vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 11 · 2012-02-02 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, AFFECTION PSYCHIQUE, DÉPRESSION, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.02.2012 Arrêt / 2012 / 11

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
152/10 - 45/2012
ZD10.011837
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 février 2012
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et M. Zbinden, assesseur
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Alexandre Bernel, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
I.________ (ci-après l'assurée), de nationalité [...], née en 1964, mariée,
mère de quatre enfants (dont le dernier est né en 2005), sans formation professionnelle, a
travaillé de 1983 au 30 novembre 1996 en qualité de couturière dans une bonneterie industrielle
à [...]. Dès le 6 janvier 1996, elle a présenté plusieurs incapacités de travail
à des taux variables.
Le 26 mars 1998, la prénommée
a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après OAI) tendant à un reclassement dans une nouvelle profession
en raison de "douleurs à la colonne vertébrale et aux épaules, fatigue au moindre
effort". Dans un rapport médical du 4 août 1998, le Dr D.________, médecin traitant
de l'assurée a attesté une incapacité de travail totale depuis le 7 octobre 1997.
Il a ajouté que sa patiente souffrait, sur le plan physique, de lombo-dorso-cervicalgies sur troubles
statiques et faiblesse musculaire, d'obésité, ainsi que de polyinsertionite. Sur le plan psychique,
ce médecin a par la suite fait état d'un syndrome dépressif, de débilité mentale
discrète, ainsi que de troubles psycho-sociaux et d'adaptation (rapport intermédiaire du 10
mars 2000). Les spécialistes consultés ont, par ailleurs, évoqué l'existence de troubles
somatoformes (rapport du 10 février 1998 du Dr S.________, médecin-chef du service de
rhumatologie du [...]), de problèmes socio-économiques (rapport précité du Dr S.________;
lettre du 30 septembre 1998 du Dr G.________, médecin associé au Service d'orthopédie
du [...]), de séquelles d'une maladie de Scheuermann (rapport du 7 septembre 1998 du Dr P.________,
spécialiste FMH en radiologie et médecine nucléaire), ainsi que de céphalées
tensionnelles certainement dans le cadre d'un état dépressif (rapport du 24 octobre 2000 de
la Dresse V.________, spécialiste FMH en neurologie).
Par décision du 13
octobre 2000, l'OAI a nié le droit de l'assurée à toute prestation au motif que les atteintes
à la santé présentées n'étaient pas invalidantes et n'empêchaient pas,
en particulier, l'exercice d'une activité de couturière.
b)
Saisi d'un recours de l'assurée, le Tribunal des assurances a interpellé les Drs S.________
et G.________. Le premier cité a confirmé une capacité de travail de 60 % dans l'activité
de couturière exercée jusqu'alors et de 80 % dans une activité permettant à
l'assurée d'éviter les positions assises trop prolongées, durant plus de deux heures,
et lui permettant de se détendre sur le plan musculaire (lettre du 3 août 2001); le second
médecin a indiqué qu'il n'était pas en mesure de se prononcer, suggérant, eu égard
à l'intrication de problèmes psychologiques et orthopédiques, une consultation pluridisciplinaire
ou une évaluation de la capacité de travail en site hospitalier (lettre du 8 août 2001).
Par jugement du 10 janvier
2002, le Tribunal des assurances a rejeté le recours présenté par l'assurée, considérant
que, compte tenu de la capacité de travail attestée par le Dr S.________, elle ne subissait
aucune diminution de sa capacité de gain, déterminée par référence aux données
de l'Enquête suisse sur la structure des salaires.
c)
Saisi d'un recours de l'assurée, le Tribunal fédéral des assurances (ci-après le
TFA) a, par arrêt du 19 février 2003 (I 319/02), admis le recours et renvoyé la cause
à l'administration afin qu'elle procède à la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique,
voire pluridisciplinaire, indispensable à l'évaluation de l'invalidité de la recourante.
Il a notamment considéré ce qui suit :
"qu'en
l'espèce, le dossier de la cause fournit des indices nombreux et sérieux de l'existence d'une
problématique d'ordre psychique, les diagnostics posés demeurant toutefois divers et variés
sur ce plan (syndrome dépressif, débilité mentale discrète, troubles psycho-sociaux
et d'adaptation, selon le docteur D.________; troubles somatoformes selon le docteur S.________; état
dépressif selon la doctoresse V.________);
que
l'évaluation de la capacité de travail de l'assurée donnée par le docteur S.________,
rhumatologue, dans sa lettre adressée le 3 août 2001 au Tribunal des assurances, à laquelle
l'autorité judiciaire cantonale s'est référée, doit être mise en relation avec
le rapport du 10 février 1998, dans lequel ce médecin conclut à l'existence de troubles
somatoformes - soit des troubles d'ordre psychique (cf. VSI 2000 p. 160);
qu'il
existe ainsi des raisons de penser que l'assurée subit une incapacité de travail en relation
avec des troubles psychiques, si bien qu'une expertise psychiatrique, voire pluridisciplinaire comme
le suggère le docteur G.________ (lettre du 8 août 2001), se révèle indispensable
à l'évaluation de son invalidité; (…)".
B.
a)
Reprenant l'instruction du dossier, l'OAI a chargé le Centre M.________ d'examiner l'assurée.
Dans un rapport de synthèse du 17 mai 2004 faisant suite à des examens cliniques des 5
et 12 novembre 2003, les Drs W.________, spécialiste FMH en médecine interne, J.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et R.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie
ont diagnostiqué un épisode dépressif moyen à sévère sans syndrome somatique
et un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme principalement de rachialgies. Ils ont retenu
que la capacité de travail n'était alors pas supérieure à 30 % depuis octobre
1997, mais qu'elle pouvait a priori être améliorée avec une prise en charge thérapeutique
et une médication. Ils ont toutefois estimé que les diagnostics de troubles statiques et dégénératifs
du rachis modérés, de céphalées tensionnelles, d'asthme allergique anamnestique et
d'obésité n'avaient aucune influence sur la capacité de travail de l'intéressée.
S'agissant de l'appréciation du cas, les experts ont notamment exposé ce qui suit :
"L'ensemble
de la pathologie psychiatrique, à savoir l'épisode dépressif et le syndrome douloureux
somatoforme altèrent de façon importante la capacité de travail. S'il n'y a pas d'affection
corporelle chronique majeure (troubles dégénératifs très modérés du rachis),
on relève une mauvaise intégration sociale (elle ne parle pas le français alors qu'elle
vit en Suisse depuis plus de 20 ans), la chronicité des plaintes douloureuses, qui n'ont pas diminué
et au contraire se sont aggravées en 8 ans (sans période de rémission apparente). Nous
constatons également un effondrement moral et un ralentissement psychomoteur, en adéquation
avec les plaintes formulées et les rapports du médecin traitant. Madame I.________ nous a paru
authentique dans ses plaintes. Il faut toutefois considérer qu'elle ne bénéficie pas d'une
prise en charge optimale et qu'elle n'a notamment pas de thérapie antidépressive qui pourrait,
si ce n'est améliorer significativement les douleurs, au moins améliorer sa thymie. Les éléments
décrits ci-dessus nous amènent à considérer que si la capacité de travail n'est
actuellement pas supérieure à un taux de l'ordre de 30 %, elle pourrait a priori être
améliorée avec une prise en charge antidépressive lege artis comprenant un suivi spécifique
à la fondation A.________ et une médication. S'il est bien évidemment difficile d'estimer
le taux de capacité que l'on pourrait attendre suite à une telle prise en charge, on peut espérer
qu'elle reprenne une activité de l'ordre de 50 % pour autant probablement qu'elle bénéficie
d'une aide type aide au placement dans une activité adaptée."
Dans un certificat établi
le 24 juin 2004, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants
et d'adolescents, a indiqué que l'assurée l'avait consulté le 1
er
décembre 2003 et suivait depuis lors les thérapies recommandées par les experts. Il a
constaté une discrète amélioration de la symptomatologie dépressive qui avait notamment
permis l'investissement de cours de français, ajoutant toutefois que le syndrome somatoforme douloureux
persistant était de même intensité. Il a indiqué que l'amélioration de la capacité
de travail résiduelle de 30 % était fort improbable à moyen terme, avis partagé
par le Dr D.________.
Au vu de ces éléments,
l'OAI a soumis le cas de l'assurée a son Service médical (SMR). Par avis médical du 1
er
juillet 2004, le Dr Y.________ a considéré que l'épisode dépressif retenu par
l'expertise était secondaire au trouble somatoforme douloureux persistant, dont le diagnostic avait
été posé dès 1998 et qui était resté stationnaire. Selon lui, en l'absence
de comorbidité psychiatrique, il ne pouvait être invalidant et les causes de l'arrêt de
l'activité de l'assurée devaient être recherchées plutôt dans des difficultés
d'adaptation et des problèmes d'ordre socio-culturel.
Par décision du 12
juillet 2004, l'OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles de I.________, au motif que
l'atteinte à la santé psychique dont souffrait l'intéressée n'était pas invalidante.
b)
I.________
s'est opposée à cette décision en concluant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
octobre 1998. Dans le cadre de la procédure d'opposition, l'assurée s'est soumise, à la
demande de l'OAI, à un examen bidisciplinaire auprès du SMR. Dans un rapport du 10 novembre
2005, les Drs N.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, et E.________,
psychiatre, ont conclu à l'absence de toute pathologie somatique ou psychique ayant une répercussion
sur la capacité de travail. L'examen psychiatrique ne mettait ainsi pas en évidence un trouble
dépressif, anxieux ou psychotique. Il n'y avait pas de perte d'intégration sociale (l'assurée
se réunissait avec des amies et ses belles-sœurs une fois tous les quinze jours) et la naissance
de son fils le [...] 2005 n'avait pas provoqué l'apparition d'une pathologie psychiatrique du post
partum. Selon ces médecins, il n'y avait pas de limitations fonctionnelles, ni somatiques, ni psychiatriques.
Il n'y avait pas non plus d'incapacité de travail justifiée au plan médical, hormis la
période légale en relation avec la grossesse et la maternité. La capacité de travail
de l'assurée était dès lors de 100 % dans l'activité habituelle.
Dans un rapport médical
du 29 mai 2006, le Dr
Z.________
a posé les diagnostics d'épisode dépressif moyen à sévère, sans syndrome
somatique, ainsi qu'un syndrome somatoforme douloureux persistant sous forme principalement de rachialgies.
Il a attesté une incapacité totale de travail dès 1997 avec une première amélioration
dans le courant de l'année 2004, annulée par les retombées de la grossesse et de la nouvelle
exacerbation de l'état dépressif qui a suivi. Une nouvelle amélioration lente s'observait
depuis l'été 2005. Sur le plan objectif, le psychiatre traitant a indiqué ce qui suit
:
"Les
constatations ont partiellement variées au cours de la prise en charge, en lien principalement avec
la dernière grossesse (cf. plus haut). Mais de manière globale nous avons pu clairement constater
les symptômes d'un état dépressif, indépendant de son syndrome somatique, avec crises
de larmes, thymie extrêmement triste, difficulté à se projeter dans l'avenir, sentiment
d'incompétences, peu de confiance en ses propres ressources, sentiments de culpabilité pour
ne pas avoir pu donner le maximum à ses enfants, sentiment de solitude. Dans la période la
plus difficile, au début de sa grossesse, des idées suicidaires sont également apparues.
Cependant, nous avons également observé des ressources chez cette patiente, en particulier
une capacité certaine à trouver des repères dans la société d'accueil, un désir
d'apprendre le français dans des cours de langue (même si son état dépressif a altéré
ses capacités d'apprentissage".
Par
avis médical du 28 juin 2006, le Dr T.________ du SMR a estimé que l'assurée avait
présenté un trouble dépressif, indépendant de tout trouble somatoforme douloureux,
entre 2003 et le moment où elle était tombée enceinte en octobre 2004. Il était ainsi
tout à fait raisonnable d'admettre une incapacité de travail de 70 % entre le 1
er
décembre 2003 (début du suivi chez le Dr Z.________) et l'été 2005 (après
la naissance de son enfant). Mais depuis lors, les conclusions de l'examen bidisciplinaire demeuraient
valables, aucune incapacité de travail ne pouvant plus être retenue, ni sur le plan psychiatrique,
ni sur le plan somatique.
Par décision sur
opposition du 19 février 2007, l'OAI a admis partiellement l'opposition et accordé une rente
entière, en raison d'un taux d'invalidité de 70 % du 1
er
décembre 2004 (à l'échéance du délai d'attente d'un an prévu à l'article
29 al. 1 litt. b LAI) jusqu'au 30 septembre 2005 (suppression après trois mois d'amélioration,
art. 88 a al. 1 RAI). Pour le surplus, l'OAI a constaté que le trouble somatoforme douloureux présenté
ne pouvait être considéré comme invalidant, l'assurée ne présentant plus de
comorbidité psychiatrique, ni d'affection corporelle chronique.
c)
I.________,
représentée par son conseil, a recouru contre cette décision auprès du Tribunal des
assurances par acte du 22 mars 2007. Elle conclut à sa réforme en ce sens qu'une rente entière
lui soit accordée dès le 1
er
octobre 1998. Il a notamment produit une attestation de la fondation A.________ du 22 février 2007,
ainsi qu'un certificat médical du 26 février 2007 du Dr Z.________.
Interpellé par courrier
du juge instructeur du 19 mars 2008, le Centre M.________, par la voix du Dr W.________, médecin-responsable,
s'est prononcé comme suit sur les divergences entre son expertise de 2004 et l'examen bidisciplinaire
du SMR de 2005 :
"De
fait, les diagnostics sont pratiquement concordants, hormis la notion de l'épisode dépressif
moyen à sévère que nous retenions en 2004 et qui n'est plus retrouvé en 2005. Après
relecture attentive des deux rapports concernés, il me semble que la disparition du diagnostic d'épisode
dépressif peut a priori être expliquée par une amélioration réelle de la situation
de Madame I.________. (…)
En
conclusion, sur la base du rapport SMR la disparition du diagnostic de l'épisode dépressif
semble, de manière a priori plausible, être en relation avec une amélioration objective
de la situation thymique de Madame I.________. Cette évolution est compatible avec notre appréciation
de 2004, dans laquelle nous estimions que la situation était à même d'évoluer et
où nous concluions à l'utilité d'une réévaluation à 1 an".
Dans ses déterminations du 30 juin 2008, I.________ a requis une expertise complémentaire par
le Centre M.________ afin qu'il procède à un nouvel examen rétrospectif de son état
de santé. Elle a également produit un rapport du 4 juin 2008 du Dr Z.________, qui apporte
les précisions suivantes :
"1.
Je suis Mme I.________ (traitement psychiatrique et psychothérapeutique), depuis le 5 décembre
2003, et ceci sans interruption jusqu'à aujourd'hui.
2.
Entre 2003 et 2008, je peux affirmer qu'il n'y a pas eu d'amélioration spectaculaire qui expliquerait
les différences notables entre le rapport du Centre M.________ du 17 mai 2004 et celui du SMR du
10 novembre 2005. En particulier, sur le plan du diagnostic psychiatrique épisode dépressif.
A mon sens, l'incapacité de travail persiste aujourd'hui encore.
3.
(…) l'amélioration de l'état dépressif, lente, ne signifie absolument pas que le
trouble dépressif est guéri. (…) le retrait social a varié avec sa psychopathologie.
Il est certes moindre aujourd'hui qu'il n'était à l'origine, mais il est encore présent.
4.
A mon sens, il y a donc nécessité que le Centre M.________ réexamine la patiente avant
de se prononcer ou non sur l'existence ou non d'un changement significatif."
Par jugement du 2 décembre
2008, le Tribunal des assurances a rejeté le recours formé par I.________. Il a constaté
que la recourante était atteinte d'un trouble somatoforme douloureux, mais a nié l'existence
d'une comorbidité psychiatrique, compte tenu des conclusions du Dr W.________ du 21 avril 2008
qui avait estimé plausible "la disparition" de ce diagnostic en relation avec l'amélioration
objective de la situation thymique de la recourante. Considérant par ailleurs que la recourante
ne souffrait d'aucune affection corporelle chronique, qu'elle ne subissait pas de retrait social, ni
ne présentait un état psychique cristallisé, le Tribunal des assurances a retenu que les
critères permettant d'admettre le caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux n'étaient
pas réunis, de sorte qu'en l'absence d'une autre affection invalidante, aucune incapacité de
travail ne pouvait être admise.
d)
Saisi d'un recours de l'assurée, le Tribunal fédéral (ci-après le TF) a, par arrêt
du 22 mars 2010 (9C_451/2009), admis le recours et renvoyé la cause au Tribunal de céans
afin qu'il complète l'instruction et détermine si l'assurée présentait encore une
comorbidité psychiatrique au sens de la jurisprudence depuis l'été 2005, le droit à
une rente pour la période allant du 1
er
décembre
2004 au 30 septembre 2005 n'étant pas contesté. Sur ce point, le TF a considéré
ce qui suit :
"4.2
Pour constater que l'assurée ne souffrait plus d'un état dépressif constitutif d'une comorbidité
psychiatrique au sens de la jurisprudence (consid. 2 supra) à partir de juin 2005, la juridiction
cantonale s'est essentiellement appuyée sur l'avis du docteur W.________ du 21 avril 2008 auquel
elle a accordé pleine valeur probante. Elle a en revanche écarté l'avis du SMR daté
du 10 novembre 2005, au motif qu'il n'émanait pas de spécialistes en psychiatrie.
4.3
L'appréciation des preuves à laquelle l'autorité de recours de première instance
a ainsi procédé apparaît arbitraire. Dès lors que le docteur W.________ n'est pas
(non plus) spécialiste en psychiatrie (mais en médecine interne; cf. expertise du 17 mai 2004),
on ne comprend pas, tout d'abord, que les premiers juges aient qualifié son avis de probant, alors
qu'ils ont rejeté le rapport du SMR au motif que ses auteurs n'étaient pas spécialistes
en psychiatrie.
Comme
le fait valoir ensuite à juste titre la recourante, le docteur W.________ a admis la "plausibilité
de la disparition" de l'état dépressif uniquement en se référant au rapport
du SMR, auquel la juridiction cantonale a précisément dénié valeur probante. Invité
à se prononcer sur les divergences entre les conclusions de son expertise du 17 mai 2004 et le rapport
d'examen rhumatologique et psychiatrique du SMR (du 10 novembre 2005), le docteur W.________ s'est exprimé
sans avoir revu la recourante depuis son examen initial. Ce faisant, le médecin n'a pas effectué
de constatations propres sur une éventuelle amélioration de l'état de santé de l'assurée,
mais s'est limité à admettre la plausibilité "a priori" d'une évolution
favorable telle que mise en évidence par le rapport du SMR. Il s'est par ailleurs déterminé
sur la base des deux seuls rapports des 17 avril 2004 et 10 novembre 2005, sans disposer de l'ensemble
des pièces médicales versées au dossier depuis son expertise. En particulier, il s'est
prononcé sans avoir eu connaissance du rapport du docteur Z.________ du 29 mai 2006, dans lequel
le médecin traitant, s'il a fait état d'une "évolution discrètement favorable"
et d'une "nouvelle amélioration lente" depuis l'été 2005, a toutefois maintenu
le diagnostic de trouble dépressif, en précisant que sa gravité (épisode moyen et
sévère) justifiait de le considérer comme une entité nosologique indépendante
du trouble somatoforme douloureux et non comme une simple comorbidité de celui-ci, et en concluant
à une capacité de travail exigible de 30 %. Une évaluation circonstanciée de
la situation aurait pour le moins commandé que le médecin interpellé à ce sujet eût
disposé des conclusions détaillées du docteur Z.________ qui mettaient en cause l'évaluation
du SMR. A défaut, et dès lors que l'appréciation "au premier abord" du docteur
W.________ ne se fonde pas non plus sur des examens complets, l'avis du 21 avril 2008 ne pouvait être
considéré comme revêtant une valeur probante suffisante au regard des exigences posées
par la jurisprudence (ATF 125 V consid. 3a p. 352). Partant, faute de reposer sur une pièce médicale
ayant valeur probante, la constatation de la juridiction cantonale sur l'absence de comorbidité
psychiatrique apparaît insoutenable et ne peut être suivie.
4.4
Cela étant, le point de savoir si la recourante présente encore une comorbidité psychiatrique
au sens de la jurisprudence depuis l'été 2005 ne peut pas être résolu au regard des
pièces médicales au dossier. L'appréciation du docteur T.________ du 28 juin 2006, selon
laquelle l'amélioration de l'état de santé de la recourante devait être fixée
à l'été 2005, s'oppose à celle du psychiatre traitant. Le docteur Z.________ a continué
à attester d'une incapacité de travail de 70 % au-delà de cette date, nonobstant
l'amélioration "discrète" de l'état dépressif, en précisant par la
suite que cette amélioration ne signifiait "absolument pas que le trouble dépressif avait
guéri et que la patiente avait récupéré sa capacité de travail" (avis du
4 juin 2008). Il convient dès lors de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour qu'elle
complète l'instruction sur ce point, puis se prononce à nouveau".
Le Tribunal fédéral
a enfin estimé que la juridiction cantonale ne s'était pas prononcée sur la question du
droit à la rente dès le 1
er
février 1998, alors que la recourante avait conclu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
à partir de cette date, en soutenant qu'une incapacité de travail de 70 % au moins avait
été attestée dès le mois d'octobre 1997, le diagnostic d'état dépressif
ayant été déjà été posé à cette époque. Le TF a dès
lors retenu une violation du devoir de motivation (art. 61 let. h LPGA), qui se confondait avec une constatation
incomplète des faits pertinents, ce qui conduisait également à l'annulation du jugement
entrepris et au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision.
C.
a)
Par courrier du 21 avril 2010, le juge instructeur a invité les parties à lui faire part de
leurs déterminations et réquisitions d'instructions. Après plusieurs échanges d'écriture,
le juge instructeur a mandaté, par lettre du 3 janvier 2011, le Centre C.________ pour la réalisation
d'une expertise.
Dans un rapport du 18
août 2011, les Drs Q.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne et
F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ont conclu à l'absence de
pathologie somatique. L'étude des documents radiologiques ne montrait ainsi pas d'évolution
significative des lésions dégénératives rachidiennes depuis 1996. Il existait des
lésions débutantes d'arthrose des genoux, sans épanchement actuel, sans signe de poussée
congestive cliniquement et sans limitations des amplitudes articulaires. Ils ont ajouté que l'obésité
et le déconditionnement pouvaient être délétères à une sensation de bien-être
et n'ont pas exclu la présence d'un syndrome d'apnées du sommeil vu la fatigue alléguée
par l'assurée. Toutefois, une telle affection ne pouvant se voir reconnaître une incapacité
durable, son évaluation n'a pas été inclue dans l'expertise. Sur le plan psychiatrique,
les experts ont exclu tout syndrome douloureux somatoforme persistant au sens de la CIM-10, le tableau
douloureux n'ayant pas été causé par des conflits émotionnels et des problèmes
psychosociaux majeurs. En ce qui concernait l'évolution de l'état psychique, ils ont estimé
que durant la période de décembre 1995 à décembre 2003, l'intéressée avait
dû souffrir d'une dysthymie, c'est-à-dire d'un état subdépressif chronique accompagnant
souvent les tableaux douloureux chroniques, ou, au pire, d'un épisode dépressif léger
qui ne permettait pas de retenir une incapacité de travail ou une baisse de rendement. Pour la période
allant de décembre 2003 à juin 2005, ils ont conclu à une baisse de rendement d'une part,
de 50 % de décembre 2003 à juin 2004 et d'autre part, de 100 % de juillet 2004 à
juin 2005. Depuis juillet 2005, ils ont retenu que l'assurée présentait un épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique en précisant ce qui suit :
"Après
l'accouchement de son quatrième enfant en mai 2005, une amélioration de l'humeur (mais non
des douleurs) est signalée par le Dr Z.________, sans toutefois que, selon lui, cela puisse
faire envisager une augmentation de la capacité de travail.
En
novembre 2005, lors de l'examen bidisciplinaire (rhumato-psy) effectué au SMR, les examinateurs
ne retenaient pas de diagnostic psychiatrique. Cette appréciation était probablement un peu
trop optimiste dans la mesure où des éléments dépressifs subjectifs étaient
décrits dans leur rapport (cf supra, discussion du diagnostic), mais non discutés. Il est probable
que le diagnostic d'épisode dépressif léger aurait pu être posé. Toujours est-il
que, selon le psychiatre traitant, l'amélioration n'a pas été suffisante et durable pour
qu'il change son appréciation diagnostique (dépression moyenne à sévère) et
fonctionnelle (incapacité de travail de 70 %). L'état thymique a dû être fluctuant
après la grossesse et ses bouleversements psycho-physiologiques et relationnels. De 2006 à
aujourd'hui il n'existe pas de documents attestant un changement significatif de l'état psychique.
En fonction des observations du Dr Z.________ et des médecins du SMR, on peut formuler l'hypothèse
que, le plus souvent, depuis juillet 2005 à aujourd'hui, la dépression est restée de degré
moyen, avec des fluctuations occasionnelles (aggravation ou amélioration) mais non durables. Nous
jugeons donc probable que l'état clinique que nous observons actuellement est présent depuis
juillet 2005 et s'est maintenu tel quel, avec des variations non durables, jusqu'à maintenant".
Ce trouble dépressif
entraînait par conséquent des limitations fonctionnelles vu le caractère durable de la
dépression (même si celle-ci n'était pas sévère). Lesdites limitations consistaient
en une baisse significative de l'énergie disponible et de la motivation et en troubles cognitifs
(difficultés relationnelles), qui justifiaient dès lors une baisse de rendement de 50 %
(davantage qu'une incapacité de travail à proprement parler).
b)
Dans ses observations du 21 septembre 2011, l'Office AI a indiqué qu'il se ralliait aux conclusions
des experts comme le SMR dans son avis médical du 31 août 2011.
c)
Dans ses déterminations du 11 novembre 2011, la recourante estime qu'elle a droit à une demi-rente
dès le mois d'octobre 2005 au vu de la diminution de rendement de 50 %, dont le taux peut être
appliqué directement aux revenus avant l'invalidité. S'agissant de période antérieure
à décembre 2003, la recourante conteste les conclusions des experts du Centre C.________, dans
la mesure où ils n'ont pas expliqué en quoi l'appréciation du Centre M.________ serait
correcte s'agissant de son état de santé en novembre 2003 et au contraire erronée pour
la période antérieure. Le fait que l'épisode dépressif moyen à sévère
ait été diagnostiqué en novembre 2003 seulement par le Centre M.________ ne saurait constituer
en soi la cause ni même le signe de l'aggravation de son état de santé à cette époque.
Au demeurant, le Centre C.________ n'a pas mis en évidence une autre cause d'aggravation pour arrêter
la survenance de l'état dépressif moyen à sévère à décembre 2003.
La recourante se réfère enfin à l'arrêt du 19 février 2003 du TFA, lequel avait
déjà considéré à l'époque que le dossier de la cause fournissait
"des
indices nombreux et sérieux de l'existence d'une problématique d'ordre psychique"
et qu'il existait ainsi
"des
raisons de penser que l'assurée subit une incapacité de travail en relation avec les troubles
psychiques"
. La recourante a dès lors
conclu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, subsidiairement à une demi-rente
d'invalidité du 1
er
octobre 1998 au 30 septembre 2005, le Centre M.________ ayant fixé à octobre 1997 le début
de la réduction durable de sa capacité de travail. La recourante a enfin confirmé l'octroi
d'une rente entière du 1
er
décembre 2004 au 30 septembre 2005.
E n  d r o i t
:
1.
Il
incombe à la Cour de céans de statuer conformément aux injonctions du Tribunal fédéral.
Le litige porte tout d'abord sur
le droit de l'assurée à une rente d'invalidité à partir du 1
er
octobre 1998, la recourante ayant
conclu dans un premier temps à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à partir
du 1
er
octobre
1998, en soutenant qu'une incapacité de travail de 70 % au moins avait été attestée
dès le mois d'octobre 1997, et dans un deuxième temps de manière subsidiaire à l'octroi
d'une demi-rente d'invalidité à partir du 1
er
octobre 1998 au vu des conclusions
des experts du Centre C.________ qui ont admis une diminution de rendement, soit un degré d'invalidité
de 50 % selon les constatations du Centre M.________ (déterminations du 11 novembre 2011
de la recourante).
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2; TF I 562/06
du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351
consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2).
2.
a)
Par arrêt du 19 février 2003 (I 319/02), le TFA a clairement indiqué que le dossier
de la cause (de manière implicite jusqu'à l'arrêt du 10 janvier 2002 du Tribunal des assurances)
fournissait des indices nombreux et sérieux de l'existence d'une problématique d'ordre psychique
depuis le 1
er
octobre 1998 et qu'il existait ainsi des raisons de penser que l'assurée subissait une incapacité
de travail en relation avec des troubles psychiques. Toutefois, les diagnostics posés demeurant
divers et variés sur ce plan, le TFA a considéré qu'une expertise psychiatrique, voire
pluridisciplinaire se révélait indispensable à l'évaluation de l'invalidité
de la recourante. Malgré l'instruction complémentaire menée par l'intimé, le Tribunal
des assurances ne s'est pas déterminé sur ce point dans son jugement du 2 décembre 2008,
se limitant à examiner la question du droit à des prestations dès le 1
er
octobre 2005. Il s’agit par conséquent de procéder à la constatation de fait relative
au début de l'incapacité de travail déterminante, voire d'exposer les motifs qui conduiraient
à suivre l'appréciation de l'intimé sur ce point (cf. consid. 5 de l’arrêt
du TF 9C_451/2009).
b)
L'ensemble des praticiens consultés ont exclu une pathologie somatique. Le Dr Z.________ a
ainsi retenu qu'au vu de la gravité de l'état dépressif, ce dernier devait être considéré
comme une entité nosologique indépendante du trouble somatoforme douloureux chronique et non
comme une simple comorbidité (certificat médical du 24 juin 2004). Cet état avait probablement
commencé discrètement dès la petite enfance de ses deuxième et troisième filles
(nées en 1991 et 1993), mais à l'époque cela n'avait pas eu d'incidence. Cet élément
est corroboré par les experts du Centre C.________ qui ont indiqué que les plaintes rapportées
par l'assurée depuis une quinzaine d'années relatives à des douleurs n'étaient pas
liées à une pathologie somatique évolutive, les examens radiologiques faisant état
tout au plus de lésions débutantes d'arthrose des genoux, sans épanchement actuel, sans
signe de poussée congestive et sans limitation des amplitudes articulaires. Certes, l'expertisée
présentait un tableaux douloureux chronique, mais qui ne pouvait être assimilé à
un trouble somatoforme douloureux au sens de la CIM-10, le trouble douloureux n'ayant pas été
causé par des conflits émotionnels ou des problèmes psychosociaux majeurs. En l'occurrence,
aucun élément ne permet de s'écarter des constatations et des conclusions de l'expertise
du Centre C.________ qui a tenu à préciser que ses observations et son diagnostic étaient
proches de ceux retenus en mai 2004 par le Centre M.________ (rapport du 18 août 2011 du Centre
C.________, p. 44). Les experts du Centre C.________ ont ainsi opéré une distinction claire
et précise entre la symptomatologie douloureuse, qui n'entraînait pas en elle-même d'incapacité
de travail et les troubles psychiques, singulièrement l'état dépressif. Certes, selon
la doctrine médicale, sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'ils ne sauraient, en principe, faire l'objet d'un diagnostic séparé, sauf à
présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste
d'un tel trouble (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358; voir aussi arrêt TFA I 805/04
du 20 avril 2006, consid. 5.2.1 et les références, confirmé par les arrêts I 224/06
du 3 juillet 2006, consid. 1.2, I 297/05 du 17 juillet 2006, consid. 3.1, I 156/05 du 24 août
2006, consid. 2, I 582/05 du 5 octobre 2006, consid. 2, I 767/05 du 17 novembre 2006, consid.
6 et I 290/06 du 22 janvier 2007, consid. 2). Toutefois, en l'espèce, les experts du Centre
C.________ ont clairement écarté le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux. Au vu de
ces éléments, l'avis des experts du Centre C.________, parfaitement étayé et corroborant
l'appréciation faite antérieurement par le Dr Z.________ doit l'emporter sur l'avis divergent
et sommaire du Dr Y.________ du SMR (avis médical du 1
er
juillet 2004), le rapport d'expertise du 10 novembre
2005 du SMR devant être écarté, le Dr E.________ ayant obtenu son titre par la FMH
le 8 mars 2007, soit postérieurement à ce rapport (jugement du 2 décembre 2008 du Tribunal
des assurances, consid. 3b, p. 11).
b)
Autre est la question de la capacité de travail présentée par l'assurée dès
le 7 octobre 1997. Pour la période allant de décembre 2003 à juin 2004, les experts du
Centre C.________ ont fait état d'une baisse de rendement de 50 % (davantage qu'une incapacité
de travail à proprement parler). Pour la période antérieure, les experts ont toutefois
conclu à l'absence de baisse de rendement, en supposant "
qu'à
l'époque, faute de description précise du trouble dépressif et en l'absence de prescription
d'un anti-dépresseur et/ou de consilium psychiatrique, que la dépression ne devait pas atteindre
le degré de dépression sévère, durablement incapacitante
"
(rapport du 18 août 2011 du Centre C.________, p. 44). Les éléments au dossier ne
permettent cependant pas de corroborer cette appréciation, soit la reconnaissance d'une baisse de
rendement de 50 % uniquement depuis la prise en charge de l'intéressée par le Dr Z.________
en décembre 2003 suite à une aggravation de son état dépressif selon les experts.
Comme l'a souligné le TF, tous les éléments concordent s'agissant de l'état dépressif
dont souffrait la recourante dès 1997. Par attestation du 6 novembre 2007, la fondation A.________
a confirmé que l'assurée avait bénéficié du 25 avril 1996 au 16 octobre
1997 d'une consultation psychothérapeutique par une psychologue diplômée. Le Dr Z.________
a toutefois précisé que ce traitement n'avait pas été interrompu en raison de la
disparition de la symptomatologie psychiatrique, mais parce que sa patiente était insatisfaite du
suivi et de son résultat (certificat médical du 26 février 2007). Alors que ce document
était cité dans leur rapport du 18 août 2011 (sous la rubrique "résumé
des documents à disposition"), les experts du Centre C.________ n'en ont pas fait état
dans leur appréciation se limitant à conclure à l'absence de prescription d'un anti-dépresseur
et/ou d'un consilium psychiatrique. En outre, dans son rapport médical du 4 août 1998,
le Dr D.________ a attesté une incapacité totale de travail dès octobre 1997, laquelle
correspondait au début du traitement. Il a par ailleurs successivement fait état d'un syndrome
dépressif (rapport du 4 août 1998) et d'un état dépressif et anxieux (rapport du
10 mars 2000). Dans l'intervalle, soit après l'arrêt du suivi par la fondation A.________,
le Dr G.________ a mentionné que sa patiente devait essentiellement bénéficier d'un
traitement anti-dépresseur de type Zoloft ou Seroprame (rapport du 30 septembre 1998).
Il sied par conséquent
de retenir qu'en l'absence d'éléments convaincants quant à une aggravation réelle
de l'état dépressif de l'assurée en décembre 2003, la recourante présentait
dès octobre 1997 une baisse de rendement de 50 %, soit un taux identique à celui reconnu
par les experts du Centre C.________ de décembre 2003 à juin 2004.
c)
Pour la période relative à la grossesse de l'assurée, soit de juillet 2004 à juin
2005, les experts du Centre C.________ ont estimé qu'elle avait présenté une baisse de
rendement de 100 % plutôt qu'une incapacité de travail en raison d'un état dépressif
sévère (grossesse mal vécue nécessitant l'arrêt de l'antidépresseur durant
plusieurs mois).
d)
Il convient enfin d'examiner si la recourante présente encore une atteinte psychique depuis l'été
2005. Les experts du Centre C.________ ont considéré qu'après l'accouchement de son quatrième
enfant, la dépression était restée de degré moyen, avec des fluctuations occasionnelles
(aggravation ou amélioration), mais non durables. Ce trouble dépressif, dans son état
actuel moyen sans syndrome somatique, entraînait des limitations fonctionnelles, soit une baisse
significative de l'énergie disponible et de la motivation, ainsi que des troubles cognitifs (difficultés
attentionnelles), ce qui justifiait une baisse de rendement de 50 %.
3.
a)
Les
experts du Centre C.________ ont considéré que la recourante était encore capable d'exercer
une activité d'ouvrière ou toute activité simple normale et n'ont pas écarté
formellement l'exercice de l'activité habituelle. Il n'y a pas dès lors pas lieu de se référer
aux données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS),
puisque le salaire après invalidité correspond à celui qu'elle obtenait avant la survenance
de l'atteinte à la santé en fonction de l'étendue de la capacité de travail encore
exigible. Le degré de la diminution de rendement correspond dès lors au degré d'incapacité
de gain.
b)
Au vu de ce qui précède, il se justifie d'admettre partiellement le recours, de réformer
la décision attaquée en ce sens que la recourante doit être mise au bénéfice
d'une demi-rente d'invalidité du 1
er
octobre
1998 (en raison du délai d'attente d'un an). Par la suite, il est établi que la recourante
a subi une incapacité totale de travail portant son degré d'invalidité de 50 % à
100 % pour la période allant de juillet 2004 à juin 2005. Dès lors que cette aggravation
a conduit à une modification notable du taux, il convient de fixer au 1
er
octobre 2004 les effets de la modification constatée
en application de l'art. 88a al. 2 RAI et ce, jusqu'au 30 septembre 2005 (soit 3 mois après
l'amélioration constatée en juin 2005). La réduction de la rente entière à une
demi-rente ne doit par conséquent intervenir qu'à partir du 1
er
octobre 2005. En effet, selon l'art. 88a al.1 deuxième phrase RAI, si la capacité de gain d'un
assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant,
tout ou partie de son droit aux prestations lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois
mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
La cause est ainsi renvoyée
à l'OAI afin qu'il procède au calcul des prestations à servir à la recourante.
4.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des
frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches
de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. La recourante voit ses conclusions
partiellement rejetées, dans la mesure où elle réclamait une rente entière dès
le 1
er
octobre 1998. Elle encourt par conséquent des frais de justice réduits. Dès lors qu'elle
est au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces frais sont toutefois provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
b)
Ayant obtenu partiellement gain de cause, la recourante peut prétendre une indemnité de dépens
réduite à la charge de l'intimé (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA), qu'il y
a lieu de fixer à 2'000 fr.
c)
La recourante a en outre obtenu, au titre de l'assistance judiciaire, la commission d'office d'un avocat
en la personne de Me Alexandre Bernel, à compter du 15 mai 2007 jusqu'au terme de la présente
procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Celui-ci a produit la
liste de ses opérations, laquelle a été contrôlée au regard de la procédure
et arrêtée à 4'063 fr. 90 (dont 186 fr. 20 de TVA à 7.6 % et
107 fr. 70 de TVA à 8 %) à titre d'honoraires et débours. L'indemnité
de Me Alexandre Bernel est par conséquent fixée à 2'063 fr 90 TVA comprise (cf. art.
2 RAJ), complétée par une indemnité de dépens de 2'000 fr.
d)
La rémunération de l'avocat d'office est provisoirement supportée par le canton, la recourante
étant rendu attentive au fait qu'elle est tenue d’en rembourser le montant dès qu’elle
sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 CPC). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ)
en tenant compte des montants payés à titre de contribution mensuelle depuis le début
de la procédure.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 19 février 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que la recourante a droit à une demi-rente d'invalidité
du 1
er
octobre 1998 au 30 septembre 2004, à une rente entière d'invalidité du 1
er
octobre
2004 au 30 septembre 2005, et à une demi-rente dès le 1
er
octobre 2005.
III.
La cause est renvoyée à l'OAI afin qu'il procède au calcul des prestations à servir
à la recourante.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr., sont laissés à la charge de l'Etat.
V.
L'intimé versera à Me Alexandre Bernel une indemnité de dépens de 2'000 fr.
VI.
Les dépens sont complétés par une
indemnité d'office de 2'063 fr 90 TVA comprise, allouée à Me Alexandre Bernel, conseil
de la recourante.
VII.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alexandre Bernel, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS), à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède
est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :