vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 724 · 2020-09-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.09.2020 Arrêt / 2020 / 724

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
403/19 - 321/2020
ZD19.054192
COUR
DES ASS
URANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 septembre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Piguet et Mme Durussel, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante [...] née
en [...] est mariée et mère de quatre enfants (nés en [...], [...], [...] et [...]). Depuis
septembre 2006, elle a travaillé en qualité de femme de ménage, à mi-temps, pour
le compte de plusieurs employeurs privés.
Le 25 mars 2015, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi de mesures professionnelles et/ou à une rente en raison de protrusion
discale sténosante (L4-L5 / L5-S1) et d’arthrose avec rétrécissement du canal lombaire
(L5-S1).
Sur le formulaire 531bis de détermination du statut complété le 1
er
avril 2015, l’intéressée a indiqué que, sans atteinte à la santé, elle
travaillerait par intérêts personnel et financier au taux de 50 % comme ménagère.
Après que des renseignements ont été recueillis auprès des médecins traitants
(rapports des 6 février, 4 juin et 2 décembre 2008 ainsi que du 2 avril 2015 de la Dre A.___________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie ; rapport du 12
juin 2015 de la Dre E.____________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant ; rapport du 19 juin 2015 de la Dre I._______________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie ; rapports des 29 juin et 6 octobre 2015 du Dr K.________, spécialiste
en neurochirurgie), l’assurée s’est soumise à un examen clinique rhumatologique
et psychiatrique le 28 octobre 2015 dans les locaux du Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité,
à Vevey. Dans leur rapport du 5 novembre 2015, les Drs C.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, et O.____________, spécialiste en psychiatrie et
en psychothérapie, ont posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de
travail, de rachialgies diffuses dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du
rachis (M54), de fibromyalgie (M79.0) et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (F33.11). Sans répercussion sur la capacité de travail, ils
ont retenu les diagnostics d’obésité (avec BMI [Body Mass Index] à 32), de talalgies
gauches dans le cadre de discrets troubles statiques des pieds avec discret
hallux
valgus
bilatéral, de migraines et de modification
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0). Indiquant un pronostic
défavorable à moyen et long terme, les Drs C.________ et O.____________ ont estimé la
capacité de travail de l’assurée à 50 % dans toute activité depuis le 3 juin
2013, ceci pour « des raisons essentiellement psychiatriques ». Les limitations fonctionnelles
retenues étaient les suivantes : « (
rachis
)
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise / debout, pas de soulèvement,
ni port régulier de charges supérieures à cinq kilos, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations, pas de mouvements répétés
de flexion / extension de la nuque, pas de rotations rapides de la tête et pas de position prolongée
en flexion / extension de la nuque. (
psychisme
)
Ralentissement psychomoteur, fatigue, tristesse et diminution des ressources d’adaptation aux changements ».
Une enquête ménagère a été effectuée le 3 février 2016 au domicile
de l’assurée. A l’issue de cette dernière un statut d’active à 50 %
et ménagère à 50 % a été retenu, et une entrave de 17 % dans l’accomplissement
des travaux habituels mise en évidence (rapport d’enquête économique sur le ménage
du 4 février 2016).
Par décision du 21 juin 2016, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a refusé le droit à la rente
ainsi qu’à des mesures professionnelles en faveur de l’assurée. Sur la base de
ses constatations et en application de la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité,
il a exposé, en substance, que l’assurée ne présentait pas de préjudice dans
la part active et que les empêchements dans la part ménagère, à savoir 8,5 % (17
% sur une part de 50 %), étaient insuffisants pour ouvrir le droit à une rente. Cette décision
n’a pas été contestée.
B.
Le 25 mars 2019, F.________ a déposé
une seconde demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité.
Cette démarche était motivée par de nombreux problèmes somatiques, à savoir
des cervico-dorso-lombalgies, des brachialgies, un syndrome fémoro-patellaire, des talalgies chroniques,
des douleurs ostéo-musculaires, un syndrome des jambes sans repos, des rachialgies ainsi que des
difficultés psychologiques.
A l’appui de sa demande, l’assurée a produit les pièces médicales suivantes :
-
deux rapports des 21 novembre 2018 et 18 janvier 2019 adressés à la Dre E.____________ par
le Dr G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation. Ce médecin a
posé les diagnostics de cervico-dorso-lombalgies ainsi que brachialgies bilatérales et douleurs
de hanche gauche d’origine essentiellement musculaire, syndrome fémoro-patellaire gauche,
talalgies bilatérales chroniques progressives d’origine probablement multifactorielle (fasciite
plantaire, probables radiculopathies L5 et S1 bilatérales, prise pondérale, troubles statiques
des pieds), douleurs ostéo-musculaires multiples et diverses autolimitations dans le cadre d’un
abaissement du seuil de tolérance à la douleur et état dépressif, syndrome des jambes
sans repos anamnestique traité, rachialgies intermittentes chroniques, status post opération
d’un ganglion mammaire gauche vers 2001 et status post deux césariennes. Dans son rapport
de janvier 2019, le Dr G.________ a apprécié le cas comme suit :
‟
Mme
F.________
relate
la persistance des symptômes, voire une aggravation de ceux-ci, dont des troubles du sommeil importants.
En effet, son sommeil est perturbé tant par les douleurs que par un syndrome des jambes sans repos.
De plus, elle se lève fréquemment la nuit pour aller aux WC et présente une pollakiurie
sans dysurie ni état fébrile, ceci déjà depuis un certain temps, non amélioré
par la prise de Vesicare. Mme F.________ a l’impression de ne pas bénéficier vraiment
du Madopar et d’en retirer plutôt des effets indésirables. Elle ne tolère par ailleurs
pas le Targin qui lui occasionne des nausées et des douleurs abdominales. Vous lui avez prescrit
du Naproxène 500 mg, qu’elle prend à raison de 1 cp/j. sans grand effet pour l’instant.
Vous auriez apparemment prévu d’effectuer des Rx de hanches afin d’exclure une coxarthrose.
Actuellement,
Mme F.________ présente plusieurs problématiques, dont des douleurs ostéo-musculaires
en grande partie liées à une hypertonie de la musculature, associée à des tendinopathies
insertionnelles (notamment à la ceinture pelvienne) et à une périarthrite de hanches.
Sur
l’IRM des sacro-iliaques effectuée en août 2018, les têtes fémorales ainsi
que le cartilage coxo-fémoral semblent globalement préservés, si bien qu’il me parait
de peu d’intérêt de rechercher une coxarthrose.
Quant
à l’hypertonie musculaire, elle est, comme déjà discuté, certainement en lien
avec divers facteurs de stress ainsi qu’avec ses troubles du sommeil. Quant à ces derniers,
il s’agit de déterminer l’étiologie de la pollakiurie et de la nycturie, de la
traiter, de même que d’améliorer la prise en charge du syndrome des jambes sans repos.
A cette fin, je prescris un US [ultrason] de la vessie (pré et post-mictionnel) et demande à
Mme F.________ de reprendre contact avec le Dr V.________ pour rediscuter de la thérapeutique de
Madopar.
Je
vous proposerais aussi de refaire un bilan biologique, comprenant notamment la ferritine, la Vit. D,
le Ca[lcium] corrigé, la TSH [thyréostimuline] et la T4 [Thyroxine totale] libre ainsi que
les CK [Créatines kinases], pour orienter éventuellement sur d’autres facteurs contribuant
à la symptomatologie actuelle. Mme F.________ reprendra RDV à ma consultation une fois ces
bilans effectués.
ˮ ;
-
deux rapports des 24 janvier et 21 février 2019 du Dr V.________, spécialiste en neurologie,
dont il ressort qu’en lien avec le syndrome des jambes sans repos, le nouveau traitement (Sifrol®)
ne parvenait pas à couvrir l’ensemble des dysesthésies. S’agissant des lombosciatalgies,
ce médecin a suggéré une nouvelle IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire
pour évaluer la composante compressive sur la racine de la discopathie L4-L5 depuis 2016 ;
-
un rapport du 8 avril 2019 de la Dre E.____________ dont il ressort qu’outre un état anxio-dépressif
avec des troubles du sommeil et mnésiques, sous traitement de Cymbalta® 60 mg. par jour, l’intéressée
présentait également un état douloureux chronique, sous la forme de cervico-dorso-lombalgies,
rachialgies bilatérales et douleurs de la hanche droite, mais aussi de talalgies bilatérales
chroniques progressives et d’une radiculopathie L5-S1 bilatérale. Il existait de plus une
pathologie des jambes sans repos, traitée par Sifrol® retard le matin et Sifrol® 0,5 le
soir, ainsi qu’une incontinence urinaire de stress et d’effort, traitée par Vesicare®.
De l’avis de la Dre E.____________, en raison du cumul des pathologies, l’incapacité
de travail de sa patiente était totale depuis le mois d’août 2018, et le pronostic défavorable ;
-
un rapport du 29 avril 2019 du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
assisté de la psychologue U.________, posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), de modification durable
de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62), d’état de stress
post-traumatique (F43.1), d’expérience de catastrophe, de guerre et d’autre hostilités
(Z65.5), de victime d’un crime et d’actes terroristes (Z65.4) et de difficultés dans
les rapports avec le conjoint ou le partenaire (Z63.0). Depuis le début du suivi en janvier 2018
dans la langue maternelle de l’assurée, ce psychiatre a constaté une péjoration
de l’état de santé, avec un épuisement psychique en lien avec les douleurs et les
nombreuses problématiques physiques. Il a ainsi été relevé une symptomatologie dépressive
sévère, avec thymie triste, une humeur labile, des pleurs, des pensées négatives,
des ruminations, un état de fatigue, de détresse et d’effondrement, des symptômes
d’épuisement et des difficultés de concentration. En présence d’une assurée
fortement anxieuse et tendue face à son avenir qu’elle peinait à entrevoir de manière
positive, présentant un ralentissement psychomoteur, une anhédonie, et des idées noires,
le pronostic était réservé. Le Dr P.________ a fait part d’une incapacité de
travail totale.
Aux termes d’un avis du 5 juillet 2019, le Dr W.________, du SMR, a retenu que l’assurée
n’avait pas rendu plausible une aggravation de son état de santé depuis l’examen
rhumatologique et psychiatrique effectué à l’occasion de la précédente demande.
Il a précisé que la situation psychosociale difficile de l’intéressée était
un facteur non pris en charge dans le cadre de l’assurance-invalidité.
Le 8 juillet 2019, l’OAI a communiqué à l’assurée un projet de décision
de refus d’entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations.
L’OAI a reçu un rapport du 24 septembre 2019 du Dr G.________ qui s’est exprimé
comme suit sur le cas de l’assurée :
‟
Je
suis Mme F.________ à ma consultation depuis le 08.02.2018, initialement pour des talalgies bilatérales.
Je l’ai revue plus récemment (09.09.2019) en raison de lombosciatalgies gauches et pygialgies
droites, progressives depuis avril 2019 surtout, ne répondant pas au traitement conservateur. Ces
douleurs s’accompagnent d’une incontinence urinaire intermittente progressive et cliniquement
d’une hypo-esthésie à la jambe gauche. Au vu de l’exacerbation des douleurs, une
IRM lombo-sacrée et du bassin est réalisée le 19.09.2019, mettant en évidence une
protrusion discale L4-L5 bilatérale et médiane entrainant une sténose canalaire ;
avec sténose foraminale disco-ostéophytaire L5-S1 ddc [des deux côtés]. Un avis neurochirurgical
est sollicité au CHUV. Il est clair que dans ces conditions et au moins depuis que j’ai revu
Mme F.________, soit le 09.09.2019, mais probablement depuis avril 2019, sa capacité de travail
en tant que femme de ménage, employée de maison ou toute autre activité manuelle est nulle.
Le
pronostic et le délai de reprise professionnelle sera à réévaluer en fonction de
l’option choisie – chirurgicale ou non – ainsi que de l’évolution qui s’en
suivra. Quoi qu’il en soit, cela prendra au minimum plusieurs semaines, pour ne pas dire mois.
ˮ
De son côté, la Dre E.____________ a adressé un rapport du 25 septembre 2019 à l’OAI.
Elle a exposé suivre l’assurée depuis 2011 d’une part en raison d’une dépression
sévère qui avait eu pour conséquence la majoration du traitement par antidépresseur
(à savoir, le passage du Cymbalta® 60 mg. par jour au Cymbalta® 90 mg. par jour). D’autre
part, du point de vue somatique, les talalgies bilatérales, les lombosciatalgies gauches, les pygalgies
droites, l’incontinence urinaire intermittente, la diminution de sensibilité de la jambe gauche,
la protrusion discale L4-L5 bilatérale et médiane entraînant une sténose canalaire
entravaient la poursuite d’une activité manuelle, telle que femme de ménage ou employée
de maison. La Dre E.____________ a joint un rapport du 20 septembre 2019 relatif à une IRM lombo-sacrée
et du bassin effectuée le jour précédent par le Dr X._________, radiologue, qui donne
en guise de conclusion :
‟
Protrusion
discale médiane et paramédiane bilatérale légèrement plus marquée à
gauche en L4-L5. Sténose du canal en L4-L5 et sténose foraminale disco-ostéophytaire L5-S1
ddc. Bursite interépineuse postérieure L4-L5. Discrète tendino-bursite trochantérienne
bilatérale.
ˮ
L’OAI a également reçu un rapport du 26 septembre 2019 du Dr P.________ qui a confirmé
l’aggravation sur le plan psychiatrique depuis les évaluations effectuées en 2015. Indiquant
suivre l’assurée à une fréquence hebdomadaire, laquelle présentait des signes
cliniques d’une dépression sévère totalement incapacitante sur le plan professionnel,
ce psychiatre a fait état d’une récente modification du traitement par une augmentation
du dosage de Cymbalta® à nonante milligrammes compte tenu de la péjoration de l’état
psychique de sa patiente, craignant des passages à l’acte.
Le 24 octobre 2019, le SMR a maintenu son point de vue considérant que l’aggravation de l’état
de santé n’était pas plausible.
Par décision du 1
er
novembre 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
du 25 mars 2019. Outre l’absence de modification notable plausible de la situation professionnelle
ou médicale, il a précisé que la nouvelle méthode mixte d’évaluation de
l’invalidité en vigueur au 1
er
janvier 2018 ne modifiait pas le taux d’invalidité au point d’ouvrir le droit à
une rente.
C.
Par acte déposé le 2 décembre 2019,
F.________, représentée par Procap Suisse, a déféré cette décision à
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant, en substance avec suite de dépens,
à l’annulation de la décision litigieuse et au renvoi de la cause à l’OAI
pour qu’il entre en matière sur la nouvelle demande de prestations du 25 mars 2019.
Dans sa réponse du 9 mars 2020, produisant un avis du 2 mars précédent du Dr W.________,
du SMR, auquel il se ralliait, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’au maintien de
la décision querellée.
Le 1
er
avril 2020, la recourante a répliqué en confirmant ses précédentes conclusions.
Le 8 avril 2020, cette dernière écriture a été communiquée à l’intimé
pour son information.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’OAI d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 25 mars 2019 par la recourante.
Il s’agit en particulier d’examiner si les documents médicaux produits à l’appui
de la demande de mars 2019 rendent vraisemblable une aggravation de l’état de santé par
rapport à celui existant lors de la précédente décision de refus du 21 juin 2016.
3.
a)
Lorsqu’une
rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette
exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
En l’occurrence, la recourante fait valoir que les documents produits dans le cadre de sa nouvelle
demande attestent une péjoration de son état de santé depuis 2016. Elle allègue une
aggravation de son état de santé sous forme d’un état dépressif sévère,
avec une augmentation du dosage de Cymbalta® depuis sa prise en charge par le Dr P.________, d’un
syndrome des jambes sans repos, de rachialgies et de douleurs à la hanche gauche, d’une incontinence
urinaire de stress et d’effort ainsi que d’une protrusion discale L4-L5 bilatérale et
médiane entraînant une sténose canalaire et une sténose foraminale disco-ostéophytaire
L5-S1 des deux côtés. Ces éléments justifient à ses yeux la reprise de l’instruction
du dossier.
5.
a)
Au moment de la décision du 21 juin
2016, posant les diagnostics de rachialgies diffuses dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis (M54), de fibromyalgie (M79.0) et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (F33.11), le SMR a constaté une capacité de travail de l’assurée
de 50 % dans toute activité, y compris celle habituelle de femme de ménage, depuis le 3 juin
2013. Les limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes : « nécessité
de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise / debout, pas de soulèvement ni port
régulier de charges supérieures à cinq kilos, pas de travail en porte-à-faux statique
prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations, pas de mouvements répétés
de flexion / extension de la nuque, pas de rotations rapides de la tête et pas de position prolongée
en flexion / extension de la nuque (
rachis
).
Ralentissement psychomoteur, fatigue, tristesse, diminution des ressources d’adaptation aux changements
(
psychisme
) » (cf.
rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 5 novembre 2015 des Drs C.________
et O.____________).
b)
A
l’appui de sa nouvelle demande, la recourante a produit en particulier un rapport du 25 septembre
2019 de la Dre E.____________ qui évoque un épisode dépressif sévère et une
augmentation de la posologie du traitement antidépresseur, le Cymbalta® 60 mg. par jour étant
remplacé par du Cymbalta® 90 mg. par jour. Sous l’angle psychiatrique, le rapport du
26 septembre 2019 du psychiatre traitant (le Dr P.________) fait également état d’une
péjoration de l’état de santé de l’assurée. Alors qu’elle était
affectée d’un trouble dépressif épisode actuel moyen, avec un syndrome somatique,
l’assurée était alors reçue en consultation une fois toutes les trois à quatre
semaines par la Dre I._______________ (cf. rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique
du 5 novembre 2015 des Drs C.________ et O.____________ p. 4), quand le Dr P.________ fait part, quant
à lui, d’un suivi hebdomadaire, de même que d’un dosage augmenté de Cymbalta®
en réponse aux signes cliniques d’une dépression sévère résultant de l’état
psychique péjoré, avec la crainte de passage à l’acte. Si globalement les symptômes
décrits par le psychiatre traitant dans son rapport du 29 avril 2019 sont assez semblables à
ceux relevés dans l’examen SMR de l’automne 2015 - à savoir, une humeur triste,
déprimée, avec une assurée apathique, repliée sur elle-même, fatiguée et
présentant une diminution de l’intérêt et du plaisir, un léger ralentissement
psychomoteur, un sentiment de dévalorisation et une diminution de la confiance en soi (cf. rapport
d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 5 novembre 2015 des Drs C.________ et O.____________
p. 7) -, il semble néanmoins que ces derniers se soient intensifiés de manière significative.
Ainsi, le Dr P.________ décrit des pleurs, une détresse et un effondrement qui n’étaient
pas présents en 2016. Les pensées négatives (idées noires) et les ruminations évoquées
font également penser à une aggravation.
Dans son rapport du 25 septembre 2019, la Dre E.____________ estime en outre que les talalgies bilatérales,
les lombosciatalgies gauches, les pygalgies droites, l’incontinence urinaire intermittente, la
diminution de sensibilité de la jambe gauche, la protrusion discale L4-L5 bilatérale et médiane
entraînant une sténose canalaire contre-indiquent l’exercice d’une activité
manuelle, telle que femme de ménage ou employée de maison. Elle joint à cet effet un rapport
du 20 septembre 2019 relatif à une IRM lombo-sacrée et du bassin réalisée le jour
précédant par le Dr X._________ qui met en évidence une protrusion discale L4-L5 bilatérale
et médiane entraînant une sténose canalaire ainsi qu’une sténose foraminale
disco-ostéophytaire L5-S1 des deux côtés. Du point de vue somatique, le rapport du 24
septembre 2019 du Dr G.________ semble évoquer également une péjoration de la situation,
en sollicitant un avis neurochirurgical au CHUV. La nouvelle IRM met par ailleurs en évidence des
altérations des vertèbres de type Modic 1 et 2 aux étages L4-L5 / L5-S1 quand sur une
IRM lombaire du 15 juillet 2014, les modifications n’étaient que de niveau 1 et les discopathies
protrusives aux deux derniers étages avec des dimensions canalaires uniquement borderline en L4-L5,
sans sténose canalaire ni sténose foraminale disco-ostéophytaire en L5-S1 (cf. rapport
d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 5 novembre 2015 des Drs C.________ et O.____________
p. 8).
c)
Avec
sa nouvelle demande, la recourante a donc produit des rapports de ses médecins faisant mention d’éléments
objectifs nouveaux rendant vraisemblable une aggravation. Ainsi, les médecins exposent-ils notamment
que les troubles psychiques se sont péjorés en affectant désormais la capacité de
travail dans une plus ample mesure qu’en 2016. Ils font part en outre d’une augmentation
des troubles somatiques, avec des effets indésirables entravant la poursuite d’une activité
manuelle, telle celle de femme de ménage ou d’employée de maison.
Les rapports des médecins consultés, sans suffire à établir une péjoration au
degré de la vraisemblance prépondérante, la rendent suffisamment plausible pour justifier
une entrée en matière sur la nouvelle demande et une véritable instruction de la cause.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit
être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à
l’OAI afin qu’il entre en matière sur la nouvelle demande, instruise effectivement la
cause puis rende une nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 1'500 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
novembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée,
la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède au sens des considérants
puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à F.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse (pour F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :