vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 293 · 2012-06-21 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.06.2012 Arrêt / 2012 / 293

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
78/10 - 56/2012
ZA10.028095
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt
du 21 juin 2012
_________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A
K.________ (ci-après: l'assuré), né
en 1974, travaillant en mission intérimaire auprès de l'entreprise L.________ SA, à Crissier,
était assuré contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès de la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA).
Le 13 novembre 2007, l'employeur de l'assuré, la société U.________ SA, à Lausanne,
a annoncé à la CNA que K.________ avait été victime d'un accident le 12 novembre
2007 dans l'atelier de l'usine en ces termes: "Le blessé déchargeait un chariot et a fait
un faux mouvement. Il s'est tordu le pied."
Après avoir consulté le service des urgences du Centre R.________, où on lui a plâtré
le pied, K.________ a séjourné à l'Hôpital P.________ du 21 au 26 novembre 2007.
Dans leur rapport de sortie du 4 décembre 2007, les Drs G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et Y.________, médecin assistant, ont
diagnostiqué une coalition sous-talienne incomplète et des troubles dégénératifs
débutants de la sous-talienne cheville gauche. Ils ont ajouté que le patient était connu
pour un status post-entorse de la cheville gauche et un status post-reconstruction du LCA [ligament croisé
antérieur] genou droit le 5 septembre 2006.
Dans une lettre du 28 janvier 2008 adressée à la CNA, le Dr C.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, de l'Hôpital P.________,
a exposé que l'assuré avait subi une entorse de sa cheville gauche sur son lieu de travail
le 12 novembre 2007 ayant nécessité un traitement de la coalition talo-calcanéenne et
un arrêt de travail depuis cette date. Ce médecin a demandé à l'assureur de bien
vouloir prendre en charge cet événement aigu suite à une lésion traumatique qui avait
décompensé une lésion dégénérative préexistante. Le relais serait
pris par l'assurance maladie, puisqu'il faudrait traiter la coalition sous-talienne.
Dans un rapport médical du 6 février 2008, la Dresse F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, de l'Hôpital P.________, a constaté
la présence d'un hématome et d'une tuméfaction au niveau malléolaire externe et des
douleurs à la palpation de l'insertion du ligament fibulotalare anterius, ainsi que de la tête
du péroné. Elle a diagnostiqué une entorse du ligament latéral externe (LLE) avec
fracture de la tête du péroné gauche.
Le 8 février 2008, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, de l'Hôpital P.________, a posé le diagnostic de status post entorse
de la sous-talienne gauche, coalition calcanéo-talienne gauche partielle décompensée et
arthrose sous-talienne post-coalition sous-talienne gauche.
Par décision du 28 mai 2008, la CNA a informé l'intéressé qu'elle ne pouvait pas
allouer de prestations d'assurance au motif que les faits et constatations médicales ne relevaient
ni d'un accident ni d'une lésion assimilée à un accident. L'assuré y a fait opposition
le 3 juin 2008.
Le 19 juin 2008, le Dr D.________ a confirmé qu'il y avait eu un épisode aigu le 12 novembre
2007, sous forme d'une entorse au travail avec un arrêt pour cause d'accident du 12 novembre 2007
au 20 janvier 2008, et un relais par l'assurance-maladie à partir du 21 janvier 2008 en raison d'une
coalition sous-talienne pré-existante.
Par lettre du 16 juillet 2008, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie et médecin d'arrondissement
de la CNA, a écrit au Dr D.________ afin de savoir si le diagnostic de fracture de la tête
du péroné avait été confirmé. Il a en outre relevé que l'assuré n'avait
pas vraiment présenté de mécanisme d'entorse de la cheville gauche puisqu'il avait simplement
ressenti un craquement sur sa face externe, sans que rien de particulier ne se soit passé, comme
il l'avait expliqué au cours d'un entretien avec un inspecteur de la CNA le 17 janvier 2008.
Le 14 août 2008, le Dr D.________ a diagnostiqué un status post arthrodèse de la sous-talienne
gauche pour décompensation arthrosique de la sous-talienne sur la base d'une coalition incomplète
calcanéo-talienne le 15 avril 2008. Il a proposé que son patient reprenne le travail à
mi-temps dès le 1
er
novembre 2008.
Le 3 septembre 2008, le Dr D.________ a répondu au médecin d'arrondissement de la CNA que le
diagnostic de fracture du péroné n'était pas confirmé et qu'il s'agissait en réalité
d'une exostose. En lisant le rapport d'audition, le médecin a effectivement noté une contradiction
nette entre ce qui avait été écrit dans les rapports médicaux et les affirmations
de l'assuré, mais a estimé que l'inconstance de ce dernier dans son anamnèse avait très
bien pu conduire à une certaine confusion dans la prise en charge initiale et l'établissement
du diagnostic. Il a ajouté que comme son patient lui avait déclaré avoir subi un mouvement
de torsion sur son lieu de travail, il en avait déduit qu'il s'agissait d'une décompensation
traumatique transitoire de la coalition sous-talienne.
Selon une note interne du 17 septembre 2008, le médecin d'arrondissement de la CNA a souligné
que, si on parlait à plusieurs reprises d'entorse de la cheville gauche, une lésion ligamentaire
n'avait jamais été démontrée.
Par décision sur opposition du 30 septembre 2008, la CNA a nié le droit aux indemnités
à l'assuré en raison de l'absence d'un facteur extérieur extraordinaire et d'un facteur
extérieur en relation avec l'art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents,
RS 832.202), la question de savoir si l'intéressé présentait une des atteintes décrites
audit article pouvant dès lors rester indécise.
L'assuré a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la
décision précitée. Dans un arrêt du 7 septembre 2009 (AA 131/08 – 37/2009),
la Cour de céans a considéré que les troubles de la cheville gauche constituaient une
lésion corporelle assimilée à un accident. Le recours a ainsi été admis et la
décision attaquée réformée en ce sens que la CNA était tenue de prendre en charge
les frais de traitement consécutifs à l'accident du 12 novembre 2007, le dossier de la cause
étant retourné à l'intimée afin qu'elle fixe l'ampleur de ses prestations.
B.
Par courrier du 12 novembre 2009, la CNA a informé l'assuré qu'elle prenait en charge les frais
de traitement liés à l'accident dès le 12 novembre 2007 jusqu'au 20 janvier 2008 et qu'elle
verserait des indemnités journalières pour la période du 15 novembre 2007 au 20 janvier
2008 inclus. Elle a précisé qu'elle n'assumerait pas les frais, ni l'incapacité de travail
liés au traitement de l'affection auquel il avait été procédé dès le 21
janvier 2008, estimant que celui-ci était sans aucun rapport avec l'accident. La CNA a rendu une
décision formelle dans ce sens le 29 mars 2010, faisant siennes les conclusions de l'analyse du
Dr Q.________ du 25 mars 2010, qui indique que l'assuré a retrouvé au 21 janvier 2008 l'état
de santé tel qu'il aurait été sans l'accident (status quo sine), les troubles subsistant
encore devant être pris en charge par l'assurance-maladie.
L'assuré, par l'intermédiaire de son mandataire, a fait opposition contre la décision
précitée, considérant que les divers rapports médicaux figurant au dossier, en particulier
le rapport du Dr D.________ du 19 juin 2008, ne permettaient pas d'exclure que les troubles subsistant
à ce jour soient sans lien avec l'accident du 12 novembre 2007. Il a demandé à la CNA
de reprendre l'instruction du dossier et de diligenter une nouvelle expertise médicale, afin de
déterminer si les atteintes à sa santé étaient encore en relation de causalité
naturelle, ne serait-ce que partiellement, avec cet accident.
Le 29 juin 2010, la CNA a rendu une décision rejetant l'opposition du recourant, se fondant sur
les rapports du Dr D.________ des 8 février 2008, 19 juin 2008 et 9 janvier 2009, ainsi que sur
le rapport du Dr Q.________ du 25 mars 2010. La CNA a estimé que l'assuré n'avait pas amené
d'éléments permettant de remettre en cause ces divers rapports, qui, clairs et documentés,
ne justifiaient pas la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale.
C.
a)
Par acte de son mandataire du 1
er
septembre 2010, K.________ a recouru devant la Cour de céans contre la décision sur opposition
précitée. Il conclut principalement à sa réforme en ce sens qu'une nouvelle expertise
médicale soit diligentée avec mission pour l'expert de déterminer si les atteintes à
la santé présentées par l'assuré sont encore en relation de causalité naturelle,
ne serait-ce que partiellement, avec l'accident du 12 novembre 2007, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l'intimée pour nouvelle décision. Le recourant fait valoir
en substance que la CNA n'a pas apporté la preuve que les douleurs persistant à sa cheville
gauche n'avaient pas de lien avec l'accident du 12 novembre 2007, en particulier que l'assureur-accident
n'avait pas tranché le point de savoir si les atteintes à sa santé étaient encore
en relation de causalité naturelle avec l'accident, les rapports médicaux des Drs D.________
et Q.________ n'étant à ses yeux pas suffisants pour se déterminer.
b)
Dans sa réponse du 6 octobre 2010, l'intimée a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée. Elle a maintenu sa position concernant les rapports des Drs D.________
et Q.________ et rappelé que le Dr C.________, dans son rapport du 28 janvier 2008, avait indiqué
que l'assurance-maladie prendrait le relais à partir du 21 janvier 2008.
c)
Par lettre du 24 juin 2011, le recourant a maintenu sa position, soutenant que la frontière entre
accident et maladie était difficile à tracer, que les rapports médicaux versés au
dossier se contredisaient et ne tranchaient pas la question de savoir si la possible lésion dégénérative
préexistante se serait de toute façon décompensée sans l'accident.
d)
Le 1
er
juillet 2011, les parties ont été informées qu'il ne serait pas donné suite à
la requête tendant à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire; le recourant a été
invité à produire un rapport médical de son médecin traitant.
Le 16 janvier 2012, le recourant a informé la Cour de céans qu'il n'avait pas de certificat
médical complémentaire à produire.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent contre une décision sur opposition, est recevable. La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a et 94 al. 4 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le maintien éventuel du droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents
au-delà du 20 janvier 2008 pour les troubles persistant après cette date. Les dossiers médicaux
n'étant à ses yeux pas suffisants pour trancher la question de la causalité entre l'accident
et les troubles subsistant après le 20 janvier 2008, le recourant a requis la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire, qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la
loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurances sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'évènement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1; TF 8C_414/2011 du 2 mars 2012, consid.
3.1; TF U 64/07 du 23 janvier 2008, consid. 2; TF 8C_87/2007 du 1
er
février 2008, consid. 2.2).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012,
consid. 3.2 et les références; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire,
in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [éd.], 2e éd.,
Bâle/Genève/Munich 2007, n°80 p. 865). Le seul fait que des symptômes douloureux
ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc";
ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; TF U_215/97 du 23 février 1999, consid. 3b [RAMA 1999 no U 341
p. 407]). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base,
l'existence d'un rapport de causalité avec l'événement assuré.
b)
De manière générale, l'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; TF 8C_15/2009
du 11 janvier 2010, consid. 3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre
mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06
du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid.
2.2.). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments
objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents
pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2; TF 9C_514/2009
du 3 novembre 2009, consid. 4; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faut d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devrait, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur les renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée à l'aune du principe du degré de la vraisemblance prépondérante.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid. 3.1; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht
[SBVR], Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [éd.], 2e éd., Bâle/Genève/Munich 2007,
n°79 p. 865).
4.
a)
En l'espèce, la décision sur opposition du 29 juin 2010 se réfère aux appréciations
du Dr D.________, qui retient qu'à partir du 21 janvier 2008, le cas devait être pris en charge
par l'assurance-maladie. Ce praticien indiquait le 8 février 2008 qu'une arthrodèse sous-talienne
devrait être effectuée, ce qui a été fait le 15 avril 2008. Dans son rapport du 9
janvier 2009, il relevait en outre que l'arthrodèse était consolidée et envisageait une
reprise du travail dans une activité adaptée dès cette date. La décision sur opposition
se réfère également à l'appréciation médicale du 25 mars 2010 du Dr
Q.________, selon lequel le status quo sine aurait été atteint le 21 janvier 2008, comme
le propose le Dr D.________.
Les rapports médicaux concordants des Dr D.________, médecin traitant du recourant, et Q.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, reposent sur des examens complets, décrivent clairement
la situation médicale et aboutissent à des conclusions convaincantes et bien motivées,
à savoir que le recourant a atteint le status quo sine le 21 janvier 2008 et que les troubles persistant
dès cette date sont de nature maladive. Ces rapports doivent se voir reconnaître une pleine
valeur probante, en particulier du fait de leur concordance (cf. consid. 4 supra). Dès lors qu'ils
sont propres à emporter la conviction, ils rendent superflue l'administration d'autres preuves et
notamment la mise en œuvre d'une expertise, ce d'autant que le recourant, invité par le juge
instructeur à produire un rapport de son médecin traitant qui plaiderait en sa faveur, y a
expressément renoncé aux termes de l'échange des écritures.
b)
Compte tenu de l'ensemble des éléments précités, on ne saurait considérer, au
degré de la vraisemblance prépondérante requis, que les troubles persistant encore chez
le recourant après le 20 janvier 2008 étaient encore en relation de causalité avec l'accident
survenu le 12 novembre 2007. Les griefs du recourant sont donc en tous points mal fondés.
5.
Au vu de ce qui précède, l'intimée était fondée à nier au recourant le
droit à des prestations d'assurance au-delà du 20 janvier 2008. Partant, le recours doit être
rejeté, sans qu'il soit nécessaire de mettre en œuvre une expertise complémentaire.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires. Vu l'issue du litige, le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art.
61 let. g LPGA).
6.
Le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance  judiciaire, de sorte qu'une
équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la procédure
doit être fixée et sera supportée par le canton, provisoirement (art. 122 al. 1 let. a
et b CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272], applicable par renvoi de l'art.
18 al. 5 LPA-VD). En effet, la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue à remboursement
dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD). Le Service juridique et législatif fixera les conditions de remboursement, en tenant
compte des montants éventuellement payés à titre de franchise depuis le début de
la procédure.
S'agissant du montant de l'indemnité – laquelle doit être fixée eu égard aux
opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en considération de l'importance
de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (art. 2 RAJ [règlement cantonal vaudois du 2 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile, RSV 211.02.3]) –, on observe que le premier conseil d'office
du recourant, Me Diego Bischof, a déjà été indemnisé. Le second conseil d'office
du recourant, Me Anne-Sylvie Dupont, a produit une liste de ses opérations rendant compte de 4 heures
de travail, lesquelles peuvent être admises au tarif usuel (180 fr./heure), débours en sus,
non chiffrés, arrêtés au forfait de 100 fr., ce qui représente un montant total de
885 fr. 60, TVA comprise.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 juin 2010 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Il n'est pas alloué
de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Anne-Sylvie Dupont, conseil d'office du recourant, est arrêtée
à 885 fr. 60 (huit cent huitante-cinq francs et soixante centimes) TVA comprise.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont, avocate (pour K.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique
et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :