vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 793 · 2020-10-16 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ, MODIFICATION DES CIRCONSTANCES | 29 al. 2 Cst., 28 al. 2 LAI, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.10.2020 Arrêt / 2020 / 793

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
377/19 - 351/2020
ZD19.050581
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 octobre 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Brélaz Braillard, juge et M. Berthoud, assesseur,
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Yvan Henzer, avocat à Lausanne,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI et art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), née en 1969, enseignante de musique, a déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité le 20 avril 2012.
Au terme de l’instruction,
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) a retenu que l’assurée souffrait d’un épisode dépressif
moyen, sans symptôme somatique. Compte tenu des limitations fonctionnelles induites par cette pathologie
,
soit des difficultés à gérer le stress, la surcharge de travail, les conflits et l’adaptation
aux changements imprévus, l’assurée a été entravée dans sa capacité
de travail à des degrés divers dès le 8 août 2011.
Par décision du 3
juin 2015, l’OAI a octroyé à l’assurée une demi-rente d’invalidité
pour la période du 1
er
octobre 2012 au 30 avril 2013.
B.
Le
21 décembre 2018, D.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Elle indiquait souffrir de dépression depuis 2011.
Par décision du 13
mai 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assurée.
L’office ne constatait aucune modification de sa situation professionnelle, respectivement de son
état de santé. Cette décision a fait l’objet d’un recours, déposé
en date du 11 juin 2019, devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Le recours a été
retiré le 19 août 2019 (arrêt du 27 août 2019, AI 223/19 – 266/2019).
C.
Dans un rapport médical
du 17 mai 2019 établi à l’attention de l’OAI, les Drs N.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et W.________, médecin-assistant, ont fait état chez
l’assurée d’un trouble de la personnalité, émotionnellement labile de type
borderline et d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen. Ces médecins
ont relevé une aggravation de l’état de santé de l’assurée, celle-ci
souffrant d’un isolement social de plus en plus important. L’intéressée était
de plus en plus surchargée sur le plan professionnel avec une résistance au stress en forte
diminution, ce qui induisait un épuisement physique important. Les Drs N.________ et W.________
retenaient une incapacité de travail de 60%, en raison principalement d’une fatigue physique
importante et évoquaient les éléments suivants :
Pronostic
réservé à défavorable, en raison d'un ensemble de pathologies psychiatriques, important
à noter que la patiente souffre d'une dépression depuis son adolescence avec une longue période
de trouble alimentaire sous forme d'anorexie mentale sévère.
La
patiente est suivie au niveau psychiatrique depuis son adolescence et prend des antidépresseurs
depuis de nombreuses années.
Remarque
:
Madame D.________ est une personne
de bonne volonté qui s'implique beaucoup dans son travail d'enseignante ainsi que dans son rôle
de mère de famille.
Elle
est compliante au suivi dans notre cabinet et fait tout son possible pour aller mieux. Dans ce contexte,
nous constatons que Madame D.________ a clairement atteint ses limites quant à sa capacité
de travail.
Le 29 juillet 2019, l’assurée
a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance invalidité. A l’appui
de sa demande, elle a produit un rapport médical du 8 avril 2019 établi par le Dr H.________,
spécialiste en cardiologie. Ce dernier retenait une tachycardie chez l’intéressée,
sans influence directe sur l’état général de l’assurée, qui restait bon.
Aucune prise en charge thérapeutique spécifique n’était à envisager.
Par avis médical
du 27 août 2019, le Service médical de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), par l’intermédiaire de la Dre J.________, spécialiste en médecine interne
générale, a estimé qu’il n’y avait aucun élément objectif suffisant
et pertinent justifiant une entrée en matière tant sur le plan psychiatrique que somatique.
Par projet de décision
du 29 août 2019, l’OAI a informé l’assurée de son intention de ne pas entrer
en matière sur sa demande de prestations.
Par courrier du 30 septembre
2019, D.________, par l’intermédiaire de son conseil, Me Yvan Henzer, a présenté
une requête de prolongation de délai d’un mois afin de déposer ses déterminations.
Par courrier du 2 octobre
2019, l’OAI a requis du conseil de l’assurée la copie de son mandat le citant comme
représentant dans l’affaire en question, respectivement la confirmation que l’intéressée
n’était plus représentée par sa protection juridique.
Par
décision du 8 octobre 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision.
Par courrier du 22 octobre
2019 adressé à l’OAI, D.________ a contesté la décision du 8 octobre 2019,
soutenant qu’elle violait son droit d’être entendue. En effet, l’OAI ne lui avait
pas accordé le délai nécessaire afin de se déterminer.
Par courrier du 25 octobre
2019, l’OAI a relevé qu’en l’absence de procuration de la part du conseil de l’assurée,
c’était à juste titre que le délai afin de se déterminer n’avait pas
été prolongé. Un délai supplémentaire au 8 novembre 2019 a cependant été
accordé afin de produire les éléments pertinents à mêmes de justifier l’annulation
de la décision précitée.
D.
a)
Par acte du 13 novembre 2019, D.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a déféré la décision du 8 octobre 2019
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation ainsi qu’au
renvoi de la cause devant l’OAI. Elle alléguait une violation de son droit d’être
entendue, l’OAI ayant émis la décision attaquée en ignorant sa requête de prolongation
de délai, la privant ainsi de la possibilité de présenter les preuves pertinentes. Le
refus d’entrer en matière de l’OAI était par ailleurs injustifié, son état
de santé s’étant effectivement aggravé comme décrit dans le rapport médical
établi par les Dr N.________ et W.________, lesquels estimaient l’incapacité de travail
à 60%.
b)
Par
réponse du 16 décembre 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision litigieuse. Il retenait que l’assurée n’avait pas rendu plausible une
modification de son état de santé sur le plan psychiatrique et/ou somatique, susceptible de
modifier son droit aux prestations depuis la décision d’octroi d’une rente limitée
dans le temps, entrée en force. Concernant la violation du droit d’être entendu, l’OAI
relevait que, dans ses courriers des 2 et 22 octobre 2019, il avait requis la production de la procuration
du conseil de l’assurée, document qui n’a pas été transmis. Par ailleurs,
un délai supplémentaire a été accordé au 8 novembre 2019 afin de produire toute
explication complémentaire. Aucun échange n’étant intervenu par la suite, une violation
du droit d’être entendu ne pouvait dès lors être retenue. En tout état de cause,
une telle violation serait réparée, l’assurée ayant été en mesure de porter
l’affaire devant la Cour de céans, laquelle dispose d’un plein pouvoir d’examen.
c)
Répliquant
en date du 25 mai 2020, l’assurée a renoncé à déposer des observations complémentaires.
E
n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Dans
un premier moyen de nature formelle, la recourante invoque une violation de son droit d’être
entendu, dans la mesure où l’office intimé a émis la décision attaquée
en ignorant sa requête de prolongation de délai. Elle avait ainsi été privée
de la possibilité de produire les preuves pertinentes à l’appui de sa nouvelle demande
de prestations et de se déterminer sur le projet de refus d’entrer en matière.
b)
L’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18
avril 1999 ; RS 101) garantit aux parties à une procédure judiciaire ou administrative le droit
d’être entendues (cf. également dans le cadre des procédures devant les assureurs
sociaux [cf. art. 42 LPGA]). Le droit d'être entendu comprend notamment le droit pour l'intéressé
de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant
sa situation juridique, le droit de consulter le dossier, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir
qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes, de participer à l'administration
des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer quant à son résultat, lorsque
cela est de nature à influer sur la décision à rendre, et le droit d'obtenir une décision
motivée (ATF 135 II 286 consid. 5.1 ; 129 II 497 consid. 2.2 et 127 I 54 consid. 2b avec les arrêts
cités).
Le droit d’être
entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation doit entraîner
l’annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès
du recourant sur le fond (ATF 132 V 387 consid. 5.1 et 127 V 431 consid. 3d/aa). Pour autant qu’elle
ne soit pas d’une gravité particulière, la violation du droit d’être entendu
est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant
une autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 132 V 387 consid.
5.1 et les arrêts cités).
c)
Dans le cas d’espèce, l’office
intimé n’a pas violé le droit d’être entendue de la recourante. En effet,
sur la base du courrier adressé le 25 octobre 2019 par l’office intimé au représentant
de la recourante, on constate que ce dernier s’est vu offrir la possibilité de déposer
ses déterminations jusqu’au 8 novembre 2019, invitation qui incluait l’engagement implicite
de l’office intimé de rendre une nouvelle décision en lieu et place de celle du 8 octobre
2019. Dans la mesure où la recourante, singulièrement son représentant, a fait le choix
de recourir directement auprès de la Cour de céans plutôt que de faire valoir ses arguments
auprès de l’office intimé, elle ne peut plus se prévaloir d’une violation
de son droit d’être entendue.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, respectivement si le droit à une rente d’invalidité a été reconnu
sur la base d’un degré d’invalidité inférieur à 70% (art. 28 al. 2 LAI),
une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
En l’occurrence,
l’office intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande déposée
par la recourante le 29 juillet 2019. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre la décision
– entrée en force – du 3 juin 2015 allouant à la recourante une rente d’invalidité
pour une période limitée dans le temps – dernière décision reposant sur un
examen matériel du droit à la rente – et la décision litigieuse du 8 octobre 2019,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter
à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l’office intimé jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 8 octobre 2019 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 3 juin 2015.
5.
a)
En l’espèce, force est de constater
que les pièces produites par la recourante ne permettent pas d’établir de façon
plausible une aggravation de son état de santé, susceptible d’influencer ses droits.
b)
Sur le plan somatique, singulièrement cardiologique,
les pièces médicales rédigées le 8 avril 2019 par le Dr H.________ n’attestent
d’aucune atteinte à la santé susceptible d’influer la capacité de travail
de la recourante. En effet, ce médecin constate un bon état général qui ne nécessite
aucune prise en charge thérapeutique spécifique.
c)
Sur
le plan psychiatrique, le rapport établi le 17 mai 2019 par les Drs W.________ et N.________ ne
contient aucun argument médical, ni indice rendant plausible une modification significative de l’état
de santé de la recourante ; les brèves explications données par ces médecins
ne permettent pas de discerner une évolution objective – étayée par des éléments
cliniques – de l’état de santé psychique de la recourante depuis la décision
du 3 juin 2015. Il convient en particulier de souligner que ces médecins font état de facteurs
de fragilité (difficultés à gérer le stress et la surcharge de travail) similaires
à ceux évoqués dans l’avis établi le 15 janvier 2015 par le SMR, sans qu’une
aggravation de la situation ne soit démontrée. Au surplus, il sied de relever qu’ils
mentionnent des ressources apparemment préservées, la recourante continuant à s’impliquer
dans son travail d'enseignante
ainsi que dans son rôle de mère de famille.
d)
En définitive, il y a lieu
de constater avec l’office intimé que la recourante n’est pas parvenue à rendre
plausible une modification de son degré d’invalidité entre le
3
juin 2015 et
le
8
octobre 2019
.
6.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision du 8 octobre 2019
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer
de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 octobre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de D.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yvan Henzer, pour la recourante,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :