vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 178 · 2016-03-29 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, TENUE DU MÉNAGE, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, AFFECTION PSYCHIQUE, DÉFICIENCE MENTALE, RÉDUCTION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 LAI, 28a al. 2 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 8 al. 3 LPGA, 27 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.03.2016 Arrêt / 2016 / 178

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
169/15 - 78/2016
ZD15.024491
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mars 2016
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Thalmann, juge, et Mme Silva, assesseur,
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
A.G.________
,
recourante, représentée par son époux B.G.________, tous deux à [...],
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 28, 28a al. 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.G.________ (ci-après : l’assurée), née en 1973, présente une débilité
mentale légère. Dès l'adolescence, elle a bénéficié de diverses prestations
de l’assurance-invalidité (ci-après : AI).
Ensuite d'une demande de prestations AI pour adultes déposée le 29 juillet 1991, elle
s'est vu reconnaître une invalidité permanente de 100% et octroyer une rente entière à
compter du 1
er
août 1993. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI) s'est fondé à cet égard sur l'avis du Dr P.________, spécialiste en pédiatrie
et médecin traitant de l'assuré, lequel écrivait dans son rapport du 10 décembre
1993 que si sa patiente ne présentait pas, physiquement, de pathologie médicale particulière,
elle souffrait d'une débilité modérée qui semblait lui interdire l'insertion dans
le milieu du travail normal.
B.
a)
Une première procédure de révision d'office a été engagée en novembre 1995,
au terme de laquelle le droit à la rente entière a été maintenu, en l'absence de
modification de l'invalidité de l'assurée (cf. communication du 16 janvier 1996).
b)
En mars 1999, l'assurée a répondu à l'OAI, au moyen du « questionnaire pour
la révision de la rente », que son état de santé demeurait inchangé et
qu'elle était sans activité lucrative. Interpellé à son tour, le Dr P.________
a énoncé le diagnostic de débilité mentale légère avec troubles mineurs
du comportement, indiqué un état de santé stationnaire et précisé que l'assurée
était incapable de s'intégrer dans le marché du travail normal.
Le droit à la rente d'invalidité a été maintenu sans changement (cf. communication
du 18 juin 1999).
c)
Une nouvelle procédure de révision d’office a été engagée en juin 2002.
En réponse au questionnaire corrélatif, l’assurée a indiqué que son état
de santé demeurait inchangé et qu'elle était occupée aux travaux de son propre ménage ;
elle mentionnait, dans une feuille annexe, s’être mariée le 4 janvier 2002 et avoir donné
naissance à un fils.
Le 28 août 2002, le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale,
a indiqué que l'état de santé de sa patiente restait stationnaire, précisant qu'elle
était mère de famille depuis le mois de mars, qu'elle parvenait à s'occuper relativement
bien de son bébé, et que la possibilité de retrouver une capacité de travail dans
une activité adaptée, ou bénéficier de mesure professionnelle, lui paraissait impossible.
Considérant que le degré d'invalidité n'avait pas changé au point d'influencer le
droit à la rente, l'OAI a informé l'assurée de la poursuite du versement de la rente entière
versée jusqu'à alors (cf. communication du 17 avril 2003).
En 2004, l'assurée a donné naissance à une fille.
d)
Le 28 avril 2011, l'assurée a rempli un nouveau « questionnaire pour la révision
de la rente », cochant les cases relatives à un état de santé toujours inchangé
et au fait d'être occupée aux travaux de son propre ménage. Dans le formulaire « détermination
du statut (part active/part ménagère) » annexé au questionnaire, elle a indiqué
que sans atteinte à la santé, elle exercerait une activité lucrative à 40% auprès
de Polyval, par « intérêt social ».
Après avoir informé l’OAI de l'absence de consultation de l'assurée depuis 2008,
le Dr J.________ a reçu cette dernière aux fins de compléter le « rapport médical
pour la révision du droit à la rente ». Le 10 août 2011, il a fait part à
l'OAI d'un état de santé sans changement et de l'absence de prise de traitement médical.
Il ajoutait que l’assurée « ne [pouvait] faire aucun travaux si ce n’est son
ménage, ceci surtout en raison d’une débilité mentale avec des troubles du comportement ».
Le Dr J.________ joignait à son rapport deux avis médicaux émanant du W.________. Le premier
avis, du 26 janvier 2009, relatait une hospitalisation de l'assurée dans le Service de Médecine
Intensive Adulte du 14 au 26 janvier 2009, en raison d’une méningo-encéphalite à
méningocoques. Il était par ailleurs mentionné, à titre de comorbidités, une
carence martiale et un traumatisme crânio-cérébral à l’âge de six ans
avec troubles cognitifs séquellaires. Le second avis, adressé le 7 avril 2009 au Dr J.________,
émanait du chef de clinique du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du W.________.
Il indiquait une consultation de contrôle le 27 mars précédant, et posait les diagnostics
de troubles cognitifs globaux et syndrome cérébelleux bilatéral sur méningo-encéphalite
à méningocoques le 13 janvier 2009, de status post-TCC sévère vers l’âge
de six ans, de troubles neuro-développementaux séquellaires avec débilité mentale
légère, de status post-opération du coude droit avec limitation fonctionnelle et de status
post-arthrite microcristalline du coude droit. Au paragraphe « Appréciation »,
il était mentionné ce qui suit :
«
Aux
dires de Mme A.G.________, la situation à domicile est proche de ce qu’elle était auparavant,
hormis une légère augmentation de sa fatigabilité, du désordre et de céphalées
fronto-temporales bilatérales occasionnelles. Ces dernières pourraient toutefois être
mises sur le compte d’une mauvaise adaptation de ses lunettes de lecture, qu’elle aurait
dû changer depuis un certain temps.
Malgré
sa fatigabilité et ses « carences » dans la gestion de l’ordre à
domicile, ce qui semblait déjà partiellement le cas auparavant, elle ne souhaite pas d’intervention
externe, en particulier du CMS.
Il
semble donc que Mme A.G.________ ne connaisse pas de problème majeur, mais une situation similaire
à ce qu’elle était auparavant.
»
Par communication du 19 août 2011, l’OAI a informé l’assurée du maintien de
son droit à une rente entière d’invalidité.
C.
Dans le cadre de la révision d’office initiée en février 2014, l’assurée
a indiqué sur le questionnaire
ad
hoc
que son état de santé était
toujours le même, voire s’était aggravé depuis 2009 à la suite d’une
méningite encéphalite, précisant avoir souvent des maux de tête et devoir porter
des lunettes. S’agissant de son activité, elle mentionnait s’occuper de ses deux enfants
et des travaux de son propre ménage. Dans le formulaire relatif à la détermination de
son statut (part active/part ménagère), elle a indiqué qu’en l’absence d’atteinte
à la santé, elle travaillerait à 30% sans savoir dans quelle activité ni pour quelle
raison, répondant en outre à la question « depuis quand ? » par « J’ai
deux enfants ». Elle a également inscrit sur le formulaire ne pas avoir de médecin,
nommant toutefois le Dr J.________ comme médecin de famille, au motif que cela coûtait trop
cher.
Interpellé par l’OAI, le Dr J.________ a adressé son rapport le 18 mars 2014. Il exposait
que l’assurée s’occupait uniquement de ses enfants en raison d’une débilité
mentale avec troubles du comportement, et cela quelques heures par jour en faisant son ménage, précisant
qu’aucun changement ne lui paraissait possible. Il indiquait l’absence de modification « de
l’état de santé et de l’état psychique », l’assurée présentant
un bon état de santé mais il persistait une débilité mentale importante avec troubles
du comportement. S’agissant de la capacité de travail exigible, le Dr J.________ se prononçait
en raison d’un taux de 50% pour faire son ménage.
L’OAI a estimé nécessaire la mise en œuvre d’une enquête économique
sur le ménage, eu égard au fait que l'assurée indiquait s'occuper de ses deux enfants,
qu'elle travaillerait selon ses dires à 30% si elle était en bonne santé, et que son époux,
œuvrant comme maçon, percevait un salaire mensuel de 5'000 francs.
Lors de l’enquête économique sur le ménage effectuée le 18 février 2015,
l’assurée a relaté à l’enquêtrice la présence de ses problèmes
de santé depuis toujours, la méningite dont elle a souffert en 2009 et provoquant encore des
maux de tête, la nécessité de porter des lunettes et la persistance d'une grande fatigue.
Elle expliquait ne pas voir de médecins (« moins elle les voit, mieux elle se porte »),
n'ayant de surcroît pas les moyens financiers de les payer. Dans son rapport du 26 février
2015, l’enquêtrice a retranscrit les limitations fonctionnelles comme suit, selon les indications
de l’assurée :
«
-
Physiques :
Marche
limitée (en raison des douleurs et des œdèmes), mobilité réduite au niveau des
MI [membres inférieurs], les mouvements répétés provoque des douleurs d’arthrose,
difficulté à se relever.
-
Psychiques :
Moral
plutôt « bas », tristesse.
»
L’enquêtrice a proposé de retenir un statut de 50% active et 50% ménagère,
se fondant sur les précisions apportées par l’assurée et son époux lors de
l’entretien. Elle a notamment relevé que l’assurée était mère de deux
enfants, âgés de douze et dix ans, vivant au sein de la famille. Elle a retranscrit les dires
de l’époux, à savoir qu’en bonne santé, l’intéressée aurait
eu une activité professionnelle entre 40% et 60% pour être indépendante financièrement,
payer son assurance-maladie, avoir son argent de poche et s’acheter une voiture, et le pourcentage
restant serait consacré à la tenue du ménage « de manière parfaite comme
une bonne épouse ». Il était également précisé que les enfants auraient
pu être gardés par les beaux-parents de l’assurée durant son temps de travail, lequel
aurait été augmenté lorsque les enfants seraient indépendants.
L’enquêtrice a ensuite procédé à la description des empêchements dus à
l’invalidité de la manière suivante :
8.
Travaux
Description
des empêchements dus à l’invalidité
Pondération
du champ d’activité (%)
Empê-
chement
(%)
Invalidité
(%)
8.1
Conduite du ménage
2 – 5 %
planification/organisation/répartition
du travail/contrôle
4%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée s’occupe de planifier et organiser la répartition de la totalité
de ses tâches ménagère.
8.2
Alimentation
10
- 50 %
préparation/cuisson/service/nettoyage
de la cuisine/
provisions
32%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée prépare et cuisine tous ses repas.
Le
service de table est assumé par cette dernière.
Les
rangements et nettoyages quotidiens sont effectués par l’intéressée, idem pour la
vaisselle.
L’assurée
ne fait ni des conserves ni des confitures.
Les
invitations sont organisées par cette dernière de manière irrégulière.
8.3
Entretien du logement
5
- 20 %
épousseter/aspirateur/entretien
des sols/nettoyer les
vitres/faire
les lits
18%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée s’occupe de l’entretien global des sanitaires et des sols.
L’intéressée
prend la poussière.
Les
meubles ne sont pas déplacés.
Les
grands nettoyages sont effectués par cette dernière.
Les
vitres sont entretenues par l’intéressée.
Le
changement de literie et la réfection quotidienne du lit [sont] assumé[s] par l’assurée.
8.4
Emplettes et courses diverses
5 - 10 %
poste/assurances/services
officiels
8%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée gère les stocks.
Cette
dernière effectue toutes les courses à l’épicerie du village (n’a pas de permis
de conduire pour se déplacer, n’est pas arrivée à le passer).
L’intéressée
range les courses au retour à domicile.
Les
vêtements sont achetés par l’intéressée, en se déplaçant en bus.
L’administration
est gérée par l’époux.
8.5
Lessive et entretien des vêtements
5
– 20%
laver/suspendre/ramasser/repasser/raccommoder/nettoyer
les chaussures
10%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée trie le linge et programme la machine.
Cette
dernière porte la corbeille.
L’intéressée
charge et décharge les machines.
Le
linge est étendu par cette dernière.
Le
repassage n’est pas effectué (tout est mis dans la machine à sécher).
8.6
Soins aux enfants et aux autres
membres
de
la famille
0 – 30 %
23%
20%
4.6%
A
ce jour, l’assurée s’occupe des enfants la journée.
L’intéressée
supervise les devoirs de sa fille (qui est en classe spécialisée) et les devoirs du fils sont
supervisés par l’époux.
L’époux
se rend aux diverses sollicitations et réunions de parents organisées par l’école.
Les
enfants sont autonomes pour les trajets à l’école (en bus).
L’époux
accompagne les enfants en voiture dans leur activité « scout ».
Les
loisirs sont effectués avec l’époux, l’assurée précise « qu’elle
n’aime pas ».
8.7
Divers
0 – 50 %
soins infirmiers/entretien
des plantes et du jardin/garde des animaux domestiques/confection de vêtements/activité d’utilité
publique/formation complémentaire/création artistique
5%
0%
0%
A
ce jour, l’assurée a une activité dans la société des paysannes (prépare
la salle pour les séances…).
L’intéressée
s’occupe de l’entretien global des plantes d’intérieur.
L’époux
et le fils s’occupent de l’extérieur (tondent le gazon…).
Total
100%
4.6%
Qui
exécute les travaux ménagers que l’assurée, en raison de son invalidité, ne
peut plus accomplir lui/elle-même ?
Nom,
adresse, parenté, nature des travaux, heures de travail par semaine, rémunération et perte
de gain (dûment prouvée) et subie par le tiers en raison de l’abandon ou de la diminution
d’une autre activité.
Epoux
et fils.
»
Enfin, l’enquêtrice a émis les observations et conclusions suivantes :
«
L’entretien
a eu lieu en présence de l’assurée et pour la 2
ème
partie de l’époux (les enfants sont venue dirent « bonjour »).
Les
cinq premiers points d’évaluation d’empêchements ménagers ont été
effectués sans la présence de l’époux.
L’assurée
précise (avant l’arrivée de l’époux) « qu’elle n’a pas
le choix de faire le ménage, que son mari est exigent et qu’elle prend « énormément »
de temps pour effectuer ses tâches ménagères « n’y attache pas d’intérêt ».
L’époux
précise à la fin de l’entretien « que sa femme prend beaucoup de temps pour
faire le ménage et ne le fait pas correctement selon ses exigences ». L’assurée
répond que son mari lui dit « qu’elle est nulle pour tout » (ce dernier
ne la contredit pas) et demande si on ne peut pas organiser des cours de gestion de budget pour son épouse
« qui ne sait pas gérer l’argent et fait de grosses dépenses ». L’enquêtrice
reprécise que l’assurée est au bénéfice de l’AI avec une rente entière
et une incapacité de travail reconnue à 100%, de ce fait il est certainement difficile pour
cette dernière de suivre une formation et « qu’il faudrait qu’elle en émette
le désir ». L’époux a des propos très « négatifs »
envers son épouse « la disqualifiant totalement » et a essayé de prendre
l’enquêtrice « à parti ». L’enquêtrice a reposé un
cadre plusieurs fois, en essayant de ne pas entrer dans leur conflit et ne pas prendre un rôle de
« médicatrice de couple ». L’ambiance semblait « très tendue »
à la fin du rendez-vous.
Au
vu de la complexité de la situation un avis SMR permettrait probablement de décrire des limitations
actuelles et de faire le lien ou non avec ce qui est décrit dans ce rapport.
»
Dans un avis du 16 mars 2015, le Dr C.________, spécialiste en médecine du travail, médecin
au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR),
a rappelé les pièces figurant au dossier de l’OAI, le diagnostic de débilité
mentale légère avec troubles du comportement, avant de se prononcer comme suit :
«
Suite
à une enquête ménagère, le 26.02.15 vous demandez notre avis pour décrire les
LF [limitations fonctionnelles] actuelles de l’assurée. Nous notons des rapports physiques
violents de l’époux, voire du fils à l’égard de l’assurée, et une
méningite en 09.
Notre
réponse est la suivante
: au vu des
diagnostics sus mentionnés, nous avons sur le plan
neuropsychologique
:
des troubles mnésiques probables, un dysfonctionnement exécutif et attentionnel ; une
inaptitude aux contraintes temporelles, aux situations de doubles tâches, ou de multiples tâches
successives, aux interférences, aux situations de stress, aux activités nécessitant de
l’organisation, des prises d’initiative et d’autocontrôle ; nécessité
de supervision, autonomie et rendement diminués.
Psychiatriques
:
troubles du comportement ; inapte conduite, stress ; apte tâches simples et répétitives,
peu de stratégie de compensation, capacité d’élaboration et de réflexion réduite.
»
Le 24 mars 2015, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de réduction de
rente d’invalidité, aux termes duquel il lui reconnaissait le droit à une demi-rente
basée sur un degré d’invalidité de 52% (soit 50% pour la part active, avec empêchement
de 100% ; 2.30% pour la part ménagère, avec empêchement de 4.60%).
Par décision du 22 mai 2015, l’OAI a confirmé la réduction de la rente.
D.
Par acte du 11 juin 2015, cosigné par son époux B.G.________ au bénéfice d'une procuration,
A.G.________ a formé recours contre la décision du 22 mai 2015 auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation. Elle conteste
le fondement de la diminution de la rente d’invalidité, soutenant que sa situation psychique
et physique n’a pas évolué depuis la première décision de rente entière
établie dès son adolescence.
Dans une écriture complémentaire du 29 juin 2015, la recourante mentionne qu’après
avoir pris connaissance du dossier de l’intimé lors d’un entretien au cabinet de son
médecin traitant, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale,
il a été décidé par ce dernier d’organiser un bilan neuropsychologique au W.________,
aux fins d’apporter « une évaluation optimale » de son état de santé.
Le 10 août suivant, la recourante a transmis à l’autorité de céans la convocation
du W.________, Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation, pour un examen le 19 novembre
2015.
Dans sa réponse du 26 août 2015, l’OAI conclut au rejet du recours. Il soutient que le
rapport d’enquête sur le ménage remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir
accorder pleine valeur probante, de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir sur l’appréciation
de l’enquêtrice.
Par réplique du 18 septembre 2015, l’époux de la recourante fait valoir que l’empêchement
de 4% s’agissant des travaux ménagers n’est pas conforme à la réalité.
Il allègue rappeler ponctuellement à son épouse, le matin avant de partir au travail,
le menu prévu chaque jour, en fonction de ses capacités à le préparer, la rendant
attentive au temps d’exécution dans la mesure où la gestion du temps est un élément
aléatoire et qui la met en difficulté. Il ajoute que d’une manière globale, son
épouse a besoin qu’on lui rappelle toutes les tâches ménagères à effectuer,
la notion d’ordre n’étant pas pour elle un élément indispensable de la vie,
et qu’il lui apporte son aide en effectuant certaines tâches afin de la soulager dans son
quotidien.
Il produit en outre le témoignage écrit d’K.________, voisine des époux A.G.________
depuis juillet 2014. Cette dernière expose avoir apporté son soutien à la recourante au
vu de certaines difficultés que cette dernière rencontrait dans la gestion de son quotidien,
tant pour ses tâches ménagères que pour elle-même. Elle précise avoir constaté,
lors d'une visite de l'appartement des époux A.G.________, un certain désordre dans toutes
les pièces, et de la saleté dans certaines. Elle relate que la recourante avait pour tâche
de ranger son armoire à habits pendant que son époux et ses enfants étaient partis en
vacances, paraissant de ce fait désemparée ; K.________ a décidé de lui apporter
son aide, « dans un premier temps, pour ranger son armoire et par la suite dans la globalité
de l'appartement ». Elle décrit que tout était mélangé dans l'armoire à
habits, où étaient également déposés le courrier, différents petits matériels
et des objets achetés, et que la séparation par groupe d'habits a pu être faite par la
recourante mais « de manière guidée ». Elle a constaté dans la chambre
beaucoup de poussière sur les meubles, sous et derrière le lit, la recourante n'utilisant qu'un
balai, refusant l'aspirateur. Elle mentionne avoir vu dans la buanderie beaucoup de linges à laver,
des emballages de produits vides et un endroit non nettoyé. Dans la cuisine, elle a découvert
des casseroles avec de la nourriture moisie au fond, de la vaisselle sale qui datait de trois à
quatre jours, un plan de travail et une table non nettoyés, un réfrigérateur dans un état
qui tendait à l'insalubre et certains produits périmés dans l'armoire de stockage d'aliments
où tout était par ailleurs mélangé. A la question de savoir pourquoi elle n'avait
pas mis la vaisselle sale dans le lave-vaisselle, la recourante aurait répondu « c'est
mieux à la main et la machine utilise trop d'eau ». K.________ indique que le même
constat pouvait être fait s'agissant du rangement et du nettoyage des parties supérieurs dans
le salon ainsi que dans les salles d'eau, où le désordre était conséquent et l'état
sanitaire identique à celui de la cuisine. Elle mentionne encore avoir proposé à la recourante
de lui faire un plan de nettoyage ainsi que pour les menus de la semaine afin de l'aider à gérer
la nourriture pour éviter qu'elle ne périme et qu'elle ait une constance dans les tâches
ménagères ; cela s'est avéré vain « car sans un coaching journalier
[ce] sont des procédures qu'elle n'arrive pas à respecter ». Enfin, K.________ expose
que la recourante ne sait pas prendre soin d'elle, expliquant être allée à deux reprises
à la pharmacie pour elle, cette dernière se refusant en outre catégoriquement à consulter
un médecin.
Dans sa duplique du 19 novembre 2015, l’OAI confirme ses conclusions. Il produit l’avis émis
le 5 novembre 2015 par l’enquêtrice, laquelle s’est positionnée sur les éléments
allégués, faisant valoir notamment ce qui suit :
«
L’enquêtrice
confirme qu’il est ressorti de l’entretien, le jour de l’enquête que le mari n’apportait
aucune aide pour les activités ménagères.
[…]
Les
cinq premiers points d’évaluation des empêchements ménagers ont été effectués
sans la présence de l’époux et l’assurée, selon ses propos « n’a
pas le choix de faire le ménage, que son mari est exigeant et qu’elle prend énormément
de temps pour effectuer les tâches ménagères (n’y attache pas d’intérêt) ».
L’époux a confirmé ceci à la fin de l’entretien en disant « que
sa femme prend beaucoup de temps pour faire le ménage et ne le fait pas correctement selon ses exigences ».
A
aucun moment durant l’entretien, il a été précisé que l’intéressée
avait besoin de l’aide d’une tierce personne pour l’effectuer (ni époux, ni voisine),
donc aucune intervention d’une tierce personne indiquée par l’assurée et son époux
lors de l’enquête. Se fier aux 1ères déclarations conformément à la jurisprudence.
De
plus les limitations sont compatibles avec les travaux dans le ménage « l’assurée
peut répartir le travail sur la semaine, vu qu’elle ne travaille pas ».
On
pourrait également tenir compte des remarques de l’époux dans son courrier « explications
complémentaires » en acceptant des empêchements « pour planifier et organiser
la répartition de la totalité de la conduite du ménage » où l’aide
de l’époux est nécessaire.
La
constatation de la voisine dans sa lettre du 18.09.2015 « qu’elle mélangeait tout
dans l’armoire à habits (dont son courrier) », au vu que c’est l’époux
qui gère « toute l’administration », l’incapacité pourrait
être retenue pour ce point (sous emplettes et courses diverses).
On
peut donc tout au plus modifier les empêchements ménagers concernant ces 2 points […].
S’agissant
des autres arguments de la voisine, il est à relever que, le jour de l’entretien, l’enquêtrice
a trouvé une maison (entrée, salle à manger, salon) bien tenue avec des bougies allumées
qui parfumait la pièce traversante. L’espace avec piscine au dernier étage était
en ordre. L’enquêtrice n’a pas pu constater « de désordre ou de saleté »
dans les pièces visitées.
Même
en tenant compte du témoignage de la voisine « qui aurait aidé l’assurée
pendant une période de vacances », on n’arriverait pas à des empêchements
d’au moins 20%. De plus, la voisine n’indique pas dans son courrier qu’elle aide régulièrement
l’assurée
».
Modifiant de ce fait les postes « conduite du ménage » et « emplettes
et courses diverses », l'enquêtrice reconnaissait un empêchement de 50% pour le premier
poste, soit une invalidité de 2%, et un empêchement de 10% pour le second poste, soit une invalidité
de 0.8%, estimant ainsi que l’invalidité totale pour la tenue du ménage atteignait un
degré d’invalidité de 7.4%. Sur la base de ces modifications, l’OAI considère
que le droit à une demi-rente est confirmé, eu égard à un degré d’invalidité
désormais fixé à 53.7%.
Le 4 janvier 2016, la recourante produit le compte-rendu de l’examen neuropsychologique du 19 novembre
2015, soulignant qu’au vu du résultat dudit examen, le pourcentage retenu par l’intimé
paraît erroné, n’étant pas représentatif des difficultés journalière
conscientes ou non qu’elle rencontre. A la lecture de ce rapport, on retient la conclusion énoncée
en ces termes :
«
Ce
nouvel examen neuropsychologique, réalisé chez cette patiente collaborante, met en évidence
un déficit mnésique antérograde verbal en évocation différée, un dysfonctionnement
exécutif sévère sur le plan cognitif et plus léger sur le plan comportemental ainsi
qu’un ralentissement.
Ces
déficits sont de nature à diminuer significativement les capacités de travail.
»
Dans ses déterminations du 28 janvier 2016, l’intimé relève que si un certain nombre
de difficultés est observé, aucune n’est décrite comme survenue récemment,
et qu'il n’y a pas d’appréciation médicale récente de ces troubles et de leur
éventuelle évolution dans le temps. Il renvoie pour le surplus au rapport complémentaire
de l’enquêtrice, qu’il juge convaincant.
La recourante ne s'est pas déterminée plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d’assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 69 al. 1 let. a LAI en dérogation à
l’art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui s’applique aux recours
et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cours des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été
formé en temps utile auprès de l’autorité vaudoise compétente ; il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable en la forme.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985
p. 53).
b)
Le litige porte sur le bien-fondé de la réduction, par voie de révision, de la rente entière
d'invalidité allouée à la recourante depuis août 1993, singulièrement sur le
point de savoir si le dossier de l'intimé justifiait l'octroi d'une demi-rente dès le 1
er
juillet 2015.
La recourante met en doute les conclusions du rapport d'enquête économique sur le ménage,
soutenant que les conséquences de la symptomatologie qui l'affecte depuis l'adolescence n'ont pas
été sérieusement prises en compte par l'enquêtrice dans la fixation de ses limitations,
symptomatologie qui au demeurant n'a pas évolué au point de justifier la diminution de sa rente.
Vu les critiques émises par la recourante à l'encontre de la décision litigieuse, il s'agit
en particulier d'examiner l'évaluation du degré d'invalidité dans l'accomplissement des
travaux habituels, particulièrement la prise en compte des empêchements dans l'activité
ménagère dus à l'atteinte à la santé.
Soulignons que le statut de l'assurée, non contesté par cette dernière, est celui d'une
personne consacrant 50% de son temps à l'exercice d'une activité lucrative et le reste de son
temps (50%) aux travaux habituels et que, pour ce qui est de la part active, la recourante présente
une incapacité de gain de 100%.
3.
a)
L'invalidité se définit comme l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
A teneur de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (let. c). La rente
est échelonnée selon le taux d’invalidité ; ainsi, un degré d’invalidité
de 40% donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne
droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60% au moins donne droit à
un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70% au moins donne droit à
une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
La notion d'incapacité d'accomplir ses travaux habituels (art. 28a al. 2 LAI en corrélation
avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]
et 8 al. 3 LPGA), bien que se recoupant en partie avec la notion d'incapacité de travail, doit en
être différenciée. L'incapacité de travail se définit comme toute perte, totale
ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir, dans sa profession ou dans son domaine
d'activité, le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique (art. 6 LPGA). Quant à l'incapacité
d'accomplir les travaux habituels, elle se fonde sur l'inaptitude de l'assuré à effectuer les
tâches de nettoyage proprement dites, ainsi que sur l'empêchement à réaliser tous
les autres travaux usuels et nécessaires à la tenue d'un ménage, tels que, notamment,
la préparation des repas, les emplettes, l'entretien du linge ou les soins aux enfants (cf. Circulaire
de l'OFAS sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI], p. 76 n°
3084 ss). La tenue d'un ménage privé permet, par ailleurs, des adaptations de l'activité
aux problèmes physiques qui ne sont pas nécessairement compatibles avec les exigences de rendement
propres à l'exercice similaire dans un contexte professionnel. A ces éléments s'ajoute
également le fait qu'au titre de son obligation de réduire le dommage, la personne assurée
est notamment tenue d'adopter une méthode de travail adéquate, de répartir son travail
en conséquence et de demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (TF 9C_406/2008 du
22 juillet 2008 consid. 4.3 et les références).
b)
Tel que défini à la base, le risque « invalidité » comporte deux composantes
distinctes et opposées. Les critères sur lesquels se fonde l'évaluation de l'invalidité
différent selon que l'on a affaire à une personne exerçant ou n'exerçant pas d'activité
lucrative ; dans le premier cas, on tient compte de l'incapacité de gain, laquelle s'évalue
sur la base de critères économiques ; dans le second cas, on prend en considération
l'empêchement d'accomplir ses travaux habituels, qui résulte d'un examen empirique de la situation
factuelle particulière. Une même atteinte à la santé peut ainsi aboutir à des
degrés d'invalidité différents en fonction de la méthode avec laquelle elle a été
appréciée. Bien que problématique pour la compréhension, cette discordance est inhérente
au système légal de l'évaluation de l'invalidité et ne saurait donner lieu à
critique. La difficulté à laquelle a été confrontée la jurisprudence au cours
du temps fut de concilier ces deux méthodes - très différentes dans leur conception -
dans la situation d'une personne exerçant une activité lucrative à temps partiel et consacrant
le reste de son temps à ses activités habituelles (ATF 137 V 334 consid. 5.3).
La loi consacre désormais trois régimes distincts d'évaluation de l'invalidité, qui,
pour une même atteinte à la santé, peuvent aboutir à des conséquences assécurologiques
sensiblement différentes. L'ouverture d'un droit à une rente d'invalidité en application
de la méthode générale de la comparaison des revenus ne signifie pas qu'un tel droit devrait
également s'ouvrir si la méthode spécifique ou la méthode mixte d'évaluation
était appliquée. Le système de l'assurance-invalidité ne connaît pas de règle
selon laquelle l'assuré aurait le droit de se voir appliquer la méthode qui serait la plus
favorable à son égard (« Meistbegünstigungsklausel »). Chaque régime
a pour but d'appréhender, de façon différenciée et spécifique, une situation
de fait particulière : celle de l'assuré exerçant une activité lucrative à
temps complet (méthode générale ; art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art.
16 LPGA), celle de l'assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel (méthode
mixte ; art. 28a al. 3 LAI) et celle de l'assuré n'exerçant pas d'activité lucrative
(méthode spécifique ; art. 28a al. 2 LAI). La pluralité des méthodes fait donc
partie de l'ordre des choses et permet de garantir que l'invalidité de la personne concernée
est évaluée de la façon la plus adéquate possible. Eu égard à cette hétérogénéité,
il ne serait pas correct de vouloir établir des comparaisons entre ces diverses méthodes ;
chaque méthode doit être examinée pour elle-même selon les critères définis
par la loi (ATF 137 V 334
op.
cit.
, consid. 5.5.1 et la référence).
Particulièrement, chez les assurés qui n'exerceraient que partiellement une activité lucrative
- comme en l'espèce -, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode
générale de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à leurs travaux habituels
au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA, l'invalidité est fixée, pour cette activité,
selon la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce
genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative
et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité
d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en
question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander
ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il
accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle,
familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son
activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour
déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment
tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation
des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que
ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée
sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative
litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative
partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances
sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 133 V 504 consid. 3.3,
131 V 51 consid. 5.1.2, 125 V 146 consid. 5c/bb, 117 V 194 consid. 3b).
c)
En ce qui concerne l’incapacité d’accomplir les travaux habituels en raison d’une
atteinte à la santé, l’enquête économique sur le ménage effectuée
au domicile de l’assuré constitue en règle générale une base appropriée
et suffisante pour évaluer les empêchements dans ce domaine. Même si, compte tenu de sa
nature, l’enquête économique sur le ménage est en premier lieu un moyen approprié
pour évaluer l’étendue d’empêchements dus à des limitations physiques,
elle garde cependant valeur probante lorsqu’il s’agit d’estimer les empêchements
que l’intéressé rencontre dans ses activités habituelles en raison de troubles d’ordre
psychique. Toutefois, en présence de tels troubles, et en cas de divergences entre les résultats
de l’enquête économique sur le ménage et les constatations d’ordre médical
relatives à la capacité d’accomplir les travaux habituels, celles-ci ont, en règle
générale, plus de poids que l’enquête à domicile (TF 8C_671/2007 du 13 juin
2008 consid. 3.2.1 ; TF I 311/03 du 22 décembre 2003 consid. 5.3
in
VSI 2004 p. 139 s.) Une telle priorité de principe est justifiée par le fait qu’il
est souvent difficile pour la personne chargée de l’enquête à domicile de reconnaître
et d’apprécier l’ampleur de l’atteinte psychique et les empêchements en résultant
(TF 9C_108/2009 du 29 octobre 2009 consid. 4.1). Pour l'application du droit dans le cas concret, cela
signifie qu’il convient d’évaluer à la lumière des exigences développées
par la jurisprudence la valeur probante des avis médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3) et du rapport
d’enquête économique sur le ménage puis, en présence de prises de position
assorties d’une valeur probante identique, d’examiner si elles concordent ou se contredisent.
Dans cette seconde hypothèse, elles doivent être appréciées au regard de chacune
des questions particulières, plus de poids devant cependant être accordée aux rapports
médicaux dans la mesure où il s’agit d’évaluer un aspect médical (TF
I 733/2003 du 6 avril 2004 consid. 5.1.3).
Particulièrement, en ce qui concerne la valeur probante d'un tel rapport d'enquête, il est
essentiel qu'il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance
de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des
diagnostics médicaux. La personne chargée de l'enquête examinera notamment si l'assuré
doit éventuellement consacrer plus de temps que d'ordinaire à l'accomplissement de ces travaux
(on tiendra compte du facteur temps dans la mesure où celui-ci n'a pas déjà été
pris en considération dans le cadre de la suppression d'un domaine d'activité) (ATF 130 V 37).
Il s'agit en outre
de
tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des
participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé
de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre
aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision,
le juge ne saurait remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est évident
qu'elle repose sur des erreurs manifestes (
ATF
130 V 61
consid. 6.1 p. 61 s., 128 V 93 ;
TF I 90/02 du 30 décembre 2002, consid. 2.3.2 [non publié au Recueil officiel]
in
VSI 2003 p. 221).
Soulignons enfin, s'agissant du rapport médical, que l'élément déterminant pour lui
consacrer valeur probante n'est ni son origine ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que
le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées
(ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3a; ATF 122 V 157 consid. 1c).
4.
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43
al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_746/2011 du 13 mars
2012 consid. 1.2). Ainsi, pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration - en cas
de recours, le tribunal - se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. Particulièrement, la tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travail. En outre,
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore, raisonnablement, être exigés de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1).
Conformément au principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu’elle qu’en soit
la provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante ; il ne suffit donc pas
qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous
les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant,
retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, 126 V 353 consid.
5b, 125 V 193 consid. 2 et les références citées). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute,
en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).
Lorsque le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007
consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
édition, Zurich 2009, n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal
qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux
solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 137 V 210,
122 V 157 consid. 1d ; RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique de G. Aubert parue in
SJ 1993 p. 560). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice
(par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure
probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette
jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit
de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des
experts interpellés par l'autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s'impose lorsque
les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
5.
Préliminairement, il n'y a pas lieu de remettre en cause le principe même de la révision.
En effet, même si l'état de santé de la recourante est resté stationnaire, voire
s'est aggravé en raison d'une méningite, cette dernière a expressément indiqué
un changement de son statut, d'abord par le biais du formulaire relatif à la détermination
de son statut (part active/part ménagère) puis dans le cadre de l'enquête économique
sur le ménage.
a)
La révision du droit à la rente au sens de l'art. 17 LPGA suppose un changement dans les circonstances
personnelles de l'assuré, relatives à son état de santé ou à des facteurs économiques,
qui entraîne une modification notable du degré d'invalidité (ATF 133 V 545 consid. 6.1
et 7.1). En particulier, il y a lieu à révision en cas de modification sensible de l'état
de santé, des conséquences sur la capacité de gain d'un état de santé resté
en soi le même (ATF 130 V 343 consid. 3.5) ou des circonstances (hypothétiques) ayant
déterminé le choix de la méthode d'évaluation de l'invalidité (ATF 117 V 198
consid. 3b). Le Tribunal fédéral a notamment jugé, dans son arrêt 9C_277/2013 rendu
le 28 août 2013, qu'un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA existait lorsque les circonstances
(hypothétiques) qui justifiaient l'application d'une méthode d'évaluation de l'invalidité
déterminée ont subi des changements importants ayant des répercussions sur le choix de
la méthode d'évaluation, comme le passage de la méthode générale de la comparaison
des revenus à la méthode mixte.
b)
En l'espèce, la révision du droit à la rente à laquelle a procédé l'intimé
repose sur un changement dans la situation personnelle de la recourante. Retenant initialement le statut
d'active à 100%, maintenu dans le cadre des révisions d'office successives, l'intimé a
estimé que le changement de statut allégué en 2014 par la recourante correspondait à
une modification des circonstances conduisant à la considérer comme une (hypothétique)
salariée à temps partiel et à appliquer désormais la méthode mixte d'évaluation
de l'invalidité.
En effet, dans le formulaire relatif à la détermination de son statut, complété en
parallèle du questionnaire pour la révision de la rente en février 2014, la recourante
a indiqué qu'en l'absence d'atteinte à la santé, elle travaillerait à 30%, eu égard
notamment à ses deux enfants. Lors de l'enquête économique sur le ménage, l'enquêtrice
a proposé de retenir un statut de 50% active et 50% ménagère sur la base des précisions
apportées par la recourante et son époux, ce dernier ayant fait état d'une activité
professionnelle entre 40% et 60% en vue d'acquérir une indépendance financière. Cette
appréciation n'a pas été critiquée par la recourante, tant en procédure administrative
qu'en procédure judiciaire.
Un motif de révision ressort dès lors du dossier et justifie une appréciation du cas de
la recourante à l'aune de la modification (hypothétique) de son statut, sans qu'il existe corrélativement
une modification sensible de son état de santé.
6.
Cela étant, il s'agit de déterminer si l'office intimé a correctement apprécié
les répercussions des troubles psychiques sur la capacité de l'assurée à accomplir
les tâches ménagères. A cet égard, il s'est référé aux descriptions
faites par l'enquêtrice en février 2015 des champs d'activité constituant les travaux
ménagers et au taux d'empêchement reconnu pour chacun de ces champs.
La recourante critique les conclusions du rapport d'enquête économique sur le ménage,
eu égard à l'influence négative de sa pathologie psychiatrique sur la réalisation
des travaux ménagers. Elle conteste, par le biais des déclarations de son époux et de
sa voisine, les taux d'empêchement déterminés dans les divers postes de l'activité
ménagère, et particulièrement le taux d'invalidité de 4.6% qui ne s'avère pas,
selon elle, conforme à la réalité.
a)
De prime abord, le rapport du 26 février 2015 paraît convaincant, dans la mesure où il
contient des informations issues des observations réalisées par l'enquêtrice ou transmises
directement par la recourante ; un examen plus approfondi montre toutefois que l'enquête ménagère
démontre ses limites en présence des troubles psychiques présentés par l'intéressée.
aa)
Pro memoria
,
au terme de son rapport du 26 février 2015, l'enquêtrice recommandait l'avis du SMR au vu de
la complexité de la situation, avis qui « permettrait probablement de décrire les
limitations actuelles et de faire le lien ou non avec ce qui est décrit dans ce rapport ».
Sous la plume du Dr C.________, le SMR s'est dès lors prononcé sur les limitations fonctionnelles,
sur les plans neuropsychologique et psychiatrique, eu égard au diagnostic (non critiqué) de
débilité mentale légère avec troubles du comportement ; il a de ce fait énoncé,
du point de vue neuropsychologique, « des troubles mnésiques probables, un dysfonctionnement
exécutif et attentionnel ; une inaptitude aux contraintes temporelles, aux situations de doubles
tâches, ou de multiples tâches successives, aux interférences, aux situations de stress,
aux activités nécessitant de l’organisation, des prises d’initiative et d’autocontrôle ;
nécessité de supervision, autonomie et rendement diminués» et du point de vue psychiatrique,
des « troubles du comportement ; inapte conduite, stress ; apte tâches simples
et répétitives, peu de stratégie de compensation, capacité d’élaboration
et de réflexion réduite ».
Le SMR reconnaît clairement un nombre important de limitations liées à la symptomatologie
psychique de l'assurée, sans cependant déterminer si ces limitations entravent l'accomplissement
des tâches domestiques.
A
contrario
, l'enquêtrice se prononce sur l'accomplissement
des travaux ménagers, sans faire état de limitations fonctionnelles, sur le plan psychique,
autres qu'un moral plutôt bas et une tristesse. En aparté, on soulignera que ces deux seules
limitations semblent objectivement se heurter au fait que c'est précisément sur la base de
l'atteinte psychique (soit la débilité mentale légère avec troubles du comportement)
qu'une invalidité de 100% a été - et est toujours - reconnue à l'assurée s'agissant
de la part active. On ne saurait dès lors considérer que ces deux types de renseignements (avis
SMR et enquête ménagère) se recoupent parfaitement ; singulièrement, on ne saurait
considérer que le rapport d'enquête ménagère permet d'apprécier les empêchements
résultant de l'ampleur de l'atteinte psychique, notamment eu égard à la sollicitation
de l'enquêtrice d'un avis médical.
bb)
Par ailleurs, la recourante met en évidence certaines anomalies dans la détermination des empêchements
reconnus.
Il sied de rappeler que dans un premier temps, l'enquêtrice conclut à un empêchement de
4.6% dans les travaux habituels, résultant du seul empêchement de 20% dans le poste « soins
aux enfants et aux autres membres de la famille » (pondéré à 23%). En procédure
judiciaire, ensuite des explications complémentaires de l'époux et des déclarations écrites
de la voisine, l'enquêtrice admet un empêchement de 50% pour le poste « conduite
du ménage » (pondéré à 4%) et un empêchement de 10% pour le poste
« emplettes et courses diverses » (pondéré à 8%), concluant de ce
fait à un empêchement global de 7.4% dans les travaux habituels. Or si l'enquêtrice mentionne,
s'agissant du poste « alimentation », pour lequel elle ne retient aucun empêchement,
que les rangements, nettoyages quotidiens et vaisselle sont effectués par l'assurée, K.________
fait état notamment de moisissures au fond des casseroles, de vaisselle sale datant de trois à
quatre jours, d'un réfrigérateur insalubre et de produits stockés périmés. Dans
ce prolongement, on relève que l'enquêtrice mentionne, s'agissant du poste « entretien
du logement », pour lequel aucun empêchement n'est également retenu, que l'assurée
s'occupe de l'entretien global des sanitaires et des sols, la voisine décrivant alors dans les salles
d'eau un état sanitaire identique à celui de la cuisine et la seule utilisation du balai, non
d'autres produits d'entretien, pour les sols. Enfin, dans son complément du 5 novembre 2015, l'enquêtrice
indique avoir trouvé « une maison (entrée, salle à manger, salon) bien tenue »,
ainsi qu'un espace avec piscine au dernier étage en ordre ; or c'est particulièrement
dans la cuisine, les parties sanitaires, la buanderie et la chambre, soit dans des pièces non citées,
et probablement non visitées, que le désordre et la saleté sont rapportées par K.________.
On peut certes exiger de l'assurée qu'elle entreprenne tout ce qui est en son pouvoir pour réduire
le dommage, en sollicitant notamment l'aide des membres de sa famille (TF C_925/2013 du 1
er
avril 2014 consid. 2.3) ou en mettant en pratique une méthode de travail adaptée (TF 9C_19/2012
du 4 octobre 2012 consid. 5.2). En effet, conformément à la jurisprudence (ATF 133 V 504 consid.
4.2), si l'assuré n'accomplit plus que difficilement ou avec un investissement temporel beaucoup
plus important certains travaux ménagers en raison de son handicap, il doit en premier lieu organiser
son travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable. En l'occurrence, si l'aide
des proches (époux et fils ; cf. rapport d'enquête ménagère et réplique
du 18 septembre 2015) est apportée, il appert que la recourante consacre « énormément »
de temps à effectuer les tâches ménagères et présente d'importantes difficultés
à les planifier et en organiser la répartition ; ces empêchements s'inscrivent dans
les limitations fonctionnelles énoncées par le Dr C.________, savoir une inaptitude aux
contraintes temporelles, aux situations de doubles ou multiples tâches successives, aux activités
nécessitant de l'organisation et la nécessité d'une supervision.
Les descriptions figurant dans le rapport d'enquête ménagère s'avèrent dès lors
remises en cause par l'avis émanant du SMR.
b)
Conformément à la jurisprudence précédemment citée (cf. consid. 3c
supra
),
une enquête économique sur le ménage peut se voir accorder valeur probante lorsqu'il s'agit
d'estimer les empêchements que l'assuré rencontre dans ses activités habituelles en raison
de troubles d'ordre psychique. Or on ne saurait dire que les troubles d'ordre psychique étaient
clairement connus de l'enquêtrice. Dans le prolongement de cette constatation, on peut douter que
la problématique psychique actuelle soit réellement connue de l'OAI. En effet, on se trouve
face à une assurée dont le diagnostic de débilité mentale légère a été
posé au plus tard à l'adolescence, complété en 1999, lorsqu'elle était âgée
de vingt-six ans, par de troubles mineurs du comportement, le qualificatif « mineur »
étant par ailleurs absent en 2014 dans le rapport du Dr J.________ et l'avis du SMR. En outre, dans
le rapport du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du W.________ du 7 avril 2009,
étaient notamment posés les diagnostics de troubles cognitifs globaux et de troubles neuro-développementaux
séquellaires avec débilité mentale légère. L'enquêtrice reprend le diagnostic
du Dr J.________, mentionne un moral plutôt bas et une tristesse comme seules limitations fonctionnelles,
sur la base des indications de l'assurée, avouant, par la sollicitation d'un avis au SMR, qu'il
lui est difficile de reconnaître et apprécier l'ampleur de l'atteinte. Finalement, le SMR retiendra
un grand nombre de limitations fonctionnelles, sans toutefois se déterminer sur les travaux pouvant
encore être raisonnablement exigés de l'assurée. On ignore ainsi si les limitations psychiques
évoquées par le SMR ont une incidence sur la capacité de l'assurée à assumer
ses travaux domestiques. De surcroît, il n'est pas déterminé si la recourante peut assumer
ses travaux domestiques à hauteur de 50%, comme le prévoit désormais son statut.
A l'aune de ce qui précède, il conviendrait de se référer aux constatations médicales
pour déterminer avec précision l'incidence de l'état de santé psychique de l'assurée
sur sa capacité à assumer ses travaux domestiques. Un tel examen n'est cependant pas possible
en l'occurrence dans la mesure où il ne figure au dossier aucun élément médical,
ou à tout le moins de conclusions médicales, émanant d'un spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, voire d'un spécialiste en neuropsychologie, permettant d'apprécier
les empêchements et handicaps résultant du diagnostic énoncé. On relèvera en
outre que l'examen neuropsychologique du 19 novembre 2015 - réalisé postérieurement
à la décision entreprise mais ayant trait à une situation existant antérieurement
à l'émission de la décision (sur cette question, voir ATF 99 V 98 consid. 4) - ne se prononce
pas sur l'impact des déficits psychiques dans la sphère ménagère.
d)
Eu égard aux exigences en matière de valeur probante, la jurisprudence n'interdit pas à
l'autorité amenée à statuer de s'écarter sur certains points particuliers d'un rapport
d'enquête économique sur le ménage reconnu globalement comme probant, dès lors que
les documents médicaux disponibles mettent en évidence des contradictions qu'il faut trancher
en faveur de l'avis spécialisé d'un médecin. Or en l'espèce, le dossier est dépourvu
de tout élément médical - ayant valeur probante au sens consacré par la jurisprudence
(cf. consid. 3c
supra
)
-
sur
la problématique psychiatrique et/ou neuropsychologique, et particulièrement sur l'impact de
l'affection psychique dans l'accomplissement des travaux domestiques.
L'instruction diligentée par l'OAI s'avère dès lors insuffisante en ce qui concerne l'aspect
médical, particulièrement s'agissant de l'état de santé psychique de la recourante.
Compte tenu de ces circonstances particulières, le renvoi de la cause à l'OAI - auquel il appartient
au premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA ; cf. consid. 4
supra
)
- apparaît comme étant la solution la plus opportune. Il se justifie donc de lui renvoyer l'affaire
pour qu'il complète l'instruction par la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, voire
neuropsychologique (cf. art. 44 LPGA), tendant à se prononcer sur l'impact des troubles psychiques
de l'assurée dans la sphère ménagère. Il appartiendra ensuite à l'office, sur
la base des données récoltées, de rendre une nouvelle décision.
7.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI) ; le montant
des frais est fixé en fonction de l’importance et de la difficulté de la cause et doit
se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 4 al. 1 et 2 TFJDA [Tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1], applicable
par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur et de la complexité de la cause, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr., et être mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
La recourante, qui obtient gain de cause sans l'assistance d'un mandataire professionnel, ne peut prétendre
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 mai 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision après
complément d’instruction au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
B.G.________ (pour A.G.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :