vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 261 · 2022-05-05 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.05.2022 Arrêt / 2022 / 261

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
155/21 - 142/2022
ZD21.017864
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 mai 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Métral, juge, et Mme Gabellon, assesseur
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Christophe Tafelmacher, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, travaillait en
dernier lieu comme plombier-déboucheur pour le compte de la société
F.________
Sàrl, créée par lui le [...] 2017, et comme agent de surveillance au taux de 10 %.
Le 2 septembre 2019, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en signalant une incapacité de travail de 100 % du 21 mars 2018 au 30 avril 2019, et de 70 %
depuis le 1
er
mai 2019.
Dans un rapport du 18 décembre 2019, le
Dr
T.________, médecin généraliste traitant de l’assuré, a posé les diagnostics
d’incontinence fécale, d’arthropathie du genou, et de trouble dépressif. L’assuré
souffrait de fatigue, de douleurs au genou gauche et de pertes de selles avec les efforts. Le traitement
consistait en la prise d’antalgiques, d’antidépresseurs et en une psychothérapie.
Les limitations fonctionnelles étaient le soulèvement de poids, ainsi que la marche prolongée
et sur les terrains irréguliers. Il a attesté d’une incapacité de travail de 100 %.
Dans une activité adaptée, la capacité de travail exigible était de 20 à 30 %
depuis 2020 à des conditions spéciales et avec des toilettes proches.
Le 23 janvier 2020, ce médecin a transmis à l’OAI un rapport de manométrie anorectale
du 16 novembre 2005 révélant une hypotonie sphinctérienne importante, en précisant
que ce trouble était consécutif à un accident survenu en 2005, avec péjoration progressive
de l’incontinence fécale. L’assuré présentait aussi des lésions aux genoux,
qui avaient été diagnostiquées à la suite d’un accident survenu en 2013, et
qui s’étaient péjorées à partir de 2017. Le Dr T.________ a signalé que
son patient était également au bénéfice d’une psychothérapie de soutien
depuis 2006. Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné le port de charges supérieures
à 10 kg et la marche prolongée même sur une surface plate. Il était d’avis
que l’assuré présentait une incapacité de travail totale depuis le 1
er
mai 2019.
Dans un avis du 30 janvier 2020, la Dre X.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a relevé que l’incontinence
fécale présente depuis 2005 n’avait pas limité l’assuré auparavant et
que la dernière imagerie par résonance magnétique du genou gauche réalisée en
2018 montrait des lésions dégénératives qui ne devraient pas limiter la capacité
de travail dans une activité adaptée. Quant à la dépression présente de longue
date, avec instauration d’un traitement depuis 2006, il n’y avait pas de notion d’aggravation.
Elle était d’avis qu’il était difficile de valider le caractère incapacitant
de ces atteintes en l’état et a préconisé une expertise pluridisciplinaire avec
un volet psychiatrique, gastroentérologique et rhumatologique.
L’OAI a ordonné une expertise pluridisciplinaire qui a été confiée à D.________.
Dans ce cadre, l’assuré a été examiné par les
Drs
Q.________, spécialiste en médecine interne, P.________, spécialiste en gastroentérologie,
C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et R.________, spécialiste en
rhumatologie. Dans leur rapport d’expertise du 30 juin 2020, ils ont posé les diagnostics
suivants :
«
Diagnostics
avec incidence sur la capacité de travail
:
·
Incontinence anale dès 2005 d’origine
accidentelle, CIM R15
·
Prolapsus anorectal extériorisé à
la défécation, avec repositionnement
spontané, CIM K623
·
Gonarthrose fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire
gauche, M17.0
·
Douleurs lombaires sur discopathie et protrusion
discale, M51.9
Diagnostics
sans incidence sur la capacité de travail
:
·
Trouble anxieux et dépressif mixte, F41.2
·
Obésité morbide, E66.8
·
Syndrome métabolique, E 88.9
·
Syndrome d’apnée du sommeil appareillé,
47.3
·
Status post atteinte du sciatique poplité
externe droit, 57.3
·
Gastrite atrophique »
Concernant les limitations fonctionnelles, ils ont mentionné que l’incontinence anale nécessitait
des passages fréquents et un accès rapide aux toilettes et la possibilité d’avoir
un horaire souple de travail. Les gonalgies induites par la chondropathie limitaient les déplacements,
contre-indiquaient les positions à genoux ou accroupies, le travail en hauteur (échelle, escabeau,
tabouret, échafaudage), la montée répétitive d'escaliers et les efforts de soulèvement
à partir du sol de plus de 10 kg. La pathologie lombaire imposait en outre d'éviter les positions
en porte-à-faux du buste ainsi que le port de charge de plus de 10 kg. Ils ont conclu que la capacité
de travail de l’assuré était nulle depuis le 21 mars 2018 dans l’activité
de plombier-déboucheur en raison de la pathologie rhumatismale. Elle était en revanche de 100 %,
avec une diminution de rendement de 20 %, depuis novembre 2005 dans l’activité d’agent
de surveillance ou dans toute autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assuré,
sous condition d’un accès rapide aux toilettes et un horaire souple.
Se déterminant le 10 août 2020 sur le rapport d’expertise, la Dre X.________ du
SMR s’est ralliée aux conclusions des experts.
Dans un projet de décision du 31 août 2020, l’OAI a informé l’assuré
qu’il envisageait de lui refuser le droit à une rente d’invalidité et à des
mesures professionnelles. Il a retenu qu’une capacité de travail de 80 % pouvait raisonnablement
être exigée de lui dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
cette capacité de travail résiduelle existant depuis novembre 2005. Pour calculer le degré
d’invalidité, fixé à 20 %, l’OAI a comparé le revenu de 47'357 fr.
86 pouvant être réalisé au taux de 80 % dans une activité adaptée, à
un revenu sans invalidité de 59'197 fr., tous deux calculés sur la base des données salariales
statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2006, TA1_tirage_skill_level,
niveau de compétence 1).
Dans une communication du même jour, l’OAI lui a accordé l’aide au placement.
Par courrier du 23 septembre 2020, l’assuré, représenté par l’avocat Christophe
Tafelmacher, s’est opposé au projet de décision précité. Dans le cadre de ses
objections présentées le 15 février 2021, il a allégué en particulier qu’un
stage dans un Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité (ci-après :
le COPAI) était nécessaire pour déterminer sa capacité réelle de travail. Il
a notamment produit les documents suivants :
-
un rapport d’IRM lombaire réalisée
le 27 février 2012 révélant des
protrusions discales étagées et postéromédianes légèrement
sténosantes en L4-L5 et L5-S1 ;
-
un rapport du 8 octobre 2018 de la Dre W.________,
médecin               assistante
à B.________, signalant une obésité de classe III avec des complications métaboliques
(dyslipidémie) et
observant une perte pondérale progressive de 11 kg depuis une année grâce à
la diminution des quantités de nourriture aux repas ;
-
un rapport du 28 août 2019 des Drs
N.________
et S.________, respectivement médecin chef et médecin assistant au B.________
signalant que l’assuré présentait un syndrome d’apnées-hypopnées
de type mixte à prédominance obstructive de degré très sévère, pour
lequel il était au bénéfice d’un appareil de CPAP depuis le 11 avril
2019 ;
-
un courrier du 23 septembre 2020 du Dr T.________
au conseil de               l’assuré
selon lequel l’incontinence fécale était incompatible avec une
activité professionnelle quelconque ;
-
une lettre du 4 février 2021
du Dr T.________ au conseil de l’assuré
signalant que le problème n’était pas la fréquence des évacuations
mais l’impossibilité de contrôle de celles-ci, avec des difficultés
d’hygiène et de convivialité, et mentionnant qu’il ne pouvait pas
envisager un travail compatible avec l’état de santé et les
compétences de l’assuré, tout en évoquant la possibilité d’une
appréciation par des experts en médecine du travail qui pourraient se
prononcer sur les possibilités de débouchés professionnels.
Dans
un avis du 2 mars 2021, la Dre X.________ du SMR a maintenu sa position, en relevant que les pièces
médicales produites par l’assuré faisaient état d’atteintes médicales
prises en compte par les experts.
Par décision du 8 mars 2021, l’OAI a confirmé son refus de prestations.
B.
Par acte de son conseil du 26 avril 2021, E.________ a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée, en concluant principalement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision, et subsidiairement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité. Il conteste en substance l’appréciation des experts
relative à sa capacité de travail résiduelle, estimant que leur évaluation est abstraite
et ne tient pas compte de sa situation réelle ni de celle du marché du travail. Il allègue
également que les experts ont ignoré la thérapie de soutien prodiguée depuis 2005
par son médecin traitant et qu’ils ont indiqué de manière erronée qu’il
ne prenait plus d’antidépresseurs. A l’appui de son recours, il a notamment produit
une vidéo concernant ses difficultés liées à son incontinence. A titre de mesures
d’instructions, il a requis la mise en œuvre d’un stage COPAI en vue de déterminer
sa réelle capacité de travail, estimant qu’une évaluation par des spécialistes
de la réadaptation professionnelle était nécessaire dans le cas d’espèce, d’autant
plus au vu de la divergence d’analyse entre l’appréciation des experts et les observations
de son médecin traitant.
Dans sa réponse du 3 juin 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée.
Dans sa réplique du 17 septembre 2021, le recourant a maintenu ses conclusions et réquisition
de preuves. Il reproche aux experts de ne pas avoir tenu compte de la grande fatigabilité et des
problèmes de concentration engendrés par la qualité de son sommeil, qui est fortement
altérée par ses réveils nocturnes. Il allègue que la fréquence des passages
aux toilettes entraîne un empêchement de 2 heures pour une journée de travail, sans compter
le temps de trajet aller-retour aux toilettes, ce qui dépasse le taux de 20 % de diminution
de rendement retenu dans l’expertise. Il conteste en outre que l’emploi d’agent de
sécurité soit une activité adaptée dans la mesure où l’utilisation des
toilettes pourrait contrevenir aux consignes de l’employeur selon les lieux à surveiller.
Concernant le revenu avec invalidité calculé sur la base des données statistiques, il
estime qu’un abattement de l’ordre de 15 à 20 % aurait dû être opéré
en raison de son âge et de ses limitations fonctionnelles.
L’intimé n’a pas déposé de duplique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a et 60 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
plus particulièrement sur sa capacité de travail résiduelle.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 8 mars 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
e)
Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent faire appel aux services de
centres d’observation professionnelle de l’AI (COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen
pratique de la capacité de travail de la personne assurée. Les organes d’observation
professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure la personne assurée est à même de mettre en valeur une capacité
de travail et de gain sur le marché du travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars 2016 consid. 5.2 et
les références citées). Dans les cas où ces appréciations (d’observation
professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement
au juge – conformément au principe de la libre appréciation des preuves – de confronter
les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément d’instruction (TF 9C_762/2018
du 11 janvier 2019 consid. 4.3.1 et les références citées). Reste que ces informations
recueillies au cours d’un stage, pour utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter
l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef,
de porter un jugement sur l’état de santé de la personne assurée et d’indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 consid. 4.2
et les références citées).
5.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
b)
Lorsque,
au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant
est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et d’investigations
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice
concret ne permet de douter de leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09
du 19 juin 2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale,
il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables
– de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre
de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence
citée). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité et les références).
c)
On ajoutera que s’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le
rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour
constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
6.
En l’espèce, le recourant n’émet
aucun grief à l’encontre des diagnostics posés par les experts de D.________. Il conteste
en revanche la capacité de travail résiduelle qui lui est attribuée, estimant par ailleurs
que l’emploi de surveillant n’est pas une activité adaptée à ses problèmes
proctologiques.
a)
Sur le plan de la médecine interne générale, l’examen pratiqué par l’expert
n’a révélé aucune pathologie susceptible de limiter la capacité de travail
du recourant. En particulier, la thyroïde, le système hémato-immunologique et la sphère
d’oto-rhino-laryngologie étaient sans particularité. L’examen cardio-vasculaire
était également normal, hormis une tension artérielle à 155/90 mmHg et quelques varices
et varicosités en regard des malléoles internes. Concernant le système respiratoire, l’expert
a noté un essoufflement dès le déshabillage et quelques accès de toux. La fréquence
respiratoire était toutefois normale, sans anomalie des temps inspiratoires et expiratoires ;
il n’y avait pas de limitation de l’ampliation thoracique, ni d’hippocratisme digital,
et la percussion était sans particularité. Malgré le syndrome d’apnée du sommeil,
qui était appareillé, l’échelle de somnolence d’Epworth était à
5/24. A l’examen neurologique, l’expert interniste a observé que la vigilance et l’orientation
étaient normales. La sensibilité et la pallesthésie étaient dans la norme, à
l’exception de quelques paresthésies présentes à la face externe de la cheville
droite et au dos du pied droit. Les réflexes ostéotendineux étaient présents, bien
qu’atténués en achilléen droit, et le tonus musculaire était normal. L’expert
a posé les diagnostics d’hypercholestérolémie, d’hypertension artérielle,
d’obésité morbide, de syndrome d’apnée du sommeil appareillé, de rhume
des foins, de presbytie, de syndrome métabolique et de status post atteinte du sciatique poplité
externe droit, et a conclu à une pleine capacité de travail sur le plan de la médecine
interne (rapport d’expertise, p. 10, 11 et 12). Le recourant n’émet aucun grief à
l’encontre de l’appréciation de l’expert interniste, qui n’est du reste
remis en cause par aucun élément du dossier.
b)
Sur le plan rhumatologique, le recourant rapportait des gonalgies gauches avec une douleur sur la face
latérale descendant le long de la jambe jusqu’au pied, des douleurs du genou droit de moindre
importance, et des douleurs lombaires. Concernant le genou gauche, le recourant rapportait que la partie
externe de son genou et sa jambe gauches avaient été heurtées violemment par une portière
de voiture le 21 mars 2018. Les douleurs étaient évaluées à 3/10 au repos, jusqu’à
7,5/10 à la marche, et pouvaient se manifester dans la nuit qui suivait l’effort. Il ressentait
également des douleurs au piétinement après vingt minutes et à la montée des
escaliers, avec une sensation de perte d’équilibre. Il déclarait qu’il lui était
d’ailleurs arrivé de tomber. Il situait son périmètre de marche à 1h30. Les
douleurs lombaires existaient depuis environ vingt ans et survenaient aux faux mouvements ou à l’effort,
essentiellement par crises tous les deux à trois mois. De façon générale, il n’avait
pas de douleur lombaire à la marche ou dans les activités routinières. Lorsque les crises
survenaient, il pouvait ressentir une légère irradiation à la face postérieure des
deux membres inférieurs, et il se trouvait dans l’incapacité de faire certains travaux,
tels que passer l’aspirateur, et le piétinement prolongé lui était alors également
impossible. La crise pouvait durer trois à six jours et était bien soulagée par la prise
de Paracétamol (rapport d’expertise, p. 29). A la palpation globale du rachis, l’expert
retrouvait une douleur cervicale basse à hauteur de C7 et une douleur lombaire basse un peu plus
latéralisée à droite qu’à gauche. L’extension globale du rachis déclenchait
également une douleur à hauteur de C7. L’expert a observé que la distance mains-sol
était de 9 cm et que la rotation globale du rachis était de 75° à droite et à
gauche. A l’examen des genoux, il n’y avait pas d’épanchement, pas de laxité
latérale ou antéro-postérieure, ni d’atteinte ligamentaire ou tendineuse. Une douleur
était présente à la palpation de tous les compartiments du genou droit, mais essentiellement
du compartiment fémoro-patellaire externe. Au niveau du genou gauche, la douleur était élective
à la palpation du compartiment fémoro-patellaire externe et fémoro-tibial externe, ainsi
qu’au niveau du col du péroné. Selon l’expert rhumatologue, il existait probablement
une atteinte du sciatique poplité externe à la suite du traumatisme subi en mars 2018 compte
tenu des signes cliniques présentés par le recourant. L’examen des coudes, poignets,
hanches et chevilles était sans particularité, la flexion des hanches étant toutefois
limitée par l’importance du tablier abdominal. L’examen des épaules était
identique à droite et à gauche, le mouvement main-nuque était normal, indolore et harmonieux,
et il n’y avait aucune atteinte ligamentaire, tendineuse ou sous-acromiale, ni acromio-claviculaire
(rapport d’expertise, p. 31 et 32). L’expert n’a pas relevé d’incohérence
et les traitements antalgiques étaient en accord avec les douleurs alléguées, qui étaient
plausibles (rapport d’expertise, p. 33).
L’expert rhumatologue a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail,
de gonarthrose fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire gauche (M17.0) et de douleurs lombaires
sur discopathie et protrusion discale (M51.9). Sans impact sur la capacité de travail, il a évoqué
une obésité morbide et une atteinte du nerf sciatique poplité externe au col du péroné
gauche (rapport d’expertise, p. 32). Sur le plan rhumatologique, les limitations fonctionnelles
suivantes ont été retenues : pas de port de charge de plus de 10 kg, pas de porte-à-faux
du buste, pas de position à genoux ou accroupie, pas de travail en hauteur (échelle, escabeau,
tabouret, échafaudage) et pas d’escalier (rapport d’expertise, p. 33 et 34). Comme plombier,
la capacité de travail était nulle depuis le 21 mars 2018, cette activité ne respectant
pas les limitations fonctionnelles précitées. Le recourant, qui avait continué à
exercer ce métier, déclarait d’ailleurs ne pouvoir effectuer que certaines tâches
de débouchage, et devoir refuser les travaux plus pénibles (rapport d’expertise, p. 37
et 38). En revanche, dans une activité adaptée, l’expert rhumatologue a conclu à
une pleine capacité de travail. Il était d’avis que la gonarthrose gauche pourrait bénéficier
d’une infiltration d’acide hyaluronique ainsi que d’une infiltration de cortisone en
cas de poussée inflammatoire. Une diminution du poids pouvait également diminuer les douleurs
des genoux.
Il y a lieu de constater que rien au dossier ne permet de s’écarter de l’appréciation
de l’expert rhumatologue, qui n’est d’ailleurs pas vraiment contestée par le recourant.
A noter que son médecin traitant n’a pas constaté de limitations fonctionnelles plus
importantes et semble exclure l’exercice d’une activité professionnelle uniquement en
raison du trouble proctologique.
c)
Sur le plan gastroentérologique, le recourant mentionnait une incontinence fécale consécutive
à une chute accidentelle sur le postérieur en 2005. Il rapportait que la fonction de continence
était perturbée de manière constante avec une péjoration ces dernières années.
L’exonération des selles devait se faire toutes les une ou deux heures en journée, et
deux à trois fois la nuit. Il signalait également un prolapsus extériorisé lors de
la défécation, qui se remettait toujours en place spontanément sans nécessité
de manipulation. Le sentiment de devoir aller à selles était pressant, le délai pour se
rendre aux toilettes se comptait en minutes, et il devait toujours savoir où étaient les toilettes.
Il ne portait pas de protection à proprement parler, seulement des sous-vêtements la nuit comme
la journée, et le soiling était relativement fréquent surtout le matin. La différenciation
gaz-selles n’était pas réalisable. La consistance des selles était semi-liquide,
grumeleuse, avec des parties solides et formées qu’une à deux fois par semaine. L’hygiène
prenait du temps et nécessitait de grandes quantités de papier et le passage aux toilettes
durait dix à quinze minutes. Il n’y avait pas de douleur ou d’irritation périanale.
Concernant les autres éléments gastroentérologiques, le recourant ne rapportait pas de
dysphagie, d’odynophagie, de reflux gastro-œsophagien, d’épigastralgie, ni d’autre
douleur abdominale (rapport d’expertise, p. 23). A l’examen, le ventre était très
globuleux, il n’y avait pas de douleur spontanée ou à la palpation, et le foie était
sans particularité (rapport d’expertise, p. 25).
L’expert gastroentérologue a posé les diagnostics d’incontinence anale d’origine
accidentelle, de prolapsus anorectal extériorisé à la défécation, d’obésité
de degré III, de gastrite atrophique et de cholécystite et cholangite calculeuse. Seuls les
deux premiers diagnostics entraînaient des limitations fonctionnelles. L’expert a relevé
que le recourant n’avait entrepris aucun examen ni traitement depuis le bilan proctologique qui
remontait à 2005-2006. Dans ces circonstances, il était difficile de déterminer à
quand remontait la situation prévalant au jour de l’expertise, mais certainement depuis des
années. Cette pathologie semblait n’avoir que peu évolué, de même que les contraintes
qu’elle imposait. Il lui semblait nécessaire de procéder à des investigations afin
de poser un état des lieux et les options thérapeutiques ; le recourant semblait avoir
mieux compris les enjeux et se déclarait d’accord d’entreprendre un bilan spécifique.
Le pronostic dépendrait ainsi de ce processus, mais sans mesures thérapeutiques, la situation
devrait rester inchangée selon l’expert (rapport d’expertise, p. 26). Il a observé
que le recourant s’était bien adapté à cette pathologie, avait géré seul
et sans aide spécialisée la maladie, et avait poursuivi ces activités pendant plusieurs
années jusqu’à son arrêt de travail en 2018 à la suite de sa lésion au
genou (rapport d’expertise, p. 25 et 26). Il a conclu que dans les activités de plombier,
de nettoyeur et de surveillant exercées par le recourant, et sous condition d’un accès
rapide aux toilettes avec un horaire souple, la capacité de travail était de 100 %, avec
un rendement diminué de 20 %, en raison des passages fréquents aux toilettes, et ceci
depuis novembre 2005.
A noter que l’expert a visionné la vidéo prise par le recourant et en a tenu compte pour
son appréciation. Il a par ailleurs fixé les limitations fonctionnelles en prenant en considération
les indications du recourant, notamment au sujet de la fréquence des passages aux toilettes et leur
durée. Son appréciation, en particulier sur la diminution de rendement, est motivée et
convaincante et n’est pas sérieusement mise en doute par les autres éléments du
dossier.
d)
Sur le plan psychiatrique, l’expert a posé le diagnostic sans effet sur la capacité de
travail de trouble anxieux et dépressif mixte. Le recourant se plaignait d’avoir occasionnellement
des trous de mémoire qui ne le limitaient pas dans le quotidien, et perdre parfois le fil des conversations,
sans toutefois souffrir de troubles attentionnels importants. Il décrivait une humeur fréquemment
sur le versant légèrement dépressif, qui pouvait parfois durer quelques jours. Il se sentait
fréquemment attristé en raison de la détérioration de sa qualité de vie et a
eu par le passé des idées suicidaires. Son sommeil était perturbé par des réveils
nocturnes pour aller aux toilettes ou pour ajuster son masque CPAP, et une fatigue était présente,
plutôt matinale, cette asthénie dépendant de la qualité du sommeil. Il n’était
toutefois pas ralenti dans ses activités. Le recourant signalait également un fond anxieux,
fréquemment présent, avec des ruminations autour de sa situation et de ses difficultés
de subsistances (rapport d’expertise, p. 15). L’expert a rappelé que le parcours de
vie du recourant était marqué par l’apparition d’une symptomatologie anxiodépressive
en 2005 à la suite de l’accident qui avait entraîné une incontinence. Il bénéficiait
d’une thérapie de soutien prodiguée par son médecin traitant qui lui prescrivait
des antidépresseurs (rapport d’expertise, p. 18). Malgré les difficultés et la honte
éprouvées en raison des désagréments entraînés par son état physique,
le recourant n’avait pas développé initialement de comportement d’évitement,
il avait réussi à s’adapter sur le terrain, et avait pu continuer son activité professionnelle.
Il n’avait par ailleurs jamais fait d’état dépressif majeur ou hypomane et les
baisses d’humeur dépendaient des difficultés extérieures et restaient dans un cadre
adaptatif (rapport d’expertise, p. 18
et 19). Au jour de l’examen, le recourant
était calme, sans signes apparents d’anxiété, il s’exprimait aisément,
le contact visuel était bon, et il n’y avait pas de familiarité, de bizarrerie, ni de
comportement démonstratif. Le discours était spontané, informatif et formellement bien
construit, sans relâchement des associations, ni fuite des idées. L’orientation dans
le temps, l’espace, la situation et la personne était bonne et l’intelligence évaluée
dans la norme. La mémoire était cliniquement adéquate, avec un récit autobiographique
structuré ; le recourant restait toutefois réticent à entrer dans les détails
concernant certaines périodes de sa vie. L’expert a aussi observé que l’attention
était bonne et soutenue tout au long de l’entretien, qui a duré 90 minutes, et que le
recourant ne présentait pas de signe de fatigue important. L’humeur était euthymique
à légèrement déprimée, sans ralentissement psychique, rumination ou autre item
dépressif majeur. Il n’y avait pas de dévalorisation, mais une perte de confiance en
soi était présente en raison des difficultés physiques. L’élan vital était
conservé, il n’y avait pas d’idées suicidaires ou de visions pessimistes de l’avenir.
Il n’y avait pas non plus de signes évoquant une anxiété importante chez l’expertisé,
qui avait tendance à dissimuler sa souffrance physique et psychique. Il n’avait jamais eu
d’attaques de panique avec des palpitations et sentiment de mort imminente, ni fait d’agoraphobie.
Il se décrivait plutôt de caractère sociable avec recherche de contact, même s’il
limitait ses contacts sociaux de manière volontaire en raison de son trouble physique. Un trouble
d’anxiété généralisée ou un trouble de panique ne pouvaient être
retenus. L’expert a aussi conclu à l’absence d’un trouble de la personnalité.
A ce propos, il a en particulier relevé que le recourant avait eu un fonctionnement adéquat
durant de nombreuses périodes de sa vie. Il ne présentait pas de tendance procédurière,
de méfiance vis-à-vis d’autrui, de difficulté à prendre des décisions,
de labilité émotionnelle ou de troubles anxieux pré-morbides. Des traits narcissiques
étaient présents, en partie culturels, qui se traduisaient par les sentiments de honte et la
volonté de réussir par soi-même tout en cachant sa détresse. Ils avaient cependant
été mis en avant à bon escient et lui avaient permis de surmonter et de s’adapter
socialement et professionnellement à nombre de difficultés (rapport d’expertise, p. 17,
18 et 19). Le recourant présentait des ressources mobilisables, il avait des capacités d’adaptation
aux règles et de structuration, ainsi que des capacités de planification, ces dernières
étant toutefois susceptibles d’être limitées par ses problèmes physiques. Il
était capable de s’assumer lui-même. Il vivait avec deux de ses enfants, âgés
de 16 et 23 ans, qui l’aidaient pour certaines tâches ménagères et lorsqu’il
fallait porter des charges. Il était capable de se déplacer en voiture de manière autonome
sur des distances moyennes. Il entretenait de bons contacts avec sa famille et les autres (rapport d’expertise,
p. 20). L’expert n’a pas noté d’incohérences majeures entre l’examen
clinique, l’anamnèse et le dossier mis à disposition (rapport d’expertise, p. 20).
Concernant le traitement, l’expert a relevé que le recourant n’avait pas eu de suivi
spécialisé, mais qu’il bénéficiait d’un soutien et d’un traitement
antidépresseur prodigués par son médecin traitant, qui restaient d’actualité.
Il a évoqué une probable non-compliance de plusieurs jours dans la mesure où un dosage
médicamenteux effectué le 12 mai 2020 ne détectait pas la présence de fluoxétine.
Il était d’avis que les chances de guérison étaient bonnes, et que l’état
psychique du recourant dépendrait essentiellement de l’évolution de ses problèmes
physiques (rapport d’expertise, p. 18 et 20). Il a conclu à l’absence de limitations
fonctionnelles sur le plan psychique et à une pleine capacité de travail depuis toujours.
Les conclusions de l’expert psychiatre ont été prises sur la base de l’ensemble
des pièces du dossier, d’un examen clinique détaillé, en tenant compte des plaintes
du recourant et en prenant en considération les critères posés par la jurisprudence (cf.
consid. 4d
supra
) ;
elles peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante. Elles ne sont du reste pas remises
en cause par un autre médecin relevant de sa spécialité. Le médecin traitant ne mentionne
par ailleurs aucune limitation fonctionnelle d’un point de vue psychique. A noter aussi que le
recourant a déclaré à l’expert qu’il ne pensait pas que son état psychique
était incapacitant (rapport d’expertise, p. 17).
e)
Aucun élément du dossier ne permet de s’écarter des conclusions de l’expertise,
qui remplit les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur
probante.
En particulier, les griefs formulés par le recourant à l’encontre de l’expertise
sont infondés. Contrairement à ce qu’il allègue, les experts ont mentionné
la thérapie de soutien prodiguée par le médecin traitant ainsi que le traitement antidépresseur
(notamment en p. 8, 15, 17, 20, 24, 30 du rapport d’expertise). Un dosage médicamenteux a
du reste été effectué dans le cadre de l’expertise sans que la présence de
la fluoxétine n’ait été révélée, ce qui a conduit les experts à
indiquer que le recourant ne prenait probablement pas ce médicament au moment de l’expertise.
Le recourant reproche aussi aux experts de ne pas avoir tenu compte de la grande fatigabilité et
des problèmes de concentration engendrés par la qualité de son sommeil, qu’il dit
fortement altérée par ses réveils nocturnes pour se rendre aux toilettes. L’altération
du sommeil et ses conséquences ont été discutées avec les experts (notamment en p.
8, 15 et 23 du rapport d’expertise), qui en ont donc eu connaissance au moment de l’expertise.
Par ailleurs, la description d’une journée type par le recourant ne révèle aucune
manifestation de fatigue diurne qui impacterait ses activités quotidiennes. Il ressort en effet
de ses déclarations aux experts qu’il se lève aux alentours de 6h00 et qu’il passe
ses matinées et après-midis essentiellement devant son ordinateur et à attendre les appels
pour les activités de sa société sans faire de sieste (notamment p. 31 du rapport d’expertise).
L’absence d’impact significatif dû à une altération du sommeil est corroborée
par les indications fournies par le recourant aux médecins de B.________, à savoir qu’il
considérait son sommeil comme réparateur, qu’il se sentait reposé au réveil,
et qu’il ne se plaignait pas de fatigue, ni de somnolence diurne excessive, nonobstant les nombreux
réveils nocturnes (cf. rapport du 28 août 2019 des Drs N.________ et S.________).
Quant aux rapports médicaux du médecin traitant des 23 septembre 2020 et 4 février 2021,
ils ne font pas état d’éléments qui n’auraient pas été pris en considération
par les experts. Le Dr T.________ ne prétend au demeurant pas que des limitations fonctionnelles
auraient été ignorées par les experts. Selon lui, une activité adaptée ne pourrait
plus être exercée par le recourant à cause des problèmes d’hygiène entraînés
par son incontinence. Or le recourant a su gérer ce problème dans le cadre de ses activités
jusqu’à son accident au genou gauche de 2018 et il n’est pas objectivé une péjoration
significative de cette atteinte qui l’empêcherait de gérer cette situation comme précédemment.
Par ailleurs l’expert gastroentérologue a examiné le problème en tenant compte des
explications du recourant et en fixant les limitations fonctionnelles en fonction des circonstances telles
que décrites par le recourant lui-même. Le médecin traitant semble partir de la prémisse
qu’une incontinence anale est forcément source d’incapacité de travail totale,
alors qu’il y a lieu d’examiner dans quelle mesure l’atteinte produit des effets sur
la vie professionnelle et non professionnelle de l’intéressé pour déterminer l’étendue
d’une éventuelle incapacité de travail. On relèvera encore que le recourant sort
la journée pour des travaux de plomberie et pour son emploi de surveillant et indique que les activités
à domicile, la plomberie et la surveillance conviennent aux passages aux toilettes et à son
hygiène (rapport d’expertise, p. 24). Il admet donc qu’une activité peut être
adaptée à son incontinence anale. Les limitations fonctionnelles sur le plan gastroentérologique
n’empêchent ainsi pas toute activité de l’aveu même du recourant. A noter
enfin que le rapport médical de la Dre W.________ sur l’obésité et celui du
Dr N.________ sur le syndrome de l’apnée du sommeil font état d’atteintes qui ont
été prises en compte par les experts et ne contiennent aucune indication sur la capacité
de travail et les limitations fonctionnelles du recourant.
f)
En l’occurrence, les experts n’ont pas jugé utile d’avoir l’avis de spécialistes
en intégration et orientation professionnelles. Dans la mesure où la plupart des atteintes
invalidantes le sont depuis de nombreuses années, en particulier l’incontinence sur laquelle
le recourant fonde son grief, il ne paraît pas nécessaire de faire une évaluation pratique,
d’autant plus que l’une des activités habituelles est encore toujours exigible. Quant
aux nouvelles limitations fonctionnelles, elles découlent des atteintes au genou et au dos et ont
été prises en compte de manière adéquate par les experts, ce que le recourant ne
conteste pas. Il peut être rappelé que selon la jurisprudence (consid. 4e
supra
),
les données médicales l’emportent en principe sur les constatations qui peuvent être
faites notamment à l’occasion d’un stage d’observation professionnelle. L’intimé
pouvait ainsi se fonder sur l’expertise de D.________, qui est pleinement probante, sans avoir
recours à une évaluation COPAI.
g)
Au vu de ce qui précède, la capacité de travail résiduelle de 100 %, avec une
diminution de rendement de 20 %, dans l’activité d’agent de surveillance ou dans
toute autre activité adaptée peut être confirmée sur la base du rapport d’expertise.
7.
Concernant le préjudice économique, le recourant ne conteste pas les bases de calcul du revenu
sans invalidité de 59'197 fr. et du revenu avec invalidité de 47'357 fr. 86, déterminés
par l’intimé sur la base des données statistiques provenant de l'ESS. En revanche, il
soutient qu’une déduction de l’ordre de 15 à 20 % aurait dû être
opérée sur le revenu avec invalidité pour tenir compte de son âge et de ses limitations
fonctionnelles.
a)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu avec invalidité
sont tous deux établis au moyen de l’ESS, on prendra garde à prendre en considération
les circonstances étrangères à l’invalidité de la même manière pour
établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut
également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter,
dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des circonstances
liées au handicap de la personne assurée et qui restreignent ses perspectives salariales par
rapport à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ;
135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
b)
Né en 1968, le recourant n’a pas encore atteint l’âge requis par la jurisprudence
pour qu’il se justifie de procéder à un abattement dès lors qu’il lui restait
plus de dix ans avant de pouvoir faire valoir son droit à la retraite au moment où l’exigibilité
a été fixée. Les limitations fonctionnelles sur le plan rhumatologique sont compatibles
avec l’activité d’agent de surveillant ainsi qu’avec un grand nombre d’activités
légères que recouvrent les secteurs de la production et des services des tableaux de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires et ne justifient pas d’opérer une réduction sur
le revenu d’invalide. Quant aux limitations fonctionnelles sur le plan gastroentérologique,
elles ont déjà été prises en compte dans la diminution de rendement de 20 %.
Cela étant, même en admettant que la nécessité d’un horaire souple et de la
proximité constante des toilettes pourrait être de nature à inciter un éventuel nouvel
employeur à offrir un salaire plus bas au recourant, et en tenant compte d’un abattement de
5 % pour cela, il n’en résulterait pas un degré d’invalidité suffisant
pour ouvrir le droit à la rente (59'197 fr. – 44'989 fr. 95 [47'357 fr. 86 x 5 %] / 59'197
fr. x 100 = degré d’invalidité de 24 %).
8.
On relèvera encore que même si le taux d’invalidité du recourant atteint le seuil
de 20 % qui ouvre le droit à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ; ATF 139
V 399 consid. 5.3), une telle mesure n’entre toutefois pas en ligne de compte en l’espèce,
dès lors qu’il est en mesure de poursuivre son activité habituelle dans la surveillance.
Il existe au demeurant un grand nombre d’autres activités adaptées exigibles de sa part
qui sont à sa portée sans nécessité d’une réadaptation. L’intimé
était fondé à lui refuser des mesures d’ordre professionnel, de telles mesures n’étant
pas de nature à diminuer le dommage. En revanche, il pouvait bénéficier de l’aide
au placement (art. 18 LAI), qui lui a été accordée.
9.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu de
compléter l’instruction, comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’un
stage d’évaluation COPAI. En effet, le dossier est complet et permet à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation anticipée des preuves : ATF 145
I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu
le sort de ses conclusions. Dans la mesure où il est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont provisoirement supportés par
l’Etat.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
La partie recourante bénéficie, au titre de l’assistance judiciaire, de la commission
d’un avocat en la personne de Me Christophe Tafelmacher, qui peut prétendre à une équitable
indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations déposée
le 18 janvier 2022, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient
d’arrêter l’indemnité à 3'541 fr. 90, débours et TVA compris (art. 2,
3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
e)
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122
al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 mars 2021 par
l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Christophe Tafelmacher, conseil du recourant, est arrêtée
à
3'541
fr. 90 (trois mille cinq cent quarante-et-un francs et nonante centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et des indemnités des conseils d’office
mis provisoirement à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christophe Tafelmacher (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :