vd_findinfo · ML / 2010 / 193 · 2010-05-20 · fr

MAINLEVÉE PROVISOIRE, ARRIÈRE-CAUTION, CAUTIONNEMENT, INTERPRÉTATION{SENS GÉNÉRAL} | 18 CO, 498 al. 2 CO, 507 al. 1 CO, 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 20.05.2010 ML / 2010 / 193

TRIBUNAL
CANTONAL
218
Cour
des poursuites et faillites
________________________________________________
Séance
du 20 mai 2010
___________________
Présidence
de               M.
Muller
,
président
Juges
:              Mme
Carlsson et M. Vallat, juge suppléant
Greffier
:
M.              Berthoud, greffier ad
hoc
*****
Art.
82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant en audience publique en sa qualité
d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par
T.________
, à Genève, contre le prononcé
rendu le 21 août 2009, à la suite de l’audience du 14 juillet 2009, par le Juge de paix
du district de Lausanne dans la cause opposant la recourante à
U.________
,
au Mont-sur-Lausanne.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En fait :
1.
a)
Par
lettre adressée le 20 janvier 2004 à S.________ SA, « à l'att. de Mme K._________
et M. U._________ », T.________
,
a
accordé à la société précitée « la garantie d'une ligne de crédit
bancaire de CHF 300'000.- (...) pour la production de boucles de ceintures (...) ». Il est précisé
sous chiffre 1) des conditions que « S.________ SA, M. U._________ et Mme K._________ », accepte
et s'engage à respecter intégralement les conditions du règlement de T.________ et, sous
ch. 7) qu'ils « s'engagent solidairement et individuellement et sans condition du type de relation
d'affaires envers la société au remboursement du solde du crédit ouvert en cas d'insolvabilité
de la S.A. pendant toute l'existence du prêt ». K.________ et U.________ ont, par leur signature
apposée au pied de la lettre, accepté les conditions de celle-ci.
Le 7 avril 2004, le M.________ a accordé à S.________ SA un crédit de 300’000 fr.
en compte courant (n° 0251-571979-81), remboursable par des mensualités dès le 31 mai
2004. Ce crédit était notamment garanti par l'ensemble des valeurs de T.________, jusqu'à
concurrence de 300’000 fr., par la remise d'un acte de nantissement général signé
le 7 avril 2004, conférant au M.________ un droit de gage sur toutes les valeurs de T.________ placées
au M.________ jusqu'à concurrence de 300’000 francs plus intérêts.
Par un acte en brevet instrumenté le 5 avril 2004 par le notaire Givel à Morges, qui se réfère
à l'acte de cautionnement solidaire remis par T.________ au M.________ en garantie du prêt
de 300’000 fr. accordé à S.________ SA, U.________ et K.________ se sont portés
arrière-cautions de T.________. L'acte précise que l'arrière-cautionnement « est
consenti à titre solidaire au sens de l'article 496 du Code des obligations et sera valable jusqu'à
complet remboursement par la société débitrice du crédit susvisé ».
Par lettre du 14 octobre 2004 (recte : 2005), T.________ a écrit au M.________ qu'elle reprenait
en son nom le solde du crédit n° 0251-571979-81, demandant de solder ce compte au 17 octobre
2005 par un transfert du solde dû de son propre compte. Il ressort d'un avis de débit du 17
octobre 2005 que le M.________ a viré le même jour du compte de T.________ sur le compte de
S.________ SA le montant de 100'810 fr. 20 en remboursement de la limite de crédit accordé
à cette dernière société.
Par lettre du 12 janvier 2006, T.________ a avisé S.________ SA qu'elle avait décidé de
reprendre le crédit accordé à la société, d'un montant de 100'810 fr. 20 et
qu'elle était subrogée aux droits du M.________. Cette lettre, signée pour accord par
U.________ et K.________, est libellée comme suit :
« Messieurs,
Nous
vous informons que le Conseil de Fondation a décidé lors de sa séance du 13 octobre 2005
de reprendre dans les comptes de T.________, le crédit ouvert auprès du M.________, sous le
nom de S.________ SA, Mme K.________ et M. U.________, d'un montant de :
CHF
100.810.20
(cent
mille huit cent dix francs suisses et vingt centimes)
Crédit
pour lequel le M.________ a subrogé tous ses droits à T.________.
Nous
vous adressons par la présente, un rappel qui vaut
complément
aux droits subrogés
et qui
précise les modalités suivantes :
1)
S.________ SA, Mme K.________ et M. U.________ acceptent et s'engagent à respecter intégralement
les conditions du règlement de T.________.
(...)
3)
L'amortissement
de ce crédit, se fait par des mensualités de CHF 5.000.-, dès le mois d'octobre 2005,
intérêts annuels de 5% en sus et cela, pendant 19 mois soit jusqu'au remboursement complet
mais au plus tard à l'échéance du 30 avril 2007.
(...)
10)
Sans acceptation dûment datée et signée, à compter
d'un
mois
après réception
des présentes conditions, T.________ se réserve le droit de modifier voire annuler sa proposition.
11)
Le présent document est à considérer
comme
un avenant au contrat du 20 janvier 2004
au
sens de l'art. 16 a, de notre règlement et vaut reconnaissance de dette selon les articles 82 et
ss de la LP.
Pour
le bon ordre de nos dossiers, vous voudrez bien nous envoyer la
copie
de la présente
dûment
datée et signée, pour accord.
(...) »
En page 2, le contrat porte en en-tête la mention suivante : « Contrat de prêt
direct S.________ SA page 2 ».
Le 12 octobre 2006, le M.________ a donné décharge à T.________ de son engagement, en
raison du versement mentionné ci-dessus, l'informant que conformément aux art. 110 et 507 CO
elle était « légalement subrogée à nos droits à l’encontre de la
société S.________ SA ».
Selon un décompte établi par T.________, le solde au 31 janvier 2008 à charge de S.________
SA se monte à 37'189 fr., soit une reprise de crédit de 100'810 fr. 20 à laquelle viennent
d’ajouter divers frais et intérêts, et dont il y a lieu de déduire des remboursements
à hauteur de 70'821 fr. 70.
Le 29 avril 2008, T.________ a adressé à U.________ et à K.________ une lettre-signature,
qui mentionnait la faillite de S.________ SA. Dans cette lettre, T.________ s’est référée
à sa production du 26 mars 2008 dans cette faillite et a précisé que, ne sachant pas si
un dividende serait versé, chacun des destinataires était tenu pour solidairement responsable
du paiement de 37'089 francs.
b)
Par commandement de payer notifié le 17 octobre
2008 dans le cadre de la poursuite n
o
2'355’096-01 de l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest, T.________ a requis de U.________, dont
la codébitrice solidaire est K.________, le paiement des sommes de 1) 37'189 fr. sans intérêt,
et 2) 100 fr. sans intérêt, plus 100 fr. de frais de commandement de payer et 186 fr.
45 de frais d'encaissement, indiquant comme cause de l'obligation : « 1) Contrat d’arrière-cautions
du 05.04.04 dont copie est déposée au bureau de l’Office. 2) Frais cdp c/ codébiteur. »
Le poursuivi a formé opposition totale.
2.
Par prononcé du 21 août 2009, le Juge
de paix du district de Lausanne a rejeté la requête de mainlevée et mis les frais, par
360 fr., à charge de la poursuivante. Il a alloué la somme de 500 fr. au poursuivi à titre
de dépens.
Par acte du 27 août 2009, la poursuivante a requis la motivation du prononcé. Les motifs ont
été expédiés le 4 décembre 2009. En bref, le premier juge
a
admis que le contrat d'arrière-cautionnement valait titre de mainlevée au sens de l'art. 82
LP, mais il a rejeté la requête au motif que la poursuivante devait établir non seulement
l'existence et l'exigibilité de sa créance contre l'arrière-caution, mais aussi contre
le débiteur principal. Il a constaté que cette preuve n'avait pas été rapportée
en l'espèce, la poursuivante n'ayant pas produit de bien-trouvé signé de la débitrice
principale.
Par acte motivé de son conseil du 17 décembre 2009, la poursuivante a recouru contre ce prononcé,
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme, l’opposition
étant levée à hauteur de 37'189 fr., subsidiairement à sa nullité.
La recourante n’a pas produit de mémoire ampliatif dans le délai imparti.
Par l’intermédiaire de son conseil, l’intimé a déposé un mémoire
de réponse dans le délai fixé, dans lequel il a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet du recours.
En droit
:
I.
La demande de motivation a été formée en temps utile (art. 54 al. 1 LVLP -
loi
du 18 mai 1955 d'application dans le Canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite; RSV 280.05).
Les conclusions
de l'acte de recours tendent principalement à la réforme, subsidiairement à la nullité.
Toutefois, la recourante n'a fait valoir dans son mémoire aucun motif de nullité, de sorte
que seules les conclusions en réforme sont recevables (art. 465 al. 3 CPC - Code de procédure
civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11 - applicable par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP; Poudret/Haldy/Tappy,
Code de procédure civile annoté, 3
e
éd., n. 2 ad art. 465 CPC). Le recours est ainsi recevable comme recours en réforme.
En revanche, les pièces nouvelles produites en seconde instance seulement sont irrecevables et doivent
être écartées du dossier, l’art. 58 al. 3 LVLP interdisant, en matière de mainlevée
d’opposition, la production de nouveaux moyens de preuve en procédure de recours.
II.
a)
La
recourante conteste que l'on se trouve en présence d’un contrat d'arrière-caution. Elle
considère que la relation entre les parties est régie par l'accord du 12 janvier 2006, le poursuivi
étant passé du statut d'arrière-caution à celui de caution et la relation de compte-courant
ayant pris fin pour être remplacée par les modalités de remboursement contenues dans cet
accord. Il s’agit dès lors de savoir si et dans quelle mesure l'accord du 12 janvier 2006
constitue une reconnaissance de dette à l'égard du poursuivi.
Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la
faillite, RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée
par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l'opposition
au commandement de payer.
Constitue une telle reconnaissance l'acte d'où résulte la volonté du poursuivi de payer
au poursuivant une somme d'argent déterminée et échue, sans réserve ni condition
(ATF 130 III 87, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125, JT 1998 II 82; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition,
§ 1; Gilliéron, Commentaire de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad
art. 82 LP). Pour qu'un écrit public, authentique ou privé ou qu'un ensemble d'écrits
vaille reconnaissance de dette, il doit en ressortir, sur la base d'un examen sommaire, que le poursuivi
a assumé une obligation de payer ou de fournir des sûretés, donc une créance exigible,
chiffrée et inconditionnelle, car si la reconnaissance de dette n'est pas pure et simple, le poursuivant,
pour obtenir la mainlevée provisoire, doit rapporter la preuve littérale que les conditions
ou réserves sont devenues sans objet (Gilliéron, op. cit., n. 40 ad art. 82 LP). Enfin, le
titre produit pour valoir reconnaissance de dette et titre à la mainlevée provisoire ne justifie
la mainlevée provisoire de l'opposition que si le montant de la prétention déduite en
poursuite est chiffré de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit
annexé auquel la reconnaissance se rapporte; cette indication chiffrée doit permettre au juge
de la mainlevée de statuer sans se livrer à des calculs compliqués et peu sûrs (Gilliéron,
op. cit., n. 42 ad art. 82 LP).
La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le
but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un
titre exécutoire : le créancier ne peut motiver sa requête qu'en produisant le titre ;
la production de cette pièce, considérée en vertu de son contenu, de son origine et de
ses caractéristiques extérieures comme un tel titre, suffit pour que la mainlevée soit
prononcée si le débiteur n'oppose pas et ne rend pas immédiatement vraisemblables des
moyens libératoires (ATF 132 III 140 c. 4.1.1, rés. in JT 2006 II 187; art. 82 al. 2 LP).
En matière de mainlevée, la vraisemblance du moyen libératoire suffit à mettre en
échec la requête de mainlevée provisoire (Gilliéron, op. cit., n. 82 ad art. 82 LP).
Cela signifie que les faits pertinents doivent simplement être vraisemblables : le juge n'a pas
à être persuadé de leur existence; il suffit que, sur la base d'éléments objectifs,
il acquière l'impression d'une certaine vraisemblance de l'existence des faits pertinents, sans
pour autant qu'il doive exclure la possibilité que les faits aient pu se dérouler autrement
(ATF 132 III 140 consid. 4.1.2, rés. in JT 2006 Il 187 et les références citées).
b)
Le 5 avril 2004, l'intimé et K.________ se sont engagés comme arrière-cautions du crédit
accordé en compte-courant par le M.________ à S.________ SA, crédit garanti à titre
principal par le nantissement, à concurrence de 300'000 fr., des avoirs de T.________ déposés
dans cette banque.
En vertu de l'art. 498 al. 2 CO (Code des obligations du 30 mars 1911), l'arrière-caution est garante
envers la caution qui a payé du recours appartenant à celle-ci contre le débiteur. Les
parties au contrat sont l'arrière-caution (l'intimé et K.________) et la caution principale
(T.________) pour garantir l'action récursoire (art. 507 CO) de la seconde (T.________) contre l'insolvabilité
du débiteur principal (S.________ SA). Le créancier principal (M.________) n'est pas impliqué
dans cette relation. L'arrière-cautionnement est un cautionnement au plein sens du terme, auquel
les règles sur le cautionnement sont applicables. L'arrière-cautionnement peut être simple
ou solidaire. Il est de nature accessoire, comme tout cautionnement. Ses effets dépendront de l'existence
du droit de recours de la caution dans le cautionnement principal et par conséquent de la validité
du cautionnement principal (Meier, CR, nn. 8 ss ad art. 498 CO).
T.________ ayant remboursé le créancier principal (M.________), elle invoque la subrogation
à concurrence de ce qu'elle a payé (art. 507 al. 1 CO).
Le contrat d'arrière-cautionnement dépendant de la validité du cautionnement principal,
il suppose par conséquent l'existence d'un cautionnement principal. Or l'existence d'un tel contrat
n'est pas établie en l'espèce. Si le contrat d'arrière-cautionnement, qui est antérieur
à l'octroi du crédit à S.________ SA, mentionne l'existence d'un cautionnement solidaire,
il résulte du contrat de crédit du 7 avril 2004 qu'il a été remplacé par un
gage mobilier remis en nantissement.
Le contrat de cautionnement vaut reconnaissance de dette pour autant que le poursuivant établisse
l'existence et l'exigibilité de la dette principale et, le cas échéant, la demeure du
débiteur principal (Panchaud/Caprez, op. cit., §§ 80 et 81). Il en découle que le
contrat d'arrière-cautionnement ne peut valoir reconnaissance de dette que si le poursuivant établit
notamment l'existence et la validité du contrat de cautionnement. Tel n'est pas le cas en l'espèce.
En conséquence, le contrat d'arrière-cautionnement ne vaut pas reconnaissance de dette.
c)
Le 12 janvier 2006, T.________, dans le cadre de l'exercice de son droit de recours contre la débitrice
principale, a adressé à « S.________ SA, Mme K._________ et M. U._________ »
un « rappel qui vaut complément aux droits subrogés » et précise les modalités
de remboursement du montant de 100'810 fr. 20. Le poursuivi et sa codébitrice ont signé cette
lettre « pour accord ». Il s’agit dès lors de déterminer si l'accord du
12 janvier 2006 vaut reconnaissance de dette à l'égard de l'intimé, ce qui suppose que
l'on détermine notamment qui sont les parties à cet accord. Cette question relève de l'interprétation
du contrat au sens de l'art. 18 CO.
En l’espèce, l'accord est adressé à la société, au poursuivi et à
sa codébitrice ; il est signé par ces deux dernières personnes sans référence
à la société. L'accord mentionne qu'il constitue un « complément aux droits
subrogés ». En page 2, il indique « contrat de prêt direct S.________ SA »
et stipule sous ch. 11 qu'il est à considérer comme « un avenant au contrat du 20
janvier 2004 ». Ce dernier contrat, adressé à la société « à
l'att. de Mme K.________ et M. U.________ » se réfère à un prêt accordé
à la société, mais contient un chiffre 7 selon lequel le poursuivi et son épouse
« s'engagent solidairement et individuellement et sans condition du type de relation d'affaires
envers la société au remboursement du solde du crédit ouvert en cas d'insolvabilité
de la SA pendant toute l'existence du prêt ».
En application de l'art. 18 al. 1 CO, en présence d'un litige sur l'interprétation d'un contrat,
le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la réelle et commune intention des parties,
sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit
par erreur soit pour déguiser la nature véritable de la convention (interprétation dite
subjective). Ce n'est que si la volonté réelle des parties ne peut être établie ou
si les volontés intimes divergent que le juge doit interpréter les déclarations et les
comportements selon la théorie de la confiance, en recherchant comment une déclaration ou une
attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interprétation
dite objective; ATF 131 III 606 consid. 4.1, rés. JT 2006 I 126 et les références citées;
ATF 129 III 118 consid. 2.5).
Il s'agit tout d'abord de déterminer si la réelle et commune intention des parties peut être
établie. A cet égard, le juge ne peut s'arrêter au texte, même clair, du contrat,
mais doit aussi prendre en considération d'autres éléments tels que le comportement des
parties, y compris leurs déclarations, avant, pendant et après la conclusion de la convention,
de même que les projets de contrats, la correspondance échangée, les usages régnant
dans le commerce et les affaires, ainsi que le but du contrat pour les deux parties (cf. Winiger, CR,
nn. 32 ss, pp. 87 ss).
En l'espèce, l'accord du 12 janvier 2006 ne désigne pas le poursuivi comme un débiteur
principal de T.________, respectivement un codébiteur solidaire de la débitrice principale.
Cette qualité ne résulte pas non plus des autres pièces du dossier, nonobstant le renvoi
au contrat du 20 janvier 2004, qui contient sous chiffre 7 un engagement solidaire de l'intimé.
L'ensemble du dossier, et en particulier le contrat d'arrière-cautionnement, démontre que l'engagement
du poursuivi était accessoire par rapport à l'engagement de la débitrice principale. Dès
lors, il est rendu vraisemblable - la vraisemblance suffisant pour permettre au poursuivi de se libérer
- que la clause contenue sous chiffre 7 du contrat du 20 janvier 2004 constitue le cas échéant
un cautionnement déguisé, nul pour vice de forme.
III.
En définitive, le recours doit être rejeté et le prononcé attaqué confirmé.
Les frais d’arrêt de la recourante sont fixés à 570 francs. La recourante doit payer
à l’intimé la somme de 500 fr. à titre de dépens de deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité
de
recours en matière sommaire de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le prononcé est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
de la recourante sont arrêtés à 570 fr. (cinq cent septante francs).
IV.
La recourante T.________
doit verser à l'intimé U.________ la somme de 500 fr. (cinq cents francs) à titre de dépens
de deuxième instance.
V.
L’arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
20 mai 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
31 août 2010
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jean-David Pelot, avocat (pour T.________),
‑
Me Nicolas Gillard, avocat (pour U.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 37’189 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des articles 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral
– RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des articles
113 et suivants LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable
que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du
travail et de droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme le Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :