vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 513 · 2010-01-05 · fr

AI{ASSURANCE}, DEMANDE ADRESSÉE À L'AUTORITÉ, RÉVISION{DÉCISION}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 17 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.01.2010 Arrêt / 2010 / 513

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
190/09 - 7/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 janvier
2010
____________________
Présidence de
Mme
Thalmann
Juges
:
Mme   Rossier et M. Zbinden, assesseurs
Greffier
:
Mme   Rognon Landry, greffier ad hoc
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à
Pully, recourant, représenté par l'avocat Jean-Marie
Agier, du Service juridique d'Intégration Handicap (FSIH),
à Lausanne.
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8, 17 LPGA; 87 al. 3
RAI
E n  f a i t  :
A.
P.________, né en 1957, a, le 18 novembre 1997,
déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI) tendant à l'octroi d'un
reclassement, subsidiairement d'une rente.
Selon un rapport établi le 9 juin 1997 par le Dr J.________,
de l'Hôpital de zone d'Orbe, l'assuré présente
des troubles somatoformes douloureux persistants, une
chondromalacie rotulienne prédominant à droite et des
douleurs de l'épaule gauche d'origine
indéterminée. L'intéressé dispose de
capacités professionnelles préservées à
100 %, sur le plan organique, dans une activité avec
alternance des positions et évitant les agenouillements
répétitifs.
Un rapport établi par le Département universitaire de
psychiatrie adulte (DUPA) le 17 septembre 1997 ne prend pas
position sur la capacité de travail. Un compte-rendu
libellé à l'issue d'un stage au Centre d'observation
professionnel d'Yverdon-les-Bains propose une activité
légère, en position assise, le rendement exigible
devant être très progressif, de l'ordre de 50 % au
départ, mais susceptible d'amélioration possible avec
un réentraînement au travail.
Une expertise a été confiée au Dr N.________,
qui a établi son rapport le 4 décembre 2000. Il
diagnostique :
"
Axe I abus et dépendance à
l'alcool primaire sévère
Trouble douloureux associé à
la fois à des facteurs psychologiques et une affection
médicale générale chronique d'intensité
légère
Amplification des
symptômes
Non observance du traitement
Axe Il traits de personnalité
dépendants et passif-agressif
Axe III PSH G + D, chondropathie
rotulienne ; HTA; Hypercholestérolémie
Axe IV analphabétisme, absence de
formation professionnelle, alcoolisme
sévère
"
L'expert observe ce qui suit :
"
D'un point de vue
psychopathologique
, l'assuré ne présente pas
actuellement d'état dépressif majeur significatif. En
effet, nous ne retrouvons pas les critères
nécessaires pour porter un tel diagnostic, en particulier
une humeur triste, une perte d'intérêt ou de plaisir
pour presque toutes les activités persistant au moins deux
semaines, Il n'y a pas de troubles du sommeil, pas de troubles de
l'appétit, pas de trouble de la concentration et de la
mémoire et nous n'observons pas d'irritabilité ou de
symptomatologie anxieuse d'accompagnement. En d'autre terme,
il
n'y a aucun diagnostic psychiatrique à retenir sur l'axe I,
mis à part les problèmes d'alcool et les
problèmes douloureux sur lesquels nous reviendrons
ultérieurement
.
Depuis 1995, il est signalé dans
différents rapports en notre possession que l'assuré
présente un foetor alcoolique lors des entretiens. Le bilan
des tests hépatiques que nous a fait parvenir le Dr
R.________ et les examens paracliniques que nous avons
effectués nous confirme qu'actuellement l'alcoolisme est
sévère, car il a des retentissements
métaboliques et psychiques notables. Il est fortement
dénié par l'assuré qui minimise et banalise sa
consommation d'alcool. L'observation clinique indique des stigmates
évidents de l'alcoolisme, et des tests hépatiques
très perturbés depuis 1995 au moins (cf annexe). Nous
pouvons affirmer qu'il s'agit probablement
d'abus
et de
dépendance à l'alcool primaire
sévère
et non pas secondaire à un trouble
anxieux et dépressif que, d'ailleurs, nous ne mettons pas en
évidence. Les légères modifications de
l'humeur et l'aspect négligé de M. P.________ sont
certainement consécutifs à la dépendance
alcoolique et ne peuvent pas être considérés
comme un trouble de l'humeur primaire.
Les douleurs présentées par
l'assuré sont très clairement localisées aux
épaules gauches et aux deux genoux. Nous ne reviendrons pas
sur tous les examens pratiqués qui permettent de conclure
qu'il y a une discordance importante entre les plaintes et le
handicap fonctionnel allégué et les trouvailles de
l'examen clinique. Nous notons par ailleurs qu'il n'y a pas de
plaintes digestives, urogénitales ou neurologiques, ce qui
nous permet d'exclure d'emblée le trouble de somatisation,
le trouble somatoforme indifférencié. Nous n'avons
pas d'argument non plus pour une hypocondrie, un trouble de
conversion ou un trouble factice. Durant notre expertise,
l'assuré n'a pas franchement exagéré ou
amplifié des symptômes psychiques. Quand il est
confronté à des médecins « somaticiens
», ceux-ci sont nettement amplifiés et fluctuent d'un
moment à l'autre. Du fait qu'il existe une pathologie
organique même à minima, nous retenons donc le
diagnostic de
trouble douloureux associé à la fois
à des facteurs psychologiques et une affection
médicale générale chronique d'intensité
légère
accompagné d'un
comportement
d'amplification
très certain.
La
personnalité
relève des
traits de dépendance et
passif-agressif
, mais les éléments biographiques
nous permettent d'affirmer qu'il n'a pas de troubles majeurs de la
personnalité. Il ne faut pas oublier que la consommation
chronique de l'alcool est aussi un facteur qui modifie la
personnalité et de fait, renforce en général
les traits de dépendance et de passivité !
(…)
M. P.________ n'a jamais
présenté de troubles médico-chirurgicaux ou
psychiatriques notables réellement avant 1994. De 1978
à 1994, il a toujours travaillé chez la même
entreprise. II a dû faire face à 38 ans à un
licenciement, source d'inquiétude étant donné
qu'il s'est trouvé quelques mois au chômage. Il a
travaillé par la suite comme manœuvre serrurier.
Toutefois, l'anamnèse auprès de M. P.________ est peu
informative sur l'existence ou non de conflit professionnel ou de
difficultés professionnelles que nous pouvons malgré
tout suspecter. L'augmentation des plaintes douloureuses durant
cette période-là est probablement à mettre en
relation avec un trouble de l'adaptation avec humeur
anxio-dépressive, réactionnel à son changement
d'emploi. Par la suite, l'assuré semble s'être
enferré dans un rôle d'invalide, car il a fait preuve
dès 1995 de mauvaise volonté, tant pour suivre les
traitements proposés, que pour envisager un reclassement
professionnel comme cela lui a été
suggéré à de nombreuses reprises. Nous pensons
que l'assuré est particulièrement démuni face
à son avenir. En effet, lors de cette expertise, nous avons
constaté qu'il était analphabète et que
d'autre part, sa formation professionnelle est rudimentaire. Ne
pouvant plus travailler physiquement comme manœuvre dans le
bâtiment, nous pensons qu'il a préféré
s'orienter vers la recherche d'une invalidité plutôt
que de se confronter à l'incertitude du monde professionnel,
comme cela a déjà été
évoqué par le Dr C.________ (lettre au Dr R.________
de mars 1997).
De plus, sa consommation
exagérée d'alcool de longue date a concouru à
affaiblir la motivation chancelante de ce dernier pour travailler.
Des facteurs familiaux, évoqués par
la PPU-B
sont purement spéculatifs, et dans
les faits, son fils diabétique travaille comme tout un
chacun et ne représente pas une charge psychologique pour M.
P.________.
En conclusion, nous pensons donc
clairement que dans cette situation, il existe essentiellement des
motifs extra-médicaux qui expliquent l'invalidité
actuelle. Une prise de position claire de l'Al est susceptible de
permettre à l'assuré de trouver la motivation pour se
réinsérer professionnellement
(….)
Le seul diagnostic à retenir
actuellement est celui
d'abus et dépendance à
l'alcool probablement sévère, un trouble douloureux
associé à une affection psychologique et à une
affection médicale chronique d'Intensité
légère
.
Actuellement, la dépendance
à l'alcool est probablement au premier plan pour expliquer
d'une part l'absence de motivation de l'assuré et la
passivité dont il fait preuve.
Le trouble douloureux est léger et
il existe à l'évidence des phénomènes
d'amplification volontaire. Dans les faits, il apparaît que
l'assuré peut avoir, du point de vue psychiatrique, une
activité à 100% dans un travail adapté
à son problème ostéo-articulaire.
Du point de vue
thérapeutique
l'abstinence à l'alcool serait
la mesure la plus profitable, ainsi que la remise au travail le
plus rapidement possible. Un traitement d'Antabus devrait
être évalué ainsi qu'un antidépresseur
de type sérotoninergique susceptible de diminuer
l'appétence pour l'alcool et éventuellement le
vécu subjectif douloureux (par exemple Deroxat  40
mg).
Des mesures de reclassement
professionnel
seraient
certes souhaitables, mais en l'état peu envisageables, en
particulier en raison du problème d'alcool. Si l'abstinence
devait être obtenue, l'assuré pourrait parfaitement
être reclassé dans une activité manuelle
simple, épargnant les genoux et les épaules. Un
travail de gardien de parking ou comme manutentionnaire serait
parfaitement adapté. Il pourrait aussi d'ailleurs travailler
comme chauffeur de taxi mais l'analphabétisme le rend
probablement incapable de réaliser les examens ad hoc. Il
est donc clair que son manque de motivation risque d'engendrer
à nouveau l'échec de mesures professionnelles et
prolonger inutilement l'arrêt de travail!
"
L'OAI a évalué le revenu sans invalidité
à 47'230 francs et le revenu d'invalide à 42'214 fr.
en moyenne, dans le montage industriel, la petite mécanique
de série, le travail sur machines d'horlogerie ou
l'entretien et tenue de la caisse d'une station-service. Un avis
formulé le 6 avril 2001 par le Dr R.________, à
Crissier, médecin traitant de l'assuré, invitant
l'OAI à envisager l'octroi de prestations, a
été examiné par le Service médical
régional de l'OAI, dont une note du 7 juin 2001
considère toutefois que l'intéressé ne
présente pas d'invalidité ouvrant droit à des
prestations.
Par décision du 14 juin 2001, l'OAI a rejeté la
demande.
Cette décision a été confirmée par
jugement du 15 juillet 2002 du Tribunal des assurances du Canton de
Vaud ( [...]).
B
Le 22 août 2003, l'assuré a déposé une
nouvelle demande. Il a produit un rapport établi le 16
janvier 2003 par le DUPA qui diagnostique un trouble douloureux
chronique associé à la fois à des facteurs
psychologiques et à une affection médicale
générale ainsi qu'un trouble dépressif non
spécifié. S'agissant de ce trouble, les Drs
M.________ et Q.________ relèvent ce qui suit :
"(….) le diagnostic de trouble
dépressif non spécifié s'établit sur la
base d'une perturbation de l'humeur comme caractéristique
associée à un autre trouble mental. L'absence de
constance de cette perturbation n'autorise pas le diagnostic
d'épisode dépressif majeur. Un diagnostic
différentiel de trouble dysthymique pourrait être
évoqué, mais n'est pas retenu au vu que le patient ne
qualifie pas son humeur de dépressive pratiquement toute la
journée plus d'un jour sur deux. La qualification de
l'humeur étant subjective,
l'hétéro-évaluation de la thymie du patient a
pu être biaisée; la baisse d'intérêt est
plus constamment rapportée par le patient.
Les ruminations rapportées sous
forme d'inquiétude et souci à propos de son fils,
notamment lors de ses déplacements, ne permettent pas
d'évoquer le diagnostic de trouble anxiété
généralisée en raison du caractère
limité du domaine d'inquiétude."
Par décision du 13 novembre 2003, confirmée sur
opposition, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la
nouvelle demande.
C.
Le Dr V.________ a adressé à l'OAI le 17 juillet 2006
la lettre suivante :
"
Je suis le patient susnommé
à mon cabinet depuis le 14 juin 2004, en raison d'un trouble
dépressif récurrent, avec épisodes
d'intensité de légère à très
sévère, épisode actuel d'intensité de
légère à moyenne, avec troubles somatoformes
douloureux persistants, et d'un syndrome de dépendance
à l'alcool, en rémission depuis presque deux ans, les
abus plus conséquents d'alcool ayant toujours
accompagné les périodes de plus grave
décompensation anxieuse et dépressive, chez une
personnalité immature, à traits passifs-agressifs et
dépendants (troubles mixtes de la
personnalité).
(CIM-l0 : F33, F45.4, F10.2,
F61)
Quand j'ai connu ce patient, il
était dans une situation de détresse extrême,
pris qu'il était dans l'étau d'une symptomatologie
douloureuse chronique, qui touchait sa nuque, ses épaules,
sa colonne vertébrale, ses membres inférieurs,
notamment les genoux, et ses deux mains, symptomatologie algique en
raison de laquelle il avait cessé toute activité
professionnelle depuis 1994.
Comme vous le savez, plusieurs demandes de
prestations de l'Assurance Invalidité fédérale
ont été successivement refusées à votre
assuré.
Lorsqu'il est venu à ma
consultation. M. P._________ vivait pratiquement sans revenus, ni
aide sociale, à l'abandon. Il nous a dit « qu'il
n'avait pas envie de faire de nouvelles démarches,
révolté qu'il était contre le
système... ».
Les répercussions de sa pathologie
sur les relations conjugales, familiales et sociales étaient
désastreuses.
Non sans difficultés, étant
donnée la profondeur de l'état anxieux et
dépressif, j'ai organisé une prise en charge
contextuelle, en collaboration avec le médecin de famille,
M. le Dr R._________, et ai cherché à motiver ce
patient à accepter une hospitalisation à
la Clinique
psychiatrique du Département
Universitaire de Psychiatrie Adulte (DUPA), où il a
séjourné du 20 au 31 janvier 2005, ce qui lui a
permis de se sevrer d'alcool et à commencer à se
reprendre en main.
Déjà avant cette
hospitalisation, je l'avais présenté au Service de
psychiatrie communautaire, puis au Centre d'Ergo et
Sociothérapie du Département Universitaire de
Psychiatrie Adulte (CES), avec lequel une collaboration
étroite a été mise sur pied. J'ai assorti ces
démarches avec la mise en route d'une intervention sur la
famille, ce qui a permis d'observer progressivement une
amélioration globale.
Vous connaissez l'histoire clinique de ce
patient par les documents déjà déposés
dans votre dossier.
M. P._________ réside en Suisse
depuis 1978. Il est serrurier de profession, mais n'a jamais pu
exercer cette profession dans notre pays et a travaillé
durant dix-sept ans dans le bâtiment, dans une entreprise qui
a fait faillite, puis durant deux ans comme aide-serrurier
jusqu'à ce qu'il soit victime d'un accident de chantier
où il a reçu un coup de pioche sur l'épaule
droite, il y a quinze ans.
Depuis, une symptomatologie algique,
d'abord localisée puis diffuse au corps entier, s'est
développée, entraînant une incapacité
totale de travailler depuis 1994.
M. P._________ est marié et
père d'un fils de vingt-neuf ans, diabétique, qui
travaille comme chauffeur à Lausanne, et grand-père
d'une petite fille, âgée actuellement de deux ans,
dont il s'occupe adéquatement, avec un effet
bénéfique sur sa symptomatologie anxieuse et
dépressive. De plus, il a un chien qui lui fait grand bien
en l'obligeant à sortir et à marcher, ce qui n'est
pas sans avoir contribué à améliorer les
limitations fonctionnelles, notamment à la
marche.
La collaboration avec le CES et avec le
médecin de famille, une médication psychotrope
adaptée, qui a été difficile à assumer
au départ par le patient, dont la compliance s'est
améliorée depuis, comme le prouvent les dosages
sanguins des médicaments prescrits, ont contribué
à l'amélioration clinique de M. P._________, qui
aujourd'hui est davantage mobile du point de vue physique et
surtout psychologique. La situation globale reste pourtant
très précaire et, en tous cas,
invalidante.
Depuis le 6 décembre 2005, j'ai
pris en charge M. P._________ dans le cadre d'un groupe de parole,
formé de patients en réhabilitation socio-affective
et professionnelle, dans lequel il a pu recommencer à
apprendre à mieux communiquer, à parler de sa
situation, à échanger des opinions, alors
qu'auparavant le dialogue avec lui était fait de
monosyllabes.
La médication actuelle est la
suivante:
- Seralin Mepha 50
mg
:           trois
comprimés le matin;
- Xanax 0,5 mg retard
:           un
comprimé le matin, un comprimé à midi, deux
comprimés une heure avant le coucher;
- Stilnox 10
mg
:          un
comprimé au coucher.
Je suis convaincu que ce patient ne pourra
certainement pas retrouver une activité de travail
rémunérée quelconque sur le marché
normal du travail, étant donné fondamentalement la
gravité et la chronicité de ses affections
psychiatriques et somatiques et de l'échec des diverses
tentatives de traitement jusqu'à ce qu'on puisse
aménager la prise en charge contextuelle signalée
plus haut. La comorbidité psychiatrique est lourde,
liée fondamentalement aux troubles de la personnalité
de ce patient et au caractère sévère de la
symptomatologie douloureuse, par ses répercussions sur le
patient et son entourage significatif et par le fait que la
capacité de travail ne s'est pas améliorée,
malgré l'adhésion avec bonne volonté de sa
part à toutes les propositions thérapeutiques qui lui
ont été faites depuis qu'il est venu à mon
cabinet, avec notamment l'hospitalisation volontaire
à
la Clinique
Psychiatrique
Universitaire,
Hôpital de Cery à 1008 Prilly du 20 au 31 janvier
2005, et tenant compte du fait que les limitations fonctionnelles
ne se sont pas améliorées, malgré l'abstinence
quasi totale d'alcool et sans aucun doute sans plus d'abus depuis
plus de deux ans, en dépit aussi de l'amélioration
relative observée sur le plan de la symptomatologie
d'angoisse et dépressive.
La mise au bénéfice d'une
rente invalidité entière s'impose, à mon avis,
dans ce cas.
Dans l'éventualité que vous
ne seriez pas d'accord avec mon appréciation de
l'invalidité de M. P._________, qui est partagée par
les responsables du Centre d'Ergo et Sociothérapie du DUPA
et par le médecin de famille, nous vous prions de mettre en
oeuvre une nouvelles expertise ou une observation dans des
structures adaptées de votre assurance."
A sa lettre, le Dr V.________ a joint une lettre que lui ont
adressée le 4 avril 2005 les Drs T.________ et Z.________ du
département de psychiatrie du CHUV, qui écrivent
notamment ce qui suit :
"La personne susnommée a
été adressée le 20.01.2005 par
vous-même, en admission volontaire. Elle est sortie le 31
pour aller à domicile, adressée pour suite de
traitement à vous-même. Il s'agit de la
première hospitalisation dans notre
établissement.
Motif d'hospitalisation:
Symptomatologie
dépressive.
Diagnostic (CIM -10):
•
Syndrome de dépendance à l'alcool, utilisation
continue (F10,2)
•
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen (F32,1)
•
Trouble somatoforme douloureux chronique (F45,4)
Traitement à la
sortie:
Zoloft/sertraline) 50 mg, 3 cp le
matin
Stilnox (zolpidem) 10 mg, 1
cp/jour
Becozyme forte, 1 cp/jour pendant dix
jours
Benerva (thiamine) 300 mg. 1 cp/jour
pendant dix jours
Slow-Trasicor (oxprénolol) 160 mg,
2 x ¼ cp/jour
Tilur (acémétacine), 1
â 2 cp/jour en réserve
Simcora (simvastatine) 20 mg, 1
x/jour
Co-Reniten (énalapril,
hydrochlorothiazide) 20 mg, 1 x/jour
Seresta (oxazépam) 15 mg. 1
à 2 cp/jour en réserve
Eléments
anamnestiques:
M. P.________ est un patient originaire
d'Italie, résidant en Suisse depuis 1978. Il est serrurier
de profession mais n'a jamais pu l'exercer dans notre pays et
travaille durant dix-sept ans dans le bâtiment dans une
entreprise qui fait faillite, puis durant deux ans comme
aide-serrurier jusqu'à ce qu'il soit victime d'un accident
de chantier où il reçoit un coup de pioche dans
l'épaule, il y a quinze ans. Depuis, M. P.________
présente des symptômes douloureux chroniques à
la nuque, aux épaules et aux genoux qui l'obligent à
cesser son activité dès 1994. Il dépose
plusieurs demandes de rente AI qui sont toutes refusées, et
vit depuis plusieurs années sans revenu ni aide sociale,
n'ayant, dit-il, pas envie de faire de nouvelles démarches
car il est révolté contre le
système.
M. P.________ est marié et
père d'un fils de 28 ans qui travaille comme chauffeur
à Lausanne, et grand-père d'une petite-fille d'un an.
Il dit entretenir de bonnes relations avec son fils et sa femme qui
travaille comme femme de ménage. Vous débutez un
suivi avec lui en septembre 2004 et il commence une activité
régulière au Centre d'Ergo-Sociothérapie de
l'unité de Réhabilitation à Cery.
Dernièrement, il présente une recrudescence de ses
symptômes douloureux et dépressifs et augmente sa
consommation d'alcool.
Examen clinique:
Il s'agit d'un patient calme,
orienté et collaborant durant l'entretien. Sa tenue
vestimentaire et son hygiène sont sans particularité,
Son discours est cohérent sans troubles formels du cours de
la pensée. On ne note pas de déficit cognitif
évident. Le patient se plaint de douleurs dans la nuque, les
genoux et les épaules, et a de la difficulté à
s'asseoir ou se lever de sa chaise. Son humeur est triste et il se
plaint d'un sentiment de déprime. Il n'y a pas de troubles
de l'appétit ou du sommeil, ni de ruminations. Il n'y a pas
d'idéation suicidaire. Il n'y a pas de symptômes
florides de la lignée psychotique.
Evolution et discussion:
M. P.________ est adressé
volontairement dans un contexte où il présente,
depuis quelque temps et sans facteur déclenchant
évident, une augmentation de sa symptomatologie
dépressive et douloureuse ainsi que de sa consommation
d'alcool, Il banalise dans un premier temps cette consommation mais
reconnaît qu'elle inquiète son entourage et qu'il
aimerait si ce n'est pouvoir l'arrêter du moins la diminuer,
Il décrit pour lui un effet antalgique de l'alcool qui
l'aide à oublier ses douleurs, et passe le plus clair de
sort temps, en dehors des activités au CES, à
regarder la télévision ou promener son
chien.
Dès son admission, on instaure un
schéma dégressif de Seresta pour le sevrage de
l'alcool et les examens de laboratoire révèlent une
hépatite alcoolique avec des transaminases et Gamma-GT
augmentées. Ces tests seront à contrôler par le
Dr R.________, son médecin généraliste. M.
P.________ supporte bien ce sevrage et son humeur s'améliore
dans le cadre du service où il se montre détendu. Il
voit aussi en consultation un de nos confrères alcoologues
afin d'évaluer la nécessité d'un suivi
spécialisé ou d'une prescription d'Antabus, mais
qu'il refuse par peur des effets secondaires, ne désirant
pas non plus être suivi par un spécialiste de ce genre
de problème. Il dit se rendre compte de l'effet
néfaste de sa consommation sur sa santé, le
diagnostic de cette hépatite alcoolique l'inquiète et
le motive actuellement à cesser sa consommation.
Pour ses difficultés
financières, le patient ne désire pas rencontrer
notre assistante sociale et préfère maintenir les
arrangements qu'il a trouvés avec sa famille.
Le traitement médicamenteux
habituel de M. P.________ n'a pas été modifié
et il demande lui-même à pouvoir quitter
l'établissement le 31.01.05, après avoir pris un
rendez-vous à votre consultation. Par son attitude, il
montre qu'il n'a pas très envie de changer quelque chose
dans sa situation, il refuse une aide sociale et ne vise pas
à l'abstinence par peur de renoncer aux effets positifs
qu'il ressent de l'alcool. Il lui est peut-être aussi
difficile de devoir renoncer à certains
bénéfices qu'il retire dans sa famille où tout
le monde se montre très concerné par sa
situation."
Selon le rapport d'évaluation ergothérapeutique au
sein du département de psychiatrie du CHUV établi le
9 mai 2006, le syndrome douloureux chronique dont souffre
l'assuré entraîne une diminution significative de sa
qualité de vie et aussi une restriction importante de ses
activités. L'ergothérapeute K.________ confirme que
l'assuré se trouve en incapacité de travail totale
dans un circuit normal. Elle note cependant que l'assuré
présente une thymie beaucoup plus stable et
élevée depuis sa fréquentation au CES
(diminution de ses ruminations à la maison, mobilisation et
maintien de ses capacités fonctionnelles, valorisation
à travers les activités, contact social et lien avec
d'autres usagers….). L'objectif d'alors était un
maintien de sa qualité de vie et une stabilisation de son
état général.
Dans un avis médical du 4 janvier 2007, la Dresse D.________
du SMR relève que dans le rapport du 4 avril 2005 du DUPA,
on lit trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, ce que le Dr V.________ reprend avec épisode
léger à très sévère, mais que,
dans le trouble dépressif récurrent, il doit y avoir
des rémissions complètes de plus ou moins longue
durée. Dans le cas de l'intéressé, elle estime
qu'il s'agit d'un épisode récurrent de
dépression réactionnelle aux événements
adverses et qu'il n'y a aucune raison d'entrer en
matière.
Le Dr V.________ a adressé le 20 août 2007 une lettre
à l'OAI dont il résulte notamment ce qui suit :
"
Depuis juillet 2006, la prise en charge de
ce patient s'est poursuivie sans interruption, en collaboration
avec le médecin de famille, M. le Dr R._________ à
1023 Crissier, et le Centre d'Ergo et Sociothérapie de
l'Unité de Réhabilitation du Département
Universitaire de Psychiatrie Adulte (CES), où ce patient
continue à se rendre quatre demi-journées, pendant
trois heures, les lundi, les mardi et les mercredi aux Ateliers
occupationnels [...] sous la responsabilité de M.
S.________, praticien formateur et le jeudi matin au Service
d'ergothérapie, où il profite de l'appui de Mme
K.________, ergothérapeute.
M. P._________ est abstinent depuis
juillet 2006. Il a présenté seulement deux
périodes de consommation abusive d'alcool, notamment en
novembre et décembre 2006, secondaire à l'aggravation
de la symptomatologie anxieuse et dépressive, ainsi que de
la symptomatologie douloureuse somatoforme qui était
redevenue d'intensité moyenne à sévère
à l'époque, et en avril de cette année. A ce
moment, M. P._________ a présenté d'importants
problèmes dentaires, en concomitance desquels sa
symptomatologie algique, ou panalgique, s'est dramatiquement
aggravée, accompagnée d'une péjoration aussi
de la symptomatologie anxieuse et dépressive. En avril 2007,
M. P._________ a abusé d'alcool pendant quelques jours, mais
a accepté notre proposition d'un traitement préventif
à l'Antabuse, qui a été introduit en juin
2007, avec le feu vert du médecin de famille.
De l'avis de tous les professionnels
concernés par la prise en charge de ce patient, qui n'est de
loin pas terminée, il est clair que ses pathologies
psychiatrique et somatique conjointement ne permettent pas
d'imaginer un rendement correspondant aux standards d'un travail
dans un milieu non protégé, même pas à
temps très partiel.
La pathologie psychiatrique de ce patient
donc reste invalidante à 100 % et je reviens avec la demande
que je vous ai faite le 17 juillet 2006 et que je retranscris ici
:
« Dans l'éventualité
que vous ne soyez pas d'accord avec mon appréciation de
l'invalidité de M. P._________, qui est partagée par
les responsables du Centre d'Ergo et Sociothérapie du DUPA
et par le médecin de famille,
nous vous prions de mettre
en œuvre une nouvelles expertise ou une observation dans des
structures adaptées de votre assurance
»
.
Il ne me paraît en effet pas
justifié du point de vue clinique, et j'ose dire,
déontologique, de ne pas entrer en matière pour un
nouvel examen du droit de M. P._________ à des prestations
de votre Assurance, alors qu'il collabore de manière
exemplaire aux propositions thérapeutiques qui lui sont
faites et qu'il est dans une situation de détresse depuis
des années, sans améliorations significatives que
celle liée au fait même de la prise en charge
médico-psychiatrique en réseau, qui par principe peut
rassurer, mais ne rend pas une capacité de travail ou de
gain à quelqu'un qui ne l'a pas.
(…)
La médication actuelle de ce
patient est la suivante
- Slow Trasicor 160 mg un comprimé
le matin:
- Coépil un comprimé le
matin;
- Simeora 20 mg un comprimé le
soir;
- Xanax 0,5 mg retard : un comprimé
le matin
- Zoloft 50 mg un comprimé le
matin
- en réserve, selon
l'intensité de la douleur, Novalgine en gouttes et/ou Aulin
100 mg.
La prise en charge actuelle en
réseau comprend la collaboration avec le CES et des
entretiens à mon cabinet dans un groupe thérapeutique
de parole formé par des patients présentant des
problèmes de réadaptation socio-affective et
professionnelle, ainsi que des entretiens avec l'entourage
significatif et le réseau, lorsque
nécessaire.
"
A cette lettre était joint un rapport du Dr R.________ du 28
juin 2007 qui écrit notamment ce qui suit :
"
Diagnostics:
I) Etat douloureux persistant
prédominant au niveau du squelette (ceinture scapulaire et
genoux des 2 côtés)
2) Status après anémie
ferriprive sur spoliation, corrigée après traitement
IPP et substitution de fer
3) Status après gastrite
érosive probablement attribuable aux anti-inflammatoires et
une consommation excessive d'alcool
4) Abus d'alcool intermittent et
hépatite OH fluctuante selon consommation
5) Troubles dépressifs
récurrents, troubles anxieux et troubles mixtes de la
personnalité
6) HTA essentielle traitée,
hypercholestérolémie traitée,
hyperglycémie non-traitée, hyperuricémie
non-traitée
Anamnèse
:
Vu régulièrement aux 3 mois
environ depuis 2 ans, Monsieur P.________ quand il vient aux
consultations évoque toujours un état douloureux
prédominant de la ceinture scapulaire, des 2 genoux avec
exacerbation fluctuante une à plusieurs fois par semaine. Il
y a un an, il s'est plaint de lombalgies, de pigyalgie gauche
pendant quelques temps et également de douleur aux 2
poignets. Il ne contestait pas une consommation par moment
excessive d'alcool en relation avec son état douloureux.
Avec votre appui et le centre d'ergothérapie de Cery, ce
patient vit mieux son quotidien douloureux, et la médication
à visée psychotrope a pu être réduite. A
une reprise en raison d'un état douloureux, j'ai
proposé au patient une injection i.m de Diprophos sans
bénéfice réel.
Dans le suivi biologique, il persiste une
fluctuation pathologique du taux de Gamma-GT entrant dans le
contexte d'une consommation excessive d'alcool intermittente, je
pense. Par ailleurs, s'est installé une anémie
à caractère ferriprive dont le bilan (colonoscopie et
gastroscopie) a permis de mettre en évidence une antrite et
bulbite érosives (19.12.06), qui a bien évolué
sous traitement martial et IPP. La tendance à
l'hyperglycémie, à I'hyperuricémie et à
l'hypertriglycéridémie sont sans doute à
mettre en relation avec une consommation excessive
d'alcool.
Les différents FRCV sont
contrôlés sous le traitement de prévention
primaire mentionné ci-dessus.
Appréciation de la
situation :
Même si l'appui
psychothérapeutique et la sociothérapie a
apaisé le patient, il persiste un état douloureux
chronique obligeant une médication quasi quotidienne. Sans
doute l'état douloureux incite le patient à consommer
de l'alcool de façon excessive, comme en témoigne la
biologie hépatique contrôlée de façon
itérative. La gastrite érosive diagnostiquée
après découverte fortuite d'une anémie,
s'explique sans doute par l'association de médication
anti-inflammatoire et d'une consommation d'alcool. Ce dernier
diagnostic posé témoigne une aggravation de
l'état de santé physique de ce patient, en
dépit des bons conseils du monde médical.
Dans ces conditions, je ne vois pas
comment Monsieur P.________ pourrait reprendre une activité
professionnelle telle qu'il l'exerçait auparavant ou
même dans une activité adaptée.
"
Dans un rapport de synthèse, du 23 juillet 2007,
l'ergothérapeute mentionne une petite rechute au mois de
novembre 2006 où l'assuré a recommencé
à s'alcooliser et en avril 2007 où il a eu des
problèmes dentaires et de gros soucis financiers pour payer
ses frais de dentiste. Le rapport d'observation du 19 juillet 2007
du praticien-formateur de CES services mentionne que
l'assuré atteint un rendement moyen en atelier
protégé et que ses difficultés physiques ne
lui permettent pas d'atteindre un rendement correspondant aux
standards d'un emploi non protégé.
Dans un avis médical du 23 janvier 2008, le Dr X.________,
du SMR Suisse romande, écrit ce qui suit :
"Il s'agit donc d'un assuré
présentant une CT médico-théorique de 100%
dans une activité adaptée, avec un préjudice
économique de 10%. On lui connaît un trouble
douloureux somatoforme persistant, une dépendance â
l'alcool primaire et des traits de personnalité
dépendants et passive- agressive. Tant les experts que le
tribunal n'ont pas reconnu le trouble douloureux comme étant
invalidant, encore moins la dépendance â l'alcool et
les traits de personnalité.
Analphabète pour la langue
française (pour l'italien ?), il ne travaille plus depuis
1996. Selon le
Dr V.________
, psychiatre traitant, il
présente en outre un trouble dépressif
récurrent d'intensité légère à
sévère, ainsi qu'une personnalité immature
à traits passifs-agressifs et dépendants. Dans sa
lettre datée du 17.07.2007, le Dr V.________ maintient une
totale IT en toute activité.
Pourtant, dans le cadre d'une prise en
charge solide, Monsieur est abstinent de l'alcool depuis janvier
2005 (avec quelques brèves rechutes), il s'occupe
adéquatement de sa petite fille de 2 ans, participe à
raison de 4 demi-journées aux ateliers dans le cadre du CES,
il promène chaque jour son chien.
Le rapport d'évaluation
ergothérapeutique du 09.05.2006 montre clairement les bonnes
dispositions de l'assuré, signale le bienfait d'être
occupé (diminution de la perception des douleurs, ouverture
sociale, etc), et précise que c'est bien le syndrome
douloureux qui est limitatif. Or ce dernier, je le rappelle, n'est
pas reconnu comme invalidant au sens de l'Al. L'évolution se
fait de façon favorable, ainsi qu'on peut le lire dans la
lettre datée du 28.06.2007 et adressée par le
Dr
R.________
, médecin traitant, au Dr V.________; je
relèverai: une diminution des épisodes douloureux /
une diminution de la médication à visée
psychotrope (Zoloft de 150 à 50mg/j) /des consultations
espacées à raison d'une fois tous les 3 mois depuis
mi 2005. En raison de l'exacerbation de la consommation d'alcool
(avec hépatite alcoolique, anémie ferriprive sur
spoliation sur gastrite érosive), l'assuré a
finalement accepté de prendre l'Antabus dès fin juin
2007.
En résumé et en conclusion,
il n'y a pas d'élément médical susceptible
d'admettre une aggravation de l'état de santé, mais
bien au contraire une bonne tendance vers l'amélioration. La
problématique liée au trouble dépressif a
été discutée dans l'avis médical de
janvier 2007. lI n'y a à nouveau pas  de raison
d'entrer en matière, ni de mettre en route une nouvelle
expertise."
L'OAI ayant rendu le 28 janvier 2008 un projet de décision
refusant d'entrer en matière sur la nouvelle demande,
l'assuré s'y est opposé.
Le 26 janvier 2009, le Dr V.________ a écrit à l'OAI
que l'état de santé de son patient ne faisait
qu'empirer.
Dans un avis médical du 23 février 2009, le Dr
X.________ a indiqué n'avoir pas trouvé
d'éléments permettant de modifier la position du 28
janvier 2008.
Par décision du 9 mars 2009, l'OAI a refusé d'entrer
en matière, constatant qu'il n'y avait pas
d'élément médical susceptible d'admettre une
aggravation de l'état de santé de l'assuré,
mais plutôt une tendance vers une amélioration. Il n'y
avait donc à nouveau pas de raison d'entrer en
matière pour un nouvel examen du droit aux prestations ni de
mettre en place une nouvelle expertise.
D
.
Le 22 avril 2009, P.________ a recouru contre cette décision
et conclu à l'annulation de la décision
attaquée, la cause étant renvoyée à
l'OAI pour qu'il instruise la cause à nouveau.
Dans sa réponse du 2 juin 2009, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
Dans le délai imparti pour répliquer, le recourant a,
le 30 juin 2009, requis l'appointement d'une audience d'instruction
pour procéder à l'audition des Drs V.________ et
X.________.
Dans sa duplique du 7 août 2009, l'OAI s'est opposé
à la requête du recourant et se prévalant de
l'art. 87 al. 3 et 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201).
Par ordonnance du 17 novembre 2009, le juge instructeur a
rejeté la requête de mesures d'instruction requise par
le recourant.
E n  d r o i t :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413
consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, la seule question à examiner
est celle de l'entrée en matière ou non par l'OAI sur
la nouvelle demande présentée par le recourant.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
b)
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (al. 1). De même toute prestation durable
accordée en vertu d'une décision entrée en
force est d'office ou sur demande, augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée si
les circonstances dont dépendait son octroi changent
notablement (al. 2).
Selon l'art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er
mars 2004, telle que modifiée par l'ordonnance du Conseil
fédéral du 28 janvier 2004 (RO 2004 pp. 743 ss),
lorsqu'une demande de révision est déposée,
celle-ci doit établir de façon plausible que
l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de
soins découlant de l'invalidité de l'assuré
s'est modifiée de manière à influencer ses
droits. D'après l'alinéa 4 de cette même
disposition, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a
été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y
avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si les conditions prévues au 3ème
alinéa sont remplies.
Ces normes n'ont pas été modifiées dans leur
principe depuis leur entrée en vigueur. Elles tendent
à éviter à l'administration de statuer de
manière réitérée sur de nouvelles
demandes de prestations déposées alors même que
l'état de fait est demeuré inchangé (ATF 117 V
198, consid. 4b). Ces principes sont applicables par analogie
lorsque, comme en l'espèce, le refus de rente a
déjà été prononcé de
manière définitive; toutefois, en cas d'entrée
en matière sur le fond, il faut examiner, tout comme en
procédure de révision selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si
le degré d'invalidité a subi une modification et, en
outre, s'il existe désormais une invalidité fondant
le droit à une rente (ATF 109 V 108, consid. 2b et 2c).
A réception d'une nouvelle demande, en l'espèce, la
deuxième, l'administration doit examiner si les
allégations de l'assuré sont plausibles. A cet
égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante
pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l'assuré que le laps de temps qui
s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref.
En l'absence de modification de l'état de santé, les
constatations faites dans les décisions antérieures
non contestées et entrée en force restent
valables.
c)
L'examen d'une nouvelle demande doit se faire aux
conditions de la révision, mais avec la précision
suivante, la comparaison portant notamment sur l'état de
santé de l'assuré doit se faire sur la base de la
situation existant lors du dernier examen matériel de la
situation (TFA du 16 octobre 2003 - 130 V 64, op. cit. - cause I
249/01 ; TFA du 1er décembre 2003 - 130 V 71 - cause I
465/03).
Pour qu'il y ait motif de révision, il faut une modification
de l'état de santé ou une autre modification qui
influence le degré d'invalidité et le droit à
la rente (cf. Valterio - Droit et pratique de
l'assurance-invalidité, Les prestations, p. 268 et les
références). Cette modification peut consister en une
amélioration ou une aggravation de l'état de
santé, la reprise ou l'abandon de l'activité
lucrative, une augmentation ou une baisse notable du revenu du
travail, une modification de la capacité de travail
spécifique ou de nouvelles possibilités de
réadaptation. Il faut un changement important des
circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité et donc le droit à la rente, en
particulier une modification sensible de l'état de
santé (ATF 125 V 369; 113 V 273).
d)
Selon la jurisprudence, une révision n'est
admissible que si une modification, notable, de la situation
effective s'est produite depuis qu'a été rendue la
décision primitive et si cette modification influence le
degré d'invalidité, donc aussi le droit à la
rente ; il ne suffit pas qu'une situation, restée
inchangée pour l'essentiel, soit appréciée
d'une manière différente (RCC 1987 p. 36).
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision initiale de
rente - quand bien même elle aurait pris effet
rétroactivement - et les circonstances prévalant au
moment de la décision de révision - également
dans le cas où celle-ci prend effet rétroactivement
(cf. Fonjallaz, Invalidité et révision des rentes
d'invalidité, thèse, Lausanne 1985, pp. 69ss.; ATF
112 V 371; ATF 109 V 262). La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé de l'assuré, mais aussi
lorsque cet état est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (cf. ATF 113 V 273, consid. 1a). L'AI
connaissant un système de rentes échelonné, la
révision ne se justifie que lorsque le degré
d'invalidité franchit un taux déterminant (cf. TASS
VD, M. R.-S. du 9 février 1995 [AI 42/1995]). Dans ce type
de procédure, il appartient au recourant de rendre
vraisemblable l'aggravation alléguée, en
dérogation aux règles habituellement applicables en
matière d'établissement des faits (cf. TF, O. c. F.
du 8 janvier 2007 [I 597/05]; ATF 130 V 64).
Dans un litige de ce genre, l'examen du juge des assurances est
d'emblée limité au point de savoir si les
pièces déposées en procédure
administrative justifiaient ou non la reprise de l'instruction du
dossier. (cf. TF, du 8 janvier 2007 [I 597/05]; ATF 130 V 64).
4.
En l'espèce, le Dr N.________ avait diagnostiqué
notamment un abus et dépendance à l'alcool primaire
sévère, un trouble douloureux associé à
la fois à des facteurs psychologiques et une affection
médicale générale chronique d'intensité
légère ainsi que des traits de personnalité
dépendants et passif-agressif. Les Drs T.________ et
Z.________ ont diagnostiqué un syndrome de dépendance
à l'alcool, utilisation continue, un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen
ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux chronique. Le Dr
V.________ quant à lui a diagnostiqué un trouble
dépressif récurrent, avec épisodes
d'intensité de légère à très
sévère, épisode actuel d'intensité de
légère à moyenne, avec troubles somatoformes
douloureux persistants, un syndrome de dépendance à
l'alcool, en rémission depuis presque deux ans, les abus
plus conséquents d'alcool ayant toujours accompagné
les périodes de plus grave décompensation anxieuse et
dépressive chez une personnalité immature, à
traits passifs-agressifs et dépendants.
On constate ainsi que les diagnostics posés diffèrent
uniquement s'agissant du trouble dépressif récurrent.
Dans son expertise, le Dr N.________ expliquait que d'un point de
vue psychopathologique, le recourant ne présentait pas
d'état dépressif majeur significatif, car il ne
retrouvait pas les critères nécessaires pour porter
un tel diagnostic, en particulier une humeur triste, une perte
d'intérêt ou de plaisir pour presque toutes les
activités persistant au moins deux semaines, ni de troubles
du sommeil, de troubles de l'appétit, de trouble de la
concentration et de la mémoire. Il n'observait pas non plus
d'irritabilité ou de symptomatologie anxieuse
d'accompagnement. Les Drs T.________ et Z.________ ont
mentionné quant à eux qu'il s'agissait d'un patient
calme, orienté et collaborant durant l'entretien, dont la
tenue vestimentaire et l'hygiène étaient sans
particularité et le discours cohérent sans troubles
formels du cours de la pensée. Ils ne notaient pas de
déficit cognitif évident. Ils ont relevé que
le patient se plaignait de douleurs dans la nuque, les genoux et
les épaules, avait de la difficulté à
s'asseoir ou se lever de sa chaise, que son humeur était
triste et qu'il se plaignait d'un sentiment de déprime. Ils
ont ajouté qu'il n'y avait pas de troubles de
l'appétit ou du sommeil, ni de ruminations, ni
d'idéation suicidaire. Ils ont observé que le
recourant supportait bien ce sevrage et que son humeur
s'améliorait dans le cadre du service où il se
montrait détendu.
Il apparaît ainsi que le trouble dépressif est peu
documenté. En outre, comme le relève la Dresse
D.________, il apparaît réactionnel en particulier au
problème d'alcoolisme, dès lors que le sevrage
entraîne une amélioration de l'humeur.
Il résulte du rapport de l'ergothérapeute, que c'est
le trouble somatoforme qui limite le recourant dans une
activité professionnelle. Toutefois, les rapports
médicaux produits ne mentionnent pas une aggravation de ce
trouble diagnostiqué par le Dr N.________.
Certes, le Dr V.________ estime la capacité de travail nulle
dans toute activité. Cependant, il s'agit-là d'une
appréciation différente d'un même état
de santé.
Dans ces conditions, le recourant n'a pas établi
d'aggravation de son état de santé et le refus
d'entrée en matière par l'OAI est
justifié.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs. Toutefois, la question litigieuse se
limitant en l'espèce au seul examen de l'entrée en
matière, le présent arrêt est rendu sans frais.
Il n'y a pas non plus lieu d'allouer des dépens (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Le présent arrêt est
rendu sans frais ni dépens.
La présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Intégration Handicap,
Service juridique de la FSIH (pour P.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le Canton de Vaud,
-      Office des assurances sociales,
3003 Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :