vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 435 · 2025-07-15 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE ÉCHELONNÉE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE, NOUVELLE DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 28a LAI, 28b LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 435

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
208/24 - 235/2025
ZD24.030480
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 juillet 2025
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Livet, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière :
Mme              Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28a, 28b, 29 LAI ; 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], divorcée,
mère d’un enfant né en [...], sans formation certifiante, a travaillé en qualité
de serveuse dès septembre 2003 dans un restaurant, au taux d’activité de 100 %.
En arrêt de travail à partir du 27 janvier 2016, elle a déposé une première
demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 21 juin 2016 en indiquant souffrir
de douleurs aux pieds et à la hanche.
En clôture de l’instruction médicale, l’OAI a prié le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (SMR) de procéder à un examen clinique rhumatologique.
Dans son rapport du 13 novembre 2018, le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, a posé
le diagnostic principal, avec répercussion durable sur la capacité de travail, de lombalgies
chroniques, non irritatives, avec une diminution de réflexe, dans le contexte de protrusions discales
étagées et de troubles dégénératifs postérieurs en L4-L5 (M54.5). Il a
également retenu les diagnostics associés, sans répercussion sur la capacité de travail,
notamment de douleurs du pied gauche dans un contexte de troubles dégénératifs de l’articulation
métatarso-phalangienne (MTP) du gros orteil et de surcharge de la tête du 2
e
métatarsien.
Enfin, l’expert a noté la présence d’un kyste au niveau du 3
e
cunéiforme
du pied gauche, sans répercussion clinique. La capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle d’employée de restaurant depuis janvier 2016, mais complète depuis le 1
er
juin
2017 dans une activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes, concernant le rachis
lombaire : pas de mouvements de flexion-extension répétés du tronc, pas d’attitude
prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges répété au-delà de 5 kg,
pas de position assise ou debout prolongée au-delà de 45 minutes, pas de position debout
statique au-delà de 20 minutes, pas de marche sans s’arrêter au-delà du kilomètre.
Par décision du 13 juin 2019, l’OAI a octroyé à l’assurée une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps, du 1
er
janvier au 31 août 2017. La comparaison des revenus sans et avec invalidité au 1
er
juin 2017, date de la récupération d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée, ne montrait aucun préjudice économique.
b)
Désormais représentée par Me Jean-Michel Duc, l’assurée a déposé
une nouvelle demande de prestations le 11 février 2021, dans laquelle elle a indiqué être
en incapacité de travail à 100 % depuis janvier 2016 en lien avec deux hernies discales,
de l’arthrose à la hanche gauche et un kyste au pied gauche.
Après avoir obtenu plusieurs
prolongations pour étayer sa nouvelle demande, l'assurée a finalement produit un courriel du
25 mai 2021 du Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, faisant état de plaintes de
la patiente au niveau lombaire, de la hanche et du pied gauche. D'un point de vue clinique il constatait
une mobilité du rachis étonnamment correcte, qui contrastait avec l'examen des parties précitées
excessivement douloureuses. Ces observations évoquaient un épuisement psychique. Le rhumatologue
était encore dans l’attente de résultats d’IRM (imagerie par résonance magnétique)
du bassin et de la colonne lombaire.
Dans un rapport adressé le 4 juin 2021 au médecin généraliste traitant, le Dr G.________
a exposé en particulier que l'IRM confirmait un conflit radiculaire L4-L5 correspondant aux doléances,
même si leur expression était démonstrative et imagée. Il avait proposé de procéder
à une infiltration. S'agissant de la cheville gauche, le rhumatologue évoquait un état
chronicisé plus qu'une réelle atteinte.
Répondant le 24 septembre 2021 à un questionnaire médical de l’OAI, le Dr G.________
a posé les diagnostics de trouble somatoforme douloureux avec important épuisement psychique,
de discopathie lombaire L4-L5 et L5-S1 avec conflit L4-L5 gauche, d’enthésite inflammatoire
des muscles du moyen fessier gauche et de douleurs atypiques de la cheville gauche. Il a précisé
que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle mais ne s’est
pas prononcé sur la capacité de travail dans une activité adaptée à l’atteinte
à la santé, en relevant que sa patiente n’avait aucune motivation pour retrouver une
activité professionnelle et ne savait pas ce qu’elle pourrait faire. Il décrivait les
limitations fonctionnelles suivantes : tous les mouvements et ports de charges entraînant une
sur-sollicitation du rachis dorsolombaire et sacré. Le Dr G.________ a joint notamment un rapport
d’IRM de la colonne lombaire et du pelvis du 28 mai 2021.
Le dossier a été soumis au SMR. Dans son avis du 20 octobre 2021, le Dr D.________, spécialiste
en médecine du travail, a conclu à l’absence d’aggravation de l’état
de santé susceptible de diminuer la capacité de travail dans une activité adaptée.
Par décision du 7 décembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations du 11
février 2021 sur le constat que l’état de santé de l’assurée ne s’était
pas aggravé de manière à modifier la capacité de travail retenue dans la précédente
décision.
c)
Par courrier de
Me Jean-Michel Duc
du 1
er
mars
2022, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations en faisant valoir que son
état de santé s’était aggravé de manière importante à la suite de
deux chutes. Elle a précisé qu’elle était dans l’attente d’un rapport
du Dr G.________ et a joint les réponses données le 8 février 2022 par le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, aux questions de son conseil. Ce médecin
posait les diagnostics de discopathies L4-L5 et L5-S1 et d’entéropathies inflammatoires sur
le grand trochanter des muscles moyens et petits fessiers. Il concluait à une incapacité de
travail totale dans toute activité et renvoyait pour le surplus au rapport du Dr G.________.
Le 4 avril 2022, à la demande de l’OAI, l’assurée a remis le formulaire de demande
de prestations de l’assurance-invalidité dûment complété. Elle a indiqué
être en incapacité de travail à 100 % depuis janvier 2016 et souffrir de troubles
somatiques et psychiques depuis mai 2021. L’assurée a ensuite transmis les réponses données
le 27 mai 2022 par le
Dr G.________
aux questions de
son
conseil
.
Le rhumatologue posait les diagnostics de status après contusion du tarse gauche, fasciite plantaire
symptomatique à gauche, blocage lombo-sacré post-traumatique (chute) ainsi qu’insertionite
trochantérienne du moyen fessier gauche, et confirmait que l’état de santé de l’assurée
s’était péjoré depuis le dernier rapport qu’il avait adressé à l’OAI.
Il a relaté que sa patiente avait subi un accident le 24 septembre 2021, en heurtant son pied
gauche contre une borne métallique. Elle avait ensuite chuté récemment sur la hanche et
le bassin, ce qui avait provoqué une récidive de douleurs lombosacrées et de l’insertion
des muscles fessiers à gauche. Il en résultait une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle et une capacité de travail de 30 % au maximum dans une activité adaptée,
équivalente à une activité occupationnelle.
Dans son avis médical
du
17 août 2022, le Dr D.________, du SMR, a constaté que le rapport du rhumatologue ne contenait
aucun status détaillé et s'appuyait sur l’IRM de 2021, déjà prise en considération
dans la précédente décision. Les limitations fonctionnelles rapportées étaient
uniquement constituées de douleurs, soit des éléments non objectivés. Seule aggravation
un peu étayée, la fasciite plantaire était cependant décrite comme amenuisée
en février 2022 et atténuée par des soutiens plantaires. L’axe psychiatrique n’était
par ailleurs pas documenté. Des rapports complets devaient par conséquent être sollicités
auprès du rhumatologue et du psychiatre éventuellement consulté.
L’OAI a alors réinterrogé le Dr G.________, lequel a restitué le questionnaire
vide le 26 août 2022, accompagné d’une lettre faisant part de la cessation définitive
de son activité de rhumatologue indépendant depuis le 24 juin 2022.
Priée d’indiquer les coordonnées du psychiatre éventuellement consulté, l’assurée
a répondu le 18 août 2022 qu’elle n’avait pas de psychiatre mais qu’elle
était suivie par le psychologue [...].
En novembre 2022, l’OAI a adressé un questionnaire médical au
Dr Q.________,
spécialiste en rhumatologie, désigné par l’assurée comme ayant repris son suivi.
Ce médecin a cependant écrit, le 8 décembre 2022, qu’il ne pouvait pas répondre
aux questions car il n’avait vu l’assurée qu’à une reprise, le 7 octobre
2022, et a proposé de contacter le Dr Z.________.
Répondant
le 12 avril 2023 à un questionnaire de l’OAI, le Dr F.________ a posé les diagnostics
de lombalgies chroniques, douleurs dorsales et au pied gauche à la suite d'un accident en 2021,
arthrose zygapophysaire, discopathie L4/L5 et L5/S1, ainsi qu’entéropathies inflammatoires
au pied gauche. Il indiquait comme limitations fonctionnelles toute activité physique et concluait
à une incapacité de travail totale depuis 2020. Il a joint notamment un rapport d’IRM
du pied du 19 octobre 2021.
Le 19 avril 2023, le Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé
les diagnostics de fasciite plantaire du pied gauche, contusion du 3
e
cunéiforme du pied gauche et tendinite du court péronier de la cheville gauche, existant depuis
un traumatisme direct survenu en septembre 2021. Précisant que les limitations fonctionnelles étaient
la marche prolongée, il a déterminé une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée depuis le 15 novembre 2022.
Le 5 juin 2023, le Dr D.________ du SMR a constaté que l’état de santé de l’assurée
s’était aggravé en septembre 2021, à la suite d'un traumatisme direct du pied gauche
ayant entraîné une contusion osseuse, une fasciite plantaire et secondairement une tendinite
du court péronier gauche. La capacité de travail de l’assurée dans l’activité
habituelle de serveuse était nulle. L’accident de septembre 2021 avait entraîné
une incapacité de travail totale mais, dès novembre 2022, la capacité de travail était
à nouveau complète dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes,
qui s’ajoutaient à celles décrites dans l’examen clinique SMR du 12 décembre
2018 : pas de marche prolongée en terrain irrégulier, pas de port de charges lourdes,
pas d'accroupissements répétés.
L’OAI a notifié un projet de décision le 12 juillet 2023 prévoyant d’octroyer
une rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
septembre
2022 au 31 janvier 2023. Il était constaté que l’état de santé de l'assurée
avait justifié une incapacité de travail totale dès septembre 2021, mais l’intéressée
avait récupéré une capacité de travail complète dès novembre 2022 dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes :
pas
de mouvements de flexion extension répétés du tronc, pas
d'attitude
prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges lourdes, pas de ports de charge répétés
au-delà de 5 kg, pas de position assise ou debout prolongée au-delà de 45 minutes,
pas de position debout statique au-delà de 20 minutes, pas de marche sans s’arrêter
au-delà du kilomètre, pas de marche prolongée ou en terrain irrégulier, pas d'accroupissements
répétés. Au 1
er
novembre 2022, la comparaison des revenus sans et avec invalidité ne montrait aucun préjudice
économique.
Sous la
plume de son conseil, l'assurée a fait part de ses objections à ce projet le 17 août 2023.
Elle a relevé que les Drs G.________ et F.________ avaient exprimé, dans leurs rapports
respectifs des 27 mai 2022 et 12 avril 2023, une appréciation de sa capacité de travail différente
de celle du Dr Z.________, divergence qui n’avait pas été prise en compte. Elle
a également relevé que du Tramal lui était prescrit depuis mars 2020, de sorte que la
question d’une dépendance devrait se poser.
L’OAI a soumis l’argumentation de l’assurée au SMR, qui a procédé à
une nouvelle analyse des rapports médicaux au dossier et a conclu qu’il n’y avait pas
d’élément médical
permettant d'envisager la modification du projet de décision (cf. avis du Dr D.________
du 5 octobre 2023). L’OAI a fait part à l’assurée de l’avis du SMR par courrier
du 6 octobre 2023, en l’informant qu’une décision confirmant le projet serait notifiée
prochainement.
Le 17 octobre 2023, l’assurée a déposé une demande d’allocation pour impotent.
Priés par l’OAI de remplir un questionnaire médical sur l’impotence, les Drs F.________
et Q.________ se sont exécutés les 28 novembre 2023, respectivement 5 décembre 2023.
Tous deux ont noté que l’assurée n’était pas dans l’impossibilité
d’effectuer seule les actes ordinaires de la vie. Contrairement au Dr Q.________, qui précisait
en outre qu’il n’y avait pas de limitations fonctionnelles notables, le Dr F.________
a retenu qu’une aide était nécessaire pour les tâches ménagères depuis
le 15 novembre 2023. Ce médecin a par ailleurs établi une attestation le 15 novembre
2023, selon laquelle sa patiente n’était pas apte à effectuer ses tâches ménagères
sans l’aide d’une tierce personne. Il a en outre joint, en particulier, un rapport d’IRM
de la cheville gauche du 6 novembre 2023, mentionnant une petite lésion à la base du 3
e
métatarse, d’allure non agressive.
Par décision
du 3 juin 2024, reprenant la motivation de son projet, l'OAI a octroyé à l’assurée
une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1
er
septembre
2022 au 31 janvier 2023.
B.
Toujours représentée par Me Jean-Michel Duc, T.________ a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 5 juillet 2024, concluant
à sa réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est octroyée
au-delà du 31 janvier 2024 [
sic
],
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision. Reprochant
une violation du devoir d'instruction, elle alléguait que l’intimé s’était
fondé uniquement sur un rapport lacunaire du Dr Z.________ tandis que les rapports des Drs F.________
et G.________ avaient été écartés sans raison, en particulier le rapport établi
le 12 avril 2023 par le Dr F.________. Elle relevait par ailleurs qu'aucune instruction n'avait
été menée sur le plan psychiatrique, alors que la demande de prestations signalait des
atteintes psychiques et somatiques, tandis que la prescription de Tramal, un opioïde, depuis mars
2020 devait amener à examiner la question d’une dépendance. Cela étant, elle contestait
la capacité de travail retenue par l’intimé, dans la mesure où le Dr Z.________
était le seul à conclure à une capacité de travail de 100 % depuis le mois de
novembre 2022, quand le Dr F.________ estimait que la capacité de travail était nulle
et le Dr G.________ n’admettait qu’une capacité très restreinte dans une activité
adaptée. Enfin, la recourante a requis l’octroi de l’assistance judiciaire, ainsi que
la tenue d’une audience de débats publics.
Par ordonnance du 19 août 2024, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 5 juillet 2024, comprenant l’exonération d’avances, de
frais judiciaires et de franchise mensuelle, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Jean-Michel Duc.
Dans sa réponse du 12 septembre 2024, l’intimé a proposé le rejet du recours. Relevant
que le rapport du Dr F.________ du 8 février 2022 ne mentionnait aucune pathologie nouvelle
et que le Dr G.________ avait annoncé en juin 2022 qu’il avait cessé son activité,
l’intimé s’est référé pour le surplus à l’avis établi
le 5 octobre 2023 par le SMR.
Dans sa réplique du 17 décembre 2024, l’assurée a déclaré maintenir ses
conclusions. Elle a produit un rapport établi le 1
er
décembre
2024 par le Dr G.________, dont elle inférait que sa capacité de travail était inférieure
à 30 % dans une activité adaptée si l’on tenait compte de son état psychique,
à propos duquel l’intimé aurait dû instruire. Dans ce rapport, joint à l’écriture,
le Dr G.________ reprenait l’historique médical de sa patiente depuis 2016, décrivait
l’examen clinique effectué le 14 novembre 2024 et concluait à une capacité
de travail nulle dans l’activité habituelle et de 30 % dans une activité adaptée.
Selon ce médecin, le Dr Z.________ avait conclu à une capacité de travail totale
dès novembre 2022 uniquement en regard de l’amélioration des doléances de la patiente
concernant son pied gauche, plutôt qu’en se fondant sur une amélioration objective de
l’état de santé. Or les lombalgies étaient toujours présentes, ainsi que les
douleurs de hanche qui étaient cliniquement limitatives. Le Dr G.________ mentionnait en outre que
sa patiente présentait des signes d’atteinte psychiatrique, en particulier une asthénie
et une aboulie persistantes.
L’intimé a dupliqué le 17 janvier 2025. Déclarant maintenir sa position, il a produit
un nouvel avis du SMR du 6 janvier 2025, au terme duquel le Dr D.________ exposait ce qui suit :
« Discussion
L'élément fourni par l’assurée ne peut être considéré comme une expertise
car établi par son ancien rhumatologue traitant. Concernant les diagnostics retenus, nous notons
que dans son [rapport médical] du 27.05.2022 le Docteur G.________ mentionnait déjà
le traumatisme du pied gauche et la fasciite plantaire, la réactivation des lombalgies et des insertions
après une chute et qu'il retenait une [capacité de travail dans l’activité habituelle]
nulle et une [capacité de travail dans une activité adaptée] de 30 % soit les mêmes
capacités qu'il retient actuellement. Il est donc logique de considérer que l'état est
stationnaire selon lui depuis cette période. Le rhumatologue traitant nous reproche de nous être
fondés sur le [rapport médical] du Docteur Z.________ qui n'évoque qu'une partie
de la problématique, celle du pied gauche. Nous n'aurions donc pas tenu compte des lombalgies mécaniques
ainsi que de la coxalgie gauche. Il ne retient pas ces lombalgies comme déficitaires (pas de baisse
de force objectivée des membres inférieurs, Lasègue négatif). Nous relevons que ces
lombalgies entraînent des [limitations fonctionnelles] strictement superposables à celles mentionnées
page 9 et 10 de l'expertise du 18.12.2018 qui retenait une [capacité de travail dans une activité
adaptée] totale. Concernant l'épaule gauche le rhumatologue évoque une atteinte de la
coiffe sans aucune imagerie, se fondant sur les douleurs de l'assurée. Nous rappelons que celle-ci
a parfois présenté une attitude retenue comme peu collaborante avec notamment des signes de
Wadell positifs à l'expertise de 2018. Le Dr G.________ ne les a pas étudiés. Nous
soulevons la même problématique concernant la coxalgie gauche avec des mobilités peu impactées
et l'absence d'imagerie. Enfin nous rappelons que le rhumatologue Q.________ ne retenait pas de limitation
fonctionnelle majeure en décembre 2023. En somme, sur le plan rhumatologique nous ne pouvons pas
retenir d'aggravation majeure par rapport à l'expertise de 2018 concernant les lombalgies et la
coxalgie. L'atteinte du pied gauche s'est aggravée mais a permis à nouveau une [capacité
de travail dans une activité adaptée] totale selon le chirurgien orthopédique. L'appréciation
d'une [capacité de travail dans une activité adaptée] de 30 %, que le rhumatologue
estime de façon objective et subjective (comme il le mentionne) correspond à une appréciation
différente d'un même état de fait identique à celle qui existait déjà dans
son [rapport médical] de mai 2022. Concernant l'atteinte psychiatrique, il n'y a strictement aucun
élément anamnestique, clinique, thérapeutique pouvant faire soupçonner une atteinte
incapacitante, la tristesse à l’évocation d'un deuil ne constituant pas en elle-même
une pathologie. Pour ces différentes raisons, nous estimons [que] la décision d'octroi d'une
rente limitée dans le temps était fondée. »
Dans des déterminations spontanées
du 17 février 2025, confirmant ses conclusions, la recourante a émis diverses critiques à
propos de l'avis du SMR du 6 janvier 2025.
C.
Une audience de débats publics a eu lieu le 15 juillet 2025, lors de laquelle Alexandre Viani, juriste
auprès de l’étude de Me Duc, a plaidé pour la recourante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité au-delà du
31 janvier 2023.
3.
a)
Dans le
cadre du « développement continu de l'Al », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA — notamment — ont été
modifiés avec effet au 1
er
janvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l'absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l'application du
droit en vigueur
lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l'examen d'une demande d'octroi
de rente d'invalidité, le régime légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment
de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier
2022.
b)
En l'espèce, la demande de prestations objet de la présente procédure a été
déposée par la recourante en mars 2022, si bien que le droit éventuel à une rente
pouvait prendre naissance au plus tôt en septembre 2022 en vertu de l’art. 29 al. 1 LAI,
inchangé
par la réforme
.
Du reste, la décision litigieuse a reconnu le droit de la recourante à une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
septembre 2022 au 31 janvier 2023 et la date du début de ce droit n’est pas contesté
par la recourante. Sont donc applicables à l'examen du droit à la rente de la recourante les
dispositions de la LAI et du RAI en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu
de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente
entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité
de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur
ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des
quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est
inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des assurés
exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour
l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables
(art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 1
er
janvier
2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition.
d)
Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5.
a)
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Il découle de
l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
Fondés sur les art. 54a
LAI et 49 al. 1 et 3 RAI, les avis médicaux du SMR ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctions différentes, ces documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes
exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse
du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision
pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation
médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées).
6.
a)
En l'espèce, l’intimé a admis, à la suite du dépôt d'une troisième
demande de prestations, d’octroyer à la recourante une rente entière d'invalidité
limitée dans le temps, du 1
er
septembre
2022 au 31 janvier 2023. Il a considéré que l'état de santé de la recourante s'était
aggravé en raison de l’accident de septembre 2021, qui avait entraîné une incapacité
de travail totale, puis qu’une amélioration lui avait permis de récupérer une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès
le mois de novembre 2022. L’intimé s’est fondé en particulier sur les avis du SMR
des 5 juin et 5 octobre 2023.
La recourante a contesté cette décision en exposant que son état de santé n’avait
connu aucune amélioration depuis son accident de septembre 2021, notamment en raison d’une
chute survenue en 2022. Fondant son argumentation sur les rapports de ses médecins traitants, elle
reprochait à l’intimé un défaut d'instruction et une appréciation arbitraire
des différents documents médicaux au dossier.
b)
En l'occurrence, du point de vue somatique, il n'est pas contesté que l'état de santé
de la recourante s'est péjoré à la suite de son accident du mois de septembre 2021, lorsque
son pied gauche a heurté une borne métallique.
Bien qu’antérieur de quelques semaines, cet événement n’était pas connu
de l’intimé lorsqu’il a statué sur la deuxième demande de la recourante en
décembre 2021. Au demeurant, celle-ci n’était alors pas en mesure d’établir
une modification durable de son état de santé. L’accident a été évoqué
la première fois dans le rapport du Dr G.________ du 27 mai 2022, qui a mentionné une
fasciite plantaire et un status post-contusion du tarse. Ce médecin a par ailleurs indiqué
qu’une seconde chute, survenue en 2022, avait entraîné une récidive de douleurs
lombo-sacrées. Il mentionnait alors une capacité de travail de 30 % tout au plus dans
une activité adaptée.
Cela
étant, comme l’a relevé le SMR, le Dr G.________ évoquait déjà de
telles atteintes dans ses rapports de 2021, versés au dossier à l’appui de la deuxième
demande de prestations. Ainsi, le 4 juin 2021, le Dr G.________ confirmait, en s’appuyant
sur une IRM, l’existence d’un conflit radiculaire L4-L5 correspondant aux doléances
– qualifiées de démonstratives – de la recourante. Il avait ensuite évoqué,
dans son rapport du 24 septembre 2021, un trouble somatoforme douloureux avec un important épuisement
psychique, des discopathies lombaires
L4-L5 et L5-S1 avec conflit L4-L5 gauche, une enthésite inflammatoire des muscles du moyen fessiers
gauche et des douleurs atypiques de la cheville gauche. Il ne se prononçait toutefois pas sur une
éventuelle capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles,
mais décrivait les limitations fonctionnelles suivantes : tous les mouvements et ports de charges
entraînant une sur-sollicitation du rachis dorsolombaire et sacré.
S’agissant
de l’évolution des atteintes somatiques après mai 2022, le Dr
G.________
a annoncé qu’il mettait fin à son activité et la recourante a indiqué que son
suivi avait été repris par le Dr Q.________. Interpellé par l’intimé,
ce spécialiste a cependant indiqué, en décembre 2022, ne pas pouvoir répondre aux
questions posées dans la mesure où il n'avait vu la recourante qu'à une seule reprise
et a proposé à l’intimé de s'adresser au Dr Z.________, qui lui paraissait
mieux à même de fournir les renseignements souhaités. Or, ce médecin a exposé,
dans son rapport médical du 12 avril 2023, que l'atteinte au pied gauche de la recourante engendrait
des difficultés à la marche prolongée, mais que la capacité de travail était
totale dans une activité adaptée depuis le mois de novembre 2022.
Certes,
à l'instar de ce que relève le Dr G.________ dans son rapport médical du 1
er
décembre 2024, il faut admettre que le Dr Z.________ paraît n’avoir pris en considération
que l'atteinte relative au pied gauche. Cependant, ce dernier rapport du Dr G.________ ne permet
pas de retenir que la chute de 2022 aurait entraîné une aggravation durable de l’atteinte
lombo-sacrée de la recourante par rapport à la situation préexistante. En effet, le Dr G.________
a décrit en 2024 des limitations fonctionnelles équivalentes à celles mentionnées
dans son rapport du 24 septembre 2021, lesquelles étaient superposables aux limitations fonctionnelles
prises en compte dans la première décision de l’intimé de juin 2019 et confirmées
dans celle de décembre 2021. En outre, le Dr G.________ a donné, en décembre 2024,
une évaluation de la capacité de travail de la recourante équivalente à celle figurant
dans son rapport de mai 2022. Dans ces deux rapports, le rhumatologue a justifié son appréciation
principalement par l’état psychique de sa patiente, tout en admettant qu’une telle problématique
n’entrait pas dans son champ de compétence. Ainsi, il faut constater que le Dr G.________
n’a pas motivé son évaluation de la capacité de travail de la recourante par des
éléments médicaux objectifs. A cela s’ajoute qu’entretemps, le 5 décembre
2023, le Dr Q.________ a complété le questionnaire médical portant sur l’impotence
en précisant que sa patiente ne présentait pas de limitations fonctionnelles notables.
Pour sa part, le Dr F.________
n’a pas étayé ce qui lui permettait de retenir une incapacité de travail totale
depuis 2020 ainsi que des limitations fonctionnelles s’étendant à « toutes
activités physiques ».
Ainsi, l’intimé était légitimé à suivre les avis du
Dr D.________
des 5 juin et 5 octobre 2023, selon lesquels l’accident de septembre 2021 a entraîné
une aggravation passagère
,
avec un
traumatisme direct qui a entraîné une contusion osseuse, une fasciite plantaire et secondairement
une tendinite du court péronier gauche. Etant rappelé qu’il a été admis au
cours de la première demande de prestations déjà que l’activité habituelle
de serveuse n’était plus exigible depuis janvier 20216, il faut constater que l’aggravation
a entraîné une incapacité de travail temporaire dans toute activité, puis que la
recourante a retrouvé, dès novembre 2022, une capacité de travail entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites par le Dr D.________, s’ajoutant
à celles déterminées précédemment par le Dr N.________ en 2018.
c)
Sur le plan psychiatrique, bien que sa troisième demande de prestations mentionne des « troubles
psychiques », il est constant que la recourante n’a consulté aucun psychiatre. Son
médecin généraliste traitant n’a par ailleurs signalé aucun symptôme allant
dans le sens de l’existence d’une problématique psychique et le Dr G.________ a
été le seul à évoquer une telle hypothèse jusqu’à présent, sans
l’étayer comme déjà relevé ci-dessus.
En définitive, la recourante a uniquement fait valoir qu’une éventuelle dépendance
au Tramal aurait dû être investiguée, en raison de la prescription de cette substance
depuis 2020. Ladite prescription a bien été mentionnée par le Dr F.________ dans
une annexe à son rapport du 12 avril 2023, mais ce médecin n’a toutefois pas donné
de précision quant à l’utilisation réelle de cette substance ni évoqué
de doutes quant à une situation de dépendance de sa patiente. Au demeurant, la recourante n’a
pas été affirmative dans ses écritures (cf. p. 11 du recours : « d’après
les ordonnances en cours […] la recourante serait sous Tramal ») et n’a en particulier
pas allégué qu’elle prenait cette substance quotidiennement. Cela étant, il n’incombe
pas à l'administration d'instruire des éléments qui ne sont que des hypothèses, de
sorte que les griefs de la recourante doivent être écartés.
d)
Il découle de ce qui précède que la recourante a subi une incapacité totale de travail
et de gain dès septembre 2021, ouvrant le droit à une rente entière dès le 1
er
septembre 2022, puis qu’elle a récupéré, dès novembre 2022, une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
L’intimé a procédé au calcul du préjudice économique valable en novembre
2022 en recourant à
l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique de l’année
2020
pour
les deux termes de la comparaison, adapté et indexé à 2022. Il s’est référé,
pour le revenu sans invalidité, au revenu qu’une femme pouvait obtenir dans le domaine de
l’hébergement et la restauration (n° 55-56) au niveau de compétence 1 et, pour
le revenu avec invalidité, au revenu moyen qu’une femme pouvait percevoir tous secteurs confondus
au niveau de compétence 1. La recourante n’a émis aucune critique à l’égard
de ce calcul, qui peut être confirmé dans son principe. Il convient uniquement de relever qu’au
3 juin 2024, date de la décision, l’ESS 2022 était disponible et aurait dû être
utilisée. Cela n’a pas d’incidence particulière sur le résultat, puisqu’avec
ces chiffres, le revenu avec invalidité (54'631 fr. 17) reste supérieur au revenu
sans invalidité (51'318 fr. 75). En l’absence de préjudice économique,
la recourante ne peut plus prétendre au versement d’une rente d’invalidité. L’intimé
a par conséquent octroyé à juste titre une rente entière limitée à la période
du 1
er
septembre 2022 au 31 janvier 2023.
7.
a)
En conclusion, le recours, mal
fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires
mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Jean-Michel
Duc peut prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Me Duc a produit une liste
des opérations le 22 juillet 2025, faisant état de 17 heures et 55 minutes consacrées
à la présente procédure par lui-même, son avocate-stagiaire ainsi qu’un juriste.
S’il convient d’en tenir compte pour fixer l’indemnité, cette liste ne peut
toutefois être intégralement suivie. En effet, il faut en premier lieu rappeler que seul l’avocat
désigné et son stagiaire peuvent agir dans le cadre d’un mandat d’office, de sorte
que le temps facturé pour des prestations fournies par un juriste de l’étude de Me Duc
ne saurait être admis. Par ailleurs, certaines opérations de la liste doivent encore être
retranchées au motif qu’elles concernent le dépôt de la demande d’assistance
judiciaire ou l’envoi de la liste d’opérations à la Cour, ainsi que des mémos
relevant du pur travail de secrétariat qui ne peuvent être indemnisés en tant que
travail d’avocat. Par conséquent, le nombre d’heures nécessaires au mandat doit
être ramené à 30 minutes pour Me Duc et 12 heures 30 pour son avocate-stagiaire.
Compte tenu du tarif horaire applicable et du forfait de 5 % du défraiement hors taxe pour
les débours, le montant de l’indemnité de Me Duc est ainsi arrêté à
102 fr. 15 et celui de son avocate-stagiaire à 1'560 fr. 70, TVA comprise (art.
2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]), soit un total versé à Me Duc de 1'662 fr. 85.
d)
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement
sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 juin 2024 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat
.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil d’T.________, est arrêtée à 1'662 fr. 85
(mille six cent soixante-deux francs et huitante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais
judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :