vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1684 · 2011-01-28 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RECONSIDÉRATION, FORCE PROBANTE, RAPPORT MÉDICAL | 28 LAI, 4 LAI, 69 al. 1bis LAI, 83 LOJV, 16 LPGA, 38 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88bis al. 2 let. a RAI, 117 al. 1 LPA-VD, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 79 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.01.2011 Arrêt / 2010 / 1684

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
53/09 - 45/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 janvier 2011
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Gutmann et Mme Férolles, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Palézieux, recourant, représenté par Me Anouchka Hubert, avocate à Oron-la-Ville,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 16 et 53 al. 2 LPGA; 4 et 28 LAI; 88bis al. 2 let. a RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________ (ci-après: l'assuré ou
le recourant), né le [...], marié et père de quatre enfants, anciennement ouvrier auprès
de l'entreprise [...] SA à [...], a déposé une demande de prestations AI pour adultes
le 20 novembre 1997.
b)
Par
décision du 16 novembre 1999, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'intimé) a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
août 1997, basée sur un degré d'invalidité de 100%.
c)
Par
décision du 29 décembre 2008, l'OAI a réduit la rente entière d'invalidité allouée
par décision antérieure du 16 novembre 1999 à une demi-rente d'invalidité dès
le 1
er
février 2009. L'OAI a invoqué l'existence d'un motif de reconsidération au sens de l'art.
53 al. 2 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1), dans la mesure où il n'avait pas, à l'occasion de sa décision
initiale, examiné la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée
ni procédé à une comparaison des revenus; après examen des nouvelles pièces
médicales, le degré d'invalidité devait être fixé à 58% et donnait droit
à une demi-rente (cf. art. 28 al. 2 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20] dans sa teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2008).
B.
a)
L'assuré recourt contre cette décision
par acte du 2 février 2009. Il rappelle qu'exerçant à 100% une activité de manœuvre
dans le génie civil, il a déposé une demande de prestations AI pour adultes le 20 novembre
1997 en raison d'une hernie discale lombaire avec sciatique irritative persistante. Par décision
du 16 novembre 1999, l'OAI lui a reconnu un degré d'invalidité de 100% donnant droit à
une rente entière dès le 1
er
août 1997. Dans le cadre d'une révision d'office de la rente en 2001, la réalisation d'une
expertise neurologique a été confiée au Dr P.________, spécialiste FMH en neurologie,
à [...], qui a rendu un premier rapport le 30 janvier 2003. L'instruction a donné lieu à
plusieurs rapports médicaux puis à une nouvelle expertise du Dr P.________, qui a rendu un
nouveau rapport daté du 21 décembre 2005, confirmant la capacité de travail exigible de
l'assuré dans une activité adaptée à 50%. Le 9 juin 2008, l'OAI a adressé un
projet de décision de modification de rente à l'assuré, qui l'a contesté. Le 23 juin
2008, son médecin traitant, le Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine générale,
s'est adressé à l'OAI.
Le recourant conclut principalement à la réforme de la décision du 29 décembre 2008
dans le sens du maintien de la rente entière d'invalidité, subsidiairement à l'annulation
de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle instruction et
décision dans le sens des considérants. A titre de mesure d'instruction, il sollicite une expertise
médicale pluridisciplinaire (neurologique, neurochirurgicale et antalgique). Il fait valoir à
cet égard que l'avis médical du Service médical Suisse Romande (SMR) du 7 mars 2006 ainsi
que les expertises effectuées par le Dr P.________ remontent à plus de trois ans et ne tiennent
pas compte de l'aggravation de l'état de santé dont fait état le Dr Z.________ dans son
courrier du 23 juin 2008 à l'OAI. L'instruction de la cause serait lacunaire, l'opinion du Dr P.________
étant d'ailleurs isolée par rapport à celle des autres médecins consultés soit,
outre le Dr Z.________, le Dr W.________, spécialiste FMH en anésthésiologie, le Dr K.________,
spécialiste FMH en neurologie, lequel a établi un rapport le 7 septembre 2004.
Le recourant est au bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 8 décembre 2008,
comprenant l'assistance d'un avocat en la personne de l'avocate Anouchka Hubert.
b)
Dans
sa réponse du 30 mars 2009, l'OAI relève que le recourant lui reproche essentiellement d'avoir
privilégié les conclusions de l'expert P.________, au détriment d'une appréciation
globale de la situation, et de n'avoir pas tenu compte de l'avis de son médecin traitant, le Dr
Z.________. Or, le rapport du 23 juin 2008 du Dr Z.________ n'apporterait aucun élément objectif
permettant de remettre en cause les conclusions de l'expertise ou d'attester une péjoration de l'état
de santé du recourant. Par ailleurs, les autres éléments cités par le recourant ne
constitueraient pas des facteurs dont il doit être tenu compte pour la fixation du taux d'invalidité.
Dans ces circonstances, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision querellée.
c)
Le
7 septembre 2009, le recourant produit un rapport médical établi le 3 août 2009 à
l'attention du Dr Z.________ par le Dr D.________, spécialiste FMH en médecine physique et
réhabilitation, spécialiste de la colonne vertébrale, dans lequel ce praticien conclut
ne pas pouvoir concevoir que l'assuré puisse accéder à une réinsertion professionnelle,
et même envisager une procédure d'exigibilité professionnelle purement théorique.
Estimant les conclusions de ce rapport diamétralement opposées à celles contenues dans
les rapports  de l'expert P.________, le recourant confirme les conclusions de son recours et renouvelle
sa requête tendant à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
d)
Invité
à se déterminer sur l'écriture du recourant du 7 septembre 2009 ainsi que sur le rapport
du 3 août 2009 du Dr D.________, l'OAI produit le 5 octobre 2009 un avis médical SMR du Dr
Q.________ daté du 29 septembre 2009, dont la teneur est la suivante:
"
Assuré
ouvrier en bâtiment, au bénéfice d'une rente entière depuis le 01.08.1997 pour lombosciatalgies
persistantes après deux cures de hernies discales. Aucun avis médical du médecin AI n'avait
précédé cet octroi de rente.
En
2002, dans le cadre de la révision, j'avais estimé qu'une expertise neurologique était
nécessaire compte tenu d'une symptomatologie évoquant une claudication neurogène.
L'expert
P.________ avait confirmé la présence de syndrome lombo-vertébral chronifié probablement
sur fibrose postopératoire et douleurs de déafférentation. Certains signes de surcharge
n'avaient pas facilité l'appréciation. L'expert avait conclu à une pleine incapacité
de travail dans toute activité lourde, mais à une capacité de travail exigible de 50%
dans une activité adaptée.
Sur
cette base j'avais rédigé le rapport d'examen SMR du 23.05.2003.
Par
la suite des mesures professionnelles ont été tenté[e]s, mais refusé[e]s par l'assuré
qui s'estimait incapable de les faire, ne serait-ce qu'à cause des déplacements incompatibles,
selon lui, avec ses douleurs. Une approche théorique a dès lors donné lieu à un calcul
du préjudice de 58%.
Malgré
l'absence d'amélioration de l'état de santé, une diminution de la rente a été
décidée, étant donné que la première décision d'octroi était jugée
incorrecte (absence de détermination de la capacité de travail dans une activité adaptée
et de calcul du préjudice) et que les conditions pour une reconsidération étaient réunies.
Suite
à l'annonce d'une aggravation de l'état de l'assuré, une 2
ème
expertise a été demandée au Dr P.________, qui arrivait en décembre 2005 aux mêmes
conclusions qu'en janvier 2003. Dans mon avis SMR du 07.03.2006 j'ai adopté ces conclusions et proposé
d'adopter les conclusions de l'expert et de décider sur la base des limitations fonctionnelles retenues
et d'une capacité de travail exigible de 50% dans une activité adaptée.
Le
projet de décision de diminution de la rente du 09.06.2008 a été contesté par le
médecin traitant, le Dr Z.________, qui signalait le 23.06.2008 que l'assuré avait été
examiné en 2004 par un neurologue et les neurochirurgiens et qu'une approche par antalgie avait
été tentée. Ces éléments étaient connus lors de la 2
ème
expertise par le Dr P.________. Après cette expertise, l'assuré avait subi l'implantation d'un
neuro-modulateur d'abord provisoire, puis définitif en 2007, avec diminution de l'ordre de 25% de
certaines douleurs. Dès juin 2007 apparition d'une agressivité et de menaces suicidaires, ayant
nécessité une nouvelle mise sous antidépresseurs. Les limitations au quotidien étaient
signalées importantes.
Le
19.11.2009 le médecin traitant avait sollicité le contact avec le corps médical de l'AI.
[…]
Dans
l'acte de recours du 25.02.2009 l'avocate de l'assuré avance le fait que l'avis du Dr P.________
est un avis isolé parmi les autres avis médicaux (du Dr Z.________, du Dr K.________, neurologue,
avis des neurochirurgiens), que la dernière expertise date de décembre 2005 et que la situation
a changé depuis.
Un
avis du Dr D.________ du 03.08.2009 a été ajouté au dossier, décrivant en détail
l'anamnèse, le status, et concluant à une récidive de hernie discale, à un status
adhérentiel stable et à une composante de probable micro-instabilité segmentaire. Ce spécialiste
du dos estime qu'aucune capacité de travail n'est envisageable.
Conclusion:
Aucun
des médecins consultés ne nie l'atteinte lombaire et l'origine des douleurs en partie organique,
mais l'appréciation de l'exigibilité de la capacité de travail est différente entre
l'expert et le Dr Z.________.
Selon
la jurisprudence l'avis d'expert doit être privilégié.
Cet
avis d'expert est isolé parmi les autres avis (dont celui du Dr D.________, qui n'est pas médecin
traitant).
Compte
tenu de la pose d'un neuro-modulateur en 2007, une aggravation de la situation algique doit être
admise. A mon avis on ne procède pas à la pose d'un tel appareillage sans raison suffisante,
et avant l'expertise de décembre 2005 on ne s'était pas décidé à ce moyen de
traitement.
Par
conséquent j'estime aujourd'hui que nous ne pouvons soutenir l'existence d'une capacité de
travail résiduelle de 50%.
"
Constatant sur la base de cet avis médical SMR du 29 septembre 2009, auquel il déclare se rallier,
qu'une aggravation de la situation algique, suite à la pose d'un neuro-modulateur, doit être
admise, et qu'une capacité de travail de 50% n'est plus d'actualité, l'OAI propose la mise
en œuvre d'une expertise neurologique afin de déterminer la date de cette aggravation ainsi
que les répercussions sur la capacité de travail.
e)
Selon
courrier adressé aux parties le 25 février 2010, le juge instructeur ordonne une expertise
judiciaire pluridisciplinaire (neurologique et rhumatologique) finalement confiée au Centre d'expertise
médicale (CEMed) de [...]. Soin est alors laissé au Centre de s'adjoindre les services de tout
autre spécialiste si nécessaire. La liste des questions cliniques élaborées par le
juge instructeur figurait en annexe audit courrier.
Par lettre du 24 mars 2010, le Centre communique au juge instructeur les dates d'examen, les noms ainsi
que les statuts professionnels des trois experts retenus pour la réalisation de l'expertise pluridisciplinaire
comme il suit:
"
Jeudi
22 avril 2010 à 9h30 avec le Docteur
E.________
,
spéc. FMH en Rhumatologie-Médecine physique et réadaptation, au Centre d'expertise médicale,
sis [...], [...] [...].
Jeudi
22 avril 2010 à 13h30 avec la Doctoresse
G.________
,
spéc. FMH en Psychiatrie et Psychothérapie au Centre d'expertise médicale, sis [...],
[...] [...].
Mardi
04 mai 2010 à 14h30 avec le Docteur
L.________
,
spéc. FMH en Neurologie, à son cabinet privé: [...], [...] [...].
"
Par courrier du même jour, le juge instructeur transmet copie de la lettre reçue du Centre
aux parties en leur spécifiant les noms des experts désignés et en leur impartissant un
délai au 8 avril 2010 pour faire valoir d'éventuels motifs de récusation avec avertissement
que sans autre objection, il sera procédé à la mise en œuvre de l'expertise judiciaire.
Le 9 avril 2010, le conseil du recourant informe que ce dernier n'entend faire valoir aucun motif de
récusation à l'encontre des experts nommés.
Dans son rapport d'expertise pluridisciplinaire du 29 juin 2010 (signé par le Dr A._________, médecin-chef,
et par le Dr E.________, spécialiste FMH en rhumatologie), auquel sont joints le rapport d'évaluation
psychiatrique établi le 4 juin 2010 par la Dresse G.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, ainsi que le rapport d'évaluation neurologique établi le 12 mai 2010
par le Dr L.________, spécialiste FMH en neurologie, ce Centre s'exprime en ces termes:
"
[…]
A.4
DIAGNOSTICS
A.4.1
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Lombosciatalgies gauches chroniques sans déficit neurologique
-fibrose
postopératoire modérée de la racine L5 gauche
-
status après deux cures de hernie discale L4-L5 médio-latérale gauche en octobre 1996
et en mars 1998
-
status après mise en place d'un stimulateur médullaire en 2007
A.4.2
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Probable syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
A.5
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
[…]
Durant
l'été 2009 [recte: 2004], l'assuré annonce une aggravation de ses douleurs, une IRM de
contrôle montrant [recte: montre] une suspicion d'hernie discale L4-L5 gauche. Cette hypothèse
est infirmée après une évaluation en neurochirurgie où [un] myélo-scanner ne
montre aucun conflit discoradiculaire. L'assuré va bénéficier par la suite de nombreuses
procédures thérapeutiques (physiothérapie, antalgiques, infiltrations etc.) voire même
la pause d'un stimulateur médullaire en 2007 n'obtenant qu'une légère amélioration
estimée à 25% par l'assuré. Durant l'année 2009, de nouvelles investigations (radiographies
fonctionnelles et scanner lombaire) sont effectuées par le Docteur
D.________
,
spécialiste du rachis au [...]. Celui-ci peine à expliquer objectivement l'exacerbation des
douleurs évoquant une composante de micro-instabilités qui pourraient intervenir comme source
nociceptive potentielle sous-jacente.
Entre
temps, l'assuré a eu deux exepertises médicales par le Docteur
P.________
,
neurologue, une en janvier 2003 et l'autre en décembre 2005. Malgré l'aggravation clinique
ou para-clinique (imagerie et EMG [réd.: électromyogramme]) objective. Il insiste sur le côté
démonstratif des plaintes et confirme sa première appréciation, à savoir une capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée. Toutefois, comme le souligne le médecin du
Service médical régional dans son rapport du 29.09.2009, l'appréciation de l'exigibilité
de la capacité de travail reste différente entre l'expert et les différents médecins
ayant suivi l'assuré. De plus, compte tenu de la pause d'un neuro-stimulateur en 2007, il admet
une aggravation de la situation algique en argumentant qu'on n'implante pas un tel appareil sans raison
suffisante.
Il
est certain que d'emblée la difficulté d'appréciation provient du fait que d'un côté
l'assuré ne présente pas de signe clinique inquiétant (examen neurologique dans l'ensemble
normal) avec des investigations para-cliniques plutôt rassurantes (EMG et imagerie) et de l'autre
côté on décrit un assuré avec des douleurs intenses et subjectivement handicapantes
justifiant des prises en charge thérapeutiques multiples et de plus en plus invasives. Il est probable
que les médecins qui ont suivi l'assuré, au vu de l'importance des douleurs, sont convaincus
de leur caractère handicapant toutefois sans réussir à expliquer objectivement l'origine
des douleurs ainsi que l'aggravation subjective depuis 2004.
Ainsi
le Docteur
K.________
,
neurologue, fait part en août 2004 de l'aggravation de lombosciatalgies depuis quelques semaines
auparavant. Il écrit toutefois un examen neurologique normal à part quelques troubles sensitifs
atypiques sur les dermatomes L4 à S1 avec un EMG ne montrant que des discrets signes de souffrance
L5 gauche. Il s'inquiète d'une IRM du 30.08.2004 qui évoque une seconde récidive d'hernie
discale mais cette hypothèse a été écartée par les investigations menées
en neurochirurgie au [...], malgré un nouveau bilan radiologique (radiographies fonctionnelles et
scanner lombaire), il ne donne pas non plus d'explication de l'aggravation de cette symptomatologie.
En effet, il souligne qu'il n'y a pas de récidive d'hernie discale, que l'on ne met pas évidence
clairement d'instabilité et que le status fibrotique n'a guère évolué et dès
lors on ne peut lui attribuer la responsabilité exclusive de ce cortège douloureux.
Toutefois,
il faut noter que l'absence d'éléments objectifs sur l'imagerie ne nous permet pas de relativiser
une symptomatologie douloureuse handicapante étant donné l'absence d'une bonne corrélation
entre les plaintes et les constatations radiologiques décrites dans la littérature. Dès
lors, l'appréciation globale doit intégrer autant l'histoire médicale de l'assuré
que ses plaintes ainsi que les constatations cliniques et para-cliniques, son état psychologique
et les observations cliniques des experts.
Concernant
ses plaintes, l'assuré décrit des douleurs intenses (estimées sur une échelle de
la douleur à 7 à 9 sur 10) avec des irradiations douloureuses face latéro-postérieure
du membre inférieur gauche décrites comme des brûlures associées à des paresthésies,
des engourdissements et une perte de force. Les limitations fonctionnelles comprennent une limitation
à ½ heure en position debout, un périmètre de marche de 20 minutes, un port de charges
limité à moins de 10kg, une position assise au maximum 1 heure et une incapacité à
se pencher en avant. Lors de l'examen clinique, on constate un assuré algique avec un syndrome vertébral
modérément important provoquant en flexion des irradiations dans la jambe gauche (indice de
Schober 10/13, distance doigt/sol 38 cm). L'examen neurologique montre un Lasègue douteux dès
60° avec irradiation face postérieure de la jambe avec une hypoesthésie mal délimitée
(L4 à S1). On constate aussi un assuré très démonstratif qui présente une démarche
atypique, le membre inférieur gauche restant tendu sans déroulement du pied avec appui sur
le talon sans réellement décharger son membre inférieur gauche. De plus, les troubles
de la sensibilité dépassent largement le dermatome L5 gauche débordant sur le dermatome
L4 et S1 gauche sans explication neurologique. Au testing de force, en position couchée, on constate
une force normale alors qu'en position debout il se sent incapable de se mettre sur la pointe du pied
ou le talon gauche. De plus, la manœuvre de Lasèque en partie positive à gauche doit être
relativisée car lors d'une manœuvre de Waddell en position assise on peut obtenir une élévation
de la jambe à 90° sans provoquer d'irradiation dans la jambe.
De
plus, si l'on prend l'évaluation neurologique du Docteur
L.________
,
ce dernier insiste également sur un examen neurologique dans l'ensemble normal avec certaines discordances
comprenant une hypoesthésie qui déborde dans le dermatome S1 sans explication, une manœuvre
de Lasègue qui est retenue comme négative et une force et une trophicité musculaire normale.
Son examen électromyographique montre une dénervation chronique modérée L5 gauche,
toutefois ces résultats peuvent très bien être l'expression de l'atteinte radiculaire
à l'époque des deux hernies discales et ne saurait préjuger d'un processus pathologique
en cours. Le Docteur
L.________
souligne également un certain nombre de discordances à savoir la limitation en position assise
que le sujet ne tient pas plus de 15 à 20 minutes assis ce qui est contredit à la fois par
l'entretien clinique et par le fait que celui-ci affirme qu'il est venu en voiture depuis Palézieux
à [...] sans difficultés et que le trajet du retour ne lui posera pas problème non plus.
Le Docteur
L.________
souligne également comme autre fait troublant, l'observation que l'assuré n'a jamais bénéficié
clairement d'une amélioration malgré toutes les démarches thérapeutiques entreprises.
Même le stimulateur médullaire n'a amené qu'une amélioration estimée de 10 à
20% par l'assuré. Il est étonné que l'on puisse se soumettre à d'innombrables infiltrations
sous scanner voire à des manœuvres de dénervation sensitive des racines postérieures
sans que jamais survienne le moindre allégement de la symtomatologie. Dès lors dans l'évaluation
neurologique le Docteur
L.________
rejoint les observations du Docteur
P.________
,
à savoir qu'aucun fait aggravant n'est survenu. Sur le plan professionnel il estime que s'il est
clair que le métier de maçon ne peut plus être exigé et dans la mesure où cet
assuré est capable une fois encore de prendre sans rechigner sa voiture pour venir de Palézieux
à [...] et retour et subir un entretien clinique et un EMG de 2 heures et demi, il imagine que les
conclusions du Docteur
P.________
étaient bonnes et qu'une capacité de travail à mi-temps dans un poste adapté reste
exigible. Concernant l'appréciation psychiatrique, la Dresse
G.________
,
médecin-expert, retient le diagnostic de probable syndrome douloureux somatoforme persistant. En
effet, en raison de la plainte persistante de douleurs intenses et chroniques qui s'accompagnent d'un
sentiment de détresse et qui ne sont pas expliqués entièrement par un trouble psychique
d'après les différents experts somaticiens, les critères diagnostiques d'un syndrome douloureux
somatoforme sont réunis. Elle souligne d'autre part que l'intensité et la présence des
douleurs mentionnées n'interfèrent pas la qualité de vie sociale et familiale de Monsieur
T.________. Elles n'empêchent pas l'assuré dans ses contacts sociaux et n'interférent
pas d'une façon déterminante dans sa vie au quotidien, mis à part au niveau professionnel.
Il n'y a donc pas d'argument pour parler d'un impact invalidant d'un trouble douloureux. De ce fait,
la capacité de travail de Monsieur T.________ est estimée à 100% d'un point de vue psychiatrique.
"
Il conclut en résumé que bien que le recourant ait annoncé en 2004 une aggravation de
son état de santé, il n'existe aucun élément médical objectif attestant d'une
telle aggravation; il importe dès lors de retenir que l'intéressé conserve une capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée depuis le réexamen du dossier en 2002; il
n'y a pas de trouble psychique autre que le probable syndrome douloureux somatoforme persistant diagnostiqué
comme non invalidant par la Dresse G.________ dans son rapport d'évaluation du 4 juin 2010.
f)
Se
déterminant le 3 août 2010 sur le rapport d'expertise pluridisciplinaire judiciaire, l'OAI
relève qu'au terme de leur examen, composé d'une évaluation rhumatologique, psychiatrique
et neurologique, les experts concluent à une capacité de travail de 50%. Ce faisant, ils confirment
les conclusions du Dr P.________, lequel avait déjà retenu, en 2003 et 2005, une capacité
de travail de 50% au minimum dans une activité adaptée, depuis 2002. L'OAI confirme intégralement
ses conclusions tendant au rejet du recours.
Egalement invité à se déterminer sur le rapport d'expertise du CEMed de [...] du 29 juin
2010, le recourant estime le 27 septembre 2010 que ce rapport d'expertise n'apporte aucun éclairage
sur la question précise à laquelle il était censé répondre, à savoir déterminer
la date de l'aggravation de l'état de santé ainsi que ses répercussions sur sa capacité
de travail. Il relève que les experts du CEMed ne contestent ni les interventions neuro-chirurgicales
par lombotomie et cures de hernies discales à deux reprises, ni la récidive en 2004, ni enfin
l'existence d'une fibrose péri-radiculaire. Ces experts semblent en revanche mettre en doute le
caractère handicapant et extrêmement intense des souffrances dont il se plaint en les minimisant.
Le recourant regrette que le Dr L.________, qui n'est au demeurant pas neurochirurgien mais neurologue,
n'ait pas procédé à une imagerie dorso-lombaire par IRM et que son rapport constituerait
plutôt un résumé des pièces médicales qui lui ont été soumises plutôt
qu'un avis médical neutre et indépendant. Ses considérations au sujet du mode de déplacement
du recourant à [...] relèveraient plus d'une sensibilité écologique que de considérations
médicales objectives. De même, le seul fait pour le recourant d'avoir supporté un entretien
clinique et ENMG (réd.: examen neurologique et électomyogramme) de 2,5 heures sans constamment
se plaindre ne signifie pas pour autant, comme le prétend le Dr L.________, que les conclusions
du Dr P.________ seraient bonnes et qu'une capacité de travail résiduelle de 50% serait exigible.
Le recourant soutient qu'au vu de la nature de l'atteinte médicale subie, l'opinion d'un nouvel
expert neurologue n'était absolument pas pertinente, puisqu'elle ne faisait que renforcer le conflit
médical préexistant et déjà évoqué dans le recours, mais que l'intérêt
de la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire résidait principalement dans les considérations
neurochirurgicales qu'elle pouvait apporter sur sa situation médicale. Au vu de ces circonstances,
le recourant requiert que le rapport du CEMed du 29 juin 2010 soit retranché de la cause et qu'une
expertise neurochirurgicale limitée, tendant à déterminer la date de son aggravation de
santé ainsi que ses répercussions sur sa capacité de travail soit établie par un
neurochirurgien neutre.
g)
Le
29 septembre 2010, le juge instructeur, constatant que l'instruction était complète sur le
point médical, a rejeté la requête du recourant tendant à ce que le rapport du CEMed
de [...] soit retranché de la cause et à ce qu'une expertise neurochirurgicale limitée,
tendant à déterminer la date de son aggravation de santé ainsi que ses répercussions
sur sa capacité de travail soit établie par un neurochirurgien neutre; les parties ont également
été informées que la cause était gardée à juger et qu'un arrêt serait
rendu dès que l'état du rôle le permettrait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours suivant la notification de la décision sur opposition
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1] laquelle loi est applicable à l'assurance-invalidité,
à moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]
n'y déroge expressément [art. 1 al. 1 LAI]), compte tenu de la suspension du délai durant
les féries de fin d'année (art. 38 al. 4 let. c LPGA), le recours a été déposé
en temps utile. Il répond en outre aux conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b
LPGA; art. 79 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36]), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
La LPA-VD s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
supérieure à 30'000 fr., s'agissant d'une modification (diminution) de rente sans limite temporelle.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non contestés ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413,
consid.
2c et les références, 110 V 48 consid. 4; TFA I 957/2005 du 17 juillet 2006, consid. 3.1).
b)
Est
litigieuse en l'espèce la réduction à une demi-rente, après reconsidération,
de la rente entière octroyée au recourant, avec effet au 1
er
février 2009, singulièrement la capacité de travail de 50 %, dans une activité réputée
adaptée à ses atteintes, retenue par l'intimé pour justifier cette réduction de rente.
3.
a)
Est réputée incapacité de travail, en vertu de l'art. 6 LPGA, toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité constitue
une incapacité de gain, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle, qui est présumée permanente ou de longue durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est,
par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération
(al. 2).
b)
Le droit de l'assurance-invalidité a connu une réforme spécifique, en ce sens que l'échelonnement
des rentes a été modifié avec effet au 1
er
janvier 2004 (4
e
révision de la LAI, loi fédérale du 21 mars 2003, RO 2003 p. 3837). Cela étant, comme
on le verra ci-après, la modification de l'art. 28 al. 1 LAI n'a pas modifié les conditions
d'octroi du quart de rente, qui présuppose une invalidité à 40% au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, l'art. 28 al. 1 LAI disposait que l'assuré
avait droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il
est invalide à 50% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3% au
moins.
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, aux trois-quarts
d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins. Dès le 1
er
janvier 2008, l'art. 28 al. 2 LAI reprend le même échelonnement.
L'art. 16 LPGA s'applique, depuis son entrée en vigueur au 1
er
janvier 2003, à l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative (art. 28a al. 1, 1
e
phrase, LAI). Cette disposition, dont la teneur ne diffère par ailleurs pas de celle de l'ancien
art. 28 al. 2 LAI (cf. pour l'exemple TFA I 318/2002 du 18 octobre 2002, consid. 1 et la référence
citée), consacre la méthode générale de la comparaison des revenus (Maurer/Scartazzini/Hürzeler,
Bundessozialversicherungsrecht, 3
e
éd., Bâle 2009, n° 23 p. 155). Cette méthode prévoit que, pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
c)
Selon un principe général du droit des assurances sociales, l'administration peut reconsidérer
une décision formellement passée en force de chose décidée et sur laquelle une autorité
judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond, à condition qu'elle soit sans nul doute erronée
et que sa rectification revête une importance notable (ATF 127 V 469 consid. 2c et les arrêts
cités). Ce principe est consacré à l'art. 53 al. 2 LPGA, aux termes duquel l'assureur
peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en
force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance
notable (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts
vom 6. Oktober 2000, Zürich 2003, ch. 18 ad art. 53). Cette réglementation l'emporte sur celle
de la révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5); ainsi, l'administration peut
aussi modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision selon l'art. 17
LPGA ne sont pas remplies (TF 9C_187/2007 du 30 avril 2008, consid. 4.1; TFA I 302/2004 du 27 mars 2006,
consid. 4.5 et I 632/2004 du 23 février 2005 consid. 1.2).
Une décision est
sans nul doute erronée non seulement si elle a été rendue sur la base de normes fausses
ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions pertinentes n'ont pas été appliquées
ou qu'elles l'ont été de manière erronée. En règle générale, l'octroi
illégal de prestations est réputé sans nul doute erroné (ATF 126 V 399 consid. 2b/bb
et les références; DTA 2002 n° 27 consid. 1a p. 181; TF 9C_760/2010 du 17 novembre 2010,
consid. 2 et 9C_421/2010 du 1
er
juillet 2010, consid. 3). Cette règle doit toutefois être relativisée quand le motif de
reconsidération réside dans les conditions matérielles du droit à la prestation (par
exemple l'invalidité selon l'art. 28 LAI), dont la fixation nécessite certaines démarches
et éléments d'appréciation (évaluations, appréciations de preuves, questions
en rapport avec ce qui peut être raisonnablement exigé de l'assuré). Pour des motifs de
sécurité juridique, l'irrégularité doit être manifeste, de manière à
éviter que la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel
examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation
après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être
admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose
un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments,
et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de
fait ou de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision
initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (par exemple TF 9C_1081/2009
du 10 juin 2010, consid. 3.2, 9C_659/2009 du 12 février 2010, consid. 2.2, 9C_71/2008 du 14 mars
2008, consid. 2 et 9C_575/2007 du 18 octobre 2007, consid. 2.2).
En principe, l'adaptation des prestations d'assurances sociales a lieu avec effet rétroactif (ex
tunc). L'assurance-invalidité connaît une réglementation différente lorsque la modification
de la prestation a lieu en raison de questions spécifiques au droit de l'assurance-invalidité
(ATF 119 V 431 consid. 2 et 110 V 10 consid. 2a; TF 9C_185/2009 du 19 août 2009, consid. 4.3 et
I 528/2006 du 3 août 2007, consid. 7.2). Dans ces cas, la modification de la prestation d'assurance
intervient en principe avec effet ex nunc et pro futuro (art. 85 al. 2 RAI); la diminution ou la suppression
de la rente prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification
de la décision, conformément à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI (TF I 528/2006 du 3 août
2007, consid. 7.2).
d)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; Pratique VSI
2/2002 p. 64 consid. 4b/cc; TF I 562/2006 du 25 juillet 2007, consid. 2.1; TFA I 274/2005 du 21 mars
2006, consid. 1.2).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 8C_861/2009 du 20 avril 2010, consid. 3.1 et 9C_813/2009
du 11 décembre 2009, consid. 2.1). Ce dernier constat a récemment été précisé
par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels,
la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit
au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. La valeur probante d'une
expertise dans une discipline médicale particulière dépend également du point de
savoir si l'expert dispose d'une formation spécialisée dans le domaine concerné (TF 8C_420/2010
du 27 octobre 2010, consid. 4.3 et 8C_65/2010 du 6 septembre 2010, consid. 3.1). L'administration et
les tribunaux devant pouvoir se reposer sur les connaissances spécialisées de l'expert, cela
suppose des connaissances correspondantes bien établies de la part de l'auteur du rapport médical
ou à tout le moins du médecin qui le vise (TF 8C_65/2010 du 6 septembre 2010, consid. 3.1 et
9C_53/2009 du 29 mai 2009, consid. 4.2 et les arrêts cités).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2 et I 81/2007 du 8 janvier
2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2/2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre
2008). Ainsi au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009
du 3 novembre 2009, consid. 4, 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3 et 9C_289/2007 du 29 janvier 2008,
consid. 4.2).
4.
a)
Bien que cet élément ne soit pas
expressément contesté par le recourant, il importe d'examiner en premier lieu si les conditions
permettant à l'OAI de reconsidérer sa décision initiale du 16 novembre 1999 sont effectivement
données dans le cas particulier.
A lecture du dossier transmis, on constate qu'à l'occasion de sa décision du 16 novembre 1999
d'octroi d'un rente entière, l'OAI a fixé ce droit à la rente sur la base d'un degré
d'invalidité à 100% en se limitant à reprendre le taux d'incapacité fonctionnelle
du recourant dans l'exercice de sa dernière profession, à savoir ouvrier de chantier. En agissant
de la sorte, l'OAI n'a clairement pas fait une correcte application de l'ancien art. 28 al. 2 LAI en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (équivalent de l'actuel art. 16 LPGA), disposition imposant,
pour le détermination du degré d'invalidité, de comparer le revenu que le recourant aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (cf. consid. 3b supra). Ce dernier constat s'impose
d'autant qu'après l'examen des nouveaux éléments médicaux consécutifs à
la révision du droit à la rente (cf. en particulier les conclusions du rapport du 30 janvier
2003 établi par le Dr P.________), il s'avère qu'il existe une capacité de travail résiduelle
de 50% du recourant dans une activité adaptée (profession légère avec changements
fréquents de position et ne nécessitant pas le port de charges lourdes). En application de
la méthode d'évaluation précitée, il en résulte un degré d'invalidité
de 58%. Partant, en vertu de l'échelonnement de la rente au sens de l'art. 28 al. 2 LAI (disposition
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008), le droit du recourant à une rente AI s'en trouve modifié dans le sens qu'il
se limite à une demi-rente. A l'aune de ces éléments, la décision initiale du 16
novembre 1999 formellement passée en force de chose décidée et sur laquelle une autorité
judiciaire ne s'était pas encore prononcée se révèle sans nul doute erronée,
sa rectification étant en outre d'importance (cf. consid. 3c supra). C'est dès lors à
raison que la décision attaquée retient l'existence, dans le cas particulier, d'un motif de
reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA.
b)
Sur le plan médical, se prévalant
d'une péjoration de son état de santé, le recourant conteste la capacité de travail
exigible de 50% dans une activité adaptée telle que ressortant du rapport d'expertise judiciaire
du 29 juin 2010.
Dans sa détermination du 27 septembre 2010, le recourant conteste la valeur des conclusions du rapport
d'expertise du Centre précité. Se basant sur le rapport médical du 3 août 2009 du
Dr D.________, adressé à son médecin traitant (le Dr Z.________), lequel rapport concluait
à l'impossibilité d'une réinsertion professionnelle en excluant même d'envisager
une procédure d'exigibilité professionnelle purement théorique, le recourant souligne
que cette appréciation médicale a postérieurement été partagée par l'OAI
le 5 octobre 2009, ce dernier reconnaissant alors, sur la base d'un avis SMR du 29 septembre 2009, que
l'aggravation de la situation algique suite à la pose d'un neuro-modulateur devait être admise
de sorte qu'une capacité de travail de 50% n'apparaissait plus d'actualité. Fort de ces constats,
le recourant relève que la mise en œuvre d'une expertise neurologique, respectivement neurochirurgicale,
limitée à déterminer la date de l'aggravation de l'état de santé et ses répercussions
sur la capacité de travail avait été estimée opportune par l'intimé. Il fait
grief à la cour de céans d'avoir mis en œuvre non pas une expertise pluridisciplinaire
incluant un rhumatologue, un neurochirurgien et un psychiatre tel qu'il l'aurait souhaitée mais
une nouvelle expertise ne contenant au final pas l'avis d'un neurochirurgien mais uniquement celui d'un
neurologue.
En l'espèce, le juge instructeur a informé les parties, par courrier du 25 février 2010
(auquel été joint la liste des questions cliniques posées aux experts), de la désignation
du Centre pour la réalisation d'une expertise pluridisciplinaire neurologique et rhumatologique.
Soin était alors laissé au Centre de s'adjoindre les services de tout autre spécialiste
qu'il jugerait utile pour mener à bien l'expertise ordonnée. Par lettre du 24 mars 2010, le
Centre a communiqué au juge instructeur les dates d'examen ainsi que les noms des trois experts
(y compris la description de leur spécialisation FMH respective). Le juge instructeur a alors communiqué,
le même jour, copie de la lettre reçue du Centre aux parties en leur spécifiant les noms
des experts désignés et en leur impartissant un délai au 8 avril 2010 pour faire valoir
d'éventuels motifs de récusation avec avertissement que sans autre objection, il serait procédé
à la mise en œuvre de l'expertise. Le 9 avril 2010, le recourant a fait savoir qu'il n'avait
aucun motif de récusation à l'encontre des experts nommés. Il appert ainsi que les parties
étaient parfaitement informées des noms ainsi que des compétences professionnelles des
experts désignés personnellement par le Centre afin de procéder à l'expertise pluridisciplinaire
ordonnée par le tribunal. Or, tant le recourant que l'intimé n'ont pas exprimé dans le
délai utile imparti un quelconque grief (motif de récusation ou autres remarques) sur les experts
chargés de réaliser l'expertise pluridisciplinaire. C'est en réalité uniquement après
avoir pris connaissance des conclusions de l'expertise précitée que le recourant a contesté
le choix des experts désignés, spécialement celui du Dr L.________ spécialiste FMH
en neurologie, et non pas neurochirurgien. Il ne fait dès lors nul doute que le comportement du
recourant tendant à contester l'expert précité ne s'est manifesté que consécutivement
à son opinion personnelle diamétralement opposée aux conclusions du rapport d'évaluation
neurologique établi le 12 mai 2010 par le Dr L.________. Ce constat s'illustre en particulier par
le fait que dans sa détermination du 27 septembre 2010, le recourant n'expose pas les motifs pour
lesquels son point de vue devrait être suivi. Il se borne au contraire à souligner que le Dr
L.________ n'est pas neurochirurgien sans détailler concrètement en quoi cela aurait posé
problème dans la réalisation de l'expertise judiciaire. Dans ces circonstances, le grief soulevé
ne peut qu'être rejeté.
c)
Le
recourant conteste ensuite "purement et simplement" les conclusions du rapport d'expertise
pluridisciplinaire du 29 juin 2010. Il souligne à cet effet que les experts du Centre ne contestent
ni les interventions neuro-chirurgicales par lombotomie et cures de hernies discales subies à deux
reprises, ni la récidive en 2004, ni enfin l'existence d'une fibrose péri-radiculaire. Il s'étonne
que ces experts mettent en doute le caractère handicapant et extrêmement intense de ses souffrances
en les minimisant. Il soutient que le rapport du Dr L.________ – lequel n'est au demeurant pas
neurochirurgien – est lacunaire (manque une imagerie dorso-lombaire par IRM) et constitue plus
un résumé des pièces médicales qu'un avis médical neutre. Il relève en
particulier que les considérations de l'expert précité portant sur son mode de déplacement
à [...] n'ont pas lieu d'être car relevant plus d'une sensibilité écologique que
de considérations d'ordre médical. En outre, l'interprétation faite de la capacité
de travail en lien avec le fait que le recourant a supporté un entretien clinique et ENMG de deux
heures et demi est, de l'avis de l'intéressé, infondée.
Dans leurs conclusions sur l'appréciation du cas du recourant, les experts du Centre énoncent
notamment les différents éléments médicaux constatés soit par eux, soit lors
des EMG (électromyogrammes) ou radiographies pratiqués par leurs confrères consultés
par les parties. A l'instar de ce qu'indique le recourant, on constate que les experts du Centre ne remettent
pas en question l'existence d'une fibrose post-opératoire ni le status après deux cures de
hernies discales en 1996 et 1998. Ils diagnostiquent ces atteintes à la santé, retenant également
un status après mise en place d'un stimulateur médullaire en 2007, comme ayant une répercussion
sur la capacité de travail du recourant. Le rapport d'expertise pluridisciplinaire du 29 juin 2010
se fonde sur une étude approfondie du dossier médical du recourant (cf. p. 2-6 "résumé
du dossier médical"), contient un anamnèse détaillée (cf. p. 6-7), énonce
les plaintes subjectives (cf. p. 8), comporte les constatations médicales consécutives aux
examens cliniques menés par des spécialistes et investigations paramédicales à disposition
(scanner lombaire du 05.03.2009 et radiographie de la colonne lombaire du 29.06.2009) (cf. p. 8-10),
pose des diagnostiques clairs (cf. p. 10), discute minutieusement de l'évolution médicale du
cas du recourant (cf. p. 10-13) et finalement répond aux questions qui lui étaient posées
par le juge instructeur (lesquelles réponses reprennent les constatations et appréciations
médicales effectuées, cf. p. 14-19). S'agissant de l'aggravation annoncée dès le
mois d'août 2004, les experts du Centre retiennent que les investigations menées en 2009 par
le Dr D.________, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation et spécialiste
de la colonne vertébrale, peinent à objectiver l'exacerbation des douleurs. A l'examen du scanner
lombaire effectué le 5 mai 2009 par le Dr D.________, les experts du Centre  retiennent une
lyse isthmique de L5 avec un sacrum horizontal, un rétrécissement canalaire modéré
ainsi qu'un status adhérentiel L5 gauche sans hernie discale. Quant à la radiographie de la
colonne lombaire du 29 juin 2009, les experts mettent en évidence une nette discopathie L4-L5 avec
discret rétrolisthésis, glissement stable du 1
er
degré sans signe d'instabilité et une spondylo-discarthrose avec ostéophyte. Ces éléments
médicaux parlent en faveur d'une discordance entre les plaintes subjectives du recourant et les
atteintes objectivement constatables. Il apparaît plausible, à l'instar de l'avis des experts
et de celui du Dr D.________, de suspecter tout au plus une composante de micro-instabilités en
tant que source nociceptive potentielle sous-jacente aux douleurs évoquées. En outre, la seconde
expertise menée par le Dr P.________ (rapport du 21 décembre 2005) a confirmé la capacité
de travail résiduelle du recourant dans une activité adaptée à 50%. Cet expert retrouvait
à l'examen clinique un syndrome lombo-vertébral qui n'était pas majeur. Il avait également
répété un EMG sans anomalie significative. Il concluait de ce fait que la démonstration
d'une aggravation, comme le recourant la déclarait, n'était pas objectivement prouvée.
Ainsi que l'indiquent les experts du Centre, en référence à l'appréciation émise
par le Dr K.________, neurologue (selon rapport médical du 7 septembre 2004), l'évaluation
de la situation médicale apparaît d'emblée difficile. Les douleurs intenses et subjectivement
handicapantes telles que décrites par l'intéressé, justifiant de nombreuses procédures
thérapeutiques (physiothérapie, antalgiques, infiltrations, etc) allant même jusqu'à
la pose d'un stimulateur médullaire en 2007, se distancient nettement des bilans cliniques mis en
évidence (examen neurologique dans l'ensemble normal, EMG et imagerie plutôt rassurantes).
Ainsi que le retiennent avec raison les experts du Centre, la seconde récidive d'hernie discale
dont s'inquiétait le Dr K.________ a été infirmée par les investigations menées
par le Dr D.________ (scanner lombaire du 5 mai 2009, radiographie de la colonne lombaire du 29 juin
2009), lequel ne parvient par ailleurs pas à expliquer médicalement l'aggravation de la symptomatologie,
indiquant qu'il n'y a pas d'instabilité clairement mise en évidence et que le status neuro-ostéo-ligamantaire
n'a guère évolué de sorte qu'il n'est pas envisageable de lui attribuer quelque responsabilité
dans le cortège douloureux.
Fort du constat de l'absence d'une concordance entre les plaintes et les constatations radiologiques
décrites en littérature, les experts du Centre ont dès lors entrepris de fonder leur opinion
sur une appréciation globale de la situation médicale du recourant (comprenant les plaintes,
les constatations cliniques et para-cliniques, l'état psychologique ainsi que les observations cliniques
des experts). Après avoir dressé un récapitulatif des plaintes et limitations fonctionnelles
affectant le recourant, les experts du Centre décrivent un examen neurologique réalisé
par le Dr L.________ dont les résultats dans l'ensemble normaux ne permettent en aucune façon
de préjuger d'un processus pathologique en cours. Au surplus, à l'occasion de son examen neurologique,
le Dr L.________ a repéré quelques discordances troublantes entre les plaintes ou limitations
fonctionnelles décelées et les agissements du recourant; alors que ce dernier était médicalement
diagnostiqué comme ne pouvant rester assis plus de 15 à 20 minutes, le Dr L.________ souligne
que l'intéressé a effectué un trajet en voiture depuis Palézieux à [...] (déplacement
à l'aller, le retour ne semblant pas poser de difficultés) et a subi sans déchoir un ENMG
de deux heures et demi. D'autre part, ce spécialiste note qu'alors que le recourant avait bénéficié
de nombreuses démarches thérapeutiques, il n'avait pour autant jamais bénéficié
d'une amélioration claire. Le Dr L.________ s'étonnait en particulier que la pose du stimulateur
médullaire en 2007 n'ait apporté qu'une amélioration estimée par le recourant de
l'ordre de 10 à 20%. L'ensemble des ces constatations ont pour incidence que le Dr L.________
rejoint les conclusions ténorisées dans le second rapport du Dr P.________ à teneur desquelles,
nonobstant le côté démonstratif des plaintes, le recourant conserve une capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée à ses handicaps. Quoiqu'en dise le recourant,
les discordances précitées telles que rapportées par le Dr L.________ ne peuvent qu'être
retenues par la cour de céans. Il s'agit en effet de constatations cliniques objectives propres
à influer sur les appréciations antérieures de la situation médicale et de nature
à étayer – ou en l'occurrence à infirmer – le bien fondé des plaintes
du recourant. Au vu de ce qui précède, le fait que dans son avis médical SMR du 29 septembre
2009, le Dr Q.________ avait admis une aggravation de la situation algique au motif de la pose d'un neuro-modulateur
en 2007 ne constitue pas un élément médical objectif propre à rediscuter le bien
fondé des constatations cliniques et conclusions motivées du rapport d'expertise pluridisciplinaire
du 29 juin 2010.
S'agissant des conclusions psychiatriques retenues par l'expertise pluridisciplinaire – dont le
recourant ne motive pas pour quels motifs précis il les conteste, sauf à dire qu'il les conteste
par principe "purement et simplement" –, la Dresse G.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, diagnostique un probable syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4) comme n'ayant pas de répercussion sur la capacité de travail. Cette spécialiste
retient en effet que si les critères diagnostics en faveur d'un syndrome douloureux somatoforme
sont remplis, il n'en demeure pas moins que l'intensité et la présence des douleurs n'interfèrent
pas pour autant sur la qualité de vie du recourant (existence de contacts sociaux) de sorte qu'il
n'y a pas d'argument médical en faveur d'un impact invalidant du trouble douloureux diagnostiqué.
Elle conclut dès lors à une pleine capacité de travail d'un point de vue psychiatrique.
Selon les règles de jurisprudence applicables en la matière (cf. TF 9C_387/2009 du 5 octobre
2009, consid. 3 et 9C_38/2007 du 8 avril 2008, consid. 3.2), vu l'absence de facteurs déterminés
décelés (comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et
sa durée [état dépressif majeur par exemple], processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable [symptomatologie inchangée ou progressive], affections corporelles
chroniques, perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art, cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée), il n'y a effectivement pas lieu de retenir
de caractère invalidant au syndrome somatoforme douloureux persistant diagnostiqué. Cette
appréciation est en outre renforcée par le fait qu'aucun des experts ou médecins consultés
– hormis le Dr Z.________ (médecin traitant) qui a relevé, en juin 2007, avoir dû
placer son patient sous anti-dépresseurs (sans précisions quant au dosage) suite à une
hétéro-agressivité et des menaces suicidaires (à nouveau sans précision quant
à un éventuel suivi psychiatrique) – n'indiquent la suspicion d'une atteinte psychiatrique
chez le recourant.
Au vu de son contenu, le rapport d'expertise pluridisciplinaire du 29 juin 2010, fruit du travail de
plusieurs spécialistes, satisfait l'ensemble des critères jurisprudentiels pour se voir attribuer
valeur probante (cf. consid. 3d supra). Après examen détaillé, il n'existe au dossier
pas trace d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions, de sorte que la cour retient que
le recourant conserve une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée consécutivement
au réexamen de son droit à la rente initié à l'occasion de la révision d'office
à la fin 2001. L'ensemble des critiques élevées par le recourant tombent à faux et
doivent par conséquent être rejetées.
d)
La
cour est en mesure de statuer sur la base du dossier remis. Considérant la reconsidération
intervenue selon décision du 29 décembre 2008 notifiée aux parties dans le sens d'une
diminution de la rente, cette décision prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième
mois qui suit la notification de la décision, conformément à l'art. 88bis al. 2 let. a
RAI (cf. consid. 3c). En l'espèce, c'est par conséquent à bon droit que la décision
attaquée réduit la rente entière d'invalidité précédemment allouée
à une demi-rente d'invalidité avec effet dès le 1
er
février 2009.
5.
a)
En
définitive, le recours entièrement mal fondé doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des
frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 500 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69
al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant
n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 29 décembre
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 500 fr. (cinq cent francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anouchka Hubert (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :