vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 788 · 2022-10-19 · fr

AI{ASSURANCE}, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.10.2022 Arrêt / 2022 / 788

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
33/22 - 311/2022
ZD22.004536
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 octobre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], marié et
père d’un enfant né en [...], engagé en tant que plâtrier-peintre par l’entreprise
[...] dès février 2011, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 13 mai 2013, en raison d’une hernie discale et d’une arthrose du genou depuis octobre
2012.
Dans un rapport du 2 juillet 2013, la Dre D.________, médecin généraliste traitante
de l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de gonarthrose
tri-compartimentaire droite en varus, chondrocalcinose à prédominance droite et protrusion
discale L4-L5 avec conflit L5 gauche, en précisant que son patient était dans l’incapacité
d’exercer une quelconque activité depuis le 25 mars 2013.
Le 14 novembre 2013, la Dre Q.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de lombo-radiculalgies
gauches persistantes sur protrusion discale L4/L5 médio-latérale gauche et discopathies lombaires
étagées avec dysbalances musculaires, et gonarthrose bilatérale. La capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée, le patient
étant toujours limité à la marche, en station assise ou debout et n’arrivant pas
à manipuler ou porter des charges.
A l’issue d’une hospitalisation de rééducation qui s’est déroulée
du 25 novembre au 13 décembre 2013, les Drs Q.________ et J.________, également spécialiste
en médecine physique et réadaptation, ont posé le diagnostic de lombo-radiculalgie L5
gauche algo-déficitaire avec protrusion discale L4-L5 médio-latérale gauche, discopathies
dégénératives lombaires étagées et déconditionnement physique global et
focal avec dysbalances musculaires. Ils ont par ailleurs mentionné l’existence d’antécédents
et comorbidités sans effet sur la capacité de travail, dont un déficit cochléo-vestibulaire
droit avec symptomatologie vertigineuse chronique. Les médecins ont indiqué que la reprise
de l’activité habituelle n’était pas envisageable. Dans un poste de travail respectant
les limitations fonctionnelles, la capacité de travail serait progressivement totale (cf. rapport
des Drs Q.________ et J.________ du 31 décembre 2013).
Le 28 janvier 2014, la Dre Q.________ a signalé une amélioration de la situation de l’assuré
sur les plan subjectif et objectif. La capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle de maçon, car incompatible tant du point de vue lombaire que de l’arthrose du genou,
mais totale dans une activité adaptée. Dans un courrier du 27 février 2014, la Dre Q.________
a défini les limitations fonctionnelles comme suit :
« - En ce qui concerne les problèmes
rachidiens, le port de poids à répétition se limite à 10 kg ; occasionnellement,
il peut lever ou manipuler du poids jusqu’à 20 kg. Les mouvements répétitifs
de torsion/rotation du tronc sont contre-indiqués. La position assise prolongée également,
la marche est également limitée en raison des lombosciatalgies et aussi en raison de la gonarthrose
(douleurs au niveau du genou).
-
La pathologie du genou (arthrose bilatérale tricompartimentale) contre-indique le travail en zone
basse, sur les échafaudages et l’accroupissement à répétition.
-
La pathologie cochléo-vestibulaire qui se manifeste par des vertiges, limite le travail en zone
haute ainsi que le travail sur les échafaudages. »
Dans un rapport du 23 juillet 2014, la Dre G.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), a retenu comme atteinte principale à la
santé des lombo-radiculalgies gauches, déficitaires, en rémission, sur protrusion discale
L4-L5 et, comme pathologie associée du ressort de l’AI, un déconditionnement physique
avec dysbalance musculaire. Une gonarthrose bilatérale, un diabète non insulino-requérant,
une hypertension artérielle et un déficit cochléo-vestibulaire droit constituaient des
facteurs et diagnostics associés non du ressort de l’assurance-invalidité. L’incapacité
de travail était de 100 % dès le 25 mars 2013, la capacité de travail exigible de
0 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée dès le
1
er
juin 2014. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : port de charges limité
à 10 kg, éviter la position debout ou assise prolongée, les mouvements répétitifs
de torsion et rotation du tronc, la marche prolongée ou sur terrain irrégulier, travail sur
échafaudage, à genou et/ou position accroupie.
Par courrier du 21 décembre 2015, la Dre D.________ a informé du fait que la situation
médicale de l’assuré s’était dégradée avec la mise en évidence
d’une fibrillation auriculaire et d’un syndrome d’apnée du sommeil.
L’OAI ayant notifié un projet de décision du 4 janvier 2016 indiquant qu’il envisageait
de lui octroyer une rente entière d’invalidité limitée à la période du
1
er
juin au 31 août 2014, l’assuré a produit notamment les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport du 10 décembre 2015 du Dr X.________,
spécialiste en pneumologie, constatant la présence d’une ronchopathie significative légère
associée à une parasomnie respiratoire de type syndrome d’apnées obstructives du
sommeil avec composante positionnelle stricte de degré moyen et préconisant un appareillage
CPAP.
-
Un rapport établi le 5 février 2016
par la Dre D.________, signalant en particulier qu’un récent bilan radiologique avait
montré une aggravation de l’arthrose au niveau des genoux, motivant une prochaine consultation
auprès d’un orthopédiste. La Dre D.________ exposait par ailleurs que les douleurs
dorsales s’exacerbaient et que la capacité de travail restait nulle dans toute activité.
-
Un rapport du 15 février 2016 dans lequel
le Dr E.________, spécialiste en cardiologie, a posé les diagnostics de fibrillation auriculaire
persistante et asymptomatique découverte en 2015, cardioversée sous Amiodarone, et de syndrome
métabolique comprenant un diabète de type 2, une hypertension artérielle et une obésité.
-
Un rapport du 21 mars 2016 du Dr H.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, expliquant
qu’il avait été consulté pour des douleurs pluri-articulaires, principalement au
niveau des genoux, plus marquées à droite qu’à gauche depuis environ trois ans,
associées également à des lombosciatalgies bilatérales dont se plaignait l’assuré.
-
Un rapport d’IRM (imagerie par résonnance
magnétique) du 28 avril 2016, dans lequel le Dr V.________, spécialiste en radiologie,
exposait que, par rapport à 2013, il constatait une herniation nouvelle avec un fragment en luxation
épidurale caudale discrètement paramédiane gauche en L4-L5, à l’origine d’une
empreinte sur le fourreau dural et potentiellement de conflits radiculaires irritatifs L5, plus du côté
gauche, sans autre changements des discopathies notées en L1-L2, L2-L3 et L5-S1.
Répondant le 20 juin 2016 à un questionnaire de l’OAI, reprenant l’ensemble des
diagnostics posés, la Dre D.________ a indiqué que son patient était « absolument
dans l’incapacité d’effectuer une quelconque activité », car il ne s’agissait
plus de limitations fonctionnelles mais d’une réelle incapacité de travail totale et
définitive. Sur le plan psychiatrique, l’assuré présentait « un état
anxieux lié à une situation économique et physique relativement désastreuse ».
Elle a joint un rapport établi le 18 mai 2016 par le Dr X.________, indiquant que l’assuré
disposait d’un appareillage CPAP depuis deux mois, à satisfaction, ainsi qu’un rapport
établi le 24 mai 2016 par le Dr N.________, spécialiste en anesthésiologie,
indiquant que l’origine des douleurs était difficile à cerner en raison des pathologies
multiples au niveau lombaire et de l’arthrose des genoux. Il prévoyait de procéder à
une nouvelle péridurale et envisageait, selon l’efficacité, d’effectuer des blocs
diagnostics facettaires lombaires.
Dans un rapport du 20 septembre 2016, le Dr X.________ a confirmé que l’assuré s’était
bien adapté à son appareillage. Il n’existait pas de limitation fonctionnelle sur le
plan pneumologique.
Répondant le 21 septembre 2016 à un questionnaire de l’OAI, le Dr E.________ a posé
le diagnostic de fibrillation auriculaire persistante et récidivante, sans palpitations, probablement
responsable d’une dyspnée lors de la marche à la montée, existant depuis le courant
de l’année 2015. Il a indiqué que les limitations fonctionnelles ne concernaient que
les travaux de force mais pas les travaux de bureau ou nécessitant une faible utilisation de la
force, le métier de plâtrier n’étant en particulier pas contre-indiqué. La
capacité de travail était totale du point de vue cardiologique.
Le 3 novembre 2016, le Dr N.________ a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail de lombosciatalgies bilatérales avec hernie discale L4-L5. Les douleurs entraînaient
des limitations fonctionnelles. Le spécialiste a indiqué que l’activité habituelle
ne lui paraissait pas faisable compte tenu des douleurs. Il y avait eu une péjoration en 2016.
Selon un rapport du Dr E.________ du 27 janvier 2017, l’assuré a présenté un
infarctus myocardique le 31 décembre 2016, alors qu’il se trouvait à l’étranger.
Il a été traité sur place par angioplastie primaire et implantation d’un stent actif,
avec une bonne évolution. A la date du rapport, il n’était pas encore possible de préciser
la capacité de travail dans l’activité habituelle de plâtrier. Le Dr E.________
a ensuite exposé, dans un rapport du 10 octobre 2017, que la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle de plâtrier depuis le 31 décembre 2016 et de 50 %
dans une activité de bureau, depuis la même date. Les limitations fonctionnelles étaient
les travaux de force avec les bras levés, la position debout prolongée et la position accroupie.
Le 12 octobre 2017, la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a
posé le diagnostic incapacitant d’épisode dépressif sévère, sans symptômes
psychotiques (F32.2), existant depuis deux ans au minimum. Elle a précisé que la capacité
de travail lui semblait nulle, une activité adaptée pouvant être envisagée ultérieurement
en vertu de l’évolution de l’état de santé de l’intéressé.
A la suggestion du SMR, une expertise pluridisciplinaire a été mise en œuvre par l’OAI
auprès du B.________. Les Drs T.________, spécialiste en médecine interne générale,
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et F.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, ont chacun examiné l’assuré et rédigé
un rapport médical le 31 juillet 2018. Ils ont également procédé à une évaluation
consensuelle de l’assuré, selon laquelle ils ont retenu comme diagnostics pertinents ayant
ou non une incidence sur la capacité de travail, une maladie coronarienne monotronculaire avec
infarctus antéro-septal sur sub-occlusion de l’artère interventriculaire antérieure
moyenne traitée par angioplastie et un stent actif en [...] le 31 décembre 2016, un diabète
de type 2 existant depuis 2013, une fibrillation auriculaire paroxystique cardioversée à deux
reprises en 2015 et 2016, une lombalgie basse dans un contexte de lésions dégénératives
L4-L5 et L5-S1, une gonarthrose fémoro-tibiale médiale évoluée, fémoro-patellaire
avec ostéochondromatose associée, un syndrome d’apnées du sommeil modéré
avec composante positionnelle appareillée depuis 2015, un déficit vestibulo-cochléaire
connu depuis 2007, appareillé depuis 2014, une hypertension artérielle depuis de nombreuses
années, une obésité et des troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2). Les médecins
ont considéré que la maladie coronarienne limitait les efforts et les déplacements importants.
Le diabète contre-indiquait la conduite professionnelle, les travaux en hauteur et l’utilisation
de machines avec risques de blessures en raison des risques d’hypoglycémie. Au niveau de la
médecine physique et réadaptation, il était retenu une contre-indication au port de charges
supérieures à 5 kg, à la station debout prolongée, aux mouvements d’antéflexion
du tronc, et aux déplacements sur terrain accidenté. Le diagnostic psychiatrique retenu n’était
quant à lui pas incapacitant et n’impliquait pas de limitation fonctionnelle. Les experts
ont conclu à une incapacité totale et définitive dans l’exercice de l’activité
habituelle de plâtrier peintre mais à une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée.
Prenant connaissance de cette expertise, la Dre G.________ du SMR a indiqué le 31 octobre
2018 qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions des experts.
Par décision du 22 février 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente d’invalidité entière pour la période du 1
er
mars au 31 août 2014. Il a considéré qu’à l’issue du délai d’attente
d’une année, l’intéressé présentait une incapacité de travail et
de gain totale dans toute activité professionnelle et son degré d’invalidité s’élevait
à 100 %. L’état de santé de l’assuré s’était ensuite
progressivement amélioré et ce dernier avait recouvré une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès le 1
er
juin 2014. Les limitations fonctionnelles retenues étaient : port de charges limité à
5 kg, éviter la position debout prolongée et les mouvements d’antéflexion du tronc
ainsi que la marche prolongée ou sur terrain irrégulier, pas de travail sur échafaudages
ni d’utilisation de machines à risque, pas de conduite professionnelle, favoriser un travail
avec horaires fixes et de jour en position assise avec possibilité de faire des pauses. La comparaison
entre le revenu sans invalidité de 72'930 fr. et le revenu avec invalidité de 59'560 fr. laissait
apparaître une perte de gain de 13'370 fr. correspondant à un degré d’invalidité
de 18 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à la rente.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a confirmé cette décision par arrêt
du 6 novembre 2019 (AI 128719 – 352/2019). En substance, la cour a considéré que les
conclusions des experts T.________, M.________ et F.________ étaient exemptes de contradictions
et particulièrement bien motivées, de sorte qu’il fallait reconnaître à leur
rapport d’expertise une pleine valeur probante. En revanche, il ne ressortait pas des rapports
des médecins traitants que des éléments factuels avaient été ignorés par
les experts, ni d’éléments médical remettant en cause leur analyse.
B.
Le 13 mai 2020, la Dre D.________ a adressé une lettre à l’OAI, dans laquelle elle
a fait part d’une aggravation sévère au niveau psychologique, ayant nécessité
la reprise du suivi psychiatrique suspendu en raison de la pandémie de COVID-19.
L’assuré a ensuite déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 11 juin 2020, en faisant état d’atteintes à la colonne vertébrale, à la
jambe gauche, à la hanche droite, aux genoux et aux fesses, d’une crise cardiaque, d’apnées
du sommeil, de troubles de la vision, d’un diabète, d’une perte d’audition et
d’un suivi psychiatrique. Il a joint en particulier un rapport établi le 16 mars 2020 par
les Drs N.________ et P.________, également spécialiste en anesthésiologie, dans
lequel ils ont posé les diagnostics de lombosciatalgies gauches sur protrusion discale L4-L5 avec
conflit L5 gauche et de disco-spondylarthrose de type MODIC 1 en L4-L5. L’assuré avait subi
une infiltration transforaminale de la racine L5 gauche en février 2020, mais gardait une impotence
à la marche liée à la gonarthrose bilatérale sévère, pouvant également
avoir un impact sur la statique dorsale.
La Dre D.________ a écrit un nouveau courrier le 18 juin 2020, dans lequel elle précisait
que la péjoration sur le plan psychologique était majeure. Son patient présentait un état
dépressif s’aggravant, avec des idées suicidaires. Sur le plan physique, les lombalgies
étaient en recrudescence, avec des sciatalgies à bascule actuellement prédominantes à
gauche depuis une infiltration effectuée le 28 mai 2020. Les gonalgies étaient « maximales »
en raison d’une altération totale de l’articulation des deux genoux. La situation était
en revanche stable sur le plan cardiovasculaire. L’incapacité de travail était totale
depuis le 25 mars 2013.
Le SMR ayant préconisé d’entrer en matière sur la nouvelle demande lors de sa permanence
du 18 juin 2020, l’OAI a sollicité des informations auprès de la psychiatre traitante
de l’assurée. Dans leur rapport du 22 septembre 2020, des Dres L.________ et K.________,
médecin assistante, ont indiqué qu’un suivi mensuel avait repris dès le 11 mai 2020.
Elles ont posé le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques F32.2, existant depuis « au moins 2017 ».
Dans un avis SMR du 12 février 2021, prenant connaissance des nouveaux rapports versés au dossier,
la Dre S.________, médecin praticienne, a conclu à l’absence de modification significative
de l’état de santé de l’assuré.
L’OAI a établi un projet de décision le 2 mars 2021, prévoyant de rejeter la nouvelle
demande de prestations, faute de modification significative de l’état de santé de l’assuré
depuis sa décision du 22 février 2019, confirmée sur recours le 8 novembre 2019.
Désormais représenté par Me Jean-Michel Duc, l’assuré a fait part de ses objections
à ce projet de décision le 1
er
avril 2021, concluant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès
le 18 décembre 2020. Il a ultérieurement produit les pièces médicales suivantes :
-
Une lettre de la Dre D.________ du 31 mai
2021, faisant part de son soutien dans les démarches entreprises par son patient pour faire reconnaître
son invalidité. Elle exposait que, compte tenu des symptômes cardiaques, pulmonaires, métaboliques,
locomoteurs sévères et psychiatriques, il paraissait « évident » que
la capacité de travail de son patient était nulle dans toute activité.
-
Un rapport d’évaluation neuropsychologique
établi le 12 octobre 2021 par la psychologue C.________ et la neuropsychologue Z.________, concluant
comme suit :
« Conclusion et propositions :
Cet examen neuropsychologique montre ainsi des difficultés sur le plan langagier, praxique, exécutif
et mnésique chez un patient ayant collaboré de manière passive et ayant probablement amplifié
ses déficits.
Le patient semble toutefois montrer d’importants signes de dépression, et une situation familiale
problématique, éléments qui pourraient expliquer cette possible exagération des difficultés
sur le plan neuropsychologique.
Sur la base de cet examen, une analyse fine des dysfonctionnements cognitifs est donc difficile, sans
compter l’impact possible de l’importante médication sur le fonctionnement cognitif
global.
L’obtention
d’une rente AI serait donc à évaluer au vu de la pathologie psychiatrique et des limitations
motrices. »
-
Un rapport d’évaluation psychiatrique
établi le 16 novembre 2021 par le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
posant le diagnostic d’épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques,
F32.2, et donnant l’évaluation suivante :
«
Evaluation du cas
Initialement en 2013, Monsieur W.________ présentait un état réactionnel anxio-dépressif
qui a passé à un trouble anxio-dépressif pour évoluer ensuite à un épisode
dépressif franc. Cette dernière année, l'état de santé de Monsieur W.________
s'est encore aggravé avec la présence d'idées noires car il ne voit pas d'issue à
sa situation qui s'est dégradée progressivement sur plusieurs niveaux : personnel, de couple,
social, économique, professionnel, et sur le plan de la santé avec notamment de nombreuses
restrictions physiques.
En considérant les symptômes psychiques présentés par Monsieur W.________ depuis
2013 et suite à l'étude de sa biographie, un trouble dépressif est pleinement justifié
en tant que diagnostic principal psychiatrique et cause une altération significative du fonctionnement
professionnel, personnel et/ou social, ainsi qu'une souffrance significative chez Monsieur W.________
et sa famille. La dépression et le manque d'espoir sont aussi responsables d'une altération
significative du fonctionnement global.
Le trouble
cognitif avec difficultés sur le plan langagier, praxique, exécutif et mnésique aggravent
encore plus sa situation.
Capacité
de travail et pronostic
Au vu des éléments évoqués :
des éléments traumatiques importants dans sa biographie, un trouble dépressif avec épisode
dépressif sévère grave d'origine probablement multifactorielle et une chronicisation des
symptômes sur plus de 7 ans, nous statuons à la conclusion d'une incapacité de travail
à 100 % dans toute activité.
Au vu de
ce qui précède, les symptômes fonctionnels, les comorbidités somatiques et les problèmes
cognitifs de Monsieur W.________, avec sa rigidité, induisent une incapacité à intégrer
le marché du travail. Même avec de grandes adaptations, son état de santé ne lui
permet qu'une activité occupationnelle.
Un suivi psychothérapeutique
intensif et un traitement pharmacologique pourraient améliorer sa qualité de vie sur le plan
existentiel, mais le pronostic reste sombre. »
Dans un avis SMR du 17 décembre 2021, après examen des nouvelles pièces médicales,
la Dre S.________ a relevé que l’examen neuropsychologique ne comportait pas de tests
de validation et que le rapport du Dr R.________ décrivait une situation ayant peu évolué
depuis 2017. Il s’agissait par conséquent d’une appréciation différente d’une
situation identique.
Par décision du 3 janvier 2022, l’OAI a refusé les mesures professionnelles et la rente
d’invalidité, dès lors qu’il n’y avait aucune modification significative
de l’état de santé depuis la précédente décision. Dans un courrier séparé
du même jour faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a ajouté que la
contestation du projet de décision n’avait pas apporté d’élément susceptible
de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
C.
Toujours représenté par Me Duc, W.________ a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée par acte du 4 février 2022,
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité
lui est versée à compter du 18 décembre 2020, subsidiairement à son annulation et
au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction. Remettant
en cause la valeur probante des avis du SMR sur lesquels l’intimé s’est fondé,
il s’est prévalu des conclusions du rapport établi le 16 novembre 2021 par le Dr R.________,
en particulier des limitations fonctionnelles et de l’incapacité de travail déterminées
par ce dernier. Il a par ailleurs requis, en particulier, la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire ainsi que des débats publics et son audition afin que la Cour se rende compte
de l’importance de ses atteintes à la santé.
Répondant le 24 mars 2022, l’intimé a proposé le rejet du recours, en se référant
aux avis SMR des 12 février et 17 décembre 2021, dont la pertinence ne faisait aucun doute
s’agissant d’une analyse sur dossier.
Dans des observations spontanées du 8 avril 2022, le recourant a encore fait valoir qu’il
avait subi une intervention sur le genou droit le 18 mars 2022, ce qui était « un élément
de plus de la détérioration de son état de santé ». Il a pour le surplus
sollicité la production de la convention d’objectifs conclue entre l’intimé et
l’Office fédéral des assurances sociales.
Le 14 avril 2022, la Juge instructrice a informé le recourant du rejet de sa réquisition tendant
à la production de la convention d’objectifs, celle-ci ne paraissant pas utile à l’établissement
des faits.
Informé qu’il était renoncé, par appréciation anticipée des preuves, à
son audition à titre de mesure d’instruction et invité à se déterminer sur
le maintien de sa requête tendant à la tenue d’une audience de débats publics destinée
aux plaidoiries, le recourant a renoncé à celle-ci par courrier du 2 août 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente ou à des mesures professionnelles de
l’assurance-invalidité à la suite de la deuxième demande de prestations déposée
juin 2020, singulièrement sur le point de savoir si l’état de santé du recourant
a connu une aggravation depuis la décision du 22 février 2019.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (pour la LAI,
modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et pour le règlement sur l’assurance-invalidité
du 17 janvier 1961 [RAI ; RS 831.201], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706).
D’après les principes généraux en matière de droit transitoire, on applique,
en cas de changement de règles de droit et sauf réglementation transitoire contraire, les dispositions
en vigueur lors de la réalisation de l’état de fait qui doit être apprécié
juridiquement et qui a des conséquences juridiques (ATF 138 V 176 consid. 7.1). Le juge n’a
pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse, sous réserve de motifs particuliers imposant exceptionnellement
l’application immédiate du nouveau droit (ATF 136 V 24 consid. 4.3 ; 119 Ib 103
consid. 5). Ainsi, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version entrant en vigueur le
1
er
janvier 2022 s’appliquent à toutes les rentes qui prennent naissance à partir du 1
er
janvier 2022. En revanche, en cas de
révision, la version en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021 reste applicable, si la modification déterminante s’est produite
avant le 1
er
janvier 2022 (cf. ch. 9100 et 9102 de la Circulaire sur l’invalidité et les rentes
dans l’assurance-invalidité [CIRAI] valable dès le 1
er
janvier 2022 ; ch. 1007 à 1009 de la Circulaire relative aux dispositions transitoires concernant
le système de rente linéaire [Circ. DT DC AI] valable dès le 1
er
janvier 2022).
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 3 janvier 2022, fait suite à
une demande de prestations déposée en juin 2020. Il s’agit cependant d’une nouvelle
demande, une décision d’octroi de rente limité dans le temps ayant été rendue
en février 2019 en réponse à une première demande de prestations introduite en mai
2013. Par conséquent, conformément à l’art. 87 al. 3 RAI (cf. consid. 3c infra),
l’état de fait litigieux concerne l’existence d’une péjoration de l’état
de santé du recourant survenue entre février 2019 et juin 2020, ouvrant un éventuel droit
aux prestations avant le 31 décembre 2021. Il en découle que le droit s’applique dans
sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle
demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la
même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
d)
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2
bis
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; en corrélation avec l’art.
49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique,
ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical
auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR,
dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale
et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du
26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
6.
a)
En l’espèce, l’intimé statuait sur la deuxième demande de prestations du recourant.
Lors de la première procédure, une expertise médicale pluridisciplinaire a été
mise en œuvre, comprenant les volets de médecine interne générale, de médecine
physique et réadaptation, ainsi que de psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du
31 juillet 2018, les experts du B.________ ont retenu l’existence de plusieurs atteintes d’ordre
somatique, en particulier une pathologie cardiaque, une lombalgie sur lésions dégénératives
et une gonarthrose évoluée. Sur le plan psychiatrique, ils ont posé le diagnostic de troubles
anxieux et dépressifs mixtes. Ils ont décrit les limitations fonctionnelles découlant
de l’ensemble de ces atteintes et conclu à une incapacité de travail totale et définitive
dans l’exercice de l’activité habituelle de plâtrier-peintre, mais à une capacité
de travail complète dans une activité adaptée. Le caractère probant de cette expertise
a été admis par l’intimé, qui a alloué une rente d’invalidité limitée
dans le temps, eu égard à la capacité de travail dans une activité adaptée recouvrée
dès le 1
er
juin 2014, décision confirmée sur recours.
A l’appui de la deuxième demande de prestations du recourant, la Dre D.________ a fait
état d’une aggravation de l’état psychique dans un courrier du 13 mai 2020. Sur
avis du SMR, l’intimé est entré en matière sur cette demande et a sollicité
un rapport auprès des psychothérapeutes traitants. La Dre D.________ a réécrit
ultérieurement pour insister sur l’aggravation de l’état psychique et signaler
que les lombalgies étaient en recrudescence, accompagnées de sciatalgies, et que les articulations
des deux genoux étaient totalement altérées. Sur le plan somatique, le recourant a produit
avec sa demande un rapport de la consultation spécialisée dans la prise en charge de la douleur.
Après avoir obtenu un nouveau rapport des psychothérapeutes traitants de l’assuré,
l’intimé a soumis l’ensemble du dossier au SMR, qui n’a pas vu de modification
significative de l’état de santé du recourant depuis le premier examen. L’intimé
a consulté une nouvelle fois le SMR à réception des pièces médicales supplémentaires
versées au dossier par l’assuré avec ses objections au projet de décision. Le SMR
ayant conclu à une appréciation différente d’un même état de fait, l’intimé
a confirmé son projet de décision et rejeté la demande.
b)
Dans un premier moyen, le recourant a fait grief à l’intimé d’avoir procédé
à une instruction lacunaire, en se fondant uniquement sur les conclusions du SMR des 12 février
et 17 décembre 2021. Il a reproché à ce dernier un manque de motivation de ses rapports
et un point de vue orienté, émettant l’hypothèse qu’il a nié une aggravation
pourtant bien documentée afin de satisfaire des objectifs statistiques.
S’agissant de la motivation, il y a lieu de relever que le recourant semble se référer
aux exigences posées par la jurisprudence en matière de valeur probante des rapports médicaux
et expertises, soit aux pièces médicales destinées à poser un diagnostic et à
attester la capacité de travail d’un assuré. Cependant, comme l’a rappelé
l’intimé, les deux écrits du SMR en question s’inscrivent dans le cadre de la mission
de conseil de ce service conféré par l’art. 59 al. 2
bis
LAI. Son rôle se limitait donc à donner un avis sur la qualité et le contenu des pièces
médicales versées au dossier. Or, sur ce point, le SMR a, dans ses deux avis, indiqué
précisément les raisons pour lesquelles il concluait à l’absence de modification
notable de l’état de santé du recourant depuis le précédent examen. Ainsi,
dans son avis du 12 février 2021, le SMR a rappelé qu’une expertise pluridisciplinaire
avait été établie en juillet 2018 et a confronté les nouveaux rapports des médecins
traitants avec les résultats de cette expertise pour conclure que la situation n’avait pas
connu d’aggravation. Dans l’avis du 17 décembre 2021, le SMR a évalué
le caractère probant des pièces produites par le recourant avec ses objections au projet de
décision et en a analysé le contenu, toujours en regard de l’expertise de 2018. N’ayant
pas procédé lui-même à un examen du recourant, le SMR n’avait pas à établir
d’anamnèse ou de status, ni à motiver les diagnostics ou la capacité de travail
retenus. Les critiques du recourant sur la valeur probante des deux avis du SMR doivent par conséquent
être écartées.
Quant aux éléments qui amènent le recourant à douter de l’impartialité
du SMR, respectivement de la Dre S.________ qui a rédigé les deux avis, il faut constater
qu’ils sont inconsistants. En effet, l’utilisation du terme « amplification »
et la mention d’une collaboration passive dans son rapport du 17 décembre 2021 sont directement
reprises du rapport d’évaluation neuropsychologique établi le 12 octobre 2021 par la
psychologue C.________ et la neuropsychologue Z.________. Il ne s’agit donc pas d’une opinion
de la Dre S.________, mais d’un constat posé par les spécialistes consultées par
le recourant. Pour le surplus, les autres éléments mis en avant par le recourant quant à
un rejet systématique des troubles psychiques ou à une politique délibérée d’économie
de coût, ne sont pas suffisamment étayés pour qu’il y soit donné crédit,
étant relevé que le contenu des rapports litigieux sera examiné ci-après par la Cour
de céans. Par ailleurs, c’est en vain que le recourant met en doute la qualification de la
Dre S.________. En effet, comme déjà dit, la Dre S.________ n’a pas procédé
à un examen du recourant au sens 49 al. 2 RAI et encore moins à une expertise au sens de l’art. 44 LPGA,
mais bien à une évaluation des conditions médicales du droit aux prestations en vertu
de la mission que lui confère l’art. 59 al. 2
bis
LAI.
Or, pour une telle analyse, il est admis par la jurisprudence qu’une spécialisation n’est
pas nécessaire, puisqu’il s’agit uniquement d’émettre un avis sur les rapports
établis par des confrères (cf. notamment TF 9C_238/2019 du 17 mai 2019 consid. 4.2 ;
9C_711/2010 du 18 mai 2011 consid. 4.3). Il s’agit dès lors d’examiner si, entre
la première décision de refus de prestations passée en force et fondée sur un examen
complet, du 22 février 2019, et la décision objet du présent recours, rendue le 3 janvier
2022, l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer
son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
c)
Sur le plan somatique, la Dre D.________ a fait état dans sa lettre du 18 juin 2020 d’une
recrudescence de lombalgies, accompagnées de sciatalgies à bascule, ainsi que de gonalgies
« maximales » en raison de l’altération totale de l’articulation
des deux genoux. Elle ne décrit cependant pas de limitations fonctionnelles en lien avec ces éléments
anamnestiques, mentionnant seulement une incapacité de travail totale depuis mars 2013. Elle n’est
pas plus précise dans le courrier qu’elle a adressé le 31 mai 2021 au mandataire du recourant,
puisqu’elle a seulement évoqué une incapacité de travail « évidente »
en raison de l’ensemble des atteintes somatiques et psychiques de son patient. Quant aux anesthésiologistes,
ils ont écrit dans leur rapport du 16 mars 2020 que la symptomatologie s’était aggravée,
en ce sens que les lombalgies étaient associées à un trajet radiculaire sur l’arrière
de la jambe gauche irradiant dans le pied. Ils ont également évoqué des gonalgies invalidantes,
des douleurs à la hanche droite, une position assise difficile en raison d’une augmentation
des douleurs avec l’appui fessier gauche. Ils ont précisé que l’évaluation
de la douleur minimale par le patient était de 4 et ont résumé les résultats
d’une
radiographie du bassin et d’une IRM lombaire effectuées le 18 décembre 2019. Le status
était décrit comme suit :
« Marche en boîtant avec difficulté
à fléchir les genoux. Doigt-sol 20 cm, maintien sur un pied impossible car les gonalgies sont
importantes, pointes tenues, talons non tenus, flexion avant du tronc améliore la symptomatologie
douloureuse, extension de la colonne douloureuse et exacerbe la radiculopathie gauche. Lasègue négatif,
rétro-lasègue positif à gauche. Hanche droite douloureuse aux mouvements de rotation externe
et interne. Bon pouls périphérique aux membres inférieurs. »
A propos de ces éléments, la Dre S.________ du SMR a exposé dans son avis du 12 février
2021 que la situation décrite par les anesthésiologistes était superposable à celle
déjà connue tant au niveau clinique qu’au niveau de l’imagerie, que les lombosciatalgies
étaient connues de longue date, en se référant au rapport du Dr N.________ du 3 novembre
2016, et qu’il n’était pas mentionné d’aggravation au niveau des genoux,
pour lesquels une indication chirurgicale avait été posée dès 2017. Le rapport du
Dr N.________ du 3 novembre 2016 posait en effet le diagnostic de lombosciatalgies bilatérales
avec hernie discale L4-L5. A l’époque, le patient avait décrit des douleurs en recrudescence
depuis le début de l’année 2016, avec des douleurs depuis les fesses jusqu’aux
pieds, surtout le gauche au niveau du gros orteil, peu de décharges électriques, de légères
brûlures, étant précisé que les autres classifications étaient difficiles à
établir pour des raisons de compréhension de la langue. Les douleurs étaient présentes
dans toutes les positions, même couchée, nécessitant de fréquents changements de
position et, à la marche, les douleurs partaient dans la jambe. Ce rapport a fait partie des
pièces médicales remises aux experts qui ont examiné le recourant par la suite. Dans son
rapport d’expertise spécialisé du 31 juillet 2017, le Dr F.________ a noté
que le recourant décrivait ses douleurs comme suit (ch. 3.2, p. 14 du rapport d’expertise
de médecine physique et réadaptation) :
« Se plaint de douleurs occipitales
droites survenant de temps en temps, que Monsieur W.________ néglige, il se plaint essentiellement
de douleurs lombaires associées à une lombo-sciatique gauche avec des fourmis qui apparaissent
uniquement en position couchée. La douleur est estimée à 4-5/10 à l’[échelle
visuelle analogique], elle n’est pas impulsive à la toux et à la défécation,
la marche est possible pendant quarante-cinq minutes environ avec des pauses toutes les dix minutes.
Lors de la dernière consultation auprès d’une algologue qui le suit, il a été
évoqué une possible indication chirurgicale.
En
ce qui concerne les genoux, la douleur persiste, elle gêne la descente des escaliers qui se fait
avec l’aide de rampes. Il existe des épisodes d’œdèmes. Aucun traitement n’est
actuellement prescrit, le chirurgien aurait simplement précisé qu’il était à
l’écoute de Monsieur W.________ lorsqu’il aurait décidé de se faire opérer.
L’expertisé considère qu’il est dans l’incapacité totale de reprendre
une activité professionnelle. La pathologie est stationnaire actuellement, sans aggravation. »
Le Dr F.________ a par ailleurs constaté notamment (ch. 4.1, pp.17ss du rapport d’expertise
de médecine physique et réadaptation), à l’examen du rachis lombaire, une distance
mains-sol de 55 cm avec des douleurs lors du relevage ainsi que l’extension et la rotation
à droite douloureuses, et à l’examen des membres inférieurs, des douleurs à
la mobilisation des hanches ainsi qu’à la flexion des genoux.
Il apparaît ainsi que les douleurs signalées par les médecins en 2020 étaient essentiellement
les mêmes qu’en 2017. Le recourant a d’ailleurs lui-même évalué l’intensité
de sa douleur au même niveau, soit 4 à 5 auprès de l’expert en 2017 et 4 auprès
des anesthésiologistes en 2020. Quant à l’intervention sur le genou droit en mars 2022
mentionnée par le recourant dans sa dernière écriture, outre le fait qu’il s’agit
d’un élément de fait postérieur à la décision qui ne peut par conséquent
pas être pris en compte à ce stade, il faut encore relever, à l’instar du SMR, que
l’indication pour une chirurgie au niveau des genoux existait déjà au moment de l’expertise.
En conséquence, l’on ne saurait voir l’intervention alléguée comme la preuve
d’une aggravation de l’état de santé survenue en 2020. Il faut dès lors constater
que le SMR a comparé de manière objective les rapports versés au dossier à l’appui
de la deuxième demande de prestations et que ces nouvelles pièces n’ont pas rendu vraisemblable
une péjoration substantielle de l’état de santé du recourant depuis le premier examen
sur le plan physique.
d)
Du point de vue psychiatrique, une aggravation sévère a été signalée par la
Dre D.________ dans ses courriers des 15 mai et 18 juin 2020, sans autre constat médical venant
étayer cette affirmation si ce n’est la mention d’idées suicidaires ayant nécessité
la reprise d’un suivi régulier. Dans leur rapport du 22 septembre 2020, les psychothérapeutes
traitantes ont pour leur part mentionné les symptômes actuels suivants : tristesse, irritabilité,
fatigabilité, manque de confiance, sentiment de culpabilité et d’inutilité, manque
de motivation, troubles de la concentration, isolement social et idées pessimistes. Elles ont en
outre signalé un ralentissement psychomoteur avec des difficultés à la marche et des troubles
de l’équilibre lorsque l’intéressé se lève de sa chaise, une thymie abaissée
avec de l’anxiété et une certaine irritabilité, un sentiment de désespoir et
de culpabilité, des ruminations. Des idées pessimistes étaient présentes avec une
difficulté à se projeter dans l’avenir, mais il n’y avait pas d’idées
suicidaires scénarisées. Les psychiatres traitantes ont posé le diagnostic d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique, F32.2, en précisant qu’il
existait depuis « au moins 2017 ». Ainsi, contrairement à la Dre D.________,
les Dres L.________ et K.________ n’ont pas relevé d’idées suicidaires et
n’ont pas fait état d’une aggravation, mais d’une situation qui perdurait depuis
2017. A cet égard, la Dre L.________ écrivait déjà le 12 octobre 2017 que son
patient présentait un état dépressif sévère, caractérisé par une humeur
triste, une anhédonie importante, des troubles du sommeil à type d’insomnie et qu’il
était irritable et en colère, avec perte de l’élan vital,
Avec ses objections au projet de décision, le recourant a produit une troisième lettre de la
Dre D.________, qui ne contenait aucun élément anamnestique supplémentaire. Il a
également joint un rapport d’évaluation neuropsychologique établi le 12 octobre
2021, lequel faisait état de certaines difficultés chez le recourant, mais les relativisait
en précisant que l’intéressé avait collaboré de manière passive et qu’il
avait « probablement amplifié ses déficits ». Ainsi, les auteures de ce
rapport, qui observaient par ailleurs des signes de dépression qualifiés d’importants
et une situation familiale décrite comme problématique, n’ont pas retenu de limitations
fonctionnelles sur le plan neuropsychologique et ont renvoyé à l’évaluation des
pathologies psychiatriques et motrices. Enfin, le recourant s’est prévalu d’un rapport
établi le 16 novembre 2021 par le Dr R.________ posant, comme les psychothérapeutes traitantes,
le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques F32.2,
et faisant état d’une aggravation depuis une année. Ce médecin a expliqué qu’il
fallait retenir ce diagnostic dès lors que la symptomatologie anxiodépressive perdurait depuis
2013 sans évolution particulière. Il a par ailleurs évoqué une aggravation depuis
environ une année, manifestée par la présence d’idées noires face à une
situation personnelle qui s’était progressivement dégradée sur plusieurs niveaux
(personnel, couple, social, économique, professionnel et santé physique). Pour établir
son rapport, le Dr R.________ a vu le recourant lors d’un unique entretien et a alors constaté
des troubles de l’attention et de la concentration. Les plaintes du recourant étaient des
ruminations concernant sa situation personnelle et professionnelle, en lien avec un manque de reconnaissance
et un sentiment d’injustice, une certaine instabilité de l’humeur avec parfois un sentiment
de tristesse envahissante et de stress, ainsi qu’un sentiment de passer à côté de
sa vie, une fatigue avec manque de motivation et d’élan vital, une tendance à s’isoler.
Le contenu de la pensée montrait des préoccupations sur la souffrance actuelle avec des perspectives
et alternatives professionnelles et personnelles très incertaines.
Le status décrit par le Dr R.________ se révèle donc superposable à celui dépeint
par les psychothérapeutes en 2020, respectivement au tableau dépeint par la Dre L.________
dans son rapport d’octobre 2017. Le recourant a entre-temps fait l’objet d’une expertise
pluridisciplinaire, en juillet 2018. Devant l’expert psychiatre, le recourant décrivait une
symptomatologie anxieuse d’intensité forte et une symptomatologie dépressive d’intensité
moyenne, réactionnelle aux problématiques somatiques douloureuses et cardiaques évoluant
depuis 2013. Les symptômes relatés comprenaient de la tristesse, des troubles de la mémoire,
un sentiment de dévalorisation, de l’inquiétude pour l’avenir, du pessimisme et
de la fatigue. Ce status, comparable à celui posé par la Dre L.________ en octobre 2017,
a amené l’expert à ne retenir aucune limitation fonctionnelle et à conclure à
une capacité de travail complète sur le plan psychiatrique. Une pleine valeur probante a été
reconnue à cette expertise, en dépit des rapports des médecins traitants. Etant encore
rappelé
qu’en matière
d’assurance-invalidité, ce n’est pas fondamentalement le diagnostic mais l’effet
d’une atteinte à la santé sur la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018
du 28 juin 2018 consid. 4.2), il faut constater que les rapports médicaux déposés
en 2020 et 2021 ne permettent pas de retenir une péjoration de l’état de santé psychique
postérieure à l’expertise de juillet 2018, les divergences procédant d’une
appréciation différente d’un même état de fait, comme l’a exposé
le SMR.
e)
Dans ces conditions, l’intimé était fondé à rejeter la seconde demande de prestations
au motif que l’état de santé du recourant n’avait pas connu de modification notable
depuis sa décision du 22 février 2019.
7.
Au vu de ce qui précède, il apparaît que les pièces médicales au dossier permettent
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors
pas lieu d’ordonner l’expertise judiciaire pluridisciplinaire requise par le recourant, ni
de procéder à son audition. En effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, les faits pertinents de la cause ayant pu être
constatés à satisfaction de droit. Il en va de même de la réquisition figurant dans
l’écriture du recourant du 8 avril 2022, tendant à la production au dossier de la convention
d’objectifs conclue entre l’OFAS et l’intimé. Les réquisitions du recourant
précitées doivent donc être rejetées par appréciation anticipée des preuves
(ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1). Au
demeurant, la production de la convention d’objectifs, liée à la gestion administrative
de l’office cantonal, paraît inadéquate pour prouver les allégations du recourant,
étant au demeurant relevé que la Loi fédérale du 17 décembre 2004 sur la
transparence (LTrans ; RS 152.3) ne saurait être invoquée à l’appui d’une
réquisition de pièce en procédure judiciaire, si celle-ci ne porte pas précisément
sur une décision de l’administration fédérale refusant l’accès à
ladite pièce.
8.
a)
Le recours doit par conséquent être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 janvier 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de W.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :