vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 730 · 2014-02-04 · fr

MOTIF DE RÉVISION, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RECONSIDÉRATION, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, CONSTATATION DES FAITS | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 28 al. 3 LPGA, 43 LPGA, 6 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.02.2014 Arrêt / 2013 / 730

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
165/13 - 20/2014
ZD13.026854
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 février 2014
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Pétremand et Mme Rossier, assesseures
Greffier
:
M.              Bohrer
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante, représentée par Asllan Karaj,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17, 28 al. 8, 43, 61 let. a et c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 LAI ; 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1976, originaire du Kosovo,
mariée, mère de plusieurs enfants mineurs, sans formation professionnelle, arrivée en
Suisse en 1995, est au bénéfice d'une autorisation d’établissement (permis C). Elle
a déposé le 4 mai 2006 une première demande de prestations AI pour adultes auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI). Dans le
cadre de cette demande, elle a indiqué avoir travaillé comme nettoyeuse pour l'entreprise A.________
SA de 2000 à 2005. Sans préciser la nature de son atteinte à la santé, elle a exposé
que celle-ci existait depuis 2001.
Il ressort du questionnaire pour l'employeur établi le 8 juin 2006 par l'entreprise A.________ SA
notamment que l'assurée avait été licenciée par lettre du 21 mars 2006 avec effet
au 31 mai 2006 en raison de ses problèmes de santé depuis mi-septembre 2005.
Dans un rapport médical du 9 juin 2006, le Dr G.________, spécialiste en anesthésiologie
et en médecine interne et médecin chef au sein de l'Hôpital I.________, service d'antalgie,
a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies droites sur hernie discale L4-L5 à droite, de céphalées
de l’hémicrâne gauche ainsi que de dorso-scapulo-brachialgies gauches et a estimé
que ces derniers avaient une répercussion sur la capacité de travail de l'assurée. Sur
le plan de l'anamnèse, ce médecin a exposé que l'assurée avait commencé à
développer des plaintes algiques dans les suites de l’accouchement de son dernier garçon,
quatre ans et demi auparavant. Comme première douleur, l'assurée décrivait des céphalées
qui touchaient I'hémicrâne gauche en hémicasque par intermittence. Comme deuxième
douleur, elle signalait des douleurs dorsales avec une irradiation dans le membre supérieur gauche,
tant antérieur que postérieur et qui prenaient également une origine pectorale gauche.
Comme troisième douleur, sa patiente signalait des lombalgies qui avaient évolué en des
lombosciatalgies droites et montraient une irradiation tant postérieure qu’antérieure,
jusqu’au niveau des orteils, mais principalement le gros orteil à droite. La description de
la douleur avait principalement un caractère nociceptif. Cette symptomatologie restait fluctuante
mais persistante, malgré le traitement mis en place. Au niveau des constatations objectives, le
Dr G.________ a relevé qu'à l’examen clinique, l’examen neurologique montrait des
réflexes ostéo-tendineux (ROT) vifs et symétriques, qu'il n’y avait pas de véritable
déficit moteur, mais à plusieurs reprises des lâchages, probablement algiques, qu'il y
avait un pseudo-Lasègue à droite qui créait une douleur purement inguinale, la position
assise avec jambes étendues étant tout à fait possible. La colonne vertébrale montrait,
ou niveau cervical, une dysfonction segmentaire C3-C4 à droite et surtout C4-C5 à gauche. L’examen
de la tête montrait des nerfs crâniens symétriques mise à part une hyposensibilité
dans le territoire du trijumeau. Il y avait un léger empâtement à l’émergence
du nerf sous-orbitaire gauche. L’examen cérébelleux, quant à lui, était sans
particularité alors que l’examen lombaire montrait une flexion quasiment impossible accompagnée
d’importantes douleurs, de même que la latéroflexion droite et la rotation droite qui
était pourtant symétrique avec le côté opposé. Ce praticien a également
mis en évidence une dysfonction segmentaire L4-L5 et L5-S1 à droite ainsi qu'une articulation
sacro-iliaque droite bloquée avec une douleur à la symphyse et au muscle iliaque à droite
au niveau de la ceinture pelvienne. Enfin, ce médecin a constaté également de multiples
myogéloses fessières droites. Quant à la mobilité des deux hanches, elle était
symétrique, mais il avait un doute quant au ligament sacro-spinale à droite. Selon le Dr G.________,
la capacité de travail de l'assurée était nulle dans toute activité, habituelle ou
adaptée, au regard de l'étendue du phénomène algique lié au handicap physique.
Dans un rapport médical du 30 juin / 11 juillet 2006, le Dr W.________, spécialiste en médecine
générale et médecin traitant de l'assurée, a posé les diagnostics d'épisode
dépressif réactionnel avec trouble de l'adaptation, de myalgies diffuses d'origine "peu
claire" et de lombosciatalgies droites sur troubles de la statique. Selon ce praticien la capacité
de travail de l'assurée était nulle dans son activité habituelle comme dans une activité
adaptée. Il a en outre ajouté ce qui suit :
"Il
s’agit d’une patiente d’origine kosovare en Suisse depuis plusieurs années, dont
le mari travaille dans une [...] de la région. (…) Elle présente notamment des douleurs
multiples l’empêchant de se déplacer, de porter des objets lourds, allant en se péjorant.
Ces dernières se sont localisées ces derniers temps dans la région lombo-sacrée avec
irradiation dans le membre inférieur droit dans un premier temps, puis devenant bilatérale.
Les différents examens effectués n’ont pas été très contributifs et une
tentative de prise en charge au [...] s’est soldée par un échec, la patiente [a] présenté
des complications très florides et ayant justifié une hospitalisation.
Parallèlement,
Madame K.________ présente des épisodes de malaise avec oppression thoracique occasionnelle
et céphalées importantes. Des scanners et différents bilans spécialisés ont
également été effectués, sans heureusement qu’aucune problématique n’ait
pu être mise en évidence.
Nous
nous trouvons donc face à une patiente qui montre un retrait social extrêmement important avec
en plus exacerbation de ce phénomène par les symptômes développés. (…)
Je pense, […] au vu des différents examens, que Mme K.________ présente différentes
problématiques et probablement une fibromyalgie surajoutée, qui peut être essentiellement
probablement somatoforme mais de manière suffisamment floride et importante pour que tout ceci aboutisse
à un épisode dépressif important avec retrait social et perte totale de l’élan
vital."
Ce médecin a également annexé les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport médical
établi le 26 avril 2005 par le Dr P.________, spécialiste en ophtalmologie et en ophtalmochirurgie
au sein de l'Hôpital O.________ dont il ressort que l'assurée lui avait été envoyée
pour avis concernant des céphalées, probablement migraineuses. Ce spécialiste a écrit
en outre ce qui suit :
"Rappelons
brièvement [que la patiente] présente une uvéite de l'œil droit dans le cadre d’une
hétérochromie de Fuchs. (…).
Ses
plaintes sont de deux types :
-
épiphora, rougeur,
brûlures, démangeaisons bilatérales quotidiennes et variables, aujourd’hui, c’est
un "jour moyen".
-
céphalées pulsatiles
accompagnées de nausées, de vomissements occasionnels, de sonophobie et photophobie et de douleurs
oculaires. Ces symptômes surviennent 4 jours sur 7 en moyenne. Il y a de plus des épisodes
de diplopie horizontale, sensations vertigineuses, vision floue avec des "points qui vibrent"
ainsi qu’un épisode avec perte de connaissance de 30 minutes.
Résumé
du status
:
•
Vision :
ne voit pas ma main qui bouge à 30 cm ddc. Aucune amélioration de la fonction visuelle par
correction ou par trou sténopéique.
•
Champ
visuel :
impossible par confrontation.
(…)
Impression
:
(…)
Troisièmement,
la fonction visuelle est "effondrée aujourd’hui", ce qui contraste avec la déambulation
de la patiente dans le local d’examen. Je n’ai pas de suspicion de neuropathie optique ou
rétinopathie particulière. Je pense qu’une composante
fonctionnelle,
non-organique,
surajoutée est présente,
pour des raisons qui m’échappent."
-
Un rapport médical établi le 6 juin 2005 par le Dr O.________, dans lequel ce spécialiste
en médecine interne et en cardiologie a indiqué que le status de l'assurée démontrait
un trapèze et un sus-épineux très douloureux mais que l'électrocardiogramme effectué
alors que l'assurée avait des précordialgies était dans les limites de la norme et que
l'échocardiographie pratiquée sur elle était rigoureusement normale. Ce spécialiste
a ainsi souligné qu'une étiologie cardiaque à cette symptomatologie était très
peu vraisemblable.
-
Un rapport médical établi le 29 juin 2005 par le Dr E.________, spécialiste en neurologie,
qui a retenu un examen neurologique détaillé parfaitement physiologique ne reflétant aucune
explication objective pour rendre compte de la sémiologie dont se plaignait la patiente et qui restait
"essentiellement subjective", selon ce médecin.
-
Un rapport médical
du 12 mai 2006 établi par le Dr A.________, spécialiste en neurochirurgie, dont ressortent
en particulier les passages suivants :
"(…)
Sur
le plan
objectif
présence chez cette patiente (…) d’une hyperlordose lombaire basse avec rectitude sus-jacente
et légère scoliose dorsolombaire en "S" s’accentuant modérément à
l’antéflexion du tronc. Distance doigts-sol de 10 cm pour un Schober lombaire de 10-14 cm.
Latéroflexions accusées comme douloureuses et à prédominance droite. Tonicité
fessière symétrique, points de Valleix fessiers sensibles des 2 côtés à prédominance
droite. Manoeuvre de Lasègue douloureuse dès 60° à droite et 80° à gauche
mais sans blocage ni renforcement par le Bragard alors que la patiente est par ailleurs capable de s’asseoir
les jambes tendues (donc vrai Lasègue négatif). Réflexes rotuliens et achilléens
symétriques à la manoeuvre de Jendrassek. Pas de parésie réelle objectivable dans
les différents groupes musculaires examinés mais collaboration limitée avec mauvaises
contractions musculaires et pseudo faiblesse tant distale que proximale aux épreuves des jambes
fléchies ou lors de la marche sur les pointes et les talons qui, avec aide, est parfaitement réalisable.
Sensibilité certainement dans les normes dans le cas d'une hypoesthésie subjective diffuse
et mal systématisée du membre inférieur droit (semblant néanmoins prédominer
distalement au niveau du dermatome L5?).
Des
documents radiologiques
on retiendra au
scanner
de novembre 2005 la présence de troubles dégénératifs modérés débutants
des deux derniers espaces intervertébraux lombaires avec notamment pincements L5-S1 ainsi que
protrusion
discale médiane modérée, non réellement expansive ni luxée, L4-L5 à légère
prédominance droite.
Appréciation
:
L'ensemble des éléments actuels objectifs tant cliniques que neuroradiologiques parle contre
une intervention neurochirurgicale décompressive éventuelle qui n’améliorerait en
rien la situation présente, cette dernière étant probablement en partie chronifiée
avec résistance aux différents traitements conservateurs effectués jusqu’ici et
amplifiée par un certain degré de surcharge psychogène. (…)."
Par avis médical du 27 septembre 2006, le Dr F.________, du Service médical régional de
l'AI (ci-après : SMR) a exposé que l'assurée souffrait de douleurs multiples qui
n'avaient pas pu être objectivées par de multiples investigations et qu'elle présentait
probablement un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive. A son avis, les documents
médicaux recueillis parlaient plutôt en faveur d'une problématique psychosociale que médicale,
l'assurée ne parlant pas français et n'ayant pas pu s'intégrer. Afin d’obtenir de
plus amples informations, un séjour à la Clinique Y.________ (ci-après : Clinique
Y.________), en tant que centre d’observation médicale de l’AI (COMAI), allait être
organisé.
Le 23 novembre 2006, le Dr W.________ a adressé à l'OAI un nouveau rapport médical dont
il ressort en particulier que sa patiente avait une situation de vie compliquée avec un déracinement
de son pays et son incapacité à s'adapter en Suisse. En dessus de toute cette problématique
psychologique, se dressait une problématique somatique régulièrement difficile à
gérer sous forme de douleurs musculaires diffuses et fluctuantes. Ce médecin a précisé
que différents bilans rhumatologiques et neurologiques n'avaient pas permis de découvrir une
étiologie claire à ces symptômes si l'on exceptait une piste lombosciatalgique sur hernie
discale L4-L5. Il en était allé de même des différents bilans effectués à
chacun des malaises de l'assurée. Selon ce médecin, il était extrêmement difficile
de faire la part des choses entre problématique physique et psychique, même si le psychique
semblait être au premier plan avec des somatisations très importantes.
Ce médecin a également fourni les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport médical établi le 10 novembre 2005 par le Dr Y.________, du Service de radiologie
de l'Hôpital I.________, qui a conclu, suite à un scanner lombaire, à la présence
d'une saillie discale médiane à paramédiane au niveau L4-L5, venant au contact de l'émergence
de la racine L5 à droite ainsi qu'à la présence d'une spondylarthrose L4-L5 et L5-S1.
-
Un rapport médical
du 11 janvier 2006 établi par le Dr U.________ du Service de chirurgie de l'Hôpital I.________
dont il ressort qu'à l’examen clinique, l'assurée présentait en état général
conservé, qu'au niveau digestif, l’abdomen était pléthorique avec des bruits sans
particularité et une paroi souple et indolore, qu'au niveau inguinal droit il n’y avait pas
de palpation de hernie mais une douleur élective au niveau de l’épine du pubis à
droite avec une zone gachette alors qu'au niveau inguinal gauche, le status était sans particularité.
Au niveau ostéo-articulaire, le Lasègue était négatif de façon bilatérale.
Toutefois, ce médecin a décrit des douleurs à la palpation de la colonne lombaire et au
niveau de la face latérale de la cuisse droite. Selon ce praticien, l'assurée sortait d'un
contexte chirurgical et il ne pouvait lui proposer un traitement qui aurait pu soulager ses nombreuses
plaintes, ces dernières lui semblant relever également d’un contexte psycho-social hautement
perturbé.
-
Un rapport de sortie établi
le 11 avril 2006 par les Drs J.________ et D.________ du Service de médecine de l'Hôpital I.________
qui ont mentionné des douleurs lombaires aiguës chez l'assurée après une infiltration
péridurale de cortisone et qui, dans leur discussion, ont indiqué que "de manière
évidente, il existe une importante composante psychosociale, la patiente se comportant de manière
différente lorsqu'elle est seule ou lors de visites médicales".
-
Un rapport médical du 24 avril 2006 établi par le Dr G.________ lequel indique chez l'assurée
la présence de lombosciatalgies droites sur hernie discale L4-L5 à droite, de céphalées
ainsi que de dorso-scapulo-brachialgies gauches et précise qu'il a pratiqué en particulier
une péridurale cortisonée laquelle a conduit l'assurée à être hospitalisée
pendant trois jours en médecine en raison de l'accentuation de la symptomatologie algique.
-
Un rapport médical du 22 août 2006 établi par la Dresse Z.________, du Service de radiologie
de l'Hôpital I.________ qui a conclu que l'échographie abdomino-pelvienne (touchant le pancréas,
l'aorte, le foie, la vésicule biliaire, la rate, les reins, la vessie, l'utérus, les ovaires
et les structures intestinales) était dans les normes.
Sur mandat de l'OAI, le Dr I.________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie et
la Dresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, exerçant tous deux
au sein de la Clinique Y.________, ont expertisé l'assurée entre le 15 et le 16 janvier 2007.
Sur le plan somatique et psychiatrique, il ressort du rapport d'expertise établi par ces médecins
le 22 janvier 2007 notamment ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail
•
Aucun
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Lombosciatalgies droites
chroniques (M54.4)
•
Alpha-thalassémie
hétérozygote (D56.0)
•
Grossesse gémellaire
au 4
ème
mois
•
Uvéite récidivante
(hétérochromie de Fuchs) (H20.1)
•
Isthmolyse de L4
APPRECIATION
De
nombreux éléments du dossier présenté par Mme K.________ ne laissent pas d’étonner.
C’est
au printemps 2005 que ses plaintes s’intensifient au point de justifier divers bilans médicaux.
Systématiquement, les spécialistes consultés (ophtalmologue, cardiologue et neurologue)
soulignent l’insuffisance du socle organique et suggèrent la responsabilité de singularités
psychiques éventuelles et du contexte socioculturel. Le Dr P.________ parle, pour les troubles visuels,
de "composante fonctionnelle non organique surajoutée". Le Dr O.________ "exclut
une origine cardiaque aux symptômes" et souligne "l’état anxieux et la non
intégration sociale en Suisse avec somatisation majeure". Le Dr E.________ n’a "aucune
explication objective pour rendre compte de la sémiologie" et propose un soutien psychothérapeutique.
Des
avis inhabituellement sévères sont émis sur le comportement de l’assurée, certaines
descriptions suggérant que la souffrance est peu authentique, voire qu’il y a une production
de symptômes pratiquement délibérée. Ainsi, le Dr P.________ indique que "la
fonction visuelle effondrée contraste avec la déambulation de la patiente dans le local d’examen".
Le rapport de sortie de l’Hôpital d’[...] mentionne que "la patiente se comporte
de manière différente lorsqu’elle est seule ou lors des visites médicales".
Le médecin traitant lui-même indique qu’"aucune problématique n’a pu
être mise en évidence au terme des différents bilans" ; le Dr W.________ insiste
par ailleurs sur le déracinement et les problèmes d’intégration.
Dans
un tel contexte, tout acte médical comporte un risque iatrogène ; rétrospectivement,
l’indication à l’infiltration d’un stéroïde dépôt telle que
réalisée en mars 2006 paraît discutable, d’autant que le Dr A.________ se disait
préalablement peu convaincu "par l’ensemble des éléments objectifs tant cliniques
que neuroradiologiques".
Quoi
qu’il en soit, on demeure perplexe devant les prétentions de l’assurée. Le délai
séparant l’entrée dans l’incapacité de longue durée (15 septembre 2005)
et le dépôt de la demande de prestations (4 mai 2006), d’emblée sous forme d’une
rente, est extrêmement court, d’autant qu’il n’est fait mention d’aucune
atteinte à la santé.
Motif
supplémentaire d’étonnement, le souhait du couple K.________ de différer l’expertise
en raison d’une grossesse récente dont on apprendra qu’elle est gémellaire.
Dans
ce décor, l’approche clinique actuelle se révèle sans surprise. L’intéressée
avance des plaintes vagues, diffuses, sans aucun caractère spécifique, résistant à
tous les traitements. Mme K.________ peine à fournir un catalogue précis et hiérarchisé
de ses douleurs : les lombosciatalgies droites semblent occuper le devant de la scène. Leur
cotation à un très haut degré d’intensité tranche avec la mimique détendue
et le ton vif de l’entretien. Le retentissement sur les activités courantes est inductible,
l’assurée adaptant ses réponses au gré de son attente ; elle en vient même
à mentionner qu’on lui aurait interdit la conduite d’un véhicule en raison de ses
problèmes oculaires, information qu’elle corrigera lorsque la question lui sera reformulée
à plusieurs reprises.
Ce
tableau peu convaincant perd encore en crédibilité au fil des incohérences offertes par
l’examen physique. Le comportement douloureux est parfois caricatural, Mme K.________ indiquant
parvenir à se faire souffrir elle-même en se palpant la main. Les différentes modalités
de ce comportement sont dépeintes ci-dessus, comme le sont les auto-limitations à l’évidence
dirigées pour convaincre l’observateur de la réalité du handicap. Si l’on
fait abstraction de ces manifestations parasites, on ne trouve, pas plus que les médecins ayant
préalablement eu à examiner Mme K.________, de limitations fonctionnelles ni de signes objectifs
suggérant qu’une lésion structurelle sous-tend les doléances. Les documents d’imagerie
sont également rassurants, l’isthmolyse de L4 apparaissant comme une découverte fortuite,
à innocenter dans le contexte clinique.
Cette
absence d’anomalie organique, en-dehors de l’atteinte oculaire, invite à penser que
les symptômes sont éventuellement à référer à un trouble psychique. Au
cours de l’entretien psychiatrique, Mme K.________ se présente comme une femme paraissant
plus jeune que son âge chronologique, rondelette, souriant derrière ses lunettes, vêtue
simplement d’un survêtement d’intérieur. L’entretien médiatisé
par un interprète se déroule avec une femme qui comprend assez bien le français mais ne
le parle pas et ne veut pas s’y risquer. Elle est vigilante, orientée. L’intelligence
paraît dans les normes. La collaboration est bonne. II n’y a pas de ralentissement psychomoteur
chez cette femme souriante, accorte, qui semble s’exprimer sans retenue particulière, même
si la tonalité générale reste extrêmement factuelle. La thymie n’est pas abaissée
chez une femme qui n’est pas anxieuse ni angoissée. Le comportement ne montre rien de particulier,
hormis une posture étrange pendant l’entretien, Mme K.________ maintient son membre inférieur
droit tendu à angle droit avec son bassin sans manifester la moindre gêne, le moindre inconfort,
la moindre recherche de modification de position, la moindre "détresse". Par ailleurs,
il n’y a pas de trouble du contenu ou de la forme de la pensée, il n’y a pas de trouble
décompensé de la personnalité. En conclusion, l’examen se révèle sans
particularité, sans élément pour une affection psychiatrique, pour une comorbidité
psychiatrique ou un trouble décompensé de la personnalité. Amenées de manière
peu convaincue et peu convaincante, les douleurs accusées n’entrent par ailleurs pas dans
le cadre d’un syndrome douloureux somatoforme persistant on soulignera à cet égard l’absence
d’un "sentiment de détresse". De même, le diagnostic retenu antérieurement
à deux reprises d’état dépressif ne peut pas l’être actuellement ;
tout au plus peut-on arguer d’éléments d’allure dysthymique liés très
clairement, et reconnus comme tels par l’assurée, à des difficultés économiques.
Finalement,
l’état douloureux est largement conditionné et entretenu par des facteurs sortant du
champ médical proprement dit : absence de formation professionnelle ; acculturation incomplète ;
importante charge de famille ; ressources financières précaires. Le couple K.________
admet implicitement au cours de l’entretien et explicitement dans la demande de prestation la responsabilité
de ces facteurs auxquels on ne peut qu’être humainement sensibles. Toutefois, dans leur domaine
de compétence, les experts ne sauraient admettre d’atteinte à la santé physique
ou psychique retentissant de façon significative sur la capacité de travail.
"
Le rapport d’expertise psychiatrique de la Dresse B.________ du 16 janvier 2007, joint au
rapport précité du 22 janvier 2007, retenait notamment ce qui suit :
"
Affection
actuelle
L’assurée
fait remonter ses difficultés au mois de février 2001 à la suite de l’accouchement
de son quatrième enfant avec l’apparition de lombalgies et de lombosciatalgies droites, qui
n’auraient "pas été vues par le médecin", et qu’elle attribue à
une reprise de travail précoce, trois semaines après l’accouchement, sous la menace de
son employeur ("si tu viens pas, tu perds le travail"). Les plaintes perdurent mais ce n’est
qu’en 2005 qu’on observe une accélération et une multiplication des consultations
médicales augurées par une uvéite de l’oeil droit (cf. rapport du 26.04.2005) que
l’assurée attribue à l’effet d’un produit qu’elle aurait utilisé
dans le cadre de son travail. Les plaintes et les douleurs s’accentuent et se fixent justifiant
investigations cardiologique (cf. rapport du 06.06.2005), neurologique (cf. rapport du 29.06.2005), neurochirurgicale
(cf. rapport du 12.05.2006) avec une interruption définitive du travail en novembre 2005, l’ensemble
justifiant diverses tentatives thérapeutiques échouant régulièrement jusqu’à
la prise en charge par le service d’antalgie de l’Hôpital d'[...] (cf. rapport du 09.06.2006).
A
diverses reprises sont évoqués "une composante fonctionnelle non organique surajoutée"
(cf. rapport du Dr P.________), "un état anxieux" (cf. rapport du Dr O.________), "un
épisode dépressif réactionnel avec trouble de l’adaptation" (cf. rapport du
Dr W.________ du 01.02.2006), voire un "état dépressif" (cf. rapport du Dr G.________
du 09.06.2006), mais sans répercussion sur la capacité de travail.
Mme
K.________ est suivie par son médecin-généraliste, le Dr W.________ qu’elle voit
environ une fois par mois. Elle prend du Dafalgan et du Primpéran mais tout autre traitement a été
interrompu dernièrement dès sa grossesse connue.
Mme
K.________ vit donc avec ses quatre enfants et son mari dans une maison. Elle se lève à 07
h 00 du matin, prépare ses enfants pour l’école et les amène au bus scolaire à
08 h 30. Ensuite, de retour à domicile, elle vaque aux activités ménagères, à
son rythme, et prépare le repas pour toute la famille, évitant toutefois le changement de draps
et l’aspirateur, activités pour lesquelles elle est généralement aidée par
une belle-soeur. L’après-midi, elle s’allonge, regarde la TV et écoute la radio
albanaise ou va au village voisin en voiture - disant ne pouvoir conduire plus de 2 km et faisant quelques
courses ou rendant visite à ses nombreuses "copines". Elle ne se rend dans les petites
villes voisines d’[...] ou [de] [...] qu’accompagnée. La fin de journée se passe
en famille avec le mari et les enfants qui l'aident pour la préparation du souper. Les enfants sont
couchés à 20 h 30, elle et son mari à 22 h 00. Mme K.________ estime dormir "1 h
30" par nuit en raison des douleurs.
Plaintes
actuelles
Lors
de notre entretien, et dans l’ordre, l’assurée évoque des douleurs lombaires basses,
irradiant diffusément dans la jambe droite, accompagnées de fourmillements, des douleurs de
la nuque et des bras, insistant sur le fait que bras et doigts sont "bloqués" le soir.
A cela s’associent des douleurs de la poitrine, plutôt à gauche, qui s’exacerbent
lorsque les douleurs lombaires sont plus intenses, et qu’elle associe à "la peur de laisser
les enfants" si elle devenait paralysée. Les douleurs sont décrites comme variables, augmentées
s’il fait froid, si elle marche plus de 5 min.
Aux
douleurs s’associent une nervosité, l’assurée disant se fâcher facilement
avec ses enfants ou son mari lorsque les douleurs sont importantes, le sentiment d’être "pas
heureuse" à cause des douleurs et de ses conditions de vie difficiles ; enfin, l’assurée
dit "pleurer de temps en temps en se demandant pourquoi on ne lui donne pas un traitement".
Il n’y a pas d’angoisse pathologique, pas d’ennui, pas de ralentissement, de honte
ni de culpabilité ; même si l’assurée dit avoir du plaisir en famille ou avec ses
proches ou ses amis, elle a tendance à s’isoler lorsque les douleurs sont plus intenses. Il
n’y a pas de difficulté relationnelle, émotionnelle ou affective avec ses proches qui,
tous, "la comprennent".
Observation
Mme
K.________ se présente comme une femme paraissant très nettement plus jeune que son âge
chronologique, rondelette, souriant derrière ses lunettes, vêtue simplement d’un survêtement
d’intérieur. L’entretien se déroule avec l’aide de M. [...], interprète,
avec une femme qui comprend assez bien le français mais ne le parle pas et ne veut pas s’y
risquer pendant cette heure et quart. Elle est vigilante, orientée, l’intelligence paraît
dans les normes. La collaboration est bonne. Il n’y a pas de ralentissement psychomoteur chez cette
femme souriante, accorte, qui semble s’exprimer sans retenue particulière avec l’interprète,
même si la tonalité générale reste extrêmement factuelle. La thymie n’est
pas abaissée chez une femme qui n’est pas anxieuse ni angoissée. Le comportement dans
cet entretien "médiatisé" ne montre rien de particulier, hormis le maintien d’une
posture assez étrange, Mme K.________ maintenant son membre inférieur droit tendu à angle
droit avec son bassin pendant presque tout l’entretien sans manifester à aucun moment la moindre
gêne, le moindre inconfort, la moindre recherche de modification de position, la moindre "détresse".
L’évocation de son parcours médical entraîne une légère modification de
l'atmosphère générale, Mme K.________ manifestant alors une certaine véhémence,
dénonçant volontiers erreurs médicales ou mensonges (elle insiste à plusieurs reprises
sur le fait que "les médecins ont pas dit la vérité"), exprimant avec une certaine
aigreur son sentiment d’avoir été contrainte à reprendre le travail trop précocement
en 2001, de n’avoir touché de prestations que pendant deux mois de sa caisse-maladie par exemple ;
elle sort alors un peu de sa réserve, apparaît sthénique à cette occasion-là.
A une reprise, l’assurée a les larmes aux yeux, lorsqu’elle évoque sa crainte de
"mourir" en raison des douleurs et d'"abandonner” ses enfants. Par ailleurs, et
pour ce qui peut en être appréhendé, il n’y a pas de trouble du contenu ou de la
forme de la pensée, il n’y a pas de trouble décompensé de la personnalité.
Diagnostic
Aucun
sur le plan psychiatrique.
Discussion
Il
s’agit donc d’une assurée kosovare de 31 ans, sans formation professionnelle, ancienne
nettoyeuse à 50% en arrêt de travail durable depuis novembre 2005 en raison de douleurs du
rachis et de sciatalgies droites ayant justifié diverses investigations complémentaires blanches
et pour lesquelles à de nombreuses reprises a été évoquée l’hypothèse
d’une "surcharge" et de difficultés d’intégration en Suisse.
L’examen
psychiatrique de ce jour se révèle sans particularité, sans élément pour une
affection psychiatrique, pour une comorbidité psychiatrique ou un trouble décompensé de
la personnalité. Les douleurs accusées n’entrent par ailleurs pas - même si elles
occupent le devant de la scène - dans le cadre d’un syndrome douloureux somatoforme persistant,
amenées comme elles le sont de manière peu convaincue et convaincante et en l’absence
d’éléments significatifs, en particulier en l'absence d’un "sentiment de détresse".
De même le diagnostic retenu antérieurement à deux reprises d’état dépressif
ne peut pas l’être actuellement ; tout au plus anamnestiquement pourrait-on alléguer
des éléments d’allure dysthymique liés très clairement, et reconnus comme tels
par l’assurée, à des difficultés économiques, mais qui ne sauraient retentir
d’aucune façon sur la capacité de travail. En conclusion, il n’y a pas d’élément
en faveur d’une incapacité de travail durable pour motifs psychiatriques."
Par projet de décision du 19 juin 2007, l'OAI a informé l'assurée de son intention de
lui refuser la rente d'invalidité demandée, faute de présenter une atteinte à la
santé ayant une influence sur sa capacité de travail, tant sur le plan somatique que psychiatrique.
Par courrier du 27 juillet 2007, l'assurée s'est opposée à ce projet de décision
en invoquant le rapport du Dr W.________ du 30 juin 2006.
Par décision du 2 juillet 2008, l'OAI a confirmé sa position dans son intégralité
en renvoyant au rapport d’expertise de la Clinique Y.________.
L'assurée n'a pas recouru contre cette décision qui est ainsi entrée en force.
B.
Le 28 janvier 2011, l'assurée
a déposé une deuxième demande de prestations AI pour adultes, sans donner de précisions
quant à son atteinte à la santé.
Par courrier du 17 février 2011, l'OAI lui a notamment demandé de produire sous trente jours
un certificat médical rendant plausible une éventuelle modification de son invalidité
et l'a avertie qu'à défaut, une décision de non-entrée en matière lui serait
notifiée. L'assurée n'a pas donné suite à ce courrier.
Par projet de décision du 19 avril 2011, l'OAI a informé l'assurée de son intention de
refuser d'entrer en matière faute pour elle d'avoir rendu vraisemblable que les conditions de faits
s'étaient modifiées de manière essentielle depuis la décision du 2 juillet 2008.
L’assurée ne s’est pas prononcée à ce sujet.
Par décision du 9 juin 2011, l'OAI a confirmé son refus d'entrer en matière.
Le 15 juillet 2011, l'assurée, par l'intermédiaire de son conseil, a recouru contre cette décision
devant la Cour de céans (cause AI 214/11) et a produit divers rapports dont il convient de brièvement
résumer les suivants :
-
Un rapport de l'ostéopathe
N.________ du 30 mai 2011 qui fait état de lombosciatalgies diffuses à prédominance droite
dans un contexte de lyse isthmique L4 gauche et indique que l'assurée aurait reçu un diagnostic
de fibromyalgie, "mais sans certitude".
-
Un rapport médical
du Dr A.________ du 28 janvier 2011, qui met en évidence également des douleurs basilombaires
chroniques avec des extensions sur un plan qu'il qualifie de subjectif. Son bilan radiologique confirme
la présence de troubles dégénératifs partiels basilombaires prédominant au niveau
L4-L5 mais sans listhésis éventuel associé ni hernie discale extrusive ou canal étroit
significatif. Pour le surplus, il maintient sa prise de position déjà détaillée dans
son rapport de 2006.
-
Un rapport médical de l'[...] d'[...] du 11 mars 2011 qui pose les diagnostics "secondaires"
d'hyperthyroïdie, de status post toxoplasmose oculaire, de fybromyalgie et d'état dépressif.
-
Un rapport médical
du 27 avril 2011 établi par le Dr X.________, spécialiste en neurologie, lequel ne met en évidence
que des signes neurographiques de compression du nerf médian au niveau du canal carpien, tous les
autres examens neurologiques pratiqués ne démontrant objectivement pas de signes pathologiques.
Il expose toutefois que l'assurée présente une fibromyalgie sur un probable problème d'ordre
psychiatrique.
L’OAI a conclu à ce que le recours soit déclaré irrecevable faute d’avoir
été déposé dans le délai légal. Par ailleurs, il a fait valoir que l’assurée
n’avait pas rendu plausible que son invalidité s’était modifiée de manière
à influencer ses droits, d’autant plus qu’elle n’avait pas réagi à ses
écritures des 17 février et 19 avril 2011.  Par ailleurs, les documents médicaux
produits par l’assurée après qu’il a rendu sa décision de refus d’entrer
en matière du 9 juin 2011, ne rendaient pas non plus plausible une aggravation de son état
de santé. A cet effet, l’OAI a renvoyé à l’avis médical du 2 septembre
2011 des Drs V.________ et L.________, médecins au SMR, qui se sont prononcés sur les nouvelles
pièces médicales comme suit :
"Assurée
de 35 ans, mariée depuis 16 ans, 6 enfants, scolarité ordinaire avec diplôme de fin d’étude,
activité à temps partiel dans le monde de l’économie jusqu’en 2005, pas d’actualisation
des Cl depuis 2006. Statut actuel non précisé.
L’assurée
annonce être en IT à 100% depuis le 13 septembre 2005.
(…)
Le
courrier de M. N.________, ostéopathe, du 30 mai 2011 retient comme problèmes des lombosciatalgies
diffuses à prédominance droite présentes depuis de nombreuses années dans un contexte
radiologique de lyse isthmique L4 gauche. Ce tableau clinique est similaire à celui observé
par les experts de la Clinique Y.________ en 2007 (…). M. N.________, ostéopathe, évoque
aussi le diagnostic de fybromyalgie repris par le Dr X.________ neurologue le 27 avril 2011.
Le
courrier du 28 janvier 2011 du Dr A.________, neurochirurgien, retient des lombalgies chroniques avec
des extensions sur un plan qu’il qualifie de subjectif. Le bilan radiologique, interprété
par ce spécialiste, n’objective ni listhésis, ni hernie discale extrusive ou canal médullaire
étroit significatif. Il qualifie de syndrome douloureux chronifié le tableau clinique qui affecte
l’assurée. Le rapport de [...] du 11 mars 2011 retient après un séjour en réadaptation
le diagnostic de fibromyalgie.
Le
rapport du Dr X.________, neurologue, du 27 avril 2011, confirme le diagnostic de fibromyalgie et de
signes neurographiques de compression du nerf médian au niveau du canal carpien qui est améliorable
par le port d’attelles adaptées durant la nuit. Il n’y a pas de comorbidité psychiatrique
majeure associée à la fibromyalgie/TSD, ni d’antécédent d’hospitalisation
en milieu spécialisé.
Aucune
des pièces médicales versées au dossier depuis la dernière décision Al ne rendent
donc plausibles une aggravation significative de l’état de santé de l’assurée.
Nous
vous proposons de maintenir notre position."
Par arrêt du 18 novembre 2011, la Cour de céans a déclaré irrecevable le recours
de l'assurée au motif que celui-ci avait été déposé tardivement. Cet arrêt,
non contesté, est entré en force.
C.
Le 29 février 2012, l'assurée a déposé une troisième demande de prestations
AI pour adultes. Comme par le passé, elle n'a pas précisé d'emblée quelles étaient
les atteintes à la santé dont elle se prévalait pour motiver sa démarche.
Sur interpellation de l'OAI, l'assurée a fait parvenir par courrier du 11 mai 2012 un certificat
médical établi le 10 mai 2012 par le Dr Q.________, spécialiste en pédopsychiatrie,
et T.________, psychologue, dont la teneur est pour l'essentiel la suivante :
"Par
ces mots, nous certifions suivre Mme K.________ au sein du cabinet depuis le 06.10.2011 et ceci, à
raison d’une fois par semaine à une fois tous les quinze jours.
Durant
ce temps, il nous a été donné de constater que Mme K.________ souffre d’un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F32.3 CIM-l0). En effet, Mme K.________
présente des hallucinations auditives, visuelles et sensorielles. Celles-ci prennent la forme de
personnes décédées qui tiennent des propos menaçants envers sa famille. Parfois,
ces personnes peuvent aussi se montrer agressives physiquement à l’encontre de Mme K.________
et lui faire du chantage, lui demandant de l’argent ou de la nourriture en échange de leur
clémence. Les hallucinations dont elle souffre l’empêchent de mener une vie normale.
Il lui est, par exemple, impossible de sortir de chez elle sans son mari. Il est également extrêmement
difficile pour elle de laisser ses enfants seuls à la maison, sa crainte étant que les personnes
mortes qu’elle voit s'en prennent à eux pendant son absence.
Dans
ces circonstances, il est important de relever que Mme K.________ vit dans un état d’anxiété
permanent. S’ajoute à cela des idées suicidaires, un épuisement physique et psychique,
une culpabilité accablante, une perte de l'envie de faire des choses et une perte du plaisir de
vivre. La thymie est triste, les sourires inexistants et la douleur se lit sur son visage.
Mme
K.________ souffre de ces hallucinations depuis un peu plus de 10 ans. Cela fait suite à plusieurs
problèmes rencontrés avec son employeur de l’époque. Toutefois, elle n’a pu
en parler que très récemment. Auparavant, celle-ci avait peur d’être placée
dans un hôpital psychiatrique si elle se confiait à ce propos. Cela aurait donc eu pour conséquence
de l’éloigner de ses enfants et elle n’aurait plus pu être présente afin d’assurer
leur protection contre ces personnes mortes qui viennent la déranger le plus souvent chez elle (mais
également à l’extérieur). C’est donc dans le cadre du cabinet que Mme K.________
a pu se sentir rassurée par rapport à ce point et partager enfin ce qu’elle vivait.
Au
vu de ce qui précède, Mme K.________ n’est actuellement pas dans la capacité de
travailler et cela à un taux de 100%. Les hallucinations sont très fréquentes (plusieurs
fois par semaines, voire tous les jours) et tendent à augmenter en fréquence. En ce qui concerne
le pronostic, une amélioration reste probable grâce au suivi psychothérapeutique mis en
place. Toutefois, il faut rester conscient que Mme K.________ souffre de ce trouble depuis une longue
période et par conséquent, le traitement entrepris risque de ne montrer de résultats que
sur le long terme."
Par courrier du 15 mai 2012, l'OAI a indiqué notamment qu'il allait procéder à l'instruction
de la nouvelle demande de l'assurée.
Dans un rapport du 31 juillet 2012, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne et nouveau
médecin traitant de l'assurée, a estimé que les diagnostics de syndrome douloureux chronique,
de troubles dégénératifs multi-étagés du rachis, de troubles dépressifs
sévères chroniques traités et de céphalées invalidantes sur probable surconsommation
médicamenteuse avaient un effet sur la capacité de travail de sa patiente. Il a également
mentionné une suspicion de schizophrénie. Au niveau des symptômes, ce spécialiste
a exposé que sa patiente se plaignait de douleurs mal systématisées, diffuses, migrantes
et intenses, l'empêchant de tenir en place et de dormir ainsi que de nervosité, d'idées
noires et d'hallucinations visuelles et auditives. Il a attesté d'une incapacité de travail
à 100% dans toute activité dès le 22 juin 2011, date à laquelle il avait repris le
suivi de l'assurée et a indiqué que cette dernière avait besoin d'une aide régulière
et importante d'autrui pour accomplir les actes ordinaires de la vie.
Il ressort d'un rapport médical du 2 octobre 2012 établi par les Dresses M.________ et R.________,
respectivement cheffe de clinique et médecin assistante au Service de rhumatologie de l'Hôpital
U._______, notamment que les diagnostics considérés comme ayant un effet sur la capacité
de travail de leur patiente étaient ceux de syndrome douloureux chronique, troubles dégénératifs
multi-étagés du rachis et trouble dépressif traité. Sur le plan de l'anamnèse,
ces médecins ont retenu en particulier que leur patiente présentait depuis 2001 des douleurs
musculo-squelettiques diffuses, touchant le rachis cervico-dorso-lombaire, les membres supérieurs
et inférieurs à prédominance à droite, que les douleurs les plus importantes étaient
présentes au niveau lombaire et étaient continues jour et nuit, sans horaire inflammatoire
précis, tant au repos qu’à l’activité et que ces douleurs augmentaient aussi
à la marche et en position assise et étaient accompagnées de paresthésies et fourmillements
des membres supérieurs et inférieurs, plutôt à droite, sans territoire radiculaire.
Ces praticiennes ont également mentionné que l'assurée présentait une fatigue importante.
Sur le plan médical, ils ont constaté ce qui suit :
"Déconditionnement
important, la patiente se déplace en s’appuyant aux objets (table, chaise). Elle est asthénique
et est fatiguée au moindre effort. Le testing moteur est extrêmement difficile dans ce contexte.
Schober
lombaire 10/14 cm, distance doigts-sol à 30 cm, pouce-C7 10 cm à gauche, 20 cm à droite.
La
patiente signale une hypoesthésie de tout l'hémicorps droit, les réflexes sont symétriques
ddc. Lasègue négatif des 2 côtés. Elle marche en boitant."
Finalement, ces médecins ont relevé que l'évaluation de la capacité de travail de
l'assurée n'avait pas été effectuée lors de leur consultation mais que du point de
vue médical, l'activité dépendrait de son évolution psychiatrique et de l'amélioration
de son déconditionnement.
Dans un second rapport du 3 octobre 2012, le Dr Q.________ a posé les diagnostics de trouble de
la personnalité schizotypique (F21 selon la CIM-10) et d'épisode dépressif sévère
(F32.2 selon la CIM 10), tout deux existants depuis 2000. Ce spécialiste a en outre exposé
ce qui suit :
"(…)
Quelques
temps plus tard, son employeur la convoque et lui demande de signer un document. Ne parlant pas français,
elle refuse dans un premier temps de le signer. Celui-ci insiste et lui dit qu’il s’agit
du remboursement d’heures supplémentaires. Elle accepte alors de signer mais découvrira
plus tard qu’elle vient en fait d’accepter d’être licenciée. Ses troubles
psychiatriques et somatiques vont débuter peu de temps après cet événement. En effet,
Mme K.________ commence à voir des personnes qui se rendent à son domicile et la menacent.
Ses hallucinations provoquent chez elle une peur extrême et ce d'autant plus que ces personnes qui
viennent la trouver sont mortes et en veulent à la vie de ses enfants. (…) Pendant dix ans
elle tait ses visions au corps médical, la crainte d'une hospitalisation étant trop forte (…).
Madame
K.________ fait état d’hallucinations visuelles, auditives et sensorielles prenant principalement
la forme de personnes mortes ou d’animaux et qui ont, pour elle, valeur de réalité. Il
arrive que ces hallucinations se manifestent en séance. Ainsi, le thérapeute ou tout autre
objet présent dans la salle peut tout à coup se transformer et ne plus être reconnaissable
par elle. Parfois, il arrive que Mme K.________ voie une des personnes mortes en séance (à
ses pieds ou derrière le thérapeute). Elle montre un ralentissement psychomoteur et se plaint
de manière très régulière et très appuyée de douleurs physiques au niveau
de la nuque, du dos, des jambes et des bras. Durant les séances, Madame K.________ perd régulièrement
le cours de sa pensée et demande également de répéter les questions car il lui est
pénible de se concentrer. La mémoire à long terme lui fait souvent défaut et elle
a de la peine à donner des dates ou des détails précis à propos d’un événement.
Bien qu’exprimant souvent de la peur et des plaintes, le reste de son panel émotionnel se
révèle très limité autant en quantité qu’en qualité. Ainsi la joie
n’est jamais présente et les pleurs ou la tristesse le sont de manière très sporadique
malgré ses plaintes. (…)
Fait
également très fréquent, Mme K.________ touche soudainement des objets. Après clarification,
il s’avère que celle-ci s’assure que l’objet n’est pas autre chose (comme
certains objets se transforment parfois à ses yeux, elle doit contrôler que ce n’est
pas un nouveau tour de son esprit). A la fin de la séance, la marche est plus difficile et son équilibre
précaire, la charge émotionnelle de l’entretien (pourtant peu visible dans son discours)
semblant retomber sur elle de manière somatique. Madame K.________ fait également part d’idées
suicidaires, d’un important état de fatigue et de troubles du sommeil. Elle présente
aussi une estime d’elle-même très pauvre voir inexistante. S’il semble exister
chez elle une grande culpabilité, nous n’avons pas encore pu investiguer cette dimension tant
sa problématique se révèle complexe et sensible. Enfin, la dimension sociale est très
pauvre et outre sa famille nucléaire, Mme K.________ n’a pas d’amis (…)."
Finalement ce médecin a attesté que la capacité de travail de sa patiente était nulle
dans toute activité, probablement depuis son licenciement. Il a aussi spécifié qu'un premier
diagnostic de dépression sévère avec symptômes psychotiques avait été évoqué
dans son rapport du 10 mai 2012. Toutefois, le suivi de la recourante étant encore relativement
récent à l'époque, il fallait relever qu'après des investigations plus approfondies,
la problématique de sa patiente s'était révélée plus complexe que celle décrite
initialement et était plus proche de celle évoquée dans le présent rapport.
Par avis médical SMR du 4 février 2013, le Dr V.________ a en particulier retenu que les demandes
antérieures avaient été clôturées sur la base du COMAI de la Clinique Y.________
du 22 janvier 2007 et que le Dr W.________ avait écrit le 23 novembre 2006 que sa patiente avait
une situation de vie extrêmement compliquée avec déracinement de son pays et incapacité
à s'adapter en Suisse. Le médecin du SMR a, en outre, relevé que :
"Dans
son RM [rapport médical] du 31 juillet 2012, le Dr C.________ retient comme premiers diagnostics
un syndrome douloureux chronique et des troubles dégénératifs multi-étagés du
rachis. L’assurée a séjourné à l'Hôpital U._______ concernant les problèmes
de douleurs chroniques. Le service de rhumatologie a répondu aux questions d’usage le 2 octobre
2012 et le principal diagnostic retenu est celui de syndrome douloureux chronique suivi de troubles dégénératifs
du rachis et trouble dépressif traité. Le Dr Q.________ écrit dans son RM du 10 mai 2012
que l’assurée souffre d’hallucinations depuis un peu plus de 10 ans "suite à
des problèmes rencontrés avec son employeur de l’époque". Les empêchements
et plaintes avancés ont donc été pris en compte dans l’expertise de 2007. Il n’y
jamais eu aucune hospitalisation en milieu psychiatrique et aucune aggravation de l’état de
santé n’est démontrée depuis l’expertise de 2007.
Il
n’y a donc pas à proprement parlé de fait nouveau. Nous maintenons notre position."
Par projet de décision du 4 avril 2013, l'OAI a informé l'assurée de son intention de
rejeter sa demande. L'assurée n'a pas formulé d'objection.
Par décision du 22 mai 2013, l'OAI a confirmé sa position au conseil de l'assurée précisant
en particulier ce qui suit :
"
Résultat
de nos constatations
Le
29 février 2012, une nouvelle demande de prestations a été déposée auprès
de notre assurance.
La
dernière demande de prestations a été rejetée par décision du 9 juin 2011 et
confirmée par arrêt du Tribunal Cantonal des Assurances Sociales en date du 18 novembre 2011.
Un
nouvel examen ne pourrait être envisagé que s’il est rendu plausible que l’état
de fait s’est modifié après cette date et qu’il est désormais susceptible
de changer le droit aux prestations.
L’examen
de cette nouvelle demande n’a pas permis d’objectiver une modification de notre prise de
position du 9 juin 2011. Les empêchements et plaintes avancés par votre mandante ont été
pris en compte lors de la précédente demande de prestations, pour laquelle une expertise à
la Clinique Y.________ avait été réalisée en 2007.
Aussi,
la décision du 9 juin 2011 doit être confirmée et le droit aux prestations n’est
pas ouvert."
D.
Par acte de son mandataire
daté du 17 juin 2013 (timbre postal : 20 juin 2013), K.________ a recouru contre la décision
de l'OAI du 22 mai 2013 en concluant à son annulation, à l'octroi d'une rente entière
et à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire la concernant (présente cause
AI 165/13). A l'appui de ses conclusions, la recourante fait valoir qu'il y a lieu de reconnaître
dans son cas l'existence de facteurs déterminants qui, par leur intensité et leur consistance,
la rendent incapable de fournir des prestations, même dans une activité adaptée, ces facteurs
étant la présence de douleurs importantes par leur gravité, leur acuité et leur durée,
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestation de la vie et l'échec de traitements ambulatoire
ou stationnaire conformes aux règles de l'art, cela en dépit de son attitude coopérative.
A cet égard, la dégradation et l'impossibilité d'exercer une activité, même
adaptée à sa situation doivent justifier l'octroi d'une rente entière d'invalidité.
La recourante considère de plus que s'agissant de sa capacité de travail dans une activité
exigible, compte tenu de sa pathologie essentiellement marquée par des douleurs sans substrat organique
ou sans corrélation avec un état clinique patent, il y a lieu de retenir les conclusions globales
d'une expertise pluridisciplinaire (physique et psychique) et non celles, forcément sectorielles,
de spécialistes s'exprimant dans leur seul domaine. Selon la recourante, seule une telle expertise
apparaît adéquate pour établir de manière objective si elle présente un état
douloureux d'une gravité telle que la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut plus
du tout ou seulement partiellement être exigible de sa part.
La recourante a également produit un nouveau rapport médical du Dr Q.________ et de la psychologue
T.________ du 20 juin 2013 par lequel ces praticiens estiment que le diagnostic de trouble de la personnalité
schizotypique est un élément nouveau qui mérite d'être traité en tant que tel.
Ils relèvent également que la complexité de la situation psychologique de la recourante
explique le temps de latence qui a été nécessaire à l'établissement de ce diagnostic
et que, de leur point de vue, les troubles psychiques de leur patiente sont indépendants des douleurs
chroniques. Ils soulignent enfin qu'à leur sens, la recourante présente une incapacité
de travail à long terme en raison de ses problèmes psychiatriques.
Par réponse du 22 août 2013, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée en se fondant en particulier sur l'analyse de la situation médicale de la recourante
effectuée par le SMR le 4 février 2013.
Dans le délai imparti au 25 septembre 2013, la recourante ne s’est pas manifestée. Par
courrier du 14 octobre 2013, elle a déclaré qu'un nouveau rapport médical circonstancié
n’avait pas pu être établi "pour des raisons techniques ; dès sa réception
nous vous le ferons parvenir dans le but de compléter le dossier […] avec de nouveaux éléments".
Elle a renvoyé à un courrier que "son médecin traitant, le Dr T.________" avait
adressé en date du 25 septembre 2013 à son conseil. Il ressort de ce courrier que la recourante
était originellement suivie par une autre dame de leur cabinet et que cette dernière était
en congé maternité depuis fin août 2013 ; il fallait donc trouver un interprète
et du temps pour établir un certificat médical.
Par courrier du 17 octobre 2013, le juge instructeur de la cause a rendu la recourante attentive au fait
qu'elle ne s'était pas prononcée dans le délai imparti par le tribunal au 25 septembre
2013 et que de plus le cabinet du Dr Q.________ / T.________ s'était déjà prononcé
à trois reprises dans cette affaire, soit les 10 mai et 3 octobre 2012 et le 20 juin 2013, soit
la dernière fois suite au refus de l'OAI et à l’avis médical du SMR du 4 février
2013. Eu égard notamment au fait que l'OAI n'avait pas présenté de nouvel avis médical,
eu égard aux rapports médicaux déjà versés au dossier et eu égard au fait
que la Cour de céans se basait sur l’état de fait au moment de la décision attaquée,
le juge instructeur a retenu que la cause paraissait prête à être jugée et qu’il
ne voyait pas de motif suffisant pour accorder formellement un nouveau délai. La cause allait donc
être attribuée à un greffier pour rédaction sur instruction du juge rapporteur.
La recourante ne s’est plus manifestée par la suite.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément à la
LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA,
les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le
tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 2008 sur la procédure administrative ; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal dans la composition de trois juges dès lors que
la valeur litigieuse dépasse les 30'000 fr. (art. 93 let. a et 94 al. 1 et 4 LPA-VD et 83c LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01.01]).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et satisfait en outre
aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA). Il est donc recevable à la forme.
2.
Est litigieux en l'occurrence le droit de la recourante à une rente d'invalidité à la
suite du dépôt, le 29 février 2012, d'une nouvelle demande de prestations sur laquelle
l'intimé est entré en matière. Comme il sera exposé, se pose plus particulièrement
la question de savoir si son état de santé s’est aggravé au point d’influencer
son droit à une rente.
3.
a)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité (art. 6 LPGA in fine).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Pour déterminer si tel est le cas, il faut établir si et
dans quelle mesure un assuré peut, malgré son atteinte à la santé psychique, exercer
une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant
est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre
l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé psychique,
il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante ;
il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité
de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1
et la référence citée).
c)
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus
de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance,
rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté ; dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs ; la question
de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas
en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée ; en présence d'une comorbidité
psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement
du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) ; enfin,
on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance,
si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact (ATF 130 V 352 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin
2009 consid. 2.2).
Du point de vue juridique, la fibromyalgie et les troubles somatoformes douloureux répondent aux
mêmes règles lorsque se pose la question de leur caractère invalidant. La fibromyalgie
est en effet une affection à l'étiologie incertaine caractérisée par une douleur
généralisée et chronique du système ostéo-articulaire, qui s'accompagne généralement
d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives, telles que, notamment, la fatigue,
les troubles du sommeil, le sentiment de détresse et des céphalées. Le diagnostic de fibromyalgie
ne renseigne toutefois pas sur l'intensité des douleurs ressenties par la personne concernée,
ni sur leur évolution ou sur leur pronostic que l'on peut poser dans un cas concret. Le Tribunal
fédéral a dès lors estimé, en l'état actuel des connaissances, qu'il se justifiait,
sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence
en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère
invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4 ; TF 9C_815/2008 du 29 mai 2009 ;
cf. aussi ATF 139 V 346 consid. 2).
4.
Une nouvelle demande, déposée après
un précédent refus, ne peut être examinée que si celle-ci a établi de façon
plausible que l’invalidité s’est modifiée de manière à influencer les
droits de l’assuré (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201], en vigueur depuis le 1
er
janvier
2012, RO 2011 5679 ; cf. aussi ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 et 117 V
198 consid. 4b).
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après
un refus de prestations, elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du
degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Elle
doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait s'est modifiée de manière
à influencer les droits de l'assuré. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même
examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Le tribunal ne contrôle alors toutefois
pas si les conditions de l'entrée en matière selon l'art. 87 RAI étaient remplies (cf.
ATF 109 V 114 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 2.1).
Après être entrées en matière sur une nouvelle demande, les autorités doivent
procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (cf.
ATF 130 V 64 consid. 2 ; 133 V 108 consid. 5.2). Selon l'art. 17 LPGA, lorsque le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence ou
encore supprimée. Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances, propre à
influencer le taux d'invalidité, donc le droit à la rente peut donner lieu à une révision
de celle-ci. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid.
6.1; 130 V 343 consid. 3.5). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée
pour l'essentiel ne constitue cependant pas un motif de révision, respectivement ne permet pas de
conclure à l’existence d’une aggravation (cf. ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA
I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1 et I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et
les références citées).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait, en principe, sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et les circonstances régnant au moment de la décision litigieuse actuelle (ATF 133 V 108 consid.
5.4 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et 112 V 372 consid. 2). Par ailleurs,
les décisions formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré
ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens
de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (art. 53 al. 1 LPGA). Sont "nouveaux"
au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la
procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient
pas connus du requérant malgré toute sa diligence (cf. ATF 127 V 353 consid. 5).
5.
a)
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; TF I 312/06 arrêt du
29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 arrêt du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard,
l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce
médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral
a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types
d’expertises ou de rapports médicaux. Il a notamment précisé qu’il n’y
avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée dans un
centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7 ; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (ATF 137 V 210
consid. 1.2.1 in fine ; 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération,
pour apprécier la valeur probante d’un rapport établi par un médecin traitant de
l’assuré, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce
dernier et qui le placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique ; les constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de
poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
b)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'administration,
en cas de recours par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le
devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (cf. art. 28 al. 2 LPGA ; ATF
117 V 263 consid. 3b, 282 consid. 4a ; 116 V 26 consid. 3c ; 115 V 142 consid. 8a ;
TF 8C_929/2008 arrêt du 5 mai 2009 consid. 3.2 ; TFA H 139/06 arrêt du 25 octobre
2006 consid. 2.2). Ce devoir comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure
où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences
de l'absence de preuves (ATF 130 I 183 consid. 3.2 ; 117 V 263 consid. 3b ; 125 V 195 consid.
2 ; TF 8C_929/2008 du 5 mai 2009 consid. 3.2 ; TFA H 139/06 du 25 octobre 2006 consid.
2.2).
c)
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves.
Cette appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telle, les garanties de
procédure (ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 124 V 90 consid. 4b ;
119 V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008 arrêt du 22 juillet 2008 consid. 3).
6.
a)
En l'espèce, afin de déterminer l'existence éventuelle d'une péjoration de l'état
de santé de la recourante, il convient de comparer l'évolution de sa situation médicale
entre le 2 juillet 2008, date de la dernière décision entrée en force, examinant matériellement
le droit à la rente, fondée sur une instruction des faits et une appréciation des preuves
conforme au droit, et le 22 mai 2013, date de la décision litigieuse (cf. ci-dessus consid. 4 in
fine). Vu que la recourante avait déjà déposé en janvier 2011 une nouvelle demande,
mais qu’elle avait failli à tout devoir de collaboration sans excuse et sans avoir retiré
sa demande (cf. ci-dessus let. B), pourrait se poser la question s’il n’y aurait pas même
lieu de comparer la situation uniquement entre l’année 2011 et le 22 mai 2013. Pour les raisons
exposées ci-après, cette question peut cependant rester indécise.
b)
Sur le plan somatique, on relèvera que la position de l'OAI dans sa décision du 2 juillet 2008
se basait sur l'expertise de la Clinique Y.________ du 22 janvier 2007 laquelle ne retient aucun diagnostic
invalidant et ne pose que des diagnostics secondaires, sans répercussion sur la capacité de
travail de la recourante. Ces diagnostics sont ceux de lombosciatalgies droites chroniques (M54.4), d'alpha-thalassémie
hétérozygote (D56.0), de grossesse gémellaire au 4
ème
mois,
d'uvéite récidivante (hétérochromie de Fuchs) (H20.1) et d'isthmolyse de L4.
D'emblée, on constatera que la question de la grossesse de la recourante n'entre plus en ligne de
compte dans le cadre de la présente procédure, ni la question de son uvéite récidivante,
dont elle n'a jamais fait état pour justifier une de ses demandes de rente et qui est attestée
médicalement depuis des années (cf. rapport du Dr P.________ du 26 avril 2005). Il en
va de même de son alpha-thalassémie hétérozygote, à savoir une forme de déficience
de la production d'hémoglobine, mais qui de toute évidence est mineure dans le cas d'espèce
selon les experts de la Clinique Y.________ et dont la recourante ne se prévaut pas non plus dans
le cadre de la présente procédure.
La recourante n’a pas non plus fondé sa demande litigieuse de février 2012 sur les rapports
médicaux qu’elle avait présentés à l’occasion de son recours devant la
Cour de céans dans la cause AI 214/11 qui avait été déclaré irrecevable. Le
SMR avait d’ailleurs à juste titre considéré, dans son avis médical du 2 septembre
2011, que ces rapports n'apportaient aucun élément nouveau sur le plan somatique. On relèvera
en effet que le rapport de l'ostéopathe N.________ du 30 mai 2011 reprenait très largement
le tableau clinique posé par les experts de la Clinique Y.________. Il en va de même du rapport
médical du Dr A.________ du 28 janvier 2011, lequel maintenait pour l'essentiel sa prise de position
déjà détaillée dans son rapport de 2006. Quant au Dr X.________, son rapport du 27
avril 2011 ne mettait en évidence aucune aggravation significative sur le plan neurologique. S'agissant
du diagnostic de fybromyalgie évoqué par le Dr X.________ et l'ostéopathe N.________,
on constatera qu'il n'est pas particulièrement étayé sur le plan clinique et qu'aucun
élément au dossier n'indique la présence d'une comorbidité psychiatrique majeure
associée à cette pathologie de sorte qu'elle ne peut être retenue comme invalidante, surtout
face à une assurée connue pour être démonstrative (cf. supra consid. 3c et expertise
de la Clinique Y.________).
Dans le cadre de la présente procédure, le Dr C.________, médecin traitant de la recourante,
retient dans son rapport médical du 31 juillet 2012 comme diagnostics un syndrome douloureux chronique
et des troubles dégénératifs mutli-étagés du rachis. Outre le fait que ces diagnostics
touchent au rachis, qui avait déjà été examiné lors de l'expertise de la Clinique
Y.________, ce médecin n'indique pas en quoi les symptômes constatés contribueraient à
une péjoration significative de l'état de santé de la recourante ou s'écarteraient
de manière sensible de ceux posés par les experts de sorte à remettre leurs conclusions
en question. De plus, il indique que sa patiente se plaint au niveau symptomatique de douleurs mal systématisées,
diffuses, migrantes et intenses, ce qui correspond à la description des éléments discutés
par les experts de la Clinique Y.________. En définitive, ce rapport médical n'apporte aucun
élément nouveau sur le plan somatique qui rendrait plausible une aggravation significative
de l'état de santé de la recourante ayant un effet sur sa capacité de travail. Il en va
de même du rapport médical du 2 octobre 2012 établi par les Dresses M.________ et R.________,
lequel se relève, de plus, peu détaillé.
c)
Sur le plan psychique, on rappellera que l'expertise de la Clinique Y.________ du 22 janvier 2007,
ne retient aucun diagnostic et conclut à une pleine capacité de travail chez la recourante.
Dans le cadre de la présente procédure, la recourante a produit devant l'OAI deux rapports
médicaux du Dr Q.________, respectivement du 10 mai 2012 (cosigné avec la psychologue T.________)
et du 3 octobre 2012 dans lequel est, au final, posé le diagnostic de trouble de la personnalité
schizotypique (F21 selon la CIM-10), soit un diagnostic nouveau dans le cadre de ce dossier, et d'épisode
dépressif sévère (F32.2 selon la CIM 10). Dans un troisième courrier de ces spécialistes,
du 20 juin 2013, produit avec le recours, est uniquement mentionné le diagnostic du trouble de la
personnalité schizotypique.
Dans le cadre de ses rapports, le Dr Q.________ indique que le trouble de la personnalité schizotypique
de sa patiente est présent depuis de nombreuses années. On soulignera toutefois que, sur ce
point précis, ce médecin n'est pas constant sur la période à partir de laquelle ces
troubles psychiatriques se seraient manifestés pour la première fois puisqu'il fait tantôt
référence à une apparition en 2000, respectivement "depuis un peu plus de 10 ans",
tantôt à une apparition après le licenciement de sa patiente, lequel n'est toutefois intervenu
qu'au printemps 2006. Dans tous les cas, on constatera que ces troubles - décrits comme récurrents
et réguliers - sont apparus avant l'expertise de la Clinique Y.________ du 22 janvier 2007, qui
contenait un volet psychiatrique, et avant la première décision de refus de l’OAI du
2 juillet 2008.
Dans cette mesure, il n’y a donc pas de changements importants ou une aggravation de l’état
de santé qui se seraient produits après la première décision entrée en force
de l’OAI du 2 juillet 2008. Comme exposé (cf. ci-dessus consid. 4), une appréciation
différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif
de révision au sens de l’art. 17 LPGA, respectivement ne permet pas de conclure à l’existence
d’une aggravation.
Certes, le Dr Q.________ expose que sa patiente aurait eu des craintes d'exposer qu'elle avait des hallucinations
de peur d'être hospitalisée et d'être séparée des siens ; ce ne serait
que dans le cadre de ses consultations auprès de ce thérapeute, entre 2011 et 2012, qu'elle
aurait trouvé la force de révéler que ces hallucinations existaient depuis environ dix
ans.
Cet argument n'est toutefois pas pertinent sur le plan juridique. En effet, si la recourante souffrait
de ses troubles psychiatriques déjà entre 2000 et 2008, il lui incombait, conformément
à son obligation de renseigner et de collaborer (cf. ci-dessus consid. 5b), d'en avertir l'OAI,
respectivement le corps médical, afin que son cas soit examiné et tranché en toute connaissance
de cause. Ce devoir, au demeurant raisonnablement exigible, lui appartenait dès sa première
demande de rente déposée le 4 mai 2006. Il est dès lors tardif d'invoquer cette pathologie
lors de sa troisième demande de rente AI déposée en février 2012 et la recourante
doit supporter les conséquences de son comportement.
La Cour de céans arrive ainsi à la conclusion que cette pathologie ne peut être considéré
juridiquement comme nouvelle. La recourante a été examinée sur le plan médical à
satisfaction de droit dans le cadre de l'expertise de la Clinique Y.________ de janvier 2007. S'agissant
de l'épisode dépressif majeur évoqué par le Dr Q.________, on constatera, par ailleurs,
que sur ce point son rapport du 3 octobre 2012 est lacunaire et peu étayé. Il n'y est pas démontré
en quoi l'intensité de cet épisode serait différente des "éléments d'allure
dysthymique" retenus par les experts de la Clinique Y.________ de sorte que l'existence de ce diagnostic
n'emporte pas la conviction de la Cour de céans quant à sa nature.
En définitive, on soulignera le caractère parfaitement probant de l'expertise de la CRR du
22 janvier 2007 au regard des réquisits jurisprudentiels en la matière (cf. ci-dessus consid.
5a). En effet, cette expertise repose sur un examen personnel de l'assurée dans le cadre de plusieurs
consultations effectuées les 15 et 16 janvier 2007. Elle repose également sur les pièces
médicales présentes au dossier. Elle récapitule l'anamnèse de l'assurée. Elle
énonce en outre les plaintes et données subjectives de l'intéressée ainsi que les
constatations objectives et les discute de manière détaillée. Ses conclusions, claires,
sont convaincantes. Par opposition, les rapports médicaux moins complets et moins cohérents
du Dr Q.________, qui, en outre, apparaît comme psychiatre traitant de la recourante, doivent être
pris en considération avec plus de réserve, ce qui conduit la Cour de céans à les
écarter en tout état de cause. De plus, il ressort du courrier de la psychologue T.________
du 25 septembre 2013 qu’apparemment ce n’est même pas le Dr Q.________ - qui de plus
est psychiatre pour enfants et non pour adultes - mais une personne sans titre agréé en Suisse
de psychiatre qui a suivi la recourante et a ainsi communiqué avec elle.
d)
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner l'expertise pluridisciplinaire requise par la recourante.
En effet, une telle mesure d’instruction ne seraient pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; cf. ci-dessus consid. 5c).
e)
Vu ce qui précède, il n’y a
pas de changement de situation ou d’aggravation de l’état de santé de la recourante
depuis la décision de l'OAI du 2 juillet 2008, respectivement celle du 9 juin 2011, toutes
deux entrées en force. Il n’y donc pas lieu de procéder à une révision selon
l’art. 17 LPGA et d’accorder à l’assurée des prestations de l’AI. Eu
égard à ce qui est exposé au considérant 6c ci-dessus, il n'y a pas non plus lieu
d'admettre une reconsidération selon l'art. 53 al. 1 LPGA.
7.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision de l’OAI du 22 mai 2013 confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée
à la procédure (art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe
(art. 49 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et sont mis à la charge de la recourante qui succombe.
c)
Vu l'issue du recours, il n’y a pas lieu d’allouer des dépens (art. 61 let. g LPGA ;
art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 mai 2013 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de K.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Asllan Karaj (pour K.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :