vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 80 · 2012-08-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RÉVISION{DÉCISION} | 28 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.08.2012 Arrêt / 2011 / 80

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
236/10 - 283/2012
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 août 2012
_________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Pasche et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Lorraine Ruf, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 17 al. 1 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 4 septembre 2000, X.________ (ci-après : l'assuré, le recourant), a déposé une
demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), tendant à l'octroi d'une mesure de reclassement professionnel ou d'une rente
pour des douleurs lombaires, des hernies inguinales gauche et droite, ainsi que des douleurs aux genoux.
Selon le questionnaire pour l'employeur signé le 12 septembre 2000 par  W.________, l'assuré
a travaillé pour le compte de cette entreprise dès le 12 avril 1995, en tant que magasinier-vendeur,
vendeur puis caddie-man et portier à 100 %, pour un salaire mensuel brut de 3'410 fr. dès le
1
er
janvier 2000. Il n'a plus repris le travail depuis le 5 juillet 2000.
Dans un rapport du 26 septembre 2000, le Dr R.________, médecin généraliste a posé
les diagnostics suivants :
"-
Lombo-sciatalgies récidivantes
sur troubles de la statique et dégénératif de la colonne lombaire (discopathie et relâchement
ligamentaire L5-S1)
-
Douleurs persistantes
au niveau des cicatrices des Cures de Hernie Inguinale G + Dr (97 et 99)
-
FA épisodique et
ESV traitée (1
er
épisode en 91?)
-
Etat anxio-dépressif
-
Probable syndrome douloureux
somatoforme."
Il
a indiqué les incapacités de travail suivantes : 100 % du 13 décembre 1999 au 25 juin
2000, 50 % du 26 juin au 4 juillet 2000 et 100 % dès le 5 juillet 2000. Enfin, il a estimé
qu'une rente AI à 100 % pourrait être envisagée pour ce patient.
Dans son rapport du 21 mars 2001, le Dr R.________ a mentionné une légère aggravation
sur le plan physique et algique et un état dépressif. Il a joint différents rapports médicaux
dont le rapport d'expertise du 15 décembre 2000 effectuée à la demande de l'assurance
K.________ par le Dr J.________, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation.
Cet expert a posé les diagnostics de "syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4),
somatisation (F 45.0) dans le cadre d'un syndrome anxio-dépressif (?)" et a notamment retenu
ce qui suit :
"Les
plaintes actuelles de Monsieur X.________ ne correspondent pas à une pathologie précise de
maladie rhumatismale. Ses douleurs sont continuelles, soulagées par aucun traitement, prenant toutes
les articulations mais aussi le dos, l'abdomen etc.
Il
reste fixé sur sa hernie inguinale droite opérée il y a un an environ. Il parle en effet
moins de son cœur que de sa hernie inguinale.
Le
Docteur Q.________ consulté le 16.2.2000 pour des lombalgies constate "la présence d'un
syndrome lombovertébral encore modéré… Il n'y a aucun déficit objectif du point
de vue trophique, moteur, sensitif ni d'asymétrie des réflexes tendineux… Pas de signe
en faveur d'une atteinte neurogène au niveau L5 et S1 du côté gauche". Il confirme
également que le "Ct scan lombaire effectué en mai dernier est parfaitement normal"
et termine en disant que "l'ensemble du tableau est dominé par un état anxio-dépressif".
La
Doctoresse V.________, rhumatologue, fait la même remarque dans sa lettre datée du 21 mars
2000 "en constatant surtout un seuil douloureux très bas et un état probablement anxiodépressif",
elle propose un traitement plus actif de renforcement musculaire. Malheureusement après 3 séances,
il doit interrompre le traitement à cause de l'exacerbation de ses douleurs.
La
Doctoresse V.________ écrit, dans sa lettre du 11 avril 2000, "qu'une prise en charge psychiatrique
s'impose chez ce patient".
Il
me semble que la situation de Monsieur X.________ s'est encore aggravée si je compare la description
des status du Docteur Q.________ et de la Doctoresse V.________ avec celui que je fais le 7.12.2000.
De
purement physiques, les symptômes deviennent de plus en plus psychiques. Sur le plan rhumatologique,
organique, rien n'explique l'importance des douleurs signalées par ce patient. Son état psychique
l'empêche d'avoir une activité professionnelle normale et son incapacité de travail totale
me paraît justifiée.
Sa
vie sociale et familiale s'en ressent aussi : "je ne peux rien faire, même pas porter un petit
sac de commissions".
A
mon avis, le rhumatologue, comme le neurologue ne peut rien pour Monsieur X.________ et c'est très
judicieusement que le Docteur R.________ l'adresse à un confrère psychiatre. Ce dernier affinera
certainement le diagnostic : somatisation dans le cadre d'un syndrome dépressif, troubles somatoformes,
autres?"
Dans un rapport du 12 novembre 2002, le Dr Z.________, psychiatre au Service médical régional
de l'OAI (ci-après : SMR), a posé les diagnostics de trouble dépressif anxieux mixte (F42.1),
chez une personnalité à traits dépendants et hypocondriaque, de trouble somatoforme douloureux
et d'arythmie cardiaque sur fibrillation auriculaire paroxystique. Il a en outre indiqué ce qui
suit :
"
Appréciation
du cas
L'assuré
semble avoir connu une trajectoire professionnelle sans difficulté particulière. C'est alors
qu'il travaille comme vendeur à la [...] à Lausanne que l'assuré commence à présenter
des malaises, sur fond de trouble du rythme cardiaque, attribué par un examen cardiologique ultérieur
à une fibrillation auriculaire paroxystique. Très inquiet, l'assuré commença à
présenter des douleurs multiples qui vont en s'aggravant au point de constituer une totalgie. Dans
son expertise du 15 décembre 2000, le Dr J.________, rhumatologue, qui examine l'assuré pour
le compte de la K.________, diagnostique un syndrome douloureux somatoforme persistant dans le cadre
d'un syndrome anxio-dépressif. Diverses tentatives de prise en charge psychiatrique sont interrompues
par l'assuré qui n'en voit pas la nécessité, restant fixé sur le mode hypocondriaque
à ses multiples symptômes. Il accepte néanmoins un traitement de Saroten
R
retard, puis de Seropram
R,
sans que ces derniers apportent de grandes améliorations,
ni du point de vue de sa thymie, ni du point de vue de ses douleurs. Les troubles psychiatriques qu'il
présente, sous la forme d'un état dépressif et anxieux mixte chez une personnalité
à traits dépendants et hypocondriaques constituent une comorbidité à son trouble
somatoforme douloureux.
Les
limitations fonctionnelles présentées par l'assuré sont un état dépressif de
degré moyen, des troubles de l'attention, de la concentration et de la mémoire, et une fatigabilité,
des préoccupations hypocondriaques, des insomnies, une personnalité à traits dépendants
hypocondriaque décompensée.
Concernant
la capacité de travail exigible de l'assuré, elle n'excède pas 30 % en raison de sa pathologie
psychiatrique. Des mesures de réadaptation ne sont pas envisageables, compte tenu de la fragilité
de sa personnalité."
Par décision du 7 mai 2003, l'OAI a alloué à l'assuré une rente entière dès
le 1
er
décembre 2000, fondée sur un degré d'invalidité de 70 %. L'OAI a notamment considéré
ce qui suit :
"Après
examen de votre dossier et suite à l’analyse médicale et économique de votre situation,
nous constatons qu’en raison de votre état de santé, vous présentez une incapacité
de travail de longue durée, attestée médicalement :
-à
100 % du 13.12.1999 au 25.06.2000,
-à
50 % du 26.06.2000 au 04.07.2000,
-à
100 % dès le 5 juillet 2000.
(…)
Afin
d’évaluer au mieux votre capacité de travail, vous avez subi une expertise psychiatrique
auprès de notre Service médical régional le 12 novembre 2002.
Il
ressort de cet examen que votre capacité de travail ne dépasse pas 30 % dans toutes activités.
A
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit le 13 décembre
2000, votre incapacité de travail et de gain est estimée à 70 %.
A
partir du 01.12.2000, vous avez droit à une rente de l’Al basée sur un degré d’invalidité
de 70 %."
B.
Dans le cadre d’une procédure de révision
de la rente ordonnée d’office
par
l’OAI, le Dr R.________, dans un rapport du 14 avril 2005, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail suivants :
"-
Lombo-sciatalgies récidivantes
sur troubles de la statique et dégénératif de la colonne lombaire (discopathie et relâchement
ligamentaire L5-S1)
-
Douleurs persistantes
au niveau des cicatrices des cures de Hernie inguinale G + Dr (97et99)
-
FA épisodique et
ESV traitée (1er épisode en 91 ?)
-
Etat anxio-dépressif.”
Il
a indiqué comme nouveau diagnostic un diabète de type Il non insulino-requérant, diagnostiqué
en janvier 2005.
Le
Dr R.________ a constaté en outre ce qui suit :
“5.
Constatations objectives : le patient en état général conservé, âgé de
47 ans, pesant 68 kg (perte pondérale 4-5 kg depuis quelques mois). TAHG : 120/80, pouls réguliers
60/min. Auscultation cardio-pulmonaire sp. Pas de gangliopathie ni d’organomégalies. Mobilisation
du dos et des Ml est douloureuse. Le patient est triste, visage fermé.
6.
Examens médicaux spécialisés : au dernier ECG tracé normal."
Il
a indiqué une incapacité de travail totale, l’activité exercée antérieurement
n’étant plus exigible, ni aucune autre activité.
Un examen de l’assuré a été effectué le 9 octobre 2006, dans le cadre du SMR,
par les Drs T.________, spécialiste FMH en médecine générale et E.________, psychiatre,
qui ont, dans leur rapport du 6 novembre 2006, posé les diagnostics suivants :
"-
avec répercussion sur la capacité de travail :
•
Aucun
-
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
Trouble dépressif et anxieux mixte en rémission (F41.2)
•
Majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0)
•
Douleurs cervicales, aux épaules, abdominales et lombaires sans substrat anatomique, status après
cures de hernie inguinale en 1997 à G et 1999 à D
•
Status après FA épisodique et extrasystoles ventriculaires
•
Diabète de type Il depuis 2005"
Ils
ont en outre exposé notamment ce qui suit :
"L’examen
clinique actuel ne met en évidence aucune pathologie invalidante, si ce n’est un déconditionnement
physique chez cet homme inactif depuis 2000. Les discrètes anomalies du status ostéoarticulaire
n’expliquent en rien l’importance des plaintes et n’entraînent pas de limitations
fonctionnelles, hormis celles découlant du simple bon sens qui déconseille les travaux physiques
lourds et le port de charges lourdes chez une personne ayant subi une cure de hernie inguinale bilatérale.
L’absence d’atteinte invalidante est corroborée par les documents radiologiques qui
ne montrent pas de pathologies ostéoarticulaires importantes. Les diagnostics de diabète et
d’arythmie cardiaque n’ont pas de répercussion négative sur la capacité de
travail. Les douleurs abdominales, selon l’assuré consécutives aux cures de hernies avec
pose d’un filet, ne trouvent pas d’explication lors de l’examen; et aucune démarche
ne semble avoir été faite depuis ces interventions à la recherche d’une cause chirurgicale
(récidive de hernie, intolérance au filet).
(…)
Sur
le plan psychique, il y a une nette amélioration : en comparaison avec le status fait le 12.11.2002,
force est de constater que les préoccupations hypocondriaques, en particulier en ce qui concerne
le coeur, sont nettement moins importantes actuellement, puisqu’elles ne sont aucunement mentionnées
spontanément par l’assuré. L’assuré ne présente plus qu’une thymie
modérément dépressive. Les troubles de l’attention, de la concentration et de la
mémoire ne sont plus présents. Par contre l’assuré reste plaintif, il signale la
persistance d’une grande fatigue et d’une importante diminution de l’endurance.
Notre
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble panique, d’agoraphobie,
de phobie sociale, de claustrophobie, de trouble de la personnalité morbide, de perturbations importantes
de l’environnement psychosocial, de syndrome douloureux somatoforme persistant ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques invalidantes.
En
conclusion, nous constatons une amélioration de l’état de l’assuré au niveau
de la thymie dépressive et de la symptomatologie anxieuse qui actuellement ne justifie plus une
diminution de la capacité de travail.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de trouble dépressif et anxieux
mixte en rémission et de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
Le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte est en rémission et les quelques traits
anxieux et dépressifs sont discrets et, selon les critères de la CIM-10, ne correspondent plus
au diagnostic posé en 2002.
Les
traits dépendants et hypochondriaques de personnalité sont discrets et ne permettent pas de
retenir un trouble spécifique de ce registre. Un trouble de la personnalité correspond à
un dysfonctionnement durable des conduites et de l’expérience vécue déviant de la
norme, donnant lieu à une altération du fonctionnement personnel, social et à une souffrance
significative. Dans la règle, un tel trouble se manifeste d’ores et déjà à
l’adolescence et au début de l’âge adulte, et il est stable dans le temps, ce qui
ne correspond par au cas de notre assuré.
Nous
n’avons pas retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant qui, selon la CIM-10,
est caractérisé par la présence d’une douleur intense et persistante, s’accompagnant
d’un sentiment de détresse non expliqué entièrement par un processus physiologique
ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflit émotionnel et de problèmes
psychosociaux suffisamment importants pour être considérés par un clinicien comme la cause
essentielle du trouble. Effectivement, l’assuré présente une majoration des plaintes
somatiques dans le cadre d’un diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques caractérisé par la présence de symptômes physiques compatibles avec
un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifié ou entretenu par l’état
psychique du patient. L’assuré réagit par un sentiment de détresse à la douleur
fluctuante, et il redoute une persistance ou une aggravation de son handicap. Actuellement, l’assuré
ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique invalidante, et en dépit de la majoration des
symptômes somatiques, il ne présente pas de perturbations de l’environnement psychosocial.
Il ne bénéficie pas d’une prise en charge rhumatologique ou psychiatrique et ne présente
pas d’état psychique cristallisé. Les critères de sévérité de la
jurisprudence actuelle ne sont pas réunis.
Sur
le plan psychiatrique, l’état de l’assuré s’est donc nettement amélioré,
et en l’absence d’une pathologie psychiatrique invalidante, la capacité de travail exigible
est entière dans toute activité. Nous ne pouvons pas situer la date de cette amélioration
dans le temps, car selon l’assuré, son état est toujours le même.
Le
médecin traitant atteste une aggravation en 2005, qui n’est ni corroborée par l’assuré
qui décrit son état comme stationnaire depuis des années, ni retrouvée lors de l’examen
actuel au SMR. Malgré le fait que la pathologie psychiatrique diagnostiquée en 2002 n’était
pas invalidante selon les critères actuels de l’AI, nous proposons de situer cette amélioration
de l’état de santé en octobre 2006.
Les
limitations fonctionnelles découlant de l’anamnèse et du status actuel sont respectées
dans l’activité qu’avait exercée cet assuré. Le déconditionnement physique
consécutif à la longue inactivité justifie une diminution de rendement de 50% dans toute
activité pendant 3 mois. Passé ce délai, la capacité de travail est entière.
Les
limitations fonctionnelles physiques sont
: pas
de travaux physiques lourds et de port de charges lourdes.
Les
limitations fonctionnelles psychiatriques
: pas
de limitations fonctionne!Ies psychiatriques. Les difficultés de l’assuré de trouver
une activité professionnelle, les difficultés financières et l’absence de motivation
ne font pas partie du domaine médical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
Sur
le plan psychiatrique, depuis décembre 1999.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Inchangé
jusqu’à l’examen actuel. Incapacité de 0 % depuis octobre 2006 pour raison psychiatrique.
Concernant
la capacité de travail exigible
, en conclusion,
en l’absence d’une pathologie psychiatrique invalidante, selon les critères de l’AI,
notre assuré présente une capacité de travail exigible à 100 % dans une activité
adaptée à ses problèmes somatiques.
Sur
le plan physique, la situation est inchangée : la capacité de travail est entière dans
une activité légère à modérée, et ceci après une période transitoire
de 3 mois grevée d’une diminution de rendement de 50 % qui tient compte du déconditionnement
physique dû à la longue incapacité de travail pour raison psychiatrique. En l’absence
d’invalidité psychiatrique, c’est désormais cette capacité de travail qui
doit être prise en compte.
Capacité
de travail exigible
:
Dans
l’activité habituelle : 50 % depuis octobre 2006, 100 % trois mois plus tard
Dans
une activité adaptée : 50% depuis octobre 2006, 100 % trois mois plus tard."
Par décision du 17 juin 2008, l’OAI, se fondant sur l’examen précité, a supprimé
le droit de l’assuré à une rente dès le premier jour du 2
ème
mois suivant la notification de la décision, soit dès le 1
er
août 2008 et retiré l’effet suspensif à cette décision.
C.
Par acte du 18 août 2008,
X.________ a recouru contre cette décision. Il a notamment produit un rapport médical du 27
juin 2008 de la Dresse H.________, cheffe de clinique adjointe à la Policlinique du département
de psychiatrie du
[...], qui a diagnostiqué un trouble dépressif majeur, épisode actuel modéré
avec syndrome somatique. Elle a en outre relevé notamment ce qui suit :
"
Discussion
Ce
patient présente depuis son opération de hernie inguinale un tableau de décompensation
psychique sur un mode anxieux et dépressif. Selon l’anamnèse du début de la maladie,
un diagnostic d’attaque de panique paraît probable, sur la base des manifestations anxieuses
autonomes aigues à la reprise de son activité après sa convalescence. L’évitement
de la confrontation au travail a permis de stabiliser les symptômes anxieux, laissant les symptomatologies
douloureuse et dépressive comme principales manifestations de détresse.
Actuellement,
l’idée d’avoir à se confronter à une exigence possible d’activité
du fait de la demande de révision AI, a fait réapparaître des difficultés sinon maintenues
sous contrôle, compatibles avec un trouble dépressif modéré. Celui-ci se manifeste
par une baisse de l’humeur, des ruminations anxieuses avec un sentiment d’incompétence
et des craintes en lien avec le sentiment que le corps ne doit pas supporter le stress, des troubles
du sommeil, une irritabilité, une agressivité passive. Par ailleurs, nous constatons un sentiment
de dévalorisation, d’impuissance, des troubles de concentration, un retrait social, une incapacité
à se projeter dans l’avenir, symptômes présents de longue date et exacerbés
actuellement. A ce tableau s’ajoutent des manifestations physiques de stress (palpitations, transpirations,
faiblesse musculaire) et des plaintes physiques multiples dans l’origine somatique n’a pu
être exclue par le Dr [...]. Le corps est globalement, vécu comme défaillant, il est l’objet
de préoccupations anxieuses constantes.
Le
patient estime que le facteur limitant sa capacité de travail est d’origine physique. Toutefois,
nous retenons actuellement une incapacité de travail de 100 % en raison de la sévérité
des symptômes psychiatriques."
Par arrêt du 27 mars 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours
pour des motifs d’ordre formel, la Dresse E.________, à la date d’établissement
de son rapport, n’étant pas au bénéfice d’une autorisation de pratiquer selon
le droit cantonal vaudois. La cause a dès lors été renvoyée à l’OAI pour
complément d’instruction, afin qu’il mette en oeuvre une expertise bidisciplinaire,
puis rende une nouvelle décision.
D.
Le 16 juillet 2009, l’OAI a mandaté
le Centre d’expertise médicale CEMED SA (ci-après : CEMED). L’expertise a été
confiée aux Drs D.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie, M.________,
spécialiste FMH en rhumatologie, et C.________, spécialiste FMH en médecine interne, qui
ont établi leur rapport le 4 décembre 2009, et retenu les diagnostics suivants :
“
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents?
-
Somatisation (F.45.0)
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
-
Status post cures de hernies inguinales gauche et droite (1997 et 1999) avec douleurs résiduelles
au niveau cicatriciel.
-
Fibrillation auriculaire paroxystique (2000)
-
Diabète type 2 et hypercholestérolémie (2005)
-
Stéatose hépatique (2005)
-
Troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis (protrusion discale L5-S1)
-
Coxarthrose droite débutante (2000)
-
Trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4)”
Les
experts ont en outre exposé notamment ce qui suit :
"
Situation
actuelle
:
Sur
le plan ostéoarticulaire
, selon Monsieur
X.________, la symptomatologie douloureuse a augmenté comparativement à sa situation en l’an
2000.
Objectivement
il n’y a pas d’élément probant.
L’examen
clinique est difficile, caractérisé surtout par des auto-limitations par crainte des douleurs,
des réponses qui paraissent aléatoires et surtout non reproductibles lorsqu’on répète
les épreuves et lorsqu’on compare la gestuelle spontanée et les mouvements demandés
lors de l’examen proprement dit.
On
peut retenir des troubles statiques du rachis modérés ainsi que des troubles dégénératifs
également modérés sous forme de discopathie en L5-S1 (protrusion discale).
Les
radiographies montrent également un début de coxarthrose droite, déjà présente
en 2000 et sans aggravation nette.
En
fait il n’y a pas d’affection rhumatismale ou ostéo-articulaire au sens large permettant
d’expliquer l’importante symptomatologie douloureuse et les répercussions qu’elles
entraînent dans la vie quotidienne selon l’assuré.
Sur
le plan de la médecine interne
, le problème
est essentiellement des douleurs au niveau de la cicatrice opératoire de la hernie inguinale droite.
Les douleurs irradient vers le bas ventre et obligent le patient à stopper toute activité et
à s’étendre. Elles ne sont pas isolées et sont toujours accompagnées d’autres
douleurs diffuses dorsolombaires essentiellement.
Ce
patient présente également une fibrillation auriculaire paroxystique traitée. Il dit cependant
présenter des palpitations de manière itérative.
Le
diabète est relativement bien équilibré avec des valeurs qui oscillent entre 7 et 8 mmol/l
(autocontrôles épisodiques).
Lors
de l’examen de ce jour, le patient est sous antibiothérapie en raison d’une bronchite
infectieuse.
Sur
le plan psychique
, M. X.________ a essentiellement
des douleurs avec une augmentation de celles-ci à la marche, de l’irritabilité, des troubles
de concentration, un ralentissement psychique, des ruminations. Il ne décrit pas de tendance à
mettre en doute les appréciations médicales, en revanche il présente d’importantes
angoisses somatiques. Il est plutôt réservé, adoptant des attitudes d’évitement
lors de situations conflictuelles. Il ressent une fatigue constante secondaire aux douleurs. Il ressent
occasionnellement de la tristesse et de la tension psychique. La capacité à éprouver du
plaisir et réduite. Il ne présente pas d’idées noires ni d’idées suicidaires.
Les douleurs sont extrêmement diffuses et intenses. Elles sont constantes. Elles sont diminuées
par les médicaments mais l’effet est peu durable. Elles ont été aggravées par
certaines mesures thérapeutiques (intervention chirurgicale, physiothérapie active). L’assuré
consacre une partie de son temps à rester présent au côté de son épouse par
crainte qu’elle chute. Comme hobby, l’assuré fait encore des promenades. Il n’a
pas d’autre activité.
A
l’examen clinique on observe que l’assuré est ponctuel à son rendez-vous. Sa présentation
est sans particularité. Il se déplace librement et sans difficulté. Il ne présente
pas de foetor alcoolique. Il s’exprime bien en français et l’entretien ne nécessite
pas la présence d’un traducteur. L’assuré a bien compris les motifs de l’évaluation
de ce jour.
Il
n’y a pas de comportement algique durant l’entretien. On observe un rétrécissement
du champ de la pensée sur les douleurs Les capacités d’élaboration psychique ne
sont pas très développées. L’assuré ne paraît pas particulièrement
désespéré. L’évocation des douleurs n’est pas accompagné d’un
sentiment de détresse. Spontanément il n’exprime pas d’autres symptômes somatiques.
Il ne présente pas de troubles cognitifs manifestes. On n’observe pas de labilité émotionnelle,
de tristesse envahissante, de ralentissement ni d’accélération psychique, ni de fatigue.
Le
monitoring thérapeutique montre une bonne compliance au citalopram (antidépresseur) avec des
taux thérapeutiques. En revanche le paracétamol (antalgique) n’est pas détectable.
Sur
la base de ces éléments, nous aborderons les éléments suivants :
1.
Trouble somatoforme
L’assuré
a initialement exprimé des plaintes somatiques (sensation de malaise caractérisées par
la présence de vertiges et de nausées) ce qui a été le motif initial de l’incapacité
de travail. L’assuré rapportait aussi des palpitations ce qui a conduit au
diagnostic
de fibrillation auriculaire
. L’assuré
a aussi été évalué pour des douleurs. Dès 2000, plusieurs intervenants ont décrit
un comportement très démonstratif (Dresse V.________, Dr J.________) et une mauvaise réponse
aux divers traitements entrepris.
Ces
constats ont très vite orienté ses thérapeutes sur une éventuelle affection psychiatrique.
Un suivi psychothérapeutique a été proposé, mais l’assuré n’a été
vu que de façon ponctuelle. En revanche un traitement antidépresseur a été rapidement
introduit.
Le
diagnostic de syndrome douloureux somatoformé persistant (F45.4) et de somatisation (F45.0) a été
mentionné en décembre 2000. Ce type d’affection a été repris dans l’évaluation
du SMR de novembre 2002 sous la forme d’un trouble somatoforme douloureux, sans mention du code
diagnostic. Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) a ensuite été
écarté lors du l’évaluation du SMR d’octobre 2006 sans que les motifs soient
clairement explicités. Il est toutefois mentionné que l’assuré réagit par un
sentiment de détresse à la douleur fluctuante et qu’il redoute une persistance et une
aggravation de son handicap. L’anxiété liée à son état somatique est bien
mentionnée. Ce symptôme est fréquemment rencontré dans les troubles somatoformes.
Finalement on retient le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0). Finalement aucun trouble somatoforme n’est mentionné lors de l’évaluation
psychiatrique au centre de consultation psychiatrique et psychothérapeutique.
Pour
notre part, nous retrouvons des préoccupations somatiques à l’anamnèse avec un discours
centré sur les douleurs. Cela concerne tant son entourage (épouse, soeur par le passé)
que sa santé (coeur, diabète). L’assuré parvient à être rassuré par
les examens médicaux et il n’a pas tendance à consulter d’autres médecins
de sa propre initiative. A notre avis ceci permet d’exclure une hypochondrie (F45.2). Toutefois
l’anxiété persiste et l’assuré présente toujours de multiples plaintes
somatiques qui ne concernent pas uniquement les douleurs. Il est rapporté que le moindre effort
fait apparaître des palpitations, des transpirations et des douleurs multiples. Ceci parle en faveur
d’une somatisation (F45.0) plus que d’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
Nous n’avons pas observé de comportement manifestement démonstratif ce qui nous permet
d’exclure le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F66.0), mais l’assuré adopte parfois des comportements démonstratifs.
L’anamnèse
et la lecture du dossier médical ne mettent pas clairement en évidence un facteur déclanchant
particulier. L’affection est de sévérité moyenne. D’une part il y a une faible
réponse au traitement. D’autre part l’assuré parvient temporairement à être
rassuré.
2.
Trouble de l’humeur
Ce
type d’affection n’était pas mentionné dans la demande de prestations. Dès
2000, les différents intervenants ont décrit un état anxio-dépressif et un traitement
antidépresseur a été assez rapidement introduit. En novembre 2002, le Dr Z.________ du
SMR retenait des troubles dépressifs et anxieux mixtes (F42.1). Le code diagnostic était faux,
car il correspondait a un trouble obsessionnel et compulsif. Dans la CIM-10, cet énoncé (énoncé
exact : trouble anxieux et dépressif mixte) correspond au code diagnostic F41.2. Le diagnostic d’état
anxio-dépressif est toujours retenu en 2005 par le Dr R.________. Dans l’évaluation d’octobre
2006 au SMR, on juge que le trouble dépressif et anxieux mixte (F41.2) est en rémission. Dans
le texte on stipule que le code F42.1 correspondait en fait au F32.1 soit un épisode dépressif
moyen lors de l’évaluation de 2002.
L’évaluation
psychiatrique effectuée au printemps 2008 conclut à un trouble dépressif majeur, épisode
actuel modéré avec syndrome somatique. L’épisode survient dans le contexte d’une
suppression de rente. Un certain nombre de plaintes est exprimé, dont une tristesse, mais à
l’examen clinique on décrit une thymie neutre.
Lors
de notre évaluation, les plaintes subjectives étaient plus sévères que les constatations
objectives. Nous n’avons pas observé de tristesse, de fatigue, de ralentissement, ni de trouble
cognitif marqué. Sur la base des plaintes subjectives nous pouvons toutefois retenir une dysthymie
(F34.1). Ce trouble se manifeste notamment par une réduction de la capacité à éprouver
du plaisir et de l’irritabilité. Celle affection accompagne fréquemment un trouble somatoforme.
Il ne s’agit pas d’une affection sévère. L’assuré a présenté
un épisode dépressif en 2000 et en 2008. Actuellement le tableau clinique n’atteint pas
le seuil diagnostic d’un épisode dépressif majeur et l’on doit considérer
que le trouble dépressif est en rémission (F33.4).
3.
Trouble anxieux
L’assuré
a présenté des symptômes compatibles avec un trouble panique en 2000. Cela est décrit
dans le rapport initial du Dr R.________ et lors de l’évaluation psychiatrique de 2008. Actuellement
on ne retrouve plus les manifestations d’une telle affection, mais il y a incontestablement une
faible tolérance au stress. L’anxiété se manifeste essentiellement sous la forme
de préoccupations somatiques.
4.
Structure de la personnalité
Aucun
trouble de la personnalité n’a été décrit par le passé. Comme nos confrères
lors de leur évaluation de 2008, nous retrouvons des attitudes d’évitement lors de situations
conflictuelles, Il y a probablement une composante passive-agressive, mais l’anamnèse ne démontre
pas que cela a été suffisamment sévère par le passé pour provoquer des difficultés
professionnelles.
5.
Fonctionnement au quotidien et ressources personnelles
A
notre avis, l’assuré a des compétences intellectuelles tout à fait dans la norme.
Il s’exprime relativement bien en français. Dans son rapport médical initial, le Dr R.________
avait mentionné qu’une éventuelle réadaptation est à envisager pour un métier
intellectuel. Il ajoutait que cela lui paraissait impossible à réaliser sans en préciser
les motifs.
On
note que l’assuré est apte à s’occuper des tâches administratives. Il peut
se rendre à la banque pour s’assurer que des paiements ont été effectués. Toutefois
il se plaint de trouble de la concentration et les paiements doivent être contrôlés par
l’un de ses fils.
L’assuré
débute ses journées relativement tôt. Bien qu’il décrive le besoin de repos,
il parvient aussi à se préoccuper pour son épouse en l’accompagnant dans son travail.
L’assuré
conserve des contacts avec sa famille au Portugal. Il ne rapporte pas de relation amicale en Suisse.
Synthèse
et conclusions
:
Sur
le plan ostéoarticulaire
l’importante
symptomatologie douloureuse ne peut pas s’expliquer par les atteintes organiques. Les troubles
statiques et dégénératifs du rachis sont modérés et il y a un début de
coxarthrose droite, mais ces éléments n’entraînent pas d’incapacité de
travail significative et durable.
En
conséquence du point de vue rhumatismal la capacité de travail est entière dans l’ancienne
activité de magasinier-vendeur dans une grande surface.
Sur
le plan de la médecine interne
l’assuré
se plaint de cicatrices douloureuses depuis les interventions qui datent de 10 ans et 12 ans, mais surtout
à droite. Par ailleurs la douleur diffuse au-delà de la région concernée. Nous n’avons
pas trouvé d’explication somatique à ces douleurs qui doivent être comprises par
rapport à l’ensemble des plaintes douloureuses sans substrat organique.
M.
X.________ a présenté un épisode de fibrillation auriculaire paroxystique prouvé
par un tracé ECG en 2000 et a été mis au bénéfice d’un traitement de Sotalex.
Il décrit des épisodes de palpitations épisodiques sans que l’on puisse affirmer
qu’il s’agisse de fibrillation auriculaire. Il n’y a pas de coronaropathie (test d’effort
normal).
En
2005, il a été mis en évidence un diabète de type 2, traité par régime
et médication orale, les glycémies se situent dans des zones normales. Il présente également
une hypercholestérolémie traitée.
Lors
de l’examen de ce jour, les valeurs tensionnelles sont au-dessus des valeurs normales et il y aurait
lieu de les confirmer et d’instaurer un traitement si le diagnostic d’hypertension artérielle
se confirmait. Ces valeurs peuvent également être dues au contexte de l’expertise.
Les
échographies abdominales ont également mis en évidence une stéatose hépatique
dont l’origine n’est probablement pas due à une consommation exagérée d’alcool.
Aucune
de ces affections qui sont traitables n’est invalidante.
Sur
le plan psychique
, les limitations fonctionnelles
actuelles sont en lien avec une importante préoccupation physique. L’assuré est très
anxieux dès qu’il ressent des symptômes physiques tels que des palpitations ou des douleurs.
Pour cette raison il se limite dans ses efforts par crainte de déclencher de telles manifestations
physiques. Ces limitations fonctionnelles sont en lien exclusif avec la somatisation (F45.0). Cela le
limite dans une activité physique. La dernière activité professionnelle à la W.________
ne semblait pas être particulièrement physique, dans une activité peu exigeante sur le
plan physique, il n’y a donc pas de limitations de la capacité de travail.
L’assuré
a présenté une péjoration de la thymie suite à l’annonce d’une suppression
de ses prestations sociales. Actuellement, M. X.________ ne présente plus de limitation en lien
avec un trouble de l’humeur."
En
ce qui concerne les limitations fonctionnelles, les experts n’en n’indiquent aucune sur le
plan physique. A la question, depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins,
les experts répondent qu’il n’y a pas eu de problèmes médicaux ou psychiques
suffisamment importants justifiant une incapacité de travail durable.
Le 25 janvier 2010, l’OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le
sens d’une suppression de la rente au 1
er
août 2008. Se fondant sur l’expertise du CEMED, il a considéré que la capacité
de travail de l’assuré était entière dans une activité adaptée, telle
que les activités industrielles légères, le petit montage-assemblage, la surveillance
d’un processus de production ou le conditionnement léger, pour autant que ces activités
n’impliquent pas de travaux lourds ni de port de charges lourdes. L’OAI a ensuite procédé
à une évaluation théorique de la capacité de gain de l’assuré. Sur la
base d’un revenu mensuel de 4’588 fr. selon l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive dans le secteur privé (production
et services) en 2004, compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2004
(41,6 heures), de l’adaptation à l’évolution des salaires nominaux de 2004 à
2006 (+ 1.00 % et + 1.20 %) et d’un taux d’abattement de 10 %, l’OAI a estimé
que l’assuré était en mesure dé réaliser un revenu annuel de 52’672 fr.
31. Quant au gain que l’assuré aurait réalisé, sans atteinte à la santé,
auprès de son ancien employeur en 2006, l’OAI a retenu le montant de 50’076 francs.
Par conséquent, dès lors que le revenu auquel l’assuré pouvait prétendre dans
une activité adaptée était supérieur au revenu réalisable en bonne santé,
l’intéressé ne présentait ni perte économique, ni invalidité au sens de
l’Al.
Par courrier du 30 avril 2010, X.________, par l’intermédiaire de son conseil, a contesté
la suppression de sa rente. Il a allégué que l’amélioration de son état de
santé psychique n’était que relative et très récente (automne 2009) et qu’il
souffrait de douleurs musculaires diverses qui l’empêchaient d’exercer son activité
antérieure.
Par décision du 20 mai 2010, l’OAI a confirmé le préavis susmentionné, à
savoir la suppression de la rente au 1
er
août 2008.
E.
Par acte du 25 juin 2010, X.________, par l’intermédiaire de Me Ruf, a recouru contre la décision
rendue par l’OAl le 20 mai 2010, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement
à sa réforme en ce sens que la rente Al entière est maintenue, subsidiairement à
son annulation, la cause étant renvoyée à l’OAl pour complément d’instruction.
Le recourant soutient que l’OAl a mené une instruction lacunaire et incomplète, dès
lors notamment que le rapport du CEMED est contestable, plusieurs contradictions pouvant être constatées
entre l’anamnèse et l’examen (par exemple alors que le recourant s’est plaint
de problèmes de concentration, d’un ralentissement psychique, de ruminations et de fatigue
constante, ces éléments ne se retrouvent pas dans le status psychique). Il allègue également
qu’alors qu’il se plaint d’importantes douleurs au niveau des plis inguinaux, les experts
indiquent ne pas avoir trouvé d’explication à ces douleurs pour lesquelles ils n’ont
pas trouvé de substrats organiques, alors que la littérature médicale contient selon le
recourant des explications à ce sujet et considère que dans 16 % des cas, les douleurs postopératoires
provoquent un handicap dans la vie quotidienne.
Le recourant sollicite la mise en oeuvre d’une expertise médicale indépendante visant
à déterminer les troubles actuels dont il souffre et sa capacité de travail sur le plan
physique et psychiatrique. Il sollicite également que l’instruction du recours soit suspendue,
afin de lui permettre de produire un rapport d’expertise privée.
Dans sa réponse du 23 septembre 2010, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il soutient
que l’anamnèse correspond aux déclarations de la personne expertisée, renseignements
par définition subjectifs et qu’il n’est dès lors pas rare que ces éléments
ne se retrouvent pas au status, mais que cela indique que les experts ont interprété les déclarations
du recourant avec le recul nécessaire, ce qui constitue un élément primordial s’agissant
d’un mandat d’expertise, par opposition à un mandat thérapeutique.
Dans sa réplique du 22 novembre 2010, le recourant a maintenu ses conclusions et a produit le rapport
d’une échographie testiculaire et abdominale pratiquée le 2 novembre 2010 par le Dr P.________,
radiologue FMH, qui conclut notamment à une "image échographique d’une petite récidive
de hernie inguinale indirecte bilatérale ressentie comme très douloureuse par le patient, contenant
de la graisse épiploïque et augmentant légèrement de volume lors de la manoeuvre
de Valsalva".
Par duplique du 13 décembre 2010, l’OAI a maintenu ses conclusions. Il relève en outre
que le rapport médical produit ne concerne qu’un examen d’imagerie, alors que l’évaluation
de la capacité de travail découle avant tout de l’examen clinique ainsi que des limitations
fonctionnelles, éléments auxquels le rapport produit par le recourant ne fait aucunement mention.
Il ajoute que l’échographie abdominale du 20 septembre 2009, réalisée dans le cadre
de l’expertise du CEMED, ne fait rien ressortir de particulier, que la petite récidive de
hernie inguinale est donc apparue entre cet examen et celui réalisé le 2 novembre 2010 et qu’à
défaut d’autre indication ou élément objectif permettant de dater cette aggravation,
il convient de retenir la date de l’examen, soit le 2 novembre 2010, soit postérieurement
à la décision attaquée.
Par ordonnance du 15 juillet 2011, un délai au 30 août 2011 a été imparti au recourant
pour déposer le rapport d’expertise privée qu’il avait annoncé.
A ce jour aucun rapport n’a été déposé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’Al (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831 .20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), entrée en vigueur
le 1
er
janvier 2009, qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant
présenter ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125V 413 consid. 2c et les références; TF 9C_44112008 arrêt
du 10 juin 2009, consid. 2).
b)
En l’espèce,
le litige porte sur la suppression, par voie de révision, du droit du recourant à une rente
entière d’invalidité, avec effet au 1
er
août 2008. Il s’agit de déterminer si l’invalidité du recourant s’est
modifiée de manière à influencer son droit à la rente entre le 7 mai 2003, date de
la décision initiale par laquelle cette prestation lui a été accordée, et le 20 mai
2010, date de la décision litigieuse. Le recourant s’estime en effet totalement incapable
de travailler et fait valoir qu’aucune amélioration de son état pouvant influer sur sa
capacité de travail n’était intervenue à la date déterminante. Par conséquent,
une suppression de sa rente ne serait pas justifiée.
4.
a)
En vertu de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité
et, partant, le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente
peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais également lorsque celui-ci est resté le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343, consid. 3.5 et les
références). La question de savoir si un tel changement s’est produit doit être
appréciée en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit et les circonstances prévalant à l’époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108; TF 9C_43112009 arrêt du 3 novembre 2009, consid. 2.1. et les références).
b)
Aux termes de l’art.
8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). Selon la jurisprudence, les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes à la santé physique, entraîner une invalidité. On ne considère toutefois
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (TF 9C_547/2008
arrêt du 19 juin 2009, consid. 2.1 et les références).
En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Selon l’art. 28
al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, à trois- quarts
de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s’il est
invalide à 70 % au moins.
5.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (en cas de recours,
le tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas échéant des documents émanant
d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261, consid. 4 et les références; TF 9C_519/2008 arrêt du 10 mars 2009, consid.
2.1).
b)
L’assureur social
— et le juge des assurances sociales, en cas de recours — doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt que
sur une autre. C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires, enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231, consid. 5.1; ATF 125 V 351, consid. 3a et les références;
TF 9C_1023/2008 arrêt du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
6.
En l’espèce,
il convient de déterminer si les conditions d’une révision sont remplies.
a)
Sur le plan somatique,
le Dr R.________ avait notamment diagnostiqué (rapport du 26 septembre 2000) des lombosciatalgies
récidivantes sur troubles de la statique et dégénératif de la colonne lombaire, des
douleurs persistantes au niveau des cicatrices des cures de hernie inguinale gauche et droite et le Dr
J.________ (rapport du 15 décembre 2000) notamment des épisodes de fibrillation auriculaire
paroxystique. Ce praticien relevait en outre que le recourant restait fixé sur sa hernie inguinale
droite et que sur le plan purement physique les symptômes devenaient de plus en plus psychiques.
Il observait que sur le plan rhumatologique, organique, rien n’expliquait l’importance des
douleurs signalées mais que l’état psychique du recourant l’empêchait d’avoir
une activité professionnelle normale et que son incapacité de travail lui paraissait justifiée.
Il apparaît ainsi que sur le plan somatique, aucune incapacité de travail n’a été
retenue par les médecins consultés lors de la décision initiale de rente.
Dans le cadre de la procédure de révision, les experts retiennent le diagnostic de status post
cure de hernie inguinale gauche et droite avec douleurs résiduelles au niveau cicatriciel, une fibrillation
auriculaire paroxystique, un diabète type 2 et une hypercholestérolémie, une stéatose
hépatique, des troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis ainsi
qu’une coxarthrose droite débutante. Ils estiment qu’aucun de ces diagnostics n’entraîne
d’incapacité de travail. Sur le plan ostéoarticulaire, ils expliquent que la symptomatologie
douloureuse ne peut pas s’expliquer par les atteintes organiques, les troubles du rachis étant
modérés et qu’il y a uniquement un début de coxarthrose droite. Sur le plan la médecine
interne, les experts n’ont pas trouvé d’explication somatique aux douleurs dont se plaint
le recourant relativement à ses cicatrices depuis les interventions datant de 10 et 12 ans. Ils
relèvent que le recourant a présenté un épisode de fibrillation auriculaire paroxystique
mais qu’il n’y a pas de coronaropathie. Ils estiment dès lors que ces affections ne
sont pas invalidantes. Les experts confirment ainsi les conclusions des Drs T.________ et E.________
(rapport du 9 octobre 2006), qui estimaient que les discrètes anomalies du status ostéoarticulaire
n’expliquaient en rien l’importance des plaintes et n’entraînaient pas de limitations
fonctionnelles, hormis celles découlant du simple bon sens qui déconseille les travaux physiques
lourds et le port de charges lourdes chez une personne ayant subi une cure de hernie inguinale bilatérale.
Ils ajoutaient que les diagnostics de diabète et d’arythmie cardiaque n’avaient pas
de répercussion négative sur la capacité de travail, ni les douleurs abdominales, celles-ci
ne trouvant d’ailleurs pas d’explication lors de l’examen.
Ces conclusions ne sont pas mises en doute par le rapport du 2 novembre 2010 du Dr P.________, qui conclut
notamment à une image échographique d’une petite récidive de hernie inguinale indirecte
bilatérale. En effet, l’échographie abdominale du 20 septembre 2009, sur laquelle se
sont notamment fondés les experts (rapport d’expertise, p.14) ne montrait pas une telle récidive.
Celle-ci n’ayant été observée qu’à fin 2010, elle a selon toute vraisemblance
eu lieu postérieurement à la décision attaquée. En outre le Dr P.________ n’indique
aucune incapacité de travail due à cette affection, ni aucun autre médecin d’ailleurs.
On relèvera enfin qu’il n’est pas contradictoire de mentionner, comme l’ont fait
les experts, les plaintes du recourant quant à ses douleurs abdominales et les constatations de
ceux-ci lors de l’examen clinique, lesquelles n’ont pas permis d’expliquer lesdites
douleurs.
Enfin les conclusions du Dr R.________ (rapport du 14 avril 2005) ne peuvent être suivies dès
lors qu’elles sont insuffisamment documentées.
Il y a dès lors de retenir une pleine capacité de travail sur le plan somatique.
b)
Sur le plan psychiatrique, le Dr Z.________ (rapport du 12 novembre 2002) avait retenu un état dépressif
de degré moyen, des troubles de l’attention, de la concentration et de la mémoire, et
une fatigabilité, des préoccupations hypocondriaques, des insomnies, une personnalité
à traits dépendants hypocondriaque décompensée. Il avait alors conclu à un trouble
dépressif anxieux mixte chez une personnalité à traits dépendants et hypochondriaque.
Il avait également retenu les diagnostics de trouble somatoforme douloureux et d’arythmie
cardiaque sur fibrillation auriculaire paroxystique.
Les experts, quant à eux, ont retenu le diagnostic de somatisation, ce diagnostic n’entraînant
pas d’incapacité de travail dans des activités physiques sans effort et un trouble dépressif
récurrent actuellement en rémission n’ayant pas de conséquence sur la capacité
de travail. Ils ont observé lors de l’examen clinique un rétrécissement du champ
de la pensée du recourant sur ses douleurs et que ses capacités d’élaboration psychique
n’étaient pas très développées. Celui-ci n’a toutefois pas eu de comportement
algique pendant l’entretien et n’a pas paru particulièrement désespéré.
L’évocation des douleurs n’était pas accompagnée d’un sentiment de détresse
et le recourant n'a pas présenté de troubles cognitifs manifestes. Aucune labilité émotionnelle,
tristesse envahissante, ralentissement ni d’accélération psychique n’ont été
constatés par les experts. Ainsi, les experts, après avoir mentionné les plaintes du recourant,
comme ils en ont l’obligation lors d’une expertise, ont ensuite, comme ils en ont l’obligation
également, fait part de leurs constatations objectives. Que celles-ci ne confirment pas les plaintes
du recourant n’apparaît ainsi pas contradictoire. Les experts ont retenu que les limitations
fonctionnelles actuelles étaient en lien avec une importante préoccupation physique, le recourant
étant très anxieux dès qu’il ressent des symptômes physiques tels que des palpitations
ou des douleurs, raison pour laquelle il se limite dans ses efforts par crainte de déclencher de
telles manifestations physiques. Ils ont considéré que cela le limitait dans une activité
physique mais pas dans sa dernière activité professionnelle qui ne semblait pas particulièrement
exigeante sur le plan physique. Ces constatations confirment celles des Drs T.________ et E.________
(rapport du 9 octobre 2006), lesquels ont notamment relevé que le recourant ne présentait plus
qu’une thymie modérément dépressive, les troubles de l’attention, de la concentration
et de la mémoire n’étant plus présents. Ils ont ainsi constaté lors de leur
examen du 9 octobre 2006 une nette amélioration de l’état du recourant sur le plan psychique.
Le recourant a certes présenté une péjoration de la thymie suite à l’annonce
d’une suppression de ses prestations sociales comme l’indique la Dresse H.________ dans son
rapport du 27 juin 2008. Cette aggravation était toutefois réactionnelle et passagère,
une limitation en lien avec un trouble de l’humeur n’ayant pas été constatée
par les experts.
Même si leurs diagnostics présentent certaines divergences, les experts retenant ceux de somatisation
et de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission et les Drs T.________ et E.________
de trouble dépressif et anxieux mixte en rémission et de majoration des symptômes physiques
pour des raisons psychologiques, ces praticiens ne retiennent pas d’incapacité de travail
dans une activité telle que celle exercée par le recourant à la W.________.
Il n’y a aucun autre rapport médical émanant de spécialistes mettant en doute ces
conclusions. Force est dès lors de retenir une pleine capacité de travail du recourant dans
une activité telle que son activité habituelle. S’agissant de la date à partir de
laquelle est intervenue l’amélioration de l’état de santé du recourant, les
experts mentionnent qu’il n’y a pas eu d’incapacité de travail, mais sans motiver
cette appréciation. Il y a dès lors lieu de retenir avec les Drs T.________ et E.________ le
mois d’octobre 2006, date de l’examen du recourant par ces médecins, lesquels ont décrit
de manière précise la nette amélioration de l’état de santé du recourant
qu’ils ont constatée.
c)
Le dossier étant complet sur le plant médical
permettant ainsi à la Cour de céans de se prononcer en toute connaissance de cause, la requête
d’expertise présentée par le recourant doit être rejetée. Le juge peut en effet
renoncer à un complément d’instruction sans que cela entraîne une violation du droit
d’être entendu s’il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit procéder d’office, que certains
faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée des
preuves, ATF 106 la 162, consid. 2b; TF 8C_659/2007 arrêt du 27 mars 2008, consid. 3.2 et les références
citées).
7.
Sur le plan économique, le recourant a une
capacité de travail complète dans son activité habituelle. L’OAI a en outre effectué
une comparaison des revenus entre le salaire sans invalidité qui aurait été celui du recourant
en 2006 et le revenu qu’il pourrait obtenir calculé sur la base de I’ESS. Le recourant
n’a pas critiqué ce calcul à juste titre. En effet, vérifié d’office,
son résultat ne prête pas le flanc à la critique.
8.
Selon la jurisprudence, le retrait de l’effet
suspensif survenant dans le cadre de la suppression ou de la diminution d’une rente ou d’une
allocation pour impotent décidée par voie de révision couvre la période d’instruction
complémentaire prescrite par renvoi de l’autorité de recours jusqu’à la notification
de la nouvelle décision sous réserve d’une éventuelle ouverture anticipée potentiellement
abusive de la procédure de révision. L’élément distinctif déterminant
consiste dans le moment auquel survient le changement notable de circonstances influençant le droit
aux prestations au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA (soit durant la procédure initiale d’instruction,
soit durant la procédure d’instruction complémentaire : TF 9C_288/2010 arrêt du
22 décembre 2010 et références citées).
En l’espèce, la décision rendue le 17 juin 2008 par l’OAI supprimait la rente dès
le 1
er
août 2008. Celle décision retirait l’effet suspensif à un éventuel recours.
L’état de santé du recourant s’est amélioré dès octobre 2006, celui-ci
ne subissant plus d’invalidité à celle date. Le changement notable de circonstances influençant
le droit aux prestations au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA est ainsi intervenu durant la procédure
initiale d’instruction. C’est dès lors à juste titre que l’OAI, dans la décision
du 20 mai 2010, a supprimé la rente dès le 1
er
août 2008.
Par conséquent, conforme au droit, la décision attaquée doit être confirmée,
ce qui conduit au rejet du recours.
9.
Il reste à statuer
sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance- invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de la charge liée à la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 et 50 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 55 al. 1 et 56 al. 3 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 mai 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lorraine Ruf, avocate à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :