vd_findinfo · HC / 2010 / 67 · 2009-12-03 · fr

SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, FAUTE | 42 al. 1 CP, 42 al. 2 CP, 43 ch. 1 CP, 47 CP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 19.01.2010 HC / 2010 / 67

TRIBUNAL CANTONAL
29
PE09.002492-CHM/AFI/PGI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 19 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art. 42 al. 1
et 2, 43 al. 1,
47 CP; 411 let. i,
415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
H.________
contre le jugement rendu le 3 décembre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
dirigée contre lui.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 3 décembre 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment,
constaté que H.________ s'était rendu coupable de
vol, de dommage à la propriété, de violation
de domicile, de viol et d'infraction à la loi
fédérale sur les étrangers (I), l'a
condamné à une peine privative de liberté de
21 mois, sous déduction de 267 jours de détention
avant jugement (II) et a mis à sa charge l'entier des frais
de justice, par 45'418 fr. 20 (V).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé H.________, né en 1983, ressortissant du
Kosovo, est entré en Suisse illégalement à une
date indéterminée du mois de mai 2008; il a en outre
séjourné et travaillé sans autorisation dans
notre pays à tout le moins du début février
2009 au 11 mars suivant. Son casier judiciaire est
vierge.
A Renens, dans la nuit du 22 au 23 mai 2008, l'accusé a, en
compagnie de deux comparses, forcé la porte palière
d'une épicerie. Les acolytes ont
pénétré dans le commerce et ont
dérobé un coffre-fort contenant entre 4'000 et 5'000
fr., plusieurs paquets de cigarettes, six boites en plastique
contenant environ 100 fr. en monnaie ainsi qu'un natel.
Le 7 février 2009, C.________, accompagnée de son
amie intime de l'époque et d'une troisième femme,
s'est rendue dans un sauna lausannois avec l'une de ses
connaissances masculines, ainsi que deux autres hommes, dont
l'accusé. S'agissant d'une soirée mixte, les
intéressés n'ont pu entrer qu'à la condition
de constituer trois couples.
L'accusé a attiré C.________ dans une toute petite
pièce, dont il a verrouillé la porte. Il a contraint
la jeune femme à s'allonger, en usant de force physique.
Puis il s'est étendu à côté d'elle, lui
a écarté les jambes, s'est allongé sur elle, a
écarté son slip sur le côté, l'a
pénétrée
contre son gré
sans
préservatif en lui soulevant les jambes tout en appuyant de
tout son poids sur elle et a éjaculé en elle. Durant
les faits, la victime a exprimé son refus de tout acte
sexuel.
La victime a dû subir une trithérapie HIV
préventive. Son médecin lui a prescrit des
anxiolytiques et elle a dû séjourner quelque temps
à l'Hôpital psychiatrique de Cery. Elle a
déposé plainte. A l'audience, elle a
précisé qu'elle ne s'était rendue au sauna que
pour assister aux ébats des couples, que ce soit par
curiosité ou par voyeurisme. Elle n'avait, pas plus que son
amie, l'intention de pratiquer d'acte de nature sexuelle. Elle a
ajouté que l'accusé n'ignorait pas qu'elle est
homosexuelle.
2.
Appréciant les faits de la cause, le tribunal correctionnel
a retenu le viol sur la base des dires de la plaignante, du
comportement de celle-ci après l'agression, de
l'état de choc de la victime
après les faits incriminés, des soins médicaux
qui lui ont été prodigués sur la base de
constatations médicales objectives et de l'orientation
sexuelle de l'intéressée, qui excluait chez elle tout
désir d'entretenir des relations intimes avec un partenaire
du sexe opposé. Il s'est également fondé sur
les déclarations de l'accusé, tenues pour peu
crédibles. En effet, l'intéressé avait d'abord
prétendu ne pas connaître l'amie intime de la
plaignante, en compagnie de laquelle il s'était pourtant
rendu au sauna le jour des faits, pour ensuite déclarer
qu'il la connaissait depuis janvier 2009. En outre, l'accusé
avait déclaré à l'un de ses amis qu'il avait
entretenu avec la plaignante des relations consenties, dont il
avait donné le détail. Or, confronté à
celle-ci devant le juge d'instruction, il s'était
révélé incapable de mentionner les
particularités intimes dont elle était porteuse,
à savoir un "piercing" dans ses parties génitaes et
un tatouage au-dessus de son pubis. De même, le tribunal
correctionnel a écarté la thèse d'un complot
ourdi contre l'accusé par l'amie intime de la plaignante,
qui aurait agi par jalousie homosexuelle
dans le dessein de
l'éloigner de sa partenaire. En effet, l'amie en question ne
l'a pas dénoncé, ni à la police, ni même
à des tiers.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont pris en compte, à charge, qu'il
n'était, contrairement à ses
dénégations, venu en Suisse que pour y commettre des
délits. Pour ce qui est en particulier du viol, ils ont
retenu qu'il avait agi en étant mû par des mobiles
égoïstes et qu'il avait imposé son pouvoir
à sa victime malgré les manifestations de refus de
celle-ci, dont il savait de surcroît qu'elle n'était
pas attirée par les hommes. A ceci s'ajoute, toujours selon
la cour, que son comportement témoigne de ce qu'il n'avait
pas pris conscience de ses actes malgré neuf mois de
détention avant jugement. Les premiers juges ne lui ont
trouvé aucune circonstance explicitement à
décharge hormis son absence
d'antécédent.
Posant un pronostic défavorable sous l'angle du sursis
ordinaire, le tribunal correctionnel a tenu pour déterminant
que l'accusé avait nié les faits malgré
l'évidence, qu'il n'avait tiré aucune leçon de
sa période de détention avant jugement, qu'il n'avait
pas pris la mesure de la gravité de ses agissements, qu'il
n'avait jamais manifesté le moindre regret et qu'il n'avait
même pas eu un mot à l'intention de la plaignante.
Selon les premiers juges, ces éléments fondent un
pronostic défavorable. Le sursis partiel a été
refusé au motif que, même après neuf mois de
détention avant jugement, l'accusé avait
montré "par l'état d'esprit détestable dans
lequel il n'(avait) cessé d'évoluer durant l'audience
qu'il (était) prêt à tout moment à
recommencer dans son activité délictueuse, voire
criminelle".
C.
En temps utile, H.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est reconnu coupable de vol, de dommage à la
propriété, de violation de domicile et d'infraction
à la loi fédérale sur les étrangers et
condamné à une peine privative de liberté
fixée à dire de justice, assortie du sursis.
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du
jugement.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en nullité,
subsidiairement en réforme. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualité qui n'est en principe plus
examinée dans le cadre du recours en
réforme.
2.
Le recourant se prévaut de moyens de
nullité tirés de l'art.
411
let. i CPP.
2.1
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP
est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause.
Un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait
ne suffit pas à entraîner l'annulation du jugement.
Seul un doute concret, d'une certaine consistance, en d'autres
termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction
(Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op.
cit., p. 83; JT 1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le
premier juge n'a méconnu aucun des éléments de
l'instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que
s'en référer à son appréciation (JT
2003 III 70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220,
cité par Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP).
Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable, ou apparaisse
même préférable (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I
166, c. 2a; Bersier, ibid.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
2.2
Le recourant soutient
d'abord que les premiers juges ont versé dans l'arbitraire
en retenant la version des faits de la victime au détriment
de la sienne.
Le jugement ne se fonde pas uniquement sur les dires de la
plaignante. Bien plutôt, la conviction de la cour repose
essentiellement sur un faisceau d'indices convergents, à
savoir sur l'état de choc de la victime après les
faits incriminés, sur les soins médicaux qui lui
avaient été prodigués sur la base de
constatations médicales objectives et sur l'orientation
sexuelle de l'intéressée, qui excluait pour elle tout
désir d'entretenir des relations intimes avec un partenaire
du sexe opposé. A ces éléments s'ajoute la
méconnaissance, par l'accusé, de détails
intimes dont était porteuse la plaignante; de même, la
thèse d'une machination ourdie par l'amie de la victime a
été écartée.
Dans la mesure où il se limite à opposer la version
des faits de l'accusé à celle retenue par les
premiers juges, le moyen est purement appellatoire. Partant, il
doit être écarté. Au demeurant,
l'appréciation des premiers juges, reposant sur un faisceau
d'indices convergents, n'est en rien arbitraire.
2.3
Le recourant soutient
ensuite que c'est de manière arbitraire que le tribunal
correctionnel a retenu qu'il avait agi avec conscience et
volonté, soit de manière intentionnelle.
A cet égard également, le plaideur se limite à
opposer sa version des faits à celle retenue par les
premiers juges. Le moyen est dès lors purement appellatoire.
Partant, il doit être écarté. Au demeurant,
l'appréciation des premiers juges n'est, ici encore, en rien
arbitraire. Le jugement retient en effet que la victime a
manifesté son refus d'entretenir des relations sexuelles
avec son agresseur, ce dont l'accusé n'a tenu aucun compte,
en imposant l'acte sexuel à sa partenaire. Ces motifs
fondent l'intention, car ils établissent qu'il était
clairement reconnaissable au recourant que sa victime ne souhaitait
pas entretenir une relation sexuelle avec lui.
Le recours en nullité doit ainsi être
rejeté.
3.1
Sous l'angle de la réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf.
l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller
au-delà des conclusions du recourant; elle est liée
en outre par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e
phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a
été vu, sous l'angle de la nullité, que de
telles inadvertances ne sont pas données en l'espèce,
pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
3.2
Le premier moyen de réforme du recours tend
à ce que la peine soit assortie du sursis.
a)
L'art. 42 al. 1 CP prévoit que le juge suspend en
règle générale l'exécution d'une peine
pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits. Il découle de l'art. 42
al. 2 CP que le sursis total est exclu sauf circonstances
particulièrement favorables si, durant les cinq ans qui ont
précédé l'infraction, l'auteur a
été condamné à une peine privative de
liberté de six mois au moins.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Savoir si le
sursis serait de nature à détourner l'accusé
de commettre de nouvelles infractions doit être
décidé sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement
(ATF 134 IV 1, c. 4.2.1).
L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable quant
au comportement futur du condamné. Le sursis est
refusé non pas lorsqu'il est impossible d'établir un
pronostic favorable, mais bien parce qu'un pronostic
défavorable existe (Kuhn, Le sursis et le sursis partiel, in
Justice et Sanctions, vol. 8, La nouvelle partie
générale du Code pénal suisse, Kuhn,
Moreillon, Viredaz et Bichovsky éd., Berne 2006, pp. 213 ss,
spéc. p. 220). Le sursis est la règle dont on ne peut
en principe s'écarter qu'en présence d'un pronostic
défavorable. En cas d'incertitude, le sursis doit primer
(ATF 134 IV 1 précité, c. 4.2.2 in fine).
Parmi les critères essentiels à
l'établissement du pronostic, on doit citer les
antécédents pénaux, le risque de
récidive qui se fonde sur les antécédents, le
socialisation ou le comportement au travail de l'auteur; la prise
de conscience de la faute par l'auteur est également
déterminante (Roth/Moreillon [éd.], Commentaire
romand, Bâle 2009, n. 17 ad art. 42 CP, p. 438). A cet
égard, la prise de conscience de sa faute par l'auteur doit
permettre d'augurer d'un changement d'attitude face à ses
actes (Tribunal fédéral, arrêt du 23 juillet
2007, 6B_171/2007, c. 4).
On relèvera enfin que, pour poser le pronostic, le juge de
répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation.
Il y a toutefois violation du droit fédéral si la
décision attaquée repose sur des
considérations étrangères à la
disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les
critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est
montré à ce point sévère ou
clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts
cités). La Cour de cassation n'intervient en cette
matière que si le premier juge n'a pas motivé sa
décision, l'a fondée sur des arguments juridiques
critiquables ou sur un raisonnement manifestement insoutenable ou
encore s'il a outrepassé son pouvoir d'appréciation
(cf. notamment cass., L.,
du 10
février 2009, n° 50)
.
Les critères dégagés sous l'empire de l'ancien
droit (antécédents, réputation, socialisation,
risque de récidive) conservent leur validité sous le
nouveau droit, nonobstant la nouvelle formulation de la loi (cf.
ATF 134 IV 53;
Roth/Moreillon [éd.], Commentaire
romand, Bâle 2009, n. 17 ad art. 42 CP, p. 438).
b)
En l'espèce, les conditions objectives du sursis sont
réunies. Pour nier que ses conditions subjectives l'eussent
été, le tribunal correctionnel a, pour ce qui est du
sursis ordinaire, tenu pour déterminant que l'accusé
avait nié les faits malgré l'évidence, qu'il
n'avait tiré aucune leçon de sa période de
détention avant jugement, qu'il n'avait pas pris la mesure
de la gravité de ses agissements, qu'il n'avait jamais
manifesté le moindre regret et qu'il n'avait même pas
eu un mot à l'intention de la plaignante. Selon les premiers
juges, ces éléments fondent un pronostic
défavorable.
S'il est exact que le sursis est la règle pour une peine
privative de liberté de la durée de celle ici en
cause, encore faut-il qu'un élément favorable
déterminant au moins, respectivement un
élément défavorable retenu à tort
infirme le pronostic défavorable posé par le tribunal
correctionnel. Le recourant fait en particulier valoir qu'un
prévenu peut être digne du sursis malgré ses
dénégations. Il oublie cependant que la jurisprudence
dont il se prévaut n'est applicable qu'à celui qui
nie par crainte du châtiment, par égard pour ses
proches ou pour un autre motif (ATF 101 IV 257, c. 2, JT 1976 IV
130). Elle ne s'applique pas lorsque l'accusé ne se borne
pas à nier dans son intérêt ou celui de tiers
mais s'efforce consciemment d'induire les autorités
pénales en erreur, rejette la faute sur autrui et tente de
mauvaise foi de charger témoins et victimes, voire de les
faire passer pour des menteurs (ibid.). Cette jurisprudence garde
sa validité sous l'empire du nouveau droit (cf. le c. 3.2a
ci-dessus, in fine).
En matière de viol, une application par trop rigoureuse de
la jurisprudence résumée ci-dessus priverait le
prévenu de la faculté de se prévaloir du
consentement de sa victime, ce qui est un moyen de défense
dont il ne saurait aisément être
déchu.
Il ressort toutefois du jugement que l'accusé ne s'est pas
limité à plaider que les rapports intimes
incriminés étaient consentis. Bien plutôt, il a
tenté de faire apparaître sa victime et l'amie intime
de celle-ci comme des menteuses, si ce n'est des calomniatrices en
soutenant la thèse d'un complot dont il aurait
été l'innocente victime. Ses propos ont
été mensongers, respectivement contradictoires tout
au long de la procédure. Ce faisant, il a franchi des
limites que sa ligne de défense n'exigeait pas.
Attentatoires à la dignité de la victime, vainement
polémiques envers une tierce personne, mensongères et
incohérentes, ses dénégations peuvent donc
être retenues contre lui. Par identité de motifs, il
en découle qu'il n'a pas pris la mesure de la gravité
de ses agissements. Partant, les premiers juges n'ont pas
abusé de leur pouvoir d'appréciation en
considérant que sa mentalité l'exposait à la
réitération.
C'est donc à bon droit que la peine n'a pas
été assortie du sursis ordinaire.
Pour ce qui est du sursis partiel, l'art. 43 al. 1 CP
prévoit que le juge peut suspendre partiellement
l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail
d'intérêt général ou d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au
plus afin de tenir compte de façon appropriée de la
faute.
Malgré l'absence de renvoi explicite de l'art. 43 CP, les
conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP),
à savoir les perspectives d'amendement, sont
également valables pour le sursis partiel, dès lors
que la référence au pronostic ressort implicitement
du but et du sens de l'art. 43 CP. Ainsi, lorsque le pronostic
quant au comportement futur de l'auteur n'est pas
défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine
soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis partiel. En
effet, en l'absence d'espoir d'influencer l'auteur de quelque
manière par un sursis complet ou partiel, la peine doit
être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1
précité, c. 5.3.1, p. 10; TF, arrêt
6B_713/2007, SJ 2008 I, p. 277, spéc. p. 280).
Le sursis partiel a été refusé au motif que,
même après neuf mois de détention avant
jugement, l'accusé avait montré "par l'état
d'esprit détestable dans lequel il n'(avait) cessé
d'évoluer durant l'audience qu'il (était) prêt
à tout moment à recommencer dans son activité
délictueuse, voire criminelle". Cette motivation n'est pas
contraire à la loi, précisée notamment par
l'arrêt de principe précité (ATF 134 IV 1).
Elle n'excède pas le large pouvoir d'appréciation
dévolu en la matière au premier juge.
Le recours en réforme doit donc être rejeté en
tant qu'il tend à ce que la peine soit assortie d'un
sursis.
3.3
Le recourant invoque ensuite une fausse application de l'art. 47
CP. Soutenant que la sanction qui lui a été
infligée est arbitrairement sévère, il
reproche aux premiers juges d'avoir accordé un poids
démesuré à ses dénégations, au
détriment de son absence d'antécédent et de
l'attitude de la victime.
a)
Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir. Selon l'al. 2 de cette disposition, la culpabilité
est déterminée par la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
b)
L'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir
d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation, qui ne
fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours
en réforme sur la quotité de la peine que si la
sanction a été fixée en dehors du cadre
légal, si elle est fondée sur des critères
étrangers à l'art. 47 CP, si des
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la sanction apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127
IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c.
2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant, l'effet de la peine devant toujours rester
proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie
la jurisprudence rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118 IV 21, c. 2b;
cf. aussi notamment TF, arrêt
6B_207/2007,
du 6 septembre 2007, ad Chambre
pénale de la Cour de justice du canton de Genève du
23 avril 2007)
.
3.4
En l'espèce, les premiers juges ont retenu
que la culpabilité du recourant justifiait une certaine
sévérité dans la fixation de la peine. Ils ont
pris en compte, à charge, que l'accusé
n'était, contrairement à ses
dénégations, venu en Suisse que pour y commettre des
délits. Pour ce qui est en particulier du viol, il avait
obéi à des mobiles égoïstes et avait
imposé son pouvoir à sa victime malgré les
manifestations de refus de celle-ci, qu'il savait de surcroît
ne pas être attirée par les hommes. A ceci s'ajoute
que son comportement témoigne de ce qu'il n'avait pas pris
conscience de ses actes malgré neuf mois de détention
avant jugement. Les premiers juges ne lui ont trouvé aucune
circonstance explicitement à décharge hormis son
absence d'antécédent. Ils ont en outre
mentionné que le viol n'avait pas été
accompagné d'actes de violence autres que la contrainte et
que, comme déjà relevé, les faits
étaient survenus dans un endroit propice au libertinage,
lieu dans lequel les participants évoluaient en petite
tenue.
Ce faisant, le tribunal ne s'est pas fondé sur des
éléments étrangers à l'art. 47 CP. Ceux
pris en compte sont complets et pertinents. La peine
réprimant l'ensemble des infractions ici en cause se situe
dans le cadre légal et tient compte du concours
d'infractions. Elle n'est pas arbitrairement
sévère.
Il s'ensuit que le recours en réforme doit être
rejeté à l'instar du recours en
nullité.
4.
En conclusion, le recours doit être rejeté en
application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement
confirmé.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office, par 500 fr., sont mis à la charge
du recourant (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat
de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du
recourant se soit améliorée (ATF
135 I 91
, c. 2.4,
spéc.
2.4.3
).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'190 fr. (deux mille cent
nonante francs), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 500 fr. (cinq
cents francs), sont mis à la charge du recourant
H.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
H.________ se soit améliorée.
V.
la détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 21 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Marie
Delaloye, avocate-stagiaire (pour H.________),
-      Me Flore Primault,
avocate (pour C.________),
-      [...],
Renens,
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (25.09.1983),
-      Office
fédéral des migrations,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: