vd_findinfo · HC / 2009 / 358 · 2009-08-18 · fr

MENACE{DROIT PÉNAL}, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, APPRÉCIATION DES PREUVES, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE | 180 CP, 303 CP, 411 let. f CPP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 07.10.2009 HC / 2009 / 358

TRIBUNAL CANTONAL
425
PE07.014371-JRU/ACP/SRL
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 7 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art. 180, 303 CP; 411
let. f, g, h et i, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
A.P.________
contre le
jugement rendu le 18 août 2009 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de La Côte dans la cause le concernant
notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 août 2009, le Tribunal de
police de l'arrondissement de La Côte a, notamment,
libéré B.P.________ des fins de la poursuite
pénale (I); constaté que A.P.________ s'était
rendu coupable de menaces qualifiées et de
dénonciation calomnieuse (II); l'a condamné à
45 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé
à 20 fr., a suspendu l'exécution de la peine et lui a
fixé un délai d'épreuve de deux ans (III); l'a
en outre condamné à une amende de 300 fr. et a dit
qu'à défaut de paiement de l'amende la peine
privative de liberté de substitution sera de quinze jours
(IV).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
Ressortissant turc au bénéfice d'un permis B,
A.P.________ est né le 6 avril 1983 à Tabuk en Arabie
Saoudite. Il a été élevé dans un
orphelinat turc. En 2003, il a déposé une demande
d'asile en Suisse, qui a été rejetée. Au cours
de l'année 2004, il a rencontré B.P.________, alors
encore mineure, qu'il a épousée le 20 janvier
2006. Le couple, d'abord logé chez les parents de
l'épouse, n'a emménagé ensemble
qu'après la célébration religieuse du mariage,
en mai 2007. A.P.________ travaillait alors comme cordonnier
à Lausanne. Les époux n'ont pas d'enfant et sont
séparés depuis juillet 2007, à la suite des
faits de la présente cause. Une procédure de divorce
est en cours. Le casier judiciaire de l'accusé est
vierge.
2.
Le 10 juillet 2007,
à Ecublens, au domicile conjugal, une altercation a
éclaté entre les époux.
Selon B.P.________, son mari, hors de lui, se serait
entaillé volontairement l'avant-bras gauche à l'aide
d'un couteau et l'aurait ensuite menacée de lui faire la
même chose sur tout le corps si elle envisageait de
divorcer.
A.P.________ soutient en revanche que c'est son épouse qui
l'aurait menacé puis tailladé avec un couteau de
cuisine à l'avant-bras gauche, à la suite d'une
dispute concernant des questions d'argent. Il s'est rendu au poste
de police peu après cette altercation pour dénoncer
sa compagne.
Cette dernière a déposé plainte le 16 juillet
2007.
3.
En droit, le tribunal
a considéré que la version des faits de
l'épouse devait être retenue au détriment de
celle de A.P.________. En raison des faits susmentionnés, il
a été reconnu coupable de menaces qualifiées
au sens de l'art. 180 al. 1 et 2 let. a CP ainsi que de
dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1
CP.
C.
En temps utile, A.P.________ a recouru contre le
jugement précité. Il conclut principalement à
son annulation et au renvoi de la cause à un autre Tribunal
de police d'arrondissement que celui de La Côte pour nouveau
jugement. Subsidiairement, il conclut à sa réforme en
ce sens qu'il est purement et simplement libéré des
accusations de dénonciation calomnieuse et de menaces
qualifiées, les frais étant intégralement
laissés à la charge de l'Etat.
En droit
:
I.
Le recours est en
nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient
à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués
(Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99;
Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art.
411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des irrégularités propres à influer sur la
décision attaquée, éventualité qui
n'est plus examinée dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en nullité
1.
L'accusé
invoque l'art. 411 let. f CPP qui ouvre la voie du recours en
nullité si le tribunal a rejeté à tort ses
conclusions incidentes, lorsque ce rejet a été de
nature à influer sur la décision attaquée. Il
reproche au premier juge le rejet de sa réquisition
incidente, déposée d'entrée de cause au cours
de l'audience du 18 août 2009, visant au renvoi des
débats avec fixation d'un nouveau délai de l'art. 320
CPP.
1.1
Le moyen tiré de l'art. 411 let. f CPP est recevable lorsque
le recourant a procédé par voie incidente à
l'audience de jugement et que sa requête a été
rejetée par le tribunal (Bovay et alii, op. cit., n. 7.2 ad
art. 411 CPP, p. 467; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101; JT
1981 III 31).
Tel est le cas en l'espèce (jgt., pp. 2-5). A.P.________ a
pris des conclusions par voie incidente et celles-ci ont
été rejetées par le juge de première
instance. Le moyen tiré de l'art. 411 let. f CPP est donc
recevable.
1.2
Le droit de fournir des preuves découle du droit
d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. et comporte
pour l'autorité l'obligation de donner suite aux offres de
preuves présentées en temps utile et dans les formes
requises. Ce droit ne va cependant pas jusqu'à permettre aux
parties d'obtenir l'administration de la totalité des
preuves qu'elles proposent. Un tribunal est en droit de limiter
l'administration des preuves à celles relatives aux points
essentiels pour l'issue de la cause et il n'est pas tenu de donner
suite aux offres de preuves portant sur des faits qu'il estime peu
importants pour le jugement (ATF 126 I 15, c.
2a/aa; Cass., 27 octobre 1997, n°
281; JT 1989 III 32; Bovay et alii, op. cit., n. 7.4 ad art. 411
CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101).
Si les offres de preuves
sont manifestement inaptes à apporter la preuve ou s'il
s'agit d'un fait sans pertinence, la requête sera
rejetée (ATF 126 I 15, précité). Au demeurant,
le droit de fournir des preuves n'interdit pas au juge de refuser
une mesure probatoire si, en appréciant d'une manière
non arbitraire les preuves déjà apportées, il
parvient à la conclusion que les faits pertinents sont
déjà établis et qu'un résultat
même favorable au recourant de la mesure probatoire
sollicitée ne pourrait plus modifier sa conviction (ATF 125
I 127, c. 6c/cc; Cass., 9 novembre 1998, n° 299; 27
octobre 1997, précité; ATF 115 Ia 97, c. 5b, JT 1991
IV 25; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., pp. 101 s. et les
références citées).
Ainsi, déterminer au regard de l'art. 411 let. f CPP si un
tribunal a rejeté à tort des conclusions incidentes
tendant à ce qu'une mesure d'instruction
complémentaire - telle qu'une expertise comptable - soit
ordonnée revient à juger du caractère
arbitraire du refus d'une telle mesure, lequel échappe
à ce grief s'il se fonde sur une appréciation
anticipée des preuves déjà administrées
pour maintenir l'instruction dans un cadre proportionné aux
fins de la procédure (Cass., 9 novembre 1998,
précité; 27 octobre 1997, précité; 29
janvier 1997, n° 104; JT 1989 III 32, précité;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101). En résumé,
le rejet de conclusions incidentes n'est injustifié, dans un
tel cas, que si le juge a refusé sans raison pertinente une
offre de preuves ou une réquisition (Cass., 9 novembre 1998,
précité). Encore faut-il que la requête
concerne un fait pertinent et que la mesure requise soit apte
à le prouver.
1.3
Le recourant estime
qu'il n'a pas été mis en situation de préparer
à temps sa défense puisque son conseil d'office, Me
Cheseaux, a été désigné le
13 août 2009 et qu'il n'a pu le rencontrer que le mardi
18 août 2009 peu avant l'audience. Il soutient qu'il n'est
pas déterminant que celui-ci ait été
désigné une première fois comme avocat
d'office dans la mesure où deux mois se sont
écoulés entre le moment où il a
été relevé de sa mission d'office et le moment
où il a été désigné une seconde
fois. Il mentionne encore que, dans l'intervalle, sont intervenus
de nouveaux éléments tels que l'ordonnance
présidentielle de mesures provisionnelles rendue le 29 juin
2009, les réquisitions de l'art. 320 CPP
présentées par Me Heim, avocat de B.P.________, en
date du 8 juillet 2009 ainsi que la plaidoirie anticipée de
ce dernier adressée le 14 août 2009 au Tribunal
de police.
1.3.1
A titre préalable, il sied de constater que le jugement ne
relate que trop brièvement les événements
liés à la défense d'office de A.P.________
(jgt., p. 3). Il apparaît dès lors utile de
compléter l'état de fait du jugement, en application
de l'art. 433a CPP, qui permet à la Cour de cassation,
saisie d'un recours en nullité fondé sur l'art. 411
let. f, g, h, i ou j CPP, de revoir librement les faits dans la
mesure où l'état de fait du jugement est insuffisant,
présente des lacunes ou des contradictions ou s'il existe
des doutes sur l'existence des faits admis et
importants.
En date du 31 juillet 2007, soit quelques jours après la
survenance des faits litigieux, Me Cheseaux a averti le Premier
juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte qu'il avait
été chargé de la défense des
intérêts de A.P.________ dans le cadre de
l'enquête pénale (pièce 8). En date du 16
janvier 2009, il a été désigné comme
défenseur d'office de l'accusé (pièce 38). Par
courrier du 2 juin 2009, le Président du Tribunal
d'arrondissement de La Côte a informé Me Cheseaux de
la date de l'audience et du délai prévu par l'art.
320 CPP. Le lendemain, ce dernier a averti le magistrat
précité qu'il n'était plus le conseil de
A.P.________, qui était désormais défendu par
Me Geçer, de Lucerne. Celui-ci a demandé, sans
toutefois l'obtenir, le renvoi des débats. Il n'a
déposé aucune réquisition dans le délai
de l'art. 320 CPP. Un nouvel avocat, Me Göksu, exerçant
à Fribourg, a tenté en vain d'être
désigné défenseur d'office. Me Cheseaux a
finalement été re-désigné
défenseur d'office en date du 13 août 2009
(pièce 53).
1.3.2
Au vu des
éléments susmentionnés, il apparaît que
Me Cheseaux a pris en charge le cas de A.P.________
immédiatement après la survenance des faits et l'a
assisté jusqu'au mois de juin 2009, y compris dans la
procédure civile l'opposant à son épouse. Dans
l'intervalle, il a notamment informé, en date du 6
février 2009, le Premier juge d'instruction de La Côte
de ses observations sur la plaidoirie anticipée de Me Heim.
Enfin, il a préparé et déposé avant
l'audience du 18 août 2009 une requête incidente si
complète que son recours en nullité y renvoie
purement et simplement. C'est donc à raison que le premier
juge a considéré qu'il avait eu suffisamment de temps
à la préparation de sa défense et a
refusé le renvoi de l'audience.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
1.4
L'accusé fait
valoir qu'il n'a pas été mis en situation de
préparer efficacement sa défense dans la mesure
où il n'a pas pu procéder à forme de l'art.
320 CPP. Il soutient que le changement de conseil intervenu sur
décision présidentielle du 13 août 2009 ne
pouvait qu'impliquer un changement de stratégie de
défense et partant, une nécessaire re-fixation du
délai de l'art. 320 CPP par le report des débats de
la cause.
1.4.1
Aux termes de l'art. 320 al. 1 CPP, en même temps qu'il cite
les parties, le président leur fixe un délai
convenable pour produire au greffe les pièces qu'elles
entendent déposer et la liste des témoins et experts
qu'elles désirent faire assigner. Dans la mesure où
l'art. 320 CPP prescrit d'accorder aux parties un délai
convenable pour produire des pièces et requérir
l'audition de témoins ou d'experts, il complète la
disposition de l'art. 317 al. 1 CPP, qui oblige le président
à fixer l'audience en tenant compte du temps
nécessaire à l'accusé pour
préparer sa défense. Ces dispositions
définissent des règles essentielles de la
procédure au sens de l'art. 411 let. g CPP (Bovay et alii,
op. cit., n. 3 ad art. 317 CPP). Le prévenu et son avocat
doivent toutefois se manifester à temps et de manière
appropriée (TF 1P.102/2006 du 26 juin 2006, c.
3.3).
1.4.2
Le délai prévu à l'art. 320 CPP est imparti
simultanément aux deux parties et il n'y a, partant, rien
d'extraordinaire à ce qu'elles ne connaissent pas, au moment
du dépôt de leurs réquisitions, la teneur de
celles qui seront formulées par la partie adverse. Il n'est
certes pas exclu que certaines d'entre elles puissent justifier que
l'autre partie soit admise à formuler des
réquisitions connexes; encore faudrait-il que celles-ci
soient proposées sans délai et qu'elles soient
pertinentes.
En l'occurrence, les réquisitions du recourant ont
été formulées trois jours avant l'audience et
plus d'un mois et demi après le dépôt des
réquisitions de la partie adverse, ce qui est de toute
évidence tardif. Le simple fait que A.P.________ ait
changé d'avocat et ait mandaté Me Geçer au
mois de juin 2009 n'y change d'ailleurs rien. L'audience
était déjà fixée et le mandat a donc
été conféré et accepté en toute
connaissance de cause.
En outre, les nouveaux éléments versés au
dossier par la partie adverse dans le délai de l'art. 320
CPP ne justifiaient pas qu'un plus ample délai soit imparti
à l'accusé. Les témoignages de A.I.________ et
B.I.________ requis par B.P.________ ne présentaient aucun
caractère extraordinaire ou imprévisible, la
sœur de cette dernière ayant d'ailleurs
déjà été entendue en cours
d'enquête. Quant aux pièces annoncées et
produites quelques jours plus tard, elles concernaient uniquement
la situation financière de B.P.________ et n'étaient
pas déterminantes pour statuer sur les faits litigieux et
sur la déclaration de culpabilité.
En ce qui concerne les raisons qui ont conduit le tribunal à
refuser de renvoyer les débats dans la perspective de
procéder à l'audition du Professeur H.________, elles
sont parfaitement justifiées. Il était inutile
d'interpeller l'expert sur les six cicatrices se trouvant à
la face postérieure du bras du recourant, celui-ci ayant
admis à l'audience qu'il s'agissait d'un rituel de
"
frères de sang
" accompli durant
l'enfance.
S'agissant des deux témoins que l'accusé se plaint de
n'avoir pas pu faire entendre aux débats, il n'était
nullement arbitraire de considérer que si Me Geçer
n'avait pas mis à profit le délai fixé pour
requérir leur audition, cela pouvait résulter d'un
choix délibéré.
En définitive, mal fondé le moyen doit être
rejeté.
2.
Le recourant se
prévaut des moyens de nullité tirés de l'art.
411 let. g, h et i CPP.
2.1
S'agissant d'un
recours en nullité fondé sur l'art. 411 let. h ou i
CPP, il sied de rappeler en préambule que le tribunal de
première instance établit souverainement les faits
selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire et complète les circonstances qu'il
retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a CPP; Bovay et alii,
op. cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). La Cour
de cassation n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen
de nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504; Cass., V., 14 septembre 2000,
n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.
cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît
que le droit d'être entendu confère aux parties celui
d'obtenir que les déclarations des parties, des
témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du
litige, soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet
à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a
lieu, que les faits ont été constatés
correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op.
cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est
ouvert lorsque, sur des points de nature à influer sur la
décision attaquée, l'état de fait du jugement
est insuffisant, présente des lacunes ou des contradictions.
Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures : les
insuffisances ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre
part (Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une lacune ou d'une
insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue
comme moyen de nullité, conformément à l'art.
411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à
exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué,
soit essentiellement sur des éléments de fait
qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la
nullité du jugement que dans la mesure ou certains faits
retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres faits
retenus dans le même jugement (contradiction interne ou
intrinsèque). Les contradictions entre un fait du jugement
et une pièce du dossier, ou une déclaration
verbalisée durant l'enquête, restent sans
portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas
en mesure d'apprécier le résultat de
l'appréciation des preuves faite aux débats sur un
tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les
faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par le
tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord
avec ces faits ne relèverait pas du moyen tiré de
l'art. 411 let. h CPP mais de l'application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir
contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit., p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il
existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur un fait au
sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause
d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op.
cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
2.2
Le principe in dubio
pro reo ne figure expressis verbis dans aucune disposition de notre
ordre juridique (Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss,
spéc. p. 404), mais découle de la présomption
d'innocence (Corboz, op. cit., p. 405), garantie par l'art. 6 par.
2 CEDH et figurant également expressément à
l'art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale
(ci-après : Cst.). Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves. Comme règle
d'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass., 27 octobre 1999,
n. 447; Cass., N., 30 mai 2000, n. 395; Cass., D., 19 juillet 1999,
n. 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c; Corboz, op. cit., p. 425). Sur ce
point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne
suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une
certitude absolue ne peut être exigée. Il doit s'agir
de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu
de la situation objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass., N., 30 mai
2000, n. 395, précité; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999
IV 136; SJ 1994, p. 541, spéc. p. 545, c. 2c).
Dans cette mesure, le principe in dubio pro reo se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant
une appréciation reposant sur des preuves inadéquates
ou sans pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411
CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102). Il est donc
examiné sous l'angle de l'article 411 lettre i CPP (JT 2003
III 70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III 124). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les
preuves doivent être appréciées et comment le
juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas à
ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher
la question de fait dans le sens favorable à l'accusé
(Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor
Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n.
5).
En procédure vaudoise, la violation du principe en tant
qu'il concerne l'appréciation des preuves est
examinée sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP, la Cour de
cassation examinant si les faits retenus sont douteux (JT 2004 III
53, c. 3c/bb; JT 2003 III 70, c. 2a, précité;
Bersier, op. cit., p. 83; Besse Matile/Abravanel, op. cit., p.
102).
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le principe
in dubio pro reo signifie qu'il appartient à l'accusation de
rapporter la preuve de la culpabilité de l'accusé. Il
est donc violé lorsque le juge condamne un accusé au
motif qu'il n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il
résulte de la motivation du jugement que le juge est parti
de la fausse prémisse que l'accusé devait la prouver
et l'a dès lors condamné pour ne l'avoir pas fait
(ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, op. cit., pp. 415
à 420).
En procédure
vaudoise, la violation du principe in dubio pro reo en tant que
règle sur le fardeau de la preuve est examinée sous
l'angle de l'art. 411 let. g CPP (JT 2003 III 70, c. 2a et les
réf. cit.; JT 1997 III 124).
2.3
Afin de
démontrer que son épouse l'aurait agressé,
A.P.________ rediscute, point par point, les éléments
sur lesquels le tribunal a fondé sa conviction et tente de
développer, sur chaque point, une autre version que celle
retenue par le jugement, sans toutefois expliquer ni justifier en
quoi celle-ci serait arbitraire. Dans la mesure où le
recourant élève des critiques qui reviennent à
exposer pourquoi c'est une version des faits qui aurait dû
être retenue plutôt qu'une autre, elles relèvent
de l'appel et les moyens qui en sont tirés sont, partant,
irrecevables.
2.4
L'accusé fait grief au premier juge d'avoir
considéré que ses déclarations au sujet de la
localisation des blessures étaient contradictoires. Il
prétend que, contrairement à ce qu'a retenu le
tribunal, il n'a jamais varié et la thèse selon
laquelle il a été blessé à l'avant-bras
a été confirmée par les médecins qui
l'ont examiné.
Il ressort du témoignage verbalisé de A.P.________
que son épouse "
l'aurait atteint avec le couteau à
trois reprises en haut du bras gauche, juste sous
l'épaule
" (jgt., p. 4). Le magistrat de première
instance a estimé que ces déclarations contredisaient
celles tenues par l'accusé lorsqu'il est allé faire
constater ses blessures par un médecin et qu'il a soutenu
avoir été blessé à
l'avant-bras.
En l'espèce, force est de constater que le recourant tente
de substituer sa propre version des faits à celle,
dénuée d'arbitraire, du premier juge. Les arguments
selon lesquels il était aisé de se tromper de
quelques centimètres entre le haut de l'avant-bras et
l'épaule ne sauraient être suivis.
L'intéressé ne
parvient pas à démontrer que ces
éléments procéderaient de l'arbitraire. Au
demeurant,
s'il est vrai que cet
élément est, à lui seul, impropre à
emporter la conviction d'une automutilation, apprécié
au regard des autres éléments de la cause, dans le
contexte global de celle-ci, il est de nature à conforter le
tribunal dans son opinion quant à la véracité
des déclarations de B.P.________. Il n'y a en
conséquence pas, à cet égard,
d'appréciation arbitraire des preuves.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
2.5
Le recourant fait grief au tribunal, confronté à deux
versions contradictoires des événements litigieux,
d'avoir estimé que celle de la plaignante était plus
vivante et crédible.
L'argumentation de l'accusé sur ce point est d'ordre
purement appellatoire, celui-ci se bornant à substituer sa
propre appréciation des faits à celle du tribunal.
Ses démonstrations, en particulier l'affirmation selon
laquelle, son épouse "
aurait très bien pu agresser
son mari dans un moment de colère
", démontre
qu'il tente de réécrire les faits à sa
manière et cherche à convaincre la cour de
céans que sa manière de voir est plus adéquate
que la version retenue par le premier juge. En outre, il fait
valoir un certain nombre d'arguments qui ne portent pas sur des
points essentiels pour le jugement de la cause.
On relèvera également que A.P.________ ne peut se
référer aux auditions effectuées pendant
l'enquête pour étayer son argumentation. Il est en
effet de jurisprudence constante que les procès-verbaux
d'audition ne constituent pas des pièces pouvant fonder le
motif de contradiction ou de lacune ou faire naître des
doutes sérieux sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 ad
art. 411).
Le tribunal a considéré que le récit de
B.P.________ était beaucoup plus détaillé que
celui de son époux. La version de celui-ci n'expliquerait
d'ailleurs ni le motif d'une agression commise par sa compagne ni
le peu de réaction qu'il a manifesté. Ces motifs sont
pertinents et la conviction du juge de première instance
quant à la crédibilité des déclarations
de B.P.________ n'apparaît nullement arbitraire. A
l'opposé, le jugement met en exergue de manière
adéquate le comportement véhément de
l'accusé en audience et les contradictions émaillant
ses déclarations qui ont permis d'asseoir la conviction du
tribunal quant à son absence de
crédibilité.
2.6
Le recourant fait grief au magistrat de première instance de
s'être fondé sur les déclarations de
A.I.________ et de B.I.________, respectivement sœur et
mère de B.P.________, pour juger de la
crédibilité des parties en cause.
Dans la mesure notamment où les affirmations des
témoins susmentionnés sont corroborées par
d'autres points de fait, il est parfaitement soutenable d'en tenir
compte, en dépit du lien de parenté qui lie leur
auteur à B.P.________. Sous réserve d'une objection
de principe, l'accusé ne démontre pas en quoi
l'appréciation des preuves à cet égard serait
arbitraire.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
2.7
A.P.________ reproche
au jugement entrepris de ne retenir du rapport d'expertise
médico-légale établi le 19 août 2008 par
le Professeur H.________ que les six cicatrices sur la face
postérieure du tiers moyen de l'avant-bras évoquant
une auto‑agression pour en déduire qu'il est capable
d'un acte d'automutilation.
Contrairement à ce que prétend le recourant,
l'appréciation du tribunal relative à cet
élément n'est nullement critiquable au regard de
l'interdiction de l'arbitraire et du principe in dubio pro reo,
mais est au contraire adéquate et pertinente. Le jugement
retient que l'expertise médicale n'a pas été
en mesure de privilégier une des deux thèses - auto
ou hétéro-agression - et que l'accusé est
capable de s'automutiler dans la mesure où il l'a
déjà fait par le passé.
Sur ce point, A.P.________ invoque des éléments de
libre discussion de l'état de fait, de caractère
purement appellatoire.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
2.8
En définitive, l'ensemble des considérations retenues
ci-dessus a permis au premier juge de forger sa conviction et de
considérer que les déclarations de B.P.________
correspondaient à la vérité, aucun
élément tangible ne permettant de les mettre en
doute.
III.
Recours en réforme
1.
Dans le cadre du
recours en réforme, la cour de céans est liée
par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., spéc. ch. 8, pp. 70
s.). En revanche, elle examine librement les questions de droit
sans être limitée aux moyens invoqués (art. 447
al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au delà des
conclusions du recourant (art. 447 al. 2 CPP).
2.
Le recourant conteste
la réalisation de l'infraction de dénonciation
calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1 CP.
2.1
L'art. 303 ch. 1 CP
punit d'une peine privative de liberté ou d'une peine
pécuniaire, celui qui aura dénoncé à
l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit,
une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre
elle une poursuite pénale (al. 1) ainsi que celui qui, de
toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses
en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale
contre une personne qu'il savait innocente (al. 2). Selon l'art.
303 ch. 2 CP, la peine sera une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si la
dénonciation calomnieuse a trait à une
contravention.
Cette infraction suppose la réalisation de trois conditions,
savoir une dénonciation, l'accusation d'un innocent et
l'intention. Ce dernier élément suppose que l'auteur
sache que la personne dénoncée est innocente, le dol
éventuel étant insuffisant à ce sujet (cf. ATF
76 IV 244). L'auteur doit également vouloir ou accepter
l'éventualité que son comportement provoque contre la
personne visée l'ouverture ou la reprise d'une poursuite
pénale, le dol éventuel étant suffisant sur ce
point (cf. ATF 111 IV 163, c. 2a; Corboz, Les infractions en droit
suisse, vol II, n. 17 ad art. 303; Trechsel, Schweizerisches
Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, n. 7-9 ad art. 303). Le motif de
dénonciation est sans importance (cf. ATF 95 IV 21; 80 IV
120; Trechsel, op.cit., n° 7 ad art. 303).
2.2
Force est de
constater que l'argument soulevé par A.P.________
présuppose l'admission de ses moyens de nullité. Or,
dès lors que ceux-ci ont été rejetés,
c'est en vain qu'il invoque une mauvaise application de l'art. 303
ch. 1 CP.
Au demeurant, selon les faits tels qu'ils figurent dans le jugement
entrepris, l'accusé a dénoncé son
épouse, pour l'avoir prétendument entaillé
à l'avant-bras gauche avec un couteau, alors même
qu'il savait que ses accusations n'étaient pas
véridiques (jgt., p. 7). En conséquence, il est
incontestable qu'en procédant de cette manière, il a
dénoncé à la police, comme auteur de
délits, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire
ouvrir contre elle une poursuite pénale. Les conditions de
la dénonciation calomnieuse sont
réalisées.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
3.
Le recourant conteste
l'infraction de menaces, pour l'essentiel au motif que ses propos
n'ont pu alarmer ou effrayer B.P.________.
3.1
La réalisation
de l'infraction prévue par l'art. 180 CP suppose d'une part
que la victime ait fait l'objet d'une menace grave,
c'est-à-dire que l'auteur lui ait volontairement fait
redouter la survenance d'un préjudice au sens large (Corboz,
op. cit.,
n. 3 ad. art.
180 CP).
Une
menace est grave si elle est objectivement de nature à
alarmer ou à effrayer la victime (Corboz, op. cit., n. 6 ad.
art. 180 CP). Pour déterminer si l'auteur a
proféré une menace grave, il faut tenir compte de
l'ensemble des circonstances dans lesquelles elle a
été émise. Il faut d'autre part que la victime
ait effectivement été alarmée ou
effrayée (TF 6B_640/2008 du 12 février 2009). La
question de l'effet de la menace doit par ailleurs être
examinée en fonction de la sensibilité moyenne de
toute personne raisonnable placée dans la même
situation (ATF 99 IV 212, c. 1a; TF 6S.103/2003 du 2 avril 2004, c.
9.4).
3.2
En l'occurrence, on
peut compléter l'état de fait du jugement entrepris,
par application analogique de l'art. 433a CPP, ainsi que la Cour de
cassation est habilitée à le faire dans le cadre d'un
recours en réforme, lorsqu'il s'agit de tenir compte
d'éléments qui ne figurent pas dans le jugement et
sur lesquels le premier juge ne s'est pas prononcé, mais qui
résultent clairement du dossier (Bovay et alii, n. 6 ad 433a
et n. 3.1 ad art. 447 CPP). La plainte de B.P.________,
datée du 16 juillet 2007, pour menaces, contrainte et
dénonciation calomnieuse, accompagnée d'une
requête de mesures protectrices de l'union conjugale, relate
que "
lors d'une dispute conjugale, le 11 juillet 2007,
l'intimé se saisit d'un couteau et s'entailla les avant-bras
en menaçant son épouse de lui faire de même sur
tout le corps si elle parlait de sa situation à quiconque ou
simplement envisageait le divorce. (…) la requérante
a contacté son mari par téléphone pour lui
demander s'il consentirait au divorce. Il l'a alors informée
qu'il ne signerait rien tant que sa situation en Suisse ne serait
pas définitivement réglée. Il a
réitéré ses menaces contre la vie de son
épouse, ainsi que contre tous les membres de celle-ci.
Depuis ce moment, la requérante vit dans la terreur que son
mari attente à sa vie et à celle des siens
"
(pièce 4, pp. 2-3).
Dans le contexte particulier de difficultés conjugales,
où la question du permis de séjour était
liée au mariage, B.P.________ pouvait sérieusement
penser que les propos de sont mari seraient mis à
exécution, de sorte qu'il ne fait aucun doute qu'elle a
effectivement été effrayée au sens de l'art.
180 CP.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
IV.
En définitive,
le recours doit être rejeté en application de l'art.
431 al. 2 CPP et le jugement attaqué
confirmé.
Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité
allouée à son défenseur d'office
arrêtée à 720 fr., plus 54 fr. 70 de TVA, sont
mis à la charge du recourant (art. 450 al. 1
CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité
précitée sera exigible pour autant que la situation
économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 3'114 fr. 70 (trois mille cent
quatorze francs et septante centimes), y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 774 fr. 70 (sept cent
septante-quatre francs et septante centimes), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
A.P.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 13 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Marc
Cheseaux, avocat (pour A.P.________),
-      Me Jean-Philippe
Heim, avocat (pour B.P.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      Service de la
population, secteur étrangers (06.04.1983),
‑      Mme la
Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de La
Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: