vd_findinfo · AA 41/23 - 86/2023 · 2023-08-02 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, LIEN DE CAUSALITÉ, DÉCISION DE RENVOI, ADMISSION DE LA DEMANDE | 36 al. 1 LAA, 6 LAA, 43 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.08.2023 AA 41/23 - 86/2023

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
41/23 - 86/2023
ZA23.018703
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 août 2023
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Durussel, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant,
et
A.________
ASSURANCES SA
,
à Winterthur, intimée.
_______________
Art.
43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille depuis
le 1
er
mai 2007 à plein temps pour le compte de la Z.________ comme assistant de sécurité publique.
A ce titre, il est assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
d’A.________ Assurances SA (ci-après : A.________ ou l’intimée).
Le 23 décembre 2021, l’assuré a glissé à son domicile sur le sol mouillé
du salon et est tombé lourdement sur son épaule gauche (déclaration d’accident-bagatelle
LAA du 15 mars 2022).
Une IRM de l’épaule gauche du 3 mars 2022 a révélé que l’assuré
présentait une capsulite rétractile, une petite bursite sous-acromiale associée à
une arthrose acromio-claviculaire et une petite tendinopathie insertionnelle du sus-épineux et sous-scapulaire
sans déchirure.
Consulté le 11 mars 2022, le Dr E._________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a diagnostiqué une capsulite rétractile post-traumatique
de l’épaule gauche. Les diagnostics secondaires étaient une lésion partielle du
tendon supra-épineux avec tendinopathie pré-rupturaire du long chef du biceps de l’épaule
droite traitée conservativement (2016) avec une capsulite rétractile de l’épaule
droite de récupération complète, un décollement de la rétine traitée chirurgicalement
en septembre 2021 avec ablation du silicone le 23 décembre 2021 et un diabète non-insulinodépendant.
Tout en précisant que, depuis une chute de sa hauteur le 23 décembre 2021 avec réception
sur son membre supérieur gauche, l’assuré présentait des douleurs de cette épaule
avec un enraidissement progressif, ce médecin a émis l’appréciation suivante (rapport
du 16 mars 2022):
Attitude
Monsieur
R.________ présente une capsulite rétractile de l’épaule gauche d’origine
traumatique et dans le contexte d’un diabète non-insulinodépendant. La coiffe des rotateurs
étant en continuité à l’imagerie et le pronostic de récupération des capsulites
étant favorable, je propose de privilégier le traitement conservateur par de la physiothérapie.
Finalement,
je l’informe que malgré un pronostic favorable, la capsulite va encore nécessiter plusieurs
mois avant récupération. Dans tous les cas, je prévois un contrôle à ma consultation
dans deux mois pour refaire le point de la situation.
Dans son rapport du 18 mai 2022, le Dr E._________ a confirmé ses diagnostics. Constatant un enraidissement
encore plus marqué que lors du dernier contrôle avec des douleurs en augmentation, ce médecin
a attesté une incapacité de travail de l’assuré à 50 % depuis le 16 mai 2022.
Il convenait de poursuivre la physiothérapie complétée par un traitement de Tramadol®
et Co-Dafalgan® à la demande.
Dans un rapport du 24 juin 2022, le Dr E._________ a fait état de douleurs avec un enraidissement
progressif de l’épaule gauche ; la situation clinique n’était pas stabilisée.
Si une augmentation du taux de travail n’était pas encore de mise, même dans une activité
adaptée, le pronostic restait cependant favorable vers une récupération complète
dans plusieurs mois.
Dans un rapport du 17 août 2022, le Dr E._________ a fait part d’une évolution qui était
lentement favorable ; la situation n’était pas encore stabilisée avec la persistance
de douleurs à l’effort et aux mouvements répétitifs, surtout en fin de journées
de travail.
Invité à se déterminer, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin-conseil auprès d’A.________, a, dans
un rapport du 28 août 2022, indiqué qu’il n’avait pas d’argument en faveur
d’un lien de causalité naturelle entre les plaintes actuelles de l’assuré et la
contusion de l’épaule du mois de décembre 2021. Ce médecin était d’avis
que l’événement en question n’avait entraîné qu’une aggravation
temporaire chez l’assuré dont l’état de santé était déjà déficient
auparavant. Le médecin-conseil a fixé le
statu
quo sine vel ante
trois mois après le traumatisme.
Par décision du 5 octobre 2022, A.________ a, sur la base de l’avis de son médecin-conseil,
mis fin au versement de ses prestations d’assurance au 23 mars 2022 en l’absence d’un
lien de causalité naturelle entre l’événement du 23 décembre 2021 et les troubles
à l’épaule gauche de l’assuré perdurant au-delà de cette date.
L’assuré, agissant par son assurance de protection juridique, s’est opposé à
cette décision en date du 3 novembre 2022. Il a produit un rapport du 2 novembre 2022 du Dr E._________,
dans lequel ce médecin faisait part d’un traitement conservateur initié, avec une évolution
lente mais favorable et une reprise de travail à temps complet dès le 17 octobre 2022, précisant
que « la capsulite rétractile de l’épaule gauche est donc vraisemblablement
en lien avec le traumatisme dont a été victime Monsieur R.________ le 23.12.2021. Le diabète
représente un facteur de risque pour développer une capsulite rétractile ».
Invité à se déterminer dans le cadre de la procédure d’opposition, le Dr B.________
a répondu le 26 janvier 2023 en ces termes au questionnaire d’A.________ :
1.
Diagnostic ?
Contusion de l’épaule gauche .
2.
L’événement décrit : « M. R.________ a glissé sur le sol mouillé
du salon et est tombé lourdement sur son épaule gauche, (…) » est-il apte de
générer la lésion en objet à la coiffe des rotateurs ?
Non. Le mécanisme de chute sur l’épaule n’est pas apte à provoquer une lésion
de la coiffe des rotateurs. Il faudrait plutôt une chute sur le bras en extension. D’ailleurs
Dr E._________ à sa lettre du 02.11.2022 mentionne aussi qu’il n’y a aucune lésion
structurelle significative post-traumatique. Le diagnostic de capsulite rétractile ne peut pas être
confirmé et est basé sur la constatation de raideur et douleurs du patient qui surviennent
habituellement à l’activation par un traumatisme des lésions dégénératives.
3.
Comment les objections médicales peuvent-elles être appréciées et en quoi modifient-elles
les appréciations initiales ? (réponse exhaustive)
L’assuré présente une arthrose
acromioclaviculaire avancée, une tendinopathie insertionnelle du sus-épineux associée
à une amyotrophie et du sous-scapulaire sans déchirure, une arthrose glénohumérale
débutante. On trouve aussi un remaniement de l’insertion du supraépineux au niveau du
trochiter avec kystes souschondraux. Il s’agit clairement des pathologies dégénératives
chroniques. Toutes ses lésions étaient déjà préexistantes et pas aggravées
par l’événement. Il n’y a aucune nouvelle lésion. On a même retenu un
status quo sine de 3 mois qui me paraît largement suffisant suite à une contusion de l’épaule
même si elle était compliquée par une capsulite rétractile. La décompensation
et l’enraidissement de l’épaule du patient par la suite sont clairement dues à
l’état dégénératif de l’épaule du patient et des facteurs étrangers
à la chute comme le diabète. Le patient d’ailleurs a présenté l’année
passée une capsulite rétractile de l’épaule droite.
Le diagnostic d’une capsulite rétractile (épaule gelée) se pose sur une articulation
avec limitation fonctionnelle en l’absence d’arthrose ou d’arthrite. Elle se présente
typiquement dans un ciel bleu en tant que forme idiopathique (comme l’autre épaule) chez un
patient de 40-60 ans. La capsulite rétractile sécondaire est typiquement après une chirurgie
de l’épaule.
Je ne suis pas d’accord alors avec l’avis de Dr E._________ que la capsulite rétractile
est vraisemblablement due au traumatisme. Même s’il y a une capsulite et elle est survenu
après le traumatisme, selon toute vraisemblance prépondérante elle est due à d’autres
facteurs. D’autant plus, selon toute vraisemblance prépondérante, une contusion de l’épaule
qui n’a provoquée aucune lésion ne peut pas être responsable d’un arrêt
de travail un an plus tard.
4.
Observations
En conclusion, le patient présentait certainement
déjà un état précaire de son épaule dont la symptomatologie aurait pu débuter
à n’importe quel moment, soit par la dynamique des lésions elles-mêmes, soit en
réponse à des événements ordinaires ou extraordinaires de la vie tels que des efforts
ou des contusions.
Se fondant sur le point de vue de son médecin-conseil auquel elle reconnaissait une pleine valeur
probante, A.________ a, par décision sur opposition du 16 mars 2023, rejeté l’opposition
formée par l’assuré et confirmé sa décision initiale.
B.
a)
Par
acte du 28 avril 2023 (timbre postal), R.________ a recouru contre cette décision sur opposition
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant à l’annulation de
cette décision et à la prise en charge des suites de l’événement du 23 décembre
2021 au-delà du 23 mars 2023 (recte : 2022). En substance, il faisait valoir que l’appréciation
du Dr B.________, lequel ne l’avait pas examiné et se limitait à des « allégations
factuelles », ne pouvait pas l’emporter sur l’avis divergeant du Dr E._________,
lequel avait toujours « fait état d’une capsulite rétractile de l’épaule
gauche dont l’origine provient d’un traumatisme ». A.________ échouait, à
son avis, à démontrer l’existence de troubles chroniques affectant ses deux épaules.
Il requérait à titre subsidiaire la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
judiciaire. Il a également fait verser en la cause un rapport du 27 avril 2023 du Dr E._________,
lequel soulignait que la symptomatologie de l’assuré n’était pas en lien avec sa
problématique tendineuse, ni arthrosique d’ailleurs, mais secondaire à une capsulite
rétractile, soit une inflammation de la capsulite articulaire, d’origine traumatique.
b)
Dans
sa réponse du 24 mai 2013, A.________ a conclu au rejet du recours. Elle estimait avoir établi
au degré de la vraisemblance prépondérante requis l’absence d’un lien de causalité
naturelle entre l’événement accidentel du 23 décembre 2021 et les troubles persistants
à l’épaule gauche de l’assuré après le 23 mars 2022. En l’absence
d’élément susceptible de remettre en question l’avis du Dr B.________, la mise
en œuvre de mesures d’instruction complémentaire, voire d’une expertise, n’était
pas justifiée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile compte
tenu des féries (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet la question de savoir si
le recourant peut prétendre, en lien avec l’accident survenu le 23 décembre 2021, à
des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical et indemnités journalières)
au-delà du 23 mars 2022.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références). Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
D’après le principe de la libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par des règles
formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
a)
En l’occurrence, l’intimée
ne conteste pas que le recourant a subi un événement traumatique le 23 décembre 2021 qui
a entraîné une contusion à l’épaule gauche. En présence d’un accident
au sens de l’art. 4 LPGA, le cas ne doit ainsi pas être examiné sous l’angle de
l’art. 6 al. 2 LAA (cf. ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; TF 8C_459/2019 du 11 septembre 2020 consid.
5.1).
b)
Sur
la base des différents rapports médicaux établis par le DrE._________, il y a lieu de
retenir que le recourant souffre principalement, en sus de diverses atteintes dont l’origine dégénérative
n’est pas contestée («
petite
bursite sous-acromiale associée à une arthrose acromio-claviculaire, petite tendinopathie insertionnelle
du sus-épineux et sous-scapulaire sans déchirure
»), d’une capsulite rétractile. Dans son rapport du 16 mars 2022, ce médecin diagnostiquait
déjà, en sus d’une lésion partielle du tendon supra-épineux avec tendinopathie
pré-rupturaire du long chef du biceps de l’épaule droite, une capsulite rétractile
post-traumatique. Lors des consultations des 11 mars et 13 mai 2022, il constatait la présence de
douleurs et un enraidissement progressif de l’épaule gauche. Le 5 août 2022, il faisait
état d’une évolution lentement favorable avec une reprise de travail à temps complet
prévue le 17 octobre 2022. Dans ses rapports subséquents des 2 novembre 2022 et 27 avril 2023,
le Dr E._________ a soutenu à nouveau que la symptomatologie était secondaire à une capsulite
rétractile.
c)
Dans
les différents avis médicaux qu’il a rendus pour le compte de l’intimée, le
Dr B.________ n’a pas véritablement examiné la problématique de la capsulite rétractile,
focalisant son attention sur les différentes atteintes de nature dégénérative mises
en évidence à l’imagerie dont il n’est pas contesté qu’elles ne sont
pas en relation de causalité naturelle avec l’événement assuré. Certes, dans
son évaluation du 26 janvier 2023, ce médecin a-t-il indiqué que le diagnostic de capsulite
rétractile ne pouvait pas être confirmé, expliquant – sur la base de généralités
– qu’une telle pathologie se présentait typiquement « dans un ciel bleu en
tant que forme idiopathique (comme l’autre épaule) chez un patient de 40-60 ans »
et qu’une capsulite rétractile secondaire apparaissait typiquement après une chirurgie
de l’épaule. Pour autant, la doctrine médicale n’exclut pas qu’une capsulite
rétractile puisse survenir dans un contexte post-traumatique en cas d’immobilisation prolongée
de l’articulation concernée (cf.
Philipp
Bissig/Richard W. Nyffeler
, L’épaule
gelée, Forum Médical Suisse 18/2018 p. 377). Or, en l’espèce, le dossier ne contient
aucune information détaillée quant à l’évolution des douleurs à la suite
de l’accident et quant aux traitements conservateurs mis en œuvre immédiatement après
celui-ci.
d)
Cela
étant, il convient de retenir que la décision attaquée repose sur des éléments
insuffisants. Il se justifie donc de renvoyer le dossier à l’intimée, à qui il appartient
au premier chef d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle complète l’instruction.
Dans ce contexte, il lui appartiendra notamment de déterminer – moyennant le cas échéant
la mise en œuvre d’une expertise répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA –
les circonstances précises de l’apparition de la capsulite rétractile diagnostiquée
par le Dr E._________, d’examiner, sur la base des constats cliniques et des facteurs de risque
connus (diabète), si ce diagnostic peut être confirmé et, le cas échéant, de
statuer sur la question de savoir si ce diagnostic est en relation de causalité naturelle avec l’événement
assuré.
6.
En définitive, le recours, bien fondé,
doit être admis, la décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée
à l’intimée pour complément d’instruction au sens des considérants puis
nouvelle décision.
7.
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans mandataire qualifié
(ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 16 mars 2023 par A.________ Assurances SA est annulée,
la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au sens des considérants
et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
A.________ Assurances SA,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :