vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 297 · 2009-07-02 · fr

ACCIDENT, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, TRAITEMENT DES SUITES D'UN ACCIDENT, CAUSE EXTÉRIEURE EXTRAORDINAIRE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.07.2009 Arrêt / 2009 / 297

TRIBUNAL CANTONAL
AA 117/08 -
42/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
M.        Dind et Mme Lanz
Pleines
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Marie-Laure Paschoud-Page, à Fribourg,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : SUVA ou la caisse), à
Lucerne, intimée, représentée par Me Didier
Elsig, à Lausanne.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA et 9 al. 2
OLAA
E n  f a i t  :
A.
B.________, né en 1959, a travaillé en qualité
d'infirmier chef auprès du Foyer [...]
(ci-après : le foyer) du 18 décembre 2007 au 28
mars 2008. A ce titre, il était assuré auprès
de la SUVA contre les accidents professionnels et non
professionnels.
Par déclaration du 4 mars 2008, l'employeur de
l'assuré a annoncé un accident survenu le 3 mars
précédent, décrit comme suit :
« M. B.________ s'est "tordu" la nuque en retenant une
résidente qui a chuté ». Consulté
le jour même de l'incident, le Dr P.________,
généraliste, a diagnostiqué des cervicalgies
post-traumatiques et prescrit le port d'une minerve. Il a
attesté une incapacité de travail totale du 4 au 16
mars 2008.
L'assuré a ensuite été pris en charge par le
Dr X.________, spécialiste FMH en médecine interne,
qui a prolongé l'incapacité de travail à 50%
du 17 mars au 7 avril 2008. L'intéressé a
été licencié avec effet au 28 mars
2008.
La SUVA a sollicité l'avis de son médecin
d'arrondissement, le Dr N.________, qui a relevé, dans
un rapport du 11 avril 2008, que les cervicalgies constatées
par le Dr P.________ ne constituaient pas un diagnostic et ne
pouvaient être considérées comme une
lésion assimilée à un accident.
Par courrier du 16 avril 2008, la caisse a informé
l'assuré que l'événement du 3 mars 2008 ne
constituait ni un accident, ni une lésion assimilée
à un accident et lui suggérait par conséquent
de déclarer le cas à son assureur-maladie.
Dans un rapport daté du 22 avril 2008, le Dr X.________ a
posé le diagnostic de cervicobrachialgie gauche secondaire
à un traumatisme. Il prescrivait un traitement
physiothérapeutique et prévoyait une reprise du
travail à 100% dès le 29 avril 2008.
Le 25 avril 2008, l'assuré a écrit à la SUVA
pour lui expliquer les circonstances de son accident, le
décrivant en ces termes :
«
Je
vous signale que j'ai eu une entorse cervicale à la suite
d'un accident imprévu. En effet, il s'agissait dans mon
travail d'infirmier, d'installer une résidente dans son lit.
Au moment où j'ai voulu la déplacer, elle s'est
encoublée et j'ai dû la retenir de manière
à amortir sa chute et, en fait, je suis tombé avec
elle. Cela a provoqué un étirement de mon bras gauche
et cela a entraîné un coincement de ma colonne
cervicale
».
Par décision du 12 juin 2008, la SUVA a refusé
d'allouer ses prestations pour les suites de
l'événement du 3 mars 2008, au motif que ce dernier
ne constituait ni un accident, ni une lésion corporelle
assimilée à un accident.
L'assuré s'est opposé à cette décision
le 7 juillet 2008. Il faisait valoir qu'il avait bel et bien
été victime d'un accident, dès lors qu'il
était tombé en retenant une résidente dans sa
chute, ce qui avait provoqué un mouvement soudain et non
coordonné sous forme d'une torsion cervicale. Il demandait
par conséquent à la SUVA de prendre le cas en
charge.
A titre de mesures d'instruction complémentaires, la SUVA a
récolté les témoignages de Mmes C.________,
aide-soignante au foyer, et I.________, directrice, le
3 septembre 2008, selon lesquelles l'assuré ne leur
avait pas mentionné avoir chuté lui-même. La
caisse s'est en outre enquise auprès du Dr X.________, qui a
confirmé ces déclarations, ainsi qu'auprès de
la secrétaire de celui-ci, qui aurait précisé
que « le Dr X.________ avait alors bien insisté
auprès de son patient pour lui dire que le simple fait de
retenir une personne qui tombait ne représentait pas un
accident au sens de la loi et ceci contrairement à une chute
ou un choc. Malgré cela, ce patient a insisté
pour que son cas reste annoncé à la
SUVA ».
Dans un avis médical du 17 octobre 2008, le Dr P.________ a
confirmé que son patient avait présenté des
cervicalgies après s'être bloqué la nuque en
retenant une patiente qui tombait. Il s'étonnait de la
décision de la caisse, l'événement ayant
été inattendu et pouvant relever, selon lui, d'un
déboîtement d'articulation.
Par décision sur opposition du 30 septembre 2008, la SUVA a
confirmé sa décision du 12 juin
précédent, relevant que l'assuré n'avait
affirmé avoir chuté personnellement qu'une fois avoir
pris connaissance du refus de prestations de la caisse. Cette
dernière privilégiait par conséquent la
version des faits résultant de la déclaration
d'accidents du 4 mars 2008, corroborée par les propos de
Mmes C.________ et I.________ et du Dr X.________, ne faisant pas
mention d'une chute de l'intéressé. La SUVA estimait
donc qu'en l'absence de facteur extérieur extraordinaire,
l'événement du 3 mars 2008 ne pouvait être
considéré comme un accident et que le droit aux
prestations de l'assurance-accidents n'était dès lors
pas ouvert.
B.
C'est contre cette décision sur opposition que
l'assuré a recouru, le 30 octobre 2008, concluant, sous
suite de dépens, à son annulation et à la
prise en charge par la SUVA des suites de l'accident du 3 mars
2008. Il soutient qu'il a effectivement chuté en essayant de
retenir une résidente, conformément à sa
déclaration du 25 avril 2008, effectuant de ce fait un
mouvement réflexe soudain et imprévisible, et qu'il a
immédiatement ressenti de vives douleurs au niveau des
cervicales et du membre supérieur gauche. Il se
prévaut de l'appréciation des Drs P.________ et
X.________, qui attestent un mouvement de torsion, et réfute
la version des faits telle qu'exposée par son employeur ou
ses collègues de travail, qui ne sont intervenus
qu'après la chute. Il estime par conséquent que la
lésion subie est constitutive d'un accident ou, à
tout le moins, d'une lésion assimilable à un
accident, du ressort de l'assurance-accidents.
Dans sa réponse du 16 janvier 2009, la SUVA conclut au rejet
du recours. Elle nie le fait que le recourant ait chuté
lui-même et considère donc qu'à défaut
de facteur extérieur extraordinaire,
l'événement du 3 mars 2008 ne constitue pas un
accident.
Par réplique du 8 avril 2009, le recourant a insisté
sur le fait qu'en retenant une patiente qui chutait, il a
été obligé de l'accompagner jusqu'au sol afin
d'éviter qu'elle se blesse.
C.
Une audience d'instruction s'est tenue le 19 mai
2009, au cours de laquelle le recourant a dessiné un croquis
de la situation. Il a en outre été
précisé ce qui suit :
«
Interpellé par le juge instructeur,
le recourant expose qu'en tant qu'infirmier chef, il lui incombe
aussi de prodiguer des soins et de coucher les patients. Le jour de
l'événement litigieux, après la toilette de la
patiente, laquelle s'est effectuée devant le lavabo, le
recourant a installé l'intéressée dans une
chaise roulante, conduite ensuite à hauteur des pieds du
lit, où il s'agissait de l'installer. Le recourant a alors
fait dos à sa patiente, le temps d'ouvrir le lit et de
ranger la table de nuit. C'est alors qu'il a pris conscience que la
patiente s'était redressée de sa chaise. Il a alors
effectué un mouvement de rotation vers celle-ci, afin de
prévenir la chute qui s'amorçait. Dans ce mouvement,
effectué à bout de bras dans l'urgence, il a
été entraîné par la chute de la patiente
pour, en fin de compte, l'accompagner jusqu'au sol, au niveau
duquel il s'est également retrouvé. Le recourant
précise ainsi qu'il ne s'est pas agi d'une chute au sens
premier du terme, mais de l'accompagnement de la chute de sa
patiente. Il l'a alors mise en position de sécurité
jusqu'à l'arrivée de collègues appelés
en renfort. Il a ensuite transcrit dans le dossier médical
ce qui était arrivé à la patiente. Sur
requête du juge instructeur, il précise que dans le
mouvement, il s'est retrouvé à terre sur les deux
genoux.
»
Invitée à se déterminer, la SUVA a
confirmé ses conclusions par écriture du 3 juin 2009,
niant le fait que le recourant ait dû « fournir un
effort totalement inhabituel en rapport avec son activité,
voire ses habitudes professionnelles et la masse, vivante ou
inerte, à rattraper en vue d'éviter sa
chute ». Elle se réfère à deux
arrêts du Tribunal fédéral, dans lesquels la
notion d'accident a été admise, reconnaissant
toutefois que ces cas d'espèce s'écartent du cas
présent, dès lors qu'il s'agissait de personnes de
sexe féminin qui n'étaient pas forcément de
constitution robuste et que les patients dont elles s'occupaient en
l'occurrence étaient de forte corpulence.
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée,
le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1]). Il est en outre recevable en la forme.
3.
Est litigieuse en l'espèce la question de savoir s'il
incombe à la caisse intimée de servir des prestations
de l'assurance-accidents à raison de
l'événement du 3 mars 2008.
a)
Selon l'art. 6 al. 1 LAA (loi fédérale du
20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20), si la loi n'en
dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non
professionnel et de maladie professionnelle. Est
réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art.
4 LPGA).
Il résulte de la définition même de l'accident
que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne
pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce
facteur l­ui-même. Dès lors, il importe peu que le
facteur extérieur ait entraîné des
conséquences graves ou inatten­dues. Le facteur
extérieur est considéré comme
extraordi­naire lorsqu'il excède, dans le cas
particulier, le cadre des événements et des
situations que l'on peut, objecti­vement, qualifier de
quotidiens ou d'habituels (ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; TF
8C_234/2008 du 31 mars 2009, consid. 3.1).
Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire
extérieur peut résulter d'un mouvement non
coordonné. Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une
incidence extérieure est en principe remplie lorsque le
déroulement naturel d'un mouvement corporel est
influencé par un empêchement «non
programmé», lié à l'environnement
extérieur. Dans le cas d'un tel mouvement non
coordonné, l'existence du facteur extérieur doit
être admise, parce que le facteur extérieur - la
modification entre le corps et l'environnement extérieur -
constitue en même temps le facteur extraordinaire en raison
du déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V
117 consid. 2.1 et les références). Le
caractère extraordinaire peut ainsi être admis lorsque
l'assuré s'encouble, glisse ou se heurte à un objet,
ou encore lorsqu'il exécute ou tente d'exécuter un
mouvement par réflexe pour éviter une chute (TF U
252/06 du 4 mai 2007, consid. 2).
b)
En outre, aux termes de l'art. 6 al.
2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans
l'assurance des lésions corporelles qui sont semblables aux
conséquences d'un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil
fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA
(ordonnance sur l'assurance-accidents, RS 832.202), qui
prévoit que les lésions suivantes sont
assimilées à un accident, même si elles ne sont
pas causées par un facteur extérieur de
caractère extraordinaire :
a. les fractures ;
b. les déboîtements
d'articulations ;
c. les déchirures du
ménisque ;
d. les déchirures de muscles ;
e. les élongations de muscles ;
f. les déchirures de tendons ;
g. les lésions de ligaments ;
h. les lésions du tympan.
Cette liste est réputée exhaustive (ATF 116 V 136
consid. 4a et les références).
La notion de
lésion corporelle assimilée à un accident a
pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la
distinction souvent difficile entre maladie et accident.
L'assureur-accidents doit ainsi assumer un risque qui, en raison de
la distinction précitée, devrait souvent être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions
mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont
assimilées à un accident même si elles ont,
pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, tout au moins, déclenché les
symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466). Il
faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la
lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une
lésion assimilée à un accident soit admise (TF
8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 4.2 et les
références).
c)
La jurisprudence a précisé les conditions
d'octroi des prestations en cas de lésion corporelle
assimilée à un accident, en prévoyant
qu'à l'exception du caractère extraordinaire de la
cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives
de la notion d'accident doivent être réalisées
(cf. art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause
extérieure - soit d'un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible
d'être constaté de manière objective et
présentant une certaine importance -, fût-ce comme
simple facteur déclenchant des lésions corporelles
énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les
troubles constatés sont à la charge de
l'assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4 ; TF 8C_35/2008
du 30 octobre 2008, consid. 2.1).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée
à un accident doit ainsi être niée dans tous
les cas où le facteur dommageable extérieur se
confond avec l'apparition (pour la première fois) de
douleurs identifiées comme étant les symptômes
des lésions corporelles telles
qu'énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a
à h OLAA. De la même manière, l'exigence d'un
facteur dommageable extérieur n'est pas donnée
lorsque l'assuré fait état de douleurs apparues pour
la première fois après avoir accompli un geste de la
vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se
couchant ou en se déplaçant dans une pièce,
etc.), à moins que le geste en question n'ait
sollicité le corps, en particulier les membres, de
manière plus élevée que la normale du point de
vue physiologique et dépasse ce qui est normalement
maîtrisé d'un point de vue psychologique. La notion de
cause extérieure suppose en effet qu'un
événement générant un risque de
lésion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de
changements de position du corps, qui sont fréquemment de
nature à provoquer des lésions corporelles selon les
constatations de la médecine des accidents (brusque
redressement du corps à partir de la position accroupie, le
fait d'accomplir un mouvement violent ou en étant lourdement
chargé, ou le changement de position corporelle de
manière incontrôlée sous l'influence de
phénomènes extérieurs ; cf. ATF 129 V 466
consid. 4.2.2).
4.
a)
En l'espèce, la SUVA nie aussi bien l'existence
d'un accident que d'une lésion corporelle assimilée
à un accident. Or, on peut s'étonner que le
Dr N.________, médecin d'arrondissement de la caisse,
n'ait pas instruit davantage sur le plan médical, se bornant
à relever que la dénomination de cervicalgie retenue
par le Dr P.________ relevait du symptôme. En effet, la
caisse intimée avait le devoir d'instruire, en cas de doute,
de sorte que le manque d'instruction sur ce point, qu'on ne peut
pallier compte tenu de l'écoulement du temps, ne saurait
nuire à l'assuré. Ainsi, étant donné
que seuls ont été versés au dossier des
certificats de médecins traitant, il n'y a pas lieu, a
priori, de douter de leur valeur probante (TF 8C_658/2008 du 23
mars 2009, consid. 3.3).
Cela étant, l'audience d'instruction tenue le 19 mai 2009 a
permis de clarifier les circonstances de l'événement
litigieux. En particulier, le croquis effectué par le
recourant a mis en évidence la position des
intéressés et démontré que
l'assuré tournait le dos à sa patiente lorsqu'il a
compris, en une fraction de seconde, que derrière lui, la
résidante, chancelante, se levait de sa chaise. Il s'est
alors précipité dans un mouvement vif et de rotation
du corps pour la rattraper alors qu'elle était en train de
tomber. C'est dans ce mouvement de torsion, accompagné du
port du poids de l'intéressée, retenue à bout
de bras, qu'est intervenu le traumatisme.
L'interpellation du recourant a également permis de
préciser la qualification de
« chute », en ce sens que celui-ci s'est
retrouvé au sol par une manœuvre d'accompagnement de
la patiente (posée au sol avant de la mettre en position de
sécurité), plutôt que par une perte personnelle
d'équilibre qui l'aurait conduit à choir
lui-même de tout son poids. Enfin, l'instruction a
démontré la nature de la lésion, soit une
entorse et non un simple étirement, le traitement
médicamenteux s'étant accompagné du port d'une
minerve et de séances de physiothérapie.
Cela étant, l'atteinte à la santé, laquelle a
donné lieu à l'observation et au traitement de
cervicalgies et cervico-brachialgies qualifiées de
post-traumatiques, n'a pas entraîné de simples
contractures musculaires dues à un étirement des
ligaments et des insertions tendineuses, affection que le Tribunal
fédéral ne considère pas comme une
lésion assimilable à un accident (TFA U 206/99 du
24 janvier 2000, consid. 2c). Il convient plutôt de
retenir, comme décrit par le Dr P.________ et le
recourant, une « torsion » de la nuque, soit
une entorse cervicale, laquelle a, au demeurant,
nécessité le port d'une minerve et qui relève,
sinon de l'élongation musculaire, du
déboîtement d'articulation (cf. avis du 17 octobre
2008). Il convient par conséquent de retenir l'existence
d'une lésion assimilée à un accident au sens
de l'art. 9 al. 2 let. b OLAA.
b)
Le facteur extérieur, à
tout le moins ordinaire, voire même extraordinaire, doit en
outre être retenu. En effet, ce facteur doit être vu
dans le fait que le corps du recourant ait été
sollicité par un événement non
programmé, qui ne relevait pas des soins normalement
prodigués, mais d'une manœuvre soudaine de faux
mouvement en torsion du corps en tentant d'exécuter,
respectivement en exécutant, un mouvement réflexe
pour éviter la chute de sa patiente.
A cet égard, il y a lieu de relever que le Tribunal
fédéral a retenu l'existence d'un facteur
extérieur dans des affaires similaires, en particulier dans
le cas d'un assuré se précipitant pour porter secours
à une personne en train de tomber de sa chaise roulante ou
d'une infirmière appelée à fournir un effort
violent et improvisé lors du déplacement d'une
patiente d'un lit à une chaise, sa collègue ayant
lâché prise de manière subite, de sorte qu'elle
s'est retrouvée seule à supporter toute la charge
pour éviter le pire (TF U 532/06 du 13 mars 2007, consid.
4.1.3 ; TFA U 9/04 du 15 octobre 2004, consid. 5 ; cf.
aussi RAMA 1999, n° U 185 p. 79). En revanche, le Tribunal
fédéral a nié l'existence d'un tel facteur
lors de mouvements exercés dans le cadre normal de
l'activité professionnelle (cf. par exemple TFA U 283/99 du
14 février 2000, consid. 4 ; TF U 252/06 du 4 mai 2007,
consid. 4).
Par ailleurs, il convient de préciser que, contrairement
à ce que fait valoir l'intimée dans ses
déterminations du 3 juin 2009, le poids de la patiente
retenue n'est pas déterminant, dans la mesure où
l'effort déployé est intervenu dans un mouvement de
torsion du corps, inhabituel et brusque, rendant par le fait
même la surcharge inhabituelle autant qu'importante et donc
l'effort excessif, contrairement au cas où un corps ou un
objet est saisi ou rattrapé de face ou en posture du corps
normale.
5.
a)
Le fait que la problématique
du lien de causalité n'ait pas été
tranchée par l'intimée, qui n'en voyait pas la
nécessité compte tenu de l'absence de facteur
extérieur, ne dispense pas le tribunal de l'examiner
d'office, au regard du dossier constitué. Ce n'est
qu'à défaut de renseignements suffisants qu'il y
aurait lieu de renvoyer la cause à l'intimée pour en
compléter l'instruction sur ce point.
Selon la jurisprudence, le droit à des prestations
découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle
. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Le droit à des prestations de
l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de
causalité
adéquate
entre l'accident et l'atteinte à la santé. La
causalité est
adéquate
si, d'après le
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le
fait considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3 ; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009,
consid. 2).
b)
En l'espèce, sur la base des constatations des Drs
P.________ et X.________, versées au dossier et non
contredites par un autre avis médical étayé
qui aurait été rendu après l'examen du
patient, il n'est pas contestable que l'événement en
question a déclenché la symptomatologie douloureuse,
de sorte que la causalité naturelle doit être
retenue.
Au surplus, s'agissant d'une lésion assimilée
à un accident, rien ne permet en l'occurrence de retenir que
le trouble résulterait exclusivement d'une maladie ou d'un
processus dégénératif, mais bien plutôt
d'un traumatisme ponctuel. En effet, selon le Tribunal
fédéral, on ne recherche pas si les lésions
constatées sont d'origine uniquement accidentelle, mais,
inversement, si elles sont d'origine exclusivement
dégénérative. Dès lors, le fait que ces
lésions ont au moins été favorisées par
des atteintes dégénératives ne suffit pas
à exclure le droit aux prestations (TF U 162/06 du 10 avril
2007, consid. 5.2.1).
Ainsi, conformément à la jurisprudence devenue
constante, l'assureur-accidents doit assumer le risque (ATF 123 V
43 ; TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 5.1 ; TF
U 162/06 du 10 avril 2007, consid. 5.1).
6.
Au vu de ce qui
précède, le recours se révèle bien
fondé et la décision attaquée doit être
réformée,
en ce sens que
l'assureur-accidents est tenu de prendre en charge les frais de
traitement consécutifs à l'événement du
3 mars 2008.
7.
a
)
Le recourant, qui
obtient gain de cause, a droit à des dépens (art. 61
let. g LPGA et art. 55 LPA-VD) ; ceux-ci, selon l'art. 7 TFJAS
(tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2), comprennent
les honoraires fixés d'après l'importance et la
complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse. En l'espèce, il y a lieu de fixer ces
dépens à 2'000 francs.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision sur opposition
rendue le 30 septembre 2008 par la SUVA est réformée
en ce sens qu'il incombe à la SUVA, assureur-accidents, de
prendre en charge les suites des lésions subies par
B.________ lors de l'événement du 3 mars
2008.
III.
La SUVA versera à B.________
la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Marie-Laure
Paschoud-Page (pour B.________)
‑
SUVA
-      Office
fédéral de la santé publique (OFSP)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :