vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 735 · 2023-11-30 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 735

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
7/22 - 332/2023
ZD22.001408
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 novembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en [...], mère d’un enfant né en [...], titulaire d’un
permis C, sans formation, a travaillé comme employée de maison et nettoyeuse-cheffe d’équipe
à 65 % jusqu’au 28 février 2018 auprès de O.________.
Le 8 mars 2018, O.________ a complété un formulaire de détection précoce signalant
que l’assurée s’était trouvée en incapacité totale de travail dès
le 4 septembre 2017 en raison de problèmes aux cervicales et d’une maladie dégénérative.
A la suite d’un entretien de détection précoce, une collaboratrice de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
a rédigé un rapport en date du 11 avril 2018 selon lequel l’assurée était en
incapacité de travail depuis septembre 2017 en raison du syndrome d’Ehlers-Danlos et en évoquant
des douleurs aux doigts de la main droite, au genou droit et aux cervicales.
Faisant suite à un courrier du 11 avril 2018 de l’OAI selon lequel le dépôt d’une
demande de prestations AI était indiqué, l’assurée a, le 9 mai 2018, adressé
une demande de prestations à l’OAI en faisant état d’un syndrome d’hypermobilité,
de troubles dégénératifs de l’IPP [interphalangienne proximale] et de l’IPD
[interphalangienne distale] de l’index droit accompagnés de douleurs, de douleurs cervicales,
de douleurs aux trapèzes et au genou droit et d’arthrose depuis le 1
er
septembre 2017. Elle a également indiqué avoir été en incapacité totale de travail
du 4 septembre au 12 novembre 2017, à 75 % du 13 novembre au 8 décembre 2017, à
100 % du 9 décembre 2017 au 31 janvier 2018, à 50 % du 5 février au 31 mars 2018
puis à nouveau à 100 % du 1
er
au 30 avril 2018.
Selon le formulaire de détermination du statut qu’elle a complété le 21 juin
2018, l’assurée a indiqué qu’en bonne santé, elle travaillerait depuis 2012
au taux de 100 % comme femme de ménage par intérêt personnel et nécessité financière.
Dans un questionnaire pour l’employeur rempli le 12 novembre 2018, par O.________, celui-ci a indiqué
qu’il avait licencié l’assurée au 28 février 2018 en raison d’une inadéquation
entre son état de santé et ses tâches mais qu’un poste polyvalent à 50 % pouvait
être proposé dont le cahier des charges était parfaitement adapté à l’état
de santé de l’assurée. A ce questionnaire était joint un certificat du 29 mars
2018 du Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assurée, selon lequel cette dernière présentait des problèmes articulaires
à l’origine d’une incapacité de travail prolongée mais qu’il envisageait
une reprise du travail à 100 % à moyen terme dans une activité adaptée, l’intéressée
ne devant plus effectuer des travaux physiques lourds ou porter des charges importantes.
Par rapport du 26 février 2019 adressé à l’OAI, la Dre M.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, a indiqué qu’elle avait examiné
l’assurée les 8 décembre 2017, 9 janvier et 8 mars 2018. Elle a posé les diagnostics
de douleurs de l’IPP et IPD de l’index de la main droite dans un contexte de troubles dégénératifs
débutants, de syndrome d’hypermobilité bégnine et de syndrome d’Ehlers Danlos
hypermobile [SEDh]. Selon elle, une activité en tant que nettoyeuse était probablement difficile
mais pouvait être exigible à raison de 2h par jour pour autant qu’il n’y ait pas
de port de charge au-delà de 10 kg à répétition et une capacité de travail de
100 % était tout à fait légitime dans une activité adaptée. Elle a en outre
indiqué que l’assurée n’avait pas déclaré de limitations dans l’accomplissement
des tâches ménagères. A ce rapport était notamment annexé un rapport du 8 février
2019 des Drs R.________, spécialiste en rhumatologie et Z.________, respectivement médecin
adjointe et médecin assistant du Service de rhumatologie du Département de l’appareil
locomoteur du Centre hospitalier X.________ (ci-après : le Centre hospitalier X.________) posant
le diagnostic de SEDh avec un score de Beighton de 8/9 et proposant une rééducation spécialisée.
Dans un rapport du 6 mars 2019 adressé à l’OAI, le Dr A.________ a pris acte du diagnostic
de SEDh et a exposé que l’assurée ne pouvait pas rester longuement dans la même
position, soit assise, soit debout, qu’elle ne pouvait pas porter de charges et qu’elle ne
pouvait pas marcher plus de 30 minutes. Il a précisé qu’elle n’était pas en
mesure d’effectuer des travaux de ménage tant professionnellement qu’à domicile.
Il a attesté une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle depuis
le mois de septembre 2017 et une capacité de travail de 20 % dans une activité adaptée.
Faisant suite à un questionnaire envoyé par l’OAI le 19 septembre 2019, le Dr A.________
a indiqué, dans un rapport du 23 octobre 2019, que l’évolution de l’état de
santé de l’assurée était stationnaire, qu’elle présentait une incapacité
de travail totale tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée
et qu’elle avait été en arrêt de travail durant toute l’année 2019. Il
a précisé que l’assurée ne pouvait pas supporter une position assise ou debout prolongée,
qu’elle ne pouvait pas tourner la tête, ni porter des objets.
Par rapport du 3 février 2020 adressé à l’OAI, la Dre R.________ a posé le
diagnostic avec incidence sur la capacité de travail de syndrome d’hypermobilité articulaire
généralisée type SEDh, critères diagnostics 2017 remplis et le diagnostic sans incidence
sur la capacité de travail de cholécystectomie en avril 2019. Elle a indiqué que le pronostic
sur la capacité de travail dans l’activité habituelle était de 0 % à court
terme et de 20 à 30 % d’ici douze mois. S’agissant du pronostic sur le potentiel de
réadaptation, elle a exposé qu’il était bon, à savoir 20 à 30 % sur un
taux de 100 % d’ici quelques mois et au moins 50 % d’ici douze à dix‑huit
mois. Quant aux limitations fonctionnelles, elle a expliqué que l’assurée présentait
une hyperlaxité généralisée, une instabilité des scapulae, une instabilité
du bassin, des troubles de la posture et que pour compenser ces instabilités, elle devait développer
des tensions musculaires qui étaient douloureuses et non fonctionnelles entraînant des lumbagos,
des tendinopathies et des cervicalgies sur tension musculaire.
En réponse aux questions du Service médical
régional (ci-après : SMR), la Dre R.________ a, dans un rapport du 22 juin 2020, confirmé
le diagnostic de SEDh avec 8 signes de Beighton sur 9. Elle a indiqué qu’il n’y avait
pas de limitation fonctionnelle durable du moment où la rééducation permettait de rééduquer
la stabilisation et la proprioception tout en précisant que si la rééducation n’était
pas efficace, l’assurée garderait des instabilités articulaires diffuses au niveau des
chevilles, genoux, bassin, scapulae et doigts entraînant des limitations fonctionnelles de toutes
ses articulations, surtout si elles étaient utilisées en force, en bras de levier ou durablement.
Selon ce médecin, la capacité de travail dans l’activité habituelle était de
0 % depuis le 24 janvier 2019 et de 50 à 80 % dans une activité adaptée respectant toutes
les limitations fonctionnelles précitées.
Dans un rapport du 17 juillet 2020, le Dr L.________, médecin praticien auprès du SMR, a retenu
une capacité de travail de 0 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activité impliquant des
ports de charges lourdes ou à répétition, pas d’activité avec marche en terrain
irrégulier, sur échelle, accroupi ou en position uniquement debout. Il a conclu qu’il
existait des limitations fonctionnelles durables en raison de l’atteinte ostéo-articulaire
et qu’une activité physiquement contraignante n’était dès lors plus exigible.
Les répercussions en termes de suivi médical et traitement antalgique étant manifestement
limitées, une activité adaptée pouvait légitiment être exigée à 100
%.
Le 7 octobre 2020, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assurée
prévoyant de refuser une rente d’invalidité eu égard à un taux d’invalidité
de 12.19 % en considérant qu’elle avait une capacité de travail entière dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas d’activité
impliquant des ports de charges lourdes ou à répétition, pas d’activité avec
marche en terrain irrégulier, sur échelle, accroupi ou en position uniquement debout. Il a
précisé qu’elle pouvait mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle
dans une activité légère, notamment dans des professions se pratiquant essentiellement
dans le domaine de l’industrie, comme du travail d’usinage, de montage et de contrôle,
notamment dans les secteurs de la manufacture horlogère, électronique, mécanique ou encore
la production pharmaceutique ou d’instruments de mesures ou médicaux. Il a également
mentionné que des tâches administratives (réception, scannage et autres) ou vente simple
(shop et autres) pouvaient être envisagées. Finalement, il a considéré que le degré
d’invalidité pouvait être fixé à 12.19 % après avoir comparé les
revenus sans atteinte à la santé de 62'268 fr. 70 (selon son précédent salaire pour
un 100 % et indexé pour 2018) et avec atteinte à la santé de 54'681 fr. 21 (en se
référant aux données salariales statistiques pour une femme dans des activités non
qualifiées dans le domaine de la production et des services à 100 % en 2018).
Le 5 novembre 2020, l’assurée a contesté ce projet de décision et a transmis un
rapport du 29 octobre 2020 du Dr K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
exposant qu’au vu des problématiques présentées par l’assurée, dont le
syndrome du défilé thoraco-brachial [TOS], il convenait d’ajouter aux limitations déjà
retenues les limitations suivantes : les mouvements répétitifs des membres supérieurs
(même sans charge et même en zone basse), les activités au-dessus du niveau des épaules,
les déplacements fréquents (même sur terrain plat, de par le manque d’endurance
qui peut être sévère dans le SEDh), l’utilisation régulière d’escaliers,
le maintien des positions statiques (y compris assise), les mouvements de torsion et/ou de porte-à-faux
du tronc, les milieux bruyants ou à fortes odeurs (hyperacousie et hyperosmie), le tout avec une
endurance réduite. Il a encore précisé qu’il y avait un potentiel à une reprise
professionnelle moyennant une petite formation dans l’informatique puisqu’une activité
manuelle poserait problème d’une manière ou d’une autre.
Par avis du 15 janvier 2021, le Dr L.________ du SMR a considéré que l’instruction devait
être complétée et que les médecins ayant suivi l’assurée devaient être
à nouveau sollicités.
Le 25 janvier 2021, le Centre hospitalier X.________ a notamment transmis deux rapports de la Dre R.________
des 7 novembre 2019 et 18 mai 2020. Dans ce second rapport, elle a indiqué qu’elle
ne voyait pas de lien entre les sueurs profuses et le SEDh.
Le 27 janvier 2021, le Dr K.________ a transmis un rapport du 2 octobre 2020 dans lequel il a notamment
posé les diagnostics de SEDh (score de Beighton de 5/9), de cervico-scapulo-brachialgies à
prédominance gauche sur plexopathie cervicale superficielle et TOS neurogène et de dorso-lombalgies
sur légers troubles statique et dysbalances musculaires et a réitéré les limitations
fonctionnelles que l’assurée présentait. Il a précisé qu’il estimait
sa capacité de travail actuelle comme nulle mais qu’avec une petite formation, en informatique
ou autre, ainsi que des mesures de réinsertion/reconditionnement, elle pourrait reprendre une activité
à temps partiel.
Le 29 janvier 2021, le Dr A.________ a indiqué que l’assurée présentait, d’une
part, une sudation profuse suivie par la Dre N.________, spécialiste en médecine interne générale
et dermatologie et vénéréologie et traitée par Kentera et, d’autre part, une
éosinophilie sanguine, probablement dans le cadre d’une parasitose qui sera traitée prochainement.
Il a précisé que l’assurée ne présentait pas de trouble psychique.
Dans son avis du 31 mars 2021, le Dr L.________ du SMR a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire comprenant la rhumatologie, la psychiatrie et la médecine interne.
L’OAI a dès lors entamé la procédure
en vue de la désignation d’un centre d’expertise. Le mandat d’expertise a ainsi
été confié au Centre Q.________ à [...], respectivement aux Drs J.________, médecin
praticien, B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et S.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation.
Les experts du Centre Q.________ ont vu l’assurée les 22, 26 juillet et 10 août 2021,
puis ont déposé un rapport d’évaluation consensuelle le 2 septembre 2021, comprenant
une évaluation consensuelle (faite après une conférence de consensus via des moyens électroniques
le 30 août 2021), trois expertises spécialisées et une synthèse du dossier.
Selon l’évaluation consensuelle, les
experts ont posé les diagnostics de cervicalgies sur discopathie C5-C6, de lombalgies sans substrat
anatomique, de syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile et d'hyperhidrose d'étiologie indéterminée.
Ils ont retenu les limitations fonctionnelles
suivantes : pas de port de charge lourde supérieure à 10 kg et pas de travail répétitif
de préhension avec charge supérieure à 2 kg.
Ils ont estimé que la capacité de travail
avait toujours été de 100 % tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée, sauf pendant la période post-opératoire suivant la cholécystectomie en avril
2019. Les experts ont notamment recueilli un rapport du 2 juillet 2021 du Dr A.________ posant les
diagnostics de SEDh, compliqué de cervicalgies gauche chroniques, de lombalgies et de synovites
digitales gauche chronique et d’hyperhidrose ainsi qu’un rapport du 3 août 2021
de la Dre N.________ selon lequel l’assurée présentait une hyperhidrose généralisée
depuis 2018 et que, sur le plan thérapeutique, on notait une nette diminution de l’hyperhidrose.
Ils ont également recueilli divers rapports d’imagerie et d’analyses sanguines et d’urine.
Dans un avis du 14 octobre 2021, le Dr L.________ a considéré que l’expertise, complète
et convaincante, pouvait être suivie et que l’assurée présentait bien une atteinte
ostéo-articulaire avec des limitations fonctionnelles mais sans pour autant justifier une incapacité
de travail durable. La capacité de travail était ainsi entière dans toute activité
à l’exception de la période post-opératoire de quelques semaines en lien avec la
cholécystectomie d’avril 2019.
Par décision du 28 novembre 2021 confirmant son projet du 7 octobre 2020, l’OAI a refusé
l’octroi d’une rente d’invalidité au motif qu’une capacité de travail
entière était parfaitement exigible dans une activité adaptée à son état
de santé et à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de port de charge lourde supérieure
à 10 kg, ni de travail répétitif de préhension avec charge supérieure à
2 kg. Il a repris la même motivation que celle exposée dans son projet du 7 octobre 2020 quant
aux activités envisageables et au degré d’invalidité.
Dans un courrier séparé du même jour, il a pris position sur les objections de l’assurée.
B.
Par acte du 13 janvier 2022, H.________ a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à l’annulation de la décision et à l’octroi d’une rente
d’invalidité dès le mois de septembre 2018 basée sur une capacité de travail
résiduelle de 50 % au maximum dans une activité adaptée et subsidiairement à la mise
en œuvre d’une nouvelle expertise et au renvoi du dossier à l’OAI pour une nouvelle
évaluation du taux d’invalidité.
Elle a en substance fait valoir que les points
soulevés par le Dr K.________ dans son rapport du 29 octobre 2020 n’avaient pas été
étudiés par les experts de sorte que leurs rapports étaient incomplets et lacunaires,
en particulier concernant le diagnostic posé et les conséquences des maladies limitant tant
les gestes de la vie quotidienne que la capacité de travail.
A l’appui de son recours, elle a transmis un rapport du Dr K.________ du 22 décembre
2021 dont il ressort que le SEDh a été retenu sans se référer aux critères diagnostics
internationaux du SEDh 2017 permettant de mieux se rendre compte de l’atteinte multisystémique
du syndrome, sans tenir compte des manifestations et répercussions de ce syndrome, telles que manque
global d’endurance, troubles du sommeil, douleurs chroniques et déficits cognitifs, sans prendre
en considération l’hyperhidrose et en dépit d’un score d’hypermobilité
selon Beighton de 2/9. Le Dr K.________ a également indiqué que les experts n’avaient
ni recherché, ni discuté le diagnostic de TOS neurogène qui affectait également la
capacité de travail. Il a encore exposé que les experts n’avaient pas intégré
les importantes limitations fonctionnelles de la recourante dans sa vie quotidienne et que, partant,
ils avaient conclu à un décalage entre les constats et les plaintes de l’expertisée
qui s’expliquait en réalité parfaitement par les diagnostics présentés par
la recourante et leurs conséquences. Selon lui, si l’on tenait compte des manifestations actuelles
du SEDh chez la recourante ainsi que du TOS neurogène, les restrictions suivantes devaient être
ajoutées à celles retenues par les experts : les mouvements répétitifs des membres
supérieurs (même sans charge et en zone basse), les activités au-dessus du niveau des
épaules, les déplacements fréquents (même sur terrain plat, de par le manque d’endurance
qui peut être sévère dans le SEDh), le maintien des positions statiques (y compris assise),
les mouvements de torsion et/ou de porte-à-faux du tronc et/ou de la nuque, les milieux bruyants
et/ou à fortes odeurs (hyperacousie et hyperosmie), un manque global d’endurance, tant physique
que cognitif (déficits d’attention, de concentration). Il a encore précisé que si
aucune activité n’était exigible de la recourante sur le premier marché du travail,
il existait un potentiel à une reprise professionnelle moyennant une petite formation en informatique.
Selon lui, la capacité de travail de la recourante devait se situer entre 0 et 50 %.
Dans sa réponse du 15 mars 2022, l’intimé a proposé le rejet du recours en exposant
qu’aucune pièce médicale du dossier ne permettait de mettre en doute les résultats
de l’expertise et a relevé que la recourante était autonome dans sa vie quotidienne sans
limitations significatives et sans présenter d’atteinte psychiatrique, ses ressources étant
conservées. A sa réponse était joint un avis du Dr L.________ du 9 mars 2022 selon lequel
il était clair que les nouveaux éléments présentés ne remettaient pas en cause
l’appréciation pluridisciplinaire, détaillée et convaincante réalisée
par les experts.
Répliquant le 6 avril 2022, la recourante a maintenu sa position et a transmis un nouveau rapport
du Dr K.________ du 9 avril 2022 dans lequel ce dernier a notamment relevé que l’appréciation
des experts ne répondait pas aux exigences requises puisqu’elle n’intégrait pas
tous les éléments anamnestiques de la recourante, en particulier ses douleurs neuropathiques,
ni n’évaluait cliniquement les diagnostics principaux figurant au dossier comme le TOS neurogène
ou même le SEDh. Il a exposé qu’il n’avait pas repris le côté soi-disant
démonstratif de la recourante retenu par les experts ne l’ayant, d’une part, pas constaté
lui-même, et, d’autre part, parce qu’il était inapproprié face à l’expression
cohérente des symptômes du SEDh manifestés par la recourante. Il a enfin détaillé
les capacités réelles de la recourante vis-à-vis des limitations fonctionnelles retenues.
Par duplique du 25 avril 2022, l’intimé a à nouveau proposé le rejet du recours
et le maintien de la décision attaquée. Était joint un avis du Dr L.________ du 21 avril
2022 selon lequel l’absence de diagnostic de TOS neurogène, diagnostic uniquement retenu par
le Dr K.________, pouvait certainement être expliqué par le fait que les experts avaient écarté
ce diagnostic sur la base des éléments anamnestiques et cliniques présents. Le Dr L.________
a relevé que l’avis du Dr K.________ allait également à l’encontre des autres
médecins spécialistes présents au dossier, notamment lorsqu’il évoquait l’hyperhidrose
qui n’avait même pas été évoquée par le dermatologue de la recourante,
pourtant spécialiste en la matière. Il a encore constaté que les éléments du
quotidien mentionnés par le Dr K.________ étaient sans nul doute teintés de subjectivité
dès lors qu’il se focalisait sur les douleurs, élément de nature subjective sans
expliquer les autres aspects retenus, tels que le manque d’endurance global ou les déficits
d’attention et de concentration. Le Dr L.________ a conclu qu'il s'agissait d'une appréciation
différente du même état de fait qui n'était pas de nature à modifier ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à une rente d’invalidité, eu égard à l’appréciation de son état
de santé, partant d’une éventuelle capacité de travail résiduelle et de la
détermination de son taux d’invalidité.
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’espèce, la décision attaquée
date du 28 novembre 2021 et l’état de fait s’est principalement déroulé entre
2018 et 2021, à savoir antérieurement à la modification législative, tout comme l’ouverture
d’un éventuel droit à la rente. Il convient dès lors d’appliquer l’ancien
droit, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité
; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA
que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
e)
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale,
la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et la référence). Peut constituer une raison
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante (TF
8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.3). En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions
de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées
; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
f)
Les
avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, en corrélation avec l’art. 49 al.
1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent
d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles.
On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès
lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l’administration
ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une
appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et
les références citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références
citées). Il convient cependant de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise
devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité
ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017
précité consid. 5.1 et les références citées).
g)
De jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état
de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature
à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). En particulier, même
s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
6.
Dans le cas d’espèce, l’intimé
a refusé l’octroi de prestations en se fondant sur l’avis des experts du Centre Q.________
du 2 septembre 2021. Dans le cadre de leur analyse, ces experts ont retenu que la capacité de travail
de la recourante avait toujours été de 100 % tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée, sauf pendant la période post-opératoire suivant la cholécystectomie
d’avril 2019.
De son côté, la recourante a contesté
que le rapport d’expertise puisse se voir reconnaître une valeur probante, celui-ci étant
incomplet et lacunaire au motif qu’il ne prenait pas en compte les atteintes multisystémiques
du SEDh, les manifestations et répercussions invalidantes de ce syndrome, le syndrome du TOS neurogène
ainsi que l’hyperhidrose. Selon elle, l’appréciation des experts ne répondrait
pas aux exigences requises puisqu’elle n’intégrait pas tous les éléments anamnestiques,
en particulier ses douleurs neuropathiques, ni n’évaluait cliniquement les diagnostics principaux
figurant au dossier comme le TOS neurogène ou même le SEDh. Elle a également fait valoir
que des limitations fonctionnelles plus étendues que celles prises en compte par les experts devaient
être retenues.
a)
Sur
le plan formel, le rapport d’expertise du 2 septembre 2021 satisfait aux réquisits auxquels
la jurisprudence soumet la valeur de tels documents. En effet, les experts ont tous individuellement
rencontré la recourante et rédigé un rapport détaillé, puis confronté leurs
conclusions au cours d’une conférence de consensus du 30 août 2021 qui a fait l’objet
d’un rapport de synthèse dans lequel les experts ont conjointement évalué l’état
de santé, la capacité de travail et les limitations fonctionnelles de la recourante. Les experts
ont fondé leur appréciation sur le dossier médical de la recourante transmis par l’OAI
auquel des documents complémentaires ont été ajoutés ainsi que des examens radiologiques
et des analyses en laboratoire qui ont été intégralement examinés. Chaque expertise
spécialisée reprend la même structure et contient en premier lieu une synthèse du
dossier (ch. 2), une anamnèse étendue établie par l’expert sur la base de son entretien
avec la recourante qu’ils ont notamment interrogée sur ses traitements, habitudes de vie et
déroulement d’une journée habituelle (ch. 3). Ils ont ensuite protocolé les constatations
faites à l’occasion de leur examen respectif (ch. 4) et posé leurs diagnostics (ch. 6).
Ils ont donné leur évaluation de la situation médicale et médico-assurantielle, incluant
une évaluation de la cohérence et de la plausibilité, ainsi qu’une appréciation
des capacités, des ressources et des difficultés de la recourante (ch. 7) avant de répondre
aux questions du mandant (ch. 8). On relèvera encore ici que les experts ont retenu un statut d’active
à 100 %, suivi par l’intimé, qui peut en l’espèce être validé dès
lors que la recourante elle-même a indiqué qu’à défaut d’atteinte à
la santé, elle travaillerait à 100 % (cf. formule de détermination de statut du 21 juin
2018).
b)
Sur le plan psychiatrique, l’experte
n’a retenu aucun diagnostic incapacitant ou non, ce qui n’est par ailleurs pas contesté
par la recourante qui n’a d’une part remis aucun rapport de consultation psychiatrique, d’autre
part, fait valoir aucun moyen à l’encontre du volet psychiatrique de l’expertise du
2 septembre 2021. L’absence de trouble psychique avait d’ailleurs déjà été
mentionné par le Dr A.________ le 29 janvier 2021.
c)
Sur le plan somatique, l’expert de médecine
interne n’a posé aucun diagnostic incapacitant, précisant cependant retenir dans le domaine
de la médecine générale un diagnostic d’hyperhidrose idiopathique existant depuis
environ deux ans qui n’était pas de nature incapacitante.
Quant à l’expert en médecine physique et réadaptation, il a retenu les diagnostics
de cervicalgies sur discopathie C5-C6, de lombalgies sans substrat anatomique et de syndrome d’Ehlers
Danlos hypermobile.
Ces diagnostics ne sont pas remis en cause par la recourante qui soutient cependant que les experts auraient
également dû prendre en compte à titre incapacitant d’autres diagnostics, tels que
le TOS ou l’hyperhidrose.
aa)
S’agissant du TOS dont le Dr K.________
prétend dans son rapport du 22 décembre 2021 qu’il n’a été ni recherché,
ni discuté dans l’expertise, on constatera que l’expert S.________ a mentionné
l’existence de ce syndrome en page 22 de son rapport d’expertise sans toutefois le retenir
comme diagnostic, même en tant que diagnostic différentiel. Seul le Dr K.________ a mentionné
ce diagnostic, la première fois dans ses rapports des 2 et 29 octobre 2020 en l’associant
au SEDh sans expliciter davantage cette atteinte. Or, ce qui importe pour juger du droits aux prestations
dans le cadre de l’assurance-invalidité, ce n’est pas la dénomination diagnostique,
mais uniquement les répercussions de l’atteinte à la santé sur la capacité
de travail (cf. ATF 136 V 279 consid. 2.3.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées), ce qui fait en l’occurrence défaut dans les rapports du
Dr K.________ d’octobre 2020 mais également dans ceux des 22 décembre 2021 et 9 avril
2022 produits par la recourante.
Sans autre explication, on ne saurait dès
lors retenir l’avis isolé de ce médecin quant à l’existence d’un TOS
engendrant de surcroît des atteintes incapacitantes.
bb)
Pour ce qui concerne l’hyperhidrose ou sueurs profuses, on peut déjà relever que ce diagnostic
a été posé par le Dr A.________ dans ses rapports des 29 janvier et 2 juillet 2021, ainsi
que par les experts du Centre Q.________, qui ont retenu ce diagnostic avec la mention d’étiologie
indéterminée, faisant ainsi écho au point de vue de la Dre R.________ qui avait clairement
exposé qu’elle ne voyait aucun lien entre les sueurs profuses et le SEDh dans un rapport du
18 mai 2020. On notera également que l’échographie pelvienne du 25 août 2020 n’a
montré aucune anomalie. Ainsi, contrairement à ce que soutient la recourante, le diagnostic
d’hyperhidrose a bien été pris en compte par les experts sans toutefois y attacher de
répercussions invalidantes. A cet égard, on constatera que la recourante elle-même n’a
pas exposé en quoi l’hyperhidrose serait incapacitante, ce que la Dre N.________ n’a
pas non plus indiqué dans son rapport du 3 août 2021 mentionnant au contraire que, sur le plan
thérapeutique, on notait une nette diminution de l’hyperhidrose sous un traitement d’oxybutidine.
cc)
Enfin, la recourante a, d’une part, fait valoir que le SEDh n’aurait pas été évalué
selon les normes en vigueur et, d’autre part, que les atteintes multisystémiques liées
à son SEDh n’auraient pas été prises en considération, ni les manifestations
et répercussions de ce syndrome invalidant. S’agissant de sa critique sur l’évaluation
du SEDH, il ressort de l’expertise que le score de Beighton a été utilisé par l’expert
S.________, tout comme les Drs R.________ et K.________, à la différence près que l’expert
ne parvient qu’à un score de 2/9, contrairement à ses confrères qui sont arrivés
respectivement à des scores de 8/9 et 5/9 (cf. rapports des 8 février 2019, 22 juin 2020 et
2 octobre 2020). Pour ce qui est de la question de l’absence de prise en compte des atteintes multisystémiques,
il faut comprendre de cette critique que la recourante aimerait que des limitations fonctionnelles plus
étendues et incapacitantes que celles prises en compte par les experts soient retenues rejoignant
par-là la question de la capacité de travail qui va être examinée ci-dessous.
d)
En termes de capacité de travail, les experts ont estimé qu’elle était de 100 %
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Ils ont retenu comme
limitations fonctionnelles l’absence de port de charge lourde supérieure à 10 kg
et de travail répétitif de préhension avec charge supérieure à 2 kg. Pour sa
part, la recourante a contesté la capacité de travail retenue et a fait valoir que celle-ci
devait être évaluée au regard d’un nombre de limitations plus étendues que
celles retenues par les experts.
Il ressort des pièces au dossier que si les Drs A.________ M.________ et R.________ ont dans un
premier temps retenu une incapacité totale de travail dans l’activité habituelle, à
l’exception de la Dre R.________ qui a attesté une capacité de travail de 20 à 30
% dans l’activité habituelle dans les douze mois suivant son rapport du 3 février 2020,
et un taux variant entre 0 et 100 % dans une activité adaptée (cf. certificat du 29 mars
2018 et rapports des 26 février, 6 mars, 23 octobre 2019 et 22 juin 2020), ces médecins ne
se sont ensuite plus prononcés sur la capacité de travail de la recourante (cf. rapport
des 7 novembre 2019 et 18 mai 2020 de la Dre R.________ et avis du Dr A.________ des 29 janvier
et 2 juillet 2021). En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, le Dr A.________ a retenu que
la recourante ne pouvait plus effectuer de travaux physiques lourds ou porter des charges importantes,
qu’elle ne pouvait pas rester assise longuement dans la même position, ni marcher plus de
30 minutes, ni tourner la tête (cf. certificat du 29 mars 2018 et rapports des 6 mars et 23 octobre
2019) et la Dre M.________ a mentionné une absence de port de charge au-delà de 10 kg à
répétition et a indiqué que la recourante n’avait pas déclaré de limitation
dans l’accomplissement des tâches ménagères (cf. rapport du 26 février 2019).
Pour sa part, la Dre R.________ a indiqué, dans son rapport du 22 juin 2020, qu’il n’y
avait pas de limitations fonctionnelles durables du moment où la rééducation était
efficace et que, dans le cas contraire, la recourante garderait des instabilités articulaires entraînant
des limitations fonctionnelles des articulations si elles étaient utilisées en force, en bras
de levier ou durablement. On ne peut que constater que ces limitations rejoignent pour l’essentiel
celles retenues par les experts. A cet égard, on relèvera que la Dre R.________ avait indiqué,
dans son rapport du 3 février 2020, que l’assurée présentait une hyperlaxité
généralisée, une instabilité des scapulae et du bassin ainsi que des troubles de
la posture pouvant entraîner des lumbagos, tendinopathies et des cervicalgies, diagnostics retenus
par les experts. Seul le Dr K.________ a attesté de limitations fonctionnelles plus étendues
dans ses rapports des 2 et 29 octobre 2020. Or, outre le fait que son avis doit être pris en considération
avec retenue au vu de l’existence d’un lien de confiance, on relèvera que ce médecin
n’a pas motivé son appréciation ni exposé pour quel(s) motif(s) il se distanciait
des médecins précédemment consultés, se contentant de lister les limitations fonctionnelles
qu’il pensait devoir être appliquées à la recourante. On notera par surcroît
que son avis intervient en fin d’instruction, que le rapport du 29 octobre 2020 a été
produit à l’appui de sa contestation au projet de décision, de sorte que les deux rapports
du mois d’octobre 2020 ont tous deux été produits après le projet de décision
et dans le but de le contester.
Les deux rapports produits par la recourante à l’appui de ses écritures dans la procédure
de recours (22 décembre 2021 et 9 avril 2022), s’ils peuvent être pris en compte du moment
qu’ils se rapportent à la situation prévalant au moment de la décision de l’OAI
(cf. consid. 5g
supra
),
ne lui sont d’aucun secours pour démontrer l’existence de limitations fonctionnelles
plus étendues que celles retenues par les experts.
En effet, dans son rapport du 22 décembre
2021, le Dr K.________ s’est limité à lister les restrictions qu’il convenait d’ajouter
sans en détailler les répercussions, ni les motiver. Quant à son rapport du 9 avril
2022, il faut constater qu’il n’a fait que dresser un état du quotidien de sa patiente,
tel que rapporté par celle-ci pour présenter un quotidien diminué et en déduire d’autres
limitations fonctionnelles. Ses conclusions ne reposent que sur les seules allégations de la recourante,
le médecin ne rapportant pas d’éléments objectifs ressortant d’un examen clinique
confirmant les propos de sa patiente. A cet égard, on relèvera que les experts du Centre Q.________
ont noté un côté démonstratif de la recourante et une divergence entre les symptômes
décrits et l’observation objective médicale en ce qui concerne les lombalgies, la gonalgie
droite, la non-concordance entre les activités quotidiennes rapportées et les éléments
du dossier (cf. p. 6 de l’évaluation consensuelle). Pour le surplus, la Cour de céans
ne saurait fonder son jugement sur le travail que l'intéressée s'estime capable de fournir,
mais bien sur celui qui est objectivement compatible avec son état de santé, tels qu'il ressort
des avis médicaux ayant valeur probante. En définitive, il convient de retenir que les rapports
du Dr K.________ des 22 décembre 2021 et 9 avril 2022 ne sont pas de nature à contester
l’ensemble de l’expertise.
Au vu ce qui précède, il sied de constater que les limitations fonctionnelles ont été
retenues à satisfaction dans l’expertise et sont cohérentes avec celles retenues par
les différents médecins de la recourante, à l’exception du Dr K.________ dont
on a vu qu’il se faisait en réalité l’écho des propos de sa patient sur son
quotidien sans fondement somatique. Les experts ont de plus retenu que la recourante présentait
de bonnes capacités de communication, de respect du cadre expertal, d’adaptation, de flexibilité
mentale, d’organisation, d’endurance, de jugement et de prise de décision, ainsi que
de gestion des relations interpersonnelles et qu’elle était autonome dans les actes de la
vie quotidienne. Dans l’avis SMR du 14 octobre 2021, le Dr L.________ a, en se ralliant à
l’expertise, retenu que la capacité de travail de la recourante était entière tant
dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée considérant que si
la recourante présentait bien une atteinte ostéo-articulaire justifiant des limitations fonctionnelles,
celles-ci n’entraînaient pas une incapacité de travail durable.
e)
Il
convient toutefois de constater d’office que la décision de l’intimé du 28 novembre
2021 a retenu de manière erronée une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et entière dans une activité adaptée. Il s’agit de toute évidence
d’une mauvaise retranscription de la part de l’intimé tant du rapport d’expertise
du 2 septembre 2021 que de l’appréciation du SMR du 14 octobre 2021, confirmés par le
Dr L.________ qui, dans son avis du 9 mars 2022, mentionnait que la capacité de travail dans l’activité
habituelle avait été à tort rapportée comme nulle. Cette erreur de plume ne change
toutefois rien au fait que la recourante n’a pas le droit à des prestations de la part de
l’intimé. En effet, en prenant en compte une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle, situation en faveur de l’assurée, l’intimé a retenu que la recourante
présentait un taux d’invalidité de 12.19 % après avoir comparé ce qu’elle
aurait gagné à 100 % en 2018 chez son ancien employeur avec un revenu avec invalidité
calculé sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires 2018 (cf. projet
de décision du 7 octobre 2020). Le seuil de 40 % ouvrant le droit à une rente n’étant
pas atteint, la recourante n’avait pas le droit à une telle prestation. Si l’on tient
compte des conclusions de l’expertise du 2 septembre 2021, la recourante ne présente
aucune perte de gain dès lors que sa capacité de travail est entière dans toutes les activités
et ne saurait dès lors se voir ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
En définitive, il convient de confirmer la
décision de l’intimé.
7.
A titre de mesure d’instruction, la recourante
a requis la mise en œuvre d’une expertise.
Comme démontré
plus avant, les éléments au dossier sont suffisants pour permettre à la Cour des assurances
sociales de renoncer à requérir un complément d’instruction sous la forme d’une
expertise. Par conséquent, il n’y a pas lieu de donner suite à la requête de la
recourante. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude
qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3
; 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées). Une telle manière de procéder
ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid.
4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011 consid.
3.1).
8.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 novembre 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de H.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :