vd_findinfo · Décision / 2018 / 955 · 2018-11-16 · fr

CONTRAINTE SEXUELLE, ACQUITTEMENT, REJET DE LA DEMANDE | 189 al. 1 CP, 319 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.11.2018 Décision / 2018 / 955

TRIBUNAL
CANTONAL
896
PE17.024903-YBL
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
16 novembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
M.
Krieger, juge et Mme Epard, juge suppléante
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Art.
189 al. 1 CP ; 319 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 8 octobre 2018 par
M.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 3 septembre 2018 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE17.024903-YBL
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a) Le 18 décembre 2017, M.________ a déposé plainte pénale pour contrainte sexuelle.
Le 19 décembre 2017, la Procureure de l’arrondissement de Lausanne a décidé de
l’ouverture d’une instruction pénale contre P.________ pour avoir, à Lausanne,
[...], dans le salon de massage «  [...]», le 18 décembre 2017, entre 10h00 et 13h50,
alors qu’il lui prodiguait un massage complet du corps, effleuré les parties génitales
de M.________, ainsi que pour avoir, en compagnie de deux autres personnes et alors que celui-ci avait
dit non en marmonnant, prodigué un massage à six mains, s’être mis à califourchon
sur lui, lui avoir dit « détends-toi » et « tout le monde est passé
par là », s’être couché sur M.________ et avoir entouré sa tête
de ses bras, alors qu’une autre personne était à genoux entre ses jambes, lui prodiguait
une fellation, lui touchait entre les jambes, les fesses et l’anus avec les mains et pour avoir
proposé à M.________ quelque chose pour se détendre, sous-entendu de la drogue.
b) Les trois prévenus ont été entendus tant par la police que par la Procureure.
S’agissant de P.________, il a notamment déclaré qu’il avait accepté le rendez-vous
de M.________ pour un massage gratuit, a priori sans relation sexuelle prévue. Il ne se souvenait
pas de M.________ ni d’un massage qu’il lui aurait fait deux ans auparavant. Il a indiqué
qu’à l’issue d’un massage thérapeutique de deux heures, M.________ lui aurait
demandé s’il ne se souvenait vraiment pas de lui et avoir répondu que non, constatant
que cette réponse l’avait peut-être blessé. Il a expliqué que M.________ avait
un problème à assumer son homosexualité. Il a indiqué lui avoir prodigué ensuite
un massage un peu plus érotique en lui caressant les parties intimes et a dit que M.________ avait
eu une érection, l’avait laissé faire et n’avait pas dit non. P.________ a ensuite
expliqué qu’il avait pensé qu’avoir une expérience sexuelle à plusieurs
pourrait aider son client à assumer son homosexualité et qu’il avait fait entrer H.________,
son ami, dans la pièce ainsi que le client suivant, soit R.________. Il a déclaré qu’à
ce moment, M.________ n’avait en tout cas pas dit non. Il a indiqué qu’il avait remarqué
qu’après avoir joui, M.________ avait l’air effrayé et lui avait demandé de
le laisser partir, ce qu’il avait fait. Il a enfin expliqué lui avoir envoyé des messages
en disant qu’il pouvait revenir s’il voulait parler et que M.________ lui avait répondu
qu’il se sentait blessé et violé.
S’agissant de H.________, il a confirmé que son partenaire P.________ proposait des massages
thérapeutiques, qu’il y a deux ans, M.________ avait pris un rendez-pour un massage et qu’il
y avait eu un truc entre P.________ et le plaignant à la fin du massage. Il a déclaré
que le jour des faits, M.________ avait passé deux heures à se faire masser, que ne le voyant
pas sortir, il était allé voir ce qui se passait et qu’à ce moment il avait entendu
la sonnette de l’appartement. Il a indiqué que lorsqu’il avait ouvert la porte, R.________
se tenait sur le palier, que c’était un client mais aussi un ami avec qui ils entretenaient
des relations sexuelles à trois. Il a expliqué avoir proposé à R.________ de « faire
du sexe à quatre », ce qu’il avait accepté. H.________ a déclaré
qu’ils avaient alors prodigué un massage à six mains à M.________ et que ce dernier
n’aurait pas bougé, qu’il était immobile et avait les yeux fermés et ne les
avait pas repoussés. Il a confirmé qu’il avait une belle érection et qu’il
avait éjaculé à la fin. Pour le massage, il a expliqué qu’ils avaient tous
masturbé le client et eux-mêmes mutuellement et que R.________ et lui, lui avaient prodigué
une fellation, mais qu’il n’y avait pas eu de pénétration. Il a confirmé qu’après
son éjaculation, le client s’était levé et était parti aux toilettes, en précisant
qu’il avait trouvé sa réaction bizarre. Il a confirmé que M.________ avait répondu
au message de P.________ qu’il ne se sentait pas bien et se sentait comme une personne violée.
Il a encore précisé qu’il avait senti que le client était intimidé ou embarrassé
lors du massage, mais qu’il avait pensé que c’était dû au fait qu’il
s’agissait de sa première expérience à plusieurs.
S’agissant enfin de R.________, il a en substance déclaré qu’il avait rendez-vous
pour un massage à 13h00, que lorsqu’il était arrivé, P.________, qui était
très excité et vif, l’avait accueilli et lui avait dit d’aller dans la chambre
rejoindre H.________ ainsi qu’une autre personne qui était sur la table de massage. Il a indiqué
qu’il avait vu un homme allongé sur le dos, sur la table de massage et que celui-ci avait
gardé les yeux fermés tout du long. Il a confirmé qu’il y avait eu un moment d’intimité
avec H.________, puis les deux avaient masturbé l’homme et lui avaient fait une fellation
pendant que P.________ était à califourchon sur lui. Il a expliqué qu’à un
moment donné, P.________ avait pris quelques gouttes de GHB dans de l’eau et en avait proposé
à l’homme qui avait fait non de la tête, toujours avec les yeux fermés. Il a confirmé
qu’il avait senti l’homme très crispé quand il avait voulu lui masser la paume
de la main gauche. Il a dit qu’il n’avait pas demandé à l’homme s’il
était d’accord avec sa présence dans la pièce, mais que celui-ci aurait pu partir
à n’importe quel moment, étant précisé qu’à un moment donné
P.________ n’était plus à califourchon sur l’homme. Il a enfin déclaré
que lorsque l’homme était parti à la salle de bains, il avait vu qu’il n’était
pas bien, raison pour laquelle il avait voulu entrer en contact avec lui à travers la porte verrouillée.
La Procureure a encore procédé à l’audition de M.________, qui a indiqué que
lors de sa première rencontre avec P.________, la relation sexuelle survenue à l’issue
du massage gratuit était consentante. Il a précisé que le jour des faits il ne souhaitait
qu’un simple massage, sans rien de sexuel à la fin. Il a déclaré que les smileys
contenus dans ses messages étaient en relation avec le caractère gratuit de la prestation et
non en relation avec quelque chose de sexuel. Il a expliqué que sa tête lui disait de partir
mais que son corps ne pouvait pas bouger et qu’il fermait les yeux comme protection inconsciente.
Il a indiqué que son homosexualité n’était un secret pour personne, qu’il
l’assumait et qu’il ne comprenait pas pourquoi P.________ soutenait le contraire. Il a confirmé
qu’il était tétanisé et qu’on lui avait proposé de la drogue pour le
détendre. Enfin, il a déclaré que pendant plusieurs mois après les faits, il n’osait
plus sortir de chez lui, qu’il faisait des crises de panique et qu’il avait dû aller
consulter des psychiatres en urgence au CHUV. Il a indiqué qu’actuellement il n’était
plus suivi, mais qu’il était toujours sous traitement. Il a encore précisé que lorsque
le massage a six mains lui avait été proposé, il aurait marmonné ne pas vouloir.
Il a expliqué que s’il avait éjaculé, ce n’était pas parce qu’il
avait eu plaisir, mais parce qu’il s’était laissé aller pour pouvoir partir vite.
c) La police a procédé à l’extraction et à l’analyse des données
téléphoniques des téléphones de P.________. Elle a pu mettre en évidence les
éléments suivants tirés de l’iPhone 7 [...] (P. 15).
Le numéro de M.________ figure dans le répertoire sous « M.________ Massage ».
Seule une conversation Whatsapp a été échangée avec ce dernier entre le 15 décembre
2017 à 18h15 et le 18 décembre 2017 à 13h57.
Pour le reste, dans une conversation Whatsapp avec l’identifiant «  [...] »,
le 18 décembre 2017 dès 13h10, P.________ a écrit « ce qui vient de se passer
m’a explosé la tête », et a précisé qu’il ne pouvait pas donner
d’explication pour le moment.
Dans une autre conversation Whatsapp, en anglais avec l’identifiant «  [...]», le
18 décembre 2017 à 08h55, il a écrit, en anglais, qu’il allait faire un massage
gratuit à un garçon à 10h00 et que massage gratuit voulait dire qu’il allait probablement
lui « sucer la queue ». A 09h24 il a encore écrit qu’il n’avait
pas dormi depuis deux nuits. A 13h59, il a écrit qu’il avait fait un massage professionnel
pendant deux heures et, qu’avant de partir, le gars lui avait demandé s’il ne le reconnaissait
vraiment pas. Dès 14h12, il a écrit que tout le monde était nu dans la pièce, qu’il
était très près du gars, qu’il n’avait pas vu ce qui se passait derrière,
que le gars résistait et passait un moment réellement dur. P.________ a ajouté qu’il
avait besoin de plus de drogue, que ce qui venait de se passer nécessitait de la drogue. Ensuite
il a expliqué que le gars était parti rapidement après avoir pris une douche et qu’il
avait l’air d’avoir le cœur brisé en disant qu’il se sentait violé.
A 15h38 il a écrit « He came because [...] and [...] we’re doing something g to
humiliate I couldn’t see ».
B.
Par ordonnance du 3 septembre 2018, la Procureure
de l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre R.________, P.________ et H.________, pour contrainte sexuelle (I), a alloué à titre
d’indemnités de défense d’office et de conseil juridique gratuit, les montants
de 3'200 fr. 30 à Me Marcel Waser, 3'612 fr. 75 à Me Christian Deneriaz, 4'040 fr. 90 à
Me Cédric Matthey et 2'794 fr. 70 à Me Adrien Gutowski, TVA comprise (II), a alloué à
R.________ une indemnité de 5'527 fr. 40 au sens de l’art. 429 al. 1 let. b CPP (III), a rejeté
toutes les autres demandes d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. b ou c CPP (IV)
et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (V). La Procureure a considéré
en substance que l’élément subjectif de l’infraction n’était pas réalisé,
en raison du fait qu’il n’y avait aucune volonté des auteurs de contraindre le plaignant
à des actes d’ordre sexuel puisqu’aucun d’entre eux n’avait décelé
un refus de sa part et pensaient véritablement et de bonne foi qu’il avait du plaisir, puisqu’il
avait eu une érection et avait éjaculé à la fin.
C.
Par acte du 8 octobre 2018, M.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite de
frais et dépens des deux instances, à son annulation et au renvoi de la cause devant le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne pour nouvelle décision condamnatoire dans le sens des
considérants de l’arrêt cantonal à intervenir.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer
une ordonnance de classement rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours devant l’autorité
de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de
Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
En l'espèce, interjeté
en temps utile devant l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Le recourant fait grief au Ministère public
d’avoir violé le principe «
in
dubio pro duriore
». Il estime que les
éléments au dossier laisseraient apparaître un doute quant à la punissabillité
des prévenus et qu’il appartenait au Procureur de renvoyer la cause devant le Tribunal compétent.
2.2
2.2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux
autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de la victime ou consentement de celle-ci
au classement).
De manière générale,
les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient à coup sûr ou du moins très
probablement sur un acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de classer la
procédure doit être prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé
par le ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables
ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou
lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(TF 6B_511/2018 du 25 juillet 2018 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1
; ATF 138 IV 186 consid. 4.1).
Enfin, le constat selon
lequel aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let.
a CPP) suppose que le ministère public ait préalablement procédé à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les références citées).
2.2.2
Aux termes de l'art. 189
al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant
sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte
à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine
privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Pour
qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que
l'auteur le sache ou accepte cette éventualité, et qu'il passe outre en profitant de la situation
ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF 6B_71/2015 du 19 novembre
2015 consid. 2.1.2). La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne
de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 précité). Il n'est pas nécessaire
que la victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement.
Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi
de la force physique, mais une application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement
de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie (ATF 87 IV 68). Selon les circonstances, un déploiement
de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la
victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui
tordre un bras derrière le dos (TF 6S.126/2007 du 7 juin 2007, consid. 6.2). Les pressions d'ordre
psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels
que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder
(ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; ATF 122 IV 97 précité).
L’infraction de contrainte sexuelle est intentionnelle. Le dol éventuel suffit. L'auteur doit
savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité. Il doit vouloir accepter
que la victime soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. Il
doit enfin vouloir ou accepter le caractère sexuel de son acte, ce qui va généralement
de soi (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd., Berne 2010, nn. 23 et 24 ad art. 189 CP et n. 11 ad art. 190 CP ; CAPE 13 janvier 2016/20
consid. 5.2). Si l'auteur pense à tort que la victime était consentante, il commet une erreur
sur les faits et n'est pas punissable (ATF 87 IV 66 consid. 3).
2.3
En
l’occurrence, il faut tout d’abord relever que les versions de M.________ et de P.________
sont convergentes sur un premier épisode de massage  à caractère sexuel s’étant
déroulé deux ans avant les faits. Lors de cet évènement, les parties s’étaient
rencontrées par le biais d’une application de rencontres homosexuelles intitulée «
Grinder
»
et P.________ avait prodigué un massage gratuit à M.________, les parties s’entendant
toutes deux sur le fait que la notion de massage gratuit incluait une éventuelle issue sexuelle
(PV aud. 1 p. 2 ; PV aud. 5 l. 44 et 48).
Le 15 décembre 2017,
M.________ a contacté P.________ et lui a fixé un rendez-vous. Il lui a demandé s’il
se souvenait de lui et rappelé qu’ils avaient fait quelque chose de gratuit pour commencer.
Il lui a demandé si ça lui dirait toujours, en précisant que le massage était très
bien et qu’il était même resté un peu plus à la fin tellement il avait apprécié
(PV aud. 1et ses annexes). A ce stade, quoi qu’en dise le recourant, P.________ pouvait sans autre
comprendre que ce dernier était prêt à entretenir un rapport sexuel avec lui, ce que confirme
la conversation Whatsapp qu’il avait eue le 18 décembre 2018 avec l’identifiant «
[...]», à qui il a indiqué « I’im giving a boy a free massage at 10 but
then I’m free till 16 :00 […] free massage means, I’ll be sucking his cock probably »
(P. 15/2 p. 4).
Le 18 décembre 2017,
comme convenu, M.________ s’est rendu au salon de massage de P.________, lequel lui a prodigué
un massage thérapeutique de deux heures. Pour les évènements survenus ensuite de ce massage,
M.________ soutient ne pas avoir réussi à se défendre, étant tétanisé par
la situation, dans un état de somnolence – dû au massage –, et de panique à
la perspective d’un massage à six mains. Il conteste formellement avoir donné son accord
d’entretenir une quelconque relation sexuelle et a déclaré s’être laissé
faire et avoir éjaculé afin de se sortir de la situation (PV aud. 1 p. 3 et PV aud. 5 l. 210
ss). Il justifie avoir laissé ses yeux fermés par peur de conserver des images « traumatisantes »
(PV aud. 1 p. 4 ; PV aud. 5 l. 102ss). Il admet également avoir laissé ses bras le long
du corps et n’avoir pas tenté de se débattre ou de fuir (PV aud. 4 l. 119 ss). Il a encore
relevé l’absence de menace verbale et/ou physique de la part des auteurs à son encontre
(PV aud. 5 l. 126), déclarant par ailleurs que P.________ lui était paru normal et avoir beaucoup
parlé anglais avec lui (PV aud. 1 p. 4). Certes, il a expliqué que P.________ était à
califourchon sur lui, mais qu’il n’avait cependant pas essayé de le pousser pour partir
(PV aud. 5 p. 4 l. 130-131), étant au demeurant précisé que R.________ a déclaré
qu’à un moment donné, P.________ n’était plus sur le garçon (PV aud.
4 p. 3).
Pour leur part, les prévenus ont confirmé la position et l’attitude indiquées par
M.________, soit qu’il était couché sur le dos, les bras le long du corps et qu’il
avait l’air crispé (PV aud. 2 ; PV aud. 3, p. 3 ; PV aud. 4 p. 3 et 5 et PV aud.
6 l. 92). Cela étant, bien que chacun d’eux aient remarqué cet état physique, ils
n’ont pas senti cette crispation comme un signal d’alarme. Tous trois ont fait écho
à leurs premières expériences homosexuelles, au fait qu’il était usuel d’être
« intimidé », de « ressentir un malaise en découvrant de nouvelles
pratiques sexuelles » et avoir mis cette constatation en corrélation avec leurs propres
expériences (PV aud. 3 p. 4 R 3 ; PV aud. 7 l. 67 ss et 95 ; PV aud. 4 p. 4 R 7). Les
trois prévenus disent avoir tous eu la certitude que M.________ était conscient et qu’il
éprouvait même du plaisir dans la mesure où il avait eu une érection et avait éjaculé.
Les précités ont relevé également que leur impression avait été renforcée
par le fait que le recourant n’avait, à aucun moment et par aucun geste, exprimé un refus,
qu’il était libre de partir et qu’il ne se débattait pas. En outre, lorsqu’il
n’était pas d’accord, il l’exprimait. Il avait notamment dit « non pas
les cheveux » lorsque R.________ avait voulu lui caresser les cheveux (PV aud. 4 p. 3 ;
PV aud. 8 l. 55ss ; PV aud. 7 l. 98 ss) et avait manifesté clairement son refus lorsqu’on
lui avait proposé de la drogue. Le plaignant admet cet élément de fait (PV aud. 5 l. 118
et 124 ss).
A l’instar du Ministère public, on ne peut que constater qu’il était évident,
pour les trois prévenus, que M.________ était demandeur d’une relation sexuelle à
quatre, où à tout le moins qu’il n’y était pas opposé, P.________ ayant
eu un échange de messages sans équivoque avec celui-ci ; H.________ et R.________ n’ont
pas constaté d’opposition du prévenu à entretenir une telle relation.
Au vu des éléments qui précèdent, avec la Procureure, on peut concevoir que les choses
ont été quelque peu rapides pour M.________, mais il n’est pas possible de retenir une
quelconque contrainte sexuelle à l’encontre de P.________, H.________ et R.________. En effet,
pour qu’il y ait contrainte sexuelle, il faut que l’auteur soit conscient ou accepte l’éventualité
que sa victime n’est pas consentante, qu’elle agisse sous l’effet de la contrainte
ou qu’il s’agit d’un acte d’ordre sexuel (cf. consid. 2.2.2
in
fine
supra). Or en l’occurrence, M.________
n’a pas clairement exprimé son refus, tout au plus aurait-il marmonné, comme il l’indique,
« non » (PV aud. 5 p. 5 l. 182-183 et 186), toutefois sans que cela semble arriver
aux oreilles des protagonistes, qui ont pourtant donné suite à d’autres refus manifestés
clairement comme le massage des cheveux ou la prise de drogue. On ne pouvait donc raisonnablement attendre
de ces trois personnes qu’ils constatent que M.________ n’était pas consentant et qu’il
renonçait à toute relation sexuelle à quatre, étant donné que son sexe était
en érection au moment des faits et qu’à la fin il a réussi à éjaculer.
Il n’y avait donc pas de volonté de contraindre M.________ à des actes d’ordre
sexuel puisqu’aucun d’entre eux n’avait imaginé un refus de sa part et qu’ils
pensaient, de bonne foi, qu’il avait du plaisir. L’élément subjectif de l’infraction
de contrainte sexuelle fait ainsi défaut.
3.
Avec
la Procureure, force est également de constater que les versions des parties sont contradictoires
sur le fait que P.________ aurait obligé M.________ a prendre de la drogue, ce dernier soutenant
qu’on lui a mis une pilule à la bouche et P.________ affirmant lui avoir proposé mais
n’avoir pas insisté vu son refus (PV aud. 6 l. 144s). Compte tenu de ce qui précède,
il ne sera pas non plus retenu que P.________ ait tenté d’administrer de la drogue au plaignant
sans son consentement.
4.
4.1
Le
recourant soutient encore que, même en l’absence de contrainte sexuelle, le Ministère
public n’aurait pas dû rendre une ordonnance de classement étant donné que les éléments
constitutifs de l’art. 198 al. 2 CP étaient réalisés.
4.2
Se rend coupable de la
contravention réprimée à l’art. 198 al. 2 CP notamment celui qui importune une personne
par des attouchements d’ordre sexuel. La notion d’attouchement d’ordre sexuel est subsidiaire
par rapport à celle d’actes d’ordre sexuel. La loi vise dans ce cas un comportement
moins grave, à savoir un contact rapide, par surprise, avec le corps d’autrui. L’acte
doit toutefois objectivement avoir une connotation sexuelle et l’auteur doit avoir agi sans le
consentement de la victime. Sont ainsi visées en particulier les « mains baladeuses ».
L’auteur touche par surprise les organes sexuels d’une autre personne, notamment les seins
ou les fesses d’une femme, même par-dessus ses habits, ou se frotte à elle pour lui faire
sentir son sexe en érection (Corboz, op. cit., n. 9 ad art. 198 al. 2 CP; Kathrin Kummer, Sexuelle
Belästigung, thèse Berne 2001, p. 71 ss).
Si l’auteur ne se
limite pas à un attouchement, par nature fugace, mais accomplit un acte d’ordre sexuel, l’art.
189 CP est seul applicable (Corboz, op. cit., n. 22 ad art. 198 CP).
4.3
En l’occurrence,
les actes commis étaient clairement des actes d’ordre sexuels et ne pouvaient être considérés
comme des attouchements fugaces. Dès lors, l’art. 198 al. 2 CP ne saurait trouver application
en l’espèce et le moyen doit être rejeté.
5.
En définitive, le recours de M.________ doit être rejeté et l’ordonnance attaquée
confirmée.
Les frais de la procédure
de recours, constitués de l’émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'320
fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), et de l’indemnité allouée au conseil juridique
gratuit du recourant, par 360 fr., plus la TVA par 27 fr. 70, soit au total 387 fr. 70, ne peuvent être
mis à la charge du recourant qui succombe (art. 428 al. 1 CPP), mais doivent être provisoirement
laissés à la charge de l’Etat (Harari/Corminboeuf, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], op.
cit., n. 51 ad art. 136 CPP), dès lors que le recourant bénéficie de l’assistance
judiciaire sous la forme de l’exonération des frais de procédure et de la désignation
d’un conseil juridique gratuit (art. 136 al. 2 let. b et c CPP; CREP 30 décembre 2016/874).
Le recourant sera toutefois
tenue de rembourser ces frais à l’Etat dès que sa situation financière le permettra
(art. 135 al. 4 CPP et 138 al. 1 CPP; Harari/Corminboeuf, op. cit., n. 11 ad art. 138 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance de classement du 3 septembre 2018 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit de M.________ est fixée à 387 fr. 70 (trois cent huitante-sept francs et
septante centimes).
IV.
Les
frais de la procédure de recours, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs), ainsi que
l’indemnité due au conseil juridique gratuit de M.________, par 387 fr. 70 (trois cent huitante-sept
francs et septante centimes), sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
V.
Le
remboursement à l’Etat de l’indemnité et des frais fixés aux chiffres III
et IV ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation financière de M.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Adrien Gutowski, avocat (pour M.________),
-
Me Cédric Matthey, avocat (pour R.________),
-
Me Christian Deneriaz, avocat (pour P.________),
-
Me Marcel Waser, avocat (pour H.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :