voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
vd_findinfo · AA 44/25 - 157/2025 · 2021-01-01 · de

SÉQUELLE TARDIVE, CAUSALITÉ NATURELLE, ACCIDENT, FORCE PROBANTE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 44/25 - 157/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 45/24 - 153/2025 · 2021-01-01 · de

ACCIDENT, NOTION, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, LÉSION DES TENDONS, FOOTBALL | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 45/24 - 153/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 48/25 - 145/2025 · 2021-01-01 · de

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ, FORCE PROBANTE, ADMISSION PARTIELLE, RENTE D'INVALIDITÉ | 18 al. 1 LAA, 24 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA, 36 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 48/25 - 145/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 49/11 - 82/2011 · 2011-07-11 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.07.2011 AA 49/11 - 82/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
49/11 - 82/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 11 juillet 2011
_____________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
, juge unique
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Ursins, recourante,
et
I.________
SA
, à Martigny, intimée,
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 5 mai 2011 par R.________
à l’encontre de la décision sur opposition prise le 15 avril 2011 par I.________ SA,
vu la réponse déposée le 14 juin 2011 par l'intimée,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 8 juillet 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme R.________, à Ursins,
‑
I.________ SA, à Martigny,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 5/10 - 20/2010 · 2010-03-03 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, ACCIDENT | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.03.2010 AA 5/10 - 20/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AA 5/10 - 20/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 3 mars
2010
____________________
Présidence
de   M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
M.        Laurent
*****
Cause pendante entre
:
C.________
, à [...], recourant,
et
P.________ SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 11 janvier
2010 par C.________ à l'encontre de la décision sur
opposition du 30 novembre 2009 par laquelle P.________ SA a
confirmé le refus de prendre en charge les suites de
l'accident dont le recourant avait été victime le 11
septembre 2008,
vu la nouvelle décision rendue le 12 février 2010 par
P.________ SA qui, reconsidérant le cas du recourant, a
accepté de prendre en charge les suites de l'accident
précité,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le recourant le 26 février 2010;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑
C.________,
‑      P.________
SA,
‑      Office
fédéral de la santé publique,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 51/08 - 7/2011 · 2011-01-04 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2011 AA 51/08 - 7/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
51/08 - 7/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 4 janvier 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind,
juge unique
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à La Tour-de-Peilz, recourante,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 20 avril 2008 par
F.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 28 mars 2008 par la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
vu l'échange d'écritures qui s'en est suivi,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 3 janvier 2010 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme F.________
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
‑
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AA 51/14 - 96/2014 · 2014-09-29 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.09.2014 AA 51/14 - 96/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
51/14 - 96/2014
ZA14.021454
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 29 septembre 2014
_________________________
Présidence
de               M.
Merz
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Cully, recourant, représenté par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Olivier Derivaz, avocat à Monthey (VS).
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 26 mai 2014 par G.________
à l’encontre de la décision sur opposition prise le 24 avril 2014 par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (l’intimée),
vu la réponse déposée le 27 juin 2014 par l’intimée,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 23 septembre 2014 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Claudio Venturelli, avocat (pour G.________),
‑
Me Olivier Derivaz, avocat (pour la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents),
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 52/09 - 72/2011 · 2011-06-07 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.06.2011 AA 52/09 - 72/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
52/09 - 72/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 7 juin 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Vevey, recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 11 avril 2009 par
R.________ à l’encontre de la décision prise le 12 mars 2009 par la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents,
vu la réponse déposée le 25 juin 2009 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 5 juin 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
R.________
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 52/10 - 78/2010 · 2010-07-30 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.07.2010 AA 52/10 - 78/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
52/10 - 78/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 30 juillet 2010
_____________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Villeneuve, recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
Division Juridique, à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours interjeté le 29 mai 2010 par
W.________ contre une décision prise à son encontre par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents et relative à un accident ayant eu lieu le 13 février 2008,
vu le courrier adressé le 29 juillet 2010 à la cour de céans, par lequel le recourant
déclare renoncer à son recours,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. W.________,
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division Juridique,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AA 53/25 - 159/2025 · 2021-01-01 · de

36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 53/25 - 159/2025
 

36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 54/23 - 137/2025 · 2021-01-01 · de

REJET DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, LIEN DE CAUSALITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 54/23 - 137/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 55/11 - 84/2011 · 2011-07-20 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.07.2011 AA 55/11 - 84/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
55/11 - 84/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 20 juillet 2011
_____________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
domicilié au Kosovo, recourant, représenté par Me Monique Gisel, avocate au Mont-sur-Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 27 mai 2011 par B.________
à l’encontre de la décision prise le 28 avril 2011 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le  4 juillet 2011;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Monique Gisel, avocate (pour B.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 59/12 - 63/2012 · 2012-07-03 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.07.2012 AA 59/12 - 63/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
59/12 - 63/2012
ZA12.022876
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 3 juillet 2012
_____________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à […], recourante, représentée par Me Luc Del Rizzo, à Monthey,
et
B.________SA
,
à Montreux, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 12 juin 2012 par S.________
à l’encontre de la décision sur opposition du 14 mai 2012 rendue par B.________SA,
Vu le domicile de la recourante à [...], en Valais,
Vu le courrier du juge instructeur du 14 juin 2012 impartissant à la recourante un délai au
2 juillet 2012 pour se déterminer sur la compétence à raison du lieu du Tribunal de céans,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 2 juillet
2012, reçue par la Cour des assurances sociales le 3 juillet 2012;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Luc Del Rizzo (pour Mme S.________),
‑
B.________SA,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AA 60/24 - 138/2025 · 2021-01-01 · de

MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ACCIDENT, ASSUREUR-ACCIDENTS | 10 LAA, 6 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA, 45 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 60/24 - 138/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AA 61/11 - 44/2013 · 2013-06-05 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.06.2013 AA 61/11 - 44/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
61/11 - 44/2013
ZA11.023161
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 5 juin 2013
____________________
Présidence
de               Mme
Dessaux
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Sainte-Croix, recourant, représenté par le syndicat Unia, à Yverdon-les-Bains,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 21 juin 2011, complété
le 26 août suivant, par L.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise
le 20 mai 2011 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (la caisse),
vu la réponse déposée le 30 décembre 2011 par la caisse,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 31 mai 2013;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Syndicat Unia (pour L.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AA 63/11 - 111/2011 · 2011-10-11 · fr

RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.10.2011 AA 63/11 - 111/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
63/11 - 111/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 11 octobre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Nyon, recourante, représentée par Mes Stefano Fabbro et Laurence Noble, avocats à
Fribourg,
et
D.________
Accidents SA
,
à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours déposé le 27 juin 2011
par K.________ (ci-après: la recourante) contre la décision sur opposition rendue le 25 mai
2011 par D.________ Accidents SA (ci-après: l'intimée),
vu la réponse déposée le 15 août 2011 par l'intimée,
vu la correspondance du 10 octobre 2011 de la recourante par laquelle celle-ci indique avoir décidé
de retirer son recours déposé le 27 juin 2011,
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD
applicable sur renvoi de l'art. 91 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mes Stefano Fabbro et Laurence Noble (pour K.________),
‑
D.________ Accidents SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :