vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 755 · 2009-11-11 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, MAXIME INQUISITOIRE, CONSTATATION DES FAITS | 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.11.2009 Arrêt / 2009 / 755

TRIBUNAL CANTONAL
AI 3/09 - 375/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 novembre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Bidiville et Monod,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Olivier Flattet, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA
et  57 al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
L.________, ressortissant espagnol né en 1947, marié,
sans formation, a travaillé comme aide d'atelier pour le
compte de l'entreprise [...] SA depuis 1985, pour un salaire
mensuel de 5'820 francs. Souffrant de lombalgies, il a
été mis en arrêt complet de travail par son
médecin traitant, le Dr R.________, depuis le 8 janvier 2001
pour une durée indéterminée. Il a
déposé, le 12 décembre 2001, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), tendant à l'octroi d'une
rente.
Dans un rapport du 3 décembre 2001, la Dresse B.________,
spécialiste FMH en médecine physique et
réadaptation, a posé les diagnostics principaux de
lombosciatalgies gauches avec syndrome sensitif non
spécifique dans un contexte de status après cure
chirurgicale de hernie discale L4-L5 en 1985 avec discopathies
étagées et micro-instabilité discale en L4-L5
et L5-S1, de hernie discale L3-L4 paramédiane droite et de
légère arthrose postérieure basse. Selon elle,
ces atteintes contre-indiquaient l'exercice d'une activité
lourde, comprenant ports de charges ou mouvements
répétitifs, mais permettaient l'exercice d'une
activité légère à raison de 50% au
moins.
Le Dr D.________ du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du Centre hospitalier H.________
a diagnostiqué, le 8 janvier 2002, des lombalgies chroniques
non spécifiques persistantes (troubles statiques et
dégénératifs rachidiens,
micro-instabilité segmentaire lombaire basse) et un status
après cure chirurgicale de hernie discale L4-L5 en 1985. Il
confirmait l'incapacité totale de travail dans une
activité lourde à compter du mois de janvier 2001,
tout en admettant une exigibilité médicale somatique
complète dans une activité légère. Il
relevait toutefois que la souffrance de l'assuré,
décrit comme angoissé, était indéniable
et préconisait la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique afin de déterminer dans quelle mesure celui-ci
pouvait surmonter ses handicaps et se soumettre à une
réadaptation professionnelle.
Une expertise psychiatrique a dès lors été
confiée par l'OAI au Dr G.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, qui a retenu, dans son
rapport du 26 septembre 2003, les diagnostics de trouble douloureux
chronique et de trouble de conversion avec présentation
mixte. Le rapport faisait état d'un assuré actif dans
ses loisirs, fréquentant ses anciens collègues de
travail et niant toute atteinte de nature psychologique. Les
plaintes émises concernaient principalement des lombalgies,
mais également des fourmillements et des
phénomènes de lâchage de la jambe gauche
provoquant des chutes, sans explication organique. Aux yeux de
l'expert, il existait donc des pathologies psychiatriques
somatoformes, douloureuses et conversives, limitant la
capacité de travail depuis janvier 2001. En l'absence d'une
atteinte thymique et anxieuse significative ou d'une autre
affection majeure de nature psychiatrique, le Dr G.________ fixait
cette capacité à 50% au moins dans une
activité légère adaptée aux limitations
rhumatologiques, précisant qu'il n'y avait pas de
limitations fonctionnelles psychiques spécifiques, hormis
éviter une activité particulièrement
stressante à rendement élevé. Il ajoutait en
outre ce qui suit :
«
A
noter que le taux spécifié est purement
médico-théorique. Comme l'indique le
médecin-traitant dans son rapport d'août 2001 cet
expertisé est parfaitement authentique dans sa souffrance et
s'estime incapable de travailler plus de deux heures par jour, ses
douleurs devenant par la suite "catastrophiques". Il n'émet
aucune demande de réhabilitation socioprofessionnelle,
estimant devoir bénéficier d'une rente totale. Toute
démarche de réhabilitation sera ainsi très
difficile. Bien qu'il s'agisse d'une atteinte de la série
purement somatoforme, sans comorbidité thymique-anxieuse,
une incapacité d'au moins 50% doit être retenue car
soumettre l'assuré à une exigibilité
supérieure va probablement accentuer le
phénomène conversif et algique
».
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) pour appréciation. Dans un
avis du 12 novembre 2003, les Drs [...] et [...], ce dernier
psychiatre FMH, ont considéré que l'atteinte
principale à la santé consistait en des lombalgies
chroniques non spécifiques persistantes sur troubles
statiques et dégénératifs rachidiens et
micro-instabilité segmentaire lombaire basse, affections qui
entraînaient une incapacité totale de travail dans une
activité lourde, mais nulle dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré
(pas de port de charges, alternance des positions assis/debout, pas
de porte-à-faux du tronc, pas de stress), à compter
du mois de janvier 2001. Les médecins du SMR motivaient leur
position comme suit :
«
L'expertise du Dr G.________, psychiatre,
ne diagnostique pas de troubles psychiques pouvant occasionner des
limitations fonctionnelles, ni de trouble de la
personnalité. Contrairement aux conclusions diagnostiques du
Dr G.________, un trouble de conversion correspond aux
manifestations d'un trouble de la personnalité de type
fragile, qui n'est nullement évoqué ou relevé
dans l'expertise. Ces manifestations (fourmillements, chutes sans
se blesser,…) sont, à notre avis, à mettre sur
le compte d'un trouble somatoforme et ne peuvent en aucune
façon constituer une co-morbidité psychique à
ce dernier.
En l'absence de critères de co-morbidité psychique,
de retrait social, de traitement, de caractère
pré-morbide du trouble somatoforme, nous ne pouvons suivre
l'estimation de la capacité de travail du Dr G.________ (50%
pour des raisons somatiques) et reconnaître à
l'assuré une quelconque réduction de sa
capacité de travail dans une activité
adaptée.
En l'absence de limitations fonctionnelles psychiques (cf.
expertise Dr G.________), la capacité de travail n'est
définie, chez M. L.________, qu'en termes somatiques, soit
en suivant les rapports médicaux du Dr
D.________
».
Le Dr J.________ du SMR, spécialiste FMH en médecine
physique et rééducation, a procédé
à un examen rhumatologique sur la personne de
l'assuré le 18 mai 2004. Son rapport du 19 mai suivant
arrivait à la conclusion que l'intéressé
souffrait de lombalgies chroniques, en raison d'un status post-cure
chirurgicale de hernie discale en 1985, de troubles
dégénératifs et statiques du rachis lombaires
et d'une discrète hernie discale para-médiane droite,
impliquant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de
port de charges supérieures à 8kg, pas de station
assise ou debout de plus de 45 minutes, alternance des positions,
pas de longs déplacements à pied ou en voiture, pas
de travail en posture statique contraignante pour le rachis
lombaire (porte-à-faux, réclinaison lombaire et
torsion axiale), ni sur échelle ou accroupi. Le
médecin du SMR était d'avis que ces limitations
diminuaient la capacité de travail exigible de 50% dans
l'activité habituelle d'opérateur de machines, mais
qu'elles n'empêchaient pas l'assuré d'exercer à
plein temps une activité adaptée.
Un stage d'observation de trois mois a été mis sur
pied auprès du Centre de formation [...], à Lausanne,
dans la perspective d'une réadaptation professionnelle. Le
26 octobre 2004, après trois jours d'évaluation,
l'assuré a interrompu prématurément le stage,
en raison de fortes lombalgies. Interpellé à ce sujet
par le SMR, le Dr D.________ a indiqué, le 6 décembre
2004, qu'il n'avait pas décelé de nouvelle pathologie
somatique lors de son dernier examen du 11 octobre
précédent et qu'il évaluait la capacité
de travail à 100% dans une activité adaptée,
n'imaginant toutefois pas en quoi celle-ci pouvait
consister.
Le Dr [...] du SMR a estimé, le 1
er
mars 2005,
que le rapport du Dr D.________ rejoignait celui du Dr J.________
et qu'il n'y avait pas d'élément clinique nouveau,
les limitations fonctionnelles demeurant inchangées. Il
confirmait par conséquent l'appréciation du SMR selon
laquelle l'exigibilité était complète dans une
activité adaptée.
Dans le cadre d'une consultation d'antalgie de novembre 2004
à avril 2005, l'assuré a été
examiné par différents spécialistes, dont les
Drs [...] et [...] du Service d'anesthésiologie du Centre
hospitalier H.________, le Dr S.________ du Service de psychiatrie
de liaison et le Dr D.________. Ceux-ci sont arrivés
à la conclusion, le 24 mai 2005, que la pathologie
douloureuse présentée par l'assuré associait
deux troubles distincts mais complémentaires, pour aboutir
à une symptomatologie douloureuse chronique
résistante aux traitements. Ils retenaient ainsi les
diagnostics de lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes (troubles statiques et
dégénératifs rachidiens, status après
cure de hernie discale L4-L5 gauche en 1985 avec fibrose
résiduelle, déconditionnement physique global et
focal, probable micro-instabilité segmentaire lombaire
basse) et de trouble somatoforme indifférencié.
Compte tenu de la gravité de la pathologie, ils
étaient d'avis qu'il n'existait pas d'alternative
thérapeutique qui permettrait une amélioration
significative de la symptomatologie douloureuse et donc la reprise
d'une activité professionnelle quelle qu'elle soit. Sur le
plan psychiatrique, le Dr S.________ exposait en particulier ce qui
suit :
« Du point de vue clinique, le status actuel
présente un patient qui décrit être fortement
invalidé par ses symptômes, tant douloureux que
d'allure neurologique, au point que toute sa sphère
psychique est envahie, notamment lorsqu'il se déplace, ayant
continuellement besoin d'être rassuré par un objet
soutenant tel un parapluie, une canne ou une barrière de
sécurité.
On note également des troubles du sommeil importants, une
fatigue diurne. Dans le contact, Monsieur L.________ adopte
fréquemment une attitude de négation de toute
participation émotionnelle à ses symptômes
physiques. De façon caractéristique, Monsieur
L.________ met en avant dans la relation thérapeutique son
corps comme un objet de négociation, ce qui est certainement
dû à sa difficulté à exprimer tout type
de conflit, qui reste par conséquent non symbolisé
(notamment répercussion psychologique des deuils familiaux,
mise à distance de tout conflit potentiel, comme pourrait en
témoigner l'absence actuelle de relations sexuelles au sein
du couple).
Dès lors, Monsieur L.________ présente bel et bien
les signes et les caractéristiques que l'on rencontre dans
le cadre d'un trouble somatoforme, qui s'exprime pour l'heure chez
lui de façon assez pure sans être accompagné
actuellement de dépression (bien que des signes
dépressifs soient déjà présents
à minima au MADRS) ou d'un trouble de la personnalité
spécifique. Il faut toutefois relever que le risque que le
patient développe un état dépressif plus grave
est non négligeable au vu de l'évolution. Si l'on
considère ces dernières années, étant
donnés la multitude des essais thérapeutiques
infructueux, l'échec très rapide lors d'un stage de
réévaluation, la chronification globale du patient
dans la symptomatologie, nous devons nous rendre à
l'évidence que ce trouble doit être
considéré comme très invalidant, rendant
à mon avis tout effort de réadaptation illusoire, la
capacité de travail me semblant être nulle, de
façon définitive ».
Appelés à se prononcer sur ce nouveau rapport, les
Drs [...] et [...] du SMR ont estimé, le 19 août 2005,
qu'il n'apportait aucun élément nouveau, tant au
niveau des diagnostics reconnus par la jurisprudence comme ayant
une influence sur la capacité de travail, qu'au niveau de la
présentation clinique objective de l'assuré. Ils
relevaient notamment l'absence de dépression, de
comorbidité psychique, de retrait social et de traitement,
pour conclure à une capacité de travail
entière dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'intéressé.
Par décision du 16 juin 2006, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à un quart de rente à
compter du 1
er
janvier 2002, fondée sur un taux
d'invalidité de 43%, au motif que l'intéressé
conservait une capacité de travail exigible entière
dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles somatiques.
L'assuré s'est opposé à cette décision
le 18 août 2006, reprochant à l'OAI de n'avoir pas
tenu compte de son affection psychiatrique, laquelle
l'empêchait d'exercer toute activité. Il a produit, le
14 mai 2007, deux rapports d'IRM des 9 janvier et 29 mars 2007,
démontrant notamment la présence d'une
périarthropathie de hanches bilatérale
« possiblement à l'origine des symptômes
présentés par le patient », ainsi que la
persistance d'une petite saillie discale paramédiane droite
avec déchirure annulaire, sans récidive herniaire
gauche.
Interrogé au sujet de la périarthropathie, le Dr
R.________ a indiqué, le 25 juillet 2008, que
l'évolution de cette affection était
« pour l'instant calme » et qu'elle
n'entraînait pas de limitations fonctionnelles.
Dans un avis médical du 25 août 2008, les Drs [...] et
[...] du SMR ont estimé qu'aucun nouvel
élément médical n'était à
prendre en considération depuis la décision du 16
juin 2006. Ils relevaient en outre ce qui suit :
« Concernant la différence d'appréciation
de la situation de cet assuré qui présente
indéniablement une atteinte lombaire responsable de
limitations fonctionnelles, un trouble douloureux chronique et qui
n'est pas reclassable dans une autre activité pour des
raisons qui ne peuvent être expliquées de
manière précise sur le plan médical, il est
à relever ceci :
A la base, les médecins du SMR ayant traité ce
dossier ont estimé que le trouble douloureux chronique
diagnostiqué chez cet assuré ne devait pas être
pris en compte comme affection invalidante au sens de l'AI. Cet
avis n'a pas été contredit depuis. Il est vrai que
l'expertise du Dr G.________ est critiquable en ce sens que cet
expert donne des appréciations contradictoires concernant
l'absence de limitations fonctionnelles d'origine psychiatriques,
tout en retenant néanmoins une diminution de la
capacité de travail de 50%. Mais indépendamment de
cette incohérence, il est permis de conclure sur la base de
cette expertise que les critères pour la prise en compte de
ce trouble douloureux comme affection invalidante au sens de l'AI
ne sont pas remplis.
L'appréciation pluridisciplinaire des médecins
(document du 13.06.2005) ne contredit pas l'appréciation des
médecins SMR. Le rôle de ces médecins n'est pas
le même que celui des médecins du SMR obligés
d'appliquer une base légale en matière de
médecine des assurances, leur rôle est celui de
médecins traitants, et il est compréhensible qu'ils
constatent une incapacité de travail de fait chez un
assuré qui depuis le début de la procédure
s'est toujours senti incapable de reprendre un jour un quelconque
travail.
Mais il n'en demeure pas moins qu'il n'y a toujours pas de
diagnostic de co-morbidité psychiatrique invalidante au sens
de l'AI justifiant la prise en compte de ce trouble douloureux
comme affection invalidante et que la situation
ostéoarticulaire ne s'est pas modifiée au point de
justifier de nouvelles limitations fonctionnelles et une
capacité de travail exigible inférieure à
celle retenue lors de la décision ».
Par décision sur opposition du 19 novembre 2008, l'OAI a
confirmé sa décision du 16 juin 2006,
considérant que l'assuré ne souffrait d'aucune
atteinte psychique invalidante à sa santé.
B.
L.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances du canton de Vaud par acte du 5 janvier
2009, concluant à sa réforme en ce sens qu'il a droit
à une rente entière à compter du
1
er
janvier 2002, le revenu annuel d'invalidité
devant être précisé en cours d'instance par
expertise. Il se prévaut de l'avis de son médecin
traitant, le Dr R.________, ainsi que du rapport pluridisciplinaire
du 24 mai 2005, pour soutenir qu'il souffre de troubles somatiques
associés à une pathologie psychiatrique qui excluent
toute reprise d'activité professionnelle. Il critique enfin
le revenu avec invalidité retenu par l'OAI, qu'il estime
irréaliste au regard de son état de santé et
des constats opérés lors de son stage d'observation,
de sorte qu'il convient, cas échéant, de le
définir par expertise.
Dans sa réponse du 19 mars 2009, l'OAI conclut au rejet du
recours. Il rappelle que les conclusions faites à l'occasion
d'un stage d'évaluation ne sauraient supplanter l'avis
dûment motivé d'un médecin, ce d'autant moins
qu'il n'a duré en l'occurrence que trois jours, le recourant
s'estimant incapable de travailler et attendant l'octroi d'une
rente. Il relève en outre que les Drs B.________ et
D.________ avaient fixé la capacité de travail
à 100% en 2002 sur le plan strictement somatique et que le
trouble douloureux chronique relevé dans  le rapport
d'antalgie de mai 2005 ne peut être considéré
comme invalidant au sens de la jurisprudence, en l'absence de
comorbidité psychiatrique. Il se réfère
à sa décision pour le surplus.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable en la forme.
2.
a)
Est litigieuse en l'espèce la
question du taux d'invalidité du recourant et de son
éventuel droit à une rente AI (cf. art. 6ss LPGA, 4
al. 1 et 28 al. 2 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Le recourant ne remet pas en cause l'évaluation de sa
capacité de travail sur le plan somatique, sa contestation
portant sur la non prise en compte par l'OAI de son affection
psychiatrique, qui réduirait à néant sa
capacité de travail exigible dans quelque activité
que ce soit, selon l'avis du Dr S.________. Il conteste en outre le
revenu d'invalide retenu par l'OAI pour calculer son degré
d'invalidité, demandant à ce qu'il soit fixé,
cas échéant, par expertise.
Pour sa part, l'OAI privilégie l'appréciation du SMR
selon laquelle le recourant ne souffre d'aucune atteinte
psychiatrique invalidante et retient par conséquent une
pleine capacité de travail exigible dans une activité
adaptée aux seules limitations fonctionnelles
somatiques.
b)
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux,
il existe une présomption selon laquelle cette atteinte
à la santé ou ses effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. La jurisprudence a étendu cette présomption
au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. On retiendra, au premier
plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale sur
laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les
états dépressifs constituent des manifestations
(réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes
douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être
reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352
consid. 3.3.1 et la référence ; TF 9C_310/2008
du 12 février 2009, consid. 2.1).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
c)
En présence d'avis médicaux
contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des
preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels
il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une
autre. A cet égard, l'élément décisif
pour apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1). Une
expertise ordonnée par l'OAI (effectuée par un
médecin indépendant) peut satisfaire à ces
exigences ; il en va de même d'un rapport émanant
d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) (ATF 125 V 351
consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2).
Il faut en outre tenir compte du fait que le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2).
3.
En l'espèce, la décision litigieuse fait sienne
l'appréciation du SMR, selon laquelle l'assuré
dispose d'une pleine capacité de travail exigible, tant sur
le plan somatique que psychiatrique. Le SMR s'écarte ainsi
des conclusions de l'expert G.________ et du Dr S.________,
étant d'avis que les troubles somatoformes
diagnostiqués ne peuvent être considérés
comme invalidants au sens de la jurisprudence en la matière
(cf. supra, consid. 2c). En effet, le SMR relève à
juste titre la teneur contradictoire du rapport d'expertise
psychiatrique, qui reconnaît l'existence de
« pathologies psychiatriques somatoformes, douloureuses
et conversives, limitant la capacité de
travail », sans toutefois retenir de limitation
fonctionnelle psychique spécifique, de sorte que sa valeur
probante s'en voit affaiblie. Néanmoins, s'il expose de
manière circonstanciée les raisons pour lesquelles il
s'éloigne des conclusions des Drs G.________ et S.________,
en niant notamment toute comorbidité psychiatrique, tout
retrait social, trouble de la personnalité ou état
dépressif, le SMR ne pouvait pas simplement écarter
les deux avis psychiatriques versés au dossier sans avoir
effectué d'examen médical approfondi sur la personne
de l'assuré, le dossier ne comprenant pas d'indications
claires sur l'état psychique de ce dernier en 2008. En
effet, il paraît arbitraire d'exclure une comorbidité
psychiatrique durable en se fondant uniquement sur une
interprétation et une critique des rapports psychiatriques
établis en 2003 et 2005, lesquels parlent plutôt en
faveur d'une atteinte psychique importante. Cela étant,
l'OAI aurait dû, avant de statuer sur l'opposition, demander
au SMR d'examiner de manière plus détaillée et
complète la situation de l'intéressé sur le
plan psychiatrique. Il n'a pas établi les faits de
manière complète et n'a pas apprécié
les preuves conformément aux exigences du droit
fédéral.
Dès lors qu'il appartient au premier chef à l'OAI
d'instruire (cf. art. 43 al. 1 LPGA et 57 al. 1 let. f LAI), il
convient donc de lui retourner le dossier pour qu'il en
complète l'instruction conformément aux
considérants (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid.
2.3).
En définitive, il y a lieu d'admettre partiellement le
recours pour constatation incomplète des faits pertinents
(cf. art. 28 al. 1 LPA-VD) et mauvaise appréciation des
preuves, le recourant n'ayant pris que des conclusions en
réforme, puis d'annuler la décision entreprise et de
renvoyer le dossier de la cause à l'OAI pour
complément d'instruction et nouvelle
décision.
4.
a)
Le recourant, qui obtient
partiellement gain de cause avec le concours d'un mandataire
autorisé, a droit à des dépens réduits,
dont le montant doit être déterminé, sans
égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g
LPGA et 56 al. 2 LPA-VD).
En l'espèce, il convient d'arrêter le montant des
dépens à 1'000 fr. et de les mettre à la
charge de l'OAI (art. 55 al. 2 LPA-VD).
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires in
casu (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision attaquée est
annulée et la cause est renvoyée à l'OAI pour
nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III.
L'OAI versera à L.________ la
somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Olivier Flattet,
avocat (pour L.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :