vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 478 · 2011-04-13 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 17 LAI, 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.04.2011 Arrêt / 2011 / 478

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
470/09 – 179/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 avril 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Monod
Greffier
:
M.              Rebetez
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Subilia, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 al. 1, 16
LPGA; 4 al. 1, 17, 28 al. 1 et 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né le [...], titulaire d’un
CFC d’agriculteur, a déposé le 26 mai 2006 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l’octroi d’une rente. II a précisé dans sa demande
qu’il travaillait en qualité d’agriculteur indépendant depuis 1969 et réalisait
à ce titre un revenu mensuel brut de 3'600 francs.
Dans le cadre de l’instruction du cas, l'Office Al pour le canton de Vaud (ci-après: OAl)
a demandé au Dr [...] G.________, médecin généraliste traitant, de lui adresser un
rapport médical. Dans son rapport du 14 juin 2006, ce dernier a posé les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail suivants: coxalgies gauches invalidantes, status post-arthroplastie totale
de la hanche gauche le 28 octobre 2004, puis AMO le 23 janvier 2006. Le praticien a en outre posé
les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d’état anxio-dépressif
chronique et de diabète de type 2. Il a relevé que son patient présentait une incapacité
de travail totale depuis le 28 octobre 2004, que le traitement avait débuté en janvier 2004
et se poursuivait. Dans l’annexe au rapport médical du même jour, le Dr G.________ a
retenu que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus exigible,
mais qu’une autre activité pourrait être exercée, pour autant qu’il s’agisse
d’un travail en position assise ne demandant pas trop de déplacements, qui pourrait être
exercé à raison de 6 heures par jour sans diminution de rendement. Quant aux limitations fonctionnelles,
le Dr G.________ a mis en évidence que l’assuré pouvait travailler en position assise
6 heures par jour, en position debout 2 à 4 heures par jour, dans la même position du corps
durant 2 heures, mais ne pouvait travailler en alternant les positions assis/debout, ni assis/debout/marche,
qu’il ne pouvait travailler à genoux, ni en inclinaison du buste ou en position accroupie.
L'assuré pouvait parcourir un périmètre de marche de 200 mètres au maximum, devait
éviter les mouvements des membres ou du dos occasionnels/répétitifs, de même que
le travail en hauteur/sur une échelle et les déplacements sur sol irrégulier ou en pente.
Dans une autre profession que la profession exercée, il pourrait travailler au plus tôt dès
le 1
er
juillet
2006, en position assise. Le Dr G.________ a joint à son envoi un courrier du 13 février 2006
à son attention des Drs S.________, spécialiste FMH chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, médecin-chef, et M. [...], médecin-assistant auprès du
service d’orthopédie du Groupement hospitalier de l’Ouest lémanique SA, selon lequel
l’assuré a été hospitalisé du 23 au 28 janvier 2006 auprès de ce service
en raison de l’ablation, en date du 23 janvier 2006, de matériel d’ostéosynthèse
du grand trochanter gauche. Les diagnostics posés étaient ceux de souffrance de la région
trochantérienne du fémur gauche (M25.5) et de status post arthroplastie totale de la hanche
gauche avec fracture du grand trochanter cerclé et haubané le 28 octobre 2004 (Z47).
Selon l’extrait du compte individuel au dossier, le revenu de l’assuré s’est élevé
à 33’100 fr. durant les années 2001 à 2004. Il était de 34’800 fr. en
2005. Selon la décision de taxation et calcul de l’impôt du 24 janvier 2005, l’assuré
a réalisé un revenu net de 31’236 fr. en 2003 et de 53’946 fr. en 2004 (décision
de taxation et calcul de l’impôt du 23 janvier 2006).
Dans un rapport médical du 23 juin 2006 adressé à l’OAI, le Dr S.________ a indiqué
qu’il avait débuté le traitement de l’assuré, qui se poursuivait, le 25 janvier
2005. Il a relevé que l’état de santé de son patient était stationnaire mais
que la capacité de travail pouvait être améliorée par des mesures médicales,
des mesures professionnelles étant indiquées. Le praticien susmentionné a noté qu’une
arthroplastie totale de la hanche avait été réalisée le 28 octobre 2004 par le Dr
[...] R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
que des complications per opératoires d’une fracture trochantérienne avaient motivé
un cerclage-haubanage, et qu’il persistait cliniquement des douleurs rétro-trochantériennes
gauches associées à une boiterie, ainsi que des douleurs de la région lutéale gauche.
Le matériel d’ostéosynthèse du grand trochanter avait été retiré
le 23 janvier 2006, avec un amendement discret des douleurs mais la persistance d’une gêne
en position assise sur plan dur dans la région rétro‑trochantérienne gauche irradiant
dans la fesse. Le Dr S.________ a jugé l’évolution peu favorable, des douleurs rétro-trochantériennes
de la région du pyramidal à gauche entraînant boiterie et faiblesse des abducteurs de
la hanche gauche n’ayant que peu évolué à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse.
Une infiltration locale pouvait être envisagée et de la physiothérapie était proposée,
avec un traitement anti-inflammatoire. A long terme, le Dr S.________ a indiqué ne pas avoir de
solution chirurgicale efficace à proposer. Le patient présentait en outre une coxarthrose droite
qui devenait lentement symptomatique et motiverait également la prise en charge chirurgicale par
arthroplastie. Dans l’annexe au rapport médical du 23 juin 2006, le Dr S.________ a retenu
que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus exigible,
l’assuré étant en arrêt de travail à 100% depuis le 28 octobre 2004, qu’il
y avait actuellement une incapacité de travailler de 100%, que la capacité de travail au poste
occupé jusqu’à maintenant ne pouvait pas être améliorée, mais que l’on
pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité, soit une activité
sédentaire, sans port de charge, sans escalier, sans échelle, de type travail de bureau, classement
ou surveillance, sans marche prolongée ni terrain accidenté, ni gravissement d’échelle
ou d’escaliers. Une telle activité pourrait être exercée 8 heures par jour sans
diminution de rendement dès le 21 juin 2006. S’agissant des limitations fonctionnelles, le
Dr S.________ a souligné que l’assuré pouvait travailler en position assise 2 heures
par jour, en position debout 1 heure par jour et avoir la même position du corps pendant 1
heure par jour. Il ne pouvait pas exercer une activité nécessitant d’alterner les positions
assis/debout, et assis/debout/marche, ni travailler à genoux, en position accroupie, en hauteur/sur
une échelle, ou une activité demandant des déplacements sur sol irrégulier ou en
pente. Son périmètre de marche maximum était de 500 mètres et il ne pouvait lever,
porter ou déplacer des charges de plus de 10 kg.
La Dresse Z.________, médecin généraliste FMH au Centre de psychologie Clinique à
Genève, a adressé le 4 juillet 2006 un rapport médical à l’OAI dans lequel
elle a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de trouble de
la personnalité (F60.80), type passive-agressive, existant depuis environ cinq ans. Elle y a relevé
que l’incapacité de travail était de 100%, que l’état de santé de son
patient, en traitement depuis le 8 juillet 1993, était stationnaire et que la capacité de travail
psychique ne pouvait être améliorée par des mesures médicales. Dans l’annexe
au rapport médical datée du 4 juillet 2006, le psychologue et psychothérapeute H.________
a indiqué que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était
plus exigible, qu’une réinsertion professionnelle n’était pas envisageable et que
l’on ne pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité en raison
de ses souffrances physique et psychologique. Le psychologue précité a rédigé le
3 juillet 2006 un rapport à l’attention de l’OAI dans lequel il a listé les constatations
objectives suivantes: passivité suivie de phases pulsionnelles d’agressivité, anxieux
et très émotif, dépressif chronique, sentiment d’abandon et de déracinement,
idées noires, triste, somatisation généralisée, souffrance physique (hanches et genoux,
cf. son médecin traitant). Le psychologue a relevé que l’assuré était suivi
auprès du centre depuis des années à raison d’une voire de deux séances hebdomadaires
et que le pronostic était réservé.
Dans un rapport d'enquête économique/agricole du 19 octobre 2006 rédigé sur mandat
de l'OAI, l'experte [...] a relevé que l’assuré avait cessé son activité agricole
depuis son opération en octobre 2004, les raisons de cet arrêt n’étant pas exclusivement
liées à son handicap physique, mais provenant également de graves dissensions avec son
frère, avec qui il était co-exploitant du domaine, ainsi qu’avec l’épouse
et le fils de celui-ci. Il ressortait en outre ce qui suit du rapport d’enquête :
"
Capacité
de travail et diminution de la capacité de gain liées au handicap physique
Selon
le budget de travail, la capacité de l’assuré est de 77%. La diminution de sa capacité
de gain est difficile à déterminer pour l’instant en raison de l’intervention chirurgicale
sur la hanche droite prévue pour l’automne 2006. Si cette opération et la réadaptation
qui suivra se déroulent bien, la diminution de la capacité de gain sera modérée.
Réadaptation
L’assuré
possède un CFC d’agriculteur. Il a toujours travaillé sur la ferme qu’il possède
en copropriété avec son frère. Il ne retravaillera néanmoins plus sur cette ferme,
en raison des difficultés familiales indépendantes du handicap physique. En effet, une procédure
est en cours pour lui permettre de vendre sa part à son frère.
Les
possibilités de réadaptation dépendent en grande partie de l’issue de la prochaine
opération de la hanche droite et de son effet sur les douleurs dorsales.
Proposition
En
ne considérant que l’incapacité liée au handicap physique, selon l’art. 28,
al. 1 de la loi sur l’assurance invalidité, l’assuré a une capacité de travail
suffisante actuellement pour exercer une activité agricole et n’aurait donc pas droit à
une rente.
Il
y aurait néanmoins lieu de tenir compte de son état psychique et du fait qu’il serait
certainement impossible pour lui de trouver un emploi à temps complet dans l’agriculture hors
de sa propre exploitation, dans laquelle il ne peut malheureusement plus exercer son métier en raison
des difficultés relationnelles précédemment évoquées.
"
Selon le certificat médical du 21 novembre 2006 du Dr S.________, l’assuré présentait
une incapacité de travail de 100% dès le 21 octobre 2004 pour une période indéterminée.
Dans son rapport médical intermédiaire du 5 décembre 2006 à l’OAI, le Dr S.________
a indiqué que l’état de santé de l’assuré était resté stationnaire,
qu’une infiltration de la région du pyramidal avait été réalisée le 23
octobre 2006 avec une évolution favorable les quatre premières semaines puis une récidive
de la douleur. S’agissant du pronostic, ce praticien a estimé que les douleurs persisteraient
à long terme, si bien qu’une reprise du travail était pour lui impossible actuellement;
le patient présentait en outre une coxarthrose droite évolutive devenant lentement symptomatique.
Dans un avis médical du 4 janvier 2007, le Service médical régional AI (ci-après:
SMR) a noté que le patient présentait un problème orthopédique et un problème
psychologique. Le médecin du SMR a relevé que la pathologique orthopédique de l’assuré
rendait nulle sa capacité de travail dans une activité lourde, telle que celle d’agriculteur,
observant qu’il n’était pas en accord avec les conclusions du rapport d'enquête
économique/agricole, qui considérait que l’incapacité liée au handicap physique
de l’assuré lui permettait encore d’avoir une capacité de travail compatible avec
l’exercice d’une activité agricole. Le praticien a suggéré que le Dr S.________
indique quelle était la capacité de travail résiduelle du patient dans une activité
sédentaire et que le centre de psychologie clinique estime le degré de l’éventuelle
incapacité de travail de l’assuré pour raison psychiatrique.
Interpellé par l’OAI, le psychologue H.________ a indiqué, par courrier du 19 janvier
2007, que l’incapacité de travail de son patient pour raison psychiatrique était de 100%
aussi bien dans son activité d’agriculteur que dans une activité sédentaire. Quant
au Dr S.________, il a indiqué que dans une activité sédentaire, la capacité de travail
résiduelle de l’assuré devrait pouvoir être de 100%.
Par certificat médical du 30 janvier 2007, le Dr S.________ a noté que l’incapacité
de travail de l’assuré était de 100% depuis le 21 octobre 2004 pour une période
indéterminée.
Dans son avis médical du 8 mars 2007, le Dr [...] B.________,chirurgien FMH, du SMR, a relevé
ne pas comprendre pour quelles raisons l’assuré n’avait aucune capacité de travail
résiduelle au plan psychiatrique. Il a dès lors proposé qu’une expertise psychiatrique
soit demandée afin de déterminer la capacité de travail résiduelle de l’assuré,
pour raison psychiatrique, dans une activité sédentaire.
Par communication du 25 juin 2007, l’OAI a informé l’assuré qu'afin d'évaluer
le droit à des prestations de l’AI, il était nécessaire de procéder à
une expertise médicale, précisant qu’il prenait en charge les frais d’une expertise
médicale ambulatoire, laquelle serait confiée au Dr Q.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH.
Le Dr Q.________ a rendu son rapport d’expertise, basé sur un entretien avec l’assuré
le 18 septembre 2007 ainsi que sur l’étude du dossier médico-assécurologique, en
date du 19 septembre 2007. L’expert psychiatre n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail. Il a par contre retenu comme diagnostic sans répercussion sur la
capacité de travail celui de dysthymie (F34.1), existant depuis 1994. Sous la rubrique "
appréciation
du cas et pronostic
", l’expert psychiatre
a relevé ce qui suit :
"
En
résumé, il s’agit d’un assuré qui a présenté en 1993 un probable
épisode dépressif qui a évolué par la suite en une dysthymie avec des moments d’exacerbation
des préoccupations anxieuses pendant 3 à 4 jours et à une dizaine de reprises au maximum,
depuis 2003. La dysthymie et les périodes d’exacerbation de l’anxiété sont
entretenues par un conflit familial non résolu. Aucune de ces affections (épisode dépressif
probable en 1993, dysthymie, périodes d’exacerbation de l’anxiété) n’a
été suffisamment prononcée jusqu’à ce jour pour être limitative sur le
plan psychique pour l’exercice de l’activité professionnelle
.".
L’expert psychiatre a ainsi estimé qu’il n’y avait aucune limitation en relation
avec les troubles constatés sur les plans psychique, mental et social. Il a en outre souligné
que la capacité de travail résiduelle était totale et que l’activité exercée
jusqu’ici était encore exigible à raison de 8 heures par jour, sans diminution de rendement
(en l’absence de ralentissement psychomoteur, de troubles de l’attention, de la concentration
et de la mémoire). L’examen du 18 septembre 2007 n’avait pas montré un état
induisant des limitations fonctionnelles sur le plan psychique entraînant une incapacité de
travail durable. L’expert psychiatre a encore observé que malgré ses troubles psychiques,
l’assuré était capable de s’adapter à son environnement professionnel. A la
question "
Des mesures
de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
",
l’expert a répondu par l’affirmative sur le plan strict des facultés psychiques.
Il a par contre noté que la motivation faisait défaut car l’assuré ne voyait pas
le sens de changer de type d’activité car il disait avoir "
la
pratique agricole dans les mains
" et avoir
des problèmes de concentration. Il a enfin observé que la capacité de travail ne pouvait
pas être améliorée au poste occupé jusqu’à présent, mais qu’un
suivi par un psychiatre était indiqué. Il a expliqué qu’un tel suivi serait susceptible
de pallier à une possible accentuation future de la symptomatologie dépressive et anxieuse,
cela dans le contexte de la vente imminente de sa part du domaine agricole, précisant que la Dresse
Z.________ était médecin généraliste et que Monsieur H.________ était psychologue
de telle sorte qu'il n'était pas habilité à prescrire ni surveiller un traitement biologique
psychotrope. S’agissant enfin des "
autres
activités exigibles de la part de l’assuré
",
l’expert a estimé que toutes les activités correspondant à ses capacités et
à son niveau d’instruction étaient exigibles.
Selon le rapport d’examen du 19 octobre 2007 du Dr B.________ du SMR, co-signé par le Dr [...]
X.________, l’assuré présentait une incapacité de travail totale dans son activité
habituelle (agriculteur) depuis le 23 octobre 2004, et une capacité de travail entière dans
une activité adaptée dès février 2005.
Par communication du 3 décembre 2007, l’OAI a informé l’assuré qu’après
avoir examiné le droit à l’orientation professionnelle, les conditions en étaient
remplies, si bien qu’une orientation professionnelle pour déterminer les possibilités
de réinsertion professionnelle aurait lieu à l’office. Par courrier du 30 janvier
2008, l’OAl a prié l’assuré de prendre contact avec le centre Oriph à Morges
pour une visite préalable au stage d’observation professionnelle.
La rubrique "
motivation
et argumentation
" du rapport initial de l’OAI
du 4 février 2008 a la teneur suivante :
"
Notre
assuré, aujourd’hui âgé de 60 ans, possède un CFC d’agriculteur et a
toujours travaillé dans ce domaine. Suite à l’atteinte à la santé, cette activité
n’est plus exigible. Dans une activité adaptée, il dispose d’une pleine capacité
de travail.
Il
y a lieu d’organiser un stage d’évaluation afin de vérifier le rendement et de
définir une activité adaptée. Une période de réentraînement au travail
ou mise au courant sera nécessaire. Des mesures professionnelles ne seront pas mises en place étant
donné l’âge de l’assuré.
De
son côté, notre assuré présente beaucoup d’hésitations à entrer dans
une telle démarche. Après quelques jours de réflexion, il a accepté de visiter le
Centre Oriph de Morges. Notre prochain rapport vous parviendra dès que possible.
".
Selon le rapport intermédiaire de l’OAl du 21 février 2008, l’assuré a visité
le centre Oriph et s’est déclaré intéressé à y suivre un stage, avec pour
objectif de définir une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et à
ses compétences en vue d’un réentraînement au travail.
Par communication du 28 février 2008, l’OAI a informé l’assuré qu’il
prenait en charge les frais d’orientation professionnelle au centre Oriph de Morges pour une durée
de trois mois dès que possible. Selon décision d’indemnité journalière du 14
octobre 2008, l’assuré avait droit à une telle indemnité pour la période du
8 septembre au 7 décembre 2008.
La note d’entretien verbal du 5 décembre 2008 entre l’OAI et le directeur de l’Oriph,
ainsi que son équipe socio-éducative, a la teneur suivante :
"
Faisons
le bilan de fin de mesure. Il est indiqué que notre assuré est quelqu’un d’extrêmement
angoissé, qu’il rencontre beaucoup de difficultés d’adaptation. Il est très
lent dans son travail, notamment par le fait qu’il se disperse (discute avec les autres stagiaires,
etc.).
Il
a effectué un stage auprès d’une déchetterie pendant 2 semaines à 100%, puis
1 semaine à 50% à cause d’une importante fatigue. Une activité de ce type serait
adaptée mais le Centre est d’avis que notre assuré ne pourra pas effectuer plus de 50%
et ce pour des raisons psychiatriques. L’assuré prend des calmants prescrits par son généraliste
et est suivi à raison d’une séance par semaine auprès du Centre de Psychologie Clinique.
Nous
indiquons que l’expertise psychiatrique effectuée en septembre 2007 ne retient aucun diagnostic
psychiatrique. Nous allons discuter du cas avec le Medteam (nouveau rapport médical?)
Il
est décidé de prolonger la mesure en cours de 3 mois afin de finaliser le projet et de trouver
un employeur.
".
Selon le rapport intermédiaire de l’OAI du 5 décembre 2008, il a été proposé
que l’assuré prolonge la mesure en cours jusqu'au 22 mars 2009 afin d’affiner l’orientation
professionnelle en vue d’un placement.
L’avis médical du 9 décembre 2008 du Dr [...] F.________, médecine interne FMH,
du SMR, a la teneur suivante :
"
Cet
assuré de 61 ans, ancien agriculteur, souffre de coxarthrose bilatérale (avec PTH à gauche)
qui rend son activité habituelle inadaptée. Il est par ailleurs suivi par le Centre de Psychologie
Clinique à Genève depuis 1994, dans le cadre d’un conflit familial entraînant un
état dépressif sur la base d’un trouble de la personnalité, que ce Centre qualifie
d’invalidant dans un rapport du 04.07.2006, mais que l’expertise psychiatrique de septembre
2007 qualifie uniquement de dysthymie sans répercussion sur la CT, les critères CIM 10 pour
un trouble dépressif récurrent même léger n’étant pas remplis. L’assuré
ayant une CT de 100% dans une activité adaptée sédentaire, un stage d’orientation
a eu lieu à l’Oriph de Morges entre septembre et décembre 2008; l’équipe du
centre estime, au terme de la mesure, que l’assuré ne serait pas capable, pour des raisons
psychiatriques, de travailler à plus de 50%. Nous ne pouvons pas cautionner cette observation du
centre, dans la mesure où aucun élément médical nouveau n’est intervenu depuis
l’expertise psychiatrique de septembre 2007. L’exigibilité reste de 100% dans une activité
sédentaire adaptée.
".
Par communication du 10 décembre 2008, l’OAI a informé l’assuré qu’il
prendrait en charge les frais d’orientation professionnelle auprès du centre Oriph pour la
période du 8 décembre 2008 au 22 mars 2009.
En date du 12 décembre 2008, le directeur du centre Oriph a rendu son rapport relatif à la
période du 8 septembre au 7 décembre 2008. Il en ressort ce qui suit :
"
Lors
de son passage dans notre atelier, M. E. _________ a évolué dans les modules menuiserie, peinture
et ébénisterie. Il a également effectué un stage en entreprise comme surveillant
de déchetterie au service de la voirie de la commune de Nyon.
L’élément
principal mis en évidence au cours de ces trois mois réside dans une grande fragilité
psychologique s’exprimant par un état anxieux à l’abord de chaque nouvelle activité
aussi bien que lors de simples discussions où l’assuré se sent persécuté. Afin
de respecter son économie psychique et pour accéder à sa demande, nous avons renoncé
à le confronter à des activités de type industriel comme la mécanique, l’électricité
ou autres travaux de montages. Il a par conséquent effectué l’ensemble de son stage en
atelier dans le secteur de la menuiserie.
En
atelier votre assuré a montré des capacités d’adaptation et d’apprentissages
limitées; il comprend les consignes et les applique au mieux. Sa progression est lente et peu sûre.
Après plusieurs répétitions et démonstrations des gestes à effectuer, M. E.
_________ s'adapte progressivement à sa nouvelle activité mais il est loin d’une prise
d’autonomie. Il manque d’estime de soi et il a besoin d’un contrôle régulier
pour se rassurer et progresser dans sa tâche.
La
qualité de ses travaux progresse peu et lentement mais finit par devenir satisfaisante si les exigences
ne sont pas trop élevées. Son rendement est constant mais reste faible même après
plusieurs semaines de pratique; une évolution positive semble, dans les circonstances actuelles,
peu probable. Pour des travaux fins il peine fortement à utiliser les machines adaptées et
par conséquent, il ne parvient pas à fournir des prestations rentables. Il se montre nettement
plus à l’aise dans la réalisation de travaux répétitifs simples que face à
la confrontation de nouveaux éléments.
Votre
assuré peut être curieux et demande des explications mais il se conduit toujours en exécutant.
Il se montre extrêmement respectueux tant au niveau des relations interpersonnelles que des horaires
ou du matériel. Il exécute sans plainte et sans hésiter les travaux qui lui sont confiés.
Cependant, bien que toujours présent à son poste, il est peu assidu au travail car il prend
beaucoup de temps pour échanger avec ses collègues. Il conserve en permanence un rythme lent
et peu productif.
M.
E. _________ est limité de manière importante dans la tenue de la position haute et à
la marche. Les positions statiques sont mal tolérées au-delà de 20 à 30 minutes.
Le port de charge est limité à une dizaine de kilos, de manière occasionnelle. Très
peu à l’aise lors d’activités fines, il met en évidence une dextérité
manuelle grossière, manquant d’habileté et de minutie.
M.
E. _________ présente des comportements de type paranoïde, comme quand il déclare son
aversion à être observé. La moindre remarque un peu directe le met dans un état d’anxiété
avancée. Il a une estime de soi si basse que les tâches les plus simples en deviennent complexes
avec la peur panique de ne pas faire juste, de ne pas arriver à les accomplir à satisfaction.
Une fois les activités enfin réalisées, la culpabilité prend la place de la peur.
Ses
angoisses ont pour répercussion une très grande fatigue en fin de journée et des douleurs
conséquentes d’une gestion complexe, puisque l’assuré ne saurait s’autoriser
à montrer quelque signe de faiblesse. Ses angoisses le poursuivent même la nuit et le week-end.
Malgré
tout, son stage à la déchetterie s’est assez bien déroulé bien qu’il
ait dû consulter son médecin afin de juguler ses crises d’angoisses devenues trop importantes.
Après deux semaines de stage réalisé à journée entière, nous avons convenu
d’une diminution d’horaire car nous avons constaté que cette activité à plein
temps est trop exigeante par rapport à ses capacités physiques. Une telle activité pourrait
être envisagée mais avec un rendement maximum de 50%.
Nous
imaginons qu’il sera difficile d’élaborer un avenir professionnel pour cet assuré
de plus de soixante ans, compte tenu de la problématique psychologique illustrée plus haut,
associée à ses limitations physiques. L’issue pourrait malgré tout se situer dans
un placement à mi-temps dans une entreprise du type expérimenté durant le stage.
Comme
convenu lors de la synthèse du 5 décembre 2008, nous prolongeons la mesure en cours jusqu’au
22 mars 2009 afin d’organiser un nouveau stage en entreprise et si possible de mettre en place
une formation ou un emploi dans le secteur précité.
Pour
rappel, M. E. _________ subira une double opération de la cataracte les 21 et 28 janvier 2009.
".
Par décision du 19 décembre 2008, le droit à une indemnité journalière pour
la période du 8 décembre 2008 au 22 mars 2009 a été reconnu à l’assuré.
Dans un courrier du 12 janvier 2009 à l’OAI, l’assuré a déclaré recourir
contre la décision du 10 décembre 2008, au motif que son état de santé se dégradait
et qu’il ne pouvait plus envisager de travailler. Il a joint à son envoi un certificat médical
du Dr S.________ du 7 janvier 2009 selon lequel il était dans l’incapacité de porter
plus de 15 kg, de monter sur des échelles et de travailler en terrain irrégulier, ainsi qu’une
attestation médicale du 12 janvier 2009 de la Dresse [...] U.________, psychiatrie et psychothérapeute
FMH, cosigné par le psychologue H.________, selon lequel il souffrait dans son état psychopathologique
qui se trouvait aggravé, si bien qu’il était dans l’incapacité professionnelle
totale (sic).
La note d’entretien téléphonique entre l’OAI et le Centre Oriph du 21 janvier
2009 a la teneur suivante :
"
L’assuré
a suivi un stage à 100% à la commune de Rolle en tant que surveillant de déchetterie et
à la manutention. Les rendements observés sont de l’ordre de 25% car l’assuré
est lent, il est fatigué et présente des angoisses importantes. A noter qu’il a été
présent à plein temps pendant ce stage.
L’assuré
conteste l’exigibilité; il fait ce qu’on lui dit pour ne pas entraver la démarche
mais il ne s’y engage pas. Il pense qu’il pourrait travailler à 50% alors qu’il
transmet un certificat d’incapacité totale.
Dès
lors, le stage est interrompu au 25 janvier 2009. Nous allons reprendre l’instruction et clore
par une approche théorique.
".
Sous une rubrique "
Conclusion
et proposition
" du rapport d’atelier
d’intégration professionnelle de l’Oriph du 23 janvier 2009 relatif à la période
du 13 décembre 2008 au 25 janvier 2009, on peut lire ce qui suit :
"
Lors
de son passage dans notre atelier, M. E. _________ a évolué dans les modules menuiserie, peinture
et ébénisterie. Il a également effectué deux stages en entreprises comme surveillant
de déchetterie au service de la voirie de la commune de Nyon et auprès de celle de Rolle, où
il a partagé son temps entre la déchetterie et le service de la voirie.
L’élément
principal mis en évidence au cours de ces quatre mois réside dans une grande fragilité
psychologique s’exprimant par un état anxieux à l’abord de chaque nouvelle activité
aussi bien que lors de simples discussions au cours desquelles votre assuré se sent persécuté.
Afin de respecter son économie psychique et pour accéder à sa demande, nous avons renoncé
à trop le confronter à des activités de type industriel comme la mécanique, l’électricité
ou autres travaux de montage. Il a par conséquent effectué la majorité de son stage en
atelier dans le secteur de la menuiserie.
[…]
Son
premier stage à la déchetterie de Nyon s’est relativement bien déroulé, malgré
qu’il ait dû consulter son médecin afin de juguler ses crises d’angoisses devenues
trop importantes. Après deux semaines de stage réalisé la journée entière, nous
avons convenu d’une diminution d’horaire, car nous avons constaté que cette activité
à plein temps est trop exigeante par rapport à ses capacités physiques. Selon nos observations,
une telle activité pourrait être envisagée avec un rendement maximum de 50%.
Le
deuxième stage, réalisé dans des conditions plus exigeantes, a mis en évidence la
grande fragilité psychologique de votre assuré, ainsi que ses limitations physiques et ses
difficultés à suivre une ligne d’action cohérente. Dès le premier jour de stage,
il a consulté son médecin psychiatre qui a certifié une incapacité totale de travail;
malgré l’obtention de ce certificat, M. E. _________ a tenu à respecter ses engagements
en menant à terme ce stage. Lors du bilan final, il nous a fait part avec insistance de ses importantes
difficultés à tenir le coup physiquement et nous a confirmé son désaccord avec la
position de l’Al le créditant d’une totale capacité de travail dans un cadre adapté.
M. [...], responsable du stage, confirme que, malgré sa bonne volonté et son engagement, M.
E. _________ n’obtient qu’un rendement d’environ 25%.
Compte
tenu de ce qui précède, l’élaboration d’un projet professionnel devient irréaliste
dans les conditions actuelles et, comme convenu lors de notre entretien téléphonique du 19
janvier 2009, la mesure est interrompue le 25 janvier 2009.
"
L’OAI a adressé des questions complémentaires au Centre de psychologique Clinique. Selon
le rapport médical du 9 février 2009 de la Dresse U.________ et du psychologue H.________,
cosigné par la Dresse Z.________, l’assuré présente des troubles de la personnalité
(F60.80) et des symptômes d’état post-traumatique (F43.1) depuis environ sept ans. Selon
les praticiens précités, les éléments nouveaux par rapports à l’anamnèse
établie le 3 juillet 2006 sont les suivants :
"
-
A effectivement quitté l’exploitation agricole sur Vaud, là où il était associé
avec son frère.
-
Après une attente de plusieurs années chargées de conflits avec la famille de son frère-associé,
son frère… il a pu liquider le dossier et n'est plus associé.
-
Depuis, des images, des souvenirs de violence subie, des contextes de sa disqualification personnelle,
de frustration, d'injustice… lui reviennent et activent son insomnie où le cauchemar est […].
-
Il est très fatigable et a de la peine à […] à contrôler ses émotions,
son émotivité et sa douleur d'avoir été obligé de quitter son domaine agricole.
-
Il se voit sans avenir, sans famille, sans enfants, pris en étau entre sa souffrance d'aujourd'hui
et celle d'hier. Il a des pensées noires.
-
Il continue sa prise en charge psychiatrique TPPI en notre Etablissement médical c/o nous.
-
Tout devient long chez lui : l'expression orale, la concentration, le mouvement, la pensée et la
mobilité mentale.
-
Il s'isole de plus en plus, ce malgré la dernière tentative  de son insertion professionnelle.
"
Les médecins et le psychologue de l’assuré auprès du Centre de psychologie Clinique
ont encore relevé que l’activité exercée jusqu’à ce jour n’était
plus exigible, que des mesures de réadaptation n’étaient pas possibles et que l’on
ne pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement
à une amélioration de la capacité de travail.
Dans son avis médical du 15 avril 2009, le Dr F.________ du SMR a relevé ce qui suit :
"
Le
rapport médical du 09.02.2009 du Centre de psychologie clinique mentionne une aggravation de l’état
de santé psychique de l’assuré par rapport à 2007. L’élément nouveau
serait «des symptômes d’état post-traumatique» (CIM 10 : F43.1). Toutefois,
la description clinique et les symptômes rapportés (images et souvenirs de violences subies,
cauchemars) ne permettent pas de poser un diagnostic d’état de stress post-traumatique selon
les critères de la CIM-10: il n’y a pas eu survenue des symptômes typiques dans les six
mois qui suivent un événement traumatisant et hors du commun, exceptionnellement menaçant
ou catastrophique. L’événement traumatisant n’est pas constamment remémoré
ou revécu. Le reste de la symptomatologie décrite chez cet assuré est superposable à
ce que le rapport du CPC signalait déjà en juillet 2006 (anxiété, émotivité,
difficulté de contrôle des émotions, sommeil difficile) et que l’expertise du Dr
Q.________, psychiatre, a qualifié de dysthymie (F34.1) sans répercussion sur la CT.
Nous
n’avons pas de raison médicale de modifier les conclusions du rapport d’examen SMR du
19.10.2007.
"
Le rapport final du 20 avril 2009 de l’OAI a la teneur suivante :
"
Notre
assuré a effectué un stage au Centre Orif de Morges du 8 septembre 2008 au 25 janvier 2009.
La mesure a été interrompue car M. E. _________ n’était pas d’accord avec
la capacité de travail exigible de 100% dans une activité adaptée.
Les
conclusions du Centre Orif vont également dans le sens d’une importante diminution de rendement
due à une grande fragilité psychologique de l’assuré. Nous avons repris l’instruction
médicale et questionné le médecin-psychiatre de l’assuré puis soumis le cas
au SMR. Dans son avis du 15 avril 2009, ce dernier précise qu’il n’y a pas de raison
médicale de modifier les conclusions du rapport d’examen SMR du 19 octobre 2007, qui
faisait suite à une expertise médicale.
Dans
ces conditions, nous sommes contraints de clore le dossier par une approche théorique. Les données
nécessaires au calcul du préjudice économique sont jointes en annexe.
"
Dans un projet de décision du 18 mai 2009, l’OAl a rejeté la demande de prestations de
l’assuré et a retenu que dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(activité sédentaire, sans port de lourdes charges, sans marche en terrain irrégulier,
sans longues marches et sans monter ou descendre des escaliers), une pleine capacité de travail
pouvait raisonnablement être exigée de lui. Dans une telle activité, il pourrait prétendre
à un revenu annuel brut de 49’634 fr. 83 en 2005, compte tenu d’un abattement de 15%,
soit un revenu supérieur à celui qu’il réalisait dans son ancienne activité
d’agriculteur, par 34’800 fr., si bien qu’il ne subirait pas de préjudice économique.
En date du 16 juin 2009, l’assuré a formé opposition à ce projet de décision.
Il a expliqué qu’il n’était plus agriculteur, qu’il n’avait plus aucun
revenu depuis 2004, qu’il voulait bien travailler à temps partiel mais n’avait pas droit
au chômage et qu’il espérait que l’OAI puisse lui trouver un travail correspondant,
en relevant que les stages effectués concluaient qu’il ne pouvait pas travailler à 100
%. Or les postes étaient à temps complet. Il a joint à son envoi un courrier du Dr G.________
de l’OAI du 29 mai 2009, selon lequel la position assise prolongée provoquait chez son patient
des dorso-lombalgies ainsi que des coxalgies gauches après 1h à 1h30, si bien qu’un emploi
à temps complet en position assise semblait totalement impossible et provoquerait rapidement des
incapacités de travail ou du moins une limitation de l’assuré. Le Dr G.________ a encore
relevé que son patient avait exercé pendant quelques semaines une activité dans une déchetterie,
où il supportait une demi‑journée de travail et proposait dès lors de considérer
une incapacité de travail de 50%, de façon définitive, avec une rente Al correspondant
au manque à gagner.
Dans son avis médical du 21 juillet 2009, le Dr F.________ du SMR a relevé que l’on pouvait
admettre qu’il faille ajouter aux limitations fonctionnelles de l’assuré retenues dans
le rapport du SMR du 19 octobre 2007 "
alternance
des positions assise et debout au moins une fois par heure
",
en observant que l’exigibilité restait de 100 % dans une activité adaptée.
Par décision du 28 août 2009, l’OAI a confirmé son projet de décision du 18
mai 2009, en ajoutant à la liste des limitations fonctionnelles de l’assuré l’alternance
des positions assise et debout au moins une fois par heure, et a refusé d’allouer à l’assuré
une rente d’invalidité.
B.
Par acte de son mandataire du 1
er
octobre 2009, l’assuré a recouru contre cette décision, en concluant avec suite de frais
et dépens à ce qu’il a droit à une rente de l’Al dans une mesure que justice
dira, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAl pour nouvelle décision dans le sens
des considérants. Il fait valoir en substance que l’expertise du Dr Q.________ est incomplète
s’agissant de ses limitations psychologiques, subsidiairement d’autres limitations. Il se
prévaut des rapports de l’Orif selon lesquels le meilleur rendement observé ne dépassait
par 50%, et fait encore valoir que seul le SMR, et non l’expert, s’est exprimé sur les
contradictions existant entre l’expertise, les constatations des responsables de l’Orif et
les certificats médicaux ultérieurs qu’il a produits. Il déplore enfin que l’expert
ait renversé les constatations du Centre de psychologique clinique au motif que son rapport était
insuffisamment motivé, sans pourtant requérir d’explications complémentaires des
spécialistes le traitant, estimant que l’expertise sur laquelle s’appuie la décision
attaquée n’est pas complète au sens de la jurisprudence. Finalement, le recourant considère
que la décision entreprise est contraire aux avis des spécialistes qui l’ont traité
mais également aux conclusions de l’Orif, ces éléments devant être pris en
compte pour déterminer sa capacité de travail réelle. A titre subsidiaire, il requiert
qu’une expertise complémentaire soit ordonnée afin d’examiner dans quelle mesure
sa fatigabilité extrême et son manque d’estime de soi, amplifiées par des éléments
non connus de l’expert lorsqu’il a rendu son rapport, ne justifieraient pas une capacité
de travail restreinte.
Dans sa réponse du 7 décembre 2009, l’OAI a confirmé sa décision et a proposé
le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'AI, à moins que la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 (qui
prévoit une procédure d'opposition) et 58 (qui consacre la compétence du tribunal des
assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours) LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un
recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Il doit être déposé
dans les 30 jours dès la notification de la décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par E.________ contre la décision rendue le 28 août 2009 par l'OAI.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164; ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p.
53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
singulièrement sur sa capacité de travail compte tenu des atteintes à la santé qu’il
présente. L’intéressé soutient que la décision attaquée est contraire
aux rapports de ses médecins traitants et de l’Orif et que sa capacité de travail réelle
n’a pas été valablement examinée. L’office intimé considère, en
se basant notamment sur les avis du SMR et du Dr Q.________, que la capacité de travail de l’assuré
est entière dans une activité adaptée.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 6 LPGA définit
la notion d'incapacité de travail comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de gain de longue durée, l'activité exigible
de sa part peut également relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2004 jusqu'au 31 décembre 2007, un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à
un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2 LAI dans
sa teneur dès le 1
er
janvier 2008, laquelle disposition n'apporte aucun changement dans l'échelonnement précité).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115 V 133 c. 2; ATF 114 V 310
c. 2c; ATF 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2;
TF I 562/06 du 25 juillet 2007 c. 2.1).
d)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 351 c. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009 c. 2.1.1).
e)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb
et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu de
la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43).
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4; TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009 c. 3).
4.
Il est constant que le recourant n’est plus
en mesure d’exercer son activité habituelle d’agriculteur. En revanche, sa capacité
de travail dans une activité adaptée est contestée. A cet égard, le recourant se
prévaut des rapports médicaux de son médecin généraliste traitant et des médecins
du Centre de psychologie clinique, ainsi que des rapports de stage de l’Orif.
a)
Sur le plan somatique, le Dr S.________ constate que l’activité exercée jusqu’à
maintenant n’est plus exigible, mais que l’on peut exiger de l’assuré qu’il
exerce une autre activité huit heures par jour sans diminution de rendement à compter du 21
juin 2006, telle qu’une activité sédentaire (type travail de bureau, classement ou surveillance),
pour autant qu’elle soit adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges de
plus de 10 kg, pas d’escaliers ni d’échelle, sans marche prolongée ni terrain accidenté)
(cf. rapport médical du 23 juin 2006 et son annexe du même jour). Interpellé par l’OAI,
le Dr S.________, qui indiquait dans son rapport médical intermédiaire à I’OAI du
5 décembre 2006 que l’état de santé de son patient était stationnaire, confirme
en janvier 2007 que dans une activité sédentaire, la capacité de travail résiduelle
de l’assuré devrait pouvoir être de 100%. Enfin, dans son certificat médical du
7 janvier 2009, il rappelle que l’assuré est dans l’incapacité de porter plus de
15 kg, de monter sur des échelles et de travailler en terrain irrégulier. Cette appréciation
n’est pas contredite par le Dr G.________, qui souligne dans son rapport médical à l’OAI
du 14 juin 2006 qu’une autre activité (que celle d’agriculteur) pourrait être exercée,
pour autant qu’il s’agisse d’un travail en position assise ne demandant pas trop de
déplacements, qui pourrait être exercé à raison de six heures par jour sans diminution
de rendement. Le Dr G.________ est certes revenu sur cette appréciation dans son courrier du 29
mai 2009 à l’OAI, dans lequel il explique qu’il faudrait considérer une incapacité
de travail de 50% de façon définitive, se référant à l’activité de
son patient dans une déchetterie. Ce courrier n’est pourtant pas de nature à remettre
en question les observations du Dr S.________, qui lui, est un médecin spécialiste. Par ailleurs,
le Dr G.________, médecin généraliste traitant du recourant, est en cette qualité
enclin à se prononcer en faveur de son patient. A cela s’ajoute que les médecins du SMR
confirment que l’assuré présente une incapacité de travail totale dans son activité
habituelle d’agriculteur depuis le 23 octobre 2004, mais une capacité de travail entière
dans une activité adaptée dès février 2005 (rapport d’examen des Drs B.________
et X.________ du 19 octobre 2007). Il y a encore lieu de relever qu’à la suite de l’opposition
de l’assuré, le Dr [...] du SMR a ajouté aux limitations fonctionnelles de l’assuré
"
alternance des positions
assise et debout au moins une fois par heure
",
limitation dont il a été tenu compte dans la décision (avis médical du Dr F.________
du SMR du 21 juillet 2009).
Dans ces conditions, il sied de constater que le recourant présente bien au plan somatique une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
Sur le plan psychiatrique, la Dresse Z.________, médecin généraliste, diagnostique dans
son rapport médical du 4 juillet 2006 à l’OAI un trouble de la personnalité (F60.80)
existant depuis environ cinq ans. Quant au psychologue traitant, M. H.________, il liste des constatations
objectives dans son rapport du 3 juillet 2006 à l’OAI. On peut y lire ce qui suit: passivité
suivie de phases pulsionnelles d’agressivité, anxieux et très émotif, dépressif
chronique, sentiment d’abandon et de déracinement, idées noires, triste, somatisation
généralisée, souffrance physique (hanches et genoux, cf. son médecin traitant). La
médecin généraliste traitant et le psychologue de l’assuré étaient d’avis
que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus exigible,
au même titre qu’une autre activité, en raison des souffrances de leur patient. Dès
lors que le Dr [...] du SMR ne comprenait pas pour quelles raisons l’assuré n’avait
aucune capacité de travail résiduelle au plan psychiatrique selon les praticiens précités
(avis médical du 8 mars 2007), une expertise psychiatrique de l’assuré a été
confiée au Dr Q.________. Ce dernier, dans son rapport d’expertise du 19 septembre 2007, ne
pose aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, retenant par contre le
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de dysthymie (F34.1) existant depuis
1994. L’expert relève qu’il n’y a aucune limitation en relation avec les troubles
constatés sur les plans psychique, mental et social, la capacité de travail résiduelle
étant totale, en l’absence de ralentissement psychomoteur, de troubles de l’attention,
de la concentration et de la mémoire. Il ne constate pas de limitations fonctionnelles au niveau
psychique, mais observe que la motivation de l’assuré à des mesures de réadaptation
professionnelle fait défaut et qu’il ne se voit pas changer de type d’activité.
La capacité de travail ne peut être améliorée au poste occupé jusqu’à
présent. Il mentionne en outre qu’un suivi par un psychiatre est indiqué pour pallier
à une possible accentuation future de la symptomatologie dépressive et anxieuse. Quant aux
avis de la Dresse Z.________ et du psychologue H.________, l’expert relève que la première
est médecin généraliste et que le second, en sa qualité de psychologue, n’est
pas habilité à prescrire ni surveiller un traitement psychotrope.
Compte tenu des explications et des arguments, convaincants et étayés, du Dr Q.________, il
sied de retenir que l’assuré ne présente pas de diagnostic ni d’incapacité
de travail du point de vue psychique.
En ce qui concerne les observations du Centre de psychologie clinique de 2009 (attestation médicale
de la Dresse U.________ du 12 janvier 2009, rapport médical de cette médecin du 9 février
2009, cosigné par la Dresse Z.________),elles sont superposables à celles de 2006 et ont été
qualifiées de dysthymie sans répercussion sur la capacité de travail par le Dr Q.________.
Le seul élément nouveau est un diagnostic d’état de stress post-traumatique posé
dans le rapport du 9 février 2009 précité. Or il y a lieu de relever à cet égard,
avec le Dr [...] du SMR, que le recourant n’a pas connu d’événements de nature
à générer à un état de stress post-traumatique depuis l’examen du Dr Q.________.
c)
Reste à examiner les rapports de l’Orif. Selon la note d’entretien verbal entre l’OAI
et l’Orif du 5 décembre 2008, confirmée par rapport du directeur de ce centre du 12 décembre
2008, l’assuré ne pourrait pas effectuer plus d’un 50% pour des raisons psychiatriques.
Or dans son avis médical du 9 décembre 2008, le Dr [...] relève que cette observation
du centre ne peut être cautionnée, dans la mesure où aucun élément médical
nouveau n’est intervenu depuis l’expertise de septembre 2007, si bien que l’exigibilité
reste de 100% dans une activité adaptée.
Selon la note d’entretien téléphonique entre l’OAI et le centre Orif du 21 janvier
2009, l’assuré conteste l’exigibilité et pense qu’il pourrait travailler
à 50%, alors qu’il transmet un certificat d’incapacité totale. Le stage a été
interrompu le 25 janvier 2009. Selon le rapport d’atelier d’intégration professionnelle
de l’Orif du 23 janvier 2009, le premier stage à la déchetterie de Nyon s’est
relativement bien déroulé, malgré le fait que l’assuré ait dû consulter
son médecin afin de juguler ses crises d’angoisse devenues trop importantes. De l’avis
des responsables du stage, une telle activité pourrait être exercée avec un rendement
maximum de 50%. Quant à l’activité exercée lors du deuxième stage, un rendement
de 25% a été observé.
En cas d’appréciation divergente entre les organes d’observation professionnelle et
les données médicales, l’avis dûment motivé d’un médecin prime pour
déterminer la capacité de travail raisonnablement exigible de l’assuré (TFA I 531/04
du 11 juillet 2005 c. 4.2). En effet, le rôle d’un centre d’observation professionnelle
n’est pas de se prononcer sur l’état de santé de la personne concernée et
sur les répercussions d’une éventuelle atteinte à la santé sur l’aptitude
au travail (TF 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 c. 4.1). Les données médicales permettent généralement
une appréciation objective du cas. Elles remportent sur les constatations qui peuvent être
faites à l’occasion d’un stage d’observation professionnelle et qui sont susceptibles
d’être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de
l’assuré pendant le stage. Il appartient, en effet, aux médecins de se prononcer sur
la capacité de travail d’un assuré, ses limitations fonctionnelles et le type d’activités
encore exigibles (ATF 125 V 256 c. 4 et les références citées) dans la mesure où
leur connaissance spécifique de la médecine leur permet de dépasser le stade de la simple
observation in situ qui comprend trop de facteurs incontrôlables (TFA I 762/02 du 6 mai 2003 c.
2.2) pour emporter à elle seule la conviction dans une situation médicale controversée
(TF 9C_34/2008 du 7 octobre 2008 c. 3; TF 9C_31/2010 du 28 septembre 2010 c. 3). Le juge ne peut
ainsi pas se fonder simplement sur le travail que l’assuré a fourni ou s’estime lui-même
capable de fournir, ceci pour éviter qu’il soit tenté d’influencer à son profit,
le degré de son invalidité (ATF 106 V 86 c. 2).
Par conséquent, la Cour de céans ne saurait fonder son jugement sur le travail que le recourant
s’estime capable de fournir, mais bien sur celui qui est objectivement compatible avec son état
de santé: en effet, sur le marché du travail entrant en considération pour l’assuré,
on doit convenir qu’il existe un certain nombre d’activités sédentaires, sans port
de lourdes charges, sans marche en terrain irrégulier, sans longues marches, sans monter ou descendre
des escaliers et permettant l’alternance des positions assise et debout au moins une fois par heure.
Il sied encore de rappeler que, conformément à l’obligation de diminuer le dommage, le
recourant est tenu d’atténuer par tous les moyens les effets de son invalidité en tirant
parti de son entière capacité résiduelle de travail (ATF 123 V 96 c. 4c; 113 V 28 c. 4a;
TFA I 606/02 du 30 janvier 2003 c. 2 et les références citées).
Il faut ainsi considérer que la situation médicale du recourant, tant sur le plan physique
que psychique, est clairement établie, de telle sorte qu’on renoncera à entreprendre
d’autres mesures d’instruction (ATF 130 II 425 c. 2.1).
5.
a)
Cela étant constaté, encore faut-il déterminer le taux d’invalidité présenté
par le recourant, en procédant à la comparaison des revenus sans et avec invalidité (art.
16 LPGA).
b)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343 c. 3.4; 128 V 29
c. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 c. 2.1).
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 134 V 322 c.
4.1; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 c. 5.2). Le revenu sans invalidité doit être évalué
de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire
réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant
compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (ATF
129 V 222 c. 4.3.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 c. 3.2; TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 c. 8.1; TF
9C_953/2008 du 5 octobre 2009 c. 4.3).
Pour déterminer le revenu que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré en dépit
de son atteinte à la santé (revenu d'invalide), il doit être tenu compte avant tout de
la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement
réalisé – soit lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte à la
santé, n'a pas repris d'activité ou alors aucune activité adaptée, normalement exigible
– la jurisprudence admet la possibilité de se référer aux données statistiques,
telles qu'elles résultent de l'enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée par
l'Office fédéral de la statistique (TF I 654/04 du 21 juillet 2005 c. 5; ATF 126 V 76 c. 3b/aa
et bb). Cette méthode concerne avant tout des assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne
activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais
qui conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour
ces assurés, le salaire statistique est en effet suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient
en mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail d'activités
variées et non qualifiées compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes
(TFA I 171/04 du 1
er
avril 2005 c. 4.2). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 c. 3b/bb). Dans ce cas,
on réduira le montant des salaires ressortant de ces données en fonction des empêchements
propres à la personne de l'invalide, tels que le handicap, l'âge, les années de service,
la nationalité, la catégorie d'autorisation de séjour ou le taux d'occupation (ATF 126
V 75 c. 5b/aa-cc). Toutefois, de telles déductions ne doivent pas être effectuées de manière
schématique, mais tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier. Elles s'élèvent
à 25 % au maximum.
c)
En l’espèce, l’évaluation du degré d’invalidité auquel a procédé
l’intimé se fonde à juste titre sur une approche théorique, dès lors que l’intéressé
n’a plus repris d’activité professionnelle depuis le mois d’octobre 2004. Il convient
de se placer au moment de la naissance du droit (éventuel) à la rente pour procéder à
la comparaison des revenus, soit en l’occurrence en 2005. S’agissant du revenu de valide
retenu par l’OAI, le recourant ne le conteste pas. Le salaire de 34’800 fr., montant qui
ressort du compte individuel en 2005 et se révèle au demeurant supérieur aux montants
de 33’100 fr. ressortant de l’extrait de compte individuel pour les années 2001 à
2004, doit donc être confirmé.
En ce qui concerne le revenu d'invalide, l’intimé n’a pas violé le droit fédéral
en considérant que le revenu que l’assuré était susceptible d’obtenir en exerçant
l’activité qu’on pouvait raisonnablement exiger de sa part devait être évaluée
sur la base des données statistiques. Le salaire de référence est ainsi celui auquel pouvaient
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur
privé, à savoir, en 2004, 4’588 fr. par mois, part au treizième salaire comprise
(Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, TA1, niveau de qualification 4). Ce salaire
représente - compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant
dans les entreprises en 2004 (41,6 heures [La Vie économique 10/2006, p. 90, tableau B 9.2]) - un
revenu d’invalide de 4’771 fr. 52 par mois (4'588 x 41.6 : 40 heures), soit 52'258 fr. 24
par année. Compte tenu de l’évolution moyenne des salaires de 2004 à 2005 (+1% [La
Vie économique 10/2006, p. 91, tableau B 10.2]), le salaire est de 57’830 fr. 82. Il n’y
a pour le surplus pas lieu de s’écarter du taux de réduction de 15 % retenu par l’intimé,
qui correspond à l'âge et aux limitations fonctionnelles de l'intéressé et n’est
au demeurant pas contesté. Ainsi, le revenu d’invalide s’élève à 49’156
fr. 20.
Dès lors qu'il est supérieur au revenu sans invalidité, il y a lieu de constater que l’assuré
ne subit aucun préjudice économique et que le droit à la rente n’est pas ouvert.
Cela étant, même s’il avait été tenu compte d’une capacité de travail
exigible de 50% dans une activité adaptée, le revenu avec invalidité se serait élevé
à 28’915 fr. 41, soit à 24’578 fr. 10 compte tenu d’un abattement de 15%.
Après comparaison du revenu d’invalide (24'578 fr. 10) avec celui sans invalidité (34’800 fr.),
il résulterait une perte de gain de 10’221 fr. 90, correspondant à un degré d’invalidité
de 29,37% (10'221 fr. 90 / 34’800 fr. x 100), arrondi à 29% (ATF 130 V 121), taux qui, inférieur
à 40%, n’aurait pas ouvert le droit à la rente. Il en aurait du reste été de
même avec un abattement de 25%, qui aurait conduit à un taux d’invalidité de 37,68%,
arrondi à 38%, qui n’aurait pas non plus ouvert le droit à la rente.
6.
a)
L'assuré a droit au reclassement dans
une nouvelle profession pour autant que son invalidité rende cette mesure nécessaire et que
sa capacité de gain puisse ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée
(art. 17 LAI). En d'autres termes, il y a droit au reclassement dès lors que l'atteinte à la
santé revêt des proportions telles que la reprise de l'activité lucrative antérieure
ne puisse être raisonnablement exigée ou qu'elle a pour conséquence une diminution durable
de la capacité de gain supérieure à 20% (ATF 124 V 108 c. 2b; Maurer/Scartazzini/Hürzeler,
Bundessozialversicherungsrecht, 3
e
éd., Bâle 2009, n°57 p. 169). Le pourcentage précité est calculé en fonction
de principes identiques à ceux servant à la détermination du degré d'invalidité
(VSI 2/2000 p. 63; RCC 1984 p. 95).
b)
Etant précisé que la reprise à plein temps d'une activité adaptée est raisonnablement
exigible de la part du recourant, l'intimé s'est refusé à lui fournir des mesures de reclassement
professionnel.
Le recourant ne subissant aucune perte de gain, il ne saurait bénéficier d'un reclassement
(cf. c. 6a supra). Au surplus, on ne voit pas, compte tenu du revenu d'invalide réalisable sans
autres mesures, que des mesures professionnelles puissent aboutir à une amélioration de la
capacité de gain du recourant (cf. art. 17 LAI).
7.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69
al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens dans la mesure où
le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Subilia, avocat (pour E.________),
-
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :