vd_findinfo · HC / 2022 / 168 · 2022-03-09 · fr

PROTECTION DE L'UNION CONJUGALE, OBLIGATION D'ENTRETIEN, CALCUL, TRAIN DE VIE, GARDE ALTERNÉE | 176 al. 1 ch. 1 CC, 176 al. 3 CC

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 09.03.2022 HC / 2022 / 168

TRIBUNAL
CANTONAL
JS20.024210-211143
JS20.024210-211144
120
cour
d’appel CIVILE
____________________________
Arrêt du
9 mars 2022
__________________
Composition
:               M.
Stoudmann
,
juge délégué
Greffière
:              Mme
Bannenberg
*****
Art.
176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC
Statuant sur les appels interjetés par
A.T.________
,
intimé, et
B.T.________
,
requérante, tous deux à [...], contre l’ordonnance de mesures protectrices de l’union
conjugale rendue le 5 juillet 2021 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause divisant les appelants entre eux, le Juge délégué de la Cour
d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale du 5 juillet 2021, la Présidente
du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne (ci‑après : la présidente
ou le premier juge) a dit que A.T.________ contribuerait à l’entretien de ses enfants par
le versement de pensions mensuelles de 1'113 fr. pour sa fille C.T.________, de 1'425 fr. par enfant
pour sa fille D.T.________ et son fils E.T.________, et de 1'228 fr. pour son fils F.T.________, ces
pensions, dues dès le 1
er
juin 2020, s’entendant moitié des allocations familiales en sus (I à IV), a dit que A.T.________
contribuerait à l’entretien de son épouse B.T.________ par le versement d’une pension
mensuelle de 5'170 fr. dès le 1
er
juin 2020, sous déduction des acomptes de 3'000 fr. versés mensuellement par A.T.________ depuis
le 2 septembre 2020 (V), a dit qu’aucune
provisio
ad litem
n’était due par A.T.________
en faveur de B.T.________ (VI), a rejeté toute autre ou plus ample conclusion (VII), a dit que l’ordonnance
était rendue sans frais judiciaires (VIII), a dit que les dépens étaient compensés
(IX) et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire (X).
En droit, la présidente a arrêté les contributions dues par A.T.________ pour l’entretien
de ses enfants et de son épouse B.T.________ en application de la méthode de maintien du train
de vie, compte tenu de la situation financière des parties et du fait que celles-ci avaient rédigé
leurs écritures en application de ladite méthode. Au vu des revenus réalisés par
A.T.________, la présidente l’a astreint à couvrir l’entretien convenable de ses
enfants, de même que la part non couverte du train de vie de son épouse.
B.
a)
aa)
Par acte du 16 juillet 2021, A.T.________
(ci‑après également : l’appelant) a interjeté appel de l’ordonnance
précitée en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme,
en ce sens qu’il soit astreint à contribuer à l’entretien de ses enfants par le
versement de pensions mensuelles de 953 fr. du 1
er
juin 2020 au 1
er
avril 2022, puis de 620 fr. pour C.T.________, de 1'265 fr. par enfant du 1
er
juin
2020 au 1
er
avril 2022, puis de 930 fr. par enfant pour D.T.________ et E.T.________, et de 1'068 fr. du 1
er
juin 2020 au 1
er
avril 2022, puis de 735 fr. pour F.T.________, les montants précités s’entendant moitié
des allocations en sus, et qu’il soit astreint à contribuer à l’entretien de son
épouse B.T.________ par le versement d’une pension mensuelle de 2'540 fr. du 1
er
juin 2020 au 1
er
avril 2022, puis de 1'290 fr., sous déduction des acomptes mensuels de 3'000 fr. versés depuis
le 2 septembre 2020 et des autres montants acquittés en faveur de son épouse. A titre
subsidiaire, l’appelant a conclu à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi de
la cause au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants de l’arrêt
sur appel à intervenir.
bb)
Au pied de sa réponse du 16 août
2021, B.T.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de l’appel.
b)
ba)
Par acte du 16 juillet 2021, B.T.________
(ci-après également : l’appelante)
a également interjeté appel de l’ordonnance du 5 juillet 2021 en concluant, avec suite
de dépens, principalement à sa réforme, en ce sens qu’il soit constaté que
les montants nécessaires à la couverture de l’entretien convenable mensuel des enfants
C.T.________, D.T.________, E.T.________ et F.T.________ soient arrêtés, respectivement, à
4'156 fr. 40, 6'964 fr. 25, 6'871 fr. 80 et 9'277 fr. 25, ces montants s’entendant allocations
familiales d’ores et déjà déduites, à ce que A.T.________ soit astreint à
contribuer à l’entretien de ses enfants par le versement, dès le 1
er
juin 2020, de pensions mensuelles de 2'078 fr. pour C.T.________, de 4'639 fr. 85 pour D.T.________,
de 4'593 fr. 85 pour E.T.________ et de 6'954 fr. 05 pour F.T.________, ces pensions s’entendant
allocations familiales dues en sus, et à ce que A.T.________ soit astreint à contribuer à
l’entretien de son épouse par le versement, dès le 1
er
juin 2020, d’une pension mensuelle de 7'162 fr. 60, subsidiairement 20'237 fr. 80. A titre
plus subsidiaire, l’appelante a conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise
et au renvoi de la cause à la présidente pour nouvelle décision dans le sens des considérants
de l’arrêt à intervenir.
bb)
Au pied de sa réponse du 19 août
2021, A.T.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de l’appel.
c)
Les parties ont été entendues à l’audience d’appel du 29 septembre 2021. A
cette occasion, elles ont requis qu’un délai au 15 octobre 2021 leur soit imparti pour se
déterminer sur la suite de la procédure d’appel, les parties entendant poursuivre leurs
pourparlers transactionnels.
d)
Par
courrier du 15 octobre 2021, l’appelante a informé le juge délégué de l’échec
des pourparlers précités.
Le même jour, elle a réduit les montants de pensions mensuelles réclamées à
A.T.________ à 1'500 fr. pour C.T.________, à 2'100 fr. par enfant pour D.T.________ et E.T.________,
et à 3'500 fr. pour F.T.________, ces montants s’entendant allocations familiales dues en
sus, ainsi qu’à 6'100 fr., subsidiairement 10'109 fr., pour son propre entretien.
e)
Le
29 octobre 2021, l’appelant a en substance conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
des conclusions réduites de l’appelante.
C.
Le juge délégué retient les faits pertinents suivants, sur la base de l’ordonnance
complétée par les pièces du dossier et par les éléments recueillis dans le cadre
de l’instruction des appels :
1.
L’appelant A.T.________, né le [...]
1975, et l’appelante B.T.________, née [...] le [...] 1978, se sont mariés le [...] 2004
à [...].
Les enfants C.T.________, née le [...] 2004, D.T.________, née le [...] 2006, E.T.________,
né le [...] 2009, et F.T.________, né le [...] 2013, sont issus de cette union.
2.
a)
Le 19 juin 2020, l’appelante a saisi la présidente d’une requête de mesures protectrices
de l’union conjugale dirigée contre l’appelant en concluant, en substance et avec suite
de dépens, à ce que les parties soient autorisées à vivres séparées pour
une durée indéterminée, à ce que la jouissance du logement de famille lui soit attribuée,
à ce qu’ordre soit donné à l’appelant de quitter ledit logement le 31 août
2020 au plus tard, à ce que le domicile légal des enfants C.T.________, D.T.________, E.T.________
et F.T.________ soit fixé chez leur mère, à ce que la garde sur les enfants soit attribuée
à la mère, un libre et large droit de visite étant accordé au père, à ce
que les montants nécessaires à la couverture de l’entretien convenable mensuel des enfants
soient arrêtés à 805 fr. 60 pour C.T.________, à 4'153 fr. 70 pour D.T.________,
à  4'061 fr. 25 pour E.T.________ et à  6'411 fr. 05 pour F.T.________,
allocations familiales d’ores et déjà déduites, à ce que l’appelant soit
astreint à contribuer à l’entretien de ses enfants dans la mesure précitée,
allocations familiales en sus, à ce que l’appelant soit astreint à contribuer à
l’entretien de son épouse par le versement d’une pension mensuelle de 5'847 fr. 50,
et à ce qu’il soit condamné à verser à son épouse la somme de 8'000 fr.
à titre de
provisio ad
litem
.
b)
Le 26 août 2020, l’appelant a conclu, en substance et avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions précitées, à ce que les parties soient autorisées à
vivre séparées pour une durée indéterminée, à ce que la jouissance du logement
de famille demeure conjointe, chaque partie l’occupant lorsqu’elle prend en charge les enfants,
à ce qu’une garde alternée des parties sur ceux-ci soit instaurée, à ce que
le domicile légal des enfants demeure au logement de famille, à ce que les montants nécessaires
à la couverture de l’entretien convenable mensuel des enfants soient arrêtés à
473 fr. 95 pour C.T.________, à 1'066 fr. 35 pour D.T.________, à 888 fr. 90 pour E.T.________
et à 833 fr. 90 pour F.T.________, allocations familiales d’ores et déjà déduites,
et à ce qu’il soit astreint à contribuer à l’entretien de son épouse
par le versement d’une pension mensuelle de 4'329 fr. 65. Subsidiairement, l’appelant a conclu
à ce que la jouissance du logement de famille lui soit attribuée, les conclusions principales
étant maintenues pour le surplus.
c)
Une
audience de mesures protectrices de l’union conjugale a été tenue le 31 août 2020.
A cette occasion, les parties sont convenues de suspendre la cause et de continuer le processus de médiation
qu’elles avaient entamé. L’appelant s’est en outre engagé à verser à
son épouse, jusqu’à la reprise de l’audience, un montant mensuel de 3'000 fr. en
sus des autres frais et factures à sa charge, et l’appelante s’est engagée à
ne plus utiliser la carte de crédit de son époux.
d)
A l’audience
du 2 novembre 2020, les parties ont conclu une convention, ratifiée sur le siège pour valoir
ordonnance partielle de mesures protectrices de l’union conjugale, ainsi libellée :
I.
Les parties conviennent d’une garde alternée
sur les quatre enfants, selon les modalités prévalant à ce jour.
II.
Parties, comme mentionné au procès-verbal
ci-dessus, sont d’accord de mettre en œuvre un expert privé aux fins de déterminer
la valeur vénale de leur bien immobilier. Parties s’engagent à se soumettre à dite
valeur vénale comme base pour le rachat éventuel par l’un de la part de l’autre.
Les
frais engendrés par l’expertise seront avancés par A.T.________ et pris en considération
ultérieurement dans la liquidation du régime matrimonial.
III.
La question des contributions d’entretien
sera discutée ultérieurement, étant précisé que le régime prévu lors
de l’audience du 31 août 2020 perdurera jusqu’à la reprise d’audience.
e)
A l’audience du 11 janvier 2021, les parties ont conclu une convention, ratifiée sur le siège
pour valoir ordonnance partielle de mesures protectrices de l’union conjugale, ainsi libellée
:
I.
Les époux B.T.________
et A.T.________ conviennent de vivre séparés pour une durée indéterminée, étant
précisé que la séparation effective est intervenue le 1
er
avril 2020.
II.
B.T.________ s’engage à racheter à
A.T.________ sa part de copropriété du domicile conjugal, sis [...], pour le prix de 2'200'000
fr. (deux millions deux cent mille francs), sous déduction de 60'000 fr. de commission de courtage
économisée. Les modalités de ce rachat seront discutées par les parties dans le cadre
de la liquidation anticipée du régime matrimonial et dans la perspective du partage LPP.
III.
Parties s’engagent à consulter Me [...]
afin d’optimiser fiscalement le partage et le rachat et de faire, cas échéant, une proposition
de liquidation du régime matrimonial. Les frais de notaire seront pris en charge par chacune des
parties par moitié.
IV.
Sous réserve que les démarches pour
la liquidation du régime matrimonial et le rachat de la part de copropriété n’aient
pas été entreprises et suivies, A.T.________ s’engage à libérer et ne plus
occuper le domicile conjugal au 1
er
avril 2021.
V.
B.T.________ s’engage à obtenir sans
délai de la banque hypothécaire les informations nécessaires à la reprise ou la constitution
d’un nouveau crédit hypothécaire.
VI.
Parties décident d’adopter le régime
de séparation de biens et arrêtent la date de dissolution et de liquidation au 11 janvier 2021.
VII.
Pour le surplus, le chiffre I de la convention
du 2 novembre 2020 reste valable.
VIII.
Parties s’engagent à discuter entre
elles du montant des contributions d’entretien. A défaut d’entente sur cette question,
le tribunal statuera après avoir entendu les parties lors d’une prochaine audience.
f)
A l’audience du 16 mars 2021, les parties ont conclu la convention suivante, ratifiée sur
le siège pour valoir ordonnance partielle de mesures protectrices de l’union conjugale :
En préambule,
parties exposent qu’elles sont allées comme prévu chez le notaire [...] et qu’elles
sont parvenues à un accord au sujet de la liquidation de leur régime matrimonial. Un projet
leur a été adressé ce jour. Le contenu du projet convient aux parties sous réserve
des points suivants :
-
La somme de 300'000 fr. sera versée à
A.T.________ au jour de la signature du contrat de mariage ;
-
Le contrat de mariage devra prévoir que A.T.________
sera seul débiteur/créancier de toute éventuelle dette/créance fiscale du couple
antérieure au 1
er
janvier
2021.
Pour le surplus,
parties conviennent de ce qui suit :
I.
Parties conviennent
de partager la garde des enfants C.T.________, née le [...] 2004, D.T.________, née le [...]
2006, E.T.________, né le [...] 2009 et F.T.________, né le [...] 2013. Le domicile de C.T.________
et F.T.________ est fixé au domicile de la mère, et celui de D.T.________ et E.T.________ est
fixé au domicile de leur père.
Les
parties s’entendent sur l’alternance entre les deux parents.
II.
Depuis le 1
er
avril 2021, la jouissance du domicile conjugal, sis [...], est attribuée à B.T.________, qui
en assumera seule les charges.
g)
Le 22 mars 2021, l’appelante a déposé des conclusions modifiées tendant à ce
que l’appelant soit astreint à contribuer à l’entretien des enfants par le versement
de pensions mensuelles de 2'078 fr. 20 pour C.T.________, de 4'639 fr. 85 – dont 2'315 fr. 45 de
contribution de prise en charge – pour D.T.________, de 4'593 fr. 60 – dont 2'315 fr. 45
de contribution de prise en charge – pour E.T.________, et de 6'954 fr. 05 – dont 4'630 fr.
90 de contribution de prise en charge – pour F.T.________, allocations familiales en sus, à
ce que l’appelant soit astreint à contribuer à l’entretien de son épouse par
le versement d’une pension mensuelle de 7'162 fr. 60, et à ce que l’appelant soit condamné
à lui verser la somme de 20'000 fr. à titre de
provisio
ad litem
. Subsidiairement à l’octroi
de contributions de prise en charge pour les enfants D.T.________, E.T.________ et F.T.________, l’appelante
a conclu à ce qu’en sus de la couverture de leurs coûts directs et du versement de la
pension alimentaire susmentionnée sa en faveur, l’appelant soit astreint à contribuer
à l’entretien de son épouse par le versement d’un montant correspondant aux contributions
de prise en charge réclamées à titre principal pour les enfants.
h)
Le 9 avril 2021, l’appelante a déposé des plaidoiries écrites, au pied desquelles
elle a confirmé ses conclusions.
i)
Le 9 avril 2021, l’appelant a déposé des plaidoiries écrites, au pied desquelles
il a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet des conclusions modifiées de l’appelante,
à ce que les montants nécessaires à la couverture de l’entretien convenable mensuel
des enfants soient arrêtés à 510 fr. pour C.T.________, à 1'115 fr. pour D.T.________,
à 870 fr. pour E.T.________ et à 1'000 fr. pour F.T.________, allocations familiales d’ores
et déjà déduites, à ce qu’il soit astreint à contribuer à l’entretien
de ses enfants par le versement de pensions mensuelles correspondant aux montants précités,
et à ce qu’il soit astreint à contribuer à l’entretien de son épouse
par le versement d’une pension mensuelle de 4'500 francs.
3.
a)
L’appelante est employée de commerce de formation. Elle a travaillé à plein temps
jusqu’à la naissance de C.T.________, événement à la suite duquel elle a réduit
son taux d’activité, avant de cesser de travailler dès 2007.
A compter du 18 mars 2019, l’appelante a réintégré le marché du travail
en prenant, dans un premier temps, un emploi d’agent de voyage à 40 % auprès de
[...] ; son salaire mensuel brut s’élevait à 1'600 fr., commissions et bonus en
sus. Depuis le 1
er
novembre 2020, l’appelante travaille en qualité de collaboratrice «
Customer
Support
» à 60 % auprès de
[...] et perçoit un salaire mensuel net de
3'283
fr. 60.
b)
L’appelante
vit dans l’ancien logement de famille, soit une villa sise à [...] dont elle est désormais
l’unique propriétaire. La présidente a retenu que les dépenses mensuelles liées
à ce logement s’élevaient à 2'853 fr. 45, comprenant notamment des frais d’entretien
de la piscine de 202 fr., des frais d’entretien du jardin de 363 fr. et des frais de ménage
de 617 francs. Les frais mensuels de piscine retenus comprennent notamment des frais de dépannage
à hauteur de 72 fr. 25 (facture du 21 octobre 2019 [P. 209]). Durant l’été 2021,
des travaux de réfection de la piscine (libellé de facture : « remplacement
cellule complète ») ont dû être effectués pour un montant de 1'520 fr.
70. En 2018 et 2019, les parties ont annoncé au fisc des frais d’entretien de la villa à
hauteur de, respectivement, 3'877 fr. et 5'865 francs.
L’appelante possède en outre un véhicule automobile avec lequel elle parcourt environ
15'000 km par année. Ses dépenses mensuelles, hors charge fiscale, ont été arrêtées
comme il suit par le premier juge :
Montant de base              Fr.
1'350.00
Frais de logement (70 % de 2'853 fr. 45)
Fr.              1'997.40
Abonnement Netflix Premium
Fr.              19.90
Abonnement Spotify Famille
Fr.              19.90
Renouvellement et entretien
du mobilier et des objets ménagers
Fr.              100.00
Rénovations de
la villa              Fr.
400.00
Primes LAMal et LCA              Fr.
606.90
Frais médicaux              Fr.
100.00
Frais de lunettes              Fr.
55.00
Hygiéniste dentaire
Fr.              10.00
Garagiste
Fr.              193.00
Essence
Fr.              200.00
Taxe véhicule              Fr.
80.00
Assurance véhicule
Fr.              192.00
TCS
Fr.              8.00
Abonnement demi-tarif              Fr.
13.75
Festivals
Fr.              26.00
Loisirs, restaurants et cadeaux (forfait)
Fr.              400.00
Abonnement Natel              Fr.
130.00
Cartouches d’encre
Fr.              10.00
Vêtements (forfait)
Fr.              300.00
Soins corporels (forfait)
Fr.              100.00
Coiffeur
Fr.              130.00
Esthéticienne              Fr.
35.00
Manucure
Fr.              40.00
Ski et course à pied (forfait)
Fr.              41.60
Semelles orthopédiques
Fr.              17.00
Podologue              Fr.
5.50
Fitness
F r.              40.00
Vacances
Fr.              500.00
Rega
Fr.              6.00
Livret ETI
Fr.
16.00
TOTAL
Fr.
7'143.00
(valeur
arrondie)
Les dépenses précitées seront discutées en droit (cf.
infra
consid. 5).
4.
a)
L’appelant est gynécologue de profession. Il pratique en tant que médecin-chef à
temps partiel pour [...] et en tant qu’indépendant. Ses revenus nets globaux se sont élevés
à 587'909 fr. en 2019, portant ses revenus mensuels nets à quelque
48'992
francs.
b)
L’appelant
vit dans un appartement sis à [...], acquis après la séparation des parties, qu’il
occupe depuis le 1
er
avril 2021. Ses dépenses mensuelles, hors charge fiscale, ont été arrêtées comme
il suit par le premier juge :
Montant de base              Fr.
1'350.00
Charges de logement (70 % de 2'500 fr.)
Fr.              1'750.00
Assurance maladie LAMal (estim.)
Fr.              400.00
Assurance maladie LCA (estim.)
Fr.              100.00
Frais médicaux              Fr.
100.00
Frais de repas
Fr.              100.00
TOTAL
Fr.
3'800.00
(valeur arrondie)
5.
a)
C.T.________ est âgée de 17 ans. Elle
effectue un apprentissage en pharmacie et perçoit un salaire mensuel net de 800 francs.
Le coût de l’abonnement Mobilis de C.T.________ se monte à 684 fr., soit 57 fr.
par mois. Les allocations de formation en sa faveur sont perçues par l’appelant. La présidente
a arrêté les coûts directs de C.T.________ comme il suit :
Montant de base
Fr.              600.00
Participation au loyer de la mère
Fr.              214.00
Participation au loyer du père
Fr.              187.50
Assurance-maladie (LAMal et LCA)
Fr.              175.60
Frais médicaux non remboursés
Fr.              68.35
Assurance-vie              Fr.
4.00
Cotisation [...]              Fr.
8.00
Frais de transport              Fr.
76.00
Téléphone              Fr.
59.95
Hygiéniste
Fr.              10.00
Festivals
et autres              Fr.
26.00
Vacances
Fr.
300.00
Loisirs
et argent de poche              Fr.
200.00
Allocations
familiales              Fr.
- 300.00
Total
Fr.              1'630.00
(valeur
arrondie)
Ces coûts seront discutés en droit (cf.
infra
consid. 5).
b)
D.T.________
est âgée de 16 ans.
Le coût de l’abonnement Mobilis de D.T.________ monte à 684 fr., soit 57 fr.
par mois. Ses frais mensuels de téléphone s’élèvent à 79 fr. 95. Les allocations
de formation en faveur D.T.________ sont perçues par l’appelant. La présidente a arrêté
les coûts directs de D.T.________ comme il suit :
Montant de base               Fr.
600.00
Participation au loyer de la mère
Fr.              214.00
Participation au loyer du père
Fr.              187.50
Assurance-maladie (LAMal et LCA)
Fr.              164.00
Frais médicaux non remboursés
Fr.              133.50
Assurance-vie              Fr.
4.00
Cotisation [...]              Fr.
8.00
Téléphone              Fr.
68.70
Hygiéniste
Fr.              10.00
Course à pied              Fr.
50.00
Camps
Fr.              43.55
Ski (matériel et Magic Pass)
Fr.              50.00
Festivals et autres              Fr.
26.00
Vacances
Fr.              300.00
Loisirs et argent de poche
Fr.              200.00
Allocations familiales
Fr.              - 300.00
Total
Fr.              1'760.00
(valeur
arrondie)
Les coûts précités seront discutés en droit (cf.
infra
consid. 5).
c)
E.T.________ est âgé de 13 ans.
L’appelant perçoit
des allocations familiales de 380 fr. par mois en faveur de E.T.________. La présidente a arrêté
les coûts directs de l’enfant comme il suit :
Montant de base
Fr.              600.00
Participation au loyer de la mère
Fr.              214.00
Participation au loyer du père
Fr.              187.50
Assurance-maladie (LAMal et LCA)
Fr.              51.55
Frais médicaux non remboursés
Fr.              10.00
Assurance-vie              Fr.
4.00
Cotisation [...]              Fr.
8.00
Téléphone              Fr.
25.00
Hygiéniste
Fr.              10.00
Course à pied              Fr.
50.00
Camps
Fr.              43.55
Ski (matériel et Magic Pass)
Fr.              50.00
Festivals et autres              Fr.
26.00
Vacances
Fr.              300.00
Loisirs et argent de poche
Fr.              200.00
Allocations familiales
Fr.              - 380.00
Total
Fr.              1'400.00
(valeur arrondie)
Ces coûts seront discutés en droit (cf.
infra
consid. 5).
d)
F.T.________ est âgé de 8 ans.
Il se rend deux jours
par semaine à l’accueil de jour, le coût mensuel moyen de cette prise en charge s’élevant
à 435 fr. en chiffres ronds. L’appelant perçoit des allocations familiales de 380 fr.
par mois en faveur de F.T.________.
La présidente a arrêté les coûts directs de F.T.________ comme il suit :
Montant de base
Fr.              400.00
Participation au loyer de la mère
Fr.              214.00
Participation au loyer du père
Fr.              187.50
Assurance-maladie (LAMal et LCA)
Fr.              51.55
Frais médicaux non remboursés
Fr.              3.00
Assurance-vie              Fr.
4.00
Cotisation [...]              Fr.
8.00
Hygiéniste
Fr.              10.00
Course à pied              Fr.
50.00
Foulée
Fr.              30.00
Accueil de jour              Fr.
380.00
Festivals et autres              Fr.
26.00
Vacances
Fr.              300.00
Loisirs et argent de poche
Fr.              100.00
Allocations familiales
Fr.              - 380.00
Total
Fr.              1'385.00
(valeur arrondie)
Ces coûts seront discutés en droit (cf.
infra
consid. 5).
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable contre les ordonnances
de mesures protectrices de l’union conjugale, considérées comme des décisions provisionnelles
au sens de l’art. 308 al. 1 let. b CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272) (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes dont la valeur litigieuse, au dernier
état des conclusions devant l’autorité inférieure, est de 10'000 fr. au moins (art.
308 al. 2 CPC).
La protection de l’union conjugale étant régie par la procédure sommaire (art. 271
let. a CPC), le délai pour l’introduction de l’appel est de dix jours (art. 314 al.
1 CPC). Un membre de la Cour d’appel civile statue comme juge unique (art. 84 al. 2 LOJV [loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.021]).
1.2
Les appels, écrits et motivés (art.
311 al. 1 CPC), ont été déposés en temps utile par des parties chacune au bénéfice
d’un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portent sur des conclusions
patrimoniales qui, capitalisées (art. 92 CPC), sont supérieures à 10'000 francs.
Partant, ils sont recevables.
2.
2.1
L’appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour constatation inexacte
des faits (art. 310 CPC). L’autorité d’appel peut revoir l’ensemble du droit applicable,
y compris les questions d’opportunité ou d’appréciation laissées par la loi
à la décision du juge, et doit le cas échéant appliquer le droit d’office conformément
au principe général de l’art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l’appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance (ATF 138 III 374 consid.
4.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid. 3.4 ; TF 5A_623/2016 du 24 mai 2017 consid.
2.4).
2.2
Le juge établit les faits d’office (art. 272 CPC). Vu l’application de la procédure
sommaire, il se prononce sur la base de la simple vraisemblance, après une administration limitée
des preuves (ATF 138 III 97 consid. 3.4.2 et les références citées ; TF 5A_466/2019
du 25 septembre 2019 consid. 4.2), en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles
(ATF 131 III 473 consid. 2.3 ; TF 5A_71/2018 du 12 juillet 2018 consid. 4.2 et les références
citées). Il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2 ; TF
5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2 et les références citées).
Les questions relatives aux enfants sont gouvernées par les maximes inquisitoire illimitée
et d’office (art. 296 al. 1 et 3 CPC).
2.3
Lorsque le procès est soumis à la maxime
inquisitoire illimitée, l’application stricte de l’art. 317 al. 1 CPC concernant les
faits et moyens de preuve nouveaux n’est pas justifiée et il y a lieu d’admettre que
les parties peuvent présenter des
nova
en appel même si les conditions de cette disposition ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid.
4.2.1 et les références citées).
Partant, les pièces produites en appel par les parties sont recevables, indépendamment de savoir
si les réquisits de l’art. 317 al. 1 CPC sont remplis. Il en a été tenu compte dans
la mesure de leur pertinence.
3.
3.1
L’appelant reproche au premier juge de ne
pas avoir imputé un revenu hypothétique à son épouse. Il soutient qu’il peut
être exigé de celle-ci qu’elle exploite toute sa capacité de travail. L’appelant
relève que son épouse est au bénéfice d’une formation d’employée
de commerce et qu’elle a travaillé à plein temps jusqu’en 2004. Il souligne en
outre qu’à compter du mois de mars 2019, soit du temps de la vie commune des parties, l’appelante
a repris une activité lucrative ; l’intéressée aurait ainsi pu se réaccoutumer
au monde du travail depuis plus de deux ans, de sorte qu’il serait exigible d’elle qu’elle
déploie une activité lucrative à plein temps dès le 1
er
avril 2022, de façon à gagner en indépendance économique. Un tel taux d’activité
serait exigible de l’appelante, compte tenu du fait qu’une prise en charge personnelle des
enfants ne serait pas nécessaire et que les parties exercent une garde alternée sur ceux-ci.
3.2
3.2.1
Pour fixer la contribution d’entretien,
le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Il peut toutefois leur imputer
un revenu hypothétique supérieur, dans la mesure où l’un des époux ou l’un
des parents pourrait le réaliser en faisant preuve de bonne volonté, pour autant qu’une
telle augmentation soit possible et qu’elle puisse raisonnablement être exigée de l’intéressé(e)
(ATF 143 III 233 consid. 3.2, JdT 2017 II 455 ; ATF 128 III 4 consid. 4, JdT 2002 I 294, SJ 2002
I 175 ; TF 5A_600/2019 du 9 décembre 2020 consid. 5.1.1 ; TF 5A_676/2019 du 12 mars 2020
consid. 3.2).
3.2.2
Le principe de la solidarité demeure applicable au stade des mesures protectrices de l’union
conjugale, les conjoints étant responsables l’un envers l’autre des effets que le partage
des taches adopté durant le mariage a pu avoir sur la capacité de gain de l’un des époux
(TF 5A_254/2019 du 18 juillet 2019 consid. 3.4.2 ; TF 5A_267/2018 du 5 juillet 2018 consid.
5.3). Dès lors, pour fixer la contribution d’entretien de l’époux selon l’art.
176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux ont
conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux durant la vie commune
(art. 163 al. 2 CC) (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1 ; ATF 138 III 97 consid. 2.2 ; ATF 137 III 385
consid. 3.1). Il doit ensuite prendre en considération que le but de l’art. 163 al. 1
CC impose à chacun des époux le devoir de participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires
qu’engendre la vie séparée (TF 5A_930/2019 du 16 septembre 2020 consid. 4.2 ; TF
5A_608/2019 du 16 janvier 2020 consid. 3.1). Le juge doit en particulier examiner si et dans quelle mesure
la situation nouvelle justifie d’exiger de l’époux déchargé de son obligation
de tenir le ménage antérieur, en raison de la suspension de la vie commune, qu’il investisse
d’une autre manière sa force de travail ainsi libérée et qu’il reprenne ou
étende son activité lucrative (ATF 137 III 385 consid. 3.1 ; TF 5A_930/2019 précité,
loc. cit.). Il se peut qu’à la suite de cet examen, le juge doive modifier la convention conclue
pendant la vie commune (ATF 138 III 97 consid. 2.2, JdT 2012 II 479 ; ATF 137 III 385 consid. 3.1),
le cas échéant en imputant un revenu hypothétique à l’époux concerné.
3.2.3
S’agissant de la capacité de gain du parent gardien d’enfants mineurs, la jurisprudence
du Tribunal fédéral pose comme ligne directrice le principe selon lequel la capacité de
gain d’un parent gardien s’accroît en fonction des degrés de scolarité de
l’enfant le plus jeune. On est ainsi en droit d’attendre d’un parent qu’il recommence
à travailler, en principe, à 50 % dès l’entrée de l’enfant à
l’école obligatoire, à 80 % à partir du moment où celui-ci entre au degré
secondaire et à plein temps dès la fin de la seizième année de l’enfant (ATF 144
III 481 consid. 4.7.6, JdT 2019 II 179). Un revenu hypothétique peut par conséquent être
imputé pour la part de la capacité de travail qui n’est pas exploité. Si les parents
faisaient ménage commun, il faut dans un premier temps se fonder sur l’organisation familiale
qui prévalait avant la séparation, étant toutefois précisé que le modèle
de répartition des tâches antérieurement suivi ne peut être perpétué indéfiniment
(ATF 144 III 481 consid. 4.5 et 4.6 ; TF 5A_462/2019 du 29 janvier 2020 consid. 5.3.1).
Il convient alors d’accorder au parent gardien – selon le degré de reprise ou d’augmentation
de l’activité lucrative, la marge de manœuvre financière des parents et les autres
circonstances – un délai d’adaptation qui, dans la mesure du possible, devrait être
généreux (ATF 144 III 481 consid. 4.6 ; TF 5A_462/2019 précité, loc.
cit.). En cas de garde partagée, la capacité de gain de chaque parent n’est entamée
que dans la mesure où la prise en charge effective de l’enfant l’occasionne (TF 5A_472/2019
du 3 novembre 2020 consid. 3.2.2). Il est donc possible, selon les circonstances de tenir pour exigible
un taux d’activité supérieur à celui qui prévaudrait en cas de garde exclusive
(TF 5A_472/2019 précité, consid. 3.3).
3.3
En l’espèce, s’il est vrai que
l’appelante a travaillé à plein temps jusqu’en 2004, celle-ci a réduit son
taux d’activité dès la naissance de C.T.________, pour ensuite cesser toute activité
lucrative dès l’année suivant la naissance de D.T.________. Autrement dit, elle n’a
jamais travaillé à temps plein durant le mariage des parties. De même, elle n’a
pas travaillé du tout durant quelque treize des seize ans de vie commune, avant de reprendre une
activité à 40 % l’année précédant la séparation des parties.
Il apparaît ainsi que celles-ci étaient convenues d’un partage des tâches dans le
cadre duquel l’appelant travaillait et l’appelante se chargeait de la tenue du ménage
et de l’éducation des enfants.
La question se pose certes de savoir si cette convention de vie commune doit être adaptée à
la séparation des parties ; force est toutefois de constater qu’une telle adaptation
est d’ores et déjà intervenue, l’appelante ayant spontanément augmenté
son taux d’activité de 20 % postérieurement à la séparation. Ce taux n’a
pas à être davantage étendu en l’état, ce nonobstant la garde alternée
exercée par les parties sur leurs enfants ; le taux d’activé de l’appelante
est en effet d’ores et déjà supérieur à celui qui prévaudrait en cas de
garde exclusive de l’intéressée sur les enfants, au vu de l’âge de F.T.________.
Compte tenu du partage des tâches convenu par les parties durant leur vie commune, du fait que cette
répartition des rôles a eu cours durant plus de dix ans durant lesquels l’appelante a
été éloignée du monde du travail, et des efforts d’ores et déjà consentis
par celle-ci pour augmenter ses revenus, il ne se justifie pas à ce stade de lui imputer un revenu
hypothétique supérieur à celui qu’elle perçoit effectivement. L’imputation
d’un tel revenu se justifie d’autant moins que la situation financière de l’appelant
est particulièrement favorable (cf. TF 5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 5.6).
Il s’ensuit le rejet du grief.
4.
4.1
L’appelante reproche au premier
juge d’avoir arrêté les contributions d’entretien litigieuses en application de
la méthode de maintien du train de vie. Elle soutient que celles-ci devraient être calculées
selon la méthode de calcul consacrée par la jurisprudence fédérale, soit la méthode
du minimum vital avec répartition subséquente de l’excédent.
4.2
4.2.1
Le juge des mesures protectrices de l’union
conjugale fixe le principe et le montant de la contribution d’entretien à verser aux enfants
et à l’époux (art. 176 al. 1 ch. 1 CC).
On l’a vu (cf.
supra
consid. 3.2.2), l’art. 163 CC demeure la cause de l’obligation d’entretien réciproque
des époux (ATF 145 III 36 consid. 2.4 ; ATF 140 III 337 consid. 4.2.1, JdT 2015 II 227 ;
ATF 138 III 97 consid. 2.2, JdT 2012 II 479). En ce qui concerne les enfants mineurs, le juge ordonne
les mesures nécessaires, d’après les dispositions sur les effets de la filiation (art.
176 al. 3 CC) ; aux termes de l’art. 276 al. 1 CC, l’entretien de l’enfant est
assuré par les soins, l’éducation et des prestations pécuniaires. Ces dernières
doivent être arrêtées conformément aux principes dégagés de l’art.
285 al. 1 CC, selon lequel l’entretien doit correspondre aux besoins de l’enfant ainsi qu’à
la situation et aux ressources des père et mère. La contribution d’entretien comprend,
le cas échéant, une contribution de prise en charge correspondant aux frais – indirects
– que supporte un parent en raison du temps qu’il dédie à l’enfant en lieu
et place d’exercer une activité lucrative qui lui permettrait de subvenir à ses besoins
(art. 285 al. 2 CC ; ATF 144 III 481 consid. 4.3, JdT 2019 II 179).
L’entretien auquel un époux ou les parents doivent pourvoir, et auquel l’autre époux
ou les enfants peuvent prétendre, est l’entretien « convenable ». Celui‑ci
ne correspond pas à une valeur fixe, mais dépend notamment des ressources des époux et,
dans cette limite, des besoins de la famille et du train de vie que les époux ont décidé
d’adopter d’un commun accord (ATF 147 III 265 consid. 5.2 à 5.4).
4.2.2
Après avoir admis un pluralisme des méthodes
de calcul des contributions d’entretien en droit de la famille, le Tribunal fédéral a
retenu que la méthode du minimum vital avec répartition de l’excédent – dite
répartition devant en principe intervenir en comptant deux parts par adulte et une part par enfant
– devait être appliquée en principe pour calculer tous les types de contribution d’entretien
(ATF 147 III 265 ; ATF 147 III 293). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu’alors, en
cas de situation financière favorable, dans laquelle les frais supplémentaires liés à
l'existence de deux ménages séparés étaient couverts, il y avait lieu de recourir
à la méthode fondée sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie durant
la vie commune.
Notre Haute cour a réservé la possibilité de faire exception à l’application
de la méthode de minimum vital avec répartition de l’excédent, essentiellement en
cas de conditions financières « exceptionnellement » favorables, dans lesquelles
l’application de la méthode précitée est dénuée de sens (ATF 147 III 265
consid. 6.6 ; ATF 147 III 293 consid. 4.5). Des revenus de l’ordre d’un million de francs
par année ont été évoqués (Aeschlimann/Bähler/Schweighauser/Stoll, Berechnung
des Kindesunterhalts – Einige Überlegungen zum Urteil des Bundesgerichts vom 11. November
2020 i. S. A. gegen B. 5A_311/2019,
in
FamPra.ch 2021 p. 267) ; il ne s’agissait
toutefois probablement pas de fixer une limite de revenus à partir de laquelle le seuil de la situation
« exceptionnellement » favorable serait dépassé, mais plutôt de souligner
le caractère exceptionnel que doit constituer un écart par rapport à la règle. Il
faut en définitive partir du principe qu’il n’y a lieu de s’écarter de la
méthode du minimum vital avec répartition de l’excédent que lorsque que cette méthode
ne conduit manifestement pas à des résultats pertinents (
Ibid.
).
Le train de vie mené jusqu’à la cessation de la vie commune constitue toujours la limite
supérieure du droit à l’entretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1 ; ATF 137 III 102 consid.
4.2.1.1), indépendamment de la méthode de fixation de la pension (TF 5A_15/2014 du 28
juillet 2014 consid. 5.2.1).
4.3
En l’espèce, il n’est ni contesté
ni contestable que l’appelant réalise des revenus particulièrement élevés qui
sortent largement de l’ordinaire. On observe en particulier que lesdits revenus, de près de
50'000 fr. net par mois, dépassent aisément les « très hauts revenus »,
dans l’acception de la notion en droit du travail (cf. ATF 141 III 407 consid. 5.4),
correspondant au salaire médian suisse multiplié par cinq (30'000 fr. brut par mois environ).
La question se pose ainsi de savoir si la situation financière de l’appelant, dont les revenus
n’atteignent certes pas les 83'333 fr. mensuels évoqués plus haut, ne doit pas être
qualifiée d’« exceptionnellement » favorable au sens de la jurisprudence
fédérale rappelée ci‑dessus.
Si l’argument qui précède ne saurait être déterminant à lui seul, on relève
également que, dans la motivation subsidiaire de son appel, l’appelante soutient que les dépenses
mensuelles nécessaires au maintien de son train de vie totalisent quelque 10'600 fr. par mois,
charge fiscale non comprise. L’appelante n’en conclut pas moins au pied de son appel, à
titre principal et en application de la méthode du minimum vital avec répartition de l’excédent,
au versement de contributions d’entretien pour les enfants comprenant la couverture de son manco,
qu’elle estime à 9'217 fr. en tenant compte de sa charge fiscale, ainsi qu’au versement
d’une contribution d’entretien pour elle-même correspondant à une participation
à l’excédent de son époux, qu’elle estime à quelque 7'000 fr., totalisant
plus de 16'000 fr. par mois au total ; à titre subsidiaire, elle conclut au versement d’une
pension alimentaire de plus de 20'000 fr. par mois pour son propre entretien.
Prima
facie,
il apparaît ainsi qu’une application
stricte de la méthode du minimum vital – dans le cadre de laquelle les charges pouvant être
prises en compte sont limitées, ce même au stade du minimum vital élargi – avec
répartition subséquente de l’excédent aboutirait à la fixation de pensions
alimentaires dépassant sensiblement le train de vie articulé par l’appelante elle-même
dans sa motivation subsidiaire, ce même en l’augmentant de la charge fiscale. Or, le train
de vie mené par les parties demeure, quelle que soit la méthode de calcul des contributions
d’entretien appliquée, la limite supérieure du droit à l’entretien.
L’application de la méthode du minimum vital permet certes de réduire les parts « théoriques »
à l’excédent des bénéficiaires, en fonction des particularités de la situation
(cf. ATF 147 III 265 consid. 7.3.
in
fine
). Les circonstances du cas d’espèce
justifient toutefois qu’on s’en tienne à la méthode de maintien du train de vie
appliquée en première instance. En effet, la présente procédure ayant été
introduite avant l’uniformisation de la méthode de calcul des contributions d’entretien,
les parties ont dûment allégué et offert de prouver leurs dépenses mensuelles, de
sorte qu’un recours à la méthode du train de vie s’avère, dans le cas particulier,
plus opportun qu’une application de la méthode du minimum vital, dans le cadre de laquelle
la part à l’excédent de chacun devrait selon toute vraisemblance être réduite.
Il s’ensuit que le grief doit être rejeté, les contributions d’entretien litigieuses
devant être calculées, à l’instar de ce qu’a fait le premier juge, selon la
méthode du maintien du train de vie.
5.
5.1
Les parties élèvent toutes deux des
critiques contre les dépenses indispensables au maintien du train de vie de l’appelante et
des enfants retenues par la présidente. De l’avis de l’appelant, le budget de son épouse
inclurait des charges surévaluées, respectivement infondées et non étayées.
Il en irait ainsi des frais de logement de l’intéressée, des dépenses afférentes
au renouvellement et à l’entretien du mobilier et des objets ménagers, ainsi que de ses
frais de téléphonie. En outre, ce serait à tort que la présidente a tenu compte de
frais de téléphonie mobile chez les enfants.
L’appelante considère pour sa part que les dépenses mensuelles afférentes à
l’entretien de la piscine, incluses dans ses frais de logement, auraient dû être arrêtées
à 250 fr. au lieu de 202 francs. Elle soutient en outre que les frais relatifs à la rénovation
de la villa, retenus à hauteur de 400 fr. par mois par la présidente, s’élèveraient
en réalité à 500 francs. Les frais de renouvellement du mobilier et du matériel ménager
de l’appelante, ainsi que ses frais de transport, auraient également été sous-estimés
par le premier juge. De même, le montant de 400 fr. retenu pour ses loisirs, sorties au restaurant
et cadeaux serait arbitrairement bas. L’appelante considère encore que ses frais de ski et
de course à pied devraient comprendre l’achat du Magic Pass et être augmentés à
110 fr. par mois, que le poste afférent à son abonnement de fitness devrait être comptabilisé
à hauteur de 60 fr. par mois et que les frais mensuels liés à ses vacances devraient être
augmentés à 1'485 francs. L’appelante reproche enfin à la présidente de ne
pas avoir inclus de postes relatifs au renouvellement de son matériel électronique et à
ses dépenses occasionnelles dans ses dépenses mensuelles.
5.2
La méthode de calcul des contributions d’entretien
fondée sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie durant la vie commune implique
un calcul concret, le créancier de la contribution d’entretien devant établir les dépenses
nécessaires à son train de vie et de rendre celles-ci vraisemblables (ATF 115 II 424 consid.
2 ; TF 5A_328/2014 du 18 août 2014 consid. 3 ; TF 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.1.2).
Il appartient donc au créancier d’entretien d’établir un budget, d’alléguer
et de démontrer les différentes dépenses nécessaires à son train de vie tenu
pour déterminant (TF 5A_170/2020 du 26 janvier 2021 consid. 4.2,
in
FamPra.ch 2021 p. 436 ; TF 5A_462/2019, déjà
cité, consid. 5.4.2 ; TF 5A_4/2019 du 13 août 2019 consid. 3.2). La maxime inquisitoire
ne dispense pas le crédirentier de son devoir de collaborer et donc de préciser les dépenses
nécessaires à son train de vie et de rendre celles-ci vraisemblables (TF 5A_385/2012 du
20 septembre 2012 consid. 6.5 ; TF 5A_661/2011 du 10 février 2012 consid. 4.2). Les dépenses
qui ne sont pas démontrées ne peuvent pas être prises en compte dans le calcul des besoins
(TF 5A_864/2018 du 23 mai 2019 consid. 2.1 et 3.1,
in
FamPra.ch 2019 p. 943).
Sont seules déterminantes les dépenses nécessaires au maintien du train de vie du crédirentier
et des enfants dont il a la garde, y compris les dépenses supplémentaires occasionnées
par la vie séparée, la limite supérieure de l’entretien à servir étant,
comme d’ores et déjà rappelé, le train de vie mené jusqu’à la cessation
de la vie commune (ATF 141 III 465 consid. 3.1, JdT 2015 II 415 ; TF 5A_394/2020 du 5 novembre 2020
consid. 4.4.2). Dans un ménage fortuné, il n’est pas insoutenable de prendre en
considération des dépenses de luxe pour fixer les contributions d’entretien (TF 5A_315/2016
du 7 février 2017 consid. 5.1). Cela étant, même en cas de situations financières
très favorables, il faut s’en tenir, pour circonscrire la notion de dépenses indispensables
au train de vie, à des besoins réels et raisonnables et l’on ne peut imposer au débirentier
des dépenses exorbitantes au motif qu’il avait assumé à bien-plaire de tels frais,
incompatibles avec la notion de train de vie (TF 5A.793/2008 du 8 mai 2009 consid. 3.3). Savoir
si une dépense est insolite ou exorbitante relève du pouvoir d’appréciation du juge
(TF 5A_315/2016 précité, loc. cit. ; TF 5A_386/2014 du 1
er
décembre 2014 consid. 4.3 ; TF 5A_440/2014 du 20 novembre 2014 consid. 4.2.1).
Il se peut que certains frais ne soient pas tous documentés ; s’il apparaît cependant
que, considérées individuellement, les dépenses figurant au regard de chaque poste apparaissent
vraisemblables et que leur estimation est conforme à l’expérience générale
de la vie, elles peuvent néanmoins être retenues (Juge délégué CACI 15 janvier
2014/26 consid. 4.4.2). La méthode du train de vie effectif n’exclut en outre pas toute prise
en considération de montants forfaitaires, par exemple pour des postes de dépenses liés
aux besoins du quotidien qu’il n'est souvent pas possible d’établir avec précision
(TF 5A_399/2019 du 18 septembre 2020 consid. 5.2 ; TF 5A_462/2019, déjà cité, consid. 5.4.2).
En revanche il ne se justifie pas de retenir des forfaits pour des charges dont la preuve pourrait être
aisément apportée (Juge délégué CACI  26 mars 2021/155 consid. 10.2).
5.3
5.3.1
De
l’avis de l’appelant, les dépenses liées à l’entretien de la piscine
incluses dans les frais de logement de son épouse seraient surévaluées, dès lors
qu’elles ont été arrêtées en tenant compte d’une facture de dépannage,
laquelle ne serait pas représentative des coûts d’entretien annuels de la piscine. Seules
les factures afférentes à la mise en route et à l’hivernage de la piscine seraient
pertinentes, de sorte que la facture litigieuse précitée ne devrait pas être prise en
compte. Cette critique est infondée. Il peut en effet être retenu, au stade de la vraisemblance,
qu’une piscine génère, outre les dépenses liées à la mise en service et
à l’hivernage, des frais plus ou moins réguliers de dépannage. Partant, les frais
d’entretien de la piscine retenus par le premier juge doivent être confirmés. Contrairement
à ce que soutient l’appelante, il ne se justifie pas de les augmenter à 250 fr. par mois,
le montant de 202 fr. retenu ressortant des pièces produites en première instance ; la
facture relative au changement d’une pièce de la piscine en 2021 (cf.
supra
ch. 3b) n’y change rien, une intervention
de ce type ayant, selon toute vraisemblance, un caractère ponctuel.
L’appelant considère en outre que les frais d’entretien du jardin comptabilisés
dans les frais de logement de l’appelante seraient infondés. Il fait en particulier valoir
que les parties s’occupaient personnellement de leur jardin du temps de la vie commune. Ce faisant,
il perd de vue que son épouse ne dispose plus de son aide. Or, cette réalité justifie
que l’intéressée s’adjoigne désormais les services de tiers pour cette tâche.
Partant, la dépense litigieuse, dont la quotité n’est pas remise en cause, peut être
admise.
S’agissant enfin des frais de ménage, l’appelant relève qu’ils ont été
arrêtés sur la base de factures établies du temps où les parties vivaient avec leurs
enfants dans la villa familiale ; la séparation des parties et l’absence des enfants
la moitié du temps justifierait de réduire ces frais de moitié. Ce raisonnement ne résiste
toutefois pas l’examen, la surface de la villa n’étant pas réduite par les circonstances
précitées. Par ailleurs, il n’est pas vraisemblable que le simple départ d’un
unique membre du ménage ou la garde alternée des parties sur leurs enfants réduise de
moitié le temps nécessaire au nettoyage de la villa. Cela est d’autant plus vrai que
les parties n’ont pas réglementé les modalités d’exercice de la garde alternée,
de sorte qu’on ne saurait retenir que les enfants seraient, les quatre à la fois, absents
de la villa la moitié du temps. La critique de l’appelant se révèle donc infondée.
En définitive, les frais de logement de l’appelante, tels qu’arrêtés par le
premier juge, doivent être confirmés.
5.3.2
L’appelant fait grief au premier juge d’avoir
tenu compte de frais de renouvellement et d’entretien du mobilier et des objets ménagers,
à hauteur de 100 fr. par mois, chez son épouse. D’une part, les parties n’auraient
jamais effectué de telles dépenses du temps de la vie commune. D’autre part, ces dépenses
ne seraient pas prouvées à satisfaction de droit, seul un tableau récapitulatif établi
par l’appelante ayant été produit. L’appelante considère pour sa part que
ce poste de son budget devrait être augmenté à 300 fr. par mois, afin de tenir compte
des dépenses régulièrement effectuées pour acheter des produits et ustensiles ménagers
ainsi que de la vaisselle ou d’autres éléments de décoration, ou encore des dépenses
liées au renouvellement de matériel ménager plus couteux. Il s’agirait en outre
de tenir compte du fait que la répartition du mobilier convenue entre les parties a entraîné
des dépenses supplémentaires.
N’en déplaise à l’appelant, il peut être retenu, au stade de la vraisemblance,
que les parties effectuaient des dépenses dédiées au remplacement et à l’entretien
de leur mobilier et des objets ménager. Il apparaît en effet hautement invraisemblable, au
vu de la situation financière particulièrement aisée des parties, que celles-ci se soient,
du temps de leur vie commune, résignées à garder du mobilier et des objets ménagers
endommagés ou vétustes. Partant, la prise en compte, sur le principe, d’une telle charge
se justifie. Par ailleurs, le fait que la présidente ait tenu compte d’un montant forfaitaire
de 100 fr. en l’absence de toute quittance ou reçu, n’est pas critiquable. En effet,
les pièces attestant de telles dépenses ne sont généralement pas conservées,
de sorte que la prise en compte d’un montant forfaitaire, qui plus est raisonnable et conforme
à l’expérience générale de la vie – l’appelant ne prétendant
du reste pas le contraire – se justifie. Il s’ensuit le rejet du grief de l’appelant.
Les critiques de l’appelante se révèlent également infondées, les menues dépenses
liées à l’entretien du ménage – produits et ustensiles du quotidien –
étant comprises dans le montant de base mensuel de 1'350 fr. inclus dans ses dépenses (cf.
Juge délégué CACI 15 juillet 2020/307 consid. 5.2.6). Le poste dont il est ici question
concerne les dépenses liées au renouvellement du mobilier, ainsi que du matériel ménager
plus conséquent ; or, la prise en compte d’un montant annuel de 1'200 fr. apparaît
adéquate à cet égard, les objets en question n’étant pas changés chaque
année. C’est le lieu de relever que le montant mensuel de 100 fr. retenu correspond peu ou
prou à la somme alléguée à ce titre par l’appelante (3'089 fr. 60 dépensés
en 2018 et 2019) dans le tableau récapitulatif qu’elle a produit en première instance.
Les dépenses plus importantes envisageables – notamment le remplacement de grands appareils
d’électroménager – n’ont pas un caractère régulier et devront être
couvertes au moyen du poste afférent aux dépenses occasionnelles de l’appelante (cf.
infra
consid. 5.3.10).
5.3.3
L’appelant soutient que les frais de téléphonie
inclus dans les budgets mensuels de l’appelante et de chacun des enfants l’ont été
à tort. Les frais en question seraient compris dans les montants de base mensuels des intéressés.
La prise en compte de frais liés à la télécommunication, en sus du montant de base
de droit des poursuites, pouvant être admise dans la méthode du minimum vital avec répartition
de l’excédent (cf. ATF 147 III 265 consid. 7.2), elle doit l’être
a
fortiori
dans le cadre de la méthode des
dépenses effectives. Partant, l’inclusion dans les budgets de l’appelante et des enfants
des frais de téléphonie litigieux, dont la quotité n’est pas contestée, est
exempte de critique. Mal fondé, le grief est rejeté.
5.3.4
En lien avec les frais de rénovation de la
villa, l’appelante fait valoir qu’un montant inférieur à 500 fr. ne lui permettrait
pas d’assumer les coûts des menues rénovations courantes et des rénovations de plus
grande ampleur devant intervenir à moyen terme. Ce faisant, elle n’indique pas en quoi le
raisonnement du premier juge, qui a retenu un montant mensuel de 400 fr. ([3'877 fr. + 5'865 fr.] / 24 mois,
cf.
supra
3b) en se fondant sur les frais d’entretien ressortant des pièces au dossier, serait erroné.
Le grief étant in
suffisamment
motivé pour permettre l’examen de son bien‑fondé
(cf. art. 311 al. 1 CPC), le raisonnement du premier juge est confirmé.
5.3.5
S’agissant des frais afférents à
son véhicule, l’appelante fait grief à la présidente de les avoir arrêtés
à 673 fr. par mois (garagiste [193 fr.] + essence [200 fr.] + taxe véhicule [80 fr.] +
assurance véhicule [192 fr.] + TCS [8 fr.]) au total. Elle lui reproche en particulier de ne pas
avoir tenu compte de l’amortissement du véhicule, d’avoir sous-estimé ses frais
d’essence, qui se monteraient à 250 fr. par mois, et de ne pas avoir comptabilisé de
frais de parking dans ses charges.
Le premier juge aurait effectivement dû tenir compte de l’amortissement du véhicule de
l’appelante dans son budget (cf. TF 5A_779/2015 du 12 juillet 2016 consid. 5.3.3.2,
in
FamPra.ch 2016 p. 976). L’intéressée,
invoquant un tableau établi par ses soins et les directives du TCS, soutient que l’amortissement
de sa voiture se monterait à quelque 6'500 fr. par année. Cela étant, la jurisprudence
fédérale admet de tenir compte d’un forfait de 60 à 70 ct/km (TF 5A_532/2021 du
22 novembre 2021 consid. 3.4) comprenant non seulement l’amortissement, mais également
les assurances (CACI 12 juin 2017/228 consid. 3.3), la taxe véhicule devant en revanche être
ajoutée (Juge délégué CACI 30 avril 2018/264 consid. 6.3.3). C’est donc un
montant de 875 fr. ([0.7 x 15'000 km] / 12) qui sera porté aux charges de l’appelante pour
l’entretien, l’essence, l’assurance véhicule et l’amortissement de celui-ci
à la place des montants de 193 fr., 200 fr. et 192 fr. retenus par le premier juge à titre
de frais de garagiste, d’essence et d’assurance. En revanche, la taxe véhicule de 80
fr. et la cotisation au TCS de 8 fr. seront maintenues.
L’appelante reproche encore au premier juge de ne pas avoir inclus de frais de parking dans son
budget. Cette critique est fondée. Il est en effet vraisemblable que l’appelante doit acquitter
des frais de parking chaque mois dans le cadre de l’utilisation de sa voiture durant son temps
libre ; on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir établi ces frais par pièces, les justificatifs
de telles dépenses n’étant pratiquement jamais conservés. Le montant de 60 fr. allégué
par l’intéressée à ce titre apparaît conforme à l’expérience
générale de la vie, de sorte qu’il sera ajouté aux dépenses mensuelles de l’appelante.
En définitive, les frais de véhicule de l’appelante doivent être arrêtés
à 1'023 fr. par mois (875 fr. + 80 fr. + 8 fr. + 60 fr.), entraînant une augmentation de 350
fr. (1'023 fr. – 673 fr.) de ses dépenses mensuelles, telles qu’arrêtées par
le premier juge.
5.3.6
L’appelante soutient que le poste de son
budget relatif à ses loisirs, sorties au restaurant et cadeaux devrait être augmenté de
810 fr., le montant de 400 fr. retenu par la présidente étant largement insuffisant. Elle
fait en particulier valoir que le coût annuel des cadeaux offerts à ses enfants se monterait
à 400 fr. par année et par enfant, représentant une charge mensuelle total de de 133 fr. ;
par ailleurs, les cadeaux offerts par l’appelante aux autres membres de sa familles et à ses
proches occasionneraient des dépenses de 600 fr. par an, soit 50 fr. par mois. Elle soutient en
outre que les enfants seraient invités à une dizaine d’anniversaires par année au
total, entraînant des dépenses mensuelles de 25 fr. pour l’appelante. De l’avis
de celle-ci, les 192 fr. restants ne lui permettraient pas de financer ses invitations et ses repas au
restaurant, notamment à midi lorsqu’elle travaille.
On relèvera d’emblée que les 25 fr. mensuels allégués par l’appelante
en lien avec l’achat de cadeaux pour les amis des enfants ne sont pas justifiés, les budgets
de ceux-ci comprenant un poste relatif à leurs loisirs à hauteur de 200 fr. par mois, ce montant
devant notamment être mis à profit en vue de l’achat de cadeaux pour les anniversaires
auxquels ils sont conviés. L’appelante dispose ainsi de 217 fr. par mois pour ses propres
loisirs et sorties, ce qui apparaît comme suffisant selon l’expérience générale
de la vie. Il faut en revanche admettre avec l’appelante que ce montant ne saurait être destinés
à couvrir ses frais de repas professionnels, dont elle estime le coût à 80 fr. par mois.
Partant, ce dernier montant – dont la présidente a au demeurant tenu compte pour calculer
la contribution de prise en charge (cf. ordonnance entreprise, p. 32) – sera porté aux dépenses
mensuelles de l’appelante, la prise en compte d’un montant forfaitaire à ce titre étant
admissible.
5.3.7
L’appelante reproche au premier juge d’avoir
arrêté les frais afférents à sa pratique de la course à pied et du ski à
500 fr. par an, soit 41 fr. 60 par mois. Elle soutient que lesdits frais se monteraient à 110 fr.
par mois (40 fr. pour le matériel de ski, 35 fr. pour l’acquisition du Magic Pass et
35 fr. pour le matériel de course à pied).
La présidente a inclus un montant forfaitaire de 500 fr. dans le budget de l’appelante pour
la pratique du ski et de la course à pied, faute de toute pièce justificative, au motif que
ce montant paraissait suffisant. Il n’était en outre pas établi que l’appelante
ait souscrit un
abonnement
Magic Pass du temps de la vie commune des parties.
L’appelante, qui ne conteste pas ce dernier fait, se borne à relever que les parties skiaient
plusieurs jours par année et que les dépenses afférentes à ces journées de ski
étaient notoirement supérieures au prix d’un Magic Pass, dont le coût serait amorti
dès la septième ou huitième journée de ski en fonction du domaine skiable. Les éléments
qui précèdent ne suffisent toutefois pas à justifier la prise en compte d’une charge
qui n’existait pas du temps de la vie commune, dès lors qu’aucun élément au
dossier ne permet de retenir que l’appelante skiait plus de huit jours par année avant la
séparation des parties. Le raisonnement du premier juge, qui a tenu compte d’un montant annuel
de 500 fr. en l’absence de toute pièce, ne prête pas le flanc à la critique, ce
d’autant plus que le matériel nécessaire à la pratique du ski et de la course à
pied n’a pas à être renouvelée chaque année, comme l’a justement relevé
la présidente.
5.3.8
L’appelante considère que ses frais
de fitness devraient être arrêtés sur la base du coût de son abonnement, attesté
par pièce. La critique est fondée ; rien ne justifie en effet de s’écarter
des frais de fitness dûment allégués et prouvés par l’appelante. Partant, cette
charge sera comptabilisée à hauteur de 60 fr. par mois, comme requis par l’appelante.
5.3.9
L’appelante reproche à la présidente
d’avoir retenu que les dépenses afférentes à ses vacances s’élevaient
à 500 fr. par mois. Elle relève qu’un montant de 300 fr. a été inclus dans
les budgets respectifs des enfants, la moitié devant être affectée aux vacances passées
avec leur mère au vu de la garde alternée, portant le total des dépenses afférentes
aux vacances de l’appelante à 13'200 fr. par an ([500 fr. + 150 fr.] x 12). Or, un tel
montant ne lui permettrait pas de financer le type de vacances que les parties s’offraient du temps
de la vie commune.
Il appert des pièces au dossier que le coût des vacances des parties s’est élevé
à près de 49'000 fr. en 2017, à quelque 26'000 fr. en 2018 et à environ 31'000 fr.
en 2019, représentant un coût annuel moyen de 35'300 fr. en chiffres ronds, soit quelque 3'000
fr. par mois. Le montant retenu par le premier juge se révèle ainsi sous-évalué.
Par ailleurs, la séparation des parties entraîne une augmentation du coût annuel de leur
vacances, dès lors que chacune en prendra de son côté ; cela étant, les parties
n’auront leurs enfants auprès d’eux que durant la moitié de leurs vacances respectives.
Au vu de ce qui précède, la prise en compte d’un coût annuel total de 40'000 fr.
pour les vacances des parties apparaît adéquat. Après déduction des 14'400 fr. correspondant
aux dépenses annualisées incluses dans les charges des enfants à titre de vacances ([300
fr. x 4] x 12), c’est d’un montant de 12'800 fr. ([40'000 fr. – 14'400 fr.] / 2) par
an que l’appelante doit bénéficier pour ses vacances, y compris celles passées avec
ses enfants.
Partant, les dépenses mensuelles liées aux de vacances de l’appelante seront augmentées
à 1'100 fr. en chiffres ronds, soit 600 fr. de plus que le montant retenu par la présidente.
5.3.10
L’appelante fait enfin grief au premier
juge de ne pas avoir tenu compte de frais relatifs au renouvellement de son matériel électronique,
d’une part, et à ses dépenses occasionnelles, d’autre part. S’agissant des
objets électroniques, elle fait valoir que les changements de téléphone portables interviennent
de plus en plus fréquemment, l’achat d’un nouvel appareil tous les deux ans étant
admissible. Il en irait de même des ordinateurs, qui ne « tiennent pas éternellement ».
Il serait de même usuel de renouveler les téléviseurs, imprimantes et tablettes de façon
régulière.
Ce raisonnement ne saurait être suivi. N’en déplaise à l’appelante, les dépenses
précitées n’ont pas un caractère régulier. Il peut toutefois être admis
avec l’intéressée que le maintien de son train de vie commande de lui permettre d’effectuer
de telles dépenses, irrégulières mais inévitables. Partant, la prise en compte d’un
poste relatif aux dépenses occasionnelles nécessaires de l’appelante dans son budget
se justifie. Ce poste servira à financer le renouvellement du matériel électronique de
l’intéressée, de même que le remplacement des grands appareils ménagers (cf.
supra
consid.
5.3.2
in fine
),
la prise en compte de postes spécifiques pour chaque type de dépense irrégulière
n’étant pas admissible. S’agissant du montant mensuel à budgéter pour les
dépenses occasionnelles de l’appelante, le montant de 280 fr. allégué par celle-ci
apparaît adéquat selon l’expérience générale de la vie, de sorte qu’il
sera ajouté à ses dépenses mensuelles.
5.4
5.4.1
Il découle de ce qui précède que
les coûts directs des enfants tels qu’arrêtés par le premier juge peuvent être
confirmés, à ceci près que les frais de transport de C.T.________ et de D.T.________ seront
adaptés au coût mensuel de leurs abonnements Mobilis respectifs, établi par les pièces
produites en appel par l’appelante, soit 57 francs. De même, les frais de téléphone
de D.T.________ seront portés à 79 fr. 95, tels qu’ils ressortent des pièces produites
en appel. Le coût mensuel de l’accueil de jour de F.T.________ sera également adapté
aux pièces produites en deuxième instance, dont il ressort qu’il s’élève
à 435 francs. Enfin, s’agissant de C.T.________ et de D.T.________, il sera tenu compte des
allocations de formation – et non familiales – que l’appelant perçoit en leur
faveur, à hauteur de 400 fr. chacune (art. 3 al. 1bis LVLAFam [loi d’application de la
loi fédérale sur les allocations familiales et sur des prestations cantonales en faveur de
la famille ; BLV 836.01]).
Il s’ensuit qu’à ce stade, les coûts directs mensuels des enfants se montent à
1'510 fr. en chiffres ronds ([1'630 fr. – 76 fr. – 100 fr. {différence allocation de
formation}] + 57 fr.) pour C.T.________, à 1'730 fr. en chiffres ronds ([1'760 fr. – 68 fr.
70 – 100 fr. {différence allocation de formation}] + 79 fr. 95 + 57 fr.) pour D.T.________,
à 1'400 fr. pour E.T.________ et à 1'440 fr. (1'385 fr. – 380 fr.) + 435 fr.)
pour F.T.________, ces montants s’entendant allocations familiales et de formation d’ores
et déjà déduites.
5.4.2
Quant aux dépenses mensuelles indispensables au maintien du train de vie de l’appelante, celles-ci
se montent, hors charge fiscale, à 8'473 fr. en chiffres ronds (7'143 fr. [train de vie retenu par
la présidente] + 350 fr. [augmentation des frais de véhicule] + 80 fr. [repas professionnels])
+ 20 fr. [augmentation des frais de fitness] + 600 fr. [augmentation des frais de vacances] + 280 fr.
[dépenses occasionnelles]).
Les dépenses mensuelles indispensables au maintien du train de vie de l’appelant ne sont pas
contestées, de sorte que le montant de 3'800 fr., charge fiscale non comprise, peut être confirmé.
5.5
5.5.1
Au vu des modifications apportées à
son budget mensuel, il se justifie d’actualiser la charge fiscale de l’appelante, laquelle
doit disposer effectivement, après acquittement de ses impôts, d’un montant couvrant
l’ensemble des dépenses nécessaires au maintien de son train de vie (TF 5A_127/2017 du
29 juin 2017 consid. 3.3). La charge d’impôt, très difficile à évaluer à
ce stade, sera estimée sur la base des revenus perçus par l’appelante, comprenant les
pensions qui lui seront vraisemblablement versées par l’appelant.
En l’état, on peut évaluer
prima
facie
les contributions d’entretien dues
en faveur des enfants à 7'800 fr. au total, soit 1'200 fr. pour C.T.________, 900 fr. par enfant
pour D.T.________ et E.T.________, et 4'800 fr. – dont environ 3'500 fr. de contribution de prise
en charge – pour F.T.________. La contribution mensuelle de l’appelant à l’entretien
de son épouse peut quant à elle être évaluée à 3'200 fr. en l’état.
Ainsi, il y a lieu de tenir compte pour l’appelante d’un revenu annuel net de quelque 170'000
fr. ([3'283 fr. 60 + 7'800 fr. + 3'200 fr.] x 12). En utilisant le simulateur fiscal de l’Administration
fédérale des contributions, sa charge d’impôt mensuelle prévisible peut être
estimée à 2'200 fr. en chiffres ronds.
Les montants qui précèdent apparaissent pouvoir être retenus au stade de la vraisemblance,
étant relevé qu’ils ont été calculés sur la base des revenus de l’appelante
augmentés de pensions prévisibles, lesquelles dépendant elles-mêmes de sa charge
fiscale, sans tenir compte d’autres sources possible génératrices d’impôts
ni des diverses déductions fiscales impossibles à établir dans le cadre d’une procédure
que le législateur a voulu sommaire.
5.5.2
La jurisprudence exige que la part des impôts
du parent crédirentier qui est destinée à couvrir le coût des enfants figure dans
les charges de ceux-ci et suggère une répartition proportionnelle des impôts entre le
parent et ses enfants (ATF 147 III 457 consid. 4.2.2.1). Il convient ainsi de mettre en
balance, d’une part, les revenus à attribuer aux enfants mais imposés chez le parent
bénéficiaire – soit la contribution d’entretien pour les coûts directs, les
allocations familiales ou de formation, les éventuelles rentes d’assurances sociales et autres
prestations destinées aux enfants, mais non les revenus du travail de l’enfant ni la contribution
de prise en charge – et, d’autre part, le revenu total du parent bénéficiaire,
indépendamment des déductions fiscales. Ce rapport détermine la part de charge fiscale
du parent bénéficiaire à incorporer dans les coûts directs des enfants (ATF 147 III 457
consid. 4.2.3.2.3 et 4.2.3.5).
En l’espèce – et avec les mêmes réserves que sous consid. 5.5.1
in
fine
– la part des impôts de l’appelante
imputable aux enfants peut être estimée à quelque 30 % de sa charge fiscale totale ([(1'200
fr. + 900 fr. + 900 fr. + {4'800 fr. – 3'500 fr.}) x 12] x 100 / 170'000 fr.). C’est ainsi
un montant de 165 fr. ([2'200 fr. x 30 %] / 4) qui doit être comptabilisé dans les coûts
directs de chacun des quatre enfants au titre de part aux impôts de l’appelante et un montant
de 1'540 fr. (2'200 fr. – 660 fr.) qui doit être pris en compte au titre de charge fiscale
de l’intéressée.
5.6
Au vu de ce qui précède, les coûts directs totaux des enfants se montent à 1'675
fr. pour C.T.________ (1'510 fr. + 165 fr.), à 1'895 fr. (1'730 fr. + 165 fr.) pour D.T.________,
à 1'565 fr. (1'400 fr. + 165 fr.) pour E.T.________ et à 1'605 fr. (1'440 fr. + 165 fr.) pour
F.T.________.
Comme rappelé plus haut (cf.
supra
consid. 4.2.1) l’entretien convenable des enfants comprend au besoin, et ce indépendamment
de la méthode de calcul de la pension, une contribution de prise en charge correspondant à
la part non couverte des frais de subsistance du parent qui dédie du temps à l’enfant
en lieu et place d’exercer une activité lucrative qui lui permettrait de subvenir à ses
besoins (ATF 144 III 377 consid. 7.1.3). Les postes composant les frais de subsistance de l’appelante
ne sont pas litigieux. Partant, lesdits frais mensuels – composés de son montant de base (1'350
fr.), de ses frais de logement (1'997 fr. 40), de ses primes d’assurance-maladie obligatoire et
complémentaire (606 fr. 90), de ses frais médicaux (100 fr.), de ses frais de transport (1'023
fr.), de ses frais de repas professionnels (80 fr.), de ses frais de téléphone (130 fr.) et
de ses impôts (1'540 fr.) – peuvent être arrêtés à 6'800 fr. en chiffres
ronds. La part non couverte de ce montant par les revenus de l’appelante s’élève
au montant arrondi de 3’520 fr. (3'283 fr. 60 – 6'800 fr.). Ce déficit sera
ajouté aux coûts directs de F.T.________, dont le jeune âge justifie qu’il ne soit
pas exigé de l’appelante qu’elle augmente davantage son taux d’activité (cf.
supra
consid.
3.3).
En
définitive, l’entretien convenable des enfants se monte à 1'675 fr. pour C.T.________,
à 1'895 fr. pour D.T.________, à 1'565 fr. pour E.T.________, et à 5'125 fr. pour F.T.________
(1'605 fr. + 3'520 fr.), allocations familiales et de formation d’ores et déjà déduites.
5.7
Les dépenses indispensables au maintien du
train de vie de l’appelante, charge fiscale comprise, se montent quant à elles à 10'000
fr. en chiffres ronds (8'473 fr. + 1'540 fr.).
6.
6.1
Il convient encore de fixer les contributions
d’entretien.
6.2
En cas de garde alternée, la répartition
des coûts directs de l’enfant peut toujours intervenir en tenant compte, d’une part,
du temps consacré à l’enfant et, d’autre part, des capacités contributives
de chaque parent. Ainsi, lorsque les parents se partagent par moitié le temps de prise en charge
de l’enfant, et qu’ils exercent chacun une activité rémunérée à
100 % générant un salaire similaire, les coûts effectifs peuvent être répartis
à parts égales entre les deux parents. Si le temps de prise en charge et le taux d’activité
professionnelle sont comparables, mais que la situation financière est plus favorable du côté
d’un parent que de l’autre, cette disparité doit être prise en compte ; dans
ce cas, il se révèle préférable d'opérer une clé de répartition sur
la base de l’excédent de chaque parent après déduction de ses charges incompressibles,
plutôt que de retenir uniquement la proportion des salaires bruts ou nets (Juge déléguée
CACI 27 juin 2019/360 consid. 8.4). Il est en outre envisageable de faire supporter, en équité,
l’entier des coûts directs des enfants à un seul des parents (Juge délégué
CACI 6 mai 2019/259 consid. 5.3).
6.3
6.3.1
En l’espèce, les revenus de l’appelant
représentent 94 % des revenus totaux des parties et l’appelante ne couvre pas son propre
entretien, de sorte que l’appelant doit pourvoir seul aux besoins financiers des enfants.
Les coûts directs de C.T.________ et F.T.________ seront acquittés par l’appelante, auprès
de qui ces enfants ont leur domicile légal (cf.
supra
ch. 2f), étant toutefois précisé que seule la moitié de leur base mensuelle et des
coûts afférents à leurs vacances, ainsi que des frais afférents aux loisirs et festivals
s’agissant de F.T.________, seront pris en compte chez leur mère, de même que leurs parts
aux frais de logement du père, effectivement payées par celui-ci, ne seront pas comptabilisés
chez l’intéressée. Par ailleurs, il se justifie d’exiger de C.T.________, qui perçoit
un salaire d’apprentie de 800 fr. net par mois, qu’elle mette ce revenu à contribution
à hauteur de 30 % (cf. TF 5A_513/2020 du 14 mai 2021 consid. 4.3,
in
FamPra.ch 2021 p. 853 ; TF 5A_129/2019 du 10 mai 2019 consid. 9.3,
in
FamPra.ch 2019 p. 1012 ; TF 5A_272/2011 du 7 septembre 2011 consid. 4.3.4
in
fine
), de sorte qu’elle assumera les frais
afférents à ses loisirs et aux festivals. L’appelant contribuera ainsi à l’entretien
des enfants susnommés par le versement, en mains de l’appelante, de pensions mensuelles de
1'215 fr. en chiffres ronds ([600 fr. / 2] + 214 fr. + 175 fr. 60 + 68 fr. 35 + 4 fr. + 8 fr.
+ 57 fr. + 59 fr. 95 + 10 fr. + [300 fr. / 2] + 165 fr.) pour C.T.________ et de 4'900 fr.
en chiffres ronds ([400 fr. / 2] + 214 fr. + 51 fr. 55 + 3 fr. + 4 fr. + 8 fr. + 10 fr. + 50
fr. + 30 fr. + 435 fr. + [26 fr. / 2] + [300 fr. / 2] + [100 fr. / 2] + 165 fr. + 3'520 fr. [contribution
de prise en charge]) pour C.T.________. L’appelant s’acquittera directement de la moitié
de leurs bases mensuelles, de leurs parts à ses frais de logement, ainsi que de la moitié de
leurs frais de vacances et des frais afférents aux loisirs et aux festivals pour F.T.________. Les
allocations familiales et de formation demeureront en outre acquises à l’appelant.
Quant aux coûts directs de D.T.________ et E.T.________, ils seront payés par l’appelant,
auprès de qui se trouve leur domicile légal (cf.
supra
ch. 2f). L’appelante s’acquittera toutefois
de
facto
de la moitié de leur base mensuelle
et des coûts afférents à leurs vacances, aux festivals et à leurs loisirs, ainsi
que de leurs parts à ses frais de logement et à ses impôts. Partant, l’appelant
contribuera à l’entretien de D.T.________ et de E.T.________ par le versement, en mains de
l’appelante, de pensions de 940 fr. par enfant en chiffres ronds ([600 fr. / 2] + 214 fr. + [26
fr. / 2] + [300 fr. / 2] + [200 fr. / 2] + 165 fr.). L’appelant s’acquittera directement
de la moitié de leurs bases mensuelles, de leurs parts respectives à ses frais de logement,
de la moitié de leurs frais de vacances et des frais afférents aux loisirs et festivals, ainsi
que du reste de leurs coûts directs, les allocations familiales et de formation lui demeurant acquises.
6.3.2
L’appelant contribuera enfin à l’entretien de son épouse par le versement d’une
pension mensuelle de 3'200 fr. en chiffres ronds ([8'473 fr. + 1'540 fr. {charge fiscale}] –
6'800 fr. [coûts de subsistance]), sous déduction des acomptes de 3'000 fr. versés mensuellement
par l’appelant dès le mois de septembre 2020 (cf.
supra
ch. 2c).
6.3.3
Le service des pensions précitées peut
être assuré sans entamer la capacité de l’appelant à couvrir les dépenses
essentielles au maintien de son propre train de vie, lesquelles se montent à 16'270 fr. par mois
(3'800 fr. + 12'470 fr. de charge fiscale mensuelle, calculée sur la base d’un revenu annuel
de 453'564 fr. ((48'992 fr. x 12) – ([1'215 fr. + 940 fr. + 940 fr. + 4'900 fr. + 3'200 fr.] x
12)).
6.3.4
Le
dies a quo
des contributions d’entretien n’étant pas contesté, les pensions précitées
seront dues dès le 1
er
juin 2020.
Les pensions de C.T.________, D.T.________ et E.T.________ seront dues jusqu’à leur majorité
ou au-delà, jusqu’à l’achèvement d’une formation appropriée, aux
conditions de l’art. 277 al. 2 CC. La pension due pour F.T.________ comprend une contribution de
prise en charge qui pourrait devoir être revue lorsqu’il entrera au degré secondaire,
dans environ cinq ans ; cette échéance étant relativement éloignée et compte
tenu de la nature provisoire et évolutive des mesures protectrices de l’union conjugale, il
se justifie de renoncer, en l’état, à prévoir un palier de réduction, de même
qu’une durée de versement de la pension de F.T.________.
7.
7.1
En définitive, les appels doivent être partiellement admis – les contributions d’entretien
de C.T.________ et de F.T.________ étant augmentées, alors que celles dues pour D.T.________,
E.T.________ et l’appelante sont réduites –, l’ordonnance étant réformée
dans le sens précité.
Les entretiens convenables des enfants étant couverts, les montants nécessaires à leur
couverture n’ont pas à être constatés dans le dispositif (TF 5A_441/2019 du 25 octobre
2019 consid. 3.2.2 ; CACI du 15 avril 2020/152 consid. 4.1 et les références
citées). Partant, l’ordonnance entreprise n’a pas à être réformée
sur ce point, contrairement à ce que soutient l’appelante.
7.2
7.2.1
Selon l’art. 318 al. 3 CPC, si l’instance
d’appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais – soit les frais judiciaires
et les dépens (art. 95 al. 1 CPC) – de la première instance.
En l’occurrence, aucuns frais judiciaires
ne sont perçus en première instance dans les procédures de mesures protectrices de l’union
conjugale (art. 37 al. 3 CDPJ [Code de droit privé judiciaires vaudois du 12 janvier 2010 ;
BLV 211.02]). Quant aux dépens de première instance, la décision du premier juge de les
compenser doit être confirmée (art. 107 al. 1 let. c CPC).
7.2.2
Vu le sort réservé aux appels, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés
à 5'000 fr. au total, soit 2'500 fr. pour l’appel de A.T.________ et 2'500 fr. pour l’appel
de B.T.________ (art. 65 al. 4 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ;
BLV 270.11.5]), seront mis à la charge de chaque partie par moitié et les dépens de deuxième
instance compensés (art. 107 al. 1 let. c CPC).
Par
ces motifs,
le
Juge délégué
de
la Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel de A.T.________ est partiellement admis.
II.
L’appel de B.T.________ est partiellement admis.
III.
L’ordonnance est réformée aux chiffres I à V de son dispositif comme il suit :
I.
dit
que A.T.________ contribuera à l’entretien de sa fille C.T.________, née le [...] 2004,
par le versement, d’avance le premier jour de chaque mois en mains de B.T.________, dès et
y compris le 1
er
juin 2020 et jusqu’à sa majorité ou au-delà, jusqu’à l’achèvement
d’une formation appropriée aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC, d’une pension
mensuelle de 1'215 fr. (mille deux cent quinze francs).
II.
dit
que A.T.________ contribuera à l’entretien de sa fille D.T.________, née le [...] 2006,
par le versement, d’avance le premier jour de chaque mois en mains de B.T.________, dès et
y compris le 1
er
juin 2020et jusqu’à sa majorité ou au-delà, jusqu’à l’achèvement
d’une formation appropriée aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC, d’une pension
mensuelle de 940 fr. (neuf cent quarante francs).
III.
dit
que A.T.________ contribuera à l’entretien de son fils E.T.________, né le [...] 2009,
par le versement, d’avance le premier jour de chaque mois en mains de B.T.________, dès et
y compris le 1
er
juin 2020 et jusqu’à sa majorité ou au-delà, jusqu’à l’achèvement
d’une formation appropriée aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC, d’une pension
mensuelle de 940 fr. (neuf cent quarante francs).
IV.
dit
que A.T.________ contribuera à l’entretien de son fils F.T.________, né le [...] 2013,
par le versement, d’avance le premier jour de chaque mois en mains de B.T.________, dès et
y compris le 1
er
juin 2020, d’une pension mensuelle de 4'900 fr. (quatre mille neuf cents francs).
V.
dit
que A.T.________ contribuera à l’entretien de B.T.________ par le versement, d’avance
le premier jour de chaque mois en mains de celle-ci, dès et y compris le 1
er
juin 2020, d’une pension mensuelle de 3'200 fr. (trois mille deux cents francs), sous déduction
des acomptes de 3’000 fr. versés mensuellement par A.T.________ depuis le 2 septembre
2020.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 5'000 fr., sont mis par 2'500
fr. (deux mille cinq cents francs) à la charge de l’appelant A.T.________ et par 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs) à la charge de l’appelante B.T.________.
V.
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
juge délégué :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète à :
‑
Me Alain Dubuis (pour A.T.________),
‑
Me Olivier Bastian (pour B.T.________),
et communiqué, par l’envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne.
Le Juge délégué de la Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d’un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 –
RS 173.110), le cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art.
113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n’est recevable
que si la valeur litigieuse s’élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit
du travail et de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :