vd_findinfo · AI 302/08-203/2009 · 2009-03-05 · fr

CONSTATATION DES FAITS | 57 al. 1 let. d LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.03.2009 AI 302/08-203/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 302/08-203/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 mars 2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:           M.
Abrecht et M. Jomini
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
G.________,
à Ecublens,
recourant, représenté par SEV Syndicat du personnel
des transports, à Berne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 57 al.1 let. f LAI; 43
al. 1
LPGA
E n  f a i t  :
A.
G.________ né le 3 juillet 1962,
marié, père de deux enfants, tôlier en
carrosserie, a travaillé dès le 1
er
septembre 1985 pour le compte de CFF Cargo (ci-après : les
CFF ou l'employeur) dans le domaine de l'entretien des wagons
mécaniques. Dès le 4 juin 2004, il a
été à plusieurs reprises incapable de
travailler en raison de ses problèmes de dos (cf. lettre du
21 février 2005 du Dr Y.________du Service
d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur au
CCC).
Le 18 juin 2005, l'assuré a rempli une demande de
prestations AI tendant à l'octroi d'une rente, de mesures
d'orientation professionnelle et de reclassement dans une nouvelle
profession. Il s'est référé aux rapports de
ses médecins traitants (le Dr Y.________
prénommé et le Dr W.________spécialiste en
médecine interne FMH, à […]) a indiqué
souffrir de problèmes dorsaux et lombaires "sévissant
à partir de 2003-2004".
Dans un rapport médical du 12 juillet 2005, le Dr W.________
constatait ce qui suit :
"G.________ commence à
présenter au début des années 2000 des
lombalgies, d'abord intermittentes qui régressent
spontanément. Il me consulte en juin 2004 car les douleurs
lombaires basses avaient augmenté d'intensité et
persistaient, aggravées par les efforts à son
travail. Le bilan radiologique met en évidence une lyse
isthmique bilatérale L4-L5 avec une spondylolysthésis
de degré 1. Compte tenu de la persistance des douleurs,
(…) j'adresse, en juin 2004, le patient au Docteur
Y.________ de l'Hôpital orthopédique pour avis et
prise en charge. Depuis, le patient est suivi dans cet institut.
(…). Il s'agit (…) d'un patient qui sur la base d'une
lyse isthmique bilatérale avec spondylotisthésis
L5/S1 a développé progressivement au cours des
dernières années des lombo-pygialgies droites.
Nombreux traitements ont été entrepris avec une
amélioration de la douleur de base mais qui persiste,
aggravée par certains efforts accompagnée de blocages
douloureux lombaires . (…). Se pose actuellement, compte
tenu des limitations à long terme des ports de charges, la
question d'une reconversion professionnelle. Le patient en est tout
à fait conscient et désireux d'entreprendre une
formation comprenant notamment de l'informatique pour lui permettre
un travail adapté."
Le 20 juillet 2005, le Dr Y.________ fournissait les
précisions suivantes à l'office intimé
:
"G.________ a participé dans une
prise en charge globale de reconditionnement physique qui avait
permis d'augmenter l'endurance globale. Toutefois, une rechute
douloureuse, liée au travail qu'il effectue actuellement, a
rendu la poursuite de la capacité au-delà de 50%
impossible. Dans cette situation et dans son activité
habituelle, on peut exiger un taux de 50 % avec une limitation du
port de charge :
• Sol-taille : 20 kg.
• Dans le plan latéral  :
max. 15 kg.
• Dans chaque main  : 6
kg
Ce travail devrait permettre des
changements posturaux, éviter les postures prolongées
au-delà d'une demi-heure. Le patient doit aussi
éviter de travailler dans les endroits humides, de
même que demander des postures impliquant une flexion
importante du tronc. Un travail répétitif est
également à éviter. Un avis chirurgical avait
été pris au mois de juin auprès du Dr
Z.________. Après discussion, il est plutôt en faveur
d'une réorientation professionnelle pour trouver un poste
adapté, plutôt qu'une opération sachant que le
succès est autour de 60%. Un poste adapté semble
être disponible aux CFF jusqu'à juin 2006 et le
patient aura ainsi un travail adapté avec une
capacité de travail de 50% à partir du 18.07.2005
(…)."
D'après le questionnaire de l'employeur rempli le 27 juillet
2005, l'intéressé a été engagé
pour effectuer des travaux mécaniques et d'entretien sur les
wagons de marchandises. Dès le mois de décembre 2004,
il a été occupé à 50 %  dans une
activité tenant compte des limitations décrites par
le Dr Y._______ (20 kg sol-taille, 15 kg au plan latéral et
6 kg dans chaque main). Dès le 18 juillet 2005,
l'assuré a été employé à plein
temps pour exécuter des tâches administratives et
effectuer des petits travaux d'entretien. Son dernier salaire,
versé en juillet 2005, se montait à 6'188 fr. 65.
Enfin, ce collaborateur a été déclaré
"inapte à sa fonction par le service médical CFF le
20.06.05", et une réorientation professionnelle était
"indispensable compte tenu de son âge"
.
Les relations de travail avec les CFF ont pris fin le 31 juillet
2006 pour "aptitude médicale insuffisante".
Dès le 1
er
juillet 2006, l'office intimé a
versé à G.________ des indemnités
journalières, un stage d'évaluation ayant
été organisé au Centre ORIPH de Morges
(ci-après : l'ORIPH) en vue de procéder au
reclassement adéquat de cet assuré incapable de
poursuivre son activité habituelle dans les ateliers CFF
(rapport initial du 15 juin 2006).
Selon un premier rapport du Centre de formation professionnelle
ORIPH à Morges (ci-après: l'ORIPH; rapport du 6
février 2007), l'assuré présentait un bon
potentiel de formation et une piste semblait se dessiner en faveur
d'un travail dans le commerce de détail, ou la
représentation. L'aptitude physique à exercer une
telle activité devait encore être
vérifiée.
Dans un rapport ultérieur (9 mars 2007), l'ORIPH a fait les
observations suivantes :
"(…) Les démarches
réalisées à ce jour nous permettent de relever
que votre assuré démontre une réelle envie de
trouver une solution adaptée à ses difficultés
physiques et qu'il possède un potentiel d'apprentissage.
Homme de terrain plutôt habitué aux activités
manuelles, il peine à se projeter dans des activités
à caractère un peu plus intellectuelles et il
préfère se retrouver dans l'action plutôt que
la réflexion. (…). Du point de vue physique, il suit
actuellement un traitement (infiltrations), ce qui le soulage des
violentes douleurs dont il souffrait encore récemment. De ce
fait, il a tendance à s'engager au-delà du
raisonnable afin de satisfaire aux critères des personnes
qui l'évaluent. Cette situation n'a évidemment aucune
chance de durer sur le long terme. Les positions statiques ainsi
que les postures peu conventionnelles deviennent insupportables
lors de la répétition de celles-ci (…). Le
stage chez Derendinger en tant que gestionnaire de commerce de
détail où il était affecté plus
particulièrement aux activités de bureau laisse
entrevoir une bonne opportunité de reclassement dans une
activité adaptée. (…).Une orientation comme
gestionnaire de commerce de détail semble actuellement une
bonne solution. Afin de vérifier le bien-fondé de
cette orientation tout en lui accordant le temps nécessaire
pour assimiler ce changement, nous vous proposons (…) de
transférer G.________ dans notre section Gestionnaire de
Commerce de Détail (GCD) pour une période probatoire
de 3 mois, soit jusqu'au 10 juin 2007. Dans l'attente de votre
décision (…)."
La prolongation du stage d'évaluation de la
capacité résiduelle de travail de l'assuré
dans la gestion de commerce de détail a été
acceptée par l'OAI.
Le 28 mars 2007, le Dr Y.________ constatait que des mesures de
reconditionnement musculaires étaient nécessaires; il
notait que la capacité de travail était de 50 %
dès le 2 avril 2007.
Se déterminant une nouvelle fois le 27 avril 2007, le Dr
W.________ a exposé ce qui suit à l'attention de
l'OAI :
"En ce qui concerne les Iombo-pygialgies
droites, elles ont persisté au cours de ces deux
dernières années, d'intensité variable
(…). Il s'agit d'un patient dont la pathologie rachidienne
est bien connue qui lors d'un stage de réorientation, a
présenté une aggravation des plaintes algiques
nécessitant un arrêt du travail puis une reprise
partielle de son stage d'orientation. Des mesures médicales
sont prévues afin d'améliorer la situation et de
permettre à G.________ de poursuivre sa reconversion
professionnelle. La situation est néanmoins difficile, des
rechutes algiques sont à craindre dans le futur. La
capacité de travail dans une activité adaptée
est donc difficile à évaluer, compte tenu que sa
pathologie est évolutive. Les limitations fonctionnelles
sont évidentes: le patient devrait avoir un travail qui lui
permet des changements de position. Il faudrait éviter des
stations assises prolongées, une sollicitation
répétée de son dos, le port de charges
supérieures à 5-10 kg devrait être
évité."
Le 9 mai 2007, le SMR (Dr V.________) a constaté que
l'état de santé de l'intéressé
n'était pas stabilisé; il proposé de le faire
examiner une nouvelle fois par le Dr Y.________.
Dans rapport du 25 juin 2007, le Dr Y.________a posé les
diagnostics de "lombo-pygialgies droites chroniques dans le
contexte d'un spondyloslisthésis de L5 sur S1 sur lyse
isthmique bilatérale et d'état dépressif"; il
a estimé que ces troubles provoquaient une diminution de 50
% de la capacité de travail dans l'activité
habituelle. A la question "Peut-on améliorer la
capacité de travail au poste occupé jusqu'à
présent ?" Il a répondu ce qui suit :
"Un poste adapté permettant des
changements de postures, évitant les postures
prolongées au-delà de ½ heure, évitant
le travail en porte-à-faux. Port de charge sol-taille: 15 kg
de manière ???, maximum 20 kg. Port de charge hauteur
tête : 5 kg. Ceci permet une activité à 50%,
voire d'augmenter à un poste à 75%.
Sous la rubrique "Rapport médical concernant les
capacités professionnelles", le Dr Y.________ a
indiqué :
" (…)
- position assise et position debout : alternée
- la même position du corps pendant longtemps :
non
- position à genoux : oui
- inclinaison du buste : non
- position accroupie : non
- fonctionnement intellectuel normal : oui
- parcours à pied : oui
- utilisation des deux bras : oui
- lever, porter ou déplacer des charges : poids
raisonnable  : sol-taille 15 kg, hauteur tête 5
kg
- se baisser : non
- Mouvements des membres ou du dos occasionnels : oui,
répétitifs : non
- Horaire de travail irrégulier : non
- Travail en hauteur ou sur une échelle : non
- Déplacement sur sol-irrégulier ou en pente :
non
- Comportement acceptable pour l'entourage  : oui."
En outre, il  a mentionné que  la motivation pour
la reprise du travail ou un reclassement professionnel était
bonne. Il a retenu une capacité résiduelle de travail
de 50 % comme gestionnaire de vente et indiqué qu'un travail
de bureau pourrait être effectué à 100 % sans
changement statique.
Dans son avis médical du 28 août 2007, le SMR (Dr
V.________) déclarant se fonder sur le rapport
précité, mentionnait que la capacité de
travail résiduelle était, dès le 26 mai 2007,
de 50 à 75 % et totale dans une activité parfaitement
adaptée, de bureau, sans charge.
Dans son rapport final du
31 août 2007, l'ORIPH a indiqué que l'assuré
souffrait d'un problème de dos et que depuis son
arrivée en section Gestion du commerce de détail, il
était en incapacité de travail à un taux de 50
%, ceci avant et après un arrêt de trois semaines pour
suivre l'école du dos au CCC du 7 au 25 mai 2007. Il a en
outre été souligné que le travail au Centre
s'effectuait essentiellement assis, avec la possibilité de
se lever, de faire quelques pas, et n'était en aucun cas
qualifié de lourd, mais que malgré cela, une
aggravation de l'état de santé a été
constatée par le médecin traitant de l'assuré.
Compte tenu de la situation - qui était instable au moment
du rapport, et non clairement définie quant à
l'exigibilité - les responsables du Centre ne pouvaient pas
se prononcer au sujet de l'adéquation de cette profession
qui n'a pas pu être vérifiée puisque
l'assuré n'a pas poursuivi son stage auprès de
Derendinger S.A. La mesure a dès lors été
interrompue dès le 10 juin 2007.
Dans un certificat médical du 2 septembre 2007, le Dr
Y.________ indiquait ce qui suit :
"(…)
Le patient a une capacité de
travail totale dans un poste adapté, dans une
activité permettant les changements posturaux,
évitant les postures prolongées statiques
au-delà de ½ heure. Il faut éviter le travail
en porte-à-faux, de même qu'un travail
répétitif en charge. Les ports de charges suivants
sont à respecter :
·
Sol-taille : 20
kg
·
Hauteur-tête : 6 kg
Ce patient a une capacité de
travail de 50 % dès le 1
er
septembre
2007
(…)."
Dans son approche théorique du 18 septembre 2007
(établie par le service de réadaptation), l'OAI a
relevé ce qui suit au sujet de l'aspect médical
:
"Parallèlement à la dernière mesure
d'orientation, nous avons réinvestigué sur le plan
médical auprès des Drs W.________ (25 avril 2007) et
Y.________ (25 juin 2007) et l'exigibilité médicale,
selon l'avis du SMR du 28 août 2007 et le certificat maladie
du Dr Y.________ du 2 septembre 2007, reste de 100 % dans une
activité adaptée, à savoir une activité
qui permette une alternance des positions, évitant les
postures prolongées statiques au-delà de 30 minutes,
évitant la position en porte-à-faux, de même
que le travail répétitif avec charge. Le port de
charge sol-taille est limité à 20 kg (ce qui est
déjà une charge élevée) et
hauteur-tête à 6 kg (cf. p. 1)."
Il en tire les conclusions suivantes sur le plan économique
et au sujet des prestations à servir :
"Avec de telles limitations fonctionnelles
et en référence aux 2 stages effectués en
entreprise (chez AMAG et chez Derendinger S.A., n.d.r.), on peut
dire que l'activité de GCD (gestionnaire de commerce de
détail (n.d.r.)) proposée est adaptée et si
les mesures de réadaptation n'ont pas abouti, c'est parce
que l'assuré n'est pas prêt à entrer
véritablement dans une démarche de
réadaptation parce qu'il est soucieux de sa santé.
Nous avons rencontré G._______ en date du 11 septembre 2007
pour faire le point de la situation avec lui, notamment sur le plan
médical (…). Pour lui, les stages se sont mal
passés, son état de santé ne lui permet pas de
travailler au-delà de 50% et il ajoutera que, même au
repos, actuellement, les douleurs ne sont pas gérables. Par
conséquent, il ne se voit pas entamer une nouvelle
réadaptation, à moins que celle-ci ne se fasse
à 50% maximum, ce qui n'est pas possible! (…). Au vu
de ce qui précède, nous allons donc procéder
à une approche théorique pour déterminer le
préjudice économique. (…). Sans atteinte
à la santé, en 2005, G.________ aurait gagné
aux CFF en tant que maître-artisan à 100% Sfr.
6'188.65 x 13 salaires, soit fr. 80'452.-, selon le rapport
employeur du 26 juillet 2005. S'il avait adhéré aux
mesures professionnelles, son revenu annuel brut en tant que
gestionnaire en commerce de détail aurait été
à moyen terme  de Sfr. 55'117.- (selon la SEC 2007,
section V). Le préjudice économique (31.5%) reste
certes important mais il n'aurait pas pu être diminué
de manière plus significative puisque l'assuré ne
pouvait s'engager dans une formation plus intellectuelle et plus
poussée et que les salaires des CFF sont connus pour
être assez élevés grâce, entre autres,
aux années d'expériences. Notre intervention
n'étant plus justifiée, nous archivons ce dossier
(…)" (cf. p. 2).
Dans un courrier du 4 décembre 2007 adressé à
l'office intimé, l'assuré représenté
par SEV Syndicat du personnel des transports s'adresse à
l'OAI en ces termes :
"
Le SMR atteste une
aggravation objective de l'état de santé de
G.________ en mai 2007. Quant au Dr Y.________, il mentionne le 25
juin que G.________ présente une capacité de travail
exigible dans son « ancienne activité » de GCD
de 50 %. En outre, une capacité de travail de 100 %
existerait dans une activité de bureau. Le 28 août, un
bref rapport du SMR récapitule les restrictions menant
à une capacité de 50 à 75 %, et redit qu'une
activité de bureau sans charge, parfaitement adaptée,
est exigible à 100 %. Le Dr Y.________ et le SMR font donc
bel et bien une différence entre l'exigibilité d'une
activité type GCD et une activité de
bureau.
Incompréhensible par contre, le
certificat médical du Dr Y.________ daté du 2.9.07
mentionne une capacité totale avec certaines restrictions
(modifiées par rapport au document de fin Juin) et une
capacité de 50 % dès le 1.9.07. Laquelle est valable?
En outre, le Dr W.________ n'a jamais changé son point de
vue, d'une capacité limitée à 50 %. Pourquoi
son avis n'est-il pas mieux pris en compte?
Le rapport final de votre service,
daté du 18 septembre, faisant suite à un entretien du
11 septembre, conclut à une exigibilité totale dans
l'activité de GCD. Nous persistons à
considérer - comme le SMR - qu'une activité de type
GCD n'est pas identique à une activité de bureau,
parfaitement adaptée et sans charge.
Contrairement à certaines
affirmations présentes dans le dossier, G.________ ne
« veut » pas une rente entière. Il estime
actuellement sa capacité de travail stable à 50%,
comme durant pratiquement toute l'année
écoulée.
Le stage à l'ORIPH mentionne
à plusieurs reprises la bonne motivation de G.________,
affectée cependant par une incertitude quant à son
avenir. Qui ne le serait pas dans des conditions identiques? Nous
notons aussi dans le dossier médical une situation de
dépression objectivée et de nature à
influencer la capacité de travail. Pourquoi n'en a-t-on pas
mieux tenu compte?
Nous vous demandons de prendre en
considération les éléments ci-dessus avant de
prendre toute décision (…)."
Par courrier du 7 décembre 2007 intitulé "Projet de
décision Refus de rente d'invalidité", l'OAI a retenu
que si l'exercice de l'activité habituelle de maître
artisan n'était plus possible, la capacité
résiduelle de travail restait entière dans une
activité adaptée. D'un point de vue
économique, ledit office a repris le contenu de l'approche
théorique effectuée par son service de
réadaptation 18 septembre 2007 (rapport final). Sur ces
bases, il a fixé à 31,49 % le taux
d'invalidité (à savoir : [80'452 fr. - 55'117 fr.
(soit, le revenu de juillet 2005 annualisé (salaire sans
invalidité) moins le revenu exigible à 100 % selon
des données salariales de 2007 (salaire d'invalide) x100] :
80'452 fr.) et a rejeté la demande de prestations (cf.
p.3).
Le 17 décembre 2007, le Dr Y.________ écrivait ce qui
suit :
"
(…) La
situation s'est péjorée depuis début 2004 avec
en 2007 non seulement une aggravation des douleurs, mais aussi une
péjoration radiologique avec apparition de lésions
discales au niveau L2, L3 et L4 avec ostéophytes de traction
qui n'étaient pas visibles sur les anciennes radiographies.
Ce tableau radiologique suffit à expliquer la
symptomatologie de ce patient. Malheureusement, nous ne pouvons pas
avoir une exigibilité au-delà de 50 % dans son
activité de GCD(gestionnaire de commerce de détail,
n.d.r.). Je rejoins ici les constatations de la SMR que le GCD
n'est pas identique à un travail de bureau parfaitement
adapté sans charge (…)."
Le 27 décembre 2007, le Dr W.________ a noté que le
patient continuait à présenter "des douleurs
lombaires d'intensité variable dans le contexte d'une
spondylolisthésis de L5-S1 sur lyse isthmique
bilatérale associée à des discopathies
lombaires étagées avec troubles
dégénératifs qui ont
progressé
"
.
Il a estimé que, cela étant, G.________ ne pouvait
pas travailler à plus de 50 % comme gestionnaire de commerce
de détail.
Par l'intermédiaire de son mandataire,
l'intéressé a contesté, le 15 janvier 2008, le
projet de décision rendu par l'OAI du 7 décembre
2007.
Le 14 mai 2008, l'OAI a confirmé sa position en exposant les
motifs suivants :
"(…) suite à l'aggravation
passagère de votre état de santé en mars 2007,
nous avons complété l'instruction médicale en
vérifiant les conséquences de celle-ci sur vos
limitations fonctionnelles. L'avis médical du 28 août
2007 du Service médical régional,
énumère les limitations fonctionnelles à
prendre en considération dans le votre cas. C'est ensuite au
service de réadaptation de juger de l'adéquation de
l'activité de gestionnaire en commerce de détail avec
lesdites limitations. Ce service a estimé, dans son rapport
du 18 septembre 2007, que cette activité est adaptée.
Il relève notamment que le port de charge exigible sur le
plan médical est relativement élevé et que
celui-ci est compatible avec l'activité de gestionnaire en
commerce de détail. On note par ailleurs qu'une telle
activité comporte également des tâches purement
administratives qui ne nécessitent aucun port de charges et
permettent le respect des limitations posturales retenues par les
médecins. Au vu de ce qui précède, nous
maintenons que l'activité de gestionnaire en commerce de
détail est adaptée à votre état de
santé et que votre revenu d'invalide peut être
déterminé par rapport à cette activité.
Vous trouverez en annexe, une décision conforme à
notre projet du 7 décembre 2007. (…)."
Par décision susceptible de recours du 20 mai 2008, l'OAI a
confirmé en tous points son projet de décision du 7
décembre précédent, et a une nouvelle fois
rejeté la demande de prestations.
B.
C'est contre cette dernière décision
que l'assuré a recouru par acte du 4 juin 2008 en concluant
à son l'annulation et à l'octroi des "prestations
(…) dues". A l'appui de son recours,
l'intéressé a tout d'abord fait valoir que
l'échec de ses tentatives de reclassement professionnel
était dû à l'aggravation de son état de
santé. Enfin, G.________ a rappelé -
basé sur les constatations du SMR et de ses médecins
traitants -  que sa capacité de travail dans
l'activité de gestionnaire de commerce de détail ne
dépassait guère 50 à 75 % et a produit un
certificat médical du Dr W.________ du 4 juillet 2008 selon
lequel la capacité de travail est limitée à
50% "pour une longue durée".
Par réponse du 5 août 2008, l'OAI a confirmé
son refus de servir les prestations sollicitées, le taux
d'invalidité restant inférieur à 40 % (39 %)
malgré un abattement de 15 % effectué sur le revenu
d'invalide en raison des limitations fonctionnelles et des pertes
d'avantages liés à l'ancienneté. Il
précise également ce qui suit :
"(…) un tel préjudice
pourrait aussi donner droit à des mesures professionnelles,
pour autant que le recourant soit en accord avec
l'exigibilité médicalement fixée dans une
activité adaptée et qu'une telle mesure soit propre
à réduire le préjudice économique
(principe de la proportionnalité)".
C.
Une audience s'est tenue le 5 mars 2009 au cours de
laquelle les parties ont été entendues.
L'intéressé a précisé avoir
effectué un stage de distributeur du courrier avec le
vélomoteur à la Poste à 50 %. Il a
indiqué que cette activité lui paraissait
adéquate.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 4 juin 2008 contre une
décision notifiée le 20 mai précédent,
le recours a été déposé dans les trente
jours dès la notification de la décision
attaquée comme l'exige l'art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale sur la partie générale du
droit des assurances sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1]).
Remplissant les autres conditions de recevabilité, il est
recevable en la forme.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RS 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administrative à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si c'est
à juste titre que l'OAI a rejeté la demande de
G.________ tendant à l'octroi d'une rente et/ou de mesures
de reclassement.
3.
a)
Le recourant estime que l'office intimé doit lui
servir les prestations dues en lui reconnaissant une
incapacité de travail durable de 50 % au moins. S'agissant
des possibilités de reclassement, il est d'avis (comme il
l'a déclaré à audience du 5 mars 2009) qu'un
travail à mi-temps de postier distributeur de courrier
à vélomoteur est adapté.
b)
Pour sa part, l'OAI rejette la demande de prestations en
se fondant  principalement sur l'appréciation de son
service de réadaptation (rapport final - approche
théorique du mois de septembre 2007). Il relève que
si le recourant ne dispose plus d'aucune capacité
résiduelle de travail dans son ancienne activité, il
peut encore exercer en plein l'activité de gestionnaire de
commerce de détail. Sur ces constatations, il effectue la
comparaison des revenus avec les chiffres retenus dans son rapport
final du 18 septembre 2007 et fixe un taux d'invalidité
inférieur à 40% (31,49 %), trop bas pour ouvrir le
droit à la rente. Dans sa réponse du 5 août
2008, il propose un autre calcul en procédant à un
abattement de 15 % sur le revenu d'invalide pour tenir compte des
limitations de l'assuré et constate que le droit à la
rente n'est toujours pas ouvert. S'agissant des mesures de
reclassement, il estime "qu'un tel préjudice pourrait aussi
donner droit à des mesures professionnelles, pour autant que
le recourant soit en accord avec l'exigibilité
médicalement fixée dans une activité
adaptée et qu'une telle mesure soit propre à
réduire le préjudice économique
(…)"
(cf. sur ce point également réponse du 5
août 2008).
4.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité, le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique; en cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 al.1 LPGA).
Conformément à l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Cette invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à
60 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70 % au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16
LPGA).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge
doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition
et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt que sur une autre. A cet
égard, l'élément décisif pour
apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI a une valeur
probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence
(ATF 125 V 351 consid. 3a TFA I 573/2004 du 10 novembre 2005,
consid. 5.2). lI faut en outre tenir compte du fait que le
médecin traitant est généralement enclin, en
cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V
351 consid. 3b/aa et les références; TF 9C_842/2007
du 5 août 2008, consid. 3).
d)
En application de l'art. 57 al. 1 let. f LAI, il
appartient aux offices Al d'évaluer l'invalidité des
assurés. Pour ce faire, ils doivent procéder à
une instruction exhaustive, notamment sur le plan médical. A
teneur de l'art. 43 al. 1 1
ère
phrase LPGA,
l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art.
43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a, RAMA
1985 K 646 p. 240 consid. 4). Selon la jurisprudence, le tribunal
qui estime que les faits ne sont pas suffisamment
élucidés a en principe le choix entre deux solutions
: soit renvoyer la cause à l'administration pour
complément d'instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction
complémentaire. Un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de
la procédure, ni le principe inquisitoire. II en va
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (ATF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3; RAMA
1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206). A l'inverse,
le renvoi à l'administration apparaît en
général justifié si celle-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l'idée que le
tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de
recours (RAMA 1986 n° K 665 p.
87).
5.
Il y a lieu d'examiner la capacité de travail du recourant
dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
a)
Le Dr W.________se détermine une première
fois le 12 juillet 2005. A cette occasion, il décrit la
symptomatologie algique. Le 27 avril 2007, il ne peut pas
évaluer la capacité de travail de
l'intéressé en raison du caractère
évolutif des atteintes. Dans ce même rapport il
précise néanmoins, s'agissant des limitations
entraînées par les troubles dorsaux, que le patient
devrait pouvoir changer de position, éviter des stations
assises prolongées ainsi qu'une sollicitation
répétée du dos et le port de charges
supérieures à 5 voire 10 kg. Le 27 décembre
2007, il note qu'une activité de gestionnaire de commerce de
détail est exigible à 50 %. En juillet 2008, il
estime que la capacité résiduelle de travail est de
50 % "pour longue durée", sans étayer cette
indication.
Le Dr Y.________ relève, le 20 juillet 2005, que le
recourant peut encore travailler à mi-temps dans son
ancienne activité à condition que le port de charges
soit limité à 20 kg sol-taille, à 15 kg au
plan latéral, et à 6 kg dans chaque main. Le 28 mars
2007, il note que la capacité de travail ne peut pas
dépasser 50 % sans autre précision. Quelques mois
plus tard, le 25 juin 2007, la capacité de travail est
fixée de 50 à 75 % au poste occupé
jusqu'à présent, pour autant qu'il permette notamment
une alternance des positions, et évite les postures
prolongées au-delà d'une demi-heure ou en
porte-à-faux, ainsi que le port de charges de plus de 15 kg
sol-taille, et supérieures à 5 kg à hauteur de
tête. Il indique toutefois qu'un travail de bureau pourrait
être exercé à 100 % sans changement statique,
ce qui paraît contradictoire avec les limitations
évoquées ci-dessus. Enfin, il retient une
capacité de travail de 50 % dans l'activité de
gestionnaire de vente.
Dans un avis ultérieur du 2 septembre 2007, il mentionne que
son patient a une capacité de travail totale dans un poste
adapté permettant les changements posturaux, évitant
les postures prolongées statiques au-delà d'une
demi-heure, le travail en porte-à-faux, de même qu'un
port répétitif de charges; le port de charges
sol-taille ne doit pas dépasser les 20 kg, et on ne doit pas
dépasser les 6 kg à hauteur de tête. Il ajoute,
sans autre précision, que son patient a une capacité
de travail de 50 % dès le 1
er
septembre 2007.
Cette appréciation contredit sans l'expliquer son
appréciation précédente.
Enfin dans son rapport du 17 décembre 2007, il estime qu'une
exigibilité au-delà de 50 % dans l'activité de
gestionnaire de commerce de détail n'est pas possible et
qu'un travail de bureau est parfaitement adapté sans charge,
alors qu'il mentionnait précédemment que cette
activité était exigible à 100% sans changement
statique.
Le SMR (Dr V.________) constate, le 9 mai 2007, que l'état
de l'assuré n'est pas stabilisé. Quelques mois plus
tard, le 28 août 2007, il note une capacité
résiduelle de 50 à 75% dès le 26 mai 2007
comme gestionnaire de vente; cette capacité est totale dans
une activité de bureau sans port de charges. Il
déclare dans cet avis se fonder sur le rapport du 25 juin
2007 du Dr Y. ________ sans relever les contradictions contenu dans
ce rapport.
L'ORIPH (rapports des 9 mars et 31 août 2007) ne peut pas
répondre à la question de savoir si l'activité
de gestionnaire de commerce de détail est
réputée adéquate, car le stage
d'évaluation chez Derendinger S.A. a dû être
interrompu en raison de l'aggravation des douleurs
dorsales.
b)
Les avis médicaux
évoqués ci-dessus ne sont ni étayés, ni
constants, ni concordants. En particulier, les prises de position
du Dr Y.________  évoluent, sans autres explications,
au gré de ses déterminations. Ses
appréciations sont contradictoires. Sur une telle base, les
limitations  fonctionnelles du recourant ne peuvent pas
être définies clairement. Il n'est pas davantage
possible de dire quelle activité est réputée
adaptée et à quel taux elle pourrait être
exercée. Ainsi, les pièces médicales au
dossier ne répondent pas aux questions déterminantes
pour l'issue du litige et sont dénuées de valeur
probante (cf. supra, consid. 4c).
Au demeurant, l'ORIPH n'est pas en mesure de se déterminer
et le service de réadaptation effectue une analyse qui, pour
autant qu'elle soit légitime, ne saurait être suivie
dès lors qu'elle repose sur des avis médicaux non
décisifs.
La cour n'est ainsi pas en mesure de statuer sur le fond, à
savoir sur les prestations d'assurance-invalidité requises
par le recourant.
6.
Cela étant, il appartient à l'OAI de
compléter l'instruction en ordonnant une expertise
médicale, portant notamment sur les limitations
fonctionnelles du recourant, son taux de capacité de travail
ainsi que, du point de vue médical, dans quel type
d'activité. Compte tenu des conclusions de l'expertise, il
lui appartiendra d'examiner si de nouvelles mesures de
réadaptation sont nécessaires.
Il convient de lui renvoyer le dossier à cette
fin.
7.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l'OAI pour que celui-ci
en complète l'instruction conformément aux
considérants, puis rende une nouvelle
décision.
8.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'Al devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution de tâches de
droit public, comme les offices Al des cantons selon les art. 54 ss
LAI.
Le recourant qui obtient gain de cause a été
représenté par un mandataire dûment
autorisé (ATFA arrêt I 358/99 du 18 février
2000). Il a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA
et 55 LPA-VD), lesquels, selon l'art. 7 du tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales (TFJAS; RSV
173.36.5.2), comprennent des honoraires fixés d'après
l'importance et la complexité du litige, sans égard
à la valeur litigieuse. En l'espèce, il y a lieu de
fixer équitablement ces dépens à 1'500
francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
La cause est renvoyée à
l'OAI pour complément d'instruction au sens des
considérants puis nouvelle décision.
IV.
L'OAI versera au
recourant la somme de 1'500 (mille cinq cents) francs à
titre de dépens.
V.
Le présent arrêt est rendu sans
frais.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Syndicat du
personnel des transports (pour G.________),
‑      Office de
l'assurance-invaldité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :