vd_findinfo · AI 576/08 - 220/2011 · 2011-05-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, MALADIE MENTALE, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 69 al. 1 let. a LAI, 69 al. 1bis LAI, 56 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.05.2011 AI 576/08 - 220/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
576/08 - 220/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mai 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM.
Monod et Perdrix, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Catherine Monnard Séchaud, avocate à
Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1945, divorcé, employé
auprès du Service du [...] de la ville de [...] jusqu'au 31 octobre 2006, a déposé une
demande de prestations AI pour adultes le 30 mai 2006, au motif d'une incapacité totale de travail
d'origine maladive (dysfonction digestive et fatigue chronique) dès le 18 avril 2006.
Selon rapport médical du 3 juillet 2006 du Dr L.________, spécialiste FMH en médecine
générale et pédiatrie, médecin traitant, l'activité exercée n'était
plus exigible de la part de l'assuré à l'instar de quelqu'autre activité. Dans son rapport
médical établi le 6 juin 2006, le Dr F.________, consultant au centre médical du [...],
médecin traitant, a partagé l'avis de son confrère, indiquant que l'amélioration
de la capacité de travail de l'assuré par le biais de mesures médicales avait été
tentée sans succès durant plusieurs années.
Dans son rapport médical établi le 19 juillet 2006 à l'attention du Dr F.________, consécutif
à une ileo-coloscopie et une oeso-gastro-duodenoscopie pratiquées le même jour, le Dr
D.________, spécialiste FMH en gastroentérologie et médecine interne, a conclu à
l'absence d'inflammation macroscopique susceptible d'expliquer la diarrhée chronique ainsi que les
douleurs abdominales de l'assuré. Il a précisé n'avoir aucun argument endoscopique indirect
dans le sens d'une maladie de reflux. Ce praticien a par ailleurs relevé que les biopsies étagées
du cadre colique et les biopsies duodénales permettaient d'exclure une colite microscopique et une
maladie coeliaque.
Selon un avis médical du 21 novembre 2006, le SMR (Suisse romande) a indiqué à l'intention
de l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé), la nécessité
de circonscrire les atteintes à la santé de l'assuré et ses possibles limitations fonctionnelles
par la mise en œuvre d'une expertise médicale à confier au Centre d'Observation Médicale
de l'Assurance Invalidité (COMAI) auprès de la clinique C.________ à [...].
Celle-ci a rendu son rapport le 11 juin 2007, après une étude du dossier médical de l'assuré
et un examen médico-psychologique ainsi qu'un examen gastro-entérologique pratiqués le
26 février 2007 par les Drs B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
et K.________, spécialiste FMH en gastroentérologie. De ce rapport, on extrait ce qui suit:
"
5.
Appréciation du cas et pronostic
Suite
à leurs examens cliniques respectifs en date du 26 février 2007, les experts mandatés,
le Docteur K.________, spécialiste FMH en gastroentérologie, et le Docteur B.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie sont réunis pour une discussion interdisciplinaire. Ci-dessous
ce qu'il ressort de leur échange.
On
est en présence d'un assuré de 61 ans présentant des plaintes douloureuses digestives
depuis au moins 36 ans, mais ne l'ayant pas empêché de travailler jusqu'en 2003. A partir de
cette date, cette symptomatologie douloureuse aurait augmenté, selon les dossiers médicaux
à disposition, sous la forme d'irradiations douloureuses atypiques, de maux de tête, de troubles
de la vision et même de douleurs dentaires. De telles plaintes douloureuses ne sont plus retrouvées
dans l'anamnèse actuelle de l'exploré.
Sur
le plan gastroentérologique, tous les examens réalisés à ce jour, dont les derniers
datent de 2006, ont permis d'écarter des diagnostics sérieux tels qu'une gastrite chronique,
une maladie coeliaque, une iléite chronique ou une colite microscopique, voire lymphocytaire ou
à collagène. En outre, les analyses des selles ont exclu une stéatorée, une déperdition
potassique, les infections bactériennes et les parasites endoluminaux. On pourrait toutefois encore
effectuer à titre investigatif, une recherche de la toxine Clostridium difficile. On ne peut pas
par ailleurs penser à l'existence d'une diarrhée sécrétoire.
La
dernière hypothèse restant ouverte est celle d'une diarrhée biliaire post-cholécystectomie.
A ce titre, les experts signalent qu'un traitement de cholestyramine permet en général de régler
très facilement ce problème mineur. On doit également conseiller à l'assuré
d'interrompre son traitement laxatif puisqu'il est bien entendu évident que celui-ci peut favoriser
les diarrhées et les douleurs abdominales, si l'on songe au Colosan®mite(sterculia). Les experts,
mandatés dans le cadre de cette expertise, sont d'ailleurs d'avis qu'il n'est pas impossible, vu
les traits de personnalité de l'examiné, que celui-ci abuse de ce médicament, car il a
une tendance naturelle à vouloir contrôler ce qui lui arrive et donc à penser que ce laxatif
pourrait l'aider.
Sur
le plan strictement psychiatrique, il est précisé dans un premier rapport l'émotivité
importante de l'expertisé (Docteur
R.________
),
qui ressent très intensément les problèmes de la vie quotidienne (Docteur
F.________
).
Il est également décrit le perfectionnisme et la scrupulosité de l'exploré, ce qui
est une qualité, mais également une source de souffrance. Les présents experts ont pu
eux-mêmes constater le souci du détail, des règles, le perfectionnisme et la méticulosité
de l'exploré à donner des détails peut-être même parfois insignifiants dans
son anamnèse et à faire preuve d'une prudence excessive, ne souhaitant pas induire l'expert
en erreur. On observe aussi cinq critères pour le diagnostic de personnalité anankastique selon
l'OMS [Organisation mondiale de la Santé].
[…]
La
personnalité anankastique est un profil de personnalité qui est, dans le cas d'espèce,
non décompensé, non pathologique, et qui n'est pas constitutif d'une quelconque forme d'handicap
dans l'activité professionnelle de Monsieur
G.________
.
Sa capacité de travail d'un point de vue psychiatrique est donc entière.
B.
Influence sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Les
deux experts mandatés sont d'avis qu'il n'y a pas de limitations fonctionnelles significatives,
tant sur le plan somatique que psychique. […]
2.
Influences des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
Tant
sur le plan gastroentérologique que psychiatrique, dans son ancien emploi, en l'absence de diagnostic
invalidant, les experts sont d'avis que l'assuré a encore 100% de capacité de travail pour
un emploi exercé 8 heures par jour.
3.
En raison de ses troubles, la personne assurée est-elle capable de s'adapter à son environnement
professionnel?
Il
n'y a pas de baisse de rendement dans l'ancien emploi du Programme Communal d' [...].
"
Dans un avis médical du SMR du 4 juillet 2007, le Dr H.________ a tenu le rapport d'expertise précité
pour convaincant, fouillé, avec soucis du détail, retenant ainsi une capacité de travail
entière de l'assuré sans baisse de rendement dans l'exercice de son activité antérieure.
Par projet de décision du 12 juillet 2007, l'OAI a préavisé dans le sens du rejet de la
demande de prestations en concluant au regard de l'instruction sur le plan médical, à l'absence
d'invalidité au sens des articles 4 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20) et 8 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales, RS 830.1). Par écriture de son conseil du 10 septembre 2007, à laquelle
était notamment joint un courrier du Dr L.________ (médecin traitant) daté du même
jour, l'assuré a fait part d'objections motivées. Il relevait en particulier que les conclusions
de l'expertise C.________ s'inscrivaient en complète contradiction avec celles déposées
par les différents médecins traitants, mettant ainsi en doute la valeur probante du rapport
d'expertise interdisciplinaire du 11 juin 2007. Disposé à se soumettre à une nouvelle
expertise, l'assuré était d'avis que l'OAI aurait dû se distancer des conclusions de l'expertise
et ne retenir que les appréciations émises par les différents médecins traitants.
Par correspondance du 8 septembre 2008 de son conseil, l'assuré a encore produit une attestation
médicale du Dr L.________ rédigée le 5 septembre 2008 à teneur de laquelle, l'apparition
d'une affection médicale nouvelle (manifestation de tâches rouges sur les cuisses lors de fatigues
et après un effort prolongé accompagnées de fortes démangeaisons) devait nécessiter
de nouvelles investigations. Invité par l'OAI à se déterminer sur les objections de l'assuré
ainsi que sur la nouvelle pièce médicale transmise le SMR a, dans un avis médical du 16
octobre 2008, objectivé que le Dr L.________ se bornait à exprimer son désaccord avec
les appréciations de l'expert psychiatre sans motivation ni justification, de sorte que les conclusions
de l'avis médical SMR du début juillet 2007 restaient inchangées.
Par décision du 20 octobre 2008, l'OAI a informé l'assuré du rejet de sa demande en se
fondant sur l'argumentaire développé par le SMR dans son avis médical du 16 octobre 2008,
confirmant ainsi les conclusions de son projet du 12 juillet 2007.
B.
Le 19 novembre 2008, l'assuré forme recours contre la décision précitée. Il conclut
principalement à la réforme de la décision attaquée en ce sens que le droit à
une rente entière d'invalidité lui soit reconnu dès le 18 avril 2007, intérêts
à 5% l'an en sus. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la décision litigieuse
avec renvoi de la cause à l'OAI pour mise en œuvre de mesures d'instruction complémentaires.
A ce titre, le recourant requiert la production par le médecin-conseil de l' [...] de [...] de l'intégralité
de son dossier ainsi que la mise en œuvre, par le tribunal saisi, d'une expertise médicale
portant sur l'évaluation de sa capacité de travail dans son ancienne activité, voire dans
une activité tierce adaptée à l'ensemble de ses limitations fonctionnelles.
Par réponse du 20 janvier 2009, l'intimé a conclu au rejet du recours et de la demande d'expertise,
étant d'avis que les arguments développés par le recourant n'étaient pas de nature
à remettre en cause sa position.
A la demande du juge instructeur, le dossier du médecin-conseil de l' [...] de la ville de [...]
a été produit le 27 mars 2009.
Par réplique du 30 juin 2009, le recourant a confirmé ses conclusions. A l'appui de son écriture,
il produit un rapport d'expertise psychiatrique du 17 mai 2009 établi à sa demande par le Dr
A.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, lequel se fonde sur l'étude
de l'ensemble du dossier et deux examens cliniques. S'agissant des limitations en lien avec les troubles
constatés et leur influence sur la capacité de travail du recourant, cet expert se distancie
des conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire des Drs K.________ et B.________, estimant
que compte tenu des troubles psychiques affectant l'assuré (trouble hypocondriaque [F45.2], trouble
mixte de la personnalité avec traits anankastiques et anxieux [F61.0]), celui-ci n'est plus à
même de travailler dans le monde économique, sa capacité résiduelle de travail pouvant
être estimée à 25% tout au plus, ce dans une activité à mi-temps sans responsabilités
ni exigences de rendement importantes. Cet expert précise que l'incapacité de travail de 50%
depuis mai 2003 est devenue complète et définitive à compter du mois de juillet 2006,
sans que des mesures de réadaptation professionnelle puissent entrer en considération.
Par duplique du 28 septembre 2009, l'Office intimé a fait sien un avis médical SMR du 3 septembre
2009, stigmatisant une motivation insuffisante de l'expertise privée précitée et confirmant
ainsi les conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire des Drs K.________ et B.________ du 11
juin 2007.
Invité par le juge instructeur à se déterminer sur la réplique de l'OAI et sur le
dernier avis médical produit par le SMR, le Dr A.________ a confirmé dans un courrier du 12
octobre 2009, la teneur de ses observations cliniques ainsi que les conclusions de son rapport d'expertise
psychiatrique.
Le 4 novembre 2009, une expertise judiciaire a été confiée au Dr N.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, lequel a procédé à deux examens cliniques les
20 janvier et 3 mars 2010, et mis en œuvre un consilium dermatologique du 22 février 2010.
Du rapport d'expertise de synthèse, établi le 6 mars 2010, on extrait ce qui suit:
"
[…]
Diagnostics
Au
vu de ce qui précède, il est aujourd'hui justifié de retenir les diagnostics de:
•
Trouble somatoforme indifférencié (F45.1)
•
Trouble personnalité obsessionnelle-compulsive (F60.5)
Résumé
du cas
[…]
Sur
le plan psychiatrique, la symptomatologie est pauvre. L'assuré réfute d'ailleurs toutes difficultés
psychologiques autres que celles liées aux conséquences de sa problématique digestive.
Une
expertise médicale du 11.06.2007 [des Drs K.________ et B.________] retient la personnalité
anankastique et des troubles fonctionnels digestifs. Elle réfute l'incapacité de travail. Une
autre expertise du 17.05.2009 [du Dr A.________] note le trouble hypochondriaque et le trouble mixte
de la personnalité avec traits anankastiques et anxieux et retient une incapacité de travail
entière.
L'assuré
est aujourd'hui sans traitement autre qu'un extrait de plantes médicinales et sans médecin
traitant. L'état de santé est quant à M. G.________ plutôt stationnaire et sans amélioration
notable depuis des années.
Appréciation
diagnostique
Au
terme de son investigation, le soussigné retient les diagnostics de trouble somatoforme indifférencié
et d’un trouble de personnalité obsessionnelle- compulsive tout en soulignant que ce dernier
trouble est à la limite inférieure du seuil diagnostique.
Cette
appréciation diagnostique n’est pas fondamentalement différente de ce qui a été
retenu jusqu’ici au dossier.
•
Trouble somatoforme indifférencié
Le
trouble somatisation, qui est une entité différente du trouble somatoforme indifférencié,
est un tableau clinique constitué d’un ensemble de plaintes somatiques, multiples, récurrentes
et non expliquées par une affection médicale générale. S’il y a une atteinte
corporelle, elle n’a pas la sévérité permettant d’expliquer l’importance
des symptômes présentés par le sujet en cause.
Le
trouble somatisation débute en général avant l’âge de 30 ans. Le diagnostic
n’est retenu que si le tableau clinique dure plusieurs années. La CIM-10 pose l’exigence
d’un minimum de deux ans.
Lorsqu’on
est en présence d’un tableau clinique proche du trouble somatisation, sans en avoir strictement
les critères, les ouvrages diagnostiques de référence ont prévu une entité diagnostique
ad hoc qui est nommée trouble somatoforme indifférencié.
Cette
entité diagnostique de trouble somatoforme indifférencié permet de désigner les situations
où le début de la symptomatologie survient après l’âge de 30 ans. Elle permet
aussi de noter les situations où la durée du trouble est plus courte que dans le trouble somatisation.
Elle permet enfin de rapporter les situations où le nombre de symptômes est moins grand et
touche moins de systèmes que dans le trouble somatisation.
Les
critères diagnostiques de ce trouble sont repris dans le Tableau 1 ci-après:
Tableau
1
Le
trouble somatoforme indifférencié (DSM-IV-TR 2003 [American psychiatric association, manuel
diagnostique et statique des troubles mentaux, Paris 2003]).
A.
Une ou plusieurs plaintes somatiques (par exemple une fatigue, une perte de l’appétit, des
symptômes gastro-intestinaux ou urinaires).
B.
Soit 1, soit 2
1.
après des examens médicaux appropriés, les symptômes ne peuvent s’expliquer
complètement ni par une affection médicale générale connue ni par les effets directs
d’une substance (par exemple une substance donnant lieu à abus ou un médicament)
2.
quand il existe une relation avec une affection médicale générale, les plaintes somatiques
ou l’altération du fonctionnement social ou professionnel qui en résulte sont nettement
disproportionnées par rapport à ce que laisseraient prévoir l’histoire de la maladie,
l’examen physique ou les examens complémentaires.
C.
Les symptômes sont à l’origine d’une souffrance cliniquement significative ou d’une
altération du fonctionnement social, professionnel ou dans d’autres domaines importants.
D.
La durée de la perturbation est d’au moins six mois.
E.
La perturbation n’est pas mieux expliquée par un autre trouble mental (par exemple un autre
trouble somatoforme, une dysfonction sexuelle, un trouble de l’humeur, un trouble anxieux, un trouble
du sommeil ou un trouble psychotique).
F.
Le symptôme n’est pas produit intentionnellement ou feint (comme dans le trouble factice ou
la simulation).
Dans
le cas présent, la présentation clinique de l’assuré est suffisamment typique pour
que le trouble somatoforme indifférencié soit retenu sans aucun doute, dans la mesure où
l’on se réfère au Tableau 1 ci-dessus.
Tout
au long du dossier, il est en effet question de troubles digestifs fonctionnels ce qui, dans les usages
médicaux, signifie que les bases organiques objectives sont insuffisantes à expliquer les plaintes
et les limitations du sujet en cause. On n’a jamais démontré d’affection biomédicale
et des lésions qui fonderaient la symptomatologie présentée par M. G.________.
Les
plaintes sont par ailleurs typiques du trouble somatoforme indifférencié puisqu’il y
a la fatigue et les symptômes digestifs (diarrhées, douleurs abdominales) constamment mentionnées
dans l’histoire médicale de M. G.________.
Cette
symptomatologie est aussi à l’origine d’une souffrance significative. Elle dure depuis
des années. Elle n’est pas mieux expliquée par un autre trouble mental. Rien n’indique
qu’elle soit feinte ou produite intentionnellement. Le soussigné n’a rien noté
en faveur d’un trouble factice ou d’une simulation.
Au
vu de ces constatations, le psychiatre doit manifestement retenir ici un trouble somatoforme indifférencié.
Il n’y a guère de doute là-dessus.
L’expertise
du 17.05.2009 a retenu le trouble hypochondriaque. Bien que cette entité clinique fasse partie du
chapitre des troubles somatoformes, elle a des caractéristiques tout à fait particulières.
Le trouble hypochondriaque est bien plus un trouble anxieux qu’un trouble somatoforme. Il est fondé
sur la conviction du sujet en cause qu’il est atteint d’une maladie grave qu’on lui
cache ou qu’on n’a pas encore découverte. Il s’en suit un comportement de quête
incessante d’investigations médicales, même si les bilans ont été rassurants.
Le
soussigné a pris la peine de revoir M. G.________ pour explorer très précisément
les croyances qui accompagnent la symptomatologie qu’il présente. L’assuré n’a
pas une interprétation erronée de symptômes physiques, comme on le voit chez les hypochondriaques.
Il se plaint de fatigue. Il se plaint de diarrhées et de douleurs abdominales. Il vit cette symptomatologie
comme sévèrement incapacitante. Il recherche un traitement, sans plus. Il n’est pas dans
une démarche de quête incessante d’investigations. Il n’a d’ailleurs plus
de prise en charge médicale en ce moment. Toute cette présentation clinique est entièrement
compatible avec ce que décrivent les troubles somatoformes et le trouble somatoforme indifférencié,
en particulier. Pour le soussigné, on n’est manifestement pas dans un fonctionnement de trouble
hypochondriaque.
L’expertise
du 11.06.2007 a retenu un diagnostic de trouble fonctionnel digestif et n’a pas noté de trouble
somatoforme. Cette appréciation n’est pas en contradiction avec ce que retient le soussigné.
Elle dépend du point de vue sur lequel on se place.
La
plupart des spécialités médicales ont leur dénomination pour des situations de symptômes
médicalement inexpliqués le plus souvent associés à un certain degré de détresse
psychosociale. Il y a la névrose cardiaque des cardiologues. Il y a les céphalées de tension
des neurologues. Il y a la fibromyalgie des rhumatologues. Il y a enfin le côlon irritable et les
troubles digestifs fonctionnels des gastroentérologues.
Lors
de symptômes d’allure somatique n’ayant pas de base organique suffisant à les expliquer,
le psychiatre retient le plus souvent un trouble somatoforme. Le gastroentérologue peut noter des
troubles fonctionnels digestifs et un côlon irritable, en particulier. Il n’y a dès lors
pas de véritable divergence d’appréciation médicale entre ce qui a été
retenu dans l’expertise du 11.06.2007 et le trouble somatoforme indifférencié noté
aujourd’hui par le soussigné.
•
Trouble personnalité obsessionnelle-compulsive (anankastique)
Dans
les classifications psychiatriques modernes, un trouble de la personnalité se définit comme
un mode de comportement durable qui apparaît au début de l’âge adulte, qui est stable
dans le temps et qui provoque une souffrance et/ou un dysfonctionnement significatifs. Il doit par conséquent
être distingué des concepts de caractère, de tempérament, de traits, d’organisation
et de structure de personnalité qui ne sont pas assimilables à un trouble psychiatrique.
Le
DSM-IV-TR établit les critères généraux d’un trouble de la personnalité.
Ceux-ci consistent essentiellement en une déviation de la norme qui se manifeste au niveau des cognitions,
de l’affectivité, du contrôle des impulsions et des interactions avec les autres. La
CIM-10 [classification des troubles mentaux et du comportement selon l'OMS] en fait de même dans
sa version pour la recherche.
Lorsque
le clinicien a pu observer ces caractéristiques générales, il peut poursuivre sa démarche
diagnostique par la recherche d’un trouble spécifique de la personnalité. Le DSM-IV-TR
en retient dix qu’il classe en trois groupes (cluster) A, B et C.
Dans
le cas particulier où il y a les critères généraux d’un trouble de la personnalité
(et seulement dans ce cas), mais pas les caractéristiques d’un sous-groupe spécifique,
on doit poser un diagnostic de trouble de la personnalité NS (non spécifié ou non spécifique).
La CIM-10 propose aussi l’entité trouble mixte de la personnalité.
Dans
le cas présent, on peut admettre les caractéristiques générales d’un trouble
de personnalité. Le caractère méticuleux, excessivement précis et vraisemblablement
exigeant de l’assuré est constamment cité au dossier médical. On peut en retenir
une rigidité et des carences adaptatives. Même si on a peu d’éléments pour
un dysfonctionnement et une souffrance psychique dès les débuts de l’âge adulte,
on peut admettre les caractéristiques générales d’un trouble de personnalité,
sans plus.
La
recherche d’un trouble spécifique va indiscutablement vers le type obsessionnel-compulsif.
L’assuré est certainement perfectionniste voire trop perfectionniste. Il a pu être excessivement
consciencieux, scrupuleux et probablement rigide sur les règles, en particulier dans le domaine
professionnel. Il a pu privilégier le travail et tendre à exclure ce qui relève des loisirs
et de la vie affective. Si ce mode de fonctionnement va de pair avec des compétences et de bonnes
performances professionnelles, il peut aussi pêcher par un manque de souplesse et de capacités
adaptatives.
Au
vu de ces éléments, le soussigné pense qu’on peut admettre un trouble personnalité
obsessionnelle-compulsive (anankastique), même si on est à la limite inférieure du seuil
diagnostique.
L’expertise
du 17.05.2009 a retenu un trouble mixte de la personnalité en citant les traits anankastiques. L’expert
en question a vraisemblablement voulu noter d’autres traits de personnalité pathologiques
que ce qui a été mentionné pour l’obsessionnalité. Le soussigné n’a
rien relevé de manifeste en ce sens. Il ne se rallie dès lors pas à cette appréciation
diagnostique.
On
peut néanmoins souligner que la chose n’a guère d’importance, sachant que l’appréciation
assécurologique qui va suivre ne serait en rien modifiée pour le cas où l’on retiendrait
tout de même un trouble mixte de la personnalité en lieu et place de la personnalité obsessionnelle-compulsive.
Quelle que soit l’entité retenue, on est aux limites inférieures du seuil diagnostique
d’un tel trouble. L’assuré a tout de même relativement bien fonctionné jusqu’aux
faits en cause aujourd’hui. Le trouble de personnalité ne saurait avoir valeur incapacitante
per se, quel qu’il soit.
•
Autres pathologies psychiatriques
La
recherche d’autres pathologies psychiatriques n’a pas été contributive.
Appréciation
assécurologique
•
Préambule
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant procède, comme la fibromyalgie, d’une classification
syndromatologique. L’idée qui sous-tend ce type de classifications consiste à catégoriser
des ensembles de signes et symptômes qui sont délimités par une association cohérente,
vérifiable et reproductible, quelle qu’en soit la cause. Il s’agit donc d’une
démarche purement descriptive.
Cette
démarche s’éloigne des classifications nosologiques du modèle biomédical
stricto
sensu où la maladie correspond à une cause, à des lésions démontrables,
à
une évolution et à une réponse thérapeutique qui demeurent toujours corrélées
à
l’état des lésions.
Ce
préambule est fondamental, car il souligne le fait que certains syndromes (trouble somatoforme,
fibromyalgie, syndrome de fatigue chronique) n’ont pas forcément valeur de maladie au sens
biomédical du terme. Ils ont en fait un seul objectif de classification pour favoriser la communication
entre soignants et la recherche scientifique dans le domaine qu’ils désignent. De façon
délibérée ou non, la confusion entre syndrome et maladie se pratique fréquemment,
surtout dans les situations de possible compensation.
Au
vu de qui précède, le soussigné considère comme tout à fait justifié qu’un
syndrome douloureux somatoforme persistant ne légitime pas une incapacité de travail en soi.
Il paraît raisonnable d’exiger que le tableau clinique procède d’un contexte psychosocial
délétère et d’une co-morbidité psychiatrique sévère pour envisager
la reconnaissance d’une incapacité de travail de longue durée.
•
Appréciation clinique
En
premier lieu, il convient de faire une appréciation clinique de la situation. L’assuré
est un homme de 65 ans qui fait plutôt moins que son âge et qui paraît en excellente santé
tant physique que psychique. Il se montre précis, efficace et collabore intelligemment et authentiquement
à l’investigation.
Sur
le plan psychiatrique il n’y a pas les grandes pathologies que seraient une dépression mélancolique,
une schizophrénie ou une démence de type Alzheimer, par exemple. L’assuré n’est
pas déprimé. Il n’est pas anormalement anxieux. S’il y a trouble de personnalité,
on est de toute évidence aux limites inférieures du seuil diagnostique.
Cette
présentation parle contre une incapacité de travail à mettre en rapport avec une maladie
psychiatrique. On peut être formel sur ce point.
Dans
un tel contexte, il convient aussi d’examiner un certain nombre de points particuliers, tel que
l’usage l’a aujourd’hui imposé en cas de trouble somatoforme.
Le
soussigné est persuadé que les deux critères complémentaires essentiels pour apprécier
la gravité d’un trouble somatoforme sont ceux de la co-morbidité psychiatrique et de
l’intégration sociale des sujets en cause. Les autres critères par ailleurs considérés
en cas de trouble somatoforme ont, pour l’expert, une importance bien moindre.
L’assuré
ne présente pas d’affection corporelle chronique grave et nécessitant un traitement continu,
d’après les informations actuellement à disposition. L’affection dermatologique
est bénigne [selon consilium dermatologique du 22 février 2010]. Aucune pathologie digestive
grave n’a été mise en évidence. Ces données de base sont admises, en l’état
actuel du dossier. Il n’y a pas à revenir là-dessus.
On
pourrait reconnaître le processus maladif de longue durée, sachant que les plaintes de l’assuré
durent depuis une quarantaine d’années. On pourrait aussi admettre la résistance aux
traitements selon les règles de l’art. Pour le soussigné le trouble somatoforme indifférencié
n’est pourtant pas une maladie stricto sensu. Tant l’expérience clinique que la littérature
font aussi admettre que ce trouble résiste ordinairement aux traitements, quels qu’ils soient.
Les critères de résistance aux traitements et de processus maladif de longue durée n’ont
dès lors pas grande valeur dans la situation de M. G.________, dans la mesure où cette dernière
relève d’un seul diagnostic de trouble somatoforme associé à un trouble de personnalité
de peu de gravité.
L’assuré
relève par contre d’une cristallisation de sa présentation clinique. Rien n’a véritablement
changé depuis des années. On a effectivement l’impression d’une situation qui s’est
progressivement figée.
Dans
le cas présent, la co-morbidité psychiatrique est celle d’un trouble de personnalité.
Celui-ci n’a rien de sévère. L’assuré a tout de même pu fonctionner correctement
jusqu’aux faits qui nous préoccupent. On n’a pas l’instabilité relationnelle,
socioprofessionnelle et les situations de crises qui sont observées lors de trouble sévère
de personnalité. On ne peut dès lors pas retenir de co-morbidité psychiatrique sévère
dans ce cas. Le trouble de personnalité de l’assuré n’est en aucun cas incapacitant
per se.
Certains
sujets souffrant de trouble somatoforme grave perdent leurs contacts sociaux et leurs capacités
relationnelles tant à l’extérieur qu’à l’intérieur de leur famille.
Ils ne sortent quasiment plus. Ils n’ont plus d’amis. Ils n’ont plus de visites. Ils
se désintéressent des médias et de l’actualité. Ils vivent cloîtrés
chez eux allant jusqu’à éviter de partager les repas avec leurs proches. Ils peuvent
inverser le rythme nycthéméral, vivant la nuit et dormant le jour, afin de pouvoir être
davantage isolé.
L’assuré
a certes une vie relationnelle appauvrie. Elle peut relever des éléments de personnalité
notés plus haut. Il a pourtant une amie de coeur avec laquelle il partage une partie de son existence.
Il dit être proche de ses deux fils. Il garde des contacts avec eux et avec leur famille. L’expertisé
n’est pas dans la situation de ces sujets somatoformes qui se sont coupés de tout et de tous
depuis des années. Il conserve de bonnes capacités relationnelles. Son intégration sociale
reste maintenue. On n’a pas ici de perte d’intégration sociale valant comme un critère
de sévérité du trouble somatoforme.
Pour
conclure, on doit se souvenir que l’impression clinique globale d’un praticien expérimenté
parle contre une pathologie psychiatrique sévère et incapacitante en soi. On est très
loin des grandes pathologies psychiatriques qui supposent un traitement spécialisé, des séjours
en milieu psychiatrique et la mobilisation de structures intermédiaires (hôpital de jour, atelier
protégé) et de ressources ambulatoires spécifiques (infirmière à domicile, assistant
social).
L’assuré
est certes souffrant. Il n’a rien d’un simulateur. On est pourtant plus dans le champ d’un
comportement de malade que dans celui d’une maladie biomédicale stricto sensu.
Au
terme de cette évaluation, le soussigné est persuadé qu’il n’y a pas lieu
de retenir d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas. Il n’y en a jamais eue.
Le soussigné rejoint dès lors les conclusions de l’expertise du 11.06.2007 sur ce point
particulier de l’incapacité de travail.
Sachant
qu’on n’est pas véritablement dans le domaine biomédical, le soussigné n’a
pas de propositions thérapeutiques à formuler en l’état. Il n’a pas davantage
de mesures professionnelles à proposer pour un sujet qui se considère comme totalement inapte
à travailler.
Conclusions
En
conclusion, M. G.________ est un homme de 65 ans, divorcé, père de deux grands enfants, grand-père
de plusieurs petits-enfants et qui garde un réseau social à travers les relations qu’il
a avec ses proches et son amie de coeur.
Jusque
dans les années 60, cet homme paraît avoir fonctionné normalement et n’avoir pas
présenté de trouble psychique manifeste.
Une
symptomatologie digestive est allée vers une cholécystectomie après laquelle l’assuré
se plaint de diarrhées puis de fatigue et de douleurs abdominales. L’assuré a été
mis en arrêt de travail de façon réitérée depuis les années 2000. Il a
été licencié pour le 31.10.2006.
Actuellement,
le tableau clinique est celui d’un trouble somatoforme avec une co-morbidité psychiatrique
de peu de sévérité. Tant l’impression clinique du soussigné que les critères
habituellement examinés dans un tel cas parlent contre une incapacité de travail psychiatrique.
En
l’état, le soussigné n’a pas de propositions thérapeutiques à formuler.
Il n’a pas davantage de suggestions à faire sur le plan professionnel chez un expertisé
qui se considère comme totalement inapte au travail.
"
En réponse aux déterminations et objections
formulées par le recourant le 25 mai 2010, l'expert judiciaire a produit un rapport complémentaire
du 14 juin 2010, dont on extrait ce qui suit:
"
C'est
bien volontiers que l'expert médical soussigné se positionne sur son appréciation diagnostique
et donne les explications qui sont demandées. […]
Le
DSM-IV-TR a construit sa classification diagnostique en utilisant plusieurs axes. L'axe I comprend les
troubles mentaux stricto sensu: troubles affectifs, troubles anxieux, psychoses, troubles des conduites
alimentaires, etc. Ces pathologies sont en général celles qui déterminent une incapacité
de travail.
L'axe
II du DSM-IV-TR comprend les troubles de la personnalité. Ceux-ci différent des troubles mentaux
stricto sensu, car ils ne désignent pas une psychopathologie aiguë mais un dysfonctionnement
chronique au moins depuis les débuts de l'âge adulte. Les troubles de la personnalité
décrivent un mode durable, voire permanent des conduites et de l'expérience vécue qui
dévie notablement de ce qui est attendu dans la culture de l'individu et qui détermine une
souffrance et une altération du fonctionnement.
Dans
la règle le trouble de personnalité n'a pas de valeur incapacitante en soi. Il est par contre
le socle de troubles de l'axe I (troubles dépressifs, anxieux, abus de substances) et un très
puissant facteur de leur chronicité.
Dans
le cas présent, le soussigné a retenu le trouble personnalité obsessionnelle-compulsive
(anankastique) sur la base de ce qu'il a observé et des informations à disposition au dossier.
Le trouble n'a certainement pas valeur incapacitante en soi. Il n'y a aucun doute là-dessus, compte
tenu du parcours personnel et socioprofessionnel de l'expertisé jusqu'aux faits qui nous préoccupent.
Si
le trouble avait eu pour conséquence un épuisement des ressources de l'assuré, on aurait
dû retrouver le diagnostic de l'axe I en conséquence (épisode dépressif sévère,
trouble obsessionnel compulsif, par exemple) et lui conférer valeur incapacitante. C'est ce trouble
de l'axe I qui serait seul à même de justifier des limitations et des incapacités psychiatriques
dans ce cas. Le fait que l'expert privé retienne par ailleurs un trouble mixte de la personnalité
et non pas le trouble de personnalité anankastique montre bien qu'il n'a de son côté pas
retrouvé tous les critères diagnostiques de ce trouble de personnalité spécifique.
L'expert
soussigné a par ailleurs retenu le trouble somatoforme indifférencié. Il se distance par
là de l'expertise [...] [expertise des Drs K.________ et B.________ du 11 juin 2007] dont il ne
partage pas les conclusions. […]
Le
soussigné a aussi pris le temps de revoir l'assuré pour une deuxième consultation pour
explorer très précisément les croyances et le ressenti de ce dernier au sujet de la symptomatologie
qu'il présentait. Cette évaluation a permis d'exclure le trouble hypochondriaque. […]
Il
faut enfin souligner que le fait de retenir ou de ne pas retenir le trouble hypochondriaque n'a formellement
guère d'importance ici. Ce trouble fait partie intégrante du chapitre des troubles somatoformes.
D'un point de vue théorique, on devrait dès lors appliquer les mêmes règles d'appréciation
qu'on retienne le trouble hypochondriaque ou le trouble somatoforme indifférencié.
Puisqu'il
est interpellé sur ce point, c'est bien volontiers que le soussigné conteste avoir émis
des jugements de valeur qui n'auraient pas lieu d'être dans un rapport d'expertise judiciaire. En
tant que médecin, il revendique le droit de prendre position sur des arguments médicaux (et
non pas juridiques) concernant les critères de gravité des troubles somatoformes. […]
Dans
le présent cas, l'expert est persuadé qu'on est bien plus face à un comportement anormal
de malade que face à une maladie psychiatrique sticto sensu.
En
prenant en considération tant les critères définis par la jurisprudence que sa propre
impression clinique de praticien expérimenté, le soussigné est persuadé qu'il n'y
a pas lieu de retenir d'incapacité de travail psychiatrique dans ce cas, si on se réfère
au strict champ médical.
"
Dans le cadre d'ultérieures déterminations, les parties ont confirmé leurs conclusions
respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En
vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a
à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que dite loi ne déroge expressément à
la LPGA.
L'art. 56 LPGA stipule que les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours. Aux termes de l'art. 69 al. 1 let. a LAI, les décisions
des Offices AI peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile
de l'Office concerné. Interjeté le 19 novembre 2008, dans le délai légal de trente
jours dès la notification de la décision entreprise, le recours est déposé en temps
utile (art. 60 al. 1 LPGA). Il est de surcroît recevable en la forme (art. 61 let. b LPGA).
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 1 et 2 al. 1
let. c LPA-VD), est directement applicable au cas d'espèce (cf. disposition transitoire de l'art.
117 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art.
57 LPGA et 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le recours tend principalement à la réforme
de la décision de l'OAI du 20 octobre 2008 en ce sens que le droit à une rente entière
d'invalidité soit reconnu à compter du 18 avril 2007, intérêts à 5% l'an en
sus et subsidiairement, à l'annulation de la décision litigieuse et au renvoi de la cause à
l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision.
3.
a)
Est
réputée incapacité de travail au sens de l'art. 6 LPGA, toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité, le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105
V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 312/2006 du 29 juin 2007, consid. 2.3
et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.2).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.1,
8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid. 3.3.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
4.
Sur le plan médical, en sus des avis médicaux des différents médecins traitants,
le dossier comporte trois expertises. Une expertise pluridisciplinaire a tout d'abord été confiée
par l'intimé aux Drs K.________ et B.________ de la clinique C.________ (rapport du 11 juin 2007).
Ensuite, une expertise psychiatrique privée a été réalisée par le Dr A.________
à la demande du recourant (rapport du 17 mai 2009). Compte tenu des appréciations et conclusions
médicales par trop divergentes ressortant des deux expertises précitées, il convenait
de mettre en œuvre une expertise judiciaire, confiée au Dr N.________ dont le rapport du 6
mars 2010 a été établi après avoir effectué un consilium dermatologique, le
22 février 2010. Ce rapport d'expertise judiciaire a encore été complété par
acte du 14 juin 2010, en réponse aux observations formulées par les parties.
a)
S'agissant
des atteintes à la santé sur le plan somatique, le recourant fait tout d'abord valoir la persistance,
depuis plus d'une trentaine d'années, d'une symptomatologie digestive douloureuse, principalement
sous forme de diarrhées chroniques, ainsi que de fatigue accompagnée de douleurs abdominales,
affections dont l'intensité croissante a généré de nombreuses absences professionnelles,
lesquelles ont donné lieu à son licenciement, le 31 octobre 2006. Certes, il ressort des pièces
médicales versées au dossier que ces troubles emportent des effets indésirables et qu'ils
sont cause de souffrances. Néanmoins, les examens cliniques n'ont pas permis d'objectiver de pathologie.
Ainsi, après avoir procédé à une ileo-coloscopie et à une oestro-gastro-duodenoscopie,
le Dr D.________ a conclu, le 19 juillet 2006, à l'absence d'inflammation macroscopique susceptible
d'expliquer la diarrhée et les douleurs abdominales, excluant par ailleurs une pathologie de reflux,
une colite microscopique, voire une maladie coeliaque. L'absence d'éléments médicaux objectifs
susceptibles d'expliquer la symptomatologie ressort également des observations du Dr K.________,
que l'expert judiciaire N.________ confirme en ces termes, en page 16 de son rapport du 6 mars 2010:
"(…) tout au long du dossier, il est en effet question de troubles digestifs fonctionnels
ce qui, dans les usages médicaux, signifie que les bases organiques objectives sont insuffisantes
à expliquer les plaintes et les limitations du sujet en cause. On n'a jamais démontré
d'affection biomédicale et des lésions qui fonderaient la symptomatologie présentée
par M. G.________". Quant aux tâches rouges apparues sur plusieurs parties du corps du recourant
et lui causant de fortes démangeaisons, le consilium dermatologique du 22 février 2010 convainc
en exposant qu'il ne s'agit que d'une affection bénigne. En définitive, en excluant de manière
motivée toute atteinte corporelle chronique grave nécessitant un traitement continu, le dossier
médical dont le rapport d'expertise judiciaire du 6 mars 2010 effectue la synthèse, conduit
à admettre l'absence d'une pathologie digestive ou dermatologique d'un degré de gravité
tel qu'il devrait être pris en considération par l'assurance-invalidité.
b)
Sur
le plan psychiatrique, le recourant fait siennes les conclusions du Dr A.________ dont l'expertise effectuée
à sa demande retient les diagnostics de trouble hypocondriaque (F45.2) et de trouble mixte de la
personnalité avec traits anankastiques et anxieux (F61.0) et conclut à une capacité de
travail nulle à compter du mois de juillet 2006, sans que des mesures de réadaptation professionnelles
puissent être envisagées. L'intimé se rapporte quant à lui aux constatations et aux
conclusions de l'expert judiciaire N.________, retenant le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié
(F45.1) doublé d'un trouble personnalité obsessionnelle-compulsive (F60.5), sans cause d'incapacité
de travail et sans proposition quant au traitement médical ou à des mesures professionnelles.
L'expertise judiciaire du Dr N.________, complétée le 14 juin 2010 en réponse aux observations
des parties, se fonde sur des examens cliniques, sur une étude complète et fouillée des
pièces du dossier, sur les plaintes de l'assuré et sur une anamnèse rigoureuse. L'examen
et la discussion du cas sont présentés de manière systématique, claire et cohérente,
sans éluder les écueils que constituent d'autres avis médicaux divergents. Ainsi, elle
s'avère objective, rigoureusement scientifique, nuancée et dûment motivée, de sorte
qu'elle emporte pleine valeur probante, au sens de la jurisprudence rappelée au consid. 3c supra,
tant intrinsèquement que dans la réfutation des avis médicaux divergents.
Ainsi, avec le Dr N.________, on retiendra d'une part le trouble somatoforme indifférencié,
les plaintes et la souffrance significative vécue depuis de nombreuses années – laquelle
n'est au demeurant pas tenue pour factice ou simulée – correspondant précisément
au trouble mental que recouvre ce diagnostic. D'autre part, on retiendra le diagnostic de trouble de
la personnalité obsessionnelle-compulsive (F60.5), en présence de critères tels que le
caractère méticuleux, la précision excessive, la rigidité et des carences adaptives,
propres à un trouble de la personnalité mais sans que les caractéristiques d'un trouble
spécifique de la personnalité – tel que le trouble mixte de la personnalité avec
traits anankastiques et anxieux (F61.0) retenu par le Dr A.________ – ne soient remplies. Le trouble
hypocondriaque (F45.2) mis en évidence par le Dr A.________ peut également être écarté
en l'absence de démarches de quête incessante d'investigations induites par une interprétation
erronée des symptômes physiques, l'intéressé n'étant plus pris en charge sur
le plan médical. Quant à l'impact du trouble retenu sur la capacité de travail, le rapport
d'expertise complémentaire du 14 juin 2010 exclut de manière convaincante un caractère
incapacitant, cela au regard du parcours personnel et socioprofessionnel de l'intéressé, qui
ne rend compte d'aucun épisode dépressif sévère, ni de troubles affectifs. La morbidité
psychiatrique du cas d'espèce se situant à la limite inférieure du seuil diagnostique
en question, on retiendra donc l'absence d'une maladie psychiatrique incapacitante.
5.
a)
En définitive, faute d'atteinte à
la santé incapacitante et d'incapacité de gain en résultant, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des
frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD),
sans qu'il se justifie d'allouer des dépens dès lors que l'intéressé n'obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 octobre 2008 par l'Office AI pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire, arrêté à 400 fr. (quatre cent francs) est mis à la
charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invaldiité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :