vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 663 · 2012-12-19 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, DÉBUT, RENTE COMPLÈTE, RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.12.2012 Arrêt / 2012 / 663

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
445/08 - 400/2012
ZD08.026876
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 décembre 2012
_______________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Monod, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Filippo Ryter, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après: l'assuré), né en 1961, ressortissant britannique entré en Suisse
en 1989, au bénéfice d'un permis C, célibataire, a déposé une demande de prestations
de l'assurance-invalidité (ci-après: AI) en date du 10 décembre 2003. Sollicitant l'octroi
d'une rente dans l'attente d'une mesure de rééducation dans la même profession (directeur
commercial), il a fait état par la plume de son conseil de troubles neuropsychologiques entraînant
un ralentissement de l'accès lexical, des difficultés mnésiques, un fléchissement
des fonctions exécutives et des fluctuations importantes lors d'épreuves d'attention soutenues.
Etait joint un rapport médical du 12 septembre 2003 du Dr Q.________, spécialiste en neurologie,
mettant en évidence, outre une décompensation anxio-dépressive, une fatigue majeure ainsi
que des difficultés de mémoire et de concentration.
Procédant à l'instruction médicale du dossier, l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'Office AI) a recueilli divers avis médicaux, notamment
auprès des Drs T.________, spécialiste en médecine interne (rapport du 20 janvier 2004,
où étaient notamment diagnostiqués un syndrome dépressif ainsi qu'un syndrome de
stress post-traumatique avec somatisation existant depuis mars 2000; il relevait dans son anamnèse
un syndrome dépressif, des troubles du sommeil, une asthénie ainsi que des difficultés
de concentration et de mémoire; selon lui, la capacité de travail en tant que directeur de
société était nulle depuis le 18 mars 2002), et R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, psychiatre traitant (rapport du 19 février 2004, dans lequel étaient
diagnostiqués un syndrome de fatigue chronique ainsi que des troubles psycho-organiques en rapport
avec une atteinte cérébrale, son incapacité de travail étant totale depuis 2001).
Sur le plan professionnel, l'assuré a travaillé de 1988 à 2002 en tant que directeur commercial
d'une entreprise de cosmétiques à Lausanne. Il est en arrêt de travail à 100% depuis
le 18 mars 2002 (cf. questionnaire pour l'employeur, complété le 18 mars 2004).
Dans un avis médical du 1
er
février 2005, le Dr B.________, du Service médical régional de l'AI (ci-après: le
SMR), a considéré ce qui suit:
«Assuré
de 44 ans, célibataire, ayant travaillé comme directeur commercial dans une société
de cosmétiques, en IT complète depuis le 18.03.2002, attestée par son psychiatre traitant,
le Dr R.________. Dans son rapport du 19.02.2004, ce dernier fait état d'un syndrome de fatigue
empêchant l'assuré de reprendre une activité professionnelle dans le cadre d'un status
après deux AIT [accidents ischémiques transitoires, réd.], sur foramen ovale perméable
qui a été opéré. Il mentionne un possible stress post-traumatique avec somatisation,
et relève antérieurement un état anxiodépressif survenu en 1994, en rapport avec
des stress multiples liés au travail qui s'est guéri sous traitement.
Le
rapport neurologique ne donne pas d'explication quant à la fatigabilité de l'assuré, et
les examens neuropsychologiques mettent en évidence de discrets troubles au niveau de l'accès
lexical et dans les fonctions exécutives, avec des capacités de mémoire de travail conservées.
Afin
de clarifier la situation médicale de l'assuré et de déterminer sa CT exigible, il convient
de procéder à une expertise psychiatrique.»
Une expertise médicale multidisciplinaire a été réalisée le 16 février
2006 au Centre Z.________ – Centre d'Observation Médicale de l'Assurance Invalidité par
les Drs D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, P.________, spécialiste
en neurologie, et X.________, neuropsychologue FSP. Dans leur rapport du 5 mai 2006, les experts se sont
exprimés en ces termes sous l'intitulé «discussion»:
«[…]
Résumé
du dossier
:
Monsieur
H.________ est un assuré de 45 ans, d'origine britannique, célibataire, directeur commercial.
Il a présenté deux accidents vasculaires ischémiques transitoires en janvier 1996 et mars
1997 se manifestant comme hémisyndrome sensitivo-moteurs gauches. Un foramen a été découvert
comme responsable de ces accidents, la fermeture a été effectuée en juillet 1997. L'assuré
a présenté un arrêt cardiorespiratoire dans les suites opératoires immédiates.
Depuis cette époque, il va développer une peur de ne plus pouvoir respirer et un état
de fatigue persistant à ce jour.
Situation
actuelle:
Sur
le plan neurologique
, l'examen ne révèle
qu'un discret hémisyndrome moteur gauche, sans aucune répercussion fonctionnelle.
Sur
le plan neuropsychologique
, les troubles mis en
évidence par le présent examen correspondent aux plaintes subjectives du patient. Notamment,
les "troubles de la concentration dans la durée" qu'il mentionne et la fatigabilité
dont il se plaint sont compatibles avec le ralentissement sévère et les déficits en attention
soutenue mis en évidence ici, tandis que les oublis au quotidien sont compréhensibles dans
le contexte des troubles de la mémoire objectivés dans cet examen.
Ces
troubles correspondraient, si l'origine lésionnelle était avérée, à des lésions
essentiellement sous-corticales temporo-frontales.
Toutefois,
rien dans les données à notre disposition ne permet de mettre en relation cette péjoration
des fonctions cognitives avec de telles lésions cérébrales. Nous n'avons notamment pas
connaissance de nouveaux accidents ischémiques, ni d'autres accidents vasculaires depuis 1997. En
l'absence d'éléments concrets qui permettraient d'établir l'existence de telles lésions,
ces troubles ne peuvent pas être interprétés. Par ailleurs, le tableau psychique n'apporte
pas d'explication complémentaire, la personnalité pouvant être estimée proche de
la compensation.
On
constate aussi des incohérences importantes dans les modes de réponse de Monsieur H.________
aux tests. Sa performance en reconnaissance au CAVLT est inférieure à la performance attendue
dans le contexte d'un traumatisme crânien même modéré à sévère. Il
est hautement inhabituel de ne parvenir à identifier aucun item à la 2
ème
condition des Portes (reconnaissance visuelle), même dans des populations de personne souffrant
de déficits de mémoire consécutifs à des lésions cérébrales d'une
gravité certaine. La désorientation spatiale dans des lieux connus n'est pas compatible avec
l'étendue des lésions que Monsieur H.________ présentait en 1997. L'incapacité totale
du patient de répondre à la mémoire de travail de la TEA est aussi étonnante, même
des patients présentant des atteintes cérébrales conséquentes parvenant à répondre
à cette tâche, du moins lorsque leur niveau d'éducation antérieure est le même
que celui de Monsieur H.________. L'intensité des troubles du rappel en apprentissage de liste et
du ralentissement dans toutes les tâches attentionnelles ne nous apparaît non plus pas compatible
avec les lésions cérébrales évoquées dans l'anamnèse de ce patient.
Nous
conclurons donc à une discordance importante non explicable par les données médicales.
Dans cette mesure, la capacité de travail doit être considérée comme complète
du point de vue neuropsychologique.
Sur
le plan psychique
, Monsieur H.________ n'a aucune
plainte, la personnalité peut être considérée comme proche de la compensation. L'assuré
présente certes quelques interrogations et symptômes discrets, mais qui n'ont aucune pertinence
dans la décision par rapport à l'Assurance Invalidité, ce avec quoi Monsieur H.________
est d'accord. Le Docteur R.________, psychiatre traitant, est venu au Centre Z.________ discuter du dossier,
il adhère aux conclusions, notamment que la capacité de travail sur le plan psychique est complète.
En
conclusion, si initialement on peut suspecter l'existence d'un état de fatigue secondaire aux accidents
vasculaires ischémiques en 1996 et 1997, celui-ci est beaucoup plus difficile à justifier actuellement.
En effet, initialement les plaintes sont tout à fait celles rencontrées dans cette entité
et sont retenues par les professeurs V.________ et N.________. Toutefois, il nous semble très étonnant
que cette symptomatologie puisse persister près de 9 ans après les accidents vasculaires, sans
aucune amélioration, et que notre évaluation neuropsychologique mette en évidence une
aggravation des performances, sans aucune notion de nouveaux événements vasculaires.»
Répondant aux questions posées par l'Office AI, les experts ont estimé que l'assuré
présentait, tant sur le plan psychique que somatique, une capacité de travail complète
dans sa profession habituelle, sans diminution de rendement. Ils admettaient cependant une incapacité
de travail de 20% au moins depuis 1996 sur les plans psychique et somatique. Des mesures de réadaptation
professionnelle étaient en outre envisageables.
Le Dr B.________ s'est prononcé sur cette expertise dans un avis médical du 12 juin 2006 dont
il ressort notamment ce qui suit:
«[…]
Afin
d'éclaircir la situation médicale de l'assuré et de déterminer sa CT, une expertise
multidisciplinaire a été pratiquée par le Centre Z.________.
L'examen
neurologique pratiqué n'a révélé qu'un discret hémisyndrome moteur gauche, sans
aucune répercussion fonctionnelle. L'état de fatigue allégué, plausible au moment
de la survenance des accidents vasculaires est difficilement justifiable près de neuf ans plus tard,
alors qu'il n'y a aucune notion de nouveaux éléments vasculaires. Sur le plan neuropsychologique,
les troubles mis en évidence correspondent aux plaintes subjectives de l'assuré et les experts
mentionnent une importante discordance entre la péjoration des fonctions cognitives annoncées
et les éléments objectivés. Il est indiqué que par ailleurs le tableau psychique
n'apporte pas d'explication complémentaire, la personnalité étant estimée proche
de la compensation. Il n'y a pas non plus de signe de la lignée dépressive, pas d'anxiété,
pas d'idéation suicidaire, pas d'éléments de la lignée psychotique.
En
conclusion, après examen de l'assuré sur le plan neurologique, psychiatrique, et neuropsychologique,
les experts n'ont pas retenu de pathologie invalidante au sens de l'AI.»
Par décision du 27 juin 2006, l'Office AI, se fondant sur l'expertise multidisciplinaire réalisée
au Centre Z.________ le 16 février précédent, a dénié à l'assuré tout
droit à des prestations AI, au motif qu'aucun élément objectif n'indiquait que sa capacité
de travail était alors limitée.
L'assuré a formé opposition contre cette décision le 16 août 2006, complétée
le 9 novembre suivant. Il a joint une lettre du 25 septembre 2006 adressée par le Prof. N.________,
médecin-chef à la Division autonome de neuropsychologie de l'Hôpital G.________, au Dr
R.________, ainsi que le rapport d'examen neuropsychologique effectué les 14 et 24 juillet 2006,
signé par le Prof N.________ et par F.________, psychologue associée. L'assuré a indiqué
que la lettre du 25 septembre 2006 mettait en évidence un ralentissement des troubles attentionnels,
des troubles de la mémoire de travail ainsi qu'une fatigabilité accrue, ce tableau étant
de nature à diminuer sa capacité de travail. A cela s'ajoutait le fait que, selon les spécialistes
prénommés, sa capacité de travail était quasi nulle dans sa fonction de directeur
d'entreprise, alors que dans une activité simple et bien cadrée, son taux d'occupation oscillait
entre 50 et 70%, avec une diminution de rendement d'environ 50% du point de vue neuropsychologique. L'assuré
en inférait que l'évaluation neuropsychologique découlant des observations du Prof. N.________
et de la neuropsychologue F.________ contredisaient les conclusions des experts du Centre Z.________,
si bien qu'il concluait à l'admission de sa demande de prestions AI déposée le 11 décembre
2003.
Par décision sur opposition du 7 juillet 2008, l'Office AI a rejeté l'opposition formée
par l'assuré. Il a considéré que le rapport d'expertise du Centre Z.________ du 5 mai
2006 pouvait se voir reconnaître une entière valeur probante, et qu'il devait être préféré
à l'avis médical – moins étayé – du Prof. N.________ du 25 septembre
2006 en raison des liens de confiance entretenus par cette dernière avec l'assuré.
B.
Par acte du 9 septembre 2008, H.________ a déféré cette décision devant le Tribunal
des assurances du canton de Vaud (depuis le 1
er
janvier 2009: Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud), en concluant sous
suite de frais et dépens à son annulation et à ce qu'il soit mis au bénéfice
d'une rente d'invalidité dont le taux serait fixé à dire de justice. Pour l'essentiel,
le recourant reproche à l'Office AI de n'avoir mis en œuvre aucune mesure d'instruction complémentaire
en vue de clarifier son état de santé. Il explique que le rapport du Prof. N.________ du 25
septembre 2006 émane d'un expert et non d'un médecin traitant, de sorte qu'en présence
de deux expertises aboutissant à des conclusions contradictoires, l'Office AI ne pouvait sans autre
écarter l'avis du Prof. N.________ au profit de l'expertise du Centre Z.________, sans diligenter
une nouvelle expertise médicale. De surcroît, l'avis du Prof N.________ rejoint les conclusions
du Dr R.________, ces deux praticiens ne se connaissant au demeurant pas. Ces éléments devaient
conduire l'Office AI à s'enquérir de l'état de santé du recourant auprès d'un
autre médecin afin de clarifier la situation. Au lieu de cela, il s'est fondé sur un rapport
médical datant du 5 mai 2006 pour dénier le droit du recourant à toutes prestations. A
titre de mesure d'instruction, il demande donc la mise en œuvre d'une nouvelle expertise confiée
à un expert désigné à dire de justice.
Dans sa réponse du 13 janvier 2009, l'Office AI a proposé le rejet du recours, indiquant qu'il
n'avait rien à ajouter à la décision attaquée, qu'il ne pouvait que confirmer.
Le 6 février 2009, le juge instructeur a interpellé les experts du Centre Z.________, en leur
demandant de se déterminer à propos des contradictions existant entre leur propres conclusions
– retenant une capacité de travail totale dans l'activité habituelle de directeur commercial
– et celles du Prof. N.________, selon lesquelles le recourant présenterait une incapacité
de travail totale dans une fonction dirigeante, dite incapacité étant de 50 à 70% dans
une activité simple et bien cadrée, avec un rendement probablement diminué de 50% environ.
Ils étaient également priés de faire valoir leurs observations quant à la nécessité
de procéder à un complément d'expertise.
Le 19 février 2009, le neuropsychologue X.________ a concédé qu'il s'était prononcé
« de manière peu claire, sur une capacité de travail dans un poste mettant en jeu certaines
des compétences supposées de gestion d'une société commerciale […] »,
admettant pour le surplus que la divergence principale l'opposant au Prof. N.________ portait précisément
sur l'évaluation de la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée.
Afin de clarifier la situation, il suggérait une observation dans un centre d'intégration professionnelle.
Les parties se sont déterminées. Le recourant a maintenu sa conclusion tendant à la mise
en œuvre d'une expertise médicale (écriture du 9 avril 2009), tandis que l'Office AI s'en
est remis à justice pour la suite de la procédure (écriture du 16 mars 2009).
En réponse à une demande du juge instructeur, l'Office AI a exclu le droit du recourant à
des mesures professionnelles, motif pris qu'il ne subissait aucune perte économique due à son
atteinte à la santé, rappelant par ailleurs que la décision querellée ne portait
que sur le droit à une rente (écriture du 25 mai 2009).
C.
Une audience d'instruction a été tenue
le 7 juillet 2009, au cours de laquelle le représentant de l'office intimé a produit un avis
médical du SMR du 29 juin précédent requérant une description détaillée
du poste de travail. De son côté, le recourant a exprimé le souhait de prendre part à
un stage d'observation, un délai d'une semaine étant accordé à l'office intimé
pour se déterminer sur ce point. A défaut, il persistait dans sa conclusion tendant à
la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. Le 10 juillet 2009, l'intimé a fait savoir qu'il
était favorable à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire, ajoutant qu'il était
nécessaire d'éclaircir en premier lieu la question de la capacité de travail du recourant,
tant dans son activité habituelle, que dans une activité adaptée.
D.
Une expertise médicale judiciaire bidisciplinaire,
comprenant un volet neurologique et un volet psychiatrique, a été confiée à l'Hôpital
K.________. Un examen neuropsychologique a en outre été réalisé par C.________, spécialiste
en neuropsychologie FSP (rapport du 10 juin 2010).
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 8 octobre 2010, la Dresse A.________, médecin adjoint
au Département de psychiatrie de l'Hôpital K.________, a retenu les diagnostics suivants affectant
la capacité de travail du recourant: trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen avec syndrome somatique (F 33.11); anxiété généralisée (F 41.1); trouble
de la personnalité de type narcissique, classé selon la classification CIM-10 sous «autres
troubles spécifiques de la personnalité» (F 60.8); status post AIT [accidents ischémiques
transitoires, réd.] en 1996 et en 1997, avec troubles psycho-organiques en rapport avec l'atteinte
cérébrale; syndrome de fatigue chronique. Elle n'a retenu aucun diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail. Elle a considéré que tous les diagnostics, à l'exception
du trouble de la personnalité de type narcissique datant de l'adolescence et du jeune âge adulte,
étaient consécutifs aux deux accidents ischémiques transitoires, de sorte que l'on pouvait
admettre leur présence depuis 1996 et 1997.
Elle s'est exprimée en ces termes sous l'intitulé «appréciation du cas et pronostic»:
«L'expertisé
souffre actuellement, en raison de son trouble de personnalité, des conséquences de ses deux
AIT [accidents ischémiques transitoires, réd.] et de l'intervention cardiaque qu'il a subie
en 1997. En raison du trouble de personnalité de type narcissique, l’expertisé présente
une vulnérabilité psychique importante. La fragilité de l’estime de soi qu’ont
ces patients pour eux-mêmes a des conséquences importantes lorsqu’ils se trouvent en
situation d’échec. Les deux AIT consécutifs de 1996 et 1997 et la fatigue ressentie,
associée à ses difficultés cognitives, ont placé M. H.________ face à ce sentiment
d’échec et d’humiliation de ne pouvoir réaliser les plans grandioses qu’il
s’était fixés. Ce sentiment l’a entraîné dans une spirale anxio-dépressive
contre laquelle il a néanmoins tenté de combattre. Les antidépresseurs n’ont eu
que peu d’effet, ce que l’on retrouve souvent lorsqu’un trouble de personnalité
est sous-jacent. Ses deux tentatives de réadaptation professionnelle, voulues par l’expertisé
et à notre avis nécessaires (pour qu’il soit confronté à cette difficulté
d’adaptation), se sont soldées par un échec. Elles ont abouti à un repli social
conséquent, l’expertisé se sentant de plus en plus humilié. Actuellement, M. H.________
tente par tous les biais d’être reconnu dans sa souffrance psychique et physique. Il est probable
qu’une reconnaissance par une rente d’invalidité puisse permettre à l’expertisé
d’être renforcé temporairement et de reprendre confiance. Il est également probable
que M. H.________ ne puisse se satisfaire de ce statut “d’invalide” et qu’il
veuille très vite se prouver et prouver aux autres qu’il est capable de plus.
Néanmoins,
si le patient devait ne pas bénéficier d’une rente, sa symptomatologie sera très
certainement aggravée et pourrait mener à des hospitalisations récurrentes.
Une
psychothérapie semble indispensable si l’on veut avoir un quelconque impact sur le trouble
de la personnalité, et l’expertisé, par la souffrance qu’il ressent actuellement,
se dit prêt à entamer un traitement psychothérapeutique plus soutenu que celui dont il
bénéficiait jusqu’alors.»
Elle
a ensuite répondu ce qui suit aux questions posées:
«
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
L’appréciation
de ces limites relève de l’expertise neurologique et neuropsychologique.
Au
plan psychique et mental
La
fatigabilité accrue et les troubles de l’attention et de la concentration, qu’ils soient
d’origine purement neurologique ou les conséquences du trouble de personnalité et de
l’état dépressif que présente actuellement l’expertisé, réduisent
terriblement ses capacités Son anxiété l’empêche également d’affronter
correctement les situations un tant soit peu stressantes.
Au
plan social
Sur
le plan social, comme nous l'avons décrit précédemment, le repli social s'est aggravé
au fil des années, en raison du sentiment de honte de l'expertisé par rapport à son état
et à son incapacité de s'assumer.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
La
capacité de travail de l’assuré dans l’exercice de son activité professionnelle
précédente a été réduite tout d’abord en grande partie, puis totalement
depuis l’expérience de réadaptation professionnelle ayant abouti [à] un échec.
2.2
[Description précise de la capacité résiduelle de travail]
Sa
capacité résiduelle de travail dans l’activité exercée jusqu’ici est
actuellement nulle.
2.3
[L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour)]?
L’activité
exercée jusqu’alors n’est plus exigible.
2.4
[Y a-t-il une diminution de rendement? Si oui dans quelle mesure]?
La
diminution du rendement est de 100% au vu des difficultés actuelles décrites dans le status
clinique et l’appréciation du cas.
2.5
[Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins]?
L’incapacité
de travail de 20% au moins est probablement présente depuis 2006, date à laquelle il a dû
se rendre à l’évidence et vendre sa société.
2.6
[Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors]?
Le
degré d’incapacité de travail est de 100% depuis l’échec au stage de réinsertion
professionnelle (2006 et 2007) et n’a pas probablement évolué depuis.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel?
Les
troubles psychiatriques à type de trouble de personnalité associé au trouble dépressif
et à l’anxiété généralisée dont souffre l’expertisé ne
lui permettent pas actuellement de s’adapter à son environnement professionnel.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
[Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables]?
Non,
pour les raisons décrites ci-dessus. De plus, ces mesures ont déjà été proposées
sans succès.
2.
[Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent]?
Non.
3.
[D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré(e)]?
Au
vu des tentatives infructueuses de réadaptation professionnelle et au vu du trouble de la personnalité
de l‘expertisé, il est inenvisageable d’exiger de ce dernier d’autres activités.
II faut que le patient puisse trouver par lui-même une activité lui convenant, et qu'il puisse
recouvrer l'estime de soi. Cela ne pourra se faire que sur le long terme, voire le très long terme.»
Le Dr I.________, médecin adjoint agrégé au Département des neurosciences cliniques
de l'Hôpital K.________, et la Dresse O.________, cheffe de clinique, ont conclu en ces termes leur
rapport d'examen neurologique du 28 octobre 2010:
«La
plainte actuelle principale de Monsieur H.________ consiste donc en une fatigue physique et intellectuelle,
affectant sa vie privée et menant à une incapacité fonctionnelle totale sur le plan professionnel.
A
l'examen neurologique, les discrets signes pyramidaux gauches relevés sont sans aucune répercussion
fonctionnelle.
La
fluence verbale déficitaire est par contre compatible avec des troubles attentionnels et exécutifs,
bien détaillés dans l'évaluation neuropsychologique jointe. Ces déficits sont corroborés
à la plainte de fatigue intellectuelle, sans discordance entre plainte et performance. La présentation
du patient est par ailleurs demeurée extrêmement cohérente entre les différentes
consultations neurologiques, neuropsychologiques et psychiatriques, effectuées pour cette expertise.
La
fatigue post-AVC est bien connue et décrite dans la littérature, en particulier chez le sujet
jeune. Sa durée, d'intervalle variable, est de quelques mois à une dizaine d'années. La
fatigue post-AIT est également décrite. Chez Monsieur H.________, il s'agit d'événements
cérébro-vasculaires, dans la mesure où persistent des signes neurologiques (atteinte sensitive),
mais sans lésion focale à l'imagerie. L'intervention cardiaque pratiquée en 1997 est un
facteur additionnel pour la fatigue. Cependant, l'aggravation de cette fatigue physique et intellectuelle,
avec apparition de problèmes de sommeil sans évidence pour des troubles primaires du sommeil,
dépasse le cadre neurologique. Nous relevons en effet à l'anamnèse, outre les troubles
du sommeil, une émotivité, un parcours de vie et un très important sentiment d'échec
qui nous poussent à attribuer l'incapacité non pas à une cause neurologique, mais bien
psychiatrique. L'expertise psychiatrique ci-jointe donne toute la mesure de cette problématique.
Dans
ce contexte, les réponses aux questions cliniques concernant les influences sur la capacité
de travail et sur la réadaptation professionnelle sont détaillées dans l'expertise psychiatrique.
Nous
précisons ci-dessous la réponse à la question B 1:
Limitation
en relation avec les troubles constatés au plan physique
:
fatigue physique limitant actuellement la capacité à l'effort et obligeant un strict respect
du rythme nycthéméral avec périodes de repos diurnes.»
Dans ses déterminations du 21 décembre 2010, le recourant a observé qu'il ressortait clairement
de l'expertise psychiatrique que sa capacité de travail et sa capacité de réinsertion
étaient nulles, conclusion à laquelle se sont ralliés les Drs I.________ et O.________.
Quant au rapport d'examen neuropsychologique, il rendait compte d'une légère péjoration
sur le plan thymique, de rendements en mémoire épisodique verbale déficitaires ainsi que
de l'empan verbal.
Le 22 décembre 2010, l'intimé a d'abord relevé que la problématique de l'assuré
se situait essentiellement sur le plan psychiatrique. Par ailleurs, contrairement à ce que prétend
l'expert A.________, l'éventuel octroi d'une rente d'invalidité n'a pas vocation thérapeutique,
mais économique. Sur le plan médical, il a considéré que la fatigue chronique et
le trouble de personnalité narcissique ne pouvaient être qualifiés de comorbidité
psychiatrique, les autres critères jurisprudentiels n'étant manifestement pas remplis, tant
qualitativement que quantitativement. Du reste, la fatigue chronique présentée par le recourant
pouvait être surmontée par un effort de volonté raisonnablement exigible. De plus, il
a constaté que l'expert se contredisait en affirmant d'une part qu'il était inenvisageable
d'exiger de l'assuré qu'il exerçât d'autres activités et, d'autre part, qu'il fallait
que ce dernier pût trouver par lui-même une activité lui convenant afin de recouvrer l'estime
de soi. L'intimé ne pouvait dès lors souscrire à une conclusion fondée sur des considérations
thérapeutiques et subjectives. Pour cette raison, le rapport d'expertise de l'Hôpital K.________
était privé d'une valeur probante prépondérante. L'intimé persistait par conséquent
dans ses conclusions, préavisant pour le rejet du recours.
Invitée par le juge instructeur à répondre aux observations et critiques articulés
par l'intimé dans ses déterminations du 22 décembre 2010, la Dresse A.________ a déposé
en date du 29 février 2012 un complément d'expertise à la teneur suivante:
«J'ai
pris connaissance des observations émises par l'OAI concernant le complément d'expertise pour
l'affaire H.________. J'y répondrai comme suit.
La
fatigue chronique présentée par l'expertisé est une fatigue dont l'origine est avant tout
organique. Dans l'expertise neurologique, les Drs I.________ et O.________ relèvent que la fatigue
post AVC ou AIT est bien connue et décrite dans la littérature. Ils notent également que
l'intervention cardiaque pratiquée en 1997 est un facteur additionnel pour la fatigue, il en va
de même pour l'état dépressif dont la fatigue est un critère diagnostic.
L'état
dépressif dont souffre l'expertisé peut être considéré comme la conséquence
physiologique directe de ses accidents vasculaires cérébraux. La durée de cet état
dépressif est de plusieurs années et ne s'améliore pas.
L'état
dépressif et la fatigue (dont le patient n'arrive pas à être soulagé) fonctionnent
en cercle vicieux: plus sa fatigue est présente, plus le patient se sent déprimé et anxieux
et plus il se sent déprimé, plus sa fatigue augmente.
Les
accidents vasculaires et leurs conséquences peuvent être considérés comme une affection
à caractère chronique. Certes, il s'agit d'un syndrome de fatigue chronique (il n'existe pas
d'autre dénomination possible pour relever le caractère invalidant de celle-ci), mais il est
d'origine organique, non assimilable à un trouble somatoforme douloureux.
De
par notamment cet état de fatigue chronique organique, le patient est confronté de plus en
plus à une perte d'intégration sociale.
L'octroi
d'une rente AI n'est pas, effectivement, d'ordre thérapeutique, mais peut dans certains cas (auxquels
nous avons été fréquemment confrontés) être bénéfique. Nous pouvons,
au vu du trouble de personnalité de ce patient, imaginer que tel serait le cas.
Quant
à la contradiction concernant l'activité possible de l'expertisé (point C3), il fallait
lire "il faut que le patient puisse trouver par lui-même une activité NON [souligné
dans le texte, réd.] professionnelle lui convenant et qu'il puisse recouvrer ainsi l'estime de soi".
[Salutations]»
Le 26 mars 2012, l'intimé a fait parvenir la prise de position du SMR datée du 19 mars précédent
à propos du complément d'expertise de la Dresse A.________ du 29 février 2012. Il estimait
en substance que celui-ci était en contradiction avec le reste du rapport d'expertise pluridisciplinaire,
ce qui affectait la valeur probante de l'ensemble de ce rapport. A cet égard, le Dr M.________ du
SMR a écrit ce qui suit:
«Alors
qu'elle ne tranchait pas la question de l'origine de la fatigue chronique dans son rapport d'expertise
initial (cf. réponse B.1. page 7), la Dresse A.________ estime dans son rapport complémentaire
du 29 février 2012 que cette origine "est avant tout organique", ce qui n'est pas convaincant
parce qu'en contradiction avec les conclusions des experts neurologues et du neuropsychologue. En effet,
si les experts neurologues rapportent que la fatigue post-AVC est bien connue, de même que la fatigue
post-AIT, et que l'intervention cardiaque en 1997 est un facteur additionnel pour la fatigue, ils n'en
concluent pas moins: "cependant, l'aggravation de cette fatigue physique et intellectuelle, avec
apparition de problèmes de sommeil sans évidence pour des troubles primaires du sommeil, dépasse
le cadre neurologique". L'expert neuropsychologue concluait quant à lui qu'il est peu probable
que les troubles constatés soient consécutifs aux AIT de 1996 à 1997, mais qu'un certain
nombre d'arguments oriente davantage vers une origine psychiatrique.
Nous
nous trouvons donc maintenant avec un rapport d'expertise pluridisciplinaire dans lequel les experts
fournissent des explications contradictoires au syndrome de fatigue chronique présenté par
l'assuré, ce qui ne permet pas de définir sous quel angle cette atteinte doit être analysée.
Une
expertise pluridisciplinaire doit être plus que la somme de plusieurs expertises monodisciplinaires
par le fait qu'elle doit comporter des conclusions consensuelles.
En
l'occurrence, les contradictions ne sont pas levées de sorte que nous ne saurions accorder valeur
probante à cette expertise.»
Se déterminant par acte du 24 avril 2012, le recourant s'est exprimé en ces termes:
«[…]
Dans
ses déterminations du 29 février 2012, l'expert a pris connaissance des déterminations
de l'OAI et relève que cette fatigue est avant tout organique.
Selon
la jurisprudence citée par l'OAI (ATF 130 V 352 et ss.), le seul diagnostic de trouble somatoforme
douloureux persistant n'entraîne pas, en règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'article
4 al. 1 LAI.
Cette
jurisprudence pose les prémisses que ces troubles sont somatoformes et de longue durée, ce
qui est exactement le contraire du présent cas d'espèce.
Comme
le relève mais de manière tronquée l'OAI, une exception à ce principe est possible
si, selon un avis médical, les troubles se manifestent avec une telle sévérité que
du point de vue objectif on ne peut plus raisonnablement exiger de l'assuré de travailler.
Contrairement
à ce que soutient le médecin de l'OAI dans son bref rapport du 19 mars 2012, il n'existe pas
de contradiction entre les conclusions des experts neurologues, neuropsychologues et/ou du psychiatre.
L'expert,
dans son rapport du 29 février 2012, démontre à satisfaction que l'état dépressif
et la fatigue fonctionnent en cercle vicieux et que cela conduit à un syndrome de fatigue chronique
qui, selon l'expert, a un caractère invalidant; toutefois selon l'expert, ce syndrome de fatigue
chronique est d'origine organique et n'est pas assimilable à un trouble somatoforme douloureux.
Cela suffirait déjà à balayer d'un revers de main la jurisprudence citée par l'OAI
dans ses déterminations du 22 décembre 2010 mais cela en plus le caractère particulier
du cas de Monsieur H.________.
Le
Docteur M.________, expert médical de la SIM, joue sur les mots, de manière fort déplaisante
pour ce qui concerne le sort de l'assuré, puisqu'il estime que lorsque les neurologues écrivent
que la fatigue physique et intellectuelle sortent du cadre neurologique cela ne signifie pas pour autant
qu'elles n'ont aucun lien avec le cadre neurologique.
L'expert
A.________, dans son courrier du 29 février 2012, a bien mis en évidence le caractère
diabolique de ce cercle et l'expert dit d'ailleurs que l'origine est avant tout organique mais pas exclusivement
organique.
Il
ressort donc de ce qui précède, qu'à dire d'expert, le recourant H.________ a une incapacité
[recte: capacité, réd.] de travail nulle.»
Le recourant a donc maintenu sa conclusion tendant à l'octroi d'une rente d'invalidité.
E.
Constatant que le dossier constitué ne renseignait
pas sur les deux stages de réinsertion entrepris en 2006-2007, tels qu'évoqués dans le
rapport d'expertise de la Dresse A.________, le juge instructeur a prié chacune des parties de produire
toutes pièces utiles relatives à ces deux stages: date et circonstances de la mise en œuvre,
déroulement, rapport d'évaluation, date du terme de la mesure.
Le 16 août 2012, l'intimé a produit une lettre que lui avait adressée la Fondation Y.________
en date du 16 juillet précédent. Il y était précisé que le recourant avait été
suivi par les soins de cette fondation du 23 juillet 2007 au 14 avril 2008 et qu'il avait accompli un
stage en qualité d'employé polyvalent du 18 au 29 février 2008 auprès de L.________.
Le dossier avait cependant été clos, attendu que l'intéressé souhaitait se former
dans les domaines de la photo et du graphisme avec pour objectif de devenir indépendant afin d'éviter
le stress qu'implique la gestion d'une entreprise, ce qui lui permettait par ailleurs de gérer la
fatigue et la concentration à son rythme. Etait joint le contrat dudit stage, prévu au taux
de 50 pour-cent.
Le 21 août 2012, le recourant a produit un contrat conclu le 13 août 2007 entre lui-même
et le Centre social régional de Lausanne, aux termes duquel le recourant s'engageait à effectuer
un bilan de compétences pour personnes atteintes dans leur santé auprès de la Fondation
Y.________. Etait en outre jointe la grille d'évaluation du stage accompli au mois de février
2008 chez L.________, dont il ressortait que le recourant avait globalement donné satisfaction dans
son travail consistant dans la mise en page de diverses publications.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'AI, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours, dirigé contre une décision de refus de prestations de l'assurance-invalidité,
a été interjeté en temps utile – compte tenu de la suspension du délai durant
les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) – devant le tribunal compétent. Respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il est recevable,
de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit de l'assuré à une rente de l'assurance-invalidité, respectivement
sur le taux d'invalidité à la base de cette prestation et l'incidence de son état de santé
sur sa capacité de travail. Point n'est donc besoin d'examiner, au regard des conclusions du recours
et de l'écriture de l'intimé du 25 mai 2009, le droit éventuel du recourant à des
mesures professionnelles.
3.
a)
Est réputée incapacité de travail,
en vertu de l'art. 6 LPGA, toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité constitue
une incapacité de gain, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle, qui est présumée permanente ou de longue durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est,
par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération
(al. 2).
L'art. 28 al. 2 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente d'invalidité s'il est
invalide à 40% au moins; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40% donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donnant droit à trois quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donnant
droit à une rente entière.
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base
sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105
V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_109/2011
du 4 octobre 2011 consid. 2.2). Selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un
expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées; Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/cc). En principe, le juge ne s'écarte pas sans
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de
la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon
la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que
celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme
les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions
de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de
ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références; TF 9C_256/2011 du 23
novembre 2011 consid. 3.1).
4.
L'expertise médicale judiciaire bidisciplinaire
réalisée à l'Hôpital K.________ comporte un volet psychiatrique (rapport du 8 octobre
2010 de la Dresse A.________) et un volet neurologique (rapport du 28 octobre 2010 des Drs I.________
et O.________), dès lors que le recourant fait état d'atteintes à la santé psychiques
et somatiques. S'y ajoute un rapport d'examen neuropsychologique du 10 juin 2010 dressé par la neuropsychologue
FSP C.________.
a)
S'agissant
de l'aspect neurologique, les experts I.________ et O.________ relèvent que la plainte actuelle
principale de l'assuré consiste en une fatigue physique et intellectuelle, affectant sa vie privée
et menant à une incapacité fonctionnelle totale sur le plan professionnel. Ils ajoutent que
l'aggravation de cette fatigue physique et intellectuelle, avec apparition de problèmes de sommeil
sans évidence pour des troubles primaires du sommeil, dépasse le cadre neurologique. Outre
les troubles du sommeil, une émotivité, un parcours de vie et un très fort sentiment d'échec
les conduisent à attribuer dite incapacité non pas à une cause neurologique mais bien
psychiatrique. Ils renvoient dès lors aux réponses apportées par l'expert psychiatre à
propos de l'influence de ces troubles sur la capacité de travail et la réadaptation professionnelle
du recourant.
Dans ce contexte, l'expert psychiatre (Dresse A.________) retient différents diagnostics affectant
la capacité de travail du recourant: trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen avec syndrome somatique (F 33.11); anxiété généralisée (F 41.1); trouble
de la personnalité de type narcissique (F 60.8); status post AIT, avec troubles psycho-organiques
en rapport avec l'atteinte cérébrale; syndrome de fatigue chronique. A l'instar des experts
neurologues sur le plan physique, l'expert A.________ estime que les limitations fonctionnelles au plan
psychique sont dues à la fatigabilité accrue et aux troubles de l'attention et de la concentration,
lesquels réduisent notablement selon elle ses capacités. Elle souligne qu'il importe peu que
ces symptômes soient d'origine purement neurologique ou imputables aux conséquences du trouble
de la personnalité et de l'état dépressif, présentés par le recourant. Au reste,
son anxiété l'empêche également d'affronter correctement les situations tant soit
peu stressantes.
b)
Outre
diverses atteintes à la santé sans répercussion sur la capacité de travail, la fatigabilité,
les troubles de la concentration, les déficits attentionnels et mnésiques ainsi qu'une humeur
anxio-dépressive avaient tous déjà été constatés par le Dr Q.________ (rapport
du 12 septembre 2003), le Dr T.________ (rapport du 20 janvier 2004), le Dr R.________, psychiatre traitant
(rapport du 19 février 2004), les experts du Centre Z.________ (rapport du 5 mai 2006) ainsi que
le Prof. N.________ (lettre du 25 septembre 2006 et examen neuropsychologique des 14 et 24 juillet 2006).
De surcroît, ils ont également mis en évidence l'étroite interaction des affections
psychiques et somatiques, soulignant le rôle prépondérant d'une fatigabilité majeure
à l'étiologie indéterminée et affectant la capacité de travail (cf. le rapport
du Dr Q.________ du 12 septembre 2003 et celui du Dr R.________ du 19 février 2004; cf. aussi la
lettre du Prof. N.________ au Dr R.________ du 25 septembre 2006). De leur côté, alors que
le recourant se plaignait d'une fatigabilité sur le plan neuropsychologique, les experts du Centre
Z.________ ont considéré qu'il ne se justifiait plus de reconnaître la persistance de
cette symptomatologie près de neuf ans après les accidents vasculaires qu'il a subis en 1996
et 1997. Ils en ont donc déduit une capacité de travail entière dans toute profession,
conclusion dont la portée fut ensuite relativisée par le neuropsychologue X.________ le 19
février 2009. Ainsi, compte tenu des conclusions contradictoires apportées par les différents
praticiens ayant successivement examiné le recourant quant à l'origine et à l'incidence
de la fatigue chronique sur la capacité de travail de ce dernier, il revenait à l'expertise
judiciaire diligentée de répondre à ces questions. D'icelle, il appert que l'intéressé
présente une incapacité de travail complète dans toute profession, l'exercice d'une activité
occupationnelle étant toutefois envisageable afin qu'il puisse recouvrer un peu d'estime de soi
(rapport d'expertise psychiatrique de la Dresse A.________ du 8 octobre 2010). L'expert attribue les
limitations de la capacité de travail à la fatigabilité accrue, ainsi qu'aux troubles
de l'attention et de la concentration, peu importe selon elle qu'ils soient d'origine neurologique ou
imputables au trouble de la personnalité présenté par le recourant.
L'office intimé conteste ce point de vue, sous deux aspects. Dans un premier temps, il fait valoir
que l'expert A.________ se contredit en affirmant d'une part qu'il est inenvisageable que le recourant
exerce quelque activité professionnelle que ce soit, mais que d'autre part, il conviendrait qu'il
puisse trouver un travail lui convenant afin de lui redonner un peu d'estime de soi. Il lui reproche
ensuite de fournir des explications contradictoires quant à la genèse du syndrome de fatigue
chronique présenté par l'assuré, relevant qu'il n'est dès lors pas possible de définir
sous quel angle cette atteinte devrait être analysée (avis médical du SMR du 19 mars 2012).
Invitée à clarifier sa position, la Dresse A.________ répond à la première objection
de l'intimé en précisant que seule une occupation non professionnelle est susceptible de permettre
au recourant de recouvrer un peu d'estime de soi. Elle explique ensuite que la fatigue chronique présentée
par le recourant est avant tout d'origine organique, en ce sens qu'elle est la conséquence des accidents
ischémiques transitoires subis par le recourant en 1996 et 1997. Sur ce point, son avis rejoint
celui des experts du Centre Z.________. S'y associe à ses yeux un état dépressif, dont
la fatigue est un critère diagnostique, lui aussi imputable aux accidents vasculaires ou ischémiques.
Ainsi, selon la Dresse A.________, « l'état dépressif et la fatigue (dont le patient
n'arrive pas à être soulagé) fonctionnent en cercle vicieux: plus sa fatigue est présente,
plus le patient se sent déprimé et anxieux et plus il se sent déprimé, plus sa fatigue
augmente ». On est donc en présence de troubles cognitifs associés à des affections
somatiques, avec un cercle vicieux de fatigue chronique engageant un état dépressif et ainsi
de suite. Dès lors, contrairement à ce que prétend l'intimé, la fatigue chronique
dont l'expert psychiatre fait état ne doit pas être considérée pour elle-même
mais, bien plutôt, faire l'objet d'une analyse rendant compte de l'ensemble du status clinique du
recourant. Elle ne peut donc être dissociée des autres affections somatiques et psychiatriques
présentées par ce dernier.
c)
Il
découle de ce qui précède que le recourant présente une incapacité de travail
totale dans toute activité sur le seul plan psychiatrique. Il sied en outre de relever que le rapport
d'expertise de la Dresse A.________ du 8 octobre 2010, complété le 29 février 2012, satisfait
à toutes les exigences posées par la jurisprudence pour lui conférer pleine valeur probante
(cf. supra consid. 3c). Il contient une anamnèse complète, prend en considération les
plaintes de l'assuré, décrit le status clinique et psychique et pose un diagnostic dûment
motivé. La description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
sont claires. Elle explique en effet pour quels motifs elle exclut tout trouble d'ordre somatoforme (qui
ne correspond pas aux symptômes présentés par le recourant) pour retenir des diagnostics
psychiatriques à eux seuls invalidants, bien qu'induits par des affections somatiques ayant elles-mêmes
généré un état de fatigue chronique. Ce rapport peut par conséquent se voir
reconnaître une pleine valeur probante et ses conclusions doivent être suivies, dès lors
que le dossier constitué ne fait état d'aucun élément concret qui aurait été
ignoré par les experts. Subsiste encore la question de la naissance du droit à la rente.
5.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b); au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
En l'espèce, on retiendra avec l'expert A.________ (cf. rapport d'expertise du 8 octobre 2010, p.
8, réponse à la question 2.6) comme dies a quo de l'incapacité totale de travail dans
toute activité – laquelle se confond donc avec le degré d'invalidité – la
date de la fin du suivi par la Fondation Y.________, institution qui atteste avoir accompagné le
recourant jusqu'au 14 avril 2008, celui-ci ayant alors souhaité devenir indépendant, précisément
pour être en mesure de gérer à son rythme le stress, la fatigue et les troubles de la
concentration (cf. lettre de la Fondation Y.________ à l'Office AI du 16 juillet 2012), laquelle
concorde avec les pièces produites par le recourant le 21 août 2012 (mesure initiée par
le Centre social régional de Lausanne, sous la forme d'un stage comme employé polyvalent chez
« L.________ » pour la mise en page de certaines publications). Trop d'incertitudes –
non dissipées par les avis médicaux divergents – ne permettent pas de quantifier une
capacité de travail résiduelle avant cette date. Le droit à une rente entière d'invalidité
est ainsi ouvert dès le mois d'avril 2009, soit après un délai d'attente de douze mois
(art. 28 al. 1 let. c LAI).
6.
En définitive, le recours doit être
admis, ce qui entraîne la réforme de la décision entreprise, en ce sens que le recourant
a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1
er
avril 2009.
7.
Représenté par un mandataire professionnel, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens, qu'il convient d'arrêter, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
à 3'000 fr. à la charge de l'office intimé, lequel, débouté, supportera les
frais de la cause, fixés à 400 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 7 juillet 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d'invalidité à compter du 1
er
avril 2009.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à H.________ une équitable
indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Filippo Ryter, avocat (pour H.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :