vd_findinfo · AI 532/07-422/2010 · 2010-10-28 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.10.2010 AI 532/07-422/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
532/07-422/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 octobre 2010
__________________
Présidence
de              Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Moyard et M. Perdrix, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Gland, recourant, représenté par Me Yves Hofstetter, avocat à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________, né en 1950, est venu travailler en Suisse dès 1981. Sans formation professionnelle,
il a exercé des emplois de maçon. Le 16 janvier 1996, il a été victime d'un accident
avec fracture du cubitus droit traitée de manière conservative dans un premier temps, puis
par ostéosynthèse avec une greffe osseuse trois mois plus tard. Le cas a été pris
en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Depuis cet accident, l'intéressé
n'a plus retravaillé. Il a bénéficié d'un séjour à la Clinique [...] du
21 octobre au 15 novembre 1996, qui n'a pas apporté d'amélioration.
Le 19 mars 1997, le Dr
K.________, médecin d'arrondissement de la CNA, notait, dans son rapport final avant décision,
que l'assuré avait été victime d'une fracture isolée diaphysaire distale du cubitus
droit, qui, s'étant déplacée par la suite et n'ayant pas consolidé, avait nécessité
une ostéosynthèse avec décortication-greffe le 11 avril 1996. Lors d'un examen du 20 août
1996, la fracture semblait en bonne voie de consolidation, avec des articulations adjacentes, souples
et mobiles, mais le patient présentait une épaule droite hyperalgique, sans véritable
capsulite rétractile et sans signes objectivables d'algodystrophie, tant du point de vue clinique
que radiologique. Une IRM de l'épaule droite pratiquée le 10 décembre 1996 a mis en évidence
une tendinopathie du sus-épineux, sans rupture de tendon. Concluant son rapport, le Dr K.________
a estimé que la fracture était guérie sans séquelles appréciables, mais que
la patient présentait une impotence fonctionnelle factice du membre supérieur droit qui n'avait
pas de substrat organique démontrable.
Le 13 mai 1997, R.________
a formulé une demande de prestations AI auprès de l'office de l'assurance-invalidité (OAI).
Dans son rapport médical à l'OAI du 30 mai 1997, le Dr W.________, médecin généraliste
et médecin traitant de l'assuré, a évalué l'incapacité de travail à 100
% dès le 16 janvier 1996, l'état étant stationnaire.
Dans un rapport à
l'OAI du 14 mai 1998, le Dr X.________, chef du service d'anesthésiologie et d'antalgie de l'Hôpital
de [...], a indiqué qu'il n'avait plus vu l'assuré depuis août 1997 et qu'à l'époque
divers traitements avaient été entrepris pour soigner l'épaule "immobile" du
patient, sans succès. Il a revu l'assuré le 13 mai 1998 et la situation n'avait pratiquement
pas évolué. R.________ avait une mobilité extrêmement diminuée du bras et se
plaignait de douleurs de l'avant-bras. Le médecin s'est déclaré frappé par l'extraordinaire
passivité de l'assuré, à mettre, semble-t-il, sur le compte d'un état dépressif
prononcé. En revanche, il a constaté une musculature très bien développée, symétrique,
sans atrophie et la peau de la main droite ne montrait pas de signe de non-utilisation, ce qui laissait
supposer une fonction bien meilleure que le patient ne le laissait paraître. En conclusion, la composante
organique dans la douleur était mineure. Il existait un syndrome dépressif très important.
Sans évoquer la simulation, il s'étonnait de l'absence de troubles trophiques ou de fonte musculaire,
alors que l'assuré disait ne pas utiliser sa main droite et que la mobilisation était très
problématique. Une évaluation psychologique était indispensable et il doutait de la possibilité
d'une reprise du travail chez ce patient passif et fruste.
Du 12 octobre au 6 novembre
1998, R.________ a effectué un stage d'observation professionnelle auprès du COPAI du Centre
d'Intégration Professionnelle (CIP) de [...]. Dans leur rapport final du 13 novembre 1998, les maîtres
de réadaptation ont proposé que la capacité théorique de travail de l'assuré
soit estimée à 40 % dans un emploi permettant de réaliser un gain annuel de 39'741 fr.
(base 40 h. par semaine, convention UIG-FTMH, Genève 1997), de sorte qu'avec une capacité résiduelle
de gain de 40 % le revenu d'invalide était de 15'896 fr. (39'741 fr. x 40 : 100). Le rapport
du COPAI du 23 novembre 1998 concluait que l'assuré présentait une inaptitude définitive
au travail. L'observation mettait, en effet, en évidence une série de limitations liées
surtout au fait que l'assuré était à considérer comme un monomanuel. En outre, il
était totalement investi sur le plan psychologique par la perte partielle de l'usage de son bras
droit. Enfin, ses rendements, sur un plein temps, ne dépassaient pas 40 % dans le meilleur
des cas, de sorte qu'il ne serait pas exploitable dans le circuit économique normal. R.________
serait intéressé par une activité en milieu protégé. Le rapport du 19 novembre
1998 établi par le Dr G.________, médecin consultant au COPAI, relevait que l'assuré
arrivait à mobiliser un peu plus son bras lorsqu'il n'était pas fixé sur ce dernier, mais
ces timides utilisations n'étaient pas exploitables.
Dans un rapport médical
du 18 avril 2000, le Dr  W.________ a posé les diagnostics de status post-fracture de l'avant-bras
droit, ostéosynthèse secondaire pour non-consolidation, et d'ankylose hyperalgique type épaule
main, sans signe clinique objectivable. Il indiquait que le patient présentait depuis le 16 janvier
1996 une incapacité totale de travail dans son métier de maçon. Etant droitier, celui-ci
devrait pouvoir effectuer tous travaux ne nécessitant pas d'utilisation de la force et la mobilité
du membre supérieur droit.
L'OAI est arrivé
à la conclusion que l'assuré serait à même d'exploiter une aptitude au travail entière
dans de nombreux secteurs de l'économie, que l'éventail des activités considérées
comme « adaptées » pourrait être relativement large, tout au moins s'agissant d'un
individu positivement orienté à l'égard du travail, et que dans ces conditions, le taux
exigible serait probablement de 100 % (rapport intermédiaire du 22 mai 2000).
Par décision du 8
décembre 2000, confirmant un projet de décision du 3 octobre 2000, l'OAI a refusé d'allouer
à R.________ une rente d'invalidité. Il a en effet retenu que l'intéressé présentait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à son état de santé
(par exemple un emploi dans une station service, dans le domaine de la mécanique légère,
dans le montage industriel et les travaux de conditionnement). Procédant à une évaluation
économique, il a considéré que l'assuré pouvait réaliser un revenu mensuel brut
moyen de 3'700 fr., soit un revenu annuel brut de 48'100 fr. (3'700 fr. x 13). Un tel revenu comparé
au gain de valide, soit celui qu'il percevrait sans atteinte à la santé dans son ancienne activité
de maçon, soit un montant annuel de 57'773 fr., mettait en évidence une invalidité de
16.74 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à la rente.
Par jugement du 20 juin
2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis très partiellement le recours déposé
par R.________. Il a ainsi réformé la décision attaquée dans le sens des considérants,
l'intéressé ayant droit à une aide au placement de l'assurance-invalidité. Pour le
surplus, il a confirmé la décision attaquée, au motif que l'assuré présentait
une invalidité de 31.15 %, taux qui ne donnait pas droit à une rente d'invalidité.
Par jugement du 17 novembre
2003, le Tribunal fédéral des assurances a annulé le jugement du 20 juin 2002 du Tribunal
des assurances, ainsi que la décision de l'OAI du 8 décembre 2002 et a renvoyé la cause
à l'OAI pour qu'il procède, dans le sens des considérants, c'est-à-dire à une
instruction complémentaire permettant d'une part de savoir si et dans quelle mesure le recourant
subit une diminution de sa capacité de travail en raison de ses problèmes physiques et d'autre
part de déterminer si et, cas échéant, dans quelles activités le recourant pourrait
être incapable de travailler, subsidiairement quelles sont les activités exigibles. La question
d'une aide éventuelle au placement ne pouvait se poser qu'une fois les questions précitées
élucidées.
B.
a)
Conformément au jugement du TFA, l'OAI a repris l'instruction du dossier, en complétant les
renseignements médicaux relatifs à l'état somatique de l'assuré. Dans un rapport
médical du 21 avril 2004, le Dr W.________ a retenu les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail d'ankylose hyperalgique scapulo-humérale droite et de status après
probable Suddek du membre supérieur droit. Il a attesté une incapacité totale de travail
dès le 16 janvier 1996 en qualité de manœuvre dans le bâtiment. Il a précisé
ce qui suit :
"Depuis
avril 2000, le patient m'a consulté à maintes reprises pour des douleurs dans le bras droit,
en espérant que je puisse trouver un traitement antalgique satisfaisant. Ces douleurs restent mal
systématisables, incomprises et répondent mal aux antalgiques classiques. Finalement, il semblerait,
après avoir essayé diverses associations (Codol, Ponstan, Vioxx, Sirdalud), le tout associé
à de la physiothérapie, que ce serait le Zaldiar, associé à du Vioxx, qui ait apporté
la meilleure réponse au patient. Cette solution est peu satisfaisante, mais si l'on tient compte
que le patient a vu maints spécialistes universitaires sans que ces derniers aient pu amener une
meilleure solution, le patient s'est "résolu" à vivre comme cela.
Il
va de soi que dans ce contexte, sa capacité de travail est de 0 % et je vois mal quelle activité
pourrait être exigible. En effet, il est bon de rappeler que le patient présente des douleurs
décrites comme permanentes de l'épaule droite irradiant dans le coude et que tout mouvement
d'adduction, abduction ou rotation de l'humérus est décrite comme extrêmement douloureuse".
Par avis médical
du 7 juin 2005, la Dresse D.________ du Service médical régional de l'assurance-invalidité
(SMR) a constaté que l'assuré présentait un trouble douloureux de type épaule-main,
sans véritable substrat organique objectif avec un possible état dépressif non instruit.
Le SMR a dès lors décidé de procéder à une expertise sur le plan orthopédique
et psychiatrique.
Dans un rapport du 5 septembre
2005, faisant suite à un examen orthopédique et psychiatrique du 11 août 2005, les Drs
F.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et B.________, spécialiste FMH en
psychiatrie ont conclu à une capacité de travail de 0 % dans l'activité habituelle
de maçon depuis le 16 janvier 1996 et de 100 % dès le 1
er
novembre 1996, soit 6 mois après l'ostéosynthèse du cubitus droit, dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles, c'est-à-dire excluant tous les travaux de
force avec le membre supérieur droit et le port d'objets lourds, les gestes simples avec le poignet
et la main droite étant autorisés. Sur le plan psychiatrique, l'assuré n'a jamais présenté
d'incapacité de travail et ne souffre pas de maladie psychiatrique invalidante.
Par avis médical
du 27 septembre 2005, la Dresse D.________ a considéré que :
"Les
conclusions du COPAI, qui retenait en 1998 aucune capacité de travail exploitable dans l'économie
en raison d'un rendement qui ne dépassait pas 40 %, ne peuvent être suivies. En effet,
il existe de nombreuses discordances entre les plaintes et le lourd handicap allégués par l'assuré
et les constatations cliniques objectives. Ces discordances ne peuvent être expliquées par
la présence d'un trouble psychique, car l'examen psychiatrique fait au SMR s'est révélé
normal. Force est de constater qu'il existe des facteurs non médicaux pour expliquer les résultats
constatés par le COPAI, comme par exemple, un manque de motivation, un manque de formation. Toutefois,
ces facteurs ne sont pas des facteurs dont l'AI a à répondre. Dès lors, nous devons retenir
que cet assuré était apte à reprendre une activité dès le 01.08.1996 à
100 %".
b)
Par décision du 17 février 2006, l'OAI a refusé d'octroyer une rente d'invalidité
à R.________. Il a considéré, au vu du rapport d'expertise du SMR, que la capacité
de travail de l'assuré tant sur le plan somatique que psychiatrique était complète dans
une activité respectant les limitations fonctionnelles décrites. Des mesures professionnelles
n'étant pas envisageables, l'OAI a procédé à l'évaluation du préjudice
économique. Sur la base d'un revenu annuel de 53'975.58 fr. selon l'Enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive (secteur privé;
activités industrielles légères, petit montage-assemblage) en 1996, compte tenu du temps
de travail moyen effectué dans les entreprises en 1996 (41.9 heures), de l'adaptation à l'évolution
des salaires nominaux de 1996 à 1997 (+ 0.5 %) et d'un abattement de 10 %, l'OAI a estimé
que l'assuré était en mesure de réaliser un revenu annuel de 48'820 fr. 90. Un tel revenu,
comparé au gain de valide de 53'329 fr 90, mettait en évidence une perte de gain de 4'509
fr, ce qui correspondait à un taux d'invalidité de 8.45 %, taux insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente.
Dans son opposition, l'assuré
a fait valoir que les experts ne remettaient pas en doute la réalité des douleurs, cotées
à 9/10 à l'échelle visuelle analogique. Par ailleurs, conformément à l'arrêt
du TFA, les seules causes à la capacité réduite de travail sont celles évoquées
par le COPAI et relèvent de l'assurance-invalidité. Il a dès lors conclu à l'octroi
d'une demi-rente d'invalidité compte tenu d'un taux de capacité de 40 %. A cet effet,
il a annexé un certificat médical du 7 avril 2006 du Dr W.________ qui précise notamment
que :
"Une
prise en charge spécialisée ainsi qu'un séjour à la Clinique SUVA n'ont pas permis
au patient de récupérer la mobilité de l'épaule sur laquelle s'et développé
un tableau d'hyperalgie au repos exacerbée par tout mouvement de l'articulation scapulo-humérale"…"Si
certes ce tableau reste mal compris du point de vue étiologique, à aucune reprise ni mes collègues
spécialisés ni moi-même avons évoqué une possible simulation. Il me semble que
les conclusions de la décision AI ne tiennent pas en compte le tableau douloureux présenté
par ce patient et de ce fait l'expertise devrait être contestée. Il me semble que la situation
mérite une expertise, faite par un médecin rhumatologue ou orthopédiste".
Par décision sur
opposition du 14 novembre 2007, l'OAI a dès lors confirmé sa position en refusant d'octroyer
une rente d'invalidité à l'assuré. Il a ainsi considéré que le rapport d'examen
bidisciplinaire du SMR avait valeur probante et confirmait que les conclusions du COPAI n'emportaient
pas la conviction, en particulier le rapport médical du Dr G.________ du 19 novembre 1998 qui
concluait à une inaptitude définitive au travail en raison de la diminution de rendement constatée.
Au contraire, l'assuré disposait des ressources physiques nécessaires pour mettre en œuvre
une capacité de travail dans le milieu économique normal. Enfin, le tableau douloureux présenté
par l'assuré avait été pris en compte de façon détaillée contrairement
aux conclusions du Dr W.________.
C.
a)
Par acte de son mandataire du 14 décembre 2007, R.________ a recouru contre cette décision
et a conclu avec suite de dépens, principalement à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité,
subsidiairement à l'annulation de la décision entreprise, la cause étant renvoyée
à l'autorité intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans
le sens des considérants. Il a estimé que le rapport du SMR n'indiquait pas si les causes directement
liées à ses capacités physiques étaient prioritaires par rapport  aux causes
qui n'étaient pas directement liées à ses capacités physiques. Sur ce point, il a
annexé à son recours un certificat médical du 10 décembre 2007 du Dr W.________ qui
a précisé ce qui suit à propos de son patient :
"Quant
à la capacité de travail de ce patient, il est difficile d'imaginer que l'on puisse exiger
de ce dernier une pleine capacité dans un travail même adapté. En effet, Monsieur R.________,
qui souffre de son bras droit, devra travailler avec sa main gauche, sous la couverture d'un antalgique
connu pour son action sédative, et, de surcroît, dans un contexte de lenteur, manque d'attention
et faible mémoire des consignes décrites dans le rapport du COPAI de Genève  en 2000.
Ces différents éléments me semblent justifier une baisse de rendement de 50 % dans
un poste adapté (épargne du membre supérieur D) :
-30 %
pour le status algique et sa médication sédative et
-20 %
pour les troubles d'attention mal définis relevés par les collaborateurs de COPAI".
Dans ces circonstances,
l'intéressé a considéré que son incapacité de gain était principalement
due à des causes directement liées aux atteintes à sa santé physique. S'agissant
de l'activité raisonnablement exigible, le recourant a indiqué qu'il n'y avait aucun motif
de se référer à un montant différent de celui retenu par le COPAI soit 39'741 fr.
Un tel montant comparé au revenu sans invalidité retenu par l'intimé soit 53'329 fr. 90
mettait en évidence une perte de gain de 33'454 fr. 90, compte tenu d'un revenu d'invalide de 19'875
fr. 50 (qui tient compte d'une incapacité de travail à 50 %), ce qui correspondait à
un taux d'invalidité de 62.73 % ouvrant le droit à une demi-rente d'invalidité. Il
a enfin sollicité l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le recourant a été
mis au bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 24 janvier 2008.
b)
Dans sa réponse du 31 janvier 2008, l'OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
c)
Dans un mémoire complémentaire du 26
février 2008, le recourant a déposé une requête tendant à la mise en œuvre
d'une expertise médicale par un médecin orthopédiste. Le recourant a en effet soutenu
que l'absence d'éléments au dossier susceptibles de déterminer si son incapacité
de gain était principalement due à des causes directement liées aux atteintes à sa
santé physique ou non, ne permettait pas de retenir que le rapport du SMR avait valeur probante.
d)
Dans sa réplique du 1
er
avril 2008, l'OAI a précisé qu'une nouvelle expertise n'était pas nécessaire, le
rapport du SMR répondant aux questions soulevées par le TFA. L'OAI a dès lors proposé
le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
e)
En date du 16 décembre 2008, le juge instructeur a rejeté la requête présentée
par l'assuré, dès lors que la documentation médicale au dossier paraissait complète.
Le recourant s'est opposé à cette décision le 19 décembre 2008. En date du 5 février
2009, l'intimé a relevé que l'examen clinique du SMR avait permis de confirmer que les éléments
à l'origine de l'échec du stage au COPAI n'étaient pas d'ordre médical.
f)
Par décision du 27 février 2009, la Cour de céans n'est pas entrée en matière
sur l'opposition, n'étant pas compétente pour statuer en tant qu'autorité de recours contre
une décision prise par le juge instructeur
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent, – à l'époque le Tribunal des assurances – est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
2.
La LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) a subi deux révisions depuis 2002, alors
que la LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, a entraîné la modification de nombreuses
dispositions légales dans le domaine des assurances sociales et par conséquent de l'assurance-invalidité,
si bien qu'il convient de déterminer quel est le droit matériel applicable au cas d'espèce.
Les principes généraux en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique,
en cas de changement de règles de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation
de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences
juridiques sont valables dans le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130
V 445), les faits sur lesquels le Tribunal fédéral des assurances peut être amené
à se prononcer dans le cadre d'une procédure de recours de droit administratif étant par
ailleurs ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la décision administrative litigieuse (ATF
121 V 366 consid. 1b). Partant, la LPGA, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et qui a
entraîné des modifications des dispositions dans le domaine de l'AI notamment, n'est pas applicable
en l'espèce.
Cela étant, les principes
développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière d'évaluation de l'invalidité
conservent leur pertinence, quelque soit la version de la loi sous laquelle ils ont été posés.
3.
Le
litige porte sur le droit éventuel à une rente de l'assurance-invalidité, singulièrement
sur la capacité résiduelle de travail et de gain du recourant et sur le taux de son invalidité.
a)
Selon
l'art. 28 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002), pour l'évaluation de l'invalidité,
le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement
attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte
tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide.
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation émise
par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
4.
En l'espèce, le litige
porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, singulièrement sur sa capacité
de travail compte tenu des atteintes à la santé qu'il présente. L'intéressé
soutient en effet, en s'appuyant sur les rapports du Dr W.________ et du COPAI que sa capacité de
travail est réduite dans une activité adaptée, alors que l'intimé considère
pour sa part, en se basant sur le rapport d'expertise du SMR, que la capacité de travail de l'assuré
est entière dans une activité adaptée.
Sur le plan médico-théorique,
l'ensemble des praticiens a exclu la reprise de l'activité de manœuvre en bâtiment et
a reconnu que le recourant présentait un trouble douloureux de type épaule-main sans véritable
substrat organique objectif (avis médical de la Dresse D.________ du 7 juin 2005), douleurs décrites
comme permanentes de l'épaule droite irradiant dans le coude en cas de mouvement d'adduction, abduction
ou rotation de l'humérus (rapport médical du Dr W.________ du 21 avril 2004).
5.
a)
La principale divergence entre le SMR et les médecins traitants de l'intéressé, ainsi
que le COPAI concerne dès lors l'évaluation de la capacité résiduelle de travail
dans une activité adaptée compte tenu des limitations fonctionnelles. Sur ce point, l'OAI s'est
fondé sur le rapport du 5 septembre 2005 du Dr F.________ du SMR qui a procédé à
l'examen médical de l'assuré le 11 août 2005. Ce praticien a rédigé son rapport
après avoir étudié les pièces (notamment radiologiques) du dossier, établi une
anamnèse, pris note des plaintes du recourant, procédé à un examen clinique et tenu
compte des derniers éléments du dossier. Malgré les douleurs décrites par l'assuré
et leur durée (l'examen clinique ayant été pratiqué 9 ans et demi après l'accident),
ce praticien s'est ainsi déclaré surpris de constater qu'aucune atrophie musculaire ne s'était
développée au niveau du bras et de l'avant-bras atteints. L'assuré gardait ainsi un volume
musculaire de son avant-bras droit supérieur à la norme. La peau de la main droite ne montrait
pas de signes de non-utilisation, mais il n'y avait pas non plus de callosités ni de ragades.
b)
Le recourant nie la valeur probante de l'avis médical précité au motif que dans son rapport
du 23 novembre 1998, le COPAI a retenu que les rendements mesurés n'étaient pas exploitables
dans le circuit économique normal, constatant en outre que l'observation mettait en évidence
une série de limitations liées surtout au fait que cet assuré était à considérer
comme un monomanuel (manque de précision, manque de maîtrise, temps de réaction assez
long, faible intégration des informations tactiles etc..). En effet, l'OAI avait demandé au
COPAI de déterminer quelles étaient les types d'activités permettant à l'assuré
très peu scolarisé et dépourvu de formation professionnelle attestée, d'établir
ses limitations professionnelles réelles au vu de la description des troubles physiques et de définir
un projet de vie socio-professionnel concret. Dans un rapport de synthèse du 23 novembre 1998, établi
à l'issue du stage, les responsables du COPAI ont retenu une inaptitude définitive au travail.
L'observation mettait, en effet, en évidence une série de limitations liées surtout au
fait que l'assuré était à considérer comme un monomanuel. En outre, il était
totalement investi sur le plan psychologique par la perte partielle de l'usage de son bras droit. Enfin,
ses rendements, sur un plein temps, ne dépassaient pas 40 % dans le meilleur des cas, de sorte
qu'il ne serait pas exploitable dans le circuit économique normal. R.________ serait intéressé
par une activité en milieu protégé. Ce rapport se basait également sur les conclusions
du Dr G.________ qui relevait que l'assuré arrivait à mobiliser un peu plus son bras lorsqu'il
n'était pas fixé sur ce dernier, mais ces timides utilisations n'étaient pas exploitables.
Dans un rapport du 19 novembre 1998, ce praticien a indiqué que l'évolution se caractérisait
par l'apparition d'un syndrome douloureux de tout le membre supérieur droit, concernant surtout
l'épaule, pour lequel aucune explication médicale satisfaisante n'avait pu être trouvée.
Les timides utilisations du bras droit n'étaient pas du tout exploitables, et, quelles qu'en soient
les raisons et les composantes physiques ou psychiques, il fallait considérer que l'assuré
était et resterait monomanuel. En tenant compte de ce qui précède, il était vraisemblable
que celui-ci pouvait travailler, mais avec un rendement très réduit, ce qui ne serait sans
doute exploitable pratiquement qu'en milieu protégé.
c)
En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et les données
médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la capacité
de travail raisonnablement exigible de l'assuré (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005, consid.
4.2). En effet, le rôle d’un centre d’observation professionnelle n’est pas de
se prononcer sur l’état de santé de la personne concernée et sur les répercussions
d’une éventuelle atteinte à la santé sur l’aptitude au travail (TF 9C_631/2007
du 4 juillet 2008, consid. 4.1). Les données médicales permettent généralement une
appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les constatations qui peuvent être faites
à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles d'être influencées
par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage. Il
appartient, en effet, aux médecins de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré,
ses limitations fonctionnelles et le type d'activités encore exigibles (ATF 125 V 256 consid. 4
p. 261 et les références) dans la mesure où leur connaissance spécifique de la médecine
leur permet de dépasser le stade de la simple observation in situ qui comprend trop de facteurs
incontrôlables (TFA I 762/02 du 6 mai 2003, consid. 2.2) pour emporter à elle seule la conviction
dans une situation médicale controversée (TF 9C_34/2008 du 7 octobre 2008, consid. 3). Le juge
ne peut ainsi pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime lui-même
capable de fournir, ceci pour éviter qu'il soit tenté d'influencer à son profit, le degré
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2).
d)
Par conséquent, la Cour de céans ne saurait fonder son jugement sur le travail que le recourant
s’estime capable de fournir, mais bien sur celui qui est objectivement compatible avec son état
de santé, tel qu’il ressort des rapports médicaux ayant valeur probante. En effet, sur
le marché du travail entrant en considération pour l'assuré, on doit convenir qu'il existe
un certain nombre d'activités manuelles légères et simples, excluant tous les travaux
de force avec le membre supérieur droit et le port d'objets lourds, mais autorisant les gestes simples
avec le poignet et la main droite. Il sied encore de rappeler que, conformément à l’obligation
de diminuer le dommage, le recourant est tenu d'atténuer par tous les moyens les effets de son invalidité
en tirant parti de son entière capacité résiduelle de travail (ATF 123 V 96 consid. 4c;
113 V 28 consid. 4a; TFA I 606/02 du 30 janvier 2003, consid. 2 et les références
citées).
Convaincant, l'on doit
dès lors admettre que le rapport d'expertise sur le plan orthopédique du Dr F.________
remplit toutes les exigences posées par la jurisprudence quant à la fiabilité et à
la valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a). Ces constatations sont corroborées par celles du
Dr K.________ qui tout en mentionnant une force dans le MSD très réduite, a relevé
que le coude et le poignet droits avaient des amplitudes fonctionnelles tout à fait normales (avis
médical du 19 mars 1997). En outre, le Dr W.________, qui n'est pas un spécialiste en
orthopédie, n'a pas expliqué pour quelle raison il ne retenait aucune capacité de travail,
si ce n'est en se référant aux plaintes de son patient relatives à des douleurs (rapports
des 21 avril 2004 et 7 avril 2006). Or, le Dr F.________ a clairement précisé, pour
chaque pathologie retenue, les limitations fonctionnelles y relatives, que l'on peut qualifier de plutôt
légères (à titre de comparaison : TF du 16 décembre 2008, 9C_279/2008). En tout état
de cause, les Drs W.________ et G.________ n'ont pas fait état d'autres pathologies que celles relevées
par le Dr F.________, qui auraient justifié à elles seules une incapacité de travail.
Enfin, l'avis du Dr G.________ selon lequel le rendement de l'assuré est insuffisant, doit
être écarté, dans la mesure où il s'est référé à l'appréciation
du COPAI, élément qui n'est pas déterminant. Il n'a en aucun cas mis en exergue des éléments
fonctionnels ou organiques qui pourraient justifier une telle appréciation, se limitant à faire
état d'un syndrome douloureux.
e)
Or, s'agissant des douleurs alléguées par le recourant, il appartient aux médecins de
confirmer ou d’infirmer ses plaintes au vu de leurs observations médicales et de leur expérience.
Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs,
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient en effet suffire à justifier une
invalidité (entière ou partielle) au sens de la loi, raison pour laquelle, dans le cadre de
l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit encore être
confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation
de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130
V 353 consid. 2.2.2; TFA I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b). Or, en l’occurrence, le Dr F.________
a précisément considéré que le syndrome douloureux du recourant touchant l’appareil
locomoteur ne s’expliquait par aucune atteinte objective. S'agissant de la composante psychologique,
le Dr W.________ qui est le médecin traitant de l'assuré, à savoir le praticien dont
on peut attendre qu'il connaisse l'assuré mieux que tout autre médecin, n'a posé aucun
diagnostic sur le plan psychique, ni fait mention de tels troubles. Pour sa part, la Dresse B.________
a considéré que l'assuré n'a jamais présenté d'incapacité de travail et
ne souffre pas de maladie psychiatrique invalidante (rapport d'expertise du 5 septembre 2005).
Dans ces conditions, force
est de constater il n'existe aucune appréciation médicale motivée et aucun élément
susceptible de mettre sérieusement en doute les conclusions des Drs F.________ et B.________, si
bien qu'il convient de retenir que le rendement du recourant n'est pas diminué dans une activité
adaptée et qu'il dispose d'une capacité résiduelle de travail raisonnablement exigible
de 100 % dans une telle activité. L'expertise réalisée a ainsi permis de confirmer
que les éléments à l'origine de l'échec du stage au COPAI n'étaient pas d'ordre
médical et ne relevaient dès lors pas de l'assurance-invalidité, l'état douloureux
ne pouvant à lui seul justifier une incapacité de travail. Enfin, il n'est pas inutile de rappeler
que certains praticiens consultés ont relevé des traces d'utilisation des mains normalement
marquées, prédominant légèrement à droite (rapport du Dr K.________ du
19 mars 1997), l'absence de troubles trophiques ou de fonte musculaire (rapport du Dr X.________
du 15 mai 1998), ainsi qu'un volume musculaire de l'avant-bras droit supérieur à la norme et
l'absence de signes de non-utilisation (rapport d'expertise du 5 septembre 2005, p. 5).
6.
Le recourant conteste
ensuite le taux d'invalidité retenu de 8.45 %, singulièrement sur le montant du revenu
avec invalidité déterminant pour la comparaison des revenus prévue à l'art. 16 LPGA.
a)
En règle générale, le revenu hypothétique
de la personne valide se détermine en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante
ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne
santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence). Il doit être évalué
de manière aussi concrète que possible si bien qu'il convient, en règle générale,
de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé,
en tenant compte de l'évolution des salaires intervenue jusqu'au moment du prononcé de la décision
(Meyer-Blaser, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), 1997, p. 205 et 206).
Pour déterminer le
revenu que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré en dépit de son atteinte à
la santé (revenu d'invalide), il doit être tenu compte avant tout de la situation professionnelle
concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé - soit
lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité
ou alors aucune activité adaptée, normalement exigible - la jurisprudence admet la possibilité
de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent de l'enquête
sur la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de la statistique (TFA
I 654/04 du 21 juillet 2005, consid 5, ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors
à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb). Dans ce cas, on réduira le montant des salaires
ressortant de ces données en fonction des empêchements propres à la personne de l'invalide,
tels que le handicap, l'âge, les années de service, la nationalité, la catégorie
d'autorisation de séjour ou le taux d'occupation (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). Toutefois,
de telles déductions ne doivent pas être effectuées de manière schématique,
mais tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier, et s'échelonnent jusqu'à
25 % au maximum.
b)
Le recourant critique le gain réalisable dans une activité adaptée, tel qu'il a été
fixé par l'intimé sur la base des données économiques statistiques, soit 48'820 fr.
90 par année et qui conduit, en comparaison du revenu de 53'329 fr. par année qu'il aurait
obtenu chez son ancien employeur, montant qu'il ne conteste pas, à un degré d'invalidité
de 8.45 %.
Les données économiques
statistiques auxquelles s'est référé l'intimé tiennent compte d'un large éventail
d'activités simples et répétitives existant sur le marché du travail et dont un bon
nombre est adapté aux handicaps de l'assuré pour qu'il puisse mettre à profit sa capacité
de travail exigible. Compte tenu de l'activité de substitution raisonnablement exigible de la part
du recourant, seul le niveau de qualification 4 correspondant aux activités simples et répétitives
entre ici en considération, à savoir 4'294 fr. (valeur en 1996), part au 13ème salaire
comprise (ESS 1996, TA1, niveau de qualification 4). Ce salaire hypothétique représente, compte
tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de 40 heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1996
(41.9; Vie économique 11-2005, p. 86, tableau B 9.2), un revenu annuel de 53'975.58 fr. (4'497 fr.
97 X 12). Après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 1996 à
1997 (+0.50 %; La Vie économique, 11-2005, p. 87, tableau B 10.2) on obtient un revenu annuel
de 54'245 fr. 46 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174, consid. 4a).
A
ce salaire, il convient encore, conformément à la jurisprudence, d’appliquer un facteur
de réduction. L’intimé a retenu à cet égard un abattement de 10 % en raison
du « handicap » du recourant. En l'espèce, il semble justifié d'admettre
une réduction de 25 % (VSI 1999 pp. 55-56) pour tenir compte du fait que l'assuré exerçait
un travail de force qu'il ne peut plus faire, qu'il est âgé, qu'il présente des difficultés
liées à ses capacités d'adaptation et d'apprentissage ainsi que d'intégration sociale.
Par conséquent, le revenu avec invalidité que peut réaliser R.________ est de 40'684 fr.
Il résulte de la comparaison des revenus avec et sans invalidité que le recourant présente
une perte de gain de 4'509 fr. (54'245 fr. 46 – 40'684 fr.), correspondant à un degré
d’invalidité de 25 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
7.
Ainsi au regard des principes
légaux et jurisprudentiels rappelés plus haut, le dossier s'avère complet pour statuer
sur la demande de rente, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner un complément d'instruction sous
la forme d'une nouvelle expertise médicale requise par le recourant. La décision attaquée
n'est, par conséquent, pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée,
ce qui conduit au rejet du recours.
8.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr. et être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 14 novembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 250 francs, sont mis à la charge de R.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yves Hofstetter (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :