vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1205 · 2012-02-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, APPRÉCIATION DES PREUVES | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 57 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.02.2012 Arrêt / 2011 / 1205

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
134/10 - 68/2012
ZD10.010295
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 février 2012
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Bidiville, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Grandson, recourante, représentée par Me Valérie Mérinat, avocate à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1979, ressortissante bosniaque
en Suisse depuis 1996, a travaillé en qualité d'ouvrière auprès de l'entreprise N.________
SA à [...]. En incapacité de travail depuis le 2 octobre 2007, elle a déposé le 1
er
septembre 2008, une demande de prestations AI pour adultes sous la forme de rente. Elle indiquait souffrir
d'une atteinte psychiatrique, ainsi que plusieurs affections somatiques à compter de 1995-1996.
Selon un protocole opératoire du 27 février 2008, les Drs I._________, médecin-chef et
O.________, chef de clinique au sein des [...] ont mentionné avoir procédé à une
annexectomie bilatérale ainsi qu'à une ovariectomie gauche avec cure d'éventration sous
ombilicale par mise en place d'un filet prothétique.
Mandaté par l'assureur perte de gain maladie de l'assurée (A._________), le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie-psychothérapie du Département de Médecine Communautaire
et de premier recours aux [...], a examiné l'assurée en date du 6 juin 2008. Au terme de son
rapport d'expertise du 9 juin 2008, ce médecin a posé le diagnostic d'épisode dépressif
sévère, sans symptômes psychotiques (F 32.2) entraînant une incapacité de travail
totale dans quelque profession sans qu'il ne fût possible d'envisager une date de reprise, même
partielle, d'activité. Le Dr Q.________ relevait en outre que l'incapacité de travail précitée
était également liée aux différentes pathologies somatiques affectant l'intéressée.
Dans un rapport médical du 7 octobre 2008, le Dr R.________, médecin chef au centre thermal
d' [...], a posé les diagnostics invalidants de cervico-dorso-lombalgies chroniques, de troubles
de la statique rachidienne, de syndrome douloureux chronique (non exclu) et de status après multiples
interventions digestives. Sans se prononcer sur l'évaluation de la capacité de travail résiduelle
de sa patiente, ce médecin a précisé qu'en se référant aux problèmes locomoteurs,
la capacité de travail était conservée dans une activité permettant une épargne
du rachis.
Dans un avis médical SMR (Service Médical Régional) de l'AI du 13 février 2009, le
Dr P.________ a indiqué qu'au vu de l'instruction de la demande, la mise en œuvre d'une expertise
bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) s'avérait nécessaire afin notamment de préciser
le status ainsi que les limitations fonctionnelles.
Dans un rapport médical du 30 mars 2009, la Dresse F.________, cheffe de clinique de l'antenne d'
[...] de la fondation [...], assistée de M. E._________, psychologue FSP, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d'épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques
(F 32.2) avec idées suicidaires
et d'anxiété généralisée (F 41.1) depuis janvier 2003. Les symptômes actuels
consistaient en une baisse de l'estime de soi, un manque de confiance, une tristesse continue, une fatigue
permanente, une absence de plaisir, des idées suicidaires, des douleurs somatoformes au ventre,
ainsi qu'une perte générale d'intérêt. S'agissant du traitement, une séance
mensuelle de psychothérapie avait été mise en place. La Dresse F.________ relevait en
outre qu'au vu de l'état de sa patiente, une augmentation de la fréquence de ses séances
était souhaitable en sus d'un traitement de sertraline (Seraline-Mepha). Elle attestait une incapacité
de travail de 100 % à partir du 5 novembre 2007.
Par communication du 22 juin 2009, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'intimé) a indiqué à son assurée qu'une expertise médicale allait
être réalisée. Dans une expertise psychiatrique du 17 juillet 2009, consécutive à
un examen clinique pratiqué le 10 juillet 2009 avec l'assistance d'un interprète de langue
bosniaque, la Dresse C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, s'est prononcée
comme suit sur le cas de l'assurée:
"
Diagnostics
Diagnostic(s)
ayant des répercussions sur Ia capacité de travail
•
Aucun sur le plan psychiatrique (Z71.1).
Diagnostic(s)
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Trouble douloureux somatoforme persistant (F45.4).
•
Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (sinistrose) (F68.0).
Appréciation
du cas
II
s’agit d’une assurée âgée de 30 ans, bosniaque établie en Suisse depuis
1996. Au bénéfice de quatre ans de scolarité, elle ne travaille pas au pays et, en Suisse,
est engagée dès 1998 comme ouvrière, d’abord dans une blanchisserie puis dans la
biscuiterie N.________ à [...], jusqu’à une mise en arrêt de travail total au 01.10.2007.
Cette mise en arrêt est motivée selon l’assurée par les séquelles de multiples
interventions chirurgicales.
Les
antécédents familiaux sont vierges du point de vue psychiatrique, hormis une tendance du père
à boire de l’alcool.
Sur
le plan personnel, l’anamnèse ne révèle aucune atteinte psychiatrique avant la mise
en arrêt de travail. Sur le plan psychosocial, l’histoire de l’intéressée
est dure, d’une part parce qu’elle a subi les traumatismes de la guerre au pays avec disparition
et décès de presque tous les hommes de sa famille et de sa mère d’autre part, par
une anamnèse obstétricale objectivement dure: après la naissance d’un fils en bonne
santé en 1997, l’assurée voit la deuxième grossesse se terminer par une mort in
utero à quatre mois d’aménorrhée, une troisième grossesse dont l’accouchement
est grevé d’une rupture de paroi utérine avec décès du bébé à
quatre jours de vie et, finalement, la naissance d’un fils prématuré à six mois
en 2001, qui garde des séquelles d’une hémorragie cérébrale sous forme d’un
retard de développement scolaire.
A
l’examen de ce jour, il s’agit d’une assurée qui se montre fortement souffrante,
avec une mobilisation lente, un regard systématiquement dévié vers le bas et un visage
triste qui exprime de nombreux soupirs. Elle dit spontanément qu’il vaudrait mieux mourir
que de mener l’existence qu’elle doit vivre.
Sur
le plan objectif, le tableau surprend par une discordance des compétences de l’assurée
en regard de sa présentation clinique: une fois stimulée, elle devient vive et répond
correctement aux questions qui lui sont posées avec des capacités cognitives très bonnes,
au vu de son niveau de scolarité. Malgré des plaintes importantes, l’évaluation
des critères de dépression selon les classifications internationales (CIM-10) ne montre que
des éléments subjectifs dont l’intensité serait à peine moyenne. Les capacités
intellectuelles sont bien présentes et il n’y a pas de signe de psychose ni d’autre
atteinte psychiatrique grave à la santé.
En
conséquence, le tableau observé montre d’une part des signes d’un trouble douloureux
somatoforme persistant, d’autre part ceux d’une majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques en effet, l’assurée n’est pas une personne qui ne peut pas
mais une personne qui se positionne inconsciemment dans un rôle d’invalide. Elle sous-estime
ses capacités qui sont excellentes. Les ressources sont bien présentes et mobilisables, mais
avec une entrée dans un processus de sinistrose.
Face
aux critères jurisprudentiels de gravité dans le contexte d’un syndrome douloureux chronique,
l’examen de ce jour ne peut donc pas attester de comorbidité psychiatrique significative.
Les éléments dépressifs font partie du tableau douloureux. Les affections corporelles
chroniques n’ont aucun caractère incapacitant (en s’appuyant sur le rapport médical
du Dr R.________ du 01.09.2008); Il n'y a pas de perte d'intégration sociale, bien que la non maîtrise
de la langue française pousse l’assurée à ne rester en lien qu’avec les membres
de sa famille. Le processus défectueux de résolution de conflit pourrait être situé
dans le cadre d’une dynamique conjugale, voire familiale: en effet, le mari, bien que travaillant
à plein temps, doit assumer les travaux de lessive, les achats importants, les tâches administratives
et prendre en charge l’éducation des enfants. Il n’y a pas d’échec de traitements
conformes aux règles de l’art, au vu de la pauvreté des éléments objectifs.
Il n’y a pas de signe de non coopération.
En
conséquence, l’examen des critères jurisprudentiels de gravité ne met pas en évidence
de comorbidité psychiatrique pouvant grever l’exigibilité professionnelle de cette assurée
qui présente les signes d’un trouble douloureux somatoforme persistant.
Face
aux documents médicaux en notre possession
▪
Les rapports de la psychiatre, la Dresse F.________ du 04.04.2008 et du 30.03.2009, posent un diagnostic
d’épisode dépressif sévère mais n’en illustrent pas les signes. Etant
donné que ces diagnostics sont décrits comme étant apparus en janvier 2003 et que l’assurée
a travaillé jusqu’en septembre 2007, ceux-ci ne peuvent être considérés comme
incapacitants.
▪
Quant au rapport du Dr R.________ du 01.09.2008, il y mentionne un diagnostic de syndrome douloureux
chronique parfaitement en accord avec l’examen de ce jour.
Pour
l'expertise du Dr Q.________ du 09.06.2008: bien que celui-ci mentionne un diagnostic d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique avec actuellement pas d’exigibilité
professionnelle, il propose un nouveau bilan à trois mois, une prescription de traitement antidépresseur
et une psychothérapie, et signale que l’assurée pourrait bénéficier de mesures
de réinsertion Al. Tenant compte de ces observations, l’expert confirme qu’une certaine
exigibilité professionnelle existe et qu’un traitement psychiatrique plus intense pourrait
être bénéfique. Objectivement, il serait certes adéquat d’intensifier le suivi
psychiatrique, peut-être avec un spécialiste parlant la langue de l’assurée (il
en existe quelques-uns, notamment dans la région fribourgeoise).
Quant
à l’assurée, il est incontestable que cette dernière sous-estime ses capacités
et que son inactivité au quotidien entraîne un déconditionnement physique et psychique
qui aggrave encore son sentiment de fatigabilité.
Quant
aux questions posées dans votre demande d’expertise du 22.06.2009:
A.
Questions cliniques
Cf.
rapport d’expertise ci-dessus.
B.
Influence sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles
constatés
Sur
le plan physique
Cf.
rapport médical du Dr R.________ du 01.09.2008.
Sur
le plan psychique et mental
L’assurée
a les ressources psychiques pour exercer une activité professionnelle à plein temps. Son important
déconditionnement n'est pas un facteur médical mais réduit l’espoir de reprise de
travail à l’avenir.
Sur
le plan social
Au
plan social, l’intégration à la Suisse est maigre, l’assurée évitant
au maximum le contact avec le monde francophone et ne parlant pas un mot de français durant l’examen,
malgré 13 ans de vie dans notre pays.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1.
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
L’atteinte
de l’assurée n’est pas d’ordre médical. Sur le plan strictement psychiatrique,
il n’y a aucun trouble empêchant l’assurée d’exercer son activité professionnelle
habituelle.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Sur
le plan psychiatrique, la capacité résiduelle de travail est entière dans l’activité
habituelle comme dans toute autre activité adaptée.
2.3.
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure
(heures par jour)?
Oui,
à plein temps.
2.4.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
2.5.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
L’assurée
a été mise en arrêt de travail total au 01.10.2007, selon le rapport employeur. Aucune
atteinte psychiatrique à la santé ne motive cette mise en arrêt de travail.
2.6.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Etant
donné qu’aucune atteinte psychiatrique à la santé n’est apparue depuis lors,
il n’y a toujours pas d’incapacité de travail pour raison médicale actuellement.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assurée est-elle capable de s’adapter à
son environnement professionnel
Objectivement
oui.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réinsertion professionnelle sont-elles envisageables?
Oui.
L’assurée peut s’habituer à un rythme de travail, elle est apte à s’intégrer
dans le tissu social (en tout cas dans son milieu habituel d’origine) et peut mobiliser des ressources
existantes.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Non puisque la capacité de travail est médicalement de 100%.
2.1.
Si oui, par quelles mesures?
Il
n’y pas d’indication à mettre en place de mesures.
2.2.
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
Sans
objet.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assurée?
Oui.
3.1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
Aucun
critère médical n’est à signaler.
3.2.
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour)?
L’activité
habituelle d’ouvrière en biscuiterie est adaptée, elle peut être exercée à
plein temps.
3.3.
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
3.4.
Si plus aucune activité n’est possible, quelles en sont les raisons?
Sans
objet.
Remarques
et/ou autres questions:
Hormis
le tableau douloureux chronique, l’assurée frappe par sa faible motivation à s’intégrer
dans le tissu social de son pays d’adoption. A moins qu’une motivation n’apparaisse
d’une manière objectivable, aucune démarche assécurologique ne peut améliorer
le pronostic de reprise professionnelle.
"
Dans un rapport SMR du 7 août 2009, le Dr P.________ a qualifié l'expertise de la Dresse C.________
de "médicalement probante" et a ainsi partagé ses conclusions quant à l'existence
d'une capacité de travail exigible à 100 % dans l'activité habituelle.
Par projet de décision du 18 août 2009, l'OAI a rejeté la demande de rente. De ses constatations,
il apparaissait au vu de l'expertise psychiatrique de la Dresse C.________ du 10 juillet 2009, que l'assurée
ne présentait pas de comorbidité psychiatrique associée à son trouble somatoforme
douloureux. Elle ne souffrait ainsi pas d'affections corporelles chroniques, ni perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations ni un état psychique cristallisé sans échec des
traitements conformes aux règles de l'art de sorte que la reprise d'une activité professionnelle
à 100 % était exigible de sa part dans tout travail adapté (alternance des positions,
pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de travaux en porte-à-faux du tronc), telle sa dernière
activité d'ouvrière auprès de l'entreprise N.________ SA. Le trouble somatoforme douloureux
diagnostiqué ne constituait donc pas une atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI.
Le 31 août 2009, l'assurée a fait par de ses objections sur le projet de décision précité,
écriture complétée le 16 octobre 2009 par son conseil, Me Valérie Mérinat.
Par décision du 23 février 2010, accompagnée d'un courrier daté du même jour
en faisant partie intégrante, l'OAI a intégralement confirmé son projet de refus de rente
du 18 août 2009.
B.
G.________, représentée par son conseil, a recouru le 26 mars 2010 contre la décision
de refus de rente précitée. Elle conclut avec suite de dépens à la réforme de
la décision litigieuse en ce sens qu'une rente AI entière lui est allouée. A titre de
mesures d'instruction, la recourante requiert la mise en œuvre d'une expertise judiciaire destinée
à déterminer sa capacité de travail résiduelle ainsi que l'interpellation des Drs
U.________ (médecin traitant) et H.________ (gynécologue) afin que ceux-ci déposent, sous
forme de rapport, leur appréciation de son état de santé actuel ainsi que le traitement
suivi. Elle reproche en substance à l'OAI de s'être exclusivement fondé sur l'expertise
psychiatrique de la Dresse C.________, analyse entachée de multiples défauts (anamnèse
incomplète présentant des erreurs). Le défaut de documentation au dossier notamment sur
le dernier enfant de la recourante (enfant rencontrant un retard dans son développement scolaire)
aurait pour incidence que bon nombre d'éléments pertinents et susceptibles de rediscuter les
conclusions de la Dresse C.________ auraient été omis par cette dernière, de sorte que
son expertise se trouverait dépourvue de force probante. Elle relève encore que la personne
ayant fonctionné en tant qu'interprète ne parlait pas ou mal le bosniaque et que la Dresse
C.________ l'aurait reçue les pieds sur la table, éléments qui auraient déstabilisé
la recourante. Elle critique l'instruction menée par l'OAI et déplore en particulier que son
médecin traitant et son gynécologue n'aient pas été interpellés.
Dans sa réponse du 24 juin 2010, l'intimé a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision litigieuse. Il considère que sur la base des renseignements médicaux à
disposition, la recourante bénéficie d'une capacité de travail entière dans toutes
activités respectant ses limitations fonctionnelles. Se référant à un courrier du
23 février 2010, l'intimé est d'avis qu'il ne lui est pas possible de retenir les arguments
avancés par la recourante.
Dans sa réplique du 17 septembre 2010, la recourante a repris les griefs développés à
l'appui de son recours, contestant la position défendue par sa partie adverse.
Le 7 octobre 2010, l'intimé a proposé une nouvelle fois le rejet du recours et le maintien
de la décision querellée en précisant ne rien avoir à ajouter par rapport à
sa précédente lettre du 23 février et son écriture du 24 juin 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En
vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité
(art. 1a à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi n'y déroge expressément.
b)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée,
le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA); en outre, il est recevable en la
forme (art. 61 let. b LPGA).
c)
A
teneur de ses art. 1 et 2 al. 1 let. c, la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique au présent recours porté devant la cour de céans,
cette dernière étant compétente pour en connaître (art. 57 LPGA; art. 93 al. 1 let.
a LPA-VD). La présente cause doit être tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire vaudoise du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et
non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à
30'000 fr. s'agissant d'un refus de rente.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'espèce, est litigieux le point de savoir si, compte tenu de sa situation médicale, il existe
pour la recourante un droit à l'allocation d'une rente AI. Afin de trancher ce litige, il s'agira
d'examiner l'ensemble des pièces médicales au dossier de la cause afin de statuer sur la conformité
juridique ou non à la réalité médicale de la décision attaquée.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
b)
Toute invalidité n'ouvre pas nécessairement
le droit à une rente; A compter du 1
er
janvier 2008, selon l'art. 28 al. 2 LAI (5
e
révision), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide
à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins (cet échelonnement
correspond par ailleurs à celui figurant à l'ancien art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur
à compter du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 193 consid.
2 et les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28
juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I
274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 4.1).
4.
a)
En
l'espèce, la recourante est d'avis que l'intimé n'était pas fondé à rendre la
décision litigieuse sur la base des conclusions de l'expertise réalisée par la Dresse
C.________. Selon elle, cette expertise comporte certaines erreurs dans son anamnèse et dans les
conditions de sa réalisation (problème d'interprète et attitude désinvolte de l'expert).
Ces éléments auraient pour incidence que dite expertise ne pourrait se voir reconnaître
valeur probante. La recourante déplore en outre que l'administration n'ait pas interpellé son
médecin traitant ainsi que son gynécologue, lesquels auraient pu fournir des éléments
médicaux nécessaires à une correcte appréciation de son état de santé.
De son côté, l'office intimé considère que les critiques de la recourante ne sont
pas fondées. Dans son courrier d'accompagnement du 23 février 2010, il relève tout d'abord
que les qualifications de l'interprète parlant l'albanais, le macédonien, le serbo-croate,
le bosniaque et le français ne peuvent être rediscutées. Il précise ensuite qu'en
application des critères posés par le Tribunal fédéral en la matière, l'expertise
psychiatrique effectuée par la Dresse C.________ – tenant en particulier compte de l'ensemble
des autres avis médicaux au dossier – remplit toutes les conditions pour admettre sa valeur
probante sans qu'il n'existe de raisons de s'écarter de ses conclusions. Rappelant les règles
jurisprudentielles applicables en matière d'instruction dans le domaine des assurances sociales,
l'intimé est d'avis qu'en présence d'un dossier médical complet lui permettant de se forger
un avis tranché sur le fond du litige, il n'existe pas de motifs de compléter l'instruction
en interrogeant les médecins consultés par la recourante.
b)
Il
ressort du dossier que les constatations de l'expertise psychiatrique réalisée en juillet 2009
par la Dresse C.________ s'inscrivent en contradiction avec celles adoptées d'une part, par le Dr
Q.________ au terme de son expertise psychiatrique datant de juin 2008 et d'autre part, de celles ressortant
du rapport médical du 30 mars 2009 de la Dresse F.________.
aa)
S'agissant
du premier grief soulevé quant aux problèmes de traduction des questions posées par l'expert
C.________, la Cour constate que sur la base des indications fournies le 23 février 2010 par l'intimé,
l'interprète en question parle plusieurs langues dont notamment le bosniaque. Il n'est donc pas
possible de soutenir, à l'instar de la recourante, que les questions posées auraient fait l'objet
d'une traduction imparfaite, problématique, déstabilisant l'intéressée dans ses réponses.
On relève que si tel avait effectivement été le cas, la recourante aurait immédiatement
fait mention des problèmes de communication déjà durant l'examen clinique pratiqué.
Or tel n'a pas été le cas, l'expertisée ayant communiqué la totalité des informations
qui lui ont été demandées par l'expert. Au vu de ces circonstances, le premier grief élevé
est rejeté.
bb)
La
recourante critique encore la qualité de l'expertise de la Dresse C.________ au motif notamment
que cette dernière l'aurait reçue avec "les pieds sur la table", présentant
ainsi une attitude désinvolte à l'égard de l'expertisée et la déstabilisant.
Cette version du déroulement de l'expertise repose exclusivement sur les allégations de la
recourante postérieures à la prise de connaissance des conclusions de l'expert, de sorte qu'il
subsiste un doute quant à sa véracité. Quoiqu'il en soit, on ne voit pas que le fait pour
l'expert d'adopter une position telle que décrite durant l'expertise puisse être de nature
à remettre en question ses compétences professionnelles et par suite, influencer la recourante
dans ses réponses aux questions posées. Il va à nouveau sans dire que si une telle situation
s'était présentée, la recourante aurait fait part de sa gêne à la Dresse C.________
durant l'expertise. Or tel n'a pas été le cas en l'espèce. Ce second grief, infondé,
est rejeté.
cc)
A
suivre la recourante, l'OAI aurait attribué à tort valeur probante au rapport d'expertise du
17 juillet 2009 de la Dresse C.________.
A lecture, l'expertise en question a été réalisée avec l'assistance d'un interprète
de langue bosniaque, sur la base de l'ensemble du dossier AI remis en mains de l'expert et après
un examen clinique en cabinet. Il comporte une anamnèse détaillée (pp. 2-5), brosse un
status psychiatrique de l'assurée (pp. 5-6), pose des diagnostics clairs selon la classification
internationale de la CIM-10 (p. 6), discute l'appréciation du cas de manière cohérente,
nuancée et dûment motivée (pp. 6-8) et contient les réponses aux questions posées
en lien avec l'évaluation de la capacité de travail (pp. 8-10).
Dans la discussion du cas, la Dresse C.________ expose de manière détaillée, et après
une analyse détaillée des critères développés par la jurisprudence, les raisons
médicales pour lesquelles le trouble douloureux somatoforme persistant (F 45.4) – et la majoration
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F 68.0) qui lui est liée – diagnostiqué
est dépourvu de caractère invalidant dans le cas particulier. L'expert ne relève en ce
sens pas d'affections corporelles chroniques, ni perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, ni un état psychique cristallisé avec échec des traitements conformes aux règles
de l'art et l'absence de processus défectueux de résolution de conflit. Il n'y a par conséquent
pas présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée de nature à justifier d'un caractère non exigible de la réintégration
de la recourante dans le processus de travail (cf. ATF 130 V 352 s'agissant de la jurisprudence applicable
en matière de troubles douloureux somatoforme). L'examen rigoureux réalisé par un spécialiste
n'appert dès lors pas intrinsèquement critiquable.
A l'instar de l'intimé, on constate que dans son examen du cas, la Dresse C.________ a dûment
tenu compte et apprécié l'ensemble des autres avis médicaux au dossier, en expliquant
pour chacun d'eux les raisons pour lesquelles elle s'en écarte (cf. pp. 7-8 du rapport d'expertise
psychiatrique du 17 juillet 2009). Ainsi, l'expertise du 9 juin 2008 du Dr Q.________ pose certes un
diagnostic invalidant mais propose un nouveau bilan à trois mois, la prescription d'un traitement
antidépresseur, une psychothérapie avec possibilité d'octroi de mesures de réinsertion.
Il résulte de ces dernières observations la confirmation d'une possible exigibilité professionnelle
moyennant une intensification du suivi psychiatrique. Quant à l'avis du Dr R.________ selon rapport
médical du 7 octobre 2008, complété le 1
er
septembre 2008, il pose également un diagnostic de syndrome douloureux chronique (non exclu) en
accord avec la Dresse C.________. Son avis ne contient toutefois pas une évaluation de la capacité
de travail résiduelle du fait des affections psychiques, de sorte qu'il ne peut être tenu pour
probant en l'espèce. Pour terminer, dans son rapport du 30 mars 2009, la Dresse F.________ retient
deux diagnostics avec effet sur la capacité de travail (épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques [F 32.2] avec idées suicidaires et anxiété généralisée
[F 41.1]) remontant au mois de janvier 2003. Outre le fait que ce médecin n'examine pas les critères
lui permettant de conclure au caractère incapacitant des affections précitées, la recourante
ayant travaillé auprès de N.________ SA jusqu'à la fin septembre 2007, ces atteintes apparues
déjà depuis janvier 2003 ne peuvent être qualifiées d'incapacitantes.
En
définitive, la Dresse C.________ n'a aucunement éludé l'écueil que représentent
les avis médicaux contraires ressortant de l'instruction du cas de la recourante par l'office intimé.
dd)
Au
vu de ce qui précède, et sous l'angle psychiatrique, la Cour est d'avis que les constatations
et conclusions adoptées par la Dresse C.________ au terme de son rapport d'expertise psychiatrique
de juillet 2009 ont pleine valeur probante au sens de la jurisprudence rappelée sous consid. 3c
supra. On retient ainsi que sur le plan psychiatrique, la recourante bénéficie d'une pleine
capacité de travail dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(alternance des positions assis / debout, pas de port de charges excédant 10 kg et pas de travaux
en porte-à-faux du tronc), telle que l'était en particulier sa dernière activité
d'ouvrière auprès de l'entreprise N.________ SA.
c)
La
recourante déplore enfin que dans le cadre de l'instruction de sa demande, l'intimé n'ait pas
recueilli les avis médicaux de son médecin traitant (le Dr U.________) et de son gynécologue
(le Dr H.________).
S'agissant de l'avis du médecin traitant, on constate d'emblée qu'il n'y a pas trace d'un quelconque
rapport dans le dossier remis par l'intimé. On relève que la recourante a d'abord été
suivie par le Dr M.________, généraliste, puis récemment par le Dr U.________. Or, l'avis
des médecins traitants précités – lesquels ont une vision globale et suivie de l'état
de santé de leur patiente – s'avère nécessaire en l'espèce étant entendu
que leur appréciation est susceptible d'apporter de nouveaux éléments, en particulier
sous l'angle somatique, dans le processus d'appréciation de l'état de santé global de
la recourante.
Quant à l'aspect gynécologique, l'anamnèse
de l'expertise de la Dresse C.________ relate une multitude d'opérations subies par la recourante
depuis 1994. Celle-ci a notamment été opérée en février 2008 avec pause d'un
filet prothétique sur éventration abdominale (cf. à ce propos le protocole opératoire
du 27 février 2008 des Drs I._________ et O.________). Une telle intervention chirurgicale étant
susceptible d'entraîner des limitations fonctionnelles, en particulier une restriction du port de
charges. Il est donc nécessaire pour l'intimé de récolter l'avis du gynécologue de
la recourante (le Dr H.________) afin d'être en mesure de se déterminer en toute connaissance
de cause sur l'évolution de l'état de santé gynécologique de la recourante suite
à l'intervention précitée. Il est parfaitement envisageable qu'il en résulte des
restrictions importantes, voire même une incapacité de travail.
d)
En
définitive, la Cour de céans considère que sur le plan psychiatrique le dossier est complet,
l'expertise de la Dresse C.________ se révélant probante (cf. consid. 4 b/dd supra). A l'opposé,
sous l'angle somatique, les avis médicaux des médecins traitants (les Drs M.________ et U.________)
ainsi que celui du gynécologue (le Dr H.________) font défaut pour permettre à la Cour
de statuer en toute connaissance de cause sur le cas de la recourante.
En l'espèce, le renvoi de la cause à l'OAI – auquel il appartient au premier chef d'instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, selon l'art. 43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI et 69 al. 2 RAI [règlement
sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961, RS 831.201]; ATF 117 V 282 consid. 4a) – apparaît
la solution la plus opportune. C'est parce que l'office AI s'est abstenu d'ordonner des mesures d'instruction
de base, et a constitué un dossier lacunaire, qu'on lui renvoie le dossier afin qu'il en complète
l'instruction (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et les références citées), en récoltant
des rapports médicaux auprès des médecins suivant la recourante (les Drs M.________ et
plus récemment U.________) ainsi qu'auprès de son gynécologue le Dr H.________ afin de
pouvoir déterminer si dans le présent cas, de nouveaux motifs d'ordre médical sont éventuellement
susceptibles d'interférer sur la capacité de travail résiduelle de la recourante, notamment
sur les plans somatique et gynécologique, et qu'il rende une nouvelle décision.
5.
En conclusion, bien fondé, le recours doit
être admis, la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à
l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
Il reste à statuer sur les frais et les dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, toutefois en application de l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être
assimilés les offices en charge de l'exécution de tâches publiques, ainsi que cela est
le cas des OAI cantonaux (art. 54 ss LAI). Il n'y a dès lors pas lieu de percevoir des frais de
justice en la cause.
Obtenant partiellement gain de cause sur le fond, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel,
a droit à des dépens arrêtés à 1'800 fr. (art. 61 let. g LPGA, art. 55 al. 1
LPA-VD et art. 7 TFJAS [Tarif vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière de droit
des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 février 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à G.________ la somme de 1'800 fr. (mille huit cents francs) à titre
de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Valérie Mérinat (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :