vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 478 · 2020-06-25 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.06.2020 Arrêt / 2020 / 478

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
330/19 - 208/2020
ZD19.044084
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 juin 2020
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffière
:              Mme
Popescu
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le Canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...] 1961,
titulaire d’une certification
d’aide-soignante,
conseillère de vente indépendante jusqu’au [...] 2015, mère d’une fille majeure
ainsi que d’un fils né en [...], a déposé le 7 octobre 2016 une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a fait état de diverses périodes
d’incapacité de travail à compter du 3 décembre 2014 et d’une incapacité
de travail totale dès le 1
er
juillet 2016.
Elle a indiqué, quant au genre de l’atteinte, qu’elle était survenue à la
suite d’une opération du genou droit en décembre 2014. Depuis lors, elle rencontrait
de fortes douleurs aux genoux, ainsi qu’au niveau des mollets. Elle ne pouvait ni marcher à
la descente, ni courir, ni se baisser ou marcher longtemps ; elle avait en outre de la peine à
monter et descendre les escaliers.
Le 28 novembre 2016, le Dr G.________, médecin généraliste traitant depuis 2009,
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de gonarthrose bilatérale
sévère, ainsi que de status post ostéotomie de valgisation bilatérale et de status
post opération dysplasie des hanches en 1977. Relevant une incapacité de travail totale depuis
le 1
er
juillet 2016,
le Dr G.________ a estimé que les restrictions pouvaient être réduites par la mise en
place de prothèses totales du genou bilatérales. Selon lui, après cette intervention,
la capacité de travail de l’intéressée serait de 100 % dans une activité adaptée
tenant compte des restrictions habituelles après la pose de telles prothèses.
A la requête de l’OAI, l’assurée a indiqué le 3 décembre 2016
que sans atteinte à la santé, elle travaillerait depuis 2009 à un taux de 70 % dans le
domaine de la vente pour des raisons financières.
Dans un rapport à l’OAI du 7 décembre 2016, le Dr K.________, chiropraticien,
a fait état d’un burn-out et de gonalgies en lien avec une arthrose importante.
Le 13 janvier 2017, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et médecin traitant depuis le mois d’août 2016, a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de gonarthrose tricompartimentaire
bilatérale existant depuis de nombreuses années. Il a indiqué qu’il était question
de mettre en place une prothèse totale du genou droit, l’opération étant prévue
pour le mois de mars ou d’avril 2017. L’incapacité de travail de l’intéressée
était totale depuis le 31 octobre 2016 dans l’activité qu’elle exerçait
comme conseillère indépendante. Pour le Dr R.________, la prothèse totale du genou devrait
améliorer la symptomatologie ; la patiente resterait cependant limitée, notamment dans
le port de charges lourdes, ainsi que dans les mouvements de génuflexion et lors de position prolongée
sur les genoux.
A la suite d’un entretien du 23 janvier 2017, la spécialiste en réinsertion
professionnelle de l’OAI a relevé qu’actuellement l’assurée ne pouvait envisager
une réflexion quant à un projet de réinsertion professionnelle, compte tenu de ses douleurs
trop importantes aux genoux. La pose d’une prothèse totale du genou droit était prévue
le 26 avril 2017 et celle d’une prothèse totale du genou gauche à l’automne
2017. La spécialiste en réinsertion a précisé que l’intéressée avait
présenté une nouvelle incapacité de travail depuis le 1
er
juillet 2016
en raison d’un épuisement psychique.
Le 17 octobre 2017, le Dr Z.________, médecin auprès du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a observé que sur la base des documents
médicaux disponibles, l’atteinte principale à la santé consistait en une gonarthrose
bilatérale justifiant une chirurgie prothétique. Le même jour, le Dr Z.________ s’est
adressé au Dr G.________. Ce dernier lui a fait savoir, le 25 octobre 2017, que la pose
d’une prothèse totale du genou gauche était prévue le 7 décembre 2017.
La prothèse totale du genou droit avait été mise en place au début de l’année,
avec une évolution lentement favorable. Le médecin traitant a joint un rapport du 11 septembre 2017
du Dr R.________, à teneur duquel l’évolution à six mois de la prothèse totale
du genou droit était favorable. Dans la mesure où la patiente était de plus en plus gênée
par son genou gauche, une intervention prothétique serait effectuée le 7 décembre 2017.
Le 9 novembre 2017, le Dr Z.________ du SMR a admis une incapacité de travail de 100%
ininterrompue depuis le 1
er
juillet 2016.
Il a demandé à ce que le médecin traitant soit à nouveau interrogé trois mois
après la pose de la prothèse totale du genou gauche, soit à la fin du mois de février
2018.
Le 16 janvier 2018, le Dr R.________ a renseigné le Dr G.________ sur l’évolution de
l’état de l’assurée, lequel était globalement favorable. Il lui a indiqué
en particulier ce qui suit :
« A
l’examen clinique du jour, on retrouve un genou gauche qui présente un épanchement intra-articulaire,
quelques douleurs à la palpation essentiellement de l’aileron interne. L’extension du
genou est complète, la flexion est possible jusqu’à environ 100-110° ; le genou
est stable. Du côté droit, l’extension est complète, une flexion jusqu’à
120 ° avec un genou qui est stable.
Le
bilan radiologique du jour démontre des implants qui restent bien en place avec des bons signes
de scellement.
Je
dis à Madame M.________ qu’elle maintienne ses séances de physiothérapie notamment
pour continuer à récupérer ses amplitudes articulaires ainsi que de travailler son renforcement
musculaire.
Concernant
son activité professionnelle, à noter qu’elle devra s’orienter vers une activité
de type sédentaire à semi-sédentaire lui évitant le port de charges lourdes, les
génuflexions ainsi que les positions prolongées sur les genoux. Elle devra avoir une profession
qui alterne les positions tant assises que debout. Il est clair que dans son activité d’aide-soignante,
il est pour moi impossible qu’elle puisse reprendre cette activité.
A
noter que la dernière activité de Madame M.________ était dans la vente en tant qu’indépendante.
Il est difficile de pouvoir envisager aujourd’hui une reprise. L’arrêt de travail est
donc prolongé à 100 %.
Se
discute la question de son avenir entre une réorientation professionnelle ou alors la discussion
d’une rente. Je demande pour ça à l’office AI d’envisager la réouverture
du dossier de la patiente et de convoquer la patiente pour refaire le point avec elle quant aux possibilités
sur son avenir. »
Dans son rapport du 26 février 2018 adressé au Dr G.________, le Dr R.________
a relevé que l’évolution était marquée par une augmentation des douleurs et
une marche plus difficile, précisant qu’une semaine auparavant, la patiente avait « utilis[é]
un peu plus ses genoux ». Ce médecin a expliqué que la patiente, qui avait notamment
bénéficié d’une prothèse totale du genou gauche, devait travailler son renforcement
musculaire aux genoux, qui était encore fortement limité. Le Dr R.________ a prolongé
de trois mois l’incapacité de travail à 100 %.
Le 26 février 2018 également, le Dr Z.________ du SMR a estimé que la capacité
de travail de l’intéressée devrait théoriquement être normale dans une activité
adaptée à trois mois de la seconde opération, soit en mars ou en avril 2018. Or, le chirurgien
orthopédiste traitant, qui attestait d’une évolution post-opératoire normale, ne
s’exprimait pas quant au taux de la capacité de travail exigible dans une activité adaptée
et sollicitait un avis du « médecin-conseil de l’AI ». Dès lors,
il convenait d’organiser un examen clinique rhumatologique au SMR ou à défaut une expertise
orthopédique.
L’assurée a été convoquée le 2 mai 2018 pour un examen clinique rhumatologique
auprès du SMR. Dans son rapport du 14 mai 2018, le Dr B.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de gonalgies à prédominance gauche dans le cadre d’un status après la
pose d’une prothèse totale du genou droit le 16 mars 2017 et celle d’une prothèse
totale du genou gauche le 7 décembre 2017. Sans effet sur la capacité de travail,
il a retenu celui de status post-opération d’une dysplasie des hanches en 1977. Il a pour
le surplus fait l’appréciation suivante du cas :
« Compte
tenu de l’évolution défavorable de l’arthrose des genoux, il y a lieu de s’aligner
sur l’avis du Dr G.________, qui atteste une IT [incapacité de travail] de 100 % dans cette
activité à partir du 01.07.2016 (cf. RM [rapport médical] du 28.11.2016). La mise en place
d’une PTG D [prothèse totale du genou droit] le 16.03.2017 et du genou G [gauche] le 07.12.2017
implique une prolongation de l’IT dans toute activité. L’évolution postopératoire
est plus longue qu’à l’habituel étant donné qu’il s’agit de genoux
qui ont déjà été opérés pour des ostéotomies de valgisation, avec
des douleurs chroniques et un affaiblissement musculaire. Depuis la dernière opération, l’évolution
est lentement favorable. L’assurée indique avoir repris des séances de fitness 3 x 1
heure par semaine. Elle promène son chien pendant 45 minutes à 1 heure 15.
Dans
le RM du 26.02.2018, le Dr R.________ [ne] fait état d’aucune complication postopératoire.
Il persiste toutefois une légère inflammation du genou G, une diminution de la mobilité,
principalement en extension, qui sont toujours présentes actuellement. La mise en place de la PTG
G est encore récente. L’assurée continue la physiothérapie. Des progrès concernant
la distance de marche, la tolérance de la position debout, sont encore attendus.
Actuellement
l’ancienne activité de conseillère chez J.________ n’est toujours [pas] exigible.
L’activité d’aide-soignante, qui est davantage contraignante pour les genoux, ne l’est
pas non plus. A 3 mois de la PTG G, on considère toutefois qu’une activité sédentaire,
se déroulant essentiellement en position assise, avec possibilité de se lever par intermittence,
sans long déplacement ni montée et descente fréquente des escaliers et sans activité
en zones basses ou port des charges au-delà de 10 kg[,] est exigible. Même en cas de diminution
de l’inflammation du genou G, il subsistera des limitations pour les activités en zones basses
à genoux ou accroupie, le port de charges lourdes. Ces limitations sont également relevées
par le Dr R.________ dans le RM du 16.01.2018.
Limitations
fonctionnelles
Genoux
:
port de charges maximal de 10 kg, activités en zones basses à genoux ou accroupie, marche au-delà
de 1 heure 15, position assise au-delà de 1 heure, position debout sans déplacement au-delà
de 30 minutes, montée et descente répétitive d’escaliers. L’alternance des
positions assis et debout permet d’augmenter le temps de travail.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
En
se basant sur le RM du Dr G.________ daté du 28.11.2016, il y a une IT de 100 % à partir du
01.07.2016.
Comment
le degré d’incapacité de travail et le rendement ont-ils évolué depuis lors ?
L’IT
est restée totale dans l’activité d’aide-soignante et de conseillère chez
J.________ [recte : J.________]. Il est vraisemblable qu’une fois l’état inflammatoire
du genou G résolu, l’assurée pourra reprendre son activité de conseillère chez
J.________ [recte : J.________] si elle peut être aidée pour le port des caisses de bougies
et d’accessoires.
Dans
une activité plus sédentaire, l’assurée retrouve une CT [capacité de travail]
de 100 % à 3 mois de la dernière intervention chirurgicale du genou G, c’est-à-dire
à partir du 07.03.2018.
Concernant
la capacité de travail exigible
, elle est
déterminée sur le plan rhumatologique par la tolérance aux contraintes mécaniques
des genoux dans le cadre de la mise en place d’une prothèse totale ddc [des deux côtés].
La mise en place de la prothèse du côté G est encore récente. Il persiste des signes
inflammatoires.
Concernant
les hanches, l’assurée n’a pas de plaintes. L’examen clinique est sp [sans particularité].
Le traitement chirurgical de la dysplasie, effectué en 1977, a eu un bon effet. Aucune LF [limitation
fonctionnelle] n’est à retenir pour les hanches.
Date
du début de l’aptitude à suivre/ à s’investir [dans] une mesure de réadaptation
:
dès le 07.03.2018.
Pronostic
La
situation n’est pas encore stabilisée concernant le genou G. Il faut s’attendre à
une amélioration par les traitements de physiothérapie.
Etant
donné la persistance de signes inflammatoires, un traitement à base d’AINS [anti-inflammatoires
non stéroïdiens], de type Brufen® 400 mg, 3 cp/j, serait indiqué, notamment au début
d’une reprise d’activité professionnelle.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle de conseillère chez J.________ :
0 %
Dans
une activité adaptée :
100 %
Depuis
le 07 mars 2018
. »
Il ressort également du rapport du 14 mai 2018 que l’assurée faisait ses courses,
préparait les repas, effectuait des tâches administratives, allait chercher son fils en voiture
à l’école pour l’amener aux activités extra-scolaires et faisait environ douze
mille pas par jour. Il est par ailleurs mentionné qu’elle conduisait sans difficulté
pendant une heure et qu’elle ne présentait pas de boiterie dans la marche.
Dans son rapport du 16 novembre 2018, le Dr R.________ a indiqué que l’assurée
ne pouvait pas reprendre son activité d’aide-soignante, dès lors que celle-ci impliquait
trop de contraintes au niveau des genoux. Il a estimé qu’elle devrait être réorientée
vers une activité type sédentaire à semi-sédentaire de manière à limiter
les contraintes sur son genou. Elle demeurait en incapacité de travail à 100 % pour les six
prochains mois.
Le 7 décembre 2018, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assurée,
annonçant lui reconnaître le droit à une rente entière du 1
er
juillet
2017 au 30 juin 2018. Il a indiqué qu’une pleine capacité de travail était
raisonnablement exigible dans une activité adaptée dès le 7 mars 2018. Le degré
d’invalidité, qui était de 5.58 %, ne donnait pas droit à une rente. Le même
jour, l’OAI a informé l’assurée qu’elle remplissait les conditions de l’aide
au placement.
Le 6 janvier 2019, l’assurée a fait savoir à l’OAI qu’elle était
toujours en arrêt de travail, et ce jusqu’au 18 mai 2019. Le 12 janvier 2019,
elle a encore expliqué qu’elle n’avait pas pu reprendre le travail le 7 mars 2018
comme retenu par le Dr B.________, qu’elle était dans l’impossibilité d’exercer
à nouveau dans les soins médicaux ou dans la vente et qu’elle demeurait en incapacité
de travail jusqu’en mai 2019. Le 22 mars 2019, représentée alors par Fortuna,
l’assurée a complété une nouvelle fois ses observations relatives au projet de décision,
en se prévalant d’un rapport du Dr R.________ du 21 mars 2019, à teneur duquel
elle demeurait en incapacité de travail à 100 % au moins pour les six mois suivant le dernier
contrôle du 16 novembre 2018, soit en tout cas jusqu’au 14 juin 2019. Elle a ainsi
sollicité la modification de la décision dans ce sens. Etait joint le rapport précité
du Dr R.________ à Fortuna, selon lequel la patiente demeurait en incapacité de travail
totale jusqu’à ce jour. Le Dr R.________ relevait en outre ce qui suit :
«
5.
L’état
de santé de notre assurée a-t-il été aggravé dernièrement ? […]
Il
n’y a pas d’aggravation dernièrement de son état de santé ce que j’avais
pu attester lors de mon dernier contrôle du 16.11.2018 (copie en annexe). A noter que j’avais
stipulé que la patiente resterait en incapacité totale de travail à 100 % au moins pour
les 6 prochains mois. J’avais donc indiqué qu’il faudrait réorienter la patiente
vers une activité de type sédentaire à semi-sédentaire de manière à limiter
ses contraintes sur les genoux et que dans ce cas il serait possible qu’elle puisse reprendre une
activité partielle dans un premier temps.
6.
L’Office de l’assurance-invalidité
est d’avis que la capacité de travail de Mme M.________ dans une activité adaptée
et moyennant certaines limitations fonctionnelles est pleine et entière dès le 7 mars
2018. Partagez-vous cet avis ? Si tel n’était pas le cas, pouvez-vous nous indiquer jusqu’à
quelle date notre assurée a été en incapacité de travailler dans toute activité ?
Le 07.03.2018 elle était à 3 mois de
la réalisation de sa prothèse totale du genou à gauche et environ une année de sa
prothèse totale du genou à droite. Je l’avais d’ailleurs vue le 25.02.3018 (cf[.]
annexe) et avais mentionné que je prolongeais son arrêt de travail à 100 % pour les 3
prochains mois. A ce moment-là il était clair pour moi que la patiente ne pouvait pas reprendre
son activité.
Le 16.11.2018 j’avais prolongé son arrêt de travail à 100 % pour les 6 prochains
mois. Un contrôle est prévu à ma consultation le 14.06.2019 pour refaire le point quant
à sa situation.
7.
Quel
est votre pronostic ?
L’évolution est lentement favorable. Compte tenu des longs antécédents de genoux
de Mme M.________ je pense qu’elle pourra difficilement reprendre une activité dans la vente
ou comme aide-soignante et qu’il faudra qu’elle envisage une reconversion dans une activité
adaptée de type sédentaire à semi-sédentaire limitant les génuflexions, les
positions prolongées sur les genoux, le port des charges lourdes au-delà de 10 kg, les déplacements
dans les escaliers. Si ces mesures sont mise[s] en place on pourrait imaginer que la patiente puisse
reprendre à temps partiel dans un premier temps de manière à évaluer sa tolérance. »
Par avis médical du 21 mai 2019, le Dr Z.________ du SMR a relevé que le médecin
examinateur du SMR et le Dr R.________ s’accordaient sur le fait que seule une activité professionnelle
adaptée était désormais exigible de la part de l’assurée. En revanche, il a
observé que le Dr R.________ ne fournissait pas d’argument clinique et/ou paraclinique pour
fonder la raison d’une incapacité de travail de 100 % pendant plus de dix-huit mois après
la pose d’une prothèse totale du genou, certes sur un genou préalablement opéré,
mais sans complication. Le Dr Z.________ a souligné l’absence d’arguments cliniques
et/ou paracliniques qui attesteraient de manière évidente que l’évolution de la
pose de la prothèse totale du genou gauche n’était pas favorable. Il a également
relevé l’absence d’arguments anamnestiques qui attesteraient que l’assurée
aurait dû diminuer significativement ses activités physiques, en raison de l’évolution
défavorable au niveau du genou gauche. Il a ainsi estimé qu’il n’y avait pas lieu
de modifier les conclusions du Dr B.________.
Se référant à l’avis du Dr Z.________ du SMR du 21 mai 2019, l’OAI
a indiqué le 22 mai 2019 à L.________ qu’il confirmait son projet de décision,
dès lors que celui-ci reposait sur une instruction complète sur le plan médical et économique
et qu’il était conforme en tous points aux dispositions légales.
Par décision du 5 septembre 2019, l’OAI a reconnu à l’assurée le droit à
une rente entière pour la période du 1
er
juillet 2017
au 30 juin 2018.
B.
Par acte du 4 octobre 2019, M.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi
d’une rente entière d’invalidité postérieurement au 30 juin 2018,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision. En substance, elle fait valoir que le rapport du SMR du
14 mai 2018 sur lequel l’OAI s’est fondé est contestable à plus d’un
titre. Elle expose à cet égard que de l’avis de son médecin traitant, le Dr R.________,
elle demeure en totale incapacité de travail, un emploi adapté ne pouvant être envisagé
qu’à un taux réduit dans un premier temps. Elle conteste en outre la date de reprise
d’activité fixée par le Dr B.________, en arguant du fait que le 7 mars 2018,
elle était toujours en convalescence à la suite de l’opération qu’elle avait
subie en décembre 2017. Elle se réfère à cet égard au rapport du 21 mars 2019
de son médecin traitant, lequel l’avait vue le 25 février 2019 et avait alors prolongé
son arrêt de travail. A ses yeux, il est étonnant que le Dr B.________, qui l’a vue en
mai 2018, puisse attester qu’elle était capable de travailler en mars 2018, alors que
son médecin traitant, qui, lui, l’avait examinée en février 2018, a confirmé
que l’arrêt de travail était légitime. Dans un autre moyen, elle plaide qu’en
raison de sa situation de santé et de son âge, aucun employeur ne serait disposé à
l’engager, estimant qu’elle n’aurait aucune solution pour se réintégrer sur
le marché du travail, même s’il fallait envisager une activité adaptée. Avec
son écriture, la recourante a annoncé la production d’un rapport du 10 septembre 2019
du Dr R.________. Ce dernier n’était toutefois pas joint à son envoi. Elle a enfin requis
à titre de mesure d’instruction la mise en œuvre d’une expertise indépendante.
Dans sa réponse du 15 novembre 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
Le 23 mars 2020, un délai a été imparti à la recourante pour produire le rapport
du Dr R.________ du 10 septembre 2019. Le 30 mars 2020, cette dernière a produit ledit rapport,
dont il ressort que rien n’a évolué depuis son dernier contrôle, l’arrêt
de travail étant prolongé jusqu’au 1
er
avril 2020. Le Dr R.________ a précisé
que si la patiente devait trouver une activité de type sédentaire à semi-sédentaire
adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir évitant le port de charge lourde, les
génuflexions, les déplacements dans les escaliers et la position prolongée tant assise
que debout), une reprise de l’activité à temps partiel pourrait être envisagée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège
de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieuse la question
de savoir si la recourante présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le droit à
des prestations de l’assurance-invalidité au-delà du 30 juin 2018.
3.
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI).
Constitue une incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4.
a)
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let.
a), s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (let. c). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Une décision qui simultanément accorde
une rente avec effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée, correspond à une
décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ; 131 V 164
consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette disposition, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le droit
à la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
consid. 4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité
de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce changement
n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir
du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant
une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre.
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut être raisonnablement exigible
de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ;
TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 134 V 231 consid. 5.1).
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
En l’espèce, il n’est pas contesté que l’incapacité de travail de la
recourante a été totale du 1
er
juillet 2016 au 6 mars 2018, ni qu’elle n’est plus en mesure d’exercer son
activité habituelle dans les soins. Quant à son activité pour le compte de J.________,
en tant qu’elle comporte le port de charges, notamment de caisses de [...], il est douteux qu’elle
demeure adaptée. La recourante soutient cependant qu’elle présente encore une incapacité
totale de travail et qu’un emploi adapté ne pourrait être envisagé dans un premier
temps qu’à un taux réduit, se prévalant des rapports établis par le Dr R.________.
L’OAI a retenu, en se fondant en particulier sur le rapport du Dr B.________ du 14 mai 2018
faisant suite à l’examen de la recourante du 2 mai 2018, que la capacité de
travail dans une activité adaptée se montait à 100 % depuis le 7 mars 2018.
Pour arriver à ce constat, le Dr B.________ a pris connaissance de toutes les pièces au dossier,
et en particulier du rapport du Dr R.________ du 26 février 2018. Il a en outre résumé
l’anamnèse de la recourante, listé ses plaintes, et procédé à un examen
détaillé de l’intéressée. Le Dr B.________ a retenu le diagnostic principal
avec effet sur la capacité de travail de gonalgies à prédominance gauche dans le cadre
d’un status après la pose d’une prothèse totale du genou droit le 16 mars 2017
et celle d’une prothèse totale du genou gauche le 7 décembre 2017. Sans effet
sur la capacité de travail, il a retenu le diagnostic de status post-opération d’une
dysplasie des hanches en 1977. Le Dr B.________ a ensuite procédé à l’appréciation
du cas. Dans ce cadre, il a noté que, compte tenu de l’évolution défavorable de
l’arthrose des genoux, il y avait lieu de s’aligner sur l’avis du Dr G.________,
qui attestait une incapacité de travail totale dans l’activité exercée auprès
de J.________ à partir du 1
er
juillet 2016.
Il a également constaté que la mise en place d’une prothèse totale du genou droit
en mars 2017 et du genou gauche en décembre 2017 impliquait une prolongation de l’incapacité
de travail dans toute activité et que l’évolution post-opératoire était lentement
favorable. Le Dr B.________ a en outre pris le soin d’exposer que quand bien même il persistait,
selon le rapport du Dr R.________ du 26 février 2018, une légère inflammation
du genou gauche et une diminution de la mobilité, principalement en extension, le médecin opérateur
ne faisait état d’aucune complication post-opératoire et des progrès étaient
encore attendus. Ainsi, le Dr B.________ a estimé qu’à trois mois de l’intervention
chirurgicale du genou gauche, une activité sédentaire, se déroulant essentiellement en
position assise, avec possibilité de se lever par intermittence, sans long déplacement ni montée
et descente fréquentes d’escaliers, et sans activité en zones basses ou port de charges
au-delà de 10 kg, était exigible. Par conséquent, ce n’est pas sans raison que le
Dr B.________ a fixé le début de la capacité de travail dans une activité adaptée
au 7 mars 2018, mais bien en se fondant sur les observations du Dr R.________ du 26 février 2018.
En outre, le Dr B.________ a bien relevé, dans son rapport du 14 mai 2018, que la
situation n’était alors pas encore stabilisée concernant le genou gauche. Toutefois,
la reprise d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir :
sans port de charges de plus de 10 kg, sans activités en zones basses à genoux ou accroupie,
sans marche au-delà d’une heure et quinze minutes, ni position assise au-delà d’une
heure, ni position debout sans déplacement au-delà de trente minutes, ni montée et descente
répétitive d’escaliers) était exigible. Les rapports du Dr R.________ ne viennent
pas contredire cette appréciation. Certes, le Dr R.________ est un spécialiste ; il n’en
demeure pas moins en l’occurrence le médecin traitant de l’assurée, et en cette
qualité, enclin à prendre parti pour sa patiente (cf. consid. 5b
in
fine
). Quoi qu’il en soit, il ressort des
rapports du Dr R.________ des 16 janvier 2018 et 21 mars 2019, ainsi que de
celui du 10 septembre 2019, produit le 30 mars 2020, que les limitations fonctionnelles
qu’il a énumérées sont largement superposables à celles mises en évidence
par le Dr B.________. En effet, le Dr R.________ a indiqué qu’une reprise de l’activité
à temps partiel était envisageable pour autant qu’il s’agisse d’une activité
de type sédentaire à semi-sédentaire évitant le port de charge lourde, les génuflexions,
les déplacements dans les escaliers, ainsi qu’une position prolongée tant assise que
debout. Les éléments recueillis par le Dr B.________ dans le cadre de son examen permettent
en outre de constater que la recourante marche douze mille pas par jour, qu’elle se rend au fitness
trois fois par semaine, qu’elle promène son chien entre quarante-cinq minutes et une heure
et quinze minutes, et qu’elle est active à son domicile, notamment dans la préparation
des repas, les courses, l’administratif, ainsi que dans les activités extra-scolaires de son
fils adolescent, qu’elle véhicule. Elle a du reste indiqué conduire sans difficulté
sa voiture durant une heure. Lors de son examen, le Dr B.________ n’a au demeurant pas relevé
de boiterie dans la marche. Dans ces conditions, il n’y a pas d’argument permettant de douter
qu’elle dispose d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, telles que définies par le Dr B.________ dans son rapport d’examen
du 14 mai 2018.
Les conclusions du Dr B.________ sont claires, bien étayées et dénuées de contradiction.
Ce médecin a pris en compte les différents avis au dossier, et exposé de façon détaillée
les raisons le conduisant à retenir une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée. Son rapport remplit ainsi les réquisits jurisprudentiels devant conduire à lui
reconnaître une pleine valeur probante.
On rappellera par ailleurs que le Dr Z.________ du SMR a constaté, dans son avis médical du
21 mai 2019, qu’il n’y avait pas d’arguments cliniques et/ou paracliniques
qui attesteraient de manière évidente que l’évolution de la prothèse totale
du genou gauche n’est pas favorable. Le Dr Z.________ a également relevé l’absence
d’arguments anamnestiques qui attesteraient que l’assurée aurait dû diminuer significativement
ses activités physiques, en raison de l’évolution défavorable au niveau du genou
gauche. Il a ainsi conclu qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter des conclusions
de l’examen clinique réalisé au SMR le 2 mai 2018. Finalement, dans son rapport
du 10 septembre 2019, le Dr R.________ reprend pour l’essentiel les éléments
qu’il a mentionnés dans son rapport du 21 mars 2019.
En définitive, l’OAI était fondé à retenir que l’assurée avait recouvré
une capacité de travail entière dans une activité adaptée à compter du 7 mars 2018.
7.
Dans un autre moyen, la recourante soutient que, compte tenu de son âge et de son état de santé,
aucun employeur ne serait disposé à l’engager, estimant qu’elle n’aurait
pas de solution pour se réintégrer sur le marché du travail, même s’il fallait
envisager une activité adaptée.
a)
Selon la jurisprudence, l'âge de la personne assurée constitue de manière générale
un facteur étranger à l'invalidité qui n'entre pas en considération pour l'octroi
de prestations. S'il est vrai que ce facteur – comme celui du manque de formation ou les difficultés
linguistiques – joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret
les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, il ne constitue pas,
en règle générale, une circonstance supplémentaire qui, à part le caractère
raisonnablement exigible d'une activité, est susceptible d'influencer l'étendue de l'invalidité,
même s'il rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation
de la capacité de travail résiduelle (arrêt I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les
références, in VSI 1999 p. 246).
La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré
qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder
à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est (ou était) en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail.
Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au
juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu
notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques,
de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle
et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et
des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_899/2015 du 4 mars
2016 consid. 4.3.1).
Le Tribunal fédéral a considéré que le moment auquel la question de la mise en valeur
de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite
doit être examinée correspondait à celui où l'on constatait que l'exercice (partiel)
d'une activité lucrative était exigible du point de vue médical, soit dès que les
documents médicaux permettaient d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF
138 V 457 consid. 3.3 et 3.4). Le seuil à partir duquel on peut parler d'âge avancé se
situe autour de 60 ans, même si la Haute Cour n'a pas fixé d'âge limite jusqu'à présent
(ATF 138 V 457 ; TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.2 et réf. citées ;
9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
b)
En l’occurrence, le moment déterminant s’avère être celui du rapport médical
établi à la suite de l’examen clinique rhumatologique auprès du SMR. Celui-ci date
du 14 mai 2018 et l’assurée avait alors 56 ans. Son âge n’était
donc pas avancé au sens fixé par la jurisprudence précitée. Elle ne peut dès
lors tirer aucun bénéfice de cette dernière.
Enfin, compte tenu du large éventail d'activités simples et répétitives (qui correspondent
à un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le
marché du travail en général – et le marché du travail équilibré
en particulier – il faut admettre qu'un nombre significatif d'entre elles sont adaptées à
la recourante et accessibles sans formation particulière (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid.
6.3).
Le moyen est donc mal fondé.
8.
La recourante a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire indépendante. L’instruction
du dossier permet cependant de statuer en toute connaissance de cause, de sorte qu’on ne voit pas,
dans ce contexte, ce qu’une nouvelle évaluation pourrait apporter de plus, si ce n’est
une appréciation médicale supplémentaire. En effet, l’autorité peut renoncer
à accomplir certains actes d’instruction si, en se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves, elle est convaincue que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d’autres mesures probatoires ne peuvent plus modifier cette appréciation (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 130 II 425 consid. 2.1).
9.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
et la décision litigieuse confirmée.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69
al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de la recourante, qui succombe.
b)
La recourante, qui n’obtient pas gain de cause, et qui n’est pas représentée par
un mandataire professionnel, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA ;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I
.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 septembre 2019 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV
.
Il n’est pas alloué
de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :