vd_findinfo · Décision / 2020 / 411 · 2020-05-19 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE | 125 CP, 319 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.05.2020 Décision / 2020 / 411

TRIBUNAL
CANTONAL
381
AM18.014222-GALN
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
19 mai 2020
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
M.
Krieger, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffier
:              M.
Cloux
*****
Art.
319 CPP, 125 al. 1 CP et 90 al. 1 LCR
Statuant sur le recours interjeté le 28 janvier 2020 par
C.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 10 janvier 2020 par le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° AM18.014222-GALN
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait:
A.
a)
Un
accident de circulation a eu lieu le 30 mai 2018 sur le [...], à moins de trente mètres
d’un passage pour piétons. La piétonne C.________, qui s’est élancée
sur la chaussée, a été heurtée par la voiture conduite par O.________, qui circulait
à une vitesse de 40 km/h. Elle a percuté le véhicule au niveau de l’aile avant
droite, sa tête heurtant ensuite l’angle inférieur droit du pare-brise, avant de rouler
sur le bord droit de la chaussée. Sa vie n’a pas été mise gravement en danger, mais
elle a subi des lésions pertrochantériennes (réd. : fémorales) et costales,
des contusions au poumon et à la cheville gauches, et un traumatisme crânien avec plaie occipitale.
Entendu par la police le jour de l‘accident, O.________ a notamment déclaré ce qui suit :
"(…)
D’après mes souvenirs, il n’y avait aucun véhicule qui me précédait.
Soudainement, j’ai ressenti un fort impact sur l’avant de mon véhicule. J’ai tout
de suite fait un freinage d’urgence et je me suis rendu compte que j’avais heurté une
femme. Je me suis mis sur le côté, puis je suis tout de suite sorti du véhicule pour lui
porter secours. Pour vous répondre, je ne sais pas comment j’ai pu heurter cette femme. Elle
a surgi de nulle part. J’ai supposé qu’elle venait de ma droite, étant donné
que j’ai ressenti le choc de ce côté. Pour vous répondre, il n’y avait aucun
véhicule en stationnement sur la droite au moment du heurt. J’avais la vue dégagée.
Je ne peux pas vous dire s’il y avait des piétons sur le trottoir, je ne m’en souviens
pas, mais je n’avais en tout cas rien repéré d’alarmant. Pour vous répondre,
il est possible que mon attention ait été détournée par le GPS, mais il s’agit
d’une fraction de seconde. (…)"
Le passager avant du véhicule W.________ a également été entendu et a notamment exposé
ce qui suit :
"(…)
Alors que je portais mon attention droit devant moi et que je n’avais perçu aucun mouvement
dans notre direction, un violent choc s’est subitement produit à la hauteur de la partie droite
du pare-brise. A cet instant, O.________ a freiné, s’arrêtant ainsi quelques 10 mètres
plus loin. A ce moment, nous avons constaté qu’une femme était couchée en bordure
droite de la chaussée, derrière nous. Nous étant portés vers elle, nous avons constaté
qu’elle ne parlait pas, ce qu’elle a fait par la suite, alors que d’autres personnes
s’étaient arrêtées. Pour répondre à votre question, peu avant le choc,
je n’ai pas vu de mouvement sur la droite et je ne peux pas vous dire s’il y avait des véhicules
en stationnement à notre droite. (…)"
b)
Une
procédure pénale a été ouverte, dans laquelle
C.________ s’est constituée
partie plaignante au pénal et au civil par acte du 26 juillet 2018.
Entendue dans ce cadre le 5 février 2019, celle-ci a déclaré ce qui suit :
"(…)
S’agissant de l’accident, j’ai regardé qu’il n’y avait personne et
je me suis mise à courir comme une flèche. J’ai alors été percutée par
cette voiture. (…) Pour vous répondre, je me suis mise à courir au moment où j’ai
vu qu’il y avait des gens de l’autre côté de la route. Je voulais ainsi aller leur
demander de l’argent. Encore une fois, j’ai bien regardé qu’il n’y avait
aucun véhicule avant de traverser. Je souhaite encore dire que c’est la seule et unique fois
ce soir-là où j’ai décidé de traverser hors passage pour piétons. (…)"
Un dossier photographique a été versé au dossier le 6 mars 2019. Sur la photographie
n° 02 de ce dossier, on distingue une trace d’impact avec une touffe de cheveux, situées
à l’angle inférieur droit du pare-brise du véhicule accidenté.
Par avis du 23 avril 2019, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après :
le Ministère public) a annoncé qu’il entendait rendre une ordonnance de classement, impartissant
aux parties un délai au 17 mai 2019 pour déposer d’éventuelles réquisitions
de preuves. C.________ s’est déterminée le 17 mai 2019, indiquant ne pas avoir de
réquisition de preuve à formuler et s’opposant au prononcé d’une ordonnance
de classement.
B.
Par ordonnance du 10 janvier
2020, envoyée le 24 janvier 2020 pour notification, le Ministère public a prononcé
le classement de la procédure pénale contre O.________ pour lésions corporelles simples
par négligence, subsidiairement violation simple des règles de la circulation routière
(I), a arrêté l’indemnité du conseil d’office de C.________ à 2'588 fr. 35,
débours et TVA compris (II), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer d’indemnité
à O.________ (III) et a laissé les frais de procédure, incluant l’indemnité
précitée, à la charge de l’Etat (IV).
Le procureur a pour l’essentiel retenu que l’on ne pouvait reprocher aucune imprévoyance
coupable à O.________, qui n’avait en outre violé aucune règle de circulation. Du
reste, C.________ avait agi de manière imprévisible et contraire aux règles de la circulation
routière, interrompant ainsi tout lien de causalité naturelle et adéquate entre une éventuelle
violation des devoirs du conducteur et les lésions qu’elle avait subies. En l’absence
de plusieurs éléments constitutifs de l’infraction de lésions corporelles simples
par négligence, une condamnation semblait ainsi moins vraisemblable qu’un acquittement.
C.
a)
Par
acte du 28 janvier 2020, C.________, par son conseil juridique gratuit, a recouru contre cette ordonnance,
concluant sous suite de frais et dépens à ce qu’elle soit annulée et la cause renvoyée
à l’autorité précédente pour nouvelle instruction dans le sens des considérants.
Elle reproche au Ministère public de ne pas avoir personnellement entendu O.________ et d’avoir
développé un raisonnement incomplet, sans tenir compte des déclarations de l’intéressé
relatives au fait que son attention avait été détournée par le GPS. Selon elle, cette
inattention est une cause de l’accident et exclut l’interruption, par son propre comportement,
du lien de causalité entre la violation des règles de circulation routière par O.________
et les lésions qu’elle a subies.
b)
Le
Ministère public s’est déterminé le 12 mars 2020, concluant au rejet du recours
et au maintien de l’ordonnance querellée.
Il a fait valoir que les déclarations d’O.________ quant aux raisons pour lesquelles il n’avait
pas vu la recourante étaient la réponse hypothétique à une question précise
de la police ; ces propos étaient ainsi dépourvus de la force probante d’une déclaration
spontanée, en particulier à la lumière d’autres éléments au dossier. Du
reste, la consultation d’un navigateur GPS durant une fraction de seconde ne violait pas les règles
de circulation, et un lien de causalité entre un tel comportement et les blessures de la recourante
était ainsi exclu.
c)
Par
courrier du 4 mai 2020, la recourante a déclaré renoncer à se déterminer plus
avant et a fourni la liste d’opérations de son conseil.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public (art. 319 ss CPP [
Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]
)
devant l’autorité de recours qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 322 al. 2
cum
art. 20 al. 1 let. b CPP, art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] et art.
80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les dix
jours (art. 396 al. 1 CPP).
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (cf. art. 385 al. 1 CPP),
par la partie plaignante ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
Cette décision doit être prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui vaut également pour
l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en
règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont
pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier
en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle
ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). L'autorité
de recours ne peut confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus
probable qu'un acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1 et réf. cit.).
3.
La recourante fait grief au Ministère
public de ne pas avoir entendu personnellement O.________.
Lorsqu’il estime que l’instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance
pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine
de l’instruction et leur indique s’il entend rendre une ordonnance de mise en accusation
ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter
leurs réquisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP).
En l’occurrence, le Ministère public a imparti à la recourante un délai au 17 mai
2019 pour déposer d’éventuelles réquisitions de preuves. Celle-ci y a renoncé
par lettre du 17 mai 2019 et c’est en contradiction avec cette renonciation, et tardivement,
qu’elle se plaint au stade du recours de l’absence d’une mesure d’instruction.
Le grief est par conséquent mal fondé.
4.
4.1
Aux termes de l'art. 125 al. 1
CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois
ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou
sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions
commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Il n’est en l’espèce ni contesté, ni contestable que la recourante a subi des lésions
corporelles. L’issue de la procédure découle d’une éventuelle négligence
d’O.________, d’une part, et de l’existence d’un lien de causalité entre
cette négligence et les lésions de la recourante, d’autre part.
4.2
Celle-ci invoque qu’O.________
a déclaré à la police "
il
est possible que mon attention ait été détournée par le GPS mais il s’agit
d’une fraction de seconde
",
ce qui constituerait une violation du devoir de prudence. Selon elle, il est inexplicable que l’intéressé
ne l’ait pas vue sur sa trajectoire alors que la visibilité était bonne. Elle soutient
que cette inattention est une cause de l’accident, qui exclut l’interruption du lien de causalité
par son propre comportement.
Dans ses déterminations du 12 mars 2020, le Ministère public fait en substance valoir
que les déclarations invoquées sont dénuées de force probante, et que la consultation
d’un navigateur GPS durant une fraction de seconde ne constitue pas une violation des dispositions
de la LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ;
RS 741.01) ou de l’OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre
1962 ; RS 741.11). En outre, les déclarations du passager W.________ excluent que la recourante
se soit trouvée sur la trajectoire du véhicule, ce que corrobore l’emplacement des traces
d’impacts sur l’objet telles qu’elles sont documentées dans le cahier de photographies
au dossier.
4.3
4.3.1
Deux conditions doivent être
remplies pour qu'il y ait négligence. En premier lieu, il faut que l'auteur viole les règles
de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale,
qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes
involontaires. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence
s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de ses connaissances
et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui. Pour déterminer le contenu
du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable, dans la même situation
et avec les mêmes aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement
des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter
la survenance du résultat dommageable. Lorsque des prescriptions légales ou administratives
ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles
analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur
violation fait présumer la violation du devoir général de prudence. En second lieu, la
violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher
à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1
et les arrêts cités).
En matière de circulation routière, le conducteur doit rester constamment maître de son
véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (art. 31 al. 1
LCR) Il vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation
qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention
ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système
d’information ou de communication (art. 3 al. 1 OCR).
4.3.2
Il y a rupture du lien de causalité
adéquate (cf. à cet égard ATF 143 III 242 consid. 3.7), l'enchaînement
des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante – par exemple une force
naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers – propre au cas d'espèce constitue
une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait
pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi
à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance
telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement
considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué
à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ;
TF 6B_631/2018 du 24 octobre 2018 consid. 1.1 et les arrêts cités).
L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière
à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles
établies. Il en découle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte
réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières
ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles
de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est
comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles
de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres
qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable
lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément
de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans
quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ;
TF 6B_631/2018 précité consid. 1.2 et les autres arrêts cités).
L’art. 49 al. 2 LCR impose aux piétons de traverser la chaussée avec prudence
et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons, où
ils bénéficient de la priorité sur de tels passages, mais ne doivent pas se lancer à
l’improviste.
4.3.3
En l’occurrence, c’est
de manière pertinente que le Procureur a constaté le défaut de force probante des déclarations
d’O.________ dans ses déterminations du 12 mars 2020. En effet, il faut prendre avec
réserve l’évocation d’une hypothèse ("
il
est possible que
"), tendant
à répondre à une question précise de la police. O.________ a également déclaré
à la police que sa vue était dégagée, que la recourante "avait surgi de nulle
part", et qu’il avait seulement senti le choc, supposant que celui-ci avait eu lieu sur sa
droite. Si ces déclarations doivent également être accueillies avec réserve sur le
principe, elles sont en l’espèce corroborées par celles du passager W.________, qui a
déclaré qu’il regardait devant lui et n’avait perçu aucun mouvement sur sa
droite avant le choc. Les photographies au dossier montrent en outre que la tête de la recourante
a percuté l’angle inférieur droit du pare-brise du véhicule.
Il découle de ce qui précède que l’intéressée ne s’est pas trouvée
sur la trajectoire de la voiture, mais qu’elle a couru sur la chaussée – "comme
une flèche", selon ses propres dires – alors que le véhicule était à sa
hauteur, ou presque à sa hauteur. C’est donc à tort que la recourante soutient que l’accident
serait – même partiellement – dû à l’inattention d’O.________.
On ne distingue en outre pas d’autres circonstances particulières interdisant l’application
du principe de la confiance, qui ne sont pas même alléguées. Le surgissement de la recourante
sur la chaussée constitue ainsi un élément imprévisible, prenant le pas sur toute
autre circonstance ayant causé l’accident. L’existence d’un lien de causalité
au sens de l’art. 125 al. 1 CP est par conséquent exclue.
Le moyen de la recourante est ainsi sans fondement.
4.3.4
Il faut au surplus se rallier aux
considérants de l’ordonnance querellée, excluant la violation d’une autre disposition
légale ou d’un autre aspect du devoir de prudence d’O.________, en particulier à
la lumière des art. 32 al. 1 LCR
cum
4 OCR, 31 al. 1
LCR et 26 al. 1 LCR.
L’ordonnance querellée est ainsi fondée.
5.
En définitive, le recours
doit être rejeté, et l’ordonnance confirmée.
Les frais de la procédure de recours sont constitués de l’émolument d'arrêt,
par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la
défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP). Ceux-ci sont arrêtés, au vu du
recours et de la liste d’opérations produite, à 450 fr. (2,5 heures à
180 fr.), auxquels s’ajoutent les débours forfaitaires (2%) par 9 fr. (art. 3
bis
al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]
cum
art. 26b TFIP) et la TVA sur le tout (7,7%)
par 35 fr. 35, représentant un montant total arrondi à 494 fr., et mis à
la charge de C.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
sera exigible de la recourante pour autant que sa situation financière le permette (art. 135
al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 10 janvier 2020 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée à Me
Loïc Parein, conseil juridique gratuit de C.________, est fixée à 494 fr. (quatre
cent nonante-quatre francs).
IV.
Les frais d’arrêt, fixés à 1’100 fr. (mille cent francs), et l’indemnité
précitée de 494 fr. (quatre cent nonante-quatre francs), sont mis à la charge de
C.________.
V.
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III ci-dessus
ne sera exigible que pour autant que la situation financière de C.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Loïc Parein, avocat (pour C.________),
-
O.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :