vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 351 · 2015-06-01 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, FARDEAU DE LA PREUVE | 17 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2015 Arrêt / 2015 / 351

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
208/14 - 142/2015
ZD14.037816
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
juin 2015
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Métral, juges
Greffière
:              Mme
Brugger
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante,
et
U.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
P.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en [...], mariée et mère de deux enfants (nés en [...] et
[...]), au bénéfice d’un Certificat fédéral de capacité (CFC) de vendeuse,
a travaillé en qualité de vendeuse auxiliaire à 80% auprès du magasin [...] à
[...] dès le 1
er
décembre 2007. Elle a présenté dès le 26 février 2008 une incapacité de
travail totale et a perçu des indemnités journalières perte de gain à compter de
cette date. Le 7 mars 2008, elle a subi une opération pratiquée par le Dr L.________, spécialiste
en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et chirurgie de la main, médecin traitant,
en raison d’un syndrome du tunnel carpien à droite et d’un kyste synovial du poignet
gauche récidivant. En raison d’une fibrose péri-névrale, l’assurée a
été réopérée le 9 mai 2008 du tunnel carpien par épipérineurolyse
par technique micro chirurgicale. Le traitement a essentiellement consisté en des séances de
physiothérapie. L’employeur a résilié le contrat de travail de l’assurée
pour le 31 juillet 2008.
Le 21 novembre 2008, P.________ a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
en indiquant comme genre de l’atteinte : « opération du tunnel carpien mauvaise
cicatrisation réopérée pour cette raison. Traitement par électrochoc chez un physio
pour traiter beaucoup d’adhérences ».
Dans un formulaire 531bis permettant la détermination du « statut ménagère/active »
complété le 8 décembre 2008 à l’attention de l’OAI, l’assurée
a indiqué qu’en bonne santé, elle travaillerait à 100% comme vendeuse
,
par nécessité financière.
Dans un rapport du 19 décembre 2008 adressé à l’OAI, le Dr L.________ a posé
le diagnostic de status après cure de tunnel carpien droit, excision d’un kyste synovial du
dos du poignet gauche récidivant et révision du tunnel carpien par périneurolyse. Il a
indiqué que le status montrait une cicatrice calme, sans signe de tinel. Selon le médecin,
le pronostic était bon. Il n’existait pas de restriction mentale ou psychique et sur le plan
physique, le médecin préconisait d’éviter de forcer et de lever des poids lourds.
On pouvait s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle à partir
de 2009, une fois que la maturation cicatricielle se serait estompée. Le rendement serait diminué
par manque de force et pour éviter un appui forcé sur la cicatrice. Selon le Dr L.________,
un travail plus léger était préférable.
L’assurée s’est présentée
à l’OAI le 14 janvier 2009 afin de faire évaluer sa situation du point de vue professionnel.
Il ressort du rapport d’évaluation du 15 janvier 2009 que, s’agissant de ses capacités
physiques, l’assurée présentait des douleurs constantes à la main droite et une
force de préhension très limitée. Les mouvements répétitifs n’étaient
pas possibles et le port de charges était limité. Son médecin traitant l’ayant déclarée
apte au travail à 100% dès le 1
er
janvier 2009, une mesure d’orientation dans le cadre de l’intervention précoce était
indiquée.
Le 19 janvier 2009, l’assurée et l’OAI ont convenu d’un plan de réadaptation
– contrat d’objectifs, ayant pour but d’orienter l’assurée dans une activité
adaptée à son atteinte à la santé ainsi qu’à ses limitations fonctionnelles.
Son activité habituelle n’était plus exigible, tandis que dans une activité adaptée
sa capacité de travail était entière. La mesure d’intervention précoce retenue
consistait en un stage d’orientation professionnelle aux Y.________ (ci-après : Y.________)
du 16 février au 13 mars 2009.
Par communication du 21 janvier 2009, l’OAI a informé l’assurée de la prise en
charge d’un stage d’orientation professionnelle aux Y.________ de [...] à 100% du 16
février au 13 mars 2009 comme mesure d’intervention précoce.
L’OAI a soumis le cas de l’assurée
pour appréciation à son Service médical régional (ci-après : le SMR). Dans
son rapport du 1
er
avril 2009, le Dr N.________ du SMR a résumé la situation de l’assurée ainsi :
«
Cette
assurée de 43 ans, mariée, a une formation de vendeuse et travaillait dans ce domaine, à
un poste où elle devait soulever régulièrement des marchandises lourdes. Elle a été
opérée une première fois le 07.03.2008 pour un syndrome du tunnel carpien droit et excision
d’un kyste synovial du poignet droit; en raison de la persistance des douleurs liées à
une fibrose péri-neurale, elle est réopérée le 09.05.2008 et doit subir par la suite
un long traitement de physiothérapie. Le port de charges lourdes n’est plus possible, mais
dans un poste plus léger, la CT [capacité de travail] est entière depuis le 01.01.2009
».
Faisant suite au stage d’orientation professionnelle que l’assurée a suivi aux Y.________,
un rapport d’orientation du 6 avril 2009 a été adressé à l’OAI. Il ressort
de la synthèse dudit rapport les éléments suivants :
«
La
mesure consistant en un stage d’orientation professionnelle conclut que l’assurée, ancienne
vendeuse, est actuellement apte au travail et peut être orientée vers des métiers lui
permettant de mettre en valeur ses compétences relationnelles. Les travaux manuels simples et répétitifs
ne sont pas recommandés. Les cibles professionnelles retenues sont les suivantes :
Aide-animatrice
en EMS [établissement médico-social]
Vendeuse
dans le textile (si poste adapté)
Mme
P.________ a les aptitudes lui permettant de suivre une formation à la fois pratique et théorique.
L’assurée est motivée à retrouver un emploi. Elle s’est bien engagée
pendant la mesure. Elle a fait de nombreuses démarches de recherche d’emploi (y compris celle
de faire, de son propre chef, un stage inadéquat de serveuse)
».
Le 2 juin 2009, l’assurée a informé l’OAI qu’elle avait retrouvé un
travail à 50% en tant que nettoyeuse pour une colonie de vacances. Elle estimait que cette activité
était adaptée, car elle ne faisait que de petits nettoyages et de l’entretien. Elle a
précisé qu’elle ne souhaitait pas travailler à un taux plus élevé. L’OAI
l’a alors informée que son dossier serait clôturé et qu’elle recevrait une
décision (cf. note d’entretien téléphonique du 2 juin 2009).
Dans un document interne « proposition de décision de droit aux prestations »,
la division de réadaptation de l’OAI a fait part du commentaire suivant :
«
Notre
assurée dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
Nous avons mis sur pied une mesure d’intervention précoce auprès des Y.________ dans
le but de définir des cibles professionnelles. Ces dernières sont aide-animatrice en EMS ou
vendeuse dans le secteur textile.
Mme
P.________ a trouvé un emploi en tant que nettoyeuse à 50% dans une colonie de vacances. A
noter que l’intéressée ne souhaite pas travailler à un taux plus élevé
quand bien même elle déclarait, dans le formulaire 531bis, qu’en bonne santé elle
travaillerait à 100%
».
Par décision du 31 août 2009 confirmant un projet de décision du 18 juin 2009, l’OAI
a refusé d’allouer des prestations à l’assurée. Il a constaté que son
activité de nettoyeuse lui rapporterait 39'905 fr. à 100%, ce qui, comparé à son
revenu sans invalidité, amenait à un degré d’invalidité de 4,6% insuffisant
pour l’ouverture du droit à une rente.
b)
Le 11 mai 2011, l’assurée a déposé
une nouvelle demande de prestation à l’OAI. Elle a précisé souffrir d’une
atteinte « rhumatologique et dentaire » et être en incapacité de travail
depuis le 14 décembre 2010.
A la demande de l’OAI, l’employeur
de l’assurée a rempli et retourné un questionnaire pour l’employeur le 17 mai 2011.
Il a indiqué que l’assurée travaillait depuis le 24 juin 2010 en qualité d’employée
d’entretien à raison de 18 heures par semaine pour un salaire horaire de 19 fr. 70 et a précisé
qu’elle était en incapacité de travail depuis le 30 novembre 2010.
L’assurée a perçu des indemnités journalières pour perte de gain d’S.________
du 30 novembre 2010 au 28 février 2011 (courrier d’S.________ du 25 mai 2011 à l’OAI).
Dans un rapport du 15 mars 2011 au Dr B.________, médecin traitant de l’assurée, les
Dresses A.________ et R.________, respectivement médecin-associée et médecin-assistante
au Département de l’appareil locomoteur du K.________ (ci-après : le K.________)
ont posé les diagnostics de polyarthralgies à caractère mixte d’origine indéterminée,
d’hyperlaxité, de tabagisme actif (+ de 30 UPA [unité-paquet-année]), de bronchopneumopathie
chronique obstructive (BPCO), de dépendance à l’alcool (OH), de cytolyse hépatique,
d’insuffisance en Vitamine D et d’entorse à la cheville. Sans se prononcer sur la capacité
de travail de l’assurée, elles ont notamment relevé les éléments suivants :
«
Madame
P.________ présente des polyarthralgies périphériques à caractère mixte persistantes
depuis plusieurs années dont l’intensité s’atténue sous Benzodiazépine
mais pas sous traitement AINS [anti-inflammatoire non stéroïdien]. L’activité professionnelle
exacerbe ses symptômes.
A
l’anamnèse, il nous paraît important de relever cette perte pondérale d’environ
10%, des facteurs de risques néoplastiques tels que la dépendance à l’OH/tabac.
Au status, nous n’objectivons pas de synovite (hormis au niveau de la MPC [main poignet coude]
de gauche) mais des arguments en faveur d’une hyperlaxité (5 critères/ 9), des troubles
statiques du rachis minimes et des douleurs à la palpation des enthèses achilléennes.
Dans
le bilan, on note une formule sanguine complète (le 7.12.2010) qui montre un taux d’hémoglobine
augmentée à 164 g/l (éventuellement dans le cadre d’un BPCO ?), l’absence
de syndrome inflammatoire.
Dans
le bilan endocrinologique, on note une insuffisance en vitamine D avec un taux de 25 OH vitamine D à
18,3 µg/l qui nécessite comme déjà décrit par notre collègue de la X.________
[X.________], une substitution pour viser un taux optimal supérieur à 30 µg/l. Par ailleurs,
on ne met pas en évidence de perturbation de la fonction thyroïdienne; la TSH [thyréostimuline]
(27.12.2010) est normale à 0,807 mU/l.
A
la recherche d’éléments en faveur d’un rhumatisme inflammatoire, nous dosons le
facteur rhumatoïde qui est G [gauche], manœuvre d’épicondylite
négative, pas de synovite, mobilité du coude complète, indolore.
Palpation
de lésions kystiques au niveau du poignet gauche.
Palpation
des enthèses négatives. Le reste du status ostéoarticulaire est non contributif.
Score
de Beighton : 5 points positifs/9.
Discussion
et évolution
Je
vois ce jour en consultation, à votre demande, Mme P.________, pour suite d’évaluation
de polyarthralgies périphériques à caractère mixte présentes depuis plusieurs
années, actuellement plutôt localisées sur l’hémicorps droit que gauche. La
substitution en vitamine D avec correction de la 25OH, n’a pas permis d’atténuer la
symptomatologie, la patiente reste toujours en incapacité de travail professionnel actuellement.
A
ce jour, il n’y a anamnestiquement et au status, aucun argument pour un rhumatisme inflammatoire
ou une connectivite hormis la présence d’un FAN moucheté homogène à 1/320,
mis en évidence fin décembre 2010. Comme proposé dans le courrier du K.________, je propose
de compléter le bilan par un dosage de l’anti-DNA, des anti-nucléoprotéines du complément,
afin d’écarter ces hypothèses diagnostic.
A
noter par ailleurs, que ce faible taux de FAN peut être présent dans d’autres pathologies,
en particulier dans un contexte néoplastique dont il faut tenir compte chez cette patiente aux nombreux
facteurs de risque.
D’apparition
nouvelle, la patiente décrit des adénopathies, d’occasionnels troubles de la déglutition,
ainsi qu’une douleur épigastrique. Comme discuté lors de notre entretien téléphonique,
je vous propose d’effectuer un bilan ORL [oto-rhino-laryngologie] et digestif complet chez cette
patiente, afin d’écarter une piste néoplastique sous-jacente.
A
noter par ailleurs, que dans le cadre de son hyperlaxité (5/9) la patiente peut présenter des
douleurs ostéoarticulaires diffuses, pour lesquelles des séances de physiothérapie pourraient
être bénéfiques, associées à un traitement d’antalgiques
».
L’OAI a sollicité l’avis de son SMR sur le dossier de l’assurée. Dans un
avis médical du 25 juillet 2011, le Dr N.________ du SMR s’est déterminé comme suit :
«
Cette
assurée de 45 ans a une formation de vendeuse, elle avait déposé une première demande
AI en novembre 2008 en raison d’une neuropathie séquellaire à deux interventions de cure
de tunnel carpien au poignet droit. Il avait été retenu des limitations fonctionnelles pour
le port de charges lourdes, avec une CT [capacité de travail] entière dans une activité
adaptée dès le 01.01.2009. L’assurée dépose une deuxième demande AI en
mai 2011; elle a travaillé à 40% comme technicienne de surface depuis juin 2010 et se trouve
en IT [incapacité de travail] depuis le 14.12.2010 pour des problèmes rhumatologiques et dentaires.
Elle présente en effet des polyarthralgies dans le cadre d’une hyperlaxité articulaire;
les diverses investigations rhumatologiques ont permis d’écarter un diagnostic de rhumatisme
inflammatoire ou d’autres lésions articulaires. Ces douleurs articulaires ne sont pas incapacitantes
dans un travail léger, comme l’atteste le Dr B.________ le 29.06.2011 (reprise du travail
à 100% le 01.07.2011). Il faut cependant noter que des éléments non à charge de l’AI
pourront jouer un rôle négatif par rapport à une reprise d’activité, puisque
l’assurée est connue pour un alcoolo-tabagisme chronique avec mauvais état général,
une suspicion de BPCO et des avulsions dentaires nombreuses.
Il
y aura donc eu IT dans toute activité entre le 14.12.2010 et le 30.06.2011, après quoi la CT
est à nouveau entière dans une activité légère
».
Le 28 novembre 2011, l’OAI a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage
au domicile de l’assurée. Sur la base de la déclaration de l’assurée selon
laquelle elle devrait travailler à 80% pour s’en sortir financièrement sans l’aide
de son concubin, l’enquêtrice a proposé de retenir un statut 80% active et 20% ménagère.
Cette dernière a en outre constaté une invalidité de 10,40% dans les activités ménagères.
Par décision du 27 février 2012 confirmant un projet de décision du 17 janvier 2012,
l’OAI a rejeté la demande de prestations AI de l’assurée. Il a constaté que
l’assurée avait présenté une incapacité de travail inférieure à une
année.
c)
L’assurée a déposé une
nouvelle demande de prestations le 11 avril 2014, en précisant quant au genre de l’atteinte
à la santé souffrir d’une hyperlaxité ligamentaire, d’un emphysème pulmonaire
(BPCO), d’arthrose et de dépressions depuis le 12 février 2013. Elle indiquait être
en incapacité de travail à 80% depuis cette date et être employée comme surveillante
cantine scolaire à 20% depuis le mois d’août 2013.
Par courrier du 14 avril 2014 à l’assurée, l’OAI a accusé réception de
sa nouvelle demande et lui a imparti un délai de 30 jours pour apporter toute pièce propre
à établir de façon plausible que son degré d’invalidité s’était
modifié depuis la décision de refus du 27 février 2012. Il lui a en particulier demandé
de produire un rapport médical détaillé précisant entre autres le diagnostic, la
description de l’aggravation de l’état de santé par rapport à l’état
antérieur et la date à laquelle elle est survenue, le nouveau degré de son incapacité
de travail, le pronostic et d’autres renseignements utiles ou d’apporter tout autre élément
de nature à constituer un motif de révision. L’OAI a avisé l’assurée
que sans ces éléments, il n'entrerait pas en matière sur sa demande.
Par courrier du 2 mai 2014 à l’OAI, l’assurée a fait part des éléments
suivants :
«
Depuis
la séparation de mon époux et déjà à l’époque je souffre de grosses
dépressions, suite à cela j’ai abusé de l’alcool car cela me procurais [sic]
un peu de répis [sic] mais ne me soignais pas avec les problèmes d’hyperlaxité,
récurrent, emphysème pulmonaire BPCO et de problèmes dentaires.
Suite
à cela j’ai refais [sic] une dépression plus grave en prenant des médicaments (suicide).
Avec
ces problèmes d’hyperlaxités et d’arthrose je ne peux travailler qu’à
20% comme surveillante à la cantine et cela me fatigue beaucoup.
Je
vous laisse le soin de prendre contact avec mon nouveau médecin Mme E.________ pour tous renseignements
».
En sus des rapports des 15 mars 2011 des Dresses A.________ et R.________ et 21 avril 2011 de la Dresse
C.________ déjà connus de l’OAI, l’assurée a joint à son courrier un
rapport du 22 août 2013 adressé au Dr B.________ des Drs T.________ et D.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistant au Département de psychiatrie du K.________,
à H.________. Il ressort dudit rapport que l’assurée a séjourné à l’hôpital
psychiatrique de H.________ du 19 au 26 février 2013 pour « mise à l’abri d’idées
suicidaires dans un contexte de conflit de couple ». Les médecins ont relevé ce qui
suit :
«
[…]
2.
Anamnèse :
Patiente
de 47 ans, mère de deux filles et d’une petite-fille, bien connue de l’hôpital
de H.________ pour un syndrome de dépendance à l’alcool et un trouble de la personnalité.
Actuellement, elle ne bénéficie pas de suivi psychiatrique, mais est suivie par son médecin
traitant, le Dr B.________ à [...]. La patiente nous est adressée par le Dr [...], psychiatrie
de liaison de [...], dans un contexte d’un tentamen médicamenteux, elle aurait pris hier 50
cp de Lexotanil dans un but suicidaire et a ensuite envoyé un SMS d’adieu à sa fille
de 16 ans qui a appelé le 144. Cette dernière habite chez son père (ex-mari de la patiente).
A l’entrée, Mme P.________ décrit une situation de conflit avec son compagnon actuel.
Elle
se dit actuellement abstinente, elle décrit les habitudes de consommation de son compagnon, de grandes
difficultés relationnelles. Elle demande une mise à l’abri et évoque un besoin de
se reposer. A l’admission, elle ne présente pas d’idées suicidaires. S’engage
dans un contrat de non passage à l’acte.
3.
Status psychique à l’entrée :
Patiente
à la tenue vestimentaire et à l’hygiène sans particularité, calme, collaborante,
orientée aux quatre modes, pas de ralentissement psychomoteur. Pas de signe de consommation d’alcool.
Le discours est adéquat, cohérent et compréhensif. Pas de trouble formel de la pensée.
La thymie est sur le versant triste. Elle ne présente pas d’idée suicidaire lors de l’entretien.
Sentiment d’abandon et de solitude. Pas de signe floride de la lignée psychotique. Comprendre
sa situation psychique et accepte le cadre hospitalier.
4.
Discussion et évolution :
Il
s’agit d’une patiente avec un diagnostic de trouble de la personnalité sans précision
et un syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinente et probable trouble
dépressif récurrent. Connue de l’H.________ [hôpital psychiatrique de H.________],
pour une dernière hospitalisation en 2011. Actuellement, la patiente présente une situation
de conflit de couple sévère, et après l’entrée à l’hôpital,
elle nie toujours avoir [des] idées suicidaires et banalise son acte d’abus médicamenteux.
Au vu du tableau clinique, à l’entrée, nous proposons au premier plan le trouble de la
personnalité, comme diagnostic. Au 2
ème
jour d’hospitalisation, Mme P.________ présente une réaction urticariforme au dos, région
thoracique et bras. La patiente ne trouve pas de facteur déclenchant. Vomissements. Sans difficultés
respiratoires, la patiente est adressée à l’hôpital de Q.________ pour évaluation
somatique. A l’hôpital de Q.________, la patiente présente une évolution rapidement
favorable, suite à l’administration de Prednisone et Atarax sans développement de symptômes
respiratoires et avec diminution des démangeaisons. Pendant le même jour, la patiente est transférée
à H.________ avec une indication pour un traitement de Prednisone 50 mg 1x/j, pendant trois jours
et Atarax 25 mg 1x/j pendant trois jours. A l’hôpital de H.________, la patiente bénéficie
d’une prise en charge de crise sans indication pour un traitement pharmacologique spécifique.
Au vu du manque de critères de risque de mise en danger et considérant l’absence d’idées
suicidaires, d’un commun accord avec la patiente la sortie est effectuée le 25.02.2013.
5.
Projet thérapeutique à la sortie :
Reprise
de son suivi avec son médecin traitant. Consultation fixée pour le 27 février 2013.
6.
Diagnostics (ICD-10) :
-
Réaction mixte anxieuse et dépressive, avec un facteur de stress important (F43.22)
-
Trouble de la personnalité sans précision (F60.9)
-
Difficultés avec conjoint ou partenaire (Z63.0)
-
Urticaire (L50). […]
».
L’assurée a également joint un avis de sortie du 27 février 2013 du Dr  T.________
relatif à son séjour à l’hôpital psychiatrique de H.________ du 19 au 26 février
2013.
L’OAI a soumis le dossier de l’assurée à son SMR pour appréciation. Dans un
avis médical du 10 juin 2014, le Dr Z.________ du SMR s’est prononcé sur le cas de l’assurée
comme suit :
«
Il
s’agit de la 3
ème
demande de cette assurée de 48 ans, titulaire d’un CFC de vendeuse, actuellement active à
20% comme surveillante de cantine scolaire.
Elle
annonce une incapacité de travail de 80% depuis le 12.2.2013.
Elle
joint un rapport de l’Hôpital de H.________ témoignant d’un séjour du 19 au
26.2.2013 pour mise à l’abri d’idées suicidaires dans le cadre d’un conflit
de couple. Les diagnostics retenus sont une réaction mixte anxieuse et dépressive à un
facteur de stress, trouble de la personnalité sans précision, difficultés avec le conjoint.
Le
rapport du Dr C.________ d’avril 2011 a déjà fait l’objet d’un commentaire
du Dr N.________ (avis SMR du 25.6.2011), de même que le rapport du K.________ de mars 2011. Nous
n’y reviendrons donc pas.
Au
vu de ce qui précède, force est d’admettre qu’il n’y a pas de modification
de l’état de santé somatique (polyarthralgies, BPCO). La brève hospitalisation à
H.________ ne permet pas non plus de justifier une incapacité de travail durable.
Dans
ces conditions, il n’y a pas lieu d’entrer en matière
».
Par projet de décision du 12 juin 2014, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations de l’assurée. Il a estimé qu’elle n’avait
pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière
essentielle depuis la dernière décision du 27 février 2012 et qu’il ne s’agissait
que d’une appréciation différente d’un même état de fait.
Le 23 juin 2014, l’assurée a contesté le projet de décision. Elle a allégué
souffrir de problèmes différents de ceux qui ont fait l’objet de la dernière décision
de refus le 27 février 2012, en citant son BCPO, son arthrose, son hyperlaxité et sa dépression.
Par décision du 5 septembre 2014, l’OAI a confirmé son projet de décision de non
entrée en matière.
B.
Par acte du 19 septembre 2014, P.________ recourt contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant, implicitement, à son annulation. Elle soutient
que ses divers problèmes de santé se sont accentués et déclare être prête
à refaire toutes les analyses nécessaires à l’établir.
Dans sa réponse du 1
er
décembre 2014, l’intimé propose le rejet du recours et le maintien de sa décision.
Il relève que dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations faisant suite à une
décision de refus, il appartient à l’assuré d’apporter à l’administration
les éléments médicaux probants.
Le 12 décembre 2014, la recourante explique dans sa réplique ses problèmes de santé
et indique les médecins qu’elle a consultés. Elle déclare transmettre les dossiers
de son médecin généraliste ainsi que de son psychiatre, toutefois sans joindre aucune
pièce à son courrier. La recourante allègue ne pas avoir les moyens financiers pour effectuer
des analyses et requiert des bons à cette fin. Elle prie en outre la Cour de céans de prendre
contact avec ses médecins pour obtenir des renseignements complémentaires.
Dans sa duplique du 20 janvier 2015, l’intimé confirme ses précédentes écritures.
Il précise qu’il ne peut en principe plus ordonner de mesures d’instruction à ce
stade de la procédure
La recourante ne s’est pas déterminée plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 29 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 821.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1
LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances du domicile de l’office concerné
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile (art. 38 al. 4 LPGA), et dans
le respect des formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte
qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
par la recourante le 11 avril 2014.
3.
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201),
lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon
plausible que l’invalidité (cf. art. 8 LPGA), l’impotence (cf. art. 9 LPGA) ou
l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3).
Les conditions de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI doivent permettre à l'administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3,
117 V 198 consid. 4b et les références, 109 V 262 consid. 3; TF I 597/05 arrêt du
8 janvier 2007 consid. 2).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge
doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la
question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière et que l'assuré a interjeté recours
pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2; TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2, 9C_316/2011 du
20 février 2012 consid. 3.2).
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (ATF 125 V 193 consid. 2 et les références citées), ne s'applique
pas à la procédure prévue à l'art. 87 al. 2 RAI. Lorsqu'un assuré introduit
une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que
son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à
des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux
qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai
raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière
sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions (ATF 130 V 64 consid.
5.2.5; TF 9C_959/2011 précité consid. 1.3, 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3).
Lorsque l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle est entrée en matière
selon l'art. 87 RAI, il faut appliquer par analogie les principes concernant la révision, au sens
de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2). Dans cette hypothèse, il y a donc lieu d’examiner
si, entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Un tel examen matériel
ne s’impose cependant pas lorsque l'administration considère, comme en l'espèce, que
les documents produits par l'assuré ne permettent pas de rendre plausible une modification de son
état de santé et, partant, n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande
de prestations.
4.
En l’occurrence, il sied uniquement d’examiner si l'intéressée a rendu plausible,
au regard des pièces produites devant l'intimé, que son invalidité s’est modifiée
depuis le précédent refus de prestations.
Il sera préliminairement précisé que, dans la mesure où le principe inquisitoire
ne s'applique pas à la procédure de non entrée en matière sur une nouvelle demande
au sens des art. 87 al. 2 et 3 RAI (cf. consid. 3 supra; cf. TF 9C_316/2011 précité
consid. 4.2 et 9C_959/2011 précité consid. 4.4), il incombe uniquement à la juridiction
de céans d'examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec
la nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier, sans que
cela ne consacre un formalisme excessif.
a)
L'OAI a refusé d'entrer en matière sur l'examen de la nouvelle demande AI déposée
le 11 avril 2014 par la recourante. Il a retenu que l'état de santé de celle-ci ne s'était
pas modifié (aggravé) depuis la dernière décision de refus entrée en force rendue
le 27 février 2012. Se fondant sur l’avis du 10 juin 2014 du SMR, l’OAI – au terme
de la décision litigieuse – a conclu que l’intéressée n’avait pas rendu
vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle.
Les pièces produites à l’appui de sa nouvelle demande ne représentaient qu’une
appréciation différente de l’état de fait connu et examiné par l’OAI
lorsqu’il a rendu sa décision du 27 février 2012. La recourante estime quant à elle
sur la base des rapports médicaux qu’elle a déposés à la suite du courrier
de l’intimé du 14 avril 2014 que l’aggravation de son état de santé est avérée.
Il sied de constater que la recourante n’a pas transmis d’autres documents contrairement
à ce qu’elle a évoqué dans son écriture du 12 décembre 2014.
b)
Le 14 avril 2014, l’OAI a imparti un délai de 30 jours à l’assurée pour produire
un rapport médical détaillé précisant entre autres le diagnostic, la description
de l’aggravation de l’état de santé par rapport à l’état antérieur
et la date à laquelle elle est survenue, le nouveau degré de son incapacité de travail,
le pronostic et d’autres renseignements utiles ou pour apporter tout autre élément de
nature à constituer un motif de révision. Il l’a avertie qu'il n'entrerait pas en matière
sur sa demande pour le cas où elle ne se plierait pas à ses injonctions.
Sur le plan somatique, la recourante soutient dans sa demande du 11 avril 2014 qu’elle souffre
d’hyperlaxité ligamentaire, d’un emphysème pulmonaire (BPCO) et d’arthrose.
Elle précise dans son courrier du 2 mai 2014 que ses problèmes d’hyperlaxité et
d’arthrose l’empêchent de travailler à plus de 20%. Dans son courrier du 23 juin
2014, elle allègue qu’il s’agit de problèmes différents de ceux qui avaient
fait l’objet de la dernière décision de refus le 27 février 2012. Si l’on
peut effectivement constater que dans sa précédente demande du 11 mai 2011, elle soutenait
souffrir de problèmes « rhumatologiques et dentaires », on ne doit pas s’en
tenir aux termes utilisés par l’intéressée, mais aux constatations médicales
établies lors de l’instruction de la demande. Or, lors de la procédure d’examen
de sa demande de 2011, ce sont bien les diagnostics de polyarthralgies à caractère mixte d’origine
indéterminée, d’hyperlaxité et de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO)
qui ont été principalement retenus par les Dresses A.________, R.________ (rapport du 15 mars
2011) et C.________ (rapport du 21 avril 2011). Ce sont notamment ces rapports qui ont été
examinés par l’intimé à l’aune de sa décision de refus de prestations
du 27 février 2012. Il y ainsi lieu de retenir que les problèmes de santé dont se prévaut
la recourante dans sa nouvelle demande sont à tout le moins similaires à ceux déjà
examinés lors de la procédure précédente ayant amenée à une décision
de refus le 27 février 2012. A l’appui de sa nouvelle demande en 2014, la recourante s’est
pourtant limitée à produire les rapports des 15 mars et 21 avril 2011 précités.
Dans la mesure où ceux-ci n’avaient déjà pas permis lors de la décision du
27 février 2012 de retenir une incapacité de travail durable en raison de son hyperlaxité,
de sa bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) ou de ses polyarthralgies, on ne voit pas comment
ces mêmes rapports permettraient de rendre plausible une aggravation de son état de santé
depuis cette dernière décision.
Certes, lorsque l’assuré dépose une nouvelle demande, il n’est pas tenu d’apporter
la « preuve » de l’aggravation de son état de santé, mais doit néanmoins
la rendre plausible par des éléments probants. En l’espèce, en se limitant à
produire les rapports médicaux de 2011, à mentionner les différents médecins qu’elle
a pu consultés et à inciter l’administration à prendre contact avec son médecin
traitant, la recourante n’a pas apporté d’éléments nouveaux sur le plan somatique
et n’a de loin pas pu rendre vraisemblable une quelconque modification essentielle de son état
de santé depuis la décision du 27 février 2012. Enfin, il n’appartient pas à
l’administration de prendre contact avec le médecin de l’intéressée, l’intimé
ayant fixé un délai raisonnable à cette dernière pour produire des certificats médicaux.
Sur le plan psychique, la recourante soutient souffrir de dépressions depuis le 12 février
2013 et fait état d’un nouvel élément, soit un rapport du 22 août 2013 de l’hôpital
psychiatrique de H.________ faisant suite à une hospitalisation du 19 au 26 février 2013
pour « mise à l’abri d’idées suicidaires dans un contexte de conflit
de couple ». Outre le fait que ce rapport est antérieur de plusieurs mois au dépôt
de la demande, on ne peut rien déduire dudit rapport lequel constate le status psychique de la recourante
à l’entrée et son évolution. En ce qui concerne la réaction mixte anxieuse
et dépressive, avec un facteur de stress important, le trouble de la personnalité sans précision
et les difficultés avec conjoint et partenaire, il est relevé qu’il n’y a pas de
trouble formel de la pensée, que la thymie est sur le versant triste, qu’il n’y a pas
d’idées suicidaires, ni signe floride de la lignée psychotique et que la prise en charge
de la crise est faite sans indication pour un traitement pharmacologique spécifique. En d’autres
termes, le rapport du 22 août 2013 ne contient aucun indice sérieux laissant à penser
que l'état de santé de l'intéressée sur le plan psychique a entraîné une
diminution prolongée de sa capacité de travail, les médecins de l’hôpital de
H.________ se limitant à relever que l’intéressée ne bénéficiait pas de
suivi psychiatrique et qu’à sa sortie, le suivi serait repris par son médecin traitant.
Par ailleurs, l’avis de sortie du 27 février 2013 relatif à son séjour à l’hôpital
psychiatrique de H.________, qu’elle a également produit, est un document purement administratif
et ne donne aucune indication médicale. La recourante échoue donc dans la démonstration
d'une aggravation de son état de santé, qu'il lui appartenait d'établir pour permettre
à l'intimé d'entrer en matière.
c)
Faute pour la recourante d'avoir apporté les éléments médicaux pertinents permettant
de rendre plausible que son degré d'invalidité s'était modifié, c'est à bon
droit que l'intimé n'était pas entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
de l'assurée.
5.
a)
En définitive mal fondé, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des
frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales; RSV 173.36.5.2], applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD), sans qu'il se justifie d'allouer des dépens dès lors que l'intéressée,
au demeurant non assistée par un avocat, n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art.
55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 septembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de P.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
P.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :