vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 165 · 2025-05-15 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MESURE D'ORDRE PROFESSIONNEL | 4 al. 1 LAI, 8 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 165

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
143/24 - 147/2025
ZD24.020755
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 mai 2025
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Chevalley, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 17 LPGA : 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...] est originaire de [...].
Elle est entrée en Suisse le [...] au bénéfice d’une autorisation de séjour
de type B. Elle est mariée et mère de deux enfants (nées en [...] et [...]). Sans formation
professionnelle, elle a travaillé de septembre 2003 à mars 2004 comme aide-cuisinière
à temps partiel auprès du restaurant D.________ [...] à [...].
L’assurée a déposé une première demande de prestations le 2 juillet 2018
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) en indiquant quant au genre de l’atteinte à la santé
une fatigue chronique et des vertiges depuis le mois de juillet 2008.
D’après
le questionnaire 531bis complété le 4 septembre 2018, en bonne santé, l’assurée
travaillerait à 50 % dans la bijouterie, un emploi méticuleux ou la couture par intérêt
personnel. Elle consacrerait le reste de son temps à la tenue de son ménage et à l’éducation
de ses enfants.
Dans un rapport du 23 septembre 2018, le Dr B.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a
retenu les diagnostics de neuronite vestibulaire gauche depuis mi-février 2018, d’acouphène
pulsatile gauche et d’hypoacousie depuis début 2018. Mentionnant un pronostic favorable pour
un potentiel de réadaptation professionnelle de l’assurée, ce médecin n’a
pas attesté d’incapacité de travail.
Dans un rapport du 13 décembre 2018, le Dr A.__________, spécialiste en médecine interne
et endocrinologie-diabétologie, a retenu les diagnostics de carcinome thyroïdien de type papillaire
disséminé avec multiples foyers de microcarcinomes et fixation osseuses costales et de thyroïdectomie
totale et curiethérapie ablative depuis 2008. Ce médecin n’a pas attesté d’incapacité
de travail sur le plan endocrinien.
Par décision du 1
er
mars 2019, l’OAI a refusé le droit à une rente d’invalidité et à des
mesures d’ordre professionnel, au motif que l’assurée ne présentait pas d’atteintes
à la santé durablement incapacitantes au sens de l’assurance-invalidité, si bien
que ses problèmes de santé n’entravaient pas l’exercice d’une activité
professionnelle.
b)
Le
27 avril 2021, F.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
en raison d’une dépression en traitement depuis le 29 juillet 2020.
Dans un rapport du 3 juin 2021, la Dre T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
en charge du suivi de l’assurée depuis le mois de juillet 2020, a diagnostiqué un épisode
dépressif caractérisé, d’intensité moyenne, sans symptômes psychotiques
(F32.1). Le traitement psychiatrique et psychothérapique intégré débuté au mois
de juillet 2020 comprenait la prise d’un anti-dépresseur (Cymbalta® 30 mg par jour).
La psychiatre traitante a évalué la capacité de travail de l’assurée comme
étant nulle dans son domaine d’activité antérieur, la restauration rapide, et dans
une activité adaptée. Elle a mentionné l’échec d’une tentative de reprise
du travail en 2018 suivi par une aggravation de la symptomatologie. Il existait une importante limitation
fonctionnelle avec des épisodes de fatigue diurne, évoluant par vagues, déclenchés
pour des efforts minimes. Ces événements imposaient à l’intéressée un
arrêt des activités et un temps de repos d’environ une heure par crise. Seules quelques
activités simples restaient possibles. La reprise d’une activité professionnelle était
impossible. Le traitement devait se poursuivre avec également un reconditionnement à l’effort.
D’après le questionnaire 531bis complété le 3 juillet 2021, en bonne santé,
l’assurée travaillerait à 50 % dans un « emploi minutieux et pas lourd »,
par intérêt personnel et nécessité financière. Elle consacrerait le reste de
son temps à la tenue de son ménage et à ses hobbys (la natation et la marche).
Dans un rapport du 29 mars 2022, la Dre T.________ a confirmé son précédent diagnostic
en décrivant chez sa patiente une amélioration progressive de l’humeur sur la fin de
l’année 2021. Il persistait une symptomatologie résiduelle de fatigue quotidienne prenant
la forme d’épisodes paroxystiques de fatigue diurne, deux à trois fois par semaine, situation
qui entravait la poursuite des activités et obligeait l’assurée à devoir se reposer
plusieurs heures. Elle restait néanmoins en mesure d’accomplir les activités de la vie
quotidienne (ménage, courses et loisirs à la maison). Les limitations fonctionnelles étaient
une fatigabilité importante, une résistance au stress abaissée, des difficultés de
concentration et de mémorisation. La psychiatre traitante évaluait la capacité de travail
de l’assurée comme étant nulle dans son activité habituelle à long terme au
vu des exigences en termes d’énergie mais aussi de flexibilité et de gestion du stress
requises dans la restauration rapide. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues, la capacité de travail restait nulle. Une reprise d’activités occupationnelles,
à temps partiel et progressivement adaptées, était suggérée avant une réinsertion
de l’assurée sur le marché du travail.
Suivant le point de vue de son service médical (avis du 25 avril 2022 de la Dre P.________, du SMR
[Service médical régional de l’assurance-invalidité]), l’OAI a confié
la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, oto-rhino-laryngologie
et psychiatrie) de l’assurée au Centre d’Expertise Médicales L.________ de [...].
Dans leur rapport du 20 novembre 2023, les Drs E.__________, spécialiste en médecine interne,
I.__________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, et C.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ont posé les diagnostics, sur le plan de la médecine interne, de status
après thyroïdectomie totale et curiethérapie ablative en 2008 pour carcinome thyroïdien
de type papillaire et d’hypertension artérielle traitée, avec la précision que « ces
diagnostics ne laissent pas supposer de limitations fonctionnelles ». Sur le plan oto-rhino-laryngologique,
ils ont diagnostiqué une probable
vestibular
paroxysmia
et acouphène pulsatile sur contact
neurovasculaire cochléo-vestibulaire gauche justifiant des limitations fonctionnelles (pas d’activité
en hauteur, ni au contact de machines présentant un risque de happement). Ils n’ont pas retenu
de diagnostic sur le plan psychique. Ces experts ont indiqué que la capacité de travail de
l’assurée était entière dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles
listées. Ils ont précisé que la baisse de rendement due aux épisodes de vertiges
n’était pas chiffrable mais que la cause de cette atteinte à la santé pouvait être
traitée. Ils ont également noté des périodes où la symptomatologie dépressive
était d’intensité plus sévère mais sans justifier une incapacité de travail
totale.
Aux termes d’un avis médical SMR du 5 décembre 2023, la Dre P.________ a, sur la base
du rapport d’expertise pluridisciplinaire précité, retenu une capacité de travail
entière de l’assurée dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(éviter le travail en hauteur ou au contact de machines présentant un risque de happement).
Elle a relevé qu’en raison des épisodes de vertiges quotidiens certaines tâches
devaient parfois être interrompues durant la durée de la crise. La capacité de travail
de l’assurée était entière en tant que ménagère.
Par projet de décision du 5 décembre 2023, l’OAI a fait part à l’assurée
de son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations, au motif qu’elle présentait
une capacité de travail de 100 % dans son activité habituelle et dans toute activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (
pas
d’activité en hauteur, ni au contact de machines présentant un risque de happement
).
En application de la méthode mixte d’évaluation, le degré d’invalidité
sur la part active était nul. Une évaluation ménagère n’était pas nécessaire
dès lors que la prise en compte d’empêchements ménagers dans le calcul du degré
d’invalidité n’influençait pas le droit à la rente. Le droit à des mesures
d’ordre professionnel était également exclu.
Le 18 janvier 2024, l’assurée a fait part de ses observations sur le projet de décision
précité. Elle a contesté la pleine capacité de travail retenue. Le 15 février
2024, elle a produit un rapport du 12 février 2024 de la Dre T.________, dont on extrait ce qui
suit :
“
Je
ne reviendrai pas en détail sur les éléments déjà exposés dans mes précédents
rapports adressés à l’OAI en 2021 et en 2022, décrivant notamment l’existence
d’un diagnostic d’épisode dépressif caractérisé ainsi que l’évolution
de 2018 à 2022. J’y décrivais les limitations fonctionnelles toujours résiduelles
malgré l’amélioration des symptômes dépressifs, et je relevais la compatibilité
de l’état de santé avec une mesure de réadaptation professionnelle depuis le début
de 2022 avec pour objectif une récupération progressive de la capacité de travail.
[…]
Je rejoins les constatations de l’expert lorsque celui-ci mentionne qu’il n’existe
plus à ce jour de symptômes remplissant les critères diagnostiques pour un épisode
dépressif en cours, cependant l’expert ne retient aucune[s] limitations fonctionnelles résiduelles,
ce qui n’est pas congruent avec les descriptions de la patiente.
Contrairement
à ce qu’écrit l’expert lorsqu’il évoque qu’aucune limitation fonctionnelle
n’est décrite dans mon rapport de mars 2022, j’ai bien mentionné dans ce rapport
médical à l’OAI des limitations fonctionnelles persistantes. Ainsi, j’y décris
que malgré une amélioration claire de la symptomatologie dépressive, Mme présente
des épisodes paroxystiques de fatigue diurnes, plusieurs fois par semaine, au cours des activités
de la vie quotidienne, pendant lesquels Mme n’est plus en mesure de poursuivre ses activités
habituelles et nécessitant généralement plusieurs heures de repos. Ces épisodes sont
stables dans le temps puisqu’ils sont toujours présents actuellement. Par ailleurs, ils sont
aussi décrits de façon stable par l’hétéro-anamnèse du mari de Mme. Ils
représentent bien une limitation fonctionnelle persistante avec une fatigabilité accrue et
une moindre résistance à l’effort.
Cette
dimension m’apparaît peu explorée et globalement sous-estimée par l’expert.
Celui-ci relève « une réduction décrite comme variable de l’énergie
vitale avec fatigue » mais n’explore pas plus en détail comment cette fatigue se
manifeste au quotidien et quelles répercussions elle a sur les activités de la vie quotidienne
de Mme. De plus, l’expert reconnaît lui-même que Mme F.________ « évolue
dans un milieu plutôt protégé et restreint, avec un minimum de stress et de situations
auxquelles elle doit s’adapter ». Je rejoins cette constatation, qui m’apparaît
cependant comme une conséquence des limitations persistantes de Mme F.________ à effectuer
et à investir des activités personnelles et sociales au-delà des tâches domestiques,
du fait des exigences en termes d’énergie, mais aussi de gestion du stress, de contact social
et d’adaptabilité que cela requiert.
De
plus, du fait précisément que Mme évolue actuellement au quotidien uniquement dans un
environnement qui apparaît déjà adapté à ses limitations fonctionnelles, il
semble précipité de conclure que la possibilité de Mme de réaliser ses tâches
domestiques au quotidien est un argument allant dans le sens que Mme F.________ présente une capacité
de travail à 100 % sur le premier marché de l’emploi, où les contraintes et les
exigences de fonctionnement sont bien différentes de son environnement actuel. […]
”
La Dre T.________ a ajouté qu’elle partageait les premières constatations du suivi ergothérapeutique
mis en place depuis le mois de décembre 2023 auprès du centre [...] à [...], retenant
que l’assurée présentait une difficulté au démarrage de la journée du
fait d’une fatigue matinale, à doser l’effort dans les tâches et à gérer
les situations sociales. Au vu de ces éléments et de l’évolution depuis de nombreuses
années dans un environnement restreint et protégé, la psychiatre traitante a insisté
sur la nécessité des mesures de réadaptation professionnelle pour évaluer les limitations
et de la capacité de travail de sa patiente dans une activité, ainsi que pour permettre une
récupération de cette capacité.
Dans un avis médical SMR du 11 avril 2024, la Dre P.________ a pris position sur les derniers éléments
récoltés au dossier et a fait le point de situation suivant :
“
Discussion
et conclusion
: En se basant sur l’expertise
pluridisciplinaire L.________ (médecine interne, ORL et psychiatrie) du 20.11.2023, dans notre avis
du 05.12.2023, en l’absence d’une atteinte psychique incapacitante durable, en présence
des atteintes somatiques au bénéficie d’un traitement adéquat et stabilisées,
en présence au plan ORL des LF [limitations fonctionnelles] (pas d’activité en hauteur,
ni au contact de machines présentant un risque de happement), sans répercussion significative
dans l’AH [activité habituelle] ménagère et/ou dans une AA [activité adaptée],
nous avons conclu à une CT [capacité de travail] entière dans toute activité respectant
les LF ORL. L’assurée a contesté le projet de décision, nous sommes interrogés
sur le dernier RM [rapport médical].
En
se basant sur le RM du 12.02.2024 de la Dre T.________, nous constatons que la psychiatre traitante adhère
à l’évaluation de l’expert psychiatre concernant l’absence de critères
diagnostics pour un épisode dépressif, donc l’absence d’un diagnostic psychiatrique,
cependant elle souligne la persistance des LF psychiques non retenues par l’expert et leur répercussion
sur les AVQ [activités de la vie quotidienne]. Donc, nous relevons une incohérence car en l’absence
d’une atteinte psychique soulignée par la Dre T.________ en adhérant à l’évaluation
de l’expert psychiatre, les limitations fonctionnelles sont en lien avec quelle atteinte psychiatrique ?
Par ailleurs, la psychiatre traitante souligne que l’expert psychiatre n’a pas exploré
en détail les répercussions de la fatigue sur les AVQ, cependant en se basant sur l’expertise
psychiatrique du Dr C.________ le 05.09.2023, nous constatons page 9- du volet psychiatrique : «
La
fatigue est décrite comme étant présente, mais elle ne peut pas préciser à quel
moment elle vient. Parfois elle est présente dès le matin, parfois elle arrive à 10 heures
ou l’après-midi, ou elle n’est pas présente du tout
»,
Page 10 de l’expertise : «
…
Elle va se coucher aux alentours de 20 heures, pour s’endormir une heure plus tard et se réveille
vers 8 heures. Elle dit que son sommeil n’est pas profond et que la moindre chose la réveille.
Elle ne fait pas de sieste. Elle n’a pas de cauchemar. Globalement, elle décrit un sommeil
de piètre qualité qui ne serait pas récupérateur…Elle mange normalement et
a du plaisir à manger. C’est l’expertisée qui prépare les repas de la famille…
»,
page 12 du volet psychiatrique description d’une journée type : «
Elle
se lève entre 8 à 9 heures, elle prend ses médicaments puis un petit déjeuner. Parfois,
elle se contente uniquement d’un café. Elle va régulièrement sur sa tablette pour
jouer à certains jeux, regarder les infos, aller sur Facebook communiquer avec ses amis et sa famille.
Vers 10 heures, elle se met à préparer à manger pour midi, prend encore quelques médicaments,
puis après le repas de midi, (elle mange toujours avec son mari, parfois avec ses filles également),
elle fait des rangements, le ménage, des nettoyages, la lessive. Elle va souvent également
faire une promenade avec son mari ou les courses. Elle ne lit pas, ne regarde pas la télévision.
Elle va se coucher en général vers 21 heures et s’endort 1 heure plus tard….Elle
aime bien la marche qu’elle fait quotidiennement avec son mari entre 1 à 2 heures par jour…Activités
ménagères C’est elle qui les fait quasiment toutes….
».
L’expert psychiatre conclut à la page 17 de l’expertise, qu’il n’y a pas
de pathologie psychiatrique mise en évidence, à noter que la psychiatre traitante confirme
cette constatation, donc en l’absence d’une pathologie psychiatrique, nous ne pouvons pas
retenir des limitations fonctionnelles psychiatriques, chez une assurée autonome dans toute[s] les
AVQ en dehors d’administratif fait par son mari, chez qui une journée type, les loisirs, les
interactions sociales, ainsi que les ressources (point 7.2-page 17 du volet psychiatrique), ont été
étudiés en détail par l’expert psychiatre et également par les volets somatiques
de l’expertise, l’expert psychiatre ne relève pas d’atteinte psychique ni de trouble
de la personnalité, l’évaluation globale et les conclusions consensuelles confirment
également la présence uniquement des LF ORL, sans une répercussion significative sur l’activité
habituelle ménagère ou toute activité respectant les LF ORL. Donc, le dernier rapport
de la Dre T.________, n’apporte aucun élément médical nouveau justifiant une aggravation
ou un changement de la situation médicale, il n’y a dès lors pas de raison de modifier
notre position.
”
Par décision du 11 avril 2024, l’OAI a confirmé la teneur de son projet du 5 décembre
2023.
B.
Par acte du 13 mai 2024, F.________, représentée par Procap, a recouru contre la décision
du 11 avril 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant principalement
à sa réforme, en ce sens qu’elle a droit aux prestations de l’assurance-invalidité,
à tout le moins à une mesure d’ordre professionnel. Subsidiairement, elle a conclu au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision
au sens des considérants. En substance, elle conteste la valeur probante de l’expertise pluridisciplinaire
du L.________, en particulier son volet psychiatrique. Elle invoque le rapport du 12 février 2024
de la Dre T.________, déplorant l’absence de prise en compte des limitations fonctionnelles
persistantes décrites. La recourante rappelle que malgré une amélioration claire de la
symptomatologie dépressive, il persiste des épisodes paroxystiques de fatigue diurnes, plusieurs
fois par semaine, au cours des activités de la vie quotidienne. Lors de ces événements,
elle doit interrompre ses activités habituelles et a besoin de plusieurs heures de repos. Sa psychiatre
traitante retient une limitation fonctionnelle « persistante » sous la forme d’une
fatigabilité accrue et une moindre résistance à l’effort. La recourante reproche
à l’expert psychiatre d’avoir incorrectement analysé ce rapport médical et
doute de la valeur probante de l’évaluation consensuelle de l’expertise ; elle
soutient que si l’expert a relevé « une réduction décrite comme variable
de l’énergie vitale avec fatigue » il ne s’est pas livré à un examen
détaillé sur la manifestation de cette fatigue et ses répercussions sur les activités
de la vie quotidienne. La recourante fait en outre grief à l’expert psychiatre de retenir
une capacité de travail totale sur le premier marché de l’emploi alors que les contraintes
et les exigences de fonctionnement sont très différentes du milieu « plutôt
protégé et restreint » dans lequel elle évolue. Elle observe par ailleurs que
le rapport du 12 février 2024 a mis en évidence la présence de limitations ergothérapeutiques
portées à l’attention de sa psychiatre traitante par l’ergothérapeute au centre
[...] à [...] consulté depuis décembre 2023, point qui n’a pas été instruit
durant la procédure d’audition devant l’intimé. Enfin, elle a requis l’octroi
de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice.
Par décision du 21 juin 2024, la juge instructrice a octroyé l’assistance judiciaire
à la recourante avec effet au 13 mai 2024 et l’a exonérée des frais judiciaires
et de leur avance. La bénéficiaire était astreinte à payer une franchise mensuelle
de 50 fr. dès et y compris le 1
er
août 2024.
Dans sa réponse du 7 août 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. En substance, il a souligné le caractère probant de l’expertise
pluridisciplinaire du L.________, renvoyant à l’avis SMR du 11 avril 2024.
Dans son écriture du 28 août 2024, la recourante a indiqué que la réponse de l’office
intimé n’appelait pas d’observations particulières dès lors que cette écriture
ne reflétait pas fidèlement et ne répondait pas aux différentes critiques émises
au travers du rapport médical du 12 février 2024 de la Dre T.________ produit à l’appui
du mémoire de recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité
à la suite de sa nouvelle demande du 27 avril 2021. Il s’agit plus particulièrement de
déterminer si, par analogie avec l’art. 17 LPGA, l’intimé était en droit d’une
part de nier une péjoration de l’état de santé de l’intéressée depuis
la décision de refus de prestations du 1
er
mars 2019 et d’autre part de refuser l’octroi des mesures d’ordre professionnel.
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l’AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux du droit intemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En
l’occurrence, un éventuel droit à la rente pourrait s’ouvrir le 1
er
octobre
2021 compte tenu du début de l’incapacité de travail de l’assurée à compter
du commencement du traitement de sa dépression depuis le 29 juillet 2020 (art. 28 al. 1
let. b LAI) et du dépôt de sa demande de prestations intervenu le 27 avril 2021 (art. 29
al. 1 LAI), si bien que les dispositions de l’ancien droit restent applicables.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Selon
l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art.
8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
En règle ordinaire, l'assuré n'a droit
qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de la réadaptation visé, mais
non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas car la loi ne garantit la réadaptation
que dans la mesure où elle est à la fois nécessaire et suffisante. En outre, il doit exister
une proportion raisonnable entre le succès prévisible d'une mesure et son coût (ATF 130
V 163 consid. 4.3.3 ; 124 V 108 consid. 2a ; TF 9C_290/2008 du 27 janvier 2009 consid. 2.1).
5.
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si, comme en l’espèce, l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne
assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art.
17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision
de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est
produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder
de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
6.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
b)
La
jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialistes externes, ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Pour mettre en cause la valeur d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_299/2021 du 11 août 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergente
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
7.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
8.
a)
En l’occurrence, l’évaluation
de l’état de santé de la recourante doit s’apprécier avec comme point de comparaison
la décision de refus de prestations du 1
er
mars 2019. A l’époque, l’OAI avait retenu que l’intéressée ne présentait
pas d’atteintes à la santé durablement incapacitantes au sens de l’assurance-invalidité,
si bien que ses problèmes de santé n’entravaient pas l’exercice d’une activité
professionnelle.
b)
Après
être entré en matière sur la nouvelle demande de prestations du 27 avril 2021, l’OAI
l’a rejetée sur la base des constatations et conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, oto-rhino-laryngologie et psychiatrie) du 20 novembre 2023 du L.________.
La recourante, comme dans le cadre de la procédure administrative, conteste la valeur probante de
l’expertise du L.________ s’agissant de son volet psychiatrique en se fondant sur les rapports
médicaux de la Dre T.________.
c) aa)
Sur
le plan de la médecine interne, l’expert E.__________ a posé les diagnostics de status
après thyroïdectomie totale et curiethérapie ablative en 2008 pour carcinome thyroïdien
de type papillaire et d’hypertension artérielle traitée. Selon l’expert ces diagnostics
ne laissent pas supposer de limitations fonctionnelles. Il a  noté qu’après la découverte
en 2008 d’un carcinome thyroïdien type papillaire, disséminé, avec multiples foyers
de micro-carcinomes, l’assurée avait bénéficié d’une thyroïdectomie
totale, suivie d’une double curiethérapie ablative réalisée à six mois d’intervalle
vraisemblablement. Elle était traitée par Tirosint, Rocaltrol 0,5 associé au Calcium D3.
Elle a bénéficié d’une surveillance annuelle, par examen clinique et échographie
cervicale et dosages du Tg. Il n’y avait pas de rechute ni de notion de maladie persistante. Au
vu de cette évolution et d’un cancer thyroïdien par ailleurs différencié et
survenu avant l’âge de quarante ans, le pronostic était excellent. L’assurée
n’avait pas de plainte en lien avec le status post thyroïdectomie et curiethérapie ablative.
Elle n’avait pratiquement pas de symptômes en rapport avec l’hypocalcémie éventuelle.
Elle était correctement prise en charge et ne présentait pas d’autres affections du registre
de la médecine interne hormis une hypertension artérielle traitée. La capacité de
travail de l’assurée était entière dans toute activité, y compris dans celle
exercée jusqu’alors. Les diagnostics retenus n’entraînent en effet pas de limitations
fonctionnelles dès lors que les atteintes sont stabilisées à la suite des traitements.
bb)
Sur
le plan oto-rhino-laryngologique, l’expert I.__________ a posé le diagnostic de probable
vestibular paroxysmia
. Il a expliqué que
cette atteinte ainsi que l’acouphène pulsatile étaient probablement la manifestation
du contact neurovasculaire cochléo-vestibulaire gauche visible à l’IRM. Les limitations
fonctionnelles étaient pas d’activité en hauteur, ni au contact de machines présentant
un risque de happement. L’expert a constaté que depuis 2008, l’assurée se plaignait
d’un acouphène pulsatile à gauche et d’épisodes de vertiges quotidiens dont
la survenue était spontanée, d’une durée d’environ une minute, et précédés
d’un acouphène dans l’oreille gauche. Le bilan oto-neurologique montrait une bonne conservation
de la fonction cochléaire et vestibulaire des deux côtés. L’IRM mettait en évidence
un contact intime entre le nerf cochléo-vestibulaire gauche à son émergence et une veine
qui le croisait à nonante degrés. Sur la base de l’anamnèse et de ses propres constats,
l’expert a attribué les symptômes oto-rhino-laryngologiques à un conflit neurovasculaire
du côté gauche. Il a noté qu’au jour de l’expertise, l’assurée
n’avait jamais été traitée pour ce trouble. Or, selon l’expert, un traitement
de fond, à vie, de Carbamazépine ou Oxcarbazépine pourrait mettre fin aux épisodes
de vertiges. Il n’a pas constaté d’évolution depuis 2008, à savoir que depuis
lors l’assurée est en mesure d’exercer à plein temps toute activité adaptée
aux limitations fonctionnelles retenues, à savoir pas d’activité en hauteur, ni au contact
de machines présentant un risque de happement. En tant que ménagère, la capacité
de travail est entière en dehors des épisodes de vertiges, susceptibles d’être traités.
cc)
Sur le plan formel, les constatations
et conclusions des experts somaticiens du L.________ remplissent toutes les exigences auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid. 6 supra). Les expertises reposent sur
des examens approfondis (des entretiens ont eu lieu les 29 et 31 août 2023). S’ouvrant
dans chaque discipline examinée par une anamnèse, les deux expertises décrivent le contexte
médical et assécurologique déterminant (sur la base de la prise en compte par les deux
experts de l’ensemble du dossier médical mis à leur disposition), examinent les plaintes
de la recourante, relatent le status, de même qu’elles rendent compte des observations cliniques
effectuées et répondent de manière ciblée aux questions de l’administration.
Il en ressort que la capacité de travail et son évolution dans le temps ont été appréciées
sur la base d’éléments médicaux objectifs, conduisant à une discussion nuancée,
pertinente et argumentée du cas d’espèce.
Il sied de retenir que sur le versant somatique, il n’existe aucun rapport médical qui vient
contredire les constatations et les conclusions des experts E.__________ et I.__________. On constate
donc l’absence d’aggravation intervenue au plan somatique depuis la précédente
décision de prestations du 1
er
mars 2019.
d) aa)
Sur
le plan psychique, l’expert C.________ n’a pas mis en évidence chez l’assurée
de symptômes suffisant pour retenir un diagnostic selon la classification internationale des maladies,
10
e
révision (CIM-10), et partant de limitation fonctionnelle de cette nature.
Au jour de l’expertise, l’assurée était parfaitement orientée dans le temps
et l’espace. Son discours était cohérent avec des capacités de jugement et de raisonnement
préservées et en lien avec son niveau d’éducation. Elle ne devait pas fournir d’effort
particulier pour rester à la hauteur des questions posées. Elle n’avait pas l’air
fatiguée et ne se fatiguait pas vraiment durant la durée de l’entretien. Elle maintenait
son focus d’attention sans problème et sans difficulté majeure observée pour la
concentration et l’attention. Il n’y avait pas non plus de trouble de la mémoire. Concernant
l’humeur, la tristesse était peu visible car l’assurée était souriante la
plupart du temps. Il n’y avait pas de ralentissement vocal, moteur ou idéique. Il n’y
avait pas de culpabilité pathologique. L’intéressée évoquait des plaisirs dans
son existence. Dans l’ensemble, la réactivité et les oscillations émotionnelles
étaient conservées. La résonance affective n’était pas retenue. Il n’y
avait pas d’idéation suicidaire. Il n’y avait pas d’élévation pathologique
de l’humeur (excitation, euphorie déplacée, tachypsychie). Le discours de l’assurée
était bien ancré dans la réalité. Il n’y avait pas d’hallucination ni
de délire mis en évidence et pas de bizarrerie de l’allure, du comportement ou du discours
de la pensée. Il n’était pas observé de foetor éthylique ni de signe cutané
ou d’une imprégnation aiguë ou chronique par de l’alcool. Il n’y avait pas
non plus de signe d’utilisation abusive d’autres toxiques. L’assurée n’était
ni craintive ni anxieuse et ne présentait pas de tension physique ou psychique. Il n’y avait
pas de manifestation neurovégétative et pas d’émotion agressive ou colérique.
S’agissant de la personnalité, ni l’anamnèse ni les constatations n’évoquaient
a priori
un
trouble dans ce domaine. L’assurée présentait peu de capacités d’introspection.
Il n’y avait pas de défense particulière de type déni ou projectivité. Le cadre
expertal était respecté et la distance interpersonnelle correctement gérée.
bb)
A
côté des expertises sur le plan somatique, on constate que le volet psychiatrique remplit à
son tour les critères formels auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel
document. L’expert s’est entretenu avec l’assurée le 5 septembre 2023. Son rapport
est le fruit d'une analyse approfondie du cas, en ce qu'il fait état des plaintes exprimées,
comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte déterminant sur la base
d’un examen clinique. Ses conclusions sont claires et motivées.
cc)
Sur
la base de l’examen du dossier mis à sa disposition et de ses propres constatations cliniques,
l’expert psychiatre a exposé pour quels motifs médicaux la recourante ne présente
ni diagnostic, ni limitations fonctionnelles. Les constatations effectuées lors de l’expertise
ne mettent pas en évidence une atteinte thymique : il n’y a pas d’humeur dysphorique
vraiment constatée (et en tout cas celle-ci ne domine pas), pas de diminution significative de l’intérêt
et du plaisir, pas de troubles cognitifs ou de l’appétit, ni d’idéation suicidaire,
pas de culpabilité pathologique, ni de dévalorisation. Il n’y a pas un sentiment de dévalorisation,
une réduction décrite comme variable de l’énergie vitale avec fatigue et perturbation
du sommeil. Il n’y a pas d’anhédonie. L’expert observe que les critères majeurs/mineurs
de dépression selon la classification internationale des maladies ne sont pas remplis en l’espèce,
même pour pouvoir retenir valablement un diagnostic de dépression légère. En ce qui
concerne l’anxiété, il n’y a que peu de ruminations signalées et pas de crises
anxieuses. L’examen effectué le 5 septembre 2023 ne met pas non plus en évidence de trouble
de la personnalité. L’expert a en outre pris le soin de confronter ses propres constatations
cliniques avec l’épisode dépressif caractérisé sans symptômes psychotiques
(F 32.1) évoqué par la psychiatre traitante. L’activité habituelle de ménagère
tout comme une activité en adéquation avec le niveau de formation de la recourante est exigible
de sa part, sans aucune limitation.
e)
Le
rapport établi postérieurement à l’expertise pluridisciplinaire du L.________ ne
permet pas de remettre en doute les conclusions de celle-ci.
Dans son rapport du 12 février 2024, la Dre T.________ se déclare d’accord avec l’absence
de critère pour retenir un diagnostic psychiatrique, indiquant qu’elle rejoint les constatations
de l’expert C.________ lorsqu’il mentionne qu’il n’existe plus à ce jour
de symptômes remplissant les critères diagnostiques pour un épisode dépressif en
cours. Elle estime cependant que c’est à tort que l’expert psychiatre ne retient aucune
limitation fonctionnelle résiduelle. La psychiatre traitante rappelle que l’assuré présente
une fatigue « mentale » prenant la forme des épisodes paroxystiques de fatigue
diurnes, plusieurs fois par semaine, nécessitant plusieurs heures de repos, situation qui la limite
à accomplir des activités simples.
L’expert C.________ a constaté qu’il n’y avait pas de pathologie justifiant de
retenir des limitations fonctionnelles psychiatriques chez la recourante qui est autonome dans les activités
de la vie quotidienne (excepté pour l’administratif fait par son mari), chez laquelle une
journée-type, les loisirs, les interactions sociales ainsi que les ressources ont été
analysés en détail. En l’absence d’atteinte psychique ni de trouble de la personnalité
retenu, l’appréciation consensuelle des experts confirmant la présence uniquement de
restrictions fonctionnelles oto-rhino-laryngologiques, sans répercussion significative sur l’activité
habituelle de ménagère ou toute autre activité adaptée aux limitations retenues,
est convaincante.
Comme le SMR l’a relevé dans son avis médical du 11 avril 2024, en l’absence d’une
atteinte à la santé psychique incapacitante durable et en présence par ailleurs des atteintes
somatiques au bénéfice d’un traitement adéquat et qui sont stabilisées, on
ne voit pas pour quel motif médical il se justifierait de retenir des limitations fonctionnelles
psychiatriques. Le sentiment de fatigue ressenti par la recourante ne peut donc à lui seul justifier
une altération de la capacité de travail. L’expert psychiatre a en effet constaté
que ladite fatigue, dont l’intéressée n’était pas en mesure de prédire
la survenue, était sans aucune répercussion sur la journée-type.
Quant aux limitations ergothérapeutiques décrites par le centre [...] à [...], elles sont
évoquées par la Dre T.________ dans son rapport du 12 février 2024. Le SMR a retenu que
ce rapport n’apportait aucun élément nouveau justifiant une aggravation ou un changement
de la situation médicale (cf. avis médical du 11 avril 2024). En l’occurrence la Dre
P.________ du SMR est apte à porter un jugement sur la qualité d’un rapport médical
ainsi que sur la pertinence des renseignements médicaux versés au dossier même s’ils
sortent du cadre de sa spécialité (TF 8C_616/2020 du 15 juin 2021 consid. 6.2.4 et
les références).
f)
Sur
la base des conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 20 novembre 2023 du L.________,
qui a une pleine valeur probante, la capacité de travail de la recourante est entière depuis
2008 dans l’activité habituelle de ménagère et dans toute activité respectant
les limitations fonctionnelles oto-rhino-laryngologiques (pour rappel,
pas
d’activité en hauteur, ni au contact de machines présentant un risque de happement
).
L’intimé était donc en droit de nier une péjoration de l’état de santé
de la recourante intervenue depuis la décision de refus de prestations du 1
er
mars 2019.
9.
En l’occurrence, les difficultés alléguées
par la recourante sur le plan professionnel ne sont pas d’origine médicale, celle-ci disposant
d’une capacité de travail entière, sous réserve d’une profession exercée
en hauteur ou au contact de machines présentant un risque de happement. Dans une telle situation,
l’assurance-invalidité ne peut pas entrer en matière sur la requête de la recourante
tendant à l’octroi de mesures d’ordre professionnel, dès lors que les mesures requises
ne sont pas destinées à atténuer les conséquences d’une atteinte à la
santé.
10.
a)
Vu ce qui précède, le recours, mal
fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
La recourante est au bénéfice de
l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa
charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat. La recourante est toutefois
rendue attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera en
mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008
; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement
sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 avril 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement mis à
la charge de l'Etat.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement
des frais de justice mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap (pour F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :