vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 12 · 2024-02-15 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 12

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
350/22 - 63/2024
ZD22.052605
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 février 2024
_____________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Bonard et Mme Silva, assesseurs
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, à Lausanne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le 28 décembre 1977,
a déposé le 15 décembre 2010 une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faisant état de séquelles d’un accident ayant eu lieu en mars 1986 et d’une
rupture de la coiffe des rotateurs à droite. Il a indiqué qu’il était en incapacité
totale de travail depuis le 19 octobre 2010. Au plan professionnel, il a exposé avoir été
employé comme magasinier-cariste à 100 % du 10 avril 2007 au 31 mars 2008 et avoir ensuite
perçu des prestations de l’assurance-chômage, puis de l’aide sociale.
Dans un rapport médical du 3 janvier 2011 à l’OAI, le Dr Y.________, médecin praticien
et médecin traitant de l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de traumatisme crânien avec hémorragie cérébrale provoqué par un
accident de la route en 1986 et de rupture de la coiffe des rotateurs à droite depuis octobre 2010.
Il a précisé que l’assuré était en incapacité de travail à 100 %
dans sa dernière activité de chauffeur-livreur, en raison de lombalgies chroniques et de restrictions
psychiques. De plus, il n’y avait pas d’activité adaptée envisageable pour le moment.
Dans une décision du 14 décembre 2010, la Justice de paix du district de Lausanne a instauré
une mesure de curatelle volontaire en faveur de l’intéressé remplaçant une mesure
de tutelle qui avait été instaurée en 2002.
Par rapport du 28 janvier 2011 à l’OAI, le Dr P.________, spécialiste en médecine
interne générale, a indiqué que l’assuré avait une tendinite calcifiée
du muscle sus-épineux de l’épaule droite.
Dans un rapport du 30 mai 2011 à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et B.________, psychologue assistante, auprès de la Policlinique du Département
de psychiatrie du CHUV (consultation de Chauderon), ont indiqué qu’ils avaient pris en charge
l’assuré du 21 janvier au 25 février 2011. Ils recommandaient une prise en charge
psychiatrique et psychothérapeutique intégrée. Ils ont posé les diagnostics ayant
un effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger, sans symptômes somatiques (F33.00) depuis 2001 et de trouble de la personnalité
non spécifié (F60.9) existant probablement depuis le début de l’âge adulte.
Les spécialistes ont constaté que le discours de l’assuré était cohérent,
centré sur ses douleurs et leurs répercussions sur sa vie professionnelle, avec la crainte
de devenir plus handicapé. D’après l’assuré, les douleurs étaient actuellement
continuelles et exacerbées au moindre effort. Elles l’empêchaient de porter des choses,
de participer aux tâches du ménage et de dormir la nuit. Il remarquait par ailleurs un lien
entre son état psychique et l’intensité des douleurs. Depuis plusieurs mois et progressivement,
il se sentait de plus en déprimé. Les spécialistes constataient par ailleurs la présence
chez l’assuré d’un sentiment d’inutilité, de faible estime de lui-même
et d’impuissance par rapport à sa situation actuelle. La thymie était neutre, il n’y
avait ni trouble formel du cours de la pensée, ni d’autre symptôme de la lignée
psychotique, ni idées suicidaires. Les spécialistes ont posé les limitations fonctionnelles
suivantes : une fatigabilité, une perte de dynamisme, un sentiment d’insuffisance, une
faible estime de lui-même, de fréquentes sautes d’humeur et une irritabilité pouvant
influencer la capacité de l’assuré à élaborer et concrétiser des projets.
Ils n’ont pas attesté d’incapacité de travail mais indiqué que le rendement
de l’intéressé était réduit de 100 %.
Dans un rapport à l’OAI du 17 juin 2011, le Dr O.________, spécialiste en médecine
interne et rhumatologie, a diagnostiqué des troubles statiques importants de la colonne cervicale
tout en relevant un contexte psychosocial défavorable. Il a précisé que du point de vue
strictement rhumatologique, l’assuré pourrait travailler sans port de charges, sans solliciter
ses épaules et en alternant les positions.
Par rapport du 13 octobre 2011 à l’OAI, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et la psychologue W.________, de la consultation de [...], ont indiqué suivre
l’assuré depuis le mois de mai 2011. Ils ont posé les mêmes diagnostics que ceux
ressortant du rapport du 30 mai 2011 de leurs collègues le Dr Z.________ et la psychologue B.________,
en ajoutant que l’assuré avait une intelligence moyenne inférieure (QI à 80). Ces
spécialistes ont constaté que l’assuré était un jeune homme paraissant son
âge, en surpoids, à la tenue simple, peu soignée, avec une hygiène légèrement
négligée. Il était à l’aise dans le contact, calme et collaborant, et se présentait
à tous ses rendez-vous en avance. Il n’y avait pas de trouble de la conscience ni de l’orientation.
Le focus d’attention était partagé et le discours cohérent, informatif et succinct,
parfois allusif. Le langage était peu spontané, nécessitant une incitation et des questions
de l’interlocuteur. Il n’y avait pas de trouble du cours ou du contenu de la pensée.
La thymie était légèrement abaissée. L’assuré décrivait une image
de lui-même négative, des sentiments d’inutilité et d’insuffisance et une
tendance à s’isoler. Il présente une diminution du dynamisme et une fatigabilité,
ainsi qu’une irritabilité, des accès de colère parfois difficiles à maîtriser
et une tension intérieure. Il n’y avait par ailleurs ni troubles du sommeil ou de l’appétit,
ni perte d’espoir, ni idées suicidaires. Les spécialistes n’ont encore relevé
ni délire, ni troubles des perceptions, ni trouble du moi et enfin pas de troubles alimentaires,
de consommation d’alcool ou de substances psycho-actives. S’agissant du pronostic, le Dr
R.________ et la psychologue W.________ estimaient que l’évolution pourrait être favorable
à condition d’une reprise d’activité tenant compte des restrictions physiques et
psychiques en parallèle à la poursuite d’un traitement psychothérapeutique centré
sur les difficultés de l’assuré, notamment émotionnelles et relationnelles. En effet,
ce dernier montrait progressivement une meilleure reconnaissance de ses difficultés et d’une
problématique plus interne à celles-ci, ainsi qu’une capacité de réflexion
sur sa situation actuelle. Il avait de plus exprimé le souhait de pouvoir bénéficier d’un
suivi psychothérapeutique. Les spécialistes ont indiqué comme limitations fonctionnelles
pour l’exercice d’une activité professionnelle des difficultés dans la gestion
des émotions, des difficultés relationnelles, une hypersensibilité au stress, une diminution
de la capacité de concentration, de planification et d’adaptation aux changements, ainsi qu’un
faible niveau d’endurance, une fatigabilité et un ralentissement. Ils estimaient qu’une
étape transitoire à visée d’aide à une réadaptation professionnelle était
nécessaire. Ils estimaient qu’à moyen terme, une activité tenant compte des limitations
physiques et psychiques dans un cadre structurant et soutenant pourrait être envisagée à
50 % au maximum.
L’assuré a bénéficié de mesures d’intervention précoce en la forme
d’une orientation professionnelle auprès de [...] entre le 11 janvier et le 29 février
2012 et de participation à un cours de répétition auprès des Routiers suisses du
21 au 22 mai 2012.
Dans un nouveau rapport du 14 mars 2012 à l’OAI, le Dr Y.________ a exposé que depuis
son dernier rapport du 18 mai 2011 (lequel avait un contenu similaire à celui du 3 janvier 2011),
il y avait une amélioration minimale de l’état lombaire, que s’étaient ajoutées
des douleurs fémoro-patellaires et du rachis cervical à la suite d’un accident de la
route le 2 mars 2012. Le Dr Y.________ relevait une amélioration grâce au suivi psychiatrique.
Il estimait qu’une mesure de réadaptation telle que celle proposée par l’OAI pouvait
être envisagée à 20 %. La reprise de l’activité habituelle n’était
par contre pas possible. Au plan physique, il a indiqué les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port de charges, pas de station fixe plus d’une demi-heure (assis ou debout) et au maximum
une heure par jour au total. Au plan psychique, l’assuré avait des capacités de concentration,
d’adaptation (l’intégration dans une équipe étant impossible) et de résistance
limitées (30 minutes d’effort physique au maximum).
L’assuré a par la suite bénéficié d’une mesure de réinsertion préparant
à la réadaptation professionnelle (art. 14 a LAI ; entraînement à l’endurance)
auprès de la Fondation [...] [...], à 20 %, du 15 mai au 14 août 2012. En cours de mesure,
il a pu augmenter son taux d’activité à 40 % (travail 4 heures par jour 4 x par semaine).
Il a ensuite suivi une mesure d’entraînement progressif auprès de cette même fondation
du 27 août au 15 novembre 2012, d’abord à 40 % puis à 50 % depuis début octobre
2012. Durant cette mesure, il a essentiellement travaillé comme chauffeur-livreur. Elle a été
prolongée jusqu’au 28 février 2013, à un taux d’activité de 50 %.
Dans un nouveau rapport du 5 décembre 2012 à l’OAI, le Dr R.________ et la psychologue
M.________ ont indiqué que depuis le rapport du 13 octobre 2011 et le suivi psychothérapeutique
mis en place, l’évolution était favorable, la prise en charge ayant permis à l’assuré
de mieux reconnaître ses difficultés émotionnelles et relationnelles et de mieux fonctionner
dans son quotidien. Ils ont indiqué que la capacité de travail exigible était de 50 %
avec une possible augmentation. S’agissant des limitations fonctionnelles, ils ont exposé
que d’une façon générale, l’état de santé s’était amélioré
mais que la labilité émotionnelle et la survenue de phases dépressives avec fatigabilité
pouvaient s’amplifier si la charge de travail était augmentée, ce qui restait à
évaluer.
Dans un nouveau rapport à l’OAI du 19 décembre 2012, le Dr Y.________ a indiqué
que l’assuré travaillait à 50 % depuis début octobre 2012 auprès de la Fondation
[...] mais que ce taux semblait trop élevé par rapport aux douleurs lombaires et aux genoux,
de sorte que le médecin estimait nécessaire de le ramener à 40 %, étant précisé
que l’activité actuelle était adaptée (chauffeur livreur avec limite de port de
charges). Le médecin a précisé les limitations fonctionnelles suivantes : nécessité
d’alterner les positions assises et debout, limitations du port de charge à 8 kg, de
la capacité de concentration à 1 heure, de l’effort physique à 30 minutes et limitation
de la résistance.
Dans un rapport du 8 janvier 2013, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), a notamment écrit avoir eu un entretien téléphonique avec le Dr Y.________ le même
jour et que celui-ci estimait que la capacité de travail pourrait être supérieure à
50 % si son patient n’avait pas de charges à porter. Il précisait que l’obésité
aggravait les douleurs de l’appareil locomoteur. Le Dr D.________ indiquait qu’un examen
rhumatologique au SMR apparaissait nécessaire afin de fixer clairement les limitations fonctionnelles
et l’exigibilité au plan somatique. Les éléments psychiatriques étaient quant
à eux suffisamment clairs.
La mesure d’entraînement progressif auprès de la Fondation [...] a été prolongée
jusqu’au 31 mars 2013, avec un taux de présence de 50 %, les livraisons étant effectuées
avec limitation du port de charge. Elle a de nouveau été prolongée jusqu’au 30 avril,
l’assuré devant travailler à 50 % et en plus participer un après-midi par semaine
à un atelier « emploi ».
L’assuré a ensuite participé à une nouvelle mesure de réinsertion professionnelle
consistant en un « travail de transition » auprès des Ateliers [...] de la Fondation
[...], du 1
er
mai au 31 juillet 2013.
Dans un rapport du 11 juillet 2013, [...], moniteur aux Atelier [...], a exposé que le moral de
l’assuré était fluctuant. Il était tantôt enthousiaste et tantôt déprimé.
Il ne croyait pas en sa réinsertion ou idéalisait celle-ci en se focalisant sur le métier
de chauffeur poids lourds. Il avait toujours un grand besoin de reconnaissance et d’avoir une occupation.
Le moniteur relevait toutefois que ses douleurs persistantes ne lui permettaient pas d’assumer
un travail à 50 % et que la cible de chauffeur poids lourds semblait difficilement atteignable.
Un examen clinique rhumatologique de l’assuré a été effectué le 16 juillet
2013 au SMR par le Dr F.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie. Dans son
rapport du 22 juillet 2013, le Dr F.________ a posé les diagnostics, ayant une influence sur la
capacité de travail de l’intéressé, de limitations et douleurs de l’épaule
droite dans le cadre d’un status après périarthrite scapulo-humérale avec discrète
tendinopathie distale du tendon du sus-épineux, arthrose acromio-claviculaire droite modérée
et status après probable déchirure partielle du tendon du sous-scapulaire (M 75) ; de
cervicalgies et lombalgies dans le cadre de troubles statiques modérés du rachis et discrets
troubles dégénératifs du rachis dorso-lombaire avec séquelles de maladie de Scheuermann
(M 54) ; de chondropathie rotulienne gauche avec lésion de grade I à II de la corne postérieure
du ménisque interne (M 17). Comme diagnostics sans influence sur la capacité de travail, le
médecin a indiqué qu’il y avait une obésité avec un IMC à 39 (taille :
178 cm, poids : 124 kg), un status après traumatisme crânio-cérébral et hémiplégie
gauche, un discret tremor des mains, une suspicion de tunnel carpien bilatéral et une hernie hiatale.
Dans l’appréciation du cas, le Dr F.________ a précisé que les douleurs lombaires
existaient depuis longtemps, mais qu’elles étaient devenues plus aiguës depuis 2 à
3 ans. Les douleurs à l’épaule droite étaient apparues en 2010 à la suite d’un
craquement. La position assise était limitée à 30 minutes en raison des lombalgies et
la position debout et le périmètre de marche à 15 minutes par les douleurs à la hanche
droite. L’assuré avait des réveils nocturnes et des difficultés d’endormissement
en raison des douleurs cervicales, lombaires et à la hanche droite. Le Dr F.________ a posé
les limitations fonctionnelles suivantes :
« Rachis :
nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d’un
poids excédant 8 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d’exposition
à des vibrations. Pas de long trajet en voiture ou en camionnette.
Membres
inférieurs : pas de génuflexions répétées. Pas de franchissement d’escabeau
ou échelle. Pas de franchissement régulier d’escaliers. Pas de position debout ou de
marche de plus d’un quart d’heure.
Membre
supérieur droit : pas d’élévation ou d’abduction de l’épaule
D à plus de 60°. Pas de lever de charges de plus de 5 kg avec le membre supérieur D ».
Le Dr F.________ a ajouté que dans l’activité de chauffeur-livreur et de manutentionnaire,
la capacité de travail de l’assuré était nulle depuis octobre 2010, mais que dans
une activité de chauffeur-livreur et de magasinier ne levant pas de charges de plus de 5-6 kg, sa
capacité de travail était de 40 % depuis octobre 2010. Dans une activité strictement adaptée
aux limitations fonctionnelles dues à la pathologie ostéoarticulaire, sa capacité de travail
était complète depuis octobre 2010, sans tenir compte des problèmes psychologiques.
Dans un rapport de synthèse SMR du 14 août 2013, le Dr [...] a pris acte des diagnostics et
limitations fonctionnelles physiques retenus par le Dr F.________. Il a également pris acte du trouble
dépressif récurrent épisode actuel léger ainsi que d’un trouble de la personnalité
non spécifié mis en évidence par les psychiatres de la consultation psychiatrique de [...]
et ajouté que c’étaient les atteintes psychiatriques, chez un assuré avec un QI
à 80, qui limitaient sa capacité de travail à 50 % dans toute activité. Comme limitations
fonctionnelles psychiques, le Dr [...] a retenu une fatigabilité, des sautes d’humeur et un
sentiment d’insuffisance.
L’OAI a accordé à l’assuré une mesure d’aide au placement  (communication
du 9 septembre 2013).
Par décisions des 11 février et 25 mars 2014 confirmant un projet du 23 octobre 2013, l’OAI
a alloué une rente entière d’invalidité à l’assuré du 1
er
octobre 2011, soit à l’échéance du délai d’attente d’un an, jusqu’au
31 mai 2013, soit trois mois après l’amélioration de son état de santé. Dès
le 1
er
juin 2013, le droit à une demi-rente d’invalidité lui a été reconnu. Ces décisions
sont entrées en force. A titre de revenu d’invalide déterminant, l’OAI a pris en
compte le revenu statistique auquel pouvaient prétendre, en 2010, les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé (production et services), selon l’Enquête
suisse sur la structure des salaires.
B.
Par courriel du 22 novembre 2021, C.________ a demandé à l’OAI de procéder à
la révision de son dossier, en indiquant qu’il avait été hospitalisé le 23
juillet 2021 pour des douleurs paralysantes au dos et qu’il était depuis lors en incapacité
totale de travail. Il a produit à cet égard un certificat médical établi le 3 août
2021 par le Dr [...], médecin assistant auprès d’Unisanté à Lausanne, attestant
une incapacité de travail de 100 % du 24 juillet au 29 août 2021, ainsi que deux certificats
médicaux des 3 septembre et 25 octobre 2021 du Dr Y.________ attestant une incapacité de travail
de 100 % du 30 août au 31 décembre 2021.
Dans un courrier du 23 novembre 2021, l’OAI a répondu à l’assuré qu’il
considérait son courriel comme une nouvelle demande au sens de l’art. 17 LPGA et qu’il
lui appartenait de rendre plausible une modification de son taux d’invalidité. Un délai
de 30 jours lui était imparti pour produire un rapport médical détaillé à cet
égard ou tout autre élément propre à constituer un motif de révision.
Le Dr Y.________ a dès lors envoyé un rapport médical à l’OAI le 7 décembre
2021, dans lequel il a exposé avoir assisté à une aggravation progressive de l’état
de santé de son patient, laquelle était constatée objectivement à partir du 14 septembre
2020 et conduisait actuellement à une incapacité totale et permanente de travail. Il y avait
une exacerbation des douleurs (cervicalgies, gonalgies et lombalgies) objectivée par l’augmentation
du traitement antalgique et une diminution de son efficacité. Il y avait aussi une prise de poids,
avec un IMC à 45,9 qui entraînait des limitations fonctionnelles plus importantes pour la mobilité
et l’utilisation des membres inférieurs et supérieurs. Une dyspnée d’effort
était de plus apparue. Les douleurs se manifestaient après 20 minutes en station assise et
après moins de 10 minutes en station debout. Le périmètre de marche était limité
à moins de 100 mètres en raison de la dyspnée et des douleurs. L’état dépressif
asthéniant persistait et les troubles de l’humeur avec de l’agressivité et de la
colère étaient exacerbés. La capacité de travail pouvait donc être considérée
comme de 0 % dès le 14 septembre 2020. Le Dr Y.________ estimait que tout espoir de rémission
était quasi inexistant.
Par avis SMR du 4 mai 2022, la Dre J.________, médecin praticien, a indiqué qu’il n’y
avait pas d’information médicale convaincante et objective (pas de nouvelle limitation fonctionnelle,
pas de nouvelle atteinte) permettant d’admettre une aggravation de l’état de santé
de l’assuré.
Dans un projet de décision du 23 juin 2022, l’OAI a refusé d’augmenter la rente
d’invalidité de l’assuré au motif qu’il n’y avait pas d’aggravation
de son état de santé physique et psychique.
L’assuré a formulé des observations à l’encontre de ce projet de décision,
par courriel du 4 juillet 2022. Il a fait valoir qu’il était en arrêt de travail depuis
le 24 juillet 2021 en raison de fortes douleurs au niveau du dos, résistantes aux anti-inflammatoires,
que ces douleurs s’étaient amplifiées par rapport à sa précédente demande
de rente, qu’il devait rester allongé la plupart du temps et qu’il devait se déplacer
avec une canne, ce qui n’était pas le cas auparavant, et qu’il se fatiguait très
vite. Il a ajouté qu’il était devenu très obèse et qu’il souffrait également
psychologiquement.
A la demande de l’OAI, l’assuré a produit le 2 août 2022 une décision du 13
août 2014 rendue par la Justice de Paix du district de [...] levant la curatelle introduite en sa
faveur le 13 octobre 2010. L’assuré a encore produit des certificats d’incapacité
de travail de 100 % rédigés par le Dr Y.________ pour la période du 1
er
janvier
au 30 septembre 2022, ainsi qu’un certificat médical du 20 juillet 2022 de ce médecin
retenant une incapacité de travail de 100 % depuis le 24 juillet 2021 et que cette incapacité
paraissait permanente dans tous les domaines d’activité.
Par décision du 21 novembre 2022, l’OAI a confirmé son projet de décision du 23
juin 2022.
C.
Par acte du 27 décembre 2022, C.________, par son avocat, Me Jean-Michel Duc, a recouru contre la
décision du 21 novembre 2022 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant,
principalement, à la réforme de la décision dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 2021 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour qu’il procède à la révision de sa rente d’invalidité. Le recourant
fait valoir qu’il a fourni, avec sa demande de révision, suffisamment d’éléments
nouveaux mettant en évidence une aggravation invalidante de son état de santé. Il ajoute
que l’OAI aurait dû à tout le moins interpeler le Dr Y.________ avant de rendre sa décision,
ou mettre en œuvre une expertise. Il en conclut que la cause est insuffisamment instruite.
Dans sa réponse du 7 mars 2023, l’OAI a maintenu sa décision, tout en faisant valoir
qu’il n’aurait pas dû entrer en matière sur la demande de révision du recourant.
Par réplique du 31 mars 2023, le recourant fait valoir que l’aggravation de son état
de santé ressort du rapport du Dr Y.________ du 7 décembre 2021. Il produit en outre un rapport
du 23 novembre 2021 de la Dre S.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie, et du Dr [...], médecin assistant, auprès l’Hôpital orthopédique
du CHUV, duquel il ressort qu’il a consulté ce service pour des lombalgies aiguës le
3 août 2021.
Dans sa duplique du 18 avril 2023, l’OAI s’en remet à sa décision tout en précisant
avoir transmis le rapport du CHUV au SMR pour examen et se rallier à l’avis de ce service,
qu’il produit. Dans cet avis du 11 avril 2023, la Dre [...] expose que le rapport de la Dre S.________
n’apporte pas de nouvel élément susceptible de modifier sa position, relevant que le
bilan radiologique est rassurant et l’examen clinique globalement superposable à celui de
2013, voire en amélioration. Elle ajoute qu’il n’y a pas d’explication pour l’incapacité
de travail totale attestée par le Dr Y.________.
Dans ses déterminations des 19 avril et 2 mai 2023, le recourant maintient ses conclusions en se
référant à un nouveau rapport du Dr Y.________ du 3 avril 2023, qu’il produit.
Ce rapport fait état d’une aggravation des douleurs scapulo-cervicales, lombaires, des chevilles
et des gonalgies (avec augmentation du traitement antalgiques et diminution de l’efficacité
de ce dernier) et d’une aggravation d’une dyspnée d’effort. Au plan psychiatrique,
il y est relevé une augmentation de l’asthénie constante et une exacerbation des troubles
de l’humeur. S’agissant des limitations fonctionnelles, le médecin note une diminution
du périmètre de marche à environ 100 mètres, avec nécessité de pauses,
absente auparavant et utilisation d’une canne, une diminution de la capacité d’endurance
sur un poste donné, avec limitation de la position debout à 10 minutes et de la position assise à
20 minutes, ainsi que des troubles de la concentration et de l’humeur entravant la possibilité
d’interactions sociales. Selon le Dr Y.________, le recourant n’a aucune capacité de
travail.
Par courrier du 4 mai 2023, l’OAI confirme ses conclusions, se référant à un nouvel
avis SMR du 2 mai 2023 rédigé par la Dre J.________, qu’il produit, selon lequel le nouveau
rapport du Dr Y.________ ne permet pas de retenir une aggravation de l’état de santé
intervenue avant la décision. La Dre J.________ relève notamment que la nécessité
de changement de positions avec la marche limitée à 15 minutes a déjà été
admise lors de la 1
ère
demande et que la dyspnée n’est pas démontrée objectivement par le médecin
traitant.
Dans ses déterminations du 24 mai 2023, le recourant maintient ses conclusions, ajoutant qu’il
est suivi par un nouveau psychiatre depuis peu de temps et qu’il produira un rapport à cet
égard, tout en relevant que l’aggravation de son état psychique avait déjà
été attestée par le Dr Y.________.
Le 17 novembre 2023, le recourant produit un rapport du 13 novembre 2023 de la Dre V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, nouvelle psychiatre traitante. Celle-ci indique suivre le recourant
depuis le 8 mai 2023, sur conseil du Dr Y.________. Elle pose les diagnostics de trouble anxieux et dépressif
mixte dans le cadre d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
avec syndrome somatique (F33.1), de trouble mixte de la personnalité, de type anxieux et dépendant
(F61), de maltraitance dans l’enfance (Z61.3). Elle note une intelligence limite et un status post
traumatisme crânio-cérébral à l’âge de 9 ans, ainsi que des difficultés
scolaires, d’apprentissage et d’insertion professionnelle. Elle fait état d’une
aggravation de la souffrance psychique en lien avec la détérioration de la santé physique
(prise de poids importante et augmentation des douleurs dorso-lombaires, des douleurs aux genoux et à
l’épaule, avec des difficultés à se mobiliser et à la marche) depuis 2021.
Elle relève la présence de fatigue, de moments d’effondrement, d’inquiétudes
face à l’avenir. Un vécu négatif, dépressif et dépréciatif s’est
renforcé en lien avec la limitation des compétences et des capacités de l’assuré.
Il se sent en colère et a le sentiment d’être poussé à bout. La Dr V.________
estime que la capacité de travail de l’intéressé est nulle dans toute activité.
Dans ses déterminations du 28 novembre 2023, l’OAI confirme à nouveau ses conclusions
en se référant à un nouvel avis de la Dre J.________ du 27 novembre 2023, selon laquelle
la Dre V.________ ne pose pas de nouveau diagnostic, ni de nouvelles limitations fonctionnelles psychiatriques
depuis 2013, de sorte qu’aucune aggravation de l’état de santé psychique ne peut
être retenues sur la base de ce rapport.
Dans d’ultimes déterminations du 15 décembre 2023, le recourant confirme ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur la question de savoir si c’est à juste titre que l’OAI a refusé
d’augmenter la demi-rente d’invalidité que perçoit le recourant depuis le 1
er
juin
2013, singulièrement a nié une aggravation de son état de santé.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale
pour les demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à
savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI, d’après lequel si la capacité de gain de l’assuré
s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (al. 2). Si cette date est antérieure
au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si elle est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
c)
En l’occurrence, le recourant se prévaut d’une aggravation de son état de santé
physique depuis le 24 juillet 2021, de sorte que ce changement serait déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations trois mois plus tard, soit en octobre 2021 (cf. art. 88a RAI). C’est donc
le droit en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 qui s’applique.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021]). Tout changement important des circonstances, propre à influencer
le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision
de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement
en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Une augmentation notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une aggravation de la capacité de gain a duré
trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI).
D’après l’art.
87 al. 2 LAI, lorsqu’une demande de
révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité,
l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant
de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer
ses droits. Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus
ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid.
5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Si l’aggravation n’est pas rendue plausible
par l’assuré, l'affaire est liquidée d'entrée de cause, sans investigations, par
un refus d'entrer en matière. Par contre, si l'administration entre en matière, elle doit instruire
la cause et déterminer si la modification de l'invalidité s'est effectivement produite. En
cas de recours, cet examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_537/2008
du 10 juin 2009 consid. 2).
d)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al.
2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1
; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant de poser
des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si
des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
f)
Selon la jurisprudence, si l'obésité en soi n'est pas constitutive d'invalidité, celle-ci
doit toutefois être admise, si l'excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé
ou s'il est lui-même la conséquence d'un trouble de la santé et qu'ainsi, la capacité
de gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée de façon importante par
des mesures raisonnablement exigibles (TF 9C_48/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.3 ; voir également 9C_658/2020 du 5 février 2021, consid. 4.2).
g)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
aa)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
bb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le diagnostic,
du succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin
de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources
adaptatives de la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen
de la personnalité de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient d’analyser
le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par la personne assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et les références citées). Selon la jurisprudence en effet, les « facteurs extra-médicaux »
(exagération des plaintes, réticence à accepter un traitement, faible motivation à
reprendre une activité lucrative), à l'instar des facteurs psychosociaux et socioculturels,
ne relèvent pas de l'assurance-invalidité. Cependant, la jurisprudence a déjà souligné
l'importance que revêtaient les évaluations médicales pour apprécier les situations
dans lesquelles des facteurs externes à l'invalidité apparaissaient au premier plan et imprégnaient
l'anamnèse : dans ces situations, il appartient aux médecins de préciser si l'atteinte
à la santé diagnostiquée a toujours valeur de maladie ou si celle-ci passe au second plan
par rapport auxdits facteurs externes (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a p. 299 ; TF 9C_558/2020 du 7
septembre 2021 consid. 4.2 ; 9C_848/2017 du 29 mai 2018 consid. 4.2 ; 9C_55/2016 du 14 juillet 2016
consid. 4).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
h)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
4.
Dans un premier grief, l’OAI fait valoir qu’il n’aurait pas dû entrer en matière
sur la demande de révision, soutenant ainsi implicitement que l’assuré n’a pas
rendu plausible une aggravation de son état de santé.
En l’occurrence, l’OAI a remis le rapport du 7 décembre 2021 du Dr Y.________ à
la Dre J.________ du SMR, laquelle a estimé, dans son avis médical du 4 mai 2022, que l’état
de santé de l’assuré ne s’était pas aggravé puisque lors de l’examen
clinique de 2013, il présentait déjà une obésité, une dyspnée d’effort
et que les limitations fonctionnelles aux plans physique et psychique avaient déjà été
admises. Sur cette base, l’OAI a refusé d’augmenter la rente d’invalidité
du recourant faute d’aggravation au plan médical. Vu ces éléments, l’office
est entré en matière sur la demande de révision du recourant, à juste titre d’ailleurs
(cf. ci-dessous). Il n’y a donc pas lieu d’examiner plus en détail la question de l’entrée
en matière. Il appartenait ainsi à l’OAI d’instruire la cause d’office (cf.
art. 43 LPGA) et de déterminer si la modification de l’invalidité rendue plausible par
l’assuré s’était effectivement produite. Il y a donc lieu d’examiner si l’OAI
a procédé de la sorte.
5.
a)
Au plan physique, dans son rapport du 7 décembre
2021, le Dr Y.________ a mis en évidence une augmentation des douleurs de l’assuré
(cervicalgies, gonalgies et lombalgies) qui est objectivée par une augmentation du traitement antalgique
et une diminution de son efficacité. Il a ajouté qu’il y avait une prise de poids, avec
un poids de 147 kg et un BMI de 45,9 au moment du rapport, entraînant des limitations fonctionnelles
plus importantes qu’auparavant pour la mobilité et l’utilisation des membres supérieurs
et inférieurs. Le Dr Y.________ a également noté l’apparition d’une dyspnée
d’effort et précisé que la prise de poids, l’augmentation des douleurs et la dyspnée
entraînaient des limitations fonctionnelles plus importantes. Vu ces éléments, l’appréciation
de la Dre J.________, dans l’avis SMR du 4 mai 2022, selon laquelle il n’y a pas d’aggravation
de l’état de santé (cf. ci-dessus) ne sont pas convaincantes. Il y a clairement une aggravation
de l’obésité par rapport la première décision puisque lors de l’examen
clinique réalisé le 16 juillet 2013 par le Dr F.________, le poids de l’assuré était
de 124 kg et l’IMC de 39. Comme cela ressort du rapport du 7 décembre 2021 du Dr Y.________,
l’aggravation de l’obésité a un effet sur l’état de santé du recourant
puisqu’elle entraîne une augmentation de ses douleurs articulaires et engendre des limitations
fonctionnelles plus importantes. On ne saurait donc faire abstraction de cette problématique. L’aggravation
des limitations fonctionnelles ressort également du dossier, en particulier de la comparaison de
celles mises en évidence par le Dr F.________ avec celles relevées par le Dr Y.________ dans
leur rapports respectifs de 2013 et 2021 : dans le premier cas, le Dr F.________ indiquait que la position
assise était limitée à 30 minutes et la position debout ainsi que le périmètre
de marche à 15 minutes, alors qu’en 2021, le DrY.________ notait que les douleurs de l’assuré
se manifestaient en station assise après 20 minutes et en station debout après moins de 10
minutes et que le périmètre de marche était limité à 100 mètres. Quant
à la dyspnée à l’effort, elle existait certes déjà à l’époque
du rapport du Dr F.________ (cf. p. 3 de ce rapport), mais il n’apparaît pas exclu qu’elle
se soit aggravée en 2021, vu la prise de poids et la réduction du périmètre de marche
(cf. rapport du Dr Y.________ du 3 avril 2023, sous question 7).
Les autres rapports du dossier ne permettent pas de retenir l’absence d’une aggravation de
l’état de santé au plan somatique.
En particulier, il ressort du rapport du 23 novembre 2021 de l’Hôpital orthopédique du
CHUV que l’assuré a consulté ce service le 3 août 2021 pour des lombalgies aiguës
avec, en L4-S1, une surcharge facettaire postérieure, une micro-élongation du disque et une
contracture de la musculature paravertébrale. Il en ressort également qu’il utilise une
canne pour se déplacer. Les médecins de cet hôpital ont prescrit notamment un arrêt
de travail durant trois semaines. Ils ne se prononcent en revanche pas sur les limitations fonctionnelles
de l’intéressé ni sur sa capacité de travail à moyen et long terme. Si la Dre
J.________ relève, dans le nouvel avis SMR du 11 avril 2023, que l’examen clinique réalisé
par ces médecins est globalement superposable à celui réalisé par le Dr F.________
en 2013, il n’en demeure pas moins qu’elle n’explique pas de manière convaincante
en quoi les éléments mis en évidence par le Dr Y.________, en particulier l’augmentation
de la charge pondérale, corrélée à l’augmentation des douleurs, des limitations
fonctionnelles et potentiellement de la dyspnée d’effort, ne permettent pas de retenir que
l’état de santé de l’intéressé s’est aggravé de manière
à influencer sa capacité de travail.
Quant au nouveau rapport du Dr Y.________ du 3 avril 2023, il confirme la teneur de son rapport du 7
décembre 2021.
Cela étant, le Dr Y.________, qui retient une incapacité de travail de 100 %, motive cette
aggravation également pour des motifs psychiatriques, c’est-à-dire un état dépressif
asthéniant persistant et une exacerbation des troubles de l’humeur. Il ne précise cependant
pas quelle est l’ampleur de l’incapacité de travail liée à l’atteinte
à la santé physique, respectivement psychique, procédant bien plutôt à une évaluation
globale. Or, dans la mesure où l’état de santé psychique du recourant et son influence
sur sa capacité de travail ne sont pas clairement établis (voir ci-dessous let. b), et que
la question de l’aggravation d’une dyspnée à l’effort demeure ouverte, il
y a lieu de compléter l’instruction au plan somatique.
b)
Au plan psychiatrique, la Dre V.________ a indiqué, dans son rapport du 13 novembre 2023, que l’état
de santé psychique de l’assuré s’est détérioré depuis l’été
2021, parallèlement à la dégradation de sa santé physique. Elle a en effet notamment
relevé qu’il présentait une souffrance liée à ses douleurs et limitations,
une importante fatigue, des moments d’effondrement et des inquiétudes face à l’avenir.
Par ailleurs, la Dre V.________ a notamment retenu les diagnostics, ayant un effet sur la capacité
de travail, de trouble anxieux et dépressif mixte dans le cadre d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger avec syndrome somatique (F33.01) et un trouble mixte de
la personnalité, de type anxieux et dépendant (F61). Ceux-ci sont plus
spécifiques que ceux retenus par le Dr R.________
dans ses rapports des 30 mai et 13 octobre 2011 (qui avait diagnostiqué
un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger, sans symptômes somatiques
[
F33.00
]
et un trouble de la personnalité non spécifié
[
F60.9
]
).
Une aggravation apparaît donc vraisemblable
depuis la situation qui prévalait lors des décisions d’octroi de rente des 11 février
et 25 mars 2014, à l’aune du rapport de la Dre V.________. Cette aggravation est d’ailleurs
corroborée par les rapports du Dr Y.______ des 7 décembre 2021 et 3 avril 2023 qui a mis
en évidence un état dépressif asthéniant persistant et une exacerbation des troubles
de l’humeur.
Cela étant, la Dre V.________, qui retient une incapacité de travail de 100 % dans toute
activité, la motive pour partie par des éléments psychosociaux, telle une marginalisation
sociale, personnelle et professionnelle, qui ne sont en tant que tels pas du ressort de l’assurance-invalidité
(cf. ci-dessus consid. 3 g). Il y a donc lieu de compléter l’instruction au plan psychiatrique
également, en procédant à une évaluation selon la procédure probatoire structurée
applicable aux affections d’ordre psychiatrique (cf. ci-dessus consid. 3 g).
c)
Dès lors, la cause est renvoyée à l’OAI, auquel il revient au premier chef d’instruire,
pour qu’il mette en œuvre une expertise conformément à l’art. 44 LPGA.
Celle-ci comportera à tout le moins un volet psychiatrique, orthopédique et de médecine
interne aux fins d’une évaluation consensuelle de la capacité de travail du recourant,
étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant,
toute autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite
à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du
recourant.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours est admis et la cause renvoyée à l’OAI pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud qui succombe.
c)
Le recourant, qui est assisté par un mandataire professionnel, a le droit à une indemnité
de dépens qu’il y a lieu de fixer à 2'000 fr. vu l’importance de la cause (cf.
art. 61 let. g LPGA) et de mettre à la charge de l’OAI, vu l’issue du litige (cf. art.
55 al. 1 et 2 LPA-VD). L’indemnité de dépens couvrant le montant qui serait dû à
Me Duc au titre de l’indemnité du conseil juridique commis d’office, il n’y a
pas lieu de fixer plus précisément cette dernière (cf. art. 122 al. 2 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] et art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 21 novembre 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, par 600 (six cents) francs, sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à C.________
une indemnité de 2'000 (deux mille) francs à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour C.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :