vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1111 · 2009-12-17 · fr

RESPONSABILITÉ DE L'EMPLOYEUR{AVS} | 52 al. 1 LAVS

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.12.2009 Arrêt / 2009 / 1111

TRIBUNAL CANTONAL
AVS 5/09 - 42/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 décembre
2009
____________________
Présidence
de   M.
Abrecht
,
juge unique
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
J.________
, à Vollèges, recourant,
représenté par Me Michel Ducrot, avocat à
Martigny,
Caisse cantonale vaudoise de
compensation AVS
(ci-après : la
CCVD ou la caisse), à Clarens, intimée,
et
F.________
, à Conthey, appelé en cause.
_______
Art. 52 al. 1
LAVS
E n  f a i t  :
A.
La société A.________ SA, active notamment dans la
"vente de solutions sous forme de modèles
mathématiques, dans le domaine de la gestion
financière, de la gestion de patrimoines, de la
fiscalité" ainsi que dans le "courtage dans le domaine des
assurances", et dont le siège se trouvait à Montreux,
a été inscrite au Registre du Commerce du canton de
Vaud (RC) le 30 janvier 2004. L'appelé en cause F.________
et le recourant J.________ étaient seuls inscrits au RC,
avec signature collective, le premier en tant qu'administrateur
président, le second en tant qu'administrateur.
Par courrier du 29 mars 2004, la CCVD a prié A.________ SA
de compléter un questionnaire d'affiliation pour les
employeurs ou, le cas échéant, de lui indiquer le nom
de la caisse professionnelle à laquelle la
société avait adhéré. A.________ SA a
indiqué le 7 avril 2004 avoir adhéré à
la "Caisse Valaisanne de Compensation"; cette indication, de
même que le questionnaire d'affiliation retourné
à la caisse, étaient cosignés par MM.
F.________ et J.________.
MM. F.________ et J.________ ayant démissionné de
leurs fonctions au sein du conseil d'administration d'A.________ SA
en octobre 2005, respectivement en novembre 2005, cette
société a été déclarée
dissoute d'office en janvier 2006, avant d'être radiée
du RC, le 30 octobre 2007.
B.
La société A.________ SA a
été affiliée à la CCVD en
qualité d'employeur soumis à cotisations paritaires
après que deux collaborateurs non déclarés se
sont manifestés en novembre 2006 (M. O.________),
respectivement en mars 2007 (M. Q.________), afin de savoir si
leurs salaires concernant la période de 2004 à
mi-2005 avaient été déclarés. MM.
O.________ et Q.________ ont à cet égard
adressé diverses pièces à la caisse, en
particulier des fiches de salaire, attestant des montants
perçus.
Ces annonces ont donné lieu à divers échanges
d'écritures entre la CCVD et les deux anciens
administrateurs d'A.________ SA, notamment à un courrier du
1
er
février 2007 dans lequel M. F.________
indiquait que la société n'avait jamais
été affiliée à la Caisse Valaisanne de
Compensation et qu'il s'était agi d'une "méprise",
ainsi qu'à deux sommations relatives à la
"déclaration des salaires non reçues" concernant les
périodes 2004, respectivement 2005, adressées par la
caisse à la société le 21 février 2007.
Figurent par ailleurs au dossier deux formulaires
"Déclaration des salaires et des allocations familiales
versées par l'employeur à son personnel" portant sur
les salaires versés par A.________ SA à M. Q.________
en 2004 et 2005, formulaires ne comportant toutefois ni date ni
signature.
Par décisions des 16 mai et 5 octobre 2007,
notifiées à " A.________ SA, PA M. J.________",
la CCVD a arrêté le montant total des cotisations
d'employeur de la société, pour les périodes
2004 et 2005, à 19'189 fr. 05. La caisse ne
précisait pas à quel salarié chacune de ses
quatre décisions se rapportait, mais indiquait s'être
fondée sur les salaires annuels bruts suivants:
- 38'652 fr., selon salaires déclarés du 01.07.04 au
31.12.04 (décompte n° [...] du 16 mai 2007);
- 43'932 fr., selon salaires déclarés du 01.01.04 au
31.12.04 (décompte n° [...] du 5 octobre
2007);
- 32'210 fr., selon salaires déclarés du 01.01.05 au
31.05.05 (décompte n° [...] du 16 mai 2007);
- 21'174 fr., selon salaires déclarés du 01.01.05 au
31.08.05 (décompte n° [...] du 5 octobre
2007).
La société A.________ SA ne s'étant pas
acquittée des factures relatives aux décisions du 16
mai 2007 en temps utile, la caisse lui a adressé des
sommations les 25 juin 2007 (portant sur le décompte n°
[...]) et 23 juillet 2007 (portant sur le décompte n°
[...]), ainsi que deux sommations, le 23 juillet 2007, relatives au
non-paiement des intérêts moratoires pour la
période du 1
er
janvier 2005, respectivement du
1
er
janvier 2006, au 16 mai 2007, facturés le 13
juin 2007.
C.
Par décision notifiée le 27 août 2008 à
F.________ d'une part, à J.________ d'autre part, la CCVD a
réclamé à ces derniers, en application de
l'art. 52 al. 1 LAVS (loi fédérale du 20
décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants, RS
831.10), un montant total de 19'114 fr. 90, à titre de
réparation du dommage subi du fait du non-paiement par
A.________ SA des cotisations relatives aux salaires versés
à MM. O.________ et Q.________ pour les périodes 2004
et 2005. La caisse relevait en particulier que si, comme en
l'espèce, l'employeur était une personne morale qui
n'existait plus (ou qui était insolvable) au moment
où la responsabilité était invoquée,
les organes de cet employeur répondaient subsidiairement -
et cas échéant solidairement - du dommage qui lui
avait été causé; elle invoquait dès
lors la responsabilité des deux anciens administrateurs de
la société en cause, responsabilité
fondée sur "la violation de l'obligation de payer toutes les
cotisations dues et en particulier d'acheminer sans retard à
[la] Caisse la part retenue sur les salaires des collaborateurs".
Etait annexé un décompte détaillé de
ses prétentions en réparation du dommage, reprenant,
sous déduction des cotisations dues à la "Caisse
Générale Allocations Familiales" (CG) et des
réductions pour affiliations simultanées y relatives,
les montants indiqués dans les décisions des
16 mai et 5 octobre 2007, auxquels s'ajoutaient des frais de
sommation, par 350 fr., ainsi que des intérêts
moratoires, par 2'040 fr. 90.
F.________ ne l'ayant pas contestée, la décision du
27 août 2008 est devenue définitive et
exécutoire à son encontre.
J.________, représenté l'avocat Michel Ducrot, s'est
opposé à cette décision par écriture du
24 septembre 2008, concluant à son annulation avec suite de
frais et dépens. Il a fait valoir que les décisions
des 16 mai et 5 octobre 2007 ne lui étaient pas opposables,
dans la mesure où il n'occupait plus le poste
d'administrateur d'A.________ SA depuis le mois de novembre 2005.
Subsidiairement, il a allégué que, selon le principe
de la solidarité différenciée consacré
en matière de droit de la société anonyme, le
montant auquel un défendeur pouvait être
condamné ne pouvait dépasser, dans les rapports
externes, le dommage qu'il avait causé ou contribué
à causer, et qui lui était imputable personnellement
en raison d'une faute de sa part et compte tenu des circonstances;
en l'espèce, il n'entrait pas dans ses attributions de
procéder aux retenues de salaire et de verser les
cotisations paritaires à la caisse, M. F.________ s'occupant
seul de toutes les affaires administratives et comptables,
singulièrement des déclarations de salaire.
L'intéressé requérait à cet
égard, à titre de moyens de preuve, l'audition de
cinq témoins. Plus subsidiairement encore, il contestait la
quotité du montant réclamé, relevant qu'il lui
était impossible de comprendre sur quelles bases,
respectivement par quels calculs, ce montant avait
été arrêté, et estimant que le respect
de son droit d'être entendu imposait la mise en œuvre
d'une expertise comptable, afin que soient examinés tant le
bien-fondé des décisions en cause que le fondement de
l'assiette ayant servi au calcul.
Interpellé par la caisse, J.________ a
précisé, par courrier du 31 octobre 2008, que la
répartition des charges entre les deux administrateurs
d'A.________ SA n'avait pas fait l'objet d'une
réglementation écrite, mais relevait d'une pratique
que les témoins mentionnés dans son opposition
pourraient confirmer; étaient jointes les
déclarations écrites de trois d'entre eux, confirmant
que l'intéressé n'était pas chargé
"d'effectuer les salaires, de procéder aux retenues
liées aux salaires ni de régler les salaires", mais
s'occupait "uniquement des activités de service, de vente et
de relation publique", M. F.________ étant "chargé de
s'occuper de toutes les affaires administratives et comptables et
en particulier des déclarations de salaire". Par courrier du
5 novembre 2008, J.________ a maintenu sa requête tendant
à l'audition des cinq témoins mentionnés dans
son acte d'opposition.
Par décision sur opposition du 19 décembre 2008, la
CCVD a rejeté l'opposition formée le 24 septembre
2008 par J.________ et confirmé sa décision du 27
août 2008. Elle a retenu que l'argument selon lequel les
décisions de cotisation des 16 mai et 5 octobre 2007 ne lui
étaient pas opposables, au motif qu'il n'occupait plus alors
la fonction d'administrateur d'A.________ SA, n'était pas
recevable, dans la mesure où, à suivre une telle
approche, il suffirait à tout administrateur ou organe d'une
société de démissionner avant que la caisse
ait pu découvrir des éléments
"camouflés" pour échapper à toute sanction, ce
qui viderait dans la plupart des cas l'art. 52 LAVS de son sens.
Quant à l'allégué selon lequel il n'entrait
pas dans le cahier des charges de l'intéressé de
procéder aux retenues de salaires et de verser les
cotisations paritaires, il était relevé qu'il
n'existait aucun règlement interne qui aurait
attribué ces tâches à l'un ou l'autre des
administrateurs, étant en outre précisé ce qui
suit:
"Il se peut
qu'effectivement M. F.________ ait effectué lui-même
les paiements des salaires, ce qui sera vraisemblablement
confirmé par vos témoins. Cela n'enlève en
rien à chaque administrateur l'obligation de veiller
à ce que les dispositions légales soient
respectées, en particulier que les salaires soient
déclarés, que les cotisations sociales soient
retenues sur les salaires et qu'elles soient acheminées
à notre Caisse. Au moment de quitter ses fonctions, chaque
administrateur a l'obligation de contrôler que cela soit fait
et qu'il n'y ait pas d'arriéré. A défaut, il
commet une négligence grave qui engage sa
responsabilité."
Enfin, la caisse estimait que la contestation portant sur la
quotité du dommage invoqué n'était ni
documentée ni étayée, et ne pouvait dès
lors pas davantage être retenue.
D.
J.________ a formé recours contre cette
décision sur opposition par acte du 12 janvier 2009,
concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation. Il a maintenu, en premier lieu, que les
décisions des 16 mai et 5 octobre 2007, adressées
à A.________ SA et notifiées directement à son
domicile personnel, étaient nulles, dès lors qu'il
n'avait plus qualité pour représenter cette
société depuis le mois de novembre 2005. Par
ailleurs, la décision en réparation du dommage du 27
août 2008 lui avait été notifiée ainsi
qu'à F.________ selon deux procédures
simultanées, mais "étanches"; pour respecter son
droit d'être entendu, il estimait qu'il aurait
été indispensable de mettre en œuvre une seule
procédure contre les deux codéfendeurs - afin que
chacun puisse se prononcer intégralement sur les
explications de l'autre et faire valoir ses moyens de
défense -, de sorte que la décision attaquée
devait à son sens être annulée également
pour cette raison. L'intéressé, invoquant derechef le
principe de la solidarité différenciée,
soutenait en outre qu'il n'avait pas la qualité pour
défendre dans la présente procédure, dans la
mesure où il n'entrait pas dans ses attributions de
procéder aux retenues sur salaires et de verser les
cotisations paritaires à la caisse; à cet
égard, la CCVD avait selon lui violé son droit
d'être entendu, singulièrement son droit à
faire administrer des preuves, en ne donnant pas suite à ses
requêtes réitérées tendant à
l'audition de témoins, ce qui justifiait également
l'annulation de la décision litigieuse. Enfin, le recourant
faisait grief à la caisse de n'avoir pas non plus
donné suite à sa contestation du dommage
invoqué, par la production de tous les
éléments pertinents permettant d'en calculer le
montant, respectivement par la mise en œuvre d'une expertise
comptable tendant à ce que soient examinés le
bien-fondé des décisions en cause et le fondement de
l'assiette ayant servi au calcul; il relevait qu'il n'appartenait
pas à l'administré de prouver que les montants
retenus par la caisse étaient faux, mais bien plutôt
à cette dernière de prouver son dommage.
Dans sa réponse du 13 février 2009, la CCVD a conclu
au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. S'agissant de la notification des décisions
initiales de cotisations, elle a allégué ce qui
suit:
"Le recourant invoque la
nullité des décisions de cotisations des 16 mai et 5
octobre 2007, sous prétexte qu'elles n'ont pas
été notifiées valablement à la
société. Or c'est précisément par le
fait que la société n'a plus d'organe, qu'une
notification de nos décisions concernant la
société n'est plus possible, et que nous ne parvenons
pas à recouvrer les cotisations dues, que nous subissons un
dommage, dont nous demandons réparation aux anciens
administrateurs.
Si on suivait le raisonnement du
recourant, cela signifierait aussi qu'un contrôle d'employeur
effectué après faillite d'une société
ne pourrait jamais déboucher sur une décision de
réparation du dommage eu égard au fait qu'il n'est
plus possible de notifier une décision à la
société elle-même."
La caisse relevait à cet égard qu'il incombait au
conseil d'administration de la société en cause, et
en particulier au recourant, de lui déclarer les salaires
versés et de payer les cotisations y relatives pendant la
période où il était en fonction, la
responsabilité des administrateurs étant
engagée, selon la jurisprudence, dès lors que le
dommage résultait d'actes qui n'avaient
déployé leurs effets qu'après leur
départ du conseil d'administration. S'agissant en outre du
grief selon lequel les deux procédures simultanées
mais "étanches" n'avaient pas permis à chacun des
codéfendeurs de se prononcer sur les explications de l'autre
et de faire valoir ses moyens de défense, il était
relevé qu'il était nécessaire d'appeler en
cause le débiteur de dommages-intérêts dans les
procédures d'opposition des autres impliqués si ces
derniers étaient libérés, de sorte que, sur
cette base, il n'aurait pas été possible de
libérer le recourant de sa responsabilité sans
intervention dans ce sens de M. F.________; or, il résultait
en l'espèce clairement des échanges de correspondance
de ce dernier avec la caisse qu'il n'entendait pas porter seul la
responsabilité du dommage, faisant notamment valoir
l'absence de réglementation interne instaurant une
répartition des tâches entre les administrateurs.
Quant à l'argument selon lequel le recourant n'était
chargé ni d'effectuer les salaires, ni de procéder
aux retenues liées aux salaires, ni enfin de les
régler, la CCVD invoquait les attributions
inaliénables du conseil d'administration, telles que
résultant notamment de l'art. 716a al. 1 ch. 5 CO (Code des
obligations du 30 mars 1911, RS 220), et estimait dès
lors que l'audition des témoins requise n'était pas
utile à l'avancement de la procédure; une telle
audition n'était en effet pas de nature à permettre
de libérer le recourant de sa "corresponsabilité
manifeste", ce d'autant moins que l'appelé en cause semblait
s'y opposer "très fermement". Concernant enfin la
contestation de la quotité du dommage, la caisse estimait
que le recourant avait tous les éléments en main, se
référant au décompte annexé à la
décision du 27 août 2008, aux décisions des 16
mai et 5 octobre 2007, ainsi qu'aux diverses sommations des 21
février, 25 juin et 23 juillet 2007, de sorte que la mise en
œuvre d'une expertise comptable était à son
sens injustifiée. A titre de "moyens", la CCVD faisait
valoir ce qui suit:
"Le recourant a
cosigné en avril 2004 avec M. F._________ le questionnaire
d'affiliation à notre Caisse en qualité d'employeur.
Il ne pouvait dès lors pas lui échapper que la
société rémunérait des employés,
qu'elle devait les déclarer à une caisse de
compensation et qu'elle devait payer des cotisations. En ne se
préoccupant ni des déclarations, ni du paiement de
cotisations, le recourant a eu un comportement au moins gravement
négligent et n'a pas exercé son devoir de membre du
conseil d'administration […]."
Le recourant a répliqué par écriture du 5 mars
2009, renvoyant aux arguments et conclusions figurant dans son acte
de recours, et requérant, à titre de mesures
d'instruction, d'une part l'audition de cinq témoins, et
d'autre part la mise en œuvre d'une expertise comptable
tendant à ce que soient examinés le bien-fondé
des décisions de cotisations des 16 mai et 5 octobre 2007 et
le fondement de l'assiette ayant servi au calcul.
E.
Une audience d'instruction a été
tenue le 24 avril 2009.
a)
Les parties, interpellées, ne s'y opposant pas, le
magistrat instructeur a décidé sur le siège
d'appeler en cause, avec son accord, M. F.________, initialement
cité à comparaître en qualité de
témoin.
M. F.________ a notamment indiqué avoir pris avec le
recourant la direction d'A.________ SA en tant qu'administrateurs
avec signature collective à deux, afin d'avoir un
contrôle mutuel sur la gestion de la société;
selon ses déclarations, le rôle de J.________
était ainsi bien d'être impliqué de
manière complète dans la gestion de l'entreprise.
Concernant spécifiquement la question de la gestion des
salaires, cette tâche était confiée à
Mme K.________, qui officiait comme comptable au sein de la
société et ne demandait des instructions qu'en cas
d'"affaires" excédant le cadre du budget; M. F.________ a
précisé à cet égard que le budget de la
société, établi en début de
période, portait la signature conjointe des deux
administrateurs.
b)
Ont été entendus en qualité de
témoins:
- K.________, née en 1980, domiciliée à [...],
employée de commerce. Elle a indiqué avoir
travaillé pour différentes sociétés
appartenant à M.  F.________, notamment pour A.________
SA, et s'être occupée principalement de la
comptabilité. Dès la fin du mois de mai 2005, elle
avait ainsi établi les fiches de salaire des employés
de la société en cause; elle les remettait ensuite
à M. F.________, lequel décidait des paiements
à effectuer, étant précisé que la
plupart des salariés, en particulier s'occupant de courtage,
étaient rémunérés par commissions. Le
témoin a confirmé que M. F.________ se chargeait
notamment de l'établissement des comptes et du portefeuille
de la société, le recourant s'occupant principalement
des "relations extérieures". Elle a indiqué ne pas se
souvenir d'avoir vu des paiements de cotisations AVS, pas plus que
des budgets établis en début de période -
précisant toutefois sur ce dernier point qu'"il y avait
certainement quelque chose qui était établi par M.
F.________"; elle ne pouvait dès lors confirmer que de tels
budgets portassent ordinairement la signature collective des deux
administrateurs. De même, elle ignorait si un décompte
budgétaire était régulièrement
présenté aux collaborateurs de la
société A.________ SA, avec lesquels elle n'avait que
très peu de contacts.  Le témoin a produit deux
pièces.
- Q.________, né en 1965, domicilié à [...],
conseiller en prévoyance et assurance. Selon ses souvenirs,
le témoin avait été employé par la
société A.________ SA de juillet 2004 à mai
2005; engagé en tant que partenaire, il touchait un salaire
mensuel, qui devait être complété en fin
d'exercice en fonction de ses résultats et de
l'évolution des résultats de la
société. Le témoin a confirmé que tout
ce qui se rapportait aux finances et à la gestion de la
société relevait de la compétence de M.
F.________, le recourant s'occupant plutôt des aspects
"conception de projets" et "création"; à son sens,
c'était ainsi M. F.________ qui gérait, en
plénipotentiaire, le paiement des salaires comme l'ensemble
des affaires administratives. Le témoin a confirmé
avoir effectivement perçu les montants figurant sur les
fiches de salaire de juillet 2004 à mai 2005, soit
6'442 fr. brut par mois à six reprises en 2004 et
à cinq reprises en 2005. Interpellé, il a
indiqué ne pas se souvenir que les "pièces" de la
société portassent la double signature des
administrateurs, mais estimé que c'était
probable.
c)
Le recourant J.________ a indiqué avoir
démissionné du conseil d'administration de la
société A.________ SA en avril 2005, en même
temps que l'appelé en cause; l'inscription au RC de ces
démissions n'avait été opérée
qu'en octobre 2005, respectivement en novembre 2005. Selon le
recourant, les tâches étaient tacitement
réparties entre les administrateurs de la façon
suivante: la "stratégie" et le "service externe" relevaient
de sa compétence, les aspects "informatique" et
"administration" étant dévolus à M.
F.________.
Le recourant a reconnu avoir été
au courant que certains collaborateurs, tels MM. O.________ et
Q.________, aient reçu un salaire mensuel fixe,
complété par la suite au vu des résultats; il
était conscient que des cotisations AVS devaient être
versées sur ces salaires, mais a allégué que,
les paiements étant effectués par
e-banking
,
il n'en avait pas le contrôle, et, à son sens, n'avait
pas cette tâche administrative. Interpellé par
l'appelé en cause, le recourant a admis qu'il était
possible qu'il ait cosigné les objectifs et les salaires des
collaborateurs, de même que les budgets de la
société, indiquant toutefois ne pas s'en souvenir; il
a confirmé qu'il avait accès aux pièces
comptables. Le recourant a produit une pièce.
Interpellée quant aux montants des cotisations relatives aux
salaires versés à M. O.________, l'intimée a
déclaré s'être fondée, pour la
période 2004, sur les fiches de salaire de celui-ci, ainsi
que sur un certificat de salaire signé notamment par le
recourant, ce que ce dernier a confirmé séance
tenante, soit un montant total de 43'932 fr.; pour la
période 2005, elle s'est fondée sur un montant de
20'000 fr. versé à l'intéressé en mai
2005 sous forme d'avance de salaire, qu'elle a porté dans sa
décision en la faisant passer du net au
brut.
La conciliation a été tentée; elle n'a pas
abouti.
Un délai a été imparti à
l'appelé en cause pour se déterminer, respectivement
pour produire toute pièce utile.
F.
L'appelé en cause
F.________ s'est
déterminé par écriture du 14 août 2009,
relevant derechef qu'aucune répartition interne de
compétence n'avait été établie entre
les administrateurs, en particulier s'agissant des obligations de
la société en matière d'assurances sociales;
il invoquait pour preuve le fait que le recourant avait
cosigné, le 7 avril 2004, le questionnaire d'affiliation
pour les employeurs adressé à l'intimée, et
renvoyait aux "considérations juridiques très
pertinentes" figurant dans la réponse de cette
dernière. L'appelé en cause, tout en reconnaissant sa
responsabilité "dans cette affaire" - raison pour laquelle
il n'avait pas contesté la décision de la CCVD -,
estimait qu'il était "exclu" qu'il assume seul la
réparation du dommage en résultant, au vu de
"l'implication claire" du recourant; il concluait ainsi,
implicitement, au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1),
même abstraction faite de la suspension du délai
durant les féries de fin d'année (art. 38 al. 4
let. c LPGA), le recours a été déposé
en temps utile; il répond en outre manifestement aux
conditions formelles de recevabilité, de sorte qu'il y a
lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
La valeur litigieuse - soit en l'espèce le dommage
invoqué par l'intimée, par 19'114 fr. 90 -
étant inférieure à 30'000 fr., la
présente cause relève de la compétence d'un
membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
statuant en tant que juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise sur la procédure administrative du 28
octobre 2008, RSV 173.36]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413,
consid. 2c et les références).
b)
Est litigieuse en l'espèce la
responsabilité du recourant dans le dommage subi par
l'intimée en raison du non-paiement par la
société A.________ SA des cotisations paritaires dues
pour les périodes 2004 et 2005.
3.
a)
A teneur de l'art. 52 al. 1 LAVS,
l'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave,
n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à
la caisse de compensation est tenu à réparation. Si
l'employeur est une personne morale, la responsabilité peut
s'étendre, à titre subsidiaire, aux organes qui ont
agi en son nom (ATF 123 V 12, consid. 5b et les
références). Dans le cas d'une société
anonyme, la notion d'organe responsable selon l'art. 52 LAVS est en
principe identique à celle qui résulte de l'art. 754
al. 1 CO. La responsabilité incombe ainsi non seulement aux
membres du conseil d'administration, mais également aux
organes de fait, soit à toutes les personnes qui prennent en
fait les décisions normalement réservées aux
organes ou qui pourvoient à la gestion, concourant ainsi
à la formation de la volonté sociale d'une
manière déterminante; dans cette dernière
éventualité, il faut cependant que la personne en
question ait eu la possibilité de causer un dommage ou de
l'empêcher, en d'autres termes qu'elle ait exercé
effectivement une influence sur la marche des affaires de la
société (ATF 132 III 523, consid. 4.5 et les
références; cf. également arrêt
9C_859/2007 du 16 décembre 2008, consid. 2.1).
Aux termes de l'art. 14 al. 1 LAVS, en corrélation avec les
art. 34 ss RAVS (règlement
fédéral du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse
et survivants, RS 831.101), l'employeur doit déduire, lors
de chaque paie, la cotisation du salarié, et verser celle-ci
à la caisse de compensation en même temps que sa
propre cotisation. Les employeurs doivent remettre
périodiquement aux caisses les pièces comptables
concernant les salaires versés à leurs
employés, de manière à ce que les cotisations
paritaires puissent être calculées et faire l'objet de
décisions. L'obligation de l'employeur de percevoir les
cotisations et de régler les comptes est une tâche de
droit public prescrite par la loi; celui qui néglige de
l'accomplir enfreint les prescriptions au sens de l'art. 52 al. 1
LAVS et peut être tenu, par conséquent, de
réparer la totalité du dommage ainsi
occasionné (ATF 132 III 523 précité, consid.
4.4 et les références; arrêt 9C_859/2007
précité, consid. 2.2).
b)
Selon la jurisprudence, se rend coupable d'une
négligence grave au sens de l'art. 52 al. 1 LAVS l'employeur
qui manque de l'attention qu'un homme raisonnable aurait
observée dans la même situation et dans les
mêmes circonstances. La mesure de la diligence requise
s'apprécie d'après le devoir de diligence que l'on
peut et doit en général attendre, en matière
de gestion, d'un employeur de la même catégorie que
celle de l'intéressé. En présence d'une
société anonyme, il y a en principe lieu de poser des
exigences sévères en ce qui concerne l'attention
qu'elle doit accorder au respect des prescriptions; une
différenciation semblable s'impose également
lorsqu'il s'agit d'apprécier la responsabilité
subsidiaire des organes de l'employeur (arrêt H 25/05 du 12
octobre 2005, consid. 3.1 et les
références).
Les faits reprochés à une entreprise ne sont pas
nécessairement imputables à chacun des organes de
celle-ci; il convient bien plutôt d'examiner si et dans
quelle mesure ces faits peuvent être attribués
à un organe déterminé, compte tenu de la
situation juridique et de fait de ce dernier au sein de
l'entreprise. Savoir si un organe a commis une faute dépend
ainsi des responsabilités et des compétences qui lui
ont été confiées par l'entreprise (arrêt
9C_859/2007 précité, consid. 2.3 et la
référence). Cela étant, s'agissant
spécifiquement d'un membre du conseil d'administration et
nonobstant le mode de répartition interne des tâches
au sein dudit conseil, il incombe à chaque administrateur de
veiller personnellement à ce que les salaires soient
régulièrement déclarés à la
caisse, respectivement à ce que les cotisations paritaires y
afférentes soient effectivement versées. Un
administrateur ne peut se libérer de cette
responsabilité en soutenant qu'il faisait confiance à
un collègue chargé de l'administration et du
versement des cotisations à la caisse de compensation; il a
au contraire le devoir d'exercer la haute surveillance sur les
personnes chargées de la gestion pour s'assurer notamment
qu'elles observent la loi, les statuts, les règlements et
les instructions données (cf. art. 716 al. 1 ch. 5 CO). Cela
implique entre autres obligations, également pour
l'administrateur qui n'est pas chargé de la gestion, de se
mettre régulièrement au courant de la marche des
affaires, d'exiger des rapports et de les étudier
minutieusement et, au besoin, de demander des renseignements
complémentaires et d'essayer de tirer au clair
d'éventuelles erreurs (arrêt H 277/02 du 20 mars 2003,
consid. 4.2 et la référence;
cf. également arrêt H 40/05 du 29 novembre 2005,
consid. 4). Ainsi, celui qui appartient au conseil d'administration
d'une société et qui ne veille pas au versement des
cotisations courantes et à l'acquittement des cotisations
arriérées est réputé manquer à
ses devoirs; la jurisprudence estime à cet égard
qu'il existe en règle générale un lien de
causalité adéquate entre l'inaction de l'organe et le
non-paiement des cotisations (sous réserve du cas où
l'administrateur est entré en fonction alors que la
société était déjà
surendettée), de sorte que celui-ci répond
solidairement de l'entier du dommage subi par l'assurance (ATF 132
III 523, consid. 4.6; cf. également arrêt 9C_351/2008
du 30 septembre 2008, consid. 5.2).
4.
En l'espèce, le recourant fait valoir, en
substance, que la décision sur opposition litigieuse ne lui
serait pas opposable, dès lors qu'il n'avait plus
qualité pour représenter la société
A.________ SA lorsque les décisions de cotisations des
16 mai et 5 octobre 2007, adressées à la
société mais notifiées directement à
son domicile personnel, lui sont parvenues - ces dernières
décisions devant ainsi être considérées
comme nulles. Se référant au principe de la
solidarité différenciée, il soutient par
ailleurs qu'il n'entrait pas dans ses attributions de
procéder aux retenues de salaires et de verser les
cotisations à la caisse, de sorte qu'il n'aurait pas la
qualité pour défendre dans la présente
procédure. Il allègue enfin que l'intimée, en
conduisant deux procédures simultanées mais
"étanches" contre les deux codéfendeurs, d'une part,
en ne donnant aucune suite à ses requêtes tendant
à l'audition de témoins, respectivement à la
production des éléments de nature à
établir le dommage invoqué - singulièrement
par la mise en œuvre d'une expertise comptable -, d'autre
part, n'a pas respecté son droit d'être entendu, de
sorte que la décision attaquée devrait être
annulée pour ces motifs
également.
Il convient de relever d'emblée que la qualité de
salariés, pour le compte de la société
A.________ SA, de MM. O.________ et Q.________ durant la
période de 2004 à mi-2005, n'est pas contestée
dans le cas d'espèce; elle a bien plutôt
été expressément confirmée, notamment
par le recourant, dans le cadre de l'audience d'instruction tenue
le 24 avril 2009, de sorte qu'il n'y pas lieu d'examiner ce point
plus avant. Cela étant, il convient d'apprécier le
bien-fondé de la décision sur opposition litigieuse,
au vu des différents arguments développés par
le recourant.
a)
Le recourant soutient en premier lieu que les
décisions de cotisations des 16 mai et 5 octobre 2007,
lesquelles constituent le fondement de la décision de
réparation du dommage du 27 août 2008 et, partant, de
la décision sur opposition attaquée, sont nulles,
dans la mesure où elles n'ont pas été
valablement notifiées à la société
A.________ SA.
Il n'est pas contesté que le recourant a
démissionné de ses fonctions au sein du conseil
d'administration de la société en cause courant 2005,
sa radiation du RC en tant qu'administrateur ayant
été publiée le 28 novembre 2005 dans la
Feuille officielle suisse du commerce (FOSC), et que la
société a été déclarée
dissoute d'office en janvier 2006; cette dissolution a
entraîné la modification de sa raison de commerce,
A.________ SA" devenant " A.________ SA en liquidation". Dans ces
conditions, force est de constater que les décisions de
cotisations des 16 mai et 5 octobre 2007 n'ont pas
été valablement notifiées à la
société, dès lors que le recourant, qui n'a
aucunement été inscrit au RC en tant que liquidateur,
n'avait plus alors la compétence de la représenter;
ces décisions doivent par conséquent être
considérées comme nulles.
Cela étant, la nullité des décisions de
cotisations des 16 mai et 5 octobre 2007 ne remet en cause ni la
responsabilité des anciens administrateurs dans le dommage
subi par l'intimée, ni la validité de la
décision en réparation du dommage du 27 août
2008 - et, partant, de la décision sur opposition
subséquente ici litigieuse -, étant
précisé que, la caisse n'ayant eu connaissance du
dommage que suite à l'annonce spontanée de M.
O.________, soit en novembre 2006 au plus tôt, le droit
à la réparation n'était aucunement prescrit au
sens de l'art. 52 al. 3 LAVS, même abstraction faite de
l'alinéa 4 de cet article. Cela est d'autant plus vrai
dans le cas d'espèce que, si la caisse n'a pu rendre de
décisions de cotisations antérieurement à la
dissolution de la société A.________ SA, cela est
directement dû au comportement fautif, soit à
l'absence d'affiliation de la société auprès
de l'intimée, durant la période où ils
étaient en fonction, des anciens administrateurs; ainsi la
jurisprudence prévoit-elle expressément que, si un
administrateur ne peut en principe être tenu pour responsable
que du dommage résultant du non-paiement des cotisations qui
sont venues à échéance et qui auraient
dû être versées entre le jour de son
entrée effective au conseil d'administration et celui
où il a effectivement quitté ses fonctions, soit
durant la durée où il a exercé une influence
sur la "marche des affaires", demeurent réservés les
cas où, comme en l'occurrence, le dommage résulte
d'actes qui n'ont déployé leurs effets
qu'après le départ du conseil d'administration
(arrêt 9C_859/2007 du 16 décembre 2008, consid. 3.3 et
les références).
Au demeurant, on ne voit pas pour quels motifs le recourant
soutient, en se fondant sur la nullité des décisions
des 16 mai et 5 octobre 2007, singulièrement sur le fait que
ces dernières ne lui sont pas opposables, que la
décision sur opposition attaquée devrait être
annulée "puisqu'il n'y aucune preuve juridique valable
s'agissant du prétendu dommage". Le dommage en cause, s'il
résulte en effet directement du non-paiement des cotisations
paritaires par la société A.________ SA, ne suppose
aucunement pour être établi une décision de
cotisations
ad hoc
valable et antérieure.
Dès lors, en l'espèce, seul le dommage invoqué
par l'intimée à titre de frais de sommation, par 350
fr., ne saurait être opposé au recourant, dans la
mesure où les sommations en cause, lesquelles ont
également été adressées à
A.________ SA après la dissolution de cette
société, et notifiées directement au domicile
du recourant qui n'avait plus la compétence de la
représenter, et qui sont au surplus, à tout le moins
s'agissant des sommations des 25 juin et 23 juillet 2007, en lien
direct avec les décisions - dont la nullité est
établie - du 16 mai 2007, ne déploient pas d'effets.
En revanche, concernant le dommage découlant du non-paiement
des cotisations paritaires par la société,
respectivement des intérêts moratoires y relatifs
(lesquels sont dus dès l'échéance des primes
de cotisations et indépendamment de toute faute tant de
l'assuré que de la caisse de compensation; ATF 134 V 2002,
spéc. consid. 3.1, 3.2 et 3.3.1), la nullité des
décisions de cotisations des 16 mai et 5 octobre 2007 est
sans effet sur la responsabilité des anciens
administrateurs.
b)
Le recourant fait par ailleurs valoir qu'il n'entrait pas
dans ses attributions de s'occuper des affaires administratives,
singulièrement du paiement des salaires aux
différents collaborateurs et des cotisations paritaires y
afférentes à la CCVD, et estime dès lors, en
se référant au principe de la solidarité
différenciée, n'avoir pas la qualité pour
défendre dans la présente
procédure.
Le principe de la solidarité différenciée
invoqué par le recourant est institué, selon la
jurisprudence à laquelle il se réfère dans son
acte de recours (arrêt 4C.192/2003 du 13 octobre 2003,
consid. 3.4), par l'art. 759 al. 1 CO, dont la teneur est la
suivante:
"Si plusieurs personnes répondent
d'un même dommage, chacune d'elles est solidairement
responsable dans la mesure où le dommage peut lui être
imputé personnellement en raison de sa faute et au vu des
circonstances."
Or, dans un arrêt postérieur, la jurisprudence a
expressément indiqué que ce principe ne pouvait
trouver application dans le contexte de l'art. 52 LAVS, la
responsabilité fondée sur ce dernier article
impliquant, par définition, une faute qualifiée, soit
une faute intentionnelle ou une négligence grave
(arrêt H 225/04 du 29 novembre 2005, consid. 7). Cela
étant, force est de constater, compte tenu des exigences
strictes posées par la jurisprudence en la matière
(cf. consid. 3b
supra
), qu'aucun élément n'est
de nature à dégager le recourant de sa
responsabilité dans le cas d'espèce: si l'on peut
considérer comme établi, suite notamment aux
déclarations des témoins entendus lors de l'audience
d'instruction du 24 avril 2009, respectivement aux
témoignages écrits produits par
l'intéressé dans le cadre de son opposition à
la décision du 27 août 2008, que la gestion
administrative courante de la société relevait
principalement, voire quasi exclusivement, de la compétence
de l'appelé en cause, il n'en demeure pas moins que le
recourant, en s'en remettant à ce dernier sans aucune forme
de contrôle ni même de demande de renseignements, a
manqué à ses devoirs de membre du conseil
d'administration - tels qu'institués notamment par l'art.
716 al. 1 ch. 5 CO -, et ce par négligence grave à
tout le moins; cela est d'autant plus vrai que la
société ne comptait que deux administrateurs (sur le
devoir de surveillance accru des administrateurs dans les
entreprises de petite taille et de grandeur moyenne,
cf. arrêt 9C_351/2008 précité, consid. 5.1
in fine
), avec signature collective à deux, et que le
recourant a ainsi cosigné la demande d'affiliation
retournée à la caisse le 7 avril 2004, de même
que, selon toute vraisemblance, les budgets annuels de la
société; qu'il a par ailleurs expressément
admis, lors de l'audience d'instruction tenue le 24 avril 2009,
avoir été au courant que la société
employait des salariés (le recourant a au demeurant reconnu
avoir cosigné le certificat de salaire de M. O.________ pour
la période 2004) et était dès lors tenue de
s'acquitter de cotisations paritaires; qu'il a également
admis avoir eu accès à l'ensemble des pièces
comptables de la société; qu'enfin, son explication
selon laquelle il n'avait pas le contrôle des paiements, au
motif que ceux-ci étaient effectués par
e-banking
, respectivement qu'il n'avait pas, à son
sens, une telle tâche de contrôle, ne saurait à
l'évidence être retenue: un administrateur ne peut en
effet se libérer de sa responsabilité en
prétendant qu'il n'a jamais participé à la
gestion de l'entreprise, dès lors qu'un tel comportement est
déjà en soi constitutif d'un cas de négligence
grave (cf. arrêt 9C_351/2008 précité,
consid. 5.1).
Il s'ensuit qu'en ne veillant pas personnellement à ce que
les salaires de la société soient
régulièrement déclarés à la
caisse et à ce que les cotisations paritaires y
afférentes soient effectivement versées, le recourant
a manqué à ses devoirs de membre du conseil
d'administration, de sorte que sa responsabilité dans le
dommage subi par l'intimée est engagée; la
décision sur opposition litigieuse ne prête aucunement
le flanc à la critique sur ce point.
c)
Le recourant fait encore grief à l'intimée
d'avoir violé son droit d'être entendu, respectivement
son droit de faire administrer des preuves, en conduisant deux
procédures simultanées mais "étanches" contre
les deux codéfendeurs, d'une part, en ne donnant aucune
suite à ses requêtes tendant à l'audition de
témoins, respectivement à la production des
éléments de nature à établir le dommage
invoqué - singulièrement par la mise en œuvre
d'une expertise comptable -, d'autre part.
Concernant le caractère "étanche" des
procédures, le codéfendeur F.________ a
été appelé en cause dans le cadre de la
présente procédure, de sorte que le grief du
recourant n'a plus de raison d'être; la question d'un
éventuel vice dans la conduite de la procédure
antérieure par l'intimée - vice qui paraît au
demeurant douteux dans le cas d'espèce - peut dès
lors demeurer ouverte. De même, les deux personnes dont le
témoignage étaient requis par le recourant, et qui
n'avaient pas d'ores et déjà témoigné
par écrit, ont été entendues à
l'occasion de l'audience d'instruction du 24 avril 2009, de sorte
que le grief invoqué par l'intéressé à
cet égard se trouve également privé
d'objet.
Seule subsiste dès lors la contestation toute
générale concernant le dommage invoqué par
l'intimée, singulièrement le grief soulevé par
le recourant d'être dans l'impossibilité, faute
d'éléments pertinents, de comprendre le fondement de
l'assiette ayant servi au calcul, partant de se déterminer
à cet égard.
aa)
Concernant les cotisations paritaires impayées,
les montants retenus par l'intimée s'agissant des salaires
versés à M. Q.________ (décisions n° [...]
et [...] du 16 mai 2007) correspondent bien aux totaux des montants
indiqués sur les fiches de salaire produites par celui-ci,
savoir 38'652 fr. pour la période 2004 (6 x 6'442 fr.),
respectivement 32'210 fr. pour la période 2005 (5 x 6'442
fr.). Il importe peu, s'agissant de la quotité du dommage
subi par la caisse, que les décisions en cause soient
nulles, et que l'intimée s'y réfère dans le
décompte général annexé à sa
décision du 27 août 2008; bien plutôt, les
montants retenus à titre de dommage par l'intimée
dans ce dernier décompte, correspondant aux montants des
cotisations tels que fondés sur les montants des salaires
mentionnés ci-dessus - déduction faite des
cotisations dues à la CG et des réductions pour
affiliations simultanées y relatives, lesquelles ne font pas
partie du dommage subi par la caisse -, doivent être
confirmés, au degré de vraisemblance requis, faute de
contestation claire et motivée par le recourant. Il en va de
même s'agissant des salaires versés à M.
O.________ durant la période 2004, soit un montant total de
43'932 fr. attesté notamment par un certificat de salaire
cosigné le 8 février 2005 par le recourant,
respectivement des cotisations y relatives telles que retenues dans
le décompte annexé à la décision du 27
août 2008. Quant aux salaires versés à ce
même collaborateur pour la période 2005,
l'intimée a indiqué lors de l'audience d'instruction
tenue le 24 avril 2009 s'être fondée sur un versement
de 20'000 fr. effectué en mai 2005, montant qu'elle a
porté dans sa décision en le faisant passer du net au
brut (soit 21'174 fr.); à cet égard, si M. O.________
a produit des pièces, notamment des quittances
signées par l'appelé en cause, attestant
également d'autres montants perçus en 2005, figure
sur son courrier du 29 mars 2004 une annotation manuscrite ["2005
uniquement 20'000 (net)"] qui laisse entendre que la caisse, avant
de ne retenir que ce versement de 20'000 fr., s'est
renseignée sur l'origine des autres montants perçus,
étant précisé que les collaborateurs
d'A.________ SA travaillaient régulièrement pour
d'autres sociétés appartenant à
l'appelé en cause F.________. Le montant des cotisations en
découlant, tel qu'indiqué sur le décompte
annexé à la décision du 27 août 2008,
doit dès lors également être
confirmé.
bb)
S'agissant des intérêts moratoires, ils
sont dus notamment par les personnes tenues de payer des
cotisations sur les cotisations arriérées
réclamées pour des années antérieures,
dès le 1
er
janvier qui suit la fin de
l'année civile pour laquelle les cotisations sont dues (art.
41bis al. 1 let. b RAVS); la sommation du débiteur ni
l'existence d'une faute de la part de ce dernier ne
représentent des conditions préalables à leur
perception (cf. ch. 4004 DP et les références). Les
intérêts moratoires font partie intégrante du
dommage au sens de l'art. 52 LAVS (cf. arrêt H 174/05 du
6 février 2006, consid. 6; ch. 8017 DP), en tant
qu'accessoires de la créance constituée par les
cotisations paritaires impayées. En l'espèce, le
recourant ne conteste expressément ni le principe de la
perception d'intérêts moratoires - à juste
titre, l'art. 41bis al. 1 LAVS étant conforme à la
loi selon la jurisprudence (cf. ATF 134 V 202
précité) -, ni le montant réclamé
à ce titre par l'intimée, soit 2'040 fr. 90;
vérifié d'office, ce montant, qui correspond aux
intérêts moratoires pour la période du
1
er
janvier 2005 (s'agissant des cotisations relatives
aux salaires versés en 2004), respectivement du
1
er
janvier 2006 (s'agissant des cotisations relatives
aux salaires versés en 2005), au 30 octobre 2007 - date de
la radiation du RC de la société " A.________ SA en
liquidation" -, doit être confirmé.
cc)
Concernant enfin le dommage invoqué à
titre de frais de sommation, par 350 fr., ces derniers ne sont pas,
comme relevé ci-dessus (cf. consid. 4a), opposables au
recourant, de sorte que le montant en cause doit être
soustrait des prétentions de l'intimée.
dd)
Dans ces conditions, force est de constater que la
caisse a établi le montant du dommage invoqué
à satisfaction, de sorte que la requête
présentée par le recourant, tendant à la mise
en œuvre d'une expertise comptable - requête que
l'intéressé n'a au demeurant pas maintenue, à
tout le moins pas expressément, lors de l'audience
d'instruction du 24 avril 2009 -, doit être
rejetée.
d)
En définitive, la responsabilité du
recourant dans le dommage subi par l'intimée, en tant que
codébiteur solidaire de l'appelé en cause, est
engagée à hauteur de 18'764 fr. 90 (soit le
montant total invoqué par la caisse, par 19'114 fr. 90,
soustraction faite des frais de sommation, par 350 fr.).
5.
Il résulte de ce qui précède
que la décision sur opposition attaquée doit
être partiellement réformée, en ce sens que le
montant de la créance en réparation du dommage
dû par le recourant, en tant que codébiteur solidaire,
est arrêté à 18'764 fr. 90.
6.
a)
La procédure est gratuite pour
les parties (art. 61 let. a LPGA).
b)
Le recourant, qui obtient très partiellement gain
de cause avec le concours d'un avocat, a droit à une
indemnité à titre de dépens réduits,
dont le montant doit être déterminé, sans
égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g
LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, il convient d'arrêter ce montant à
500 fr. à la charge de l'intimée (art. 55 al. 2
LPA-VD), compte tenu de la charge liée à la
procédure et de l'issue du litige (art. 56 al. 2
LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que le montant de la
créance en réparation du dommage dû par
J.________, en tant que codébiteur solidaire, est
arrêté à 18'764 fr. 90 (dix-huit mille
sept cent soixante-quatre francs et septante centimes).
III.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
IV.
La Caisse cantonale vaudoise de
compensation AVS versera à J.________ la somme de 500
fr. (cinq cents
francs) à titre de
dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Me Michel Ducrot,
à 1920 Martigny (pour J.________);
‑      Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS, à 1815
Clarens;
-      F.________,
à 1964 Conthey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :