vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 348 · 2009-09-10 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.09.2009 Arrêt / 2009 / 348

TRIBUNAL CANTONAL
AA 78/08 -
63/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 septembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
MM.     Neu et
Dind
Greffière
:
Mme   Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Bex, recourant, représenté par
Me Aba Neeman, avocat, à Monthey,
et
SUVA
(ci-après : la CNA ou la caisse), à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA ; 11
OLAA
E n  f a i t  :
A.
M.________, marié, est né le 4 janvier 1975. Ancien
chef d'équipe dans une entreprise de construction
générale, il bénéficie des prestations
de l'assurance-chômage depuis le mois de novembre 2004. De ce
fait, il est assuré auprès de la CNA contre les
accidents. Le 20 décembre 2005, l'intéressé a
été victime d'un accident de la circulation.
L'automobile qu'il conduisait a glissé sur du verglas, a
quitté la route, effectué des tonneaux, puis s'est
immobilisée au bas d'un talus. Le jour-même de
l'accident, l'intéressé a consulté le Dr
F.________, médecin traitant, qui a diagnostiqué une
contusion à l'épaule gauche avec éraflures,
des plaies au cuir chevelu et des dorsalgies post-traumatiques. Ce
dernier a attesté une incapacité de travail de
100 % du jour de l'accident au 1
er
janvier 2006. Le
praticien estimait la fin du traitement et la reprise du travail au
2 janvier suivant. Se plaignant de cervicalgies et de douleurs au
niveau des deux épaules, l'assuré l'a consulté
une nouvelle fois, le 7 février 2006. Ce dernier lui a
prescrit deux fois six séances de physiothérapie. Le
14 mars 2006, souffrant spécialement de dorso-lombalgies, il
a consulté à nouveau, ce qui a motivé la mise
en œuvre d'examens radiologiques.
Dans un rapport du 9 mai 2006, les médecins de la Clinique
de rhumatologie de l'Hôpital C. ont relevé l'existence
d'un syndrome cervical avec omalgie bilatérale chronique
prédominant dans le contexte d'un syndrome polyalgiforme
après un traumatisme mineur. Des examens radiologiques ont
permis d'exclure la présence d'une macro instabilité
ou d'autres problèmes statiques pouvant entrer dans le cadre
d'un syndrome cervical. Ils notent que le patient ne semble pas
très motivé pour recommencer le travail mais qu'il
est prêt à le faire si on lui enlève ses
douleurs. Au niveau somatique, ils sont d'avis que la reprise d'une
activité professionnelle à plein temps est
exigible.
Lesdits troubles ont fait l'objet d'une annonce à la
caisse.
Par lettre informelle du 4 juillet 2006, la CNA a refusé
d'allouer des prestations d'assurance à
l'intéressé au-delà du 2 janvier 2006, dans la
mesure où, selon les renseignements en sa possession, le
lien de causalité entre l'accident du 20 décembre
2005 et les troubles actuels annoncés, n'était,
depuis cette date, ni avéré, ni probable. Les frais
de traitement et l'incapacité de travail en relation avec
ces atteintes ont été assumés par les
assureurs-maladie de l'assuré.
Dans un courrier du 5 décembre 2007,
l'intéressé a demandé à la CNA de
prendre en charge une facture de l'Hôpital C., faisant valoir
que son cas relevait bien de l'assurance-accidents. La CNA n'a
toutefois pas donné suite à cette requête et
n'a dès lors plus pris aucune facture en charge, ce, pour
les raisons évoquées dans sa lettre du 4 juillet
2006.
Dans un rapport médical du 20 février 2008, le
médecin traitant a indiqué qu'aucun traitement
concernant les suites de l'accident du 20 décembre 2005
n'était actuellement en cours, que son patient l'avait
consulté en date des 20 décembre 2005, 7
février, 14 mars et 4 avril 2006 et que la capacité
de travail était entière depuis le 2 janvier
2006.
B.
La CNA a procédé aux mesures d'instructions
utiles ; elle a requis le dossier de
l'assurance-invalidité (AI) dont il ressort
notamment :
- la demande de prestations AI remplie par l'assuré
lui-même, qui a été déposée le 12
avril 2007, et dans laquelle il a indiqué présenter
des atteintes de type maladif, soit des lombosciatagies chroniques
et une hernie discale L5-S1. Il y sollicite l'octroi de mesures de
reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente
AI ;
- une communication de l'OAI du 8 octobre 2007, allouant une aide
au placement ;
- un rapport médical du 2 mai 2007 du Dr F.________, faisant
état de lombosciatalgies bilatérales chroniques et
d'une hernie discale L5-S1, existant depuis le mois de juin 2006.
Ce médecin retient également l'existence d'une hernie
hiatale avec oesophagite stade II et un côlon irritable,
atteintes toutefois sans répercussion sur la capacité
de travail. Il préconise un stage d'observation AI dans le
but de déterminer le genre d'activité encore
envisageable pour l'assuré ;
- un rapport de l'Hôpital [...] établi le 9 juin 2006
par la Dresse  N.________, cheffe de clinique et le Dr
P.________, médecin chef, qui retiennent le diagnostic
principal de trouble somatoforme et proposent un suivi
psychiatrique ambulatoire. Ces spécialistes précisent
que l'assuré présente depuis 2002, des douleurs
musculaires et articulaires diffuses associées à une
fatigue et une anhédonie. L'anamnèse actuelle
démontre des douleurs de la nuque, des épaules et au
niveau lombaire. Ils notent que le patient se plaint d'une douleur
abdominale et de serrements thoraciques aux deux bases sous forme
de lancées. En outre, un état de fatigue
prédominant le matin, sans troubles du sommeil, un manque
d'appétit avec légère perte de poids et
absence du goût pour la nourriture sont également
constatés ;
- une expertise médicale du 18 juillet 2007 effectuée
par le Dr S.________, pour le compte du Groupe Mutuel
(caisse-maladie) lequel rend compte d'un syndrome
dorso-lombovertébral récurrent sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire (status post-hernie discale L5-S1
en 2006 en voie de résolution) et d'une diminution du seuil
de tolérance à la douleur (polyinsertionite).
L'expert observe que l'évolution, d'abord lentement
favorable, a été caractérisée par la
persistance de cervicalgies et de dorsalgies interscapulaires.
L'intéressé a bénéficié d'un
traitement de physiothérapie passive avec mobilisation et
massages de l'épaule gauche. En mars 2006, l'assuré a
signalé la réapparition, sans facteur traumatique
déclenchant, de douleurs au niveau dorso-lombaire. Une
radiographie de la colonne dorsale et lombaire a été
effectuée le 22 mars 2006 ; elle a
démontré une légère scoliose et un
cyphose dorsale. La présence d'une discopathie L5-S1 est
relevée. L'intéressé a consulté
plusieurs médecins, l'évolution de l'état de
santé étant caractérisée par la
persistance de la symptomatologie douloureuse. Le 15 septembre
2006, l'assuré a bénéficié d'une
infiltration épidurale qui n'a pas apporté
d'amélioration de cette symptomatologie. Une seconde
infiltration a été proposée mais celle-ci
a toutefois été récusée par
l'intéressé. Une IRM lombaire a été
effectuée le 20 février 2007 et a montré une
régression de la hernie para-médiane L5-S1 gauche
observée sur l'IRM du 24 juin 2006. Elle montre
également une protrusion discale médiane L5-S1 avec
signe dégénératif au niveau disque L4-L5 et
L5-S1 ainsi qu'un canal lombaire discrètement étroit.
Du point de vue digestif, l'assuré signale, depuis 2002, des
douleurs abdominales diffuses. L'expert relève encore que
l'assuré a cessé son activité professionnelle
en juin 2005, puis a touché les prestations de
l'assurance-chômage et que son médecin traitant lui a
octroyé un arrêt de travail dès le 26 juin
2006. Une reprise d'activité de paysagiste s'est
soldée par un échec après deux
semaines.
Le Dr Z.________, médecin-conseil de la CNA, à qui
ces éléments ont été soumis a, le 3
avril 2008, procédé à une appréciation
médicale de la situation. Il a retenu que les troubles de la
colonne vertébrale, qui ont motivé la reprise d'un
traitement dès le mois de février 2006,
n'étaient pas en relation de causalité naturelle,
pour le moins probable avec l'accident du 20 décembre 2005.
Il a reconnu que l'accident n'avait entraîné que de
simples contusions ; en effet, ce n'est que le 22 mars 2006,
soit trois mois après l'accident, que des radiographies de
la colonne dorso-lombaire ont été effectuées.
Elles n'ont pas démontré de lésion
traumatique, mais seulement des troubles statiques
modérés et une discopathie L5-S1. Ce n'est qu'en
été 2006 qu'une symptomatologie radiculaire a
été reconnue, conduisant à pratiquer un IRM.
Or, dans ce genre de situation, il indique que le status quo sine
est atteint au plus tard après six mois, à condition
que l'on admette que l'accident ait décompensé un
état antérieur pathologique, jusque là peu ou
pas symptomatique. Dans le cas de l'intéressé, il
soutient que l'absence de mise en œuvre d'examens
complémentaires avant le 14 mars 2006 et d'attestation
d'incapacité de travail avant le 26 juin 2006, rend cette
hypothèse de décompensation peu vraisemblable. De
surcroît, selon le médecin, s'agissant essentiellement
de troubles subjectifs, sans grand substrat anatomopathologique
démontrable, du moins à l'époque,
l'assureur-accidents ne doit pas les prendre en charge.
La CNA a notifié, le 10 avril 2008, une décision
formelle, par laquelle elle a confirmé son refus d'allouer
des prestations, motif pris que les problèmes dorsaux ayant
motivé la reprise d'un traitement médical dès
le 7 février 2006 ne sont pas en relation de
causalité probable avec l'accident du 20 décembre
2005.
Le 8 mai 2008, par courrier de son avocat,
l'intéressé s'est opposé à cette
dernière décision, concluant à sa
modification, dans le sens que les troubles dont il souffre depuis
le 2 janvier 2006, sont en relation de causalité avec
l'accident du 20 décembre 2005. Il relève qu'au
moment de l'accident déjà, il présentait des
troubles statiques et une discopathie L5-S1, de sorte qu'il a bel
et bien décompensé un état antérieur
pathologique existant.
Par décision sur opposition du 6 juin 2008, la SUVA a
maintenu ses conclusions, constatant d'une part, que les douleurs
dorsales subies lors de l'accident étaient peu importantes
dès lors qu'aucun contrôle radiologique n'avait
été ordonné et, d'autre part, que
l'intéressé a consulté son médecin
traitant en date du 7 février 2006, cette fois-ci en raison
de cervicalgies et d'omalgies et que ce n'est que lors d'un premier
contrôle radiologique le 22 mars 2006 que des troubles
statiques de la colonne dorsale et lombaire, des séquelles
d'une maladie de Scheuermann au niveau dorsal, ainsi qu'une
discopathie L5-S1, sans lésion osseuse ont été
mis en évidence. La CNA a fondé, pour l'essentiel,
son argumentation sur les conclusions du son médecin
d'arrondissement.
C.
M.________ a recouru contre cette dernière décision
le 9 juillet 2008, concluant à son annulation,
respectivement à la prise en charge du cas tant sous l'angle
des indemnités journalières que sous l'angle de la
rente. Il fait valoir que son incapacité de travail actuelle
est en rapport de causalité adéquate avec l'accident
du 20 décembre 2005, dès lors que celui-ci
n'était pas, comme le soutient la CNA, de faible
gravité (la voiture ayant effectué plusieurs
tonneaux) mais aussi puisqu'au moment de l'accident, il
présentait déjà des troubles statiques ainsi
qu'une discopathie L5-S1, de sorte que ce dernier a bel et bien
décompensé un état antérieur
pathologique existant.
Dans ses déterminations du 18 septembre 2008, la CNA, se
référant à sa décision sur opposition,
a maintenu ses conclusions, tout comme le recourant, par acte du 4
novembre suivant.
Les parties ont renoncé à la tenue d'une
audience.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable dans la présente cause (art.
117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
b)
La valeur litigieuse étant inférieure
à 30'000 fr., la présente cause relève de la
compétence d'un membre de la Cour des assurances sociales,
statuant comme juge unique (art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD).
c)
Interjeté le 9 juillet 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision attaquée du 6 juin 2008, reçue le 9
juin suivant par le recourant, le recours est recevable en temps
utile. Il est en outre recevable en la forme (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1]).
2.
En l'espèce, le
litige porte sur la question de savoir si les troubles dorsaux dont
souffre le recourant sont en relation de causalité avec
l'accident du 20 décembre 2005, partant, s'ils
relèvent bien de l'assurance-accidents.
a)
En vertu de l'art. 6
al. 1 LAA (
loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.20)
, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
Le droit aux prestations de l'assurance-accidents
suppose d'abord, entre l'événement dommageable de
caractère accidentel et l'atteinte à la santé,
un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie
lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans la survenance de
l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte
à la santé. En effet, il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé
éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF
129 V 402 consid. 4.3.1). Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit
être tranchée à l'aune du principe du
degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à
l'appréciation des preuves en matière d'assurance
sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à
effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais
qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le
cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V
177 consid. 3.1 ; TF 8C_432/2007 du 28 mars 2008 consid. 3.2.1
et les références citées).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que
déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de
causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l'assuré et l'accident doit
être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant
l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans la survenance de
l'accident (
statu quo sine
) (TF
8C_535/2008 du 2 février 2009 consid. 2.3). Le seul fait que
des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter
hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341ss ;
RAMA 1999 n° U 341 p. 408s. consid. 3b). Il convient en
principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier,
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré (TF 8C_551/2007 du 8
août 2008 consid. 2.2).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate
entre l'accident et l'atteinte à la santé. La
causalité est adéquate si, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402 consid. 2.2 et les
références).
En tant que principe répondant à la
nécessité de fixer une limite raisonnable à la
responsabilité de l'assureur-accidents social, la
causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence
en présence d'une atteinte à la santé physique
en relation de causalité naturelle avec l'accident, du
moment que dans ce cas, l'assureur répond aussi des
atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon
l'expérience médicale (ATF 134 V 109 consid.
2.1 ; TF 8C_268/2008 du 16 février 2009 consid.
2.4).
b)
La responsabilité de l'assureur-accidents
s'étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de
causalité naturelle et adéquate avec
l'événement assuré. Les prestations
d'assurance sont donc également versées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance
sur l'assurance-accidents, RS 832.202]). Selon la jurisprudence,
les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits,
était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c'est la même maladie qui se manifeste
à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une
atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques
qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138 et les
références). A cet égard, la jurisprudence
considère que plus le temps écoulé entre
l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les
exigences quant à la preuve, au degré de la
vraisemblance prépondérante, du rapport de
causalité naturelle doivent être sévères
(TF 8C_432/2007 du 28 mars 2008, consid. 3.2.2).
c)
Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement
les preuves médicales qu'il a recueillies, en
procédant à une appréciation complète
et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la
valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V
351 consid 3a p. 352, TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid.
2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; ainsi il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il convient
cependant de relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, consid. 5.2).
d)
En
présence d'affections psychiques, la jurisprudence a
dégagé des critères objectifs qui permettent
de juger du caractère adéquat des troubles psychiques
consécutifs à un accident. Elle a tout d'abord
classé les accidents en trois catégories, en fonction
de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de
peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et
les accidents graves (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1). Pour
procéder à cette classification des accidents, il
convient non pas de s'attacher à la manière dont
l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique,
mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif,
sur l'événement accidentel lui-même. Dans le
cas d'un accident insignifiant ou de peu de gravité,
l'existence d'un lien de causalité adéquate entre
l'accident et les troubles psychiques doit, en règle
ordinaire, être d'emblée niée. Dans les cas
d'un accident grave, l'existence d'une relation adéquate
doit en règle générale être admise, sans
même qu'il soit nécessaire de recourir à une
expertise psychiatrique. En présence d'un accident de
gravité moyenne, il faut prendre en considération un
certain nombre de critères, dont les plus importants sont
les suivants :
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques
ou le caractère particulièrement impressionnant de
l'accident ;
-        la gravité ou la
nature particulière des lésions physiques, compte
tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon
l'expérience, à entraîner des troubles
psychiques ;
-        la durée anormalement
longue du traitement médical ;
-        les douleurs physiques
persistantes ;
-        les erreurs dans le
traitement médical entraînant une aggravation notable
des séquelles de l'accident ;
-        les difficultés
apparues en cours de guérison et les complications
importantes ;
-        le degré et la
durée de l'incapacité de travail due aux
lésions physiques.
Tous ces critères ne doivent pas être réunis
pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul
d'entre eux peut être suffisant si l'on se trouve à la
limite des accidents graves. Inversement, en présence d'un
accident se situant à la limite des accidents de peu de
gravité, les circonstances à prendre en
considération doivent se cumuler ou revêtir une
intensité particulière pour que le caractère
adéquat de l'accident puisse être admis (
ATF 115 V
133
consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p.
409).
3.
Le recourant demande que
la CNA prenne en charge son cas tant sous l'angle des
indemnités journalières que sous l'angle de la rente,
dès lors que ses troubles constituent les suites de
l'accident du 20 décembre 2005. Il soutient par ailleurs
qu'au moment de l'accident, il souffrait déjà de
troubles statiques ainsi que d'une discopathie L5-S1, de sorte
qu'un état antérieur pathologique préexistant
a été décompensé.
a)
La décision litigieuse est
fondée sur l'appréciation du médecin
d'arrondissement de la CNA, qui retient que les troubles ressentis
par le recourant ne constituent pas la conséquence probable
de l'accident du 20 décembre 2005. En effet, l'accident n'a
manifestement entraîné que de simples contusions, ce
que le médecin traitant admet du reste dans son rapport du
18 janvier 2006, puisque d'une part, il n'a pas jugé utile
d'effectuer un contrôle radiologique et que, d'autre part, il
a fixé le terme du traitement au 2 janvier 2006.
Ainsi, ce n'est que le
22 mars 2006, soit trois mois plus tard, que des radiographies de
la colonne dorso-lombaire ont été effectuées.
Elles n'ont pas démontré de lésion
traumatique, mais seulement des troubles statiques
modérés et une discopathie L5-S1. Une IRM du 24
juillet 2006 a confirmé la présence d'une hernie
discale paramédiane gauche L5-S1.
Dans son appréciation détaillée du 3 avril
2008, le Dr Z.________ a retenu que les troubles de la colonne
vertébrale de l'assuré, qui ont motivé la
reprise du traitement dès le mois de février 2006,
n'étaient pas en relation de causalité naturelle pour
le moins probable avec l'accident du 20 décembre 2005, tout
en niant que ce dernier ait décompensé un état
antérieur pathologique. De l'avis de ce spécialiste
en traumatologie, l'absence de mise en œuvre d'examens
complémentaires avant le 14 mars 2006 et d'attestation
d'incapacité de travail avant le 26 juin 2006 rend cette
hypothèse de décompensation peu vraisemblable. Force
est dès lors d'admettre qu'il n'existe, en l'espèce,
aucun élément permettant d'avoir un doute sur le
bien-fondé de l'avis convaincant et motivé de ce
médecin. Partant, il convient de lui reconnaître
valeur probante au sens de la jurisprudence
précitée.
De surcroît, au regard des pièces du dossier AI, et
particulièrement de la demande de prestations AI du 12 avril
2007, l'atteinte doit être reconnue comme étant
d'origine maladive. En effet, le recourant explique lui-même
que celle-ci est bel et bien préexistante à
l'accident du 20 décembre 2005, et que l'accident n'a fait
que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement. Le lien de
causalité naturelle doit donc être nié pour
cette raison également, les troubles d'origine maladive
étant du ressort de l'assurance-maladie.
b)
Finalement, il
résulte du rapport d'expertise du Dr S.________ que les
troubles invoqués par le recourant ne sont pas
entièrement explicables sur le plan organique et qu'il
existe une composante psychique (diagnostic de
« polyinsertionite »). Le rapport de
l'Hôpital [...] rend par ailleurs compte de trouble
somatoforme douloureux. Selon la jurisprudence, comme on l'a vu
plus haut, le lien de causalité adéquate, lorsque
l'accident subi doit être qualifié de moyen à
la limite inférieure, n'est admis que lorsque plusieurs
critères objectifs sont remplis (
ATF 115 V 133
consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409).
En effet, les circonstances de l'accident ne sauraient être
qualifiées de dramatiques ou de particulièrement
impressionnantes. Les lésions subies par le recourant ne
sont pas particulièrement graves et il n'apparaît pas
à la lecture du dossier qu'il aurait été
victime d'erreurs dans le traitement médical
entraînant une aggravation notable des séquelles de
l'accident. Le traitement médical n'a pas été
particulièrement pénible et a consisté pour
l'essentiel en une médication antalgique et en séance
de physiothérapie. La durée de l'incapacité de
travail était peu importante de sorte qu'on ne saurait
admettre un rapport de causalité adéquate entre les
symptômes dont souffre le recourant et l'accident du 20
décembre 2005.
4.
a)
Dans la mesure
où le lien de causalité naturelle et adéquate
entre les atteintes à la santé du recourant et
l'accident n'est pas établi, c'est à juste titre que
la CNA a refusé d'octroyer des prestations au-delà de
la date de fin du traitement, soit après le 2 janvier 2006.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté, ce qui
entraîne le maintien de la décision entreprise du 6
juin 2006.
b)
La procédure devant la Cour des
assurances sociales en matière d'assurance-accidents est
gratuite, il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais judiciaires
(art. 61 let. a LPGA ; 45 LPA-VD).
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des
dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée du
6 juin 2008 est confirmée
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Me Aba Neeman,
à Monthey (pour M.________) ;
‑      SUVA,
à Lucerne ;
-      Office
fédéral de la santé publique, à
Berne ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :