vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 545 · 2017-07-19 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 6 LAI, 7 LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2017 Arrêt / 2017 / 545

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
320/16 - 203/2017
ZD.16.051883
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2017
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], gaucher, a œuvré
pour le compte d’Y.________ dès le 2 avril 2007 en qualité de maçon sans formation.
Un examen par IRM lombaire pratiqué le 22 septembre 2011 a mis en évidence une volumineuse
hernie discale vraisemblablement sous-ligamentaire L4‑L5 postéro-paramédiane et latérale
gauche avec un fragment ascendant entraînant une contrainte sur la racine L4 correspondante, apparemment
asymptomatique (pas de cruralgie) et une déviation du trajet intrathécal de la racine L5 et
S1 correspondantes.
L’assuré a présenté une totale incapacité de travail à compter du 14 juin 2012.
Le 28 juin 2012, l’assuré s’est soumis à une IRM cervicale, laquelle a conclu à
une protrusion discale C5-C6 postéro-latérale gauche rétrécissant l’entrée
du trou de conjugaison et pouvant comprimer la racine C6 correspondante.
A teneur d’un rapport de radiographie du bassin du 16 octobre 2012, les douleurs de la hanche gauche
pouvaient s’expliquer par un conflit fémoro-acétabulaire gauche favorisé par la
morphologie de la tête fémorale avec un angle de Nötzli pathologique. Le radiologue a
proposé de procéder à une arthro-IRM de la hanche gauche.
Le 6 novembre 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), au motif qu’il souffrait d’une hernie de la colonne
vertébrale.
Renseignant l’OAI par le biais d’un questionnaire du 29 novembre 2012, Y.________ a indiqué
que l’assuré travaillait à hauteur de 42,5 heures par semaine, pour un salaire horaire
de base de 30 fr. 25 (soit 37 fr. 54 indemnités de vacances, jours fériés et
13
ème
salaire compris).
Dans un rapport daté du 25 décembre 2012 à l’OAI, la Dresse  F.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant, a posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de compression C6 par protrusion discale depuis décembre 2012.
La praticienne a également observé un conflit fémoro-acétabulaire gauche et une volumineuse
hernie L4/L5 en régression, restant toutefois sans incidence sur la capacité de travail. La
Dresse F.________ a attesté une totale incapacité de travail en qualité de maçon
de juin 2012 au 9 janvier 2013, date à partir de laquelle elle a préconisé une reprise
d’activité à 100%. Elle a notamment transmis à l’OAI trois rapports des 15
août, 26 novembre et 7 décembre 2012 de la Dresse Z.________, rhumatologue et médecin-cheffe
auprès du P.________, à laquelle elle avait adressé son patient.
Dans un avis du 22 janvier 2013, le Dr L.________, médecin auprès du Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), a estimé qu’il n’existait au dossier aucun
élément allant à l’encontre d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. Manquaient toutefois des informations quant aux limitations fonctionnelles,
au sujet desquelles la Dresse Z.________ devait être interrogée.
Dans un rapport du 6 mars 2013, la Dresse Z.________ a fait savoir à l’OAI qu’elle n’était
pas en mesure d’arrêter des limitations fonctionnelles exactes durant les dix-huit mois à
venir, compte tenu du « contexte douloureux extrêmement chronique sévère avec
lombosciatique gauche ». Elle a estimé que la situation n’était peut-être
pas définitive, compte tenu de la poursuite de la prise en charge (physiothérapie, école
du dos, reconditionnement à l’effort).
S’adressant à nouveau à l’OAI le 3 octobre 2013, la Dresse Z.________ a indiqué
qu’elle n’avait pas revu le patient depuis le 22 mai 2013 et que la dernière séance
de physiothérapie dispensée au P.________ avait eu lieu le 29 mai 2013.
Aux termes d’une proposition de décision de principe (DDP) du 16 octobre 2013, le spécialiste
en réinsertion professionnelle en charge du dossier de l’assuré a indiqué que, bien
qu’en présence d’un préjudice économique limité à 18,63%, l’assuré
serait mis au bénéfice de mesures d’orientation professionnelle, compte tenu de son âge
et de sa motivation.
A teneur d’une note de suivi du 16 octobre
2013 au dossier de l’OAI, l’assuré a fait savoir qu’il avait été en
incapacité de travail à 100% en raison d’une dépression, qu’il avait été
suivi par le Dr N.________, psychiatre, du 23 février au 15 juillet 2013, qu’il n’avait
pas vu de médecins depuis lors, mais qu’il était toujours sous médication.
Dans un avis du SMR du 20 janvier 2014, le Dr L.________ a préconisé la mise en œuvre
d’une expertise auprès du Dr W.________, rhumatologue.
Pour les besoins de l’expertise, l’assuré a été examiné le 3 mars 2014
par le Dr W.________. Dans son rapport du 4 mars 2014, le rhumatologue a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de cervicalgies chroniques, de lombosciatalgies gauches chroniques,
de troubles disco-dégénératifs du rachis et de conflit coxo-fémoral gauche. Le Dr
W.________ a fait l’appréciation suivante du cas :
« Monsieur
D.________ est un maçon de [...] ans, victime en 2011 d’une lombalgie compliquée d’une
irradiation douloureuse intéressant le membre inférieur gauche, symptomatologie ayant parfaitement
régressé sous traitement conservateur et pour laquelle il a bénéficié d’une
incapacité de travail d’environ 1 mois. Une IRM lombaire réalisée le 22 septembre
2011 a permis de mettre en lumière une discopathie L4-L5 et L5-S1, se rajoutant d’un effet
Modic de ce dernier niveau (témoin inflammatoire IRM des contraintes mécaniques absorbées
par les vertèbres en sus et sous jacentes), se rajoutant de discrets troubles dégénératifs
des articulations postérieures de ces mêmes niveaux, ainsi qu’une hernie discale postéro
médiane latérale gauche de L4-L5 ainsi qu’une protrusion postéro-paramédiane
droite de L5‑S1.
En
raison d’une exacerbation de cervicalgies, compliquées d’une irradiation douloureuse
intéressant le membre supérieur gauche, l’assuré est en incapacité de travail
de 100% dès le 14 juin 2012. L’IRM cervicale du 28 juin 2012 a permis de vérifier une
discopathie protrusive de C5-C6.
Sous
couvert de mesures conservatrices alliant la prise de médicaments antalgiques et antiinflammatoires,
complétées de nombreuses séances de physiothérapie, les brachialgies gauches se sont
progressivement amendées, l’assuré gardant des douleurs cervicales mais aussi lombaires
se prolongeant à la fesse et à la péri-hanche gauche, bilan complémentaire ayant
permis de mettre en lumière un conflit coxo-fémoral de ce côté, la nouvelle IRM lombaire
réalisée le 4 décembre 2012 étant superposable à celle réalisée en
septembre 2011 au-delà d’une importante régression de l’hernie discale L4-L5 gauche
transformée en discopathie du même côté.
L’examen
clinique vérifie une certaine altération douloureuse de la mobilité tronculaire, avec
une distance doigts-sol de 20cm, un Schober lombaire de 10‑14 cm, relèvement marqué d’une
inversion du rythme lombo-pelvien antalgique, des inclinaisons latérales de 25
o
,
une extension de 15
o
,
mobilisations algiques à la charnière lombo-sacrée dès l’initiation du geste,
palpation segmentaire vérifiant des douleurs para cervicales gauches se prolongeant au muscle trapèze
et à l’angulaire de l’omoplate de ce côté, des douleurs médianes para
médianes bilatérales de L4-L5 et de L5-S1 prédominant du côté gauche, se rajoutant
des zones insertionnelles intéressant la crête iliaque et la musculature fessière du même
côté. Il n’y a pas d’altération de la mobilité cervicale ni des grosses
comme des petites articulations périphériques, au-delà d’une petite restriction
en rotation interne de la hanche gauche indolore. Il n’y a pas d’arthrite ni de synovite.
Il n’y a pas de syndrome irritatif des membres, les réflexes ostéo-tendineux sont vifs
et symétriques, il n’y a pas d’altération de la force ni troubles de la sensibilité.
Du
point de vue rhumatologique, la capacité de travail de l’assuré comme maçon est
nulle en regard des travaux de force, des contraintes rachidiennes régulières et de la position
debout prolongée qu’implique cette activité professionnelle.
Dans
une activité professionnelle légère, excluant les ports de charge au-delà de 5 kg
de manière régulière et de 10 kg de manière ponctuelle, les mouvements répétitifs
de la nuque et du rachis en porte-à-faux, travail excluant la marche prolongée au-delà
d’une heure principalement en terrain inégal, travail autorisant l’alternance de la
position assise et debout au-delà d’une heure, la capacité de travail de l’assuré
est entière, sans diminution de rendement.
Du
point de vue thérapeutique, l’expert n’a pas de mesure magistrale à proposer au-delà
de la poursuite des médicaments antalgiques à la demande, se complétant d’une activité
physique régulière à même d’éviter les rétractations musculaires
et le raidissement articulaire. »
L’assuré a bénéficié de mesures d’ordre professionnel, notamment sous
forme de cours de français, d’un accompagnement de coaching et de stages.
L’assuré a ainsi participé à
une mesure d’orientation professionnelle  «  [...]» du 19 août au 7 novembre
2014, mise en œuvre par la K.________. Dans ce cadre, il a suivi un stage au sein du service d’intendance
de l’EMS B.________ du 7 au 31 octobre 2014, qui a donné lieu un rapport final daté du
12 novembre 2014.
Dans la cadre d’une seconde mesure d’orientation professionnelle prévue du 9 février
au 1
er
mai 2015, puis prolongée jusqu’au 31 août 2015, l’assuré a suivi un stage
d’aide-concierge auprès de la O.________ dès le 16 mars 2015. L’assuré
devait travailler à 50% dans un premier temps, puis à 100% du 6 avril au 15 mai 2015. Selon
une note d’entretien du 6 mai 2015, l’assuré n’a pu travailler que deux semaines
à 100%, à la suite de quoi son taux de travail a dû être ramené à 50%.
Estimant qu’un passage de 50 à 100% avait peut-être été trop brusque, l’OAI
a instauré une augmentation progressive du taux d’activité dès mi-mai 2015 et a
prolongé le stage jusqu’à la fin août 2015. L’assuré a présenté
une incapacité de travail du 29 mai au 3 juin 2015, puis du 15 juin 2015 au 22 juin 2016, selon
une note d’entretien du 22 juin 2015 du spécialiste en réinsertion professionnelle, qui
s’étonnait toutefois du fait que l’assuré soit venu apporter son certificat médical
en vélo. Aux termes d’une note d’entretien du 3 septembre 2015, l’assuré
est parvenu à travailler à 100% dès le début juillet 2015 et a tenu à ce taux
jusqu’au 31 août 2015, date de la fin du stage, période durant laquelle il avait pris
deux semaines de vacances. Le taux de 100% dans cette activité avait été bien géré
par l’assuré, sans fatigabilité. L’employeur avait indiqué que sa rentabilité
était en adéquation avec son taux de présence et qu’il était très satisfait
de la qualité de son travail.
Le 1
er
septembre 2015, l’assuré a été engagé comme concierge de l’immeuble dans
lequel il était domicilié, pour un salaire mensuel brut de 823 francs.
Le 17 novembre 2015, le spécialiste en réinsertion de l’OAI en charge de l’assuré
a rédigé le rapport final suivant :
«
Résumé
de la situation personnelle du bénéficiaire
Homme
de [...] ans, marié, un enfant, scolarité de 4 ans S.________, puis travaille comme manœuvre
puis comme maçon. Environ 23 ans d’expérience comme maçon dont 6 en Suisse.
Le
calcul du préjudice financier fait en 2013 donnait un taux d’invalidité de 18,63%.
Vu
le jeune âge de l’assuré il avait été convenu de lui ouvrir un droit à
des Mop [mesures d’orientation professionnelle] et une formation de courte durée (ged [gestion
électronique des données] 21.10.2013 proposition DDP [décision de principe]).
Résumé
des mesures professionnelles mises en place et résultats
:
Orientation
15 LAI initialement prévue du 19.05.2014 au 02.07.2014 au V.________ [V.________].
Cette
mesure a dû être interrompue, la capacité d’apprentissage très faible de l’assuré,
sa difficulté en français dans la compréhension des consignes font qu’une formation
au V.________ ne pouvait être mise en place.
Une
nouvelle orientation 15 LAI chez K.________ mise en place du 19.08.2014 au 07.11.2014 avec cours de français
en obtenant un niveau A1. Une piste professionnelle d’employé polyvalent en EMS est ressortie.
Sommes moyennement convaincus de cette piste.
Un
coaching en 15 LAI est mis en place pour aider l’assuré à trouver une place de stage,
et valider cette piste. Coaching mis en place du 09.02.2015 au 01.05.2015 puis prolongé du 16.05.2015
au 31.08.2015.
Stage
d’aide de concierge à la O.________ du 16.03.2015 au 06.04.2015, puis prolongé au 31.08.2015.
L’assuré
a commencé le stage à 50% pour terminer à temps complet. Il a démontré qu’en
respectant les limitations fonctionnelles, son travail était de qualité.
Au
vu de ses bons résultats, avions mis en place un projet pour un cours d’agent de maintenance
au [...], et dans cette optique octroyé des cours de français privés à l’assuré
du 01.06.2015 au 25.09.2015. Le niveau B1 est nécessaire pour cette formation.
Malheureusement,
retombons sur le frein principal de l’assuré, mis à part le français, à savoir
les difficultés d’apprentissage et les difficultés cognitives. Les progrès espérés
en français après 4 mois de cours individuels n’ont pas été présents et
avons renoncé à notre objectif d’acquérir les bases nécessaires de français
pour le cours d’agent de maintenance.
Conclusion
:
Rapport
d’examen SMR du 19.03.2014
Capacité
de travail dans l’activité habituelle : maçon 0%, selon :
Capacité
de travail dans une activité adaptée : 100%
LF :
pas de travaux lourds, pas de port de charge régulier > que 5kg, et ponctuel >10 kg, pas de
mouvements répétitifs de la nuque et du rachis en porte-à-faux, par de marche > 1heure
d’affilée et principalement en terrain irrégulier, possibilité d’alterner
les positions assises et debout au moins une fois par heure.
Voir
calcul ESS [Enquête suisse sur la structure des salaires] ged 25.10.2013
Revenu
sans invalidité : Fr. 72'702 en 2013
Revenu
avec invalidité : Fr. 59'156.82 en 2013
Préjudice
économique : Fr. 13'454.18 Degré d’invalidité : 18.63%
Fermons
le dossier REA et octroyons une aide au placement. L’assuré a un droit LACI ouvert depuis
novembre 2015. »
Le 18 novembre 2015, l’assuré a été informé qu’une aide au placement
lui était reconnue.
Dans un rapport du 4 janvier 2016 à l’OAI, le Dr N.________ a fait savoir qu’il suivait
l’assuré depuis février 2013. Il a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2), depuis février 2013, précisant
que le dernier contrôle remontait au 3 juin 2015. Il a estimé qu’une activité telle
que concierge était envisageable à 50% maximum alors qu’à 100%, les douleurs articulaires
étaient telles que le patient ne pouvait plus travailler, malgré toute sa bonne volonté.
Il renvoyait au surplus à la Dresse Z.________ pour un « avis somatique clair »
quant à la capacité de travail du point de vue somatique. Il précisait encore que
«  du point de vue psychiatrique, une activité à 50% comme concierge est envisageable,
mais en aucun cas à 100% ».
Aux termes d’un avis du SMR du 25 janvier 2016, le Dr H.________ a indiqué que le diagnostic
retenu par le Dr N.________ (trouble anxieux et dépressif mixte, F41.2) n’était normalement
pas incapacitant. Il a également relevé que le psychiatre justifiait l’incapacité
de travailler au-delà d’un taux de 50% par des limitations somatiques et non psychiques, à
savoir des douleurs très intenses, et qu’il renvoyait à la rhumatologue traitante pour
l’évaluation de la capacité de travail au plan somatique. Le Dr H.________ a encore préconisé
de contrôler le caractère adapté de l’activité d’aide-concierge, ceci
ne lui paraissant pas évident compte tenu de la description du poste. Il estimait qu’une activité
plus sédentaire et sans fléchissement du tronc serait sans doute plus susceptible d’être
exercée à plein temps.
Selon un rapport d’entretien du 26 février 2016, l’Office régional de placement
a mis l’assuré au bénéfice d’un programme d’emploi temporaire auprès
de la J.________ à [...], pour une activité de concierge à 100% du 1
er
mars au 31 août 2016.
Par projet de décision du 8 juillet 2016, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
envisageait de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité. L’office a
retenu que si l’assuré présentait une totale incapacité de travail dans son activité
habituelle de maçon, il disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, respectant ses limitations fonctionnelles. Il pouvait ainsi par exemple exercer une activité
simple et répétitive « dans le domaine industriel ; contrôle qualité,
ouvrier dans le conditionnement ou comme aide concierge ». Procédant à la comparaison
des revenus avec et sans invalidité, l’OAI est parvenu à un degré d’invalidité
de 18,63%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
Dans un rapport final du 17 août 2016, l’OAI a mis fin à l’aide au placement, l’assuré
n’ayant pas répondu aux sollicitations du spécialiste en réinsertion professionnelle.
Le projet de décision du 8 juillet 2016 a été confirmé par décision du 24 octobre
2016.
B.
Par acte du 23 novembre 2016, D.________, représenté par Unia Vaud, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une demi-rente d’invalidité et, subsidiairement,
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision.
Dans un moyen d’ordre formel, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être
entendu, estimant que la décision entreprise n’est pas suffisamment motivée sur la question
de l’exigibilité dans une activité adaptée. Sur le fond, il fait valoir que les
stages mis en place ont démontré que sa capacité de travail n’était que de
50% dans une activité adaptée. Il se prévaut à cet égard de l’appréciation
du Dr N.________. Au titre de mesure d’instruction, il requiert la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire. A l’appui de son recours, il produit en particulier un rapport du 15 novembre
2016 du Dr N.________, lequel confirme le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2)
et ajoute celui de douleurs lombaires irradiant dans les jambes et douleurs de la ceinture scapulaire.
Le psychiatre fait état d’une évolution défavorable « car le patient est
dans l’incapacité à tenir une place de travail à 100%. Il a subi plusieurs échecs
à 100%, alors qu’à 50% le travail était possible ». Le Dr N.________ indique
que son patient peut assumer un travail à raison de quatre heures par jour, mais ne doit pas dépasser
un taux d’activité de 50%. Il a joint à son rapport un récapitulatif des stages
effectués par l’assuré.
Dans sa réponse du 13 février 2017, l’intimé a proposé le rejet du recours.
Il a joint à son écriture un avis du Dr H.________ du 8 février 2017, auquel il se rallie.
Aux termes de sa réplique du 3 mars 2017, le recourant a remis en cause la valeur probante de l’avis
du Dr H.________ du 8 février 2017. Il a également argué qu’il appartenait à
l’intimé de démontrer que sa capacité résiduelle dans une activité adaptée
était bien de 100%, notamment par la mise en œuvre d’un nouveau stage. Considérant
qu’il subsistait des incertitudes sur son état de santé et sa capacité de travail,
le recourant a réitéré sa demande d’expertise judiciaire.
Le 23 mars 2017, l’intimé a maintenu sa position.
E n  d r o i t :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art.
56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile et selon les formes prescrites par la loi (cf. art.
61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations
par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let.
a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Est en l’espèce litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison
d'une atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité
de gain susceptible de lui ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al.
1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al.
1 let. c LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133
consid. 2; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence
citée).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art.
49
al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201)
ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences
formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence,
qui sont posées à une expertise médicale (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ;
9C_28/2011 du
6 octobre 2011 consid. 2.2 et
9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les références ; consid. 3.3.2 non publié
de l'ATF 135 V 254). Il convient cependant d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées
par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 précité
loc. cit., 9C_28/2011 précité loc. cit. et 9C_745/2010 précité loc. cit.).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité loc.
cit.; cf. également TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
4.
Sur le plan formel, le recourant reproche à l’intimé d'avoir violé son droit d'être
entendu en motivant de façon sommaire sa décision sur la question de l’exigibilité
d’une activité adaptée et de son taux d’occupation « imposable ».
Garanti par les art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101), 42 LPGA, première phrase, et 33 al. LPA-VD, le droit d’être
entendu comprend le droit, pour les parties à une procédure administrative ou judiciaire, de
prendre connaissance du dossier, de s’exprimer sur les éléments pertinents avant qu’une
décision ne soit prise touchant leur situation juridique (ATF 136 V 415 consid. 6.1), de produire
des preuves pertinentes, d’obtenir qu’il soit donné suite aux offres de preuves pertinentes,
de participer à l’administration des preuves essentielles ou à tout le moins à s’exprimer
sur son résultat, ainsi que de recevoir une décision motivée (ATF 132 V 368 consid. 3.1).
La violation du droit d'être entendu pour défaut de motivation de la décision attaquée
(sur cette notion, voir ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les références) est un grief qui
n'est pas fondé en l'espèce, quand bien même la motivation de la décision peut paraître
succincte. Pour répondre aux exigences de motivation, il suffit toutefois que l'intéressé
puisse se rendre compte de la portée de la décision et l'attaquer en connaissance de cause.
L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs
invoqués par les parties. Elle peut au contraire se limiter aux points essentiels pour la décision
à prendre. En l'occurrence, le recourant ne soutient pas qu'il n'aurait pas été en mesure
de discerner la portée de la décision entreprise et de l'attaquer en connaissance de cause.
Sous couvert d'une violation du droit d'être entendu, le recourant reproche en réalité
à l’office intimé de ne pas avoir fait droit à sa demande, singulièrement d’avoir
écarté les quatre stages qu’il a effectués lorsqu’il a procédé à
l’appréciation du cas. Il s'agit par conséquent d'un grief qu'il convient d'examiner
avec le fond du litige.
5.
a)
Sur
le fond, il est constant que le recourant n’est plus en mesure d’exercer son activité
habituelle de maçon. Par contre, les avis divergent s’agissant de sa capacité résiduelle
dans une activité adaptée.
L’intimé a retenu qu’à l’issue du délai d’attente d’un an,
en juin 2013, l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Pour sa part, le recourant soutient que les différentes
mesures de réinsertion mises en œuvre en cours de procédure ont permis d’établir
que sa capacité de travail dans une activité adaptée n’était pas supérieure
à 50%. Il se prévaut également de l’avis de son psychiatre traitant, le Dr N.________,
qui conclut dans le même sens, arguant que les avis de SMR ne suffisent pas à remettre en cause
l’appréciation de son psychiatre.
b)
L’OAI a fondé la décision litigieuse sur les conclusions de l’examen clinique rhumatologique
pratiqué le 3 mars 2014 par le Dr W.________. Dans son rapport du 4 mars 2014, le rhumatologue a
retenu les diagnostics incapacitants de cervicalgies chroniques, de lombosciatalgies gauches chroniques,
de troubles disco-dégénératifs du rachis et de conflit coxo-fémoral gauche. Se basant
sur le dossier radiologique de l’assuré et les rapports médicaux en sa possession, le
Dr W.________ a constaté que, dès 2011, l’intéressé avait présenté
des douleurs du rachis. Les différents examens entrepris à l’époque avaient permis
de mettre en évidence une lombalgie compliquée d’une irradiation douloureuse au niveau
du membre inférieur gauche, une discopathie L4-L5 et L5-S1, accompagnée d’un effet Modic,
ainsi que de discrets troubles dégénératifs des articulations postérieures de ces
mêmes niveaux, une hernie discale postéro médiane latérale gauche de L4-L5 ainsi
qu’une protrusion discale postéro-paramédiane droite de L5-S1. Une IRM cervicale effectuée
le 28 juin 2012 avait décelé une discopathie protrusive de C5-C6. Grâce au traitement
entrepris (antalgiques, anti-inflammatoires et physiothérapie), l’irradiation douloureuse
de la jambe gauche et les brachialgies gauches s’étaient amendées et la hernie discale
L4‑L5 avait sensiblement régressé et s’était transformée en discopathie
du même côté. L’assuré avait gardé des douleurs cervicales et lombaires
se prolongeant dans la fesse et à la péri-hanche gauche. Un bilan complémentaire avait
permis de déceler un conflit coxo-fémoral gauche.
Lors de son examen clinique du 3 mars 2014, le Dr W.________ a constaté une certaine altération
douloureuse de la mobilité tronculaire. Il n’a par contre pas observé d’altération
de la mobilité cervicale, ni des grosses comme des petites articulations périphériques,
au-delà d’une petite restriction en rotation interne de la hanche gauche indolore. Le rhumatologue
n’a pas non plus relevé d’arthrite, de synovite, d’altération de la force,
de trouble de la sensibilité, ni de syndrome irritatif des membres, en présence de réflexes
ostéo-tendineux vifs et symétriques. L’assuré ne présentait pas non plus de
signes de non-organicité de la douleur selon Waddell ni de points de fibromylagie, les points de
contrôle s’étant révélés négatifs. Le Dr W.________ a en outre
remarqué que l’habillage, le déshabillage et les retournements sur la table d’examen
se faisaient sans limitation particulière.
Fort de ces constatations, le rhumatologue a admis que, du point de vue rhumatologique, l’assuré
n’était plus capable de travailler dans son activité habituelle de maçon, compte
tenu des efforts physiques, des contraintes rachidiennes régulières et de la position debout
prolongées qu’une telle activité impliquait. Par contre, il a estimé que dans une
activité professionnelle légère, excluant les ports de charge au-delà de 5 kg de
manière régulière et de 10 kg de manière ponctuelle, les mouvements répétitifs
de la nuque et du rachis en porte-à-faux et la marche prolongée au-delà d’une heure
principalement en terrain inégal, mais autorisant l’alternance de la position assise et debout
au-delà d’une heure, la capacité de travail de l’assuré est entière,
sans diminution de rendement. Il a encore précisé que dans une activité professionnelle
respectant ces limitations fonctionnelles, l’assuré n’aurait vraisemblablement pas bénéficié
d’une incapacité de travail durable.
A ce stade,
force est de constater que le rapport
du 4 mars 2014 du Dr W.________ est probant. Le médecin, spécialiste rhumatologie, a pris
connaissance des rapports médicaux établis par ses confrères et du dossier radiologique
de l’assuré, avant de procéder à un examen clinique le 3 mai 2014. Il a étudié
de manière circonstanciée les points litigieux, en pleine connaissance de l’anamnèse
et en prenant en compte les plaintes de l’assuré. En outre, son appréciation de la situation
médicale est claire et ses conclusions sont bien motivées. Son rapport remplit ainsi les exigences
jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine force probante (cf. consid. 3b supra).
c)
Les conclusions du Dr W.________ ne sont au demeurant contredites par aucun médecin somaticien.
Ainsi, dans son rapport du 7 janvier 2013, la Dresse  F.________ a posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de compression C6 par protrusion discale. Le conflit fémoro-acétabulaire
gauche et la volumineuse hernie L4-L5, en régression, n’étaient selon elle plus incapacitants.
Constatant une amélioration de l’état de santé de son patient, elle a estimé
qu’après avoir présenté une totale incapacité de travail depuis juin 2012,
il était en mesure de reprendre le travail à 100% dès le 9 janvier 2013.
De son côté, la Dresse Z.________ ne s’est prononcée ni sur la capacité
de travail ni sur les limitations fonctionnelles affectant sa patiente, indiquant qu’elle n’était
pas en mesure de le faire (cf. rapport du 6 mars 2013). Le 7 décembre 2012, elle avait constaté
que les derniers examens par IRM avaient apporté des résultats plutôt rassurants. La hernie
discale L4-L5 gauche avait régressé de manière spectaculaire, pour se limiter à une
simple protrusion latérale. Une arthro-IRM de la hanche gauche effectuée le 4 décembre
2012 avait confirmé les signes de conflit fémoro-acétabulaire gauche, lequel ne présentait
toutefois pas de complication : il n’existait ainsi pas de lésion du labrum, ni de coxarthrose
secondaire. La rhumatologue a dès lors estimé qu’il n’y avait pas d’indication
chirurgicale et que le traitement physiothérapeutique devait pouvoir améliorer la situation.
Elle a d’ailleurs cessé le suivi du recourant en mai 2013. C’est également durant
ce même mois qu’a pris fin le traitement de physiothérapie prodigué par le P.________.
d)
Les moyens soulevés par le recourant ne sont pas de nature à remettre en cause le bienfondé
de la décision entreprise.
aa)
Contrairement à ce qu’il soutient, il ne peut tirer aucun argument utile à l’évaluation
de sa capacité résiduelle de travail des stages d’orientation mis en œuvre par l’OAI.
Il ne saurait en effet être suivi lorsqu’il fait grief à l’intimé d’avoir
fait abstraction des constats tirés à l’issue desdits stages, qui auraient selon lui
tous démontré que sa capacité de travail résiduelle n’excédait pas 50%
dans une activité adaptée.
Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent faire appel aux services de
centres d’observation professionnelle de l’AI (COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen
pratique de la capacité de travail d’un assuré. Les organes d’observation professionnelle
ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement dans
quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail
et de gain sur le marché du travail. En général toutefois, les données médicales
l’emportent sur les constatations faites  à l’occasion du stage d’observation
professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par des éléments
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant celui-ci  (cf. Michel Valterio,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité [AI],
Schulthess 2011, n
o
2608 et 2609 p. 699ss, et n
o
2037 p. 539 et les références ; TF 8C_760/2014 du 15 octobre 2015 consid. 4.3, 9C_83/2013
du 9 juillet 2013 consid. 4.2, 8C_451/2012 du 28 mai 2013 consid. 4, 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 consid.
4. 1).
En effet, les informations
recueillies au cours d'un stage, pour utiles qu'elles soient, ne sauraient, en principe, supplanter l'avis
dûment motivé d'un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter un jugement
sur l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
celui-ci est capable de travailler, le cas échéant quels travaux on peut encore raisonnablement
exiger de lui
(
ATF
1250V 256
consid.
4 ;
TF
I 531/04 du 11 juillet 2005 consid. 4.2). En l’occurrence, comme développé ci-dessus,
les conclusions du Dr W.________ sont dûment motivées et permettent une appréciation
objective du cas, de sorte qu’elles se sauraient être remises en questions par les résultats
obtenus par l’assuré durant les différentes mesures.
On remarquera par ailleurs que c’est de manière infondée que le recourant soutient que
les stages ont démontré que sa capacité de travail dans une activité adaptée
n’excédait pas les 50%. S
’il
est exact que la première augmentation du taux d’activité de 50% à 100% en avril
2015 dans le cadre du stage auprès de la O.________ n’a pas pu être maintenue, les parties
ont convenu de procéder à une nouvelle augmentation, progressive cette fois-ci, dès la
mi-mai 2015. Cette démarche a été concluante puisque, après avoir travaillé
à des taux situés entre 60% et 80% en mai et juin 2015, l’assuré a pu assumer son
activité à 100% en juillet et août 2015, sous déduction de deux semaines de vacances,
sans qu’il ne soit rapporté des difficultés particulières. Rien ne permet au demeurant
de présumer que l’assuré n’aurait pas pu poursuivre cette activité durablement,
si le stage n’était pas arrivé à son terme à la fin août 2015. L’employeur
a estimé que la rentabilité de l’assuré était en adéquation avec son taux
de présence et s’est montré très content de la qualité de son travail (cf. note
d’entretien du 3 septembre 2015). C’est ainsi de manière erronée, ou tout au moins
incomplète, que l’assuré soutient que sa tolérance a été bonne jusqu’à
50%, mais qu’au-delà les douleurs sont apparues et l’ont forcé à l’interruption,
celle-ci n’ayant été que temporaire. On notera également que le rapport final établi
par K.________ le 12 novembre 2014 à l’issue du stage du 7 au 31 octobre 2014 à
l’EMS B.________ ne fait pas état de limitations dues à la douleur. Il mentionne seulement
qu’en accord avec l’intéressé, le taux d’activité a été dans
un premier temps fixé à 50% et qu’il « n’a pas été possible
d’augmenter le taux d’activité durant le stage de 50% qui, avec les 3 après-midi
de cours [réd. : de français], correspondait en fait à un taux d’activité
de 80% ».
En outre, il appert que certaines des tâches attribuées au recourant durant les stages mis
en œuvre par l’OAI ne correspondaient pas entièrement aux limitations fonctionnelles
posées. Il ressort en effet du dossier qu’au cours de ses stages auprès de l’EMS
B.________ et de la O.________, l’assuré a notamment dû se charger de tâches impliquant
des contraintes du rachis, comme c’est d’ailleurs le cas de bon nombre des attributions des
concierges. Tel est le cas notamment du nettoyage des sols et des toilettes, des travaux de jardinage
(entretien des espaces verts, taille de plantes, balayage des feuilles, binage et désherbage) ou
d’autres tâches telles que ramassage des poubelles et des sacs de linge, voir même mise
en place des tables pour les repas, qui, d’une manière générale, impliquent des
mouvements répétitifs de la nuque et du rachis en porte-à-faux (cf. certificat de stage
du 7 janvier 2015 de B.________ et attestation de stage du 4 décembre 2015 de la O.________).
A l’instar du Dr H.________, il sied de retenir qu’une activité plus sédentaire
et sans fléchissement du tronc serait plus conforme à l’état de santé de l’assuré
et permettrait une limitation des douleurs.
En définitive, la façon dont se sont déroulés les stages mis en œuvre par l’OAI
ne permet pas de remettre sérieusement en cause les conclusions du Dr W.________ et ne rend
pas non plus nécessaire un complément d’instruction (TF 9C_1035/2009 du 22 juin
2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n° 6 p. 17 ; 9C_833/2007 du 4 juillet 2008 in :
Plädoyer 2009/1 p. 70 ; TFA I 35/03 du 24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références
in : Plädoyer 2004/3 p.  4 ; TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014).
bb)
Le recourant ne peut non plus se prévaloir de l’avis du Dr N.________. Seul médecin à
soutenir que son patient présente une incapacité de travail de 50% dans une activité adaptée,
le psychiatre a posé le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2), depuis février
2013, estimant que cette atteinte était incapacitante (cf. rapport du 4 janvier 2016). Son avis
est toutefois trop sommaire et insuffisamment motivé pour emporter la conviction. Le Dr N.________
n’est en effet pas convaincant lorsqu’il affirme que l’activité de concierge est
envisageable à 50%, alors qu’à 100%, les douleurs articulaires sont telles que son patient
ne peut plus travailler. Ce faisant, il fonde son évaluation de la capacité de travail sur
des éléments somatiques, ne relevant pas de sa spécialisation. Il renvoie d’ailleurs
à la Dresse Z.________ pour un « avis somatique clair » quant à la
capacité de travail du point de vue somatique, ce qui laisse entendre qu’il ne se considère
pas, et à juste titre, compétent pour se prononcer sur ce point. Son appréciation se fonde
plutôt sur l’avis et les plaintes de son patient qui, s’ils doivent être pris en
considération dans l’évaluation de la situation médicale, ne suffisent pas pour
fonder une diminution de la capacité de travail. Certes, dans ce même rapport, le Dr N.________
affirme aussi que cette limitation de la capacité de travail à 50% s’impose également
au plan psychiatrique. Il ne justifie toutefois nullement son appréciation et n’apporte pas
d’éléments plaidant en faveur d’une telle réduction. Au titre des restrictions
psychique, le Dr N.________ mentionne des troubles de la concentration et de l’attention, ainsi
qu’une irritabilité. Ces symptômes ne dénotent toutefois pas d’une atteinte
suffisamment sévère pour induire une restriction de la capacité de travail. Il est vrai
que l’assuré suit un traitement médicamenteux antidépresseur. Ceci ne suffit toutefois
pas non plus à rendre vraisemblable une incapacité de travail au plan psychique. On relèvera
également que la prise en charge du Dr N.________, que le psychiatre qualifie au demeurant de « psychothérapie
de soutien », est loin d’être intensive. Le 4 janvier 2016, le Dr N.________
a en effet indiqué qu’il n’avait pas revu son patient depuis le 3 juin 2015. Dans
son rapport du 4 mars 2014, le Dr W.________ avait rapporté des consultations psychiatriques mensuelles.
Quant aux notes d’entretien des 6 mai et 3 septembre 2015 au dossier de l’OAI,
elles font état d’un suivi à raison d’une fois tous les mois ou tous les deux mois.
On remarquera encore que lors de l’examen clinique pratiqué au SMR le 4 mars 2015, l’assuré
n’a émis aucune plainte subjective d’ordre psychique. Le Dr W.________ avait quant
à lui estimé que l’intéressé ne montrait pas de trouble des fonctions cognitives
basales (orientation, vigilance, attention et mémoire), de même qu’aucun signe de psychose.
Ces éléments ne plaident pas dans le sens d’une atteinte psychique suffisamment grave
pour porter atteinte à la capacité de travail. Dans un certificat du 11 juillet 2013 remis
par l’assuré au Dr W.________, le Dr N.________ avait d’ailleurs attesté
une incapacité de travail à 100% du 23 février au 12 juillet 2013, date à
partir de laquelle il estimait que son patient avait recouvré une capacité de travail entière.
Le rapport du Dr N.________ du 15 novembre 2016 produit en recours n’apporte pas d’élément
nouveau. Le psychiatre y confirme le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte et répète
que son patient se trouve dans l’incapacité à « tenir une place de travail
à 100% ». Il ajoute qu’il a subi plusieurs échecs à 100%, alors qu’à
50%, le travail était possible. Le psychiatre n’apporte toutefois aucun nouvel élément,
se contentant de répéter que son patient souffre, au plan psychique, de troubles de la concentration
et de l’attention, et d’irritabilité. Le Dr N.________ répète également
que l’assuré connaît des douleurs lombaires importantes lorsque son taux de travail dépasse
les 50%. Ce rapport appelle les mêmes remarques que celles soulevées à l’égard
du rapport du 4 janvier 2016 : le psychiatre se prononce de manière trop sommaire, sans motivation
suffisante, et se détermine sur des atteintes ne relevant pas de sa compétence. Il ne convainc
pas non plus lorsqu’il affirme, dans son récapitulatif des stages du 15 novembre 2016,
que l’augmentation du taux de travail au-delà de 50% dans le cadre du stage auprès de
la O.________ s’est soldée par un absentéisme, l’assuré n’étant
plus capable de travailler en raison de douleurs trop importantes. Les pièces au dossier ne mentionnent
que deux semaines d’incapacité de travail durant la mesure, du 29 mai au 3 juin 2015,
puis du 15 juin 2015 au 22 juin 2016. Ces interruptions de travail, limitées à une semaine,
n’ont pas été durables, et ont eu lieu avant la reprise du travail à 100%, au début
juillet 2015. Le Dr N.________ invoque encore que son patient s’est retrouvé dans un état
d’épuisement psychique à l’issue des stages mis en œuvre par l’assurance-chômage
auprès de la [...], puis de la société [...], et que ce motif a été au premier
plan de l’abandon du stage auprès de la J.________, après un mois sur les cinq initialement
prévus. Ces allégations, des plus sommaires et non documentées, ne suffisent pas non plus
à rendre vraisemblable une incapacité de travail. On remarquera à cet égard que dans
son acte de recours, à aucun moment l’assuré n’invoque avoir subi des limitations
psychiques lors de ces deux stages. Le recourant explique au contraire avoir été forcé
d’abandonner le stage auprès de la J.________ en raison de douleurs handicapantes et persistantes
aux lombaires. Ce sont ces mêmes difficultés qu’il invoque avoir rencontrées lors
de son stage auprès de l’entreprise [...]. En définitive, les rapports du Dr N.________
invoqués par le recourant à l’appui de son recours ne lui sont d’aucun secours.
Ils n’apportent aucun élément objectivement vérifiable, de nature clinique ou diagnostique,
qui aurait été ignoré et qui serait suffisamment pertinent pour remettre en cause le bien-fondé
de la décision entreprise.
cc)
On retiendra ainsi avec le Dr H.________ que le trouble anxieux et dépressif mixte n’est normalement
pas incapacitant et que le psychiatre décrit des limitations somatiques, à savoir des douleurs,
mais pas de limitations psychiques (cf. rapport du 25 janvier 2016). Le Dr H.________ est convaincant
lorsqu’il affirme que le psychiatre traitant ne rend pas plausible une limitation psychiatrique
susceptible de justifier une capacité de travail limitée à 50% dans une activité
adaptée, au vu du diagnostic retenu, du status décrit et des limitations énoncées,
qui pour la plupart relèvent du versant somatique (cf. avis du 8 février 2017). Sur le
plan somatique, le Dr H.________ peut également être suivi lorsqu’il estime qu’au
vu des conclusions du Dr W.________, on ne peut pas admettre une limitation de la capacité
de travail à 50%, sauf à ce que la situation se soit péjorée. Or, aucun élément
au dossier ne permet de retenir que tel a été le cas. L’évolution défavorable
mentionnée par le Dr N.________ dans son rapport du 15 novembre 2016 n’est pas objectivée.
En effet, le psychiatre  n’explique pas en quoi a consisté l’aggravation sur le
plan médical. Il se contente d’affirmer que l’évolution est défavorable « car
le patient est dans l’incapacité de tenir une place de travail à 100% ». C’est
ainsi à juste titre que le Dr H.________ estime que, dans une activité sédentaire légère,
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, l’assuré dispose d’une capacité
de travail entière. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, les appréciations
du Dr H.________ ne laissent pas subsister de doute quant à son état de santé et
sa capacité de travail. Les interrogations de Dr H.________ portaient, à juste titre,
sur le caractère adapté des activités exercées par l’assuré au cours des
deux stages mis en œuvre par l’OAI. A l’instar du médecin du SMR, il sied
de retenir que les activités proposées à l’assuré lors des différents
stages ne respectaient pas totalement les limitations fonctionnelles fixées par le Dr W.________,
et que cela a vraisemblablement généré des douleurs, qui pourraient être réduites
dans le cadre d’activités respectant strictement les limitations fonctionnelles habituelles
en cas d’atteinte au rachis, notamment n’impliquant pas un fléchissement du tronc.
Le recourant ne peut ainsi être suivi lorsqu’il remet en cause la valeur probante de l’avis
du Dr H.________ du 8 février 2017. Il ne peut notamment se prévaloir du fait que le médecin
du SMR n’a pas procédé à un examen clinique et qu’il s’est limité
à réitérer les conclusions d’autres médecins de son service. Fondés sur
l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, de tels avis se
distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 LAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de
prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner
au dossier sur le plan médical (ATF 142 V 58 consid. 5.1 p. 66 ; TF 8C_756/2008 du 4 juin
2009 consid. 4.4 in SVR 2009 IV n° 50 p. 153). Ces rapports ne sont toutefois pas dénués
de toute valeur probante et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale,
se fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés,
ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Le Dr H.________ a été sollicité
par l’intimé afin qu’il se prononce sur le rapport du Dr N.________ du 15 novembre
2016 et détermine s’il apportait des éléments nouveaux, susceptibles de remettre
en cause le bienfondé de la décision litigieuse. Le procédé de l’OAI consistant
à soumettre au SMR les éléments médicaux produits en procédure par le recourant
pour une détermination sur dossier n’est pas critiquable. Elle permet à l’intimé
de répondre au recours de manière circonstanciée, en tenant compte des éléments
apportés par le recourant. Compte tenu de l’effet dévolutif du recours, l’OAI n’était
quoi qu’il en soit pas habilité à soumettre l’assuré à de nouveaux examens,
ceci équivalant à une reprise de l’instruction. Quant au grief de manque d’indépendance
des médecins du SMR, il est trop général pour être pris en considération. Outre
le fait qu'il ne s'appuie sur aucun indice concret, il est contraire aux principes jurisprudentiels rendus
en matière de valeur probante des rapports médicaux, selon lesquels la valeur probante d'un
document médical ne saurait être d'emblée niée en raison de sa seule origine (ATF 125
V 351 consid. 3a p. 352 ; TF 9C_115/2010 du 18
août
2010, 9C_94/2014 du 2 avril 2014).
dd)
Le recourant se méprend également lorsqu’il affirme qu’il appartient à l’intimé
de mettre en œuvre un nouveau stage dans le but de démontrer que sa capacité de travail
dans une activité adaptée est entière. L’évaluation de sa capacité de
travail a été faite sur la base de constats médicaux probants, de manière à
emporter la conviction. A ce stade de la procédure, il appartient au contraire au recourant d’apporter
des éléments de nature à remettre sérieusement en cause les conclusions des Drs W.________
et H.________, ce qu’il n’a en l’occurrence pas fait. On doit également admettre
qu’il existe un nombre significatif de métiers adaptés pouvant être exercés
par le recourant, compte tenu du large éventail d'activités simples et répétitives
n'impliquant pas de formation autre qu'une mise au courant initiale (voir par ex. l'arrêt 9C_1035/2009
du 22 juin 2010 consid. 4.2.4, in SVR 2011 IV n° 6 p. 18).
e)
En définitive, il n’y a ainsi pas lieu de s’éloigner des conclusions du Dr W.________,
selon lesquelles, dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles, l’assuré
jouit d’une capacité de travail entière. Une évaluation médicale complète
ne saurait être remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion
divergente. Il sied également de retenir que l’assuré ne présente pas de limitations
psychiques qui porteraient atteinte à sa capacité de travail dans une activité adaptée.
Pour qu'il en aille différemment, il y a lieu de mettre en évidence des éléments
objectivement vérifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'évaluation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé du point de vue attaqué ou établir le caractère incomplet
de celui-ci, ce qui n’est pas le cas en l’espèce (arrêt 9C_578/2009 du 29 décembre
2009 consid. 3.2).
6.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu hypothétique sans invalidité)
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
encore être raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché équilibré du travail (revenu d’invalide). C’est la méthode
ordinaire de comparaison des revenus (art. 1 LPGA et 28a LAI).
Procédant au contrôle d’office des éléments économiques retenus dans la
décision entreprise, au demeurant non-contestés par le recourant, la Cour de céans constate
que les calculs de l’invalidité de l’intimé ne prête pas flanc à la critique,
tout au moins pas dans une mesure propre à influencer le droit à la rente. En présence
d’un préjudice très largement inférieure à 40% (18% selon l’intimé,
14% selon la Cour de céans), le droit à la rente n’est pas ouvert.
7.
Si l'administration ou le juge, se fondant sur
une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 131
I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6d/cc). Une telle manière de procéder ne viole pas
le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF
130 II 425 consid. 2.1, 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et la référence
citée).
La simple existence d'avis médicaux contradictoires ne suffit pas à établir qu'il subsiste
un doute justifiant la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire. Cette mesure s'impose seulement lorsque,
au terme de l'appréciation des preuves, le tribunal conclut à l'absence d'éléments
permettant de trancher dans un sens ou dans l'autre. Elle n'est pas nécessaire lorsque, en se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves, le tribunal est convaincu que certains faits présentent
un degré de vraisemblance prépondérante et qu'une instruction complémentaire ne pourra
plus modifier cette appréciation (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 ; TF 9C_491/2016).
En l'occurrence, les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit. Le
dossier est suffisamment complet pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause.
Les mesures d'instruction complémentaires requises par le recourant (tendant à la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire) apparaissent ainsi superflues et peuvent être rejetées.
8.
a)
En définitive, il apparaît que la décision entreprise ne prête pas le flanc à
la critique tant en ce qui concerne l’évaluation médicale que s’agissant du calcul
du préjudice économique subi. Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation de l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de constatation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n’a pas droit à des dépens (cf.
art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 octobre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Unia Vaud (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :