vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 134 · 2024-02-20 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, RELATIONS PERSONNELLES, INTÉRÊT DE L'ENFANT, ADMISSION PARTIELLE | 273 CC, 445 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2024 / 134

TRIBUNAL
CANTONAL
KZ23.044721-231470
31
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 20 février 2024
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
M.
Krieger et Mme Rouleau, juges
Greffière
:              Mme
Charvet
*****
Art.
273 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
R.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 29 septembre 2023 par la
Justice de paix du district de Lausanne, dans la cause l’opposant à
B.O.________
,
à [...], et concernant l’enfant
A.O.________
,
à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 29 septembre 2023, adressée pour notification aux parties
le 19 octobre 2023, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix
ou les premiers juges) a poursuivi l’enquête en limitation de l’autorité parentale
de R.________ (ci-après : le recourant) et B.O.________ (ci-après : l’intimée)
sur B.O.________, né le [...] 2008, respectivement en modification du droit de visite du père
sur son fils, et confié un mandat d’évaluation à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ), Unité évaluation et missions
spécifiques (ci-après : UEMS) (I), dit que R.________ exercerait provisoirement son droit
de visite sur A.O.________ à raison d’une semaine sur deux du mercredi après-midi à
la fin des cours jusqu’au lundi matin au début des cours ainsi que, durant l’autre semaine,
le mercredi après-midi depuis la fin des cours jusqu’au jeudi matin au début des cours,
à charge pour lui d’aller chercher le mineur là où il se trouve et de l’y
ramener (II), invité la DGEJ, UEMS, à remettre un rapport sur son activité et l’évolution
de la situation d’A.O.________ dans un délai de cinq mois dès la notification de l’ordonnance
(III), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause au fond (IV)
et déclaré cette ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (V).
En droit, les premiers juges ont considéré en substance qu’il apparaissait conforme aux
intérêts de l’enfant de prévoir un élargissement du droit de visite père-fils,
mais que, néanmoins, au vu du conflit parental notamment, des difficultés particulières
du mineur ainsi que des torts imputables à chaque parent et compte tenu des nombreux éléments
devant encore être éclaircis, cet élargissement devait demeurer restreint pour le moment
afin de permettre d’évaluer l’impact d’une telle solution sur A.O.________ et
l’opportunité de poursuivre dans cette voie. Ils ont ainsi fixé les modalités du
droit de visite élargi et estimé qu’afin de permettre « un éclairage circonstancié
de cette cause », il y avait lieu de poursuivre l’enquête en cours et de confier
un mandat d’évaluation à l’UEMS.
B.
Par acte daté du 27 octobre 2023, reçu le 30 octobre suivant par la justice de paix, R.________
a interjeté recours contre cette ordonnance, concluant en substance à la modification de son
droit de visite en ce sens qu’il pourra avoir son fils auprès de lui un week-end sur deux
du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures ainsi que la moitié des vacances
scolaires d’été et, pour les jours fériés et les autres vacances scolaires,
à raison d’un droit de visite large, son fils pouvant venir chez lui quand il en a envie.
Par courrier du 10 novembre 2023, le recourant a exposé que ses moyens financiers ne lui permettaient
pas de s’acquitter de l’avance de frais demandée.
Le 15 novembre 2023, la Juge déléguée de la Chambre de céans a indiqué au recourant
que son courrier du 8 novembre précédent était considéré comme une requête
d’assistance judiciaire et qu’il était en l’état dispensé d’avance
de frais, la décision définitive sur l’assistance judicaire étant réservée.
Par avis du 27 novembre 2023, un délai non prolongeable de trente jours dès réception
de cet avis a été fixé à l’intimée et à la DGEJ pour déposer
une réponse, précisant que, passé ce délai, il ne serait pas tenu compte de leur
écriture (art. 147 al. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]).
Consultée, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) a, par
courrier du 29 novembre 2023, fait savoir que l’autorité de protection renonçait à
se déterminer et se référait intégralement au contenu de l’ordonnance entreprise.
Par déterminations du 22 décembre 2023, la DGEJ, par sa directrice générale, a renoncé
à se positionner formellement sur le droit de visite fixé à titre provisionnel, compte
tenu de l’intervention de l’UEMS, chargée d’évaluer l’opportunité
de la mise en œuvre d’une garde alternée, précisant que cette démarche paraissait
d’autant plus justifiée au vu du recours déposé.
Le 4 janvier 2024, une prolongation de délai au 12 janvier 2024 a été accordée à
l’intimée pour déposer sa réponse.
Le 15 janvier 2024, l’intimée a déposé des déterminations, indiquant qu’elle
serait d’accord avec un système de garde partagée d’une semaine sur deux à
certaines conditions, mais qu’elle souhaitait dans tous les cas que les vacances scolaires soient
réglementées entre les parents « à 50-50 et non sur l’idée qu’A.O.________
puisse aller chez son père quand il veut ».
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
R.________ et B.O.________ sont les parents séparés de l’enfant A.O.________, né
le [...] 2008. L’enfant est né durant le mariage de sa mère avec [...], mais son père
biologique, soit le recourant, l’a reconnu le [...] 2016.
2.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 mars 2018, la Juge de paix du district de l’Ouest
lausannois a notamment ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale de B.O.________
sur son fils, retiré provisoirement à R.________ et B.O.________ leur droit de déterminer
le lieu de résidence d’A.O.________ et confié un mandat de placement et de garde au Service
de protection de la jeunesse (SPJ, désormais : DGEJ).
3.
Par convention signée le 15 novembre 2017, ratifiée par l’autorité de protection
le 26 avril 2018, les parents sont notamment convenus d’exercer l’autorité parentale
conjointe sur leur fils A.O.________, ont fixé la contribution d’entretien due par le père
pour son fils, confié la garde d’A.O.________ à sa mère et prévu que le père
bénéficierait d’un libre et droit de visite sur son fils A.O.________, à fixer d’entente
entre les parents, ou, à défaut d’entente, d’un droit de visite usuel s’exerçant
un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, durant la moitié
des vacances scolaires et alternativement à Noël ou Nouvel An, à Pâques ou Pentecôte.
4.
Par décision du 19 mars 2019, l’autorité de protection a mis fin à l’enquête
en limitation de l’autorité parentale de B.O.________, restitué à R.________ et
B.O.________ leur droit de restituer le lieu de résidence de leur fils A.O.________ avec effet au
15 juillet 2019 et institué, à compter de cette date, une curatelle d’assistance éducative
à forme de l’art. 308 al. 1 CC en faveur d’A.O.________, le mandat étant confié
en dernier lieu à [...], assistante sociale au sein de la DGEJ. Il ressort en particulier de cette
décision qu’à un certain stade, la prise en charge quotidienne du mineur concerné
avait été problématique, encore accentuée par les graves dissentions entre les parents,
ce qui avait conduit au placement de l’enfant. Les parents avaient néanmoins su se remettre
en question et, compte tenu de l’amélioration de la situation, l’autorité de protection
a considéré que le placement du mineur n’était plus nécessaire, mais qu’il
y avait lieu de s’assurer de la pérennisation des progrès accomplis et de continuer à
soutenir les parents par une mesure socio-éducative.
5.
Il ressort du bilan de l’action socio-éducative menée en 2020 et 2021 par la DGEJ, établi
le 28 septembre 2021, qu’A.O.________ évolue favorablement, ce qui est « également
dû au fait que tous les professionnels qui l’entourent tiennent un discours cohérent
et dans son intérêt », et que le travail socio-éducatif a permis à la famille
de trouver une stabilité indispensable à l’épanouissement de l’enfant. Le
maintien du mandat de curatelle était proposé afin de « consolider l’évolution
de la situation d’A.O.________ et poursuivre la mise en place du projet socio-éducatif ».
A noter que ce bilan fait également état du fait que des violences du père sur son fils
avaient été dénoncées en automne 2020, l’affaire ayant été clôturée
sans suite en février 2021.
6.
Par requête non datée et ne comportant pas de signature, reçue le 15 mai 2023 par
la justice de paix, R.________ a sollicité l’élargissement de son droit de visite sur
son fils A.O.________ en ce sens que l’enfant passe une semaine en alternance chez chaque parent
ainsi que tous les mercredis et week-ends auprès de son père. Il a expliqué que son fils
voulait passer plus de temps avec lui et lui avait rapporté qu’il ne faisait pas assez d’activités
auprès de sa mère, qu’il vivait parfois des moments très difficiles avec elle et
qu’elle avait eu des paroles dures à son égard.
7.
Il ressort du bilan de l’action socio-éducative menée en 2021 et 2022, établi le
26 mai 2023 par la DGEJ, que l’évolution d’A.O.________ semble encore fragile et en
prise notamment à des difficultés intra-familiales. Le quotidien peut être source de grandes
tensions entre mère et fils ; la mère a été invitée à réviser
sa posture éducative, en tant que celle-ci alimentait le conflit. En outre, les postures parentales
divergeant concernant le cadre à tenir et les modalités de garde proposées à A.O.________,
celui-ci semble devoir faire un choix entre ses deux parents, ce qui le met dans une position particulièrement
inconfortable. Le rapport relève encore que les parents sont investis dans le bon suivi de leur
fils, mais peuvent se retrouver démunis dans les réponses à apporter face aux difficultés
d’A.O.________. La question d’un bilan neurocognitif a été réactualisée
auprès de la psychologue actuelle du mineur, dans la mesure où il a encore besoin d’aide.
Le maintien du mandat de curatelle était proposé, afin de s’assurer du bon développement
du suivi psychologique, d’étayer père et mère dans leur posture parentale afin de
trouver une plus grande cohérence entre eux et de coordonner le réseau de professionnels en
place – scolaire, thérapeute, pédiatre, aide éducative éventuelle – en
vue de s’assurer d’un travail en cohérence. S’agissant du droit de visite, la
DGEJ a précisé que la dénonciation pénale déposée contre le père pour
suspicions de mauvais traitements sur son fils, bien que classée, avait impacté la relation
père-fils jusqu’en 2022 ; les visites avaient toutefois repris de façon assez régulière
depuis la fin de l’année 2022. Le mineur concerné avait plusieurs fois demandé à
pouvoir vivre auprès de son père, exposant que l’environnement y était plus serein
et qu’il partageait plus d’activités avec celui-ci. Le père avait également
relayé la requête de son fils et estimait qu’il proposait de meilleures conditions d’accueil
que la mère et que la mise en place d’une garde alternée serait possible. Selon ce rapport,
si la mère souhaitait que le père s’investisse davantage dans la vie de son fils, elle
n’était pas favorable à une garde alternée.
8.
Lors de son audience du 19 juin 2023, la juge de paix a procédé à l’audition des
parents et de l’assistante sociale [...], pour la DGEJ. R.________ a expliqué que son fils
passait tous les week-ends chez lui, qu’ils passaient du bon temps ensemble et qu’il essayait
d’organiser un maximum d’activités. Pour sa part, l’assistante sociale [...] a
exposé qu’un conflit de loyauté envers les deux parents pouvait poser des difficultés
à A.O.________. Sur le plan scolaire, A.O.________ paraissait plus apaisé lors de la période
prolongée, à savoir un peu plus de deux semaines, qu’il avait passée chez son père.
La curatrice se disait très partagée s’agissant de la question de l’élargissement
du droit de visite, au vu du manque de communication entre les parents. Elle a néanmoins rappelé
qu’A.O.________ lui avait dit souhaiter voir davantage son père et semblait plus apaisé
à l’école lorsqu’il demeurait chez celui-ci. B.O.________ a déclaré qu’elle
n’était pas opposée, sur le principe, à l’élargissement du droit de visite
du père, mais considérait sa demande comme prématurée en ce sens qu’il avait
tout juste commencé à entreprendre des activités avec son fils de 14 ans et qu’il
devait d’abord respecter le cadre avant d’envisager une modification. Selon ses dires, il
arrivait que le père renvoie A.O.________ chez elle pendant les périodes où il en avait
la charge.
9.
Il ressort d’un rapport établi le 18 août 2023 par la Dre [...], médecin assistante
au sein du cabinet du pédopsychiatre [...], à [...], que le suivi pédopsychiatrique envisagé
pour A.O.________ n’a pas été mis en place par « absence de réelle demande
en ce sens et surtout d’implication du jeune lui-même trop peu compliant aux rendez-vous proposés ».
Un bilan préliminaire n’a pas pu être achevé en raison de nombreux rendez-vous « oubliés »
malgré de nombreux rappels auprès de la mère. La médecin a par ailleurs relevé
que, selon son avis « personnel superficiel », A.O.________ était conscient
des difficultés de communication de ses parents, mais il parvenait très bien à s’en
distancier sans en souffrir. Néanmoins, il pouvait rester influençable pour faire plaisir à
ses parents. La médecin n’était pas en mesure de se prononcer sur les répercussions
d’un élargissement du droit de visite, relevant toutefois que le mineur s’était
très bien adapté au système de garde actuel. Par ailleurs, il lui avait semblé que
la demande d’élargissement du droit de visite émanait du père et qu’A.O.________
avait uniquement relayé cette demande pour lui faire plaisir. La médecin a encore indiqué
ce qui suit : « au-delà des querelles de garde, du reste pour le même motif
louable de part et d’autre d’assurer à A.O.________ une éducation cohérente,
l’important retard scolaire de ce jeune sans qu’un bilan d’évaluation cognitif
n’ait été fait m’interpelle et je l’ai mentionné à la DGEJ. Seule
la mère m’a fait brièvement part de son inquiétude face à certains comportements
inappropriés de son fils, surtout car pas sanctionnés par l’école, qui m’ont
semblé dénoter une immaturité d’A.O.________ dans la gestion des interactions sociales.
Que les parents ne s’en inquiètent pas plus que ça m’a paru préoccupant. Leur
demande de suivi psychologique auprès de notre cabinet, sur l’initiative insistante du père,
m’a semblé surtout motivée par les enjeux de garde actuels ».
10.
Le 20 septembre 2023, A.O.________ a été entendu par la juge de paix. Il a déclaré
qu’il avait lui-même proposé à son père de demander une garde partagée,
affirmant qu’il s’agissait de son propre souhait et non de celui de R.________. Il a précisé
« qu’il y a un moment, il était en rogne car il en avait marre d’être
trop souvent avec sa mère ». Il a confirmé qu’il souhaitait toujours la mise
en place d’une garde alternée, à raison de deux semaines consécutives, voire à
raison d’une semaine, chez chacun des parents en alternance. Il souhaitait en outre rester tous
les mercredis avec son père. A cet égard, il a expliqué que, pendant les vacances, ses
parents s’étaient partagé le temps de garde, précisant qu’il s’était
parfois rendu chez son père car sa mère ne pouvait pas le garder et qu’il avait fait
davantage d’activités avec lui qu’avec sa mère. Il a estimé qu’il se
sentait mieux à l’école et y rencontrait moins de problèmes depuis qu’il voyait
son père plus souvent ; il appréciait le cadre que celui-ci lui posait. Selon A.O.________,
sa mère était opposée à l’instauration d’une garde partagée pour
des raisons de communication.
11.
Lors de son audience du 29 septembre 2023, la justice de paix a procédé à l’audition
des parents du mineur concerné et de [...], pour la DGEJ. R.________ a déclaré qu’il
n’y avait pas de problème avec la mère de son fils et qu’il parvenait à trouver
avec elle des arrangements relatifs à la garde d’A.O.________. Il a estimé ne pas avoir
besoin de soutien dans la prise en charge de son fils. Pour sa part, B.O.________ a indiqué que
la communication avec le père de son fils n’était toujours pas bonne, mais qu’ils
étaient parvenus à s’entendre durant l’été concernant la garde d’A.O.________.
Elle a relevé que son fils mentait à chacun de ses parents et utilisait le manque de communication
entre eux pour servir ses propres intérêts. Son fils lui écrivait tous les jours des choses
négatives lorsqu’il se trouvait avec son père et, selon elle, A.O.________ disait à
son père ce qu’il voulait entendre. Elle a maintenu son opposition à l’instauration
d’une garde alternée, rappelant les diverses problématiques (difficultés scolaires
et traitements) de son fils et ses craintes que celui-ci ne soit en danger auprès de son père
en raison du manque de communication parentale. Elle a demandé que le droit de visite du père
sur son fils soit fixé à raison d’un week-end sur deux ainsi que la moitié des vacances
scolaires. Enfin, l’assistante sociale [...] a exposé qu’une mesure de soutien éducatif
à domicile devait débuter au début de l’été mais n’avait pas pu
être mise en œuvre, le père ayant refusé d’y participer et la mère n’ayant
plus donné de nouvelles après un rendez-vous. Elle a constaté que, malgré les difficultés
de communication des parents, le droit de visite fonctionnait bien en l’état. La présence
plus fréquente du père avait permis d’apaiser le mineur. Elle a estimé, compte tenu
des déclarations d’A.O.________ lors de son audition par la juge, que l’on pouvait faire
confiance au jeune homme, au vu des ressources dont il disposait. L’assistante sociale a proposé
de faire intervenir l’UEMS, afin de procéder aux investigations nécessaires s’agissant
du droit de visite.
12.
Il ressort en particulier des déterminations
de la DGEJ du 22 décembre 2023 que le droit de visite tel que fixé par l’ordonnance entreprise
n’est pour l’heure pas appliqué, R.________ continuant à prendre son fils en charge
selon les modalités qui prévalaient jusque-là. La DGEJ a toutefois relevé que l’ordonnance
litigieuse allait dans le sens des souhaits exprimés par le mineur, désormais âgé
de 15 ans. En outre, dite direction n’observait pas de mise en danger du jeune homme auprès
de son père.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles de la justice de paix élargissant
le droit de visite du recourant sur son fils.
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29
mai 2012 d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant
; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01])
contre toute décision de l’autorité de protection relative aux mesures provisionnelles
(Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 7
e
éd., Bâle 2022 [ci-après : Basler Kommentar], n. 21
ad
art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les
personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la
décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être
dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 aI. 3 CC), les exigences de motivation
ne devant cependant pas être trop élevées (Droese, Basler Kommentar,
op.
cit.
, n. 42
ad
art. 450 CC, p. 2940).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 aI. 1 CC, prévoit que l'autorité de
protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles
du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable
devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese, Basler Kommentar,
op.
cit.
, n. 7
ad
art. 450a CC, p. 2943 et les auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et
les références citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 27 juillet 2020/151
; cf. JdT 2011 Ill 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable
par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire
ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à l’autorité
de protection l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père du mineur concerné,
partie à la procédure, le recours est recevable à la forme.
Consultée, l’autorité de protection a renoncé à se déterminer et, implicitement,
à reconsidérer sa décision, déclarant qu’elle s’y référait
intégralement.
La DGEJ s’est déterminée le 22 décembre 2023, sans se positionner formellement.
L’intimée a répondu, personnellement, hors du délai prolongé qui lui avait
été fixé, de sorte que sa réponse est irrecevable ; son contenu n’a toutefois
pas une influence déterminante sur le sort de la cause.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (de Luze/Page/Stoudmann, Droit de la famille, Lausanne
2013, ch 1.1
ad
art. 450 ss CC).
2.2
2.2.1
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 314 al. 1 et 445 CC relève de la seule
compétence du président de l’autorité de protection, soit du juge de paix (art.
4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
2.2.2
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553
consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3
En l’occurrence, l’ordonnance litigieuse a été rendue par la justice de paix, laquelle
a entendu les deux parents personnellement lors de l’audience du 29 septembre 2023, ainsi
que la curatrice d’assistance éducative de l’enfant. A.O.________ a été auditionné
le 20 septembre 2023 par la juge de paix. Partant, le droit d’être entendu de chacun a été
respecté.
L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
Le recourant demande que le droit de visite soit à nouveau fixé comme auparavant, sous réserve
des jours fériés et des vacances scolaires hors période d’été. Il fait
valoir que l’enfant émet des souhaits qui varient selon son interlocuteur et qu’il est
sous l’influence de la mère. Il dit par ailleurs que cette dernière ment, en affirmant
qu’il ne respecte pas l’horaire du retour, et exploite sa gentillesse.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et mères
non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté
domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique
en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations
offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport
étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant
avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation
des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs
relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles
constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de
celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ; 5A_334/2018
du 7 août 2018 consid. 3.1 ; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a)
; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il
entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler,
op.
cit.
, n. 984, pp. 635 et 636 et les références
citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre
et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations
professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (Meier/Stettler,
op.
cit.
, n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts
des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi
d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
3.2.2
La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté de l'enfant,
notamment lorsqu'un comportement défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent
gardien (TF 5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 ; 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid.
4.1 ; 5A_522/2017 du 22 novembre 2017 consid. 4.6.3). Il s'agit d'un critère parmi d'autres ; admettre
le contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et son bien,
alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle conception pourrait
donner lieu à des moyens de pression sur lui. Le bien de l'enfant ne se détermine pas seulement
en fonction de son point de vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également
de manière objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids
qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge, sa capacité à se forger
une volonté autonome – ce qui est en général le cas aux alentours de 12 ans révolus
– ainsi que la constance de son avis sont centraux (TF 5A_699/2021 du 21 décembre 2021
précité consid. 6.1 ; 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid. 4.1 ; 5A_819/2016 du 21 février
2017 consid. 7.3 ; 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2 et les nombreuses références
jurisprudentielles).
3.2.3
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité
de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des
relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des
faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées
et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les
intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur
le tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures
provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code
de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne
2018, n. 3.1.1
ad
art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
3.3
En l’espèce, il ressort du dossier que le recourant exerce depuis plusieurs années un
droit de visite résultant d’une convention signée le 15 novembre 2017 par les parents
et ratifiée le 26 avril 2018 par l’autorité de protection, prévoyant un libre et
large droit de visite du père sur son fils, à fixer d’entente entre les parents ou, à
défaut d’entente, selon des modalités usuelles. Le droit de visite a parfois été
mis à mal, notamment par une procédure due à des soupçons de maltraitance du père
sur son fils, mais il était exercé au début 2023, lorsque le recourant a déposé
une demande de garde alternée auprès de l’autorité de protection. L’enfant
a également émis le souhait que le droit de visite du père soit élargi. La mère
s’y est opposée, notamment en raison de craintes pour son fils en lien avec ses difficultés
de communication avec le recourant.
Alors que l’ordonnance litigieuse va dans le sens du souhait du père et du mineur concerné
en élargissant le droit de visite, le recourant demande désormais un retour en arrière.
Paradoxalement, l’intimée se dit disposée à accepter une garde partagée. Au
vu de ces revirements et de l’incertitude qui en découle, il paraît peu opportun, dans
ces conditions, de modifier le droit de visite établi avant de plus amples investigations. S’il
sied de tenir compte des souhaits de l’enfant, désormais âgé de 15 ans, dans la
fixation du droit de visite, un élargissement du droit de visite dans un contexte de positions parentales
divergentes et de toute évidence très fluctuantes, n’apparaît manifestement pas
dans l’intérêt du mineur, une telle modification étant en l’état susceptible
d’accentuer les problèmes de communication parentale, voire de générer de nouvelles
tensions familiales. De surcroît, il apparaît que la question des vacances et des jours fériés
n’est aucunement réglée par l’ordonnance litigieuse, laquelle paraît ainsi
lacunaire sur ce point et, partant, problématique. En outre, on observe que le droit de visite conventionnel
d’un week-end sur deux fonctionnait à satisfaction depuis des années et on peut supposer
qu’il limitait les possibilités pour les parents de se disputer, puisqu’il était
bien rôdé. De plus, il régit équitablement le partage des vacances et des jours fériés.
On rappellera que rien n’empêche les parents de convenir d’autres modalités pour
le cas où ils le souhaiteraient tous les deux, le droit de visite conventionnel étant, conformément
à l’usage, prévu libre si entente. Enfin, ce droit de visite, contraignant pour les parents
en cas de désaccord, n’empêche pas l’enfant de faire différemment, s’il
le souhaite, vu son âge. Au demeurant, il ressort des déterminations du 22 décembre 2023
de la DGEJ que le droit de visite élargi prévu par l’ordonnance querellée n’a
pas été appliqué en pratique par les parents depuis sa notification, ce qui conforte la
position de la Chambre de céans.
Il en résulte que l’ancien droit de visite prévu par convention du 15 novembre 2017,
clair, bien connu de toutes les parties et laissant une marge de manœuvre aux parents de prévoir
d’autres modalités en cas d’entente doit être rétabli, à tout le moins
durant l’enquête, une modification du droit de visite n’apparaissant, au stade des mesures
provisionnelles et dans les présentes circonstances, pas dans l’intérêt du mineur
concerné. La situation sera revue par la suite, à la lumière des conclusions du rapport
de l’UEMS. L’ordonnance litigieuse doit ainsi être réformée en ce sens que
le chiffre II du dispositif est supprimé.
4.
En conclusion, le recours doit être partiellement admis et l’ordonnance entreprise réformée
dans le sens des considérants qui précèdent.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires, dès lors que les circonstances
ne permettent pas d’imputer la situation à l’une ou l’autre des parties (art.
74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]). Pour cette
même raison et dès lors que les parties ont agi sans l’assistance d’un mandataire
professionnel, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens.
Dans la mesure où les frais judiciaires ne sont pas mis à la charge du recourant et où
celui-ci a agi devant la Chambre de céans sans l’assistance d’un conseil juridique,
sa requête d’assistance judiciaire est sans objet.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
L’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 29 septembre 2023 par la Justice de paix du district
de Lausanne est réformée au chiffre II de son dispositif, comme suit :
II.
supprimé.
L’ordonnance est
confirmée pour le surplus.
III.
L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens de deuxième instance, est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. R.________,
‑
Mme B.O.________,
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM [...], à l‘att. de
Mme [...], assistante sociale,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité évaluation et missions
spécifiques,
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Un extrait du présent arrêt est communiqué au mineur A.O.________, né le [...] 2008.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :