vd_findinfo · HC / 2010 / 90 · 2010-01-12 · fr

FIXATION DE LA PEINE, PEINE PÉCUNIAIRE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, RÉVOCATION DU SURSIS | 34 CP, 42 CP, 46 al. 1 CP, 47 CP, 415 CPP, 431 al. 2 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 12.01.2010 HC / 2010 / 90

TRIBUNAL CANTONAL
14
PE07.017513-NKS/MAO/MPL
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 12 janvier
2010
_____________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme   Epard et M. Winzap
Greffier
:
Mme   Matile
*****
Art.
34, 42, 46, 47 CP; 415, 431 al. 2
CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à
huis clos pour
statuer sur
le
recours interjeté par
U.________
contre le
jugement rendu le 1
er
octobre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement 1
er
octobre 2009, le Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, condamné
U.________ pour homicide par négligence, conduite en
état d'ébriété qualifiée et
contravention à l'ordonnance réglant l'admission
à la circulation routière, à une peine
privative de liberté d'un an, dont six mois avec sursis
durant cinq ans (II); subordonné l'octroi du sursis à
la condition que le condamné suive un traitement ambulatoire
anti-alcoolique aussi longtemps que le médecin traitant
l'estimerait nécessaire (III); infligé à
U.________ une amende de 100 fr., la peine privative de
liberté de substitution étant arrêtée
à deux jours (IV); révoqué le sursis
accordé à U.________ par le Juge d'instruction du
Bas-Valais le 30 mai 2006 et ordonné l'exécution de
la peine de quinze jours d'emprisonnement (V); dit que U.________
est le débiteur, à titre de réparation du tort
moral, de diverses sommes à l'égard des parties
civiles, acte étant pour le surplus donné à
ces dernières de leurs réserves civiles à
l'encontre du condamné (VI);  mis les frais de la
cause, par 42'275 fr. 90, à la charge de U.________
(VIII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
Né en 1975, U.________ a une formation de cuisinier et
travaille pour le Centre hospitalier du Chablais, à
St-Maurice. Sa situation financière est
obérée.
Le casier judiciaire de U.________ comporte deux condamnations, la
première prononcée le 19 juillet 2004 par un tribunal
militaire et la seconde, du 30 mai 2006, par le Juge d'instruction
du Bas-Valais pour conduite en état
d'ébriété qualifiée à quinze
jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et à 600
fr. d'amende. Le dossier montre toutefois que l'accusé avait
déjà été condamné auparavant, le
2 novembre 1998, pour conduite en étant pris de boisson
à douze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans
et 600 fr. d'amende.
2.
Un accident de la circulation s'est produit à Bex, le 27
août 2007, sur la route principale Lausanne-St-Maurice, au
droit du débouché donnant accès au restaurant
« Le St-Christophe », dans les circonstances
suivantes :
En début de soirée, U.________ circulait au volant de
son véhicule automobile sous l'influence de l'alcool (0,8 g
o/oo selon le taux le plus favorable). Parvenu peu avant
l'établissement public où il se rendait avec sa
compagne, il a ralenti, mis son indicateur de direction gauche et
entrepris un virage pour entrer dans la cour du restaurant. Au
même instant, W.________, qui conduisait son motocycle, sur
lequel avait également pris place l'enfant M.________,
arrivait en sens inverse sur la route principale. Ne remarquant pas
le motocycliste qui survenait en sens inverse et qui était
prioritaire, U.________ a poursuivi sa manœuvre, de sorte que
l'avant gauche de sa voiture et le motocycle sont entrés en
collision. Suite au choc, la jambe gauche de W.________ a
été arrachée et les deux passagers de la moto
ont été éjectés, l'engin continuant sa
course sur quelques mètres avant de chuter sur la
chaussée.
W.________ et M.________ ont été
héliportés à l'Hôpital universitaire de
Genève où l'enfant est décédé
dans la nuit des suites de ses blessures. W.________ a dû
être amputé à mi-hauteur de la jambe gauche et
a souffert de nombreuses autres lésions, notamment
psychologiques.
Lors des débats, U.________ a admis n'avoir pas
été attentif à la route en raison de la
conversation qu'il entretenait avec sa passagère, l'alcool
ayant abaissé son niveau de vigilance.
3.
En droit, le tribunal a considéré que U.________
s'était rendu coupable d'homicide par négligence, les
fautes commises, soit l'inattention fautive et le fait de couper la
priorité du motocycliste, étant en relation de
causalité naturelle et adéquate avec le
décès de l'enfant. U.________ s'est également
rendu coupable, en concours idéal, de lésions
corporelles graves par négligence, auquel s'ajoutent encore
une conduite en état d'ébriété
qualifiée et une contravention à l'art. 143
OAC.
Les premiers juges ont considéré, au vu de l'ensemble
des circonstances, qu'il se justifiait de prononcer une peine
privative de liberté dans le cas particulier. Ils ont
précisé à cet égard qu'une sanction
sous forme de jours-amende n'aurait aucun sens à
l'égard d'un conducteur qui avait déjà
été condamné à des peines
d'emprisonnement avec sursis et à des amendes et qui n'avait
pas modifié son comportement routier.
Pour ces mêmes raisons, le tribunal a estimé que le
pronostic était très clairement défavorable en
ce qui concerne l'octroi d'un sursis. S'il a estimé
indispensable que U.________ exécute une partie de sa peine
pour prendre conscience de la gravité de sa faute, il n'en
demeurait pas moins, à son avis, que
l'intéressé avait finalement admis avec franchise sa
responsabilité à l'audience de jugement, notamment
s'agissant de l'explication de son inattention. Ce dernier a
également adhéré aux conclusions civiles des
plaignants, ce qui traduit une volonté de réparer,
même si elle est tardive. Cela étant, les premiers
juges ont décidé l'octroi d'un sursis partiel au
condamné, assorti au suivi d'un traitement ambulatoire
anti-alcoolique.
C.
En temps utile, U.________ a déclaré recourir contre
le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant à sa réforme principalement en ce sens
qu'il est condamné à une peine pécuniaire de
360 jours-amende, le montant du jour-amende et la peine de
substitution étant laissés à
l'appréciation du tribunal, subsidiairement en ce sens qu'il
est condamné à une peine privative de liberté
de six mois. U.________ demande en outre, dans les deux cas,
à être mis au bénéfice d'un sursis
durant cinq ans.
Dans son préavis du 24 décembre 2009, le
Ministère public a conclu au rejet du recours aux frais de
son auteur.
En droit :
1.
Le recours de U.________ tend exclusivement à la
réforme du jugement entrepris. Dans un tel cas, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle est cependant liée par les faits
constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, qu'elle rectifie
d'office (art. 447 al. 2 CPP). Il n'y en a pas en
l'espèce.
2.
S'il affirme ne pas contester la faute qu'il a commise et les
conséquences dramatiques que celle-ci a eues, le recourant
estime que c'est à tort  que les premiers juges ont
écarté d'emblée le prononcé d'une peine
pécuniaire en ce qui le concerne et lui ont infligé
une peine privative de liberté. Ce faisant, il invoque
implicitement une fausse application de l'art. 34 CP, comme le
relève le Ministère public.
a
)
D'après la conception des nouvelles dispositions de la
partie générale du code pénal, la peine
pécuniaire constitue la sanction principale dans le domaine
de la petite et moyenne criminalité (ATF 134 IV 97 c. 4 p.
100 ss). Conformément au principe de la
proportionnalité, lorsque plusieurs peines entrent en
considération et apparaissent sanctionner de manière
équivalente la faute commise, il y a en règle
générale lieu de choisir celle qui restreint le moins
sévèrement la liberté personnelle de
l'intéressé, respectivement qui le touche le moins
durement (ATF 134 IV 97 c. 4.2.2 p. 101, 82 c. 4.1 p. 85). A cet
égard, une peine pécuniaire, qui atteint
l'intéressé dans son patrimoine, constitue une
sanction plus clémente qu'une peine privative de
liberté, qui l'atteint dans sa liberté personnelle
(TF 6B_289/2009). La priorité à donner à une
peine pécuniaire correspond au demeurant à la
volonté du législateur, dont l'un des principaux buts
dans le domaine des sanctions a été d'éviter
les courtes peines privatives de liberté, qui entravent la
resocialisation de l'auteur (ATF 134 IV 97 c. 4.2.2 p. 101/102, 60
c. 4.3 p. 65). Le choix du type de sanction doit être
opéré en tenant compte au premier chef de
l'adéquation d'une sanction déterminée, de ses
effets sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son
efficacité du point de vue de la prévention (ATF 134
IV 97 c. 4.2 p. 100, 82 c. 4.1 p. 84/85). La situation
économique de l'auteur ou le fait que son
insolvabilité apparaisse prévisible ne constituent en
revanche pas des critères pertinents pour choisir la nature
de la sanction (ATF 134 IV 97 c.. 5.2.3).
Quant à la seule mention d'une culpabilité
importante et d'antécédents lourds, elle est
insuffisante au regard des exigences de motivation déduites
de l'art. 50 CP (TF 6B_289/2009, précité).
b)
En l'occurrence, le tribunal a estimé qu'une
sanction prononcée sous la forme de peine pécuniaire
n'aurait aucun sens à l'égard d'un conducteur qui
avait déjà été condamné par deux
fois à des peines d'emprisonnement avec sursis et à
des amendes pour ébriété au volant et qui
n'avait pas modifié son comportement routier depuis lors. Il
est en effet absurde de considérer qu'en infligeant une
peine moins lourde aujourd'hui, on aurait plus de succès
là où le prononcé de peines plus
dissuasives a échoué. Comme le souligne le
Ministère public en se référant à la
jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 6B_28/2008 du
10 avril 2008), il convient, pour fixer la peine, de prendre en
considération l'opportunité de la sanction
déterminée, ses effets sur l'auteur et son milieu
social ainsi que son efficacité préventive. Tel a
précisément été la manière de
faire des premiers juges: U.________ se voit aujourd'hui être
condamné pour la quatrième fois pénalement et
il s'agit de la troisième ivresse au volant commise,
l'accident dont il est l'auteur ayant eu des conséquences
très graves pour autrui. Le prononcé d'une peine sous
forme de jours-amende est, dans ces circonstances, clairement
inopportune et, mal fondé, le moyen ne peut qu'être
rejeté.
3.
Tout en ne s'opposant pas à ce que le nombre de jours-amende
soit fixé à son maximum, le recourant soutient
subsidiairement que, si le prononcé de la peine privative de
liberté est maintenu, la quotité de cette peine est
excessive.
a)
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe
la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend
en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine
sur son avenir. La culpabilité est déterminée
par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
Le critère essentiel est celui de la faute. L'art. 47 CP
n'énonce cependant pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; TF 6B_710/2007 du 6 février 2008, c. 3.2 et les
réf. cit.).
b)
Lorsqu'il a fixé la peine, le tribunal a
souligné que les infractions commises entraient en concours,
que les fautes étaient lourdes, à la fois en raison
de la durée de l'inattention et du fait que l'accusé
avait fait fi des sérieuses mises en garde que constituaient
les deux condamnations précédentes dont il avait fait
l'objet pour ivresse au volant. Les premiers juges ont
estimé qu'en portant son intérêt dans la
direction opposée à celle du trafic lors de la
discussion avec sa passagère et en entreprenant une
manœuvre de circulation susceptible d'exposer les autres
usagers à de graves conséquences - qui se sont
malheureusement concrétisées -U.________
s'était comporté en conducteur irresponsable et, de
fait, qu'il devait être sévèrement
sanctionné. A décharge, le tribunal a aussi
souligné que l'accusé s'était exprimé
avec franchise aux débats et qu'il avait, par
l'adhésion aux conclusions civiles des plaignants, traduit
une volonté de réparer. La lecture du jugement permet
ainsi de constater que le tribunal ne s'est pas laissé
guider par des éléments extérieurs à
l'art. 47 CP. La peine qu'il a prononcée ne choque pas par
sa sévérité et, partant, échappe au
grief d'arbitraire.
Elle peut ainsi être confirmée et, mal fondé,
le moyen doit être rejeté.
4.
Le recourant fait ensuite grief au tribunal de ne pas avoir assorti
la peine prononcée d'un sursis complet. Il estime à
cet égard que le sursis partiel qui lui a été
octroyé n'est pas suffisant.
a)
En
matière de sursis, l'art. 42 CP prévoit que le juge
suspend en règle générale l'exécution
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Savoir si le
sursis serait de nature à détourner l'accusé
de commettre de nouvelles infractions doit être
décidé sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement.
Le juge doit en outre suffisamment motiver sa décision, de
manière à permettre de vérifier s'il a
été tenu compte de tous les éléments
pertinents et comment ils ont été
appréciés (TF 6B_103/2007 du 12 novembre 2007, c.
4.2.1 et TF 6B_664/2007 du 18 janvier 2008, c. 3.1.1).
L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable quant
au comportement futur du condamné. Le sursis est
refusé non pas lorsqu'il est impossible d'établir un
pronostic favorable, mais bien parce qu'un pronostic
défavorable existe (Kuhn, Le sursis et le sursis partiel, in
Justice et Sanctions, vol. 8, op. cit., pp. 213 ss, spéc. p.
220). Le sursis est la règle dont on ne peut en principe
s'écarter qu'en présence d'un pronostic
défavorable. En cas d'incertitude, le sursis doit primer (TF
6B_103/2007 du 12 novembre 2007, précité, c. 4.2.2 in
fine).
Il convient également de préciser que pour poser le
pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir
d'appréciation. Il y a toutefois violation du droit
fédéral si la décision attaquée repose
sur des considérations étrangères à la
disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les
critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est
montré à ce point sévère ou
clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts
cités).
b)
En l'espèce, le tribunal a estimé que le
pronostic était très clairement défavorable,
vu les antécédents du recourant en matière de
conduite. Cette appréciation n'est pas arbitraire, ce
d'autant que l'intéressé est apparu aux premiers
juges comme une personne ayant un penchant marqué pour
l'alcool (cf. jgt, p. 14). A cet égard, la précision
apportée par le tribunal quant au rapport médical du
Dr [...], qu'il n'a pas retenu, est tout à fait pertinente
(cf. jgt, p. 7) et ne peut qu'être suivie. La motivation du
tribunal, qui a choisi de faire bénéficier U.________
d'un sursis partiel, est complète et convaincante et ne peut
qu'être confirmée.
Mal fondé, ce moyen doit aussi être
rejeté.
5.
Le recourant fait enfin valoir que, faute de pouvoir émettre
un pronostic défavorable dans le cas particulier, le
tribunal n'était pas en mesure de révoquer le sursis
qui lui avait été accordé le 30 mai 2006 par
le Juge d'instruction du Bas-Valais.
a)
Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le délai
d'épreuve, le condamné commet un crime ou un
délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir
qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le
sursis ou le sursis partiel.
Ainsi, le sursis ne peut être révoqué que si,
outre la commission d'un nouveau crime ou délit durant le
délai imparti, il y a lieu de prévoir que le
condamné commettra de nouvelles infractions. Comme pour
l'octroi du sursis selon l'art. 42 CP, seul un pronostic
défavorable peut justifier la révocation; à
défaut d'un tel pronostic, le juge doit renoncer à la
révocation. Autrement dit, la révocation ne peut
être prononcée que si la nouvelle infraction laisse
entrevoir une réduction sensible des perspectives de
succès de la mise à l'épreuve (TF 6B_296/2007
du 30 août 2007, c. 1.2 et les réf. cit.).
Le sursis ne peut donc être révoqué qu'à
la double condition que le condamné ait commis un crime ou
un délit et qu'il soit à prévoir qu'il
commettra de nouvelles infractions. Le nouveau droit introduit
ainsi une sorte de clause de la seconde chance, en ce sens que le
juge doit renoncer à la révocation du sursis s'il
n'est pas à même d'établir que le
condamné présente un pronostic défavorable
(Kuhn, Le sursis et le sursis partiel, in Droit des sanctions,
volume 8, La nouvelle partie générale du Code
pénal suisse, Kuhn, Moreillon, Viredaz et Bichovsky
éd., Berne 2006, p. 230).
Pour poser le pronostic, le juge de répression dispose d'un
large pouvoir d'appréciation; il y a toutefois violation du
droit fédéral - qui peut être soulevée
dans le cadre du recours en réforme (art. 415 al. 1 et 3 et
447 al. 1 CPP) - si la décision attaquée repose sur
des considérations étrangères à la
disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les
critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est
montré à ce point sévère ou
clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 119 IV 195 c. 3b et les arrêts
cités).
b)
En l'occurrence, le recourant se trompe lorsqu'il
considère que le tribunal ne pouvait émettre un
pronostic défavorable en ce qui le concerne. Tel est bien le
cas et cette décision échappe, on l'a vu, à
tout arbitraire. Dans ces circonstances, c'est à juste titre
que le tribunal a révoqué la condamnation
précédemment infligée par le magistrat
valaisan, U.________ ayant commis de graves délits en
concours durant le délai d'épreuve, cela dans le
même domaine qu'auparavant, en conduisant une fois de plus en
état d'ébriété
qualifiée.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être
rejeté.
6.
En définitive, aucun des moyens invoqués par le
recourant n'est retenu. Son recours doit être
intégralement rejeté et le jugement confirmé,
les frais de deuxième instance étant mis à sa
charge, conformément à l'art. 450 al. 1
CPP.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'300 fr. (mille trois cents francs), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 14 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
-      Me Olivier Derivaz,
avocat (pour U.________),
-      Me Nicolas Blanc,
avocat (pour [...]),
-      Me Sandrine
Osojnak, avocate (pour [...]),
-      Me Pierre
Chiffelle, avocat (pour [...] et W.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'Intérieur, Office de
l'exécution des peines,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: