vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 576 · 2022-08-22 · fr

FORCE PROBANTE, ADMISSION DE LA DEMANDE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, LÉSION DE L'OEIL, VUE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.08.2022 Arrêt / 2022 / 576

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
324/21 - 267/2022
ZD21.038931
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 août 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mmes
Brélaz Braillard et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[…], était
étudiant en voie maturité à l’Ecole M.________, lorsqu’il a été
victime d’une agression, le 10 août 2008, au cours de laquelle il a reçu un coup de poing
au niveau de son œil droit. L’assuré a souffert d’une fracture déplacée
de la paroi mésiale de l’orbite à droite, d’une rupture de la rétine et d’une
rupture choroïdienne post-traumatique avec lésion irréversible de la macula droite limitant
la vue à 1 % (cf. rapport établi le 18 août 2008 par les Drs R.________,
spécialiste en chirurgie orale et maxillo-faciale, et K.________, rapport du 11 janvier 2009
de la Dre H.________, spécialiste en ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie, et rapport du 27 janvier
2009 du Dr C.________, spécialiste en ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie).
Le 1
er
juillet 2009, les parents de l’assuré ont déposé auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
une demande pour mineur en faveur de leur fils, exposant qu’une vision avec un seul œil, des
maux de tête continus, des difficultés à se concentrer et de la fatigue avaient engendrés
des frais scolaires supplémentaires. L’assuré avait dû repousser d’un an les
examens finaux pour l’obtention de la maturité mais aussi alléger et modifier son cursus
en voie baccalauréat.
Dans un rapport du 7 juillet 2009, la Dre H.________ a constaté une situation stable avec une vision
résiduelle de 10 % en vision excentrique, une rupture de la membrane de Bruch ainsi que toutes les
couches rétiniennes qui occupaient le pôle postérieur en passant par la fovéa, soit
un dommage permanent. La fracture du plancher de l’orbite était stable, sans incarcération
musculaire. La situation était relativement stable depuis le traumatisme.
Le 29 septembre 2009, l’OAI s’est vu remettre un rapport établi le 17 décembre
2008 par le psychologue S.________ à l’attention du médecin conseil de l’assurance-maladie
de l’assuré. Le psychologue retenait les diagnostics d’état de stress post-traumatique
et de trouble de l’adaptation avec humeur dépressive. Il indiquait que l’intéressé
présentait une humeur fluctuante, tantôt dépressive, tantôt déprimée, une
fatigue très importante, des maux de tête et des problèmes de concentration l’empêchant
de suivre normalement sa scolarité, des réveils nocturnes avec angoisse, et des flashbacks.
Dans un rapport du 10 décembre 2009 à l’OAI, le psychologue S.________ a indiqué
que l’état de stress post-traumatique était en rémission depuis le mois de mai 2009,
tandis que le trouble de l’adaptation l’était depuis le mois de novembre 2009. L’évolution
de la situation était très bonne : les symptômes post-traumatiques et la fatigue
avaient disparu et l’assuré avait pu reprendre sa scolarité avec un horaire normal en
août 2009. Lors de la dernière consultation du 28 octobre 2009, la concentration était
suffisante et les autres symptômes n’étaient pas réapparus. Selon le psychologue,
le pronostic était très bon. Il fallait néanmoins rester vigilant ; le trouble de
l’adaptation pourrait réapparaitre dès lors que l’évolution de l’œil
droit était encore incertaine.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’OAI (ci-après :
le SMR) a retenu que l’atteinte oculaire présentée par l’assuré était
définitive et entraînait des limitations fonctionnelles dans toute activité nécessitant
une vision binoculaire. Les atteintes psychiatriques étaient en rémission. Rien ne s’opposait
à ce que l’assuré poursuive ses études (avis du 10 février 2010).
Le 3 mai 2010, lors d’un entretien téléphonique, le père de l’assuré
a indiqué que ce dernier consultait désormais le psychologue B.________, en collaboration avec
le Dr F.________, psychiatre traitant. Ce psychologue ne partageait pas les conclusions du psychologue
S.________.
Il ressort d’un rapport initial mineur du 12 juillet 2010, que l’assuré a dû se
réorienter en voie baccalauréat plutôt qu’en voie maturité, en raison de ses
difficultés à se concentrer. Il prévoyait toujours de suivre une année à l’Ecole
N.________ à [...], pour se perfectionner en solfège, avant de tenter d’intégrer
le conservatoire et de travailler dans le domaine de la musique. La situation serait revue par l’OAI
en 2014, soit à l’issue présumée de la formation, afin de déterminer si l’assuré
avait subi un préjudice dans son parcours professionnel en raison de son atteinte oculaire.
Le 21 mai 2012, l’assuré a adressé à l’OAI une demande de prestations. Dans
un courrier séparé, il a expliqué qu’après un premier échec à son
baccalauréat à l’Ecole M.________, il s’était inscrit à l’Ecole
T.________. Même si son cursus avait été allégé en raison de son atteinte oculaire,
il était encore trop lourd, raison pour laquelle il avait abandonné cette voie le 17 décembre
2010. Il s’était ensuite inscrit, en février 2012, au Centre V.________ en vue d’obtenir
le Certificat d’Assistant Audio, après une formation de deux ans, puis le Brevet fédéral
de Technicien du Son, après deux nouvelles années de cours.
L’OAI a accordé à l’assuré des mesures d’ordre professionnel et pris
en charge les frais supplémentaires de formation professionnelle initiale occasionnés par sa
formation à l’Ecole T.________, ainsi que ceux engendrés par la formation auprès
du Centre V.________ par rapport à la formation qui aurait été la sienne sans atteinte
à la santé (communications des 11 et 15 octobre 2012).
Après avoir obtenu son certificat d’Assistant Audio en avril 2014, l’assuré a fait
part de son souhait de continuer dans cette voie et d’obtenir le Brevet fédéral de Technicien
du Son (procès-verbal d’entretien du 3 avril 2014). L’OAI a pris en charge les
frais d’un stage pratique de sonorisation qui devait avoir lieu du 1
er
octobre
2014 au 31 août 2015 (communication du 7 octobre 2014) et ceux relatifs au Brevet fédéral
(communications des 16 juillet 2015 et 24 mars 2017).
En mai 2017, l’OAI a accordé à l’assuré une aide au placement à laquelle
celui-ci a renoncé en octobre 2017, à la suite de son inscription au chômage un mois plus
tôt (communication du 15 mai 2017 et rapport final du 10 octobre 2017).
Dans l’intervalle, dans un rapport final de réadaptation du 22 septembre 2017, un spécialiste
en réinsertion professionnelle a procédé au calcul des revenus avec et sans invalidité.
L’assuré a repris contact avec l’OAI par courriel du 26 juillet 2018, s’excusant
de ne pas avoir donné des nouvelles après avoir découvert son échec aux examens du
Brevet fédéral. Il a informé l’OAI qu’il était toujours au chômage
et avait effectué dans ce cadre un stage en tant qu’employé de commerce. Il consultait
également à nouveau un psychologue pour lui permettre d’accepter son handicap.
Le dossier de l’assuré a été soumis à la permanence juridique de l’OAI
qui, relevant une situation complexe, a remis en question le rapport final de 10 octobre 2017 ainsi
que le calcul du revenu exigible réalisé en septembre 2017. Le dossier devait être soumis
au service de réadaptation afin d’approfondir la situation (fiche d’examen du 12 décembre
2018).
Lors d’un entretien du 31 janvier 2019, l’assuré a expliqué les raisons de son
échec aux examens du Brevet fédéral. La pratique du « live » s’était
révélée progressivement peu adaptée, car elle nécessitait du transport de matériel
et des déplacements sur des scènes pas toujours faciles d’accès, au contraire du
travail en studio. En tant que demandeur d’emploi inscrit à l’Office régional de
placement, il avait bénéficié de plusieurs mesures. Dans ce cadre, des pistes de réinsertion
dans des emplois d’acousticien ou d’employé de commerce avaient été mises
en évidence. Sur le plan personnel, il avait débuté il y a 7 mois un suivi psychologique
auprès de la psychologue X.________, pour travailler sur ses traumatismes et gérer ses crises
d’angoisse et de colère.
L’OAI a adressé un mandat de réadaptation à la Fondation Mode d’Emploi, le
1
er
février 2019, afin d’aider l’assuré dans ses recherches de place de stage en entreprise
et d’assurer le suivi des stages, en vue d’un apprentissage. Dans ce cadre, l’assuré
a réalisé un stage de sept jours dans le domaine de l’acoustique, au cours duquel il
a manipulé des petites pièces et appareils, sans être freiné par ses limitations
physiques (courriel du 11 avril 2019). L’assuré a également réalisé un stage
en qualité d’employé de commerce, auquel il a mis fin par manque d’intérêt
et en raison de difficultés liées à l’utilisation d’un écran (courriel
de l’assuré du 16 avril 2019). Lors d’un entretien avec l’OAI, la conseillère
en développement professionnel de la Fondation Mode d’Emploi a confirmé la pertinence
de l’emploi d’acousticien, malgré la faible quantité de places d’apprentissage
disponibles. Elle a encore fait état d’une certaine labilité, une certaine lenteur et
une timidité chez l’assuré, en lien avec un état dépressif encore marqué,
mais qui évoluait positivement (note d’entretien du 29 avril 2019). Lors d’un entretien
commun du 6 mai 2019, l’intéressé a confirmé son intérêt pour un apprentissage
d’acousticien, avec dans l’idéal une entrée en apprentissage au mois d’août
2019. En cas d’attente d’une année, l’OAI a préconisé d’élaborer
un programme impliquant plusieurs stages dans les domaines sociaux, administratifs et techniques.
Interpelé par l’OAI, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a indiqué, dans un rapport du 21 mai 2019, qu’il suivait l’assuré depuis le mois
de juillet 2018. Il a posé les diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43.1),
de trouble dissociatif (de conversion) sans précision (F44.9), de phobie sociale (F40.1) et d’utilisation
épisodique (dipsomanie) (F1x.26 [sic]), existant depuis l’agression. L’assuré avait
présenté d’importants symptômes de stress post-traumatique. Puis, durant l’été
2018, il avait croisé son agresseur qui s’était montré provoquant. Cela avait eu
pour conséquence de réactiver ses symptômes psychotraumatiques, tels que l’hypervigilance,
des troubles du sommeil, des flashbacks, la tristesse, la fatigue psychique, des troubles dissociatifs
avec des conduites dissociantes dans la drogue et l’alcool, la phobie sociale y compris les troubles
dissociatifs, et une crainte du regard des autres. Selon le Dr L.________, l’assuré pourrait
à terme travailler 8 heures par jour dans une activité adaptée qui tiendrait compte
de la fatigue et épargnerait les yeux.
Du 17 juin au 13 septembre 2019, l’assuré a réalisé un stage d’assistant socio-éducatif
au sein d’un EMS. L’OAI a pris en charge les frais relatifs à ce stage, à titre
de mesures professionnelles. D’abord occupé à 100 %, l’assuré a diminué
son taux de présence à 60 % à partir du 27 juin 2019, en raison de crises d’angoisse
(rapport intermédiaire du 29 juillet 2019). L’assuré s’était montré intéressé
et motivé. Le stage a été prolongé jusqu’au 31 décembre 2019 (communication
du 6 septembre 2019). Selon un certificat établi le 5 novembre 2019 par la Dre E.________,
l’assuré a été incapable de travailler du 5 au 30 novembre 2019. Lors d’un
entretien du 11 novembre 2019, l’assuré a confirmé que son état de santé s’était
péjoré depuis le mois d’octobre 2019, avec une augmentation des angoisses, des troubles
du sommeil et une perte d’appétit. Epuisé physiquement et émotionnellement, se sentant
perdu, il ne pouvait faire autrement que d’arrêter son stage, décision avec laquelle
sa psychologue était d’accord. L’OAI a proposé de mettre fin à la mesure de
réadaptation auprès de la Fondation Mode d’Emploi, de reprendre les recherches de stage
d’acousticien et de mettre en place un stage auprès de l’Orif afin d’élaborer
un projet adapté. Interpellée par l’OAI le lendemain, la psychologue X.________ a confirmé
qu’elle avait conseillé à l’assuré d’arrêter son stage, en raison
de la réactivation de sa mémoire traumatique causée par la détresse des résidents
de l’EMS. Elle voyait également l’évolution de la situation, avec des traumatismes
antérieurs à l’agression. Elle approuvait toutefois la proposition de stage à l’Orif
(cf. note d’entretien du 12 novembre 2019).
Le 26 novembre 2019, l’assuré s’est rendu à l’Orif de [...]. Après la
visite des sections de dessin industriel et de dessin d’architecture – écartées
en raison de la nécessité de travail à l’écran et du niveau d’exigences
en mathématique, l’Orif a présenté à l’assuré la section d’évaluation
et d’orientation professionnelle afin d’y effectuer un stage (cf. rapport de visite du 26 novembre
2019). L’assuré a toutefois fait part à l’OAI, le 28 novembre 2019, qu’il
ne s’était pas senti à l’aise au sein de l’Orif et qu’il avait besoin
de temps pour retrouver son équilibre (cf. note d’entretien du 28 novembre 2019). La mesure
auprès de l’Orif a été suspendue par l’OAI (cf. courriel de l’OAI à
l’Orif du 16 décembre 2019). L’assuré s’est par la suite inscrit aux services
sociaux pour percevoir le revenu d’insertion.
En réponse à un questionnaire, complété le 31 janvier 2020, la Dre E.________ et
la psychologue X.________ ont indiqué que la situation de l’assuré avait connu une amélioration
durant les trois mois de son stage en EMS, mais qu’il avait décompensé après avoir
revu son agresseur et entendu le désir de mourir de certains résidents de l’EMS. Il était
totalement incapable de travailler depuis le 5 novembre 2019 et souffrait d’hypervigilance,
de troubles du sommeil et de troubles anxiodépressifs.
Se fondant sur un avis SMR du 10 août 2020, l’OAI a informé l’assuré, le 6
octobre 2020, qu’une expertise médicale était nécessaire, pour clarifier la situation
sur le plan médical, et que sa réalisation était confiée au Dr G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie.
Le 23 novembre 2020, le Dr G.________ s’est entretenu avec l’assuré afin de réaliser
son examen clinique. A l’issue de cet entretien, le Dr G.________ a adressé à l’assuré
une convocation auprès de la psychologue D.________ pour y effectuer des tests psychologiques.
Le 25 novembre 2020, la psychologue traitante de l’assuré a adressé un courriel au Dr
G.________, dont elle a transmis une copie à l’OAI le lendemain. Elle y expliquait que l’assuré
lui avait rapporté que, lors de l’expertise, il s’était retrouvé extrêmement
réactivé dans ses traumatismes, notamment au travers des questions posées. Cela lui avait
fait perdre tous ses moyens. Il avait également rapporté une nuit de cauchemars après
cet entretien, mettant en scène les abus subis durant son enfance, des pleurs, un état de panique,
de l’hypervigilance et des idées suicidaires. L’entretien que la psychologue avait eu
avec lui le 24 novembre 2020 n’avait pas suffi à l’apaiser et un nouvel entretien était
prévu ce jour. Son évaluation démontrait qu’il n’était pas en mesure
de se présenter pour les tests psychologiques prévus.
L’expert a rendu son rapport le 11 janvier 2021, au terme duquel il a posé les diagnostics
d’accentuation de certains traits de personnalité, notamment des traits anxieux (Z73.1), de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cannabis (F12.25), utilisation
continue, et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne
(F14), sans effet sur la capacité de travail. Bien qu’en présence d’une situation
complexe, l’expert n’a pas retenu, du point de vue psychiatrique, une incapacité de
travail dans une activité tenant compte des limitations physiques en lien avec son œil droit.
Il a estimé que bien que l’intéressé n’ait aucune séquelle physique d’une
dépendance à l’alcool chronique ni de la prise de cocaïne ou de cannabis, un sevrage
paraissait nécessaire, même si l’assuré n’avait aucune conscience morbide
d’une quelconque dépendance.
Dans un avis du 26 janvier 2021, le SMR a retenu que l’assuré présentait des séquelles
visuelles mais était capable de travailler à 100 % dans une activité en 2D, sans nécessité
de 3D ou de gestion des distances telle que pour la conduite professionnelle ou la mécanique de
précision. Le travail sur l’ordinateur pouvait également fatiguer davantage l’assuré
mais il était possible dans des conditions optimales avec des pauses, sous forme d’autres
activités moins sollicitantes visuellement. Au plan psychiatrique, l’expert expliquait de
manière convaincante pourquoi il n’était pas possible de retenir les diagnostics du psychiatre
traitant en l’absence des critères diagnostics requis et de signes indirects de gravité.
C’était l’exposé des ressources de l’assuré, qui pouvait mener de nombreuses
activités, qui montrait effectivement qu’il pouvait s’adapter à un contexte professionnel
sans élément limitant, si ce n’était une petite perte d’endurance dans un
premier temps à mettre dans le contexte d’un probable déconditionnement. Il n’y
avait donc pas d’atteinte durablement incapacitante à prendre en compte. Le traumatisme de
l’œil droit était responsable de limitations visuelles n’entravant pas l’employabilité
de l’assuré, sous réserve d’une activité toutefois adaptée.
Dans un rapport du 17 février 2021 à l’attention de l’OAI, la psychologue X.________
a dénoncé les conditions dans lesquelles l’expertise s’était déroulée.
L’expert avait sommé à plusieurs reprises l’assuré de donner des détails
sur les violences sexuelles subies, sans tenir compte de l’impact traumatisant de cette manière
de faire. L’assuré s’était retrouvé en état de sidération psychique
et avait été incapable de poursuivre l’expertise en pleine possession de ses moyens.
Il s’était retrouvé en incapacité de penser et de répondre correctement aux
questions. La fiabilité des informations obtenues était donc remise en question, ce qui était
démontré par l’apparent mensonge concernant la consommation de drogue, que l’assuré
ne niait pas en temps normal. À la suite de l’expertise, la psychologue avait dû mettre
en place un protocole d’urgence en raison de pulsions suicidaires chez l’assuré.
Interpelé à propos de ce rapport, le Dr G.________ a maintenu ses conclusions, dans un rapport
du 8 mars 2021. Il a indiqué devoir poser toutes les questions permettant de comprendre le fonctionnement
de l’expertisé et ne pas avoir observé la sidération psychique rapportée par
la psychologue traitante. Il a évoqué la possibilité de déposer plainte contre cette
dernière si elle maintenait ses accusations contre lui.
Transmettant une copie de cette prise de position, l’OAI a expliqué à l’assuré,
dans un courrier du 27 mai 2021, que rien ne lui permettait de considérer que l’expertise
ne s’était pas déroulée de manière non conforme aux usages. Les questions des
experts pouvaient parfois sortir du champ de compétence et ainsi être mal comprises. L’OAI
a informé l’assuré qu’il examinerait son droit aux prestations.
L’OAI a sollicité l’avis de sa permanence juridique, afin notamment de déterminer
le droit aux mesures de réadaptation ainsi que le montant des revenus avec et sans invalidité.
La permanence juridique est arrivée à la conclusion qu’au vu de l’absence d’atteinte
à la santé, aucune mesure ne se justifiait, ni aucune autre prestation. Il n’y avait
en outre pas lieu de déterminer les revenus avec et sans invalidité, dès lors que l’assuré
était capable de travailler dans toute activité ne nécessitant pas de vision 3D.
Par projet de décision du 2 juin 2021, confirmé par décision du 12 juillet 2021, l’OAI
a refusé de prester, au motif que l’assuré ne présentait pas d’atteinte invalidante
qui justifierait une incapacité de travail de longue durée. Aucune invalidité n’était
donc reconnue.
B.
Par acte du 13 septembre 2021, A.________, désormais représenté par Procap, a interjeté
un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant
principalement à son annulation en ce sens que des prestations lui soient accordées, et subsidiairement
au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
Il a également conclu, en tout état de cause, à la récusation de l’expert G.________.
Le recourant a contesté la valeur probante de l’expertise du Dr G.________, soutenant qu’il
existait un décalage manifeste et inconciliable entre l’appréciation de la situation
de l’expert et celle de sa psychologue traitante. Il était également étonnant que
l’expert ne consacre qu’une seule ligne aux violences sexuelles subies par le passé
alors même qu’il l’avait sommé de donner des détails à ce sujet et qu’il
avait évoqué en détail sa vie sexuelle actuelle et sa rupture sentimentale. En outre,
les conditions dans lesquelles l’entretien clinique s’était déroulé avaient
été dénoncées par sa psychologue traitante. Le recourant a ajouté que la réaction
que l’expert avait eue à la suite de la prise de position de sa psychologue traitante mettait
en doute son impartialité. En outre, la menace de déposer une plainte pénale à l’encontre
de sa psychologue traitante pourrait être constitutive de contrainte, l’appréciation
étant laissée à l’autorité de recours de donner la suite qu’il convenait.
Par décision du 21 septembre 2021, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire limitée à l’exonération du paiement d’avances et de frais judiciaires.
Par réponse du 18 octobre 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. Renvoyant à
l’avis SMR du 26 janvier 2021 et à la correspondance du 27 mai 2021, l’OAI a considéré
que les arguments du recourant n’étaient pas de nature à remettre en cause l’expertise.
Quant aux griefs de partialité de l’expert, seules les circonstances constatées objectivement
pouvaient être prises en considération. Or, les affirmations du recourant étaient vagues.
En outre, le recourant avait le devoir de collaborer à l’instruction, mais avait refusé
de passer les tests psychologiques prévus par l’expert et d’intégrer l’Orif.
Répliquant le 22 novembre 2021, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a contesté
le caractère vague de ses affirmations, renvoyant à son recours et aux prises de position de
sa psychologue traitante. Des reproches similaires avaient en outre été formulés par d’autres
assurés à l’encontre de cet expert, ce qui suffisait à confirmer les doutes quant
à son impartialité.
Dans un courrier du 17 janvier 2022, l’intimé a maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 60
et 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 12 juillet 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Les affections psychiques,
les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145
V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
4.
a)
L’OAI a refusé de prester au motif que l’assuré ne présente pas d’atteinte
invalidante, fondant sa décision sur les avis du SMR, sur le plan somatique, et sur les conclusions
de l’expert G.________, sur le plan psychiatrique. Pour sa part, le recourant conteste la valeur
probante de l’expertise de ce dernier.
b)
Le rapport d’expertise psychiatrique du Dr G.________ ne saurait toutefois être suivi. Si
l’expert a écarté, de manière brièvement motivée, les diagnostics posés
par les médecins traitants de l’assuré, il n’étaye aucunement les diagnostics
qu’il retient. Ces diagnostics ne résultent pas d’une discussion reposant sur les éléments
recueillis au cours de l’anamnèse, ni sur les observations cliniques effectuées au cours
de l’entretien par l’expert. Par ailleurs, l’anamnèse est sommaire et ne comporte
aucun chapitre relatif aux plaintes – spontanées ou dirigées – de l’assuré.
On s’étonne en particulier que les abus sexuels subis par le recourant dans le passé
ne fassent l’objet que d’une seule phrase dans l’anamnèse, ce d’autant plus
que le recourant a rapporté à sa psychologue traitante avoir été questionné
de manière insistante par l’expert à ce sujet. Cela a même conduit cette dernière
à s’adresser directement à l’expert par courriel du 25 novembre 2020. On ignore
également si ces abus ont eu une incidence sur l’état psychique de l’assuré,
l’expert n’examinant pas cette question. L’anamnèse est à peine plus détaillée
concernant l’agression subie par le recourant et les difficultés auxquelles il a dû faire
face à la suite de celle-ci. L’expert ne fait pas davantage mention des conséquences
qu’a engendré la rencontre du recourant avec son agresseur, durant l’été 2018,
évoquant juste un état de tétanisation. Le psychiatre traitant avait pourtant constaté
une décompensation sur le mode psychosomatique (cf. rapport du Dr L.________ du 31 janvier
2020), que l’expert n’a pas investigué.
L’appréciation de l’expert parait en outre être fondée sur ses seules constatations
au cours de l’examen, sans prendre en compte l’ensemble des pièces au dossier. Ainsi,
l’expert relève l’absence d’idées noires chez l’assuré durant
l’entretien et ajoute qu’il ne sait pas si l’assuré a vraiment fait des tentatives
de suicide, car il en parle en souriant. Or, il s’agit d’un élément qui est facilement
vérifiable auprès des médecins traitants de l’intéressé. L’expert
avait d’ailleurs sollicité des renseignements auprès de celui-ci, mais il a rendu son
rapport sans attendre sa réponse et sans que l’on sache pour quel motif il s’est finalement
passé de son avis. Celui-ci aurait toutefois permis de lever les doutes de l’expert. Concernant
le registre anxieux, l’expert ne se réfère à nouveau qu’à ses observations
au cours de l’entretien et ne relève aucune crise d’angoisse. Alors même que le
dossier fait état de crises d’angoisse durant le stage en EMS ainsi qu’après la
rencontre fortuite avec son agresseur, l’expert n’a pas questionné davantage l’assuré
à ce propos afin de savoir comment ces crises se manifestaient et d’en chercher les causes.
Il en va de même lorsque l’assuré signale des cauchemars, mais indique qu’ils sont
sans lien avec l’agression. Là encore, l’expert n’a pas cherché à en
connaître la cause et s’ils étaient vraiment, comme l’assuré le prétend,
sans lien avec l’agression subie. Les conclusions de l’expert ne sont donc pas fondées
sur une analyse complète et fouillée de tous les éléments au dossier.
Au sein même de l’expertise, on relève encore des contradictions. Tandis que l’expert
retient l’absence de flashbacks, cela est contredit par les propres déclarations de l’assuré
à l’expert, ainsi que par les rapports des médecins traitants. En outre, alors que l’assuré
évoque une consommation d’alcool lorsqu’il joue de la musique avec des amis, environ
deux à trois fois par semaine, l’expert retient une grande consommation d’alcool. Cette
consommation n’est toutefois pas documentée. L’expert se contredit également lui-même,
indiquant finalement que la consommation est difficile à chiffrer puis qu’il n’a constaté
aucun trouble ou séquelle liés à une consommation abusive d’alcool, au cours de
l’entretien. L’expert évoque également la consommation de stupéfiants de l’assuré,
laquelle serait festive. Alors qu’il émet des doutes quant au caractère festif de cette
consommation, l’expert se contente cependant des résultats des dosages urinaires et plasmatiques,
sans réaliser des examens plus spécifiques permettant de quantifier la consommation des produits
stupéfiants. Une fois encore, le psychiatre traitant aurait pu apporter des renseignements utiles
à cet égard. L’expert conclut finalement qu’un sevrage parait nécessaire,
même s’il ne relève aucune séquelle psychique ni conscience morbide de l’assuré
de sa dépendance. En dépit de ces contradictions flagrantes, on peine à comprendre que
l’expert n’ait pas cherché l’origine de cette consommation, se contentant d’évoquer
ses doutes quant à son caractère festif. Son analyse parait donc lacunaire et contradictoire.
L’expert s’est en outre contenté de dire que l’assuré ne s’était
pas rendu aux examens psychologiques qu’il avait prévus, sans évoquer les raisons de
cette absence. Dans un courriel du 25 novembre 2020, la psychologue traitante avait pourtant annoncé
à l’expert que le recourant ne pourrait se rendre à cet examen, en raison de l’état
de sidération dans lequel il se trouvait depuis son entretien avec celui-ci. Alors que l’absence
de l’assuré à ces premiers examens était excusée, l’expert ne lui a toutefois
pas proposé un autre rendez-vous pour mener à bien son mandat d’expertise. Il ne saurait
donc en tenir rigueur à l’assuré.
L’expertise du Dr G.________ ne permet pas non plus de comprendre les raisons pour lesquelles il
y aurait lieu de retenir actuellement une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique.
Les développements que l’expert consacrent à l’évaluation médicale et
médico-assurantielle sont plutôt succincts, alors même que l’expert qualifie la
situation de complexe. Contrairement à ce qui avait été indiqué par le SMR dans son
avis du 10 août 2020, l’expert ne tient pas compte du processus de réadaptation professionnelle
du recourant, qui a été long, et ne discute pas des limites de l’assuré qui ont
été mises en évidence. Il mentionne une journée type qui correspond à une journée
actuelle alors que le recourant est au bénéfice du revenu d’insertion ; il relève
que l’assuré peut faire de nombreuses activités (ménage, courses, jouer de la guitare...)
qui ne suffisent toutefois pas à démontrer l’existence d’une pleine capacité
de travail, voire d’un plein rendement. L’examen devait également porter sur une période
plus large que celle prévalant au jour de l’expertise, le recourant ayant été accompagné
tout au long de sa formation et de sa recherche d’emploi. Or, l’expert ne s’est pas
demandé à quoi correspondait sa journée type lorsqu’il travaillait à temps
partiel et pour quels motifs il ne pouvait pas augmenter son taux, ni ce qu’il faisait le reste
de son temps libre. L’expert ne se prononce au demeurant pas sur l’évolution dans le
temps de la symptomatologie psychiatrique, se limitant à la situation qui prévalait au jour
de l’entretien, pour retenir une pleine capacité de travail. Son analyse est donc incomplète.
L’expert a encore indiqué qu’il existait des divergences entre les propos de l’assuré
et ses propres constatations, et avoir eu l’impression que l’assuré utilisait son agression
dans le sens d’une victimisation pour expliquer qu’il ne pouvait pas travailler. Là
encore, il n’a pas développé son appréciation et n’a à aucun moment cherché
à déterminer l’incidence de cette agression sur sa santé psychique, alors que cet
événement a eu des conséquences physiques relativement graves et des répercussions
sur son orientation et son avenir professionnels. Il n’explique pas davantage ce qui l’amène
à conclure à une attitude de victimisation de la part de l’assuré et ne procède
pas à une analyse motivée du critère de la cohérence. Force est de constater que
l’expert s’est contenté de livrer son avis de manière péremptoire, sans étayer
son appréciation au moyen de ses observations et des pièces au dossier.
Vu ce qui précède, l’OAI ne pouvait pas se fonder sur l’expertise du Dr G.________
pour refuser de prester, celle-ci étant dénuée de toute valeur probante.
c)
Sur le plan somatique, le SMR admet dans un premier temps que la perte visuelle peut engendrer des limitations
(avis SMR du 10 février 2010), mais ne cherche pas à déterminer précisément
les limitations fonctionnelles liées à la perte de la vision 3D. Il se contente de retenir,
à titre de limitations fonctionnelles, la vision binoculaire et stéréoscopique et estime
que cela ne restreint pas la capacité de travail dans une activité adaptée. Les activités
qui seraient adaptées à cette perte de vision 3D n’ont toutefois pas été listées
par l’OAI. Le SMR précise uniquement que le travail sur ordinateur est possible mais qu’il
nécessite des pauses (avis SMR du 26 janvier 2021). Cela laisse supposer qu’il pourrait
y avoir une baisse de rendement pour de telles activités, sans que le SMR ne l’investigue.
Cette activité ne tient en outre pas compte de la fatigue ressentie et rapportée par le recourant
au cours de ses stages, non seulement en cas de travail sur un écran mais également pour des
tâches pouvant être effectuées en vision monoculaire. Cette fatigue n’a toutefois
pas été prise en considération par le SMR dans l’appréciation de la capacité
de travail de l’assuré, ni même instruite à satisfaction. Au final, on ignore exactement
quelles limitations fonctionnelles cette perte de vision engendre, notamment sur le plan de la fatigue
ou d’une baisse de rendement, même lorsque le travail exercé ne nécessite pas de
vision binoculaire. Il y a donc lieu de compléter l’instruction sur ce point. Au demeurant,
si seules des activités ne nécessitant pas de vision binoculaire sont adaptées, il appartenait
à l’OAI, par ses spécialistes en réinsertion professionnelle, de donner des exemples
d’activités adaptées, puis au SMR de déterminer si elles peuvent être exercées
à plein temps et sans baisse de rendement compte tenu de l’éventuelle fatigue qu’elles
peuvent engendrer.
L’instruction sur le plan somatique s’avère donc insuffisante et devra être complétée.
5.
a)
Vu ce qui précède, l’état de santé du recourant et les conséquences de
son état de santé depuis le mois d’août 2008 sur sa capacité de travail (et
de gain) n’ont pas pu être établis de manière probante.
L’instruction menée par l’intimé est lacunaire – ce dont l’autorité
devait se rendre compte au moment où il a statué – et ne permet donc pas de se prononcer
en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité,
dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). Il incombera à l’OAI de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire,
comportant un volet psychiatrique et ophtalmologique. Demeure ici réservée la faculté
pour l’intimé d’ajouter toute autre spécialité qu’il jugera utile. L’OAI
procèdera ensuite à un nouveau calcul de l’invalidité, en fonction des résultats
de l’instruction, et rendra une nouvelle décision.
b)
Compte tenu de l’issue du recours, il n’y a pas lieu de se prononcer plus avant sur une éventuelle
récusation du Dr G.________. La Cour de céans n’a au demeurant pas matière à
dénoncer cet expert pour des faits qui pourraient être constitutifs de contrainte.
6.
a)
En définitive, le recours est admis et la décision entreprise annulée, la cause étant
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction au sens des considérants
et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations
produite par Me Stefan Bérard, avocat chez Procap, ne peut pas être suivie s’agissant
du tarif horaire sur lequel elle se fonde. En revanche, les opérations en tant que telles ne prêtent
pas le flanc à la critique. Il convient donc d’arrêter l’indemnité à
1'600 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 juillet 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à A.________ la somme
de 1'600 fr. (mille six cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :