vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 81 · 2013-02-06 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RECONSIDÉRATION, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, DÉPENDANCE{MALADIE}, COMORBIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 29 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 53 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.02.2013 Arrêt / 2013 / 81

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
416/10 - 26/2013
ZD10.039841
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 février 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Métral
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Chavannes-près-Renens, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, pour le compte
d'Intégration Handicap, service juridique, à Lausanne,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 et 53 LPGA; art. 4, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1970, titulaire d’un CFC
de vendeur en pièces détachées, a été victime d’un accident de voiture
en décembre 1987, avec fracture ouverte comminutive du fémur droit traitée par mise en
place de fixateur externe.
Le 15 avril 1992, il a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l’octroi d’une orientation professionnelle, d’un
reclassement dans une nouvelle profession ou d’un placement. Par prononcé du 27 janvier 1993,
le droit à un reclassement professionnel au sens de l’art. 17 LAI lui a été reconnu
du 8 février au 7 août 1993. Par courrier du 2 juin 1993, l’Office régional de réadaptation
professionnelle a relevé que l’assuré adoptait auprès de Y.________ un comportement
révolté qui, selon les enseignants de ce centre, révèlerait un problème psychique.
Dans une correspondance du 19 juillet 1994, l’Office régional de réadaptation professionnelle
a indiqué que l’assuré était engagé comme chauffeur-livreur à plein temps
dès le 18 juillet 1994 pour un salaire mensuel de 3'300 fr. brut, versé treize fois. Cette
activité étant adéquate sur le plan de son atteinte à la santé, le reclassement
était considéré comme terminé et le dossier classé. Le 21 décembre 1994,
l’AI a informé l’assuré qu’il ne présentait pas de préjudice économique,
vu son activité de chauffeur-livreur, et que des mesures d'orientation professionnelle n’étaient
plus nécessaires. Il était dès lors considéré comme reclassé à satisfaction.
B.
Le 20 février 2004, l’assuré a déposé une demande de prestations AI tendant
à l’octroi de moyens auxiliaires en la forme d’appareils acoustiques, faisant état
d’une surdité. Il a été fait droit à cette demande par décision du 8 septembre
2004.
C.
Le 2 septembre 2004, l’assuré a en outre déposé une nouvelle demande de prestations
AI tendant à l’octroi d’une rente.
Dans son rapport médical à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI) du 18 octobre 2004, le Dr M.________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant, a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail des lombalgies chroniques non
spécifiques depuis 1984, un état anxio-dépressif sur trouble de caractère (type borderline)
et des abus répétés d’alcool, de cannabis et parfois de cocaïne depuis 1994.
Il notait que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus
exigible, mais que l’on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité.
Dans ce cas, il faudrait s’attendre à une diminution de rendement.
Le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, a diagnostiqué
dans son rapport médical du 14 décembre 2004 à l’OAI un status post épisode
dépressif moyen à sévère (F32.1), une personnalité à traits paranoïaques
(F60.0), un abus d’alcool (F10.26) et des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de cocaïne (F14). Il était d’avis que l’activité exercée
jusqu’à maintenant n’était plus exigible mais que l’on pouvait exiger que
l’assuré exerce une autre activité, avec une baisse de rendement. Il notait que dans
le domaine du travail, la structure de personnalité de l’assuré et ses conflits perpétuels
mettaient en échec pour le moment les tentatives de pouvoir essayer de le réintégrer au
monde du travail.
Par avis médical du 9 mars 2005, la Dresse Z.________, du service médical régional de
l'AI (ci-après: SMR), a noté que les lombalgies avaient été investiguées et
étaient dues à des troubles statiques et à une discrète spondylarthrose. L’assuré
souffrait encore d’un déconditionnement physique global avec dysbalances musculaires étagées.
Il était né prématuré et avait souffert d’une méningite virale à
l’âge de 8 ans avec comme séquelles un déficit auditif. Il aurait souffert de maltraitance
dans l’enfance. La Dresse Z.________ notait encore que selon le psychiatre qui l’avait traité
d’avril à octobre 2004, date à laquelle l'assuré avait mis fin au traitement, la
structure de sa personnalité, ses conflits perpétuels avec ses collègues et ses supérieurs,
mettaient en échec les tentatives de le réintégrer dans le monde du travail. La Dresse
Z.________ proposait la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
L’assuré a été placé sous tutelle volontaire en juillet 2006.
L’assuré a été convoqué à un examen par le Dr P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, le 9 octobre 2006. Dans son rapport d’expertise psychiatrique
du 27 février 2007, ce médecin n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité
de travail au sens de la CIM-10, notant qu’il y avait bien un trouble de la personnalité,
mais qu’il n’était pas décompensé. Le Dr P.________ a encore relevé ce
qui suit:
"
5. Appréciation du cas et pronostic:
Monsieur
B.________ est un assuré francophone, de 37 ans. De longue date, il a présenté une dépendance
à l’éthanol et une toxicomanie ainsi qu’un trouble de la personnalité. Il
est émotionnellement labile, présente des traits d’immaturité, un sentiment de vide
et n’arrive pas à s’adapter aux différentes situations socio-professionnelles.
Ces différents traits de personnalité lui permettent de ressentir de façon exagérée
toute une symptomatologie, tant algique que psychique, pouvant être perçue comme minime pour
tout un chacun. La phénoménologie d’exagération issue des traits de personnalité
de l’exploré lui permet de se centrer sur lui-même et de maintenir ses croyances erronées,
son trouble de la pensée et son mauvais contact avec la réalité.
Nous
ne pouvons pas réellement savoir si le trouble de la personnalité ainsi que la toxicomanie
sont primaires ou secondaires. On remarque que la toxicomanie a débuté lorsque l’assuré
avait 26 ans. Le trouble de la personnalité était alors déjà installé. Toutefois,
on peut tout à fait estimer que l’éthyle, la cocaïne, les ecstasy et le cannabis
ont permis à Monsieur B.________ de décompenser son trouble de la personnalité. Depuis
qu’il a réduit sa consommation, son impulsivité s’est de même aussi réduite.
Il
y a une désinsertion sociale et professionnelle de longue date avec un déconditionnement lucratif
important n’allant pas en s’arrangeant avec le temps. Cela génère une diminution
de motivation professionnelle. Monsieur B.________ n’aime plus travailler et nous rappelle à
ce propos qu’il n’a plus son permis de conduire. Il ne supporte pas d’être entouré
d’autres personnes, n’aime pas la hiérarchie et s’irrite facilement lorsqu’il
a l’impression de ne pas être considéré à sa juste valeur.
Cela
lui permet d’acquérir des bénéfices secondaires à la pathologie. Il peut ainsi
respecter par son absence professionnelle ses traits de personnalité et son trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif. Il peut continuer à réaliser des tâches
qui lui apportent immédiatement du plaisir et obscurcit toute activité n’ayant pas un
but fondamental. Il peut continuer son rythme de vie comme bon lui semble.
Il
y a donc une faible motivation au retour professionnel en raison d’une acquisition de bénéfices
secondaires à la maladie nettement supérieure aux bénéfices qu’il pourrait
retirer d’une activité lucrative. Il ne voit donc pas pourquoi il devrait reprendre une tâche
qui serait en désaccord non seulement avec ses traits de personnalité mais aussi son trouble
de la personnalité non décompensé. Cette situation va perdurer tant que l’exploré
ne sera pas confronté à la réalité et que les bénéfices secondaires, l’absence
de pro-activité et de stimulation et le déconditionnement vont perdurer".
Le Dr P.________ a encore relevé que l’assuré présentait depuis son jeune âge
adulte un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif. Malgré
cela, lorsqu’il ne prenait pas excessivement de psychotropes, qu’il les supportait mieux
et que la motivation de la jeunesse aidait, ce trouble n’était pas décompensé. En
1996, il y avait eu décompensation du trouble de la personnalité avec prise d’alcool
et de drogues. Durant cette période, plus aucune activité lucrative n’avait pu être
envisagée en raison de l’exacerbation de son caractère. Dès janvier 2007, on pouvait
dire que l’abstinence récente avait commencé à recompenser son trouble de la personnalité
et il était donc à nouveau possible d’envisager une activité lucrative dans un emploi
adapté. Actuellement, le trouble de la personnalité n’était pas décompensé,
si bien qu’une activité professionnelle à 100%, soit 8 heures par jour, restait exigible
de la part de l’assuré.
Par courrier du 25 mai 2007, la Dresse Z.________ a adressé des questions complémentaires au
Dr P.________.
Dans son complément d’expertise du 8 juin 2007, le Dr P.________ y a répondu comme suit:
"De
l’année 1995 à l’année 2006 incluse, en raison d’un trouble de la personnalité
qui était décompensé par la prise d’alcool et de drogues, je retiens que l’assuré
avait une capacité de travail de 0%.
Il
est difficile de définir très précisément quand la reprise de travail pouvait être
objectivement entérinée. Je peux toutefois tenir compte qu’au milieu de l’année
2006, l’assuré fut en thérapie de groupe à l’Hôpital psychiatrique de
S.________ […] et qu’après cette époque, il fut mis sous tutelle, ce qui l’a
largement stabilisé […].
Je
propose donc de prendre le 1
er
janvier 2007 comme date de reprise de travail à 100%, ceci ne laissant aucun doute quant au fait
que cela ne prétérite pas l’assuré.
Par
"emploi adapté" cité à la page 21, on recommandera un poste de travail loin
des milieux où l’accès à l’alcool est facilité (l’hôtellerie)
et ceux où les horaires sont variables".
Dans son rapport d’examen SMR du 4 juillet 2007, la Dresse Z.________ a relevé qu’au
plan somatique, l’assuré souffrait de lombalgies communes, de séquelles motrices d’une
souffrance périnatale hémisphérique droite ne nécessitant pas de traitement particulier,
et qu’il présentait une surdité bilatérale de degré moyen appareillée
avec succès. Au plan psychiatrique, aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail n’était retenu lors de l’expertise. De 1996 à 2006, le trouble de la
personnalité s’était décompensé dans le cadre d’une consommation de drogues.
L’expert ne pouvait déterminer si la toxicomanie était primaire ou secondaire. Actuellement,
le trouble de la personnalité était compensé, mais il était cependant signalé
des difficultés que l’assuré allait devoir surmonter, qui étaient liées à
son trouble de la personnalité (coup de colère, gestion de la frustration et manque de motivation
par exemple). La capacité de travail dans l’activité de vendeur de pièces détachées
automobiles et de livreur était de 100%.
Par projet de décision du 16 octobre 2007, confirmé par décision du 27 novembre 2007,
l’OAI a rejeté la demande de l’assuré, avec la motivation suivante:
"Une
dépendance à des substances toxiques ne constitue une invalidité que si elle entraîne
une atteinte à la santé physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si la
dépendance résulte d’une atteinte à la santé, ayant valeur de maladie invalidante.
Votre
incapacité de gain est due avant tout à votre toxico-dépendance et nous ne sommes pas
en présence d’une invalidité au sens de la loi.
S’agissant
de l’alcoolisme, il n’est en tant que tel pas considéré comme une atteinte à
la santé invalidante au sens de l’AI. Conformément à la jurisprudence, la dépendance
entre en ligne de compte uniquement lorsqu’elle est à l’origine d’une atteinte
à la santé physique ou mentale diminuant la capacité de gain, ou lorsqu’elle résulte
elle-même d’une atteinte à la santé physique ou mentale ayant un caractère
de maladie".
Cette décision est entrée en force.
D.
B.________ a déposé une nouvelle demande de prestations AI tendant à l’octroi d’une
rente le 26 février 2009, en indiquant quant au genre de l’atteinte à la santé qu'elle
était de nature psychiatrique, existant depuis 2004. Il précisait présenter une incapacité
de travail totale depuis le 1
er
avril 2008.
Dans un rapport médical du 4 mai 2009 à l’OAI, le Dr F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant depuis avril 2008, a posé les diagnostics
d’anxiété généralisée (F41.0) depuis 2004, de dépression persistante
(F34.1) depuis 2004, de dépendance à l’alcool (F10.25) depuis les années 90, de
dépendance aux benzodiazépines (F13.25) depuis les années 90, d’ancienne dépendance
à la cocaïne (F14.20) abstinent depuis 2008, et de trouble mixte de la personnalité (F61.0)
depuis les années 90. Il a indiqué une incapacité de travail totale depuis le 7 avril
2008, en précisant que l’assuré, qui décrivait des comportements addictifs depuis
de nombreuses années, sans autres troubles majeurs jusqu’en 2004, était depuis sujet
à des manifestations anxieuses extrêmement importantes. Il se disait constamment anxieux, avec
des crises paroxystiques quotidiennes accompagnées de symptômes neurovégétatifs pouvant
survenir à tout moment, sans facteurs déclenchants clairs. Pour le Dr F.________, la situation
était différente depuis 5 ans, puisque les troubles anxieux et dépressifs étaient
au premier plan et les dépendances en régression.
Par avis médical du 17 septembre 2009, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne
générale, du SMR, a relevé que la demande de septembre 2004 avait été refusée
fin novembre 2007 au motif que le trouble de personnalité émotionnellement labile type impulsif
(F60.30) n’était pas incapacitant lorsqu’il n’était pas décompensé
par la consommation de toxiques (alcool, cocaïne, cannabis). Le Dr D.________ relevait qu’il
s’agissait d’une deuxième demande en lien avec une même pathologie que lors de
la première. Or le Dr F.________ n’apportait pas d’élément médical nouveau
permettant d’envisager une aggravation de la pathologie psychiatrique si l’on se référait
à l’expertise de 2007: l’anxiété généralisée ressortait déjà
du rapport d’expertise de 2007, il n’y avait pas d’aggravation ou de décompensation
du trouble de la personnalité, et la dépression persistante correspondait à la dysthymie
qui n’avait pas de valeur incapacitante. Le Dr D.________ était d’avis que l’état
de santé de l’assuré ne s’était pas aggravé par rapport à la première
demande et que l’exigibilité entière demeurait.
Par projet de décision du 10 septembre 2010, l’OAI a informé l’assuré qu’il
n’avait pas droit à des prestations de l’AI, en retenant ce qui suit:
"-
Votre précédente demande de prestations avait été rejetée par décision
du 27 novembre 2007. Un nouvel examen ne peut être envisagé que s’il est rendu plausible
que l’état de fait s’est modifié après cette date et qu’il est désormais
susceptible de changer votre droit aux prestations.
-
Après examen des éléments médicaux versés à votre dossier, par le Service
Médical Régional, force est de constater qu’il n’a pas été rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle. En effet,
votre capacité de travail est toujours totale. C’est pourquoi une autre appréciation
d’un état de fait demeuré inchangé n’est pas possible".
Le 30 septembre 2010, l’assuré a expliqué que son état ne s’était pas
amélioré et qu’il souffrait toujours de symptômes de type anxiété généralisée
qui persistaient malgré une abstinence durable et un traitement conséquent.
Par décision du 3 novembre 2010, l’OAI a confirmé son projet de décision et a rejeté
la demande de prestations de l’assuré.
E.
Par acte du 2 décembre 2010, B.________, représenté par Me Agier du Service juridique
d'Intégration handicap, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour évaluation de son incapacité de gain. En substance, il fait valoir que la décision
du 27 novembre 2007 de l’intimé était manifestement erronée, dans la mesure où
le Dr P.________ a indiqué qu’il n’était pas en mesure de déterminer si sa
toxicodépendance était primaire ou secondaire. Il en déduit que l’examen de son
cas aurait dès lors dû se faire comme l’examen d’une première demande, et
non pas comme un cas de révision au sens de l’art. 17 LPGA.
Dans sa réponse du 9 février 2011, l’OAI propose le rejet du recours.
Dans sa réplique du 1
er
mars 2011, le recourant confirme les termes de son recours.
Le 14 mars 2011, l’OAI préavise une nouvelle fois pour le rejet du recours.
F.
Une expertise psychiatrique judiciaire a été confiée au Dr X.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport d’expertise du 7 mai 2012, l’expert a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de trouble schizotypique (F21), d’agoraphobie avec trouble panique
(F40.01), d’anxiété généralisée (F41.1), d’épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique, persistant (F32.1) et d’autres troubles mentaux spécifiés,
dus à une lésion ou un dysfonctionnement cérébral, ou à une affection physique
(F06.9). Le trouble schizotypique était présent depuis l’enfance, les autres troubles
étaient devenus incapacitants depuis 2004 environ. L’expert a encore posé les diagnostics
de syndrome de dépendance au cannabis (F12.1), présent depuis 1999, d’utilisation d’alcool
nocive pour la santé présent depuis l’âge de 16 ans, avec aggravation par phases,
les critères du syndrome de dépendance n’étant actuellement plus réunis, et
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’autres substances
psycho-actives (cocaïne, ecstasy) (F19.20), diagnostic présent depuis 1999, abstinence depuis
début 2007. L’expert a retenu que le recourant présentait un grave trouble psychiatrique
(trouble schizotypique), lequel devait actuellement être considéré comme indépendant
de la toxicomanie, qui était au second plan à l’heure actuelle. Pour l’expert,
le trouble schizotypique devait être considéré comme la pathologie principale chez l’expertisé,
dont découlaient ensuite différentes manifestations addictives, des difficultés relationnelles,
ainsi que des manifestations anxieuses et dépressives. L’expert s’est encore exprimé
en ces termes s’agissant du début de l’incapacité:
"
La discussion concernant le début de l’aspect incapacitant des troubles est bien difficile
dans cette situation, étant donné la nature des troubles et le peu d’informations pertinentes
ressortant du discours de l’expertisé en ce qui concerne sa vie professionnelle. Si l’on
s’en tient toutefois aux données anamnestiques et aux différents rapports médicaux,
il m’apparaît que l’expertisé semble avoir tout de même travaillé, certainement
de façon discontinue et avec une adéquation relationnelle qui est questionnable, avant l’année
2004, et je ne puis dès lors pas me prononcer formellement sur la période antérieure à
2004. Par contre, depuis cette période, il m’apparaît clairement que la symptomatologie
psychiatrique est devenue de plus en plus importante, elle est documentée dans des rapports médicaux
spécifiques. Etant donné que mon analyse s’écarte sur de nombreux points de clinique
de l’expertise précédente, je ne peux dès lors pas suivre non plus l’avis
de mon confrère P.________ en ce qui concerne l’appréciation de la capacité de travail.
Depuis le début 2004, je suis en effet d’avis que l’expertisé a vu ses capacités
adaptatives dépassées, avec une capacité de travail qui a toujours été nulle
depuis cette date".
Pour le Dr X.________, la capacité de travail était nulle, et ce depuis début 2004 en
tout cas. Il a encore indiqué que les troubles psychiatriques étaient au premier plan par rapport
aux dépendances, et qu’il en était à son avis ainsi depuis 2004 environ.
Se déterminant sur le rapport d’expertise, l’intimé a indiqué le 22 mai 2012
qu’il pourrait admettre une incapacité de travail postérieurement à la décision
du 27 novembre 2007. Il a joint à son envoi un avis médical du Dr Q.________ du SMR du 15 mai
2012, selon lequel la capacité de travail était nulle dès le 27 novembre 2007 tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée, mais qu’il n’était
pas possible de suivre l’expert X.________ lorsqu’il estimait que l’incapacité
de travail remontait à début 2004, la décision du 27 novembre 2007 étant entrée
en force et dans la mesure où "ce n’est pas un assuré décompensé qui est
présenté par l’expertise d’octobre 2006".
Dans ses déterminations du 22 juin 2012, le recourant a modifié les conclusions de son recours,
en indiquant conclure désormais à la réforme de la décision du 3 novembre 2010 en
ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2008.
Dans ses observations du 5 juillet 2012, l’OAI a relevé que sa précédente décision
de refus, du 27 novembre 2007, était entrée en force, et qu’à ce moment, il avait
posé que l’assuré ne présentait aucune atteinte invalidante à la santé.
Comme l’expert X.________ faisait remonter le début de l’incapacité de travail
de l’assuré au début de l'année 2004, il ne s’agissait que d’une appréciation
différente de celle de l’expert P.________. En l’absence d’aggravation survenue
postérieurement à sa décision du 27 novembre 2007, entrée en force, l’intimé
expliquait qu’il n’était pas possible d’allouer une rente à l’assuré.
Il proposait dès lors le rejet du recours.
Dans ses déterminations du 20 novembre 2012, le recourant fait valoir que non seulement la décision
du 27 novembre 2007 était nulle, dans la mesure où le Dr P.________ n’avait pas indiqué
dans son rapport d’expertise que sa capacité de gain relevait avant tout de sa toxico-dépendance,
mais en outre qu’il existe un motif de révision de la décision du 27 novembre 2007, dans
la mesure où l’état de fait s’est modifié, depuis le 27 novembre 2007, en
ce sens que ses troubles psychiques sont désormais au premier plan par rapport aux dépendances,
ce que l’expert a pu dire du caractère primaire ou secondaire du trouble psychique consacrant
un changement de circonstances au sens de l’art. 17 al. 2 LPGA. Il en déduit qu’il a
droit à une rente entière, soit à partir du 1
er
février 2008, soit à compter du 1
er
février 2009, selon que l’on considère que la décision prise le 27 novembre 2007
est radicalement nulle, ou qu’elle est, au contraire, revêtue d’une pleine autorité
de chose décidée. Le recourant a ainsi précisé ses conclusions en ce sens que la
décision du 3 novembre 2010 est réformée en ce sens qu’il a droit principalement
à une rente entière dès le 1
er
février 2008, et subsidiairement dès le 1
er
février 2009.
Le 17 décembre 2012, l’OAI a indiqué maintenir ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité à moins
que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –  sont  sujettes
à recours (art. 56 LPGA) auprès du tribunal des assurances compétent (art. 57 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36]) et il respecte les autres conditions formelles prévues par la loi (notamment
art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur l’évaluation de l’invalidité à laquelle a procédé
l’intimé à la suite de la nouvelle demande du 26 février 2009.
3.
a)
Le droit à une rente (art. 28 LAI) suppose que l'assuré soit invalide ou menacé d'une
invalidité imminente (art. 8 al. 1 LAI). Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration – ou le juge, s'il y a recours – a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure
et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore
raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; ATF 115 V 133, consid. 2; TF I 312/06
du 29 juin 2007, consid. 2.3).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt que sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450,
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351, consid. 3a; ATF 122 V 157, consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008,
consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid.
3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie,
ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans
l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne
une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité
du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (sur l'ensemble de la question, cf.
TF arrêt I 169/06 du 8 août 2006, consid. 2.2 et les arrêts cités).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé lege
artis - ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes
à la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par
chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance.
Si l'examen médical conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante
du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre
les différentes atteintes à la santé (cf. TFA arrêt I 731/02 du 25 juillet 2003,
consid. 2.3) (cf. TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2).
4.
Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations
(cf. art. 87 al. 4 aRAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201],
dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011), elle doit instruire la cause et déterminer
si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré.
En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen quant au fond (ATF 130 V 64, consid.
2 p. 66 et les arrêts cités). Par analogie avec le cas de la révision au sens de l'art.
17 LPGA, pour déterminer si la modification des faits (relatifs à l'état de santé
ou la situation économique) suffit à admettre le droit à la prestation litigieuse, il
y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de refus
de prestations (respectivement de la dernière décision entrée en force et reposant sur
un examen matériel du droit à la rente; cf. ATF 133 V 108) et les circonstances existant au
moment du prononcé de la nouvelle décision (ATF 130 V 343, consid. 3.5 p. 349).
5.
En l'occurrence, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
du recourant. Après avoir examiné le rapport du 4 mai 2009 du Dr F.________ et l’avis
du SMR du 17 septembre 2009, il a considéré, par décision du 3 novembre 2010, que l’assuré
n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées
de manière essentielle depuis la décision du 27 novembre 2007. Pour sa part, le recourant soutient
d’abord que la décision du 27 novembre 2007 est nulle et manifestement erronée, dans
la mesure où le Dr P.________ n’avait pas été en mesure de déterminer si sa
toxicodépendance était primaire ou secondaire. Il fait ensuite valoir que son état s’est
modifié depuis la décision du 27 novembre 2007, dès lors que de l’avis de l’expert
X.________, ses troubles psychiques sont désormais au premier plan par rapport aux dépendances,
ce qui consacre selon lui un changement de circonstances au sens de l’art. 17 al. 2 LPGA.
a)
En premier lieu, il convient de rappeler que la révision procédurale au sens de l’art.
53 al. 1 LPGA, qui permet à l'administration de révoquer une décision entrée en force,
suppose la découverte de faits nouveaux importants ou de nouveaux moyens de preuve subséquemment
à ladite décision. Sont "nouveaux" au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, les faits qui
se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de
faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré
toute sa diligence. Les preuves, quant à elles, doivent servir à prouver soit les faits nouveaux
importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure
précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du requérant
(ATF 127 V 353, consid. 5b p. 358 et les références).
En l’occurrence, il n’y a pas ici de faits "nouveaux" qui justifieraient la révision
de la décision du 27 novembre 2007.
b)
S’agissant ensuite de la question de la reconsidération, motif pris que la décision du
27 novembre 2007 serait manifestement erronée, il convient de rappeler que l’assureur peut
revenir sur les décisions formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées
et que leur rectification revêt une importance notable (art. 53 al. 2 LPGA). Pour juger s'il est
admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée,
il faut se fonder sur les faits et la situation juridique existant au moment où cette décision
a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383, consid.
3 p. 389 et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application
initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation
des faits. Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une reconsidération
(ATF 125 V 383, consid. 3; ATF 117 V 8, consid. 2c p. 17, ATF 115 V 308, consid. 4a/cc p. 314). Pour
des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être manifeste ("zweifellos
unrichtig"), de manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument
autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des prestations de longue
durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Une inexactitude
manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles
dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation
antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné
de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_575/2007
du 18 octobre 2007, consid. 2.2; TF I 907/06 du 7 mai 2007, consid. 3.2.1).
Cela étant, l’administration ne peut être tenue, ni par la personne concernée, ni
par le juge saisi, à procéder à la reconsidération d'une décision formellement
passée en force et il n'existe aucun droit judiciairement imposable à la reconsidération
(ATF 133 V 50, consid. 4.2.1 et 4.2.2 p. 54 ss). En revanche, lorsque l'administration entre en matière
sur une demande de reconsidération, se prononce sur la réalisation des conditions requises
pour y procéder, mais confirme sa décision initiale, la nouvelle décision peut donner
lieu à un recours, l'objet du litige étant toutefois limité, en pareil cas, aux questions
de savoir si la décision formellement passée en force était certainement erronée
et/ou si sa rectification revêt une importance notable (ATF 117 V 8, consid. 2a p. 12 s. et consid.
2d p.21; TF I 896/06 du 19 mars 2007, consid. 3.3).
En l’occurrence, l’OAI n’est pas entré en matière sur une éventuelle
demande de reconsidération de sa décision du 27 novembre 2007 entrée en force, sans qu’il
ne puisse lui en être fait grief.
c)
Sous l’angle de l’art. 17 LPGA, la révision du droit à la rente suppose un changement
dans les circonstances personnelles de l'assuré, relatives à son état de santé ou
à des facteurs économiques, qui entraîne une modification notable du degré d'invalidité
(ATF 133 V 545, consid. 6.1 p. 546 et 7.1 p. 548). En particulier, il y a lieu à révision en
cas de modification sensible de l'état de santé ou des conséquences sur la capacité
de gain d'un état de santé resté en soi le même (ATF 130 V 343, consid. 3.5 p. 349
et les arrêts cités).
A cet égard, le recourant soutient que son état de santé a subi une modification, dans
la mesure où, de l’avis du Dr X.________, ses troubles psychiques sont désormais au premier
plan par rapport aux dépendances.
Si le Dr P.________ relevait déjà dans son rapport d’expertise de février 2007 que
le recourant était "grosso modo" abstinent depuis janvier 2007, et totalement abstinent
s’agissant de la cocaïne, il se disait dans l’impossibilité de savoir si le trouble
de la personnalité du recourant et sa toxicomanie étaient primaires ou secondaires. Il notait
que la toxicomanie avait débuté vers l’âge de 26 ans, alors que le trouble de la
personnalité était déjà installé. Il relevait dans le même temps que l’éthyle,
la cocaïne, l’ecstasy et le cannabis avaient permis au recourant de décompenser son trouble
de la personnalité. Il soutenait ensuite que dès janvier 2007, l’abstinence avait commencé
à recompenser le trouble de la personnalité, si bien qu’il était à nouveau
possible d’envisager une activité lucrative dans un emploi adapté.
A l’occasion de son expertise, le Dr X.________ a constaté que la dépendance aux toxiques
du recourant était secondaire aux autres pathologies psychiatriques, la problématique liée
aux substances étant actuellement au deuxième plan, le trouble psychiatrique s’exprimant
ainsi de façon plus franche.
Il convient dès lors d’examiner si l’appréciation du Dr X.________ consacre une
modification des circonstances entraînant un changement du taux d’invalidité par rapport
à la situation initiale, ou s’il ne s’agit, comme le soutient l'OAI, que d’une
appréciation différente d’une situation identique. Il y a lieu de relever à ce stade
que l’expertise du Dr X.________, très détaillée, qui procède d’un examen
attentif du dossier et se révèle très solidement motivée, remplit les critères
jurisprudentiels permettant de se voir reconnaître pleine valeur probante.
Dans son rapport de février 2007, rédigé à la suite d’une entrevue avec le
recourant en octobre 2006, l’expert P.________ avait estimé que dès janvier 2007, son
abstinence récente avait permis de recompenser son trouble de la personnalité, avec pour conséquence
qu’il était à nouveau possible d’envisager une activité lucrative dans un
emploi adapté. Il était pourtant d’avis que la capacité de travail avait été
nulle de 1995 à 2006, période durant laquelle le trouble de la personnalité était
décompensé par la prise d’alcools et de drogues.
Le pronostic posé par le Dr P.________, à savoir une recompensation du trouble de la personnalité
du recourant dès janvier 2007, ne s’est pas réalisé. Il apparaît au contraire
à lecture de l’expertise du Dr X.________ que "depuis 2007, l’expertisé présente
une évolution favorable en ce qui concerne la consommation de substances psychoactives, au point
où, dans la présente expertise je suis amené à retenir une utilisation d’alcool
nocive pour la santé (les critères de la dépendance n’étant plus réunis),
un syndrome de dépendance au cannabis, sans que j’estime que ces pathologies n’aient
de répercussion sur la capacité de travail. Par ailleurs, la consommation de drogues dures
a été contrôlée depuis quelques années. Enfin, l’expertisé a pu progressivement
réduire puis interrompre sa consommation de benzodiazépines, au point où, à la date
de réalisation de l’expertise, un syndrome de dépendance ne pouvait plus être retenu.
Or, on assiste depuis l’amélioration de la consommation de substances psycho-actives à
une véritable "flambée" de la symptomatologie psychiatrique de l’expertisé,
sous une forme principalement anxieuse, mais également dépressive" (rapport d’expertise,
p. 20).
Alors que le Dr P.________ considérait que l’abstinence conduirait le recourant à recouvrer
sa capacité de travail, il est apparu que l’amélioration de la consommation de substances
a aggravé sa symptomatologie. Du reste, les échelles psychométriques réalisées
dans le cadre de l’expertise du Dr X.________ vont dans le sens de l’agoraphobie, avec une
échelle d’anxiété selon Hamilton bien plus élevée dans cette dernière
expertise que dans celle mise en œuvre par le Dr P.________. Le Dr X.________ a en outre observé
que le recourant avait présenté un épisode dépressif unique, probablement installé
"insidieusement" depuis 2004, mais qu’il n’a fait que se renforcer avec le temps.
S’il est vrai que le Dr X.________ est d’avis que la capacité de travail du recourant
est nulle depuis 2004, il n’en demeure pas moins qu’il a constaté à l’occasion
de son examen de l’intéressé que la réduction de la consommation de substances avait
péjoré son état.
En pareilles circonstances, il convient de constater que la réduction de la consommation de substances
a permis de confirmer que les troubles dont souffre le recourant limitent totalement sa capacité
de travail et entraînent, de fait, une incapacité entière de gain. Le caractère initialement
primaire de la toxicomanie ne peut plus être reconnu, l’expert judiciaire ayant au contraire
reconnu que la dépendance aux toxiques est secondaire aux autres pathologies psychiatriques. On
retiendra dès lors que la situation du recourant, totalement incapable de travailler en raison de
ses troubles psychiques, s’est modifiée de façon notable par rapport à la décision
de novembre 2007.
6.
ll convient en dernier lieu de déterminer à partir de quand est survenue l’incapacité
de travail déterminante au sens de l’art. 29 LAI.
Dans la mesure où le recourant a déposé sa demande de prestations le 26 février 2009,
le droit à la rente peut dès lors, au plus tôt, prendre naissance le 1
er
août 2009.
7.
Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision de l'OAI réformée
en ce sens qu'une rente entière est octroyée au recourant dès le 1
er
août 2009.
Il reste à statuer sur les frais et dépens de la cause (art. 91 LPA-VD, par renvoi de l'art.
99 LPA-VD).
En ce qui concerne les frais judiciaires, ils sont arrêtés à 400 fr. et mis à la
charge de l'OAI qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Quant au recourant, qui obtient gain de cause et qui est assisté d'un mandataire professionnel,
il a droit à l'octroi de dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA), dont le montant doit
en l'espèce être arrêté à 2'500 fr. pour tenir compte de l'échange d'écritures
et des déterminations rédigés après l'expertise judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 3 novembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens qu’une rente entière d’invalidité est
octroyée à B.________ dès le 1
er
août 2009.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à B.________ la somme de
2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Agier (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :