vd_findinfo · Jug / 2024 / 471 · 2024-09-30 · fr

PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, EXPERTISE, CRÉDIBILITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES, FIXATION DE LA PEINE, CONCOURS D'INFRACTIONS, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 43 al. 1 CP, 47 CP, 49 al. 1 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 471

TRIBUNAL
CANTONAL
298
PE21.014223-//ANM
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
30 septembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
MM.
Winzap et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Parties
à la présente cause :
A.________
,
prévenu, représenté par Me Gloria Capt, défenseur d’office à Lausanne,
appelant et intimé,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de Lausanne, appelant et intimé,
M.P.________
,
partie plaignante, représentée par Me Julie André, conseil juridique gratuit et curatrice
à Lausanne, intimée,
E.P.________
,
partie civile, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
février 2024, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte a libéré
A.________ du chef de prévention de pornographie (I), a constaté qu’il s’est rendu
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle et de tentative
de contrainte sexuelle (II), l’a condamné à une peine privative de liberté de deux
ans avec sursis pendant trois ans (III), lui a interdit à vie l’exercice de toute activité
professionnelle et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts
réguliers avec des mineurs (IV), a dit qu’il versera à M.P.________ un montant de 10'000
fr. à titre de réparation morale (V), a statué sur le sort des pièces à conviction
(VI), a fixé les indemnités dues au conseil juridique gratuit de M.P.________ (VII) et au défenseur
d’office d’A.________ (VIII), a mis les frais de procédure, par 33'122 fr. 75, y compris
les indemnités allouées à Me Julie André et à Me Gloria Capt, à la charge
d’A.________ (IX), et a dit que celui-ci ne sera tenu de rembourser dites indemnités que si
sa situation financière le permet (X).
B.
a)
Par annonce du 2 février 2024 et déclaration
motivée du 29 février 2024, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a interjeté appel contre ce jugement, concluant à sa réforme en ce sens qu’A.________
est condamné à une peine privative de liberté ferme de 45 mois, les frais de la procédure
étant mis à sa charge.
b)
Par annonce du 9 février 2024, puis déclaration
motivée du 4 mars suivant, A.________ a également formé appel contre ce jugement,
concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’il
est libéré des chefs de prévention d’actes d’ordre sexuel avec des enfants,
de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle, que les prétentions de M.P.________
à titre de réparation du tort moral sont rejetées et qu’une indemnité de 5'000
fr. lui est versée à titre de réparation morale, les frais étant laissés à
la charge de l’Etat. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation du jugement entrepris
et au renvoi de la cause à l’autorité inférieure pour nouvelle décision dans
le sens des considérants.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Ressortissant suisse, A.________ est né le [...] 1976 à [...], au Portugal. Il est arrivé
en Suisse à l’âge de dix ans. Au terme de sa scolarité obligatoire, il a effectué
un apprentissage de mécanicien sur voitures et a obtenu un certificat fédéral de capacité.
Divorcé, il est père de deux enfants aujourd’hui majeurs. Il travaille pour la société
Y.________ SA et perçoit un salaire mensuel brut de 7'240 francs. Sa prime d’assurance-maladie
obligatoire s’élève à 386 fr. par mois. Sa charge fiscale s’est montée
pour l’année 2022 à 9'725 fr. 55. Il n’a pas de fortune et des dettes d’impôts
de plusieurs milliers de francs.
Son casier judiciaire suisse est vierge de toute inscription.
2.
Préambule
M.P.________, née le [...] 2009, est la fille d’E.P.________ et de [...]. Séparés
légalement en 2013, ceux-ci se sont partagé sa garde. Dès 2014, E.P.________ a formé
un couple avec A.________. Ils ont emménagé ensemble dans l’appartement de ce dernier,
sis à [...], à [...]. A.________ s’occupait de M.P.________ «
comme
si c’était sa propre fille
»,
aux dires d’E.P.________. En juillet 2021 environ, elle a mis un terme à sa relation avec
le prévenu, mais a continué à vivre avec lui jusqu’en novembre 2021.
En 2021, E.P.________ a dû être hospitalisée à plusieurs reprises en raison de troubles
bipolaires. A ces occasions, lorsque la garde lui incombait, M.P.________ est restée seule, sous
la surveillance de son beau-père. Les actes d’ordre sexuel décrits ci-dessous sont tous
intervenus durant la dernière hospitalisation de la mère de la victime, à savoir entre
fin avril et le 30 juillet 2021. Il sied de préciser que M.P.________ a participé à deux
camps scouts durant cette période, à savoir du 11 au 17 juillet 2021 et du 25 au 31 juillet
2021, tandis qu’A.________ est parti en vacances au Portugal le 24 juillet 2021.
Faits reprochés
A des dates indéterminées entre les 1
er
mai 2021 et 24 juillet 2021, à [...], A.________ a contraint sa belle-fille mineure, M.P.________,
à subir les divers actes d'ordre sexuel décrits ci-dessous, en profitant de l'âge de celle-ci,
de l'absence d’E.P.________ qui était hospitalisée et de la figure d'autorité qu'il
représentait, ainsi qu’en lui demandant de garder le secret, faute de quoi il pourrait «
aller en taule
». Dans ce contexte, les comportements suivants sont intervenus :
2.1
A une date indéterminée entre les 1
er
mai 2021 et 24 juillet 2021, dans la soirée, à [...], A.________ s’est couché dans
le lit de M.P.________ pour lui souhaiter une bonne nuit. Celle-ci lui a demandé de rester un peu
car elle avait du mal à s’endormir. Il lui a alors proposé de jouer à «
action
ou vérité
». Il a posé plusieurs
questions à sa belle-fille, notamment si elle avait déjà embrassé un garçon
avec la langue. Comme «
action
», il lui a ensuite demandé d’ôter ses vêtements. Devant l’hésitation
de l’enfant, qui lui a répondu ne pas en avoir envie, mais qui constatait au regard de son
beau-père que celui-ci voulait la forcer, le prévenu lui a assuré que ce n’était
que pour le jeu et pour voir si elle en était capable. Finalement, il lui a enlevé son short.
Elle a essayé de le remonter, sans succès. Ensuite, A.________ lui a demandé d’enlever
son t-shirt. La jeune fille a dit qu’elle ne voulait pas, mais il le lui a quand même retiré.
Enfin, il lui a ôté sa culotte de force, alors même que M.P.________ lui verbalisait qu’elle
ne voulait pas cela et essayait de retenir sa culotte. La plaignante lui a également demandé
d’arrêter en lui disant qu’il l’énervait. Le prévenu lui a encore demandé
s’il pouvait la toucher, ce qu’elle a refusé. Elle s’est alors cachée sous
sa couverture, que son beau-père a tenté d’enlever avant de quitter la chambre en déclarant
que si elle ne voulait pas, il reviendrait plus tard.
2.2
A des dates indéterminées entre les 1
er
mai 2021 et 24 juillet 2021, durant la soirée, à [...], à plusieurs reprises, sur demande
d’A.________, M.P.________ s’est couchée dans le lit de ce dernier afin de lui faire
un câlin avant d’aller dormir. Ils se sont enlacés et l’enfant a fait un bisou
sur la joue de son beau-père. Quand elle a voulu partir, le prévenu l’a retenue par le
poignet en lui proposant plus de câlins et de faire un jeu. Elle a refusé, soulignant qu’elle
n’avait pas envie, mais A.________ a insisté. A une occasion lors d’un de ces événements,
il a essayé de l’embrasser, en mettant ses mains derrière la tête de la jeune fille
et en la tirant vers lui, mais M.P.________ a réussi à se dégager. Aux autres occurrences,
le prévenu a mis sa main dans le pantalon de la plaignante et a introduit plusieurs doigts dans
son vagin en les bougeant. Puis, il l’a déshabillée complétement et il l’a
faite se mettre à quatre pattes. Alors qu’il était nu aussi, il lui a touché le
corps, notamment les fesses, avec une main. Avec son autre main, il a mis son sexe, sans préservatif,
au bord du vagin de la jeune fille, sans la pénétrer, et a fait des mouvements d’avant
en arrière deux ou trois fois en frottant son sexe contre celui de l’enfant. A chaque fois,
M.P.________ lui a affirmé qu’elle voulait aller se coucher et a essayé de se rhabiller,
mais son beau-père lui a dit de rester. Il s’est couché sur le dos et a ordonné
à sa belle-fille de venir plus près et de monter sur lui. Il lui a pris une de ses jambes pour
qu’elle se place à califourchon sur son corps. Le prévenu lui a touché les seins,
le sexe et les fesses. M.P.________ a systématiquement tenté de lui enlever ses mains, sans
succès, en raison de sa force. Elle lui a demandé à plusieurs reprises d’arrêter.
Parfois, elle a finalement réussi à se relever et à quitter la chambre, d’autres
fois il a arrêté car il était trop fatigué. A plusieurs reprises, au même endroit,
A.________ a également léché le sexe de la plaignante qui se trouvait au-dessus de lui
et demandé à celle-ci de lui lécher son sexe en même temps, ce qu’elle a fait.
Durant ces épisodes, il a montré à M.P.________ des vidéos sur lesquelles il avait
des rapports sexuels avec la mère de l’enfant, ainsi que des vidéos à caractère
sexuel avec d’autres femmes, en prétendant vouloir vérifier si elle faisait la même
chose que ces femmes. Il lui a affirmé qu’elle léchait bien et que cela lui rappelait
ce que la mère de l’enfant faisait. Sa belle-fille lui a répondu qu’elle s’en
fichait et qu’elle voulait juste partir. En la touchant alors qu’elle se trouvait à
côté du lit et essayait de partir, il s’est encore masturbé jusqu’à éjaculer
sur lui-même.
2.3
A une date indéterminée située peu avant le 24 juillet 2021, date du départ d’A.________
pour le Portugal, durant la pause de midi, à [...], M.P.________ est venue faire un câlin à
A.________, qui était allongé sur le canapé du salon. Alors qu’elle s’était
couchée sur un de ses bras, le prévenu a commencé à la caresser et à mettre
sa main dans son pantalon. Il a inséré des doigts dans le vagin de l’enfant et les a
bougés. Alors qu’il avait ouvert son pantalon et enlevé son caleçon, A.________
a pris la main de sa belle-fille et lui a montré le mouvement qu’elle devait faire sur son
sexe, qui était alors en érection, afin de le masturber. L’enfant lui a demandé
à plusieurs reprises d’arrêter et a tenté de lui enlever la main, sans succès,
en raison de la force de son beau-père. Finalement, A.________ s’est rhabillé en disant
qu’il devait retourner au travail et a quitté le domicile.
3.
M.P.________ a été entendue par la police par audition-vidéo le 13 août 2021.
Le 2 mars 2022, une expertise de crédibilité a été ordonnée et confiée
à l’Unité Familles et Mineurs du Centre d’expertise du CHUV, qui a rendu son rapport
le 1
er
septembre
2022 (P. 53). Après avoir analysé le discours de M.P.________ selon la méthode SVA, les
expertes ont en substance conclu que les déclarations de la jeune fille lors de son audition de
police mettaient en avant un discours crédible (ibid., p. 25).
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par
des parties qui ont la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal de première instance
ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels du Ministère public et d’A.________
sont recevables.
2.
Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel
jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut
être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne peut
se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de
ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement
(TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020
consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
I.
Appel d’A.________
3.
L’appelant invoque une violation de la présomption d’innocence et une mauvaise appréciation
des faits. Il souligne les motifs pour lesquels M.P.________ ne devrait pas être considérée
comme crédible et, partant, pour lesquels ses accusations seraient fausses (cf. consid. 3.1
infra
).
Parallèlement, il fait valoir pour quelles raisons sa propre version serait conforme à la vérité
(cf. consid. 3.4.1
infra
).
3.1
L’appelant reproche au Tribunal correctionnel de ne pas s’être concrètement attelé
à examiner la réelle crédibilité et cohérence du discours de la partie plaignante,
se contentant de suivre les avis des expertes sans prendre de distance. Il soutient que la version de
M.P.________ ne serait pas plus crédible que la sienne. Selon lui, le fait que les expertes mises
en œuvre aient conclu à la crédibilité du discours de la jeune fille ne signifierait
pas encore que ce qu’elle a raconté serait conforme à la vérité. Il fait valoir
que l’expertise serait critiquable et sujette à caution. A cet égard, il soutient que
l’audition de M.P.________ aurait été réalisée dans des conditions inacceptables,
relevant qu’elle portait un masque qui cachait son visage, seuls ses yeux étant visibles,
de sorte qu’on ne voyait ni les traits de son visage, ni ses expressions. Il fait par ailleurs
valoir que les questions de l’inspectrice étaient orientées et que les réponses
lui auraient été suggérées, indiquant que l’inspectrice aurait relevé
à plusieurs reprises qu’elle voulait «
mieux
comprendre
» et que M.P.________ aurait
simplement répondu «
oui,
c’est exact
» à ce qui lui
avait été suggéré. Selon lui, l’expertise de crédibilité aurait donc
dû être analysée de manière plus critique.
L’appelant fait également valoir que les graves problèmes de santé que M.P.________
avait connus plus tôt dans sa vie auraient été balayés en quelques phrases par les
premiers juges. Il relève que la jeune fille avait pourtant encore des fragilités, sa psychiatre
ayant diagnostiqué divers troubles (P. 37) auxquels les premiers juges n’auraient pas accordé
le juste poids pour apprécier les accusations qu’elle portait à son encontre. Il fait
aussi grief au Tribunal correctionnel de ne pas avoir tenu compte des accusations que la plaignante avait
portées contre plusieurs garçons dans le cadre scolaire, accusant ainsi quatre garçons
de l’école de l’avoir harcelée alors qu’il ne se serait agi que de moqueries
inappropriées à son encontre (P. 43). L’appelant reproche encore aux premiers juges de
ne pas avoir tenu compte du fait que M.P.________ avait allégué avoir subi un viol de la part
d’un garçon, alors qu’il ne s’agissait que d’une touchette sur les fesses
(P. 53), et relève qu’elle avait besoin d’être au centre de l’attention (P.
53).
L’appelant souligne encore que la période pendant laquelle se seraient déroulées
les infractions qui lui sont reprochées avait été une période de très grand
stress pour M.P.________, stress induit par la maladie et les hospitalisations de sa mère, pour
laquelle elle était inquiète (P. 53). Il relève que la jeune fille n’aurait pas
parlé des faits lors de ses séances avec la Dre S.________ (P. 37) et qu’elle aurait
choisi de rester avec lui plutôt qu’avec son père pendant les vacances (P. 37), ce qui
aurait dû conduire les premiers juges à avoir des doutes sur les accusations portées par
l’enfant.
Enfin, l’appelant fait grief aux premiers juges de ne pas s’être demandé si la
culpabilité ressentie par M.P.________ et décrite par la Dre S.________ dans son rapport comme
étant le résultat de l’abus sexuel qu’elle avait subi (P. 53, p. 23) ne pouvait
pas plutôt découler du fait qu’elle avait porté de fausses accusations à l’encontre
de celui qu’elle considérait comme son beau-père, ou si d’autres causes auraient
pu avoir cet impact. Il relève d’ailleurs qu’il serait troublant que M.P.________ ait
précisément développé des troubles du sommeil après avoir lu le rapport d’expertise
qui relevait l’absence de symptomatologie traumatique spécifique aux enfants victimes de violences
sexuelles.
3.2
3.2.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu
lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde
des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 §
2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966
; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe «
in
dubio pro reo
», concernent tant le fardeau
de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ;
ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; TF 6B_101/2024 du 23 septembre
2024 consid. 1.1.2). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement,
que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle
d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se
déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point
de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste
des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire
de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 145 IV 154 précité
et les références citées ; TF 6B_101/2024 précité ; TF 6B_575/2024
du 9 septembre 2024 consid. 1.1.1). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves
inadéquates ou sans pertinence (ATF 148 IV 409 précité ; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1
; ATF 145 IV 154 précité).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation
globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement (TF 6B_101/2024 précité consid. 1.1.3 ; TF 6B_1370/2023 du 7 août
2024 consid. 2.1.3 ; TF 6B_964/2023 du 17 avril 2024 consid. 2.3.1 destiné à la publication),
sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations
de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4).
3.2.2
L’autorité pénale recourt à
une expertise de crédibilité afin d’apprécier au mieux le caractère crédible
d’accusations de certaines victimes présumées, notamment lorsque ces dernières sont
mineures et prétendent avoir subi des actes de violences sexuelles et/ou physiques, cas dans lesquels
le plus souvent les preuves sont difficiles à apporter. Lorsque l’autorité ne peut pas
– par elle-même – déterminer si une déclaration mérite d’être
considérée comme crédible ou non et ayant besoin des connaissances particulières
d’un spécialiste, elle ordonne la mise en œuvre d’une expertise de crédibilité.
Le recours à une telle expertise s’avère d’autant plus crucial que les dires de
la victime présumée – qui sont le plus souvent niés par le prévenu –
sont le seul indice qu’une infraction a peut-être été commise. Au sens de l’art.
139 CPP, les autorités pénales mettent en œuvre tous les moyens de preuve licites qui,
selon l’état des connaissances scientifiques et l’expérience, sont propres à
établir la vérité. L’expertise est ainsi un «
moyen
de découvrir et d’utiliser certains indices ou certaines preuves à l’aide de connaissances
techniques particulières
», par
lequel l’expert met ses connaissances au service de l’autorité pénale pour l’aider
à apprécier un état de fait (Dongois, Place et incidence de l’expertise de crédibilité
dans la procédure pénale, PJA 9/2020, pp. 1121 s. et les références citées).
Au nom du principe de la liberté d’appréciation de la preuve et pour autant qu’il
soit amené à apprécier une preuve exploitable, le juge reste en principe libre de
prendre en compte cette preuve (il la fait sienne) pour former son intime conviction de la culpabilité
du prévenu s’il s’agit d’une preuve à charge ou pour former son intime conviction
de l’innocence du prévenu s’il s’agit d’une preuve à décharge.
Il doit toutefois fonder son intime conviction en prenant en compte l’ensemble des éléments
du dossier. Il peut également ne pas remettre en cause la fiabilité de l’expertise, mais
ne pas en tenir compte lors de la formation de son intime conviction, car d’autres éléments
tendent à prouver, dans le cas d’une preuve à charge l’innocence du prévenu
et dans le cas d’une preuve à décharge sa culpabilité. Enfin, il est libre de la
rejeter, quelle que soit son incidence sur la formation de son intime conviction, parce qu’il remet
en cause sa fiabilité. Dans ce cas de figure, le juge doit alors motiver le fait qu’il rejette
ladite preuve. Cette exigence, bien que pouvant être perçue comme une limitation au pouvoir
d’appréciation du juge, trouve une certaine légitimité dans le fait que le besoin
de connaissances spécifiques est à l’origine du recours à l’expert. En effet,
si la nécessité de recourir à l’expert est admise, accepter sans condition que le
juge puisse ensuite rejeter l’expertise ne reviendrait-il alors pas à nier
a
posteriori
le besoin de recourir à un expert ?
C’est pourquoi le Tribunal fédéral a statué sur les conditions auxquelles le juge
peut s’écarter des conclusions (c’est-à-dire rejeter l’expertise) (Dongois,
op. cit., pp. 1124 s. et les références citées).
Ainsi, le juge qui fonde son intime conviction sur une expertise dénuée de force probante,
sans administrer des preuves supplémentaires, risque de violer l’interdiction de l’appréciation
arbitraire des preuves. Il faut néanmoins des motifs sérieux pour considérer qu’une
expertise est dénuée de force probante. Le juge ne peut ainsi s’écarter d’une
expertise que si les circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement
la crédibilité ; il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport
d’expertise (ATF 146 IV 114 consid. 2.1 ; ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; TF
6B_101/2024 précité consid. 1.1.5).
S’agissant en particulier des méthodes utilisées pour apprécier la crédibilité
d’un enfant, la méthode SVA suppose que l’audition de l’enfant par la police réponde
à certaines exigences, dont notamment le respect de « l’audition par étapes
progressives », dont le protocole NICHD (
National
Institute of Child Health and Trauma Development
)
est la version la plus aboutie et celle exigée en Suisse romande. Ensuite le verbatim, l’enregistrement
vidéo de l’audition et l’entier du dossier sont envoyés à l’expert.
L’analyse des déclarations de l’enfant se fait via ce verbatim ainsi que l’enregistrement
en appliquant les critères CBCA (
Criteria-Based
Content Analysis
). Enfin, est appliquée une
liste de pondération ou de vérification (
Validity
Checklist
), qui permet d’affiner le résultat
obtenu en renvoyant tant à l’audition elle-même qu’aux autres pièces du dossier
(cf. Dongois, op. cit., p. 1125 et les références citées). D’après la jurisprudence
fédérale, lorsque les protocoles susmentionnés ne sont pas respectés, cela constitue
des motifs suffisants ou de sérieux indices de douter de l’exactitude de ladite expertise
(ATF 128 I 81, JdT 2004 IV 55).
A
contrario
, tel n’est pas le cas lorsque
le recourant ne relève pas de contradiction interne à l’expertise, ne suggère pas
que l’expert n’aurait pas répondu aux questions posées, ni que ses conclusions
sont contradictoires, ou que l’expertise serait entachée de défauts à ce point évidents
et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques (TF 7B_29/2023 du 10 juin 2024 consid.
4.2.2 ; TF 6B_206/2024 du 5 juin 2024 consid. 2.1.2 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier
2018 consid. 2.3
in fine
).
3.3
En l’espèce, l’appelant estime que l’expertise de crédibilité est critiquable
et sujette à caution. Cependant, il n’explique pas en quoi elle serait critiquable, si ce
n’est qu’il n’est pas d’accord avec le résultat de celle-ci. En particulier,
tous les protocoles précités (SVA, NICHD, CBCA,
Validity
Check List
) ont été respectés et
l’appelant ne prétend pas le contraire. Il serait dès lors arbitraire de s’écarter
de l’expertise, le processus expertal propre à l’expertise de crédibilité
ayant été scrupuleusement appliqué. En particulier, les éléments mis en avant
par l’appelant, comme le fait que le visage de l’enfant était caché par un masque
ou/et ses cheveux et la manière dont l’inspectrice a formulé ses questions, ont été
pris en compte et discutés par les expertes, qui ont confirmé que l’audition s’était
déroulée de manière non suggestive, avec un langage adapté. Ainsi, s’agissant
du visage de la jeune fille, les expertes ont relevé que «
du
point de vue émotionnel, M.P.________ semble s’exprimer librement. Nous observons une tension
et la manifestation de stress tout au long de la partie déclarative durant l’audition. M.P.________
répond à la plupart des questions posées mais ses manifestations comportementales traduisent
une gêne importante et une nervosité. Son attitude est parfois ouverte, avec un contact visuel
et par moment très fermée, silencieuse, surtout lorsque les faits de nature sexuelle sont questionnés,
avec la tête baissée, les épaules en dedans, la voix abaissée. Un mal-être est
perceptible durant cette audition chez la préadolescente, en hochant négativement de la tête,
se renfermant sur elle-même, mettant ses mains sur son visage, cachant son visage derrière
ses longs cheveux
» (P. 53, p. 13).
Il en va de même des fragilités psychiques de l’enfant et de ses troubles antérieurs.
Les épisodes de harcèlement scolaire et l’attouchement sur les fesses – considéré
comme un viol par l’enfant – ont aussi été relayés aux expertes, comme le
stress de l’enfant induit par la maladie et les hospitalisations de sa mère. Le juge, qui
n’est pas expert, ne peut pas accorder à ces éléments plus de poids que ne l’ont
fait les expertes, faute de connaissances techniques. Enfin, la culpabilité ressentie par M.P.________
et décrite par la Dre S.________ dans son rapport comme étant le résultat de l’abus
sexuel est également conforme au résultat de l’expertise, qui constate l’absence
de troubles chez M.P.________ au moment de l’expertise, tout en relevant qu’ils peuvent apparaître
plus tard.
A cela s’ajoute que l’expertise est particulièrement étayée sur la manière
dont M.P.________ a livré son récit (P. 53, p. 13), le langage utilisé, les postures de
l’enfant, les détails périphériques, les états psychologiques de l’enfant
et ceux attribués à l’auteur, le cadre spatio-temporel dans lequel les actes se seraient
déroulés (P. 53, p. 14), ainsi que le processus de dévoilement (P. 53, p. 19). A cet égard,
force est de constater que celui-ci ne laisse entrevoir aucune suggestion ou mise en scène
:
elle parle à deux de ses copines au camp scout, lesquelles en parlent en secret à la référente,
qui contacte la Direction Générale de l’Enfance et de la Jeunesse (DGEJ) à la fin
du camp sans en avoir discuté au préalable avec l’enfant ; lorsqu’elle la
conduit au poste de police, la jeune fille paraît soulagée (P. 53, p. 19). Sa mère
n’est informée qu’après coup, alors que le prévenu est en vacances au Portugal
(ibid.), et elle va vivre avec le père de M.P.________ en attendant de trouver un nouvel appartement.
En conclusion, dans la mesure où les expertes ont eu connaissance de l’ensemble des éléments
mis en avant par l’appelant et ont respecté les protocoles inhérents à l’expertise
de crédibilité, le juge n’a aucun motif de s’en écarter et doit forger son
intime conviction en tenant compte des conclusions du rapport d’expertise.
Pour le surplus, l’appréciation des preuves faite par les premiers juges n’est pas critiquable
et leur conviction quant à la culpabilité de l’appelant doit être partagée.
En effet, à l’instar du Tribunal correctionnel, on relèvera que les expertes ont déduit
du fait que M.P.________ se cachait derrière ses cheveux, baissait la tête et parlait doucement,
que ces gestes de repli sur soi traduisaient le stress de la jeune fille lors de son audition, sans pour
autant remettre en cause la crédibilité de ses propos. S’agissant de la formulation des
questions posées par la police, les expertes, si elles ont effectivement observé quelques questions
directes, ont néanmoins conclu que, d’une manière générale, l’audition
de la jeune fille favorisait le récit libre de l’enfant, de sorte qu’il fallait retenir
que l’audition avait été menée de manière appropriée et non-suggestive.
Les expertes ont par ailleurs pris en compte les antécédents médicaux et psycho-sociaux
de M.P.________ et ont néanmoins conclu qu’elle ne présentait aucun trouble du contenu
de la pensée. C’est encore à juste titre que les premiers juges ont retenu qu’aucun
élément du dossier ne permettait de retenir que la jeune fille avait une relation à l’adulte
ambivalente d’un point de vue sexuel, ce que les expertes n’avaient du reste pas retenu,
et que le fait qu’elle ait pu utiliser des termes inappropriés, comme «
harcèlement
»
ou «
viol
»,
par le passé ne permettait pas de douter des actes dénoncés dans le cadre de la présente
affaire, dès lors qu’elle ne s’était pas contentée de dire qu’elle avait
été violée par l’appelant, mais qu’elle avait expliqué en détail
les actes qu’il lui avait fait subir. S’agissant de l’absence de symptomatologie spécifique
aux enfants victimes de violences sexuelles observée par les expertes, on relèvera que celles-ci
ont précisé qu’elle ne signifiait pas qu’il n’y ait pas eu de traumatisme.
En outre, avec les premiers juges, on retiendra que le fait que la jeune fille ne se soit pas confiée
tout de suite à sa thérapeute n’est pas pertinent compte tenu de la difficulté notoire
pour les victimes d’abus sexuels de révéler les actes subis, et que les circonstances
de la révélation – à des amies lors d’un camp scout en leur demandant de ne
rien dire – démontrent au contraire qu’elle ne cherchait pas à attirer l’attention.
Enfin, comme l’ont relevé à juste titre les premiers juges, le comportement de l’appelant,
qui a admis avoir discuté de la pratique de la masturbation avec sa belle-fille, avoir joué
à action ou vérité en répondant à des questions sexuelles, avoir indiqué
à l’enfant ce qu’il trouvait sexy chez une femme en touchant le décolleté
de M.P.________, lui avoir décroché son soutien-gorge à travers ses habits et lui avoir
montré les positions sexuelles qu’il pratiquait avec sa mère en mimant les gestes et
en précisant que certains ébats avaient été filmés, tout comme le message qu’il
lui a envoyé via Whatsapp le 23 juin 2024, dans lequel il a écrit à M.P.________ «
Je
suis ti ami
☹
»,
auquel elle a répondu «
non
mon beau père
» (cf. P. 35), est
totalement inadéquat et démontre qu’il n’avait manifestement pas mis la distance
ni placé les limites qui s’imposaient à l’égard d’une jeune fille de
moins de douze ans.
3.4
3.4.1
L’appelant reproche aux premiers juges de
ne pas avoir tenu compte de sa réaction lorsque les accusations portées à son encontre
par M.P.________ lui avaient été communiquées. Il fait valoir que son état de stupeur
aurait été perceptible et qu’il se serait mis à pleurer, ce qui ne pourrait être
feint. Il souligne qu’il considérait M.P.________ comme sa fille et qu’il l’élevait
depuis sept ans. S’il admet des maladresses et des inadéquations, cela ne suffirait de loin
pas pour déduire qu’il aurait pu commettre les actes qui lui sont reprochés. Selon lui,
les gestes auraient été sortis de leur contexte, la mère de la jeune fille avait pu témoigner
de l’absence d’étrangeté de ses agissements et avait même déclaré
qu’il lui paraissait improbable qu’il ait pu commettre les actes qui lui étaient reprochés
(PV aud. 1, p. 6). Le père de M.P.________ avait adopté la même posture et ne s’était
pas manifesté dans le cadre de la procédure, et sa compagne était sûre à 99
% que les accusations étaient fausses (cf. jugement, p. 8), au même titre qu’[...], qui
le connaissait bien. Même la pédiatre avait dit avoir été surprise.
3.4.2
Dès lors qu’il n’y a pas de raison de douter de la crédibilité de M.P.________,
qui a été évaluée par des experts, et que son récit est détaillé,
le fait que l’appelant ait été surpris par ses accusations ne suffit pas à modifier
la conviction de la Cour, l’effet de surprise pouvant tout aussi bien résulter du fait qu’elle
se soit décidée à parler. Il en va de même de l’effet de surprise évoqué
par les proches de l’appelant, voire par la pédiatre de l’enfant ou de leur conviction.
Par ailleurs, quoiqu’en dise l’appelant, ses gestes totalement inappropriés et les jeux
qu’il a admis avoir faits avec M.P.________ sont non seulement révélateurs d’inadéquation
de sa part, mais d’une proximité charnelle avec une enfant, déjà propre à porter
atteinte à son développement, ce qui corrobore la version de la victime.
Au regard des éléments précités, c’est sans arbitraire et, partant, sans violation
du principe de la présomption d’innocence, que les premiers juges ont retenu les faits tels
que décrits dans l’acte d’accusation.
Ce moyen doit donc être rejeté.
4.
4.1
L’appelant, qui plaide son acquittement, ne conteste à juste titre pas les qualifications
juridiques retenues à son encontre.
4.2
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 aCP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0)
dans sa teneur au moment des faits litigieux, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant
de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un
acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre
sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
A teneur de l'art. 189 al. 1 aCP en vigueur au moment des faits, se rend coupable de contrainte sexuelle,
celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle
des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte
à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel.
4.3
Il y a lieu de relever que les nouvelles dispositions du droit pénal en matière sexuelle, entrées
en vigueur au 1
er
juillet
2024, étendent les infractions de viol et de contrainte sexuelle en supprimant la condition de la
contrainte. Elles ne sont ainsi pas plus favorables à l’appelant, qui sera jugé selon
les dispositions applicables au moment des faits litigieux.
La condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle
et tentative de contrainte sexuelle doit ainsi être confirmée, les éléments constitutifs
de ces infractions étant réalisés.
II.
Appel du Ministère public
5.
5.1
Le Ministère public conteste la peine prononcée
par les premiers juges, qu’il estime excessivement clémente. Il considère qu’au
vu de la culpabilité de l’appelant, une peine privative de liberté ferme de 45 mois serait
adéquate.
5.2
5.2.1
L’art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier, ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de
la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle,
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents
(judiciaires et non judiciaires), sa réputation, sa situation personnelle (état de santé,
âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité
face à la peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références
citées ; TF 6B_836/2023 du 18 mars 2024 consid. 3.1 ; TF 6B_1237/2023 du 13 mars 2024 consid.
1.1).
5.2.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_1329/2023
du 19 février 2024 consid. 1.4).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que
le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elles (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.1 ; TF 6B_1329/2023
précité). Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation
contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même
genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise. Que les dispositions pénales applicables
prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées
concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement.
La peine privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même
genre (ATF 144 IV 313 précité ; ATF 144 IV 217, JdT 2018 IV 335 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2,
JdT 2017 IV 129 ; TF 6B_1329/2023 précité).
Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont de même
genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction
abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner
– la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les
circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner
chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives
(ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.2 ; TF 6B_1329/2023 précité ; TF 6B_1268/2023
du 21 décembre 2023 consid. 2.1).
5.2.3
A teneur de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une
peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme
ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
L'art. 43 al. 1 CP prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon
appropriée de la faute de l'auteur.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci
est ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable
ou hautement incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 ; TF 6B_792/2022
du 16 janvier 2024 consid. 3.1 ; TF 6B_820/2022 du 15 mai 2023 consid. 2.1). Les conditions subjectives
auxquelles l'art. 42 CP soumet l'octroi du sursis intégral s'appliquent également à l'octroi
du sursis partiel (ATF 139 IV 270 consid. 3.3 ; ATF 134 IV 1 précité consid. 5.3.1 ; TF
6B_930/2021 et 6B_938/2021 du 31 août 2022 consid. 5.1 ; TF 6B_1175/2021 du 23 mai 2022
consid. 1.1). Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l’auteur n’est pas
défavorable, la loi exige que l’exécution de la peine soit au moins partiellement suspendue.
En revanche, un pronostic défavorable exclut également le sursis partiel.
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de
sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier
à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 précité
; ATF 134 IV 1 précité consid. 4.2.1 ; TF 6B_792/2022 précité ; TF 6B_820/2022 précité).
Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul
celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné
bénéficiant du sursis (TF 6B_792/2022 précité ; TF 6B_820/2022 précité
; TF 6B_1326/2022 du 29 novembre 2022 consid. 4.1).
5.3
La culpabilité de l’appelant est très lourde. Il n’a en effet pas hésité
à porter atteinte à l’intégrité sexuelle et au bon développement de M.P.________,
alors que, durant la période des faits, celle-ci était sous sa garde de fait et qu’il
la savait fragile en raison de l’hospitalisation de sa mère. Il a ainsi profité d’une
proximité de fait et de son ascendant sur l’enfant pour commettre sur elle des attouchements
à caractère sexuel à plusieurs reprises entre mai et juillet 2021, période charnière
de la vie de la jeune fille. Il a profité du rapport de confiance qu’il entretenait avec sa
belle-fille, qui le considérait comme une seconde figure paternelle, dans le seul but d’assouvir
ses pulsions sexuelles. Au cours de la procédure, il n’a cessé de répéter que
M.P.________ lui faisait des avances et s’il a pleuré quand il a appris par la police qu’il
était soupçonné, il n’a absolument pas pris conscience de la gravité de ses
actes. Il a été mû par des pulsions sexuelles qu’il ne veut toujours pas reconnaître.
A charge, il y a lieu de retenir le concours d’infractions. L’absence d’antécédents
a un effet neutre sur la peine.
L’appelant est reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle. En l’espèce, quand bien même son casier
judiciaire était vierge, une peine privative de liberté s’impose pour sanctionner les
infractions retenues à son encontre pour des motifs de prévention spéciale, dans la mesure
où il n’a aucunement pris conscience de la gravité de ses actes. Il y a donc concours
au sens de l’art. 49 al. 1 CP.
Les actes d’ordre sexuel avec des enfants sont nombreux, étant rappelé que l’appelant
a, à tout le moins à une occasion, ôté la culotte de l’enfant, introduit plusieurs
doigts dans son vagin en les bougeant, lui a touché les seins, le sexe et les fesses, a mis son
sexe contre son vagin, a frotté son sexe contre celui de l’enfant, a léché son sexe,
lui a demandé de lécher son sexe et lui a appris à le masturber. Ces actes entrent en
concours idéal avec l’infraction de contrainte sexuelle et justifient le prononcé d’une
peine privative de liberté de trente-deux mois. Les effets du concours conduisent à l’augmentation
de cette peine de quatre mois pour sanctionner la tentative de contrainte sexuelle. L’appelant
doit donc être condamné à une peine privative de liberté de trente-six mois.
Compte tenu de la quotité de la peine, il y a lieu d’examiner si les conditions d’un
sursis partiel à l’exécution de celle-ci sont remplies. En l’espèce, les perspectives
d’amendement de l’appelant sont mitigées. Certes, celui-ci n’a aucune inscription
à son casier judiciaire et il n’a pas été qualifié de pédophile d’un
point de vue psychiatrique. Toutefois, le déni de ses actes est total. Cela étant, compte tenu
de l’absence de tout antécédent judiciaire, on peut admettre que l’exécution
d’une part de peine ferme de douze mois aura un effet choc suffisant sur l’appelant pour
permettre de lui octroyer un sursis pour les vingt-quatre mois restants. Le délai d’épreuve
sera de trois ans.
Au vu de ce qui précède, l’appelant doit être condamné à une peine privative
de liberté de trente-six mois, dont douze mois fermes et vingt-quatre mois avec sursis pendant trois
ans.
L’appel du Ministère public doit donc être admis dans cette mesure.
6.
A.________, qui plaide son acquittement, conclut au rejet des prétentions de M.P.________ à
titre de réparation du tort moral, au versement en sa faveur d’une indemnité de 5'000
fr. à titre de réparation morale et à la mise à la charge de l’Etat des frais
de première instance.
Dès lors que sa condamnation pour l’ensemble des faits qui lui sont reprochés est confirmée,
ces conclusions doivent être rejetées.
7.
En définitive, l’appel du Ministère public doit être partiellement admis et le jugement
entrepris réformé dans le sens des considérants qui précèdent. L’appel
d’A.________ doit pour sa part être rejeté et le jugement attaqué doit être
confirmé pour le surplus.
7.1
La liste des opérations produite par Me Gloria Capt, défenseur d’office d’A.________,
fait état, hors audience d’appel, de 22.90 heures d’activité d’avocat, dont
0.40 heure consacrée à des opérations post-audience de première instance, 5.40 heures
dévolues à la rédaction de la déclaration d’appel, 2.90 heures consacrées
à l’étude du rapport d’expertise et 5.80 heures à la rédaction et à
la refonte de la plaidoirie. La durée annoncée est excessive. Il y a en particulier lieu de
retrancher les opérations post-audience de première instance, dont la durée a déjà
été indemnisée en première instance, ainsi que le temps consacré à l’étude
du rapport d’expertise, document dont le défenseur avait déjà une parfaite connaissance
en première instance. Il convient en outre de ramener à 3.80 heures la durée dévolue
à la rédaction et à la refonte de la plaidoirie, durée qui paraît suffisante
au vu de la déclaration d’appel déjà motivée. Il y a par ailleurs lieu de tenir
compte de la durée de l’audience d’appel et d’ajouter 1 h 45 à ce titre.
Les débours seront indemnisés sur une base forfaitaire à concurrence de 2 % du montant
des honoraires admis, conformément à l’art. 3
bis
RAJ (règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010
; BLV 211.02.3), applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP (tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1). C’est ainsi une
indemnité de 3’970 fr. 20 qui sera allouée à Me Gloria Capt pour les opérations
effectuées dans le cadre de la procédure d’appel, correspondant à 19 h 21 d’activité
d’avocat au tarif horaire de 180 fr., par 3’483 fr., à des débours forfaitaires
à hauteur de 69 fr. 70, à une vacation, par 120 fr., et à la TVA au taux de 8,1 %, par
297 fr. 50.
7.2
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 7'090 fr. 20, constitués
de l'émolument du présent jugement, par 3’120 fr. (art. 21 al. 1 et 2
TFIP), ainsi que de l’indemnité allouée au défenseur d’office d’A.________,
par 3’970 fr. 20, seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1
CPP).
A.________ sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur
de son défenseur d’office lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al.
4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 43, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 67 al. 3 let. b et c CP ;
187 ch. 1, 189 al. 1, 22 ad 189 al. 1 aCP ; 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel d’A.________ est rejeté.
II.
L’appel du Ministère public est partiellement
admis.
III.
Le jugement rendu le 1
er
février 2024 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte est modifié
comme il suit au chiffre III de son dispositif et par l’ajout d’un chiffre III
bis
nouveau, le dispositif étant désormais le suivant :
"
I.
libère A.________ du chef de prévention de pornographie ;
II.
constate qu’A.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants,
de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle ;
III.
condamne A.________ à une peine privative de liberté de 36 (trente-six) mois ;
III
bis
.
suspend l’exécution d’une partie de la peine privative de liberté
mentionnée au chiffre III ci-dessus, portant sur 24 (vingt-quatre) mois,
et impartit à A.________ un délai d’épreuve de 3 (trois) ans ;
IV.
interdit à vie à A.________ l’exercice de toute activité professionnelle et de toute
activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs ;
V.
dit qu’A.________ versera à M.P.________ un montant de 10'000 fr. (dix mille francs) à
titre de réparation morale ;
VI.
maintient au dossier les 3 DVD, inventoriés sous fiche n
os
31'868,
31'869 et 32'543, à titre de pièces à conviction ;
VII.
fixe l’indemnité du conseil juridique gratuit de M.P.________, Me Julie André, à
3'901 fr. 70 (trois mille neuf cent un francs et septante centimes), débours et TVA compris ;
VIII.
fixe l’indemnité du défenseur d’office d’A.________, Me Gloria Capt, à
12'576 fr. 40 (douze mille cinq cent septante-six francs et quarante centimes), débours et TVA compris ;
IX.
met les frais de procédure, par 33'122 fr. 75 (trente-trois mille cent vingt-deux francs et septante-cinq
centimes), à la charge d’A.________, étant précisé que ce montant comprend
les indemnités allouées à Me Julie André et à Me Gloria Capt sous chiffres VII
et VIII ci-dessus ;
X.
dit qu’A.________ ne sera tenu de rembourser les indemnités dues à Me Julie André
et à Me Gloria Capt que si sa situation financière le lui permet."
IV.
Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3’970
fr. 20
,
TVA
et débours inclus,
est
allouée à Me Gloria Capt.
V.
Les frais d'appel, par 7'090 fr. 20, y compris l’indemnité allouée au défenseur
d'office au chiffre IV ci-dessus, sont mis à la charge d’A.________.
VI.
A.________
sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son défenseur d’office
prévue au ch. IV ci-dessus lorsque sa situation financière le permettra
.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
3
octobre 2024
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Gloria Capt, avocate (pour A.________),
-
Me Julie André, avocate et curatrice (pour M.P.________),
-
Mme E.P.________,
-
Ministère public
central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :