vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 592 · 2010-02-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 2 RAI, 88bis al. 2 let. a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.02.2010 Arrêt / 2009 / 592

TRIBUNAL CANTONAL
AI 475/07 - 45/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 février 2010
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
Mme   Röthenbacher et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
U.________
, à Nyon, recourant, représenté par
Me Dominique Levy, à Genève,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 16, 17 LPGA ;
4 al. 1, 28 al. 1 LAI ; 88a al. 2, 88bis al. 2 let. a
RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
U.________, né en 1964, d'origine portugaise, a
travaillé en tant que directeur d'exploitation du cabaret
S.________, à [...]. A la suite d'une agression de la part
d'un client dans ledit établissement, survenue le 2 avril
2000, l'intéressé s'est trouvé en
incapacité totale de travail jusqu'au 6 juin 2000, puis
à 50% depuis le 7 juin 2000. Le 1
er
mai 2001, il
a déposé une demande de rente de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) auprès
de l'OAI.
Par décision du 30 mai 2002, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à une demi-rente
d'invalidité depuis le 1
er
avril 2001, compte
tenu d'une capacité résiduelle de travail de 50% dans
l'activité habituelle.
b)
Dans le cadre de la procédure de révision
d'office de la rente, l'OAI a mandaté en qualité
d'expert la Dresse Q.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 11
juillet 2006, cette dernière pose le diagnostic affectant la
capacité de travail d'épisode dépressif
léger sans syndrome somatique (F 32.00). Dans le chapitre
intitulé "Appréciation du cas et pronostic",
l'expert, après avoir résumé l'anamnèse
de l'assuré et défini selon la CIM-10 la modification
durable de la personnalité et l'état de stress
post-traumatique, relève ce qui suit :
"A ce jour, l'expertisé ne
présente pas ces différents symptômes. Il peut
se rendre dans son night-club ou dans son pub sans ressentir de
menace particulière par autrui. Il ne présente pas
d'hostilité ou de méfiance envers le monde ni de
retrait social majeur.
Quant au diagnostic d'état de
stress post-traumatique, persistent à ce jour des
pensées intrusives brèves avec flash-back, que M.
U.________ est en mesure de chasser par le biais d'une occupation
ou en se ressourçant dans la nature. L'expertisé ne
présente ni attaque de panique, ni phobie, ni cauchemar
récurrent, ni état de qui-vive ou émoussement
psychique. Lors de la présente expertise, une
hyperémotivité, une humeur dépressive, une
diminution du tonus viral, une diminution de la confiance en soi,
une perte de l'intérêt ou du plaisir à des
activités habituellement agréables et une
difficulté à soutenir son attention et à se
concentrer étaient relatées ; ces différents
éléments sont assimilables à un épisode
dépressif léger. […]
Au vu de l'évolution depuis 2000,
une personnalité pré-morbide est vraisemblable, sans
que toutefois l'on ne puisse retenir un trouble grave de la
personnalité. Au vu de ce qui précède, la
capacité de travail, quelle que soit l'activité, est
d'au moins 80%."
Dans un avis médical du 17 août 2006, la Dresse
P.________, du Service médical régional de l'AI
(SMR), a considéré qu'au vu de l'expertise
précitée, le diagnostic de modification durable de la
personnalité ne pouvait plus être retenu, que les
symptômes actuels ne correspondaient plus à un stress
post-traumatique mais bien à un épisode
dépressif léger et que l'absence de taux
sérique confirmait la mauvaise compliance de l'assuré
à l'égard du traitement antidépresseur. Cela
étant, elle confirmait l'évaluation à 80% de
la capacité de travail résiduelle dans toute
activité professionnelle, depuis la date de
l'expertise.
Le 11 septembre 2006, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision supprimant la rente
allouée à ce dernier, dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de la
décision.
Par courrier du 9 octobre 2006, l'assuré a contesté
le projet de décision de l'OAI, faisant principalement
valoir qu'il présentait encore actuellement une
incapacité de travail de 50%. Il a produit au demeurant les
pièces suivantes:
-
un courrier du 4 octobre 2006, dans lequel le Dr J.________,
spécialiste FMH en neurologie, retient le diagnostic de
syndrome de stress post-traumatique persistant et évalue la
capacité résiduelle de travail de
l'intéressé à 50%, précisant que des
facteurs indépendants de l'accident peuvent expliquer
l'évolution délétère et l'absence
d'amélioration de cette capacité de travail
;
-
une correspondance, datée du 9 octobre 2006, dans laquelle
le Dr M.________, médecin adjoint au [...] Service de
psychiatrie [...], estime l'incapacité de travail actuelle
à 50% en moyenne, précisant en substance que cette
dernière est très variable mais que l'assuré
continue à présenter les symptômes suivants
ayant un impact direct sur sa capacité de travail : "des
reviviscences du traumatisme et des symptômes associés
aux conséquences physiques du traumatisme et
mêlées aux reviviscences, comme maux de tête,
sensations de vertige, douleurs de la face, diminution de la
sensibilité d'une partie de la face ; une
hypersensibilité réactionnelle avec
anxiété, parfois paroxystique, en lien avec des
situations qui rappellent le scénario traumatique, et des
stratégies d'évitement typiques ; mais
également un sentiment d'être sur le qui-vive, avec
incertitude, indécision, et perte de confiance, et des
troubles cognitifs, tels des pertes de mémoire, des
difficultés de concentration, d'attention, et une
fatigabilité mentale très gênante".
Le 12 octobre 2006, l'assuré a encore produit, entre autres
pièces, les comptes pour les exercices 2004 et 2005 de la
société exploitant le cabaret S.________.
Enfin, le 12 janvier 2007, il a produit les pièces
suivantes:
-
un courrier du 21 décembre 2006, dans lequel le Dr
M.________ se détermine sur l'expertise
réalisée par la Dresse Q.________, ce en ces termes
:
"[…] je m'étonne tout de
même beaucoup du fait que la Dresse Q.________ ne retienne
comme seul diagnostic qu'un épisode dépressif
léger sans syndrome somatique. Alors que le patient
présente encore de nombreux symptômes qui
relèvent de la lignée anxieuse, et notamment des
symptômes post-traumatiques typiques, comme des reviviscences
du traumatisme, une hypersensibilité réactionnelle
avec anxiété, parfois paroxystique, parfois
manifestée sur un mode somatique par des symptômes
tels que maux de tête et vertiges, et des stratégies
d'évitement typiques, et enfin un sentiment d'être sur
le qui-vive, avec incertitude, indécision, perte de
confiance. Ces éléments suffisent à maintenir
un diagnostic d'état de stress post-traumatique chronique,
et ne cadrent pas du tout avec un diagnostic d'épisode
dépressif léger. Enfin, ces divers symptômes
entraînent des limitations dans la capacité de
travail, que j'ai décrites comme variables, ce qui
n'enlèvent rien au fait qu'elles sont la causes d'une
diminution de capacité que j'estime en moyenne de l'ordre de
50%. […]"
-
une correspondance du 3 janvier 2007, dans laquelle le Dr
J.________ se détermine sur l'expertise de la Dresse
Q.________ de la manière suivante :
"[…] En conclusion, elle [ndr. : la
Dresse Q.________] estime que Monsieur
U.________
présente
un état dépressif léger qui ne motive une
incapacité de travail qu'à 20%.
Pour ma part, pour avoir vu
régulièrement Monsieur
U.________
à raison
d'une fois tous les trois mois, son état de santé est
stationnaire, présentant toujours une douleur de
l'hémiface gauche avec une hypoesthésie à
l'examen du coton-tige. Sur cette séquelle neurologique, il
présente une asthénie importante et un trouble de la
concentration qui ne se sont pas améliorés avec les
différents traitements, ni le temps.
On est aujourd'hui à six ans de
l'évènement traumatique en cause. Avec une
évolution clinique ordinaire, on aurait dû s'attendre
à une diminution, voire une disparition de la plupart des
symptômes. Un état de stress post-traumatique
persistant six ans après l'évènement n'est pas
habituel même si l'on sait qu'il arrive que les choses
puissent évoluer ainsi. […]
L'absence de comorbidité
psychiatrique, un bon fonctionnement prémorbide et un
support social conséquent sont habituellement des facteurs
de bon pronostic, ce qui n'est pas le cas chez notre patient. Sa
capacité de travail est à mon avis maintenue à
50%."
-
une attestation établie le 18 décembre 2006 par la
fiduciaire de la société gérant le cabaret
S.________, faisant état d'une baisse du chiffre d'affaires
dès 2000 ;
-
divers témoignages écrits de proches de
l'assuré.
Par décision du 24 octobre 2007, l'OAI a supprimé le
droit de l'assuré à une demi-rente dès le
premier jour du deuxième mois suivant la notification de
cette décision. Se fondant sur l'expertise
réalisée par la Dresse Q.________, il a
considéré que le recourant présentait une
capacité résiduelle de travail de 80% sans diminution
de rendement dans toutes activités et que, par
conséquent, son taux d'invalidité, désormais
de 20%, était insuffisant pour justifier le maintien de la
rente.
B.
U.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances, par acte du 26 novembre 2007, concluant,
avec suite de frais et dépens, principalement, à son
annulation et à la constatation de son droit à une
demi-rente AI et, subsidiairement, à la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire. Plus subsidiairement encore, le
recourant conclut à ce qu'il soit acheminé "à
prouver par toutes voies de droit la réalité des
faits allégués dans le présent
recours."
Pour l'essentiel, le recourant conteste l'expertise
réalisée par la Dresse Q.________. Il fait notamment
valoir que les constatations et l'estimation de la capacité
de travail de l'expert sont en contradiction avec les conclusions
des Drs J.________ et M.________, dont les récents rapports
ne seraient pas mentionnés dans l'expertise. Il soutient
également en substance que la diminution du chiffre
d'affaires de la société qui exploite le cabaret
S.________ de même que les témoignages de ses proches
démontreraient l'absence d'amélioration de son
état de santé.
Par courrier du 14 décembre 2007, l'OAI a informé le
tribunal qu'il ne souhaitait pas se déterminer.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision
entreprise et satisfaisant aux exigences de forme, le recours est
recevable (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales; RS 830.1]).
Aux termes de la disposition transitoire de l'article 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si, depuis
la décision de l'OAI du 30 mai 2002, l'état de
santé du recourant s'est amélioré de
manière à influencer son droit à une
rente.
3.
a)
Le droit matériel applicable est
déterminé par les règles en vigueur au moment
où les faits juridiquement déterminants se sont
produits, étant précisé que le juge n'a pas
à prendre en considération les modifications du droit
ou de l'état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1
consid. 1.2), en l'espèce la décision sur opposition
du 6 juin 2007.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans
sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, une
invalidité d'au moins 40 % ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50 % au moins à une demi-rente, et celle
de 66 2/3 % au moins à une rente entière. Selon cette
même disposition dans sa version postérieure au
1
er
janvier 2004 mais antérieure au
1
er
janvier 2008, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA in
fine).
S'agissant de l'évaluation du taux d'invalidité,
l'art. 16 LPGA stipule que le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
c)
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une
décision entrée en force, lorsque l'état de
fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse. Tout changement important des
circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut
être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (TF, 18 août 2006, I 408/05, consid. 3.1
et les références). Au demeurant, l'art. 88a al. 2
RAI précise notamment que si la capacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels d'un
assuré s'améliore, il y a lieu de considérer
que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou
partie de son droit aux prestations dès qu'on peut
s'attendre à ce que l'amélioration constatée
se maintienne durant une assez longue période ; il en va de
même lorsqu'un tel changement déterminant a
duré trois mois déjà, sans interruption
notable et sans qu'une complication prochaine soit à
craindre.
Enfin, en vertu de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou
la suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la
décision.
d)
Selon le principe de la libre appréciation des
preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid.
3a).
D'après une jurisprudence constante,
l'administration est tenue, au stade de la procédure
administrative, de confier une expertise à un médecin
indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. Lorsque de telles expertises sont
établies par des spécialistes reconnus, sur la base
d'observations approfondies et d'investigations complètes,
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts
aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret
ne permet de douter de leur bien-fondé (TF, 29 janvier 2003,
I  129/02 ; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
En outre, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/bb et cc).
4.
En l'espèce, l'office intimé a supprimé le
droit à une demi-rente de l'assuré en se fondant sur
l'expertise réalisée par la Dresse Q.________,
laquelle constate une amélioration de 50% à 80% de la
capacité de travail résiduelle du recourant dans
toute activité. Selon ce dernier, cette expertise ne serait
pas probante dans la mesure où elle ne tiendrait pas compte
des avis médicaux plus récents et contraires des Drs
J.________ et M.________ et où ses conclusions seraient
également contredites par les pièces comptables et
les témoignages écrits produits. Selon lui, ces
différents éléments démontreraient
clairement que sa capacité résiduelle de travail ne
s'est absolument pas améliorée.
Le recourant ne saurait être suivi dans son
argumentation.
En effet, contrairement à ce qu'il soutient, l'expertise de
la Dresse Q.________ satisfait pleinement aux réquisits
jurisprudentiels permettant qu'on lui accorde une valeur probante.
Ce rapport procède d'un examen exhaustif du cas du
recourant, la situation médicale y est clairement
décrite et l'évaluation de la capacité de
travail en fonction du diagnostic retenus a été
examinée de manière complète. Enfin, les
conclusions de la Dresse Q.________ sont motivées et
convaincantes, cette dernière expliquant en particulier
l'évolution favorable de l'état de santé du
recourant de même que les raisons pour lesquelles on ne peut
plus retenir le diagnostic d'état de stress
post-traumatique.
Quant aux rapports des Drs J.________ et M.________, ils ne sont
pas de nature à mettre en doute les conclusions de l'expert.
D'une part, ces avis médicaux doivent par principe,
conformément à la jurisprudence de notre Haute cour,
être appréciés avec circonspection dans la
mesure où ils émanent d'un psychiatre, respectivement
d'un neurologue traitant (cf. consid. 3d ci-dessus). D'autre part,
peu étayés, ces rapports n'apportent aucun
élément objectif nouveau qui justifierait de
s'écarter des conclusions de l'expert. Ils constituent bien
plutôt une appréciation divergente d'un même
tableau clinique. Dans cette mesure, le fait qu'ils soient
postérieurs à l'expertise de la Dresse Q.________ et
qu'ils n'aient donc pas été pris en compte par cette
dernière demeure sans incidence sur la force probante de
celle-ci.
Les témoignages de proches et autres pièces
concernant la situation économique de l'entreprise du
recourant ne sont pas non plus de nature à infirmer les
conclusions médicales que l'on vient d'exposer. En effet,
les données résultant d'une observation
concrète de l'activité professionnelle
résiduelle de l'assuré ne peuvent en principe avoir
pour fonction que de compléter les données
médicales, dès lors qu'elles prennent notamment en
considération des éléments d'ordre
extra-médical qui ne sont pas du ressort de l'AI. Elles
ne
sauraient supplanter l'avis
dûment motivé d'un médecin à qui il
appartient, au premier chef, de porter un jugement sur
l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable
de travailler, le cas échéant quels travaux on peut
encore raisonnablement exiger de lui (TF, 11 juillet 2005, I
531/04, consid. 4.2, qui traite des données recueillies lors
d'un stage d'observation professionnelle).
Quoi qu'il en soit, les témoignages écrits
produits par le recourant ne sauraient de toute manière
revêtir une quelconque force probante, d'une part au vu du
lien qui unit ces témoins au recourant, d'autre part dans la
mesure où ces observations n'émanent pas de personnes
qualifiées pour se prononcer sur la question du taux
d'invalidité de ce dernier. Enfin, s'agissant des
données économiques concernant l'entreprise du
recourant, il n'est aucunement établi que la diminution du
chiffre d'affaires constatée ait été
déterminée par l'évolution de l'état de
santé de celui-ci.
Dans ces conditions, il convient de retenir, tout comme l'a fait
l'OAI, qu'à compter de la date de l'expertise
réalisée par la Dresse Q.________, la capacité
de travail résiduelle du recourant dans toute
activité s'est durablement améliorée de 50%
à 80%. Il en résulte un degré
d'invalidité actualisé de 20% (qui se confond en
l'occurrence avec le taux d'incapacité de travail du
recourant). Il s'avère insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente (cf. art. 28 al. 1 LAI).
En définitive, c'est à juste titre que l'OAI a
supprimé la rente d'invalidité allouée au
recourant, ce à compter du premier jour du deuxième
mois suivant la notification de la décision querellée
(cf. art. 88bis al. 2 let. a RAI).
5.
Mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
Vu l'ampleur de la procédure, les frais de justice sont
arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du
recourant (art. 69 al. 1bis LAI et 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens à ce dernier dès lors
qu'il succombe à la procédure (art. 61 let. g LPGA et
55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Dominique Levy
(pour U.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :