vd_findinfo · AA 45/12 - 60/2014 · 2014-06-05 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, ACCIDENT DE PEU DE GRAVITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.06.2014 AA 45/12 - 60/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
45/12 - 60/2014
ZA12.015429
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juin 2014
________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Rossier et M. Gutmann, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Clarens, recourant, représenté par le Centre social protestant, à Lausanne,
et
VISANA
ASSURANCES SA
, à Berne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1957, originaire du Kosovo où
il avait notamment enseigné l'anglais, travaillait depuis 2008 en qualité d'intendant de cuisine
au service de l’Institut Z.________, à F.________. A ce titre, il était obligatoirement
assuré contre les suites des accidents et maladies professionnels auprès de Visana Assurances
SA (ci-après: l'assureur ou Visana).
Le 1
er
juin 2010, l'employeur de Y.________ a transmis à Visana une déclaration de sinistre relatant
en ces termes l'accident subi par le prénommé en date du 24 mai 2010:
«
Il portait un bidon de nourriture de 80 kg et a ressenti une vive douleur au niveau du ventre. Il a perdu
connaissance et, en tombant, il s'est tapé la tête. »
Une IRM cérébrale et une angio-IRM cérébrale et pré-cérébrale ont
été pratiquées le 1
er
juin 2010. Ces examens n'ont révélé aucune anomalie (rapport du 2 juin 2010 du Dr M.________,
spécialiste en radiodiagnostic, auprès du Département d'Imagerie Médicale et de Médecine
Nucléaire de l'Hôpital G.________).
Dans un questionnaire de Visana, signé par l'assuré le 12 juin 2010, ce dernier s'est exprimé
en anglais comme suit à propos de l'événement du 24 mai 2010:
«
By the end of the work night, after midnight I delivered the garbage bags at the garbage store, when
it came the turn of the full waste food barrel, putting it all alone in the fridge it fell and hit me
at the right part of the stomach and then I fell down back in my head and I lost my conscience. »
A la question de savoir s'il s'était produit quelque chose de particulier, telle qu'une chute ou
un coup, l'assuré a répondu ceci:
«
I fell down in any back part of the head with a very heavy food waste barrel. »
A la demande de l'assureur, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant, a complété en date du 8 juillet 2010 un rapport médical intermédiaire dans
lequel il a diagnostiqué un traumatisme cranio-cérébral ainsi qu'un malaise probablement
vaso-vagal.
Dans un rapport médical initial LAA signé le 29 juillet 2010, la Dresse P.________, médecin
assistant auprès de l'Hôpital G.________ à J.________, a posé le diagnostic de traumatisme
cranio-cérébral avec perte de connaissance. Elle a rapporté une douleur à la palpation
en région épigastrique. Aucune anomalie n'a en revanche été constatée sur les
plans neurologique et ORL, ni au CT-scan cérébral actif.
Le 6 octobre 2010, le Dr R.________ a mentionné, en réponse aux questions posées par l'assureur,
que Y.________ se plaignait de céphalées, accompagnées de vertiges et de nausées,
ainsi que de troubles de la concentration et du sommeil. Il a constaté une aggravation des céphalées
et l'apparition d'un état dépressif. Excluant la reprise de l'activité exercée, le
Dr R.________ a préconisé une diminution de la charge de travail. Il a joint à son rapport
une lettre du 19 août 2010 faisant suite à un examen du même jour pratiqué par le
Dr L.________, spécialiste en neurologie. Ce dernier expliquait que l'intéressé déclarait
souffrir de céphalées intermittentes depuis plus de quinze ans avec des phases anxio-dépressives
et prise d'antidépresseurs et de tranquillisants. Il n'a décelé aucune anomalie lors de
l'examen neurologique, tout en évoquant un terrain psychologique favorisant des céphalées
tensionnelles. Il a notamment suggéré une prise en charge psychiatrique.
Le 17 novembre 2010, l'assuré a consulté le Service de chirurgie de l'Hôpital G.________
à la suite d'une chute consécutive à un vertige. Il en est résulté un traumatisme
crânien ainsi qu'une perte de connaissance pendant quelques secondes. L'examen clinique n'a rien
révélé et aucune lésion traumatique n'a été mise en évidence au scan
cérébral et cervical. L'assuré a pu regagner son domicile le même jour.
Dans un rapport médical du 25 novembre 2010 à l'intention du médecin traitant et faisant
suite à un consilium psychiatrique des 24 octobre et 5 novembre précédents à l’Hôpital
psychiatrique H.________, les Drs S.________, spécialiste en psychiatrie et chef de clinique, et
B.________, médecin assistant, ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère sans symptômes psychotiques (F 33.2), un syndrome post-commotionnel (F 07.2)
et un trouble de la personnalité dépendante (F 60.7). Ils ne se sont pas prononcés sur
la capacité de travail.
Donnant suite à la requête de l'assureur, Y.________ lui a fait parvenir en date du 27 novembre
2010 sa demande de prestations de l'assurance-invalidité dans laquelle il faisait état de diverses
atteintes à la santé physique et psychique. Il y indiquait également qu'il était
de langue maternelle albanaise, tout en spécifiant posséder des connaissances en anglais pratiqué
à titre professionnel comme enseignant, mais aussi en serbo-croate et en français. Il a joint
à son courrier une liasse de diverses pièces, incluant notamment plusieurs documents médicaux
(certificats, lettres, rapports) du Dr R.________ et de l’Hôpital psychiatrique H.________
pour la période de 1996 à 2010. Ce lot comprenait également des coupures de presse ainsi
que des documents à caractère administratif (contrats de travail, décision du 20 novembre
2002 de la Commission suisse de recours en matière d'asile).
A la demande du Dr R.________, l'assuré a été examiné le 9 décembre 2010 par
le Dr A.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale. Dans son rapport
daté du lendemain, celui-ci a indiqué que l'audiométrie révélait une perte dans
les fréquences aiguës de type presbyacousie accélérée avec une diminution de
l'audition de 18,8% à droite et 22,3% à gauche. Il a par ailleurs déclaré ne pas
avoir d'explications quant aux vertiges ayant provoqué les chutes et s'est en outre dit frappé
par le visage extrêmement sombre de l'intéressé, estimant que l'état dépressif
devait être une grande composante de son problème vertigineux.
Par décision du 16 décembre 2010, Visana a mis fin à ses prestations en rapport avec l'événement
du 24 mai 2010 avec effet au 16 décembre 2010 en expliquant « qu'en raison de l'absence de
lésions structurelles des organes dues à l'accident et dans le contexte de la syncope vaso-vagale
supposée, il ne peut aujourd'hui plus s'agir de maux en rapport avec l'événement du 24
mai 2010 ». Par conséquent, le lien de causalité entre les maux que l'assuré faisait
encore valoir et l'événement du 24 mai 2010 n'était plus donné. Visana a par ailleurs
recommandé à l'intéressé de s'adresser à son assurance-maladie pour une prise
en charge des coûts supplémentaires.
Le 10 janvier 2011, l'assuré a formé opposition à l'encontre de cette décision. Il
a d'abord reproché à l'assureur de ne pas avoir pris en considération un accident qui
serait survenu le 12 juillet 2010 pendant ses vacances au Kosovo, ainsi qu'un troisième accident
qui se serait produit le 16 décembre 2010. Il a ensuite expliqué que, depuis plusieurs années,
il souffrait d'une dépression profonde chronique, de douleurs persistantes à la tête et
à l'estomac ainsi que d'autres dysfonctionnements, notamment oculaires. Il a également signalé
que certains troubles étaient apparus à la suite de l'accident du 24 mai 2010 (vertige), voire
s'étaient aggravés depuis lors (céphalées, fatigue). En date du 22 janvier 2011,
l'assuré a adressé une nouvelle lettre à Visana, dans laquelle il se plaignait que cette
dernière n'avait pas pris en considération les vertiges et les malaises chroniques dont il
disait souffrir à la suite de l'accident.
Le 14 mars 2011, Visana a annoncé à l'assuré par pli recommandé qu'elle allait mettre
en œuvre une expertise médicale interdisciplinaire auprès de la Clinique X.________, à
N.________. Un délai de vingt jours lui était imparti pour se déterminer sur ce point.
Dans une lettre à l'assureur du 30 mars 2011, l'assuré, par l'intermédiaire de son fils,
a une nouvelle fois exposé sa situation sur le plan médical en indiquant les répercussions
de ses atteintes à la santé physique et psychique dans sa vie quotidienne. Il n'a pas présenté
d'objections quant au choix de l'expert.
Le Dr K.________, neurologue et psychiatre, a procédé le 9 juin 2011 à l'examen neurologique
et psychiatrique de l'assuré. Daté du 20 septembre 2011, le rapport d'expertise comprend un
préambule énumérant les pièces au dossier et exposant la méthodologie suivie
(pp. 2-6). Il rappelle ensuite le motif de l'expertise avant d'opérer la synthèse du dossier
médical et assécurologique fourni et d'en résumer les diverses pièces (pp. 7-26).
Suivent l'anamnèse personnelle, professionnelle et médicale de l'assuré, le traitement
prescrit et le résumé des plaintes de l'intéressé, puis une analyse par diagnostics
de neurologie et une analyse par diagnostics de psychiatrie (pp. 27-55). Une section intitulée «
Discussions et synthèse pluridisciplinaire » incluant les réponses aux questions posées
par l'assureur clôt le rapport (pp. 56-61). Différentes annexes (questionnaires à l'assuré,
liste des médicaments prescrits, analyse de laboratoire) sont intégrées au rapport (pp.
62-69).
Sur le plan neurologique, le Dr K.________ a posé le diagnostic de status post contusion crânienne
sans complication. Estimant qu'il était vraisemblablement (probabilité supérieure à
50%) en lien de causalité avec l'événement du 24 mai 2010, il a toutefois considéré
qu'il n'affectait pas la capacité de travail. S'agissant de l'aspect psychique, l'expert a retenu
une dysthymie (F 34.1) sans lien de causalité au moins vraisemblable avec l'événement
du 24 mai 2010 et sans incidence sur la capacité de travail. Il a exclu un trouble de la personnalité
dépendante (F 60.7).
Sous l'intitulé « Discussions et synthèse pluridisciplinaire », l'expert s'est exprimé
en ces termes:
«
Les experts se trouvent en présence de Monsieur Y.________, âgé de 53 ans, engagé
le 30 janvier 2008 auprès de l’Institut Z.________ en qualité d'intendant de cuisine.
Il a été licencié à une date qu'il ne peut pas préciser.
Ayant
été victime à plusieurs reprises d'une brutalité policière au Kosovo vers 1991,
l'expertisé est connu pour un état dépressif constamment récurrent depuis 1994, accompagné
de manifestations somatiques à type de précordialgies et de céphalées. L'assuré
réside en Suisse depuis 1994. Pendant 10 ans, il a mené une lutte pour être reconnu en
tant que demandeur d'asile et a finalement obtenu un permis en 2004. Par la suite, il a exercé différentes
activités professionnelles jusqu'en 2010 avec des interruptions de chômage. En date du 24 mai
2010, vers minuit, essayant de ranger un tonneau d'environ 80 kg sur son lieu de travail, l'assuré
l'a reçu sur l'abdomen, ce qui a entraîné sa chute. Sa tête a cogné à l'arrière
sur le sol, occasionnant une perte de connaissance de quelques minutes. Toutefois, un CT-scan cérébral
actif effectué à l'Hôpital G.________ n'a objectivé aucune lésion structurelle
post-traumatique et les examens neurologiques et ORL étaient normaux. Un traumatisme cranio-cérébral
dans un contexte de syncope vaso-vagale est alors évoqué. Par la suite, des céphalées
chroniques et un vertige sont rapportés ainsi que la réapparition d'une symptomatologie dépressive,
ayant nécessité un suivi spécialisé.
En
outre, deux autres chutes avec traumatisme cranio-cérébral sont mentionnées dans le dossier,
dont le dernier remonte au 17 novembre 2010. Toutefois, l'examen neurologique et la tomodensitométrie
cérébrale et cervicale réalisés se sont révélés négatifs, bien
que les plaintes aient été maintenues. Par conséquent, par décision du 16 décembre
2010, l'assureur accident met fin aux prestations d'assurance.
1.
[Dans ce paragraphe, l'expert retient, parmi d'autres, trois facteurs non médicaux susceptibles
d'interférer avec la capacité de travail: l'âge, les difficultés financières
et le licenciement dont l'assuré a été l'objet; suit un bref commentaire explicitant le
choix opéré.]
2.
SYNTHÈSE
Signes
cliniques et paracliniques principaux
Sur
le plan neurologique, on peut constater un status post-légère commotion ou plutôt une
contusion cérébrale. Au jour de l'examen clinique, aucun symptôme n'est objectivable,
contrastant avec l'importance des plaintes. En effet, si l'expertisé rapporte des céphalées
extrêmes et quasi permanentes, le dépistage des opiacés s'est avéré négatif,
ce qui permet de douter de l'intensité des algies. Par ailleurs, les vertiges allégués
ne sont pas objectivés lors du présent examen. Tout au plus, ceux-ci sont des sensations vertigineuses
liées aux malaises vagaux. A noter aussi l'existence des plaintes en lien avec une posologie d'hypnotiques
et d'anxiolytiques supérieure aux prescriptions médicales. Les propos sur les accidents sont
diffus, non justifiables et instrumentalisés.
Sur
le plan psychiatrique, l'anamnèse et l'histoire médicale de l'examiné ont permis de retrouver
une symptomatologie dépressive constamment récurrente depuis au plus tôt 1994, n'étant
pas suffisamment importante pour répondre aux critères d'un épisode dépressif selon
l'ICD-10, ni d'un trouble dépressif récurrent et sans notion de périodes d'élévation
de l'humeur. Actuellement, les symptômes correspondent également à cette description,
caractérisés par une humeur morose, pleine de reproche vis-à-vis de son assureur, associée
à une perte d'intérêt pour toute activité, un retrait social et une réduction
de l'activité. Dans ses propos, l'expertisé est totalement fixé sur l'accident sur lequel
est fondé l'ensemble des plaintes. Le diagnostic de dysthymie (ICD-10, F 34.1) peut être posé.
Par ailleurs, l'entretien avec l'assuré fait ressortir des traits de personnalité histrionique,
sans toutefois remplir tous les critères pour être qualifié de pathologique et donc de
trouble de la personnalité.
Etat
actuel, interactions et évolution prévisible
Sur
le plan neurologique, le diagnostic est au stade de guérison de longue date, et au moins au 9 décembre
2010.
Sur
le plan psychiatrique, la mauvaise compliance au traitement prescrit joue un rôle sur la pérennisation
des troubles. Le respect de la prescription d'antidépresseurs avec monitoring strict et la poursuite
du suivi spécialisé en psychiatrie sont recommandés. Toutefois, l'état actuel de
l'exploré est bon. Il faut de nouveau rappeler qu'il ne prend aucune médication, ni pour la
douleur, ni pour les troubles psychiques, ce qui prouve qu'il va sûrement mieux que ce qu'il dit.
En
quoi les troubles somatiques sont-ils relégués au second plan de troubles psychiques ? Analyse
de l'état antérieur
Il
n'existe pas de troubles somatiques.
(…)
3.
EXISTE-T-IL DES DIFFERENCES ENTRE LES MAUX RESSENTIS SUBJECTIVEMENT PAR L'ASSURE ET VOS CONSTATATIONS
? COMMENT INTERPRETEZ-VOUS CES DIFFERENCES ?
Il
y a une nette contradiction entre les plaintes subjectives et les résultats des examens objectifs.
Le bénéfice secondaire en est probablement le responsable.
4.
GENESE CLINIQUE (DANS QUELLE MESURE DE NATURE PSYCHIQUE/ORGANIQUE) ? SI LES CONSEQUENCES PSYCHIQUES ET
ORGANIQUES NE PEUVENT PAS ÊTRE DEPARTAGEES, SI ELLES INTERAGISSENT OU SI LEUR RAPPORT S'EST MODIFIE,
NOUS VOUS PRIONS DE BIEN VOULOIR INDIQUER TOUS LES FACTEURS DETERMINANTS QUI EXPLIQUENT LES LIENS MEDICAUX
ET LE DEROULEMENT DE L'EVOLUTION DANS LE TEMPS ?
A
aucun moment, ni l'examen clinique ni les examens radiologiques n'ont évoqué la présence
de symptômes organiques. Il n'existe donc aucun lien entre un trouble somatique supposé et
les conséquences rapportées. Seule une contusion peut être retenue comme diagnostic, ainsi
qu'une contusion abdominale. Même si un traumatisme crânien est intervenu, aucune commotion
n'est retrouvée, la totalité des examens est normale. De plus, l'assuré ne prend aucune
médication, démontrant par là-même un bon état. Le statu quo ante pour les plaintes
somatiques est retenu à l'issue de toutes les investigations, soit au 9 décembre 2010.
La
date de rémission sur le plan psychiatrique fixée au jour de la présente expertise est
surestimée mais la date exacte de la rémission ne peut pas être clairement fixée
dans le passé.
5.
THERAPIE ACTUELLE (POUR LES MEDICAMENTS, INDIQUER LE NOM, LE DOSAGE ET LA FORME GALENIQUE) ?
Voir
chapitre relatif au dosage du taux sérique, aucun traitement n'étant pris, mis à part
les benzodiazépines, à une fréquence qui est non estimable.
6.
DES FACTEURS ETRANGERS A LA MALADIE ONT-ILS UNE INFLUENCE SUR LE PROCESSUS DE GUERISON (AGE, PROBLEME
AU POSTE DE TRAVAIL, PROBLEMES FAMILAUX, STUPEFIANTS, ALCOOL, AUTRES FACTEURS, DIFFICULTES FINANCIERES,
NICOTINE, ACCIDENT) ?
Oui,
une demande d'indemnisation est un souhait maintes fois répété. L'assuré est aussi
au chômage et vivrait des seules indemnités journalières perte de gain-maladie. L'âge
et l'absence de formation qualifiée interviennent également, l'assuré est au bénéfice
de diplômes mais de son pays, dont l'équivalence n'a peut-être pas pu être obtenue
en Suisse.
[Les
questions suivantes traitent de la capacité de travail de l'assuré, réd.] »
S'agissant de la capacité de travail, le Dr K.________ a considéré qu'elle était
entière dans toute activité dès le 9 juin 2011, sans restriction d'horaire ni de rendement.
L'expert a précisé qu'il n'y avait aucune limitation, tant sur le plan neurologique que psychiatrique,
ajoutant que la rémission était intervenue dans le passé à une date qu'il ne pouvait
toutefois déterminer. Il a en outre indiqué que les fonctions psychiques de l'assuré (capacités
de concentration, de compréhension, d'adaptation et rythme de travail) n'étaient pas restreintes.
De plus, il n'y avait pas de réduction de la vue ou de l'ouïe et l'assuré était considéré
apte à conduire un véhicule automobile.
En date du 4 octobre 2011, une copie du rapport d'expertise de la Clinique X.________ a été
transmise à l'assuré. Un délai de 21 jours lui était imparti pour faire part par
écrit de ses éventuelles objections. L'assuré s'est déterminé le 22 novembre
2011 dans une lettre comportant 21 pages et rédigée en langue anglaise. Après avoir fait
part de ses remarques et observations en renvoyant aux paragraphes topiques du rapport d'expertise, il
demandait en guise de conclusion que la décision soit réexaminée à la lumière
de l'avis exprimé par le Dr R.________ dans un pli du 8 novembre 2011 joint en annexe, destiné
au médecin-conseil de l'assureur. Le médecin traitant y exposait que l'activité de casserolier
exercée par son patient – au bénéfice d'une formation universitaire acquise dans
son pays d'origine – signifiait l'abandon de l'espoir de retrouver un statut social comparable
à celui qu'il connaissait auparavant. L'accident du 24 mai 2010 aurait détruit le fragile équilibre
obtenu grâce aux efforts consentis par Y.________, de sorte que celui-ci ne disposerait pas encore
des ressources nécessaires pour exercer une activité professionnelle à temps complet.
Enfin, tout en relevant que les examens techniques et radiologiques pratiqués n'avaient pas mis
en évidence d'altération organique permettant d'expliquer clairement les plaintes de son patient,
le Dr R.________ a déploré que l'aspect fonctionnel n'était jamais pris en compte dans
ce genre d'investigation, alors même qu'il revêtirait une importance majeure dans des situations
complexes, comme celle de l'assuré. Il a donc demandé que son cas soit réétudié
dans ce sens.
Par décision sur opposition du 7 mars 2012, Visana a rejeté l'opposition formée par l'assuré.
Répondant à l'argument de ce dernier cherchant à expliquer la divergence entre les résultats
du dépistage des opiacés et l'importance de ses plaintes par le fait qu'il n'aurait plus pris
de médicament depuis 19 heures la veille de l'examen jusqu'à 14 heures le lendemain (sauf un
temesta une heure avant l'expertise pour calmer son anxiété), Visana a indiqué que la
question de la posologie n'était pas pertinente pour trancher la question du droit aux prestations.
En effet, le dosage exact des médicaments restait sans influence sur la causalité entre les
maux dont l'assuré se plaignait et l'événement accidentel, seul critère décisif
pour la solution du litige. S'appuyant sur l'expertise de la Clinique X.________, l'assureur a retenu
qu'aucun symptôme organique n'avait été documenté au cours des examens clinique et
radiologiques. A la date de l'expertise, le 9 juin 2011, soit plus d'une année après l'accident,
ni symptôme de céphalée, ni vertige n'étaient objectivables sur le plan neurologique,
en dépit du fait que l'assuré se plaignait de céphalées importantes et quasi permanentes.
Dans cette mesure, les plaintes somatiques du patient ne s'inscrivaient plus dans un contexte causal
en relation avec l'événement du 24 mai 2010, de sorte qu'il convenait d'admettre que celui-ci
était resté sans conséquences somatiques. Sur le plan psychique, l'assureur a considéré
que, d'un point de vue objectif, l'événement du 24 mai 2010 devait être classé dans
la catégorie des accidents de peu de gravité, ce qui excluait l'existence d'une relation de
causalité adéquate entre cet événement et les troubles psychiques allégués.
Néanmoins, dans l'hypothèse où la personne assurée développait des troubles
psychiques à la suite d'un accident de peu de gravité, ils devraient être attribués
à des facteurs étrangers au contexte accidentel, par exemple une prédisposition constitutionnelle
défavorable. Tel était le cas de Y.________ dès lors que son anamnèse révélait
des troubles psychiques apparus au plus tôt en 1994, ayant par la suite nécessité un suivi
entre 1997 et 2007 auprès de l’Hôpital psychiatrique H.________. Par ailleurs, l'expert
K.________ avait évoqué la possibilité du bénéfice secondaire tiré de la
maladie, ce qui voulait dire que l'accident était arrivé au bon moment pour l'assuré et
lui permettait de justifier l'ensemble de la problématique par l'événement du 24 mai 2010,
au lieu de se remémorer tout ce qu'il avait vécu. L'expert mettait ainsi en évidence une
discordance entre les plaintes subjectives et ses observations sur le plan clinique. Se référant
à la jurisprudence rendue par le Tribunal fédéral, l'assureur a inféré de ce
qui précède que, dans de telles circonstances, l'accident constituait seulement une cause fictive
ou occasionnelle pour les troubles psychiques.
B.
Par acte de son mandataire (le Centre social protestant) du 23 avril 2012, Y.________ a recouru devant
la cour de céans contre cette décision, en concluant à l'octroi d'une rente de l'assurance-accidents.
Subsidiairement, il a sollicité la mise en œuvre d'une expertise neutre. Il fait pour l'essentiel
valoir l'existence de douleurs incapacitantes depuis le 24 mai 2010 et prétend en ressentir les
séquelles. Affirmant s'exprimer très mal en français, il estime ne pas avoir été
entendu valablement. Il demande en outre un délai pour déposer un mémoire complémentaire.
Dans son écriture du 25 juin 2012, déposée dans le délai prolongé accordé
par le magistrat instructeur, le recourant s'en prend pour l'essentiel à l'expertise pluridisciplinaire.
D'un point de vue formel, il remet en cause la neutralité de l'expert K.________ et fait grief à
son rapport de ne contenir aucune indication quant à la durée de l'examen médical ni quant
à la langue utilisée à cette occasion. Sur le fond, le recourant conteste la capacité
de travail entière que l'expert lui a reconnu dans n'importe quelle activité et invoque à
cet égard des chutes et des vertiges, représentant à ses yeux un « réel handicap
pour travailler ». Il déplore que le Dr K.________ ne se soit pas prononcé à propos
des multiples hématomes relevés sur ses extrémités inférieures, lesquels attesteraient
un évident dysfonctionnement. Maintenant sa conclusion tendant à l'octroi d'une rente, le recourant
sollicite derechef la mise en œuvre d'une « contre-expertise neutre, dans sa langue maternelle
».
En date du 13 septembre 2012, le Dr V.________, directeur médical de la Clinique X.________, a répondu
en ces termes aux questions posées par Visana:
«
[Pourriez-vous m'indiquer si
Monsieur Y.________ est venu accompagné le jour de l'examen d'expertise soit le 9 juin 2011? Si
oui, par qui? Est-ce que cet accompagnant parlait et/ou comprenait le français? Est-ce que cet accompagnant
était présent lors des deux consultations?]
1.
Si un an après, il est difficile de se rappeler si Monsieur Y.________ était accompagné
lors de sa venue à N.________, nous pouvons confirmer qu'un parent ou un proche n'aurait pu être
présent que lors d'une partie de l'expertise et seulement pour parler de la situation de l'assuré,
en-dehors de tout rôle de traducteur. Nous faisons toujours appel à des intervenants neutres
pour l'interprétation.
[Pourriez-vous
me communiquer la durée de la consultation neurologique du 9 juin 2011 ainsi que celle de la consultation
psychiatrique du même jour?]
2.
Après avoir reporté trois fois les rendez-vous que nous lui avions fixés dans le cadre
de votre mandat d'expertise, Monsieur Y.________ a été examiné par le Docteur K.________,
psychiatrie et neurologie, au cours d'une consultation qui s'est déroulée en anglais, l'assuré
ayant déclaré qu'il parlait couramment cette langue, cela afin d'assurer une meilleure communication
entre lui et l'expert; ce dernier est germanophone mais maîtrise l'anglais.
Ce
rendez-vous et la langue de travail ont reçu l'accord de la gestionnaire du dossier, Madame D.________,
que nous avions informée des reports au fur et à mesure.
Vous
trouverez en pièce jointe la confirmation du rendez-vous où Monsieur Y.________ mentionne les
langues qu'il pratique habituellement.
[Dans
quelle langue les consultations neurologique et psychiatrique ont-elles été effectuées?
Est-ce que vous avez pu remarquer des problèmes de compréhension de la langue parlée lors
des consultations par Monsieur Y.________? Est-ce que vous parveniez à comprendre les réponses
de Monsieur Y.________?]
3.
L'examen de psychiatrie et celui de neurologie se sont déroulés simultanément, l'expert
étant à la fois psychiatre et neurologue, comme vous l'aurez compris. La durée précise
de l'examen n'a pas été relevée, mais a débuté à 11h00 et s'est terminé
vraisemblablement autour de 12h45 (l'expert ayant dicté son compte-rendu dès 12h47).
[Vos
éventuelles remarques?]
4.
Enfin, nous pouvons confirmer que ni l'expert ni l'assuré n'ont évoqué une mauvaise communication
due à la langue dans laquelle s'est déroulée l'entretien. »
Etait jointe à cette lettre une confirmation de rendez-vous dans laquelle l'assuré a indiqué,
en anglais, qu'il parlait l'anglais, le français, l'albanais et le serbo-croate.
Se déterminant par réponse du 28 septembre 2012, l'intimée a conclu au rejet de toutes
les conclusions du recourant. Dans un premier moyen, elle conteste l'existence d'un lien de causalité
naturelle entre l'événement du 24 mai 2010 et les plaintes somatiques du recourant, estimant
que dès le 10 décembre 2010, celles-ci ne se fondent plus sur des éléments suffisamment
objectivables. Sur le plan psychiatrique, elle considère que la question de l'existence d'un lien
de causalité naturelle entre l'événement précité et les troubles psychiques
peut rester ouverte, dès lors que la causalité adéquate doit de toute façon être
niée. En effet, l'intimée est d'avis que la chute dont l'assuré a été victime
le 24 mai 2010 doit être qualifiée d'accident de peu de gravité, ce qui permet d'exclure
d'emblée toute causalité adéquate. En tout état de cause, selon l'intimée, même
s'il fallait ranger cet événement parmi les accidents de gravité moyenne à la limite
des accidents de peu de gravité, aucun des critères posés par la jurisprudence pour admettre
le caractère adéquat du lien de causalité entre des troubles psychiques et un accident
de cette catégorie ne se trouveraient en l'occurrence réunis. Du reste, si des troubles psychiques
devaient subsister à la suite de l'événement du 24 mai 2010, ceux-ci devraient être
attribués à des facteurs extérieurs à l'accident, tel qu'une prédisposition
constitutionnelle défavorable, voire des facteurs extra-médicaux, tels que les difficultés
financières du recourant, son âge et l'absence de reconnaissance de sa formation en Suisse.
En ce qui concerne le rapport d'expertise du Dr K.________, l'intimée fait valoir qu'il satisfait
aux réquisits jurisprudentiels pour avoir pleine valeur probante, ce qui rend sans objet les critiques
du recourant quant à la durée de l'examen. En outre, l'usage de l'anglais au cours de la consultation
repose sur l'accord du recourant et de l'expert. Par ailleurs, l'intimée relève que les critiques
du recourant à l'endroit de l'expertise sont dénuées de pertinence dans la mesure où,
informé de la clinique mandatée par pli recommandé, il n'a pas émis d'observation
à propos du choix effectué. De plus, le recourant n'a fait parvenir ses objections au rapport
d'expertise que le 22 novembre 2011, soit postérieurement au délai de 21 jours imparti par
lettre de l'intimée du 4 octobre 2011. Dans sa lettre, l'intimée observe que le recourant n'a
invoqué nul problème de compréhension fondé sur la langue, mais s'est borné
à proposer d'autres interprétations aux conclusions de l'expert, insistant sur le fait que
l'événement du 24 mai 2010 aurait aggravé son état de santé. Dans ces conditions,
l'intimée estime avoir respecté les droits participatifs du recourant et relève que les
griefs formulés pour la première fois le 23 avril 2012 quant à la manière dont l'expertise
aurait été diligentée ne suffisent pas à remettre en cause sa neutralité. Pour
ces motifs, la mise en œuvre d'une expertise neutre dans la langue maternelle du recourant doit
donc être rejetée.
L’assuré a répliqué le 31 octobre 2012. A l'appui de son écriture, il a produit
diverses pièces dont plusieurs rapports médicaux, concernant tant son état de santé
somatique que psychique. Dans un rapport du 13 septembre 2012 à l'intention de l'Office AI du canton
de Vaud, le Dr S.________ a rappelé que le recourant avait déjà consulté l’Hôpital
psychiatrique H.________ en 1997, 2005, 2008, 2010 et 2012. Ce rapport était motivé par une
consultation du 16 avril 2012, consécutive au décès du père de l'assuré en février
2012 et à l'accident subi par son fils au mois de juin suivant, lesquels auraient entraîné
une thymie dépressive accompagnée d'idées suicidaires scénarisées. Le Dr S.________
a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques (F 32.2) et un trouble de la personnalité dépendante (F 60.7).
Retenant que l'intéressé souffrait d'une dépression chronique depuis une vingtaine d'années,
le Dr S.________ a réservé son pronostic au vu de la récente évolution défavorable
de la symptomatologie dépressive. Il a renvoyé à l'appréciation du Dr R.________
s'agissant de l'incapacité de travail. Sur le plan somatique, le Dr C.________, spécialiste
en gastroentérologie, a pratiqué une gastroscopie en raison des douleurs épigastriques
ressenties par l'assuré. Dans son rapport d'oeso-gastro-duodénoscopie du 1
er
février 2012 à l'intention du Dr R.________, il a indiqué que l'examen était superposable
à celui réalisé en 2008, les douleurs ayant vraisemblablement une origine fonctionnelle.
De son côté, le Dr A.________ a attesté une perte de l'acuité auditive tant à
droite qu’à gauche (surdité de perception de type presbyacousie). Il a constaté
une nette aggravation de l'audiométrie, la perte à gauche passant de 22,3% à 56,8% et
à droite de 18,8% à 46,3%, d'où la nécessité d'un appareillage. Outre le diagnostic
ORL, il a retenu un status après contusion cérébrale et vertiges consécutifs (lettre
au Dr R.________ du 9 février 2012). Il a rappelé avoir examiné le patient en décembre
2010 pour investigations des vertiges à la suite du traumatisme cranio-cérébral subi,
sans pour autant qu'une explication ait pu être trouvée quant aux vertiges qui auraient provoqué
la chute survenue le 24 mai 2010. Depuis lors, il présente une sensation vertigineuse avec une diminution
de l'audition. Le recourant a également produit une lettre du 20 février 2012 à l'intention
de l'Office AI du canton de Vaud, dans laquelle le Dr R.________ a contesté la capacité de
travail entière qui lui avait été reconnue par cet office à compter du mois d'août
2011. Le médecin traitant a relevé que l'accident du 24 mai 2010 s'était produit dans
le contexte d'un état dépressif chronique. En outre, la persistance de multiples symptômes
depuis l'accident rendait aléatoire toute reprise d'une activité professionnelle. De plus,
la situation médicale de l'intéressé s'était récemment péjorée, en
raison de l'accentuation des manifestations vertigineuses, toujours accompagnées de céphalées,
auxquelles s'ajoutait l'apparition d'une presbyacousie accélérée. Fort de ces rapports
médicaux, le recourant considère que les troubles qu'il présente – vertiges, problèmes
d'ouïe, isolement social – sont en lien de causalité naturelle et adéquate avec
l'accident du 24 mai 2010, de sorte que le droit à des prestations de l'intimée lui est ouvert.
Réitérant ses critiques à l'endroit de l'expertise de la Clinique X.________, le recourant
maintient ses conclusions précédentes.
Dans sa duplique du 3 décembre 2012, l'intimée observe que le recourant se contente de faire
un raisonnement « post hoc, ergo propter hoc », ce qui ne suffit pas à établir un
rapport de causalité entre les douleurs dont il fait état et l'accident du 24 mai 2010. L'intimée
se prononce ensuite sur les rapports produits par le recourant. Elle relève que la symptomatologie
décrite dans le rapport du 13 septembre 2012 constitue l'expression de la dépression dont il
souffre et n'a pas été causée par l'accident du 24 mai 2010. Celle-ci s'est du reste accentuée
depuis le décès du père de l'assuré en février 2012 et l'accident de son fils
au mois de juin suivant. Par ailleurs, le recourant a consulté l’Hôpital psychiatrique
H.________ antérieurement à l'accident à plusieurs reprises, soit en 1997, 2005, 2008,
2010 et 2012. En outre, le Dr R.________ a mentionné un état dépressif chronique (lettre
du 20 février 2012), ce qui exclut d'en attribuer la cause à l'accident du 24 mai 2010. S'agissant
du volet somatique, l'examen d'oeso-gastro-duodénoscopie a présenté le même résultat
qu'en 2008, ce qui rend impossible d'établir un lien de causalité avec l'accident du 24 mai
2010. Quant aux vertiges ayant provoqué la chute du recourant, le Dr A.________ a indiqué qu'il
ne se les expliquait pas. En conséquence, l'intimée nie un droit du recourant à ses prestations,
faute d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre les douleurs qu'il invoque et l'accident
du 24 mai 2010.
En complément à sa lettre du 15 janvier 2013, le recourant a joint un rapport médical
complémentaire du Dr S.________ du 10 janvier 2013 à l'intention de l'Office AI du canton de
Vaud. Il y indiquait qu'à la demande de son patient, il avait ajouté aux diagnostics retenus
dans son rapport du 13 septembre 2012 celui de syndrome post-commotionnel (F 07.2), précisant que
celui-ci avait été retiré au motif qu'il se rapportait davantage à la sphère
neurologique que psychiatrique. Il a également produit un certificat médical du Dr R.________
du 11 janvier 2013, dans lequel le médecin traitant signalait que les troubles somatiques et psychiques
de son patient ne lui permettaient pas de reprendre une activité professionnelle, fût-elle
adaptée. Au reste, le recourant conteste se livrer à un raisonnement « post hoc, ergo
propter hoc » et reproche à l'intimée de se concentrer sur les symptômes antérieurs
à l'accident du 24 mai 2010, laissant de côté les troubles visuels et auditifs. Il déclare
maintenir l'intégralité de son argumentation.
Le 8 avril 2013, l'intimée relève, à titre liminaire, que le rapport médical complémentaire
du Dr S.________ du 10 janvier 2013 ne fait que mentionner un diagnostic figurant déjà au dossier,
puisqu'il résulte du consilium psychiatrique d'octobre/novembre 2010 (rapport du 25 novembre 2010).
Quant au certificat du Dr R.________ du 11 janvier 2013, l'intimée maintient qu'il constitue un
raisonnement « post hoc, ergo propter hoc ». Ces deux pièces ne permettent par conséquent
pas de remettre en cause le rapport d'expertise de la Clinique X.________ du 20 septembre 2011. En réponse
à l'argumentation du recourant, l'intimée indique s'être déjà déterminée
au sujet des troubles auditifs et visuels et renvoie sur ce point à son mémoire de réponse
du 28 septembre 2012, ainsi qu'au rapport d'expertise du Dr K.________, lequel ne retient aucun trouble
de l'équilibre des voies courtes (atteintes du champ visuel, des fonctions auditives) ou longues
à type de dysesthésies. De surcroît, l'intimée rappelle que le Dr A.________ n'a
pas trouvé d'explications quant aux vertiges ayant provoqué la chute du recourant. Elle souligne
aussi que, selon ce médecin, l'état dépressif serait une composante du problème vertigineux.
En outre, l'intimée réaffirme que l'accident subi par le recourant le 24 mai 2010 doit être
qualifié de peu de gravité, se référant à cet égard à un arrêt
du Tribunal fédéral dans lequel un assuré avait chuté d'une hauteur de trois à
quatre mètres (TF 8C_747/2012 du 22 janvier 2013). Ainsi, faute d'un lien de causalité naturelle
et adéquate entre les douleurs invoquées et l'accident du 24 mai 2010, le droit du recourant
à des prestations n'est pas ouvert. Elle renvoie pour le surplus à l'argumentation contenue
dans ses écritures précédentes et maintient l'intégralité de ses conclusions.
Dans une ultime détermination du 29 avril 2013, le recourant explique qu'il est actuellement toujours
sous traitement médical et que son incapacité de travail est régulièrement attestée,
ce qui contredit la reprise d'une activité professionnelle postulée par l'expert K.________
pour le mois de décembre 2010. Il fait valoir que les troubles visuels et auditifs qu'il présente
n'ont pas été examinés dans l'expertise et relève que les conclusions des médecins
qui le suivent s'opposent à celle de l'expert. Il répète que les circonstances dans lesquelles
s'est déroulé cet examen réduit son caractère objectif, pour laisser place à
une appréciation aussi subjective que si elle avait été émise par un médecin
traitant. En d'autres termes, la valeur probante du rapport d'expertise de la Clinique X.________ ne
saurait être supérieure à celle attachée habituellement aux rapports médicaux
établis par les médecins traitants. Le recourant maintient l'argumentation développée
antérieurement ainsi que ses conclusions.
Cette écriture a été transmise pour information à l'intimée, qui n’a plus
réagi.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents;
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent
est celui du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du
recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile devant le tribunal compétent et satisfaisant aux conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La
loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). S'agissant d'une contestation relative à une rente d'invalidité
de l'assurance-accidents d'un montant indéterminé, il n'est pas exclu que la valeur litigieuse
soit supérieure à 30'000 fr., de sorte que la cause doit être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre 1979 d'organisation
judiciaire; RSV 173.01]) et non par un juge unique (art. 94 al. 1 let. a a contrario et al. 4 LPA-VD).
2.
Conformément aux conclusions du recours, le litige porte sur le droit de l'assuré à une
rente d'invalidité de l'assurance-accidents pour la période postérieure au 16 décembre
2010, ce qui revient à trancher la question de savoir s'il existe un lien de causalité entre
les troubles existant au-delà de cette date et l'événement accidentel du 24 mai 2010,
ainsi que les trois autres chutes subies en 2010.
3.
Aux termes
de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose
pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
a)
Le
droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337;
118 V 286 consid. 1b p. 289 et les références). Pour admettre l'existence d'un lien de causalité
naturelle, il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte
à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid. 3.1 p.181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289
s. et les références; TF 8C_976/2012 du 28 novembre 2013 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 consid 2b/bb p. 341 sv.; RAMA
1999 n° U 341 p. 408 sv. consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et
de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. En matière de lésions du rachis cervical par accident de type « coup du lapin
», de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit
fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité
de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique
présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration
et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression,
modification du caractère, etc). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites
soit dûment attestée par des renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 335 consid. 1
p. 337 sv et l'arrêt cité). La jurisprudence a posé récemment diverses exigences
sur les mesures d'instruction nécessaires de ce point de vue (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 122 ss;
TF 8C_135/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.2).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (SVR 2009 UV n° 3 p. 9, arrêt
8C_354/2007 du 4 août 2008 consid. 2.2; TF 8C_890/2012 du 15 novembre 2013 consid. 3.2).
b)
Le
droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181, 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les références;
TF 8C_890/2012 du 15 novembre 2013 consid. 3.4).
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à
la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne
se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p.
103 et les références). Il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant
en relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables
du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien
de causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu,
selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 117
V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5
p. 407 ss). En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères
de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p.
140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup du
lapin » à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue
à la colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral
(ATF 117 V 369 consid. 4b p. 383), on peut renoncer à distinguer les éléments physiques
des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p.
103 et SVR 2007 UV n° 8 p. 27 consid. 2 ss, U 277/04, et les références). Nonobstant ce
qui précède, il convient d'appliquer la jurisprudence en matière de troubles psychiques
(ATF 115 V 133 et 403), en particulier en distinguant entre atteintes d'origine psychique et atteintes
organiques, même en cas de traumatisme de type « coup du lapin », de traumatisme analogue
ou de traumatisme cranio-cérébral, lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident
constituent clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique
consécutif à un traumatisme de ce type (RAMA 2001 n° U 412 p. 79 consid. 2b [U 96/00];
cf. également ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 sv.; arrêts 8C_957/2008 du 1
er
mai 2009 consid. 4.2, 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2, et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1;
TF 8C_890/2012 du 15 novembre 2013 consid. 3.5).
4.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que
les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant
pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c
p. 160 et les références; TF 8C_976/2012 du 28 novembre 2013 consid. 5.2.1).
D'après une jurisprudence constante, l'assureur-accidents est tenu, au stade de la procédure
administrative, de confier une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure
se révèle nécessaire. Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialistes
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine
connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353; TF 8C_330/2012 du 19 avril 2013 consid. 6.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées;
cf. aussi TF 9C_12/2012 du 20 juillet 2012 consid. 7.1).
5.
En date du 24 mai 2010, alors qu'il se trouvait
seul sur son lieu de travail, un tonneau de nourriture de 70 à 80 kg est tombé sur l’avant-corps
du recourant, provoquant une chute sur l'arrière-tête avec brève perte de connaissance.
Il n'est pas contesté que cet événement constitue un accident au sens de la loi (cf. art.
4 LPGA). Se pose en revanche la question de savoir dans quelle mesure les atteintes à la santé
présentées par le recourant sont imputables à l'accident du 24 mai 2010 et aux chutes
consécutives subies en 2010, seul objet de la présente procédure selon la décision
attaquée (cf. ATF 125 V 413), ce que le recourant ne conteste d'ailleurs pas, même s'il utilise
parfois le terme d'accident pour évoquer les chutes survenues selon ses dires le 12 juillet 2010,
le 17 novembre 2010 et le 16 décembre 2010 (cf. opposition du 10 janvier 2011). On ne saurait donc
parler d'accidents successifs dans le cas présent.
En procédure administrative, le recourant a fait état de diverses atteintes à la santé,
relevant à la fois de la sphère somatique et psychique, de sorte que l'intimée a confié
au Dr K.________ de la Clinique X.________, psychiatre et neurologue, le soin de réaliser une expertise
pluridisciplinaire.
a)
Sur
le plan neurologique, l'expert a posé pour seul diagnostic un status post contusion crânienne
sans complication. Il justifie ce diagnostic par la présence d'une perte de connaissance post-traumatique
et par l'absence de lésion cérébrale objectivable sur les résultats d'imagerie cérébrale.
De plus, ce diagnostic est confirmé par les examens clinique et para-clinique (y compris un CT-scan
et une angio-IRM) ayant suivi l'événement du 24 mai 2010, lesquels n'ont révélé
aucune lésion structurelle du cerveau. Aucun déficit organique n'a par ailleurs été
mis en évidence dans les investigations réalisées par la suite. A cela s'ajoute le fait
que l'expert constate l'impossibilité de prendre position au sujet des deux autres chutes intervenues
en août et novembre 2010, faute d'élément médical probant. Dans ce contexte, les
plaintes au genou mentionnées par l'assuré ne sauraient être prises en considération,
faute de symptôme clinique tangible. Il en va de même de ses déclarations au sujet de
ses chutes fréquentes, dès lors que celles-ci ne sont jamais décrites par l'anamnèse
d'un tiers et qu'aucune investigation médicale de ces événements n'a été réalisée.
Quant aux propos de l'assuré concernant l'écoulement de sang induit par l'accident du 24 mai
2010, les premiers examens médicaux et les soins reçus alors permettent d'écarter cette
version tardive des faits. Procédant à l'examen clinique neurologique, l'expert conclut à
l'absence d'élément probant en faveur d'un vertige central ou périphérique, les tests
d'Unterberger et de Romberg ne révélant pas de tendance à la chute malgré une certaine
oscillation. En outre, la canne dont l'assuré est muni n'est utilisée que comme accessoire.
Selon le Dr K.________, les troubles de l'équilibre évoqués par le patient ne peuvent
pas être véritablement qualifiés de vertiges mais constitueraient plutôt des sensations
vertigineuses diffuses, probablement en lien avec les malaises vaso-vagaux. Il rejoint sur ce point l'avis
exprimé en juillet 2010 par le Dr R.________. Ces considérations conduisent par conséquent
l'expert à exclure tout autre diagnostic, telle une commotion cérébrale, que celui retenu
à l'issue de l'examen effectué, lequel se situe d'ailleurs relativement dans la norme, de même
que tous les autres examens pratiqués. En guise de synthèse, l'expert indique qu'au jour de
l'examen clinique, aucun symptôme n'est objectivable, ce qui contraste avec l'importance des plaintes,
et que le diagnostic est au stade de la guérison de longue date, au moins au 9 décembre 2010,
date à laquelle le statu quo ante a été atteint.
Cela étant, le recourant impute à l'accident du 24 mai 2010 d'autres types d'affections, telles
des céphalées, des douleurs épigastriques et des troubles audio-visuels.
Dans son rapport du 19 août 2010, le Dr L.________ a relevé des céphalées intermittentes,
présentes depuis une quinzaine d'années. D'après le recourant, celles-ci se seraient accentuées
à la suite de l'accident du 24 mai 2010, sans que les examens radiologiques effectués dans
les jours ayant suivi ce dernier ne permettent de conclure à une quelconque anomalie. Pour sa part,
l'expert K.________ note que le dépistage des opiacés s'est révélé négatif,
ce qui le fait douter de l'intensité des algies, l'assuré rapportant des céphalées
extrêmes et quasi permanentes. S'agissant des troubles auditifs, le Dr A.________ diagnostique en
2012 une surdité de perception de type presbyacousie accélérée et note une diminution
de l'audition depuis son examen du 9 décembre 2010. Sans se prononcer sur le rôle joué
par l'accident du 24 mai 2010 dans l'apparition, respectivement l'aggravation de la surdité constatée,
il considère néanmoins que celle-ci ne serait pas à l'origine des vertiges ayant provoqué
les chutes. Bien plutôt, le Dr A.________ estime que les vertiges de l'assuré s'expliqueraient
par son état dépressif. Les problèmes de vue dont fait état le Dr R.________ dans
son certificat médical du 11 janvier 2013 ne sont pas documentés, de sorte que le médecin
traitant ne saurait sans autre les attribuer au traumatisme cranio-cérébral subi par le recourant
le 24 mai 2010. Quant aux douleurs épigastriques, l'examen gastroscopique réalisé en 2012
par le Dr C.________ est superposable à celui effectué en 2008, les douleurs ayant selon lui
une origine vraisemblablement fonctionnelle. Ces douleurs ne sont donc pas dues à l'accident du
24 mai 2010 ni aux autres chutes, ce qui rejoint le point de vue du Dr K.________, qui évoque à
cet égard une contusion abdominale.
b)
Sur le plan psychique, Y.________ se plaint essentiellement d'une symptomatologie dépressive incluant
des troubles de la concentration, une asthénie, de l'insomnie, des troubles du comportement et des
changements dans sa personnalité. Dans leur rapport du 25 novembre 2010, les Drs S.________ et B.________
rappellent que l'assuré consulte l’Hôpital psychiatrique H.________ pour une symptomatologie
anxio-dépressive chronique depuis 1997. Une hospitalisation d'office d'un jour en milieu psychiatrique
a même été rendue nécessaire en avril 2008 en raison des idées suicidaires présentées
alors par l'assuré dans un contexte de conflit familial chronique. Ces médecins expliquent
que le trouble anxio-dépressif s'accompagne de somatisations (douleurs, céphalées) avec
divers épisodes dépressifs sévères, ce qui les conduit à diagnostiquer un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F 33.2). Selon eux, la symptomatologie anxio-dépressive chronique présentée par l'assuré
revêt un caractère fluctuant. Ainsi, l'aggravation constatée et les plaintes somatiques
faisant suite à l'accident du 24 mai 2010 évoqueraient un syndrome post-commotionnel, compte
tenu de l'absence d'évidences pour une origine organique. Ils considèrent enfin que la perte
de statut social en lien avec un trouble de la personnalité sous-jacent favorise le syndrome dépressif
récurrent retrouvé chez l'assuré. De son côté, l'expert K.________ note que
l'anamnèse et l'histoire médicale de l'assuré permettent de retrouver une symptomatologie
dépressive constamment récurrente depuis 1994 au moins. Celle-ci n'est toutefois pas suffisamment
importante pour répondre aux critères d'un épisode dépressif selon l'ICD-10, ni d'un
trouble dépressif récurrent et sans notion de périodes d'élévation de l'humeur.
Au jour de l'expertise, les symptômes correspondent également à cette description, caractérisés
par une humeur morose de l'assuré, pleine de reproche vis-à-vis de son assureur, associée
à une perte d'intérêt pour toute activité, un retrait social et une réduction
de l'activité. L'expert relève que les propos de l'assuré sont fixés sur l'accident,
lequel fonde l'ensemble des plaintes. Il retient donc le diagnostic de dysthymie (F 34.1) et déclare
que l'entretien avec l'assuré fait ressortir des traits de personnalité histrionique –
également observés par les Drs S.________ et B.________ en automne 2010 –, sans toutefois
remplir tous les critères pour être qualifié de pathologique et donc de trouble de la
personnalité. Le Dr K.________ conclut que l'état actuel de l'assuré est bon. A son avis,
la pérennisation des troubles s'explique par sa mauvaise observance au traitement prescrit et l'expert
rappelle que l'assuré ne prend aucune médication, ni pour la douleur, ni pour les troubles
psychiques, ce qui laisserait augurer d'un état de santé moins mauvais que celui allégué.
Il préconise néanmoins la poursuite d'un suivi spécialisé en psychiatrie. Le Dr K.________
fixe la date de rémission des symptômes au 9 juin 2011, soit le jour de l'expertise. Même
si elle lui paraît surestimée, la date exacte de la rémission ne peut de toute manière
pas être clairement fixée dans le passé. En définitive, il exclut tout lien de causalité
avec l'accident du 24 mai 2010 et explique que la dysthymie était présente auparavant, puisqu'il
existait déjà une symptomatologie dépressive légère, mais constante et récurrente,
avec des périodes de rémission d'humeur normale intercalée, ce qui était le cas au
jour de l'expertise.
Se prévalant du rapport médical du 13 septembre 2012 de l’Hôpital psychiatrique
H.________, le recourant tente de démontrer l'existence d'un lien de causalité entre l'accident
du 24 mai 2010 et ses troubles psychiques. Or, cette pièce – au demeurant établie dans
le cadre de la procédure devant l'Office AI du canton de Vaud – ne lui est d'aucun secours,
dès lors qu'elle se rapporte à une aggravation consécutive au décès de son père
en février 2012 et à l'accident subi par son fils au mois de juin 2012, soit des événements
étrangers à l'accident du 24 mai 2010, seul objet de la présente procédure. Quant
au rapport médical complémentaire du 10 janvier 2013, lequel fait suite au rapport du 13 septembre
2012, il ne contient aucun élément nouveau, le Dr K.________ ayant expliqué qu'il ne retenait
pas le diagnostic de commotion cérébrale, compte tenu de l'absence de lésions objectivables.
6.
a)
A la lumière des considérations qui
précèdent, il convient de retenir que le Dr K.________ fixe le statu quo ante pour les plaintes
somatiques à l'issue de toutes les investigations, soit au 9 décembre 2010, date de l'examen
ORL du Dr A.________. En d'autres termes, à compter du 10 décembre 2010, les atteintes neurologiques
ne sont plus imputables à l'accident du 24 mai 2010. Cette appréciation n'est infirmée
par aucune pièce médicale au dossier. S'agissant des autres troubles somatiques, les éléments
au dossier ne permettent pas, au degré de vraisemblance prépondérante, d'établir
un lien de causalité naturelle et, à plus forte raison adéquate, entre l'accident du 24
mai 2010 et les douleurs épigastriques, d'une part, et le déficit audio-visuel invoqué
par le recourant, d'autre part. En ce qui concerne les troubles psychiques, le Dr K.________ fixe la
date de rémission au jour de l'expertise, soit le 9 juin 2011, tout en indiquant que celle-ci est
probablement surestimée, dès lors qu'il ne lui a pas été possible de fixer clairement
une date dans le passé.
b)
Par
surabondance, on relèvera que, dans la décision attaquée, l'accident du 24 mai 2010 a
été classé dans la catégorie des accidents de peu de gravité. Cette classification
n'est pas critiquable, ce dont le recourant ne disconvient d'ailleurs pas. Même en admettant qu'il
s'agirait d'un accident de gravité moyenne, les critères développés par la jurisprudence
en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une affection
psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique ne seraient pas réalisés
(sur ces critères, cf. ATF 115 V 133 consid. 6 c/aa p. 140, 403 consid. 5 c/aa p. 409; TF 8C_1007/2012
du 11 décembre 2013 consid. 3).
En effet, en rangeant dans un réfrigérateur un tonneau de restes alimentaires d'environ 80
kg, celui-ci a heurté le recourant au niveau de l'abdomen, provoquant une chute avec un choc de
l'arrière de la tête sur le sol, suivie d'une perte de connaissance, que le recourant rapportera
brève. Compte tenu de ces circonstances, il faut admettre que l'accident n'a pas eu un caractère
particulièrement dramatique ou impressionnant. Concernant la gravité des lésions physiques
et leurs conséquences, seules entrent en ligne de compte celles qui sont dues à l'accident,
à savoir – in casu – les atteintes à la tête et à l'abdomen. Les examens
médicaux n'ont révélé aucune anomalie au niveau cérébral, tandis que la
gastroscopie effectuée en 2012 se superpose à celle pratiquée en 2008, soit antérieurement
à l'événement accidentel litigieux. Hormis les examens rendus nécessaires par l'accident
subi, l'état de santé du recourant n'a pas nécessité des soins spécifiques.
Le traitement médical, consistant essentiellement en la prise de médicaments et en un suivi
psychiatrique régulier, n'a donc pas été particulièrement long puisque, dès
le mois de décembre 2010, le recourant a présenté selon l'expert K.________ une capacité
de travail entière dans l'activité exercée. De plus, à la date de l'expertise, le
traitement visait davantage à procurer une meilleure qualité de vie au recourant qu'à
améliorer son état de santé. En ce sens, on doit nier que la circonstance de la longue
durée du traitement médical soit remplie. Par ailleurs, le dossier ne fait mention d'aucune
erreur dans le traitement médical ni d'aucune complication significative qui serait apparue au cours
de la guérison. Dans ces conditions, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre
l'accident du 24 mai 2010 et les troubles psychiques doit être exclue au regard des critères
objectifs retenus par la jurisprudence.
7.
a)
L'appréciation
du Dr K.________ n'est pas remise en cause par les médecins dont les rapports figurent au dossier.
En effet, ces praticiens ne prennent pas position sur les conclusions de l'expert et ne s'expriment pas
sur l'éventualité d'un lien de causalité entre les divers troubles constatés et l'accident
subi par le recourant le 24 mai 2010. Dans cette mesure, l'argumentation de ce dernier imputant à
cet événement accidentel les troubles somatiques et psychiques qu'il présente revient
à se contenter d'opposer un raisonnement « post hoc ergo propter hoc » à l'argumentation
développée par l'expert. Or le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident (cf. consid. 3a supra). De surcroît, certaines des affections invoquées,
comme la symptomatologie dépressive, les céphalées ou les douleurs épigastriques,
étaient connues bien avant l'accident du 24 mai 2010, ce qui réduit dans une large mesure la
portée des conclusions que le recourant voudrait en déduire en relation avec l'existence d'un
lien de causalité avec l'accident. Par ailleurs, le recourant fonde l'essentiel de sa démonstration
sur des rapports médicaux émanant de ses médecins et psychiatres traitants. Or, la jurisprudence
impose la plus grande retenue dans l'appréciation de l'avis du médecin traitant, au regard
des liens de confiance unissant ce dernier à son patient (cf. consid. 4 supra). Il convient enfin
de mentionner que l'expert K.________ constate une nette contradiction entre les plaintes subjectives
du recourant et les résultats des examens objectifs et précise que le bénéfice secondaire
retiré par l'intéressé en est probablement le responsable. Du reste, les Drs S.________
et B.________ avaient déjà souligné dans leur rapport du 25 novembre 2010 l'importance
des plaintes somatiques chez l'assuré et un discours centré sur ses difficultés.
b)
Cela étant, le recourant se prévaut encore de motifs d'ordre formel, tenant à la personne
de l'expert, ainsi qu'à la langue et à la durée de l'examen, pour contester ses conclusions.
Ces griefs ne résistent pas à l'analyse. Informé en date du 14 mars 2011 de la désignation
de la Clinique X.________ en tant qu'organe chargé de procéder à son expertise, le recourant
n'a pas fait valoir d'objections quant à ce choix dans le délai imparti par l'intimée.
Il n'est dès lors pas fondé, au stade de la procédure judiciaire, à émettre
des doutes sur la neutralité de l'expert, d'autant que des impressions individuelles ne suffisent
pas, seules des circonstances constatées objectivement devant être prises en considération.
En tout état de cause, le recourant n'explicite pas en quoi il existerait des motifs propres à
faire douter de la neutralité et de l'impartialité de l'expert. En outre, le recourant a expressément
consenti à ce que l'examen s'effectue en langue anglaise. Par ailleurs, à l’occasion
de ses déterminations de 21 pages du 22 novembre 2011, suite à la réception de l’expertise,
le recourant n’avait pas évoqué de grief au sujet du fait qu’il avait dû s’entretenir
en anglais. Eu égard au principe de la bonne foi, il ne saurait donc à présent revenir
sur sa décision et solliciter une contre-expertise dans sa langue maternelle (cf. aussi ATF 127
II 227 consid. 1b ; TF 9C_287/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.3.1). Enfin, le nombre et la durée
des entretiens entre l'expert et l'assuré n'est pas un critère reconnu par la jurisprudence
pour avoir une influence déterminante sur la qualité et la valeur probante d'un rapport d'expertise
(TF 8C_69/2012 du 18 septembre 2012 consid. 7 et la référence).
c)
Sur
le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le rapport d'expertise du Dr K.________
du 20 septembre 2011 procède d'une analyse particulièrement fouillée du cas du recourant,
se fonde sur des examens complets, prend en considération ses plaintes et a été établi
en pleine connaissance de l'anamnèse. La description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale sont claires et les conclusions de l'expert sont dûment motivées.
En particulier, la question du lien de causalité naturelle entre l'accident du 24 mai 2010, d'une
part, et les troubles neurologiques et psychiques, d'autre part, y a fait l'objet d'une étude circonstanciée.
Son rapport peut donc se voir conférer une pleine valeur probante.
Dans ces conditions, il n'est pas nécessaire de compléter l'instruction du point de vue médical,
en ordonnant une nouvelle expertise, dès lors que celle de 2011, effectuée à une époque
encore assez proche de l'accident, où il était possible de procéder à une approche
globale et fondée de la situation, remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet
la valeur probante d'un tel document. La conclusion subsidiaire du recourant tendant à la mise en
œuvre d'une « contre-expertise neutre dans sa langue maternelle » doit donc être
rejetée.
8.
a)
En définitive, l'intimée était
fondée à nier l'existence d'un lien de causalité adéquate entre les maux dont se
plaint le recourant pour fonder ses prétentions et l'accident dont il a été victime le
24 mai 2010 et, partant, à mettre un terme à ses prestations avec effet au 16 décembre
2010.
Le recours doit donc être rejeté et la décision sur opposition du 7 mars 2012 confirmée.
b)
Conformément à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents devant le tribunal
cantonal des assurances est gratuite.
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 7 mars 2012 par Visana Assurances SA est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Centre social protestant (pour Y.________),
‑
Visana Assurances SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :