vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 31 · 2010-11-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.11.2010 Arrêt / 2011 / 31

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
508/08 - 36/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 novembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              MM.
Pittet et Zbinden, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Clarens, recourant, représenté par Me Tarkan Göksu, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après: l'assuré), né en 1959, travaillait depuis le 21 août 2000 en
qualité de collaborateur d'exploitation pour K.________. Son contrat de travail a été
résilié au 31 janvier 2008. Le 13 novembre 2006, il a déposé auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI) une demande de prestations
AI tendant à l'octroi d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI s'est adressé au Dr P.________, spécialiste
FMH en médecine générale à Montreux et médecin traitant de l'assuré. Le
19 janvier 2007, ce praticien a posé les diagnostics de céphalées tensionnelles chroniques,
de syndrome vertébral lombaire récidivant sur troubles statiques du rachis et d'état dépressif,
puis retenu une incapacité de travail de 100% depuis le 13 janvier 2006. Les pièces médicales
suivantes ont notamment été versées au dossier:
- Un courrier du 17 décembre 1997 de la Dresse W.________, spécialiste FMH en neurologie à
Montreux, retenant un status neurologique normal, notamment s'agissant de la colonne cervicale, de l'auscultation
carotido-crânienne, des nerfs crâniens et des voies longues.
- Un rapport du 18 novembre 2004 du Dr M.________, spécialiste FMH en neurologie à Vevey, retenant
un examen neurologique normal, sous réserve d'une sensibilité cervicale et de migraine.
- Des rapports des 15 décembre 2005, 13 février 2006 et 24 avril 2006 du Dr F.________, du
service de neurologie du CHUV, retenant la présence de probable migraine chronique, de céphalées
chroniques et d'état dépressif.
- Un rapport du 21 mars 2006 du département d'imagerie médicale de l'Hôpital Riviera à
Montreux, démontrant suite à une IRM cérébrale le 20 mars 2006 la présence de
foyers leucodystrophiques bilatéraux, posant le diagnostic de foyers de démyélinisation,
l'absence de masse occupant de l'espace, et la présence de petites formations polypeuses dans les
récessus inférieurs des sinus maxillaires.
- Un rapport du 5 septembre 2006 de la Dresse Z.________, cheffe de clinique au secteur psychiatrique
de l'Est vaudois à Clarens, posant le diagnostic d'épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique et de céphalées, puis relevant notamment que les symptômes dépressifs pouvaient
s'expliquer par une surcharge psychogène liée aux troubles somatiques, sans pouvoir écarter
la composante psychique des céphalées. Le 11 juillet 2006, cette spécialiste a retenu
que l'état dépressif justifiait une incapacité de travail de 100%.
- Un rapport du 11 septembre 2006 du Dr C.________, spécialiste FMH en médecine interne à
Lausanne, selon lequel l'assuré présentait vraisemblablement un trouble somatoforme douloureux
chronique, avec une comorbidité psychiatrique sous forme d'état dépressif.
Le cas a été soumis au Service médical régional de l'AI (ci-après: SMR), qui
en date du 22 août 2007 a requis la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, afin, compte
tenu du diagnostic de trouble somatoforme douloureux retenu par le Dr C.________, de se prononcer sur
l'importance de la comorbidité psychiatrique et sur les critères de gravité selon Meyer-Blaser.
Le 16 janvier 2008, l'assuré a été soumis à un examen effectué par le Dr L.________,
spécialiste FMH en psychiatrie à Sion. Dans son expertise du 17 janvier 2008, ce dernier a
posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant possible et de trouble dépressif
majeur (état actuel moyen) chronique. Il n'a pas retenu d'incapacité de travail psychiatrique
et s'est fondé notamment sur l'argumentation suivante:
"En
conclusion, il y a beaucoup d'arguments pour le syndrome douloureux somatoforme persistant. Le seul doute
vient de certains rapports neurologiques qui n'excluent pas formellement les bases organiques, puisqu'il
est question de
céphalées
mixtes d'origine migraineuse et tensionnelle
.
Il
est important de rappeler ici que, pour la CIM-10, les céphalées de tension sont un motif d'exclusion
du syndrome douloureux somatoforme persistant. Pour cette raison, le soussigné est contraint de
porter le qualificatif de
possible
au trouble somatoforme qui pourrait être retenu ici.
[…]
Dans
le cas présent, on a manifestement la tristesse et la perte d’intérêt la plupart
du temps tous les jours et depuis de nombreux mois. On a donc les deux critères cardinaux de la
dépression.
On
a d’autres signes et symptômes. Il s’agit du ralentissement, de la baisse de l’estime
de soi, de la fatigue, de la fatigabilité, de la perte d’appétit et de l’insomnie,
même si elle est reliée aux douleurs. Bref, on a les critères requis pour un épisode
dépressif. Le nombre et l’intensité des symptômes le classe dans la catégorie
moyenne. La chose est confirmée par l’échelle de dépression de Hamilton qui cote
à 25, le 16.01.2008.
Pour
le solde, il n’y a pas d’éléments pour un trouble de la personnalité grave
et invalidant. La recherche d’autres troubles de l’axe I (trouble anxieux, abus de substances)
est restée vaine. La comorbidité psychiatrique de ce trouble somatoforme est donc un seul trouble
dépressif majeur (état actuel moyen) qu’on peut qualifier de chronique, selon DSM-IV-TR,
puisqu’il dure vraisemblablement depuis plus de deux ans, sans rémission.
[…]
Dans
le cas présent, la comorbidité psychiatrique n’est pas grave. Il s’agit d’un
trouble dépressif majeur (état actuel moyen) dont la sévérité n’a pas
en soi valeur incapacitante. Une partie de la symptomatologie dépressive est d’ailleurs contaminée
par le problème douloureux (insomnie, perte du plaisir, diminution de l’appétit, etc.).
On ne peut donc pas lui conférer les critères d’acuité requis par la jurisprudence
pour qu’il s’agisse d’une comorbidité à prendre manifestement en compte dans
l’évaluation assécurologique.
Par
ailleurs, le réseau social reste consistant. Il y a les amis de travail. II y a une famille qui
tient et qui vient en appui de ce sujet. On ne peut pas dire qu’il y ait perte de l’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie.
On
peut admettre que ce sujet a résisté aux traitements effectués selon les règles de
l’art. Il y a pourtant des doutes sur l’observance thérapeutique, les taux plasmatiques
de Dafalgan (paracétamol) ne correspondant pas à ce qu’on doit attendre de la médication
que l’assuré dit avoir prise le jour de l’examen. La demi-vie de ce médicament
est de l’ordre de 4-5 heures. Avec une prise régulière et 1 gr à 6 heures, 8 heures
et 14 heures le jour du prélèvement effectué vers 16 heures 30, on devait s’attendre
à un taux plasmatique de l’ordre de 0.10 à 0.20 mmol/l.
La
situation paraît fixée, puisque les choses évoluent maintenant depuis de nombreuses années,
les céphalées remontant pour le sujet à 1980.
Dans
la mesure où on retient le syndrome douloureux somatoforme persistant, l’évaluation finale
est difficile. L’impression est celle d’un sujet qui s’est progressivement fragilisé,
devenant de moins en moins apte à répondre aux sollicitations du monde du travail. Il a réagi
par des symptômes fonctionnels et des plaintes douloureuses chroniques qui ont quelque part légitimé
l’adoption d’un statut d’invalide, sans qu’il y ait notion de simulation. Il
n’est pas exclu que le tout repose sur une problématique personnelle ou relationnelle qui
n’a pas été dite jusqu’ici.
Si
on applique les critères requis par la jurisprudence, on n’a pas la comorbidité sévère,
ni les quatre critères cumulés avec une intensité telle qu’ils justifient l’exception
donnant valeur incapacitante à un trouble somatoforme. Pour ce motif, le soussigné ne retient
pas d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas.
Dans
une optique d’évaluation globale, il subsiste tout de même un doute puisque les rapports
des neurologues n’ont jamais exclu formellement que les céphalées de l’assuré
n’aient pas de base organique probante. Le soin est laissé à votre Office d’éventuellement
compléter l’instruction du dossier par un avis neurologique se prononçant sur ce point
délicat.
Conclusions
En
conclusion, on est face à un assuré d’origine turque dont l’histoire est sans histoire
jusqu’au début des années 90, même si des céphalées sont déjà
retenues par lui au début des années 80.
Progressivement
se sont imposés des troubles fonctionnels et les céphalées parfois qualifiées de
mixtes (migraineuses et de tension). Si ces dernières n’ont pas de socle somatique probant,
on est alors dans le champ du syndrome douloureux somatoforme persistant.
Dans
l’optique d’une évaluation globale, il subsiste tout de même un doute puisque les
rapports des neurologues n’ont jamais exclu formellement que les céphalées de l’assuré
n’aient pas de base organique probante. Le soin est laissé à votre Office d’éventuellement
compléter l’instruction du dossier par un avis neurologique se prononçant sur ce point
délicat. Selon la CIM-10, les céphalées de tension sont un des motifs d’exclusion
du syndrome douloureux somatoforme persistant.
En
examinant les critères requis par la jurisprudence et en les appliquant strictement, il n’y
a pas aujourd’hui d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas. Le soussigné
peut être formel sur ce point. On devrait donc pouvoir exiger que l’assuré reprenne son
activité antérieure. Dans les faits, la chose apparaît comme peu vraisemblable, au vu
de l’adoption durable d’un comportement d’invalide.
D’un
point de vue psychiatrique, le soussigné n’a pas de proposition thérapeutique à
faire. Un suivi spécialisé n’a guère de sens. Il a été tenté par
des personnes compétentes et n’a pas donné de résultats probants. L’assuré
n’en voit d’ailleurs guère l’utilité.
Sur
le plan professionnel, la situation apparaît comme dépassée. Le soussigné n’a
pas non plus de propositions à faire.
En
l’absence d’affection organique curable, on doit par conséquent admettre que cette situation
ne va guère se modifier"
Dans un avis médical du 12 février 2008, le médecin du SMR a requis un complément
d'information au Dr F.________, afin de savoir si les céphalées dont se plaignait l'assuré
étaient l'expression d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou s'ils résultaient d'une
cause organique, et le cas échéant laquelle.
Le 5 avril 2008, le Dr F.________ a indiqué que l'assuré avait été examiné en
2005 et 2006, la dernière fois le 17 avril 2006, et que le diagnostic de céphalées chroniques
dans le cadre d'un état dépressif avait été retenu, précisant qu'une cause organique
avait été écartée. Il a ajouté qu'il ne lui était plus possible de procéder
à un complément d'expertise, proposant l'établissement d'une expertise par un tiers.
Dans un rapport médical du 5 mai 2008, le Dr V.________, du SMR, n'a pas posé de diagnostic
du ressort de l'AI et a retenu une capacité de travail exigible de 100% dans l'activité habituelle
comme dans une activité adaptée. Se référant à l'expertise du Dr L.________
et au complément apporté par le Dr F.________, il a indiqué en résumé que l'assuré
présentait les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant et de trouble dépressif
majeur, état actuel moyen. Il a précisé que les plaintes douloureuses n'avaient pas d'explication
biomédicale ni psychiatrique spécifique, que la comorbidité psychiatrique n'avait pas
en soi de valeur incapacitante et que les céphalées n'avaient pas de cause organique.
B.
Par projet de décision du 9 mai 2008, l'OAI a informé l'assuré de son intention de lui
refuser le droit à la rente, en raison d'absence d'une atteinte à la santé invalidante
au sens de l'AI. Le 27 mai 2008, l'assuré a contesté ce projet de décision, faisant part
de son intention de prendre contact avec son médecin traitant et demandant des explications complémentaires.
Dans un courrier du 20 juin 2008, l'OAI a exposé à l'assuré la teneur de la jurisprudence
au sujet des critères permettant de déterminer le caractère invalidant des troubles somatoformes
douloureux persistants (ATF 130 V 352). Il lui a également remis copie du rapport du 5 avril 2008
du Dr F.________.
Le 10 juillet 2008, l'assuré a transmis à l'OAI un rapport du 5 juillet 2008 du Dr P.________,
décrivant les différents examens médicaux subis par l'assuré ainsi que son traitement
médicamenteux, attestant que l'intéressé avait montré une assiduité à son
travail aussi longtemps que possible malgré les douleurs et malaises ressentis, puis constatant,
malgré les nombreuses consultations spécialisées et le suivi adéquat de diverses
thérapies, l'échec des mesures entreprises et l'absence de rémission durable. Sur cette
base, l'assuré a demandé à ce que son dossier soit réexaminé par l'OAI.
Dans un avis médical du 27 août 2008, le Dr V.________ a retenu que le rapport précité
du Dr P.________ ne contenait aucun élément médical nouveau de nature à modifier
la position du SMR.
Par décision du 5 septembre 2008, l'OAI a refusé le droit à la rente, motif pris de l'absence
d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI. Se référant à l'expertise
du Dr L.________ et à l'avis du SMR, il a retenu que la comorbidité psychiatrique, dans le
cadre du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et de trouble dépressif majeur,
n'avait pas de valeur incapacitante et que les facteurs de gravité n'étaient pas réunis.
Il a également retenu que, selon les indications du Dr F.________ ayant fait suite à l'expertise
du Dr L.________, les céphalées dont souffrait l'assuré n'avaient pas de cause organique.
C.
Par acte du 10 octobre 2008, l'assuré a recouru contre cette décision et conclu, avec suite
de dépens, à l'annulation de celle-ci, à l'octroi d'une rente entière et éventuellement
au renvoi du dossier à l'OAI pour complément d'instruction, en particulier afin d'ordonner
une expertise neurologique en vue d'établir si les céphalées avaient une base organique.
L'assuré allègue souffrir de céphalées intenses depuis plusieurs années, ayant
fait l'objet de plusieurs consultations médicales, de nombreux examens auprès de spécialistes
et d'un traitement médicamenteux soutenu. Invoquant une constatation incomplète des faits,
il soutient que le courrier du 5 avril 2008 du Dr F.________ ne permet pas de se prononcer sur le caractère
organique des céphalées, étant donné que ce médecin n'avait plus été
consulté par l'intéressé et qu'il se basait sur des documents datant de deux ans, de sorte
que la situation neurologique reste confuse. Se référant aux critères permettant de déterminer
le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux persistants (ATF 130 V 352), il se
prévaut d'un processus maladif depuis 1989 sans rémission des douleurs, d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et de l'échec des traitements ambulatoires ou stationnaires
malgré ses efforts pour surmonter ses douleurs. Il affirme ensuite que tous les rapports médicaux,
à l'exception du psychiatre, le Dr L.________, confirment la présence d'une invalidité.
Dans sa réponse du 18 décembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée. Il relève qu'une expertise neurologique n'est pas nécessaire dans
la mesure où différents examens neurologiques avaient été effectués et qu'aucune
cause organique n'avait pu être attribuée aux céphalées de l'assuré. Au sujet
du caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux, il soutient que l'expertise du Dr L.________
permet de conclure à l'absence d'une comorbidité psychiatrique et précise que les autres
critères ne sont pas remplis, en l'absence de perturbation de l'équilibre psycho-social dans
toutes les manifestations de la vie, ajoutant au sujet du traitement médicamenteux que l'intéressé
n'observe pas les doses thérapeutiques prescrites. Il en déduit que le trouble somatoforme
douloureux dont souffre l'assuré ne doit pas être considéré comme étant invalidant.
D.
En réplique du 19 février 2009, le recourant a conclu à la mise en œuvre d'une expertise
neurologique en vue d'établir si les céphalées ont une base organique. Il reprend ses
arguments au sujet du caractère organique des céphalées, ajoutant que le Dr L.________
s'était prononcé en faveur d'un complément d'investigation neurologique. Pour le trouble
somatoforme douloureux, il soutient que les autres critères (en dehors d'une comorbidité psychiatrique)
ne sont pas cumulatifs, un seul étant suffisant, puis réitère ses arguments
Dans sa duplique du 13 mars 2009, l'OAI conteste qu'un seul critère reconnu par la jurisprudence
permette de reconnaître qu'un trouble somatoforme douloureux soit reconnu comme invalidant, puis
doute qu'un assuré puisse présenter les quatre critères sans présenter en même
temps une comorbidité psychiatrique.
En date du 31 mars 2009, le recourant maintient ses conclusions et ses arguments, puis ajoute qu'il n'appartient
pas au Dr L.________, mais au juge, d'apprécier si les critères requis par la jurisprudence
sont remplis.
Le 3 juin 2009, le recourant dépose de nouvelles pièces médicales, notamment un rapport
d'examen sanguin du 12 avril 2009, plaidant selon lui en faveur d'une expertise neurologique. Le 29 juin
2009, l'OAI fait valoir que ces pièces ne justifient pas de nouveaux examens neurologiques et confirme
ses conclusions.
Le 23 juillet 2009, le recourant dépose un certificat médical du 11 juillet 2009 du Dr P.________,
attestant qu'il souffre toujours de graves troubles physiques et psychiques, sans amélioration malgré
de nombreuses tentatives de traitement, l'assuré restant en incapacité de travail totale. Par
courrier du 6 août 2009, l'OAI relève que ce certificat n'apporte aucun élément nouveau
et renvoie à ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile et répond
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il
est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal cantonal des assurances,
est donc compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% donne droit à
un quart de rente et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art. 28 LAI).
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 c. 4c; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 c. 3.1). La reconnaissance de
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 c. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 c. 3.2).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 c. 4; 115 V 133
c. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 c. 2.3 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 c.
11.1.3; 125 V 351 c. 3a; 122 V 157 c. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 c. 4.2). En ce qui concerne
les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 c. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 c. 4.2).
c)
Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle générale,
une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité
ATF 130 V 252 c. 2.2.3). Il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs
effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131
V 49 c. 1.2; TF 9C_387/2009 du 5 octobre 2009 c. 3.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 c. 2.2).
Le Tribunal fédéral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant
de troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 c. 2.2.3; 131 V 49 c. 1.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. A
cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité
un état dépressif majeur (ATF 132 V 65 c. 4.2.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 c. 2.2).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65 c. 4.2.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 c. 2.2; TF 9C_387/2009 du
5 octobre 2009 c. 3.2).
3.
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité, prestation
que lui refuse l'OAI. Invoquant une constatation incomplète des faits pertinents, le recourant soutient
que le courrier du 5 avril 2008 du Dr F.________ ne permet pas de se prononcer sur le caractère
organique des céphalées, réclamant sur ce point la mise en œuvre d'une expertise
neurologique.
a)
Selon le principe de l'appréciation anticipée des preuves, le juge peut renoncer à accomplir
certains actes d'instruction sans que cela n'entraîne une violation du droit d'être entendu
s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves (ATF 125 V 351
c. 3a), que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et
que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (ATF 122 II 464
c. 4a; 122 III 219 c. 3c; 120 Ib 224 c. 2b; TF 9C_699/2009 du 24 février 2010 c.4.2).
b)
Dans son expertise du 17 janvier 2008, le Dr L.________ a relevé que certains rapports neurologiques
n'excluaient pas formellement les bases organiques, puisqu'il était question de
céphalées
mixtes d'origine migraineuse et tensionnelle
,
ajoutant que les céphalées de tension sont un motif d'exclusion du syndrome douloureux somatoforme
persistant. Sur ce point, il a laissé le soin à l'OAI d’éventuellement compléter
l’instruction du dossier par un avis neurologique. Le médecin du SMR a alors requis un complément
d'information afin de savoir si les céphalées dont se plaignait l'assuré étaient
l'expression d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou s'ils résultaient d'une cause organique,
et le cas échéant laquelle. Le 5 avril 2008, le Dr F.________ a indiqué que l'assuré
avait été examiné en 2005 et 2006, la dernière fois le 17 avril 2006, et que le diagnostic
de céphalées chroniques dans le cadre d'un état dépressif avait été retenu,
précisant qu'une cause organique avait été écartée; il a ajouté qu'il ne
lui était plus possible de procéder à un complément d'expertise, proposant l'établissement
d'une expertise par un tiers.
Si les explications du Dr F.________ peuvent sembler limitées, on relèvera que ce médecin,
spécialiste en neurologie au CHUV, avait examiné à plusieurs reprises l'assuré, soit
les 12 décembre 2005, 13 février 2006 et 24 avril 2006, à chaque fois pour des consultations
spécialisées des céphalées. Dans son dernier rapport, le 24 avril 2006, il avait
alors posé le diagnostic de céphalée chronique d'origine indéterminée dans un
contexte d'état dépressif, et relevé qu'on se trouvait dans une impasse thérapeutique
avec une absence de réponse à tous les médicaments proposés. On se rappellera du
reste que les Drs W.________ (courrier du 17 décembre 1997) et M.________ (rapport du 18 novembre
2004), tous deux spécialistes en neurologie, ont retenu un examen neurologique normal.
Dès lors, l'avis du Dr F.________, compte tenu également des indications médicales décrites
ci-dessus, permet de retenir que les céphalées ne résultent pas d'une cause organique.
Il n'est pas déterminant, contrairement à ce que soutient le recourant, que ce médecin
n'avait plus été consulté par l'intéressé et qu'il se basait sur des documents
datant de deux ans. Si le Dr F.________ avait dans un premier temps retenu le diagnostic de céphalée
chronique d'origine indéterminée ou probable céphalée de tension chronique (rapport
du 13 février 2006), seul celui de céphalée chronique d'origine indéterminée
dans un contexte d'état dépressif a ensuite été retenu (rapport du 24 avril 2006).
Du reste, le recourant ne se réfère pas à d'autres documents médicaux convaincants
permettant de déduire que les céphalées ont une cause organique et partant de remettre
en cause l'avis du Dr F.________. On ajoutera que le rapport du 24 avril 2006 de ce spécialiste
résulte d'examens approfondis sur le plan neurologique, se fonde sur l'anamnèse de l'assuré,
mentionnant en particulier l'IRM effectuée le 20 mars 2006, mentionne la description de plaintes
subjectives puis comporte une appréciation médicale claire et des conclusions dûment circonstanciées
et étayées, de sorte qu'il emporte valeur probante. Dans ces conditions, il n'est pas nécessaire
de mettre en œuvre une expertise neurologique.
4.
Le recourant se prévaut de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux, qui remplit selon lui
les différents critères posés par la jurisprudence pour le reconnaître comme étant
invalidant selon l'AI.
a)
Dans son rapport du 11 septembre 2006, le Dr C.________ a posé le diagnostic vraisemblable d'un
trouble somatoforme douloureux chronique, avec une comorbidité psychiatrique, sous forme d'état
dépressif, relevant l'utilité d'un avis psychiatrique. Le 19 janvier 2007, le Dr P.________
a ensuite retenu la présence de céphalées tensionnelles chroniques, d'un syndrome vertébral
lombaire récidivant sur troubles statiques du rachis et d'un état dépressif. La Dresse
Z.________ a pour sa part attesté d'un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique
(rapport du 5 septembre 2006). Ces différents rapports, de même que ceux produits jusqu'à
fin 2007, ne permettent cependant pas de se prononcer à satisfaction de droit sur le caractère
invalidant du trouble somatoforme douloureux que semblait présenter le recourant. C'est pourquoi
le SMR, à juste titre, a requis une expertise.
Dans son expertise du 17 janvier 2008, le Dr L.________ a posé les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant possible et de trouble dépressif majeur (état actuel moyen) chronique,
avant de nier la présence d'une incapacité de travail psychiatrique. En résumé, l'expert
a retenu que le recourant ne présentait pas une comorbidité psychiatrique invalidante et que
les autres critères permettant de reconnaître un caractère invalidant au trouble somatoforme
douloureux n'étaient pas remplis. Le 5 avril 2008, le Dr F.________ a indiqué qu'une cause
organique au diagnostic de céphalées chroniques dans le cadre d'un état dépressif
avait été écartée. Sur cette base, dans un rapport du 5 mai 2008, le Dr V.________
a relevé que l'assuré présentait les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant
et de troubles dépressif majeur, état actuel moyen, précisant que les plaintes douloureuses
n'avaient pas d'explication biomédicale ni psychiatrique spécifique, que la comorbidité
psychiatrique n'avait pas en soi de valeur incapacitante et que les céphalées n'avaient pas
de cause organique.
b)
En premier lieu, le Dr L.________ a posé le qualificatif de possible au diagnostic de trouble somatoforme
douloureux, relevant que les céphalées de tension sont un motif d'exclusion d'un tel trouble
et que, dans le cas présent, certains rapports neurologiques n'excluaient pas formellement les bases
organiques des céphalées. Cela étant, compte tenu de l'affirmation du 5 avril 2008 du
Dr F.________ selon laquelle une cause organique avait été écartée et notamment des
avis neurologiques figurant au dossier, on retiendra que les céphalées ne résultent pas
d'une cause organique (consid. 3b ci-dessus), de sorte que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
peut être retenu au degré de la vraisemblance prépondérante.
Compte tenu de l'état psychique de l'assuré, l'expert a retenu que la comorbidité psychiatrique
du trouble somatoforme était un seul trouble dépressif majeur (état actuel moyen) qu’on
pouvait qualifier de chronique, selon DSM-IV-TR, puisqu’il durait vraisemblablement depuis plus
de deux ans, sans rémission. Il a ensuite exposé que la comorbidité psychiatrique n’était
pas grave, relevant qu'il s'agissait d’un trouble dépressif majeur (état actuel moyen)
dont la sévérité n’avait pas en soi valeur incapacitante. Au vu des autres rapports
médicaux figurant au dossier, qui ne se prononcent pas réellement sur cette question, on retiendra
donc que le recourant ne présente pas de comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée, et entraînant une invalidité au sens de la jurisprudence
en la matière (consid. 2c ci-dessus). On ne voit donc pas de raisons de s'écarter de l'avis
circonstancié du Dr L.________.
S'agissant des autres critères permettant de reconnaître un caractère invalidant au trouble
somatoforme douloureux, l'expert a relevé que le réseau social de l'assuré restait consistant,
avec les amis de travail et une famille en appui. Dans ces conditions, on ne saurait dire qu'il y ait
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et il semble même
que l'assuré dispose d'un environnement psychosocial intact. Si le Dr L.________ a ensuite relevé
que l'expertisé avait résisté aux traitements effectués selon les règles de
l’art, il a signalé des doutes sur l’observance thérapeutique, compte tenu des
taux plasmatiques de Dafalgan, de sorte qu'on peut se demander si l'assuré a réellement témoigné
d'une attitude coopérative, malgré le fait qu'il ait subi plusieurs traitements et examens
depuis plusieurs années. Enfin, quand bien même le Dr L.________ ne se prononce pas textuellement
sur la présence ou non d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive) et d'affections corporelles chroniques, on peut
tout de même lui faire confiance lorsqu'il affirme clairement que font défaut les quatre critères
cumulés avec une intensité telle qu’ils justifient l’exception donnant valeur incapacitante
à un trouble somatoforme. L'expert a du reste formellement relevé qu'il n'y avait pas d’incapacité
de travail psychiatrique et qu'on pouvait exiger de l’assuré la reprise de son activité
antérieure.
c)
On peut se demander si, comme l'affirme le recourant, un seul des critères reconnu par la jurisprudence
(consid. 2c ci-dessus) peut le cas échéant permettre de reconnaître un caractère
invalidant au trouble somatoforme douloureux. Quoi qu'il en soit, au vu de la position affirmée
du Dr L.________, que rien au dossier ne permet de contredire valablement, on retiendra que le recourant
n'est pas atteint dans sa capacité de travail. Il n'est en effet nullement démontré, au
degré de la vraisemblance prépondérante, qu'il présente un ou des critères avec
une telle acuité que l'exercice d'une activité ne serait pas exigible de sa part, cela contrairement
aux indications de l'expert. Du reste, il ne faut pas perdre de vue le principe posé par la jurisprudence
selon lequel il existe une présomption (en l'occurrence réfragable, mais qui doit être
démontrée) que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 c. 1.2; TF 9C_387/2009 du 5 octobre
2009 c. 3.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 c. 2.2).
d)
Dès lors, conformément à l'expertise ci-dessus, on retiendra que le trouble somatoforme
douloureux affectant le recourant n'a pas d'incidence sur sa capacité de travail, qui reste donc
entière. Au demeurant, l'expert s'est fondé sur une anamnèse détaillée (notamment
familiale, personnelle et actuelle), la prise en compte des plaintes subjectives, des examens sous forme
de tests psychologiques, une appréciation du cas claire et dûment étayée ainsi que
des conclusions motivées et convaincantes, de sorte qu'une pleine valeur probante doit être
reconnue à ses conclusions.
Pour le surplus, on relèvera que les éléments médicaux produits par le recourant
après le dépôt de son recours, dans la mesure où il peut en être tenu compte
dans la présente procédure, ne sont pas de nature à modifier ce qui précède.
En effet, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été
rendue; les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent en principe
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 c. 2.1; 129 V 4 c. 1.2; 121
V 362 c. 1b; TF 9C_216/2010 du 31 mars 2010 c. 1; TF 9C_537/2009 du 1
er
mars 2010 c. 3.2).
5.
En conséquence, on retiendra que le recourant ne présente pas d'incapacité de travail
ni d'invalidité, en dépit du trouble somatoforme douloureux dont il est atteint. La cause étant
suffisamment instruite pour être jugée, il n'y a pas lieu d'ordonner de nouvelle mesure d'instruction.
Partant, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
6.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr (art. 69 al. 1 bis
LAI). En l'espèce, les frais de procédure doivent être mis à la charge du recourant,
qui succombe. Ceux-ci doivent être fixés à 250 fr., vu l'ampleur de la procédure,
montant qui correspond à l'avance de frais effectuée par le recourant.
b)
Vu l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de
cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge du recourant
B.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Tarkan Göksu, avocat à Fribourg (pour B.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :