vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 324 · 2012-06-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 17 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.06.2012 Arrêt / 2012 / 324

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
352/11 - 218/2012
ZD11.047007
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 juin 2012
_________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Férolles, assesseurs
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à Chavannes-près-Renens, recourant, représenté par Procap Suisse, Service juridique,
à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA; 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après: l'assuré), né en 1962, célibataire, de nationalité portugaise,
au bénéfice d'un permis C, sans formation, a travaillé en qualité de manœuvre
pour l'entreprise P.________ SA du 30 mars 1987 au 31 juillet 1996. Il a déposé une demande
de prestations AI le 20 février 1998, sollicitant une orientation professionnelle et le reclassement
dans une nouvelle profession. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI) a traité cette demande et requis des renseignements médicaux, notamment de la part du
Dr Q.________, médecin traitant de l'assuré. Celui-ci a posé, dans un rapport du 30 septembre
1998, les diagnostics de lombosciatalgies sur canal étroit lombaire et de hernie discale L4-L5 droite.
Il a précisé que l'atteinte à la santé de J.________ existait depuis 1995 et a fixé
l'incapacité de travail de ce dernier à 50% du 25 novembre 1996 au 30 juin 1997 et à 100%
depuis le 1
er
juillet 1997.
Le Dr Q.________ a joint à son rapport des certificats de la Clinique D.________ à Zurich du
19 janvier 1998 ainsi que du Centre N.________ du 9 septembre 1996 et du 18 juillet 1997, allant dans
le même sens.
L'assuré a effectué un stage au Centre d'observation professionnelle de l'AI (ci-après:
COPAI), à Yverdon-les-Bains, du 28 juin 1999 au 23 juillet 1999. Le rapport COPAI du 17 août
1999, en reprenant les diagnostics du médecin traitant, précisait qu'après une période
de réentraînement au travail, l'assuré devait être à même d'obtenir des
rendements proches de la norme dans des activités de montage ou de manutention simple à caractère
répétitif.
Du 25 octobre 1999 au 24 janvier 2000, J.________ a effectué un stage à la fondation G.________
au [...]. Dans un rapport intermédiaire du 11 février 2000, l'OAI a retenu que les bons résultats
obtenus durant le stage laissaient entrevoir la possibilité de parvenir rapidement à des rendements
"normaux" dans des activités mécaniques. Vu ces résultats, l'OAI a rendu un
projet de décision du 3 décembre 2001, qui retenait un degré d'invalidité de 18%
excluant le droit à des prestations financières. L'OAI a ainsi conclu qu'à l'échéance
du délai d'attente d'une année prévu par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 830.20), soit le 19 août 1997, l'incapacité de travail
et de gain de J.________ était de 100%, ouvrant le droit à une rente entière le 1
er
août 1997. A partir du mois de juin 1999, l'incapacité de gain et de travail était de
18%, mettant fin au droit à la rente le 30 juin 1999. Le 5 août 2002, l'OAI a rendu une décision
formelle dans ce sens.
L'assuré a recouru contre cette décision, faisant valoir une aggravation de son état depuis
1999. Le Tribunal des assurances a partiellement admis le recours par jugement du 5 décembre 2002
(arrêt TASS AI 328/02 – 110/2003). Il a considéré en substance que l'administration
n'avait pas procédé à une instruction suffisante. La cause a ainsi été renvoyée
à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision. Ce jugement est entré
en force.
B.
L'OAI a repris l'instruction et confier la mise en oeuvre d'un examen rhumatologique au Dr Z.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie. Dans son rapport du
3 novembre 2003, le Dr Z.________ a posé les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant
sous la forme de lombalgies avec pseudo-sciatalgies bilatérales chroniques; discopathie L4-L5 et
obésité. Il a précisé que la capacité de travail de l'assuré était
de 50% dans son activité habituelle, mais de 100% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, à savoir une activité légère, sédentaire, épargnant les
mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux et le port de charges excédant 5kg.
Le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, en présence du Dr L.________,
spécialiste en médecine interne générale, du Service médical régional de
l'AI (ci-après: SMR), a effectué un examen psychiatrique de l'assuré. Le rapport du 4
mai 2004 ne fait état d'aucun diagnostic sur le plan psychiatrique.
Par décision du 26 novembre 2004, l'OAI a refusé l'octroi d'une rente d'invalidité au
motif qu'une capacité de travail entière était raisonnablement exigible de l'assuré,
avec un degré d'invalidité de 8.77%, ne donnant pas droit a une rente.
L'assuré a fait opposition contre cette décision. L'opposition n'ayant pas été motivée,
elle a donné lieu à une décision d'irrecevabilité du 25 août 2005 de la part
de l'OAI. La décision de refus de rente est donc entrée en force.
C.
Le 17 février 2009, l'assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations AI. L'assuré a joint à sa demande des certificats médicaux
successifs du Dr Q.________ attestant de périodes d'incapacité totale de travail dès le
1
er
juillet 1997, le certificat le plus récent, daté du 12 décembre 2008 attestant d'une incapacité
de travail de 100% , pour une durée probable au 30 janvier 2009.
Le 24 février 2009, l'OAI a accusé réception de cette demande, qu'il a traitée comme
une nouvelle demande ou demande de révision au sens de l'art. 17 LPGA (loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) et des art.
87 ss RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, dans sa teneur en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2011, RS 831.201). Il a fixé à l'assuré un délai de 30
jours pour produire un rapport médical détaillé (diagnostic, description de l'aggravation
de l'état de santé, indications sur le nouveau degré d'incapacité de travail, pronostic)
ou tout autre élément propre à constituer un motif de révision. Il a précisé
que sans nouvelles de l'assuré dans ce délai, il refuserait d'entrer en matière parce
que la modification du degré d'invalidité n'aurait pas été rendue plausible. J.________
étant bénéficiaire du revenu d'insertion, le Centre K.________ est intervenu auprès
de l'OAI. Il a notamment indiqué que le Dr Q.________ était absent pour cause de maladie
jusqu'au mois de mai 2009, selon le secrétariat de son cabinet. L'assuré n'a donc pas produit
de rapport médical de son médecin traitant, pas plus que des personnes consultées dans
le cadre des consultations psychothérapeutiques [...] proposées par l'association Y.________,
une psychologue de l'association ayant indiqué à l'OAI qu'il leur était difficile d'établir
un rapport médical, l'assuré ne faisant pas confiance à un autre médecin que le Dr
Q.________.
L'OAI a cependant considéré qu'il y avait lieu d'instruire la demande. Il a demandé des
renseignements médicaux, notamment à la Dresse I.________, consultée dans le cadre de
l'association Y.________, qui a retenu, dans un rapport du 13 juillet 2009, les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail suivants: retard mental léger; trouble de la personnalité anxieuse;
phobies sociales; trouble dépressif récurrent; trouble somatoforme indifférencié
retard mental moyen (probable). La Dresse I.________ a joint à son rapport deux évaluations
du 14 octobre 2007, respectivement du 9 novembre 2007 du Département de psychiatrie du Centre B.________,
effectuées par les Dresses X.________ et S.________, respectivement par la Dresse U.________. Le
premier rapport attestait des diagnostics de trouble somatoforme indifférencié, trouble de
l'adaptation chronique avec à la fois anxiété et humeur dépressive; le second attestait
d'un retard mental léger.
Constatant dans un avis médical du 31 août 2010 que le problème actuel de l'assuré
était surtout d'ordre psychiatrique, l'assuré n'ayant pas rendu plausible une aggravation de
son état de santé sur le plan somatique, le SMR a relevé la nécessité de mettre
en œuvre un expertise psychiatrique selon l'art. 44 LPGA. Ainsi mandaté, le Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a rendu un rapport d'expertise du 12 février
2011. Il n'a retenu aucun diagnostic sur le plan psychiatrique et ainsi une capacité de travail
entière de ce point de vue. Le rapport précise ce qui suit:
"A ce niveau, il faut tout d’abord constater que l’assuré n’a jamais présenté
une véritable décompensation psychique, ni lors de son enfance, sa jeunesse, l’âge
de jeune adulte ou dans les périodes où il travaillait. Sa faible intelligence, sa personnalité
fruste, notions retenues par plusieurs observateurs, ne l’ont jamais empêché d’avoir
une vie simple à son niveau et accès à la société portugaise ou suisse. Il a
aussi eu des relations sexuelles et sentimentales, mais pas de longue durée et il est probablement
très mal à l’aise en tout ce qui concerne la communication intime. Il tient de plus à
son indépendance et avec ses traits caractériels, il est très probablement difficile pour
lui d’admettre des compromis, conditions qui ne favorisent évidemment pas des relations épanouies
et durables. Mais ceci sont les particularités de sa structure de base et n’ont rien à
faire avec un état maladif.
L’assuré
a été évalué sur le plan psychiatrique une première fois par un confrère
expérimenté et, à part des traits constituant de sa personnalité mentionnés,
aucun diagnostic n’a pu être retenu.
Une autre évaluation
de la part de l’organisme "Y.________" témoigne de beaucoup d’empathie pour
les conditions difficiles de son enfance, mais les constats dans le status psychiatrique proprement dit
est faible et en soi déjà contradictoire avec les notions d’un état dépressif
clinique.
"Y.________"
décrit de plus une amélioration de la situation au moment où l’assuré a eu
la possibilité de s’exprimer et de bénéficier d’un traitement.
L’évaluation
du département psychiatrique du Centre B.________ n’est pas très différente. On
parle là de trouble de l’adaptation chronique avec anxiété et humeur dépressive.
A part le fait qu’il n’y a pas de trouble de l’adaptation chronique, il s’agit
d’un registre mineur où on désigne des fluctuations anxiodépressives mais pas de
maladie psychiatrique proprement dite.
Lors de notre
examen de 2010, la situation psychiatrique était encore plus positive; dans cet examen, effectué
avec un interprète professionnel, l’assuré s’est montré à l’aise,
par moments presque jovial, sans trouble cognitif aucun, neutre-euthymique la plus grande partie, parfois
légèrement affecté dans le sens dysphorique mais pas du tout anxieux. A part les traits
caractériels, les tendances à la passivité, une conception de soi en tant que personne
invalide et un côté très “primaire”, nous n’avons pas retenu d’autre
élément en faveur d’une éventuelle psychopathologie.
Notre dosage
médicamenteux a montré que l’assuré était observant; le taux sérique de
l’antidépresseur était dans la fourchette attendue. Il est donc possible d’interpréter
l’amélioration constatée aussi par ce biais, visiblement l’assuré a aussi
perdu un peu de poids, effets qui peuvent en partie être attribuables à la substance choisie.
En somme, la situation psychique de l’assuré s’est donc améliorée et non le
contraire.
Pour faire
la synthèse de toutes les observations et réflexions, il est important de revenir à la
question centrale. Il s’agit juste ici de répondre à la question si l’assuré
peut assumer, en analogie à ses travaux lourds et simples effectués dans le passé, des
travaux légers et simples maintenant. Vu que les conditions de base, intelligence, structure de
personnalité, n’ont pas changé, vu aussi la confirmation d’absence d’une
atteinte psychique voire psychiatrique, la réponse est ici très clairement : oui.
[…]
L’assuré
ressemble à de très nombreux patients de la clinique habituelle qui peuvent fonctionner dans
lesdits domaines qui leur sont attribués.
En conséquence,
il n’existe pour notre domaine aucune incapacité de travail ni diminution de rendement. Vu
que nos constats sont très proches de ce qui a été constaté déjà en l’an
2003, vu aussi qu’il n’y a aucun changement significatif documenté depuis, les conclusions
sont applicables aussi pour la période antérieure."
D.
Suivant l'avis du SMR du 28 février 2011 qui reprend les conclusions du Dr H.________, l'OAI a adressé
à l'assuré le 23 mars 2011 un projet de décision dans le sens d'un refus de rente. L'OAI
y a retenu que l'assuré présentait au 19 août 1997 (un an après le début de
l'incapacité, conformément à l'art. 28 LAI) une incapacité totale de travail dans
son activité habituelle, mais qu'une pleine capacité de travail pouvait être raisonnablement
exigée de l'assuré dans une activité adaptée à son état de santé et
respectant les limitations fonctionnelles. L'OAI s'est basée sur les enquêtes sur la structure
des salaires de l'Office fédéral de la statistique de l'année 1997 pour déterminer
aussi bien le revenu sans invalidité que le revenu d'invalide, pour le même type d'activité
avec un même niveau de qualification, si bien qu'elle a retenu un revenu annuel de 54'245 fr. 46
dans les deux cas. Le revenu avec invalidité a été calculé à 48'820 fr., compte
tenu d'un taux d'abattement de 10%. Le taux d'invalidité correspondant au taux d'abattement dans
ce cas,  il n'ouvrait pas le droit à une rente d'invalidité, ni à un reclassement.
L'assuré a pris position sur ce préavis le 6 juin 2011, par l'intermédiaire de son mandataire
(Procap). Il a contesté le calcul du taux d'invalidité, de 20% selon lui, qui aurait donné
droit au reclassement, ainsi que l'appréciation de l'OAI quant à l'absence d'influence sur
sa capacité de travail de son léger retard mental. Il a en outre exposé que compte tenu
de la structure actuelle du marché du travail, l'exigence d'une activité adaptée à
100% était clairement excessive. Il a demandé des investigations complémentaires sur le
plan somatique, les données sur l'atteinte physique à sa santé, reconnue initialement
par l'OAI comme ayant des répercussions sur la capacité de travail, datant de huit ans.
Cela étant, l'OAI a invité l'assuré à produire un certificat médical du Dr M.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rumathologie, du Centre B.________,
qui avait suivi l'assuré antérieurement, attestant, le cas échéant, d'une aggravation
sur le plan somatique. Les autres contestations de l'assuré ont été écartées.
Dans un rapport du 22 août 2011, le Dr M.________, a indiqué que le traitement de l'assuré
était en cours, consistant en des séances de physiothérapie et un traitement médicamenteux
(Tramal). Il a noté une certaine évolution favorable.
Dans un avis du 3 novembre 2011, le SMR a considéré que le Dr M.________ n'apportait pas
d'élément nouveau et a maintenu sa position.
Le 9 novembre 2011, l'OAI a rendu une décision formelle de refus de prestations, correspondant au
projet du 23 mars 2011.
E.
Le 6 décembre 2011, J.________ a adressé à la Cour des assurances sociales, par l'intermédiaire
de son mandataire, un recours dirigé contre la décision précitée. Il conclut principalement
à sa réforme en ce sens qu'il est entré en matière sur la demande de prestations
AI et qu'il est constaté qu'il a droit à ces prestations, après qu'il a été
procédé aux éventuelles mesures d'instruction nécessaires. A titre subsidiaire, il
conclut au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision.
Il reproche en substance à l'OAI de n'avoir pas considéré que son retard mental avait
une influence sur sa capacité de travail, les possibilités d'emploi étant de plus irréalistes.
Il relève en outre que le rapport du Dr H.________ est en contradiction avec les rapports du Département
de psychologie du Centre B.________ et de la Dresse I.________.
Dans sa réponse du 19 janvier 2012, l'OAI propose le rejet du recours.
Le recourant a adressé à la Cour ses déterminations sur la réponse de l'OAI le 14
février 2012, sans modifier ses conclusions. Il a produit un rapport de la Dresse P.________ et
de M. O.________ du 9 février 2012, qui avaient été consultés dans le cadre de l'association
Y.________. Cette dernière a précisé le 23 février 2012, que la Dresse P.________
était intervenue en tant que cheffe de clinique [...] et spécialiste FMH en psychiatrie et
M. O.________ en tant que psychologue-psychothérapeute. Leur rapport fait état d'un état
dépressif chronique en aggravation, certainement en rapport avec la pathologie somatique du recourant
et l'échec de sa vie professionnelle. A cela s'ajoutent des symptômes anxieux, particulièrement
une phobie sociale, des séquelles de son enfance difficile (personnalité évitente et dépendante),
un léger retard mental, ainsi que les douleurs liées à sa pathologie somatique, le tout
formant un tableau clinique entraînant une invalidité.
F.
Le 9 décembre 2011, le juge instructeur a accordé au recourant l'assistance judiciaire dans
le sens d'une exonération d'avances et de frais judiciaires. Procap n'a pas demandé la désignation
d'un avocat d'office.
E n  d r o i t  :
1.
Dans le domaine des assurances sociales, en vertu de l'art. 56 LPGA, les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours. En
matière d'assurance-invalidité, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné (art.
61 al. 1 let. a LAI); il n'y a donc pas de procédure d'opposition. La décision attaquée
est sujette à recours, au sens de l'art. 56 LPGA. Le recours a été formé en temps
utile (art. 60 LPGA), selon les formes légales prescrites (art. 61 let. b LPGA). Il est recevable.
Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
Le recourant reproche à l'OAI de n'avoir pas tenu compte des conséquences, du point de vue
de son droit à des prestations de l'assurance-invalidité, de son retard mental et de l'état
dépressif dont il souffre.
Après l'entrée en force d'une première décision formelle de refus de prestations,
rendue par l'OAI le 26 novembre 2004, le recourant a présenté une nouvelle demande de prestations,
le 17 février 2009. C'est par la décision attaquée que la nouvelle demande a été
rejetée.
a)
Dans ces circonstances, l'OAI était tenu
d'appliquer la réglementation de l'art. 87 RAI. Selon les alinéas 3 et 4 de cette disposition
(dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011), lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d'invalidité était insuffisant – c'était le sens de la décision
du 26 novembre 2004 –, la nouvelle demande ne peut être examinée que si son auteur établit
de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses
droits. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrer en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009, consid.
1.2). En l'occurrence, l'OAI est entré en matière.
Selon la jurisprudence, lorsque l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle
est entrée en matière selon l'art. 87 RAI, il faut appliquer par analogie les principes concernant
la révision, au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2). Dans cette hypothèse, il
y a donc lieu d'examiner si, entre la décision de refus de prestations entrée en force –
en l'espèce, la décision de 2004, qui comporte un examen matériel de la situation du recourant
– et la décision litigieuse, un changement important de circonstances propre à influencer
le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 130 V 343 consid.
3.5.2).
b)
Pour pouvoir calculer le taux d'invalidité,
l'administration (le tribunal en cas de recours) se base sur les documents que les médecins –
d'autres spécialistes le cas échéant – doivent lui fournir. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt que sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu (TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). A cet égard,
il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires, afin que les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF 133 V 450, consid.
11.1.3; 125 V 351, consid. 3a; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2; 9C_773/2007 du 23 juin
2008, consid. 2.1; 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2).
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à disposition afin d'éclairer les aspects médicaux d'un état
de fait donné.
Quant aux rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, ils doivent être
appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut être enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient, en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
Sur le plan somatique, les nouveaux certificats et rapports médicaux produits par le recourant ne
font pas état d'une modification de l'état de santé, ce qu'a admis le recourant en cours
de procédure. Il n'y a pas lieu d'examiner la situation de l'assuré sur ce plan.
d)
Sur le plan psychiatrique, l'OAI a estimé qu'une modification avait été rendue plausible
et il a ordonné de nouveaux examens médicaux. Il a en particulier confié une expertise
du Dr H.________. Le recourant critique cette expertise en ce sens que, si elle ne conteste pas l'existence
du retard mental, elle n'en apprécie néanmoins pas les conséquences et ne reconnaît
pas la pathologie dépressive.
On rappelle à ce stade que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux avait déjà
été posé par le SMR dans son rapport d'examen psychiatrique du 4 mai 2004. Le SMR avait
notamment relevé: "L'examen psychiatrique au SMR ne met pas en évidence de troubles dépressifs
ou anxieux susceptibles de constituer une comorbidité à ce trouble somatoforme douloureux.
L'assuré présente une personnalité fruste et une intelligence limite, mais celles-ci ne
constituent pas un caractère prémorbide." L'OAI avait ainsi retenu une capacité entière
de l'assuré dans une activité adaptée dans une décision du 26 novembre 2004, dont
l'opposition avait d'ailleurs été jugée irrecevable, faute de motivation.
D'une manière générale, le rapport d'expertise du Dr H.________ est probant selon les
critères posés par la jurisprudence concernant l'appréciation des preuves médicales
et le contenu des rapports d'expertises (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_22/2011
du 16 mai 2011 consid. 5; 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). Il en résulte qu'au début
de l'année 2011, aucun élément du dossier officiel n'était propre à établir
ou à rendre vraisemblable une aggravation de l'état de santé du recourant par rapport
à 2004, ni au moment de l'ouverture de la procédure de révision, ni à la période
où l'OAI a rendu la décision attaquée.
Il ressort clairement du rapport d'expertise que l'état psychique du recourant ne s'est pas aggravé
depuis 2004, voire s'est plutôt amélioré.
Le recourant a eu l'occasion, durant la procédure de recours, de produire de nouveaux rapports médicaux.
Le rapport de la Dresse P.________ et de M. O.________ du 9 février 2012 ainsi produit ne contient
pas de diagnostic clair, ni d'évaluation claire de l'incapacité de travail. Il convient de
relever du reste que, si la Dresse P.________ affirme être spécialiste FMH en psychiatrie,
cela ne ressort ni du site Internet de la FMH (http://www.fmh.ch/fr/index.html, le 23 mai 2012), ni du
registre fédéral des professions médicales (http://www.medregom.admin.ch/FR, le 23 mai
2012), ce qui laisse à s'interroger sur la valeur probante d'un tel rapport. Il y a lieu de retenir
que ce rapport médical, de médecins traitants par ailleurs, n'a pas une valeur probante suffisante
(cf. supra consid. 3), pas plus que le rapport médical du 13 juillet 2009 de la Dresse I.________
et les rapports du Département psychiatrique du Centre B.________ annexés.
En définitive, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'expertise du Dr H.________, du reste suivit
par le SMR. Les difficultés d'adaptation peuvent être prise en compte dans le taux d'abbattement;
or, même fixé à davantage que 10% (mais moins que 25%), il ne serait pas suffisant pour
atteindre le seuil de 40% d'invalidité donnant droit à une rente.
e)
Dans ces circonstances, l'OAI n'a pas violé le droit fédéral, en l'occurrence les règles
sur la révision (art. 17 LPGA et 88a RAI), en rejetant la nouvelle demande de prestations. Les griefs
du recourant doivent être écartés. Le recours doit en conséquence être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice, arrêtés à 400 fr., compte tenu
de l'ampleur de la procédure. Ils seront supportés par le recourant, qui succombe (art. 49
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]);
ce dernier ayant été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, ils seront laissés
provisoirement à la charge de l'état (art. 122 al. 1 let a et b CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008, RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet,
la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue à remboursement dès qu'elle est en
mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g
LPGA; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 novembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés provisoirement
à la charge de l'Etat.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique
et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :