vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 303 · 2024-07-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 303

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
147/22 - 236/2024
ZD22.022573
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juillet 2024
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
Mmes
Brélaz Braillard et Gauron-Carlin, juges
Greffière
:              Mme
Meylan
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], au bénéfice
d’un certificat de capacité de vendeuse, était employée en qualité de secrétaire
à temps partiel auprès du garage du [...] depuis le 7 janvier 2008, quand, le 31 mai 2016,
alors qu’elle se promenait en forêt, elle a glissé et s’est réceptionnée
sur son épaule gauche. Gauchère, elle a été mise en arrêt de travail dès
le 7 juillet 2016.
Le 7 juillet 2016, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a observé chez l’assurée des troubles neurologiques
atypiques, sans notion de traumatisme ou autre facteur déclenchant. Le bilan clinique parlait en
faveur d'une pathologie de la coiffe des rotateurs. Etant donné que l’assurée souffrait
de paresthésies et d’une faiblesse du membre supérieur gauche avant sa chute, il l’a
adressée au Prof. S.________, spécialiste en neurologie, lequel suivait déjà
l’assurée depuis 2014 pour une paralysie faciale, afin qu’il l’examine pour mettre
en évidence l'origine de ses troubles.
Selon une arthro-IRM [imagerie par résonnance magnétique] réalisée le 12 juillet 2016
par la Dre D.________, spécialiste en radiologie, l’assurée souffrait d’une
« déchirure intéressant la face profonde et antérieure du tendon du muscle supraépineux
intéressant 30 % de l'épaisseur tendineuse », d’une « tendinopathie
du long chef bicipital au niveau de son entrée dans la gouttière », étant précisé
que les autres tendons de la coiffe des rotateurs ne présentaient pas de déchirure. L’assurée
présentait également une « tendinopathie interstitielle focale du sous-scapulaire »,
une lésion « SLAP 2A » [superior labral antero-posterior lesion] et une « fine
bursite sous-acromio-deltoïdienne », avec toutefois une excellente trophicité sans
infiltration graisseuse des différents corps musculaires de la coiffe des rotateurs.
Assurée contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès de la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA), le cas a été
pris en charge par cette assurance.
Consulté le 11 août 2016, le Prof. S.________ a indiqué qu’il lui
était difficile de savoir au statu quo s’il existait une atteinte nerveuse associée,
ce qui était fréquemment le cas dans les chutes avec rupture même partielle au niveau
de la coiffe des rotateurs, sinon qu’il n’y avait pas de parésie massive évoquant
une atteinte sévère sur le plan neurologique.
Selon une IRM du plexus brachial réalisée le 15 août 2016 par le Dr K.________,
spécialiste en radiologie, il n’y avait aucune mise en évidence d’anomalie structurelle
du plexus brachial droit et gauche ni d’anomalie intrarachidienne ou foraminale.
Le 17 août 2016, la Dre J.________, spécialiste en radiologie, a procédé
à une scintigraphie osseuse de l’assurée, sans trouver d’argument scintigraphique
pour une algoneurodystrophie.
Un ENMG [électroneuromyogramme] du membre supérieur gauche a été pratiqué le
25 août 2016 par le Dr W.________, spécialiste en neurologie, lequel a retenu
une absence d’atteinte neurologique périphérique dans l’ensemble des groupes musculaires
examinés au niveau de l’épaule et du membre supérieur gauches avec, tout particulièrement,
une absence d’atteinte significative des nerfs axillaires et supra-scapulaires. Le bilan électrophysiologique
n’avait pas mis en évidence de signes d’atteinte neurogène périphérique
significatifs dans l’ensemble des muscles examinés au niveau de l’épaule et du
membre supérieur gauches avec l’absence de signes de dénervation spontanés et des
tracés aux mouvements à basse fréquence mais normalement riches pour la qualité d’effort
obtenu cliniquement. Ce praticien a noté une bonne préservation des paramètres neurographiques
des nerfs axillaires et supra-scapulaires gauches. Il a estimé que son examen ne permettait pas
d’apporter la preuve d'une atteinte neurogène périphérique significative à
l’origine des déficits moteurs et sensitifs constatés cliniquement.
b)
Le 27 septembre 2016, l’assurée
a subi une arthroscopie de l’épaule gauche, avec suture arthroscopique du tendon du muscle
sous-scapulaire, ténodèse du long-chef du biceps et suture de la déchirure du tendon du
sus-épineux, fixation labrale par rétention et avivement du bord glénoïdien, bursoscopie
et bursectomie sous-acromiale à l’épaule gauche, pratiquée par le Dr X.________.
Le 15 décembre 2016, une arthro-IRM de l’épaule gauche a été derechef
effectuée par la Dre G.________, spécialiste en radiologie, qui a retenu : un status
post-réparation distale du tendon supra-épineux sans redéchirure ; un status post-réparation
du tendon sous-scapulaire avec une redéchirure partielle de sa face profonde et supérieure
prenant moins de 50 % de l'épaisseur du tendon ; un status post-ténodèse du
long chef du biceps sans rupture ; une bursite sous-acromio-deltoïdienne avec un passage de
produit de contraste dans la bourse ; un œdème osseux moucheté et épaississement
du ligament coraco-huméral orientant vers une capsulite rétractile et une algodystrophie, à
confronter à l’examen clinique.
Une nouvelle scintigraphie osseuse a également été réalisée le 23 décembre 2016.
Il ressort du rapport corrélatif du Dr V.________, spécialiste en médecine nucléaire
et en radiologie, que l’assurée souffrait d’une hyperactivité tissulaire en surprojection
de l’épaule gauche et d’une hyperfixation diffuse de l’épaule gauche en phase
osseuse, compatibles avec une capsulite et une réaction de type algoneurodystrophie localisée
à l’épaule gauche. Il observait aussi une petite hyperfixation en regard des points d’ancrage
de la suture de plastie du sous-scapulaire.
c)
L’assurée a été examinée
le 2 mai 2017 par la Dre Q.________, médecin d’arrondissement de la CNA, qui
a posé les diagnostics de : status après déchirure partielle de l’insertion
proximale du tendon du muscle sous-scapulaire de l’épaule gauche, tendinopathie et instabilité
du tendon du long chef du biceps, déchirure non transfixiante de l’insertion proximale du
tendon du muscle supra-épineux à l’épaule gauche, lésion SLAP 2A du bourrelet
glénoïdien à l’épaule gauche ayant nécessité une arthroscopie de
l’épaule gauche avec suture du tendon du muscle sous-scapulaire et du tendon du sus-épineux,
une ténodèse du long chef du biceps, une fixation labrale et un avivement du bord glénoïdien
ainsi qu’une bursoscopie et bursectomie sous-acromiale de l’épaule gauche le 27 septembre 2016 ;
une redéchirure de la face profonde et supérieure de moins de 50 % de l’épaisseur
du tendon du sous-scapulaire suite à un malaise survenu après octobre 2016 ; et une évolution
défavorable vers une épaule gelée.
En raison de la persistance des douleurs et sur conseil de son ergothérapeute, l’assurée
a consulté le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, lequel a établi un rapport intermédiaire le 24 mai 2017
à l’attention de la CNA. Il a notamment relevé que l’assurée souffrait d’une
capsulite rétractile post-opératoire de l’épaule gauche, avec une évolution
défavorable, nonobstant des séances de physiothérapie, d’ergothérapie et d’ostéopathie.
d)
Le
10 août 2017, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), indiquant comme atteinte une déchirure des tendons avec inflammations,
« suite ! opération, bras gelé (épaule), redéchirure partiel (sic) ».
e)
Le
5 septembre 2017, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a examiné l’assurée sur demande du médecin
d’arrondissement. Dans un rapport établi le 6 septembre 2017, ce médecin a
estimé que l’assurée présentait une épaule gelée au décours d’un
traumatisme banal. L’assurée avait subi une intervention chirurgicale alors que cette épaule
présentait un sévère enraidissement qui persistait.
Dans son rapport du 19 janvier 2018, le Prof. B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, chef de service auprès du Département
de l’appareil locomoteur du R.________ (ci-après : R.________), a noté que l’assurée
présentait un syndrome douloureux chronique post-traumatique et post-opératoire de l'épaule
gauche, en partie dans un contexte de troubles somatoformes avec une impotence fonctionnelle active pratiquement
complète de l'épaule gauche et partielle de l'avant-bras, excluant avec une grande probabilité
la présence d’une capsulite rétractile encore active au vu de l'examen objectif. La deuxième
IRM post-opératoire de novembre 2017 confirmait l'apparition d'une ostéolyse au niveau de l'acromion
qui n'était pas présente sur la première arthro-IRM post-opératoire de décembre
2016 laissant suspecter un possible conflit mécanique avec le matériel utilisé lors de
l'intervention chirurgicale. Compte tenu de cette éventualité, une nouvelle intervention pouvait
être envisagée.
Faisant suite à cet avis ainsi qu’à la proposition du 2 février 2018 du
Dr Z.________, l’assurée a subi une révision arthroscopique le 14 février 2018
par synovectomie large, arthrolyse et ablation des fils d’ostéosuture.
f)
L’assurée
a de nouveau été examinée par la Dre Q.________ en date du 24 mai 2018.
Objectivement, elle n’a pas constaté d’amyotrophie de la ceinture scapulaire du bras
gauche, étant précisé que la force, la mobilité et les rotations étaient diminuées.
Elle a ainsi relevé une discordance entre l’absence d’amyotrophie du membre supérieur
gauche et de la ceinture scapulaire gauche et une mobilité presque nulle du bras gauche, avec une
assurée qui tenait son bras gauche « comme s’il était paralysé ».
A la demande du service médical de la CNA, le Prof. B.________ a revu l’assurée
le 9 août 2018. Dans son rapport du 10 août 2018, ce praticien a estimé
que les objectifs de la révision arthroscopique (limitation de la progression de l'ostéolyse
par ablation du matériel de suture et recherche d’une éventuelle infection) avaient été
globalement atteints et qu’un séjour à la P.________ pouvait être proposé à
la patiente, mais sans garantie d’amélioration subjective.
Ainsi, l’assurée a séjourné à la P.________ du 19 septembre au 10 octobre 2018.
Le rapport du 25 octobre 2018 des Drs N.________ et T.________, spécialistes en médecine
physique et réadaptation, ne mentionne aucun nouveau diagnostic, en particulier aucune psychopathologie.
Les plaintes et limitations fonctionnelles de l’assurée ne s’expliquaient pas principalement
par les lésions objectives constatées pendant le séjour, des facteurs contextuels jouant
un rôle important dont une importante sous-estimation de ses propres capacités fonctionnelles.
A l’examen neurologique dirigé, les praticiens ont observé une hypoesthésie non-systématisée
en regard de l’ensemble du bras gauche, à l’exclusion de la main, des réflexes
ostéotendineux normovifs et symétriques ainsi que l’absence de déficit moteur apparent
malgré les lâchages douloureux. L’état de santé de l’assurée était
considéré comme stabilisé.
Réexaminée par la Dre Q.________ en date du 19 février 2019, une reprise
thérapeutique de l’activité professionnelle à 50 % sans impératif de rendement
a été proposée à l’assurée (en présence d’une musculature préservée,
de l’absence d’atteinte neurologique, et d’une dernière IRM parfaitement rassurante).
Les limitations fonctionnelles engendrées par les deux opérations, soit le port de charges
lourdes, les mouvements répétitifs au-dessus de l’horizontale ou le port de charges au-dessus
de l’horizontale, n’influençaient pas la capacité de travail dans une activité
de secrétaire ou d’employée de commerce.
Dans le prolongement de cet examen, la Dre Q.________ s’est entretenue téléphoniquement
avec le Dr Z.________ le 3 avril 2019, lequel a exposé que les limitations fonctionnelles
qui persistaient à la suite des deux opérations au niveau de l’épaule gauche (bras
dominant) ne contre-indiquaient pas une activité de bureau (activité habituelle) au taux contractuel,
et ce d’autant plus qu’il s’agirait d’une reprise thérapeutique.
g)
Par
rapport du 9 avril 2019, le Dr Z.________ a exposé que l’assurée présentait
des douleurs de l’épaule gauche en augmentation commençant même à se manifester
du côté droit, en raison d’un transfert de charge, accompagnées de paresthésies
diffuses de la main gauche, se manifestant aussi au repos.
Sur avis du praticien précité, un examen neurologique a été réalisé le
13 mai 2019 par le ProfS.________, lequel a indiqué qu’il n’y avait pas de
parésie massive, et le tableau clinique était improbable pour un déficit neurologique.
Ceci avait été confirmé par l’absence totale d’atteinte sensitivomotrice plexuelle
ou cervicale lors d’un examen électroneuromyographique détaillé de l’époque.
Il avait également fait réaliser une IRM du plexus brachial en août 2016, qui n’avait
montré aucun effet de masse ou d’anomalie structurelle, avec également une comparaison
avec la région du côté droit. Il n’y avait pas d’anomalie intrarachidienne
foraminale. Le praticien notait que l’assurée ne prenait plus de médicaments, malgré
les douleurs, mais se plaignait toujours de façon espacée de « paralysie »
du corps, sans spasme. Le tableau était donc plutôt d’allure migrainoïde, puisqu’il
y avait des céphalées, des troubles de la parole, et des difficultés à bouger les
membres durant quelques heures, sans net facteur déclenchant, mais qui pourrait éventuellement
rentrer dans un contexte de migraine hémiplégique familiale, ou de trouble fonctionnel non
exclu. Ce médecin a jugé que le status était « très pauvre sur le plan
neurologique », ne trouvant aucune amyotrophie ou réelle parésie objective du membre
supérieur gauche. Il notait également l’absence de syndrome de Horner ou d’autres
atteintes aux paires crâniennes.
Selon une IRM des plexus brachial droit et gauche du 20 mai 2019, seules des altérations
dégénératives de l’épaule gauche sous forme de géodes osseuses sous-chondrales
de la tête humérale gauche étaient visibles, l’IRM étant au surplus dans les
limites de la norme (cf. rapport du 21 mai 2019 du Dr K.________).
Une IRM de la colonne cervicale a également été réalisée le 22 mai 2019.
Selon le bilan, le rachis cervical était sans lésion médullaire, radiculaire ou ostéo-discale
visible (cf. rapport du 23 mai 2019 du Dr K.________).
Sur recommandation de son médecin traitant, l’assurée a consulté le Dr H.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, le 28 mai 2019. Dans son rapport
du 30 mai 2019, il a retenu que l’assurée présentait une importante capsulite
rétractile à l'épaule gauche associée à des signes neurologiques sensitivomoteurs
diffus et à un Tinel du plexus brachial dans son trajet sous-claviculaire, à laquelle s’ajoutaient
des omalgies droites sur une probable bursite sous-acromiale, possiblement associée à une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs, et des lombalgies liées à un syndrome lombovertébral et à
une hypertonie du muscle ilio-psoas droit. Selon ce praticien, au vu des importantes limitations d'épaules
notamment, l'activité de secrétaire n'était clairement pas envisageable.
Interpellé par l’OAI, le Dr Z.________ a estimé que l’assurée présentait
une incapacité de travail de 100 %. En prenant en considération la problématique
uniquement de l’épaule, et une fois la situation médicale stabilisée, dans une activité
adaptée aux limitations (pas de port de charges de plus de 2-5 kg, pas de mobilisation répétitive
de l’épaule, pas de mobilisation de l’épaule au-dessus du buste), l’intéressée
serait théoriquement apte au travail, avec un taux qui resterait à définir selon l’évolution
des douleurs (cf. rapport du 24 juin 2019).
Par rapport du 24 juin 2019, le Dr W.________ a procédé à un bilan électroneuromyographique
des membres inférieurs au terme duquel il a conclu à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement
significative des gros troncs nerveux du membre inférieur droit. En effet, le bilan électrophysiologique
se révélait rassurant, ne mettant pas en évidence d’atteinte significative des nerfs
fibulaire, tibial et sural droits, sur tout leur trajet depuis le creux poplité, notamment au passage
du col du péroné et de la cheville. L’étude myographique du membre inférieur
droit était sans signes d’atteinte neurogène périphérique avec dans le seul
muscle long fibulaire des tracés à basse fréquence mais normalement riches, correspondant
à la faiblesse objectivée à I’examen clinique, confirmant le caractère de lâchages/problèmes
mécaniques et non neurologiques de ce déficit.
Le 1
er
juillet 2019,
le Dr W.________ a, à nouveau, attesté qu’il n’existait pas d’explication
neurologique au sentiment de manque de force et aux paresthésies décrites par l’assurée
au niveau du membre supérieur gauche, posant les diagnostics d’absence de signes d’atteinte
neurogène périphérique significatifs dans l’ensemble des muscles examinés au
niveau du membre supérieur gauche et dépendant des myotomes C5 à D1, d’absence d’atteinte
électrophysiologiquement significative du nerf ulnaire gauche au passage du coude et du poignet
et d’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative du nerf médian gauche
au niveau du poignet.
Dans un rapport du 19 juillet 2019, le Dr H.________ a confirmé le diagnostic de
capsulite rétractile, en légère régression, mais des douleurs neurogènes encore
présentes, notant également que sur le plan médicamenteux, l’assurée n’était
pas encore tout à fait disposée à débuter un traitement antiépileptique.
Selon l’IRM du plexus brachial gauche du 31 juillet 2019, l’assurée présentait
une structure kystique extra-foraminale gauche D1-D2 correspondant à un diverticule radiculaire
banal ou éventuellement à une pseudo-méningocèle dans le cadre d’une lésion
plexuelle. Il n’y avait pas d’anomalie démontrable de la racine D1 ainsi que des autres
racines du plexus brachial à gauche (cf. rapport du 31 juillet 2019 du Dr AC.________,
spécialiste en radiologie).
Dans son rapport médical intermédiaire du 16 août 2019 à l’attention
de la CNA, le Dr Z.________ a notamment observé qu’un traitement antiépileptique
avait été proposé à l’assuré en raison de douleurs de type neurogène,
ce qu’elle avait refusé.
Dans un rapport subséquent du 22 novembre 2019, le Dr H.________ a fait état
de cervicalgies et dorsalgies en augmentation, accompagnées de fourmillements, ainsi que de douleurs
basithoraciques antérieures gauches d’apparition soudaine, sans notion de traumatisme ni de
facteur déclenchant particulier. Alors que la capsulite rétractile de l’épaule gauche
tendait à régresser, la situation était légèrement moins bonne en ce qui concernait
le membre supérieur gauche. Ce praticien a également pris soin d’écarter le diagnostic
d’Ehlers-Danlos au motif que l’assurée ne remplissait pas entièrement les critères.
Par rapport du 11 décembre 2019, le Dr AD.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main, a posé le diagnostic chez
l’assurée de syndrome douloureux régional complexe de l’épaule gauche.
h)
Lors
de son appréciation médicale du 8 janvier 2020, la Dre Q.________ a conclu à
une stabilisation de l’état de santé de l’assurée, observant qu’il n’y
avait aucune atteinte neurologique qui puisse expliquer l’importance de la symptomatologie douloureuse.
Tout au plus, pouvait-elle retenir la présence d’une capsulite rétractile au décours
des deux interventions chirurgicales. Les différents médecins avaient également mis en
évidence des discordances entre les plaintes de l’assurée et leurs constatations cliniques,
comme une absence d’amyotrophie de la ceinture scapulaire et du bras gauche chez une assurée
qui déclarait n’utiliser quasiment que son bras droit. Au terme de son évaluation, la
Dre Q.________ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activités
répétées et prolongées du membre supérieur gauche au-dessus de l’horizontale,
pas de port de charges répété et prolongé du membre supérieur gauche supérieures
à 5 kg jusqu’à l’horizontale et pas de port de charges au-dessus de l’horizontale
avec le membre supérieur gauche. Cette praticienne a expliqué ne pas retenir la présence
d’un syndrome douloureux régional complexe de l’épaule car les critères de
Budapest n’étaient pas réunis. Elle a ensuite estimé la capacité de travail
de l’assurée comme entière dans l’activité habituelle.
Par décisions du 13 janvier 2020, la CNA a alloué une indemnité pour atteinte
à l’intégrité [IPAI] (taux de 10 %), et a informé l’assurée
qu’elle estimait que son état de santé était désormais stabilisé et qu’elle
lui reconnaissait une pleine capacité de travail, sans diminution de rendement, dès le 20 janvier 2020.
Il n’y avait aucune contre-indication à la reprise de son activité habituelle à
son taux contractuel.
Ces décisions ont fait l’objet d’une opposition de la part de l’assurée.
i)
Dans
son avis médical du 14 février 2020, le Service médical régional (ci-après :
le SMR), a estimé, en se basant sur les rapports à disposition, que sur plus de deux ans d’examens
cliniques par la Dre Q.________, le constat d’une absence d’amyotrophie du membre supérieur
gauche était fait à chaque examen. Cependant, le membre supérieur gauche était quasi
immobile (paralysé) d’après les plaintes de l’assurée. A noter également
que I’assurée évaluait ses douleurs à 10/10 (échelle de la douleur), mais ne
prenait aucun traitement antalgique (Doliprane en réserve). Le SMR peinait à comprendre l’avis
du Dr H.________ qui faisait état des douleurs sévères chroniques limitantes du membre
supérieur gauche (sans traitement antalgique) et surtout entraînant des troubles d’attention
et de concentration.
Interpellé par l’OAI, le Dr Z.________ a expliqué que la situation au niveau de
l’épaule restait inchangée avec persistance des douleurs qui se manifestaient même
au repos, avec un déficit fonctionnel, mais ne s’est pas prononcé sur la capacité
de travail dans une activité adaptée, attestant simplement d’une incapacité totale
de travail dans l’activité habituelle du 1
er
juin 2017
au 31 décembre 2019. Dans la mesure où l’assurée était suivie depuis
par le Dr H.________, il priait l’OAI de contacter ce praticien pour la suite (cf. rapport
du 4 mars 2020).
j)
Par appréciation médicale du
31 juillet 2020, faisant suite à de nouveaux rapports de consultations, la Dre Q.________
a estimé que les conclusions de son appréciation du 8 janvier 2020 demeuraient inchangées.
Par décision du 22 octobre 2020, annulant ses précédentes décisions du
mois de janvier 2020, la CNA a confirmé une pleine capacité de travail de l’assurée
dès le 20 janvier 2020 et le degré de l’IPAI.
Cette décision a été contestée par l’assurée.
k)
Par rapport du 22 septembre 2020
à l’attention de l’OAI, le Dr H.________ a estimé que la capacité de
travail de l’assurée tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée était nulle depuis le 27 septembre 2016. Il a considéré que les
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : importantes limitations fonctionnelles de
l’épaule/du membre supérieur gauche, légère de l’épaule droite ;
lombo thoracalgies limitant les positions statiques, en porte-à-faux du tronc ; douleurs sévères
chroniques limitant toute activité (trouble d’attention, concentration, etc.). Ce praticien
a notamment accompagné son avis d’un rapport du 3 juillet 2020, mentionnant les
diagnostics incapacitants (marqués par un astérisque [*]), soit :
-
omo-brachialgies gauches de l’épaule
avec ankylose, ainsi que sur plexopathie brachiale gauche sous-claviculaire ; lésions des tendons
sus-épineux et long chef du biceps sur traumatisme le 31 mai 2016, traitées par réparation
arthroscopique du sus-épineux et ténodèse du long chef du biceps le 27 septembre 2016 ;
arthrolyse arthroscopique de l’épaule gauche avec ablation du matériel de sutures, synovectomie
et acromioplastie le 14 février 2018 suite à une ostéolyse de l’acromion sur
conflit avec le matériel de sutures ;
-
omalgies droites sur capsulite rétractile
débutante, probable bursite sous-acromiale, tendinopathie des sus- et sous-épineux, ainsi que
du long chef du biceps (2019) ;
-
douleurs basithoraciques gauches pariétales
sur dysfonction intervertébrale mineure D8-D9 gauche (2020) ;
-
lombalgies sur dysbalance musculaire et troubles
statiques modérés du rachis dorsolombaires ;
-
douleurs de cheville et de pied droits sur probables
entorses tibio-astragaliennes récidivantes (déficit de proprioception et laxité articulaire),
ainsi que sur neuropathie du nerf fémoral dans le cadre d’une hypertonie du muscle ilio-psoas,
et sur canal tarsien droit ;
-
asthme anamnestique aux pollens et à l’effort.
Dans son rapport du 23 novembre 2020, le SMR a retenu, en prenant en considération les
bilans radiologique et neurologique et les éléments apportés par les examens médicaux
de la Dre Q.________, qu’il n’y avait aucune raison de s’écarter de ses conclusions,
en l’occurrence d’une capsulite rétractile de l’épaule gauche à la suite
des arthroscopies en 2016 et en 2018 entrainant les limitations fonctionnelles de l’épaule
gauche. L’assurée disposait d’une capacité de travail de 100 % depuis le 20 janvier 2020,
dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles en rapport avec le membre supérieur
gauche. L’activité habituelle d’employée de bureau ou de secrétaire était
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
l)
Par
décision sur opposition du 19 mars 2021, la CNA a notamment rejeté l’opposition
de l’assurée à l’encontre de la décision du 22 octobre 2020 au motif
que les constatations médicales de la Dre Q.________ étaient dument motivées et probantes
et que les limitations fonctionnelles retenues étaient compatibles avec l’activité habituelle
de l’assurée.
m)
Le
12 mai 2021, l’OAI a rendu un projet d’acceptation de rente entière limitée
pour la période du 1
er
février 2018
au 30 avril 2020. Compte tenu du dépôt de la demande de prestations jugée tardive,
la rente ne pouvait être allouée qu’à partir du 1
er
février 2018.
Depuis le 20 janvier 2020, une pleine capacité de travail était reconnue à l’assurée
dans son ancienne activité de secrétaire ainsi que dans toute activité professionnelle
adaptée. Par conséquent, le droit à la rente s’éteignait le 30 avril 2020,
soit après trois mois d’amélioration. Enfin, l’OAI précisait que l’assurée
n’avait pas droit au reclassement dans une nouvelle profession.
L’assurée, représentée par Me Flore Primault, a formulé des observations
à l’encontre de ce projet en date du 11 juin 2021, faisant notamment valoir qu’elle
estimait être en droit de continuer à pouvoir bénéficier de prestations de l’OAI,
en particulier d’un reclassement, dans la mesure où elle ne pouvait exercer son ancienne activité
de secrétariat. Elle en voulait pour preuve un rapport du 12 février 2020 du Dr H.________
et joignait à ses observations un rapport du 27 avril 2021 de ce praticien. En outre,
ni le Dr AD.________ ni le Dr Z.________ n’étaient d’accord sur le fait que
sa capacité de travail était de 100 % dans son activité habituelle de secrétaire.
Elle ajoutait qu’il convenait d’attendre le résultat de la procédure contre la
CNA et de suspendre le dossier jusqu’à droit connu sur la demande d’expertise auprès
du tribunal compétent, ce qu’elle a réitéré par requête du 15 juillet 2021,
joignant à ses observations un rapport du 30 juin 2021 du Dr H.________, lequel fait
état des mêmes diagnostics incapacitants que dans son rapport du 22 septembre 2020,
à l’exception des douleurs basithoraciques gauches et de l’asthme anamnestique aux pollens
et à l’effort.
Dans son avis du 9 août 2021, le SMR a relevé que ce rapport n’apportait aucun
élément médical nouveau concernant le membre supérieur gauche (cliniquement et para-cliniquement).
Il n’y avait dès lors pas de raison de modifier sa position. En outre, le SMR constatait que
l’assurée soulignait également des atteintes à la santé antérieures à
la lésion du membre supérieur gauche (épilepsie-psychique-dermatologique) et une atteinte
à la santé postérieure à sa décision (ophtalmologique), pour lesquelles il ne
disposait d’aucun rapport au dossier faisant état d’une atteinte incapacitante et durable
concernant ces pathologies. En cas d’évolution défavorable, la situation devrait faire
l’objet d’une nouvelle évaluation par ses soins
.
Interpellée par l’OAI, la Dre L.________, spécialiste en dermatologie et vénérologie,
a indiqué suivre l’assurée depuis le 11 août 2009, environ deux fois par
an, mais en fonction des affections dermatologiques, pour lesquelles elle n’avait au surplus pas
délivré d’incapacité de travail, le seul diagnostic incapacitant retenu étant
celui d’eczéma des mains depuis environ 2013. Cette praticienne précisait que l’activité
professionnelle exercée ne devait pas comporter la nécessité de lavage/désinfection
des mains très fréquents (cf. rapport du 21 septembre 2021), joignant à
son avis médical des rapports des 15 mars et 19 avril 2021, desquels il ressort que
l’assurée souffre d’une dermatite eczématiforme des mains dans le cadre d’une
atopie.
Dans le cadre de l’instruction menée par l’OAI, le Dr AF.________, spécialiste
en ophtalmologie, a fourni un rapport du 24 juin 2021, duquel il ressort que l’assurée
ne présente pas d’incapacité de travail du point de vue ophtalmologique (cf. courrier
du 16 novembre 2021).
Par courrier du 18 janvier 2022, l’OAI a noté l’absence d’éléments
susceptibles de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
Par décision du 5 mai 2022, l’OAI a confirmé mettre l’assurée au
bénéfice d’une rente entière limitée dans le temps pour la période du
1
er
février 2018
au 30 avril 2020.
B.
Par acte du 3 juin 2022, F.________, représentée par son conseil, a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision susmentionnée,
en concluant, sous suite de frais et dépens, préliminairement, à la jonction de la présente
cause à la procédure AA 55/21 et à la mise en œuvre d’une expertise orthopédique
indépendante permettant de déterminer sa capacité de travail résiduelle éventuelle
ainsi que ses limitations fonctionnelles et son taux d’invalidité, principalement, à
l’annulation de la décision litigieuse, à l’octroi d’un reclassement dans
une nouvelle profession et à la poursuite du versement d’une rente d’invalidité,
selon taux fixé à dire de justice, dès le 1
er
mai 2020,
et subsidiairement, à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause
à l’intimé pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance,
la recourante a, d’une part, estimé que l’OAI, en ne se basant que sur les données
du SMR – lequel se basait lui-même sur l’expertise de la Dre Q.________, médecin
d’arrondissement de la CNA, laquelle avait abondamment été critiquée dans le cadre
du recours contre la décision sur opposition de la CNA – avait violé le droit et la jurisprudence
applicable en tant qu’elle devait effectuer une expertise indépendante permettant de déterminer
sa réelle capacité de travail, ce qu’elle n’avait pas fait, et, d’autre part,
a relevé avoir droit à un reclassement en tant qu’elle n’était pas en mesure
de poursuivre son ancienne activité de secrétaire.
Dans sa réponse du 11 août 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Il n’y avait en effet rien à reprocher ni aux appréciations médicales de la Dre Q.________
ni aux analyses successives de la situation médicale effectuées par le SMR, dont les recommandations
avaient fondé les conclusions quant à la capacité de travail ressortant de la décision
du 5 mai 2022. Aucun élément objectif nouveau n’avait par ailleurs été
amené sur le plan médical.
La recourante a répliqué en date du 16 novembre 2022 et l’intimé a dupliqué
en date du 5 décembre 2022, maintenant leurs conclusions respectives.
Dans des déterminations datées du 17 novembre 2023, mais reçues le 18 janvier 2023,
la recourante a adressé à la Cour de céans un rapport du 20 septembre 2022 du
Dr AG.________, spécialiste en médecine interne générale, duquel il ressort
notamment ce qui suit :
« […]
2.
Diagnostics retenus
Capsulite
rétractive débutante, probable bursite sous-acromiale, tendinopathie des sus- et sous-épineux,
ainsi que du long chef du biceps
·
Omo-brachialgies gauche sur CRPS d’épaule
avec ankylose, plexopathie brachiale sous-claviculaire, lésions des tendons sus-épineux et
long chef du biceps sur traumatisme 31.05.2016 ;
·
Réparation arthroscopique du sus-épineux
et ténodèse du LCB [long chef du biceps] le 27.09.2016 ;
·
Arthrolyse arthroscopique d’épaule
gauche, ablation du matériel de sutures, synovectomie et acromioplastie le 14.02.2018, suite à
une ostéolyse de l’acromion sur conflit avec matériel de sutures.
Douleurs
basithoraciques gauches pariétales sur dysfonction intervertébrale D8-D9 G.
Lombopygialgies
sur dysbalance musculaire, troubles statiques modérées du rachis dorsolombaire, dysfonction
sacro-iliaque ddc [des deux côtés].
Douleurs
de talon d’Achille et du pied droit sur probable entorse tibio-astragaliennes récidivantes
ainsi que sur neuropathie du nerf fémoral dans le cadre d’une hypertonie du muscle ilio-psoas
et sur canal tarsien droit.
Douleurs
musculaire diffuse : DD [diagnostic différentiel] : connectivite non différenciée/syndrome
d’hyperlaxité (Erhler Danlos)
·
IRM de la main droite 07.2021 : discret épaississement
fibreux du fascia palmaire en regard du 2
e
,
3
e
,
4
e
tendons fléchisseurs avec des discrètes nodosités visibles sur la topographie du fascia
palmaire, en regard des tendons fléchisseurs 3 et 4.
·
Bilan immun : FR 36 u/ml, Anti-DsDNA 41 u/ml,
reste sp.
·
Sérologie HIV, Syphilis, HBV, HCV, CMV, EBV,
Toxoplasmose, rubéole, lyme négatives.
·
PCR T. whipplei dans les selles négative.
·
CT thoraco-abdominal du 25.08.2021 : Remaniement
aspécifique de la structure osseuse de l’articulation gléno-humérale gauche, de
nature chronique, éventuellement avec composante chirurgicale. Pas d’autre lésion osseuse
ou articulaire identifiable. Pas d’adénopathies supra diaphragmatiques ou infra diaphragmatiques.
Pas d’hépatosplénomégalie. Pas d’anomalie des séreuses pulmonaire, cardiaque
et péritonéale. Pas de pathologie du parenchyme pulmonaire.
·
ETT 09.2021 : FEVG conservée, pas d’HVG,
pas de dilatation des oreillettes, pas d’HTAP, pas de valvulopathie significative.
·
IRM de la colonne lombaire et sacro-iliaque :
Absence d’argument en faveur d’une spondylarthropathie inflammatoire ou d’une sacroiliite.
Absence de sténose canalaire ou de signe de myélopathie. Petite protrusion discale C4-C5 médiane
sans conflit radiculaire. Discopathies D9-D10 et D11.D12 modérées. Arthrose lombaire postérieure
modérée étagée, sans canal lombaire étroit.
·
Actuellement : traitement d’essai de
Metothrexate.
Migraines
avec aura, manifestations neurologiques sur l’hémicorps droit, aphasie de production ou de
compréhension 1/année.
Malaises
fonctionnels épileptoformes 1-2x/année.
Asthme
bronchique aux pollens et à l’effort.
Syndrome
d’apnée du sommeil léger.
Malade
de Dupuytren des IIIème et Vème rayons aux 2 mains avec doigts à ressaut à gauche
·
IRM de la main droite 07.2021 : discret épaississement
fibreux du fascia palmaire en regard du 2
e
,
3
e
,
4
e
tendons fléchisseurs avec des discrètes nodosités visibles sur la topographie du fascia
palmaire, en regard des tendons fléchisseurs 3 et 4.
3.
Les plaintes actuelles :
-
Douleurs permanentes exacerbées par le mouvement
de l’épaule gauche et impotence fonctionnelle.
-
Scapulalgies bilatérales et exacerbées
par l’effort significatif (portage et usage des membres supérieurs).
-
Douleurs musculaires généralisées,
tendances aux entorses sur des mouvements simples et aux hématomes spontanés.
-
Migraines épisodiques.
-
Douleurs thoraciques pariétales basithoraciques
gauche.
Pour
les douleurs musculaires et l’impotence fonctionnelle de l’épaule gauche, capacité
de travail uniquement à 40 % dans une activité très adaptée sans usage des membres
supérieurs pratiquement complète avec effort fractionné ½ journée.
Le
rendement est très diminué.
[…]
Sauf,
douleurs permanentes de l’épaule gauche, musculaire et migraines persistantes, je ne vois
pas comment la patiente pourrait être capable d’un travail à 40 %.
Les
activités ménagères sont déjà difficiles à effectuer actuellement avec
exacerbation des douleurs musculaires.
6-
Asthénie importante avec impossibilité d’efforts répétés.
Un
déconditionnement global induisant une fatigabilité.
Des
omalgies gauche avec impotence fonctionnelle.
Douleurs
musculaires généralisées au moindre effort.
Des
migraines permanentes.
Une
dyspnée à l’effort de stade II liée à un asthme mal contrôlé.
[…] »
Le 31 janvier 2023, la recourante a sollicité, à la suite de ce rapport, en lieu
et place d’une expertise orthopédique indépendante, une expertise bidisciplinaire compte
tenu des nouveaux diagnostics posés tels les symptômes neurologiques fonctionnels, les probables
crises non épileptiques psychogènes et le probable syndrome de conversion avec parésie
de l’hémicorps gauche. Elle informait par ailleurs avoir souffert d’une nouvelle crise
l’ayant conduite au R.________.
C’est ainsi que le 3 février 2023, la recourante a adressé à la Cour de
céans un rapport du 19 septembre 2022 de la Dre AH.________, spécialiste en
neurologie, laquelle fait état d’un trouble neurologique fonctionnel avec des crises non épileptiques
et des déficiences cognitives, ainsi qu’un rapport du 4 janvier 2023 du Dr AK.________,
lequel a constaté que la recourante souffrait d’un trouble neurologique fonctionnel avec des
crises non épileptiques d’origine psychogène et de troubles sensitivo-moteurs déficitaires
récidivants de l’hémicorps droit.
Faisant suite aux déterminations datées du 17 novembre 2023, l’intimé
a indiqué, le 14 février 2023, que le SMR, dans son avis du 7 février 2023,
expliquait que le rapport du 20 septembre 2022 n’apportait aucun élément objectif
médical pour retenir un nouveau diagnostic, un changement de la situation médicale et/ou une
aggravation concernant l’épaule gauche, chez une assurée qui ne disposait d’aucun
antalgique et dont les limitations fonctionnelles retenues concernaient essentiellement l’épaule
gauche. Le SMR notait que la fatigabilité en lien avec un déconditionnement n'était pas
une pathologie médicale. Il n’y avait dès lors pas de raison de modifier sa position.
Prenant position sur les déterminations du 3 février 2023, l’intimé a
soumis le cas au SMR, lequel s’est prononcé le 15 février 2023 et a retenu
qu’il n’y avait aucun élément objectif médical pour retenir un nouveau diagnostic,
un changement de la situation médicale ou une aggravation. Il n’y avait dès lors pas
de raison de modifier sa position. Cet arrêt est entré en force.
C
.
Par arrêt rendu le 2 février 2023 (cause AA 55/21 – 14/2023), la Cour
de céans a rejeté le recours formé par l’intéressée le 4 mai 2021
à l’encontre de la décision sur opposition de la CNA du 19 mars 2021. Elle
a notamment retenu que l’appréciation de la Dre Q.________ pouvait se voir conférer
pleine valeur probante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège
de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI),
dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit de la recourante au versement d’une rente de la part de l’intimé
au-delà du 30 avril 2020 ainsi que sur le droit à un reclassement professionnel.
b)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA
– notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21
consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité,
le régime légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022,
la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Dans le présent cas, le droit à la rente comme le potentiel droit à la poursuite de la
rente prenant naissance avant le 1
er
janvier 2022,
l’ancien droit demeure applicable.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b
) L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA
[
dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par
analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ;
TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ;
TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009
consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés
de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
Fondés
sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis
médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut
également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder
de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées).
5.
a)
En
l’espèce, l’OAI admet que la recourante s’est retrouvée en totale incapacité
de travailler à la suite de son accident, le 31 mai 2016, lui octroyant dès lors
une rente limitée dans le temps. Se basant sur le rapport d’examen final du médecin d’arrondissement
de la CNA et sur les rapports au dossier, l’OAI considère cependant que la recourante a retrouvé
une capacité de travail de 100 % dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles
au membre supérieur gauche depuis le 20 janvier 2020, ce que l’intéressée
conteste.
b)
La
Dre Q.________ a procédé à une appréciation médicale de la situation le
8 janvier 2020 (confirmée le 31 juillet 2020) pour le compte de la CNA, au terme
de laquelle elle a posé les diagnostics d’omarthrose débutante de l’épaule
gauche en lien avec la pathologie de l’épaule et avec les altérations dégénératives
de la tête humérale, de douleurs de l’épaule gauche irradiant au niveau du coude
gauche avec impotence fonctionnelle majeure dans les suites d’une chute survenue le 31 mai 2016
ayant entrainé une déchirure partielle de l’insertion proximale du tendon du muscle sous-scapulaire
de l’épaule gauche, avec tendinopathie et instabilité du tendon du long chef, déchirure
non transfixiante de l’insertion proximale du tendon du muscle supra-épineux, lésion
SLAP 2A du bourrelet glénoïdien de l’épaule gauche, status après arthroscopie
de l’épaule gauche le 27 septembre 2016 avec suture du tendon du muscle sous-scapulaire,
ténodèse du long chef du biceps et suture de la déchirure du tendon du sus-épineux,
fixation labrale et avivement du bord glénoïdien à l’aide d’une râpe,
bursoscopie et bursectomie sous-acromiale de l’épaule gauche, status après arthroscopie
de l’épaule gauche le 14 février 2018 avec synovectomie, bursectomie et acromioplastie,
synovectomie large de l’épaule gauche avec biopsie intra-articulaire et sous-acromiale pour
analyse microbiologique, arthrolyse arthroscopique de l’épaule gauche par capsulotomie et
immobilisation de l’épaule gauche sous narcose d’une lésion érosive de l’acromion
de l’épaule gauche secondaire en conflit avec le matériel de suture et capsulite rétractile
postopératoire de l’épaule gauche. Elle a conclu à une situation médicale stabilisée
et aux limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activités répétées
et prolongées du membre supérieur gauche au-dessus de l’horizontale, pas de port de charges
répété et prolongé du membre supérieur gauche supérieures à 5 kg
jusqu’à l’horizontale et pas de port de charges au-dessus de l’horizontale avec
le membre supérieur gauche. Selon cette praticienne, ces limitations n’empêchaient pas
la reprise de l’activité habituelle au taux contractuel. La Cour de céans, dans un arrêt
entré en force, a reconnu une pleine valeur probante à l’appréciation de la Dre Q.________
et a notamment jugé que les rapports du Dr H.________ n’étaient pas à même
de remettre en cause ses conclusions (consid. 5 de l’arrêt du 2 février 2023
en la cause AA 55/21 – 14/2023).
Il convient de renvoyer à cet arrêt concernant le diagnostic réfuté d’omo-brachialgies
gauches sur syndrome douloureux régional complexe [SDRC ou CRPS] avec ankylose et de plexopathie
brachiale gauche sous-claviculaire, étant précisé que ni le rapport du 22 septembre 2020
du Dr H.________, lequel fait état des mêmes diagnostics que le rapport du 12 février 2020
de ce praticien et ayant fait l’objet d’une analyse circonstanciée dans le cadre de
la procédure AA 55/21 – 14/2023, ni son rapport du 30 juin 2021 (produit également
dans la procédure AA 55/21 – 14/2023) ou encore le rapport du 20 septembre 2022
du Dr AG.________ ne sauraient modifier la position de la Cour de céans sur la valeur probante
des conclusions de la Dre Q.________. Quant à la capsulite rétractile, il avait été
noté que cette pathologie présentait une durée limitée dans le temps et était
suivie d’une restitution fonctionnelle (cf. arrêt du 2 février 2023, consid. 5aa).
Le rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________ qui retient ce diagnostic – sans
toutefois préciser dans ledit rapport si les diagnostics sont incapacitants – alors même
qu’aucune imagerie ne vient étayer ce dernier, ne saurait non plus emporter conviction.
Il sied également de se référer à l’arrêt précité sur le volet
neurologique. La médecin d’arrondissement de la CNA a spécifiquement analysé cette
question dans son rapport du 8 janvier 2020 et plusieurs spécialistes ont exclu sans réserve
toute pathologie neurologique. Les rapports produits subséquemment ne sont pas de nature à
mettre en doute l’appréciation réalisée par la Dre Q.________. En effet, il
faut relever que le Dr AG.________, dans son rapport du 20 septembre 2022, ne fait état
d’aucune atteinte neurologique, alors qu’il a pourtant été invité par la recourante
à lister les différents diagnostics dont elle souffre. Par ailleurs, bien que les rapports
des 19 septembre 2022 de la Dre AH.________ et 4 janvier 2023 du Dr AK.________
fassent état d’un trouble neurologique fonctionnel, il faut constater que le test neuropsychologique
des 13 et 27 avril 2022 a permis de mettre en évidence des divergences entre la présentation
clinique (l’intéressée était venue seule chez le médecin, se souvenait de la
date d’examen, pouvait effectuer des tâches administratives sans problème) et les troubles
décrits (cf. p. 3 du rapport du 19 septembre 2022). En outre, il est également
mentionné que l’examen clinique a certes révélé quelques signes positifs de
troubles neurologiques, mais qu’il ne fallait pas surestimer ces derniers (cf. p. 3 ibidem).
Le test neurocognitif n’a pas non plus montré d’indice d’une cause organique quant
aux troubles de la mémoire décrits par la recourante (cf. p. 4 ibidem). Enfin, une
IRM cérébrale a permis d’écarter une origine vasculaire. L’évolution
a été notée comme favorable avec disparition des troubles sensitivo-moteurs rapidement
aux urgences, puis résolution des troubles phasiques durant la nuit, sans symptomatologie postcritique
(cf. rapport du 4 janvier 2023).
Enfin, le diagnostic d’omalgies droites a aussi été examiné dans le cadre de l’arrêt
du 2 février 2023 (consid. 5c), une discordance entre l’absence d’amyotrophie
du membre supérieur gauche ou de la ceinture scapulaire et la supposée mobilisation à
outrance du membre supérieur droit ayant notamment été relevée (cf. consid. 5c).
Il faut noter qu’à l’exception du Dr H.________, aucun spécialiste n’a
retenu ce diagnostic. Le Dr AG.________ ne le retient d’ailleurs pas dans son rapport du 20 septembre 2022,
de sorte qu’il se justifiait de l’écarter.
c)
S’agissant
des diagnostics non traités dans la cause AA 55/21 – 14/2023, à défaut de lien
de causalité avec l’accident du 31 mai 2016, et des diagnostics retenus dans le
rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________ – lesquels ne sont au demeurant pas
qualifiés de « diagnostics incapacitants » mais de « diagnostics retenus »
–, il convient de procéder à une analyse approfondie, à l’exception du diagnostic
de capsulite rétractile qui a été discuté
supra
.
aa)
Ainsi,
concernant les douleurs à la cheville et au pied droits, il faut relever que le Dr W.________
a procédé à un bilan électroneuromyographique des membres inférieurs (cf. rapport
du 24 juin 2019 ) et a conclu à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement
significative des gros troncs nerveux du membre inférieur droit au passage du genou, de la jambe
et de la cheville. Le bilan s’est révélé rassurant, ne mettant en évidence
aucune atteinte des nerfs fibulaire, tibial et sural droits. L’étude myographique du membre
inférieur droit n’a mis en évidence aucun signe d’atteinte neurogène périphérique.
Plus particulièrement, s’agissant de l’entorse, aucun rapport ne fait état d’une
telle lésion, qui au surplus ne serait à considérer comme une pathologie incapacitante
durable sans autres arguments et le Dr AG.________ ne fait pas non plus état de plaintes de
la recourante en lien avec une telle atteinte dans son rapport du 20 septembre 2022.
bb)
Pour
ce qui est ensuite des douleurs basithoraciques gauches pariétales sur dysfonction intervertébrale
mineure D8-D9 gauche (cf. rapports des 22 septembre 2020 du Dr H.________ et 20 septembre 2022
du Dr AG.________), la Cour de céans note que la scintigraphie osseuse et Spect-CT réalisée
le 17 janvier 2020 fait état d’une discopathie modérée D9-D10. Aucune
imagerie ne fait état d’une dysfonction intervertébrale mineure D8-D9. A défaut
de rapports en ce sens, on ne saurait retenir un tel diagnostic comme établi au degré de la
vraisemblance prépondérante, étant au surplus relevé que même le Dr H.________
dans son rapport du 30 juin 2021 n’a pas qualifié ce diagnostic d’incapacitant.
cc)
Quant
aux lombalgies sur dysbalance musculaire et troubles statiques modérés du rachis dorsolombaires
(cf. rapports du Dr H.________ et du 20 septembre 2022 du Dr AG.________), l’image
du rachis cervical ne montre aucune atteinte (cf. rapport du 23 mai 2019 du Dr K.________)
et aucune pièce au dossier ne vient corroborer une atteinte incapacitante au rachis dorsolombaire.
dd)
S’agissant
des douleurs musculaires diffuses retenues par le Dr AG.________ (cf. rapport du 20 septembre 2022),
sans de plus amples explications, il sied de constater que le syndrome d’Ehlers-Danlos a notamment
été écarté par le Dr H.________ (cf. rapport du 22 novembre 2019)
au motif que la recourante ne remplissait pas entièrement les critères, relevant que l’intéressée
n’avait pas d’antécédents d’entorses à d’autres articulations
(hormis la cheville) ni de luxation articulaire, pas de douleurs ostéo-musculaires ou autre, pas
de reflux gastro-œsophagien avant la première opération d’épaule, ne présentait
pas d’ecchymoses en dehors de chocs dus à sa maladresse, ni ne ressentait le besoin de bouger
en position assise ou couchée. La recourante cicatrisait bien et ne présentait de la fatigue
que depuis la prise de certains médicaments. Aucun autre rapport au dossier ne fait au demeurant
état d’une connectivite différenciée.
ee)
Dans
son rapport du 3 juillet 2020, le Dr H.________ a pris soin de mentionner que la recourante
souffrait de migraines avec aura et manifestations neurologiques sur l’hémicorps droit, sans
que ce diagnostic ne soit classé comme incapacitant dans ses rapports subséquents. Par ailleurs,
il est le lieu de relever la contradiction présente dans le rapport du 20 septembre 2022
du Dr AG.________, lequel indique que la recourante souffre d’épisodes de migraines 1-2
fois l’an, alors qu’il qualifie ces dernières de « permanentes »
dans le cadre des limitations fonctionnelles. Tout comme l’intimé, la Cour de céans peine
à comprendre que des migraines épisodiques (1-2 fois l’an) puissent durablement impacter
la capacité de travail, alors même qu’elles n’ont pas empêché la recourante
de travailler dans le passé.
ff)
Au
sujet des crises d’épilepsie, la recourante a refusé tout traitement et les rapports
des Drs AH.________ et AK.________ confirment de toute manière l’absence l’absence d’une
telle pathologie.
gg)
S’agissant
de l’asthme anamnestique aux pollens et à l’effort (cf. rapport du 20 septembre 2022
du Dr AG.________), tout comme l’intimé, la Cour de céans relève la présence
d’un scanner thoracique normal, l’absence de traitement au fond, de bilan pneumologique ou
d’évaluation de la capacité fonctionnelle respiratoire ou d’hospitalisation par
le passé. Si, dans un premier temps, le Dr H.________ l’avait classé comme diagnostic
incapacitant, il l’a ensuite retiré de sa liste dans son rapport du 30 juin 2021.
hh)
L’atteinte
dermatologique, soit l’eczéma des mains dont la recourante souffre depuis 2013, n’a
jamais donné lieu à une incapacité, la seule limitation fonctionnelle découlant de
cette pathologie étant celle d’une activité professionnelle ne comportant pas la nécessité
de lavage/désinfection des mains très fréquents ce qui paraît donc compatible avec
l’ancienne activité professionnelle de la recourante (cf. rapport du 21 septembre 2021
de la Dre L.________).
ii)
Il
en est de même concernant l’atteinte ophtalmologique, la recourante n’ayant jamais présenté
d’incapacité de travail de ce point de vue (cf. rapport du 24 juin 2021 du
Dr AF.________).
jj)
La
maladie de Dupuytren ne semble pas avoir entraîné de plaintes fonctionnelles chez la recourante
(cf. rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________). Il convient d’ailleurs
de noter que le Dr H.________ ne l’a pas retenue à titre de diagnostic incapacitant dans
ses rapports.
kk)
Pour
ce qui est du syndrome d’apnée du sommeil, il faut souligner que ce dernier est léger.
A l’exception du Dr AG.________, aucun médecin n’a d’ailleurs posé ce
diagnostic et, là encore, il n’est pas établi que ce dernier serait incapacitant, la
recourante n’ayant pas émis de plainte à ce sujet. Il faut également relever la
possibilité d’appareiller la recourante si nécessaire pour recouvrer une capacité
de travail raisonnablement exigible.
ll)
Enfin,
les douleurs articulaires chroniques ont été diagnostiquées récemment, rien n’indiquant
au demeurant que ces dernières pourraient être incapacitantes, d’autant plus qu’un
traitement approprié a été entrepris (cf. rapport du 19 septembre 2022
de la Dre AH.________).
d)
En
conclusion, même si
la décision
attaquée se fonde sur un dossier essentiellement bâti par l’assureur-accident, alors
qu’aucun examen clinique ni aucune expertise indépendante n’ont été diligentés
par le SMR, les constatations de la Dre Q.________ s’avèrent complètes, claires,
motivées et ne sont mises en doute par aucun élément au dossier. Enfin, elles ont été
confirmées par un arrêt de la Cour de céans entré en force. Les rapports et avis
des Drs H.________ et AG.________ échouent par ailleurs à démontrer une aggravation de
l’état de santé de la recourante et, singulièrement, une péjoration de ses
limitations fonctionnelles.
En dehors de l’atteinte
à l’épaule gauche, qui a fait l’objet d’une évaluation de la capacité
de travail fonctionnelle par la Dre Q.________ et inchangée depuis, il n’y a aucun élément
médical objectif plaidant pour une aggravation de l’état de santé de la recourante.
Il faut ainsi retenir que celle-ci dispose d’une capacité de travail complète dans son
ancienne activité professionnelle, laquelle est adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
par la Dre Q.________ (cf. consid. 7 de l’arrêt du 2 février 2023
dans la cause AA 55/21 – 14/2023).
6.
a)
Selon
l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide
au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant
plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement
est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
Lorsqu’une personne a recouvré la capacité à reprendre l’exercice de son activité
habituelle, elle ne remplit pas les conditions du droit à une mesure de reclassement (TF 9C_413/2008
du 14 novembre 2008 consid. 2.2).
b)
Tel
est le cas de la recourante qui a recouvré une pleine capacité de travail dans son ancienne
activité, de sorte que c’est à juste titre que l’OAI ne lui a pas proposé
de reclassement dans une autre profession.
7.
Un
complément d’instruction sous la forme d’une
expertise
est inutile et les requêtes formulées en ce sens par l’intéressée dans ses
écritures doivent être rejetées. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction
lorsque, comme en l’espèce, les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation
anticipée
des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à
modifier son avis (sur l’
appréciation
anticipée
des moyens de preuve,
cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ;
130 II 425 consid. 2.1).
8.
a)
Le
recours doit par conséquent être rejeté et la décision rendue le 5 mai 2022
confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les
fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 mai 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de F.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour la recourante)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :