vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 676 · 2012-08-29 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 29 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.08.2012 Arrêt / 2012 / 676

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
402/10 - 313/2012
ZD10.039017
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 août 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Métral et Merz
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1952, est arrivé en Suisse
en mars 2004. Le 20 mai 2005, il a glissé dans les escaliers dans le cadre de son activité
professionnelle de carreleur. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après:
CNA), assureur-accidents, a pris le cas en charge.
Selon le rapport d’IRM lombaire du 5 août 2005, il n’y avait pas de lésion traumatique
lombaire, ni de signes de conflit radiculaire, mais de minimes discopathies L2-L3, L3-L4 et L4-L5.
L’assuré a séjourné du 19 octobre au 16 novembre 2005 à la Clinique B.________
à [...]. Le Dr W.________, psychiatre et psychothérapeute, a diagnostiqué dans son rapport
médical du 8 novembre 2005 un trouble de l’adaptation avec anxiété (F43.2), qui
n’influait pas sur la capacité de travail de façon déterminante. Les Drs J.________,
rhumatologue et spécialiste en médecine physique et réadaption, et E.________, médecin
assistant, ont quant à eux posé, dans leur rapport du 11 janvier 2006, le diagnostic primaire
de thérapies physiques et fonctionnelles (Z 50.1) et les diagnostics secondaires de lombalgie chronique
(M 54.5) et de discopathies lombaires étagées débutantes (M 51.9).
Dans son rapport du 8 février 2006 faisant suite à l’examen de la colonne lombaire, face,
profil et fonctionnelle, le radiologue G.________ a conclu à la présence d’un trouble
statique de la colonne lombaire, d’une discopathie étagée L4-L5 et L5-S1 et d'un spondylolisthésis
L3-L4 de grade I sans signe d’instabilité.
L’assuré a été examiné le 27 février 2006 par le médecin d’arrondissement
de la CNA, le Dr N.________, chirurgien, qui a relevé dans son rapport médical du même
jour qu’il n’y avait objectivement pas de syndrome lombo-vertébral significatif. Il
concluait dès lors à la présence de lombalgies banales et de pseudo-sciatalgies droites,
sans grand substrat anatomique démontrable, susceptibles d’évoluer vers un trouble somatoforme
douloureux. Il notait qu’à neuf mois d’un traumatisme banal, qui n’avait pas entraîné
grand-chose, le statu quo sine était sûrement atteint depuis longtemps. Le Dr N.________ relevait
enfin que le patient se plaignait depuis quelque temps d’une symptomatologie évocatrice d’un
syndrome du tunnel carpien à droite qui paraissait sans lien avec l’accident.
Le 6 mars 2006, le Dr T.________, neurologue, a confirmé au Dr P.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l'assuré, la présence d’un syndrome
du tunnel carpien bilatéral symétrique.
A compter du 11 mars 2006, la S.________, assurance perte de gain maladie, est intervenue.
Par décision sur opposition du 17 mai 2006, la CNA a mis un terme à ses prestations au 10 mars
2006.
Le 6 juin 2006, la Dresse F.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a diagnostiqué des lombo-sciatalgies droites de topographie L4 dans un contexte de probable spondylolisthésis
L3-/L4 et discopathies étagées, le tout décompensé par une chute dans les escaliers
le 20 mai 2005, ainsi qu’un état anxieux chez un patient qui présentait des troubles
de l’adaptation.
Le 18 juillet 2006, l’assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou
l'intimé) tendant à un reclassement dans une nouvelle profession et à l’octroi d’une
rente, en raison de douleurs dans la main et le bras, ainsi qu’au niveau du dos, l’entravant
dans ses mouvements, existant depuis le 20 mai 2005.
Procédant à l’instruction du cas, l’OAI a prié le Dr P.________ de lui adresser
un rapport médical. Donnant suite à cette demande, le médecin traitant a diagnostiqué
le 17 août 2006, avec effet sur la capacité de travail, un syndrome irritatif déficitaire
sur spondylolisthésis L3-L4 et discopathies étagées suite à une chute en 2005 et
un tunnel carpien bilatéral avec troubles dégénératifs des poignets mais symptomatique
à droite après l’accident de 2005, avec incapacité de travail totale à compter
du 20 mai 2005 dans l’activité habituelle. Un état anxieux et un trouble de l’adaptation
étaient sans effet sur la capacité de travail. Il a par ailleurs noté que l’on pouvait
encore exiger une activité manuelle simple de la part de l’assuré, dans laquelle il devrait
pouvoir changer souvent de position, à raison de quatre heures par jour.
Dans son rapport médical du 24 août 2006, la Dresse R.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique, a posé les diagnostics d’arthrose dégénérative
des deux poignets, symptomatique à droite, depuis l’automne 2005, et de tunnel carpien bilatéral
probablement asymptomatique. Elle a précisé que lors de sa chute de mai 2005, le patient était
tombé sur les fesses puis s’était réceptionné avec la main droite. Elle était
d’avis que la capacité de travail, s’agissant de l’atteinte des mains, se situait
entre 50 et 70% dans l’activité exercée, et pourrait être de 100% dans une activité
manutentionnaire légère.
Dans son rapport médical du 16 mai 2007 à l’OAI, la Dresse F.________ a diagnostiqué
des cervico-dorso-lombalgies sur troubles dégénératifs étagés et dysbalances
musculaires depuis plusieurs années, un très probable syndrome somatoforme depuis 2005, ainsi
qu’un status post-chute dans les escaliers en 2005 entraînant une entorse du poignet droit
et une contusion lombaire. Elle retenait une incapacité de travail de 100% depuis 2005 dans la profession
de maçon-carreleur, à long terme, de même que dans une activité adaptée.
Dans son rapport médical à l’OAI du 27 juillet 2007, la Dresse R.________ a noté
que l’état de santé de l'assuré s’était amélioré, le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail étant celui d’arthrose dégénérative
des deux poignets, symptomatique à droite depuis l’automne 2005. Elle avait finalement opéré
le 10 mai 2007 le patient de son tunnel carpien à droite avec une évolution favorable. Elle
était d’avis que dans un travail léger, la capacité de travail était totale
depuis le 25 juin 2007 (soit six semaines et demi après l’opération de tunnel carpien).
Elle a joint à son envoi à l’OAI sa lettre du 11 juin 2007 au Dr P.________, dans laquelle
elle relevait qu’il restait le problème de l’arthrose du poignet qui était importante
et contribuait aux douleurs et aux plaintes alléguées par le patient.
Dans son rapport médical à l’OAI du 6 août 2007, la Dresse F.________ a estimé
que l’état de l’assuré était stationnaire. Pour elle, la capacité de
travail de ce dernier était nulle dans l’activité exercée depuis mai 2005, mais
dès maintenant de l’ordre de 30 à 40% comme caissier, vendeur, magasinier ou employé
de bureau. Elle a encore précisé, dans sa lettre du 13 août 2007 annexée au rapport
médical précité, que dans les gestes de la vie quotidienne, le patient n’était
pas limité, mais que la situation était totalement différente dans le cadre d’une
activité professionnelle, car il n’arrivait pas à faire des gestes à répétition.
Elle proposait que l’assuré soit convoqué pour un stage d’observation.
Par avis médical du 1
er
octobre 2007, la Dresse L.________ du SMR a constaté qu’il convenait de procéder à
un examen orthopédique ou rhumatologique au SMR pour déterminer la capacité de travail
résiduelle de l’assuré dans son activité habituelle et dans une activité adaptée.
L’assuré a dès lors été examiné le 16 janvier 2008 par le Dr Z.________,
rhumatologue et spécialiste en médecine interne générale du SMR. Dans son rapport
d’examen clinique rhumatologique du 21 janvier 2008, ce spécialiste a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de rachialgies diffuses dans le cadre de troubles
statiques et dégénératifs du rachis avec rétrolisthésis lombaires pluriétagés
de degré I (M54), de périarthrite scapulo-humérale (PSH) bilatérale à nette
prédominance gauche (M75) et d’arthrose des deux poignets symptomatique à droite avec
status après opération du tunnel carpien droit.
Il a pour le surplus relevé ce qui suit sous la rubrique «appréciation du cas» de
son rapport:
«Suite à une chute dans les escaliers sur le dos et le poignet D, Monsieur X.________ a développé
des lombosciatalgies bilatérales et des douleurs du poignet et de la base du pouce D. Par la suite,
il a développé des cervicoscapulalgies bilatérales avec douleurs de la face antérieure
du cou et de la face antérieure du thorax. Ces diverses douleurs ont un caractère essentiellement
mécanique. Finalement, l’assuré se plaint également de fourmillements au niveau
des deux talons.
Au status, on note des troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire et cervicale est très
diminuée, mais l’assuré présente des signes de non organicité selon Waddell
sous forme d’une importante démonstrativité à l’examen du rachis, de troubles
sensitifs mal systématisés de l’hémicorps G sous forme d’un hémisyndrome
sensitif probablement d’origine fonctionnelle et d’une discordance entre la distance doigts-sol
et doigts-orteils sur le lit d’examen. La mobilité des articulations périphériques
est bien conservée, mis à part la mobilité de l’épaule G qui est limitée
en abduction active, alors que l’abduction passive est bien conservée. Au niveau des épaules,
les épreuves de Jobe et du palm-up sont douloureuses ddc, surtout à G. La mobilité des
deux poignets est également limitée, surtout à D. La palpation du poignet D est par ailleurs
douloureuse ainsi que sa mobilisation. Le status neurologique est par ailleurs sp, mis à part les
troubles sensitifs mal systématisés de l’hémicorps G sous forme d’un hémisyndrome
sensitif très probablement d’origine fonctionnelle.
Les examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence une arthrose des deux poignets,
qui est actuellement symptomatique à D. Il existe également des troubles dégénératifs
cervicaux. Les examens radiologiques lombaires mettent en évidence des troubles statiques et dégénératifs
pluriétagés avec notamment rétrolisthésis lombaires pluriétagés de degré
I, stable aux clichés fonctionnels.
Sur la base de l’anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les
diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, la capacité de travail est nulle dans
l’activité de carreleur. Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations
fonctionnelles sous-mentionnées, la capacité de travail est de 80%, en raison d’une certaine
baisse du rendement.
Les limitations fonctionnelles
Rachis: nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position
debout. Pas de soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de
port régulier de charges d’un poids excédant 12 kg. Pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc.
Msup: Pas d’élévation ou d’abduction des deux épaules à plus de 60°,
pas de lever de charges de plus de 8 kg avec les membres supérieurs.
Poignets: pas de port de charges lourdes et pas de travail lourd requérant l’utilisation d’un
marteau ou d’une massue, d’un outil de frappe ou la manipulation d’outil vibrant.
Depuis quand y a-t-il une incapacité
de travail de 20% au moins?
Il y a une incapacité de travail de 100% dans l’activité de carreleur depuis le 25.05.2005.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par
les pathologies ostéoarticulaires présentées par l’assuré, la capacité
de travail est de 80% en raison d’une certaine baisse de rendement.
Comment le degré d’incapacité
de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il est resté stationnaire et complet dans l’activité habituelle de carreleur depuis le
25.05.2005.
Concernant la capacité
de travail exigible
, sur la base des constatations
rhumatologiques effectuées lors de l’examen SMR Suisse Romande du 16.01.2008, il apparaît
que la capacité de travail est nulle dans l’activité de carreleur. Par contre, dans une
activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles susmentionnées, la capacité
de travail est de 80%.
Capacité de travail exigible
Dans l’activité habituelle: 0% comme carreleur.
Dans une activité adaptée: 80% depuis le: début septembre 2005, soit trois mois après
l’accident.»
Dans son rapport d’examen du 24 janvier 2008, la Dresse L.________ a repris les diagnostics posés
par le Dr Z.________ et a estimé que la capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle, mais de 80% dans une activité adaptée.
Par communication du 19 mars 2008, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’une
orientation professionnelle aurait lieu à l’Office pour déterminer ses possibilités
de réinsertion professionnelle. Selon le rapport initial et final du 26 juin 2008, l’assuré
s’était vu proposer un stage d’observation-orientation auprès du Centre K.________.
Selon le rapport du Centre K.________ du 18 mai 2009, le taux de présence de l’assuré
du 6 avril au 13 mai 2009 avait été de 12%. Il s’était montré angoissé
et traumatisé des suites d’une opération, avait indiqué qu’il souffrait de
solitude (sa femme étant rentrée au Portugal) et n’avait fourni aucun élément
susceptible de débuter le processus d’intégration professionnelle, ses plaintes démonstratives
prenant l’entier du contenu de ses rencontres, voire de sa présence à l’atelier.
Selon le rapport d’IRM lombaire du 18 juin 2009, l’assuré présentait des troubles
dégénératifs modérés, sans hernie discale.
Dans son rapport médical du 21 juillet 2009 à l’OAI, le Dr P.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de cervico-brachialgies sur antélisthésies
C3-C4, de troubles dégénératifs avec ostéophytes intervertébrales L4-L5, d’arthrose
facettaires L5-S1, d’arthropathie de l’épaule gauche, d’hépatopathie avec
varices oesophagiennes, de maladie thrombotique sur hémoglobinurie paroxystique nocturne et de personnalité
borderline avec tendance à la dépendance. Les diagnostics de status après thrombose de
la veine porte, de status après rupture du tendon bicipital, de status après cure du tunnel
carpien et de diverticulose colique étaient sans effet sur la capacité de travail. Le Dr P.________
était d’avis que le pronostic était mauvais et que l’incapacité de travail
était totale.
Par avis médical du 1
er
septembre 2009, la Dresse L.________ du SMR a constaté que la tentative de stage de l’assuré
avait été interrompue en avril 2009 sur la base d’une attestation du Dr P.________, reprenant
les diagnostics retenus dans son rapport médical du 21 juillet 2009. Pour la Dresse L.________,
les éléments médicaux objectifs ne devraient a priori pas modifier la diminution de rendement
déjà retenue de 20% dans une activité adaptée. Elle relevait que l’IRM lombaire
du 18 juin 2009 indiquait des troubles dégénératifs modérés sans hernie discale,
ni canal étroit, ni glissement. Sur le plan psychiatrique, la personnalité de l’assuré
ne l’avait pas empêché d’exercer une activité professionnelle et il n’était
pas fait mention de suivi ni de traitement psychiatrique.
Par rapport médical à l’OAI du 10 novembre 2009, la Dresse D.________, gastroentérologue
et spécialiste en médecine interne générale, a diagnostiqué, avec effet sur
la capacité de travail, une maladie thrombotique dans le cadre d’une suspicion d’hémoglobinurie
paroxystique nocturne avec thromboses veineuses abdominales multiples, hypertension portale avec varice
oesophagienne de stade II et cardiofundique et atrophie secondaire du lobe hépatique gauche. Le
patient avait été revu pour la dernière fois à la consultation de gastro-entérologie
et hépatologie du Centre hospitalier M.________ (ci-après: Centre hospitalier M.________) en
janvier 2009; il avait en outre séjourné en médecine interne dans cet hôpital du
24 janvier au 20 février 2008. Aux dernières consultations, la situation était stable,
même si le patient restait à risque. La Dresse D.________ déclarait enfin ne pas être
en mesure de se prononcer sur la capacité de travail.
Dans son rapport médical à l’OAI du 16 décembre 2009, le Dr Q.________, médecin
au Service [...] au Centre hospitalier M.________, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de thromboses veineuses abdominales multiples depuis janvier 2008; il suivait l’assuré
depuis février 2009. Il notait dans l’anamnèse la présence de douleurs abdominales
résiduelles à la suite de la thrombose et ne se prononçait pas plus amplement sur la capacité
de travail. Il a joint à son envoi son rapport médical du 26 octobre 2009 au Dr P.________,
dans lequel il relevait qu’à l’examen clinique, le patient était en bon état
général, le status abdominal révélant un abdomen souple et indolore et le reste du
status étant sans particularité. Il proposait de poursuivre un contrôle régulier
de la formule sanguine tous les deux mois et de revoir le patient dans six mois pour un contrôle
clinique et biologique. Il suggérait en outre d’organiser un CT-abdominal pour évaluer
l’évolution des thromboses abdominales et de la veine porte.
Par avis médical du 19 février 2010, le Dr H.________ du SMR a relevé que la pathologie
mise en évidence par le Service [...] n’était pas incapacitante au sens de l’AI,
les conclusions du rapport du SMR du 24 janvier 2008 étant toujours d’actualité avec
une capacité de travail exigible nulle dans la profession de carreleur et de 80% dans une activité
adaptée compte tenu des limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique.
Dans son rapport final du 16 avril 2010, l’OAI a retenu un revenu hypothétique sans invalidité
de 66'985 fr. 10 en 2006, et un revenu d'invalide de 40'254 fr. 20.
Par projet d’acceptation de rente du 22 juillet 2010, l’OAI a reconnu à l’assuré
le droit à un quart de rente dès le 25 mai 2006. Il a retenu ce qui suit sous un titre «résultat
de nos constatations»:
«Depuis le 25.05.2005 (début du délai d’attente d’un an), votre capacité
de travail est considérablement restreinte.
• Sur la base des éléments contenus au dossier, vous avez travaillé depuis le 17
janvier 2005, en tant que carreleur auprès de la société I.________, à [...].
• En complément aux renseignements médicaux en notre possession, un examen clinique rhumatologique
est réalisé le 16.01.2008 auprès du Service médical régional Al.
• Il ressort des observations médicales que la capacité de travail est nulle dans l’activité
habituelle. Par contre, dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles,
telles que:
Rachis
- nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position assise et la position debout; pas
de soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg; pas de port régulier
de charges d’un poids excédant 12 kg; pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc.
Membres supérieurs
- pas d’élévation ou d’abduction des deux épaules à plus de 60°;
pas de lever de charges de plus de 8 kg avec les membres supérieurs.
Poignets
- pas de port de charges lourdes et pas de travail lourd requérant l’utilisation d’un
marteau ou d’une massue, d’un outil de frappe ou la manipulation d’outil vibrant, vous
conservez une capacité de travail de 80% depuis septembre 2005.
• Par la suite et afin de déterminer quelle intégration professionnelle est raisonnablement
exigible en tenant compte des limitations, une mesure par un stage d’observation-orientation est
mise en place le 06.04.2009 au Centre K.________ de [...]. Cette tentative de stage a été interrompue
par un arrêt maladie dès le 12 avril 2009, de sorte que de nouveaux renseignements médicaux
ont été demandés.
• Après analyse de l’ensemble des renseignements médicaux contenus au dossier,
l’exigibilité de la capacité de travail dans une activité adaptée est maintenue
à 80 %.
• Tel est le cas dans des activités légères.
[…]
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2006, CHF 4’732.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2006, TA; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006
(41,7 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4’933.11 (CHF 4732.00 x 41,7: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 59'197.32.
Attendu qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 80%, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 47'357.86 par année.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées
au handicap, l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis
de séjour et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt
de procéder à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide,
compte tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas
de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126V 80 consid.5b/cc).
Compte tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut, un abattement de 15% sur le revenu
d’invalide est justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 40'254.18.
Afin de déterminer le préjudice économique, le revenu invalide ci-dessus doit être
comparé au revenu sans atteinte à la santé, soit CHF 66'985.10 (CHF 28.-/heure +
vacances + 13
ème
salaire).
Revenu annuel professionnel
raisonnablement exigible:
sans invalidité              CHF
66'985.10
avec invalidité              CHF
40'254.20
La perte de gain s’élève à CHF 26'730.90 = un degré d’invalidité
de 39.90%
Il ressort des constatations qu’aucune autre mesure d’ordre professionnel n’est susceptible
de diminuer le préjudice économique.
Notre décision est par
conséquent la suivante:
Dès le 25.05.2006 (à l’échéance du délai de carence d’une année),
vous avez droit à un quart de rente.»
Le 1
er
septembre
2010, l’assuré a adressé ses objections à l’OAI, en expliquant que c’était
son accident qui était à l’origine de ses problèmes de santé, qui devenaient
de plus en plus handicapants.
Par courrier du 23 septembre 2010 à l’assuré, l’OAI lui a fait savoir que l’examen
clinique auprès du SMR du 16 janvier 2008 avait pleine valeur probante, que les renseignements médicaux
complémentaires (gastro-entérologie/[…] du Centre hospitalier M________/médecin
traitant) ne contenaient aucun élément susceptible de mettre en doute les conclusions du SMR
et que son projet de décision du 22 juillet 2010 était fondé et devait être confirmé.
Par décision du 25 octobre 2010, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à
un quart de rente d’invalidité dès le 1
er
mai 2006.
Le 24 novembre 2010, le Dr P.________ a établi un rapport médical, dans lequel il a relevé
qu’il avait dû récemment envoyer son patient chez des spécialistes en rhumatologie
en raison de douleurs sur le site de l’ancienne fracture avec irradiation vers l’épaule.
L’IRM effectuée avait montré une discopathie étagée depuis L2-L3 jusqu’à
L4-L5 et un contrôle radiologique avait confirmé la présence d’une listhésis
au niveau L3-L4. Une rupture du tendon du sus-épineux avait par ailleurs été trouvée,
qui expliquait la péjoration de l’état de l’assuré et l’importance de
son handicap actuel. Le Dr P.________ sollicitait dès lors une réévaluation de son cas.
Il a joint à son rapport un rapport du 19 février 2010 du Dr C.________ du Service [...] du
Centre hospitalier M.________, qui y posait le diagnostic de cervico-brachialgies gauches avec rupture
du tendon du sus-épineux de l’épaule gauche, status post fracture diaphysaire de l’humérus
gauche et tunnel carpien gauche. L’examen clinique était le suivant:
«Epaule gauche: Mobilité en flexion 110°, abduction 100°, rotation interne L5, rotation
externe 20°, mobilisation passive symétrique. Test de Jobe positif, force symétrique en
rotation externe. Lift-off négatif.»
Ce médecin a encore relevé ce qui suit:
«Le patient présentant des douleurs type inflammatoires, je préconise une prise en charge
de physiothérapie à but antalgique-anti-inflammatoire en piscine avec des séances de massage
et de relaxation. Dans un second temps et sous réserve de baisse de douleurs, une physiothérapie
plus tonique pourrait être mise en route.
Concernant le tunnel carpien, le patient recontactera la Dresse V.________ en cas de nécessité.
Le patient étant sous traitement de Sintrom pour une thrombose de la veine porte, une infiltration
sous-acromiale cortisonée ne peut être pratiquée dans la situation actuelle.»
Le Dr P.________ a en outre joint à son rapport médical du 24 novembre 2010 un rapport
médical de la Dresse F.________ du 11 octobre 2010. Cette médecin avait examiné l’assuré
à la consultation de l’Unité [...] du Département [...] les 16 août 2010 et
30 septembre 2010. Elle a retenu notamment ce qui suit dans son rapport médical du 11 octobre
2010:
«
Examen clinique
:
Patient à l’état général conservé, se levant plusieurs [fois] durant l’anamnèse
en raison des douleurs lombaires.
L’examen demeure difficile, le patient étant extrêmement crispé et ne comprend pas
nos consignes.
Son poids est de 85 kg pour une taille de 172 cm. L’abdomen est globuleux et diffusément douloureux.
Bruits bien audibles.
Au status ostéo-articulaire
,
on retient:
Douleurs à la palpation cervicale. La mobilisation cervicale est également douloureuse, mais
les amplitudes articulaires sont fonctionnelles.
Au niveau lombaire
,
douleurs à la mobilisation segmentaire et syndrome lombo-vertébral avec DDS de 60 cm.
Au niveau des membres supérieurs
, il n’y
a pas de déformation ou de signe d’arthrite. La mobilisation des épaules, des coudes
et des poignets est correcte, mais annoncée comme douloureuse en fin de course surtout au niveau
des épaules.
Au niveau des membres inférieurs
,
la manœuvre de Lasègue déclenche des douleurs lombaires à 60°. La mobilisation
des hanches et des genoux est correcte. Rien de particulier au niveau des talons ou de la plante des
pieds où le patient annonce des douleurs type brûlures.
La marche à plat se fait avec une discrète boiterie à droite. La marche sur la pointe
des pieds à droite est pratiquement impossible, ainsi que sur les talons.
Dans le dossier du Centre hospitalier M.________, on trouve un rapport d’IRM cervicale de mars
2007 qui parle en faveur d’une protrusion discale en C2/C3. Je n’ai pas trouvé d’IRM
lombaire récente.
Quant à la notion d’un spondylolisthésis L3/L4 décrit sur les clichés de 2006,
je mentionne qu’un CT lombaire de novembre 2006 effectué au Centre hospitalier M.________
n’aurait pas démontré de spondylolisthésis, ni de lyse isthmique à ce niveau.
Conclusion
:
Votre patient présente une pathologie complexe, d’une part de douleurs ostéo-articulaires
axiales et périphériques et d’autre part une pathologie abdominale inquiétante,
le tout étant enveloppé dans un état anxio-dépressif chez un patient déraciné
en difficulté socio-professionnelle et familiale.
Sur le plan thérapeutique, je n’ai malheureusement pas de solution sinon de conjuguer nos
efforts pour documenter tous ses problèmes de santé et appuyer son dossier pour une reconnaissance
à l’AI.»
B.
Par acte du 25 novembre 2010, X.________ a recouru contre la décision du 25 octobre 2010 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et à
ce qu’une nouvelle décision soit rendue. Il explique notamment qu’il souffre d’intenses
douleurs, contre lesquelles il ne peut pas prendre de médicaments, dans la mesure où il a subi
une thrombose qui lui a provoqué des varices oesophagiennes, qu’il a des crises lui causant
également de fortes douleurs, et qu’il présente en outre d’importantes douleurs
à l’épaule gauche, au bras et à la main. Il explique qu’avant l’accident
de travail, il était en pleine santé et n’avait jamais manqué au travail, mais que
depuis lors, ses problèmes de santé sont de plus en plus nombreux et handicapants. Il a notamment
joint à son écriture le rapport médical du Dr P.________ du 24 novembre 2010, le rapport
médical du 19 février 2010 du Dr C.________, ainsi que celui de la Dresse F.________ du 11
octobre 2010.
Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision
du 16 février 2011 et exonéré d’avances.
Dans sa réponse du 1
er
mars 2011, l’OAI propose le rejet du recours. Il produit un avis médical du SMR du 15 février
2011 selon lequel les plaintes exprimées, le status clinique et l’examen de la Dresse F.________
sont strictement superposables à l’examen rhumatologique pratiqué au SMR en janvier 2008,
sans élément nouveau sur le plan des autres affections somatiques, la capacité de travail
étant toujours nulle comme carreleur et de 80% dans une activité adaptée.
Dans sa réplique du 25 mars 2011, le recourant répète que c’est l’accident
de mai 2005 qui a provoqué ses problèmes de santé, en rappelant qu’il présente
en outre depuis janvier 2008 de fortes douleurs abdominales et que le quart de rente qui lui est alloué
ne lui permet pas de vivre. Il soutient enfin que les rapports médicaux au dossier attestent de
ses graves problèmes de santé. Il produit avec son écriture des pièces figurant déjà
à son dossier, ainsi qu’un rapport médical du 19 mars 2011 du Dr P.________, selon
lequel la chute [de 2005] a déstabilisé la situation de l’assuré. Ce médecin
indique qu’il vient d’effectuer un contrôle radiologique qui confirme la présence
d’une listhésis au niveau L3-L4 et répète qu’une rupture du tendon du sus-épineux
explique la péjoration de l’état de santé et l’importance du handicap actuel,
estimant que le pronostic est mauvais.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61
LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément
aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité d’un
taux supérieur à celui d’un quart de rente reconnu dans la décision attaquée,
singulièrement sur l'évaluation de l’incapacité de travail à laquelle l’intimé
a procédé. Le recourant fait valoir en substance que les pièces au dossier auraient dû
conduire l’intimé à lui reconnaître une incapacité de travail supérieure.
Quant à l’intimé, il soutient que l’examen du Dr Z.________ est probant et que
si la capacité de travail du recourant est nulle dans son activité habituelle de carreleur,
elle est de 80% dans une activité adaptée.
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20), l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes :
-
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne
durant une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 – partiellement applicable au présent
litige, eu égard au fait que le droit à la rente a pu prendre naissance avant cette date (cf.
ATF 130 V 445 et les références) –, cette disposition prévoyait que l’assuré
avait droit à un quart de rente s’il était invalide à 40% au moins, à une demie
rente s’il était invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s’il était
invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d’invalidité de
70% au moins (RO 2003 p. 3844).
Par ailleurs, l’art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2007, prévoyait que le droit à la rente prenait naissance au plus tôt à la date dès
laquelle l’assuré avait présenté (a) une incapacité de gain durable de 40%
au moins (art. 7 LPGA), ou (b) une incapacité de travail de 40% au moins, en moyenne, pendant une
année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (RO 1987 p. 449).
b)
L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine
d’activité d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de
lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(art. 6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 sv.) que dans celle en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu’à l’entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3, p. 345 ss). Dans le même sens, l’art. 7 al. 2 LPGA,
entré en vigueur le 1
er
janvier
2008, n’a pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité
de gain ni d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7, p. 228 ss). Sur le fond, la définition
de l’invalidité est restée la même. Elle implique, pour établir le taux d’invalidité
des personnes qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient
pas atteintes dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette
activité («revenu hypothétique sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient
obtenir en exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(«revenu d’invalide»); c’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus
(cf. art. 16 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4, p. 348 sv.).
4.
a)
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu’elle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient
bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30
juin 2009, consid. 2.1.1).
b)
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3, 3.4.2.7; cf. également ATF
136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité était
en principe comparable à celle d’une expertise réalisé par un spécialiste externe
à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en cas de divergence
avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe devait être
mise en œuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210
consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465
consid. 4.4, p. 469 sv.). Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la
valeur probante d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la
relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les
constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références).
5.
Le recourant fait valoir qu’il était en parfaite santé avant l’accident de mai
2005, qui a selon lui provoqué ses problèmes de santé, auxquels se sont ajoutés de
fortes douleurs abdominales. Il se plaint ainsi d’intenses douleurs, notamment au niveau de l’épaule
gauche, du bras et de la main, contre lesquelles il explique ne pouvoir prendre de médicaments,
compte tenu de la thrombose qu’il a présentée et qui lui a provoqué des varices
oesophagiennes.
Il n’est pas contesté que le recourant a été victime d’un accident le 20 mai
2005 dans le cadre de son activité de carreleur, à l’occasion duquel il est tombé
sur les fesses puis s’est réceptionné avec la main droite (cf. rapport médical de
la Dresse R.________ du 24 août 2006). Les médecins de la Clinique B.________ ont retenu dans
leur rapport médical du 11 janvier 2006 les diagnostics de thérapie physiques et fonctionnelles,
de lombalgie chronique et de discopathies lombaires étagées débutantes, ainsi que celui
de trouble de l’anxiété sans influence sur la capacité de travail. Le Dr N.________
a observé le 27 février 2006 que le recourant présentait des lombalgies banales et des
pseudo-sciatalgies droites sans grand substrat anatomique démontrable. Pour ce médecin, à
neuf mois d’un traumatisme banal qui n’avait pas entraîné grand-chose, le statu
quo sine était sûrement atteint depuis longtemps. La CNA a ainsi mis un terme à ses prestations
le 10 mars 2006.
Cela étant, dans le cadre de l’instruction de la demande de prestations AI de l’intéressé,
l’intimé a recueilli les avis de ses médecins. Ainsi la Dresse R.________ a diagnostiqué
une arthrose dégénérative des deux poignets, symptomatique à droite, et un tunnel
carpien bilatéral probablement asymptomatique (cf. son rapport médical du 24 août 2006),
estimant la capacité de travail totale, s’agissant de l’atteinte aux mains, dans une
activité manutentionnaire légère. En juillet 2007, cette médecin a constaté
une amélioration de l’état de santé du recourant, qu’elle avait finalement
opéré le 10 mai 2007 du tunnel carpien à droite avec une évolution favorable. Pour
elle, seul le diagnostic d’arthrose dégénérative des deux poignets, symptomatique
à droite depuis 2005, avait un effet sur la capacité de travail, laquelle était totale
dans un travail léger depuis le 25 juin 2007, soit six semaines après l’opération
du tunnel carpien (cf. son rapport médical du 27 juillet 2007).
Pour sa part, la Dresse F.________ a posé les diagnostics de dorso-lombalgies sur troubles dégénératifs
étagés et dysbalance musculaire, jugeant l’incapacité de travail entière dans
toute activité (cf. son rapport médical du 16 mai 2007).
Afin de déterminer la capacité de travail résiduelle du recourant dans son activité
habituelle et dans une activité adaptée, un examen clinique rhumatologique a été
confié au Dr Z.________ du SMR. A la suite de son examen du 16 janvier 2008, ce spécialiste
a retenu les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de rachialgies diffuses
dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec rétrolisthésis
lombaires pluriétagés de degré I (M54), de périarthrite scapulo-humérale (PSH)
bilatérale à nette prédominance gauche (M75) et d’arthrose des deux poignets symptomatique
à droite avec status après opération du tunnel carpien droit. Dans le cadre de son examen,
il a constaté des troubles statiques du rachis et observé que la mobilité lombaire et
cervicale était très diminuée. Quant à la mobilité des articulations périphériques,
elle était bien conservée, mis à part la mobilité de l’épaule gauche qui
était limitée en abduction active, alors que l’abduction passive était bien conservée.
Au niveau des épaules, les épreuves de Jobe et du palm-up étaient douloureuses des deux
côtés, surtout à gauche. La mobilité des deux poignets était également
limitée, surtout à droite. Quant aux examens radiologiques, ils mettaient en évidence
une arthrose des deux poignets, ainsi que des troubles dégénératifs cervicaux. Les examens
radiologiques lombaires mettaient quant à eux en évidence des troubles statiques et dégénératifs
pluriétagés avec notamment rétrolisthésis lombaires pluriétagés de degré
I. Compte tenu de l’anamnèse, du status et des examens complémentaires, le Dr Z.________
a estimé que la capacité de travail du recourant était nulle dans l’activité
de carreleur, mais qu’elle était de 80% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (rachis: nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise
et la position debout. Pas de soulèvement régulier de charges d’un poids excédant
5 kg. Pas de port régulier de charges d’un poids excédant 12 kg. Pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc. Membres supérieurs: pas d’élévation ou d’abduction
des deux épaules à plus de 60°, pas de lever de charges de plus de 8 kg avec les membres
supérieurs. Poignets: pas de port de charges lourdes et pas de travail lourd requérant l’utilisation
d’un marteau ou d’une massue, d’un outil de grappe ou la manipulation d’outil
vibrant), compte tenu d’une certaine baisse de rendement, et ce depuis septembre 2005 (soit trois
mois après l’accident).
Il convient de constater que l’expertise du Dr Z.________ doit se voir reconnaître pleine
valeur probante: elle repose en effet sur une connaissance approfondie du dossier du recourant, sur des
examens complets de ce dernier, dont les plaintes ont au demeurant été prises en compte, et
est exempte de contradictions. Elle n’est par ailleurs pas contredite par d’autres documents
médicaux. En particulier, le rapport d’IRM lombaire du 18 juin 2009 a permis d’établir
que le recourant présentait des troubles dégénératifs modérés, sans hernie
discale: ce constat est superposable aux observations du Dr Z.________. En outre, les diagnostics de
cervico-brachialgies, de troubles dégénératifs avec ostéophytes et d’arthropathie
de l’épaule gauche posés par le Dr P.________, dans son rapport médical du 21 juillet
2009, ne sont pas nouveaux, recoupent les diagnostics retenus par le Dr Z.________ et ressortent des
observations qu’il a faites à l’occasion de l’examen clinique du 16 janvier 2008.
Cela étant, le Dr P.________ ayant fait état d’une hépatopathie avec varices oesophagiennes
ainsi que d’une maladie thrombotique sur hémoglobinurie paroxystique nocturne dans son rapport
médical du 21 juillet 2009, l’OAI a sollicité des médecins concernés des rapports
médicaux. Ainsi, la Dresse D.________ a diagnostiqué une maladie thrombotique dans le cadre
d’une suspicion d’hémoglobinurie paroxystique nocturne avec thromboses veineuses abdominales
multiples, hypertension portale avec varice oesophagienne de stade II et cardiofundique et atrophie secondaire
du lobe hépatique gauche, en précisant que le recourant avait séjourné au Centre
hospitalier M.________ du 24 janvier au 20 février 2008. Cela étant, cette médecin a relevé
qu’aux dernières consultations, la situation était stable, même si le patient restait
à risque, sans se prononcer sur la capacité de travail (cf. son rapport médical du 10
novembre 2009). Quant au Dr Q.________, qui suit le recourant depuis février 2009, il a diagnostiqué
des thromboses veineuses abdominales multiples depuis janvier 2008, sans non plus se prononcer sur la
capacité de travail (cf. son rapport médical du 16 décembre 2009). Cela étant, il
a relevé, dans son rapport médical du 26 octobre 2009 au Dr P.________, que le patient était
en bon état général. Il proposait uniquement de poursuivre un contrôle sanguin tous
les deux mois et de revoir le patient dans un délai de six mois pour un contrôle clinique et
biologique.
Dans ces conditions, il apparaît que l’avis du Dr H.________ du SMR (cf. avis médical
du 19 février 2010), selon lequel la pathologie mise en évidence par le Service [...] n’est
pas incapacitante au sens de l’AI, les conclusions du rapport du SMR du 24 janvier 2008 étant
toujours d’actualité, peut être suivi, les renseignements médicaux complémentaires
n’étant pas de nature à mettre en doute les conclusions du rapport d’examen du
Dr Z.________.
Quant aux rapports médicaux du Dr P.________ des 24 novembre 2010 et 19 mars 2011, ils ne font pas
non plus état d’éléments dont il n’aurait pas été tenu compte, en
particulier dans le cadre de l’examen du Dr Z.________. Ainsi, la discopathie pluriétagée
de L2-L3 à L4-L5 n’est pas récente: la Dresse F.________ la mentionnait déjà
dans son rapport médical du 6 juin 2006. Quant au Dr Z.________, il a également constaté
que les examens radiologiques mettaient en évidence des troubles statiques et dégénératifs
pluriétagés. Il en va de même de la listhésis au niveau L3-L4, dont il était
déjà question dans le rapport d’examen de la colonne lombaire du 8 février 2006.
Par contre, le Dr P.________ faisait état d’une rupture du tendon du sus-épineux, laquelle
serait à l’origine de la péjoration de l’état de santé du recourant et
de l’importance de son handicap. Etait joint à son rapport du 24 novembre 2010 un rapport
du 19 février 2010 du Dr C.________ qui diagnostiquait des cervico-brachialgies gauches avec rupture
du tendon du sus-épineux de l’épaule gauche. Or la présence d’une telle rupture
n’avait pas été mise en évidence par le Dr Z.________. Il ressort en outre du rapport
médical du 11 octobre 2010 de la Dresse F.________, postérieur à celui du Dr C.________
et faisant suite à deux consultations des 16 août 2010 et 30 septembre 2010, que l’état
général du patient était conservé. S’agissant plus spécifiquement des
membres supérieurs, la Dresse F.________ a relevé qu’il n’y avait pas de déformation
ou de signe d’arthrose, la mobilisation des épaules, des coudes et des poignets étant
correcte, mais annoncée comme douloureuse en fin de course, surtout au niveau des épaules.
A cet égard, le Dr Z.________ notait déjà dans son rapport d’examen de janvier 2008
que la mobilité des articulations périphériques était bien conservée, mis à
part la mobilité de l’épaule gauche qui était limitée en abduction active.
Toujours au niveau des épaules, le Dr Z________ notait que les épreuves de Jobe et du palm-up
étaient douloureuses des deux côtés, surtout à gauche. Du reste, s’agissant
des limitations fonctionnelles des membres supérieurs, ce médecin notait «pas d’élévation
ou d’abduction des deux épaules à plus de 60°, pas de lever de charges de plus de
8 kg avec les membres supérieurs». Il apparaît ainsi que les observations de la Dresse
F.________ sont superposables à celles du Dr Z.________, et que le diagnostic de lésion du
sus-épineux, qui n’est pas décelable, ne s’est pas traduit par une péjoration
de l’état de santé du recourant. Le rapport d’examen du Dr Z.________ conserve
dès lors pleine valeur probante.
Dans ces conditions, il convient de retenir que le recourant présente une incapacité de travail
totale dans son activité habituelle de carreleur, mais une capacité de travail de 80% dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, depuis septembre 2005, soit trois
mois après l’accident.
6.
Quant au grief du recourant, selon lequel le quart de rente qui lui est alloué (30 fr. par mois
du 1
er
mai
au 31 décembre 2006, puis 31 fr. par mois dès le 1
er
janvier
2007) ne lui permettrait pas de vivre, il doit être écarté. Dès lors que le recourant
dispose d'une capacité résiduelle de travail de 80% dans une activité adaptée, il
est ainsi en mesure de réaliser un revenu complémentaire à la rente.
7.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Le recourant a toutefois été
mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, de sorte que les frais judiciaires sont supportés
par le canton, provisoirement (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile
du 19 décembre 2008; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet, la partie
qui a obtenu l'assistance est tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le Service juridique
et législatif fixera les conditions de remboursement, en tenant compte des montants éventuellement
payés à titre de franchise depuis le début de la procédure.
Il n’y a en outre pas lieu d’allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 octobre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l'Etat.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
X.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :