité de maçon lui paraissait difficilement
envisageable et qu’il s’agissait d’explorer la possibilité d’un reclassement
dans une activité n’exigeant pas le port de charges supérieures à dix kilos, ni
les sollicitations du bras au-dessus de l’horizontale, qui permettrait vraisemblablement la mise
en valeur d’une pleine capacité de travail ;
- un rapport relatif à un examen médical final du 5 juillet 2010, dans lequel le Dr L.________
a en particulier fait état de ce qui suit :
« En résumé : cet assuré présente un status après interventions
itératives sur l’épaule droite pour un status après luxation AC et lésions
de type SLAP.
Sur
le plan thérapeutique : il n’y a à mon avis pas à attendre à ce stade
d’amélioration notable de la situation par la poursuite de mesures médicales ou en particulier
chirurgicale.
On
peut encore s’attendre à une légère amélioration spontanée de la fonction.
L’évolution
à moyen terme et à long terme de l’épaule pourra cependant faire l’objet d’un
suivi médical espacé ainsi que de la prescription d’antidouleurs.
Sur
le plan de la capacité de travail : le retour vers une pleine capacité dans une activité
de maçon n’est guère envisageable et il convient de mettre d’ores et déjà
en route des mesures de reclassement professionnel. Ces dernières pourront s’effectuer dans
une activité n’exigeant pas de port de charges supérieures à 10kg, ni des sollicitations
du bras au-dessus de l’horizontale. »
- une décision du 8 juillet 2010, par laquelle la CNA a mis fin au paiement des soins médicaux
et de l’indemnité journalière au 30 novembre 2010, dès lors qu’il n’y
avait plus lieu d’attendre de la continuation du traitement une amélioration notable des suites
de l’accident ;
- une décision du 28 janvier 2011, par laquelle la CNA a octroyé à l’assuré
une rente d’invalidité de 23 % dès le 1
er
décembre
2010, ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 12,13 %,
correspondant à un montant de 12'954 fr. 85.
Par décision du 12 avril 2011, confirmant un projet de décision du 29 septembre 2010,
l’OCAS a octroyé une rente entière d’invalidité à l’assuré
pour la période du 1
er
décembre
2007 au 30 juin 2010 et fixé le montant mensuel de celle-ci à 415 francs. Dans sa
motivation, il a exposé que, depuis décembre 2006 – début du délai d’attente
d’une année – l’assuré était en incapacité de travail. À la
fin du délai d’attente, soit en décembre 2007, l’assuré présentait une
incapacité de travail et de gain à 100 %. Il a ainsi estimé que le degré d’invalidité
s’élevait à 100 % et qu’un droit à une rente entière était
ouvert. L’office a en outre retenu que, selon le médecin d’arrondissement de la CNA,
une pleine et entière capacité de travail et de gain était reconnue dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles dès le mois d’avril 2010. Sur le plan économique
et s’agissant du revenu avec invalidité, il s’est fondé sur l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ci-après : l’ESS) pour une activité simple
et répétitive ne nécessitant pas de formation, soit 53'981 fr. en 2008. S’agissant
du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 68'297 francs. L’OCAS a estimé que
l’intéressé présentait un degré d’invalidité de 21 %, inférieur
à 40 %, de sorte que le droit à une rente n’était plus ouvert. Il a par conséquent
estimé que le droit à la rente s’éteignait le 30 juin 2010, soit trois mois
après l’amélioration de la capacité de travail.
B.
Le 11 septembre 2019, l’assuré, qui œuvrait comme concierge à plein temps à
compter du 11 juillet 2011, a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé). Il a indiqué qu’ensuite de son accident et de trois opérations
de l’épaule droite, celle-ci fonctionnait de moins en moins bien et qu’elle était
douloureuse, à tel point qu’il prenait du Tramal depuis le jour de l’accident. Il avait
en outre subi un infarctus en novembre 2017, suivi d’une opération avec pose de deux stents,
puis à nouveau deux infarctus, le dernier ayant eu lieu le 7 juin 2019 et ayant entraîné
une hospitalisation en soins intensifs jusqu’au 14 juin suivant. L’assuré a précisé
qu’il était encore en incapacité de travail au moment où il adressait sa demande,
en raison de plusieurs ulcères à l’estomac.
Le 11 octobre 2019, l’assuré a notamment transmis à l’OAI un rapport du 24 juin
2019, par lequel le Dr D.________, spécialiste en cardiologie et en médecine interne générale,
a posé les diagnostics de maladie coronarienne, soit d’une « coronaropathie monotronculaire
avec status post PCI [intervention coronaire percutanée] de 2 sténoses de 50-90 % avec
sinon plaques de 30 % de l’IVA [interventriculaire antérieure] proximale et moyenne ainsi
que des 2 branches diagonales, FEVG [fraction d'éjection du ventricule gauche] 65 % (08.11.2017) »,
d’une « coronarographie de contrôle en raison d’une dyspnée mal systématisée
qui montrait un excellent status post PCI avec sinon un bilan coronarien inchangé et la FEVG 65 %
(20.12.2017) », ainsi que d’un « status post NSTEMI [infarctus du myocarde
sans élévation du segment ST] d’origine incertaine avec coronarographie de contrôle
avec excellent résultat post PCI de la CD [artère coronaire droite] et sinon bilan inchangé
avec notre dernier examen 12/2017 (12.06.2019) ». Le cardiologue a indiqué que son
patient était asymptomatique et qu’il avait présenté un mouvement enzymatique avec
des douleurs thoraciques dont l’origine restait incertaine avec un bilan invasif tout à fait
rassurant et un bilan fonctionnel qui s’avérait sans particularité.
L’assuré a également transmis à l’OAI un rapport du 25 septembre 2019,
dans lequel le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a exposé que l’intéressé avait subi un nouvel épisode ischémique
du myocarde ayant motivé une hospitalisation aux soins intensifs au mois de juin 2019, ce qui n’avait
pas amélioré la situation sur le plan des douleurs de l’épaule droite. Cliniquement,
il existait toujours une importante scapula alata et une décompensation algique des stabilisateurs
de l’omoplate. Un examen neurologique était revenu strictement normal. Le Dr R.________ a
estimé qu’aucune chirurgie ne pouvait améliorer la situation et qu’il fallait axer
le traitement sur de la rééducation fonctionnelle.
Aux termes d’un compte rendu de la permanence du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR) du 13 novembre 2019, le Dr G.________, médecin au SMR, a estimé
qu’il n’y avait pas lieu d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assuré,
puisque l’épisode cardiaque était guéri et que la précédente décision
d’octroi temporaire d’une rente d’invalidité de l’OCAS avait tenu compte
des limitations fonctionnelles liées à l’épaule droite, qui n’avaient pas
évolué.
À la demande de son assurance perte de gain, l’assuré a été examiné le
6 février 2020 par le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale.
Dans un rapport y relatif daté du 21 février 2020 et transmis à l’OAI le 12
mars suivant, le médecin précité a posé les diagnostics suivants :
« 1. Luxation acromio-claviculaire droite de grade IV
Laçage acromio-claviculaire
et coraco-claviculaire à droite le 8.12.2006
Troubles dégénératifs
de l’articulation acromio-claviculaire droite
Status post acriomioplastie et résection distale de la clavicule droite et réinsertion du LCB
le 30.05.2008, dans les suites d’un AVP
Arthrolyse
de l’épaule droite pour capsulite rétractile en 2009
Scapula
alata avec décompensation algique des stabilisateurs de l’omoplate
2. Maladie coronarienne
Coronaropathie monotronculaire avec status post mise en place de stent sur 2 sténoses de l’IVA
proximale et moyenne en 2017
Crise
d’angor le 12.06.2019
Facteurs
de risque cardiovasculaires : dyslipidémie, tabagisme actif
3. Gastrite antrale ulcéreuse et hémorragique diagnostiquée le 16.07.2019
Gastroscopie de contrôle le 7.11.2019, révélant une gastrite antrale érythémateuse
modérée. »
Le Dr Q.________ a conclu, s’agissant l’affection de l’épaule droite, à une
capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée, avec limitations de port
de charge répétitif au-delà de dix kilos et en excluant des travaux au-dessus de l’horizontale.
Il a en outre estimé que l’intéressé serait apte à reprendre son activité
de gestionnaire d’immeubles après l’infiltration destinée à diminuer l’inflammation
acromio-claviculaire proposée par le Dr [...], spécialiste en médecine physique et réadaptation.
Selon lui, la cardiopathie ischémique et les lombalgies n’entraînaient pas d’incapacité
de travail.
Par décision du 7 octobre 2020, confirmant un projet de décision du 13 novembre 2019,
l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande déposée par
l’assuré, au motif que l’affection cardiaque devait être considérée comme
guérie et la situation médicale relative à l’épaule droite inchangée depuis
la dernière décision prise par l’OCAS.
Aux termes d’un rapport du 29 juin 2020 transmis à l’OAI le 30 octobre 2020,
le Prof. H.________, chef de service au Service d’urologie du Centre [...], a exposé que son
patient souffrait d’un « cancer de la vessie, pT1 et CIS [carcinome
in
situ
] de haut grade avec status post TURV [résection
trans-urétrale de la vessie] en mars 2020 et status post re-TURV en mai 2020 et juin 2020 ».
Il a proposé au patient un traitement par des instillations de Bacille de Calmette et Guérin
(BCG) et a prévu des contrôles endoscopiques et cytologiques réguliers.
Par compte rendu de la permanence SMR du 3 novembre 2020, le Dr G.________ a relevé que
de nouveaux éléments médicaux dont il n’avait pas eu connaissance au moment du dernier
avis lui étaient parvenu, de sorte qu’il convenait de poursuivre l’instruction du dossier.
Le 4 novembre suivant, l’OAI a annulé la décision du 7 octobre 2020 et signalé
à l’assuré qu’il entrait en matière sur sa nouvelle demande et allait procéder
à son instruction.
Par rapport du 12 novembre 2020 à l’OAI, le Prof. H.________ a posé le diagnostic
de cancer de la vessie depuis mars 2020. Il a indiqué que le patient était suivi par cystoscopie
tous les trois mois mais qu’il n’existait pas de tumeur pour l’instant. Il a attesté
une incapacité de travail totale du 5 avril au 26 juin 2020 dans toute activité et
une capacité de travail totale depuis lors dans l’activité habituelle.
Par avis du 8 janvier 2021, le Dr G.________ a expliqué que les derniers éléments urologiques
justifiaient une nouvelle période d’incapacité de travail totale de mars 2020 au 26 juin
2020 sans qu’il ne faille retenir une nouvelle atteinte durablement incapacitante puisque la capacité
de travail dans une activité adaptée restait pleine en dehors de cette courte période.
Le 3 mai 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations.
Le 12 mai 2021, le médecin traitant de l’assuré, Dr W.________, spécialiste
en médecine interne générale, a cosigné une opposition à l’encontre de
ce projet de décision avec son patient, relevant que ce dernier souffrait d’un grave problème
de lombosciatalgies, qui motivait de nouvelles infiltrations antalgiques chez un anesthésiste spécialiste
de la douleur, que le problème d’estomac n’était pas du tout réglé et
que son cancer de la vessie n’était pas guéri puisqu’il avait encore subi une nouvelle
chimiothérapie récemment, qu’il avait dû interrompre en raison des effets secondaires.
A ses yeux, l’étude du dossier par l’OAI était superficielle et incomplète.
Par avis du 13 août 2021, le Dr P.________, médecin au SMR, a en particulier estimé
qu’il était nécessaire d’obtenir des éléments cliniques supplémentaires
afin de déterminer si une aggravation sur le plan rhumatologique pouvait être prise en considération.
Par rapport du 17 décembre 2021 au Dr W.________, le Dr X.________, spécialiste en rhumatologie,
a posé les diagnostics de lombalgie sur spondylose et discopathie L5-S1 protrusive avec une petite
hernie paramédiane droite pouvant entraîner une irritation radiculaire S1 droite intra-canalaire,
de douleur trochantérienne bilatérale des péri-hanches plus marquée du côté
droit sur insertionite distale glutéale, de douleurs mécaniques aux genoux sur enthésopathie
avec microcalcification de l’insertion quadricipitale rotulienne, de douleur et limitation de la
mobilité articulaire scapulobrachiale de l’épaule droite dans le contexte d’un
status post-traumatique lors d’un accident avec contusion de l’épaule droite en 2006
suivie de trois chirurgies de tendinoplastie de la coiffe des rotateurs, de status post résection
trans-urétrale de la vessie TURV pour traiter un carcinome de la vessie pT1-3 (intervention la plus
récente en 2020 et surveillance par cystoscopie trimestrielle), de gastrite chronique traitée
par inhibiteurs de la pompe à protons, d’hypertension artérielle traitée, d’hypercholestérolémie
traitée et de dysthymie. Le Dr X.________ a indiqué que la prise en charge antalgique rachidienne
lombaire était effectuée par le Dr F.________, spécialiste en médecine intensive
et en anesthésiologie, qui pratiquait des infiltrations ciblées notamment pour le dos et les
membres inférieurs. S’agissant des douleurs des péri-hanches, il proposait la mise en
œuvre d’une infiltration de plasma riche en plaquette d’abord trochantérienne droite,
puis gauche. Sur le plan professionnel, le Dr X.________ a noté que son patient présentait
des limitations fonctionnelles multiples notamment des déplacements, de la marche ainsi que dans
les mouvements et les efforts sollicitant le rachis surtout en antéflexion et en charge. Il présentait
en outre de multiples comorbidités notamment cardiologiques avec une cardiopathie ischémique
limitant sa capacité d’effort et il fallait également tenir compte de l’antécédent
oncologique de carcinome de la vessie impliquant la nécessité de se rendre aux toilettes de
manière assez fréquente. D’après le médecin précité, la capacité
de travail du patient devait être évaluée dans le contexte d’une expertise médicale
pluridisciplinaire ; elle lui paraissait inférieure à 40 % dans la situation actuelle.
Répondant aux questions qui lui ont été soumises par l’OAI, le Dr X.________
a notamment indiqué dans un rapport du 16 mars 2022 que la diminution de la capacité de
travail dans l’activité habituelle sur le plan rhumatologique était de l’ordre
de 50 % en raison des douleurs du dos, des péri-hanches, des genoux et de l’épaule
droite ; une diminution supplémentaire de la capacité de travail était liée
à la nécessité d’aller uriner de manière fréquente et répétée,
ce qui pouvait entraîner des contraintes supplémentaires pour le dos, les péri-hanches
et les genoux.
Le Dr X.________ a encore effectué, à la demande de l’OAI, un examen musculosquelettique
et ostéoarticulaire complet le 15 juillet 2022, ses observations ayant été notées
dans un rapport du 18 juillet suivant.
Aux termes d’un avis du 21 octobre 2022, le Dr P.________ du SMR a noté qu’une
diminution de la mobilité cervicale et lombaire semblait objectivée et qu’il constatait
une péjoration globale des amplitudes articulaires par rapport aux autres status présents au
dossier. La mobilité du bras droite était significativement réduite par rapport au côté
gauche. L’évolution du status clinique était cependant peu claire, de sorte qu’il
était nécessaire de réaliser une évaluation spécialisée afin de déterminer
les atteintes incapacitantes, la date de survenue ou d’aggravation et l’évolution, les
limitations fonctionnelles, les capacités de travail dans l’activité habituelle et dans
une activité adaptée, ainsi que les traitements exigibles. Le médecin du SMR a ainsi
préconisé la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire (médecine interne
et rhumatologie ou orthopédie ou médecine physique et réadaptation).
L’OAI a conséquemment confié la réalisation d’une expertise bidisciplinaire,
en médecine interne générale et rhumatologie, au centre d’expertise B.________,
à [...], où l’assuré a été examiné le 2 février 2023 par
le Dr T.________, spécialiste en rhumatologie, et le 13 février suivant par la Dre N.________,
spécialiste en médecine interne générale. Par rapport d’expertise du 27 février
2023, le Dr T.________ a posé les diagnostics, sur le plan rhumatologique, de status post chirurgie
de l’épaule droite, de status post syndrome lombo-vertébral avec discopathies sans radiculalgie
sciatique ou crurale et de status post bursite de la hanche gauche stabilisée actuellement. Sur
le plan internistique, la Dre N.________ a posé les diagnostics sans effet sur la capacité
de travail de cardiopathie ischémique, d’hypertension artérielle, d’hypercholestérolémie,
de carcinome urothélial de haut grade de la vessie en 2020, de prostatite subaiguë en 2021,
d’épigastralgies et reflux gastro-œsophagien sur gastrite antrale œdémateuse
et bulbite érosive, de syndrome des apnées obstructives du sommeil non appareillé, de
vertiges sur cupulolithiase, d’état dépressif en 2015 et de plaie étendue du bras
gauche face interne il y a une dizaine d’années. Le Dr T.________ a attesté une incapacité
de travail totale dans l’activité habituelle dès le mois de juin 2019 et une capacité
de travail entière dans une activité adaptée, avec une baisse de rendement de 10 %
en raison de « l’atteinte dégénérative et de l’atteinte de l’épaule
droite », dès le mois de septembre ou octobre 2019. Les limitations fonctionnelles étaient
les suivantes : éviter de porter des charges de plus de dix kilos de façon répétée,
essentiellement avec l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger le rachis dans sa totalité,
éviter de monter et descendre des échelles ou des échafaudages, éviter la marche
sur des terrains accidentés, éviter les positions agenouillées et alterner les différentes
positions assis-debout pas plus d’une heure. D’après lui, la capacité de travail
évoluait de façon favorable depuis lors et pouvait encore être améliorée si
l’expertisé arrêtait le tabac et pratiquait une activité sportive, afin de se reconditionner
et de se muscler. Sur le plan internistique, la Dre N.________ a évoqué à titre de limitations
fonctionnelles le besoin de proximité de toilettes pour la pathologie urinaire ainsi que des limitations
dans le port de charges en raison de la cardiopathie, cette limitation étant toutefois déjà
présente en raison de la pathologie orthopédique de l’épaule. Elle a estimé
que l’assuré était capable de travailler à 100 % dans son activité habituelle,
les seules contraintes étant celles de la proximité de toilettes en raison de la pathologie
urologique et du temps nécessaire pour aller uriner toutes les deux à trois heures. Cette capacité
de travail avait toujours été entière, sous réserve de quelques interruptions ponctuelles
lors de l’infarctus en 2017 et 2019 et du traitement du cancer de la vessie en 2020. Un traitement
médicamenteux pouvait être exigé pour le cas où un diagnostic urologique de prostatisme
ou d’hyperactivité vésicale devait être posé. Dans une évaluation consensuelle,
les experts ont ainsi estimé la capacité de travail dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles à 100 %, avec une baisse de rendement de 10 %.
Le 15 mars 2023, les rapports médicaux suivants ont été transmis à l’OAI :
- un rapport du 28 décembre 2022, dans lequel le Dr M.________, médecin praticien, a posé
les diagnostics de lombo-pygalgies chroniques (troubles dégénératifs étagés,
déconditionnement physique et psychique, troubles statiques) et de périarthopathie des hanches,
avec comme comorbidités une cardiopathie ischémique avec pose de stent et une insuffisance
de la coiffe des rotateurs à l’épaule droite. Il a noté que le patient présentait
depuis plusieurs mois des douleurs lombaires associées à un déconditionnement musculaire
focal et global, se traduisant par des dysbalances musculaires prédominant au niveau de la chaîne
antérieure. Selon lui, les sciatalgies décrites par l’assuré n’avaient pas
de substrat anatomique et semblaient liées à un certain niveau de sensibilisation centrale.
Les approches faites précédemment n’avaient pas apporté l’aide escomptée,
en raison de ce problème musculaire qui n’avait pas été abordé sous l’angle
rééducatif actif. Le Dr M.________ a indiqué que le bilan radiologique était plutôt
rassurant, même s’il montrait des discrets troubles dégénératifs pouvant participer
au tableau douloureux dans le cadre de son déconditionnement musculaire. Face à cette situation,
avec le déconditionnement physique constaté, associant des raccourcissements des chaînes
musculaires à une faiblesse de la sangle lombo-abdominale, une prise en charge globale restait nécessaire.
Aux yeux du médecin, le patient devait acquérir une bonne conscience corporelle et poursuivre
à domicile sur le long terme les exercices enseignés ; il faudrait neuf à douze mois
avant qu’un résultat durable soit acquis ;
- un rapport du 27 février 2023, dans lequel le Dr M.________ a notamment précisé
que les sciatalgies décrites par le patient n’avaient pas de substrat anatomique et qu’elles
semblaient être liées à un certain niveau de sensibilisation centrale, par exemple la
fibromyalgie. Il préconisait un éventuel bilan radiologique coxofémoral pour exclure une
« attente [
recte
:
atteinte] sous-jacente ».
Par avis du 21 mars 2023, le Dr P.________ du SMR a fait état de ce qui suit :
«
Discussion
:
En raison d’un s/p [status post] chirurgie de l’épaule D [droite], d’un s/p syndrome
lombo-vertébral avec discopathies sans radiculalgie sciatique ou crurale, et d’un s/p bursite
de la hanche G [gauche] stabilisée actuellement, nous pouvons suivre les conclusions des experts
qui reposent sur des examens approfondis et une bonne discussion des éléments de cohérence
et des ressources de l’assuré. La CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] est nulle depuis juin 2019. La CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée]
est nulle depuis juin 2019, puis de 90 % depuis octobre 2019, hormis entre mars et novembre 2020
où elle est aussi nulle, en respectant les LF [limitations fonctionnelles] (éviter de porter
des charges > 10 kg de façon répétée, essentiellement avec l’épaule
G ; éviter de surcharger le rachis dans sa totalité : éviter de monter-descendre
des échelles, des échafaudages ; éviter la marche sur des terrains accidentés ;
éviter les positions agenouillées ; alterner les différentes positions assis-debout
pas plus d’1h). Il est également recommandé de pouvoir exercer une activité à
proximité de toilettes. Nous n’avons pas d’éléments pour nous écarter
des conclusions expertales. »
Le 30 mars 2023, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations, s’agissant tant des mesures professionnelles que
de la rente d’invalidité. Il a considéré, sur la base des éléments médicaux
au dossier, que la capacité de travail était nulle depuis le 7 juin 2019 dans l’activité
habituelle de concierge ; en revanche, une capacité de travail de 90 % pouvait être exigée
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : éviter
de porter des charges de plus de dix kilos de façon répétée, essentiellement avec
l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger le rachis dans sa totalité, éviter
de monter ou descendre des échelles et des échafaudages, éviter la marche sur des terrains
accidentés, éviter les positions agenouillées, alterner les différentes positions
assis-debout pas plus d’une heure, pouvoir exercer une activité à proximité de toilettes.
Sur le plan économique, l’OAI a estimé que le revenu avec invalidité devait être
évalué sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la statistique,
l’intéressé étant sans activité depuis plusieurs années. Il s’est
dès lors fondé sur le salaire pour un homme dans des activités non qualifiées du
domaine de la production et des services, par exemple dans le domaine industriel léger (soit 59'233 fr.
60 à 90 % en 2020), auquel il a appliqué un abattement de 5 % compte tenu de son
taux d’occupation. Le revenu avec invalidité s’élevait finalement à 56'271 fr.
92. S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 63'248 fr. 42 à
titre de revenu de concierge en 2020. L’office a donc estimé que l’intéressé
présentait un degré d’invalidité de 11.03 %, inférieur à 40 %,
de sorte que le droit à une rente n’était pas ouvert. S’agissant du droit aux mesures
professionnelles, l’OAI a exposé que celui-ci existait si, malgré l’exercice d’une
activité raisonnablement exigible qui ne nécessitait pas de formation particulière, le
manque à gagner durable était encore de 20 % au moins, ce qui n’était pas le
cas de l’assuré au vu des indications qui précédaient.
Par décision du 25 mai 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision précité.
B.
Par acte du 23 juin 2023, Z.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
sa réforme en ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une rente d’invalidité
depuis le 1
er
juin
2019, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’office intimé
pour nouvelle expertise médicale. En substance, le recourant fait valoir que ses problèmes
de santé rendent impossibles ses chances de trouver et de maintenir un emploi. Quant aux limitations
fonctionnelles, il relève que l’intimé a tenu compte d’atteintes à sa santé
à l’épaule gauche, au lieu de l’épaule droite, que ces limitations seraient
en outre plus conséquentes que celles retenues par l’intimé et qu’il ne saurait
exercer une activité manuelle simple et légère, puisque, comme l’ont attesté
les Drs W.________ et M.________, il ne peut maintenir la position assise ou debout pendant plus
de dix minutes et qu’il doit s’allonger régulièrement dans la journée. De
plus, l’obligation de se rendre fréquemment aux toilettes serait problématique, puisqu’il
ne parviendrait pas à marcher plus de cent mètres sans boiter pour atténuer ses douleurs.
Le recourant conteste également le taux de travail de 90 % retenu par l’intimé,
faisant valoir que son médecin traitant l’estime à 0 % et le Dr X.________ à
40 %. Il ajoute qu’il subit des infiltrations presque mensuellement, sous narcose complète,
ce qui l’obligerait à s’absenter tous les mois pendant un à trois jours et aurait
également une incidence sur sa capacité de travail. Enfin, il souligne que son médecin
traitant a retenu que certains problèmes de santé n’avaient pas été examinés
par l’intimé, rendant nécessaire une nouvelle expertise médicale, à savoir
des cervico-brachialgies et des insertionites des hanches. Pour étayer ses dires, le recourant a
produit le dossier de son assureur-accident, des pièces relatives à sa situation financières,
des pièces figurant déjà au dossier et les pièces suivantes :
- des rapports datant des 26 mai 2021, 3 décembre 2021, 29 mars 2023, 31 mai
2023 et 21 juin 2023 du Dr F.________ relatifs à des infiltrations des blocs facettaires effectuées
à ces dates ;
- un rapport d’échographie de la hanche droite du 8 septembre 2022, révélant
une bursite péritrochantérienne et indiquant qu’une infiltration de la bourse sous guidage
échographique avec PRP (plasma riche en plaquettes) péritrochantérienne avait été
réalisée ;
- un rapport d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) lombaire du 22 novembre
2022 concluant à une discopathie L5-S1, la déchirure péridiscale n’étant plus
retrouvée par rapport à la précédente IRM, ainsi qu’à l’absence
de hernie significative ; le rapport précisait que, dans le cadre des douleurs, l’on
pouvait retenir des congestions articulaires postérieures possiblement responsables d’irritations
nerveuses, de L3 à S1 à droite et de L4 à S1 à gauche ;
- un rapport radiologique du bassin face couché, les deux hanches en axial, du 10 mars 2023,
qui concluait à une minime asymétrie de projection des interlignes articulaires en défaveur
de la gauche qui pourrait témoigner d’une touche de chondrolyse sans réaction ostéophytaire
associée ;
- un rapport d’IRM du bassin du 7 mai 2023, lequel concluait à une insertionite péritrochantérienne
bilatérale, à prédominance droite, ainsi qu’à une petite bursite, le reste
du status étant dans les limites de la norme ;
- un certificat du 23 mai 2023 du Dr W.________, attestant une incapacité de travail totale
du 1
er
janvier
au 30 juin 2023 ;
- un rapport d’IRM de la colonne cervicale du 25 mai 2023, qui concluait à l’absence
de hernie discale, à une discopathie en C5-C6 et C6-C7, à un œdème des plateaux vertébraux
en C5-C6 de Modic type I et à une sténose foraminale bilatérale en C6-C7 ;
- un rapport du 16 juin 2023, par lequel le Dr W.________ a attesté soutenir pleinement le
recourant dans sa démarche d’opposition à la décision de l’intimé, qui
ne reflétait pas ses sérieux et multiples problèmes de santé. Il a indiqué que
son patient avait présenté des problèmes cardiaques nécessitant la pose de deux stents,
une récidive de cervico-brachialgies droites selon l’IRM du 25 mai 2023, lesquelles allaient
être infiltrées en consultation d’antalgie le 22 juin 2023, ainsi que des douleurs
d’insertion des hanches infiltrées à gauche le 31 mai 2023 et qui récidivaient
depuis, entraînant une boiterie antalgique, le patient devant s’asseoir après cent mètres
de marche. Le médecin traitant a noté que l’évaluation rhumatologique de l’expertise
n’avait pas tenu compte de ces limitations, lui-même ayant pu constater que l’intéressé
ne pouvait tenir que dix minutes debout, et que les nouvelles atteintes à la santé nécessitaient
la mise en œuvre d’une nouvelle expertise.
Le recourant a joint à son écriture une demande d’assistance judiciaire.
Par décision du 12 juillet 2023, la Juge instructrice a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 23 juin 2023, soit l’exonération d’avances
et des frais judiciaires.
Par réponse du 28 août 2023, l’intimé a proposé le rejet du recours et
la confirmation de la décision attaquée, se référant à un avis SMR du Dr P.________
du 23 août précédent, dont la teneur était notamment la suivante :
« Discussion : Des images radiologiques et leur interprétation ne sont pas suffisantes
pour déterminer une atteinte, une aggravation, fonctionnelle et durable. Le MT [médecin traitant]
n’apporte pas de status clinique détaillé permettant d’établir une corrélation
radio-clinique et objectiver un impact fonctionnel modifié. Il n’explique pas non plus en
quoi une CTAA ne serait pas possible en respectant les LF. Aucun diagnostic psychiatrique ou de fibromyalgie
n’est posé. L’assuré a bénéficié d’un examen approfondi très
récent de son état de santé et de ses plaintes, avec des conclusions expertales étayées
sur le plan fonctionnel. Nous n’avons pas d’élément permettant d’objectiver
une modification significative et durable de la situation. Les précédentes conclusions restent
valables. »
Par réplique du 26 octobre 2023, le recourant a maintenu sa position. Il a produit un courrier
du Dr F.________ du 22 août 2023 énumérant les dates auxquelles les infiltrations
avaient été réalisées entre décembre 2020 et juillet 2023 et un rapport du 2 octobre
2023, par lequel le Dr M.________ a déclaré envisager un algo-modulateur inhibant la recapture
de la sérotonine et/ou de la Noradrénaline face à la situation de son patient ; en
premier lieu, il préconisait toutefois un traitement médicamenteux afin d’augmenter le
seuil de tolérance à la douleur.
Le 3 novembre 2023, le recourant a produit les pièces suivantes :
- un rapport du 30 octobre 2023 dans lequel le Dr W.________ a attesté une évolution clinique
des pathologies ostéo-articulaires clairement défavorable en 2023. Il a mentionné des
inflammations des péri-hanches liées à sa boiterie antalgique, une position assise ou
debout impossible à tenir plus de dix à quinze minutes, des cervico-brachialgies surajoutées,
etc. Il considérait ainsi que la situation clinique de son patient méritait une nouvelle expertise
rhumatologique ;
- un rapport du 31 octobre 2023 du Dr M.________, contenant ses observations à la suite d’une
évaluation des performances occupationnelles effectuée les 24 et 25 octobre précédent.
Par duplique du 15 novembre 2023, l’intimé a maintenu sa position. Il a ajouté que
la capacité de travail résiduelle qu’il reconnaissait n’était pas valablement
discutée par les médecins traitants et que la demande de nouvelle expertise témoignait
plutôt d’une aggravation postérieure à la décision que d’une remise en
question de celle-ci.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité ensuite de sa seconde demande
de prestations AI.
3.
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Compte tenu de la date du dépôt de la demande de prestations, le 11 septembre 2019, et
de l’incapacité de travail du recourant depuis le mois de juin 2019, la naissance éventuelle
du droit à la rente peut être fixée au 1
er
juin
2020 (art. 28 al. 1 et 29 al. 1 et 3 LAI). La présente procédure sera donc régie
par les anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 130 V 71 consid. 3 et les références
citées). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises
confiées par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi
qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut,
sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer
son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier
un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause
la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ;
9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6.
En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la seconde demande de
prestations déposée par le recourant le 11 septembre 2019. Il s’agit dès lors
d’examiner si, entre la dernière décision du 12 avril 2011, entrée en force,
et la décision litigieuse du 25 mai 2023, l’état de santé de l’intéressé
s’est modifié de façon à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
Dans
le cadre de la première demande, l’OCAS a reconnu, à l’instar de la CNA, que l’assuré
avait subi un accident de la voie publique à vélo le 7 décembre 2006 ayant engendré
des atteintes durables à son épaule droite et, ainsi, une incapacité de travail totale
dans l’activité habituelle de maçon. Aux termes de sa décision du 12 avril
2011, il a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité entière du
1
er
décembre
2007 au 30 juin 2010. Selon lui, l’intéressé avait recouvré une capacité
de travail totale dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles de l’épaule
droite depuis avril 2010, de sorte que le droit à la rente devait s’éteindre trois mois
après l’amélioration de son état de santé. Cette décision n’a fait
l’objet d’aucun recours et est entrée en force.
b)
Dans le cadre de sa seconde demande de prestations du 11 septembre 2019, le recourant, qui œuvrait
comme concierge depuis le 11 juillet 2011, a invoqué des douleurs et dysfonctions de l’épaule
droite, ainsi que des infarctus ayant eu lieu en 2017 et 2019 et des ulcères à l’estomac.
Le Prof. H.________ a par ailleurs indiqué, dans son rapport du 29 juin 2020, que son patient
souffrait depuis le mois de mars 2020 d’un cancer de la vessie. Dans ce contexte, l’OAI est
entré en matière sur cette seconde demande et a repris l’instruction du dossier auprès
des médecins traitants, avant d’ordonner une expertise bidisciplinaire (médecine interne
générale et rhumatologie) auprès de B.________, en raison d’une diminution de la
mobilité cervicale et lombaire et d’une péjoration globale des amplitudes articulaires
constatées par le Dr X.________. Dans leur rapport du 27 février 2023, les experts ont
conclu à une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle de concierge
depuis juin 2019, en raison de pathologies rhumatologiques de syndrome lombo-vertébral, d’une
bursite de la hanche gauche et d’’une atteinte dégénérative de l’épaule
droite. Ils ont toutefois estimé que le recourant était capable, depuis septembre ou octobre
2019, de travailler à 100 %, avec une baisse de rendement de 10 % compte tenu de l’atteinte
dégénérative de l’épaule droite, dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : éviter de porter des charges de plus de dix kilos
de façon répétée, essentiellement avec l’épaule gauche (sic), éviter
de surcharger le rachis dans sa totalité, éviter de monter ou descendre des échelles et
des échafaudages, éviter la marche sur des terrains accidentés, éviter les positions
agenouillées, alterner les différentes positions assis-debout pas plus d’une heure, pouvoir
exercer une activité à proximité de toilettes. Ce rapport a servi de fondement à
l’intimé pour rendre la décision entreprise.
Il se justifie donc de considérer qu’une modification de l’état de santé du
recourant est effectivement survenue, au sens de l’art. 17 LPGA, depuis la première décision
de rente d’invalidité temporaire de l’OAI, ayant à tout le moins une incidence
sur sa capacité de travail dans l’activité habituelle. Encore faut-il déterminer
si cette modification est susceptible d’influencer sa capacité de gain et son droit aux prestations.
7.
En l’occurrence, le recourant conteste être
capable de travailler quelle que soit l’activité au vu de ses limitations fonctionnelles,
plus importantes que celles retenues par l’intimé, se prévalant des rapports de ses médecins
traitants qui attestent en outre d’une capacité de travail de 0 % et de 40 %. Il
fait également valoir que certaines atteintes à sa santé n’auraient pas été
examinées par l’intimé, ce qui rendrait nécessaire la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise. Compte tenu de ce qui précède, il convient d’examiner la valeur probante
de l’expertise bidisciplinaire diligentée par B.________ le 27 février 2023.
a)
Sur le plan formel, l’expertise de B.________,
comportant un volet en rhumatologie et un volet en médecine interne générale, ne prête
pas le flanc à la critique et remplit tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir attribuer
une pleine valeur probante. En effet, les experts ont établi le contexte médical du recourant,
puisqu’ils ont résumé son dossier, synthétisant les documents médicaux depuis
2006 (expertise des Drs T.________ et N.________, p. 7 à 21). Ils ont établi une anamnèse
détaillée sur les plans familial, personnel, professionnel et médical (
idem
,
p. 5 à 7, 30 à 31 et 55). En outre, l’expertise contient des conclusions claires et motivées,
elle tient compte des plaintes de l’assuré (
idem
,
p. 23, 29, 45, 46 et 55) et a été établie à l’issue d’examens cliniques,
puis d’une évaluation consensuelle.
b)
Sur le plan rhumatologique, l’expert T.________ a, au terme de son examen rhumatologique et d’un
examen neurologique succinct et au regard des examens radiologiques antérieurs, posé les diagnostics
de status post chirurgie de l’épaule droite, de status post syndrome lombo-vertébral
avec discopathies sans radiculalgie sciatique ou crurale, essentiellement par déconditionnement
global, avec une raideur cervicale sans signe de névralgie cervico-branchiale, et de status post
bursite de la hanche gauche stabilisée actuellement. Selon lui, les troubles étaient légers,
les possibilités thérapeutiques avaient été épuisées et il faudrait insister
sur l’arrêt du tabac et sur une activité sportive. En définitive, la capacité
de travail dans l’activité de concierge était nulle depuis juin 2019 mais le recourant
était capable de travailler dans une activité adaptée à 100 %, avec une baisse
de rendement de 10 %, les limitations fonctionnelles étant les suivantes : éviter
de porter des charges de plus de dix kilos de façon répétée, essentiellement avec
l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger le rachis dans sa totalité, éviter
de monter-descendre des échelles et des échafaudages, éviter la marche sur des terrains
accidentés, éviter les positions agenouillées et alterner les différentes positions
assis-debout pas plus d’une heure.
Sur le plan de la médecine interne, l’experte N.________ a, après son examen clinique,
posé les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de cardiopathie ischémique,
d’hypertension artérielle, d’hypercholestérolémie, de carcinome urothélial
de haut grade de la vessie en 2020 (sans récidive actuellement), de prostatite subaiguë en
2021, d’épigastralgies et reflux gastro-œsophagien sur gastrite antrale œdémateuse
et bulbite érosive (œsophago-gastro-duodénoscopie en 2019), de syndrome des apnées
obstructives du sommeil non appareillé, de vertiges sur cupololithiase (vertige paroxystique positionnel
bénin), d’état dépressif en 2015 et de plaie étendue sur la face interne du
bras gauche il y a une dizaine d’années. Elle a estimé que le recourant ne présentait
pas de pathologie internistique invalidante et que, de ce point de vue, il était capable de travailler
à 100 % dans son activité habituelle de concierge, les seules contraintes étant celles
d’être à proximité de toilettes en raison de la pathologie urologique et de se limiter
dans le port des charges en raison de la cardiopathie. Cette capacité de travail avait toujours
été entière avec quelques interruptions ponctuelles lors de l’infarctus en 2017
et 2019 et lors du traitement du cancer de la vessie en 2020. Selon l’experte, un traitement médicamenteux
pouvait être attendu en cas de diagnostic urologique de prostatisme ou d’hyperactivité
vésicale afin d’améliorer l’état de santé de l’expertisé.
L’appréciation des experts de B.________ est convaincante. L’argument du recourant selon
lequel l’avis du Dr T.________ ne serait pas probant, puisqu’il a mentionné des limitations
fonctionnelles en lien avec le bras gauche au lieu du bras droit, ne saurait être retenu. Cette
erreur de plume ne permet en effet pas d’invalider le raisonnement bien étayé de l’expert.
En outre, comme on le verra ci-après, l’expertise n’est pas sérieusement mise en
doute par les éléments au dossier.
c)
Il convient tout d’abord d’examiner les rapports émis par les médecins consultés
par le recourant avant la décision litigieuse dont le contenu diffère des conclusions expertales.
Dans ses rapports des 17 décembre 2021 et 16 mars 2022, le Dr X.________ estime la capacité
de travail du recourant à 40 %, puis à 50 %, en raison des douleurs du dos, des péri-hanches,
des genoux et de l’épaule droite. Ce médecin ne mentionne toutefois pas d’atteinte
à la santé qui n’aurait pas été prise en compte par les experts, à l’exception
d’une atteinte aux genoux qui, malgré un examen minutieux, n’a pas été constatée
par ceux-ci (cf. expertise, p. 36 et 40). Il répertorie de plus des limitations fonctionnelles qui
se recoupent avec celles déterminées par les Drs T.________ et N.________, à savoir des
limitations dans les déplacements, la marche, les mouvements et efforts sollicitant le rachis surtout
en antéflexion et en charge, ainsi qu’une cardiopathie ischémique limitant sa capacité
d’effort et la nécessité de se rendre aux toilettes de manière assez fréquente.
Du reste, le Dr X.________ n’étaye pas en quoi une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, qui permettrait à l’intéressé d’éviter de ressentir les
douleurs en question, ne serait pas réalisable. On relèvera qu’il est admis de jurisprudence
constante que le médecin traitant peut être susceptible, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Partant, ces
rapports, qui font état d’une appréciation différente d’un même état
de fait, ne permettent pas de mettre en doute l’appréciation convaincante des experts de B.________.
En outre, s’il est vrai que le certificat du 23 mai 2023 du Dr W.________ atteste une incapacité
de travail totale du 1
er
janvier
au 30 juin 2023, force est de constater que celle-ci n’est pas étayée ni objectivée
médicalement, de sorte que ce certificat n’est pas susceptible de remettre en cause l’expertise
bidisciplinaire.
Le recourant se prévaut également des rapports du Dr M.________, qui attesteraient des limitations
fonctionnelles plus importantes que celles retenues par le Dr T.________. Or, dans ses rapports des 28 décembre
2022 et 27 février 2023, le Dr M.________ se contente de rapporter les plaintes de son
patient lorsqu’il note que ce dernier signale des douleurs lombaires basses centrales augmentées
lors des positions statiques, que la position assise est supportée dix minutes avant qu’un
changement postural ne soit nécessaire, que la position debout stationnaire est moins bien supportée
et qu’en marchant plus de cent mètres, il présenterait une boiterie. Il ne s’agit
ainsi pas d’un constat objectif du médecin. En outre, il sied de constater que durant l’expertise
ayant eu lieu en février 2023, le recourant a fait état des mêmes plaintes, à savoir
qu’il avait du mal à trouver une position confortable, que ce soit assis ou debout, et qu’il
ne pouvait marcher que dix à quinze minutes avant de devoir s’arrêter. Il est pourtant
resté assis pendant quarante-cinq minutes lors de son entretien avec le Dr T.________, dans une
position confortable, sans demander à se lever ou changer de position (expertise, p. 33), et
pendant près d’une heure face à la Dre N.________, se positionnant avec son poids
sur la fesse droite, sans demander à se lever en raison des douleurs et avec quelques mouvements
d’étirement du dos et des jambes durant l’entretien, mais toujours en position assise
(
idem
,
p. 53). L’expert rhumatologue a également constaté que l’intéressé se
déplaçait de façon fluide et aisée, avec une légère esquive du pas postérieur
du membre inférieur gauche (
idem
,
p. 37). A cela s’ajoute que le Dr M.________ estimait alors de manière tout à fait
optimiste, à l’instar des experts, que le recourant souffrait d’un déconditionnement
musculaire et qu’un résultat durable pouvait être attendu dans les neuf à douze
mois si l’assuré effectuait certains exercices à domicile. Il ne se positionnait par
ailleurs nullement sur la capacité de travail dans une activité adaptée. S’il a
pu mentionner, dans son rapport du 27 février 2023, qu’il suspectait une fibromyalgie,
ce diagnostic ne constituait alors qu’une hypothèse. On relèvera d’ailleurs que
le recourant ne faisait l’objet d’aucun suivi psychiatrique ni traitement médicamenteux
y relatif. Dans ces conditions, l’appréciation des experts n’est pas mise en doute par
les rapports précités du Dr M.________.
Quant aux rapports radiologiques produits par le recourant dans la procédure de recours, il ressort
de l’expertise que ce dernier a présenté le rapport daté du 8 septembre 2022
aux experts, qui ont dûment tenu compte des atteintes qui y étaient répertoriées
(cf. expertise, p. 21). Le rapport du 22 novembre 2022 concluant à une discopathie L5-S1 et
le rapport du 10 mars 2023 concluant à une minime asymétrie de projection des interlignes
articulaires en défaveur de la gauche pouvant témoigner d’une touche de chondrolyse sans
réaction ostéophytaire associée, ne permettent pas d’objectiver une aggravation
de l’état de santé du recourant, dont les problématiques de hanches et de lombaires
étaient connues des experts. Enfin, les rapports d’IRM du bassin du 7 mai 2023 et de
la colonne verticale du 25 mai 2023 font certes état de nouvelles atteintes, à savoir
une insertionite péritrochantérienne bilatérale et une discopathie en C5-C6 et C6-C7.
On mentionnera néanmoins à cet égard la jurisprudence constante du Tribunal fédéral,
selon laquelle ce qui importe pour juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité,
ce n'est pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions de l'atteinte
à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du
28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées). En l’occurrence, il ne ressort
pas des éventuels diagnostics différentiels l’existence de limitations fonctionnelles
qui n’auraient pas été prises en compte et les douleurs invoquées sont largement
connues. En particulier, les experts ont noté à titre de limitations fonctionnelles que l’assuré
devait éviter de surcharger le rachis dans sa totalité, ce qui englobe naturellement les cervicales,
et ont également préconisé une activité limitant fortement les déplacements,
au vu notamment de la problématique des hanches. Les rapports radiologiques produits par le recourant
ne permettent donc pas d’attester qu’il ne serait pas capable d’exercer l’activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles telle que retenue par les experts et, partant, d’invalider
leurs conclusions.
Le recourant a encore produit des rapports du Dr F.________ relatifs à plusieurs infiltrations subies
depuis 2020. Il fait valoir que ces infiltrations ont lieu mensuellement, qu’elles sont à
chaque fois réalisées sous narcose complète et qu’il aurait besoin d’un à
trois jours pour s’en remettre, ce qu’aucun employeur ne serait prêt à consentir.
D’après lui, ces contraintes limiteraient sa capacité de travail dans une activité
adaptée. Il ressort du rapport du 22 août 2023 du Dr F.________ produit par le recourant
– dont on peut tenir compte en tant qu’il concerne la période de décembre 2020
à mai 2023 – que l’assuré a subi une infiltration en décembre 2020, deux infiltrations
en 2021, cinq infiltrations en 2022 et deux infiltrations entre janvier et mai 2023. Il est donc faux
de prétendre que celles-ci ont lieu tous les mois. A cela s’ajoute qu’aucun élément
au dossier n’atteste une incapacité de travail durant les jours suivants ces interventions
et que les experts T.________ et N.________ étaient dûment informés de celles-ci (cf.
expertise, notamment p. 29), sans qu’ils n’aient considéré qu’elles avaient
une incidence sur la capacité de travail. Il apparaît ainsi qu’il serait loisible au
recourant de subir ces injections dans le cadre d’une activité à 90 %, en demandant
à son employeur de s’absenter quelques jours dans l’année pour se rendre à
ces rendez-vous médicaux et éventuellement en prévoyant ceux-ci un vendredi, afin de pouvoir
se reposer durant le week-end. Ce grief doit ainsi également être rejeté.
d)
Le recourant a produit des pièces postérieures à la décision litigieuse datée
du 25 mai 2023 dans le cadre de la procédure judiciaire. Il convient donc d’examiner
si elles peuvent être prises en compte dans le cadre du présent litige et, cas échéant,
si elles permettent d’invalider les conclusions des experts. En effet, le juge apprécie la
légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les règles applicables sont
celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n’a pas à prendre en considération les modifications du
droit ou de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la décision
litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet
du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement
à la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il
a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
Aux termes de son rapport du 16 juin 2023, le Dr W.________ indique que son patient a présenté
des problèmes cardiaques nécessitant la pose de deux stents, ainsi qu’une récidive
de cervico-brachialgies droites selon l’IRM du 25 mai 2023 qui seront infiltrées le 22 juin
suivant et des douleurs d’insertion des hanches infiltrées à gauche le 31 mai 2023,
qui récidivaient et entraînaient une boiterie antalgique, le patient devant s’asseoir
après cent mètres de marche et ne pouvant rester debout plus de dix minutes. Comme indiqué
ci-dessus, les rapports radiologiques relatifs aux hanches et cervicales ne permettent pas à ce
stade d’invalider les conclusions expertales. Les constats du médecin traitant ont pour leur
part eu lieu peu après la date de la décision querellée, de sorte que la Cour de céans
ne saurait les prendre en considération dans le cadre du présent litige. On relèvera tout
de même que les problèmes cardiaques mentionnés dans ce rapport ont dûment été
pris en compte par les experts, qui ont considéré que ceux-ci empêchaient le recourant
de porter des charges de plus de dix kilos régulièrement, sans autre incidence sur sa capacité
de travail dans une activité adaptée, ce qui est corroboré notamment par le rapport du
24 juin 2019 du Dr D.________, indiquant que le patient était asymptomatique sur le plan cardiaque.
Quant aux limitations fonctionnelles rapportées en lien avec les cervico-brachialgies et les douleurs
d’insertion des hanches, il semble que le Dr W.________ se soit contenté de rapporter les
plaintes de son patient, sans réel examen clinique. On relèvera que le recourant avait été
examiné en février 2023 par les experts de B.________ qui n’avaient pas constaté
de telles limitations (cf. considérant 7c
supra
)
et qu’il a à nouveau fait l’objet d’un examen approfondi en octobre 2023, par
le Dr M.________, celui-ci ayant constaté que son patient parvenait à marcher cinq cents mètres
avant de devoir effectuer une pause et qu’il était capable de maintenir la position assise
et la position debout stationnaire pendant trente minutes (cf. rapport du 31 octobre 2023 du Dr M.________).
Dans ces conditions, le rapport du médecin traitant ne permet quoi qu’il en soit pas de mettre
en cause l’expertise litigieuse.
S’agissant du rapport du 30 octobre 2023 du Dr W.________, faisant état d’une évolution
clinique des pathologies ostéo-articulaires clairement défavorable en 2023, notamment au regard
de l’inflammations des péri-hanches, il fait également référence à une
période ultérieure à la décision rendue, de sorte qu’on ne saurait en tenir
compte.
Enfin, en ce qui concerne les rapports du Dr M.________ émis les 2 et 31 octobre 2023, ils
se réfèrent à des constats médicaux survenus ultérieurement à la décision
litigieuse, en particulier des évaluations des performances effectuées les 24 et 25 octobre
2023, lesquels ne peuvent être pris en compte dans le cadre du présent litige.
Quoi qu’il en soit, face à d’éventuelles nouvelles atteintes aux cervicales et
aux hanches, on rappellera qu’il est loisible au recourant de déposer une nouvelle demande
de prestations auprès de l’intimé s’il estime avoir subi ultérieurement à
la décision litigieuse une péjoration substantielle de son état de santé susceptible
d’influer sur ses prestations de l’assurance-invalidité.
e)
En
définitive, lorsque l’OAI a statué sur la demande de prestations du recourant du 11 septembre
2019, aucun élément médical ne permettait de remettre valablement en cause l’expertise
bidisciplinaire de B.________, à laquelle il convient donc de reconnaître une pleine valeur
probante. L’intimé était ainsi fondé à retenir une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique
et de médecine interne générale présentées par le recourant avec une baisse
de rendement de 10 %.
8.
Pour le surplus, le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté et peut être
confirmé, l’intimé ayant fixé le revenu sans invalidité sur la base du précédent
revenu de concierge et le revenu avec invalidité sur la base de l’ESS et compte tenu d’un
abattement de 5 %. Ainsi, au vu du degré d'invalidité de 11 %, c'est à juste
titre que l'intimé a refusé l'octroi de toute rente, le seuil de 40 % ouvrant le droit
à cette prestation n'étant pas atteint.
9.
Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il apparaisse
nécessaire de mettre en œuvre une expertise médicale. Une telle mesure ne serait pas de
nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu
être constatés à satisfaction de droit. La requête de l’assuré en ce sens
doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid.
4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
10.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision contestée
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant,
vu le sort de ses conclusions. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du 12 juillet 2023 lui octroyant l’assistance judiciaire, le recourant
étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 118 al. 1 let. b et 123 al. 1 CPC [Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 mai 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :