vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1032 · 2019-12-18 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.12.2019 Arrêt / 2019 / 1032

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
35/19 - 408/2019
ZD19.003331
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 décembre 2019
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Kuburas
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaille
en qualité d’aide-infirmière qualifiée pour le compte de l’EMS (établissement
médico-social) de [...] à [...] depuis le 1
er
août 1991 à un taux de 100 %, puis à un taux de 90 % dès le 1
er
janvier 2009.
Souffrant de multiples pathologies sur le plan somatique depuis plusieurs années, l’assurée
a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 12 mars 2015.
Le 24 août 2015, le Dr K.________, médecin traitant de l’assurée, a adressé
son rapport au Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale auprès
du Service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR), aux termes duquel il
a notamment retenu ce qui suit :
Madame F.________ a souffert d’une sarcoïdose
pulmonaire diagnostiquée en 1997, puis guérie (voir rapport de M. le Dr V.________, ancien
médecin traitant de Madame F.________, en date du 12.12.2012). Une corticothérapie au long
cours a été décidée dans le traitement de cette sarcoïdose, compliquée
d’une insuffisance surrénalienne chronique, raison pour laquelle la corticothérapie est
toujours en cours.
Le Docteur V.________ avait demandé au Docteur L.________ son avis (voir rapport joint) : ce dernier
avait conclu au diagnostic de « syndrome poly-insertionnel douloureux récurrent avec diminution
du seuil de déclenchement à la douleur », autrement dit une fibromyalgie. Comme vous
le constaterez dans son rapport, le Docteur L.________ était sûr de son diagnostic et préconisait
de ne pas aller plus avant dans les explorations paracliniques. Ce diagnostic paraît de plus conforté
par la normalité de l’IRM lombaire pratiquée en octobre 2014 (rapport joint). Enfin,
l’apparition du tableau de poly-insertionite postérieurement aux deux maladies chroniques
(sarcoïdose et Basedow), le tout sur un terrain anxieux, va aussi dans le sens d’une fibromyalgie.
Pour étoffer et éclaircir le dossier, voici la liste des comorbidités actives et passives
de la patiente.
COMORBIDITES :
-              S/P sarcoïdose diagnostiquée
en 1997, initialement traitée par AINS en raison d’un refus de la corticothérapie par
la patiente, puis corticothérapie au long cours
-              Insuffisance surrénalienne
iatrogène secondaire à la corticothérapie au long cours
-              S/P maladie de Basedow
traitée médicalement puis par thyroïdectomie totale en juin 2009
-              S/P pyélonéphrite
en 2010 (hospitalisation)
-              S/P kyste ovarien compliqué
de péritonite, opéré en octobre 2010
-              S/P 2 césariennes
-              Suspicion d’adhérences
pelviennes post-infectieuses, écartées par une cœlioscopie diagnostique normale le 22.06.2015
(Dr M.________)
-              S/P infection à
Clostridium perfringens en octobre 2010 (iatrogène : porte d’entrée par la voie veineuse)
: traitement par Vancomycine pendant 15 jours
-              Intolérance au lactose
-              Côlon irritable
-              Polyinsertionite avec
forte suspicion clinique de fibromyalgie (consilium Dr L.________ le 24.09.2012)
(…)
DISCUSSION :
Le consilium du Docteur L.________ remonte à 3 ans : un nouvel avis rhumatologique pourrait être
demandé si vous le jugez utile.
Concernant l’antécédent de sarcoïdose, un autre avis pourrait être demandé
(pourquoi pas au [...], en service de médecine interne?)
En annexe à son rapport, le Dr [...] a transmis à l’OAI divers documents dont un rapport
du 24 septembre 2012 adressé au Dr V.________, ancien médecin traitant de l’assurée,
aux termes duquel le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie, retenait que les douleurs cervico-brachiales
et polyarticulaires fluctuantes et migrantes d’allure mécanique de l’assurée étaient
probablement imputables à un syndrome poly-insertionnel douloureux récurrent avec diminution
du seuil de déclenchement à la douleur. Il a préconisé une prise en charge en balnéothérapie
et précisé qu’il était à disposition pour revoir l’assurée en fonction
de l’évolution de la situation.
Dans un rapport du 18 avril 2016 adressé à l’OAI, le Dr Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud a indiqué que l’état de santé de l’assurée était
marqué par des douleurs fibromyalgiques avec pour conséquence des douleurs articulaires diffuses
et une limitation de la résistance physique, raison pour laquelle la capacité de travail était
limitée à 50 % dans l’activité habituelle sur un poste à 90 %.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a également fait verser à
la cause le dossier constitué par C.________, assureur perte de gain en cas de maladie de l’assurée.
Fort des documents médicaux recueills, l’OAI a demandé l’avis du SMR et dans un
avis du 10 novembre 2016, le Dr R.________ a préconisé la mise en œuvre d’une expertise
rhumatologique et psychiatrique, tout en relevant ce qui suit :
(…)
L’assurée est suivie par le Dr K.________ pour des problèmes somatiques multiples, traités
et connus de longue date. Toutes les pièces médicales (dont un courrier du Dr L.________, rhumatologue,
du 24 septembre 2012 et un compte rendu d’hospitalisation daté du 29 janvier 2015 de l’hôpital
de [...]), retiennent un problème de polyinsertionite/fibromyalgie.
Une IT [incapacité de travail] de 50 % est annoncée dès le 23 septembre 2014.
Problèmes
:
·
Fibromyalgie et côlon irritable
·
Sarcoïdose traitée
·
Status post thyroïdectomie en 2009 dans un
contexte de Basedow
·
Insuffisance surrénalienne substituée
·
Migraines traitées
Dans un rapport du 20 décembre 2016 adressé à l’OAI, le Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail de dysthymie (F34.1) et de traits de personnalité émotionnellement labile type borderline
(F60.9). Il a avancé un pronostic réservé avec un suivi psychothérapique hebdomadaire.
Par communication du 7 mars 2018, l’OAI a informé l’assurée de la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire contenant des volets de médecine interne générale,
de psychiatrie et de rhumatologie.
L’OAI a confié la réalisation de cette expertise au G.________ de [...] (ci-après :
G.________). Dans leur rapport du 8 août 2018 relatif à l’évaluation consensuelle,
les Drs W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, H.________, spécialiste
en médecine interne générale, et Z.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, ont posé les diagnostics d’hypothyroïdie substituée, de syndrome
du côlon irritable, de céphalées de tension chronique, de rachialgies cervicales et lombaires,
de suspicion de syndrome patellaire bilatéral et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
Ces médecins ont retenu que l’assurée présentait une capacité de travail entière
tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée et qu’elle ne présentait
pas de limitation fonctionnelle. Les médecins précités ont encore formulé les considérations
suivantes :
(…)
Madame F.________ est incapacité de travail à 50 % en tant qu’aide infirmière depuis
septembre 2014. En avril 2016 un diagnostic de douleurs fibromyalgiques est évoqué.
Actuellement l’expertisée souffre de douleurs diffuses, permanentes, gênant le sommeil,
nécessitant des temps de repos au cours de la journée, traitées par morphiniques au long
cours.
L’examen clinique met en évidence des douleurs rachidiennes, rétropatellaires, il n’existe
pas de déficit neurologique, la recherche des signes de fibromyalgie est positive selon les critères
ACR [Amercian college of rheumatology] 2010.
(…)
A la suite du rapport d’expertise du G.________, l’OAI a demandé l’avis du SMR
et dans un avis du 31 août 2018, le Dr R.________ a considéré que le rapport d’expertise
du 8 août 2018 reposait sur un examen clinique complet intégrant les résultats des examens
complémentaires et comptes rendus des consultations spécialisées au dossier. Il a ainsi
retenu que l’assurée ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante
et que sa capacité de travail était entière.
Par projet de décision du 4 septembre 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’il
entendait rejeter la demande de prestations de l’assurée, considérant que cette dernière
ne présentait pas d’atteinte invalidante, sa capacité de travail étant totale dans
toute activité.
Par courrier du 18 septembre 2018, l’assurée a fait part à l’OAI de son désaccord
quant au projet de décision précité, estimant présenter des douleurs incapacitantes.
Le 29 octobre 2018, le Dr K.________ a adressé à l’OAI un rapport d’IRM cervicale
du 25 octobre 2018, dont il ressort notamment ce qui suit :
CONCLUSION
:
Dégénérescence discovertébrale C5-C6 avec pincement discal et surtout, des modifications
œdémateuses dans l’os spongieux sous-cortical adjacent, traduisant ainsi une Modic I
[dégénérescence discovertébrale avec pincement discal marqué et modifications
œdémateuses au niveau des plateaux vertébraux adjacents], et protrusions discales circonférentielles
en partie ostéophytaires, légèrement plus marquées du côté droit.
Elles sont associées à une uncarthrose avec, comme conséquence, un rétrécissement
des trous de conjugaisons des deux côtés, qui peuvent être en relation avec un conflit
mécanique avec les racines C6 droite et gauche.
A la suite de ce rapport d’IRM, l’OAI a demandé l’avis du SMR et dans un avis
du 13 novembre 2018, le Dr R.________ a retenu que les troubles objectivés par l’IRM étaient
similaires à ceux pris en considération par les experts. Le Dr R.________ a dès lors maintenu
sa position quant à l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée.
Par décision du 30 novembre 2018, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B.
Par acte du 10 janvier 2019, F.________ a recouru contre la décision précitée auprès
de l’OAI. Dans sa motivation, elle expliquait ne pas pouvoir travailler à plein temps, contrairement
à ce que prétendait l’OAI.
Par courrier du 29 janvier 2019, l’OAI a transmis à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal l’écriture précitée comme objet de sa compétence.
Par courrier du 8 février 2019, l’assurée a complété son recours, en précisant
que les séquelles de « son vécu médico-chirurgical » étaient
invalidantes et ne lui permettaient pas de travailler à plein temps.
Par réponse du 4 mars 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée, en renvoyant à l’analyse réalisée par le SMR des pièces
médicales au dossier de l’assurée.
Par réplique du 16 mai 2019, l’assurée a relevé que le dossier de l’OAI contenaient
des inexactitudes et des contradictions, tout comme l’expertise réalisée par le G.________.
Par duplique du 7 juin 2019, l’OAI a à nouveau proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours contre la décision litigieuse du 30 novembre 2018 a été
adressé le 10 janvier 2019 à l’intimé, qui l’a transmis à la Cour de
céans comme objet de sa compétence, conformément à l’art. 30 LPGA. Ce recours
a donc été interjeté en temps utile. Il respecte par ailleurs les autres conditions de
forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
c)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s’applique
notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées, dont fait notamment partie la fibromyalgie (ATF 141 V 281 consid. 4.2).
Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit
un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette
jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a étendue à tous les troubles psychiques
(ATF 143 V 418). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi
dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1
et les références citées).
b)
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
6.
Dans sa décision du 30 novembre 2018, l’intimé
se fonde sur le rapport d’expertise du G.________ du 8 août 2018 pour retenir que la recourante
ne présente pas d’atteinte invalidante et que sa capacité de travail est entière
dans toute activité. En revanche, la recourante soutient qu’elle ne peut pas travailler à
plein temps et réfute les conclusions des experts du G.________, qu’elle considère inexactes
et contradictoires.
a)
A l’instar de la recourante, la Cour de céans ne peut pas se rallier à la position de
l’OAI. L’expertise du [...] soulève en effet de nombreuses interrogations.
aa)
S’agissant du volet rhumatologique, on constate que la réalisation de l’expertise a
été confiée à un spécialiste en médecine physique et réadaptation,
et non à un spécialiste en rhumatologie, ce qui va à l’encontre des instructions
données par l’office intimé et par le Dr R.________ (cf. avis SMR du 10 novembre 2016).
La fibromyalgie étant une pathologie rhumatismale, l’examen de ce volet incombe – à
tout le moins – à un rhumatologue, ne serait-ce que pour confirmer ou infirmer l’existence
de ce diagnostic (cf. TF I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.2).
Le Dr Z.________ pose ensuite les diagnostics de rachialgies cervicales et lombaires ainsi que de suspicion
de syndrome patellaire bilatéral, estimant que la recourante dispose d’une pleine capacité
de travail dans toute activité sans limitation fonctionnelle. On relève donc que le Dr Z.________
écarte le diagnostic de fibromyalgie, alors même que tous les médecins intervenus dans
le dossier de la recourante retiennent ce diagnostic (cf. notamment rapport du 24 septembre 2012 du Dr L.________
et rapports des 24 août 2015 et 18 avril 2016 du Dr K.________). Or le Dr Z.________ ne donne aucune
explication quant à cette exclusion de diagnostic, alors même qu’il mentionne dans son
rapport du 8 août 2018 que « la recherche des signes de diagnostic de fibromyalgie est
positive selon les critères ARC 2010 et que le score global selon ces critères est de 17/31 ».
On peine ainsi à comprendre les raisons pour lesquelles l’expert ne retient pas le diagnostic
de fibromyalgie.
Le Dr Z.________ a, en outre, fait réaliser
des radiographies de l’épaule droite, de la colonne cervicale et du rachis dorso-lombaire
de la recourante, dont il ressort, notamment, que la recourante présente une discarthrose sévère
C5-C6 avec, en particulier, un pincement marqué de l’interligne articulaire et une ostéophytose
antérieure et postérieure, associés à une uncarthrose marquée (cf. rapport
du 27 juin 2018). Ces conclusions se retrouvent également dans un rapport d’IRM
du 25 octobre 2018, aux termes duquel il ressort que la recourante présente une dégénérescence
discovertébrale C5-C6 avec pincement discal et, surtout, des modifications œdémateuses
dans l’os spongieux sous-cortical adjacent associées à une uncarthrose avec un rétrécissement
des trous de conjugaison des deux côtés, qui peuvent être en relation avec un conflit
mécanique avec les racines C6 droite et gauche. Cela étant, on ne trouve nulle trace du résultat
de ces radiographies dans l’évaluation médicale de l’expert, ce qui rend les –
brèves – conclusions de ce médecin particulièrement peu convaincantes.
bb)
Sur le plan psychiatrique, le Dr W.________ pose le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4), associé à une dysthymie estimant la capacité de travail de la recourante entière
dans toute activité sans limitation fonctionnelle.
Toutefois, le Dr W.________ n’
étaye
guère sa position sur le sujet. Il se limite à dire qu’il n’a pas rencontré
de trouble de la personnalité, ni de trouble anxieux et que le tableau clinique actuel n’atteint
pas le seuil diagnostique d’une dépression (cf. rapport du 8 août 2018 du Dr W.________
psychiatrie et psychothérapie p. 15 et 16). Le caractère prononcé des éléments
et des symptômes pertinents pour le diagnostic retenu n’est donc pas clairement circonstancié.
Une fois le diagnostic psychiatrique posé, la capacité de travail réellement exigible
doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF
141 V 281 consid. 4.1.1 et cf. consid. 5
supra
).
Cet examen prête également le flanc à la critique.
Même si certains indicateurs sont décrits dans le cadre de l’expertise, la question de
l’épuisement des ressources de la recourante ne fait pas l’objet d’une analyse
circonstanciée, alors même qu’elle présente de nombreux problèmes médicaux
depuis l’année 2010 avec une persistance des symptômes et qu’elle est traitée
par morphiniques depuis longtemps. En effet, l’expert ne procède à aucune véritable
constatation concernant les ressources mobilisables de la recourante et les efforts exigibles de sa part.
L’expert se contente de dire que, malgré les douleurs et la fatigue, la recourante prend des
vacances, s’investit dans des activités sportives comme la via ferrata, assume son ménage
et préserve une capacité relationnelle (p. 17). Or il ressort du dossier que la recourante
pratique certes des activités sportives, mais à un rythme réduit et que, s’agissant
de la via ferrata, elle ne peut pratiquer cette activité que durant les vacances afin de disposer
de suffisamment de temps pour récupérer. Quant au ménage, elle l’exécute par
tranche de trente à soixante minutes (p. 8 et 13). Concernant son emploi, on relève que plusieurs
essais ont été tentés à la suite de son incapacité de travail et que ce qui
convient le mieux à la recourante est de faire des horaires coupés, un ou deux jours d’affilée,
puis de récupérer durant deux à trois jours afin de se reposer durant la journée
et le jour suivant (p. 8).
cc)
Quant à l’évaluation consensuelle, force est de constater qu’elle est particulièrement
laconique. Au regard des constatations cliniques opérées par le spécialiste en médecine
physique et réadaptation et par le spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, on était
clairement en droit de s’attendre à une discussion au sujet des diagnostics de fibromyalgie
et de syndrome douloureux somatoforme douloureux persistant ainsi qu’à une prise de position
claire et motivée sur le diagnostic à retenir et sur l’influence de la symptomatologie
sur la capacité de travail de la recourante. En l’occurrence, il n’en est rien.
b)
Compte tenu de la complexité de la situation médicale de la recourante, les autres pièces
médicales au dossier (cf. rapports des 24 août 2015 et 18 avril 2016 du Dr K.________ et rapport
du 20 décembre 2016 du Dr T.________) ne suffisent pas à déterminer les répercussions
des atteintes à la santé de la recourante sur sa capacité de travail et de gain. En effet,
ces avis restent trop peu détaillés pour se faire une idée claire de l’état
de santé de la recourante.
c)
En définitive, il sied de dénier toute valeur probante à l’expertise pluridisciplinaire
réalisée par le G.________. En l’absence d’une analyse exhaustive de la situation
médicale de la recourante permettant d’apprécier valablement les atteintes à la
santé de la recourante dans leur globalité et leurs répercussions sur sa capacité
de travail et de gain, l’instruction doit être complétée. Il convient ainsi de renvoyer
la cause à l’office intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire
conformément aux exigences découlant de l’art. 44 LPGA, expertise qui devra notamment
comprendre des volets de médecine interne générale, rhumatologique et psychiatrique et
examiner la situation au regard notamment des indicateurs définis par la jurisprudence en matière
de syndrome sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique
(ATF 141 V 281). Il incombera ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision
statuant sur les prétentions de la recourante.
7.
a)
Il découle de ce qui précède
que le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée
à l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce,
il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge
de l’OAI, qui succombe
.
Dès lors que les frais judiciaires ont été mis à la charge de l’office intimé,
la requête d’assistance judiciaire déposée par la recourante devient sans objet.
c)
Il n’y a pas lieu
d’allouer de dépens,
la recourante n’étant pas représentée par un mandataire professionnel (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 10 janvier 2019 par F.________ est admis.
II.
La décision rendue le 30 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
F.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
La greffière :