vd_findinfo · HC / 2010 / 78 · 2009-08-21 · fr

CONSTATATION DES FAITS, MOTIVATION DE LA DÉCISION, FIXATION DE LA PEINE, MOBILE, DÉTRESSE PROFONDE | 47 CP, 48 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 04.01.2010 HC / 2010 / 78

TRIBUNAL CANTONAL
2
PE08.008116-JLR/DST/FBY
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 4 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme
Epard et M.
Winzap
Greffier
:
M.
Valentino
*****
Art. 48, 47 CP; 411 let.
h, i CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
X.________
contre le
jugement rendu le 21 août 2009
par le
Tribunal correctionnel
de l'arrondissement
de Lausanne
dans la cause
le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 21 août 2009, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré
X.________ des chefs d'accusation de blanchiment d'argent
qualifié, faux dans les certificats et infraction à
la loi sur le séjour et l'établissement des
étrangers (I), constaté que le prénommé
s'était rendu coupable de blanchiment d'argent, infraction
à la loi fédérale sur les stupéfiants
et infraction à la loi sur les étrangers (II), l'a
condamné à une peine privative de liberté de
sept ans et demi, sous imputation de quatre cent soixante-six jours
de détention avant jugement (III), a révoqué
le sursis de deux ans accordé le 8 février 2008
à X.________ par le Juge d'instruction itinérant du
canton de Vaud et dit que l'accusé devait exécuter la
peine pécuniaire de quarante-cinq jours-amende à 20
fr. le jour qui lui avait été alors infligée
(IV), l'a condamné à payer à l'Etat une
créance compensatrice d'un montant de 60'000 fr. (V), a mis
les frais de justice, par 90'088 fr. 30, à charge de
X.________ (X) et dit que le remboursement à l'Etat de
l'indemnité de 5'500 fr. allouée à son
défenseur d'office et comprise dans les frais fixés
au chiffre X qui précède ne sera exigible que pour
autant que la situation financière de X.________ le permette
(XI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
a)
X.________ a déposé une demande
d'asile à Vallorbe le 26 octobre 2007. Sa requête a
été définitivement rejetée le 21
décembre 2007. Il a ensuite été placé
au Centre d'hébergement de Valmont, à Lausanne. Il
n'a jamais rien entrepris pour quitter la Suisse où il
réside illégalement.
b)
Début 2008, la Police judiciaire lausannoise a
appris de source confidentielle qu'un Nigérian, soit
C.________, s'adonnait à un trafic de cocaïne et
était domicilié dans le secteur de l'avenue de
France, à Lausanne. Il est également apparu que
celui-ci était en contact régulier avec F.________ et
que tous deux se fournissaient auprès du même
trafiquant, un compatriote nommé [...], identifié par
la suite comme étant [...]. L'analyse des contrôles
téléphoniques placés sur les trois individus
prénommés a permis d'établir que X.________,
dénommé [...], s'adonnait également à
un trafic de cocaïne. Les cinq numéros de
téléphone portable de celui-ci ont alors
été placés sous contrôles techniques
entre le 4 avril et le 13 mai 2008. L'exploitation des diverses
conversations téléphoniques enregistrées a
permis de constater que le recourant était en contact avec
des fournisseurs de drogue espagnols et qu'un certain V.________
allait venir lui livrer de la cocaïne à
Bienne.
L'interpellation de X.________ et de V.________ est intervenue le
13 mai 2008 au domicile du fournisseur K.________ sis Poststrasse
36a, à Bienne; ce dernier a été
arrêté quelques heures plus tard. A l'occasion d'une
fouille de ce logement, trois portables appartenant à
X.________, divers documents à son nom, un sac caché
contenant 27 cylindres roses de cocaïne, un cahier avec
diverses inscriptions, une valise en dur avec l'intérieur
arraché ainsi que divers objets appartenant à la mule
V.________ ont notamment été découverts dans
la chambre du fond à droite, pièce que K.________
avait mise à la disposition du recourant.
c)
X.________ a
admis qu'un fournisseur espagnol avait envoyé la mule avec
la cocaïne, précisant toutefois que c'est K.________
qui devait payer la drogue, celui-ci ayant été
l'instigateur de l'opération. Hormis cet aveu, le recourant
a constamment nié toute implication dans d'autres
opérations de trafic de stupéfiants et de blanchiment
de montants lui appartenant et ce, en dépit des preuves
recueillies par la police.
Tout d'abord, se basant sur le témoignage de l'amie intime
de X.________, [...], le tribunal a indiqué que le
prénommé s'attendait à recevoir, lors de la
livraison du 13 mai 2008, de la marchandise pour 43'000 fr., ce qui
correspond, à un prix de vente de 60 fr. le gramme, à
environ 700 grammes.
Les premiers juges ont ensuite acquis la conviction que les 27
cylindres roses de cocaïne contenant 374 grammes
trouvés dans l'appartement précité
appartenaient au recourant.
Ils ont également retenu, sur la base des conversations
téléphoniques entre X.________ et K.________, que
celui-ci avait vendu au premier une quantité
indéterminée de cocaïne.
d)
Se fondant,
d'une part, sur les contrôles téléphoniques et,
d'autre part, sur la comptabilité sommaire que X.________
tenait sur des calepins retrouvés au domicile de son amie,
le tribunal a admis que le prénommé avait vendu,
principalement dans la région lausannoise, 100 grammes
à [...] pour 5'000 fr., 42 grammes pour 2'550 fr. et une
quantité indéterminée à [...], 8
grammes à un surnommé [...] pour 520 fr., 10 grammes
pour 600 fr. et une quantité indéterminée
à [...], 20 grammes à un certain [...] pour 1'200
fr., 18 grammes pour 1'100 fr. et une quantité
indéterminée au surnommé [...], 10 grammes
pour 600 fr. et une quantité indéterminée
à [...], 35 grammes à un dénommé [...]
pour 2'120 fr. ainsi que des quantités
indéterminées à [...],C.________, [...], un
certain [...] et à un surnommé [...].
e)
Les premiers
juges ont constaté qu'entre mars et mai 2008, X.________
avait transféré au Nigeria, au Sénégal
et en Espagne 66'709 fr., dont 65'586 fr. par
l'intermédiaire de [...].
Ils ont ensuite relevé que l'intéressé avait
acquis des véhicules automobiles auprès de [...] pour
un montant de 2'000 fr., en vue de leur exploitation en Afrique;
sur ce dernier point, ils ont précisé que la
thèse du recourant selon laquelle il aurait acheté
ces voitures pour le compte d'un tiers ne résistait pas
à l'examen, compte tenu des conversations
téléphoniques enregistrées et du
témoignage du vendeur.
Le 27 mars 2008, X.________ a remis un montant de 9'000 fr.
à un certain [...], à Genève, en vue d'obtenir
des stupéfiants et 10'000 fr. à un transporteur
dénommé [...].
Le tribunal a acquis la conviction que dans la mesure où
X.________ n'avait exercé en Suisse aucune activité
licite lui permettant de gagner les montants versés à
des tiers à l'étranger ou en Suisse, les sommes
précitées provenaient du trafic de cocaïne
auquel il s'était livré. Il a donc retenu que les
opérations de blanchiment du prénommé en
relation avec son trafic avaient porté sur 87'709 fr. et
qu'il avait ainsi acheté, compte tenu d'un prix d'achat
moyen de 46,5 fr. le gramme, une quantité
supplémentaire de drogue d'environ 1,88
kilogrammes.
f)
En
définitive, les premiers juges sont arrivés à
la conclusion que, contrairement à ce qu'il prétend,
l'intéressé n'en était pas à sa
première opération, qu'il était en
réalité un trafiquant d'envergure ayant, en l'espace
de trois mois, acquis de 2 à 2,5 kilogrammes de
cocaïne, marchandise qu'il avait écoulée ou qui
allait être écoulée auprès de revendeurs
par cylindres de 10 ou 15 grammes, et que les montants en relation
avec son trafic, qu'il a blanchis sur la même période,
sont d'environ 87'000 francs.
g)
Ils ont en
revanche estimé, s'agissant du reproche fait à
X.________ d'avoir utilisé le passeport de [...] pour
souscrire un contrat d'abonnement téléphonique, qu'il
existait un doute sur le point de savoir si X.________ était
bien l'auteur des faits en cause. Ces faits n'ont dès lors
pas été tenus pour établis.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le
tribunal a considéré que X.________ s'était
rendu coupable d'infraction à la loi fédérale
sur les étrangers du 16 décembre 2005
(ci-après : LEtr, RS 142.20) au sens de l'art. 115 al.
1 let. b de cette loi, infraction grave à la loi
fédérale sur les stupéfiants et les substances
psychotropes du 3 octobre 1951 (ci-après : LStup, RS
812.121) au sens de l'art. 19 ch. 1 et 2 de cette loi et
blanchiment d'argent au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP (Code
pénal suisse du 21 décembre 1937, RS
311.0).
Le prénommé a été libéré
des infractions à la loi fédérale sur le
séjour et l'établissement des étrangers, au
motif qu'il avait déjà été jugé
et condamné pour la période allant du 21
décembre 2007 au 8 février 2008 par le Juge
d'instruction itinérant du canton de Vaud.
Le tribunal a relevé que le ch. 2 de l'art. 305bis CP ne
trouvait pas application en l'espèce, dès lors
qu'aucune des circonstances aggravantes prévues par cette
disposition n'était réalisée.
Le recourant a encore été libéré de
l'accusation de faux dans les certificats, comme on l'a
relevé ci-avant (cf. ch. 1.g
supra
).
C.
En temps
utile,
X.________
a recouru contre ce jugement. Dans le
délai imparti à cet effet, il a conclu à sa
réforme, principalement en ce sens qu'il est condamné
à une peine privative de liberté clémente
compatible avec la détention déjà subie et
subsidiairement en ce sens qu'il est condamné à une
peine privative de liberté clémente assortie du
sursis partiel, les frais d'arrêt étant laissés
à la charge de l'Etat. Le recourant a conclu plus
subsidiairement encore à l'annulation du jugement entrepris
et au renvoi de la cause à un autre tribunal de
première instance.
Dans son
préavis, le Ministère public a conclu au rejet du
recours formé par le prénommé.
En droit :
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
contradictions dans l'état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 let. h CPP) ou des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualités qui ne sont plus examinées dans
le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
a)
X.________ soutient que les premiers juges n'ont pas
précisé s'ils tenaient pour vraies les
déclarations qu'il avait faites à propos de sa
situation familiale et de ses origines. Selon lui, l'état de
fait est lacunaire au sens de l'art. 411 let. h CPP.
b)
Le moyen
tiré de l'art. 411 let. h CPP, comme celui de l'art. 411
let. i CPP, est conçu comme un remède exceptionnel.
En effet, la Cour de cassation n'est pas une juridiction d'appel.
Le tribunal de première instance établit
souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant
tous les éléments d'instruction réunis en
cours d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire, précise et complète les
circonstances qu'il retient (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.2
et 11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19 septembre 2000, n° 504;
Cass., V., 14 septembre 2000, n° 494; JT 1999 III 83, c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., spéc. p. 103). Le
recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de
discuter à nouveau librement les faits devant
l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait
de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay et alii, op.
cit., n. 8.1, 10.3  et 11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 9 mars
1999, n° 249; JT 1991 III 45; Besse-Matile/Abravanel, op.
cit., p. 103).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de
fait ne peut être retenue comme moyen de nullité,
conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle
porte sur des points de nature à exercer une influence sur
le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement sur
des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou
sur des critères déterminants de la
culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p.
81).
c)
En
l'espèce, c'est à tort que X.________ estime que le
tribunal ne s'est pas prononcé sur la réalité
de ses déclarations quant à sa situation familiale en
Afrique, dès lors que la décision attaquée
indique clairement, à la page 35, qu'il "n'est pas
établi que sa famille au Nigéria serait dans le
besoin" et que, de toute manière, ce n'est pas la
précarité dans laquelle ses proches vivraient qui l'a
poussé au crime. Le prénommé s'en prend en
réalité à la motivation du tribunal. Or, il
sied de rappeler que la motivation donnée par le premier
juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne constitue
pas comme telle des faits importants au sens de l'art. 411 let. h
CPP (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
Pour le surplus,
on rappellera
que selon la jurisprudence, le juge n'a pas l'obligation d'exposer
et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs
invoqués par les parties et il peut passer sous silence ce
qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence
non établi ou sans pertinence. A la différence des
considérants de fait, qui doivent être parfois
longuement expliqués et qui sont essentiels, la motivation
de la conviction du tribunal ne concerne ainsi que les faits
importants et doit simplement attester la réflexion et le
choix du premier juge. Il y a violation du droit d'être
entendu si l'autorité ne satisfait pas à son devoir
minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents.
Le juge n'a pas à examiner toutes les multiples
façons dont les choses auraient pu se dérouler, ni
à dire pourquoi il écarte telle version des faits et
retient telle autre (
Bovay et alii, op. cit., n. 12.2 et
12.4 ad art. 411 let. j CPP et les références
citées).
En l'occurrence, le tribunal a clairement expliqué les
raisons pour lesquelles il n'avait pas retenu les circonstances
atténuantes du mobile honorable et de la détresse
profonde au sens de l'art. 48 CP, mais avait plutôt admis le
mobile de "l'appât du gain facile" (jugt, p. 35), qui n'a au
demeurant rien d'honorable. Par ailleurs, c'est à tort que
le recourant fait valoir, sur ce point, que les premiers juges ont
déduit d'une seule photographie qu'il avait un niveau de vie
confortable (recours, p. 18); s'il est vrai que ceux-ci ont
indiqué que ladite photographie démontrait une
certaine aisance, ils se sont toutefois fondés sur d'autres
éléments (jugt, ibidem), éléments que
l'intéressé ne remet du reste pas en
question.
Dans ces conditions, la motivation du tribunal n'est nullement
arbitraire; elle est complète et convaincante.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté.
2.
a)
X.________ reproche ensuite au tribunal de n'avoir pas
défini le rôle exact joué par son comparse
K.________ dans l'organisation criminelle. Selon lui, cette
question était essentielle afin de déterminer son
propre rôle et, partant, la gravité de
l'infraction.
b)
Cet argument
tombe à faux. Encore une fois, le recourant s'en prend
à la motivation du jugement. Or, contrairement à ce
qu'il prétend, les premiers juges ne se sont pas
fondés uniquement sur l'ordonnance de renvoi et sur ses
déclarations pour déterminer quel était la
position de K.________ au sein de l'organisation, mais ont aussi
pris en considération les résultats de
l'enquête, en particulier les nombreuses conversations
téléphoniques entre les différents
protagonistes (jugt, pp. 14 et 21). Sur la base de ces
éléments, le tribunal a retenu que X.________ se
fournissait notamment auprès de K.________ (jugt, p. 15
in initio
) et que celui-ci lui avait mis à
disposition une chambre (jugt, pp. 16 et 23). Cela étant,
c'est à tort que le recourant soutient que le tribunal n'a
pas établi le rôle joué par
K.________.
De surcroît, si l'intéressé entend faire valoir
qu'il dépendait de son comparse et qu'il n'était
qu'un pur intermédiaire, une simple mule sans liberté
de décision et d'appréciation, il perd de vue que les
premiers juges ont pu établir non seulement qu'il agissait
en partie conjointement avec K.________, mais aussi qu'il traitait
directement avec des fournisseurs espagnols, soit les
dénommés [...] et [...] (jugt, p. 34, c. 4.2),
éléments que le recourant ne conteste d'ailleurs pas
et qui permettent d'admettre que ce dernier occupait une position
de grossiste au sein de l'organisation et qu'il oeuvrait en toute
indépendance (jugt, ibidem).
Le moyen est mal fondé et doit donc être
rejeté.
3.
a)
X.________ soutient que le jugement est contradictoire,
car, d'un côté, il retient que le
prénommé importait de la cocaïne "apparemment
depuis l'Espagne" et, d'un autre côté, il admet que
"ce qui est certain, c'est qu'il traitait directement par
téléphone avec les fournisseurs espagnols" (jug, p.
34).
b)
Il ne peut y
avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que
dans la mesure où certains faits retenus dans le jugement
sont en contradiction avec d'autres faits retenus dans le
même jugement (contradiction interne ou intrinsèque).
Les contradictions entre un fait du jugement et une pièce du
dossier, ou une déclaration verbalisée durant
l'enquête, restent sans portée puisque la Cour de
cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier le
résultat de l'appréciation des preuves faite aux
débats sur un tel point (Bersier, op. cit., spéc. p.
82). Il faut encore distinguer les faits que le tribunal expose et
la discussion de ces faits par le tribunal lui-même, dont
l'éventuel désaccord avec ces faits ne
relèverait pas du moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP
mais de l'application du droit aux faits, soit du recours en
réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction entre
une constatation de fait et une appréciation juridique
(Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les
réf. cit.; Bersier, op. cit., spéc. p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
c)
En l'espèce, force est de remarquer que
l'état de fait du jugement ne présente aucune
contradiction. Le fait que les premiers juges aient
précisé que la drogue était importée
apparemment depuis l'Espagne n'exclut pas en soi le fait que
X.________ traitait directement avec des fournisseurs
espagnols.
Pour le surplus, la formulation du tribunal selon laquelle la
drogue provenait "apparemment" d'Espagne n'est pas
déterminante, dans la mesure où il importe peu de
savoir d'où venait effectivement la cocaïne; ce qui est
décisif, c'est que le trafic auquel le
prénommé s'est livré n'était pas
purement local et que celui-ci a fait du commerce illicite en
Suisse de la façon décrite dans la
décision.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être
rejeté.
4
a)
X.________ relève ensuite que le tribunal a
constaté que l'activité délictueuse
s'était déroulée sur trois mois (jugt, pp. 20
et 34), alors qu'il a fixé la période des agissements
du prénommé entre le mois de mars 2008 et le 13 mai
2008, jour de son arrestation.
b)
Certes, la
période précitée correspond à deux mois
et non pas à trois mois; toutefois, il ne s'agit pas d'une
contradiction qui fonde la nullité du jugement entrepris,
mais tout au plus d'une imprécision qui ne porte d'ailleurs
pas "sur des points de nature à influer sur la
décision attaquée" au sens de l'art. 411 let. h
CPP.
Le moyen est mal fondé et doit donc être
rejeté.
5.
a)
X.________ reproche aux premiers juges d'avoir retenu
qu'il avait agi par pur égoïsme, que son mobile tenait
uniquement au goût du lucre et à l'appât du gain
facile et qu'il avait démontré une absence totale de
remords et de prise de conscience.
b)
Les arguments
du prénommé sont d'ordre purement appellatoire,
celui-ci se bornant à critiquer l'état de fait du
jugement sans expliquer d'ailleurs en quoi il serait lacunaire ou
insuffisant.
Au demeurant, contrairement à ce que prétend le
recourant, les premiers juges ont motivé le fait que
l'accusé avait agi par appât du gain en relevant que
celui-ci n'était pas un simple consommateur de produits
stupéfiants et en expliquant, sur environ une page, les
raisons pour lesquelles ils avaient écarté les
circonstances atténuantes du mobile honorable et de la
détresse profonde en se fondant, notamment, sur les
déclarations que l'intéressé lui-même
avait faites en cours d'instruction (jugt, pp. 34 s.).
Quant à l'attitude manifestée par l'auteur au cours
des débats, le tribunal a basé sa constatation sur le
fait que celui-ci "n'a aucunement donné l'impression
d'être affecté par la grave mise en danger de la
santé que ses actes ont entraîné (
sic
)
pour de nombreux consommateurs" (jugt, p. 34
in fine
). A
cela s'ajoute la persistance de ses dénégations et
ce, malgré des évidences, comme les premiers juges
l'ont souligné à plusieurs reprises (jugt, pp. 19,
22, 25 et 26), comportement qui démontre en l'occurrence un
défaut de conscience de l'illicéité et de la
gravité des actes commis.
Cette motivation ne prête pas le flanc à la critique.
C'est donc à tort que X.________ conteste les
éléments de fait que le tribunal a retenus au chiffre
4.2 du jugement entrepris.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté.
6.
a)
Faisant aux
premiers juges les mêmes griefs que ceux
susmentionnés, le recourant invoque subsidiairement le moyen
tiré de l'art. 411 let. i CPP.
b)
Le moyen de
nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il existe des
doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause.
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
loc. cit.).
L'arbitraire
n'existe pas du simple fait qu'une autre solution eût
été possible ou serait apparue plus justifiée;
il faut que les constatations incriminées reposent sur des
considérations manifestement insoutenables et que la
décision apparaisse arbitraire dans son résultat.
D'amples considérations d'un recourant, déclarant
erronées certaines appréciations du jugement avant de
plaider à nouveau sa propre thèse de
l'appréciation des faits et témoignages, ne sont pas
suffisantes. Les constatations de fait et l'appréciation des
preuves sont arbitraires lorsqu'elles sont évidemment
fausses, contredisent d'une manière choquante le sentiment
de la justice et de l'équité, reposent sur une
inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation
(Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad
art. 411 let. i CPP).
c)
En l'espèce, les arguments de X.________ sont
encore une fois appellatoires. En effet, le prénommé
se borne à faire valoir qu'il existe des doutes
sérieux et irréductibles sur ses mobiles, sur son
rôle supposé dans l'organisation criminelle et sur sa
prise de conscience, sans toutefois expliquer en quoi le tribunal
se serait trompé et aurait fait preuve
d'arbitraire.
Partant, mal fondé,
le
moyen invoqué par le recourant doit être rejeté
et, avec lui, le recours en nullité.
III.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà
des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., spéc. pp. 70
s., ch. 8).
2.
X.________ invoque une violation des art. 42, 43, 47 et 48 CP
(recours, p. 6).
Il y a tout d'abord lieu d'examiner le moyen tiré de l'art.
48 CP, étant donné que l'admission de ce grief
conduirait à l'atténuation obligatoire de la peine au
sens de l'art. 48a CP.
3.
a)
Or, sur ce dernier
point, on voit mal où le prénommé veut en
venir, du moment qu'il admet lui-même, en page 12 de son
recours, que les divers éléments à
décharge que le tribunal aurait dû prendre en
considération, à savoir la courte durée de la
période délictuelle, le rôle secondaire qu'il a
joué par rapport à
K.________, son
jeune âge, la précarité de sa situation et
l'aide nécessaire à sa famille "ne correspondent pas
à la définition de circonstance atténuante
légale au sens de l'art. 48 CP". Il n'y a donc finalement
pas, du propre aveu du recourant, une violation de la disposition
précitée, quand bien même celui-ci a
plaidé, en première instance, "les circonstances
atténuantes du mobile honorable et de la détresse
profonde" correspondant respectivement aux ch. 1 et 2 de la let. a
de l'art. susmentionné (jugt, p. 35).
b)
Quoi qu'il en
soit, le tribunal a à juste titre retenu, en page 35 du
jugement attaqué, que la famille de X.________ vivait
plutôt dans l'aisance, contrairement à ce que celui-ci
prétendait. En effet, il a fondé son
appréciation sur plusieurs éléments, soit le
fait que le prénommé avait pu se rendre en Suisse en
avion, que de toute manière la somme de 87'000 fr. qu'il
avait accumulée allait bien au-delà de ce qui
était nécessaire pour mettre sa famille à
l'abri du besoin et que, selon les propos tenus par
l'intéressé au début de l'enquête,
celui-ci avait débuté un trafic de drogue "parce
qu'il ne voulait pas retourner au Nigéria 'totalement
désargenté'". La cour de céans constate que
même si le recourant avait effectivement agi dans le but de
subvenir aux besoins de sa parenté, un tel comportement ne
répondrait pas à la définition du mobile
honorable au sens de l'art. 48 let. a ch. 1 CP, dans la mesure
où il n'y a rien d'honorable à se livrer à un
trafic de stupéfiants pour venir en aide à une
famille nécessiteuse.
Quant à l'argument de la détresse profonde, les
premiers juges ont considéré qu'il constituait "une
insulte à tous les requérants frappés d'une
décision de non-entrée en matière qui ne se
livrent pas à un trafic de drogue" (jugt, p. 35). On
relèvera que cette explication est pertinente et que,
dès lors, c'est à bon droit que le tribunal n'a pas
non plus retenu cette circonstance atténuante.
4.
a)
Le recourant se plaint ensuite d'une mauvaise
application de l'art. 47 CP.
b)
L'infraction
réprimée par l'art. 19 ch. 2 LStup est passible d'une
peine privative de liberté d'un an au moins, susceptible
d'être cumulée avec une peine pécuniaire (art.
19 ch. 1 al. 9 LStup); la durée de la peine privative de
liberté est de vingt ans au maximum (art. 40 CP).
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2). Le critère essentiel est celui de la
faute.
Codifiant la jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP
énumère les critères permettant de
déterminer le degré de gravité de la
culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en
considération la gravité de la lésion ou de la
mise en danger du bien juridique concerné ainsi que le
caractère répréhensible de l'acte, qui
correspondent respectivement au "résultat de
l'activité illicite" et au "mode et exécution de
l'acte" de la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février
2008, c. 3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La cour de
céans ne peut donc modifier la peine infligée que si
elle a été fixée sur la base d'une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement
sévère (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les réf. cit.; ATF 129 IV 6, c. 6.1; 128 IV 73, c.
3b; 127 IV 101, c. 2c; 123 IV 150, c. 2a; 122 IV 241, c. 1a; 118 IV
21, c. 2a; 116 IV 288, c. 2b).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209, c.
2.1).
c)
Dans le domaine
spécifique des infractions à la LStup, le Tribunal
fédéral a, en outre, dégagé les
principes qui suivent :
Même si la quantité de la drogue ne joue pas un
rôle prépondérant, elle constitue sans conteste
un élément important. Elle perd cependant de
l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de
la limite à partir de laquelle le cas doit être
considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let.
a LStup. Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances
aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont
réalisées. Le type de drogue et sa pureté
doivent aussi être pris en considération. Si l'auteur
sait que la drogue est particulièrement pure, sa
culpabilité sera plus grande; par contre, elle sera moindre
s'il sait que la drogue est diluée plus que normalement (ATF
122 IV 299, c. 2c; ATF 121 IV 193, c. 2b/aa). Le type et la nature
du trafic en cause sont aussi déterminants.
L'appréciation est différente selon que l'auteur a
agi de manière autonome ou comme membre d'une organisation.
Dans ce dernier cas, il importera de déterminer la nature de
sa participation et sa position au sein de l'organisation : un
simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un
rôle décisif dans la mise sur pied des
opérations et qui participe de manière importante au
bénéfice illicite (ATF 121 IV 202, c. 2d/cc).
L'étendue du trafic entrera également en
considération. Un trafic purement local sera en règle
générale considéré comme moins grave
qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le
délinquant qui traverse les frontières doit en effet
déployer une énergie criminelle plus grande que celui
qui transporte des drogues à l'intérieur du pays et
qui limite son risque à une arrestation fortuite lors d'un
contrôle; à cela s'ajoute que l'importation en Suisse
de drogues a des répercussions plus graves que le seul
transport à l'intérieur des frontières. Enfin,
le nombre d'opérations constitue un indice pour mesurer
l'intensité du comportement délictueux : celui qui
écoule une fois un kilogramme d'héroïne sera en
principe moins sévèrement puni que celui qui vend
cent grammes à dix reprises.
Outre les éléments qui portent sur l'acte
lui-même, le juge doit prendre en considération la
situation personnelle du délinquant, à savoir sa
vulnérabilité face à la peine, ses obligations
familiales, sa situation professionnelle, le risque de
récidive, etc. Les mobiles, c'est-à-dire les raisons
qui ont poussé l'auteur à agir, ont aussi une
influence sur la détermination de la peine. Il conviendra
ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-même
toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de
celui qui participe à un trafic uniquement poussé par
l'appât du gain (ATF 122 IV 299, précité, c.
2b). Il faudra enfin tenir compte des antécédents,
qui comprennent aussi bien les condamnations antérieures que
les circonstances de la vie passée. Enfin, le comportement
du délinquant lors de la procédure peut aussi jouer
un rôle. Le juge pourra atténuer la peine en raison de
l'aveu ou de la bonne coopération de l'auteur de
l'infraction avec les autorités policières ou
judiciaires notamment si cette coopération a permis
d'élucider des faits qui, à ce défaut,
seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202,
précité, c. 2d/aa; ATF 118 IV 342, c. 2d).
d)
X.________
reproche aux premiers juges d'avoir ignoré certains
éléments à décharge.
aa)
Il
estime tout d'abord que le tribunal aurait dû tenir compte de
la courte période délictuelle de deux
mois.
Cet argument tombe à faux et ce, pour plusieurs raisons.
Premièrement, il ressort de la page 14
in initio
du
jugement attaqué que le prénommé a
déjà été condamné par le
passé pour avoir vendu sept boulettes de cocaïne
à Yverdon et Lausanne, de sorte que l'on ne saurait
considérer le fait qu'il ait participé à un
trafic de drogue, au demeurant plus important, sur une
période de deux mois comme une circonstance
atténuante, comme le prétend
l'intéressé. Deuxièmement, en particulier dans
le domaine des infractions à la LStup, la gravité des
faits ne se mesure pas à l'aune de la longueur de
l'activité délictuelle; comme on l'a rappelé
ci-avant (cf. ch. III.4/c
supra
), c'est bien plus
l'intensité criminelle qui est déterminante, laquelle
dépend, notamment, de l'étendue du trafic et du
nombre d'opérations effectuées. Or, en
l'espèce, les premiers juges ont qualifié
l'intensité du comportement délictueux du recourant
de "très grande" (jugt, p. 34), élément que
celui-ci ne remet du reste pas en question. Troisièmement,
on constatera que X.________ n'a pas mis fin de son propre chef
à son trafic de drogue; seule son interpellation puis sa mis
en détention ont permis de stopper son activité
illicite.
bb)
Le prénommé
invoque ensuite le rôle secondaire qu'il a joué par
rapport à K.________.
S'il est vrai que le tribunal a admis que celui-ci était
l'un des fournisseurs du recourant (jugt, p. 15
in initio
),
rien dans le jugement ne permet toutefois d'admettre, comme semble
le laisser entendre X.________, que ce dernier dépendait de
son comparse et agissait en tant que simple mule; bien au
contraire, les premiers juges ont indiqué que le recourant
occupait une position de grossiste au sein de l'organisation
criminelle et oeuvrait en toute indépendance (jugt, p. 34,
c. 4.2; cf. ch. II.2/b
supra
).
cc)
X.________ reproche encore
au tribunal d'avoir retenu qu'il avait agi par goût du lucre
et appât du gain. Il soutient avoir voulu uniquement soutenir
sa famille en Afrique.
Comme déjà indiqué ci-haut (cf. ch. III.3/b
supra
), on ne saurait suivre le raisonnement du
prénommé. En effet, celui-ci perd de vue que son
trafic a porté sur une quantité de drogue comprise
entre 2 et 2,5 kilogrammes de cocaïne et qu'il a blanchi plus
de 87'000 francs; or, sur la base de cet état de fait, qui
plus est confirmé par la cour de céans lors de
l'examen du recours en nullité du recourant, les premiers
juges ont à juste titre admis que même si les proches
de l'intéressé avaient été dans une
situation précaire, "il n'eût pas été
nécessaire à l'accusé d'accumuler près
de 87'000 fr. pour mettre sa famille à l'abri du besoin"
(jugt, p. 35). Pour le surplus, l'argument du recourant selon
lequel il vivait dans des conditions modestes "contrairement aux
trafiquants ordinaires menant grand train" (recours, p. 10, par. 1)
n'est pas pertinent, dès lors que le tribunal, se fondant
sur les propos tenus par l'intéressé en cours
d'instruction, a précisé que ce dernier
s'était adonné au trafic de drogue "parce qu'il ne
voulait pas retourner au Nigéria 'totalement
désargenté'" (jugt, ibidem).
dd)
Enfin, c'est en vain que
[...] invoque son jeune âge, étant donné que le
prénommé avait presque 24 ans au moment des faits
incriminés.
Quant à l'argument selon lequel il était
inexpérimenté, il ne saurait être suivi. En
effet, d'une part, le recourant a déjà
été condamné pour avoir vendu de la
cocaïne en Suisse (jugt, p. 13
in fine
) et, d'autre
part, le jugement entrepris indique qu'il "a su, très
rapidement, mettre sur pied un trafic de stupéfiants portant
sur 2 à 2,5 kilogrammes de cocaïne" et qu'il "a
œuvré à un échelon supérieur,
puisqu'il a importé cette quantité comme grossiste,
apparemment depuis l'Espagne", ne transportant pas lui-même
la marchandise ou l'argent, mais "laissant des 'mules' supporter ce
risque" (jugt, p. 34
in initio
).
ee)
Compte tenu de ce qui
précède, c'est à juste titre que le tribunal
n'a pas tenu compte, parmi les éléments à
décharge à prendre en considération dans le
cadre de la fixation de la peine, des divers aspects
invoqués par X.________, d'autant plus que ceux-ci plaident
plutôt en sa défaveur, comme on l'a vu
ci-dessus.
e)
aa)
Le
prénommé
affirme
que la peine de sept ans et demi qui lui a été
infligée est arbitrairement sévère en
comparaison avec les peines prononcées à l'encontre
des autres accusés impliqués dans ce vaste trafic de
drogue (recours, pp. 12 s.).
bb)
Selon la jurisprudence, il
est possible d'invoquer, dans le cadre d'un recours en
réforme pour violation de l'art. 47 CP, le fait que la peine
infligée consacre une inégalité de traitement
(ATF 116 IV 292, c. 2, JT 1992 IV 104). Toutefois, en raison des
nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la
peine, notamment des données personnelles, la comparaison
est d'emblée délicate lorsqu'elle porte sur des
affaires et des accusés différents (ATF 120 IV 136,
c. 3a; ATF 116 IV 292, précité). En effet,
selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, le principe de l'individualisation
de la peine et le large pouvoir conféré par la loi au
juge du fait dans la fixation de celle-ci conduisent
nécessairement à une certaine inégalité
dont le législateur s'est accommodé. Les diverses
pondérations entre les critères déterminants
sont notamment la conséquence de la libre
appréciation des preuves par le juge du fait et de
l'important pouvoir dont il dispose. De ce point de vue, il faut
considérer que même des cas identiques ou semblables
se différencient en général de manière
importante en ce qui concerne les points déterminants pour
la mesure de la peine. Pour ces raisons, une
inégalité dans la fixation de cette dernière
ne suffit en elle-même pas pour conclure à un abus du
pouvoir d'appréciation. Aussi longtemps que la sanction se
cantonne dans les limites légales du champ pénal,
qu'elle se fonde sur toutes les considérations essentielles
et qu'elle n'excède pas le pouvoir du juge, les
différences dans sa fixation doivent être
considérées comme une conséquence
inhérente de notre système juridique
(Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e
éd., 2007, n. 159 ad art. 47 CP, pp. 876 s. et les
réf. cit.).
Ainsi, si la prise en compte d'une
inégalité de traitement est en principe
adéquate, elle ne sera opérante
qu'exceptionnellement, la comparaison avec les peines
prononcées étant généralement
stérile, dans la mesure où il existe presque toujours
des circonstances objectives ou subjectives dont le juge doit tenir
compte dans chaque cas et qui le conduisent à individualiser
la peine (ATF 116 IV 292, précité, JT 1992 IV 104).
La jurisprudence a affirmé la primauté du principe de
la légalité sur celui de l'égalité. Il
ne suffit pas que la loi ait été mal appliquée
dans un cas pour que l'accusé puisse prétendre
à un droit à l'égalité dans
l'illégalité (ATF 122 II 446, c. 4a; ATF 124 IV 44,
c. 2c).
cc)
En l'espèce,
X.________ se limite, de manière générale,
à procéder à une comparaison avec les peines
infligées aux accusés arrêtés dans le
cadre de l'"Opération Hokuto'" (recours, p. 12
in
fine
). Or, le prénommé ne saurait rien tirer
d'une telle confrontation. En effet, pour les raisons
évoquées, de telles comparaisons n'aboutissent en
général pas à une modification de la sanction,
ce que le recourant admet d'ailleurs lui-même lorsqu'il
affirme qu'il existe des circonstances atténuantes ou
aggravantes propres à chaque cas (recours, p. 13, par.
1).
Il n'est donc pas possible de conclure, comme le fait
l'intéressé, à une inégalité de
traitement sur la seule base des peines arrêtées dans
d'autres cas prétendument semblables.
Par conséquent, le moyen
est mal fondé et doit être
rejeté.
f)
Reste
à déterminer si la peine privative de liberté
de sept ans et demi infligée à X.________ est
arbitrairement sévère.
En l'espèce, les premiers juges ont considéré
que la culpabilité du prénommé était
extrêmement lourde. Ils ont tout d'abord indiqué que
le trafic portait sur une quantité très importante de
cocaïne. Le tribunal a ensuite examiné d'autres aspects
pertinents, à savoir le rôle joué par l'auteur
dans la distribution de la drogue, les méthodes qu'il a
utilisées et l'ampleur des gains envisagés. Il a
expliqué pourquoi, selon lui, le rôle de X.________
n'avait pas été celui d'un pur intermédiaire,
une simple mule sans liberté de décision et
d'appréciation (jugt, c. 4.2, p. 34). Sur la base, d'une
part, des conversations téléphoniques relatées
dans le dossier et, d'autre part, des dépositions
recueillies en cours d'enquête et à l'audience, il a
pu établir que le recourant avait entretenu des liens
directs avec plusieurs fournisseurs, dont deux se trouvaient en
Espagne, et qu'il jouissait d'une marge de manœuvre et des
responsabilités qui excédaient celles d'un simple
transporteur. La nature de sa participation et sa position au sein
de l'organisation permettent indéniablement de qualifier son
rôle d'important.
Les premiers juges ont enfin examiné les divers
éléments relatifs aux antécédents et
à la situation personnelle de l'intéressé
(jugt, p. 34). Ils ont souligné que celui-ci
répondait de la circonstance aggravante d'un concours
d'infractions. Sous l'angle de la gravité de la faute, le
tribunal a relevé que la motivation de l'auteur ne puisait
sa source ni dans la nécessité d'affronter les
difficultés matérielles de l'existence, ni dans le
désir de venir en aide à sa famille au
Nigéria, mais bien dans l'appât du gain. Les premiers
juges ont ensuite pris en considération l'absence totale de
remords et de prise de conscience de X.________. A cela s'ajoute
que celui-ci s'est adonné au trafic de drogue
susmentionné seulement un mois après avoir
été condamné pour la vente de sept boulettes
de cocaïne (jugt, p. 14
in initio
). On relèvera
encore que seule l'interpellation du prénommé a mis
fin à son activité délictuelle. Enfin, force
est de constater, avec le tribunal, qu'il n'y a aucun
élément à décharge.
Le tribunal a donc procédé à une pesée
entre les différents éléments de l'art. 47 CP.
L'examen des divers aspects retenus par les premiers juges montre
que ceux-ci ne sont pas sortis du cadre légal en fixant la
peine; ils ne se sont en effet pas fondés sur des
critères étrangers à la disposition
précitée, mais ont déterminé la
gravité de la faute du prénommé sur la base de
critères pertinents, en exposant les éléments
qui les ont amenés à qualifier la culpabilité
de l'accusé d'extrêmement lourde. Partant, si la peine
privative de liberté de sept ans et demi qui lui a
été infligée est sévère, elle ne
consacre aucun abus du large pouvoir d'appréciation des
premiers juges en la matière.
Par conséquent,
le moyen
est mal fondé et doit être rejeté.
5.
Dès lors que le moyen tiré de la
violation de l'art. 47 CP est rejeté et que la peine
prononcée par les premiers juges excède celle qui
permet l'octroi d'un sursis complet (art. 42 al. 1 CP) ou partiel
(art. 43 al. 1 CP), cette dernière question devient sans
objet.
IV.
En définitive, le recours de X.________ doit
être rejeté et le jugement confirmé, en
application de l'art. 431 al. 2 CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 800 fr., seront supportés par
le prénommé (art. 450 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de
cette indemnité sera exigible pour autant que la situation
économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'article 431
alinéa 2 CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III
.
Les frais
de deuxième
instance, par 3'660 fr. (trois mille six cent soixante francs), y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 800 fr., sont mis à la charge
du recourant X.________.
IV
.
Le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus sera exigible pour autant que la situation
économique de X.________ se soit
améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 6 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué
au
recourant
et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me
François Chanson, avocat-stagiaire (pour
X.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef de la prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (10.10.1984),
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      Office
fédéral des migrations,
-      Office
fédéral de la police,
‑      Mme la
Présidente du Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne
,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 et suivants de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 et suivants LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :