vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 858 · 2016-09-05 · fr

CHANGEMENT DE DOMICILE, PLACEMENT D'ENFANTS, TÉMOIN, CURATEUR, RETRAIT DU DROIT DE GARDE, NÉGLIGENCE | 310 CC, 315 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 05.09.2016 Arrêt / 2016 / 858

TRIBUNAL
CANTONAL
GH16.033241-161421
190
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 5 septembre 2016
______________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Krieger et Mme Merkli, juges
Greffier
:
Mme              Schwab Eggs
*****
Art.
310, 315, 450 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.F.________
,
à Bex, contre les décisions rendues le 10 mai 2016 par la Justice de paix du district de Lausanne,
dans la cause concernant les enfants
B.F.________,
C.F.________ et D.F.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par deux décisions du 10 mai 2016, dont les motifs ont été adressés pour notification
aux parties le 25 juillet 2016, concernant, d'une part, D.F.________ et C.F.________, nés respectivement
les [...] 2003 et [...] 2007, et d’autre part, B.F.________, née le [...] 2012, la Justice
de paix de Lausanne (ci-après : justice de paix) a mis fin à l'enquête en limitation
de l'autorité parentale instruite à l'égard de A.F.________, détentrice de l'autorité
parentale sur ses enfants (I), retiré, en application de l'art. 310 CC, le droit de déterminer
le lieu de résidence de la mère sur ses enfants (II), confié au Service de protection
de la jeunesse (ci-après : SPJ) le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants
(III), dit que le SPJ placera les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts, veillera
à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et
veillera au rétablissement d'un lien progressif et durable avec leur mère (IV), invité
le SPJ à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur son activité
et sur l'évolution de la situation des enfants (V), levé la curatelle d'assistance éducative
à forme de l'art. 308 CC instituée en faveur des enfants et relevé M.________ de son mandat
de curatrice à forme de l'art. 308 CC (VI et VII), privé d’effet suspensif tout recours
éventuel contre la décision (art. 450c CC) (VIII) et laissé les frais de la cause à
la charge de l'Etat (IX).
En droit, les premiers juges ont émis, à l'instar du SPJ, des inquiétudes face aux négligences
et carences de soins qu'ont connues les enfants, à savoir notamment une dégradation quant à
l'hygiène, un manquement s'agissant des besoins alimentaires, une augmentation du climat conflictuel,
des absences de la mère et l'insalubrité de son appartement. Ils ont considéré que,
bien que la situation ait évolué favorablement, elle était encore trop précaire,
le nouveau domicile de la mère ne permettant pas à lui seul de faire abstraction de ses carences
éducatives, qu'un travail éducatif – en cours – devait être effectué
par la mère pour assurer le bon développement de ses enfants à son domicile, qu'en l'état,
elle ne semblait pas encore avoir compris l'ensemble des motifs ayant conduit au placement des enfants,
ce qui justifiait d'autant plus la poursuite du travail mis en place, que le suivi thérapeutique
des enfants – qui avaient repris l'ensemble des suivis médicaux – devait également
perdurer, que le travail éducatif opéré avec toute la famille devait permettre un réinvestissement
des rôles de chacun, qu'il s'agirait ensuite de réévaluer la situation, que pour l'heure
aucun élément probant tendant à une modification de l'organisation familiale n'avait été
apporté, les enfants nécessitant un cadre de vie sécurisant et stable, qu'au vu de ces
éléments, rien ne prouvait que leur développement ne serait pas mis en danger en cas de
retour chez leur mère, les difficultés présentes lors du signalement n'étant manifestement
pas résolues, qu'il ne se justifiait nullement de modifier la mesure, seul le retrait du droit de
la mère de déterminer le lieu de résidence de ses enfants étant à même
d'apporter à ceux-ci la protection nécessaire et que leur retour au domicile familial était
prématuré tout en restant l'objectif majeur.
B.
Par acte motivé du 25 août 2016, A.F.________ a recouru contre cette décision.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
[...],E.F.________, D.F.________, C.F.________ et B.F.________, nés respectivement les [...] 1997,
[...] 2000, [...] 2003, [...] 2007 et [...] 2012, sont les enfants de A.F.________. [...] est le père
de E.F.________ et P.________ celui d’D.F.________ et C.F.________, tandis que celui de B.F.________
n’est pas connu.
Par décision du 26 août 2014, la justice de paix a notamment institué une curatelle d’assistance
éducative à forme de l’art. 308 al. 1 CC en faveur d’D.F.________, C.F.________
et B.F.________ et nommé en qualité de curatrice M.________, assistante sociale auprès
du SPJ.
Le 27 juillet 2015, M.________ a déposé un rapport de renseignement. La curatrice a relevé
qu’alors que les inquiétudes avaient été très vives en relation avec les besoins
de base des enfants – graves négligences en terme de soins, d’alimentation, d’hygiène
et de prise en charge quotidienne –, le SPJ constatait qu’une collaboration constructive
était possible avec A.F.________,  même si la situation restait délicate et requérait
un accompagnement important sur de nombreux aspects, que celle-ci avait fourni un réel effort pour
poursuivre les démarches entreprises auprès des [...] et qu’elle paraissait moins dans
le déni des difficultés dans sa prise en charge des enfants. En conclusion, le SPJ a préconisé
le maintien du mandat de curatelle d’assistance éducative, un dispositif ambulatoire étant
suffisant pour assurer le suivi de la famille et la protection des enfants.
Le 9 octobre 2015, M.________ et [...], cheffe de l’ORPM Centre du SPJ, ont requis de l’autorité
de protection qu’elle prononce par mesures d’extrême urgence un retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence en faveur des enfants E.F.________, D.F.________, C.F.________
et B.F.________. Elles ont relevé que la situation s’était rapidement altérée
depuis l’été et ont constaté une dégradation au niveau de l’hygiène
des enfants et de leurs besoins alimentaires, un défaut de surveillance des plus jeunes dû
aux absences de la mère, un suivi de soins insuffisant notamment à la suite d’une blessure
par brûlure de l’un des enfants, l’apparition – aux dires d’un des enfants
– de coups sur la tête ou l’épaule des enfants, à l’exclusion de B.F.________,
l’augmentation du climat conflictuel et violent entre la mère et les enfants, l’émergence
d’un sentiment de mal-être chez les enfants D.F.________ et C.F.________, la suspension à
l’initiative de la mère du suivi thérapeutique aux [...] et du suivi Action éducative
en milieu ouvert et une suspicion d’insalubrité du logement familial.
Le SPJ a annexé à sa requête les rapports d’entretien des 2 et 23 septembre
2015 établis respectivement par [...], infirmière scolaire au sein de l’Etablissement
secondaire de [...], et [...], médiatrice scolaire au sein de l’Etablissement de [...], qui
ont rapporté les dires d’D.F.________ et C.F.________. La première des intervenantes
a constaté qu’D.F.________, qui portait un pantalon mouillé, était négligé
et sentait mauvais. Les enfants ont déclaré que la situation à domicile était très
difficile, notamment en raison de l’insalubrité de l’appartement dans lequel ils vivaient
avec leur mère, celui-ci étant rempli d’ordures, dont des canettes de bière vides
sur le bureau, qu’ils n’arrivaient parfois même pas à décoller les habits
du sol en raison de la saleté, qu’il n’avaient jamais de vêtements propres, que
leur mère criait tout le temps sur eux, voire insultait certains d’entre eux, qu’elle
était souvent absente le soir et parfois la nuit et ne rentrait qu’à deux heures du matin
en état d’ébriété, qu’ils devaient souvent se faire à manger seuls
et qu’il leur arrivait de passer des jours entiers sans manger, leur mère ne cuisinant pas
et le frigo étant souvent vide. Ils ont ajouté qu’en l’absence de leur mère,
ils devaient s’occuper de leur petite sœur, soit la doucher, lui changer ses couches, lui
donner son biberon, la coucher et la consoler pendant la nuit. L’un des enfants a ajouté qu’il
était très fatigué et  était fréquemment en retard à l’école
car sa mère ne les réveillait pas le matin.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 9 octobre 2015, le Juge de paix du district de Lausanne
(ci-après : juge de paix) a notamment retiré provisoirement à A.F.________ son droit
de déterminer le lieu de résidence des enfants E.F.________, D.F.________, C.F.________ et
B.F.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, chargé de placer
les enfants au mieux de leurs intérêts.
Le 29 octobre 2016, le juge de paix a procédé à l’audition de A.F.________ et M.________.
A.F.________ a déclaré qu’elle n’était pas d’accord avec le signalement
du SPJ, qu’elle n’avait jamais frappé ses enfants, qu’elle admettait la dégradation
de son logement, précisant toutefois avoir souffert d’une thrombose l’ayant empêchée
de se déplacer, qu’elle n’avait pas assez d’eau chaude pour que tout le monde
prenne une douche quotidiennement, qu’elle ne pouvait pas contrôler  si D.F.________
se vêtait de manière appropriée ni gérer son comportement en classe, qu’il
était compliqué pour elle de faire la lessive car elle n’avait pas de laverie à
disposition, que si les enfants n’étaient pas nourris de manière correcte, cela était
dû à leur père avec lequel ils passaient la majeure partie de leurs week-ends, qu’ils
ne manquaient en tout cas pas de repas chez elle, qu’elle ne sortait jamais le soir, hormis à
une ou deux occasions particulières, son fils aîné majeur étant alors présent,
et qu’elle ne comprenait pas les propos de ses enfants.
M.________ a exposé que les placements des enfants se passaient bien, que les deux filles avaient
été placées dans une famille d’accueil, tandis que les deux garçons étaient
dans un foyer, que les visites entre les enfants et leur mère s’étaient bien déroulées
et que les placements devaient être poursuivis, un éventuel retour à domicile étant
susceptible d’entraver leur développement
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 29 octobre 2015, le juge de paix a notamment admis la requête
de mesures provisionnelles déposée le 9 octobre 2016 par le SPJ, ouvert une enquête
en limitation de l’autorité parentale de A.F.________ sur ses enfants E.F.________, D.F.________,
C.F.________ et B.F.________, confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence de la mère sur ses enfants et maintenu le SPJ en qualité de détenteur
provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants.
Le 21 avril 2016, M.________ et [...], adjoint suppléant de la cheffe de l’ORPM Centre du
SPJ, ont déposé un rapport de renseignement. Ils ont indiqué qu’après avoir
été placés provisoirement, les enfants D.F.________ et C.F.________ avaient rejoint le
foyer [...] dans le courant du mois de janvier 2016, que B.F.________ avait intégré le foyer
[...] au début du mois de mars 2016 et que E.F.________ avait rejoint le domicile de son père
au mois de février 2016. Ils ont précisé que C.F.________ avait effectué plusieurs
changements scolaires au cours de l’année, compte tenu des changements de lieux de vie, qu’elle
requérait beaucoup d’attention pour son travail scolaire et peinait à gérer ses
affaires, mais effectuait toutefois une bonne intégration dans sa nouvelle classe, qu’D.F.________
avait pu être maintenu dans son établissement scolaire malgré ses différents placements
et que les enseignants avaient remarqué qu’il se relâchait dans son investissement et
se manifestait davantage. S’agissant du suivi pédiatrique et des prises en charges spécifiques,
les intervenants ont indiqué que chacun des enfants avait pu bénéficier des soins et
suivis requis – en particulier des soins dentaires pour [...], des séances de psychodrame
pour D.F.________ –, que les retards constatés chez [...] tendaient à diminuer et que
l’ensemble de la fratrie avait entamé au mois de janvier 2016 un suivi aux [...] afin de bénéficier
d’un espace commun de partage de leur vécu et de leurs difficultés familiales, mais également
sur leurs ressources individuelles et communes au sein de la fratrie, chacun des parents étant inclus
dans le processus. Les intervenants ont constaté que les placements à moyen terme favorisaient
une nouvelle stabilité pour les enfants, ceux-ci s’intégrant bien dans leurs foyers respectifs
et évoluant favorablement, que A.F.________ restait toujours dans l’incompréhension des
motifs du placement ainsi que des aspects en lien avec les négligences, que son état de santé
s’était en revanche amélioré, mais que sa situation paraissait encore précaire,
qu’elle bénéficiait d’un cadre de visite régulier avec l’ensemble des
enfants à quinzaine et d’une partie des vacances et effectuait une visite hebdomadaire à
B.F.________ dans son foyer. Les représentants du SPJ ont préconisé en définitive
de retirer à la mère son droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants
et de confier un mandat de placement et de garde au SPJ afin de maintenir les placements en vigueur.
Le 10 mai 2016, la justice de paix a procédé à l’audition de A.F.________ et M.________,
P.________, le père d’D.F.________ et C.F.________ ne s’étant pas présenté,
bien que régulièrement cité. A.F.________ a indiqué que beaucoup de choses avaient
été mises en place, qu’elle avait un nouveau domicile à [...] qui, au contraire
de l’ancien, était adapté, qu’elle y vivait avec son ami avec lequel elle partageait
sa vie depuis une année, ses enfants s’entendant très bien avec lui, qu’D.F.________
et C.F.________ venaient un week-end sur deux chez elle ainsi qu’une partie des vacances scolaires,
qu’elle les voyait également le mardi soir et qu’elle souhaitait que ses enfants, en
particulier C.F.________, cessent de changer d’établissement scolaire et qu’elle avait
pu entendre certaines choses dites par ses enfants, mais qu’elle n’était pas du tout
violente physiquement avec eux. Elle a expliqué que son précédent appartement n’était
pas invivable, même s’il y avait des problèmes, qu’avant le retrait du droit de
garde, son hospitalisation l’avait empêchée de s’occuper au quotidien des enfants,
que la situation était plus difficile pour B.F.________ qui ne voulait pas l’accepter et avait
des de grosses colères et des frustrations et qu’D.F.________ et C.F.________ se réjouissaient
de la rejoindre à [...].
M.________ a exposé que l’objectif était de continuer le placement des enfants, que leur
mère ne comprenait pas les motifs ayant conduit à leur placement, qu’elle était
dans une position de déni sur tous les plans – éducation et hygiène principalement
– les empêchant de travailler sur les questions de prise en charge des enfants au quotidien,
qu’il y avait un manque éducatif de la part de la mère, qui n’entendait notamment
pas les dires de ses enfants, qu’il fallait toutefois souligner qu’elle était présente
lorsque ses enfants la sollicitaient et que celle-ci voyait B.F.________ un week-end sur deux mais que
le but était d’aller vers une ouverture, d’autant que B.F.________ ne voyait pas son
père, mais qu’elle évoluait bien. Elle a ajouté que l’appartement occupé
par la famille était insalubre, qu’un devis pour le nettoyage de l’appartement avait
été estimé à 3'000 fr., que les relations entre l’ami de A.F.________ et les
enfants semblaient bonnes, qu’un bilan pour toute la fratrie était en cours auprès des
[...], que le suivi aux [...] avait pour but de travailler avec la fratrie en vue d’un retour à
domicile, les ressources individuelles de chacun étant mises en avant, et d’aborder en parallèle
l’aspect éducatif avec A.F.________ et que l’idée était que les enfants continuent
leur scolarité dans leurs écoles respectives, de même que leurs suivis thérapeutiques.
Le 10 mai 2016, la justice de paix a procédé à l’audition de A.F.________, [...]
et M.________ au sujet de E.F.________. [...] a confirmé que son fils vivait chez lui, qu’ils
avaient de très bonnes relations et que le suivi post-foyer perdurait. A.F.________ a déclaré
qu’elle voyait son fils un week-end sur deux et que tout se passait bien
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre deux décisions
de la justice de paix mettant fin à l’enquête en limitation de l’autorité
parentale instruite à l’égard de la recourante et lui retirant le droit de déterminer
le lieu de résidence de trois de ses enfants mineurs, en application de l’art. 310 CC (Code
civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210).
Les deux décisions attaquées ont été rendues dans la même cause. L’autorité
de protection a en effet institué la même mesure en faveur de trois enfants d’une fratrie.
Il sera donc statué sur le recours de A.F.________ contre ces deux décisions dans le même
arrêt.
1.2
Contre de telles décisions, le recours de
l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application
du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al.
2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours
dès leur notification (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir
(art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5
e
éd., 2014 Bâle, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck,
op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière de protection de
l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(CCUR 30 juin 2014/147 ; cf. JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte, Guide
pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire
à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l’état de fait sur des
points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20
LVPAE). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire (Guide
pratique COPMA, n. 12.39, p. 290). En outre, la Chambre des curatelles n’est pas liée par
les conclusions des parties (Meier, Droit de la protection de l’adulte, 2016 [cité ci-après :
Meier, Droit de la protection de l’adulte], n. 216 p. 108 et n. 245 p. 125).
1.3
En l’espèce, le recours est interjeté en temps utile par la mère des enfants mineurs
concernés, partie à la procédure.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, la Chambre des curatelles a renoncé à consulter l'autorité de protection
de l'adulte (cf. art. 450d al. 1 CC ; Reusser, Basler Kommentar, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d
CC, p. 2640).
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas
tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une
procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle
de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile
vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, n. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire
du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être
entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al.
1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure,
il peut être justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder
à celle-ci dès que possible (Steinauer / Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de
la protection de l'adulte, nn. 1108 et 1116, pp. 494 et 498).
2.3
En l’espèce, l’autorité
de protection a procédé à l’audition de la mère des enfants lors de son audience
du 10 mai 2016, le père des enfants [...] et [...], étant défaillant, de sorte que le
droit d’être entendu de la recourante a été respecté.
Les enfants D.F.________ et C.F.________, âgés respectivement de 12 ans et demi et 9 ans,
n’ont pas été entendus par l’autorité de protection alors qu’ils auraient
pu l’être compte tenu de leur âge (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.1).
Ils ont toutefois pu s’exprimer sur les relations personnelles avec leur mère auprès
du SPJ et d’intervenantes de leurs établissements scolaires respectifs, de sorte que leur
droit d’être entendu a été respecté. B.F.________, âgée de 3 ans
et demi, était pour sa part trop jeune pour être entendue.
2.4
Les décisions entreprises sont donc formellement correctes et peuvent être examinées sur
le fond.
3.
3.1
A titre de mesure d’instruction, la recourante requiert que « les plus grands »
de ses enfants – soit D.F.________ et éventuellement C.F.________, ainsi que ses deux fils
aînés – soient entendus par la Chambre de céans.
3.2
Il résulte de l’examen du dossier qu’D.F.________ et C.F.________ ont été
entendus par des intervenantes de leurs établissements scolaires respectifs, ainsi que par le SPJ
en vue notamment de l’établissement de son rapport de renseignement du 21 avril 2016. La recourante
n’expose pas pour quels motifs il faudrait procéder à une nouvelle audition de ses enfants.
Il serait du reste contraire à leurs intérêts, sinon choquant, d’exiger d’eux
qu’ils s’expriment encore dans cette affaire, d’autant qu’ils ont déjà
été entendus par des personnes compétentes et habilitées à le faire.
Il n’y a pas non plus lieu de faire droit à la requête d’audition des deux frères
aînés, dès lors qu’ils ne sont pas concernés par la procédure.
Cette requête de la recourante doit être rejetée.
4.
4.1
La recourante demande à changer de « bureau du SPJ » compte tenu de son
déménagement à [...] ; elle fait également valoir que M.________ manquerait
d’objectivité.
4.2
4.2.1
Selon
l’art. 315 CC, les mesures de protection
de l’enfant sont ordonnées par l’autorité de protection du domicile de l’enfant
(al. 1) ; lorsque l’enfant vit chez des parents nourriciers ou, d’une autre manière,
hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu’il y a péril en
la demeure, les autorités du lieu où se trouve l’enfant sont également compétentes
(al. 2).
Le
moment décisif pour la détermination de la compétence à raison du domicile de l'enfant
est celui de l'ouverture de la procédure (ATF 101 II 11 consid. 2a, JdT 1976 I 53 ; Breitschmid,
Basler Kommentar, op. cit., n. 17 ad art. 315-315b CC, p. 1748 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation
et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.61, p. 203 ; Meier, Commentaire
romand, Code civil I, Bâle 2010 [cité ci-après : Meier, Commentaire romand], n. 5
ad art. 315/315a/315b CC, p. 1950).
4.2.2
En l’espèce, à
l’ouverture de la procédure, la recourante et ses enfants étaient domiciliés à
Lausanne. La compétence de la Justice de paix du district de Lausanne reste donc acquise, indépendamment
du changement de domicile de la mère et du placement des enfants.
4.3
4.3.1
Un changement de domicile n’implique pas
obligatoirement un changement de curateur (Recommandation COPMA 2015,
ibidem
;
Meier, Droit de la protection de l’adulte op. cit., n. 137, p. 67) ; de même, un
éventuel transfert de for n’entraîne aucune modification en relation avec le gardien,
notamment le SPJ (CCUR 6 juin 2016/79 consid. 2).
L'art. 4 al. 1 RLProMin (règlement du 2 février 2005 d'application de la loi du 4 mai 2004
sur la protection des mineurs ; RSV 850.41.1) prévoit expressément que le SPJ
désigne
un collaborateur de référence pour toute situation d'enfant ou de jeune adulte au bénéfice
d'une action socio-éducative. Il n'appartient pas à l'autorité judiciaire de se substituer
à l'autorité administrative dans ses propres compétences (CCUR 5 mai 2014/101 consid.
3).
4.3.2
En l’espèce, le for demeure inchangé pour la présente procédure. Au demeurant,
un changement de for n’implique pas un changement administratif d’office. En outre, la compétence
de désigner le collaborateur de référence appartient au SPJ, de sorte que l’autorité
de protection n’est pas compétente pour ordonner le remplacement de la personne de référence.
La requête de la recourante doit dès lors être rejetée.
5.
5.1
Invoquant la constatation inexacte et incomplète
des faits, la recourante conteste le retrait de son droit de déterminer le lieu de résidence
de ses enfants, faisant notamment grief à l’autorité de protection de ne pas avoir instruit
certaines questions, notamment l’adéquation de son nouveau logement, les mesures de garde
qu’elle aurait mises en place lors de son hospitalisation passée, les motifs l’ayant
empêchée d’emmener C.F.________ chez le médecin après sa brûlure ou encore
les raisons de santé pour lesquelles elle avait dû renvoyer les consultations aux [...].
La recourante soutient en particulier qu’elle peut offrir à ses enfants une prise en charge
adéquate, notamment par le biais de son nouveau domicile, l’insalubrité de son ancien
logement étant imputable à son bailleur ; elle fait valoir que son état de santé
est désormais bon et conteste avoir frappé ses enfants.
5.2
5.2.1
A l'exception de l’art. 311 CC relatif au retrait de l'autorité parentale, les mesures de
protection de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont pas été modifiées par l'entrée en
vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte et de l’enfant, sous réserve de
la dénomination de l’autorité compétente, de sorte que la doctrine et la jurisprudence
antérieures au 1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence quel que soit le droit applicable.
Par ailleurs, les nouvelles dispositions relatives à l’autorité parentale conjointe sont
entrées en vigueur le 1
er
juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu’au 30 juin 2014,
le droit de garde, qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du
mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué de la
garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour se développer
harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 consid. 4 ; Stettler,
Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., 2014, n. 462, p. 308 ss). Les modifications légales relatives à l’autorité
parentale ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de
garde de fait. Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant, qui est une composante à part entière de l’autorité
parentale (cf. art. 301a al. 1 CC), et la notion de la garde a été maintenue dans le sens d’une
garde de fait (Meier/Stettler, op. cit., nn. 21 et 465 ss, pp. 14 et 310 ss). Ces modifications sont
d’ordre purement terminologique. La doctrine et la jurisprudence antérieures demeurent en
conséquence pertinentes (CCUR 11 août 2014/177). Quoi qu'il en soit, l'établissement et
les effets de la filiation sont soumis à la présente loi dès son entrée en vigueur
(art. 12 al. 1 Tit. Fin. CC).
5.2.2
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure
moins grave que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon
appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer
le lieu de résidence passe des père et mère à l’autorité de protection,
qui choisit l’encadrement de l’enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait
que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé.
L’énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant n’est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n.
1297, pp. 851 ss ; Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait
une inaptitude ou une négligence grave dans l’éducation et la prise en charge, quelles
qu’en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l’enfant
ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l’enfant importent peu :
elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l’enfant ou résider dans
le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d’autres personnes de l’entourage.
Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle.
Il convient d’être restrictif dans l’appréciation des circonstances, un retrait
n’étant envisageable que si d’autres mesures ont été vouées à l’échec
ou apparaissent d’emblée insuffisantes (TF 5A_238/2010 du 11 juin 2010 consid. 4, publié
in FamPra.ch 2010, p. 713).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré de danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter
et non évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe
de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 ss). Le respect du
principe de proportionnalité suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation
et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues
aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194).
5.2.3
Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l’enfant doivent être adaptées
à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). L’objectif à terme est de rendre toute protection
de droit civil inutile. Dans l’intervalle, la protection doit être « optimisée »
en fonction de l’évolution des circonstances (Meier, Commentaire romand, op. cit., n. 2 ad
art. 313 CC, p. 1930). Selon la doctrine, les mesures de protection de l’enfant doivent faire l’objet
d’un examen périodique et les rapports devraient être demandés à intervalles
réguliers (par ex. tous les six mois), ce qui permet de réagir rapidement à une modification
des circonstances, et en particulier de réduire la protection, car contrairement à la nécessité
d’un renforcement de la mesure, une proposition de réduction ou de suppression ne sera pas
toujours faite spontanément (Meier, Commentaire romand, op. cit., n. 7 ad art. 313 CC, p. 1931).
5.2.4
Le droit vaudois prévoit que le SPJ peut
être chargé par l’autorité judiciaire ou l’autorité de protection de
l’enfant d’un mandat de placement et de garde, soit, selon la nouvelle terminologie, d’un
mandat consistant à déterminer le lieu de résidence de l’enfant. Ce service pourvoit
alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux des intérêts de
celui-ci et règle, sauf décision contraire de l’autorité judiciaire ou de l’autorité
de protection, les relations personnelles qu’entretient le mineur avec ses parents ou avec des
tiers (art. 23 al. 1 LProMin [loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; RSV 850.41] ;
art. 27 al. 1 et 2 RLProMin).
5.3
En l’espèce, les premiers juges se sont fondés sur le rapport de renseignements du 21
avril 2016 du SPJ. Ce rapport détaille l’évolution de la situation des enfants depuis
leur placement en foyer, notamment le parcours scolaire des deux aînés, la reprise du suivi
médical et la mise en place d’un suivi thérapeutique de l’ensemble de la fratrie ;
il en résulte que les placements à moyen terme favorisaient une nouvelle stabilité pour
les enfants qui s’intégraient bien et évoluaient favorablement. Selon ce rapport, l’état
de santé de la recourante s’était amélioré, même si sa situation restait
précaire ; les intervenants ont souligné que la recourante restait toujours dans l’incompréhension
des motifs du placement, ainsi que des aspects en lien avec les négligences. Ces seules observations
permettent déjà de constater que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants est parfaitement justifié.
L’autorité de protection s’est également appuyée sur les déclarations
de la curatrice qui a donné un bilan relativement positif de la situation, soit le fait que les
relations entre les enfants et le nouveau compagnon de la recourante semblaient bonnes, que le suivi
de la fratrie par les [...] se poursuivait et que la cadette évoluait bien. La curatrice a indiqué
que l’ancien domicile familial était insalubre. Tout en soulignant que la recourante répondait
aux sollicitations de ses enfants, la curatrice a relevé que celle-ci n’avait pas compris
les motifs ayant conduit au placement de ses enfants, qu’elle était dans une position de déni
sur tous les plans, principalement concernant l’éducation et l’hygiène, ce qui
les empêchait de travailler avec elle sur la prise en charge des enfants au quotidien, et que la
recourante n’entendait pas les plaintes de ses enfants. Pour le reste, la décision attaquée
a détaillé les inquiétudes – relayées par le SPJ – face aux négligences
et carences de soins qu’ont connues les enfants et a indiqué qu’aucun élément
probant tendant à une modification de la vie familiale n’avait été apporté,
en particulier que le nouveau logement de la recourante ne suffisait pas à résoudre les difficultés
présentes lors du signalement.
La recourante conteste avoir été violente à l’encontre de ses enfants. Dans son
signalement du 9 octobre 2015, le SPJ a relevé l’augmentation du climat conflictuel et violent
entre la mère et les enfants, ainsi que l’apparition de coups sur la tête ou l’épaule
les enfants, à l’exclusion de la cadette. A l’audience du 10 mai 2016, la recourante
a pu s’exprimer sur cette question et a déclaré qu’elle n’était pas
du tout violente physiquement avec ses enfants. Quoiqu’il en soit, l’autorité de protection
s’est limitée à constater l’augmentation du climat conflictuel et ne s’est
de toute manière pas fondée sur ce seul élément pour motiver le retrait du droit
de déterminer le lieu de résidence.
S’agissant du reproche qui aurait été fait à la recourante d’avoir suspendu
le suivi thérapeutique aux [...], la décision attaquée relève justement que le suivi
des enfants par les [...] avait débuté à la fin du mois de janvier 2016 et que la recourante
y participait.
La recourante insiste sur le fait que son nouveau logement est adapté à l’accueil de
ses enfants et que l’insalubrité de l’ancien habitat était due à son exiguïté
et sa vétusté. S’agissant de son ancien logement familial, la recourante avait admis
lors de l’audience du 29 octobre 2015 la dégradation de l’état de celui-ci en raison
de ses problèmes de santé. Le 10 mai 2016, la curatrice a indiqué qu’un devis portant
sur la somme de 3'000 fr., avait été établi pour les travaux de nettoyage de l’ancien
logement familial. Au vu de ces éléments, l’autorité de protection pouvait tenir
compte – parmi d’autres – de ce critère dans l’évaluation des aptitudes
éducatives de la mère des enfants.
En réalité, la recourante perd de vue les priorités que la loi et la jurisprudence citées
imposent. Il s’agit en effet d’assurer en premier lieu le bon développement de l’enfant.
Cela implique non seulement que les parents soient en mesure d’assurer ce développement, comprenant
notamment les soins et toutes les démarches nécessaires à son bien-être, mais aussi
de pouvoir le protéger. Lors du signalement de la situation à l’autorité de protection
au mois d’octobre 2015, la situation des enfants s’était détériorée rapidement
et de manière alarmante, les manquements relevés étant nombreux et importants. Lors de
ses deux auditions par la justice de paix, la recourante était dans le déni et a minimisé
les reproches qui lui étaient faits et les a imputés à l’état du logement,
son état de santé, au père de ses enfants, voire au comportement de ceux-ci. Alors que
la famille est suivie depuis plus de deux ans par l’autorité de protection, la recourante
semble toujours dans l’incompréhension des motifs qui ont conduit au placement de ses enfants.
Au vu du besoin des enfants en stabilité, notamment pour ce qui est de leur scolarité et du
suivi thérapeutique et compte tenu du déni de la recourante et de la précarité de
sa situation, il est à craindre qu’un retour des enfants au nouveau domicile soit suivi d’une
dégradation de leur situation qui est pour l’heure stabilisée. On relève à
cet égard que, si le SPJ avait préconisé le 27 juillet 2015 qu’un dispositif ambulatoire
était suffisant pour assurer le suivi de la famille et la protection des enfants au vu de la collaboration
constructive avec la mère, il a signalé moins de trois mois plus tard la dégradation rapide
de la situation à l’autorité de protection.
A ce stade, les éléments permettant de confirmer les carences de la mère quant aux soins
quotidiens à apporter à ses enfants sont suffisamment circonstanciés pour justifier la
décision querellée.
6.
6.1
Le recours de A.F.________ doit être rejeté
et les décisions attaquées confirmées.
6.2
Le présent arrêt peut être rendu
sans frais (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions sont confirmées.
III.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires.
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
6 septembre 2016
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.F.________, personnellement,
‑
P.________, personnellement,
-
M.________, assistante sociale auprès du Service de protection de la jeunesse, ORPM du Centre,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lausanne,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :