vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 999 · 2011-12-23 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.12.2011 Arrêt / 2011 / 999

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
31/10 - 2/2012
ZD10.003143
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 décembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Thalmann et Röthenbacher
Greffier
:
M.              Tissot
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à Nyon, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1980, mariée, est arrivée
en Suisse en 2002. Depuis janvier 2005, elle était employée en tant que blanchisseuse auprès
de Z.________SA, à Nyon, à 100% dès avril 2007.
Le 25 mars 2009, l'employeur a signalé, au titre de la détection précoce, une incapacité
de travail de l'assurée à dater du 3 septembre 2008. Il joignait divers certificats médicaux
attestant l'incapacité.
Dans le questionnaire de détection précoce du 31 mars 2009, il est mentionné que l'assurée
souffrait de kystes sur la poitrine et sous le bras droit. Elle avait consulté pas moins de 19 médecins
et présentait une incapacité de travail totale depuis le 13 octobre 2008.
Le 2 avril 2009, S.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI), faisant valoir qu'elle était entièrement incapable de travailler du fait
de maladie depuis le 3 septembre 2008, et qu'elle l'avait peut-être été avant, en 2007.
Elle ne précisait pas la maladie dont elle souffrait.
Le 15 avril 2009, dans le questionnaire de l'employeur , Z.________SA a indiqué que l'assurée
était au bénéfice d'un contrat à durée indéterminée et occupée
à raison de 42,5 heures hebdomadaires pour un salaire horaire de 18 fr. 31, avec en sus
droit à une part de 13
ième
salaire. En 2008, elle avait réalisé un salaire annuel brut de 39'946 fr. 70. L'assurée
avait travaillé pour la dernière fois le 2 septembre 2008. L'employeur ne se prononçait
pas sur un placement ou une aide à l'interne de l'entreprise, dès lors que la maladie dont
souffrait l'assurée ne lui était pas connue.
Dans le formulaire 531bis d'avril 2009, l'assurée a indiqué qu'en bonne santé, elle aurait
travaillé à plein temps pour des raisons financières.
Le 27 avril 2009, le Dr A.________, médecin traitant, a attesté que l'assurée souffrait
depuis 2005 d'un hémangiome douloureux au sein droit, traité dès 2005 par le service de
dermatologie des hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG). Le médecin relatait
une lésion angiomateuse volumineuse et douloureuse au sein droit, les douleurs difficiles à
maîtriser rendant impossible une activité professionnelle. Le Dr A.________ précisait
que seules les douleurs empêchaient une activité, la lésion n'entraînant pas de limitations
fonctionnelles proprement dites. L'assurée pourrait, selon le médecin, reprendre son activité
auprès de Z.________SA, celle-ci ayant apparemment été adaptée selon l'évolution
de son atteinte. Il joignait à son rapport les rapports suivants:
-
un rapport du 27 août 2007 du Dr H.________, spécialiste en rhumatologie. Ce dernier mentionnait
avoir suivi l'assurée entre juin 2006 et juin 2007: elle avait subi un arrêt de travail en
janvier 2007 et une intervention au sein droit (fibroadénome) qui l'avait soulagée. En août
2007, elle réagissait bien à une nouvelle médication qui faisait presque complètement
disparaître les douleurs.
-
un rapport du 14 novembre
2008, de la Dresse Y.________, spécialiste en neurologie auprès des HUG, consultée parce
que les douleurs de l'assurée irradiant depuis son sein droit faisaient suspecter un syndrome de
Cobb. Elle décrivait, après examen, le status neurologique suivant:
"
fonctions supérieures: patiente vigilante,
collaborante, orientée aux 3 modes. Nerfs crâniens: pupilles isoréactives, isocores. Oculomotricité
conservée. CV conservé. Pas de nystagmus pathologique. Sensibilité et mimique conservées.
Reste des nerfs crâniens sp. Nuque: souple, indolore. Membres supérieurs: hypoesthésies
tactiles et algiques mais pas thermiques, du membre supérieur droit, complètes. Pallesthésie
8/8. Sens postural conservé. Réflexes vifs et symétriques. Mingazzini tenu. Force conservée.
Epreuves cérébelleuses dans la norme. Tronc: hypoesthésies tactiles, algiques mais pas
thermiques du dermatome C4 jusqu'à environ D6, sur la poitrine et sur le dos. RCA absents ddc. Membres
inférieurs: inspection et tonus sp. Mingazzini tenu. Réflexes vifs et symétriques. RCP
en flexion. Sensibilité superficielle et profonde conservée. Epreuves cérébelleuses
dans la norme.
"
Le 5 mai 2009, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique,
indiquait à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI
ou l'Office) qu'il n'avait reçu l'assurée qu'une seule fois, pour un entretien qui était
moins thérapeutique que de soutien psychologique. Il renvoyait l'OAI à prendre l'avis de plusieurs
autres médecins, dont il savait que l'assurée les avait consultés.
Dans un rapport d'évaluation du 20 mai 2009 établi suite à un entretien avec l'assurée,
l'OAI a relevé que, depuis l'opération subie, elle avait vu les douleurs s'étendre aussi
aux bras et que le dosage médicamenteux qui permettait de supprimer les douleurs la laissait alors
avec des fatigues et des vertiges. Selon son mari, l'assurée ne pouvait pas suivre même un
cours de français et il refusait un soutien psychiatrique de peur qu'on la croie folle. Pour ces
raisons, l'OAI a considéré le 6 juillet 2009 que des mesures d'orientation professionnelle
n'étaient pas possible et que le droit à une rente devait être examiné.
Dans un rapport du 29 juin 2009, la Dresse W.________, spécialiste en dermatologie et vénéréologie
auprès des HUG, et le Dr B.________, médecin généraliste, ont considéré
:
"(…)
Evolution et discussion:
Madame
S.________ présente, depuis 2005, des douleurs localisées au sein droit allant en progressant,
accompagnées de l’apparition lésions vasculaires prédominant au niveau du quadrant
supéro-exteme du sein droit, avec douleurs prédominant au changement de température. Une
biopsie du 08 octobre 2008 conclut à un hémangiome capillaire superficiel. Les diverses investigations
par vous-même excluent un processus néoplasique. Une IRM médullaire cervico-dorsale du
11 septembre 2008 se révèle dans la norme, n’expliquant pas les douleurs dans le territoire
C4 droit persistantes et les douleurs thoraciques récurrentes irradiant dans le membre supérieur
droit. A son admission, nous notons des signes cutanés compatibles avec un angiome plan disparaissant
partiellement à la vitropression, sans souffle, sensible à la palpation. Les douleurs varient
entre 6 et 9/10, sous traitement de paracétamol et AINS (traitement de [...] non pris par la patiente).
Nous n’avons pas refait d’histologie et nous nous sommes basés sur celle déjà
existante. Les valeurs de laboratoire (y compris VEGF) sont dans la norme, sauf une carence en fer avec
discrète microcytose que nous avons substituée. A noter une leucocyturie avec 10 puissance
4 germe gram + urinaire, que nous n’avons pas traité chez une patiente asymptomatique. Un
CT thoraco-abdominal à la recherche d’un processus compressif effectué le 12 novembre
2008 ne montre pas de lésion suspecte. L’apparition des lésions angiomateuses au niveau
du sein droit ainsi que l'hypoesthésie dans le même territoire pouvant correspondre à
un syndrome de Cobb, les clichés d’IRM effectués précédemment ont été
revus par la Dresse P.________ qui suspecta dans un premier temps une malformation artério-veineuse
cervico-dorsale. Toutefois, une nouvelle consultation neurologique ne met aucun déficit neurologique
en évidence. L’IRM avec séquence angiologique du 27 novembre 2008 sera dans la norme,
en particulier sans signe de malformation artério-veineuse ni de fistule durale. Un syndrome cervico-brachial
droit expliquant les douleurs de la patiente est confirmé lors d’une consultation en rhumatologie,
avec atteinte prédominante au niveau du sus-épineux droit. Une radiographie et un US ne seront
pas contributifs (pas de lésion osseuse, pas de tendinopatie ni de liquide intra-articulaire). Une
infiltration infra-articulaire de l’épaule droite a été effectuée par les spécialistes
le 28 novembre 2008. Une physiothérapie active avec renforcement des abaisseurs de l’épaule
droite est entrepris et sera à continuer en ambulatoire. De plus, en coordination avec la consultation
de la douleur, nous avons intensifié le traitement antalgique avec très bon effet. Concernant
l’angiome capillaire du sein, Madame S.________ est très soulagée par les examens entrepris
qui excluent raisonnablement un syndrome de Cobb et un processus tumoral. Cette dernière est soulagée
par les nouveaux traitements et quitte notre service avec une douleur à 2/10, pour la première
fois depuis des années. Elle ne souhaite pas de traitement de l’angiome supplémentaire,
car l’aspect esthétique ne dérange ni elle ni son mari. Concernant le syndrome cervico-brachial,
le service de rhumatologie est a disposition pour une suite prise en charge si nécessaire et nous
vous laissons le soin de rediscuter la nécessité d’une reconversion professionnelle chez
cette patiente, blanchisseuse, si les douleurs devaient progresser durant le travail. En résumé,
nous avons pu éliminer une malformation vasculaire au niveau de la moelle et ses enveloppes, attribuées
les douleurs à une cause mécanique et poser pour la lésion cutanée du sein un diagnostic
d’angiome capillaire simple.
"
Sur mandat de l'assurance perte de gain maladie de l'assurée, le Dr F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a reçu le 27 août 2009, l'assurée, accompagnée
d'un interprète indépendant, pour expertise. Dans un premier courrier du 1
er
septembre 2009, répondant, avant remise d'un rapport complet, aux questions de l'assurance perte
de gain, le médecin a considéré comme diagnostic un probable trouble somatoforme douloureux
de l'assurée, sans trouble de la personnalité ou de facteur de stress majeurs, si ce n'est
les problèmes de santé annoncés par l'assurée au sein droit. Quant à la capacité
de travail le médecin considérait notamment que :
"
L'assurée
ne présente pas de symptomatologie dépressivo-anxieuse ou d'autres problèmes psychiques.
Il s'agit d'une douleur essentiellement située au niveau du sein droit et irradiant au niveau du
thorax, de l'omoplate droite et de l'épaule du bras droit. Elle adopte cependant un comportement
d'invalide avec une sorte d' "héminégligence" du bras droit. Il s'agit d'une jeune
femme très souriante, volubile, qui s'exprime sans limitation. L'environnement familial, social
est bon. Le couple n'a pas de difficultés financières particulières. D'un point de vue
psychiatrique, il n'y a aucune justification à une incapacité de travail, y compris à
temps partiel.
"
Le 8 octobre 2009, le Dr F.________ et Mme C.________, psychologue spécialiste en psychothérapie,
établissaient le rapport, sur la base du dossier de l'assureur perte de gain, suite à l'examen
du 27 août 2009. Ils écrivaient notamment que :
"(…)
1.9. ANTÉCÉDENTS PSYCHIATRIQUES ET EXTRAITS DU DOSSIER
Rien
ne laisse supposer dans les documents en notre possession ou au vu des éléments anamnestiques
que Mme S.________ ait souffert de troubles psychiques avant les faits qui nous occupent. (…)
2.1.
PLAINTES SUBJECTIVES DE L’ASSURE(E)
Mme
S.________ est invitée à s’exprimer sur ses problèmes de santé. Elle se sent
exclusivement limitée par des douleurs du sein droit, en étau, jugées comme invalidantes.
(…)Mme S.________ ne présente pas de foetor éthylique. Elle est vigile, orientée
dans les trois modes. L’examen neuropsychologique grossier est dans les normes. L’intelligence
parait tout à fait vive, normale. Mme S.________ ne maîtrise absolument pas le français
et l’entretien se déroule en présence d’un interprète indépendant, M.
[...]. Jugement et raisonnement sont conservés.
Mme
S.________ présente une symptomatologie somato-psychique. On retient occasionnellement une légère
baisse de l’humeur, des ruminations face à «l’incompétence» médicale
(…), Il n’y a pas d’idéation suicidaire, d’aboulie, d’apragmatisme,
de tendance marquée au retrait social. Le sommeil, avec son traitement actuel serait bon. (…)
Il n’y a pas d’éléments pour une anxiété généralisée ou
un trouble panique tel que défini par le DSM IV. Mme S.________ ne souffre pas de phobie simple,
de claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, de troubles obsessionnels compulsifs.
Il n’y a pas d’argument en faveur d’un état de stress post-traumatique. Mme S.________
ne présente pas de troubles alimentaires, en particulier anorexie - boulimie. Mme S.________ ne
signale pas de consommation d’alcool ou de drogues. Le tabagisme est à 10 cigarettes par jour.
Il n’existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations,
troubles formels ou logiques de la pensée. Mme S.________ se plaint essentiellement de douleurs
très localisées au niveau du sein droit, qui peuvent devenir plus rouge et douloureuses, irradiant
en étau sur le thorax, l’épaule et l’avant-bras droit, ainsi que transfixiantes
au niveau de l’omoplate droite. La douleur est décrite comme constante, continue, parfois
associée à une légère limitation du mouvement. Sinon, elle n’a pas d’autres
plaintes somatiques (…). Rien n’indique que Mme S.________ présente un trouble majeur
de la personnalité. (…)
3.3.
EXAMENS PARACLINIQUES DU 27.8.2009
(…)
Le dosage sérique de la Prégabaline ([...]) donne des valeurs non détectables, contrairement
à ce que nous a déclaré l’assurée, affirmant prendre quotidiennement son médicament
et précisant que cela l’aidait pour ses douleurs.(…)
4.
DIAGNOSTIC
4.1.
DIAGNOSTIC SELON LE DSM-IV-TR
Axe
I               probable trouble douloureux
associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale
Non ou très mauvaise observance au traitement ([...])
Axe
Il
pas de trouble majeur de la personnalité
Axe
III*               cf. spécialiste
concerné
Axe
IV               pas de facteur de stress
majeur, si ce n’est les problèmes de santé annoncés par l'assurée au niveau
du sein droit
*
L'axe III (pathologie somatique) est mentionné à titre indicatif, sur la base du dossier médical,
car il sort du champ des compétences de l'expert psychiatre. (…)
4.2.
Discussion
(…)
Le long entretien que nous avons eu avec Mme S.________, le bilan des tests psychométriques que
nous lui avons fait passer, le résultat des examens paracliniques et la lecture attentive du dossier
en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes.
D’un
point de vue psychopathologique, Mme S.________ présente quelques symptômes de la lignée
dépressive, mais insuffisants pour rentrer dans le cadre d’un état dépressif majeur,
y compris d’une dysthymie.
En
définitive, on retient une douleur très localisée, sans autre plainte de la sphère
neurologique, digestive, ou gynécologique. Cette douleur parait avoir un impact majeur sur une quelconque
activité professionnelle. Les investigations somatiques n’expliquent pas la discordance entre
les découvertes objectives et l’importance des plaintes alléguées. Dans ce cas,
on peut évoquer un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques
et une affection médicale générale.
Dans
les troubles somatoformes douloureux, les critères nécessaires, selon Foerster, pour confirmer
le caractère insurmontable autrement dit la diminution de l’exigibilité d’un effort
de volonté suffisant est l’existence d’une comorbidité psychiatrique. (…)
Ces critères s’appliquent aux points suivants:
-
structure de personnalité
-
éléments de comorbidité psychiatrique, mais également présence d’affections
corporelles comorbides
-
évolution jusqu’à une perte d’intégration sociale consécutive à
la maladie psychique (dans le sens d’un « isolement social confirmé »)
-
présence d’un trouble psychique s’étendant sur plusieurs années, sans rémission
durable de la symptomatologie inchangée ou progressive
-
profits tirés de la maladie,
-
échec de traitements ambulatoires et hospitaliers conformes aux règles de l’art (même
avec différents types de traitement en dépit de l’attitude coopérative du sujet)
Ces
critères aident à définir l’ensemble de la gravité de la situation psychique,
ses conséquences sociales, professionnelles et son pronostic.
Dans
le cas qui nous occupe, il n’y a pas de trouble majeur de la personnalité. La comorbidité
psychiatrique est mineure. On ne peut pas parler d’une perte d’intégration sociale consécutive
à la maladie, puisque Mme S.________ est bien entourée par son époux et son environnement
social en général. L’éventuel trouble psychique ne s’étend pas sur plusieurs
années. Nous avons mis en évidence la non ou très mauvaise observance au traitement ([...]).
Les profits tirés par la maladie sont probablement à rechercher à l’extérieur
de la sphère médicale, que ce soit des bénéfices financiers, ou absence de désir
d’exercer une activité lucrative chez une femme manifestement non intégrée. A ce
jour, elle ne maîtrise absolument pas le français, même si elle est en Suisse depuis l’âge
de 22 ans.
Nous
avons un faisceau d’éléments qui plaide pour une majoration des symptômes. Il s’agit
donc dans cette situation d’éviter la précipitation thérapeutique tant exploratoire
que chirurgicale, face à toute nouvelle plainte, car le risque de iatrogenèse et de chronicisation
est majeur.
En
conclusion d’un point de vue médico-théorique et psychiatrique, sa capacité de travail
est entière et ceci depuis déjà plusieurs mois probablement. Vu la non observance au traitement,
nous n’avons aucune autre recommandation thérapeutique à formuler.
B.
QUESTIONS PARTICULIERES (…)
2.
Votre avis quant au taux d’incapacité actuelle et future dans la profession actuelle ? 0%
depuis le jour de l’expertise (27.8.2009) par souci de gain de paix, mais probablement bien avant.
(…)
4.
Des mesures de réinsertion de l’Al vous semblent-elles compatibles avec l’état
de l’assuré et seraient-elles bénéfiques? Pas indiqué, aucune demande motivée
en ce sens. (…)
7.
Votre proposition de traitement? Eviter la précipitation thérapeutique tant chirurgicale qu’exploratoire
face à toute nouvelle plainte. (…)
"
Dans un rapport médical du 29 octobre 2009, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie, du
Service médical régional de l'AI (ci-après: SMR) a considéré que:
"
Cette
jeune femme de 29 ans originaire du [...], mariée et mère d’un enfant de 6 ans, dépose
une demande de prestations le 6.4.2009 sans indication de motif. Sans formation professionnelle, ne parlant
pas le français, Mme S.________ a travaillé comme employée de blanchisserie depuis 2005.
Son médecin traitant, le Dr A.________, fait état d’un hémangiome douloureux du
sein droit, justifiant une incapacité de travail totale depuis le 8.10.2008. Il n’y aurait
pas de limitation fonctionnelle autre que la douleur décrite comme continue et invalidante. Divers
examens spécialisés ont été pratiqués. Au plan neurologique, un syndrome de
Cobb initialement suspecté a pu être écarté (moins de 100 cas dans la littérature
mondiale). Le Dr H.________, rhumatologue, retient un syndrome douloureux cervico-brachial droit qui
aurait pratiquement disparu après administration de [...]. Enfin, le rapport du service de dermatologie
des HUG évoque un hémangiome capillaire superficiel du sein droit, confirmé par 3 biopsies
successives, Il est précisé que les traitements ont considérablement soulagé les
douleurs. Une expertise psychiatrique, demandée par l’assurance perte de gain, établit
que Mme S.________ présente un trouble douloureux somatoforme persistant, sans comorbidité
psychiatrique ni altération de l’environnement psycho-social. Il est démontré que
l’assurée ne prend pas le traitement anti-dépresseur qui lui a été prescrit,
contrairement à ce qu’elle affirme. Il ressort de ce qui précède que l’assurée
présente un hémangiome capillaire superficiel du sein droit bénin, sans autre malformation
associée, et un syndrome douloureux cervico-brachial droit sans substrat anatomique. Il n’y
a pas de limitation fonctionnelle objective. L’expertise psychiatrique nous oriente vers un trouble
somatoforme douloureux persistant non invalidant.
"
Par projet de décision du 2 novembre 2009, l'OAI a considéré que l'assurée était
entièrement capable de travailler, car elle souffrait d'un trouble somatoforme douloureux, mais
sans comorbidité psychiatrique, ni altération de son environnement psycho-social. Il niait
tout droit à la rente.
Le 18 novembre 2009, l'assurée a contesté le projet de décision de l'OAI, demandant à
consulter son dossier. Le 14 décembre 2010, elle ajoutait être confrontée à des douleurs
qui n'étaient pas imaginaires et vouloir s'investir dans un cours de français auprès de
l'association [...], à Lausanne. Elle sollicitait toutefois de l'Office qu'il la soutienne, même
de manière provisoire pour qu'elle puisse "maintenir ou améliorer sa capacité de
gain". L'assuré soulignait que le Dr A.________ la considérait comme incapable de
travailler depuis le 13 octobre 2008. Elle joignait un certificat récent de ce médecin attestant
une incapacité de travail du 1
er
au 31 décembre 2009.
Par décision du 17 décembre 2009, l'OAI a refusé à l'assurée le droit aux prestations
AI, en particulier le droit à une rente, au motif qu'elle était entièrement capable de
travailler. La décision était annexée à une correspondance du même jour par
laquelle l'Office exposait que, si il reconnaissait l'existence d'un trouble somatoforme douloureux chez
l'assurée, cette affection n'engendrait en général pas d'incapacité de travail de
longue durée. Pour l'Office, S.________ ne présentait pas non plus les critères dégagés
par la jurisprudence pour permettre, à titre exceptionnel, de considérer que l'assurée
– encore jeune - ne pouvait pas, malgré un effort de volonté, surmonter la douleur et
réintégrer une activité. Il en concluait que le trouble somatoforme douloureux dont souffrait
l'assurée ne constituait pas une atteinte invalidante à la santé.
B.
Par acte du 29 janvier 2010, S.________ recourt auprès du Tribunal cantonal, Cour des assurances
sociales, contre la décision du 17 décembre 2009 de l'OAI. Elle conclut au préalable à
une nouvelle expertise somatique, dermatologique et rhumatologique, et au fond à l'annulation de
la décision attaquée et au renvoi de l'affaire à l'OAI pour nouvelle décision, suivant
les résultats de l'expertise requise. La recourante fait valoir que sa capacité de travail
est nulle en raison de ses douleurs, qu'elle affirme être somatiques et non psychiatriques. A l'appui
de cette affirmation, elle relève que le rapport de la Dresse W.________ et du Dr B.________, des
HUG, avait attribué les douleurs à une cause mécanique et que le Dr F.________ avait justement
réservé d'éventuelles pathologies somatiques. La recourante se réclame aussi d'un
certificat médical du 21 janvier 2010, joint au recours: son médecin traitant, le Dr A.________
y relate que sa patiente est complètement incapable de travailler en raison de douleurs nécessitant
un traitement antalgique lourd, l'origine des douleurs restant indéterminée, malgré les
investigations faites en milieu hospitalier. La recourante en conclut que le constat d'une absence de
substrat anatomique à ses douleurs est prématurée et que l'instruction menée par
l'OAI est ainsi lacunaire.
Par déterminations du 16 mars 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours, estimant n'avoir rien à
ajouter à sa décision du 17 décembre 2009 et aux déterminations adressées le
même jour à la recourante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a
à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi ne déroge expressément à
la LPGA.
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée vu les féries prévues par la loi (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA) et répondant
en outre aux conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
c)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente
pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 LAI), et à des mesures professionnelles
s'il est invalide à 20% au moins (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid.
2.2).
L'incapacité de gain se distingue de l'incapacité professionnelle, c'est-à-dire l'incapacité
de travailler dans sa profession habituelle. Une personne présente une incapacité de travail
si, en raison d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique, elle ne peut accomplir
une partie ou la totalité du travail qui peut raisonnablement être exigée d'elle dans
sa profession ou son domaine d'activité. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (cf. art. 6 LPGA). Est par contre réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger
de la présence d’une incapacité de gain et il n’y a incapacité de gain que
si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (Art. 6 LPGA).
b)
Le principe inquisitoire régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art.
43 LPGA), l'assureur est tenu d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations
des parties et les éléments ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier,
il doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects
médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TF I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
Toutefois, lorsqu'au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que l'expert
aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353, consid. 3b/bb).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; 115
V 133, consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport
médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450, consid. 11.1.3; 125 V 351, consid. 3a; 122
V 157, consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2). En ce qui concerne les rapports établis
par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2).
3.
En l'espèce, c'est son devoir d'éclaircissement
d'office des faits, inscrit à l'art. 43 LPGA, que la recourante reproche à l'OAI de n'avoir
pas respecté. A cet égard, elle considère que trois éléments, tirés des
avis des Drs W.________ et B.________, F.________, et A.________ démontrent une investigation lacunaire
de la part de l'Office.
a)
S'agissant du rapport du 29 juin 2009 de la Dresse W.________ et du Dr B.________, la recourante
relève que les médecins attribuent les douleurs à une cause mécanique, ce qui contredirait
les conclusions du médecin du SMR quant à l'absence de substrat organique.
Des rapports au dossier, il apparaît que les médecins s'accordent à retenir que l'assurée
présente un syndrome cervico-brachial droit qui se développe lorsque l'assurée utilise
ce bras. Il reste que ce syndrome demeure sans substrat organique. Ainsi, le rapport du 29 juin 2009
des HUG relate que la consultation de rhumatologie n'a pas objectivé de lésion osseuse, ni
de tendinopathie, ni de liquide intra-articulaire, et cela malgré une radio et un US. D'un point
de vue rhumatologique, les rapports du Dr H.________ et des HUG sont concordants, reconnaissant
un symptôme cervico-brachial, puis relevant qu'ensuite la situation a pu être améliorée
par une médication, respectivement une infiltration. En définitive, la conclusion du médecin
du SMR n'est ainsi pas erronée puisque ni l'un, ni l'autre de ces avis n'objectivise la cause des
douleurs.
Contrairement à ce que voudrait la recourante, il n'y donc pas ici de contradiction ou de doute
qui fasse apparaître nécessaire une nouvelle expertise somatique. D'ailleurs, la seule mesure
proposée par les HUG – à côté d'une poursuite de la physiothérapie - est
un suivi, à l'exclusion de toute suggestion quant à la nécessité ou l'opportunité
d'examens supplémentaires.
b)
S'agissant de l'expertise du Dr F.________,
la recourante considère d'abord qu'elle "ne saurait être remise en question sur le plan
psychiatrique". Sur ce point, la Cour partage cette appréciation: le rapport du Dr F.________
et de Mme C.________ doit se voir reconnaître une réelle force probante. Notamment, il contient
une anamnèse complète, les plaintes de l'assurée ont été entendues et les explications
données par les auteurs, notamment quant à un bénéfice de la patiente, sont claires
et convaincantes, tout comme les conclusions du rapport.
La recourante souligne toutefois que le Dr F.________ et Mme C.________ réservent les diagnostics
des spécialistes sur le plan somatique. Pour la recourante, cette réserve constitue en fait
une reconnaissance implicite de lacunes de l'instruction au plan somatique.
Cette interprétation ne peut être suivie. Le Dr F.________ et Mme C.________ renvoient effectivement
aux diagnostics de spécialistes s'agissant de pathologies somatiques, mais le rapport indique clairement
que c'est pour ne pas sortir des compétences et du cadre d'une expertise psychiatrique. Les auteurs
du rapport relèvent aussi que les plaintes alléguées par l'assurée ne concordent
pas avec les découvertes somatiques objectives (rapport du 8 octobre 2010, p. 13), et cela sans
du tout ajouter qu'ils considéreraient opportunes ou nécessaires d'autres investigations.
Dans cette mesure, l'avis du Dr F.________ ne confirme pas les critiques de la recourante, quant à
une instruction insuffisante par l'OAI. Au contraire, il ne fait que souligner l'absence de discordance
entre les avis du Dr H.________ et celui des médecins des HUG, puisque le psychiatre retient qu'aucun
facteur objectif n'a été déterminé qui puisse expliquer l'intensité des douleurs
de l'assurée.
Sur ce point aussi, les arguments de la recourante sont donc infondés.
c)
Enfin, la recourante se réclame de l'avis du 21 janvier 2010 du Dr A.________, qui atteste
une incapacité de travail de la recourante du fait de douleurs de la région scapulaire d'origine
indéterminée, malgré les investigations faites en milieu hospitalier, nécessitant
un traitement antalgique lourd. Comme le relève la recourante, cette attestation semble contredire
à première vue les conclusions de la décision attaquée.
Le Dr A.________ relève toutefois que l'assurée présente des douleurs importantes d'origine
indéterminées malgré des investigations médicales. Or, il s'agit ici d'investigations
médicales poussées (IRM, CT, biopsie). Elles attestent l'absence de substrat organique aux
douleurs de l'assurée. Seul le diagnostic d'angiome a été posé et il n'entraîne
pas de limitations fonctionnelles, ni de conséquence sur la capacité de travail de l'assurée.
Quant au traitement médicamenteux, il est établi qu'au moment de l'expertise du Dr F.________
en tout cas, l'assurée ne le suivait pas malgré des douleurs annoncées comme importantes.
Dans ces circonstances, l'avis du Dr A.________ ne permet pas non plus de conclure à une instruction
lacunaire de la part de l'intimé.
4.
a)
L'instruction doit être close lorsque
le dossier est complet, c'est à dire lorsque les exigences probatoires et de contenu posées
à chacun des moyens de preuve sont accomplies et qu'une appréciation de ces divers moyens de
preuve, sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, permet de dégager un état
de fait déterminé (cf. Kieser, ATSG-Kommentar, Schulthess, 2009, ad art. 43, No 17).
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves.
Cette appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telle, les garanties de
procédure (ATF 119 V 335, consid. 3c; 124 V 90, consid. 4b; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008
consid. 3 et les références).
b)
En l'espèce, comme relevé ci-dessus, la recourante a été suivie sur un an par le
Dr H.________: elle a apparemment quitté la consultation, alors soulagée de ses douleurs. Elle
a par la suite été suivie et a subi des examens complets au sein des HUG: là aussi, elle
a quitté cette institution en étant soulagée de ses douleurs.
Dans les deux cas, aucun examen supplémentaire n'est envisagé ou même suggéré
par les rhumatologues, qui réservent uniquement une suite de la prise en charge (les HUG envisageant
une rediscussion en cas de progression des douleurs).
Il en est de même du médecin traitant. Lui seul considère une incapacité de travail
durable, mais on a vu que son avis n'est pas forcément probant, du fait de la relation de confiance
avec sa patiente et en l'absence d'éléments objectifs. Les HUG se limitent à rapporter
une incapacité temporaire, pour novembre et début décembre 2008 et antérieurement
en septembre 2008 (certificat du 3 septembre 2008 et du 28 novembre 2008, annexés à l'avis
de l'employeur du 24 mars 2009). En outre, l'examen neurologique aux HUG a permis aussi d'exclure un
syndrome de Cobb et, d'un point de vue dermatologique, un processus tumoral a été exclu.
Enfin, il faut aussi considérer, comme cela ressort du questionnaire du 31 mars 2009 dans le cadre
de la détection précoce, ainsi que de la correspondance du Dr T.________ du 5 mai 2009, que
l'assurée a consulté plusieurs autres médecins, de manière plus ponctuelle. Ces consultations
n'ont apparemment pas non plus mis en évidence la nécessité d'autres examens.
Dans cette mesure, le rapport du Dr F.________, expert indépendant, qui pose un diagnostic convaincant
de trouble somatoforme douloureux et met en évidence le processus d'installation de la recourante
dans un statut d'invalide, permet aussi de conclure à l'existence d'un dossier médical suffisamment
complet pour considérer qu'il n'existe pas de doute quant à la capacité de travail de
la recourante sur le plan somatique. Dans cette mesure, la requête d'expertise de la recourante
doit être rejetée.
5.
a)
Quant au caractère invalidant du trouble
somatoforme douloureux dont souffre la recourante, l'OAI rappelle à juste titre la jurisprudence
en la matière et notamment le fait qu'il existe une présomption que les troubles somatoformes
douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 131 V 49; 132 V 65 consid. 4.2.1).
La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté, et elle a établi
des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux.
A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Ce sera le cas des affections corporelles
chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble somatoforme douloureux),
d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement
du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée
(ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (TF I 506/04 du 22 février
2006, consid. 3 et la doctrine citée). Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à
la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable
(par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65, consid. 4.2.2).
En l'espèce, dans leur rapport du 8 octobre 2009, le Dr F.________ et Mme C.________ exposent que
ni la structure de la personnalité, ni une comorbidité psychiatrique, ni une perte d'intégration
(la recourante est bien entourée) ne permettent de renverser la présomption qu'une reprise
d'activité est exigible par un effort de volonté. Ils relèvent aussi des profits, hors
sphère médicale, tirés de la maladie, mais dont on voit qu'il ne permettent pas, aux yeux
du médecin et de la psychologue, d'admettre une cristallisation et une fuite dans la maladie comme
moyen de soulagement psychique. En outre, le trouble ne s'étend pas non plus sur plusieurs années
sans rémission et la recourante a répondu aux traitements administrés dans les règles
de l'art (on l'a vu: le rapport du Dr H.________ mentionne une réponse favorable au traitement et
celui des HUG décrit une patiente soulagée à l'issue des examens et du traitement subis).
Enfin, le Dr F.________ et Mme C.________ relèvent que les déclarations de la recourante quant
à la prise régulière de médicaments réputés l'aider sont contredites par
les examens effectués et qu'un faisceau d'indices plaide pour une majoration des symptômes.
Pour toutes ces raisons, les conclusions présentées par le médecin et la psychologue apparaissent
suffisamment claires et convaincantes pour considérer que le trouble somatoforme affectant la recourante
ne constitue pas une atteinte à la santé invalidante, au sens de la jurisprudence. Elle reste
donc présumée susceptible, par un effort de volonté, de surmonter ses douleurs pour valoriser
une capacité de travail qui est actuellement entière. La bonne observance d'un traitement médical
pourrait par ailleurs aussi être susceptible de l'aider de ce point de vue.
Au vu de ce qui précède, le recours est mal fondé et la décision attaquée doit
être confirmée.
6.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer
de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours du 29 janvier 2010 d'S.________ est rejeté.
II.
La décision attaquée du 17 décembre 2009 est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
S.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
PV-Promea, CP, 8952 Schlieren,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :