vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 399 · 2021-05-17 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, AFFECTION CARDIAQUE, DÉPENDANCE{MALADIE}, ALCOOLISME | 28 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.05.2021 Arrêt / 2021 / 399

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
251/20 - 147/2021
ZD20.033537
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 mai 2021
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Röthenbacher, juge, et Gabellon, assesseure
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Luis Carlos Dos Santos Gonçalves, avocat, à
Gland
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; art. 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962, est titulaire
d’un certificat fédéral de capacité de tôlier depuis 1982. Il a exercé
cette activité en qualité d’indépendant dès 1991.
Souffrant de troubles cardiaques et psychologiques, ainsi que de diabète et d’hypertension,
il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après :
l’OAI ou l’intimé) en date du 31 juillet 2017.
L’OAI a recueilli des renseignements auprès des médecins traitants de l’assuré,
à savoir les Drs C.________, spécialiste en médecine interne générale, F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et D.________, spécialiste en cardiologie
auprès de la Clinique G.________. Ont été mis en évidence les diagnostics incapacitants
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques,
depuis 2000, d’agoraphobie avec trouble panique depuis 2010, de personnalité évitante
depuis l’adolescence et de cardiopathie avec infarctus inférieur, traité par angioplastie
et stent actif en 2007. Les diagnostics de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation d’alcool et de tabac, de diabète de type II et d’hypercholestérolémie
demeuraient sans incidence sur la capacité de travail. L’assuré bénéficiait
d’un suivi psychiatrique auprès du
Dr
F.________ depuis février 2015, lequel attestait d’une incapacité totale de travail depuis
2011 (cf. en particulier : rapport du Dr F.________ du 29 décembre 2017). La situation
a été ultérieurement qualifiée de « stationnaire avec des périodes
de fortes déprimes » par ce même spécialiste (cf. rapport du Dr F.________ du
14 décembre 2018).
Le 6 février 2019, le Dr D.________ a indiqué à l’OAI ne pas avoir revu l’assuré
depuis janvier 2016, joignant un tirage de ses rapports des 23 octobre 2014 et 25 janvier 2016
au Dr C.________. Il avait relevé, le 23 octobre 2014, que la cardiopathie ischémique affectant
l’assuré était asymptomatique, malgré l’arrêt de tout traitement pendant
quelques années. Le 25 janvier 2016, il avait souligné l’absence de symptômes angineux
en dehors d’une dyspnée à l’effort, tout en proposant un test fonctionnel et une
scintigraphie myocardique, sous suite de reprise du traitement. Un sevrage d’alcool était
recommandé.
A l’issue d’une consultation cardiologique de l’assuré du 27 mars 2019, le Dr
D.________ a rappelé qu’il était connu pour une cardiopathie ischémique avec infarctus
inférieur, survenu en 2007, sur une maladie coronarienne bitronculaire. Son examen révélait
désormais une athérosclérose diffuse, une extrasystolie ventriculaire et l’apparition
d’un bloc de branche droit. Il préconisait une scintigraphie myocardique et un contrôle
angiologique. Un sevrage tabagique devait être envisagé (cf. rapport du Dr D.________ du 29
mars 2019).
Par correspondance du 14 mai 2019 et rapport du 3 juin 2019 à l’OAI, le Dr C.________ a fait
part du « déclin physique » de son patient, relatant que ce dernier se trouvait
« dans un état de précarité extrême » et présentait une
« symptomatologie dépressive sévère, avec beaucoup de négligences pour
sa santé et d’idées noires ». La capacité de travail de l’assuré
était, de son point de vue, nulle dans l’activité habituelle, mais de 50 % dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques (sans effort, ni stress important)
et psychiques (sans nécessité de concentration ou de mémorisation).
Le Dr F.________ a, de son côté, relaté une « situation chronique sans amélioration
sur le plan psychique », dans un rapport du 29 juillet 2019. Il renvoyait à ses précédents
rapports, soulignant que l’assuré souffrait toujours de périodes de déprime et d’attaques
de panique. Celui-ci vivait également « le même isolement tant avec sa famille qui
ne le [contactait] pas qu’avec son entourage immédiat ». De l’avis de ce spécialiste,
la capacité de travail demeurait nulle pour toutes activités, ce à titre définitif.
L’assuré s’est soumis à une scintigraphie myocardique avec test d’effort
au sein des Hôpitaux H.________ le 7 juin 2019. Le rapport correspondant a fait état d’un
test négatif cliniquement et électriquement. La scintigraphie permettait de conclure à
une fonction systolique du ventricule gauche « normale au repos » et « à
la limite inférieure de la norme au stress » (cf. rapport des Hôpitaux H.________
du 13 juin 2019).
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a suggéré, le 29 août 2019,
la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Le mandat a été confié au Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
par communication du 20 décembre 2019. A l’issue de deux examens cliniques de l’assuré,
réalisés les 29 janvier et 3 février 2020, l’expert a rédigé son rapport
le 11 mars 2020. Il n’a retenu aucun diagnostic incapacitant du registre psychiatrique. Il a en
revanche mentionné des diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, soit
des troubles dépressifs récurrents moyens, puis légers, depuis 2011 (favorisés par
les consommations éthyliques), des traits de personnalité émotionnellement labile et dépendante,
ainsi qu’une dépendance primaire éthylique, depuis le début de l’âge
adulte. L’assuré était susceptible d’exercer une activité lucrative à
100 %, sans baisse de rendement, depuis 2011.
Par rapport final du 5 mai 2020, le SMR s’est rallié aux conclusions de l’expert sur
le plan psychiatrique. Vu le dernier bilan cardiologique, il a considéré que l’assuré
était doté d’une capacité de travail de 100 % dans une activité sans charges
lourdes, ni stressantes.
Par projet de décision du 12 mai 2020, l’OAI a informé l’assuré de ses intentions
de nier son droit à une rente d’invalidité, faute d’incapacité de travail
durable. Il a entériné ce projet dans une décision du 22 juin 2020.
B.
B.________, assisté de Me Dos Santos Gonçalves, a déféré la décision de
l’OAI du 22 juin 2020 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours
du 26 août 2020. Il a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire, en particulier sur le plan somatique, avant nouvelle décision.
Il a fait grief à l’OAI de ne pas avoir sollicité un rapport spécialisé sur
sa situation cardiologique et d’avoir pris en considération des limitations fonctionnelles
d’ordre général, sans s’être précisément renseigné sur la nature
de son activité habituelle de tôlier. A son avis, son dossier était donc incomplet, s’agissant
des conséquences de sa pathologie cardiaque. L’assuré a par ailleurs requis l’assistance
judiciaire, par formulaire complété le 5 novembre 2020.
Par décision du 9 novembre 2020, la magistrate instructrice a mis l’assuré au bénéfice
de l’assistance judiciaire, à compter du 26 août 2020, en l’exonérant de frais
et d’avance de frais, ainsi qu’en désignant Me Dos Santos Gonçalves en qualité
d’avocat d’office.
L’OAI a répondu au recours le 3 décembre 2020 et proposé son rejet, en se référant
au rapport du SMR du 5 mai 2020.
Par réplique du 11 janvier 2021 et duplique du 21 janvier 2021, les parties ont maintenu leurs conclusions
respectives.
Le 22 février 2021, Me Dos Santos Gonçalves a fait parvenir la liste des opérations effectuées
en faveur de son mandant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours formé le 26 août 2020 contre la décision de l’intimé du 22 juin
2020 a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries judiciaires estivales
(cf. art. 38 al. 4, let. b, LPGA sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA). Les formalités prévues
par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, ont été par ailleurs respectées,
de sorte que le recours est recevable.
2.
Est litigieux en l’espèce le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement à une rente.
3.
a)
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il
est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70 % au moins donnant droit à une rente entière.
4.
a)
Le Tribunal fédéral a introduit un
schéma d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité au
moyen d’indicateurs, dans les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence,
le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères
(ATF 143 V 409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418), ainsi qu’aux cas de
toxicomanie et de dépendance (ATF 145 V 215). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée, d’un trouble psychique ou d’une dépendance
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Cette grille d’évaluation comprend un examen du
degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, ainsi qu’un examen
de la cohérence entre le degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part (ATF 141 V 281 consid. 4.3, 4.4 et les références citées). Parmi les indicateurs
pertinents, figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée,
de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles
de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V 409 consid.
4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_115/2018
du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
6.
En l’occurrence, le recourant ne fait valoir aucun grief relativement aux investigations conduites
par l’intimé sur le plan psychiatrique. On dispose, de ce point de vue, des appréciations
du Dr F.________, psychiatre traitant, et du Dr L.________, expert mandaté par l’intimé.
a)
Le Dr F.________ a indiqué que son patient souffrait essentiellement d’un trouble dépressif
récurrent, dont l’épisode actuel était qualifié de sévère, et d’agoraphobie
dans le contexte d’une personnalité évitante. Il considérait que la capacité
de travail était définitivement nulle, compte tenu d’une « multiplicité
de problèmes tant somatiques, que psychiques et sociaux ». Le recourant était bénéficiaire
de l’aide sociale et sans activité depuis 2011, présentant une tendance à l’isolement.
Au titre de limitations fonctionnelles, étaient évoqués un manque de confiance en soi,
ainsi qu’une diminution des facultés de concentration et d’attention. Le Dr F.________
précisait avoir pris en charge le recourant depuis février 2015 et ne le rencontrer en consultation
que ponctuellement, principalement sur sa propre initiative (cf. rapports du Dr F.________ des 29 décembre 2017,
14 décembre 2018 et 29 juillet 2019).
b)
Dans son rapport d’expertise du 11 mars 2020, le Dr L.________ a, pour sa part, considéré
qu’en l’absence d’un diagnostic revêtant un degré de gravité significatif,
le recourant était doté d’une capacité de travail préservée à 100 %
pour toutes activités.
Le Dr L.________ s’est notamment exprimé comme suit :
« […]
Nous avons objectivé un trouble dépressif récurrent moyen et puis léger, selon les
critères diagnostiques de la CIM-10 dans le contexte de traits de la personnalité émotionnellement
labile et dépendante qui peuvent décompenser ponctuellement, et d'une dépendance primaire
éthylique avec utilisation continue.
Les
activités possibles durant la journée type et la présence de plaisirs partiels existants
plaident clairement contre l'anhédonie chez un assuré qui fait les courses, le ménage,
gère seul son administratif, qui lit, regarde la télévision, se promène avec un isolement
social partiel mais pas total.
Nous
ne retenons pas d'incohérences chez un assuré authentique qui n'exagère pas la journée
type, ni les activités encore possibles et qui parle ouvertement de ses avantages secondaires.
Les
troubles dépressifs récurrents moyens et légers selon les critères diagnostiques
de la CIM-10 ont provoqué, depuis 2011 au présent, des limitations fonctionnelles non significatives
cliniquement dans le sens d'une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, des troubles de
la concentration subjectifs non objectivables, d'une tristesse légère ou moyenne présente
la plupart de la journée, mais sans impact sur le quotidien, d'une faible estime de soi, un isolement
social partiel, sans anhédonie, ni aboulie, et avec une impulsivité et une intolérance
à la frustration.
[…]
Nous
n'avons retenu aucune incohérence chez un assuré authentique, qui n'exagère pas la journée
type ou les activités encore possibles et qui arrive à parler spontanément de ses avantages
secondaires : difficulté à trouver un emploi à son âge après une longue
pause professionnelle, dans un contexte de dettes importantes.
La
seule discordance que nous retenons est une demande de rente AI à 100 % sans limitations psychiatriques
significatives en dehors des abus éthyliques à plus de six boissons par jour […].
Nous
retenons des discordances significatives entre le diagnostic de trouble dépressif récurrent
sévère avec une capacité de travail nulle décrite par le psychiatre traitant et les
activités possibles durant une journée type […]. L'absence d'un traitement antidépresseur,
l'absence d'hospitalisation psychiatrique, l'absence d'un suivi psychiatrique plus fréquent qu'une
fois par mois, mais parfois une fois tous les quatre mois plaident aussi contre un trouble dépressif
sévère et contre un trouble psychiatrique incapacitant.
De
plus, selon l'anamnèse le traitement antidépresseur n'aurait pas été changé
depuis quatre ans, ce qui plaide aussi contre un trouble dépressif persistant sans changement et
avant la perte de son permis de conduire, l'assuré conduisait aussi la voiture, entre 2010 et environ
2015 – 2016 selon l'anamnèse. […] »
c)
Vu les éléments rapportés par le Dr L.________, cités ci-dessus, on peut, à
l’instar de l’intimé, considérer que les atteintes à la santé psychique,
singulièrement les dépendances diagnostiquées auprès du recourant, ne sont pas susceptibles
d’entraver durablement sa capacité de travail. Au demeurant, l’analyse communiquée
par l’expert répond aux exigences de la jurisprudence fédérale rappelée supra
sous consid. 4, en ce sens que tant les limitations fonctionnelles éventuelles que les ressources
du recourant ont été minutieusement examinées. L’expert a également fait part
de son opinion motivée sur le degré de gravité des diagnostics posés et réfuté
de manière convaincante l’appréciation du psychiatre traitant. Il s’est enfin prononcé
sur la question de la cohérence du tableau clinique, relevant l’insuffisance de la prise en
charge spécialisée (suivi irrégulier) et l’exigibilité d’un sevrage alcoolique
afin de diminuer les répercussions des épisodes d’importante consommation. On ajoutera
que l’expert a communiqué des constats cliniques particulièrement fouillés, à
l’issue de deux entretiens de plusieurs heures et après passation de nombreux tests. Son appréciation,
que le recourant ne remet du reste pas en cause, ne prête donc pas flanc à la critique.
7.
Le volet somatique du cas du recourant a trait exclusivement à la problématique cardiologique,
soit une cardiopathie ischémique avec infarctus inférieur, traité en 2007. A cet égard,
le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir sollicité d’évaluation
spécialisée de sa situation, après qu’il eut recueilli les rapports de son cardiologue
traitant, le Dr D.________.
a)
Du point de vue somatique, le dossier constitué par l’intimé contient les appréciations
de ce dernier spécialiste, celle succincte du Dr C.________ (cf. rapport de ce dernier du 3 juin
2019), ainsi que les résultats de la scintigraphie myocardique et du test conduits aux Hôpitaux
H.________ le 7 juin 2019 (cf. rapport des Hôpitaux H.________ du 13 juin 2019). Le SMR a déduit
de ces documents que, sur le plan somatique, le recourant demeurait doté d’une capacité
de travail entière dans une activité exempte de charges lourdes ou stressantes (cf. rapport
final du SMR du 5 mai 2020).
b)
Les investigations menées par le Dr D.________ entre 2014 à 2019 ont fait ressortir une situation
cardiologique stabilisée, malgré une compliance défaillante du recourant aux traitements
et au suivi de la cardiopathie dont il est atteint. Le 23 octobre 2014, le Dr D.________ a en effet
fait part de ce qui suit :
« […]
Monsieur B.________ […] avait suivi une réadaptation cardiovasculaire sans complication particulière
puis depuis 2008, il avait échappé au traitement médical suite à des difficultés
de couple avec une séparation et un divorce avec arrêt du travail comme indépendant, puis
le patient avait fait du travail temporaire, et a été à l'assistance sociale avec un état
probablement dépressif et éthylo-tabagique.
Le
patient avait stoppé tout traitement depuis lors.
[…]
Lors
de la consultation du mois de mai, j'ai effectué un test d'effort qui était cliniquement et
électriquement négatif pour une ischémie myocardique à 85 % de la fréquence
cardiaque maximale théorique […].
A
ce moment-là, on constatait une tachycardie sinusale de repos, en lien probablement avec une stimulation
sympathique secondaire à la consommation d'éthyle.
[…]
Je
revois donc le patient le 10.10.2014.
Le
patient est toujours asymptomatique, fume un paquet de cigarettes par jour, consomme environ 4 verres
de vin rouge par jour.
Son
traitement a été pris très irrégulièrement et un traitement antidépresseur
lui a été prescrit avant-hier.
A
l'examen clinique, je constate un patient en état général satisfaisant, avec une tension
artérielle à 145/96 mmHg, des pulsations régulières à 75 par minute. Ce status
est dans les limites de la norme. […] »
En date du 25 janvier 2016, ce même spécialiste a relaté les constats ci-après :
« […]
Monsieur B.________ […] ne présente pas de symptômes angineux en dehors d'une dyspnée
d'effort pouvant être liée également à son tabagisme. Il consomme une quantité
d'alcool à risque, qui explique également la tension artérielle augmentée. Il semble
que le patient ne prenne pas la Simvastatine et le Lisinopril. Le Remler a montré une HTA stade
I, l'introduction d'un inhibiteur de l'enzyme de conversion ou d'un sartan est proposée ainsi que
le sevrage d'alcool. […].
En
raison de cette sténose sur la circonflexe, je proposerais d'effectuer un test fonctionnel complémentaire.
[…] »
Après avoir reçu le recourant en consultation le 27 mars 2019, le
Dr
D.________ a communiqué ses observations en ces termes (cf. rapport du 29 mars 2019) :
« […]
Actuellement, il se plaint d'une claudication intermittente des membres inférieurs, prédominant
à gauche lors du test d'effort, avec effectivement un index cheville-bras pathologique à gauche,
puisqu'il est mesuré à 0.8. Ceci est donc un marqueur d'une athérosclérose diffuse,
avec un pronostic diminué. Ce patient présente encore un tabagisme important. Je lui ai expliqué
la problématique de son artériopathie périphérique et les dangers qu'il court en
poursuivant sa consommation de tabac.
L'électrocardiogramme
montre une extrasystolie ventriculaire qui avait déjà été remarquée en 2016,
et on note également l'apparition d'un bloc de branche droit plus prononcé qu'en 2016. Le test
est sous-maximal en raison d'une claudication du membre inférieur gauche, limitant le test, qui
montre de plus une récupération très lente, ce qui est également un facteur pronostique
défavorable.
Ce
patient néglige quelque peu sa santé, mais semble prêt à entrer dans une démarche
d'investigations, voire d'arrêt du tabac, ce qui devra être confirmé. […] »
Enfin, les examens spécialisés, recommandés par le Dr D.________, ont permis de conclure
à une situation dans les limites de la norme (cf. rapport des Hôpitaux H.________ du 13 juin 2019).
c)
Compte tenu de ces éléments, il n’est pas contesté que le recourant souffre des
conséquences d’une cardiopathie ischémique et d’une artériopathie des membres
inférieurs avec claudication intermittente. Le recourant a été traité à la suite
de l’infarctus survenu en 2007 et son état est demeuré globalement stationnaire depuis
2014 au moins, en dépit de l’absence de suivi thérapeutique (cf. constats du Dr
D.________ cités ci-dessus). Quoi qu’en dise le recourant, on ne voit pas qu’un complément
d’instruction serait susceptible d’apporter un éclairage nouveau ou différent de
sa situation sous l’angle cardiologique. On observe en effet que les investigations complémentaires,
recommandées par le Dr D.________, ont été dûment diligentées au sein des Hôpitaux
H.________ et qu’elles n’ont pas mis en évidence d’évolution significative
depuis les précédents examens réalisés en 2014, respectivement 2016. La conclusion
du recourant tendant au renvoi de la cause à l’intimé en vue d’un complément
d’instruction sur le plan cardiologique peut ainsi être écartée par appréciation
anticipée des preuves (cf. à ce sujet : ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157
consid. 1d).
d)
S’agissant de la capacité de travail du recourant et des limitations fonctionnelles compatibles
avec son état de santé somatique, il y a lieu de se rallier à l’appréciation
finale du SMR du 5 mai 2020. Dite appréciation repose en effet sur les constats cliniques spécialisés
communiqués par le Dr D.________ et les Hôpitaux H.________, sans tenir compte de l’aspect
psychiatrique, jugé non incapacitant par le Dr L.________. Les restrictions fonctionnelles retenues
par le SMR apparaissent correspondre aux contingences imposées par la pathologie cardiaque décrite
par le spécialiste traitant et sont au surplus congruentes avec celles évoquées par le
Dr C.________. Quant à la question spécifique de la capacité de travail, le Dr D.________
ne s’est pas prononcé à cet égard, tandis que le Dr C.________ a considéré
– sans autre motivation – une exigibilité de 50 %. Il a, ce faisant, englobé
dans son évaluation tant l’aspect psychique que cardiologique et social de la situation de
son patient. Les difficultés d’ordre social, présentées par le recourant, n’ont
toutefois pas lieu d’être prises en considération pour se déterminer sur sa capacité
de travail médico-théorique (cf. s’agissant de l’exclusion des facteurs socioculturels
ou psychosociaux : ATF 127 V 294 consid. 5a). Au demeurant, dites difficultés ne ressortent
de toute façon du descriptif de la vie quotidienne communiqué par le recourant lui-même
à l’expert psychiatre (cf. rapport d’expertise du 11 mars 2020 du Dr L.________,
p. 18). On soulignera, dans ce contexte, que tous les médecins consultés par le recourant ont
mis en avant sa faible compliance face aux mesures préventives basiques préconisées dans
son cas, comme le sevrage alcoolique et tabagique, ainsi qu’à un suivi cardiologique régulier.
En l’absence de tout document médical étayé qui justifierait objectivement d’une
exigibilité restreinte dans une activité lucrative adaptée, il n’y a donc aucune
raison de se distancer de l’évaluation du SMR, opérée sur la base de l’ensemble
des investigations conduites in casu.
8.
A l’instar du recourant, on remarque que l’intimé n’a pas déterminé
précisément si son activité habituelle de tôlier est une activité adaptée
à son état de santé. Cela étant, même si l’exigibilité de l’exercice
de cette activité devait être niée, le recourant demeurerait en mesure de réaliser
un revenu excluant le droit à une rente de l’assurance-invalidité. Son degré d’invalidité
devrait, cas échéant, être fixé au moyen d’une comparaison des revenus conforme
à l’art. 16 LPGA. En recourant aux salaires statistiques ressortant de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS ; cf.
ATF
129 V 472 consid. 4.2.1 ;
128 V 29 consid.
1), c’est un revenu de 65'177 fr. (ESS 2012, TA1, niveau de compétence 4, tous secteurs d’activité
confondus) qui serait déterminant au titre de revenu d’invalide. Ce montant, comparé
au revenu sans invalidité réalisé par le recourant en bonne santé (soit au maximum
61'900 fr. dégagé en 2011 ; cf. extrait du compte individuel AVS, versé au dossier
de l’intimé), ne permettrait pas d’atteindre le seuil de 40 % d’invalidité
ouvrant le droit à une rente de l’assurance-invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
9.
Vu ce qui précède, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision de l’intimé du 22 juin 2020 confirmée.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés au
recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du 9 novembre 2020 lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b,
CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de
l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al.
1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c)
Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Dos Santos Gonçalves, à compter du 26 août 2020 jusqu'au terme
de la présente procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art.
18 al. 5 LPA-VD).
Me Dos Santos Gonçalves a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte
de son mandant en date du 22 février 2021. Il a fait état de 10 heures et 10 minutes
consacrées à la présente procédure depuis le 26 août 2020. Vérifiée
d’office, la liste des opérations peut être approuvée. En définitive, il convient
d’octroyer à Me Dos Santos Gonçalves un montant total de 2’069 fr. 45 (débours
forfaitaires à 5 % [91 fr. 50] et TVA de 7,7 % [147 fr. 95] compris) pour l’ensemble
de ses activités in casu.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le canton. Le recourant est rendu
attentif au fait qu'il est tenu de rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil
d’office, dès qu'il sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC.
Le Service juridique et législatif est chargé de fixer les modalités de ce remboursement
(cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 juin 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Dos Santos Gonçalves, conseil du recourant, est arrêtée
à 2’069 fr. 45 (deux mille soixante-neuf francs et quarante-cinq centimes), débours et
TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Luis Carlos Dos Santos Gonçalves, à Gland (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :