vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 319 · 2021-06-17 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.06.2021 Arrêt / 2021 / 319

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
385/19 - 183/2021
ZD19.051619
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juin 2021
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Métral et Mme Brélaz, juges
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, représenté par Bernard Zahnd, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...], marié
et père de trois enfants, a notamment travaillé comme aide de garage et, en dernier lieu, comme
ouvrier dans le bâtiment. Il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) le 10 septembre 2007 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir, depuis
cinq ans environ d’une malformation de la colonne vertébrale.
Dans un rapport à
l’OAI du 2 octobre 2007, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, n’a retenu aucun diagnostic ayant des répercussions sur la
capacité de travail. Il a en revanche posé le diagnostic sans répercussion de la capacité
de travail de cervicalgies parfois accompagnées de céphalées sur mauvaise habitude posturale
et surutilisation de la colonne cervicale dues à une certaine raideur dorso-lombaire. Le Dr D.________
a indiqué que le rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) reçu le
9 juin 2006 démontrait qu’il n’y avait aucun trouble dégénératif, ni
aucune hernie discale ou discopathie dégénérative. N’ayant pas revu l’assuré
depuis le 6 juin 2006, il a mentionné n’avoir aucune idée de son évolution et priait
l’OAI de s’adresser à son médecin traitant pour de plus amples informations concernant
une éventuelle incapacité de travail.
Dans un rapport du 6 novembre
2007 à l’OAI, le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l’assuré, a posé les diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail de cervicalgies chroniques non spécifiques avec céphalées
tensionnelles et vertiges d’origine cervicale, ainsi que de probable état de stress post traumatique,
depuis début 2004. Il a précisé que l’assuré avait été en arrêt
de travail à 100% du 6 au 15 décembre 2004, que l’état de santé de l’assuré
était stationnaire et que la capacité de travail ne pouvait être améliorée par
des mesures médicales. Ce praticien a en outre mentionné que le pronostic lui semblait assez
sombre étant donné une sensation de chronification et de grandes difficultés du patient
à s’adapter, à accepter et à profiter des traitements donnés.
Dans son rapport du 7 novembre 2007, le Dr X.________,
spécialiste en neurologie, a retenu le diagnostic incapacitant de céphalées chroniques
(DD [diagnostic différencié]: cervicales, tensionnelles, médicamenteuses) et de syndrome
vertigineux intermittent et les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d’hypercholestérolémie
et d’hypertension artérielle traitée. Il a précisé que des examens complémentaires
et des tests thérapeutiques étaient nécessaires pour juger l’éventuelle réduction
de la capacité de travail de l’assuré. Il a indiqué que l’activité habituelle,
de même qu’une autre activité étaient exigibles, avec toutefois une diminution de
rendement.
Dans un rapport établi
par le Dr T.________ le 27 juin 2008, le Service médical régional de l’AI (ci-après :
SMR) a retenu une pleine capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle
ainsi que dans une activité adaptée depuis le 16 décembre 2004. Pour le surplus, le Dr
T.________ a notamment exposé ce qui suit :
«
L’assuré
se plaint de cervicalgies chroniques sans répercussion sur la capacité de travail pour le Dr
D.________ orthopédiste. Son appréciation de la capacité de travail n’est pas contredite
par les rapports médicaux de la Dresse [...] rhumatologue. L’avis du Dr J.________, médecine
générale FMH, ne saurait prévaloir sur l’avis des spécialistes qui ont fourni
un rapport médical fouillé avec souci du détail.
Le Dr J.________ n’atteste aucune période d’incapacité de travail autre que du
06/12/2004 au 15/12/2004. Il n’y a pas lieu de s’écarter de cette appréciation.
Le Dr X.________ retient un syndrome vertigineux intermittent et des céphalées chroniques.
Il n’est pas clair si nous sommes face à un trouble somatique ou fonctionnel, aucun médecin
n’ayant jugé bon de pousser plus loin les investigations dans le cadre de la Lamal. Les céphalées
non traitées ne sauraient être source d’empêchements durables. Par contre on doit
admettre que l’assuré ne peut pas travailler en hauteur ou sur échelles.
Capacité de travail
dans l’activité d’aide de garage : 100% depuis toujours
L’activité
habituelle est adaptée
».
Par décision du 15 septembre 2008, confirmant un projet du 1
er
juillet
2008, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré, motif pris qu’il avait présenté
une incapacité de travail totale durant moins d’une année et que sa capacité de
travail dans son activité d’aide de garage était exigible à 100 %, sous réserve
du travail en hauteur ou sur des échelles.
L’assuré n’a pas recouru contre cette décision, laquelle est entrée en force.
B.
Par la suite, l’assuré a déposé
plusieurs nouvelles demandes de prestations auprès de l’OAI, singulièrement les 11 mai
2009, 23 septembre 2010 et 23 juin 2015, lesquelles ont toutes été suivies par des décisions
de refus d’entrer en matière, rendues les 28 septembre 2009, 11 juillet 2011 et 14 mars 2016 ;
cette dernière décision a été confirmée par arrêt de la Cour de céans
du 5 janvier 2017 (CASSO AI 99/16 – 5/2017).
Dans le cadre de cette dernière demande de prestations, l’assuré avait notamment produit
un rapport du 10 mars 2015 du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui attestait un suivi de l’assuré entre le 19 janvier et le 10 mars 2015 pour une évaluation
psychiatrique dans le cadre d’une symptomatologie douloureuse ; ce praticien n’avait
pas pu mettre en évidence, hormis les doléances de l’intéressé, de symptomatologie
qui pourrait évoquer une comorbidité psychiatrique et précisait que la prise occasionnelle
d’anxiolytiques était envisageable mais pouvait éventuellement majorer les vertiges présentés
par l’assuré.
C.
Le 18 avril 2017, l’assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations, sans donner d’indication sur l’atteinte à la santé,
sauf celle de son début qu’il situait en décembre 2004 environ, joignant les documents
suivants :
- une attestation du Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale, du
10 janvier 2017, qui indiquait avoir relevé à maintes reprises plusieurs pathologies chez un
assuré présentant un état de santé très préoccupant et qui préconisait
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire ;
- un rapport du Dr J.________ du 7 mars 2017, selon lequel tous les spécialistes consultés
étant unanimes sur le fait qu’une composante psychologique était fortement à retenir
dans les plaintes de l’assuré, lequel était dans le déni face à ses difficultés
psychologiques ;
- un rapport du Dr P.________ du 9 mars 2017, posant les diagnostics de lombalgies sévères,
F03.2 Démence, sans précision avec d’autres symptômes, essentiellement hallucinatoires,
F 33.3, F60.1 Personnalité schizoïde, troubles statiques et vertiges et précisant qu’il
constatait que l’état de santé de l’assuré s’aggravait de plus en plus ;
était joint à ce document un rapport d’IRM lombaire du 22 décembre 2016 émanant
du Centre d’imagerie [...] dont la conclusion est la suivante :
« Canal lombaire étroit secondairement rétrécit par une sténose sévère
du canal lombaire en L2-L3 par une hernie discale postéromédiane avec un fragment discal postéromédian
paramédian et latéral gauche (extrao-foraminal) luxé vers le haut, pouvant ainsi produire
un conflit avec les racines L3 gauche et droite.
Protrusions
discales étagées postéromédianes légèrement sténosantes en L3-L4 et
en L5-S1.
Hernie
discale postéromédiane paramédiane gauche en L4-L5, modérément sténosante,
qui en association avec une légère arthrose interfacettaire peut produire un conflit avec la
racine L5 gauche »
- un rapport de consultation du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du 6 mars 2017, faisant suite à deux entretiens avec l’assuré les 17 février et
3 mars 2017, posant les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant (F45.5) et d’épisode
dépressif moyen à sévère, sans symptôme psychotique (F32.2) et exposant
pour le surplus ce qui suit :
«
Conclusion
Au
moment de l’examen de ce rapport, L.________ présente un état de santé fortement
altéré par l’intrication d’un trouble de l’humeur et d’un trouble somatoforme
douloureux entrainant une limitation complète de sa capacité de travail et cela dans toute
activité. Compte tenu du jeune âge de l’intéressé et de motivation qui ne demande
qu’à être encouragée, il conviendrait, à notre avis, qu’un accompagnement
à la réinsertion soit mis en place et soutenu par l’AI. Pour ce projet, le cas échéant,
il conviendrait également qu’un suivi psychiatrique soit à nouveau tenté en y associant,
dans la mesure du possible, des approches psychocorporelles.
La
présence, depuis plusieurs années maintenant, d’un syndrome douloureux non entièrement
expliqué par les altérations somatiques aurait dû engager les intervenants à la discussion
d’un diagnostic différentiel de syndrome somatoforme douloureux persistant. Ce diagnostic
n’a été ni clairement formulé ni examiné jusque-là pour les raisons évoquées
plus haut. Il conviendrait, à tout le monde, de réévaluer la situation à la lumière
de cette évidence clinique ».
Dans un avis SMR du 11 juillet 2017, la Dre C.________ a, après avoir admis qu’une aggravation
de l’état de santé de l’assuré paraissait plausible, préconisé la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire Med@p avec volet psychiatrique, rhumatologique
et neurologique.
Cette expertise a été confiée au Centre d’expertises [...] de la Clinique W.________,
où l’assuré a séjourné les 7 et 8 novembre 2017 et a été examiné
par les Drs F.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie
et expert principal, Z.________, spécialiste en rhumatologie, K.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et Q.________, spécialiste en neurologie. Dans leur rapport d’expertise
du 5 décembre 2017, les précités ont posé le diagnostic ayant une répercussion
sur la capacité de travail de lombalgies chroniques (M54.5) sur hernie discale L2-L3 postéro-médiane
(M51.2) et protrusions discales étagées et ceux, sans répercussion sur la capacité
de travail, de trouble anxieux et dépressif mixte (F 41.2), de trouble somatisation (F45.0), d’agoraphobie
(F40.0), de phobie spécifique de type claustrophobie (F40.2) et anamnestiquement celui de trouble
dépressif caractérisé récurrent, actuellement en rémission (F33.4). Ils ont
pour le surplus exposé ce qui suit :
«
A
ppréciation
L.________
est un assuré origine d’[...]. Il a suivi une scolarité primaire et secondaire sans problème
avec une enfance décrite comme heureuse. Il commence une école de commerce mais est recruté
dans l’armée où il reste environ 8 mois avant de déserter. Il vient en Suisse en
1991 et y reste trois mois avant de retourner clandestinement auprès de sa famille où il reste
jusqu’en 1994. Il revient alors en Suisse avec un statut de réfugié politique. En janvier
95, il retourne auprès de son père malade. Il est tout de suite arrêté puis relâché,
devant être traduit devant un Tribunal militaire 2 jours plus tard. Il s’enfuit entre temps
et se réfugie en Suisse. L’un de ses frères est arrêté par la Police et disparaît.
Son père meurt environ une semaine après cette disparition.
En Suisse, l’assuré travaille comme serveur à [...] de 1995 à 1999, puis il vient
à Lausanne où il travailleur comme chasseur de nuit dans un palace.
A partir de 2004, il a des cervicalgies avec des céphalées et des vertiges qui l’incitent
à arrêter ce travail de chasseur de nuit en 2005. Il travaille encore comme préparateur
de voitures jusqu’en 2006 puis interrompt à nouveau cette activité en raison des mêmes
symptômes de cervicalgies et de vertiges.
Il fait une première demande de prestations AI en 2007. Les différents spécialistes ayant
examiné l’assuré parlent d’anomalies non spécifiques peu importantes ne permettant
pas d’expliquer l’intensité des symptômes et la gêne fonctionnelle subjective.
Tous mettent en avant une composante psychologique liée au drame familial décrit ci-dessus.
Les médecins traitants soulignent également la grande difficulté de l’assuré
à accepter une prise en charge psychologique. Sa demande AI est rejetée tout comme les trois
suivantes malgré un recours jusqu’au Tribunal cantonal. Les médecins traitants et les
spécialistes consultés font état d’une situation stationnaire avec des anomalies
somatiques bénignes. L’assuré accepte de voir un psychiatre, le Dr R.________ au début
de l’année 2015. Celui-ci parle de symptomatologie douloureuse chronique sans comorbidité
psychiatrique. Le Dr P.________, nouveau généraliste traitant de l’assuré atteste
d’une longue liste de diagnostics psychiatriques et somatiques et d’une incapacité de
travail totale en 2015. Un nouveau psychiatre, le Docteur H.________, consulté en mars 2017, retient
un syndrome somatoforme douloureux persistant avec de nombreux critères de gravité et un épuisement
des ressources de l’assuré entraînant une incapacité de travail complète.
C’est
dans ce contexte qu’une expertise pluridisciplinaire nous est demandée.
L’examen
du
dossier médical
constitué depuis 2007 fait état d’anomalies modérées pour ne pas dire bénignes
du rachis cervical, ne permettant pas d’expliquer les cervicalgies résistant à tous les
traitements. Tous les médecins traitants et les spécialistes s’accordent à évoquer
l’importance des problèmes psychologiques chez un assuré qui se montre réticent
à toute prise en charge dans ce domaine. Seul le Docteur P.________ annonce des anomalies significatives
du rachis lombaire. Il annonce cependant également une longue liste de diagnostics psychiatriques,
notamment un état de stress post traumatique lié au drame familial décrit plus haut. Le
dernier psychiatre consulté évoque lui un syndrome douloureux somatoforme persistant grave
avec épuisement des ressources de l’assuré entraînant une incapacité de travail
complète.
Les
plaintes de l’assuré
sont peu précises mais concernent en premier lieu des douleurs intéressant principalement les
régions cervicale et lombaire. Les cervicalgies irradient par moment en casque et s’accompagnent
de sensations vertigineuses pouvant entraîner des chutes. Ces douleurs sont de forte intensité
mais nettement diminuées avec la prise de Ponstan. Il a des lombalgies qui tendant à s’étendre
vers le haut dans la région dorsale jusqu’à la région scapulaire. Il y a des irradiations
peu précises vers les cuisses et une sensation de fatigue des membres inférieurs. Il mentionne
encore des douleurs peu précises et peu importantes en chaussette des deux côtés. A la
demande concernant son moral, il fond en larmes, il dit qu’il est mauvais mais qu’il ne préfère
pas en parler.
L’
examen
de l’assuré
nous met en présence
d’un homme âgé de 45 ans, paraissant plus âgé. Il paraît triste et déprimé
et fond en larmes lorsqu’on essaie de lui faire préciser ses problèmes physiques et surtout
son histoire familiale. Il se montre tout à fait collaborant et participe sans rechigner aux tests
proposés mais s’autolimite visiblement lors du test de la force de préhension pour la
main droite.
Le
status général
est marqué par une
obésité à prédominance tronculaire avec un relâchement de la sangle abdominale.
On note une hypertension artérielle diastolique. La dentition est mauvaise avec édentation
partielle de la mâchoire supérieure droite suite à une chute survenue 5 mois auparavant.
Sur
le plan rhumatologique, le docteur Z.________
souligne également les difficultés de l’anamnèse chez un assuré qui est cependant
collaborant et qui ne présente pas de signe de non organicité pour les lombalgies. Il constate
des troubles statiques rachidiens avec une hypercyphose dorsale, sans limitation significative de la
mobilité du rachis.
Sur
le plan neurologique, le Dr Q.________
relève
à nouveau une anamnèse difficile et peu précise. Le status neurologique complet et détaillé
est rigoureusement normal. Il ne retrouve aucun argument pour évoquer une cause neurologique aux
symptômes annoncés par l’assuré.
Le
dossier radiologique à disposition montre des troubles dégénératifs discrets au niveau
cervical sans signe de compression radiculaire ni médullaire.
Au
total, sur le plan somatique,
il est possible
de retenir les diagnostics de cervicalgies et lombalgies chroniques non spécifiques, sans critère
de gravité. Les documents radiologiques montrent des signes de discopathie bénigne au niveau
C4-C5 et C5-C6. Au niveau lombaire, il y a anamnestiquement des troubles un peu plus importants avec
des discopathies étagées et une hernie discale L2-L3. Il n’y a cependant aucun argument
clinique pour penser que cette hernie discale joue un rôle dans la symptomatologie annoncée
par l’assuré. Les troubles statiques rachidiens peuvent contribuer à générer
des tensions cervico-scapulaires et jouer un rôle dans la genèse des douleurs cervicales. Ces
anomalies somatiques somme toute banales ne peuvent cependant expliquer l’importance de la gêne
fonctionnelle alléguée ni, à fortiori, une incapacité de travail complète depuis
une dizaine d’années.
L’assuré
est traité pour une hypertension artérielle et pour une hyperlipidémie, sans signe de
complication ni répercussion sur la capacité de travail.
Dans
ce contexte de discordance et de problèmes psychologiques évoqués tant par l’assuré
que par ses médecins traitants, nous avons effectué une
expertise
psychiatrique
. Au terme de celle-ci, le
Dr
K.________
confirme que l’assuré souffre
du deuil non accompli de son frère et de son père, décédés tragiquement en 1995.
Ce deuil non accompli s’accompagne d’une symptomatologie anxio-dépressive de degré
fluctuant. Cet état dépressif n’a cependant rempli que pour des périodes limitées
les critères d’un épisode dépressif majeur. Depuis 2007, il y a eu des symptômes
de la lignée anxieuse et phobique qui doivent être cependant caractérisés de degré
léger. Pour le Dr K.________, il s’agit d’un état essentiellement stabilisé
chez un assuré qui se croit incurable mais qui ne souffre en fait pas d’une maladie psychiatrique
grave. Sans remettre en question la souffrance psychologique subjective importante, le Dr K.________
rejoint donc l’avis du Dr R.________ qui, en 2015, concluait à l’absence de comorbidité
psychiatrique incapacitante. L’assuré souffre essentiellement de douleurs psychiques dans
le cadre d’un deuil non accompli, ce qui ne remplit pas les critères pour un syndrome douloureux
somatoforme persistant. Les divergences avec les avis des psychiatres ayant examiné l’assuré
et avec le médecin généraliste de l’assuré en ce qui concerne les diagnostics
et leur répercussion sur la capacité de travail sont discutés dans ce rapport.
En
conclusion, les experts s’accordent à estimer que cet assuré présente des anomalies
somatiques susceptibles d’entraîner des limitations fonctionnelles, notamment concernant les
efforts contraignants pour le rachis lombaire à savoir les ports de charges au-delà de quinze
kilos occasionnellement ou de façon répétée au-dessus de dix kilos ainsi que les
travaux en flexion et rotation répétée et prolongée du tronc. Au vu de ce qui précède,
force est de constater que l’activité d’aide concierge dans un hôtel n’était
pas contre-indiqué du point de vue somatique. En l’absence de comorbidité psychiatrique,
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles susmentionnées semble avoir toujours
été exigible, hormis pendant des périodes limitées où l’assuré a
présenté des épisodes dépressifs importants.
Sur
le plan thérapeutique, l’assuré pourrait bénéficier d’une prise en charge
psychothérapeutique, qui lui a été proposée à plusieurs reprises mais qu’il
a refusé et qu’il ne désire pas.
D’un
point de vue médico-théorique, l’assuré pourrait bénéficier d’une
aide au placement pour favoriser une reprise d’activité professionnelle. Le pronostic d’une
telle reprise est cependant très assombri pour des raisons non médicales à proprement
parler, notamment le fait que l’assuré s’estime incurable et totalement incapable de
travailler
».
Dans un rapport à l’OAI du 23 juillet 2018, la Dre V.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a fait état d’une aggravation de l’état de santé psychique
et posé les diagnostics d’anxiété générale (F41.1), de phobies spécifiques
(isolées : avion, ascenseur) (F40.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
et de trouble dépressif récurrent, épisode sévère avec des symptômes psychotiques
(F33.3). Elle a estimé que la capacité de travail était nulle dans toute activité
et énuméré, aux termes des limitations fonctionnelles, des symptômes anxio-dépressifs
graves s’accompagnant de somatisations très handicapantes et pouvant décompenser d’une
manière grave les troubles et créant des problèmes relationnels graves au sein d’une
équipe de travail. La Dre V.________ a conclu qu’il s’agissait de troubles graves du
registre psychotique qui avaient déjà entraîné un handicap sévère dans
son fonctionnement quotidien, soulignant qu’une évolution mélancolique avec plus de déficit
encore à l’avenir n’était pas exclue.
Par projet de décision du 28 mai 2019, l’OAI a signifié à l’assuré son
intention de refuser l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité.
Dans un rapport du Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du 27 juin
2019, posant les diagnostics sur le plan psychiatrique de troubles dépressifs récurrents, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotique, de troubles mixtes de la personnalité,
personnalité émotionnellement labile type borderline, personnalité dépendante avec
traits abandonnique et de phobies sociales avec troubles de panique. Il a pour le surplus exposé
ce qui suit :
« L.________ a travaillé en tant qu’aide en conciergerie, depuis 2010 il est à
l’arrêt de travail en raison de cervicalgies avec vertiges, il souffre de douleurs lombaires
avec une limitation de la marche, ainsi que dans les mouvements, ce qui l’a rendu invalide et l’a
empêché de poursuivre ses activités professionnelles. Cet évènement a entrainé
chez L.________ un état dépressif sévère ainsi qu’un effondrement narcissique.
Le patient présente un état dépressif important avec un ralentissement psychomoteur modéré,
il a des sentiments de dévalorisation, il se sent nul et inutile, il perçoit son avenir comme
un échec total, il manque d’intérêt et de plaisir, il n’a goût à
rien, il ne sort plus de chez lui et à tendance à s’isoler à son domicile. Son état
dépressif et ses conséquences invalidantes perturbent toutes ses relations dans son entourage.
L’état psychique du patient s’est petit à petit aggravé. Le patient se pose
des questions existentielles et a complétement perdu son élan vital. En raison de la gravité
actuelle des troubles, le patient se retrouve dans une totale incapacité de travail. Depuis 2010,
il n’a pas pu travailler et aucune réinsertion professionnelle ne semble être possible ».
Par décision du 19 octobre 2019, l’OAI a confirmé son projet du 28 mai 2019 et rejeté
la demande de rente et le droit à des mesures professionnelles.
D.
Par acte du 19 novembre 2019, L.________, représenté par Bernard Zahnd, a recouru contre la
décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité
lui soit accordée et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour instruction complémentaire puis nouvelle décision. Sur le fond, il conteste en substance
la valeur probante de l’expertise pluridisciplinaire de la Clinique W.________ du 5 décembre
2017, particulièrement sur le plan psychiatrique, au motif qu’elle ne respecterait pas les
critères jurisprudentiels (catalogues des indicateurs). Il soutient dès lors qu’il conviendrait
de mettre en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique respectant lesdits critères.
Dans sa réponse du 27 janvier 2020, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision litigieuse.
Répliquant le 17 février 2020, le recourant a confirmé ses conclusions. Il s’est
notamment référé à un rapport médical du 13 juin 2019 du Dr S.________ mettant
en évidence des troubles mixtes de la personnalité, personnalité émotionnellement
labile type borderline, personnalité dépendante avec traits abandonniques, diagnostics repris
par le Dr P.________; en outre, il souffrirait de phobie sociale (F41.0) se manifestant par des troubles
de panique liés à un état de stress post-traumatique en raison de son vécu de la
guerre au M.________, ce dont l’expertise Clinique W.________ n’aurait pas tenu compte.
Dans sa duplique du 10 mars 2020, l’intimé a maintenu ses conclusions.
Le 27 mars 2020, le recourant a adressé des déterminations à la Cour de céans, à
l’appui desquelles il confirmait les conclusions prises à l’appui de son recours.
Le 11 juin 2020, le recourant a produit également un rapport du 2 juin 2020 de la Dre B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychiatre traitante, laquelle conclut à une incapacité
totale de travail.
Le 7 août 2020, le recourant a spontanément déposé de nouvelles déterminations,
à l’appui desquelles il maintient ses conclusions. Il produit également un rapport confirmant
les diagnostics posés jusqu’alors.
Le 4 octobre 2020, le recourant confirme une nouvelle fois les conclusions prises à l’appui
de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige s'inscrit dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations. Il doit permettre de déterminer
si, eu égard à l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision des rentes et d'autres
prestations durables, applicable par analogie aux nouvelles demandes de prestations, la situation médicale
de l'assuré s'est notablement aggravée entre le moment où la décision initiale du
15 septembre 2008 et celui où la décision litigieuse du 19 octobre 2019 ont été rendues
et si, le cas échéant, cette péjoration éventuelle justifierait dorénavant l'octroi
de prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
Tout
changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid.
4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
6.
L’intimé est entré en matière
sur la cinquième demande de prestations AI déposée par le recourant le 18 avril 2017,
qu’il a instruite en requérant notamment des avis médicaux auprès des médecins
ayant suivi ce dernier et en soumettant le recourant à une expertise pluridisciplinaire psychiatrique,
neurologique, rhumatologique et de médecine interne auprès de la Clinique W.________. Il convient
en l’occurrence d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force,
du 15 septembre 2008, et la décision litigieuse, du 19 octobre 2019, l’état de santé
de l’intéressé s’est modifié de façon à influencer son droit à
des prestations AI.
a)
Par
décision du 15 septembre 2008, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des
mesures professionnelles et une rente d’invalidité, au motif que l’intéressé
présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, soit dans toute activité n’impliquant pas un travail en hauteur
ou sur des échelles. L’intimé s’était alors en particulier fondé sur
le rapport des Drs D.________, [...] et X.________, ainsi que sur le rapport du Dr T.________ du
SMR du 27 juin 2018. A l’époque, le Dr X.________ faisait état de céphalées
chroniques et de syndrome vertigineux intermittent. Il n’y avait en revanche aucune mention d’atteinte
au niveau psychiatrique, seules étant soulignées les grandes difficultés de l’assuré
à s’adapter et à accepter la situation.
b)
Entre
le 11 mai 2009 et le 22 juin 2015, l’assuré a déposé trois nouvelles demandes de
prestations sur lesquelles l’OAI n’est pas entré en matière, considérant que
l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle. Le 18 avril 2017, l’intéressé a déposé
une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’OAI est entrée en matière, compte
tenu des atteintes au niveau psychiatrique rapportées par les Drs P.________, J.________ et H.________.
Dans le cadre de l’examen de cette nouvelle demande, l’OAI a confié une expertise pluridisciplinaire
à la Clinique W.________, laquelle a été réalisée par les Drs F.________, Z.________,
K.________ et Q.________. Ces derniers ont eu connaissance de toutes les pièces du dossier avant
de procéder à l’examen du recourant, les 7 et 8 novembre 2017. Ils ont rédigé
leur rapport commun le 5 décembre 2017, étant précisé que chacun des experts a rédigé
un rapport détaillé dans leur domaine de compétence respectif. Les experts ont posé
le diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur
hernie discale L2-L3 postéro-médiane et protrusions discales étagées. Sans effet
sur la capacité de travail, ils ont fait état de trouble anxieux et dépressif mixte, de
somatisation, d’agoraphobie, de phobie spécifique de type claustrophobie et de trouble dépressif
caractérisé récurrent en rémission. Ils ont conclu que l’assuré présentait
des anomalies somatiques susceptibles d’entraîner des limitations fonctionnelles, notamment
concernant les efforts contraignants pour le rachis lombaire, singulièrement le port de charges
au-delà de quinze kilos ainsi que les travaux en flexion et rotation répétée et prolongée
du tronc, mais qu’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était depuis
toujours exigible, hormis pendant les périodes limitées où l’intéressé
avait présenté des épisodes dépressifs importants, étant souligné qu’ils
ne constataient alors plus de comorbidité sur le plan psychiatrique. Ils ont ainsi considéré
que la capacité de travail était entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles somatiques.
aa)
Dans ses écritures, le recourant fait pour l’essentiel valoir que le rapport d’expertise
de la Clinique W.________ sur lequel se fonde l’OAI pour nier son droit aux prestations n’est
pas probant, en particulier s’agissant du volet psychiatrique, et qu’il y aurait dès
lors lieu de compléter l’instruction par une nouvelle expertise psychiatrique respectant la
grille d’évaluation préconisée par la jurisprudence. Il reproche également
à l’office intimé de ne pas avoir tenu compte des rapports médicaux rendus postérieurement
à l’expertise précitée s’agissant de son état de santé psychiatrique.
Il ne conteste en revanche pas l’appréciation médicale faite par l’OAI sur le plan
somatique.
bb)
Sur le plan psychiatrique, l’expertise de la Clinique W.________ doit se voir reconnaître
pleine valeur probante. En effet, le Dr K.________ a procédé à l’examen du recourant,
dont il a recueilli les plaintes ; il a également analysé le dossier médical de l’assuré,
avant de procéder, en pleine connaissance de cause, à l’appréciation du cas. En
outre, le Dr K.________ a exposé en détail les raisons pour lesquelles les éléments
du dossier, l’anamnèse et l’examen permettaient de poser les diagnostics, de trouble
anxieux et dépressif mixte, de trouble somatisation, d’agoraphie et de phobie spécifique
de type claustrophobique, et pourquoi ils étaient sans effet sur la capacité de travail. Il
a ainsi en particulier relevé que le recourant souffrait d’un deuil non accompli de son frère
et de son père accompagné d’une symptomatologie anxio-dépressive de degré fluctuant
n’ayant cependant pas eu d’impact sur la capacité de travail de l’intéressé,
ni sur sa capacité de fonder une famille et de vivre une vie familiale stable avec une trajectoire
linéaire. Il a relevé que si la dépression avait possiblement atteint, pendant quelques
temps, le degré d’un épisode dépressif majeur caractérisé, la plupart
du temps, les critères diagnostics précis et strictement délimités selon la CIM-10
n’étaient pas réunis, raison pour laquelle il retenait le diagnostic de trouble anxieux
mixte. S’agissant du trouble phobique, l’expert a relevé que les symptômes, qui
sont subjectivement pour le recourant la cause de son incapacité de travail, étaient en réalité
plutôt légers. Comme le relève la Dre C.________, du SMR, l’état de santé
du recourant sur le plan psychiatrique est demeuré à peu près le même depuis 2007
avec seulement quelques fluctuations de l’humeur sur le versant dépressif limitées dans
le temps et sans péjoration significative et durable de l’aspect dépressif pendant les
dernières années.
En outre, le Dr K.________ a expliqué de manière circonstanciée pourquoi il n’existait
aucun argument en faveur d’un syndrome somatoforme douloureux, contrairement à l’avis
du Dr H.________ (cf. rapport du 6 mars 2017), mettant en évidence que ce ne sont pas les douleurs
comme telles qui sont dans le centre de son attention, mais la douleur psychique vécue dans le cadre
de son deuil depuis 22 ans. Il a détaillé les raisons qui le poussaient à ne pas retenir
les diagnostics d’épisode dépressif majeur ou de trouble récurrent, avec symptômes
psychotiques posés par le Dr P.________.
De plus, contrairement à ce que soutient le recourant, l’expertise psychiatrique conduite
par le Dr K.________ respecte le catalogue des indicateurs mis en évidence par la jurisprudence.
On relèvera à cet égard que le fait que des experts ne suivent pas exactement la grille
d’évaluation normative et structurée selon l’ATF 141 V 281 ne suffit pas pour dénier
toute valeur probante à leur rapport. En pareil hypothèse, il convient bien plutôt de
se demander si, dans le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités
du cas d’espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur
les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner
dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies –
le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux –
permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
Selon l’étendue de l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer
suffisant de requérir un complément d’instruction sur certains points précis (ATF
141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
En l’espèce, l’expertise menée par la Clinique W.________ en 2017 permet une appréciation
de l’état de santé du recourant à la lumière des indicateurs déterminants
auxquels elle s’est référée. Les experts se sont ainsi prononcés sur la cohérence,
sans émettre de doute sur la vraie souffrance psychique de l’assuré, mais en précisant
que ce dernier ne souffrait cependant pas d’un retrait social grave issue directement d’une
maladie du domaine psychiatrique (p. 12 du volet psychiatrique de l’expertise). En outre, les indicateurs
requis par la jurisprudence précitée ont bel et bien été analysés, s’agissant
du complexe « atteinte à la santé », « personnalité »
et « contexte social ».
Il convient ainsi de se rallier aux conclusions de l’expertise de la Clinique W.________, lesquelles
apparaissent convaincantes, motivées et exemptes de contradiction et de retenir que le recourant
ne présente pas d’atteinte à la santé invalidante sur le plan psychiatrique.
cc)
Pour
le surplus, les rapports médicaux établis postérieurement à l’expertise de
la Clinique W.________ ne sont pas de nature à remettre en cause les conclusions de celle-ci. En
particulier, le rapport de la Dre V.________ du 23 juillet 2018, faisant suite à une brève
période de suivi en consultation, ne permet pas de s’écarter des conclusions de l’expert
psychiatre sinon à admettre une divergence d’appréciation entre spécialistes d’une
même situation clinique et surtout de leur estimation respective de la capacité de travail
exigible. Le rapport de la Clinique W.________ est en outre davantage probant, dans la mesure où
il est mieux motivé et plus détaillé. Quant aux différents rapports émanant
du Dr P.________, ils ne sont, d’une part, pas étayés et ne comportent, d’autre
part, pas d’éléments qui n’auraient pas été pris en compte et évalués
dans le cadre de l’expertise de la Clinique W.________, en particulier les dimensions relatives
à la personnalité et aux facteurs de stress vécu au M.________, étant au demeurant
souligné que le médecin traitant n’est pas spécialiste en psychiatrie et qu’aucun
des psychiatres ayant vu l’assuré n’a retenu le diagnostic de personnalité schizoïde
selon la CIM-10. S’agissant du rapport du Dr S.________ du 27 juin 2019, le status qu’il
décrit est en tout point conforme avec celui de l’assuré lors de son évaluation
par les experts en 2017. En outre, l’appréciation de la dernière psychiatre traitante
ne fournit aucune motivation, ni aucun élément médical objectif nouveau autorisant à
modifier les conclusions de l’expertise, la Dre B.________ évoquant essentiellement un sentiment
de culpabilité et un besoin de reconnaissance par son patient par les institutions helvétiques,
mais n’apportant
pas
d’éléments objectifs sur lesquels le diagnostic d’un trouble mental ou psychique
nouveau ou en aggravation notable pourrait se reposer.
dd)
Sur
le vu de tout ce qui précède, force est donc de constater que l’état de santé
de l’assuré ne s’est pas modifié de manière significative depuis la décision
du 15 septembre 2008. En effet, malgré l’apparition d’une souffrance psychique de la
part du recourant, dont le ressenti personnel ne peut être nié, celui-ci conserve une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques.
7.
A titre de mesure d’instruction, le recourant
a requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique. A cet égard, les éléments
au dossier sont suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales de renoncer à requérir
un complément d’instruction sous la forme d’une expertise judiciaire bidisciplinaire.
Il y sera dès lors renoncé par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285
consid. 6.3.1).
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI).
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 octobre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
d’L.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Bernard Zahnd (pour L.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :