vd_findinfo · AA 75/12 - 127/2014 · 2014-12-15 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, RECHUTE, LÉSION DU GENOU, LÉSION DU LIGAMENT, LÉSION DU MÉNISQUE, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, CAUSALITÉ NATURELLE, EXPERTISE, SUREXPERTISE, FORCE PROBANTE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2014 AA 75/12 - 127/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
75/12 - 127/2014
ZA12.031512
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2014
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Philippe Gerber, juge suppléant
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourante,
et
T.________
,
à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 et 2 LAA; 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1966, était employée comme aide-infirmière de l’EMS
K.________ à Yverdon-les-Bains et, à ce titre, assurée auprès de T.________ contre
les accidents professionnels, les accidents non-professionnels et les maladies professionnelles.
Le 24 novembre 2005, l’assurée a chuté en se rendant au travail. Elle a souffert
de douleurs au genou gauche ainsi qu’à la cheville. Elle a déclaré son accident
en date du 14 décembre 2005. Elle a été examinée le 13 juillet 2006 par
le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie de l'appareil locomoteur,
qui a constaté dans son rapport du 18 juillet 2006 un nodule douloureux à la pointe de
la rotule gauche et diagnostiqué de manière certaine une lésion de la bourse avec granulome
cicatriciel. L’assurée a été opérée
le
13 septembre 2006 d’un kyste pré-rotulien gauche.
Le 28 décembre 2011, l’assurée à informé son employeur qu’elle s’était
démis le genou gauche
le
samedi 15 mai 2010 à 15 heures 30 en sautant d’un petit muret de 120 cm environ
dans un jardin : en se réceptionnant sur un sol inégal, son équilibre avait été
dévié sur le genou gauche, lequel défaillit et céda dans une douleur aiguë et
soudaine, se démettant d’un coup. Après s’être soignée seule, elle a
pu marcher à nouveau normalement au bout de deux mois. Dans le même courrier du 28 décembre
2011,
l’assurée
a signalé s’être
démise
à nouveau le genou gauche
le
21 février 2011 vers 14 heures 30 lors d’un déplacement simple : marchant
dans son appartement, elle changea de direction en posant le pied à terre et en tournant d’un
mouvement rapide et direct dans une direction opposée; son genou a cédé et s’est
à nouveau démis dans une douleur aiguë plus forte qu’en 2010 et qu’en 2005.
L’assurée s’était soignée seule, car elle ne voulait pas manquer les cours
de l’apprentissage qu’elle suivait et les évaluations régulières. Les douleurs
revenant lors de la mise à contribution, elle est allée consulter son médecin le 19 décembre
2011, qui a diagnostiqué une lésion du genou au niveau de l’articulation, probablement
le ménisque.
Une IRM du genou gauche a été réalisée le 29 décembre 2011 au Service de
radiologie des Etablissements hospitaliers S.________ (ci-après : S._________), qui a mis en évidence
une
déchirure complète du ligament croisé antérieur (LCA), associée à une déchirure
de la corne postérieure du ménisque interne avec un épanchement intra-articulaire. Il
y avait aussi une déchirure de quelques fibres du tendon quadricipital du côté latéral
de son insertion.
Le 12 janvier 2012, l’employeur de l’assurée a déclaré à T.________
une rechute consistant en une inflammation du genou gauche.
Selon le rapport du 13 janvier 2012 du Dr N.________, médecin traitant de l’assurée
et titulaire du titre postgrade fédéral en médecine interne générale, l’assurée
déclarait avoir subi une distorsion du genou gauche à répétition en été
2010 et février 2011 avec persistance de craquements douloureux à la flexion/rotation.
Le Dr N.________ a diagnostiqué une déchirure du ligament croisé antérieur et une
casse partielle du ménisque intérieur.
Le 30 janvier 2012, le médecin-conseil de T.________, le Dr H.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a laissé ouverte la question
de la qualification comme rechute par rapport à l’accident du 24 novembre 2005. Il relevait
que, si une déchirure du ligament croisé antérieur était le plus souvent traumatique
et expliquait les problèmes du genou de l’assurée, la date de cette lésion était
inconnue.
Le 6 février 2012, une inspectrice des sinistres de
T.________
s’est entretenue avec l’assurée. Celle-ci a rapporté n’avoir plus ressenti
de douleurs au genou gauche après l’opération du 13 septembre 2006 jusqu’à
la distorsion du genou du 15 mai 2010; elle a déclaré s’être soignée par
elle-même avec des cataplasmes jusqu’à guérison complète après 4 à
5 mois. La torsion du genou le 21 février 2011 avait entraîné une forte douleur immédiate
et l’avait empêchée de marcher. L’assurée a tenté de se soigner elle-même,
mais elle sentait que son genou était fragile et douloureux lors d’efforts et qu’il
craquait lors de certains mouvements. L’inspectrice a conclu à la présence d’un
nouvel événement datant du 21 février 2011, qui serait certainement à l’origine
de la déchirure du ligament croisé antérieur.
Le 4 février 2012, le Dr H.________ a pris position. Il a estimé qu’en 2005 le chirurgien
avait
opéré une lésion extra-articulaire (cf. bursite pré-rotulienne) et n’avait
donc pas été dans l’articulation, de sorte qu’il n’avait pas pu vérifier
l’intégrité du LCA de visu. Il ressortait de l’IRM de décembre 2011 que
la rupture du LCA ne s’accompagnait pas d’un épanchement ni de contusion osseuse, ni
d’un état inflammatoire aigu; cela signifiait que cette lésion n’était pas
fraîche, donc qu’elle avait plus de trois à quatre mois, mais il était impossible
d’en dire plus.
Le 28 mars 2012, le Dr H.________ a de nouveau pris position. Il a relevé que l’IRM du
29 décembre 2011 avait mis en évidence une lésion ancienne du LCA. Cette déchirure
de ligament était une lésion en général traumatique qui entrait dans le cadre des
lésions corporelles assimilées à un accident. Les documents au dossier de 2005 et 2006
ne
parlaient pas d’un tel problème, puisqu’à l’époque il s’agissait
d’un choc direct avec bursite calcifiée secondairement. S’agissant de l’événement
de 2010, il n’était pas possible de se prononcer médicalement, aucune consultation n’ayant
eu lieu
.
Il
n’existait
donc aucune preuve médicale permettant de dater la déchirure du LCA.
Une note de la gestionnaire du dossier datée du 5 avril 2012 faisant suite à un entretien
avec le médecin-conseil rapportait que l’événement de 2010 était un "épiphénomène"
sur le plan médical, qui n’entrait pas en considération. Pour le cas de 2011, le lien
de causalité pouvait être clairement exclu en raison de l’absence de lésion fraîche.
Restait le cas de 2005, mais il n’y avait pas de documentation, ce qui ne permettait pas de confirmer
la causalité.
Le 11 mai 2012, l’assurée a été opérée aux S._________. Une plastie
du ligament croisé antérieur à gauche a été réalisée après résection
partielle du ménisque interne par arthroscopie.
B.
En date du 6 juin 2012,
T.________
a rendu une décision par laquelle elle a refusé l’octroi de prestations d’assurance,
estimant que les troubles actuels de l’assurée n’étaient pas, au degré de
la vraisemblance prépondérante, en relation de causalité naturelle avec l’accident
du 24 novembre 2005 ou les événements du 15 mai 2010 et du 21 février 2011.
Par courrier du 20 juin 2012, l’assurée a fait opposition à la décision du
6 juin 2012. Elle a justifié le fait de s’être soignée seule après l’accident
survenu le 15 mai 2010 et aggravé le 21 février 2011 par le fait d’avoir pensé
que ce n’était qu’une simple torsion et par sa volonté de poursuivre sa formation
d’assistante en soins et santé communautaire qu’elle suivait depuis 2008 jusqu’en
2010/2011. Une fois sa formation terminée, elle avait ressenti, lors de balades ainsi qu’après
cinq jours de travail consécutifs, des douleurs au ménisque et une certaine instabilité
du genou gauche. Elle avait alors pris rendez-vous chez son médecin.
Par décision sur opposition du 9 juillet 2012,
T.________
a rejeté l’opposition et confirmé la décision du 6 juin 2012. Elle a reconnu
que les lésions diagnostiquées lors de l’IRM du 29 décembre 2011 (déchirure
complète du ligament croisé antérieur, associée à une déchirure de la corne
postérieure du ménisque interne) étaient à l’évidence des lésions
accidentelles au sens de l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982
sur l’assurance-accident; RS 832.202), du fait qu’il est exceptionnel de déchirer
le ligament croisé antérieur sans accident ou arthrose dégénérative majeure.
Elle
a
néanmoins considéré qu’il était impossible de dater la survenue de ces lésions
qui ne pouvaient pas être imputées à l’accident du 24 novembre 2005 et que
les
événements allégués des 15 mai 2010 et 21 février 2011 n’étaient
pas démontrés
,
faute de déclaration d’accident et de consultations médicales, l’assurée s’étant
au surplus soignée seule.
T.________
a par ailleurs relevé que l’assurée avait déclaré à l’inspectrice
des sinistres avoir entièrement guéri de l’événement du 15 mai 2010 après
quatre à cinq mois et que le fait de changer de direction, même brusquement, ne pouvait pas
être qualifié d’événement accidentel ou significatif.
Enfin,
T.________
a
considéré que les lésions pouvaient tout aussi bien être attribuées à un
phénomène d’instabilité chronique du genou, qui ne remplit pas les conditions de
réalisation d’un accident, à défaut du caractère extraordinaire.
C.
Par acte du 5 août 2012, l’assurée
a fait recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la
décision sur opposition du 9 juillet 2012 de T.________. En substance, elle demande la prise
en charge par l’intimée des frais des soins des
séquelles
des accidents du
15 mai
2010 et du 21 février 2011, niant qu’il s’agisse d’une rechute de l’accident
du 24 novembre 2005. A l’appui de son recours, la recourante a présenté une lettre
de Q.________, sa mère, du 18 juillet 2012, à l’adresse du tribunal, qui a la teneur
suivante :
"Je
peux confirmer que ma fille vient régulièrement me rendre visite et ce jour du 15 mai
2010 je me trouvais au jardin lorsque j'ai reçu sa visite.
Les
600 m2 de ce jardin se présentent en 4 terrasses
.
Nous étions en train d'échanger
une conversation lorsque ma fille a un peu perdu l
'
équilibre
et dans le vif de l
'
act
i
on
elle a préféré sauter le muret. L
'
amortissement
de sa chute à été traître
,
car le terrain était couvert
d
'
herbe
un peu haute cachant le début d'une petite pente montante ce qui lui a valu un déséquilibre
et en voulant se reprendre elle a tordu son genou.
Je
peux vous assurer qu'elle a souffert
.
Depuis lors durant des mois
elle s
'
est
soignée seule portant bandages et crème calmante
.
Je
sais qu'elle ne voulait en aucun cas manquer un cours de la formation qu
'
elle
su
i
vait
et qu
'
elle
a assumé ses douleurs en continuant à travaill
e
r.
À
son travail plusieurs personnes ont certainement observé qu
'
elle
boitait."
Le 11 septembre 2012, l’intimée a pris position sur le recours en concluant à son
rejet, essentiellement pour le motif que la recourante avait échoué à apporter la preuve
du caractère au moins probable de l’événement assuré ainsi que de la relation
de causalité naturelle entre celui-ci et le dommage, et qu’elle devait dès lors supporter
l’échec de la preuve dans la mesure où le fait invoqué ne pouvait être retenu
comme déterminant pour la procédure. A l'appui de son argumentation, elle a présenté
une note du 10 septembre 2012 du Dr H.________ selon laquelle l’impossibilité de dater
la lésion du LCA pouvait s’étendre sur une très longue période et il était
fréquent de retrouver des insuffisances du LCA vers 40-50 ans alors que le choc (déchirure)
avait eu lieu à l’adolescence ou comme jeune adulte.
Dans sa réplique du 1
er
octobre
2012, la recourante a maintenu ses conclusions. Elle relève que la qualification comme rechute de
l’accident de 2005 est la conséquence de la déclaration par l’employeur du 12 janvier
2005 et que cette erreur ne peut lui être imputée.
Dans sa duplique du 15 octobre 2012, l’intimée a maintenu ses conclusions.
D.
En date du 1
er
février
2013, une audience a été tenue par le juge instructeur pour l’instruction complémentaire
de la cause. La recourante a déclaré qu’elle n’avait connu aucun antécédent
s’agissant de ses genoux avant la chute de novembre 2005. Elle a précisé que le
déménagement prévu en mars-avril 2012 n’avait pas eu lieu. Elle ne pratiquait
aucun sport en particulier et précisait que l’automédication prodiguée entre les
événements de mai 2010 et de février 2011 et après ces derniers jusqu’en
décembre 2011 avait consisté à appliquer compresses et bandages, sans traitement
médicamenteux particulier. Elle précisait être assez résistante à la douleur.
Ce qui la rassurait, c’était que la douleur, assurément présente, n’avait
cependant pas persisté et s’était atténuée au fil du temps.
E.
Une expertise judiciaire a été ordonnée
par le juge instructeur. L’expert désigné, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a examiné la recourante en date du 13 août 2013. Il ressort de son
rapport d’expertise du 25 septembre 2013 ce qui suit :
"Mon
analyse
personn
elle
de
l'IRM
[du 29 décembre 2011] ne montre
auc
une
lésion récente osseuse
ou
de
s
partie
s
molles. Concernant
le
ligament
croi
sé
antérieur,
il
y a
une
di
spar
ition
complète
d
e
la
partie
supérieure
et
dans
sa
partie inférieure
le
ligament
croisé
antérieur
résiduel est un
peu
hétérogène,
en
deux
parties,
sa
ns
oedème récent. Concernant
le m
é
ni
s
que
interne, il
y
a
égalem
ent
une
d
échirure
de sa
corne
postérieure.
Je
n'ai pas
d'élément
pour une lésion récente
,
tel qu'un importan
t
épan
chement,
une
contusion
osseuse,
une
hémarthrose,
etc.
Il
se
pose
donc la
question
de l'étiologie
d
e
ces
l
és
ions,
de
leur chronologie,
et
s'il est possible
de
le
s
rattacher
de
façon
objective
à
un
événement.
Je
rappellerai
qu
e
le
ligament
croisé antérieur est
le
ligament le plus fréquemment
rompu lors
des
entorses
du
genou. Fréqu
emment
ce ligament
se
rom
pt,
sans
facteur
exté
rieur,
tel que
coup
ou
chute. Un
mouvement
de
torsion
un
peu
violent
à
l'occasion d'un
changement
de
direction
brusque,
vo
lontairement
ou
invo
lontairement
sur
un
terrain
irrégulier,
p
eut
être
parfois
suffisant
pour rompre
ce
ligament.
Les
signes
son
t
parfois très
bruyants
avec
une douleur
violente suffisante
p
our
empêcher
la
mobilit
é,
ou alor
s
rapidement
une
hémarthro
se
dans
l
'
heure
qui
su
i
t,
rendant un genou très
tuméfié
,
tr
ès
douloureu
x,
impossible
à
bouger. Ce cas
d
e
figure
est fréquent,
surtou
t
lorsqu'il
existe
des lésion
s
associées,
ménisque
s,
ligaments
périphériqu
es,
etc.
Parfois,
la lésion
du li
g
ament
est incompl
ète,
ou alors s'effectue
sans
hémarthrose,
avec
une
douleur modérée et un petit
épanchement
dans le
s
jo
urs
qui suivent,
et
qui
se
résorbe
rapidement. Ceci est particulièrement présent
lor
squ'il
n
'y
a pas
d
e
traumatisme
e
xté
rieur
v
iolent
,
et
que
la l
és
io
n
du
li
ga
ment
croisé antérieur
est isolée. A ce
moment-là
,
ceci
peut
entraîner
une
gêne
pas
sag
ère
d
'une
di
zaine
de jour
s,
puis parfaitement rentrer dans
l'ordre. Le
genou
r
edevi
ent
alors
prat
iquement
normal
,
permettant
la reprise de
s
activités
sporti
ves
.
Ces
lésions
pas
sent
parfois
inaperçue
s
voi
re pratiquement
inaperçues.
Il
peut
s'en
suivre
secondair
e
ment
une laxité
pathologique
du
genou,
mais cette dernière
n'est pas ressent
ie
par
l'assuré,
pour
laquelle
le
genou
est considéré
comme
normal.
Cette
laxité
peu
t selo
n
la
morphologie
du genou,
la
puissance musculaire,
la
qual
ité
des autres
ligament
s,
du
genou
et de
l
a
personne, son
degr
é
d'entraînement et de
propriocep
tion,
év
oluer
de
façon
totalement
différent
e,
d
ans
le sens d'une
laxité
excessive parfaitement
tolérée
sur
plusieurs
mois,
voire
p
lu
s
ieurs
année
s,
voire
définitivement
,
ou alors augmenter progressivement
au fil
des activités
par
traction
excessiv
e s
ur
les élément
s
périphériques
suppl
éant
l'insuffisance
d'un des deux ligament
s
du pivot central,
entraînant ainsi
un
e
laxité
secondaire excessive, qui un
jour
à
l
'occas
ion
d'un
tr
aumatisme
mineur,
v
oire
sa
ns
tr
a
umati
sme,
devient
sy
mptomatique
,
c'est-à-dire
re
sse
ntie
p
ar
l'assuré.
Il
s'agit
d'un
cas
de
figure
extrêmement classique.
Dans
ces cas
,
il
est
parfois
difficile
de retrou
ve
r
l'év
éne
ment
initial
qui
a
fait
rompre
le
li
g
ament
croisé antérieur
,
p
art
iculi
ère
men
t
s'
il n'
y
a pas
eu de
co
n
su
lt
ati
on
chez un médecin,
assoc
iée
à
des
inv
esti
ga
tio
n
s
radiologiques,
m
ontran
t
le
caract
è
re
réc
ent
de la lésion.
Il
arr
i
v
e
fréquemment,
pour
un orthop
éd
is
te,
d
e
constater
un
e
laxit
é
di
fféren
tiell
e
des
d
eux
genoux chez
un
patient
,
laxité
parfaitement
tolér
ée
et asymptomatique,
ou
a
lors
de découvrir
une
laxité
e
xcessiv
e
du
genou
chez
un
patient
consultant
pour
des
douleur
s
d
'
origine
indéterminée
du
genou,
surve
nue
s
sans
fac
te
ur
décl
ench
ant
récent.
Si
l
'
on
rev
ie
nt
au
cas
de
[la
recourante],
je retiendrai
un pr
em
ier
accident soit
une
ch
ut
e
de
sa
hauteur
s
ur
le
s
deux
genoux
fin
2005.
Elle
cons
ult
e
tardivement,
pour
un
e
tuméfaction
sur la face
antérieure
du
genou gauche qui
perdur
e.
I
l
s'agit
clair
eme
nt
d'une bour
s
ite
séquellaire d'un
choc
direct. Celle-ci
a
été
e
xc
i
sé
e
et l'évolution est favorable.
Je n'ai
a
ucun
élément
informatif
qui
perm
et
d'affirmer ou d
'
infirmer
u
ne
laxité,
cell
e
-ci
n'a
pas
clair
eme
nt,
en
particulier
com
para
tive,
été
test
ée,
et [la recourante]
ne s'est pas
plain
te
d'une instabilit
é.
A
l
a
fin
d
e
l
'année
20
11,
elle
consul
te
pour un genou gauche instable
et
doulo
ureux.
L
e
bilan
met
en
é
vidence
typiqu
eme
nt
le
s
stigmates
d'un
e
ancienne lésion
du
l
i
game
nt
croisé
ant
ér
ieur
qui est
trè
s
certainement devenue symptomatique
en raison d'une
dé
c
hirure
m
én
iscale
ay
ant
à
la
foi
s
entraîné
un genou
douloureux
,
mais également majoré
l
'ins
tabilité;
toute
s
les
études ont
classiquement
montré
le
facteur
p
éjo
ratif
de
l
a
déchirure
du
ménisque
in
te
rne
vis
-à-
v
i
s
de l'instabilité.
[La
recourante]
déclare
rétrospectivement
une
chute d
'un
muret
au
print
em
ps
2010,
mai
s
je n'ai aucun
é
lément
objectif
v
is-à-vi
s
de cet événement,
M
a
dame
G.________
ayant
fait une
d
éc
l
ara
tion
r
étrospective
et
trè
s
tardive
.
Sur
le plan de la
causalité
n
atu
relle
qu
i
régit
la
LAA
,
l
a
cau
sa
lité
natur
e
ll
e
n'est que possible
vis-à
-
vis
d
e
cet événement
de
2010, événement
qui
n'a
pas
été retenu comme
accident p
ar
l
'as
sur
eur
LAA
a
u
vu de
l
'a
bsenc
e
de décl
arat
ion
d
'ac
cident.
Concernant
la
notion
de
rechute
vis-à
-
v
i
s
de l
'é
pi
s
od
e
de 2005,
je
n
'
ai
aucun
élément
objectif me permettant
de
d
é
termin
er
s'
il ex
ista
it
ou
non une
l
ax
ité
du
gen
ou
gauche,
et
il n'y
a
e
u
en tout cas
aucune
plainte
de la part de [la recourante] pour
une
i
n
sta
bilité.
L
'absen
ce
de
pl
ain
t
e
ne
p
e
rmet
pas de
pr
éjug
er
d'une
la
xité
normale ou pathologique,
comme
je
l
'a
i
dit préc
é
demme
nt.
En résumé
,
il n'est pas
possible de déterminer
de façon probante la date de la rupture du ligament croisé antérieur gauche de
[la
recourante].
Pour
ces raisons, je ne la déterminerai que possible vis-à-vis de l'événement de fin
2005, et des années 2010 et 2011, n'ayant aucun élément probant."
Un courrier du Dr N.________ à l’expert, daté
du
30 juin 2013, rapportait que l’assurée avait consulté le 13 décembre 2005
à la suite d'une chute avec distorsion du genou gauche en novembre 2005. Elle présentait
un hématome important s'étendant du genou à la face interne de la cheville avec douleur
exquise (type névrome) à la pression sous rotulienne externe et impossibilité de se mettre
à genoux.
A
l'examen, il n'y avait pas de signe de lésion ligamentaire ni méniscale. Au vu de la persistance
de douleurs du genou et de la consultation en chirurgie ambulatoire, le 30 août 2006, une opération
d'ablation de kyste cicatriciel de la bourse rotulienne était pratiquée. C’était
à la suite d'une deuxième puis d'une troisième distorsion en été 2010 et février 2011
que l'on avait constaté des signes méniscaux, à la consultation du 19 décembre
2011, demandée en raison de persistance de douleurs. Cette lésion n’était de l’avis
du Dr N.________ vraisemblablement pas en rapport avec la distorsion de novembre 2005.
Dans un courrier du 15 août 2013 à l’expert, le Dr V.________, médecin-chef
du Service de chirurgie orthopédique des S._________, a déclaré avoir suivi l’assurée
depuis 2006. Il ne trouvait dans ses notes avant 2012 aucune laxité. Il relevait n’avoir eu
connaissance des deux traumatismes du 15 mai 2010 et du 21 février 2011 qu’à
la réception de la lettre du Dr N.________ du 22 juin 2012.
F.
Le 13 novembre 2014, l’intimée
s’est prononcée sur l’expertise du Dr Z.________. Elle a considéré que les
conclusions de l’expert rejoignaient en tous points celles du 4 février 2013 de son médecin-conseil,
le Dr H.________. Elle a estimé ainsi que la recourante avait échoué à faire la preuve
de la relation de causalité naturelle entre les événements des années 2005, 2010
et 2011 et la rupture du ligament croisé antérieur gauche. L’intimée a maintenu
ses conclusions.
Invitée à prendre position, la recourante y a renoncé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Selon l'art. 1 al. 1 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents;
RS 832.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
des exceptions expressément prévues. L'art. 56 al. 1 LPGA prévoit que les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l'objet
d'un recours. Un tel recours doit être adressé au tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré, dans un délai de 30 jours suivant la notification de la décision querellée
(art. 57, 58 et 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, la décision, rendue dans le cadre d'une
procédure d'opposition, était donc susceptible de recours auprès de l'autorité vaudoise
compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait en
outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident, professionnel ou non. La notion d’accident est définie à l’art. 4
LPGA : il s’agit de toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort.
L’art. 6 al. 2
LAA permet au Conseil fédéral d’inclure dans l’assurance-accidents des lésions
corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. Il a été fait usage
de cette possibilité à l’art. 9 al. 2 OLAA, selon lequel, pour autant qu’elles
ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un
accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère
extraordinaire : les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les
déchirures du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations
de muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments (let. g)
et les lésions du tympan (let. h).
La jurisprudence (ATF
129 V 466) a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de
lésion
corporelle assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère "extraordinaire"
de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent
être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause extérieure
- soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être
constaté de manière objective et qui présente une certaine importance -, fût-ce comme
simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées à l'art. 9
al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la charge de l'assurance-maladie. L'existence
d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit ainsi être niée dans tous
les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition (pour la première
fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions corporelles énumérées
à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De la même manière,
l'exigence
d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donnée lorsque l'assuré fait état de
douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli un geste de la vie courante (par
exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se déplaçant dans une pièce,
etc.) à moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des
membres, plus élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est
normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique. La notion de cause extérieure suppose
en effet qu'un événement générant un risque de lésion accru survienne. Tel est
le cas notamment lors de changements de position du corps, qui sont fréquemment de nature à
provoquer des lésions corporelles selon les constatations de la médecine des accidents (brusque
redressement du corps à partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent
ou en étant lourdement chargé, ou le changement de position corporelle de manière incontrôlée
sous l'influence de phénomènes extérieurs; ATF 129 V 466 consid. 4.2.2. p. 470).
Cette réglementation
a pour but d’éviter, au profit de l’assuré, la distinction souvent difficile entre
maladie et accident. L’assureur-accidents doit ainsi assumer un risque qui, en raison de la distinction
précitée, devrait souvent être couvert par l’assurance-maladie.
Les
lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à
un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466).
Il
faut qu’un facteur extérieur soit une cause possible de la lésion, au moins à titre
partiel, pour qu’une lésion assimilée à un accident soit admise (TF
8C_347/2013
du 18 février 2014, consid. 3.2; 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les références
citées). Ainsi, on ne recherche pas si les lésions constatées sont d’origine uniquement
accidentelle, mais, inversement, si elles sont d’origine exclusivement dégénérative.
Le fait que ces lésions ont au moins été favorisées par des atteintes dégénératives
ne suffit pas à exclure le droit aux prestations. C’est précisément dans de tels
cas de figure, où l’influence d’un facteur extérieur, soudain et involontaire ne
peut être clairement exclue, que l’art. 9 al. 2 OLAA impose d’assimiler ces
lésions à un accident. Le but est ainsi d’éviter de mener systématiquement
de longues procédures et expertises médicales en vue d’établir la question de la
causalité naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition, étant
admis qu’un certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont mis à
la charge de l’assurance-accidents (ATF 129 V 466 consid. 3; TF U 162/06 du 10 avril 2007
consid. 5.2.1 et 5.3).
Le droit aux prestations
pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le retour à un statu quo
ante ou à un statu quo sine est établi. Toutefois, de telles lésions seront assimilées
à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion
d'une origine accidentelle, n'est pas clairement établie. On ne se fondera donc pas simplement sur
le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle atteinte
vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après
avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté
de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive de cette atteinte (cf. TF 8C_551/2007 du 8 août
2008, consid. 4.1.2, 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2, U 378/06 du 24 septembre 2007
consid. 2.2.2, U 60/03 du 28 juin 2004 consid. 3.3).
b)
Selon la jurisprudence,
les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une
atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même maladie qui se manifeste à nouveau.
On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un
laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à
un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138 et les références;
TF 8C_596/2007 du 4 février 2008, consid. 3). Il incombe à l'assuré d'établir,
au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité entre
l'état pathologique qui se manifeste à nouveau et l'accident. Plus le temps écoulé
entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve
d'un rapport de causalité doivent être sévères (RAMA 1997 no U 275 p. 191 consid.
1c). Il y a également rechute ou séquelle tardive si, auparavant, le traitement médical
avait permis d'obtenir une relative stabilisation de l'état de santé, au point qu'il n'y avait
plus lieu d'attendre de ce traitement une amélioration sensible de cet état de santé (TF
8C_1023/2008 du 1
er
décembre
2009, consid. 6.1).
3.
En l’espèce la recourante a souffert
d’une déchirure complète du ligament croisé antérieur gauche.
Il
est incontesté qu’il s’agit d’une lésion susceptible d’être assimilée
à un accident en vertu de l’art. 9 al. 2 let. g OLAA. Le litige porte sur l’existence
d’une cause extérieure. Dans la décision attaquée, l’intimée a considéré
qu’il était impossible de dater la survenue de cette lésion, qui ne pouvait pas être
imputée à l’accident du 24 novembre 2005, et que les événements allégués
des 15 mai 2010 et 21 février 2011 n’étaient pas démontrés, faute
de déclaration d’accident ni de consultations médicales. Pour sa part, la recourante
considère qu’il s’agit d’une séquelle des événements du 15 mai
2010 et du 21 février 2011, niant qu’il s’agisse d’une rechute de l’accident
du 24 novembre 2005.
a)
Il ressort de l’expertise
judiciaire du Dr Z.________ qu’un lien de causalité naturelle entre la lésion du ligament
croisé antérieur et l’accident du 24 novembre 2005 est possible, même s’il
n’y a aucun élément objectif pour déterminer s'il existait ou non une laxité
du genou gauche et malgré l’absence de plainte de la part de la recourante à l’époque.
Le médecin conseil de l’intimée, le Dr H.________, n’a pas exclu dans ses rapports
du 18 février et du 28 mars 2012 un lien de causalité entre la lésion du ligament
croisé antérieur et l’accident du 24 novembre 2005 : s’il relevait que les
documents au dossier des années 2005 et 2006 ne parlaient pas d’un tel problème
- puisqu’à l’époque il s’agissait d’un choc direct avec bursite calcifiée
secondairement et que le chirurgien qui avait opéré le kyste pré-rotulien le 13 septembre
2006 avait opéré une lésion extra-articulaire (cf. bursite pré-rotulienne) et n’avait
donc pas été dans l’articulation, de sorte qu’il n’avait pas pu vérifier
l’intégrité du LCA de visu - il en déduisait uniquement l’absence de preuve
médicale permettant de dater la déchirure du ligament croisé antérieur. Seul le Dr
N.________ s’est prononcé de manière tranchée le 30 juin 2013 en excluant tout
lien de causalité avec l’accident du 24 novembre 2005 au motif qu’il n’y
avait pas eu de signe de lésion ligamentaire ou méniscale à l'examen à l’époque;
cet avis est toutefois relativisé par l’expert, dans la mesure où celui-ci rapporte que
la recourante avait consulté en décembre 2005 directement les S._________ et non le Dr
N.________.
b)
L’expert estime
également possible un lien de causalité naturelle entre la lésion du ligament croisé
antérieur et les événements du 15 mai 2010 et du 21 février 2011.
aa)
L’événement
du 21 février 2011
a
été décrit par la recourante comme suit : en marchant dans son appartement, elle changea
de direction en posant le pied à terre et en tournant d’un mouvement rapide et direct dans
une direction opposée; son genou a cédé et s’est à nouveau démis dans
une douleur aiguë. Or, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donnée
lorsque l'assurée fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir
accompli un geste de la vie courante tel qu’en se déplaçant dans une pièce, à
moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des membres, plus
élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est normalement
maîtrisé d'un point de vue psychologique. Le seul fait de changer de direction d’un mouvement
rapide en marchant, même dans la direction opposée, n’outrepasse pas le cadre des gestes
de la vie courante et n’implique pas une sollicitation du genou qui dépasse ce que cette articulation
est usuellement apte à supporter. L’événement du 21 février 2011 ne constitue
donc pas un
facteur
dommageable extérieur.
bb)
L’événement
du 15 mai 2010 a été décrit par la recourante comme suit : en sautant d’un
petit muret de 120 cm environ dans un jardin elle s’est réceptionnée sur un
sol inégal; son équilibre avait été dévié sur le genou gauche, lequel a
défailli et cédé dans une douleur aiguë et soudaine, se démettant d’un
coup. Un tel événement répond aux exigences d’un
facteur
dommageable extérieur.
Dans la décision
entreprise, l’intimée a considéré que l’événement allégué
du 15 mai 2010 n’était pas démontré, faute de déclaration d’accident
ou de consultations médicales, l’assurée s’étant soignée seule.
Celui qui prétend
à des prestations de l'assurance-accidents doit apporter la preuve, selon la vraisemblance requise,
que les conditions de l'accident sont réunies, donc également que l'accident constitue la cause
naturelle de l'atteinte à la santé. Dans la procédure en matière d'assurance sociale,
régie par le principe inquisitoire, les parties ne supportent pas le fardeau de la preuve au sens
de l'art. 8 CC. L'obligation des parties d'apporter la preuve des faits qu'elles allèguent
signifie seulement qu'à défaut, elles risquent de devoir supporter les conséquences de
l'absence de preuve. Cette règle de preuve ne s'applique toutefois que lorsqu'il est impossible,
en se fondant sur l'appréciation des preuves conformément au principe inquisitoire, d'établir
un état de fait qui apparaisse au moins vraisemblablement correspondre à la réalité
(ATF 117 V 264 cons. 3b; SVZ/RSA 68/2000 p. 202). Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause
extérieure prétendument à l'origine de l'atteinte à la santé, on rappellera
que les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice
d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les déclarations successives
de l'intéressé soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence,
il convient de retenir la première affirmation, qui correspond généralement à celle
que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques
qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de réflexions
ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47 et les références; RAMA 2004 n°
U 515 p. 420 consid. 1.2).
En l’espèce,
il n’y a pas eu de contradiction dans les déclarations de la recourante concernant l’événement
du 15 mai 2010. La seule tardiveté de l’annonce n’est pas un motif suffisant pour
écarter l’existence de cet événement. A l’appui de son recours, la recourante
a joint une lettre de sa mère datée, du 18 juillet 2012, relatant l’événement
du 15 mai 2010; en raison du lien de parenté étroit avec la recourante, la force probante
d’une telle déclaration de la mère de la recourante est néanmoins réduite.
Certes, le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
et selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l’assureur
et le juge, est restreint par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (ATF
117 V 263 consid. 3b; 282 consid. 4a; 116 V 26 consid. 3c; 115 V 142 consid. 8a et les références).
Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et
des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence
de preuves (ATF 117 V 264 consid. 3b et les références). L’intimée n’a toutefois
pas requis de l’assurée l’apport de preuves concernant l’événement du
15 mai 2010 et elle n’a mené aucune mesure d’instruction, telle qu’une demande
de renseignements auprès de tiers tels que l’employeur ou des collègues de travail de
l’assurée, pour contrôler la véracité des affirmations de l’assurée
sur les conséquences de l’événement du 15 mai 2010; c’est dès lors
à tort qu’elle a mis à la charge de la recourante les conséquences de l’absence
de preuve de cet événement. Dans la mesure où l'intimée n'a pas requis de mesure
d'instruction du tribunal pour infirmer les déclarations de la recourante et de sa mère, il
faut donc admettre que l’événement du 15 mai 2010 décrit par la recourante
s’est bien déroulé conformément aux déclarations de celle-ci, corroborées
par les déclarations de sa mère.
c)
Vu ce qui précède,
il appert que la rupture du ligament croisé antérieur gauche est dans un lien de causalité
possible avec deux événements susceptibles d’être considérés comme des
facteurs dommageables extérieurs, à savoir l’accident du 24 novembre 2005 et l’événement
du 15 mai 2010.
d)
Dans la décision
attaquée, l’intimée a soutenu que la lésion du ligament croisé antérieur
pouvait tout aussi bien être attribuée à un phénomène d’instabilité
chronique du genou, qui ne remplit pas les conditions de réalisation d’un accident, à
défaut du caractère extraordinaire. Ce faisant, l’intimée considère que la
lésion du ligament croisé antérieur peut aussi être d’origine maladive. Or,
nous avons vu que selon la jurisprudence les lésions mentionnées à l’art. 9
al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l’essentiel,
une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu’une cause
extérieure ait, tout au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré
(ATF 129 V 466). L’existence d’une cause maladive ne suffit donc pas pour exclure la prise
en charge par l’assurance-accidents si l’on ne peut pas démontrer que l’atteinte
a exclusivement une cause maladive. En l’espèce, il n’y a pas de preuve que la rupture
du ligament croisé antérieur ait une cause exclusivement maladive.
e)
Même si, pris individuellement,
tant l’accident
du
24 novembre 2005 que l’événement au 15 mai 2010 sont des causes possibles de
la rupture du ligament croisé antérieur gauche, la jurisprudence considère qu’en
cas de pluralité d’événements un lien de causalité naturelle ne peut être
admis que si la lésion corporelle assimilée à un accident peut être rattachée
avec une vraisemblance prépondérante à un événement précis (TF 8C_872/2010
du 7 juillet 2011, consid. 4.4). Cette exigence d’une vraisemblance prépondérante
du lien de causalité vaut en particulier en cas de tardiveté de l’annonce, comme c’est
le cas en l’espèce, à l’instar de ce qui prévaut en cas rechute tardive (cf.
supra consid. 2.b). Cette exigence s’impose également au regard du fait que le dernier événement
invoqué par la recourante comme cause, à savoir celui du 21 février 2011, et admis
par l’expert comme une cause possible sous l’angle médical, ne remplit pas les conditions
pour être qualifié de facteur dommageable extérieur (cf. supra consid. 3.b.aa); le
rattachement à un événement antérieur susceptible d’être qualifié
de facteur dommageable extérieur présuppose que le lien de causalité soit supérieur
à la seule possibilité.
En
l’espèce, il ressort de l’expertise judiciaire que la lésion du ligament croisé
antérieur ne peut être rattachée avec une vraisemblance prépondérante à
aucun événement.
C’est donc à juste titre que l’assurance intimée a refusé dans la décision
entreprise de prendre en charge les prestations liées à la rupture du ligament croisé
antérieur.
4.
La
recourante avait aussi subi une déchirure
de
la
corne postérieure du ménisque intérieur
gauche. Il est incontesté qu’il s’agit là aussi d’une lésion susceptible
d’être assimilée à un accident en vertu de l’art. 9 al. 2 let. c
OLAA. Même si l’expert judiciaire ne se prononce pas expressément sur le lien de causalité
entre cette déchirure du ménisque et
les
événements du 24 novembre 2005, du 15 mai 2010 et du 21 février 2011, il
y a lieu d’admettre qu’il n’a pas vu un lien de causalité plus élevé
entre ces événements et la déchirure du ménisque. Le raisonnement développé
plus haut pour nier un rapport de causalité naturelle avec une vraisemblance prépondérante
entre la rupture du ligament croisé antérieur et les événements du 24 novembre
2005 ainsi que du 15 mai 2010 (supra consid. 3) vaut donc également pour la déchirure
du ménisque. C’est donc à juste titre que l’assurance intimée a refusé
dans la décision entreprise de prendre en charge les prestations liées à la déchirure
du ménisque.
5.
Vu ce qui précède, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée. Conformément à l’art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents devant le tribunal cantonal des assurances
est gratuite.
La
recourante
, qui n'obtient
pas gain de cause, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD). Il
en va de même pour l'intimée qui, bien qu'obtenant gain de cause, non seulement n'était
pas assistée d'un mandataire professionnel mais a au surplus la qualité d'assureur social (ATF
128 V 124, consid. 5b; TF 8C_563/2009 du 31 mai 2010 consid. 4).
.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue par T.________ le 9 juillet 2012 est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
G.________, à Yverdon-les-Bains,
‑
T.________, à Lausanne,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :