vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 691 · 2018-08-16 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 445 al. 3 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 16.08.2018 Arrêt / 2018 / 691

TRIBUNAL
CANTONAL
LR17.022061-181133
144
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 16 août 2018
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
M.
Colombini et Mme Kühnlein, juges
Greffière
:              Mme
Paschoud-Wiedler
*****
Art.
273 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
D.P.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 23 juillet 2018 par la Juge
de paix du district de Morges dans la cause concernant les enfants
B.P.________
et
C.P.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 juillet 2018, notifiée le 25 juillet 2018, la Juge
de paix du district de Morges (ci-après : la juge de paix) a rejeté la requête de
mesures provisionnelles déposée le 5 juillet 2018 par D.P.________, tendant à la levée
avec effet immédiat de l'interdiction faite à B.P.________ et C.P.________, d'une part, et
U.________, d'autre part, de se voir, ainsi que la conclusion prise en audience du 23 juillet 2018, tendant
à ce que D.P.________ exerce son droit de visite sur ses enfants C.P.________ et B.P.________ jusqu'au
lundi matin, à la reprise de l'école, dès la rentrée scolaire 2018 (I), confirmé
le droit de visite de D.P.________ sur ses enfants fixé par l'ordonnance de mesures provisionnelles
du 4 mai 2018, à savoir qu'il l'exercerait un week-end sur deux, du vendredi soir, à la sortie
de l'école au dimanche soir à 19 heures, étant précisé que le droit de visite
s'exercerait les week-ends où U.________, le fils de N.P.________, n'est pas présent (II),
dit que le droit de visite de D.P.________ sur ses enfants s'exercerait selon le planning 2018 convenu
par les parties s'agissant des week-ends et des vacances d'été 2018 et ratifié par le
juge de paix dans son ordonnance de mesures provisionnelles du 4 mai 2018 (III), dit que l'interdiction
faite à C.P.________ et B.P.________ d'une part, et à U.________, d'autre part, de se voir
était maintenue (IV), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la
cause (V), et déclaré que l’ordonnance était immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (VI).
En droit, la première juge a estimé que l’enquête en modification des relations
personnelles touchait à sa fin et qu’il n’y avait pas d’urgence à modifier
les modalités du droit de visite usuel de D.P.________ sur ses enfants C.P.________ et B.P.________
ni d’examiner la conclusion du père à ce que son droit de visite s’exerce jusqu’au
lundi matin, dès lors cette requête pourrait être reformulée au moment de la clôture
de la procédure. Elle a encore estimé que le fait que le droit de visite de D.P.________ sur
C.P.________ et B.P.________ s’exerce hors de la présence d’U.________ permettrait à
ces derniers de resserrer les liens avec leur père dans une ambiance plus détendue.
B.
Par acte du 31 juillet 2018, D.P.________, par l’intermédiaire de son conseil, a recouru contre
cette ordonnance en concluant en substance, sous suite de frais et dépens, à la levée
immédiate de l’interdiction faite aux enfants B.P.________ et C.P.________ d’une part
et U.________ d’autre part de se voir. Il a également conclu, dans l’attente d’une
décision au fond, à l’octroi dès la rentrée scolaire d’un droit de visite
provisoire sur ses enfants qui s’exercera une semaine sur deux du vendredi à la sortie des
classes jusqu’au lundi matin au moment de la reprise scolaire, ainsi que la moitié des vacances
scolaires.
Dans sa réponse du 10 août 2018, O.________ a conclu au rejet du recours et à ce que l’ordonnance
attaquée soit confirmée.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
a)
O.________ et D.P.________ se sont mariés le 27 octobre 2008. De cette union sont nés C.P.________,
le [...] 2008, et B.P.________ le [...] 2011.
Le Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte a prononcé la dissolution de ce mariage
le 24 octobre 2014. L’exercice de l’autorité parentale sur C.P.________ et B.P.________
a été attribué conjointement aux parents et la garde sur les enfants a été conférée
à leur mère. Par convention du même jour, ratifiée par le tribunal, il a été
convenu que D.P.________ exerce un libre et large droit de visite sur ses enfants. A défaut d’entente
entre les parents, il a été convenu que le père bénéficie d’un droit de
visite étendu à savoir, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires étant
précisé qu’à l’occasion des fêtes de fin d’année, les parents
acceptent que les enfants se retrouvent chez l’un ou chez l’autre le 24 décembre
ou le 25 décembre, ainsi que le 31 décembre ou le 1
er
janvier. Il a également été convenu que le père puisse déjeuner avec ses enfants
deux fois par semaine entre 12h00 et 14h00.
Actuellement, C.P.________ et B.P.________ vivent chez leur mère à [...]. [...], compagnon
de cette dernière, vit également avec eux. D.P.________ et sa nouvelle épouse, N.P.________,
sont installés dans un appartement à [...]. Cette dernière a un fils, U.________, âgé
de 11 ans, qui est domicilié à [...], en France, chez son père. N.P.________, qui bénéficie
d’une garde alternée, se rend une semaine sur deux auprès de lui et U.________ vient
passer un week-end sur deux chez sa mère en Suisse ainsi qu’une partie des vacances scolaires.
b)
Le 15 mars 2017, à la suite d’une consultation d’O.________, [...], psychologue-psychothérapeute
FSP, a signalé le cas des enfants P.________ au Service de protection de la jeunesse (SPJ). Dans
sa dénonciation, elle a exposé, que selon les déclarations d’O.________, C.P.________
et B.P.________ étaient pris en otage par leur père et victimes de manipulation. Elle a encore
indiqué qu’ils avaient été mis au cœur d’une problématique concernant
les adultes et qu’ils avaient développé des symptômes inquiétants.
c)
Par requête du 19 mai 2017, O.________, par l’intermédiaire de son conseil, a requis
à titre de mesures provisionnelles auprès de la Justice de paix du district de Morges (ci-après :
la justice de paix), que le droit de visite de D.P.________ sur ses enfants soit suspendu et qu’un
mandat d’évaluation soit confié au
SPJ aux fins de déterminer les capacités parentales des deux parents et de formuler des propositions
quant aux modalités de l’exercice par le père de son droit de visite.
Dans sa requête, O.________ a exposé que ses enfants lui avaient rapporté que D.P.________
avait tenu des propos déplacés à son égard. Selon la requérante, ensuite de
ces propos, les enfants avaient changé d’attitude envers elle ; B.P.________ avait commencé
à souffrir d’énurésies et d’encoprésies chroniques et C.P.________ d’angoisses.
Elle a relevé que sa fille lui avait indiqué qu’elle était inquiète parce que
«
papa allait demander
la garde et que les policiers viendraient la chercher
».
O.________ a encore relevé que sa fille avait dessiné des sexes masculins sur un set de table
et avait écrit le mot «
bite
»,
en expliquant que c’était N.P.________ qui lui avait appris à faire ces dessins «
rigolos
».
Le 22 mai 2017, la recourante a réitéré sa requête tendant à la suspension du
droit de visite de D.P.________ sur ses enfants par voie de mesures superprovisionnelles.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 mai 2017, la juge de paix a notamment rejeté
la requête déposée le 22 mai 2017 par O.________.
Par procédé écrit du 2 juin 2017, D.P.________ a pris des conclusions tendant à l’attribution
d’une garde alternée, subsidiairement en modification du droit de visite.
Lors de l’audience de la justice de paix du 6 juin 2017, O.________ a retiré sa conclusion
tendant à ce que le droit de visite de D.P.________ soit suspendu. D.P.________ a quant à lui
suspendu les conclusions qu’il avait prises dans son procédé du 2 juin 2017.
d)
Le 16 juin 2017, la juge de paix a chargé le SPJ de procéder à une enquête d’évaluation
concernant l’exercice du droit de visite de D.P.________ et de l’informer si une intervention
de l’autorité de protection se justifiait.
e)
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles déposées le 31 août
2017, O.________, par l’intermédiaire de son conseil, a conclu à ce que le droit de visite
de D.P.________ sur ses enfants soit suspendu. Elle a exposé que ses enfants lui avaient raconté
qu’ils jouaient avec U.________ à faire des photographies les fesses écartées et
lui ont montré les clichés qu’ils avaient pris avec un téléphone portable.
C.P.________ aurait en outre rapporté que sous la douche, elle touchait le «
zizi
»
d’U.________ et que ce dernier lui touchait le «
cucul
».
B.P.________ aurait quant à lui caché son sexe derrière ses cuisses en disant «
Je
m’appelle Johanna
» et en expliquant
que c’était «
un
jeu que faisait papa lorsqu’il sortait de la douche
».
O.________ a indiqué qu’elle avait dénoncé les faits rapportés par ses enfants
et qu’une enquête contre U.________ avait été ouverte par le Tribunal des mineurs.
Dans sa réponse du 1
er
septembre 2017, D.P.________, par l’intermédiaire de son conseil, a conclu, principalement,
à ce que le lieu de résidence des enfants C.P.________ et B.P.________ soit transféré
immédiatement à son domicile et que la garde de fait lui soit accordée. Subsidiairement,
il a conclu à pouvoir avoir ses enfants auprès de lui durant les deux prochains week-ends.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la juge de paix a rejeté la requête
de mesures superprovisionnelles déposée le 31 août 2017 par O.________, a admis
partiellement les conclusions reconventionnelles déposées le 1
er
septembre 2017 par D.P.________ et a dit que ce dernier pourrait avoir ses enfants auprès de lui
du vendredi 1
er
septembre
2017 à 18h00 au 4 septembre 2017 à la rentrée de l’école, puis un week-end
sur deux du jeudi 18h00 au lundi à la rentrée de l’école, ainsi que le jeudi 7 septembre
2017 à 17h00 au lundi 11 septembre 2017, à la rentrée de l’école.
f)
Par lettre du 12 septembre 2017, [...], cheffe de l’Unité évaluation et missions spécifiques
au SPJ, a proposé à l’autorité de protection que le prochain droit de visite de
D.P.________ soit suspendu dans l’attente de l’audience qui aurait lieu le 19 septembre
2017 au motif notamment que les enfants semblaient être rentrés terrorisés de leur dernier
week-end chez leur père et qu’ils ne souhaitaient plus y retourner.
Dans ses déterminations du 13 septembre 2017, D.P.________, par l’intermédiaire de son
conseil, a conclu au rejet de la requête de suspension et au maintien de l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 1
er
septembre 2017.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14 septembre 2017, la juge de paix a notamment
suspendu le droit de visite de D.P.________ sur ses enfants jusqu’à droit connu sur la requête
de mesures provisionnelles déposée le 31 août 2017 par O.________.
Par procédé écrit du 15 septembre
2017, D.P.________, par l’intermédiaire de son conseil, a conclu au rejet de la requête
de mesures provisionnelles et superprovisionnelles déposée le 31 août 2017 par O.________.
Reconventionnellement, il a notamment conclu à l’attribution de la garde de fait sur ses enfants
et à l’exercice d’un droit de visite usuel pour la mère. Subsidiairement, il a
conclu à la garde alternée.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 septembre 2017, la juge de paix a rejeté la requête
de mesures provisionnelles déposées le 31 août 2017 par O.________, a rejeté les
conclusions reconventionnelles déposées le 19 septembre 2017 par D.P.________ et a fixé
le droit de visite de ce dernier sur ses enfants un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie
de l’école, au dimanche soir à 19h00, étant précisé que le droit de visite
s’exercerait les week-ends où U.________ ne serait pas présent. L’autorité
de protection a estimé qu’au vu des graves accusations formulées par O.________, il fallait
faire preuve de prudence dans l’attente des résultats de l’enquête pénale,
du rapport d’évaluation du SPJ et des conclusions de l’expertise pédopsychiatrique
qui allait être mise en œuvre.
g)
Par courrier du 20 septembre 2017, l’autorité de protection a ordonné la mise en œuvre
d’une expertise pédopsychiatrique et a confié le mandat au Dr  H.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et adolescents.
h)
Le 27 octobre 2017, le Tribunal des mineurs
a rendu une ordonnance de non-entrée en matière dans le cadre de l’enquête ouverte
contre U.________. Cette autorité a retenu que les actes en cause se limitaient à des jeux
inappropriés et qu’il ne s’agissait pas d’activités corporelles tendant à
une quelconque excitation ou jouissance sexuelle pouvant mettre en danger le développement harmonieux
des mineurs concernés.
i)
Le 29 novembre 2017, [...] et [...], assistante sociale au SPJ, ont rendu leur rapport d’évaluation.
S’agissant des événements ayant entrainé l’enquête pénale contre
U.________, les intervenantes ont conclu qu’il ne serait probablement jamais possible de savoir
ce qui s’était réellement passé autour des «
jeux
»
entre les enfants ni qui avait initié C.P.________ à dessiner des sexes masculins. Elles ont
précisé qu’il était néanmoins établi qu’il n’y avait pas eu
de contrainte entre les enfants, hormis la crainte de se faire gronder, et que ces derniers n’avaient
vu le «
mal
»
de leur agissement qu’après la réaction des adultes. Les intervenantes ont constaté,
que malgré ces événements, il subsistait une bonne relation entre C.P.________, B.P.________
et leurs deux parents. Elles ont indiqués qu’O.________ n’était pas opposée
à la reprise d’un droit de visite tel qu’il était fixé auparavant (soit du
jeudi à la sortie de l’école au lundi matin) pour autant que les faits avec U.________
ne se reproduisent plus. Afin que les tensions s’apaisent et que les enfants soient épargnés
des querelles d’adultes, les intervenantes ont toutefois préconisé que le lieu de résidence
des enfants soit maintenu chez leur mère et que le droit de de visite tel qu’établi,
soit du vendredi soir au dimanche soir, hors présence d’U.________, soit également maintenu
jusqu’aux conclusions de l’expertise.
j)
Par courrier du 13 décembre 2017, D.P.________ a conclu, à titre de mesures superprovisionnelles,
à pouvoir avoir ses enfants auprès de lui un week-end sur deux, du jeudi soir 18h00 au lundi
matin à la rentrée de l’école, sans restrictions quant à la présence d’U.________,
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et alternativement les jours fériés.
Il a également pris des conclusions par voies de mesures provisionnelles tendant à la modification
du droit aux relations personnelles.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 19 décembre 2017, la juge de paix a
rejeté la requête déposée le 13 décembre 2017 par D.P.________.
Par lettre du 21 décembre 2017, D.P.________, par l’intermédiaire de son conseil, a retiré
sa requête de mesures provisionnelles déposée le 13 décembre 2017.
Par courrier du 22 décembre 2017, l’autorité de protection a informé les parties
qu’elle accusait réception du retrait susmentionné et que l’ordonnance de mesures
provisionnelles rendues le 19 septembre 2017 était prorogée jusqu’au dépôt
du rapport d’expertise.
k)
A l’audience du 4 mai 2018, les parties ont convenu que D.P.________ pourrait avoir des contacts
par [...], par téléphone ou par [...] avec ses enfants sur leurs propres téléphones
les mardis et jeudis entre 18h00 et 19h00 ainsi que les samedis entre 18h00 et 19h00, étant entendu
que les parents resteraient souples quant aux modifications des horaires en cas de contretemps. Ils ont
en outre produit un planning élaboré d’entente mutuelle s’agissant des week-ends
et des vacances d’été 2018. D.P.________ a en outre pris des conclusions tendant à
la fixation de son droit de visite durant les vacances d’été 2018.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du même jour, la juge de paix a rejeté la requête
de D.P.________ du 21 mars 2018, complétée lors de l’audience de 4 mai 2018, a confirmé
le droit de visite de ce dernier sur ses enfants fixé par ordonnance de mesures provisionnelles
du 19 septembre 2017 et ratifié le planning 2017-2018 convenu par les parties s’agissant des
week-ends et des vacances d’été 2018. Il était en particulier mentionné dans
ce planning qu’C.P.________ et B.P.________ passeraient une semaine de vacances chez leur père
du 19 août à 12h00 au 26 août 2018 à 12h00.
l)
Le 24 juin 2018, lors d’un week-end où C.P.________ et B.P.________ étaient chez leur
père, une altercation a eu lieu entre D.P.________ et O.________ et leur conjoint respectif.
m)
Dans son expertise du 26 juin 2018, le Dr H.________ a relevé la complexité de la situation
familiale découlant notamment du conflit chronique entre les parents d’C.P.________ et B.P.________.
Selon lui, c’est avant tout la défaillance du dialogue coparental, notamment due au refus
obstiné du père, qui a entretenu et pérennisé les conflits bien plus que les incidents
en eux-mêmes. L’expert a constaté que les parents avaient en outre tendance à inclure
les enfants dans leurs conflits pour porter, l’un vis-à-vis de l’autre, des accusations
entretenant cette situation conflictuelle. Il a relevé que D.P.________ n’était pas en
mesure de se décentrer d’un point de vue personnel et que sitôt qu’il se sentait
contrarié dans ses certitudes et ses plans, il était débordé par les émotions
et ne parvenait pas à canaliser sa colère, point sur lequel il devait travailler. A cet égard,
le praticien a indiqué que si les enfants devaient à nouveau être exposés à
des excès de colère, tels que ceux de l’altercation du 24 juin 2018, les modalités
du droit de visite du père pourraient, dans l’intérêt d’C.P.________ et B.P.________,
être réexaminées. Malgré ce constat, le Dr  H.________ a néanmoins observé
que les deux parents disposaient de bonnes capacités éducatives et que la relation avec leurs
enfants était de très bonne qualité. S’agissant d’C.P.________, l’expert
a indiqué qu’elle lui apparaissait comme engagée dans un conflit de loyauté terrible
et semblait perdue, ne sachant pas qui croire ou que dire. Le thérapeute s’est montré
inquiet pour la situation actuelle de la fillette et pour son développement ultérieur. Concernant
B.P.________, l’expert a constaté que celui-ci se montrait moins impacté par le conflit,
mais que sa souffrance se manifestait par des troubles fonctionnels et psychosomatiques tels que l’énurésie.
Il a également précisé que B.P.________ était, comme sa sœur, enfermé dans
un conflit de loyauté qui mettait en danger son développement. En ce qui concerne les incidents
en lien plus ou moins direct avec le domaine de la sexualité, l’expert n’a pas pu déterminer
la genèse de ces phénomènes. Il a par contre souligné que les enfants avait été
excessivement exposés à certains détails de la procédure, ce qui était clairement
néfaste pour leur développement. Le Dr H.________ a mis en évidence qu’C.P.________
et B.P.________ avaient surtout besoin de paix et qu’il recommandait d’attribuer leur garde
à la mère et de maintenir le droit de visite tel qu’il était établi. Selon
lui, cette recommandation permettrait un apaisement des enfants auquel devrait contribuer progressivement
une prise en charge pédopsychothérapeutique d’C.P.________ et B.P.________. L’expert
a également préconisé que l’interdiction faite à C.P.________, B.P.________
d’une part et U.________ d’autre part de se voir ne soit pas reconduite notamment dans la
mesure où ce dernier ne semblait avoir aucune responsabilité des événements, que
ceux-ci n’étaient «
pas
si graves
» et que les enfants souffraient
de la séparation avec leur demi-frère. L’expert a en outre recommandé qu’un
mandat de curatelle éducative et des relations personnelles soit confié au SPJ. Enfin, il a
conseillé aux parents, accessoirement à N.P.________, de se pencher de manière approfondie,
en particulier avec l’aide d’un psychothérapeute, sur les messages problématiques
qu’ils adressaient aux enfants notamment dans les secteurs de la sexualité au sens large et
sur celui de l’information qu’ils leur donnaient au sujet de la procédure judiciaire.
n)
Par acte du 5 juillet 2018, D.P.________, par l’intermédiaire de son conseil, a requis «
la
levée avec effet immédiat de l’interdiction faite à C.P.________ et B.P.________,
d’une part, et B.P.________, d’autre part, de se voir
».
Par courrier du 9 juillet 2018, D.P.________ a confirmé que son acte devait être considéré
comme une requête de mesures superprovisionnelles.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 13 juillet 2018, la juge de paix a notamment rejeté
la requête susmentionnée.
o)
A l’audience du 23 juillet 2018, D.P.________ a confirmé les conclusions prises dans sa requête
du 5 juillet 2018 et les a complétées en ce sens qu’il a requis à pouvoir exercer
son droit de visite jusqu’au lundi matin à la reprise de l’école dès la rentrée
2018. O.________ s’en est remise à justice s’agissant de la requête du 5 juillet
2018, mais a conclu au rejet de la conclusion prise en audience par D.P.________. Elle a ajouté
qu’elle ne s’opposerait pas à ce que ses enfants reprennent contact avec U.________
lorsqu’une une curatelle d’assistance éducative serait mise en place.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance
de mesures provisionnelles de l’autorité de protection modifiant le droit aux relations personnelles
du père.
1.2
Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 2018 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du
29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV
211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) contre
toute décision relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd.,
Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2629) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences
de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, op. cit., 42 ad art. 450
CC,          p. 2624).
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes
de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours
(Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide
pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les
motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation
fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision
(ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2013 [cité
: CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et les références citées). S’agissant de ce dernier
critère, l’instance judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation
(Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a CC).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier
la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler
et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état
de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi
de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office.
Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC
est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis
jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit.,
n. 7 ad 450a CC, p. 2626 et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées
par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf.
JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des enfants mineurs
concernés, le recours est recevable. Il en va de même des pièces produites par le recourant,
si tant est qu’elles ne figuraient pas au dossier de première instance.
Par courrier du 3 août 2018, la juge de paix a renoncé à se déterminer et s’est
intégralement référée au contenu de l’ordonnance querellée.
2.
2.1
2.1.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas
tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une
procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle
de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile
vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.1.2
Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité
de protection du domicile de l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires
concernant les relations personnelles ; la même compétence appartient en outre à l’autorité
de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des mesures de protection en
sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.
2.1.3
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent
être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée
(art. 447 al. 2 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement,
de manière appropriée par l’autorité de protection ou le tiers qui en a été
chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2
En l’espèce, la décision a été rendue par la Juge de paix du district de Morges
qui a fondé sa compétence sur l’art. 275 al. 1 CC et a entendu les parties à plusieurs
reprises, en dernier lieu le 23 juillet 2018. Les enfants âgés de 7 et 10 ans n’ont en
revanche pas été entendus. Au vu de leur jeune âge et du fait qu’ils ont notamment
déjà été entendus par l’expert, leur audition ne parait pas indispensable,
d’autant moins au stade des mesures provisionnelles. Il n’y a donc pas violation du droit
d’être entendu, le recourant ne le prétendant d’ailleurs pas.
Les règles de procédure ci-dessus rappelées
ayant été respectées, la décision entreprise est formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
3.
3.1
D.P.________ a fait valoir en substance que l’interdiction
faite à C.P.________ et B.P.________ d’être en présence d’U.________ était
disproportionnée et n’avait plus de raison d’être au regard des conclusions de
l’expertise pédopsychiatrique et du résultat de l’enquête du Tribunal des
mineurs. Il a également fait valoir que cette mesure mettait en danger l’équilibre familial,
les privant de vacances en famille et interdisant
de
facto
à U.________ de séjourner au domicile
de sa mère. Il a indiqué que les séjours d’U.________ en Suisse avaient été
calqués sur son propre droit de visite sur C.P.________ et B.P.________ et ne pouvaient pas être
modifiés dès lors que le père de l’enfant avait déjà pris ses dispositions.
Quant à sa conclusion tendant à l’élargissement de son droit de visite, le recourant
a invoqué que c’était dans le dessein d’éviter des tensions inutiles générées
lors des rencontres avec l’intimée lorsqu’il ramenait les enfants à leur domicile.
A cet égard, il a fait valoir que le jugement au fond ne serait rendu qu’après la rentrée
scolaire et qu’il se justifiait de régler la problématique rapidement.
Dans sa réponse, l’intimée a en substance relevé que le Dr H.________ avait souligné
la personnalité inquiétante de D.P.________, le mal-être des enfants et le fait que le
praticien n’envisageait pas qu’une extension de l’exercice du droit de visite puisse
être mise en place dans l’immédiat. S’agissant de l’interdiction faite aux
enfants d’entrer en contact, elle a fait valoir que si l’expert préconisait qu’C.P.________,
B.P.________ et U.________ se revoient à nouveau, il n’avait relevé nulle part l’urgence
qu’il y aurait à lever cette interdiction.
3.2
3.2.1
Les conditions de la modification de la prise en charge, de la garde ou des relations personnelles sont
régies par les dispositions relatives aux effets de la filiation (art. 273 CC pour le principe du
droit aux relations personnelles).
3.2.2
Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l’art. 133 al. 1 C), le père ou la mère qui
ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement
le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 5.1 et références citées). Les relations personnelles permettent
aux pères et mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents,
ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction
de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé
par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport
de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus
et la fixation des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., Bâle 2014, nn. 749 ss,
pp. 485 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également
un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir
en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_ 53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et références
citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 75 ss, pp. 486 ss et références citées). Le
droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut
être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn. 752
ss, pp. 486 ss et références citées).
3.2.3
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a
; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et références citées) ; il variera en fonction
de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant
droit (Meier/Stettler, op. cit.,    n. 765, p. 500 et références citées).
En outre, devront être pris en considération la situation et les intérêts de l'ayant
droit – ainsi, sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, sa disponibilité,
son environnement – et celle du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé,
obligations professionnelles)      (cf. Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp.
500-501 et références citées). Les éventuels intérêts des parents sont
à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 I 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée
lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet
le bien de l'enfant   (ATF 131 III 209 consid. 5).
3.3
Contrairement à ce que retient le premier juge, il y a urgence à ne pas laisser perdurer la
situation découlant de l’ordonnance du 19 septembre 2017.
D’une part, celle-ci a des incidences considérables sur la vie familiale du père et de
sa nouvelle épouse. En effet, cette dernière bénéficie d’une garde alternée
et s’était organisée avec le père de l’enfant U.________ pour que ses semaines
de garde coïncident avec les week-ends où le recourant avait ses propres enfants. U.________
étant resté domicilié à [...], sa mère se rendait une semaine sur deux à
[...] et venait passer le week-end en Suisse avec U.________. Il passait la moitié des vacances
scolaires en partie en Suisse, au domicile conjugal des époux P.________ et en partie à l’étranger
si la famille voyageait pour les vacances. A la suite de cette ordonnance, U.________ a dû être
maintenu éloigné du domicile familial en Suisse, tant les week-ends que pendant les vacances
puisque la présence de ce dernier avait été calquée sur les périodes de droit
de visite de D.P.________ sur ses enfants. Il y a urgence à ne pas faire perdurer une situation,
qui complique passablement la vie conjugale, en empêchant les époux P.________ de passer des
week-ends et des vacances ensemble avec tous les enfants, ce qui n’est manifestement pas dans l’intérêt
d’C.P.________ et B.P.________. A cela s’ajoute que des vacances seraient planifiées,
selon le planning ratifié par la justice de paix le 4 mai 2018, du 19 au 26 août
2018 et qu’il serait opportun que les enfants puissent se retrouver rapidement sur une période
suffisamment longue pour renouer un bon contact, l’expert ayant constaté qu’C.P.________
et B.P.________ souffraient de leur séparation d’avec U.________. Le recours doit ainsi être
admis sur ce point.
En revanche, une extension du droit de visite jusqu’au lundi matin ne paraît pas en l’état
urgente. La question pourrait être liée à celle du suivi pédopsychiatrique des enfants
et à l’institution d’une curatelle d’assistance éducative et de surveillance
des relations personnelles préconisés par l’expert. A cet égard, l’expert
a estimé que le droit de visite devait être reconduit «
tel
qu’il existe actuellement
», soit
selon lui une semaine sur deux, du vendredi à la sortie des classes jusqu’au lundi matin au
moment de la reprise scolaire ainsi que la moitié des vacances scolaires. Ce faisant, il a méconnu
que le droit de visite actuel, selon l’ordonnance du 19 septembre 2017, s’exerçait jusqu’au
dimanche soir et non pas jusqu’au lundi matin. Il a par ailleurs ajouté qu’une extension
de l’exercice de ce droit, à savoir dès le jeudi à la sortie des classes pourrait
intervenir dès que les enfants seraient plus paisibles, soit dans un délai qu’il n’estimait
pas inférieur à six mois. Il a encore relevé que si de nouveaux incidents graves tels
que l’altercation du 24 juin 2018 venaient à se reproduire, l’exercice du droit de visite
pourrait être restreint et limité. De fait, il faut comprendre que l’expert n’a
pas préconisé en l’état l’élargissement de l’exercice du droit
de visite de D.P.________ sur ses enfants. Par conséquent, la fixation définitive du droit
de visite pourra se faire dans le cadre de la décision au fond à intervenir.
4.
4.1
En conclusion, le recours est partiellement admis et les chiffres I, II et IV de l’ordonnance attaquée
sont modifiés en ce sens que l’interdiction faire à B.P.________ et C.P.________, d’une
part, et U.________, d’autre part, de se voir est levée avec effet immédiat. L’ordonnance
querellée est confirmée pour le surplus.
Au vu du sort de la cause, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à
600 fr., sont mis par moitié, soit 300 fr., à la charge de D.P.________ et par moitié,
soit 300 fr., à la charge d’O.________ (art. 74a al. 1 TFJC).
Les dépens sont compensés (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
L’ordonnance rendue le 23 juillet 2018 par
la Juge de paix du district de Morges est réformée comme il suit aux chiffres I, II et IV de
son dispositif :
I. admet la requête de mesures provisionnelles déposée le 5 juillet 2018 par D.P.________,
tendant à la levée avec effet immédiat de l'interdiction faite à B.P.________ et
C.P.________, d'une part, et U.________, d'autre part, de se voir et rejette la conclusion prise en audience
du 23 juillet 2018 par D.P.________ tendant à ce que l’exercice de son droit de visite
sur ses enfants C.P.________ et B.P.________ s’élargisse jusqu'au lundi matin à la reprise
de l'école dès la rentrée scolaire 2018.
II. confirme que le droit de visite de D.P.________
sur ses enfants s'exercera un week-end sur deux, du vendredi soir, à la sortie de l'école,
au dimanche soir à 19 heures.
IV. dit que l'interdiction faite à C.P.________ et B.P.________ d'une part, et à U.________,
d'autre part, de se voir est levée.
La décision est confirmée
pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis par moitié, soit 300 fr. (trois cents
francs), à la charge de D.P.________, et par moitié, soit 300 fr. (trois cents francs), à
la charge d’O.________.
IV.
Les dépens sont compensés.
V.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Isabelle Poncet, avocate (pour D.P.________),
‑
Me Joël Crettaz, avocat (pour O.________),
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Morges,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :