vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 603 · 2020-12-03 · fr

BÉNÉFICIAIRE DE RENTE, RENTE D'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2020 Arrêt / 2020 / 603

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
376/19 - 397/2020
ZD19.050322
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 décembre 2020
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
M. Neu et Mme Durussel, juges
Greffière :
Mme Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 à 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant suisse d’origine
[...] né en 1961, a exploité un restaurant à [...] de juillet 1994 jusqu’à
mai 2013, réalisant dans ce contexte des revenus oscillant entre 10'200 fr. (2011) et 84'600 fr.
(2001), voire même 119'500 fr. l’année de la vente du restaurant (2013). Le prénommé
est ensuite retourné en [...] en mars 2014 pour revenir en Suisse en mars 2017. De retour en territoire
helvétique, il a travaillé auprès de l’Hôtel L.________ à [...] entre
décembre 2017 et avril 2018, pour un revenu total de 2'332 fr. (cf. extraits de compte individuel
AVS des 9 avril 2018 et 13 mars 2019).
Le 16 avri
l 2018,
l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
en indiquant souffrir d’une surdité de l’oreille droite survenue brusquement en 1999,
d’une surdité plus légère de l’oreille gauche, de vertiges et d’acouphènes.
Du formulaire idoine, il est en outre ressorti que l’assuré avait accompli une formation d’hôtelier
[sic] de juillet 1990 à septembre 1992, validée par un certificat, et qu’il avait ensuite
œuvré comme «
chef
restaurateur
» de 1993 à 2013.
Il était par ailleurs suivi pour ses problèmes de santé depuis 1991 par le Dr  K.________,
médecin généraliste, et depuis 1999 par le Dr  G.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie
(ci-après : ORL) et en chirurgie cervico-faciale au Centre hospitalier D.________ (ci-après :
le D.________).
Dans un rapport daté du 5 juin 2017 [sic] et indexé le 2 août 2018
par l’OAI, le Dr G.________ a fait état d’une surdité sévère droite
et d’une surdité légère gauche. Il a joint un rapport du 25 septembre 2017
qu’il avait adressé au Dr K.________ et dont la teneur est la suivante :
"
DIAGNOSTIC
:
•
Déficit cochléo-vestibulaire droit idiopathique avec :
-
Status après surdité
brusque droite en 1999 : surdité de perception séquellaire de degré sévère,
évolutive.
-
Déficit vestibulaire canalaire
droit.
[…]
DISCUSSION
– CONCLUSION
:
[…]
Il s’agit donc d’une dégradation plus récente de la fonction vestibulaire. Dans
ce contexte, j’ai fait réaliser une IRM cérébrale le 8 septembre 2017 qui a
permis d’écarter une lésion des angles ponto-cérébelleux et des conduits auditifs
internes. L’imagerie montre par contre de multiples lésions focales de la substance blanche
supra-tentorielle, d’évolution stable, probablement d’origine séquellaire mais
dont je vous laisse évaluer la nécessité d’investigations complémentaires sur
le plan neurologique. A ce stade, l’origine du déficit cochléo-vestibulaire droit reste
indéterminée. Compte tenu de la gêne auditive actuelle, également associée à
l’apparition d’une presbyacousie gauche, j’ai recommandé au patient de faire une
demande d’appareillage auditif."
Dans un rapport du 6 août 2018, le Dr K.________ a posé le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de surdité brusque à droite en 1999 avec dégradation plus
récente de la fonction vestibulaire droite (déficit cochléo-vestibulaire, déficit
canalaire horizontal à droite) d’origine indéterminée et d’acouphènes.
Il a par ailleurs décrit des limitations fonctionnelles sous forme de difficultés à entendre
les consignes, notamment en cas de bruits de fond, et de possibles vertiges lors de mouvements rapides
de la tête. Il a en outre estimé que l’intéressé présentait une incapacité
de travail entre 30 et 100 % dans son activité habituelle de cuisinier, selon le type de travail
et la structure dans laquelle l’activité était effectuée. Le Dr K.________ a également
indiqué que des mesures de réadaptation professionnelle étaient souhaitables.
Par avis du 13 décembre 2018, la Dre  H.________, du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu que le déficit vestibulaire droit dont souffrait
l’assuré provoquait des vertiges et des vomissements qui pouvaient être invalidants dans
la profession de cuisinier. S’agissant des suites à donner au dossier, elle a sollicité
l’interpellation du Dr G.________ et a demandé à connaître le suivi neurologique
de l’assuré, lequel n’avait plus consulté au D.________ depuis 2017.
Dans un rapport du 9 janvier 2019 adressé à l’OAI, la Dre  Z.________,
médecin généraliste traitante, s’est référée au diagnostic posé
par le Dr K.________. Elle a pour le surplus fait l’appréciation suivante du cas :
"
2.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport :
L’évolution
est stable avec persistance d’une hypoacousie sévère l’empêchant d’effectuer
son travail de cuisinier. Il présente également de manière assez fréquente environ
1x/semaine, des vertiges type tangage, sévères le forçant à devoir se coucher pendant
environ 1h. Le patient a à plusieurs reprises […] tent[é] de reprendre une activité
professionnelle comme aide cuisinier chez des amis mais celle-ci s’est toujours soldé[e] par
un échec car il ne comprenait pas les ordres énoncés. Le patient comme ancien indépendant
ne touche actuellement pas le chômage [et] est en arrêt depuis plus de deux ans.
3.
Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ? Depuis quand ?
La
capacité de travail s’élève actuellement [à] un maximum de 30%.
4.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée et depuis quand ?
Si
le patient pouva[i]t travailler dans un environnement silencieux et dans une profession assise[,] [l]a
capacité de travail serait de 100%.
5.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
Hypoacousie
et vertiges.
6.
Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
Je
n’ai jamais effectué d’arrêt de travail, le patient étant un ancien indépendant
[…] sans travail ni revenu depuis plus de deux ans.
[…]."
Aux termes d’un rapport final du 6 février 2019, le Service de réadaptation de l’OAI
s’est basé sur le rapport du 6 août 2018 du Dr K.________ pour retenir
que la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle,
mais que sa capacité de travail dans une activité adaptée était de 100 % et
qu’il n’y avait pas de perte de gain.
Le 11 avril 2019, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dans
le sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Dans sa motivation,
l’office a retenu que l’intéressé présentait une incapacité totale de
travail dans son activité habituelle, mais qu’une pleine capacité de travail pouvait
en revanche être exigée dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles, soit
dans un environnement silencieux et dans une profession assise. Sur le plan économique, l’OAI
a estimé que le revenu sans invalidité devait être évalué sur la base des données
salariales de l’Office fédéral de la statistique, l’intéressé étant
sans activité depuis plusieurs années. L’office s’est dès lors fondé
sur le salaire pour un homme en bonne santé dans des activités non qualifiées du domaine
de la production et des services (soit 67'338 fr. 90 selon les données de 2016, indexées à
2018). S’agissant du revenu avec invalidité, l’OAI s’est également référé
aux données statistiques susmentionnées dans la mesure où l’intéressé
n’avait pas repris d’activité professionnelle, les perspectives de gain avec atteinte
à la santé étant ainsi identiques à celles qui prévalaient avant l’atteinte
de l’assuré ; l’office a en outre souligné qu’aucun abattement ne se
justifiait dans le cas particulier. Cela étant, l’OAI a retenu que l’intéressé
ne subissait aucune perte de gain, de sorte que le droit à une rente n’était pas ouvert.
L’OAI a encore précisé que la capacité de travail exigible pouvait être mise
en valeur dans des activités simples et répétitives du domaine industriel léger –
telles que «
montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier de fabrication/ montage à
l’établi (de petites pièces), opérateur de production (préparation de commandes,
contrôle qualité), ouvrier en polissage
»
.
S’agissant finalement du droit aux mesures professionnelles, l’office a relevé que celui-ci
existait lorsque le manque à gagner durable était encore de 20 % au moins malgré l’exercice
d’une activité raisonnablement exigible ne nécessitant pas de formation particulière ;
or tel n’était pas le cas en l’espèce.
Le 19 mai 2019, l’assuré a contesté le projet de décision précité.
Estimant que l’OAI n’avait pas suffisamment pris en considération ses problèmes
de vertige, l’intéressé a souligné que ceux-ci survenaient de plus en plus fréquemment,
soit environ deux à trois fois par jour durant plusieurs minutes, ce qui l’obligeait à
cesser toute activité et à se coucher. Il a par ailleurs précisé que ces symptômes
pouvaient se manifester à n’importe quel moment de la journée et sans position définie
(debout ou assis) et qu’il n’existait, à sa connaissance, aucun traitement médical.
Enfin, il a invité l’OAI à prendre des renseignements auprès du Dr G.________.
Par courrier électronique du 14 août 2019, la Dre Z.________ a transmis à
l’OAI les documents suivants :
- un certificat médical du 31 juillet 2019 du Dr G.________, signalant que l’assuré souffrait
d’une maladie de l’oreille interne droite provoquant des vertiges épisodiques pouvant
justifier un absentéisme professionnel temporaire ;
- un rapport du 7 août 2019 du Dr G.________, posant les diagnostics de déficit cochléo-vestibulaire
droit ancien idiopathique et de maladie de Menière droite retardée à l’origine de
crises de vertiges et de chutes imprévisibles, tout en précisant que le patient était
connu pour une notion de vertiges épisodiques en récidive depuis novembre 2018, que six épisodes
avaient été signalés en 2019 (le dernier en mai) et qu’il y avait une amélioration
au contrôle du 19 juillet 2019 en ce sens que l’assuré n’avait présenté
qu’un seul épisode de vertiges en un mois et qu’il n’avait plus refait de chute,
son équilibre s’étant bien amélioré.
Par avis médical du 15 août 2019, le Dr N.________, du SMR, a indiqué que les
répercussions professionnelles étaient objectives depuis le diagnostic retenu en 2017 et que,
l’assuré ne travaillant plus depuis plusieurs années, il n’y avait donc pas d’incapacité
de travail médicalement attestée. Selon le Dr N.________, le bilan de l’atteinte était
complet et n’avait pas mis en évidence une autre origine aux symptômes vertigineux, telle
que centrale ou neurologique. Quant aux limitations fonctionnelles objectives, consistant en des
vertiges
à risque de chutes imprévisibles et des difficultés à entendre les consignes notamment
en atmosphère bruyante, elles
justifiaient
une capacité de travail de 30 % au maximum dans l’activité habituelle. En revanche,
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée permettant de rester en position
assise et dans un environnement silencieux avait toujours été pleinement possible. Le Dr N.________
a ajouté que le certificat médical du 31 juillet 2019 du Dr G.________ était
même davantage favorable en ce sens qu’il n’évoquait, comme conséquence de
l’atteinte, qu’un absentéisme temporaire et donc non durable. Cela étant, compte
tenu de la fréquence des vertiges – une fois par mois – et de l’évolution
positive, le Dr N.________ a estimé que le projet de décision apparaissait objectivement favorable,
étant cependant relevé que les activités considérées comme adaptées ne
l’étaient pas vraiment eu égard à l’atmosphère silencieuse requise. Enfin,
ce médecin a considéré qu’il n’était pas nécessaire de compléter
l’instruction médicale.
A la suite de l’avis susdit, une collaboratrice de l’OAI a établi une communication
interne le 19 août 2019, énumérant diverses activités adaptées pouvant
être exercées dans un milieu silencieux et sans risque en cas de vertiges épisodiques,
soit : opérateur en salle blanche, ouvrier de contrôle de production horlogère, opérateur
de production (préparation de commandes, contrôle qualité), employé en conditionnement
ou à la mise sous pli.
Par décision du 20 août 2019, l’OAI a confirmé son projet du 11 avril 2019,
dont il a repris la motivation. Dans une lettre explicative du même jour, il a réfuté
les objections soulevées par l’assuré.
B.
Par acte daté du 11 novembre 2019 et envoyé sous pli recommandé le jour suivant, E.________
a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal d’un recours, concluant implicitement
à l’annulation de la décision du 20 août 2019. Sur le plan formel, il
a allégué, s’agissant du délai de recours, que la Dre Z.________ et lui avaient
décidé de contester la décision susmentionnée dès réception de celle-ci ;
dite praticienne avait dès lors rédigé une lettre dans ce sens, en temps utile soit le
6 septembre 2019, mais cet écrit avait toutefois été envoyé à l’OAI et
non à la juridiction cantonale. Sur le fond, le recourant a contesté le refus de prester de
l’office intimé, motifs pris qu’il souffrait d’une maladie de l’oreille
interne associant une baisse de l’audition et surtout des épisodes de vertiges récidivants
quotidiens survenant à tout moment. En annexe, l’intéressé a produit une photocopie
du courrier susmentionné du 6 septembre 2019, adressé par la Dre Z.________ au médecin
conseil de l’OAI pour «
faire
recour[s] à [la] décision du 20.08.19
».
Dudit courrier, il ressortait en particulier que l’assuré était hautement invalidé
par des vertiges rotatoires d’une durée de deux à trois minutes dès qu’il
était en mouvement et qu’il présentait souvent une déviation de la marche vers la
gauche. A cela s’ajoutait que l’intéressée ne pouvait pas conduire ni prendre le
bus du fait de ses vertiges et qu’il évitait de surcroît de s’alimenter avant un
trajet, lesdits vertiges provoquant de fortes nausées et parfois des vomissements. Compte tenu par
ailleurs des chutes occasionnées par les vertiges, la Dre Z.________ évoquait un risque de
blessure en cas de travail en usine. Dite praticienne soulignait enfin que l’assuré souhaitait
réellement pouvoir retravailler mais ne s’en sentait pas capable sur le plan somatique.
Dans sa réponse du 17 janvier 2020, l’intimé a proposé le rejet du recours.
Il a en substance retenu que les éléments invoqués ne remettaient pas en cause les résultats
de l’instruction.
S’étant vu impartir un délai au 13 février 2020 pour répliquer, le recourant
n’a pas réagi. En revanche, la Dre Z.________ s’est adressée par écrit du
7 février 2020 à la Cour de céans. Elle a en particulier indiqué que l’état
de santé de l’intéressé s’était péjoré au cours des six derniers
mois, avec des vertiges rotatoires quasi constants ; suite à ces vertiges, il avait notamment
été victime d’une chute en date du 4 février 2020, heureusement sans gravité,
et avait dû rester couché pendant quatre heures sur son lieu de travail – étant
précisé que l’assuré avait trouvé un emploi dans un restaurant de sushis à
[...] à raison d’un jour et demi de travail par semaine mais qu’il était souvent
absent en raison de ses problèmes de santé. La Dre Z.________ a également souligné
que la position assise n’empêchait les vertiges rotatoires et que le patient se trouvait à
ce jour dans une souffrance psychologique importante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, le recours a certes été introduit auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]). Sa recevabilité
ratione
temporis
apparaît néanmoins douteuse.
En effet, la décision litigieuse est datée du 20 août 2019. Or E.________ a interjeté
recours le 12 novembre 2019 devant la juridiction de céans, soit bien après l’échéance
du délai légal. S’il est vrai que l’acte de recours fait référence à
un précédent courrier de la Dre Z.________ du 6 septembre 2019, dûment annexé au
pourvoi de E.________ et adressé au médecin-conseil de l’OAI en lieu et place de la Cour
de céans, il reste que ce courrier ne figure pas dans le dossier produit par l’intimé
et n’a clairement pas été transmis par l’office à la juridiction cantonale
(art. 30 LPGA et 20 al. 2 LPA-VD). Se pose dès lors la question de savoir si le recours a été
déposé en temps utile en mains de l’autorité inférieure, laquelle n’en
conteste au demeurant pas la recevabilité. Cela étant, cette question peut exceptionnellement
souffrir de demeurer indécise dans la mesure où le recours doit, quoi qu’il en soit,
être rejeté pour les motifs exposés ci-après.
2.
En l’occurrence, est litigieux le point de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de gain susceptible de
lui ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente d'invalidité si sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité
de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au
terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour se prononcer sur l’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars
2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à
leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique.
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (ATF 137 V 210 consid. 1.3.4 et la référence citée ;
TF 8C_60/2020 du 8 avril 2020 consid. 3.2).
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), les avis médicaux
du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également
procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique.
Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la
suite à donner au dossier sur le plan médical. Ces rapports ne sont toutefois pas dénués
de toute valeur probante et il est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale,
se fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
5.
En l’espèce, il est constant que le
recourant souffre de problèmes somatiques qui l’empêchent de continuer à exercer
son activité habituelle à plus de 30 % – étant précisé à cet égard
qu’après une période d’inactivité (cf. rapport de la Dre Z.________ du 9 janvier
2019), il a manifestement repris un emploi dans la restauration à hauteur d’un jour et demi
de travail par semaine (cf. écriture de la Dre Z.________ du 7 février 2020). Le recourant
conteste cependant l’appréciation faite par l’intimé de sa capacité de travail
dans une activité adaptée, estimant que ses problèmes de vertige n’ont pas suffisamment
été pris en compte.
a)
La position de l’OAI repose en particulier sur l’avis SMR du Dr N.________ du 15 août
2019 reconnaissant au recourant une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, soit dans une activité en position assise et en atmosphère
silencieuse. L’évaluation de ce médecin se fonde sur un examen sérieux des pièces
médicales au dossier, en particulier le rapport du 6 août 2018 du Dr K.________,
le compte-rendu du 9 janvier 2019 de la Dre H.________, ainsi que les certificats des 31 juillet
et 7 août 2019 du Dr G.________. Sur cette base, le Dr N.________ a en particulier
retenu que l’intéressé présentait une atteinte somatique circonscrite à l’axe
ORL et que le bilan de cette atteinte n’avait révélé aucune autre origine aux symptômes
vertigineux – telle que centrale ou neurologique. Le Dr N.________ a par ailleurs observé
que le certificat médical établi le 31 juillet 2019 par le Dr G.________ s’avérait
même plutôt favorable dans la mesure où il n’évoquait, comme conséquence
de l’atteinte, qu’un absentéisme temporaire et donc non durable. Le Dr G.________ ayant
en outre signalé une amélioration au contrôle du 19 juillet 2019 avec un seul épisode
de vertiges en un mois (cf. rapport du 7 août 2019), on peut ainsi comprendre que le Dr N.________
ait au final conclu à des vertiges intervenant à raison d’une fois par mois. A cet égard,
il est vrai que des vertiges quotidiens ont été signalés par le recourant (cf. mémoire
de recours du 12 novembre 2019). Quant à la Dre Z.________, elle a pour sa part évoqué
des vertiges hebdomadaires (cf. rapport du 9 janvier 2019) puis quotidiens (cf. courrier du 6 septembre
2019), avec une aggravation depuis le mois d’août 2019 marquée par des vertiges quasi
constants et une chute le 4 février 2020 (cf. écriture du 7 février 2020). Outre que ces
éléments ne sont guère objectivés et cadrent mal avec l’évolution favorable
mentionnée par le Dr G.________ (cf. rapport du 7 août 2019), il faut surtout relever que quand
bien même les symptômes de l’assuré se seraient accentués dans l’une
ou l’autre mesure, ils n’induisent pas pour autant de nouvelles limitations fonctionnelles
qui auraient échappé au Dr N.________.
A la lumière de ces éléments, il y a donc lieu d’admettre que l’appréciation
du médecin du SMR apparaît cohérente et peut, dès lors, se voir reconnaître
valeur probante.
b)
Au regard de ce qui précède, il y a lieu de conclure que rien au dossier ne permet de s’écarter
de l’entière capacité de travail dans une activité adaptée telle que définie
par le Dr N.________, les aptitudes de l’assuré étant autrement dit compatibles avec
un emploi à 100 % dans un environnement silencieux et en position assise. A l’instar
de l’OAI (cf. communication interne du 19 août 2019), la Cour de céans retient plus particulièrement
que la capacité de travail médicalement attestée de 100 % est exploitable dans le milieu
économique ordinaire, avec un plein rendement, dans des activités simples et répétitives
de type non qualifiées telles qu’opérateur en salle blanche, ouvrier de contrôle
de production horlogère, opérateur de production ou employé en conditionnement ou à
la mise sous pli.
c)
La capacité résiduelle de travail du recourant de 100 % dans une activité adaptée
peut donc être ici confirmée.
6.
Reste à se positionner sur le plan économique.
a)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
aa)
Pour déterminer le revenu sans invalidité,
il y a lieu d’établir ce que l'assuré aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante,
réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas devenu invalide. Le revenu
sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible.
C'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré
avant l'atteinte à la santé en posant la présomption qu'il aurait continué d'exercer
son activité sans la survenance de son invalidité. Pour les personnes de condition indépendante,
on peut se référer aux revenus figurant dans l'extrait du compte individuel AVS (TF 9C_153/2020
du 9 octobre 2020 consid. 2 et les références citées). En effet, l'art. 25 al. 1 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) établit un parallèle
entre le revenu soumis à cotisation à l'AVS et le revenu à prendre en considération
pour l'évaluation de l'invalidité ; le parallèle n'a toutefois pas valeur absolue
(TF 9C_153/2020 précité, loc. cit. et la référence citée).
bb)
Quant au revenu avec invalidité, il doit lui aussi être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé
par la personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être
pris en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail stables
et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de travail et de gain raisonnablement
exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
cc)
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir
à des données statistiques en se demandant quelle activité l’assuré aurait
effectuée s’il était resté en bonne santé. On se référera en règle
générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même
pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque l’assuré n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n°
25 et n° 33 ad art. 16). ). L’assuré peut en outre, selon sa situation personnelle, voir
ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap,
les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire,
la jurisprudence admettant de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
b)
En l’occurrence, quand bien même le recourant a certes œuvré en tant que restaurateur
indépendant dès 1993 ou 1994 (selon les versions) sur une période d’environ dix
ans, il reste qu’il n’a plus exercé en tant que tel après la vente de son restaurant
en 2013. A cela s’ajoute que les revenus réalisés à ce titre étaient particulièrement
variables, ainsi qu’il résulte des extraits de compte individuels AVS au dossier (cf. extraits
des 9 avril 2018 et 13 mars 2019). Il apparaît en outre que, suite à la vente de son établissement
suivie d’un séjour de trois ans en [...], l’assuré, une fois de retour en Suisse
en mars 2017, n’a plus exercé d’activité lucrative régulière –
hormis un emploi dans l’hôtellerie entre décembre 2017 et avril 2018, puis un emploi
dans un restaurant annoncé en février 2020 par la Dre Z.________. Au regard de telles circonstances
et compte tenu en particulier du caractère fluctuant, respectivement irrégulier des rémunérations
obtenues, on ne saurait donc procéder à la comparaison des revenus avec et sans invalidité
sur la base des gains réalisés entre 1993 ou 1994 et 2013 en tant qu’indépendant
puis, dès 2017, comme salarié. Dans ce sens, l’intimé était donc fondé
à s’écarter des montants effectivement perçus pour faire usage des données
salariales découlant de l’ESS – ce que le recourant, du reste, ne critique pas.
L’assuré ne conteste pas davantage
le calcul opéré par l’OAI, qui s’est fondé sur l’absence de toute activité
durant plusieurs années pour arrêter tant le revenu sans invalidité que le revenu avec
invalidité à 67'338 fr. 90 sur la base du salaire statistique (en 2016, avec indexation à
2018) pour un homme en bonne santé dans des activités non qualifiées du domaine de la
production et des services. De fait, les chiffres retenus par l’office ne prêtent en tant
que tels pas le flanc à la critique. Si on peut tout au plus s’interroger quant à la
prise en compte d’un salaire statistique plus élevé au titre de revenu sans invalidité,
dans la mesure où l’assuré s’est déclaré titulaire d’un certificat
d’hôtelier obtenu au début des années nonante à l’issue d’une formation
de deux ans (cf. demande de prestations du 16 avril 2018), il reste qu’aucun certificat n’a
toutefois été versé au dossier et que, en tout état de cause, de telles compétences
n’ont plus été mises en valeur après la vente du restaurant de l’intéressé
en 2013 – vente dont rien n’indique qu’elle eût été motivée par
les troubles de santé du recourant. On soulignera en particulier qu’après la cession
de son établissement, l’assuré n’a plus travaillé jusqu’à son départ
de Suisse en mars 2014. Puis, après son retour dans ce pays en mars 2017, il a œuvré durant
quatre mois dans un établissement hôtelier à [...] pour une rémunération très
modique (2'332 fr. de décembre 2017 à avril 2018), évocatrice d’un poste subalterne.
Si l’intéressé a par la suite été engagé dans un restaurant de sushis
à [...] à une date indéterminée (cf. écriture de la Dre Z.________ du 7 février
2020), cet engagement ne peut être prise en compte dans le présent contexte puisqu’il
s’avère manifestement postérieur à la date – déterminante (ATF 131 V
242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2) – de la décision
attaquée, l’assuré s’étant déclaré incapable de travailler encore
en septembre 2019 (cf. écriture de la Dre Z.________ du 6 septembre 2019). Il apparaît ainsi,
en d’autres termes, lorsque l’autorité intimée a statué, il y avait plus de
six ans que le recourant avait cessé toute activité en qualité d’hôtelier ou
restaurateur. Le gain de valide ne saurait dès lors être fixé au regard d’une formation
spécialisée dans ce domaine. Au demeurant, si plusieurs pièces au dossier évoquent
une activité habituelle de cuisinier (cf. rapport du Dr K.________ du 6 août 2018, avis SMR
du 13 décembre 2018 et rapport de la Dre Z.________ du 9 janvier 2019), force est de constater que
le recourant ne se prévaut d’aucune certification particulière à cet égard
et que, sur le vu du parcours professionnel décrit ci-avant, on ne peut davantage considérer
qu’il ait exercé régulièrement dans ce domaine suite à la vente de son restaurant.
A la lumière de ces circonstances, l’intimé était donc fondé à arrêter
le revenu sans invalidité sur la base des données statistiques de l’ESS dans des activités
non qualifiées du domaine de la production et des services.
Il découle de ce qui précède que c’est à juste titre que, compte tenu de revenus
sans et avec invalidité de même importance, l’intimé a conclu à une perte de
gain nulle. Par conséquent, la décision querellée doit être confirmée en tant
qu’elle refuse au recourant le droit à une rente d’invalidité.
c)
Au surplus, on relèvera encore que le refus de mesures professionnelles signifié aux termes
de la décision litigieuse n’est, quant à lui, pas contesté par le recourant. Du
reste, la Cour de céans ne décèle aucune raison pertinente méritant de se pencher
plus avant sur la question.
d)
Par surabondance, on ajoutera finalement qu’il reste loisible au recourant, en cas d’aggravation
de son état de santé après la date de la décision litigieuse, de déposer une
nouvelle demande de prestations.
7.
a)
En
conclusion, le recours doit donc être rejeté pour autant que recevable et la décision
attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais
judiciaires arrêtés à 400 fr. sont mis à la charge du recourant.
Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause et n’étant
pas représenté par un mandataire (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, pour autant que recevable.
II.
La décision rendue le 20 août 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
E.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :