vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 191 · 2024-03-11 · fr

AUTORITÉ PARENTALE, RETRAIT DE L'AUTORITÉ PARENTALE, RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, AUGMENTATION{EN GÉNÉRAL}, MESURE DE PROTECTION, ENFANT | 310 al. 1 CC, 311 al. 1 CC, 311 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2024 / 191

TRIBUNAL
CANTONAL
LN19.053463-231548
46
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 11 mars 2024
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
Mmes
Rouleau et Bendani, juges
Greffière
:              Mme
SaghbiniKlay
*****
Art.
311 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
S.________
,
à [...], contre la décision rendue le 9 juin 2023 par la Justice de paix du district de Lavaux-Oron
dans la cause concernant l’enfant
X.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 9 juin 2023, motivée le 17 octobre 2023 , la Justice de paix du district de
Lavaux-Oron (ci-après : les premiers juges ou la justice de paix) a mis fin à l’enquête
en limitation de l’autorité parentale instruite à l’égard de Z.________, détenteur
de l'autorité parentale sur l'enfant X.________ (ci-après : l’enfant concernée),
née le [...] 2010 (I), a retiré, en application de l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210), le droit de déterminer le lieu de résidence de Z.________ sur son
enfant (II), a confié un mandat de placement et de garde à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) (III), a dit que la DGEJ aurait pour
tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à
ce que la garde de celle-ci soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et de veiller
au rétablissement d'un lien progressif et durable avec son père (IV), a invité la DGEJ
à remettre annuellement à l’autorité de protection de l’enfant un rapport
sur son activité et sur l'évolution de la situation de X.________ (V), a dit que la DGEJ adresserait
des demandes spécifiques et ponctuelles à l’autorité de protection si, cas échéant,
Z.________ refusait d’exercer son autorité parentale (VI), a rappelé au père
que la prétention à la contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ
avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que l’intéressé
était tenu de rembourser les frais d’entretien de son enfant placé ou d’y contribuer
en fonction de ses revenus conformément à son obligation d’entretien (VII), a privé
d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (VIII) et a laissé les frais
de la cause, y compris de la procédure de mesures provisionnelles et les frais d’expertise
pédopsychiatrique, à la charge de l'Etat.
En droit, les premiers juges ont en substance considéré que les conditions pour un retrait
de l'autorité parentale au sens de l'art. 311 CC n’étaient pas remplies (cf. consid.
3.3.1
infra
).
B.
Par acte du 17 novembre 2023, la DGEJ (ci-après : la recourante) a interjeté un recours
contre cette décision en concluant à sa réforme en ce sens que l'autorité parentale
de Z.________ (ci-après : l’intimé) sur sa fille X.________ soit retirée, qu'une
tutelle soit instaurée en faveur de celle-ci, que le dossier soit renvoyé à la justice
de paix pour nomination à l’enfant d'un tuteur professionnel du Service des curatelles et
tutelles professionnelles (ci-après : SCTP), que le retrait du droit de déterminer le
lieu de résidence soit levé et la DGEJ relevée de son mandat de placement et de garde,
et à ce que les frais soient laissés à la charge de l'Etat.
Par courrier du 6 décembre 2023, la justice de paix a indiqué qu’elle n’entendait
pas reconsidérer sa décision et s’en remettait à justice s’agissant du recours
déposé.
Le 10 décembre 2023, l’intimé a déposé des déterminations, concluant implicitement
au rejet du recours.
Dans ses déterminations du 3 janvier 2024, Me T.________, curateur de représentation de X.________,
a indiqué adhérer aux considérations de la DGEJ. Il s’est pour le surplus référé
à ses déterminations du 5 mai 2023. Il a requis que la DGEJ soit interpellée sur les sollicitations
adressées à Z.________, ainsi que sur les réponses de ce dernier, et que le père
démontre le suivi entrepris. En conclusion, il s'en est remis à justice s'agissant du recours
de la DGEJ, se réservant de déposer de plus amples déterminations et de modifier ses conclusions
en fonction du résultat des mesures d'instruction demandées.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
X.________, née le [...] 2010, est la fille de Z.________. La mère de l’enfant est décédée
en octobre 2016. X.________ a également une sœur, W.________, née le [...] 2001.
2.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 29 novembre 2019, H.________, adjoint suppléant
du chef de l’Office régional pour la protection des mineurs (ci-après : ORPM) C.________,
a fait part d’éléments inquiétants concernant le comportement instable, voire agressif,
de Z.________ et l’évolution psychologique de X.________. Il a évoqué en particulier
l’intervention de la police au sein du domicile familial et la décision de la Dre F.________
de faire hospitaliser Z.________ à P.________, sous la forme d’un placement médical à
des fins d’assistance pour
« délire
de persécution, dissociation de la pensée et agitation psychomotrice »
.
H.________ a précisé que l’enfant avait pu être accueillie par une grand-mère
de cœur, G.________. Il a demandé à la justice de paix de retirer provisoirement le droit
du père de déterminer le lieu de résidence de sa fille et de confier au Service de protection
de la jeunesse (SPJ, devenu la DGEJ) un mandat provisoire de placement et de garde au sens de l’art. 310
CC, le temps que Z.________ puisse être soigné et évalué sur le plan psychiatrique.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 novembre 2019, la juge de paix a fait droit à
cette requête.
Le 8 janvier 2020, l’enfant X.________ a été entendue par la juge de paix. Elle a indiqué
que depuis que son père avait été hospitalisé, elle vivait chez sa grand-mère
de cœur qu’elle connaissait depuis qu’elle a cinq ans, laquelle avait été
sa maîtresse d’école. Elle a ajouté qu’elle voyait son père avec l’accord
de l’assistante sociale du SPJ et qu’elle souhaiterait le voir plus fréquemment, tout
comme sa sœur W.________.
Lors de l’audience du 28 janvier 2020, l’assistante sociale du SPJ a notamment mentionné
que les contacts père-fille avaient pu reprendre à raison de trois fois par semaine, que la
situation s’était améliorée et qu’une stabilité sur le long terme était
souhaitable, tout comme un suivi pédopsychiatrique en faveur de l’enfant.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 janvier 2020, la juge de paix a confirmé le retrait
provisoire du droit de Z.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille et a maintenu
provisoirement le SPJ en qualité de détenteur du mandat de placement et de garde de l’enfant,
lui confiant les tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts,
de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et
de veiller au rétablissement d’un lien progressif et durable avec son père. L’autorité
de protection a considéré que si la situation qui prévalait lors du signalement tendait
à s’améliorer, il y avait lieu de s’assurer qu’elle se stabilise sur le long
terme, en lien notamment avec l’état psychique du père, avant de restituer à ce
dernier son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille.
3.
Dans leur rapport d’évaluation du 21 décembre 2020, les intervenants de la DGEJ ont fait
part, en substance, de leurs inquiétudes pour X.________, notamment par rapport aux fragilités
psychologiques du père, lesquelles entravaient partiellement ses compétences parentales. Ils
ont souligné que Z.________ se préoccupait sincèrement du bien-être de sa fille,
faisait preuve de marques d’affection et souhaitait se voir restituer la garde de celle-ci, mais
que certaines négligences dans la prise en charge de X.________ lors des visites avaient été
mises en évidence, telles que des problèmes d’hygiène, un encadrement éducatif
douteux, notamment lié au nombre important d’heures passées par l’enfant devant
les écrans, ou encore une opposition marquée du père par rapport à la mise en place
d’un suivi thérapeutique pour la mineure, éléments que l’intéressé
avait réfutés. Ils ont mentionné que Z.________ avait mis fin à son suivi thérapeutique
en juillet 2020, après seulement six mois de prise en charge. Ils ont relevé que X.________
était fragile et que le fonctionnement de son père impactait le bien-être de celle-ci :
elle présentait des angoisses importantes, dont l’évolution était défavorable
et qui engendraient des troubles du sommeil, ainsi qu’une certaine insécurité, étant
encore précisé qu’il avait pu être mis en évidence qu’elle était
prise dans d’importants conflits de loyauté. Ils ont ajouté que même si elle exprimait
avec constance son souhait de retourner vivre chez son père, l’enfant avait aussi relaté
être satisfaite de l’arrangement qui prévalait, dès lors qu’elle entretenait
une réelle relation de confiance avec G.________. Ils ont par ailleurs rapporté que le père,
même s’il s’était montré plus collaborant, pouvait opposer une résistance
à certaines des demandes de la DGEJ et qu’il était dans un forme de déni face aux
problématiques rencontrées. Selon les intervenants de la DGEJ, il apparaissait que, compte
tenu des fragilités psychiques du père et de la nécessité de pouvoir constater une
évolution positive et une stabilité dans la situation de ce dernier, le placement devait perdurer ;
dans cette mesure, il convenait de s’assurer que Z.________ trouve un équilibre au niveau
de sa santé psychique afin d’offrir un cadre sécurisant et adéquat à sa fille.
Le 20 janvier 2021, Z.________ a contesté le contenu du rapport de la DGEJ précité et
a répété son souhait de récupérer le droit de déterminer le lieu de résidence
de sa fille.
Entendue par la juge de paix le 27 janvier 2021, X.________ a exprimé notamment son désir de
retourner vivre chez son père et de continuer d’entretenir des contacts avec G.________, notamment
les lundis, car il s’agissait du jour où elle pouvait y voir sa sœur. Elle a indiqué
qu’elle souhaiterait toutefois ne plus dormir chez sa grand-mère de cœur, dès lors
qu’elle avait peur chez cette dernière la nuit. Elle a ajouté avoir une bonne entente
avec son père et faire plusieurs activités avec lui.
A l’audience du 9 février 2021, Z.________ a notamment évoqué ne pas se sentir entendu
par la DGEJ, qui manquait d’impartialité, raison pour laquelle il n’accordait pas sa
confiance à ce service. Il s’est dit favorable à un droit de visite évolutif, même
s’il estimait ne pas avoir besoin d’un contrôle de la DGEJ. G.________ a exposé
que X.________ était sujette à de grandes angoisses, qui s’étaient un peu atténuées
depuis qu’elle avait entamé un suivi pédopsychiatrique. Elle a ajouté que la mélatonine
prise par l’enfant faisait l’objet d’une prescription médicale. Elle a confirmé
que la fillette avait du plaisir à se rendre chez son père, ce dernier étant investi dans
son rôle de père à la hauteur de ses moyens.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 9 février 2021, la justice de paix a confirmé
le retrait provisoire du droit de Z.________ de déterminer le lieu de résidence de X.________
et a maintenu provisoirement le mandat de placement et de garde confié à la DGEJ. L’autorité
de protection a constaté que l’évolution de la situation ne permettait pas de retenir
qu’un retour à domicile de X.________ était conforme à ses intérêts, dès
lors que les inquiétudes ayant conduit au retrait de la garde ne s’étaient pas dissipées,
notamment parce que le père présentait un manque de collaboration avec la DGEJ.
4.
Par courrier du 30 mars 2021, Z.________ a indiqué s’opposer à l’ordonnance de
mesures provisionnelles du 9 février 2021, souhaitant récupérer la garde de sa fille et
prouver sa stabilité psychologique par des moyens objectifs, tel qu’une expertise. Il a également
mentionné qu’il avait déposé une plainte pénale à l’encontre de
G.________ pour diffamation et voies de fait, en lien notamment avec une réprimande physique qu’elle
avait administrée à X.________.
A l’audience du 4 juin 2021, Z.________ a confirmé que le droit de visite en sa faveur avait
été élargi, que les visites se passaient bien et que X.________ en était ravie. Il
a indiqué que, tant que G.________ n’adoptait pas de comportement agressif ou violent avec
sa fille, il était d’accord que le système en place soit maintenu. Les intervenants de
la DGEJ ont exposé que des changements positifs avaient été constatés par l’enseignante
dans le comportement de la mineure et ses résultats scolaires, que l’enfant honorait ses rendez-vous
pédopsychiatriques et appréciait de s’y rendre. Ils ont toutefois constaté une parentification
de l’enfant et ont fait part de leurs inquiétudes, estimant que la situation n’était
pas encore suffisamment stable pour que X.________ retourne vivre chez son père.
Par courrier du 20 août 2021, les intervenants de la DGEJ ont indiqué que depuis le mois de
février 2021, le droit de visite du père sur sa fille avait été élargi, que
cela se passait bien, que le père collaborait mieux avec leur service, que la mineure entretenait
une bonne complicité avec G.________, qu’elle se sentait bien dans sa famille d’accueil,
et, enfin, que le suivi pédopsychiatrique de l’enfant auprès de la Dre N.________ se
déroulait avec succès. Ils ont relevé que la communication entre Z.________ et G.________
était devenue compliquée depuis que cette dernière avait réprimandé physiquement
X.________. Ils ont relevé que G.________ était toujours apparue soucieuse du bien-être
de l’enfant, investie dans le quotidien de celle-ci et faisait preuve de bienveillance envers elle,
constatant une complicité entre elles.
Par courrier du 21 août 2021, W.________ a fait part à la justice de paix de ses craintes concernant
sa sœur, exprimant des doutes quant aux capacités éducatives de leur père. Elle a
exposé qu’elle avait été mise à la porte du domicile familial, avant sa majorité,
par celui-ci, ajoutant qu’il s’opposait au fait qu’elle puisse avoir des contacts avec
X.________. Elle a demandé à obtenir un droit de visite sur sa petite sœur afin de la
voir plus régulièrement.
Entendue le 9 septembre 2021 par la juge de paix, à la suite d’un courrier qu’elle avait
adressé pour demander son audition, X.________ a expliqué qu’elle souhaitait initialement
proposer l’instauration d’une garde partagée chez son père et chez sa grand-mère
de cœur, mais que lorsque celui-ci avait su qu’elle avait écrit à la juge de paix,
il s’était fortement énervé contre elle, lui ayant d’ailleurs dit :
« Tu
me fais chier, tu ne m’amènes que des emmerdes »
.
L’enfant a indiqué qu’elle avait peur depuis lors de retourner chez lui et ne souhaitait
plus le voir pour le moment.
Lors de l’audience du 27 septembre 2021, Z.________ a confirmé ne plus avoir de contacts avec
X.________, précisant que le comportement de celle-ci avait beaucoup changé depuis l’été
et qu’il avait notamment dû intervenir pour la punir. Il a adhéré à une reprise
progressive des contacts avec sa fille. Les intervenants de la DGEJ ont indiqué que l’enfant
avait exprimé le souhait de ne plus retourner chez son père. Ils ont confirmé que l’enfant
était prise dans un conflit de loyauté entre son père, sa sœur et G.________. Les
parties ont convenu que la reprise de contact entre le père et sa fille se ferait par téléphone
et que le droit de visite du père ne s’exercerait pas autrement jusqu’à nouvel
avis.
5.
Le 16 décembre 2021, la juge de paix a ordonné une expertise pédopsychiatrique.
6.
Par courrier du 5 janvier 2022, les intervenants de la DGEJ ont exposé qu’ils avaient essayé,
depuis plusieurs mois, de prendre contact avec Z.________, mais qu’il ne répondait pas à
leurs sollicitations. Ils ont indiqué ne plus avoir de nouvelles du père depuis l’audience
du 27 septembre 2021, ce qui rendait ainsi impossible l’organisation d’une reprise de contacts
avec l’enfant.
Dans le bilan périodique annuel du 14 juin 2022, l’assistante sociale de la DGEJ a relaté
qu’elle demeurait sans nouvelles de Z.________, que X.________ se portait bien dans sa famille
d’accueil, qu’une bonne entente était constatée avec G.________ et que l’enfant
voyait sa sœur régulièrement. Elle a exposé que la mineure craignait de rencontrer
son père, mais souhaitait néanmoins le revoir par des visites accompagnées ; X.________
voulait également récupérer sa carte d’identité auprès de son père.
Selon la pédopsychiatre de l’enfant, celle-ci continuait de bien investir son suivi et présentait
une évolution positive ; la médecin avait relevé qu’étant donné la
nature angoissée de X.________, il était primordial qu’elle puisse continuer de grandir
dans un environnement stable. L’enseignante de l’enfant avait rapporté qu’elle
était moins fatiguée en classe, avait moins besoin d’attirer l’attention, faisait
ses devoirs et était mieux préparée pour les tests, ce qui avait eu un effet positif sur
ses résultats.
7.
Par courrier du 16 juin 2022, G.________ a indiqué ne pas être en possession de la carte d’identité
de X.________, que le père refusait de la lui transmettre malgré ses demandes et celles de
la DGEJ et que ce document serait utile pour voyager durant les vacances scolaires.
8.
Dans leur rapport d’expertise pédopsychiatrique du 2 décembre 2022, les experts ont relevé
en substance que les capacités éducatives de Z.________ étaient entravées par une
fragilité psychique, qui ne lui permettait pas d’offrir un cadre stable et sécure à
sa fille, correspondant à ses besoins, qu’il n’avait plus de suivi psychiatrique, qu’il
refusait de bénéficier d’un tel suivi et qu’il refusait de collaborer avec le réseau
de professionnels en place, disqualifiant les intervenants de la DGEJ. Le père était ainsi
entré en conflit avec le réseau ainsi qu’avec G.________, ce qui déstabilisait sa
fille, la menaçait dans son développement et ne correspondait pas à ses besoins. Selon
les experts, dans ce contexte, Z.________ ne pouvait pas exercer son autorité parentale, même
de façon limitée.
S’agissant de la relation père-fille, les experts ont souligné une rupture prolongée
des liens, de même que la mauvaise qualité des brefs contacts qu’ils étaient amenés
à avoir, depuis une année. Ils ont relevé que l’enfant avait peur de rencontrer
son père et craignait ses changements d’humeur et l’agressivité verbale qu’il
témoignait parfois. Ils ont également observé que Z.________ se sentait trahi et disqualifié,
peinant à contenir ses émotions et parfois à faire preuve de mentalisation, à savoir
percevoir et interpréter les états mentaux de ses filles ou de G.________. Les experts ont
qualifié la relation père-fille de complexe et de mauvaise qualité, malgré le désir
des protagonistes de retrouver l’harmonie perdue. Concernant la relation entre X.________ et G.________,
elle avait été qualifiée de bénéfique à l’enfant, qui s’autonomisait
toujours davantage et s’adaptait aux changements. Ils ont mentionné que G.________ répondait
de manière adéquate aux besoins de l’enfant, à qui elle imposait un cadre, des limites
claires et la stabilité quotidienne nécessaire et qu’en outre, elle l’accompagnait
dans sa scolarité et la soutenait dans son suivi thérapeutique, étant précisé
que les symptômes anxieux et dépressifs de l’enfant s’étaient atténués.
Les experts ont par ailleurs estimé qu’il était important que Z.________ entreprenne
un suivi psychiatrique, afin de travailler sur ses fragilités psychiques et ses instabilités
émotionnelles, exposant qu’il avait été hospitalisé en 2019 et avait par la
suite arrêté son suivi et son traitement en juillet 2020. Ils ont ajouté qu’afin
de reconstruire les liens entre X.________ et son père, il était indispensable qu’un
suivi psychologique père-fille puisse se mettre en place avec des thérapeutes spécialisés
comme ceux intervenant dans le cadre K.________ et que la préservation du bien de l’enfant
nécessitait d’assurer la continuité des soins et de sa prise en charge par G.________.
Ils ont précisé que cette dernière ne possédait que dans une certaine mesure les
ressources nécessaires pour s’occuper de l’enfant. Consciente de sa fatigue et de ses
limites à exercer à plein temps sa mission de famille d’accueil, la grand-mère de
cœur s’appuyait sur les professionnels du réseau pour répondre adéquatement
aux besoins de X.________ et d’autres lieux d’accueil devaient prendre le relais pendant
les weekends et les vacances pour accueillir l’enfant, tel que cela prévalait en l’état
avec un weekend par mois à V.________ et un weekend toutes les trois semaines chez sa sœur
W.________. Les experts ont considéré qu’une évaluation régulière par
le réseau auprès de G.________ était nécessaire. Ils ont en outre retenu qu’au
vu des difficultés rencontrées menaçant l’équilibre physique et psychique des
deux sœurs, une prise en charge de celles-ci par des thérapeutes spécialisés travaillant
dans le cadre
K.________
pourrait également faire partie de la prise en charge familiale nécessaire à la reconstruction
et à la consolidation du lien entre elles ; en effet, les prises en charge de W.________ et
X.________ ensemble, de X.________ avec son père et, si possible, de X.________ et W.________ avec
leur père, par des thérapeutes spécialisés, devraient s’effectuer parallèlement
à la psychothérapie que X.________ a investie auprès de la Dre N.________, qui devait
se poursuivre. Les experts ont encore mentionné que l’état de santé et la maigreur
de l’enfant étaient préoccupants, de sorte qu’il était indispensable d’assurer
un suivi somatique chez sa pédiatre. Enfin, constatant que Z.________ verbalisait des propos agressifs
à l’encontre de G.________, cette dernière évitant l’intéressé et
ne le consultant plus, ce qui pouvait être perçu comme une disqualification du père, il
était indispensable que tous deux puissent bénéficier d’un espace de parole pour
communiquer
a minima
,
pour le bien-être de X.________, dans le cadre d’une médiation.
9.
Par courrier du 5 janvier 2023, Z.________ s’est déterminé sur l’expertise pédopsychiatrique.
Il a en substance indiqué s’inquiéter pour le bien-être de sa fille, sa perte de
poids et le fait qu’elle soit régulièrement malade depuis qu’elle se trouvait chez
G.________. Il s’est dit bouleversé de ne plus avoir de nouvelles directes de X.________ et
très triste que G.________ influence l’enfant afin qu’elle n’ait plus de contacts
avec lui. Il a exposé se sentir indécis dans le fait de reprendre contact avec sa fille même
s’il l’aimait énormément, dans la mesure où il souhaitait la préserver
d’une « triangulation malsaine ». Il a conclu qu’il préférait
se retirer, sa fille ayant déjà suffisamment souffert du décès de sa mère.
Dans leur courrier du 13 janvier 2023, les intervenants de la DGEJ ont proposé de poursuivre la
prise en charge de X.________ chez G.________, dès lors qu’il pouvait être fait état
d’une vraie complicité entre elles et du souhait, partagé, de pouvoir maintenir l’arrangement.
Ils se sont dit favorables à la poursuite du suivi thérapeutique individuel de l’enfant
ainsi qu’à des consultations père-fille K.________ et à la mise en place d’un
espace médiatisé entre Z.________ et G.________, dans la mesure où le manque de communication
entre eux et les tensions en découlant demeuraient problématiques et impactaient le bien-être
de l’enfant. Ils ont considéré qu’une prise en charge thérapeutique supplémentaire
entre X.________, sa sœur et leur père n’était pas opportune en ce sens que la démultiplication
des intervenants et des espaces thérapeutiques semblait trop lourde pour l’enfant, en l’état
de la situation. Ils ont précisé qu’aucun contact n’avait pu être rétabli
entre la DGEJ et Z.________ à ce jour, ce dernier refusant toute collaboration, ajoutant que ce
défaut de collaboration avec le père devenait problématique et représentait un frein
quant aux décisions importantes concernant X.________. Les intervenants de la DGEJ ont ainsi estimé
adéquat qu’un tuteur soit nommé à l’enfant.
10.
Par décision du 24 janvier 2023, la justice de paix a institué une mesure de curatelle de représentation
à forme de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de X.________ et a nommé en qualité de
curateur Me T.________, avocat, pour la représenter dans l’enquête civile en limitation
de l’autorité parentale de son père.
11.
Dans son bilan du 3 mai 2023, l’assistante sociale de la DGEJ a exposé que la situation de
X.________ s’était stabilisée durant l’année 2022, que celle-ci vivait à
plein temps chez G.________ et qu’elle entretenait des contacts réguliers avec sa sœur
W.________, parfois le weekend et parfois durant des semaines de vacances. Elle a relevé que depuis
août 2022, l’enfant dormait seule dans sa chambre, ce qui pouvait être considéré
comme une évolution très positive par rapport aux angoisses dont elle souffrait, que depuis
la fin de l’été 2022, elle avait été accueillie à
V.________
durant certains weekends et moments de vacances, que les retours de l’équipe éducative
avaient été très positifs et que X.________ continuait d’investir son suivi thérapeutique
avec la Dre
N.________.
Selon la pédopsychiatre, l’enfant avait montré une belle évolution et était
plus sereine, calme et posée, ce qui avait fait dire à la médecin qu’elle était
sortie de la phase post-traumatique. Sur le plan scolaire, il avait été relevé que l’évolution
de l’enfant était positive, dès lors que ses bons résultats lui avaient permis de
passer du niveau VG à celui de VP, étant précisé qu’aucun problème de
comportement n’avait été relevé par les enseignants. S’agissant des liens
père-fille, l’assistante sociale a indiqué qu’hormis les rencontres dans le cadre
de l’expertise pédopsychiatrique ordonnée, le droit de visite du père n’avait
pas été exercé depuis une année, étant précisé que Z.________ refusait
toujours d’établir un contact avec la DGEJ. Par ailleurs, l’enfant avait déclaré
qu’elle appréciait beaucoup de passer du temps avec sa sœur, qu’elle se sentait
à l’aise dans sa famille d’accueil, qu’elle avait du plaisir à se rendre
dans des camps durant les vacances et qu’elle avait un bon lien de confiance avec sa thérapeute.
L’assistante sociale a mentionné qu’au sujet de son père, les propos de l’enfant
étaient fluctuants dans la mesure où elle avait exprimé, dans un premier temps, vouloir
le revoir en étant accompagnée et hors de la maison, mais qu’elle s’était
dernièrement montrée plus mitigée, verbalisant le fait qu’elle souhaitait revoir
son père, mais qu’elle y voyait de moins en moins de sens au vu du temps qui passait. Dans
ce contexte, l’assistante sociale de la DGEJ a proposé de maintenir son mandat de placement
et de garde au sens de l’art. 310 CC.
12.
Dans ses déterminations du 5 mai 2023, Me T.________ a estimé qu’un retrait de l’autorité
parentale de Z.________ serait nécessaire, dès lors que ce dernier était entravé
dans ses capacités éducatives du fait d’une certaine fragilité psychique, qu’il
ne collaborait pas avec les intervenants professionnels gravitant autour de sa fille ni avec G.________,
ce qui déstabilisait X.________ et la menaçait dans son développement. Il a relevé
en particulier que plusieurs démarches administratives et médicales n’avaient pas été
effectuées, telles qu’une intervention dentaire à laquelle le père n’avait
pas donné son accord, et que ce dernier avait lui-même indiquer vouloir se retirer. Pour le
curateur, l’intérêt de l’enfant commandait dès lors de confier l’autorité
parentale à un professionnel, soit un tuteur. Il a en outre souligné que le contact entre X.________
et son père était rompu depuis septembre 2021, raison pour laquelle il était inconcevable
que la garde soit attribuée à Z.________, vu l’absence de contacts père-fille en
deux ans. Il a confirmé que l’intérêt de l’enfant commandait qu’avant
une reprise de ces liens, Z.________ commence par entreprendre un suivi thérapeutique individuel ;
dans un second temps, un suivi K.________ pourrait être mis en œuvre entre X.________ et son
père, cas échéant, en y intégrant également W.________. Le curateur a mentionné
que si les rencontres encadrées par K.________ se passaient bien, alors des visites médiatisées
pourraient être mises en œuvre. Ainsi, il a indiqué adhérer aux conclusions de l’expertise
pédopsychiatrique du 2 décembre 2022.
13.
A l’audience du 9 juin 2023 de la justice de paix, le père, le curateur de l’enfant
et les intervenants de la DGEJ ont été entendus.
Z.________ a indiqué ne pas avoir de suivi thérapeutique, ayant fait six mois de thérapie
par le passé. Il a déclaré être favorable à une reprise des contacts avec sa
fille, par voie téléphonique, précisant qu’il ne savait pas très bien comment
procéder. Il a exposé que G.________ avait eu des propos inadéquats à son égard,
ce qui avait eu pour conséquence que sa fille avait perdu confiance en lui. Il a confirmé ne
plus avoir eu de contact avec G.________ depuis la procédure pénale qu’il avait engagée
à son encontre pour voies de fait, mais qu’il n’était pas opposé à la
mise en œuvre d’une médiation avec elle. Il a indiqué qu’il ne savait pas
s’il pourrait mieux collaborer avec le SCTP en cas de retrait de l’autorité parentale.
Il s’est opposé au retrait de son autorité parentale et a indiquer souhaiter entamer
un processus auprès K.________.
Me T.________ a répété se rallier aux conclusions de l’expertise pédopsychiatrique
du 2 décembre 2022.
Les intervenants de la DGEJ ont confirmé ne plus avoir eu de contacts avec Z.________ depuis environ
deux ans, malgré des démarches pour rétablir un contact, en vain. Ils ont décrit
X.________ comme une enfant plus apaisée, investie dans son travail scolaire, souriante et agréable.
Ils se sont référés à leurs déterminations du 13 janvier 2023.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix qui retire à un père
son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille, désigne la DGEJ en qualité
de curateur de représentation de l'enfant et lui confie un mandat de placement et de garde.
1.2
1.2.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.011) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC ). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC).
En vertu de l’art.
314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte
(art. 360 à 456 CC) sont applicables par analogie. En matière de protection de l’adulte,
respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif et le droit cantonal ne contiennent
pas de règles particulières, la procédure est régie par le CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à titre de droit cantonal supplétif
(art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ; ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127
et les références citées).
1.2.2
L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu de l’application de l'art. 229 al. 3
CPC devant cette autorité, les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction
de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet
2020/151).
1.2.3
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.3
Motivé et interjeté en temps utile par la DGEJ, partie à la procédure, le recours
est recevable.
Interpellée, l’autorité de protection a indiqué qu’elle se référait
à la décision attaquée. Le curateur de représentation a indiqué adhérer
au recours. L’intimé s’y est implicitement opposé.
2.
2.1
La Chambre des curatelles,
qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision
n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui
est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe,
soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle
elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution
de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
e
éd.,
Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l'empire
du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC,
l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection
de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition de l'enfant constitue à la fois un droit de participation
de celui-ci à la procédure qui le concerne et un moyen pour le juge d'établir les faits.
Elle ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC.
Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre
des procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans
révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_131/2021
du 10 septembre 2021 consid. 3.2).
2.3
La justice de paix, respectivement la juge de
paix, a entendu le père, les intervenants de la DGEJ et le curateur de l’enfant concernée,
respectivement celle-ci, de sorte que le droit d'être entendu de chacun a été respecté.
3.
3.1
Le curateur de l'enfant sollicite diverses mesures d'instruction concernant la collaboration entre les
différents intervenants auprès de l'enfant et l’intimé. Il demande en particulier
que la DGEJ soit interpellée sur les sollicitations qu’elle a adressées à Z.________
et les réponses de ce dernier et que le père démontre avoir effectué le suivi médical
dont il se prévaut.
3.2
Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié à la maxime inquisitoire
en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable
par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant
pas lié par les offres de preuves des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction,
quels faits doivent encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour
démontrer ces faits (TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
3.3
On peut rejeter ces réquisitions, celles-ci n'étant pas nécessaires à l'examen de
la cause. D'une part, le curateur relève lui-même que Z.________ refuse toute collaboration
avec le réseau professionnel et G.________. D'autre part, la situation médicale du père
est suffisamment documentée. Ainsi, il résulte du procès-verbal d'audition du 9 juin 2023
qu’il avait effectué six mois de thérapie par le passé, mais qu'il n'avait plus
de suivi thérapeutique. De même, selon l'expertise pédopsychiatrique du 1
er
décembre 2022, Z.________ est sorti de la clinique de P.________ le 16 décembre 2019,
a arrêté son suivi psychiatrique et son traitement médicamenteux en juillet 2020, les
experts relevant également que celui-ci aurait besoin de soins, mais qu’il ne voulait pas
s'engager dans un traitement.
4.
4.1
La recourante conclut au retrait de l'autorité parentale du père et à la désignation
d'un tuteur professionnel pour la mineure pour permettre de poser un cadre sécure et de proposer
à X.________ une figure stable, en mesure de gérer l'entier de sa situation administrative,
scolaire et médicale. Elle relève que l’intimé se trouve dans une situation psychosociale
précaire, qu’il refuse toute collaboration avec la DGEJ, de sorte qu’au vu de ses conditions
de vie et de son manque d'investissement auprès de sa fille, ce père n'est pas en mesure d’assumer
les responsabilités qu'appelle la situation de l’enfant ; au contraire, il est en incapacité
d'être adéquat avec sa fille, d'exercer son rôle de père et de travailler en collaboration
avec les professionnels. La DGEJ indique encore, s'agissant de l'autorité parentale, que l’intimé
ne l’exerce pas, n’étant pas en mesure de répondre aux besoins particuliers de
sa fille de sorte que, depuis plusieurs mois, l'ensemble des décisions relatives à celle-ci
sont prises par le réseau, à savoir la DGEJ et G.________, avec systématiquement une demande
d'autorisation de procéder auprès de l’autorité de protection de l’enfant.
Enfin, la recourante rapporte que la thérapeute de X.________, la Dre N.________, a indiqué
que la décision entreprise risquait de mettre à mal l'état psychique de l’enfant.
Le curateur de représentation adhère aux considérations de la DGEJ, estimant que l'autorité
intimée n'a pas suffisamment indiqué en quoi il se justifiait de s'écarter du contenu
et des conclusions de l'expertise. Il relève que la communication entre la DGEJ et le père
de l’enfant concernée, ainsi qu’entre celui-ci et G.________, est extrêmement compliquée,
et que la solution retenue par l'autorité intimée oblige les parties à avoir des contacts
réguliers et rapides lorsqu'il faut prendre une décision pour l'enfant.
L’intimé revient sur l’exposé des faits contenu dans le recours et y oppose sa
propre version. En outre, il dit qu’il a une certaine hésitation à continuer à voir
sa fille subir une triangulation malsaine, mais qu’il il est évident que sa fille est tout
pour lui et qu’il ferait  n'importe quoi pour qu'elle lui soit à nouveau confiée.
4.2
4.2.1
L'intérêt de
l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. La protection de
droit civil de l'enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures de protection doivent écarter
tout danger pour le bien de l'enfant, sans égard à la cause du danger. L'Etat doit intervenir
seulement si les parents ne remédient pas d'eux-mêmes à la situation et refusent l'assistance
que leur offrent les services d'aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il s'agit alors
de compléter, et non d'évincer, les possibilités offertes par les parents eux-mêmes
(principe de complémentarité). Enfin, les mesures prises doivent correspondre au degré
du danger, en restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité)
; ce principe se traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui va de la mesure la plus
légère à la mesure la plus lourde (Kühnlein, Les droits fondamentaux et le principe
de subsidiarité en protection de l'adulte et de l'enfant, Revue de la protection des mineurs et
des adultes [RMA] 2/2019, p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que
la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but
recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. l, 3
e
éd.,
Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814).
4.2.2
En règle générale,
la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui
implique la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant
et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à
l'éducation quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner
au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans
celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021
du 8 juillet 2021 consid. 4.2.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire
ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler,
op. cit., n. 1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille,
4
e
éd.,
Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel
retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge, quelles
qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père
et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement, parent seul et
démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection
de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc.
cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent
être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2021 consid. 4.2.2).
Toutes les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner
la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021
consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est
ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ;
TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2).
Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence
que les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait
de l'enfant doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ;
TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
4.2.3
Aux termes de l'art. 311 al. 1 CC, lorsque d'autres mesures de protection de l'enfant sont demeurées
sans résultat ou paraissent d'emblée insuffisantes, l'autorité tutélaire de surveillance
prononce le retrait de l'autorité parentale lorsque, pour cause d'inexpérience, de maladie,
d'infirmité, d'absence ou d'autres motifs analogues, les père et mère ne sont pas en mesure
d'exercer correctement l'autorité parentale (ch. 1) ou lorsque les père et mère ne se
sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou qu'ils ont manqué gravement à leurs
devoirs envers lui (ch. 2). Si le père et la mère sont déchus de l'autorité parentale,
un tuteur est nommé à l'enfant (art. 311 al. 2 CC).
Le retrait de l'autorité parentale présuppose une incapacité de fait durable ; totale ;
à défaut, il sera normalement possible de faire face à des manquements ponctuels ou sectoriels
par une curatelle fondée sur l'art. 308 CC (Guide pratique COPMA 2017, n. 2.101, p. 66). Est
déterminant le fait que les parents ne sont objectivement pas ou plus en mesure d'assurer correctement
la responsabilité générale de l'enfant que leur confèrent les art. 301 à 306
CC. L'incapacité d'exercer correctement l'autorité parentale peut être dû à
une maladie psychique, une infirmité, une faiblesse intellectuelle, une ivrognerie, l'incapacité
de participer à l'éducation donnée à l'enfant par des tiers en raison d'absence sans
possibilités de contacts réguliers, ou tout motif analogue. Ainsi, les manquements graves aux
devoirs doivent correspondre à une violation importante des obligations qui pèsent sur les
parents. Le comportement de ceux-ci n’est toutefois pas à lui seul décisif : il
faut toujours examiner quel danger il en résulte pour l’enfant et quel est le degré de
gravité de ce danger (Guide pratique COPMA 2017, n. 2.192, p. 66). La jurisprudence a admis que
l'incarcération du détenteur de l'autorité parentale, ou l'expulsion de celui-ci du territoire
suisse pour une durée de 15 ans sans possibilité de contacts réguliers, ne permettait
pas au détenteur de l'autorité parentale d'effectuer tous les actes qu'implique ce pouvoir,
en sorte qu'il y a lieu d'admettre, dans de telles circonstances, l'existence d'un "motif analogue"
au sens de l'art. 311 al. 1 ch. 1 CC (ATF 119 Il 9 consid. 4 ; TF 5C.262/2003 du 8 avril
2004 consid. 3.3).
Il faut se montrer particulièrement rigoureux dans l'appréciation des circonstances, le retrait
de l'autorité parentale, qui équivaut à la perte d'un droit élémentaire de la
personnalité, n'est admissible que si d'autres mesures pour prévenir le danger que court l'enfant
– à savoir les mesures protectrices (art. 307 CC), la curatelle d'assistance (art.
308 CC) et le retrait du droit de garde (art. 310 CC) – se sont révélées vaines
ou sont d'emblée insuffisantes (Guide pratique COPMA 2017, n. 2.100, p. 66 ; Hegnauer, Droit
suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd.,
Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.46, p. 197 ; Breitschmid, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 7
e
éd.,
Bâle 2022, op. cit., nn. 6 ss ad art. 311/312 CC, pp. 1719 ss). Le principe de la proportionnalité
de l'intervention commande une attention particulière (ATF 119 Il 9 consid. 4a et les références
citées). Le retrait de l'autorité parentale présuppose donc que l'une des hypothèses
prévues à l'art. 311 al. 1 ch. 1 ou 2 CC soit satisfaite et que le retrait de la garde ou d'autres
mesures de protection de l'enfant se révèlent insuffisantes (TF 5A_213/2012 du 19 juin 2012).
4.3
4.3.1
Les premiers juges ont retenu, en bref, que Z.________ était sincèrement soucieux du bien-être
de sa fille, qu'il avait la volonté de préserver le bien-être de son enfant et qu'il l'aimait,
mais qu'il avait des fragilités personnelles qui entravaient ses capacités à assurer le
bien-être de celle-ci. Ils ont également constaté que la situation était exacerbée
par le fait que Z.________ était en rupture de confiance face à l'autorité et refusait
toute collaboration depuis septembre 2021
avec
le réseau de professionnels en place et avec G.________, ce qui déstabilisait l'enfant et la
menaçait dans son développement. Ils ont toutefois considéré que, malgré les
conflits existants et le manque de communication, le père faisait preuve d'une volonté sous-jacente
de coopérer pour répondre aux besoins de son enfant, qu’il admettait partiellement ses
propres limites, qu'il souhaitait rétablir le contact avec sa fille et qu'il reconnaissait l'aspect
positif des contacts entre X.________ et G.________. Les premiers juges ont retenu que les diverses fragilités
et négligences du père n'étaient pas propres à ôter la faculté de l'intéressé
à exercer son autorité parentale sur X.________, qu’on ne pouvait lui imputer une violation
grave de ses obligations parentales et qu'il n'était pas en incapacité totale d'assurer la
responsabilité générale de sa fille. Ils ont ainsi estimé que les conditions de l'art. 311
CC n'étaient pas réunies, d'autres mesures de protection devant être envisagées conformément
au principe de proportionnalité, pour remédier à la mise en danger de l'enfant et préserver
le bien de l’enfant.
4.3.2
Il est indéniable
que le père aime sa fille. Reste que celle-ci ne vit plus avec son père depuis plusieurs années
et que les contacts sont totalement rompus depuis plus de deux ans. En effet, depuis l'ordonnance de
mesures superprovisionnelles du 29 novembre 2019, qui a retiré provisoirement le droit de déterminer
le lieu de résidence de Z.________ sur sa fille, celle-ci vit chez G.________. Dans un premier temps,
X.________ a régulièrement vu son père, lequel bénéficiait d'un droit de visite
qui s'est peu à peu étendu. Par la suite, à savoir durant l'été 2021, après
un conflit père-enfant – le premier souhaitant la garde exclusive, alors que celle-ci désirait
une garde partagée entre G.________ et son père – l'intimé a cessé totalement
de collaborer avec la DGEJ et les visites père-fille n'ont jamais pu reprendre, l’intimé
ne répondant pas aux sollicitations de la DGEJ. Autrement dit, depuis septembre 2021, le père
ne s'est plus occupé de sa fille et tout contact avec elle a cessé à cette date. X.________
n’a vu son père que fortuitement dans le cadre des entretiens de l’expertise pédopsychiatrique
notamment, a perdu confiance, a toujours peur de le rencontrer et craint ses changements d'humeur et
son agressivité verbale. De son côté, le père se sent trahi et disqualifié.
La relation père-fille est complexe et de mauvaise qualité. A ce jour, le père n'exerce
en réalité plus son autorité parentale, n'ayant pas donné son consentement à
plusieurs démarches administratives et médicales qui devaient être effectuées en
faveur de sa fille, telles que le renouvellement des documents d’identité de l’enfant.
S’ajoute à cela que le père présente des fragilités psychiques. Il a bénéficié
d'un placement à des fins d'assistance en novembre 2019. Cette décision, ordonnée par
un médecin, fait état d'un délire de persécution, de dissociation de la pensée
et d'agitation psycho-motrice, étant précisé Z.________ a expliqué qu'il avait été
diagnostiqué du syndrome d'Asperger. Il a également été relevé dans l’expertise
pédopsychiatrique que l’intéressé peine à se projeter dans l'avenir et à
se positionner quant à son implication dans la prise en charge de sa fille. Il est contradictoire
et instable : il relève qu'il a toujours une chambre pour elle, mais qu'il ne souhaite pas
la recevoir à la maison ; il veut revoir sa fille et se retirer complètement afin de la
protéger ; il accuse sa fille de trahison et d'être responsable de la situation.
S'agissant des capacité éducatives du père, les experts mentionnent que celles-ci sont
entravées par des fragilités psychiques, qui ne permettent pas à l'intéressé
d'offrir un cadre stable et sécure à sa fille. En particulier, l’intimé n'a plus
de suivi psychiatrique et refuse un tel suivi. Il n’est pas collaborant, est dénigrant et
en conflit avec le réseau de professionnels, de même qu’avec G.________. Cette situation
ne correspond pas aux besoins de l’enfant et a pour conséquence de la déstabiliser, de
la menacer dans son développement et de l’impacter négativement. Cela fait plus de deux
ans que l’intimé n'a plus pu s'occuper seul de sa fille avec qui il a perdu contact, refusant
en outre catégoriquement de reprendre une quelconque collaboration avec la DGEJ. L’absence
de toute collaboration de Z.________ avec la DGEJ de même qu'avec G.________ est problématique ;
elle constitue un frein considérable à la prise des décisions importantes concernant X.________.
Au sujet de l'encadrement et de la prise en charge de l'enfant, les experts ont par ailleurs considéré
que Z.________ était trop fragile psychologiquement pour offrir un encadrement adéquat à
sa fille et une prise en charge correspondant à ses besoins, que les capacités pare-excitantes
du père n’étaient pas suffisantes pour protéger X.________, étant précisé
que lorsqu'il était débordé par ses émotions, il parlait de manière agressive
à sa fille, et qu'il paraissait important que Z.________ entreprenne un suivi psychiatrique afin
de travailler sur ses fragilités psychiques et ses instabilités émotionnelles, ce qu'il
refusait.
Dans ce contexte, au vu des éléments qui précèdent, force est de considérer
que l’intimé ne peut pas exercer son autorité parentale conformément au bien de
X.________ et qu’un tuteur professionnel doit être nommé pour l'enfant. Il en découle
que seul le retrait de l’autorité parentale au sens de l’art. 311 CC est propre à
protéger l’enfant concernée et doit être prononcé.
5.
5.1
En conclusion, le recours de la DGEJ doit être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que l'autorité parentale de Z.________ sur sa fille X.________ est retirée, qu'une
tutelle est instituée en faveur de l'enfant concernée et que le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence du père est levé, la DGEJ étant relevée de son mandat de
placement et de garde de l'enfant. Le dossier de la cause est renvoyé à la Justice de paix
du district de Lavaux-Oron pour nomination d'un tuteur à X.________.
5.2
Les frais judiciaires de première et deuxième instance sont laissés à la charge de
l'Etat (art. 38 al. 2 LVPAE).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, aucun avocat n'étant intervenu dans la procédure,
si ce n'est le curateur de représentation de l'enfant dont les opérations seront indemnisées
par l'autorité de protection de l’enfant qui l’a nommé dans le cadre de son mandat
(art. 3 al. 1
in fine
RCur [règlement sur la rémunération des curateurs du 18 décembre 2012 :
BLV 211.255.2]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 9 juin 2023 est réformée, son dispositif étant désormais le suivant :
met fin à l'enquête fin à l'enquête en limitation de l'autorité parentale instruite
à l'égard de Z.________, détenteur de l'autorité parentale sur l'enfant X.________,
née le [...] 2010 ;
Il.
retire à Z.________ son autorité parentale sur sa fille X.________ ;
institue une tutelle en faveur de X.________ ;
IV.
lève le retrait du droit de Z.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille
X.________ et relève la DGEJ de son mandat de placement et de garde ;
V.
laisse les frais de la cause, y compris la procédure de mesures provisionnelles et les frais d'expertise
pédopsychiatrique, à la charge de l'Etat.
III.
Le dossier de la cause est renvoyé à la Justice de paix du district de Lavaux-Oron pour nomination
d'un tuteur à l'enfant X.________.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance sont laissés à la charge de l'Etat.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DGEJ, Direction juridique,
‑
M. Z.________,
‑
Me T.________, curateur de représentation de l’enfant,
‑
DGEJ, à l’att. de Mme O.________,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron,
‑
DGEJ, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :