vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 782 · 2010-05-10 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, QUART DE RENTE, RENTE ENTIÈRE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.05.2010 Arrêt / 2010 / 782

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
32/09 - 231/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 mai 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Schmutz et Bidiville, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à Nyon, recourant,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI; 88a al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________ (ci-après: l'assuré), né le 9 juillet 1948, marié et père d'un enfant
majeur, originaire du Kosovo, est arrivé en Suisse en 1979. Après avoir obtenu un permis de
séjour après plusieurs années comme saisonnier, il a travaillé dès 1983 comme
carreleur.
b)
Le 16 octobre 2001, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes, en raison
d'un infarctus survenu le 13 décembre 2000.
Dans un rapport médical du 4 décembre 2001 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), le Dr W.________, spécialiste FMH en cardiologie
ainsi qu'en médecine interne, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail de status après quadruple revascularisation myocardique le 17 août 2001 pour maladie
coronarienne tritronculaire, de status après angioplastie et stent de l’artère CX en
décembre 2000, de status après infarctus inféro-latéral en décembre 2000, de
petite hernie discale postéro-médiane C6-C7 et de cervicalgies et lombalgies dans le cadre
de troubles dégénératifs. Il a attesté d'une incapacité de travail de 100% depuis
le 1
er
décembre 2000 – sous réserve d'une tentative de reprise du travail à 50% du 15 mai
au 30 juin 2001 – dans l'activité de carreleur. Il a précisé que si cette activité
était contre-indiquée, une autre activité, soit toute activité ne nécessitant
pas une charge physique élevée ou le port de charges supérieures à 15-20 kg, ni des
efforts brusques ou d'intensité élevée, pourrait être exercée à raison
de 8 heures par jour, avec probablement une diminution de rendement de 20%.
c)
Dans un rapport médical du 6 juillet 2002 adressé à l'OAI, auxquels étaient joints
de nombreux rapports médicaux, le Dr A.________, spécialiste FMH en médecine interne,
a posé substantiellement les mêmes diagnostics que le Dr W.________. Il a estimé que l'activité
de carreleur n'était plus exigible et qu'il serait tout à fait illusoire d'exiger de l'assuré
qu'il exerçât une autre activité, celui-ci étant analphabète.
Parmi les médecins dont les rapports médicaux étaient joints à celui du Dr A.________,
seul le Dr Q.________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation ainsi
qu'en médecine interne, s'exprimait sur la capacité de travail de l'assuré, en exposant
ce qui suit dans un rapport du 18 décembre 2001 adressé au Dr A.________:
"La
question est la détermination de l’incapacité de travail avec un rapport AI, que je n’ai
d’ailleurs pas reçu. Si je devais encore le recevoir dans l’avenir, je proposerais de
mettre une incapacité de travail de 80% en tant que carreleur, une incapacité de travail de
40% dans un travail léger, dans des positions diverses, avec changements de position fréquents,
mais avec un rendement diminué de 30% environ."
d)
Dans un avis médical SMR du 25 novembre 2002, la Dresse J.________ a exposé qu'au vu du rapport
du Dr W.________ la capacité de travail était du point de vue cardiaque de 80% dans une activité
adaptée, mais que d'un point de vue rhumatologique, la capacité de travail n'était pas
déterminée par un spécialiste.
L'OAI a alors mandaté le Prof. L.________, médecin-chef du service de rhumatologie de l'Hôpital
V.________, pour une expertise rhumatologique. Dans son rapport du 18 mars 2003, l'expert a notamment
exposé ce qui suit:
"4.
DIAGNOSTICS
1.
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail:
>
Cervicobrachialgies chroniques (présentes depuis 2001).
>
Lombalgies chroniques (présentes depuis 2001).
>
Ancien infarctus avec douleurs rétrosternales occasionnelles à l’effort (depuis 2000).
>
Bronchite chronique avec légère dyspnée d’effort (depuis plusieurs années).
>
Surcharge fonctionnelle avec quelques signes de non organicité (je ne peux savoir depuis quand cette
surcharge est présente).
>
Etat anxio-dépressif (depuis 2000).
(…)
5.
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
Ce
patient ne paraît actuellement pas être très atteint dans sa santé. La bronchite
chronique s’est nettement améliorée grâce à l’arrêt de la cigarette.
Les précordialgies semblent bien contrôlées grâce à un traitement approprié.
Quant aux douleurs cervicobrachiales, elles paraissent liées à une arthrose cervicale qui est
de caractère relativement modéré tant à la fois sur le plan de l’examen clinique
que sur le plan des radiographies. Le pronostic paraît donc relativement favorable quant à
une reprise d’un travail adapté à ces situations rhumatologique et cardiorespiratoire.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
LIMITATIONS EN RELATION AVEC LES TROUBLES CONSTATES
Au
plan physique:
Légère
limitation de la mobilité cervicale dans les mouvements de rotation de la tête sur la D et
lors de l’élévation du bras.
Précordialgies
à l’effort violent.
Au
plan psychique et mental:
Ce
patient paraît présenter un état anxieux chronique avec troubles du sommeil. Il ne paraît
toutefois nullement ralenti psychiquement. Sur le plan psychique, il est capable de répondre très
clairement aux questions qui lui sont posées et même de faire de temps en temps une plaisanterie.
Il parle relativement bien français.
Au
plan social:
Ce
patient paraît bien adapté au style de vie Suisse et il semble avoir des contacts aisés
avec l’entourage ou d’autres personnes.
2.
INFLUENCE DES TROUBLES SUR L’ACTIVITE EXERCEE JUSQU’ICI
1.
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici:
Le
patient n’a plus pu reprendre d’activité de carreleur car les efforts sont considérés
comme trop importants, tant à la fois sur le plan cardiaque que sur le plan rhumatologique.
2.
Description précise de la capacité résiduelle de travail:
Comme
carreleur, la capacité résiduelle de travail peut être considérée comme égale
à 50%.
3.
L’activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Dans quelle mesure?
Elle
serait exigible à temps partiel (5 h./j. environ).
4.
Y a-t-il une diminution du rendement? Dans quelle mesure?
Certainement
oui, probablement de 30%.
(…)
3.
D’AUTRES ACTIVITES SONT-ELLES EXIGIBLES DE LA PART DE L’ASSURE?
1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
Oui,
le lieu de travail devra tenir compte du fait que M. M.________ ne pourra porter de charges trop lourdes
en raison des cervicobrachialgies qu’il ressent (à D chez un patient droitier). En revanche,
il pourrait effectuer un travail léger adapté en position assise et debout alternée (changement
toutes les 2 h. environ) presque normalement, si on évite des travaux lourds.
2.
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par exemple heures pas jour)?
7-8
h./j.
3.
Y a-t-il une diminution du rendement?
Probablement
oui, 25%."
e)
Sur la base du rapport médical du Dr W.________ du 4 décembre 2001 et du rapport d'expertise
du Prof. L.________ du 18 mars 2003, la Dresse G.________, dans un rapport d'examen SMR du 2 juin 2003,
a retenu une capacité résiduelle de travail de 40% dans l'activité habituelle et de 70%
dans une activité adaptée.
f)
L'assuré a effectué un stage d'observation professionnelle au COPAI de Genève du 10 au
28 mai 2004, date à laquelle le stage, qui était prévu jusqu'au 6 juin 2004, a dû
être interrompu en raison de malaises. Le rapport d'observation professionnelle du 17 juin 2004
conclut à une capacité résiduelle de travail de 52,5%, correspondant à un rendement
de 70% sur une activité exercée à 75% (6h./jour), après une période d'adaptation,
dans un emploi léger, en position assise ou debout mais avec la possibilité d'en changer, dans
le circuit économique ordinaire.
g)
Dans un rapport médical du 19 août 2004 adressé à la Dresse B.________ du SMR, qui
le priait de se prononcer sur l'origine des malaises constatés lors du stage d'observation professionnelle
et sur leur influence sur la capacité de travail de l'assuré, le Dr W.________ a indiqué
ce qui suit:
"M.
M.________ a donc présenté plusieurs malaises dont certains ont été documentés
par une hypotension, en particulier orthostatique.
Il
présente d’autre part une cardiopathie ischémique avec un status coronarien natif scléreux
de plusieurs branches occluses, bien que les pontages soient fonctionnels à la coronarographie de
2001, mais le myocarde n’est pas vascularisé de manière optimale (occlusion de la circonflexe
proximale, le patient pouvant donc souffrir d’ischémie soit dans le territoire marginal, soit
sur l'IVA distale et la région de l’apex).
(…)
La
position verticale prolongée est donc à éviter en raison des malaises orthostatiques,
ainsi que tout effort physique pouvant déclencher de l’angor et aggraver les malaises.
(…)
Du
point de vue cardio-vasculaire, le patient présente une incapacité complète de travail
dans son activité de carreleur. Dans une autre activité, il est difficile d’envisager
quel type d’activité puisse être proposé. En effet, le patient ne peut pas effectuer
d’activité nécessitant de rester en position verticale ou nécessitant une certaine
activité physique. D’autre part, en raison de son status après hernie discale cervicale,
d’autres limitations de type orthopédique et neurologique sont à prendre en compte.
(…)
L’évolution
cardiologique future est d’un pronostic défavorable en raison d’un lit vasculaire natif
de mauvaise qualité."
Dans un nouveau rapport médical du 10 décembre 2004 adressé à la Dresse B.________
du SMR, qui le priait d'indiquer notamment s'il maintenait à 80% la capacité de travail exigible
dans une activité adaptée sur le plan cardio-vasculaire, le Dr W.________ a indiqué ce
qui suit:
"Les
traitements hypotenseurs ont été supprimés en dehors d’une petite dose de ß-bloqueur
nécessaire, car lors de la réévaluation, il présentait beaucoup plus de douleurs
rétrosternales. Un test d’effort a été pratiqué qui s’est révélé
subjectivement positif et objectivement négatif pour un effort moyen (120 Watts ou 7.3 METS). Une
scintigraphie myocardique au Thallium a alors été effectuée. On note une baisse de la
fraction d’éjection à l’effort, qui descend en-dessous de 50%. Le test d’effort
est également cliniquement positif et électriquement négatif pour une ischémie myocardique,
la tomoscintigraphie a montré un défect large inférieur et inféro-latéral avec
une très discrète redistribution focale au niveau inféro-septal, une hypokinésie
inférieure et de la région septale, essentiellement en phase post-effort avec diminution de
la fraction d'éjection par rapport à la phase de repos. Malgré la diminution des médicaments
pouvant entraîner une hypotension, le patient présente environ 3 à 4x/mois un malaise
important l’obligeant à s’étendre pendant plusieurs heures jusqu’à disparition
de ce malaise. La durée du malaise a pu être réduite avec l’administration de Gutron.
Pour
répondre à votre question, je ne peux maintenir une capacité de 80% de travail chez ce
patient. En effet, actuellement je confirme ce que j’ai écrit dans mon rapport du mois d’août:
il présente actuellement une incapacité complète de travail dans son activité de
carreleur, mais une autre activité semble difficile à envisager. Ce patient est donc à
une incapacité de travail complète en dehors d’une activité éventuellement
assise de faible intensité."
h)
Dans un avis médical SMR du 28 décembre 2004, la Dresse B.________ a exposé ce qui suit:
"Les
renseignements médicaux du Dr W.________ confirment que les malaises de l’assuré ne lui
permettent actuellement pas de travailler pour des raisons cardio-vasculaires. Une adaptation des traitements
est en cours. Nous suivons l’avis du cardiologue concernant la capacité de travail de l’assuré:
elle est nulle depuis les malaises orthostatiques lors du stage.
Les
CT exigibles attestées jusqu’au stage restent valables. Depuis les malaises, la CT est nulle
dans toute activité, jusqu’à la stabilisation de l’état tensionnel.
Dans
une année, il faudra ré-interroger son cardiologue pour déterminer une CT dans une activité
adaptée, soit limitant les travaux lourds, avec effort et ménageant le dos (cf. limitations
décrites par Dr W.________ et Prof. L.________). Les problèmes tensionnels devraient être
réglés d’ici là."
i)
Dans un rapport médical du 9 février 2006 adressé à l'OAI, le Dr W.________ a indiqué
ce qui suit en réponse aux questions de l'OAI:
"Question
1a – Evolution depuis notre rapport de décembre 2004
Depuis
lors, l’évolution est défavorable, ceci sur plusieurs points de vue.
Question
1b – Situation actuelle
Depuis
déc. 2004, le patient a présenté très régulièrement, 3 à 4x/mois,
des malaises hypotensifs sévères durant plusieurs heures et l’obligeant à rester
en décubitus. Il a même dû être hospitalisé pendant une semaine au mois de juillet
2005 en raison d'une hypotension sévère ayant amené une baisse de l’état général
avec faiblesse généralisée associée à des douleurs oppressives thoraciques irradiant
dans les deux bras. Les douleurs laissaient suspecter une origine ischémique aux malaises du patient.
On constate de plus une hypotension orthostatique avec, au test de Schellong, une chute de 30 mmHg de
pression systolique et 10 mmHg de pression diastolique.
Malgré
les différents traitements mis en cours, la symptomatologie est relativement peu modifiée avec
persistance de plusieurs malaises mensuels. Une contention élastique associée à l'arrêt
de certains médicaments pouvant être hypotenseurs, n’ont que peu amélioré la
situation. Lors de diminution du traitement ß-bloquant ou vasodilatateur coronarien, l’angor
s’aggrave, survenant 3 à 4x/semaine, le plus souvent à l’effort, mais quelquefois
également au repos, de brève durée, cédant à la prise de dérivés nitrés.
Le
test d’effort effectué le 06.02.06, complet à 94% de la FCMT, est subjectivement positif
et objectivement douteux. La capacité fonctionnelle est juste satisfaisante (7.4 METS ou 120 watts
pour une CMT entre 7.1 et 9.4 ou 150 watts).
La
cardiopathie ischémique s’aggrave donc sur un status coronarien déjà préoccupant.
Il avait déjà été démontré une baisse de la fraction d'éjection à
l’effort, indice de pronostic défavorable.
Question
1c – une amélioration de l’état de santé sur le plan cardiologique est-elle
survenue
Non,
au contraire, au vu de ce qui a été décrit ci-dessus.
Du
point de vue des diagnostics secondaires, on constate toujours des cervicobrachialgies droites et omalgies
droites chroniques dans le cadre d’une hernie discale C6-C7 postéro-médiane connue. Des
investigations sont à nouveau en cours (ultrason de l’épaule droite à la recherche
d’une lésion de la coiffe des rotateurs, éventuelle nouvelle IRM cervicale à la
recherche d’une aggravation de l’hernie discale. Des séances de physiothérapie
ont à nouveau été prescrites par le médecin spécialiste de Médecine physique
et Rééducation (Dr Q.________).
D’autre
part, s’est également installé un état anxiodépressif réactionnel à
sa situation psychosociale.
Question
1d – Capacité de travail de M M.________ dans une activité adaptée sans travaux
lourds et sans efforts physiques importants et ménageant son dos
Selon
les éléments cités ci-dessus, sa capacité de travail actuelle est inexistante."
j)
L'assuré a été convoqué au SMR pour un examen psychiatrique, qui a été
effectué le 5 juillet 2006 par le Dr T.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 3 octobre 2006, ce spécialiste a considéré qu'à aucun moment
les incapacités de travail constatées – notamment l'incapacité de travail de 100%
retenue par le médecin traitant dès le 30 mai 2004 depuis le stage au COPAI – n'avaient
été occasionnées par une atteinte à la santé psychiatrique.
k)
Dans un rapport médical du 10 janvier 2007 adressé à l'OAI, le Dr W.________ a exposé
ce qui suit:
"1a)
Actuellement le patient présente toujours des malaises avec plusieurs pertes de connaissance à
une fréquence d’environ 1 à 2x/mois. Il mentionne toujours ressentir un angor fréquemment
à l’effort mais également quelques fois au repos d’une durée de 3-4 minutes,
amélioré par la prise de dérivé nitré. La symptomatologie est donc toujours
la même et l’état clinique ne s’est pas amélioré.
1b)
Evolution depuis le rapport de février 2006.
Depuis
février 2006 le patient présentait un malaise avec des douleurs rétrosternales associé
à une brève perte de connaissance suivi d’une douleur rétrosternale typique. Le
patient est alors amené en ambulance à l’hôpital le plus proche à [...] où
l’on constate un épisode de BAV complet de quelques secondes dans l’ambulance. Suite
à ce nouvel événement nous avons décidé de refaire un bilan cardiologique complet,
raison pour laquelle le patient a été hospitalisé àl'Hôpital V.________ pendant
quelques jours au mois de mai. La coronarographie pratiquée le 18.05.06 met en évidence une
maladie coronarienne tritronculaire. Les pontages mammaires droit et gauche ne présentent pas sténose.
Le pontage saphène sur la coronaire droite distale présente une sténose au niveau du segment
moyen qui est dilaté et stenté par un stent actif. Au vu de l’anamnèse de syncope
à l’emporte-pièce et des syncopes avec prodrome sous forme de vertiges, de diaphorèse,
il a été pratiqué un massage du sinus carotidien qui révèle une hypersensibilité
du sinus carotidien de type mixte avec chute de pression et pause sinusale de 7.8 secondes accompagnée
d’une perte de connaissance. Le test de Schellong montre une discrète diminution de la pression.
Une étude électrophysiologie est alors pratiquée et permet de déclencher un flutter
ventriculaire à 2 reprises nécessitant une cardioversion électrique à 150 Joules.
Ces différents examens posent donc l’indication à l’implantation d’un pacemaker-défibrillateur
double chambre afin de protéger le patient à la fois durant ces pauses sinusales et de permettre
une cardioversion durant les épisodes de tachycardie ventriculaire. Pour l’instant le patient
a refusé l’intervention.
1c)
Pronostic
Au
vu de la cardiopathie ischémique sévère, les nombreuses syncopes et les troubles ventriculaires
rythmiques inductibles, le pronostic est mauvais.
1d)
Capacité de travail dans une activité adaptée et description des limitations fonctionnelles
Au
vu des éléments cités ci-dessus, sa capacité de travail actuelle est inexistante."
l)
Dans un avis médical du 24 mai 2007, la Dresse J.________ a retenu ce qui suit:
"Suite
à l’avis médical SMR du 26.10.06 qui retenait une absence d’atteinte sur le plan
psychique, nous avons repris l’instruction sur le plan cardiologique. Du rapport du Dr W.________,
il ressort que depuis février 2006 l’assuré présente des malaises avec des douleurs
rétro sternales qui ont nécessité de longues investigations à l'Hôpital V.________.
La seule alternative thérapeutique pour cet assuré serait l’implantation d’un pacemaker
défibrillateur double chambre afin de protéger le patient à la fois durant ses pauses
sinusales et de permettre une cardioversion durant les épisodes de tachycardie ventriculaire. Pour
l’instant, l’assuré a refusé l’intervention.
Sur
le plan médical, nous devons donc constater que cet assuré présente une aggravation de
son état de santé depuis février 2006 avec une cardiopathie tri tronculaire, des passages
en tachycardie ventriculaire, des pauses sinusales qui entraînent des syncopes et sont d’un
pronostic relativement mauvais.
Au
vu de ce qui précède, nous pouvons admettre que cet assuré présente une incapacité
de travail totale dans toute activité depuis février 2006 pour des raisons cardiologiques et
non psychiatriques, pour la période antérieure à février 2006, les conclusions du
rapport SMR du 02.06.03 sont toujours valables."
B.
a)
Le 9 octobre 2007, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision prévoyant
l'octroi d'un quart de rente pour la période du 2 décembre 2001 au 30 avril 2006 et d'une rente
entière dès le 1
er
mai 2006. La motivation de ce projet de décision était en substance la suivante:
L'assuré présente pour des raisons de santé une incapacité de travail sans interruption
notable depuis le 2 décembre 2000. A l'échéance du délai d'attente d'une année
prévu par l'art. 29 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), il présentait selon le SMR une capacité de travail de 40% en tant que carreleur
mais de 70% dans une activité adaptée. Un stage d'observation professionnelle a donc été
mis en œuvre, mais ces mesures n'ont pas abouti. La comparaison du revenu que l'assuré aurait
pu réaliser en bonne santé dans son activité habituelle (66'506 fr. 65) avec le revenu
qu'il pourrait réaliser dans une activité adaptée à 70% (40'040 fr.) aboutit à
un degré d'invalidité de 40%, qui ouvre le droit à un quart de rente. Toutefois, sur la
base des derniers renseignements médicaux versés au dossier, il appert que l'état de santé
de l'assuré s'est aggravé au point d'entraîner une incapacité de travail de 100%
dans toute activité dès le 6 février 2006. Dès cette date, le degré d'invalidité
est donc de 100% et l'assuré a droit dès le 1
er
mai 2006 (trois mois après l'aggravation) à une rente entière, basée sur un degré
d'invalidité de 100%.
b)
L'assuré a fait part de ses objections à ce projet de décision par courrier du 9 novembre
2007. En outre, le 15 novembre 2007, le Dr W.________ a adressé à l'OAI un courrier dont la
teneur est la suivante:
"Le
14 novembre 2007 je revois M. M.________ en consultation cardiologique et il me fait part de votre lettre
du 09.10.07 concernant le projet d’acceptation de rente. C'est donc avec satisfaction que nous
voyons que le patient obtient une rente à 100% actuellement, mais avec surprise et étonnement
que nous constatons qu’il a droit à une rente de 40% à partir du 02.12.01 jusqu’au
30.04.06, alors que ce patient présentant une cardiopathie ischémique sévère a eu
une incapacité de travail à un pourcentage plus élevé entre 2001 et 2006 et pour
le moins à partir de 2004 où la situation s’était déjà péjorée.
Je suis effectivement étonné puisque mes premiers rapports de 2001 parlent déjà d’une
incapacité de 100% dans son activité professionnelle avec des possibilités de reclassement
difficilement envisageables et une baisse de rendement élevée. Au vu de ces différents
éléments, un degré de l’invalidité de 100% aurait donc dû être proposé
avant le 01.05.06."
Dans un avis médical SMR du 14 octobre 2008, le Dr R.________ a estimé que la capacité
de travail de l'assuré avait été de 70% dans une activité adaptée du 16 octobre
2001 à février 2006; à cette date, le Dr W.________ – qui dans son rapport médical
du 19 août 2004 ne se prononçait pas quant à l'exigibilité dans une activité
adaptée – avait retenu une aggravation de l'état de santé et apprécié
la capacité de travail comme nulle; il n'y avait pas de raison de s'écarter de cette appréciation.
c)
Le 4 décembre 2008, l'OAI a rendu une décision identique à son projet de décision
du 9 octobre 2007.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision par acte du 16 janvier 2009. Il conclut principalement
à ce que l'incapacité pour la période du 1
er
décembre 2001 au 30 avril 2006 soit réévaluée en fonction des pièces du dossier
et à ce qu'une incapacité supérieure soit reconnue; à titre subsidiaire, il conclut
à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi à l'intimé pour nouvelle
décision. A l'appui de ces conclusions, le recourant fait valoir en premier lieu que dans la période
de décembre 2001 à juin 2003, de nombreux spécialistes se sont prononcés sur sa capacité
de travail; or le SMR a retenu dans son avis du 2 juin 2003 une capacité de travail de 70% dans
une activité adaptée sans faire référence à aucun des rapports médicaux,
dont aucun ne retient un tel taux. En outre, la décision attaquée expose que les renseignements
médicaux au dossier attesteraient d'une incapacité de travail totale dès le 6 février
2006. Or aucun document du dossier ne mentionnerait cette date particulière; en revanche, il existerait
au dossier de nombreux documents attestant d'une aggravation de l'état de santé déjà
à partir du mois de mai/juin 2004.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 250 fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 29 mai 2009, l'OAI expose que l'incapacité totale de travail résulte
d'une aggravation survenue en février 2006 avec une cardiopathie tri-tronculaire, des passages en
tachycardie ventriculaire et des pauses sinusales qui entraînent des syncopes. S'agissant de la
période antérieure, l'OAI se réfère au rapport d'examen du SMR du 3 juin 2003, qui
conclut, sur la base du rapport du Dr W.________ du 4 décembre 2001 ainsi que de l'expertise rhumatologique
du Prof. L.________ du 20 mars 2003, à une capacité de travail résiduelle de 70% dans
une activité adaptée. Le rapport du Dr W.________ du 19 août 2004 n'apporte pas d'éléments
permettant de modifier cette capacité de travail, ce spécialiste ne se prononçant d'ailleurs
pas clairement sur l'exigibilité dans une activité adaptée. L'OAI propose par conséquent
le rejet du recours.
c)
Le recourant n'a pas fait usage de la possibilité qui lui a été donnée de répliquer
et de présenter des réquisitions tendant à compléter l'instruction.
E n d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile – compte tenu de la suspension
du délai de recours pendant les féries de fin d'année (art. 38 al. 4 let. c LPGA, applicable
par analogie en vertu de l'art. 60 al. 2 LPGA) – auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV
173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure
à 30'000 fr.
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Si l’incapacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels ou l’impotence
ou le besoin de soins découlant de l’invalidité d’un assuré s’aggrave,
il y a lieu de considérer que ce changement accroît, le cas échéant, son droit aux
prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
3.
a)
Le recourant conteste en premier lieu la capacité de travail de 70% dans une activité adaptée
retenue par l'OAI à partir du 2 décembre 2001 (soit à l'échéance du délai
de carence de l'art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007).
Pour retenir une capacité résiduelle de travail de 70% dans une activité adaptée
au moment de la naissance du droit à la rente, l'OAI s'est fondé, conformément au rapport
d'examen SMR de la Dresse G.________ du 2 juin 2003 (cf. lettre A.e supra), sur le rapport médical
du Dr W.________ du 4 décembre 2001, qui estimait la capacité de travail de l'assuré dans
une activité adaptée à 80% (activité exercée à 100% avec une probable diminution
de rendement de 20%) sur le plan cardiologique (cf. lettre A.b supra), et sur le rapport d'expertise
du Prof. L.________ du 18 mars 2003, qui estimait la capacité de travail de l'assuré dans une
activité adaptée à 75% (activité exercée à un taux d'activité proche
du plein temps avec une probable diminution de rendement de 25%) sur le plan rhumatologique (cf. lettre
A.d supra). Ces rapports, qui reposaient sur des examens complets, décrivaient clairement la situation
médicale, et les conclusions relatives à la capacité de travail de l'assuré dans
une activité adaptée étaient convaincantes et bien motivées. L'OAI pouvait dès
lors se fonder sur ceux-ci pour retenir une capacité de travail raisonnablement exigible de 70%
compte tenu à la fois des limitations cardiologiques et des limitations rhumatologiques (ce qui
explique que le taux retenu est légèrement plus bas que les taux retenus séparément
par un spécialiste en cardiologie et par un spécialiste en rhumatologie).
Ce taux de capacité de travail n'est pas remis en cause par les constatations des autres rapports
médicaux produits dans la période de décembre 2001 à juin 2003, dont seuls ceux du
Dr A.________ et du Dr Q.________ s'expriment sur la capacité de travail de l'assuré. En effet,
l'appréciation faite par le Dr A.________ dans son rapport médical du 6 juillet 2002, selon
laquelle il serait illusoire d'exiger de l'assuré qu'il exerce une autre activité en raison
de son illétrisme (cf. lettre A.c supra), repose sur un facteur étranger à l'invalidité
et donc non pertinent au regard de l'AI (cf. ATF 107 V 17 consid. 2c; TFA I 377/98 du 28 juillet 1999,
consid. 1 et les références, publié in VSI 1999 p. 246 consid. 1; TF I 1082/06 du 24 septembre
2007, consid. 2.1; TFA I 293/05 du 17 juillet 2006, consid. 5.2.1). Quant au rapport extrêmement
succinct du Dr Q.________ du 18 décembre 2001 (cf. lettre A.c supra), son contenu ne permet pas
de lui conférer valeur probante au sens de la jurisprudence et l'appréciation d'une incapacité
de travail de 40%, sans motivation, ne saurait remettre en cause celle effectuée par les Drs W.________
et L.________ sur la base d'une analyse médicale complète.
b)
Le recourant soutient ensuite que son état de santé s'est aggravé, de manière à
entraîner une incapacité de travail totale dans toute activité, dès le mois de mai
2004, alors que l'OAI a retenu, suivant un avis médical SMR de la Dresse J.________ du 24 mai 2007
(cf. lettre A.l supra) fondé sur les rapports médicaux du Dr W.________ du 9 février 2006
(cf. lettre A.i supra) et du 10 janvier 2007 (cf. lettre A.k supra) attestant une capacité de travail
nulle dans toute activité sur le plan cardiologique, qu'une telle aggravation n'était intervenue
qu'en février 2006 (cf. lettre B.a supra).
Le grief du recourant est fondé. En effet, il résulte des rapports médicaux successifs
du Dr W.________ du 19 août 2004, du 10 décembre 2004 (cf. lettre A.g supra), du 9 février
2006 (cf. lettre A.i supra), du 10 janvier 2007 (cf. lettre A.k supra) et du 15 novembre 2007 (cf. lettre
B.b supra) que le recourant a présenté depuis mai 2004 déjà, sur le plan cardio-vasculaire,
une incapacité complète de travail – en dehors d'une hypothétique activité
assise de faible intensité (cf. lettre A.g supra). La Dresse B.________ l'avait d'ailleurs admis
dans son avis médical SMR du 28 décembre 2004, dans lequel elle a exposé que les malaises
orthostatiques de l’assuré entraînaient depuis le stage au COPAI en mai 2004 (cf. lettre
A.f supra) une capacité de travail nulle dans toute activité, jusqu’à la stabilisation
de l’état tensionnel qui serait attestée le cas échéant par le cardiologue
(cf. lettre A.h supra). Or dans son rapport du 9 février 2006, le Dr W.________ n'a pas constaté
d'évolution favorable de l'état tensionnel, bien au contraire. Il a en effet exposé que
depuis décembre 2004, l'assuré avait présenté très régulièrement,
3 à 4 fois par mois, des malaises hypotensifs sévères durant plusieurs heures et l’obligeant
à rester en décubitus; il avait même dû être hospitalisé pendant une semaine
au mois de juillet 2005 en raison d'une hypotension sévère ayant amené une baisse de l’état
général avec faiblesse généralisée associée à des douleurs oppressives
thoraciques irradiant dans les deux bras; les douleurs laissaient suspecter une origine ischémique
aux malaises du patient, qui présentait de plus une hypotension orthostatique avec, au test de Schellong,
une chute de 30 mmHg de pression systolique et 10 mmHg de pression diastolique (cf. lettre A.i supra).
Dans ces conditions, et en l'absence de tout avis médical spécialisé fondé sur un
examen personnel de l'assuré, l'OAI ne pouvait s'écarter de l'appréciation du Dr W.________
– à laquelle la Dresse B.________ s'était ralliée dans son avis médical SMR
du 28 décembre 2004 (cf. aussi, dans le même sens, le rapport du Dr T.________ du 3 octobre
2006; cf. lettre A.j supra) – attestant de manière motivée d'une incapacité de travail
totale de l'assuré dans toute activité depuis le stage au COPAI. Il aurait ainsi dû retenir
que cette incapacité totale de travail existait déjà à partir du mois de mai 2004,
et non seulement à partir du mois de février 2006, où l'état de santé de l'assuré
s'est encore aggravé sans que cette aggravation ait une incidence sur sa capacité de travail,
puisque celle-ci était déjà nulle.
c)
Il résulte de ce qui précède que depuis le mois de mai 2004, le recourant présentait
une incapacité totale de travail dans toute activité et donc un degré d'invalidité
de 100%. Le droit à une rente entière d'invalidité doit donc lui être reconnu trois
mois après cette aggravation (art. 88a al. 2 RAI), soit dès le 1
er
août 2004.
4.
a)
En définitive, le recours doit être partiellement admis et la décision rendue le 4 décembre
2008 par l'OAI réformée en ce sens que cet office doit verser au recourant un quart de rente
d'invalidité, basée sur un degré  d'invalidité de 40%, depuis le 2 décembre
2001, et une rente entière d'invalidité, basée sur un degré d'invalidité de
100%, depuis le 1
er
août 2004.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci sont
supportés par la partie qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches
de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Le présent arrêt
sera donc rendu sans frais. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant ayant procédé
sans l'assistance d'un mandataire et n'ayant donc pas dû engager de frais pour défendre ses
intérêts (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours formé par M.________ contre la décision rendue le 4 décembre 2008 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est partiellement admis.
II.
La décision attaquée est réformée en ce sens que l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud doit verser au recourant un quart de rente d'invalidité, basée sur un
degré d'invalidité de 40%, depuis le 2 décembre 2001, et une rente entière d'invalidité,
basée sur un degré d'invalidité de 100%, depuis le 1
er
août 2004.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. M.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :