vd_findinfo · AI 358/09 - 317/2011 · 2011-06-01 · fr

MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, RÉVISION{DÉCISION}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE MÉDICALE, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2011 AI 358/09 - 317/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
358/09 - 317/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1er juin 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Dind et Zbinden, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Apples, recourant, représenté par le Service juridique de la Fédération suisse
pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après: l'assuré), né en 1953, marié et père de deux filles nées
en 1984 et en 1989, sans formation, était manœuvre dans la construction. Le 20 juin 2001, le
Prof. D.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, et le Dr Q.________ ont relevé
à l’occasion d’un concilium oncologique que l’assuré se plaignait depuis
début mai 2001 de douleurs de la langue postérieurement à gauche, irradiant à l’oreille,
ainsi que d’une odynophagie avec perte de 4 à 5 kg en quelques semaines. Les diagnostics de
carcinome épidermoïde du sillon amygdalo-glosse gauche stade T1 N0 Mx, de leucoplasie du plancher
buccal gauche et d’éthylo-tabagisme chronique ont alors été posés. Le 2 juillet
2001, l’assuré a subi une tuméroctomie par voie transmaxillaire, une trachéotomie
et un évidement fonctionnel complet gauche (concilium oncologique du 11 juillet 2001, Prof. D.________
et Dr S.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie).
Le 4 juillet 2002, C.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l’octroi d’une rente, précisant quant au genre de
l’atteinte «tumeurs».
Selon le questionnaire pour l’employeur complété le 17 juillet 2002 par F.________ Frères,
l’assuré avait débuté son activité de manœuvre auprès de cette société
le 4 mai 1992. Depuis le 26 juin 2001, il était à l’assurance. En 2001, son salaire horaire
était de 24 fr. 90. Il avait réalisé un revenu annuel de 58'616 fr. 80 en 2000, correspondant
à 1'967 heures de travail.
Dans son rapport médical du 17 juillet 2002 à l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), le Dr W.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie,
a diagnostiqué un carcinome épidermoïde du sillon amygdalo-glosse gauche, stade T1 N0
Mx, une leucoplasie du plancher buccal gauche ainsi qu’un éthylo-tabagisme chronique et a
précisé que le traitement du patient avait débuté le 23 mai 2001.
Par rapport médical du 17 septembre 2002 à l’OAI, le Service d'ORL de l'Hôpital
X.________ a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de carcinome
épidermoïde bien à moyennement différencié du sillon amygdalo-glosse de stade
pT1 pNo Mo existant depuis le 20 juin 2001, date à laquelle le traitement avait débuté.
Selon rapport médical de ce même service à l’OAI du 5 novembre 2002, l’état
de santé de l’assuré était resté stationnaire, avec persistance des douleurs
au niveau de la branche horizontale de la mandibule; il n’y avait pour le surplus pas de changement
de diagnostic. Selon l’annexe au rapport médical du même jour, l’activité
exercée jusqu’ici n’était plus exigible, mais une autre activité, pas physique,
pouvait être exigée de l’assuré à raison de trois heures par jour avec une
baisse de rendement liée à la fatigabilité.
Sur requête de l’OAI, le Dr O.________ du Service d'ORL de l'Hôpital X.________, spécialiste
FMH en oto-rhino-laryngologie, a indiqué dans son rapport médical du 24 octobre 2003 que l’incapacité
de travail comme manœuvre était de 100% depuis le 13 juin 2001 et serait réévaluée
au prochain contrôle du 27 novembre 2003; dans une activité adaptée, l’exigibilité
devrait être redéfinie lors du contrôle du 27 novembre 2003. L’état de santé
de l’assuré s’améliorait mais il n’y avait pas de changements dans les diagnostics.
Les limitations fonctionnelles avec influence sur la capacité de travail étaient les suivantes:
trouble de la déglutition, manque d’adaptation prothétique du maxillaire inférieur
(en cours) et fatigabilité. Dans l’annexe au rapport médical du 16 octobre 2003, le Dr
O.________ a relevé que l’activité exercée jusqu’ici n’était plus
exigible et qu’il y avait une diminution de rendement d’au minimum 50%, une autre activité
ne pouvant être exigée de la part de l’assuré.
Par rapport médical intermédiaire du 12 décembre 2003, le Dr P.________ du Service d'ORL
de l'Hôpital X.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, a fait savoir à l’OAI
que l’état de l’assuré était stationnaire et que l’incapacité de
travail était maintenue à 100% en raison d’une difficulté d’alimentation et
des douleurs. Il relevait dans l’annexe au rapport médical du même jour que l’activité
exercée jusqu’ici n’était plus exigible, qu’il y avait une baisse de rendement
mais qu’une autre activité pouvait être exigée de l’assuré, avec une
diminution de rendement de 50%.
Interpellé par le Dr N.________ du SMR, le Dr P.________ lui a fait savoir par courrier du 14 mai
2004 que l’incapacité de travail comme manœuvre était essentiellement motivée
par les troubles de nutrition sur une adaptation prothétique, avec la précision que si l’adaptation
prothétique était couronnée de succès, l’assuré pourrait envisager une
reprise du travail puisque la faiblesse générale indiquée par le patient ne serait alors
plus présente.
Dans son avis médical du 9 juin 2004, le Dr N.________ a relevé que la réponse du Dr P.________
montrait que l’état de santé de l’assuré n’était de toute évidence
pas stabilisé puisque l’on espérait que la mise en place d’implants dentaires améliore
rapidement l’état nutritionnel. Il proposait dès lors de revoir le problème dans
6 mois par un rapport intermédiaire.
Le 24 juin 2004, l’OAI a informé la caisse cantonale AVS qu’il entendait allouer une
rente à l’assuré d’un degré de 100% dès le 23 mai 2002. Le résultat
des constatations de l’OAI figurant dans la motivation de sa décision d’octroi de rente
était le suivant:
«-
Selon les renseignements en notre possession, vous travaillez en qualité de manœuvre pour la
maison F.________ Frères depuis le 4 mai 1992.
-
Pour des raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail sans interruption
notable depuis le 23 mai 2001. C’est à partir de cette date qu’est fixé le délai
de carence d’une année.
-
A l’échéance du délai en question, votre incapacité de travail et de gain est
totale.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
-
A partir du 23.05.2002, le droit à une rente basée sur un degré d’invalidité
de 100% est reconnu.»
Par
décision du 26 juillet 2004, l’assuré et ses deux filles se sont vus allouer une rente
ordinaire d’invalidité basée sur un taux de 100%, avec effet dès le 1
er
mai 2002.
B.
Dans le cadre d’une procédure de révision du droit à la rente, l’assuré
a indiqué sur le questionnaire qui lui avait été remis le 10 novembre 2004 par l’OAI
que son état de santé était toujours le même et qu’il ne travaillait plus.
Dans un rapport médical du 21 février 2005 à l’OAI, le Dr R.________ du Service
d’ORL de l'Hôpital X.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, a indiqué
que la principale limitation à l’activité principalement exercée par le patient
était l’asthénie liée à un trouble de l’alimentation sur défaut
de prothèse dentaire supérieure. Des implants avaient été mis en place au mois d’octobre
2004 et dénudés en décembre. Actuellement, une prothèse supérieure était
en cours d’adaptation au service de chirurgie maxillo-faciale de l'Hôpital X.________. Le
patient était en possession de sa prothèse depuis le 12 janvier 2005. Actuellement, les problèmes
liés à la mastication étaient résolus et une reprise du travail pouvait progressivement
être envisagée. Le diagnostic posé avec répercussion sur la capacité de travail
était celui de carcinome épidermoïde bien à moyennement différencié du
sillon amygdalo-glosse de stade pT1 pN0 M0 traité par évidement susomohyoïdien gauche,
extraction dentaire et tumorectomie par voie transmaxillaire avec fermeture primaire le 2 juillet 2001.
En dehors de l’adaptation prothétique, il n’y avait pas de problème particulier.
Le pronostic était tout à fait bon vu le stade initial pT1 pN0. La lente évolution postopératoire
avait surtout été marquée par l’absence de prothèse dentaire prolongée
(encore en cours le 9 septembre 2004).
En réponse au Dr N.________ du SMR, le Dr R.________ lui a fait savoir par courrier du 11 juillet
2005 que sur le plan ORL oncologique, une reprise du travail par l’assuré pourrait être
envisageable à partir de novembre 2005. Le patient nécessitait encore une nutrition uniquement
par PEG, si bien que la capacité de travail serait réduite de 25 à 50%, les repas devant
être repris obligatoirement à domicile. L’adaptation prothétique n’avait pas
apporté les résultats escomptés quant à l’alimentation, le problème se
situant plutôt au niveau de la base de la langue et du pharynx. L’assuré présentait
encore actuellement une asthénie modérée, le problème principal consistant en des
troubles de déglutition. Il n’était pas entièrement opposé à une reprise
du travail, mais souhaitait effectuer un horaire réduit pour pouvoir s’autoadministrer ses
compléments alimentaires par PEG à domicile. En outre, il présentait une nouvelle symptomatologie
sous forme de claudication intermittente à partir de 50 mètres, qui compromettait dans l’immédiat
la reprise du travail. Un pontage vraisemblablement fémoro-poplité du côté droit
semblait prévu. Enfin, le Dr R.________ relevait qu’une reprise de travail devrait se faire
après évaluation d’une réinsertion professionnelle.
Dans son rapport médical du 22 mars 2006 à l’OAI, le Dr J.________, spécialiste
FMH en médecine générale, a notamment posé le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail d’artériopathie du membre inférieur droit stade IIa –
IIb avec sténose modérée. L’incapacité de travail était de 100% dès
juillet 2001 et l’état stationnaire. Selon l’annexe au rapport médical du même
jour, l’activité exercée jusqu’alors n’était plus exigible et l’on
ne pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité. Le Dr J.________
renvoyait pour le surplus à un courrier à son attention de la Dresse B.________, spécialiste
FMH en angiologie, du 5 octobre 2005, qui concluait que l’assuré présentait une artériopathie
du membre inférieur droit avec une sténose modérée au niveau de l’artère
fémorale commune, mais surtout une occlusion de l’artère poplitée distale et du
tronc tibio-péronier. La Dresse B.________ proposait d’effectuer un angio-CT des membres inférieurs
afin de mieux visualiser les lésions et les possibilités de revascularisation. Le Dr J.________
joignait encore à son envoi un rapport d’angio-CT des membres inférieurs du 24 octobre
2005 du Dr L.________, spécialiste FMH en radiologie, dont la conclusion était la suivante:
«Arthéromatose
des axes iliaques avec à droite sténose de 70% courte de l’artère iliaque externe
distale et à gauche sténose de l’ordre de 50% de l’artère iliaque externe.
Pas de lésion des artères fémorales superficielles. Confirmation d’une occlusion
de l’artère poplitée droite avec reprise au niveau infra-gonal. Sclérose du tronc
tibio-péronier avec sténose de l’ordre de 70%.
A
gauche sténose poplitée de 60%»
Dans son avis médical du 10 mai 2006, le Dr N.________ du SMR a relevé que le carcinome de
la base de la langue opéré en 2002 était actuellement sous contrôle, que des difficultés
d’adaptation de la prothèse dentaire avaient entraîné une dénutrition et une
asthénie importantes, et que l’assuré présentait des troubles vasculaires du membre
inférieur au stade IIa, un traitement conservateur ayant été préféré pour
l’instant par l’assuré. Il concluait que l’activité de manœuvre n’était
définitivement plus exigible, mais que la capacité de travail résiduelle était de
25-50% dans une activité adaptée depuis le 1
er
octobre 2004; il proposait dès lors d’admettre une incapacité de travail de 75% pour
3 mois, avant de passer à une incapacité de travail de 50%. Les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes: travail sédentaire ou semi-sédentaire, pas de travaux lourds ou
de force, pas de travail en extérieur, exposition au froid, pas de marches prolongées.
La Dresse B.________ a adressé un rapport médical à l’OAI le 18 juillet 2006, où
elle a posé le diagnostic d’artériopathie du membre inférieur droit stade II a –
II b avec:
-
sténose modérée au passage ilio-fémoral droit (70%)
-
occlusion de l’artère poplitée droite: sclérose du tronc tibio-péronier droit
avec sténose d’environ 70%
-
sténose artère poplitée gauche (60%).
La Dresse B.________ proposait deux options, savoir un traitement chirurgical, ou un traitement conservateur,
comme décidé avec le patient. Elle était d’avis que dès l’été
actuel [2006], le patient pouvait, en ce qui concernait son artériopathie, exercer un travail. Sa
seule limitation était le périmètre de marche, qui était actuellement de 200 à
300 mètres, et pouvait être diminué si l’assuré portait de lourdes charges.
Elle observait qu’une amélioration du périmètre pouvait être espérée
avec un traitement chirurgical et que pour toutes les activités statiques, le patient ne devrait
pas être limité à cause de son artériopathie.
Dans son rapport médical du 28 août 2006 à l’OAI, le Dr T.________ du Service ORL
de l'Hôpital X.________ a indiqué qu’au plan ORL, l’état de l’assuré
était stationnaire mais que son état général s’aggravait. Il n’y avait
pas de changement dans les diagnostics. Du point de vue ORL exclusivement, ceux avec répercussion
sur la capacité de travail étaient un status post tumorectomie par voie transmaxillaire avec
fermeture primaire, évidement sus-omo-hyoïdien gauche, trachéotomie, extraction dentaire
le 2 juillet 2001 pour un carcinome épidermoïde du sillon amygdalo-glosse de stade pT1 pN0
M0 sans traitement complémentaire, brides cicatricielles sillon amygdalo-glosse gauche et dysfonction
de la mobilité (protrusion impossible d’origine dysphagie complète aux solides) et du
point de vue général, les diagnostics étaient ceux de dysarthrie, brachialgie post évidement
droit alcoolotabagique, douleurs des membres inférieurs probablement sur artériopathie et dorsalgies
selon le patient. Selon l’annexe au rapport médical, l’activité exercée jusqu’à
ce jour n’était plus exigible, mais une autre activité pouvait être exigée
de l’assuré, avec une diminution de rendement, en évitant bruit, froid et poussières.
Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes: des activités impliquant la position
debout, la même position du corps pendant longtemps, l'alternance des positions assis/debout, l'alternance
assis/debout/marche, la position à genoux, l'inclinaison du buste, la position accroupie, le port
de charges, un travail en hauteur ou sur une échelle, des déplacements sur sol irrégulier
ou en pente étaient exclues; par ailleurs, la position assise était limitée à 30
minutes par jour et le périmètre de marche à 150 mètres.
En réponse à l’OAI, F.________ Frères lui a fait savoir par courrier du 4 septembre
2007 que si l’assuré avait continué à travailler pour le compte de cette société,
il aurait touché en 2004 un salaire horaire brut de 26 fr. 15, avec une moyenne d’heures de
42,50 par semaine.
Le 26 septembre 2007, le Dr P.________ a communiqué un certificat médical à l’OAI,
dans lequel il expliquait que le patient ne pouvait plus déglutir de manière satisfaisante
les aliments solides et devait essentiellement se nourrir avec des liquides; il présentait une artériopathie
des membres inférieurs avec des douleurs apparaissant à 100 mètres de marche. D’un
point de vue ORL, la situation était stable, par contre le patient signalait une péjoration
de ses problèmes artériels, qui était en cours d’investigation. Dans ce contexte,
une reprise du travail à 100% ne paraissait pas réaliste.
Dans son certificat médical du 27 septembre 2007 à l’OAI, la Dresse Y.________, spécialiste
FMH en médecine générale, reprenant le dossier après la retraite du Dr J.________,
a indiqué que son patient souffrait de complications mécaniques à la suite de l’ablation
chirurgicale de son cancer de la langue et de la mâchoire entre 2001 et 2002 et ne pouvait depuis
lors plus s’alimenter correctement. Il était aussi suivi pour une insuffisance artérielle
des membres inférieurs de grade II. La médecin traitant concluait que son patient n’était
plus en mesure de reprendre un travail à plus de 50%.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2007 à l’OAI, la Dresse Y.________ a indiqué
que l’incapacité de travail de son patient était de 100% dès juillet 2001 dans l’activité
exercée jusqu’à ce jour. Les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail étaient ceux d’artériopathie du membre inférieur droit sévère
depuis 2005 et de carcinome épidermoïde de la mâchoire avec difficultés persistantes
dans l’alimentation et l’élocution depuis 2001. Dans l’annexe au rapport médical
du même jour, elle relevait que tant l’activité exercée jusqu’à ce jour
qu’une activité adaptée n’étaient plus exigibles.
Par projet d’acceptation de rente du 22 octobre 2008, l’OAI a informé l’assuré
qu’il avait constaté dans le cadre de la procédure de révision du droit à la
rente que son état de santé s’était amélioré. Dès le 1
er
octobre 2004, il aurait pu reprendre une activité professionnelle adaptée aux limitations fonctionnelles
à un taux de 25%, et, à partir du 1
er
janvier 2005, à un taux de 50%. Après comparaison des revenus, et compte tenu d’un abattement
de 10% lié à l’âge et au taux réduit d’occupation, le degré d’invalidité
était fixé à 59%, si bien que la rente entière qui était versée jusqu’ici
devait être remplacée par une demi-rente, la réduction de la prestation étant effective
dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
Par courrier du 31 octobre 2008 à l’OAI, la Dresse Y.________ a expliqué que son patient
était suivi à sa consultation et à l'Hôpital X.________ en raison d’un carcinome
de la langue et de la gorge depuis 2001, qu’il bénéficiait d’une rente AI à
100% depuis 2004 et n’avait plus exercé d’activité depuis 2001. Il était dès
lors inconcevable d’envisager un retour dans le monde du travail, même si l’on faisait
abstraction de son handicap alimentaire (et d’élocution) ainsi que de son insuffisance artérielle
des membres inférieurs.
Par courrier du 1
er
décembre 2008 à l’OAI, l’assuré a confirmé son opposition au projet de
décision du 22 octobre 2008 et a demandé à ce que sa situation soit réexaminée.
Dans son avis médical du 27 mai 2009, le Dr N.________ a relevé ce qui suit:
«Le
rapport de la Dresse Y.________ ne contient aucun argument médical permettant de justifier la poursuite
d’une incapacité de travail.
Le
fait que M. C.________ n’a pas travaillé depuis 2001 n’est pas déterminant. Ses
difficultés de déglutition et d’élocution ne fondent pas une incapacité de
travail. L’insuffisance artérielle de stade IIa ne se manifeste par définition que lors
de marches de plus de 200m, et n’a donc pas d’influence sur une activité sédentaire
ou semi-sédentaire.
Il
est utile de rappeler qu’en septembre 2007, la Dresse Y.________ admettait implicitement une capacité
de travail de 50%. Aucun document ne permet de dire que l’état de santé de l’assuré
s’est péjoré depuis lors.
Les
documents reçus depuis 2006 ne contiennent aucun élément de nature à modifier notre
position.»
Par décision du 22 juillet 2009, une demi-rente d’invalidité a été allouée
à l’assuré dès le 1
er
octobre 2009, fondée sur un degré d’invalidité de 59%. La motivation de cette décision,
du 10 juillet 2009, retenait qu’il ressortait des pièces au dossier que son état de santé
ne s’était pas modifié et qu’il présentait une capacité de travail de
50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. L’OAI proposait à
l’assuré de lui octroyer sur demande de sa part une orientation professionnelle et un soutien
dans ses recherches d’emploi par son service de placement.
C.
Par acte du 25 juillet 2009, l’assuré a recouru contre cette décision auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation.
Il fait valoir qu’aucune amélioration ou changement de situation de son état de santé
ne lui permet d’envisager la reprise d’une activité lucrative. Il joint notamment à
son envoi un courrier du 27 juillet 2009 de la Dresse Y.________ à l’OAI, laquelle se dit
étonnée que l’office ne tienne pas compte de son courrier d’octobre 2008, relevant
qu’il est impossible que son patient reprenne une activité même à un petit pourcentage
au vu de ses handicaps majeurs, tels que l’impossibilité de se nourrir correctement à
la suite de l’amputation partielle de sa langue et de sa mâchoire et de son insuffisance artérielle
des membres inférieurs de grade sévère. Il sollicite d’être ausculté par
un médecin de l’AI, afin qu’un diagnostic neutre et sans appel soit fourni.
Dans sa réponse du 10 novembre 2009, l’OAI propose le rejet du recours.
Par réplique du 18 janvier 2010, l’assuré, désormais représenté par Me
Philippe Graf de la Fédération suisse pour l’intégration des handicapés, critique
l’abattement de 10% opéré par l’OAI, jugeant que celui-ci ne tient pas compte de
sa nationalité portugaise, qu’il a été éloigné du marché du travail
durant 8 ans, et qu’il présente un nombre de limitations fonctionnelles dont l’intimé
n’a pas envisagé l’impact concret en ne retenant qu’un abattement de 10%. Dès
lors, cet abattement devrait être de 20% au moins. En outre, il estime abusif de retenir un abattement
de 10%, qui est inférieur de 0,9% seulement au seuil légal ouvrant droit à un trois-quarts
de rente AI. Il estime de plus qu’il n’y a pas de motif de révision, et que plutôt
que de s’être amélioré, son état de santé s’est au contraire aggravé.
Il conclut ainsi à l’annulation de la décision et au renvoi du dossier à l’OAI
pour qu’il continue à lui verser une rente entière d’invalidité, subsidiairement
à sa réforme en ce sens qu’il aura droit à trois quarts de rente d’invalidité
à partir du 2
ème
mois qui suivra la notification de l’arrêt qui sera rendu, jour jusqu’auquel une rente
entière continuera d’être versée.
Dans sa duplique du 22 février 2010, l’OAI rappelle qu’une révision à court
terme avait été fixée, dès lors que le Dr P.________ indiquait dans son rapport du
24 mai 2004 que si l’adaptation était couronnée de succès, une reprise du travail
pouvait être envisagée. Par la suite, les troubles de la déglutition ont été
jugés en amélioration au vu de la pose prothétique, les problèmes liés à
la mastication étant considérés comme résolus et une reprise du travail pouvant être
envisagée de manière progressive (rapports du Dr R.________ des 21 février et 11 juillet
2005). Le Dr P.________ relevait que la situation du point de vue ORL était stable mais qu’une
reprise du travail à 100% n’était pas réaliste, ce qui n’était pas contesté.
Quant à l’artériopathie, la Dresse B.________ estimait qu’il n’y avait pas
de limitations dans des activités statiques. En outre, la Dresse Y.________ indiquait que l’assuré
n’était pas en mesure de reprendre une activité à plus de 50% (rapport médical
du 27 septembre 2007). Il existe dès lors un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA,
la situation s’étant améliorée du point de vue ORL suite à une adaptation prothétique;
quant à l’artériopathie, elle constitue certes une aggravation, qui n’a cependant
aucune influence sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
Dans ses déterminations du 13 avril 2010, le recourant, par son représentant, explique que
la Dresse Y.________ a établi son rapport du 27 septembre 2007 dont se prévaut l’OAI
alors qu’elle rencontrait le recourant pour la première fois, qu’elle l’a établi
après une lecture rapide de son dossier, pour temporiser face à une mise en demeure du 28 août
2007 et qu’elle a ensuite précisé à trois reprises la teneur de ce certificat. En
outre, les appréciations des Drs R.________, J.________ et T.________ s’y opposent également.
Dans d’ultimes déterminations du 19 mai 2010, l’OAI rappelle que la Dresse B.________
retient comme seule limitation le périmètre de marche s’agissant de l’artériopathie
du membre inférieur, que les rapports des Drs R.________, P.________ et T.________ ne sont pas en
contradiction avec le certificat de la Dresse Y.________ du 27 septembre 2007, tous ces spécialistes
s’accordant pour dire que le recourant bénéficie d’une capacité de travail
résiduelle sur le plan ORL. Il confirme dès lors ses conclusions et préavise pour le rejet
du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) par le recourant C.________ contre la décision rendue le 22
juillet 2009 par l'OAI. L'acte de recours satisfait pour le surplus aux conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
S'agissant d'une contestation relative à la révision du droit à une rente entière
d'invalidité, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000
fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47); la cause doit en conséquence
être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale
vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf.
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 c. 2c et les références; TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
c. 2).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, depuis la décision
du 26 juillet 2004 lui allouant une rente entière sur la base d’un degré d’invalidité
de 100%, une amélioration de son état de santé, partant de sa capacité de travail
dans une activité adaptée, laquelle serait, selon ce qu’a retenu l’OAI, de 50%
depuis le 1
er
janvier 2005.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008 (pour la période antérieure, cf. art. 28 al. 1 de l'ancienne LAI, dont la teneur
est identique), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide
à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 c. 4; 115 V 133
c. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 c. 2.3 et les références citées).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 125 V 351 c. 3a). Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 c. 11.1.3; 125 V 351 c. 3a; 122 V 157 c. 1c; TF 9C_168/2007 du
8 janvier 2008 c. 4.2).
c)
Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, dont le droit
à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. Le
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et cas échéant - en cas d'indices d'une modification des
effets économiques - une comparaison des revenus conforme au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 c. 5.1; 125 V 368 c. 2; 112 V 371
c. 2b; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 c. 2.1).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 371 c. 2b; 112 V 387 c. 1b; TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 c.
5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 c. 4.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit
clairement ressortir du dossier; la réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (TFA I 755/04
du 25 septembre 2006 c. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 c. 4.1, les deux avec références
citées).
4.
En l'espèce, il convient
d'examiner si, depuis la décision initiale allouant au recourant une rente entière d'invalidité
sur la base d'un degré d'invalidité de 100%, celui-ci présente une amélioration de
son état de santé, partant de sa capacité de travail dans une activité adaptée,
laquelle serait, selon ce qu'a retenu l'OAI, de 50% depuis le début de l’année 2005.
a)
Au plan ORL, le rapport médical du Dr R.________ du 21 février 2005 ne permet pas de retenir
comme établi au degré de la vraisemblance prépondérante, comme l’a fait l’OAI,
que l’état de santé du recourant s’est amélioré au point que, depuis
le début de l’année 2005, il aurait recouvré une capacité de travail de 50%
dans une activité adaptée. Ce spécialiste relève certes qu’en dehors de l’adaptation
prothétique, il n’y a pas de problème particulier. Le patient étant en possession
de sa prothèse depuis le 12 janvier 2005, une reprise du travail devrait progressivement être
envisagée selon ce médecin. Or, dans son rapport du 11 juillet 2005, le Dr R.________ reconnaît
que l’adaptation prothétique n’a pas apporté les résultats escomptés
quant à l’alimentation, si bien que l’assuré présente encore une asthénie
modérée, le problème principal consistant en des troubles de déglutition. Comme le
patient nécessite uniquement une nutrition par PEG, la capacité de travail est réduite
de 25 à 50%. Le Dr T.________ note quant à lui dans son rapport du 28 août 2006 que l’état
du patient est stationnaire au plan ORL. Quant au Dr P.________, il estime dans son certificat du 26
septembre 2007 que la situation est stable sur ce plan, mais observe que le patient ne peut plus déglutir
de manière satisfaisante les aliments solides et doit essentiellement se nourrir avec des liquides.
Si, en mai 2004, ce spécialiste relevait que dans l’éventualité où l’adaptation
prothétique était couronnée de succès, l’assuré pourrait envisager une
reprise du travail puisque la faiblesse générale qu’il indiquait ne serait plus présente,
ses constatations de septembre 2007 ne permettent pas de considérer que l’adaptation prothétique
a été couronnée de succès, l’assuré ne pouvant plus déglutir et devant
essentiellement s’alimenter de liquides. Quant à la Dresse Y.________, elle a varié dans
ses observations, relevant d’abord que son patient souffrait de complications mécaniques à
la suite de l’ablation chirurgicale de son cancer de la langue et de la mâchoire et ne pouvait
plus s’alimenter correctement, si bien qu’il n’était plus en mesure de reprendre
un travail à plus de 50% (rapport médical du 27 septembre 2007), puis indiquant que tant l’activité
habituelle qu’une activité adaptée n’étaient plus exigibles (rapport médical
du 22 novembre 2007), ce qu’elle a confirmé par courriers du 31 octobre 2008 et du 27 juillet
2009 à l’OAI. Enfin, le Dr N.________ est d’avis que les difficultés de déglutition
et d’élocution de l’assuré ne fondent pas une incapacité de travail (rapport
médical du 27 mai 2009).
b)
Alors que le carcinome et ses suites avaient justifié l’octroi de la rente initiale, le Dr
R.________ relève dans son rapport médical du 11 juillet 2005 que le patient présente
une nouvelle symptomatologie sous forme d’une claudication intermittente à partir de 50 mètres,
qui compromet dans l’immédiat la reprise du travail. La Dresse B.________ diagnostique une
artériopathie du membre inférieur droit et une occlusion de l’artère poplitée
distale et du tronc tibio-péronier le 5 octobre 2005, diagnostics confirmés par le Dr L.________
dans son rapport d’angio CT du 24 octobre 2005. Le Dr J.________, ancien médecin traitant
de l’assuré, pose également le diagnostic d’artériopathie du membre inférieur
droit avec sténose modérée et relève que l’on ne peut exiger de l’assuré
qu’il exerce une autre activité (rapport médical du 22 mars 2006). La Dresse B.________
indique quant à elle que la seule limitation du patient en relation avec le diagnostic d’artériopathie
du membre inférieur droit stade II a – II b a trait au périmètre de marche, limité
à 200 mètres. Elle estime que le recourant peut exercer une activité en ce qui concerne
son artériopathie dès l’été 2006 (rapport médical du 18 juillet 2006).
Or le Dr T.________ constate le 28 août 2006 que l’état général du recourant
s’aggrave. Ce praticien est cependant d’avis que si l’activité exercée jusqu’ici
n’est plus exigible, une autre activité peut être exigée de l’assuré
en évitant bruit, froid et poussières, avec une diminution de rendement. Il n'en demeure pas
moins qu'à la lecture de son rapport, on peine à voir quelle activité serait adaptée
aux limitations fonctionnelles de l'assuré, puisque la position assise est admise 30 minutes par
jour et que la station debout est contre-indiquée.
La Dresse Y.________ retient en outre l’insuffisance
artérielle des membres inférieurs de grade sévère présentée par son patient
pour expliquer l’absence de capacité de travail tant dans l’activité habituelle
que dans une activité adaptée.
c)
Dans ces conditions, on ne saurait considérer que les rapports médicaux conduisant l’OAI
à retenir que le recourant présente depuis le début de l’année 2005 une capacité
de travail de 50% contiennent une appréciation de la situation médicale et des conclusions
claires et convaincantes. En l’état, les pièces médicales au dossier ne permettent
pas à la cour de se forger une opinion circonstanciée au sujet de l’état de santé
de l’assuré. Dès lors que l’on ne saurait attribuer la valeur probante requise
par la jurisprudence (ATF 125 V 351 c. 3a) au rapport médical du Dr R.________ du 21 février
2005, seul médecin, avec le Dr N.________ du SMR (avis médical du 10 mai 2006), à avoir
mentionné qu’une reprise d’activité pourrait être envisagée progressivement
à compter du mois de janvier 2005, et que ce rapport est contredit par le Dr R.________ lui-même
qui admet que l’adaptation prothétique n’a pas eu les effets escomptés, l’asthénie
de l’assuré demeurant modérée (rapport médical du 11 juillet 2005), élément
confirmé par le Dr P.________ qui constate les difficultés à déglutir et la prise
d’une alimentation essentiellement liquide (rapport médical du 26 septembre 2007), il y a
lieu d'admettre le recours et d'annuler la décision entreprise en observant que les incertitudes
relevées ci-dessus quant à l'évolution de l'état de santé du recourant (détermination
claire des troubles somatiques qu'il présente) et de sa capacité de travail ne sont susceptibles
d'être levées que par la mise en œuvre d'une expertise, laquelle devra porter sur l’évolution
de l’état de santé du recourant aux plans ORL et angiologique depuis la décision
d’octroi de rente initiale du 26 juillet 2004. L'expert devra en outre s'attacher à tenir
compte de l'état général global de l'assuré, de son affaiblissement probable, s'agissant
d'un ancien travailleur manuel se nourrissant exclusivement de liquides. Il conviendra aussi de se demander
quelle activité sédentaire serait envisageable pour cet assuré sans formation professionnelle
et qui a travaillé toute sa vie comme manœuvre.
Il n'est pas opportun que le Tribunal cantonal ordonne lui-même une expertise judiciaire, ni qu'il
suspende la cause le temps que l'intimé complète l'instruction. Un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 c.
2.3 et les références). En l'occurrence, la solution la plus expédiente consiste à
admettre le recours pour le motif que l'on vient d'exposer, à annuler la décision attaquée
et à renvoyer l'affaire à l'intimé pour qu'il complète l'instruction dans le sens
des considérants et rende une nouvelle décision.
5.
En conclusion, le recours doit être admis et la décision rendue par l'OAI le 22 juillet 2009
annulée, la cause étant renvoyée à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans
le sens des considérants et rende une nouvelle décision.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA).
Le recourant, qui obtient gain de cause, a procédé avec l'assistance d'un conseil professionnel.
Des dépens doivent donc lui être alloués, en application de l'art. 61 let. g LPGA. Le
montant de ces derniers étant déterminé, sans égard à la valeur litigieuse,
d'après l'importance et la complexité du litige, il convient de les fixer équitablement
à 1’000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 22 juillet
2009 est annulée et la cause est renvoyée à dit office, à charge pour lui de compléter
l'instruction dans le sens des considérants et de rendre une nouvelle décision.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour
C.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :