vd_findinfo · Décision / 2022 / 922 · 2022-12-06 · fr

ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, REJET DE LA DEMANDE, DIFFAMATION | 173 ch. 1 CP, 303 CP, 310 CPP (CH), 393 al. 2 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 06.12.2022 Décision / 2022 / 922

TRIBUNAL
CANTONAL
870
PE22.004397-XCR
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
6 décembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
Mme
Fonjallaz et M. Krieger, juges
Greffière
:              Mme
von Wurstemberger
*****
Art.
173, 303 CP ; 310, 393 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 14 juillet 2022 par
B.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 juin 2022 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE22.004397-XCR
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 23 avril 2018, Q.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour des faits
qui se seraient déroulés le 3 avril 2018, dans le cabinet médical de B.________,
sis [...] à [...], et qu’elle qualifiait de «
contrainte
sexuelle (art. 189 CP
[Code pénal suisse
du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]
),
acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance (art. 191 CP), contrainte
(art. 181 CP) ainsi que toutes autres infractions qui seraient identifiées
»
(P. 4/1, annexe 6). Cette plainte était accompagnée d’une dénonciation au Service
de santé et Société vaudoise de médecine (ci-après : la SVM).
Le 20 août 2018, B.________ a été entendu en qualité de prévenu par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après : le Ministère
public).
Le 15 novembre 2018, Q.________ a été auditionnée par le Ministère public en
qualité de personne appelée à donner des renseignements (P. 11/2, annexe 3).
b)
Le 14 avril 2020, Q.________ a retiré sa plainte après avoir conclu une convention, le
1
er
avril
2020, avec B.________.
Par courrier du 15 octobre 2020, B.________, par son ancien conseil Me Disch, a transmis ses
déterminations à la Commission de déontologie de la Société vaudoise de médecine
(ci-après : la Commission de déontologie) à la suite de la dénonciation déposée
à son encontre par Q.________ auprès de cette Commission (P. 4/1 ; cf. let. A/a).
c)
Le 29 mars 2021, le Ministère public a notamment ordonné le classement de la procédure
en faveur de B.________ pour contrainte, tentative de viol et désagréments causés par
la confrontation à un acte d’ordre sexuel (P. 6). Cette ordonnance a été rectifiée
le 11 mai 2021 s’agissant des frais (P. 7).
d)
Le 17 mai 2021, Me Disch a adressé un courrier à B.________, lui exposant s’être
vu dénier le droit de participer à l’audition de Q.________ devant la Commission de déontologie
(P. 4/1).
e)
A cette même date, Q.________ a été auditionnée par la Commission de déontologie.
f)
Par courrier du 30 septembre 2021, B.________, par son conseil Me Disch, a adressé de nouvelles
déterminations à la Commission de déontologie dans lesquelles il a indiqué se prononcer
tant sur des aspects procéduraux que sur le fond et a conclu à ce qu’une décision
de classement soit rendue par ladite Commission à son encontre et à ce que les frais de procédure
ne soient mis à la charge d’aucune des parties. Il a également déclaré qu’il
ne s’opposait pas à ce qu’une erreur d’appréciation soit constatée dans
la décision à rendre (P. 4/1, lettre du 30 septembre 2021).
g)
Le 7 décembre 2021, B.________ a été auditionné par la Commission de déontologie
en présence de son conseil et de celui de Q.________.
h)
Par décision du même jour, la Commission précitée a constaté que B.________
avait enfreint les art. 3 al. 1, 4 al. 2 et 10 du Code de déontologie de la FMH,
l’a sanctionné par un blâme, une amende de 5’000 fr., l’exclusion de
la SVM, le signalement au Médecin cantonal et la publication dans le Courrier du médecin vaudois
(ci-après : CMV), conformément à l’art. 27 de son règlement de procédure,
les frais, par 2’500 fr., étant mis à la charge de B.________ (P. 4/1, annexe 10).
i)
Le 7 mars 2022, B.________ a déposé plainte pénale contre Q.________ pour diffamation,
dénonciation calomnieuse et toutes autres infractions. Il a en outre demandé à ce que
sa plainte «
soit
soumise au regard neutre d’un autre procureur
»
(P. 4).
B.
Par ordonnance du 28 juin 2022, le Ministère
public a refusé d’entrer en matière sur la plainte déposée par B.________ (I)
et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a considéré que l’infraction de diffamation n’était pas réalisée
dès lors qu’il apparaissait que Q.________ avait uniquement répété auprès
de la Commission de déontologie ce qu’elle avait dit au cours de l’enquête pénale,
en faisant preuve de bonne foi. Il a relevé qu’il n’existait pas le moindre élément
permettant de soupçonner que Q.________ avait déposé plainte à l’encontre de
B.________, alors qu’elle le savait innocent. En outre, il a relevé qu’il était
établi que B.________ n’avait aucunement été contraint de signer une convention
mensongère, mais que, au contraire, le retrait de plainte de Q.________ avait longuement été
négocié et discuté par les conseils des parties. Ainsi, il a retenu que B.________ avait
signé la convention, telle que négociée, en toute connaissance de cause. Il a ainsi considéré
qu’il n’y avait pas lieu d’entrer en matière sur la plainte déposée
par B.________.
C.
Par acte du 14 juillet 2022, B.________ a
recouru auprès de la Chambre de céans contre cette ordonnance, en concluant à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il ouvre une instruction, la complète,
et afin qu’il rende une ordonnance pénale ou qu’il porte l’accusation devant le
Tribunal de première instance tendant à la condamnation de Q.________ pour diffamation, subsidiairement
dénonciation calomnieuse. Il a également conclu à ce que les frais soient laissés
à la charge de l’Etat et que tout opposant soit débouté de toutes autres ou contraires
conclusions.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère
public en application de l’art. 310 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0) dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322
al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre
des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV
[Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
En premier lieu, le recourant se plaint d’une
constatation incomplète, voire erronée, des faits, arguant que la décision entreprise
n’examinerait pas les contradictions des déclarations de Q.________ et qu’elle retiendrait
à tort que l’instruction n’avait pas permis d’établir que les accusations
portées contre lui étaient fausses.
2.2
Le recours peut être formé pour constatation incomplète ou erronée des faits (art.
393 al. 2 let. b CPP). La constatation des faits est incomplète lorsqu’elle empêche de
déterminer comment le droit a été appliqué. Elle est erronée lorsqu’elle
ne coïncide pas avec le résultat de l’administration des preuves. Cette disposition impose
ainsi à l’autorité de recours de substituer sa propre appréciation des preuves à
celle de l’autorité précédente, respectivement d’établir elle-même
les faits pertinents (Sträuli, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd.,
Bâle 2019, nn. 79-80 ad art. 393 CPP).
2.3
Dans le cas d’espèce, il convient d’abord de souligner que Q.________ n’a pas
été entendue le 7 décembre 2021 par la Commission de déontologie et que c’est
à raison des déclarations de l’avocate de cette dernière, au cours de cette audition,
que le recourant a déposé plainte. En l’absence de procès-verbal relatant les propos
tenus, on ignore le contenu exact de ceux-ci, le recourant ne faisant au demeurant pas valoir qu’ils
étaient différents de ceux tenus dans le cadre de la procédure pénale par Q.________
et ayant donné lieu au classement (cf.
supra
let. A/c).
En tout état de cause, on ne pourrait, quoiqu’il en soit, pas imputer à Q.________ des
déclarations autres que celles qu’elle a tenues précédemment. De plus, Q.________
a été auditionnée par cette Commission le 17 mai 2021 (cf.
supra
let. A/e)
selon le courrier du même jour de l’avocat du recourant, hors de la présence de celui-ci
et de son conseil, comme indiqué par Me Disch également dans sa lettre du 30 septembre
2021 (cf.
supra
let. A/f).
La Cour de céans s’étonne ainsi que B.________ n’ait pas déposé plainte
pénale lorsqu’il a eu connaissance des déclarations de Q.________ devant la Commission
de déontologie (cf.
supra
let. A/e),
voire encore précédemment, lorsque l’ordonnance de classement a été rendue
en sa faveur, et qu’il ait ainsi attendu de connaître le dispositif de ladite Commission pour
déposer plainte à la suite des déclarations de l’avocate de Q.________ lors de l’audition
du recourant (cf.
supra
let. A/h).
Par ailleurs, contrairement à ce que le recourant affirme dans la partie «
En
fait
» de son acte de recours, rien
ne permet de considérer qu’il n’avait pas compris, lorsqu’il a conclu une convention
avec Q.________ valant retrait de sa plainte pénale, que la procédure devant la Commission
de déontologie se poursuivrait. La lettre du son conseil du 17 mai 2021, qui précise que
la plaignante «
refusait
catégoriquement de retirer sa dénonciation à la SVM
»
(P. 4/1) et que le procureur cite dans sa décision, est à cet égard éloquente.
Ainsi, le recourant ne pouvait que savoir que Q.________ allait répéter sa version des faits
devant la SVM, quel que soit le sort de la procédure pénale. Par ailleurs, le recourant perd
de vue qu’il a certes été mis au bénéfice d’une ordonnance de classement
s’agissant de la prévention de tentative de viol, mais que celle-ci retient que «
B.________
a profité de la présence de la jeune femme dans son cabinet pour l’importuner en faisant
en sorte que ses parties génitales touchent l’intérieur de ses cuisses. Ce fait n’est
manifestement pas la conséquence d’une inadvertance de sa part.
(…)
Ce comportement
est
constitutif de désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel
»
(P. 6, p. 5). En outre s’agissant de la tentative de viol, le procureur a retenu qu’il
existait un doute important et irréductible sur la question de savoir si B.________ avait l’intention
de la contraindre à subir l’acte sexuel, étant précisé que Q.________ a parlé
du fait qu’elle avait sincèrement pensé qu’elle allait se faire violer dans l’écrit
accompagnant sa plainte du 23 avril 2018, écrit qu’elle a qualifié, lors de son
audition du 15 novembre 2018 (P. 11/2, annexe 3), comme un «
journal
intime
» qu’elle avait rédigé
alors qu’elle se trouvait sous le coup de l’émotion, et qu’elle n’imaginait
pas que ce document serait adressé à un procureur. On ne saurait ainsi retenir une constatation
inexacte des faits.
3.
3.1
Le recourant se plaint d’une violation du
principe
in dubio pro duriore
.
Il soutient qu’au vu des «
déclarations
mensongères
» de Q.________, celle-ci
devrait être condamnée pour diffamation, dénonciation calomnieuse «
et
toutes autres infractions à qualifier
».
A ce titre, il se prévaut d’une violation des art. 173 ch. 1 et 303 ch. 1 CP.
3.2
3.2.1
Conformément à l’art. 310 al.
1 CPP, le Ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs
de l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de procéder
(let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent de renoncer à
l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments constitutifs de l’infraction
ne soient manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée conformément
à l’adage «
in
dubio pro duriore
», qui découle
du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ;
TF 6B_941/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.2) et signifie qu’en principe un classement
ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions
à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF 6B_941/2021
précité). En d’autres termes, il faut être certain que l’état de fait
ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue
que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s’il est
nécessaire de clarifier l’état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d’une ordonnance de non-entrée en matière n’entre
pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d’ouvrir une
enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité
consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références citées, JdT
2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée
en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête
ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
3.2.2
Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend
coupable de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé
une telle accusation ou un tel soupçon. L’inculpé n’encourra aucune peine s’il
prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à
la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies
(art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si
ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l’intérêt
public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment
lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP).
La diffamation est une infraction intentionnelle (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd.,
vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP).
3.2.3
L’art. 303 ch. 1 al. 1 CP sanctionne d’une privative de liberté ou d’une peine
pécuniaire celui qui aura dénoncé à l’autorité, comme auteur d’un
crime ou d’un délit, une personne qu’il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre
elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu’une communication imputant faussement à une personne
la commission d’un crime ou d’un délit ait été adressée à l’autorité
(ATF 132 IV 20 consid. 4.2 ; ATF 75 IV 78 ; TF 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1.1).
La dénonciation consiste à imputer en fait à la personne dénoncée un comportement
qui est, en droit, constitutif d’un crime ou d’un délit. Pour qu’il y ait dénonciation,
il n’est pas nécessaire que l’auteur affirme, comme étant certain, que la personne
dénoncée a eu un tel comportement ; il suffit qu’il rapporte à l’autorité,
à dessein, des faits suffisants pour que celle-ci conçoive un soupçon qui l’oblige
à procéder à des investigations (Delnon/Rüdy,
in
:
Niggli/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Strafrecht II, 4
e
éd.,
Bâle 2019, n. 17 ad art. 303 CP). Une dénonciation n’est calomnieuse que si la personne
mise en cause est innocente, ce qui implique que cette personne n’a pas commis les faits délictueux
qui lui sont faussement imputés. Est considéré comme innocent notamment celui qui a été
libéré par un jugement d’acquittement ou par le prononcé d’un non-lieu. Le
juge appelé à statuer sur l’infraction de dénonciation calomnieuse dans une nouvelle
procédure n’est toutefois lié par cette première décision que si elle renferme
une constatation sur l’imputabilité d’une infraction pénale à la personne
dénoncée, à l’exclusion du classement en opportunité et des cas visés
par l’art. 54 CP (ATF 136 IV 170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102 ; TF 6B_1132/2021
du 8 juin 2022 consid. 2.2. ; TF 6B_1188/2017 du 5 juin 2018 consid. 2.2.1).
L’élément constitutif subjectif de l’infraction implique que l’auteur sache
que la personne qu’il dénonce est innocente. Il s’agit d’une connaissance au sens
strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 précité ; TF 6B_1132/2021
précité). Le dol éventuel suffit en revanche quant à l’intention de faire ouvrir
une poursuite pénale (ATF 80 IV 117 ; TF 6B_1132/2021 précité ; TF 6B_1289/2018
du 20 février 2019 consid. 1.3.1).
3.3
En l’espèce, le recourant reproche
principalement au procureur d’avoir retenu dans l’ordonnance entreprise que : « Q.________
[paraissait]
uniquement avoir
répété auprès de la Commission de déontologie ce qu’elle avait dit au
cours de l’enquête pénale, en faisant preuve de bonne foi
».
Or, force est de constater que l’appréciation opérée par le procureur a été
partagée par le recourant lui-même. En effet, il a lui-même déclaré sous la
plume de son conseil, ceci : «
Plus
les mois passent, plus le B.________ est convaincu que la patiente n’est pas de mauvaise foi mais
que son état psychique et son extrême angoisse ont fait que sa perception de la réalité
est altérée. A ces éléments préexistants s’est ajouté le malaise
(a posteriori compréhensible) de se retrouver avec le haut du corps dénudé face à
un médecin qu’elle ne connaissait absolument pas et qui a dû examiner son thorax. Cet
événement a très probablement achevé de la déstabiliser et lui a donné
le sentiment subjectif qu’elle était en danger et que les gestes du médecin (qui n’a
pourtant jamais touché ou effleuré ses parties génitales ou ses seins) avaient une connotation
sexuelle. On relève encore que la patiente, lorsque le procureur lui a finalement demandé si
le médecin était en érection ou pas, a répondu qu’elle ne savait pas
»
(P. 4/1, lettre du 30 septembre 2021, pp. 9 et 10 ; cf.
supra
let. A/f).
Dans ces circonstances, on ne saurait retenir que la prévenue pouvait se rendre coupable de diffamation
en répétant devant la Commission de déontologie la version des faits qu’elle a tenu
dans le cadre de la procédure pénale, dès lors que d’une part l’ordonnance
de classement retient que des attouchements ont eu lieu, et d’autre part que sa bonne foi est établie
s’agissant de son ressenti.
L’infraction de dénonciation calomnieuse ne saurait pas non plus entrer en ligne de compte,
dès lors que l’ordonnance de classement retient que des gestes inappropriés ont été
accomplis, de sorte que Q.________ n’a pas voulu accuser un innocent et qu’elle a fait part
de son ressenti s’agissant de ce qu’elle a vécu comme une tentative de viol.
S’agissant de l’infraction de contrainte (art. 181 CP) en lien avec l’administration
du spray nasal, le recourant ne développe aucun moyen si ce n’est qu’il affirme que
le fait que le Ministère public n’ait pas produit les résultats des analyses des flacons
saisis démontrerait que l’instruction aurait été menée à charge. Or, dans
son ordonnance de classement, le procureur a retenu que le spray en question était de l’[...],
de sorte que le fait que les analyses effectuées ne soient pas au dossier n’est pas déterminant.
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que le Ministère a refusé
d’entrer en matière sur la plainte déposée par B.________.
4.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance attaquée confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en l’espèce du seul
émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 28 juin 2022 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1’100 fr.
(mille cent francs), sont mis à la charge de B.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l’envoi d’une copie complète, à :
-
Me Sébastien Desfayes, avocat (pour B.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière pénale devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l’expédition complète (art. 100 al.
1
LTF).
La greffière :