vd_findinfo · AP / 2010 / 69 · 2009-07-27 · fr

CALOMNIE, TORT MORAL, FIXATION DE LA PEINE | 49 CO, 174 ch. 1 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 29.03.2010 AP / 2010 / 69

TRIBUNAL
CANTONAL
123
PE06.023432-BBU/ECO/MEC
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 29 mars 2010
____________________
Présidence
de               M.
, président
Juges
:              M.
et M.
Greffier
:
M.              Ritter
*****
Art.
174 CP; 49 CO; 411 let. g, h et i, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience publique pour statuer sur le recours interjeté
par
Q.________
contre le jugement rendu le 27 juillet 2009 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est
vaudois dans la cause dirigée contre le recourant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 27 juillet 2009, le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est vaudois a constaté
que Q.________ s'était rendu coupable de calomnie (I), l’a condamné à une peine
pécuniaire de trente jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 1'000 fr.
(II), a suspendu l’exécution de la peine en fixant au condamné un délai d’épreuve
de deux ans (III), a dit que Q.________ est le débiteur de T.________ de la somme de 3'000 fr.,
valeur échue, à titre d’indemnité pour tort moral (IV) et d'une somme de 4'000 fr.,
valeur échue, à titre de dépens (V) et a mis les frais de la cause, par 2'865 fr., à
la charge de Q.________ (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
L'accusé Q.________, né en 1954, occupe un poste de cadre supérieur. Avec sa première
épouse, T.________, il a eu trois filles, nées en 1983, en 1986 et en 1993. Après son
divorce (cf. ci-dessous), il s’est remarié et est devenu père d’un garçon
en 2005. Une attestation de l'Administration cantonale des impôts du 31 juillet 2008 fait état
d'un revenu imposable de 404'300 fr. en 2005 et d'une fortune de 578'000 fr. Selon ses déclarations,
l'accusé s’acquitte d’une pension mensuelle de 3'950 fr. par mois pour ses deux filles
cadettes. Son casier judiciaire est vierge.
Q.________
et
T.________
se sont mariés en 1979. Ils ont
rencontré de très importantes difficultés conjugales pendant leur union et se sont séparés
en 1999. Leur divorce a été prononcé le 27 juin 2003 par le Président du Tribunal
de l’arrondissement de l’Est vaudois. L’autorité parentale et la garde des enfants
mineures du couple ont été confiées à la mère, le père jouissant d’un
libre droit de visite sur ses filles, réglementé de façon usuelle à défaut d’entente.
Après le prononcé du divorce, les parties ont continué à se quereller, aussi bien
sur le plan civil que pénal. Par demande de modification de jugement de divorce du 25 avril 2005,
l'ex-époux a notamment conclu à ce que la garde et l’autorité parentale sur sa fille
la plus jeune lui soient attribuées. Lors de l’audience préliminaire du 4 mars 2009,
il a retiré sa conclusion tendant à l’attribution de la garde, mais a uniquement conclu
à l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative. Le 9 avril 2006,
il a déposé plainte contre diverses personnes, dont son ex-épouse, accusant cette dernière
de violation du devoir d’assistance et d’éducation et les tiers de complicité de
cette infraction. L'ex-épouse a bénéficié d’un non-lieu prononcé par le
Juge d’instruction de l’arrondissement de l’Est vaudois, confirmé par arrêt
du Tribunal d’accusation du 10 juin 2009, définitif et exécutoire.
Le 28 mars 2006, [...], ex-ami de l'épouse
a adressé un fax daté du 2 mars 2006 à l’accusé. Ce document décrivait
notamment celle-ci comme une femme « extrêmement manipulatrice » et qui « exerce
une forme de terreur affective sur ses proches ». L'auteur du message insistait sur le comportement
« égoïste et jouisseur » et sur la vulgarité de l'intéressée,
affirmant que, lors de festivals, elle « consomme trop d’alcool et fume des joints sans
retenue, au vu de tous ». Elle aurait dit, devant ses enfants, « envier ceux qui
prennent d’autres substances ». Il la dépeignait encore comme instable et « pathétique ».
Il dénonçait son « immaturité », usant d’expressions du genre « telle
une écolière de quinze ans » ou « après mille facéties dignes
d’une adolescente de quatorze ans ». Il racontait qu’à une reprise en 2004,
« ruinée par trois semaines de fête sans sommeil », elle avait jeté
à terre et cassé sa table en verre et ainsi terrorisé toute sa famille. Il ressort également
des propos tenus par l'intéressé que les filles de T.________ vivaient mal l’absence
de leur mère et venaient se réfugier chez lui lorsque la précitée « avait
pété les plombs pour de bon ». Il ajoutait enfin que « (T.________) n’aime
ses enfants que pour la pension qu’elle touche » et qu’elle « l’a
même dit sans détour à ses filles ». Selon lui, elle cherchait par ailleurs
systématiquement à dénigrer Q.________ aux yeux de leurs enfants.
Le 21 avril 2006, l'accusé adressé un courrier aux époux [...], avec en annexe le fax
d’[...]. Il y écrivait notamment : « je tenais à ce que vous, en tant
qu’amis de l’époque ayant une capacité de recul, aient la confirmation de la vraie
situation dont je pense, vous comme d’autres gens, ne doutiez pas ». Le 2 juin 2006,
il a fait parvenir aux époux [...], amis des parties, un courrier également accompagné
du fax susmentionné d’[...]. Il précisait notamment dans son message : « La
lettre s’explique d’elle-même » et « [...] m’a parlé
des mensonges que (mon ex-épouse) vous a dit me concernant. Laisser dire sans vraiment réagir
n’est pas juste et conforte la mère à continuer à croire ses propres affabulations ».
Au début du mois de juillet 2006, l’accusé a adressé un mot à [...], filleul
de la mère de T.________, en le priant de prendre connaissance d’une lettre qu’il avait
annexée et qui correspondait au courrier qu’il avait reçu [...].
T.________ a déposé plainte le 19 septembre 2006 et s’est constituée partie civile
pour un montant de 5'000 fr. à titre de dommages et intérêts, auquel s’ajoutent
ses frais et dépens.
Le tribunal a estimé que les propos d’[...] diffusés par l'accusé étaient constitutifs
d’une atteinte à l’honneur de la plaignante. Il a retenu la qualification de calomnie.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, le premier juge l'a tenue pour lourde, au motif
que, tout au long de la procédure tant civile que pénale, il n'avait eu cesse de dénigrer
les capacités de mère de son ex-épouse, ce dans le dessein de lui nuire. Le premier juge
a cependant tenu compte à décharge de ce que les actes punissables s’inscrivaient dans
le cadre d’un lourd et long conflit conjugal.
C.
En temps utile, Q.________ a recouru contre le jugement précité. Par mémoire déposé
en temps utile, il a conclu à l’annulation du jugement, la cause étant renvoyée
à une autorité de première instance pour nouveau jugement. Subsidiairement, il a conclu
à sa réforme en ce sens que l’accusé est libéré de l’accusation
de calomnie, d'une part, et qu’il n’est pas le débiteur de l'intimée de la somme
de 3'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, ni de celle de 4'000 fr. à titre
de dépens, d'autre part.
Plus subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement en ce sens qu’il est condamné
à une peine modérée, d'une part, et qu’il n’est pas le débiteur de T.________
de la somme de 3'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, d'autre part; plus subsidiairement
encore, il a conclu à la réforme du jugement en ce sens que le montant de l’indemnité
pour tort moral soit réduit, respectivement qu’il n’est pas le débiteur de la susnommée
de la somme de 4'000 fr. à titre de dépens, plus subsidiairement encore que ces derniers soient
réduits.
En temps utile également, l'intimée T.________ a conclu au rejet du recours.
En droit
:
I.
Le recours est en principalement nullité
et subsidiairement en réforme. En pareil cas, il appartient à la Cour de céans de déterminer
l'ordre d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile, Abravanel, Aperçu de jurisprudence
sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
en procédure vaudoise, JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
édition, 2008, n. 1.4
ad
art. 411 CPP).
En l'espèce,
il convient d'examiner en premier
lieu les moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître des irrégularités propres
à influer sur la décision attaquée, éventualité qui n'est plus examinée
dans le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
a)
Le recourant, se fondant sur l’art. 411 let. g CPP, invoque d'abord une violation d’une règle
essentielle de procédure. Il critique une absence de décision formelle du premier juge sur
sa réquisition de production du dossier pénal PE06.012648. Après le refus signifié
par le Président du Tribunal, cette réquisition a été renouvelée à l’audience
du 3 février 2009. Par décision incidente du même jour, le premier juge a suspendu la
cause en précisant qu’il prendrait connaissance du dossier en question. Le recourant ajoute
cependant qu’à la reprise de l’audience, le 27 juillet 2009, il n’avait pas été
statué sur cette réquisition et que le jugement attaqué ne précise pas de quelles
pièces du dossier PE06.012648 le tribunal a pris connaissance. Son droit d’être entendu
aurait été violé. Selon lui, cette affaire connexe, relative à une violation du devoir
d’assistance ou d’éducation initiée par lui-même contre l'intimée, permet
de mettre en évidences les motivations qui l’animaient : il se battait en faveur du bien-être
de ses enfants et pour le maintien des relations personnelles. Il conclut que l’absence de jugement
incident sur la réquisition de production de pièce et la simple affirmation du tribunal qu’il
prendra connaissance de cette procédure crée "un flou inadmissible" qui l’empêche
de se prévaloir d’éléments issus du dossier pénal PE06.012648 de nature à
démontrer qu’il n’avait pas agi contre son épouse par esprit chicanier.
b
)
Avec le moyen tiré de l’art. 411 let. g CPP, « l’annulation du jugement est
subordonnée, d’une part, à la constatation d’une irrégularité et, d’autre
part, à ce que cette irrégularité exerce ou soit de nature à exercer une influence
sur le jugement » (Bersier,
op.
cit.
, JT 1996 III 66, 78). L’art. 411 let.
g CPP permet d’annuler le jugement s’il y a eu violation d’une autre règle essentielle
de procédure que celles énumérées aux lettres a à f. Il exige en outre qu’elle
soit de nature à influer sur la décision attaquée. Le moyen offert à la partie est
en effet destiné à remédier à une inadéquation manifeste qui risque de biaiser
le jugement. Il faut donc que le vice invoqué ait une influence ou, du moins, soit de nature, à
un haut degré de probabilité, à exercer une influence sur le dispositif du jugement (Bersier,
op. cit.
,
ch. 23, p. 81).
L’art. 29 de la Constitution fédérale (Cst, RS 101) ne confère nullement le droit
aux parties d’obtenir l’administration de la totalité des preuves qu’elles offrent.
Un tribunal est parfaitement en droit de limiter l’administration des preuves à celles relatives
aux points essentiels pour l’issue de la cause. Il n’est pas tenu de donner suite aux offres
de preuves portant sur des faits qu’il estime peu importants pour le jugement de la cause (Bovay
et alii,
op. cit.
,
n. 7.4
ad
art. 411 CPP et références jurisprudentielles citées).
c
)
En l’espèce, le juge s’est effectivement contenté d’affirmer qu’il
prendra connaissance du dossier, ajoutant « qu’il n’y (avait) pas d’autre
réquisition ». Ces déclarations peuvent être interprétées comme une
acceptation de la requête incidente déposée par le recourant, même si une décision
plus formelle eût été souhaitable. Lors de la reprise de cause du 27 juillet 2009, le
recourant n’a d’ailleurs pas reformulé sa réquisition. En outre, le premier juge
s’est référé, dans ses considérants, à la procédure en question,
en rappelant que l'accusé avait déposé plainte contre son ex-épouse et en précisant
quelle avait été l’issue de ce litige, tranché définitivement par le Tribunal
d’accusation le 10 juin 2009 (jugement attaqué, pp. 9-10). Aucune violation d’une règle
essentielle de procédure n’est donc à constater.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
2.
a)
Le recourant, se fondant
sur l'art. 411 let. g, h et i CPP, fait ensuite valoir que le tribunal a mal instruit sa situation économique.
De fait, le premier juge s’est fondé sur une attestation de l’Administration cantonale
des impôts du 31 juillet 2008 établissant un revenu imposable de 404'300 fr., sans tenir compte
de ses affirmations indiquant que ses revenus avaient fortement diminué depuis 2005. Selon lui,
l’instruction aurait dû être plus étayée et se fonder sur des informations
plus récentes qui auraient pu être obtenues auprès du fisc.
b)
Les moyens de nullité de l'art. 411 let. h et i CPP sont conçus comme des remèdes exceptionnels
(JT 2004 III 87 ; JT 2004 III 43). Le premier permet d’annuler le jugement « si,
sur des points de nature à influer sur la décision attaquée, l’état de fait
du jugement est insuffisant, présente des lacunes ou des contradictions ». Le second autorise
la même issue « s’il existe des doutes sur l’existence des faits admis et
importants pour le jugement en cause ». La Cour de céans n’est pas une juridiction
d’appel. Le tribunal de première instance établit souverainement les faits selon sa conviction
morale. Le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement
les faits devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version
la plus vraisemblable (Bovay et alii,
op.
cit.
, n. 8.1
ad
art. 411 CPP et références jurisprudentielles citées). Saisie d’un recours en nullité
fondé sur l’art. 411 let. h ou i CPP, la Cour de cassation examine si l’était de
fait du jugement présente des insuffisances, des lacunes ou des contradictions sur des points qui
pourraient être décisifs et s’il existe des doutes sérieux sur des faits admis par
le tribunal et importants pour le jugement de la cause en se fondant sur le dossier et sur les nouvelles
pièces qui peuvent être produites à l’appui du recours, pour autant qu’elles
se rapportent à des faits antérieurs au jugement ou, du moins, à l’expiration du
délai de recours (CCASS, B., 28 septembre 1981, JT 1983 III 91 ; Bovay,
op.
cit.
, n. 10.8
ad
art. 411 CPP).
Le moyen visé par l’art. 411 let. h CPP envisage des vices de deux natures : les insuffisances
ou lacunes et les contradictions. « La jurisprudence n’a pas cherché à discerner
lacunes et insuffisances si ce n’est, peut-être, pour considérer que l’insuffisance
n’est pas à proprement parler une lacune béante sur un point essentiel mais la présentation
d’un point de fait qui ne saisit pas celui-ci dans tous ses éléments nécessaires »
(Bersier,
op. cit
.,
JT 1996 III 66, 81). « Quant aux contradictions, ne sont pertinentes que celles qui opposent
des faits retenus dans le jugement à d’autres faits retenus dans le même jugement, soit
les contradictions intrinsèques » (
ibid.
,
JT 1996 III 66, 82).
Le moyen de l’art. 411 let. i CPP ne fait de n’importe quel doute une cause d’annulation
d’un jugement pénal. Il suppose « un doute concret, qui ait une certaine consistance,
ou, en d’autres termes, un doute raisonnable » (JT 1991 III 45, c. I, p. 50). Il ne doit
pas faire échec au principe de la libre appréciation des faits par le premier juge selon sa
conviction (CCASS, A., 17 juin 1968). L’existence d’un doute sur un fait se confond avec
la mise en cause d’une appréciation arbitraire des preuves qui s’y rapportent (Bersier,
op. cit.,
JT 1996 III 66, 83). Les considérations de fait et l’appréciation des preuves sont arbitraires,
et donc contraires à l’art. 9 Cst, lorsqu’elles sont évidemment fausses, contredisent
d’une manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité, reposent
sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation (Bovay et alii,
op.
cit
, n. 11.1
ad
art. 411 CPP et références jurisprudentielles citées). L’appréciation des preuves
est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n’a manifestement pas compris
le sens et la portée d’un moyen de preuve, s’il a omis, sans raison sérieuse, de
tenir compte d’un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore
si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129
I 8, c. 2.1).
c)
In casu
,
le premier juge n’a pas expliqué pourquoi il a considéré que les allégations
du recourant n’étaient pas crédibles. Il ne précise non plus pas pourquoi il s’est
fondé sur une attestation exposant la situation de ce dernier durant la période fiscale 2005,
pour un jugement rendu en 2009. Or, l’art. 34 al. 2 CP (Code pénal, RS 311.0) exige que le
montant du jour-amende soit établi en fonction de la situation financière de l’auteur
au moment
du jugement. Si les renseignements fournis par l’accusé ne semblent pas plausibles, la même
norme légale réserve au juge la faculté de s’adresser aux administrations pour obtenir
des informations complémentaires (cf. Jeanneret,
in
Roth/Moreillon [éd.],
Commentaire
romand, Droit pénal I
, Bâle 2009, n.
41
ad
art. 34 CP, p. 403). Certes, le degré de précision des investigations que le juge doit effectuer
peut dépendre de la gravité de l’affaire et il serait disproportionné de procéder
à un examen détaillé de la situation d’un prévenu auquel le juge va infliger
une peine de quelques jours-amende (cf. Jeanneret,
op.
cit.
, n. 43
ad
art. 34 CP, p. 404).
Toutefois, en l’espèce, une estimation par une approche simplifiée aurait pu consister
à simplement requérir du fisc une attestation de la situation la plus récente. Ces renseignements
sont de nature à influer sur le jugement attaqué et plus particulièrement sur la quotité
du jour-amende. Il convient par conséquent de retenir les montants figurant dans la décision
fiscale 2007 produite par le recourant (pièce 67), laquelle indique une fortune et un revenu nets
imposables de respectivement 66'000 fr. et 230'800 fr.
Bien fondé, le moyen doit être admis.
3.
a)
Soutenant ensuite que l’état de fait serait lacunaire au sens de l’art. 411 let. h CPP
et qu’il existerait des doutes concrets sur l’existence de faits admis au sens de l’art.
411 let. i CPP, le recourant reproche au premier juge de ne pas avoir fait état des déclarations
d’[...], soit celles faites à l’audience pénale et dans le cadre de la procédure
pénale PE06.012648. Les allégations de celui-ci seraient véridiques, contrairement à
ce que le tribunal a retenu. En outre, le premier juge aurait mal pris en compte les rapports établis
par le Service de protection de la jeunesse (SPJ). Selon lui, les circonstances de l’époque
de la divulgation de la lettre incriminée étaient bien de nature à l’inquiéter.
Le SPJ aurait établi deux rapports alarmants concernant sa fille cadette. Dans ce contexte, ce ne
serait pas dans un dessein malveillant, mais bien au contraire pour protéger sa fille que le recourant
avait fait suivre la lettre [...].
b
)
Dans la présente affaire, c'est en vain que le recourant se réfère aux déclarations
faites par [...]. En effet,
il
est de jurisprudence constante que les procès-verbaux d'audition ne constituent pas des pièces
pouvant fonder le motif de contradiction ou de lacune ou faire naître des doutes sérieux sur
l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause, sauf si les premiers juges se
fondent expressément sur des déclarations verbales durant l'enquête (Bovay et alii,
op.
cit.
, n. 10.4 ad art. 411 CPP).
Tel n'est cependant pas le cas en l'espèce.
Par conséquent, dans la mesure où les procès-verbaux d'audition dont l'accusé se
prévaut ne constituent pas des pièces pouvant fonder un motif de lacune, le moyen s’avère
infondé.
c)
Les rapports du SPJ cités par le recourant
traduisent certes une inquiétude du père quant à la situation difficile à laquelle
était confrontée l’enfant cadette des parties. Le recourant n’explique toutefois
pas pourquoi le premier juge n’aurait arbitrairement pas tenu compte de ce constat. Il ne montre
en particulier pas pour quel motif il aurait fallu déduire des rapports précités qu’il
n’était pas conscient, au moment où il a diffusé les messages d’[...], de
la fausseté de ce qu’y était affirmé. Il sied en réalité de constater
que, pour fonder son intime conviction que le recourant savait bien que les allégations du susnommé
qu’il avait transmises étaient fausses, le juge s’est fondé sur un faisceau d’indices
concordants, sur la base d’un raisonnement cohérent et soutenable :
-              L’accusé a
reçu le courrier litigieux le 28 mars 2006 et c’est ce jour-là qu’il en a parlé
avec son auteur. Il n’a envoyé le document aux époux [...] que le 21 avril 2006. Le suivant
date du 2 juin 2006 et le dernier du début du mois de juillet 2006. Or, si le but poursuivi par
le recourant avait effectivement été de protéger sa fille et de la mettre à l’abri
du comportement de sa mère, il est alors surprenant qu’il n’ait pas agi beaucoup plus
promptement. En outre, une action préventive efficace, outre les impératifs évidents de
célérité, aurait exigé des envois simultanés et non pas dispersés sur plusieurs
semaines.
-              Si la fille cadette s’était
effectivement trouvée en danger, elle aurait été protégée par les instances
compétentes, ce que l’accusé savait, d’autant qu’il les avait lui-même
alertées par sa requête de mesures provisionnelles et par le dépôt d’une plainte
pénale.
-              Le SPJ, qui est au bénéfice
d’un mandat de curatelle sur la fille cadette, n’a pas estimé nécessaire d’agir.
Cette décision est révélatrice du fait qu’il n’estimait pas l’enfant
en danger.
-              Lorsqu’il a lu
le courrier d’[...], l’accusé aurait dû garder une certaine distance dès lors
qu’il savait qu’il s’agissait des propos d’un homme en colère qui venait
d’être quitté par sa partenaire.
-              Un dernier argument plaide
incontestablement en faveur de la version des faits retenu par le premier juge. En effet, on ne voit
guère quel dans quel autre dessein que ce celui de porter atteinte à la réputation de
son ex-épouse le recourant aurait fait suivre à des tiers étrangers à la procédure
des lettres critiquant l'intéressée, tant il est vrai que ces destinataires n’auraient
rien pu faire pour protéger l'enfant prétendument menacée. La seule manière de venir
en aide à sa fille, s’il l’estimait menacée, consistait, pour le recourant à
s’adresser aux autorités compétentes, ce qu’il a d’ailleurs fait. La seule
explication plausible à sa démarche est la volonté de dépeindre son ex-femme sous
un mauvais jour, ce afin de la discréditer dans le milieu social où elle évolue et donc,
in fine
,
de renforcer sa propre position aux yeux des destinataires du message dans le conflit récurrent
qui l’oppose à la mère de ses filles.
Il convient d’ajouter que, si le recourant avait véritablement été mû par le
seul désir de venir en aide à ses filles, il aurait pu envoyer une lettre aux tiers leur expliquant
sa situation et ses craintes, mais en procédant avec la réserve nécessaire, sans dénigrer
la partie adverse. Dans tous les cas, ceux-ci ne pouvant pas intervenir, l’effet du message aurait
alors plutôt été d’apporter un éclaircissement sur sa situation, avec une finalité
justificatrice. Dans cette hypothèse, il aurait toutefois fallu rédiger un texte qui, tant
sur la forme que sur le fond, serve à exposer objectivement les faits et non pas à dévaloriser
inutilement la partie adverse.
L'argumentation du recourant tendant à démontrer qu'il était animé, au moment des
faits incriminés, par un but louable et non pas par le dessein de propager des fait faux, se résume
donc à opposer sa version des faits à celle du tribunal de police. Ce moyen est ainsi purement
appellatoire et, partant, infondé.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
III.
Recours en réforme
1.
Sous l'angle de la réforme, la cour de céans
examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent
(cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des conclusions
du recourant; elle est liée en outre par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2,
1ère et 2e phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces
du dossier (JT 1989 III 105). Il a été vu, sous l'angle de la nullité, que de telles inadvertances
ne sont pas données en l’espèce, pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
2.
a)
Le
recourant conteste qu’il connaissait la fausseté des allégations contenues dans le courrier
incriminé et que son but unique était de dénigrer la plaignante.
b)
Se rend coupable de diffamation, au sens de l'art. 173 ch. 1 CP, celui qui, en s'adressant à un
tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. Les
éléments constitutifs objectifs de l'infraction de diffamation, qui sont au nombre de deux,
sont ainsi une atteinte à l'honneur d'autrui, tel qu'il est protégé par la loi pénale
et une communication à un tiers de cette atteinte à l'honneur d'autrui (Corboz,
Les
infractions en droit suisse
, vol. I, 2002, n. 1
ss
ad
art. 173 CP).
L'art. 173 ch. 1 CP protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reconnues; l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 132 IV 112, c. 2.1; 128 IV 53, c.
1a; Corboz,
op. cit.
,
n. 2
ad
art. 173 CP et la jurisprudence citée). Celui qui accuse une personne d'avoir commis un crime ou
un délit intentionnel se rend en principe coupable d'une atteinte à l'honneur (ATF 132 IV 112,
c. 2; 118 IV 248, c. 2b). Il n'est toutefois pas nécessaire que le comportement soit réprimé
par la loi pénale; il suffit qu'il soit moralement réprouvé (ATF 117 IV 27, c. 2d, p. 30).
Pour qu'il y ait diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP, il faut que l'auteur s'adresse à un
tiers ou procède de telle manière qu'un tiers puisse prendre connaissance de sa communication;
il n'est cependant pas nécessaire que ce tiers soit le destinataire (ou le destinataire unique)
de sa déclaration; il suffit que l'auteur, au moins avec dol éventuel, accepte qu'un tiers
l'entende ou lise le message (Corboz,
op.
cit.
, n. 44
ad
art. 173 CP et la référence citée). Il faut considérer comme un tiers toute personne
autre que l'auteur et la personne visée (Corboz,
op.
cit.
, n. 45
ad
art. 173 CP et les arrêts cités).
Pour déterminer si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le
sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances données, lui attribuer (ATF
128 IV 53, c. 1a; 119 IV 44, c. 2a; 118 IV 248, c. 2b; 117 IV 27, c. 2c, pp. 29-30 et les arrêts
cités). S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage
du texte dans son ensemble (ATF 128 IV 53, c. 1a; 117 IV 27, c. 2c pp. 29-30).
La calomnie (art. 174 CP) est un cas spécial de diffamation. Si les faits sur lesquels doit porter
l’allégation sont les mêmes que ceux de la diffamation, elle se distingue de cette dernière
par rapport à deux circonstances : d’une part, les fait sur lesquels portent l’allégation
doivent être faux et, d’autre part, l’auteur doit connaître la fausseté de
ses allégations (Hurtado Pozo,
Droit
pénal. Partie spéciale
, 2009, n. 2097,
pp. 619-620). La calomnie est également une infraction intentionnelle. Il faut en particulier que
l’auteur ait été conscient de l’atteinte à l’honneur provoqué par
ses allégations et qu’il les ait malgré tout formulées. Il n’est par contre
pas nécessaire qu’il ait eu la volonté de blesser la personne lésée (Hurtado
Pozo,
op. cit.
,
n. 2100, p. 620). L’élément subjectif spécifique de la connaissance de la fausseté
des allégations signifie que l’auteur doit savoir sciemment que la victime était innocente.
Par rapport à cet élément de l’énoncé de fait légal, le dol éventuel
est donc exclu (Hurtado Pozo,
op.
cit.
, n. 2101, p. 620).
c
)
Le recourant tente de démontrer que le contenu de la lettre d’[...] était le reflet de
la vérité. Les faits sur lesquels portaient ses allégations ne seraient donc pas faux.
En ce qui concerne la consommation de stupéfiants, la plaignante aurait effectivement fumé
un joint et donné son autorisation pour que du cannabis soit cultivé dans son jardin. Elle
aurait en outre, de manière récurrente, dénigré le recourant en présence de
ses filles. Qui plus est, elle serait immature, prenant en charge de manière inadéquate ses
filles. Sur ce point, le premier juge n’aurait pas pris en compte les rapports du SPJ contemporains
de la divulgation de la lettre et dont le contenu aurait été alarmant. Enfin, la plaignante
serait bel et bien une manipulatrice.
Deux types d’arguments sont invoqués par le recourant. D’une part, il conteste l’établissement
des faits, qui ont déjà été discutés dans le cadre du recours en nullité.
Dans le cas des griefs relatifs à la consommation de stupéfiants, au dénigrement et aux
manipulations, il se réfère à divers procès-verbaux d’audition. Il a été
rappelé qu’ils ne constituent pas des pièces pouvant fonder le motif de contradiction
ou de lacune ou faire naître des doutes sérieux sur l’existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause. En ce qui concerne l’argumentation relative à la prétendue
immaturité de la plaignante et ses rapports éducatifs avec ses filles, elle relève de
la nullité, le recourant reprochant au premier juge une mauvaise administration des preuves et plus
précisément une prise en compte inadéquate des rapports du SPJ. Or, outre qu’il
ne démontre pas en quoi il aurait statué de manière arbitraire, force et de constater
que l’extrait du rapport du SPJ du 29 juillet 2005 cité par le recourant ne permet pas de
conclure que la plaignante « n’aime ses enfants que pour la pension qu’elle touche »,
propos relatés dans la lettre d’[...] et cités par le tribunal (jugement attaqué,
p. 10). D’une manière plus générale, le recourant affirme, en se référant
aux critiques qu’il a formulées, que « tous ces éléments et les nombreux
témoignages démontrent que c’est à tort que le premier juge considère –
d’ailleurs sans motivation – qu’aucune des allégations faites par [...] était
véridique » (mémoire de recours, p. 15). Ce moyen ne démontre pas que le raisonnement
du premier juge serait manifestement insoutenable. Du reste, relevant, comme déjà relevé,
de la nullité, il ne se rapporte pas au droit matériel faisant l'objet du recours en réforme.
D’autre part, le recourant estime que certaines expressions ne seraient pas attentatoires à
l’honneur. Ce grief relève bien de la réforme, s’agissant d’une question
d’application d’une règle de fond pénale. Affirmer qu’une personne est « immature »
ou « a peur de vieillir » constituerait un simple jugement de valeur. Prétendre
que la plaignante est une « manipulatrice » ne serait non plus pas punissable. Or,
en procédant à un examen global des diverses expressions utilisées par [...] dans son
message, il apparaît que le sens général du texte était de montrer à des tiers
que la plaignante était une personne qui adoptait des comportements très critiquables et même
méprisables. De plus, certaines affirmations prises pour elles-mêmes, comme celle tendant à
faire accroire que la plaignante n’aimait ses filles que « pour la pension qu’elle
touche » sont indéniablement de nature à la faire apparaître comme une personne
vile. Les éléments constitutifs de la calomnie sont donc réalisés.
Mal fondée, cette conclusion doit ainsi être rejetée.
3.
a)
Le
recourant conteste ensuite avoir agi avec le dessein de nuire à la plaignante. Il répète
des arguments déjà exposés relevant de la nullité. Le SPJ aurait dressé un tableau
alarmant s’agissant de la situation de la fille cadette. Dans ce contexte, il n’aurait agi
que parce qu’il était en souci pour sa fille. Pour les raisons indiquées dans le recours
en nullité, le grief est mal fondé.
b)
Lors de l’examen du recours en nullité, il a été retenu que c'était sans arbitraire
que le premier juge avait admis que le recourant avait propagé le message d’[...] en sachant
que les affirmations contraires à l’honneur qu’il contenait concernaient des faits faux.
Le dessein de l'auteur (en particulier s'il a agi pour dire du mal d'autrui) et, d’une manière
plus générale, les éléments subjectifs généraux, comme l’intention,
ou spécifiques comme la connaissance de la fausseté de ses allégations, relèvent
de l'établissement des faits, que la cour de céans ne peut revoir en instance de réforme
(art. 447 al. 2 CPP).
Mal fondé, le moyen doit également être rejeté.
4.
a)
Le recourant considère que la quotité peine qui lui a été infligée est excessive.
De même, il fait valoir que le montant du jour-amende est trop élevé.
b)
Le nombre de jours-amende est fixé en fonction de la culpabilité de la personne condamnée.
Pour déterminer la quotité de la peine, le juge fait application de tous les critères
de fixation de la peine figurant aux art. 47 à 51 CP. La cour de céans n’étant pas
une juridiction d’appel, elle n’a pas à revoir la peine selon sa propre appréciation.
Elle ne peut modifier la peine infligée que si elle a été fixée sur la base d’une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement sévère (Bovay et alii,
op.
cit.
, n. 1.4
ad
art. 415 et jurisprudence citée).
c
)
En l’espèce, sous l'angle de l'art. 47 CP, la quotité de la peine, arrêtée
à 30 jours-amende, est fort éloignée du maximum légal de 360 jours. A juste titre,
le premier juge a tenu la culpabilité de l'accusé pour lourde, au motif que, tout au long de
la procédure tant civile que pénale, il n'avait eu cesse de dénigrer les capacités
de mère de son ex-épouse, ce dans le dessein de lui nuire.
L'accusé n’a en effet pas hésité à diffuser des propos dénigrants la plaignante
à des personnes ayant de l’influence dans le village où les parties sont toutes deux
domiciliées. Il savait donc pertinemment qu’il nuirait de façon importante à son
ex-femme dès lors que des rumeurs seraient rapportées partout dans le village. Il a agi au
mépris total de la personne de celle-ci, aveuglé par sa rancune à son encontre. Le premier
juge a cependant tenu compte à sa décharge de ce que les actes s’inscrivaient dans le
cadre d’un lourd et long conflit conjugal. Ce faisant, aucun éléments étranger à
l'art. 47 CP n'a été retenu; ceux pris en compte sont complets et adéquats. Une peine
pécuniaire de trente jours-amende n’est donc pas manifestement insoutenable. La peine échappe
ainsi au grief d'arbitraire pour ce qui est de sa quotité.
d)
Sauf disposition contraire de la loi, la peine pécuniaire ne peux excéder 360 jours-amende;
le juge fixe leur nombre en fonction de la culpabilité de l’auteur (art. 34 al. 1 CP). Le
jour-amende est de 3000 fr. au plus. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle et économique
de l’auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de
son mode de vie, de ses obligations d’assistance, particulier familiales, et du minimum vital (art.
34 al. 2 CP).
Pour ce qui est du montant du jour-amende, il a été retenu dans le cadre du recours en nullité
que le montant de la fortune et celui du revenu du recourant étaient inférieurs à ceux
arrêtés par le premier juge. Ce dernier s’était fondé sur un revenu imposable
de 404'300 fr. et une fortune de 578'000 fr. Les montants, revus à la baisse, sont respectivement
de 230'800 fr. et 66'000 fr. Il convient par conséquent, en application de l'art. 34 al. 2 CP, de
réduire le montant du jour-amende qui avait été fixé en première instance. Celui-ci
sera arrêté à 500 fr.
e)
Le grief est partiellement bien fondé, et le jugement doit être réformé à son
chiffre II en ce sens que le recourant est condamné à une peine pécuniaire de trente jours-amende,
le montant unitaire de ce dernier étant fixé à 500 fr. (cinq cents). L’exécution
de la peine reste suspendue avec un délai d’épreuve de deux ans comme cela a été
décidé en première instance.
5.
a)
Le recourant conteste le versement d’une indemnité à la plaignante à titre de réparation
du tort moral, principalement dans son principe, subsidiairement dans la quotité du montant.
b)
L'art. 49 al. 1 CO (Code
des obligations, RS 220) dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité
a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité
de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. L'ampleur
de la réparation dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques, ou psychiques
comme c’est le cas en l’espèce, consécutives à l'atteinte subie par la victime
et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale
qui en résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée
à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple
somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte
que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée
doit toutefois être équitable (ATF 130 III 699, c. 5.1, p. 704-705; 129 IV 22, c. 7.2, p. 36).
Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera
que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime.
c
)
Selon les constatations du premier juge, la plaignante a affirmé avoir subi une atteinte très
grave à sa personnalité, au motif notamment que l’envoi du courrier litigieux aurait
eu pour conséquence de la faire licencier. Ce dernier point n’a pas été retenu par
le tribunal, l’ex-employeur ayant confirmé n’avoir jamais lu le courrier en question
et déclaré que le travail de l'intéressée n’était pas satisfaisant, raison
pour laquelle il avait dû se séparer de la collaboratrice. Le premier juge a toutefois estimé
que la plaignante avait effectivement souffert des propos attentatoires à son honneur diffusés
par son ex-époux. Il a donc arrêté l’indemnité pour tort moral, « ex
aequo et bono », à 3'000 fr.
La question préalable est celle de savoir si les conditions posées à une réparation
pour tort moral sont données en principe. La présente cause s'inscrit dans le cadre d'un conflit
conjugal prolongé, à l'évidence aigu. La plaignante échoue dans la preuve de son
allégation selon laquelle l'écrit incriminé était à l'origine de son licenciement.
De plus, la lettre en question avait été envoyée à des destinataires déterminés.
Il ne s'agissait dès lors pas d'une diffusion large, qui aurait pu occasionner une atteinte justifiant
une réparation pour tort morale. In casu, la "souffrance" alléguée par la plaignante
en relation avec l'acte incriminé n'est donc nullement étayée.
Bien fondé, ce moyen de réforme doit ainsi être admis. La question subsidiaire de la quotité
de l'indemnité est donc sans objet.
6.
a)
Le recourant conteste enfin l’allocation de dépens, principalement dans son principe, subsidiairement
dans la quotité de leur montant.
b
)
Le recours en réforme est ouvert contre une décision allouant des dépens à la partie
civile. Le pouvoir d’examen de la cour ce céans se limite dans ce cas à la fausse application
manifeste de la loi ou à l’abus du pouvoir d’appréciation, notamment quant au montant
des dépens (CCASS, T. c. F., 21 décembre 1964; Bovay et al
,
op. cit.
, n. 4
ad
art. 97 CPP, p. 128).
C'est à juste titre que des dépens ont été accordés à la partie ayant obtenu
gain de cause au pénal, qui avait été assistée. Pour ce qui est de leur quotité,
le premier juge, en accordant à la plaignante des dépens arrêtés à 4'000 fr.,
a réduit environ de moitié les prétentions de la partie, en prenant en compte en sa faveur
des opérations qu’elle avait annoncées, la difficulté de la cause et les opérations
déjà effectuées par son conseil qui avait été consulté pour l’aspect
civil du dossier. En raisonnant ainsi et en accordant le montant indiqué, le tribunal de police
est resté dans le cadre de son pouvoir d’appréciation.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
IV.
Au vu de ce qui précède,
le recours doit être partiellement admis. Le jugement est réformé en ce sens, d'une part,
que le recourant est condamné à une peine de 30 jours-amende, le montant du jour-amende étant
fixé à 500 fr., et, d'autre part, que la conclusion de la plaignante en paiement d'une indemnité
pour tort moral est rejetée. Le jugement est confirmé pour le surplus.
Vu la mesure dans laquelle le recourant obtient gain de cause, les frais de deuxième instance doivent
être mis à raison des deux tiers à sa charge, le solde étant laissé à l'Etat
(art. 450 al. 2 CPP). Il n'y a pas lieu à octroyer des dépens de deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
en audience publique,
p
r o n o n c e :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
Le jugement est réformé aux chiffres
II et IV de son dispositif en ce sens que le tribunal :
II.
Condamne Q.________ à une peine de 30 (trente) jours-amende, le montant du jour-amende étant
fixé à 500 fr. (cinq cents francs).
IV.
Rejette la conclusion de T.________ en paiement d'une indemnité pour tort moral.
Le
jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les
frais de deuxième instance, par 2'600 fr. (deux mille six cents francs), sont mis à raison
des deux tiers, soit 1'733 fr. 30 (mille sept cent trente-trois francs et trente centimes), à la
charge du recourant, le solde étant laissé à l'Etat.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le
greffier :
Du
30 mars 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sylvie Cossy, avocate-stagiaire (pour Q.________),
-
Me Mercedes Novier, avocate (pour T.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :