vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 321 · 2017-06-27 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.06.2017 Arrêt / 2017 / 321

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
280/16 - 186/2017
ZD16.047183
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 juin 2017
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.
Berthoud et Reinberg, assesseurs
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI ; art. 6, 7, 8, 16 et 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1959, travaillait depuis le 1
er
août 1999 en tant que jardinier auprès de la société S.________ SA (ci-après :
l’employeur). Il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) le 26 juin 2014 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir de lombosciatique
droite depuis 2013 et d’une hernie discale opérée le 31 mars 2014.
Le 4 juillet 2014, U.________, assureur perte de gain maladie de l’employeur a transmis à
l’OAI le dossier de l’assuré contenant notamment ce qui suit :
-
un rapport d’imagerie par résonance
magnétique (IRM) lombaire du 3 mars 2014 de la Dresse P.________, spécialiste en radiologie,
concluant à un fragment volumineux discal luxé d’une hernie L4-L5 en médio-latéral
droit avec un fort effet de masse sur la racine L5 droite, notamment au niveau du récessus radiculaire
et à une discopathie L5-S1 moins évoluée sans effet de masse radiculaire secondaire avec
une petite saillie discale médio-latérale gauche ;
-
un rapport du Dr H.________, spécialiste
en neurochirurgie, du 31 mars 2014, relatif à l’opération chirurgicale subie par l’assuré
le même jour et confirmant la présence d’un conflit disco-radiculaire L4-L5 droit particulièrement
marqué avec une hernie exclue, migrée vers le bas, très agressive pour la racine homolatérale
et soulignant que l’intervention s’était déroulée sans problème et qu’elle
nécessitait une modération de l’activité physique durant quatre à six semaines ;
et
-
un rapport du 9 avril 2014 du Dr Y.________, médecin
traitant de l’assuré, posant le diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail de lombosciatalgie L4-L5 droite sur hernie discale exclue depuis janvier 2014 et le diagnostic
non incapacitant d’hypercholestérolémie traitée depuis mars 2013 et précisant
que tout travail était impossible, l’assuré se trouvant en incapacité de travail
totale depuis le 27 janvier 2014.
Dans un rapport du 16 juillet 2014 à l’OAI, le Dr H.________ a posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de névralgie sciatique par hernie discale depuis janvier 2014.
Il a précisé que d’un point de vue médical, l’activité exercée était
encore exigible à 100%, sans diminution de rendement et que l’on pouvait s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement une amélioration de
la capacité de travail à 100% dès le 2 mai 2014. Le Dr H.________ a en outre indiqué
que seuls des travaux impliquant le fait de se pencher, de travailler avec les bras en dessus de la tête,
accroupi, à genoux, impliquant des rotations et des ports de charge ne pouvaient être exigés
de l’assuré.
Dans un rapport du 8 août 2014, le Dr Y.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de lombosciatalgies droites depuis 2007 et de périarthrite scapulohumérale droite
depuis 2013. Il a indiqué que l’assuré était en incapacité totale de travail
depuis le 27 janvier 2014 en raison de douleurs contrindiquant un travail physique et précisé
que l’activité exercée n’était plus exigible. Ce praticien a en outre relevé
que les capacités de compréhension et d’adaptation de l’intéressé étaient
limitées en raison de problèmes de langage et de formation.
Étaient notamment joints au rapport précité :
-
un rapport d’IRM de l’épaule
droite du 4 décembre 2013 établi par la Dresse P.________ objectivant une tendinopathie de
grade III du tendon du sus-épineux associant une petite rupture de la face profonde du tendon située
en regard de son insertion, de grade III et relevant également un remaniement micro-géodique
dans l’os spongieux du trochiter satellisant cette fissure ainsi qu’une bursite sous-acromio-deltoïdienne
et des lésions dégénératives au niveau de l’interligne articulaire acrimio-claviculaire ;
-
un rapport du 30 janvier 2014 de la Dresse P.________
indiquant qu’une infiltration de l’épaule droite sous contrôle échoscopique
avait été pratiquée.
Dans un rapport du 30 septembre 2014, le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin-conseil d’U.________ a posé le diagnostic de « status après
traitement chirurgical le 31.03.2014 d’une lombo-sciatalgie D sur hernie discale L4-L5 D chez un
patient présentant une PSH D ». Il a précisé que le traitement chirurgical avait
été un succès chez l’assuré qui présentait cependant la persistance de
douleurs lombaires et paralombaires des deux côtés sans que l’IRM ne puisse mettre en
évidence de nouvelle pathologie notable. Il a considéré, que dans ce contexte et au vu
des problèmes présentés au niveau de l’épaule droite pour laquelle aucun traitement
médical ne s’imposait, le travail lourd pratiqué jusqu’à ce jour par l’assuré
ne lui paraissait définitivement plus possible. Le Dr J.________ a également relevé que
tout emploi léger avec alternance des positions et évitant les mouvements d’abduction
de l’épaule droite au-delà de 90° demeurait exigible de manière pleine et entière
dès le 30 septembre 2014.
Se basant sur le rapport précité, U.________ a considéré que l’arrêt de
travail à 100% ayant débuté le 27 janvier 2014 était médicalement justifié
dans l’activité habituelle et qu’une reprise du travail n’était plus envisageable
dans celle-ci. Elle a en revanche retenu que sur le plan médical, l’assuré disposait
d’une capacité de travail totale dans le cadre d’une activité adaptée, soit
dans tout emploi léger avec alternance des positions et évitant les mouvements d’abduction
de l’épaule droite au-delà de 90°.
b)
Par
communication du 11 mars 2015, l’OAI a pris en charge les frais de mesures d’intervention
précoce sous la forme d’une orientation professionnelle auprès de la Fondation D.________,
du 4 mars au 3 juin 2015, ainsi que ceux relatifs aux mesures d’intervention précoce sous
la forme d’une réhabilitation socioprofessionnelle (
cf.
courrier de l’OAI du 31 mars 2015).
On extrait ce qui suit du rapport de synthèse de la Fondation D.________ du 27 avril 2015 :
«
Au vu des discussions avec Z.________,
ce dernier nous a mentionné à plusieurs reprises sa difficulté à se projeter dans
une activité en intérieur puisqu’il a toujours travaillé dans un environnement extérieur.
Par conséquent, au vu des éléments mentionnés ci-dessus, il nous est apparu pertinent
de mettre en place un stage au sein d’un atelier qui se rapproche du domaine de l’industrie
légère afin de vérifier les possibilités existantes sur le plan médical. En
effet, Z.________ évoque également des douleurs physiques en position assise ainsi que des
pertes de mémoire et des troubles de la concentration.
Par conséquent, en accord avec sa conseillère OAI par téléphone, nous avons organisé
un stage au sein d’un atelier de la Fondation D.________, dans le but de tester les limitations
de Z.________. Il y travaillera en tant qu’ouvrier de fabrique avec des matériaux fins et
légers, d’abord à 50%, puis à 100% par la suite. La mesure a ainsi été
interrompue au 20 mars 2015
».
Par communication du 18 juin 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il avait droit
à des mesures professionnelles et qu’il prenait de ce fait en charge les frais d’une
préparation à l’activité industrielle en atelier d’intégration professionnelle
auprès du Centre de formation ORIF à K.________ dès que possible et pour une durée
de trois mois.
Le rapport final de la Fondation D.________ daté du 22 juin 2015 a notamment la teneur suivante :
«
A l’issue de la mesure, l’évaluation
du premier mois de stage reste valable. Par ailleurs, l’ensemble des compétences professionnelles
et personnelles relatif au poste d’ouvrier de fabrique est acquis (cf. annexe 1). De manière
générale, Z.________ a accompli toutes les tâches qui lui ont été confiées
de manière satisfaisante et il a su répondre aux exigences de l’atelier en termes de
qualité et de productivité. Volontaire et très engagé, il a fait preuve de persévérance
et de professionnalisme. Z.________ a toujours été ponctuel et présent sur son lieu de
stage. Cependant, nous remarquons qu’il semble avoir des difficultés à se projeter dans
une activité se déroulant en espace fermé. Il semble également que l’assuré
a des difficultés à accepter le fait que son activité précédente de paysagiste
n’est plus adaptée à sa situation de santé actuelle.
Durant le premier mois de mesure, le taux de travail de Z.________ est passé de 100% à 50%
en raison de fortes douleurs et de problèmes de sommeil. Suite à une légère amélioration
dans les premières semaines à 50%, Z.________ nous a rapidement fait part de difficultés
à garder ce taux (horaire : 8h00-12h00). Il a également évoqué de fortes douleurs
et des problèmes de sommeil ainsi qu’une augmentation de prise de médicaments.
Dans son activité, Z.________ privilégie la position debout et n’arrive pas à rester
assis au-delà de quelques minutes. Malgré cela, le rythme de travail de Z.________ correspond
à ce qui est attendu
».
Le bilan final des mesures d’orientation professionnelle rédigé le 8 décembre 2015
par le centre ORIF de K.________ se conclut par le fait que l’activité industrielle légère
est inadaptée à l’atteinte à la santé de l’assuré, celui-ci n’ayant
pas les ressources suffisantes pour se réadapter.
c)
Dans l’intervalle, soit le 2 septembre 2015, la Dresse P.________ a dressé un rapport d’IRM
de l’épaule droite dont il ressortait que l’assuré présentait une péjoration
de la rupture partielle de la face profonde du tendon du sus-épineux signalée en 2013 qui s’était
transformée en une rupture transfixiante de type perforation mesurant 10 x 8 mm et une bursite sous-acromio-deltoïdienne
réactionnelle.
Dans un rapport du 8 octobre 2015, le Dr Y.________ a indiqué que l’assuré souffrait
d’une perte importante de la mobilité de son épaule droite (abduction et élévation
antérieure à 60°), l’IRM ayant démontré une rupture du sus-épineux,
qu’il ne pouvait ni utiliser son épaule activement, ni porter des charges supérieures
à 5 kilos ni faire de mouvements répétitifs avec cette épaule. Il a également
précisé que l’intéressé avait rendez-vous chez un orthopédiste pour un
avis opératoire.
Le 14 décembre 2015, le Dr Y.________ a retourné un formulaire à l’OAI, en répondant
comme suit aux questions qui lui étaient posées :
«
1. Quel est le diagnostic précisé
ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
1/ PSH épaule dr. avec rupture du tendon du sus-épineux
2/ Lombosciatalgies dr. postop. HD L5-S1.
2. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
- Péjoration des douleurs et de la mobilité de l’épaule dr. (cf. IRM)
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ? Depuis quand ?
- Activité habituelle d’entretien de jardin ; plus d’activité depuis fin 2014
[recte : fin 2013].
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
- Chômage depuis 1.1.2015
- Incapacité de travail complète envisagée.
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
- Impossibilité de port de charges > 5 kgs
- Impossibilité de port de charges < 5kgs de façon répétée ; impossibilité
d’activité sédentaire prolongée.
[…]
».
Le 2 mars 2016, l’OAI a réceptionné deux rapports émanant du Dr B.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, dont le détail est
le suivant :
-
un rapport du 30 octobre 2015, concluant que l’assuré
présentait un syndrome douloureux périscapulaire droit relativement diffus d’origine
mixte (articulation acromio-claviculaire, syndrome de coiffe, surcharge compensatrice des muscles para-scapulaires)
et précisant que l’intéressé semblait avoir davantage mal à l’articulation
qu’au tendon sus-épineux. Le Dr B.________ a précisé qu’il n’y avait
pas d’indication à une opération sur la petite lésion du sus-épineux, soulignant
avoir recommandé à l’intéressé de garder l’épaule la plus mobile
possible par des exercices de mobilisation douce ;
-
un rapport du 6 janvier 2016, selon lequel l’assuré
a bénéficié d’une infiltration de l’articulation acromio-claviculaire le 4
novembre 2015 qui ne l’a soulagé que très partiellement et durant une période limitée
et précisant que l’intéressé présentait un syndrome douloureux un peu atypique
et des craquements le long de sa clavicule, le bilan radiologique standard ne démontrant aucune
lésion visible hormis des troubles dégénératifs modérés de l’articulation.
Le Dr B.________ a conclu que l’assuré avait pu faire une capsulite modérée mais
qu’il n’avait malheureusement pas d’explication pour la persistance des douleurs le
long de sa clavicule.
On extrait notamment ce qui suit du rapport de la Dresse V.________ et contresigné par le Dr M.________,
du Service Médical Régional de l’AI (ci-après : le SMR) du 29 mars 2016 :
«
Capacité de
travail exigible :
Activité habituelle : 0%
Activité adaptée : 100%
Limitations fonctionnelles :
porte-à-faux du rachis, accroupissement/agenouillement répétés, port de charges supérieur
à 5kg, travail bras au-dessus de la tête, travail sans alternance de positions, travail répétitif
de l’épaule droite.
[…]
Nous
appelons le Dr Y.________ le 24.03.2016, quand il dit « impossibilité d’activité
sédentaire prolongée », il veut dire dans la même position. Une activité
d’épargne rachidienne et de l’épaule droite avec alternance des positions serait
adaptée, avec une pleine CT.
Discussion
:
Les
atteintes du rachis et de l’épaule droite, chez un droitier, ne permettent plus l’exercice
de l’activité de jardinier, mais sa CT reste entière dans une activité adaptée
respectant son rachis et son épaule, des mesures de réinsertions à l’ORIF n’ont
pas porté leurs fruits,
Conclusion
:
Au
plan strictement médical nous pouvons conclure à une pleine CT dans une [activité] adaptée
respectant les LF susnommées ».
Le Service de réadaptation de l’OAI (ci-après : le REA), après avoir dans un
premier temps estimé qu’aucune activité industrielle légère sur le marché
du travail ne respecterait toutes les limitations fonctionnelles de l’assuré (
cf.
Rapport final REA du 14 juin 2016), a finalement
retenu, suite à une nouvelle évaluation, qu’une telle activité adaptée aux
limitations fonctionnelles existait. Il a conclu à une capacité de travail entière dans
dite activité, précisant que l’âge, le niveau de français et le manque de ressources
de l’assuré ne sauraient rendre inexigibles la mise en valeur de la capacité résiduelle
de travail de l’intéressé (
cf.
Communication interne à l’OAI du 4
juillet 2016 et Rapport final REA du 7 juillet 2016).
Par projet de décision du 7 juillet 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui refuser l’octroi de toute rente d’invalidité, selon la motivation suivante :
«
Résultat de
nos constatation :
Vous exerciez l’activité de jardinier à 100%.
Pour des raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail, sans interruption
notable, depuis le 27 janvier 2014. C’est à partir de cette date qu’est fixé le
début du délai d’attente d’une année prévu par l’article 28 LAI.
A l’échéance du délai en question, soit le 27 janvier 2015, et après consultation
de votre dossier par le Service Médical Régional, nous constatons que votre incapacité
de travail est totale dans votre activité habituelle. Toutefois, une capacité de travail de
100% peut raisonnablement être exigée de vous dans une activité adaptée à votre
état de santé et respectant vos limitations fonctionnelles (
pas
de porte-à-faux du rachis, pas d’accroupissement/agenouillement répétés, pas
de port de charges de plus de 5kg, pas de travail les bras au-dessus de la tête, pas de travail
sans alterner les positions, pas de travail répétitifs de l’épaule droite
).
Il
appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de lui pour atténuer au mieux
les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur sa capacité résiduelle de
travail, même au prix d’un effort considérable. Ce n’est pas l’activité
que l’assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle que l’on peut
raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale donnée. Si l’assuré n’exerce
pas l’activité exigible selon l’appréciation médicale, le taux de son invalidité
sera fixé en regard de cette activité, même s’il ne l’exerce pas.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas – comme c’est votre cas – repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services),
soit en 2014, CHF 5'312.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires TA1 ; niveau de compétence 1).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2015
(41,7 heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à
CHF 5'537.76 (CHF 5'312.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 66'453.12.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2014 à 2015 (+ 0.40% ;
La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 66'718.93 (année d’ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles et de votre âge, un abattement de 10% sur le revenu d’invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 60'047.04.
Pour
déterminer la perte économique que vous subissez, il convient de comparer le revenu précité
avec celui que vous auriez pu réaliser en bonne santé, soit après indexation à 2015
CHF 76'049.00.
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité
CHF
76'049.00
avec
invalidité
CHF
60'047.04
La
perte de gain s’élève à
CHF              16'001.96 = un degré
d’invalidité de 21.04%
Un
degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
Dans
votre situation, aucune mesure n’est susceptible de réduire votre préjudice économique
résiduel […]
».
Par décision du 16 septembre 2016, l’OAI a intégralement confirmé son projet du
7 juillet 2016.
B.
Par acte du 26 octobre 2016, Z.________ a recouru contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à sa réforme,
en ce sens qu’une rente lui soit octroyée. Il fait valoir une aggravation de son état
de santé se basant sur le rapport établi le 12 octobre 2016 par le Dr Y.________ et joint au
recours, dont on extrait ce qui suit (sic) :
«
Z.________ m’a fait part de
votre décision et qu’il désire faire opposition ; en effet ses handicaps physiques
s’aggravent, surtout les atteintes tendineuses des épaules.
En décembre 2015, j’avais eu un contact téléphonique de son référent de
la caisse de chômage, m’indiquant que les tentatives de réinsertion dans de petits travaux
ont été un échec, en raison des handicaps et que des démarches devraient être
entreprises pour l’obtention d’une rente.
Actuellement, les deux épaules sont douloureuses avec une diminution importante de la mobilité,
prédominante à droite ; il est suivi pour ce problème par dr. B.________, orthopédiste
à l’hôpital de [...] (ttt. actuel antalgique et physiothérapie, échec d’infiltrations
intraarticulaires).
De plus, Z.________ souffre également de lombalgies chroniques avec un status postop. d’une
hernie discale L4-L5 en 2014.
Dans ces conditions, il me semble effectivement qu’une réinsertion dans un emploi, même
à temps partiel et sans effort est illusoire
».
Dans sa réponse du 15 février 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours et à
la confirmation de la décision litigieuse. Il soutient que l’instruction a permis de démontrer
que des activités adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assuré sur le plan
somatique existent, précisant que l’âge, le niveau de français et le manque de ressources
ne sauraient rendre inexigibles la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail. Se
basant sur un avis du SMR du 9 février 2017, annexé à la réponse, il allègue
qu’il n’y a pas d’aggravation de l’état de santé du recourant, soulignant
que les atteintes décrites dans le rapport médical produit par le recourant correspondent aux
limitations fonctionnelles ayant déjà été prises en compte dans une activité
professionnelle adaptée. L’intimé précise, se référant au rapport du Dr
H.________ du 16 juillet 2014, qu’il y a lieu de retenir la date du 2 mai 2014 comme début
de l’exigibilité entière dans une activité adaptée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a
LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit
contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que des conclusions (art.
61 let. b LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales est compétente pour statuer
(art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En
l’espèce, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière
sur le fond.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état
de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue ; les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; ATF 121 V 362 consid. 1b ;
TF 9C_193/2012 du 26 juillet 2012).
c)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
suite à la demande qu’il a déposée le 7 juillet 2014.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou de partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être établie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Un taux d’invalidité
de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à
trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration – ou le juge
s’il y a recours – a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114
V 310 consid. 2c ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid.
1.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_104/2014
du 10 mai 2014 consid. 4.1).
Bien
que les rapports d’examen réalisés par le SMR en vertu de l’art. 49 al. 2
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) ne soient
pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles
(ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire que
des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence,
qui sont posées à une expertise médicale (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ;
TF 9C_28/2011 du 6 octobre 2011 consid. 2.2 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3 et 9C_204/2009
du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les références citées). Il convient cependant d’ordonner
une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constations effectuées par le service médical interne à l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; TF 9C_28/2011 du
6 octobre 2011 consid. 2.2 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l’assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2). Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation
complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l’assuré,
afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2 ;
TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
5.
En l’espèce, sur le plan médical,
il n’est pas contesté que le recourant n’est plus en mesure d’exercer son activité
habituelle de jardinier. Est en revanche litigieuse sa capacité de travail dans une activité
adaptée.
a)
Le
recourant présente des atteintes au niveau dorsal, que son médecin traitant, le Dr Y.________,
considère comme incapacitantes, quelle que soit l’activité.
Les pathologies dorsales du recourant ont été traitées chirurgicalement avec succès
le 31 mars 2014, suite à l’opération pratiquée par le Dr H.________. Ce spécialiste
a d’ailleurs indiqué, dans son rapport du 16 juillet 2014, qu’une activité professionnelle
était exigible à 100%, sans diminution de rendement, dès le 2 mai 2014, à condition
qu’elle n’implique pas le fait de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la
tête, accroupi ou à genoux, ni de rotations ou de ports de charge.
Aucun élément au dossier ne vient contredire cette conclusion et, partant, corroborer la persistance
des douleurs lombaires alléguées par le recourant. On relèvera à cet égard que
le Dr J.________ a souligné, dans son rapport du 30 septembre 2014, que l’intervention chirurgicale
avait été un succès et que l’IRM pratiquée sur l’intéressé
n’avait pas permis de mettre en évidence de nouvelle pathologie notable à même d’expliquer
les plaintes de l’assuré.
Dans son rapport du 14 décembre 2015, le Dr Y.________ a considéré que les douleurs dorsales
de son patient rendraient impossible tout activité sédentaire prolongée. Suite à
la demande de précision de l’OAI, le médecin traitant a expliqué que, selon lui,
l’assuré ne pouvait travailler dans la même position. C’est ainsi que le SMR a
retenu, dans son rapport du 29 mars 2016, qui satisfait au demeurant aux réquisits jurisprudentiels
pour se voir conférer une pleine valeur probante, que l’activité adaptée qui pourrait
être exigée de l’intéressé devait inclure une alternance des positions.
Au vu de ce que précède et s’agissant des atteintes dorsales, l’intimé a retenu
à juste titre que le recourant présentait une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
L’atteinte à l’épaule
droite dont souffre le recourant depuis la fin 2013 ne permet pas non plus de nier une capacité
de travail entière de l’intéressé dans une activité adaptée.
L’existence d’une atteinte à l’articulation acromio-claviculaire a été
attestée par les différents praticiens ayant examiné le recourant et n’est de ce
fait pas contestée. En revanche, hormis le Dr Y.________, aucun autre médecin n’a considéré
que cette atteinte empêcherait l’assuré d’exercer une activité professionnelle
adaptée. En effet, le Dr J.________ a d’abord considéré qu’aucun traitement
médical ne s’imposait pour le problème à l’épaule droite, précisant
toutefois que seul pouvait être exigé un emploi léger évitant les mouvements d’abduction
de l’épaule au-delà de 90°. Le Dr B.________ a également estimé que les
lésions à l’épaule droite ne commandaient pas d’opération et précisé
que le bilan radiologique ne démontrait aucune lésion visible autre que des troubles dégénératifs
modérés de l’articulation, ce qui ne suffisait pas à expliquer les douleurs. Ce
spécialiste n’a aucunement indiqué que ces atteintes empêcheraient l’assuré
de pratiquer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
A
cet égard, on relèvera que les limitations fonctionnelles qui ont été mises en avant
par le médecin traitant en relation avec les douleurs de l’épaule droite, soit l’absence
de port de charges supérieur à 5 kg et l’absence de mouvement répétitifs, ont
été prises en compte par l’intimé dans le cadre de la décision entreprise.
Par
conséquent, sur le plan de l’articulation acromio-claviculaire, force est de constater que
l’intimé peut être suivi lorsqu’il retient la possibilité pour l’assuré
de pratiquer une activité adaptée, sans diminution de rendement.
c)
On
retiendra donc, à l’instar de l’intimé, que le recourant présente une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit
l’absence de porte-à-faux du rachis, d’accroupissements/agenouillements répétés,
de port de charges de plus de 5 kg, de travail les bras au-dessus de la tête, d’alternance
des positions et de travail répétitif de l’épaule droite.
On soulignera également que le rapport médical du Dr Y.________ du 12 octobre 2016 n’y
change rien. Celui-ci indique en effet que les deux épaules sont désormais douloureuses avec
une diminution de rendement de la mobilité, prédominante à droite. Or et comme le relève
à juste titre le SMR, ces atteintes ont déjà été prises en compte dans les limitations
fonctionnelles à prendre en considération dans une activité professionnelle adaptée
et il n’existe au demeurant pas de description clinique permettant d’attester d’une
éventuelle aggravation avant la décision de refus de rente.
Si toutefois l’aggravation devait être confirmée, elle serait nécessairement postérieure
à la reddition de la décision entreprise, de sorte qu’elle devrait, le cas échéant,
faire l’objet d’une nouvelle demande (
cf.
consid. 2b
supra
).
6.
a)
Sous un autre angle, le recourant semble alléguer
que son niveau de français et son manque de ressources pourraient rendre inexigibles sa capacité
résiduelle de travail.
b)
Lorsqu'il
s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité
de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16
LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y
a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore
exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 consid.
3b et les références,
in
VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes.
Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut
être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur
le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA
I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b,
in
RCC 1991 p. 329 ; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a,
in
RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.2.2 ; TF 9C_1043/2008 du
2 juillet 2009 consid. 3.2 et les références citées).
c)
Sur le plan personnel et professionnel, la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail
du recourant dans une activité adaptée apparaît exigible. Si les restrictions induites
par ses limitations fonctionnelles, ses difficultés linguistiques et son manque de ressources peuvent
limiter dans une certaine mesure ses possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait considérer
qu’elles rendent cette perspective illusoire. Le marché du travail offre en effet un large
éventail d’activités légères, dont on doit convenir qu’un certain nombre
sont adaptées aux limitations du recourant et accessibles sans formation particulière. On relèvera
à cet égard que les différentes mesures et stages mis en place dans le cadre de l’intervention
précoce n’ont pas démontré que les difficultés évoquées par le recourant
l’empêcheraient de trouver une activité adaptée. S’il est vrai que l’ORIF
a considéré que dans son bilan final que l’activité industrielle légère
était inadaptée à l’atteinte à la santé du recourant, soulignant que ce
dernier n’avait pas les ressources suffisantes pour se réadapter, il semblerait que l’activité
proposée dans ce cadre ne respectait pas les limitations fonctionnelles de protection de l’épaule
droite (
cf.
rapport
SMR du 29 mars 2016). Le stage effectué au sein de la Fondation D.________ n’a pas non plus
mis en évidence des difficultés du recourant telles qu’il ne pourrait pas mettre à
profit sa capacité de travail dans une activité adaptée.
Il résulte de ce qui précède que c’est à raison que l’intimé a retenu
le caractère exigible d’une activité adaptée à 100%.
7.
Concernant le degré d’invalidité,
il est rappelé que chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un
avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130
V 343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour procéder
à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à
une éventuelle rente de l’assurance-invalidité (ATF 129 V 222 consid. 4.1 ; 128 V 174).
En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée,
après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative
ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut être évalué
notamment sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'ESS
(ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid.
3b/bb).
Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en règle générale
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 et 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du
9 octobre 2009 consid. 6.1). A défaut de disposer de renseignements concrets fiables sur ce gain
au moment de la décision administrative litigieuse, la jurisprudence considère que le revenu
hypothétique peut être évalué sur la base de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa
et bb; TFA I 37/2004 du 13 janvier 2005, consid. 5.1.3 et I 138/2004 du 20 janvier 2005, consid. 4.2.4).
Le recourant n’a pas contesté la méthode et le calcul du degré d’invalidité
effectués par l’intimé. Vérifié d’office, il apparaît que dit calcul
ne prête pas flanc à la critique. En particulier, le taux d’abattement retenu par l’intimé
(10 %) suffisamment compte des limitations fonctionnelles du recourant, les autres critères tels
que manque de formation et difficultés de français n’étant pas des critères
déterminants au sens de la jurisprudence (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
Ainsi, le degré d’invalidité retenu par l’intimé de 21.04 % peut être
confirmé. Ce taux étant inférieur au seuil des 40% ouvrant le droit à une rente,
c’est à juste titre que l’OAI a nié le droit à cette prestation à l’issue
de sa décision du 16 septembre 2016.
8.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et
de les mettre à charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des
art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
Enfin, au vu de l’issue du litige, le recourant, qui n’est au demeurant pas assisté
par un mandataire professionnel, ne peut prétendre à l’allocation de dépens en sa
faveur (art. 61 let. g LPG ; art. 55 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 septembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de Z.________ qui succombe.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :