vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 962 · 2011-09-07 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 56 al. 1 LPGA, 58 al. 1 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.09.2011 Arrêt / 2011 / 962

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
61/09 - 424/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 septembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Métral et Mme Brélaz Braillard
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.____________
,
à Mollie-Margot, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 1
er
septembre 2004, A.____________ (ci-après: l’assurée ou la recourante) a déposé
une demande de prestations en vue de l’obtention d’une rente invoquant de l’hypertension,
des hernies discales et de l’asthme. Dans le questionnaire 531 bis, l’assurée a répondu
le 14 septembre 2004 que si elle était en bonne santé, elle travaillerait de 60 à 100
% selon la demande par nécessité financière comme gardienne de chiens.
Le 22 octobre 2004, le Dr W.________, spécialiste FMH en médecine interne, médecin traitant
a établi un rapport selon lequel il a posé les diagnostics suivants affectant la capacité
de travail:
"
-BPCO
avec syndrome obstructif de degré moyen à sévère existant depuis plus de cinq ans.
-Hernie
discale L3-L4 gauche, L4-L5 droite et L5-S1 droite depuis plus de cinq ans.
-État
dépressif aussi depuis plus de cinq ans.
"
Comme
diagnostics sans influence sur la capacité de travail, le Dr W.________ a retenu une hypertension
artérielle ainsi que des diverticules sigmoïdiennes avec tendance à des diarrhées
chroniques depuis février 2001. Selon le médecin l’activité exercée jusqu’alors
était encore exigible à 50 % comme d’ailleurs un travail de bureau ou une activité
similaire.
Le 7 mars 2001, le Dr E.__________, spécialiste FMH en neurochirurgie, a établi un rapport
à l’intention du Dr W.________ selon lequel la situation n'était cliniquement pas inquiétante,
la patiente ne présentant pas de syndrome lombo-vertébral mais uniquement un discret syndrome
radiculaire droit purement irritatif.
Le 17 décembre 2004, le Dr X.________, FMH en médecine interne, pneumologie et médecine
intensive a adressé un rapport selon lequel il a posé les diagnostics suivants affectant la
capacité de travail:
"
-Bronchopneumopathie
chronique obstructive de degré sévère, diagnostiquée en 1999.
-
Lombosciatalgies chroniques sur hernies discales.
-
Etat dépressif.
"
Le
médecin écrivait qu’il n’avait plus vu la patiente depuis février 2003. Selon
lui, on pouvait exiger de l’assurée qu’elle exerce une autre activité, soit une
activité sédentaire n’exigeant pas d’efforts physiques, sans exposition à
des irritants respiratoires, probablement 4 à 5 h. par jour au maximum.
Le 26 juillet 2005, une enquête économique pour les indépendants a été effectuée.
On peut y lire que depuis de nombreuses années, l’assurée travaillait à 50 % par
choix personnel et actuellement, si elle était en parfaite santé elle chercherait également
à travailler à 50 %. Selon cette enquête, l’assurée admettait le statut mi-active/mi-ménagère.
Le 5 octobre 2005, une enquête économique sur le ménage a été effectuée.
Il en résulte que le statut proposé était de 50 % actif et de 50 % ménager. Il était
précisé qu’il avait été vérifié que l’assurée, divorcée
sans enfant depuis 1989 n’a pas travaillé à plus de 50 % comme secrétaire jusqu’à
son atteinte à la santé. Elle "tournait" financièrement grâce au fait que
sa maison n'a qu’une charge locative très modeste et qu’elle a un train de vie très
simple. Au total, l’enquête ménagère est arrivée à la conclusion que le
taux d’empêchement pour la part ménagère s’élevait à 15.45 %.
Le 4 mai 2006, le Dr P.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a dressé un
rapport selon lequel l’assurée souffrait de manière invalidante d’une coxarthrose
gauche extrusive nécessitant désormais l’usage d’une canne et d’antalgiques
majeurs. En conséquence, une opération de mise en place d’une prothèse totale de
la hanche gauche était prévue. Cette opération a eu lieu le 30 mai 2006.
Le 22 août 2006, un examen rhumatologique et psychiatrique a eu lieu au SMR. Il en résulte
ce qui suit:
"
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
Lombosciatalgies droites chroniques, non déficitaires, dans un contexte de discarthrose sévère
L5-S1, modérée L4-L5, L3-L4, protrusion discale étagée, composante de canal lombaire
étroit, troubles dégénératifs postérieurs, troubles statiques légers M54.4
•
Coxarthrose gauche traitée par prothèse totale de hanche M16.4
•
Aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Composante douloureuse de type fibromyalgique.
•
Arthrose nodulaire des doigts.
•
Syndrome obstructif chronique.
•
Status post neuropathie compressive du nerf sciatique poplité externe gauche.
•
Tumeur mélanocytaire atypique choroïdienne gauche.
•
Phobie du vide (F40.2).
•Trouble
de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée (F43.21).
ApprEciation
consensuelle du cas
Assurée
de 59 ans, travaillant comme secrétaire communale à mi-temps jusqu’en 2002 puis travaillant
à 50% dans le gardiennage de chiens de juin 2003 à mai 2006, date à laquelle elle est
opérée d’une coxarthrose. Elle n’a pas repris d’activité professionnelle
depuis lors. Le dossier fait état d’une longue maladie depuis août 2004.
L'assurée
est vue par le Dr E.__________, neurochirurgien, au mois de mars 2001 pour un épisode de lombosciatalgie
droite aiguë non déficitaire. Son examen clinique ne met pas en évidence de syndrome rachidien,
il n’y a pas de déficit neurologique, il existe des signes irritatifs à 60° à
droite. Le neurochirurgien met les symptômes en relation avec 2 hernies discales en L4-L5, L5-S1.
Il propose un traitement conservateur.
Par
la suite, l’assurée est vue par le Dr R.________, neurologue, en octobre 2002 en raison de
troubles de la marche. Le spécialiste retient une neuropathie compressive du nerf sciatique poplité
externe (ou péronier commun) gauche, de type axonomyélinique, relativement sévère,
mise en relation avec un traumatisme répété, l’assurée croisant les jambes.
Le Dr R.________ dans son rapport décrit que l’épisode de lombosciatalgies droites de
2001 a évolué de façon favorable.
Le
Dr E.__________ revoit l’assurée également en octobre 2002, il ne retient pas d’indication
chirurgicale en relation avec une éventuelle compression radiculaire, il propose le port de chaussures
adaptées en raison de la parésie de la cheville. Il n’y a pas de nouveau bilan ostéoarticulaire
ou neurologique à disposition depuis 2002.
Durant
l’entretien, Mme A.____________ dit ne pas être capable de travailler au-delà de 50%
en raison de lombalgies et de douleurs de la hanche gauche. La description est une lombosciatalgie droite
mécanique, de trajet radiculaire atypique, irradiant tout d’abord sur un trajet L5, se terminant
dans le talon (trajet S1). Les éléments sont discordants quant à la tolérance en
station statique; l’assurée dit tolérer la station assise 15 à 20 minutes, alors
que pendant l’entretien avec le rhumatologue, elle la tolère 35 minutes sans difficultés
et au-delà de 1 heure avec le psychiatre.
Au
niveau de la hanche, une coxarthrose gauche vient d’être traitée au mois de mai 2005
[recte: 2006] par prothèse totale de hanche; il persiste une appréhension à la marche
avec de rares douleurs mécaniques au niveau de l’aine. L’assurée dit être
limitée sur son périmètre de marche sans s’arrêter à une quinzaine de
minutes en raison d’une dyspnée d’effort. Elle a retrouvé actuellement son périmètre
de marche antérieur d’avant l’intervention chirurgicale. Au niveau de son travail, alors
que l’assurée travaillait comme secrétaire communale à 50%, elle a donné son
congé en 2002 en raison dit-elle de harcèlement. Hormis l’épisode de décompensation
respiratoire aigu en 1999, elle est seulement en arrêt de travail depuis le 30.05.2006, date de
la pose de PTH [prothèse totale de la hanche]. Elle doit revoir prochainement son orthopédiste,
le Dr P.________ pour faire le point de la situation.
A
l’examen clinique, l’assurée a une légère boiterie antalgique gauche, elle
tolère, comme décrit ci-dessus, très bien la station assise prolongée le déshabillage
et l’habillage du bas du corps sont gênés dans les suites de l’intervention de
prothèse totale, l’assurée n’ose pas encore mettre sa chaussette gauche. Le transfert
sur la table de l’examen est effectué sans difficultés. Les conjonctives sont pales évoquant
une anémie post opératoire. La musculature est diffusément peu développée, l’assurée
présente une pré-obésité.
Au
niveau pulmonaire, l’assurée est eupnéique au repos, les exercices demandés lors
de l’examen n’ont pas entraîné de dyspnée. Comme signe de syndrome obstructif,
on retient un murmure vésiculaire, lointain, il n’y a pas de ronquis. L’assurée
ne présente pas de cyanose.
Au
niveau des mains, il existe des nodules arthrosiques sur les interphalangiennes distales des 3 doigts
longs, avec une fonction de la main conservée. Les nodules ne sont pas inflammatoires lors de l’examen.
Au
niveau du status post pose de prothèse totale de hanche, la cicatrice post opératoire est calme,
l’assurée est capable d’amener sa hanche en flexion à 90° sans douleurs, il
n’y a pas de signe d’amyotrophie du membre inférieur gauche.
Au
niveau du rachis, il existe des troubles statiques sous forme d’un dos plat, d’un relâchement
de la sangle abdominale. La mobilité du rachis lombaire est modérément limitée tant
en flexion qu’en extension, plus douloureuse en flexion. Il n’y a pas de sciatique ni de
cruralgies irritatives. A la palpation, le rachis est diffusément sensible, le dernier étage
est plus douloureux. La tension lombaire est légèrement augmentée en para vertébral
droit. Il n’y a pas de signe de non organicité selon Waddell. Par contre, on retiendra une
augmentation diffuse de la sensibilité à la palpation des tissus mous avec 9 points de Smythe
positifs pour une composante de type fibromyalgique.
Le
status neurologique des membres inférieurs est normal, sans signes de compression radiculaire ou
tronculaire. L’ancienne atteinte du nerf sciatique poplité externe droit a totalement récupéré.
Sur
le plan psychiatrique, l’anamnèse ne met pas en évidence de maladie psychiatrique ou
un trouble de la personnalité grave ayant des répercussions sur la capacité de travail.
En 2001, étant victime de mobbing par sa cheffe (qui d’ailleurs était sa meilleure amie),
va présenter un état anxiodépressif. Son médecin traitant va introduire un traitement
antidépresseur et anxiolytique. En 2002, l’assurée décide de démissionner et
s’inscrit au chômage. Après quelques mois, elle décide de faire du gardiennage de
chiens. En conséquence, une atteinte à la santé mentale avec répercussion sur la
capacité de travail de longue durée, n’est pas constatée. En outre, l’assurée
décrit une phobie du vide dès son jeune âge, motif pour lequel elle évite les autoroutes
surélevées ou d’autres situations semblables phobogènes.
L’examen
psychiatrique au SMR permet de constater une symptomatologie dépressive réactionnelle aux différents
troubles somatiques diagnostiqués récemment (mélanome ophtalmique, arthrose de la hanche).
En outre, l’absence d’une symptomatologie psychotique est constatée. Pour ces motifs,
un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (plus de 1 mois) est
retenu. Ce trouble (équivalent à une dépression d’intensité légère)
n’est pas à l’origine d’une atteinte à la santé mentale.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis
lombaire: position assise prolongée au-delà de 1 heure, position debout prolongée au-delà
de 30 minutes mouvements répétés de flexion/extension attitude en porte-à-faux port
de charges supérieures à 9 kg.
Hanche
gauche: position accroupie, position en tailleur.
Sur
le plan psychiatrique: aucune.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
Depuis
mars 2001, date de la consultation du Dr E.__________.
Sur
le plan psychiatrique : sans objet.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Une
diminution de capacité de 30% est admissible depuis 2001. Même si le poste de travail de secrétaire
respecte les limitations fonctionnelles, les troubles dégénératifs constatés peuvent
expliquer une baisse de capacité de 30% avec des périodes de repos prolongées entre 2
périodes de travail. Les troubles dégénératifs du rachis se sont légèrement
péjorés en 2002, il n’y a pas de signe de gravité sous forme de compression radiculaire
ou de claudication intermittente neurogène et pas de péjoration de la capacité de travail
décrite plus haut. Le Dr E.__________ à cette époque, n’avait pas retenu d’indication
opératoire. Les troubles moteurs du membre inférieur gauche ont été mis en relation
avec une neuropathie compressive du nerf sciatique poplité externe gauche qui a totalement récupéré.
Les éléments anamnestiques et l’examen clinique ne permettent pas de retenir d’incapacité
plus importante; madame A.____________ est indépendante pour les soins personnels, elle ne nécessite
pas d’aide pour son ménage; elle sort quotidiennement son chien plusieurs fois par jour pour
faire des ballades en forêt pendant plus d’une heure, les lombalgies sont supportées
sous traitement anti-inflammatoire intermittent 4x/semaine.
L'IT
[incapacité de travail] est totale, de façon temporaire, suite à la pose de prothèse
totale de hanche le 30.5.06. En l’absence de complications post opératoire une reprise est
attendue au taux de 70 % au plus tard à 6 mois post opératoire, c’est-à-dire début
décembre 2006. L’évolution post opératoire est à demander au Dr P.________;
jusqu’à l’examen clinique de ce jour il n’ y a pas de signe de complication.
Sur
le plan psychiatrique: sans objet.
Concernant
la capacité de travail exigible, elle est déterminée par la tolérance du rachis lombaire
aux contraintes mécaniques, dans l’activité sédentaire de secrétaire, la capacité
de travail est de 70% 2 x 3 heures par jour. Dans le nouveau travail comme indépendante dans le
gardiennage de chiens, la capacité de travail est identique. L’assurée est moins soumise
à une notion de rendement par l’employeur; durant son activité, l’assurée
ne doit pas porter de charges.
Dans
l’activité de ménagère, une incapacité de 20% est admissible, l’assurée
prenant plus de temps pour effectuer son ménage, n’ayant pas d’aide à disposition.
Concernant
l’incapacité secondaire au syndrome obstructif, on retiendra que dans l’activité
physique demandée lors de l’examen, l’assurée n’a pas présenté
de dyspnée d’effort. Dès lors, dans une activité sédentaire de secrétariat,
nous ne voyons pas pour quelle raison l’assurée aurait une diminution de sa capacité.
Le syndrome obstructif lui permet de se promener avec son chien, activité physiquement plus contraignante
que celle de secrétaire.
Sur
le plan psychiatrique, dans son activité habituelle ou dans une activité adaptée, 100%
depuis toujours.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle de secrétariat ou de gardiennage de chiens: 70%
Dans
l'activité de ménagère: 80%
Dans
une activité adaptée: 70%
Depuis:
2001 jusqu'au 30.5.06 et depuis le 1.12.06
"
Le 7 novembre 2006, la doctoresse L.________, du SMR, a établi un avis dans lequel on peut lire
ce qui suit:
"[…]
Au
plan psychiatrique, on relève une symptomatologie dépressive réactionnelle aux différents
troubles somatiques diagnostiqués récemment. Il n’existe pas de symptomatologie psychotique
mais un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée. Ce trouble équivaut
à une dépression d’intensité légère et n’est pas à l’origine
d’une atteinte à la santé mentale.
En
résumé, au plan psychiatrique, il n’existe aucune limitation. Au plan somatique, l’incapacité
est totale de façon temporaire, depuis le 30.05.2006 après pause de prothèse totale de
hanche. En l’absence de complications post opératoires, on peut attendre une reprise de 70%
six mois post op[ératoire] au taux de 80% dans l’activité de ménagère et de
70% dans celle de gardienne de chenil.
"
Le 6 décembre 2006, le Dr P.________ a établi un rapport selon lequel l’état de
santé de l’assurée s’améliorait progressivement avec une rééquilibration
progressive de la ceinture pelvienne, malgré la persistance d’une atrophie de l’éventail
fessier du côté gauche. Le diagnostic était dorénavant le suivant; status après
arthroplastie totale non cimentée de la hanche gauche le 30 mai 2006 pour coxarthrose secondaire
à une dysplasie avec excentration et proximalisation de la tête fémorale. Le pronostic
était favorable mais il était trop tôt pour se prononcer à six mois de l’intervention
chirurgicale. Le Dr P.________ répondait aussi comme suit à un questionnaire:
"
1.
Questions concernant l’activité exercée jusqu’ici: garde chiens indépendante.
1.1.
Quelle est la répercussion de l’atteinte à la santé sur l’activité exercée
jusqu’ici? La dysplasie de hanche qui a occasionné une coxarthrose secondaire du côté
gauche a entravé de manière chronique sa capacité de déambulation. L’arthroplastie
totale pratiquée le 30 mai 2006 a permis un recentrage coxo-fémoral mais l’atrophie de
l’éventail fessier demeure encore actuellement présente et susceptible de perdurer sur
plus d’une année, entravant ainsi sa capacité de déplacement et limitant tout effort
de port de charges et même les changements de position.
1.2.
L’activité exercée jusqu’à maintenant est-elle encore exigible? oui, à
50 %.
1.3
Y a-t-il une diminution du rendement? oui, 50 %.
2.
Questions concernant une éventuelle réinsertion professionnelle
2.1.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent,
respectivement dans le domaine d’activité exercé jusqu’à présent? oui.
2.2
Peut-on exiger que l’assuré exerce une autre activité?
2.3
Si plus aucune autre activité n’est exigible, quelle en est la raison? n’est pas applicable.
"
Le 19 décembre 2006, l’administration communale de [...] a écrit à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) qu’en
2002, au taux d’activité de 50 %, l’assurée touchait 3'150 fr. bruts pour un horaire
hebdomadaire de vingt heures, le salaire étant payable 13 fois l’an. Le salaire présumé
en 2006 était de 3'340 francs.
Le 21 juin 2007 le Dr P.________ a établi un nouveau rapport. Tel est le cas également le 17
janvier 2008, rapport dans lequel on peut lire que l’assurée a été opérée
d’une arthroplastie totale non cimentée de sa hanche droite en automne 2007, plus précisément
le 29 octobre 2007. On peut lire également en ce rapport que l’évolution était favorable
tant du point de vue clinique, malgré quelques douleurs inguinales résiduelles, associées
à des gonalgies internes droites, que radiologique avec une ostéo-intégration optimale
de l’implant et une équilibration adéquate à l’endroit des cintres cervico-obturateurs.
Le 8 avril 2008, le Dr X.________ a établi un rapport selon lequel l’examen fonctionnel pratiqué
le même jour montrait une légère aggravation par rapport à 2003.
Le 14 novembre 2008. l’OAI a dressé un projet de décision selon lequel, se fondant sur
l’examen du SMR du 22 août 2006, il est arrivé à la conclusion que la capacité
de travail est exigible à 70 %. Il a écrit également que l’assurée pourrait
travailler à 50 %, ce qui correspond à son statut d’active à 50 %, dans une activité
de bureau, précisant qu’il appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend
de lui pour atténuer au mieux les conséquences de son infirmité en mettant en valeur sa
capacité résiduelle de travail "fût-ce au prix d’efforts même importants".
Ensuite
l’Office calcule que le taux d’invalidité, selon la méthode mixte, s’élève
à 13.81 %, taux qui ne donne pas droit à une rente.
Le 6 janvier 2009, l’OAI a rendu une décision semblable au projet. Le 31 janvier 2009, le
Dr W.________ a établi un rapport selon lequel la BPCO (broncho-pneumopathie chronique obstructive)
s’était aggravée et qu’elle pouvait être qualifiée de sévère.
Il était aussi dit que lorsqu’elle travaillait, la composante psychique avait une répercussion
sur la capacité de travail et que la probabilité de récidive était grande.
B.
Par acte du 3 février 2009, l’assurée a recouru, expliquant que son problème respiratoire
n’avait pas été pris en compte de manière objective et qu’elle avait subi
une opération de la hanche.
Par réponse du 18 juin 2009, l’OAI explique avoir soumis le rapport du 31 janvier 2009 du
Dr W.________ au SMR et que celui-ci, sous la plume du Dr H.________, a établi un rapport selon
lequel la capacité de travail de l’assurée avait diminué depuis octobre 2007 de
l’ordre de 20 % en raison notamment de l’aggravation de la BPCO. En conséquence la capacité
résiduelle comme ménagère s’élevait à 60 % et comme gardienne de chiens
à 50 %.
L’Office
écrivait donc que comme la recourante devait être considérée comme active à
50 % et ménagère à 50 %, le taux d’invalidité pour la part active ne subissait
aucune modification et restait donc à 6 %. En revanche s’agissant de la part ménagère,
les empêchements devaient être revus également à la hausse en raison de la dyspnée
à l’effort et l’importante fatigabilité. Le taux d’invalidité pour la
part ménagère se montait ainsi à 18 %. Le taux d’invalidité global devait ainsi
être fixé à 24 % soit un taux toujours insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
E n d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI à moins que la
présente loi ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à
recours (art. 56 al. 1 LPGA) devant le tribunal des assurances compétent, à savoir en principe
celui du canton de domicile de l’assuré au moment du dépôt du recours (art. 58 al.
1 LPGA), dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours, interjeté en temps utile devant le tribunal compétent et
selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), est donc recevable.
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 6 LPGA
définit l'incapacité de travail comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de sa part, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2008 [5
e
révision de l'AI, RO 2007 p. 5129 ss]).
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_657/2009 du 15 novembre 2010, consid. 4.1, 8C_24/2010 du 27 décembre
2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid.
2). La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et 9C_519/2008
du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid.
2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 9C_791/2008 du 27 mai
2009, consid. 3.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011, consid. 5, 9C_745/2010
du 30 mars 2011, consid. 3.1, 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et 9C_609/2009 du 15 avril 2010,
consid. 4.1).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2/2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre
2008).
c)
L'invalidité des assurés qui n'exercent
que partiellement une activité lucrative est, pour cette part, évaluée selon la méthode
ordinaire de comparaison des revenus; s'ils se consacrent en outre à leurs travaux habituels, l'invalidité
est fixée selon la méthode spécifique pour cette activité. Dans ce cas, il faut déterminer
la part respective de l'activité lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels,
et calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont l'assuré est affecté
dans les deux activités en question (cf. art. 28a al. 3 LAI en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008). C'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité.
d)
Dans
le domaine de l'assurance-invalidité, on applique de manière générale le principe
selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef
tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences
de son invalidité; c'est pourquoi un assuré n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait
en mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant
droit à une rente. La réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer
le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des mesures de réadaptation
(TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 7.2.1, 9C_394/2009 du 8 janvier 2010, consid. 5.2.1 et 9C_236/2009
du 7 octobre 2009, consid. 4.1). Toutefois le point de savoir si une mesure peut être exigée
d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et
subjectives du cas concret (ATF 113 V 22 consid. 4a et les références).
3.
S’agissant du statut de l’assurée,
il n’est pas contesté que celui-ci est mi-actif mi-ménagère.
a)
S’agissant
de la capacité de travail, on observe que sur le plan somatique et s’agissant de la coxarthrose,
on ne peut considérer que cette affection entraîne une incapacité de travail supérieure
à 50 %. A cet égard, l’examen pratiqué au SMR le 22 août 2006 retient qu'à
la suite de l'intervention chirurgicale de mai 2006 (pose d'une prothèse totale de hanche), la recourante
a recouvré son périmètre de marche antérieur à l'intervention. Ainsi en l'absence
de complications post opératoire, une diminution de la capacité de travail d'au maximum 30%
telle que retenue par les médecins du SMR est probante. Le rapport d'examen SMR bidisciplinaire
du 22 août 2006 se base sur une anamnèse (rapportant les plaintes) et un status de l'examinée
(pp. 1-5), une étude du dossier radiologique (p. 5), pose des diagnostics précis (pp. 5-6)
et comporte une appréciation consensuelle claire et cohérente du cas (pp. 6-8), de sorte qu'il
emporte valeur probante au sens de la jurisprudence rappelée au consid. 2b supra. L’opération
pratiquée à la hanche droite (arthroplastie totale non cimentée le 29 octobre 2007) ne
modifie en rien l'appréciation du SMR puisque l’évolution ensuite de l’opération
a été qualifiée de favorable par le chirurgien ayant pratiqué celle-ci. En particulier
on doit admettre que comme secrétaire, la recourante dispose d’une capacité résiduelle
de travail de 50 %, ce qui correspond à son statut d'active selon enquête économique.
Tel est le cas également comme gardienne de chiens.
b)
Lorsque
la personne assurée continue à bénéficier d’une capacité résiduelle
de travail dans l’activité lucrative qu’elle exerçait à temps partiel avant
la survenance de l’atteinte à la santé, elle ne subit pas d’incapacité de
gain tant que sa capacité résiduelle de travail est plus étendue ou égale au taux
d’activité qu’elle exercerait sans atteinte à la santé (TF 9C_790/2010 du
8 juillet 2011, consid. 4.1, 9C_234/2010 du 7 septembre 2010, consid. 4.2.2 et 9C_713/2007 du 8 août
2008, consid. 3.2).
En l'occurrence, dans son activité de gardienne de chiens, la recourante ne subit donc pas de perte
de gain dès lors qu'elle dispose d'une capacité résiduelle de travail égale au taux
d'activité qu'elle exercerait sans atteinte à la santé.
Au demeurant, c’est à juste titre que l’intimé considère que la reprise d'une
activité de secrétariat serait raisonnablement exigible, ce au titre de l’obligation
pour la recourante de diminuer son dommage (cf. consid. 2d supra), et que la recourante pourrait y réaliser
un revenu supérieur à celui qui aurait été le sien dans son activité habituelle
de gardienne de chiens. Il ne résulte en outre pas de l’instruction que l’état
psychique de la recourante serait un frein à l’exercice d’une telle activité. A
cet égard, l’avis du 31 janvier 2009 du Dr W.________ n’est pas déterminant. Ce
médecin fait uniquement mention d'une possible récidive de la répercussion de la composante
psychique sur la capacité de travail de la recourante sans disposer de plus amples certitudes à
ce propos.
c)
Même
s'il fallait évaluer le revenu hypothétique sans invalidité en se référant à
l'activité de secrétaire exercée par la recourante jusqu'en 2002, il n'en résulterait
pas un taux d'invalidité ouvrant droit à une rente. En effet pour la part active, en application
de la méthode ordinaire de comparaison des revenus, entre le revenu réalisable sans atteinte
à la santé pour un taux de 50% en 2006 (cf. communication du 19 décembre 2006 de l'administration
communale de [...] à l'OAI) – 43'420 fr. (3'340 fr. x 13) –, et celui réalisable
pour la même période avec invalidité – 38'132 fr. (taux de 50% pour un revenu annuel
brut en 2006 raisonnablement exigible de la recourante comme employée de commerce [76'265 fr. à
plein temps, réf. société suisse des employés de commerce {SSEC 2006}]) –,
il en résulte une perte de gain de 5'288 fr. correspondant à un degré d'invalidité
de 12.18 % ([5'288 fr. / 43'420 fr.] x 100). L’Office AI arrive à un taux d’invalidité
de 6.09 % (50% de 12.18 %) qui est par conséquent correct. Dans sa décision, fondée sur
l’enquête ménagère, il arrive pour la part ménagère à un taux d’invalidité
de 7.72 % (50% de 15.45 % [selon invalidité ressortant de l'enquête économique sur le
ménage du 5 octobre 2005]). Il a modifié cette appréciation dans la réponse compte
tenu des éléments apportés par le Dr W.________ dans son rapport du 31 janvier 2009 qui
fait état d’une aggravation de l’état de santé de la recourante notamment
s’agissant de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO). En conséquence, il a estimé
que s’agissant de la part ménagère l’empêchement était de 35.5 % (15.45
% + 20 %), soit pour une part ménagère de 50 % un taux d’invalidité de 18 %. Dès
lors le taux d’invalidité global se monte à 24 % (6.08 % pour la part active + 18 % pour
la part ménagère). Ce raisonnement peut être suivi par la Cour de céans et n’est
au demeurant pas contesté en tant que tel par la recourante. C’est ainsi à juste titre
que la demande de rente a été rejetée par l'intimé, le taux d'invalidité précité
étant inférieur au seuil minimum de 40 % ouvrant le droit à une rente AI (cf. consid.
2a supra).
4.
Mal fondé, le recours doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD [loi cantonale vaudoise sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008, RSV 173.36]). En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI); le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 2 al.
1 TFJAS-VD [Tarif cantonal vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al.
1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens dans la mesure où
la recourante, au demeurant non assistée d'un avocat, n'obtient pas gain de cause (art. 61 let.
g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 3 février 2009 par A.____________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.____________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :