vd_findinfo · AI 88/18 - 116/2021 · 2021-04-08 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.04.2021 AI 88/18 - 116/2021

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
88/18 - 116/2021
ZD18.010045
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 avril 2021
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme              Berberat, juge, et
M. Reinberg, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Catherine Merényi, avocate à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1981, était
employée en tant que gestionnaire de prestations au sein d’une assurance jusqu’en 2006.
Elle a ensuite bénéficié de prestations de l’assurance-chômage avant d’émarger
aux services sociaux.
Le 9 mai 2014, le Centre social régional de [...] a rempli une demande de détection précoce
pour l’assurée et l’a adressée à l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton
de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé).
Lors d’un entretien de détection précoce du 4 juin 2014, l’assurée a indiqué
qu’elle était atteinte d’une hernie discale L5-S1 depuis plus de dix ans. En janvier
2014, son état de santé avait empiré. Une imagerie par résonance magnétique
(ci-après : IRM) réalisée le 20 février 2014 avait mis en évidence une
forte inflammation au niveau de sa hernie. Une autre hernie L4-L5 avait également été
diagnostiquée. Des traitements conservateurs, soit des infiltrations et des séances de physiothérapie,
n’avaient pas donné de résultat. L’assurée devait consulter une spécialiste,
alors même que son médecin traitant ne conseillait pas d’intervention chirurgicale en
raison des risques qu’elle présentait.
Le 23 juin 2014, l’assurée a adressé à l’OAI une demande de prestations de
l’assurance-invalidité (AI), indiquant souffrir depuis 2004 d’hernies discale L4-L5
et L5-S1 ainsi que d’apnée du sommeil.
Dans le formulaire « Détermination du statut (part active/part ménagère) »,
complété le 8 juillet 2014, l’assurée a indiqué à l’OAI que sans
atteinte à la santé, elle travaillerait à 100 %.
Dans un rapport non daté, reçu par l’OAI le 8 juillet 2014, le Dr Z.________, spécialiste
en radiologie, a posé le diagnostic de hernie discale L5-S1 existant depuis de nombreuses années.
Il s’agissait d’une récidive de lombosciatique droite pour laquelle des infiltrations
épidurales et de la physiothérapie étaient en cours. L’assurée était totalement
incapable de travailler depuis le 1
er
mai 2014, ne pouvant ni se baisser ni rester assise. Sa capacité de travail devrait être réévaluée
après le traitement par infiltrations et une éventuelle herniectomie.
Dans un rapport du 12 juillet 2014, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant, a posé les diagnostics de hernie discale L5-S1 paramédiane droite
et de protrusion discale médiane L4-L5 de longue date, de reflux gastro-œsophagien (RG) sur
œsophagite peptique de stade A, de syndrome d’apnée du sommeil (SAS) traité par
un avancement mandibulaire, de syncopes vasovagales depuis 1999 récidivantes à raison de 3
à 4 fois par année, d’hypotension orthostatique, d’hypothyroïdie, d’insuffisance
veineuse bilatérale des membres inférieurs, de polyallergies, d’obésité de
stade II et de tremblements d’origine peu claire. L’incapacité de travail de l’assurée,
totale depuis le 17 février 2014, était due à ses lombalgies qui provoquaient des douleurs
insupportables. L’intéressée ne pouvait pas porter de charges lourdes, pas fléchir
le tronc ni rester en position assise prolongée. Le pronostic était moyen, à réévaluer
après l’herniectomie qui était programmée prochainement.
Le 8 septembre 2014, le Dr Z.________ a réalisé une herniectomie. L’assurée a très
mal supporté l’intervention, de sorte que le médecin n’a pu procéder qu’à
une décompression partielle de la hernie. Dans un rapport de sortie du 10 septembre 2014, il
a précisé qu’un geste sous anesthésie générale en chirurgie ouverte serait
nécessaire si la décompression s’avérait insuffisante. Un mois plus tard, il a constaté,
dans un rapport du 10 octobre 2014, que la décompression mécanique de la hernie n’avait
été que très peu efficace sur la symptomatologie présentée par l’assurée.
Une chirurgie étant à envisager, le Dr Z.________ a proposé à l’intéressée
de consulter le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur.
Dans un rapport du 16 octobre 2014, le Dr M.________ a constaté que le tableau clinique de l’assurée
n’était pas celui d’une hernie discale mais plutôt celui d’une lombalgie
chez une patiente qui présentait d’autres facteurs de déconditionnement, en tout cas
physique. Une chirurgie n’était pas indiquée, en l’absence de signe de souffrance
radiculaire et de compression importante sur l’imagerie. Craignant qu’une intervention chirurgicale
soit un échec, le Dr M.________ a préconisé une prise en charge globale de l’assurée,
l’adressant notamment au Dr B.________, médecin praticien.
Dans un rapport du 5 mars 2015, le Dr B.________ a posé les diagnostics de lombosciatalgies droites
chroniques dans le cadre de discopathies L4-L5 et L5-S1, de protrusion discale L5-S1 droite et d’hypermobilité
articulaire type Ehler-Danlos type hypermobile. Le praticien a constaté qu’il y avait un petit
syndrome lombo-vertébral avec un déconditionnement. Une prise en charge rééducative
semblait opportune, à réaliser idéalement en stationnaire mais en dehors des périodes
scolaires pour qu’un tiers puisse s’occuper de la garde de l’enfant de l’assurée.
L’intéressée ne pouvait demeurer en position assise ou debout durant plus de dix minutes.
Ces restrictions pouvaient être réduites par un reconditionnement musculaire de 3 à 6
mois.
Interpelé par l’OAI, le Dr B.________ a indiqué, dans un rapport du 2 novembre 2015,
que l’état de santé de l’assurée était stationnaire. La capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle. Elle était inférieure à
50 % dans une activité adaptée ne nécessitant aucun port de charges et alternant les postures
assis/debout toutes les demi-heures.
Le 16 février 2016, l’assurée a passé un examen clinique rhumatologique auprès
du Dr V.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie
au Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR). Aux termes d’un
rapport du 7 mars 2016, le Dr V.________ a posé le diagnostic incapacitant de lombosciatalgies droites
non déficitaires, dans un contexte de hernie discale L5-S1 paramédiane droite (M54.4), ainsi
que les diagnostics non incapacitants de syndrome d’hypermobilité articulaire généralisée
et d’obésité de classe I. Le Dr V.________ a constaté que l’évolution
des lombosciatalgies était partiellement favorable, avec une régression de la sciatalgie S1
et une amélioration de la mobilité lombaire. Il a considéré que l’hypermobilité
articulaire généralisée était non incapacitante, celle-ci n’influençant
pas la capacité de travail dans l’activité habituelle de gestionnaire en assurances,
mais justifiant tout de même des limitations fonctionnelles dans des travaux physiquement très
contraignants ou sur un plan instable et en terrain irrégulier. Les lombosciatalgies entraînaient
également des limitations fonctionnelles, à savoir pas de travaux répétés en
flexion/extension, pas de travaux prolongés en porte-à-faux, pas de port de charges répété
au-delà de 5 kg (charges très légères), pas de position assise prolongée au-delà
d’une heure ou debout au-delà de 30 minutes. L’assurée était totalement
incapable de travailler dans son activité habituelle de gestionnaire en assurances depuis le 17
février 2014, en raison de la position assise prolongée qui y était pratiquée. L’incapacité
de travail restait totale dans les activités ne respectant pas les limitations fonctionnelles d’épargne
du rachis lombaire. Dans une activité adaptée, l’assurée disposait en revanche d’une
capacité de travail de 75 % depuis le 26 janvier 2015, date de la consultation auprès du Dr
B.________.
Lors d’un entretien du 25 mai 2016, un spécialiste en réinsertion professionnelle de
l’OAI a relevé que l’état de santé de l’assurée n’était
visiblement pas stabilisé, au vu des douleurs chroniques dont elle souffrait. Toute tentative de
réadaptation serait ainsi un échec. Alors que le SMR avait considéré que l’activité
d’employée administrative n’était plus adaptée, le collaborateur de l’OAI
estimait que seule une activité d’employée de bureau serait théoriquement envisageable
(rapport initial de réadaptation du 13 juin 2016).
Dans un rapport du 21 juin 2016, le Dr X.________ a fait état d’une évolution défavorable
de l’état de santé de l’assurée et a continué à attester d’une
incapacité de travail totale dans toutes activités depuis le 15 novembre 2013. Il a constaté
que les douleurs lombaires étaient évaluées par l’assurée à 10/10, irradiant
dans le membre inférieur, et que la position debout ou couchée n’était pas tolérée
par l’intéressée qui faisait également des malaises à répétition.
Le Dr X.________ a transmis à l’OAI un rapport du Dr B.________ du 26 octobre 2015 dans lequel
celui-ci constatait que la situation était stationnaire. Il n’avait pas d’autres suggestions
à offrir à sa patiente, hormis une nouvelle médication rehaussant le seuil de la douleur
pour traiter les douleurs de type fibromyalgique.
L’OAI a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage au domicile de l’assurée,
dont le rapport du 12 août 2016 retenait un statut d’active à 100 %. L’assurée
avait en effet expliqué que, sans atteinte à la santé, elle aurait toujours travaillé
à plein temps. L’invalidité dans la tenue du ménage était de 32,2 % selon l’enquêtrice.
L’intéressée présentait des empêchements en lien avec les limitations fonctionnelles
retenues par le SMR. L’enquêtrice a toutefois pris en compte une aide exigible de la fille
de l’assurée, âgée de 15 ans. Concernant l’impotence, il est apparu que l’intéressée
n’en présentait pas, compte tenu des propos tenus et du détail des actes ordinaires de
la vie. Elle ne nécessitait pas non plus d’accompagnement. L’enquêtrice n’a
donc pas réalisé d’enquête d’impotence.
L’OAI a octroyé à l’assurée, le 21 décembre 2016, une mesure d’évaluation
et d’instruction au sein du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité
du Centre d'intégration et de formation professionnelle de [...] (ci-après : Orif). L’intéressée
a toutefois informé l’OAI que son médecin traitant l’empêchait de s’y
présenter (note d’entretien du 12 janvier 2017). Dans un rapport du 28 février 2017,
le Dr X.________ a exposé que l’évolution de l’état de santé de sa patiente
était globalement sans changement, avec des épisodes de péjoration de ses sciatalgies
qui étaient extrêmement invalidantes. La dernière crise était intervenue aux environs
de Noël 2016, avait persisté jusqu’en janvier de l’année suivante et empêchait
l’assurée de commencer la mesure professionnelle prévue. L’intéressée
était toutefois motivée à reprendre une activité, mais empêchée par ses
douleurs.
Dans un avis du 29 mars 2017, le SMR a précisé que sa position était inchangée, en
l’absence de fait nouveau médicalement étayé.
Dans un rapport du 13 avril 2017, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale
et néphrologie et médecin consultant pour l’Orif, a indiqué que le pré-examen
réalisé le 3 janvier 2017 avait révélé une obésité, un déconditionnement
musculaire, une limitation de la mobilité rachidienne, une patiente plaintive et démonstrative,
des signes de non-organicité, sans mettre en évidence de contracture musculaire ni de déficit
moteur neurologique des membres inférieurs. Selon le Dr P.________, l’assurée mettait
elle-même un frein pratique à se déplacer pour exécuter le stage, évoquant ses
craintes de « se bloquer » au vu de ses difficultés lors de petits trajets.
Sur le plan médical toutefois, il estimait que le stage d’observation de quatre semaines au
centre Orif était possible sans mise en danger de la santé de l’intéressée.
Le 8 juin 2017, l’OAI a adressé une sommation à l’assurée, lui impartissant
un délai au 3 juillet 2017 pour accepter la mesure d’observation professionnelle qui était
prévue, sommation à laquelle l’intéressée a répondu positivement le 30
juin 2017.
Dans le rapport final de réadaptation du 26 septembre 2017 faisant suite à un entretien du
22 septembre, le spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI a indiqué que
l’assurée avait plus de peine à se mobiliser en raison d’un récent accident
au cours duquel elle s’était tordu la cheville. Des traitements et des investigations étaient
en cours mais une incapacité totale de travail était attestée par le médecin traitant.
Concernant les mesures de réadaptation professionnelle, l’intéressée avait expliqué
qu’elle ne s’y projetait pas, qu’elle souhaiterait s’engager mais que sa santé
ne le lui permettait pas et que son médecin traitant continuait à attester d’une incapacité
totale de travail. Elle avait précisé qu’elle avait été obligée par son
assistante sociale de répondre favorablement à la reprise de la mesure. Le collaborateur de
l’OAI a ainsi constaté que toutes les propositions se heurtaient à un refus de la part
de la bénéficiaire qu’elle justifiait par un état de santé trop précaire.
Aux termes d’un questionnaire de l’OAI relatif à l’accident précité,
complété le 4 octobre 2017, le Dr X.________ a expliqué que l’intéressée
avait chuté de sa hauteur le 6 août 2017, ce qui avait occasionné une contusion au genou
gauche et aux deux pieds, des dermabrasions multiples et une entorse de stade II de la cheville droite.
Il avait attesté une incapacité de travail totale du 6 août au 6 octobre 2017, à
réévaluer. Le 31 octobre 2017, le Dr X.________ a précisé que l’incapacité
de travail relative à l’accident avait pris fin le 20 octobre dernier. Il a ajouté que
l’incapacité de travail totale en raison du syndrome lombaire se poursuivait jusqu’au
17 décembre 2017, à réévaluer.
Dans un projet de décision du 28 novembre 2017, confirmé par décision du 26 janvier 2018,
l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a considéré
que l’état de santé de celle-ci ne l’empêchait pas d’accomplir une activité
lucrative adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit pas de travaux répétés
en flexion/extension, pas de travaux prolongés en porte-à-faux, pas de port de charges répété
au-delà de 5 kg, pas de position assise prolongée au-delà d’une heure ou debout
au-delà de 30 minutes, pas de travaux de force et pas de marche en terrain irrégulier. L’activité
était exigible à 75 % dès le 26 janvier 2015. Tel serait le cas des activités de
secrétaire médicale, d’assistante administrative ou d’employée de bureau.
En comparant le revenu sans invalidité, arrêté à 54'008 fr. 08, au revenu avec invalidité
de 38'480 fr. 82, tous deux déterminés sur la base de l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS), le degré d’invalidité s’élevait à 28,75 % et n’était
donc pas suffisant pour ouvrir un droit à une rente. S’agissant des mesures professionnelles,
l’OAI a constaté que l’assurée n’avait pas souhaité le soutien de son
service de réadaptation.
B.
Par acte déposé le 8 mars 2018 (timbre postal) par l’avocate Catherine Merényi,
J.________ a interjeté recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision du 26 janvier 2018, concluant principalement à son annulation
et à ce qu’une rente entière d’invalidité lui soit octroyée, subsidiairement
à ce qu’une expertise judiciaire soit mise en œuvre, plus subsidiairement encore à
ce que la cause soit renvoyée à l’intimé pour qu’il ordonne une expertise.
Elle a d’abord soutenu qu’une rente devait lui être octroyée, au motif que le SMR
avait considéré qu’elle n’était plus en mesure de travailler comme employée
de bureau (avis du 16 février 2016) et que le Service de réadaptation de l’OAI avait
estimé qu’en dehors de cette activité, il n’existait aucun autre métier qui
respectait ses limitations fonctionnelles (rapport du 13 juin 2016). Elle a en outre argué que l’avis
du SMR du 16 février 2016 était fondé sur un dossier incomplet, des constatations partiales
et faisait état de conclusions contradictoires. L’OAI avait en outre violé la loi en
ordonnant des mesures de réadaptation alors que son état de santé ne lui permettait pas
de les suivre. Il était encore erroné de retenir qu’elle ne souhaitait pas suivre ces
mesures.
Par décision du 21 mars 2018, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 8 mars 2018 et a obtenu à ce titre l’exonération du paiement
d’avances et de frais judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en
la personne de Me Catherine Merényi.
Par réponse du 9 avril 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours et renvoyé aux
différents avis du SMR.
Par ordonnance du 16 juillet 2018, la juge instructrice de la Cour de céans a suspendu la cause,
à la demande des parties, jusqu’au 31 octobre 2018.
Répliquant le 30 octobre 2018, la recourante a produit un rapport du 8 octobre 2018 de la Dre
N.________, spécialiste en rhumatologie, confirmant la présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
(SED) hypermobile. Elle relevait que l’assurée présentait un tableau clinique compatible
avec ce syndrome et qu’elle répondait aux critères diagnostics 2017. Elle constatait
également que l’intéressée présentait d’autres symptômes qui étaient
rencontrés en présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos, soit un syndrome d’activation
des mastocytes et une pathologie des petites fibres nerveuses.
Par duplique du 4 décembre 2018, l’intimé a indiqué avoir soumis les documents produits
par la recourante au SMR, lequel s’était prononcé dans un avis du 28 novembre 2018. Selon
le SMR, les différents courriers versés au dossier depuis son dernier avis n’étaient
pas à même de changer ses conclusions. L’OAI a également relevé, à toutes
fins utiles, que le Dr P.________ avait mis en évidence une attitude plaintive, démonstrative
et attestait de l’aptitude au stage.
Le 8 avril 2019, la recourante a notamment produit un rapport du 18 mars 2019 de la Dre Q.________,
spécialiste en médecine interne générale. Elle indiquait que le bilan effectué
révélait des anomalies de type hypodétection sensorielle prédominant aux pieds, compatible
avec une atteinte neuropathique. Le profil sensoriel, avec une atteinte de la détection thermique
et mécanique était compatible avec une atteinte des petites fibres, qui était fréquente
avec un SED. Elle préconisait également de réaliser un électromyogramme afin d’exclure
une autre forme de neuropathie. Elle notait encore des éléments anamnestiques compatibles avec
un syndrome douloureux chronique avec scores de sensibilisation positif, ce qui semblait fréquent
dans le contexte des SED. La recourante a encore produit un rapport de densitométrie osseuse du
1
er
octobre
2018 mettant en évidence une densité osseuse légèrement abaissée au niveau lombaire
sans atteindre la limite de l’ostéopénie, une dégradation de la microarchitecture
osseuse lombaire et l’absence d’ostéopénie de la hanche gauche. Elle a ajouté
qu’elle allait passer un électromyogramme, engager un suivi thérapeutique comme suggéré
par la Dre Q.________ et consulter un spécialiste du SED.
Par courrier du 10 mai 2019, la recourante a informé la Cour de céans qu’une consultation
était prévue auprès du Dr G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
le 7 juin suivant.
Par ordonnance du 15 mai 2019, la juge instructrice a suspendu la cause jusqu’à réception
du rapport du Dr G.________, auprès de qui la recourante avait rendez-vous.
Le 3 mars 2020, la recourante a produit plusieurs rapports du Dr G.________ des 10 juin, 26 juin, 28
août, 3 septembre, 25 septembre et 14 novembre 2019, ainsi qu’un rapport du 20 août 2019
du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et un rapport du 25 septembre
2019 de la psychologue F.________. Dans ses différents rapports, le Dr G.________ posait notamment
le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh), associé à de légers
troubles statiques dorsolombaires, à des signes de périarthrite de hanche des deux côtés,
à des troubles statiques des pieds, à des signes de fasciite plantaire bilatérale et de
tendinopathie des péroniers des deux côtés et du jambier postérieur, ainsi que des
discrets signes compatibles avec un syndrome du défilé thoraco-brachial gauche (TOS). La recourante
souffrait de nombreuses limitations, soit une endurance et une capacité à rester concentrée
réduites au vu de la fatigue accrue, des troubles du sommeil, des déficits attentionnels liés
à ces problématiques et au SEDh, une nécessité d’éviter la position debout
et la marche fréquente, l’alternance des positions et des tâches avec des pauses (rapport
du 10 juin 2019). Selon le Dr G.________, différents facteurs de baisse de rendement existaient,
de sorte qu’une capacité de travail dans une activité légère et relativement
adaptée devait s’élever à 60 %. Elle pouvait s’améliorer grâce à
des moyens auxiliaires, tels que notamment des habits de contention, des coussins d’assise spécifique
et une assise modulable (rapport du 26 juin 2019). Il précisait qu’après avoir vérifié
les capacités domestiques de l’assurée, il pouvait tout au plus reconnaître une
capacité de travail dans une activité en matinée, par périodes de 10 à 15 minutes,
avec une baisse de rendement liée aux besoin de bouger, se lever, se reposer fréquemment, à
la baisse des capacités cognitives et à l’accentuation des douleurs et de la fatigue.
La capacité de travail maximale se situait entre 1 heure et 1 heure 30 par jour (rapport du 3 septembre
2019). Quant au Dr T.________, il constatait que l’anamnèse et les examens réalisés
le 8 août 2019 étaient en faveur d’une plainte mnésique et attentionnelle, d’apparition
insidieuse et fluctuante avec la fatigue et les douleurs. Les difficultés pourraient être imputées
au manque chronique de sommeil, à la médication antalgique, mais également au SEDh et
à ses répercussions (rapport du 20 août 2019). L’assurée avait également
réalisé un examen neuropsychologique auprès de la psychologue F.________. Il ressortait
du rapport du 25 septembre 2019 relatif à cet examen un déficit en mémoire de travail
verbale, une importante fatigabilité intellectuelle, un trouble en mémoire épisodique
visuo-spatiale et des signes de fléchissement exécutif. Dans un rapport du 10 octobre 2019
relatif à un bilan cognitif, le Dr T.________ constatait que le bilan neurocognitif objectivait
chez l’assurée la fatigabilité mentale et les répercussions sur la mémoire
de travail dont elle faisait part. Le contexte médical, notamment le SED, devait être pris
en compte. Les limitations retenues correspondaient à un trouble neuropsychologique de degré
léger à moyen. Compte tenu de ces analyses, le Dr G.________ estimait qu’aucune autre
origine que le SEDh n’avait pu être mise en évidence pour les troubles cognitifs. En
ajoutant ces troubles cognitifs aux autres limitations, il ne pouvait pas retenir de capacité de
travail de l’intéressée (rapport du 14 novembre 2019).
Se déterminant le 15 avril 2020, l’OAI a indiqué que les documents produits par la recourante
n’amenaient aucun élément médical susceptible de modifier sa position et que ceux-ci
étaient en outre postérieurs à la décision attaquée. Il a ajouté qu’auparavant,
il n’avait jamais été fait mention d’un syndrome d’Ehlers-Danlos ni de troubles
cognitifs.
Par courrier du 30 avril 2020, la recourante a précisé que le Dr B.________ avait déjà
évoqué une hypermobilité articulaire type Ehlers-Danlos, dans son rapport du 15 mars 2015.
Le SMR en avait également fait mention dans son rapport du 7 mars 2016, sans toutefois le discuter.
L’assurée a ajouté qu’elle avait imputé ses troubles cognitifs à la prise
de médicaments. Les examens réalisés récemment démontraient toutefois qu’ils
étaient liés au syndrome d’Ehlers-Danlos.
Le 1
er
octobre 2020, la recourante a transmis à la Cour de céans un rapport du 14 septembre 2020,
relatif à l’état de santé qu’elle présentait au dépôt de sa
demande de prestations AI. Dans ce rapport, les Drs W.________, spécialiste en anesthésiologie,
K.________, spécialiste en médecine interne générale, et Q.________ ont relevé
une anomalie structurelle et fonctionnelle des petites fibres.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
en particulier sur son droit à une rente.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative
(ATF 143 V 409 consid. 2.1 ; 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Cependant, si un rapport médical postérieur à la décision litigieuse
permet d’éclairer la situation médicale existant à ce moment-là, il doit être
pris en considération (TF 9C_106/2019 du 6 août 2019 consid. 2.3.1).
5.
a)
La recourante soutient que le syndrome d’Ehlers-Danlos et les troubles cognitifs dont elle souffre
justifient l’octroi d’une rente d’invalidité. Elle se fonde sur les rapports médicaux
produits en procédure judiciaire.
Pour sa part, l’OAI considère que ces rapports n’apportent pas d’éléments
nouveaux permettant de s’écarter des conclusions du Dr V.________, relevant au demeurant que
la plupart d’entre eux sont postérieurs à la décision entreprise.
b)
A titre liminaire, bien que les rapports des Drs Q.________, N.________ et G.________ qui posent le diagnostic
de syndrome d’Ehlers-Danlos soient postérieurs à la décision entreprise, ils peuvent
néanmoins être pris en considération par la Cour de céans dans la mesure où
ils ne font que confirmer un diagnostic qui n’avait pas encore été posé mais dont
l’atteinte à la santé existait déjà auparavant. Cette problématique avait
en effet été évoquée par le Dr B.________, dans un rapport du 5 mars 2015, qui relevait
une hyperlaxité.
En revanche, les troubles cognitifs, même en lien avec le syndrome d’Ehlers-Danlos, ainsi
que l’anomalie des petites fibres ont été mis en évidence par des examens postérieurs
à la décision entreprise (cf. rapports du 25 septembre 2019 de la psychologue F.________, du
10 octobre 2019 du Dr T.________, du 14 novembre 2019 et du 14 septembre 2020 du Dr G.________).
Ils ne sauraient donc être pris en considération dans le cadre de la présente décision
(cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b, et les références citées).
c)
Cela
étant, contrairement à ce que soutient la recourante, le fait que le diagnostic du syndrome
d’Ehlers-Danlos ait été posé après que la décision entreprise a été
rendue ne signifie pas encore que le dossier de l’intimé est insuffisamment étayé.
En effet, les appréciations des différents médecins se rejoignent s’agissant notamment
des limitations fonctionnelles. Le Dr V.________, lors de son examen rhumatologique du 16 février
2016, évoque des limitations qui ont trait tant aux lombosciatalgies droites qu’au syndrome
d’hypermobilité articulaire généralisée. Il retient ainsi l’interdiction
de travaux répétés en flexion/extension, de travaux prolongés en porte-à-faux,
de port de charges répété au-delà de 5 kg, de position assise prolongée au-delà
d’une heure et debout au-delà de 30 minutes, de travaux de force et de marche sur un terrain
instable ou irrégulier. Ces limitations fonctionnelles se superposent avec celles retenues par les
autres médecins, notamment par le Dr X.________ dans son rapport du 14 juillet 2014, le Dr B.________
dans ses rapports des 5 mars et 2 novembre 2015 ainsi que le Dr G.________ dans son rapport du 10 juin
2019. La problématique lombaire est ainsi parfaitement admise par l’ensemble des médecins.
Elle a donné lieu à une herniectomie qui n’a pu être que partiellement effectuée,
l’assurée n’ayant pas supporté l’intervention et requis qu’elle soit
interrompue. Le Dr V.________ évoque en outre un nombre de limitations fonctionnelles plus important
que ses confrères. Contrairement à ces derniers, il prend en considération la problématique
de l’hypermobilité articulaire qui impose d’éviter des travaux en force ou de marche
sur un terrain instable ou irrégulier. Les limitations fonctionnelles retenues par le Dr V.________
s’avèrent dès lors plus favorables à l’assurée et ne sont pas remises
en cause par les autres médecins.
La recourante soutient également qu’elle est totalement incapable de travailler, se fondant
sur les différents rapports de ses médecins traitants. Or, à l’exception du Dr X.________,
les Drs G.________ et B.________ considèrent que la recourante est capable de travailler dans une
activité adaptée à ses limitations, rejoignant ainsi l’appréciation du Dr V.________.
Seules leurs appréciations du taux d’activité diffèrent. Le Dr V.________ estime,
sur la base de son examen clinique rhumatologique, que l’assurée est capable de travailler
à 75 %. Il explique de surcroît de manière convaincante les raisons qui l’amènent
à s’éloigner de l’appréciation du Dr B.________, lequel évalue,
avec toute l’empathie attendue de la part d’un médecin traitant, la capacité de
travail de l’assurée à moins de 50 %. Quant à la capacité de travail admise
par le Dr G.________ dans son rapport du 26 juin 2019, elle s’élève à 60 %. Il y
a lieu de se référer à cette évaluation qui a été réalisée par
le Dr G.________ avant qu’il n’ait eu connaissance des tests relatifs à la capacité
cognitive de l’assurée, tests qui sont postérieurs à la décision entreprise
et sortent du cadre de l’examen judiciaire de la Cour de céans (cf. consid. 5b ci-dessus).
L’appréciation du Dr G.________ rejoint ainsi celle du Dr V.________, ce d’autant qu’il
précise encore que la capacité de travail de 60 % est susceptible d’être améliorée
grâce à des moyens auxiliaires tels que des habits de contention ou une assise modulable. Les
appréciations de ces médecins ne sont dès lors pas si éloignées de sorte que
rien ne vient contredire les conclusions du Dr V.________. On observera à toutes fins utiles que
les précisions que le Dr G.________ a apportées dans son rapport du 3 septembre 2019 à
l’attention du conseil de la recourante, eu égard à l’activité occupationnelle
que l’assurée pourrait réaliser en matinée, trouvent leur fondement dans la description
faite par l’intéressée de ses activités domestiques. Or, comme son confrère,
le Dr V.________ a également fait état d’activités domestiques réalisées
par la recourante de manière fractionnée et engendrant une grande fatigue. Le Dr G.________
procède ainsi à une appréciation différente d’un état de fait déjà
connu du médecin du SMR, sans qu’il n’en ressorte de substrat médical de nature
à mettre en doute le bien-fondé des conclusions du Dr V.________. On ne saurait en conséquence
retenir les précisions faites par le Dr G.________ dans son rapport du 3 septembre 2019. Seul
le Dr X.________, médecin traitant de l’assurée, estime que celle-ci est incapable de
travailler quelle que soit l’activité. Outre le fait qu’un médecin traitant se
doit de faire preuve d’empathie à l’égard de ses patients, son appréciation
n’est pas suffisamment objectivée pour mettre en cause les conclusions du Dr V.________.
La recourante conteste encore la décision entreprise au motif qu’elle se fonde sur un dossier
incomplet, celui-ci ne comportant aucun document relatif au traitement de reconditionnement réalisé
au Centre hospitalier C.________ en juin 2015, ni à l’accident subi le 3 janvier 2017, ni
aux coxalgies dont elle souffre depuis le mois de décembre 2017. Certes, le dossier constitué
par l’intimé ne comporte pas de rapport du Centre hospitalier C.________ relatif au traitement
de reconditionnement évoqué par l’assurée. Cependant, le Dr B.________, qui
avait préconisé ce traitement, a tenu compte, dans son rapport du 2 novembre 2015, d’une
évolution positive de la capacité de travail de l’assurée, soit postérieurement
au séjour effectué au Centre hospitalier C.________. L’OAI reconnait au demeurant le
caractère invalidant des problèmes lombaires qui sont présents depuis le dépôt
de la demande de prestations AI. Ainsi, le rapport médical du Centre hospitalier C.________ qui
a été pris en considération par le Dr B.________ n’apporterait vraisemblablement
aucun élément supplémentaire qui modifierait l’appréciation de l’état
de santé de l’assurée, eu égard à ses atteintes lombaires. S’agissant
de son accident du 3 janvier 2017, la recourante a produit une échographie réalisée en
mars 2017 révélant une fine bursopathie sous-acromio-deltoïdienne de l’épaule
droite. Les rapports subséquents émanant tant de son médecin traitant que du Dr G.________
ne font toutefois pas état de cette inflammation. Il en est de même des coxalgies évoquées
par le Dr X.________ dans son rapport du 8 mars 2018 à l’attention du conseil de la recourante.
Ces atteintes ne sont mentionnées ultérieurement ni dans les rapports du Dr X.________ ni dans
ceux du Dr G.________ qui ont été produits par l’assurée devant la Cour de céans.
Cela laisse entendre que ces deux événements n’ont pas eu d’impact sur la capacité
de travail, ou alors qu’un impact limité dans le temps. Il n’y a donc pas lieu de compléter
le dossier de l’OAI, ces éléments ne modifiant vraisemblablement pas l’appréciation
de la situation de l’assurée.
Comme relevé par la recourante, l’OAI a bien estimé que l’activité habituelle
de gestionnaire en assurances n’était plus adaptée à l’état de santé
de l’assurée, tout en retenant qu’une activité de bureau le serait. Cela n’est
toutefois pas contradictoire, considérant que l’activité habituelle était essentiellement
réalisée en position assise, sans possibilité d’adopter une position debout. Une
activité de bureau demeure adaptée, si tant est qu’elle respecte les limitations fonctionnelles
retenues par le médecin du SMR, soit en permettant notamment l’alternance des positions. Les
conclusions du SMR ne sont dès lors pas contradictoires.
Vu ce qui précède, une pleine valeur probante peut être conférée à l’appréciation
médicale du 7 mars 2016 du Dr V.________.
Au demeurant, le dossier étant complet et permettant à la Cour de céans de statuer en
pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
(cf. mémoire de recours du 8 février 2018) serait de nature à modifier les considérations
qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des
preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les références citées).
d)
Concernant l’enquête ménagère et les mesures de réadaptation, les griefs de
la recourante sont infondés et doivent être rejetés. Tant le Dr V.________ que le Dr G.________
se réfèrent à une appréciation des tâches de la vie quotidienne, relevant que
l’assurée fractionne ses activités ménagères. En outre, si l’intéressée
a toujours indiqué qu’elle désirait reprendre une activité, l’OAI a relevé
à juste titre qu’elle refusait dans les faits de démarrer la moindre mesure, motif pris
de ses douleurs. Le Dr P.________ a évoqué à cet égard que l’assurée elle-même
mettait un frein pratique à se déplacer pour exécuter la mesure de réadaptation,
évoquant des difficultés à effectuer un court trajet. Il a toutefois estimé, sur
la base de son examen clinique, que la mesure était réalisable sans mettre en danger la santé
de l’assurée. Son examen n’avait en effet révélé aucune contracture musculaire
ni déficit moteur neurologique des membres inférieurs. Le Dr G.________ a également considéré
qu’il serait judicieux de mettre en place de telles mesures, pour évaluer la capacité
de travail de l’assurée en situation réelle, ainsi que pour évaluer la variabilité
de celle-ci entre deux patients atteints de SED (rapport du 26 juin 2019). On ne saurait dès lors
suivre la recourante, compte tenu des indications médicales, lorsqu’elle soutient que son
état de santé ne lui permettait pas de suivre une mesure d’observation.
e)
La recourante ne conteste au demeurant pas les montants retenus au titre de revenus avec et sans invalidité.
Contrôlés d’office, ceux-ci peuvent être confirmés.
f)
En définitive, la décision litigieuse est fondée et doit être confirmée.
Des troubles mnésiques et cognitifs ont été mis en évidence par des examens neuropsychologiques
et cognitifs réalisés en août et septembre 2019, soit postérieurement à la décision
entreprise du 26 janvier 2018. Une atteinte des petites fibres a également été mise en
évidence postérieurement à la décision entreprise. Il n’appartient pas à
la Cour de céans de statuer, dans la présente procédure, sur la droit aux prestations
au regard de l’évolution de l’état de santé de la recourante dès le mois
de janvier 2018. Cas échéant, il incombera à la recourante de déposer une nouvelle
demande et à l’intimé d’apprécier l’éventuelle péjoration
de l’état de santé de l’intéressée.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge de la recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu,
au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office, elle doit être
fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en
considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du
temps consacré par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En l’espèce,
selon la liste des opérations communiquée le 2 juin 2020, Me Merényi a chiffré à
23 heures et 18 minutes le temps consacré au dossier de la recourante. Ces opérations étant
justifiées, l’indemnité de Me Merényi est arrêtée à 4'742 fr. 80,
TVA par 339 fr. 10 et débours par 209 fr. 70 compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). La recourante est
rendue attentive au fait qu’elle est tenue de rembourser le montant des frais de justice et de
l’indemnité d’office dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al.
1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 26 janvier 2018 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de J.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Catherine Merényi, conseil d’office de J.________, est arrêtée
à 4'742 fr. 80 (quatre mille sept cent quarante-deux francs et huitante centimes), débours
et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Catherine Merényi (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :