vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1686 · 2011-02-10 · fr

AI{ASSURANCE}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DURÉE DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS, ADMISSION PARTIELLE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.02.2011 Arrêt / 2010 / 1686

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
346/08 - 65/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 février 2011
____________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Schmutz et Bonard, assesseurs
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Morges, recourant, représenté par Me Miriam Mazou, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 LPGA,  7 LPGA,  8 al. 1 LPGA,  16 LPGA  et  28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
X.________,
ressortissant italien né en 1964, marié
et père de famille, maçon de profession, a fait une chute le 4 septembre 1998 dans le cadre
de son travail, entraînant une gonalgie droite post-traumatique. Il a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) le 14 avril 2000.
L'assuré a bénéficié de prestations de la Suva. Les pièces du dossier de l'assurance-accidents
ont été versées au dossier.
b)
Lors
de l'instruction du cas, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
OAI) a confié une expertise médicale au Dr D.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique.
Dans son rapport du 1
er
juin 2004, celui-ci a posé les diagnostics de gonarthrose fémoro-tibiale interne débutante
(stade I), de status après deux méniscectomies internes partielles et résection d'une
plica synovialis du genou droit, ainsi que de scoliose dorso-lombaire, à double courbure, équilibrée,
modérée. Il estimait que la capacité de travail de l'assuré était de 50% en
tant que maçon et de 100% dans une activité adaptée à son état de santé
(bureau, ordinateur, chaîne de montage maniant des objets légers, surveillance, micro-technique,
etc.).
c)
Par
décision du 5 août 2005, l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité
limitée à la période du 1
er
janvier 2000 au 31 août 2001, sur la base d'un degré d'invalidité de 100%, considérant
qu'à compter du 31 mai 2001, l'intéressé avait recouvré une pleine capacité
de travail exigible dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
L'assuré a fait opposition à cette décision le 14 septembre 2005, en sollicitant l'octroi
d'une demi-rente d'invalidité au-delà du 31 août 2001.
d)
Dans
un avis médical du 9 janvier 2007, la Dresse [...] du Service médical régional AI (ci-après :
SMR) a constaté que l'assuré présentait effectivement une aggravation de son état
de santé sous la forme d'une rupture du sus-épineux de l'épaule gauche associée à
une tendinopathie du reste de la coiffe et du long chef du biceps. Elle préconisait dès lors
la reprise de l'instruction afin de déterminer si cette nouvelle atteinte entraînait des répercussions
sur la capacité de travail exigible de l'assuré.
e)
Dans
un nouveau rapport d'expertise du 14 août 2007, le Dr D.________ a confirmé les diagnostics
posés dans son précédent rapport et retenu en sus celui de conflit sous-acromial bilatéral
modéré, dans le cadre d'une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs. Selon l'expert,
la pathologie des deux épaules justifiait la prise en compte de nouvelles limitations fonctionnelles,
de sorte que la capacité de travail de l'assuré était désormais nulle dans son ancienne
profession de maçon, mais qu'elle demeurait entière dans une activité adaptée (bureau,
ordinateur, réceptionniste, chaîne de montage maniant des objets légers, surveillance
ou micro-technique).
Sur la base de cette nouvelle expertise, le Dr C.________ du SMR a estimé, dans un avis médical
du 30 novembre 2007, que l'assuré présentait une capacité de travail exigible de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles supplémentaires (pas de
mouvement de force en traction ou torsion des membres supérieurs) depuis le 31 mai 2005.
f)
Le
30 janvier 2008, le conseil de l'assuré a produit des rapports médicaux faisant état d'une
hernie discale L3-L4 et de douleurs lombaires irradiant sur la cuisse droite, améliorées par
physiothérapie. Dans un avis médical du 15 février 2008, le Dr [...] du SMR a estimé
que ces éléments ne  modifiaient pas les conclusions de l'avis médical du SMR du
30 novembre 2007, puisque les limitations fonctionnelles énoncées tenaient déjà compte
du rachis.
g)
Par
décision sur opposition du 29 mai 2008, l'OAI a rejeté l'opposition de l'assuré, considérant
que son état de santé s'était amélioré depuis le 31 mai 2001 et que le degré
d'invalidité n'était plus que de 19,45% depuis cette date, de sorte que le droit à la
rente devait être supprimé dès le 1
er
septembre 2001, soit trois mois après l'amélioration.
B.
a)
L'assuré a recouru contre cette décision
sur opposition le 30 juin 2008, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'en sus
du droit à une rente entière du 1
er
janvier 2000 au 31 août 2001, il lui est reconnu le droit à une demi-rente au moins dès
le 1
er
septembre 2001 pour une durée indéterminée, et  subsidiairement à son annulation,
le dossier étant renvoyé à l'OAI pour la réalisation d'une expertise neutre et indépendante.
A titre de mesures d'instruction, il sollicite  la mise en œuvre d'une expertise médicale
judiciaire. Il fait valoir que son état de santé s'est encore dégradé et que l'impact
de sa hernie discale sur la capacité de travail n'a été soumis à l'appréciation
d'aucun expert. Il se réfère à un rapport médical de son médecin traitant, le
Dr A.________, du 30 juin 2008, selon lequel sa capacité de travail dans une activité adaptée
n'excède pas 50 pour-cent. Il soutient que toutes ses tentatives de reprendre une activité
professionnelle se sont soldées par un échec, à l'exception d'une douzaine d'heures de
conciergerie hebdomadaires, lesquelles lui procurent un revenu mensuel de 1'399 francs. Il estime enfin
que le taux d'abattement opéré sur le revenu d'invalide doit s'élever à 25% et non
à 10%, et que le revenu sans invalidité a été sous-estimé, compte tenu des nombreuses
heures supplémentaires qu'implique la profession de maçon.
b)
Dans
sa réponse du 23 septembre 2008, l'OAI conclut au rejet du recours. Il expose avoir tenu compte
de toutes les limitations fonctionnelles, dont celles liées aux douleurs lombaires, pour déterminer
la capacité de travail, comme cela ressort de l'avis médical du SMR du 15 février 2008.
c)
Dans
sa réplique du 15 janvier 2009, le recourant requiert la mise en œuvre d'une expertise judiciaire
et l'audition de son médecin-traitant, le Dr A.________.
Par courrier du 20 janvier 2009, le juge instructeur a informé le recourant qu'il n'était pas
donné suite aux requêtes de mesures d'instruction en l'état, le dossier paraissant suffisamment
complet.
d)
Le
10 mars 2009, le recourant a produit un avis médical du Dr S.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, du 27 février 2009, qui constate que l'intéressé présente
deux atteintes très importantes de l'épaule droite et de l'épaule gauche et que dans la
situation clinique actuelle, il a très clairement une incapacité de travail bien supérieure
à 50% dans quelque activité physique que ce soit. Le recourant a par conséquent renouvelé
sa requête d'expertise.
e)
Se
déterminant le 3 avril 2009 sur le rapport médical du Dr S.________, l'OAI a estimé
que celui-ci ne faisait pas état d'une aggravation objective de l'état de santé du recourant,
puisque le conflit sous-acromial bilatéral, dans le cadre d'une tendinopathie chronique de la coiffe
des rotateurs, avait déjà été relevé par l'expert D.________, qui en avait tenu
compte dans l'appréciation de la capacité de travail de l'assuré.
f)
Le
18 novembre 2009, le juge instructeur a ordonné une expertise orthopédique, qui a été
confiée au Dr F.________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation. Le
rapport de l'expert, déposé le 6 mai 2010, pose les diagnostics de gonarthrose fémoro-tibiale
interne droite débutante non évolutive, status après méniscectomie interne partielle
à deux reprises et résection d'une plica synovialis du genou droit, de lombo-cruralgies droites
dans un contexte de hernie discale L3-L4 foraminale et conflit potentiel avec la racine L3 droite, de
dysbalances musculaires des secteurs sous-pelviens principalement antérieurs et de troubles statiques
mineurs sous forme d'une scoliose rotation thoraco-lombaire équilibrée, ainsi que celui de
tendinopathie avérée de la coiffe des rotateurs bilatérale, status après acromio-plastie
avec débridement puis réinsertion des muscles sus-épineux, sous-scapulaire de l'épaule
droite. Son appréciation est la suivante :
« Monsieur X.________ présente une atteinte intriquée suite à l’existence
de pathologies successives plurifocales à savoir : genou droit, segment lombaire et les deux
épaules. Autrement dit, la liberté de mouvement d’une manière générale
et sa capacité adaptative ont été fortement remises en question, puisque les compensations
imposées pour le respect des régies d’ergonomie et d’hygiène posturale ne
peuvent plus être adoptées. Ceci s’avère d’autant plus gênant que ce
patient est soumis à une activité manuelle. Avec le temps, les méfaits mécaniques
d’un flexum antalgique de hanche et genou ne se focalisent plus seulement au niveau locorégional,
mais aussi se répercutent à distance soit au niveau axial, contribuant ainsi à l’installation
d’un syndrome douloureux polymorphe. Le déséquilibre mécanique segmentaire induit
par la discopathie lombaire moyenne a accentué la part d’irréversibilité fonctionnelle
du segment lombo-pelvien auquel se sont ajoutées les demandes de compensation vertébrale inhérente
à la restriction dans le débattement articulaire des épaules. Les contraintes mécaniques
de ce mode adaptatif convergent habituellement vers les structures facettaires vertébrales postérieures,
à l’origine d’une atteinte de type spondylogène comme le décrit le Dr. [...],
en thérapie manuelle. L’atteinte discogène présentée actuellement s’exprime
principalement par des troubles douloureux, sans irritabilité neuro-méningée, à l’origine
d’un syndrome lombo-vertébral. Il faut encore ajouter l’existence de tendomyogéloses
au niveau des masses musculaires de la cuisse du myotome en question, pouvant clairement expliquer une
part de la dysharmonie fonctionnelle de la hanche et du genou. Au niveau vertébral, aucune sanction
chirurgicale ou antalgique instrumentale ne devrait être considérée.
À première vue, on pourrait être surpris par cette succession de pathologies multiples,
cependant on ne devrait pas oublier que Monsieur X.________ a toujours travaillé avec des engins
vibrants depuis son plus jeune âge. L’exposition au long cours aux vibrations a certainement
contribué à ces remaniements. En effet, dans la littérature on fait habituellement mention
que les expositions aux vibrations de basses et moyennes fréquences inhérentes à l’emploi
(pelleteuse, marteau piqueur), transmises au corps entier sont à l’origine de troubles dégénératifs
chroniques du rachis lombaire, mais responsable également d’arthrose des épaules, des
coudes et des poignets. À cela s’ajoute le fait qu’il démontre un comportement
musculaire ligneux, limitant ainsi sa capacité adaptative posturale.
Sur le plan psychologique, il ressort de l’examen que l’on ne peut retenir d’éléments
en faveur d’un syndrome douloureux somatoforme étant donné l’absence de sentiment
de détresse, de conflits émotionnels ou de problèmes psychosociaux. Le patient faisant
état d’une très bonne intégration sociale et l’on ne relève pas de trouble
de la personnalité morbide. […]
5. Quel est l’impact de l’état de santé actuel de X.________ sur sa capacité
de travail?
Dans son cahier de charges de concierge, il doit assumer des activités en alternance de postures,
sollicitées de manière variée dans des zones basses, moyennes ou hautes, dans un travail
de nettoyage du bâtiment : aspirateur, récurer, nettoyer les vitres et sortir les containers
des poubelles. L’organisation temporelle de son activité lui incombe et il peut de ce fait
jouir d’une liberté d’adaptation dans l’organisation de son travail, témoin
en est le fait qu’il sollicite parfois son épouse voire même des tiers pour certaines
activités plus contraignantes (containers). Dans la description établie par le patient, aucune
adaptation environnementale ne s’avère nécessaire.
Malgré cela, il ne pourrait assumer l’intégralité d’une conciergerie d’un
parc immobilier puisqu’il ne pourrait réaliser toutes les tâches auxquelles on s’attendrait
d’un professionnel du métier à savoir : assurer l’entretien d’un parc
avec pelouse et arbres, un déblaiement de neige, des activités qui requièrent moult déplacements,
un rythme professionnel soutenu allié à une adaptabilité immédiate. Dans le cas de
Monsieur X.________, le travail actuel semble lui convenir car aucune contrainte posturale statique de
longue durée, de charges ou de mouvements répétitifs, ne lui soit exigée. De plus,
on ne doit pas oublier que cette activité manuelle ne comprend aucun entretien extérieur et
qu’il requiert déjà de l’aide de son épouse ou autre intervenant pour certaines
tâches. Par ailleurs, il a été confronté à des épisodes douloureux récurrents
sur poussées fluxionnaires ce qui rend sa rentabilité au long terme fluctuante.
Sur le plan thérapeutique, on peut s’attendre raisonnablement à ce qu’il persévère
dans un entretien physique régulier comprenant une stabilisation musculaire du plan profond paravertébral
allié à une pratique régulière d’étirement musculaire des secteurs sous-pelviens
et ceinture scapulaire, de manière à limiter les sollicitations mécaniques supplémentaires
qui viendraient se surajouter au niveau de segments remaniés mal adaptés à assumer une
nouvelle contrainte.
6. Quelles sont les limitations, qualitatives et quantitatives, en relation avec les troubles constatés,
au plan physique, psychique et mental, et social?
Sur le plan
physique
,
lors des divers bilans fonctionnels, le patient s’est démontré collaborant et cohérent
ayant très bien intégré l’intérêt du respect des stratégies ergonomiques.
Spontanément, il démontre qu’il recourt aux stratégies économiques adaptées
à l’ensemble de ces problèmes.
Sur le plan des restrictions fonctionnelles, on déplore une insécurité dans la mise en
charge de son membre inférieur droit lors d’activités en
position
basse
, en raison de douleurs d’apparition
immédiate, mais également persistant en différé de l’activité assumée,
cela conduit à une recherche de décharge en sustentation. Il en résulte une demande de
compensation fonctionnelle, reflet en est l’hypertonicité et l’hypoextensibilité
des muscles pelviens droits, quand bien même on ne retrouve aucun remaniement structurel au niveau
de la hanche. Ce déséquilibre se répercute forcément aussi au niveau vertébral.
Lors du relevé du sol, le sujet nécessite des appuis. Ainsi, il n’est guère recommandé
des activités imposant un accroupissement répété.
En
zone moyenne
,
il recourt naturellement aux stratégies de fente avant et pieds parallèles. La base de sustentation
reste harmonieuse avec un report de charge correct et un alignement vertébral satisfaisant, bien
que l’exercice soit plus difficile et douloureux lors de contraintes situées en latéralité
droite. Il est donc à même d’assumer des activités dans cette zone sous forme de
pousser ou tracter comme un chariot de supermarché. Il est recommandé d’éviter les
positions en porte-à-faux du tronc ou des bras au-dessus de l’horizontale.
En
position
haute
, l’équilibre global s’avère
moins satisfaisant, se traduisant par une recherche de compensation au niveau vertébral, soit cervicale,
soit lombaire, vu les restrictions fonctionnelles des épaules. Les activités d’endurance
s’avèrent ainsi non réalistes. Tout au plus, elles peuvent être conduites moins
d’une demi-minute et de façon non répétitive, sans charges. Dans ce contexte, un
travail en hauteur ou sur une échelle n’est pas recommandé.
En
position
assise
, cette posture s’avère inconfortable,
le patient procédant spontanément à un ajustement postural régulier. Lors d’une
activité en zone antérieure toujours assise, le patient se dispose en inclinaison latérale
gauche, reflet à nouveau du déséquilibre musculaire lombo-pelvien et des souffrances structurelles
discovertébrales.
En
position
couchée
, le patient cherche une posture antalgique
confortable. Le décubitus dorsal reste sensible au niveau lombaire, alors que le décubitus
latéral accentue systématiquement les douleurs des ceintures scapulaires. Le sujet utilise
des stratégies économiques pour le retournement et pour le transfert couché assis.
Sur le plan
psychologique
et social
, le patient s’est démontré
collaborant, faisant état d’une maîtrise de la langue laissant ainsi entrevoir une très
bonne intégration. Son réseau social est riche et il tisse de manière intelligente des
liens affectifs et sociaux qui l’enrichissent. Si les contraintes de sa maladie restent un important
facteur limitatif et de contraintes financières, le maintien de l’équilibre familial
et d’un étayage social, lui ont permis de jouer son rôle social et de ne pas être
réduit à un état de malade quel qu’en soit la gravité de sa maladie, de son
handicap et sa dépendance. Il démontre ainsi des ressources de qualité en lui et dans
son milieu. Cette assise lui permet de conserver une certaine distance vis-à-vis de l’expression
émotionnelle de son handicap physique, témoin en est le Questionnaire de la douleur de Saint-Antoine.
De sorte que, durant l’entretien, il exprime : "... qu’il ne veut pas verbaliser
davantage sa gêne, de peur qu’on le juge mal". Il insiste souvent qu’il :
"... voudrait travailler davantage et que cette situation le dérange profondément...".
7. Quelle est leur influence sur l’activité exercée jusqu’ici?
Puisque l’activité de petite conciergerie est décrite comme variée dans les charges
et postures, le patient parvient à s’adapter. Cependant le manque d’endurance perturbe
de manière importante sa rentabilité. Les tâches doivent être entrecoupées et
le port de charge est réparti dans la mesure du possible, au besoin il s’organise pour recourir
à l’aide de tiers grâce à l’organisation potentielle des tâches. Les
activités en zone particulièrement haute ou basse sont source d’inconfort notable et
sont manifestement limitées dans la mesure du possible. Les activités statiques ou assises,
également gênantes ne sont pas adoptées heureusement dans la présente activité.
Les activités en porte-à-faux sont également restreintes à leur plus simple expression
étant données leurs répercussions au niveau des épaules ou lombaires. Le port de
charge ne dépasse les 5 kilos en zone moyenne de manière répétitive avec un maximum
de 8 kilos de façon ponctuelle. Dans le cadre de son activité, les déplacements sont possibles
puisque réalisés en terrain régulier, à plat, sur de courtes distances, et à
son rythme.
8. Compte tenu de toutes les affections dont souffre X.________, quelle serait sa capacité de travail
a) dans le métier de maçon?
Nulle depuis 1999
b) dans une activité adaptée?
L’activité qu’il assume, dans les conditions actuelles, peut être considérée
comme adaptée à son problème. Dans pareil cas, on pourrait retenir une capacité de
travail à 50%.
9. Y a-t-il diminution de rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
10. Quelle pourrait être l’activité adaptée à l’état de santé
de X.________ au vu de l’éventuelle diminution de rendement et de ses capacités d’adaptation
(physiques, psychiques et intellectuelles)?
Petite conciergerie, distribution de courrier au sein d’une entreprise. Surveillance de processus
industriel d’automatisation.
11. Depuis quand, d’un point de vue médical, y a-t-il incapacité de travail? A quel taux?
Trois mois après sa prise en charge par le Service de Neurochirurgie du [...] en 2007, incapacité
à 50% dans une activité adaptée avec une rentabilité à 100%.
12. De quelle manière cette incapacité de travail a-t-elle évolué ces dernières
années?
En automne 2007, suite à la survenue de lombo-cruralgies droites, on peut retenir une interruption
de cette activité professionnelle pendant 3 mois avec reprise par la suite d’une incapacité
à 50% dans son activité adaptée de petite conciergerie avec une rentabilité à
100%. […]
16. Evaluez les capacités d’adaptation à une nouvelle profession en tenant compte de
l’ensemble des circonstances (physiques, psychiques, mentales et sociales).
En choisissant une nouvelle orientation professionnelle, il est indispensable de se rendre compte que
la marge de manoeuvre s’avère extrêmement étroite puisque les compétences physiques
de ce patient sont fortement amoindries. Il est dès lors indispensable que ce poste travail soit
ergonomiquement adapté. Habituellement, en diminuant les contraintes physiques de charge, ces activités
aboutissent soit à un travail exclusivement statique, soit impliquent des mouvements répétitifs
des membres supérieurs. Ces deux options ne peuvent être tolérées à moyen ou
long terme.
Une alternance de postures doit impérativement lui être accordée. Les mouvements répétitifs
des épaules doivent être limités. La charge de travail devrait se situer en zone dite
intermédiaire, activité conduite sous forme de pousser ou tracter. Les charges ne devraient
pas dépasser les cinq kilos. Les mouvements de torsions du tronc, rotations, inclinaisons latérales,
et les porte-à-faux du tronc ne devraient pas être retenus. Il n’est pas recommandé
non plus des activités imposant un accroupissement répété. Les déplacements
en terrain accidenté, ou sur échafaudage ne sont pas recommandés. Une variabilité
dans l’organisation serait souhaitable pour lui permettre de s’adapter aux contraintes physiques
du moment.
Sur le plan psychologique et social, on pourrait certainement s’attendre de sa part à déployer
un investissement personnel, à démontrer des compétences adaptatives et à disposer
de la part de son noyau familial des ressources et le soutien nécessaire. […]
18. Evaluez l’impact de la volumineuse hernie discale mise en évidence par IRM en novembre
2007 sur la capacité de travail, et sur la capacité de gain, de X.________.
En se basant sur le rapport du service de neurochirurgie et faisant état de l’expérience
en pratique courante, une irritabilité neurogène chez un ouvrier de force souffrant de problématiques
combinées peut raisonnablement se résoudre entre 4 à 6 mois. Dans le cas présent,
l’arrêt de travail à 100% aurait duré trois mois.
19. Quel serait le rendement de X.________ dans une activité adaptée?
Dans pareil cas, on pourrait s’attendre à une exigibilité théorique d’une
capacité de travail à 100% avec une rentabilité à 75%, restriction qui comprendrait
les contraintes du poste non adaptable et la notion qu’il reste confronté à des épisodes
douloureux récurrents ce qui rend sa rentabilité au long terme fluctuante ».
g)
Invité
à se déterminer sur le rapport d'expertise, l'OAI indique, dans son écriture du 31 mai
2010, qu'il a interpellé le SMR et qu'il se rallie à l'avis établi le 20 mai 2010 par
le Dr C.________, dont la teneur est la suivante :
« Le rapport d’expertise judiciaire du 06.05.10 du Dr F.________ est le résultat d’un
travail fouillé sur le plan médical ; ses conclusions sont motivées et convaincantes.
L’expert ne définit cependant la capacité de travail dans une activité adaptée
que depuis 2007, suite à la prise en charge par le Service de Neurochirurgie du [...] et la découverte
d’une hernie discale, qui constitue une aggravation de l’état de santé. Il ne se
prononce pas sur la période 1999-2007. Dès lors, on peut à notre avis partir du principe
que l’expert considère cette question comme suffisamment documentée par les pièces
au dossier (voir les deux expertises D.________ de 2004 et 2007) et admet une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée entre 2001 et 2007. Il est en effet cohérent de considérer
que, si après aggravation, la capacité de travail est encore de 75%, elle était entière
avant l’aggravation.
Conformément aux conclusions du Dr F.________, dès l’automne 2007, la capacité de
travail est de 50% dans l’activité actuelle de concierge et de 75% (plein temps avec un rendement
de 75%) dans une activité totalement adaptée ».
h)
Dans
ses déterminations du 23 juin 2010, le recourant constate quant à lui que l'expert F.________
n'a pas défini l’incapacité de travail avant 2007, de sorte qu'un complément d'expertise
doit être ordonné sur ce point, et qu'il retient une capacité de travail de 50% dans une
activité adaptée, telle que celle qu'il assume aujourd’hui. Il relève que l'expert
ne parle en revanche pas d’activité « totalement adaptée », comme
l'interprète l'OAI, mais bien d’une exigibilité « théorique de 75%,
laquelle ne pourrait pas être tolérée à moyen ou long terme. Le recourant estime
dès lors qu'il y a lieu de lui reconnaître une incapacité de travail de 50% et de lui
octroyer à tout le moins une demi-rente d'invalidité. Pour le cas où la cour ne partagerait
pas cette appréciation, le recourant requiert un complément d’expertise pour éclaircir
la question de la capacité de travail actuelle du recourant dans une activité adaptée.
i)
Un
complément d’expertise a été demandé au Dr F.________. Il ressort en substance
du rapport complémentaire du 9 septembre 2010 que dans son activité adaptée de petite
conciergerie, le recourant a présenté une capacité de travail de 0% du 10 mars au 18 octobre
1999, de 100% du 19 octobre 1999 jusqu’au 12 septembre 2005, puis de 50% (sous réserve d’une
incapacité de travail de 100% pendant trois mois après l’opération du 27 septembre
2007 et de nouveau pendant quatre mois depuis opération du 29 septembre 2009). L'expert indique
que si l’on refuse d’introduire la notion du case management dans le cas présent –
qui permettrait de retenir une exigibilité théorique de 75% dans une profession entièrement
adaptée –, il serait alors préférable de maintenir une incapacité de travail
de 50% dans l’activité actuelle.
j)
Invité
à se déterminer sur le rapport d’expertise complémentaire, l’OAI estime, dans
son écriture du 5 octobre 2010, que les précisions de l’expert permettent de clarifier
à satisfaction la capacité de travail de l’assuré entre 1999 et 2007 et de confirmer
l’exigibilité retenue dans la décision attaquée, en se référant à
un nouvel avis médical du SMR du 30 septembre 2010.
Dans ses déterminations du 5 octobre 2010, le recourant indique qu’il n’a pas de commentaire
particulier à formuler. Le 6 octobre 2010, il a produit un courrier adressé le 4 octobre 2010
à son conseil par le Dr S.________, qui estime que son patient n’est pas apte à travailler
à 100% dans une activité physique telle que celle de concierge, où il doit nettoyer des
vitres et utiliser ses mains en élévation, et qu'une rente partielle permettrait de préserver
une activité professionnelle à mi-temps.
k)
Le
11 octobre 2010, les parties ont été informées que la cause était gardée à
juger et qu’un arrêt serait rendu par voie de circulation dans les prochains mois.
Le 25 octobre 2010, le recourant a produit un certificat médical attestant une incapacité totale
de travail du 12 octobre au 12 novembre 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l’art.
117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ;
il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il
est recevable en la forme.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a).
b)
Est
litigieuse en l'espèce la question du taux d’invalidité du recourant et de son droit
à une rente AI au-delà du 31 août 2001.
Le recourant soutient que son état de santé s'est aggravé et que sa capacité de travail
dans son activité de concierge, adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques, n'excède
pas 50 pour-cent. Il sollicite dès lors l'octroi d'une demi-rente d'invalidité.
L’OAI estime au contraire que l'état de santé de l'assuré s'est amélioré
depuis le 31 mai 2001 et que sa capacité de travail exigible s'élève désormais à
75% dans une activité totalement adaptée, de sorte que le droit à la rente doit être
supprimé dès le 1
er
septembre 2001, soit trois mois après l'amélioration.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue
durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
A teneur de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Cette invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux
termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins.
c)
Le
juge des assurances sociales doit examiner tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, il doit apprécier l'ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que
sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante
d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme
d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010,
consid. 4.1). Aussi un rapport médical ne saurait-il être écarté pour le seul motif
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été établi par un médecin se
trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De même, le simple fait
qu'un certificat médical ait été établi à la demande d'une partie ne justifie
pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante ; une expertise privée peut ainsi également
valoir comme moyen de preuve. Pour qu'un avis médical puisse être écarté, il est
nécessaire qu'il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement
les doutes émis quant à l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (TF
9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2 et les références citées).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impérieux des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ;
TF 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.2).
4.
En l'espèce, une expertise judiciaire orthopédique a été confiée au Dr F.________.
Son rapport du 6 mai 2010 fait état de diverses atteintes touchant les genoux, les épaules
et le dos, et recense de manière détaillée les limitations fonctionnelles en découlant.
Selon l'expert, la capacité de travail exigible est nulle dans l'ancienne profession de maçon
depuis 1999.  Dans l'activité de concierge, déjà exercée actuellement par le
recourant à raison d'une douzaine d'heures hebdomadaires, la capacité de travail était
de 0% du 10 mars au 18 octobre 1999, de 100% du 19 octobre 1999 jusqu'au 12 septembre 2005, puis de 50%
depuis lors (sous réserve d'une incapacité de travail de 100% pendant les trois mois suivant
l'opération du 27 septembre 2007 et les quatre mois suivant l'opération du 29 septembre
2009), ainsi que cela ressort du complément d'expertise du 9 septembre 2010. L'expert a néanmoins
estimé que, moyennant une nouvelle orientation professionnelle, l'exigibilité théorique
dans une activité respectant intégralement les limitations fonctionnelles atteignait 100%,
avec une rentabilité de 75% compte tenu des contraintes du poste et des épisodes douloureux
récurrents.
Les conclusions de l'expert, dûment motivées, reposent sur une étude complète et
soignée du dossier, ainsi que sur une anamnèse circonstanciée et des examens cliniques
approfondis. Elles répondent donc en tous points aux réquisits jurisprudentiels permettant
de leur reconnaître une pleine valeur probante, ce dont convient d'ailleurs le SMR. Cela étant,
elles l'emportent sur celles du Dr D.________, lesquelles sont plus anciennes et moins étayées,
ainsi que sur celles du Dr S.________, qui ne se prononce pas clairement sur la capacité de
travail exigible. Quant à l'avis du Dr A.________, il ne permet pas de mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, dont il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter.
Il convient donc de retenir, à l'instar de l'expert F.________, que le recourant présente une
capacité de travail exigible de 75% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
5.
Reste encore à déterminer le taux d'invalidité
du recourant.
a)
Chez
les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base
d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue,
en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence, exprimée en pour-cent (ATF
114 V 310), permettant de calculer le taux d'invalidité (TF 9C_195/2010 du 16 août 2010, consid.
6.2).
Sont déterminantes les circonstances qui prévalaient au moment de la naissance éventuelle
du droit à la prestation d'assurance, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au
moment de la décision litigieuse qui ont des conséquences sur le droit à cette prestation
(ATF 129 V 222 ; ATF 128 V 174 ; TF 9C_254/2010 du 29 octobre 2010, consid. 4.2). En l'occurrence,
il convient donc de se placer au moment de la modification possible du droit à la rente, soit en
septembre 2001.
b)
Selon
la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le revenu sans invalidité n'en doit pas moins
être évalué de manière aussi concrète que possible. Ainsi, il convient en règle
générale de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte
à la santé, en prenant en considération l'évolution des salaires jusqu'au moment
du prononcé de la décision (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF 9C_104/2010 du 27 juillet
2010, consid. 4.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois justifier qu'on s'en écarte.
Il n'est ainsi pas admissible de se baser sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond manifestement
pas à ce que l'assuré aurait été en mesure de réaliser, au degré de la
vraisemblance prépondérante, s'il n'était pas devenu invalide, compte tenu de sa situation
personnelle et de ses aptitudes professionnelles.
In casu, le revenu sans invalidité de 63'570 fr. retenu par l'OAI doit être confirmé,
dès lors qu'il correspond au salaire qu'aurait perçu le recourant en 2001 s'il était resté
en bonne santé, selon les indications résultant de la télécopie de l'employeur du
16 mars 2005 (4'890 fr. x 13).
c)
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa
capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible
de sa part dans un marché du travail équilibré, le revenu d'invalide doit être déterminé
selon les données statistiques telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure
des salaires (ci-après : ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 129 V 472
consid. 4.2.1 ; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010, consid. 3.3). Il convient alors de se référer
à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
En l'espèce, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2001, 4'437 fr. par mois, part au 13
e
salaire comprise (cf. ESS 2000, TA1 ; niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure
à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41,7 heures ; cf. La vie économique
6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce montant doit être porté à 4'625 fr. 57, ce qui
donne un salaire annuel de 55'506 fr. 87, soit de 56'894 fr. 54 après indexation en 2001 (+ 2,5%).
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 75% dans une activité adaptée, le revenu
sans invalidité doit être réduit à 42'670 fr. 91.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l'assuré, par exemple certaines limitations liées
au handicap, à l'âge, à la nationalité, à la catégorie de permis de séjour
ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à
une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieur
à 25% (ATF 134 V 322 consid. 5.2).
En l’espèce, l’OAl a procédé à un abattement de 10% sur le revenu d’invalide,
ce qui n’apparaît pas critiquable compte tenu des limitations fonctionnelles du recourant.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à 38'403 fr. 81.
d)
Comparé au revenu sans invalidité de la même période, il donne un taux d'invalidité
de 39,59%, arrondi à 40% (ATF 130 V 121), qui se calcule comme suit :
(63'570
fr. – 38'403 fr. 81) x 100
63'570
fr.
Ce taux ouvre le droit à un quart de rente d'invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
6.
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être partiellement admis et la décision attaquée réformée en ce sens que
le recourant a droit à un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
septembre 2001.
Le présent arrêt doit être rendu
sans frais (art. 52 LPA-VD).
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec le concours d'un mandataire autorisé,
a droit à des dépens réduits, dont le montant doit être déterminé, sans
égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art.
61 let. g LPGA et 56 al. 2 LPA-VD ; ATF 135 V 473 consid. 2.1). En l'espèce, il convient
d'arrêter le montant des dépens à 1'500 fr. et de les mettre à la charge de l’OAI,
qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 29 mai 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que X.________ a droit à une rente entière
d’invalidité du 1
er
janvier 2000 au 31 août 2001, puis à un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
septembre
2001.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à X.________ la somme de
1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens réduits.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Miriam Mazou, avocate (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :