vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 214 · 2015-05-26 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.05.2015 Arrêt / 2015 / 214

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
269/14 - 131/2015
ZD14.045707
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 mai 2015
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Merz, juge, et Mme Rossier, juge assesseure
Greffier
:
M.              Cloux
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), née en 1956, mère de deux enfants nés en 1994
et 1996, est sans activité. Elle bénéficie d’une rente de veuve depuis le mois d’août
1997.
Au début de l’année 2008, le Dr M.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin-traitant de l’assurée, s’est vu remettre les documents
suivants :
-
un rapport du 18 janvier 2008
du Dr S.________, spécialiste en anesthésiologie, qui a pour l’essentiel relevé
que l’assurée souffrait depuis trois ans de douleurs chroniques de la hanche et de la fesse
droite accompagnées d’irradiation distale non systématisée jusqu’au niveau
des orteils ainsi que, depuis quelques mois, de douleurs identiques mais moins intenses concernant la
moitié distale du membre inférieur gauche. Ce praticien a en outre exposé que des examens
radiologiques avaient révélé des discopathies pluriétagées associées à
une protusion discale foraminale droite L3-L4 et une arthrose inter-apophysaire postérieure modérée
en L5-S1, relevant qu’une IRM avait montré la présence d’un épendymome intradural
L1-L4 mais que selon les neurochirurgiens consultés, ces éléments n’expliquaient
pas la symptomatologie douloureuse de l’intéressée;
-
un rapport du 13 mai 2008
du Prof. H.________, spécialiste en neurochirurgie, qui a en particulier indiqué avoir
étudié le dossier de l’assurée – qui ne s’était pas présentée
à sa consultation – et constaté une potentielle indication opératoire pour une lésion
intra-rachidienne qui n’était pas banale. Selon ce praticien, une IRM pratiquée le 1
er
octobre
2007 montrait une masse intra-rachidienne intra-durale dans le pôle supérieur arrondi se trouvant
en L1-L2, le pôle inférieur étant difficilement déterminable mais probablement en
L3-L4. Relevant qu’il était difficile de définir cette masse, il s’est positionné
en faveur d’une opération, "ne serait-ce que pour obtenir un diagnostique histologique".
Par formulaire daté du 9 juin 2009, mais transmis le 20 octobre 2009 (date d’indexation),
l’assurée a déposé une demande de prestations AI pour adultes auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Elle a exposé être atteinte, depuis le mois de décembre 2003, d’une tumeur intra-spinale
(L1 à L4) de nature encore indéterminée, de discopathies L2-L3, L3-L4 et L4-L5 ainsi que
d’un canal lombaire discrètement étroit.
Le 25 décembre 2009, le Dr M.________ a établi un rapport médical ayant notamment
la teneur suivante :
"(…)
(…)
(…)"
Ce praticien a en outre indiqué ce qui suit :
"une
expertise PSY et la poursuite d’un suivi neurochirurgical me paraissent déterminants c/o cette
patiente.
Une
rente AI ne résoudra ni la problématique psychiatrique ni les somatisations douloureuses
.
Le seul virage à une pas manquer est une parésie progressive II à l’épendymôme
et mise sur le compte d’une symptomatologie
Ψ
.
Peut-être vaudrait-il mieux encourager la patiente à progresser, comme elle l’a déjà
fait tout en laissant la question d’une aide de l’AI ouverte en fonction de l’évolution
de sa situation neurologique réelle."
Dans un avis médical du 25 mars 2010, le Dr F.________, du Service médical régional
AI (ci-après : le SMR), a retenu que l’assurée ne présentait pas de pathologie
suffisamment grave pour justifier une prise en charge psychiatrique et a préconisé la mise
en œuvre d’une enquête ménagère.
L’OAI a effectué une enquête économique sur le ménage le 7 octobre 2010.
Dans son rapport subséquent du 15 octobre 2010, l’enquêtrice a pour l’essentiel
conclu que la situation sociale de la famille semblait probablement plus déstabilisée que celle
décrite par l’assurée, notamment s’agissant de la prise en charge des enfants.
Les empêchements découlant des limitations décrites par l’assurée – à
l’exclusion de limitations décrites par des sources médicales – étaient élevés,
savoir de 64%. L’enquêtrice a finalement relevé que la situation était complexe.
Les Drs F.________ et B.________ du SMR se sont déterminés dans un avis médical du
22 novembre 2010, préconisant la mise en place d’un examen bidisciplinaire rhumatologique
et psychiatrique.
L’assurée a été expertisée au [...] le 25 janvier 2011 par les Drs N.________
(spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) et C.________ (spécialiste en rhumatologie
et en médecin interne générale) ainsi que le 2 février 2011 par le Dr Q.________
(spécialiste en neurologie). Les experts on rendu leur rapport commun le 30 mai 2011, indiquant
en particulier ce qui suit :
"(…)
SYNTHÈSE
ET DISCUSSION
RÉPONSES
AUX QUESTIONS DE L’OFFICE D’ASSURANCE INVALIDITE
(…)
(…)
(…)
(…)"
Dans un avis médical du 14 juin 2011, le Dr F.________ du SMR a estimé que la capacité
de travail de l’assurée était nulle dans une activité ne protégeant pas le
dos, mais entière dans une activité adaptée, celle-ci devant être traduite en termes
de métier par un spécialiste en réadaptation. Il a retenu les limitations fonctionnelles
suivantes :
"(…)
alternance des positions assise et debout, ne pas se pencher, pas de travail accroupi ou à genoux,
pas de rotation en position assise/debout, ne pas monter sur une échelle-escabeau, pas de porte
de charges au delà (sic) des 5 kg."
Se référant à l’expertise médicale, il a enfin indiqué que dans l’activité
de ménagère, on pouvait considérer un empêchement de 30%, de sorte que les conclusions
de l’enquête ménagère du 15 octobre 2010 – qui situaient ces empêchements
à 64% – étaient difficilement explicables sur le plan médical.
Un rapport d’enquête ménagère complémentaire a été établi le
31 août 2011. Il comprend un calcul des empêchements de l’assurée fondé
sur les limitations physiques retenues par le Dr F.________ le 14 juin 2011, à l’exclusion
des observations effectuées au domicile de l’intéressée et des déclarations
de cette dernière. Ces empêchements ont été arrêtés comme suit :
Par
projet du 9 novembre 2011, confirmé par décision du 19 décembre 2011, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a retenu que cette dernière
consacrait 70% de son temps à une activité de couturière indépendante et les 30%
restants à ses travaux habituels. Elle était cependant en mesure d’exercer à 100%
une activité permettant l’alternance des positions assise et debout et respectant diverses
limitations fonctionnelles (ne pas se pencher; ne pas travailler accroupi ou à genoux; ne pas effectuer
des rotations en positions assise et debout; ne pas monter sur une échelle ou un escabeau; ne pas
porter de charges excédant quinze kilos). Sur cette base, l’OAI s’est fondé sur
le salaire statistique de référence auquel pouvaient prétendre en 2003 les femmes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé de la production et des
services. Il a adapté ce salaire, qui s’élève à 3'883 fr. par mois pour
quarante heures de travail hebdomadaires, part au treizième salaire comprise, au temps de travail
moyen dans les entreprises en 2003 (41,77 heures), aboutissant à un salaire mensuel de 4'048 fr. 03
respectivement un salaire annuel de 48'576 fr. 33. Compte tenu des limitations fonctionnelles précitées,
il a opéré un rabattement de 10% sur ce revenu, il a retenu un revenu d’invalide de 43'718 fr. 70.
Comparant ce revenu avec le revenu sans invalidité de l’assurée (48'576 fr. 33,
selon les données statistiques précitées), il a fixé le taux d’invalidité
à 10%. L’OAI a ensuite repris les empêchements retenus dans le rapport d’enquête
ménagère complémentaire du 31 août 2011 (29,4%). Additionnant les empêchements
dans l’activité de couturière (10% d’empêchements pour un taux d’activité
de 70%, soit un taux d’invalidité de 7%) et de ménagère (29,4% d’empêchements
pour un taux d’activité de 30%, soit un taux d’invalidité de 8,82%), il a retenu
que le degré d’invalidité total de l’intéressée était de 15,82%
(7% + 8,82%), savoir un taux inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit à une rente d’invalide.
Non
contestée par l’assurée, cette décision est entrée en force.
B.
Le 17 juin 2014, l’assurée a déposé
une nouvelle demande de prestations AI, exposant souffrir d’une hernie discale depuis le mois de
décembre 2003.
A l’appui de cette nouvelle demande, elle a notamment produit un certificat établi le 10 juin
2014 par le Dr M.________, dont il ressort qu’elle était "actuellement, pour des
raisons médicales, dans l’incapacité de travailler".
Par lettre du 18 juin 2014, l’OAI a informé l’assurée du fait que seule une
modification plausible de l’invalidité ou de l’impotence, dans une mesure propre à
influencer ses droits, pouvait faire l’objet d’un examen, l’invitant à produire
les éléments rendant plausible une telle modification.
Le 14 juillet 2014, l’assurée a produit les documents suivants :
-
un rapport d’IRM lombaire
du 21 décembre 2009 (Prof. [...], spécialiste en radiologie, et Dresse [...], médecin
assistante) faisant état d’une masse intramédullaire hystique s’étendant du
plateau inférieur de L1 jusqu’au plateau inférieur de L4;
-
un rapport du 10 février
2010 relatif à des consultations ambulatoires des 8 janvier et 9 février 2010 (Prof. K.________,
spécialiste en neurologie, et Dr [...], devenu par la suite spécialiste en neurochirurgie),
dont il ressort que l’assurée présente un épendymome lombaire étendu de L1
à L4, responsable d’une radiculopathie actuellement neuropathique L5 droite, non déficitaire,
qui rendait une intervention neurochirurgicale souhaitable selon ces praticiens;
-
un rapport établi le 20 mai
2010 par le Dr [...], médecin adjoint au service de chirurgie viscérale du [...], qui
a indiqué avoir reçu l’assurée afin d’évaluer l’utilité de
procéder à une cholécystectomie par laparoscopie – l’intéressée
étant porteuse d’une lithiase vésiculaire –, mais qu’il avait été
décidé qu’elle règlerait ses problèmes de dos avant toute intervention au niveau
de la vésicule biliaire;
-
un rapport d’IRM lombaire
du 8 mars 2011 (Prof. [...] et Dresse [...], spécialistes en radiologie) relevant une "lésion
intradurale multikystique avec niveaux hydrohématiques présentait un rehaussement après
injection de Gadolinium et un scalloping des structures osseuses adjacentes situées au niveau du
cul-de-sac dural s’étendant de L1 à L4 sans modification majeure depuis 2009 parlant
en premier lieu en faveur d’un épendymome myxopapillaire";
-
un rapport du Prof. K.________
et du Dr [...] (médecin assistant) du 28 mars 2011, qui relèvent qu’au vu des
lomboscialgies droites persistantes de l’assurée ainsi que de ses douleurs de type neuropathique
de topographie L5 droite, qui résistaient au traitement médicamenteux, une opération chirurgicale
était envisagée;
-
deux rapports – avec diverses
annexes – établis par le service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du [...]
les 5 (colonne lombaire en charge, par les Drs [...], spécialiste en radiologie, et [...],
spécialiste en médecine nucléaire) et 10 octobre 2011 (rachis lombaire en charge
face profil et incidence antéro-postérieure, par les Drs [...], spécialiste en radiologie
et [...]), faisant état d’un status post-laminectomie L1 à L4 respectivement de cette
affection avec rétrolisthésis L3-L4 de grade I;
-
un rapport anamo-pathologique du
17 octobre 2011 du Dr [...], chef de clinique au service de pathologie clinique du [...], qui
a posé le diagnostic de "lésion intra-durale (niveau L1-L4), biopsie-exérèse :
schwannome, OMS grade I";
-
une feuille d’orientation
du service des urgences du [...] du 19 octobre 2011, indiquant que l’assurée s’y
est présentée le jour même pour des douleurs abdominales, avec vomissements depuis trois
jours et brûlures urinaires depuis quatre jours;
-
un rapport d’ultrason vésiculaire
établi le 19 octobre 2011 par les Dresses [...] (spécialiste en radiologie) et [...]
(médecin-assistante), qui ont constaté une cholécystite avec un net épaississement
et un aspect feuilleté de la paroi vésiculaire, avec un rapport du même jour adressé
par ces praticiennes au service des urgences du [...];
-
un protocole opératoire du
Dr R.________ (spécialiste en chirurgie générale et traumatologie, qui est dans l’intervalle
devenu spécialiste en chirurgie viscérale) du 19 octobre 2011, dont il ressort que l’assurée
a subi une cholecystectomie par laparoscopie, ainsi qu’un formulaire de prescriptions postopératoires
en salle de réveil;
-
un rapport anatomo-pathologique
établi le 28 octobre 2011 par les Dresses [...] (médecin assistante) et [...] (spécialiste
en pathologie), qui ont posé le diagnostic de "cholecystectomie : cholécystite aiguë
ulcéro-nécrotique", ce rapport étant accompagné de diverses annexes;
-
un rapport du Prof. K.________
et du Dr [...] (médecin assistant) du 15 novembre 2011, faisant suite au rapport précité
du 28 mars 2011, avec un protocole opératoire et divers documents joints, dont il ressort que
l’assurée a séjourné du 26 septembre au 11 octobre 2011 dans le Service
de neurochirurgie du [...] et y a subi une laminectomie L1-L4 et une extirpation de processus expansif
intradural le 27 septembre 2011;
-
un rapport d’IRM lombaire
du 5 décembre 2011 (Drs [...], spécialiste en radiologie, et [...], médecin
assistant), relevant que la première IRM post-opératoire après résection d’un
épendymome de L1 à L4 ne démontrait pas d’image de résidu, qu’un remplissage
liquidien formait un kyste aux niveaux L2 à L3 d’aspect banal et qu’aucune nouvelle
lésion épendymaire n’était objectivée au niveau lombaire;
-
un rapport établi le 15 décembre
2011 par les Drs R.________, [...] (spécialiste en chirurgie viscérale) et [...] (médecin
assistant), qui ont exposé qu’après la cholécystectomie par laparoscopie pratiquée
le 19 octobre 2011, l’assurée avait pu regagner son domicile le 21 octobre 2011;
-
un rapport du Dr [...] du
22 décembre 2011, dans lequel il a relevé que l’assurée présentait une
évolution lentement favorable à la suite d’une chirurgie d’exérèse du
schwannome étendu de L1 à L4 à la fin du mois de septembre 2011;
-
un rapport d’IRM établi
le 12 juin 2012 (Drs [...], spécialiste en radiologie, et [...]) faisant état d’un
status post-opératoire par abord postérieur s’étendant de L1 à L4, sans évidence
de résidu ou de récidive tumorale, ainsi que des signes d’arachnoïdite chronique;
-
un rapport établi le 18 juin
2012 par le Prof. K.________ et par le Dr [...], médecin assistant, qui relève que
l’évolution de l’assurée à la suite de l’exérèse du schwannome
au mois de septembre 2011 était lentement favorable, à l’exception de lombalgies lentement
dégressives;
-
un rapport d’IRM de la colonne
lombaire du 10 juin 2013 (Drs [...], spécialiste en radiologie et [...], entre-temps devenue
spécialiste en médecine nucléaire), indiquant une absence d’évidence pour une
récidive tumorale ou d’évolution par rapport à l’IRM lombaire pratiquée
le 10 juin 2012;
-
un rapport établi le 14 juin
2013 par la Dresse G.________, cheffe de clinique au Service de neurochirurgie du [...], qui a indiqué
un status dans la norme hormis une hypoesthésie/dysésthésie S1 à droite sans signe
de myélopathie, relevant que l’intéressée était suivie depuis le mois de septembre
2011 à la suite de l’exérèse d’un schwannome OMS grade I de la queue de cheval
– avec une évolution clinique stable – et se plaignait "depuis toujours" de
lombosciatalgies à droite;
-
un rapport adressé le 9 octobre
2013 par le Service d’anesthésiologie du [...] à la Dresse G.________, dont il ressort
que l’assurée souffre d’une lombosciatalgie droite (face extérieure, cuisse-jambe
et orteils) persistante en post-opératoire;
-
un rapport de rééducation
établi le 14 juillet 2014 par le Centre [...], comprenant le diagnostic de lombo-sciatalgie
déficitaire sensitivo-motrice et mentionnant une suspicion de désinsertion du moyen fessier,
tout en relevant que l’intéressée avait subi une opération pour une exérèse
à la suite d’un examen radiologique du 11 juin 2013 et qu’elle bénéficiait
depuis lors d’un suivi post-opératoire à raison de deux fois par semaine.
Le Dr W.________ du SMR s’est déterminé sur ces pièces dans un avis médical
du 11 août 2014, dans les termes suivants :
"(…)
En juin 2014, le Dr M.________ écrit que l’assurée est actuellement dans l’incapacité
de travailler sans autre détail ou précision. En avril 2014, ce médecin avait rédigé
un certificat médial attestant que l’assurée n’était pas en mesure à
cette époque de réaliser toutes ses tâches ménagères ce que nous reconnaissons
de longue date.
Le
rapport de rééducation du 14 juillet 2014 n’objective aucun empêchement durable
susceptible de modifier l’exigibilité fixée par le SMR en 2011.
Le
Dr G.________, neurochirurgie CHUV, écrit le 14 juin 2013 concernant les suites de l’intervention
du Schwannome opéré en 2011 : « cette patiente présente donc une évolution
clinique stable » après avoir précisé que le les (sic) taus (sic) clinique (examen
clinique) était dans la norme hormis une baisse de la sensibilité S1 droite sans signe de myélopathie
(atteinte de la moelle épinière).
D’après
les documents médicaux présents au dossier, la cholécystectomie de l’automne 2011
n’a laissé aucune séquelle à même de modifier la CT (réd. : capacité
de travail) dans une activité adaptée.
L’assurée
a été opérée avec succès en septembre 2011 de la tumeur intrarachidienne prise
en compte par le SMR en juin 2011, ce qui ne constitue pas une aggravation de sa santé, bien au
contraire.
Aucune
aggravation durable de l’état de santé n’étant rendue plausible, nous maintenons
notre position qui est inchangée depuis la dernière décision AI.
(…)"
Le 22 août 2014, l’OAI a rendu un projet de décision de refus d’entrer en
matière, indiquant que l’assurée n’avait pas rendu plausible une modification essentielle
de sa situation depuis le prononcé de la dernière décision, mais qu’elle n’avait
fait valoir qu’une nouvelle appréciation d’un même état de fait.
En annexe à un courrier non daté mais indexé le 3 septembre 2014, l’assurée
a produit un rapport établi le 28 juillet 2014 par le Dr M.________, qui a indiqué
que l’intéressée avait subi une aggravation des symptôme préexistants et l’apparition
de nouvelles atteintes à l’épaule, aux genoux et une tendinopathie fessière, le
pronostic à long terme étant défavorable. Il a énuméré les "diagnostics
actuellement retenus" suivants :
"(…)
▪
Status après extirpation d’un schwannome
OMS grade I de la queue de cheval (2011).
§
Cholécystectomie par voie laparoscopique
(2011).
§
Lombo-cruralgies droites chroniques sur hernie
discale foraminale et extra-foraminale L 3 (connue depuis 2006).
§
Périarthrite de hanche, sévère,
invalidante à droite (2006).
§
Tendinite chronique du sus-épineux de l’épaule
droite (octobre 2010) secondaire à l’usage de cannes anglaises.
§
Entésopathie inflammatoire des abducteurs
sur les grands trochanters des deux fémurs avec suspicion de désinsertion du moyen fessier
à gauche (août 2013).
§
Chondropathie fémoro-patellaire bilatérale
significative des deux genoux (juillet 2014).
§
Syndrome douloureux chronique majeur nécessitant
un traitement lourd, combinant opioïdes, AINS et hautes doses de
Gabapantine
.
(…)"
Le Dr W.________ du SMR s’est déterminé dans un avis médical du 26 septembre
2014, reprenant les termes de son avis précité du 11 août 2014 et ajoutant les remarques
suivantes :
"(…)
Un rapport émanant de [...] du centre [...] daté du 14 juillet 2014 précise :
« Y.________ s’est adressée à ma consultation, à mon cabinet, il y a de
cela dix ans pour des douleurs localisées au niveau de la région lombaire et de la hanche droite
irradiant le long de la face externe de la cuisse externe jusqu’au genou ». Ces douleurs
sont donc connues de longue date. Les limitations de l’amplitude articulaire de la cheville droite
ne sont pas de nature à modifier l’exigibilité dans une activité adaptée de
même que le déficit musculaire modéré objectivé lors du testing du membre inférieur
droit. Les amplitudes des hanches et des genoux sont qualifiées de normales. Le périmètre
de marche est annoncé à 20’ (30’ dans l’expertise de 2011). Il est précisé :
« Y.________ a abandonné les cannes il y a une année de cela, elle fait usage parfois
d’une seule canne (du côté droit) en cas de fortes douleurs de fatigue ou de long trajet ».
Le rapport de rééducation du 14 juillet 2014 n’objective donc aucun empêchement
durable susceptible de modifier l’exigibilité dans une activité adaptée fixée
par le SMR en 2011.
(Réd. :
Dans son rapport précité du 14 juin 2013,) le Dr G.________ (…) ne rapportait
ni douleur, ni déficit moteur.
(…)
Les
lombalgies et gonalgies annoncées par le médecin de famille dans son courrier daté du
28 juillet 2014 ont été prises en compte dans la précédente instruction. D’après
le rapport émanant de [...] du centre [...] daté du 14 juillet 2014, l’entésopathie
des hanches annoncée par le Dr M.________ n’est pas source de limitation de l’amplitude
articulaire des hanches de même que la « chrondropathie fémoro-patellaire bilatérale
significative des 2 genoux » rapport émanant de [...] du centre [...] daté du 14 juillet
2014, l’amplitude articulaire étant normale des deux côtés.
La
« suspicion de désinsertion du moyen fessier » évoquée, n’est
pas confirmée par un avis spécialisé et/ou une imagerie médicale adaptée. Dans
ce cas, l’IRM est l’examen de référence : Les tendinopathies intéressent
essentiellement la lame latérale antérieure du moyen fessier. Toute pathologie fissuraire ou
à type de désinsertion de sa face profonde va s’accompagner d’hypersignal plus
ou moins important selon le degré inflammatoire en T2.
La
tendinite chronique du sus-épineux de l’épaule droite (octobre 2010) secondaire à
l’usage de cannes anglaises n’est plus rapportée depuis l’arrêt de l’usage
de ces moyens auxiliaires.
Aucune
aggravation de l’état de santé susceptible de modifier les limitations fonctionnelles
n’étant rendue plausible, nous maintenons notre position qui reste donc inchangée depuis
la dernière décision AI.
(…)"
Par décision du 10 octobre 2014, l’OAI a confirmé son projet du 22 août
2014 et refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assurée.
C.
Par acte du 13 novembre 2014,
Y.________, désormais assistée de l’avocat Yero Diagne, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation
et au renvoi de la cause à l’OAI au moyen d’une nouvelle expertise, subsidiairement
d’un complément d’expertise, puis nouvelle décision sur le fond, le tout sous suite
de frais et dépens. A l’appui de ces conclusions, elle a reproché à l’OAI
de s’être uniquement fondé sur l’avis médical du SMR du 26 septembre
2014, qui ne tenait pas compte de tous les éléments médicaux qu’elle avait produits
(rapport de rééducation du 14 juillet 2014) respectivement relativisait ou niait les diagnostics
posés par les médecins l’ayant examinée (rapport du Dr M.________ du 28 juillet
2014). Elle a notamment produit un courrier que ce praticien lui avait adressé le 11 juillet
2014, dans lequel il a exposé que les résultats d’une IRM de son genou droit confirmaient
le diagnostic d’un syndrome fémoro-patellaire, le ménisque ayant par ailleurs un peu
souffert, mais sans présenter de déchirure. La recourante a en outre fait valoir que les constatations
des experts du [...] au mois de mai 2011 laissaient déjà présager d’une éventuelle
aggravation significative de sa situation médicale, indiquant qu’une intervention chirurgicale
devrait dans ce cas avoir lieu. Ayant effectivement subi une telle intervention, l’intéressée
en déduit que l’aggravation de son état de santé est rendue plausible. Elle a encore
requis la mise en œuvre d’une nouvelle enquête ménagère.
Répondant le 6 janvier 2015, l’OAI a proposé le rejet du recours, soulignant que
le rapport d’IRM mentionné dans le courrier du Dr M.________ du 11 juillet 2014
ne lui avait pas été transmis.
La recourante a produit cette pièce à l’appui de sa réplique du 29 janvier
2015, par laquelle elle a maintenu ses conclusions.
Par duplique du 23 février 2015, l’OAI a maintenu sa position, relevant que les pièces
produites pour la première fois en instance de recours étaient irrecevables.
Cette écriture a été transmise le 24 février 2015 à la recourante, qui
n’a pas réagi.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve des dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA; art. 69 al.
1 let. a LAI).
Le recours, qui doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que
les conclusions (art. 61 let. b LPGA), doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, est litigieux le refus
de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par la recourante
le 17 juin 2014.
3.
a)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2012), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon
plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide
découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer
ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI (également dans sa teneur au 1
er
janvier
2012) prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a
été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il
n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution
d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'al. 2 sont remplies.
Ces dispositions correspondent aux alinéas
3 et 4 de l'art. 87 RAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011. Les exigences qui y sont posées
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée
en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se
borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2; ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; ATF 117 V 198 consid. 4b; ATF
109 V 108 consid. 2a). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles
; si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009
consid. 1.2). A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir
d’appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment
l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque
ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer
en matière et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par
l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.2).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 2 RAI (jusqu’au 31 décembre 2011 : art. 87 al. 3 RAI; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI
(art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier
2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de
l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à
la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al.
3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS
101]; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations
ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée,
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire
ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office,
l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait
pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres
termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure
est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid.
5.2.5; TF 9C_789/2012 précité consid. 2.3; TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid.
2.3; TFA I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d'entrer en matière sur une nouvelle demande, l'examen du juge est d'emblée limité au
point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou
non la reprise de l'instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Partant,
les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la décision administrative
ne peuvent être pris en considération dans un litige de ce genre (TF I 597/05 du 8 janvier
2007 consid. 4.1 et réf. cit.).
4.
En l'espèce, il n'y a pas lieu d'examiner
si, entre la dernière décision de refus de prestations entrée en force et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité
– et donc le droit à la rente – s'est produit, dès lors que l'OAI n'est pas entré
en matière sur la nouvelle demande. Il faut donc se limiter à examiner si la recourante, dans
ses démarches auprès de l'OAI à partir du mois de juin 2014, a établi de façon
plausible que son invalidité s'était modifiée depuis le précédent refus de prestations.
a)
A titre préalable, on relèvera que le rapport d’IRM du genou droit du 7 juillet
2014 ne peut être pris en considération dans l'examen de la présente affaire, attendu
que ce document n'a été porté à la connaissance de l'intimé qu'au stade de la
procédure ouverte céans, soit ultérieurement au prononcé de la décision litigieuse
(cf.
supra
consid. 3b).
On rappellera également que le principe inquisitoire ne s’applique pas à la procédure
de non entrée en matière sur une nouvelle demande au sens de l’art. 87 al. 2 et
3 RAI (cf.
supra
consid.
3b) et que dès lors, dans un tel contexte, la Cour de céans n’a pas à mettre en
œuvre une expertise médicale, ni – malgré l’avis de la recourante (cf. recours
du 13 novembre 2014 p. 7) – à renvoyer la cause à l’administration en vue
d’une telle instruction. Il lui incombe uniquement d'examiner si les pièces déposées
en procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise
de l'instruction du dossier, sans que cela ne consacre un formalisme excessif.
b)
Cela étant, les pièces produites par la recourante à l’appui de sa nouvelle demande
de prestations du 17 juin 2014 appellent les remarques suivantes :
S’agissant de l’exégèse
du
schwannome que la recourante a subie au mois de septembre 2011, on rappellera, comme l’a relevé
le Dr W.________ du SMR dans son avis médical du 11 août 2014, que l’ablation
d’une tumeur ne constitue pas une péjoration de l’état de santé. On relèvera
au surplus que les pièces produites par la recourante attestent d’une évolution post-opératoire
favorable, tant du point de vue des imageries IRM (rapports des 5 décembre 2011; 12 juin
2012 et 10 juin 2013) que des constatations de spécialistes (rapport du Dr [...] du 22 décembre
2011; rapport du Prof. K.________ et du Dr [...] du 18 juin 2012; rapport de la Dresse G.________
du 14 juin 2013). Le fait que cette évolution soit parfois qualifiée de lente n’y
change rien. La recourante ne rend ainsi plausible aucune péjoration de son état de santé
à cet égard.
La recourante a par ailleurs subi une cholecystectomie par laparoscopie le 19 octobre 2011. Dans
ce cas également, il ressort de la documentation produite que l’opération s’est
bien déroulée, l’intéressée ayant pu regagner son domicile le 21 octobre
2011 (rapport des Drs R.________, [...] et [...] du 15 décembre 2011). Le dossier ne laisse
en outre apparaître aucune séquelle de cette opération (cf. l’avis médical
précité du Dr W.________ du 11 août 2014).
Un rapport de rééducation du 14 juillet 2014 mentionne par ailleurs une lombo-sciatalgie
déficitaire sensitivo-motrice ainsi qu’une suspicion de désinsertion du moyen fessier.
La recourante reproche à l’OAI – fondé sur l’avis du SMR – de ne pas
avoir tenu compte de ce rapport dans sa décision de refus d’entrer en matière. Le Dr W.________
s’est toutefois prononcé sur ces affections dans son avis médical du 26 septembre
2014. Il a ainsi relevé que la recourante se plaignait déjà de douleurs lombaires et à
la hanche droite au moment du prononcé de la décision de refus de rente du 19 décembre
2011, sans que cela fonde cependant une invalidité. La Dresse G.________ a d’ailleurs confirmé,
dans son rapport du 14 juin 2013, que la recourante se plaignait "depuis toujours" de
lombosciatalgies à droite. La recourante échoue ainsi à rendre plausible une aggravation
de son état de santé lorsqu’elle invoque la persistance de ces douleurs. Concernant la
désinsertion du moyen fessier on relèvera, comme le Dr W.________ l’a souligné
dans son avis précité du 26 septembre 2014, que cette suspicion de lésion n’est
corroborée par aucun document médical – l’examen de référence en la matière
étant une IRM – alors qu’il incombait à la recourante de produire une telle pièce.
Le rapport du Dr M.________ du 28 juillet 2014 ne contredit pas ce qui précède, les
diagnostics étant soit déjà connus lors de l’instruction de la première demande
de la recourante, respectivement sans incidence sur la capacité de travail de cette dernière,
les amplitudes articulaires des hanches et des genoux étant normales (cf. rapport de rééducation
du 14 juillet 2014).
En définitive, aucune aggravation de l’état de santé de la recourante n’est
rendue plausible à la lecture des pièces transmises par cette dernière à l’OAI
à l’appui de sa nouvelle demande du 17 juin 2014, de sorte que c’est à bon
droit que celui-ci a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations.
5.
a)
Il
en découle le rejet du recours et la confirmation de la décision litigieuse du 10 octobre
2014.
b)
En dérogation à la règle générale
en matière d’assurances sociales (cf. art. 61 let. a LPGA), la procédure en matière
d’assurance-invalidité emporte des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI), qu’il convient
d’arrêter à 400 fr. et de mettre à la charge de la recourante, qui succombe.
Vu le sort du recours, il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer des dépens (art. 61
let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 10 octobre 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la
charge de Y.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne (pour Y.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :