vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 1059 · 2019-01-04 · fr

RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 04.01.2019 Arrêt / 2018 / 1059

RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 450 CC

TRIBUNAL
CANTONAL
LR15.054752 -181029
1
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 4 janvier 2019
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
vice-présidente
M.
Colombini et Mme Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Paschoud-Wiedler
*****
Art.
273 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.Z.________
,
à [...], contre la décision rendue le 19 avril 2018 par la Justice de paix du district de Lavaux-Oron
dans la cause concernant l’enfant
B.Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 19 avril 2018, adressée pour notification le 6 juin 2018,
la
Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : justice de paix) a modifié le jugement
de divorce rendu le 13 septembre 2010 par la Cour d'appel de Lyon en ce sens que A.Z.________ bénéficierait
à l'égard de son fils B.Z.________ d'un droit de visite d'un week-end sur deux, du vendredi
à 18 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires
et des jours fériés, et selon l’alternance suivante avec la mère L.________, à
charge pour le père d’aller chercher son fils et de le ramener au domicile de la mère :
-
années impaires : première moitié
des vacances de Pâques, d’été, d’automne, semaine de Noël, jeudi de l’Ascension
et le vendredi qui suit,
-
années paires : seconde moitié
des vacances de Pâques, d’été, d’automne, semaine de Nouvel-An, semaine des
relâches de février, lundi de Pentecôte et lundi du Jeûne fédéral (I) ;
dit que chaque parent informerait l’autre de ses vacances à l’étranger avec B.Z.________
et que L.________ remettrait à A.Z.________, sur simple requête de celui-ci, le passeport de
leur fils en vue de l'exercice du droit de visite, à charge pour A.Z.________ de le restituer à
l'issue des visites (II) ; dit que B.Z.________ devait pouvoir librement téléphoner au
parent qui n'avait pas sa charge hors la présence du parent gardien (III) ; rappelé que
l'exercice en commun de l'autorité parentale supposait que A.Z.________ puisse participer notamment
aux décisions concernant l'éducation de B.Z.________, son orientation scolaire et/ou professionnelle,
la mise en place de nouvelles thérapies (à l’exception de celles mentionnées au
ch. V ci-après), ou de soins extraordinaires, voire pour tout changement d'activités extra-scolaires
ou pour des camps qui seraient organisés sur son temps de visite (IV) ; dit que B.Z.________
poursuivrait sa thérapie individuelle auprès de la psychologue H.________ (V) ; enjoint
L.________ et A.Z.________ de suivre, auprès du [...], une thérapie systémique mère-enfant
et père-enfant afin de pallier au conflit de loyauté que subissait B.Z.________ (VI) ;
privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre la décision (VII) ; mis les
frais de la cause, par 16'922 fr. 40, à la charge de L.________ et A.Z.________, chacun par moitié
étant précisé que les frais d’audition du 19 avril 2018 du Dr D.________ et
d’U.________, respectivement médecin chef et psychologue associée auprès de l’
[...], seraient requis ultérieurement et dit que les dépens étaient compensés (VIII).
En droit, les premiers juges ont motivé leur décision par référence prioritaire au
résultat de l’expertise pédopsychiatrique du 13 novembre 2017 rendue par la psychologue
U.________, de même qu’au contenu de l’audition de cette dernière ainsi que celle
du Dr D.________ qui avait supervisé l’expertise. Ils ont constaté, sur cette base, que
B.Z.________ était pris dans un important conflit de loyauté depuis plusieurs années,
qui était le reflet de la mésentente parentale non résolue par le divorce et qui se cristallisait
autour du droit de visite du père à l’égard du fils. Ils ont constaté que la
résultante était un état de souffrance de B.Z.________, qui cherchait à protéger
ses parents l’un de l’autre. Les premiers juges ont exposé que selon l’experte,
B.Z.________ ne présentait pour autant pas de psychopathologie et que sa thymie était bonne,
étant précisé que ses apprentissages et ses liens sociaux étaient dans la norme.
Ils ont retenu que le lien père-fils n’était pas néfaste au développement de
l’adolescent, que l’absence de mise en danger de ce dernier était avérée et
que les précautions avaient été prises concernant la problématique alcoolique du
père telle que présentée par la mère, problématique qui avait d’ailleurs
été infirmée par les tests successifs effectués sur A.Z.________ entre février
2016 et avril 2018. Les premiers juges ont conclu à la fixation d’un droit de visite usuel
en faveur de A.Z.________, à savoir un week-end sur deux ainsi que la moitié des vacances scolaires
et des jours fériés en alternance, au motif que l’ampleur du conflit parental ne permettait
pas d’envisager un droit de visite élargi à des jours en semaine au risque de créer
une source de tension supplémentaire néfaste à B.Z.________. Enfin, l’autorité
intimée a adopté l’alternance des vacances scolaires (années paires-impaires) et
des jours fériés préconisée par le père, dès lors qu’elle présentait
l’avantage de limiter les échanges entre les parents.
S’agissant des frais, les premiers juges ont retenu en bref que chacun des parents était le
débiteur de l’entretien de B.Z.________ et que les circonstances du cas d’espèce
– soit que chacun d’eux avait une part de responsabilité dans cette cause et qu’aucun
n’avait entièrement obtenu gain de cause – justifiait de répartir les frais
judiciaires par moitié ainsi que de compenser les dépens.
B.
Par acte du 9 juillet 2018, A.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a recouru contre
la décision précitée auprès de la Chambre des curatelles en concluant principalement,
sous suite de frais et dépens, à ce que le chiffre I de la décision querellée soit
réformé en ce sens que son droit de visite sur son fils s’exercera chaque mardi de la
sortie de l’école au jeudi à la reprise de l’école, ainsi qu’un week-end
sur deux du vendredi soir dès la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de
l’école et durant la moitié des jours fériés et des vacances scolaires selon
une alternance identique à celle prévue par la décision attaquée. Subsidiairement,
il a conclu à ce que son droit de visite sur son fils s’exerce chaque mardi de la sortie de
l’école jusqu’au lendemain à 18 heures, un week-end sur deux du vendredi dès
la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de l’école, ainsi que durant
la moitié des vacances scolaires et des jours fériés selon une alternance identique à
celle prévue par la décision attaquée. Il a en outre conclu à ce que les frais de
première instance soient exclusivement mis à la charge de L.________ et à ce que des dépens
lui soient alloués, dont le montant devait être fixé à dire de justice.
Le 20 juillet 2018, A.Z.________ a versé une avance de frais judiciaire de deuxième instance
d’un montant de 900 francs.
Par courrier du 4 octobre 2018, la Juge de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : juge
de paix) a renoncé à se déterminer et s’est intégralement référée
au contenu de la décision rendue le 19 avril 2018.
Dans sa réponse du 30 octobre 2018, L.________, par l’intermédiaire de son conseil, a
conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours interjeté par A.Z.________, à
ce que la décision attaquée soit confirmée, à ce que les frais judiciaires de deuxième
instance soient intégralement mis à la charge du recourant et à l’allocation de
dépens de deuxième instance. Elle a en outre requis, à titre de mesures d’instruction,
l’audition du Dr V.________, psychiatre-psychothérapeute FMH à [...], et de H.________,
psychologue-psychothérapeute FSP à [...].
Par courrier du 31 octobre 2018, L.________, par l’intermédiaire de son conseil, a produit
une nouvelle pièce dont le contenu sera développé ci-dessous.
Par courrier du 12 novembre 2018, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a informé
les parties que la cause était gardée à juger.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
B.Z.________, né le [...] 2004, est le fils de L.________ et de A.Z.________.
Par arrêt du 13 septembre 2010, la deuxième Chambre civile de la Cour d’appel de [...]
(France) a prononcé le divorce des époux L.________ et A.Z.________, dit que l’autorité
parentale sur l’enfant B.Z.________ était exercée conjointement par ses deux parents
et dit que le père exercerait librement son droit de visite et d’hébergement sur son
fils et, à défaut d’accord entre les parties :
-
hors vacances scolaires :
semaine
1 : du mardi dernière sortie des classes au mercredi à 18 heures ;
semaine 2 : du mercredi
sortie des classes à 11 heures 30 à 18 heures et du vendredi sortie des classes ou d’activités
extra-scolaires, le cas échéant, au dimanche à 18 heures ;
-
pendant les vacances scolaires : première
moitié des petites et grandes vacances scolaires les années impaires, deuxième moitié
les années paires.
Par requête du 15 décembre 2015, L.________ a demandé une réévaluation urgente
du droit de visite de A.Z.________, affirmant que ce dernier était alcoolisé dès le matin
et buvait devant leur fils.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 17 décembre 2015, le juge de paix a notamment
suspendu provisoirement l’exercice du droit de visite de A.Z.________ sur son fils B.Z.________.
Le 21 décembre 2015, H.________, thérapeute de B.Z.________, a adressé à la justice
de paix et au Service de protection de la jeunesse (SPJ) un « signalement d’un mineur
en danger dans son développement » concernant B.Z.________. Elle a exposé qu’à
la demande de ce dernier, elle l’avait reçu avec sa mère la première fois le 29
octobre 2015, qu’il avait d’emblée parlé du malaise qu’il ressentait chez
son père et qu’au cours des séances ultérieures en l’absence de sa mère,
il avait exprimé de plus en plus les difficultés auxquelles il était confronté ainsi
que l’alcoolisme de son père. Elle a ajouté qu’aux dires de l’enfant, ce
dernier l’obligeait à tenir des propos mensongers sur sa mère et enregistrait ses déclarations
en vidéo. Elle a préconisé un suivi psychologique à long terme afin d’aider
B.Z.________ à se construire face à son père, dont il ne comprenait pas les états
et les agissements.
Le 8 janvier 2016, le juge de paix a procédé à l’audition de L.________ et de A.Z.________.
Ce dernier a admis qu’il buvait occasionnellement de l’alcool, mais pas à midi ni tous
les jours. Il a accepté de se soumettre à des analyses hépatiques auprès du Service
d’alcoologie du CHUV.
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le jour même le juge de paix a ouvert une enquête
en modification du droit de visite de B.Z.________ sur son fils B.Z.________, chargé le SPJ d’un
mandat d’évaluation et dit qu’en l’état, A.Z.________ exercerait son droit
de visite sur son fils un samedi sur deux, de 11 heures à 17 heures, les parents étant invités
à s’entendre sur les modalités de prise en charge. Cette ordonnance a été confirmée
par arrêt de la Chambre des curatelles le 21 mars 2016 (CCUR 21 mars 2016/62).
2.
Par requête de mesures superprovisionnelles
et provisionnelles du 22 juin 2016, A.Z.________ a demandé à pouvoir exercer son droit
de visite sur son fils B.Z.________ chaque mercredi dès la sortie des classes jusqu’à
18 heures ainsi qu’un week-end sur deux, du samedi à 11 heures au dimanche à 11 heures,
dès et y compris le week-end du 2 au 3 juillet 2016, ainsi que durant la moitié des vacances
scolaires d’été, du 26 juillet 2016 à 17 heures au 20 août 2016, mais au minimum
durant trois semaines.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 27 juin 2016, la juge de paix a partiellement admis
la requête précitée et dit que A.Z.________ exercerait provisoirement son droit de visite
sur son fils B.Z.________ un week-end sur deux, du samedi à 11 heures au dimanche à 11 heures,
la première fois le week-end du 2 au 3 juillet 2016.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 4 août 2016, la juge de paix a partiellement admis
la requête de A.Z.________ du 22 juin 2016 et dit que ce dernier exercerait provisoirement son droit
de visite sur son fils B.Z.________ un week-end sur deux, du samedi à 11 heures au dimanche à
11 heures.
3.
Le 26 août 2016, [...], chef d’évaluation et mission spécifiques, et [...], assistante
sociale au SPJ, ont déposé un rapport d’évaluation concernant B.Z.________. Ils
ont rapporté les propos de la psychologue H.________ selon laquelle au début des séances,
le discours de l’enfant était particulièrement adultomorphe, mais que l’enfant
parlait désormais plus librement, voyait à nouveau régulièrement son père et
ne mentionnait plus l’alcoolisme de ce dernier. Ils ont constaté que B.Z.________ avait été
affectueux avec son père à plusieurs reprises, l’enlaçant, riant avec lui et lui
disant « je t’aime ». Ils ont observé que les parents ne parvenaient pas à
communiquer et ne partageaient pas les mêmes principes éducatifs, d’où des différends
constants. Elles ont relevé que leur fils était lourdement impliqué dans les conflits
d’adultes, tenait des propos contradictoires en fonction des désirs ou injonctions des parents,
et était pris entre deux feux, cherchant à ne blesser ni l’un ni l’autre et à
satisfaire chacun d’eux. Ils ont mentionné qu’ils avaient eu le sentiment que B.Z.________
était fortement instrumentalisé par son père et sa mère, ce qui rendait difficile
une évaluation des liens partagés avec l’un et l’autre. Ils ont précisé
que A.Z.________ n’avait pas nié consommer de l’alcool et avait effectué trois
tests sanguins, en juillet 2015, janvier 2016 et juillet 2016, et qu’ils l’avaient informé
que des tests plus réguliers devaient avoir lieu afin de garantir la sécurité de son fils
et rassurer la mère. Ils ont déclaré que cette dernière était très inquiète
pour son enfant, semblait beaucoup s’investir et le protéger, peut-être à l’excès,
et que son discours, empreint de paradoxes, les interpellait, tout comme les comportements du père.
Ils ont préconisé une expertise pédopsychiatrique, avec pour objectifs d’évaluer
l’adéquation des parents dans leur relation à leur enfant et leurs compétences parentales,
le maintien du droit de visite actuel et des tests d’alcoolémie réguliers du père.
Ils ont relevé qu’aucun test d’alcoolémie n’avait été effectué
depuis juillet 2016.
4.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 22 décembre 2016, A.Z.________
a demandé que son droit de visite sur son fils B.Z.________ soit étendu à une semaine
sur deux, du vendredi dès la sortie de l’école au dimanche à 18 heures, subsidiairement
à une semaine sur deux, du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que lors
des prochaines vacances, du vendredi 30 décembre 2016 à 17 heures au lundi 2 janvier 2017 à
17 heures et du vendredi 6 janvier 2017 à 17 heures au dimanche 8 janvier 2017 à 17 heures.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 décembre 2016, la juge de paix a dit que A.Z.________
exercerait provisoirement son droit de visite sur son fils B.Z.________ une semaine sur deux, du samedi
à 9 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que du 30 décembre 2016 à 17 heures au
2 janvier 2017 à 17 heures et du vendredi 6 janvier 2017 à 17 heures au dimanche 8 janvier
2017 à 17 heures.
Le 10 février 2017, le Dr V.________ et H.________ ont établi un rapport concernant B.Z.________.
Ils ont exposé que ce dernier était en traitement psychothérapeutique dans leur cabinet
depuis le 29 octobre 2015 et que dans ce cadre, il avait exprimé des faits qui le faisaient souffrir
et le mettaient dans un état de tension psychologique, particulièrement dans ce qu’il
vivait avec son père. Ils ont indiqué que l’enfant affirmait qu’il appréciait
aller chez son père et y passer de bons moments à jouer avec lui, mais que celui-ci lui posait
régulièrement des questions dans l’idée d’élargir le droit de visite
ou d’obtenir le droit de garde, ce qui l’obligeait parfois à lui mentir ou à lui
répondre alors qu’il n’était pas en accord avec ce qu’il lui disait. Ils
ont mentionné que B.Z.________ avait également fait état d’injonctions de son père,
plus ou moins en relation avec le droit de visite, quant à ce qu’il devait dire à sa
psychothérapeute, ainsi que de menaces suicidaires s’il ne répondait pas à ses sollicitations
autour de la question du droit de visite. Ils ont estimé que la souffrance des parents en lien avec
leur profonde insatisfaction relative au droit de visite avait une répercussion délétère
sur le développement affectif de l’enfant. Ils ont préconisé la mise en œuvre
d’une expertise pédopsychiatrique afin de mieux comprendre l’enjeu psychologique qui
amenait les parents à vivre une telle tension autour de la question du droit de visite et de mieux
évaluer les compétences parentales de chacun.
Le 13 février 2017, le juge de paix a procédé à l’audition de L.________ et
de A.Z.________, assistés de leurs conseils respectifs. L.________ s’est opposée à
une nouvelle extension du droit de visite et s’en est remise à justice s’agissant du
maintien dudit droit selon l’extension ordonnée préprovisionnellement. A.Z.________ a
maintenu sa conclusion tendant à ce que son droit de visite s’exerce un week-end sur deux,
du vendredi à la sortie de l’école au dimanche à 18 heures, et a sollicité
un droit de visite d’une demi-semaine pour les vacances de février et d’une semaine
pour celles de Pâques 2017. Il s’est déclaré prêt à rester en Suisse pour
rassurer la mère et a estimé qu’il était disproportionné de prévoir des
tests d’alcoolémie supplémentaires.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 13 février 2017, la juge de paix a notamment maintenu
l’extension du droit de visite de A.Z.________ sur son fils à un week-end sur deux, du samedi
9 heures au dimanche 18 heures et l’a autorisé à le prendre auprès de lui pour les
vacances du 7 au 14 avril 2017. Elle a en outre ordonné une expertise pédopsychiatrique ayant
pour objectif d’évaluer l’adéquation des parents dans leur relation à l’enfant
et leurs compétences parentales, ainsi que de faire des propositions concernant l’exercice
du droit de visite.
Par arrêt du 4 mai 2017 (CCUR 4 mai 2017/83), la Chambre des curatelles a notamment confirmé
l’ordonnance précitée en ce sens que A.Z.________ exercerait provisoirement son droit
de visite sur son fils tel que fixé par la décision querellée. En bref, la Chambre retenait
qu’une extension du droit de visite à la moitié des vacances scolaires ne pourrait pas
être envisagée tant que le père n’aurait pas rapporté la preuve de son abstinence
ou d’une consommation très limitée à tout le moins et, qu’à ce stade,
il n’avait pas encore entrepris des contrôles réguliers de l’alcoolémie nonobstant
les recommandations du SPJ. La Chambre estimait que les tests présentés étaient ponctuels
et en rien comparables avec des tests réguliers sur une période suivie de quatre à six
mois. Elle soulignait que l’octroi d’un droit de visite de quelques jours suivis à l’occasion
de vacances scolaires pourrait être réévalué par l’autorité de protection
en fonction de l’évolution du droit de visite et de la situation en général, la
mise en œuvre d’une expertise devant intervenir au plus vite.
5.
Le 13 novembre 2017, la psychologue U.________ a rendu un rapport d’expertise dans le cadre de
l’enquête en modification du droit de visite de A.Z.________ sur son fils B.Z.________. Le
Dr D.________ a supervisé l’expertise en ses aspects médicaux. Il en est ressorti que
depuis la naissance de B.Z.________, L.________ et A.Z.________ n’arrivaient pas à s’entendre
sur la manière de prendre en charge l’enfant, chacun faisant à son idée sans respecter
la position parentale de l’autre notamment en ce qui concernait l’école, les loisirs,
les vacances et le choix du médecin. L’experte a constaté que B.Z.________ se trouvait
pris dans un conflit aigu de loyauté et qu’il tentait d’apaiser les querelles parentales
en protégeant ses parents l’un de l’autre, cette attitude ayant pour conséquence
d’insécuriser l’adolescent dans ses relations avec son père et sa mère et
de le pousser à adopter un comportement adultomorphe à leur égard. Nonobstant cette situation,
l’experte a constaté que l’adolescent ne présentait pas difficultés apparentes
sur le plan scolaire et social, qu’il ne souffrait pas de troubles du sommeil ou alimentaire et
que sa thymie paraissait bonne. Elle a en outre relevé que les deux parents ne présentaient
aucun trouble psychiatrique, mais souffraient d’une fragilité et d’une anxiété
internes. Concernant les capacités parentales de A.Z.________ et L.________, l’experte a exposé
qu’elles étaient bonnes, que chaque parent se montrait soucieux de l’adolescent et de
ses besoins, et que les relations respectives mère-fils et père-fils apparaissaient toutes
les deux de bonne qualité. Elle a précisé que L.________ contrôlait la relation père-fils,
craignant que son fils soit en danger en présence de son père, n’hésitant pas à
multiplier les recours judiciaires avec une défense virulente. La psychologue était d’avis
que l’instabilité du droit de visite paternel semblait augmenter fortement la fragilité
du statut de père de A.Z.________ qui était surinvestie en raison de son histoire et de l’absence
de son propre père. A ce propos, la praticienne a dit suspecter que la mésentente parentale
soit en partie due aux angoisses de chaque parent et a indiqué que ceux-ci ne se faisaient pas confiance
et exprimaient fortement combien l’autre parent était nuisible pour B.Z.________. L’experte
a indiqué que B.Z.________ avait manifesté son souhait de passer un week-end sur deux et la
moitié des vacances avec son père et de le voir plus souvent, mais avait indiqué craindre
la réaction de sa mère. U.________ a préconisé la poursuite du suivi individuel psychothérapeutique
de B.Z.________ afin que ce dernier puisse s’exprimer dans un endroit neutre. Elle a également
préconisé la mise en place d’un suivi thérapeutique père-fils et mère
fils afin de travailler durablement le conflit de loyauté dont l’adolescent montrait des signes
de souffrance. Elle a précisé que ce suivi devrait également comprendre des aspects de
guidance parentale. La praticienne a insisté sur le fait que le caractère nuisible des conflits
parentaux impactait directement la santé psychique de l’adolescent et que s’ils venaient
à s’intensifier, une curatelle éducative devrait être envisagée. L’experte
a enfin conclu à ce que A.Z.________ puisse bénéficier d’un droit de visite usuel
au minimum, mais ne s’est pas prononcée sur la notion exacte de celui-ci.
6.
Par acte du 8 décembre 2017, A.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a notamment
conclu, par voie de mesures superprovisionnelles, à ce qu’il puisse avoir son fils auprès
de lui un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l’école au lundi matin à
la reprise de l’école, la première fois du vendredi 15 décembre au lundi 18
décembre 2017, à ce qu’il puisse avoir son fils auprès de lui du vendredi 22 décembre
dès la sortie de l’école au samedi 30 décembre 2017 à 18 heures ;
à ce que dès janvier 2018, il puisse avoir son fils auprès de lui durant la moitié
des vacances scolaires et en alternance lors des jours fériés, à savoir :
- la première moitié des vacances de Pâques les années impaires et la seconde moitié
les années paires,
- la première moitié des vacances d’été les années impaires et la seconde
moitié les années paires,
- la première moitié des vacances d’automne les années impaires et la seconde moitié
les années paires,
- la semaine de Noël les années impaires et la semaine de Nouvel-An, les années paires,
- la semaine des relâches les années paires,
- le lundi de Pentecôte les années paires,
- le lundi du Jeûne fédéral les années paires,
- le jeudi de l’Ascension et le vendredi qui suit les années impaires.
Par voie de mesures provisionnelles et au fond, il a pris les conclusions suivantes :
«
IV.
A.Z.________ pourra avoir son fils B.Z.________ auprès de lui chaque mardi dès la sortie de
l’école au jeudi à la reprise de l’école ;
V.              A raison d’un
week-end sur deux du vendredi soir dès la sortie de l’école au lundi matin à la
reprise de l’école ;
VI.              A.Z.________ pourra
avoir son fils auprès de lui durant la moitié des vacances scolaires et en alternance les jours
fériés, soit :
- la première moitié des vacances de Pâques les années impaires et la seconde moitié
les années paires,
- la première moitié des vacances d’été les années impaires et la seconde
moitié les années paires,
- la première moitié des vacances d’automne les années impaires et la seconde moitié
les années paires,
- la semaine de Noël les années impaires et la semaine de Nouvel-an, les années paires,
- la semaine des relâches les années paires,
- le lundi de Pentecôte les années paires,
- le lundi du Jeûne fédéral les années paires,
- le jeudi de l’Ascension et le vendredi qui suit les années impaires.
VII.              Afin de permettre
à B.Z.________ de vivre le transfert d’un parent à l’autre de manière plus
sereine, A.Z.________ ira chercher son fils dès la sortie de l’école et l’y ramènera
s’il doit aller chercher et ramener B.Z.________ chez sa mère au cours d’une période
de vacances, il le fera à 18h00.
VIII.              Sur simple réquisition
de A.Z.________, L.________ lui remettra le passeport de B.Z.________, M. A.Z.________ s’engageant
à l’informer de sa destination avec leur fils. L.________ informera également A.Z.________
de sa destination de vacances avec leur fils.
IX.              A.Z.________ et L.________
veilleront l’un et l’autre à permettre à B.Z.________, durant la semaine, le week-end
ou les vacances de téléphoner à l’autre parent librement hors de la présence
du parent en charge de sa garde.
X.              Chaque parent consultera
et recueillera l’approbation de l’autre parent pour toute décision concernant B.Z.________,
soit notamment son orientation professionnelle, la mise en place de thérapie ou soins ainsi que
pour le suivi d’activité extra-scolaire.
XI.              Le suivi thérapeutique
de B.Z.________ sera confié à un autre thérapeute que le Dr V.________ et Mme H.________,
le thérapeute étant choisi de manière commune par les parents.
XII.              Un thérapeute
différent sera choisi par les parents pour travailler sur leurs relations respectives avec leur
fils, conformément aux recommandations contenues dans le rapport d’expertise du 13 novembre
2017
».
Par courrier du 8 décembre 2017, L.________, par l’intermédiaire de son conseil, a formulé
des critiques quant au rapport d’expertise du 13 novembre 2017 et a requis, avant que toute nouvelle
décision soit rendue concernant le droit de visite de A.Z.________, l’assignation et l’audition
du Dr  V.________, de H.________, ainsi qu’une confrontation entre le DrV.________, H.________
et U.________. L.________ a en outre produit une lettre du 5 décembre 2017 émanant du Dr V.________
et de H.________ prenant position quant au rapport d’expertise.
Dans ses déterminations du 11 décembre 2017, A.Z.________, par l’intermédiaire de
son conseil, a conclu au rejet des mesures d’instruction requises par L.________ et a confirmé
ses conclusions superprovisionnelles.
Par écriture du 14 décembre 2017, L.________, par l’intermédiaire de son conseil,
a conclu au rejet de la requête de L.________, a réitéré sa mesure d’instruction
du 8 décembre 2017 et a requis l’audition d’U.________. Elle a demandé que A.Z.________
produise des tests d’alcoolémie réguliers sur une période suivie de quatre à
six mois à tout le moins.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18 décembre 2017, la juge de paix a notamment
dit que A.Z.________ pourrait avoir son fils B.Z.________ auprès de lui du lundi 25 décembre
2017 à 11 heures au samedi 30 décembre 2017 à 18 heures, à charge pour lui d’aller
chercher l’enfant où il se trouve et de l’y ramener, a rejeté pour le surplus les
autres conclusions superprovisionnelles et dit que les parties seraient convoquées ultérieurement
à une audience dont l’objet serait défini par courrier séparé.
7.
Le 13 avril 2018, L.________, par l’intermédiaire de son conseil, s’est déterminée
quant à la requête au fond de A.Z.________ du 8 décembre 2017. Elle a conclu au rejet
des conclusions IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, et XII. Reconventionnellement, elle a conclu à
ce que :
-
A.Z.________ exerce son droit de visite sur son
fils B.Z.________ un week-end sur deux, du samedi 9 heures au dimanche 18 heures à charge pour lui
d’aller chercher l’adolescent et de le ramener au domicile de sa mère ;
-
A.Z.________ exerce un droit de visite sur son
fils B.Z.________ durant les vacances scolaires, ce droit étant limité, cadré et fixé
à dire de justice après l’audition des thérapeutes de l’adolescent, soit le
DrV.________ et H.________, étant précisé qu’il serait également pris compte
des activités personnelles de B.Z.________, telles que les camps de sport, les camps de jeunesse
et les camps de découverte/nature.
8.
Le 19 avril 2018 s’est tenue une audience auprès de la justice de paix dans le cadre de l’enquête
en modification du droit visite de A.Z.________. A cette occasion, L.________ a requis l’audition
de B.Z.________, requête qui a été refusée sur le siège par les premiers juges.
L’experte U.________ a déclaré, que par droit de visite usuel, il ne s’agissait
pas de définir de jours, mais de conclure que l’enfant devait pouvoir rencontrer son parent
dans des conditions similaires à d’autres enfants et qu’elle entendait laisser les modalités
pratiques à la justice. Elle a précisé quant à la question de savoir s’il était
envisageable que B.Z.________ dorme un soir par semaine chez A.Z.________, que dans l’intérêt
de l’adolescent, il était important qu’il puisse rencontrer son père de manière
conforme à la loi, précisant ce qui suit : « la dérive que j’ai expérimenté,
est qu’ensuite on me demande qu’en est-il pour 2 jours par semaine (sic) ». Elle
a en outre ajouté que B.Z.________ avait manifesté le souhait de ne pas devoir «
trimballer » ses livres entre les parents. Quant au Dr D.________, qui a supervisé l’expertise,
il a insisté sur la nécessité de rétablir un droit de visite usuel, la bataille autour
du droit de visite étant délétère pour B.Z.________ et probablement pour le père.
A la question de savoir s’il importait que B.Z.________ bénéficie de plages horaires
suffisantes pour ses activités personnelles, à savoir le sport, la musique et les amis, l’expert
a insisté sur la nécessité que les parents trouvent une entente à ce sujet, exposant
plus avant que vu le risque d’aliénation parentale, ce n’était pas à un mineur
de l’âge de B.Z.________ de se positionner entièrement, mais bien aux adultes, dans la
mesure où les liens avec chacun des parents devaient rester stable et que ce n’était
pas à l’enfant de décider les modalités du droit de visite. A la question de savoir
ce qu’il entendait par droit de visite, le Dr D.________ a répondu un week-end sur deux, la
moitié des vacances scolaire et un jour dans la semaine. Il a précisé qu’il ne voyait
pas de contre-indication a priori à étendre à plus qu’un jour par semaine, mais
qu’il ne faudrait pas que cela aboutisse à une garde partagée vu l’absence de confiance
parentale. Le thérapeute de l’enfant V.________ a quant à lui déclaré que si
le droit de visite devait être élargi, il y aurait lieu de mettre en œuvre un travail
aux [...] afin de travailler sur une guidance parentale, étant précisé que cette démarche
devrait être ordonnée judiciairement. Il a toutefois relevé que l’adolescent était
très content des modalités du droit de visite et ne souhaitait aucun élargissement. Il
a ajouté qu’il était « outré » du contenu du rapport d’expertise
au motif qu’il ne semblait pas rapporter les réels propos de B.Z.________. Il a encore indiqué
que selon lui, le père souffrait d’un trouble psychiatrique et que son enfant était un
élément qui le permettait de survivre à la manière d’un sparadrap ou d’un
thérapeute. La psychologue et psychothérapeute de l’enfant, H.________ a déclaré
que le droit de visite tel qu’il était fixé convenait à B.Z.________, étant
précisé que ce dernier avait exprimé le souhait de passer des vacances avec son père.
Elle a indiqué que le droit de visite exercé en l’état, hormis la question des vacances,
était la « meilleure chose possible » pour l’adolescent.
9.
Selon les pièces au dossier, A.Z.________ a effectué sept tests concernant sa problématique
d’alcool auprès d’un laboratoire indépendant entre le mois de février 2016
et le mois d’avril 2018. Par certificat du 5 septembre 2017, le Dr  [...], médecin
généraliste FMH à [...], a attesté que la valeur des tests qu’il avait consultés
était inférieure au seuil indiquant une consommation excessive. Le Dr D.________ a indiqué
lors de son audition du 19 avril 2018 qu’il avait consulté les analyses biologiques du dossier
médical de A.Z.________ et que le marqueur de l’éthylisme n’était pas dans
la zone critique ni au-delà de la valeur qui confirmait une consommation chronique d’alcool.
10.
Par certificat médical établi le 30 octobre 2018 par le Dr V.________ et la psychologue-psychothérapeute
H.________, ces praticiens ont préconisé le maintien du droit de visite tel que fixé par
la décision querellée au motif de l’intérêt de l’enfant. Ils ont également
indiqué que B.Z.________ ne souhaitait pas de changement du droit aux relations personnelles avec
son père
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision modifiant les modalités des relations personnelles
d’un père sur son fils mineur.
1.2
Les décisions de l’autorité de protection de l’enfant peuvent faire l’objet
d’un recours devant la Chambre des curatelles (art. 450 al. 1 CC ; 8 LVPAE [loi d'application du
droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant du 29 mai 2012 ; BLV 211.255]
et 76 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les
trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Le recours peut
être formé par toute personne partie à la procédure, par les proches de la personne
concernée ainsi que par les personnes ayant un intérêt juridique à l’annulation
ou à la modification de la décision attaquée (art. 450 al. 2 CC). Sous peine
d’irrecevabilité, il doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(TF 5A_922/2015 du 4 février 2016 consid. 5.1 ; Droesel/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 ZGB, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de
l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits
et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Droese/Steck, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016
du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43
; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich, St Gall 2017, [cité : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le
recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
op. cit., n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de l’enfant
mineur concerné, le recours de A.Z.________ est recevable. Il en va de même des pièces
produites par les parties, si tant est qu’elles ne figuraient pas au dossier de première instance.
L’autorité de première instance s’est intégralement référée
au contenu de son ordonnance.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 2 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al.
1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée par l’autorité
de protection ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres
justes motifs ne s’y opposent.
2.3
En l’espèce, l’autorité intimée a entendu L.________ et A.Z.________ à
plusieurs reprises, en dernier lieu le 19 avril 2018. S’agissant de B.Z.________, il a été
entendu le 14 mars 2016 par l’autorité de protection ainsi que dans le cadre de l’expertise
pédopsychiatrique et son avis a été retranscrit dans les rapports de ses thérapeutes.
Les règles de procédure rappelées ci-dessus ayant été respectées, la décision
entreprise est formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
A titre de mesures d’instruction, L.________ a requis l’audition du Dr V.________ et de H.________
afin de recueillir des informations sur la manière dont le droit de visite s’était déroulé
depuis l’audience de jugement du 19 avril 2018, tout en évitant d’entendre B.Z.________
afin de le préserver.
3.2
En l’espèce, il ne se justifie pas de faire droit à l’audition du Dr  V.________
et de H.________, ceux-ci ayant déjà été entendus à l’audience du 19 avril 2018
et l’intimée ne prétendant pas que des constatations ou des circonstances particulières
dans le cadre du suivi de l’adolescent justifieraient d’entendre à nouveau les thérapeutes
en question.
Même si cela n’a pas été requis, on relèvera que l’audition de B.Z.________
par la Chambre de céans ne se justifie pas davantage dans la mesure où l’avis du mineur
concerné a été retranscrit dans les rapports de ses thérapeutes et qu’il a
été entendu dans le cadre de l’expertise et par l’autorité intimée. Le
recourant et l’intimée ne prétendent d’ailleurs pas que l’adolescent aurait
à ce jour un autre avis quant aux modalités du droit aux relations personnelles de A.Z.________.
Quant à la portée du  certificat médical du 31 octobre 2018 des thérapeutes
de B.Z.________, elle sera examinée plus avant.
4.
4.1
4.1.1
Le recourant conteste la décision attaquée en tant qu’elle ne lui alloue pas un droit
de visite aussi important qu’il le juge adéquat eu égard à l’intérêt
de B.Z.________ à entretenir avec lui des relations personnelles. Il met en évidence l’absence
de toute mise en danger résultant de l’exercice du droit de visite et l’absence de toute
problématique d’alcool, nonobstant les allégations contraires de la mère intimée.
Il fait valoir que le refus des premiers juges d’élargir le droit de visite repose uniquement
sur l’opposition de la mère ainsi que sur l’existence d’un conflit de loyauté,
ce qui ne constitue pas un critère pertinent. Le recourant relève également que la première
instance a prévu un retour de B.Z.________ à domicile le dimanche soir à 18 heures sans
s’occuper de la problématique des échanges entre parents lors du retour, mais qu’elle
a par contre décidé de limiter ces contacts lorsqu’elle a fixé l’alternance
des vacances ; il estime cette démarche totalement contradictoire.
4.1.2
L’intimée relève que le droit de visite usuel dans le canton de Vaud est celui fixé
par la décision attaquée, à savoir un week-end sur deux ainsi que durant la moitié
des vacances scolaires et jours fériés, et qu’un droit de visite plus étendu serait
source de tensions supplémentaires et donc néfaste pour B.Z.________. Elle fait en outre valoir
que le droit de visite tel qu’établi est conforme à l’avis exprimé par l’adolescent
et qu’il a le mérite de lui laisser du temps pour ses activités extra-scolaires et sociales.
Elle expose encore que A.Z.________ n’a produit aucun test d’alcoolémie entre septembre
2017 et avril 2018 de sorte que l’on ignore l’ampleur de sa consommation réelle.
4.2
4.2.1
Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère
qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement
le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles
est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al.
2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier
lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 130 III 585 consid. 2.1; ATF 127 III 295 consid. 4a; ATF 123
III 445 consid. 3b ; TF_5A 422/2015 du 10 février 2016 consid. 4.2 non publié
à l’ATF 142 III 193). Cependant, si les relations personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne
se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Ce refus
ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et
qu'il est impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts:
la disposition a pour objet de protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation
par eux de leurs obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas
en soi des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles ; ils
ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au bien de l'enfant
(ATF 118 II 21 consid. 3c ; ATF 100 II 76 consid. 4b et les références; TF 5A_448/2008
du 2 octobre 2008 consid. 4.1, publié in FamPra 2009 p. 246). D'après la jurisprudence, il
existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral ou psychique est
menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale.
Conformément au principe de la proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse
être écarté par d'autres mesures appropriées. Le retrait de tout droit à des
relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt
de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus
dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b ; ATF 120 II 229 consid.
3b/aa et les références). Le refus ou le retrait du droit aux relations personnelles selon
l'art. 274 al. 2 CC nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (ATF 122
III 404 consid. 3c ; TF 5A_92/2009 du 22 avril 2009 consid. 2, publié in FamPra.ch 2009
p. 786). L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles
des art. 273 et 274 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une
question de droit (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
L'art. 273 al. 2 CC offre notamment la possibilité à l'autorité de protection de l'enfant
de rappeler les père et mère à leurs devoirs et de leur donner des instructions lorsque
l'exercice ou le défaut d'exercice du droit aux relations personnelles est préjudiciable à
l'enfant ou que d'autres motifs l'exigent. Sur cette base, l'autorité de protection peut par exemple
ordonner au parent en sa possession de déposer le passeport de l'enfant (TF 5A_830/2010 du 30 mars
2011 consid. 5 et les références), assortir l'exercice du droit de visite de l'exigence de
se soumettre à une thérapie par le jeu avec l'enfant ou ordonner aux parents de prendre contact
avec un centre de consultation familiale (Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5
e
éd., n° 23 ad art. 273 CC ;TF 5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 4.3).
4.2.2
En application de l'art. 298d CC, à la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale
lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant (al. 1). Elle peut aussi
se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de
chaque parent à sa prise en charge (al. 2).
Savoir si une modification essentielle est survenue doit s'apprécier en fonction de toutes les circonstances
du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation de l'autorité de protection (Affolter-Fringeli/Vogel,
Berner Kommentar, 2016, nn. 5 ss ad art. 298b CC ; Schwenzer/Cottier, loc. cit. ; cf. ég. TF
5C_32/2007 du 10 mai 2007 consid. 4.1, publié in FamPra.ch 2007 p. 946 [concernant l'art. 134 al.
1 CC] ; TF 5A_30/2017 du 30 mai 2017 consid. 4.2).
4.3
4.3.1
On privilégiera l’expertise du 13 novembre 2017 à l’avis des thérapeutes de
B.
Z.________, le Dr V.________
et la psychologue-psychothérapeute H.________. En effet, ces derniers praticiens s’expriment
dans le cadre et en tenant compte de la relation thérapeutique à B.Z.________, sans pouvoir
se prévaloir de la même indépendance ni du même recul que l’experte et son
superviseur. Par ailleurs, l’avis de B.Z.________ – que les premiers juges n’ont pas
méconnu, ni l’experte, qui s’est exprimée sur cette question –, ne peut prévaloir
sur toute autre constatation, eu égard au conflit aigu de loyauté dans lequel il se trouve
et qui a été mis en évidence par l’expertise de même que souligné par
le superviseur, le Dr  D.________, lors de son audition. D’ailleurs, lorsque B.Z.________
a exprimé son avis, il a manifesté le désir de voir davantage son père, mais a dit
craindre les réactions maternelles.
4.3.2
Il ressort du dossier de la cause, plus particulièrement de l’expertise pédopsychiatrique
du 13 novembre 2017, – dont les conclusions seront privilégiées par rapport à celles
des thérapeutes de l’adolescent – qu’il n’y a pas de mise en danger de l’enfant
dans le cadre de l’exercice du droit de visite, que les deux parents possèdent de bonnes compétences
parentales et que la relation avec leur fils est de bonne qualité. Leur mésentente quant aux
modalités du droit aux relations personnelles entache toutefois leurs rôles parentaux avec
pour conséquences d’insécuriser B.Z.________ dans ses relations à chacun d’eux
et de le maintenir dans un important conflit de loyauté.
S’agissant des modalités du droit de visite, l’experte U.________ a indiqué, à
l’audience du 19 avril 2018, que par droit de visite usuel, elle se référait au
fait que B.Z.________ puisse rencontrer son père dans des conditions similaires à d’autres
enfants, mais qu’elle estimait qu’il appartenait à la justice d’en fixer les modalités
pratiques. S’agissant de l’éventualité que B.Z.________ dorme un soir dans la semaine
chez A.Z.________, elle a déclaré qu’il était important que l’adolescent puisse
rencontrer son père de manière conforme à la loi, tout en précisant plus avant que
B.Z.________ avait tout de même fait part d’un certain inconfort à devoir transporter
ses devoirs et affaires scolaires d’un endroit à l’autre. Le Dr D.________, qui a supervisé
l’expertise pédopsychiatrique, a quant à lui insisté sur la nécessité
de rétablir un droit de visite usuel, la bataille autour de cet aspect étant délétère
pour B.Z.________ et probablement pour le père, précisant que ce n’était pas à
un mineur de l’âge de B.Z.________ – notamment au vu du risque d’aliénation
parentale – de se positionner entièrement quant aux modalités du droit aux relations
personnelles, mais aux adultes. Il a encore déclaré «
par
droit de visite usuel, j’entends un week-end sur deux, la moitié des vacances scolaires et
un jour dans la semaine. Je ne vois pas de contre-indication à priori à étendre à
un peu plus qu’un jour par semaine. En revanche, il ne faudrait que cela aboutisse à une garde
partagée vu l’absence de confiance parentale
».
Par ailleurs, ce praticien – qui a interprété les résultats des analyses auxquels
s’était soumis A.Z.________ – a totalement exclu une consommation d’alcool pathologique
du père.
Compte tenu du fait que les allégations de la mère quant à l’alcoolisme du père
ne sont pas établies et que les compétences paternelles sont réhabilitées par l’expertise
pédopsychiatrique du 13 novembre 2017, il n’y a aucun motif prépondérant de restreindre
le droit de visite du recourant dans la mesure résultant de la décision attaquée. Au contraire,
il ressort du dossier que les relations personnelles entre B.Z.________ et A.Z.________ sont un facteur
de stabilité pour l’adolescent et que le fait de lui permettre de se rendre un soir par semaine
chez son père serait de nature à favoriser une relation de qualité dans la régularité.
Partant, il y a lieu d’élargir le droit aux relations personnelles de A.Z.________ à
un jour par semaine, à fixer d’entente avec B.Z.________ compte tenu de la planification de
ses activités extra-scolaires. A défaut d’entente sur cette question et quelle qu’en
soit l’origine, cette visite hebdomadaire s’exercera du mardi soir dès la fin de l’école
au lendemain matin, reprise de l’école. On renoncera à amplifier encore le droit aux
relations personnelles, par souci, comme souligné par l’expert, de ne pas favoriser l’expression
de la méfiance parentale, mais aussi pour tenir compte de ce que B.Z.________ a clairement exprimé
le fait que le transport de ses affaires scolaires du domicile d’un parent à l’autre
le surchargeait. En prévoyant un soir par semaine, il reviendra à B.Z.________ de préparer
ses affaires en fonction du programme scolaire du lendemain, ce qui au vu de l’âge de l’adolescent,
soit 14 ans, ne paraît pas une contrainte déraisonnable.
Enfin, s'il faut constater avec le recourant que le souci de ne pas favoriser plus que nécessaire
les contacts entre les parties plaide d'un côté pour que le droit de visite de fin de semaine
s'exerce dès la fin de l'école, il faut tenir compte de l'autre côté qu'une prise
en charge dès la fin de l'école et jusqu'à la reprise de l'école au-delà du
week-end obligerait B.Z.________ à prévoir d'emporter avec lui les affaires scolaires nécessaires
à la réalisation aux devoirs du week-end, en sus de celles nécessaires au vendredi précédent
l'exercice du droit de visite et au lundi suivant celui-ci, ce qui n'est clairement pas souhaité
par B.Z.________ et est de nature à le charger outre mesure. Aussi, on y renoncera, le recourant
pouvant fort bien attendre au bas de l'immeuble maternel à 18 heures et ramener B.Z.________ à
cette heure et à cet endroit, ce qui permettra à B.Z.________ d'organiser dans de meilleures
conditions le transport de ses affaires et la préparation de ses affaires scolaires.
5.
5.1
Le recourant se plaint d'une violation des art. 106 et 107 CPC s'agissant de la répartition des
frais. Il estime que les frais auraient dû être mis entièrement à la charge de l'intimée
dans la mesure où l’enquête en modification de son droit aux relations personnelles avec
son fils aurait été ouverte à sa demande et qu’elle aurait perduré par sa faute.
L’intimée fait quant à elle valoir que le recourant n'a pas obtenu l'entier de ses conclusions
au fond, rejetées dans une large mesure, et que bon nombre de ses requêtes provisionnelles
n’a pas été accordé. La répartition des frais attaquée serait en réalité
déjà favorable au recourant.
5.2
5.2.1
Selon l’art. 38 al. 1 LVPAE, les émoluments et les frais auxquels donnent lieu les mesures
prises en matière de protection de l'enfant au sens large sont à la charge des débiteurs
de l'obligation d'entretien de l'enfant. Ils peuvent cependant, selon les circonstances, être répartis
différemment ou être laissés à la charge de l'Etat (art. 38 al. 2 LVPAE).
Les dispositions générales (art. 1 à 196 CPC) et, par analogie, celles relatives à
la procédure sommaire (art. 248 à 270 CPC) du CPC, sont applicables à titre complémentaire
à la LVPAE en matière de procédure d'intervention des autorités de protection de
l'adulte et de l'enfant (art. 12 al. 1 LVPAE).
5.2.2
Selon l’art. 106 al. 1 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie
succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement
d'action ; elle est le défendeur en cas d'acquiescement. Lorsqu'aucune des parties n'obtient
entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al.
2 CPC).
En vertu de l’art. 107 al. 1 CPC, le tribunal peut s'écarter des règles générales
et répartir les frais selon sa libre appréciation lorsque le demandeur obtient gain de cause
sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation
du tribunal ou difficile à chiffrer (let. a) ; une partie a intenté le procès de
bonne foi (let. b) ; le litige relève du droit de la famille (let. c) ; le litige relève
d'un partenariat enregistré (let. d) ; la procédure est devenue sans objet et la loi n'en
dispose pas autrement (let. e) ; des circonstances particulières rendent la répartition
en fonction du sort de la cause inéquitable (let. f).
5.2.3
Dans les contestations portant sur des affaires non patrimoniales, le défraiement de l’avocat
est de 600 à 50'000 francs en première instance, en fonction de l'importance et de la difficulté
de la cause ainsi que selon le travail effectué (art. 9 al. 1 TDC [tarif des dépens
en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]). En deuxième instance, il est de
100 à 25'000 fr. (art. 9 al. 2 TDC).
5.3
Après contrôle, il résulte que les frais de première instance, arrêtés
par les premiers juges à 16'922 fr. 40, comprennent la somme de 14'000 fr. à titre de frais
d’expertise et de 2'922 fr. 40 à titre de frais judiciaires divers (art. 95 al. 2 CPC). A
ce montant, il faut ajouter une facture du 28 juin 2018 d’un montant de 1'418 fr. 10 correspondant
aux honoraires des experts U.________ et D.________ pour leur audition du 19 avril 2018. Il s’ensuit
que les frais judiciaires de première instance s’élèvent à 18'340 fr. 50.
En l’occurrence, A.Z.________ a obtenu gain de cause sur le principe de l’élargissement
de son droit aux relations personnelles, mais il n’a pas été fait droit à toutes
ses conclusions. S’agissant de L.________, il y a lieu de constater que ses appréhensions
qui ont amplement nourri la procédure n’ont pas été corroborées par l’expertise
si bien qu’il y a lieu de considérer qu’elle succombe dans une plus large mesure que
A.Z.________. Par conséquent, en l’absence d’éléments qui justifieraient l’application
de l’art. 107 CPC, il y a lieu de répartir les frais judiciaires de première instance,
arrêtés à 18'340 fr. 50, à raison d’un tiers à la charge du
recourant, soit 6'113 fr. 50, et de deux tiers à la charge de l’intimée, soit 12'227
fr. (art. 106 al. 2 CPC).
Par ailleurs, il y a lieu de retenir que la charge des dépens de première instance s’élève
à 6'000 fr. par partie (art. 9 al. 1 TDC). De ce fait, l’intimée devra verser au recourant,
après compensation dans la même proportion que les frais judiciaires de première instance,
des dépens réduits à 2'000 francs.
6.
Il résulte de ce qui précède que le recours de A.Z.________ doit être partiellement
admis et la décision attaquée réformée dans le sens des considérants qui précèdent.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 900 fr. (art. 74a al. 1 TFJC
[tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5], seront supportés à
raison d’un tiers par le recourant, soit par 300 fr., et de deux tiers par l’intimée,
soit par 600 fr. (art. 106 al. 2 CPC). L.________ restituera dès lors au recourant son avance de
frais judiciaires de deuxième instance – à hauteur de 900 fr. –, à
concurrence de 600 francs. Enfin, les dépens de deuxième instance sont arrêtés à
2'100 fr. pour chaque partie (art. 9 al. 2 TDC). L.________ versera à A.Z.________, après compensation,
la somme de 700 fr. à titre de dépens réduits.
Partant, L.________ devra verser à A.Z.________ un montant total de 1'300 fr. (600 fr. [à titre
de remboursement d’avance de frais] + 700 fr. [à titre de dépens]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision est réformée comme il suit aux chiffres I et VIII de son dispositif :
I.
modifie le jugement de divorce rendu le 13 septembre
2010 par la Cour d’appel de Lyon, en ce sens que A.Z.________ bénéficiera à l’égard
de son fils B.Z.________, né le [...] 2004, d’un droit de visite d’un week-end sur deux,
du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, chaque mardi de la fin des cours jusqu’au
lendemain à la reprise des cours, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et jours
fériés officiels, selon l’alternance suivante, à charge pour A.Z.________ –
sauf meilleure entente avec L.________ – de chercher et ramener son fils devant l’immeuble
abritant le domicile maternel :
-
années impaires : première moitié des vacances de Pâques, d’été,
d’automne, semaine de Noël, jeudi de l’Ascension et le vendredi qui suit,
-
années paires : seconde moitié des vacances de Pâques, d’été, d’automne,
semaine de Nouvel-An, semaine de relâches de février, lundi de Pentecôte et lundi du Jeûne
fédéral.
VIII.
met les frais judiciaires de première instance,
par 18'340 fr. 50 (dix-huit mille trois cent quarante francs et cinquante centimes), à la charge
de A.Z.________ à hauteur de 6'113 fr. 50 (six mille cent treize francs et cinquante centimes) et
à la charge de L.________ à hauteur de 12'227 fr. (douze mille deux cent vingt-sept francs)
et dit que L.________ versera à A.Z.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre
de dépens réduits de première instance.
La
décision est confirmée pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 900 fr. (neuf cents francs),
sont mis à hauteur de 300 fr. (trois cents francs) à la charge du recourant A.Z.________ et
à hauteur de 600 fr. (six cents francs) à la charge de l’intimée L.________.
IV.
L’intimée L.________ versera au recourant A.Z.________ la somme de 1’300 fr. (mille
trois cent francs) à titre de restitution partielle de l’avance des frais judiciaires et de
dépens réduits de deuxième instance.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
vice-présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt
qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié
à :
‑
Me Mélanie Freymond, avocate (pour A.Z.________),
‑
Me Philippe Richard, avocat (pour L.________)
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron,
‑
SPJ, UEMS.
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :