vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 943 · 2021-12-03 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, TENUE DU MÉNAGE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 28a LAI, 16 LPGA, 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2021 Arrêt / 2021 / 943

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
181/20 - 386/2021
ZD20.022523
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 décembre 2021
__________________
Composition :
Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Neu et Mme Berberat, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jeton Kryeziu, avocat, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1969, est entrée
en Suisse en 1998. Mariée et mère de quatre enfants désormais adultes, elle n’a
exercé que des activités lucratives de courte durée, à temps partiel, entre 2004
et 2011. Elle a notamment été employée en tant que nettoyeuse et ouvrière en conditionnement
de fruits et légumes.
Atteinte dans sa santé, elle a requis des prestations de l’assurance-invalidité par dépôt
du formulaire ad hoc auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 8 février 2017.
A la demande de l’OAI, l’assurée a indiqué, le 7 mars 2017, qu’en bonne santé,
elle aurait exercé une activité lucrative à 80 % par intérêts personnel
et financier.
L’OAI a recueilli les rapports des médecins traitants de l’assurée, les Drs C.________,
généraliste, et J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Le Dr C.________
a fait état, dans un rapport du 20 mars 2017, des diagnostics incapacitants de syndrome douloureux
du membre inférieur gauche, résistant aux traitements, de discopathie L4-L5 et L5-S1, de cervicarthrose
C4-D1, d’hydro-syringomyélie centrée sur D4, de fibromyalgie et de dépression. A
son avis, l’incapacité de travail était totale, même dans une activité adaptée.
Il a notamment joint à son rapport le dossier relatif à la prise en charge de sa patiente au
sein du Centre hospitalier F.________ par le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et réadaptation physique. Ce dernier avait retenu des lombopygalgies gauches chroniques intermittentes,
dans le contexte de troubles dégénératifs lombaires bas L4-L5 et L5-S1, de micro-instabilité
L5-S1 et d’arthrose facettaire étagée. A l’issue d’une infiltration et de
séances de physiothérapie, il préconisait de poursuivre la physiothérapie aux fins
de reconditionnement musculaire (cf. rapports du Dr G.________ des 1
er
novembre 2012 et 18 février 2013).
Par rapport du 16 juin 2017, la Dre J.________ a mentionné le diagnostic de trouble dépressif
unipolaire, épisode actuel léger à moyen (F33.9), lequel se répercutait sur la capacité
de travail de l’assurée à hauteur de 50 %. Celle-ci était suivie sur le plan
psychiatrique depuis janvier 2017. Elle avait développé des symptômes d’épuisement
et de dépression, réactionnels à des douleurs somatiques, présentes depuis 2012.
Son état psychique était lié à l’endurance aux douleurs, tandis que le pronostic
était fluctuant.
Sur recommandation du Service médical régional (SMR), l’OAI a mis en œuvre un examen
rhumatologique de l’assurée, lequel a été conduit le 4 mai 2018 par le Dr L.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie. Aux termes de son rapport du 22 mai 2018,
ce dernier a retenu les diagnostics incapacitants de rachialgies diffuses avec sciatalgies bilatérales
à prédominance gauche, dans le cadre de discrets troubles statiques du rachis dorsolombaire
et de troubles dégénératifs du rachis cervical et lombaire avec hydro-syringomyélie
centrée sur D4, de périarthrite scapulo-humérale bilatérale avec tendinite du long
chef du biceps bilatérale et de syndrome rotulien bilatéral. Une fibromyalgie, un tabagisme
actif et un status après hystérectomie étaient sans incidence sur la capacité de
travail. Il a conclu à une capacité de travail nulle dans des activités de nettoyeuse
ou d’ouvrière de conditionnement. En revanche, l’assurée était, à son
avis, dotée d’une capacité de travail entière, depuis 2012, dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles du rachis et des quatre membres, à savoir permettant l’alternance
des positions, sans soulèvement ou port régulier de charges supérieures à 5 kg,
sans travail en porte-à-faux prolongé du tronc, sans vibrations, sans mouvements répétés
en flexion-extension de la nuque, sans rotation rapide de la tête, sans position prolongée
en flexion-extension de la nuque, sans élévation ou abduction des épaules à plus
de 70°, sans génuflexion répétée et sans franchissement régulier d’escabeau,
d’échelle ou d’escaliers. Il a par ailleurs communiqué son appréciation du
cas comme suit :
« […N]ous
retenons des LF [réd. : limitations fonctionnelles] qui ne sont pas respectées dans l'activité
habituelle de nettoyeuse […] ou d'ouvrière dans une fabrique d'emballages de fruits et légumes.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux LF requises par la pathologie ostéoarticulaire,
il n'y a aucune raison biomécanique à attester une IT [réd. : incapacité de
travail]. D'ailleurs, en cours d'entretien, qui a duré au total 1 heure, l'assurée reste assise
d'abord pendant 40 minutes sans gêne particulière, puis se lève et reste debout 20 minutes,
sans gêne particulière jusqu'à la fin de l'entretien.
Par
ailleurs, l'assurée a de bonnes ressources disponibles, puisqu'elle est bien soutenue par son entourage,
notamment pas son mari et sa fille, pour faire le ménage.
Elle
a par ailleurs une bonne aptitude à la communication en albanais, comprend le français, mais
ne le parle malheureusement pas.
Elle
n'est pas contre pas du tout motivée par la reprise d'une activité professionnelle. Elle semble
cependant avoir bien adhéré à la thérapie.
Il
existe cependant des difficultés d'ordre social. Effectivement, l'assurée ne parle pas le français,
malgré le fait qu'elle soit en Suisse depuis 1998. Elle n'a pas fait de formation, ni [...], ni
en Suisse.
On
note cependant certains motifs d'exclusion chez cette assurée, qui se montre démonstrative
en cours d'entretien et d'examen, qui est plaintive et qui présente 2 signes de non-organicité
selon Waddell sur 5 et 1 signe de non-organicité selon Kummel sur 2.
Par
ailleurs, l'assurée présente les critères ACR 1990 et les critères 2010, révisés
en 2016 par Wolf et collaborateurs pour poser le diagnostic de fibromyalgie.
Du
point de vue des habitudes, l'assurée fume 10-15 cigarettes/jour, voire plus. Cette consommation
tabagique n'a pas conduit à des troubles irréversibles, l'assurée ne se plaignant pas
de toux ou d'expectorations chroniques ou de dyspnée d'effort, qui pourraient faire suspecter une
bronchite chronique. Par ailleurs, l'auscultation pulmonaire est tout à fait normale.
La
personnalité actuelle de l'assurée face à sa maladie est passive. Effectivement, elle
ne recherche pas une activité professionnelle légère compatible avec sa pathologie ostéoarticulaire.
Par
ailleurs, elle retire des bénéfices secondaires auprès de sa famille. Effectivement, elle
fait très rarement le ménage, son mari et sa fille le faisant le plus souvent et passant l'aspirateur.
Par ailleurs, l'assurée met bien le linge dans la machine, mais ce sont les autres qui lèvent
le linge. Elle repasse parfois, mais rarement. Elle confectionne parfois des repas légers, mais
en général c'est son mari qui les confectionne. Elle fait les commissions avec son mari, qui
porte les commissions.
La
thérapie suivie jusqu'à présent a été conduite dans les règles de l'art.
On peut cependant regretter que l'assurée ne bénéficie pas actuellement encore d'une physiothérapie
active de type tonification de la musculature rachidienne, qui pourrait améliorer les douleurs rachidiennes
pour autant que l'assurée soit collaborante.
Par
ailleurs, on note, chez cette assurée, certaines incohérences. Effectivement, malgré qu'elle
cote ses douleurs entre 6 et 7/10 avec des pics douloureux à 10/10 où elle serait bloquée
totalement pendant plusieurs jours, l'assurée est tout de même capable de conduire sur de petites
distances. Elle garde également une bonne intégration sociale. Elle est également capable
de prendre les transports publics sans problèmes et est d'ailleurs venue toute seule au SMR en train.
Elle est également capable de prendre le train pour se rendre à [...] bien qu'elle utilise
un coussin gonflable qu'elle met sous ses fesses car elle ne supporterait pas selon elle la dureté
des sièges du train. Elle a par ailleurs été capable de partir [...] en avril 2018, en
avion, mais, selon elle, elle serait restée debout pendant la plus grande partie du trajet.
Par
ailleurs, malgré ses importantes douleurs qu'elle cote à 6-7/10 avec des pics douloureux à
10/10, l'assurée fait rarement le ménage, met le linge dans la machine, repasse parfois, mais
rarement, confectionne parfois des repas légers. Elle fait également les commissions avec son
mari, bien que ce soit celui-ci qui les porte. Elle utilise également les transports publics sans
problèmes, peut conduire sur de petites distances. Elle garde par ailleurs une bonne intégration
sociale. Elle lit beaucoup en albanais et regarde beaucoup la télévision en français et
en albanais.
Cependant,
l'assurée ayant une fibromyalgie, nous laissons le soin à l'administration d'évaluer la
suite qu'elle veut donner à l'instruction du point de vue psychiatrique. Cependant, il faut noter
que l'assurée nous a dit qu'elle avait un caractère gai, mais qu'avec les douleurs, elle a
de la peine à faire face aux choses. Elle ne peut notamment pas faire beaucoup de choses, selon
elle, à son domicile. Elle serait par ailleurs triste et pleurerait parfois toute seule, car elle
aimerait travailler et contribuer ainsi à l'entretien de sa famille. Elle n'a cependant pas d'idées
noires ou d'idées suicidaires et nous a paru euthymique en cours d'entretien. Cependant, à
la fin de l'examen, elle est devenue plus plaintive disant que personne ne croit à ses douleurs
et que tout le monde croit que c'est des douleurs imaginaires, bien que je lui aie certifié que
l'on croyait vraiment à la réalité de ses douleurs. […] »
Par avis du 18 juin 2018, le SMR a repris les conclusions du Dr L.________ et retenu l’exigibilité
de l’exercice d’une activité lucrative adaptée à 100 % depuis 2012.
Le 16 novembre 2018, le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI a déterminé
le degré d’invalidité de l’assurée dans la sphère d’activité
lucrative, en procédant à une comparaison des revenus avec et sans invalidité sur la base
de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Compte tenu d’un abattement
de 10 % sur le revenu d’invalide en lien avec les limitations fonctionnelles observées,
il a mis en évidence un degré d’invalidité de 10 % du point de vue de l’activité
professionnelle.
Par projet de décision du 28 janvier 2019, l’OAI a informé l’assurée de ses
intentions de nier son droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité.
Il a exposé que son degré d’invalidité global se montait à 8 %, étant
donné que les empêchements étaient considérés comme nuls dans la sphère
d’activité ménagère. Il a précisé qu’une enquête économique
sur le ménage était superflue, vu que même en cas d’empêchement total dans
l’exécution du ménage, le degré d’invalidité serait insuffisant pour
ouvrir le droit à des prestations financières. L’OAI a, au surplus, mis l’assurée
au bénéfice d’une aide au placement par communication du même jour.
L’assurée, assistée de Me Jeton Kryeziu, a contesté le projet de décision précité
par correspondance du 30 avril 2019. Elle a mis en exergue les avis divergents de ses médecins traitants
et le diagnostic de fibromyalgie posé dans son cas. Elle a par ailleurs considéré qu’un
abattement de 10 % sur le revenu d’invalide était insuffisant au regard de sa situation
personnelle. Elle a en définitive sollicité la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire,
sous suite de la reconnaissance du droit à une rente entière d’invalidité.
Dans un avis du 10 mai 2019, le Service juridique de l’OAI a estimé qu’une évaluation
psychiatrique et consensuelle du cas de l’assurée s’imposait. Il a suggéré
la mise en place d’une expertise bidisciplinaire sur les plans rhumatologique et psychiatrique.
Un mandat d’expertise a été confié au centre d’expertises D.________ (ci-après :
le D.________) par communications des 19 novembre et 2 décembre 2019. L’assurée
a été examinée au sein dudit centre par les Drs H.________, spécialiste en médecine
interne générale, K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et M.________,
spécialiste en rhumatologie, en janvier 2020. Les experts ont établi leur rapport le 25 mars
2020. Ils ont communiqué leur évaluation consensuelle du cas en ces termes :
« […]
I.1.d Évaluation consensuelle
I.1.d.1
Évaluation médicale
interdisciplinaire avec un résumé de l'évolution de la maladie (sans anamnèse ni
citations des expertises)
La
personne assurée est une femme âgée de 50 ans, originaire [...], en Suisse depuis 1998,
mariée et mère de 4 enfants adultes. Elle est sans formation et n'a jamais exercé d'activité
professionnelle. Elle a déposé une 1
ère
demande
d'Al en février 2017 pour fibromyalgie.
Du
point de vue
psychiatrique
,
elle est suivie depuis 2017 par la
Dresse
J.________, qui confirme un trouble dépressif léger à moyen qui n'a pas été
constaté lors de la présente expertise. Par contre, un trouble anxieux et dépressif mixte
d'intensité légère F41.2 et une personnalité de type dépendante F60.7 sont constatés.
L'examen
rhumatologique
de ce jour est normal.
Du
point de vue de la
médecine
interne
,
les atteintes à la santé ne sont pas incapacitantes.
I.1.d.2
Évaluation médicale
interdisciplinaire avec une explication/motivation des diagnostics actuels
Du
point de vue
psychiatrique
,
la personne assurée présente un trouble anxieux et dépressif mixte d'intensité légère
F41.2 et une personnalité de type dépendante F60.7, selon l'examen de ce jour. La personne
assurée ne présente pas de trouble somatoforme douloureux, selon le questionnaire St-Antoine
et l'examen clinique.
Du
point de vue
rhumatologique
,
la personne assurée se plaignait de multiples douleurs évoluant depuis 2006-2008 avec initialement
des douleurs lombaires et des douleurs cervicales, ainsi que des douleurs diffuses dans tout le corps.
Les douleurs sont d'allure, d'une part, dégénérative notamment aux niveaux cervical et
lombaire avec une hydro-syringomyélie centrée du D4, mais stabilisée et par ailleurs un
diagnostic de fibromyalgie confirmé à l'examen du jour par les scores habituels et les critères
ACR 1990 et 2010, révisés en 2016 par WOLFE, n'entraînant aucune incapacité au sens
médico-théorique sur la capacité de travail adaptée.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n'y a pas de limitation fonctionnelle.
Le
bilan effectué par la Dresse [recte : le Dr] C.________ en date du mois d'octobre 2019 est
normal.
I.1.d.3
Diagnostics d'éléments
pertinents ayant une incidence sur la capacité de travail
1.
Status post lombalgies radiculaires gauches avec syndrome de dysbalance musculaire lombaire
2.
Status post cervicalgies mécaniques
3.
Status post cervicarthrose pluri-étagée avec douleurs de contractures cervicales et sensibilité
des trapèzes
I.1.d.4
Diagnostics d'éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
Trouble anxieux et dépressif mixte d'intensité légère F41.2
2.
Personnalité de type dépendante F60.7
3.
Fibromylagie
4.
Status post cavitation d'hydro-syringomyélie de D4
5.
Tabagisme chronique compliqué d'un début d'emphysème pulmonaire
6.
Léger surpoids à 25.4 kg/m2 associé à un déconditionnement physique
7.
Hystérectomie sans ovariectomie
I.1.d.5
Constatations/diagnostics
d'éléments ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
D'un
point de vue interdisciplinaire, l'appréciation globale du degré d'atteinte à la santé,
compte tenu de tous les déficits énoncés, est considérée légère en
respectant le profil d'effort.
Du
point de vue
psychiatrique
,
l'intensité des troubles est légère.
Du
point de vue
rhumatologique
,
description des déficits – légers en respectant le profil d'effort.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n'y a pas de déficit.
I.1.d.6
Évaluation d'aspects
liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
Son
comportement face à la maladie est la démission.
Son
sens des réalités et sa capacité de jugement sont conservés.
Sa
capacité relationnelle et l'aptitude à nouer des contacts sont conservées.
Sa
gestion de l'affect et sa faculté à contrôler ses impulsions sont conservées.
Son
estime de soi et sa capacité de régression sont conservées.
Son
intentionnalité et son dynamisme sont conservés.
Son
système de défense est la démission.
I.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
·
Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue
psychiatrique
,
il n'existe pas de limitation fonctionnelle d'un point de vue strictement psychiatrique.
Du
point de vue
rhumatologique
,
la personne assurée est capable d'effectuer un travail en alternant les différentes positions
assises et debout, de porter jusqu'à 5 kilos, alternant les positions à genoux et accroupie
et éviter toutes activités demandant une sécurité augmentée sur des échafaudages,
des échelles ou des activités sous des extrêmes variations de température comme de
la chaleur, du froid, ou de l'humidité et toute activité qui demande une posture forcée
ou surchargeant le rachis cervico-lombaire, pas d'exposition à des vibrations.
Du
point de vue de la
médecine
interne
,
il n'y a pas de profil d'effort avec des limitations fonctionnelles.
·
Profil d'effort évolutif/pronostic avec des
limitations fonctionnelles
Du
point de vue
psychiatrique
,
le profil d'effort restera identique.
Du
point de vue
rhumatologique
,
le profil d'effort restera le même avec les mêmes limitations fonctionnelles.
Du
point de vue de la
médecine
interne
,
le profil d'effort n'évoluera pas car les atteintes à la santé ne sont pas incapacitantes.
I.1.d.8
Contrôle de cohérence
·
Comparaison des niveaux de limitations des activités
dans tous les domaines
Du
point de vue
psychiatrique
,
il n'existe pas de limitation fonctionnelle.
Du
point de vue
rhumatologique
,
la personne assurée est incapable de reprendre une activité d'ouvrière ou de femme de
ménage. Cette activité a été exercée dans les années 2000 d'une durée
maximale de 5 semaines. Elle est tout à fait capable de reprendre une activité adaptée,
en respectant les limitations fonctionnelles énoncées dans le profil d'effort.
Du
point de vue rhumatologique, la délégation de toutes les tâches ménagères n'est
pas expliquée par une atteinte rhumatologique, la personne assurée est limitée selon le
profil d'effort.
Du
point de vue de la
médecine
interne
,
il n'y a pas de limitation.
·
Appréciation critique des divergences entre
les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en situation d'examen et
l'examen clinique
Du
point de vue
interdisciplinaire
,
il n'y a pas de divergence.
Remarque :
les réponses dans les anamnèses peuvent différer un peu entre chaque expertise spécialisée.
À titre d'exemple, à l'expert psychiatrique, la personne assurée déclare qu'elle
se lève à 08h30, à l'expert rhumatologique, elle dit qu'elle se lève à 08h00
et à l'expert de la médecine interne, la personne assurée indique qu'elle se lève
à 08h00 si elle va bien, sinon à 10h00.
Ce
type de différences n'influence pas le taux de la capacité de travail d'un point de vue consensuel.
·
Identification d'éléments d'autolimitation,
d'exagération ou simulation
Du
point de vue
psychiatrique
,
l'examen n'a pas mis en évidence d'élément d'autolimitation, d'exagération ou de
simulation.
Du
point de vue
rhumatologique
,
il existe manifestement une autolimitation, sans exagération ou simulation.
Du
point de vue de la
médecine
interne
,
il n'y a pas d'élément d'autolimitation, d'exagération ou simulation. […] »
Les experts ont conclu à une capacité de travail entière, depuis 2012, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique, ainsi que l’avait retenu
en son temps le Dr L.________ lors de son examen clinique au SMR. Les volets psychiatrique et de médecine
interne ne justifiaient aucune incapacité de travail durable, tant dans l’activité habituelle
que dans une activité adaptée.
Sur le plan de la médecine interne, l’experte du D.________, la Dre H.________, a considéré
que l’assurée ne présentait aucune atteinte à la santé significative, hormis
un tabagisme chronique compliqué d’un début d’emphysème pulmonaire et d’un
léger surpoids associé à un déconditionnement physique. Elle avait fait l’objet
d’une hystérectomie en 2016 (cf. rapport d’expertise du D.________ du 25 mars 2020,
p. 18).
La Dre K.________ a, pour sa part, justifié son appréciation du cas en ces termes, à l’issue
de son rapport d’examen psychiatrique (cf. rapport d’expertise du D.________ du 25 mars 2020,
p. 26 ss) :
« […]
III.4 Constatations
III.4.a
Observations relatives au comportement et à l'apparence extérieure
La
personne assurée soupire beaucoup. Son visage est triste avec le front plissé de façon
mélancolique, elle parle d'une voix basse et monocorde et bouge tout le temps.
[…]
III.4.c
Examen clinique
III.4.c.1
Status
Symptômes
de la lignée dépressive
Présence
d'une diminution de l'humeur en relation avec les douleurs.
Présence
d'une diminution de l'intérêt et du plaisir liée aux douleurs.
Présence
d'une baisse de l'énergie liée aux douleurs.
Présence
d'une augmentation de la fatigabilité liée aux douleurs
Présence
d'une diminution de l'activité.
Absence
d'une baisse de la concentration.
Absence
d'une baisse de l'attention.
Absence
d'une baisse de l'estime de soi et de la confiance en soi.
Absence
d'une dévalorisation de soi.
Absence
d'un sentiment de culpabilité.
Présence
d'une attitude morose et pessimiste de l'avenir.
Absence
d'idée suicidaire.
Présence
de troubles du sommeil liés aux douleurs.
Absence
de trouble (augmentation/diminution) de l'appétit.
Les
symptômes de la ligne dépressive constatés sont d'intensité légère.
Symptômes
de la lignée anxieuse
Attente
craintive
Présence
d'une anticipation des malheurs en relation avec les douleurs.
Présence
d'un sentiment d'être à bout en relation avec les douleurs.
Absence
de difficulté de concentration.
Tension
motrice
Présence
d'une agitation mentale.
Présence
d'une difficulté à se détendre.
Absence
de céphalées de tension.
Absence
de tremblement.
Troubles
neurovégétatifs
Présence
d'un sentiment de « tête vide ».
Présence
d'une transpiration abondante.
Absence
d'une tachycardie.
Présence
d'un sentiment d'oppression.
Présence
d'un rythme respiratoire rapide.
Présence
d'un nœud à l'estomac.
Présence
d'un nœud à la gorge.
Présence
d'une sécheresse buccale.
Absence
d'une pollakiurie.
Absence
de diarrhées.
Absence
d'étourdissement.
Les
symptômes de la ligne anxieuse constatés sont d'intensité légère.
Symptômes
de la lignée psychotique
Absence
d'hallucination auditive et/ou visuelle.
Absence
de délire, de persécution, ou de référence.
Personnalité
Présence
d'un comportement qui autorise et encourage les autres à prendre la plupart des décisions importantes
de la vie à sa place, une subordination de ses propres besoins à ceux des autres, une réticence
à faire des demandes même justifiées aux personnes dont elle dépend, un sentiment
de malaise ou d'impuissance lorsqu'elle est seule en raison d'une peur excessive de ne pas pouvoir se
prendre en charge seule, une préoccupation par la peur d'être abandonnée par la personne
avec laquelle elle a une relation proche (mari) et une capacité réduite à prendre des
décision de la vie quotidienne.
[…]
III.4.c.4
Tests psychologiques
complémentaires
Questionnaire
douleurs St-Antoine : critères sensoriels à 18 points. Critères affectifs à
28 points. Conclusion : ce questionnaire permet d'évaluer 16 catégories proposant
des dimensions qui permettent de décrire l'expérience douloureuse. Les résultats de ce
test mettent en évidence une perception de la douleur avec une importante dimension émotionnelle
qui permet la proposition d'actions thérapeutiques réfléchies.
Echelle
d'Hamilton d'évaluation de l'anxiété : score de 12 points : absence de trouble
anxieux. Echelle de dépression d'Hamilton : score de 11 points : état dépressif léger.
[…]
III.6.a.1
Diagnostics ayant une
incidence sur la capacité de travail
Aucun.
III.6.a.2
Diagnostics
sans incidence sur la capacité de travail
1.
Trouble anxieux et dépressif mixte d'intensité légère F41.2
2.
Personnalité de type dépendante F60.7
III.6.a.3
Interaction
des diagnostics
Néant.
III.6.a.4
Épicrise
:
observations et conclusions médicales
Évaluation
et classification des troubles actuels/motivation des diagnostics
La
personne assurée présente un trouble anxieux et dépressif mixte d'intensité légère
F41.2 et une personnalité de type dépendante F60.7, selon l'examen de ce jour.
La
personne assurée ne présente pas de trouble somatoforme douloureux, selon le questionnaire
St-Antoine et l'examen clinique.
Évaluation
et classification des troubles par rapport aux évaluations antérieures
16.06.2017
– rapport médical de psychiatrie de la Dresse J.________ à l'AI […].
Commentaire
:
Il
a été constaté que la prise de Saroten a été abandonnée par la personne
assurée depuis 1 année. L'incapacité de 50 % depuis 11.01.2017 jugée par la
Dresse J.________ n'a pas été vérifiée dans l'anamnèse, ni dans la compliance
présentée par la personne assurée à son traitement psychiatrique. Il n'y a pas, dans
le dossier, un dosage du taux plasmatique du Saroten pour vérifier la compliance.
Discussion
des diagnostics différentiels
Néant.
Appréciation
motivée de la gravité des troubles
Du
point de vue psychiatrique, l'intensité des troubles est légère.
[…]
III.7
Évaluation
médicale et médico-assurantielle
[…]
III.7.c
Évaluation de la cohérence
et de la plausibilité
III.7.c.1
Comparaison des niveaux
de limitations des activités dans tous les domaines
Il
n'existe pas de limitation fonctionnelle d'un point de vue strictement psychiatrique.
III.7.c.2
Appréciation critique
des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de la  personne assurée
en situation d'examen et l'examen clinique
Il
n'a pas été constaté de divergence entre les symptômes décrits et le comportement
de la personne assurée en situation d'examen.
III.7.c.3
Identification d'éléments
d'autolimitation, d'exagération ou simulation
L'examen
n'a pas mis en évidence d'élément d'autolimitation, d'exagération ou de simulation.
[…]
III.7.d
Appréciation des
capacités, des ressources et des difficultés
lll.7.d.1
Profil d'effort actuel
avec des limitations fonctionnelles
Selon
le Mini-ICF :
Adaptation
aux règles et aux routines : problème moyen.
Planification
et structuration des tâches : problème léger.
Flexibilité
et capacités d'adaptation : problème léger.
Usage
des compétences spécifiques : aucun problème.
Capacité
de jugement et prise de position : aucun problème.
Capacité
d'endurance : problème léger.
Aptitude
à s'affirmer : aucun problème.
Aptitude
à établir des relations avec les autres : aucun problème.
Aptitude
à évoluer au sein d'un groupe : aucun problème.
Aptitude
à entretenir des relations proches : aucun problème.
Aptitude
à des activités spontanées : problème léger.
Hygiène
et soins corporels : aucun problème.
Aptitude
à se déplacer : problème léger.
Il
n'existe pas de limitation fonctionnelle d'un point de vue strictement psychiatrique.
III.7.d.2
Profil
d'effort évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Le
profil d'effort restera identique. […] »
Quant au registre rhumatologique, le Dr M.________ a relaté « un examen […] normal,
permettant la reprise d’une activité professionnelle adaptée à 100 % depuis
2012 à ce jour » en présence d’une « autolimitation, sans exagération
ou simulation ». L’activité adaptée devait permettre l’alternance des
positions assise et debout et éviter le port de charges de plus de 5 kg, les échafaudages,
les échelles ou les extrêmes variations de température, l’exposition à des
vibrations, ainsi que les postures forcées ou surchargeant le rachis cervico-lombaire. Il a précisé
que « la délégation de toutes les tâches ménagères n’[était]
pas expliquée par une atteinte rhumatologique » (cf. rapport d’expertise du D.________
du 25 mars 2020, p. 41 ss).
Par décision du 11 mai 2020, accompagnée d’une correspondance du même jour, l’OAI
a entériné son projet de décision du 28 janvier 2019, se référant, au surplus,
aux conclusions du D.________.
B.
B.________, représentée par Me Kryeziu, a déféré la décision précitée
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par mémoire de recours du 12 juin 2020.
Elle a conclu, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
« à compter du 8 février 2017 », et subsidiairement, au renvoi de la cause
à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Elle a mis en exergue
les avis exprimés par ses médecins traitants quant aux répercussions des douleurs présentes
depuis 2006 et fait grief à l’OAI de s’être basé exclusivement sur les conclusions
de l’expertise pluridisciplinaire réalisée au D.________. A son avis, ce document contenait
des conclusions contradictoires et incomplètes, ce pour chacun des registres médicaux analysés.
Les experts semblaient s’être fondés sur l’avis du Service juridique de l’OAI
du 10 mai 2019, ce qui justifiait de douter de leur impartialité. Sur le plan psychiatrique, on
pouvait s’étonner que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux ne soit pas retenu par
l’experte du D.________, alors que celui de fibromyalgie avait été confirmé à
plusieurs reprises. Au demeurant, les diagnostics posés par les médecins traitants n’étaient
pas discutés et les critères pertinents dégagés par la jurisprudence fédérale
n’avaient pas été examinés. Au surplus, l’OAI n’avait pas diligenté
une enquête ménagère, alors même que nombre d’empêchements avaient été
relatés dans ce cadre. Quant à l’évaluation de l’invalidité dans la sphère
d’activité lucrative, l’abattement pris en compte par l’OAI à hauteur de
10 % apparaissait insuffisant pour refléter la situation personnelle de l’assurée,
laquelle n’était de toute façon pas en mesure de mettre à profit une quelconque
capacité de travail. Enfin, la décision querellée devait être qualifiée de sommaire,
dans la mesure où elle ne procédait d’aucune discussion du volet psychiatrique de la
situation, dont l’importance avait pourtant été mise en évidence par l’avis
du Service juridique de l’OAI du 10 mai 2019.
Par correspondance du 17 juillet 2020, l’assurée a fait parvenir à la Cour de céans
des attestations établies le 10 juin 2020 par son époux et sa fille, lesquels exposaient leur
participation respective à la majorité des tâches ménagères.
L’OAI a répondu au recours le 24 novembre 2020 et conclu à son rejet. Il a souligné
la prépondérance devant être accordée aux rapports établis par des experts,
tels que ceux du D.________ dans le cas particulier. Il a confirmé l’évaluation de l’invalidité
opérée par son Service de réinsertion professionnelle pour la sphère lucrative, singulièrement
en lien avec l’abattement opéré sur le revenu d’invalide, et s’est au surplus
étonné de l’insistance de l’assurée sur sa qualité de mère au foyer,
alors que son statut avait été considéré, selon ses propres déclarations, comme
celui d’une active à 80 %.
Par réplique du 12 mars 2021, l’assuré a persisté dans ses conclusions, réitérant
que le rapport d’expertise du D.________ ne pouvait se voir accorder quelconque valeur probante,
faute d’impartialité et d’exhaustivité. L’OAI ne s’était au demeurant
pas exprimé sur le défaut de motivation de la décision entreprise quant à l’évaluation
de l’état de santé psychique. Elle a, à nouveau, fait valoir l’insuffisance
de l’abattement de 10 % effectué sur le revenu d’invalide. Etaient jointes à
sa correspondance de nouvelles pièces médicales, soit divers documents attestant de la poursuite
de la prise en charge de ses douleurs et un rapport du Dr C.________ du 9 février 2021. Ce
praticien mentionnait derechef les diagnostics de syndrome douloureux du membre inférieur gauche
résistant aux traitements, de discopathie L4-L5 et L5-S1, de cervicarthrose de C4-D1, de hydro-syringomyélie
centrée sur D4, de fibromyalgie, ajoutant ceux d’arthrose débutante des doigts et d’acouphène
chronique. Il relatait les douleurs alléguées par sa patiente et l’aide apportée
par les membres de sa famille pour les tâches de la vie quotidienne. Il relevait qu’au plan
psychiatrique, la prise en charge de la Dre J.________ se poursuivait, à raison d’une consultation
tous les quinze jours.
L’OAI a maintenu ses conclusions le 13 avril 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours formé le 12 juin 2020 contre la décision de l’intimé
du 11 mai 2020 a été interjeté en temps utile. Il respecte les conditions de forme prévues
par la loi, au sens notamment de l’art. 61, let. b, LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Formulant un grief préalable de nature formelle, la recourante reproche à l’intimé
d’avoir violé son droit d’être entendue, faute de motivation suffisante de la décision
incriminée, eu égard au volet psychiatrique de sa situation et aux mesures d’instruction
complémentaire conduites en procédure d’audition.
a)
Compris comme l’un des aspects de la notion générale de procès équitable au
sens de l’art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101), le droit d’être entendu garantit notamment à chacun le
droit de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment,
d’avoir accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée
à l’autorité et de se déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime
nécessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et
qu’elle soit ou non concrètement susceptible d’influer sur le jugement à rendre
(ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 ; 139 I 189 consid. 3.2 et références citées).
b)
Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne
font pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également
du droit d’être entendu, a pour but que le destinataire de la décision puisse la comprendre,
la contester utilement s’il y a lieu et que l’instance de recours soit en mesure, si elle
est saisie, d’exercer pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité
doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle
a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre
compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause (ATF 143 III 65 consid.
5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on
peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à
une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée.
La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des différents considérants
de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2).
c)
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
doit en principe entraîner l'annulation de la décision attaquée indépendamment des
chances de succès du recourant sur le fond. Selon la jurisprudence, toutefois, la violation du droit
d'être entendu est réparée – à titre exceptionnel et pour autant qu'elle ne
soit pas d'une gravité particulière – lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 127 V 431
consid. 3d/aa ; TF 8C_1001/2008 du
31
juillet 2009 consid. 2.2 et les références citées).
d)
En l’espèce, la recourante estime que la décision du 11 mai 2020 est insuffisamment motivée,
notamment en lien avec l’issue des mesures d’instruction complémentaire ordonnées
par l’intimé et l’appréciation de son état de santé psychique. Si l’on
peut certes concéder que la décision incriminée ne se prononce pas sur ces éléments,
il faut toutefois rappeler que l’intimé a accompagné sa décision d’une correspondance
datée du même jour, laquelle mentionnait en « faire partie intégrante ».
L’intimé y a indiqué avoir suivi les conclusions du rapport d’expertise du D.________,
lesquelles ne modifiaient pas sa position, telle que communiquée par projet de décision du
28 janvier 2019. Il s’est également exprimé sur l’abattement de 10 % pris
en considération par son Service de réinsertion professionnelle sur le revenu d’invalide
déterminant dans la sphère d’activité lucrative. Quand bien même les motifs
exposés par l’intimé pour maintenir la teneur de son projet de décision précité
sont extrêmement succincts et figurent sur une correspondance d’accompagnement de la décision
querellée, il convient de considérer que le droit d’être entendue de la recourante
n’a pas été violé par ce procédé. Celle-ci était en mesure de déduire
dudit courrier d’accompagnement que les mesures d’instruction complémentaire, diligentées
à la suite de ses objections du 30 avril 2019, avaient conforté l’intimé dans sa
position initiale. Partant, le grief d’ordre formel avancé par la recourante peut être
écarté.
3.
Sur le fond, le présent litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement à une rente d’invalidité.
4.
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
5.
a)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b)
A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70 % au moins donnant droit à une rente entière.
6.
a)
Le Tribunal fédéral a introduit un
schéma d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité au
moyen d’indicateurs, dans les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence,
le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères
(ATF 143 V 409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette jurisprudence n’influe
cependant pas sur celle rendue en lien avec l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en premier
lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa)
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb)
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
7.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_115/2018
du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
8.
a)
L'assuré peut soulever des motifs « formels » de récusation d’un
expert, mais également des motifs « matériels » de récusation, soit
tous motifs pertinents au sens de l’art. 44 LPGA. Les motifs de récusation qui sont énoncés
dans la loi (cf. art. 10 PA [loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ;
RS 172.021] et 36 al. 1 LPGA [intérêt personnel, lien de parenté, représentation
d’une partie ou opinion préconçue pour une autre raison]) sont de nature formelle, parce
qu'ils sont propres à éveiller la méfiance à l'égard de l'impartialité
de l'expert. Les motifs de nature matérielle, qui peuvent également être dirigés
contre la personne de l'expert, ne mettent en revanche pas en cause son impartialité. De tels motifs
doivent en principe être examinés avec la décision sur le fond dans le cadre de l'appréciation
des preuves. Il en va ainsi, par exemple, d'une prétendue incompétence de l'expert à raison
de la matière laquelle ne saurait constituer comme telle un motif de défiance quant à
l'impartialité de ce dernier. Bien au contraire, ce grief devra être examiné dans le cadre
de l'appréciation des preuves (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2 ; 132 V 93 consid. 6.5 ; TF
9C 293/2008 du 28 janvier 2009 consid. 2 et 3).
b)
Un expert passe pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître
un doute sur son impartialité. Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur
dont la preuve est difficile à rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver
que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent
l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation
des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance
à l'égard de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des éléments
objectifs (ATF 132 V 93 consid. 7.1 ; TF 9C_293/2008 du 28 janvier 2009 précité).
9.
En l’espèce, la recourante conteste tout particulièrement la valeur probante, conférée
par l’intimé, au rapport d’expertise du D.________ du 25 mars 2020. Dans ce contexte,
elle fait notamment grief aux experts d’avoir fourni un avis entaché de partialité, motif
pris qu’ils se seraient exclusivement référés à l’avis du Service juridique
de l’intimé du 10 mai 2019. Cet argument est manifestement insuffisant pour considérer
que les experts du D.________ auraient eu un parti pris à l’encontre de la recourante, dans
la mesure où la référence à l’avis juridique en question ne constitue qu’un
renvoi au contexte dans lequel a été délivré le mandat d’expertise. On peut
donc écarter la problématique de l’éventuelle partialité des experts soulevée
par la recourante. Le rapport d’expertise du D.________ souffre de toute façon de lacunes
suffisamment graves pour jeter le discrédit sur les conclusions des experts, de sorte qu’il
n’y a pas lieu de s’attarder plus avant sur le reproche formulé par la recourante.
10.
a)
Il y a en effet lieu de constater que le rapport communiqué par le D.________ est loin de remplir
les réquisits minimaux attendus d’une évaluation pluridisciplinaire du niveau d’une
expertise. On observe tout d’abord que l’appréciation prétendument consensuelle
des experts du D.________ consiste de fait en une reprise littérale de divers passages des rapports
établis spécifiquement par chacun des spécialistes consultés. Aucune discussion,
ni analyse globale de la situation de la recourante ne figure dans cette évaluation. Les différents
diagnostics posés ne sont ni expliqués, ni étayés, et l’on ne voit pas que
les experts auraient procédé à un consilium pour parvenir à une appréciation
globale de la capacité résiduelle de travail et des limitations fonctionnelles. A la lecture
de cette évaluation, on peine d’ailleurs à déceler un tableau clinique précis
du cas de la recourante, qui permettrait de justifier les conclusions rapportées. On en déduit
que les éléments pertinents devraient être retrouvés dans les rapports rédigés
séparément par chacun des spécialistes dans son domaine de compétence. Ce procédé
ne correspond toutefois pas aux exigences d’une mission expertale dans un contexte pluridisciplinaire.
Au demeurant, l’examen desdits rapports ne permet pas de pallier les défauts de l’évaluation
consensuelle, ainsi qu’il sera exposé ci-dessous.
b)
Eu égard au volet de médecine interne, étudié par la Dre H.________, on observe que
le rapport de cette spécialiste compile de manière extrêmement succincte les résultats
de son examen clinique. Dit examen, plutôt sommaire, n’a d’ailleurs entraîné
aucune investigation complémentaire (cf. rapport d’expertise du D.________ du 25 mars
2020, en particulier : p. 17 et 18). Dans la mesure toutefois où cet aspect médical n’est
pas prépondérant dans le cas de la recourante, laquelle a formulé des plaintes essentiellement
du registre ostéoarticulaire, il ne se justifie pas de remettre en question l’absence de pathologie
significative observée au sein du D.________, ni de procéder à une critique plus précise
de la teneur du rapport de l’experte.
c)
Sur le plan rhumatologique, le Dr M.________ a relaté les résultats de ses investigations du
rachis, des membres supérieurs et inférieurs, des points de fibromyalgie et de signes éventuels
en faveur d’un rhumatisme inflammatoire. Il a conclu à l’absence de tout déficit
et à un examen rhumatologique normal (cf. rapport d’expertise du D.________ du 25 mars 2020,
p. 48 à 50). Ce faisant, il a néanmoins posé les diagnostics incapacitants de status post
lombalgies radiculaires gauches avec syndrome de dysbalance musculaire lombaire, de status post cervicalgies
mécaniques et de status post cervicarthrose pluri-étagée avec douleurs des contractures
cervicales et sensibilité des trapèzes. Il a également dégagé des limitations
fonctionnelles, soit la nécessité de pouvoir alterner les positions assise et debout, ainsi
que les positions à genoux et accroupie, l’évitement du port de charges de plus de 5 kg,
des activités demandant une sécurité augmentée sur des échafaudages, des échelles,
sous des extrêmes variations de température, ou encore demandant une posture forcée ou
surchargeant le rachis lombaire, de même que l’exposition à des vibrations. Il s’est
au surplus référé aux conclusions rédigées en son temps par le Dr L.________
du SMR pour conclure à une capacité de travail entière dès 2012, dans une activité
adaptée auxdites limitations fonctionnelles. Des diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail, à savoir une fibromyalgie et un status post cavitation d’hydro-syringomyélie
de D4, étaient par ailleurs mentionnés (cf. ibidem, p. 51 et 53). Le Dr M.________ n’a
pas pris la peine d’exposer pour quelles raisons il prenait en considération des limitations
fonctionnelles et des diagnostics incapacitants en présence d’un examen rhumatologique qualifié
de « normal ». Il n’a pas davantage relaté les éléments objectifs
de son examen qui lui permettaient de retenir que les troubles dégénératifs précédemment
rapportés tant par le Dr L.________ que par le Dr C.________ se seraient amendés pour justifier
ses diagnostics actuels. On observe d’ailleurs qu’il n’a absolument pas discuté
les pièces médicales ressortant à son champ de compétences, versés au dossier
de la recourante (tels que documents d’imagerie, rapport du Dr C.________ et rapport d’examen
du Dr L.________) et que lui-même n’a pas jugé utile de procéder à des investigations
complémentaires (par exemple nouvelles imageries ou sollicitation de pièces auprès du
médecin traitant). Son appréciation apparaît donc insuffisamment motivée, singulièrement
contradictoire, alors que des diagnostics incapacitants sont retenus en présence d’un examen
considéré comme normal. On ajoutera que le Dr M.________ n’a pas jugé utile de commenter
le diagnostic de fibromyalgie et d’indiquer pour quelles raisons celui-ci demeurait sans incidence
sur la capacité de travail de la recourante (ce indépendamment de la jurisprudence fédérale
assimilant la fibromyalgie au trouble somatoforme douloureux quant à l’examen de son caractère
invalidant ; cf. sur cette question : ATF 132 V 65 consid. 4). Le rapport du Dr M.________
peut en conséquence être considéré comme dénué de valeur probante.
d)
L’évaluation psychiatrique contenue dans l’expertise du D.________, rédigée
par la Dre K.________, ne répond à l’évidence pas aux exigences de qualité
énoncées notamment dans les Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance, édictées par la Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie.
Le rapport de cette spécialiste frappe d’emblée par son manque de substance et de motivation,
tant sur le plan diagnostique que du point de vue de ses conclusions.
aa)
Cette dernière a retenu les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte d’intensité
légère et de personnalité de type dépendante, considérés comme sans influence
sur la capacité de travail. La Dre K.________ a laconiquement justifié son appréciation
en deux phrases, sous rubrique « Epicrise : observations et conclusions médicales »,
reprenant les diagnostics en question et excluant un trouble somatoforme douloureux sans autre justification
sérieuse et étayée. Elle s’est, au surplus, référée aux questionnaires
d’évaluation annexés à son rapport, soumis à la recourante, se limitant à
constater que ces tests mettaient « en évidence une perception de la douleur avec une
importante dimension émotionnelle » sans autre analyse. Ce faisant, elle a signalé
que l’échelle d’Hamilton permettait de conclure à l’absence de trouble anxieux,
ce qui apparaît en contradiction manifeste avec les diagnostics rapportés en définitive
(cf. rapport d’expertise du D.________ du 25 mars 2020, p. 33). Ceux-ci ne sont pas davantage
expliqués par les constats cliniques relatés par la Dre K.________, lesquels consistent en
une compilation, dénuée de tout commentaire critique, de symptômes qui semblent ressortir
des seules allégations de la recourante (cf. ibidem, p. 31 et 32). Au titre d’observations
sur la personnalité de cette dernière, la Dre K.________ a fait état de généralités
comportementales, caractéristiques de la personnalité dépendante, sans aucun rattachement
avec le cas particulier, les éléments d’anamnèse ou les éventuelles plaintes
alléguées. On ignore ainsi totalement sur quels éléments objectifs la Dre K.________
fonde son appréciation diagnostique, qui n’est rejointe par aucun autre avis médical
au dossier. Cette spécialiste n’a par ailleurs procédé à aucune discussion
des diagnostics différentiels, tels qu’envisagés par la Dre J.________ dans son rapport
à l’intimé du 16 juin 2017. La Dre K.________ s’est en effet contentée de
résumer brièvement ce rapport, en soulignant uniquement l’abandon du Saroten et l’absence
de vérification de la compliance passée à ce traitement.
bb)
Quant à la rubrique spécifiquement liée à l’évaluation médicale et
médico-assurantielle de l’experte, celle-ci s’avère également extrêmement
succincte et composée d’une liste des capacités qui seraient préservées auprès
de la recourante, sans aucune illustration concrète en lien avec le cas particulier (cf. ibidem,
p. 34 et 35).
cc)
Le rapport d’expertise psychiatrique est enfin sérieusement déficient quant à l’analyse
des indicateurs posés par la jurisprudence fédérale rappelée sous consid. 6c supra.
Les éléments relatés par la Dre K.________, eu égard à l’appréciation
des ressources de la recourante, tiennent sur une demi-page et sont constitués – une fois
de plus – d’une compilation des rubriques basées sur la Mini-CIF-APP, reprises pêle-mêle
sans aucune analyse concrète et circonstanciée. Le rapport de la Dre K.________ ne fournit
ainsi aucune information sérieuse tant au niveau du degré de gravité des atteintes à
la santé évoquées que des ressources et capacités effectives de la recourante. Ce
document ne permet donc manifestement pas de déterminer l’incidence des atteintes à la
santé sur le quotidien de la recourante, ni de se prononcer sur les ressources à sa disposition
pour surmonter les douleurs alléguées.
e)
Compte tenu de ce qui précède, le rapport d’expertise du D.________, ne répondant
pas aux réquisits minimaux attendus d’une expertise pluridisciplinaire, n’est d’aucun
secours pour trancher le litige.
11.
Reste à déterminer si les autres pièces médicales, versées en l’état
au dossier de la recourante, permettent de statuer sur son cas. On dispose, en l’occurrence, du
rapport d’examen clinique du Dr L.________ du 22 mai 2018, lequel constitue le document le plus
étayé sur l’état de santé somatique de la recourante. Dans ce registre, les
rapports du Dr C.________, dont celui du 9 février 2021 produit auprès de la Cour de céans,
ne fournissent aucune information supplémentaire significative, notamment s’agissant de la
capacité de travail résiduelle et des limitations fonctionnelles de la recourante. Quant à
l’aspect psychiatrique, figure au dossier uniquement le rapport de la Dre J.________ du 16 juin
2017. On peut certes déduire de ces documents que la recourante est vraisemblablement dotée
d’une capacité de travail résiduelle, évaluée à 100 % par le Dr L.________
et à 50 % par sa psychiatre traitante. Elle semble également disposer de ressources substantielles
constituées par un entourage familial étayé et la conservation d’un réseau
d’amies. Cela étant, les documents précités sont anciens et ne permettent pas de
se prononcer sur une éventuelle évolution jusqu’à la date de la décision querellée.
Au demeurant, fait toujours défaut une évaluation consensuelle fiable de l’état
de santé de la recourante sur les plans rhumatologique et psychiatrique, telle que préconisée
par le Service juridique de l’intimé le 10 mai 2019. Par ailleurs, pour se conformer à
la jurisprudence fédérale citée sous consid 6c, il y a lieu de requérir une analyse
du cas à l’aune de la grille des indicateurs pertinents.
12.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause
doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire est nécessaire afin
d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant
sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in: SVR 2007 UV n° 33 p.
111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
ème
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c)
En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le rapport d’expertise
pluridisciplinaire du D.________ s’avérait largement insuffisant pour statuer sur le cas d’espèce.
Vu ce constat, il incombait à l’intimé de solliciter à tout le moins des explications
ou un complément auprès des experts, voire de mandater un nouveau centre d’expertise.
Faute à l’intimé d’avoir satisfait à son obligation d’instruction ressortant
de l’art. 43 LPGA, il s’impose de lui renvoyer la cause pour procéder à une nouvelle
expertise ou à un examen bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) au sein du SMR. Ce complément,
sur le plan psychiatrique, devra être effectué au moyen de la grille des indicateurs pertinents,
dégagée par le Tribunal fédéral.
Selon les résultats de l’instruction complémentaire médicale, il appartiendra à
l’intimé d’examiner l’opportunité de procéder à une enquête
économique sur le ménage, après vérification du statut de la recourante.
13.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans
le sens des considérants, avant nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2020, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à
la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000
fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé (art. 49
al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
La recourante, assistée d’un mandataire professionnel et obtenant gain de cause, peut prétendre
des dépens, arrêtés à 2’000 fr., et mis à la charge de l’intimé
(art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 mai 2020 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont portés à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante
un montant de 2’000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jeton Kryeziu, à Lausanne (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :