vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 962 · 2017-12-19 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION DE RENVOI | 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.12.2017 Arrêt / 2017 / 962

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
237/16 - 370/2017 – 370/2017
ZD16.040631
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Métral et Mme Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Ana Rita Perez, à Lausanne,
et
OFFICE
de l’assurance-invalidite pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1968, ressortissant portugais,
marié, sans enfant et sans formation, réside en Suisse depuis 2004. Il a travaillé en
qualité de manœuvre non qualifié dans le secteur du bâtiment auprès de l'entreprise
R.________ SA au [...].
Le 26 octobre 2011, L.________ a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI, l’office
ou l’intimé). L’assuré a indiqué se trouver en incapacité totale de travail
depuis le 16 août 2011 en raison de lombosciatalgies sur canal étroit. Une imagerie à
résonnance magnétique (IRM), effectuée le 28 septembre 2011 par le Dr P.________, chef
de clinique au service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du Centre hospitalier […]
(ci-après : le […]), a mis en évidence des débords discaux multi-étagés
associés à des déchirures intra discales à l’étage L2-L3 et L3-L4, ainsi
qu’un canal lombaire étroit de grade C à l'étage L3 à L4 et de grade B à
l'étage L4-L5.
Dans un rapport médical du 28 novembre 2011, le Dr Q.________, spécialiste en médecine
générale et médecin traitant de l’assuré, a posé le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de lombosciatalgies sur canal lombaire étroit et de discopathies
L2-L3-L4 (depuis 2011). Ce médecin a retenu que, compte tenu des douleurs, son patient présentait
une capacité de travail nulle depuis le 16 août 2011 dans son activité professionnelle
habituelle. Dans une activité plus légère adaptée à l'état de son dos (à
savoir sans activité en position uniquement assise ou debout, sans marche en terrain irrégulier,
sans position penchée, sans activité avec les bras au-dessus de la tête, pas de position
accroupie ou à genoux, sans port de charges près ou loin du corps et sans montée d'échelle,
d'échafaudage ni montée d'escaliers), le Dr Q.________ a estimé que l'assuré disposait
d'une capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement de l'ordre de 20 à 30%.
Dans un second rapport médical du 19 décembre 2012, le Dr Q.________ a constaté une aggravation
progressive des douleurs, de la gêne au niveau des membres inférieurs ainsi que de l’état
dépressif de l’assuré.
Au terme d'un rapport d'examen du 16 février 2012, le Dr Pierre K.______
,
spécialiste en médecine générale, du Service Médical Régional (SMR) de
l'AI, a posé le diagnostic de lombosciatalgies chroniques sur canal lombaire étroit d'origine
dégénérative (discopathies étagées et arthrose postérieure). Ce médecin
a retenu que, depuis le 16 août 2011, la capacité de travail de l'assuré était nulle
en tant qu'ouvrier du bâtiment. Dans une activité adaptée, elle était en revanche
de 100% avec une diminution de rendement de 20%, rejoignant ainsi l'appréciation du médecin
traitant.
Selon le rapport médical du 21 mai 2013, le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
d'enfants et d'adolescents, n'a pas retenu de diagnostics d'ordre psychique ayant des répercussions
sur la capacité de travail de son patient. Il a pourtant relevé ce qui suit:
"
Constat
médical
Monsieur
L.________ nous a semblé totalement impuissant et dépassé par sa situation de santé
dont le pronostic était peu encourageant. Depuis son incapacité de travail, sa situation sociale
et financière s'est clairement dégradée. Cette situation de précarité associée
aux douleurs qu'entraînent son hernie et sa colonne vertébrale sont des facteurs de stress
intense qui ont sur Monsieur un effet dévastateur impliquant des sentiments de résignation,
d'incompréhension et de désespoir, un isolement social progressif qui conduisent évidemment
à une dégradation de son intégrité psychique et physique. Le discours reste pessimiste,
à l'image de ses possibilités de traitement. Pas de troubles de la lignée psychotique.
1.5
Nature
et importance du traitement actuel
Sur
le plan psychologique, un suivi psychothérapeutique n'est à l'heure actuelle pas la priorité
au vu de la problématique de Monsieur
L.________
.
"
Vu ce qui précède, le Dr
S.________
a estimé que la profession de manœuvre non qualifié n'était plus exigible. Il a mentionné
plusieurs limitations fonctionnelles, dont une capacité de concentration et d’attention limitée,
plus particulièrement des difficultés d’attention en cas de douleurs aiguës. Une
capacité de compréhension limitée, des capacités mnésiques ainsi qu'une faculté
d'adaptation au changement limitées en fonction de l'état d'inquiétude et de l'amplitude
des douleurs ont également été retenues. Le médecin a conclu que, au moment de la
dernière évaluation du patient, soit en 2012, une activité professionnelle était
encore exigible, à temps partiel.
Par décision du 7 juin 2013,
l’OAI a confirmé son projet de décision du 22 octobre 2012 et a refusé toute prestation
à l’assuré. L’Office a retenu une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle mais entière dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles,
soit l’interdiction de port de charges de plus de 10 kilos, pas de travail en porte-à-faux
et une nécessité d’alterner les positions. Prenant en compte une baisse de rendement
de 20% dès le 1
er
décembre 2011, le degré d’invalidité a été fixé à 23,45%.
Par acte du 8 juillet 2013, L.________ a recouru
contre la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Par arrêt du 26 novembre 2013, la Cour de céans a renvoyé la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique/orthopédique,
neurologique et psychiatrique).
B.
Le 19 janvier 2016, les Drs J.________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie,
H.________, spécialiste en médecine interne et Z.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, de la [...] ( [...]) à [...], ont rendu un rapport d’expertise
pluridisciplinaire. Ce rapport se base sur trois consultations, soit de psychiatrie et de neurologie,
effectuées respectivement par les Drs Z.________ et N.________, spécialiste en neurologie,
ainsi qu’une consultation de rhumatologie établie par le Dr J.________.
Dans leur rapport d’expertise du 19 janvier 2016, les trois experts ont retenu le diagnostic avec
influence sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
du rachis lombaire (M54.5). Les diagnostics de syndrome somatoforme persistant (F45.4) et de polyneuropathie
sensitive des membres inférieurs d’origine diabétique probable ont été retenus
comme n’ayant pas d’influence sur la capacité de travail. Ils ont également relevé
ce qui suit :
«
Monsieur
L.________, âgé de 47 ans, marié sans enfant, d'origine portugaise, sans formation professionnelle
est établi en Suisse depuis 2004. Il a travaillé comme ouvrier dans la construction
jusqu'en
août
2011 date à laquelle il est mis en arrêt de travail pour des lombosciatalgies. L'IRM lombaire
du 28.09.2011 montre des discopathies étagées et un canal lombaire étroit. L'expertisé
dépose une demande de prestations Al le 25.10.2011. Le Dr Q.________, médecin traitant, indique
que l'activité habituelle de son patient n'est plus adaptée à son état de santé
mais il estime sa capacité de travail entière dans une activité adaptée avec une
baisse de
rendement
de 20%.
Un
projet
de
décision
de
refus
de
rente
est alors émis par l'Al. Monsieur L.________ fait opposition à projet de décision. Dans
un nouveau rapport médical, le Dr Q.________ annonce une aggravation de l'état de santé
de son patient avec un syndrome douloureux qui persiste malgré la prise en charge par le centre
d'antalgie du CHUV, apparition d'un syndrome dépressif et d'une
possible
neuropathie diabétique.
Monsieur
L.________ a été vu en consultation par le Dr
S.________
,
psychiatre, qui ne retient pas de maladie psychique au premier plan. Considérant qu'il n'y a pas
de fait médical nouveau dans les documents produits en cours d'audition, l'Al confirme sa décision
de refus de rente et de reclassement professionnel et alloue à l'expertisé une aide au placement.
Monsieur L.________ interjette recours de cette décision devant la CASSO. La cour considérant
que les faits médicaux nouveaux (polyneuropathie diabétique) sont insuffisamment documentés
demande la reprise de l'instruction. C'est dans ce contexte qu'une expertise
pluridisciplinaire
de
médecine
interne,
neurologie, rhumatologie est demandée à l' [...].
Du
point de
vue
rhumatologique,
l'expertisé
se plaint de douleurs diffuses du rachis n'ayant répondu à aucun traitement antalgique conservateur.
L'examen clinique est peu contributif. Le comportement est démonstratif, il existe une kinésiophobie
et une hyperesthésie diffuse. L'étude des documents radiologiques montre des discopathies et
des rétrécissements canalaires lombaires étagés avec protrusions discales postérieures
prédominant en L4-L5,
sans
indication chirurgicale. Ces anomalies
radiologiques ne peuvent expliquer l'intensité du syndrome douloureux allégué ni sa diffusion.
Du fait de l'atteinte vertébrale dégénérative, et bien que l'inactivité totale
actuelle de
Monsieur
L.________
n'ait
en rien amélioré ses
douleurs, nous retenons les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travaux lourds. L'activité
habituelle de manoeuvre en bâtiment ne respecte pas ces limitations et la capacité de travail
de l'expertisé dans cette activité est nulle depuis 2011. En revanche, dans une activité
adaptée, la capacité de travail est estimée entière depuis la même date.
Du
point de vue neurologique, dans un contexte subjectif diffus associant des douleurs rachidiennes et des
paresthésies mal
systématisées,
chez un
expertisé
au
comportement
douloureux caricatural,
nous notons la présence d'une hypoaréflexie tendineuse des membres inférieurs avec des
troubles de la sensibilité en distalité. L'examen électrophysiologique objective
une
polyneuropathie sensitive
peu sévère
des membres inférieurs probablement diabétique sans argument pour un syndrome radiculaire L5
et un tunnel carpien bilatéral aux membres supérieurs. La discrète polyneuropathie diabétique
n'est pas considérée en l'état comme ayant des répercussions sur la capacité
de travail de l'expertisé. Du point de vue strictement neurologique, nous ne retenons pas de limitation
fonctionnelle ni d'incapacité de travail.
Sur le plan psychiatrique, nous retenons le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant
devant le tableau douloureux chronique avec comportement douloureux caricatural souligné par tous
les experts mais sans atteinte somatique expliquant de manière prépondérante la totalité
de la symptomatologie. Le syndrome douloureux est à l’origine d’une détresse de
l’expertisé même si son interrogatoire peine à mettre en évidence des facteurs
psychosociaux associés. A noter cependant que le contenu du discours de Monsieur L.________ est
pauvre avec évocation des affects difficiles en lien avec une capacité d'abstraction limitée.
Nous retenons également le diagnostic d'état dépressif modéré mais faisant partie
intégrante du syndrome douloureux chronique. Nous nous écartons ainsi des conclusions du rapport
médical pour l'Al du Dr S.________ qui nous semblent discordantes avec les observations de notre
confrère figurant dans le même rapport. Les ressources psychologiques de Monsieur L.________
pour faire face au syndrome douloureux semblent assez limitées. Cependant l'expertisé arrive
à
maintenir
un lien social et sa vie familiale
reste
préservée. Par ailleurs, si Monsieur L.________ a bénéficié de nombreux traitements
somatiques, la prise en charge psychiatrique, qui dans le contexte présent est jugée comme
pouvant apporter une amélioration, n'a pas été suivie de manière suffisante (deux
mois de traitement) mais l'impact de la psychothérapie chez un expertisé avec des ressources
intellectuelles limitées est jugé incertain et n'est donc pas
exigible.
En raison de tous ces
éléments,
nous
considérons
du point de vue psychiatrique que la capacité de travail de l'expertisé est entière dans
toute activité adaptée.
Après
discussion collégiale, la capacité de travail de l'expertisé dans l'activité habituelle
de manoeuvre en bâtiment qui
n'est
plus adaptée à son
état
de santé
est
jugée
nulle depuis le 28.09.2011.
En revanche dans une activité adaptée à l'atteinte vertébrale dégénérative,
la capacité de travail est estimée entière et depuis la même date ».
Le 9 février 2016, la Dresse T.________, spécialiste en chirurgie, du SMR, a établi un
rapport sur la base de l’expertise pluridisciplinaire précitée, dans lequel elle a développé
ce qui suit :
« Les
experts ont confirmé le diagnostic incapacitant de
lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs du rachis lombaire
(M54.5)
et ont retenu les diagnostics non incapacitants de syndrome somatoforme douloureux persistant (F45.4),
polyneuropathie sensitive des membres inférieurs d'origine diabétique probable, syndrome du
tunnel carpien ddc.
Ces
diagnostics ont été posés sur la base d'une analyse précise des documents à
disposition, une anamnèse fouillée et un examen clinique détaillé.
Les
experts ont analysé les indicateurs standard de la jurisprudence actuellement en vigueur en présence
de troubles somatoformes et d'affections psychosomatiques assimilées : le diagnostic de syndrome
somatoforme a été posé en accord avec les critères de la CIM-10
(douleur
intense et persistante s'accompagnant d'un sentiment de détresse non expliqué entièrement
par un processus physiologique,
page
15-16) mais les facteurs psychosociaux qui auraient pu être considérés comme la cause
essentielle du trouble n'ont pas pu être mis clairement en évidence (page 16).
Cependant,
après prise en considération et discussion des motifs d'exclusion selon l'arrêt 131 V
49, le caractère durablement incapacitant du TSD a pu être exclu.
Il
existe une divergence considérable entre les douleurs décrites et le comportement de l'assuré,
les plaintes présentées de manière démonstrative semblent peu crédibles aux
experts
(on
est confronté à un assuré au comportement douloureux majoré caricatural, presque
catatonique, le facies est figé, en position debout, il adopte une position genoux et tronc fléchis,
page 6, 8-9 et 15). La caractérisation
des douleurs intenses alléguées reste vague (au neurologue il mentionne
qu'il
peut marcher 5-10 minutes , puis il doit s'arrêter 10-15 minutes,
page
8 ; au rhumatologue l'assuré dit
qu'il
peut marcher 10-15 minutes,
page
12).
Des
limitations importantes dans le quotidien sont alléguées
(n'est
pas en mesure de faire quoi que ce soit),
toutefois
l'entourage psycho-social reste intact
(il
fréquente la soeur de son épouse qui vit à
[...],
téléphone à sa
famille
en Portugal régulièrement,
la
vie quotidienne est marquée par des promenades le matin, la rencontre avec des amis, page 5). L'assuré
admet n'avoir jamais eu vraiment de temps pour des loisirs ni au Portugal ni en Suisse (page 5).
Les
ressources dont M L.________ dispose, surtout sur le plan intellectuel, paraissent assez limitées,
mais les experts signalent qu'il est arrivé à maintenir un lien social et une vie familiale
préservée (page 16).
Des traitements médicaux ont été proposés et mis en place mais pas suivis régulièrement
et sans une coopération optimale de l'assuré. Il n'y pas eu de traitement psychiatrique intégré
lege artis, le traitement antidépresseur a été interrompu par l'assuré car retenu
pas efficace (page 5, 11).
Il
n'y a pas de demande de prise en charge ophtalmologique ou cardiologique pour le diabète.
Une
manque de collaboration pendant l'examen clinique est rapporté (page 8), au tel point que l'expert
rhumatologue retient un examen clinique peu contributif (page 13). »
En guise de conclusion, la Dresse T.________ a confirmé que le trouble somatoforme douloureux diagnostiqué
par les experts ne remplissait pas les critères permettant de lui conférer un caractère
durablement incapacitant. Elle a également constaté que l’activité habituelle de
manœuvre en bâtiment de l’assuré n’était plus exigible depuis le 28 septembre
2011, mais qu’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles énumérées
dans le rapport d’examen SMR du 16 février 2012 l’était, à 100%, depuis cette
même date.
Le 29 mars 2016, l’OAI a transmis un projet de décision à l’assuré, annulant
et remplaçant la décision du 7 juin 2013. L’office y a constaté que l’intéressé
était capable de travailler à 100% dès le 28 septembre 2011, dans des activités adaptées
aux limitations retenues, soit pas de port de charges de plus de 10 kilos, pas de travail en porte-à-faux
et une alternance des positions. L’OAI a ensuite procédé au calcul du degré de l’invalidité
en comparant le salaire que réaliserait l’assuré sans invalidité (59'009 fr. 52)
à celui auquel l’assuré pouvait prétendre dans une activité adaptée, soit
des activités simples et répétitives dans le secteur industriel léger. Ce revenu
d’invalide a été estimé à 61'311 fr. 51, et un abattement de 10% retenu afin
de tenir compte des limitations fonctionnelles. Il en résultait une perte de gain s’élevant
à 2'547 fr. 27, correspondant à un degré d’invalidité de 4,31%, insuffisant
pour bénéficier d’une rente d’invalidité.
Le 3 mai 2016, l’assuré a formulé ses objections quant au projet de décision de
l’OAI, en contestant les conclusions du rapport d’expertise du 19 janvier 2016. Pour l’assuré,
le rapport en question était insuffisant pour arriver à la conclusion que le trouble somatoforme
douloureux diagnostiqué était dénué de tout caractère invalidant. Il a soutenu
la nécessité d’un complément d’instruction.
Dans un avis SMR du 24 mai 2016, la Dresse T.________ a estimé que les observations de l’assuré
ne présentaient pas d’éléments médicaux suffisamment convaincants pour justifier
un complément d’instruction.
Par décision du 19 juillet 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision et refusé
toute prestation à l’assuré.
C.
Le 14 septembre 2016, par l’intermédiaire
de sa mandataire, L.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal. L’assuré a conclu préliminairement à la production de l’entier
de son dossier, à l’établissement d’un complément d’expertise portant
sur l’évolution de son état de santé, comportant un volet orthopédique sur
la base d’examens radiologiques récents, à l’établissement d’un second
complément d’expertise sur la question du diagnostic retenu de troubles somatoformes douloureux
et à l’octroi de l’assistance judiciaire pour la présente procédure. Principalement,
l’assuré a conclu à l’annulation de la décision du 19 juillet 2016 et au renvoi
de la cause devant l’OAI. Subsidiairement, il a conclu à la réforme de la décision
attaquée en lui allouant une rente d’invalidité.
Le recourant a motivé son recours en faisant valoir que l’aggravation de son état de
santé avait été constatée par trois médecins et que, de ce fait, les experts
ne pouvaient se contenter de confronter le tableau clinique à un examen radiologique antérieur
aux constats d’aggravation. Sur la question du trouble somatoforme douloureux, le recourant a allégué
que la question de l’impact d’un traitement psychiatrique sur l’amélioration de
son état de santé était essentielle. Cependant, l’expert ne s’était pas
livré à un examen minutieux de la question. Pour le recourant, son trouble somatoforme douloureux
présentait de forts indices d’invalidité, indices qui n’ont pas été suffisamment
investigués, notamment concernant les répercussions sur sa capacité de travail. Quant
aux troubles dégénératifs du rachis lombaire, il s’agissait, pour l’assuré,
d’une question orthopédique. Cependant, l’expertise ne comportait aucun volet orthopédique,
pourtant indispensable à l’examen des atteintes articulaires. L’assuré a également
constaté que la décision du 7 juin 2013 retenait une baisse de rendement de 20%, contrairement
à la décision attaquée, qui n’a retenu qu’un abattement de 10%. L’abandon
de cette baisse de rendement, sans motivation, constituait une violation du droit d’être entendu.
Au vu de ce qui précède, l’annulation de la décision entreprise, respectivement
son renvoi à l’OAI, étaient justifiés. De plus, l’assuré a soutenu que,
au vu de l’ensemble des circonstances, un taux maximum d’abattement de 25% devait être
appliqué contrairement au taux de 10% retenu par l’OAI. Finalement, pour le recourant, son
taux d’invalidité atteignait au moins 60%.
Répliquant en date du 18 novembre 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée.
Le 22 novembre 2016, le juge instructeur a accordé
l’assistance judiciaire au recourant, avec effet au 14 septembre 2016, comprenant l’exonération
d’avances et de frais judiciaires ainsi que l’assistance d’office d’un avocat,
en la personne de Me Ana Rita Perez.
Par acte du 24 avril 2017, le recourant a renoncé
à déposer une duplique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce
, compte
tenu des féries (art. 96 al. 1 let. b LPA-VD), le recours
a
été interjeté en temps utile. Les exigences de forme prévues par la loi, au sens
notamment de l’art. 61 let. b LPGA, ont par ailleurs été respectées. Le recours
est en conséquence recevable quant à la forme de sorte qu’il y a lieu d’entrer
en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l’AI.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA).
L'assuré a droit
à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI) et peut en outre prétendre
à une mesure de reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3,
130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI
en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid.
2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée).
Un rapport médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées ; Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
c)
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
d)
Dans
son recours du 14 septembre 2016, le recourant a allégué que l’expertise réalisée
par la […] contenait des lacunes et des incohérences, solvables uniquement par un complément
d’expertise. Concernant le diagnostic de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
du rachis lombaire, il a fait valoir que trois médecins avaient constaté une aggravation de
son état de santé depuis l’établissement des IRM en 2011. Les experts n’étaient
dès lors pas en mesure de constater une majoration ou une absence de la douleur évoquée,
en se fondant sur un examen IRM datant de près de cinq ans.
e)
En
l’occurrence, les constatations et conclusions de l’expertise pluridisciplinaire du 19 janvier
2016 établies sur le plan somatique répondent aux réquisits de la jurisprudence pour se
voir reconnaître pleine valeur probante. L’expertise pluridisciplinaire a, sur ces points,
intégré une anamnèse complète et se fonde sur un examen clinique et circonstancié
de l’assuré. Concernant la péjoration de l’état du recourant, il est vrai
que des médecins ont rapporté une aggravation des douleurs de l’assuré, notamment
le Dr Q.________ dans son rapport du 19 décembre 2012. Cependant, force est de constater qu’aucun
rapport médical ne fait état d’une aggravation objective des atteintes lombaires depuis
l’IRM. Par ailleurs, dans leur rapport d’expertise pluridisciplinaire, les experts ont estimé
que les anomalies radiologiques, soit les discopathies et des rétrécissements canalaires lombaires
étagés avec protrusions discales postérieures prédominant en L4-L5, ne pouvaient
pas à elles-seules expliquer l’intensité du syndrome douloureux allégué ni
sa diffusion. L’expert neurologue relève uniquement une polyneuropathie sensitive. Les experts
constatent de manière concordante une exagération des symptômes et un assuré au comportement
douloureux majoré caricatural. Il en résulte que la décision des experts de ne pas effectuer
de nouveaux examens radiologiques n’apparaît pas comme critiquable. Les atteintes physiques
de l’assuré, soit des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs du rachis
lombaire, sont au demeurant connues et ne présentent pas, à dire d’experts, d’incapacité
de travail dans une activité adaptée.
5.
a)
Concernant
le volet psychique de l’expertise en question, dans son acte de recours du 14 septembre 2016, le
recourant a soutenu que l’examen de la part de l’expert de la question des troubles somatoformes
douloureux, notamment ses indices invalidants, était insuffisant.
b)
En l’espèce, l’expert psychiatre,
le Dr Z.________, a posé le diagnostic de syndrome somatoforme persistant. Il a considéré
que les facteurs permettant de qualifier le syndrome comme invalidant ne paraissaient pas réunis.
Dans le rapport d’expertise du 19 janvier 2016, ce médecin a fait mention des éléments
suivants :
«
Face
au syndrome douloureux, les ressources assez limitées de l'expertisé semblent en effet dépassées
mais on doit constater qu'il n'y a pas eu de traitement psychiatrique intégré lege artis, traitement
qui théoriquement pourrait apporter une relative amélioration mais dont l'impact serait probablement
limité au vu des pauvres ressources intellectuelles et affectives de l'intéressé. Notons
que toutes les sphères de la vie ne sont pas touchées, l'expertisé semblant garder une
vie sociale relativement riche et satisfaisante.
Au
vu de ce qui précède, les facteurs permettant de qualifier le syndrome douloureux comme invalidant
ne paraissent pas tous réunis. Il conviendrait de proposer un traitement médical et psychiatrique
intégré, voire des mesures d’accompagnement, selon l’évolution sous traitement
».
c)
Au cours des dernières années, la jurisprudence a plus particulièrement dégagé
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre d’apprécier –
sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux (ATF 130 V 352 et 131 V 49).
Dans un arrêt du
3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a toutefois modifié sa
pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’AI en cas de troubles
somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid.
4.2 et la jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle
ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible
(ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4 ss). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7
al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
cc)
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé
selon les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2).
Le diagnostic doit également
résister à des motifs d’exclusion (ATF 141 V 281 consid. 2.2). Il y a ainsi lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (TF 8C_562/2014
du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en
cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 avec les
références citées).
dd)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre
part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de
vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141
V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
ee)
Les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8, renvoyant
à l’ATF 137 V 210 consid. 6
in
initio
).
f)
Dans le cas présent, l’expert psychiatre
qui a posé le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant, a examiné la capacité
de travail du recourant au regard d’un seul critère dégagé par l’ancienne
jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux, soit l’absence de repli social, de sorte
que ses conclusions ne peuvent être suivies telles quelles. De plus, les conclusions du Dr Z.________
apparaissent contradictoires ; celui-ci constate d’une part que les ressources de l’assuré
semblent dépassées et qu’il n’y a pas eu de traitement psychiatrique intégré
lege artis – traitement qui pourrait théoriquement remédier aux troubles de l’assuré
–, et retient d’autre part que l’impact du traitement serait finalement limité
au vu des mêmes ressources insatisfaisantes de l’intéressé et en conséquence
pas exigible. Malgré ces constats, l’expert ne retient aucun facteur permettant de qualifier
le syndrome douloureux comme invalidant.
Les éléments figurant au dossier ne permettent en outre pas à la Cour de céans de
déterminer la capacité de travail du recourant réellement exigible au moyen d’un
catalogue d’indicateurs.
g)
Le manque d’examen des nouveaux principes applicables en matière de troubles somatoformes
douloureux n’a pas échappé par ailleurs à la Dresse T.________ du SMR, qui a procédé
finalement elle-même à l’analyse de certains indicateurs alors qu’elle n’est
pas psychiatre. Il est toutefois constaté qu’elle exclut le caractère durablement incapacitant
du trouble somatoforme douloureux selon l’ancienne jurisprudence et qu’elle fait une lecture
partielle de l’expertise lorsqu’elle mentionne les plaintes démonstratives de l’assuré
qui laisseraient insensibles les experts. En effet, si l’expert neurologue constate que l’assuré
a un comportement douloureux majoré caricatural, il précise toutefois qu’il existe des
anomalies objectives au status neurologique. De même, l’expert rhumatologue précise que
les douleurs sont d’étiologie multifactorielle et retient plusieurs limitations fonctionnelles.
Quant au traitement psychiatrique, l’expert psychiatre relève lui-même qu’il n’a
pas été adéquat et observe le manque de ressources de l’assuré. Il s’ensuit
qu’un complément d’expertise auprès de l’expert psychiatre aurait à
tout le moins été nécessaire.
En conséquence, la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique est nécessaire afin d’évaluer,
au regard des nouveaux principes applicables en la matière, la pertinence du diagnostic de trouble
somatoforme douloureux et son éventuel caractère invalidant.
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît
en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans
l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001
n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence,
en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des lacunes de l’instruction, les faits pertinents n’ont pas
été constatés de manière complète. Il se justifie par conséquent d’ordonner
le renvoi de la cause à l’OAI, auquel il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA) ; le devoir d'instruction s'étendant jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013 du
4 septembre 2013 consid. 4.1.2). L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision après
avoir complété l’instruction du dossier sur le plan médical par une évaluation
psychiatrique.
c)
Compte tenu de l’issue du litige, la Cour
de céans renonce à examiner les autres arguments invoqués par le recourant.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens, dont le montant droit être déterminé d’après l’importance
et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]). En l’espèce,
les dépens sont arrêtés à 3’000 fr., TVA comprise, à la charge de l'intimé
qui succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD). Ce montant correspond au moins à ce qui aurait
été alloué au titre de l'assistance judiciaire, celle-ci ayant été accordée
avec effet au 14 septembre 2016. Partant, il n'y a pas lieu de fixer plus précisément l'indemnité
d'office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue 19 juillet 2016 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de
3'000 fr. (trois mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
Me Ana Rita Perez, pour le recourant,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le
présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :