vd_findinfo · HC / 2009 / 15 · 2009-02-19 · fr

AGRESSION, FIXATION DE LA PEINE, PEINE COMPLÉMENTAIRE | 134 CP, 411 let. i CPP, 415 al. 1 CPP, 415 al. 3 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 03.04.2009 HC / 2009 / 15

TRIBUNAL CANTONAL
141
PE07.004612-CMI/SFE/SSM
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 3 avril
2009
__________________
Présidence
de   M
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 47, 49 al.
2, 134 CP;
411 let.
I et j, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
O.________
contre le
jugement rendu le 19 février 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 février 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment
libéré O.________ des chefs d'accusation de
lésions corporelles simples, brigandage, tentative de
brigandage, dommage à la propriété et
violation de domicile (I); constaté qu'O.________
s'était rendu coupable d'agression, de vol et de
contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants (II); condamné O.________ à une
peine privative de liberté de dix-huit mois, sous
déduction de deux cent quarante jours de détention
avant jugement, peine partiellement complémentaire à
celles prononcées les 10 et 11 mars 2008 (III);
condamné O.________ à une amende de 100 fr. et dit
qu'à défaut de paiement de l'amende, la peine
privative de liberté de substitution sera d'un jour (IV);
dit qu'O.________ est le débiteur de S.________ de la somme
de 3'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral et
de la somme de 2'300 fr. à titre de dépens
pénaux et donné acte de ses réserves civiles
pour le surplus (VII); mis une partie des frais de justice, par
21'820 fr. à la charge d'O.________, y compris
l'indemnité allouée à son conseil d'office par
7'807 fr., le solde étant laissé à la charge
de l'Etat (IX).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé
:
1.1.
O.________ est né le [...] à [...], en
Algérie, pays dont il est ressortissant. De ses
explications, de celles de son père et des pièces du
dossier, il ressort que la jeunesse de l'accusé dans son
pays natal aurait basculé à la suite de la guerre
civile qui a éclaté en Algérie en 1988. Son
père a dû quitter le pays et divorcer et, en mars
1997, l'accusé l'a rejoint en Suisse, avec sa sœur
aînée, où il vivait depuis plusieurs
années. Les difficultés existentielles de
l'accusé se sont encore aggravées par le mariage de
son père avec une Suissesse avec laquelle il avait refait sa
vie. Il a quitté l'école au terme de la
septième année après avoir redoublé
à deux reprises, a, depuis l'âge de treize ans, commis
des délits souvent ponctués de comportements
violents, a été condamné à moult
reprises et a exécuté plusieurs peines privatives de
liberté. Il n'a jamais réussi à mener à
terme une formation professionnelle et n'a jamais travaillé
de façon régulière.
Durant les périodes où il n'était pas
détenu, l'accusé a vécu d'expédients,
profitant de la générosité d'amis et
étant hébergé de gauche et de droite.
Célibataire, il n'a personne à charge et estime ses
dettes, relatives à des frais de justice, à environ
30'000 francs. Aux débats, il a manifesté sa
volonté de changer de mode de vie, de travailler et de
fonder une famille. Il a également précisé
qu'il quitterait la Suisse au terme de sa peine s'il n'obtenait pas
d'autorisation de séjour. Entendu comme témoin lors
des débats, le père de l'accusé a
déclaré que son fils avait changé, qu'il avait
compris qu'il ne pouvait pas persévérer dans la
délinquance et qu'il était victime de son propre
comportement. Il a ajouté qu'il était prêt
à faire tout ce qu'il pouvait pour l'aider dès qu'il
sortirait de prison.
1.2.
Au casier judiciaire suisse d'O.________ figurent les inscriptions
suivantes:
- 07.03.2002, Tribunal des mineurs,
Lausanne, pour notamment vol et dommages à la
propriété, à 9 jours de
détention;
- 09.07.2002, Tribunal des mineurs,
Lausanne, pour brigandage et contravention à la LStup,
à 15 jours de détention, sursis 1 an,
révoqué;
- 07.09.2004, Tribunal des mineurs,
Lausanne, pour notamment lésions corporelles simples
qualifiées, brigandage, vol, dommages à la
propriété et violence ou menace contre les
autorités et les fonctionnaires, à 5 mois de
détention et règle de conduite;
- 14.04.2005, Tribunal correctionnel
de Lausanne, pour notamment rixe et agression, à 12 mois
d'emprisonnement, expulsion 5 ans et sursis à
l'exécution de la peine;
- 01.05.2006, Juge d'instruction de
Lausanne, pour notamment vol et dommages à la
propriété, à 3 mois
d'emprisonnement;
- 30.10.2006, Juge d'instruction de
Lausanne, pour contravention à la LStup et diverses
infractions à la LCR, à 10 jours d'emprisonnement,
300 fr. d'amende, peine partiellement complémentaire
à la condamnation du 01.05.2006;
- 10.03.2008, Tribunal correctionnel
de Lausanne, pour remise à des enfants des substances
nocives, vol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction et
contravention à la LStup, à 520 heures de travail
d'intérêt général;
- 11.03.2008, Tribunal de police de
Lausanne, pour lésions corporelles simples, rixe, à
200 heures de travail d'intérêt général,
peine complémentaire aux jugements des 01.05.2006,
30.10.2006 et 10.03.2008.
1.3.
Dans le cadre de l'enquête qui a débouché sur
la condamnation du 11 mars 2008, une expertise psychiatrique de
l'accusé a été ordonnée. Dans son
rapport du 29 février 2008, le Département de
psychiatrie a posé le diagnostic de trouble mixte de la
personnalité, comprenant des éléments de
personnalité dyssociale et émotionnellement labile de
type impulsif, utilisation nocive pour la santé d'alcool, de
cocaïne et de sédatifs ou hypnotiques et syndrome de
dépendance au cannabis. En ce qui concerne la
responsabilité pénale d'O.________, les experts ont
indiqué que le trouble de la personnalité paraissait,
indépendamment de la consommation de toute substance,
atténuer légèrement la faculté de
l'accusé à se déterminer par rapport à
une appréciation conservée du caractère
illicite des actes qui lui étaient
reprochés.
2.
Les faits et leur qualification juridique
:
2.1.
A Lausanne, à la rue [...], le 20 juin 2007, vers 04h40,
O.________ a accosté D.________ et lui a demandé une
cigarette. Devant son refus, l'accusé lui a fouillé
les poches et dérobé son téléphone
portable d'une valeur de 600 fr. avant de prendre la
fuite.
Pour ces faits, le tribunal de première instance a reconnu
l'accusé coupable de vol et ceci malgré les
explications fournies par l'accusé. Le tribunal a
précisé que l'accusé avait la fâcheuse
tendance à tenter de minimiser sa responsabilité en
soutenant notamment que les objets qu'il avait volés
étaient parvenus en sa possession sans qu'il eût
à les soustraire à leur
propriétaire.
2.2.
A Lausanne, à la Place [...], dans la discothèque
[...], le 13 juillet 2007, entre 02h30 et 05h00, l'accusé
s'est approché du client U.________, qui venait de remettre
de l'argent dans la poche de son pantalon après avoir
payé ses consommations, lui a fouillé la poche en
question et lui a dérobé 1'000 francs.
L'accusé a contesté avoir fouillé la poche de
U.________ et expliqué s'être contenté de
ramasser le billet de 1'000 fr. qui était tombé
à terre. Les premiers juges l'ont reconnu coupable de
vol.
2.3.
A Lausanne, à la rue de [...], le 12 août 2007, vers
03h00, l'accusé, en compagnie notamment de H.________ et
Q.________ (déférés séparément),
a agressé S.________ et B.________ qui sortaient du [...] en
les faisant tomber et en leur donnant plusieurs coups de pied au
visage. S.________ a subi des plaies et des hématomes au
visage, une rupture du frein de la lèvre supérieure,
des avulsions, une fracture et des mobilités de plusieurs
dents. Ce dernier a déposé plainte.
Les premiers juges se sont dit convaincus, au vu des
déclarations faites par les deux victimes, que
l'accusé avait pris une part active à l'agression et
l'ont reconnu coupable d'agression au sens de l'art. 134
CP.
2.4.
A Lausanne, entre août et octobre 2007, l'accusé a
occasionnellement fumé de l'herbe de cannabis. Il a donc
été reconnu coupable de contravention à la
LStup.
2.5.
A Lausanne, au chemin de [...], entre le 13 et le 14 juin 2008,
l'accusé s'est introduit à deux reprises sans droit
et par effraction dans les locaux de l'entreprise M.________ SA et
y a dérobé 8 ordinateurs portables, un
téléphone portable, un i-pod, 24 fr. et EUR 12. Lors
de son deuxième passage, l'accusé était
accompagné par L.________. L'accusé a revendu son
butin à des inconnus pour un total de 1'600
francs.
Pour ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de vol. La plainte de l'entreprise précitée
ayant été retirée aux débats,
l'accusé a été libéré des chefs
d'accusation de dommages à la propriété et
violation de domicile.
2.6.
Pour ce qui est de la peine, les premiers juges ont
considéré que la culpabilité de
l'accusé était lourde et ont prononcé à
son encontre une peine privative de liberté de 18 mois,
peine partiellement complémentaire à celles
prononcées les 10 et 11 mars 2008.
C.
En temps utile, O.________ a déclaré
recourir contre le jugement précité. Dans son
mémoire du 13 mars 2009, il conclut à ce que le
jugement entrepris soit réformé en ce sens qu'il soit
libéré du chef d'accusation d'agression (I); en ce
sens qu'il est condamné à une peine privative de
liberté fixée à dire de justice, mais pas
supérieure à trois mois, sous déduction de 240
jours de détention avant jugement, peine partiellement
complémentaire à celles prononcées les 10 et
11 mars 2008 (II); en ce sens que le chiffre VII du dispositif du
jugement entrepris est supprimé (III); subsidiairement
à ce que ledit jugement soit réformé en ce
sens qu'il est condamné à une peine privative de
liberté fixée à dire de justice mais qui ne
sera pas supérieure à neuf mois, sous
déduction de 240 jours de détention avant jugement,
peine partiellement complémentaire à celles
prononcées les 10 et 11 mars 2008 (IV); plus subsidiairement
à ce que le jugement soit annulé et la cause
renvoyée à l'autorité inférieure pour
nouveau jugement (V).
Dans son préavis du 27 mars 2009, le Ministère public
conclut au rejet du recours.
En droit
:
1.
Le recours est en
nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient
à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués (Besse
Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 1.4 ad
art. 411 CPP).
En l'occurrence, il est expédient d'examiner
en premier lieu les moyens de nullité, ces derniers
étant susceptibles de faire apparaître des doutes sur
l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la
cause (art. 411 litt. i CPP), éventualités qui ne
sont plus examinées dans le cadre du recours en
réforme.
Recours en nullité
:
2.
a)
Le
recourant fait valoir un défaut de motivation (art. 411 let.
j CPP) qui ne lui permet pas de savoir pour quelles raisons les
premiers juges n'ont pas retenu sa version des faits en ce qui
concerne la bagarre survenue le 12 août 2007. En
réalité, le recourant paraît surtout critiquer
l'appréciation des preuves au sens de l'art. 411 let. i
CPP.
b)
S'agissant d'un recours en nullité fondé
sur l'art. 411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en
préambule que le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire et complète les
circonstances qu'il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a
CPP; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit., n. 10.2
ad art. 411 CPP et les réf. cit.). La Cour de cassation
n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen de
nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit.,
n. 8.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504;
Cass., V., 14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.
cit., p. 80; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit.,
n. 10.12 et 11.5 ad art. 411 CPP). Cependant, le Tribunal
fédéral reconnaît que le droit d'être
entendu confère aux parties celui d'obtenir que les
déclarations des parties, des témoins et des experts,
qui sont importantes pour l'issue du litige, soient
consignées au procès-verbal, tout au moins dans leur
teneur essentielle. Cette retranscription permet à
l'autorité de recours de contrôler, s'il y a lieu, que
les faits ont été constatés correctement ou,
du moins, sans arbitraire (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon,
Piguet, op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Selon l'art. 411 let. i CPP, le recours en nullité est
ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur
un fait au sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en
cause d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y
rapportent (Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger
doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas
à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute
concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (
Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon,
Piguet
, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op.
cit., p. 83). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a;
Bovay, Dupuis,
Monnier, Moreillon, Piguet
, op. cit., n. 11.6 ad art. 411
CPP et les réf. cit.). Il ne suffit pas non plus qu'une
solution différente puisse être tenue pour
également concevable ou apparaisse même
préférable. En particulier, il ne suffit pas au
recourant de faire d'amples considérations en concluant que
certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
c)
Le principe
in dubio pro
reo
ne figure expressis verbis dans aucune disposition de notre
ordre juridique (Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss,
spéc. p. 404), mais découle de la présomption
d'innocence (Corboz, op. cit., p. 405), garantie par l'art. 6
par. 2 CEDH et figurant également expressément
à l'art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale
(ci-après : Cst.). Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves. Comme règle
d'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass., 27 octobre
1999, n. 447; Cass., N., 30 mai 2000, n. 395; Cass., D., 19 juillet
1999, n. 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c; Corboz, op. cit., p. 425).
Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques
ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une
certitude absolue ne peut être exigée. Il doit s'agir
de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu
de la situation objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass.,
N., 30 mai 2000, n. 395, précité; ATF 124 IV 86, c.
2a, JT 1999 IV 136; SJ 1994, p. 541, spéc. p. 545, c.
2c).
Dans cette mesure, le principe
in dubio pro
reo
se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des
preuves inadéquates ou sans pertinence (Bovay, Dupuis,
Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102). Il est donc
examiné sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP (JT 2003 III
70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III 124). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro
reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21,
n. 5).
En procédure
vaudoise, la violation du principe en tant qu'il concerne
l'appréciation des preuves est examinée sous l'angle
de l'art. 411 let. i CPP, la Cour de cassation examinant si les
faits retenus sont douteux (JT 2004 III 53, c. 3c/bb; JT 2003
III 70, c. 2a, précité; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse‑Matile/Abravanel, op. cit., p. 102).
d)
En l'espèce, pour ce qui est des faits survenus le
12 août 2007, vers 03h00, à la sortie du [...], les
premiers juges ont été confrontés à
deux versions des faits contradictoires, soit celle de
l'accusé contestant avoir participé à la
bagarre et celle des plaignants expliquant que tous les jeunes du
groupe, dont faisait partie l'accusé, avaient donné
des coups de pied à S.________, alors qu'il se trouvait
à terre. Après avoir exposé les deux versions,
le tribunal de première instance a expliqué de
manière complète les raisons pour lesquelles la
version des plaignants avait été retenue. Le grief
relatif à un manque de motivation n'est dès lors pas
pertinent.
Pour ce qui est de l'appréciation des preuves, il convient
de relever que le choix des premiers juges a été
largement expliqué. Ces derniers ont en effet
considéré que les déclarations de personnes
entendues comme prévenues devaient être accueillies
avec prudence, que la version des plaignants avait toujours
été constante et concordante et que ladite version
avait été confirmée par l'un des jeunes du
groupe. Il n'y a donc aucune raison de considérer
l'appréciation des premiers juges comme
arbitraire.
Pour le surplus, l'on rappellera tout d'abord, comme
déjà indiqué ci-dessus, que la
référence aux procès-verbaux d'audition
établis pendant l'enquête n'est pas autorisé
lors de la procédure de recours, à moins que les
premiers juges s'y soient expressément
référés. Ensuite, dans le cas d'espèce,
le recourant ne fait que substituer sa propre appréciation
à celle des premiers juges, ce qui n'équivaut pas
à démontrer que ceux-ci ont fait preuve d'arbitraire
au sens de la jurisprudence.
Mal fondé, ces griefs doivent être rejetés et
avec eux le recours en nullité.
Recours en réforme
:
3.
a)
Saisie d'un recours en réforme, la
cour de céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1
er
CPP). Elle est cependant liée
par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP ; Bersier, op. cit., pp. 70 s.).
b)
Le recourant conteste tout d'abord l'infraction
d'agression retenue à son encontre pour les faits survenus
le 12 août 2007. Il fait valoir qu'il s'est senti
menacé par le plaignant S.________, lequel s'avançait
vers son groupe en demandant qui avait proféré la
remarque sur son amie, X.________. Selon lui, les
éléments constitutifs de l'infraction
précitée n'étaient dès lors pas
réalisés.
c)
Aux termes de l'art. 134 CP, se rend coupable d'agression
celui qui aura participé à une agression
dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de
laquelle l'une d'entre elles ou un tiers aura trouvé la mort
ou subi une lésion corporelle.
L'agression se caractérise par un acte de violence à
l'encontre de l'intégrité corporelle d'autrui,
motivé par des intentions hostiles (Corboz, Les infractions
en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 2 ad art. 134 CP, p. 198).
A la différence de la rixe (art. 133 CP), qui suppose un
assaut réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse
à laquelle plusieurs personnes prennent part activement,
l'agression se caractérise comme une attaque
unilatérale. Pour que l'on puisse parler d'une attaque
unilatérale, il faut que la ou les personnes
agressées n'aient pas eu elles-mêmes, au moment de
l'attaque, une attitude agressive, impliquant que le
déclenchement de la bagarre, en définitive,
dépendait surtout du hasard. L'art. 134 CP ne sera retenu
à la place de la rixe que si l'on discerne clairement une
attaque unilatérale. Cette caractéristique ne
disparaît pas si, en réaction à l'assaut, la ou
les personnes attaquées se défendent (Corboz, op.
cit., n. 5 et 6 ad art. 134 CP, p. 198).
Le comportement punissable de l'art. 134 CP consiste à
prendre part à l'agression. Toute personne qui prend une
part active à la bagarre en se livrant elle-même
à un acte de violence doit être qualifiée de
participant (Corboz, op. cit., n. 5 ad art. 133 CP, p.
194).
c)
Il ressort de la version des faits retenue par les
premiers juges que le jour en question, S.________, B.________ et
leur amie X.________ ont croisé à la sortie du [...],
à la hauteur du bar [...], un groupe de six jeunes au moins,
dont l'accusé, qui chahutaient. L'un d'entre eux,
probablement H.________, a fait un commentaire sur X.________.
Cette dernière et les deux plaignants ont néanmoins
continué leur chemin. H.________ est revenu à la
charge en affirmant que X.________ avait de jolies fesses. Les
trois prénommés ont à nouveau continué
leur chemin et l'un des jeunes du groupe a alors
déclaré que X.________ était trop bien pour
les personnes qui l'accompagnaient. S.________ s'est à ce
moment-là retourné pour se rendre vers le groupe de
jeunes en leur demandant de répéter ce qui venait
d'être dit. Son ami B.________, sentant la pression monter,
s'est dirigé vers son ami. Il a été
immédiatement stoppé par un des jeunes qui lui a
donné un coup de pied à hauteur de la poitrine,
lequel a entraîné sa chute en arrière, sa
tête heurtant le sol. X.________ s'est immédiatement
rendue à ses côtés et lorsqu'elle s'est
retournée, elle a aperçu S.________ à terre en
train d'être frappé à coups de pied à la
tête et au visage par tous les autres membres du
groupe.
Au vu de ce qui précède, l'on ne saurait retenir une
attitude agressive du plaignant qui aurait effrayé le
recourant. En effet, S.________ était seul face à un
groupe de plusieurs jeunes; il a passé outre les
premières remarques lancées à l'encontre de
son amie X.________ et ce n'est qu'à la troisième
remarque qu'il s'est approché du groupe. Dans ces
circonstances, il ne pouvait être question d'une attitude
agressive de celui qui veut en découdre physiquement et qui
attend que les autres attaquent. L'on se trouve bien en
présence d'une attaque unilatérale à laquelle
il est ressorti que le recourant avait participé. C'est donc
avec raison que les premiers juges ont considéré que
les éléments constitutifs de l'agression
étaient réalisés.
Mal fondé, ce grief doit être
rejeté.
4.
a)
Le recourant soutient également que l'agression
est une infraction intentionnelle et que cette question n'a pas
été examinée par les premiers juges. Il fait
valoir qu'il s'est contenté de repousser le plaignant et
qu'ensuite il a fui avant l'arrivée de la police.
b)
Cette version des faits va à l'encontre de celle
retenue par les premiers juges et selon laquelle l'accusé a
participé activement aux coups donnés au plaignant.
Il ressort de surcroît du jugement entrepris que le recourant
a confirmé lors des débats avoir volontairement fait
tomber S.________ en le poussant et en le
déséquilibrant en lui assénant un coup de pied
latéral au niveau des jambes. L'intention était donc
patente.
Mal fondé, ce grief doit être
rejeté.
5.
a)
Le recourant conteste ensuite la mesure de la peine
partiellement complémentaire qu'il considère comme
arbitrairement sévère. On précisera ici que
l'argument tiré de l'admission du moyen relatif à
l'infraction d'agression doit être écarté,
dès lors que celui-ci est rejeté.
b)
L'art. 47 al. 1 CP établit que le juge fixe la
peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir. Selon l'alinéa 2 de cette disposition, la
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
Cette nouvelle disposition, entrée en vigueur le 1er janvier
2007, reprend les principes de l'ancien droit et codifie la
jurisprudence élaborée par le Tribunal
fédéral sous l'empire de l'ancien droit (cf.
not.  ATF 117 IV 112, JT 1993 IV 98; ATF 116 IV 288 c. 2a), en
ajoutant un élément nouveau, à savoir l'effet
de la peine sur l'avenir de l'auteur (Mahaim, La fixation de la
peine, in La nouvelle partie générale du Code
pénal suisse, Berne 2006, p. 234 ss). A cet égard, le
Message a précisé que le juge n'était pas
contraint d'infliger une peine correspondant à la
culpabilité, s'il y avait lieu de penser qu'une peine
clémente suffirait à le détourner de commettre
d'autres infractions (FF 1999 1866).
Enfin, l'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir
d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation n'admettra
un recours en réforme sur la quotité de la peine que
si la sanction a été fixée en dehors du cadre
légal, si elle est fondée sur des critères
étrangers à l'art. 47 CP, si des
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la sanction apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit., n. 1.4.
ad art. 415 CPP, p. 497; ATF 127 IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156, c.
3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
c)
Le cas du concours réel rétrospectif se
présente lorsque l'accusé, qui a déjà
été condamné pour une infraction doit
être jugé pour une autre infraction commise avant le
premier jugement, mais que le tribunal ignorait. L'art. 49 al. 2 CP
enjoint, dans ce cas, au juge de prononcer une peine
complémentaire ou additionnelle, de telle sorte que l'auteur
ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses
infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement.
Concrètement, le juge doit se demander comment il aurait
fixé la peine en cas de concours simultané, puis
déduire de cette peine d'ensemble hypothétique la
peine de base, soit celle qui a déjà
été prononcée.
Lorsque, en revanche, le juge est en présence, comme en
l'espèce, de plusieurs infractions dont certaines ont
été commises avant une précédente
condamnation et d'autres après celle-ci, il y a, d'une part,
un concours rétrospectif et, d'autre part, des infractions
nouvelles faisant l'objet du même jugement. La doctrine et la
jurisprudence parlent dans ce cas de concours rétrospectif
partiel et la jurisprudence rendue sous l'ancien art. 68 CP garde
son actualité. Dans le cas d'un concours réel
rétrospectif partiel il faut, pour la fixation de la peine,
d'abord déterminer l'infraction pour laquelle la loi
prévoit la peine la plus grave, puis évaluer la
sanction qu'elle mérite dans le cas concret. Il faut ensuite
l'augmenter en fonction de la peine évaluée pour les
autres infractions à juger. L'élément de la
peine d'ensemble relatif à l'acte en concours
rétrospectif sera déterminé comme une peine
additionnelle. Cette méthode permet d'appliquer l'art. 49
al. 1 CP sans négliger l'art. 49 al. 2 CP. Sur le plan
formel, la sanction est toujours une peine d'ensemble, mais, sur
celui de sa quotité, il est tenu compte du concours
rétrospectif (arrêt du TF non publié du 10
avril 2008 6B_28/2008 et les références
citées).
d)
En l'occurrence, dans le cadre de la fixation de la
peine, les premiers juges ont retenu que la culpabilité
d'O.________ était lourde. Ils ont en substance
rappelé ses précédentes condamnations,
principalement pour des infractions contre le patrimoine, ainsi que
les peines privatives de liberté subies restées sans
effet; ils ont constaté que l'accusé montrait une
tendance naturelle à se maintenir dans la
délinquance, persévérait dans son comportement
antisocial, que ses déclarations selon lesquelles il avait
compris qu'il ne pouvait pas poursuivre dans cette voie et qu'il
avait une réelle volonté de changer sonnaient creux,
et qu'il avait dû probablement tenir le même discours
à l'occasion des audiences qui avaient entraîné
ses condamnations de mars 2008. Les premiers juges ont aussi
relevé que la violence dont l'accusé était
capable de faire preuve était inquiétante et que les
constatations des experts, selon lesquelles le trouble de la
personnalité d'O.________ se manifestait principalement par
une faible tolérance à la frustration, un abaissement
du seuil de décharge de l'agressivité, ainsi qu'une
tendance marquée à l'agir, au comportement querelleur
et à entrer en conflit avec les autres
particulièrement lorsque les actes sont contrariés ou
critiqués, étaient toujours d'actualité, que
sa condamnation pour rixe déjà en 2005 n'avait eu que
peu d'effet et qu'il n'avait pas jugé utile de
présenter ses excuses au plaignant S.________ qu'il avait
pourtant admis avoir volontairement fait chuter. Les premiers juges
ont pour finir considéré que le fait que la plupart
des infractions qui lui étaient reprochées avaient
été commises avant les condamnations des 10 et 11
mars 2008 n'y changeait rien, puisqu'il avait déjà,
à ce moment-là, été condamné
à trois reprises en moins de deux ans pour des faits commis
après sa majorité et ont constaté que seule sa
mise en détention avait mis un terme à son
activité délictueuse.
A décharge, ils ont pris notamment en considération
son enfance et son adolescence difficiles, son existence chaotique,
son bon comportement en détention et sa légère
diminution de responsabilité.
Les premiers juges ont ainsi considéré qu'une peine
privative de liberté partiellement complémentaire au
sens de l'art. 49 al. 2 CP devait être prononcée
à l'encontre de l'accusé. Ils ont à ce propos
relevé que les deux condamnations des 10 et 11 mars 2008
semblaient extrêmement clémentes et que s'ils avaient
eu à juger eux-mêmes l'ensemble des faits commis par
O.________ avant mars 2008, ils auraient prononcé une peine
privative de liberté de plus de deux ans, même en
tenant compte d'une légère diminution de
responsabilité. C'est ainsi qu'une peine privative de
liberté partiellement complémentaire de dix-huit mois
a été prononcée, sous déduction de la
détention subie avant jugement. Une amende a
été infligée à l'accusé, ce
dernier ayant été reconnu coupable de contravention
à la LStup.
La cour de céans constate que l'autorité de
première instance a pris en considération tous les
éléments pertinents dans le cadre de la fixation de
la peine et cette dernière ne paraît pas, en
elle-même, arbitraire.
Pour ce qui est de la motivation relative à la peine
complémentaire, il apparaît nécessaire de
rajouter les éléments suivants. O.________ a
été condamné le 10 mars 2008 à 520
heures de travail d'intérêt général pour
remise à des enfants de substances nocives, vol, actes
d'ordre sexuel avec des enfants, infraction et contravention
à la LStup. et, le 11 mars 2008, à 200 heures de
travail d'intérêt général pour
lésions corporelles simples et rixe, soit un total de 720
heures de travail d'intérêt général,
correspondant à 180 jours (ou 6 mois).
Antérieurement à ces deux condamnations, O.________ a
commis deux vols, les 20 juin et 13 juillet 2007 et une agression
de 12 août 2007 et, postérieurement, deux vols les 13
et 14 juin 2008. Pour ces faits, le recourant a été
condamné à 18 mois de peine privative de
liberté, peine partiellement complémentaire à
celles des 10 et 11 mars 2008 précitées. Ainsi, les
peines totales prononcées à l'encontre du recourant
correspondent à 24 mois (18 mois et 6 mois).
Pour ce qui est des deux vols commis postérieurement aux
jugements des 10 et 11 mars 2008, portant notamment sur plusieurs
ordinateurs portables, une peine de trois mois de peine privative
de liberté est adéquate.
Cela signifie donc que les peines totales prononcées pour
les infractions commises par le recourant avant les condamnations
des 10 et 11 mars 2008 représentent 21 mois. Sous
déduction des 6 mois prononcés par les jugements
précités, la peine prononcée pour l'agression
et les deux vols représente 15 mois. Au vu de la
gravité de l'agression, cette peine ne saurait être
considérée comme sévère et
arbitraire.
Mal fondé, ce grief doit également être
rejeté.
6.
En définitive, le recours est rejeté et le jugement
confirmé.
Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité
allouée à son défenseur d'office, par 774 fr.
70, TVA comprise, sont mis à la charge du recourant (art.
450 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'984  fr. 70 (deux mille neuf cent
huitante-quatre francs et septante centimes), y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 774 fr. 70 (sept cent
septante-quatre francs et septante centimes), sont mis
à la charge du recourant O.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique
d'O.________ se soit améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 6 avril
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Pascal
Gilliéron, avocat (pour O.________),
-      Me Stefano Fabbro,
avocat (pour S.________),
-      M.
J.________,
-      M.
U.________,
-      M.
W.________,
-      M.
C.________,
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (né le
[...]),
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      M. le
Surveillant-chef de la prison de La Croisée,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: