vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 451 · 2019-07-30 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.07.2019 Arrêt / 2019 / 451

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
275/18 - 228/2019
ZD18.039156
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juillet 2019
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes Röthenbacher
et Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à […]
, recourant,
représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
En date du 5 janvier 2012, l’Office régional
de placement de [...] a présenté une demande de détection précoce à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faveur de B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970.
A cette occasion, l’OAI s’est vu transmettre une attestation émise le 19 décembre
2011 par le Dr A.________, spécialiste en médecine interne et rhumatismales et médecin
traitant de l’assuré, signalant les limitations fonctionnelles suivantes : port de charge
jusqu’à 15 kg, position en porte-à-faux proscrite, position assise limitée à
1h/1h30 en continu, alternance des positions possible et position debout possible.
Le 18 janvier 2012, après un entretien avec un collaborateur de l’OAI, l’assuré
a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) en vue d’une
réadaptation professionnelle, en lien avec une atteinte à la santé sous forme de «
hernie
discale et genoux
» depuis 2009. Dans
le formulaire idoine, il a précisé avoir obtenu un certificat fédéral de capacité
(CFC) de mécanicien sur automobiles en 1990 et avoir œuvré comme mécanicien auprès
du Garage O.________ SA de 2003 à 2010, puis auprès du Garage U.________ [...] SA du 4 avril
2011 jusqu’au 30 novembre 2011 – ayant été licencié en raison de ses absences
répétées pour raison de santé (cf. questionnaire pour l’employeur du 17 avril
2012) avant de s’annoncer à l’assurance-chômage. Parmi les documents produits à
l’appui de la demande, figurait notamment un contrat d’apprentissage du 31 août 1987
pour une formation de mécanicien en automobiles, avec un terme prévu au 31 août 1991.
A teneur d’un rapport non daté indexé le 15 février 2012 par l’OAI, le Dr
A.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombosciatalgies
droites L5 depuis vingt-cinq ans. Il a précisé que l’activité de mécanicien
sur automobiles n’était plus exigible dans la mesure où elle nécessitait des positions
en porte-à-faux, en flexion-rotation et en extension et que ces positions ne pouvaient plus être
assumées par l’assuré. En revanche, la capacité de travail était évaluée
à 100 % dans une activité adaptée. Dans une annexe à son rapport, le Dr A.________
a notamment ajouté que le stress était difficilement assumé par l’assuré. Parmi
les pièces jointes à ce compte-rendu figurait notamment un rapport d’imagerie par résonance
magnétique (IRM) lombaire du 13 août 2009 de la Dresse G.________, radiologue, concluant à
une petite hernie discale paramédiane gauche L5-S1 en contact avec la racine S1 gauche dans l’espace
épidural, ainsi qu’une discopathie modérée au niveau L2-L3.
Le 2 juillet 2012, à l’issue d’un bilan de carrière mis en œuvre par l’OAI
auprès de [...] AG, de nouvelles pistes professionnelles ont été évoquées dans
les domaines de la garde d’animaux, la conciergerie/intendance, la logistique ou le commerce de
détail.
Par communication du 23 octobre 2012, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’un
reclassement professionnel sous la forme d’une formation en conciergerie auprès du Centre
Y.________ de [...], du 28 janvier au 28 avril 2013. D’un bilan réalisé le 1
er
mai 2013, il est néanmoins résulté que l’assuré n’avait pas été
testé dans les domaines prévus et qu’il avait présenté des limitations concernant
notamment le travail manuel fin, le travail sollicitant la vision précise et la position assise
ou debout prolongée. Afin de valider les pistes envisagées dans la conciergerie ou la logistique,
l’OAI, par communication du 3 mai 2013, a prolongé la mesure de reclassement professionnel
pour la période du 29 avril au 31 juillet 2013.
Par rapport du 8 juillet 2013, le Dr N.________, nouveau rhumatologue traitant, a diagnostiqué les
atteintes avec répercussion sur la capacité de travail de probable spondylarthrite (HLA [«
human
lococyte antigen
»] B27 positif) entraînant
des tendinopathies multiples et des rachialgies sans lésions osseuses, ainsi que de lombalgies chroniques
secondaires à une discopathie L5-S1. Il a mentionné une incapacité de travail totale dans
l’activité de mécanicien sur automobiles et signalé des restrictions au niveau du
port de charges, des mouvements de flexion répétés et de la position statique assise ou
debout. Il a précisé qu’une reprise de l’activité professionnelle était
envisageable à temps partiel, à déterminer selon un prochain bilan en juillet 2013.
Après un entretien de synthèse le 9 juillet 2013 quant aux suites de la réadaptation,
l’OAI a accepté de prendre en charge les coûts d’une formation d’agent d’exploitation
(niveau CFC) auprès du Centre Y.________ de [...] – tout d’abord pour le premier trimestre
(cf. communication du 17 juillet 2013), puis pour la première année de formation (cf. communication
du 29 octobre 2013), la deuxième année de formation (cf. communication du 13 juin 2014) et
la troisième année de formation (cf. communication du 6 juillet 2015), avec une échéance
prévue au 31 juillet 2016.
L’assuré a signalé une péjoration de son état de santé à l’occasion
d’un point de situation réalisé le 25 juin 2015. L’OAI a dès lors interpellé
la Dresse E.________, spécialiste en médecine interne et médecin traitant de l’assuré.
Dans son rapport non daté indexé par l’office le 18 septembre 2015, cette dernière
a retenu le diagnostic incapacitant de spondylarthrite ankylosante depuis juillet 2013/hernie discale
depuis 2009 avec des limitations en lien avec les lombalgies, le port de charges et le maintien de position,
le travail de concierge étant exigible à 60 % avec une diminution de rendement due aux
douleurs. L’OAI a par ailleurs sollicité le Dr N.________, lequel s’est déterminé
dans un rapport du 4 novembre 2015 posant les diagnostics avec impact sur la capacité de travail
de probable spondylarthrite HLA-B27 positif en traitement d’anti-TNF («
tumor
necrosis factor
») alpha depuis juillet
2013 associé au Méthotrexate, de lombalgies mécaniques secondaires à un déconditionnement
physique et discopathies L5-S1, de troubles anxieux, de syndrome douloureux chronique et de troubles
développementaux de l’apprentissage (dyslexie et dyscalculie, confusion droite gauche). Le
Dr N.________ a précisé que l’on observait en 2015 une augmentation des troubles anxieux
en rapport à un stress important déclenché par la fin de l’apprentissage et les
examens, avec des troubles de la mémoire et des difficultés de concentration ; il a de
surcroît signalé une montée douloureuse attribuable à un syndrome douloureux chronique
et une fixation sur une possible maladie de Lyme sans aucun symptôme neurologique. A titre de limitations,
le Dr N.________ a mentionné de grosses difficultés de concentration et une décompensation
d’un syndrome douloureux. A ce rapport était en particulier joints :
- un rapport d’IRM lombaire du 21 septembre 2015 du Dr C.________, radiologue, faisant état
d’une fracture annulaire L5-S1 rehaussée après injection de produit de contraste, le
rehaussement étant un peu plus marqué à gauche qu’à droite probablement en
lien avec les antécédents herniaires ;
- un rapport rédigé le 9 octobre 2015 par le Dr M.________, neurologue, mentionnant notamment
que l’examen neurocomportemental mettait en évidence un déficit attentionnel et de mémoire
de travail (fluctuant) s’associant à des déficits de lecture et de calcul avec un profil
semblant corréler un trouble développemental de l’apprentissage, étant précisé
que les troubles attentionnels et de mémoire de travail étaient probablement déterminés
au moins en partie par le syndrome d’anxiété et la douleur chronique ;
- un compte-rendu établi le 27 octobre 2015 par la radiologue D.________ suite à une angio-IRM
cérébrale, examen dont les résultats étaient dans la limite de la norme compte tenu
de l’âge.
A la suite d’un entretien le 16 décembre 2015 entre l’OAI, l’assuré et des
intervenants du Centre Y.________, il a été convenu que l’intéressé –
qui indiquait ne plus arriver à retenir les informations, être très fatigué en fin
de matinée et se sentir «
à
bout
» – poursuivrait une formation
pratique auprès du centre susdit et, en fonction de l’évolution de son état de santé,
recommencerait la troisième année du CFC à l’été 2016. Le contrat d’apprentissage
entre l’assuré et le Centre Y.________ a conséquemment été rompu pour le 31
décembre 2015.
Par compte-rendu du 17 décembre 2015, la Dresse E.________ a signalé une péjoration depuis
le mois d’août, avec exacerbation des lombalgies et des sciatalgies, un suivi auprès
de la Dresse L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ayant été
mis sur pied.
Par communication du 23 décembre 2015, l’OAI a signifié à l’assuré la
prise en charge d’une formation pratique en section conciergerie au Centre Y.________, du 1
er
janvier au 31 juillet 2016, à un taux de 50 % susceptible d’augmentation.
D’une note d’entretien téléphonique du 19 janvier 2016 entre l’OAI et la
psychologue déléguée de la Dresse L.________, il est ressorti que l’assuré
n’avait été vu qu’à une seule reprise, le 5 janvier 2016, et que de plus amples
renseignements ne pourraient pas être fournis avant le mois de juin.
Dans un rapport final du 6 juillet 2016, le Centre Y.________ a relevé que l’assuré,
après avoir poursuivi sa formation à 50 % dès le 1
er
janvier 2016, avait réussi les examens pour l’obtention du certificat de concierge professionnel,
étant précisé que ce métier demeurait adapté aux aptitudes et compétences
pratiques de l’intéressé mais que, toutefois, les activités de nettoyage soutenu
étaient à proscrire. Il était en outre difficile, au vu de la problématique de santé,
d’envisager une employabilité sur le premier marché du travail ou alors à un taux
très partiel dans un emploi ciblé sur les réparations et l’entretien, la piste du
nettoyage étant pour l’instant à écarter.
Par rapport du 24 octobre 2016, la Dresse L.________ a posé le diagnostic se répercutant sur
la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen depuis
l’automne 2015. Elle a en outre signalé, à titre de diagnostic sans impact sur la capacité
de travail, un trouble mixte de la personnalité (évitante et obsessionnelle) et des phobies
sociales (sévères), depuis l’adolescence. La Dresse L.________ a ajouté que les
tests projectifs (TAT) amenaient à conclure à une structure de la personnalité état-limite
inférieure, à savoir très immature. Elle a relevé des restrictions sous forme de
grandes difficultés à s’adapter aux nouveaux environnements de travail, perfectionnisme
et phobie sociale sévère – restrictions se manifestant par une intolérance au stress,
une lenteur à l’exécution des tâches, une difficulté à accepter la critique,
des difficultés d’apprentissage, ainsi que des difficultés relationnelles avec intolérance
à la frustration et impulsivité. Pour la Dresse L.________, l’activité exercée
n’était plus exigible d’un point de vue médical.
Sur l’avis de son service médical, l’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire
auprès des Drs S.________, spécialiste en rhumatologie, et H.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans ce contexte, divers documents ont été produits au
cours du mois de mai 2017, dont :
- un rapport de test d’effort dressé le 7 août 2015 par le Dr R.________, cardiologue,
constatant l’absence d'ischémie du myocarde et relevant que la capacité physique était
correcte, avec un essoufflement proportionnel à l'intensité de l'effort ;
- un rapport du 13 novembre 2015 du Dr P.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie
cervico-faciale, exposant que l’examen était sans particularité, hormis une discrète
surdité sur les aigus à droite, et que les troubles d’intelligibilités annoncés
par le patient pouvaient être expliqués davantage par des troubles de l’attention que
par une surdité sévère ;
- un rapport d’électroneuromyographie établi le 29 août 2016 par le Dr K.________,
spécialiste en neurologie, concluant à des signes de syndrome du canal carpien bilatéral
un peu plus marqué à gauche avec atteinte de type axonale et myélinique sensitive motrice
du nerf médian ;
- un résumé opératoire du 1
er
décembre 2016 émanant du Dr W.________, spécialiste en ophtalmologie, concernant une cataracte
de l’œil droit ;
- un rapport du 3 janvier 2017 du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et chirurgie
de la main, relevant que le syndrome du tunnel carpien confirmé par l’électromyogramme
d’août 2016 avait vraisemblablement pour origine une synovite probablement rhumatismale en
relation avec la spondylarthrite ankylosante. Une intervention chirurgicale sera réalisée en
avril 2017.
L’assuré a été examiné par l’expert H.________ le 12 juin 2017 puis par
l’expert S.________ le 21 juillet 2017, avant un entretien bidisciplinaire entre les experts le
17 août 2017. A la demande de l’expert psychiatre, une évaluation neuropsychologique
a également été réalisée les 24 et 31 octobre 2017 par F.________, spécialiste
en neuropsychologie FSP.
Après avoir fait réaliser des examens radiologiques (genoux, colonne lombaire, colonne cervicale,
mains), l’expert S.________ s’est déterminé dans un rapport du 18 août 2017,
relevant en particulier que, du point de vue anamnestique, l’assuré avait effectué sept
années d’école primaire puis un apprentissage de mécaniciens sur automobiles avec
CFC obtenu en 1990. L’expert a par ailleurs exposé ce qui suit :
"
II.
ATTEINTE
A LA SANTE
[…]
Observation
de la personne assurée durant l’examen:
Lorsqu’on
vient la chercher en salle d’examen, la personne assurée se lève d’un seul tenant
de sa chaise, le buste légèrement en antéversion, elle suit l’expert dans le cabinet
sans boiterie.
Durant
l’anamnèse, elle arrive à s’asseoir pendant tout l’entretien en se relevant
à deux reprises mais sans opter [sic] de position antalgique.
Elle
se dévêt et se rhabille de manière lente mais fluide, elle se couche et se relève
de manière fluide.
Elle
est capable de descendre deux étages d’escaliers en ne s’aidant pas de la rampe.
[…]
2.
Constatations
relatives aux formes que prend l'atteinte à la santé
Du
point de vue objectif
, on note la présence
d'un syndrome cervicobrachial et lombovertébral, sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire,
associé à un probable déconditionnement musculaire diffus connu et une ankylose rachidienne,
cependant modéré et connu de longue date. A noter qu'il n'y a pas de signe de non organicité,
il n'y a pas de douleurs insertionnelles faisant évoquer la présence d'une diminution du seuil
de déclenchement à la douleur. L'examen des articulations ne met pas en évidence de signe
inflammatoire. Il n'y a pas de signe de synovite ou de ténosynovite.
Du
point de vue paraclinique
, le bilan radiographique
effectué jusqu'à ce jour est rassurant. On note certes une discopathie L5-S1, cependant modeste
et compatible avec l'évolution due à son âge, elle ne met pas en évidence de signe
d'atteinte inflammatoire active, il n'y a pas de mise au carré. Il n'y a pas de troubles dégénératifs
facettaires postérieurs. La RX des mains et des genoux est également dans les normes.
3.
a.
Distinction
entre, d'une part la diminution des capacités fonctionnelles due à la santé et, d'autre
part, les conséquences  (directes) de facteurs non pris en considération par l'assurance
(facteurs étrangers à l'invalidité tels que chômage, situation  économique...
).
b.
Description
des limitations fonctionnelles de la personne assurée.
a)
La diminution des capacités fonctionnelles due à la santé réside essentiellement
dans le vécu douloureux devenu chronique au niveau du rachis surtout lombaire mais également
cervical. Il n'y a actuellement pas de signe parlant en faveur d'une atteinte inflammatoire. Le socle
somatique ne permet pas d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse et surtout de l'impotence
fonctionnelle qu'il décrit dans ses activités de la vie professionnelle. A noter que les activités
de la vie quotidienne sont conservées. Les douleurs rachidiennes sont plutôt d'ordre fonctionnel.
b)
Les limitations fonctionnelles sont les ports de charge en porte-à-faux avec long bras de levier
et de manière répétitive de plus de 10 à 15kg.
4.
Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires, et de leur ampleur
Il
n'y a pas de motif d'exclusion à proprement parler.
[…]
8.
Indications détaillées sur les atteintes à la santé que présente la personne
assurée et sur les ressources personnelles dont elle dispose
On
note la présence de rachialgies mises en 2013 sur le compte d'une spondylarthropathie pour lesquelles
il bénéficie d'un traitement par Simponi® et méthotrexate ayant entraîné
une amélioration de la symptomatologie douloureuse. Il s'ensuit une ankylose, cependant modeste,
à insérer dans un contexte de déconditionnement physique léger et connu de longue
date.
III.
DIAGNOSTICS
1.
Diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail :
Ø
Syndrome lombovertébral
récurrent chronique sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-
minime discopathie L5-S[1]
-
possible spondyloarthropathie
HLA-B27 positif stable sous traitement de Simponi® et méthotrexate depuis 2013
2.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
Ø
Hypercholestérolémie
stable sous traitement
Ø
Status post opération de
cataracte D en décembre 2016
Ø
Status post cure de varices
du MID et du MIG en 2000
3.
Interactions
des diagnostics (analyse entre les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle de l'assur[é] dans tous les domaines et appréciation de ses diagnostics lors
de l'évaluation finale de experts)
Du
point de vue rhumatologique, on note une légère amyotrophie, cependant probablement constitutionnelle,
il n'y a pas de trouble sensitivomoteur, l'assuré se meut, s'habille et se déshabille de manière
fluide, il est capable de rester assis sans opter de position antalgique, et de descendre les deux étages
d'escaliers sans allégation de douloureuse.
Il
n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte inflammatoire, tant au niveau axial que périphérique.
Il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une récidive de tunnel carpien, il n'y a pas d'amyotrophie
des éminences thénar.
Dès
lors, on note une certaine discordance entre les plaintes de l’assuré et l'impotence fonctionnelle
qu'il décrit dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelle et les examens clinique
et paraclinique effectués jusqu'à ce jour.
[…]
VI.
CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
1.1
Comment
agissent les troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Les
différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité fonctionnelle impliquent que son
exigibilité, du point de vue purement rhumatologique concernant son activité antérieure
de mécanicien est estimée, de 80%. Dans une activité de concierge, à 90%. Cependant,
cette formation n'a pas pu être terminée malgré les mesures de réadaptation, et,
en raison, à ses dires, pour des problèmes de concentration. A noter que l'IRM cérébrale
est dans les normes.
Du
point de vue bi-disciplinaire :
le Dr H.________,
étant dans l'attente du rapport neuropsychologique agendé pour janvier 2018, la conclusion
consensuelle vous sera transmise par le Dr H.________ en janvier 2018.
1.2.
L'activité
exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
Oui,
du point de vue rhumatologique, à 80% dans son ancienne activité de mécanicien et à
90% dans une activité adaptée, comme concierge.
1.3.
Y
a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non,
il n'y a pas de diminution de rendement à faire valoir.
1.4.
Depuis
quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
On
assiste à une diminution de sa capacité de travail en novembre 2011. Cependant, en octobre
2013, soit trois mois après l'introduction d'un traitement de fond par anti-TNF-α et méthotrexate,
une reprise de l'activité professionnelle aurait raisonnablement pu être exigée. Ce traitement
a permis une nette amélioration de la symptomatologie douloureuse.
1.5.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L'assuré
a stoppé les mesures de réinsertion après deux ans et demi de formation comme concierge
et ce, pour des raisons, à ses dires, de concentration.
2.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de la personne assurée
?
2.1
Une
capacité de travail est-elle possible ? Si oui, depuis quand ?
Une
capacité de travail […] du point de vue rhumatologique est possible et ce, dès ce jour.
2.2
Dans
quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(heures par jour)
Du
point de vue rhumatologique dans une activité adaptée, en diminuant les port[s] de charge en
porte-à-faux avec long bras de levier de manière répétitive de plus de 10 à
15kg, sa capacité de travail pourrait être estimée à 90%.
Du
point de vue bi-disciplinaire
: après discussion
avec le Dr H.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et psychiatrique; sa capacité
de travail dans une activité adaptée est estimée à 90%.
Du
point de vue bi-disciplinaire
: le Dr H.________,
étant dans l'attente du rapport neuropsychologique agendé pour janvier 2018, la conclusion
consensuelle vous sera transmise par le Dr H.________ en janvier 2018.
2.3
Y
a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Dans
une activité professionnelle adaptée du point de vue rhumatologique, l'assuré ne devrait
pas présenter de diminution de rendement.
2.4
Si
plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
Une
autre activité est possible, tel que décrit au point 2.1.
"
Dans son rapport d’évaluation du 31 octobre 2017, la neuropsychologue F.________ a en particulier
précisé que l’assuré avait suivi une scolarité normale, avec redoublement en
sixième année puis passage en septième année avant l’arrêt de la scolarité
en huitième année sans obtention du certificat ; il avait ensuite débuté un
apprentissage de mécanicien sur automobiles, avec redoublement en première année puis
réorientation vers une formation de réparateur sur automobiles avec obtention d’un CFC
après trois ans. Pour le reste, la neuropsychologue F.________ a retenu ce qui suit :
"
Le
tableau est celui d'une atteinte cognitive légère à moyenne
[…]
caractérisée par un ralentissement psychomoteur d'origine indéterminée, probablement
multifactoriel (trouble psychique et thymique, syndrome douloureux chronique et spondylarthropathie)
qui perturbe les capacités exécutives, attentionnelles et mnésiques. S'y associent des
troubles du langage oral et écrit de nature probablement neuro-développementale et une faiblesse
des acquisitions scolaires en mathématiques compatible avec le parcours scolaire.
Sur
le plan comportemental, soulignons des particularités (look inhabituel, relation de co-dépendance
avec l'épouse qui restera dans la salle d'attente durant toutes les séances) et des difficultés
relationnelles (contact malaisé).
Sur
le plan neuropsychologique, les limitations fonctionnelles sont les suivantes :
-
En raison du ralentissement il faut éviter
les tâches sous contrainte temporelle, et celles exigeant une bonne réactivité où
une erreur peut être préjudiciable, telles que la conduite de véhicules ou l'emploi de
machines dangereuses.
-
Dans la majorité des tâches, l'assuré
privilégie la qualité sur la quantité et les difficultés se manifestent par une baisse
significative de rendement plutôt que par des erreurs.
-
Les troubles mnésiques perturbent les nouveaux
apprentissages. Il faut prévoir du temps supplémentaire pour lui permettre d'apprendre de nouvelles
tâches, prévoir de fréquentes répétitions (apprentissage distribué) et
structurer l'information pour améliorer l'encodage.
-
Il faut éviter les tâches nécessitant
de bonnes compétences en langage écrit. En effet, en raison des séquelles de dyslexie
l'assuré lit de manière très lente. Il a également des difficultés à comprendre
ce qu'il lit, en particulier si le texte est long et complexe. Lorsqu'il écrit la production est
lente et hésitante et comporte des erreurs. Dans un cours de type académique, la prise de notes
peut s'avérer lente, peu efficace et coûteuse sur le plan attentionnel. Ainsi, toute tâche
écrite génère rapidement une fatigabilité chez l'assuré. Par conséquent,
il faut prévoir des pauses.
-
Les faibles acquis en mathématiques ne permettent
pas à l'assuré d'assumer une activité sollicitant un raisonnement mathématique fin.
Pour la résolution de calculs, il faut autoriser l'emploi d'une machine à calculer.
-
Les faiblesses de langage ne permettent pas à
l'assuré d'assumer une activité exigeant une aisance d'expression (p.ex. contact avec la clientèle,
répondre au téléphone).
Sur
le plan neuropsychologique, les ressources sont les suivantes :
+
L'assuré a de très bonnes compétences
pour à [sic] assumer des tâches sollicitant les aptitudes visuo-constructives et visuo-perceptives
(lecture et dessin de plans/schémas).
+
L'assuré est capable de s'organiser, de mener
une tâche à son terme et de résister aux interférences, pour autant qu'il ne soit
pas soumis à une contrainte temporelle.
+
L'assuré possède des capacités
de raisonnement normales, lui permettant de résoudre des problématiques nouvelles.
"
A teneur de son rapport du 13 décembre 2017, l’expert H.________ a notamment exposé,
sous l’angle anamnestique, que l’assuré avait fait «
après
l’école
» un apprentissage
de mécanicien sur automobiles avec obtention d’un CFC sur cinq ans, ayant
des problèmes avec la théorie, en particulier
les mathématiques. Pour le reste, l’expert déterminé comme suit :
"
II.
Atteinte
à la santé
1.
Manifestation et gravité des constats objectifs
2.
Constatations relatives aux formes que prend l'atteinte à la santé
[…]
En
ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de l'entretien, l'assuré ne présente
pas de troubles formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses à
côté. Il n'y a pas de troubles de la perception sous la forme d'hallucinations auditives, visuelles,
cénesthésiques ou olfactives.
Pas
d'idées interprétatives, simples ou délirantes. Pas d'idées de concernement simples
ou délirantes.
Au
moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive, l'assuré présente une tristesse
fluctuante en fonction notamment des douleurs, il se fait également beaucoup de soucis par rapport
à la santé de ses chiens, de sa femme, ainsi que sa situation financière. L'humeur n'est
pas dépressive. Il n'y a pas de signes ou de symptômes parlant en faveur d'un ralentissement
psychomoteur. Présence de sentiments d'infériorité, de dévalorisation et de découragement.
Pas de sentiment d'inutilité ou de ruine. L'élan vital n'est pas perturbé. Pas d'idées
noires ou d'envies suicidaires. A ma connaissance, l'assuré n'a jamais fait de tentative de suicide.
Il n'a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique. Le sommeil est perturbé à
cause des douleurs.
Pas
d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Pas de comportement provocateur,
vindicatif, démonstratif ou manipulateur. Pas de contact familier avec l'expert.
Concernant
le registre anxieux, l'assuré présente des tensions nerveuses et une anxiété, ainsi
que des angoisses lorsqu'il est confronté à des gens qu'il ne connaît pas, mais sans que
nous puissions parler vraiment d'une phobie sociale. Présence de claustrophobie suite à une
panne d'ascenseur dans lequel il se trouvait seul, sans qu'il ait pu préciser la date.
Pas
de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs envahissants (flashback), de rêves ni de
cauchemars.
Concernant
les conduites alimentaires, il n'y a ni boulimie ni anorexie.
[…]
3.
Distinction entre, d'une part, la diminution des capacités fonctionnelles due à l'atteinte
à la santé et, d'autre part, les conséquences (directes) de facteurs non pris en considération
par l'assurance (facteurs étrangers à l'invalidité tels que chômage, situation économique
difficile, compétences linguistiques déficientes, âge, niveau de formation ou facteurs
socioculturels)
Le
principal problème de cet assuré réside dans les douleurs, sans limitations fonctionnelles
retenue par l'expert S.________, qui se sont greffées sur une personnalité anxieuse, souffrant
de claustrophobie, mais ayant une intelligence normale. Signalons que l'assuré présente cette
personnalité depuis son adolescence, laquelle ne l'a pas empêché de travailler dans son
métier de mécanicien automobile.
Le
fait que son épouse soit âgée et malade, souffrant de rhumatismes, n'est pas étranger
aux difficultés que l'assuré a présentées pour terminer le reclassement professionnel,
car il a une relation fusionnelle avec elle, et le fait de se séparer l'inquiète car il a peur
de la perdre.
Au
moment de l'entretien, c'est la personnalité anxieuse qui ressort, laquelle n'était pas décompensée,
je n'ai pas pu déceler des signes ou des symptômes d'un trouble dépressif ; donc, dans
ce sens-là, je m'écarte des conclusions de sa psychiatre qui en fait l'a vu rarement et plutôt
en 2016.
Les
limitations fonctionnelles sur le plan neuropsychologique ne devraient pas empêcher cet assuré
de travailler en faisant une activité plutôt simple.
4.
Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires et de leur ampleur
Il
n'y a pas d'exagération des symptômes, mais une certaine démonstrativité concernant
ses douleurs.
[…]
7.
Analyse détaillée de la personnalité actuelle de l'assuré et de son évolution
Cet
assuré est structuré à la manière d'une personnalité anxieuse et évitante,
dont en voici les traits selon la CIM-10 :
-
Un sentiment envahissant et persistant de tension
et d'appréhension.
-
Préoccupation excessive par la crainte d'être
critiqué ou rejeté dans les situations sociales.
-
Un refus de nouer des relations à moins d'être
certain d'être accepté sans critique.
-
Une restriction du style de vie résultant
du besoin de sécurité.
-
Un évitement des activités sociales
ou professionnelles impliquant des contacts importants avec autrui de peur d'être critiqué,
désavoué ou rejeté.
8.
Indications détaillées sur les atteintes à la santé que présente l'assuré
et sur les ressources personnelles dont il dispose
L'atteinte
à la santé est due à la personnalité anxieuse que l'assuré présente depuis
l'adolescence et qui n'est pas décompensée au moment de l'entretien. Il a des ressources personnelles
dont il a fait preuve tout au long de son existence.
III.
Diagnostics
1.
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
----------
2.
Diagnostics n'ayant pas d'incidence sur la capacité de travail
-
Troubles de la personnalité de type anxieux/évitant
(F60.6).
3.
Interactions des diagnostics :
Analyse
complète et détaillée des interactions entre les différents diagnostics établis
ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de l'assuré dans tous les domaines, et
appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation finale des experts
Signalons
que cet assuré présente une personnalité anxieuse/évitante depuis son adolescence,
ce qui ne l'a pas empêché de travailler en tant que mécanicien, personnalité sur
laquelle se sont greffées des douleurs qui sont le principal problème actuellement et pour
lesquelles le Dr S.________ n'a pas retenu de limitation fonctionnelle.
IV.
Traitement
et réadaptation
1.
La thérapie suivie jusqu'à présent est-elle conduite dans les règles de l'art (nature
et ampleur des thérapies, intensité requise, dosage) ?
L'assuré
est suivi par une psychologue à raison d'une fois toutes les trois semaines. Il prend également
le
Cymbalta
qui est très en dessous de la valeur thérapeutique, donc très vraisemblablement que l'assuré
ne prend pas le médicament à la dose prescrite.
Concernant
le
dosage
plasmatique
, voici les résultats :
-
Antidépresseurs :
·
Duloxetine (
Cymbalta
®)
: Accueil > Maladies > Maladies les plus fréquentes
> Corps flottants et décollement du vitré), il a par ailleurs évoqué une photosensibilité
avec intolérance à la lumière (cf. rapport d’expertise du Dr S.________ du 18 août
2017 p. 2 ; voir également rapport du Dr N.________ du 25 avril 2018) à l’égard
de laquelle aucun complément d’information n’a été récolté. Contrairement
à ce que soutient le Dr I.________ (cf. avis SMR du 9 juillet 2018), rien ne permet d’affirmer
qu’un trouble de cette nature aurait pu être correctement appréhendé par l’expert
rhumatologue ou la neuropsychologue F.________, lesquels ne disposent du reste pas de compétences
spécialisées en la matière. Dès lors, avant de pouvoir se prononcer sur le cas d’espèce,
une instruction complémentaire, dans un premier temps auprès de l’ophtalmologue traitant,
s’avère indispensable.
dd)
A la lumière des considérations qui précèdent, force est de constater que les éléments
au dossier ne permettent pas de statuer en connaissance de cause sous l’angle somatique et qu’une
instruction complémentaire s’avère nécessaire du point de vue rhumatologique mais
également ophtalmologique.
c)
Concernant l’aspect psychiatrique, l’OAI s’est basé sur l’évaluation
de l’expert H.________, après examen par la neuropsychologue F.________.
aa)
A teneur de son rapport d’expertise du 13 décembre 2017, l’expert H.________ a retenu
que l’assuré souffrait de troubles de la personnalité de type anxieux/évitant (F60.6)
depuis l’adolescence mais que ceux-ci ne se répercutaient pas sur la capacité de travail,
laquelle était de 100 % dans l’activité de mécanicien exercée jusqu’alors
comme dans toute activité correspondant aux limitations neuropsychologiques mises en évidence
par la neuropsychologue F.________.
bb)
L’évaluation réalisée sur le plan psychiatrique ne peut cependant être retenue.
aaa)
Tel est notamment le cas au niveau du diagnostic.
Il apparaît à cet égard que l’expert H.________ a posé comme seul diagnostic
un trouble de la personnalité anxieuse et évitante. Il n’a toutefois guère étayé
sa position sur le sujet, se limitant tout au plus à retranscrire les critères définis
en la matière par la Classification internationale des maladies (CIM-10) (cf. rapport d’expertise
du 13 décembre 2017 p. 25). Faute de motivation, une telle évaluation ne saurait être
qualifiée de convaincante. L’expert H.________ a par ailleurs réfuté le trouble
dépressif récurrent signalé par la Dresse L.________, exposant que les signes cliniques
requis en la matière n’étaient pas présents anamnestiquement et au moment de l’entretien,
et qu’il s’agissait plutôt d’une personnalité anxieuse présente depuis
l’adolescence (cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 28 s.). Néanmoins,
l’expert H.________ ne s’est pas déterminé sur les deux épisodes dépressifs
– survenus respectivement à l’adolescence puis lors d’un premier licenciement
en 2008 [recte : 2010] – évoqués par la Dresse L.________ et ayant contribué
au diagnostic incapacitant de trouble dépressif récurrent, état actuel moyen, posé
par cette spécialiste (cf. rapport du 24 octobre 2016). L’appréciation de l’expert
psychiatre apparaît dès lors incomplète sur ce point. On constate également que le
Dr H.________ a écarté le diagnostic de phobie sociale en affirmant laconiquement que l’angoisse,
l’anxiété et les tensions nerveuses de l’assuré ne permettaient pas de «
parler
vraiment d’une phobie sociale
»
(cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 23), sans détailler concrètement
les éléments l’ayant amené à une telle conclusion. Des phobies sociales sévères
ont en revanche été diagnostiquées par la Dresse L.________ (cf. rapports des 24 octobre
2016 et 22 novembre 2018), laquelle a estimé paradoxalement que ce diagnostic n’avait pas
d’impact sur la capacité de travail mais qu’il entraînait malgré tout des
restrictions dans l’exercice de l’activité lucrative (cf. rapport du 24 octobre 2016).
Ces lacunes et incohérences méritent par conséquent des éclaircissements.
On relèvera par ailleurs que dans la mesure où l’expert H.________ a mentionné une
tristesse fluctuant en fonction notamment des douleurs (cf. rapport d’expertise du 13 décembre
2017 p. 22), respectivement des douleurs greffées sur une personnalité anxieuse (cf. ibid.
p. 23 et 26), on peine à comprendre qu’il n’ait à aucun moment développé
l’hypothèse d’un trouble psychosomatique – pathologie pourtant évoquée
par les médecins traitants et la neuropsychologue F.________ (cf. consid. 5b/bb supra) ; tout
au plus relèvera-t-on que l’assertion de l’expert H.________ selon laquelle l’expert
S.________ n’aurait pas retenu de limitations fonctionnelles en lien avec les douleurs (cf. rapport
d’expertise du 13 décembre 2017 p. 23 et 26) doit être infirmée, dès lors que
l’expert rhumatologue a en définitive décrit des limitations fonctionnelles en lien avec
des douleurs lombovertébrales (cf. rapport d’expertise du 18 août 2017 p. 12 et 16).
bbb)
L’analyse des indicateurs posés par la jurisprudence en matière de troubles psychiques
prête, elle aussi, le flanc à la critique.
On relèvera en particulier qu’à la place d’une réelle étude des manifestations
concrètes de l’atteinte à la santé, l’expert H.________ a procédé
à une reproduction des conclusions de la neuropsychologue F.________ suivie d’une description
des pathologies n’affectant pas l’assuré (cf. rapport d’expertise du 13 décembre
2017 pp. 19 à 23). Si l’expert a en outre mis en cause la coopération de l’intéressé
du point de vue de sa médication (cf. ibid. p. 27), il n’a en revanche pas précisé
si ce manque d’observance thérapeutique avait un lien avec l’atteinte. Sous l’angle
de la réadaptation, l’expertise psychiatrique n’est pas davantage convaincante. En effet,
le Dr H.________ a estimé que les douleurs et troubles cognitifs de l’assuré avaient
influencé le déroulement de la réadaptation de façon «
importante
»
(cf. ibid. p. 28). Dans la mesure où ladite réadaptation visait à reclasser le recourant
dans l’activité de concierge, la corrélation faite entre l’échec du reclassement
et les troubles de l’assuré incite, par voie de conséquence, à s’interroger
sur l’exigibilité de l’activité de concierge ; au surplus, on peine à
suivre l’expert psychiatre en tant qu’il a tout d’abord imputé les difficultés
de réadaptation aux problèmes de santé de l’assuré, pour ensuite retenir que
toute reprise de la réadaptation serait vouée à l’échec par manque de motivation
(cf. ibid. loc. cit.), sans plus se référer aux troubles de santé précédemment
pris en compte. Enfin, on ajoutera qu’en ce qui concerne l’étude de la structure de
la personnalité, la jurisprudence pose des exigences de motivation accrues (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.3.2) qui ne sont à l’évidence pas satisfaites dans le cas particulier, l’expert
H.________ s’étant contenté de renvoyer aux exigences définies par la CIM-10 (cf.
rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 25).
Plus généralement, le simple fait pour l’expert de se référer laconiquement
aux ressources montrées par l’assuré tout au long de son existence (cf. ibid. loc. cit.)
ne saurait faire oublier les problèmes rencontrés par ce dernier en cours de scolarité
(l’assuré ayant redoublé une année puis s’étant arrêté à
la huitième année sans obtenir de certificat [cf. rapport d’examen neuropsychologique
du 31 octobre 2017 p. 1], respectivement à la septième année [cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 18 août 2017 p. 7]), en phase d’apprentissage (l’intéressé
ayant été réorienté vers une autre voie [cf. rapport d’examen neuropsychologique
du 31 octobre 2017 p. 1], respectivement ayant obtenu un CFC sur cinq ans en raison de problèmes
au niveau de la théorie [cf. rapport d’expertise psychiatrique du 13 décembre 2017 p.
3]) puis dans le cadre de la formation au Centre Y.________ qui a finalement dû être adaptée
(cf. note d’entretien du 16 décembre 2015 et rapport final du 6 juillet 2016). De telles circonstances
appelaient à l’évidence un examen nuancé des ressources résiduelles, que l’on
cherche en vain dans l’évaluation de l’expert H.________.
ccc)
C’est enfin le lieu de souligner qu’à la demande de l’expert psychiatre, l’assuré
a fait l’objet d’un examen neuropsychologique. Cet examen a montré une atteinte cognitive
légère à moyenne caractérisée par un ralentissement psychomoteur d’origine
indéterminée, probablement multifactoriel (trouble psychique et thymique, syndrome douloureux
chronique et spondylarthropathie) qui perturbait les capacités exécutives, attentionnelles
et mnésiques. S’y associaient des troubles du langage oral et écrit de nature probablement
neuro-développementale et une faiblesse des acquisitions scolaires en mathématiques compatible
avec le parcours scolaire. Il en découlait des limitations fonctionnelles neuropsychologiques notamment
sous la forme d’un ralentissement contre-indiquant en particulier la conduite de véhicules
ou l’emploi de machines dangereuses, d’une baisse significative de rendement et d’une
perturbation des apprentissages en lien avec les troubles mnésiques (cf. rapport d’examen
de la neuropsychologue F.________ du 31 octobre 2017).
Si les conclusions de l’évaluation neuropsychologique ont certes été formellement
retranscrites dans le rapport d’expertise psychiatrique du 13 décembre 2017 (pp. 20 à
22), leur impact n’a que très partiellement été pris en considération par l’expert
H.________. Certes, ce dernier a estimé que les limitations fonctionnelles neuropsychologiques étaient
compatibles avec une activité plutôt simple (cf. ibid. p. 24). On voit toutefois mal que l’activité
de mécanicien, considérée comme pleinement exigible (cf. ibid. p. 30), puisse être
qualifiée de «
plutôt
simple
» alors même que son exercice
requiert des connaissances spécifiques et des manipulations parfois complexes. Bien plus, la pleine
exigibilité reconnue par l’expert H.________ pour l’activité de mécanicien
fait totalement abstraction des contre-indications signalées par la neuropsychologue F.________
s’agissant de la conduite de véhicules et de l’emploi de machines dangereuses –
qui sont pourtant fréquents dans ce secteur. A cela s’ajoute que la neuropsychologue F.________
– comme, avant elle, les Drs A.________ (cf. rapport du 15 février 2012), N.________ (cf.
rapport du 4 novembre 2015) et L.________ (cf. rapport du 24 octobre 2016) – a proscrit les tâches
avec contrainte temporelle, autrement dit du stress, ce sur quoi l’expert H.________ ne s’est
pas déterminé. Enfin, l’expert psychiatre n’a aucunement tenu compte de la diminution
de rendement «
significative
»
mentionnées par la neuropsychologue F.________,
que ce soit sous l’angle de l’ancienne activité dans la mécanique ou sous l’angle
d’une activité adaptée ; tout au plus rappellera-t-on que la Dresse L.________ signalait
pourtant déjà en 2016 une lenteur d’exécution (cf. rapport du 24 octobre 2016).
Il suit de là, en d’autres termes, que la portée des troubles cognitifs mis en lumière
par l’examen neuropsychologique n’a pas été dûment intégrée à
l’analyse psychiatrique, en particulier sous l’angle de la capacité résiduelle
de travail.
cc)
On ne saurait par ailleurs trancher l’affaire sur la seule base des rapports de la Dresse L.________
des 24 octobre 2016 et 22 novembre 2018, l’analyse de la psychiatre traitante – qui reste
ambiguë sur la question des diagnostics incapacitants et des limitations fonctionnelles retenus
(s'agissant notamment du trouble de la personnalité et de la phobie sociale), met en avant diverses
problématiques sans procéder à un examen circonstancié du cas concret et prend, pour
le surplus, le contre-pied de l’expertise du Dr H.________ – n’étant quoi qu’il
en soit pas suffisamment détaillée pour satisfaire aux exigences de la jurisprudence en matière
de procédure probatoire, s’agissant en particulier de la grille d’indicateurs à
analyser. Quant aux rapports de cette spécialiste des 6 et 21 mai 2019, ils n’exposent aucunement
en quoi les atteintes retenues (état dépressif d’intensité moyenne, syndrome de
jambes sans repos, dysphorie de genre) pourraient influencer la capacité de travail du patient.
Le même constat s’impose, du reste, s’agissant de la transformation physique entamée
en lien avec la dysphorie de genre (cf. rapport de la Dresse E.________ du 11 juin 2019 et courriers
de l’assureur-maladie [...] du 28 juin 2019).
d)
Il découle de ce qui précède qu’en l’état du dossier, il n’est
pas possible de déterminer, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’incidence
des différentes atteintes que présente le recourant, tant au plan somatique que psychiatrique,
sur la capacité résiduelle de travail de l’intéressé.
L’instruction doit en conséquence être complétée.
6.
a)
Attendu que les éléments versés au dossier permettent de mettre en doute les conclusions
– lacunaires et contradictoires – des experts S.________ et H.________ sur les plans rhumatologique
et psychiatrique et que, de surcroît, des renseignements supplémentaires doivent être
requis sous l’angle ophtalmologique, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à
l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, pour qu’il en complète l’instruction. Il lui incombera
en particulier de solliciter l’avis de l’ophtalmologue traitant du recourant puis de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire (art. 44 LPGA) comportant à tout le moins des volets
rhumatologique et psychiatrique, voire ophtalmologique en fonction des réponses apportées par
l’ophtalmologue traitant, en vue de définir précisément les diagnostics et les limitations
fonctionnelles affectant le recourant, ainsi que de déterminer à quel taux, à partir de
quelle date et dans quel type d’activité celui-ci est en mesure de travailler. Ce faisant,
l’intimé veillera à ce que les experts adoptent une approche et une analyse pluridisciplinaire
du cas, qui tiennent compte de l'ensemble des pathologies que présente le recourant. Il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision.
b)
Vu l’issue du litige, la Cour de céans s’abstiendra de statuer sur les autres griefs
du recourant.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis, et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office
intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l'espèce, ils doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’intimé, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2'500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]) et de mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, une équitable
indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la procédure est supportée
par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Hichri n’ayant pas produit la liste de ses opérations dans le délai imparti à
cet effet, son défraiement doit être fixé équitablement sur la base d'une estimation
des opérations nécessaires pour la conduite du procès (art. 3 al. 2 RAJ [règlement
sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; RSV 211.02.3]). En l’occurrence,
le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond à ce qui aurait été alloué
au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a pas lieu de fixer plus précisément
l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 17 juillet 2018 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à B.________
une indemnité de dépens fixée à 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs).
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :