vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 615 · 2019-07-24 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.07.2019 Arrêt / 2019 / 615

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
44/17 - 221/2019
ZD17.006143
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 juillet 2019
___________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à U.________, recourante,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante helvétique, V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
née en 1965, célibataire, au bénéfice d’un diplôme d’études
commerciales (voie secrétariat) décerné en 1984, a travaillé dès le 1
er
décembre 1984 en qualité d’assistante administrative pour le compte de la Banque O.________.
Elle a présenté une incapacité de travail totale depuis le 31 octobre 2012.
Souffrant d’un burn-out et d’une dépression, V.________ a déposé, en date
du 9 avril 2013, une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
psychiatre traitant, qui a posé le diagnostic – avec effet sur la capacité de travail
– d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique. Tout en
estimant que l’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle,
il a indiqué que le pronostic pourrait être favorable à terme pour autant, d’une
part, que sa patiente reprenne confiance en elle-même et, d’autre part, que la maladie psychique
de sa mère se soit stabilisée (rapport du 16 juillet 2013).
Réinterpellé par l’office AI, le Dr H.________ a indiqué que l’évolution
de l’état de santé de V.________ était lentement favorable depuis le mois de décembre
2013, même si elle restait cependant très renfermée sur elle-même et que l’évocation
d’une reprise du travail engendrait des angoisses importantes. Estimant qu’une activité
au sein du secteur bancaire restait la plus appropriée, il a relevé qu’une reprise progressive
pouvait être envisagée, sans toutefois préciser depuis quand et à quel taux (rapport
du 8 mai 2014).
Invité à se prononcer sur les pièces médicales au dossier, le Dr Z.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique afin de clarifier
l’exigibilité (avis médical du 15 août 2014).
Mandaté par l’office AI pour procéder à l’expertise psychiatrique de V.________,
le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a déposé son rapport
en date du 9 janvier 2016. Excluant tout diagnostic incapacitant, il a retenu pour seul diagnostic –
sans répercussion sur la capacité de travail – celui de fluctuations anxio-dépressives
mixtes légères. En l’absence de limitations significatives au plan psychique et mental,
il a estimé que la capacité de travail était entière dès le jour de l’expertise
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, sans diminution de
rendement.
Le 26 janvier 2016, le Dr J.________, médecin au SMR, a déclaré qu’il n’y
avait pas lieu de s’écarter de l’appréciation du Dr W.________.
Par projet de décision du 2 mai 2016, l’office AI a informé V.________ qu’il comptait
lui allouer une rente entière d’invalidité du 1
er
octobre 2013 au 30 avril 2016, sur la base d’un degré d’invalidité de 100%. A la
lumière des renseignements médicaux au dossier, il a retenu que, à la fin du délai
de carence d’une année, soit le 1
er
octobre 2013, l’assurée présentait une incapacité de travail et de gain de 100%.
Toutefois, il résultait de l’expertise du Dr W.________ que son état de santé s’était
amélioré et que, partant, sa capacité de travail pouvait être considérée
comme entière en toute activité dès janvier 2016. Par conséquent, la rente était
supprimée au 30 avril 2016, soit trois mois après l’amélioration de l’état
de santé de l’intéressée.
Le 9 mai 2016, V.________ a fait part de son désaccord avec ce projet de décision en contestant
l’amélioration de son état de santé. Elle a expliqué que la psychothérapie
hebdomadaire suivie depuis cinq ans et le traitement médicamenteux prescrit avaient permis de juguler
une dégradation de son état de santé, ce qui ne pouvait en aucun cas être assimilé
à une amélioration de celui-ci. Par ailleurs, elle a estimé que l’avis de l’expert
– fondé sur deux entretiens – ne pouvait être comparé avec cinq ans de prise
en charge psychiatrique. Elle a encore indiqué avoir été licenciée au 28 février
2015.
Après avoir pris connaissance du dossier constitué, V.________ a confirmé, le 19 mai 2016,
son opposition au projet de décision, réaffirmant que, contrairement à ce que l’office
AI avait retenu, son état de santé ne s’était pas amélioré. Elle a relevé
qu’elle s’employait à éviter qu’il ne se dégrade en se soumettant à
une psychothérapie de soutien hebdomadaire associée à un traitement médicamenteux.
Le 30 mai 2016, le Dr J.________ a constaté qu’aucune aggravation ni modification n’avait
été évoquée par l’assurée sur le plan psychique depuis l’expertise
du Dr W.________ du 9 janvier 2016, si bien qu’il maintenait sa position.
Le 20 janvier 2017, l’office AI a rendu une décision formelle entérinant l’octroi
d’une rente d’invalidité, conformément à son projet du 2 mai 2016.
B.
a)
Par acte du 10 février 2017, V.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en contestant présenter une capacité
de travail de 100%. Elle a fait valoir qu’elle n’avait pas ressenti une grande amélioration
de son état de santé et qu’elle restait très fragile. Des événements anodins
(réception d’un courrier, remarque innocente) étaient susceptibles de provoquer une crise
de panique pouvant tourner aux larmes, à la colère, au découragement, à l’apathie
et à la prostration. Se sentant épuisée et sans perspective d’avenir, elle ne se
voyait pas reprendre l’exercice d’une activité professionnelle à plein temps. Au
surplus, elle faisait toujours l’objet d’un suivi psychiatrique auprès du Dr H.________.
b)
Dans sa réponse du 27 avril 2017, l’office AI a rappelé que la décision attaquée
se fondait sur le rapport d’expertise du Dr W.________, qui remplissait les réquisits jurisprudentiels
pour se voir conférer pleine valeur probante. L’assurée n’ayant amené aucun
élément médical objectif qui aurait été ignoré lors de l’évaluation
expertale, l’office AI a conclu au rejet du recours.
c)
En réplique du 8 mai 2017, V.________ a fait grief à l’office AI de ne pas prendre position
sur les éléments avancés mais de se contenter de réponses laconiques, alors qu’elle
était en proie à une grande souffrance morale, se disant persuadée d’être observée
et écoutée.
d)
Dupliquant en date du 30 mai 2017, l’office AI a relevé que la dernière écriture
de l’assurée n’amenait pas de remarques particulières de sa part, si bien qu’il
concluait derechef au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
En l’occurrence, il s’agit de déterminer si c’est à juste titre que l’office
AI a supprimé au 30 avril 2016 la rente entière d’invalidité servie à la recourante
depuis le 1
er
octobre 2013, au motif qu’elle avait recouvré une pleine capacité de travail en toute
activité dès le mois de janvier 2016.
3.
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique (cf. art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf.
art. 6 LPGA).
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40% au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, à
un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins et à une rente entière
s’il est invalide à 70% au moins.
4.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. En 2015, le Tribunal
fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et la jurisprudence citée). Il a notamment
abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Le Tribunal fédéral a récemment
étendu l’application de la procédure d’examen structurée d’administration
des preuves à l’ensemble des maladies psychiatriques, en particulier aux dépressions
légères à moyennes (ATF 143 V 418 et 143 V 409).
5.
a)
Une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(cf. ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette disposition,
si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une modification notable, la
rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir (augmentée, réduite,
supprimée). Tout changement important des circonstances propres à influencer le droit à
la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
consid. 4.1).
b)
A teneur de l’art. 88
a
al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si
la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore,
ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à
partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir
les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit
aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable ; l'art. 29bis RAI est
toutefois applicable par analogie (art. 88
a
al. 2 RAI).
6.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351
consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
b)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à
éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l'assurance ou de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées
; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
7.
a)
En l’espèce, la décision litigieuse se fonde sur le rapport d’expertise du Dr W.________
du 9 janvier 2016. En l’absence de pathologies psychiatriques incapacitantes et compte tenu de
l’évolution favorable de l’état de santé de la recourante, l’expert
a considéré que sa capacité de travail était entière en toute activité
dès le mois de janvier 2016. Il a justifié son point de vue en ces termes :
« Son
mode de fonctionnement actuel est proche de la normalité, elle est capable de s’organiser
elle-même dans sa journée, de s’occuper de ses besoins et de ceux de sa mère. Elle
a du plaisir à sa manière et elle n’est dans aucun domaine véritablement démunie.
Sur
le plan psychique, elle se disait améliorée, ceci a été confirmé par nos observations.
Nous avons vu et décrit une femme très soignée, distinguée, retenue, observatrice,
calme et reposée. Elle avait un langage élaboré, lent, posé, parfois pesant bien
ses mots et expressions. Nous n’avons constaté aucun trouble cognitif, ni un trouble du cours
de la pensée. Les thèmes sont trop abordés par elle spontanément, de sa mère
et de sa vie à la Banque O.________.
Sur
le plan affectif, elle était très clairement en majeure partie euthymique, une fois ou l’autre
affectée lorsqu’elle parlait des sujets pénibles pour elle, comme par exemple la dégradation
des relations à «
ma
banque
». L’énergie vitale
était bien présente, il y avait des ouvertures et plaisirs mentionnés. Elle était
très légèrement anxieuse, moins dans la situation, davantage par rapport à l’avenir
incertain.
Au
niveau du fonctionnement et de sa personnalité, elle était plutôt défensive, pas
prête à entrer dans des mises en question d’elle-même et de son mode de fonctionnement.
Elle était évasive par rapport aux réflexions quant à son futur, n’excluant
pas en soi une activité dans une banque, mais évoquant passablement de conditions. Il n’y
a pas pour l’instant d’élaboration de projet alternatif. Dans l’ensemble, nous
avons donc confirmé ici plutôt une attitude passive-attentiste.
Notons
que la situation globale vient d’être améliorée avec le placement réussi de
sa mère, ceci dans un cadre jugé par les deux personnes agréable, moderne et adéquat.
Si on part de l’idée que l’assurée était avant très chargée par
son engagement envers sa mère, elle est maintenant réellement déchargée et soulagée,
autrement dit disponible pour d’autres activités.
En
finalité, on peut donc conclure que le trouble de l’adaptation est en rémission et qu’il
persiste une légère fluctuation anxio-dépressive mais qui n’interfère plus
la capacité de travail. »
b)
On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des conclusions circonstanciées
du Dr W.________, étant souligné que le rapport d’expertise du 9 janvier 2016 remplit
les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante. Ce rapport d’expertise
est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des plaintes
exprimées par la recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte
déterminant. Reposant sur des investigations complètes, ce rapport contient une appréciation
claire de la situation et aboutit à des conclusions médicales minutieusement motivées
et exemptes de contradictions. On ajoutera que la recourante ne fait pas mention d’éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur ou le bien-fondé puisqu’elle
se limite à faire part de son désaccord avec l’appréciation de l’expert quant
à sa capacité de travail et à substituer sa propre vision des faits, sans faire état
d’éléments objectifs précis qui justifieraient, d’un point de vue médical,
d’envisager la situation selon une perspective différente.
c)
Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir, à l’instar de l’intimé,
que l’état de santé de la recourante s’est effectivement amélioré à
compter du mois de janvier 2016, l’incapacité totale de travail ayant pris fin à cette
date aux dires de l’expert. Partant, l’intimé était légitimé à supprimer
la rente entière d’invalidité servie à la recourante avec effet au 1
er
mai 2016, conformément à l’art. 88
a
al. 1 RAI.
8.
Cela étant, le présent arrêt ne préjuge pas de l’existence d’une aggravation
de l’état de santé de la recourante sur le plan psychiatrique, qui surviendrait postérieurement
à la décision litigieuse. En tout état de cause, il est loisible à la recourante
de déposer une nouvelle demande de prestations fondée sur une aggravation médicalement
attestée et documentée de son état de santé.
9.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
10.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable
par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). In casu, au vu de la nature et de la complexité du litige,
les frais judiciaires, mis à la charge de la recourante, sont arrêtés à 400 francs.
b)
La recourante n’obtenant pas gain de cause, il n’y a pas lieu d'allouer une indemnité
de dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 janvier 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de V.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme V.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :