vd_findinfo · AA 129/08 - 52/2010 · 2010-05-27 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, FORCE PROBANTE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, AFFECTION PSYCHIQUE, MALADIE MENTALE, CONSTATATION DES FAITS, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 1 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 56 LPGA, 58 al. 1 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 2 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.05.2010 AA 129/08 - 52/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
129/08 - 52/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mai 2010
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM.
Jomini et Dind
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me Alain Sauteur, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me David Métille, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1 et 18 al. 1 LAA; 4 LPGA
E n  f a i t  :
A.
U.________ (ci-après: l'assuré), né en 1970, a travaillé pour le compte de la société
E.________ SA en qualité de manoeuvre sur chantier; à ce titre, il était assuré auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après: la CNA) contre
les accidents professionnels et non professionnels. Le 19 juillet 2005, il a été victime d'un
accident qui a fait l'objet d'une déclaration LAA du 26 juillet 2005. Selon cette déclaration,
à 6h45, alors qu'il était baissé, un camion a reculé sans que son chauffeur ne l'ait
vu et lui a coincé la jambe droite contre un mur. Il a été admis le jour même à
l’hôpital I.________, à [...], pour une affection ostéo-articulaire subie suite
à l'accident et a quitté cet établissement le lendemain.
La Dresse N.________, médecin généraliste FMH, a, dans un rapport médical LAA
du 3 juillet 2005, posé le diagnostic de contusion massive du MID avec énorme hématome.
A son sens, l'assuré ne présentait aucun facteur particulier susceptible d'influencer défavorablement
le cours de la guérison et le traitement aurait dû prendre fin un mois après la date de
rédaction du rapport. Selon les certificats médicaux établis par la même Dresse N.________,
l'assuré se trouvera dans l'incapacité totale de travailler du 19 juillet au 2 octobre 2005.
Par courrier du 23 août 2005, la société E.________ SA a annoncé à l'assuré
la résiliation de son contrat de mission auprès de la société T.________ Sàrl
pour le 26 août 2005.
Du rapport médical intermédiaire établi le 4 octobre 2005 par la Dresse N.________,
on extrait ce qui suit:
"Evolution
très lentement favorable. Le 30 septembre, le mollet est devenu souple mais reste douloureux à
la palpation profonde. Aucune atteinte vasculaire ou neurologique n'est à signaler. Selon le patient,
les escaliers restent difficiles pour lui ainsi que la marche prolongée."
Selon la Dresse N.________, le traitement en cours (physiothérapie) devait probablement prendre
fin début novembre 2005.
La Dresse M.________, spécialiste FMH en rhumatologie et remplaçant le médecin d'arrondissement
de la CNA, a retenu ce qui suit dans un rapport du 23 décembre 2005:
"EXAMEN
CLINIQUE:
Il
s’agit d’un assuré en excellent état général, collaborant, droitier.
Il déambule sans boiterie. Il peut marcher sur les pointes et les talons, ceci provoque une douleur
assez médiane à la face postérieure du mollet droit, en regard d’une zone cicatricielle.
Il peut sautiller en appui monopodal alterné, s’agenouiller et s’accroupir sans difficulté
apparente.
L’examen
en décubitus montre des artères perçues symétriquement, il n’y a pas d’oedème,
d’asymétrie de la pilosité ou d’asymétrie de sudation ni de chaleur locale.
On
relève une certaine hypotrophie musculaire assez globale du membre inférieur droit avec une
cuisse mesurée à 52 cm de périmètre, à 10 cm en dessus des rotules contre 53
cm à gauche, membre non dominant.
Le
genou est calme, stable avec des tests méniscaux négatifs, sa fonction est complète. Il
en est de même de la tibio-tarsienne, de la sous-astragalienne. La force musculaire est à 5/5.
Il n’y a pas d’hypoesthésie. Il existe une aréflexie achilléenne droite isolée.
La
zone cicatricielle est indolore à la palpation.
Les
radiographies ne montrent pas de lésion osseuse. Il existe un petit corps libre à la face interne
et postérieure du tibia sur la radiographie du 19.7.05, correspondant vraisemblablement à une
petite esquille osseuse.
APPRECIATION:
On
se trouve à un peu plus de 5 mois après une importante contusion du mollet droit, l’hématome
initial des parties molles ayant été étendu.
Subjectivement,
l’évolution a été marquée par des douleurs résiduelles à la marche,
nécessitant la prise régulière de Dafalgan. L’assuré n’a plus refait
de physiothérapie depuis de très nombreuses semaines. Il s’inquiète de reprendre
son activité professionnelle lourde dans ces conditions de douleurs persistantes.
L’examen
clinique montre une bonne restitution des masses musculaires du mollet, la fonction de la jambe est complète.
On relève certains signes de sous-utilisation, peut-être incomplètement récupérés
depuis la phase initiale qui porte également sur la partie proximale avec une hypotrophie de la
cuisse.
Il
n’y a pas d’atteinte vasculaire, ni neurologique associée. Signalons une hyporéflexie
achilléenne droite, tout à fait isolée. Il n’y a pas de déficit sensitivo-moteur
associé. Le rachis est calme.
Il
n’y a pas de notion de sciatique antérieurement.
Afin
d’améliorer l’endurance du membre inférieur droit pour l’effort que constitue
l’activité professionnelle de U.________, nous avons proposé un séjour à la
CRR qui permettrait également de tester la jambe dans différentes activités en force,
de manière intensive.
L’assuré
ne souhaite pas se rallier à cette proposition, son épouse étant enceinte, supportant
difficilement un éloignement géographique. U.________ préférerait effectuer ce programme
à Yverdon-Ies-Bains, proche de son domicile."
Par courrier du 30 janvier 2006, le Dr W.________ du Centre thermal d'Yverdon-les-Bains a informé
la Dresse M.________ que l'assuré avait constaté une évolution favorable à l'issue
du traitement effectué dans ce centre. La gêne était moins marquée que précédemment.
La palpation du mollet restait toutefois asymétrique avec présence d'une discrète zone
indurée, soit sur status cicatriciel, soit sur contractures. Différents exercices, à effectuer
régulièrement à domicile, lui ont été enseignés. Une reprise du travail
en date du 30 janvier 2006 lui a été notifiée.
Par courrier du 30 mars 2006, le Dr W.________ a signalé à la Dresse M.________ que l'assuré
s'était à nouveau présenté à sa consultation en raison de la persistance à
la fois de douleurs et de manque de force. Suite à un bilan complémentaire, il a estimé
que l'assuré devrait pouvoir bénéficier d'une hospitalisation au Centre romand de rééducation
(CRR) pour une intensification du traitement de rééducation et pour une appréciation de
ses capacités résiduelles de travail.
L'assuré a été hospitalisé au CRR du 3 au 24 mai 2006.
Par déclaration LAA du 26 juin 2006, l'employeur de l'assuré a annoncé une rechute.
Selon les certificats médicaux établis par la Dresse D.________ du CRR le 24 mai 2006 et par
le Dr W.________ le 12 juin 2006, l'assuré a présenté une incapacité totale de travail
du 24 mai au 10 juillet 2006.
Il ressort du rapport du CRR du 3 juillet 2006 ce qui suit:
"DIAGNOSTIC(S)
PRIMAIRE(S)
-
Thérapies physiques et fonctionnelles (Z 50.1)
DIAGNOSTIC(S)
SECONDAIRE(S)
-
Suspicion d’un syndrome de loge chronique de la jambe droite (M 76.8).
-
Status post-contusion écrasement du mollet droit le 19.07.2005 (T 13.0).
CO-MORBIDITE(S)
-
Trouble de l’adaptation avec à la fois anxiété et dépression (F 43.2).
-
Hypertension artérielle traitée (I 10). Migraines (G 43.9).
[…]
APPRECIATION
ET DISCUSSION
A
l’admission, U.________ se plaint de douleurs du mollet, de type pulsatile avec sensation de chaleur
interne, survenant à la marche, surtout à la montée des escaliers ou à la montée
d’une pente, ou lors de l’extension de la jambe le matin au réveil. Il n’y a pas
de douleur nocturne. Il y aurait également un oedème, augmenté à l’effort,
s’étendant du mollet jusqu’à la cheville. Il se plaint de paresthésies du
mollet, sans décharges électriques distalement. Après le traitement de physiothérapie
intensive à Yverdon-les-Bains, le patient a remarqué une augmentation de la force mais les
douleurs sont stationnaires. Le périmètre de marche déclaré est d’environ 10-15 minutes.
Après un repos de 4-5 minutes, le patient pourrait de nouveau marcher durant 5-10 minutes. Il se
ferait beaucoup de soucis pour son avenir et serait également inquiet en raison de la découverte
d’une hypertension artérielle il y a 3 mois, actuellement traitée.
A
l’examen clinique, on note une marche sans boiterie, l’absence de défaut d’axe
des membres inférieurs, l’arrière-pied est en discret valgus à la marche, de façon
symétrique. A la face postérieure du mollet, on constate une cicatrice transversale au tiers
proximal, avec des douleurs du mollet alléguées à la palpation profonde. On note un raccourcissement
des chaînes postérieures d’environ 20° pour les ischiojambiers symétriquement
et, à droite, un raccourcissement des muscles jumeaux la flexion dorsale de chevilles étant
meilleure avec le genou en position fléchie que tendu. Tous les mouvements d’élongation
des chaînes postérieures telle que la marche sur les talons sont déclarés douloureux
au niveau du mollet. Il n’y a pas de signe de tendinopathie. Il n’y a pas d’enraidissement
de l’avant-pied ou des orteils. La palpation des pouls est en ordre.
Le
patient est vu en consilium psychiatrique dans le cadre d’un bilan global. On relève des troubles
du sommeil, un patient inquiété par un avenir qui lui paraît incertain. Un diagnostic
de trouble de l’adaptation avec anxiété et dépression est retenu, cependant à
la limite inférieure du seuil diagnostique. Un traitement de Somnium est introduit pour les troubles
du sommeil, et une psychothérapie serait souhaitable. Cette dernière mesure ne peut pas être
entreprise au vu de l’obstacle de la langue, U.________ ne s’exprimant pas facilement en
français.
Le
bilan radiologique initial lors du traumatisme montre un petit corps libre à la face interne et
postérieure du tibia, correspondant peut-être une petite esquille osseuse. Les radiographies
du 23 mars 06 ne montrent rien de particulier du point de vue osseux. On note une zone un peu plus intense
dans les tissus mous, éventuellement un artéfact. En ce qui concerne l’ultrason du 23 mars 06,
il conclut à un remaniement cicatriciel après rupture vraisemblablement subtotale des muscles
jumeaux internes et soléaires ainsi que partielle du muscle jumeau externe au tiers supérieur
de la jambe avec probable infiltration graisseuse musculaire et tuméfaction persistante. Pas de
signe de myosite ossifiante.
Le
patient est vu en consultation angiologique. On note un status dans les limites de la norme, aucune origine
vasculaire évidente ne pouvant expliquer la symptomatologie douloureuse présentée par
le patient. Un syndrome de loge chronique à l’effort est évoqué.
Lors
du consilium neurologique, on note un status normal, hormis une force du jambier antérieur légèrement
réduite à droite par rapport à la gauche. Un réflexe achilléen légèrement
diminué mais cependant conservé. La sensibilité est normale. A l’EMG, on note une
activité abondante de potentiels positifs et fibrillatoires au niveau des muscles antéro-externes
et postérieurs de la jambe. Ces anomalies traduisent plutôt des lésions traumatiques musculaires
directes qu’une atteinte neurogène.
Le
patient suit des séances de physiothérapie pour un travail de renforcement musculaire, de stretching
de chaîne postérieure et amélioration de la proprioception à sec et en piscine. Après
effort, on objective une augmentation du périmètre du MID.
En
fin de séjour, le patient présente une cotation des douleurs identiques à l’entrée,
et peu d’amélioration objectivée. Le patient marche 30 minutes sans s’arrêter.
Il est limité pour les activités nécessitant des contractions répétées
du triceps sural, notamment lors des montées, des escaliers et des marches en terrain irrégulier.
Une
IRM est faite le 23.05.2006 avant et après effort. Cet examen montre une cicatrice sous cutanée
postérieure dans le tiers moyen de la jambe en continuité avec une altération de signal
dans la musculature du jumeau interne, une partie du jumeau externe et du muscle soléaire. Elle
est compatible avec une atteinte traumatique de la musculature avec une composante 'inflammatoire' résiduelle.
En post effort, pas de modification de l’étendue de l’altération de signal de la
musculature mais discrète augmentation du signal en STIR qui peut traduire une accentuation de l’oedème
post-effort.
Les
douleurs à l’effort pourraient trouver leur origine dans les lésions constatées.
Un syndrome de loge chronique est également évoqué. Le patient sera donc vu en consultation
le 07.06.2006 à l’hôpital orthopédique chez le Dr F.________ afin de pratiquer
une mesure des pressions de loge à l’effort.
Le
patient quitte la CRR le 24.05.2006. Les séances de physiothérapie ne sont pas poursuivies
en raison de leur inefficacité malgré l’excellente collaboration du patient, qui s’est
montré participatif et cohérent.
Du
point de vue professionnel, U.________ était employé par E.________ comme manoeuvre sur les
chantiers. Il a été licencié de ce dernier emploi. L’incapacité de travail
est prolongée. Actuellement, les limitations constatées sont les marches prolongées en
terrain irrégulier et en pente, ainsi que l’utilisation répétée d’escaliers.
INCAPACITE
DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE DE MANOEUVRE:
0%
du 24.05.2006 au 10.06.2006."
Dans un consilium psychiatrique du 8 mai 2006, le Dr Z.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, a relevé que l'assuré avait cru, lors de l'accident, que sa jambe allait
être amputée. Pris en charge, il a dit avoir été très satisfait des soins. En
date de ce consilium, il se plaignait de douleurs et de limitations fonctionnelles. Sur le plan psychiatrique,
l'assuré se plaignait d'insomnies et de soucis importants quant à l'avenir. Il apparaissait
comme vigile, orienté, avec une humeur quasiment normale, sans anxiété pour un trouble
spécifique ni d'éléments psychotiques florides.
Le Dr Z.________ a retenu comme diagnostic un "trouble de l'adaptation avec à la fois anxiété
et dépression (F 43.2)". Il a estimé que, bien que l'assuré eût craint une amputation
au moment de l'accident, il ne présentait pas d'état de stress post traumatique. Les soucis
quant à son avenir et à sa situation pouvaient être considérés comme un trouble
de l'adaptation, toutefois à la limite inférieure du seuil diagnostique.
Par courrier du 14 juillet 2006, le Dr W.________ a informé le médecin d'arrondissement de
la CNA que la possibilité d'un syndrome de loge chronique avait été réfutée
par un bilan effectué à l'hôpital orthopédique. A son sens, une année après
l'accident, l'état de santé de l'assuré était stabilisé. Quant à la capacité
de travail de celui-ci, elle lui paraissait entière dans une activité adaptée.
Lors de l'examen médical final de la CNA du 5 septembre 2006, réalisé par le Dr K.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, l'assuré
a notamment déclaré ne souffrir d'aucune autre douleur que celles ressenties au mollet accidenté,
et ne suivre aucun traitement, sous réserve de la prise quotidienne de Dafalgan. Pour le surplus,
il ressort du rapport relatif à cet examen ce qui suit:
"EXAMEN
CLINIQUE:
Assuré
en bon état général apparent, plutôt athlétique.
La
déambulation se fait sans boiterie.
Marche
talons et pointes possible.
L’accroupissement
est profond.
L’appui
unipodal est tenu ddc.
A
l’inspection, on note une cicatrice légèrement pigmentée proximale du mollet droit
donnée comme douloureuse à la pression.
Périmètre
maximal du mollet: 41cm à droite, 39,5cm à gauche.
La
dorsiflexion du pied est donnée comme douloureuse.
Pas
de limitation à la mobilité des genoux ou des chevilles.
Pas
de déficit sensitif ni moteur à l’examen neurologique succinct des membres inférieurs
hormis une asymétrie des réflexes achilléens normo-vifs à gauche et non obtenus à
droite.
APPRECIATION:
[…]
Objectivement,
on constate une cicatrice proximale du mollet, douloureuse à la palpation, ainsi qu’une augmentation
du périmètre de la jambe et une abolition du réflexe achilléen à droite.
Les
investigations échographiques ont mis en évidence un muscle cicatriciel.
Bien
que l’on puisse s’attendre à une légère amélioration spontanée des
troubles douloureux, la situation peut a notre avis être considérée comme suffisamment
stabilisée pour permettre la liquidation assécurologique du cas et procéder, comme le
suggère le Dr W.________, à des mesures de reclassement professionnel.
En
effet, sur le plan médico-théorique, (l’assuré étant actuellement sans emploi),
on pourra difficilement obtenir une capacité supérieure à 50% dans le dernier travail
exercé avant son licenciement.
En
revanche, cet assuré pourrait mettre une pleine capacité dans toutes activités n’exigeant
pas de marche prolongée en terrain irrégulier, ni d’utilisation répétée
d’escaliers.
Dans
l’immédiat, nous avons conseillé à l’assuré de s’annoncer à
l’assurance chômage en attendant la mise en route de mesures professionnelles par l’assurance
invalidité.
Les
séquelles de l’accident n’atteignent à notre avis pas un taux indemnisable selon
les barèmes usuels d’indemnisation pour atteinte à l’intégrité selon
la LAA."
Dans un courrier du 26 avril 2007 adressé au médecin d'arrondissement de la CNA, le Dr P.________
du Centre thermal d'Yverdon-les-Bains a signalé qu'à cette date, l'assuré travaillait
encore à 50% en tant qu'ouvrier et ce depuis le 6 septembre 2006. Il a également observé
une déhiscence du mollet, dont la palpation était douloureuse, ainsi que des douleurs à
la palpation du tibia.
B.
Le 13 novembre 2007, la CNA a décidé d'octroyer une rente d'invalidité de 415 fr. 15 par
mois à l'assuré à partir du 1
er
octobre 2007, se fondant sur un gain annuel assuré de 56'164 fr. et une incapacité de gain
de 11%. La détermination du degré d'incapacité résultait de la comparaison de cinq
descriptions de poste de travail envisageable (DPT), selon lesquelles l'assuré pourrait réaliser
un revenu mensuel de 4'000 fr., avec un revenu présumable perdu fixé à 4'500 fr. Ces DPT
sont les suivants:
-
activité de manoeuvre chargé de façonner des fers à béton (salaire annuel moyen
de 51'700 fr.);
-
activité d’opérateur en ébauches grandissage (salaire annuel moyen de 50’960
fr.);
-
activité d’ouvrier de production (salaire annuel moyen de 47'450 fr.);
-
activité très légère comme ouvrier d’usine (salaire annuel moyen de 45'500
fr.);
-
activité de manutentionnaire (salaire annuel moyen de 45'200 fr.).
En ce qui concerne les troubles psychogènes présentés par l'assuré, la CNA a considéré
qu'ils n'étaient pas en relation de causalité adéquate avec l'accident assuré, de
sorte qu'ils ne donnaient pas droit à des prestations de sa part.
Par opposition du 14 décembre 2007, précisée le 5 mai 2008, l'assuré, représenté
par Me Paul-Arthur Treyvaud, a soutenu que son état de santé ne lui permettait pas de réaliser
un gain de 4'000 fr. et que son dossier n'avait pas été examiné de façon cohérente.
Il a conclu à ce que son degré d'invalidité soit arrêté à 25%.
Par décision sur opposition du 27 octobre 2008, la CNA a conclu au rejet de l'opposition. Elle a
estimé que l'accident subi par l'assuré était de gravité moyenne, mais à la
limite de l'accident léger, ce qui ne justifiait pas d'ouvrir le droit aux prestations faute de
causalité adéquate.
C.
Le 27 novembre 2008, U.________, représenté par Me Alain Sauteur, a interjeté recours
contre la décision sur opposition de la CNA du 27 octobre 2008.
Le recourant reproche au Dr K.________ de ne pas avoir suffisamment investigué les douleurs présentées
en position assise et considère dès lors que l'examen effectué par ce médecin est
sujet à caution. Il souligne que trois ans et demi après l'accident, il souffre toujours et
ne peut se tenir en position assise pendant plus d'une heure. Par ailleurs, il soutient qu'il est incapable
de marcher longtemps et doit éviter la position debout prolongée. Dès lors, à son
sens, les DPT retenues par la CNA ne sont pas en adéquation avec son état de santé. Il
conclut qu'un degré d'invalidité de 25% au moins lui soit reconnu et qu'une expertise complémentaire
soit mise en œuvre, afin de déterminer exactement les limitations fonctionnelles qu'il présente.
Il soutient, par ailleurs, que la CNA aurait dû procéder à une expertise psychiatrique,
afin de déterminer si les conditions posées par la jurisprudence en matière de lien de
causalité adéquate se trouvaient satisfaites, le consilium psychiatrique du 8 mai 2006
ne pouvant être assimilé à une expertise au sens de la jurisprudence.
Le recourant a produit un certificat médical de la Dresse B.________, psychiatre travaillant
pour l'association Appartenances et attestant qu'il est en suivi ambulatoire pour des raisons psychiatriques
et qu'il est dans l'incapacité totale de travailler, comme de s'occuper de ses trois enfants.
Dans sa réponse du 11 février 2009, la CNA, représentée par Me Didier Elsig,
constate que le litige porte uniquement sur la quotité de la rente d'invalidité (11%) octroyée
au recourant depuis le 1
er
octobre 2007. Elle observe que la situation du recourant doit être examinée de manière
objective. Les avis des Drs K.________ et W.________ étant convergents et non contradictoires
et le recourant n'apportant au surplus aucun élément médical  propre à les remettre
en cause, elle estime qu'une nouvelle expertise médicale s'avère inutile.
Par réplique du 4 mai 2009, le recourant conteste une pleine capacité de travail depuis juillet
2006, se prévalant à cet égard des rapports et certificats médicaux établis
par la Dresse B.________ et le Dr F.________, spécialiste FMH en médecine physique et
rhumatologie et médecine du sport.
Le recourant estime que les conséquences de l'accident du 19 juillet 2005 ne sont pas
encore claires quatre ans après les faits, de sorte que l'on ne saurait, en l'état du dossier,
valablement déterminer les limitations fonctionnelles qu'il présente. Dans ces circonstances,
les DPT retenues par la CNA ne peuvent être considérées comme pertinentes. S'agissant
de ses troubles psychiques, il maintient satisfaire aux conditions posées par la jurisprudence pour
reconnaître l'existence d'un lien de causalité entre ses troubles et l'accident. Il conclut
à l'annulation de la décision entreprise et à la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
Par courrier du 13 mai 2009, le recourant a signalé une hospitalisation le 2 juin 2009 et produit
un certificat médical attestant d'une incapacité totale de travail pour le mois de mai 2009.
Dans sa duplique du 2 juin 2009, la CNA, représentée par Me David Métille, rappelle que,
pour les seules séquelles accidentelles, l'état de santé du recourant était suffisamment
stabilisé. Les différents rapports et certificats médicaux produits par la suite ne sauraient
dès lors, à son sens, être pertinents, d'autant moins qu'ils n'indiquent ni la nature
ni les motifs de l'incapacité de travail.
D.
Par courrier du 4 août 2009, le recourant a produit un rapport médical du Dr Q.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique, du 7 juillet 2009, selon lequel "il est vraisemblable que la
symptomatologie douloureuse était liée à un problème cicatriciel post traumatique
et que la tumeur bénigne était soit post traumatique, soit concomitante". Il ressort également
de ce rapport que le recourant a subi une intervention chirurgicale le 2 juin 2009, destinée à
enlever un hémangiome ainsi que la cicatrice post traumatique. Le recourant a également produit
des certificats médicaux attestant une incapacité de travail du 11 juillet au 31 octobre
2009. Au vu de ces circonstances, le recourant réitère sa requête de mise en oeuvre d’une
expertise.
La CNA a transmis le dossier à sa division médicale. Il ressort de l’appréciation
du 3 septembre 2009 du Dr X.________, spécialiste FMH en chirurgie, que l’opération subie
par le recourant le 2 juin 2009 a été prise en charge au titre de rechute. La prise en charge
à un tel titre démontre, selon la CNA, que la situation médicale du recourant était
suffisamment stabilisée au moment de la décision d’allocation de la rente d’invalidité.
La CNA signale également que, selon le Dr X.________, il n’y a pas eu d'aggravation de
l’état de santé du recourant suite à l’opération du 2 juin 2009. Dans
ces conditions, elle estime qu’il n’existe aucun motif de revoir à la hausse le taux
de la rente d’invalidité tel que fixé à 11%. Pour le surplus, elle souligne que
les diagnostics médicaux retenus par l’Assurance-invalidité se recoupent avec les siens,
celle-ci ayant considéré que Ie recourant présentait une capacité de travail entière
dans une activité légère adaptée, à exécuter en position assise, avec possibilité
de se lever de temps, en temps. Il ressort par ailleurs du dossier de l'AI que cette assurance avait
dû mettre fin à l’aide au placement, dès lors que l'assuré s’était
montré extrêmement plaintif lors d'un stage.
Par courrier du 22 octobre 2009, le recourant signale que le Dr Q.________ a procédé à
l’élimination d’une tumeur bénigne dans sa jambe droite. Il considère que
la calcification musculaire du mollet droit et la tumeur bénigne, qui ont conduit à l’intervention
chirurgicale du 2 juin 2009, sont les preuves de ses douleurs lancinantes, lesquelles l’empêchent
de travailler, cela depuis son accident. Il considère avoir ainsi démontré à satisfaction
de droit son incapacité totale de travail. Il réitère sa requête d’expertise
psychiatrique. Par courrier du 3 novembre 2009, il produit un certificat médical du Dr Q.________,
lequel atteste une incapacité totale de travail du 30 octobre au 25 novembre 2009, incapacité
à ce jour encore confirmée par ce médecin.
Une audience d'instruction a été tenue le 30 novembre 2009, à l'occasion de laquelle les
parties ont été entendues. Le recourant a fait valoir son incapacité de travail prolongée
ainsi que la poursuite d'un traitement psychothérapeutique et médicamenteux.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être
déposé, dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA), auprès du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt (art. 58 al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l'espèce, le recourant étant domicilié dans le canton de Vaud, son recours, interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent, est recevable en la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362, consid. 1b; 116 V 246, consid. 1a,
et les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4,
et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant
modifié cette situation doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 121 V 362, consid. 1; 117 V 287, consid. 4, et les références; cf.
encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid.
2.1).
En l'occurrence, le litige est circonscrit à la question du taux de l'invalidité présentée
par le recourant suite à l'accident du 19 juillet 2005, respectivement de la quotité de la
rente d'invalidité octroyée à compter du 1
er
octobre 2007.
3.
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, sauf disposition contraire de la loi, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l'art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
a)
Si l’assuré est invalide à 10% au moins par suite d’un accident, il a droit à
une rente d’invalidité (art. 18 al. 1 LAA). Conformément à l'art. 8 al. 1 LPGA,
est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée. Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité est réputée incapacité de gain,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 7 al. 2 LPGA
précise que seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain et qu'en outre, il y a incapacité
de gain uniquement si celle-ci n’est pas objectivement surmontable. Pour établir si on peut
raisonnablement exiger de l'assuré qu'il surmonte par ses propres efforts les répercussions
négatives de ses problèmes de santé et exerce une activité lucrative et, partant,
réalise un revenu, il faut se placer d'un point de vue objectif. L'élément déterminant
n'est donc pas la perception subjective de l'intéressé, mais de savoir si on peut objectivement
attendre de lui qu'il surmonte ses limitations et exerce une activité lucrative en dépit de
ses problèmes de santé (ATF 135 V 215, consid. 7.2, et les références citées).
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le tribunal)
se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4; 115 V 133, consid. 2; 114
V 310, consid. 3c; 105 V 156, consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA,
I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Chez les assurés actifs – soit les assurés qui, sans atteinte à la santé, exerceraient
une activité lucrative à plein temps –, le degré d'invalidité doit être
déterminé sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible
les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant
de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF
128 V 29, consid. 1; 104 V 135, consid. 2a et 2b).
Lorsqu’un assuré n’exerce plus d’activité lucrative, une stricte comparaison
des revenus au sens de l’art. 16 LPGA est impossible. Dans ce cas, le degré d’invalidité
doit être déterminé à partir des données médicales et selon la méthode
générale de comparaison des revenus, par simple comparaison approximative et sommaire de deux
revenus hypothétiques. Selon la pratique en vigueur, l’appréciation par le médecin
de la question de savoir jusqu’à quel point la capacité de rendement de l’assuré
est limitée par suite de l’accident revêt ici une grande importance, notamment pour ce
qui est du rendement au travail encore exigible (ATF 114 V 310). L’appréciation de la question
de l’exigibilité donnée par le médecin permet de déterminer les activités
qui entrent encore en considération pour l’assuré malgré les limitations dues à
l’accident. Ensuite, il y a lieu d’évaluer le gain que l’assuré pourrait
encore réaliser en exerçant une telle activité (revenu d’invalide). Ce revenu doit
être comparé avec celui que l’assuré aurait pu réaliser sans handicap (revenu
sans invalidité), afin d'obtenir le degré d'invalidité.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré requiert que l'événement
dommageable de caractère accidentel soit dans un rapport de causalité avec l'atteinte à
la santé.
aa)
Un tel rapport suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel
et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il
y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en
revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire
qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais
qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des
prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177, consid. 3.1;
402, consid. 4.3.1; 119 V 335, consid. 1; 118 V 286, consid. 1b, et les références).
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose toutefois également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402, consid. 4.4.1
in
limine
). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit,
la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177, consid. 3.2; 129 V 402, consid. 2.2; 125 V 456, consid.
5a, et les références). L'existence d'un rapport de causalité adéquate est une question
de droit; elle doit être appréciée sous l'angle juridique et tranchée par l'administration
ou le juge, et non par les experts médicaux (ATF 107 V 173, consid. 3b).
bb)
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à
la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne
se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102, consid. 5b/bb,
et les références). En revanche, pour parer aux incertitudes liées aux nombreux cas d'espèce
et au risque d'inégalité de traitement, la jurisprudence a dégagé des critères
objectifs en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident
et des troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé
les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants
ou de peu de gravité (par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à
la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt
de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 129
V 402, consid. 4.4.1; TF 8C_262/2008 du 11 février 2009, consid. 3.1; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR] XIV, 2
e
éd. 2007, n. 89 s.).
Ainsi, selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident
insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques doit, en règle générale,
être niée d'emblée, tandis qu'elle doit être admise en cas d'accident grave; pour
admettre le rapport de causalité adéquate entre un accident de gravité moyenne et des
troubles psychiques, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les
plus importants sont les suivants:
-
Les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l'accident;
-
La gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait
qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques;
-
La durée anormalement longue du traitement médical;
-
Les douleurs physiques persistantes;
-
Les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l'accident;
-
Les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes;
-
Le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques.
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate
soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite
de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à
la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération
doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat
du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 402, consid. 4.4.1; 115 V 133, consid. 6c/aa; 403, consid.
5c/aa; Frésard/Moser-Szeless,
op.
cit.
, n. 91).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références; VSI 2001, p. 106, consid.
3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht
[SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2). S'agissant des rapports des médecins
des assureurs, le juge peut leur accorder valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé
(ATF 125 V 351, consid. 3b/ee, et les références citées).
d)
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner
une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117
V 282, consid. 4a; TFA I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
4.
A l'appui de son recours, U.________ fait en substance valoir, d'une part que le Dr K.________ n'aurait
pas suffisamment tenu compte des douleurs invoquées lors de l'examen médical final et que les
activités découlant des différents DPT ne seraient pas compatibles avec ses limitations
fonctionnelles. D'autre part, il soutient qu'il appartient à l'intimée de répondre des
troubles psychiques constatés après la survenance de l'accident du 19 juillet 2005. Il requiert
une expertise médicale, tant sur le plan somatique que psychique.
a)
Sur le plan somatique, la contestation du recourant relative à la pertinence du rapport établi
le 5 septembre 2006 par le Dr K.________, médecin d'arrondissement de la CNA, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, n'apparaît pas fondée. En effet, ce médecin a investigué
de manière complète l'état de santé du recourant et tenu compte de son évolution
jusqu'au 5 septembre 2006 (hospitalisation, absence de syndrome de loge, etc.). Complet, étayé
et exempt de contradiction, ce rapport non seulement satisfait aux conditions de la jurisprudence pour
se voir reconnaître la force probante, mais concorde avec les avis et les rapports médicaux
précédemment établis par les médecins suivants, s'agissant d'une pleine capacité
de travail recouvrée dans une activité adaptée:
-
le rapport établi 23 décembre 2005 par la Dresse M.________, spécialiste FMH
en rhumatologie, laquelle a notamment retenu que le genou et la jambe accidentés avaient recouvré
leur fonction complète, qu'il n'y avait aucune lésion osseuse ni atteinte vasculaire ou neurologique
associée, que la zone cicatricielle était indolore à la palpation et que le recourant
avait déclaré ne plus suivre de physiothérapie depuis plusieurs semaines;
-
le rapport du CRR du 3 juillet 2006, qui ne retient d'incapacité de travail que dans la profession
actuelle de manoeuvre;
-
l'avis du Dr W.________ du 14 juillet 2006 qui retient, d'une part, qu'une année après l'accident,
soit dès le mois de juillet 2006, l'état de santé du recourant était stabilisée
et, d'autre part, que sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée
(courrier du 14 juillet 2006).
S'agissant des certificats médicaux des Drs F.________, spécialiste en médecin physique
et rhumatologie et médecin du sport, et Q.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
certificats dont se prévaut le recourant, ils se bornent à indiquer des périodes de durée
déterminée d'incapacité de travail, sans motivation ni discussion sur le plan médical,
comme de la capacité de travail résiduelle ou du pronostic. Ils ne remplissent dès lors
pas les critères jurisprudentiels relatifs à la valeur probante des pièces médicales
(cf. consid. 3c supra).
C'est donc à bon droit que la CNA, compte tenu de l'examen final du Dr K.________, a estimé
que la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle ne pouvait dépasser
50%, mais qu'en revanche, dans une activité adaptée aux seules séquelles de l'accident,
c'est-à-dire une activité n'exigeant ni marche prolongée en terrain irrégulier ni
utilisation répétée d'escaliers, la capacité de travail du recourant restait entière.
Au demeurant, il convient de rappeler que le recourant a repris son activité habituelle à hauteur
de 50% dès le 6 septembre 2006 et qu'il l'exerçait encore le 26 avril 2007.
L'état du recourant s'avérant suffisamment établi sur le plan somatique, il n'y a pas
lieu de mettre en œuvre un complément d'instruction (cf. consid. 3d supra).
b)
S'agissant des DPT, le recourant se borne à les contester, sans indiquer en quoi ils seraient inadaptés
à son état de santé. Or, les déplacements décrits dans les DPT sont non seulement
limités – sur les cinq DPT retenus par la CNA pour fixer le revenu d’invalide sur la
base, une n'implique aucun déplacement, trois impliquent rarement des déplacements jusqu'à
50 m et une implique parfois des déplacements jusqu'à 50 m –, mais apparaissent en outre
comme manifestement supportables pour le recourant. En effet, les déplacements prévus par ces
DPT ne correspondent pas à des marches prolongées en terrain irrégulier ou à une
utilisation répétée d'escaliers. Or, seuls les déplacements en terrain irrégulier
ou l’utilisation répétée d’escaliers sont à proscrire. Tel n’est
pas le cas des stations debout prolongées. L'exercice des activités décrites par ces DPT
sont ainsi parfaitement exigibles du recourant. Dans ces circonstances et compte tenu du fait que le
recourant n'a su susciter le moindre doute en la matière, il convient de considérer, à
l'instar de la CNA, que les cinq activités en question sont adaptées aux limitations fonctionnelles
du recourant.
C'est donc à bon droit que la CNA s'est basée sur la moyenne des revenus de ces cinq activités
pour déterminer le revenu d'invalide, soit sur un revenu annuel moyen de 48'162 fr. ([51'700 fr.
+ 50'960 fr. + 47'450 fr. + 45'500 fr. + 45'200 fr.] : 5). Compte tenu d'un revenu sans invalidité
de 54'000 fr., la perte de gain s'élève à 5'838 fr., ce qui correspond à un degré
d'invalidité de 10,81% (5'838 fr. : 54'000 fr.). C'est donc à juste titre que la CNA a retenu
un degré d'invalidité de 11% pour fixer le droit à la rente du recourant.
Au demeurant, en se basant sur les salaires statistiques ressortant de l’Enquête suisse sur
la structure des salaires pour l’année 2006 (ESS 2006) – ce que l'intimée aurait
été en droit de faire, le recourant n'étant plus actif en date de la décision entreprise –
et en tenant compte des adaptations salariales intervenues entre 2006 et 2007 ainsi que d'un abattement
de 5%, le revenu d'invalide – qui se serait élevé à 59'468 fr. (ESS 2006; TA 1;
niveau de qualification: 4) – aurait été supérieur au revenu sans invalidité.
Le recourant n'aurait dès lors eu droit à aucune rente.
c)
Sur le plan psychique, le recourant a contesté, mais sans motivation, la pertinence du consilium
psychiatrique du 8 mai 2006 du Dr Z.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
lequel fonde la décision entreprise. Ce médecin a posé comme diagnostic un "trouble
de l'adaptation avec à la fois anxiété et dépression (F 43.2)" et a rapporté
que le recourant ne présentait aucun état de stress post traumatique et que les soucis quant
à son avenir et à sa situation pouvaient valoir pour trouble de l'adaptation, toutefois à
la limite inférieure du seuil diagnostique. Ce consilium, complet, motivé et exempt de contradiction,
remplit les conditions posées par la jurisprudence en matière de force probante, à la
différence du rapport du 23 mars 2009 de la Dresse B.________, dont se prévaut le recourant,
compte tenu de l'absence de motivation relative à d'éventuelles répercussions des troubles
psychiques sur la capacité de travail de l'intéressé. Au demeurant, il convient de rappeler
que, selon la jurisprudence, l'avis du médecin traitant doit être admis avec réserve (cf. consid.
3c supra).
Cela étant, la CNA ne nie pas l'existence de troubles psychiques. Elle ne reconnaît cependant
pas, et à juste titre, l'existence d'un rapport de causalité adéquate entre ces troubles
psychiques et l'accident. Compte tenu de la jurisprudence relative au rapport de causalité adéquate
entre des troubles psychiques et un accident de gravité moyenne (cf. consid.3b/bb supra) –
degré de gravité reconnu par les parties –, on ne peut considérer que le fait de
se faire coincer une jambe contre un mur par un camion soit particulièrement dramatique ou impressionnant,
la recourant n'ayant au demeurant, selon le consilium psychiatrique du Dr Z.________, présenté
aucun état de stress post traumatique. En outre, l'hématome qui a affecté le mollet n'était
ni d'un degré de gravité, ni de nature, selon l'expérience, à engendrer des troubles
psychiques, d'autant moins que les séquelles de l'accident n'ont pas ouvert de droit à une
indemnité pour atteinte à l'intégrité selon la LAA – ce que ne conteste
par ailleurs pas le recourant. Par ailleurs, aucune erreur n'a été commise lors du traitement
médical et le recourant a, lors du consilium psychiatrique du 8 mai 2006, reconnu avoir été
très satisfait des soins. Enfin, en cours de guérison, aucune difficulté particulière
ni complication importante ne sont apparues, et l'origine des troubles peut être vue, comme évoqué
dans le rapport du CRR du 3 juillet 2006, dans d'autres causes que l'accident (soucis en raison d'un
avenir incertain, d'une hypertension artérielle, etc.).
Partant, c'est à bon droit que la CNA n'a pas reconnu l'existence d'un lien de causalité adéquat
entre l'accident du 19 juillet 2005 et les éventuels troubles psychiques en résultant, sans
qu'il se justifie de donner suite à la requête d'expertise psychiatrique du recourant (cf.
consid. 3d supra).
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
Conformément à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents
devant le tribunal cantonal des assurances est gratuite. En outre, il n’y a pas lieu, en l'espèce,
d’allouer de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué des dépens.
Le
président:              Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
‑
Me Alain Sauteur (pour U.________),
‑
Me David Métille (pour la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: