vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 221 · 2014-05-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RENTE TEMPORAIRE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.05.2014 Arrêt / 2014 / 221

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
140/08 - 120/2014
ZD08.007736
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 mai 2014
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Echallens, recourant, représenté par Me Marc-Etienne Favre, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1956, originaire de Macédoine,
vit en Suisse depuis mars 1978 et bénéficie d'un permis d'établissement (permis C). Il
a travaillé depuis 1996 en qualité de grutier pour la société C.________ SA à
Echallens.
Le 13 octobre 2005, il a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations tendant à l'octroi d'une rente.
Comme atteintes à la santé, il a indiqué une arthrose et une opération au genou droit,
en ajoutant qu'il était dans l'attente d'une opération au genou gauche. Il a indiqué qu'il
était en incapacité de travail à 100% depuis le 19 avril 2004.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI s'est adressé au Dr J.________, spécialiste
en médecine générale et médecin traitant de l'assuré. Dans un rapport du 9 novembre
2005, il a posé les diagnostics de gonarthrose tricompartimentale prédominant au compartiment
interne au niveau du genou droit et d'hypertension artérielle traitée. Il a noté l'apparition
progressive, au début 2004, de douleurs au genou droit; des radiographies avaient mis en évidence
une arthrose fémoro-patellaire et une IRM avait montré des lésions dégénératives
méniscales et une gonarthrose prédominant sur le compartiment interne. Malgré une ostéotomie
de valgisation du tibia droit, pratiquée le 1
er
mars 2005, il présentait des douleurs persistantes empêchant la reprise du travail. Le patient
se plaignait de douleurs à la montée et à la descente des escaliers, à la marche
et lors de longues stations debout; il était incapable de monter les échelons jusqu'à
la cabine de sa grue et ne pouvait pas faire des efforts dans d'autres activités sur des chantiers.
Dans une annexe au rapport médical, ce médecin a indiqué qu'on pouvait exiger de l'assuré
de travailler dans une activité assise, comme conducteur de machines, avec une diminution de rendement
de 50%. La capacité de travail était nulle comme grutier et de 50% dans un travail assis.
Sur le plan économique, un extrait du compte individuel de l'assuré a été versé
au dossier, mettant notamment en évidence un revenu de 45'289 fr. de janvier à décembre
2004 provenant de C.________ SA. Dans un questionnaire pour l'employeur rempli le 9 novembre 2005, la
société F.________ SA a indiqué que l'assuré avait travaillé du 1
er
septembre 1996 au 16 avril 2004 comme grutier. Elle a relevé que sans atteinte à la santé,
le salaire de l'assuré aurait été de 5'430 fr. par mois depuis le 1
er
mars 2005.
Le dossier de l'assuré auprès de Q.________, assureur perte de gain en cas de maladie, a été
produit. Il comporte en particulier les documents suivants:
- Un décompte d'indemnités journalières à 100% du 19 avril au 15 août 2004,
à 50% du 16 août 2004 au 27 février 2005 et à 100% depuis le 28 février 2005.
- Un rapport du 23 juin 2004 du Dr J.________, spécialiste en médecine générale,
posant les diagnostics de gonarthrose tri-compartimentale modérée prédominant dans le
compartiment interne, de souris articulaire en arrière des ligaments croisés et de kyste poplité
récidivant. Il a retenu une incapacité de travail totale depuis le 3 avril 2004 et noté
que l'assuré se plaignait de douleurs du genou droit avec limitation de flexion, lâchage et
crochage à partir de début mars 2004.
- Un rapport du 6 juillet 2005 du Dr F.________, médecin associé au service d'orthopédie
et de traumatologie de l'appareil locomoteur de l’Hôpital Z.________, notant que l'assuré
avait subi une ostéotomie de valgisation du tibia proximal droit le 1
er
mars 2005. L'évolution était plutôt favorable mais la consolidation non encore garantie
sur le bilan radiologique du jour. L'assuré restait à l'incapacité de travail à 100%
pour deux mois.
L'OAI s'est adressé au Dr F.________, qui dans un rapport du 17 novembre 2005 a posé le diagnostic
de gonarthrose varisante droite, existant depuis une ostéotomie de valgisation du tibia proximal
droit pratiquée le 1
er
mars 2005. Il a retenu les périodes d'incapacité de travail suivantes: 100% du 24 avril 2004
au 15 août 2004, 50% du 16 août 2004 au 1
er
mars 2005 et 100% dès le 1
er
mars 2005. Il a indiqué que l'état de santé était stationnaire et que son patient
se plaignait de douleurs chroniques au genou droit. Lors du dernier contrôle le 28 septembre 2005,
à 7 mois post-opératoire, l'assuré avait annoncé une recrudescence de douleurs malgré
une consolidation acquise, de sorte qu'il lui était impossible de reprendre son travail de grutier.
La persistance des phénomènes douloureux faisait craindre que l'assuré ne pût reprendre
son activité de grutier à plein temps. A terme, le pronostic était celui d'une arthrose
devenant invalidante et pouvant justifier selon l'évolution clinique la mise en place d'une prothèse
totale du genou. Dans une annexe au rapport médical, ce médecin a noté que la gonarthrose
limitait les possibilités de déambulation, particulièrement pour grimper sur la grue dans
le cadre du travail habituel de l'intéressé. Une autre activité était exigible, permettant
de petits déplacements fréquents, sans port de charge supérieur à 20 kilos, avec
une alternance des positions assise et debout. Dans une activité parfaitement adaptée, l'assuré
était apte à travailler à 100%. Ce médecin s'est en outre déterminé sur
les limitations fonctionnelles de l'assuré.
Dans un rapport initial du 20 avril 2006, l'OAI a indiqué que l'activité habituelle de l'assuré
comme grutier n'était pas adaptée à ses problèmes de genoux mais qu'il pouvait mettre
en valeur une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Il a été
proposé de mettre en place un stage d'évaluation et d'orientation professionnelle auprès
du COPAI.
Du 29 mai au 23 juin 2006, l'assuré a effectué un stage à l'Office d’intégration
et d’orientation professionnelle d’Yverdon (ci-après: l’Oriph). Dans un rapport
du 26 juin 2006, le Dr A.________, médecin-conseil à l'Oriph, a indiqué que l'assuré,
lors de ce stage, avait travaillé essentiellement en position assise. Il était assidu, toujours
en action et lent, ce qui freinait ses rendements. Il n'y avait pas de limitation des membres supérieurs
et l'assuré devait de temps en temps se lever pour dérouiller son genou et faire quelques pas.
Il a estimé que l'assuré gardait une capacité de travail proche de la norme dans un emploi
à plein temps. L'activité devait être légère, statique, possible en position
essentiellement assise avec la possibilité de changer de position. Le travail devait être simple
et répétitif et ne nécessiter qu'une simple mise au courant. Il pouvait s'agir d'un travail
de production sur machines réglées ou de montage à l'établi, de conditionnement par
exemple.
Dans un rapport de stage du 30 juin 2006, les responsables de l'Oriph ont noté que l'assuré
ne possédait pas un bagage scolaire important. Ses facultés d'adaptation étaient bonnes
et il faisait preuve d'une très bonne attitude dans les ateliers, se montrant volontaire, assidu
et soigneux. Il ne pouvait assumer une même position statique, devant se lever environ deux à
trois fois par heure, et présentait en outre un inconfort dorsal. Malgré l'absence de limitations
particulièrement importantes face à des activités légères adaptées, les
rendements fournis par l'assuré peinaient à atteindre 60%. En conclusion, ils ont préconisé
une période de préparation à une activité auxiliaire assortie d'une aide au placement
en fin de mesure.
Dans un rapport intermédiaire du 19 octobre 2006, l'OAI a relevé que l'assuré pouvait
présenter une capacité de travail entière avec un plein rendement, dans des activités
légères adaptées et après une formation pratique. Tel était le cas dans une
activité essentiellement assise avec possibilité de se lever de temps en temps, comme dans
le conditionnement-manutention, le montage, l'ébavurage léger, la conduite-alimentation de
machines automatiques ou semi-automatiques, le contrôle-surveillance d'une chaîne de production
automatisée, ainsi que toute activité simple et répétitive à l'établi.
Il a été proposé à l'assuré de suivre une préparation à une activité
auxiliaire auprès de K.________.
Lors d'un bilan de stage effectué à K.________, en l'occurrence du 6 novembre 2006 au 5 février
2007, il a été relevé, le 7 février 2007, que l'assuré présentait un rendement
moyen de 80%. La qualité et la vitesse d'exécution étaient très bonnes, de manière
constante.
Dans un rapport intermédiaire du 16 février 2007, l'OAI a relevé que l'assuré avait
toutes les compétences pour s'intégrer dans une nouvelle activité adaptée. Il convenait
d'effectuer une approche théorique pour évaluer le préjudice économique subi par
l'intéressé.
Dans une fiche de calcul du 26 février 2007, l'OAI a retenu un revenu d'invalide de 46'264 fr. 66,
compte tenu de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: l'ESS) en 2005, compte
tenu d'un taux de 100% et d'une diminution de rendement de 20% Le revenu sans invalidité a été
fixé à 70'590 fr., selon les informations transmises par l'employeur.
Par projet d'acceptation de rente du 8 mars 2007, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui allouer une rente entière d'invalidité du 1
er
avril au 30 novembre 2005, dite rente étant ensuite supprimée. Il a retenu que l'assuré
présentait une incapacité de travail totale dans son ancienne activité de grutier depuis
le 19 avril 2004. Cependant, une capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement de
20% était raisonnablement exigible dans une activité adaptée dès le 1
er
septembre 2005. L'OAI s'est fondé sur un revenu sans invalidité de 70'590 fr. et sur un revenu
d'invalide de 46'264 fr., conduisant à un degré d'invalidité de 34.46%.
Le 23 avril 2007, par son mandataire, l'assuré a contesté ledit projet. Il a fait valoir que
son état de santé ne s'était pas amélioré depuis le début de la procédure,
que son taux de rendement n'atteignait pas 80% et que le revenu d'invalide tel que retenu par l'OAI devait
faire l'objet d'un abattement d'une quinzaine de pourcents, compte tenu de sa faible maîtrise du
français, de son âge et de ses limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 24 juillet 2007, K.________ a attesté que l'assuré avait effectué un
stage du 6 novembre 2006 au 5 février 2007, dans la division mécanique. Il a noté que
le travail fourni avait été de qualité, l'assuré étant une personne réfléchie,
attentive et assidue à la tâche. Le rendement était estimé à 80% dans des activités
de montage industriel simple. Un engagement dans l'économie était envisageable dans le cadre
d'une activité légère et d'un poste adapté à ses limitations fonctionnelles
(position assise à privilégier avec possibilités de petits déplacements et port de
charges supérieures à 20 kilos à proscrire). L'assuré avait fait preuve d'une très
bonne capacité d'adaptation, aussi bien d'un point de vue relationnel que professionnel.
Dans un courrier du 11 décembre 2007, l'OAI a expliqué à l'assuré que l'avis du Dr
J.________ ne pouvait être suivi, faute de motivation et de limitations fonctionnelles clairement
établies, et que devait lui être préféré celui du Dr F.________, qui a retenu
une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Suite au stage de l'assuré
auprès de K.________, il y avait lieu de retenir une capacité de travail entière avec
une diminution de rendement de 20%, justifiée en raison des limitations fonctionnelles. L'OAI a
ajouté qu'il n'y avait pas lieu de retenir de facteur de réduction (abattement) en raison de
l'âge de l'assuré, dès lors qu'au vu de la capacité d'adaptation dont ce dernier
faisait preuve et des ressources dont il disposait, le revenu d'invalide tel que ressortant de l'ESS
était largement à sa portée. En outre, il avait déjà été tenu compte
des limitations fonctionnelles dans la diminution de rendement, et le manque de connaissance du français
ne constituait pas un motif pertinent. Dès lors, l'OAI en a conclu que les arguments de l'assuré
ne permettaient pas de modifier sa position.
Par décision du 7 février 2008, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit à une rente
entière limitée dans le temps du 1
er
avril au 30 novembre 2005. L'OAI s'est référé aux mêmes motifs que ceux indiqués
dans son projet d'acceptation de rente du 8 mars 2007.
B.
Par acte de son mandataire du 12 mars 2008, T.________ a recouru contre cette décision auprès
du Tribunal cantonal des assurances (actuellement: Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal)
et a conclu, avec suite de dépens, à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité à compter
du 1
er
décembre 2005 et subsidiairement à l'octroi d'un quart de rente d'invalidité à compter
de cette même date.
Au vu de la divergence constatée entre l'Oriph et K.________ au niveau de sa capacité de rendement,
de 60% respectivement 80%, il réclame la mise en œuvre d'une expertise tendant à établir
son rendement moyen. Sur le plan économique, il soutient que l'instruction menée sur la détermination
de son revenu sans invalidité auprès de son ancien employeur est lacunaire. Il fait valoir
que le revenu d'invalide tel que retenu par l'OAI doit faire l'objet d'un abattement de 15%, au vu de
sa nationalité, de sa faible maîtrise du français, de son absence de formation (hormis
comme grutier), de son âge et de ses limitations fonctionnelles. A titre de moyens de preuve, le
recourant réclame la mise en œuvre d'une expertise pour déterminer son taux de rendement
moyen, et l'interpellation de son ancien employeur pour fixer son revenu sans invalidité en 2007.
C.
Dans sa réponse du 21 mai 2008, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il renvoie à son courrier
du 11 décembre 2007 s'agissant de la question du rendement raisonnablement exigible, en relevant
que les conclusions du Dr A.________ rejoignent celles du Dr F.________. L'OAI ajoute qu'il n'y a pas
lieu de tenir compte d'un taux d'abattement comme facteur de réduction du revenu d'invalide.
Par réplique du 15 juillet 2008, le recourant a déposé un rapport du 4 juillet 2008 du
Dr J.________ – contestant le refus de rente de l'OAI et appuyant une demande de mesures de placement
– et confirmé ses conclusions.
Dans sa duplique du 26 septembre 2008, l'OAI a maintenu ses conclusions.
D.
Une audience d'instruction a eu lieu le 12 janvier 2009, lors de laquelle les parties ont convenu de
suspendre la procédure pendant six mois, afin de permettre à l'OAI d'examiner l'éventualité
d'un reclassement professionnel, de mettre en place un suivi médical et d'interpeller le dernier
employeur de l'assuré. La durée de la suspension a par la suite été prolongée.
Les documents suivants ont été versés au dossier:
- Un courrier du 27 janvier 2009 de la société C.________ SA, relevant que le total du revenu
annuel brut de l'assuré en 2007 était estimé à 71'648 fr. 85.
- Un rapport du 25 juin 2010 de l'Orif, indiquant que l'assuré avait effectué du 29 mars au
27 juin 2010 un stage d'évaluation en section mécanique. Il a été relevé que
l'assuré pouvait acquérir une formation pratique à même de déboucher sur un
stage en entreprise voire sur un engagement en qualité d'opérateur ou mécanicien praticien.
- Un rapport du 26 septembre 2011 du Dr J.________, indiquant ce qui suit:
"Ce
patient, d’origine macédonienne, est suivi à ma consultation depuis mars 1984. Il a travaillé
comme grutier jusqu’en 2005. Il n’a pas posé de problème de santé particulier
jusqu’au début de l’année 2004. A cette date, il a commencé à présenter
des douleurs au niveau de son genou droit particulièrement invalidantes lorsqu’il devait monter
ou descendre des escaliers et surtout lorsqu’il devait monter ou descendre de sa grue. Le bilan
radiologique effectué à cette époque a montré une arthrose tri-compartimentale des
2 genoux, prédominant à droite avec un genou varum bilatéral. En 2005, le patient a subi
une ostéotomie de valgisation à l’Hôpital G.________ à Lausanne. Cette intervention
a diminué les douleurs du genou droit mais sans les faire disparaître et sans le rendre apte
à reprendre sa profession de grutier. Déjà en 2005, il présentait également
des douleurs au niveau de son genou gauche. Ces douleurs sont devenues de plus en plus importantes à
partir de 2007. Après une nouvelle consultation à l’Hôpital G.________, il a été
proposé une ostéotomie de valgisation du genou gauche. Cependant, vu les résultats finalement
assez médiocres de l’intervention à droite, le patient a renoncé à cette intervention
chirurgicale.
Actuellement,
le patient présente des douleurs au niveau de ses genoux lorsqu’il effectue des marches en
terrain irrégulier, lorsqu’il monte ou descend les escaliers, lorsqu’il marche en terrain
plat de façon prolongée (plus de 30 minutes) ou lorsqu’il est immobile debout pendant
1h à 1h30 environ. Il existe également des douleurs au redémarrage après une station
assise de plus de 90 minutes.
Par
ailleurs, du fait de sa boiterie, le patient a présenté un déséquilibre de sa colonne
vertébrale, occasionnant des douleurs lombaires puis des douleurs de l’ensemble du rachis
y compris le rachis cervical et dorsal.
A
partir de fin 2006, la situation s’est compliquée par l’apparition d’un syndrome
métabolique sous la forme d’un diabète sucré de type II, d’une hypertension
artérielle et d’une hypercholestérolémie. Le patient doit actuellement être
sous traitement médicamenteux continu pour ces affections. Une ergométrie, pratiquée en
février 2011, semble montrer qu’il n’y a pour l’instant pas d’atteinte coronarienne
secondaire à ce syndrome métabolique.
Du
fait de sa polypathologie, orthopédique et métabolique, M. T.________ est passablement limité
dans sa capacité de travail. Toute activité impliquant le port de charge, les efforts physiques,
d’importants déplacements, la montée ou la descente d’escaliers, ne peut être
envisagée. Une activité assise est possible mais, probablement, même dans ce type d’activité,
le rendement ne pourrait guère excéder 50% vu une fatigabilité assez importante".
- Un rapport du 17 janvier 2012 des Drs D.________ et P.________ du Service médical régional
de l’AI (ci-après: le SMR), qui au vu du dossier ont relevé l'utilité de mettre
en œuvre un examen clinique au SMR de médecine interne et rhumatologie, afin de fixer les limitations
fonctionnelles et l'évolution de la capacité de travail dans une activité adaptée
depuis le 1
er
septembre 2005. Le recourant a consenti à la mise en œuvre de cette mesure au SMR.
E.
Le 1
er
octobre 2012, l'assuré a été convoqué au SMR pour un examen clinique rhumatologique.
Dans un rapport du 10 octobre 2012, le Dr N.________ a posé les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail de gonarthrose bilatérale tricompartimentale avec status après
ostéotomie de valgisation du genou, de dorso-lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de
discrets troubles statiques et dégénératifs du rachis avec séquelles de maladie de
Scheuermann et de périarthrite scapulohumérale gauche. Il a en outre posé les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail de discrète arthrose nodulaire des doigts,
de troubles statiques modérés des pieds, d'obésité avec BMI à 32, de diabète
de type II non insulinorequérant traité, d'hypertension artérielle traitée et d'hypercholestérolémie
traitée. La capacité de travail exigible a été fixée à 0% dans l'activité
habituelle de grutier et aide maçon, et de 100% dans une activité adaptée depuis le 1
er
septembre 2005. Dans son appréciation du cas, ce médecin a relevé ce qui suit:
"En
2003, l’assuré a développé des gonalgies bilatérales prédominant à
D ainsi que des douleurs lombaires. II a cependant continué à travailler et a fait de la physiothérapie.
Par la suite, il a développé des lâchages du genou D avec même chute sur son lieu
de travail. Il a alors bénéficié de radiographies standards et l’assuré a été
adressé par son médecin traitant à l’Hôpital G.________. L’assuré
a eu encore de la physiothérapie prescrite par l’Hôpital G.________. Cependant, le 01.03.2005,
il a bénéficié d’une ostéotomie de valgisation du tibia D. Après l’opération,
les douleurs se sont un peu améliorées, mais pas complètement. L’assuré a continué
à présenter des douleurs. Depuis 2005, les douleurs du genou D se seraient même aggravées,
les douleurs du genou G également. L’assuré présente aussi toujours des douleurs
lombaires et, dans une moindre mesure, dorsales. Il présente une sensation de froid et des fourmillements
de la face antérieure des cuisses, s’il reste debout 30 minutes. Les lombalgies irradient
également à la face externe des membres inférieurs jusqu’aux bouts des orteils.
Les rachialgies n’augmentent pas à la toux ou à la défécation. Les lombalgies
limitent la position assise à 1 heure. Les gonalgies et une sensation de douleurs des cuisses avec
fourmillements de la face antérieure des cuisses limitent la position debout à 2 heures. Les
diverses douleurs limitent le périmètre de marche à plat à 30 minutes. L’assuré
signale des réveils nocturnes par les gonalgies bilatérales. Il présente un dérouillage
matinal de 5 minutes. Les gonalgies sont presque permanentes, elles augmentent à la marche, surtout
en montée et en descente. L’assuré présente toujours des lâchages du genou
D, mais n’a plus présenté de chute depuis l’opération. Il présente également
des blocages du genou D en dormant ainsi que des épanchements du genou D, ces derniers existant
depuis l’opération. L’assuré fait actuellement de la physiothérapie sur conseil
de son médecin orthopédiste le Dr [...], chef de clinique à l’Hôpital G.________.
Si cette physiothérapie ne s’avère pas efficace, il est prévu que l’assuré
bénéficie de la pose d’une prothèse totale du genou de chaque côté. L’assuré
a d’ailleurs un rendez-vous chez le Dr [...] le 19.10.2012 pour en discuter. L’assuré
nous signale présenter aussi des douleurs des 2 coudes au niveau de l'olécrâne, irradiant
vers les mains ddc. Les mains sont parfois tuméfiées et font mal. II présente également
une faiblesse des mains, mais arrive à éviter les lâchages d’objets, en étant
attentif. II présente aussi des fourmillements des 2 mains, à prédominance nocturne. L’assuré
est par ailleurs connu pour un diabète de type Il non insulino-requérant, traité et bien
équilibré sous traitement selon l'assuré. Il est également connu pour une hypercholestérolémie
traitée et également bien équilibrée selon l’assuré sous traitements.
Il présente aussi une hypertension artérielle traitée.
Au
status actuel, on note un assuré en bon état général, normocarde, normotendu. L’auscultation
cardio-pulmonaire est normale. L’abdomen est souple et indolore, le foie est agrandi, percutable
sur 14 cm à 4 cm du rebord costal chez cet assuré présentant également une couperose
du visage.
Au
status ostéoarticulaire, pieds nus dans la salle d’examen, l’assuré marche avec
une discrète boiterie d’appui du membre inférieur D. La marche sur la pointe des pieds
est possible, mais laborieuse. La marche sur les talons n’est pas possible en raison de gonalgies
D. Le reste du status neurologique est sp, mis à part une hyporéflexie achilléenne bilatérale
symétrique. Les épreuves de Lasègue ne sont pas limitées et peuvent être conduites
sans problèmes jusqu’à 90° ddc. Elles entraînent cependant des gonalgies bilatérales.
Au
status ostéoarticulaire, on note également de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité
lombaire est bien conservée, la mobilité cervicale également mis à part les latéroflexions
cervicales qui sont discrètement limitées. La mobilité des articulations périphériques
est bien conservée, mis à part la flexion du genou D qui est limitée. Il existe également
un syndrome rotulien bilatéral à prédominance D. La distance pouce-C7 est également
légèrement augmentée à G par rapport au côté D. La mobilité des épaules
est par ailleurs bien conservée. L’épreuve de Hawkins est cependant positive à G
et les épreuves de Jobe et du palm up douloureuses à G. Il existe également une discrète
arthrose nodulaire des doigts et des troubles statiques modérés des pieds avec début d’hallux
valgus bilatéral.
Les
examens radiologiques à disposition mettent en évidence un status après ostéotomie
de valgisation du tibia D et une gonarthrose bilatérale tricompartimentale à prédominance
fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire. Un arthro-CT-scan du genou D du 11.07.2012 confirme
la gonarthrose tricompartimentale, ne met pas en évidence de lésion des ligaments croisés,
mais une déchirure radiaire de la colonne postérieure du ménisque interne avec subluxation
médiale. L’assuré n’ayant pas eu de radiographie de la colonne dorso-lombaire et
se plaignant de dorso-lombosciatalgies bilatérales, nous avons demandé encore des radiographies
de la colonne dorsale et lombaire qui confirment la présence de troubles statiques du rachis et
montrent des troubles dégénératifs avec séquelles de maladie de Scheuermann.
Dans
ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous
retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont pas respectées dans l’activité habituelle
de grutier et d’aide-maçon. Ainsi, dans ces 2 activités, la capacité de travail
est nulle. Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles
requises par la pathologie ostéoarticulaire, il n’y a aucune raison biomécanique à
attester une incapacité de travail et la capacité de travail est donc complète. D’ailleurs,
un rapport de l’ORIF du 12.07.2012 retient un rendement quantitatif au travail dans un poste adapté
de 70% qui tendra à 100% après insertion dans une entreprise.
Limitations
fonctionnelles
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d’un
poids excédant 8 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d’exposition
à des vibrations.
Membres
inférieurs: pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement d’escabeaux
ou d’échelles. Pas de franchissement régulier d’escaliers. Pas de marche de plus
de 30 minutes. Pas de position debout de plus d’une heure. Pas de marche en terrain irrégulier.
Membre
supérieur G: alors que l’assuré est droitier, pas d’élévation ou d’abduction
de l’épaule G à plus de 60º, pas de lever de charges de plus de 5 kg avec le membre
supérieur G.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
le 19.04.2004.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il
est resté complet du 19.04.2004 au 15.08.2004. Il a passé à 50% le 16.08.2004 pour rester
à 50% jusqu’au 27.02.2005. Depuis le 28.02.2005, il est de nouveau de 100% dans l’activité
habituelle de grutier et d’aide-maçon. Par contre dans une activité strictement adaptée
aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de
travail est complète dès le 01.09.2005, soit 6 mois après l’intervention chirurgicale
du genou".
Dans ses déterminations du 30 octobre 2012, l'OAI a indiqué qu'une aide au placement avait
été mise en œuvre. Il a déposé les documents suivants:
- Un rapport du 27 janvier 2012 de W.________ SA, faisant état d'un stage du 16 au 27 janvier 2012,
pour un travail consistant à déformer des tubes sur des tours CNC. Le travail a été
considéré comme adapté au handicap de l'assuré. Le rendement a été estimé
à 85% et la qualité du travail, le respect des consignes, la capacité d'apprentissage
pour un poste d'opérateur, le sens pratique et l'adéquation au poste de travail ont été
considérés comme bons.
- Un rapport du 1
er
juin 2012 de B.________ Sàrl, entreprise de mécanique et de décolletage, faisant état
d'un stage du 21 au 25 mai 2012, pour un travail consistant en du tournage sur un tour. Le rendement
a été considéré comme satisfaisant, tandis que la qualité du travail, le respect
des consignes, la capacité d'apprentissage, le sens pratique et l'adéquation au poste de travail
ont été considérés comme bons.
- Un rapport du 12 juillet 2012 de l'Orif, indiquant que l'assuré avait suivi du 27 avril 2011 au
11 juillet 2012 une formation pratique en section mécanique. Il a été relevé que
l'assuré restait constant dans son engagement et continuait d'être curieux à apprendre,
malgré ses difficultés d'apprentissage; il progressait pas à pas et se montrait très
motivé à trouver un emploi dans le domaine mécanique. Son rendement quantitatif se montait
à 70% et, lorsqu'il sera en emploi dans une entreprise, il devra encore progresser afin de tendre
vers un rendement de 100%, en comparaison avec un ouvrier qualifié de même niveau.
Dans ses déterminations du 20 mars 2013, le recourant a conclu à l'octroi de trois quarts de
rente d'invalidité à compter du 1
er
décembre 2005, subsidiairement à l'octroi d'un quart de rente à compter de cette même
date et très subsidiairement au renvoi du dossier à l'OAI pour complément d'instruction
et nouvelle décision. Il soutient qu'il est parfaitement arbitraire de retenir simultanément
une évolution défavorable de son état de santé et une évolution favorable de
son taux de rendement. On ne peut retenir qu'un taux de rendement moyen de 70% au maximum, ce qui conduit
à un degré d'invalidité de 42.65% et partant au droit à un quart de rente au moins.
Au vu de son âge, de sa faible maîtrise du français, de sa courte scolarité (8 ans),
de ses années de service et de son état de santé qui va en s'aggravant, le recourant soutient
qu'un taux d'abattement de 25% du revenu d'invalide doit être retenu. Son degré d'invalidité
se monte ainsi à 63.13%, ce qui donne droit à trois quarts de rente. Le recourant requiert
en outre la tenue d'une audience publique, afin de pouvoir être entendu personnellement et donner
tout renseignement utile sur l'évolution de son état de santé. Le recourant a en outre
déposé les documents suivants:
- Un rapport du 20 février 2013 du Dr X.________, chef de clinique adjoint du service d'orthopédie
et traumatologie de l’Hôpital Z.________, qui a diagnostiqué une gonarthrose interne
varisante traitée par OTV à droite en 2005. Il a attesté une évolution progressivement
défavorable avec péjoration des douleurs plutôt externes. Le bilan radio-clinique confirmait
une gonarthrose tri-compartimentale sévère interne et modérée en externe et fémoro-patellaire.
Ce médecin a indiqué que l'assuré avait fait l'objet de séances de physiothérapie
et que la question d'une prothèse totale du genou pouvait se poser en cas de péjoration de
la symptomatologie douloureuse.
- Un rapport du 13 mars 2008 du Dr S.________, médecin adjoint au service d'orthopédie et de
traumatologie de l'appareil moteur de l’Hôpital Z.________, indiquant que l'assuré se
plaignait de lombalgies et de douleurs aux deux genoux mais plus à gauche qu'à droite. Le genou
droit était devenu moins douloureux suite à la valgisation. Il convenait de pratiquer la même
opération au genou gauche, ce qui ne modifierait pas vraiment les perspectives de travail du patient,
le but étant de repousser l'échéance pour la mise en place d'une arthroplastie totale
du genou.
En date du 17 avril 2013, l'OAI a en substance maintenu ses conclusions. Il soutient que le fait que
les douleurs soient décrites en progression ne remet pas en cause la capacité de travail entière
et n'exclut pas que le rendement au travail ne puisse pas évoluer favorablement. Il ajoute que l'hypothèse
de l'Orif d'un rendement pouvant progresser de 70% à 100% n'a rien d'arbitraire, au vu des stages
effectués par l'intéressé. Pour le surplus, l'OAI renvoie aux arguments de sa réponse
s'agissant de l'abattement du revenu d'invalide, puis relève que le calcul de comparaison des revenus
ne fait pas apparaître un degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente. L'OAI a
produit un avis médical du SMR du 8 avril 2013 des Drs D.________ et R.________, qui ont relevé
que le rapport du 13 mars 2008 ne contredisait pas les conclusions du Dr N.________, bien au contraire,
et que le Dr X.________, dans son rapport du 20 février 2013, n'apportait pas de fait nouveau ou
d'aggravation de l'état de santé; la capacité de travail était de 100% sans baisse
de rendement dans une activité adaptée dès le 1
er
septembre 2005, à traduire en termes de métiers par un spécialiste en réadaptation.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l'occurrence, le litige porte sur le droit
du recourant à une rente d'invalidité, pour la période postérieure au 30 novembre
2005.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur au 1
er
janvier 2004, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière (art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, et art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur dès le 1
er
janvier 2008).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni
l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l'assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3 et les références citées; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Les organes d'observation professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales
en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur
une capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Dans les cas où ces appréciations
(d'observation professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe à l'administration,
respectivement au juge – conformément au principe de la libre appréciation des preuves
– de confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément d'instruction
(TF 9C_739/2010 du 1
er
juin 2011 consid. 2.3; TF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1 et les références citées;
TFA I 35/03 du 24 octobre 2003 consid. 4.3).
c)
Selon la jurisprudence (TF 9C_307/2008 du 4
mars 2009 consid. 3), la décision qui accorde simultanément une rente avec effet rétroactif
et en prévoit la réduction ou la suppression correspond à une décision de révision
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Aux termes de cette disposition, si le degré d'invalidité
du bénéficiaire subit une modification notable, la rente est révisée pour l'avenir,
d'office ou sur demande. Tout changement important des circonstances propre à influencer le droit
à la rente peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA. Une diminution notable du taux
d'invalidité est établie, notamment, dès qu'une amélioration déterminante de
la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine ne soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201]). La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état
de santé ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; TF 9C_307/2008 précité
consid. 3). Savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient lors de la décision initiale de rente et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2).
Lorsqu'une rente est allouée et qu'elle est en même temps augmentée, réduite ou supprimée
en application des art. 17 LPGA et 88a RAI, il s'agit d'un rapport juridique, certes complexe, mais défini
pour l'essentiel uniquement par le montant de la prestation et les périodes pour lesquelles elle
est due. Le simple fait que l'étendue et, le cas échéant, la durée du droit à
la rente varient au cours de la période couverte par la décision est sans importance sous l'angle
de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la réduction ou la suppression
des prestations est contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point qu'il
doive s'abstenir de se prononcer quant aux périodes à propos desquelles l'octroi de prestations
n'est pas remis en cause (ATF 135 V 141 consid. 1.4.4; 131 V 164 consid. 2.3.3; 125 V 413 consid. 2d;
TF 9C_795/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.2).
d)
Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué sur
la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (méthode générale
de comparaison des revenus; ATF 130 V 343 consid. 3.4; 128 V 29 consid. 1; TF 8C_748/2008 du 10 juin
2009 consid. 2.1).
Pour
procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés
par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer
le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prises
en compte (ATF 129 V 222 et les références citées). Lorsqu'on procède à une
évaluation, celle-ci ne doit pas nécessairement consister à chiffrer des valeurs approximatives;
une comparaison de valeurs exprimées simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu hypothétique
réalisable sans invalidité équivaut alors à 100%, tandis que le revenu d'invalide
est estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs
exprimant le taux d'invalidité (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 310 consid. 3a; TF 9C_267/2012
du 26 novembre 2012 consid. 3.1).
Le
revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. En l’absence d’un revenu effectivement réalisé
– soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la
santé n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible – le revenu d’invalide peut être évalué, notamment, sur la base de
salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ATF 135 V 297 consid. 5.2; 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_673/2010 du 31 mars
2011 consid. 3.2).
La
mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits dépend
de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées
au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour
et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25% sur le salaire statistique permet de
tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc; TF 9C_673/2010 du 31 mars 2011 consid. 4.1). Selon une jurisprudence
récente, l'étendue de l'abattement (justifié dans un cas concret) constitue une question
relevant du pouvoir d'appréciation de l'administration. Lorsque la juridiction cantonale examine
l'usage qu'a fait l'administration de ce pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue de l'abattement
sur le revenu d'invalide, elle doit porter son attention sur les différentes solutions qui s'offraient
à l'organe de l'exécution de l'assurance-invalidité et voir si un abattement plus ou moins
élevé (mais limité à 25%) serait mieux approprié et s'imposerait pour un motif
pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de l'administration (ATF
137 V 71 consid. 5.2 in fine et les références citées).
4.
a)
En l’espèce, l’OAI a accordé au recourant le droit à une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
avril au 30 novembre 2005. Le recourant conclut à ce que son droit à la rente soit maintenu,
avec trois quarts de rente subsidiairement un quart de rente dès le 1
er
décembre 2005.
La décision attaquée limite la rente dans le temps, par révision du droit, au motif d'une
capacité de travail de 100% avec diminution de rendement de 20% dans une activité adaptée
depuis le 1
er
septembre 2005. Le litige s'avère circonscrit à l'évaluation de la capacité de rendement
du recourant dans une activité réputée adaptée à son état de santé.
A cet égard, les parties ont convenu en cours de procédure de recours – d'entente, s'agissant
d'un assuré pleinement collaborant et volontaire – de procéder à une approche concrète
et objective de ses capacités par la mise en œuvre de mesures professionnelles. Ce choix,
qui reléguait ainsi au second plan une approche strictement médico-théorique, se justifiait
pleinement au regard des circonstances concrètes du cas d'espèce.
Dans ces circonstances particulières, il est constant que l’assuré s’est particulièrement
engagé et appliqué dans le cadre des mesures successives conduites de 2010 à 2012, et
au terme desquelles le rapport d’évaluation retient, le 12 juillet 2012, un rendement de 70%,
pouvant certes encore évoluer dans le futur vers un 100%, mais dans le cadre d’un emploi en
entreprise qui s’avèrerait adapté.
Or, on observe que les évaluations concrètes du rendement au travail effectuées avant
que n’intervienne la décision attaquée du 7 février 2008 ont été réalisées
au terme du stage au COPAI d’Yverdon en mai 2006, retenant un rendement de 60% (rapport Orif du
30 juin 2006, contenant l’avis médical du médecin rattaché audit centre), respectivement
au terme du stage K.________ (bilan dressé le 7 février 2007 et rapport établi le 24 juillet
2007) retenant un rendement de 80%. Ainsi, le rendement de 70% observé en 2012 après deux ans
de mesures conduites en cours de procédure, dans des conditions de collaboration qui se sont avérées
optimales, s’avère correspondre à la moyenne entre les taux de 60% et de 80% observés
avant la décision attaquée. A ce constat s’ajoute celui que ce n’est qu’à
l’occasion du bilan de 2012, soit près de quatre ans après la décision attaquée,
que l’on estime qu’un rendement de 100% pourrait être atteint, à terme et possiblement,
soit en spéculant sur l’obtention d’un emploi en entreprise qui serait effectivement
adapté à l’état de santé.
Partant, il y a lieu de retenir que l’amélioration du rendement invoquée par l’intimé
en 2005 et telle qu’ayant fondé la révision du droit aux prestations dans le cadre de
la décision attaquée, ascendait, au degré de la vraisemblance prépondérante,
au taux moyen de 70% tel qu’il fut ensuite concrètement observé et éprouvé,
sur une période au long cours, et alors que les limitations fonctionnelles sur le plan médical
étaient restées constantes, sans que l’état de santé se soit amélioré.
Consistant à conférer une valeur probante à un rapport d’observation fondé
sur des critères et des constats objectifs et reposant sur une évaluation dûment motivée,
cette solution conduit à s’écarter de l’appréciation strictement médico-théorique
du Dr F.________ (rapport du 17 novembre 2005) ainsi qu’à celle du Dr N.________ du SMR (rapport
du 10 octobre 2012), laquelle a été effectuée – ce qu’il ne faut pas perdre
de vue – quelque 7 années après la période déterminante pour l’issue
du présent litige. La jurisprudence ne fait au demeurant pas obstacle à cette solution lorsqu’il
s’agit de circonstances particulières, telles qu’en l’espèce, s’agissant
d’un litige portant sur une évaluation du rendement au travail, effectuée dans le cadre
d’une mesure d’observation au long cours, avec un assuré pleinement collaborant et clôturée
par la production d’un rapport clairement motivé (TF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010; TF 9C_512/2013
du 16 janvier 2014).
De ce qui précède, il résulte que, dans la comparaison des revenus propre à fonder
le degré d’invalidité, le revenu sans invalidité de 70'590 fr. sera pondéré
par un revenu d’invalide réduit, non pas de 20% comme retenu par l’intimé, mais
de 30%, correspondant à la diminution de rendement induite par les limitations fonctionnelles. Le
revenu d’invalide ainsi porté à 40'481 fr., il en résulte, à ce stade du raisonnement,
un degré d’invalidité de 42.65% ouvrant le droit à un quart de rente à compter
du 1
er
décembre 2005.
b)
L'OAI a considéré qu’aucun abattement sur le revenu d'invalide n’était justifié,
alors que le recourant, dans ses déterminations du 20 mars 2013, conclut à ce qu'un taux de
25% lui soit appliqué.
Au regard des arguments du recourant, il y a lieu de relever que les limitations fonctionnelles résultant
de son état de santé ont déjà été prises en compte dans la diminution de
rendement, de sorte qu'elles ne sauraient l'être une seconde fois à titre de facteur de réduction
du revenu d'invalide. Par ailleurs, son absence de formation (mis à part comme grutier) et sa faible
maîtrise du français n'ont pas à être assumées par l'assurance-invalidité
(TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). Enfin, originaire de Macédoine et au bénéfice
d'un permis C, le recourant vit et travaille en Suisse depuis mars 1978, de sorte que sa situation est
stable. Dès lors, seuls les critères de l'âge (l'assuré était âgé
de 49 ans au moment de la réadaptation) et de la perte des avantages liés à l'ancienneté
(dans sa profession de grutier) pourraient entrer en ligne de compte, lesquels ne permettraient en l’occurrence
pas de retenir un abattement supérieur à 10%.
Partant, si l'on retenait, par hypothèse, ce taux de 10%, le revenu d'invalide serait de 36'433
fr. 41 (revenu selon l'ESS de 57'830 fr. 82, compte tenu d'un rendement de 70% et d'un abattement de
10%). La comparaison avec un revenu sans invalidité de 70'590 fr., au moment de la réadaptation,
conduirait donc à un degré d'invalidité de 48.38%, lequel n’ouvrirait pas un droit
supérieur au quart de rente, déjà retenu.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être admis, en ce sens que le recourant a droit à un quart
de rente d'invalidité à compter du 1
er
décembre 2005.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu de compléter l'instruction sur le plan médical. En effet, de par
le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si l'administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre
2009 consid. 3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
6.
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à la charge de l'OAI, qui succombe.
Le
recourant obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire, il a droit à des
dépens qu’il convient de fixer équitablement à 3'000 fr. (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 février 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que le recourant a droit à un quart de rente d'invalidité
à compter du 1
er
décembre 2005.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de dépens de 3'000 fr. (trois mille francs).
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marc-Etienne Favre, avocat à Lausanne (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :