vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 334 · 2018-05-07 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, PLACEMENT D'ENFANTS, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 307 CC, 314 CC, 445 CC, 188 al. 2 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 07.05.2018 Arrêt / 2018 / 334

TRIBUNAL
CANTONAL
LY13.008197-172053
85
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 7 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
Bendani
,
président
M.
Colombini et Mme Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
307ss, 314a, 445 al. 1 CC ; 188 al. 2 CPC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
V.________
,
à Saxon, contre la décision rendue le 20 septembre 2017 par la Justice de paix du district
de Morges dans la cause concernant l’enfant
B.C.________
B.C.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 septembre 2017, envoyée pour notification aux parties
le même jour, la Justice de paix du district de Morges (ci-après : la justice de paix)
a ordonné une deuxième expertise pédopsychiatrique concernant B.C.________ (I), a imparti
aux parties un délai au 30 novembre 2017 pour produire une liste d’experts (II), a rejeté
la requête de mesures provisionnelles déposée le 20 septembre 2017 par V.________, par
l’intermédiaire de son conseil (III), a invité la curatrice U.________ à assister
A.C.________ de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l’enfant, ainsi qu’à
donner aux parents des recommandations et des directives sur l’éducation, et à agir directement
avec eux sur l’enfant (IV), a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (V) et a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivraient le sort
de la cause (VI).
En droit, la justice de paix a ordonné une nouvelle expertise pédopsychiatrique de l’enfant,
considérant que si les premières expertes psychiatres avaient estimé que l’option
optimale pour B.C.________ était d’attribuer sa garde au SPJ et de la placer en foyer durant
au minimum deux ans afin notamment de l’éloigner du conflit parental, l’enfant se portait
à présent plutôt bien, était suivie une fois par semaine par une pédopsychiatre,
appréciait d’aller chez son père et de revenir chez sa mère, ainsi que de voir son
demi-frère, que sa mère était suivie depuis deux ans par un médecin et que, compte
tenu des conclusions de l’expertise et des conséquences qu’elle pourrait avoir pour
l’enfant, il convenait d’avoir un deuxième avis d’expert avant de juger de la
mesure de protection qui répondrait le mieux aux besoins de l’enfant. Par ailleurs, la justice
de paix n’a pas ordonné le placement provisoire de l’enfant en foyer, mais a maintenu
la curatelle d’assistance éducative instaurée en sa faveur, observant que si, certes,
selon les expertes, les parents de B.C.________ avaient paru « extrêmement fragiles »
et que le dévouement à outrance de la mère à l’égard de sa fille l’empêchait
d’occuper une place suffisamment stable et sécurisante pour l’enfant, V.________ et
A.C.________ étaient cependant très attachés à leur fille et que la fillette vivait
chez sa mère depuis l’été 2015, V.________ n’étant actuellement pas en
mesure d’accueillir B.C.________. En outre, d’après une lettre de la grand-mère
maternelle de B.C.________, la fillette avait développé une vie sociale dans le village où
elle habitait avec sa mère, avec laquelle elle faisait diverses activités, ainsi qu’avec
l’ami de celle-ci et les autres membres de la famille, et qu’une curatelle d’assistance
éducative avait été instituée le 15 mars 2016 en sa faveur. A cet égard,
la justice de paix a noté qu’au cours de l’audience du 20 septembre 2017, la curatrice
de l’enfant avait indiqué que les parents de B.C.________ ne la sollicitaient pas particulièrement
et qu’elle n’avait plus vu l’enfant depuis environ une année. Or, il importait
pour la justice de paix que la curatrice intervienne plus régulièrement pour assister la mère
de ses conseils, ainsi que de son appui dans la prise en charge de l’enfant et donne des recommandations
et directives aux parents sur l’éducation de la fillette et l’attitude à adopter
avec elle. Enfin, la justice de paix a relevé qu’il lui semblait que le père cherchait
à obtenir le retrait de l’enfant à sa mère afin de punir cette dernière, mais
qu’il ne fallait pas sous-estimer les conséquences d’un placement, en particulier la
grande souffrance psychique qu’une telle mesure pouvait causer à l’enfant, laquelle
serait séparée de son parent gardien et de son environnement familier.
B.
Par acte du 1
er
décembre 2017, V.________ a recouru contre cette décision, concluant avec suite de frais à
sa réforme en ce sens qu’à titre provisoire, l’enfant A.C.________ soit placée
en foyer et qu’il soit renoncé à une seconde expertise, les chiffres I et II du dispositif
de l’ordonnance entreprise étant en conséquence annulés.
Le même jour, le recourant a requis l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Par lettre du 19 décembre 2017, la juge de paix s’est référée à la décision
incriminée ainsi qu’aux pièces du dossier et a précisé ne pas reconsidérer
la décision litigieuse.
Par courrier du 22 décembre 2017, la juge de paix a informé la Chambre des curatelles qu’en
conformité avec sa demande, le professeur [...] avait accepté d’effectuer une nouvelle
expertise pédopsychiatrique sur l’enfant des parties, mais que, vu le recours pendant, en
particulier la nouvelle requête de mesures provisionnelles qui avait été déposée
par le conseil de V.________, elle restait dans l’attente de la décision de la Chambre de
céans avant de confirmer la mission de l’expert.
Par correspondance du 27 décembre 2017, le Service de protection de la jeunesse – Office régional
de protection des mineurs de l’Ouest (ci-après : le SPJ) s’en est remis à
la décision de la Chambre des curatelles.
Dans sa réponse du 28 décembre 2017, l’intimée a conclu au rejet du recours et a
requis l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Par ordonnance du 3 janvier 2018, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles (ci-après :
la juge déléguée) a accordé à V.________ l’assistance judiciaire avec
effet au 1
er
décembre 2017 pour la procédure de recours, l’exonérant du paiement d’avances
et des frais judiciaires et lui désignant un avocat d’office en la personne de Me Damien Hottelier,
avocat à Monthey. En outre, elle l’a astreint au paiement d’une franchise mensuelle
de 50 fr. dès et y compris le 1
er
février
2018.
Par courrier du 11 janvier 2018, l’intimée A.C.________ a transmis à la juge déléguée
le formulaire de demande d’assistance judiciaire dûment rempli.
Par ordonnance du 12 janvier 2018, la juge déléguée a accordé à A.C.________
l’assistance judiciaire avec effet au 28 décembre 2017 pour la procédure de recours,
l’exonérant du paiement d’avances et des frais judiciaires et lui désignant un
avocat d’office en la personne de Me Franck-Olivier Karlen, avocat à Morges. Elle l’a
astreinte au paiement d’une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1
er
février 2018.
Par écriture du 15 janvier 2018, la curatrice de B.C.________ a déclaré ne pas être
en mesure de se déterminer sur le recours déposé et sollicité un délai supplémentaire
pour ce faire, ce qui lui a été accordé.
Par déterminations du 12 février 2018, le SPJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de l’ordonnance incriminée.
Par lettre du 28 février 2018, la curatrice de l’enfant s’est ralliée à la
position du SPJ.
Par écriture du même jour, le conseil de V.________ a maintenu les conclusions du recours.
Par écriture du 12 mars 2018, le conseil de A.C.________ a conclu au rejet du recours.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
B.C.________ est née le [...] 2010 de la relation hors mariage de V.________ et de A.C.________.
Peu après la naissance de l’enfant, les parents se sont séparés en raison d’importantes
dissensions. En septembre 2012, V.________ a déménagé avec sa compagne ...][...] à
...]Saxon, en Valais. Avec A.C.________, il a signé une convention, qui a été ratifiée
par le Juge de paix du district de Morges le 27 février 2013, prévoyant que tous deux exerceraient
conjointement l’autorité parentale et assureraient la garde de leur enfant alternativement.
Au mois de septembre 2013, le père a informé la Justice de paix du district de Morges des problèmes
qu’il rencontrait dans l’exercice de son droit de garde, se plaignant de difficultés
relationnelles avec la mère, en particulier dues selon lui à l’éloignement de leurs
domiciles respectifs, la mère habitant à Bussy-Chardonnet (VD). En outre, il reprochait à
son ex-compagne de ne pas s’occuper correctement de l’enfant lorsqu’elle était
sous sa garde. Dans un rapport du 25 juin 2014, le SPJ a produit une évaluation de la
situation de l’enfant. En particulier, il a indiqué qu’il n’avait relevé
aucun signe de dangerosité ou de mauvais traitement dans le cadre de la prise en charge de l’enfant
par ses parents, que la mère bénéficiait d’une grande disponibilité pour s’occuper
de B.C.________ qui était très jeune, qu’entre-temps, l’enfant avait été
scolarisée dans une école proche du domicile de la mère et que vu l’éloignement
géographique des domiciles de parents, il était dans son intérêt qu’elle reste
confiée à sa mère. Par ailleurs, le SPJ avait noté que le père constituait depuis
2013 un dossier contenant notamment de nombreuses photos de sa fille prises au retour de prises en charge
de la mère et qui montraient l’enfant avec des vêtements ne correspondant pas à
sa taille, du vernis aux pieds et aux mains, des tatouages et des marques rouges sur le corps, ainsi
que des boutons dans le dos. Avec ces éléments, le père ambitionnait d’obtenir la
garde de l’enfant dès la rentrée scolaire 2014.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 septembre 2014, confirmée par arrêt de la Chambre
de céans du 15 octobre 2014, la juge de paix a provisoirement attribué le droit de garde à
la mère et a accordé un droit de visite au père.
Le 31 octobre 2013, V.________ a eu un fils prénommé [...] de son union d’avec [...].
Au début de l’année 2015, le père s’est présenté au poste de gendarmerie
de Saxon pour dénoncer des suspicions de maltraitance sur B.C.________. Une enquête de police
a été diligentée. Entendue par deux fois, l’enfant a tout d’abord expliqué
que les bleus et griffures présents sur son corps provenaient de coups qui lui avaient été
assénés par le compagnon de sa mère ; ensuite, B.C.________ n’avait plus clairement
fait état de violences, indiquant simplement que le compagnon de sa mère lui avait « fait
mal », « bobo » et qu’elle s’entendait difficilement avec lui.
Vu les circonstances, l’autorité de protection a provisoirement attribué la garde de
l’enfant à son père, a autorisé celui-ci à scolariser la fillette temporairement
dans la classe enfantine de l’école de Saxon et a refusé à la mère d’exercer
un droit de visite. Un constat médical a été établi le 22 janvier 2015. Il mentionne
que l’enfant a eu de la peine à indiquer la date et l’origine des lésions et qu’elle
a simplement déclaré que son beau-père était méchant avec elle. Le certificat
précise en outre que les lésions décrites étaient compatibles avec l’anamnèse
décrite par l’enfant.
Après avoir procédé à l’audition des parties et de l’assistante sociale
de l’Unité d’évaluation et missions spécifiques du SPJ (ci-après :
UEMS), la justice de paix a rendu le 11 février 2015 une ordonnance de mesures provisionnelles,
par laquelle elle a notamment provisoirement accordé un droit de visite à la mère, à
la condition qu’elle s’engage à ne pas voir l’enfant en présence de son compagnon.
Le 11 mars 2015, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a transmis à
la justice de paix une copie du dossier de la procédure pénale qui avait entre-temps été
ouverte contre le compagnon de la mère. Y figuraient notamment 157 photos datées et commentées
(habits trop petits ou trop grands, à deux reprises tâchés, vernis à ongle, restes
de tatouages pour enfants, de peinture ou de crayon, boutons sur la poitrine ou le dos, bleus sur les
jambes [une fois] etc.) qui avaient été produites par V.________. Lors de son audition comme
prévenu par le Procureur du Ministère public, le compagnon de A.C.________ a nié les assertions
de la fillette, déclarant notamment qu’il faisait diverses activités avec l’enfant
et sa mère, qu’il avait une bonne relation et qu’il ne s’était jamais retrouvé
seul avec l’enfant, hormis à deux reprises à l’occasion d’achats. La mère
a indiqué que lorsqu’elle avait donné le bain à sa fille, l’enfant n’avait
pas été en mesure de lui dire ce qui s’était passé, avait contesté qu’il
y ait eu des coups et avait finalement dit que le compagnon de sa mère était méchant lorsqu’il
lui interdisait de se maquiller dans la voiture.
Le 30 juin 2015, la justice de paix a chargé l’UEMS d’un mandat d’évaluation
portant sur la modification de la garde et de l’autorité parentale.
Par arrêt du 28 juillet 2015, la Chambre des curatelles, saisie du recours de A.C.________ qui réclamait
la garde de sa fille, a notamment révoqué les mesures provisionnelles du 11 février 2015
en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant devait rester
attribué à la mère, celle-ci se voyant toutefois interdire de mettre en contact son ami
avec l’enfant. En particulier, la Chambre des curatelles a relevé que le père n’avait
évoqué aucun élément pouvant établir la culpabilité du prévenu, que
les dires de l’enfant, particulièrement mal à l’aise lors de son audition par la
police valaisanne, n’étaient pas déterminants dès lors qu’ils pouvaient avoir
été induits dans des contextes où le père avait procédé à l’examen
systématique du corps de l’enfant à la recherche d’ecchymoses pour faire des photos
et constituer un dossier contre la mère afin d’obtenir la garde. En outre, le constat médical
effectué était extrêmement vague. Il ne s’imposait pas que les ecchymoses avaient
été provoquées par des coups, ni que l’enfant avait imputé des violences au
compagnon de sa mère, en disant qu’il était méchant. Au surplus, la mère partageait
un appartement avec une amie et ne faisait pas ménage commun avec son ami intime, si bien qu’il
aurait été disproportionné de lui retirer la garde de l’enfant sur la base de ces
allégations.
Dans un rapport du 3 mars
2016, le SPJ a indiqué à la juge de paix que la Dresse  [...], pédopsychiatre de
l’enfant, avait informé l’UEMS d’événements inquiétants au sujet
de la fillette. Le 3 mars 2016, le SPJ a requis l’instauration d’une curatelle éducative
au sens de l’art. 308 al. 1 CC, indiquant que l’enfant présentait de fréquentes
angoisses au vu d’une situation instable et d’un important conflit de loyauté. Dans
une télécopie du 29 février 2016, la Dresse [...] a réitéré ses préoccupations
pour l’enfant, demandant qu’un cadre sécurisant et stable soit d’urgence mis en
place pour sauvegarder sa santé psychique. La mère a également déclaré qu’il
était urgent d’agir.
Par décision du 15 mars 2016, la justice de paix a instauré une curatelle d’assistance
éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC en faveur de B.C.________ et a nommé l’assistante
sociale pour la protection des mineurs de l’ORPM U.________ en qualité de curatrice. Elle
a également ordonné une expertise psychiatrique visant à évaluer les capacités
parentales et éducatives de A.C.________ et V.________ et à déterminer la meilleure solution
concernant la garde de l’enfant, au regard de son bien-être et de son épanouissement.
Dans le cadre de la procédure pénale, une expertise de crédibilité a été
diligentée, confiée au pédopsychiatre [...], à [...]. Selon le rapport d’expertise
du 12 février 2016, l’expert a relevé le grand malaise émotionnel de la fillette,
a mis en évidence ses difficultés dans l’acquisition des apprentissages dont plusieurs
intervenants s’étaient fait l’écho, a rappelé le contexte du conflit parental
extrêmement tendu, s’est dit « soulagé » de savoir qu’une expertise
pédopsychiatrique allait être ordonnée afin de faire des propositions dans l’intérêt
de l’enfant et a émis l’espoir que cette mesure apaiserait les conflits entre les parents.
Il a également décrit l’état psychologique et émotionnel de l’enfant
comme plutôt préoccupant, estimant probable que l’enfant réagisse violemment au
conflit parental. Il a préconisé la poursuite du suivi de l’enfant en cours auprès
de la Dresse [...].
Dans un rapport adressé le 31 mars 2017 à la juge de paix, les expertes mandatées d’une
expertise pédopsychiatrique, la Dresse H.________ et la psychologue et psychothérapeute
[...], à [...] ont indiqué que depuis sa conception, l’enfant avait évolué
dans un environnement hautement instable et fragile, que chaque parent était marqué par une
histoire personnelle empreinte de traumatismes et que l’enfant avait présenté des difficultés
depuis sa tendre enfance, qui n’avaient cessé d’augmenter et étaient devenues de
plus en plus flagrantes.
B.C.________ présentait « une atteinte sévère à son développement psychoaffectif
avec une pathologie narcissique grave », était « incapable d’entrer dans le
processus d’apprentissage et [risquait] d’abîmer son potentiel cognitif aujourd’hui
encore préservé », toute son énergie étant mise au profit de l’opposition,
de la résistance, de l’affirmation de son emprise, ce qui rendait les relations avec les adultes
comme avec ses pairs très compliquées. En outre, par moments, elle confondait fantasmes et
réalité et, en raison de processus inconscients « non induits par ce qu’elle [entendait]
», se chargeait des problématiques adultes qu’elle faisait siennes, sans disposer des
outils psychiques nécessaires pour les gérer, ce qui encombrait son psychisme et l’empêchait
de grandir. En vain, elle tentait de tester la solidité de l’adulte, de se réassurer,
pour pouvoir occuper sa place d’enfant, aucun adulte n’étant actuellement en mesure
de désamorcer ces mécanismes.
Selon les expertes, les parents étaient tous deux extrêmement fragiles et présentaient
une structure psychique de type borderline, à savoir qu’ils étaient carencés dans
leur enveloppe narcissique et psychique sous des dehors de compétence et d’affirmation. Leur
capacité d’élaboration était limitée et ils avaient tendance à gérer
les montées anxiogènes par le comportement et l’agir, ce qui se traduisait par de l’impulsivité
dans les relations et dans les décisions et rendait difficile la remise en question. Par ailleurs,
l’histoire du couple était infiltrée par la thématique de la violence, l’agressivité
étant toujours sous-jacente chez chacun des parents. Jusqu’au dépôt du rapport,
toute la prise en charge de B.C.________ était marquée par la discontinuité, alors que
tant l’enfant que ses parents avaient besoin d’un contenant.
En outre, les expertes ont considéré que A.C.________ avait des capacités parentales amoindries
et qu’elle ne parvenait pas à offrir à B.C.________ ni stabilité, ni solidité,
ni la cohérence dont elle avait besoin. A.C.________ interprétait tous les dires de l’enfant
comme la résultante de la violence paternelle et était « incapable de se représenter
B.C.________ en tant qu’être individué, ayant son propre fonctionnement et ayant besoin
de liens avec son père ». Elle était prête à « tuer symboliquement le père
de sa fille », ce qui ne faisait qu’alimenter les troubles de l’enfant et nourrir sa
tendance aux propos « explosifs ». En outre, la situation maternelle était chargée
d’incertitudes aux plans personnel et professionnel et il était souhaitable qu’elle
bénéficie d’un soutien psychothérapeutique afin d’éviter des répétitions
de mise en échec.
Les expertes ont également observé que le père traversait une période particulièrement
difficile. Il était fragilisé par l’échec répétitif de sa relation de
couple et avait deux enfants dont il ne parvenait pas à s’occuper. Les déceptions et
échecs rencontrés l’avaient « sévèrement abimé ». Sa situation
personnelle et professionnelle était très précaire. Le fait de vivre chez sa mère
le maintenait dans un état de dépendance d’autant plus problématique que sa relation
à sa mère était marquée du traumatisme lié au fait que celle-ci n’avait
pas su le protéger de la violence de son père et l’avait entrainé dans des mécanismes
de fuite qui avaient renforcé leur interdépendance et leurs échecs cumulés. L’expertisé
n’était pas en état d’accueillir sa fille. Il était déprimé et n’était
pas en mesure de demander de l’aide. Sa capacité de verbalisation et de mentalisation était
fragile.
Quant au lien mère-fille, il comportait un attachement sincère, mais était marqué
par le dévouement à outrance de la mère, qui empêchait celle-ci d’occuper une
place stable et sécurisante. Elle était tellement à bout qu’elle perdait de vue
les besoins et l’âge de l’enfant, qui la mettait constamment à mal. Cela ne faisait
que renforcer les mécanismes d’emprise, de contrôle et de toute puissance à l’œuvre
chez B.C.________. La mère ne parvenait pas à percevoir le besoin d’encadrement de sa
fille, en raison de sa projection massive de toutes les difficultés sur le père.
S’agissant du lien père-fille, les expertes ont considéré que V.________ offrait
une relation chaleureuse et sympathique à l’enfant, marquée par des activités ludiques
lors desquelles il se mettait volontiers au niveau de sa fille. Il téléphonait régulièrement
à B.C.________, s’inquiétait pour elle et se questionnait sur la qualité de l’encadrement
maternel. En présence du père, l’experte avait observé que l’enfant oscillait
constamment entre un niveau très infantile et une attitude « adolescente » marquée
de séduction et de remarques très déplacées à son père.
D’après les expertes, les relations de B.C.________ avec ses parents s’abîmaient
de plus en plus.
Les expertes ont conclu que ni l’un, ni l’autre parent n’était à même
d’offrir à B.C.________ l’encadrement spécifique dont elle avait besoin et, pour
tenir compte au mieux des besoins de l’enfant, ainsi que de la « pathologie psychiatrique
» de chacun des parents, ont préconisé un placement en foyer pour une durée minimale
de deux ans. Elles ont considéré qu’une telle mesure permettrait
d’offrir à l’enfant un espace propre, un environnement éducatif adapté à
ses besoins, de la cohérence, la préserverait du conflit parental et qu’elle pourrait
ainsi mieux investir le processus d’apprentissage des connaissances, prioritaire à son âge.
Selon les expertes, l’attribution de la garde au SPJ était nécessaire afin de dégager
les parents de la démarche de placement, qui visait à protéger l’enfant. Le droit
de visite de chaque parent devait être aménagé de façon égalitaire. Durant les
vacances, il était nécessaire que l’enfant puisse aller en camp, afin que la durée
de la prise en charge par chacun des parents ne dépassât pas deux semaines.
Par courrier du 26 mai 2017, le conseil de A.C.________ s’est opposé catégoriquement
aux conclusions de l’expertise. Il a fait valoir que l’expertise avait été mise
en œuvre sur la base d’une recommandation du SPJ du 10 décembre 2015, préconisant
d’évaluer les conséquences pour l’enfant d’un maintien de la garde à
sa mère ou du transfert de la garde au père et non pas celles d’une suppression du droit
de garde et du placement de l’enfant en foyer. Il a considéré qu’en conseillant
le placement de l’enfant en foyer pendant deux ans, les expertes avaient été bien au-delà
de ce qui avait été préconisé. Le conseil a estimé qu’ainsi, les expertes
n’avaient pas fait preuve de la neutralité nécessaire et qu’elles s’étaient
improvisées juges en recommandant une mesure trop extrême qui ne se justifiait pas. Le placement
paraissait d’autant moins fondé que l’enfant vivait dans un grand appartement attenant
à une ferme, qu’elle participait à la vie du village, avait des échanges quotidiens
avec ses voisins qui la connaissaient depuis l’âge de cinq ans et l’intégraient
volontiers à leurs activités. En outre, l’enfant pouvait découvrir des activités
comme la musique et la pêche, sa mère l’initiant à la musique. L’enfant faisait
également partie des [...]. Ce cadre de vie lui permettait de s’épanouir et de se développer
en toute harmonie. In casu, pour le conseil, il n’y avait pas de motifs de priver la fillette de
cela. Enfin, l’enfant avait déjà dû vivre d’importants changements lorsque
le modèle de la garde alternée avait été supprimé ; il n’était
donc pas opportun de la soumettre à un changement plus brusque encore en la plaçant dans un
foyer.
Lors de l’audience du 20 septembre 2017 en clôture de l’enquête en limitation de
l’autorité parentale, la justice de paix a procédé aux auditions des parents de
A.C.________ et de U.________, curatrice.
Le conseil de la mère de l’enfant a contesté le rapport d’expertise et sollicité
la poursuite de l’instruction, notamment en confirmant sa requête de mise en œuvre d’une
nouvelle expertise pédopsychiatrique et en demandant l’audition de l’enfant, âgée
de sept ans, en se prévalant du témoignage de la grand-mère maternelle. Il a rappelé
la bonne insertion sociale de l’enfant, le fait qu’elle allait « plutôt bien »,
le suivi pédopsychiatrique hebdomadaire qui avait été organisé pour elle auprès
de la Dresse O.________ et celui de la mère, laquelle avait précisé être suivie depuis
deux ans par la Dresse M.________.
Par son conseil, le père s’est opposé à la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise, vu les mesures déjà prises qui n’avaient pas suffi, et a requis le placement
immédiat de l’enfant, sans attendre le résultat de la nouvelle expertise pour le cas
où celle-ci serait ordonnée.
La curatrice a déclaré qu’elle faisait des visites à domicile dans le cadre de son
mandat, que les parents de l’enfant ne la sollicitaient pas particulièrement, qu’elle
n’avait ainsi plus vu l’enfant depuis une année, que les compétences parentales
avaient été gravement remises en cause dans le cadre de l’expertise et que le SPJ s’en
remettait à celle-ci.
Au terme de l’audience, l’autorité de protection a informé les parents qu’elle
allait suspendre la cause et statuer sur la requête de mesures provisionnelles.
Dans son recours du 1
er
décembre 2017, V.________ a rappelé que le rapport d’expertise était très sévère
pour les deux parents. Il a jugé appréciable le suivi thérapeutique entrepris par A.C.________
elle-même, mais a considéré qu’en l’état, aucune certitude ne pouvait
être déduite quant au fait que la mère présenterait des compétences éducatives
suffisantes pour assumer la prise en charge de B.C.________ et a rappelé que de l’avis du
SPJ, la mère restait fragile. En conclusion, le recourant a maintenu ses conclusions, estimant que
renoncer au placement le temps d’une nouvelle expertise nuirait au bon développement de l’enfant.
Dans ses déterminations du 12 février 2018, le SPJ a rappelé que le principe de proportionnalité
prévalait en matière de mesures de protection et que, s’agissant de la situation de B.C.________,
il y avait eu une importante évolution durant l’année 2017. Ainsi, l’enfant était
suivie de façon hebdomadaire par la pédopsychiatre O.________ ; après une certaine
difficulté à établir le contact, le lien de confiance s’était installé
avec la fillette ; la praticienne précitée avait dit ne pas s’inquiéter de
la prise en charge par la mère, qui se montrait très collaborante et qui était elle-même
suivie par une thérapeute à Morges. Selon la pédopsychiatre O.________, la situation s’était
stabilisée et les conclusions du rapport d’expertise n’étaient plus d’actualité.
En outre, d’après l’assistant social [...] (ORPM de l’Ouest), la mère avait
désormais les outils pour cadrer sa fille et savait lui dire « non ». Bien que
restant fragile, la mère était désormais capable de distinguer les besoins de son enfant,
laquelle parvenait à écouter sa mère et à surmonter sa frustration. Outre le suivi
pédopsychiatrique déjà mentionné, B.C.________ bénéficiait d’un suivi
par une enseignante spécialisée. Le SPJ soulignait encore que la bonne collaboration maternelle
était très largement reconnue et se prévalait, en conclusion, des principes de proportionnalité,
complémentarité et subsidiarité pour préconiser de renoncer au placement, la curatelle
de l’art. 308 al. 1 CC apparaissant suffisante pour accompagner les parents dans leur prise en
charge de B.C.________.
Dans son courrier du même jour, la curatrice de représentation de l’enfant s’est
ralliée à la prise de position du SPJ, dont elle a fait siennes les conclusions.
Par courrier du 12 mars 2018, l’intimée s’est référée aux déterminations
du SPJ qu’elle a déclaré partager sous l’angle de l’application des principes
de proportionnalité, subsidiarité et complémentarité et a requis la mise en œuvre
d’une seconde expertise dans les meilleurs délais.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles de la justice de paix refusant
d’ordonner une deuxième expertise pédopsychiatrique concernant une enfant mineure, dans
le cadre d’une procédure de retrait du droit de déterminer son lieu de résidence.
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi
du 29 mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV
173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2619) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
La Chambre
des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait,
en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à
la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent
aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique
COPMA, Zurich/St-Gall 2017, n. 5.77, p. 180). Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition
pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1),
la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité
de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte,
Berne 2013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et les références citées).
S’agissant de ce dernier critère, l’instance judiciaire jouit d’un plein pouvoir
d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a CC).
La Chambre des curatelles
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2
CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RSV 272]). Selon les situations, le
recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA, op.
cit., n. 5.84, p. 182).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC
aux règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (ci-après : CPC,
RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits
et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière
de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de la mineure concernée,
partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces
produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées
doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée
(art. 447 al. 1 CC).
L’audition de l’enfant
par l’autorité de protection de l’enfant est réglée à l’art. 314a
CC. Cette norme concrétise les droits découlant des art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 ch. 1 CEDH (Convention européenne
des droits de l’homme du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 12 CDE (Convention du 20 novembre
1989 relative aux droits de l’enfant ; RS 0.107).
L’audition de l’enfant
découle de la protection de sa personnalité et permet d’établir les faits. Les enfants
peuvent en principe être auditionnés dès l’âge de six ans révolus (TF
5A_354/2015 du 3 août 2015). Selon les circonstances concrètes du cas d’espèce,
il est possible d’entendre un enfant plus jeune notamment lorsqu’il s’agit du membre
le plus jeune d’une fratrie qui presque atteint l’âge limite (cf. not. ATF 131 III 53).
Les enfants plus âgés, capables de discernement, exercent un droit de la personnalité
propre. L’audition des enfants plus jeunes constitue un moyen de preuve.
Il est possible de renoncer à l’audition
de l’enfant de manière répétée lorsque cela entraînerait une charge inutile
pour lui, par exemple en cas de conflit de loyauté important, alors que cela n’amènerait
pas de nouvel élément. Dès lors, il suffit que l’enfant soit entendu une seule fois
au cours de la procédure (instances de recours incluses). Toutefois, le fait de renoncer à
une nouvelle audition de l’enfant suppose que ce dernier ait été interrogé sur les
points déterminants et que le résultat de l’audition soit encore actuel (sur le tout
TF 5A_457/2017 du 4 décembre 2017 consid. 4.1.1).
En
l’espèce, la justice de paix a procédé aux auditions des parents et de la curatrice,
assistante sociale auprès de l’ORPM de l’Ouest, le 20 septembre 2017. Elle
n’a pas entendu l’enfant, qui est à présent âgée de sept ans et demi.
Toutefois, l’enfant a été entendue à plusieurs reprises dans le cadre de la procédure
pénale et la présente procédure en protection, y compris par les experts, et sa situation
et son développement ont été évalués et retracés par le SPJ ainsi que par
la curatrice de représentation, de sorte qu’une nouvelle audition de l’enfant n’apporterait
rien de plus, sinon de raviver potentiellement le conflit de loyauté.
2.3
La décision ayant été rendue conformément aux règles de procédure applicables,
la cause peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
V.________ fait valoir que l’expertise pédopsychiatrique
du 31 mars 2017 est valable et que si les conclusions auxquelles elle aboutit ne sont pas satisfaisantes,
ce n’est pas un motif d’en ordonner une nouvelle. Il relève également la sévérité
de l’appréciation de l’expert sur la situation de l’enfant et l’urgence
à intervenir pour préserver notamment le potentiel cognitif de B.C.________, le processus d’apprentissage
étant prioritaire à cet âge. Il pointe aussi le fait que la décision attaquée
ne repose que sur les déclarations du conseil de la mère faites à l’audience du
20 septembre 2017, le témoignage écrit de la grand-mère maternelle sur la bonne intégration
sociale de l’enfant au village et la curatelle en cours, estimant qu’elle fait fi des conclusions
de l’expertise pourtant univoques et étayées. Il relève aussi que le SPJ s’en
est remis à l’expertise du 31 mars 2017. Enfin, il observe surtout que la décision entreprise
ne tient pas compte de l’urgence de la situation et ce alors même que les experts ont été
clairs sur la nécessité d’agir sans attendre pour préserver le développement
déjà compromis de l’enfant.
3.2
3.2.1
Les
conclusions d’une expertise lient en principe le juge lorsque l’expertise a été
correctement conduite et que le rapport apparaît complet, logique et exempt de contradictions, le
juge devant motiver son appréciation lorsqu’il s’en écarte (cf. TF 5A_485/2012
du 11 septembre 2012 consid. 4.1 ; ATF 110 Ib 42 consid. 2 ; ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ;
Schweizer, CPC commenté, 2011, n. 19 ad art. 157 CPC).
En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC (applicable
par renvoi de l’art. 450f CC), le tribunal peut, à la demande d’une partie ou d’office,
faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire
appel à un autre expert. Lorsque les conclusions d'une expertise apparaissent douteuses sur des
points essentiels, le juge doit, le cas échéant, mettre en œuvre des preuves supplémentaires
pour dissiper ces doutes. Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, respectivement de ne
pas mettre en œuvre des preuves supplémentaires, peut constituer une appréciation arbitraire
des preuves (TF 5A_501/2013 du 13 janvier 2014 consid. 6.1.3.2 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.1
; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2).
3.3
3.3.1
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure
moins grave que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon
appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer
le lieu de résidence passe des père et mère à l'autorité de protection, qui
choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement
corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans
le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. L'énumération
des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., 2014, n. 1297, pp. 851 ss ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les dissensions entre parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant
(Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186) et justifier le retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence.
Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat
de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient responsables
ou non de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle. En effet, il faut d'ailleurs mentionner
que la mise en danger de l'enfant ne doit pas nécessairement découler de maltraitances physiques
et qu'une faute puisse être imputée aux parents, ou non, est sans pertinence (TF 5A_238/2010
du 11 juin 2010).
Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant
envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent
d'emblée insuffisantes (TF 5A 238/2010 du 11 juin 2010 consid. 4, publié in La pratique du
droit de la famille [FamPra.ch] 2010, p. 713).
L'intérêt de
l'enfant est ainsi la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. Les mesures
de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité et de
subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification du
Code civil suisse [Filiation], FF 1974 Il p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré du danger que court l'enfant ; il s’agit de restreindre l'autorité parentale
aussi peu que possible mais autant que nécessaire et de n'intervenir que si les parents ne remédient
pas eux-mêmes à la situation ou sont hors d'état de le faire ; les mesures doivent en
outre compléter et non évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes,
selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 et
186). Le respect du principe de proportionnalité suppose que la mesure soit conforme au principe
de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet,
Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues
aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194 ; TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014
consid. 8.1).
3.3.2
Conformément à l’art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
l’autorité de protection prend, d’office ou à la demande d’une personne partie
à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure.
Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier le retrait
provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence avec placement de l’enfant (Guide
pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont
en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ;
elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être
prises que pour autant qu’il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts
en jeu et que l’omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement
réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
3.4
En l’espèce, ainsi que cela
résulte du rapport du SPJ, la situation de l’enfant a favorablement évolué depuis
le dépôt de l’expertise du mois de mars 2017. B.C.________ a un lien de confiance avec
la pédopsychiatre qu’elle rencontre une fois par semaine et la thérapeute ne s’inquiète
pas pour la prise en charge de l’enfant par sa mère, qui est collaborante et bénéficie
également d’un suivi psychothérapeutique. En outre, la thérapeute relève que
la situation de l’enfant s’est stabilisée au point que les conclusions de l’expertise,
qui privilégiaient la solution d’un placement d’urgence en foyer, ne seraient plus d’actualité.
L’assistant social [...], qui a rencontré la mère et l’enfant récemment, constate
aussi que la mère dispose désormais des outils pour cadrer sa fille et que, bien qu’encore
fragile, elle est capable de distinguer les besoins de son enfant et parvient à se faire écouter
de B.C.________ qui cherche toujours à négocier, mais arrive à écouter sa mère
et à surmonter sa frustration.
Au vu des améliorations constatées et du fait qu’il y a lieu d’éviter à
l’enfant des bouleversements intempestifs au stade des mesures provisionnelles s’ils ne paraissent
pas nécessaires à prévenir une mise en danger, il apparait qu’un placement de B.C.________
en foyer ne serait pas adéquat ni proportionné dès lors qu’il pourrait lui être
préjudiciable, notamment perturber son équilibre et contrarier l’évolution favorable
observée depuis un an.
Cela étant, au vu de l’expertise déposée le 31 mars 2017, particulièrement
sévère quant à l’appréciation des compétences maternelles et de la situation
de l’enfant qui, il y a un peu plus d’un an, était décrite comme étant préoccupante,
il convient de mener une seconde expertise afin de faire le point sur les compétences parentales
et éducatives, en particulier déterminer à long terme le mode de prise en charge le plus
conforme à l’intérêt de l’enfant.
4.
4.1
En conclusion, le recours doit être rejeté
et l’ordonnance confirmée.
4.2
Par
décision du 20 septembre 2017, la justice de paix a désigné un curateur ad hoc de représentation
en faveur de B.C.________ en la personne de Me Julie André, avocate à Lausanne.
Lorsqu’il est appelé
à fournir des services propres à son activité professionnelle, le curateur de représentation
a droit, en principe, à une rémunération fixée sur la base du tarif horaire en usage
dans sa profession.
Selon la jurisprudence,
la rémunération d'un curateur avocat correspond au tarif horaire de 350 fr. (cf. CCUR 1
er
mai 2014/69). Lorsque la personne concernée ne dispose que de moyens financiers restreints, cette
rémunération est limitée à un tarif horaire de 180 fr. qui est celle d'un avocat
d'office, mais sans la TVA, dès lors que l'activité en cause relève de la puissance publique
(CTUT 27 février 2006/97 ; CTUT 3 juin 2004/157 ; ATF 116 II 399 consid. 4b). S'il s'agit d'un avocat
stagiaire, le tarif horaire est de 110 fr. (cf. art. 2 al. 1 let. b RAJ [
Règlement
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile]
;
RSV 211.02.3).
A ce titre, Me Julie
André a droit à une rémunération équitable pour ses opérations et débours
dans la procédure de recours. Dans son relevé des opérations du 30 avril 2018 pour la
période du 8 janvier au 28 février 2018, elle indique avoir consacré 1,45 heure à
l’exécution de son mandat.
Compte tenu de la nature et des difficultés de la cause, il convient d'indemniser Me Julie André
pour la totalité du temps (1,45 heure) qu'elle a consacré à l'exercice de ce mandat. En
considération du tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ),
elle a ainsi droit à des honoraires de 315 fr. (180 fr. x 1, 45 heure), ainsi qu'au montant forfaitaire
de 10 fr. au titre de ses débours (port).
Vu les chiffres précités,
l'indemnité totale de Me Julie André s’élève ainsi à 325 fr. et, conformément
à l’art. 3  al.  4  RCur (Règlement du 18 décembre
2012 sur la rémunération des curateurs, RSV 211.255.2), n'est pas soumise à la TVA.
4.3
V.________ a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire le 3 janvier 2018
avec effet au 1
er
décembre 2017 pour la procédure de recours.
Par courrier du 30 avril
2018, le conseil d'office du recourant a soumis à la Chambre des curatelles sa note d'honoraires
et débours, indiquant avoir consacré un total de 8,25 heures à l'exercice de son mandat
et prétendre à une indemnité totale de 1'652 fr., y compris 49 fr. 30 de débours
et la TVA à 7,7, % sur le tout pour la période du 1
er
décembre 2017 au 27 avril 2018.
Compte tenu de la nature
et des difficultés de la cause, le nombre d'heures indiqué par le conseil d'office apparaît
justifié au vu des opérations mentionnées dans le décompte. Au tarif horaire de 180
fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ), c’est ainsi un montant de 1’599 fr. 35 (y compris la TVA)
qui doit être accordé au conseil d'office. Quant aux débours, ils seront arrêtés
à 13 fr. (y compris la TVA à 7,7 %), montant arrondi, au titre des frais de port, les
« impressions », par 37 fr. 50, étant comprises dans les frais généraux
couverts par le tarif horaire applicable (cf. notamment CREC/3 septembre 2014/312 consid. 3c).
Vu les éléments qui précèdent, l’indemnité d’assistance judiciaire
du conseil d’office s’élève ainsi au montant total (arrondi) de 1’613 fr.,
y compris les débours et la TVA à 7,7 %.
A.C.________ a été
mise au bénéfice de l’assistance judiciaire le 12 janvier 2018 avec effet au 28
décembre 2017 pour la procédure de recours.
Par courrier du 30 avril
2018, le conseil d'office de l’intimée a soumis à la Chambre des curatelles sa note d'honoraires
et débours, indiquant avoir consacré un total de 16,3 heures à l'exercice de son mandat
et prétendre à une indemnité totale de 3'201 fr. 80, ce qui est excessif au vu de la durée
relativement brève de la procédure de recours, de l’ampleur modeste des écritures
concrètes, de la complexité modérée de la cause et de la connaissance préalable
du dossier.
En effet, hormis la tâche
« Réception avis + mémoire de recours de Me Hottelier + Examen » mentionnée
dans la liste à la date du 4 décembre 2017, doivent être retranchés des opérations
prises en compte par le conseil tous les avis de réception de courriers, avis, documents, annexes
et courriels qui n'impliquent qu'une lecture cursive et brève, ne dépassant pas les quelques
secondes (Bohnet/Martenet, Droit de la profession d'avocat, Berne 2009, n. 2962 p. 1170 et la jurisprudence
citée ad n. 873 ; CREC 2 août 2016/297 ; CREC 23 janvier 2015/44 consid. 5b ; CREC
3 septembre 2014/312 consid. 3c ; CACI 29 juillet 2014/235 consid. 6). De même, doivent être
déduits tous les courriers et courriels constituant des mémos et ne pouvant pas à ce titre
être pris en compte à titre d’activité déployée par l’avocat, ces
éléments relevant d’un pur travail de secrétariat (CREC 14 septembre 2015/332 consid.
3.2 ; CREC 5 janvier 2015/10 ; Juge délégué CACI 18 août 2014/436 consid.
3 ; CACI 29 juillet 2014/235 consid. 6). Ainsi, doivent être décomptés les courriers
adressés respectivement à l’intimée, à Me Hottelier et à Me André
le 28 décembre 2017, le deuxième courriel, le « mail », ainsi que
le deuxième et le troisième courriel envoyés à l’intimée, respectivement
les 29 décembre 2017, 11 janvier 2018 et 2 mars 2018, les courriers adressés respectivement
à Me André et à Me Hottelier, le troisième courriel envoyé à l’intimée
le 12 mars 2018, ainsi que les deux courriels qui lui ont été transmis le 14 mars 2018.
Les opérations de
clôture n’ont pas non plus à figurer dans une liste d’assistance judiciaire (CREC
2 octobre 2012/344 ; CREC 14 novembre 2013/377 ; CREC 3 septembre 2014/312 ; CREC 17 septembre 2015/340).
En outre, au titre de
l’examen du recours, du dossier, de la recherche de jurisprudence et de la rédaction de la
réponse de six pages, page de garde incluse, un temps de 3,5 heures apparaît suffisant.
Quant aux frais des photocopies
réalisées, ils doivent être retranchés des débours, de tels frais n’étant
pas compris dans les frais généraux si leur ampleur n’est pas exceptionnelle (CREC 14 novembre
2013/377 ; CREC 8 mai 2017/161), ce qui n’est pas le cas en l’occurrence.
Ainsi, au tarif horaire
de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ), c’est un montant de 1'876 fr. et des débours de 19 fr.
85, y compris la TVA sur ces deux montants, qui doivent être accordés au conseil d'office.
Vu les éléments qui précèdent, l’indemnité d’assistance judiciaire
du conseil d’office s’élève ainsi à 1'897 fr. (montant arrondi), y compris
la TVA.
4.2
Les frais judiciaires de première instance
sont répartis par moitié et les dépens de première instance compensés, en application
de l’art. 107 al. 1 let. c CPC.
4.3
Les frais judiciaires de deuxième instance, comprenant l’indemnité allouée à
la curatrice de représentation de l’enfant, sont arrêtés à 925 fr. (art. 95
al. 2 let. e CPC ; art. 74a al. 4 TFJC) et sont provisoirement laissés à la charge de
l’Etat par 462 fr. 50 pour le recourant et par 462 fr. 50 pour l’intimée.
4.4
Les
bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité au conseil d’office
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
4.5
Les dépens de deuxième instance sont
compensés (art. 107 al. 1 let. c CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
Une indemnité d’un montant de 325 fr.  (trois cent vingt-cinq francs), débours compris,
non soumise à la TVA, est allouée à Me Julie André pour son activité de curatrice
de représentation de l’enfant B.C.________ dans la procédure de recours.
IV.
L'indemnité d’office de Me Damien Hottelier, conseil du recourant V.________, est arrêtée
à 1'613 fr. (mille six cent treize francs), TVA et débours compris.
V.
L’indemnité
d’office de Me Franck-Olivier Karlen, conseil de l’intimée A.C.________, est arrêtée
à 1'897 fr. (mille huit cent nonante-sept francs), TVA et débours compris.
VI.
Les frais judiciaires de deuxième
instance, comprenant l’indemnité allouée à la curatrice de représentation de
l’enfant, sont arrêtés à 925 fr. (neuf cent vingt-cinq francs) et sont provisoirement
laissés à la charge de l’Etat par 462 fr. 50 (quatre cent soixante-deux francs et cinquante
centimes) pour le recourant V.________ et par 462 fr. 50 fr. (quatre cent soixante-deux
francs et cinquante centimes) pour l’intimée A.C.________.
VII.
Les bénéficiaires de l’assistance
judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité au conseil d’office provisoirement laissés à la charge de
l’Etat.
VIII.
Les
dépens de deuxième instance sont compensés.
IX.
L’arrêt
est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Damien Hottelier (pour V.________),
‑
Me Franck-Olivier Karlen (pour A.C.________),
-
Me Julie André (pour B.C.________),
-
Service de protection de la jeunesse – ORPM de l’Ouest vaudois, à l’attention
de
l’assistante sociale U.________,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Morges,
-
SPJ – Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :