vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 297 · 2025-04-24 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 297

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
184/24 - 128/2025
ZD24.027780
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 avril 2025
__________________
Composition
:               M.
Wiedler
,
président
Mme
Livet et M. Tinguely, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a rapidement
arrêté l’école obligatoire puis a travaillé dans l’entreprise familiale
d’installations électriques durant une dizaine d’années. A son arrivée en
Suisse en 2000, sans formation certifiante, il a travaillé en tant que fromager, maçon et en
dernier lieu en qualité d’aide monteur électricien pour une entreprise de mission temporaire.
L’assuré avait également la charge de la conciergerie de l’immeuble dans lequel
il résidait.
Le 27 avril 2018, l’assuré s’est blessé au bras droit lorsque, sur un chantier,
un câble a lâché et est venu percuter son bras. Il s’est retrouvé en incapacité
de travail depuis lors. Il a subi une lésion partielle (< 50 %) du tendon supra-épineux
et une lésion de la partie haute du tendon sous-scapulaire avec tendinopathie du long chef du biceps
(rapport du 7 juin 2018 du Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur). En l’absence d’évolution, une réparation de la
coiffe des rotateurs a été réalisée le 21 novembre 2018 (rapport du 4 octobre
2018 du Dr W.________ et protocole opératoire du 21 novembre 2018). La Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge le cas.
Le 11 novembre 2018, l’assuré a adressé une demande de prestations à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en raison de l’incapacité de travail perdurant depuis son accident du 27 avril 2018.
L’OAI a pris en charge une mesure d’intervention précoce, sous la forme de modules externalisés,
à partir du 25 mars 2019. Dans ce cadre, l’assuré a réalisé un stage comme
ouvrier en conditionnement qui ne s’est pas avéré concluant, du fait des mouvements répétitifs.
L’OAI a mis fin à la mesure en septembre 2019.
L’assuré a séjourné à la clinique N.________ (ci-après : la clinique
N.________) du 20 août au 17 septembre 2019 en vue d’une rééducation intensive et
d’une évaluation professionnelle. Dans un rapport du 24 septembre 2019, les médecins
de la clinique N.________ ont retenu les diagnostics de traumatisme du membre supérieur droit, avec
déchirure quasi transfixiante du tendon du sous-scapulaire droit, subluxation médiale du tendon
du long chef du biceps, déchirure interstitielle du tendon du supra-épineux droit avec une
petite irrégularité de sa face profonde, bursite sous-acromio-deltoïdienne modérée,
petite poussée congestive acromio-claviculaire (à l’arthro-IRM du 1
er
juin 2018) ; de lésion de stade III-IV selon Lafosse avec une rétraction du tendon du
sous-scapulaire droit, déchirure subtotale avec instabilité antérieure du tendon du long
chef du biceps, légère bursite sous-acromiale et arthrose acromio-claviculaire (à l’arthroscopie
du 21 novembre 2018) ; ainsi que de tendinopathie du sous-scapulaire droit de l’infra-épineux
et du supra-épineux avec petite lésion partielle ventrale distale non transfixiante (à
l’ultrason du 23 août 2019). Les médecins ont constaté que l’assuré avait
fourni des efforts légers à moyens et sous-estimait considérablement ses aptitudes. Ils
ont observé une discordance entre la perception du handicap fonctionnel et la capacité fonctionnelle
objectivée aux tests réalisés et aux ateliers suivis. Ils ont retenu que les contraintes
physiques liées au dernier emploi semblaient difficilement compatibles avec les limitations fonctionnelles.
Une reprise du processus de réorientation semblait envisageable avec une pleine capacité de
travail attendue dans une activité adaptée. La situation n’était pour l’heure
pas stabilisée mais une stabilisation était attendue dans un délai de 2 à 3 mois,
avec la poursuite du traitement de physiothérapie. Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes
étaient retenues concernant l'épaule droite : travail prolongé avec le membre supérieur
droit, au-dessus du plan des épaules, activité nécessitant de la force ou des mouvements
répétés du membre supérieur droit en porte-à-faux prolongé, port de charges
répété sol-taille supérieures à 10-15 kg et taille-tête supérieures
à 5-10 kg.
Dans une appréciation du 9 décembre 2019, le médecin d’arrondissement de la CNA
a estimé que le traitement pour l’épaule droite était terminé et que l’assuré,
bien qu’incapable de travailler dans son activité habituelle, disposait d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
par la clinique N.________. Après avoir mis fin au versement de ses prestations avec effet au 31
janvier 2020, la CNA a rendu une décision, le 17 janvier 2020, accordant à l’assuré
une indemnité pour atteinte à l’intégrité physique de 14'820 fr., correspondant
à un taux d’atteinte à l’intégrité de 10 %, et niant tout droit
à une rente d’invalidité de l’assurance-accidents en raison d’un degré
d’invalidité de 4 %.
Dans un projet de décision du 17 février 2020, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui accorder une rente entière limitée dans le temps, du 1
er
mai 2019 au 31 mars 2020.
Le 19 février 2020, il a été porté à la connaissance de l’OAI que l’assuré
avait fait un accident vasculaire cérébral (ci-après : AVC) le 16 février 2020.
Dans un rapport du 9 avril 2020, le Dr  S.________, spécialiste en médecine interne générale,
a retenu le diagnostic d’AVC ischémiques multiples (frontal, pariétal, noyaux gris centraux)
dans le territoire de l’artère sylvienne droite d'origine athéromateuse sur sténose
du segment M1 de l’artère sylvienne droite, survenu le 16 février 2020. A la sortie de
l’hôpital, le 20 février 2020, le status montrait une aphasie discrète ainsi que
des troubles de la mobilité fine de la main gauche, pour lesquelles des séances de physiothérapie
en ambulatoire étaient prescrites. Des signes d’hyperinflammation pulmonaire et un cœur
à la limite de la norme justifiaient un suivi auprès de spécialistes.
Un bilan cardiologique réalisé dans le contexte de douleurs thoraciques suspectes d’angor
de stade III a mis en évidence une fraction d’éjection du ventricule gauche de 65 %,
sans cardiopathie potentiellement emboligène (rapport du 2 avril 2020 du Dr H.________, spécialiste
en cardiologie). Un scanner coronarien a révélé une sténose de 70 % de l’artère
circonflexe distale, permettant de conclure à une maladie coronarienne mono-tronculaire avec sténose
significative expliquant l’angor d’effort (rapport du 3 avril 2020). Les 14 avril et 22 octobre
2020, l’assuré a été traité pour un syndrome coronarien chronique avec angioplastie
et pose de trois stents. Dans un rapport du 2 novembre 2020, le Dr H.________ a estimé que,
sur le plan cardiaque, l’assuré était capable de travailler à 50 % dans une
activité adaptée. L’assuré restait suivi une fois par an et présentait toujours
une fatigue persistante et un angor d’effort de stade III.
Dans un rapport du 3 septembre 2020, la Prof. J.________ a constaté, à l’examen neuropsychologique
du 20 août 2020, un fléchissement de la mémoire de travail verbale, des troubles mnésiques
antérogrades verbaux modérés à sévères, un fléchissement mnésique
antérograde visuo-spatial, un dysfonctionnement exécutif modéré, des troubles attentionnels
non latéralisés modérés à sévères et un possible signe unique de négligence
unilatérale visuelle gauche. Elle a également relevé des scores de fatigue cognitive et
motrice importants à un questionnaire auto-évalué et un probable épisode dépressif.
D'un point de vue strictement neuropsychologique, la reprise de la conduite automobile était contre-indiquée.
Concernant la reprise professionnelle, les difficultés mises en évidence à l'examen étaient
de nature à diminuer significativement la capacité de travail. Le 27 octobre 2020, la
Prof. J.________ a précisé que l’assuré était actuellement totalement incapable
de travailler dans une activité adaptée, ses troubles cognitifs étant de nature à
compromettre une activité même relativement simple.
Le 19 novembre 2020, le Dr Z.________, médecin traitant, a notamment retenu le diagnostic d’état
anxiodépressif réactionnel. Il a relevé que l’évolution n’était
pas favorable, l’assuré étant toujours dyspnéique et démoralisé en raison
de ses problèmes de santé et de sa situation sociale et financière.
Dans un rapport du 5 février 2021 relatif à un examen neuropsychologique du 11 janvier 2021,
la Prof. J.________ a constaté la persistance de troubles mnésiques antérogrades verbaux
modérés à sévères, d’un dysfonctionnement exécutif modéré
et des troubles attentionnels non latéralisés modérés à sévères ;
une aggravation du fléchissement mnésique antérograde visuo-spatial ; ainsi qu’un
amendement d'un fléchissement de la mémoire de travail verbale et d’un possible signe
unique de négligence unilatérale visuelle gauche en lien avec l’AVC. Le 5 mars 2021,
elle a précisé que les limitations fonctionnelles et les troubles cognitifs perturbaient fortement
la capacité de travail. Une capacité de 40 % pourrait être envisagée, avec une
diminution très significative de la capacité.
Dans un rapport du 27 mai 2021, le Dr H.________ n’a pas retenu d’indication pour une nouvelle
coronarographie, après une IRM cardiaque de stress rassurante réalisée le 25 mai 2021.
Une polysomnographie nocturne réalisée le 7 juin 2021 a conclu à la présence d’un
trouble respiratoire du sommeil de type obstructif de degré léger et d’une bronchopathie
significative. Un traitement CPAP a été mis en place à partir du mois d’août
2021 (rapport du 5 septembre 2021 du Dr [...], médecin praticien).
Dans un rapport du 7 juillet 2021, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant depuis mai 2021, a posé les diagnostics incapacitants d’épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques, évolution du trouble anxiodépressif
réactionnel, d’agoraphobie, d’anxiété généralisée et névrose
traumatique, et de trouble de stress post-traumatique complexe depuis l’enfance. Le pronostic sur
la capacité de travail était mauvais vu l’âge, le cumul d’atteintes à
la santé et l’épuisement des ressources adaptatives. La capacité de travail était
nulle dans toutes activités. Le Dr R.________ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
ralentissement psychomoteur, fatigue, difficultés relationnelles, difficultés dans la gestion
des émotions, difficultés liées aux tâches administratives, procrastination, indécision,
irritabilité, risque accru d’erreurs, repli social, difficulté à se rendre au travail
en raison d’un évitement de quitter le domicile seul, perte d’autonomie pour certaines
tâches, épuisement, découragement devant la tâche, angoisse avec perte de ses capacités
cognitives, diminution de l’attention/concentration, intolérance au stress et difficultés
de mémorisation, de compréhension, d’organisation et de planification.
Dans un rapport du 3 novembre 2021, le Dr R.________ a détaillé l’anamnèse familiale
de l’assuré. Il a confirmé que le diagnostic d’épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques justifiait l’incapacité totale de travail.
A la demande de l’OAI, la psychologue [...] du département des neurosciences du [...] a indiqué,
dans un rapport du 30 novembre 2021, que l’évolution depuis le dernier examen neuropsychologique
de mars 2021 était stable, les résultats étant superposables. Elle a précisé
que le trouble neuropsychologique était qualifié de moyen, avec une incapacité de travail
de 50 à 70 %.
Suivant l’avis du SMR du 12 janvier 2022, l’OAI a informé l’assuré de la
mise en œuvre d’une expertise, laquelle a été confiée au centre d'expertise
G.________, plus particulièrement aux Drs X.________, spécialiste en médecine interne
générale, Y.________, spécialiste en neurologie, B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et D.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie.
Après avoir vu l’assuré les 26 octobre et 7 novembre 2022 et l’avoir adressé
pour un bilan neuropsychologique auprès de la psychologue V.________, les experts ont rendu leur
rapport le 22 décembre 2022. Ils ont retenu les diagnostics de lésion de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite avec une instabilité et une lésion partielle du long chef du
biceps et un conflit sous-acromial léger sur accident le 27 avril 2018 avec une opération le
21 novembre 2018 et une épicondylite du coude gauche, d’hémisyndrome sensitivomoteur
gauche très discret suite à un AVC sylvien droit sur sténose M1 le 16 février 2020,
d’utilisation de médicament antiagrégant plaquettaire type Clopidogrel, et d’épisode
dépressif léger avec syndrome somatique, avec effet sur la capacité de travail. Sans effet
sur la capacité de travail, les experts ont posé les diagnostics d’obésité,
d’hypertension artérielle traitée, de possible artériopathie des membres inférieurs
débutante, de syndrome d’apnée du sommeil obstructif de degré léger et de cardiopathie
ischémique compensée avec fraction d’éjection normale. Sur le plan neuropsychologique,
la psychologue a constaté une faible persévérance chez l’assuré qui semblait
s’autolimiter et d’importantes discordances observées durant l’examen, ce qui
rendait le tableau inconstant et atypique. L’absence de participation de l’assuré était
confirmée aux tests de validation des performances, de sorte que les résultats obtenus ne pouvaient
être considérés comme valides. Les experts ont retenu, dans leur évaluation consensuelle,
que l’assuré était incapable de travailler dans son activité habituelle depuis le
27 avril 2018. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était nulle pour
des raisons orthopédiques du 27 avril 2018 au 9 décembre 2019, pleine du 10 décembre
2019 au 4 février 2020, nulle du 4 février au 31 décembre 2020 en raison de l’AVC,
pleine du 1
er
janvier au 16 mai 2021, nulle du 17 mai à août 2021 pour des raisons psychiques puis à
nouveau pleine dès septembre 2021. Une activité adaptée devait respecter les limitations
fonctionnelles suivantes ; sur le plan orthopédique : travail prolongé avec le membre
supérieur droit, au-dessus du plan des épaules, activités nécessitant de la force
ou des mouvements répétés du membre supérieur droit en porte-à-faux prolongé
et le port de charges répété sol-taille supérieures à 10-15 kg et taille-tête
supérieures à 5-10 kg ; sur le plan neurologique : activité légère,
à prédominance sédentaire, avec des ports de charges ponctuels, sans activités en
hauteur (échelles, échafaudages) ; sur le plan de la médecine interne : non
utilisation régulière d’objet tranchant comme dans la boucherie, au vu de l’utilisation
au long court de traitement antiagrégant plaquettaire susceptible de prolonger le temps de saignement
en cas de blessure.
Dans un avis du 30 janvier 2023, le SMR a estimé que l’expertise pluridisciplinaire était
concluante et que ses conclusions pouvaient être suivies.
Dans un projet de décision du 1
er
mars 2023, annulant et remplaçant le projet du 17 février 2020, confirmé par décision
du 11 août 2023, l’OAI a accordé à l’assuré une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps, du 1
er
mai 2019 au 31 mars 2020. L’assuré s’était retrouvé totalement incapable
de travailler dans toutes activités du 27 avril 2018 au 9 décembre 2019, date à laquelle
une capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
orthopédiques était retenue. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité
et compte tenu d’un degré d’invalidité de 4,8 %, le droit à une rente
prenait fin trois mois après l’amélioration de l’état de santé. En raison
d’une nouvelle atteinte à la santé, il s’était à nouveau retrouvé
incapable de travailler dès le 16 février 2020, date à partir de laquelle un nouveau délai
d’attente commençait à courir. Ayant récupéré une pleine capacité
de travail dès le 1
er
janvier 2021, l’assuré n'avait pas été incapable de travailler durant une année
au moins, de sorte qu’un droit à une rente n’était pas ouvert. Dès le 17 mai
2021, il avait subi une nouvelle péjoration de son état de santé, en raison d’une
nouvelle atteinte, faisant courir un nouveau délai d’attente. Récupérant une pleine
capacité de travail dès le 1
er
septembre 2021, l’assuré n’avait pas droit à une rente, son incapacité de
travail ayant duré moins d’un an. Une aide au placement serait offerte.
Après avoir sollicité son octroi le 31 août 2023, l’assuré s’est vu offrir
une aide au placement (cf. courrier du 7 novembre 2023).
B.
Le 27 novembre 2023, le Dr R.________ a sollicité de l’OAI qu’il révise sa décision,
au motif que l’assuré présentait des problèmes cardiovasculaires et psychiques rendant
une réinsertion professionnelle non pertinente au vu de la durée de l’incapacité
de travail due à l’AVC, son âge et ses difficultés avec la langue française.
L’assuré présentait un ralentissement psychomoteur, une procrastination, une indécision,
une irritabilité, un risque accru d’erreurs, un repli social, une difficulté à quitter
son domicile seul, une perte d’autonomie, un épuisement, un découragement devant la tâche,
une angoisse avec perte des capacités cognitives, une diminution de l’attention, une difficulté
de mémorisation et de compréhension, une capacité réduite à tenir le stress,
et une fatigabilité cognitive et psychique rapide. Dans un autre certificat, le Dr R.________ a
retenu les diagnostics d’épisode dépressif majeur modéré à sévère
avec symptôme psychotique, trouble du deuil pathologique, agoraphobie, anxiété généralisée
et trouble de stress post traumatique complexe.
Par courrier du 4 décembre 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il devait
déposer une nouvelle demande, accompagnée de toutes les annexes mentionnées dans le questionnaire,
s’il souhaitait qu’il réexamine son droit aux prestations.
Dans un rapport du 20 décembre 2023, le Dr Z.________ a indiqué que les problèmes de santé
de l’assuré s’aggravaient. Ses problèmes ostéo-articulaires, cardiaques et
neuropsychologiques, sa dépression, le retrait de son permis de conduire et ses limitations fonctionnelles
rendaient une réinsertion professionnelle très compliquée, ce d’autant au vu de
l’âge et des lacunes en langue. Un bilan cardiologique et neuropsychiatrique aurait lieu en
mars 2024.
Le 21 décembre 2023, l’assuré a adressé à l’OAI une deuxième demande
de prestations.
Sollicité pour avis, le SMR a relevé le 18 janvier 2024 que les limitations fonctionnelles
rapportées par le psychiatre étaient subjectives, principalement d’ordre neuropsychologique
alors que les experts avaient précédemment rapporté un assuré non collaborant à
l’examen. Il a estimé que les rapports ne décrivaient aucun élément médical
qui n’avait pas déjà été décrit dans l’expertise du 22 décembre
2022. Les conclusions de l’expertise pouvaient toujours être suivies. Il a rappelé que
les facteurs psychosociaux n’avaient pas d’origine médicale et ne pouvaient être
pris en considération par l’OAI.
Par projet de décision du 18 janvier 2024, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande, retenant que les rapports
des 27 novembre et 20 décembre 2023 n’avaient pas montré de changement depuis la décision
du 11 août 2023.
Le 11 février 2024, l’assuré, représenté par sa fille, a sollicité de
l’OAI un délai supplémentaire, évoquant une consultation à venir auprès
du neurologue et du cardiologue. Un délai au 29 mars 2024 a été imparti.
Dans un rapport du 25 mars 2024, relatif à un examen neuropsychologique du 19 février 2024,
le Prof. K.________, spécialiste en neurologie, a fait état d’une atteinte sévère
en mémoire antérograde verbale et visuelle, de troubles attentionnels non-latéralisés
modérés à sévères (ralentissement, fatigabilité intellectuelle, fluctuations),
d’un dysfonctionnement exécutif modéré à sévère, de difficultés
sévères en mémoire de travail verbale visuo-spatiale et légères à modérées
en modalité verbale, de fatigue cognitive et motrice sévère, de signes significatifs de
la lignée anxio-dépressive avec AVC ischémiques multiples dans le territoire de l'artère
sylvienne droite, d'origine athéromateuse sur sténose du segment M1 de l'artère sylvienne
droite, le 16 février 2020. Il a retenu que, comparativement au bilan réalisé en 2021,
la situation était légèrement défavorable.
Dans un avis du 15 mai 2024, le SMR a relevé que ce bilan neuropsychologique ne pouvait pas être
considéré comme valide, au vu de l’échec aux épreuves de validation de performance.
Il a rappelé que l’examen neuropsychologique réalisé durant l’expertise du
22 décembre 2022 n’était pas non plus concluant, en raison du manque de participation
de l’assuré et en présence d’importantes discordances. Les trois évaluations
précédentes ne pouvaient pas être considérées comme valides non plus. Il n’y
avait donc pas d’élément médical nouveau permettant de justifier une aggravation
significative et durable de l’état de santé de l’assuré depuis l’expertise.
Par décision du 17 mai 2024, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la deuxième
demande de l’assuré, conformément à son projet de décision. Dans un courrier
d’accompagnement du même jour, l’OAI a indiqué que le rapport du Dr K.________
avait été transmis au SMR pour examen, qui avait estimé qu’il n’y avait pas
d’élément médical justifiant une aggravation significative de l’état
de santé depuis la dernière décision.
C.
Par acte de son mandataire du 20 juin 2024, P.________ a interjeté un recours auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant à son annulation
en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit allouée à compter
du 1
er
février 2024 compte tenu d’un taux d’invalidité de 100 %, subsidiairement
à ce qu’il soit procédé à une expertise psychiatrique, neurologique, neuropsychologique
et cardiologique, respectivement à ce que la présente cause soit renvoyée à l’OAI
pour qu’il procède à une telle expertise. Il a également conclu à ce que l’assistance
judiciaire lui soit accordée. Le recourant a indiqué avoir démontré que son état
de santé s’était aggravé, en présentant désormais des difficultés
sévères en mémoire de travail alors que ces éléments s’étaient amendés
en 2021. Le Dr R.________ attestait également une aggravation sur le plan psychique, qu’il
confirmait dans un rapport du 19 juin 2024. Il a encore contesté l’appréciation de l’expert
en médecine interne du centre d'expertise G.________, laquelle s’opposait à celle de
son cardiologue traitant et émanait d’un non spécialiste en cardiologie. Il a reproché
à l’OAI de ne pas avoir instruit le plan cardiologique.
Par décision du 24 juin 2024, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 23 mai 2024 et a obtenu à ce titre l’exonération du paiement
d’avances et de frais judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en
la personne de Me David Métille.
Par réponse du 13 août 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Répliquant le 24 septembre 2024, le recourant a confirmé ses conclusions, se prévalant
du rapport de son psychiatre traitant du 19 juin 2024 et d’un rapport établi le 29 juillet
2024 par le Prof. K.________.
Dupliquant le 14 octobre 2024, l’intimé a maintenu sa position.
Se déterminant le 14 janvier 2025, le recourant s’est prévalu d’un rapport du Prof.
K.________ du 14 novembre 2024.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par l’assuré
le 21 décembre 2023, au motif que la situation de celui-ci ne s’était pas notablement
modifiée depuis la décision du 1
er
mars 2023, entrée en force. A cet égard, la Cour de céans n’a pas à examiner
la conclusion tendant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, laquelle
excède l’objet de la contestation (cf. également consid. 3c, 4a et 4d infra) et est partant
irrecevable.
b)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, comme en l’espèce, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales
et réglementaires en vigueur dès le 1
er
janvier
2022.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus
ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ;
130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité
(art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87
al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée
sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire
est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer
en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour
apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps
de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V
108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé
du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le
juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se
présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne prend pas
en considération les rapports médicaux produits postérieurement à la décision
administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid.
4.2).
4.
a)
En l’occurrence, l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande de l’assuré. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si le recourant a droit
à une rente. Il faut au contraire se limiter à examiner si, dans ses démarches auprès
de l’intimé jusqu’à la décision objet de la présente procédure,
le recourant a établi de façon plausible que son invalidité s’était modifiée,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 17 mai 2024 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 1
er
mars 2023.
Dans le cadre de sa première demande, l’assuré présentait une atteinte à son
épaule droite consécutive à un accident du 27 avril 2018, puis a souffert d’un AVC
et de problèmes cardiaques. Une expertise a été mise en œuvre et confiée au
centre d'expertise G.________. Dans leur rapport du 22 décembre 2022, les experts ont retenu les
diagnostics incapacitants de lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite avec
une instabilité et lésion partielle du long chef du biceps et conflit sous-acromial léger
sur accident le 27 avril 2018 avec une opération le 21 novembre 2018 et une épicondylite du
coude gauche, d’hémisyndrome sensitivomoteur gauche très discret suite à un AVC
sylvien droit sur sténose M1 le 16 février 2020, d’utilisation de médicament antiagrégant
plaquettaire type Clopidogrel, et d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique.
Ils ont conclu que l’assuré était totalement incapable de travailler dans son activité
habituelle dès le 27 avril 2018. Dans une activité adaptée, la capacité de travail
était nulle pour des raisons orthopédiques du 27 avril 2018 au 9 décembre 2019, pleine
du 10 décembre 2019 au 4 février 2020, nulle du 4 février au 31 décembre 2020 en
raison de son AVC, pleine du 1
er
janvier au 16 mai 2021, nulle du 17 mai à août 2021 pour des raisons psychiques puis à
nouveau pleine dès septembre 2021. Par décision du 1
er
mars 2023, l’OAI a accordé à l’assuré une rente entière d’invalidité
du 1
er
mai 2019 au 31 mars 2020.
Les conclusions de l’expertise du centre d'expertise G.________ ne sauraient être remises
en question dans le cadre de la présente procédure, dont l’objet est le refus d’entrer
en matière sur la deuxième demande de prestations du recourant. Cette expertise a fondé
la décision du 1
er
mars 2023 de l’OAI, laquelle est entrée en force sans avoir fait l’objet d’un
recours.
b)
Le 27 novembre 2023, le Dr R.________ a sollicité une révision de la décision du 1
er
mars 2023 par l’OAI. Le recourant a adressé une nouvelle demande de prestations en date du
21 décembre 2023, en se prévalant de ce rapport.
Sur le plan psychiatrique, dans son rapport du 27 novembre 2023, le Dr  R.________ a posé les
mêmes diagnostics que précédemment dans ses rapports des 7 juillet et 3 novembre 2021,
y compris l’épisode dépressif modéré à sévère. Ces diagnostics
ont toutefois été écartés par l’expert psychiatre dans le rapport du 22 décembre
2022, étant au surplus précisé que seul un épisode dépressif léger avait
été retenu au terme de son analyse. Le psychiatre traitant soutient désormais que l’état
de santé s’est aggravé, mais ne fait pas état de ses constatations cliniques ni
d’éléments nouveaux survenus depuis la dernière décision. Les limitations fonctionnelles
décrites dans son rapport du 27 novembre 2023 sont d’ailleurs les mêmes que celles listées
dans son rapport du 7 juillet 2021. Aucune péjoration de l’état de santé psychique
n’a donc été rendue plausible. Le rapport du 19 juin 2024 ne peut en outre pas être
pris en considération dans le cadre de la présente analyse, le pouvoir d’appréciation
de la Cour de céans étant limité aux rapports qui ont été produits au cours
de la procédure administrative et qui ont mené à la décision de refus d’entrer
en matière.
Sur le plan somatique, le recourant se prévaut de plusieurs rapports du Prof. K.________ qui sont
postérieurs à la décision entreprise. Pour les raisons exposées ci-avant, ceux-ci
ne peuvent être pris en considération. S’agissant du rapport du 25 mars 2024, le Prof.
K.________ a constaté, lors d’un bilan neuropsychologique du 12 février 2024, une évolution
légèrement défavorable comparativement au bilan réalisé en 2021 avec l’aggravation
des déficits en mémoire ainsi que du dysfonctionnement exécutif, une légère
aggravation de la situation globale à domicile selon les propos hétéroanamnestiques (fille),
la persistance du ralentissement en vitesse de traitement, des difficultés langagières et de
la fatigue globale sévère, avec une amélioration sans normalisation des capacités
d’alerte phasique et des signes de la lignée anxiodépressive. Il a évalué une
incapacité de travail de 70-80 %. Le Prof. K.________ a toutefois rapporté des échecs
aux épreuves de validation de performance. Aussi, comme l’experte neuropsychologue l’a
remarqué avant lui, les résultats du bilan ne peuvent être considérés comme
valides et ne sauraient en conséquence être suivis, compte tenu de l’échec aux tests
de validation. En outre, les lacunes en français ou l’âge de l’assuré, évoqués
par le Dr Z.________ dans son rapport du 20 décembre 2023 comme facteurs invalidants, sortent
du champ médical et ne peuvent être pris en considération dans l’évaluation
de la situation de l’assuré, du point de vue de l’assurance-invalidité. L’assuré
échoue donc à rendre plausible une aggravation de son état de santé sur le plan somatique.
On précisera, à toutes fins utiles, qu’il n’incombait pas à l’OAI d’instruire
la situation cardiologique de l’assuré, mais bien à celui-ci d’apporter un ou plusieurs
rapports de son cardiologue rendant plausible une aggravation de son état de santé.
c)
Vu ce qui précède, les rapports médicaux au dossier ne rendent pas plausible une aggravation
de l’état de santé du recourant depuis la dernière décision. L’OAI était
donc fondé à refuser d’entrer en matière sur la deuxième demande déposée
le 21 décembre 2023 par le recourant.
d)
Notons
encore qu’en présence d’une décision de refus d’entrer en matière, les
conclusions prises dans le cadre d’un recours contre cette dernière peuvent uniquement tendre
à une entrée en matière sur le fond du litige et non à l’octroi d’une
rente d’invalidité. Dans la même mesure, il n’y a pas lieu de compléter l’instruction
au stade de la procédure de recours, de sorte que la requête visant à la mise en œuvre
d’une expertise médicale pluridisciplinaire doit être rejetée.
5.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable, et
la décision entreprise litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office, elle doit être
fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en
considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du
temps consacré par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
En l’espèce, selon la liste des opérations communiquée le 13 mars 2025, Me David
Métille a chiffré à 16 heures et 5 minutes le temps consacré au dossier du recourant.
Ces opérations ne peuvent toutefois être suivies. En effet, l’activité déployée
dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour de céans dans l’estimation du temps
objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard à l’importance et
à la complexité du litige. En particulier, la liste des opérations fait mention de démarches
en lien avec l’établissement de la demande d’assistance judiciaire, lesquelles ne peuvent
être rémunérées. En outre, les démarches effectuées auprès des médecins
en vue d’obtenir des rapports médicaux complémentaires ne seront pas rémunérées,
ces rapports n’étant pas recevables dans le cadre d’un recours contre une décision
de refus d’entrer en matière. Pour les mêmes raisons, il apparaît que le temps consacré
à la rédaction des écritures est surévalué. Aussi, compte tenu de l’importance
et de la complexité du litige, il convient de réduire les opérations à 10 heures
et d’arrêter l’indemnité de Me David Métille à 2'043 fr. 10, débours
et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ).
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est
rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les
modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique
et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision rendue le 17 mai 2024 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de P.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil d’office de P.________,
est arrêtée à 2'043 fr. 10 (deux mille quarante-trois francs et dix centimes), débours
et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :