vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 974 · 2019-04-01 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 49 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.04.2019 Arrêt / 2018 / 974

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
199/18 - 87/2019
ZD18.025922
COUR
DES ASSURAN
CES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
avril 2019
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Dormond Béguelin et M. Reinberg, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Laurent Gilliard, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 16 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 et 59 al. 2bis LAI ; 49 al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans formation,
a travaillé dans le bâtiment durant diverses missions temporaires. Il a œuvré notamment,
du 26 mai 2015 au 10 juillet 2015, comme peintre sans CFC à 100 % par l’intermédiaire
de R.________ SA, à [...], puis du 1
er
novembre 2015 au 3 mars 2016, à plein temps, en tant que plâtrier – peintre pour le compte
de l’agence en placement de personnel H.________, à [...]. Dans ce dernier poste, il travaillait
quarante-et-une heures par semaine pour un salaire horaire net de 26 fr. 70, indemnités vacances,
jours fériés et treizième salaire en sus (rapport de l'employeur complété le
4 juillet 2016).
Le 24 juin 2016, l'assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
tendant à l’octroi de mesures professionnelles et/ou une rente. A l'arrêt de travail
à compter du 4 mars 2016, il indiquait quant au genre de l’atteinte à la santé « hernie
discale ».
L’assuré a bénéficié d’une mesure d’intervention précoce sous
la forme de trois modules de cours auprès de la L.________ à [...], du 25 juillet au 2 décembre
2016 (communication du 14 juillet 2016).
Dans le cadre de l’instruction, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux
auprès du médecin traitant de l’assuré, le Dr G.________, spécialiste en médecine
interne. Dans un rapport du 20 juillet 2016, ce médecin a posé les diagnostics, avec effet
sur la capacité de travail, de cervico-brachialgies gauches avec parésie des trois derniers
doigts de la main depuis mai 2016 et image radiologique de sténose des foramens C5-C6 / C6-C7 ainsi
que de lombalgies sur discopathie dégénérative depuis le 4 mars 2016 ; l’incapacité
de travail dans la profession de plâtrier-peintre était totale dès cette dernière
date et le pronostic défavorable. Les restrictions fonctionnelles étaient le travail avec les
bras au-dessus de la tête et le port / soulèvement (près / loin du corps) de charges.
En annexe à cette pièce, étaient joints :
-
un rapport du 24 mars 2016 relatif à une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire
effectuée le jour précédant au service de radiologie de l'Hôpital [...] ([...]) à
[...], mettant en évidence des discopathies étagées de la colonne lombaire se compliquant
de protrusions discales, mais sans canal étroit, ni conflit radiculaire ;
-
un rapport du 18 mai 2016 du Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, adressé au Dr G.________
après une consultation du 11 mai 2016. On extrait ce qui suit de ce document :
“
Appréciation
du cas
Votre
patient présente un syndrome myofascial para-rachidien à prédominance G [gauche] prédominant
sur l'angulaire de l'omoplate G et de la musculature para-lombaire G. L'anamnèse, la clinique et
les examens paracliniques ne parlent pas pour un rhumatisme inflammatoire. L'IRM lombaire est quasi normale
à l'exception d'une discrète souffrance du disque L5-S1. Il n'y a pas d'élément pour
un conflit radiculaire ou un processus inflammatoire.
Au
plan thérapeutique, j'effectue une injection de 1ml de Kenacort 40A en regard de l'angulaire de
l'omoplate G et en regard du massif articulaire G L5-S1. Je l'informe que ces piqûres vont diminuer
rapidement les douleurs et qu'il pourrait commencer à travailler à 50% prochainement. Je pense
qu'il devrait travailler à ce taux pendant 2 à 3 semaines avant de recommencer à plein
temps. L'application de l'hygiène posturale au travail est très importante dans son métier.
Dans un 2
ème
temps, une tonification de la musculature lombo-abdominale au long cours est souhaitable.
Je
reste à votre disposition pour le réévaluer si nécessaire.
”
;
-
un rapport du 19 mai 2016 consécutif à une IRM de la colonne cervicale réalisée le 18
mai 2016 par le Dr V.________, radiologue au [...], qui se termine comme suit :
“
Conclusion
Discopathies
marquées C5-C6, C6-C7, avec une sténose des quatre foramens concernés, prédominant
sur le dernier niveau, avec un canal cervical étroit modéré à cette hauteur.
”
;
-
un rapport du 27 mai 2016 du Dr J.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
médecin-chef au Centre thermal d'[...], où l'assuré est décrit comme « effectivement
très craintif à l'idée de rencontrer un chirurgien ou d'avoir une infiltration »
; il avait été informé qu'en ce qui concernait les cervicalgies si le traitement conservateur
par cortisone associé au Lyrica® ne portait pas ses fruits, il y avait la possibilité
de pratiquer une infiltration au niveau du cou en cervical ou une chirurgie si la situation devait perdurer
et s'avérer trop compliquée. Le Dr J.________ signalait également des lombalgies liées
à un problème de discopathie dégénérative et des parésies dans les trois
derniers doigts de la main gauche avec une force de cette main « un peu moins importante que du
côté controlatéral » pour lesquelles l'assuré allait faire une cure thermale
en [...].
Le 23 septembre 2016, l’assureur perte de gain en cas de maladie D.________, versant ses indemnités
journalières sur la base d’une incapacité de travail de 100 % depuis le 4 mars 2016,
a produit le dossier médical de l'assuré qu'il avait constitué. Dans un rapport du 31
août 2016, le Dr G.________ a mentionné que son patient avait refusé des infiltrations,
une consultation de neurochirurgie et l’idée d’une opération, le traitement consistant
en la prise de Dafalgan® 1 g et Irfen® 400 mg en réserve. Selon le médecin traitant
une reconversion professionnelle semblait difficile et susceptible d’échouer en regard des
douleurs.
Par communication du 12 octobre 2016, l’OAI a informé l’assuré que selon ses investigations,
aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible compte tenu
du fait que la situation médicale n’était pas encore stabilisée.
Le 20 janvier 2017, D.________, servant toujours ses prestations, a produit le dossier médical de
l'assuré actualisé. Il en ressort une expertise neurologique du 14 novembre 2016 confiée
au K.________ (ci-après : K.________) de [...]. Dans son rapport du 1
er
décembre 2016, le Dr P.________, spécialiste en neurologie, n’a pas posé de diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail. Il a toutefois retenu à la lecture des examens
radiographiques à disposition les diagnostics, sans répercussion sur la capacité de travail,
d’hémi-syndrome sensitivomoteur et cérébelleux gauche atypique sans substrat somatique
objectivable et discrètes altérations dégénératives disco-vertébrales pluri-étagées
cervicales et lombaires, sans évidence de compression significative des structures nerveuses. Au
titre des conclusions, l’expert a fait part des éléments suivants :
“
SYNTH
è
SE
ET DISCUSSION
Rappel
de l’histoire médicale
Monsieur
O.________ est un homme âgé actuellement de [...] ans, remarié, père de cinq enfants.
Monsieur O.________ est d’origine [...], résidant en Suisse depuis [...] et a toujours travaillé
dans le bâtiment avec comme dernière activité celle de plâtrier-peintre à un
taux de 100% jusqu’au 04.03.2016 où il a cessé toute activité professionnelle suite
à une lombalgie aiguë.
Depuis
une date difficilement précisable, mais, semble-t-il, à la lecture du dossier 2015, Monsieur
O.________ souffre de lombalgies se compliquant de sciatalgies gauches et à moindre degré droites,
ainsi que de cervicalgies se compliquant de blocages, de vertiges rotatoires et de brachialgies gauches.
En
raison des troubles susmentionnés, Monsieur O.________ a consulté son médecin traitant,
le Dr G.________, qui l’a adressé au Dr N.________, rhumatologue, puis au Centre thermal d’[...]
où il a été examiné par le Dr J.________.
Une
IRM lombaire puis une IRM cervicale ont été pratiquées. L’IRM lombaire a révélé
des altérations dégénératives discales pluri-étagées modérées
se compliquant de protrusions discales, mais sans évidence de compression radiculaire. L’IRM
cervicale a révélé également des altérations dégénératives disco-vertébrales
pluri-étagées prédominant en C5-C6 et C6-C7 qui ont été considérées
comme entraînant un rétrécissement majeur des trous de conjugaison par le radiologue.
Sur
le plan thérapeutique, Monsieur O.________ a
bénéficié
de plusieurs traitements ayant comporté AINS
[anti-inflammatoires non stéroïdiens], antalgiques, corticothérapie per os et infiltrations
loco dolenti, physiothérapie et balnéothérapie.
Aux
dires actuels du patient, les différents traitements précités n’ont pas modifié
significativement ses plaintes hormis les AINS qui entraînent une amélioration transitoire
des douleurs.
En
raison des troubles susmentionnés, Monsieur O.________ n’a pas repris son activité professionnelle.
Situation
actuelle et conclusions
La
situation subjective actuelle de Monsieur O.________ est superposable à celle mentionnée plus
haut avec persistance de cervico-brachialgies gauches se compliquant d’un manque de force et de
vertiges d’une part et persistance de lombo-sciatalgies gauches se compliquant de lâchages
d’autre part. Tant au niveau cervical que lombaire, le patient signale également des phénomènes
de blocage dès toute tentative de port de charges ou de mobilisation.
A
l’examen clinique, on se trouve en face d’un sujet partiellement collaborant uniquement,
majorant et démonstratif. A l’examen du rachis cervico-dorso-lombaire, on observe une apparente
limitation antalgique de la mobilité à tous les niveaux, limitation contrastant avec l’absence
de contracture significative de la musculature para-vertébrale. A relever également que malgré
l’importance apparente des douleurs, la mobilité du rachis dorso-lombaire reste encore relativement
bonne. Les différentes épreuves de marche sont caractérisées par des phénomènes
de lâchage. L’examen des paires crâniennes est même partiellement altéré
de façon tout à fait particulière avec une limitation de la verticalité au regard
vers le haut, une absence de contraction complète de la musculature faciale. A l’examen du
tronc et des membres, on observe un hémi-syndrome sensitivomotrice et cérébelleux gauche
totalement atypique avec des phénomènes de lâchages, étagés au testing de la
force musculaire des membres supérieur et inférieur gauches, des troubles atypiques de la coordination
au niveau du membre inférieur gauche, une altération globale de la sensibilité superficielle
et profonde des membres supérieur et inférieur gauches sans topographie radiculaire objectivable.
L’importance des troubles sensitivomoteurs apparents contraste par ailleurs avec une bonne préservation
de la trophicité musculaire, des réflexes tendineux et cutanés et de la déambulation
spontanée.
En
bref
, un examen clinique dominé par un hémi-syndrome
sensitivomoteur gauche très atypique, sans éléments clairement indicateurs d’une
atteinte neurologique tant périphérique que centrale.
Nous
avons revu les documents radiologiques à disposition. L’IRM de la colonne cervicale pratiquée
en mai 2016 révèle effectivement des troubles dégénératifs disco-vertébraux
pluri-étagés prédominant en C5-C6 et C6-C7 avec un certain degré de rétrécissement
des trous de conjugaison ddc [des deux côtés], toutefois sans compression radiculaire et médullaire
nette susceptible d’expliquer ou au moins de participer significativement aux plaintes. L’IRM
lombaire met également en évidence des altérations dégénératives discales
pluri-étagées se compliquant de protusions circonférentielles, mais à nouveau sans
évidence de compression radiculaire. A relever l’absence de rétrécissement significatif
du diamètre du canal rachidien, tant au niveau cervical que lombaire.
Au
terme du présent bilan, l’importance des facteurs de majoration observés lors du présent
bilan ne permet pas d’objectiver une éventuelle pathologie somatique sous-jacente, les facteurs
de majoration et l’incohérence du tableau clinique ne permettant pas de conclure à l’existence
d’une affection somatique, tant au niveau cervical que lombaire justifiant la reconnaissance d’une
incapacité de travail, même s’il existe aux examens radiologiques des altérations
dégénératives disco-vertébrales modérées, tant au niveau cervical que lombaire.
Sur
le plan thérapeutique
, l’échec
de l’ensemble des mesures thérapeutiques tentées jusqu’ici pousse à ne pas
proposer la poursuite d’un traitement, quel qu’il soit. Il a été discuté l’éventualité
de faire procéder à des infiltrations, tant au niveau cervical que lombaire, mais l’attitude
de Monsieur O.________ lors de la présente expertise laisse peu de chance de succès à
d’éventuelles mesures additionnelles. S’agissant d’une éventuelle intervention
chirurgicale, le caractère des plaintes, le comportement du sujet et l’absence de pathologie
chirurgicale
objectivée tant au niveau cervical que lombaire, contre-indiquent clairement toute mesure chirurgicale,
en tous les cas sur la base de la situation observée lors du présent bilan.
Sur
le plan de la capacité de travail
, en l’absence
d’une pathologie neurologique clairement objectivable tant au niveau cervical que lombaire, je
ne peux retenir d’incapacité de travail dans l’activité de plâtrier-peintre
ainsi que dans toute autre activité potentiellement exigible.
”
Le Dr P.________ n’a pas objectivé de pathologie neurologique significative entrainant des
limitations fonctionnelles justifiant l’incapacité de travail au long cours de l’expertisé.
Notant une « discordante apparente » entre son appréciation et celle des médecins
traitants, il estimait pour sa part que l’activité professionnelle habituelle demeurait exigible
à 100 % de la part de l’assuré au jour de l’expertise.
Interpellé par l’OAI en lien avec son évaluation de la situation, le Dr G.________ a
fait part d’un
statu
quo
justifiant à ses yeux de retenir une
totale incapacité de travail de l’assuré dans toute activité, depuis le 4 mars 2016,
compte tenu de ses limitations fonctionnelles, à savoir : une faiblesse de la main gauche (parésie
des trois premiers doigts) et des cervicalgies irradiant le membre supérieur gauche accompagnées
de vertiges au moindre mouvement de la nuque et d’une hernie discale C5-6 et C6-7 à gauche
résistante au traitement conservateur confirmée par le Dr I.________, spécialiste en neurochirurgie,
le 23 mai 2017 (rapports des 6 février et 14 juin 2017 du Dr G.________).
Par avis médical du 14 juillet 2017, le Dr S.________, médecin au Service médical régional
(SMR) de l’assurance-invalidité, a constaté que dans la mesure où l’expert
du K.________ avait attribué les symptômes mis en évidence à une démonstrativité
et que d’autre part le neurochirurgien consulté, le Dr I.________, avait confirmé l’existence
d’une hernie discale cervicale en proposant une intervention crainte par l’assuré, il
convenait dès lors de compléter l’instruction. En effet, les IRM au dossier ne permettaient
pas d’exclure l’apparition d’une hernie cervicale.
Interpellé, le Dr I.________ a répondu à l’OAI le 20 août 2017 ne pas être
mesure de le renseigner sur les arrêts de travail de l’assuré. Il a joint une copie de
son rapport de consultation du 23 mai 2017 libellé comme suit :
“
Diagnostic
:
Hernies discales dures C5-6 et C6-7 gauches, déficitaire.
Rappel
anamnestique
:
J’ai
reçu ce patient en compagnie de sa fille qui m’a aidé pour la traduction, mais le patient
parle suffisamment bien le français. Depuis une année il présente des douleurs de nuque
et du membre supérieur gauche jusque dans les trois premiers doigts de la main avec des douleurs
qui ont été très intenses au début. Il déclenche des vertiges aux mouvements
de la nuque surtout en flexion-extension, mais également en rotation. Malheureusement les douleurs
ont persisté sous traitement conservateur, le patient n’a jamais pu reprendre son activité
professionnelle de plâtrier-peintre, il a perdu son travail. Il est par ailleurs en bonne santé
habituelle, il aurait une allergie à un médicament X. Le patient est assez craintif d’un
geste invasif.
Examen
clinique
:
L’examen
neurologique confirme une atteinte C6 gauche probablement C7 avec une parésie des mouvements des
trois premiers doigts de la main droite, de la préhension globalement, également bicipitale
avec une hypoesthésie.
Examen
radiologique
:
L’IRM
du 23.03.2016 montre une hernie discale C5-6 et C6-7 à gauche, dures elles sont confirmées
sur l’IRM du 21.03.2017, peut-être même augmentées.
Discussion
:
Après
une année de traitement conservateur, j’ai proposé au patient directement une intervention,
je pense qu’une discectomie cervicale antérieure C5-6 et C6-7 avec mise en place des cages
et d’une plaque a une réelle chance d’améliorer ce patient. Les vertiges pourraient
être un signe frustre de myélopathie, je n’en ai pas trouvé à l’examen
neurologique mais la moelle est légèrement comprimée au niveau C6-7. J’ai expliqué
l’intervention, une partie des risques, j’ai surtout remis un consentement éclairé
qui détaille la procédure et les risques opératoires, ils vont le lire ensemble et me
le retourner signé s’il accepte l’intervention. Je reste à disposition pour toutes
questions complémentaires.
”
Selon un procès-verbal d’entretien téléphonique du 22 septembre 2017 entre le Dr
S.________ et le Dr G.________, il est écrit :
“
J’expose
la situation qui ne va pas déboucher, vu l’absence de formation certifiée, sur une réinsertion.
Le Dr. G.________ s’attendait à cela. L’assuré ne désire toujours pas se faire
opérer.
”
Dans un rapport SMR du 22 septembre 2017, le Dr S.________ a retenu, à titre d'atteinte principale
à la santé, une hernie discale C6-C7 avec, comme pathologies associées, des troubles dégénératifs
de la colonne cervicale avec parésie des trois premiers doigts de la main droite et d'une partie
de la préhension ainsi qu'un syndrome myofascial de l'angulaire de l'omoplate gauche et para- lombaire
bilatéral à prédominance gauche. De l’avis du médecin-conseil, la capacité
de travail était nulle dans l'activité habituelle de plâtrier-peintre depuis le 4 mars
2016, mais de 100 %, dès la même date, dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : pas de travail avec la nuque en extension ou en torsion, faiblesse du membre
inférieur avec difficulté de préhension et de port de charges ne devant pas dépasser
cinq kilos, difficulté d'effectuer des mouvements fins avec le membre supérieur droit et pas
de travail avec une machine vibrante. En outre, le Dr S.________ a écrit avoir examiné les
pièces médicales récoltées par l'OAI et s'être entretenu par téléphone
avec le Dr G.________ qui lui avait confirmé le
statu
quo
depuis son dernier rapport. Aux termes de
sa synthèse, le médecin-conseil du SMR a qualifié le cas de « clair », en ce
sens que si l'incapacité de travail de l'assuré était totale en tant que plâtrier-peintre,
sur le plan médico-théorique, la capacité de travail était de 100 % dans une activité
adaptée.
Toujours dans le cadre de l'instruction de sa demande, l’assuré a bénéficié
d’une mesure d’aide au placement (communication du 31 janvier 2018).
L'OAI a, par projet du 16 mars 2018, puis décision du 15 mai 2018, rejeté la demande de prestations
(mesures professionnelles et/ou rente) de l’assuré hormis l’octroi de l'aide au placement
ouverte le 31 janvier 2018. Au plan médical, l’Office a constaté, sur la base du rapport
SMR au dossier, qu'à l'échéance du délai de carence d’une année depuis
l’incapacité de travail débutée le 4 mars 2016, l'assuré présentait une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle de plâtrier-peintre. Ce dernier
bénéficiait toutefois, à cette même date (le 4 mars 2017), d'une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes
: pas de travail avec la nuque en extension ou en torsion, faiblesse du membre inférieur avec difficulté
de préhension et de port de charges ne devant pas dépasser cinq kilos, difficulté d'effectuer
des mouvements fins avec le membre supérieur et pas de travail avec une machine vibrante. Sur le
plan financier, l'OAI a retenu un revenu sans invalidité de 61'905 fr. 28 pour un emploi à
100 % sur la base des renseignements du rapport de l'employeur complété le 4 juillet 2016.
A titre de revenu d'invalide, un montant de 67'185 fr. 97 a été pris en compte par référence
aux données statistiques ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
2014, indexées à 2016, dans une activité adaptée (industrielle légère de
type conditionnement, contrôle qualité, manutention légère) exercée à plein
temps. Il était procédé à un abattement de 10 % afin de tenir compte des limitations
fonctionnelles de l’assuré, réduisant le revenu exigible avec invalidité au montant
de 60'467 fr. 37. Après comparaison avec le revenu hypothétique sans invalidité, l’OAI
a constaté que l’assuré subissait une perte de gain de 1'437 fr. 91 et présentait
un taux d’invalidité de 2,32 % (arrondi à 2 %) insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente ou à un reclassement professionnel.
B.
Par acte déposé le 15 juin 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
O.________, représenté par Me Laurent Gilliard, a recouru contre la décision de refus
de prestations précitée. Il conclut, avec dépens, à sa réforme en ce sens qu’il
a droit à une rente entière d’invalidité. En substance, il reproche à l'OAI,
pour son évaluation de la capacité de travail résiduelle, de s'être basé sur
les conclusions du rapport d'expertise du K.________ au détriment de celles des médecins consultés
; ainsi, son médecin traitant atteste-t-il un arrêt de travail depuis le 4 mars 2016 pour des
lombalgies et cervicalgies et le Dr I.________, neurochirurgien, confirme-t-il des hernies discales dures
C5-C6 et C6-C7 à gauche déficitaires à l'origine des maux. Le recourant a en outre requis
le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Le 20 juin 2018, la juge instructrice a accordé le bénéfice de l’assistance judiciaire
au recourant avec effet au 15 juin 2018, soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires,
ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Gilliard.
Dans sa réponse du 10 août 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il observe s'être fondé dans sa décision sur le rapport
établi le 22 septembre 2017 par le médecin-conseil au SMR dont il estime qu'il n'existe aucun
motif de s'en écarter.
En réplique, le 28 septembre 2018, le recourant a maintenu sa position. Il soutient désormais
qu'en l'absence « d'examen complémentaire, soit une expertise », le rapport du SMR
sur lequel se base la décision litigieuse « prête pour le moins à caution »
et ne saurait l'emporter sur les avis divergents des médecins consultés.
Aux termes de sa duplique du 18 octobre 2018, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et au
maintien de la décision attaquée. Il estime que les arguments du recourant à l’appui
de sa dernière écriture ne sont pas convaincants, ni ne permettent une appréciation distincte
de la situation.
Le 14 novembre 2018, Me Gilliard a produit la liste détaillée de ses opérations et débours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
singulièrement sur l'étendue de la capacité de travail encore exigible de sa part en dépit
de ses atteintes à la santé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art.
6 LPGA prévoit qu'est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité (al. 2).
A teneur de l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité
; un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et
les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis
LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent
des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49
al. 2 LAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical. Ces rapports ne sont toutefois pas dénués de toute valeur
probante et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière
déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres
rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
4.
a)
Le recourant conteste en l'occurrence, sur
le plan médical, que son état de santé lui permette, dès le 4 mars 2017 (terme du
délai d'attente d'un an), l'exercice à 100 % d'une activité adaptée. Invoquant une
constatation manifestement inexacte des faits, il reproche, au stade de la réplique, à l'OAI
d'avoir écarté les conclusions de ses médecins – à savoir, le Dr G.________
dont l'avis est corroboré par celui du Dr I.________, neurochirurgien, confirmant une hernie discale
en C5-C6 et en C6-C7 à gauche déficitaire –, en privilégiant le rapport du SMR du
22 septembre 2017. Ce dernier document ne constituerait qu'un simple avis sur dossier, sans examen complémentaire
sous la forme d'une expertise malgré les pièces médicales contradictoires.
b)
Au
terme de son instruction, l'OAI a retenu en particulier une pleine capacité de travail de l'assuré
dans une activité adaptée, à savoir des activités industrielles légères
de type conditionnement, contrôle qualité, manutention légère. Il a également
précisé les restrictions fonctionnelles qu'il tenait pour établies, soit celles listées
par le Dr S.________ (rapport SMR du 22 septembre 2017 ; pas de travail avec la nuque en extension
ou en torsion, faiblesse du membre inférieur avec difficulté de préhension et de port
de charges ne devant pas dépasser cinq kilos, difficulté d'effectuer des mouvements fins avec
le membre supérieur droit et pas de travail avec une machine vibrante).
Plusieurs examens (une IRM lombaire, puis de la colonne cervicale, réalisées au service de
radiologie du [...], une consultation auprès du Dr N.________ et un séjour au Centre thermal
d'[...] ont précédé le dépôt de la demande de prestations du 24 juin 2016. Plus
tard, en particulier lors de l'expertise neurologique de la fin 2016 mandatée par l'assureur perte
de gain maladie D.________, décrivant un « sujet partiellement collaborant uniquement, majorant
et démonstratif », le Dr P.________, spécialiste en neurologie, n'a pas pu correctement
examiner l'assuré. Cet expert a noté que l'importance des facteurs de majoration observés
et l'incohérence du tableau clinique ne permettaient pas d'objectiver une affection neurologique
justifiant la reconnaissance d'une incapacité de travail « dans l'activité de plâtrier-peintre
ainsi que dans toute autre activité potentiellement exigible ». Observant à l’imagerie
des altérations dégénératives disco-vertébrales modérées tant au niveau
cervical que lombaire, l’expert a posé les diagnostics, sans influence sur la capacité
de travail, d’hémi-syndrome sensitivomoteur et cérébelleux gauche atypique sans
substrat somatique objectivable et discrètes altérations dégénératives disco-vertébrales
pluri-étagées cervicales et lombaires, sans évidence de compression significative des
structures nerveuses (rapport d'expertise neurologique du 1
er
décembre 2016 pp. 9 – 13). Dans le cadre de son instruction, l'OAI a recueilli des avis divergents
émanant des médecins consultés. Diagnostiquant des cervico-brachialgies gauches avec parésie
des trois derniers doigts de la main avec sténose des foramens C5-6 et C6-7 et lombalgies sur discopathie
dégénérative, le Dr G.________ se prononce à la faveur d'une totale incapacité
de travail de l'assuré dans toute activité dès le 4 mars 2016. Le médecin traitant
liste des restrictions fonctionnelles liées au port de charges et au travail au-dessus des épaules
compte tenu des douleurs. Plusieurs spécialistes ont par ailleurs examiné l’assuré.
Ainsi, en mai 2016, le Dr N.________, rhumatologue, pose le diagnostic de syndrome myofascial de l'angulaire
de l'omoplate gauche et para-lombaire bilatéral à prédominance gauche, à l'exclusion
d'un rhumatisme inflammatoire. Ce médecin pratique une injection de 1ml de Kenacort® 40A en
regard de l'angulaire de l'omoplate gauche et en regard du massif articulaire gauche L5-S1 (rapport du
18 mai 2016). De son côté, le Dr J.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, signale diverses affections traitées conservativement mais sans possibilité
d'exclure une opération en fonction de l'évolution (rapport du 27 mai 2016). Plus récemment
(rapport du 23 mai 2017), le Dr I.________, neurochirurgien, diagnostique une hernie discale en C5-6
et en C6-7 gauche, déficitaire, justifiant une intervention que l'assuré refusera (procès-verbal
d’entretien téléphonique du 22 septembre 2017). L'avis de ce spécialiste est étayé
sur la base d'une IRM pratiquée le 21 mars 2017 confirmant la hernie discale en C5-6 et en C6-7
à gauche, les images radiologiques du printemps 2016 ne l’excluant pas.
Au vu de ce qui précède et compte tenu des avis divergents des médecins de l'assuré,
c'est à juste titre que l'OAI a demandé à son service médical régional de se
positionner sur les rapports du Dr G.________ et le courrier du 23 mai 2017 du Dr I.________ pour départager
l'ensemble des avis recueillis. Le rapport du SMR du 22 septembre 2017 a rempli cette fonction. En guise
de conclusion pour sa synthèse, après avoir examiné les pièces médicales récoltées
par l'OAI et s'être entretenu par téléphone avec le médecin traitant qui lui avait
confirmé le
statu quo
depuis son dernier rapport, le Dr S.________ a écrit que « le cas est clair et l'IT [incapacité
de travail] est totale en tant que plâtrier-peintre devant travailler la nuque en extension et porter
des sacs de 25 kg. Sur le plan médico-théorique, la CT [capacité de travail] dans une
activité adaptée est de 100% ». A cet égard, il importe peu que ce médecin
ne fût pas spécialiste en rhumatologie puisque son rapport n'a pas la vocation d'une expertise
spécialisée et qu'il existait par ailleurs déjà un rapport neurologique (Dr P.________)
récent et documenté au dossier. Dans ces conditions ainsi qu’en l’absence d’élément
postérieur contradictoire, il n’y a aucun motif de s'écarter de l'appréciation du
SMR, entérinée par la décision attaquée, sur l'ensemble des pièces médicales
recueillies au dossier. Au terme du délai d'attente légal (en l’occurrence le 4 mars
2017), l’assuré dispose notamment d'une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques. Pour être complet, on précisera
qu’un examen complémentaire sous la forme d'une expertise, ainsi que semble le soutenir le
recourant, ne se justifie pas.
5.
Le recourant ne soulève aucun grief relatif
au calcul du taux d'invalidité (ou l'évaluation de la capacité résiduelle de gain)
tel qu'effectué par l'administration sur la base des renseignements recueillis auprès de l'ancien
employeur et par référence aux valeurs statistiques de l'enquête de l'Office Fédéral
de la Statistique (OFS) sur la structure des salaires (ESS), données réévaluées à
2016. Même si lors de ses calculs pour la comparaison des revenus au sens de l'art. 16 LPGA l'intimé
n'a semble-t-il pas indexé les deux termes comparés à l'année d'ouverture du droit
à la rente (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 ; ATF 128 V 174 consid. 4a), soit en l'occurrence 2017
(+ 0.4 % ; cf. www.bfs.admin.ch/bfs/fr/home/actualites/quoi-de-neuf.assetdetail.5146833.html) et non
pas 2016, cela reste toutefois sans incidence sur le résultat final. En l'absence de griefs, il
n'y a pas lieu de revenir plus avant sur ce calcul qui, vérifié d'office, ne prête par
ailleurs pas flanc à la critique. Compte tenu d’un degré d'invalidité de 2 %, le
recourant ne peut en définitive pas prétendre à une rente de l'assurance-invalidité
(cf. consid. 3a supra).
6.
Sur le vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
a)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois,
dès lors que ce dernier a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
b)
N'obtenant
pas gain de cause, le recourant, bien qu’assisté d'un mandataire qualifié, n'a pas droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
c)
Le
recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat
en la personne de Me Laurent Gilliard. Sur la base de la liste des opérations produite le 14 novembre
2018, il convient d'arrêter à 2'085 fr. l'indemnité de Me Gilliard, correspondant
à onze heures et trente-cinq minutes de travail, sur la base d'un tarif horaire de 180 fr., somme
à laquelle s'ajoutent les débours par 19 fr. 10 (cf. art. 3 al. 3 RAJ [Règlement du 7
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]) et la TVA au taux
de 7,7 %, ce qui représente un montant total de 2'266 fr. 10 pour l'ensemble de l'activité
déployée dans la présente cause.
d)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais judiciaires et l’indemnité
du conseil d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mai 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à la charge de l’Etat.
V.
L’indemnité d’office de Me Laurent
Gilliard est arrêtée à 2'266 fr. 10 (deux mille deux cent soixante-six francs et dix centimes),
TVA comprise.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais judicaires et de l’indemnité d’office mis à
la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Gilliard (pour O.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :