vd_findinfo · Jug / 2011 / 236 · 2011-10-21 · fr

DÉTENTION PRÉVENTIVE, RISQUE DE RÉCIDIVE | 221 CPP (CH), 393 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 08.11.2011 Jug / 2011 / 236

TRIBUNAL
CANTONAL
465
PE10.023073-HNI
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 8 novembre 2011
_______________________
Présidence
de               M.
Krieger
,
président
Juges
:              M.
Abrecht et Mme Byrde
Greffière
:              Mme
Brabis Lehmann
*****
Art.
221, 393 ss CPP
La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours déposé
par
T.________
contre l'ordonnance du 21 octobre 2011 rendue par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
a)
T.________, né le 13 juin 1989 à Kikandi, Angola, ressortissant d’Angola, est étudiant,
au bénéfice d’un permis B. Son casier judiciaire mentionne les condamnations suivantes:
-              le 30 janvier 2008 par
le Juge d’instruction du Valais central, à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à
20 fr., avec sursis pendant 2 ans, et à 200 fr. d’amende, pour voies de fait, menaces et contrainte
(sursis non révoqué le 21 mai 2008, le 29 mai 2008, le 25 juillet 2008 et le 7 janvier 2010;
délai d’épreuve prolongé d’une année le 7 janvier 2010);
-              le 21 mai 2008 par le
Juge d’instruction du Valais central, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à
20 fr., avec sursis pendant 2 ans, et à 200 fr. d’amende, pour vol (sursis non révoqué,
mais délai d’épreuve prolongé d’une année le 7 janvier 2010);
-              le 29 mai 2008 par le
Ministère public du canton de Neuchâtel, à une peine pécuniaire de 15 jours-amende
à 20 fr., avec sursis pendant 3 ans, et à 300 fr. d’amende, pour vol (sursis non révoqué,
mais délai d’épreuve prolongé d’une année le 7 janvier 2010);
-              le 4 juin 2008 par le
Juge d’instruction du Valais central, à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à
20 fr., avec sursis pendant 2 ans, et à 200 fr. d’amende, pour dommages à la propriété
et vol d’importance mineure (sursis non révoqué, mais délai d’épreuve
prolongé d’une année le 7 janvier 2010);
-              le 7 janvier 2010 par
le Juge d’instruction de l'arrondissement de Lausanne, à une peine privative de liberté
de 90 jours, sous déduction de 63 jours de détention avant jugement, pour vol, dommages à
la propriété, violation de domicile et contravention à la LStup (Loi fédérale
du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes, RS 812.121).
b)
Le 15 octobre 2010, T.________ a été placé une nouvelle fois sous mandat d’arrêt
par le Juge d’instruction de l'arrondissement de l’Est vaudois, dans une enquête instruite
à son encontre notamment pour vol par métier, dommages à la propriété, violation
de domicile et contravention à la LStup (dossier PE10.023073-HNI). Il a été relaxé
le 2 décembre 2010, après 49 jours de détention avant jugement.
c)
Le 5 mars 2011, T.________ a été appréhendé à Lausanne à 04h55. Il est
prévenu d’avoir dérobé plusieurs téléphones portables à la réception
de l’hôtel [...], à Lausanne, et de s’en être pris au veilleur de l’hôtel,
qu’il aurait frappé à coups de poing, puis plaqué au sol et frappé au thorax
avec un stylo. Au moment de son appréhension, le prévenu était en possession de seize
pacsons d’héroïne d’un poids total de 2,3 grammes dans son sac à dos et de
370 fr. dissimulés dans ses chaussettes.
T.________ a été déféré devant le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,
qui a ouvert une instruction (dossier PE11.003332-BUF) et a requis le Tribunal des mesures de contrainte
d’ordonner la détention provisoire de l’intéressé. Par ordonnance du 7 mars
2011, le Tribunal des mesures de contrainte a refusé d’ordonner la détention provisoire
de T.________ et a ordonné sa remise en liberté immédiate, au motif qu’aucune des
conditions légales pour ordonner la détention provisoire n’était remplie.
d)
Par arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du 21 mars 2011 réformant
l’ordonnance précitée — arrêt confirmé par le Tribunal fédéral
le 5 mai 2011 —, la détention provisoire de T.________ a été ordonnée, sans
préciser d’échéance, soit pour la durée légale maximale de trois mois,
au motif qu’il présentait un risque de réitération avéré. T.________ est
détenu provisoirement en exécution de l’arrêt du 21 mars 2011 depuis le 17 avril
2011.
e)
Par ordonnance du 8 juin 2011, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation de
la détention provisoire pour une durée de trois mois à compter du 5 juin 2011, au motif
que le risque de réitération était toujours d’actualité.
f)
Par ordonnance du 2 septembre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de T.________ pour une durée de six semaines à compter du 5
septembre 2011, soit jusqu’au 16 octobre 2011, en raison du risque de réitération avéré
selon l’expertise psychiatrique, rendue le 2 août 2011.
Cette décision se limitait toutefois au dossier instruit pour brigandage, lequel n’avait pas
encore été joint aux autres procédures instruites contre le prévenu par le Juge d’instruction
de l’Est vaudois, pour vol par métier, dommages à la propriété, violation de
domicile et contravention à la LStup.
g)
Entendu les 14 et 20 mars 2011 par la police et le 30 juin 2011 par le Procureur de l’arrondissement
de l’Est vaudois, le prévenu a encore reconnu avoir commis de nouveaux vols à la [...]
les 11 et 12 mars 2011 et avoir tenté de cambrioler une chambre de l’Hôtel et Café
[...], à Lausanne, le 19 mars 2011, en vue d’obtenir de quoi acheter des produits stupéfiants.
Il a également reconnu avoir acquis à bas prix des objets de provenance douteuse en toute connaissance
de cause auprès d’inconnus (parfum, GPS).
B.
a)
En date du 12 octobre 2011, le Procureur de
l’arrondissement de l’Est vaudois a adressé au Tribunal des mesures de contrainte une
demande de prolongation écrite et motivée de la détention provisoire et y a joint les
pièces essentielles du dossier.
A l’appui de sa demande, le Procureur a rappelé que le prévenu avait déjà été
condamné à cinq reprises, dont quatre fois pour vol. Il a ajouté que, dans la présente
procédure, le même prévenu avait démontré, durant les périodes où
il était en liberté (décembre 2010 à début mars 2011 et du 7 mars au 17 avril
2011), qu’il présentait un réel penchant pour la délinquance. Ensuite, il a souligné
que l’expertise psychiatrique, mise en oeuvre dans le cadre de l’affaire du brigandage, avait
diagnostiqué un trouble de la personnalité dyssociale accompagné d’une utilisation
nocive pour la santé d’héroïne et que les experts avaient estimé la responsabilité
pénale du prévenu entière et le risque de récidive élevé. Par ailleurs,
aucune mesure thérapeutique n’avait été préconisée. Estimant enfin que
le principe de la proportionnalité était respecté, compte tenu de la peine envisageable,
le Procureur a précisé que le dossier avait été mis en prochaine clôture et
que, sous réserve de réquisitions éventuelles des parties, une mise en accusation devant
l’autorité de jugement pourrait intervenir dans les prochains mois.
b)
Par fax et recommandé du 14 octobre 2011, le conseil de T.________ a répliqué. Il a soutenu
qu’il n’existait plus aucun motif objectif justifiant le maintien en détention du prévenu
et que le risque de récidive soulevé par l’expertise du Dr [...] ne suffisait pas, à
lui seul, à maintenir la détention, qui se heurtait à présent au principe de proportionnalité.
Il a en outre soutenu qu’aucun élément nouveau n’avait été apporté
par le Ministère public afin de justifier la prolongation de la détention de son client et
a donc conclu à la libération immédiate de celui-ci.
c)
Par ordonnance du 21 octobre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de T.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au
16 janvier 2012 (I), et a dit que les frais de cette décision, par 300 fr., suivaient le sort de
la cause (Il).
Il a considéré en bref que le risque de réitération, invoqué par le procureur,
apparaissait effectivement fondé, à la teneur des nombreux antécédents et de la précarité
dans laquelle le prévenu vivait, sans compter son addiction aux stupéfiants. A cela s’ajoutait
que T.________ paraissait avoir fait preuve de brutalité lors de l’agression présumée
sur la personne du veilleur de l’hôtel [...] et qu’on pouvait d’autant plus redouter
la récidive qu’un tel risque avait été mis en évidence par l’expertise
psychiatrique du 2 août 2011. Partant, il y avait lieu d’ordonner la prolongation de la détention
provisoire de T.________ à concurrence de la durée maximale ordinaire de trois mois prévue
par le code, étant précisé que celle-ci demeurerait proportionnée si elle devait
aller jusqu’à son terme, le prévenu paraissant passible d’une peine sévère.
C.
a)
Par acte du 1
er
novembre 2011, posté le même jour, T.________, par son défenseur d’office, a recouru
auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant
avec suite de frais et dépens à l’annulation de celle-ci et à la libération
avec effet immédiat du prévenu.
Il estime en bref que la détention provisoire ne saurait en aucune manière être une nouvelle
fois prolongée, pour les motifs suivants:
-              Le statut de précarité
ne saurait constituer un motif suffisant pour maintenir une personne en détention, dès lors
que des mesures d’accompagnement impliquant une collaboration entre le Service de probation et
les Services sociaux jurassiens pourraient se substituer à une mesure de détention, étant
précisé que cette question devra de toute manière se poser au moment de la sortie définitive
du prévenu, de sorte qu’il pourrait s’avérer adéquat de déjà mettre
en place de telles mesures.
-              La dépendance à
l’héroïne n’a pas été retenue par l’expert psychiatre.
-              La prétendue brutalité
dont aurait fait preuve le prévenu n’est pas suffisamment établie, dans la mesure où
l’on n’a aucune explication en ce qui concerne l’absence de blessures ou d’hématomes
sur la personne du plaignant, alors que si une personne de la taille et de la stature du prévenu
devait asséner de tels coups au moyen d’un stylo sur le thorax d’une autre personne,
il en serait resté des traces importantes.
-              Le risque de récidive
était déjà connu au moment de la décision du 2 septembre 2011 du Tribunal des mesures
de contrainte de prolonger la détention du prévenu pour une période de six semaines; or,
un tel argument ne saurait à lui seul justifier une prolongation de la détention pour une période
limitée dans un premier temps à six semaines, détention qui passe ensuite à trois
mois, une telle circonstance dénotant un manque manifeste de cohérence de la part du Tribunal
des mesures de contrainte.
-              Une nouvelle prolongation
de la détention préventive ne pourrait en dernier lieu que heurter le principe de la proportionnalité,
dans la mesure où, au moment du dépôt du présent recours, le prévenu a déjà
subi une détention de l’ordre 200 jours. De même, la jonction de plusieurs affaires en
cours ne saurait non plus justifier une nouvelle prolongation, puisqu’il faudrait dans ce cas ajouter
les 49 jours subis par le prévenu dans le cadre de la procédure PE 10.023073.
b)
Par courrier déposé le 7 novembre 2011, T.________ a déposé des déterminations
complémentaires au recours interjeté le 1
er
novembre 2011.
En droit
:
1.
Aux termes de l’art. 393 aI. 1 let. c CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0), le recours est recevable contre
les décisions du Tribunal des mesures de contrainte dans les cas prévus par le code. L’art.
222 CPP prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours les décisions
ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté
ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours doit être adressé
par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée
(cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui dans le
canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d'introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009, RSV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]).
En l’espèce, il y a donc lieu d’entrer en matière sur le recours, qui a été
interjeté en temps utile devant l’autorité compétente et satisfait aux conditions
de forme posées par l’art. 385 al. 1 CPP. Toutefois, les déterminations déposées
par le recourant après l'expiration du délai de recours ne seront pas prises en compte. En
effet, le dépôt d'un mémoire ampliatif après l'expiration du délai de recours
n'est pas admis (Rémy, in: Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, n. 13 ad art. 396 CPP).
2.
a)
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté — la première s’achevant,
tandis que la seconde commence, lorsque l’acte d’accusation est notifié au tribunal
de première instance (art. 220 al. 1 et 2 CPP) — ne peuvent être ordonnées que lorsque
le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il
y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale
ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens
de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c). En outre, selon l’art. 221 al. 2 CPP, la détention peut être ordonnée
s’il y a sérieusement lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après
avoir menacé de commettre un crime grave (cf. ATF 137 IV 122 c. 5.2).
Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de sûreté n’est compatible
avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale
(art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l’espèce l’art. 221 CPP. Elle doit en
outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité
(art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 c. 2c; TF 1B_374/2011 du 3 août 2011 c. 2; TF 1B_182/2011
du 5 mai 2011 c. 3.1). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée
par les besoins de l’instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération
(cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister à
l’égard de l’intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons
de culpabilité (art. 5 par. 1 let. c CEDH; art. 221 al. 1 CPP; TF 1B_374/2011 du 3 août 2011
c. 2; TF 1B_182/2011 du 5 mai 2011 c. 3.1;TF 1B_63/2007 du 11 mai 2007 c. 3 non publié à I’ATF
133 I 168).
S'agissant plus particulièrement du risque de réitération, la jurisprudence prévoit
que le maintien en détention provisoire se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une certaine
vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive (TF 1B_38/2011 du 17 février 2011 c. 4.1).
La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit
de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes
potentielles est alors considéré comme trop important. En pareil cas, il convient de tenir
compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité
(ibidem; ATF 123 I 268 c. 2e). En outre, si le législateur a voulu poser des conditions strictes
en matière de risque de réitération, en exigeant en principe l'existence d'antécédents
–  soit de précédentes infractions du même genre –, il n'a pas exclu
que le risque de réitération puisse être également admis dans des cas particuliers
alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. Les dispositions
conventionnelle et législative sur la prévention du risque de récidive reposent sur des
motifs de sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt
à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu. La loi autorise
d'ailleurs expressément une incarcération lorsqu'il y a lieu de craindre un passage à
l'acte, en l'absence de toute infraction préalable, en vertu de l'art. 221 al. 2 CPP (ATF 137 IV
13; TF 1B_182/2011 du 5 mai 2011 c. 4.1; TF 1B_133/2011 du 12 avril 2011 c. 4).
La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté doivent âtre
levées dès que des mesures de substitution (cf. art. 237 CPP) permettent d’atteindre
le même but (art. 212 al. 2 let. c CPP). Elles ne doivent pas durer plus longtemps que la peine
privative de liberté prévisible (art. 212 al. 3 CPP). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
dans l’examen de la proportionnalité de la durée de la détention, il y a lieu de
prendre en compte la gravité des infractions faisant l’objet de l’instruction; le juge
peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche
de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement
en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 c. 4.1; ATF 133 I 168 c. 4.1; ATF 132 I 21
c. 4.1).
b)
En l’espèce, il n’est pas
contesté qu’il existe à l’égard du recourant des charges suffisantes, soit
de sérieux soupçons de culpabilité. En outre, au vu de la nature des infractions qui lui
sont reprochées, commises en partie après que le Tribunal des mesures de contrainte avait ordonné
le 7 mars 2011 sa remise en liberté immédiate, il existe un risque manifeste que le recourant,
s’il devait être remis en liberté, ne compromette sérieusement la sécurité
d’autrui au sens de l’art. 221 al. 1 let. c CPP en s’en prenant à nouveau à
l’intégrité corporelle de tiers ou en s’introduisant chez ceux-ci. A cet égard,
les considérations émise par la Chambre de céans dans son arrêt du 21 mars 2011 demeurent
pleinement valables et sont confortées tant par le comportement de l’intéressé depuis
sa précédente remise en liberté le 7 mars 2011 que par l’expertise psychiatrique,
mise en oeuvre dans le cadre de l’affaire du brigandage, qui a diagnostiqué un trouble de
la personnalité dyssociale accompagné d’une utilisation nocive pour la santé d’héroïne
et qui a conclu à un risque de récidive élevé.
Les arguments soulevés dans ce contexte par le recourant sont dénués de pertinence. En
effet, des mesures d’accompagnement impliquant une collaboration entre le Service de probation
et les Services sociaux jurassiens ne sont manifestement pas suffisantes pour pallier le risque de récidive.
De même, le fait que l’expert psychiatre ait estimé qu’il n’y avait pas de
critères pour admettre une dépendance à l’héroïne ne change rien au fait
que, comme il l’a démontré par le passé, le recourant n’en est pas moins prêt
à commettre des infractions en vue d’obtenir de quoi acheter des produits stupéfiants.
Quant au fait qu’il n’a pas encore été possible d’élucider tous les
éléments de l’agression présumée sur la personne du veilleur de l’hôtel
[...], et notamment l’apparente absence de blessures ou d’hématomes sur la personne
du plaignant alors que celui-ci se serait vu asséner des coups au moyen d’un stylo sur le
thorax, il ne permet pas de conclure que le recourant ne présenterait pas de risque pour la sécurité
d’autrui.
c)
En ce qui concerne la proportionnalité de la détention provisoire, force est de constater que
même avec une prolongation de cette détention pour une durée de trois mois, soit jusqu’au
16 janvier 2012, date à laquelle l’accusation aura selon toute vraisemblance déjà
pu être portée devant le Tribunal de première instance, la durée de cette détention
— en tenant compte également de la première période de détention provisoire
subie du 15 octobre au 2 décembre 2010 — demeure proportionnée au regard de la peine
privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de condamnation.
En effet, au vu de l’ensemble des actes qui sont reprochés au recourant, des antécédents
de ce dernier et du fait que le brigandage entre en concours avec les vols (art. 49 al. 1 CP), il encourt
une peine privative de liberté d'une durée supérieure à la détention subie même
jusqu'à l'échéance de la prolongation si les faits sont avérés. Le fait que
le Tribunal des mesures de contrainte avait par ordonnance du 2 septembre 2011 décidé de prolonger
la détention du prévenu pour une période de six semaines seulement n’y change rien,
dès lors que cette appréciation se limitait au dossier instruit pour brigandage, lequel n’avait
pas encore été joint aux autres procédures instruites contre le prévenu par le Juge
d’instruction de l’arrondissement de l'Est vaudois, pour vol par métier, dommages à
la propriété, violation de domicile et contravention à la LStup. Non seulement il n’y
a ainsi pas d’incohérence dans les appréciations successives du Tribunal des mesures
de contrainte, mais encore ces appréciations ne lient pas la Chambre de céans s’agissant
d’apprécier la légalité de la prolongation présentement contestée.
3.
II résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans autres échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP). Les frais de la procédure
de recours, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par
1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1])
et des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés
à 450 fr. plus la TVA, par 36 fr., seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP). Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique
de ce dernier se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance est confirmée.
III.
L'indemnité allouée au défenseur
d'office de T.________ est fixée à 486 fr. (quatre cent huitante-six francs).
IV.
Les frais du présent arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office du recourant, par 486 fr. (quatre cent huitante-six francs), sont
mis à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III ci-dessus
sera exigible pour autant que la situation économique de T.________ se soit améliorée.
VI.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. David Métille, avocat (pour T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Tribunal des mesures de contrainte,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de l'Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :