vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 905 · 2009-10-14 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.10.2009 Arrêt / 2009 / 905

TRIBUNAL CANTONAL
AI 507/08 - 314/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 octobre
2009
____________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Dind et M.
Jomini
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
N.________
, à Aigle, recourante, assistée de Me
Joël Crettaz, avocat à Lausanne
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé
_______________
Art. 6, 7, 8, 16 LPGA ; 4
al. 1 in fine, 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
N.________, née le
1
er
septembre 1962, a déposé, le 13 juin
2006, une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), indiquant que l'atteinte à la
santé dont elle se prévalait résultait d'une
hernie discale en L5-S1. Elle y précisait également
n'avoir suivi que son école primaire, au
Portugal.
b)
De 1990 à 2005, la prénommée a
travaillé comme nettoyeuse professionnelle pour le compte de
l'entreprise Z.________ à [...]. A compter du 4 août
2005, elle s'est trouvée en arrêt de travail à
100%.
c)
Dans un rapport médical du 21 juillet 2006, le Dr
X.________, généraliste et médecin traitant de
l'assurée, a posé les diagnostics suivants
:
"A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail :
Lombalgies depuis 1995 d'apparition spontanée en
aggravation
constante.
Lombalgies persistantes post-hémilaminectomie et
discectomie
pour une hernie discale L5-S1 droite le 07.08.2005.
Syndrome radiculaire sensitivo-moteur déficitaire L5-S1
droit.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail :
Status après traumatisme du coccyx en 1998.
Suspicion non confirmée d'une TVP [ndr.: thrombose veineuse
profonde] post-opératoire du MID [ndr.: membre
inférieur droit] en 2005."
Ce praticien relevait en outre que l'état de santé
était stationnaire, l'incapacité de travail
étant de 100% dès le 4 août 2005 dans
l'activité de nettoyeuse professionnelle. Une
activité adaptée, savoir avec positions variables
sans port de charges et où il n'y aurait pas de mouvements
rotatoires pouvait être effectuée à raison de
quatre heures par jour avec une diminution de rendement
estimée à 30%.
d)
Le Dr C.________, spécialiste FMH en rhumatologie
et médecine interne, a été mandaté par
l'assureur-accidents perte de gain pour effectuer une expertise
médicale. Il a déposé son rapport le 7 avril
2006.
Dans ce document, il rappelle tout d'abord que l'activité de
l'expertisée consiste à effectuer des mandats de
nettoyages dans des maisons en fin de chantier ou lors de
déménagements. Le travail consiste à passer
l'aspirateur, balayer, récurer les sols, shampooiner les
moquettes avec des machines et parfois nettoyer des vitres,
occasionnellement sur un échafaudage ou une échelle.
Ce travail s'effectue en équipe de 2 à 4 personnes.
Le Dr C.________ indique ensuite que l'intéressée est
en arrêt de travail depuis le 04 août 2005 à
100%. Elle a subi, le 16 août 2005, une
hémilaminectomie et une discectomie. Les chutes
opératoires sont simples. Du 23 au 31 août 2005, elle
a été prise en charge au Centre de Traitements et de
Réadaptation P.________ à [...]. L'expert signale
encore que l'assurée bénéficie d'un traitement
de Prednisone à dose dégressive ainsi que d'une prise
en charge physiothérapeutique (30 séances sous forme
de massages, fango et mobilisation) ; l'évolution est
caractérisée par la disparition des douleurs dans le
membre inférieur droit mais par la persistance de douleurs
lombaires basses en barre.
L'expert pose les diagnostics suivants :
"4.1
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail :
Syndrome lombo-vertébral chronique sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire
- troubles dégénératifs
multi-étagés L5-S1
- status post hémilaminectomie L5-S1 pour cure d'HD en
2005.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail :
Nihil."
Il relève ensuite que l'examen de l'assurée met en
évidence un syndrome lombo-vertébral qui à son
avis ne présente pas de signe radiculaire irritatif ou
déficitaire. L'examen clinique frappe par une
hypoesthésie ne respectant pas de dermatome
spécifique le long de la cuisse, de la jambe et du pied
droit. Il frappe également par une diminution du seuil de
tolérance à la douleur avec présence des
signes de non-organicité selon Waddell. Il n'y a pas de
points de fibromyalgie. Finalement, l'expert met en évidence
une hypoextensibilité de toute la musculature
paravertébrale rendant l'examen segmentaire impossible.
L'ensemble de la symptomatologie s'inscrit en avant-plan d'une
diminution du seuil de tolérance à la douleur,
l'ensemble des éléments objectifs ne permettant pas
à eux seuls d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie dont
se plaint l'assurée. Selon le Dr C.________, cette
dernière présente un syndrome lombo-vertébral
modéré sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire, ceci dans un contexte de troubles
dégénératifs minimes avec discopathie L5- S1,
arthrose facettaire postérieure et canal lombaire
étroit acquis à la limite du significatif en L2-L3 et
L3-L4, ainsi que d'un status post hémilaminectomie
intervenue huit mois auparavant. Il n'y a pas de signe ou de
symptôme évoquant une symptomatologie de canal
lombaire étroit. Il s'y associe plusieurs zones
dysfonctionnelles probablement reflet d'une tentative de
compensation et qui est probablement responsable de la
symptomatologie douloureuse. L'expert de répéter
ensuite qu'en effet, l'ensemble des éléments
cliniques et paracliniques ne permettent pas à eux seuls
d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse et de
l'impotence fonctionnelle dont se plaint l'assurée, relavant
la discordance entre les plaintes subjectives dont se plaint
l'assurée et l'examen clinique qui, somme toute, est
rassurant. Il n'existe pas à son avis d'affection
psychiatrique sous-jacente majeure. L'hyposensibilité de la
face latérale du membre inférieur droit ne lui semble
pas être corrélée à un substrat
anatomique, cette diminution de la sensibilité ne respectant
pas un dermatome précis et ne parle donc pas en faveur d'une
atteinte radiculaire.
Le Dr C.________ poursuit son expertise en relevant que du point de
vue thérapeutique, l'assurée devrait pouvoir
bénéficier d'une prise en charge
physiothérapeutique à sec avec mobilisation douce,
progressive de la région lombaire en thérapie
manuelle avec des exercices de proprioception. Une prise en charge
sous forme de massages subaquatiques et mobilisation en piscine
pourrait également lui être bénéfique.
Elle devrait bénéficier également d'une
médication antidépressive à visée
antalgique dans le but de rehausser le seuil de tolérance
à la douleur. Selon l'expert, du point de vue
rhumatologique, l'assurée dispose d'une capacité de
travail actuelle dans son ancienne activité de technicienne
de sol s'élevant à 60%. Ensuite de la prise en charge
thérapeutique susmentionnée, soit après un
délai que l'expert estime à 4 mois, cette
activité pourrait être augmentée à 100%.
Dans une activité adaptée, en tenant compte des
limitations fonctionnelles (résidant selon lui dans la
contre-indication d'une station debout prolongée, des
mouvements en porte à faux avec long bras de levier, du port
de charges supérieures à 5 kg ainsi que de
déplacements de plus d'une demi-heure en voiture), sa
capacité de travail est estimée à 100%. Selon
l'expert, les limitations sont essentiellement imputables au
vécu douloureux chronique et aux minimes troubles
dégénératifs rachidiens.
Le Dr C.________ signale que cette appréciation se distancie
de celle de la Dresse Q.________, spécialiste en
neurochirurgie (dont différents rapports médicaux lui
ont été soumis). Il justifie toutefois sont point de
vue en évoquant le fait que dans aucun des rapports de cette
dernière, il n'a été fait mention d'une
diminution du seuil de tolérance à la douleur avec
présence de signe de non-organicité selon Waddell,
problématique qui, de son avis, a été
sous-estimée jusqu'alors. Il expose également
qu'après huit mois post-opératoires,
l'évolution du point de vue des douleurs du membre
inférieur droit de l'assurée est décrite par
cette dernière  elle-même comme favorable. Enfin,
il relève que l'assurée n'a pas
bénéficié de la poursuite de la prise en
charge physiothérapeutique, qu'elle décrivait
elle-même comme bénéfique, ce tant dans les
années précédant l'opération que dans
la période post-opératoire.
e)
Dans une lettre du 23 novembre 2006 adressée au
conseil de l'assurée, le Dr T.________, médecin-chef
au Centre médical K.________ où cette dernière
a séjourné, écrit notamment ce qui suit
:
"[…] Les constatations objectives
de cette prise en charge sont que sur le plan ergonomique, la
patiente a un bon contrôle des mouvements, qu'elle n'utilise
toutefois pas, qui permettrait d'augmenter ses performances. Il y
a, comme vous avez pu le constater sur l'évolution
ergothérapeutique, de fortes discordances entre les
différents ports de charges et l'auto-évaluation
effectuée par la patiente, ce qui montre de nouveau une
forte appréhension dans ce contexte.
Sur le plan subjectif, il y a certainement
peu de changement des douleurs. Sur le plan objectif, il y a des
améliorations. Il y a de fortes inconstances entre des
moments d'importante boiterie où la patiente montre une
forte gêne, mais qui, durant des moments d'inattention,
disparaît, surtout lors des traitements.
Ainsi, la capacité de travail dans
cette situation est à 50% dans une activité
adaptée avec un port de charges ne dépassant pas 5 kg
avec des changements posturaux.
Concernant l'expertise du Dr C.________,
qui a été faite au mois d'avril et le moment
où je vois Mme N.________ en septembre, il s'est donc
écoulé 5 mois. Dans ce contexte, je ne peux pas aller
dans le sens de mon Confrère qui trouve de nombreux signes
de non organicité, qui ne sont pas présents lors de
mes différents examens. Une IRM a été
effectuée depuis l'expertise qui montre un remaniement
fibreux entourant la racine S1 (c.f. photocopie de l'IRM du
26.07.06). Ce remaniement fibreux peut expliquer cette sciatalgie
irritative, mais non déficitaire.
C'est clair que ce document n'était
pas à la disposition du Dr C.________ lors de son expertise,
mais l'ayant actuellement en main, ceci peut bien expliquer les
douleurs dont souffre la patiente. […]"
Dans des rapports médicaux des 7 et 24 avril 2007, ce
même médecin diagnostique des lombosciatalgies droites
chroniques dans le contexte d'un status après cure de hernie
discale L5-S1 droite (16.08.2005) ainsi qu'un
déconditionnement musculaire et psychique. Selon lui, une
activité est envisageable pour autant qu'elle n'implique pas
de port de charges dépassant 5 kg et qu'elle permette
d'éviter la posture en flexion, de changer de postures et de
faire des pauses, le rendement ne dépassant alors pas les
50%.
Dans un nouveau rapport du 31 mai 2007, le Dr T.________ a
confirmé cette exigibilité. Il a joint à son
envoi un rapport du 3 avril 2007 du Dr V.________, médecin
adjoint au service d'orthopédie et de traumatologie de
l'appareil moteur du Centre hospitalier R.________, dans lequel ce
dernier dit en particulier avoir constaté à l'examen
la présence de deux, sinon trois signes de Waddell positifs
et que, dans ce contexte, un traitement par spondylodèse
peut échouer dans une proportion de 40 à
50%.
f)
Il a été prévu que l'assurée
accomplisse un stage d'évaluation et d'observation au Centre
de formation M.________ à [...] du 23 mai au 22 septembre
2007.
Il ressort notamment ce qui suit d'un rapport établi par
cette institution le 3 juillet 2007 :
"[…] Suite à une
opération en raison d'une hernie discale, elle est en
arrêt de travail depuis 2005, car elle ressent encore de
fortes douleurs.
De ce fait, elle a débuté
son stage à 50%. Le choix libre d'activités lui a
été difficile, mais elle a finalement
réalisé des travaux adaptés. Minutieuse, elle
a ainsi démontré de l'habilité manuelle.
Autonome, elle est capable de réaliser des tâches
après démonstrations. Son niveau scolaire et de
connaissance général est insuffisant notamment de par
sa courte scolarité.
Rapidement, elle a besoin d'alterner les
positions, privilégiant celle debout. Malgré les
adaptations (horaires, activités, positions de travail), Mme
N.________ a eu de la peine à s'investir dans son stage et
à être régulière. Elle a
été absente à de nombreuses reprises venant au
centre environ un jour sur deux. Elle est fatiguée et
fatigable, notamment en raison de sa médication (morphine).
De plus, les trajets lui sont également très
pénibles.
En conclusion, Mme N.________
possède un potentiel de travail de type pratique et manuel.
Toutefois, elle ne réussit pas à tenir un 50%. De
plus, par défense et par protection de son état de
santé, elle se sent très démunie. Elle n'a ni
la force, ni les ressources nécessaires pour entreprendre
une réinsertion. […]"
Les mesures d'évaluation ont été interrompues
le 13  juillet 2007.
g)
Il ressort d'une attestation établie le 19 mars
2007 par l'employeur de l'assurée qu'en 2006, cette
dernière aurait théoriquement travaillé 42,5
heures par semaine et aurait perçu un salaire horaire brut
de 24 fr. 30, treize fois l'an.
h)
Le Dr B.________, du Service médical
régional de l'AI (ci- après : SMR) a
procédé à un examen rhumatologique le 23
octobre 2007. Dans son rapport du 8 novembre 2007, ce
médecin pose les diagnostics suivants :
"-
avec répercussion sur la capacité de travail
:
•      lombosciatalgies
séquellaires (syndrome irritatif S1 et troubles de
désafferentation S1 D sur status après cure de hernie
discale L5-S1 D
-
sans répercussion sur la capacité de travail
:
•      omalgies D anamnestiques dans
un contexte de syndrome de la coiffe des rotateurs de type
irritatif (m 75.1)
•      amplification des plaintes
à but assécurologique."
Selon le Dr B.________, l'assurée présente un status
après cure de hernie discale L5-S1 avec la mise en
évidence d'une fibrose post opératoire engainant la
racine L5. Sur le plan symptomatologique, il constate la
présence de douleurs lombaires en barre, associées
à des sciatalgies de type irritatif et de
désafférentation dans le territoire S1. Relevant que
les constatations mises en évidence lors de l'examen
clinique sont en adéquation avec les trouvailles
radiologiques, ce praticien signale toutefois la mise en
évidence de phénomènes d'exagération
verbale (signes de non organicité selon Waddell : 3 sur 5)
rentrant dans le cadre d'une amplification des plaintes, à
but le plus probablement assécurologique.
S'agissant de la capacité de travail de l'assurée, il
relève ce qui suit :
"[…] Au vu des atteintes à
la santé présentées par l'assurée, des
limitations fonctionnelles claires sont établies. Ces
limitations fonctionnelles induisent une incapacité de
travail dans son activité antérieure de femme de
ménage. Pour autant que ces limitations puissent être
respectées, une capacité de travail résiduelle
dans son activité antérieure de l'ordre de 50% peut
être retenue.
Une activité adaptée,
respectant de façon stricte les limitations fonctionnelles
est théoriquement possible à un taux de 100%. Vu les
limitations fonctionnelles présentées par
l'assurée et la symptomatologie algique d'origine
neurogène, une diminution de rendement de 20 à 25%
peut être retenue.
Les limitations fonctionnelles : pas de
port de charges > à 5 kg de façon
répétitive, pas de position statique assise
au-delà de 30 minutes sans possibilité de varier les
positions assise et debout, minimum 2 x à l'heure, de
préférence à la guise de l'assurée. Pas
de position en porte-à-faux ou en antéflexion du
tronc contre résistance, pas de montée ou descente
d'escaliers à répétition, pas
d'activité sur terrain instable ou en hauteur. Pas de
position en génuflexion ou accroupie, pas d'activité
nécessitant des élévations des MS [ndr.:
membres supérieurs] au-delà de 90° de
façon répétitive et contre résistance.
Possibilité de réaliser une pause toutes les deux
heures pendant laquelle l'assurée puisse s'allonger pendant
5 à 10 minutes. […]"
Sur la base des documents mis à sa disposition, le Dr
B.________ retient que l'assurée est en incapacité de
travail à 100% depuis le 04 août 2005. Au vu des
atteintes à la santé présentées par
celle-ci, une incapacité de travail totale dans son
activité habituelle est retenue pour une période
maximale de 6 mois à la suite de l'intervention chirurgicale
subie le 16 août 2005, une incapacité de travail de
50% dans l'activité habituelle pouvant être
évoquée depuis mars 2006. Concernant la
capacité de travail exigible, au vu des limitations
fonctionnelles présentées par l'assurée,
l'activité antérieure de femme de ménage ne
peut selon ce médecin être effectuée à
un taux supérieur à 50% même si les limitations
fonctionnelles sont respectées. Une activité
adaptée, qui respecte de façon stricte les
limitations fonctionnelles est en revanche théoriquement
possible à un taux de 100%. Enfin, le Dr B.________ conclut
qu'au vu de ces limitations fonctionnelles, une diminution de
rendement de 25% doit être retenue et que de ce fait, la
capacité de travail globale dans une activité
adaptée est de 75% depuis mars 2006.
i)
Le 19 mai 2008, l'OAI a rendu un projet de
décision dans lequel il refuse à N.________ le droit
à une rente ainsi qu'à des mesures
professionnelles.
L'assurée a contesté ce projet, alléguant que
compte tenu de l'étendue de ses limitations, il était
exclu d'admettre qu'une activité professionnelle autorisant
de telles limitation existait effectivement sur le marché du
travail et qu'il appartenait à l'OAI d'indiquer des exemples
d'activités adaptées se trouvant réellement
sur le marché.
Le 8 septembre 2008, l'OAI a rendu une décision reprenant
les termes de son projet, se fondant sur l'examen clinique du SMR
et retenant dès lors une capacité de travail de 100 %
avec une diminution de rendement de 25 % dans une activité
adaptée. Après comparaison des revenus, il a
considéré que le taux d'invalidité
s'élevait à 36% et que le droit à la rente
d'invalidité n'était pas ouvert, le minimum
légal de 40% n'étant pas atteint. S'agissant des
mesures professionnelles, l'OAI relève que le droit à
une mesure de réadaptation déterminée
supposait qu'elle fût appropriée au but de la
réadaptation poursuivi par l'Al, tant objectivement en ce
qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne
la personne de l'assuré, lequel devait avoir la
volonté nécessaire de se réadapter. Il
considérait, au vu de la position de l'assurée quant
à l'exigibilité médicale retenue, que les
chances de succès d'un reclassement apparaissaient
vouées à l'échec et que de ce fait, des
mesures d'ordre professionnel n'avaient pas lieu
d'être.
Dans une lettre accompagnant cette décision, censée
faire partie intégrante de celle-ci, l'OAI a
précisé en substance que des activités
industrielles légères, telles des activités de
petit montage-assemblage, de surveillance d'un processus de
production ou encore de conditionnement léger, seraient
parfaitement adaptées à la problématique de
santé de l'assurée. Il rappellait en outre que
l'évaluation de l'invalidité se fondait sur la notion
théorique de marché du travail
équilibré. Enfin, il ajoutait que les signes de non
organicité selon Waddell étaient fréquemment
utilisés et très utiles pour confirmer un
comportement douloureux que soupçonnait le praticien quand
le patient exprimait des symptômes allant au-delà de
ce qui était constaté à l'examen ; dans le cas
d'espèce, les signes de non organicité selon Waddell
retenus plaidaient simplement en faveur d'une amplification des
symptômes.
B.
N.________ a recouru contre cette décision par acte du 10
octobre 2008, concluant à sa réforme en ce sens
qu'elle est mise au bénéfice d'une rente
entière d'invalidité.
A l'appui de son recours, la prénommée soutient en
substance qu'elle ne peut exercer une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles dès
lors qu'une telle activité n'existe pas sur le marché
du travail. Elle relève également que c'est
probablement pour cette raison que l'OAI n'a pas été
en mesure de proposer des exemples d'activités
adaptées alors qu'il était pourtant tenu de le faire
dans la décision entreprise. Enfin, elle allègue que
compte tenu de ses limitations fonctionnelles, elle n'est plus
capable d'exercer une activité professionnelle quelle
qu'elle soit.
L'OAI a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS
830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
déposé en temps utile, est en outre recevable en la
forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et
qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour composée de trois
juges (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
manifestement supérieure à 30'000 fr., s'agissant de
l'octroi d'une rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c ; ATF 110 V 48, consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
Est litigieuse en l'espèce la question de la capacité
de travail résiduelle de la recourante dans une
activité adaptée et en conséquence du taux
d'invalidité de celle-ci. Ne l'est en revanche pas celle des
mesures professionnelles, qui ont été refusées
par l'OAI par la décision querellée, la recourante
n'ayant formulé aucune conclusion ni aucun grief à
cet égard.
3.
a)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée (art. 8 LPGA). L'invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles. Selon l'art. 6 LPGA, est
réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Enfin, selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars 2009, 9C_519/2008, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256, consid.
4, 115 V 133,
consid. 2, 114 V 310, consid. 3c, 105 V 156, consid. 1 ; RCC 1980
p. 263 ; VSI 2002 p.64, consid.
4b/cc ; TFA,
21 mars 2006, I 274/05, consid. 1.2).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
Le juge peut en particulier accorder valeur
probante aux rapports des médecins des assureurs aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice
concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF
125 V 351 consid. 3b/ee et les références
citées). La jurisprudence reconnaît ainsi qu'un
rapport qui émane d'un service médical
régional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) a une
valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (TF, 10 novembre 2005, I 573/04, consid. 5.2 ; 28
octobre 2002, I 523/02, consid. 3). Les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent pour leur part être admises avec
réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par
la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ;
il convient donc en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références ; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc ;
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant
relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193 ; ATF 119 V 9 et les arrêts cités ; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., Berne 2003, n° 30 p. 331 ; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
4.
En l'espèce, s'agissant de déterminer la
capacité de travail de la recourante, l'OAI s'est
fondé sur le rapport du 8 novembre 2007 du Dr B.________, du
SMR.
Sur le plan médical, ce rapport procède d'une
étude fouillée du cas de la recourante. Il prend en
compte l'ensemble du dossier de celle-ci. Il comporte une
anamnèse et fait état des plaintes de la recourante.
Ses conclusions sont claires et bien motivées. Certes, il
s'écarte de l'appréciation du Dr C.________ qui
retenait une capacité de travail entière dans
l'activité habituelle. Toutefois, lors de son expertise, ce
dernier praticien n'avait pas connaissance de la
problématique du remaniement fibreux entourant la racine S1.
Il n'en a dès lors pas tenu compte, contrairement au Dr
B.________. L'appréciation de ce dernier s'écarte
également de celle du Dr T.________, qui retenait une
capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée. Ce médecin indique ne pas trouver de
nombreux signes de non organicité lors de ses
différents examens et expose que le remaniement fibreux
entourant la racine S1 peut expliquer les douleurs dont souffre la
patiente. Toutefois, tous les autres médecins qui ont
examiné la recourante ont observé des signes de non
organicité selon Waddell. Compte tenu de ce qui
précède, il s'impose de considérer que les
rapports médicaux des Drs C.________ et T.________ (qui
doivent être, conformément à la jurisprudence
précitée, pris en compte avec retenue dès lors
où ils émanent de médecins traitants de
l'assurée) ne sont pas de nature mettre en doute les
conclusions du Dr B.________, lesquelles peuvent ainsi être
suivies.
Cela étant, il y a lieu de retenir, conformément
à l'appréciation de ce dernier médecin, une
capacité de travail dès août 2005 de 100% avec
une diminution de rendement de 25% dans toute activité
respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
-
absence de
port de charges supérieur à 5 kg de façon
répétitive ;
-
absence de
position statique assise au-delà de 30 minutes sans
possibilité de varier les positions assise et debout,
minimum 2 fois à l'heure, de préférence
à la guise de l'assurée ;
-
absence de
position en porte-à-faux ou en antéflexion du tronc
contre résistance ;
-
absence de
montée ou descente d'escaliers à
répétition ;
-
absence
d'activité sur terrain instable ou en hauteur ;
-
absence de
position en génuflexion ou accroupie ;
-
absence
d'activité nécessitant des élévations
des MS au-delà de 90° de façon
répétitive et contre résistance ;
-
possibilité de réaliser une pause toutes les deux
heures pendant laquelle l'assurée puisse s'allonger pendant
5 à 10 minutes.
5.
La recourante soutient qu'il n'existe pas d'activité
professionnelle compatible avec ses limitations fonctionnelles et
reproche à l'OAI de n'avoir pas été en mesure
de proposer des exemples d'activités
adaptées.
Ces deux griefs ne sont manifestement pas fondés.
D'une part, l'OAI mentionne expressément, dans la lettre
d'accompagnement de sa décision du 8 septembre 2008, qui en
fait partie intégrante, au titre d'activités
adaptées à l'état de santé de la
recourante, des tâches industrielles légères,
telles du petit montage-assemblage, la surveillance d'un processus
de production ou encore du conditionnement léger.
D'autre part, si, selon la jurisprudence (ATF 110 V 273), le revenu
de l'activité raisonnablement exigible de l'assuré
doit être déterminé en se
référant aux conditions d'un marché du travail
équilibré, la notion du marché
équilibré du travail demeure une notion
théorique et abstraite, qui sert de critère de
distinction entre les cas tombant sous le coup de
l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un
certain équilibre entre l'offre et la demande de
main-d'oeuvre et, d'autre part, un marché du travail
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail
d'emplois diversifiés. D'après ces critères,
on déterminera si, dans les circonstances concrètes
du cas, l'invalide a la possibilité de mettre à
profit sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut
ou non réaliser un revenu excluant le droit à une
rente. En d'autres termes, le marché équilibré
du travail étant une notion théorique, il suffit
d'examiner quelle est (ou quelle serait) sur un marché du
travail supposé équilibré l'activité
raisonnablement exigible dans laquelle l'invalide peut (ou
pourrait) mettre à profit sa capacité
résiduelle de gain.
Le Tribunal fédéral (arrêt du 9 février
2009, 9C_361/2008) a ainsi jugé raisonnablement exigible de
la part d'un assuré de 47 ans qu'il travaille à 100%
dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles qui étaient les suivantes : "en lien avec
l'atteinte au poignet droit : sans port de charges
supérieures à 1 kg, ni mouvements nécessitant
une flexion ou une extension marquée de l'articulation,
travaux répétitifs ou contre résistance du
bras, ni travaux d'écriture de longue durée ; en lien
avec les lombalgies chroniques : permettant l'alternance des
positions assis/debout toutes les 2 heures, sans port de charges
supérieures à 15 kg, ni positions tenues en
porte-à-faux du tronc ; impossibilité de lever des
objets lourds, de se pencher en avant, de se trouver sur une
machine avec vibration, de rester longtemps assis, de
réaliser un travail de bureau."
En l'espèce, compte tenu de l'appréciation du Dr
B.________ quant à la capacité résiduelle de
travail de la recourante, de la situation personnelle de cette
dernière, qui était âgée de 46 ans au
moment de la décision attaquée, ainsi que du large
éventail d'activités simples et
répétitives, n'impliquant pas de formation autre
qu'une mise au courant initiale, offert par les secteurs de la
production et des services, il n'est de loin pas illusoire ou
irréaliste d'admettre qu'il existe un nombre significatif de
métiers qui peuvent être exercés par la
recourante en dépit de ses limitations
fonctionnelles.
6.
Cela étant posé, il reste à examiner la
question de la capacité de gain de la recourante, à
calculer, sur cette base, son taux d'invalidité et ainsi
déterminer son droit éventuel à une
rente.
Il convient de procéder à la comparaison des revenus
avec et sans invalidité que l'assurée était
susceptible de réaliser en 2006, année de l'ouverture
du droit à la rente (ATF 129 V 222). L'incapacité de
travail a en effet débuté en août
2005.
Le revenu sans invalidité doit en principe être
déterminé en fonction du gain que l'assuré
réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne
santé.
En l'espèce, l'OAI a retenu un salaire sans
invalidité en 2006 de  58'133 francs. Pour
évaluer ce salaire, il s'est fondé sur l'attestation
établie par l'employeur de la recourante le 19 mars 2007,
dont il résulte que son horaire hebdomadaire de travail
était de 42.5 heures par semaines, que la recourante
recevait un treizième salaire et qu'en 2006 le salaire
horaire se serait élevé à 24 fr. 30. Le
salaire annuel en 2006 aurait ainsi été de 58'176 fr.
46  ([{42.5 heures x 24 fr. 30 = 1032 fr. 75} x 52 semaines =
53'703 fr.] + [53'703 fr  x 8.33 % (13ème salaire)] =
4'473 46]).
Ce calcul ne prête pas le flanc à la
critique.
Quant au revenu d'invalide, il convient de l'évaluer,
conformément à la jurisprudence, sur la base de
statistiques salariales, en l'absence d'un revenu effectivement
réalisé (cf. ATF 126 V 75). L'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) (édition 2006) indique
une valeur centrale de 4'019 fr. pour un niveau de qualification 4,
qui correspond aux activités simples et
répétitives, retenues à juste titre, on l'a
vu, comme type d'activité adapté. En
réajustant cette valeur en fonction de l'horaire
hebdomadaire moyen, qui est de 41.7 heures (cf. ATF 126 V 75
précité ; TFA, 26 juin 2003, 616/02 ; La Vie
économique, n° 10/2006, p. 90), l'on obtient un revenu
théorique pour l'année 2006 de 50'277 fr. 69 à
100%. Au taux de 75%, ce revenu s'élève à
37'708 francs.
Selon la jurisprudence, le montant statistique ainsi obtenu peut,
le cas échéant, encore être réduit en
raison des empêchements propres à la personne de
l'assuré, par exemple certaines limitations liées au
handicap, à l'âge, au nombre d'années de
service, à la nationalité, à la
catégorie de permis de séjour ou encore au taux
d'occupation. Cet abattement permet de tenir compte des
différents éléments qui peuvent influencer le
revenu d'une activité lucrative. Il n'y a toutefois pas lieu
d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
paramètres entrant en considération, mais il convient
plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte
tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret. La
jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25% (ATF 126 V 75 précité,
consid. 5b s.).
L'OAI n'a procédé à aucune déduction
à ce titre et ce sans motiver sa décision sur ce
point.
Certes, le Dr B.________ a tenu compte, dans son
appréciation de la capacité résiduelle de
travail, des limitations fonctionnelles de la recourante, notamment
de la nécessité de faire des pauses de 5 à 10
minutes toutes les deux heures, puisque le rendement exigible a en
définitive été réduit de 25%.
Toutefois, la prise en compte des limitations fonctionnelles de
l'assurée dans la détermination de la capacité
résiduelle de travail est sans conséquence sur
l'abattement qu'autorise la jurisprudence sur les salaires
théoriques résultant des statistiques. Le Tribunal
fédéral considère en effet, dans une
jurisprudence constante, que la nature des limitations
fonctionnelles présentées par un assuré peut
constituer, outre une limitation du rendement, également un
facteur susceptible d'influer sur ses perspectives salariales (cf.
ATF 126 V 75 précité, consid. 5a/bb p. 78 et les
références citées ; voir également
arrêt I 848/05 du 29 novembre 2006, consid. 5.3.3). En
d'autres termes, il s'agit d'apprécier la situation non pas
sous l'angle de la capacité de travail en tant que telle
(rendement), mais plutôt sous l'angle des possibilités
de mise en valeur de cette capacité de travail
(fût-elle réduite ou non) sur le marché du
travail. Ainsi dans un arrêt du 28 mars 2008 (9C_532/2007),
le TF a-t-il jugé que c'était à tort que l'OAI
contestait le principe de la prise en compte des limitations
fonctionnelles lorsqu'il s'agit d'apprécier la mesure dans
laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent
être réduits.
En l'espèce, la recourante, âgée de 46 ans au
moment de la décision litigieuse, n'a suivi que
l'école primaire. Elle a travaillé 15 ans chez le
même employeur. Ses limitations fonctionnelles sont multiples
et sans conteste de nature à limiter la mise en valeur de sa
capacité de travail.
Dans ces circonstances, une réduction de 15% des revenus
statistiques apparaît équitable. Il s'ensuit que le
revenu d'invalide à prendre en compte s'élève
à 32'052 francs.
Le taux d'incapacité de gain résultant de la
comparaison des revenus est ainsi de 44.91% ([58'176 fr. - 32'052
fr. x 100] / 58'176
fr.).
En conséquence, la recourante a droit à un quart de
rente (art. 28 al. 2 LAI) dès le 1
er
août
2006.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
partiellement admis et la décision querellée
réformée en ce sens que la recourante a droit
à un quart de rente d'invalidité dès le
1
er
août 2006.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de
procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. En l'occurrence,
il ne sera pas perçu de frais judiciaires.
c)
La recourante, qui obtient partiellement gain de cause, a
droit à des dépens réduits (art. 61 let. g
LPGA ; art. 55 LPA-VD), comprenant une participation aux honoraires
de son avocat, fixés d'après l'importance et la
complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse (art. 61 let. g LPGA ; art. 7 TFJAS [tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008, RSV 173.36.5.2]). En l'espèce, il y a
lieu de fixer à 1'500 fr. l'indemnité à verser
par l'OAI à la recourante à titre de
dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la recourante a droit
à un quart de rente d'invalidité dès le 1er
août 2006.
III.
L'OAI versera à N.________ la
somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de
dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Joël
Crettaz, avocat (pour N.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :