vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 457 · 2020-07-09 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.07.2020 Arrêt / 2020 / 457

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
385/18 - 228/2020
ZD18.052805
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 juillet 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Métral, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à […], recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
V.________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), ressortissant italien né en 1960, sans formation professionnelle, séjournant en
Suisse depuis 1979 et titulaire d’une autorisation d’établissement, travaillait en tant
que peintre en bâtiment lorsque, le 28 janvier 1982, il a été victime d’un accident
de la circulation occasionnant notamment des fractures au niveau de la hanche, du fémur et de la
rotule gauches.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a
pris en charge le cas et alloué, par décision du 14 juin 1985, une rente d’invalidité
avec effet au 1
er
mai 1985 compte tenu d’un degré d’invalidité de 25 %. Par décision ultérieure
du 6 août 1998, la CNA a reconnu à l’assuré un degré d’invalidité
de 33,33 %.
L’intéressé ayant en outre requis des prestations de l’assurance-invalidité
le 18 mars 1986, il s’est vu adresser une décision de refus de rente en date du 1
er
avril 1987.
B.
Le 7 octobre 1997, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Par rapport médical du 27 octobre 1997, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et médecin traitant, a exposé que les fractures au niveau de la hanche et du fémur gauches
avaient guéri sans séquelles mais que le genou gauche était resté douloureux, avec
une évolution caractérisée par une gonarthrose importante. Il a ajouté que, à
la suite d’une patellectomie avec ostéotomie de valgisation tibiale réalisée en
septembre 1996, la fonction du genou était complète mais avec persistance de douleurs antéro-internes
liées à la gonarthrose, justifiant une incapacité de travail de 50 % depuis le 17
février 1997.
D’un rapport d’enquête économique pour les indépendants du 24 avril 1998,
il est résulté que l’assuré œuvrait avec son épouse depuis 1987 en tant
que fleuriste indépendant – initialement à 75 % puis à mi-temps. S’il
aurait mérité un plein salaire en bonne santé dans cette activité, il n’en
percevait toutefois que la moitié, ce qui correspondait à un préjudice de 50 %.
Par décision du 1
er
septembre 1998, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a reconnu le droit de l’assuré à une demi-rente d’invalidité
avec effet au 1
er
septembre 1997, compte tenu d’une perte de gain de 50 % telle que mise en évidence par
l’enquête économique.
C.
Dès le mois d’octobre 2000, l’OAI a engagé une procédure de révision
de la rente. Dans le questionnaire rempli à cet effet le 18 octobre 2000, l'assuré a en particulier
signalé avoir cessé son activité de fleuriste indépendant le 15 avril 2000.
Par rapport du 27 novembre 2000, le Dr Q.________ a fait état d’une situation inchangée
et préconisé une activité permettant d’alterner les positions assise et debout,
étant relevé que le port de charges dépassant 10 à 15 kg ne pourrait pas être
toléré à long terme.
Un stage a eu lieu du 12 novembre 2001 au 18 janvier 2002 auprès du Centre d'observation professionnelle
de l'assurance-invalidité (COPAI). Dans ce contexte, la Dre G.________, médecin-conseil, s’est
déterminée dans un rapport du 22 janvier 2002 observant une évolution vers des gonalgies
progressives, avec gonarthrose, ainsi que des lombalgies apparues quelques mois auparavant, encore non
investiguées. Elle a en outre estimé contre-indiquée toute activité nécessitant
le port de charges lourdes, le port répété de charges modérément lourdes, les
mouvements répétés de rotation et de flexion antérieure du tronc, les positions statiques
prolongées ainsi que la pratique répétée des escaliers et les déplacements répétés
et/ou sur de longues distances. La Dre G.________ a encore signalé des rendements en entreprise
de l'ordre de 60 à 70 %.
Par rapport du 13 octobre 2003, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a
fait mention d’une capacité de travail de l’ordre de 50 % dans une activité
adaptée, avec alternance des positions assise et debout.
L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et psychiatrique réalisé
le 13 avril 2005 par les Drs K.________, rhumatologue, et J.________, psychiatre, du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR). Dans ce cadre, il est
notamment apparu que, depuis 2003, l’assuré travaillait à 50 % pour l’entreprise
A.________ SA, où il montait des stands. Dans leur rapport du 18 avril 2005, les Drs K.________
et J.________ ont posé les diagnostics incapacitants de gonarthrose gauche à prédominance
fémoro-tibiale interne post-traumatique, avec status après patellectomie, ainsi que de lombalgies
communes. Ils ont considéré que l’exigibilité était nulle dans l’activité
habituelle mais totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles affectant le
genou gauche (possibilité, dans une activité en position assise, d’alterner avec la position
debout deux à trois fois par heure, impossibilité d’actionner avec le pied gauche G une
pédale ou un autre instrument, et impossibilité d’effectuer des déplacements à
pied réguliers et prolongés ou de franchir régulièrement des escaliers, escabeaux
échelles ou déclivités) et le rachis lombaire (nécessité de pouvoir alterner
la position assise et debout deux à trois fois par heure, pas de soulèvement régulier
de charges d'un poids excédant 8 kg, et pas de port de charges d'un poids excédant 10 kg).
Par décision du 12 janvier 2009, confirmant un projet du 19 octobre 2007, a supprimé la rente
d’invalidité à compter du premier jour du deuxième mois suivant la notification
de la décision. L’office a en particulier considéré qu’il y avait lieu de
procéder à la reconsidération de la décision du 1
er
septembre 1998, rendue sans examen d’éventuelles mesures professionnelles alors même
qu’une pleine capacité de travail pouvait être exigée dans une activité adaptée
dès 1996. Ainsi, sur la base d’une comparaison des revenus avec (58'917 fr. 05) et sans invalidité
(48'578 fr.), l’OAI a arrêté le un taux d’invalidité à 18 %, ce
qui était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
Saisie d’un recours de l’assuré à l’encontre de la décision précitée,
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté par arrêt du 2 février
2010 (AI 59/09 – 106/2010).
D.
Le 20 septembre 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité,
invoquant des problèmes de dos consécutifs à l’accident de voiture de 1981 [recte :
1982]. Dans un écrit du 17 septembre 2015 annexé à sa demande, il a expliqué que
son état s’était dégradé, les efforts fournis pour maintenir son activité
ayant fini par endommager son dos. A l’appui de sa demande, l’intéressé a produit
différents documents médicaux, dont :
- divers rapports d’imagerie par résonance magnétique (IRM) faisant notamment état
d’une discopathie dégénérative étagée de l’ensemble de la colonne
lombaire (rapport du 8 novembre 2010), respectivement d’une discopathie multi-étagée
avec débord discal en association avec une atteinte dégénérative provoquant en L4-L5
un rétrécissement récessal des deux côtés, ainsi qu’un séquestre
discal luxé vers le haut à l’étage L3-L4 (rapport du 8 avril 2014) ;
- un compte-rendu établi le 5 mai 2015 par le Dr H.________, médecin-chef au Centre médical
de [...], diagnostiquant des lombo-pygialgies gauches chroniques dans un contexte de troubles dégénératifs,
des dysbalances musculaires de la chaîne antérieure, une dysfonction D12-L1, ainsi qu’un
status après fracture du fémur gauche et patellectomie gauche, et concluant à un déconditionnement
physique global dans un contexte post-traumatique qui arrivait dans un deuxième temps, avec des
facteurs de kinésiophobie sous-jacents.
Aux termes d’un rapport du 9 juin 2016, le Dr X.________, spécialiste en neurochirurgie, a
considéré que l’activité professionnelle de l’assuré était difficilement
envisageable tant que le problème du genou gauche ne serait pas réglé. A ce rapport étaient
joints divers comptes-rendus parmi lesquels :
- un rapport d’IRM du genou droit du 11 novembre 2015 de la Dre M.________, radiologue, signalant
un kyste de Baker sans signe de complication, une chondropathie dégénérative de grade
II patellaire externe, focale et fémorale interne, une chondropathie dégénérative
de grade III focale fémorale externe adjacente à l’échancrure intercondylienne,
ainsi qu’une dégénérescence mucoïde des ménisques interne et externe ;
- un rapport du 10 décembre 2015 du Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, posant les diagnostics de gonarthrose débutante
fémoro-tibiale interne droite et de status post traumatisme grave du membre inférieur gauche
avec fracture complexe fémoro-distale, le Dr T.________ estimant en particulier que la situation
était difficile et complexe du point de vue du genou gauche et que le patient était dans l’incapacité
d’effectuer des travaux nécessitant le port de charges de plus de 10 kg d’une manière
régulière et exceptionnellement de 20 kg, la position accroupie, la montée et la descente
d’escaliers ou d’échafaudages régulièrement, ainsi que la marche sur des terrains
irréguliers – seuls restant à considérer les travaux de type légers en position
variable évitant les charges précitées, la capacité de travail étant évaluée
à 100 % dans une activité adaptée ;
- un rapport d’examen EOS de la colonne totale établie le 31 mai 2016 par la Dre L.________,
radiologue, signalant une discarthrose dorsale basse et lombaire étagée, une arthrose interfacettaire
postérieure bilatérale étagée du segment lombaire, une discopathie L5-S1 modérée,
une discrète coxarthrose gauche et une gonarthrose bilatérale discrète à droite et
sévère à gauche, avec pincement articulaire interne gauche prononcé ;
- un rapport d’IRM lombaire du 31 mai 2016 du Dr F.________, radiologue, concluant à une discopathie
lombaire notamment en L3-L4 et L4-L5 avec surcharge interfacettaire postérieures à ces deux
niveaux, ainsi qu’à l’apparition d’une hernie discale paramédiane droite
en L3-L4 exerçant une compression sur l’émergence de la racine L4 à droite.
D’un questionnaire pour l’employeur rempli le 6 juillet 2016 par A.________ SA, il est ressorti
que l’assuré avait été employé depuis le 26 mars 2003 en tant qu’aide
magasinier polyvalent sur la base d’un horaire de 29,75 heures hebdomadaires (l’horaire de
travail normal dans l’entreprise étant de 42,5 heures par semaine), qu’il avait réalisé
un salaire annuel brut de 49'703 fr. depuis le 1
er
septembre 2012 et qu’il avait été licencié au 30 novembre 2015 pour des raisons
économiques. Une période d’incapacité de travail à 100 % était par
ailleurs signalée à compter du 24 octobre 2015.
En date du 6 juillet 2016, l’assuré s’est soumis à un examen clinique rhumatologique
réalisé par le Dr R.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, du
SMR. Dans son rapport du 26 juillet 2016, ce spécialiste a retenu les diagnostics se répercutant
sur la capacité de travail de gonarthrose gauche post-traumatique et après multiples opérations
du genou gauche (dont patellectomie et ostéotomie de valgisation tibiale), avec des diagnostics
associés sous forme de lombalgies dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale L3-L4 droite, de gonarthrose droite avec kyste de Baker, d’arthrose
nodulaire modérée des doigts et de coxarthrose gauche débutante. Cela étant, le Dr
R.________ a estimé que la capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle de magasinier mais que, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles
requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail était de 70 % –
une incapacité de travail de 30 % étant corrélativement retenue au vu des limitations
fonctionnelles qui se surajoutaient et conduisaient fatalement à une baisse de rendement ;
il était du reste souligné que l’assuré présentait une importante gonarthrose
gauche et une hernie discale qui rendraient difficile la reprise d’une activité même
adaptée à temps complet. Par ailleurs, le Dr R.________ a estimé que la diminution des
capacités fonctionnelles s’expliquait bien par les pathologies somatiques présentées,
eu égard notamment à l’importance de l’atteinte au genou gauche. Il a cependant
noté que la tolérance à la position assise avait été bonne durant l’entretien
nonobstant les douleurs cotées à 6-7/10 et a relevé des incohérences – à
savoir que l’intéressé demeurait à même de passer un peu l’aspirateur,
gardait une bonne intégration sociale et pouvait voyager sur de longues distances, s’étant
notamment rendu dans les [...] chaque été en voiture en tant que passager. Dans ces conditions,
le Dr R.________ a retenu qu’une incapacité de travail supérieure à 30 % ne se justifiait
pas. Il a pour le reste émis les conclusions suivantes :
"
Limitations
fonctionnelles
Rachis
: nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d’un
poids excédant 8 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d’exposition
à des vibrations.
MI
:
pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement d’escabeau/échelle.
Pas de travail en hauteur. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas de franchissement régulier
d’escaliers. Pas de position debout ou de marche de plus de 30 minutes.
MS
:
pas de déploiement de force avec les mains. Pas de travail de précision avec les mains.
Début
de l’IT durable
Septembre
1996.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Depuis
septembre 1996 dans l’activité de peintre en bâtiment.
Comment
le degré d’incapacité de travail et le rendement ont-ils évolué depuis lors ?
L’IT
est restée totale dans l’activité de peintre en bâtiment depuis septembre 1996.
Par
contre, dans une activité de magasinier, la CT est de 100 % depuis le 13.02.2002.
Par
contre, dès la fin décembre 2015, l’IT devient également totale dans l’activité
de magasinier, l’assuré devant se faire aider pour porter les lourdes charges par ses collègues
et cette activité nécessitant une position statique debout prolongée.
Par
ailleurs, dans une activité strictement adaptée aux LF requises par la pathologie ostéoarticulaire,
l’IT est de 30 % dès la fin décembre 2015.
Concernant
la capacité de travail exigible,
elle est
déterminée sur le plan rhumatologique par la gonarthrose G, les rachialgies et accessoirement
la gonarthrose D, l’arthrose nodulaire modérée des doigts et par la coxarthrose G discrète.
[…]
Pronostic
Le
pronostic est cependant mauvais à long terme, parce que les troubles dégénératifs
des genoux, du rachis, des mains risquent de s’aggraver.
Par
ailleurs, le pronostic après une éventuelle pose de PTG G est tout à fait incertain.
En
cas d’octroi d’une rente, il y a lieu de réviser la situation dans 2 ans, voire après
la pratique d’une éventuelle opération du genou G
.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle :
0 % comme magasinier et peintre en bâtimen[t].
Dans
une activité adaptée :
70 % depuis le : 31.12.2015.
"
Par avis médical du 5 août 2016, le Dr C.________, du SMR, s’est rallié aux conclusions
du Dr R.________.
Entre les mois de janvier 2017 et février 2018, la CNA a communiqué diverses pièces à
l’OAI et lui a indiqué, le 26 octobre 2017, que les troubles lombaires (discopathies multi-étagées)
et du genou droit (gonarthrose débutante) n’étaient pas en relation de causalité
avec l’accident du 28 janvier 1982, de sorte qu’il ne s’agissait pas d’un cas
commun aux deux assurances. S’agissant des pièces transmises, il en ressort notamment que
le Dr T.________, dans un rapport du 21 octobre 2016, a signalé une dégradation progressive
de la situation avec une gonarthrose post-traumatique gauche très avancée, la capacité
de travail demeurant limitée au vu des limitations fonctionnelles superposables à celles précédemment
décrites ; étaient par ailleurs mentionnées de légères plaintes au niveau
du genou droit qui montrait une gonarthrose débutante fémoro-tibiale interne droite avec un
kyste de Baker symptomatique. En date du 9 janvier 2017, une prothèse totale du genou gauche a été
mise en place. Se prononçant à cet égard dans un rapport du 12 mai 2017, le Dr T.________
a indiqué que le résultat de l’intervention était assez favorable. Dans un rapport
du 11 septembre 2017, ce même médecin a fait état d’une évolution lente après
la mise en place de la prothèse totale du genou gauche, la situation restant douloureuse avec un
manque de force et de contrôle. L’assuré a ensuite séjourné à la Clinique
[...] (ci-après : la Clinique W.________) du 31 octobre au 22 novembre 2017. Du rapport de
synthèse établi le 30 novembre 2017 par les médecins de cet établissement, il est
résulté que les plaintes et limitations fonctionnelles – au niveau du genou gauche, du
genou droit et du rachis lombaire –s’expliquaient en partie par les lésions objectives
constatées mais que des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les aptitudes
fonctionnelles, en particulier une kinésiophobie, une catastrophisation, une perception de handicap
fonctionnel élevées et une focalisation sur la douleur. Les médecins estimaient ainsi
que, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (positions contraignantes pour
les genoux, marche prolongée, port de charges lourdes), le pronostic de réinsertion était
favorable, celle-ci pouvant néanmoins être ralentie par les facteurs non médicaux et d’employabilité.
Le 17 janvier 2018, le Dr T.________ a fait état d’une évolution stagnante avec une intensification
des douleurs également en regard de la face interne du genou droit. Enfin, à l’issue
d’un examen final réalisé le 14 février 2018, le Dr I.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement remplaçant de la CNA, a conclu
à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux restrictions (marches
prolongées, marche en terrains irréguliers, montée ou descente répétée
d’échelles ou d’escaliers, travaux en position accroupie ou à genoux, port de charges
de plus de 10 kg). Sur cette base, la CNA a maintenu le droit à la rente d’invalidité
de l’assuré (décision du 2 mai 2018).
Par rapport du 27 mars 2018, le Dr T.________ a signalé que le genou droit, qui avait compensé
les faiblesses du genou gauche depuis plusieurs années, était en train de décompenser
de plus en plus. Il a ajouté qu’au niveau des genoux, notamment le gauche, l’assuré
était incapable de travailler sur des escaliers, des échafaudages, des terrains irréguliers,
sur les genoux, en position accroupie ou en portant des charges de plus de 10 kg. L’assuré
rencontrait également des limitations au niveau du dos, ne pouvant pas effectuer de travaux avec
des mouvements rotatoires du dos, porter des charges de plus de 10 kg ou rester en position assise de
manière continue. Le Dr T.________ a ainsi estimé qu’au vu des douleurs, seule persistait
une capacité résiduelle de 50 à 70 % dans des travaux en position variée, sans
port de charges de plus de 10 kg, avec des distances de marche sur un terrain plat et limitées à
quelques centaines de mètres.
Par avis médical SMR du 15 avril 2018 faisant référence aux appréciations émises
par les Drs R.________ et I.________, le Dr C.________ a retenu que la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle de peintre en bâtiment, respectivement de 100 %
dès le 13 février 2002 puis de 0 % dès le 31 décembre 2015 dans l’activité
de magasinier. En revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail était
de 70 % depuis le 31 décembre 2015, de 0 % du 9 janvier au 31 décembre 2017 et enfin
de 100 % à compter du 1
er
janvier 2018.
Aux termes d’un rapport du 8 mai 2018, le Dr T.________ a indiqué que l’évolution
était inchangée au niveau de genou gauche, que les plaintes étaient d’intensité
variable s’agissant du genou droit et que les douleurs lombaires chroniques persistaient dans le
cadre de la discopathie multi-étagée. Concernant plus spécifiquement le genou droit, il
a précisé que le traitement conservateur instauré allait être poursuivi et qu’un
traitement local pourrait être réévalué, sous forme d’infiltration intra-articulaire.
Enfin, le Dr T.________ a considéré que les restrictions à l’exercice d’une
activité demeuraient inchangées.
Par avis médical SMR du 18 juin 2018, le Dr C.________ a maintenu son appréciation relative
à l’exigibilité.
En date du 27 juin 2018, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité du 1
er
février au 30 avril 2017, puis d’une rente entière du 1
er
mai 2017 au 31 mars 2018. Dans sa motivation, l’office a considéré que l’incapacité
de travail dans l’activité habituelle était totale au terme du délai de carence
d’une année, soit le 31 décembre 2016. En revanche, l’office a estimé qu’une
capacité de travail de 70 % était raisonnablement exigible dans une activité adaptée
et que, sur la base d’une comparaison des revenus sans (69'652 fr.) et avec invalidité (44'565
fr. 69) en 2016, il en résultait un degré d’invalidité de 36,02 % ne donnant
pas droit à la rente. Observant par ailleurs que l’incapacité de travail avait été
totale du 9 janvier au 31 décembre 2017 en raison d’une aggravation de l’état de
santé, l’OAI a pris en considération un degré d’invalidité de 36 %
durant les 343 jours précédant l’aggravation et un degré d’invalidité
de 100 % durant 23 jours à compter du 9 janvier 2017, aboutissant à un degré d’invalidité
moyen de 40 % atteint le 1
er
février 2017 et justifiant l’ouverture du droit à un quart de rente d’invalidité
dès cette date puis du droit à une rente entière d’invalidité trois mois plus
tard, à compter du 1
er
mai 2017. L’office a en outre retenu que la capacité de travail était entière dans
une activité adaptée dès le 1
er
janvier 2018 et qu’après comparaison des revenus sans (70'630 fr.) et avec invalidité
(61'161 fr. 82) en 2018, le degré d’invalidité atteignait 13,41 %. Ce taux étant
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité, la prestation devait donc
être supprimée trois mois plus tard, dès après le 31 mars 2018.
Procédant sous la plume de son conseil dans le délai prolongé par l’OAI, l’assuré
s’est déterminé le 3 septembre 2018 sur le projet susdit. Il a pour l’essentiel
relevé que la position de l’office faisait fi de l’appréciation émise par
le Dr R.________, concluant à une capacité de travail de 70 % au maximum, et était
calquée sur l’évaluation de l’assurance-accidents nonobstant l’existence
d’atteintes invalidantes sans origine traumatique.
Par avis SMR du 29 septembre 2018, le Dr C.________ a considéré que l’atteinte essentielle
était conditionnée par la gonarthrose gauche, selon le Dr R.________, et que l’examen
final réalisé à la CNA – ayant valeur d’expertise – signalait une amélioration
par rapport à la situation analysée par le Dr R.________, justifiant ainsi une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée.
Par correspondance du 4 octobre 2018, l’OAI a réfuté les objections de l’assuré,
reprenant la teneur de l’avis SMR susdit.
Par décision du 6 novembre 2018, l’OAI a confirmé son projet de décision du 27 juin
précédent, dont il a repris la motivation.
E.
Agissant par l’entremise de son conseil, V.________ a recouru le 6 décembre 2018 devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants. Il reprend en substance l’argumentation
développée au stade de l’opposition et souligne que le Dr R.________ préconisait
une révision du cas après deux ans.
Dans sa réponse du 28 janvier 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il relève
en particulier que le recourant ne produit aucun élément objectif concret attestant une aggravation
significative depuis l’été 2016 des atteintes non directement liées à l’accident
de 1982. L’OAI ajoute que, même à admettre une capacité de travail de 70 %
dès janvier 2018 dans une activité adaptée, le degré d’invalidité atteindrait
alors à nouveau 36 % et serait insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Dans sa réplique du 21 mars 2019, le recourant a persisté dans ses précédents motifs
et conclusions.
Dupliquant le 1
er
mai 2019, l’intimé a confirmé sa position.
Le 23 octobre 2019, les parties ont été informées de ce que le dossier de la CNA avait
été versé en cause.
Par acte du 7 novembre 2019, l’intimé indique ne pas avoir de commentaire particulier à
formuler.
Prenant position le 14 novembre 2019, le recourant souligne que la décision de la CNA est fondée
exclusivement sur l’atteinte au genou gauche mais ne tient pas compte des troubles lombaires ou
des problèmes affectant le genou droit.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
des suites de la nouvelle demande de prestations introduite le 20 septembre 2015.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière
(art. 28 al. 2 LAI).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c)
Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du droit à une rente
d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont applicables lorsque la décision
de l'assurance-invalidité accordant une rente avec effet rétroactif prévoit en même
temps la suppression ou la modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une durée
limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 8C_607/2015
du 3 février 2016 consid. 2).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid.
4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
En l’occurrence, l’OAI est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 20 septembre 2015 par l’assuré.
Ayant repris l’instruction du cas, l’office a finalement retenu – sur la base de l’appréciation
émise par le Dr C.________ du SMR, à la lumière du rapport d’examen clinique rhumatologique
du Dr R.________ du 26 juillet 2016 et du rapport d’examen final du Dr I.________ du 14 février
2018 – que l’activité habituelle n’était plus exigible mais que, dans une
activité adaptée, la capacité de travail était de 70 % dès le 31 décembre
2016, puis de 0 % du 9 janvier au 31 décembre 2017 et finalement de 100 % dès le
1
er
janvier 2018.
Quant au recourant, il n’a pas contesté l’absence de capacité résiduelle de
travail dans l’activité habituelle mais a en revanche critiqué l’évaluation
de l’intimé s’agissant de l’exigibilité d’une activité adaptée.
a)
A l’appui de son appréciation, le Dr C.________ a plus précisément considéré
que, selon le Dr R.________, l’atteinte essentielle à la santé était la gonarthrose
du genou gauche et que, par conséquent, l’examen réalisé en matière d’assurance-accidents
par le Dr I.________ devait être repris en matière d’assurance-invalidité, cet examen
ayant du reste valeur d’expertise (cf. avis SMR des 15 avril, 18 juin et 29 septembre 2018). L’avis
du Dr C.________ ne saurait toutefois être suivi.
D’une part, si le Dr R.________ a certes considéré que la gonarthrose du genou gauche
était la principale atteinte à la santé de l’assuré, il n’en a pas moins
retenu d’autres diagnostics qu’il a également qualifiés d’incapacitants,
notamment au niveau du dos, du genou droit et des doigts (cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet
2016 p. 10). C’est sur la base de l’ensemble de ces atteintes que le Dr R.________ a fixé
à 70 % la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée, précisant
en particulier que la gonarthrose du genou gauche mais également la hernie discale rendraient difficile
toute reprise d’activité même adaptée à temps complet (cf. ibid. p. 12). Le
Dr R.________ a également détaillé des limitations fonctionnelles tant au niveau du rachis
que des membres inférieurs et des membres supérieurs (cf. ibid. p. 14) et non uniquement au
niveau du genou gauche, retenant «
une
IT de 30 % au vu des LF qui se surajout[ai]ent et qui conduis[ai]ent fatalement à une baisse
de rendement
» (cf. ibid. p. 12). Or
ces paramètres ont de toute évidence échappé au Dr C.________.
D’autre part, il est constant que, le 26 octobre 2017, la CNA a expressément indiqué
à l’OAI que les troubles lombaires (discopathies multi-étagées) et du genou droit
(gonarthrose débutante) n’étaient pas liés à l’accident subi le 28 janvier
1982, si bien que le cas n’était pas commun aux deux assurances. On comprend donc que, lors
de l’examen final réalisé le 14 février 2018, le Dr I.________ ait concentré
son analyse sur le genou gauche de l’assuré, sans se prononcer sur la nature invalidante ou
non des autres troubles présentés par l’intéressé. C’est donc à
tort que le Dr C.________ a retenu que l’appréciation du Dr I.________ représentait une
analyse suffisante pour se déterminer dans le cas particulier. Tout au plus ajoutera-t-on, par surabondance,
que l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-accidents n'a en tout état
de cause pas de force contraignante pour l'assurance-invalidité (ATF 133 V 549) et que, par ailleurs,
il ne revient pas au médecin du SMR – mais à l’administration, puis au juge –
de se prononcer sur la valeur probante d’un rapport médical ou sa qualification comme expertise
(cf. consid. 4b supra).
En ce sens, la position de l’intimé ne peut donc pas être corroborée.
b)
Cela posé, il y a lieu de rappeler qu’aux termes de son rapport d’examen clinique du
26 juillet 2016 (p. 10 ss), le Dr R.________ a conclu à des atteintes incapacitantes sous forme
de gonarthrose gauche post-traumatique, de lombalgies dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec hernie discale L3-L4 droite, de gonarthrose droite avec kyste de Baker, d’arthrose
nodulaire modérée des doigts et de coxarthrose gauche débutante. Il a estimé que
ces atteintes n’étaient pas compatibles avec l’activité habituelle de magasinier
mais que, en revanche, l’exigibilité atteignait 70 % dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles au niveau du rachis (alternance des positions assise et debout deux fois
par heure, pas de soulèvement régulier de charges d’un poids de plus de 5 kg, pas de
port de charges d’un poids de plus de 8 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc et pas d’exposition à des vibrations), des membres inférieurs (pas de génuflexion
répétée, pas de franchissement d’escabeau/échelle, pas de travail en hauteur,
pas de marche en terrain irrégulier, pas de franchissement régulier d’escaliers, pas
de position debout ou de marche de plus de 30 minutes) et des membres supérieurs (pas de déploiement
de force avec les mains ni de travail de précision avec les mains).
Les parties s’accordent à suivre l’évaluation de l’exigibilité faite
par le Dr R.________, expressément fondée sur l’interaction entre les différents
troubles du recourant (cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet 2016 p. 12). Force est toutefois
de rappeler que ce médecin avait préconisé, en cas d’octroi de rente, une révision
dans les deux ans ou après une éventuelle intervention sur le genou gauche (cf. ibid. p. 14)
– laissant ainsi entendre que la situation était sujette à évolution. Or force est
de constater que si l’OAI a statué plus de deux après l’examen du Dr R.________
et après la mise en place d’une prothèse totale du genou gauche, les pièces au dossier
ne permettent pas de se positionner en connaissance de cause sur l’évolution de la situation.
A cet égard, il appert tout d’abord qu’après avoir initialement évoqué
une entière exigibilité dans une activité adaptée du seul point de vue du membre
inférieur gauche (cf. rapport du 10 décembre 2015), le Dr T.________ a décrit une dégradation
progressive au niveau du genou gauche et de légères plaintes au niveau du genou droit (cf.
rapport du 21 octobre 2016). C’est dans ce contexte qu’une prothèse totale du genou
gauche a été mise en place le 9 janvier 2017. Si dans un premier temps le Dr T.________ a signalé
que le résultat de l’opération était assez favorable (cf. rapport du 12 mai 2017),
il a ensuite nuancé son propos et fait état d’une évolution lente avec la persistance
de douleurs ainsi que d’un manque de force et de contrôle (cf. rapport du 11 septembre 2017).
Puis il a relevé une évolution stagnante avec une intensification des douleurs également
en regard de la face interne du genou droit (cf. rapport du 17 janvier 2018). Le Dr T.________ a par
la suite constaté que le genou droit était en train de se décompenser de plus en plus
et, au vu des limitations affectant les genoux et le dos de l’assuré, il a évalué
entre 50 et 70 % la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée
(cf. rapport du 27 mars 2018). Finalement, ce médecin a fait état d’une situation inchangée
au niveau du genou gauche et des douleurs lombaires, avec des douleurs d’intensité variable
au niveau du genou droit (cf. rapport du 8 mai 2018). De ce qui précède, il résulte que
le Dr T.________ n’a pas précisément évalué la capacité résiduelle
de travail de l’assuré dans une activité adaptée, se contentant d’évoquer
une fourchette entre 50 et 70 % (cf. rapport du 27 mars 2018). Il ne s’est de surcroît
pas positionné sur les éléments extra-médicaux relevés par le Dr H.________
(kinésiophobie [cf. rapport du 5 mai 2015]), le Dr R.________ (tolérance à la position
assise et incohérences [cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet 2016 p. 13]) et les médecins
de la Clinique W.________ (kinésiophobie, catastrophisation, perception de handicap fonctionnel
élevées et focalisation sur la douleur [cf. rapport de synthèse du 30 novembre 2017]).
Du reste, on ne saurait omettre l’évolution défavorable du genou droit signalée
par le Dr T.________ – marquée par des plaintes tout d’abord légères (cf.
rapport du 21 octobre 2016) puis en voie d’intensification (cf. rapport du 17 janvier 2018) et
enfin d’intensité variable (cf. rapport du 8 mai 2018), dans le cadre d’une décompensation
progressive (cf. rapport du 27 mars 2018) ; or rien au dossier ne permet de déterminer concrètement
l’ampleur de cette évolution et son éventuel impact du point de vue de la capacité
de travail. Au surplus, l’appréciation du Dr T.________ n’intègre pas l’arthrose
nodulaire modérée des doigts mentionnée par le Dr R.________. Il apparaît, en conséquence,
que les conclusions du Dr T.________ sont insuffisantes pour pouvoir se positionner sur la capacité
résiduelle de travail du recourant.
On ne peut en outre rien tirer de l’appréciation des médecins de la Clinique W.________,
qui n’ont pas évalué la capacité résiduelle de travail mais uniquement émis
un pronostic de réinsertion favorable (cf. rapport du 30 novembre 2017). Quant au Dr I.________,
son appréciation ne repose que sur un examen partiel de la situation puisque circonscrit à
la problématique affectant le genou gauche de l’assuré, ainsi qu’exposé plus
haut (cf. consid. 4a supra).
Il découle de ce qui précède qu’en l’état du dossier, aucun avis médical
ne permet d’appréhender clairement l’évolution des troubles du recourant postérieurement
à l’évaluation du Dr R.________, dont le rapport mettait pourtant en évidence une
situation à la stabilité très relative. En ce sens, l’instruction menée par
l’intimé s’avère donc incomplète.
c)
En définitive, force est de constater que les faits pertinents n’ont pas été constatés
de manière satisfaisante. Il apparaît plus particulièrement que l’instruction doit
être complétée en vue de déterminer l’évolution et l’interaction
des troubles du recourant consécutivement au rapport d’examen clinique rhumatologique du Dr
R.________ du 26 juillet 2016. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause
à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise rhumatologique conformément
à l’art. 44 LPGA, étant ici expressément réservée la faculté d’y
associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune.
Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions du recourant.
d)
On notera encore, par surabondance, que la
décision querellée se réfère à la notion d’invalidité moyenne (ou
degré d’invalidité moyen). Force est toutefois de constater que cette notion n’existe
pas en assurance-invalidité. Si la loi connaît la notion d’incapacité de travail
moyenne pour calculer le délai de carence de l’art. 28 al. 1 let. b LAI, elle ne connaît
en revanche pas, que ce soit sur le plan légal ou réglementaire, la notion d’invalidité
moyenne pour fixer le degré d’invalidité. De fait, le Tribunal fédéral a eu
l’occasion de préciser que seule la notion d’incapacité de travail était déterminante
sous l’angle de l’art. 28 al. 1 let. b LAI (voir TFA I 75/03 du 6 février 2004 consid.
3.2, se référant à l’ancien art. 29 al. 1 let. b LAI en vigueur à l’époque).
A l’évidence, la notion d’invalidité moyenne sur laquelle se fonde l’office
intimé pour déterminer le droit à la rente d’une personne assurée est dépourvue
de base légale et, partant, viole le droit fédéral.
6.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et la cause renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis
à la charge de l'OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire qualifié, a droit à des
dépens, qu'il convient d'arrêter en l'occurrence à 2’500 fr. (art. 61 let. g LPGA
et 55 al. 1 LPA-VD ; voir également art. 10 et art. 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 6 décembre 2018 par V.________ est admis.
II.
La décision rendue le 6 novembre 2018 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à l’office pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :