vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 599 · 2021-06-17 · fr

PLACEMENT À DES FINS D'ASSISTANCE, MESURE PROVISIONNELLE, SCHIZOPHRÉNIE, REJET DE LA DEMANDE | 426 CC, 445 al. 3 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 17.06.2021 Arrêt / 2021 / 599

TRIBUNAL
CANTONAL
E120.050709-210911
141
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 17 juin 2021
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Rouleau et Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Bouchat
*****
Art.
426 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
V.________
,
à Yverdon-les-Bains, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 6 mai 2021 rendue par
la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 6 mai 2021, adressée pour notification aux parties
le 31 mai 2021, la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice
de paix ou les premiers juges) a poursuivi l’enquête en placement à des fins d'assistance
ouverte en faveur de V.________ (ci-après : la personne concernée ou le recourant) (I),
a dit que l’appel formé le 16 avril 2021 par V.________ à l’encontre de la
décision de placement à des fins d’assistance ordonnée le 17 mars 2021
à son endroit était irrecevable (II), a confirmé le placement provisoire à des fins
d'assistance de V.________, né le [...] 1977, au Centre de psychiatrie du Nord vaudois (ci-après :
le CPNVD) ou dans tout autre établissement approprié (III), a révoqué la délégation
de compétence aux médecins concernant la levée du placement provisoire de V.________ et
a dit que l’autorité de protection était dorénavant seule compétente pour ordonner
la levée de cette mesure (IV), a invité les médecins du CPNVD à faire rapport sur
l'évolution de la situation de l’intéressé et à formuler toute proposition
utile quant à sa prise en charge, dans un délai au 6 octobre 2021 (V), a ordonné une expertise
psychiatrique à son égard, ce qui serait fait par courrier séparé (VI), a dit que
les frais de l’ordonnance suivaient le sort de la cause (VII) et a déclaré l’ordonnance
immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VIII).
En droit, les premiers juges ont en substance retenu que V.________ était connu pour une schizophrénie
paranoïde et une consommation de cannabis qui avaient entrainé de multiples hospitalisations
en psychiatrie, dans la majorité des cas à la suite d’interruptions du traitement ambulatoire
à sa sortie de l’hôpital. Ils ont considéré qu’au vu des éléments
du dossier, la personne concernée avait encore besoin de soins dans un environnement médicalisé,
afin de poursuivre la stabilisation de son état de santé, finaliser l’adaptation du nouveau
traitement neuroleptique  ̶  qui nécessitait un suivi médical rapproché
̶  et construire un projet d’intégration d’un lieu de vie adapté. Dans
ce contexte, il a été retenu que son placement provisoire à des fins d'assistance devait
être confirmé, tant la cause que la condition de la mesure étant réunies, l’aide
et l’assistance dont la personne concernée avait besoin en raison de ses troubles ne pouvant
actuellement lui être fournie autrement que par une prise en charge institutionnelle.
B.
Par courrier non signé du 9 juin 2021, V.________ a formé recours contre l’ordonnance
précitée en concluant à la levée de son placement provisoire à des fins d’assistance.
Il s’est dit d’accord de vivre en appartement protégé, en appartement autonome
ou à l’hôtel, et avec l’institution de mesures ambulatoires comprenant un suivi
chez un psychologue et un suivi infirmier hebdomadaire.
Interpellée, la juge de paix a renoncé, par avis du 10 juin 2021, à reconsidérer
l’ordonnance litigieuse.
Le 14 juin 2021, les Drs [...] et [...], respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin assistant
au CPNVD, ont déposé un bref rapport réactualisé sur la situation de V.________.
Le 17 juin 2021, la Chambre de céans a tenu une audience en présence du recourant et d’
[...], en remplacement de [...], curatrice du Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après :
le SCTP). Lors de cette audience, le Président de la Chambre de céans a demandé au recourant
de signer formellement son recours, ce qu’il a fait séance tenante. Il a également remis
aux comparants une copie du rapport médical du CPNVD du 14 juin 2021, dont le contenu a été
discuté séance tenante. Les parties ont ensuite été entendues.
C.
La Chambre de céans retient les faits suivants :
1.
Par courrier du 16 novembre
2020, les Drs [...], chef de clinique au CPNVD, et [...] ont signalé la situation de V.________,
né le [...] 1977, hospitalisé depuis le 12 octobre 2020. Ils ont exposé qu’il était
atteint de schizophrénie paranoïde et avait des idées délirantes de persécution
persistantes entravant la prise de son traitement neuroleptique. Ils ont expliqué que celui-ci lui
convenait et avait permis une nette amélioration de la situation clinique. Selon les médecins,
l’intéressé avait déjà connu de multiples hospitalisations en psychiatrie,
pour la plupart dues à des ruptures de son traitement en ambulatoire. Ils ont ajouté que le
comportement de l’intéressé avait entrainé la rupture de son contrat avec [...]
SA, société qui lui mettait à disposition un appartement protégé, et qu’à
ce stade, il refusait l’idée d’aller en foyer à sa sortie de l’hôpital.
Ils ont ainsi conclu à ce que des mesures contraignantes soient prises concernant son suivi ambulatoire,
son traitement médical et son placement en foyer.
Par avis du 18 décembre 2020, la juge de paix a demandé aux médecins des précisions
sur le type de mesures nécessaires.
Le même jour,
[...] et [...], respectivement cheffe de groupe et curatrice au SCTP, ont également signalé
la situation de V.________ et ont requis en urgence son placement à des fins d’assistance.
Elles ont expliqué que bien que l’intéressé ait occupé un appartement protégé
chez [...] SA, où il était suivi par une équipe d’infirmiers, les hospitalisations
au CPNVD s’enchainaient depuis quelques années avec, à chaque fois, le même scenario,
soit la remise en question du traitement thérapeutique – pourtant revu à de nombreuses
reprises entre mars et décembre 2020 par son psychiatre –, entrainant l’arrêt de
son traitement, la dégradation de son état et finalement son placement. V.________ refusait
par ailleurs l’idée d’intégrer un foyer. Elles ont encore relevé que le logement
de la personne concernée était proche de l’insalubrité et que celle-ci se nourrissait
essentiellement de solutions liquides composées d’aliments originaux. Elles ont ainsi recommandé
son placement dans une institution, dès lors qu’une telle mesure permettrait de travailler
de manière régulière sur la prise du traitement médicamenteux et sur l’occupation
de son temps libre et de son contexte de vie.
Ne s’estimant pas suffisamment renseignée sur l’état de la personne concernée,
la juge de paix a cité les intéressés à l’audience de la justice de paix du
21 janvier 2021 pour procéder à l’instruction et au jugement dans le cadre de son enquête
en placement à des fins d’assistance.
Par courrier du 22 décembre 2020 adressé à la juge de paix, les Drs  [...] et [...]
ont requis le placement à des fins d’assistance de la personne concernée dans un foyer,
compte tenu de sa mise en danger chronique à sa sortie de l’hôpital. Ils ont relevé
que son emménagement dans un appartement protégé l’exposerait à l’arrêt
de son traitement, à une consommation de cannabis et à un nouveau cycle d’hospitalisation.
2.
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 21 janvier 2021, la justice de paix a poursuivi l’enquête en placement
à des fins d’assistance ouverte en faveur de V.________, a dit qu’il devait se soumettre
provisoirement au traitement ambulatoire consistant en la poursuite des consultations avec la Dre [...],
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, selon fréquence préconisée
par cette dernière, une injection d’Abilify une fois par mois, selon dosage préconisé
par la psychiatre responsable, une visite infirmière à domicile, selon fréquence à
définir par la psychiatre responsable, et une aide au ménage, selon fréquence à définir
par la psychiatre responsable, a chargé la Dre [...] de coordonner le suivi ambulatoire et d’aviser
l’autorité de protection si la personne concernée se soustrayait aux contrôles prévus
ou compromettait de toute autre façon le traitement ambulatoire et a ordonné la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique à l’égard de l’intéressé.
Le 28 janvier 2021, [...] et [...] ont exposé qu’à la suite de l’audience du 21 janvier
2021, elles avaient rencontré l’intéressé afin de faire le point sur sa situation,
dès lors que son contrat avec [...] SA prenait fin le 28 février 2021. A cette occasion, l’intéressé
a expliqué qu’il ne prenait plus son traitement neuroleptique et qu’il avait refusé,
contre avis médical, l’injection de ce médicament au mois de décembre 2020, préférant
se soigner avec des médecines naturelles, à savoir un à deux joints de cannabis par jour.
Il a par ailleurs indiqué envisager son avenir exclusivement dans un appartement privé de la
région de Payerne, avec un passage infirmier hebdomadaire et des séances avec le psychologue
toutes les deux semaines et avec le psychiatre une fois tous les deux mois. Les intervenantes du SCTP
ont toutefois relevé que son refus de traitement avait déjà provoqué son hospitalisation
par deux fois et qu’il était manifestement dans le déni quant à son besoin d’aide.
Elles ont ainsi préconisé son placement à des fins d’assistance dans une institution
spécialisée.
Par courrier du même jour adressé à la justice de paix, V.________ a fait savoir qu’il
se sentait mieux et qu’il souhaitait démontrer qu’il était prêt à devenir
indépendant.
3.
Le 17 mars 2021, la Dre [...] a ordonné le placement médical à des fins d’assistance
de V.________ au CPNVD en raison de troubles psychiques. La décision indique que le « patient
[est] connu pour une schizophrénie [et] présente une décompensation psychotique. [Il]
refuse la médication, ne se présente pas aux RDV, [et] a un comportement désorganisé.
Le traitement ambulatoire n’est plus possible, il se met en danger avec une consommation de cannabis ».
Par courrier du 19
mars 2021, l’intéressé a une première fois interjeté appel contre la décision
précitée.
4.
Le 29 mars 2021, la Dre [...], spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a déposé
son rapport concernant [...] à la suite de son évaluation psychiatrique.
Elle a notamment indiqué que l’intéressé était un homme de 45 ans connu pour
une schizophrénie paranoïde ayant nécessité plusieurs hospitalisations en psychiatrie
pour des décompensations psychotiques aiguës sur arrêt de traitement neuroleptique. Elle
a exposé qu’il était suivi par une psychiatre privée, avait bénéficié
d’un appartement protégé avec infirmier CMS, et avait été hospitalisé
au CPNVD, puis transféré à l’Hôpital psychiatrique de Prangins à la suite
de son placement médical, en raison d’une nouvelle décompensation aiguë de son trouble
avec hallucinations, idées délirantes de persécution envahissantes, arrêt du traitement,
et forte désorganisation de la pensée et du comportement. Elle a ajouté qu’au bénéfice
de l’AI et sous curatelle, l’intéressé avait perdu son logement protégé,
lequel était devenu insalubre et que sa psychiatre avait également arrêté son suivi.
L’experte a expliqué que le traitement de l’intéressé consistait en une introduction
progressive de Clopin, un neuroleptique utilisé en cas d’échec du traitement avec des
molécules plus courantes et/ou résistantes à la maladie. L’intéressé avait
en effet essayé plusieurs neuroleptiques, y compris sous forme de dépôt et en ambulatoire,
sans grand succès thérapeutique. Contactés par l’experte, l’équipe infirmière
et le Dr  [...], médecin assistant à l’Hôpital psychiatrique de Prangins, ont
également décrit un tableau clinique aigu qui n’avait pratiquement pas évolué
depuis l’entrée de l’intéressé, un délire focalisé sur le traitement
qui compliquait considérablement la prise en charge, une désorganisation encore très présente,
des idées de persécution qui concernaient l’équipe de soins et des hallucinations
acoustico-verbales sous forme de voix de ses parents lui ordonnant certains comportements sexuels (masturbation,
prostitution).
Tenant compte de l’ensemble des éléments, l’experte a considéré qu’une
sortie de l’hôpital serait actuellement contre-indiquée et mettrait clairement en danger
le patient, car celui-ci présentait toujours un tableau de décompensation psychotique aigu
avec des hallucinations, des idées de persécution envahissantes non critiques et une importante
désorganisation de la pensée et nécessitait encore des soins importants, journaliers et
hospitaliers, ainsi qu’un séjour en chambre de soins intensifs. Selon elle, s’il quittait
l’hôpital en l’état, le risque auto- et hétéro-agressif serait important,
tant son rapport à la réalité était altéré.
5.
Par décision du 1
er
avril 2021, la juge de paix a rejeté l’appel déposé le 19 mars 2021 par V.________.
Par courrier du 12 avril 2021, le CPNVD a informé la justice de paix que   V.________
avait quitté l’établissement le 8 avril précédent.
Le 16 avril 2021, V.________ a une seconde fois interjeté appel contre son placement médical
à des fins d’assistance ordonné le 17 mars 2021.
Le même jour,
les Drs [...] et [...] ont sollicité une prolongation de la mesure de placement en accord avec V.________.
Ils ont indiqué que le patient était placé médicalement depuis le 17 mars 2021, en
raison d’une péjoration de sa symptomatologie psychotique et que son évaluation psychiatrique
initiale avait mis en évidence une recrudescence des symptômes psychotiques positifs et négatifs
chez ce patient atteint de schizophrénie paranoïde. Ils ont expliqué que l’intéressé
avait passé trois semaines en chambre de soins intensifs à l’Hôpital psychiatrique
de Prangins, en raison d’une symptomatologie délirante avec des idées délirantes
de persécution et une désorganisation importante de la pensée et du comportement, et avait
ensuite été transféré au CPNVD le 8 avril 2021. Ils ont ajouté que différentes
mesures thérapeutiques avaient été mises en œuvre, soit notamment la mise en place
d’un nouveau traitement neuroleptique le 19 mars 2021, en raison d’une réponse jugée
inefficace sous l’ancien traitement, et d’un projet de placement en foyer. Ils ont encore
précisé qu’aucun projet de placement n’avait été élaboré et
que le patient était actuellement sans domicile fixe, ce qui risquait de péjorer son état
clinique. Ils ont ainsi préconisé la poursuite du traitement en milieu institutionnel, dès
lors que la fin de sa prise en charge impliquerait, selon eux, un risque de rupture du traitement avec
une molécule (Clozapine) nécessitant un suivi médical rapproché. Le prolongement
de la mesure aurait ainsi pour objectifs de stabiliser le patient sur le plan de sa symptomatologie,
de suivre son traitement neuroleptique et ses effets positifs et secondaires et de travailler avec lui
et son réseau sur un projet de placement en foyer.
Le 26 avril 2021, les Drs [...] et [...] ont signalé une nouvelle fois la situation de la personne
concernée. Ils ont indiqué qu’à sa sortie d’hospitalisation, le patient avait
mis en échec les mesures ambulatoires, ne se présentant pas aux rendez-vous pour l’injection
d’Abilify et seulement partiellement aux séances chez sa psychiatre, la Dre [...]. Ils ont
ajouté que devant une incapacité à entrer en lien thérapeutique et une mise en échec
des différentes solutions proposées, celle-ci avait mis fin au suivi. Ils ont exposé que
V.________ présentait actuellement une symptomatologie psychotique floride avec des idées délirantes
de persécution et d’empoisonnement et une désorganisation importante. Selon leurs dires,
un nouveau traitement neuroleptique (Clozapine) avait été introduit à l’Hôpital
psychiatrique de Prangins devant un diagnostic de schizophrénie résistante, traitement que
le CPNVD poursuivait également. Ils ont encore indiqué que le 21 avril 2021, un réseau
avait été organisé en présence de la curatrice et du directeur de [...] SA et que
pour eux, V.________ nécessitait un cadre plus contenant, la situation en ambulatoire étant
intenable. Selon eux, des mesures contraignantes lui permettraient un suivi rapproché d’un
point de vue thérapeutique et médicamenteux, en particulier avec le traitement de Clozapine
qui nécessite un suivi rapproché sur le plan hématologique au vu des risques impliquant
le pronostic vital. Ils ont ainsi requis son placement à des fins d’assistance, craignant
qu’une sortie de l’hôpital sans mesure de placement conduise à une nouvelle rupture
de traitement et une péjoration rapide de son état psychique pouvant le mettre et mettre autrui
en danger.
6.
Par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 28 avril 2021, la juge de paix a prolongé provisoirement le placement à
des fins d'assistance de V.________ au CPNVD ou dans tout autre établissement approprié (I),
a convoqué V.________ et [...], du SCTP, à l'audience de la justice de paix du 6 mai 2021
pour instruire et statuer sur le maintien du placement à titre provisoire (II), a délégué
aux médecins du CPNVD la compétence de lever le placement provisoire et les invités à
informer immédiatement l’autorité de protection en cas de levée de la mesure (III),
a invité les médecins du CPNVD à informer immédiatement la justice de paix si la
situation médicale de V.________ devait se modifier d’ici la tenue de l’audience fixée
ci-dessus (IV), a dit que l’ordonnance était immédiatement exécutoire (V) et a dit
que les frais suivaient le sort des frais de la procédure provisionnelle (VI).
Lors de l’audience de la justice de paix du 6 mai 2021, V.________ et [...], curatrice du SCTP,
ont été entendus. V.________ a déclaré qu’il souhaitait la levée du placement,
car cette mesure l’étouffait. A la question de savoir s’il resterait à l’hôpital
en cas de levée de la mesure, il a déclaré qu’il respecterait le règlement
et le périmètre de l’hôpital. Il a également rappelé consommer du cannabis
pour se détendre et souhaiter prouver que le traitement chimique neuroleptique ne fonctionnait pas
et générait chez lui des effets chimiques. Il a expliqué que ces médicaments surdosés
le poussaient vers le bas, lui coupaient la faim, le rendaient nauséeux et l’épuisaient.
Il a en outre déclaré qu’il ne pourrait pas supporter d’intégrer un foyer,
le fait de côtoyer trop de monde lui prenant trop d’énergie. De son côté, la
curatrice a indiqué se faire de souci pour l’intéressé et craindre que le même
schéma ne se répète en cas de levée du placement.
7.
Le même jour, la justice de paix a rendu l’ordonnance litigieuse.
Dans le cadre de la procédure de recours, les Drs [...] et [...] ont déposé, le 14 juin
2021, un bref rapport réactualisé sur la situation de V.________. Ils ont d’abord rappelé
que l’intéressé était hospitalisé depuis le 17 mars 2021, d’abord à
l’Hôpital psychiatrique de Prangins, puis au CPNVD. Ils ont relevé que l’introduction
du traitement psychotrope était partiellement favorable, le patient gardant des idées délirantes
de persécution et d’empoisonnement en lien avec sa schizophrénie paranoïde. Ils
ont indiqué qu’ils poursuivaient avec lui le travail autour d’un placement en foyer,
mais qu’il refusait catégoriquement d’entrer en matière. Par ailleurs, il consommait
activement du cannabis, consommation qu’ils n’arrivaient pas à cadrer. Actuellement
sous traitement de Clozapine, un neuroleptique qui montrait des effets partiellement favorables avec
une meilleure stabilisation de ses idées délirantes, les médecins ont relevé que
son intégration dans un appartement protégé pourrait mettre en échec son traitement
actuel et le conduire à une nouvelle décompensation psychotique, nécessitant une nouvelle
hospitalisation. Ils ont ainsi préconisé le placement de V.________ en foyer, afin d’avoir
un meilleur contrôle du suivi du traitement neuroleptique et de donner un cadre lui permettant d’envisager
son placement dans un appartement protégé.
Lors de l’audience de la Chambre de céans du 17 juin 2021, V.________ et [...] ont été
entendus. V.________ a indiqué être toujours placé au CPNVD et devoir notamment prendre
des neuroleptiques en raison de sa prétendue schizophrénie, alors qu’il ne les supporte
pas. Il a expliqué souffrir seulement de dépression et avoir un trouble lié à l’enfance,
de sorte que seuls les antidépresseurs pourraient l’aider. Il a admis consommer régulièrement
du cannabis, substance qui lui faisait du bien. Il a encore déclaré ne pas vouloir intégrer
un foyer, car il avait besoin de calme pour se ressourcer, mais consentait néanmoins à retourner
dans un appartement protégé ou à l’hôtel. De son côté, [...] a relevé
que l’intéressé allait nettement mieux depuis son admission au CPNVD, mais que lorsqu’il
arrêtait sa médication, son sentiment de persécution revenait. Il a ainsi indiqué
que le foyer pouvait être une bonne transition avant un appartement protégé.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles de la justice de paix confirmant
le placement provisoire à des fins d’assistance de la personne concernée.
1.2
Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8
LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de
l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles dans les dix
jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). La personne concernée, les
proches et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 aI. 2 CC). Le recours
doit être interjeté par écrit, mais il n’a pas besoin d’être motivé
(art. 450 al. 3 CC et 450e al. 1 CC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
(art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu
de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, interjeté en temps
utile par la personne concernée, laquelle a signé son acte à l’audience du 17 juin
2021, le recours est recevable.
Interpellée, la juge de paix a renoncé à reconsidérer son ordonnance.
2.
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité
de protection de l'adulte établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f
CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck,
Basler Kommentar, ZGB I, 6
e
éd., 2018 [ci-après : Basler Kommentar], n. 7 ad 450a CC, p. 2827, et les auteurs
cités).
En matière de
protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74).
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes
de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours
(Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, Zurich/St Gall 2012 [ci-après : Guide
pratique COPMA 2012], n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire
à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points
essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi de l'art. 20 LVPAE). Selon les situations,
le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2012, op. cit.,
n. 12.39, p. 290).
3.
3.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue
par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée
de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de faire
autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate
la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
3.1.1
La procédure devant l'autorité de protection
est notamment régie par les art. 443 ss CC. Selon l'art. 447 al. 2 CC, en cas de placement à
des fins d'assistance, la personne concernée doit en général être entendue par l'autorité
de protection réunie en collège. Il en est de même lorsque l'autorité de recours,
en l'occurrence la Chambre des curatelles, est saisie de la contestation de la personne concernée
contre la décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance (art. 450e al.
4 1
ère
phr. CC ; ATF 139 III 257 consid. 4.3).
3.1.2
En cas de troubles psychiques, la décision relative à un placement à des fins d'assistance
doit être prise sur la base d'un rapport d'expertise (art. 450e al. 3 CC), dans lequel l'expert
doit notamment se prononcer sur l'état de santé de l'intéressé (ATF 140 III 101 consid.
6.2.2 ; 140 III 105 consid. 2.4). Elle doit indiquer sur la base de quels éléments de fait
le tribunal a retenu l'existence d'un état de faiblesse (« Schwächezustand »)
au sens de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III 101 précité consid. 6.2.3). Si l’exigence
d’une expertise est émise dans le sous-chapitre II intitulé « Devant l'instance
judiciaire de recours », il faut considérer qu'elle ne vaut qu'à l'égard de la première
autorité judiciaire compétente, à savoir l'autorité de protection elle-même
(JdT 2013 III 38). Les experts doivent disposer des connaissances requises en psychiatrie et psychothérapie,
mais il n'est pas nécessaire qu'ils soient médecins spécialistes dans ces disciplines
(Guide pratique COPMA 2012, op. cit., n. 12.21 p. 286 ; Geiser, Basler Kommentar, op. cit., n. 18
ad art. 450e CC). L'expert doit être indépendant et ne pas s'être déjà prononcé
sur la maladie de l'intéressé dans une même procédure (Guillod, CommFam, Protection
de l’adulte, 2013, n. 40 ad art. 439 CC ; cf. sous l'ancien droit ATF 137 III 289 consid. 4.4
; ATF 128 III 12 consid. 4a, JdT 2002 1474 ; ATF 118 II 249 consid. 2a, JdT 1995 I 51 ; TF 5A_358/2010
du 8 juin 2010, résumé in Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2010, p.
456).
La loi n’exige pas que le médecin consulté soit étranger à l’établissement
de placement. Lorsque l’autorité de protection statue sur une mesure provisoire, elle peut
se contenter, dans certaines circonstances, d’entendre l’intéressé et de se fonder
sur un simple rapport médical, même oral (JdT 2005 III 51 consid. 2c).
3.2
En l'espèce, le recourant a été entendu le 6 mai 2021 par la justice de paix et le 17
juin 2021 par la Chambre de céans. Partant, le droit d'être entendu de l'intéressé
a été respecté.
Par ailleurs, l’ordonnance litigieuse repose sur un rapport d'expertise du 29 mars 2021 de la Dre
[...], spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et sur les avis médicaux des
16 et 26 avril 2021 de respectivement les Drs [...] et [...] pour le premier et Drs [...] et [...] pour
le second.
L'ordonnance entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
4.
4.1
Le recourant requiert la levée du placement provisoire à des fins d'assistance prononcé
en sa faveur. Il allègue ne pas supporter la vie « en communauté » au sein de l’hôpital,
ainsi que son actuelle médication à base de neuroleptique et se dit prêt à réintégrer
un appartement protégé tout en bénéficiant d’un suivi infirmier et psychiatrique.
Il s’oppose en revanche formellement à l’idée d’intégrer un foyer, dès
lors qu’il dit avoir besoin de calme pour se ressourcer.
4.2
L'art. 426 CC dispose qu'une personne peut être placée dans une institution appropriée
lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon,
l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière
(al. 1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que la personne concernée représente pour
ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection (al. 2), et la personne concernée doit
être libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies (al. 3). La
notion de « troubles psychiques » englobe toutes les pathologies mentales reconnues en psychiatrie,
à savoir les psychoses et les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les démences,
ainsi que les dépendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacodépendance
(TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1). S'agissant de la « déficience mentale »,
il faut comprendre les déficiences de l'intelligence, congénitales ou acquises, de degrés
divers (TF 5A_617/2014 du 1
er
décembre 2014 consid. 4.2 ; Message du Conseil fédéral du 28 juin 2006 concernant la révision
du Code civil suisse [Protection des personnes, droit des personnes, et droit de la filiation], Message,
FF 2006 p. 6677). Il y a « grave état d'abandon » lorsque la condition d'une personne
est telle qu'il y aurait atteinte à sa dignité si elle n'était pas placée dans une
institution afin de lui apporter l'assistance dont elle a besoin : la notion est plutôt la conséquence
de troubles psychiques ou d'une dépendance (Message, FF 2006 p. 6695).
L'art. 426 CC exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement
(troubles psychiques, déficience mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou
de traitement ne pouvant être fourni autrement et l'existence d'une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne placée ou de lui apporter le traitement
nécessaire (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1).
Ainsi, le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé que si, en raison
de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive à l'art. 426 CC, l'intéressé
a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-dire présente un état qui exige qu'une
aide lui soit fournie, souvent sous la forme d'un traitement médical, que des soins lui soient donnés
et qu'une protection au sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289 consid. 4, JdT 2009
I 156). Il faut encore que la protection nécessaire ne puisse être réalisée autrement
que par une mesure de placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures,
telles que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient été ou
paraissent d'emblée inefficace (JdT 2005 III 51 consid. 3a ; cf. également art. 29 LVPAE pour
le traitement ambulatoire). Il s'agit là de l'application du principe de proportionnalité,
qui exige que les actes étatiques soient propres à atteindre le but visé, justifiés
par un intérêt public prépondérant, et qu'ils soient à la fois nécessaires
et raisonnables pour les personnes concernées. La mesure doit être considérée comme
une
ultima ratio
,
toutes les mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation juridique de
l'intéressé devant être examinées. Une mesure restrictive est notamment disproportionnée
si une mesure plus douce est à même de produire le résultat escompté. L'atteinte,
dans ses aspects matériel, spatial et temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que nécessaire
(TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1).
Eu égard au principe de la proportionnalité, le fait que l'assistance ou le traitement nécessaires
ne puissent pas être fournis d'une autre façon que par un internement ou une rétention
dans un établissement constitue l'une des conditions légales au placement. Tel peut notamment
être le cas lorsque la personne concernée n'a pas conscience de sa maladie et de son besoin
de placement (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3) ou que son bien-être nécessite un traitement
stationnaire, qui ne peut être couronné de succès que s'il est assuré sans interruption
(TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1).
Lorsque la décision de placement est prise par ordonnance de mesures provisionnelles (art. 445 al.
1 CC), il suffit que la cause et le besoin de protection soient établis au stade de la vraisemblance
(Kühnlein, Le placement à des fins d'assistance au regard de la pratique vaudoise : principes
généraux et questions choisies, in JdT 2017 III 75, p. 86 ; JdT 2005 III 51).
4.3
En l’espèce, le recourant, âgé de 44 ans et hospitalisé depuis le 17 mars
2021, souffre de schizophrénie paranoïde ayant nécessité plusieurs hospitalisations
en psychiatrie pour des décompensations aiguës avec hallucinations, idées délirantes
de persécution envahissantes et forte désorganisation de la pensée et du comportement.
Si ces troubles sont actuellement traités à l’aide d’un neuroleptique – traitement
revu plusieurs fois, faute de résultats −, l’alliance thérapeutique du recourant
reste très limitée. En effet, celui-ci supporte d’une part mal ce traitement et considère
d’autre part souffrir uniquement de dépression et d’un trouble lié à l’enfance,
préférant ainsi se soigner à l’aide de cannabis.
Des mesures ambulatoires ont été tentées en janvier 2021, lesquelles ont notamment consisté
en un suivi psychiatrique, une injection d’Abilify une fois par mois, des visites infirmières
à domicile et une aide au ménage. Or, force est de constater que le même schéma tend
à se répéter chez le recourant : interruption du traitement à sa sortie de l’hôpital,
détérioration rapide de son état psychique et exposition à un risque auto- et hétéro-agressif,
alors même que, selon les Drs  [...] et [...], le traitement actuel nécessite un suivi
rapproché sur le plan hématologique au vu des risques impliquant le pronostic vital.
On relève encore que selon le rapport réactualisé du 14 juin 2021 des Drs [...] et [...],
le traitement actuel montre des effets partiellement favorables avec une meilleure stabilisation des
idées délirantes du recourant, mais que celui-ci garde des idées délirantes de persécution
et d’empoisonnement en lien avec sa schizophrénie paranoïde. Par ailleurs, les médecins
précités ont indiqué ne pas encore être parvenus à cadrer la consommation de
cannabis de l’intéressé. Travaillant en outre sur le projet d’intégration
par le recourant d’un lieu de vie adapté, soit à ce stade un foyer, ils ont relevé
que le recourant refusait catégoriquement cette option. Or, son intégration dans un appartement
protégé pourrait mettre, selon eux, en échec son traitement actuel et le conduire à
une nouvelle décompensation psychotique, nécessitant une nouvelle hospitalisation.
Il apparait ainsi, à l’instar de ce que les premiers juges ont relevé, que tant la cause
que la condition d’un placement provisoire à des fins d’assistance sont remplies, le
recourant souffrant de troubles psychiques nécessitant vraisemblablement un environnement médicalisé
et contraignant, afin de garantir la stabilisation de son état de santé, étant précisé
que l’aide, dont il a actuellement besoin, ne peut lui être fournie autrement que par une
prise en charge institutionnelle et hospitalière, au vu de l’échec des mesures ambulatoires
et de son anosognosie.
Partant, c’est à juste titre que les premiers juges ont à ce stade confirmé le placement
provisoire à des fins d’assistance du recourant.
On relèvera toutefois que, si le recourant semble s’être focalisé, comme l’a
relevé l’experte, sur l’inadéquation de son traitement neuroleptique, rendant sa
prise en charge compliquée, il pourrait être opportun de poursuivre la recherche d’un
traitement mieux supporté par l’intéressé − au vu des effets secondaires indésirables
occasionnés – afin d’augmenter sa compliance thérapeutique.
5.
Au vu de ce qui précède,
le recours doit être rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art.
74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance de mesures provisionnelles
est confirmée.
III.
L’arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
M. V.________ personnellement,
-
Mme [...], curatrice SCTP,
et
communiqué à :
-
Mme la Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois,
-
CPNVD, à l’att. des Drs [...] et [...],
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :