vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 897 · 2021-01-28 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MOTIF DE RÉVISION, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 49 RAI, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.01.2021 Arrêt / 2020 / 897

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
27/20 - 31/2021
ZD20.004068
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
________
_____________________________________
Arrêt du
28 janvier 2021
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Bonard et Mme Férolles, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Nicolas Gillard, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 49 al. 2 et 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait, depuis juillet 1989, comme chef
de chantier auprès de l’entreprise A.___________ SA à [...].
Dans un rapport du 18 octobre 2007 adressé
à une collaboratrice de la Ligue pulmonaire vaudoise, le Dr K.________, spécialiste en pneumologie,
a écrit ce qui suit :
“
Chère
Madame,
Vous
trouverez prochainement à votre consultation le patient susmentionné chez qui un syndrome des
apnées obstructives du sommeil a été diagnostiqué sur la base d’une polygraphie
mettant en évidence un index d’apnées-hypopnées à 24.
A
noter que ce patient présente un excès pondéral avec un BMI [Body Mass Index] à 31
et qu’il souffre d’une hypersomnolence diurne. Il est également connu pour une hypertension
artérielle et une hypercholestérolémie.
Je
vous remercie de l’équiper selon le formulaire de prescription que je vous ai fixé.
Une
fois l’appareil reçu le patient se réadressera à ma consultation pour vérifier
la tolérance et l’efficacité du traitement.
”
Le 26 octobre 2010, l’assuré s’est
annoncé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI
ou l'intimé) dans le cadre d'une démarche de détection précoce, doublée d’une
demande de prestations pour adultes (mesures professionnelles et/ou rente), en raison d’un « mal
à la colonne vertébrale à cause d’hernies discales » depuis 2005.
Dans un rapport médical du 31 janvier 2011, les médecins du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) ont retenu, comme atteinte principale à
la santé, des lombosciatalgies gauches non déficitaires avec hernie discale L4-L5 gauche (M54.1).
L’assuré était également connu pour un syndrome métabolique et un syndrome
d’apnées du sommeil (SAS). Il travaillait au-dessus de ses forces mais depuis 2005 sa capacité
de travail était de 100 % dans une activité adaptée, soit sans port de charges de plus
de dix kilos, sans porte-à-faux et avec alternance des positions.
Selon une note de suivi du 8 novembre 2011 interne à l’OAI, l’assuré a confirmé
que, dans le cadre de l’adaptation de son poste de travail sur les chantiers d’entente avec
l’employeur, il avait la possibilité de ménager son dos. Cette adaptation de poste étant
durable, l’intéressé ne cherchait pas à se réorienter sur le plan professionnel.
Par décisions du 10 janvier 2012, l’OAI a rejeté cette demande de prestations, au motif
qu’après adaptation du poste de travail en collaboration avec l’employeur, l’assuré
pouvait poursuivre son activité habituelle sans subir de baisse de rendement ni de salaire. Ces
décisions n’ont pas été contestées.
b)
Q.________
a été victime d’un accident professionnel le 8 mai 2012 (chute d’une hauteur de
deux mètres et cinquante centimètres causant une fracture ouverte du pilon tibial droit Gustilo
II). Il a par la suite développé une arthrose due au traumatisme initial, avec des douleurs
importantes nécessitant une arthrodèse par un clou rétrograde en date du 11 mars 2013.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge le
cas.
Le 30 novembre 2012, en arrêt de travail depuis le jour de l’accident, l'assuré a déposé
une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Les 7 février, 25 juin, 6 et 26 septembre 2013 et 18 mars 2014, le DrI.__________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin-chef du Service
d’orthopédie et traumatologie au CHUV, a posé le diagnostic incapacitant de statut post-arthrodèse
cheville droite, post-fracture complexe du pilon multi-opéré. Aucune nouvelle intervention
n’était prévue. Sans se prononcer de manière définitive sur la capacité
de travail, ce médecin a indiqué que malgré l’arthrodèse et moyennant une chaussure
adaptée, la marche sans douleur devait être possible. L’exigibilité dans une activité
adaptée devait être évaluée lors d’un prochain contrôle en avril 2014.
Le 1
er
juillet 2014, le Dr I.__________ a fait savoir à l’OAI que l’assuré n’avait
plus été revu depuis le dernier contrôle du 18 mars 2014. Indiquant le port de chaussures
Künzli Ortho® et de l’auto-physiothérapie, cet orthopédiste a estimé la
capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée, soit avec des déplacements
limités.
Aux termes d’une communication du 18 février 2015, l’assuré s’est vu octroyer
par l’OAI un stage d’orientation professionnelle sous la forme du cours « Faire
le point, faire le pas » effectué auprès de B.________ à [...] du 17 mars au
10 avril 2015.
Le 17 septembre 2015, l’assuré s’est soumis à une ostéotomie d’extension
au niveau du tibia distal fixée par plaque associée à une arthrodèse du péroné
(rapport du 31 décembre 2015 du Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur).
L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (CRR) de la
CNA à Sion du 25 juin au 22 juillet 2014 et du 2 au 30 novembre 2016. Dans leur rapport du 3 février
2017, les Drs V.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et E._________,
médecin-assistante, ont posé les diagnostics suivants :
“DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
-
Thérapies physiques et fonctionnelles pour
douleurs et limitations fonctionnelles du membre inférieur droit.
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
08.05.2012 : chute avec
fracture du dôme talien et fracture ouverte du pilon tibial droit Gustilo II traitée chirurgicalement.
-
Atteinte distale mixte
du nerf péronier droit à prédominance sensitive (ENMG [électro-neuro-myogramme] 27.06.2014).
[…]
CO-MORBIDITES
-
HTA.
-
Hypercholestérolémie.
-
Syndrome d’apnée du sommeil appareillé.
-
Obésité (BMI 35.6 kg/m2).
-
Lombalgies chroniques (notion de troubles lombaires dégénératifs avec HD anamnestiques).
ANTECEDENTS
-
Tabagisme ancien (20 UPA).
-
2008 : fracture du poignet
droit ostéosynthésée.
-
2004 : ablation kyste
inguinal droit.
ALLERGIES
-
Intolérance au Tramadol
(épigastralgies).
-
Rhume des foins.
”
Ces spécialistes se sont ensuite exprimés comme il suit sur l'état de santé ainsi
que sur la capacité de travail résiduelle de l'assuré :
“
[…]
Aucun
nouveau diagnostic n’a été posé au cours du séjour, en particulier aucune psychopathologie
retenue. On relève une peur du mouvement (score au TSK à 52 points).
Les
plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquent principalement par les lésions objectives
constatées pendant le séjour (Cf. liste diagnostics).
Pendant
le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous (Cf. rapports annexés) :
x
physiothérapie
x
ergothérapie
x
ateliers professionnels
x
atelier pied et chaussure
x
consultation de podologie
Le
traitement antalgique comprend une prise de Dafalgan 1 g 4x/j en réserve et application locale de
pommade AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens].
Une
nouvelle paire de chaussures orthopédiques montantes avec bonne barre de déroulement et compensation
de 20 mm a été fournie au patient selon la consultation spécialisée de podologie.
Au
terme du séjour, le patient se dit légèrement amélioré. Objectivement, il se
déplace avec deux cannes en alterné ou avec des bâtons de marche (cf. rapports et tests
fonctionnels).
La
participation du patient aux thérapies a été considérée comme élevée.
Aucune
incohérence n’a été relevée.
Les
limitations fonctionnelles définitives suivantes sont retenues : la marche en terrain irrégulier,
les ports répétés de charges supérieurs à 15 kg, le maintien de positions accroupies
ou à genoux.
La
situation est stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles. La poursuite
d’une physiothérapie visant à un sevrage des moyens auxiliaires à la marche est
prévue à la sortie, à réévaluer après 9 séances.
Aucune
nouvelle intervention n’est proposée.
Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de maçon est défavorable,
en raison des facteurs médicaux retenus après l’accident.
Le
pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
ci-dessus paraît limité par des facteurs non-médicaux tels que la mauvaise maîtrise
du français, la longueur de l’éloignement du monde du travail et l’absence de qualification
chez un patient qui reste centré sur les traitements médicaux. […]
”
Étaient joints à cette appréciation notamment les résultats d’une évaluation
globale aux ateliers professionnels de la CRR consécutifs au séjour de l’assuré.
De l’avis des observateurs de la CRR, les capacités d’intégration de l’assuré
étaient « relativement faibles », ce dernier se disant investi dans sa récupération
sans rechercher un nouvel emploi adapté à son état de santé.
Le 17 mai 2017, l’assuré a été examiné par le Dr N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement remplaçant de la CNA. Dans
son rapport final du même jour, listant des limitations fonctionnelles définitives des suites
de l’accident de mai 2012 (soit : pas de marche en terrain irrégulier, pas de marche prolongée
ni de position statique debout prolongée, pas de travaux accroupis ou à genoux, pas de montée
ou descente répétée d’échelles / d’escaliers / d’échafaudages
ainsi que pas de port de charges excédant 15 kg), ce médecin a estimé que si l’activité
habituelle (chef d’équipe maçon) n’était plus exigible, l’assuré
était toutefois à même d’exercer en plein une activité adaptée aux restrictions
fonctionnelles précitées.
Il ressort ce qui suit d’un rapport final « REA » rédigé le 11 septembre 2017
par une spécialiste en réadaptation professionnelle à l’OAI :
“
Résumé
des mesures professionnelles mises en place et résultats :
Une
première intervention de la REA avait eu lieu durant les mois de mars et d'avril 2015 sous la forme
d'une orientation en 15 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20] chez « B.________ », avec versement d'IJ [indemnité journalières] du 17.03.2015
au 10.04.2015. En conclusion de la mesure, un stage professionnel en atelier est recommandé afin
de tester des pistes en lien avec un travail manuel simple. Les mesures ne se poursuivent toutefois pas,
l'assuré étant à nouveau opéré en date du 17.09.2015.
Un
nouveau mandat REA nous est adressé une fois la situation médicale stabilisée au 17.05.2017
:
Selon
l'assessement du 31.08.2017, en vue du préjudice économique estimé à 28%, nous proposons
à l'assuré une nouvelle mesure d'orientation en atelier. L'assuré nous transmet qu'il
ne se projette pas dans une activité professionnelle, sa situation médicale n'étant pour
lui pas satisfaisante. Nous décidons de laisser un temps de réflexion.
Le
11.09.2017, l'assuré réitère ses propos : il n'est pas prêt, pour le moment, à
s'impliquer dans une quelconque mesure, selon lui, sa situation médicale n'étant pas suffisamment
stabilisée.
Ce
retour corrobore les propos du médecin[-]conseil de la SUVA, en page 5 de son rapport final, qui
souligne « que le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée parait également
limité par des facteurs non médicaux que sont la mauvaise maîtrise du français, la
longueur de l'éloignement du monde du travail et l'absence de qualification chez un assuré
ne paraissant pas encore prêt à s'investir dans un processus de réadaptation professionnelle
et qui reste majoritairement centré sur les traitements médicaux. »
Pour
ces mêmes raisons, nous pouvons conclure qu'aucune mesure ne seraient susceptibles de réduire
le préjudice, en vue du profil socio-économique de notre assuré (non qualifié, faible
maîtrise de la langue française, âge, et manque de capacité d'adaptation).
Conclusion
:
Capacité
de travail dans l'activité habituelle :
0%, selon : SUVA
Capacité
de travail dans une activité adaptée :
100%%, selon : idem
Revenu
sans invalidité : Fr. 80'158.-- en 2017 selon contact employeur
Revenu
avec invalidité : Fr. 57'507.83.-- en 2017 selon ESS TA1
Préjudice
économique :               Fr.
22'650.17 Degré d'invalidité : 28.26%
Par
rapport du 2 octobre 2017, sans se prononcer sur la capacité de travail dans une activité adaptée,
le Dr S.________ a fait savoir que l’évolution était stationnaire, que l’idéal
était de trouver une activité professionnelle majoritairement en position « plutôt
assis[e] avec quelques petits déplacements […] en évitant la montée/descente d’escaliers
trop fréquente », et que l’intéressé présentait par ailleurs des «
douleurs cervicales assez importantes ».
Le
4 mai 2018, l’OAI a rendu un projet d’acceptation de rente, octroyant à l’assuré
une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2013 au 31 août 2017, basée sur un degré d’invalidité de 100 %. Pour l’examen
du droit à la rente, l’OAI a retenu les atteintes à la santé de fracture multi fragmentaire
ouverte du pilon tibial droit (Gustillo Il) ainsi que des lombosciatalgies gauches non déficitaires
et récidivantes sur hernie discale L4-L5 pour définir les limitations fonctionnelles (soit :
pas de marche en terrain irrégulier, pas de marche prolongée ni de position statique debout
prolongée, pas de travaux accroupis ou à genoux, pas de montée ou de descente répétée
d’échelles, d’escaliers, d’échafaudages ainsi que pour le port de charges
excédant 15 kg).
Dans
le cadre de sa contestation du 13 juillet 2018 sur le projet de décision de l’OAI, l’assuré,
par son conseil en la personne de Me Nicolas Gillard, a demandé la réalisation d’une
expertise médicale comportant un examen par un spécialiste du rachis et une imagerie de la
cheville droite. Il a notamment remis les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 26 avril 2018 du Dr O.___________, généraliste et médecin traitant depuis
1999. Ce rapport se termine comme suit :
“
En-dehors
du problème chirurgical, M. Q.________ souffre des problèmes de santé suivants, dont une
bonne partie sont d’ailleurs consécutifs à sa fracture :
1)              Obésité :
En janvier 2012, M. Q.________ pesait, selon mon dossier, 91.8 kg. Actuellement, il en pèse 104.7.
Cette augmentation du poids fait très probablement suite à l’inactivité physique
consécutive à l’accident. Et elle aggrave son cas, dans un cercle vicieux relatif tant
aux douleurs de cheville qu’aux lombalgies (cf infra).
2)              Lombalgies constantes,
mais avec des aggravations périodiques très invalidantes, faisant suite à une hernie discale
L4-L5 postéro-latérale G [gauche] avec luxation vers le bas d’un volumineux fragment
(IRM du 1.11.2005, Dr. X.________, [...]).
Certes, cette pathologie
était présente à l’accident, mais elle en complique l’évolution :
Lorsqu’on claudique à cause d’une pathologie du membre inférieur, on déséquilibre
forcément la colonne vertébrale.
3)              Syndrome des apnées
du sommeil (SAS) aggravé par l’excès pondéral, traité – mais qui a néanmoins
un impact sur la vigilance et le tonus du patient.
4)              Troubles de l’équilibre
faisant suite à l’ensemble des éléments médicaux chirurgicaux et de médecine
générale, ayant pour conséquence que n’importe quelle profession ne saurait être
proposée sans danger au patient.
5)              Troubles du métabolisme
aggravés par l’inactivité physique : HTA [hypertension artérielle], hypercholestérolémie,
prédiabète…
6)              Last but not least,
apparu dès fin 2017, état dépressif, toujours en traitement par moi-même, avec irritabilité,
oublis et troubles de la concentration, tristesse, troubles du sommeil…
” ;
-
un rapport du 28 juin 2018 relatif à un « concilium approfondi » du 26 juin
2018 adressé à l’avocat par les Drs U.__________ et P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, de la Clinique [...] à [...]. Ces médecins
ont posé les diagnostics suivants :
“
•
Status après fracture du dôme talien et fracture ouverte du pilon tibial droit Gustilo II le
08 mai 2012
•
Status après débridement de la fracture
ouverte du tibia droit et stabilisation de la cheville par fixateur externe droit le 08 mai 2012 (CHUV,
Lausanne)
•
Status après ablation du fixateur externe,
réduction ouverte et ostéosynthèse du tibia distal à droite par une double ostéosynthèse,
greffe de Thiersch et mise en place d’une attelle plâtrée le 21 mai 2012 (CHUV, Lausanne)
•
Status après ablation du matériel d’ostéosynthèse
du tibia droit et arthrodèse tibio-talienne par clou rétrograde trans-calcanéen à
droite le 11 mars 2013 (CHUV, Lausanne)
•
Status après ablation du matériel d’ostéosynthèse
(clou trans-calcanéen) et ostéotomie d’extension du tibia distal droit ainsi arthrodèse
péronéo-tibiale distale le 17 septembre 2015 (Dr S.________, Morges)
•
Atteinte distale mixte du nerf péronier superficiel
droit à prédominance sensitive
•
Lombalgie chronique sur status après diagnostic
d’une hernie discale L4-L5 et discopathie L3-S1 (premier diagnostic en 2005)
•
Hyper tension artérielle
•
Hyper-cholestérolémie
•
Syndrome d’apnée du sommeil appareillé
•
Obésité avec un BMI à 35.6 kg
2
”
Aux termes de leur analyse ces médecins ont émis l’appréciation suivante sur le
cas de l’assuré :
“
Appréciation :
Patient
de 55 ans, maçon de profession ayant été victime, le 08 mai 2012, d’un accident
de travail avec chute d’une hauteur d’environ 2,50 mètres et réception sur son
pied droit. Le patient a présenté une fracture ouverte du pilon tibial à droite, qui a
été traitée dans un premier temps, par la mise en place d’un fixateur externe puis,
par réduction sanglante et ostéosynthèse accompagnées d’une greffe cutanée
selon Thiersch le 21 mai 2012 au CHUV à Lausanne. En raison de la persistance des douleurs et le
développement rapide d’une arthrose de la cheville droite, réalisation d’une arthrodèse
tibio-talienne par un clou rétrograde le 11 mars 2013, également au CHUV à Lausanne. Cette
arthrodèse a consolidé en position vicieuse avec un varus de l’arrière-pied et un
important équin au niveau de la cheville, occasionnant des douleurs à la marche, principalement
au niveau de l’avant-pied sous forme de métatarsalgies.
Depuis
cet accident en 2012, le patient est au bénéfice d’une incapacité de travail à
100% dans son métier de maçon. En raison des douleurs persistantes et de la gêne à
la marche, une ostéotomie d’extension du tibia-distal droit ainsi qu’une arthrodèse
péronéo-tibiale distale a été effectuée en septembre 2015 par le Dr. S.________
à Morges. Cette intervention a permis de diminuer l’intensité des métatarsalgies.
Le patient reste toutefois très algique et handicapé par un varus résiduel et une position
en équin résiduelle qui gêne surtout le patient à la marche à plat mais surtout
lors de la montée des escaliers. Le patient est muni de chaussures orthopédiques de type Künzli.
Le
patient se déplace à l’aide de deux cannes anglaises en raison des douleurs et de la
gêne fonctionnelle. Traitement  de la douleur par Dafalgan 1 g en comprimé, jusqu’à
4 comprimés par jour.
Périmètre
maximal de marche à l’extérieur d’environ 20 minutes.
Lors
de l’examen de ce jour, le patient ne se plaint pas particulièrement de douleurs lombaires
au quotidien. A noter, anamnestiquement, que ces douleurs lombaires étaient présentes dans
les années 2005 à 2012 sous forme de douleur lombaire chronique. Le patient n’a toutefois
pas consulté pour ces douleurs lombaires et a pu poursuivre son activité professionnelle de
maçon en prenant occasionnellement des anti-inflammatoires pour calmer les symptômes.
Une
reprise de son activité professionnelle dans sa profession initiale de maçon n’est plus
réalisable en raison de la situation défavorable de la cheville et de son pied droit. De ce
côté-là, persistent des douleurs de type neuropathiques et un examen neurologique approfondi
permettrait peut-être de mettre [en] évidence ou d’exclure un syndrome du tunnel tarsien,
qui pourrait en tout cas expliquer une partie des douleurs neuropathiques résiduelles.
Sur
le plan orthopédique, cette position encore défavorable de l’arrière-pied avec la
persistance d’un varus et d’un équin au niveau de la cheville contribuent certainement
en partie aux douleurs résiduelles et à la gêne fonctionnelles présentées par
le patient. De ce côté-là, une nouvelle ostéotomie de correction, tant au niveau
du calcanéum (ostéotomie de latéralisation) qu’au niveau de la cheville, permettrait
d’obtenir une position plus anatomique du pied à la marche. Une telle correction n’offre
toutefois pas de garantie absolue sur la diminution [des] douleurs présentées par le patient.
En
ce qui concerne le problème lombaire, un examen approfondi chez un spécialiste du rachis devrait
être également réalisé, ceci afin de déterminer l’importance de ce problème
et les répercussions éventuelles sur une activité professionnelle adaptée. Avant
la réalisation d’un tel examen, il n’est pas possible de se prononcer sur la réelle
capacité de travail du patient, même dans une activité adaptée avec réduction
des charges sur son pied droit.
Afin
de mieux objectiver la situation au niveau du pied et de la cheville droite, un examen Spect-CT de la
cheville droite devrait également être réalisé afin de mieux déterminer les
zones de charge et de confirmer la consolidation au niveau de l’articulation sous-astragalienne,
qui semble incomplète sur les clichés radiologiques standards. Nous restons volontiers à
disposition pour d’autres renseignements ou complément d’examen.
”
L’OAI a requis le point de vue du Dr G.________, du SMR, sur les renseignements recueillis dans
le cadre de la procédure d’audition. L’avis du 25 juillet 2018 de ce médecin-conseil
a fait le point suivant de la situation :
“
[…]
Concernant les autres atteintes à la santé, nous relevons que le syndrome d'apnée du sommeil,
les troubles métaboliques, les lombalgies et l'obésité étai[en]t déjà présents
lors de la première demande. Ces éléments avaient déjà été amenés
par le médecin traitant en 2010 et ne se sont, à l'exception de l'obésité, pas aggravé[s].
Concernant les lombalgies, les Drs U.__________ et P.________ rapportent d'ailleurs que l'assuré
ne se plaint pas de douleurs lombaires au quotidien, que ces dernières étaient présentes
entre 2005 et 2012, qu'il n'a pas consulté pour cette raison et qu'elles ne l'ont pas empêché
de poursuivre son activité professionnelle. Finalement, nous relevons que des symptômes en
lien avec le SAOS (syndrome d'apnées obstructives du sommeil) ou les lombalgies n'ont à aucun
moment été relevés par les différents intervenants au cours de la présente instruction
médicale. A noter encore, concernant les troubles de l'équilibre mentionnés par le Dr
O.___________ que contrairement à son constat, une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues ne ferait vraisemblablement courir, d'un point de vue médical, aucun danger à l'assuré
.”
Le
25 juillet 2018, le SMR, sous la plume du Dr G.________, a interpellé le DrO.___________ en
ces termes :
“
Monsieur,
Cher Confrère,
Nous
avons bien reçu votre rapport du 26 avril 2018 et vous en remercions.
Afin
de nous permettre de poursuivre l’instruction du dossier de votre patient, nous vous serions reconnaissants
de bien vouloir répondre aux questions suivantes :
Concernant
le diagnostic de lombalgies
:
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion
sur la capacité de travail ?
2.
Pourriez-vous nous fournir une copie des rapports
de consultations en lien avec cette atteinte ?
3.
Pourriez-vous décrire l’anamnèse
et l’évolution clinique depuis 2010 (date et durée des péjorations, dates de consultation,
évolution, réponse au traitement) ?
4.
Pourriez-vous nous fournir une copie des rapports
d’investigations réalisés (imagerie, consultations spécialisées, etc.) ?
5.
Quels ont été les traitements prescrits
par vos soins, et avec quelle réponse ?
6.
Avez-vous adressé M. Q.________ en consultation
spécialisée (rhumatologie, orthopédie, antalgie) ?
Si oui, chez quel spécialiste
Si non, pour quelle raison
Concernant
l’état dépressif
:
7.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion
sur la capacité de travail ?
8.
Pourriez-vous nous fournir une copie des rapports
de consultations en lien avec cette atteinte ?
9.
Pourriez-vous décrire l’anamnèse
et l’évolution clinique (date et durée des symptômes, dates des consultations, évolution,
réponse au traitement) ?
10.
Quels ont été les traitements prescrits
par vos soins, et avec quelle réponse ?
11.
Avez-vous adressé M. Q.________ en consultation
spécialisé[e] de psychiatrie ?
Si oui, chez quel spécialiste
Si non, pour quelle raison
12.
Quelles sont les limitations fonctionnelles durables
d’ordre strictement médical ?
13.
Quelle est la capacité de travail dans une
activité adaptée (avec une diminution des contraintes et respectant les limitations fonctionnelles),
et depuis quand ?
(sur
un taux de 100%, dans l’hypothèse d’une activité exercée à plein temps)
14.
Si cette dernière ne devait pas être
de 100%, merci de nous en préciser les raisons. […]
”
Le
26 février 2019, le Dr O.___________ a répondu comme suit aux questions complémentaires
de l’OAI :
“
A.
LOMBALGIES
A1) Diagnostic
précis : Radiologiquement, selon l’IRM [imagerie par résonance magnétique]
lombaire du 01.11.2005, hernie discale L4-L5 G [gauche] postéro-latérale avec un volumineux
fragment luxé vers le bas, accompagnée de discopathies L3 -→S1, avec spondylarthrose.
Cliniquement : Sciatique algo-sensitive avec parésie à 3/5 de l’extenseur propre
de O1 G (donc territoire L5) et diminution de la force des releveurs du pied G à la marche (examen
du 24.10.05). Mon examen subséquent du 8.10.2010 ne montrait toutefois plus de trouble neurologique
net, et le patient ne se plaignait alors plus de sciatique, mais de lombo-dorsalgies diffuses. En 2013
aussi (le 13 février), ne se plaignait que de lombo-cervicalgies diffuses, avec réveils nocturnes
fatigants. Même chose le 2.2.2015. Il faut dire aussi que ses problèmes de cheville, et la
marche avec des cannes, étaient propres à faire perdurer les plaintes rachidiennes, à
l’évidence. A cette même date, j’ai dû prescrire, outre les antalgiques habituels,
6 séances de physiothérapie. Par la suite, je me suis moins occupé des lombalgies et sciatalgies
G, le patient étant essentiellement gêné par sa cheville D [droite], laquelle nécessite
diverses mesures antalgiques, conduites entre autres par le Dr S.________, ce qui relègue les lombalgies
à l’arrière-plan. Toutefois, interrogé par mes soins pas plus tard que hier, le
patient m’a confirmé souffrir de cette jambe G par accès, parfois brutaux, intense et
de courte durée, ce qui fait penser à des douleurs neuropathiques très probablement dues
à la hernie discale. Quant aux lombalgies, elles sont quasi permanentes, je les estimerais, en fonction
de ce qu’en dit le patient, à 4 – 5  / 10.
A2)
Il n’y a pas eu de consultation spécialisée en rapport avec cette pathologie. Et je n’ai
pas jugé en l’état nécessaire ou approprié de refaire une IRM lombaire, ni
d’adresser le patient à un neurochirurgien. D’ailleurs, à la CRR et lors des séjours
de 2014 et 2016, on s’est essentiellement occupé de la cheville, et pas du dos.
A3)
Cf A1)
A4)
Cf A 2)
A5)
Cf A1. Il s’agit donc essentiellement d’antalgiques classiques et de physiothérapie.
En outre, mais sans grand succès et mal tolérés, on a essayé des antalgiques anti-neuropathiques,
mais plus pour les douleurs de la cheville D que du MIG ([membre inférieur gauche] Gabapentine,
Lyrica, etc…). On les a arrêtés, de ce fait.
A6)
Non, la pathologie de la cheville D étant celle qui bloquait le plus et gênait le plus le patient.
Encore une fois, les lombalgies étaient plutôt à l’arrière-plan. Elles auraient
néanmoins très probablement empêché ou gêné la reprise du travail, si tant
est que l’état de la cheville l’eût permis.
B.
PSYCHIATRIE
B7)
C’est le 3 janvier 2018 que le patient s’est déclaré irritable, avec des troubles
intellectuels (oublis, diminution de la capacité de concentration…), insomniaque. Il s’écroulait
en pleurs à tout propos et sans motif immédiat. Le tout entrait dans le cadre d’une problématique
complexe : douleurs chroniques, conflits assécurologiques (notamment avec la SUVA et l’AI !),
problèmes familiaux (avec son fils), soucis par son employeur (à cette date, la situation n’était
pas claire, car il n’était toujours pas licencié dans les règles…), et enfin
(surajout récent) découverte d’une cryptorchidie dont l’opération ne serait,
selon l’urologue, pas évidente du tout ! On peut ainsi poser un diagnostic de dépression
d’épuisement, réactionnel à l’ensemble de ces problèmes.
B8)
Je ne vais quand même pas vous transmettre mes notes manuscrites, sauf si vous y tenez !!!
Mais j’ai mis le patient sous Citalopram 1 / jour et l’on peut dire que je l’ai vu
en consultations ultérieures, entres autres pour son état dépressif, les 6 février
2018, 6 avril, 18 mai, 11 juillet, 9 octobre, 15 janvier 2019 et 26 février. Mais si vous y tenez,
je vous transmets mes notes manuscrites, qui toutefois ne parlent pas de psychiatrie à chaque consultation,
tant les éléments somatiques, socioprofessionnels, psychologiques et assécurologiques
sont intriqués.
B9
Cf points B7) et B8) : Dans l’ensemble, il y a plutôt amélioration de l’état
psychiatrique, et les plaintes spontanées y relatives, toujours sous Citalopram 1 / jr, s’estompent
lentement.
B10)
Cf supra : rien d’autre que le Citalopram et la « psychothérapie de pr[ac]ticien ».
B11)
Non, je ne l’ai pas jugé utile, et le patient n’y tenait pas. Je lui consacre le temps
nécessaire, et je ne suis pas sûr, chez ce patient très touchant mais à la capacité
d’introspection limitée, que le psychiatre aiderait beaucoup. Et d’ailleurs, il va plutôt
mieux sur ce plan-là.
B12)
Sur un plan strictement médical, ce patient en excès pondéral considérable et souffrant
de lombalgies, devrait exécuter un travail léger, assis mais permettant de fréquents changements
de position, sans avoir à soulever des poids, et bien sûr sans anomalie environnementale du
type échelles, sol irrégulier, escaliers fréquents, etc…. C’est son dos (outre
sa cheville) qui conditionne cette appréciation, et pas son état psychiatrique qui, selon moi,
n’est pas invalidant.
B13)
Je l’estimerais à quelque 50 à 66%, mais nécessitant un processus de réinsertion
professionnelle complexe – que j’ai, même si ce n’est pas à moi de le dire,
difficile à imaginer.
B14)
A cause des douleurs chroniques, qui en elles-mêmes sont fatigantes, et nécessitent du repos.
”
Dans
un avis du 15 mai 2019, le Dr G.________ s’est exprimé comme suit sur les derniers éléments
recueillis par l’OAI au dossier :
“
Suite
à notre précédent avis SMR, nous avons réinterrogé le Dr O.___________ afin
de documenter une potentielle aggravation des lombalgies et déterminer les répercussions durables
de l'atteinte dépressive annoncée. Dans son courrier du 26.02.19, le Dr O.___________ décrit
l'évolution de l'atteinte lombaire depuis 2005. Cette problématique a été mise en
arrière-plan en raison de l'atteinte principale de la cheville. Les lombalgies sont quasi permanentes,
avec accès intense de courte durée. Le thérapeute n'a pas jugé nécessaire de
procéder à une nouvelle imagerie ni d'adresser l'assuré en consultation spécialisée.
Traitement par antalgiques classiques et physiothérapie. Le Dr O.___________ rapporte encore que
les lombalgies auraient néanmoins très probablement empêché ou gêné une
reprise de travail. L'atteinte psychique est quant à elle caractérisée de réactionnelle
et s'étant amélioré suite à sa prise en charge. L'état psychiatrique est selon
lui non invalidant, et n'a dès lors pas non plus fait l'objet d'une prise en charge par un spécialiste
en la matière. Le Dr O.___________ conclut que l'assuré devrait exercer un travail léger,
assis mais permettant de changer de position, sans avoir à soulever des poids et sans activité
impliquant des échelles, terrain irrégulier ou escaliers. Il estime qu'en raison des douleurs
chroniques, la CT [capacité de travail] dans une activité adaptée est comprise entre 50
et 66%. En annexe, plusieurs rapports médicaux en lien avec les atteintes déjà considérées
lors de la première demande (l[a] plus récente remontant à 2012), ainsi que le plan de
traitement médicamenteux de l'assuré au 26.02.19 (avec traitement antalgique composé uniquement
de Dafalgan 1g 4x par jour, si nécessaire).
Conclusion
:
En complément à notre précédent
avis, nous retenons en l'état que tout porte à croire d'une part qu'il n'existe pas d'atteinte
psychique durable justifiant des limitations fonctionnelles, et d'autre part que l'atteinte lombaire
ne s'est vraisemblablement pas aggravée de manière significative (notamment par le fait que
le médecin traitant de l'assuré n'a pas jugé indiqué de réaliser une nouvelle
imagerie ou de l'adresser chez un spécialiste du rachis pour un examen approfondi). A noter que
les limitations fonctionnelles en lien avec cette atteinte restent d'actualité et ont été
prise[s] en considération depuis 2005 (rapport SMR du 31.01.11 et avis SMR du 14.07.14).
Au
vu de ce qui précède, il n'y a pas lieu de compléter davantage l'instruction ou de modifier
les éléments retenus dans le projet de décision de mai 2018.
”
Par
décision du 12 décembre 2019, l’OAI a confirmé le projet de décision du 4 mai
2018 en allouant à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2013
au 31 août 2017. Dans un courrier séparé daté du 19 novembre 2019, faisant partie
intégrante de sa décision, l’OAI a informé l’avocat de celui-ci que « les
informations médicales actualisées du médecin traitant » n'apportaient aucun
élément susceptible de modifier sa position, le projet critiqué reposant « sur une
instruction complète sur le plan médical et économique » et étant « conforme
en tous points aux dispositions légales ».
B.
Q.________, représenté par Me Nicolas
Gillard, a déféré cette décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par acte déposé le 28 janvier 2020 en concluant à sa réforme, en ce sens
qu’une rente d’invalidité « pleine et entière » lui est allouée.
Subsidiairement, il a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d'instruction « notamment sur le plan médical » puis nouvelle décision
dans le sens des considérants. En substance, le recourant a fait valoir que la décision attaquée
se fonde sur une « constatation inexacte et incomplète des faits pertinents »
en se plaignant de la non-prise en compte de l’ensemble des avis divergents des médecins consultés.
Ce faisant, il a essentiellement contesté la capacité de travail entière retenue dans
des activités adaptées depuis le mois de mai 2017. A titre de mesure d’instruction, il
a sollicité la mise en œuvre, par le tribunal, d’une expertise médicale pluridisciplinaire
« visant à déterminer sa capacité de travail ». Sous le bordereau
de pièces annexé à l’acte de recours figure notamment un courrier du 13 février
2019 du Dr S.________ et un rapport du 11 décembre 2019 adressé au Service de l’emploi,
par le Dr Y.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, consulté depuis
le 13 novembre 2019 par le recourant. Répondant à un questionnaire, ce psychiatre fait
part d’une incapacité de travail définitive en toute activité depuis 2014 et de
l’absence de réadaptation professionnelle envisageable.
Dans sa réponse du 25 mars 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
querellée. Il renvoyait en particulier la Cour de céans aux avis SMR « audition »
de juillet 2018 et mai 2019 au dossier.
Le 20 août 2020, en réplique, le recourant a maintenu ses précédentes conclusions
et son offre de preuves en se réservant la possibilité de requérir l’audition de
ses médecins traitants « en fonction des besoins de l’instruction ». Qualifiant
les avis du SMR de juillet 2018 et mai 2019 d’« incomplets et/ou en contradiction avec
des avis médicaux plus récents, établis par des spécialistes des domaines concernés
ayant une meilleure connaissance de la situation », il leur oppose les points de vue des Drs
O.___________S.________ et Y.________. Sous bordereau complémentaire, il a produit un rapport du
10 juillet 2020 du Dr S.________ relatif à une consultation du 7 juillet 2020, dont on extrait
ce qui suit :
“
[…]
La situation, actuellement, d’un point de vue de sa cheville droite, est stationnaire, mais est
toujours marquée par l’utilisation de ses cannes anglaises, par des douleurs diffuses, avec
également œdème régulier.
A
ce jour, Monsieur Q.________ me fait part d’une décompensation psychiatrique importante, qui
a nécessité pendant toute cette année une prise en charge par un psychiatre, ce qui a
bien entendu empêch[é] toute tentative de réorientation professionnelle.
Il
me fait part également qu’il n’a pas été accepté à l’orif
de [...], au vu des limitations fonctionnelles qu’il a au niveau de sa cheville droite.
Je
reste bien entendu toujours surpris qu’il n’y ait pas eu une rente AI qui a été
versée à Monsieur Q.________. J’ai de la peine à comprendre pourquoi on ne donne
pas une rente complète à ce patient, au vu de l’handicap physique et psychologique qu’endure
ce patient depuis son accident. Actuellement, il me fait part également de la décision est
aux mains du tribunal des assurances.
En
ce qui me concerne et d’un point de vue orthopédique, la situation reste stationnaire avec
douleurs quotidiennes, avec perturbation au niveau cutané, avec des œdèmes réguliers.
J’ai
même fait un bilan radiologique à ce jour, afin de m’assurer qu’il n’y ait
pas de problématique surajoutée, vu que le patient est tombé à 3 reprises pendant
cette dernière année et vu le manque d’équilibre en plus qu’il présente.
La radio s’avère, à mon sens, sans nouvelle lésion mise en évidence.
Voilà
en tout cas mes conclusions concernant ce patient. Pour moi, clairement, la reprise d’une quelconque
activité professionnelle me paraît juste impossible.
J’espère
vivement qu’il y aura une issue qui sera donnée rapidement à Monsieur Q.________, pour
qu’il puisse vivre de manière digne, comme je l’ai déjà peut-être dit
dans certaines lettres.
”
Dans sa duplique du 11 septembre 2020, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours. Il a estimé
que les critiques du recourant n’étaient pas de nature à modifier sa position, et sans
que de nouvelles mesures d’instruction ne se justifiaient.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
La contestation porte
en l’espèce sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à
fonder cette prestation. Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations,
déposée le 30 novembre 2012.
En l’occurrence, l’intimé est entré en matière sur la seconde demande de prestations
déposée par le recourant et a octroyé une rente entière d’invalidité limitée
dans le temps, soit du 1
er
mai 2013 au 31 août 2017. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
au-delà du 31 août 2017, singulièrement sur sa capacité de travail après le
mois de mai 2017.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Une
décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette disposition,
si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une modification notable, la
rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir (augmentée, réduite,
supprimée). Tout changement important des circonstances propres à influencer le droit à
la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
consid. 4.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation demeurée
inchangée pour l’essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid.
2.3). L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées,
la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant
(ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
A teneur de l’art. 88
a
al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si
la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré
s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie
du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce
que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période ; il
en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre.
A
contrario
, si la capacité de gain de l’assuré
ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant
pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable (art. 88
a
al.
2 RAI).
4.
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du
24 octobre 2017 consid. 3.4).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l’art. 49 al. 2 RAI
peuvent revêtir la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont
aux exigences requises par la jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées
ci-dessus, bien qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient
pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars
2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2
et les références citées, passage non publié
in
ATF 135 V 254). Il n’existe en effet pas, dans la procédure d’octroi ou de refus de
prestations d’assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin
externe à l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Cela étant, il convient d’ordonner
une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical interne à
l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
6.
a)
En
l’espèce, aux termes de la décision attaquée, l’intimé a retenu que l’état
de santé du recourant s’était amélioré au plus tard en mai 2017 et que l’intéressé
ne présentait dès lors plus d’invalidité au sens de la loi.
Le recourant, de son côté, a fait valoir que sa situation n’a connu aucun changement
important susceptible de modifier le droit à la rente. Déplorant une constatation inexacte
des faits par l’OAI, il reproche à l’intimé de s’être fondé uniquement
sur le rapport d’examen final du médecin d’arrondissement de la CNA datant de mai 2017,
estimant que les avis successifs du SMR sont contredits par les rapports postérieurs divergents
des médecins consultés. Il soutient présenter une incapacité de travail « totale
et définitive » selon l’estimation du dernier médecin consulté, le Dr
Y.________, évaluation « corroborée par les rapports des autres médecins qui
figurent au dossier ». Selon lui, en lui refusant le maintien du droit à la rente d’invalidité
entière au-delà du 31 août 2017, la décision querellée « viole le
droit ». En réplique, le recourant a produit un rapport du 10 juillet 2020 du Dr S.________
et rappelle son suivi depuis la seconde moitié de l’année 2019 par un psychiatre, éléments
dont il déduit que sa capacité de travail est « aujourd’hui, nulle, dans
quelque activité que ce soit ». Il en veut pour preuve la reconnaissance de son incapacité
de travail définitive par les instances du chômage.
b)
Il
est constant que l’assuré s’est vu allouer une rente entière d’invalidité
temporaire eu égard à l’atteinte à la cheville droite, puis de l’intervention
chirurgicale qui empêchait toute activité de l’assuré. Au regard de l’objet
du présent litige, il n’y a pas lieu de revenir sur l’octroi de cette prestation. Il
y a lieu d’examiner si, comme il le prétend, le recourant présentait encore une atteinte
invalidante au-delà du mois de mai 2017.
aa)
Sur
le plan somatique, dans son rapport du 26 avril 2018, outre les conséquences chirurgicales de la
fracture multi-fragmentaire ouverte du pilon tibial droit (Gustillo Il) de mai 2012, le DrO.___________
fait part d’une obésité (probablement en raison de l’inactivité physique depuis
l’accident), de lombalgies constantes avec des aggravations périodiques « très
invalidantes » en raison d’une hernie discale L4-L5 postéro-latérale gauche
avec luxation vers le bas d’un volumineux fragment (IRM du 1
er
novembre 2005), d’un syndrome d’apnées du sommeil (SAS) aggravé par l’excès
pondéral, traité, de troubles métaboliques (hypertension artérielle, hypercholestérolémie,
prédiabète) et de troubles de l’équilibre mettant l’assuré en danger
quelle que soit l’activité professionnelle.
Concernant la prise de poids, en l’occurrence 12.9 kilos depuis l’accident du printemps 2012,
elle est uniquement « probablement liée à l’inactivité de l’assuré
depuis son accident » mais sans qu’il ne soit toutefois possible d’exclure une
autre cause. En 2007 l’intéressé présentait déjà un excès pondéral
avec un BMI à 31 (rapport du 18 octobre 2007 du Dr K.________). Il a de toute manière été
tenu compte de l’obésité lors des deux séjours de 2014 et 2016 à la CRR où
des limitations fonctionnelles définitives ont été listées. Cette affection ne peut
donc pas s’entendre comme une entrave supplémentaire pour l’exercice d’une activité
adaptée.
Dans son rapport complémentaire du 26 février 2019, le Dr O.___________ fait état de l’évolution
des lombalgies et sciatalgies gauches, dont le recourant est atteint depuis plusieurs années et
mises en évidence par l’imagerie lombaire le 1
er
novembre
2005. Il indique que l’atteinte lombaire a été reléguée « à
l’arrière-plan » en raison essentiellement des problèmes de la cheville droite.
Le médecin traitant a écrit qu’« il n’y a pas eu de consultation spécialisée
en rapport avec cette pathologie. Et je n’ai pas jugé en l’état nécessaire
ou approprié de refaire une IRM lombaire, ni d’adresser le patient à un neurochirurgien.
D’ailleurs, à la CRR et lors des séjours de 2014 et 2016, on s’est essentiellement
occupé de la cheville, et pas du dos ». Cela est confirmé par l’examen approfondi
effectué le 26 juin 2018 par les Drs U.__________ et P.________ qui ont noté que « le
patient ne se plaint pas particulièrement de douleurs lombaires au quotidien » et « anamnestiquement,
que ces douleurs lombaires étaient présentes dans les années 2005 à 2012 sous forme
de douleur lombaire chronique ». De plus, le traitement allie la prise d’antalgiques
classiques et le suivi de six séances de physiothérapie. Le Dr O.___________ est d’avis
que les lombalgies auraient très vraisemblablement empêché ou gêné la reprise
du travail. Cela est contredit par les Drs U.__________ et P.________ qui, pour leur part, ont relevé
que « le patient n’a toutefois pas consulté pour ces douleurs lombaires et a pu poursuivre
son activité professionnelle de maçon en prenant occasionnellement des anti-inflammatoires
pour calmer les symptômes ». De son côté, l’OAI a retenu les atteintes à
la santé de fracture multi fragmentaire ouverte du pilon tibial droit (Gustillo Il) ainsi que
des lombosciatalgies gauches non déficitaires et récidivantes sur hernie discale L4-L5 pour
définir les limitations fonctionnelles (pour rappel : pas de marche en terrain irrégulier,
pas de marche prolongée ni de position statique debout prolongée, pas de travaux accroupis
ou à genoux, pas de montée ou de descente répétée d’échelles, d’escaliers,
d’échafaudages ainsi que pour le port de charges excédant 15 kg ; cf. document intitulé
« Examen du droit à la rente » [pièce 173]). Les lombalgies ont été
prises en compte et ne sauraient par conséquent justifier des restrictions fonctionnelles supplémentaires
à celles retenues par l’intimé. En présence d’atteintes lombaires non déficitaires
et récidivantes, connues de longue date et qui n’ont pas entravé la poursuite de l’activité
habituelle avant l’accident de 2012, le recourant ne peut rien tirer en sa faveur de la proposition
d’un examen approfondi chez un spécialiste du rachis en vue de déterminer l’importance
de ce problème et les répercussions éventuelles sur une activité professionnelle
adaptée formulée par les Drs U.__________ et P.________ en juin 2018.
En lien avec le syndrome d’apnées du sommeil ou les problèmes métaboliques (hypertension
artérielle, hypercholestérolémie, prédiabète) déjà présents lors
de la première demande de prestations, il n’a pas été relevé de symptômes,
comme du reste pour les lombalgies, par les divers intervenants sollicités dans le cadre de l’instruction
de la nouvelle demande de prestations. Aussi, faute d’éléments attestant une évolution
défavorable, le syndrome d’apnées du sommeil traité, malgré l’obésité,
n’est actuellement pas incapacitant dans une activité adaptée telle que prise en compte
par l’OAI dans sa décision. Un constat identique s’impose pour les troubles métaboliques.
Concernant les troubles de l’équilibre mentionnés par les Drs O.___________, U.__________
et P.________, le SMR a estimé qu’ils ne font vraisemblablement courir, d’un point de
vue médical, aucun danger au recourant dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues (cf. avis SMR du 25 juillet 2018 p. 2). Il n’y a aucun motif au dossier justifiant de
s’écarter de cette appréciation.
S’agissant de l’affection orthopédique du recourant à son membre inférieur
droit (MID) remontant à mai 2012 et qui justifie désormais le port de chaussures orthopédiques
(rapport du 1
er
juillet 2014 du Dr I.__________), au vu des différentes prises en charge (physiothérapie, ergothérapie,
ateliers professionnels, atelier pied et chaussure, consultation de podologie) dont a bénéficié
l’assuré depuis la dernière intervention du 17 septembre 2015, il a été constaté,
lors du second séjour à la CRR du 2 au 30 novembre 2016, que la situation était stabilisée
du point de vue médical et que des limitations fonctionnelles définitives pouvaient être
posées. Les médecins spécialistes ont dès lors retenu que l’intéressé
devait éviter la marche en terrain irrégulier, les ports répétés de charges
supérieures à quinze kilos ainsi que le maintien de la position accroupie ou à genoux
(rapport du 3 février 2017 des DrsV.________ et E._________). Ces constatations ont ensuite été
partagées et affinées par le médecin-conseil de la CNA (le Dr N.________) au terme de
son examen final du 17 mai 2017. Ce spécialiste en chirurgie orthopédique a complété
les limitations fonctionnelles retenues à la CRR. S’il a admis que l’assuré était
tenu d’éviter la marche en terrain irrégulier, le médecin-conseil de la CNA a également
précisé que ce dernier devait éviter la marche prolongée. S’il a également
partagé l’avis selon lequel l’intéressé devait éviter le port de charges
excédant quinze kilos, le médecin-conseil a ajouté que l’assuré devait en outre
éviter la montée ou la descente répétée d’échelles, d’escaliers
ou d’échafaudages. Enfin, si le Dr N.________ a également reconnu que les travaux accroupis
ou à genoux étaient contre-indiqués, il a tenu à relever que la position statique
prolongée n’était pas compatible avec les séquelles de l’accident du 8 mai
2012. Se fondant sur les constatations des médecins de la CRR à l’automne 2016 ainsi
que sur les résultats de son propre examen clinique de mai 2017, le Dr N.________ a estimé
que, dans une activité adaptée respectant l’ensemble des restrictions énoncées,
l’assuré disposait d’une capacité de travail entière (rapport final du 17
mai 2017). Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que l’atteinte à la cheville a été
stabilisée en mai 2017 permettant l’examen du droit à la rente en lien avec une activité
adaptée au handicap.
Les documents adressés les 13 février 2019 et 11 décembre 2019 au Service de l’emploi
par le Dr S.________ ne sont d’aucun secours au recourant dans la mesure où ils font part
d’éléments qui sortent du cadre de l’assurance-invalidité. Ce chirurgien orthopédiste
ayant opéré l’intéressé en septembre 2015, indique, le 10 juillet 2020, qu’en
« ce qui [le] concerne, la situation reste stationnaire avec douleurs quotidiennes, avec perturbation
au niveau cutané, avec des œdèmes réguliers ». En outre et malgré
trois chutes en cours d’année, le bilan radiologique réalisé le même jour n’a
pas mis en évidence de lésion surajoutée. Outre la cheville, le Dr S.________ a fait part
de « douleurs cervicales assez importantes » (rapport du 2 octobre 2017). Le 26 février 2019,
le Dr O.___________ a, quant à lui, écrit que lors de ses examens successifs depuis 2005 l’assuré
se plaignait de lombo-cervicalgies diffuses, avec réveils nocturnes fatigants. Toutefois selon le
médecin traitant les « problèmes de cheville, et la marche avec des cannes, étaient
propres à faire perdurer les plaintes rachidiennes, à l’évidence ». Hormis
les plaintes, il n’y a aucun élément attestant d’une atteinte du rachis invalidante.
Ainsi, du point de vue somatique, il y a lieu de considérer que l’assuré a retrouvé
une capacité de travail complète dans une activité adaptée dès mai 2017.
bb)
Sur
le plan psychiatrique, le Dr O.___________ rapporte, en avril 2018, une détérioration de l’état
psychique sous la forme d’un état dépressif réactionnel traité par ses soins.
Dans ses réponses complémentaires du 26 février 2019, il indique que « dans l’ensemble,
il y a plutôt amélioration de l’état psychiatrique, et les plaintes spontanées
y relatives, toujours sous Citalopram 1 / jr, s’estompent lentement », avec la précision
que « c’est son dos (outre sa cheville) qui conditionne cette appréciation, et pas son
état psychiatrique qui, selon moi, n’est pas invalidant ».
De son côté, le psychiatre traitant depuis novembre 2019 (le DrY.________) a répondu à
un questionnaire soumis par le Service de l’emploi le 11 décembre 2019. Bien qu'il émane
du psychiatre traitant de l’assuré (cf. consid. 5b supra) et soit destiné aux organes
de l’assurance-chômage, il reste que ce document atteste une incapacité de travail depuis
mai 2012, devenue définitive depuis 2014. Malgré l’absence de diagnostic posé faute
de question précise à ce sujet, des symptômes y sont décrits (thymie très abaissée,
labilité émotionnelle extrême, fatigue, asthénie, angoisse et sentiment de dévalorisation).
Le 10 juillet 2020, le Dr S.________ a écrit qu’« à ce jour, Monsieur Q.________
me fait part d’une décompensation psychiatrique importante, qui a nécessité pendant
toute cette année une prise en charge par un psychiatre, ce qui a bien entendu empêch[é]
toute tentative de réorientation professionnelle ».
Or, par avis du 15 mai 2019, le médecin du SMR retenait que « l’état psychiatrique
est selon lui [le Dr O.___________] non invalidant, et n’a dès lors pas non plus fait l’objet
d’une prise en charge par un spécialiste en la matière ». Or, cette évaluation
est finalement contredite par le suivi auprès du Dr Y.________ dans le courant 2019 et de ses constatations
corroborées par le DrS.________ dans son dernier rapport.
c) aa)
Le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix entre
deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence,
en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur les points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
bb)
En
l’occurrence, compte tenu des pièces dont l’OAI disposait au moment de rendre la décision
litigieuse, il n’a pas violé le droit fédéral en rejetant la demande de prestations.
Toutefois, le rapport du 11 décembre 2019 du Dr Y.________ que le recourant a produit au stade de
son recours a mis en évidence la nécessité d’une instruction complémentaire
sur le plan psychique. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à
l’OAI – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, pour qu’il en complète l’instruction. Il lui incombera
de réunir les rapports médicaux nécessaires, ainsi que de mettre en œuvre toutes
autres mesures jugées utiles, afin de déterminer la nature de l’atteinte à la santé
psychique du recourant, et ses répercussions sur sa capacité de travail, en indiquant précisément
le début et la durée d’une incapacité éventuelle. Il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision.
d)
Compte tenu de l’issue du litige, la requête du recourant tendant à la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire doit être rejetée (appréciation anticipée
des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1 ;
122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c et 120 Ib 224 consid. 2b).
7.
a)
En
conséquence, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en complète l’instruction
dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En
l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 décembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
complète l’instruction au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Q.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Gillard (pour Q.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :