voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
vd_findinfo · AI 264/09 - 279/2009 · 2009-09-09 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 91 LPA-VD, 94 al. 1 let. c LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.09.2009 AI 264/09 - 279/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 264/09 - 279/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 9 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
Caisse maladie-accident
B.________
, à Martigny,
recourant
et
Office pour
l'assurance-invalidité du canton de vaud
(ci-après: OAI), à Vevey,
intimé
_______________
Art. 91, 94 al. 1 let. c et
99 LPA-VD
Vu
le recours formé le
25
novembre 2008
par
la Caisse maladie-accident
B.________ (ci-après: recourant)
à
l'encontre de la décision prise le 17 octobre 2008
par l'OAI, laquelle arrête le montant devant être
versé au recourant par la caisse de compensation AVS/AI
à
21'852 fr.
,
vu la réponse déposée le 6 juillet 2009 par
l'OAI,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le recourant le 7 septembre 2009;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative; RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge unique:
Le greffier:
Du
La décision qui précède est notifiée
à:
‑      Caisse
maladie-accident B.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier:
vd_findinfo · AI 265/24 - 332/2025 · 2021-01-01 · de

REVENU SANS INVALIDITÉ, REVENU D'INVALIDE, ENQUÊTE SUISSE SUR LA STRUCTURE DES SALAIRES{ESS}, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 265/24 - 332/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · AI 267/09 - 159/2009 · 2009-05-27 · fr

DÉPENS | 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.05.2009 AI 267/09 - 159/2009

DÉPENS | 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD

TRIBUNAL CANTONAL
AI 267/09 -
159/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 27 mai
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffier
:
M.        Kramer
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Vevey, recourant, représenté par
Me Monique Gisel, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 61 let. g LPGA
et  55 LPA-VD
Vu l'arrêt rendu le 5 janvier 2009 par le
Tribunal fédéral (9C_280/2008) qui a admis un recours
formé par E.________ contre un jugement rendu le 20
février 2008 par le Tribunal des assurances du canton de
Vaud, en annulant ce jugement (ch. 1 du dispositif) et en renvoyant
la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud (recte:
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud) pour nouvelle décision sur les frais et
dépens de la procédure cantonale au regard de l'issue
du procès de dernière instance (ch. 3 du
dispositif);
considérant qu'il appartient donc à la Cour de
céans de statuer (cf. art. 117 al. 1 LPA-VD [loi cantonale
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36]) sur les dépens dus au recourant pour la
procédure judiciaire de première instance (cf. art.
61 let. g LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), à savoir la procédure de recours devant
l'ancien Tribunal des assurances jusqu'au jugement annulé
par le Tribunal fédéral,
que l'art. 55 LPA-VD prévoit le remboursement, au titre de
dépens, des frais engagés par la partie pour
défendre ses intérêts,
que le recourant, assisté d'un avocat, a droit à
l'allocation de dépens,
que les dépens doivent être fixés en fonction
de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 let.
g LPGA),
qu'en l'espèce, vu l'ampleur de la procédure, il y a
lieu de les arrêter à 1'500 francs.
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
Une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs) est allouée à E.________
à titre de dépens pour la procédure de recours
devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud dans la cause
jugée le 20 février 2008.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Me Monique Gisel
(pour E.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 268/11 - 583/2011 · 2011-12-23 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.12.2011 AI 268/11 - 583/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
268/11 - 583/2011
ZD11.035036
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 23 décembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Donoso Moreta
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à […], recourant, représenté par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 20 septembre 2011
par B.________ par l'intermédiaire de son conseil, à l’encontre de la décision prise
le 18 août 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 22 décembre 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Claudio Venturelli, avocat (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 274/13 - 93/2014 · 2014-04-30 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.04.2014 AI 274/13 - 93/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
274/13 - 93/2014
ZD13.048520
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 30 avril 2014
____________________
Présidence
de               M.
Merz
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Morges, recourante,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 7 novembre 2013 par
Q.________ à l’encontre de la décision prise le 9 octobre 2013 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
vu la réponse déposée le 5 février 2014, pour l’intimé, par la Caisse
de compensation L.________,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 28 avril 2014 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36), compétence qui relève, selon cette disposition, du juge unique,
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme Q.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 276/12 - 381/2012 · 2012-11-28 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.11.2012 AI 276/12 - 381/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
276/12 - 381/2012
ZD12.046496
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 28 novembre 2012
__________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 15 novembre 2012 par
Q.________ à l’encontre de la décision prise le 6 novembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud,
vu la lettre du 26 novembre 2012 par laquelle le recourant a déclaré renoncer définitivement
à recourir contre la décision précitée,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d’allouer de dépens (art.
91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Q.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 277/09-285/2009 · 2009-09-04 · fr

AVANCE DE FRAIS | 47 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.09.2009 AI 277/09-285/2009

AVANCE DE FRAIS | 47 LPA-VD

TRIBUNAL CANTONAL
AI 277/09-285/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 septembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
,
juge unique
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Nyon, recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé,
_______________
Art. 69 al.1 bis LAI; 47 et
93 LPA-VD
Vu le recours du 6 mai 2009 interjeté par B.________ contre
la décision rendue par l'OAl le 7 avril 2009,
vu l'ordonnance du 14 mai 2009 impartissant à la recourante
un délai au 12 juin 2009 pour effectuer une avance de frais
de 400 fr., sous peine d'irrecevabilité du
recours,
vu l'absence de réaction de la recourante,
vu le délai au 25 août 2009 imparti à la
recourante pour déposer des déterminations ou
produire cas échéant la preuve du paiement de
l'avance de frais en temps utile,
vu l'absence de réaction de la recourante,
vu les autres pièces du dossier;
attendu que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
qui succède au Tribunal des assurances est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1  let. a de la loi sur la
procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD, RSV
173.36]),
qu'à l'échéance du délai au 12 juin
2009, aucun versement n'a été
effectué,
qu'interpellée, la recourante n'a pas
réagi,
que le recours doit en conséquence être
déclaré irrecevable (art. 69 al. 1bis  de la loi
fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin
1959 [LAI; RS 831.201], 26 al. 2bis de l'ancienne loi sur le
Tribunal des assurances du 2 décembre 1959 [aLTAs, RSV
173.41] et 47 LPA-VD);
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais ni
dépens.
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours est irrecevable
II.
Le présent arrêt est
rendu sans frais ni dépens.
La juge
unique :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      B.________,
à Nyon;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne.
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 279/09 - 78/2010 · 2010-02-24 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.02.2010 AI 279/09 - 78/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AI 279/09 - 78/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 24 février
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
, juge unique
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
R.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Me Monique Gisel, avocate au
Mont-sur-Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 8 juin
2009
par R.________
à l'encontre de la décision prise le
5 mai 2009
par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
, à Vevey (ci-après : l'Office
AI),
vu la réponse déposée le 14
septembre
2009 par l'Office
AI
,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le
recourant
le 22 février 2010
;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative, RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
La juge
unique :
La
greffière
:
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Me Monique Gisel,
avocate (pour R.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
:
vd_findinfo · AI 279/15 - 302/2015 · 2015-11-23 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2015 AI 279/15 - 302/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
279/15 - 302/2015
ZD15.044425
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 novembre 2015
__________________
Composition
:              Mme
Brélaz
Braillard
, juge unique
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
A.S.________
et
B.S.________
,
à Lausanne, recourants,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 19 octobre 2015 par
A.S.________ et B.S.________ (ci-après : les recourants) à l’encontre de la décision
prise le 22 septembre 2015 par l'Office d'assurance-invalidité pour le canton de Vaud concernant
leur requête d'allocation d'impotence pour leur fille mineure C.S.________,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par les recourants le 17 novembre 2015;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
A.S.________ et B.S.________, recourants, à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, intimé,
à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 28/12 - 165/2012 · 2012-05-14 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 23 LPGA, 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.05.2012 AI 28/12 - 165/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
28/12 - 165/2012
ZD12.004400
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 14 mai 2012
____________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
, juge unique
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours déposé le 4 mars 2012
par Q.________ contre la décision du 14 février 2012 rendue par l’Office de l’assurance
invalidité pour le Canton de Vaud relatif à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité,
vu la réponse de l’intimé du 19 avril 2012, fondée sur l’avis du 17 avril 2012
de la Caisse cantonale genevoise de compensation proposant l’irrecevabilité du recours au
motif que la demande du recourant consistait en réalité en une demande de renonciation au sens
de l’art. 23 LPGA,
vu le courrier du 30 avril 2012 du Tribunal, impartissant au recourant un délai au 21 mai 2012 pour
fournir toutes explications complémentaires et lui donnant, au vu de la réponse de l’intimé,
la possibilité  de retirer son recours,
vu la déclaration du 2 mai 2012 de Q.________ de retrait du recours, reçue par la Cour des
assurances sociales le 11 mai 2012,
considérant
que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de retrait du recours
(art. 94 al. 1 let. c LPA-VD),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens.
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. Q.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 280/09 - 388/2009 · 2009-11-18 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.11.2009 AI 280/09 - 388/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 280/09 - 388/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 18 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
I.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par [...], audit lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 9 juin
2009
par I.________,
représenté par [...],
à l'encontre de la décision prise le
15 mai 2009
par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
vu la réponse déposée le 16 juillet
2009
par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée le 17
novembre 2009 par le recourant,
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative, RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
La
greffière
:
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      [...] (pour
I.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: