vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 976 · 2023-01-25 · fr

REJET DE LA DEMANDE, LÉSION DU GENOU, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REVENU SANS INVALIDITÉ, REVENU D'INVALIDE | 28 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2023 Arrêt / 2022 / 976

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
368/20 - 28/2023
ZD20.046214
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 janvier 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Sarah Braunschmidt Scheidegger, avocate à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 et 17 LPGA ; art. 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
a)
I.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], marié et père de trois enfants (dont un majeur), sans formation,
était employé par S.________ SA depuis le 1
er
septembre 1998 en qualité de poseur de clôtures à 100 %. Le 26 mai 2015, il
a chuté de vélo et a subi une fracture comminutive du plateau tibial du genou gauche avec avulsion
du pied tibial du ligament croisé postérieur. Lors de l’opération réalisée
le 18 juin 2015, la fracture du plateau tibial a été réduite et le ligament croisé
postérieur réinséré par vissage. L’assuré a été totalement incapable
de travailler à la suite de l’accident.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA),
assureur-accidents, a pris le cas en charge.
L’assuré s’est vu prescrire des séances de physiothérapie. Des tentatives
de reprise du travail n’ont pas abouti.
Un arthro-scanner du genou gauche réalisé le 28 janvier 2016 a mis en évidence une ostéopénie
dystrophique de sous-utilisation du genou gauche. La rotule présentait une chondropathie de grade
III de sa facette latérale et de grade II de sa crête.
Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) réalisée le 22 mars
2016 a révélé la présence d’une chondropathie fémoro-patellaire de grade
II, avec status post-plastie du ligament croisé postérieur sans particularité, sans signe
de tendinopathie du tendon rotulien.
A la requête de la CNA, l’assuré a séjourné à la Clinique W.________ (ci-après :
la Clinique W.________) du 18 mai au 15 juin 2016.
Dans
leur rapport du 29 juin 2016, les Drs C.________ et L.________, spécialistes en médecine
physique et réadaptation, n’ont posé aucun diagnostic psychiatrique. Ils ont confirmé
le diagnostic de fracture-avulsion déplacée du pied tibial du ligament croisé postérieur
et posé le diagnostic d’entorse du ligament collatéral latéral. Au plan somatique,
ils ont retenu les limitations fonctionnelles provisoires suivantes : longs déplacements, port
de charges lourdes, positions contraignantes pour le genou (accroupies et à genoux), positions debout
prolongées, monter et descendre les escaliers et les échelles. Les médecins de la Clinique
W.________ ont relevé que la situation n’était pas stabilisée du point de vue médical
et des aptitudes fonctionnelles. Ils ont estimé une stabilisation à deux mois et émis
un pronostic de réinsertion favorable dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles précitées.
b)
L’assuré a déposé le 23 août 2016 une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le
26 mai 2015. Quant au genre de l’atteinte, il a indiqué une « fracture avulsion
comminutive, déplacée, du pied tibial du ligament croisé postérieur à hauteur
du genou gauche ».
Il ressort de l’extrait du compte individuel de l’assuré qu’il a perçu un
revenu annuel de 77'084 fr. en 2010, de 84'012 fr. en 2011, de 84'475 fr. en 2012, de 85'646 fr. en 2013,
et de 90'014 fr. en 2014.
Dans son questionnaire à l’OAI complété le 21 octobre 2016, l’employeur a
indiqué que l’assuré, en sa qualité de « préposé clôtures »,
touchait un salaire horaire de 31 fr. 40, pour un nombre d’heures par semaine de 40 à 49.
Un arthro-scanner du genou gauche réalisé le 19 janvier 2017 a montré la continuité
de la plastie du ligament croisé postérieur, avec une chondropathie de grade II à III
de la facette patellaire externe, sans autres lésions significatives.
Dans son rapport à la CNA établi le 16 mars 2017, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de fracture
avulsion du ligament croisé postérieur ostéosynthésée le 10 juin 2015 et de
chondropathie fémoro-patellaire post-traumatique de stade II voire III. Il a fait état d’une
évolution défavorable, avec la persistance de douleurs importantes du genou, l’évolution
étant marquée par l’apparition de la chondropathie fémoro-patellaire. Le Dr G.________
a estimé que la reprise de l’activité habituelle était impossible, une réadaptation
professionnelle étant nécessaire.
A la requête de la CNA, l’employeur lui a fait savoir le 31 janvier 2017 que le salaire horaire
de l’assuré pour l’année 2017 se serait élevé à 31 fr. 60 s’il
n’avait pas été atteint dans sa santé, pour un horaire hebdomadaire de 40 à
49 heures mais au maximum de 2'200 heures par an. L’OAI en a été informé le
17 mars 2017, à réception du dossier de la CNA.
L’employeur de l’assuré a mis fin à son contrat avec effet au 30 avril 2017.
Le Dr J.________, chef de clinique adjoint du département de l’appareil locomoteur du Centre
hospitalier X.________ (ci-après : le Centre hospitalier X.________), a examiné l’assuré
le 6 juillet 2017, à la demande du Dr G.________. Dans son rapport du 13 juillet 2017, le Dr J.________
a posé les diagnostics de syndrome fémoro-patellaire gauche dans le cadre d’un status
après réinsertion d’une fracture avulsion du pied tibial du ligament croisé postérieur
le 18 juin 2015, d’amyotrophie quadricipitale et de déconditionnement musculaire. Il a en
outre fait l’appréciation suivante du cas :
« Monsieur
I.________ présente donc une symptomatologie de syndrome fémoro-patellaire dans le cadre d’une
amyotrophie du vaste interne. Ici, ce n’est qu’une poursuite de renforcement musculaire,
mais qui semble ne pas avoir été optimale et le patient va changer de physiothérapeute.
Je pense qu’une physiothérapie ciblée, régulière, à la [...] ne serait
pas négligeable non plus. De plus il doit utiliser l’antalgie de manière régulière.
Il
n’y a pas de contre-indication à ce que ce patient parte à l’étranger durant
ses vacances.
Sur
le plan professionnel, nous voyons difficilement comment Monsieur I.________ pourrait reprendre une activité
telle que celle qu’il pratiquait antérieurement avec les limitations fonctionnelles actuelles,
et il faudrait probablement plus se diriger vers une réorientation, dans une activité adaptée.
Le problème est que Monsieur I.________ n’a pas de formation certifiée en Suisse et je
lui conseille donc d’essayer de se renseigner sur les activités qu’il pourrait exercer.
On pourrait imaginer une activité de conseiller où il y a peu de déplacements à effectuer
et où la position est surtout assise.
Je
n’ai pas d’autre suggestion à offrir, raison pour laquelle je ne prévois pas de
le revoir. J’ai prolongé son arrêt de travail jusqu’à la fin du mois de juillet
2017. »
Faisant suite à un examen de l’assuré le 3 octobre 2017, le Dr H.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a fait savoir à
l’OAI le 30 octobre 2017 qu’il estimait, à deux ans du traumatisme, que le cas était
stabilisé. Une réadaptation professionnelle lui semblait nécessaire, l’invalidité
étant principalement liée à l’arthrose fémoro-patellaire post-traumatique.
Il a établi les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail à genoux ou en position
accroupie, travail impliquant les stations debout de maximum 45 minutes à la fois, position assise
par périodes de 2 à 3 heures à la fois maximum, montée d’escaliers limitée
à deux étages à la fois, changement régulier de positions dans l’idéal.
Il a estimé que l’incapacité de travail demeurait totale dans l’activité habituelle.
L’assuré a été examiné le 13 décembre 2017 par la Dre F.________, médecin
d’arrondissement de la CNA. Dans son rapport du 21 décembre 2017, elle a posé le diagnostic
de douleurs persistantes du genou gauche avec syndrome fémoro-patellaire gauche dans le cadre d’un
status après réinsertion d’une fracture avulsion du pied tibial du ligament croisé
postérieur le 26 mai 2015 qui avait nécessité, le 18 juin 2015, une réduction ouverte
et ostéosynthèse de cette fracture. Les diagnostics secondaires étaient ceux de déconditionnement
musculaire et d’obésité de stade II. Elle a pour le surplus fait l’appréciation
suivante du cas :
« Sur
le plan médical,
la
situation est stabilisée. Il existe des facteurs extra-médicaux (l’assuré n’écrit
pas le français, le parle assez bien, n’a pas de formation certifiante, présente une
kinésiophobie, une accentuation des plaintes, une attitude démonstrative, une inquiétude
vis-à-vis de l’avenir, ainsi qu’une tristesse par rapport à son licenciement).
Toutefois, ces facteurs ne sont pas des facteurs à prendre en compte dans notre appréciation
de la capacité de travail en lien avec l’événement du 26.05.2015.
L’activité
de poseur de clôtures n’est plus exigible et nous pouvons retenir comme limitations fonctionnelles :
-
Pas de marche répétée en terrain irrégulier.
-
Pas de marche prolongée de plus de 30 min.
-
Pas de travail à genoux ou en position accroupie.
-
Pas de travail impliquant des stations debout ou de maximum 45 min à la fois.
-
Pas de position assise sans pouvoir se lever 1 x par heure.
-
Alternance des positions assises et debout.
-
Pas de montée d’escaliers répétée, de montée sur une échelle ou un
échafaudage.
Dans
une activité respectant ces limitations fonctionnelles, la capacité de travail exigible est
entière et sans diminution de rendement.
Nous
avons proposé à l’assuré de reprendre contact avec l’AI au début de l’année
s’il ne reçoit pas de nouvelles de leur part.
L’assuré
ne présente pas de séquelle indemnisable selon les tables pour indemnisation pour atteinte
à l’intégrité, la chondropathie n’étant pas suffisamment avancée. »
L’OAI, par son service de réadaptation, a constaté le 23 janvier 2018 que le droit aux
mesures d’ordre professionnel était ouvert en raison du préjudice économique (évalué
le 11 août 2017 à 19,69 %).
Le 26 janvier 2018, l’OAI a informé l’assuré que les frais d’orientation
professionnelle auprès de l’Orif, du 29 janvier au 6 mai 2018, étaient pris en charge.
Le 9 février 2018, S.________ SA a fait savoir à la CNA que le salaire de base de l’assuré
se serait élevé à 31 fr. 70 en 2018, pour un horaire de 40 à 49 heures de travail
par semaine.
Le 18 avril 2018, la Dre [...], médecin traitante, a rédigé un arrêt de travail de
40 % du 17 avril au 31 mai 2018 inclus, en précisant « si possible travailler tous
les jours avec des changements de position ».
Le 2 mai 2018, un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI a relevé que
l’assuré s’était bien investi auprès de l’Orif mais avait été
incapable de travailler à 40 % en raison de douleurs intenses au genou ressenties lorsqu’il
était en stage de mécanique. L’horlogerie semblait une bonne voie d’exploration,
vu la facilité de l’intéressé à exécuter des travaux fins. Un stage à
la voirie de la commune de [...] avait été effectué et l’assuré croyait que
ce poste était viable ; il n’avait pas ressenti beaucoup de douleurs et les déplacements
lui avaient fait du bien. En revanche, toutes les activités n’avaient pas été couvertes,
et il se pouvait que des tâches plus lourdes soient demandées dans cette activité. Il
était toutefois relevé que l’assuré restait passif quant aux mesures à entreprendre
pour améliorer la situation. L’OAI a prolongé la mesure aux mêmes conditions jusqu’au
10 juin 2018.
Dans un rapport du 15 mai 2018, le Dr H.________ a noté que le patient considérait que ses
douleurs étaient stabilisées, avec quelques exacerbations lors des changements de temps et
lors de la position debout ou assise prolongée. L’examen clinique montrait un genou calme,
sec et stable dans les deux plans. Les cicatrices étaient sans particularité, le signe du Rabot
positif, la palpation indolore, la flexion-extension atteignait 120-0-0° (130-0-0° à gauche).
L’IRM effectuée le 24 avril 2018 à la demande du médecin traitant ne montrait pas
de progression des lésions chondrales.
L’OAI a ensuite accordé à l’assuré une mesure de reclassement et a pris en
charge à ce titre les coûts d’une
formation
pratique d’opérateur en horlogerie dispensée du 11 juin au 31 décembre 2018 à
l’Orif (communication du 20 juin 2018), ainsi que des cours de français privés du 3 au
31 août 2018 (communication du 25 juillet 2018). Ces mesures ont été prolongées
jusqu’au 26 avril 2019 pour les cours de français (communications des 6 septembre et 13 décembre
2018) et jusqu’au 31 juillet 2019 pour la formation pratique d’opérateur en horlogerie
(communication du 13 décembre 2018).
Dans l’intervalle, le Dr A.________, spécialiste en anesthésiologie au Centre hospitalier
X.________, a régulièrement établi des certificats médicaux attestant une incapacité
de travail de 20 % du 9 janvier au 9 mars 2018, du 13 août 2018 au 8 janvier 2019 et du 1
er
avril au 31 mai 2019.
Le 8 juillet 2019, les Drs V.________ et Z.________, spécialistes en anesthésiologie du centre
d’antalgie du Centre hospitalier X.________, ont posé le diagnostic de gonalgies gauches post-opératoires ;
ils ont estimé approprié que le patient reste au taux de 80 %, en raison de ses douleurs.
Le 9 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré de la prise en charge des coûts
d’un soutien à la formation et à l’intégration professionnelle, du 1
er
août au 31 octobre 2019. La mesure a été prolongée jusqu’au 20 décembre
2019, puis jusqu’au 31 janvier 2020, et enfin jusqu’au 21 février 2020. L’OAI
a ensuite pris en charge les frais d’une mesure Insertec, du 24 février au 24 avril 2020,
au taux de 80 %, mesure prolongée jusqu’au 19 juin 2020. A l’issue de la mesure,
l’assuré s’est inscrit au chômage.
Le 8 mai 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il avait droit à une aide
au placement.
Le 20 juillet 2020, S.________ SA a fait savoir à la CNA que le salaire de base de l’assuré
se serait élevé à 31 fr. 80 de l’heure en 2020, sans atteinte à la santé,
pour 2'100 heures par an, treizième salaire en sus.
La CNA a soumis le dossier de l’assuré à la Dre F.________. Le 21 juillet 2020, cette
dernière a estimé, après avoir pris connaissance des rapports de consultation du service
d’antalgie du Centre hospitalier X.________ que, sur le plan somatique, la situation était
superposable à celle qui prévalait lors de son examen du 13 décembre 2017, les limitations
fonctionnelles restant les mêmes.
Dans son rapport final de réadaptation du 27 juillet 2020, un spécialiste en réinsertion
professionnelle de l’OAI a relevé que la mesure d’orientation à l’Orif avait
permis à l’assuré d’établir un projet professionnel dans le domaine de l’horlogerie.
Une formation pratique lui avait été proposée en raison de ses connaissances écrites
insuffisantes en français pour viser une attestation fédérale de formation professionnelle.
Des cours de français avaient été octroyés en parallèle à sa formation.
Malgré ces cours, une formation théorique n’avait pas été possible. Au terme
de la formation pratique, l’évaluation du centre avait été très positive, l’assuré
démontrant de belles qualités et de bonnes compétences dans le domaine. Des recherches
de stages avaient été effectuées, sans succès. Un cours technique chez Insertec avait
été octroyé afin de donner encore plus d’atouts à l’assuré avant
de rechercher une place de travail. L’assuré pouvait désormais chercher du travail dans
l’horlogerie ou dans un domaine technique dans l’industrie légère. Il résultait
en outre de la fiche de calcul du salaire exigible établie le même jour que l’assuré
pourrait mettre sa capacité de travail en valeur dans un travail simple et répétitif dans
le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus
de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères,
ouvrier dans le conditionnement, opérateur sur machines conventionnelles (perçage, fraisage,
taraudage et autres) ou opérateur dans l’horlogerie. Le revenu avec invalidité était
déterminé au moyen du revenu statistique issu de l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) 2018, indexé jusqu’en 2020, soit le revenu réalisé par un homme
dans le domaine de la production et des services dans des activités légères. Aucun abattement
n’était opéré sur le revenu avec invalidité, dans la mesure où les limitations
fonctionnelles n’étaient pas assez importantes pour limiter l’accès à un éventail
d’activités. Le revenu sans invalidité était arrêté en se fondant sur
la moyenne des revenus figurant dans le compte individuel entre 2010 et 2014, indexée jusqu’en
2020.
Par projet de décision du 21 août 2020, l’OAI a informé l’assuré, désormais
représenté par Me Braunschmidt Scheidegger, qu’il entendait lui reconnaître le droit
à une rente entière du 1
er
février 2017 au 31 janvier 2018, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %.
L’OAI a retenu en substance que l’assuré était totalement incapable de travailler
dans son activité habituelle mais disposait encore d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée depuis le mois d’octobre 2017. Il a estimé que, sans atteinte
à la santé, il percevrait dans son activité habituelle un revenu annuel de 84'246 fr.,
tandis que dans une activité adaptée non qualifiée dans le domaine de la production et
des services, il pourrait percevoir un salaire de 67'656 fr. 27 pour une activité à plein temps
en 2017. Après comparaison des revenus, la perte de gain s’élevait à 16'589 fr.
73, ce qui représentait un degré d’invalidité de 19,69 %. Ce degré d’invalidité
étant inférieur au seuil de 40 % ouvrant droit à une rente, la rente cesserait d’être
versée au 31 janvier 2018, soit trois mois après l’amélioration de l’état
de santé. L’OAI a ajouté qu’il avait pris en charge des mesures, dont une formation
pratique d’opérateur en horlogerie, et avait versé des indemnités journalières
à l’assuré dans ce cadre. Il a déterminé son degré d’invalidité
au terme de ces mesures, en comparant son revenu sans invalidité, toujours fixé à 86'624
fr., au revenu que pouvait percevoir un homme, en 2020, dans des activités non qualifiées du
domaine de la production et des services, arrêté à 68'446 fr. 03. Le degré d’invalidité
de 20,98 % n’ouvrait toujours pas droit à une rente. Par ailleurs, l’OAI avait déjà
octroyé à l’assuré une aide au placement.
L’OAI a encore accordé à l’assuré une mesure d’orientation professionnelle
et pris en charge les coûts d’un stage en qualité d’ouvrier de production du 14
septembre au 15 novembre 2020.
Par décision du 21 octobre 2020, l’OAI a accordé à l’assuré une rente
entière d’invalidité du 1
er
février
2017 au 31 janvier 2018, fondée sur un taux d’invalidité de 100 %, conformément
à son projet de décision du 21 août 2020.
B.
Par acte du 20 novembre 2020, I.________, toujours représenté par Me Braunschmidt Scheidegger,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision,
en concluant à son annulation [recte : réforme] en ce sens qu’une rente entière
d’invalidité lui soit octroyée, dans la mesure où son droit avait d’ores et
déjà été reconnu pour la période du 1
er
février 2017 au 31 janvier 2018. Il a contesté l’évaluation de son état de
santé et des limitations fonctionnelles opérée par l’OAI, ainsi que le salaire sans
invalidité retenu, qu’il a qualifié de trop faible.
Dans sa réponse du 7 janvier 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Répliquant le 24 février 2021, le recourant a précisé ses conclusions en ce sens
qu’une rente entière lui soit allouée dès le 1
er
février 2017 puis une demi-rente dès le 1
er
juillet 2019, avec intérêts moratoires. Il a déploré que l’OAI n’ait
pas évalué son état de santé psychique, ni tenu compte des effets secondaires de
sa médication anti-douleur (TRAMAL). Il a allégué que son état de santé psychique
s’était dégradé, amenant à un arrêt de travail complet dès le 17
décembre 2020, attesté par le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Il a également exposé qu’aucun spécialiste en orthopédie ne s’était
prononcé sur le temps de travail exigible. Il a ainsi regretté que les avis des spécialistes
en réadaptation n’aient pas été pris en compte, alors qu’ils avaient constaté
qu’en raison de ses douleurs, il n’avait pas pu suivre la mesure au taux de 100 %, sa
capacité de travail n’ayant été que de 60 % entre avril et décembre 2018.
Pour l’essentiel, le recourant a déploré que l’OAI se soit contenté de reprendre
les éléments médicaux du dossier de la CNA, sans les soumettre à ses médecins-conseil
ou ordonner une expertise. Dans un autre moyen, il a contesté le revenu sans invalidité, en
se référant à une attestation de l’employeur du 26 novembre 2020 selon laquelle
les augmentations de salaire usuelles se situaient entre 10 et 30 centimes par heure, chaque année.
Selon une autre attestation du 15 décembre 2020, son salaire se serait situé entre 31 fr. 50
et 32 fr. 30 en 2019 (hors congés payés et 13
e
salaire). Le recourant a ainsi estimé que
son salaire se serait élevé à 38 fr. 55, soit un salaire annuel de 98'225 francs. Il a
par ailleurs contesté l’absence d’abattement sur le revenu d’invalide, qui devait
selon lui s’élever à 15 %, et a estimé que sa baisse de rendement était
de 20 %. Il a ainsi estimé que sa perte de gain s’élevait à 51'681 fr. 70,
et qu’il avait droit à une demi-rente d’invalidité. A titre de mesures d’instruction,
il a requis la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire comportant un volet psychiatrique
et orthopédique, notamment du genou, avec détermination de son rendement et de son évolution
dans le temps.
Par duplique du 6 avril 2021, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours. Il a produit avec son
écriture la décision de la CNA du 26 mars 2021, qui avait arrêté sa rente d’invalidité
de l’assurance-accidents à 14 %, sur la base d’un revenu sans invalidité de
76'264 fr. et d’un revenu avec invalidité de 65'802 fr., comprenant un abattement de 5 %.
Le recourant a maintenu sa position dans des déterminations du 27 avril 2021. Il a en particulier
à nouveau plaidé que son revenu sans invalidité était de 98’225 francs. Quant
à l’atteinte psychiatrique, elle était préexistante, dans la mesure où « plusieurs
éléments du dossier AI antérieurs à la décision attaquée démontraient
qu’une instruction sur le plan psychique était nécessaire ». Il a notamment
relevé à cet égard qu’une note de premier entretien de placement du mois d’août
2020 mentionnait que l’assuré avait vu son état de santé psychique s’aggraver.
Quant à la décision de la CNA produite par l’intimé, il a observé que la CNA
avait opéré un abattement de 5 % sur le revenu d’invalide, alors que l’OAI
n’en avait retenu aucun, « en dépit des très nombreuses limitations fonctionnelles
ainsi que des effets secondaires des médicaments entraînant aussi une perte de performance
et de capacité de concentration ».
C.
Le dossier de l’OAI a été produit. Y figurent notamment les pièces du dossier de
la CNA, ainsi que les pièces suivantes :
-
une communication du 13 novembre 2020 prolongeant
la mesure en cours jusqu’au 15 décembre 2020 ;
-
un certificat médical établi le 16 novembre
2020 par le Dr Q.________ faisant état d’une incapacité de travail totale du 16 novembre
au 16 décembre 2020.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige a pour objet l’étendue du droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 21 octobre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI). Le droit à la rente ne prend pas naissance
tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au
sens de l’art. 22 LAI (art. 29 al. 2 LAI).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
5.
En l’espèce, il n’est pas contesté
que le recourant n’est plus en mesure d’effectuer son activité habituelle de poseur
de clôtures, compte tenu des atteintes qu’il présente ensuite de l’événement
accidentel du 26 mai 2015 et de ses conséquences, sous forme de gonalgies gauches post-opératoires
(cf. notamment rapport du 8 juillet 2019 du Dr V.________).
Est par contre litigieuse l’étendue de sa capacité de travail dans une activité
adaptée.
Le dossier du recourant a fait l’objet d’une longue instruction. Pour le bon ordre, il y
a lieu de constater qu’il n’est pas remis en cause qu’il a présenté une incapacité
de travail totale des suites de l’accident du 26 mai 2015, et que la situation n’a pas été
stabilisée avant le mois d’octobre 2017, lorsque le Dr H.________ a constaté la stabilisation
à la suite de son examen de l’assuré du 3 octobre 2017, estimant que l’invalidité
était principalement
liée à l’arthrose fémoro-patellaire post-traumatique. Cette appréciation est
confirmée par celle de la Dre F.________ du 13 décembre 2017, qui a en particulier constaté
un genou sec et stable, une légère amyotrophie du membre inférieur gauche, une flexion
diminuée de 20° par rapport à droite, une marche avec boiterie et qui était impossible
sur les pointes et très difficile sur les talons. La Dre F.________ a relevé que son examen
était parasité par des démonstrations douloureuses qui ne s’expliquaient pas par
ses constatations cliniques. Il n’y avait en outre plus de traitement chirurgical ou médical
qui pouvait améliorer la situation, qui était donc stabilisée. Par la suite, le Dr H.________
a confirmé son appréciation, en notant que l’examen clinique montrait un genou sec, calme
et stable dans les deux plans, avec des cicatrices sans particularité, et une flexion-extension
quasiment analogue à gauche (120-0-0) et à droite (130-0-0) ; cette stabilisation était
étayée par l’examen d’IRM réalisé le 24 avril 2018, qui ne montrait pas
de progression des lésions chondrales (cf. rapport du Dr H.________ du 15 mai 2018). Enfin, lorsque
le dossier de l’assuré lui a été à nouveau soumis le 21 juillet 2020, la Dre
F.________ a estimé, après avoir pris en particulier connaissance des rapports de consultation
du service d’antalgie du Centre hospitalier X.________ (le Dr V.________ de ce service ayant estimé
que la capacité de travail était de 80 % compte tenu des douleurs, cf. rapport du 8 juillet
2019), que la situation était superposable à celle qui prévalait lors de l’examen
médical final du 13 décembre 2017. Les limitations fonctionnelles précédemment relevées
restaient les mêmes, à savoir pas de marche répétée en terrain irrégulier,
pas de marche prolongée de plus de 30 minutes, pas de travail à genoux ou en position accroupie,
pas de travail impliquant des stations debout ou de maximum 45 min à la fois, pas de position assise
sans pouvoir se lever une fois par heure, alternance des positions assises et debout, pas de montée
d’escaliers répétée, de montée sur une échelle ou un échafaudage,
pas de port de charges supérieures à 15 kg ou de port régulier de charges de 10 à
15 kg.
Dans la mesure où aucun rapport médical ne vient contredire cette appréciation, il ne
peut dès lors être reproché à l’intimé d’avoir retenu, sur la base
des rapports précités, que le recourant présente une capacité de travail entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées.
S’il est exact que le recourant a effectué une partie d’une de ces mesures au taux de
60 % puis à 80 %, les éléments médicaux au dossier, et en particulier les rapports
du Dr H.________, d’une part, et de la Dre F.________, d’autre part, ne permettent pas de
retenir un taux réduit. C’est en effet le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, les
données médicales l’emportent en principe sur les observations faites à l’occasion
d’un stage d’observation professionnelle. En effet, ces observations sont susceptibles d’être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la personne assurée
(TF 9C_762/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.3.1 ; 9C_323/2018 du 20 août 2018 consid. 4.2 ;
9C_83/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2). Il y a donc lieu de se référer aux appréciations,
concordantes, des médecins.
Le recourant fait encore valoir que les effets secondaires imputables à sa médication (TRAMAL)
n’ont pas été pris en compte. Or, cette seule affirmation ne permet pas de remettre en
cause les observations qui précèdent. Aucun rapport médical ne fait au demeurant état
de prise de TRAMAL, sinon ceux établis en juillet 2015, peu après l’opération du
18 juin 2015.
Pour le surplus, le recourant se prévaut du certificat médical du Dr Q.________ et fait
grief à l’intimé de ne pas avoir investigué la situation sur le plan psychique.
Or, ce suivi psychiatrique a été mis en place le 16 novembre 2020, soit postérieurement
à la décision attaquée. Dans la mesure où c'est bien l'état de fait au moment
de la décision qui est déterminant (ATF 132 V 215 consid. 3.1.1), il ne peut dès lors
être reproché à l’OAI de ne pas avoir examiné le plan psychiatrique. Le document
établi par le Dr Q.________ n’est au demeurant nullement étayé. Il n’est par
ailleurs fait mention d’aucun suivi psychiatrique dans le dossier, ni d’une médication
autre qu’antalgique. Certes, le 20 avril 2020, le directeur du Service Intégration de l’Orif
a fait état chez le recourant d’une « baisse graduelle de son moral »,
en la mettant en lien avec l’avancée de la mesure et le fait qu’il n’avait pas
trouvé de stage. Le directeur du Service Intégration notait toutefois que l’épouse
du recourant avait eu un accident au début du mois de janvier 2020, qui avait contraint l’intéressé
à effectuer une grande partie des tâches ménagères, ce qui avait diminué sa
mobilisation quant à son projet professionnel. Il est également vrai qu’il ressort de
la note de premier entretien de placement du 26 août 2020 que l’assuré a indiqué
que sa santé psychique se dégradait « à force d’essuyer constamment des
refus dans le domaine de l’horlogerie ». Là encore, cette seule mention, non étayée
médicalement, et au demeurant très contextuelle, ne permet pas de retenir que l’assuré
aurait, à ce moment, présenté une atteinte invalidante sur le plan psychiatrique. Il a
du reste été en mesure de débuter un stage d’ouvrier de production le 14 septembre
2020, et n’a été en incapacité de travail documentée qu’à compter
du 16 novembre 2020.
Il résulte de ce qui précède qu’il ne peut être fait grief à l’intimé
d’avoir retenu chez le recourant une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à compter du mois d’octobre 2017.
6.
Le recourant conteste également le calcul de son taux d’invalidité, et plus spécifiquement
le revenu de valide, l’abattement sur le revenu d’invalide et le fait qu’une baisse
de rendement de 20 % aurait selon lui dû être retenue sur ce dernier.
a)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur
l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid.
4.2).
On ne tiendra compte d’une hypothétique évolution salariale en raison d’un développement
des capacités professionnelles individuelles (complément de formation, par exemple) ou de circonstances
telles qu’une éventuelle promotion ou d’un changement d’emploi que si des indices
concrets rendent une telle évolution de la carrière professionnelle vraisemblable de manière
prépondérante. De simples déclarations d’intention de la personne assurée ne
suffisent pas (TF 8C_290/2013 du 11 mars 2014 consid. 6 ; TF 9C_486/2011 du 12 octore 2011 consid.
4.1 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale
des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 18 ad art. 16 LPGA).
b)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le
revenu effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2). Un éventuel
salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en considération. La preuve
d’un tel salaire social est toutefois soumise à des exigences strictes, car on peut partir
du principe que les salaires payés équivalent normalement à une prestation de travail
correspondante (ATF 141 V 351 consid. 4.2).
aa)
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
bb)
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
cc)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
7.
a)
En l’occurrence, l’OAI a retenu dans la décision entreprise un revenu sans invalidité
de 84'246 fr., en procédant à la moyenne des revenus figurant dans le compte individuel de
l’assuré pour les années 2010 à 2014.
Le recourant soutient quant à lui qu’il aurait perçu un salaire horaire de 38 fr. 55,
représentant un salaire annuel de 98'225 francs. Il se fonde sur deux attestations établies
par son ancien employeur les
26
novembre et 15 décembre 2020.
Ce montant ne saurait toutefois être retenu. Le recourant n’a avant tout jamais réalisé
un salaire aussi élevé. De surcroît, si l’horaire de travail varie entre 40 et 49
heures par semaine chez S.________ SA, il est établi que les entreprises actives dans le paysagisme
travaillent davantage à la belle saison. L’OAI a ainsi calculé un horaire hebdomadaire
moyen de 42 heures, ce qui n’est pas critiquable. La Convention collective de travail (CCT) des
paysagistes et entrepreneurs de jardins du Canton de Vaud prévoit d’ailleurs un nombre annuel
d’heures de 2’200, soit une moyenne de 42,2 heures par semaine (art. 3.2 de la CCT). Dans
la mesure où S.________ SA a indiqué selon les pièces produites en procédure un salaire
horaire de 32 fr. 10, même en retenant un horaire de 45 heures de travail par semaine, il en résulterait
alors un revenu annuel de 81'686 fr. 50 (32 fr. 10 x 45 heures x 4,35 [nombre de semaines/mois] x 13),
soit un montant inférieur à celui de 84'246 fr. retenu dans la décision attaquée
et donc moins favorable à l’assuré. Le revenu sans invalidité, tel qu’arrêté
par l’OAI, peut ainsi être confirmé.
b)
Pour le surplus, le recourant ne conteste pas
en tant que tel le revenu d’invalide fixé par l’OAI (à 67'656 fr. 27 en 2017, et
68'446 fr. 03 en 2020), mais soutient, d’une part, qu’il aurait fallu tenir compte d’une
baisse de rendement de 20 % et, d’autre part, procéder à un abattement de 15 %
« à tout le moins » compte tenu de ses limitations fonctionnelles.
Or, comme indiqué ci-dessus (consid. 5), la baisse de rendement de 20 % n’entre pas en
considération dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Au terme d’une
argumentation détaillée, la Dre F.________ a en effet retenu que l’assuré était
pleinement capable de travailler dans une activité adaptée, sans diminution de rendement. Elle
a en outre relevé que les multiples manifestations douloureuses de l’assuré n’étaient
pas expliquées par ses constatations médicales objectives. Le recourant n’apporte aucun
élément médical soutenant sa position, qu’il convient donc de rejeter.
Quant à l’abattement, il est constant que le point de savoir s'il se justifie de procéder
à un abattement sur le salaire statistique en raison des limitations fonctionnelles dépend
de la nature de celles-ci ; une réduction à ce titre n'entre en considération que
si, dans un marché du travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment large
d'activités accessibles à l'assuré (TF 8C_549/2019 du 26 novembre 2019 consid. 7.7 ;
8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.3.4.3). A cet égard, l’intimé ne peut pas être
suivi lorsqu’il affirme, en se référant à la fiche de calcul du salaire exigible
de son service de réadaptation du 27 juillet 2020, qu’aucun abattement ne s’impose,
les limitations fonctionnelles n’étant pas « assez importantes pour limiter l’accès
à un éventail d’activités ». Non seulement la CNA a effectivement retenu,
même si l’OAI n’est pas lié par son calcul, un abattement de 5 % sur le revenu
d’invalide pour tenir compte des mêmes limitations fonctionnelles, mais, de surcroît,
celles-ci sont suffisamment significatives pour justifier un abattement. La situation du recourant n’est
en particulier pas comparable à celle ayant donné lieu à l’arrêt du Tribunal
fédéral du 19 octobre 2020 (TF 8C_732/2019 consid. 4.5) qui concernait certes un assuré
qui avait des limitations fonctionnelles assez proches (activité alternant les positions assise
et debout, comportant l'utilisation de la bureautique, le port de charge étant limité à
10 kg ponctuellement et la position agenouillée n'étant pas possible), mais qui conservait
toutefois une capacité de gain sur un marché du travail équilibré dans des tâches
pratiques complexes nécessitant un vaste ensemble de connaissances dans le domaine de l'informatique
(niveau de compétences 3). Tel n’est pas le cas du recourant : celui-ci peut en effet
mettre sa capacité de travail en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine
industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production,
ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans
le conditionnement, opérateur sur machines conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et
autres) ou opérateur dans l’horlogerie, soit des activités non qualifiées de niveau
de compétences 1. En l’occurrence, retenir un abattement de 5 %, comme l’a fait
la CNA, pour tenir compte des limitations fonctionnelles est justifié et parait opportun. En tenant
compte d’un tel abattement sur le revenu issu des données statistiques de l’ESS pour
une activité simple et légère du domaine de la production et des services, le revenu d’invalide
se monte dès lors à 64'273 fr. en 2017. Comparé au revenu sans invalidité de 84’246
fr., le degré d’invalidité du recourant est ainsi du 23,71 %, soit un taux insuffisant
pour ouvrir le droit à la rente.
On relèvera pour autant que de besoin que même un abattement de 15 % n’aurait pas
permis l’ouverture du droit à la rente (84'246 – 57'507 = 26'738, soit 31,74 %,
en 2017).
8.
Les pièces médicales
au dossier permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il soit nécessaire
de mettre en œuvre une expertise. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés
à satisfaction de droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée
par appréciation anticipée des preuves (
ATF
145 I 167 consid. 4.1 ; 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
9.
Vu ce qui précède,
le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 octobre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de I.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sarah Braunschmidt Scheidegger (pour I.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :