vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1202 · 2010-02-25 · fr

REVENU SANS INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 57 al. 1 let. f LAI, 57 al. 1 let. g LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.02.2010 Arrêt / 2009 / 1202

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
186/09 - 188/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 février 2010
____________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              MM.
Perdrix et Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Bichsel
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à […], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA,  57 al. 1 let. f LAI  et  57 al. 1 let. g LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________, né en 1952, carreleur, a déposé le 25 novembre 2005 une demande de prestations
de l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi de mesures professionnelles. Il résulte
des pièces versées au dossier que l'assuré a présenté dès le mois d'octobre
2004 une hernie discale foraminale L5 droite, suite au port d'une charge de 25 kg; cette atteinte a fait
l'objet d'une intervention chirurgicale pratiquée le 7 juin 2005 par le Dr T.________, médecin
associé au Service universitaire de neurochirurgie du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV).
Suite à la requête en ce sens de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office), l'assureur-maladie de l'assuré a produit le 22 décembre
2005 son dossier médical. Y figure notamment un rapport établi le 17 novembre 2005 par le Dr
T.________, dont il résulte que l'intéressé décrivait alors "une douleur au
niveau de la fesse D [droite] et surtout des sensations désagréables au niveau du pied D [droit]",
symptômes d'un déficit au niveau L5 droit, qui pouvait s'expliquer par une hernie discale résiduelle
ou récidivante, ou encore par "l'effet résiduel suite à l'opération". Dans
un nouveau rapport établi le 18 novembre 2005, le Dr T.________ a précisé ce qui suit:
"Je me sens obligé de faire quelques
éclaircissements au niveau du status clinique de ce patient. Son examen neurologique n'est actuellement
pas normal. Il a un déficit moteur et sensitif L5 D [droit] et je suis convaincu que son status
neurologique n'a pas été normal durant sa visite du mois de septembre 2005. Pour préciser
exactement ces troubles neurologiques, nous proposons actuellement de faire une nouvelle IRM [imagerie
par résonance magnétique] avec Gadolinium ainsi qu'un ENMG [électroneuromyographie] des
MI [membres inférieurs]. Je vais le revoir en consultation par la suite."
Interpellé par l'office, le Dr E.________, généraliste FMH et médecin traitant de
l'intéressé depuis le 19 octobre 2004, a établi un rapport le 29 décembre 2005, posant
comme ayant des répercussions sur sa capacité de travail les diagnostics de syndrome radiculaire
déficitaire séquellaire avec douleurs résiduelles dès L5 D, de status post-hernie
discale foraminale D, ainsi que de status après décompression chirurgicale en juin 2005. Etaient
retenues les incapacités de travail suivantes: 100 % du 18 octobre 2004 au 16 janvier 2005, 50 %
du 17 janvier au 5 juin 2005, enfin 100 % depuis le 6 juin 2005, pour une durée indéterminée;
le
Dr E.________ indiquait à cet égard
ce qui suit:
"Actuellement M. D.________ est toujours
à l'arrêt de travail dans la mesure où son activité professionnelle consiste à
porter de très lourdes charges, jusqu'à
50
kgs, ce qui réactive constamment sa douleur radiculaire. Compte tenu de la pénibilité
de sa profession, il est très probable que M. D.________ ne puisse jamais réintégrer sa
fonction initiale, raison pour laquelle il serait raisonnable de proposer à M. D.________ une reconversion
professionnelle."
Dans l'exercice d'une activité adaptée, soit ne nécessitant pas le port de charges d'un
poids supérieur à 10 kg, le Dr E.________ estimait que la capacité de travail de l'assuré
était de 100 % ("plein temps"), sans diminution de rendement. Etait notamment annexé
un rapport établi le 8 décembre 2005 par le Dr T.________, à teneur duquel une IRM lombaire
avec Gadolinium, réalisée le même jour, n'avait mis en évidence aucune compression
résiduelle au niveau de la racine L5 droite.
Par courrier du 12 juin 2006, l'OAI a informé l'assuré que son employeur, l'entreprise individuelle
[...], à [...], n'avait pas donné suite à sa demande de renseignements; l'office priait
dès lors l'intéressé de lui adresser tout pièce utile concernant les rapports de
travail en cause, en particulier celles de nature à établir ses revenus. L'assuré s'est
exécuté par écriture non datée, indexée par l'office le 21 juin 2006, produisant
copie de son contrat de travail, des décisions de taxation 2003 et 2004 ainsi que de fiches de salaire,
et précisant que, s'il n'avait pas pu reprendre son emploi depuis l'intervention de juin 2005, il
n'avait pas été licencié par son employeur.
Dans un rapport initial du 5 décembre 2006, l'office a retenu que l'exigibilité, nulle dans
l'activité habituelle de carreleur depuis le 18 octobre 2004, était de 100 % dans une activité
adaptée, l'assuré étant réputé apte à la réadaptation dès le
mois de janvier 2006. L'OAI a conclu qu'il était "nécessaire de passer par une étape
d'orientation professionnelle pour définir l'activité susceptible d'être adaptée".
Dans un rapport intermédiaire du 21 mars 2007, il a opté pour un stage d'orientation dans la
section "Observation – Stages – Evaluation – Réinsertion" (OSER) du
Centre d'Intégration Professionnelle (CIP) de Genève, à 100 %, pour une durée de
trois mois; il a informé l'intéressé de son droit à l'octroi d'une telle mesure par
prononcé du 23 mars 2007.
Cette mesure a été mise en œuvre du 23 avril au 22 juillet 2007. Il résulte du rapport
y relatif (rapport OSER), établi le 24 juillet 2007, que l'assuré a suivi le stage à mi-temps,
sur certificat médical de son médecin traitant, dès le 4 juin 2007, après avoir été
en incapacité totale de travail pour une durée de 12 jours dès le 24 avril 2007; placé
dès le 22 juin 2007 dans l'Atelier de préparation à des activités industrielles légères
(APAIL) afin de lui permettre un réentraînement progressif, l'intéressé a indiqué
s'être rendu compte "qu'il ne tenait pas plus que le mi-temps", et produit le 3 juillet
2007 un nouveau certificat médical établi par son médecin traitant, reconduisant l'incapacité
de travail à 50 % jusqu'au 31 juillet 2007. S'agissant de l'aptitude de l'assuré à être
réadapté, respectivement de sa capacité de travail résiduelle, les intervenants du
CIP concluaient ce qui suit:
"
L'assuré
peut-il être réadapté? OUI, théoriquement, à temps partiel dans une activité
sans port de charge ni position statique.
a)
Quels sont les métiers ou/et activités où une réadaptation est possible?
•
Ouvrier de production dans l'assemblage de pièces mécaniques légères.
•
Opérateur de production sur machines d'usinage.
•
Façonnage de pièces légères.
b)
Quelles sont, pour chaque métier ou activité envisagé, les mesures nécessaires?
Mise
au courant pratique dans l'entreprise.
c)
Quel sera la capacité de travail
escomptée
dans le(s) métier(s) envisagé(s)?
•
Rendement de 70 % améliorable avec l'habitude sur un mi-temps."
Interpellé par l'OAI quant à l'évolution du cas, le Dr E.________ a indiqué dans
rapport du 13 septembre 2007 que l'état de santé de l'intéressé s'était aggravé,
sans modification du tableau diagnostic, en ce sens que toute position assise prolongée ou debout
statique réveillait sa douleur; la difficulté de réadaptation actuelle résidait ainsi
dans le fait que l'assuré ne se sentait à l'aise que dans une activité légère,
imposant une alternance constante de position. Etait réputée adaptée, selon ce médecin,
une activité légère respectant l'alternance des positions, ceci à raison de quatre
heures par jour "dans une 1
e
phase". Etait annexé un rapport établi le 29 août 2007 par le Service de neurologie
du CHUV ensuite d'un examen par ENMG du 8 août 2007, examen ayant montré "la persistance
d'une radiculopathie L5 droite sans anomalie surajoutée".
Dans un avis du 25 septembre 2007, le Service médical régional AI (SMR) a relevé que la
justification de l'incapacité de travail à 50 % tenait au fait que l'assuré ressentait
de fortes douleurs dorsales, que son médecin traitant n'arrivait pas à juguler; compte tenu
de l'absence d'élément médical nouveau "par rapport à la décision d'une
capacité de travail exigible de 100 % dans une activité adaptée", le SMR a proposé
la mise en œuvre d'un examen rhumatologique, afin de vérifier l'exigibilité dans une activité
adaptée.
Cet examen a été réalisé le 26 février 2008 par le Dr M.________, spécialiste
FMH en rhumatologie et médecine interne. Dans le rapport d'expertise y relatif, établi le même
jour, ce médecin a retenu les diagnostics de lombosciatique droite chronique avec déficit sensitif
et réflexe et de status après cure de hernie discale L5-S1 le 7 juin 2005. S'agissant de la
capacité de travail de l'assuré, le Dr M.________ a indiqué ce qui suit:
"Du point de vue rhumatologique, la capacité
de travail de M. D.________ dans son ancienne activité professionnelle de carreleur est nulle.
Dans
une activité professionnelle légère, excluant les ports de charges au-delà de 10
kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux et autorisant l'alternance de
la position assise et debout, sa capacité de travail est de 85 %, ceci en tenant compte de la diminution
de rendement justifiée par la nécessité de fractionner les charges, d'économiser
le rachis et de prendre éventuellement des pauses supplémentaires."
Dans un rapport du 15 mai 2008, le SMR a fait siennes les conclusions du Dr M.________, s'agissant notamment
de la capacité résiduelle de travail, respectivement des limitations fonctionnelles présentées
par l'assuré.
A l'occasion d'un entretien du 3 juillet 2008, l'intéressé a contesté l'exigibilité
dans une activité adaptée telle que retenue par le Dr M.________, et prié l'office de
réinterpeller son médecin traitant. L'office ayant donné suite à cette requête,
le Dr E.________ a établi un rapport le 10 juillet 2008, retenant comme ayant des répercussions
sur la capacité de travail de l'assuré les diagnostics de radiculopathie L5 droite, de status
post-hémi-laminectomie L5 droite ainsi que de neuropathie périphérique bilatérale;
concernant le pronostic, respectivement les limitations fonctionnelles existantes, ce médecin indiquait
ce qui suit:
"Réserve
quant à une reprise de son activité professionnelle initiale à savoir carreleur. Possibilité
d'évaluer une réinsertion professionnelle dans une activité alternée sur le plan
du mouvement"
[…]
"Pas
de port de charge; pas de station debout ou assise prolongée; souhait d'alternance de position compte
tenu de la fatigabilité après 4 heures."
Dans un avis du 17 juillet 2008, le SMR a estimé que ce dernier rapport du Dr E.________ n'apportait
aucun élément nouveau de nature à remettre en cause les conclusions de l'expertise réalisée
par le Dr M.________.
Dans un document interne du 7 août 2008, intitulé "Détail du calcul du salaire exigible",
l'office a procédé aux calculs des revenus avec et sans invalidité de l'assuré. Son
revenu d'invalide annuel, fondé sur les données statistiques telles que résultant de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) 2006 concernant les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé (niveau de qualification 4), a été arrêté,
pour une activité exercée à 85 %, à 45'285 fr. 95, suite à un abattement de
10 % justifié par le taux partiel et l'âge de l'assuré; quant à son revenu sans invalidité,
il se serait élevé à 63'118 fr. 85 en 2006, selon la Convention collective de travail
ad hoc
.
Dans une "communication interne" du 8 août 2008, l'office a relevé ce qui suit:
"Nous
nous demandons quel RS [revenu sans invalidité] nous devons retenir pour M. D.________. Nous avons
plusieurs possibilités. Ces possibilités sont les suivantes:
-
nous prenons la base de son contrat de travail chez [...] (CDD), nous obtenons Sfr. 71'788 fr. 60 comme
salaire annuel brut, indexé à 2006.
-
nous prenons une moyenne des CI [compte individuel AVS] des années 2000 à 2003, nous obtenons
Sfr. 65'499.- comme salaire annuel brut.
-
nous prenons les CTT [contrats type de travail] de 2006, nous obtenons
Sfr.
63'118 fr. 85 comme salaire annuel brut.
Après
discussion, nous convenons de prendre le chiffre des CTT."
Le 16 septembre 2008, l'OAI a soumis à l'assuré un projet de décision, dans le sens de
l'octroi d'une rente entière limitée dans le temps, pour la période du 1
er
octobre 2005 au 30 mars 2006. Il a retenu que sa capacité de travail, après avoir été
nulle depuis le mois d'octobre 2004 (début du délai d'attente d'un an), s'élevait à
85 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de
janvier 2006; il en résultait, par le biais du préjudice économique subi, un degré
d'invalidité de 28.25 %, n'ouvrant plus le droit à une rente. Il était par ailleurs relevé
que l'intéressé n'avait pas souhaité entrer en matière quant à la mise en œuvre
d'une mesure de réadaptation sous forme de préparation à une activité auxiliaire,
à son sens incompatible avec son état de santé, raison pour laquelle l'OAI avait procédé
à une approche théorique du cas.
L'assuré s'est opposé à ce projet de décision par écriture du 30 septembre 2008,
faisant valoir ce qui suit:
"Mon état de santé physique s'est
considérablement dégradé et qu'actuellement je ne suis plus en mesure de reprendre une
activité professionnelle à 85 % comme indiqué dans votre décision. Lors de mon stage
au C.I.P. à Genève en 2007, je présentais déjà une incapacité de travail
à 50 % dues à des douleurs continuelles." […] "Dès la fin de mon stage
au terme duquel on m'a gentiment dit que l'on ne savait pas quoi faire de moi vu mon état physique
qui se détériore, et jusqu'à ce jour il m'a été impossible de reprendre une
activité professionnelle ni sportive, etc. durant cette période j'ai attendu de votre part
des mesures de réadaptation, au cours des différents entretiens que j'ai eus avec différentes
personnes de vos services, on m'a répondu que je devais attendre votre décision que je reçois
11 mois après."
[…]
"Au
vu de ce qui précède, je suis à votre entière disposition pour une nouvelle évaluation
de mon état physique et je vous demande la réexamination de mon dossier. S'il vous manque des
éléments je suis à même de vous les fournir.
Je
vous remercie de procéder dans un court délai à ma requête afin que l'octroi à
une rente d'invalidité à 100 % soit reconnu."
Par courrier du 3 janvier 2009, l'assuré a transmis à l'office, à l'appui de son opposition,
différents certificats médicaux établis par le Dr E.________, attestant d'une incapacité
totale de travail à compter du 16 mai 2007, sans cesse reconduite, le dernier certificat en date
(du 19 décembre 2008) mentionnant une durée indéterminée.
Par courrier du 13 janvier 2009, l'office a relevé que la contestation de l'assuré n'apportait
aucun élément susceptible de modifier sa position, de sorte qu'une décision identique
au projet du 16 septembre 2008 lui serait bientôt notifiée.
Par courrier du 31 janvier 2009, l'intéressé a notamment réitéré sa requête
tendant à la mise en œuvre d'un examen complémentaire, afin que soit évalué
son état physique actuel.
Par décision du 5 mars 2009, l'OAI a confirmé son projet de décision du 16 septembre 2008,
en ce sens que l'assuré avait droit à l'octroi d'une rente entière limitée dans le
temps, du 1
er
octobre 2005 au 31 mars 2006.
B.
D.________ a formé recours contre cette décision par acte du 17 avril 2009, concluant principalement
à son droit à l'octroi d'une rente, subsidiairement à la mise en œuvre d'une expertise
complémentaire afin que soit évaluée sa capacité de travail résiduelle. L'intéressé,
qui indiquait ne plus pouvoir conduire de véhicule "depuis plus de deux ans" en raisons
d'insensibilités aux pieds gauche et droit, a en substance fait valoir les arguments suivants:
- Il n'avait été tenu aucun compte, dans la décision attaquée, des conclusions du
rapport OSER suite au stage mis en œuvre au CIP, ceci en violation du principe selon lequel l'OAI
devait procéder à une instruction exhaustive portant sur l'ensemble du dossier.
- Le recourait produisait à l'appui de son recours différents rapports médicaux établis
par le Dr T.________, qui devaient à son sens être retenus afin d'évaluer sa capacité
de travail réelle, notamment un rapport du 29 mars 2007 dans lequel ce médecin proposait, du
point de vue neurologique, un nouveau bilan avec ENMG des membres inférieurs pour juger de l'évolution
du cas depuis le dernier examen en décembre 2005.
- Le recourant avait par ailleurs consulté le Dr A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
lequel avait indiqué dans un certificat médical du 7 avril 2009 notamment ce qui suit:
"En comparant la situation d'aujourd'hui
à celle décrite dans l'expertise du
Dr
M.________ je relève que la manœuvre de Lasègue était décrite comme normale,
elle ne l'est plus.
La
marche sur la pointe des pieds n'est plus normale. La manœuvre de Romberg est anormale.
Il
y a une hyporéflexie rotulienne bilatérale.
La
distance doigt sol n'est plus de 5 cm mais de 30 cm.
Les
perturbations neurologiques attestées dans l'expertise du côté gauche se sont manifestement
aggravées. Les perturbations n'ont pas fait l'objet d'une réflexion dans cette expertise.
Il me paraît dès lors indispensable de procéder à de nouvelles investigations approfondies.
En
particulier il faut relever qu'il n'y a eu aucune investigation radiologique complémentaire depuis
fin 2005."
Le recourant estimait dès lors que l'on était "en droit de douter du bien-fondé de
l'expertise du Dr M.________", relevant en outre que l'OAI avait repris la capacité de travail
résiduelle retenue par ce médecin depuis le mois de janvier 2006 déjà, alors qu'il
n'était nullement fait mention dans le rapport en cause que dite capacité se serait étendue
rétroactivement.
- Enfin, le recourant contestait les montants retenus par l'OAI à titre de revenu avec et sans invalidité.
S'agissant du revenu sans invalidité, l'office n'avait notamment pas tenu compte des augmentations
de salaire réelles auquel il aurait eu droit, se référant à cet égard à
une augmentation de 0.50 fr./heure accordée dès le 1
er
janvier 2006 aux travailleurs soumis à la Convention collective de travail du second œuvre
romand; il aboutissait ainsi à un revenu sans invalidité annuel de 67'855 fr. 30. Quant au
revenu d'invalide, il estimait que l'abattement de 10 % auquel avait procédé l'office ne prenait
pas en compte dans toute la mesure requise les circonstances du cas, invoquant son âge actuel (57
ans), le fait qu'il avait toujours exercé, durant 39 ans, la profession de carreleur, ainsi que
la difficulté qu'il aurait à se réinsérer compte tenu du marché actuel et de
ses limitations fonctionnelles.
Par écriture du 8 mai 2009, le recourant a produit un nouveau certificat établi le 7 mai 2009
par le Dr A.________, dont il résulte notamment qu'un examen par IRM réalisé le 15 avril
précédent avait démontré des "altérations pathologiques significatives
au niveau des articulations interfacettaires", la musculature paravertébrale étant très
atrophique; de nouvelles investigations, en particulier par anesthésies sélectives successives
au niveau rachidien, étaient d'ores et déjà prévues.
Dans sa réponse du 25 juin 2009, l'OAI a produit un avis rendu le 16 juin 2009 par le SMR, dont
la teneur est la suivante:
"Le certificat médical du Dr A.________
du 07.04.2009 fait état d'une aggravation des déficits neurologiques sur la base de constatations
objectives. Il y a donc lieu d'admettre cette aggravation. Le Dr A.________ ne se prononce toutefois
pas sur les répercussions de cette aggravation sur les limitations fonctionnelles et sur la capacité
de travail, ni sur la date de cette aggravation et la chronologie des incapacités de travail depuis
lors.
Le
Dr A.________ ayant été apparemment consulté ponctuellement par l'assuré, il n'est
pas en mesure de répondre aux questions qui restent en suspens.
Dès
lors, il y a lieu de compléter l'instruction médicale.
Je
suggère deux alternatives possibles, au choix du Tribunal:
-
soit demander un complément d'expertise au Dr M.________, qui a examiné l'assuré en février
2008,
-
soit mandater une expertise neurologique; dans ce cas le mandat pourrait être confié par exemple
au Dr Q.________, neurologue FMH à Lausanne."
L'office indiquait se rallier entièrement à cet avis, et proposait dès lors que soit mandaté
soit le Dr M.________ pour un complément d'expertise, soit le
Dr
Q.________ pour une expertise neurologique afin de déterminer la date de l'aggravation et ses répercussions
sur la capacité de travail du recourant.
Dans ses déterminations du 18 août 2009, le recourant s'est dit "tout à fait disposé"
à se soumettre à une nouvelle expertise, et a proposé que soit mandaté à cet
égard le Dr H.________, spécialiste FMH en neurologie.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le respect du délai légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]), compte tenu de la suspension du délai
durant les féries pascales (art. 38
al.
4 let. a LPGA), le recours a été déposé en temps; il est en outre recevable en la
forme, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Est litigieuse en l'espèce la capacité
de travail résiduelle du recourant, dès le mois de janvier 2006, dans l'exercice d'une activité
réputée adaptée à ses atteintes, respectivement sa capacité de gain en découlant,
partant son droit à l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité dès le mois en cause.
Il convient de relever d'emblée que, compte tenu des pièces médicales produites par l'intéressé
à l'appui de son recours, singulièrement du certificat établi le 7 avril 2009 par le Dr
A.________, l'intimé a admis dans sa réponse du 25 juin 2009 l'existence d'une aggravation
de ses déficits neurologiques, justifiant la mise en œuvre de mesures d'instruction complémentaires.
Aucun élément au dossier ne permet de considérer que, contrairement à l'avis du recourant
et de l'OAI, l'autorité de céans serait à même de statuer en l'état, dès
lors qu'il est constant que le
Dr A.________
évoque des atteintes objectives dont il n'a pas été tenu compte dans la décision
litigieuse; il est ainsi établi qu'un complément d'instruction sur le plan médical est
nécessaire, afin de déterminer l'évolution de la capacité de travail du recourant
eu égard aux répercussions de l'aggravation de son été de santé, respectivement
les limitations fonctionnelles en découlant. Le grief de constatation inexacte ou incomplète
des faits pertinents (cf. art. 98 let. b LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36) est dès lors bien fondé.
Cela étant, il convient d'examiner succinctement les autres griefs invoqués par l'intéressé
à l'appui de son recours, avant de déterminer s'il se justifie que la mesure d'instruction
médicale complémentaire soit mise en œuvre par l'autorité de céans – comme
le requièrent, à tout le moins implicitement, les deux parties –, ou si la cause doit
bien plutôt être renvoyée à l'intimé.
3.
Outre le caractère incomplet de l'instruction du cas, le recourant fait en substance valoir que
l'intimé n'a – à tort – tenu aucun compte des conclusions du rapport OSER, faisant
suite au stage effectué au CIP. L'intéressé fait en outre grief à l'OAI d'avoir repris
la capacité de travail de 85 % dans une activité adaptée, telle que résultant du
rapport d'expertise établi le 26 février 2008 par le Dr M.________, dès le mois de janvier
2006 déjà, sans qu'aucune indication dans ce sens ne résulte du rapport en cause. Enfin,
il conteste les montants retenus par l'office à titre de revenu avec et sans invalidité.
a)
S'agissant
du grief selon lequel il n'a pas été tenu compte des conclusions du rapport OSER, le recourant
ne saurait à l'évidence être suivi. Dans son courrier du 13 janvier 2009, l'office a clairement
– et à juste titre – indiqué qu'il y avait lieu, pour déterminer la capacité
de travail, de se fonder sur des constatations médicales objectives plutôt que sur une évaluation
subjective effectuée dans le cadre d'un stage d'observation professionnelle; de jurisprudence constante
en effet, les données médicales l'emportent sur les constatations qui peuvent être faites
à l'occasion d'un tel stage, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des éléments
subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt I 573/04 du 10 novembre
2005, consid. 4
in fine
;
arrêt 9C_462/2009 du 2 décembre 2009, consid. 2.4). On ne saurait dès lors retenir sans
autre les conclusions d'un rapport de stage concernant la capacité de travail d'un assuré,
en l'absence d'éléments médicaux concordants.
b)
C'est
en revanche à juste titre que le recourant relève que le
Dr
M.________ n'a aucunement indiqué dans son rapport du 26 février 2008 que la capacité
de travail de 85 % retenue dans l'exercice d'une activité adaptée s'étendait rétroactivement.
A la question "Comment le degré de capacité de travail a-t-il évolué depuis
lors?" – soit depuis le 18 octobre 2008, date à partir de laquelle la capacité de
travail de l'intéressé a subi une réduction de 25 % au moins –, ce médecin
s'est en effet borné à indiquer ce qui suit:
"L'assuré a repris son activité
professionnelle à 50 % le 17 janvier 2005, à nouveau en incapacité de travail totale de
100 % dès le 6 juin 2005, sans qu'il n'ait repris d'activité professionnelle depuis cette date.
Il
a bénéficié de mesures de réadaptations professionnelles par l'AI le 23 avril et
le 22 juillet 2007 à 100 % [
recte
:
du 23 avril au 22 juillet 2007], taux diminué à 50 % dès le 4 juin 2007."
Le Dr M.________ ne s'est ainsi pas prononcé sur l'évolution de la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée avant la date de l'expertise. On ne comprend dès
lors pas pour quel motif l'intimé a retenu que la capacité de travail de l'intéressé,
après avoir été nulle, se serait élevée à 85 % dans l'exercice d'une activité
adaptée dès le 1
er
janvier 2006; la seule mention de cette date au dossier concerne le moment à partir duquel le recourant
était réputé apte à la réadaptation (cf. le rapport initial du 5 décembre
2006), appréciation ne se fondant sur aucun élément médical. Or, selon la jurisprudence,
le bien-fondé d'une décision d'octroi, à titre rétroactif, d'une rente limitée
dans le temps, doit être examiné à la lumière des conditions de révision du
droit à la rente, révision qui suppose une modification notable du taux d'invalidité du
bénéficiaire (cf. art. 17 al. 1 LPGA;
ATF
125 V 413, consid. 2d et les références; arrêt 8C_180/2009 du 8 décembre 2009, consid.
3). En l'espèce, il ne résulte pas des pièces versées au dossier que l'état
de santé du recourant ait été sensiblement modifié à compter du 1
er
janvier 2006, ni que les conséquences de son état de santé, par hypothèse resté
inchangé, aient subi une modification notable dès cette date (cf. arrêt 9C_307/2008 du
4 mars 2009, consid. 3 et les références). En l'absence de motivation quant à la nature
et à la date de la modification des circonstances de nature à justifier une révision de
la rente entière octroyée, force est de constater que l'intimé n'a pas établi que
les conditions d'une rente limitée dans le temps auraient été réalisées en l'espèce,
de sorte que la constatation des fait pertinents se révèle incomplète ou inexacte sur
ce point également.
c)
S'agissant
enfin de la comparaison des revenus, l'intimé a retenu le montant de 63'118 fr. 85 à titre
de revenu sans invalidité, en se référant à la Convention collective de travail (cf.
le "Détail du calcul du salaire exigible" du 7 août 2008), respectivement aux contrats
type de travail (cf. la communication interne du 8 août 2008), dans le domaine en cause. Or, pour
déterminer le revenu sans invalidité, il convient d'établir ce que l'assuré aurait,
au degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant
s'il n’était pas invalide; le revenu sans invalidité doit ainsi être évalué
de la manière la plus concrète possible, et se déduit en principe du salaire réalisé
en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution
des salaires (arrêts I 428/06 et I 429/06 du 25 mai 2007, consid. 7.3.3.1 et les références;
arrêt 9C_523/2008 du 25 mai 2009, consid. 2.2). En l'espèce, l'intimé n'avance aucun motif
qui justifierait de se fonder sur le revenu tel que découlant de la Convention de travail, respectivement
des contrats type de travail, dans le domaine en cause, plutôt que sur le salaire effectivement
réalisé en dernier lieu par le recourant avant l'atteinte à la santé; dans la mesure
où la détermination du revenu sans invalidité fondée sur ce dernier montant lui serait
plus profitable – le recourant ayant exercé la profession de carreleur durant près de
40 ans –, il n'y a pas lieu, en l'absence de circonstances particulières, de s'en écarter.
Cela étant, en se référant au contrat de travail de l'intéressé, l'intimé
aboutit à revenu annuel de 71'788 fr. 60 en 2006, après indexation (cf. la communication interne
du 8 août 2008); pour sa part, le recourant, se fondant également sur son ancien salaire et
invoquant par ailleurs une augmentation de
0.50
fr./heure accordée dès le 1
er
janvier 2006 aux travailleurs soumis à la Convention collective de travail du second œuvre
romand, invoque un salaire annuel de 67'855 fr. 30, soit un montant inférieur à celui retenu
par l'office. Il y aura ainsi lieu, le cas échéant, de compléter l'instruction du cas
également s'agissant du revenu auquel le recourant aurait pu prétendre sans invalidité.
Quant à la contestation par le recourant du montant retenu à titre de revenu d'invalide par
l'intimé, singulièrement du taux de l'abattement auquel il a été procédé,
il n'y pas lieu de l'examiner ici, dans la mesure où le complément d'instruction sur le plan
médical à mettre en œuvre est de nature à modifier tant l'évaluation de sa capacité
de travail et de gain que, le cas échéant, de l'abattement en cause.
4.
a)
A teneur de l'art. 43 al. 1 LPGA, l'assureur
examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin. Aux termes de l'art. 57 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), il appartient notamment aux offices AI d'évaluer l'invalidité et l'impotence des
assurés (let. f), et de rendre les décisions relatives aux prestations à leur servir (let.
g).
Selon la jurisprudence,
le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire (RAMA 1993 n°
U 170 p. 136, consid. 4a). Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état
de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe
inquisitoire; il en va cependant autrement lorsqu'un tel renvoi constitue en soi un déni de justice,
notamment lorsque, en raison des circonstances, un simple mandat d'expertise judiciaire ou une mesure
d'instruction ponctuelle édictée par le juge suffirait à élucider l'état de
fait, ou qu'un renvoi apparaîtrait disproportionné (ATF I 327/06 du 17 avril 2007, consid.
5.1; ATF 122 V 157, consid. 1d). Dans cette mesure, des motifs d'ordre pratique commandent de limiter
les cas d'expertise judiciaire aux hypothèses où un élément nouveau est apparu en
cours de procédure, alors que l'assureur, pour le surplus, a correctement instruit selon ce que
l'on pouvait attendre de lui, et qu'aucun reproche ne peut lui être fait.
b)
En
l'espèce, il résulte de ce qui précède que les faits pertinents ont été
constatés de façon incomplète, respectivement inexacte, s'agissant des atteintes présentées
par le recourant (cf. consid. 2
supra
),
singulièrement de leurs répercussions sur sa capacité de travail et de gain, s'agissant
de la date et de la nature de la modification notable de nature à justifier la limitation dans le
temps de la rente entière octroyée dès le mois d'octobre 2005 (cf. consid. 3b
supra
),
ainsi que s'agissant du revenu auquel l'intéressé aurait pu prétendre sans invalidité
(cf. consid. 3c
supra
).
Dans ces conditions, il n'apparaît pas opportun que le Tribunal ordonne lui-même une expertise
judiciaire, ni qu'il suspende la cause le temps que l'intimé complète l'instruction; la solution
le plus expédiente consiste bien plutôt à admettre le recours pour les motifs qui viennent
d'être exposés, à annuler la décision attaquée et à renvoyer la cause à
l'OAI pour qu'il en complète l'instruction, au sens des considérants, et rende une nouvelle
décision. Dans le cadre du complément d'instruction, l'office intimé ordonnera notamment
une expertise sur les plans neurologique et rhumatologique, les experts devant en particulier se prononcer
sur les affections dont souffre le recourant, leur évolution et leurs conséquences sur sa capacité
de travail exigible; le cas échéant, il appartiendra également à l'OAI d'instruire
la question du revenu, fondé sur le salaire réalisé en dernier lieu par l'intéressé
avant son atteinte à la santé, auquel celui-ci aurait pu prétendre sans invalidité.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l'intimé
pour complément d'instruction dans le sens des considérants.
6.
a)
A
teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel déroge au principe de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois, selon
l'art. 52 al. 1 LPA-VD, directement applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de dite loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne peuvent être exigés de
la Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés
de l'exécution de tâches publics, comme les OAI (art 54 ss LAI).
Il n'y a dès lors pas lieu de percevoir des frais de justice à la charge de l'intimé.
L'avance de frais effectuée par le recourant, par 400 fr., lui sera par ailleurs restituée.
b)
Il
n'y a pas lieu d'allouer des dépens, le recourant ayant procédé seul (art. 61 let. g LPGA;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée, la cause étant renvoyée à l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud pour qu'il complète l'instruction, au sens des
considérants, et rende une nouvelle décision.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais ni allocation de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________, à […];
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey;
-
Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :