vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 83 · 2011-02-28 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DÉBUT | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.02.2011 Arrêt / 2011 / 83

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
68/09 - 105/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 février 2011
___________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mmes Di Ferro Demierre
et Pasche
Greffier
:
Mme              Vuagniaux
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Renens, recourant, représenté par CAP Protection Juridique SA, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Q.________, né le [...], tailleur de pierre, a déposé une demande de prestations auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) le 10
mai 2004, faisant état d'atteintes au dos, aux jambes et à l'épaule et sollicitant une
orientation professionnelle, un reclassement dans une nouvelle profession et l'octroi d'une rente.
Dans un rapport médical du 19 mai 2004, le Dr M.________, médecin conseil de D.________, assurance
maladie, a notamment indiqué ce qui suit :
« En
tant que médecin-conseil de D.________, j'ai revu à ma consultation votre patient susnommé
ce 18 mai 2004 à 18h00 en raison de la persistance de son incapacité de travail totale depuis
le 11.08.2003 malgré ma consultation du 25.03.2004 où il avait été convenu que l'assuré
devait reprendre son activité à 50 %.
Sans
revenir en détail sur l'affection actuelle de cet assuré je rappellerais brièvement que
ce tailleur de pierre employé dans l'entreprise [...], à l'incapacité de travail totale
depuis le 11.08.2003 avec essai infructueux de reprise à 50 % le 26.09.2003 et reprise partielle
à 50 % début 2004 a présenté des lombalgies aigues avec irradiation au niveau
de la fesse droite après avoir soulevé une tablette de fenêtre de l'ordre de 100 à
200 kg avec un collègue au début du mois d'août 2003 et qu'une IRM lombaire a mis en évidence
un rétrécissement du diamètre rachidien de L3-L5 en relation avec un canal étroit,
des altérations dégénératives intersomatiques et interfacettaires de L3 à S1
ainsi que des protrusions discales L4-L5 et L5-S1.
Un
examen neurologique effectué chez le Dr [...] le 1.09.2003 n'a pas mis en évidence d'atteinte
neurogène périphérique. L'assuré a ensuite été adressé par vous-même
au Dr [...] le 2.10.2003, à l'unité rachis [...], ce spécialiste a retenu le diagnostic
de lombalgies chroniques non spécifiques persistantes sur troubles statiques et dégénératifs
rachidiens, déconditionnement physique et dysbalances musculaires étagées (…).
Conclusion
:
Ce
tailleur de pierre présente toujours un syndrome lombo-vertébral chronifié associé
à une sciatalgie irritative droite sur discopathie lombaire et troubles statiques qui dans l'état
actuel empêche l'assuré de reprendre son activité professionnelle. L'assuré me dit
s'être annoncé à l'AI la semaine passée pour un recyclage professionnel ce qui a
été confirmé par son épouse.
En
l'état actuel la situation est enlisée et je ne vois pas comment on pourrait imaginer de remettre
cet assuré en capacité de travail même partielle dans son ancienne activité. En ce
qui concerne le problème OH la situation me semble avoir évolué favorablement dans le
sens où la consommation a nettement diminué. La capacité de travail dans une activité
adaptée ne nécessitant pas d'efforts, de port de charge de plus de 10 kg ni de position debout
prolongée la capacité de travail de M. Q.________ me parait conservée ».
Dans un rapport médical du 25 août 2004, le Dr S.________, médecin généraliste,
a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des lombalgies chroniques
non spécifiques sur troubles statiques et dégénératifs, un hallux valgus droit, une
gonarthrose débutante et un flexum de l'interphalangienne proximale du 4
e
doigt droit. Il a indiqué que son patient avait été en incapacité de travailler à
100 % du 11 août au 2 septembre 2003, à 50 % du 3 au 22 septembre 2003, à 100 %
du 23 septembre au 5 octobre 2003, à 50 % du 6 octobre 2003 au 24 mars 2004 et l'était
de nouveau à 100 % depuis le 25 mars 2004.
Le 16 décembre 2004, les Drs Z.________, chef de clinique adjoint, et N.________, médecin assistant,
du service de Psychiatrie de liaison [...], ont procédé à une évaluation psychiatrique
de l'assuré. Dans leur rapport du 20 décembre suivant, ils ont diagnostiqué un syndrome
douloureux somatoforme persistant F45.4, un trouble somatoforme indifférencié F45.1, un syndrome
de dépendance à l'alcool, utilisation continue F10.25, un trouble de la personnalité autre
F60.8 et une suspicion de fonctionnement intellectuel limite F41.8. Leur appréciation du cas était
la suivante :
« Il
s'agit d'un patient d'origine [...], au discours très fruste, ayant commencé à travailler
à l'âge de 11 ans dans le bâtiment puis comme tailleur de pierres. En 1989, il a émigré
en Suisse et a travaillé de façon intense jusqu'à ce que des lombalgies fassent leur apparition
en 1996. Cette problématique est liée aux diagnostics psychiatriques précités et
a amené à un arrêt de travail complet courant 2003. Les troubles somatoformes indifférenciés
et douloureux apparaissent de façon assez classique et sont accompagnés d'une symptomatologie
dépressive complète correspondant actuellement à un épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique. Un alcoolisme dénié massivement complique ce tableau qui s'inscrit
dans un très probable trouble de personnalité caractérisé par une pensée de
type opératoire, un important théâtralisme, et une forte tendance à la manipulation
inconsciente telle que vous l'avez remarqué à votre consultation.
L'octroi
d'une rente AI à 100 % nous semble justifié dans cette situation ».
Le Service médical régional AI (ci-après : le SMR) a procédé à un
examen rhumatologique et psychiatrique le 18 octobre 2005. Dans leur rapport du 21 novembre 2005,
les médecins ont posé les diagnostics et apprécié le cas comme suit :
«
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail :
•
lombosciatalgies droites dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis
avec canal lombaire étroit;
•
cervico-brachialgies droites dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis
avec périarthrite scapulo-humérale droite;
•
discrète gonarthrose droite avec syndrome rotulien;
•
rhizarthrose bilatérale avec flexum de l'interphalangienne proximale de l'index droit suite à
une fracture.
-
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
probable alcoolisme chronique, en amélioration depuis une année.
Appréciation
consensuelle du cas
(…)
Au
vu des pathologies ostéoarticulaires présentées par l'assuré, nous concluons que
sa capacité de travail est nulle comme tailleur de pierres ou comme maçon. Dans une activité
adaptée tenant compte strictement des limitations fonctionnelles sous-mentionnées, la capacité
de travail est par contre complète (…).
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de troubles phobiques, de troubles de la
personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de l'environnement
psychosocial ni de limitations fonctionnelles psychiatriques. Dès lors, nous n'avons pas retenu
d'incapacité de travail justifiable du point de vue psychiatrique (…).
L'assuré
est démonstratif, théâtral et dans un discours logorrhéique il amplifie verbalement
ses plaintes somatiques sans signe de souffrance objectivable pendant l'entretien et sans attirer notre
empathie. Il n'a aucune prise en charge rhumatologique ni de traitement médicamenteux spécifique
et garde un fonctionnement social normal (…).
En
dépit des difficultés linguistiques de l'assuré, le médecin psychiatre décrit
une symptomatologie dépressive sans retenir un diagnostic spécifique de ce registre et qui
n'a pas été objectivé à l'examen clinique (…).
Sur
la base d'un examen clinique dans les limites de la norme, l'assuré ne souffre d'aucune pathologie
psychiatrique invalidante et sa capacité de travail exigible est entière dans toute activité.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis :
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 5 kg, pas de port régulier
de charges d'un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc.
Genoux :
pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni de travail imposant de franchir
régulièrement des escabeaux, échelles et escaliers.
Au
membre supérieur droit : pas de travail nécessitant l'élévation ou l'abduction
de l'épaule droite à plus de 80°, pas de lever de charges de plus de 5 kg avec le membre
supérieur droit.
Mains :
pas de travail de précision et pas de travail nécessitant un déploiement répétitif
de force avec les mains.
Pas
de limitation fonctionnelle psychiatrique (…).
Concernant
la capacité de travail exigible
, sur la base
des observations pluridisciplinaires qui ont été faites lors de l'examen du SMR Léman
du 18.10.2005, il apparaît que la capacité de travail est nulle dans l'activité habituelle
de tailleur de pierres ou de maçon. Par contre, en l'absence d'une pathologie psychiatrique invalidante,
dans une activité adaptée tenant compte strictement des limitations fonctionnelles susmentionnées
qui sont certes importantes, la capacité de travail est complète depuis août 2003.
Dans un rapport médical du 18 avril 2006, le Dr H.________, chef de clinique adjoint du Service
de médecine interne [...], a indiqué que lors de l'hospitalisation de l'assuré du 6 au
12 avril 2006 pour des rectorragies sur probable hémorragie diverticulaire du sigmoïde, il
avait été constaté que le patient présentait, de façon asymptomatique, des micro-nodules
sous-pleuraux non calcifiés accompagnés de multiples adénopathies hilaires bilatérales
évoquant en premier lieu, selon les radiologues, une sarcoïdose pulmonaire.
Le 27 avril 2006, le Dr S.________ a exposé ce qui suit :
« Il
s'agit d'un patient [...], marié, père d'une fillette de [...], tailleur de pierre, au chômage,
s'exprimant mal en français, se retrouvant dans une situation médico-psycho-socio-économique
difficile (arrêt de travail depuis octobre 2003 en raison des lombalgies, conflit avec l'assurance
maladie, tribunal des assurances, démarches AI en échec, etc.).
Depuis
3 ans, Monsieur Q.________ est suivi à ma consultation, dans le cadre de nombreuses plaintes somatiques
fluctuantes dans l'espace et le temps.
Le
patient présente une élévation chronique des transaminases le plus probablement liée
à une consommation à risque d'alcool (sérologie négative pour les hépatites
B et C). Il présente également des épigastralgies pour lesquels une OGD sera organisée
en mai 2006.
Au
plan pulmonaire, le patient est peu symptomatique avec quelques épisodes de toux productive jaune
ou verte (pas de sang) itératifs mais non continu. Le Mantoux effectué le 24.04.2006 est positif
(18 mm) ».
Le 18 juillet 2006, le Dr J.________, spécialiste FMH en médecine interne et maladies respiratoires,
a écrit au Dr S.________ en ces termes :
« Je
vous remercie de votre demande récente concernant une prise de position face à une éventuelle
silicose. Ce diagnostic repose normalement sur 3 éléments : la notion d'exposition, l'aspect
radiologique et l'absence d'un autre diagnostic pouvant expliquer les trouvailles.
Dans
le cas particulier de Monsieur Q.________, ces conditions sont remplies. Je souhaitais bien sûr
pouvoir chiffrer l'importance du problème respiratoire par une ergo-spirométrie qui n'a pas
été réalisable en raison des problèmes de genoux. La spirométrie est peu altérée :
on trouve une augmentation du volume résiduel et un freinage dans le territoire des petites bronches,
anomalies qui sont compatibles avec n'importe quelle cause d'obstruction bronchique débutante en
particulier avec le tabagisme. Il en est de même de la gazométrie artérielle qui est caractérisée
par une légère baisse de la PO2 au repos. Nous attendons encore le résultat de la mesure
de diffusion mais cette épreuve ne modifiera probablement pas de façon fondamentale le diagnostic.
Le résultat de la bronchoscopie est d'une certaine aide : on a effectivement trouvé des
cristaux de silice, ce qui n'est pas surprenant. La présence d'hémosidérophages est compatible
avec le diagnostic de silicose alors que la présence de lipidophages doit probablement être
attribuée au tabagisme. Une tuberculose peut être exclue avec une bonne sécurité
et nous n'avons aucun élément en faveur d'une sarcoïdose puisque l'un des ganglions a
été ponctionné et ne contenait pas de cellules géantes.
En
conclusion, le diagnostic de silicose peut être retenu avec une grande vraisemblance. Il ne pourrait
être prouvé que par une biopsie pulmonaire par pleuroscopie ou à ciel ouvert. Les éléments
sont toutefois insuffisants pour que le cas soit annoncé à la SUVA ».
Dans un rapport initial du 18 octobre 2006, la division administrative de l'OAI a préconisé
la mise en œuvre d'un stage d'évaluation, que l'assuré a suivi du 20 novembre au
15 décembre 2006 au Centre L.________.
Dans un rapport du 22 décembre 2006, la Dresse K.________, médecin-conseil du Centre L.________,
a conclu ce qui suit :
« M.
Q.________ est connu depuis 1997 pour des altérations dégénératives lombaires basses
modérées (protrusion discale L4-L5 et L5-S1) ainsi que pour des troubles statiques et dégénératifs
cervicaux toujours peu importants, une gonarthrose droite discrète et une rhizarthrose bilatérale.
Tailleurs de pierres, auparavant maçon, il n'a plus retravaillé depuis août 2003.
Nous
avons procédé à l'évaluation dans des activités légères, épargnant
les sollicitations soutenues du rachis. Il existe peut-être un certain manque de stabilité
en station debout, mais celle-ci est la conséquence d'un positionnement non ergonomique de ce membre.
En effet, M. Q.________ porte un soin tout particulier à répéter des stratégies très
démonstratives visant à insister sur les plaintes subjectives concernant ce membre. Il en est
de même pour le membre supérieur droit, qui est extrêmement peu sollicité, dans sa
globalité. Il reste cependant, objectivement, peu de limitations observées dans des activités
simples et répétitives permettant l'alternance des positions.
Nous
avons été confrontés à un patient introverti, oppositionnel, agressif, dont la collaboration
a été à plusieurs reprises discutable. Il a toutefois terminé l'évaluation,
assidu à son poste de travail, mais œuvrant sur la retenue.
Le
contexte social et les troubles de la personnalité de M. Q.________, dont les ressources intellectuelles
(patient illettré avec très peu de capacités de raisonnement) sont certainement la cause
de cette situation actuelle par ailleurs déplorable sur le plan social, avec des répercussions
qui sont préoccupantes sur le plan familial (surtout pour sa fille âgée de [...]).
L'atteinte
physique ne contre-indique pas la reprise d'une activité simple et légère, répétitive,
permettant l'alternance des positions, et ne demandant pas de réflexion. Cette activité devrait
être effectuée à plein temps, sans baisse de rendement notable. Les facteurs extérieurs
précédemment détaillés ne génèrent pas en soi une incapacité de travail ».
Le 18 janvier 2007, la directrice et le maître socioprofessionnel du Centre L.________ ont pris
les conclusions suivantes :
« Au
terme de ce stage et compte tenu de ce qui précède, notre équipe d'observation est d'avis
que la capacité résiduelle de travail de l'assuré face à des activités adaptées
est de 100 %. La différence entre les rendements mesurés et nos conclusions s'explique
par un comportement peu collaborant et une attitude passive et indifférente.
Les
activités adaptées, avec l'usage des deux mains, doivent être simples, répétitives
et légères, en privilégiant la position assise, sans mouvements d'amplitude pour son membre
supérieur droit. Cela peut être du conditionnement pas trop fin, de l'alimentation de machines-outils
automatiques ou semi-automatiques, ou tout autre travail ne faisant pas appel à de la réflexion.
En
raison des faibles ressources intellectuelles de l'assuré, seule une mise au courant simple sur
le poste de travail est possible ».
Le 31 janvier 2007, le Dr B.________, médecin conseil de la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (ci-après : la CNA) et spécialiste FMH en médecine du travail,
a exposé ce qui suit :
« Je
vous remercie de nous avoir mis à disposition une documentation très complète sur les
diverses pathologies dont souffre votre patient susmentionné. La question qui nous est posée
est de savoir si celui-ci souffre d’une silicose.
L’anamnèse
professionnelle de M. Q.________ que nous avons soumise à nos spécialistes à Lucerne permet
de conclure que celui-ci a encouru une exposition globale aux poussières de quartz qui peut être
qualifiée de faible à moyenne. L’exposition principale résulte d’une très
courte période d’activité allant de 1998 à 2004, au sein de l’entreprise [...].
Le temps de latence entre exposition et apparition d’une silicose est donc très court, ce
qui n’exclut pas un tel diagnostic, mais le rend moins probable.
La
radiographie thoracique standard ne montre aucune lésion suspecte de silicose. Le CT thoracique
du 8 mars 2006 montre effectivement un certain nombre d’adénopathies hilaires et médiastinales,
par contre les lésions micronodulaires décrites par le Dr [...] n’ont pas convaincu mes
collègues de la division Médecine du travail auxquels j’ai présenté ce cas.
Ces documents ne permettent pas à notre avis de poser le diagnostic de silicose avec certitude ou
grande probabilité.
Dans
ces conditions, nous estimons que l’évolution ultérieure permettra sans doute d’ici
quelques années de confirmer ou d'infirmer le diagnostic de silicose. Un intervalle de 3 à
4 ans nous semble raisonnable pour procéder à un nouveau bilan radiologique, en l’absence
d’une évolution clinique motivant un contrôle plus rapproché.
Précisons
encore que, même si le diagnostic de silicose était actuellement retenu, M. Q.________ ne bénéficierait
d’aucune prestation en matière d’invalidité. En effet, ses fonctions pulmonaires
sont quasi normales et l’incapacité de travail qu'il présente depuis quelques années
n’est pas d’origine respiratoire. La Suva prendra par contre en charge les investigations
respiratoires menées notamment par le Dr J.________ en vue d’élucider ce cas ».
L'assuré a débuté un second stage auprès du Centre [...] le 7 mai 2007, afin de lui
permettre d'augmenter ses rendements et envisager un stage dans l'économie en vue d'un engagement.
La mesure a été interrompue avec effet au 16 mai 2007, en raison d'une incapacité de travail
de 100 % attestée par le Dr S.________ et compte tenu d'une hospitalisation prévue en
juin 2007.
L'assuré a été hospitalisé du 7 juin au 24 juillet 2007 à la Clinique psychiatrique
V.________. Dans leur rapport du 10 août 2007, les Dresses X.________ et T.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistant, ont diagnostiqué un trouble dépressif,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), et un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Elles ont précisé que l'assuré avait présenté,
en début de séjour, des hallucinations cénesthésiques et visuelles, qu'il souffrait
d'une profonde tristesse, d'un sentiment de dévalorisation, de culpabilité, de troubles du
sommeil, d'une importante baisse de l'appétit, d'une irritabilité, de douleurs diffuses, de
troubles de la mémoire et de la concentration, d'idées suicidaires, et que cette symptomatologie
entraînait un retrait social important.
Aux termes d'un rapport médical établi le 24 janvier 2008 par les Drs W.________ et R.________,
respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant [...] du Département de Psychiatrie
[...], l'assuré était suivi depuis le 23 juillet 2007 et présentait un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), un trouble
somatoforme douloureux persistant (F45.4) et une pneumopathie en cours d'investigation. Les médecins
ont exposé notamment ce qui suit :
«
Anamnèse
(…)
M. Q.________ a épousé une femme [...] née en Suisse. De cette union est née une
fille actuellement âgée de [...], qui suit une scolarité normale, mais qui présente
des difficultés psychologiques pour lesquelles elle consulte une psychologue. L'épouse de M.
Q.________ travaille à 100 % comme femme de ménage. Le couple a récemment rencontré
des difficultés relationnelles notables, Mme [...] décrit son mari comme un homme généralement
bon et non maltraitant. Cependant, durant l'année 2007, période lors de laquelle il a développé
une symptomatologie dépressive sévère, il se serait à quelques reprises montré
menaçant à son égard et leur relation s'est progressivement détériorée,
au point que l'épouse a quitté le domicile conjugal au mois de septembre 2007. Une séparation
est en cours. La garde aurait été attribuée à sa femme, mais la fille reste actuellement
au domicile du père. L'aide au ménage une à deux fois par semaine a été mise
en place.
Depuis
le début de l'année 2007, dans le contexte de ses difficultés familiales et de ses douleurs
chroniques invalidantes, M. Q.________ souffre d'une symptomatologie dépressive sévère
lourdement handicapante (anhédonie, aboulie, troubles du sommeil, de l'appétit, sentiment de
dévalorisation, de culpabilité et idéation suicidaire) qui a nécessité une hospitalisation
à V.________ du 07.06.2007 au 24.07.2007 (…).
Thérapie
/ Pronostic
(…)
Malgré les traitements psychiatriques maximaux ambulatoires et hospitaliers, l'état de santé
psychiatrique de M. Q.________, qui est accompagné de nombreuses co-morbidités physiques, est
largement handicapant et ne lui permet aucune activité professionnelle. Son incapacité de travail
est entière, sa capacité de gain est nulle ».
Dans un avis médical du 18 mars 2008, le Dr C.________ du SMR a pris les conclusions suivantes :
« Au
vu de ce qui précède, il convient d'admettre une aggravation de l'état de santé de
l'assuré sous forme d'une décompensation dépressive. Nous ne retenons pas le diagnostic
de TSDP, diagnostic qui n'a pu être retenu lors de notre examen et qui ne peut être retenu
conjointement avec un épisode dépressif sévère.
L'état
de santé actuel ne permet pas à l'assuré de s'investir dans un projet professionnel quelconque.
Comme
date de l'aggravation il convient de retenir le 07.06.2007, date du début de l'hospitalisation.
Antérieurement à cette date, l'assuré présentait une pleine CT dans une activité
adaptée à ses atteintes somatiques ».
Par projet de décision du 3 juin 2008, l'OAI a octroyé à l'assuré un quart de rente
basée sur un degré d'invalidité de 40 % dès le 1
er
août 2007 et une rente entière basée sur un degré d'invalidité de 100 %
dès le 1
er
novembre 2007. L'office estimait que l'assuré présentait une incapacité de travail sans
interruption notable depuis le 11 août 2003 dans son activité de tailleur de pierre, mais que
dès cette date, on pouvait néanmoins exiger de lui qu'il travaillât à 100 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Ainsi, en comparant les revenus
de valide et d'invalide, il résultait un degré d'invalidité de 28 %, de sorte qu'il
n'avait pas droit à une rente. En revanche, dès lors que son état de santé s'était
aggravé depuis le 7 juin 2007, l'administration a considéré qu'il ne pouvait plus
travailler dans toute activité dès cette date. En conséquence, compte tenu de dix mois
d'incapacité de travail à 28 % et de deux mois d'incapacité de travail à 100 %,
c'est au 1
er
août 2007 qu'il présentait une incapacité de travail moyenne de 40 % durant une année
et au 1
er
novembre 2007, soit trois mois après l'échéance du délai d'attente de l'art. 88a
al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201), qu'il avait
droit à une rente entière d'invalidité.
L'assuré a contesté ce projet de décision le 31 juillet 2008 par l'intermédiaire
de Mme Natasa Djurdjevac Heinzer, juriste à la CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique
SA, à Lausanne. Il a soutenu qu'il était en incapacité totale de travailler en tout cas
depuis le 25 mars 2004, que son état dépressif avait été diagnostiqué en décembre
2004 et que son état de santé s'était détérioré en tout cas à partir
du mois de mai 2006, de sorte qu'il convenait de lui allouer une rente entière d'invalidité
depuis le 25 mars 2004. Il a produit les documents suivants :
•
une lettre du 16 juillet 2008 du Dr J.________ dont la teneur était la suivante :
« (…)
je puis vous informer que lorsque j'ai vu ce patient pour la première fois le 08.05.06, il était
en incapacité de travail totale. Vous connaissez la liste des diagnostics qui étaient posés
à l'époque. A ceux-ci se rajoute maintenant le diagnostic de silicose et vous n'ignorez pas
que le patient a été hospitalisé du 07.06.07 au 24.07.07 pour un état dépressif
grave ».
•
une lettre du 23 juillet 2008 du Dr S.________ indiquant ce qui suit :
« (…)
après relecture attentive d'éléments du dossier, il est clairement établi que le
patient a bénéficié d'une incapacité de travail de 100 % à partir du 11.08.2003
avec plusieurs reprises sporadiques à 50 % (cf. copie du rapport AI #1 d'août 2004 et
rapport AI #2 d'octobre 2006). Par la suite, il a bénéficié d'un arrêt de travail
de 100 % du 25.03.2004 au 31.12.2005.
Une
inscription au chômage, en désespoir de cause, effectuée sur les conseils de son avocate,
dans un contexte de fin d'assurance perte de gain et grande précarité a été effectuée
en janvier 2006. Toujours dans ce contexte difficile, une reprise à 100 % a été libellée
pour le 01.01.2006. Comme déjà spécifié dans le rapport AI d'octobre 2006, tout cela
s'est soldé par un échec. Monsieur
Q.________
perdant même tout droit au chômage.
En
relisant le rapport d'évaluation psychiatrique du 20.11.2004 (cf. annexe), mes Confrères psychiatres
sont d'avis que, dans le cadre de troubles somatoformes indifférenciés et épisodes dépressifs,
une rente AI à 100 % est justifiée.
En
résumé, et pour répondre à votre question, l'incapacité totale (et définitive)
de travail a débuté le 25 mars 2004, comme déjà stipulé aux pages #2 des deux
rapports AI annexés ».
Dans un avis médical du 20 août 2008, le Dr F.________ du SMR s'est déterminé en
ces termes :
« Contrairement
à ce qu’affirme Me Djurdjevac Heinzer : «
Pour
mémoire, en décembre 2004, les Docteurs Z.________ et N.________, psychiatres, indiquaient
que notre assuré était en dépression et qu’une pleine rente d’invalidité
était justifiée dans son cas
»,
ces deux médecins, psychiatres [...], dans leur lettre datée du 20.12.2004,
ne
diagnostiquent pas de trouble dépressif
;
en revanche ils soulignent que les troubles douloureux somatoformes
s’accompagnent
d’une symptomatologie dépressive, (la CIM-10 ne permet clairement pas de poser en même
temps le diagnostic de TSD et celui d’épisode dépressif); ils insistent sur la dépendance
à l’alcool qui semble très importante. Enfin, ce n’est pas au médecin psychiatre
consultant de se prononcer sur le droit à une rente qui est une notion juridique. Et encore, contrairement
à ce qu’écrit Me Djurdjevac au 2
ème
alinéa de la p. 2 de ses objections, les 2 psychiatres n’ont pas écrit que l’assuré
présentait une IT totale de travailler.
En
produisant la lettre du Dr J.________, pneumologue FMH, datée du 16.07.2008, Me Djurdjevac Heinzer
tente de faire croire que la silicose pulmonaire diagnostiquée au milieu de l’année 2006
pouvait engendrer une IT totale. Or tel n’est absolument pas le propos du Dr J.________;
il
n’écrit pas
que la CT est nulle en
raison de la pathologie pulmonaire;
il
écrit
que, lorsqu’il a vu l’assuré
pour la première fois en date du 08.05.2006, ce dernier était en incapacité totale, et
qu’à la liste des diagnostics posés à l’époque se rajoute maintenant
celui de silicose.
Il
n’écrit pas
que la pathologie pulmonaire
limite la CT.
On
sait en outre du Dr S.________ qu’en 2006 Monsieur était peu ou pas symptomatique au plan
pulmonaire (voir lettre du 04.2006 adressée au Dr J.________, lettre du 18.08.2006 à la
SUVA : patient peu symptomatique au plan pulmonaire et lettre du CHUV du 18.04.2006 en p. 2 :
patient asymptomatique au plan respiratoire); on sait également du Dr J.________, pneumologue FMH
(voir lettre du 18.07.2006) que la spirométrie est peu altérée, que la gazométrie
révèle une légère baisse de la concentration d’O2 au repos :
ces
éléments ne sont pas incapacitants dans une activité sédentaire, sans effort physique
.
En
conclusion, Me Djurdjevac n’apporte pas d’élément médical nouveau susceptible
de modifier l’exigibilité et les conclusions que l’on retrouve dans le rapport d’examen
SMR du 06.12.2005 et dans l’avis médical du 18.03.2008 ».
Par décision du 8 janvier 2009 reprenant les termes du projet de décision du 3 juin 2008, l'OAI
a confirmé le droit à un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
août 2007 et à une rente entière à partir du 1
er
novembre 2007.
B.
Toujours représenté par Mme Natasa Djurdjevac Heinzer, Q.________ a recouru contre la décision
du 8 janvier 2009 par acte du 9 février 2009, en concluant principalement à sa réforme
dans le sens du droit à une rente entière d'invalidité dès le 25 mars 2004 et, subsidiairement,
à son annulation, la cause étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants. Il soutenait que l'OAI avait retenu à tort que l'on pouvait
exiger de lui qu'il travaillât à plein temps dans une activité adaptée à ses
nombreuses limitations fonctionnelles et qu'il n'était en incapacité totale de travailler qu'à
partir du mois de novembre 2007. Il estimait à cet égard que l'administration avait écarté
sans fondement l'expertise psychiatrique de décembre 2004, le rapport du COPAI, de même que
les avis des Drs S.________ et J.________, et qu'il était totalement illusoire de considérer
qu'il pouvait mettre à profit une capacité de travail dans une activité du type de celles
évoquées par l'autorité intimée.
Dans sa réponse du 25 juin 2009, l'OAI a confirmé sa position selon laquelle la reprise d'une
activité professionnelle adaptée, ne nécessitant pas de formation complémentaire,
était pleinement exigible de décembre 2003 à juin 2007
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]); il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité de l'intimée entre
mars 2004 et 2007.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 aI. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 et applicable en l'espèce (cf.
actuellement art. 28 al. 2 LAI, dont la teneur est identique), l'assuré a droit à un quart
de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à
50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Selon l'art. 29 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à la date dès laquelle l'assuré présente une incapacité de
gain durable de 40 % au moins ou a présenté, en moyenne, une incapacité de travail
de 40 % au moins pendant une année sans interruption notable (al. 1). La rente est allouée
dès le début du mois au cours duquel le droit à la rente a pris naissance, mais au plus
tôt dès le mois qui suit le dix-huitième anniversaire de l'assuré (al. 2, 1ère
phrase).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être limité par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
statuer sur les prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid. 3a).
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérant et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves.
Cette appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telles, les garanties de
procédure (ATF 119 V 335 consid. 3c; 124 V 90 consid. 4b; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008, consid.
3 et les références).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un
expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références;
VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant
ou qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
c)
L'âge de l'assuré, à l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur lié à l'invalidité, de sorte
que l'on ne doit pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V 17 cons. 2c; RCC 1991
p. 329 consid. 3c; TF 9C_382/2007 du 13 novembre 2007). En outre, les facteurs psychosociaux et socioculturels
ne sont pas invalidants en eux-mêmes et ne doivent être pris en compte que lorsqu'ils exacerbent
les effets d'une pathologie avérée (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine; VSI 2000 p. 155 consid.
3; TFA I_129/02 du 29 janvier 2003, consid. 3.2).
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
se fonderont sur les avis des médecins (ATF 125 V 256 consid. 4 p. 261 s.; 115 V 133 consid. 2;
114 V 310 consid. 3c p. 314 s.; 105 V 156 consid. 1 p.158 s.). Les données médicales permettent
généralement une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les constatations
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle (arrêt I
762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2 in fine). En d'autres termes, l'évaluation de l'invalidité
de l'assuré ne peut reposer valablement sur les seules conclusions contenues dans le rapport d'experts
en matière professionnelle (arrêts 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 5.2, U 38/03 du
8 mars 2004 consid. 4.1 et U 240/99 du 7 août 2001 consid. 3c/aa, in RAMA 2001 no U 439 p. 347 et
in SVR 2002 UV no 15 p. 49 s.) (TF 8C_776/2009 du 19 juillet 2010, consid. 5.2).
4.
Le recourant soutient que l'administration retient
à tort qu'il pouvait travailler dans une activité adaptée à plein temps jusqu'au
mois de juin 2007, lorsqu'il a été hospitalisé. Il estime que l'OAI écarte sans fondement
l'expertise psychiatrique de décembre 2004 concluant à une invalidité de 100 %, le
diagnostic de silicose pulmonaire et la totale incapacité de travail posés par le Dr J.________
depuis mai 2006, le rapport du COPAI mentionnant des rendements entre 35 et 55 %, ainsi que l'avis
médical du Dr S.________. Il considère aussi que compte tenu de ses nombreuses limitations
fonctionnelles, de son âge (presque 54 ans au moment de la décision litigieuse), de son absence
de formation, de son illettrisme, de son niveau intellectuel inférieur à la moyenne et du fait
qu'il n'a jamais exercé d'autre activité professionnelle que celle de maçon ou tailleur
de pierre, il est totalement illusoire de considérer qu'il peut mettre en valeur une capacité
de travail dans une activité du type de celles évoquées par l'autorité intimée.
Pour sa part, l'OAI expose que le rapport des Drs Z.________ et N.________ de décembre 2004 n'est
pas une expertise et que la fixation du degré d'invalidité n'est pas de leur compétence,
que le Dr J.________ n'atteste pas expressément d'incapacité de travail pour la problématique
pulmonaire et que l'intéressé pouvait exercer une activité adaptée à 100 %
depuis décembre 2003, soit lorsqu'il était âgé de 48 ans, jusqu'à juin 2007.
Du point de vue somatique, tous les médecins consultés s'accordent à reconnaître
que le recourant ne peut plus exercer son activité habituelle de tailleur de pierre. Il est constant
que celui-ci souffre de troubles du rachis, ce qui conduit, le 19 mai 2004, le Dr M.________, médecin
conseil de l'assurance-maladie, à considérer que l'on peut exiger de lui qu'il exerce à
plein temps une activité adaptée ne nécessitant pas d'efforts, de port de charge de plus
de dix kilos ou de position debout prolongée. Dans son rapport du 21 novembre 2005, le SMR a retenu
au surplus une discrète gonarthrose et un flexum de l'interphalangienne proximale de l'index droit,
et listé ainsi de façon plus détaillée les limitations fonctionnelles à respecter;
le service médical a également estimé que le recourant pouvait mettre à profit une
capacité de travail à 100 % dans une activité respectant ces diverses restrictions
fonctionnelles. Même si les avis des médecins priment en règle générale les
conclusions des maîtres de stage, on ne peut ignorer, à la lecture du rapport du 18 janvier
2007 du Centre L.________, le fait que toute l'équipe d'observation est d'avis que la capacité
de travail résiduelle de l'intéressé dans une activité adaptée (soit simple,
répétitive et légère, en privilégiant la position assise, sans mouvements d'amplitude
pour le membre supérieur droit) est de 100 %. La directrice et le maître socioprofessionnel
exposent de manière convaincante que la différence entre les rendements mesurés (entre
35 et 55 %, cf. rapport p. 6 in fine) et leur évaluation de la capacité de travail résiduelle
s'explique par un comportement peu collaborant et une attitude passive et indifférente. De surcroît,
la Dresse K.________ fait le même constat dans son rapport du 22 décembre 2006; en effet, elle
considère que l'atteinte physique ne contre-indique pas la reprise à plein temps d'une activité
simple et légère, répétitive, permettant l'alternance des positions et ne demandant
pas de réflexion; elle ne prévoit pas de baisse rendement notable en raison du comportement
du recourant durant le stage, soit que celui-ci a œuvré sur la retenue, a collaboré à
plusieurs reprises de façon discutable et a porté un soin tout particulier à répéter
des stratégies très démonstratives visant à insister sur les plaintes subjectives.
On relève aussi que, lors des examens physiques des 13 novembre et 4 décembre 2006 (cf.
rapport, p. 2), l'intéressé s'est montré extrêmement démonstratif et agressif,
à la collaboration limite; il a entravé l'examen ostéo-articulaire en générant
de très nombreux phénomènes de contre-poussées et en refusant certaines manœuvres
comme se laisser fléchir le tronc en avant; en outre, par diversion ou lors de l'observation simple
de l'habillage et du déshabillage, ainsi que des alternances de positions et de la déambulation,
la praticienne a noté une très importante discordance entre les plaintes du patient et les
limitations objectivables, en définitive très peu importantes. Le 18 mars 2008, le Dr C.________
du SMR considère que le recourant présentait, jusqu'au 7 juin 2007, jour de son hospitalisation
à V.________, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
atteintes somatiques. Enfin, le Dr S.________ estime pour sa part que son patient est en incapacité
de travailler à 100 % depuis le 25 mars 2004, ce qu'il a confirmé dans sa lettre du 23
juillet 2008. Or, outre le fait que l'appréciation de la capacité de travail exigible du médecin
traitant doit être retenue avec circonspection en raison du lien de confiance tissé avec son
patient, le Dr S.________ est le seul médecin à considérer que l'intéressé présente
une incapacité de travail totale et définitive à partir du 25 mars 2004. Se prévalant
de « l'avis médical du Dr S.________ », le recourant se borne à soutenir
qu'il y a lieu d'en tenir compte sans expliquer en quoi cette appréciation devrait être préférée
à celle des autres médecins. On ne voit par conséquent aucune raison de s'écarter
de l'opinion de ces derniers selon laquelle le recourant pouvait travailler à plein temps dans une
activité adaptée, à tout le moins depuis le 19 mai 2004, date d'évaluation du Dr M.________,
jusqu'à juin 2007. Les facteurs évoqués par le recourant pour soutenir qu'il est illusoire
et irréaliste de considérer qu'il peut mettre en valeur une capacité de travail résiduelle
dans une activité du type de celles évoquées par l'autorité intimée ne sont
pas déterminants. D'une part, on ne voit pas que le marché du travail serait inaccessible aux
personnes sans formation professionnelle, illettrées et au niveau intellectuel inférieur à
la moyenne. L'intéressé a par ailleurs pu exercer les deux professions de maçon et tailleur
de pierre apparemment sans que cela ne pose de problèmes particuliers. Au demeurant, dans son rapport
du 18 janvier 2007, le Centre L.________ mentionne quelques domaines dans lesquels le recourant pourrait
travailler, à savoir ceux du conditionnement pas trop fin, de l'alimentation, de machines-outils
automatiques ou semi-automatiques, ou tout autre travail ne faisant pas appel à de la réflexion.
D'autre part, la tranche d'âge durant laquelle l'intéressé était en mesure d'exercer
une telle activité, soit entre 49 et 52 ans, est éloigné de l'âge à partir duquel
le Tribunal fédéral reconnaît généralement que ce facteur devient déterminant
et nécessite une approche particulière (TF 9C_849/2007 du 22 juillet 2008, 9C_612/2007 du 14
juillet 2008, I_1034/06 du 6 décembre 2007, I_61/05 du 27 juillet 2005, I_819/04 du 27 mai 2005,
I_462/02 du 26 mai 2003, I_617/02 du mars 2003, I 461/01 du 4 avril 2002). Le recourant se méprend
à ce sujet en faisant valoir que le moment déterminant est celui de la date de la décision
litigieuse, soit au moment où il a presque 54 ans; en effet, dès lors que l'OAI reconnaît
qu'il présente une pleine incapacité de travail d'ordre psychiatrique à partir de juin
2007, la question de savoir si on peut considérer qu'il peut encore mettre à profit sa capacité
de travail résiduelle sur le marché du travail compte tenu de son âge ne se pose plus.
Concernant l'affection pulmonaire, le Dr H.________ indique, le 18 avril 2006, que le recourant présente
des micro-nodules sous-pleuraux non calcifiés avec de multiples adénopathies hilaires bilatérales
évoquant en premier lieu, chez les radiologues, une sarcoïdose pulmonaire; l'intéressé
était toutefois asymptomatique, ce que le Dr S.________ constate également à la même
période (le 27 avril 2006) en expliquant que son patient est peu symptomatique avec quelques épisodes
de toux productive jaune ou verte (pas de sang) itératifs mais non continu. Le 18 juillet 2006,
le Dr J.________ expose que le diagnostic de silicose peut être retenu avec une grande vraisemblance,
mais que les éléments sont toutefois insuffisants pour que le cas soit annoncé à
la CNA. Contrairement à ce que voudrait faire croire le recourant, le Dr J.________ n'a jamais
attesté d'incapacité totale de travailler en raison de cette atteinte à la santé
diagnostiquée par lui; en effet, tel que le relève justement l'autorité intimée,
lorsque le praticien indique, dans sa lettre du 16 juillet 2008, que son patient était en incapacité
totale de travailler lorsqu'il l'a vu la première fois le 8 mai 2006, il ne fait que rapporter un
état de fait; pour autant, cela ne veut pas dire qu'il a lui-même certifié une telle incapacité
de travail depuis mai 2006 et encore moins que celle-ci perdurerait. Enfin, le 31 janvier 2007, le Dr B.________,
médecin conseil de la CNA, estime qu'hormis la présence d'un certain nombre d’adénopathies
hilaires et médiastinales, les radiographies en sa possession ne permettent pas de poser le diagnostic
de silicose avec certitude ou grande probabilité; il note aussi que les fonctions pulmonaires sont
quasi normales. En définitive, force est de constater que le recourant n'a jamais présenté
suffisamment de symptômes justifiant un arrêt de travail et que son état de santé
est stable du point de vue pulmonaire.
Sous l'angle psychique, le 16 décembre 2004, les Drs Z.________ et N.________ diagnostiquent un
trouble de la personnalité autre (F60.8) et une suspicion de fonctionnement intellectuel limite
(F41.8). Ils mentionnent une symptomatologie dépressive, épisode dépressif moyen, qu'ils
ne relient toutefois pas formellement à un diagnostic selon la classification internationale des
maladies. Le fait de considérer que l'octroi d'une rente AI à 100 % leur semble justifié
dans le cas particulier n'est effectivement pas de leur ressort, dans le sens où la tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler, de manière
à ce que l'administration (ou le juge s'il y a eu recours) puisse calculer le degré d'invalidité
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). On ne saurait
donc en déduire, comme le soutient le recourant, que les spécialistes ont conclu à une
totale incapacité de travail. Le 21 novembre 2005, le SMR indique que son examen clinique psychiatrique
n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de troubles phobiques, de troubles de la personnalité morbide, de syndrome
douloureux somatoforme persistant, de perturbation de l'environnement psychosocial ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques; ainsi, sur la base d'un examen clinique dans les limites de la norme,
le service médical constate que l'assuré ne souffre d'aucune pathologie psychiatrique invalidante
et que la capacité de travail exigible est entière dans toute activité. Enfin, dans leurs
rapports respectifs des 22 décembre 2006 et 18 janvier 2007, la Dresse K.________ et les maîtres
de stage du Centre L.________ ne font état d'aucune limite fonctionnelle d'ordre psychiatrique.
Ce n'est qu'au cours de l'hospitalisation du recourant du 7 juin au 24 juillet 2007 à la Clinique
psychiatrique
de Cery
qu'il a été diagnostiqué un trouble dépressif, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3), toujours présent le 24 janvier 2008 selon le rapport des
Drs W.________ et R.________. De même, ce n'est qu'après son hospitalisation à V.________
que le recourant a débuté un suivi psychiatrique à [...]. Dans ces circonstances, il faut
retenir qu'il ne souffrait, jusqu'à son entrée en clinique en juin 2007, d'aucune atteinte
psychiatrique susceptible de l'empêcher d'exercer une activité professionnelle. C'est donc
à juste titre que le Dr  C.________ du SMR considère, dans son avis du 18 mars 2008, que
l'état de santé du recourant s'est aggravé à partir du 7 juin 2007 sous forme d'une
décompensation dépressive et que, pour la période antérieure, il présentait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses atteintes somatiques.
5.
Au vu de ce qui précède, la décision contestée n'est pas critiquable, ce qui conduit
à son maintien et au rejet du recours.
6.
Les frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourante, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI, art. 49 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36]). Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens dès lors que
le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 9 février 2009 par Q.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Protection Juridique SA (pour Q.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :