vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 2 · 2025-03-13 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 2

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
80/24 - 75/2025
ZD24.010174
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Pasche, juge, et Mme Hempel-Bruder, assesseure
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à […], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1973, infirmière
diplômée ayant exercé à titre indépendant depuis 2008, divorcée et mère
de deux enfants aujourd’hui majeurs, a déposé le 20 mai 2022 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), motivée par une incapacité
de travail de 50 à 60 % depuis le 1
er
janvier 2022 en lien avec des migraines exacerbées depuis mi-2018 ainsi que des douleurs, des raideurs
et des fourmillements apparus en décembre 2021, à la suite d’un vaccin contre le COVID-19.
Dans un rapport du 4 juillet 2022 à l’OAI, la Dre R.________, spécialiste en rhumatologie,
a exposé avoir vu la patiente à l’occasion de deux consultations les 18 janvier et 25
février 2022 et a notamment fait état, sur cette base, de douleurs articulaires diffuses, précisant
par ailleurs ne pas être en mesure de se prononcer du point de vue de la capacité de travail.
En annexe à son compte-rendu, la Dre R.________ a en particulier joint :
- un rapport émis par ses soins le 21 janvier 2022, relevant l’absence de signe en faveur
d’un rhumatisme inflammatoire et mentionnant l’hypothèse d’une fibromyalgie ou
d’une maladie des petites fibres ;
- un rapport du 24 janvier 2022 du Dr W.________, neurologue, relevant l’apparition de paresthésies
en décembre 2021 attribuées par la patiente à un vaccin contre le COVID-19, observant
qu’il n’y avait cliniquement aucun signe net d’atteinte aussi bien centrale que périphérique,
et précisant que les examens d’imagerie mettaient en évidence de multiples lésions
de la substance blanche plutôt aspécifiques ;
- un rapport d’échographie du 7 avril 2022 des Drs Z.________ et P.________, respectivement
médecin agréée et médecin assistant au Service de rhumatologie du Centre hospitalier
[...] (ci-après : le Centre hospitalier C.________), relevant que le tableau n’était
pas évocateur d’une polyarthrite rhumatoïde ou d’une autre atteinte rhumatismale
inflammatoire chronique ;
- un rapport établi par la Dre R.________ le 7 avril 2022, confirmant qu’il n’y avait
pas d’orientation pour un rhumatisme inflammatoire et signalant en outre une anomalie sur le plan
immunologique, sous la forme d’anticorps à faible taux anti-ENA et anti-SSA, de façon
isolée.
Aux termes d’un rapport du 29 septembre 2022, la Dre X.________, médecin assistante au Service
de neurologie du Centre hospitalier C.________, a posé les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de troubles sensitivomoteurs sans atteinte nerveuse périphérique depuis le 16 décembre
2021, de migraines avec aura depuis 2017, de positivité anti-ENA et anti-SSA depuis le 25 février
2022 en cours d’investigation, ainsi que d’hystérectomie et annexectomie avec bouffées
de chaleur sévères en mai 2021. La Dre X.________ a indiqué que l’assurée,
laquelle avait été vue à l’occasion d’une consultation unique le 14 septembre
précédent, présentait une capacité de travail limitée à 20 % en raison
de ses troubles multiples, étant précisé que l’évolution des troubles sensitivomoteurs
était difficilement évaluable et qu’une cause immunologique («
syndrome
de Sj[ö]gren ?
») était
réservée. Dite praticienne a plus particulièrement exposé que les efforts physiques
étaient limités en raison d’une fatigue, d’une perte de force subjective aux membres
supérieurs et de douleurs aux membres inférieurs ; à cela s’ajoutait que le
temps de travail était restreint par des céphalées sur douze à treize jours par mois.
A ce rapport était joint un compte-rendu du 20 septembre 2022 des Dres D.________, médecin
adjointe au Service de neurologie du Centre hospitalier C.________, et X.________, confirmant que les
symptômes de la patiente n’avaient pas d’origine neurologique et préconisant une
consultation en immunologie du fait de la positivité des anti-ENA et anti-SSA.
Par rapport du 3 octobre 2022, le Dr K.________, médecin généraliste traitant, a signalé
des diagnostics incapacitants sous forme de syndrome douloureux chronique et de fatigue chronique depuis
2021 et a fait état d’une incapacité de travail de 50 % du 31 janvier au 30 mai
2022, de 60 % du 1
er
juin au 19 juillet 2022 et de 80 % depuis le 20 juillet 2022. Le Dr K.________ a de surcroît
produit un rapport du 4 août 2022 du Dr N.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne au Centre médical [...], concluant à l’absence de pathologie rhumatologique spécifique,
relevant une discordance entre les plaintes de la patiente et évoquant une composante non organique
pouvant participer à l’amplification et à la chronicisation de symptômes algiques
avec asthénie.
Par lettre du 27 janvier 2023, l’assurée a notamment fait savoir à l’OAI qu’elle
accumulait trop de difficultés dans son activité d’infirmière indépendante
et qu’elle s’était associée à deux autres personne pour ouvrir un centre de
formation, se sentant en mesure de donner deux jours de cours par semaine. Elle a en outre transmis à
l’office les documents suivants :
- un rapport du 13 janvier 2023 du Dr S.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
signalant que la patiente s’était lancée dans «
un
peu
» d’enseignement dans le cadre
de formations données par sa […] [...] et évoquant notamment, à titre de diagnostics,
un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh), un syndrome du défilé thoraco-brachial
(TOS) neurogène bilatéral, ainsi qu’une suspicion de syndrome de Sjögren. A cet
égard, le Dr S.________ a notamment indiqué ce qui suit :
"
Divers
:
score d’hyperlaxité articulaire selon Beighton : 5/9 (2 auriculaires, 2 genoux, coude
G). […]
Recherche
d’un syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS) D
:
tests d’Adson, Wright, Falconner, Roos, Morley : positifs sur le plan neurogène (yc à
G aux tests de Falconner et Roos). Test d’Allen négatif.
[…]
Cliniquement
je retrouve un syndrome de l'hypermobilité articulaire modéré avec un score Beighton 5/9
(critère 1 du SEDh), une peau douce, légèrement hyper extensible, avec des cicatrices
atrophiques, des papules piézogéniques, ainsi que des chevauchements dentaires, un palais haut
et étroit (critère 2 A du SED[h] à 5/12) ; des signes de TOS neurogènes au membre
supérieur D et partiellement au G (le G non testé spécifiquement), […].
Outre
les critères 1 et 2 A susmentionnés, Mme M.________ présente comme autres critères
du SEDh des douleurs d'au moins 2 membres, quotidiennement, depuis plus de 3 mois (critère 2 C).
Aucun membre de sa famille ne porte le diagnostic de SEDh mais ce diagnostic est suspect[é] chez
ses 2 fils et éventuellement d'autres membres de la famille. Quant au critère 3, il est possible
qu'elle présente un syndrome de Sjögren, en cours d'investigation, qui n'expliquerait toutefois
pas l'ensemble de sa symptomatologie. Elle remplit donc les critères pour un SEDh. Ce qui est moins
typique, est la relative pauvreté des symptômes avant 2021. Il est toutefois probable qu'elle
présente un SEDh à la base [peu] symptomatique, décompensé par des modifications
des hormones sexuelles féminines post-hystérectomie et annexectomie, ainsi que post-vaccination
contre le Covid. […]
"
- un rapport du 16 janvier 2023 des Drs G.________ et Q.________, respectivement médecin associé
et médecin assistant au Service d’immunologie et allergie du Centre hospitalier C.________,
diagnostiquant, d’une part, un syndrome de Sjörgen séropositif (avec un bilan immunologique
marqué par des «
ANA
1/160 avec présence d’anti-SSA 52kDa
»),
en attente d’une confirmation par biopsie des glandes salivaires accessoires. D’autre part,
les Drs G.________ et Q.________ ont évoqué un possible syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile
(marqué par de multiples intolérances médicamenteuses, une hyperlaxité ligamentaire
avec un score de Beighton à 6/9, ainsi que des papules piézogéniques aux deux chevilles),
étant précisé que la patiente s’était vu remettre un questionnaire de dépistage
et qu’elle serait convoquée, selon les résultats, pour une consultation spécialisée
auprès du Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale et néphrologie
et responsable clinique de la consultation du Centre hospitalier C.________ pour le syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile.
Le 20 mars 2023, l’OAI a réceptionné des documents transmis par l’assureur perte
de gain Y.________. Il en résultait notamment que le Dr K.________ évaluait l’incapacité
de travail à 80 % jusqu’au 31 janvier 2023 et à 70 % depuis lors et que, selon
un avis émis le 26 février 2023 par la Dre E.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie et médecin conseil auprès d’Y.________, la situation
était désormais claire grâce au rapport du 13 janvier 2023 du Dr S.________ diagnostiquant
un syndrome d’Ehlers-Danlos.
Interpellé par l’OAI quant à l’évolution du cas, le Dr Q.________ a posé,
dans un compte-rendu du 29 mars 2023, le diagnostic de syndrome de Sjögren séropositif avec
arthromyalgies inflammatoires, syndrome sec subjectif et anti-SSA 52 KDa positifs, précisant qu’aucune
biopsie des glandes salivaires n’était disponible actuellement mais que cela ne changeait
pas le diagnostic. S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr Q.________ a fait état
d’une asthénie en lien avec la maladie chronique inflammatoire. Pour le reste, il ne s’est
pas prononcé du point de vue de la capacité de travail, «
[n]on
évaluée sur la base d’une seule consultation
».
Sur l’avis du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès du Centre [...]
(ci-après : le Centre I.________). Dans ce contexte, l’assurée a été examinée
le 24 juillet 2023 par les Drs U.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
AA.________, spécialiste en rhumatologie, le 25 juillet 2023 par le Dr BB.________, spécialiste
en médecine interne, et le 14 août 2023 par le Dr CC.________, spécialiste en neurologie.
Les experts ont ensuite fait part de leurs conclusions aux termes de quatre rapports d’expertise
distincts et d’un rapport d’évaluation consensuelle, tous datés du 5 octobre 2023.
Dans le cadre de l’examen rhumatologique, l’expert AA.________ a plus particulièrement
relevé les éléments anamnestiques suivants :
"
3.
ENTRETIEN
[…]
Anamnèse
systématique
[…]
Questionnée
par l’expert sur son potentiel syndrome sec, on ne retrouve pas d’yeux secs, pas de sensation
de sable, pas d’usage nécessaire de larmes artificielles, pas de sécheresse buccale (l’assurée
est venue avec un verre d’eau qu’elle n’a pas terminé après 70 minutes d’expertise),
pas de caries. Elle précise qu’elle a refusé la réalisation de la biopsie des glandes
salivaires accessoires, qu’elle n’a pas pris le PLAQUENIL qui lui a été proposé,
qu’elle n’a pas souhaité revoir l’immunologue qui l’avait prise en charge.
Elle
a consulté le Dr S.________ après que celui-ci a examiné sa mère pour des douleurs
pluri-articulaires pour lesquelles il n’a pas été retenu chez elle de syndrome d’Ehlers-Danlos.
En revanche chez l’assurée le Dr S.________ a conclu à un SED hypermobile, diagnostic
qui aurait été confirmé au Centre hospitalier C.________ secondairement. Mme [M.________]
aurait dû participer à un atelier SED organisé par le Dr J.________ mais elle a dû
annuler son rendez-vous qui a été reporté à l’automne prochain.
[…]
Malgré
la pratique de sports à risque, elle n’a […] jamais présenté d’entorses
ou de luxation durant l’adolescence ou l’âge adulte.
[…]
Antécédents
personnels médicaux
Nombreuses
entorses de cheville dans l’enfance, 7 d’un côté, 8 de l’autre. Plus aucune
depuis lors, pas de luxation, pas de fracture.
"
Du rapport d’évaluation consensuelle, on extrait notamment ce qui suit :
"
4.1
Résumé
de l'évolution de la maladie
[…]
Les
différents symptômes évoqués par l'assurée sont apparus selon elle immédiatement
quelques heures après une troisième vaccination anti-Covid. Ceci est beaucoup trop rapproché
pour envisager un réel rôle réactogène de ce produit.
Les
différents intervenants rhumatologues ont avec raison éliminé un possible rhumatisme inflammatoire
: il n'a jamais été mis en évidence de synovite, ni cliniquement ni aux ultra-sons. L'anamnèse
n'est d'ailleurs pas en faveur de douleurs de type inflammatoire. Il n'y a aucune composante nocturne,
uniquement un dérouillage matinal et des plaintes finalement très variées de rythme mécanique
en particulier en ce qui concerne les mains.
Le
diagnostic de maladie de Sjögren ne peut être retenu contrairement à ce qu'évoque
l'immunologue traitant. En reprenant totalement l'interrogatoire il n'y a aucun signe en faveur d'un
syndrome sec, ni oculaire, ni buccal, ni cutané. Le diagnostic semble avoir été retenu
dans un contexte de polyarthralgies et la présence d'anticorps anti-ENA. Il faut rappeler que des
anticorps anti-nucléaires doivent être positifs à 1/320 pour être retenus dans les
critères diagnostique[s] (en l'espèce il est rapporté une positivité à 1/160).
Par ailleurs les anticorps anti-SSA retrouvés sont des anticorps de 52 kd alors que ce sont les
anti-SSA 60 kd dont il faut tenir compte dans la classification. Des anticorps anti-SSA de 52 kd peuvent
être retrouvés chez le sujet sain ou dans d'autres affections comme le syndrome anti-synthétase
associant en général myopathie inflammatoire et troubles pulmonaires, ce que n'a manifestement
pas l'assurée. Il faut noter par ailleurs qu'elle a refusé la réalisation de la biopsie
de glandes salivaires accessoires. Ainsi contrairement à ce qu'évoque l'immunologiste on ne
peut absolument pas estimer que Mme [M.________] réponde aux critères de classification EULAR
du syndrome de Gougerot.
De
la même manière, le diagnostic évoqué de syndrome d'Ehlers Danlos dans sa forme hypermobile
est tout aussi fantaisiste : il n'y a aucune hypermobilité articulaire, le score de Beighton est
tout au plus de 1 si l'on envisage la souplesse du rachis. Par ailleurs, le critère 2 n'est certainement
pas à retenir, l'aspect de la peau est normal, non hyper-extensible, il n'y a pas de vergetures
larges, celles retrouvées correspondent à la zone d'abdominoplastie. Il n'y a pas de papules
piézogéniques bilatérales des talons, pas de hernie abdominale, pas d'aspect atrophique
des cicatrices, pas de notion de prolapsus pelvien, pas de chevauchement dentaire, uniquement un palais
étroit, pas d'arachnodactylie. Le ratio envergure sur taille est normal. Il n'y a pas d'histoire
évocatrice chez un proche du 1
er
degré. En fait et comme souvent, seul[e] la caractéristique C des critères diagnostiques
2017 du syndrome d'Ehlers Danlos hypermobile est présente à savoir des douleurs musculo-squelettiques
d'au moins deux membres d'allure chronique. Il n'y a en tout cas jamais eu de luxation, ni d'argument
en faveur d'une franche instabilité articulaire y compris après le traumatisme chez une patiente
ayant pratiqué le karaté pendant 10 ans, la motocyclette, les randonnées, l'escalade.
On
ne comprend pas non plus que le diagnostic de Thoracic Outlet Syndrome ait été évoqué,
l'examen clinique à la recherche de ce syndrome étant strictement normal.
Tout
au plus, en l'absence de données actuelles, peut-on envisager un tableau polyalgique induit par
une vaccination anti-Covid pendant quelques jours ou quelques semaines, au pire pendant quelques mois,
mais n'entraînant certainement pas une incapacité de travail durable.
En
outre, [M]adame M.________ présente depuis son adolescence des migraines d[ont] la sémiologie
s'est modifiée dans les suites d'une hystérectomie en 2021. Le traitement au coup par coup
par Triptans semble actuellement être rapidement efficace. Le fait de ne pas prendre de traitement
fait que les durées [des] migraines vont suivre leur cours normal de trois à quatre jours et
ce à raison de deux fois par mois. Avec un traitement au coup par coup, les migraines s'arrêtent
rapidement. Aucun traitement de fond n'a été essayé récemment.
Dans
les suites de la vaccination contre le Covid, elle a ressenti des symptômes sensitifs des pieds
puis des mains qui sont permanents, symptômes en chaussettes et en gants qui ne sont pas cutanés
mais avec une impression que "quelque chose bouge en dedans". Elle déclare d'ailleurs
avoir toujours besoin de bouger même si cela n'a pas paru évident au cours de cette évaluation.
Cette symptomatologie semble s'inscrire dans un trouble du sommeil sévère avec à la fois
des manifestations hormonales d'hypersudation nocturnes qui peuvent l'amener à se changer plusieurs
fois dans la nuit mais aussi des mouvements répétés voire des chutes du lit, symptômes
évoquant donc un trouble du sommeil qui jusqu'à présent n'a pas été évalué
pouvant s'inscrire dans un syndrome de type "syndrome de jambes sans repos". Il n'y a pas d'hypersomnie
diurne.
L'histoire
médicale révèle qu'elle ne présente pas d'antécédents psychiques personnels
ou familiaux significatifs.
Dans
aucun document à disposition, il n'est fait mention de troubles psychiques. L'assurée verbalise
cependant ce jour une détresse devant la détérioration de son état psychique [sic],
pour laquelle elle n'a cependant pas éprouvé le besoin de mettre en place une prise en charge
spécialisée.
De
fait, l'examen clinique apparait négatif ce jour, chez cette assurée plutôt plaintive
et probablement démonstrative.
4.2
Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
Pas
d'incohérence manifeste, […].
Il
existe très vraisemblablement une exagération des symptômes.
4.3
Diagnostics pertinents avec brève description des limitations fonctionnelles résultant des
constatations
-
Syndrome douloureux diffus chronique sans substratum
organique évident.
-
Status après symptomatologie polymorphe atypique
secondaire à une vaccination anti-Covid.
[…]
-
F45.4 Syndrome douloureux somatoforme persistant,
retenu en raison de l'existence d'une détresse psychologique légère, non incapacitante,
en lien avec les plaintes somatiques non entièrement expliquées par des processus pathologiques,
évoluant depuis la vaccination anti Covid 19.
-
Absence de limitations fonctionnelles significatives
-
Migraines
-
Troubles du sommeil sévère non précisés
car n'ayant jamais fait l'objet d'une évaluation.
[…]
-
Abdominoplastie vers 2015.
-
Hystérectomie et annexectomie en mai 2021
(fibrome).
4.4
Evaluation
d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence, des facteurs pesants et
des ressources
Existence
de traits histrioniques
[…]
4.6
Capacité
ou incapacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
[…]
Ÿ
Actuellement, à
quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité ou l'incapacité de travail (indiquer
les deux valeurs) de l'assuré(e) dans cette activité, par rapport à un emploi à 100%
?
Capacité
100% (incapacité 0%).
Ÿ
Comment cette capacité
de travail a-t-elle évolué au fil du temps ?
Elle
a toujours été entière.
4.7
Capacité
ou incapacité de travail dans une activité adaptée
Ÿ
Quelles devraient être
les caractéristiques d'une activité adaptée de manière optimale au handicap de l'assuré(e)
?
Pas
de limitations fonctionnelles.
[…]
Ÿ
A quel pourcentage
évaluez-vous globalement la capacité ou l'incapacité de travail (indiquer les deux valeurs)
de l'assuré(e) dans une activité de ce type sur le marché ordinaire du travail, par rapport
à un emploi à 100% ?
Capacité
100% (incapacité 0%).
Ÿ
Comment cette capacité
de travail a-t-elle évolué au fil du temps ?
Elle
a toujours été entière.
"
A teneur d’un rapport d’examen du 30 octobre 2023, la Dre O.________, du SMR, a repris les
conclusions des experts du Centre I.________.
Toujours le 30 octobre 2023, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations de l’assurance-invalidité. Dans sa motivation,
l’office a retenu que l’intéressée ne présentait pas d’atteinte avec
des limitations fonctionnelles durablement incapacitantes et que sa capacité de travail était
par conséquent totale dans toute activité. Les conditions pour l’octroi de prestations
légales n’étaient donc pas remplies.
Par écrit du 28 novembre 2023, l’assurée a fait part de ses objections à l’encontre
du projet précité. Elle a pour l’essentiel contesté l’entière capacité
de travail retenue par les experts du Centre I.________, faisant en particulier valoir que les médecins
du Centre hospitalier C.________ et le Dr S.________ avaient reconnu l’existence d’un syndrome
d’Ehlers-Danlos et que la probabilité d’un tel diagnostic avait, du reste, récemment
été envisagée à l’égard de sa mère.
Par correspondance du 7 décembre 2023, l’OAI a accordé à l’assurée un
délai au 16 janvier 2024 pour fournir tous les éléments – en particulier des rapports
médicaux détaillés – susceptibles de l’amener à revoir sa position.
Par décision du 7 février 2024, l’OAI a confirmé son projet du 30 octobre 2023,
dont il a repris la motivation. Dans une lettre d’accompagnement du même jour, l’office
a relevé n’être en possession d’aucun élément justifiant qu’il
revienne sur sa position.
B.
Par acte du 6 mars 2024, M.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision précitée, concluant implicitement à son annulation.
En substance, la recourante a fait valoir que le syndrome d’Ehlers-Danlos était à l’origine
des diverses entraves qu’elle rencontrait dans son quotidien mais également dans la gestion
des cinq à six patients qu’elle avait conservés dans son activité d’infirmière
indépendante. L’intéressée s’est par ailleurs référée à
un rapport du 5 mars 2024 du Dr S.________, produit en annexe (et ultérieurement retransmis par
clé USB).
Aux termes de ce document, le Dr S.________ a contesté l’appréciation de l’expert
rhumatologue du Centre I.________ s’agissant des diagnostics de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile et de syndrome du défilé thoraco-brachial. Concernant le premier de ces diagnostics,
le Dr S.________ a plus particulièrement validé les critères médicaux requis pour
retenir une telle atteinte. Ainsi, se référant à des photographies jointes en annexe,
il a indiqué que le score de Beighton relatif à l’hypermobilité articulaire était
de 5/9, que des papules piézogéniques pouvaient être constatées aux deux talons de
la patiente et que cette dernière présentait de surcroît au moins deux cicatrices atrophiques,
une peau hyper extensible et des chevauchements dentaires dans le contexte d’un palais haut et
étroit. A cela s’ajoutait que si aucun autre membre de la famille de l’assurée
ne s’était pour l’heure vu diagnostiquer un Syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile,
les enfants de l’intéressée présentaient toutefois de nombreux signes et symptômes,
des investigations étant d’ailleurs prochainement prévues pour l’un d’eux.
Le Dr S.________ a en outre relevé l’existence de douleurs musculo-squelettiques d’au
moins deux membres depuis au moins trois mois et l’absence de tout autre diagnostic susceptible
de rendre compte des symptômes présentés. Concernant par ailleurs le diagnostic de syndrome
du défilé thoraco-brachial, le Dr S.________ a exposé que l’expert rhumatologue
du Centre I.________ avait très probablement recherché un syndrome artériel, qui devait
effectivement être écarté, mais qu’en revanche l’existence d’un syndrome
neurogène devait être validée compte tenu de l’anamnèse de l’intéressée
et des tests décrits dans son rapport du 13 janvier 2023. Pour le surplus, ayant énuméré
différentes limitations fonctionnelles imputées respectivement au Syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile et au syndrome du défilé thoraco-brachial, le Dr S.________ a estimé qu’il
en résultait une capacité de travail de 20 à 25 % dans l’activité habituelle
et de 30 % tout au plus dans une activité adaptée.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 11 avril 2024, se référant à un avis médical SMR de la Dre O.________ du 9 avril
2024 dont on extrait ce qui suit :
"
[Le
rapport du Dr S.________ du 5 mars 2024] a été lu et discuté en permanence rhumatologique
du SMR.
En
ce qui concerne le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile :
Les
photos mises à disposition par le Dr S.________ sont non-lisibles et non-interprétables et
ne permettent pas de confirmer une hypermobilité articulaire.
Pendant
10 ans, l’assurée a pratiqué le karaté, l’activité [est] incompatible
avec une réelle instabilité articulaire.
Mesure
d’extension articulaire au[x] genoux et coude gauche avec goniomètre digital ne permet pas
en réalité d’obtenir les résultats préci[s] (il existe la différence de
mesures d’un examinateur à l’autre).
En
ce qui concerne le syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène :
A
la page 16/22 de l’expertise rhumatologique l’expert a cherché et a testé les tests
de TOS. [Le] Dr S.________ parle de tests positifs sans les étayer ce qu[i] ne permet pas de confirmer
leur positivité. Pour être convaincu que les tests soient positifs, il faut avoir la description
de la symptomatologie déclenchée.
En
résumé
: le rapport médical
du 5.03.2024 d[u] Dr S.________ n’apporte pas d’éléments médicaux nouveaux
objectivement vérifiables, rattachés à la situation qui prévalait jusqu’à
la décision litigieuse, susceptible de modifier notre opinion.
"
Par réplique du 11 mai 2024, la recourante a persisté dans ses précédents motifs
et conclusions, soulignant en particulier que son fils cadet faisait l’objet d’investigations
sous l’angle d’un potentiel syndrome d’Ehlers-Danlos. L’intéressée
a de surcroît produit les documents suivants :
- une attestation médicale émise le 1
er
mars 2024 par le Dr K.________, certifiant que le syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile diagnostiqué
par le Dr S.________ engendrait des symptômes faisant obstacle à une reprise d’activité
– même adaptée – à temps complet et que seule une activité adaptée
à temps partiel était envisageable à terme, après amélioration de l’état
de santé ;
- un rapport du 4 mai 2024 du Dr S.________, réfutant les éléments mis en exergue dans
l’avis SMR du 9 avril 2024 et confirmant les diagnostics de syndrome d’Ehlers-Danlos et de
syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène.
Dupliquant le 3 juin 2024, l’intimé a maintenu sa position, renvoyant à un avis médical
SMR de la Dre O.________ du 29 mai 2024 selon lequel le rapport du Dr S.________ du 4 mai 2024 («
lu
et discuté en permanence rhumatologique du SMR
»)
n’apportait pas d’éléments médicaux objectivement vérifiables qui n’auraient
pas été pris en compte dans le cadre de l’instruction, de sorte qu’il ne remettait
pas en question les conclusions de l’expertise du Centre I.________.
Se déterminant le 3 juillet 2024, la recourante a confirmé ses arguments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
ensuite de la demande déposée le 20 mai 2022.
3.
a)
Dans le cadre du «
développement
continu de l'AI
», la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
b)
Attendu que les éléments déterminants en l’espèce sont pour l’essentiel
postérieurs au 1
er
janvier 2022, s’agissant notamment de la demande de prestations comme de la décision attaquée,
il convient par conséquent de faire application du nouveau droit dans le cadre de la présente
affaire.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Tant les affections psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de dépendance
primaires à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 ; 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017
du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, en procédant à un examen complet et rigoureux, sans être lié
par des règles formelles. Il doit analyser objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le
droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d'un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références
citées ; TF 8C_91/2023 du 28 septembre 2023 consid. 4.3 et les références citées).
c)
Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le
cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice
concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb
; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le
juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé
par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle
est précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l’administration
ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa
et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il incombe
à l’assuré d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; TF
9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références
citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références
citées).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
Dans le cas particulier, se fondant sur les conclusions du rapport d’expertise du Centre I.________
du 5 octobre 2023, l’intimé a reconnu à la recourante une pleine capacité de travail
dans toute activité, en l’absence d’atteintes à la santé susceptibles d’induire
des limitations fonctionnelles durablement incapacitantes au sens de l’assurance-invalidité.
L’intéressée, pour sa part, a réfuté cette analyse en se prévalant de
l’avis de ses médecins traitants lui reconnaissant, notamment, un syndrome de Sjögren,
un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile et un syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène.
a)
Sur le plan strictement psychiatrique, l’experte U.________ du Centre I.________ a tout au plus
évoqué des traits histrioniques mais n’a, à l’issue de son analyse, retenu
aucun diagnostic spécifique et, partant, aucune incapacité de travail corrélative, faisant
plus particulièrement état de ressources essentiellement préservées (cf. rapport
d’expertise psychiatrique du 5 octobre 2023 p. 17 ss ; cf. rapport d’évaluation
consensuelle du 5 octobre 2023 p. 6 ss). L’examen du dossier, du reste, ne met en évidence
aucun élément concret laissant suspecter la présence de troubles psychiques significatifs
potentiels ou avérés. La recourante, quant à elle, ne soutient pas – et,
a
fortiori
, ne démontre pas – qu’elle
présenterait des atteintes à sa santé psychique.
Au vu de ces circonstances, on peut raisonnablement conclure
in
casu
à l’absence d’atteinte à
la santé psychique susceptible de se répercuter sur la capacité de travail de l’assurée.
b)
Le point de savoir si la recourante présente des atteintes somatiques, voire psychosomatiques, susceptibles
d’influencer sa capacité de travail doit, en revanche, faire l’objet d’une approche
plus nuancée.
aa)
A cet égard, il convient tout d’abord de relever que les experts du Centre I.________ n’ont
décelé aucune atteinte incapacitante sous l’angle de la médecine interne (cf. rapport
d’expertise de médecine interne du 5 octobre 2023 p. 17ss), ce qui n’est pas contesté
et n’apparaît du reste pas contestable en l’état.
bb)
Les experts du Centre I.________ n’ont pas davantage retenu d’incapacité de travail
liée à une atteinte neurologique (cf. rapport d’expertise neurologique du 5 octobre 2023
p. 15 ss ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5 ss).
L’expert CC.________ a plus précisément fait mention d’un examen neurologique normal
(cf. rapport d’expertise neurologique du 5 octobre 2023 p. 14 s.), rejoignant à cet égard
les appréciations précédemment émises par le Dr W.________ (cf. rapport du 24 janvier
2022) puis par les Dres D.________ et X.________ (cf. rapport du 20 septembre 2022). L’expert CC.________
a tout au plus diagnostiqué un trouble du sommeil sévère non investigué, marqué
par une hypersudation et une agitation, mais sans hypersomnie diurne, ainsi que des migraines très
modérées, peu fréquentes, compatibles avec les anomalies révélées à
l’imagerie et traitées par triptans (cf. rapport d’expertise neurologique du 5 octobre
2023 pp. 10, 11 et 16). Il n’y a associé aucune limitation fonctionnelle concrète et,
d’un point de vue strictement neurologique, rien au dossier ne vient mettre à mal cette analyse.
Peu importe notamment la limitation de la capacité de travail à 20 % signalée le
29 septembre 2022 par la Dre X.________. D’une part, ce taux repose essentiellement sur les seuls
symptômes – par définition subjectifs – décrits par la patiente en lien avec
ses symptômes douloureux, dont la Dre X.________ n’a du reste pas été en mesure
de déterminer concrètement l’étiologie. D’autre part, la fréquence des
migraines mentionnée par la Dre X.________, à raison de douze à treize jours de céphalées
par mois (cf. rapport du 29 septembre 2022), se réfère à une époque où la prise
de triptans (sous forme de Zomig) n’était qu’occasionnelle (cf. rapport des Dres D.________
et X.________ du 20 septembre 2022 p. 2), alors même que l’expert CC.________ a indiqué
en 2023 que la symptomatologie s’était améliorée sous triptans, médication
dont la prise était fréquente mais pourrait probablement être limitée par le recours
à un médicament alternatif (Topamax) proposé par le médecin traitant (cf. rapport
d’expertise neurologique du 5 octobre 2023 pp. 10, 11 et 16).
On notera également, au demeurant, que l’hypothèse d’une neuropathie des petites
fibres évoquée par la Dre R.________ (cf. rapport du 21 janvier 2021 p. 4) a été
clairement réfutée par les neurologues du Centre hospitalier C.________ (cf. rapport du 20
septembre 2022 p. 4) et ne figure pas davantage parmi les pistes envisagées par l’expert CC.________.
En d’autres termes, rien dans les avis médicaux soumis à la Cour de céans n’incite
à s’écarter des conclusions de l’expertise du Centre I.________, en tant qu’elles
nient l’existence d’une atteinte neurologique susceptible d’influencer significativement
et durablement la capacité de travail de l’assurée.
cc)
L’expert rhumatologue AA.________ du Centre I.________ a conclu, pour sa part, à un tableau
polyalgique induit par une vaccination anti-COVID pendant quelques jours ou quelques semaines, au maximum
quelques mois, mais n’entraînant pas d’incapacité de travail durable (cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 20 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle
du 5 octobre 2023 p. 5).
L’expert AA.________ a par ailleurs exclu la présence d’une atteinte rhumatologique
spécifique et réfuté les différents syndromes évoqués par les médecins
traitants de l’assurée. C’est ainsi que la symptomatologie algique persistante plus
généralement rapportée par l’intéressée a, en définitive, été
rattachée au volet psychosomatique – sous l’angle d’un syndrome douloureux diffus
chronique sans substrat organique évident, respectivement d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant en présence d’une détresse psychologique légère (et non incapacitante)
en lien avec des plaintes somatiques non entièrement expliquées évoluant depuis une vaccination
anti-COVID-19, sans conséquence du point de vue de la capacité de travail de l’intéressée
(cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 20 ; cf. rapport d’expertise
psychiatrique du 5 octobre 2023 p. 18 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre
2023 p. 6). Il apparaît, au demeurant, que l’éventualité d’une atteinte psychosomatique
avait déjà été envisagée précédemment – sous forme de fibromyalgie
(cf. rapport de la Dre R.________ du 21 janvier 2022) ou de syndrome douloureux chronique (cf. rapport
du Dr N.________ du 4 août 2022 et rapport du Dr K.________ du 3 octobre 2022).
Avant même toute analyse de la capacité de travail de la recourante sur un plan rhumatologique
ou psychosomatique, il convient donc, d’un point de vue diagnostique, de déterminer si le
raisonnement développé dans l’expertise du Centre I.________ peut être suivi.
aaa)
Dans le cadre de son appréciation, l’expert AA.________ a plus particulièrement observé
qu’un éventuel rhumatisme inflammatoire avait été écarté à juste
titre par les différents rhumatologues intervenus jusqu’alors (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre
2023 p. 4) – notamment la Dre R.________ (cf. rapports des 21 janvier et 7 avril 2022), les Drs
Z.________ et P.________ (cf. rapport d’échographie du 7 avril 2022) et le Dr N.________ (cf.
rapport du 4 août 2022). Ce point n’est d’ailleurs pas disputé.
bbb)
Par ailleurs, l’expert AA.________ a réfuté l’existence d’un syndrome de
Sjögren (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 4 s.), soit une pathologie auto-immune habituellement
caractérisée par une sécheresse oculo-buccale ou par des manifestations systémiques
de présentation variable (cf. Alexandre Dumusc/Camillo Ribi, Syndrome de Sjögren : du diagnostic
au traitement, in Revue médicale suisse 2021, vol. 17, p. 477).
Il convient de rappeler ici qu’un tel syndrome a été retenu par les Drs G.________ et
Q.________ dans un rapport du 16 janvier 2023, sur la base d’un bilan immunologique ayant mis en
évidence des anticorps anti-nucléaires positifs à «
1/160
avec présence d’anti-SSA 52KDa
»,
qu’une confirmation était attendue au moyen d’une biopsie des glandes salivaires accessoires,
mais que le Dr Q.________ a finalement validé le diagnostic susdit le 29 mars 2023 nonobstant l’absence
de biopsie disponible, dans un contexte de syndrome sec subjectif avec anti-SSA 52KDa positifs. Pour
sa part, l’expert AA.________ a cependant relevé que l’examen ne montrait aucun signe
en faveur d'un syndrome sec oculaire, buccal ou cutané, que par ailleurs les anticorps anti-nucléaires
étaient positifs à 1/160 chez l’assurée alors qu’ils devaient être positifs
à 1/320 pour être pertinents d’un point de vue diagnostique et que c’étaient
de surcroît les anti-SSA 60 KD – et non 52 KD – dont il y avait lieu de compte à
cet égard (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 4 s.).
De fait, la Cour de céans observe que l’assurée a nié toute sécheresse buccale
ou oculaire tant devant l’expert rhumatologue du Centre I.________ (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 10 s.) que devant les neurologues du Centre hospitalier C.________
(cf. rapport des Dres D.________ et X.________ du 20 septembre 2022 p. 2). L’éventualité
même d’un syndrome sec a, du reste, été réfutée dans l’anamnèse
résultant du rapport du 16 janvier 2023 établi par les Drs G.________ et Q.________(p. 2 :
«
Sur le plan ORL,
il n’y a pas de syndrome sec
»).
On ne peut dès lors que douter du syndrome sec subjectif évoqué par le Dr Q.________ le
29 mars 2023. Pour le reste, il ne revient certes pas à la Cour de céans de trancher les divergences
d’opinions médicales concernant l’identification et le dosage des anticorps antinucléaires
pertinents. Il suffit, à cet égard, de constater qu’un syndrome de Sjögren doit
généralement être diagnostiqué selon les critères établis en 2016 par l’
American
College of Rheumatology
(ACR) et l’
European
League Against Rheumatism
(EULAR), qui reposent
sur la pondération de différents paramètres (sialadénite lymphocytaire focale avec
focus score ≥ 1 ; présence d’anticorps anti-SSA ;
ocular
straining score
≥ 5 ou score de van Bijsterveld
≥ 4 ; test de Schirmer ≤ 5mm/5 min ; flux salivaire total non stimulé ≤
0,05ml/5 min [cf. Dumusc/Ribi, op. cit., p. 477 s.]). Force est cependant de relever qu’en l’espèce,
les médecins du Service d’immunologie du Centre hospitalier C.________ ont certes retenu l’existence
de quatre points selon les critères ACR-EULAR 2016 (cf. rapport des Drs G.________ et Q.________
du 16 janvier 2023 p. 1 ; cf. rapport du Dr Q.________ du 29 mars 2023) mais qu’ils n’ont
cependant pas étayé cette question et ont uniquement, dans le cadre de leur appréciation,
mis en avant l’aspect sérologique qui n’est toutefois pas décisif à lui seul.
Plus spécifiquement, les Drs G.________ et Q.________ ont fait état d’analyses dans la
norme s’agissant de la sécrétion lacrymale (test de Schirmer) et du flux salivaire (sialométrie),
et n’ont de surcroît fait aucune référence à d’éventuels infiltrats
inflammatoires (sialadénite). A cela s’ajoute encore qu’aucune vérification diagnostique
n’a pu être effectuée par le biais d’une biopsie des glandes salivaires, l’assurée
s’étant opposée à la réalisation d’un tel examen (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 11 et 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle
du 5 octobre 2023 p. 5). Dans ces conditions, on ne peut que se rallier à l’expert AA.________
pour retenir que les éléments au dossier sont, en l’état, insuffisants pour conclure
à un syndrome de Sjögren.
ccc)
La présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos est par ailleurs controversée.
aaaa)
D’un point de vue contextuel, il convient préalablement de relever que le syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile est généralement diagnostiqué sur la base de différents critères
– axés autour du score d’hypermobilité de Beighton, de la présence de manifestations
extra-articulaires en faveur d’une atteinte généralisée du tissu conjonctif, de
la mise en évidence d’une anamnèse familiale positive, de la présence de douleurs
musculo-squlettiques et de l’absence d’arguments en faveur d’une autre pathologie du
tissu conjonctif à même d’expliquer le tableau clinique (voir à ce propos le descriptif
disponible sur le site internet du Service d’immunologie et d’allergie du Centre hospitalier
C.________,
https://www.chuv.ch/en/ial/ial-home/personnel-de-la-sante/nos-poles-dexcellence-clinique/maladies-rares
).
En particulier, le score de Beighton, coté sur neuf points, vise à permettre l’évaluation
de l’hypermobilité de quatre paires d’articulations (auriculaires [dorsiflexion passive
du cinquième doigt ˃ 90°], pouces [flexion passive du pouce sur l’avant-bras], coudes
[hyperextension du coude au-delà de 10°] et genoux [hyperextension du genou au-delà de
10°]) et de la colonne vertébrale (flexion du tronc permettant de poser les mains à plat),
le score étant considéré comme positif à partir d’une cotation de 6/9 en dessous
de douze ans, de 5/9 entre douze et cinquante ans et de 4/9 au-delà de cinquante ans (cf. Frédéric
Barbey, Le syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile [SEDh], colloque du 21 mai 2021, diapositive 13,
disponible sur le site internet de la Revue médicale suisse
https://www.revmed.ch/colloques/syndrome-d-ehlers-danlos2
).
bbbb)
L’expert AA.________, pour sa part, a réfuté la présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile.
Il a en particulier relevé qu’il n’y avait aucune hypermobilité articulaire et
que le score de Beighton se situait tout au plus à 1 en lien avec la souplesse du rachis (cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 16 et 19 ; cf. rapport d’évaluation
consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5). Dans le cadre des constatations résultant de son examen clinique,
l’expert a plus précisément indiqué que l’extension du cinquième doigt
était possible jusqu’à 80° des deux côtés, que l’expertisée
ne pouvait pas toucher ses avant-bras avec ses pouces, qu’une amplitude de 0° était mesurée
pour l’extension des coudes et des genoux et qu’enfin la mise en antéflexion du tronc
permettait presque de placer les mains à plat au sol sans plier les genoux (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 16). L’expert AA.________ a par ailleurs constaté que
l’aspect de la peau était normal, sans hyper extensibilité, et qu’il n’y
avait pas de vergetures larges (en dehors d’une zone d’abdominoplastie), de papules piézogéniques
des talons, de hernie abdominale, d’aspect atrophique des cicatrices, de notion de prolapsus pelvien,
d’arachnodactylie ou de chevauchement dentaire, notant uniquement que le palais était étroit
(cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 15 s. et 19 ; cf. rapport d’évaluation
consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5). L’expert AA.________ a de surcroît mentionné, dans
le cadre de l’anamnèse établie sur la base des dires de l’assurée, que plusieurs
entorses de cheville étaient certes survenues dans l’enfance mais qu’il n’y en
avait plus depuis l’adolescence (cf. rapport d’examen rhumatologique du 5 octobre 2023 p.
12) et que, plus généralement, il n’y avait jamais eu de luxation ou d’élément
en faveur d’une franche instabilité articulaire (cf. rapport d’examen rhumatologique
du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p.
5). Toujours sur la base des indications fournies par l’assurée au cours de l’entretien
réalisé le 24 juillet 2023, l’expert AA.________ a relevé qu’il n’y
avait pas d’histoire évocatrice chez un proche du premier degré, étant précisé
que la mère de l’assurée avait été vue par le Dr S.________ mais que ce dernier
ne lui avait pas reconnu de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 11 et 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle
du 5 octobre 2023 p. 5).
En tant que telle, l’appréciation de l’expert AA.________ repose sur des explications
circonstanciées et dûment motivées. Il y a lieu d’examiner, à ce stade, si
les conclusions de l’expert rhumatologue sont remises en question par d’autres avis médicaux
au dossier.
cccc)
Le Dr S.________, de son côté, a validé le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile chez l’assurée.
Dans un premier temps, aux termes d’un rapport du 13 janvier 2023, ce médecin a décrit
un syndrome d’hypermobilité articulaire modéré avec un score de Beighton à
5/9, soit «
2 auriculaires,
2 genoux, coude G
», étant cependant
précisé que seules les mesures relatives au coude gauche et aux genoux figurent dans ledit
rapport (cf. rapport du 13 janvier 2023 p. 3). Le Dr S.________ a par ailleurs mentionné, sans autre
précision, une peau douce et légèrement hyper extensible, des cicatrices atrophiques,
des papules piézogéniques aux talons, ainsi que des chevauchements dentaires avec un palais
haut et étroit (cf. rapport du 13 janvier 2023 p. 3). Il a de surcroît évoqué des
entorses récidivantes (cf. rapport du 13 janvier 2023 p. 1) et a affirmé qu’un syndrome
d’Ehlers-Danlos hypermobile était suspecté à tout le moins chez les deux fils de
l’assurée, «
tous
deux étant souples avec de multiples douleurs
»
(cf. rapport du 13 janvier 2023 pp. 2 s.). Les éléments ainsi mis en exergue par le Dr S.________
dans son rapport du 13 janvier 2023 s’inscrivent, certes, dans le cadre des signes cliniques usuellement
pertinents pour permettre le diagnostic d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf. consid.
6c/cc/ccc/aaaa supra) mais ne reposent pas, en revanche, sur un raisonnement médical suffisamment
détaillé et étayé permettant d’asseoir objectivement les éléments
mentionnés.
Dans un second temps, au cours de la procédure judiciaire, la recourante a versé au dossier
deux rapports du Dr S.________, datés respectivement des 5 mars 2024 et 4 mai 2024, aux termes desquels
ce dernier médecin a détaillé les éléments cliniques l’amenant à
retenir un diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile dans le cas particulier. Dans le
cadre de ses rapports, le Dr S.________ a notamment précisé les mesures l’amenant à
retenir un score de Beighton de 5/9, soulignant à cet égard – photographies à l’appui
– que la dorsiflexion des deux auriculaires était possible à plus de 90  et que
l’extension atteignait 12° pour le coude gauche et 11° pour les deux genoux (cf. rapport
du 5 mars 2024 p. 2 et rapport du 4 mai 2024 p. 1). Il a par ailleurs fourni des clichés illustrant,
selon lui, des papules piézogéniques aux talons gauche et droit, des cicatrices atrophiques,
une extension cutanée atteignant plus de deux centimètres et demi au niveau du coude et de
l’avant-bras gauches, ainsi qu’un palais haut et étroit avec des chevauchements dentaires
(cf. rapport du 5 mars 2024 p. 2). Enfin, il a relevé qu’aucun autre membre de la famille
de la recourante ne s’était pour l’heure vu diagnostiquer un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile et que le critère diagnostique y relatif n’était conséquemment pas rempli
pour l’instant, mais que des investigations allaient prochainement être menées pour l’un
des fils de l’intéressée, ceux-ci présentant tous deux «
de
nombreux symptômes et signes évocateurs de SED »
(cf. ibid.). Ces éléments ont été soumis à la Dre O.________ du SMR, laquelle
a estimé dans des avis des 9 avril et 29 mai 2024 que les clichés produits n’étaient
pas interprétables, que l’utilisation d’un goniomètre pour les mesures d’extension
articulaire ne permettait pas d’obtenir des résultats précis et qu’aucun élément
susceptible de remettre en question l’expertise du Centre I.________ n’avait en définitive
été apporté. Ce faisant, la Dre O.________ s’est cependant contentée de prendre
position sur la lisibilité et l’origine des mesures invoquées par le Dr S.________, soit
des éléments purement formels, sans expliquer en revanche si les observations émises par
le Dr S.________ au cours de la procédure judiciaire étaient concrètement susceptibles,
d’un point de vue médical, de mettre à mal les conclusions de l’expert AA.________.
Il apparaît, en d’autres termes, que les constatations médicales résultant des rapports
du Dr S.________ des 5 mars et 4 mai 2024 ont été écartées trop sommairement par
le SMR. Certes, certaines constatations figurant dans les rapports susdits du Dr S.________ paraissent
d’emblée discutables – en particulier l’assertion selon laquelle le rachis ne
serait pas directement concerné par le score de Beighton (cf. rapport du 5 mars 2024 p. 2), alors
même que la flexion du tronc constitue l’un des éléments à prendre en compte
(cf. Barbey, op. cit., diapositive 13). Il n’en demeure pas moins que par le biais de ses rapports
des 5 mars et 4 mai 2024, le Dr S.________, photographies à l’appui, a mis en avant des angles
articulaires supérieurs – essentiellement d’un à deux degrés – aux seuils
retenus pour la validation du score de Beighton et a confirmé la présence de signes cliniques
évocateurs de manifestations extra-articulaires usuellement associées au syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile, mentionnant de surcroît des investigations imminentes à l’égard d’un
parent au premier degré (à savoir l’un des fils de la recourante, aucun diagnostic n’étant
en revanche posé ou suspecté à l’égard de la mère de l’intéressée,
contrairement aux allégations formulées dans les objections du 28 novembre 2023). A ce jour,
aucun avis médical ne permet d’évaluer ces éléments – notamment, de savoir
dans quelle mesure les constatations du Dr S.________ sont objectivement étayées et médicalement
significatives – et de déterminer s’ils sont de nature à modifier les conclusions
de l’expert AA.________. Ces constatations devront donc être soumises à l’expert
afin qu’il se détermine et précise si ces éléments sont de nature à modifier
ses conclusions en justifiant sa réponse de manière argumentée. En sus de ces éléments,
un nouveau fait permettant de confirmer ou d’infirmer le critère de l’anamnèse
familiale positive est en cours d’investigation, de sorte que le résultat de ces investigations
(s’il existe) devra être requis et être intégré dans l’appréciation
complémentaire de l’expert.
dddd)
Pour le surplus, les autres avis médicaux au dossier ne renferment aucun élément objectif
permettant de trancher la question de savoir si la recourante présente ou non un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile. Notamment, les Drs G.________ et Q.________ se sont contentés de mentionner une hyperlaxité
ligamentaire dans le passé et d’évoquer un score de Beighton à 6/9 (cf. rapport
du 16 janvier 2023), sans toutefois étayer concrètement leurs assertions ; ils ont du
reste fait état, sans autre précision, de papules piézogéniques aux deux chevilles
(cf. ibid.), alors que de telles papules sont usuellement attendues aux talons dans le contexte du syndrome
d’Ehlers-Danlos (cf. Barbey, op. cit., diapositive 15). On ne saurait par ailleurs s’arrêter
sur le fait que la Dre E.________, sollicitée à la demande d’Y.________, se soit ralliée
le 26 février 2023 à l’avis du Dr S.________ concernant le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile ; la Dre E.________ s’est en effet contentée d’une référence
lapidaire à ce diagnostic, sans motiver sa position. De même, l’avis du Dr K.________
du 1
er
mars 2024 n’est pas davantage motivé.
En revanche, il y a lieu de relever que dans leur rapport du 16 janvier 2023, les Drs G.________ et Q.________
ont mentionné qu’un questionnaire de dépistage du syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile
avait été envoyé à l’assurée et que celle-ci serait ensuite convoquée,
en fonction des résultats, en vue d’une évaluation spécialisée auprès
du Dr J.________ au Centre hospitalier C.________. A ce propos, l’expert AA.________ a indiqué,
sur la base des explications fournies par l’assurée lors de l’examen du 24 juillet 2023,
que le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile avait été confirmé secondairement
au Centre hospitalier C.________ et que l’intéressée aurait dû participer à
un atelier organisé par le Dr J.________ mais qu’elle avait dû annuler son rendez-vous
et le reporter à l’automne 2023 (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre
2023 p. 11). C’est donc en ignorant la suite de ces développements, tels que rapportés
par la recourante, que l’expert AA.________, se fondant sur son analyse du cas, a réfuté
le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile. Ce nonobstant, on doit admettre qu’afin
d’instruire l’affaire de manière complète, l’OAI aurait dû, avant de
statuer, chercher à interpeller la consultation spécialisée du Dr J.________ et soumettre
le résultat de cette interpellation à l’expert AA.________ pour avis complémentaire.
En l’état, il s’agira de requérir ces informations médicales avant de soumettre
le dossier à l’expert pour complément d’expertise afin qu’il puisse en tenir
compte dans son appréciation.
eeee)
En l’état du dossier, compte tenu des nouvelles constatations du médecin traitant et
de certains griefs formulés à l’encontre de l’expertise, la Cour de céans
n’est pas en mesure de se positionner à satisfaction de droit quant au point de savoir si
le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos doit ou pas être retenu dans le cas particulier
et s’il est susceptible, le cas échéant, d’impacter la capacité de travail
de la recourante. Il conviendra de confronter l’expert aux nouvelles observations du médecin
traitant afin qu’il intègre ces éléments dans son appréciation.
Concernant au surplus les éventuelles répercussions d’une telle atteinte, la Cour se
doit de souligner que nonobstant les nombreuses limitations quotidiennes décrites par la recourante
et attribuées par cette dernière au syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf. mémoire
de recours du 6 mars 2024 et réplique du 11 mai 2024), il appert néanmoins que l’intéressée
a entrepris en 2023 une activité aux côtés de sa [...] [...] (cf. rapport du Dr S.________
du 13 janvier 2023 p. 2 ; cf. courrier de l’assurée du 27 janvier 2023 ; cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 15), parallèlement à son travail d’infirmière
indépendante auprès de cinq à six patients par semaine (cf. mémoire de recours du
6 mars 2024 p. 2). Des données répertoriées au registre du commerce vaudois, librement
accessibles, il résulte plus particulièrement que la recourante occupe la fonction d’associée
gérante présidente au sein de la société [...] Sàrl, entité inscrite le
13 janvier 2023 au registre du commerce et dont le siège social coïncide avec l’adresse
de l’assurée ( [...], à [...]). La consultation du site internet lié au [...], exploité
par la société susdite et où sont proposés formations et événements divers
autour de l’accompagnement de personnes, met par ailleurs en évidence que la recourante est
non seulement membre du comité mais également unique responsable dudit centre et co-responsable
pédagogique, occupant de surcroît un rôle d’enseignante (cf. site internet [...]).
De tels éléments apparaissent par conséquent, en l’état du dossier, difficilement
conciliables avec les dires de l’assurée selon lesquels elle ne serait «
plus
en mesure physiquement de tenir dans une activité quelle qu’elle soit
»
(cf. mémoire de recours du 6 mars 2024 p. 2). Or cet élément n’a, à ce jour,
pas été intégré à l’analyse.
ddd)
Le
Dr S.________ et l’expert AA.________ ont également défendu des positions divergentes
à l’égard du diagnostic de syndrome du défilé thoraco-brachial, retenu par
le premier et nié par le second.
Initialement, le Dr S.________ a retenu le diagnostic de syndrome du défilé thoraco-brachial
neurogène bilatéral, relevant sur le plan clinique que les tests d’Adson, de Wright,
de Falconner, de Roos et de Morley étaient positifs sur le plan neurogène à droite (et
à gauche pour les tests de Falconner et Roos), mais que le test d’Allen était négatif
(cf. rapport du 13 janvier 2023 p. 2). L’expert AA.________, pour sa part, a exposé qu’il
n’avait pas trouvé d’argument en faveur d’un syndrome du défilé thoraco-brachial,
l’examen clinique s’avérant normal (cf. rapport d’examen rhumatologique du 5 octobre
2023 pp. 16 et 20 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5) ;
il a en particulier précisé que les manœuvres de Roos, de Wright et de Chandelier avaient
débouché sur des résultats négatifs (cf. rapport d’examen rhumatologique du
5 octobre 2023 p. 16). Au cours de la présente procédure judiciaire, le Dr S.________ a considéré
que l’expert AA.________ avait exclu un syndrome du défilé thoraco-brachial artériel
mais non pas neurogène, diagnostic qu’il a conséquemment maintenu en soulignant que la
recourante présentait des résultats positifs aux cinq tests usuellement pratiqués pour
retenir une telle atteinte (cf. rapport du 5 mars 2024 pp. 4 s. et rapport du 4 mai 2024 p. 2). Interpellée
à ce propos, la Dre O.________ du SMR a écarté l’appréciation du Dr S.________
au motif que ce dernier avait évoqué des tests positifs sans les étayer et, notamment,
sans décrire la symptomatologie déclenchée (cf. avis SMR du 9 avril 2024). Ce faisant,
la Dre O.________ n’a cependant pas pris position sur la typologie de l’atteinte –
artérielle ou neurogène – examinée par l’expert AA.________. Il est certes
admissible que l’expert renonce à effectuer plusieurs examens lorsqu’il a écarté
la positivité de trois tests, étant précisé que le diagnostic de syndrome du défilé
thoraco-brachial nécessite la positivité à cinq tests spécifiques (Adson, Allen,
Falconner, Wright, Roos ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 6.2.2). Cela étant, il
n’est en l’état pas possible de confirmer que l’examen réalisé par l’expert
vaut tant pour le syndrome du défilé thoraco-brachial neurologique qu’artériel,
ni même de préciser quelle forme du syndrome a été examinée par l’expert.
L’expert AA.________ devra ainsi être interpellé sur cette question afin qu’il
clarifie son avis avant de pouvoir retenir ou exclure le diagnostic en question.
Sous cet angle également, l’instruction devra donc être complétée par une interpellation
de l’expert rhumatologue, afin de déterminer si le diagnostic de syndrome du défilé
thoraco-brachial est ou non pertinent dans le cas particulier et, le cas échéant, dans quelle
mesure.
c)
En définitive, compte tenu des nouveaux constats et des remarques quant à l’existence
d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile et/ou d’un syndrome du défilé thoraco-brachial,
la Cour de céans n’est dès lors pas en mesure de statuer sur la base des pièces
versées au dossier. Un complément d’expertise paraît nécessaire, ainsi que
quelques mesures d’instruction préalables.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration
est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsqu'un élément médical déjà relevé doit encore être clarifié
par une expertise (dans son ensemble ou dans des parties essentielles) ou que les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid. 11 ; 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
Au demeurant il appartient en premier lieu à l'administration de procéder à des instructions
complémentaires pour établir d'office l'ensemble des faits déterminants, et, le cas échéant,
d'administrer les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ;
ATF 132 V 368 consid. 5 ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 11.2 ; TF 8C_696/2022
du 2 juin 2023 consid. 4.5).
b)
En l’occurrence, de nouveaux éléments ont été apportés au cours de la
présente procédure judiciaire, s’agissant du syndrome d’Ehlers-Danlos et du syndrome
du défilé thoraco-brachial, qui sont susceptibles de remettre en cause les conclusions de l’expert
rhumatologue. Ce dernier ne s’est toutefois pas prononcé à leur sujet alors qu’il
s’était déjà déterminé sur des rapports médicaux antérieurs
du Dr S.________, dont il avait relevé les constats avant de les rejeter. L’expert rhumatologue
devra ainsi être interpellé afin qu’il se détermine sur les différents points
relevés plus haut qui sont nouveaux et sur ceux qui nécessitent un éclaircissement afin
que les diagnostics susdits puissent être définitivement vérifiés ou réfutés,
de même que leur éventuel caractère invalidant. Cependant, avant de mettre en œuvre
un complément d’expertise, il conviendra de compléter le dossier en requérant production
des résultats de l’évaluation du syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile effectuée
au Centre hospitalier C.________ à la suggestion des Drs G.________ et Q.________ et de s’enquérir
de la procédure de dépistage évoquée par le Dr S.________ et la recourante à
l’égard de l’un des fils de cette dernière.
Il y a par conséquent lieu de renvoyer la cause à l'autorité intimée, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). Après avoir complété le dossier, il incombera ainsi à l’intimé
de soumettre le fruit de ces investigations ainsi que les rapports du Dr S.________ des 5 mars 2024 et
4 mai 2024 à l’expert rhumatologue afin qu’il complète et clarifie son appréciation,
puis qu’il indique pour quels motifs il écarte, cas échéant, les points mis en exergue
par le médecin traitant. Cela fait, il appartiendra à l’intimé de statuer à
nouveau sur les prétentions de la recourante.
8.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant retournée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu le sort du recours.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante qui a procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 février 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :