vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 686 · 2024-08-26 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 686

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
147/23 - 265/2024
ZD23.021020
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 août 2024
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à […], recourante, représentée par Me Maxime Darbellay, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; 4 et 28 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante portugaise née
en 1969, sans formation professionnelle, séjournant en Suisse depuis 1991, titulaire d’une
autorisation d’établissement, divorcée et mère de trois enfants nés entre 1992
et 1999, a essentiellement œuvré dans les domaines de l’entretien et de la restauration.
Elle a été employée en dernier lieu, du mois d’août 2012 jusqu’à
sa démission le 21 mai 2015 pour le 30 juin suivant, en tant que serveuse/nettoyeuse à 70 %
auprès du restaurant «
J.________
»
à [...].
En date du 7 octobre 2015, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en lien avec une hernie discale depuis le mois de juin 2015. Elle
a ultérieurement précisé que, bien portante, elle aurait travaillé à 70 %
en tant que serveuse depuis le 30 juillet 2013 (formulaire 531bis du 23 novembre 2015).
Procédant à l’instruction du cas, l’OAI s’est adressé aux médecins
traitants de l’assurée. Ceux-ci ont fait état d’une hernie discale C6-C7 opérée
le 23 octobre 2015, de lombosciatalgies droites sur arthrose interfacettaire L4-L5 et L5-S1, ainsi que
d’un état anxieux majeur, des arrêts de travail ayant régulièrement été
émis depuis le 3 juin 2015 (rapport du 9 novembre 2015 du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ; rapport du 30 novembre 2015 du Dr
Y.________, spécialiste en médecine interne générale ; rapport du 30 mars 2016
du Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale).
Par envoi du 20 mai 2016, l’assureur perte de gain Q.________ [...] a transmis à l’OAI
un rapport d’expertise médicale établi le 10 mai 2016 par le Dr N.________, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne. De ce rapport, il ressortait en particulier qu’une imagerie
par résonance magnétique (IRM) cervicale du 25 janvier 2016 et des radiographies de la colonne
cervicale du 14 mars 2016 avaient montré un status après discectomie C6-C7 gauche avec cage
intersomatique, une discopathie protrusive de C4-C5 et de C5-C6 et un rétrécissement bilatéral
des trous de conjugaison en C4-C5. Une échographie des deux épaules du 7 avril 2016 avait en
outre mis en évidence une tendinopathie du sus-épineux droite avec bursite sous-deltoïdienne
bilatérale modérée. Sur le plan diagnostique, il était fait mention de cervicobrachialgies
bilatérales chroniques et d’un status après discectomie et mise en place d’une
cage intersomatique de C6-C7 le 23 octobre 2015. Selon l’expert N.________, la capacité de
travail était nulle dans l’activité professionnelle de nettoyeuse/serveuse et, dès
la fin octobre 2016, d'au moins 50% dans une activité adaptée (travail léger et plutôt
sédentaire, sans port de charges au-delà de cinq kilos, sans mouvements répétitifs
et de force impliquant les membres supérieurs principalement au-delà de l'horizontal, sans
marche en terrain inégal et sans vibration et mouvements brusques et répétitifs de la
nuque, ni position statique prolongée de la nuque au-delà de trente minutes), avec une augmentation
progressive jusqu’à 75% en fonction de la clinique.
Interpellé à diverses reprises par l’OAI, le Dr W.________ s’est initialement rallié
à l’appréciation de l’expert N.________ (rapports des 11 septembre 2016 et 3 novembre
2016). Il a par la suite décrit une évolution défavorable (rapport du 27 février
2017) puis a signalé que l’assurée avait été hospitalisée en milieu psychiatrique
à l’Hôpital de [...] du 6 au 30 mars 2017 et qu’elle était en outre suivie
par le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur (compte-rendu non daté indexé le 2 août 2017). L’OAI s’est conséquemment
adressé au Dr D.________, lequel a mentionné le 24 août 2017 des cervicobrachialgies droites,
une spondylodèse C6-C7 en raison d’une discopathie avec hernie discale, une protrusion discale
avec sténose foraminale C4-C5 bilatérale et un état dépressif, induisant une incapacité
de travail complète. L’OAI a également réceptionné un rapport du 1
er
septembre de la Dre B.________, cheffe de clinique au Département de psychiatrie du Centre hospitalier
[...] (ci-après : le Centre hospitalier E.________), site de [...], expliquant que la patiente
avait ingéré des médicaments le 1
er
mars 2017, sous l’effet de l’alcool, et consommé cinq grammes de cocaïne les 4
et 5 mars 2017, dans un but suicidaire, avant d’être hospitalisée du 6 au 30 mars 2017.
Les diagnostics de «
F33.11
»
et de «
F14.1
»
étaient retenus, avec des limitations psychiques (notamment troubles de l’humeur, du sommeil
et de l’appétit) pouvant limiter l’activité mais dont les symptômes étaient
partiellement amendés au retour à domicile, aucune limitation de la capacité de travail
n’étant retenue du point de vue psychiatrique.
Sur mandat de l’OAI, l’assurée a été le sujet d’une expertise pluridisciplinaire
auprès du Centre [...] (ci-après : le S.________), réalisée par les Drs C.________,
spécialiste en rhumatologie, R.________, spécialiste en médecine interne, et F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 26 avril 2018, les experts
ont retenu des atteintes incapacitantes sous forme de cervicobrachialgies bilatérales prédominant
à droite sur troubles dégénératifs du rachis cervical et de status après cure
chirurgicale de hernie discale C6-C7 et mise en place d’une cage le 23 octobre 2015. S’agissant
des atteintes sans impact sur la capacité de travail, ils ont notamment mentionné une personnalité
émotionnellement labile de type borderline (F60.31) depuis l’adolescence, un trouble de l’humeur
persistant sans précisions (F34.9) depuis 2017, des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de cocaïne actuellement abstinente (F14.20) depuis 2016, une tendinopathie
du sus-épineux droit depuis avril 2016, ainsi que des lombalgies sur troubles dégénératifs
du rachis lombaire sous forme d’arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1 depuis novembre 2015. Les experts
ont estimé que la capacité de travail était nulle dans l’activité antérieure
mais totale dans une activité adaptée, avec une reprise à 50 % exigible en novembre
2016 puis entre 75 et 100 % dès novembre/décembre 2016. Quant aux limitations fonctionnelles,
ils ont exposé qu’elles étaient liées aux troubles dégénératifs du
rachis, au status postopératoire et à la possible tendinopathie de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite et qu’il y avait lieu, dans ce contexte, d’éviter le lever
répétitif de charges de plus de cinq kilos, le lever ponctuel de charges de plus de dix kilos,
les mouvements répétitifs du membre supérieur droit, ainsi que les positions statiques
prolongées avec la nuque fléchie. Dans le cadre de leur évaluation, les experts ont plus
particulièrement relevé que l’examen rhumatologique était marqué par des discordances
et par un comportement démonstratif avec signes de majoration des symptômes, le tableau évoquant
une composante de trouble somatoforme douloureux. Ils ont relevé, sur le plan psychiatrique, la
présence d’un trouble de la personnalité significatif – dans le cadre duquel les
relations à autrui restaient essentiellement instables – non décompensé lors de
l’évaluation, chez une assurée parvenant à fonctionner au quotidien. L’intéressée
avait également présenté des conduites addictives avec des abus d'alcool, sans que l’on
puisse parler de dépendance, et une consommation de cocaïne, dont elle était désormais
abstinente. Concernant l’humeur, les experts ont relevé des discordances plaidant en faveur
d’une faible intensité de la dysphorie, dont la durée était encore trop courte pour
parler de dysthymie, de sorte que seul un trouble de l'humeur persistant était retenu.
Par rapport d’examen du 15 mai 2018, la Dre M.________, du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s’est ralliée aux conclusions
des experts du S.________.
D’un rapport d’enquête économique sur le ménage du 14 novembre 2018, il est
notamment ressorti que dans la mesure où l’assurée était divorcée, désormais
sans enfants à charge et bénéficiaire du revenu d’insertion, il y avait lieu de
lui reconnaître un statut de 100 % active. Quant aux empêchements ménagers, ils étaient
évalués à 63 %.
Par avis médical du 12 mars 2019, la Dre G.________, du SMR, a retenu qu’il n’y avait
aucun empêchement clinique objectivé limitant l’activité de ménagère et
que les conclusions des experts du S.________ restaient donc valables.
Par rapport du 8 août 2019 à l’OAI, la Dre P.________, psychiatre traitante depuis le
4 avril 2017, a posé le diagnostic avec influence sur la capacité de travail de personnalité
émotionnellement labile, type borderline (F60.31) depuis plusieurs années, avec des limitations
fonctionnelles sous la forme de fatigabilité, sensibilité au stress, fluctuations de l’humeur
et difficultés relationnelles. La Dre P.________ a estimé qu’une activité adaptée
pourrait éventuellement être envisagée à raison de deux heures par jour.
Par avis médical SMR du 2 septembre 2019, la Dre M.________ a réfuté toute aggravation
de la situation depuis le rapport d’expertise du 26 avril 2018, relativisant les conclusions de
l’enquête ménagère au regard des discordances notées par les experts du S.________
entres les plaintes (physiques ou psychiques) et les constatations objectives. Par avis complémentaires
du 3 décembre 2019, la Dre M.________ a précisé qu’aucun élément médical
ne faisait obstacle à la réalisation des différents travaux ménagers au rythme de
l’assurée, hormis l’éventuel port de courses très lourdes que l’intéressée
pouvait dès lors fractionner. Il n’y avait donc aucune invalidité sur le plan ménager.
Le 11 décembre 2019, l’OAI a fait parvenir à l’assurée un projet de décision
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité du 1
er
juin 2016 au 31 janvier 2017, sur la base d’un statut d’active à 70 % et de ménagère
à 30 %.
L’assurée, sous la plume de Procap, a fait part de ses objections à l’encontre
de ce projet le 24 février 2020.
Aux termes d’un projet de décision du 18 mars 2020 annulant et remplaçant celui du 19
décembre 2019, l’OAI s’est prononcé dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
juin 2016 au 31 janvier 2017, puis d’une demi-rente pour la période du 1
er
au 28 février 2017. Se fondant sur un statut d’active à 100 %, l’office a
retenu qu’à l’échéance du délai de carence légal d’une année,
au 3 juin 2016, l’incapacité de travail était totale, ouvrant en conséquence le
droit à une rente entière d’invalidité. A compter du 1
er
novembre 2016, une capacité de travail de 50 % pouvait en revanche être exigée dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Procédant sur la base de données
statistiques pour arrêter le revenu de valide (54'518 fr. 57) et le revenu d’invalide (25'896
fr. 33, moyennant un abattement de 5 % tenant compte des limitations fonctionnelles), l’OAI
en a déduit un degré d’invalidité de 52,50 % justifiant le passage à une
demi-rente à compter du 1
er
février 2017, soit après trois mois d’amélioration. Relevant qu’une pleine
capacité de travail dans une activité adéquate était par ailleurs exigible à
compter du 1
er
décembre 2016, l’OAI a conséquemment adapté la comparaison des revenus sans (54'518
fr. 57) et avec (51'792 fr. 64) invalidité, mettant en évidence un taux d’invalidité
de 5 % ne donnant plus droit à une rente d’invalidité, dite prestation étant
par conséquent supprimée au 28 février 2017, soit trois mois après l’amélioration
intervenue le 1
er
décembre 2016.
Par courrier du 5 mai 2020, le mandataire de l’assurée a informé l’OAI de la fin
de son mandat, invitant néanmoins l’office à lui communiquer toutes les décisions
chiffrées à venir.
Dans un rapport du 17 juin 2020 adressé le même jour à l’OAI, le Prof. A.________,
médecin chef à la Consultation de médecine physique et réhabilitation du Centre hospitalier
E.________, a signalé des rachialgies chroniques sévères peu sensibles au traitement habituel,
dans un contexte biopsychosocial complexe.
Aux termes d’une correspondance du 7 juillet 2020 à l’assurée, l’OAI a maintenu
son projet du 18 mars précédent et précisé qu’une décision sujette à
recours – dont le courrier du 7 juillet 2020 faisait partie intégrante – serait prochainement
notifiée.
Par décision du 7 mai 2021 adressée au mandataire de l’assurée, se référant
au «
prononcé
du 7 juillet 2020
», l’OAI a confirmé
la teneur de son projet du 18 mars 2020 et fixé le montant de la rente mensuelle pour la période
du 1
er
juin 2016 au 28 février 2017.
B.
Par courrier électronique du 1
er
juin 2021, une collaboratrice du Service social de la ville de [...] a contacté l’OAI, indiquant
agir de concert avec l’assurée et exposant que cette dernière avait reçu les calculs
des prestations auxquelles elle avait droit pour la période 2016/2017 et souhaitait connaître
les démarches à accomplir pour réactiver sa demande à la suite d’un séjour
en milieu hospitalier du 10 au 21 mai 2021.
L’OAI a répondu, le 2 juin 2021, qu’une éventuelle aggravation devait faire l’objet
d’une nouvelle demande accompagnée de rapports médicaux.
Le 21 juin 2021, l’assurée a fait parvenir à l’OAI un rapport du 8 juin 2021 du
Prof. I.________ et du Dr O.________, respectivement chef de service et médecin assistant au Service
de rhumatologie du Centre hospitalier E.________, faisant suite à une hospitalisation du 10 au 21
mai 2021 en vue d’un bilan étiologique multidisciplinaire et d’un traitement multimodal
de la douleur. Ces médecins mentionnaient en particulier, à la suite d’une IRM du rachis
du 12 mai 2021, une unco-discarthrose C5-C6 adjacente à la fusion iatrogénique de C6-C7 avec
une légère sténose du canal cervical au niveau C4-C6, ainsi qu’une sténose
dégénérative modérée du canal en L4-L5 avec une arthrose zygapophysaire œdémateuse
à droite ; ces anomalies expliquaient les cervicobrachialgies et lombalgies annoncées
par la patiente. Il existait de surcroît une douleur au niveau thoracique antérieur droit,
ne correspondant à aucune structure anatomique spécifique et parlant pour une composante d'amplification
centrale, dans le cadre d’un syndrome douloureux chronique avec hyperalgésie, allodynie et
trouble du sommeil (avec un score de dépistage de la fibromyalgie de «
>
5/6
»). A cela s’ajoutait un trouble
anxieux-dépressif récurrent et un trouble de personnalité du type borderline, avec un
possible diagnostic différentiel sous forme d’état de stress post-traumatique complexe.
Compte tenu des importantes douleurs lombaires et cervicobrachiales, des troubles psychiatriques et du
peu de ressources de la patiente, la capacité de travail était considérée comme nulle
même dans une activité adaptée.
Par courrier du 23 juin 2021 se référant à la décision de rente limitée dans
le temps rendue le 7 mai 2021, l’OAI a fixé à l’assurée un délai au 25
juillet 2021 pour déposer une nouvelle demande accompagnée des annexes idoines.
Le 15 juillet 2021, l’assurée a formellement sollicité des prestations de l’assurance-invalidité
par le biais du formulaire officiel.
Aux termes d’un rapport du 21 juillet 2021 à l’OAI, le Dr D.________ a considéré
qu’il était clair, à la lecture du rapport du Centre hospitalier E.________ du 8 juin
2021, que la patiente se trouvait dans l’incapacité totale de travailler et que son état
s’était certainement dégradé depuis 2017.
Lors d’une permanence SMR du 30 juillet 2021, la Dre M.________ a nié tout signe objectif
d’aggravation.
Dans un compte-rendu du 11 août 2021, le Prof. I.________ a expliqué que l’assurée
avait été hospitalisée dans le cadre d’un programme multimodal juste après
une décision de l’OAI, qu’elle présentait de multiples diagnostics et qu’elle
n’était pas en mesure de travailler. Le Prof. I.________ a de surcroît mentionné
une aggravation globale au cours des deux dernières années, soulignant que les limitations
fonctionnelles dans le cadre du syndrome douloureux chronique s’étaient généralisées
et touchaient presque tous les mouvements et toutes les positions ainsi que la capacité de concentration.
En date du 30 août 2021, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
dans le sens d’un refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande, l’examen
du dossier ne montrant aucune modification notable des circonstances.
L’assurée, désormais représentée par Me Maxime Darbellay, a fait valoir les
22 et 24 septembre 2021 que la décision rendue le 7 mai 2021 ne lui avait pas été notifiée,
qu’elle n’en avait eu connaissance que lorsque son conseil avait consulté le dossier
de l’OAI le 22 septembre 2021 et que ladite décision devait par conséquent être
annulée.
Par écrit du 30 septembre 2021, l’intéressée a fait part de ses objections à
l’encontre du projet du 30 août précédent. Elle a rappelé, d’une part,
que la décision du 7 mai 2021 ne lui avait pas été notifiée et a argué, d’autre
part, que sa situation médicale s’était péjorée. Elle a en particulier signalé
avoir été hospitalisée dans la nuit du 18 au 19 août 2021 à la suite d’une
tentative de suicide.
Dans une correspondance du 6 octobre 2021, l’OAI a concédé que la décision du 7
mai 2021 avait été notifiée à tort au précédent mandataire de l’assurée.
Il n’en restait pas moins que la notification avait atteint son but. En effet, l’intéressée
avait reçu le courrier du 23 juin 2021 mentionnant notamment la décision d’octroi de
rente limitée dans le temps du 7 mai 2021. A cela s’ajoutait que le Prof. I.________ s’était
référé le 11 août 2021 à une décision rendue peu avant l’hospitalisation
du 10 au 21 mai 2021 et qu’il pouvait en être déduit qu’une copie de la décision
adressée à Procap était parvenue à l’assurée. Dès lors, il y avait
lieu de retenir que la décision du 7 mai 2021 était valablement entrée en force faute
d’avoir été contestée en temps utile. Pour le surplus, l’OAI a indiqué
que les éléments médicaux invoqués à l’appui de la nouvelle demande allaient
être examinés.
Par envoi du 15 novembre 2021, l’assurée a transmis à l’OAI un compte-rendu du
11 novembre 2021 de la Dre P.________. Cette dernière retenait les diagnostics de personnalité
émotionnellement labile type borderline (F60.31) et de trouble dépressif récurrent (F33),
expliquant qu’une péjoration était intervenue depuis le mois de juillet 2020, avec une
augmentation des angoisses et la réapparition d’idéations suicidaires dans des contextes
relationnels difficiles. Une hospitalisation avait par ailleurs eu lieu en août 2021, à la
suite d’une intoxication médicamenteuse volontaire avec alcool après un conflit avec
son ex-conjoint. Quant à la capacité de travail dans une activité adaptée, elle était
considérée comme inexistante. L’assurée a en outre produit un rapport du 9 octobre
2021 du Dr FF.________, spécialiste en médecine interne générale, reprenant en substance
les diagnostics posés par le Service de rhumatologie du Centre hospitalier E.________ et relevant
que toute activité régulière était impossible compte tenu de l’état de
santé physique et psychique de la patiente.
Le 2 décembre 2021, l’assurée a fait parvenir à l’OAI un rapport de sortie
établi le 20 août 2021 par la Dre U.________, médecin assistante au Service des urgences
du Centre hospitalier E.________, en lien avec l’hospitalisation intervenue le 19 août 2021.
Aux termes de ce document, il était notamment indiqué que dans la soirée du 18 août
2021, la patiente, ressentant de la frustration à la suite d’une discussion concernant une
maison appartenant à son ex-époux, avait pris deux tablettes de Temesta et consommé de
l’alcool et que son fils cadet, auquel elle avait parallèlement envoyé un message d’adieu,
l’avait conduite aux urgences après l’avoir retrouvée dans sa voiture. Aux dires
de son fils, l’intéressée était normothymique la plupart du temps, sans signes de
détresse particuliers, mais elle avait cependant tendance à faire des menaces suicidaires lorsqu’elle
consommait de l’alcool, situation qui durait depuis plus de quinze ans.
Le 3 mars 2022, l’intéressée a adressé à l’OAI un rapport d’étude
du sommeil du 8 juillet 2021 établi par le Dr AA.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
disposant d’une formation complémentaire en médecine du sommeil, concluant à un
syndrome d'apnées-hypopnées positionnel d'intensité modérée en décubitus
dorsal, avec quasinormalisation de la respiration en décubitus latéral, à un faible retentissement
sur la saturation en oxygène et à une altération de la continuité et de la qualité
du sommeil probablement d'origine pharmacologique (Fluoxétine).
L’OAI ayant confié un mandat d’expertise à BB.________ SA, l’assurée
a été examinée le 25 mai 2022 par la Dre EE.________, spécialiste en rhumatologie,
le 2 juin 2022 par le Dr DD.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le 24
juin 2022 par le Dr CC.________, spécialiste en médecine interne générale. Aux termes
de leur rapport d’expertise du 10 août 2022, les experts ont formulé les conclusions
suivantes dans le cadre de leur évaluation consensuelle du cas :
"
1.1.d
Évaluation consensuelle
[…]
1.1.d.2
Évaluation médicale
interdisciplinaire avec une explication/motivation des diagnostics actuels
[…]
Il est donc retrouvé au long cours une tendance à agir avec impulsivité, avec des passages
à l'acte suicidaire favorisés par la consommation de toxiques ou d'alcool, une instabilité
émotionnelle, une perturbation des objectifs et des préférences personnelles y compris
sexuelles, une tendance à s'engager dans des relations intenses et instables, conduisant souvent
la personne assurée à des crises émotionnelles avec crainte de l'abandon et des gestes
auto-agressifs. Ces éléments cliniques permettent de poser un diagnostic de troubles spécifiques
de la personnalité de type émotionnellement labile de type borderline. Bien que ces troubles
aient émaillé le parcours affectif et émotionnel de la personne assurée, ils n'ont
pas été un obstacle à une vie professionnelle pendant de longues années. Ces troubles
n'ont pas impacté ses capacités à élever ses enfants […]. […]
Sur
le plan professionnel, il n'est pas retrouvé de trouble du comportement ou des passages à l'acte
impulsifs sur le lieu du travail ou des troubles relationnels dans le domaine professionnel. […]
Ce trouble n'a donc pas eu d'impact et n'en a pas actuellement pour ce qui est de sa capacité de
travail ou sa capacité à faire face aux tâches élémentaires de la vie quotidienne.
Il
est retrouvé par ailleurs une période de dépendance à la cocaïne entre 2013
et 2017 […] depuis, elle est abstinente par rapport à la cocaïne. Cette abstinence est
confirmée par les examens effectués lors de l'expertise. L'essentiel des difficultés psychiatriques
semble à mettre en lien avec ces troubles de la personnalité, alors que sur le plan dépressif,
il n'est pas retrouvé de symptôme dépressif majeur, la personne assurée étant
sous traitement antidépresseur à dose minimale depuis de nombreuses années, ne rapportant
pas d'idées suicidaires, décrivant plus une hypersensibilité qu'une tristesse de l'humeur.
[…]
La
personne assurée ne rapporte d'angoisse que quand elle s'endort et décrit une sensation de
poids et de fourmillements. Elle ne rapporte pas d'autres symptômes neurovégétatifs pouvant
faire évoquer un trouble anxieux caractérisé.
L'examen
clinique n'a mis en évidence ni ralentissement psychomoteur, ni tristesse pathologique, ni trouble
de l'attention ou de la concentration, ni trouble significatif de la mémoire. L'absence de trouble
dépressif majeur est confirmée par les activités de la vie quotidienne dominée par
des activités distractives et récréationnelles. Elle signale passer sa journée devant
la télé à regarder des documentaires sur les animaux, des enquêtes criminelles sur
NRJ et Netflix, jouer au solitaire sur son natel. Elle apprécie également la piscine, mais
à cause du Covid, elle n'a pas encore repris cette activité. Elle vient également de rentrer
de vacances. […]
La
personne assurée affirme qu'elle a recours à une consommation d'alcool importante, […]
alors que les analyses effectuées retrouvent une consommation modérée à légère
d'alcool, ne correspondant pas aux affirmations de la personne assurée qui visiblement, est tentée
par une amplification de cette consommation. Elle affirme également prendre de l'alcool et les médicaments
le soir de manière importante, alors qu'aucune trace de Temesta n'a été retrouvée
et que le taux de Quétiapine est très faible et en dessous de ce qui serait attendu pour la
dose qu'elle avance. Cette discordance entre les résultats des analyses et les affirmations de la
personne assurée peuvent également être mises sur le compte d'une amplification, la personne
assurée ayant sûrement à cœur de convaincre l'expert de l'ampleur de ses troubles
psychiques.
Les
critères de définition d'un trouble douloureux somatoforme persistant ne sont pas réunis
ainsi, la personne assurée n'exprime aucune détresse quand elle évoque ses douleurs. Elle
est restée assise sur sa chaise pendant 70 minutes et ce n'est qu'au bout des 70 minutes qu'elle
a demandé à s'assoir par terre. Elle ne décrit pas ses douleurs comme intenses et persistantes,
mais signale une nette amélioration sous Oxynorm, […]. Elle ne bénéficie pas de
la sollicitude accrue de la part de ses médecins. Elle ne voit son généraliste que de
manière espacée. Ainsi, elle l'a vu au mois de mars et ne doit le revoir qu'au mois de juin.
Il
n'est pas retrouvé de contexte ou de conflit émotionnel suffisamment important pour être
considéré comme la cause essentielle du trouble, le caractère léger de la tristesse
rapportée par la personne assurée dépendant des circonstances et des contextes de vie.
L'absence
d'idées suicidaires, de ralentissement psychomoteur et de trouble cognitif font retenir le diagnostic
d'autres troubles de l'humeur persistants. Il s'agit de troubles cliniquement significatifs, mais dont
la sévérité est insuffisante ou la durée trop brève pour justifier d'un diagnostic
de dysthymie ou d'un épisode dépressif léger.
L'analyse
des critères jurisprudentiels de gravité ne retrouve pas de comorbidité psychiatrique
significative, retrouve un trouble spécifique de la personnalité, mais relativement compensé,
n'ayant pas eu d'impact sur sa capacité de travail pendant des dizaines d'années, sur sa capacité
à s'occuper de manière adéquate de ses enfants, mais ce trouble de la personnalité
s'est essentiellement manifesté dans une vie amoureuse tumultueuse. Il a été nettement
disharmonieux dans un seul secteur de sa vie et n'a pas entrainé un mode de comportement anormal
dans d'autres situations personnelles et sociales. Sur le plan des douleurs, il n'est pas retrouvé
de résistance au traitement, puisque la personne assurée explique qu'avec le traitement actuel,
ces douleurs descendent jusqu'à 4 voire 3/10.
Concernant
l'analyse de la cohérence, il est retrouvé une discordance entre les plaintes de la personne
assurée concernant son moral, sa consommation d'alcool, de Temesta et les résultats des analyses
qui ne confirment pas ses affirmations et une incohérence entre les plaintes de la personne assurée
et la description de sa journée habituelle marquée par de nombreuses activités distractives
et de détente. L'analyse de la cohérence retrouve également une discordance entre l'ampleur
de ses plaintes et son comportement en situation d'examen.
L'analyse
des ressources retrouve une personne assurée qui dispose de ressources personnelles lui ayant permis
d'avoir une activité professionnelle pendant de longues années, d'avoir pu stopper des relations
qui lui semblaient toxiques […] ou plus adaptées à l'état de ses sentiments. Ces
ressources lui ont permis également de s'occuper de manière adéquate de ses enfants et
d'en faire sa priorité, malgré tous les aléas de ses relations amoureuses.
La
personne assurée n'a actuellement pas de trouble du comportement ou de décompensation psychique
significative. Elle est autonome sur le plan psychiatrique dans les tâches élémentaires
de la vie quotidienne. Elle ne présente pas de trouble de la concentration, de l'attention ou de
la mémoire et a pu solliciter un suivi psychiatrique régulier depuis de nombreuses années
pour la soutenir. Elle arrive également à fonctionner sans prise de traitement psychotrope
importante, […]. Elle ne prend pas de manière régulière les tranquillisants (Temesta
absent lors des analyses). Elle ne prend que très peu de Quétiapine (dose très faible
retrouvée aux analyses) et ne consomme que de manière légère à modérée
de l'alcool, selon ces mêmes analyses.
Sur
le plan des ressources externes, la personne assurée bénéficie du soutien de ses enfants,
[…]. Elle est en contact régulier avec son père, a rendu visite à sa famille en
janvier en se rendant au Portugal et bénéficie du soutien de sa psychiatre qu'elle voit toutes
les semaines depuis plusieurs années.
Les
critères jurisprudentiels de gravité ne sont réunis ni pour le trouble dépressif,
ni pour le trouble de la personnalité, ni pour les douleurs chroniques. Les troubles dépressifs
correspondent depuis 2017 à des troubles mineurs, le trouble dépressif récurrent étant
actuellement en rémission.
Du
point de vue
rhumatologique
,
l'examen de ce jour retrouve des cervicalgies sur herniectomie avec la mise en place d'une cage C6-C7
le 23.10.2015 par le Dr Z.________ et une IRM de février 2017 qui montre la présence de cervicarthrose
ainsi que des lombalgies sur arthrose L4-L5 et L5-S1. Le status du jour montre au niveau cervical une
cicatrice antérieure gauche, une palpation douloureuse, une extension limitée, au niveau lombaire
une difficulté à se mouvoir sur la table d'examen, une difficulté à toucher le sol
avec ses mains. A noter que la surcharge pondérale va accentuer les douleurs lombaires. Il est également
noté des scapulalgies, prédominant à droite avec limitation de la mobilité active,
palpation douloureuse sur tendinopathie du sus-épineux droit et bursite sous-deltoïdienne bilatérale
modérée selon l'échographie du 07.04.2016.
Enfin,
il est noté une rhizarthrose bilatérale avec douleur à la palpation de l'articulation
trapézométacarpienne bilatérale prédominant à droite.
Ces
atteintes vont nécessiter la définition d'un profil d'effort.
L'examen
retrouve également une fibromyalgie avec un score de Wolfe de 23/31, sans incidence sur la capacité
de travail.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il s'agit d'une personne assurée
qui présente diverses atteintes à la santé, non incapacitantes.
1.1.d.3
Diagnostics d'éléments
pertinents ayant une incidence sur la capacité de travail
1.
Cervicalgies post-herniectomie avec mise en place d'une cage en C6-C7 en octobre 2015
2.
Lombalgies sur arthrose L4-L5 et L5-S1
3.
Scapulalgies droites sur tendinopathie
4.
Rhizarthrose bilatérale
1.1.d.4
Diagnostics d'éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
F60.31 Personnalité émotionnellement labile, type borderline
2.
F34.8 Autre Trouble de l'humeur persistant
3.
F.14.20 Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de la cocaïne,
actuellement abstinente
4.
F33.4 Trouble dépressif récurent, actuellement en rémission
5.
Fibromyalgie
[…]
1.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
Ÿ
Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue
rhumatologique
,
éviter la station debout ou assise prolongée, éviter le port de charges lourdes, éviter
la flexion prolongée du tronc, surtout du rachis cervical, éviter l'élévation des
bras au-dessus des épaules à l'horizontal et alterner les stations assise et debout, éviter
les mouvements de préhension et de serrage des mains de façon répétée et soutenue.
Du
point de vue
psychiatrique
et de la
médecine interne
,
il n'y a pas de limitation fonctionnelle.
Ÿ
·Profil
d'effort évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue
interdisciplinaire
,
il n'y a pas d'évolution attendue.
1.1.d.8
Contrôle de cohérence
Ÿ
Comparaison des niveaux de limitations des activités dans tous les domaines
Du
point de vue
psychiatrique
,
il existe une discordance entre la préservation des activités de distraction et de loisir et
les plaintes de la personne assurée concernant sa négligence vestimentaire et en matière
d'hygiène.
Du
point de vue
rhumatologique
,
la personne assurée est limitée de façon uniforme dans tous les domaines de la vie.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n'y a pas de limitations quel que
soit le domaine.
Ÿ
Appréciation critique des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de
la personne assurée en situation d'examen et l'examen clinique
Du
point de vue
psychiatrique
,
il existe des divergences entre les plaintes de la personne assurée et leur ampleur avec son comportement
en situation d'examen qui ne recoupent pas l'ampleur de ces plaintes.
Du
point de vue
rhumatologique
,
il existe des divergences entre les symptômes décrits où la personne assurée mentionne
ne rien pouvoir faire à cause notamment de son dos, et les résultats de l'examen clinique qui
retrouvent des cervico-lombalgies sur troubles dégénératifs mais pas de symptomatologie
incapacitante en respectant des limitations fonctionnelles.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n'y a pas de divergences.
[…]
Ÿ
Identification d'éléments d'autolimitation, d'exagération ou simulation
Du
point de vue
psychiatrique
,
il existe des éléments d'autolimitation entre les plaintes de la personne assurée et son
comportement en situation d'examen d'une part et entre ses plaintes et la description de sa journée
type d'autre part.
Du
point de vue
rhumatologique
,
il existe quelques éléments d'autolimitation et d'exagération, avec des points fibromyalgiques
qui sont très douloureux, où la personne assurée criait lors de la palpation de ces points,
sans qu'il puisse s'agir de simulation.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n'y a pas d'éléments d'autolimitation,
d'exagération ou de simulation.
1.1.d.9
Capacité de travail
dans l'activité exercée jusqu'ici
Ÿ
Rétrospectif
Du
point de vue
psychiatrique
,
la capacité de travail a toujours été de 100%, en dehors des périodes d'hospitalisation
et probablement, de 2 à 3 mois avant et pendant l'hospitalisation en 2017, avec un diagnostic probable
d'épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique.
Depuis
sa sortie d'hospitalisation, cette capacité de travail est de 100%.
Du
point de vue
rhumatologique
,
la capacité de travail dans l'activité habituelle de serveuse a toujours été à
100% jusqu'en octobre 2015 avec l'intervention pour hernie discale et mise en place d'une cage en C6-C7.
Depuis, la capacité de travail est de 0%.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, la capacité de travail en tant que
serveuse a toujours été de 100%.
Ÿ
Actuel
Du
point de vue
interdisciplinaire
,
0%.
Ÿ
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue
interdisciplinaire
,
la capacité de travail restera à 0% par rapport à son activité habituelle.
1.1.d.10
Capacité de travail
dans une activité adaptée
Ÿ
·Rétrospectif
Du
point de vue
psychiatrique
,
la capacité de travail a toujours été de 100%, en dehors des périodes d'hospitalisation
et probablement, de 2 à 3 mois avant et pendant l'hospitalisation en 2017, avec un diagnostic probable
d'épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique.
Depuis
sa sortie d'hospitalisation, cette capacité de travail est de 100%.
Du
point de vue
rhumatologique
,
en accord avec le Dr C.________, la capacité de travail dans une activité adaptée a, médico-théoriquement,
toujours été de 100%, exceptée de octobre 2015, date d'intervention, à novembre 2016
où elle a été de 0%, puis elle a été de 50% jusqu'à fin 2016. Elle est
de 100% depuis début 2017.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, la capacité de travail a toujours
été de 100%.
Ÿ
·Actuel
Du
point de vue
interdisciplinaire
,
100%.
[…]
-
Merci de valider ou non une aggravation de l'état de santé depuis les conclusions de la 1ère
demande Al, la dater, en déterminer l'ampleur et les répercussions
Du
point de vue
psychiatrique
,
il n'y a pas d'aggravation de la santé depuis sa sortie de l'hôpital en 2017 au Centre hospitalier
E.________ entre le 06 et le 30.03.2017.
Du
point de vue
rhumatologique
,
non, il n'y a pas d'aggravation dans le sens où les limitations fonctionnelles sont fixées
depuis l'intervention d'octobre 2015 et n'ont pas changé.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, l'état de santé est stable
par rapport à la 1
ère
demande Al.
"
Par avis médical SMR du 6 septembre 2022, la Dre M.________ a validé les conclusions des experts
de BB.________ SA.
En date du 21 octobre 2022, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
rejetant sa demande de prestations, considérant que l’état de santé de l’intéressée
n’avait connu aucune modification ayant une incidence sur la capacité de travail retenue dans
le cadre de la précédente procédure.
Par courrier du 23 novembre 2022, l’assurée, par son conseil, a contesté le projet susdit.
Elle a plus particulièrement nié l’absence de péjoration de ses problèmes de
santé depuis la dernière décision de l’OAI rendue le 7 juillet 2020 [sic], a réfuté
l’existence d’une capacité de travail totale dans une activité adaptée et
a mis en doute l’expertise médicale de BB.________ SA, s’agissant notamment des volets
psychiatrique et rhumatologique. Elle a en outre argué qu’un pronostic défavorable devait
être retenu en lien avec le diagnostic de fibromyalgie, faisant valoir à cet égard que
les circonstances du cas d’espèce permettaient d’inverser la présomption de surmontabilité
posée par la jurisprudence. Par envoi complémentaire du 10 février 2023, l’assurée
a notamment produit un rapport du Dr FF.________ du 13 janvier 2023 concluant à une capacité
de travail nulle sur la base des éléments résultant du rapport du Service de rhumatologie
du Centre hospitalier E.________ du 8 juin 2021.
A l’occasion d’une permanence SMR du 7 mars 2023, la Dre M.________ a considéré
que le dernier rapport établi par le Dr FF.________ ne fournissait aucun nouvel élément.
Par décision du 28 mars 2023, l’OAI a confirmé son projet du 21 octobre 2022, dont il
a repris la motivation.
Par lettre d’accompagnement du même jour faisant partie intégrante de la décision
susdite, l’office a réfuté les objections de l’assurée.
C.
Agissant par l’entremise de son conseil, X.________ a recouru le 12 mai 2023 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant principalement à la réforme de cette décision et à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité et de toute autre prestation légale à compter du
7 juillet 2020 à tout le moins, subsidiairement à l’annulation de ladite décision
et au renvoi de l’affaire à l’intimé pour complément d’instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants. A titre préalable, la prénommée
a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire. Sur le fond, la recourante a tout d’abord
fait valoir que quand bien même la précédente décision de l’OAI datait du 7
mai 2021, dite décision se référait néanmoins à un «
prononcé
du 7 juillet 2020
» qu’il y avait
par conséquent lieu de retenir pour évaluer l’aggravation de son état de santé.
L’intéressée a par ailleurs soutenu que l’expertise de BB.________ SA, ne pouvait
être considérée comme probante, critiquant en particulier les volets rhumatologique et
psychiatrique – tant du point de vue de la neutralité de l’expert DD.________ que du
bien-fondé de ses conclusions – de l’expertise. Elle s’est prévalue des appréciations
émises par la Dre P.________, les médecins du Centre hospitalier E.________ (en particulier
en date du 8 juin 2021) et le Dr D.________, démontrant une aggravation de son état de santé
induisant une incapacité de travail dans n’importe quelle activité. Elle a également
invoqué une hospitalisation en milieu psychiatrique en avril 2023. La recourante a de plus contesté
le calcul de la perte de gain résultant implicitement de la décision du 28 mars 2028 [recte :
2023] qui confirmait le prononcé du 7 juillet 2020, invoquant son âge comme obstacle dirimant
à la reprise d’un emploi et se prévalant d’un abattement d’au moins 20 %
sur le revenu d’invalide. Elle a de surcroît reproché à l’intimé de ne
pas avoir mis en œuvre une enquête ménagère et a critiqué l’absence de
toute mesure de réadaptation. Sur le plan de l’instruction, l’intéressée a
requis en particulier, pour le cas où la juridiction cantonale jugerait insuffisants les éléments
au dossier, la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire psychiatrique et rhumatologique
et d’une enquête ménagère. Pour étayer ses dires, elle a produit un onglet
de pièces se rapportant aux phases antérieures de la procédure.
Par décision du 16 mai 2023, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 12 mai 2023 et a obtenu à ce titre l’exonération du paiement
d’avances et de frais judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en
la personne de Me Maxime Darbellay.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 7 juin 2023, relevant en particulier que l’évolution de la situation dès le mois d’avril
2023 ne pouvait avoir aucune incidence sur la décision rendue le 28 mars 2023.
Par réplique du 31 juillet 2023, la recourante a persisté dans ses précédents motifs
et conclusions, sollicitant de surcroît son audition et celle de ses enfants et arguant notamment
que les événements d’avril 2023 résultaient de troubles déjà présents
lors du prononcé entrepris. En annexe, elle a notamment produit une lettre de sortie établie
le 19 juin 2023 par les Dres GG.________ et HH.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et
médecin assistante au Département de psychiatrique du Centre hospitalier E.________, site de
LL.________, en lien avec une hospitalisation en mode volontaire du 10 au 25 avril 2023 à la suite
d’une tentative de suicide médicamenteuse. Les Dres GG.________ et HH.________ relevaient
en particulier comme facteur de crise le refus d’une demande en cours auprès de l’assurance-invalidité,
ainsi que la recrudescence d’un sentiment d’abandon et de solitude lié aux conditions
de vie, l’intéressée étant retournée à son domicile deux mois auparavant
après avoir vécu chez sa fille ; à cela s’ajoutait la rupture du suivi thérapeutique
avec sa psychiatre en décembre 2022, avec deux autres tentatives de suicide par intoxication médicamenteuse
depuis lors. Sur le plan diagnostique, les Dres GG.________ et HH.________ retenaient un trouble de la
personnalité borderline (F60.31) chez une patiente présentant des attitudes et comportements
nettement disharmonieux – notamment dans le domaine de l’affectivité, la sensibilité,
la manière de percevoir, et le mode de relation à autrui – induisant une souffrance personnelle
considérable et une dégradation du fonctionnement social notamment. Elles retenaient par ailleurs
un diagnostic de troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation d’alcool
nocive pour la santé (F10.1), en lien avec une consommation d’alcool durant les weekends,
à risque lors des moments de crise émotionnelle. Les Dres GG.________ et HH.________ soulignaient
en outre le lien entre l’état de santé psychique et les douleurs chroniques dont se plaignait
la patiente. Elles signalaient finalement que l’assurée était désormais suivie en
ambulatoire au Centre de psychiatrie et de psychothérapie [...].
Dupliquant le 21 septembre 2023, l’intimé a maintenu sa position, se référant notamment
à un avis médical SMR de la Dre M.________ du 15 août 2023 selon lequel les éléments
médicaux rapportés ne permettaient pas de remettre en question les conclusions des experts
de BB.________ SA mais montraient en revanche une aggravation psychiatrique depuis le mois d’avril
2023, décrite comme réactionnelle, propre au trouble de la personnalité et vraisemblablement
non durable.
Prenant position le 11 octobre 2023, la recourante a confirmé ses arguments, invoquant notamment
l’influence de son addiction à l’alcool et soulignant son isolement social.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries pascales (art.
38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement une rente d’invalidité, à la suite de la seconde demande de prestations
déposée par l’intéressée.
3.
a)
Dans le cadre du «
développement
continu de l'AI
», la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’occurrence, il faut rappeler que l’OAI a été informé le 1
er
juin 2021 par une collaboratrice du Service social de la ville de [...] de ce que l’assurée
souhaitait la réouverture de son dossier, après quoi l’intéressée a transmis
à l’office intimé en date du 21 juin 2021 le rapport du Service de rhumatologie du Centre
hospitalier E.________ du 8 juin 2021 portant sur le séjour hospitalier intervenu du 10 au 21 mai
2021. Il y a lieu de considérer qu’au plus tard lors de l’envoi du rapport susdit, la
recourante a manifesté sa volonté de saisir l’intimé d’une nouvelle demande
de prestations, quand bien même cette demande n’a été régularisée que
dans un second temps avec l’envoi d’une formule officielle le 15 juillet 2021 (voir à
cet égard art. 29 al. 3 LPGA ; voir également Guy Longchamp, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n°
38 ss art. 29 LPGA). Le droit éventuel à une rente d’invalidité ne pourrait par
conséquent prendre naissance qu’à compter du mois de décembre 2021, soit six mois
après la demande – formellement incomplète – déposée en juin 2021 (art.
29 al. 1 LAI), de sorte que c’est l’ancien droit qui est applicable
in
casu
.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations
(art. 87 al. 2 et 3 RAI) ou, comme en l'espèce, après l'octroi rétroactif d'une prestation
limitée dans le temps (ce qui revient à nier – implicitement – le droit à
celle-ci pour la période subséquente, cf. TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1),
il convient d’examiner l'affaire au fond et de déterminer si la situation de fait s'est modifiée
de manière à influencer les droits de la personne assurée. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit (dans sa teneur au 31
décembre 2021) que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
d)
Tant les affections psychosomatiques (ATF 141 V 281) que les affections psychiques (ATF 143 V 418) et
les syndromes de dépendance (ATF 145 V 215) doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée.
La preuve d’un tel trouble suppose, en premier lieu, un diagnostic émanant d’un expert
(psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité
de travail totale ou partielle doit être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe d’indicateurs a trait à
l’examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, au
travers du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic,
du déroulement et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement
conduit dans les règles de l’art ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social – étant toutefois
précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement
des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé,
mises de côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel,
d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la
vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, en procédant à un examen complet et rigoureux, sans être lié
par des règles formelles. Il doit analyser objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le
droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d'un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour
la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références
; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
6.
En l’espèce, il est constant que l’intimé est entré en matière sur la
nouvelle demande de prestations dont il a été saisi en juin 2021. Il convient par conséquent
d'examiner si, entre la dernière décision entrée en force et la décision litigieuse,
l’état de santé de l’assurée s’est modifié de façon à
influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
A titre préalable, il y a lieu de revenir sur le point de comparaison au regard duquel doivent être
examinées les circonstances prévalant lors du prononcé entrepris du 28 mars 2023. L’intimé
a en effet pris comme référence la date de sa décision du 7 mai 2021, tandis que la recourante
se prévaut de la situation au 7 juillet 2020.
Il convient, à cet égard, de distinguer entre la lettre d’accompagnement établie
le 7 juillet 2020 par l’OAI, réfutant les objections soulevées en procédure d’audition
par l’assurée et faisant partie intégrante de la décision à venir, et la décision
formellement rendue le 7 mai 2021 par l’intimé, octroyant à l’intéressée
une rente d’invalidité limitée dans le temps. A ce propos, la jurisprudence relative
à l’examen du bien-fondé d’une nouvelle demande de prestations ne laisse guère
de marge à l’interprétation : c’est bien au regard d’une décision
entrée en force reposant sur un examen matériel du cas qu’il y a lieu d’évaluer
l’éventuelle évolution des circonstances, et non pas à l’aune d’une
lettre d’accompagnement n’ayant pas de portée distincte de celle de la décision
qu’elle est supposée expliciter. Quant à la référence à un «
prononcé
du 7 juillet 2020
» dans la décision
du 7 mai 2021, elle relève manifestement d’une erreur de plume et ne revêt aucune portée
matérielle.
Sous
cet angle, il apparaît donc que seule la décision du 7 mai 2021 (et les éléments
l’ayant fondée) peut servir de point de comparaison et que la date du 7 juillet 2020 invoquée
à ce propos par la recourante n'est pas pertinente.
Pour le surplus, il n’appartient pas à la Cour de céans de se prononcer sur la notification
régulière ou non de la décision du 7 mai 2021, la juridiction cantonale étant exclusivement
saisie d’un recours à l’encontre de la décision rendue le 28 mars 2023. Tout au
plus relèvera-t-on, par surabondance, que s’il apparaît que la décision du 7 mai
2021 a bien été adressée non pas à la recourante mais à Procap alors même
que le mandat de cette institution avait pris fin, ainsi qu’elle l’avait écrit à
l’OAI le 5 mai 2020, il n’en demeure pas moins que l’assurée avait reçu «
les
calculs des prestations
» pour la période
2016/2017 lorsque le Service social de la ville de [...] a pris contact avec l’OAI le 1
er
juin 2021. Or à cette époque, l’intéressée n’a soulevé aucune contestation
d’ordre procédural ou matériel sur ce point – étant souligné à cet
égard que toute personne est tenue de se renseigner sur l'existence et le contenu de la décision
dès qu'elle peut en soupçonner l'existence, sous peine de se voir opposer l'irrecevabilité
d'un éventuel moyen pour cause de tardiveté (ATF 139 IV 228 consid. 1.3 et les références
; TF 6B_457/2023 du 11 mars 2024 consid. 1.3), de sorte qu'une décision fût-elle notifiée
de manière irrégulière peut entrer en force si elle n'est pas déférée au
juge dans un délai raisonnable (TF 8D_5/2019 du 4 juin 2020 consid. 4.3). A cela s’ajoute
que l’office s’est expressément référé à la décision d’octroi
de rente limitée dans le temps du 7 mai 2021 lorsqu’il a écrit à l’intéressée
le 23 juin 2021, sans que cette dernière n’invoque sa méconnaissance de ladite décision
dans son courrier subséquent du 15 juillet 2021, et que le Prof. I.________ a quant à lui évoqué
le 11 août 2021 une hospitalisation du 10 au 21 mai 2021 juste après une décision de l’OAI.
Ces éléments incitent donc à douter de la déclaration de la recourante selon laquelle
elle n’aurait pas eu connaissance de la décision du 7 mai 2021 avant la consultation du dossier
par son nouveau conseil en septembre 2021 (cf. écritures des 22 et 24 septembre 2021). Dans ces
conditions, l’OAI apparaissait fondé à considérer la décision en question comme
valablement notifiée en temps utile (cf. communication du 6 octobre 2021), ce que la recourante
ne semble plus contester au stade de la présente procédure judiciaire (cf. mémoire de
recours du 12 mai 2023 p. 16).
b)
Lors de la procédure initiée à la suite de la première demande de prestations de
l’assurée, l’OAI s’est essentiellement fondé sur le rapport d’expertise
établi le 26 avril 2018 par les Drs C.________, R.________ et F.________ du S.________. Ces experts
y signalaient des troubles rhumatologiques incapacitants sous forme de cervicobrachialgies bilatérales
prédominant à droite sur troubles dégénératifs et de status après cure
chirurgicale de hernie discale C6-C7 avec mise en place d’une cage le 23 octobre 2015 ; en
guise de troubles sans influence sur la capacité de travail, ils évoquaient notamment une tendinopathie
du sus-épineux, des lombalgies dans le cadre d’une arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1, une
personnalité émotionnellement labile type borderline, un trouble de l’humeur persistant
et des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne dont
l’intéressée était désormais abstinente. Ils concluaient à une capacité
de travail nulle dans l’ancienne activité et de 50 % dans une activité adaptée
depuis novembre 2016 puis de 75 à 100 % dès novembre/décembre 2016. Compte tenu des
troubles du rachis et de la possible tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite, ils retenaient des limitations fonctionnelles au niveau du lever répétitif de charges
de plus de cinq kilos, du lever ponctuel de charges de plus de dix kilos, des mouvements répétitifs
du membre supérieur droit, ainsi que des positions statiques prolongées avec la nuque fléchie.
C’est sur la base de cette appréciation, validée à diverses reprises par le SMR
(cf. rapport d’examen du 15 mai 2018 et avis médicaux des 12 mars 2019, 2 septembre 2019 et
3 décembre 2019), que l’OAI a alloué à l’assurée une rente entière
d’invalidité pour la période du 1
er
juin 2016 au 31 janvier 2017, suivie d’une demi-rente d’invalidité pour la période
du 1
er
au 28 février 2017.
c)
Pour statuer sur les prétentions de l’intéressée dans le cadre de sa seconde demande
de prestations, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès de BB.________
SA, axée sur les plans de la médecine interne (Dr CC.________), de la rhumatologie (Dre EE.________)
et de la psychiatrie (Dr DD.________).
aa)
Sur le plan de médecine interne, l’expert CC.________ n’a retenu aucune atteinte incapacitante
à la santé, précisant que la situation était stable par rapport à la première
demande de prestations de l’assurance-invalidité (cf. rapport d’expertise du 10 août
2022, appréciation consensuelle, p. 12). Ces constats ne sont contredits par aucune pièce au
dossier, ni remis en question par la recourante. Rien n’incite, par conséquent, à s’écarter
des conclusions l’expert CC.________.
bb)
Sur le plan rhumatologique, l’experte EE.________ a considéré que la capacité de
travail de l’assurée était influencée par des cervicalgies sur herniectomie, des
lombalgies sur arthrose L4-L5 et L5-S1, des scapulalgies prédominant à droite sur tendinopathie
du sus-épineux et bursite sous-deltoïdienne bilatérale modérée, ainsi qu’une
rhizarthrose bilatérale. Elle a estimé que la capacité de travail était nulle dans
l’activité antérieure et que, dans une activité adaptée, elle était nulle
d’octobre 2015 à novembre 2016, puis de 50 % jusqu’à fin 2016 et de 100 %
depuis début 2017, comme l’avait précédemment retenu l’expert C.________.
Concernant les limitations fonctionnelles, il y avait lieu d’éviter la station debout ou assise
prolongée, respectivement de permettre l’alternance de ces positions, et d’éviter
le port de charges lourdes, la flexion prolongée du tronc surtout au niveau du rachis cervical,
l’élévation des bras au-dessus des épaules à l’horizontal et les mouvements
de préhension et de serrage des mains de façon répétée et soutenue. L’experte
EE.________ a conclu que, du point de vue rhumatologique, il n’y avait pas d’aggravation
dans le sens où les limitations fonctionnelles étaient fixées depuis l’intervention
d’octobre 2015 et n’avaient pas changé (cf. rapport d’expertise du 10 août
2022 p. 7 ss  et p. 60 ss).
On doit admettre qu’en tant que telle, l’évaluation de l’experte EE.________ ne
traduit pas d’évolution significative depuis le rapport d’expertise du S.________ du
26 avril 2018. Cette évaluation confirme en effet les atteintes précédemment identifiées
au niveau du rachis cervical et lombaire et du membre supérieur droit, sans évolution notable
sur ce plan. Les limitations fonctionnelles retenues à cet égard par l’experte EE.________
s’inscrivent, du reste, dans la lignée de celles exprimées par les experts du S.________.
Le seul fait que l’experte EE.________ ait retenu un plus grand nombre de restrictions pour des
atteintes demeurées essentiellement inchangées témoigne tout au plus d’une appréciation
plus circonstanciée de la situation, mais ne reflète pas pour autant une détérioration
globale des troubles rhumatologiques en question. En outre, s’il est vrai qu’une atteinte
arthrosique au niveau des deux pouces a de surcroît été identifiée par l’experte
EE.________, rien au dossier ne permet cependant de lui reconnaître à ce stade, par son ampleur
ou son intensité, le caractère d’une aggravation marquée de l’état de
santé de la recourante. On comprend, dans ces conditions, que l’experte EE.________ ait finalement
conclu à l’absence d’évolution chez une assurée dont les limitations fonctionnelles
en lien avec la principale atteinte à la santé, au niveau cervical, n’avaient plus connu
d’évolution rhumatologique marquante depuis l’intervention du 23 octobre 2015. L’experte
EE.________ s’étant en définitive rangée à l’avis de l’expert C.________
quant à l’exigibilité d’une activité adaptée (cf. rapport d’expertise
du 10 août 2022 pp. 11 et 65), il n’apparaît pas non plus déterminant que l’experte
rhumatologue de BB.________ SA ait situé le début de cette exigibilité au mois de janvier
2017 alors que son confrère du S.________ avait retenu le mois de décembre 2016 ; du reste,
ce point importe peu dans le cadre du présent litige, circonscrit à la question de savoir si
l’état de santé de la recourante a connu une aggravation depuis la décision du 7
mai 2021.
L’analyse de l’experte EE.________ n’est, en outre, pas sérieusement mise en doute
par les pièces au dossier.
Il apparaît tout d’abord que dans leur rapport du 8 juin 2021, les médecins du Service
de rhumatologie du Centre hospitalier E.________ ont pour l’essentiel décrit, sur la base
d’un examen d’imagerie du 12 mai 2021 dont l’experte EE.________ a eu connaissance
(cf. rapport d’expertise du 10 août 2022, annexe 1, p. 13), des troubles connus au niveau
du rachis cervical et lombaire, sans évolution majeure. S’ils ont certes conclu à une
capacité de travail nulle même dans une activité adaptée, ils ont néanmoins
appuyé leur appréciation sur des éléments étrangers au registre strictement
rhumatologique, dans la mesure où ils ont invoqué l’importance des douleurs lombaires
et cervicobrachiales de l’assurée, ses troubles psychiques et la paucité de ses ressources.
On notera à cet égard que des douleurs, par définition subjectives, ne peuvent suffire
à fonder une incapacité partielle ou totale de travail mais que leur impact éventuel dépend
de leur corrélation à des observations médicales concluantes. Or, dans leur rapport du
8 juin 2021, les rhumatologues du Centre hospitalier E.________ ont certes reconnu des douleurs liées
aux atteintes rachidiennes constatées à l’imagerie mais ils ont de surcroît noté
une composante d’amplification, faisant écho aux divergences et à l’autolimitation/exagération
signalées par l’experte EE.________ (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp.
9 s. et 61 s.) ; ils ont dans ce contexte évoqué une problématique psychosomatique
(marquée par un score de fibromyalgie élevé et un diagnostic de syndrome douloureux chronique)
également mentionnée par l’experte EE.________ (sous forme de fibromyalgie [cf. rapport
d’expertise du 10 août 2022 pp. 8 et 61), mais dont l’éventuelle nature incapacitante
relève d’un examen spécifique à l’aune des principes spécialement développés
pour les atteintes non objectivables (cf. consid. 4d supra et 6c/dd infra ; voir également
TF 9C_701/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1 et les références citées, concernant la
fibromyalgie) et non d’une analyse purement somatique. Quant aux répercussions des troubles
psychiatriques, elles ressortissent non pas à l’aspect organique mais à l’aspect
psychique (cf. consid. 6c/cc infra). Concernant enfin les ressources de la personne assurée, elles
ne revêtent pas une importance décisive dans l’examen du caractère incapacitant
des problématiques somatiques concrètement objectivables (voir à cet égard TF 8C_350/2017
du 30 novembre 2017 consid. 5.4) – comme en l’occurrence, s’agissant des troubles rhumatologiques
affectant la recourante. Force est par conséquent de constater que l’évaluation contenue
dans le rapport du Centre hospitalier E.________ du 8 juin 2021 ne renferme aucun paramètre objectif
et concret qui viendrait mettre en doute les conclusions formulées sous l’angle rhumatologique
par l’experte EE.________. Le même constat s’impose s’agissant du compte-rendu
établi le 11 août 2021 par le Prof. I.________ en tant qu’il se contente de reprendre
les conclusions du rapport du 8 juin 2021, tout en mentionnant de surcroît une aggravation globale
au cours des deux dernières années sans fournir toutefois d’élément substantiel
susceptible d’étayer une telle affirmation. Il apparaît, en d’autres termes, que
pour ce qui est des atteintes strictement rhumatologiques, l’appréciation des médecins
du Centre hospitalier E.________ ne met en lumière aucun élément objectif dont l’experte
EE.________ n’aurait pas tenu compte.
Les rapports établis par les autres médecins somaticiens consultés par la recourante ne
sauraient davantage l’emporter sur les conclusions de l’experte EE.________, dans la mesure
où tant le Dr D.________ (cf. rapport du 21 juillet 2021) que le Dr FF.________ (cf. rapports des
9 octobre 2021 et 13 janvier 2023) se sont limités à suivre l’avis des médecins
du Centre hospitalier E.________ sans y ajouter concrètement de plus amples développements.
Reste à examiner les critiques formulées par la recourante à l’encontre de l’appréciation
de l’experte EE.________. En tant que l’assurée conteste le fait que l’experte
n’a pas prêté de caractère invalidant au diagnostic de fibromyalgie (cf. mémoire
de recours du 12 mai 2023 p. 21), il y a lieu de rappeler que la nature invalidante d’un trouble
psychosomatique ne relève pas d’un examen rhumatologique (cf. TF 9C_701/2020 précité
loc. cit.). Si la recourante réfute en outre toute divergence entre les symptômes décrits
et les résultats de l’examen clinique (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 21 s.),
force est de relever que cette dichotomie a été observée par l’experte EE.________
après comparaison entre l’ampleur des plaintes recensées et l’étendue des
atteintes diagnostiquées (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 9 s. et p. 62 s.)
– au même titre que des éléments d’exagération et d’autolimitation
mais sans simulation – et que les médecins du Service de rhumatologie du Centre hospitalier
E.________ se sont également prononcés dans ce sens dans la mesure où ils ont évoqué
une composante d’amplification centrale (cf. rapport du 8 juin 2021). De telles discordances étaient,
du reste, déjà observées sur le plan rhumatologique par les experts du S.________ (cf.
rapport d’expertise du 26 avril 2018 p. 33). Ces éléments viennent par conséquent
soutenir la thèse d’une certaine amplification des plaintes sur le plan rhumatologique et,
contrairement à ce que soutient la recourante, il importe peu qu’aucune amplification des
plaintes n’ait pas été plus généralement reconnue dans le cadre du volet de
médecine interne de BB.________ SA ou par d’autres membres du corps médical. La recourante
ne peut finalement être suivie lorsqu’elle reproche à l’experte EE.________ de
ne pas avoir tenu compte de ses plaintes et douleurs, dans la mesure où l’experte a dûment
répertorié et analysé les éléments en question (cf. notamment rapport d’expertise
du 10 août 2022 p. 52 ss), quand bien même elle n’en a pas tiré les conclusions
souhaitées par l’assurée.
Il résulte de ce qui précède que l’appréciation émise du point de vue
rhumatologique par l’experte EE.________ doit être tenue pour convaincante et qu’aucune
dégradation significative depuis la décision du 7 mai 2021 ne peut en être déduite.
Sous cet angle, la capacité résiduelle de travail demeure donc entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
cc)
Sur le plan psychique, l’expert DD.________ a retenu les diagnostics de personnalité émotionnellement
labile type borderline (F60.31), autre trouble de l’humeur persistant (F34.8), troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne sans usage actuel (F14.20) et
trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4). Il a estimé que la
capacité de travail avait toujours été entière du point de vue psychiatrique, hormis
durant les hospitalisations et plus particulièrement au cours des deux à trois mois avant et
pendant l’hospitalisation de 2017 avec à l’époque un diagnostic probable d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique ; depuis la sortie d’hospitalisation,
la capacité de travail était totale (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp.
8 ss et 41 ss).
aaa)
Se plaçant sous un angle formel, la recourante reproche tout d’abord à l’expert
DD.________ d’avoir manqué de neutralité, contestant le bien-fondé de ses observations,
d’une part, quant à l’impact des troubles du point de vue du parcours professionnel
et, d’autre part, quant à l’interprétation des résultats d’analyses
effectuées dans le cadre de l’expertise (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 pp. 17
à 19).
En tant que la recourante cherche ainsi à remettre en question l’impartialité de l’expert
DD.________ (et, implicitement, à invoquer un motif formel de récusation à son encontre
[art. 36 LPGA]), il y a lieu de relever qu’un expert passe pour prévenu lorsque les circonstances
donnent l'apparence de la prévention et font redouter une activité partiale de l'expert, étant
précisé que l'appréciation des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions
de l'expertisé, la méfiance à l'égard de l'expert devant au contraire apparaître
comme fondée sur des éléments objectifs (ATF 148 V 225 consid. 3.4 et les références
citées). Dans le cas particulier, la recourante se contente toutefois d’opposer sa propre
appréciation des circonstances à celle de l’expert, sans mettre en évidence le moindre
élément concret tendant à montrer chez l’expert DD.________ une quelconque prévention
à son encontre.
A l’instar de l’expert psychiatre de BB.________ SA (cf. rapport d’expertise du 10
août 2022 pp. 6 et 40 s.), la Cour relève en particulier que le dossier ne contient aucun document
étayant un parcours professionnel marqué par d’éventuelles décompensations
psychiques. Ce constat, qui repose objectivement sur la lecture des pièces recueillies au cours
de l’instruction, n’est aucunement remis en question par l’argumentaire de la recourante,
laquelle se contente d’invoquer sa lettre de démission du 21 mai 2015 invoquant un manque
de confiance mutuel et des remarques désobligeantes (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023
p. 17), soit des éléments illustrant certes une détérioration des relations de travail
mais dont on ne voit pas en quoi ils seraient révélateurs d’une décompensation psychique.
Contrairement à ce que soutient l’assurée (cf. ibid.), l’interaction entre les
troubles psychiques préexistants et les atteintes somatiques apparues courant 2015 ne permet pas
davantage de se positionner sur la manière dont les troubles psychiques ont influencé son parcours
professionnel jusqu’alors, étant souligné que l’assurée avait déjà
donné son congé lorsqu’elle s’est trouvée en arrêt de travail au cours
du mois de juin 2015. Sur le vu de ces circonstances, le fait que l’expert DD.________ ait conclu,
du point de vue anamnestique, à des difficultés relationnelles qui «
sembl[ai]ent
»
s’être cantonnées à la vie privée (cf. rapport d’expertise du 10 août
2022 pp. 6 et 40 s.) relève tout au plus d’une appréciation précautionneuse de la
situation et en aucun cas d’une évaluation subjective du cas (cf. mémoire de recours
du 12 mai 2023 p. 18).
On cherche également en vain à comprendre en quoi les observations de l’expert DD.________
en lien avec les analyses de laboratoire faites à sa demande seraient révélatrices d’une
appréciation biaisée quant à l’authenticité des plaintes de la recourante (cf.
mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 18 s.). Force est de relever à cet égard que, selon
l’annexe 5 au rapport d’expertise du 10 août 2022, les analyses sanguines ont montré
que le taux de neuroleptique (Quétiapine) était plus faible que celui attendu pour la dose,
avec un résultat inférieur à l’intervalle thérapeutique recommandé, mais
que, pour les antidépresseurs (Fluoxétine), le délai entre la prise du médicament
et le prélèvement sanguin était trop court pour permettre l’interprétation
du résultat obtenu. Concernant l’alcoologie, il était conclu à une consommation
légère à modérée, de deux à quatre doses par jour, plusieurs jours par
semaine. Quant aux analyses d’urine, elles étaient positives aux benzodiazépines. Sur
cette base, l’expert DD.________ a repris les conclusions du rapport d’analyse s’agissant
des résultats obtenus pour la Quétiapine et l’alcool, mais a en revanche retenu qu’aucune
trace de Temesta (soit une benzodiazépine) n’avait été détectée et que
les taux de Fluoxétine étaient dans la limite de la fourchette basse de l’intervalle
thérapeutique (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp. 39, 41 et 44), s’écartant
ainsi des résultats précités. Si les conclusions de l’expert sur ces deux derniers
points semblent donc manifestement erronées, il reste que rien de concret ne permet pour autant
d’en déduire un manque d’impartialité ; quant à l’impact de cette
erreur, il sera discuté ci-après (cf. consid. 6c/cc/bbb infra). Pour le surplus, la recourante
émet diverses allégations prétendument notoires quant aux délais nécessaires
à l’interprétation des résultats de laboratoire (cf. mémoire de recours du
12 mai 2023 p. 18) sans toutefois les étayer ni démontrer en quoi les résultats obtenus
in casu
ne seraient pas concluants. Si en outre la recourante conteste toute amplification de ses plaintes en
invoquant ses tentatives de suicide et son parcours médical et en relativisant le temps durant lequel
elle a conservé la station assise durant l’examen clinique psychiatrique (cf. mémoire
de recours du 12 mai 2023 p. 18), il reste qu’elle se prévaut ainsi d’arguments de fond
prenant le contrepied de l’évaluation de l’expert DD.________ mais ne démontrant
en revanche aucune prévention de la part de ce dernier. Là encore, on ne voit donc pas de trace
de partialité.
A l’aune de ce qui précède, les griefs de la recourante visant la neutralité de
l’expert DD.________ ne peuvent donc qu’être écartés.
bbb)
Dans le cadre de son analyse, l’expert DD.________ a plus particulièrement motivé chacun
des diagnostics retenus. Il a ainsi retenu le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement
labile type borderline en s’appuyant sur le parcours affectif et émotionnel de la recourante,
qui montrait une tendance à agir avec impulsivité, avec des passages à l’acte suicidaire
favorisés par la consommation de toxiques et d’alcool, une instabilité émotionnelle,
une perturbation des objectifs et des préférences personnelles et une tendance à s’engager
dans des relations intenses et instables, l’amenant souvent à des crises émotionnelles
avec crainte de l’abandon et gestes auto-agressifs. L’expert DD.________ a par ailleurs relevé
des épisodes dépressifs par le passé mais estimé que, depuis l’hospitalisation
intervenue en 2017, seul un trouble dépressif mineur, respectivement en rémission, pouvait
être retenu, relevant à cet égard les activités distractives et récréationnelles
de l’assurée et la stabilité de la médication prescrite. Soulignant en outre une
tristesse d’intensité légère rapportée par l’assurée en fonction
des circonstances et des contextes de vie, l’absence d’idées suicidaires, de ralentissement
psychomoteur ou de trouble cognitif, l’expert DD.________ a conclu à un trouble de l’humeur
persistant, expliquant qu’il s’agissait là de troubles cliniquement significatifs mais
dont la sévérité était insuffisante ou la durée trop brève pour justifier
un diagnostic de dysthymie ou d’épisode dépressif léger. Il a de surcroît dument
référencé les antécédents liés à la consommation de cocaïne,
chez une assurée désormais abstinente, et a nuancé la consommation régulière
d’alcool alléguée par la recourante au regard des résultats d’analyse obtenus,
sans retenir de diagnostic à cet égard. En présence de diagnostics dont seul le trouble
de la personnalité revêtait un certain degré de gravité intrinsèque, l’expert
DD.________ a conséquemment relevé que ce trouble était relativement compensé, qu’il
n’avait jusqu’alors pas impacté la capacité de l’assurée à travailler
ou à s’occuper de ses enfants et que, s’il avait été nettement disharmonieux
au travers d’une vie amoureuse tumultueuse, il n’avait en revanche pas entraîné
un mode de comportement anormal dans d’autres situations personnelles et sociales. L’expert
a encore observé que l’adhésion au traitement était médiocre – ce qui
peut être confirmé s’agissant de la Quétiapine mais pas de la Fluoxétine ni
du Temesta (cf. consid. 6c/cc/aaa supra). L’expert DD.________ n’a par ailleurs relevé
aucune interaction particulière entre les atteintes. Pour la structure de la personnalité,
il a fait état d’altérations essentiellement légères, notant cependant une
altération de moyenne intensité s’agissant de la gestion de l’affect et de la capacité
à contrôler ses impulsions et relevant également une amplification au niveau du comportement
face à la maladie. L’expert DD.________ a encore mentionné que l’assurée disposait
de ressources lui ayant permis d’occuper divers emplois et d’élever ses enfants, qu’elle
parvenait à fonctionner sans traitement psychotrope important et qu’elle bénéficiait
notamment du soutien de son entourage. Concernant finalement la cohérence, l’expert a essentiellement
relevé une discordance entre l’ampleur des plaintes et le comportement en situation d’examen
(cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp. 5 ss et p. 40 ss). C’est sur cette base
que, pour l’aspect psychique, il a conclu à une capacité de travail totale et ce de manière
continue, en-dehors des séjours à l’hôpital et de la période concomitante à
l’hospitalisation de 2017 qui échappe toutefois au pouvoir d’examen de la Cour de céans
(cf. consid. 2 supra).
D’emblée, il y a lieu d’observer que l’expert DD.________ s’est prononcé
de manière conforme aux exigences jurisprudentielles en la matière, que ce soit sous l’angle
du degré de gravité fonctionnel – du point de vue de l’atteinte à la santé,
de la personnalité et du contexte social – comme sous l’angle de la cohérence des
troubles (cf. consid. 4d supra). Le seul fait que deux des dosages médicamenteux aient mal été
interprétés incite certes à nuancer dans une certaine mesure les conclusions y relatives
mais ne les invalide pas pour autant. Globalement, l’avis de l’expert reste donc cohérent.
Cela posé, il sied de relever que les conclusions émises par l’expert DD.________ sont
essentiellement superposables à celles formulées par les experts du S.________, tant du point
de vue diagnostique que du point de vue de la capacité de travail. L’expert de DD.________
l’a, du reste, expressément relevé (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022
p. 42).
Rien n’incite par ailleurs à s’écarter de l’appréciation de l’expert
DD.________.
Ce dernier s’est notamment positionné quant aux éléments résultant du rapport
du Service de rhumatologie du Centre hospitalier E.________ du 8 juin 2021. Il a en particulier relevé
qu’aucune alexithymie n’était retrouvée, pas plus que des épisodes dissociatifs,
et que le diagnostic de personnalité borderline semblait par conséquent plus conforme à
la clinique que le diagnostic différentiel d’état de stress post-traumatique avancé
dans le compte-rendu du 8 juin 2021 (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 42). Plus
généralement, il y a lieu de noter que les médecins du Centre hospitalier E.________ n’ont
guère étayé les diagnostics psychiatriques mis en exergue, ni procédé à
une analyse des ressources résiduelles de la recourante à l’aune des indicateurs idoines.
Dans ces conditions, leurs conclusions ne sauraient être préférées à celles,
dûment étayées, de l’expert DD.________ – constat qui peut être repris
à l’égard de l’avis subséquent du Prof. I.________ du 11 août 2021, qui
résume en substance la teneur du rapport du 8 juin 2021. Sous cet angle non plus, il n’y a
donc aucune trace de détérioration significative de la situation depuis la précédente
décision.
L’expert psychiatre de BB.________ SA a également pris position sur le rapport de la Dre P.________
du 11 novembre 2021. Il a souligné que le diagnostic relatif au trouble de la personnalité
était partagé et que la psychiatre traitante n’avait en revanche pas spécifié
l’état actuel du trouble dépressif, rappelant qu’à son sens le trouble de
l’humeur était de gravité légère. Il a de surcroît relevé que l’hospitalisation
d’août 2021 était intervenue dans un contexte réactionnel, à la suite d’un
conflit. L’expert DD.________ s’est de surcroît distancé de l’évaluation
de la capacité de travail faite par la Dre P.________, au regard de l’anamnèse, de son
examen clinique et de la description d’une journée-type (cf. rapport d’expertise du
10 août 2022 p. 42 s.). La Cour de céans, pour sa part, observe que le rapport de la Dre P.________
ne contient aucune analyse circonstanciée permettant d’objectiver la détérioration
alléguée des atteintes psychiques. La seule référence à l’hospitalisation
intervenue en août 2021 n’est, à cet égard, guère révélatrice. Outre
que le rapport établi à cet égard le 20 août 2021 par la Dre U.________ ne contient
aucun examen du point de vue diagnostique ou de l’évolution des troubles, ce rapport indique
de surcroît que l’origine du passage à l’acte était un conflit d’ordre
familial, chez une patiente dont le status psychiatrique à l’examen était sans particularité
et qui, aux dires de son fils, était normothymique la plupart du temps mais avait tendance à
faire des menaces suicidaires sous le coup de l’alcool depuis plus de quinze ans. De tels éléments
ne sauraient donc plaider pour une décompensation psychiatrique avérée, respectivement
pour une aggravation durable des atteintes à la santé psychique de la recourante.
Il y a également lieu de relever que les rapports émanant des médecins somaticiens consultés
par la recourante ne contiennent pas non plus d’indice concret dans le sens d’une détérioration
significative de la situation sous l’angle psychique (cf. rapport du Dr D.________ du 21 juillet
2021 ; cf. rapports du Dr FF.________ des 9 octobre 2021 et 13 janvier 2023).
L’assurée a en outre été hospitalisée du 10 au 25 avril 2023 en milieu psychiatrique,
à la suite d’une tentative suicidaire médicamenteuse. Force est de souligner que cette
hospitalisation est postérieure à la décision rendue par l’OAI le 28 mars 2023,
date qui définit le cadre temporel de l’examen du juge (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid.
4 et les références citées). Elle ne révèle, par ailleurs, aucune évolution
pertinente pour l’issue de l’affaire. Ainsi, selon le rapport y relatif établi le 19
juin 2023 par les Dres GG.________ et HH.________, la crise visée était réactionnelle
à la décision de refus de prestations litigieuse. Or il est admis que les troubles en réaction
à une décision négative de l'assurance-invalidité peuvent être traités
médicalement de manière adéquate, de sorte qu'il ne peut en découler de handicap
psychique invalidant car, dans le cas contraire, la notion juridique de l'invalidité n'aurait plus
aucun sens (TF 9C_777/2020 du 21 septembre 2021 consid. 3.2 ; TF 9C_799/2012 du 16 mai 2013 consid.
2.5). En tant que ledit rapport mentionne également un sentiment d’abandon et de solitude
lié aux conditions de vie après un séjour de deux mois auprès d’un membre de
l’entourage, il y a lieu d’observer qu’un tel élément est de nature psychosociale
et, à ce titre, ne relève pas de la notion d’invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a).
On doit par ailleurs admettre que si le terme de la prise en charge auprès de la Dre P.________
en décembre 2022 – suivi de deux intoxications médicamenteuses – a été
considéré comme ayant contribué au facteur de crise global, il reste que de telles difficultés
ne sauraient permettre de conclure à une modification durable des troubles chez une assurée
qui avait, aux dires des Dres GG.________ et HH.________, déjà débuté une nouvelle
prise en charge auprès du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...] ; le simple fait
que l’assurée ait bénéficié d’une prescription de Fluoxétine 40
mg lors de son hospitalisation et jusqu’au 11 mai 2023 (cf. rapport des Drs GG.________ et HH.________
du 19 juin 2023 pp. 1 et 3) ne peut, dans un tel contexte, suffire à étayer une dégradation
significative et durable des troubles psychiques. A cela s’ajoute que les Dres GG.________ et HH.________
ont mentionné une évolution rapidement favorable en cours de séjour (cf. ibid. p. 4),
ce qui parle d’autant moins en faveur d’une décompensation durable. Si par ailleurs
un diagnostic de troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation d’alcool
nocive pour la santé (F10.1) a été retenu par les psychiatres du Centre hospitalier E.________,
il résulte néanmoins du rapport du 19 juin 2023 que la consommation alléguée, limitée
aux weekends, correspond aux dires de l’assurée lors de l’expertise de BB.________ SA
(cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 34 : «
Je
bois de l’alcool le week-end […]. C’est vendredi et samedi ou si j’ai un problème
grave.
») et n’a pas été
vérifiée par des analyses plus poussées, de sorte que rien ne permet d’en tirer
des observations concrètes du point de vue de l’évolution de la situation depuis le rapport
d’expertise du 10 août 2022. Finalement, le rapport du 19 juin 2023 ne se prononce pas du
point de vue de la capacité de travail. A l’instar de la Dre M.________ (cf. avis médical
SMR du 15 août 2023), il y a donc lieu de retenir que l’hospitalisation d’avril 2023
ne remet pas en question les conclusions émises sous l’angle psychiatrique par l’expert
DD.________ ni, corolairement, la décision litigieuse du 28 mars 2023. Quant à une éventuelle
dégradation subséquente, elle ne fait pas l’objet du présent litige (cf. consid.
2 supra).
Pour ce qui est finalement des critiques de l’assurée à l’encontre des conclusions
de l’expert DD.________, on ne peut leur reconnaître de fondement. Certes, l’appréciation
de ce médecin est partiellement erronée pour ce qui est des résultats d’analyse
de laboratoire (cf. consid. 6c/cc/aaa supra). Il reste que ces mêmes résultats montrent néanmoins
une discordance s’agissant de la Quétiapine et de l’alcool, qui illustre en tout état
de cause une certaine amplification entre les propos de la recourante et des éléments biologiques
objectifs (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 18 s.). Une telle amplification, quoi qu’en
dise la recourante (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 pp. 18 et 20), n’est pas non plus
mise à mal par les passages à l’acte de l’intéressée, dans la mesure
où ceux-ci ne résultent pas d’une atteinte sous-évaluée mais ont à ce
stade toujours été précipités par des événements déclencheurs précis,
liés essentiellement à des conflits d’ordre privé ou à la situation assécurologique.
A cela s’ajoute que si la recourante conteste l’appréciation de l’expert DD.________
concernant la rémission du trouble dépressif et l’absence de conflit émotionnel
important ou d’idées suicidaires (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 19), cette
appréciation repose quoi qu’il en soit sur des constatations objectives lors de l’examen
clinique, étant souligné que les crises survenues antérieurement ont été dûment
prises en compte par l’expert (cf. notamment rapport d’expertise du 10 août 2022 pp.
40 à 43) et que ce dernier n'a en toute logique pas pu se prononcer vis-à-vis de la crise survenue
après la reddition de la décision attaquée. C’est en outre à tort que la recourante
reproche à l’expert DD.________ de ne pas avoir investigué sa vie quotidienne (cf. mémoire
de recours du 12 mai 2023 p. 20), l’expert s’étant exprimé tant sur les habitudes
journalières de l’intéressée comme sur les ressources en lien avec son entourage
(cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp. 6 s., 37 et 41 s.) ; la recourante, du reste,
ne s’étend guère sur les empêchements qu’elle rencontrerait à ce niveau
et c’est en outre à tort qu’elle invoque l’absence de tout loisir ou son isolement
social, dès lors qu’elle a déclaré à l’expert avoir dû renoncer
à aller à la piscine uniquement du fait de la pandémie de coronavirus et s’être
rendue dans sa famille au Portugal en janvier 2022 (cf. ibid.). Quant à un éventuel isolement
social (cf. détermination du 11 octobre 2023), force est de souligner que l’assurée dispose
essentiellement d’un réseau familial (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp.
7 et 42), comme c’était déjà le cas lors de l’expertise du S.________ (cf.
rapport du 26 avril 2018 p. 18). La recourante ne peut davantage être suivie lorsqu’elle reproche
à l’expert DD.________ de ne pas avoir tenu compte de ses plaintes et douleurs, dans la mesure
où l’expert a répertorié et analysé les éléments en question (cf.
notamment rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 32 ss), quand bien même il n’en
a pas tiré les conclusions souhaitées par l’assurée. Finalement, contrairement à
ce que soutient la recourante (cf. déterminations du 11 octobre 2023), on rappellera que sa consommation
d’alcool a bien été prise en compte par l’expert DD.________, qui l’a toutefois
relativisée après alcoologie (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp. 7, 39
et 42) et n’a conséquemment pas posé de diagnostic spécifique à cet égard ;
dans tous les cas, en tant que la structure probatoire en cas de syndrome de dépendance est identique
à celle développée pour les atteintes psychiques (cf. consid. 4d supra), l’éventuelle
reconnaissance d’une dépendance pathologique à l’alcool ne saurait à elle
seul modifier l’analyse des ressources mobilisables de la part de l’assurée.
A la lumière de ces considérations, on ne peut donc que se rallier aux conclusions de l’expert
DD.________ reconnaissant à la recourante une capacité de travail inchangée sur le plan
psychiatrique depuis le rapport d’expertise du S.________ du 26 avril 2018 et la décision
du 7 mai 2021.
dd)
Sur le plan psychosomatique, les experts de
BB.________ SA ont réfuté le diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant et retenu
celui de fibromyalgie, auquel ils n’ont toutefois reconnu aucun caractère incapacitant (cf.
rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 7 ss, p. 41 et pp. 59 et 61).
S’agissant du diagnostic de trouble somatoforme persistant, que les experts du S.________ avaient
évoqué en 2018 sans y conclure formellement (cf. rapport d’expertise du 26 avril 2018
p. 30), l’expert DD.________ a plus particulièrement retenu que les critères n’étaient
pas réunis chez une assurée n’exprimant aucune détresse à l’évocation
de ses douleurs et ne décrivant pas ses douleurs comme intenses et persistantes mais signalant une
nette amélioration sous médication (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 pp.
7 et 41). Cette appréciation n’est pas valablement mise en doute par les pièces au dossier.
Notamment, le syndrome douloureux chronique mentionné par les médecins du Centre hospitalier
E.________ (cf. notamment rapports du Prof. I.________ et du Dr O.________ du 8 juin 2021, de la Dre
U.________ du 20 août 2021 et des Drs GG.________ et HH.________ du 19 juin 2023) ne repose sur
aucune analyse diagnostique concrète en lien avec la symptomatologie pertinente mais renvoie à
différents éléments contextuels (au niveau algique, sensoriel, digestif ou du sommeil).
On notera, par surabondance, que les troubles du sommeil mentionnés dans le rapport du Centre hospitalier
E.________ du 8 juin 2021 cadrent relativement mal avec les observations émises par le Dr AA.________
à la suite d’une analyse du sommeil réalisée le 8 juillet 2021, ayant uniquement
mis en évidence des troubles modérés, liés essentiellement au positionnement et à
la médication, et sans impact notable sur la saturation en oxygène. Dans ces conditions, il
n’apparaît pas erroné d’écarter le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
dans le cas particulier.
Les experts de BB.________ SA ont en revanche conclu à une fibromyalgie sur la base des constatations
de l’experte EE.________, étant rappelé que les médecins du Centre hospitalier E.________
ont quant à eux validé un score de fibromyalgie (cf. rapports des 8 juin et 11 août 2021).
Partant, c’est sous cet angle que la symptomatologie algique de la recourante a été intégrée
à l’analyse de l’expert DD.________, conformément aux exigences jurisprudentielles
en la matière qui visent à l’identique les troubles psychosomatiques, les troubles psychiques
et les syndromes de dépendance (cf. consid. 4d supra) ; c’est ici le lieu de souligner
que les principes liés à l’ancienne présomption de surmontabilité (ATF 132
V 65 consid. 4), auxquels la recourante s’est parfois référée (cf. courrier du 23
novembre 2022), ne sont en revanche plus applicables. La procédure probatoire étant en définitive
identique à celle exposée ci-dessus en lien avec les troubles psychiques de l’assurée
(cf. consid. 6c/cc supra), il peut donc y être renvoyé. On ajoutera, dans ce contexte, que
le fait que l’assurée a pu conserver la station assise durant septante minutes durant l’examen
clinique de l’expert DD.________, nonobstant ses douleurs, incite effectivement à relativiser
l’intensité de celles-ci (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 18). Concernant l’impact
des douleurs sur les troubles psychiques, souligné dans le rapport du 19 juin 2023 des Dres GG.________
et HH.________, il convient de le relativiser dès lors que l’assurée a fait état
d’une atténuation de la symptomatologie algique sous Oxynorm, avec des douleurs à 3 ou
4/10 (cf. rapport d’expertise du 10 août 2022 p. 7 et 41), et que les psychiatres du Centre
hospitalier E.________ ont du reste indiqué que la prise de ce médicament depuis 2020 intervenait
sans mésusage (cf. rapport du 19 juin 2023 p. 4). En tant que la recourante conteste par ailleurs
l’absence de suivi accru retenue par l’expert DD.________ (cf. mémoire de recours du
12 mai 2023 p.19), il faut observer que si l’intéressée bénéficie certes d’un
suivi psychiatrique régulier, il demeure que, pour la période soumise à l’examen
de la Cour de céans (cf. consid. 6a supra), les douleurs n’ont en revanche pas abouti à
une recherche de traitement particulièrement accrue hormis l’hospitalisation au Service de
rhumatologie du Centre hospitalier E.________ au printemps 2021. On comprend donc que, sous cet angle,
l’expert DD.________ n’ait pas retenu de suivi accru. De ces éléments, on doit
par conséquent déduire que la recourante, nonobstant le diagnostic de fibromyalgie, n’encourt
aucune diminution significative de ses ressources en lien avec une problématique d’ordre psychosomatique.
ee)
Sur le vu de ce qui précède, il y a donc lieu de reconnaître valeur probante aux conclusions
détaillées et dûment motivées du rapport d’expertise de BB.________ SA du 10
août 2022. Sur cette base, il faut retenir qu’aucune modification significative de l’état
de santé de la recourante n’est intervenue entre la décision du 7 mai 2021 et celle du
28 mars 2023.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi d’autres mesures d’instruction (expertise médicale
judiciaire, audition de la recourante et de ses enfants) seraient de nature à modifier les considérations
qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid.
2.1).
7.
En l’absence d’évolution déterminante sous l’angle médical ou de tout
autre élément susceptible de modifier l’évaluation de l’invalidité de
la recourante depuis la décision du 7 mai 2021, on comprend que l’intimé ait derechef
conclu à un refus de prestations de l’assurance-invalidité aux termes de la décision
du 28 mars 2023, sans revenir sur le calcul du préjudice économique réalisé dans
le cadre de sa précédente décision du 7 mai 2021. Dans un tel contexte, la question d’éventuelles
mesures de réadaptation ne trouve en outre pas sa place, contrairement à ce que soutient la
recourante (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 30). En ce sens, la décision entreprise
n’apparaît donc pas contraire au droit.
Quant aux griefs de la recourante concernant la détermination du taux d’invalidité, ils
ne reposent sur aucune modification des circonstances depuis la décision du 7 mai 2021 mais reviennent,
bien plutôt, à contester les éléments retenus à cet égard dans le cadre
de cette précédente décision – problématique extrinsèque à l’objet
du présent litige (cf. consid. 2 et 6a supra). Tout au plus relèvera-t-on que, la recourante
s’étant vu reconnaître un statut de 100 % active lors de la précédente
procédure et n’invoquant aucun changement à ce niveau, c’est par conséquent
à tort qu’elle conteste l’absence d’enquête ménagère «
pour
déterminer le degré de la part d’invalidité ménagère
»
(cf. mémoire de recours du 12 mai 2023 p. 30 s.). En tant que l’assurée estime en outre
que son âge rend illusoire une reprise d’emploi (cf. mémoire de recours du 12 mai 2023
p. 30), il y a lieu de souligner que l’intéressée est née en 1969 et qu’elle
ne saurait dès lors se prévaloir de la jurisprudence développée pour les assurés
proches de l’âge de la retraite (ATF 146 V 16 consid. 7.1 ; 145 V 2 consid. 5.3.1 ;
138 V 457 consid. 3.1). Enfin, le taux d’abattement de 20 % sur le revenu d’invalide
tel qu’invoqué par l’assurée en lien avec ses limitations fonctionnelles (cf. mémoire
de recours du 12 mai 2023 p. 31) excède clairement le cadre objectivement délimité par
les restrictions retenues. Du reste, même à admettre un abattement revu à la hausse au
regard des limitations fonctionnelles plus nombreuses décrites par l’experte EE.________,
un taux de 10 % apparaîtrait déjà suffisamment représentatif des circonstances
du cas particulier (voir à cet égard ATF 146 V 16 consid. 4.1) et aboutirait, toutes choses
égales par ailleurs, à un taux d’invalidité de 10 % toujours inférieur
au seuil de 40 % permettant l’ouverture du droit à une rente d’invalidité.
8.
a)
En conclusions, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions. Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre
de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c)
Me Maxime Darbellay a été désigné en qualité d’avocat d’office à
compter du 12 mai 2023 et peut donc prétendre à une équitable indemnité pour son
mandat (art. 118 al. 1 let. c CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Par courrier du 5 décembre 2023, Me Darbellay a produit le relevé des opérations effectuées
dans la présente cause entre le 5 avril 2023 et le 5 décembre 2023, faisant état de 22
heures et 53 minutes. S’il convient d’en tenir compte dans une certaine mesure pour fixer
l’indemnité, cette liste ne peut toutefois être intégralement suivie. L’activité
déployée dépasse en effet ce qu’admet la pratique de la Cour dans l’estimation
du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard à l’importance
et à la complexité du litige. En particulier, certains des actes répertoriés sont
antérieurs de plus d’un mois à l’octroi de l’assistance judiciaire. A cela
s’ajoute que le temps consacré à la rédaction du mémoire de recours, soit 12
heures et 30 minutes, apparaît clairement excessif dans la mesure où cette écriture reprend
en partie des éléments déjà invoqués au cours de la procédure administrative.
On dénombre également une vingtaine de courriers, entretiens, mémos et contacts téléphoniques
visant la recourante ou sa fille et, s’il appert que certains mémos n’ont certes pas
été facturés, il reste que l’ampleur de ces opérations dépasse manifestement
les besoins de la présente procédure judiciaire. On ne peut davantage tenir compte, au titre
de l’indemnité de base, du temps comptabilisé pour l’établissement des différents
bordereaux produits, dans la mesure où la préparation d’onglets de pièces relève
de tâches de secrétariat et peut, cas échéant, être rémunérée
par le biais des débours. Par conséquent, le nombre d’heures nécessaires au mandat
doit être ramené à 14 heures, auxquelles s’applique le tarif horaire de 180 fr.,
ainsi qu’un forfait de 5 % du défraiement hors taxe pour les débours. Ainsi, le montant
de l’indemnité de Me Darbellay est arrêté à 2'849 fr. 75, débours et TVA
compris (art. 2, 3 al. 1 et 3 bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), montant qu’il y a lieu d’arrondir à
2'850 francs.
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 mars 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité de Me Maxime Darbellay, conseil d’office de X.________, est arrêtée
à 2'850 fr. (deux mille huit cent cinquante francs), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Maxime Darbellay (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :