vd_findinfo · AA 91/21 ap. TF - 139/2022 · 2022-11-07 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, LÉSION DE L'ÉPAULE, LÉSION DES TENDONS, RECHUTE, LIEN DE CAUSALITÉ, EXPERTISE, FRAIS{EN GÉNÉRAL}, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, FORCE PROBANTE, TRIBUNAL FÉDÉRAL | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 45 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA, 11 OLAA, 9 al. 2 let. f OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.11.2022 AA 91/21 ap. TF - 139/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
91/21 ap. TF - 139/2022
ZA21.030387
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 novembre 2022
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Oppikofer et Perreten, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
[...], recourant, représenté par Me Guy Longchamp, avocat à Assens,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
45 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 - 2 LAA ; 9 al. 2 et 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], a travaillé comme comptable au service de la société
C.________ SA depuis 2012. Il était à ce titre assuré obligatoirement contre le risque
d’accidents auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA ou l’intimée).
Lors d’une chute à vélo le 16 juin 2013, l’assuré a subi une contusion de
l’épaule gauche ; six séances de physiothérapie ont été prescrites
(rapport du 24 juin 2014 du Dr W.________, spécialiste en médecine générale).
La CNA a pris en charge le cas.
b)
Le
2 juin 2014, F.________  a annoncé une rechute de l’accident du 16 juin 2013. A l’issue
d’une arthro-IRM de l’épaule gauche réalisée le 14 juillet 2014, le Dr A.__________,
spécialiste en radiologie, a posé le diagnostic de tendinopathie d’insertion du sus-épineux
et de bursite sous-acromiale discrète. Consulté par l’assuré, le Dr V.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique, a retenu une suspicion de lésion partielle du tendon
sus-épineux de l’épaule gauche (rapport du 8 octobre 2014).
Le 29 octobre 2014, la CNA a alloué des prestations d’assurance pour les suites de l’accident
du 16 juin 2013.
c)
Le
1
er
septembre 2016, l’assuré a consulté le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, en raison de douleurs persistantes à l’épaule
gauche. Dans un rapport du 2 septembre 2016, ce médecin a diagnostiqué une probable lésion
de la coiffe des rotateurs à l’épaule gauche. Une arthro-IRM de l’épaule gauche
réalisée le 23 septembre 2016 a mis en évidence un conflit sous-acromial avec fissuration
centimétrique intra-tendineuse de l’enthèse du supra-épineux occupant plus de 80
% de son épaisseur associée à une bursite sous-acromiale. Une nouvelle arthro-IRM, réalisée
le 10 avril 2017, a confirmé la déchirure du tendon du supra-épineux. La CNA a soumis
le cas à la Dre H.________, médecin praticien, médecin d’arrondissement, qui a indiqué
que la relation de causalité entre l’accident du 16 juin 2013 et les lésions constatées
en septembre 2016 et en avril 2017 était tout au plus possible (appréciation médicale
du 21 septembre 2017).
Par décision du 2 octobre 2017, la CNA a refusé d’allouer toutes nouvelles prestations
d’assurance pour les suites de l’accident du 16 juin 2013.
Le 1
er
novembre 2017, l’assuré s’est opposé à cette décision. Il a produit un
rapport du 15 novembre 2017 des Drs E.___________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, et D.________, spécialiste en médecine interne. Se
fondant sur une nouvelle appréciation médicale de la Dre H.________ du 19 janvier 2018, laquelle
a confirmé son avis du 21 septembre 2017, la CNA a, par décision sur opposition du 22 janvier
2018, rejeté l’opposition de l’assuré.
B.
Par arrêt du 24 septembre 2020 (CASSO AA
39/18 – 143/2020), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours interjeté
par l’assuré contre la décision sur opposition précitée, a annulé celle-ci
et a renvoyé la cause à la CNA pour la prise en charge des suites de l’accident du 16
juin 2013, au sens des considérants.
C.
Par arrêt du 25 juin 2021 (cause 8C_673/2020),
la Ire Cour de droit social du Tribunal fédéral a partiellement admis le recours interjeté
par la CNA auprès de cette autorité, a annulé l’arrêt cantonal du 24 septembre
2020 et a renvoyé la cause à la Cour de céans pour en compléter l’instruction,
le recours étant rejeté pour le surplus. Il ressort notamment ce qui suit de cet arrêt
:
“
[…]
4.4
En l’occurrence, d’après la doctoresse H.________, l’accident du 16 juin 2013
avait tout au plus aggravé passagèrement des lésions préexistantes de nature dégénérative
déjà présentes sur les radiographies de l’épaule et sur l’arthro-IRM
du 14 juillet 2014. L’intimé n’avait pas consulté de spécialiste en 2013 ni
en 2014 et aucune indication opératoire n’avait été retenue à cette époque.
C’est l’arthro-IRM du 23 septembre 2016 qui avait relevé une rupture du tendon du sus-épineux.
La comparaison entre l’IRM du 14 juillet 2014 et celle du 23 septembre 2016 montrait que la chute
du 16 juin 2013 n’avait pas entraîné la rupture de 80 % du tendon du sus-épineux
constatée à l’IRM du 23 septembre 2016.
De
leur côté, les docteurs E.___________ et D.________ ont constaté que l’intimé
ne présentait pas d’antécédents au niveau de son épaule gauche et que l’IRM
du 14 juillet 2014 montrait déjà une rupture quasi transfixiante du tendon du sus-épineux.
Ce n’était toutefois que deux ans plus tard qu’une lésion quasi complète du
tendon du sus-épineux avait été confirmée par les IRM du 23 septembre 2016 et du
10 avril 2017. L’absence d’infiltration graisseuse des différents corps musculaires
de la coiffe des rotateurs constatée à l’IRM de 2017 permettait de conclure à une
étiologie traumatique de la lésion.
Prenant
à nouveau position, la doctoresse H.________ a indiqué que l’IRM du 14 juillet 2014 avait
montré une hétérogénéité avec un amincissement et un hypersignal T1 et
T2 de l’extrémité du tendon à son insertion humérale, sans que le radiologue
évoque une rupture même partielle de ce tendon. La musculature était décrite de trophicité
normale. La bonne trophicité et l’absence d’involution graisseuse des différents
corps musculaires de la coiffe des rotateurs constatés lors de l’IRM du 10 avril 2017 excluaient
totalement la présence d’une lésion du tendon du sus-épineux présente depuis
près de quatre ans car l’involution graisseuse apparaissait environ une année après
la rupture du tendon.
4.5
Vu les avis contradictoires – et impossible à départager sans connaissances médicales
spécialisées – du spécialiste E.___________ et de la doctoresse H.________ quant
à l’existence d’un lien de causalité entre la déchirure du tendon du sus-épineux
de l’intimé et l’accident du 16 juin 2013, force est de constater que l’instruction
de la cause ne permet pas de statuer sur le droit de l’intimé à des prestations d’assurance
en lien avec la lésion précitée. Dans ces circonstances, il se justifie de renvoyer la
cause à la juridiction cantonale pour qu’elle mette en œuvre une expertise judiciaire
(ATF 135 V 465 consid. 4.6) afin de départager les opinions des docteurs H.________ et E.___________
et rende un nouvel arrêt.
”
D.
a)
Procédant au complément d’instruction
requis, le magistrat instructeur a confié au Prof. B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, le soin de procéder à une expertise judiciaire,
dont le rapport a été établi le 25 juillet 2022. Se fondant sur ses propres examens cliniques
et la littérature médicale ainsi que sur l’analyse du dossier constitué, l’expert
s’est déterminé comme suit :
“
Au
vu de l’anamnèse, de l’examen clinique, de l’analyse du dossier, de l’étude
de l’imagerie, de la revue de la littérature et de l’expérience clinique on peut
affirmer que la déchirure du tendon du sus-épineux est en lien de causalité avec un degré
de vraisemblance prépondérante à l’accident du 16.06.2013 et ce pour les raisons
suivantes :
•
Le fait de la violence du traumatisme (Chute à vélo circulant à 40 km/h, douleurs à
l’épaule gauche immédiates, dermabrasions, vêtements déchirés, fourche
et pédalier abimé) est susceptible d’entrainer une contusion sévère et un dégât
tendineux sous-jacent. (I, V : a,d,f).
•
Le fait qu’un traumatisme suite à une chute, et à fortiori une chute à vélo,
puisse être causal d’une lésion de la coiffe des rotateurs est une donnée établie
de la littérature médicale (V : a,b,c,f).
•
Le fait de la déclaration au lendemain de l’accident avec consultation médicale dans
les jours qui suivent le traumatisme (I, III).
•
Le fait de la douleur de l’épaule gauche apparaissant directement après le traumatisme,
avec une lente progression. Les symptômes persistants évoqués à l’épaule
gauche sont compatibles avec une tendinopathie et/ou une rupture du tendon du sus-épineux avec une
rétraction de 1 cm : Douleurs lors de certains mouvements à l’effort et aux manipulations
de charge, et perte de force. Douleurs nocturnes (I, II, V : d).
•
Le fait qu’il soit peu vraisemblable qu’un sujet de 34 ans asymptomatique jusqu’à
l’accident présente des lésions dégénératives importantes du tendon sus-épineux.
Quasiment aucune des séries rapportées dans la littérature médicale consultée
ne mentionne des patients de moins de 40 ans nécessitant une réparation des tendons de la coiffe
des rotateurs (V : e,f).
•
Le fait qu’une absence d’anomalie musculaire en cas de tendinopathie, même sévère,
est attendue chez un sujet de 34 ans. Ces anomalies ne surviennent essentiellement que chez des sujets
(beaucoup) plus âgés et lors de rupture importante de la coiffe comme le démontre la littérature
et l’expérience clinique. La temporalité de l’évolution de l’infiltration
graisseuse musculaire en cas de rupture de coiffe avancée par le médecin de la SUVA ne correspond
à aucune donnée de la littérature et notamment la phrase «
…En
effet, l’involution graisseuse de stade I apparaît environ une année après la rupture
d’un tendon et les stades augmentent d’un stade par année de rupture…
»
est sans fondement scientifique. En effet, selon cette hypothèse après 4 ans d’évolution
un patient de 33 ans avec une rupture centimétrique du sus-épineux, devrait se retrouver à
37 ans avec une involution graisseuse de grade 4 de la musculature de la coiffe, ce qui équivaudrait
à une disparition musculaire. Cela ne correspond à aucune donnée publiée ni à
la réalité clinique. D’ailleurs, les stades 0 et 1 d’involution correspondent à
la normale selon les auteurs cités plus haut (V : g,i).
•
Les anomalies de morphologie de l’acromion ne sont pas une preuve d’une pathologie tendineuse
sous-jacente préexistante, seulement une donnée statistiquement indicative (V : h).
•
Une « arthropathie congestive discrète » de la clavicule ne constitue pas une
preuve d’une tendinopathie sous-jacente (V : i).
•
Le fait que l’arthro-IRM du 14.07.2014 soit compatible avec une lésion du sus-épineux
accompagnée d’une réaction bursale inflammatoire démontre les effets du traumatisme
causé par la chute à vélo. De surcroît, les images démontrent à l’évidence
la présence d’une rupture partielle importante à l’insertion du sus-épineux.
L’arthro-IRM du 23.09.2016 qui confirme les images de l’A-IRM du 14.07.2014, fait état
d’une déchirure de la face articulaire du tendon ce qui est compatible avec une lésion
traumatique intrinsèque et non avec une lésion d’origine extrinsèque par frottement[s]
répétitifs contre la surface de l’acromion.
Néanmoins, précisons que les auteurs sont d’avis qu’il n’est pas vraiment
possible en l’état des connaissances de différencier avec certitude une lésion tendineuse
dégénérative d’une lésion traumatique sur un examen d’imagerie complémentaire
(V : a,e,f,i).
•
Le fait qu’en l’état des connaissances l’indication à une réparation
chirurgicale d’une tendinopathie ou d’une rupture tendineuse est une pratique établie
(V : j).
”
Le 2 août 2022, l’expert a spontanément
établi un rapport d’expertise complémentaire. Se basant sur un bilan radiologique de
l’épaule gauche réalisé par le Dr O.________, spécialiste en radiologie, au
Centre d’Imagerie de [...], l’expert a indiqué que ces examens montraient une lente
progression d’une rupture de la coiffe des rotateurs, et notamment du tendon du sus-épineux,
initiée par l’accident du 16 juin 2013 chez ce jeune assuré âgé de 33 ans au
moment de sa chute.
b)
Dans
ses déterminations du 31 août 2022, le recourant, représenté par Me Guy Longchamp,
a fait siennes les constatations et les conclusions de l’expert B.________.  Ce faisant, il
a pris note que selon l’expertise judiciaire, la déchirure du tendon du sus-épineux de
son épaule gauche était en lien de causalité avec un degré de vraisemblance prépondérante
avec l’accident du 16 juin 2013. Il a conclu, avec dépens, à la réforme de la décision
sur opposition du 22 janvier 2018 en ce sens que la CNA soit tenue de prendre en charge l’intégralité
des traitements afférents à la lésion de la coiffe des rotateurs de son épaule gauche.
c)
De
son côté, la CNA s’est déterminée le 6 octobre 2022, relevant ce qui suit :
“
[…]
Nous avons soumis l’expertise à nos services médicaux qui ont pris position par appréciation
du 30 septembre 2022 (annexe : évaluation de l’expertise par la Dresse G.________ du
30 septembre 2022). La Dresse G.________, après avoir analysé l’expertise et le dossier,
se rallie aux conclusions de l’expert et conclue que la rechute litigieuse doit être prise
en charge par l’assureur[-]accidents.
À
la lumière de ce qui précède, l’intimée acquiesce aux conclusions du recours
du 21 février 2018 dans le sens qu’elle admet l’existence d’un lien de causalité
entre le sinistre et la déchirure du tendon du sus-épineux gauche du recourant et considère
qu’elle aurait dû prendre en compte la rechute annoncée le 4 avril 2017 [recte :
2 juin 2014].
”
L’intimée a joint en annexe à
ses déterminations, la prise de position du 30 septembre 2022 de la Dre G.________, médecin
du centre de compétences de la CNA, spécialiste en chirurgie générale et traumatologie.
E n  d r o i t  :
1.
La Cour des assurances sociales doit statuer à nouveau dans cette affaire, à la suite de l’arrêt
de renvoi du Tribunal fédéral du 25 juin 2021.
2.
a)
En
vertu du principe de l’autorité de l’arrêt de renvoi du Tribunal fédéral,
l’autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa
nouvelle décision sur les considérants de droit de l’arrêt du Tribunal fédéral ;
sa cognition est limitée par les motifs de l’arrêt de renvoi, en ce sens qu’elle
est liée par ce qui a déjà été tranché définitivement par le Tribunal
fédéral, ainsi que par les constatations de fait qui n’ont pas été critiquées
devant lui ; des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points
qui ont fait l’objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur
une base juridique nouvelle (ATF 135 III 334 consid. 2 ; 131 III 91 consid. 5 ; voir également
TF 5A_488/2013 du 4 avril 2014 consid. 3.1 et les références).
b)
Par
arrêt du 25 juin 2021, le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours dirigé
contre l’arrêt cantonal du 24 septembre 2020 et renvoyé l’affaire à la Cour
de céans pour qu’elle statue à nouveau. Ce faisant, il a considéré que la cour
cantonale ne pouvait pas trancher le litige au vu des avis médicaux contradictoires versés
au dossier quant à l’existence d’un lien de causalité entre la déchirure du
tendon du sus-épineux et l’accident du 16 juin 2013. Dans ces conditions, il se justifiait
de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour qu’elle mette en œuvre une expertise
judiciaire afin de départager les opinions des Drs H.________ et E.___________ et rende un nouvel
arrêt.
Il est rappelé que le litige porte sur le droit du recourant au versement des prestations de l’assurance-accidents,
spécialement à la prise en charge d’une intervention chirurgicale sous la forme d’une
réparation arthroscopique de la coiffe des rotateurs. Les suites immédiates de l’accident
du 16 juin 2013 ne sont pas litigieuses, dans la mesure où elles ont été prises en charge
par l’intimée.
L’argumentation et les conclusions des parties divergeaient sur la question déterminante de
la causalité entre l’événement accidentel du 16 juin 2013 et la déchirure du
tendon du sus-épineux gauche du recourant.
3.
a)
Il est rappelé que la modification de
la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20) du 25
septembre 2015 est entrée en vigueur au 1
er
janvier 2017. Selon les dispositions transitoires (al. 1) y relatives, pour les accidents qui, comme
en l’espèce, sont survenus avant l’entrée en vigueur de cette modification et pour
les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date, les prestations d’assurance
sont allouées selon l’ancien droit.
b)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose
d’abord, entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il
y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit
du tout, ou               qu’il
ne serait pas survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 129 V 402 consid.
4.3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références).
c)
Aux
termes de l’art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l’assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. En vertu
de cette délégation de compétence, il a édicté l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202), selon lequel certaines lésions
corporelles sont assimilées à un accident même si elles ne sont pas causées par un
facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La liste
exhaustive de l’art. 9 al. 2 OLAA mentionne les déchirures de tendons (let. f).
d)
La
responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA). Les rechutes et les séquelles
tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé
qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie.
Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de
séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un
laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à
un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019
du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition
à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un
lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé
et l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident
assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid.
4).
e)
Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question
de fait que l’administration, ou le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement
sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée à la lumière
de la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
b)
La
jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialistes externes, ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Pour remettre en question la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
5.
a)
En l’occurrence, une expertise judiciaire
a été réalisée les 25 juillet et 2 août 2022.
Des conclusions du rapport d’expertise du Prof. B.________, il ressort que la déchirure du
tendon du sus-épineux gauche du recourant est en lien de causalité, au degré de la vraisemblance
prépondérante, avec l’accident du 16 juin 2013.
A juste titre, les parties conviennent de la pleine valeur probante de l’expertise judiciaire du
Prof. B.________ : elle est fouillée, complète, conduite
lege
artis
, avec rapport à la doctrine médicale
utile, parfaitement claire et convaincante quant à ses conclusions.
b)
Partant,
comme en convient l’intimée, il y a lieu d’admettre le recours, respectivement les conclusions
prises le 21 février 2018, et de réformer la décision sur opposition litigieuse en ce
sens que, la causalité entre l’événement accidentel du 16 juin 2013 et la déchirure
du tendon du sus-épineux gauche du recourant étant donnée, il incombe à l’intimée
de prendre en charge le cas tel qu’annoncé par rechute le 2 juin 2014.
6.
En définitive, le recours doit être
admis et la décision sur opposition du 22 janvier 2018 réformée, l’intimée
étant renvoyée à servir ses prestations pour les suites de l’accident du 16 juin
2013 ayant fait l’objet de la déclaration d’accident du 2 juin 2014 (rechute), lesquelles
comprennent le traitement de la lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche.
7.
a)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 82a LPGA).
b)
Selon
la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (cf. SVR 2013 IV n. 1
p. 1 [9C_13/2012] consid. 3; consid. 3 non publié aux ATF 139 V 225 de l'arrêt 8C_984/2012
du 6 juin 2013). Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par
l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés
par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement.
Dans
un arrêt ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a considéré que lorsque le tribunal
cantonal des assurances constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même
une expertise en œuvre (consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Les frais d'expertise peuvent ainsi être
mis à la charge de l'assureur-accidents lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre
dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points
juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées
comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité
des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3 ; TF 8C_251/2016 du 10 avril 2017 consid. 7).
Cette
règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à
la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé
à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que
l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative.
En d'autres termes, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et
la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (TF 8C_251/2016 du 10 avril 2017
consid. 7).
En l’occurrence, ces conditions sont remplies. Le Tribunal fédéral a estimé que
le dossier tel que constitué par l’intimée ne permettait pas de statuer, respectivement
de départager des avis médicaux divergents, de sorte qu’une expertise était absolument
nécessaire. Aussi se justifie-t-il de mettre à la charge de l’intimée, déboutée
de ses conclusions initiales et à laquelle il incombait de procéder à cette mesure, la
totalité des frais de l’expertise judiciaire, ordonnée par le Tribunal fédéral,
soit un montant de 9'000 francs.
c)
Vu
le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 22 janvier 2018 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est réformée, celle-ci étant renvoyée à servir ses
prestations pour les suites de l’accident du 16 juin 2013, conformément aux considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Les frais de l’expertise judiciaire, à
hauteur de 9'000 fr. (neuf mille francs), sont mis à la charge de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents.
V.
La Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents versera à F.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Guy Longchamp (pour F.________),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :