vd_findinfo · Décision / 2020 / 459 · 2020-06-12 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, RISQUE DE RÉCIDIVE, RISQUE DE COLLUSION, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION | 221 al. 1 let. b CPP (CH), 221 al. 1 let. c CPP (CH), 237 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 12.06.2020 Décision / 2020 / 459

TRIBUNAL
CANTONAL
451
PE19.020519-LAS
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
12 juin 2020
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
M.
Kaltenrieder et Mme Giroud Walther, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Art.
212 al. 3, 221 al. 1 let. b et c et 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 juin 2020 par
O.________
contre l’ordonnance rendue le 28 mai 2020 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE19.020519-LAS
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Depuis le 16 octobre 2019, une enquête est dirigée par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne contre O.________ pour injure, utilisation abusive d’une installation de télécommunication,
contrainte, viol et pornographie, notamment à la suite de la plainte déposée le 12 octobre
2019 à son encontre par son ex-compagne G.________.
Il est en substance reproché
à O.________ d’avoir, entre les mois d’octobre 2017 et d’octobre 2019, exercé
des pressions psychologiques à l’encontre d’G.________, afin que celle-ci continue à
entretenir des relations sexuelles avec lui, bien qu’elle ne le désirait pas. Pour ce faire,
il lui aurait notamment promis d’effacer les photos et vidéos qu’il détenait d’elle
nue, à la condition qu’elle entretienne des relations sexuelles avec lui, et l’aurait
menacée de « grand scandale ». O.________ serait ainsi parvenu à contraindre
son ex-compagne à entretenir des relations sexuelles non consenties à réitérées
reprises durant cette période. Il est également fait grief au prévenu d'avoir fait des
photos ou des vidéos d’G.________ nue ou à caractère sexuel à son insu, d’avoir
profité du fait que celle-ci lui avait envoyé, durant leur relation, des photos ou des vidéos
d'elle-même nue ou à caractère sexuel pour les envoyer à son ex-mari, et de lui avoir
envoyé, le 1
er
octobre 2019, une capture d'écran d'une lettre destinée au Service de protection de la jeunesse
(SPJ) qu’il avait rédigée et dans laquelle il la mettait en cause pour avoir commis des
abus sexuels sur ses enfants, de la maltraitance et de la pornographie. Il est également reproché
à O.________ d’avoir, le 11 octobre 2019, envoyé vingt fichiers contenant
des images et des vidéos d’G.________ nue ou à caractère sexuel au fils de celle-ci,
âgé de 13 ans, de l’avoir traitée de « salope de merde », d’avoir,
entre le 12 et le 14 octobre 2019, adressé de nombreux messages à son ex-compagne
dans lesquels il la menaçait notamment de « grand scandale
»,
puis d’avoir, le 14 octobre 2019, envoyé des photos ou des vidéos d’G.________
nue ou à caractère sexuel à son employeur et à sa famille. Il lui est encore reproché
d’avoir, entre le 13 et le
20 octobre
2019, envoyé des messages électroniques à Z.________, ami de la plaignante, contenant
des photos et des vidéos de cette dernière à caractère pornographique, d’avoir
effrayé Z.________ en lui envoyant des messages menaçants et injurieux le 17 octobre 2019 avec
le texte suivant : «
Ecoute
gros lard arrête de me faire chier ou si non tu vas le regretter. Je veux que tu laisses ma famille
tranquille et t’inquiète pas je vais m’occuper de ton cas !!!! A Epalinges, Vevey,
Lausanne ou n’importe où
»,
et pour lui avoir dit, en turc et par message, qu’il allait le ruiner et les déchirer un à
un, et de l’avoir traité de «
fils
de pute
» en turc par message du 20
octobre 2019.
O.________ a été appréhendé le 18 octobre 2019.
b)
Par
ordonnance du 19 octobre 2019, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire d’O.________ jusqu’au 18 décembre 2019, au motif qu’il présentait
un risque de collusion et de réitération.
Par arrêt du 28 octobre 2019 (n
o
863), la Chambre des recours pénale a confirmé cette ordonnance, considérant notamment
qu’O.________ avait été condamné en 2017 à une peine pécuniaire pour des
actes similaires à ceux qui lui étaient reprochés.
c)
Par
ordonnance du 16 décembre 2019, le Tribunal des mesures de contrainte a prolongé la détention
provisoire d’O.________ jusqu’au 18 mars 2020.
d)
Par
ordonnance du 7 février 2020, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté une demande de
libération présentée par O.________. Retenant l’existence de soupçons de culpabilité
suffisants dès lors qu’aucun élément à décharge n’était apparu,
cette autorité a considéré qu’en cas de libération, le prévenu pourrait
tenter de convaincre la plaignante de revenir sur ses accusations, quitte à exercer sur elle des
pressions dont il semblait coutumier, que le principe de la proportionnalité était d’autant
plus respecté que le prévenu était désormais accusé de viol, et que le risque
de récidive devait être retenu, à tout le moins jusqu’à réception des
conclusions de l’expertise psychiatrique dont le Ministère public avait ordonné la mise
en œuvre le 18 décembre 2019.
Par arrêt du 27 février 2020 (n
o
131), la Chambre des recours pénale a confirmé cette ordonnance, considérant que des charges
suffisantes pesaient contre O.________, dès lors qu’il avait été interpellé
par la police en possession de photographies de la plaignante nue, qu’il avait reconnu avoir envoyé
à celle-ci une copie d’une lettre destinée au SPJ dans laquelle il la dénonçait
pour avoir tourné des vidéos à caractère pornographique avec ses deux enfants et
qu’il avait envoyé des photographies et des vidéos de la plaignante nue sur le compte
WhatsApp
du fils de celle-ci, âgé de 13 ans. Ses menaces étaient claires et avaient été
mises à exécution, en partie, auprès de proches de la plaignante en Turquie et auprès
de son employeur. Les injures étaient quant à elles avérées et, s’agissant
du viol, les faits étaient graves et les déclarations de la plaignante étaient corroborées
par celles de son ami, Z.________, à qui elle avait expliqué qu’elle avait eu des relations
sexuelles non consenties avec le prévenu.
La Chambre des recours pénale a en outre retenu l’existence d’un risque de collusion
dès lors que le prévenu avait exercé une pression psycholo­gique sur la plaignante,
dont il peinait à supporter la rupture, et sur sa précédente victime, [...]. Il était
ainsi fortement à craindre, s’il était remis en liberté, qu’il tente d’influencer
et de con­vain­cre la plaignante ou ses proches ayant reçu des photos et des vidéos
de revenir sur leurs déclarations, en utilisant au besoin des pressions psychologiques dont il semblait
coutumier. Il était dès lors nécessaire, à ce stade, que le recourant ne puisse interférer
dans l’enquête en cours.
La Cour de céans a également retenu l’existence d’un risque de réitération,
dès lors que le recourant était prévenu de contrainte, de viol et de pornographie, que
son comportement était inquiétant, qu’il avait été condamné en 2017 pour
des actes similaires et qu’il se justifiait d’attendre l’issue de l’expertise
psychiatrique.
Au vu de la gravité des faits reprochés à O.________, aucune mesure de substitution n’était
susceptible de prévenir les risques retenus.
e)
Par
ordonnance du 9 mars 2020, le Tribunal des mesures de contrainte a, sur demande du Ministère public,
ordonné la prolongation de la détention provisoire d’O.________ pour une durée de
trois mois, jusqu’au
18 juin 2020,
se référant aux décisions précédemment rendues, aucun élément à
décharge ni aucun élément susceptible de relativiser les risques de collusion et de réitération
retenus n’étant survenus.
f)
Le
Dr K.________ a rendu un rapport d’expertise psychiatrique concernant O.________ le 7 avril 2020.
Il en ressort notamment que le prévenu souffre d’un trouble de la personnalité de type
personnalité dyssociale, qu’il enfreint les règles consciemment et ne manifeste aucune
empathie envers ses victimes. Ce trouble était présent au moment des faits qui lui étaient
reprochés et sa responsabilité pénale était pleine et entière. Selon l’expert,
il commettait des actes délictueux de diverse nature depuis de nombreuses années et, en raison
du trouble de la personnalité dont il souffrait, le risque de récidive d’actes de même
nature était particulièrement élevé. Ce trouble était en outre particulièrement
difficile à traiter et, en l’état actuel, il était vraisemblable que tout traitement
soit voué à l’échec.
Le 24 avril 2020, O.________ a requis le retranchement de ce rapport d’expertise. Le Ministère
public a rejeté cette requête par ordonnance du
13
mai 2020, confirmée par arrêt rendu par la Cour de céans le 2 juin 2020 (n
o
423).
B.
Le 18 mai 2020, O.________ a présenté
une demande de libération, contestant en particulier l’existence de soupçons suffisants
qu’il ait contraint sexuellement la plaignante, qu’il subsiste un risque de collusion, ainsi
que l’existence même d’un risque de réitération. Subsidiairement, il a conclu
à sa libération au bénéfice de mesures de substitution sous la forme d’une
interdiction de contact avec la plaignante et son entourage, et d’une interdiction de s’approcher
de son domicile et de son lieu de travail à moins de 200 mètres.
Le 19 mai 2020, le Ministère public a conclu au rejet de cette requête, soutenant en substance
que les messages sélectionnés par l’intéressé dans l’extraction des téléphones
et sortis de leur contexte ne suffisaient pas à retenir qu’il n’avait pas exercé
des pressions psychologiques sur sa victime. Il a en outre invoqué la persistance d’un risque
de collusion et de réitération.
Le 22 mai 2020, le prévenu a déposé des déterminations complémentaires.
O.________ a été entendu par le Tribunal des mesures de contrainte le 28 mai 2020. Par ordonnance
du même jour, cette autorité a rejeté la demande de libération déposée
par celui-ci le 18 mai 2020 (I) et a dit que les frais de sa décision suivaient le sort de la cause
(II).
Le premier juge s’est référé aux ordonnances et arrêts précédemment
rendus, qui conservaient toute leur pertinence. Si certains messages adressés par la plaignante
au prévenu suscitaient quelques interrogations, la version de cette dernière était corroborée
par les déclarations de Z.________, à qui elle s’était confiée. Il ressortait
en outre des échanges de messages que le prévenu exerçait du chantage sur sa victime afin
qu’elle vienne chez lui pour entretenir une relation sexuelle, et le fait qu’elle lui avait
ensuite écrit qu’elle se sentait soulagée pouvait être lié au fait qu’il
avait effacé des fichiers compromettants. En outre, l’ambivalence de certaines victimes face
à leur agresseur dans une relation empreinte de pressions psychologiques était un phénomène
connu et qui ne permettait pas d’ôter toute crédibilité à leurs déclarations.
Pour le surplus, le risque que le prévenu exerce des pressions contre son ex-amie ou des membres
de son entourage était toujours présent, tout comme le risque de récidive, au vu des conclusions
de l’expertise psychiatrique. Les mesures de substitution proposées par la défense étaient
par ailleurs insuffisantes au vu de l’intensité des risques retenus, aucun traitement n’étant,
à dire d’expert, à même de réduire le risque de récidive.
C.
Par acte du 4 juin 2020, O.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que sa libération immédiate
soit ordonnée et, subsidiairement, à sa réforme en ce sens que sa libération soit
subordonnée à l’obligation de respecter une interdiction stricte de contact par téléphone,
Internet ou courrier avec G.________, sa famille, son entourage professionnel et amical, avec Z.________
et avec [...], et à l’obligation de respecter une interdiction de s’approcher à
moins de 200 mètres du domicile et du lieu de travail d’G.________. Plus subsidiairement,
il a conclu à l’annulation de cette ordonnance et au renvoi de la cause à l’autorité
précédente pour qu’elle statue à nouveau dans le sens des considérants.
Il n’a pas été
ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP),
par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours d’O.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c).
3.
3.1
Le recourant conteste
l’existence de graves soupçons à son encontre et nie avoir exercé une pression psychologique
sur G.________ et avoir entretenu des relations sexuelles forcées avec elle. Il soutient que le
fils de cette dernière n’aurait pas eu accès aux fichiers intimes envoyés sur son
télé­phone portable, que ces fichiers auraient en réalité été destinés
à la plaignante et que rien ne permettrait de démontrer avec certitude qu’il serait l’auteur
de l’envoi des photos et des vidéos intimes d’G.________ à sa famille et à
son entourage. S’agissant des viols, les extractions des téléphones du recourant et de
la plaignante permettraient de mettre en doute la version de cette dernière et on ne saurait se
fonder sur celle, indirecte, de Z.________. Il se prévaut encore de contradictions qui existeraient
dans les déclarations de la plaignante, respectivement entre celles-ci et les échanges de messages
versés au dossier.
3.2
La mise en détention
provisoire n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement
à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit
(ATF 139 IV 186 consid. 2). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si des soupçons,
même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête,
la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des
actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; ATF 143 IV 316
consid.
3.2;  TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid. 2.1). A l'instar du juge du séquestre, le
juge de la détention n'est toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre
des questions juridiques complexes (ATF 141 IV 360
consid.
3.2; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1).
3.3
En l’espèce,
en pages 9 à 18 de son recours, O.________ se livre à une analyse détaillée des messages
qu’il a échangés avec la plaignante. Ce faisant, il perd de vue – comme cela a
été rappelé dans toutes les décisions rendues depuis le début de sa détention
provisoire – qu’il n’appartient pas au juge de la détention de procéder à
une pesée complète des éléments à charge et à décharge, ni d’apprécier
la crédibilité des personnes le mettant en cause, tâche qui incombera au juge du fond,
mais uniquement d’examiner s’il existe des soupçons suffisants. Or, de tels soupçons
existent bien en l’espèce, notamment pour les motifs exposés au consid. 3.3 de l’arrêt
de la Cour de céans du 27 février 2020 et résumés dans l’état de fait
du présent arrêt, qui gardent toute leur pertinence, aucun élément n’étant
venu modifier cette appréciation. S’agissant des infractions les moins graves, le recourant
a nié l’évidence lors de son interpellation, en s’enferrant dans des explications
que l’instruction a permis de démentir. Quant à l’infraction la plus grave –
le viol –, les explications de la plaignante, selon lesquelles elle aurait eu des relations non
consenties avec le recourant, ont été corroborées par son ami, à qui elle s’est
confiée. Ces accusations sont également rendues vraisemblables par quelques messages, qui permettent
de retenir l’existence de menaces et de pressions psychologiques de la part du recourant sur la
personne de la plaignante : le prévenu lui a écrit «
je
tu avertis
», ce à quoi la plaignante
a répondu «
moi
je vais voir la police
» et «
oui
tu m’as averti de publie mais je n’ai pas de possibilités de venir
»,
ce à quoi il a rétorqué «
Montre
moi… et tes enfants va vivre sans leur papa et sans leur mama
»,
avant que la plaignante lui écrive «
Effacer
comme je fait tout ce que tu me demande
».
Le recourant tente de convaincre qu’il y aurait lieu de déduire des messages d’G.________
qu’elle était très attachée à lui, que c’était souvent elle qui
sollicitait des rencontres, et que malgré les épisodes de viols dont elle aurait été
victime, elle serait revenue à la charge pour le revoir et entretenir des relations avec lui. Cependant,
ce n’est pas parce que la plaignante a pu à certaines occasions entretenir une certaine ambivalence
envers lui qu’elle n’a pas pu être victime de relations non consenties. On rappellera
d’une part qu’elle était victime de chantage puisque le prévenu envoyait à
diverses personnes des photos et des vidéos d’elle nue et, d’autre part, qu’il
est courant que les victimes d’une relation empreinte de pressions psychologiques adoptent un comportement
ambivalent envers leur agresseur.
En définitive, les
soupçons de culpabilité existants à l’encontre du recourant – y compris de
viol – demeurent tout aussi présents qu’au début de l’instruction, aucun
élément au dossier n’étant venu les atténuer, pas même l’extraction
des données téléphoniques dont il se prévaut.
4.
4.1
Le recourant conteste
le risque de collusion retenu par le Tribunal des mesures de contrainte. Il fait valoir que toutes les
auditions ont été effectuées, qu’il ne voit pas comment il pourrait « polluer »
l’enquête vu que les mesures d’instruction seraient terminées et que le risque
qu’il prenne contact avec la plaignante ou d’autres personnes serait illusoire.
4.2
Selon l’art. 221
al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que lorsque le prévenu
est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement
lieu de craindre qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence
sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves.
Pour retenir l'existence
d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières
du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles manœuvres,
propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes
lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction
elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement.
Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son
rôle dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV 122 consid.
4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ; TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1).
Plus l'instruction se
trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences
relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV
122 consid. 4.2; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2;
TF
1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1).
4.3
En l’espèce,
l’instruction est certes pratiquement terminée. Il n’en demeure pas moins qu’un
complément d’expertise est envisagé avant l’audition récapitulative du recourant
et que les motifs exposés dans l’arrêt de la cour de céans du 27 février 2020
demeurent d’actualité. En effet, le prévenu a exercé une pression psycholo­gique
telle sur la plaignante – d’avec laquelle il peine à supporter la rupture, comme il
l’avait fait sur sa précédente victime, [...] – qu’il est fortement à
craindre, s’il était remis en liberté, qu’il tente d’influencer et de convaincre
G.________ ou ses proches ayant reçu des photos et des vidéos de revenir sur leurs déclarations,
utilisant au besoin des pressions psychologiques dont il paraît coutumier. Il est dès lors
nécessaire, encore à ce stade, que le recourant ne puisse pas interférer dans l’enquête
en cours, et qu’il ne puisse pas prendre contact avec la plaignante et son entourage.
5.
5.1
Le recourant conteste
le risque de réitération. Il soutient qu’il a recouru contre l’ordonnance du Ministère
public refusant de retrancher le rapport d’expertise psychiatrique – qui serait lacunaire
sur cette question –, que son matériel informatique a été saisi de sorte qu’il
ne pourrait plus contacter la plaignante, qu’il n’aurait jamais été condamné
pour des actes d’ordre sexuel et que la sécurité d’G.________ ne serait pas sérieusement
compromise.
5.2
En vertu de l'art. 221
al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement
lieu de craindre que le prévenu « compromette sérieusement la sécurité
d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions
du même genre ». Cette disposition pose trois conditions pour admettre un risque de récidive.
En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même
genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité
d'autrui doit être sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit,
sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5; TF
1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
Bien qu'une application
littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque
de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe
qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de
récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité
publique sur la liberté personnelle du prévenu
(ATF
137 IV 13 consid. 3-4; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1). Le risque de récidive peut
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours,
si le prévenu est fortement soupçonné - avec une probabilité confinant à la
certitude - de les avoir commises (ATF 143 IV 9
consid.
2.3.1; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
La gravité de l'infraction
dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé
et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui
par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement
protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et
sexuelle qui sont visés (ATF 143 IV 9 consid. 2.7; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
Pour établir le pronostic
de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des
infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence
ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu
doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 3.2; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019
consid. 3.1 et les arrêts cités).
5.3
En l’espèce,
le risque de réitération demeure également concret. Comme cela a été retenu
dans l’arrêt rendu par la Cour de céans le 27 février 2020, le recourant est prévenu
notamment de contrainte, de viol et de pornographie. Son comportement est inquiétant et il présente
un risque de réitération accru, eu égard à sa condamnation de 2017 pour des actes
similaires. Aucun élément n’est venu remettre en cause cette appréciation depuis
lors. Bien au contraire, l’expertise psychiatrique a révélé que l’intéressé
souffre d’un trouble de la personnalité, qu’il commet des infractions de diverses natures
depuis de nombreuses années, qu’il enfreint les règles consciemment et ne manifeste aucune
empathie envers ses victimes, et que le risque qu’il commette à nouveau de telles infractions
est élevé. Son recours contre la décision de refus de retrancher du dossier cette expertise
a été rejeté et le juge de la détention ne saurait remettre en cause les conclusions
claires de l’expert sur cette question.
6.
6.1
Le recourant sollicite
la mise en œuvre des mesures des substitution qu’il a proposées, soit une interdiction
de contacter la plaignante, de s’approcher de son domicilie ainsi que de son lieu de travail. Ces
mesures seraient suffisantes dès lors qu’il n’aurait plus les moyens techniques de contacter
G.________ et qu’il serait immédiatement replacé en détention s’il venait
à ne pas respecter les interdictions qui lui seraient faites.
6.2
En vertu du principe de
la proportionnalité ancré à l'art. 36 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101), l'autorité doit tenter autant que possible
de substituer à la détention toute autre mesure moins incisive propre à atteindre le même
résultat (ATF 142 IV 367 consid. 2.1,
SJ
2017 I 233; ATF 133 I 270 consid. 2.2). Cette exigence est concrétisée par
l'art.
237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins
sévères en lieu et place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté
si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Le juge de la détention
n'est en particulier pas limité par la liste énoncée à
l'art.
237 al. 2 CPP et peut également, le cas échéant, assortir la/les mesure(s) de substitution
de toute condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I
233).
6.3
En l’espèce,
au vu de la gravité des faits reprochés au recourant, les mesures de substitution proposées
ne sont pas propres à pallier efficacement les risques de collusion et de réitération
retenus. Une simple interdiction d’entrer en contact avec la plaignante et son entourage, garantie
par la seule parole du prévenu, ne serait à l’évidence pas suffisante pour empêcher
celui-ci de tenter de faire pression sur sa victime ou sur les proches de celle-ci ayant reçu des
photo­graphies et des messages afin de les influencer dans leurs déclarations. Comme l’a
du reste à juste titre relevé le Tribunal des mesures de contrainte, l’intéressé
souffre d’un trouble de la personnalité qui, à dire d’expert, ne pourra vraisemblablement
pas être traité efficacement. Ainsi, aucune autre mesure de substitution n’apparaît
susceptible de contenir les risques retenus.
Pour le surplus, la durée
de la détention provisoire subie par le prévenu à ce jour respecte encore largement le
principe de la proportionnalité (art. 212 al. 3 CPP), celui-ci étant toujours soupçonné
de viol.
7.
Au vu de ce qui précède,
le recours interjeté par O.________, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans
échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance du 28 mai 2020 confirmée.
L’indemnité
allouée au défenseur d’office d’O.________ doit être arrêtée, selon
la liste d’opérations produite, à 708 fr. 50, montant arrondi à 709 fr., correspondant
à 645 fr. d’honoraires, à 12 fr. 90 de débours forfaitaires (art. 2 al. 1 let.
a et 3bis RAJ [Règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010;
BLV 211.02.3], applicables par renvoi de l'art. 26b TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]) et à 50 fr. 65 de TVA.
Les frais de la procédure
de recours, constitués en l'espèce de l'émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par
1'540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des frais imputables à la défense d'office (art. 422 al.
1 et 2 let. a CPP), fixés à 709 fr., seront mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur d'office du recourant ne sera exigible que
pour autant que la situation financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 28 mai 2020 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office d’O.________ est fixée à 709 fr. (sept cent neuf francs).
IV.
Les frais d’arrêt, par 1'540 fr. (mille cinq cent quarante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office d’O.________, par 709 fr. (sept cent neuf francs), sont mis
à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus ne sera exigible
que pour autant que la situation financière d’O.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Cédric Matthey, avocat (pour O.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Me Benoît Lambercy, avocat (pour G.________),
-
Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
sur l’organisation des autorités fédérales du 19 mars 2010 ; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :