vd_findinfo · Décision / 2022 / 462 · 2022-07-19 · fr

ORDONNANCE DE CLASSEMENT, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE | 303 ch. 1 al. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 19.07.2022 Décision / 2022 / 462

TRIBUNAL
CANTONAL
451
PE20.000685-XCR
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2022
__________________
Composition
:               M.
P E R R O T, président
Mme
Byrde et M. Kaltenrieder, juges
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
303 ch. 1 CP; 163 al. 1, 318 al. 2, 319 al. 1 let. a et b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 13 septembre 2021 par
A.Y.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 25 août 2021 par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte dans la cause
n° PE20.000685-XCR
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le
10 décembre 2019, X.________ a déposé plainte pénale nominativement contre son mari,
A.Y.________, dont elle vit séparée. Elle lui reprochait de s’être livré à
des actes d’ordre sexuel sur leur fille, B.Y.________, née le [...] 2016 (P. 26/4 et 5). Cette
enfant a un demi-frère, [...], née le [...] 2012, fils d’X.________. En vertu d’un
jugement sur mesures protectrices de l’union conjugale rendu le 16 mai 2019 par le Tribunal d’arrondissement
de La Côte, le droit de garde sur l’enfant B.Y.________ est confié à la mère,
le droit de visite du père étant réservé.
La plainte du 10 décembre 2019 rapportait comme il suit des propos qu’aurait tenus l’enfant :
«
Le 27 novembre
dernier
(…)
,
B.Y.________ me dit en pleurant que son Daddy lui a dit que mes parents et mon frère vont aller
en prison. Depuis cette date, B.Y.________ me répète souvent d’un air triste qu’elle
ne va plus habiter avec Louis et moi.
Depuis le 1
er
décembre, chaque soir en couchant, B.Y.________, elle me dit qu’elle est triste en pleurant
(…) » (P. 26/6/4).
La plainte était notamment assortie d’une déclaration écrite du
9
décembre 2019, émanant de la mère de la plaignante, [...], et d’une amie de la famille,
[...] (P. 26/6/3). Cette déclaration a la teneur suivante :
« (…)
Au moment
du goutter (sic), B.Y.________
a
a enlevé sans raison ses collants, sa petite culotte … a écarté ses jambes et a
mis ses doigts dans son sexe.
Nous étions choquées.
(…).
Après cet épisode, la scène s’est répétée sur le lit de ma chambre
devant la télévision.
(...) ».
En outre, la plaignante
avait filmé au moyen de son téléphone cellulaire un entretien qu’elle avait eu avec
sa fille le 4 décembre 2019. La retranscription en était la suivante :
« Enfant : «
Appeler
pas lui
»X.________ : «
Je
n'appelle pas Daddy ?
»
Enfant : « Non jamais »
X.________
: «
Jamais,
mais qu'est-ce qu'il fait avec ta mouchka ?
».
Enfant : «
ll
joue
».X.________ : « Il joue comment ? »
Enfant : « Comme ça », B.Y.________ mime le fait de lécher.X.________ : «
Tu
sais que ce n'est pas bien de faire ça
».
4
Enfant
: «
Mais
c'est mon Daddy qui fait ça, c'est pas moi qui fait ça
»
B.Y.________X.________ :
«
Mais beaucoup
il le fait ?
»
4
Enfant
: «
Oui
». »
(cf.
ordonnance de classement du 7 janvier 2021, mentionnée ci-dessous).
b)
D’office et par suite de cette plainte,
le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après : le Ministère
public) a ouvert une instruction pénale contre A.Y.________ pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance;
la cause a été inscrite au rôle sous la référence
PE19.024146-XCR.
Entendue par le Ministère public le 13 mai 2020 en qualité de personne appelée à
donner des renseignements, X.________ a confirmé les accusations dirigées contre son conjoint
(P. 26/1). Le même jour, [...] a aussi été entendue (P. 26/2), à l’instar de
[...] (P. 26/3). Entendu par le Ministère public le 28 août 2020, le prévenu a intégralement
contesté les faits qui lui étaient reprochés, ajoutant qu'il s'agissait de mensonges (P.
26/4).
Le 7 janvier 2021,
une ordonnance de classement a été rendue en faveur du prévenu. Cette ordonnance est entrée
en force le 28 janvier 2021. Il en ressort en substance que les soupçons portés à l’encontre
du prévenu n’avaient pas été confirmés, notamment en raison du fait que la
plainte avait été déposée dans le cadre d’une séparation conflictuelle
la veille de l’audition d’X.________ en qualité de prévenue dans une procédure
distincte initiée par son époux et que le prévenu avait catégoriquement contesté
avoir commis les attouchements qui lui étaient reprochés. Cette ordonnance retient en particulier
ce qui suit :
« X.________ a été invitée à indiquer la date et le lieu où le comportement
étrange adopté par sa fille (…), dont elle fait état dans sa dénonciation,
avait eu lieu. Elle a ainsi rapporté que sa sœur [...] avait vu qu'[...] se touchait le sexe
de manière insistante devant tout le monde lors des vacances d'été 2019 en Sardaigne.
La sœur d’X.________ avait mis cette dernière au courant de ce dont elle avait été
témoin durant l'été. En revanche, X.________ n'a pas été en mesure de donner
des précisions au sujet de l'épisode auquel aurait assisté sa mère, [...], et une
amie de la famille, [...], au cours duquel ces dernières avaient vu [...] spontanément et soudainement
enlever ses collants et sa culotte, écarter les jambes et toucher ses parties intimes. [...] et
[...] n'ont pas non plus été en mesure de dire à quel moment cet événement s'était
produit. [...] le situe très peu de temps avant le 9 décembre 2019, date à laquelle elle
a cosigné avec [...] une attestation concernant les faits auxquels elle avait assisté. Selon
[...], ceux-ci n'avait assurément pas eu lieu un mois avant le 9 décembre 2019. Pour sa part,
[...] déclare qu'ils ont dû avoir lieu peut être deux semaines ou un mois avant le 9 décembre
2019. A cet égard, il parait surprenant que [...] et [...] ne soient pas en mesure d’être
plus précises sur la date de cet événement qualifiée de «
surprenant
et inhabituel chez un enfant
», dont elles affirment en outre qu’il les avait choquées.
En l'espèce, le fait qu
’X.________
dépose plainte à l'encontre de son époux le 10 décembre 2019, soit la veille de son
audition en qualité de prévenue dans le cadre d'une procédure distincte initiée par
son époux, interpelle.
On peine également à comprendre la raison pour laquelle X.________ a contacté le service
de pédopsychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève seulement en date du 4 décembre
2019, alors que A.Y.________ avait fait part de ses soucis à la pédiatre d'[...], la Dre [...]
au début du mois de juin 2019 déjà. Cette praticienne a signalé le cas de cet enfant
au Service de protection de la Jeunesse par courrier du 7 octobre 2019. A.Y.________ s'était également
rendu avec sa fille à l'Hôpital de l'enfance à Lausanne, en date du 29 septembre 2019.
A la suite de cette consultation, par courrier du 18 octobre 2019, le Dr [...], médecin-chef, a
porté à la connaissance de la Justice de paix la situation d'[...]. Dans ledit courrier, il
a notamment indiqué ce qui suit :
«
Nous sommes donc très inquiets de
la situation de cette fillette qui semble prise dans un conflit de loyauté inacceptable, étant
fortement exposée aux différents parentaux. Nous sommes particulièrement interpelés
par les conséquences émotionnelles que ces éléments peuvent avoir sur une enfant
de cet âge, en particulier l'intervention de la police pour faire respecter le droit de visite
».
A la suite de ce signalement, l'Office régional de protection des mineurs de l'Ouest vaudois a rencontré
(la dénonciatrice et son époux) séparément le 12 novembre 2019 et a fait les constations
suivantes :
«
Les parents ont une perception de leur
histoire et du vécu de leur fille intégralement opposée, ce qui nous interroge fortement;
la problématiques soulevée tant par les signalants que par les parents concerne exclusivement
des questions relatives au droit de garde de Madame et aux relations personnelles de Monsieur depuis
la séparation du couple
».
Là encore, on s'étonne du fait qu'à l'occasion de cette rencontre avec une assistante
sociale du Service de protection de la jeunesse, (la dénonciatrice) n'ait pas signalé les comportements
étranges adoptés par sa fille, dont elle avait pourtant déjà connaissance.
Enfin, l’enregistrement vidéo réalisé par (la dénonciatrice) le 4 décembre
2019 lorsqu'elle questionne sa fille laisse pour le moins perplexe. En effet, (la dénonciatrice)
pose des questions très orientées à sa fille, en présence de son demi-frère
[...], lequel intervient dans la discussion en disant à deux reprises : «
Mais
c'est pas un problème
».
(…)
En définitive, les prétendus agissements de A.Y.________ à l'encontre de sa fille ont
été dénoncés exclusivement par X.________, alors même que la fillette a été
vue par de nombreux médecins depuis le mois de juin 2019. Tous ces praticiens ont relevé la
gravité du conflit familial et ses conséquences sur l'enfant, mais aucun n'a été
alerté par une éventuelle question d'abus sexuel. Il n'existe en effet aucun élément
objectif, notamment de nature médicale, qui tendrait à démontrer qu'[...] aurait été
victime de tels comportements.
(…)
».
c)
Le 14 janvier 2020, A.Y.________ a dénoncé
les accusations portées contre lui par son épouse et s’est constitué partie plaignante,
demanderesse au pénal et au civil, contre X.________. Il lui reprochait de l’avoir dénoncé
pénalement à raison des faits constituant l’objet de la procédure clôturée
par l’ordonnance de classement du 7 janvier 2021, alors même qu’elle le savait innocent.
Le 30 avril 2020, B.Y.________, agissant par sa curatrice, a indiqué qu’elle se constituait
également partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil.
d)
D’office
et par suite de cette plainte, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre X.________
pour
dénonciation
calomnieuse et violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Il était d’abord
fait grief à la prévenue d’avoir, à [...], au cours de l'année 2019, instrumentalisé
sa fille contre le père de l’enfant, notamment en faisant dire à celle-ci qu'elle avait
subi des actes d'ordre sexuel de la part d’A.Y.________, avec pour conséquence de plonger
l'enfant dans un conflit de loyauté et de mettre ainsi en danger son développement psychique.
Il lui était ensuite reproché d’avoir dénoncé pénalement son époux
à raison des faits constituant l’objet de la procédure clôturée par l’ordonnance
de classement du 7 janvier 2021, alors même qu’elle le savait innocent.
e)
Entendue en qualité de prévenue par
le Ministère public le 13 avril 2021, X.________ a déclaré avoir déposé plainte
consécutivement aux comportements, tenus par elle pour étranges, adoptés par sa fille
et aux déclarations que celle-ci lui avait faites. Elle a expliqué avoir dirigé sa plainte
nominativement contre son époux puisqu’elle avait précisément posé la question
à sa fille de savoir si son père lui touchait le sexe, ce à quoi l’enfant avait
répondu par l’affirmative. La prévenue a contesté les faits incriminés (PV
aud. 1).
f)
Le 30 juin 2021, A.Y.________ a requis «
l’audition
filmée
» de l’enfant B.Y.________,
ainsi que celle du demi-frère de la fillette, [...]. Il faisait valoir, en substance, que ces mesures
d’instruction seraient nécessaires afin d’éclaircir les raisons du comportement
de la mère envers lui. Ainsi, selon le plaignant, sa fille devrait être entendue au sujet de
l’interrogatoire mené par sa mère, respectivement pour qu’elle puisse s’exprimer
sur ce qui se dit au domicile de la famille; pour sa part, [...] était présent lors de l’interrogatoire
de sa demi-sœur. Le plaignant a en outre demandé
l’audition
d’une ancienne assistante sociale (désormais à la retraite), répondant au patronyme
de [...], que la prévenue «
aurait
contactée pour chercher des explications en lien avec le comportement de sa famille
»
(P. 30).
g)
Outre les deux procédures déjà
mentionnées, une troisième procédure pénale, inscrite au rôle sous la référence
PE19.018075-XCR, oppose les parties. L’épouse y a la qualité de prévenue, le chef
de prévention étant celui d’escroquerie. Son audition dans cette procédure a été
menée le 11 décembre 2019, soit le lendemain de la plainte qu’elle a déposée
contre son époux.
B.
Par ordonnance du 25 août 2021, le Ministère
public a, notamment, prononcé le classement de la procédure pénale ouverte contre X.________
pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation et dénonciation calomnieuse
(I) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (V).
Après avoir rejeté les réquisitions de preuves présentées par la partie plaignante
le 30 juin 2021, motif pris qu’elles étaient vaines et engendraient un risque de conflit de
loyauté, le Ministère public a estimé que les éléments constitutifs d’aucune
des deux infractions en cause n’étaient réalisés.
Pour ce qui était du chef de prévention de violation du devoir d’assistance ou d’éducation,
le Procureur a considéré que rien ne permettait d’affirmer que la prévenue aurait
instrumentalisé sa fille contre le père de l’enfant, ni que le développement physique
et psychique de la fillette aurait été mis en danger de manière durable. En effet, il
ressort du rapport de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse du 5 octobre
2020 qu’B.Y.________ est une enfant qui se montre gaie et spontanée en présence de sa
mère (P. 16/2). Cet avis reprend le point de vue de différents intervenants ayant eu un contact
avec l’enfant. Le Dr [...], pédiatre de la fillette, n’a pas fait part d’une préoccupation
particulière quant au développement de l’enfant (P. 16/2, p. 7). Pour sa part, la doyenne
de l’école fréquentée par B.Y.________ a affirmé que l’enfant avait toujours
des affaires en ordre et qu’elle était soignée et propre (P. 16/2, p. 7). Enfin, le Professeur
[...], psychologue d’B.Y.________, a indiqué que celle-ci se montrait gaie et ne présentait
pas de signe de dysfonctionnement à l’examen clinique, qu’il n’y avait pas d’angoisse
relevée chez elle, que la mère se montrait appropriée dans sa posture parentale auprès
de sa fille, ne dégradant pas l’image du père de l’enfant et que, en ce qui concernait
les suspicions d’actes d’ordre sexuel portés par la mère, cette dernière montrait
une vigilance nécessaire sans tenter de manipuler les faits et de convaincre du pire scénario
(P. 16/2, p. 7).
Quant au chef de prévention de dénonciation calomnieuse, le Procureur a considéré
que, malgré la concomitance, considérée comme pour le moins troublante, entre la date
du dépôt de plainte et celle de l’audition d’X.________ en qualité de prévenue
dans la procédure distincte PE19.018075-XCR, il n’existait aucun élément qui permettrait
d’établir que c’était alors même qu’elle savait son époux innocent
que la prévenue l’avait dénoncé.
Le Procureur a déduit de ce qui précède que les éléments constitutifs d’aucune
des deux infractions en cause n’étaient réalisés, de sorte que la procédure
devait être classée en application de l’art. 319 al. 1 let. b CPP.
C.
Par acte du 13 septembre 2021, A.Y.________, agissant
par son conseil juridique
de choix, a recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à
son annulation (partielle, soit pour ce qui est du seul chef de prévention de dénonciation
calomnieuse) et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour complément d
’instruction
dans le sens des considérants de l’arrêt à rendre ou pour renvoi en accusation de
la prévenue. Il a derechef requis l’audition de l’enfant B.Y.________, ainsi que celles
du demi-frère de la fillette, [...],
et
de l’ex-assistante sociale [...].
Invité à se déterminer sur le recours, le Ministère public a, par écriture du
28 janvier 2022, fait savoir qu’il renonçait à procéder.
Par mémoire du 31 janvier 2022, B.Y.________, intimée au recours, représentée par
sa curatrice et agissant par son conseil juridique de choix, s’en est remise à justice quant
à son issue, tout en ajoutant que, même si le recours était admis, il ne se justifierait
pas de donner suite à la réquisition tendant à son audition.
Dans des déterminations spontanées du 31 janvier 2022 également (P. 40), le recourant
a produit des pièces complémentaire (P. 40/1 et 40/2).
Par mémoire du 10 février 2022, X.________, intimée au recours, représentée
par son défenseur de choix, a conclu, avec suite de frais et dépens à la charge du recourant,
à l’irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet, et à ce que l’ordonnance
de classement soit déclarée définitive et exécutoire.
Le recourant a confirmé ses conclusions dans des déterminations spontanées des 10 et 22
février 2022. L’intimée X.________ en a fait de même le 24 février 2022.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP),
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art.
80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).
1.2
Le recours a été interjeté en temps utile auprès de l’autorité compétente
par la partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Cela étant, l’intimée
fait valoir qu’il ne satisfait pas aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 et 393 al.
2 CPP), faute de comporter des moyens articulés à satisfaction de droit.
Il ressort sans conteste des moyens du recours, rapprochés de ses conclusions, que le plaideur reproche
au Procureur d’avoir retenu, sur la base d’une appréciation des faits contestée,
que la plaignante ne l’avait pas dénoncé pénalement en toute connaissance de son
innocence. Cette motivation relève du grief d’excès ou d’abus du pouvoir d’appréciation
selon l’art. 393 al. 2 let. a CPP, respectivement de celui de constatation incomplète ou erronée
des faits au sens de l’art. 393 al. 2 let. b CPP. Les motifs qui commandent une autre décision
selon l’art. 385 al. 1 let. b CPP sont ceux que le recourant avance pour contester la bonne foi
de l’intimée. Pour le reste, les conclusions portant sur l’instruction et le sort de
la procédure pénale sont formulées conformément à l’art. 385 al. 1 let.
a CPP et les moyens de preuve invoqués au sens de l’art. 385 al. 1 let. c CPP sont expressément
mentionnés, même si les réquisitions de preuve ne figurent pas dans les conclusions figurant
au pied du mémoire. Le recours satisfait dès lors aux exigences de motivation légale.
Partant, le recours est recevable.
2.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le
Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux «
qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une
décision similaire de l'autorité de jugement
» (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 1057, p. 1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une
condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité
de classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une
très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22
mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in
dubio pro duriore
exige donc simplement qu'en
cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1, JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid.
4.1.1; ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 137 IV 219 consid. 7).
3.
3.1
Renouvelant ses réquisitions de preuves du
30 juin 2021, le recourant requiert l’audition de l’enfant B.Y.________, ainsi que celle
du demi-frère de la fillette, [...], et de l’ex-assistante sociale [...], même si ces
réquisitions ne figurent pas dans les conclusions du recours.
3.2
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par les art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP,
comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et
valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer
sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF
133 I 270 consid. 3.1 p. 277; ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16).
A teneur de l’art. 163 al. 1 CPP, toute personne âgée de plus de quinze ans et capable
de discernement quant à l’objet de l’audition a la capacité de témoigner.
L’art. 163 al. 1 CPP consacre une présomption irréfragable d’incapacité :
pour le jeune témoin, l’exercice qui consiste à se souvenir puis à reproduire ce
qui a été retenu présente des risques d’erreurs importants. La capacité de
discernement s’apprécie au moment de l’audition et non au moment des faits pour lesquels
le témoin est entendu (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2
e
éd., Bâle 2016, nn. 2 et 3 ad art. 163 CPP). En présence d’une norme qui ne souffre
d’autre interprétation que littérale, l’art. 298 al. 1 CPC ne saurait être
appliqué à titre de droit supplétif en matière de procédurale pénale.
A teneur de l’art. 318 al. 2, 1
re
phrase, CPP, le Ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci
exige l’administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité
pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit.
3.3
B.Y.________, née le [...] 2016, avait quelque
trois ans lors des faits incriminés; elle en a un peu plus de six aujourd’hui. Pour sa part,
[...], né le [...] 2012, avait quelque sept ans lors des faits incriminés; il en a dix aujourd’hui.
A l’inverse de l’art. 139 al. 2 CPP, cette disposition codifie, pour la procédure pénale,
la règle jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 Cst. En matière d’appréciation
anticipée des preuves (TF 6B_1270/2021 du 2 juin 2022 consid. 3.2 et les réf. cit.).
Les enfants auront donc moins de 15 ans au moment des mesures d’instruction requises. Sauf à
considérer que le recourant attend de la Chambre de céans qu’elle statue
contra
legem
, force est d’admettre que sa réquisition
n’a pas pour objet une audition au sens des art. 162 ss CPP, mais porte implicitement sur des expertises
de crédibilité, lors desquelles la parole des enfants serait recueillie sous l’égide
d’un psychologue ou d’un psychiatre (cf. p. ex. ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184; ATF 129
I 49; ATF 128 I 81 consid. 2 p. 84). Il s’agirait donc d’entendre des enfants sur des faits
qui se sont brièvement produits lors de l’ «
interrogatoire
»
(pour reprendre les termes du recourant) de l’enfant fait par la mère il y a deux ans et demi.
Il s’agit ainsi de jeunes enfants qui seraient appelés à relater des faits remontant
à leur petite enfance et même, s’agissant de la fillette, qui se rapportent à une
époque trop précoce pour faire l’objet de souvenirs un tant soit peu structurés.
Des enfants aussi jeunes ne peuvent qu’être soumis à l’influence exercée sur
eux, à dessein ou non, par les adultes qui les entourent. En particulier, le garçonnet est
à l’évidence exposé à l’emprise que pourrait déployer sa mère
pour influencer ses propos à l’égard d’un homme dont il n’est pas le fils
biologique; quant à la fillette, elle ne voit son père que lors de l’exercice du droit
de visite, ce qui met sa mère en bonne posture pour l’influencer le reste du temps. Enfin,
indépendamment même de la question de l’emprise parentale, il existe un fort risque d’attiser
un conflit de loyauté délétère pour les rapports familiaux, ainsi que pour l’épanouissement
personnel et l’éducation des enfants. Enfin et surtout, vu l’extrême circonspection
avec laquelle la parole des enfants devrait en tout état de cause être appréciée,
leur audition ne serait pas susceptible d’apporter d’éléments utiles pour le sort
de l’action pénale. En conclusion, les mesures d’instruction requises ne sont pas pertinentes,
s’avèrent contraires à la loi et inopportunes. Le refus d’y procéder ne consacre
donc pas de violation du droit d’être entendu du recourant.
3.4
Pour ce qui est de l’audition de l’ex-assistante sociale [...], le recourant fait valoir
que «
c’est
suite à l’entretien téléphonique entre la prévenue et cette dame, qu’elle
aurait pris conscience de la possibilité d’actes d’ordre sexuel sur sa fille
».
Il se réfère à cet égard au procès-verbal d’audition de la prévenue
du 13 avril 2021 (PV aud. 1, ll. 78 s.; cf. aussi ll. 157-159) et considère que cette audition serait
utile «
à la
recherche de la vérité et dans le but d’investiguer l’aspect subjectif et objectif
de la dénonciation calomnieuse
»
(mémoire, p. 4 in initio). L’ordonnance attaquée retient à cet égard que, selon
le plaignant, cette audition «
se
justifierait dès lors que
(l’assistante
sociale)
aurait été
contactée par X.________ pour chercher des explications en lien avec le comportement de sa famille
».
Entendue le 13 avril 2021, la prévenue a relevé ce qui suit quant aux circonstances de ses
contacts avec l’assistante sociale : «
J’ai
eu un téléphone avec Madame [...], qui est à la retraite, mais été chargée
d’un service de protection de la jeunesse en France. J’étais perdue face au comportement
d’B.Y.________. J’ai fait part du fait qu’A.Y.________ dormait avec sa fille et qu’elle
était triste à son retour de chez son père. Elle m’a demandé si j’étais
sûre qu’il n’y avait pas eu d’attouchements et j’ai répondu « non ».
(…).
Avant l’appel
avec
Madame [...], je n’avais jamais imaginé une chose pareille
»
(PV aud. 1, ll. 72-79). La prévenue a en outre révélé ce qui suit : «
C’est
Madame [...] qui m’a alertée sur la possibilité d’attouchements éventuels
d’A.Y.________ sur ma fille, avant que je la questionne à ce sujet
».
A la question «
Confirmez-vous
que Madame [...] n’avait pas examiné B.Y.________ ?
»,
elle a répondu ce qui suit : «
Oui,
je confirme. C’était par téléphone uniquement
».
A la question «
Suite
à votre appel avec Madame [...], pourquoi n’avez-vous pas rappelé le Professeur [...]
?
», elle a répondu ce qui suit :
«
Je n’y ai
pas cru d’abord. C’est comme ça, que-ce que vous voulez que vous dise
»
(PV aud. 1, ll. 157-159 et 166-172).
Il ressort des propres dires de la prévenue que c’est à l’été 2019 que
les premiers éléments lui ont été révélés; l’entretien filmé
avec l’enfant remonte au 4 décembre 2019. Faute d’avoir examiné l’enfant,
l’ex-assistante sociale n’a été témoin d’aucun fait susceptible d’être
déterminant; dans un entretien téléphonique avec la prévenue, d’une date non
précisée, elle se serait limitée à demander à son interlocutrice si elle n’était
pas sûre qu’il n’y avait pas eu des attouchements et celle-ci lui aurait répondu
«
non
».
Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi
l’
audition
de cette personne pourrait être «
utile
à la recherche de la vérité
»,
pour reprendre les termes utilisés par le recourant. Celui-ci ne précise du reste pas en quoi
cette audition pourrait être utile, si ce n’est en des termes généraux.
3.5
Pour le reste, aucune mesure d’instruction
complémentaire n’est susceptible d’établir plus avant les faits déterminants
quant au sort de l’action pénale portant sur le chef de prévention de dénonciation
calomnieuse, seul litigieux. En effet, tous les adultes de l’entourage de l’enfant B.Y.________
ont été entendus (P. 26/1-3, précitées) et, comme on le verra ci-dessus, le point
déterminant est la réalisation de l’élément constitutif subjectif de l’infraction.
4.
4.1
4.1.1
Se rend coupable de dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1 CP (Code pénal suisse;
RS 311.0) celui qui aura dénoncé à l’autorité, comme auteur d’un crime
ou d’un délit, une personne qu’il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle
une poursuite pénale.
Cette norme pénale tend à protéger non seulement l'administration de la justice, mais
également la personne qui est accusée faussement (ATF 132 IV 20 consid. 4.1 p. 25; ATF 115
IV 1 consid. 2b p. 3), dans divers biens juridiquement protégés, tels l'honneur, le patrimoine
et la liberté, la sphère privée ou l'intégrité psychique (ATF 136 IV 170 consid.
2.1 p. 175 s.; ATF 132 IV 20 consid. 4.1 p. 24 s. et les références citées; TF 6B_854/2020
du 19 janvier 2021 consid. 1.1).
4.1.2
Sur le plan objectif, une dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente,
en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce que ceux-ci
ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur.
Sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, le juge appelé à statuer sur l'infraction de dénonciation
calomnieuse est lié par l'ordonnance de non-lieu rendue au bénéfice de la personne dénoncée
(ATF 72 IV 74 consid. 1 p. 75 s.). Il est en effet dans l'intérêt de la sécurité
du droit et du maintien de l'ordre public que le bien-fondé des jugements pénaux et des ordonnances
de non-lieu – lesquelles ont, sous réserve de la découverte de faits ou moyens de preuve
nouveaux, la même valeur qu'un jugement d'acquittement – ne puisse plus être contesté
une fois épuisées les voies de recours ordinaires ouvertes contre ces décisions (ATF 6S.437/2006
du 4 décembre 2006 consid. 7.2). La jurisprudence ne lie le juge appelé à statuer sur
le crime de dénonciation calomnieuse qu'aux décisions qui renferment une constatation sur l'imputabilité
d'une infraction pénale à la personne dénoncée. Parmi les ordonnances de non-lieu
au sens large, appartiennent assurément à cette catégorie les ordonnances de non-lieu
motivées en fait par l'insuffisance des charges, ainsi que celles motivées en droit par la
non réalisation d'une infraction pénale (ATF 6S.437/2006 du 4 décembre 2006 consid. 7.2).
Il n'est pas nécessaire que la dénonciation soit entièrement fausse. En effet, tombe déjà
sous le coup de la dénonciation calomnieuse une plainte pénale qui relate des faits vrais pour
la plus grande partie, mais qui, à dessein en tait d'autres, ajoute à ce qui est, émet
de faux soupçons et affirme de mauvaise fois l'existence de conditions subjectives requises pour
les crimes et délits dénoncés (ATF 72 IV 74 consid. 2 p. 76; TF 6B_591/2009 du 1
er
février 2010 consid. 3.1.1).
4.1.3
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit
d'une connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p.
175). Le dol éventuel suffit en revanche quant à l'intention de faire ouvrir une poursuite
pénale (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 175; ATF 85 IV 83; ATF 80 IV 120; ATF 76 IV 244; TF 6B_1289/2018
du 20 février 2019 consid. 1.3.1; TF 6B_324/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.1; TF 6B_591/2009
du 1
er
février 2010 consid. 3.1.2). L'auteur peut objecter n'avoir pas su le dénoncé innocent
en invoquant sa bonne foi (ATF 72 IV 74 consid. 1 p. 76). En d’autres termes, dès qu'il est
établi que l'auteur sait la personne dénoncée innocente, les preuves libératoires
de la vérité ou de la bonne foi n'ont aucun sens et sont, partant, exclues (cf. TF 6B_591/2009
du 1
er
février 2010 précité consid. 3.1.2 et la réf. citée).
4.2
En l’espèce, comme l’expose de
manière détaillée l’ordonnance de classement du 7 janvier 2021, la prévenue
soutient que sa dénonciation pénale dirigée contre le recourant faisait suite essentiellement
à des propos que lui aurait tenus sa fille le 4 décembre 2019. La mère avait en partie
filmé l’entretien au moyen de son téléphone cellulaire. Ces propos émanaient
d’une enfant alors âgée de trois ans et sept mois. Si les réponses évoquaient
des actes à caractère sexuel, les questions n’en étaient pas moins orientées.
L’enfant n’a pas pu être ultérieurement entendue par la Police de sûreté,
vu son état de tension.
La dénonciatrice a ajouté que sa fille avait eu des comportements étranges depuis l’été
2019 déjà. Son attention avait été attirée par les dires de [...] et de [...],
déjà mentionnés; en outre, la sœur de la prévenue avait eu son attention attirée
par des comportements équivoques de l’enfant. Même si celle-ci ne se souvenait pas précisément
de la date des comportements de l’enfant qui les avaient choquées, la prévenue n’avait
aucun motif de mettre en doute la bonne foi de ces personnes. Tel que relaté dans la déclaration
écrite du 9 décembre 2019, dont il a déjà été fait état, le comportement
de l’enfant éveille le soupçon d’abus sexuels. Le fait que la déclaration
ne mentionne pas la date, ni même l’époque, du comportement rapporté n’y change
rien. A cet égard,
la
prévenue relève ce qui suit : «
Cela
ne me paraît pas surprenant que ma maman et [...] ne soient pas plus précises sur les dates.
A l’époque, nous n’avions pas d’arrières
(sic)
pensées
(…).
C’est
compliqué des mois après de savoir précisément lorsque des événements se
sont passés. (…). Cela ne m’a jamais traversé l’esprit avant ce fameux 4
décembre 2019. Le 4 décembre 2019 est le jour où ma maman et [...] m’ont fait part
des choses qu’elles ont vues. Elles m’ont dit que ce n’était pas normal, sans
plus
» (PV aud. 1, ll. 62-72).
Entendue le 13 mai 2020, [...] n’a pas pu révéler la date, même approximative, des
faits révélés (P. 26/2, ll. 37-48). [...] n’a pas été plus précise
(P. 26/3, ll. 42-48). On ne saurait à l’évidence faire grief de ces imprécisions
à la prévenue, laquelle soutient, comme déjà relevé, n’avoir été
informée que le 4 décembre 2019, soit six jours avant le dépôt de sa plainte.
Le recourant reproche à l’intimée de n’avoir entrepris aucune démarche, en
particulier de ne pas avoir alerté la police, ni informé un confident qualifié médical
ou social. Dans la mesure où il n’existe pas d’élément permettant de déduire
que la date du dévoilement à l’égard de la prévenue serait sensiblement antérieure
au 4 décembre 2019, ce reproche tombe à faux. C’est donc en vain que le recourant tente
de tirer argument d’un prétendu retard (mémoire du 13 septembre 2021, p. 4, trois derniers
par., et p. 5, quatre premiers par.).
Cela étant, aucun des nombreux intervenants ayant eu à s’occuper de la fillette n’a
évoqué de soupçon d’abus sexuels, si ténu soit-il. S’il y a certes eu
un signalement à l’Office régional de protection des mineurs, cette autorité s’est
limitée à relever l’existence d’un conflit interparental «
concernant
exclusivement des questions relatives au droit de garde de Madame et aux relations personnelles de Monsieur
depuis la séparation du couple
».
Des professionnels doivent être réputés aptes à distinguer le traumatisme découlant
d’un conflit de loyauté – hélas fréquent chez les enfants confrontés
à la séparation de leurs parents – de celui – heureusement rare – découlant
d’abus sexuels.
Indépendamment de la question du délai, qui n’est pas déterminante, comme déjà
relevé, ces éléments suffisent à établir que la plaignante a agi avec légèreté,
sinon avec une certaine désinvolture, même si l’intimée soutient, en substance,
que ce serait bien plutôt une précipitation de sa part qui aurait constitué un indice
de mauvaise foi. Pour autant, ils ne constituent pas un faisceau d’indices qui suffirait à
retenir, au degré de vraisemblance requis, que l'auteur savait positivement que la personne dénoncée
était innocente. Un tel élément est difficile à établir s’agissant d’une
infraction qui ne peut, le plus souvent, qu’être dénoncée en l’absence de
tout élément matériel irréductible, mais qui l’est bien plutôt sur la
base de simples soupçons reposant, initialement, sur les attitudes et les propos de l’enfant
concerné. L’expérience révèle en effet que les procédures pénales
portant sur des actes d’ordre sexuel réputés perpétrés au préjudice de
jeunes enfants dans la sphère domestique sont fréquemment tranchées au regard de la seule
crédibilité des divers intéressés.
Or, dans le cas particulier, les attitudes et dires de l’enfant depuis l’été 2019,
rapportés dans la plainte du 10 décembre 2019 et par la déclaration du 9 décembre
2019 déjà mentionnée, ainsi que les réponses de l’enfant à sa mère
le 4 décembre 2019, suffisaient à fonder un début de soupçon d’abus sexuels
pour tout tiers de bonne foi, même si ces soupçons auraient pu être davantage étayés
avant que les autorités pénales ne soient saisies.
Pour le reste, la date et le caractère nominatif de la dénonciation ne sont pas davantage des
éléments irréductibles en faveur d’un dessein dolosif, mais se limitent à établir
davantage encore, si besoin en était, que l’intimée entendait faire pression sur son
époux dans une séparation âprement disputée. Peu importe dès lors que la dénonciatrice
en escomptait à l’évidence un profit en matière civile.
On ne discerne dès lors
aucun
dessein dolosif dans le chef de la dénonciatrice qui serait susceptible de tomber sous le coup de
l’art. 303 CP au degré de vraisemblance requis. Aucune mesure d’instruction complémentaire
n’apparaît de nature à établir plus avant les faits déterminants à cet
égard.
4.3
Dans ces conditions, un renvoi en jugement de
l’intimée X.________ pour répondre du chef de prévention de dénonciation calomnieuse
aboutirait très vraisemblablement à sa libération.
Le classement prononcé procède donc d’une correcte application de l’art. 319 al.
1 let. a, respectivement let. b, CPP.
5.
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être rejeté et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1’870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe entièrement sur ses conclusions (art. 428
al. 1 CPP).
L’intimée X.________, qui a procédé avec l’assistance d’un défenseur
de choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées
par l’exercice raisonnable de ses droits dans la procédure de recours (art. 429 al. 1 let.
a CPP
, applicable
par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP; cf. not. TF 6B_1324/2015 du 23 novembre 2016 consid. 2.2).
Compte tenu du degré de complexité moyen de la cause, il convient de retenir un tarif horaire
de 300 fr. (art. 26a al. 4 TFIP). Au vu des déterminations du 10 février 2022, cette indemnité
sera arrêtée sur la base de trois heures d'activité nécessaire d'avocat au tarif
horaire de 300 francs. A cet égard, même si la partie obtient entièrement gain de cause
en procédure de recours quant au sort de l’action pénale, il n’en reste pas moins
que ses conclusions tendant à l’irrecevabilité du recours n’ont pas été
accueillies et qu’elles étaient juridiquement vaines; cette part d’activité du
mandataire, pour une durée devant être estimée à deux heures, n’est ainsi pas
nécessaire au sens légal et ne saurait donc être indemnisée. De même, les déterminations
complémentaires spontanées du 24 février 2022 n’ont pas à être prises
en compte, faute d’avoir été requises, pas plus que ne le sont les demandes de prolongation
du délai de détermination. A ces honoraires de 900 fr. il convient d'ajouter des débours
forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile
du 23 novembre 2010; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l'art. 26a al. 6 TFIP), par 18 fr., plus
un montant correspondant à la TVA, par 70 fr. 70. L’indemnité s’élève
ainsi à 988 fr. 70, montant arrondi à 989 francs. Elle sera mise à la charge du recourant
(art. 433 al. 1 CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP).
Enfin, l’intimée B.Y.________ s’est limitée à demander le rejet de la conclusion
du recours portant sur son audition, tout en s’en remettant à justice pour le surplus. Ses
déterminations du 31 janvier 2022 sont ainsi limitées à l’essentiel et elle obtient
gain de cause sur leur objet. Pour autant, elles ne sont pas assorties d’une conclusion tendant
à l’allocation d’une indemnité. Aucune indemnité ne lui sera donc allouée.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 25 août 2021 est confirmée.
III.
Les
frais d’arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs), sont mis à la charge
d’A.Y.________.
IV.
Un
montant de 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs) est alloué à X.________ au titre d’indemnité
pour les dépenses occasionnées par la procédure de recours, à la charge d’A.Y.________.
V.
L’arrêt est
exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Albert Habib, avocat (pour A.Y.________),
-
Me Jacques Barillon, avocat (pour X.________),
-
Me Vanessa Chambour, avocate (pour B.Y.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur du
Ministère
public de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :