vd_findinfo · AI 285/08 - 287/2010 · 2010-07-15 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ACTIVITÉ LUCRATIVE INDÉPENDANTE, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, PRESTATION D'INVALIDITÉ, OBLIGATION DE RÉDUIRE LE DOMMAGE, MÉTHODE EXTRAORDINAIRE D'ÉVALUATION, COMPARAISON DES REVENUS, COMPARAISON DES ACTIVITÉS, ACTIVITÉ LUCRATIVE À L'ÂGE DE LA RETRAITE | 28a LAI, 16 LPGA, 27 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.07.2010 AI 285/08 - 287/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
285/08 - 287/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Thalmann et Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à Bex, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA  et  28a LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________, ressortissant italien né en 1945, travaille comme livreur de mazout indépendant
depuis 1989, ainsi qu’accessoirement comme agent pour le compte de la société S.________
depuis 1978. Atteint de gonarthrose traitée chirurgicalement, il a déposé, le 4 janvier
1999, une première demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-après :
AI), tendant à l’octroi d’une rente.
Procédant à l’instruction du cas, l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : OAI) a interpellé le Dr B.________, chirurgien orthopédiste,
qui a attesté, dans un rapport du 25 janvier 1999, une incapacité de travail de 100% du 26
mai au 19 juin 1997, de 50% du 20 juin 1997 au 31 janvier 1998, de 100% du 1
er
février au 30 novembre 1998, puis de 50% dès le 1
er
décembre 1998 pour une durée indéterminée. Ce médecin constatait une amélioration
progressive de la symptomatologie, tout en relevant que l’assuré peinait encore à effectuer
certains travaux lourds et qu’il restait incapable de travailler à 50% pour une longue durée,
malgré son caractère volontaire et collaborant et sa tendance à minimiser ses troubles.
Le 17 avril 2000, le Dr B.________ a indiqué que son patient était à la limite de la rente
complète dans son activité principale, qui lui permettait à peine de couvrir ses frais
généraux. Il fixait l’incapacité de travail à 55% en précisant que l’intéressé
était incapable de rester assis du fait de son atteinte rotulienne, de sorte qu’une amélioration
de sa capacité de travail dans une autre activité n’était pas envisageable.
Suite à une enquête économique effectuée le 11 novembre 1999, laquelle concluait
à un préjudice économique total, et à la production des documents comptables de l’entreprise
de l'assuré, l’OAI a procédé à une comparaison des revenus. Il a retenu qu’en
1998, année d’ouverture du droit à la rente, le revenu sans invalidité s’élevait
à 56'788 fr., montant qui, comparé au revenu avec invalidité de 25'882 fr., correspondait
à une perte de gain de 30'906 francs. Constatant que le bénéfice net pour l’année
1999 était identique à celui réalisé avant l’atteinte à la santé,
il a considéré que l’assuré avait recouvré une pleine capacité de gain
à compter du 31 décembre 1998.
Par décision du 9 avril 2001, l’OAI a ainsi reconnu à l’assuré le droit à
une demi-rente d’invalidité du 1
er
mai au 31 décembre 1998, basée sur un degré d’invalidité de 54 pour-cent. Cette
décision, non contestée, est entrée en force.
B.
En date du 24 janvier 2005, l’assuré a présenté une seconde demande de prestations
de l’AI, tendant à une rééducation dans la même profession, subsidiairement
à une rente. Il faisait valoir que, suite à ses opérations, il n’était plus
en mesure d’exercer sa profession sans l’aide d’une tierce personne, ce qui lui causait
une perte de gain.
Dans un rapport du 7 mars 2005, le Dr B.________ a posé les diagnostics principaux de gonarthrose
fémoro-patellaire bilatérale prédominant à gauche, de status après arthroplastie
unicompartimentale interne des deux genoux en 1998, de cervicalgies sur discopathie C5-C6 et C3-C4, C4-C5,
ainsi que de status après spondylodèse L4-L5 pour insuffisance segmentaire L4-L5. Il recensait
les incapacités de travail suivantes : 100% du 26 mai au 19 juin 1997, 50% du 20 juin 1997
au 31 janvier 1998, 100% du 1
er
février au 28 mars 1998, 50% du 9 au 14 mars 1999, 100% du 15 au 28 mars 1999, 50% du 29 mars 1999
au 14 avril 2002, 70% du 15 avril au 15 juillet 2002, puis 100% dès le 15 juillet 2002 et 50% du
point de vue orthopédique dès le 8 mars 2004. Il indiquait que l’état de santé
de son patient s’aggravait, mais que ce dernier restait à même de poursuivre sa profession
de livreur de mazout à 50% depuis 2003, les douleurs dépendant uniquement de l’intensité
de l’activité. Il ajoutait qu’en raison de sa formation et de son âge, l’intéressé
ne pouvait exercer qu’un travail manuel, tel que magasinier, limité toutefois également
à 50% compte tenu de l’état de ses genoux, de son rachis et de ses mains.
Il ressort d’un rapport du 3 avril 2005 que l’assuré a été opéré
à trois reprises entre 2002 et 2003 au Centre [...], à Montreux, en raison d’une insuffisance
segmentaire L4-L5 avec spondylolisthésis et de cervicalgies par les Drs F.________, neurochirurgien,
et [...], anesthésiste. Selon ces médecins, la capacité de travail de l’intéressé
était de 50% dans sa profession habituelle, aucune autre activité ne pouvant être effectuée
à un pourcentage supérieur.
Une nouvelle enquête économique a été réalisée le 13 janvier 2006. Les
conclusions du rapport du 26 janvier suivant ont été rédigées en ces termes :
« Pour M. A.________, son manque à gagner est consécutif à l’argent qu’il
donne à des aides ponctuels pour le soulager dans les tâches qu’il ne peut plus assumer
lors de la livraison du mazout, spécialement chez les clients où la manipulation du tuyau lui
pose problème.
Selon ses dires, il s’agirait d’un montant annuel de l’ordre de Fr. 16'800.- qui ne
figurerait pas dans sa comptabilité, étant donné que cet argent est donné de main
à main à ces aides.
Si l’on tenait compte de ces Fr. 16'800.-, le taux d’invalidité serait de 19,73%.
Cependant, nous sommes d’avis qu’en principe nous ne devrions pas prendre en compte dans
nos calculs des frais pour du personnel non déclaré. Si l’on ne prend pas en considération
ces frais non déclarés, notre assuré ne présente aucun taux d’invalidité
économique ».
Le 14 novembre 2006, le Dr B.________ a rendu un nouveau rapport détaillé dans lequel il a
posé les diagnostics d’arthrose MP II et III des deux mains, de status après arthroplastie
mono-compartimentale interne du genou droit, de status après arthroplastie totale du genou gauche,
de diabète et de status après cure de hernie discale. Il exposait que l’état de
santé de son patient se détériorait progressivement, que la poursuite de son activité
habituelle n’était possible que moyennant des pauses correspondant à une incapacité
de travail de 50% et qu’il n’était plus apte à changer de profession, compte tenu
de son âge.
Par projet de décision du 27 mars 2007, l’OAI a dénié à l’assuré
le droit aux prestations de l’AI. Il se référait à l’enquête économique
du 13 janvier 2006 et à son complément du 14 février 2007, selon lesquels le revenu sans
invalidité, basé sur la moyenne des années 1996 (recte : 1995) et 1996, s’élevait
à 66'584 fr. et le revenu avec invalidité, basé sur la moyenne des années 2003 à
2005, à 65'212 francs. Il en résultait une perte de gain de 1'372 fr., correspondant à
un degré d’invalidité de 2%, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité
ou à des mesures professionnelles.
L’assuré s’est opposé à ce projet par courrier du 14 mai 2007, complété
le 20 juin suivant, faisant valoir que la position de l’OAI ne reposait sur aucune indication médicale
et qu’elle ne traitait pas de la problématique du revenu hypothétique dans une activité
adaptée à son état de santé. Etait joint à son opposition un certificat médical
du Dr B.________ du 19 juin 2007, attestant que l’incapacité de travail de son patient était
de 50% dans son activité de livreur de mazout et qu’il était dans l’impossibilité
d’effectuer des travaux précis en raison d’une importante arthrose de la main droite,
ainsi que toute autre activité, son écriture étant compromise. L’assuré demandait
par conséquent un complément d’instruction sur le plan médical et un nouveau calcul
de son droit à une rente d’invalidité.
Le 8 janvier 2008, l’OAI a procédé à un nouveau calcul du préjudice économique,
en indexant les résultats à l’année 2006. Il obtenait ainsi un revenu sans invalidité
de 94'008 fr. et un revenu avec invalidité de 67'587 fr., soit une perte de gain de 26'421 fr.,
correspondant à un degré d’invalidité de 28,11 pour-cent.
Par décision du 10 avril 2008, l’OAI a confirmé son refus de mesures professionnelles
et de rente d’invalidité, sur la base d’un degré d’invalidité de 28,11 pour-cent.
Il précisait en outre ce qui suit :
« En l’espèce, dans la mesure où une capacité de travail de 50% vous est
reconnue dans toute activité, et au vu des revenus relativement élevés que vous continuez
de percevoir dans votre activité indépendante, nous considérons que vous mettez pleinement
en valeur votre capacité de travail résiduelle.
En effet, compte tenu du manque à gagner de 28% résultant du nouveau calcul du préjudice
effectué, il convient d’admettre que la continuation de l’exploitation de votre activité
d’indépendant est la mesure permettant de diminuer au mieux votre préjudice économique.
L’exercice d’une autre activité, au demeurant pas plus adaptée à votre état
de santé que votre activité habituelle, ne vous permettrait en effet certainement pas de percevoir
des gains supérieurs sinon équivalents à ceux que vous réalisez en tant qu’indépendant.
Un changement d’activité n’est dès lors pas indiqué. Il en va de même
des mesures professionnelles.
Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité ».
C.
Par acte du 30 avril 2008 adressé à
l’OAI et transmis par celui-ci à la cour de céans le 30 mai suivant, l’assuré
a recouru contre la décision du 10 avril 2008, arguant que son état de santé s’était
considérablement aggravé.
Le 21 mai 2008, la Dresse M.________, généraliste traitant de l’assuré, a écrit
à l’OAI pour l’aviser que l’état de santé de son patient s’était
aggravé du point de vue rhumatismal, notamment au niveau des mains, et que le diagnostic de polyarthrite
rhumatoïde érosive avait été posé, avec l’instauration d’un traitement
immunosuppresseur. Elle ajoute avoir prescrit un arrêt de travail à 50% à compter du 11
mars 2008 et à 100% dès le 9 mai 2008, en raison de douleurs dorsolombaires. Elle préconise
dès lors un réexamen rapide de la situation.
Le 27 juin 2008, le Dr W.________, médecin interniste spécialisé en maladies rhumatismales,
a diagnostiqué une polyarthrite rhumatoïde érosive sévère au niveau des mains,
une lombarthrose avec status après intervention sur le rachis lombaire, un status après PTG
bilatérale, un diabète de type II et une artériopathie des membres inférieurs. Il
expose en outre ce qui suit :
« La situation devient sévère chez ce patient, compte tenu d’une destruction
au niveau des AMP des mains, rendant difficile toute utilisation, en particulier dans le cadre de son
travail (livreur de mazout). Porteur de 2 prothèses de genoux, la marche prolongée est également
contre-indiquée.
Il est également limité dans le port de charges, suite à une lombarthrose sévère
(status après traitement chirurgical).
Pour la polyarthrite rhumatoïde, il reçoit actuellement des injections de Metoject 25mg/semaine.
En cas de non réponse, un traitement par un anti-TNF devra être instauré.
Sur le plan médical, ce patient est dans l’état actuel dans l’incapacité totale
de toute activité professionnelle compte tenu de ses multiples handicaps ».
Dans sa réponse du 13 août 2008, l’OAI conclut au rejet du recours. Il relève toutefois
que l’état de santé du recourant paraît s’être péjoré depuis
le 9 mai 2008, soit postérieurement à la décision litigieuse, de sorte que cette question
fera l’objet d’une nouvelle instruction une fois la présente affaire liquidée.
Dans sa réplique du 4 septembre 2008, le recourant conteste que l’aggravation de son état
de santé soit postérieure à la décision querellée. Il soutient qu’il a
dû poursuivre son activité malgré son handicap, en prenant des risques, afin de subsister
sans l’aide d’un service social quelconque dans l’attente d’une décision,
qu’il espérait prochaine. Il sollicite par conséquent une prise de position rapide au
vu de sa situation financière précaire et se dégradant de jour en jour.
Sur demande du juge instructeur, le Dr W.________ a fait parvenir à la cour de céans un questionnaire
complémentaire daté du 18 novembre 2008, dont la teneur est la suivante :
«
1.
De
quels troubles de la santé l’assuré souffre-t-il, et depuis quand ?
- polyarthrite rhumatoïde sévère érosive et destructrice, apparue environ 3 ans avant
ma consultation de 2007, à savoir
2004
environ
- probable rupture partielle de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite après fracture
arrachement du trochiter (2008)
- conflit sous-acromial de l’épaule gauche
- gonalgies mécaniques après prothèse totale des deux genoux
- lombarthrose sévère avec antécédent de traitement chirurgical (2002 ?)
2.
Ces
troubles entravent-ils sa capacité de travail, depuis quand, à quel pourcentage, dans quelle
activité et pour quel motif
?
Il est difficile de faire le détail chez un patient qui a une atteinte sévère au niveau
des deux mains, à nette prédominance droite, de son épaule droite et de façon moindre
gauche, de sa colonne lombaire et des genoux.
Je ne vois que difficilement quelle activité on pourrait proposer à un patient qui a de la
difficulté à marcher, à porter et à utiliser son membre supérieur droit et dont
la force est fortement diminuée au niveau des mains.
3.
Traitement
suivi et attente
?
Ce patient a eu de nombreux traitements, comprenant des médicaments, des interventions chirurgicales.
Pour l’épaule droite, il sera revu le 26 novembre par le Dr K.________, orthopédiste
à l’Hôpital de [...].
Pour la polyarthrite rhumatoïde, il a chaque semaine des injections de Métoject (Méthorexate)
à la dose maximale permise, à savoir 25mg/semaine. Malgré cela, la situation reste catastrophique
chez un patient qui ne peut plus fermer sa main droite en relation avec de graves atteintes destructrices
au niveau des petites articulations, raison pour laquelle un avis chirurgical sera demandé à
la Clinique de [...] (Dr [...]).
4.
Des
mesures médicales et/ou professionnelles sont-elles de nature à permettre à l’assuré
d’exercer une activité lucrative ou d’améliorer sa capacité de travail dans
quelle activité et à quel taux ?
Pour l’épaule droite, il faudra voir la conclusion du Dr K.________.
Pour les mains, même après une intervention chirurgicale, une activité de force est interdite
chez ce patient.
5.
Pronostic
?
Défavorable avec aggravation progressive compte tenu de la sévérité des multiples
atteintes de ce patient de 63 ans, déjà porteur de 2 prothèses de genoux et qui a été
opéré de sa colonne lombaire.
6.
Remarques
ou précisions
?
Non ».
Le 21 novembre 2008, la Dresse M.________ a répondu au même questionnaire de la manière
suivante :
«
1.
De
quels troubles de la santé l’assuré souffre-t-il et depuis quand ?
-
Polyarthrite rhumatoïde
sévère érosive et destructrice
:
la date de l’apparition de cette affection est difficile à évaluer, au minimum dès
2004 : en effet le patient était suivi à l’époque avant tout par le Dr B.________,
et ne venait que fort épisodiquement chez moi. Il signale déjà en 2002, par ce praticien,
des infiltrations de cortisone au niveau des articulations métacarpo-phalangiennes pouvant évoquer
un traitement local majeur d’un début de polyarthrite rhumatoïde. Moi-même j’ai
objectivé des arthrites des MCP pour la première fois à ma consultation le 17 octobre
05 (mais à l’époque le patient n’était pas revenu depuis plus d’une
année).
-
Des troubles dégénératifs
du rachis lombaires importants
: avec vertèbre
de transition en S1, spondylolisthésis majeur L5-S1 et L4-L5, status après spondylodèse
postérieure L4-L5 en juillet 2002 (Dr F.________) et multiples infiltrations et blocs facettaires
L4-L5, L5-S1 (Dr F.________).
-
Troubles du rachis cervical
:
avec multiples blocs facettaires en particulier C5-C6 (Dr F.________).
-
Une arthrose bilatérale
des genoux
avec status après deux hémi-prothèses
dans les années 98, puis deux poses de prothèse totale à gauche et droite en 2005.
-
ainsi qu’une atteinte
des deux épaules
avec des périarthrites
à répétition et suspicion d’une rupture de coiffe des rotateurs dès les années
95, un conflit sous-acromial aigu de l’épaule G depuis début 2008, une rupture de la
coiffe des rotateurs de l’épaule D avec une fracture de la glène et un arrachement du
trochiter le 30.6.08.
-
Un diabète type II non
insulinodépendant
, avec une néphropathie
diabétique encore modérée et une atteinte cardiovasculaire (ECG d’effort pathologique
dès novembre 2002) une polyneuropathie débutante des MI et une possible atteinte ophtalmologique.
-
Une insuffisance veineuse
chronique
stade Il à III des MI.
-
Des troubles urologiques
avec status après opération de l’épididyme en 02 prostatisme.
2.
Ces
troubles entravent-ils la capacité de travail, depuis quand, à quel pourcentage, dans quelle
activité et pour quel motif
:
Il m’est difficile d’évaluer précisément l’entrave au travail présentée
par Mr A.________ en les attribuant à telle ou telle affection : les troubles rhumatologiques
qu’ils soient inflammatoires (en particulier arthrite des mains) ou dégénératifs
(rachis et genoux) le handicapent considérablement tant dans son travail de conducteur de poids
lourd (livreur de mazout) ainsi que lors de travaux plus légers comme faire des papiers et gérer
sa petite entreprise (impossibilité d’écrire etc)... Depuis le début 2008 une nette
exacerbation des douleurs au niveau des deux épaules en particulier à droite (suite d’accident
du 30.6.08) le handicape encore plus...
Les véritables incapacités de travail que j’ai signées ont été souvent
interrompues, du moins partiellement, à la demande expresse de Mr A.________, qui, dans une situation
socioprofessionnelle extrêmement précaire, voulait à tout prix refaire des essais de travail :
quelques livraisons de mazout par exemple...
Depuis que je le revois de façon plus régulière (fin 07) je lui ai imposé un arrêt
de travail de 50% dès le 27.2.08, j’ai dû le compléter par un arrêt total de
travail dès le 9.5.08 avec, à sa demande, une reprise à 50% le 9.6.08.
A la suite de l’accident du 30.6.08 il a de nouveau eu un arrêt de travail total, avec un
essai de reprise à 50% à la demande du patient le 29.9.08, ré-arrêt le 8.10.08 et
une reprise contre mon avis à 50% le 3.11.08.
En ce qui est d’une réadaptation je vois difficilement quelle activité pourrait fournir
ce patient dans l’état actuel de sa santé.
2.
Traitement
suivi et attente
:
Ce patient a eu de multiples traitements, tant chirurgical (genoux, rachis lombaire, etc) que médical.
Les destructions déjà effectuées par la polyarthrite rhumatoïde tant au niveau des
mains, des épaules sont très probablement irréversibles, le Dr W.________ conseille une
consultation chirurgicale ce qui sera fait ces prochains temps.
3.
Des
mesures médicales ou professionnelles sont-elles de nature à permettre à l’assuré
d’exercer une activité lucrative ou d’améliorer sa capacité de travail, dans
quelle activité ou à quel taux
?
La situation me paraît en tant que généraliste, absolument inextricable : même
si on arrivait à juguler l’état inflammatoire des articulations de ce patient les destructions
paraissent irréversibles et interdisent tout travail de force, et tout travail de manutention fine.
D’autre part, l’atteinte diabétique et cardiovasculaire nous limitent également.
4.
Pronostic
:
Le pronostic reste très réservé et verra certainement ce patient se péjorer progressivement.
5.
Avez-vous
des remarques ou des précisions à ajouter
:
Je me permets d’attirer l’attention quant à l’état socio-psychologique de
ce patient qui, outre la dégradation physique inéluctable qu’il ressent, voit sa situation
socioprofessionnelle se dégrader (actuellement ne touche aucune indemnité ni de ses assurances
perte de gain, accident ou maladie) et je ne peux actuellement qu’assister à la dégradation
de son état psychique ».
Invité à se déterminer sur ces deux rapports complémentaires, le recourant déclare,
dans son écriture du 2 décembre 2008, qu’il est entièrement d’accord avec
ceux-ci et qu’il maintient sa position.
Dans ses déterminations du 11 décembre 2008, l’OAI ne conteste pas le fait que le recourant
souffre d’atteintes ostéoarticulaires multiples invalidantes, une incapacité de travail
de 50% lui ayant d’ailleurs été reconnue par les Drs B.________ et F.________, puis par
la Dresse M.________. Il relève cependant que l’assuré a continué à obtenir
des revenus relativement importants en tant qu’entrepreneur indépendant, malgré ses problèmes
de santé, et que la perte de gain qui en découle, arrêtée à 28%, est insuffisante
pour ouvrir le droit à une rente. Il reconnaît que l’intéressé remplit ainsi
pleinement son obligation de réduire son dommage et maintient enfin que l’aggravation attestée
par la Dresse M.________ est postérieure à la décision attaquée. L’OAI confirme
donc ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l’art.
117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ; il
satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est
recevable en la forme.
2.
Est litigieux en l’espèce le droit
du recourant à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité.
Le recourant allègue que son état de santé s’est aggravé et qu’il a poursuivi
son activité professionnelle indépendante malgré son handicap pour subvenir à ses
difficultés financières. Il se prévaut de l’avis des Drs M.________ et W.________,
qui retiennent tous deux une capacité de travail fortement restreinte.
L’OAI soutient en revanche que l’assuré n’a subi aucune perte de gain significative
malgré l’atteinte à sa santé, en se référant aux différentes enquêtes
économiques effectuées, de sorte que le droit aux prestations de l’AI n’est pas
ouvert. Il fait valoir en outre que l’aggravation invoquée par le recourant est postérieure
à la décision litigieuse et qu’elle sera dès lors examinée au terme de la présente
procédure.
3.
a)
Selon la jurisprudence constante, toute personne
qui demande des prestations de l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire tout ce qu'on
peut raisonnablement exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité. C'est pourquoi un assuré n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait en
mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant
droit à une rente. La réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer
le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des mesures de réadaptation.
L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois,
le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné
au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (ATF 113 V 22 consid.
4a et les références citées). Par circonstances subjectives, il faut entendre en premier
lieu l'importance de la capacité résiduelle de travail ainsi que les facteurs personnels tels
que l'âge, la situation professionnelle concrète ou encore l'attachement au lieu de domicile.
Parmi les circonstances objectives, doivent notamment être pris en compte l'existence d'un marché
du travail équilibré et la durée prévisible des rapports de travail (TF 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 7.2.1 et les références citées).
Ainsi doit-on pouvoir exiger de celui qui requiert des prestations qu'il prenne toutes les mesures qu'un
homme raisonnable prendrait dans la même situation s'il ne pouvait attendre aucune indemnisation
de tiers. Parmi les exigences qui peuvent être posées à un assuré au titre de son
obligation de réduire le dommage, l'administration ne doit pas se laisser guider uniquement par
l'intérêt général à une gestion économique et rationnelle de l'assurance,
mais doit également tenir compte de manière appropriée du droit de chacun au respect de
ses droits fondamentaux. La question de savoir quel est l'intérêt qui doit l'emporter dans
un cas particulier ne peut être tranchée de façon définitive. Cela étant, plus
la mise à contribution de l'assureur est importante, plus les exigences posées à l'obligation
de réduire le dommage devront être sévères. C'est le cas, par exemple, lorsque la
renonciation à des mesures destinées à réduire le dommage conduirait à l'octroi
d'une rente ou au reclassement dans une profession entièrement nouvelle. Conformément au principe
de la proportionnalité, il convient en revanche de faire preuve de prudence dans l'invocation de
l'obligation de réduire le dommage lorsqu'il s'agit d'allouer ou d'adapter certaines mesures d'ordre
professionnel afin de tenir compte de circonstances nouvelles relevant de l'exercice par l'assuré
de ses droits fondamentaux. Demeurent réservés les cas où les dispositions prises par
l'assuré doivent être considérées, au regard des circonstances concrètes, comme
étant tout simplement déraisonnables ou abusives (ATF 113 V 22 consid. 4d ; TF 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 7.2.2 et la référence citée).
Dans le cas d'un assuré de condition indépendante, on peut exiger, pour autant que la taille
et l'organisation de son entreprise le permettent, qu'il réorganise son emploi du temps au sein
de celle-ci en fonction de ses aptitudes résiduelles. Il ne faut toutefois pas perdre de vue que
plus la taille de l'entreprise est petite, plus il sera difficile de parvenir à un résultat
significatif sur le plan de la capacité de gain. Au regard du rôle secondaire des activités
administratives et de direction au sein d'une entreprise artisanale, un transfert de tâches d'exploitation
proprement dites vers des tâches de gestion ne permet en principe de compenser que de manière
très limitée les répercussions économiques résultant de l'atteinte à la
santé. Aussi, lorsque l'activité exercée au sein de l'entreprise après la survenance
de l'atteinte à la santé ne met pas pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle
de l'assuré, celui-ci peut être tenu, en fonction des circonstances, de mettre fin à son
activité indépendante au profit d'une activité salariée plus lucrative (TF 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 7.2.3 et les références citées).
b)
Il n'est en l'occurrence à juste titre pas contesté que le recourant a tout mis en œuvre
pour réduire le dommage, exploitant au mieux sa capacité de travail résiduelle dans son
activité d'indépendant, avec un complément ponctuel comme agent de S.________. L'intimé
convient ainsi qu'il n'y a pas à exiger de l'intéressé qu'il entreprenne une autre activité,
qui serait réputée mieux à même d'augmenter sa capacité de travail et de gain.
On ne voit au demeurant pas que cela ait pu être exigé, au regard de la jurisprudence relative
à l'âge avancé ne permettant plus de considérer qu'il existe une possibilité
réaliste de mise en valeur de la capacité de travail résiduelle de travail sur un marché
de l'emploi supposé équilibré (TF 8C_22/2009 du 22 décembre 2009, consid. 3.2 et
les références citées).
4.
Cela étant, le recourant remet implicitement en cause la méthode d'évaluation de l'invalidité,
en appelant à une détermination concrète de celle-ci, en particulier au regard de l'aide
de tiers à laquelle il a dû avoir recours pour poursuivre l'exercice de son activité indépendante
suite à la péjoration de son état de santé intervenue à tout le moins à
compter des interventions chirurgicales au dos dès juillet 2002.
a)
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur
la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui sur un marché du travail équilibré,
après traitements et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 28a al. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20] en corrélation
avec l'art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d'invalidité. Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments
connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi
obtenues. Lorsqu'on procède à une évaluation, celle-ci ne doit pas nécessairement
consister à chiffrer des valeurs approximatives ; une comparaison de valeurs exprimées
simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu hypothétique réalisable sans invalidité
équivaut alors à 100%, tandis que le revenu d'invalide est estimé à un pourcentage
plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant le taux d'invalidité
(comparaison en pour-cent ; ATF 114 V 313 consid. 3a et les références citées ;
TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 5.1).
S'il n'est pas possible de déterminer ou d'évaluer sûrement les deux revenus en cause,
il convient, en s'inspirant de la méthode spécifique pour personnes sans activité lucrative
(art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI [règlement sur l’assurance-invalidité,
RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA), de procéder à une comparaison des activités et d'évaluer
le degré d'invalidité d'après l'incidence de la capacité de rendement amoindrie sur
la situation économique concrète (procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité).
La différence fondamentale entre la procédure extraordinaire d'évaluation et la méthode
spécifique réside dans le fait que l'invalidité n'est pas évaluée directement
sur la base d'une comparaison des activités. On commence par déterminer, au moyen de cette
comparaison, quel est l'empêchement provoqué par la maladie ou l'infirmité, après
quoi l'on apprécie séparément les effets de cet empêchement sur la capacité
de gain. Une certaine diminution de la capacité de rendement fonctionnelle peut certes, dans le
cas d'une personne active, entraîner une perte de gain de la même importance, mais n'a pas
nécessairement cette conséquence. Si l'on voulait, dans le cas des personnes actives, se fonder
exclusivement sur le résultat de la comparaison des activités, on violerait le principe légal
selon lequel l'invalidité, pour cette catégorie d'assurés, doit être déterminée
d'après l'incapacité de gain (ATF 128 V 29 consid. 1 et les références citées ;
TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 5.2).
Chez une personne de condition indépendante, la comparaison des résultats d'exploitation réalisés
dans son entreprise avant et après la survenance de l'invalidité ne permet de tirer des conclusions
valables sur la diminution de la capacité de gain due à l'invalidité que dans le cas où
l'on peut exclure au degré de vraisemblance prépondérante que les résultats de l'exploitation
aient été influencés par des facteurs étrangers à l'invalidité. En effet,
les résultats d'exploitation d'une entreprise dépendent souvent de nombreux paramètres
difficiles à apprécier, tels que la situation conjoncturelle, la concurrence, l'aide ponctuelle
des membres de la famille, des personnes intéressées dans l'entreprise ou des collaborateurs.
Généralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de distinguer la
part du revenu qu'il faut attribuer à ces facteurs – étrangers à l'invalidité
– et celle qui revient à la propre prestation de travail de l'assuré (TF 9C_394/2009
du 8 janvier 2010, consid. 2.3 et les références citées). Le point de savoir selon quelle
méthode le degré d'invalidité d'un assuré doit être évalué est une
question de droit.
b)
En l'espèce, l'intimé a considéré qu'il convenait d'appliquer la méthode générale
de comparaison des revenus pour déterminer le degré d'invalidité du recourant. Au regard
de la particularité du cas concret, ce choix ne peut être suivi. Les données comptables
de l'entreprise de l'assuré ne sauraient constituer une base valable pour évaluer son incapacité
de gain, car elles ne permettent pas de distinguer la part du revenu qui résulte exclusivement de
la prestation personnelle de travail de l'intéressé de celle qu'il faut attribuer à des
facteurs étrangers. En effet, alors qu'il soutient avoir pu assumer seul le chargement du mazout
à la raffinerie, ainsi que la conduite du camion et les tâches administratives (cela à
tout le moins jusqu'à la seconde opération de ses genoux en septembre 2005), le recourant a
été contraint, dans un premier temps, d'engager un employé lors de sa première opération
des genoux en janvier 1998, puis, après avoir renoncé à un employé fixe, de recourir
à des aides ponctuelles et régulières, cela principalement pour la mise en place du tuyau
pour le déchargement du mazout (cf. enquête économique du 13 janvier 2006). Ces aides
ponctuelles et régulières – dont l'intimé ne disconvient pas de l'existence, précisément
au regard des atteintes à la santé particulièrement claires comme de la personnalité
de l'assuré – paraissent avoir contribué de manière prépondérante à
l'exercice de la profession comme à la réalisation du chiffre d'affaires de l'entreprise et,
partant, de son bénéfice d'exploitation. A cela s'ajoute que les atteintes à la santé
du recourant ont progressivement porté sur sa capacité à rester à assis, respectivement
à assumer des charges administratives de bureau. Partant, il n'est pas possible de tirer des chiffres
des bilans d'exploitation une appréciation pertinente des effets sur la capacité personnelle
de gain de l'assuré de la diminution de sa capacité de rendement due à l'invalidité.
En tout état de cause, l'incapacité de gain de l'assuré ne saurait se confondre avec la
diminution du bénéfice d'exploitation de son entreprise, dans la mesure où ce raisonnement
fait fi des circonstances – étrangères à l'invalidité – qui ont influencé
celui-ci comme l'engagement de personnel supplémentaire ou, le cas échéant, la perte d'une
partie de la clientèle comme cela a été invoqué par le recourant. En outre, la réduction
du revenu tiré de l'activité pour S.________, laquelle a pu procurer durant certaines années
un revenu non négligeable, paraît également liée à la péjoration de l'état
de santé, sans que l'on ait cherché à savoir quels champs d'activité ont pu se trouver
restreints ou exclus par une capacité de rendement amoindrie.
c)
En
définitive, comme déjà jugé par le Tribunal fédéral dans une cause qui
s'apparente à la présente s'agissant du recours à du personnel supplémentaire (TF
9C_236/2009 du 7 octobre 2009, consid. 3.4), seule la procédure extraordinaire d'évaluation
de l'invalidité est en l'occurrence de nature à permettre, dans le cas particulier, une évaluation
conforme au droit fédéral des effets de l'atteinte à la santé sur la capacité
de gain de l'assuré. Il convient dès lors d'annuler la décision attaquée et de renvoyer
la cause à l'administration pour qu'elle applique la méthode extraordinaire d'évaluation
de l'invalidité, respectivement pondère par cette méthode le taux d'incapacité de
travail de 50%, tel que retenu dans un premier temps pas l'ensemble des médecins, puis le taux d'incapacité
plus élevé, compte tenu d'une péjoration manifeste de l'état de santé de l'assuré,
dont l'intimé ne disconvient pas.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision
attaquée annulée et le dossier de la cause renvoyé à l'OAI pour complément d'instruction
et nouvelle décision, dans le sens des considérants.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, ni d'allouer de dépens (art. 52 et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 avril 2008 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée audit office pour instruction complémentaire
au sens des considérants et pour nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu d’émolument judiciaire, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :