vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 20 · 2011-01-31 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.01.2012 Arrêt / 2012 / 20

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
284/10 - 37/2012
ZD10.026348
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 janvier 2011
___________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Pasche
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1, 44 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le 8 juin 1959, a déposé
le 1
er
avril 2009 une demande de prestations AI pour adultes auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: OAI). Dans sa demande, il fait état d'une tendinite globale
au niveau des deux mains et des avant-bras ainsi que de dorso-lombalgies chroniques. L'assuré ne
travaille plus depuis 1997. Il est aujourd'hui au bénéfice de l'aide sociale.
Dans un rapport du 28 mai 2009, le Dr V.________, médecin traitant de l'assuré, a posé
les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques et des deux poignets.
Ce médecin a attesté d'une incapacité de travail à 100% dans l'activité de peintre
exercée auparavant, l'intéressé ne pouvant plus se servir de ses mains ou soulever des
objets.
Sur proposition du Service médical régional AI (ci-après: SMR), l'assuré a été
soumis le 15 décembre 2009 à un examen clinique rhumatologique, effectué par le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie. Dans son rapport du
8 janvier 2010, ce médecin a posé les diagnostics, avec répercussion durable sur la capacité
de travail, de dorsalgies et lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et
dégénératifs modérés du rachis (M54) et de PSH calcifiante bilatérale (M
75). Il a retenu une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle d'aide-peintre en
carrosserie et de 100%, depuis 1997, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Dans son appréciation du cas, le Dr P.________ a exposé ce qui suit:
"Comme aide-peintre en carrosserie, l’assuré
utilisait un pistolet et un diluant qui nettoyait le pistolet et le décapait. Ce diluant aurait,
selon l’assuré, abîmé la peau de ses mains et « les veines des mains enfleraient
». Effectivement, depuis 1995, l’assuré aurait arrêté toute activité professionnelle,
car il présenterait des tuméfactions des mains et des poignets apparaissant lorsqu’il
utilise trop ses mains ou lorsqu’il les met dans l’eau froide. Ces tuméfactions s’accompagnent
de douleurs et l’assuré n’arrive pas à lever des poids avec les mains. Les douleurs
et les tuméfactions des mains sont également météo-dépendantes et augmentent
s’il fait froid. Les douleurs et les tuméfactions des mains sont plus importantes le matin.
L’assuré est réveillé par les douleurs de ses mains, il présenterait une raideur
matinale des mains de 3-4 heures. Il présenterait également un trémor des deux mains,
prédominant à D[roite], avec lâchages de petits objets comme de la vaisselle en raison
de ce trémor, mais également des tuméfactions des mains.
Au niveau du
status actuel, on ne note aucune synovite articulaire, notamment au niveau des mains et des poignets.
La manoeuvre de Gänsslen est indolore au niveau des deux mains. Il existe un discret trémor
des mains prédominant à D, existant surtout au repos et diminuant lorsque l’assuré
fait des activités comme s’habiller ou se déshabiller. Par contre, ce trémor a tendance
à augmenter, lorsqu’il se sent observé ainsi qu’à l’épreuve des
bras tendus. Par contre, il n’y a pas de dysmétrie ni de dysdiadococinésie. Le tonus
est par ailleurs sp[sans particularités] et on ne note notamment pas de roue dentée. Le reste
du status neurologique est sp.
L’assuré
se plaint également de lombalgies irradiant à la face postérieure des deux membres inférieurs
jusqu’à mi-mollets. Ces lombosciatalgies s’accompagnent de crampes aux mollets. Elles
ont un caractère essentiellement mécanique, les réveils étant posturo-dépendants.
Il existerait cependant une raideur matinale de 3-4 heures comme au niveau des mains. L’assuré
signale par ailleurs des céphalées frontales et des douleurs migrantes un peu partout, notamment
au niveau des épaules et des pieds.
Au niveau rachidien,
on note des troubles statiques modérés du rachis. La mobilité lombaire est très diminuée
par des douleurs de la charnière dorso-lombaire, mais l’on note des signes de non organicité
selon Waddell sous forme de lombalgies à la rotation du tronc les ceintures bloquées, d’une
importante démonstrativité, d’une discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils
sur le lit d’examen. Les signes de Kummel sont également positifs. La mobilité cervicale
est limitée seulement en flexion. Les divers mouvements cervicaux ne s’accompagnent pas de
douleurs cervicales, mais également de douleurs de la charnière dorso-lombaire. La mobilité
des articulations périphériques est bien conservée, notamment celle des épaules.
Il n’y a pas de signes pour une PSH. Seule la flexion des hanches est limitée par les douleurs
de la charnière dorso-lombaire. On note des troubles statiques des pieds avec hallux valgus débutant.
La manoeuvre de Gänsslen est indolore au niveau des pieds.
L’assuré
n’ayant jamais eu de radiographies, nous avons demandé des radiographies de la colonne dorso-lombaire,
des deux mains, des deux poignets et des deux épaules. Ces examens radiologiques mettent en évidence
des troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis et des calcifications
amorphes en surprojection de l’espace sous-acromial, signant une PSH bilatérale calcifiante.
Il n’a pas de lésion érosive aux mains ou aux poignets. Le Dr X.________, radiologue,
décrit la présence d’un syndesmophyte pontant en L2-L3. Nous retenons plutôt le
diagnostic de calcification du ligament longitudinal antérieur, cette image calcifiée ne partant
des angles de la vertèbre. Nous avons également exclu un syndrome inflammatoire par un laboratoire,
le médecin-traitant de l’assuré nous ayant dit par téléphone qu’il aurait
constaté lui-même des tuméfactions de la face dorsale du poignet, qui n’existent
actuellement pas. Nous avons également demandé des examens sanguins rhumatologiques de type
facteur rhumatoïde, anti-CCP, ASLO et facteurs anti-nucléaires qui se sont avérés
négatifs. On peut ainsi raisonnablement exclure un rhumatisme inflammatoire.
Dans le contexte
clinique actuel, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous retenons
surtout des limitations fonctionnelles pour le rachis et les épaules qui sont incompatibles avec
le travail d’aide-peintre en carrosserie et de préparateur de voitures. Ainsi, dans cette
activité, la capacité de travail est nulle. Par contre, dans une activité strictement
adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité
de travail est complète. Par ailleurs, le trémor des deux mains prédominant à D,
semble peu handicapant, puisqu’il diminue lors des activités. Cependant, afin de poser un
diagnostic précis et de déterminer avec exactitude les limitations fonctionnelles liées
à cette pathologie, nous proposons au médecin responsable du dossier au SMR de demander encore
une évaluation neurologique.
ENTRETIEN TÉLÉPHONIQUE
DU 15.12.2009 AVEC LE DR V.________, MÉDECIN-TRAITANT: Le Dr V.________ n’a jamais fait de
radiographies ou de laboratoire pour les problèmes articulaires de l’assuré. Il aurait
constaté des tuméfactions des faces dorsales des poignets.
Limitations
fonctionnelles
Rachis: nécessité
de pouvoir alterner 2 fois par heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d’un
poids excédant 10 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d’exposition
à des vibrations.
Epaules: pas
d’élévation ou d’abduction des épaules à plus de 60°, pas de lever
de charges de plus de 8kg avec les membres supérieurs."
Dans un rapport SMR du 18 février 2010, le Dr I.________ a estimé que les atteintes ostéoarticulaires
mises en évidence par le Dr P.________ justifiaient de retenir des limitations fonctionnelles relevées
dans l'expertise, la capacité de travail de l'assuré devant être considérée
comme nulle dans l'ancienne activité d'aide-peintre en carrosserie mais entière dans une activité
qui respecte les limitations fonctionnelles.
B.
Dans son projet de décision 24 février 2010, l'OAI a informé l'assuré de son refus
d'octroi d'une rente d'invalidité. Il a évalué le degré d'invalidité du recourant
à 10%, en se fondant sur un revenu théorique sans invalidité de 53'650 fr. et un revenu
avec invalidité de 48'283 fr. 90 compte tenu d'un abattement de 10% propre aux limitations fonctionnelles
de l'intéressé.
Le 12 mars 2010, le recourant a contesté ce projet de décision et indiqué une nouvelle
dégradation de son état de santé physique et psychique. Il sollicitait la mise en œuvre
d'une expertise multidisciplinaire neutre.
Par certificat médical du 7 mai 2010, le Dr V.________ a attesté que l'état de santé
de E.________ s'était péjoré gravement récemment, avec un encadrement assuré
par le psychothérapeute N.________, à Lausanne.
Dans un rapport établi le 25 mai 2010, N.________, psychologue spécialiste en psychothérapie
FSP, a posé les diagnostics d'état dépressif chronique sévère sans symptômes
psychotiques (F33.2) et de modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique
(F 62.1). Ses observations quant au patient sont les suivantes:
"M. E.________ présente manifestement des troubles du comportement dus à son mode de vie
qui l'a marginalisé. Des problèmes de santé physique et psychologique l'ont empêché
de s'insérer dans une vie sociale et professionnelle normale, ce qui fait qu'il vit avec beaucoup
d'auto dévalorisation dans un état général morose, des conflits conjugaux graves,
des troubles du sommeil et un état dépressif chronique depuis plusieurs années"
Dans un avis médical du 9 juillet 2010, le Dr F.________, du SMR, a tout d'abord relevé que
le rapport de N.________ ne mentionnait aucun des critères diagnostiques nécessaires à
poser les diagnostics dont il faisait état et a souligné que l'intéressé, n'étant
pas médecin, n'était en principe pas habilité à poser des diagnostics médicaux
de sorte que son rapport ne saurait avoir valeur de rapport médical. Selon le Dr F.________, le
rapport de N.________ n'apportait en définitive aucun élément de nature à rendre
plausible une atteinte à la santé psychique durablement incapacitante.
C.
Le 19 juillet 2010, l'OAI a rendu une décision confirmant son refus d'octroi d'une rente, le degré
d'invalidité calculé n'étant que de 10%.
Le 12 août 2010, E.________ a recouru contre cette décision et sollicité une nouvelle
fois la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 30 septembre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours.
Le 19 octobre 2010, le recourant a adressé à la Cour de céans un certificat médical
du Dr V.________, du 11 octobre 2011, qui atteste que l'intéressé souffre d'un syndrome subjectif
post-commotionnel ainsi qu'un rapport intermédiaire du psychologue N.________, du 18 octobre 2011,
qui relève que le diagnostic dont il fait état dans son rapport du 25 mai 2010 s'est aggravé,
précisant -  s'agissant du plan psychique et mental - que le patient devrait bénéficier
d'une expertise psychiatrique neutre, laquelle pourrait confirmer ou infirmer le diagnostic pour préciser
la capacité de travail du patient.
Se déterminant 12 novembre 2010 sur l'écriture du recourant, l'OAI a estimé que les arguments
invoqués par l'intéressé n'étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa décision, les pièces médicales produites ne faisant état d'aucun élément
médical qui n'aurait pas été pris en compte dans l'appréciation de la capacité
de travail du recourant. Cela étant, l'intimé a confirmé ses conclusions tendant au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
L'art. 69 al.1 let. a LAI (Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.20) dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA (Loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1), les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36); cette loi, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est immédiatement applicable (117 al. 1 LPA-VD). Elle prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer sur les recours conformément
à l’art. 56 LPGA (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours suivant la notification de la décision
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA; 95 LPA-VD), le recours a été déposé en temps utile.
Il satisfait en outre aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA; art.
79 LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant présenter ses griefs - que sur les
points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le
juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413, consid. 2c; ATF 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, le recours porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
étant précisé que ce dernier reproche à l’administration d’avoir manqué
à son devoir d’instruction en refusant de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire.
3.
a)
L’art. 28 al. 1 LAI prévoit que
l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ne peut pas être améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qu’il a présenté une
incapacité de travail au sens de l’art 6 LPGA d’au moins 40% en moyenne durant une année
sans interruption notable et qu’il présente au terme de cette année une invalidité
(art. 8 LPGA) à 40% au moins. L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité
de gain présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi résulter d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité (art. 6 LPGA). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir si l’assuré n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
équilibré du travail (art. 16 LPGA).
b)
Aux termes de l’art. 43 al. 1 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés
oralement doivent être consignés par écrit. L'assuré doit se soumettre à des
examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas
et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). En matière d'assurance-invalidité,
l’art. 69 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité; RS
831.201) précise que si les conditions d'assurance sont remplies, l'office AI réunit les pièces
nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité,
sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication
de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports, des renseignements, des expertises
ou une enquête sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait
appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides. Selon le principe inquisitoire,
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (art 43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3). Dans la mesure où l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en oeuvre
les mesures nécessaires  au complément d'instruction (ATF 132 V 93).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration - en cas de recours, le tribunal
- se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.4 ; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2 .1). Les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2;114
V 310 consid. 3c, TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L'assureur social - le juge des assurances sociales en cas de recours -doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126
V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. L'élément déterminant pour
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou expertise,
mais son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 134 V 231 consid. 5.1). En ce qui concerne les rapports
établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération le
fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison
de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2), en revanche, un rapport médical ne saurait être écarté au seul
motif qu'il émane du médecin traitant ou d'un médecin se trouvant en rapport de subordination
avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2). Dans une jurisprudence récente,
le Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu'une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l'un ou l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135
V 465).
4.
a)
En l'espèce, l'OAI fonde son refus de
prestations et de mise en œuvre d'une instruction complémentaire sur le rapport d'examen clinique
rédigé le 8 janvier 2010 par le rhumatologue P.________, du SMR, ainsi que sur l'avis médical
du Dr F.________, du 9 juillet 2010, lequel écarte les certificats établis par le médecin
traitant V.________, d'une part, par le psychothérapeute N.________, d'autre part – ces pièces
rendant compte d'une problématique psychique conséquente – au motif qu'il ne s'agit pas
de médecins psychiatres et qu'au demeurant, ils n'avaient pas fourni d'éléments de nature
à rendre plausible une atteinte à la santé psychique durablement incapacitante.
Le rapport d'examen clinique rhumatologique établi par le Dr P.________ du 8 janvier 2010 comporte
une anamnèse complète, un relevé des plaintes du patient, un exposé sur le status
général et le status ostéoarticulaire et neurologique, un résumé des examens
radiologiques effectués, une émission de diagnostics et, enfin, une appréciation du cas.
Ce rapport, clair et complet, est rigoureusement établi et il emporte la conviction, ceci sur le
plan rhumatologique. Au terme de son évaluation, le Dr P.________ propose toutefois clairement au
médecin responsable du dossier au SMR de demander une évaluation neurologique, afin de poser
un diagnostic précis et de déterminer avec exactitude les limitations fonctionnelles liées
à la pathologie du trémor des deux mains. L'étude du dossier montre qu'il n'a été
donné aucune suite à cette proposition, la question n'étant même pas abordée
dans les rapports SMR des 18 février 2010 ou 9 juillet 2010. De plus, si le Dr V.________ est le
médecin-traitant du recourant et qu'il n'est certes pas psychiatre, il est néanmoins médecin
et il doit être reçu lorsqu'il fait état d'une grave péjoration récente de l'état
de santé de son patient, avec médication et encadrement par un spécialiste psychothérapeute.
Quant au psychothérapeute N.________, auquel a été adressé le recourant, il n'est
certes pas médecin, comme le relève à juste titre l'OAI, mais il n'en demeure pas moins
un professionnel de la santé, à même d'observer cliniquement et de rendre compte d'une
aggravation de la santé physique et psychologique d'un patient, notamment en raison d'un mode de
vie marginalisé. L'état dépressif chronique sévère mis en exergue par l'intéressé
mériterait à tout le moins qu'une investigation soit menée sur ce plan.
Au vu de ce qui précède, il apparaît que l'instruction du dossier sur le plan médical
s'avère lacunaire, sur le plan psychiatrique et neurologique, domaines qui n'ont fait l'objet d'aucune
investigation lors de l'examen de la demande.
b)
Aux termes de l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal cantonal des assurances établit avec la collaboration
des parties les faits déterminants pour la solution du litige. Selon la jurisprudence, deux solutions
s’offrent, en principe, au juge qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés:
renvoyer de la cause à l'assureur pour complément d'instruction ou procéder lui-même
à l'instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure,
ni le principe inquisitoire. Il en va différemment quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une
autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît
disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206).
A l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît en général justifié si celle-ci
a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait
comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2, RAMA 1986 n° K 665 p.
87). Le Tribunal fédéral a récemment précisé cette jurisprudence, en indiquant
qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points
décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
Force est de constater en l'espèce que la situation médicale n’a fait l'objet d'aucune
investigation particulière du point de vue psychiatrique et neurologique, alors même qu'une
atteinte à la santé a été rendue parfaitement vraisemblable par des professionnels.
Il convient dès lors de renvoyer l'affaire à l'autorité inférieure, pour qu'elle
complète son instruction en mettant en œuvre une expertise pluridisciplinaire. La mise en oeuvre
d'une expertise judiciaire n'entre en effet pas en ligne de compte à ce stade, si l'on considère
les lacunes du dossier et l'ampleur de l'instruction complémentaire à mener (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
5.
a)
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire sous la forme
d'une expertise pluridisciplinaire conforme à l'article 44 LPGA.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumis à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Selon
l’art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent toutefois pas être exigés de
la Confédération et de l'Etat auxquels doivent être assimilés les offices chargés
de l'exécution de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54ss
LAI. Aucun frais judiciaire ne sera en conséquence prélevé dans cette procédure.
Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens, le recourant ayant agi sans l'assistance d'un mandataire
professionnel.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 19 juillet 2010 est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour complément d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais, ni dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. E.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :