vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 778 · 2018-09-26 · fr

DEVOIR DE COLLABORER, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE MÉDICALE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 43 al. 1 LPGA, 43 al. 3 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.09.2018 Arrêt / 2018 / 778

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
339/17 - 285/2018
ZD17.045712
COUR
D
ES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 septembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Brélaz Braillard et M. Riesen, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], originaire
d’[...] et ne parlant pas le français, est arrivée en Suisse le [...] 2011. Titulaire
d’un livret « F » pour étrangers admis provisoirement en Suisse, elle
bénéficie des prestations de l’EVAM (Etablissement vaudois d'accueil des migrants) à
[...]. Elle a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité le 10
septembre 2015, en raison d’un trouble dépressif.
Dans un rapport du 19 décembre 2015 à l’intention de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), le Dr A.__________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, suivant l’assurée depuis août
2011, a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif
récurrent (épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques), de personnalité
émotionnellement labile (type borderline), de gonarthrose bilatérale, d’obésité
de classe II ainsi que de probable lupus erythémateux disséminé. L’assurée
présentait notamment une symptomatologie psychotique floride dans le contexte de son épisode
dépressif. Elle n’osait quasiment plus sortir de chez elle de peur de se faire agresser ou
violer, elle entendait une voix qui lui disait de chercher son enfant décédé –
in
utero
en 2011 – au cimetière de [...],
alors qu’il était enterré à [...]. Au vu de la situation lors des derniers mois,
une évolution défavorable vers un trouble schizo-affectif de type dépressif était
à craindre. L’assurée bénéficiait d’un suivi intégré avec des
entretiens deux fois par mois. En raison de la suspicion d’une métabolisation ultra-rapide
de trois substances anti-dépresseurs prescrites en 2011, elle s’était vue administrer,
dans l’intervalle, de la Quiétiapine XR Sandoz® (300 mg par jour). Pour le Dr A.__________,
l’incapacité de travail avait été totale du 1
er
août 2011 au 31 juillet 2013, puis de 50 % du 1
er
août 2013 au 31 décembre 2014, puis à nouveau totale dès le 1
er
janvier 2015.
Aux termes d’un avis du 20 octobre 2016, le Dr R.________, spécialiste en néphrologie,
du Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité, a estimé que l’histoire
de vie et le contexte psycho-social défavorable de l’assurée étaient très certainement
responsables de la décompensation psychique survenue à l’occasion du décès
de son enfant peu après son arrivée en Suisse dans des conditions assez dramatiques. Le début
de la longue maladie pouvait raisonnablement être daté au 21 mai 2011. La situation n’était
pas stabilisée sur le plan médical en fin d’année 2015. Ce médecin a constaté
la nécessité de clarifier l’évolution de la situation clinique et proposé à
l'OAI d’envoyer des questionnaires aux médecins traitants de l’assurée.
Le 4 décembre 2016, la Dresse W.________ a répondu comme suit aux questions adressées
par l'OAI :
“
1.
Quelle est l’évolution
de l’état de santé depuis votre dernier rapport, datant de janvier 2016 (constatations
cliniques, plaintes subjectives) ?
Mauvaise évolution. Notamment toujours décompensée (psychotique). Depuis le 1.11.16, prise
en charge par nouvelle psychiatre, Dresse C.________, Consultation [...], [...]. Egalement, augmentation
des athralpgies (lupus) suite à arrêt Plaquenil, repris le 2.12.16 (arrêté par la
patiente).
2.
Quelles sont les limitations
fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
Obésité avec douleurs diffuses mais surtout épaules, douleurs lombaires et des genoux.
3.
Quelle est l’évolution
de la capacité de travail dans une activité adaptée (capacité médico-théorique,
dès lors que notre assurée n’a pas exercé d’activité lucrative en Suisse) ?
Actuellement 0 %. Après stabilisation psychiatrique,
il faut rediscuter.
4.
Quels sont les traitements
en cours et la compliance à ces derniers ?
Suivi par psychiatre et moi-même hebdomadaire
ou aux 15j. Quiétiapine (neuroleptique) – compliance pas garantie. Hydroxychloroquine (lupus)
– compliance pas garantie. Antalgiques (Dafalgan, Irfen, etc.) – compliance bonne.
5.
Autres remarques
Situation très difficile à prendre en charge. Rupture avec son ancien psychiatre, Dr A.__________.
”
Dans un rapport du 2 février 2017 consécutif
à une consultation le jour précédant, les Drs L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et C.________, médecin-assistante, du Centre du [...] à [...], ont
évoqué les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), d’état de stress post traumatique
(F41.6), de modification durable de la personnalité (F62.0) ainsi que de lupus erythémateux
disséminé. Ces médecins mentionnaient une hospitalisation à la Fondation de [...]
du 7 au 22 décembre 2017 (recte : 2016). Ils ont précisé que le diagnostic n’était
pas encore tout à fait clarifié et qu’il pouvait s’agir d’un trouble schizo-affectif
de type dépressif, mais que le pronostic demeurait réservé au vu de la symptomatologie
dépressive sévère. Dans le cadre de son suivi psychiatrique intégré au centre,
l’assurée s’était vu prescrire du Risperidone Sandoz® 3 mg (neuroleptique
de seconde génération).
Une expertise pluridisciplinaire (médecine
interne, psychiatrie, médecine physique et réadaptation) a été confiée au J.________
(J.________) à [...]. Le 4 mai 2017, l’assurée a été convoquée aux examens
prévus dans les locaux du J.________ les 30 mai, 1
er
et 2 juin 2017. Le 22 mai 2017, la Dresse W.________ a écrit au J.________ que sa patiente ne pourrait
pas se rendre aux convocations des 30 mai, 1
er
et 2 juin 2017 en raison d’une décompensation psychiatrique. Un changement de médication
était en cours. Le J.________ a suspendu tous les rendez-vous prévus et en a informé l’OAI
(note d’entretien rédigée le 6 juin 2017).
Par lettre du 12 juin 2017, l’OAI a sommé l’assurée de prendre contact avec le
J.________ jusqu’au 20 juin 2017 au plus tard afin de fixer de nouveaux rendez-vous. Elle était
rendue expressément attentive au fait qu’à défaut, une décision serait rendue
en l’état du dossier, ce qui était susceptible de conduire au rejet de la demande. L’assurée
n’a pas réagi dans le délai imparti.
Par projet de décision du 5 juillet 2017,
l’OAI a refusé l’octroi de ses prestations à l’assurée en raison d'un
défaut de collaboration de sa part.
Dans une lettre du 25 juillet 2017, la Dresse W.________ a indiqué avoir écrit pour solliciter
un délai en vue de la réalisation de l’expertise médicale, en raison d’une
décompensation psychiatrique de sa patiente. Elle précisait avoir mentionné, par téléphone,
un délai de trois mois au moins. Selon ce médecin, la situation psychiatrique de l’assurée
restait instable et non traitée ; un essai d’un nouveau médicament s’était
soldé par un échec. L’intéressée comprenait toutefois qu’elle devait
se soumettre à une expertise pour avoir droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
La Dresse W.________ demandait par conséquent à l’OAI de reconvoquer l’assurée
à une date ultérieure, idéalement en automne, sans toutefois pouvoir garantir que la situation
se serait améliorée.
Le 26 juillet 2017, l’assurée s’est adressée à l’OAI en ces termes :
“
Bonjour
madame monsieur. Je suis désolé[e]. Je suis en retard et merci beaucoup pour attendre car je
suis malade.
”
Par décision du 25 septembre 2017, l’OAI
a intégralement confirmé son préavis de refus de prestations.
B.
Par acte du 24 octobre 2017, T.________ a déféré la décision précitée à
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation. Elle fait en
substance grief à l’intimé de ne pas avoir pris en compte le fait qu’elle avait
été dans l’incapacité de se rendre aux rendez-vous fixés au J.________, en
raison d’une mauvaise réaction à un médicament neuroleptique, le Latuda®. Elle
allègue ne s’être remise que récemment des effets secondaires et se déclare
disponible pour un nouveau rendez-vous à la convenance de l’OAI. En annexe à son écriture,
elle a produit un nouveau certificat du 23 octobre 2017 de la Dresse W.________ attestant notamment sa
disponibilité à se soumettre à une expertise multidisciplinaire moyennant des examens
en présence d’un(e) interprète de langue amharique.
Dans sa réponse du 23 novembre 2017, l’OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la
décision querellée, en indiquant qu’il est loisible à la recourante de procéder
au dépôt d’une nouvelle demande de prestations. L’intimé a également
produit son dossier.
Le 27 novembre 2017, le juge instructeur a communiqué cette dernière écriture à la
recourante en l’informant de la possibilité de consulter le dossier au greffe du tribunal.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Conformément à l’art. 61 let. c et d LPGA, le juge des assurances sociales établit
les faits et le droit d’office, et statue sans être lié par les griefs et conclusions
des parties. Son devoir d’examen d’office est toutefois limité par celui des parties
de collaborer à l’instruction de la cause, d’alléguer les faits déterminants
et de motiver leurs conclusions. Le juge n’est pas tenu, en particulier, de soulever d’office
toutes les questions de fait ou de droit qui pourraient théoriquement se poser en rapport avec l’objet
du litige. Il peut se limiter à traiter les griefs soulevés, hormis lorsqu’une lacune
de la décision litigieuse ressort clairement du dossier et que sa rectification aurait une influence
notable sur l’issue du procès (ATF 119 V 347 consid. 1).
3.
En l’espèce, est litigieux le respect
par la recourante de son obligation de collaborer à l’instruction de sa situation, singulièrement
le bien-fondé de la décision rendue le 25 septembre 2017 par l’intimé, aux termes
de laquelle il a décidé de clôturer son dossier pour manque de collaboration et de rejeter
par conséquent la demande de mesures d’ordre professionnel et/ou de rente.
4.
Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes,
prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin.
Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit (al. 1). L'assuré
doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). Si l’assuré
ou d’autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation
de renseigner ou de collaborer à l’instruction, l’assureur peut se prononcer en l’état
du dossier ou clore l’instruction et décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur
avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et
leur impartissant un délai de réflexion convenable (al. 3). S'agissant du caractère inexcusable
de la violation de l'obligation de renseigner ou de collaborer au sens de l'art. 43 al. 3 LPGA, on soulignera
que ce critère est réalisé lorsque l’assuré ne peut se prévaloir d'aucun
fait justificatif ou que son comportement est proprement incompréhensible (
Ueli
Kieser
, ATSG Kommentar, 2e éd., Zurich/Bâle/Genève
2009, n. 51
ad
art. 43 al. 3 LPGA, p. 558).
5.
a)
T.________
soutient, certificat de son médecin traitant à l’appui, avoir été dans l’incapacité
de se rendre aux convocations litigieuses des 30 mai, 1
er
et 2 juin 2017 pour raison médicale. Elle allègue en procédure de recours une mauvaise
réaction à un antipsychotique, le Latuda®, prescrit, avec la précision qu’elle
est depuis peu remise des effets secondaires et disponible pour un nouveau rendez-vous à la convenance
de l’OAI.
b)
La Dresse W.________ a écrit le 22
mai 2017 au J.________, et a également téléphoné à ce centre d’expertises,
pour l’informer du fait que sa patiente avait décompensé psychiquement et qu’une
adaptation de la médication était en cours. Le médecin traitant proposait une nouvelle
convocation après un délai de trois mois au moins. Au vu des diagnostics, avec effet sur la
capacité de travail, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques), de personnalité émotionnellement labile (type borderline),
de gonarthrose bilatérale, d’obésité de classe II ainsi que de probable lupus erythémateux
disséminé posés par le Dr A.__________ et ses constatations cliniques – au demeurant
partagées par les médecins consultés au Centre du [...] dans leur rapport du 2 février
2017 –, il est tout à fait vraisemblable que la recourante n’était effectivement
pas en mesure, non seulement de se rendre aux convocations du J.________, mais également de réagir
en temps utile dans le bref délai (huit jours) imparti par l’OAI, par lettre recommandée
du 12 juin 2017, pour reprendre contact avec ce centre d’expertises et fixer de nouveaux rendez-vous.
On ignore d’ailleurs la date de réception de cette lettre. Dans le cadre de son instruction
du cas, l’OAI aurait par la suite dû prendre en considération la lettre du 25 juillet
2017 de la Dresse W.________, ainsi que la lettre de l’assurée du 26 juillet 2017, soit –
au mieux – en informant cette dernière qu’elle serait reconvoquée en automne, soit
en l’invitant à reprendre contact elle-même avec le J.________ afin de convenir de nouveaux
rendez-vous, en fixant toutefois un délai raisonnable tenant compte des renseignements communiqués
par la Dresse W.________. Dans ce contexte, on ne saurait reprocher à la recourante de ne pas avoir
repris d’elle-même contact avec le J.________ après avoir reçu le projet de décision
du 5 juillet 2017, d’une part, parce qu’il est vraisemblable qu’elle n’était
pas en mesure de le faire en raison de la décompensation de son état psychique, d’autre
part parce qu’elle pouvait partir du principe que sa réaction à ce préavis, de même
que celle de son médecin traitant, conduiraient l’OAI à lui impartir un nouveau délai.
Par surabondance, il convient de constater que la recourante n’a jamais formellement refusé
de se soumettre à l’instruction complémentaire de son dossier, respectivement à
l’expertise pluridisciplinaire exigée par l’intimé. Une fois remise des effets
secondaires de sa nouvelle médication, elle a en effet immédiatement fait part de sa disponibilité
pour un nouveau rendez-vous à la convenance de l’intimé.
c)
Au
final, l’intimé n’était pas fondé à retenir un refus fautif de collaborer,
sans s’assurer que l’excuse présentée n’était pas valable. Partant,
on ne saurait retenir que la recourante a refusé de façon inexcusable de collaborer avec l’intimé
de sorte que ce dernier n’était pas fondé à faire usage des sanctions prévues
à l’art. 43 al. 3 LPGA. Le recours s’avère ainsi bien fondé et la décision
litigieuse doit être annulée. Il convient dès lors de renvoyer la cause à l’intimé
afin qu’il reprenne l’instruction du dossier. Dans ce contexte, on rendra toutefois la recourante
attentive au fait qu’elle ne pourra pas indéfiniment repousser l’expertise en alléguant
une décompensation de son état de santé psychique. Cas échéant, il lui appartiendra,
en collaboration avec son médecin traitant, de rendre vraisemblable la persistance d’une éventuelle
incapacité à se rendre à l’expertise et d’indiquer les modalités raisonnables
dans lesquelles les examens nécessaires pourraient néanmoins être pratiqués. Après
complément d’instruction, il appartiendra à l’intimé de rendre une nouvelle
décision statuant sur les prétentions de la recourante.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours
doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis nouvelle
décision.
b)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à
des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens, la recourante ayant agi sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ;
ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 septembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour instruction
complémentaire au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
T.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :