vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 969 · 2009-07-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, PLACEMENT DE PERSONNEL | 18 al. 1 LAI, 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2009 Arrêt / 2009 / 969

TRIBUNAL CANTONAL
AI 114/07 - 219/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mme   Thalmann et Mme Di Ferro
Demierre
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
C.________
, à Nyon, recourant, assisté de Me Thierry
de Mestral, avocat à Nyon
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA
; 4 al. 1, 18 al. 1, 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
C.________, né le 3 mai 1970,
originaire du Kosovo, a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI)
à l'OAI en date du 3 février 2003.
Dans ce document, le prénommé a indiqué que
l'atteinte à la santé dont il se prévalait
à l'appui de sa demande résultait des maladies
suivantes : "fissures dans la colonne lombaire + disques
usés". Il précisait être suivi par les Drs
U.________, spécialiste FMH en médecine
générale, et T.________, spécialiste FMH en
médecine interne.
C.________ s'est trouvé en incapacité de travail
à compter du 16 février 2002.
Le 17 février 2003, l'employeur de l'assuré, savoir
l'entreprise générale V.________, a adressé
à l'OAI un questionnaire dans lequel il confirme que ce
dernier était employé en qualité de
manœuvre du bâtiment, qu'il travaillait à raison
de 8.1 heures par jour, ce cinq jours par semaine, et qu'il
réalisait un salaire horaire de 25 fr. 40 depuis le
1
er
janvier 2003.
b)
Le 23 mai 2002, le Dr T.________ a adressé un
courrier au Dr D.________, médecin-conseil de
l'assureur-maladie de l'assuré, dans lequel il évoque
un accident dont l'assuré a été victime en
1991. Ce dernier avait alors, selon ce médecin, souffert
d'une fracture du fémur gauche, d'une entorse du genou
gauche, d'une déchirure des ligaments croisés ainsi
que d'une fracture du genou de même que de la clavicule
gauche. C'est également à la suite de cet accident
que seraient apparues des douleurs lombaires, malgré un
status neurologique normal. A la suite d'un scanner, ce praticien
avait constaté l'absence d'hernie discale ; il avait en
revanche diagnostiqué une lyse isthmique bilatérale
L5 sans antélisthésis de L5 sur S1. La prise en
charge, qui avait comporté la prescription de séances
de physiothérapie ainsi que d'un traitement
anti-inflammatoire et antalgique, avait été
marquée par une mauvaise évolution avec persistance
des douleurs et propagation des douleurs du rachis à la
colonne dorsale et surtout cervicale ; la radiographie de la
colonne cervicale était toutefois normale. Enfin, le Dr
T.________ soulignait la chronicisation du cas.
Du 17 septembre au 4 octobre 2002, l'assuré a suivi un
reconditionnement physique intensif à l'Unité Rachis
et Réhabilitation de l'hôpital A.________. Le 4
novembre 2002, le Dr Z.________, médecin associé, a
établi un rapport de sortie dans lequel il pose le
diagnostic de lombo-sciatalgies chroniques sans trouble
neurologique irritatif ou déficitaire dans un contexte de
lyse isthmique L5 avec asymétrie de longueur des MI [ndr.:
membres inférieurs] en défaveur de la droite. Ce
médecin signale une détérioration de
l'état de santé de l'assuré en février
2002, les effets des traitements physiques prodigués
n'étant que ponctuels. Enfin, le Dr Z.________ retient une
incapacité totale de travail dans l'activité de
maçon.
Dans un avis médical du 23 décembre 2002, ce
même médecin relève ce qui suit :
"Monsieur C.________ a été
réexaminé après avoir disposé d'une
discussion avec l'orthopédiste de l'institution.
Il ressort que le patient refuse
catégoriquement tout geste interventionniste, qu'il soit
chirurgical ou bloc antalgique. Ces mesures heurtent ses croyances
et des expériences de proches, dont l'évolution a
été, d'après ses dires,
catastrophiques.
Sur le plan des plaintes, nous sommes
toujours confrontés à tout un cortège qui peut
être expliqué par la problématique physique
lombaire, mais dépassant largement son tableau, se
mêlant alors à des troubles plutôt d'ordre
neurovégétatif, sudation, céphalées
tensionnelles, dysfonctionnement digestif.
Appréciation :
Dans ce contexte, on se trouve ainsi
fortement limité par les diverses approches
thérapeutiques conservatrices.
Une reprise dans ce contexte de son
ancienne activité professionnelle n'est guère
réaliste, par contre dans une activité d'alternances
de postures avec des ports de charge qui ne dépassent pas le
10 kg, il devrait par contre être capable d'assumer un
rendement à 100%. Cet état lui a été
clairement expliqué, car il n'y a pas de raison de se
soumettre à une invalidité intégrale.
[…]"
En date du 20 février 2003, le Dr D.________ a
adressé au Dr T.________ un rapport médical
comportant la conclusion suivante :
"Ce jeune ouvrier de la construction en
bonne santé habituelle est donc à l'incapacité
de travail totale depuis une année essentiellement pour des
rachialgies, diffuses, associées à un cortège
de symptômes moins précis d'ordre plutôt
neuro-végétatifs comme le souligne le Dr Z.________.
Actuellement aucune de ces plaintes n'a de base organique
sérieuse. Je note que l'assuré malgré sa
longue incapacité de travail a toujours une musculature
très bien développée. Dans ces conditions
après notre entretien téléphonique je vous ai
fait part de mon impossibilité de cautionner une
incapacité de travail plus longue ainsi qu'à M.
C.________ qui a admis mon point de vue mais se dit tout de
même incapable de reprendre son activité
professionnelle dans son état actuel. Je crains donc de
devoir proposer à [...] [ndr.: l'assureur-maladie]
d'interrompre ses prestations dans les plus brefs délais
à moins qu'un fait nouveau permette de justifier une
incapacité de travail en tant qu'ouvrier de la
construction.
Conscient que cette décision va
très probablement entraîner un litige
assécurologique je reste à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire permettant
éventuellement de trouver une porte de sortie pour cet
assuré bien ancré dans sa symptomatologie
douloureuse."
Le même jour, le Dr D.________ a écrit à
l'assureur-maladie que l'assuré lui paraissait physiquement
apte à reprendre son activité professionnelle de
manœuvre de la construction, laissant entendre qu'il
n'entrevoyait pas d'autre solution en l'état que
d'interrompre le service des prestations.
Le 24 février 2003, le Dr U.________ a adressé un
rapport médical à l'OAI, dans lequel il pose le
diagnostic influant sur la capacité de travail de
lombosciatalgies chroniques dans un contexte de lyse isthmique L5.
Il précise que ce trouble existe depuis 2001, que
l'activité exercée jusqu'alors n'est plus exigible
mais qu'en revanche, on peut attendre de l'assuré qu'il
exerce, sans diminution de rendement, une activité
sédentaire excluant le port de charges.
Le Dr T.________ a à son tour adressé un rapport
médical à l'OAI, daté du 20 mars 2003, dans
lequel il pose le diagnostic ayant des répercussions sur la
capacité de travail de lombosciatalgies chroniques sans
trouble neurologique irritatif ou déficitaire, dans un
contexte de lyse isthmique L5 avec asymétrie de longueur des
membres inférieurs en défaveur de la droite, et
troubles statiques du rachis dorso-lombaire. Selon lui, ce trouble
existe depuis 1998, avec une péjoration en 2002. Ce
praticien retient une incapacité de 100% du 18
février 2002 au 7 mars 2003, date de la reprise du travail
à plein temps fixée par le Dr D.________ dans son
courrier du 20 février 2003. Selon lui, l'état de
santé de l'assuré est stationnaire et la
capacité de travail peut encore être
améliorée par des mesures médicales. Et le Dr
T.________ de formuler la conclusion suivante :
"[…] ce patient présente
toujours un syndrome vertébral relativement marqué
malgré tout ce qui a déjà été
entrepris. Nous nous trouvons actuellement devant un
problème assécurologique. Je rejoins l'avis du Dr
Z.________ dans son appréciation dans sa lettre du 23.12.02.
Une reprise professionnelle dans sa profession de maçon est
refusée par le patient et ne va pas être possible
selon moi. Un travail adapté avec des mesures
d'épargne du rachis me semble aussi possible à 100%.
Je pense donc que des mesures urgentes de réadaptation
professionnelle devrait être prise chez ce patient qui
pourrait assumer un travail adapté avec épargne du
rachis à 100%. […]"
Enfin, ce médecin confirmait, en réponse aux
questions figurant dans un formulaire annexé au rapport
médical, que l'activité exercée jusqu'alors
n'était plus exigible (même s'il avait
préavisé favorablement à un essai de reprise
du travail, la situation s'étant enlisée et
l'assuré étant en arrêt de travail depuis
février 2002), qu'une diminution de rendement était
évidente dans le cadre de l'ancienne profession, mais qu'en
revanche, dans une activité adaptée épargnant
le rachis et chez un patient de constitution athlétique, la
capacité de travail était entière et sans
diminution de rendement.
Dans un rapport d'examen interne du 14 avril 2004, la Dresse
P.________, du Service médical régional de l'AI
(ci-après : SMR), a retenu, en tant qu'atteinte principale
à la santé, des lombosciatalgies chroniques dans un
contexte de lyse isthmique L5 avec asymétrie de longueur des
MI. Elle a en outre situé le début de
l'incapacité de travail durable au 18 février 2002 et
considéré que la capacité de travail de
l'assurée était nulle dans l'activité de
manœuvre dans la construction exercée jusqu'alors,
mais en revanche entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles
présentées par ce dernier (alternance des postures,
port de charges ne dépassant pas 10 kg). Enfin, elle
préconisait le cas échéant la mise en
œuvre rapide de mesures professionnelles.
L'OAI a décidé de soumettre l'assuré à
une stage d'observation auprès du Centre d'Observation
Professionnelle de l'Assurance Invalidité (COPAI). Ce
dernier s'est déroulé du 26 juillet au 22 août
2004. Au terme de ce stage, que l'assuré a suivi à
plein temps les deux premières semaines, puis à 50%
les suivantes - au bénéfice d'un certificat
médical établi par le Dr U.________ -, le COPAI a
établi un rapport, daté du 31 août 2004, dans
lequel formule les conclusions suivantes :
"L'assuré peut-il être
réadapté ?
OUI théoriquement. Les
capacités de M. C.________ sont compatibles avec une
activité légère, simple et pratique, de
préférence en position assise (avec la
possibilité de se lever et de garder une certaine
mobilité), à plein temps et avec un rendement d'au
moins 70% atteignable après une période d'adaptation
servant aussi de réentraînement, dans le circuit
économique normal, ce qui correspond à une
capacité de travail résiduelle de travail de
70%.
a) Quels sont les métiers ou/et
activités où une réadaptation est possible
?
- employé en conditionnement léger,
- ouvrier en montage sériel léger à
l'établi,
b) Quelles sont, pour chaque métier
ou activité envisagé, les mesures nécessaires
?
Si l'assuré désire reprendre une activité
salariée, nous proposons :
- aide au placement,
- période de réentraînement afin
d'améliorer ses rendements.
c) Quel sera le rendement escompté
dans le(s) métier(s) envisagé(s) ?
- 70% de rendement sur 8 heures par jour
après un temps d'adaptation."
Dans un avis médical du 27 août 2004 faisant
également suite au stage d'observation, le Dr R.________,
spécialiste FMH en médecine interne, a écrit
ce qui suit :
"M. C.________ souffre de
lombo-sciatalgies chorniques, non déficitaires, sur lyse
isthmique L5, aggravées par une asymétrie des membres
inférieurs engendrant des troubles statiques. Le traitement,
uniquement conservateur, n'apporte pas d'amélioration
fonctionnelle ou subjective significative. Il est évident
que les activités de force ne sont plus envisageables, mais
un travail léger, adapté, sans positions trop
statiques et sans port de charge devrait pouvoir être
pratiqué à temps complet avec un rendement sans doute
un peu limité. Par contre, M. C.________ ne semble pas
très convaincu de pouvoir encore travailer, ce qui reste
être un facteur limitant important dans tout projet de
réadaptation professionnelle.
Le stage effectué au COPAI confirme
les prévisions médicales (travail léger
à plein temps et à 70% de rendement) mais met en
évidence le comportement démonstratif et relativement
peu engagé de M. C.________, ce qui rendra sans doute
très difficile toute embauche pratique."
c)
Le 7 décembre 2006, l'OAI a adressé
à l'assuré un projet de décision refusant
à ce dernier l'octroi d'une rente de même que de
mesures professionnelles.
Par courrier du 30 janvier 2007, l'assuré a informé
l'OAI qu'en raison de problèmes de santé liés
à l'état de son dos, entraînant
également des douleurs dans les jambes, il se trouvait en
arrêt maladie et était en possession d'un certificat
médical valable dès le 1
er
janvier 2006 et
jusqu'au 31 décembre 2006 ; il écrivait pour le
surplus "faire recours" contre le projet de
décision.
Par décision du 15 février 2007, l'OAI a
refusé d'octroyer à l'assuré une rente,
retenant un taux d'invalidité de 10%, de même que des
mesures professionnelles.
B.
a)
C.________ a recouru contre cette
décision auprès du Tribunal des assurances par acte
du 19 mars 2007, au pied duquel il a formulé les conclusions
suivantes, avec suite de frais et dépens :
"[…] Principalement :
I.
Le recours est admis.
II.
Le recourant est mis provisoirement au bénéfice de
l'assistance judiciaire.
III.
La décision rendue le 15 février 2007 par l'Office de
l'assurance-invalidité du canton de Vaud est
annulée.
IV.
Le recourant a droit à une rente entière d'invalide
depuis le 4 février 2003.
[…] Subsidiairement :
V.
Le recourant doit bénéficier de l'aide du Service de
placement de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de
Vaud."
Le recourant a en outre requis la mise en œuvre d'une
expertise en vue de déterminer son taux d'incapacité
de travail.
b)
Le recourant a produit un certain nombre de rapports
médicaux à l'appui de son recours, lesquels
confirment pour l'essentiel l'existence d'un trouble statique avec
raccourcissement de la jambe droite et lyse isthmique
bilatérale L5.
A la suite de la décision de l'OAI du 15 février
2007, le recourant a consulté le Dr S.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie.
Ce dernier a établi un rapport médical le 13 mars
2007, dans lequel il expose en préambule n'avoir reçu
le dossier AI que la veille, de telle sorte qu'il n'a pu
l'étudier minutieusement, mais être toutefois en
mesure, après une première lecture,
d'apprécier le cas d'une manière globale. Il
relève en outre que le cas du recourant est complexe. Cela
étant dit, ce médecin écrit que les troubles
dont le recourant souffre ont débuté à la
suite de l'accident dont il a été victime en 1991 ;
les douleurs lombaires, qui étaient déjà
apparues par intermittence en 1998, se sont progressivement
accentués pour conduire à une
détérioration de l'état de santé du
recourant en 2002. Il confirme ensuite que les pièces du
dossier médical mettent en évidence une
déformation scoliotique dextroconvexe, une bascule du bassin
et une hyperlordose dans le plan sagittal avec arthrose
postérieure L4-L5 et L5-S1 prédominant à
droite, de même qu'une lyse isthmique bilatérale L5.
Après avoir procédé à une IRM et en se
fondant sur les avis médicaux figurant au dossier, il
conclut qu'il existe une certaine détérioration
depuis les examens qui avaient été
réalisés précédemment. Le Dr S.________
relève en outre que les limitations fonctionnelles
évoquées par le recourant sont dues aux douleurs et
ont donc une base organique certaine, même s'il rejoint
l'avis des précédents médecins qui l'ont
examiné, dont le Dr Z.________, lorsqu'ils affirment que
tout le cortège des plaintes ne peut pas être
expliqué par la problématique physique lombaire.
Enfin, il dit estimer que le taux d'invalidité est au moins
de 40% et voire mal comment le recourant pourrait trouver un
travail avec ses limitations fonctionnelles et au vu de la longue
incapacité de travail, raison pour laquelle il devrait
bénéficier de l'aide du service de placement de l'AI.
Cela dit, il expose avoir soumis le cas pour un second avis au Dr
J.________, neurochirurgien.
Ce dernier a notamment écrit ce qui suit au Dr S.________ en
date du 30 avril 2007 :
"[…] On a certainement à
faire ici à une situation d'une décompensation d'une
lyse isthmique précipitée par les troubles de la
statique consécutifs à la fracture du fémur
chez un travailleur de force. La chronicisation des symptômes
entraîne un recrutement musculaire progressif de toute la
musculature paravertébrale, mais également des
ceintures cervico-scapulaires et lombaires. Si d'un point de vue
théorique, on pourrait corriger la lyse isthmique,
malheureusement l'expérience montre que le résultat
est souvent extrêmement décevant à ce
stade-là et que l'on transforme un type de douleur en un
autre, souvent tout aussi invalidant. Le risque de paralysie
évoqué existe mais il est somme toute mineur. En
conclusion, je ne peux que recommander la plus grande prudence et
déconseiller une chirurgie. Du point de vue de la
capacité de travail, il va être extrêmement
difficile de l'améliorer et je ne suis pas sûr que des
mesures de reconversion puissent aboutir favorablement.
[…]"
Le 25 septembre 2007, le Dr S.________ a établi un
certificat médical confirmant que le recourant est suivi
"depuis le 23 février 2007 d'une manière
régulière et continue pour une affection rachidienne
invalidante".
c)
Par réponse du 22 juin 2007, l'OAI a
proposé - sur suggestion de son SMR - la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire, proposition à laquelle
le recourant s'est rallié par courrier du 26 septembre
2007.
Par avis du 20 décembre 2007, le juge instructeur du
Tribunal des assurances a informé les parties qu'il
désignait le centre d'expertise médicale M.________
en qualité d'expert.
Par courrier du 4 mars 2008, et contrairement à ce qui avait
été annoncé aux parties, le juge instructeur a
confié aux Drs F.________, spécialiste en
médecine interne, W.________, rhumatologue, et H.________,
psychiatre, de la policlinique K.________, le mandat de
réaliser cette expertise pluridisciplinaire.
Ces derniers ont déposé leur rapport le 27 mai 2008.
Ils y exposent notamment ce qui suit :
"DIAGNOSTICS
Diagnostics avec influence essentielle sur
la capacité de travail
• Lombalgies chroniques non
spécifiques dans le cadre de troubles statiques et d'une
lyse isthmique bilatérale de L5 (M54.5)
• Troubles de l'adaptation
(F43.2)
• Difficultés avec le
conjoint   (Z63.0)
Diagnostics sans influence essentielle sur
la capacité de travail
• Tabagisme chronique
(F17.2)
• Hypercholestérolémie
traitée par régime (E78)
• Status après accident de la
voie publique en 1991 (accident de vélo avec
choc frontal contre une voiture)
avec
- Fracture du fémur gauche
ostéosynthésée
- Déchirure des ligaments
croisés du genou gauche traitée par arthroscopie
à deux reprises
- Fracture de la clavicule
gauche
• Status après ablation du
matériel d'ostéosynthèse du fémur
gauche en 2004 environ
APPRECIATION DU CAS
Monsieur C.________ est âgé
de 38 ans, d'origine kosovare, habitant en Suisse depuis 1988, au
bénéfice d'un permis C, marié et père
de 4 enfants. Il n'a pas de formation professionnelle
attestée et a travaillé comme manoeuvre et
aide-maçon dans une entreprise générale, de
1988 au 16.02.2002. Monsieur C.________ indique avoir
été à l'arrêt de travail durant 2 ans
environ de 1991 à 1993, suite à un accident de la
voie publique.
En 1998, Monsieur C.________ a
développé des lombalgies intermittentes de
caractère mécanique, survenant environ 1 fois par
semaine et cédant sous AINS, ne l'ayant pas
empêché de travailler. Début 2002, suite
à un travail plus lourd que d'habitude, Monsieur C.________
a développé un lumbago, suivi de lombosciatalgies
gauches. Le diagnostic de lombosciatalgies chroniques sans troubles
neurologiques irritatifs ou déficitaires dans un contexte de
lyse isthmique L5, avec asymétrie de longueur des membres
inférieurs en défaveur de la droite, a
été retenu. Il a été également
noté que les plaintes, si elles peuvent être
expliquées par la problématique physique lombaire,
dépassent largement ce tableau, se mêlant à des
troubles plutôt d'ordre neurovégétatif.
Malgré un traitement conservateur d'antalgiques,
d'anti-inflammatoires non-stéroïdiens et de
rééducation multidisciplinaire intensive du rachis,
la symptomatologie a persisté.
Monsieur C.________ ne travaille plus
depuis le 16.02.2002 en raison des lombalgies chroniques. Il a
déposé une demande de prestations AI le 03.02.2003,
sollicitant une ré-orientation professionnelle, un
reclassement dans une nouvelle profession et une rente. Dans les
précisions concernant l'atteinte à la santé,
il a signalé une fissure de la colonne lombaire et des
disques usés. Le Dr Z.________, dans son rapport du
23.12.2002, et le Dr T.________, dans son rapport AI du 20.03.2003,
ont estimé que la capacité de travail de
l'expertisé était complète dans une
activité adaptée. Le rapport d'observations
professionnelles du COPAI du 31.08.2004 conclut à une
capacité résiduelle théorique de travail de
70%. L'office AI du canton de Vaud, dans sa décision du
15.02.2007, a refusé l'octroi d'une rente
d'invalidité et de mesures professionnelles, en raison d'une
perte de gain de 10%. Monsieur C.________, par
l'intermédiaire de Me Th. de Mestral, avocat à Nyon,
a fait recours contre cette décision le 19.03.2007
auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud. La
présente expertise a été demandée, afin
de préciser les troubles présentés par
l'intéressé, et sa capacité de travail depuis
2002, tant dans son activité habituelle, que dans une
activité adaptée.
Sur le plan somatique, du point de vue
rhumatologique, Monsieur C.________ se plaint de lombosciatalgies
gauches chroniques, de caractère mécanique. A
l'examen clinique, on relève des troubles statiques
dorso-lombaires, une limitation de la mobilité du rachis
lombaire et des raccourcissements musculaires multiples. Il existe
également des signes comportementaux. Il n'y a pas
d'élément évocateur d'un rhumatisme
inflammatoire. Le bilan biologique du 17.04.2008 n'a pas
démontré de syndrome inflammatoire, ni d'anomalies
des fonctions rénale et hépatique. Le bilan
radiologique du 17.04.2008 a confirmé la présence des
troubles statiques (renversement postérieur du tronc,
raccourcissement du membre inférieur droit et
séquelles de maladie de Scheuermann avec
cunéiformisation de vertèbres) et celle d'une lyse
isthmique de L5, sans anté- ou rétrolisthésis
aux clichés fonctionnels. Il existe également une
légère arthrose facettaire L3-L4 et L4-L5.
Sur le plan rhumatologique, nous retenons
donc le diagnostic de lombalgies chroniques non spécifiques,
dans le cadre de troubles statiques et d'une lyse isthmique de L5.
Toutefois, il existe une symptomatologie douloureuse plus diffuse,
comme en témoignent la présence de douleurs à
quasi tous les points de fibromyalgie et à celle des points
contrôle.
Sur le plan psychiatrique, nous avons
retenu le diagnostic de trouble de l'adaptation, dont les
symptômes sont à mettre en lien d'une part avec les
problèmes de santé, d'autre part avec le contexte
conjugal et familial (maladie psychiatrique de l'épouse).
Celle-ci présente en effet un trouble d'allure
schizophrénogène, avec des hallucinations auditives
et olfactives, ayant nécessité deux hospitalisations
en milieu psychiatrique. Sa personnalité a changé, et
elle est actuellement plutôt une charge pour
l'expertisé, alors qu'il pouvait compter sur elle
auparavant. Ce conflit est évoqué, Monsieur
C.________ ayant même pensé au divorce, même si
les émotions et les sentiments autour des ces
problèmes sont peu élaborés. De ce fait, bien
qu'il existe une extension de la symptomatologie douloureuse, nous
ne retenons pas le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
persistant. Les facteurs de stress durables, avec comme corollaires
des capacités d'adaptation et des ressources
limitées, ainsi que la persistance des douleurs
malgré un traitement bien mené, laissent
présager une évolution défavorable.
En conclusion, au terme de notre
évaluation globale, nous estimons que la capacité de
travail de Monsieur C.________ dans son activité de
manoeuvre et d'aide-maçon est fortement diminuée, et
un tel emploi n'est plus adapté. Il persiste toutefois une
capacité de travail résiduelle dans une
activité adaptée légère, qui est de
l'ordre de 70% comme conclu au terme de l'observation
professionnelle de 2004. Toutefois, nous soulignons qu'en raison
des soucis familiaux et de santé qui dépassent les
capacités d'adaptation de Monsieur C.________, une aide au
placement conséquente et un encadrement important des
enfants (aide scolaire, accueil de jour, etc...), sont absolument
indispensables pour que Monsieur C.________ puisse mettre en valeur
sa capacité résiduelle de travail.
RÉPONSES AUX QUESTIONS
1) Quels sont les troubles
présentés par l'intéressé?
Nous vous remercions de vous reporter aux
rubriques «Affection actuelle, Description des plaintes
actuelles, Constatations objectives et Diagnostics
».
2) Quelle est la capacité de
travail depuis 2002?
a) Dans son activité
habituelle?
L'appréciation globale permet de
conclure à une diminution importante de la capacité
de travail de Monsieur C.________ dans une activité lourde,
où sa capacité de travail est fortement
diminuée. Un tel emploi n'est plus adapté.
b. Dans toute activité
adaptée ? Le cas échéant, veuillez
préciser quelle activité serait adaptée
à son état de santé.
Dans une activité
légère, sans port de charges lourdes, ni port de
charges légères de manière
répétée, sans long déplacement, ni
position debout prolongée et activités
nécessitant une position penchée ou le dos en porte
à faux, la capacité résiduelle de Monsieur
C.________ est de l'ordre de 70%. Comme mentionné dans le
rapport COPAl, les métiers envisageables sont les
suivants : employé dans le conditionnement
léger ou ouvrier à l'établi dans le secteur
industriel léger.
3) La capacité de travail peut-elle
être améliorée par des mesures
médicales?
Des mesures médicales, surtout
basées sur l'adaptation de l'antalgie, ont pour principal
objectif l'amélioration de la qualité de vie de
l'expertisé et ont peu d'impact sur la capacité de
travail. Concernant la correction chirurgicale de la lyse
isthmique, l'expérience montre que le résultat est
souvent extrêmement décevant à ce
stade-là. Comme le Dr J.________, neurochirurgien
consulté, nous ne pouvons que recommander la plus grande
prudence et déconseiller une chirurgie.
4) Avez- vous d'autres remarques à
formuler?
Comme mentionné ci-dessus, vu les
soucis familiaux et de santé de Monsieur C.________ qui
dépassent ses capacités d'adaptation, il est
indispensable que celui-ci puisse bénéficier d'une
aide au placement conséquente et d'un encadrement important
des enfants (aide scolaire, accueil de jour, etc...) pour mettre en
valeur sa capacité de travail résiduelle. Sans ces
aides, on voit mal comment la situation de Monsieur C.________
pourrait trouver une issue favorable. […]."
d)
Par courrier du 7 août 2008, l'OAI s'est
déterminé sur le rapport d'expertise
précité, relevant que d'un point de vue somatique, le
status était en tout point superposable à celui
décrit par les précédents rhumatologues ; sur
le plan psychiatrique, le trouble de l'adaptation ne persistait
guère, selon la CIM-10, au-delà de six mois, et les
difficultés conjugales constituaient un
élément sortant du contexte médical. Et l'OAI
de conclure en substance qu'il n'existait aucune raison objective
permettant de justifier une diminution de la capacité de
travail de 30%, laquelle n'était d'ailleurs pas
motivée par les experts si ce n'est par
référence au rapport du COPAI, qui se fondait
essentiellement sur des éléments sortant du champ
médical (assuré centré sur ses douleurs,
engagement modéré).
Le recourant s'est déterminé à son tour,
contestant n'être invalide qu'à 30%. Selon lui, son
taux d'invalidité n'était pas inférieur
à 40%, se référant à l'avis du Dr
S.________ qui serait particulièrement autorisé en
raison de sa spécialisation de rhumatologue et le plus
à même de se prononcer sur l'évolution de sa
maladie dès lors qu'il le suivait depuis longtemps. De plus,
l'activité adaptée retenue par les experts ne serait
que purement théorique, compte tenu de la situation du
marché du travail.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile, est recevable en la
forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et
qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour en corps et non par un juge
unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse selon
toute vraisemblance supérieure à 30'000 fr.
s'agissant d'un refus de rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c; ATF 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
Est litigieuse en l'espèce la question du droit du recourant
à une rente d'invalidité (cf. consid. 3 ci-dessous),
subsidiairement à une aide au placement (cf. consid. 4
ci-dessous).
3.
a)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans
sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, une
invalidité d'au moins 40% ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50% au moins à une demi-rente, et celle
de 66 2/3 % au moins à une rente entière. Selon
l'art. 28 al. 1 dans sa version postérieure1
er
janvier 2004 mais antérieure au 1
er
janvier 2008
(4
e
révision de l'AI), l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA, 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Enfin, aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré, elles doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants
peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références ; Pratique VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb
et cc ; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR],
Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 688c, p.
1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne
saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitant, il n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres
doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF
124 I 170 consid. 4 p. 175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1
et les références [arrêt I 514/06 du 25 mai
2007]), on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert.
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193; ATF 119 V 9 et les arrêts cités; Thomas Locher,
Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd.,
Berne 2003, n° 30 p. 331; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
c)
En l'espèce, l'OAI, se fondant sur les rapports
médicaux des Drs Z.________, T.________, D.________ et
U.________, et écartant les conclusions du COPAI et des
experts de la policlinique K.________, a retenu que le recourant
disposait d'une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Le recourant, de son côté, allègue que son taux
d'invalidité est d'au moins 40% comme le retient le Dr
S.________.
A la lecture des pièces médicales figurant au
dossier, on distingue quatre opinions.
Il y a tout d'abord l'avis médical isolé du Dr
D.________, médecin-conseil de l'assureur-maladie, qui, le
20 février 2003, écrit que le recourant lui
paraît apte à reprendre son activité
professionnelle de manœuvre de la construction.
On trouve ensuite les opinions concordantes des Drs Z.________,
U.________, T.________, médecins traitant du recourant,
lesquels ont considéré, dans des rapports
médicaux établis entre 2002 et 2003, que leur patient
était inapte à exercer son activité habituelle
mais que dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, sa capacité de travail demeurait
entière.
En troisième lieu, il y a l'appréciation du Dr
S.________, médecin traitant du recourant, qui
évoque, dans son rapport médical du 13 mars 2007, une
détérioration de l'état de santé du
recourant depuis les derniers examens subis, et dit estimer que le
taux d'invalidité est au moins de 40%.
Enfin, les experts de la policlinique K.________ concluent, dans
leur rapport d'expertise judiciaire du 27 mai 2008, à une
incapacité de travail totale dans l'activité
exercée jusqu'alors, mais en revanche à une
capacité résiduelle de 70% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles. Ils rejoignent sur
ce point l'évaluation faite par les observateurs du
COPAI.
Cela dit, il convient de trancher entre ces opinions divergentes en
appréciant la force probante des différents rapports
et avis médicaux au dossier, ce à l'aune de la
jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. consid. 3b
ci-dessus). A cet égard, on écartera d'emblée
l'avis isolé du Dr D.________ dans la mesure où il
n'est ni motivé, ni étayé, ni par ailleurs
corroboré ; il ne saurait à cet égard
revêtir une quelconque force probante. C'est ainsi à
juste titre qu'aucune des parties ne s'y
réfère.
S'agissant des autres documents médicaux, il s'impose de
leur préférer l'expertise judiciaire
réalisée à la policlinique
K.________.
Avant toute chose, on relèvera que cette expertise
pluridisciplinaire a été mise en œuvre d'un
commun accord entre les parties, chacune d'entre-elles ayant requis
cette mesure d'instruction. Le fait que le mandat ait finalement
été confié à la policlinique K.________
et non au centre d'expertise médicale M.________, comme
annoncé initialement aux parties, n'affecte en rien la
validité de cette expertise neutre dès lors que ces
dernières n'ont pas réagi lors de sa mise en
œuvre (notamment après avoir reçu copie des
courriers adressés à la policlinique K.________) et
se sont donc accommodés de cette situation ; aucune des
parties n'a par ailleurs émis de grief à ce propos
dans ses déterminations subséquentes.
Quant au rapport lui-même, les experts F.________, W.________
et H.________ ont procédé à un examen
exhaustif du cas qui leur était soumis. La situation
médicale est clairement décrite, l'évaluation
de la capacité de travail en fonction des diagnostics
retenus a été examinée de manière
complète. Les conclusions des experts sont motivées
et convaincantes. Contrairement à ce que soutient l'OAI, ils
ne fondent pas leurs conclusions sur le rapport du COPAI (qui, par
nature, tient compte également d'un certain nombre de
critères non médicaux), mais constatent simplement
que leurs conclusions, fondées sur leurs constatations
médicales circonstanciées, rejoignent celles des
observateurs du stage professionnel quand à la
capacité de travail résiduelle. Compte tenu de ce qui
précède, il s'impose d'accorder une pleine valeur
probante à cette expertise judiciaire. On
préférera, comme il a été dit plus
haut, ce dernier aux rapports et avis médicaux des
médecins traitants du recourant. En effet, d'une part,
ceux-ci sont pour la plupart moins étayés que
l'expertise. S'agissant en particulier du rapport du Dr S.________,
il a été établi, de l'aveu même de ce
praticien, sur la base d'une appréciation globale
après une première lecture d'un dossier reçu
la veille. D'autre part, la jurisprudence impose d'aborder les avis
de médecins traitant avec circonspection et de ne les
retenir, en tant qu'ils remettent en cause une expertise
judiciaire, que s'ils font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (cf. consid. 3b ci-dessus). Tel n'est pas le cas en
l'espèce. Du reste, la divergence de vues entre les experts
et les médecins traitant peut s'expliquer par
l'évolution de l'état de santé du recourant
entre 2002/2003 et 2007/2008 (le Dr S.________ fait en particulier
état d'une dégradation).
Enfin, le recourant se plaint de ce que le type d'activité
adaptée proposé par les experts et le COPAI, savoir
par exemple employé dans le conditionnement léger ou
encore ouvrier à l'établi dans le secteur industriel
léger, ne serait que purement théorique, compte tenu
de la situation du marché du travail. Ce grief ne peut
être retenu. En effet, si, comme le rappelle la jurisprudence
(ATF 110 V 273), le revenu de l'activité raisonnablement
exigible de l'assuré doit être déterminé
en se référant aux conditions d'un marché du
travail équilibré, la notion du marché
équilibré du travail demeure
précisément une notion théorique et abstraite,
qui sert de critère de distinction entre les cas tombant
sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui
relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique,
d'une part, un certain équilibre entre l'offre et la demande
de main-d'oeuvre et, d'autre part, un marché du travail
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail
d'emplois diversifiés. D'après ces critères,
on déterminera si, dans les circonstances concrètes
du cas, l'invalide a la possibilité de mettre à
profit sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut
ou non réaliser un revenu excluant le droit à une
rente. En d'autres termes, le marché équilibré
du travail étant une notion théorique, il suffit
d'examiner quelle est (ou quelle serait) sur un marché du
travail supposé équilibré l'activité
raisonnablement exigible dans laquelle l'invalide peut (ou
pourrait) mettre à profit sa capacité
résiduelle de gain. En l'occurrence, le choix retenu par les
experts ne souffre aucune critique.
Dans ces circonstances, il s'impose de retenir une capacité
résiduelle de travail, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, de 70%.
d)
Il reste à calculer le taux d'invalidité du
recourant et ainsi déterminer son droit éventuel
à une rente.
Il convient de procéder à la comparaison des revenus
avec et sans invalidité que l'assuré était
susceptible de réaliser en 2003, année de l'ouverture
du droit à la rente (ATF 129 V 222).
Le revenu sans invalidité doit en principe être
déterminé en fonction du gain que l'assuré
réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne
santé.
En l'espèce, il y a lieu de se fonder sur les données
fournies par l'employeur de l'époque du recourant, soit un
horaire hebdomadaire de travail quotidien de 8.1 heures et un
salaire horaire de 25 fr. 40. Le revenu sans invalidité
déterminant à prendre en compte s'élève
ainsi à (8.1 x 25 fr. 40 x 21.7 x 13 =)  58'039 fr.
25.
Quant au revenu d'invalide, il convient de l'évaluer,
conformément à la jurisprudence, sur la base de
statistiques salariales, en l'absence d'un revenu effectivement
réalisé (cf. ATF 126 V 75). L'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) (édition 2002) indique
une valeur centrale de 4'557 fr. pour un niveau de qualification 4,
qui correspond aux activités simples et
répétitives, retenues à juste titre comme type
d'activité adapté. En réajustant cette valeur
en fonction de l'horaire hebdomadaire moyen, qui est de 41.7 heures
(cf. ATF 126 V 75 précité ; TFA, 26 juin 2003, 616/02
; La Vie économique, n° 10/2006, p. 90), l'on obtient un
revenu théorique pour l'année 2002 de [{(5'557 / 40 x
41.7 =) 4'750.67} x 13] = 61'758 fr. 74  à 100 %. Au
taux de 75 %, ce revenu s'élève à 43'231 fr.
10. Enfin, après adaptation de ce revenu à
l'évolution de l'indice suisse des prix à la
consommation, on obtient un revenu déterminant pour
l'année 2003 de [43'231.10 + (43'231.10  x 1.4 %) =]
43'836 fr. 35.
Selon la jurisprudence, le montant statistique ainsi obtenu peut,
le cas échéant, encore être réduit en
raison des empêchements propres à la personne de
l'assuré, par exemple certaines limitations liées au
handicap, à l'âge, au nombre d'années de
service, à la nationalité, à la
catégorie de permis de séjour ou encore au taux
d'occupation. Cet abattement permet de tenir compte des
différents éléments qui peuvent influencer le
revenu d'une activité lucrative. Il n'y a toutefois pas lieu
d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
paramètres entrant en considération, mais il convient
plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte
tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret. La
jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25% (ATF 126 V 75 précité,
consid. 5b s.).
L'OAI a, à juste titre, tenu compte d'un abattement de 10%
pour tenir compte des circonstances particulières du cas
d'espèce, savoir l'absence de formation du recourant, sa
longue période d'inactivité de même que
l'impact de ses affections sur la mise en valeur de sa
capacité de travail. Cela dit, le revenu d'invalide
déterminant, réduit de 10 %, s'élève
à 39'452 fr. 70.
Le taux d'incapacité de gain résultant de la
comparaison des revenus est ainsi de 32 % ([58'039 fr. 25 - 39'452
fr. 70 x 100] / 58'039 fr. 25).
En conséquence, c'est à bon droit que l'OAI a
refusé au recourant le droit à une rente
d'invalidité.
4.
Au sens de l'art. 18 al. 1 LAI, dans sa version antérieure
au 1
er
janvier 2008 (mais postérieure au
1
er
janvier 2004 - 4
e
révision de
l'AI), les assurés invalides qui sont susceptibles
d'être réadaptés ont droit à un soutien
actif dans la recherche d'un emploi approprié, et, s'ils en
ont déjà un, à un conseil suivi afin de le
conserver.
L'octroi d'une aide au placement entre en considération
lorsque l'assuré est entravé dans sa recherche d'un
emploi adapté en raison du handicap découlant de son
état de santé (TF, 16 février 2007, I 170/06 ;
ATF 116 V 80 consid. 6a p. 81). L'invalidité ouvrant droit
au service de placement suppose donc que les difficultés
éprouvées par l'assuré pour trouver un travail
approprié par ses propres moyens soient dues à son
état de santé (Pratique VSI 2000 consid. 2b p. 71 [I
409/98]) ; il doit obligatoirement exister un lien de
causalité entre l'invalidité et la
nécessité d'une aide au placement (Jean-Louis Duc,
L'assurance-invalidité, in : Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
édition, ch. 153 et la note n° 210). L'AI n'a pas
à entrer en matière s'agissant de motifs
étrangers à l'invalidité (Pratique VSI 2000
précité). Le droit au service de placement
présuppose encore que la mesure soit appropriée au
but de réadaptation poursuivi par
l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui
concerne la mesure que subjectivement en ce qui concerne
l'assuré (SVR 2006 IV Nr. 45 consid. 4.1.1 p. 164). En
effet, une mesure de réadaptation ne saurait être
efficace que si la personne à laquelle elle est
destinée est susceptible, au moins partiellement,
d'être réadaptée (Meyer-Blaser, Zum
Verhältnismässigkeitsgrundsatz im staatlichen
Leistungsrecht, thèse, Berne 1985, p. 85 ; Pratique VSI 2002
consid. 2 p. 112 [I 370/98]).
Dans la décision querellée, l'OAI s'est
prévalu de la jurisprudence selon laquelle un assuré
qui dispose d'une capacité de travail entière pour
des travaux légers ne peut bénéficier d'une
aide au placement (Pratique VSI 2003 p. 273 [I 421/01]). Dans la
mesure où l'on a reconnu au recourant une incapacité
de travail de 30% dans une activité adaptée, cette
jurisprudence ne peut plus trouver application en
l'espèce.
Dans leur rapport d'expertise, les Drs F.________, W.________ et
H.________ ont conclu qu'il était indispensable, certes au
vu des soucis familiaux du recourant, mais aussi de son état
de santé, de lui octroyer, notamment, une aide au placement.
Ils sont rejoints, dans cette appréciation, par les
observateurs du COPAI qui, dans leur rapport du 31 août 2004,
ont préconisé une telle mesure. Il en va de
même des Drs T.________ (rapport du 20 mars 2003) et
S.________ (rapport du 15 février 2007). Enfin, la Dresse
P.________, du SMR, a elle aussi proposé, dans son rapport
interne du 14 avril 2004, la mise en œuvre de mesures
professionnelles. Au vu de ces appréciations concordantes,
qui sont convaincantes au regard des observations médicales
qui ont été faites, il convient de retenir que les
conditions objectives posées à l'octroi d'une aide au
placement, savoir l'existence d'une affection invalidante de nature
à entraver la recherche d'un emploi adapté, sont
remplies.
Sur plan subjectif, même si la majeure partie des praticiens
s'accorde à souligner les difficultés qui jalonneront
vraisemblablement la réadaptation du recourant, notamment au
vu du peu d'engagement témoigné par ce dernier, aucun
élément du dossier ne laisse penser qu'une aide au
placement est d'emblée vouée à
l'échec.
Dans ces conditions, il convient de faire droit aux conclusions
subsidiaires du recourant.
5.
En conclusion, le recours doit être partiellement admis en ce
sens qu'une aide au placement est accordée au recourant. Il
est pour le surplus rejeté
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En
l'espèce, le recourant obtient partiellement gain de cause
et n'aura donc pas à supporter de frais judiciaires. Ceux-ci
ne peuvent pas non plus être mis à la charge de l'OAI.
En effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent pas être exigés de la
Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant
qu'organisme chargé de tâches d'intérêt
public. L'OAI versera en revanche au recourant une indemnité
à titre de dépens réduits (art. 61 let. g LPGA
; art 55 LPA-VD), qu'il convient, en application de l'art. 7 TFJAS
(tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales du
2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2), de fixer à 600
francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision rendue le 15
février 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée en ce sens qu'une
aide au placement est accordée au recourant.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à C.________ la somme de 600 fr. (six cents francs) à
titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de
frais.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Thierry de
Mestral (pour C.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :