vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 195 · 2010-01-15 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 11.02.2010 Arrêt / 2010 / 195

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP

TRIBUNAL CANTONAL
60
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 11 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Krieger
,
vice-président
Juges
:
M.
Sauterel et Mme Byrde
Greffier
:
M.        Addor
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le
20 décembre
2009
par
O.________
contre
N.________
,
vu l'ordonnance du
15 janvier 2010, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et laissé les
frais à la charge de l'Etat (
dossier
n° PE10.000102-AUP
),
vu le recours exercé en temps utile par O.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que des motifs de fond ne justifient un refus de
suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec
certitude une condamnation ou une déclaration de
culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre
1988/550,
qu'en l'espèce, O.________ reproche à N.________,
animateur de l'émission « la ligne de cœur
» sur les ondes de la Radio Suisse Romande, qu'elle a
rencontré personnellement à la fin de l'année
2008 pour lui faire part de problèmes qu'elle attribue
notamment au comportement du Dr [...], d'être resté
sourd à sa détresse, de ne pas avoir répondu
à ses courriers électroniques, d'avoir eu une
attitude gravement immorale et de desservir cette émission
en trompant l'opinion publique,
qu'elle se plaint également du manque de solidarité
et d'empathie de l'animateur à son égard,
qu'il aurait ainsi refusé qu'elle témoigne à
nouveau dans l'émission précitée, sous
prétexte que différentes personnes d'obédience
anthroposophique lui auraient indiqué par
téléphone qu'elle était une personne «
problématique » (P. 4),
que seraient-ils avérés, les faits
allégués dans la plainte ne seraient constitutifs
d'aucune infraction pénale,
que l'ordonnance est donc justifiée,
que lorsqu'elle est mal fondée, comme c'est le cas en
l'espèce, la voie de la plainte pénale, pas plus
qu'une émission de radio, ne saurait être
utilisée pour régler des différends d'ordre
personnel qui, à l'évidence, ne ressortissent pas au
droit pénal,
que pour le surplus, le Tribunal d'accusation fait siens les motifs
de l'ordonnance attaquée,
que toute condamnation pouvant être exclue avec certitude,
c'est avec raison que le juge d'instruction a refusé de
suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge de la
recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
O.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère
public, par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
O.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: