vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 50 · 2010-03-23 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, AI{ASSURANCE} | 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.03.2010 Arrêt / 2010 / 50

TRIBUNAL CANTONAL
AI 446/08 - 120/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mars
2010
___________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Zbinden et Perdrix,
assesseurs
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA et 57
al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________
,
né en 1947, originaire
d'ex-Yougoslavie (Serbie), a déposé le 24 mars 2003
une demande de prestations de l'assurance-invalidité,
tendant à l'octroi d'une mesure d'orientation
professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession,
respectivement d'une rente. Il résulte des pièces
versées au dossier que l'assuré, après avoir
été notamment préparateur de voitures puis
manœuvre dans un garage, a exercé en dernier lieu la
profession de mécanicien d'automobiles indépendant
jusqu'à l'incendie accidentel de son garage, le 28 janvier
2002, et n'a pas repris d'activité depuis lors.
Dans un rapport établi le 18 juin 2003, la Dresse
Z.________, chef de clinique adjointe du Service de Rhumatologie,
Médecine physique et Réhabilitation du Centre
Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV), a indiqué que
l'assuré avait été hospitalisé dans ce
Service du 21 février au 7 mars 2002, en raison de
lombocruralgies L4 droites déficitaires sur un plan sensitif
et réflexe, dans le cadre d'une hernie discale L3-L4
foraminale droite.
Le Dr H.________, généraliste FMH et médecin
traitant de l'assuré depuis le mois de décembre 1997,
a établi un rapport les 4 et 11 juillet 2003, retenant comme
ayant des répercussions sur sa capacité de travail
les diagnostics de syndrome plurimétabolique avec
complications, de hernie discale L3-L4, ainsi que de polyarthrite
scapulo-humérale (PSH) gauche sur capsulite
rétractile. Selon ce praticien, qui relevait depuis quelques
mois une évolution faisant craindre un syndrome douloureux
somatoforme chez un patient qualifié de "
très
marqué par l'arrêt de son activité
professionnelle
", la capacité de travail de
l'intéressé était nulle dans son
activité habituelle de mécanicien depuis son
hospitalisation en urgence au CHUV, le 21 février 2002; dans
une activité adaptée, soit une activité
légère évitant le port de charges, telle que
travail à l'établi, il fallait s'attendre à
une diminution de rendement (dont le taux n'était pas
précisé), en raison de l'impotence fonctionnelle de
son membre supérieur gauche.
Le 16 juin 2004, l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office) a
rédigé un rapport d'enquête économique
pour les indépendants, dont il ressort que l'assuré
réalisait en 2001 un revenu annuel (sans invalidité)
de 43'390 francs.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office) quant
à l'évolution du cas, le Dr H.________ a
indiqué le 5 novembre 2004 que la capacité de travail
de l'assuré dans une activité adaptée
était de 50 % à 75 % depuis le 9 février 2004
au plus tôt, mentionnant par ailleurs une diminution de
rendement induite également, depuis 2004, par des douleurs
au flanc droit - l'intéressé ayant à cet
égard fait l'objet, en 1988, d'une thoracotomie droite pour
mésenchymome bénin.
La Dresse Q.________, spécialiste FMH en rhumatologie et
médecine interne, a établi un rapport le 11
août 2005, retenant comme ayant des répercussions sur
la capacité de travail de l'assuré les diagnostics
suivants:
• Lombosciatalgies G [gauches] non déficitaires et
lombalgies chroniques, status post lombocruralgies
déficitaires sur hernie discale L3-L4 foraminale D
[droite]
• Status post capsulite
rétractile de l'épaule G
• Douleurs hypocondre D en
investigations
• Acouphènes G permanents,
vertiges"
Selon ce médecin, aucune activité n'était
alors exigible de l'intéressé, étant
précisé que son état de santé allait
s'aggravant.
Dans un rapport établi le 29 septembre 2005, le Dr
S.________, spécialiste FMH en chirurgie du Service
médical régional AI (SMR), a relevé que
l'évolution du cas, telle que décrite dans le rapport
de la Dresse Q.________, laissait suspecter un trouble somatoforme
douloureux persistant, de sorte qu'un examen bidisciplinaire,
rhumatologique et psychiatrique, était
indiqué.
Cet examen a été réalisé le 10 mars
2006 par le Dr N.________ et la Dresse M.________ du SMR,
respectivement spécialiste FMH en médecine physique
et rééducation et psychiatre FMH. Dans leur rapport,
établi le 20 juin 2006, ces médecins ont conclu
à l'absence d'atteinte ayant des répercussions sur la
capacité de travail de l'assuré, retenant notamment
les diagnostics de status après lombocruralgies droites en
février 2002 sur hernie discale L3-L4 foraminale droite
(M54.4), de status après PSH gauche en juin 2003 (M75.1),
ainsi que de production fictive de symptômes somatiques
(F68.1). Du point de vue psychiatrique, il était
relevé que l'assuré ne présentait aucune
atteinte pouvant porter préjudice à sa
capacité de travail, et ne souffrait, dans le contexte de
symptômes douloureux chroniques, d'aucun trait
prémorbide de la personnalité, d'aucune
comorbidité psychiatrique, d'aucune affection corporelle
chronique ni de perte d'intégration sociale. Du point de vue
somatique, le status ostéoarticulaire était
parfaitement dans les normes, sans limitations dans les amplitudes
articulaires ni signe clinique objectif en faveur d'une pathologie
ostéoarticulaire significative, l'assuré
présentant par ailleurs une musculature posturale
parfaitement conservée, voire athlétique; le seul
élément probant du status clinique étant la
production de symptômes vraisemblablement de type factice.
Etaient dès lors "
tout au plus
" retenues, à
titre de mesures de prévention du rachis dorsolombaire, les
limitations fonctionnelles suivantes: absence de port de charges
supérieures à 15 kg de façon
répétitive, absence de positions statiques debout
au-delà de trente minutes et assise au-delà d'une
heure et demi, absence de positions répétées
en antéflexion ou en porte-à-faux du tronc contre
résistance. Cela étant, la capacité de travail
de l'assuré était réputée pleine et
entière tant dans son activité habituelle, pour
autant que les considérations d'épargne du rachis
soient respectées, que dans toute autre activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles,
l'incapacité de travail attestée par le Dr H.________
et par la Dresse Q.________ n'ayant, selon les médecins du
SMR, aucun fondement d'ordre médical.
Par décision du 23 août 2006, confirmant un projet de
décision du 14 juillet 2006, l'OAI a rejeté la
demande de prestations déposée par l'assuré,
au motif que, d'après les conclusions des médecins du
SMR, sa capacité de travail était
réputée pleine et entière tant dans son
activité habituelle que dans toute autre
activité.
B.
K.________, désormais représenté par l'avocat
Claudio Venturelli, a formé recours contre cette
décision par acte du 25 septembre 2006, concluant notamment,
préalablement, à son annulation à titre
préjudiciel pour violation du droit d'être
entendu.
Dans sa réponse du 15 décembre 2006, l'OAI a
notamment admis n'avoir pas tenu compte, par erreur, de la
suspension du délai durant les féries judiciaires, en
ce sens qu'il avait rendu la décision attaquée avant
l'échéance du délai de contestation de son
projet de décision du 14 juillet 2006.
Par jugement du 29 janvier 2007 (cause n° [...]), le Tribunal
des assurances a admis le recours et annulé la
décision attaquée, la cause étant
renvoyée à l'office afin qu'il en complète
l'instruction puis rende une nouvelle décision. Compte tenu
du caractère formel du droit d'être entendu, le
recours a été admis sans examen de l'application du
droit matériel.
C.
En cours d'instance, l'OAI a relevé, dans un
rapport final du 29 novembre 2006, que la majorité des
tâches d'un mécanicien d'automobiles
nécessitaient des positions n'épargnant pas le
rachis, notamment en porte-à-faux et en antéflexion
du tronc, de sorte que cette activité n'était pas
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par les
médecins du SMR. Il a dès lors procédé,
dans un document interne du 23 novembre 2006 annexé à
ce rapport, au détail du calcul du salaire exigible de
l'intéressé, aboutissant à un revenu
d'invalide d'un montant supérieur à celui du revenu
sans invalidité.
Le 19 avril 2007, l'OAI a soumis un nouveau projet
de décision à l'assuré, dans le sens du rejet
de sa demande de prestations. Il a relevé que, compte tenu
des limitations fonctionnelles telles qu'arrêtées dans
le rapport établi par le médecins du SMR le 20 juin
2006, l'intéressé n'était plus en mesure
d'exercer en plein son activité habituelle de
mécanicien d'automobiles; en revanche, une pleine
capacité de travail était exigible de sa part dans
toute activité adaptée à dites limitations.
Comparant les revenus avec et sans invalidité tels
qu'arrêtés dans le détail du calcul du salaire
exigible mentionné ci-dessus, l'office a conclu que le
revenu d'invalide auquel l'intéressé pouvait
raisonnablement prétendre dans une activité
adaptée était au moins aussi élevé que
celui qu'il aurait pu réaliser sans atteinte à la
santé, et qu'il ne présentait de ce chef aucune
invalidité au sens de
l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de sa contestation à ce projet de
décision, l'assuré a fait établir une
expertise privée, réalisée les 30 novembre
2007 et 11 février 2008 par la Dresse J.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie.
Dans son rapport, établi le 25 février 2008, ce
médecin a retenu comme ayant des répercussions sur sa
capacité de travail les diagnostics suivants:
"1. Lombalgies chroniques
sur
- Status après lombo-cruralgie déficitaire au plan
sensitif et réflexe sur hernie discale L3-L4 en
février 2002
- Status après lombo-sciatalgie non
déficitaire à gauche en 2005
- Atteinte
dégénérative sous forme d'une discopathie
pluri-étagée, prédominant au niveau L3-L4 et
d'une arthrose postérieure de L3 à S1
2. Périarthropathie des deux
épaules avec récidive actuelle à droite et
status après capsulite rétractile de l'épaule
gauche en 2003
3. Possible syndrome de stress
post-traumatique"
Dans son appréciation du cas, la Dresse J.________ relevait
que l'assuré avait très mal vécu l'incendie de
son garage en 2002 et qu'il avait ensuite longtemps
rêvé de cet événement, dont
l'évocation déclenchait encore actuellement des
sentiments d'angoisse et de peur. A son avis,
l'intéressé avait présenté une atteinte
psychique dans les suites de cet incendie, qui n'avait alors pas
été évaluée, de sorte qu'une nouvelle
expertise psychiatrique était indispensable. Cela
étant, la Dresse J.________ concluait, s'agissant des
atteintes au rachis, à une capacité de travail
résiduelle de 50 % dans son activité habituelle dans
un délai de 6 à 8 semaines après
l'épisode aigu de février 2002, tout en
précisant qu'il lui était impossible de dire pendant
quelle durée l'atteinte des épaules, en particulier
la capsulite rétractile à gauche, aurait pu le
limiter dans son activité habituelle; dans une
activité adaptée, soit une activité ne
nécessitant ni port de charges, ni mouvements en
antéflexion et en rotation du torse, ni mouvements
répétitifs des membres supérieurs impliquant
le port de charges, et permettant une alternance des positions
assise et debout, une capacité de travail de 50 %
était exigible de sa part, étant
précisé qu'il convenait de tenir compte
également du fait que l'assuré avait de la peine
à lire en français, qu'il ne savait pas
l'écrire, et qu'il avait des difficultés en calcul.
Interpellée quant aux éventuels points de divergence
entre son appréciation et celle des médecins du SMR,
respectivement quant aux motifs de ces éventuelles
divergences, la Dresse J.________ exposait ce qui suit:
"Lors de l'examen de
Monsieur K.________, je n'ai pas eu l'impression qu'il produise des
symptômes de type factice.
Une personne présentant une
atteinte dégénérative du rachis avec des
lombalgies ou même des lombo-sciatalgies récidivantes,
peut présenter dans un intervalle peu douloureux une
mobilité lombaire quasiment normale, ce qui était le
cas lors de l'examen au SMR.
Une personne qui a présenté
des périarthropathies de l'épaule gauche et
même une capsulite rétractile de l'épaule, peut
avoir une musculature supérieure normale, je n'ai par
ailleurs pas été frappée par ce
développement important de la musculature du thénar
et de l'hypothénar au niveau du membre supérieur
droit, qui traduirait la persistance d'une "activité
physique manuelle".
A la lecture de l'anamnèse
psycho-sociale et psychiatrique, je suis étonnée de
ne pas trouver de trace de l'incendie de son garage. Il s'agit
pourtant d'un événement inhabituel et extraordinaire,
pouvant être vécu et ressenti comme
traumatisant."
Par courrier du 29 avril 2008, l'assuré, se
référant aux conclusions la Dresse J.________, a fait
valoir qu'il y avait d'ores et déjà lieu de lui
reconnaître une invalidité de 50 % à compter du
mois de février 2003 - soit à
l'échéance du délai de carence d'un an
dès le début de l'incapacité de travail
durable -, et requis la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise psychiatrique, "
réalisée hors
SMR
".
Le Dr B.________, médecin-chef adjoint du SMR, s'est
déterminé sur l'appréciation et les
conclusions de la Dresse J.________ par avis du 18 juin 2008,
relevant en premier lieu que les diagnostics retenus par ce
médecin n'étaient "
pas différents de ceux
décrits lors de l'examen bidisciplinaire au SMR
", seule
l'évaluation de leur impact sur la capacité de
travail divergeant. Concernant le diagnostic de possible syndrome
de stress post-traumatique, il était mentionné pour
la première fois, l'assuré n'ayant jamais fait
état auparavant de symptômes pouvant correspondre
à un tel tableau nosologique. Or, selon la Classification
Internationale des Maladies (CIM-10), le syndrome de stress
post-traumatique apparaissait généralement dans les
six mois suivant l'accident causal, et évoluait
spontanément vers la guérison. En outre, l'examen
psychiatrique au SMR n'avait révélé aucune
pathologie; le fait que l'assuré n'ait pas parlé de
l'incendie au psychiatre n'invalidait en rien l'examen, mais
démontrait tout au plus qu'il n'était pas alors
préoccupé par cet événement. Le Dr
B.________ concluait dès lors ce qui suit:
"Au vu de ce qui précède, on
peut admettre l'incapacité de travail de 50 % comme
mécanicien indépendant depuis février 2002, en
dehors de courtes périodes d'incapacités totales lors
des poussées douloureuses.
En revanche on ne comprend pas pourquoi
une activité légère adaptée,
épargnant le rachis et les épaules, serait elle aussi
frappée d'une diminution de rendement de 50 %. Ceci n'est
pas argumenté par la Dresse J.________. Les
difficultés de lecture, d'écriture, de calcul et la
mauvaise connaissance de la langue française ne sont pas du
domaine de l'AI. Nous maintenons par conséquent qu'il
persiste une pleine exigibilité dans une activité
adaptée."
Par décision du 7 juillet 2008, l'OAI, faisant siennes les
conclusions de ce dernier avis du SMR, a confirmé le projet
de décision du 19 avril 2007, en ce sens que, en l'absence
de préjudice économique subi par l'assuré du
fait de ses atteintes, sa demande de prestations était
rejetée faute d'une quelconque
invalidité.
D.
K.________ a, par acte du 9 septembre 2008,
formé recours devant le Tribunal des assurances contre cette
décision, concluant principalement à sa
réforme en ce sens qu'une rente entière lui
était octroyée et, subsidiairement, à son
annulation, avec pour suite le renvoi de la cause à l'OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision,
dans le sens des considérants. A l'appui de son recours,
l'intéressé a notamment produit les pièces
suivantes:
- Un rapport établi le 1
er
septembre 2008 par le
Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, ensuite d'un examen psychiatrique
réalisé en août 2008 sur la base des
pièces versées au dossier, d'entretiens avec
l'assuré et avec l'un de ses fils, enfin d'un entretien
téléphonique avec le Dr H.________, médecin
traitant. S'agissant de l'évolution du cas, ce psychiatre a
retenu que l'intéressé avait sans aucun doute
présenté un état de stress post-traumatique
(F43.1) après l'incendie de son garage - dont le contexte
répondait bien aux critères nécessaires
concernant l'événement traumatisant. La
symptomatologie de l'état de stress post-traumatique
s'était néanmoins atténuée au fil du
temps, ce diagnostic ne pouvant plus être posé
à l'heure actuelle au sens strict, et l'expertisé
avait par la suite développé une symptomatologie
anxio-dépressive correspondant à un trouble de
l'adaptation (F43.2), réactionnel à son manque
progressif de valorisation narcissique et à son état
de faiblesse physique progressivement plus limitant. Ce trouble de
l'adaptation s'était transformé, depuis environ un an
et demi, en état dépressif d'intensité moyenne
(F32.1), de par la probable prise de conscience des
difficultés existantes, en rapport avec l'affection
orthopédique et avec l'aggravation des limitations
liées au diabète. A l'heure actuelle, était
posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique (F32.11), le Dr P.________ précisant
à cet égard notamment ce qui suit:
"Ils [
i.e.
les
médecins du SMR] font figurer un diagnostic psychiatrique
sous forme de «
Production fictive de symptômes
somatiques F68.1
». A la lecture du rapport SMR, il
semble excessif, voire incorrect, de faire figurer ce diagnostic.
En effet, il ne ressort du rapport SMR aucun élément
du type de ceux décrits dans la rubrique F68.1 de la CIM-10
(simulation répétée et incohérente de
symptômes en l'absence d'un trouble physique,
automutilations, investigations et interventions chirurgicales
répétées, par exemple). Au contraire, le
rapport décrit une personne souriante et collaborante, qui
semble exempte de toute pathologie psychiatrique. De
surcroît, il n'y a que deux signes sur cinq de
non-organicité selon Waddel, selon les examinateurs du SMR,
ce qui est un score faible."
[…]
"Le trouble dépressif est
diagnostiqué en rapport avec un abaissement
général de l'humeur chez le concerné, ainsi
qu'une diminution du plaisir et de l'intérêt et une
réduction de l'énergie. Alors qu'il a toujours
travaillé et qu'il a réussi plusieurs reconversions,
l'expertisé n'est plus actif professionnellement depuis six
ans. Il n'a plus de contact social, ne participe plus aux
activités de son entourage, n'entreprend plus aucune
activité de loisir, ni sur le plan physique, ni
mentalement.
Une diminution de l'estime de soi et de la
confiance est mise en évidence. En disant de lui qu'il est
«
foutu
», l'expertisé montre une nette
tendance au rabaissement de sa personne, avec un sentiment de
ruine. Il n'a aucun projet pour l'avenir, exprime des idées
pessimistes (expulsion de l'assistance sociale et privation du
soutien vital). Il ne sait pas où il va.
En cela, son évolution s'est
manifestement aggravée puisqu'il semble encore pouvoir se
projeter dans l'avenir au moment de l'examen du SMR (cf. status
psychiatrique)."
[…]
"Le diagnostic de syndrome somatoforme
douloureux évoqué par le Dr H.________ en juillet
2003 ne paraît pas pertinent dans ce cas où il existe
des affections physiques qui expliquent l'essentiel des
douleurs.
Par contre, ce diagnostic
évoqué en 2003 par le Dr H.________ semble traduire
que le médecin traitant suspectait d'autres facteurs
à l'origine de l'incapacité de travail, facteurs
qu'il n'arrivait pas à identifier. L'existence d'un
état de stress post-traumatique, dont l'expertisé
était honteux et qu'il cherchait à contenir face
à son médecin traitant, pourrait expliquer ce
décalage."
Le Dr P.________ concluait qu'il n'était pas exigible de
l'assuré qu'il reprenne une activité, les atteintes
au niveau somatique, impliquant de fortes limitations sur le plan
de la valorisation narcissique, ayant progressivement
décompensé son équilibre psychique,
déjà mis à rude épreuve par sa vie
riche en émotions de toutes sortes et par l'incendie
traumatisant de son garage, en janvier 2002. Interpellé
quant aux éventuels points de divergence entre son
appréciation et celle des médecins du SMR,
respectivement quant aux motifs de ces éventuelles
divergences, le Dr P.________ exposait ce qui suit:
"Mon appréciation
est différente de celle du SMR.
J'ai pu constater que Monsieur K.________ retient ses
émotions et cherche à présenter l'image d'un
homme solide et fort. Il est d'une nature très fière
et ne peut se laisser aller à ses émotions qui
correspondent probablement à un signe de faiblesse à
ses yeux.
Il n'exagère pas ses
symptômes, mais il cherche au contraire à en
réduire la partie apparente.
Il a traversé des situations
éprouvantes sur le plan psychique, tel la mort de plusieurs
de ses enfants, ainsi que la guerre dans son pays d'origine. Ces
épreuves ont sans doute altéré sa
capacité à s'émouvoir, à se laisser
aller et à se plaindre en public.
Il est dès lors
compréhensible que le SMR, dans le cadre d'une
évaluation sommaire, ait perçu une personne souriante
et collaborante qui semblait aller bien.
Il faut admettre d'autre part qu'il existe
une aggravation progressive de l'état psychique et physique
de l'expertisé au cours des deux dernières
années.
Monsieur K.________ s'est très
probablement présenté dans un état moins
préoccupant au SMR en 2006, que ce n'est le cas en
2008."
- Un courrier de la Dresse J.________ adressé au conseil de
l'assuré le 8 septembre 2008, dans lequel ce médecin
relevait le caractère sommaire de l'examen psychiatrique
effectué le 10 mars 2006 par le Dresse M.________, et
mentionnait que, d'après ses connaissances en tant que
spécialiste en médecine psychosomatique et
psychosociale, le syndrome de stress post-traumatique
n'évoluait de loin pas toujours spontanément vers la
guérison. Par ailleurs, sur le seul plan somatique, la
Dresse J.________ indiquait que, dès lors qu'elle n'avait
pas d'argument pour des symptômes factices, son
appréciation de la capacité de travail de
l'assuré différait de celle des médecins du
SMR; elle estimait que la capacité de travail exigible de
l'intéressé était de 50 % dans une
activité adaptée, "
tout en tenant compte des
critères non relevants pour l'assurance-invalidité
(âge, mauvaise connaissance de la langue française,
difficultés de lecture, d'écriture et de
calcul)
".
Dans son recours, l'intéressé a fait valoir, en
substance, que le rapport établi le 20 juin 2006 par les
médecins du SMR - sur lequel s'était exclusivement
fondé l'office pour statuer sur sa demande de prestations -
ne remplissait pas les conditions requises en matière de
valeur probante, en ce sens qu'il n'était plus
d'actualité, qu'il était contradictoire sur certains
points importants, enfin qu'il était incomplet, parce que
rédigé sur la base d'une anamnèse lacunaire,
en particulier du point de vue psycho-social et psychiatrique. Au
contraire, les deux rapports faisant suite aux expertises mises en
œuvre à titre privé remplissaient, à son
sens, toutes les conditions pour se voir reconnaître pleine
valeur probante; il n'y avait dès lors pas lieu de s'en
écarter, de sorte qu'il convenait de retenir que sa
capacité de travail était nulle même dans une
activité adaptée. A titre subsidiaire, le recourant
critiquait les montants retenus à titre de revenus avec et
sans invalidité par l'office, relevant en particulier que,
compte tenu de l'ensemble de ses limitations fonctionnelles, le
revenu d'invalide - supérieur à celui qu'il
réalisait jusqu'en 2002 dans son activité habituelle,
sans invalidité - était largement
surévalué. Il requérait enfin, le cas
échéant, que la Dresse J.________ et le Dr P.________
soient interpellés par écrit, subsidiairement soient
convoqués en qualité de témoins, pour
éclaircir d'éventuels points qui mériteraient
encore de l'être.
Dans sa réponse du 25 novembre 2008, l'OAI a estimé
que les arguments développés par le recourant
n'étaient pas de nature à remettre en cause le
bien-fondé de sa décision. Concernant les
appréciations du Dr P.________ et de la Dresse J.________,
telles que résultant des pièces produites par
l'intéressé à l'appui de son recours, l'office
indiquait se rallier entièrement à deux avis rendus
le 3 novembre 2008 par le SMR, annexés à sa
réponse.
Dans le premier de ces avis, relatif au rapport établi par
le Dr P.________, le Dr V.________, psychiatre FMH du SMR, relevait
que l'anamnèse, voire l'examen de l'assuré,
étaient essentiellement orientés par l'entretien avec
son fils, et ne correspondait pas complètement à la
présentation et au discours de l'expertisé
lui-même; le psychiatre du SMR indiquait ne pas très
bien comprendre ce qui motivait cette façon de faire, et se
demandait quelles étaient les conséquences
assurantielles et jurisprudentielles d'une telle pratique. Par
ailleurs, il estimait que le Dr P.________ évoquait "
un
amalgame de considérations et hypothèses organiques
et psychiques, se basant tout à la fois sur son expertise
mais aussi sur celle de la Dresse J.________ en date du
25.02.2008
" - étant précisé que cette
dernière expertise reprenait les diagnostics
déjà retenus lors de l'examen réalisé
par les médecins du SMR le 10 mars 2006
"
agrémentés d'une révélation
concernant l'état psychique de l'assuré
",
révélation qui se trouvait hors du domaine de
compétence de l'expert et ne serait pas reprise par le
médecin traitant. En outre, selon le Dr V.________, les
"
hypothèses de travail
" du Dr P.________ ne lui
permettaient cependant pas de se prononcer sur la capacité
de travail de l'assuré, puisque l'on ne trouvait nulle part,
dans son rapport, de description des limitations fonctionnelles, de
pourcentage d'incapacité de travail ni de date de
début d'une problématique psychiatrique
incapacitante. Enfin, lorsqu'un expert envisageait une
symptomatologie non précédemment traitée par
le médecin traitant, il était "
classique
"
qu'il se permette de préciser les orientations
thérapeutiques de nature à améliorer la
symptomatologie, ce qui n'était pas le cas en
l'espèce. Le Dr V.________ concluait en conséquence
que le rapport d'expertise établi par le Dr P.________
n'apportait "
pas d'éléments convaincants
concernant des arguments psychiatriques précis pouvant
modifier l'appréciation du SMR concernant la capacité
de travail évaluée lors de l'examen rhumatologique et
psychiatrique du 10.03.2006
".
Dans le second avis du SMR, relatif au courrier du 8 septembre 2008
de la Dresse J.________, le Dr B.________, se
référant à la CIM-10, relevait que ni le
délai de survenance, ni le passage à un trouble
chronique ne permettaient de retenir le diagnostic d'état de
stress post-traumatique dans le cas d'espèce; au surplus,
l'appréciation de l'état de santé psychique du
recourant sortait du domaine de compétence de la Dresse
J.________. Sur le plan somatique, le Dr B.________ estimait que le
courrier en cause n'apportait aucun élément nouveau,
respectivement que le status n'était pas contesté,
seule l'estimation de la capacité de travail de
l'assuré différant d'avec celle retenue par les
médecins du SMR. Or, la Dresse J.________ faisait intervenir
des facteurs extra-médicaux, tels que l'âge et la
durée de l'inactivité. Le Dr B.________ maintenait en
conséquence que, sur le plan somatique, l'exigibilité
était entière.
Le recourant a répliqué par écriture du 15
janvier 2009, soutenant derechef que les appréciations
ressortant des rapports d'expertise qu'il avait produits devaient
être retenues au détriment de celles du SMR,
réputées non probantes. Il a produit des avis du Dr
P.________ et de la Dresse J.________ concernant les avis
respectifs rendus le 3 novembre 2008 par les médecins du
SMR, auxquels il renvoyait intégralement.
Dans son avis du 22 décembre 2008, le Dr P.________ a en
substance relevé que les remarques du Dr V.________ ne
portaient pas sur le fond de la problématique, mais
uniquement sur des points secondaires. En outre, selon le
Dr P.________, le complément d'anamnèse par l'un des
fils du recourant auquel il avait procédé se
justifiait en raison des difficultés linguistiques de ce
dernier, mais également - et surtout - en raison d'une
difficulté d'extériorisation du ressenti et d'une
sensibilité narcissique extrême; le discours du fils
rendait cohérente et plausible cette situation, alors que
l'image dressée par les experts du SMR sur la base de leurs
observations comportait des contradictions qui demeuraient
inexpliquées. Par ailleurs, le Dr P.________
s'étonnait que le Dr V.________ semble accorder une valeur
significative au fait que le Dr H.________, qui n'était pas
psychiatre, n'ait pas constaté d'état
dépressif, infirmant ainsi le diagnostic psychiatrique qu'il
avait lui-même posé, en tant que psychiatre. Enfin, il
relevait que ses investigations, qui n'étaient pas de
simples "
hypothèses de travail
", lui permettaient bel
et bien de se prononcer sur la capacité de travail de
l'intéressé, mais qu'il n'avait pas voulu fournir des
indications précises, dates et pourcentages, qui ne lui
avaient pas été demandées; si le SMR avait
besoin d'un complément d'information, il le fournirait
volontiers.
Quant à la Dresse J.________, elle a relevé, dans son
avis du 8 janvier 2009, que l'analyse du bilan radiologique, tel
que résultant de radiographies récentes, montrait une
aggravation de l'atteinte dégénérative, le
fait qu'elle avait examiné le recourant presque deux ans
après l'examen du SMR pouvant ainsi également
expliquer pourquoi elle estimait, en février 2008,
l'incapacité de travail à 50 % dans une
activité adaptée. Elle a par ailleurs
précisé que ce taux d'incapacité de travail de
50 % dans une activité adaptée était retenu
indépendamment de tout facteur psychosocial, la phrase en
cause de son écriture du 8 septembre 2008, mal
formulée, ayant été mal
interprétée par le médecin du SMR.
Dans une écriture du 18 février 2009, l'OAI a
confirmé ses conclusions, se référant à
un nouvel avis rendu le 5 février 2009 par le Dr B.________,
lequel indiquait n'avoir rien à ajouter aux
précédents avis rendus le 3 novembre 2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative,
RSV 173.36), en vigueur depuis le 1er janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours suivant la notification de la décision
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]), compte tenu de la suspension du
délai durant les féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA),
le recours a été déposé en temps utile.
Il satisfait en outre aux conditions formelles de
recevabilité, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en
matière sur le fond.
2.
En vertu du droit cantonal (cf. art. 61, 1
ère
phrase, LPGA), celui qui recourt au Tribunal cantonal peut invoquer
la violation du droit, y compris l'abus ou l'excès du
pouvoir d'appréciation (art. 98 let. a LPA-VD), ainsi que la
constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents
(art. 98 let. b LPA-VD).
En l'espèce, le recourant conteste la valeur probante du
rapport établi le 20 juin 2006 par les médecins du
SMR, sur lequel l'OAI s'est fondé pour rendre la
décision attaquée. Il fait ainsi grief à
l'intimé d'avoir statué sur la base d'une
constatation inexacte, à tout le moins incomplète,
des faits pertinents, respectivement d'avoir violé les
règles de droit fédéral en matière
d'appréciation des preuves, et conclut principalement, en se
référant aux appréciations de la Dresse
J.________ et du Dr P.________, experts mandatés à
titre privé, à son droit à l'octroi d'une
rente entière.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
LPGA, est réputée invalidité la diminution de
gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des
preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle qu'en soit la provenance, avant de
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne
peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt que sur une autre.
Selon la jurisprudence, il importe, pour conférer
pleine valeur probante à une appréciation
médicale, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 157, consid. 1c
et les références; ATF 125 V 351, consid. 3a et les
références; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid.
2.1.1).
c)
En l'espèce, l'OAI, faisant siennes les
conclusions du rapport établi le 20 juin 2006 par la Dresse
M.________ et le Dr N.________, respectivement des avis
subséquents des Drs B.________ et V.________, a retenu que
la capacité de travail du recourant était pleine et
entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, soit ne nécessitant ni port de
charges d'un poids supérieur à 15 kg de façon
répétitive, ni positions statiques debout
au-delà de trente minutes et assise au-delà d'une
heure et demi, ni positions répétées en
antéflexion ou en porte-à-faux du tronc contre
résistance. Le recourant, se référant aux
conclusions des expertises de la Dresse J.________ et du Dr
P.________, conteste cette appréciation, invoquant
l'existence d'atteintes invalidantes tant sur le plan somatique que
sur le plan psychique, et conclut qu'aucune activité n'est
plus exigible de sa part.
aa)
Il y a lieu de relever d'emblée que la Dresse
J.________ et le
Dr P.________ ont expressément fait état d'une
aggravation de l'état de santé du recourant depuis
l'examen réalisé le 10 mars 2006 par les
médecins du SMR. Dès lors que l'aggravation
alléguée par ces médecins a été
identifiée comme étant antérieure à la
date de la décision attaquée - la Dresse J.________
se référant notamment dans son rapport du 25
février 2008 à des radiographies des deux
épaules, respectivement de la colonne lombaire,
réalisées en février 2008, et le
Dr P.________ relevant dans son rapport du 1
er
septembre 2008 que l'évolution de l'intéressé
sur le plan psychique "
s'est manifestement aggravée
"
"
au cours des deux dernières années
" -, elle
est de nature à remettre en cause le bien-fondé cette
décision.
Sur le plan somatique, la Dresse J.________ a ainsi relevé
dans son avis du 8 janvier 2009 que les récentes
radiographies sur lesquelles elle s'était notamment
fondée avaient documenté une aggravation de
l'atteinte dégénérative, ce qui pouvait
également expliqué pourquoi son appréciation
de la capacité de travail du recourant différait de
celle retenue par les médecins du SMR. On ne saurait
dès lors suivre le Dr B.________, lorsqu'il considère
dans son avis du 18 juin 2008 que le tableau diagnostic
dressé par la Dresse J.________ ne serait pas
différent de celui décrit dans le rapport
établi le 20 juin 2006 par la Dresse M.________ et le Dr
N.________, ce d'autant moins que, dans ce dernier rapport, les
diagnostics retenus sur le plan somatique sont invariablement
précédés de l'adjonction "
status
après
", laissant implicitement entendre que les
affections en cause seraient résolues, à l'exception
de séquelles de peu d'importance; ainsi ces atteintes
étaient-elles réputées, selon les
médecins du SMR, n'avoir aucune répercussion sur la
capacité de travail de l'intéressé, les
limitations fonctionnelles en découlant n'étant
retenues qu'à titre préventif. La Dresse J.________ a
par ailleurs indiqué que la périarthropathie
présentée par le recourant touchait ses deux
épaules, avec récidive actuelle à
l'épaule droite, indication que l'on ne saurait, à
l'évidence, assimiler purement et simplement au diagnostic
de "
status après PSH gauche en juin 2003
" posé
par les médecins du SMR. Enfin, la Dresse J.________ a
précisé le 8 janvier 2009 que la capacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée retenue ne
portait que sur les seules répercussions des atteintes
présentées par le recourant sur le plan somatique,
indépendamment des facteurs psychosociaux du cas
d'espèce - le fait que le Dr B.________ ait retenu dans son
avis du 3 novembre 2008 qu'elle faisait intervenir des facteurs
extra-médicaux dans son appréciation de la
capacité de travail étant dû à une
mauvaise formulation dans son courrier du 8 septembre
2008.
Sur le plan psychique également, le Dr P.________ a fait
état, dans son rapport d'expertise du 1
er
septembre 2008, d'une aggravation manifeste de l'état de
santé du recourant "
au cours des deux dernières
années
", précisant que ce dernier s'était
"
très probablement présenté dans un
état moins préoccupant au SMR en 2006, que ce
n'[était] le cas en 2008
".
Or, les avis respectifs du 3 novembre 2008 rendus par les Drs
V.________ et B.________ ne contiennent aucune observation
clinique, mais ont bien plutôt pour fonction d'opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés
au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la
suite à donner au dossier sur le plan médical (cf. TF
9C_105/2009 du 19 août 2009, consid. 4.2). En
l'espèce, on ne voit pas sur quels éléments
médicaux, en l'absence d'examen personnel de
l'intéressé, les médecins du SMR auraient pu
se fonder dans le cadre de leur synthèse pour infirmer les
aggravations alléguées par la Dresse J.________ et le
Dr P.________, respectivement, le cas échéant, pour
dénier toute répercussion sur la capacité de
travail du recourant induite par les aggravations en cause,
contrairement à l'avis des experts mandatés à
titre privé; au demeurant, les Drs B.________ et V.________
ne se sont pas prononcés, à tout le moins pas
explicitement, sur les aggravations alléguées, se
contentant en substance de retenir, sans pouvoir fonder leur
appréciation sur aucune évaluation médicale
récente, que les rapports en cause n'apportaient aucun
élément de nature à remettre en cause les
conclusions du rapport établi le 20 juin 2006 - soit environ
de deux ans auparavant. Le grief du recourant, selon lequel ce
dernier rapport ne saurait se voir reconnaître pleine valeur
probante notamment en raison du fait qu'il n'est plus
d'actualité, est ainsi à l'évidence
fondé.
bb)
Par ailleurs, force est de constater que les
appréciations de la Dresse J.________ et du Dr P.________
sont de nature, à tout le moins, à remettre
sérieusement en cause les conclusions du rapport
établi le 20 juin 2006 par les médecins du SMR, et ce
indépendamment même de l'aggravation de l'état
de santé du recourant attestée. Ainsi la Dresse
M.________ et le Dr N.________ du SMR ont-ils en substance mis les
plaintes de l'intéressé sur le compte d'une
production fictive de symptôme somatiques (F68.1). Or, le Dr
P.________ a exposé de façon convaincante les motifs
pour lesquels il paraissait excessif, voire incorrect, de retenir
un tel diagnostic, compte tenu des critères posés
à ce propos dans la rubrique F68.1 de la CIM-10; la Dresse
J.________ n'a pas davantage retenu ce diagnostic, justifiant
également par cette divergence le fait que son
appréciation de la capacité de travail du recourant
différait de celle retenue par les médecins du SMR.
La Dresse J.________ a en outre motivé, dans son rapport du
25 février 2008, les points de divergence entre son
évaluation et celle de la Dresse M.________ et du Dr
N.________, relevant notamment qu'une personne atteinte d'une
affection dégénérative du rachis avec des
lombalgies ou même des lombo-sciatalgies récidivantes
pouvait présenter dans un intervalle peu douloureux une
mobilité lombaire quasiment normale, ce qui avait
été le cas lors de l'examen au SMR; dans son avis du
18 juin 2008, le Dr B.________ n'a aucunement pris position sur cet
argument, non sans admettre l'incapacité de travail de 50 %
dans l'activité habituelle de mécanicien
indépendant depuis le mois de février 2002
attestée par la Dresse J.________, et ce en totale
contradiction avec le rapport établi le 20 juin 2006 par les
médecins du SMR, qui avait conclu à l'absence
d'atteinte ayant des répercussions sur la capacité de
travail du recourant. A cet égard, on ne s'explique pas
comment les médecins du SMR ont pu retenir des limitations
fonctionnelles, fût-ce à titre de mesures de
prévention pour préserver le rachis, tout en niant le
caractère invalidant des atteintes présentées
par l'intéressé, ce qui est également de
nature à remettre en cause les conclusions de leur
évaluation.
En outre, sur le plan psychiatrique, le rapport établi le
1
er
septembre 2008 par le Dr P.________ est autrement
plus détaillé, aussi bien sur les plans anamnestique,
clinique et diagnostique qu'au niveau de l'appréciation
générale du cas, que le volet psychiatrique pour le
moins sommaire du rapport bidisciplinaire du SMR. Le Dr P.________
expose notamment de façon convaincante la
personnalité du recourant, singulièrement le fait que
ce dernier n'exagère pas ses symptômes, mais cherche
au contraire à en réduire la partie apparente, ce qui
pourrait expliquer que les médecins du SMR aient
perçu une personne souriante et collaborante, qui semblait
aller bien; l'évolution du cas depuis l'incendie du garage
de l'intéressé, telle que décrite par le Dr
P.________, apparaît également vraisemblable, et le
diagnostic posé d'épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11) est motivé de façon
probante. A cet égard, il convient de relever que les
remarques du Dr V.________ concernant le rapport du Dr P.________
ne portent aucunement sur le fond de la problématique, mais
s'attachent à des points de détail: on ne saurait
ainsi
a priori
remettre en cause les conclusions de l'expert
mandaté à titre privé au motif qu'il a
procédé à un complément
d'anamnèse par le biais d'un entretien avec l'un des fils du
recourant - complément qui apparaissait au contraire
pleinement justifié dans le cas d'espèce, compte tenu
des difficultés linguistiques et surtout de la
personnalité de l'intéressé -, qu'il ne s'est
pas prononcé précisément sur
l'évolution de la capacité de travail et sur les
limitations fonctionnelles (questions qui ne lui étaient pas
expressément posées), ou encore qu'il n'a pas
émis de proposition thérapeutique. L'avis du Dr
P.________ concernant les remarques du Dr V.________ apparaît
ainsi tout à fait pertinent, avis auquel le Dr B.________
n'a au demeurant opposé aucun argument dans son dernier avis
du 5 février 2009.
cc)
Il résulte de ce qui
précède que, compte tenu des appréciations
divergentes, dûment motivées, des experts
mandatés à titre privé par
l'intéressé, respectivement de l'aggravation de son
état de santé attestée tant sur le plan
somatique que sur le plan psychique, on ne saurait
reconnaître pleine valeur probante au rapport établi
le 20 juin 2006 par les médecins du SMR. C'est dès
lors à juste titre que le recourant fait grief à
l'intimé d'avoir statué sur la base d'une
constatation inexacte, à tout le moins incomplète,
des faits pertinents, et d'avoir violé les règles de
droit fédéral sur l'appréciation des preuves
(cf. ATF 122 V 157,
ATF 125 V 351 et TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009
précités).
3.
Cela étant, les pièces versées au dossier,
singulièrement les rapports d'expertise de la Dresse
J.________ et du Dr P.________, ainsi que les déterminations
subséquentes de ces deux médecins, ne permettent de
pas de porter un jugement valable sur le droit litigieux. D'une
part en effet, le fait que les conclusions des rapports d'expertise
soient de nature à remettre en cause celles du rapport des
médecins du SMR, comme indiqué ci-dessus, ne signifie
pas encore que les appréciations des experts mandatés
à titre privé devraient sans autre être
suivies, en particulier s'agissant des répercussions en
terme de capacité de travail des atteintes attestées.
D'autre part, la Dresse J.________ ni le Dr P.________ ne se sont
prononcés sur l'évolution de la capacité de
travail du recourant dans une activité réputée
adaptée à ses atteintes, la première retenant
à cet égard une capacité de travail de 50 %,
le second estimant qu'aucune activité n'est plus exigible de
sa part, ceci à la date de leurs expertises respectives; les
experts mandatés à titre privé, à tout
le moins le Dr P.________, n'ont en effet pas estimé qu'ils
devaient se prononcer de manière précise sur
l'évolution de la capacité de travail, respectivement
sur celle des limitations fonctionnelles induites par les atteintes
présentées par l'intéressé, au sens de
l'assurance-invalidité. Dans la mesure où tous deux
attestent par ailleurs d'une aggravation de l'état de
santé du recourant depuis l'examen pratiqué par les
médecins du SMR, on ne saurait à l'évidence,
sans autre précision, retenir les taux d'incapacités
en cause à titre rétroactif. A cet égard, il y
a lieu de relever que le recourant ne précise pas à
compter de quelle date il conclut à son droit à
l'octroi d'une rente entière.
En l'espèce, une mesure d'instruction ponctuelle
édictée par l'autorité de céans, par
hypothèse une interpellation de la Dresse J.________ et
du
Dr P.________ quant à l'évolution de la
capacité de travail du recourant, ne serait pas de nature
à permettre de statuer valablement. En effet, le taux
d'incapacité de travail de l'intéressé ne
saurait résulter de la simple addition de deux taux
d'incapacité de travail (d'origine somatique et psychique),
mais doit bien plutôt procéder d'une évaluation
globale du cas, par le biais, en général, d'une
expertise pluridisciplinaire (cf. TF I 131/03 du 22 mars 2004,
consid. 2.3, et TF I 207/04 du 23 juin 2004,
consid. 7). Dans ces conditions, et dès lors qu'il
appartient au premier chef aux Offices AI d'instruire (art. 43 al.
1 LPGA et 57 al. 1 let. f LAI), il n'est pas opportun que le
Tribunal cantonal ordonne lui-même une expertise judiciaire,
ni qu'il suspende la cause le temps que l'intimé
complète l'instruction. La solution la plus
expédiente consiste à admettre le recours pour les
motifs que l'on vient d'exposer
(cf. consid. 2c
supra
), à annuler la décision
attaquée et à renvoyer le dossier de la cause
à l'office pour qu'il en complète l'instruction, par
le biais d'une évaluation consensuelle portant sur les plans
rhumatologique et psychiatrique, puis rende une nouvelle
décision. Pour ce faire, l'OAI pourra, le cas
échéant, s'adresser au Dr P.________ s'agissant des
atteintes présentées par le recourant sur le plan
psychique, respectivement à la Dresse J.________ s'agissant
des atteintes présentées par le recourant sur le plan
somatique, lesquels ont d'ores et déjà une
connaissance approfondie du cas, et dont les appréciations
sont, comme relevé ci-dessus, particulièrement
étayées et convaincantes. Dans tous les cas, il
importe que l'office ne tarde pas à rendre une nouvelle
décision, étant donné que la demande de
prestations a été déposée en
2003.
4.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI,
lequel déroge au principe général de l'art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois,
selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution des tâches
publics, tels les OAI (cf. art. 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige, le présent arrêt
doit ainsi être rendu sans frais.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours
d'un avocat, a droit à des dépens, dont le montant
doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des
dépens à 1'500 fr. à la charge de l'OAI, qui
succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 juillet
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et l'affaire est renvoyée
à cet office pour complément d'instruction et
nouvelle décision, au sens des
considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au
recourant K.________ une indemnité de 1'500
fr.
(mille cinq cents
francs) à titre de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Claudio
Venturelli, à 1002 Lausanne (pour K.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :