vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 937 · 2009-10-22 · fr

FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.10.2009 Arrêt / 2009 / 937

TRIBUNAL CANTONAL
AI 201/08 - 340/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 octobre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.        Jomini et M. Zbinden,
assesseur
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à Prilly, recourant, représenté
par Me H.________, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité du canton de Vaud
(ci-après: OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7 et 16
LPGA
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: le recourant), né en 1955, a
essentiellement travaillé comme maçon en Bosnie, son
pays d'origine. Arrivé en Suisse le […] 1996, il a
commencé à exercer cette activité dès
le mois de février 2002.
a)
Le 26 mai 2003, il a été victime d'un
lumbago aigu suite à une chute sur son lieu de travail. Le
Dr B.________ a certifié que le recourant devait interrompre
son travail du jour courant au 2 juin 2003 et qu'il pourrait
reprendre son travail à 100% dès le 3 juin 2003.
L'évolution ayant été positive, le recourant
n'a plus consulté de médecin depuis le jour de son
accident. Il a repris le travail à cette
date-là.
Dans la déclaration d'accident du 30 juin 2003, l'employeur
du recourant déclare que celui-ci a chuté sur le dos,
ce qui a provoqué de fortes douleurs lombaires. Dans le
rapport médical du 23 juillet 2003 du Dr B.________, il
ressort que le recourant a déclaré avoir fait une
chute avec réception sur le dos du marteau-piqueur, qu'il
était en train d'utiliser. En revanche, lors de l'entretien
avec l'inspecteur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (CNA), le recourant a précisé ne pas
être tombé sur le dos ni n'avoir reçu le
marteau-piqueur, qu'il utilisait alors. Selon le rapport
médical du 26 mai 2003 du Dr B.________, le recourant a
présenté un lumbago dans le cadre d'une discopathie
L4-L5 et une arthrose dégénérative
L4-L5-S1.
b)
Le 21 janvier 2004, le Dr V.________ a
diagnostiqué une lombosciatalgie gauche sur discopathie
L4-N5 et une arthrose dégénérative L4-L5-S1.
Le 26 février 2004, ce médecin a
constaté des lombalgies de type fonctionnel s'inscrivant
dans le cadre de troubles somatoformes probables. Il a
attesté une incapacité de travail de 50% depuis le 17
novembre 2003. Malgré ce taux d'exigibilité, le
recourant n'a pas repris le travail.
Selon les différents certificats médicaux,
l'incapacité de travail du recourant était de 50% du
18 novembre au 8 décembre 2003, de 100% du 8 au
16 décembre 2003, de 50% du 16 décembre 2003 au
3 mars 2004 et de 100% du 4 au 10 mars 2004.
Dans son rapport du 10 mars 2004, le Dr V.________ a
diagnostiqué une lombalgie chronique de type fonctionnel
(non-organicité). Il n'a constaté aucune
amélioration subjective. D'un point de vue objectif, il
existe de nombreux signes de non-organicité. En outre, il a
fait part de rapports professionnels conflictuels entre le
recourant et son employeur. Le Dr V.________ a attesté que
le recourant pouvait reprendre le travail à 100% depuis le
11 mars 2004, mais qu'il devait éviter de porter des charges
lourdes.
c)
Après avoir procédé aux mesures
d'instructions, la CNA a rendu, le 10 mars 2004, une
décision par laquelle elle a refusé l'octroi des
prestations d'assurance au motif, en substance, que les troubles
présentés par le recourant n'étaient pas en
relation de causalité, pour le moins probable, avec
l'accident du 26 mai 2003. La CNA n'a pas accepté le
cas comme une rechute lors d'une accentuation des douleurs en
novembre 2003. A la suite de la lecture du dossier et de l'examen
neurologique spécialisé qu'il a effectué, le
Dr W.________, spécialiste FMH en neurologie, a
diagnostiqué, dans ce contexte
dégénératif discal et arthrosique
postérieur, des lombalgies communes sans myélopathie
ni radiculopathie démontrées. Etant donné que
le recourant était symptomatique de son dos, il lui a
été suggéré une activité
adaptée aux pathologies rachidiennes.
d)
Dans son rapport du 10 avril 2004, le Prof. R.________,
spécialiste FMH en médecine interne, oncologie et
hématologie, médecin traitant, a diagnostiqué,
sur la base notamment d'un CT-Scan lombaire réalisé
le 23 mars 2004 par la Dresse M.________, spécialiste FMH en
radiologie, un syndrome lombo-vertébral irritatif gauche sur
discopathie étagée, prédominante en L4-L5, une
hernie discale postérieure médiane et largement
paramédiane gauche, luxée vers le bas, en L5-S1, et
un canal lombaire congénitalement modérément
étroit pluri-étagé. A la différence du
Dr V.________, le Prof. R.________ a attesté que le
recourant présentait une incapacité totale de travail
depuis le 11 mars 2004 et ce pour une durée
indéterminée. A son sens, le pronostic, en ce qui
concerne l'incapacité de travail était mauvais; une
rente AI devait être accordée à la
recourante.
B.
a)
Au mois d'avril 2004, se plaignant de
gonalgies et de douleurs au dos suite à la chute du 26 mai
2003, le recourant a déposé une demande de
prestations AI. Les radiographies lombaires et des genoux ne
mettaient en évidence que des lésions
dégénératives lombaires basses
banales.
b)
Dans son rapport d'expertise du 28 mai 2004
adressé à la Bâloise Assurances, le Dr
Q.________, spécialiste FMH en rhumatologie et
médecine interne, a notamment posé les diagnostics de
lombosciatalgies S1 gauche avec syndrome lombo-vertébral et
syndrome radiculaire déficitaire d'un point de vue sensitif
à gauche:
- Discopathie
lombaire étagée L3-L4, L4-S5 et L5-S5;
- Ostéophytose
lombaire antérieure et spondylose
postérieure;
- Hernie discale
L5-S1 médiane, paramédiane gauche luxée vers
le bas en L5-S5;
- Troubles statiques
dorso-lombaires et dysbalance musculaire étagée;
et
- Syndrome
d'amplification des symptômes.
Le Dr Q.________ déclare en outre que:
"Subjectivement, nous avons
indiscutablement un assuré très dolent et
partiellement collaborant, qui fait état de rachialgies
lombaires permanentes, évoluant sur un mode chronique, avec
une exacerbation en fonction des positions statiques
prolongées, des ports de charges, ses lombalgies sont
associées à des sciatalgies gauches invalidantes,
avec une impulsivité au Valsalva, enfin cet assuré ne
s'estime plus capable de travailler et c'est pour cette raison
qu'il a déposé une demande de rente AI.
Objectivement, cliniquement, j'ai constaté un syndrome
lombo-vertébral significatif avec des troubles statiques
dorso-lombaires et des dysbalances musculaires, en présence
de signes déficitaires d'un point de vue sensitif au niveau
du membre inférieur gauche au niveau du territoire
S1."
Le Dr Q.________ a préavisé favorablement la
poursuite de l'incapacité de travail complète du
recourant dans une activité d'aide-peintre.
c) aa)
Le 23 juin 2004, le Prof. R.________ a adressé
le recourant au Dr  S.________, spécialiste FMH en
rhumatologie. Dans son rapport du 5 juillet 2004,
celui-ci a expliqué n'avoir pu rendre un examen complet tant
d'un point de vue anamnestique que clinique, en raison notamment du
fait que le recourant ne parlait pas français ou,
très éventuellement, ne voulait pas le parler, qu'il
ne se souvenait même pas du nom de ses médicaments et
qu'il ne réagissait pratiquement à aucun ordre.
Dès lors, le Dr S.________ n'a pas réussi à se
faire une idée sur la nature de la douleur, qu'il a
estimé, en fonction des documents à sa disposition,
plutôt être de nature mécanique ("probables
lombalgies chroniques non spécifiques persistantes, troubles
statiques et dégénératifs rachidiens"). Selon
lui, le comportement même du patient confirmait une
problématique psychologique majeure chez une personne
probablement complètement dépassée par sa
symptomatologie ("états anxieux dépressifs"); le
recourant présentait une pathologie typique de migrant. Il a
dès lors recommandé de l'adresser à
Appartenances. Pour le surplus, il a relevé que le recourant
présentait une capacité de travail totale dans une
activité adaptée.
bb)
Le 12 août 2004, le Dr W.________, auquel le Prof.
R.________ a adressé le recourant, a relevé que
celui-ci présentait une capacité de travail totale
dans une activité adaptée. Il a estimé que,
bien que n'étant pas totalement convaincu de la
réalité de la gêne, les troubles mis en
évidence au CT-Scan lombaire, réalisé le
23 mars 2004, pouvaient représenter une cause
d'incapacité de travail complète dans
l'activité exercée préalablement
(aide-peintre). En revanche, sur un plan strictement somatique, la
capacité de travail du recourant dans une activité
légère (ne comportant pas le port de charges lourdes)
et permettant des changements fréquents de position devait
atteindre 100%. Selon le Dr W.________, aucun traitement de
nature somatique n'aurait permis d'améliorer
significativement l'état du recourant.
A l'instar du Dr S.________, il a relevé que l'examen
clinique était dominé par des éléments
de surcharge psychogène, sans évidence d'atteinte
neurologique et notamment radiculaire sous-jacente, et que le
recourant était assez démonstratif dans ses plaintes.
Il a, par ailleurs, signalé que le recourant a
été peu collaborant durant tout l'examen.
d)
Dans son rapport médical du 17 août 2004, le
Prof. R.________ a constaté les diagnostics suivants ayant
une répercussion sur la capacité de travail du
recourant:
- Syndrome
lombo-vertébral irritatif gauche sur discopathie
étagée, prédominante en L4-L5;
- Hernie discale
postérieure médiane et largement paramédiane
gauche, luxée vers le bas, en L5-S1; et
- Canal lombaire
congénitalement modérément étroit
pluri-étagé.
Ces diagnostics sont identiques à ceux du rapport
établi le 10 avril 2004 par ce professeur. Au sens de
celui-ci, l'état de recourant était stationnaire.
Quant à son incapacité de travail, elle était
totale depuis le 11 mars 2004.
Le Prof. R.________ a déclaré que l'activité
habituelle du recourant ne lui était plus exigible. En
revanche, l'exercice d'une autre activité - tous genres de
travaux légers, selon le Prof. R.________ - pouvait
être attendue de sa part (cf. annexe au rapport du 17
août 2004).
e)
Par décision sur opposition du 8 octobre 2004, la
CNA a confirmé sa décision du 10 mars 2004, refusant
l'octroi de prestations au recourant.
f)
A la suite de l'avis du SMR du 25 octobre 2006, l'OAI a
mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès
du CEMed de Nyon (COMAI), afin de compléter son instruction
du dossier. Cette expertise a pris en considération tous les
rapports et pièces au dossier en date du 25 octobre
2006.
aa)
Les Drs J.________, spécialiste FMH en
rhumatologie, X.________, spécialiste FMH en cardiologie, et
K.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, ont rendu leur rapport le 2 mai 2007. Les
experts ont posé les diagnostics suivants:
"[…] ayant des
répercussions sur la capacité de travail:
-
Troubles
statiques et dégénératifs rachidiens avec
radiculopathie séquellaire selon S1 gauche
(M54.9).
-
Cardiopathie
hypertensive et valvulaire
[…] sans
répercussion sur la capacité de travail:
-
HT1,
excès pondéral, status après fracture du
poignet gauche, status après kyste de baker
droit".
Selon l'expertise, sur le plan somatique le recourant
n'était pas d'avis d'entreprendre des démarches pour
trouver une activité adaptée, annonçant des
douleurs chroniques rebelles du dos de forte intensité qui
l'empêchaient à ses yeux d'effectuer une
activité lucrative, de sorte qu'il a sollicité
l'octroi d'une pleine rente d'invalidité. L'examen clinique
le montrait en bon état général, avec un
excès pondéral. Il n'était pas
déconditionné après plus de deux ans
d'inactivité professionnelle. Il avait des traces
d'utilisation des mains assez marquées avec des traces de
terre et des callosités qu'il avait rattachées
à ses activités de jardinage. Ses indices de
mobilité rachidiens étaient conservés, compte
tenu de son âge. Il présentait une hyporéflexie
achilléenne gauche isolée, vraisemblablement
séquellaire de la notion de compression discale herniaire
donnée dans le dossier. Selon les experts, il n'y avait pas
d'évidence d'une atteinte radiculaire compressive
persistante ni de déficit sensitif ou moteur. Bien que les
dimensions du canal lombaires aient été jugées
serrées et que le recourant ait mentionné ne pas
pouvoir marcher plus de 15 minutes, il ne présentait pas un
cas d'anamnèse typique de claudication neurogène, ni
d'évolution d'une atteinte neurologique déficitaire
qui se chronifiait. Les atteintes statiques et
dégénératives rachidiennes symptomatiques
justifiaient des limitations fonctionnelles compte tenu de
l'âge du recourant dans son travail de maçon, lequel
était limité avec restriction du port des charges
supérieures à 30 kg de manière
répétitive ainsi qu'évitement des
porte-à-faux et d'engins vibrants. Une activité
respectant ses limitations, adaptée à sa pathologie
rachidienne, était pleinement exigible au plan de l'appareil
locomoteur.
Sur le plan cardiovasculaire, l'échocardiographie montrait
une cardiopathie hypertensive et valvulaire; il existait une
hypertrophie ventriculaire gauche sévère,
associée à une dilatation modérée du
ventricule gauche, la fraction d'éjection étant
encore normale. Associé à cette cardiopathie
hypertensive, le recourant présentant une valvulopathie
possiblement rhumatismale, avec présence d'une
sténose aortique discrète associée à
une régurgitation aortique modérée, ainsi
qu'un épaississement modérée de la valve
mitrale sans régurgitation. Une tentative
d'ergométrie, afin de mieux évaluer l'aptitude
physique du recourant, s'était soldée par un
échec, le recourant se plaignant d'un blocage du genou
gauche avant même que le premier palier de l'effort n'ait pu
être effectué.
Les experts ont conclu que le recourant présentait une
cardiopathie hypertensive avec hypertrophie sévère et
dilatation modérée du ventricule gauche ainsi qu'une
cardiopathie valvulaire avec sténose aortique
discrète, la régurgitation aortique paraissant
modérée. Il était difficile de savoir, si le
recourant était véritablement essoufflé
à l'effort, mais cette cardiopathie aurait pu l'expliquer.
Toutefois, la problématique cardiaque ne semblait pas
être au premier plan. En effet, lorsqu'on demandait au
recourant comment il voyait son avenir professionnel, il
répondait que s'il marchait il avait mal au dos s'il ne
marchait pas il avait mal au dos et qu'il avait des troubles du
sommeil. Concernant l'aptitude à une activité
professionnelle, elle était difficile à
évaluer du fait de l'impossibilité de quantifier le
degré d'insuffisance cardiaque, le recourant n'ayant pas
effectué l'ergométrie. Toutefois, il n'y avait pas de
contre-indication cardiologique à une activité
professionnelle sédentaire ou avec des efforts
légers.
Sur le plan psychique le recourant avait été
exposé à des situations traumatiques dans son pays,
responsables dans un premier temps d'un syndrome de stress
post-traumatique. Depuis son arrivée en Suisse, il avait pu,
dans un premier temps, organiser sa vie de façon normale.
Par la suite son état psychique s'était
progressivement modifié suite à un traumatisme
physique survenu en 2003, raison pour laquelle il était
suivi par la Dresse L.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie. Les experts ont
constaté dans son anamnèse qu'un mois avant l'examen,
il s'était plaint de douleurs physiques. Globalement, les
plaintes du recourant étaient plus intenses que les
constatations objectives; les experts ont noté une
importante proportion à se plaindre. Ils n'ont pas
observé de tristesse ni de ralentissement psychomoteur. Les
seuls éléments pathologiques étaient
représentés par les plaintes du recourant. Elles
concernaient surtout le souvenir des événements
traumatiques. Les experts ont observé une certaine
irritabilité lorsqu'on demandait au recourant de
préciser certains événements ou si on le
confrontait à certaines incohérences dans son
discours. Le recourant devait fréquemment faire renouveler
son permis de séjour ce qui l'angoissait fortement. Cette
angoisse pouvait être responsable de la tendance
observée à une majoration des symptômes. Les
experts n'ont retenu aucun diagnostic psychiatrique, hormis une
réaction anxieuse et dépressive à une
situation de stress entrant dans le cadre d'un trouble de
l'adaptation.
Du point de vue psychiatrique et mental, le recourant se plaignait
de troubles de mémoire assez importants, de
difficultés de concentration, de très importantes
ruminations et d'idées envahissantes. En revanche, les
experts n'ont pas noté de ralentissement de la pensée
ni de phénomène de barrage de la pensée. Le
recourant ne présentait pas d'idées
délirantes, mais pouvait se montrer assez méfiant
pensant notamment que les médecins et les patrons
arrangeaient certaines choses dans son dos. Il ne présentait
pas d'hypochondrie. Il avait fait un épisode
d'hallucinations auditives lors de la guerre, mais ne
présentait plus d'épisodes hallucinatoires. Il se
plaignait également de tristesse et d'une certaine
anédonie. Il ne décrivait pas de fatigue ni d'un
ralentissement psychomoteur. Il n'avait pas d'idées de
culpabilité. Il disait manquer de volonté. Son
appétit était normal. Le recourant avait eu des
idées suicidaires, mais il n'en présentait plus.
Concernant la guerre en 1992, il rapportait qu'il n'avait pas
été déporté dans des camps. Cette
guerre avait duré quatre ans. Il y avait participé et
avait vécu à la maison. Le matin, il partait sur le
front. Il ajoutait que l'ennemi était partout et qu'il avait
surtout eu un rôle défensif. Il avait vu des
blessés. Il n'avait jamais été capturé.
Il a rapporté qu'en 1992, ils avaient dû s'enfuir. Il
avait ainsi dû parcourir environ 50 km à pied. Durant
cette période, il avait présenté des troubles
du comportement. Il a toutefois déclaré que ce
problème s'était résolu spontanément et
qu'il n'en avait plus présenté depuis. En 1996, il
était venu en Suisse. Les enfants s'étaient bien
intégrés. Pour lui et son épouse, en revanche,
cela avait été beaucoup plus difficile. Il avait
récemment obtenu un permis F valable jusqu'en mai 2007.
Chaque année, il avait l'impression qu'il était plus
difficile pour lui d'obtenir le renouvellement de son permis. Ses
enfants avaient des permis B. Il a affirmé qu'il ne pouvait
pas refaire sa vie dans son pays. Le recourant avait
travaillé comme maçon, puis comme concierge. De 1996
à 2002, il n'avait pas travaillé. En février
2002, il avait commencé à travailler dans le
bâtiment. Il faisait des travaux de peinture et des travaux
de maçonnerie. Le travail lui plaisait. Il avait
également un autre compatriote bosniaque qui ne parlait pas
non plus français. Malgré ces problèmes
linguistiques, le recourant n'avait pas eu de difficulté
à exécuter son travail. Il a rapporté qu'il
avait fait une chute en mai 2003. Depuis cette date, il n'avait
plus pu retravailler. Selon ses propos, il serait tombé de
trois mètres de haut et aurait eu 4 vertèbres
endommagées.
Les experts n'ont pas retenu de limitation fonctionnelle d'origine
mentale ou psychique. Dans le cadre d'une activité d'ouvrier
non qualifié, le recourant avait une capacité de
travail de 100%.
bb)
Dans leurs réponses aux questions de l'OAI (cf.
p. 24 ss du rapport), les experts ont déclaré que,
sur le plan physique, le recourant devait éviter les charges
supérieures répétitives à 30 kg, les
porte-à-faux, les engins à vibrations, les
activités en hauteur (vertiges) ou sur des terrains
instables et les efforts physiques (cardiopathie). Sur le plan
psychique et mental, le recourant ne présentait aucune
limitation fonctionnelle. Aucune diminution de rendement
n'était à constater. Par ailleurs, le recourant
était capable de s'adapter à son environnement
professionnel; ce qu'il avait prouvé par le passé.
Aucun élément ne permettait de suggérer une
perte ou une diminution de cette capacité. Enfin, les
experts ont considéré que, sur le plan somatique, le
recourant pouvait exercer une activité à 100% pour
autant qu'elle soit adaptée à ses limitations
fonctionnelles et, sur le plan psychique, il pouvait exercer une
activité, sans qualification particulière, à
raison de 8 heures par jour.
g) aa)
Par courrier du 26 juillet 2007, l'OAI a
demandé à l'employeur du recourant le montant du
salaire que celui-ci aurait perçu en 2004 pour une
occupation de 100%. Celui-ci a répondu, le 2 août
2007, que le salaire brut du recourant aurait été de
3'708 fr par mois.
Se basant sur l'ESS, l'OAI a déterminé, le 10
août 2007, que sans atteinte à la santé le
recourant aurait pu prétendre à un salaire annuel
brut de 57'564 fr. (TA: 1 - Niveau de qualification: 4 -
Année: 2004). L'OAI a considéré qu'une mesure
de placement suivie d'une mise au courant dans une activité
adaptée à la santé du recourant pourrait
faciliter l'intégration de celui-ci dans le milieu
économique.
bb)
Le recourant a alors été convié au
Service Entreprises & Emploi. Suite à la rencontre, qui
a eu lieu le 1
er
octobre 2007, il a été
renoncé à l'aide au placement en raison du fait que
le recourant ne voulait pas bénéficier de cette aide,
car il considérait ne plus être en mesure de
travailler. Cette renonciation fut communiquée au recourant
par courrier du 4 octobre 2007. Celui-ci a alors répondu, le
29 octobre 2007, qu'il était quand même ouvert aux
propositions de l'OAI et qu'il était donc d'accord de faire
un essai. Toutefois, il a été mis fin, avec l'accord
du recourant, au mandat d'aide au placement, compte tenu du fait
que le recourant n'était pas dans une démarche d'aide
au placement en raison de son état de santé et de son
désaccord au sujet du degré d'invalidité
retenu par l'OAI.
C.
a)
Le 30 octobre 2007, l'OAI a
communiqué au recourant un projet de décision de
refus de rente, au motif que celui-là ne présentait
un degré d'invalidité que de 10%.
b)
Le 30 novembre 2007, le recourant,
représenté par Me H.________, a contesté le
projet de décision du 30 octobre 2007. Il s'est
prévalu d'un rapport du Dr F.________, son médecin
traitant, du 28 novembre 2007. Ce rapport retient les diagnostics
suivants posés par le Dr Q.________ le 30 mai
2004:
"• Lombosciatique SI gauche avec
syndrome lombo et syndrome radiculaire déficitaire d'un
point de vue sensitif à gauche
• Discopathie lombaire
étagée L3-L4, L4-L5 et L5-S1
• Ostéophytose lombaire
antérieure et spondylose postérieure
• Hernie discale L5-S1 médiane
et paramédiane gauche luxée vers le bas en
L5
• Troubles statiques dorso-Iombaires
et dysbalance musculaire étagée
• Syndrome d'amplification des
symptômes
• Déconditionnement physique
avec tabagisme chronique
• Hippocratisme digital aux
mains
• Status après fractures
costales anamriestiques et status après cure de hernie
inguinale gauche".
A ces diagnostics, le Dr F.________ a, à titre personnel,
ajouté les suivants:
"• Un canal lombaire étroit
pluri-étagé discret.
• Une atteinte valvulaire cardiaque
probablement post-rhumatismale sous forme de sténose et de
régurgitations aortiques et mitrales nécessitant une
prophylaxie de l'endocardite bactérienne et induisant une
hypertrophie ventriculaire gauche sévère
concomitamment à une hypertension
artérielle.
• Sur le plan psychiatrique: un
syndrome post-traumatique avec état anxio-dépressif
chronique se manifestant essentiellement par une
irritabilité et une méfiance, ainsi qu'une attitude
de retrait social et d'hostilité engendrant des conflits
avec ses proches et également avec la Doctoresse L.________
à Prilly qui l'a suivi jusqu'au début 2007, date
à laquelle il est venu â ma consultation après
s'être fâché avec elle semble-t-il."
Le Dr F.________ a noté que bien que l'AI, dans ses rapports
d'expertises des 23 novembre 2006 et 20 mars 2007, ait reconnu une
réaction anxieuse et dépressive à une
situation de stress entrant dans le cadre d'un trouble de
l'adaptation, elle n'avait pas retenu de limitations fonctionnelles
d'origine mentale ou psychique. A ce sujet, le Dr F.________ a
recommandé au recourant de reprendre un traitement
psychiatrique. Le secrétariat d'Appartenances l'a
adressé au Centre de Santé Farmed pour y effectuer
les démarches nécessaires; ce que le recourant ne
semblait pas encore avoir fait, selon le Dr F.________. Sur le plan
purement somatique, le Dr F.________ a considéré que
l'état du patient n'avait pas varié depuis la
dernière expertise de l'AI du mois de mai 2007. Il a
relevé que les mesures thérapeutiques
proposées par le Dr Q.________ en mai 2004 sont
restées lettre morte en raison d'un manque total de
collaboration de la part du recourant. Selon le Dr F.________,
le recourant était totalement inapte à une
reconversion professionnelle, compte tenu du fait qu'il ne parlait
pas français et qu'il était en proie à des
troubles psychiatriques caractérisées. Fort de ce
rapport, le recourant a considéré être en droit
à une rente entière d'invalidité.
D.
a)
Le 7 mars 2008, l'OAI a rendu une
décision refusant d'allouer une rente d'invalidité au
motif que le degré d'invalidité
présenté par le recourant dans une activité
adaptée (10%) était insuffisant pour l'ouverture d'un
tel droit (40% au minimum).
b) aa)
P.________ a recouru contre la
décision de l'OAI du 7 mars 2008, concluant à
l'octroi d'une rente entière, subsidiairement à la
mise en œuvre d'une expertise neutre. A cette fin, il s'est
notamment prévalu:
- Du rapport du 18
avril 2008 de la Dresse L.________, qu'il a considéré
comme complet, circonstancié et dûment motivé;
à la différence du rapport d'expertise du CEMed,
qu'il a estimé, sur le plan psychique, lacunaire et
dépourvue de motivation médicale; et
- Du certificat
médical établi le 23 avril 2008 par la Dresse
I.________, spécialiste FMH en psychiatrie, et M.
T.________, psychologue FSP, - ces deux derniers travaillant pour
Appartenances - qui confirmait le rapport du 18 avril 2008 de la
Dresse L.________.
En ce qui concerne le rapport médical du 12 août 2004
du Dr W.________, lequel a conclu a une capacité de
travail entière du recourant dans une activité
légère, celui-ci a estimé qu'une telle
appréciation était sans fondement, compte tenu du
fait qu'elle sortait du domaine du Dr W.________, celui-ci
étant neurologue, et que son indépendance ne pouvait
être garantie, en raison du fait qu'il officiait
également en tant qu'expert de l'OAI. S'agissant de
l'expertise du CEMed, sur un plan somatique, le recourant a
souligné que, malgré le fait qu'ils aient
constaté des atteintes statiques et
dégénératives rachidiennes chez le recourant,
"les médecins du COMAI [sont] curieusement [arrivés]
à la même conclusion que leur collègue
W.________", à savoir l'existence d'une capacité
résiduelle de travail dans une activité
adaptée. Sur un plan cardiaque, il a considéré
que la conclusion des experts était évasive, ceux-ci
ayant retenu que "la problématique cardiaque ne sembl[ait]
pas être au premier plan". Sur le plan psychique, il a
soutenu que l'investigation effectuée par les experts
était incomplète et leurs conclusions abruptes et
raccourcies. Il leur a notamment reproché de ne pas avoir
tenu compte du suivi psychiatrique effectué par le
Dr F.________, la Dresse L.________ et par le service de
soutien psychiatrique d'Appartenances.
bb)
Selon le rapport de la Dresse L.________, le recourant
lui avait été adressé par le Prof. R.________
pour une prise en charge psychiatrique dans le cadre d'un
état anxio-dépressif (de novembre 2004 à
février 2007). La Dresse L.________ a posé les
diagnostics suivants:
"- Etat de stress post-traumatique chronique (F43.1)
- Episode dépressif
sévère, sans symptômes psychotiques, chronique
(F32.2)
- Expérience de guerre et d'autres hostilités
(Z65.5)".
Elle a relevé que le recourant avait été
victime d'un important traumatisme psychique. L'exposition à
ce traumatisme avait duré environ quatre ans. Ce traumatisme
comprenait tout le vécu durant son exode. Il ressortait du
rapport que le recourant avait constamment des cauchemars,
très souvent le sentiment de revivre les
événements et des flash-back et qu'il évitait
toute pensée, sentiment ou parole pouvant éveiller
des souvenirs de ses traumatismes. A ce fardeau, se rajoutait tous
les obstacles administratifs que le recourant rencontrait encore en
date du rapport précité et l'impuissance du corps
médical à le soulager de ses souffrances physiques et
psychiques. Le moindre stimulus pouvait faire ressurgir des
souvenirs traumatiques. Il enclenchait différents
mécanismes de défense et le recourant pouvait alors
paraître non collaborant, théâtral et
démonstratif. Ceci pouvait induire l'impression chez son
interlocuteur d'un discours calqué et d'un manque
d'empathie. Ainsi, on ne pouvait pas détecter la
véritable détresse du patient. Malgré la
présence d'une conscience morbide partielle, la
capacité insuffisante d'introspection et de gestion des
émotions ne lui permettait pas de mettre en lien sa
souffrance actuelle et son vécu douloureux, ni de comprendre
que ce dernier ait pu accentuer des douleurs d'origine physiques.
Pour la Dresse L.________, l'apparition de l'état
dépressif du recourant résultait de son état
de stress post-traumatique et de cette surcharge psychologique de
longue durée. A son sens, les diverses douleurs
éprouvées par le recourant faisaient partie du
syndrome somatique présent dans un état
dépressif. Dès lors, selon la doctoresse, la
capacité de travail et celle de l'adaptation à un
environnement professionnel du recourant étaient fortement
et durablement réduites. Malgré le traitement
psychiatrique, la Dresse L.________ n'avait pas pu constater
d'évolution et son pronostic demeurait défavorable.
La prise en charge psychiatrique avait pris fin d'un commun accord.
La Dresse L.________ avait suivi le patient depuis le mois de
novembre 2004 jusqu'au mois de février 2007, à raison
d'une fois par mois.
Le médecin et le psychothérapeute d'Appartenance
relevaient que l'examen clinique réalisé a
confirmé les éléments anamnestiques et les
diagnostics de la Dresse L.________. Ils ont mentionné que
le recourant avait bénéficié d'une prise en
charge psychothérapeutique à la consultation pour
migrants CPN d'Appartenance de 2000 à 2003. En
décembre 2007, sur référence du Dr F.________,
un suivi avait été réinstauré, faisant
suite au traitement prodigué par la Dresse L.________;
le traitement était en date de l'avis du médecin et
du psychothérapeute d'Appartenance toujours en cours. Ils
ont relevé qu'à cause du caractère
chronifié et de la sévérité de la
symptomatologie psychique, le recourant demeurait en
incapacité complète de travail. Par ailleurs, pour
ces mêmes motifs, une reconversion professionnelle semblait
compromise, voire exclue.
cc)
Pour le surplus, le recourant a considéré
qu'en raison des différents rapports médicaux
contradictoires, l'OAI aurait dû mettre en œuvre une
expertise neutre.
c)
Dans sa réponse du 17 juin 2008, l'OAI a
considéré que les mesures d'instruction sur le plan
médical étaient suffisantes. Pour le surplus, il
n'avait rien à ajouter à sa décision du 7 mars
2008. Il a alors conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 s. LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; ATF 110 V 48,
consid. 4a; RCC 1985 p. 53)
En l'espèce, est litigieuse la question du degré
d'invalidité présenté par le recourant et,
subsidiairement, de l'opportunité de la mise en œuvre
d'une mesure d'instruction complémentaire sous la forme
d'une expertise médicale.
3.
a)
Aux termes
de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée.
L'
invalidité
peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1
er
in fine
LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain du recourant sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que le recourant aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de
40% au moins donne droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
aa)
Pour pouvoir fixer le
degré d'invalidité, l'administration - en cas de
recours, le tribunal - se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4;
115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1;
RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA, I 274/05 du 21
mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références; VSI 2001, p. 106,
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
bb)
En cas de contradictions entre les rapports
médicaux, le juge des assurances sociales ne peut liquider
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
cc)
Lorsqu'un juge a recours à
une expertise médicale judiciaire, il ne s'écarte en
principe pas sans motifs impérieux des conclusions de cette
expertise, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné; peut constituer une raison de s'en
écarter le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les
conclusions de manière convaincante (
ATF 125 V 351, c
onsid. 3b/aa, et les
références). En matière d'appréciation
des preuves, la jurisprudence attache donc une force probante
accrue aux expertises judiciaires. Du moment toutefois où
les COMAI présentent toutes les garanties
d'impartialité et d'indépendance requises pour se
voir chargés d'une expertise médicale d'un
assuré, il n'existe aucun motif d'opérer une
différenciation selon l'étape de la procédure
dans laquelle ceux-ci sont mandatés (ATF 132 V
376).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitants, il n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres
doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels
(ATF 125
V 351,
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF
124 I 170, consid. 4; I 514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces
médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert.
4.
En l'espèce, le recourant considère être en
incapacité totale de travail, de sorte qu'une rente
entière d'invalidité doit lui être
allouée.
a)
En ce qui concerne l'atteinte au plan somatique, dont il
se prévaut, le recourant appuie son allégation sur
plusieurs rapports et certificats médicaux établis
par différents médecins. Ces documents ne permettent
pas de soutenir une incapacité totale de gain permanente ou
de longue durée. En effet, certains de ces documents ne font
que poser ou confirmer un diagnostic sans examiner si celui-ci a
une répercussion ou non sur la capacité de travail du
recourant. Ils ne peuvent dès lors fonder une
incapacité de travail. Quant aux autres documents,
c'est-à-dire ceux qui examinent la capacité de
travail du recourant, soit l'incapacité totale qu'ils
relèvent concerne une durée limitée, soit ils
précisent que cette incapacité ne concernent que
l'activité habituelle du recourant, soit celle
d'aide-peintre. S'agissant du rapport du 28 novembre 2007 du Dr
F.________, médecin traitant, celui-ci retient les
diagnostics posés par le Dr Q.________ en mai 2004
déjà. Il rajoute toutefois à ceux-ci trois
autres diagnostics, sans toutefois préciser si ceux-ci ont
une répercussion sur la capacité de travail du
recourant, ni de quelle manière ou dans quelle mesure
ceux-ci porteraient atteinte à cette capacité. Par
conséquent, ces diagnostics ne répondent pas aux
exigences de la jurisprudence et ne peuvent donc être
réputés avoir une influence sur la capacité de
travail du recourant. Au demeurant, hormis en ce qui concerne ses
diagnostics sur le plan psychiatrique, le Dr F.________ n'a
proposé de traitement ni recommandé le recourant
à l'un de ses confrères spécialiste. Par
conséquent, ces diagnostics ne semblent pas porter une
atteinte invalidante à la santé du recourant, du
moins pas au point d'influencer négativement sa
capacité de travail.
aa)
Il convient ainsi de considérer que, sur le plan
somatique, parmi tous les documents médicaux versés
au dossier, aucun ne permet d'établir une incapacité
totale de travail, permanente ou de longue durée, du
recourant dans une activité adaptée. D'autant plus
que le rapport du 21 janvier 2004 du Dr V.________, dont le
recourant se prévaut, atteste clairement que le recourant
présente une capacité de travail de 50% depuis le 17
novembre 2003. Dans son rapport du 10 mars 2004, ce
médecin a déclaré que le recourant pouvait
reprendre le travail à 100%, depuis le 11 mars 2004,
dans une activité adaptée. Par ailleurs, le
Prof. R.________, médecin traitant, a attesté,
dans son rapport du 17 août 2004, que l'incapacité
totale de travail du recourant concernait son activité
habituelle. En revanche, l'exercice d'une autre activité
adaptée pouvait être attendue de lui.
Au vu de ce qui précède, les documents
médicaux invoqués par le recourant ne permettent pas
d'établir une incapacité totale de travail,
permanente ou de longue durée. En revanche, ils concluent,
sans aucune contradiction, à une capacité totale de
travail du recourant dans une activité
adaptée.
bb)
Le recourant considère que le rapport du Dr
W.________, spécialiste FMH en neurologie, lequel a conclu
à une capacité entière du recourant dans un
activité adaptée, ne doit pas être pris en
considération, compte tenu du fait qu'une telle conclusion
repose sur des considérations médicales sortant du
champ de spécialisation du Dr W.________ et que
l'indépendance de celui-ci ne peut être garantie en
raison des liens professionnels qu'il entretient avec l'OAI. Au
sujet de l'indépendance du Dr W.________, il convient de
souligner qu'en l'espèce, celui-ci a été
mandaté par le recourant, compte tenu du fait que ce dernier
lui a été adressé par son médecin
traitant, le Prof. R.________. Il est dès lors surprenant
que le recourant considère partial un médecin qu'il a
de son propre chef consulté. Au demeurant, il se limite
uniquement à soulever que le Dr W.________ officie en tant
qu'expert pour l'OAI. Il ne motive ni ne fait valoir un quelconque
élément qui permettrait de mettre en doute
l'indépendance du Dr W.________. Dans ces
circonstances, le grief du recourant est infondé. S'agissant
du reproche fondé sur le fait que les conclusions
médicales du Dr W.________ sortent de son domaine de
spécialisation, il ne suffit pas à lui seul à
écarter ces conclusions. En effet, conformément
à la jurisprudence, le juge des assurances sociales doit
tenir compte de tous les moyens de preuve. En l'espèce, le
juge doit dès lors prendre en compte les conclusions du
Dr W.________; ce n'est que si celles-ci sont en contradiction
avec d'autres documents qu'il convient de déterminer
lesquels priment et lesquels doivent être
écartée. Or, en l'occurrence, les conclusions du
Dr W.________ vont dans le sens du faisceau de conclusions
établi sur la base des autres documents invoqués par
le recourant. Ainsi, ces documents médicaux ne se
contredisent pas, mais permettent d'établir que le recourant
présente une capacité totale de travail dans une
activité adaptée.
cc)
S'agissant du rapport d'expertise du CEMed du 2 mai
2007, le recourant lui reproche, sans motiver, d'avoir
été évasif au sujet de sa cardiopathie.
Cependant, il n'explique notamment pas pour quelle raison l'examen
des experts devrait être qualifié d'évasif ni
de quelle manière sa cardiopathie aurait dû être
prise en compte et n'indique pas l'influence qu'aurait cette
dernière sur sa capacité de travail. Le recourant n'a
dès lors su démontrer le bien-fondé de son
grief, d'autant plus que l'examen cardiaque a été
dûment réalisé et prise en compte par les
experts.
Au sujet des atteintes statiques et rachidiennes du recourant, les
experts arrivent aux mêmes conclusions que le Dr W.________.
Les Drs S.________ et W.________ attestent une capacité
de travail totale dans une activité adaptée. Ils
relèvent toutefois un trouble somatoforme et un contexte
d'ordre psychosocial. Le Dr Q.________ fait état d'une
capacité de travail totale dans une activité
adaptée. A son avis, il n'y a pas de comorbidité
psychiatrique. Ainsi, en l'absence d'éléments
fondés permettant d'infirmer ces conclusions, il convient de
considérer que celles-ci sont valables et que, dès
lors, le recourant présente une capacité totale de
travail dans une activité adaptée. Il en va de
même, pour des raisons identiques, des limitations
fonctionnelles établies dans ce rapport.
dd)
Au vu de ce qui précède, il convient de
retenir qu'au plan somatique, les documents médicaux
versés au dossier ne se contredisent pas, mais, au
contraire, permettent d'établir, sans que le recourant n'ait
su rendre vraisemblable un doute à ce sujet, qu'il
présente, depuis courant 2004, une capacité totale de
travail dans une activité adaptée.
b)
aa)
Au plan psychique, le
recourant reproche à l'OAI de ne pas avoir tenu compte du
suivi psychiatrique effectué par le Dr F.________, la Dresse
L.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, et le service de soutien psychiatrique
d'Appartenances. Fort notamment du rapport du 18 avril 2008 de la
Dresse L.________, approuvé par la Dresse I.________,
spécialiste FMH en psychiatrie, et M. T.________,
psychologue FSP, tous deux travaillant pour Appartenances, le
recourant estime qu'il présente un degré
d'invalidité de 100%, de sorte qu'il doit être mis au
bénéfice d'une rente complète
d'invalidité.
Les troubles diagnostiqués par la Dresse L.________
résultent des événements vécus par le
recourant lors de la guerre de Bosnie-Herzégovine. Or, il
convient de relever que dans le rapport d'expertise du CEMed du 2
mai 2007, le recourant a déclaré aux experts que le
problème lié à ces troubles, dont il leur
avait également fait part, s'était résolu
spontanément et qu'il n'en avait plus présenté
depuis. Il leur a également signalé que, peu
après son accident du 26 mai 2003, il était suivi
à raison d'une fois par mois par la Dresse L.________.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les experts
ont tenu compte de l'ensemble du diagnostic somatique, ainsi que
psychiatrique, soit notamment du syndrome post-traumatique, avec un
état anxieux dépressif chronique. En effet, l'expert
psychiatre l'a expressément mentionné, en ajoutant
que l'état psychique du recourant s'est progressivement
modifié après le traumatisme physique de 2003, dans
le sens d'une réaction anxieuse et dépressive entrant
dans le cadre d'un trouble de l'adaptation. L'expert psychiatre a
tenu compte, dans son anamnèse, des plaintes du recourant et
des constatations des médecins traitants. Il a fait des
observations objectives. Par ailleurs, le recourant a
été en mesure de travailler, depuis février
2002 jusqu'à son accident, sans que de tels troubles ne l'en
aient empêché. Par conséquent, il est à
constater que, depuis son arrivée en Suisse jusqu'à
son accident, le recourant n'a pas souffert de tels troubles, du
moins pas dans une mesure invalidante, sans quoi il n'aurait pas pu
travailler de 2002 à 2004. Or, il est difficile de concevoir
qu'il y ait eu une amélioration suffisante pour que le
recourant s'adapte en Suisse et puisse y travailler avant que
lesdits troubles s'aggravent au point d'entraîner une
incapacité totale de travail durable. Cette période
précédant l'accident démontre, en outre, que
le recourant a su s'adapter et qu'une conversion professionnelle ne
semple pas impossible, contrairement à ce que qu'il
soutient. Au demeurant, sur ce dernier point, le rapport
d'expertise du 2 mai 2007 retient que le recourant est capable de
s'adapter à son environnement professionnel.
bb)
En outre
, la Dresse L.________ ayant
été le médecin traitant du recourant, pour ce
qui concernait ses troubles d'ordre psychique, il convient,
conformément à la jurisprudence, d'admettre ses
constatations avec réserve. En outre,
en cas d'expertise médicale judiciaire, le juge ne
s'en écarte en principe pas sans motifs impérieux des
conclusions de cette expertise, en raison de la force probante
accrue qu'attache la jurisprudence à ce genre d'expertise.
Or, aucun motif ne semble suffisamment impérieux pour
s'écarter du rapport d'expertise du CEMed. En effet, tout
comme la Dresse L.________, les experts tiennent compte
d'événements identiques, notamment de la
période de guerre et ont réalisé un examen
suffisant en la matière. En ce qui concerne le
caractère lacunaire, dont se prévaut le recourant,
force est de constater que, même si le rapport d'expertise
aurait pu, sur le plan psychique, poser des diagnostics plus clairs
- ce à quoi il renonce probablement en raison du fait qu'il
ne retient aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychique et
que, dès lors, aucun diagnostic ne doit être
clairement établi pour fonder de telles limitations -, il
n'en demeure pas moins qu'il permet d'établir une absence de
ralentissement et qu'il s'avère difficile de
considérer, compte tenu de l'état de santé de
recourant, que celui-là réunit les autres
symptômes de F32 du CIM-10 (trouble dépressif majeur,
épisode isolé).
Dès lors, même si le rapport d'expertise du 2 mai 2007
est perfectible, il ne présente aucune lacune ou autre
défaut constituant un motif impérieux justifiant que
le juge s'en écarte. En raison de sa force probante accrue,
il prime le rapport de la Dresse L.________ du 18 avril
2008.
Au demeurant, bien que la Dresse L.________ situe le recourant dans
la catégorie dépressif sévère, il
convient de considérer, en raison de l'absence de
ralentissement marqué et d'un véritable état
de détresse du recourant ainsi que de l'absence de
réunion des autres symptômes, a à g, de F32 du
CIM-10, tel que cela ressort du rapport d'expertise du 2 mai 2007,
que le recourant pourrait tout au plus présenté un
épisode dépressif léger. En tout état
de cause, au vu des circonstances, l'état dépressif
du recourant est d'une intensité insuffisante pour
influencer notablement et durablement sa capacité de
travail.
cc)
Au vu de ce qui précède, il convient de
retenir qu'au plan psychique, aucun élément ne permet
de s'écarter du rapport d'expertise du 2 mai 2007
et que, compte tenu de sa force probante accrue, il prime le
rapport du 18 avril 2008 établi par la Dresse L.________. En
tout état de cause, compte tenu des éléments
ressortant de ces deux rapports, l'état dépressif du
recourant est insuffisant pour influencer négativement sa
capacité de travail.
c)
Il ressort en outre du dossier que le recourant n'a pas
voulu profiter de l'aide au placement auquel il avait droit et qui
lui aurait éventuellement permis de trouver une occupation,
que sa motivation quant à la reprise d'une activité
professionnelle est faible, qu'il a mis fin à son suivi
psychiatrique, alors qu'il se considère comme atteint d'un
tel trouble, compte tenu des motifs invoqués dans son
recours, et que les mesures thérapeutiques proposées
par le Dr Q.________ sont restées lettre morte en raison du
manque de collaboration du recourant. Or, conformément
à
la
jurisprudence constante, toute personne qui demande des prestations
de l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité. En l'espèce, on aurait dès
lors pu raisonnablement exiger du recourant qu'il profite de cette
aide au placement, qu'il poursuive son suivi psychiatrique et qu'il
collabore aux mesures thérapeutiques proposées par le
Dr Q.________. Dans ces circonstances, on ne peut que retenir
que le recourant n'a pas pris toutes les mesures exigibles de lui
pour diminuer son dommage.
Il convient de retenir que l'exercice d'une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant peut
être raisonnablement exiger de lui à un taux de
100%.
5.
a)
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le
Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TFA,
I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
b)
En l'espèce, hormis au plan psychique, les
rapports médicaux ne sont pas contradictoires, de sorte
qu'aucune mesure d'instruction complémentaire ne
s'avère requise. Sur le plan psychique, une telle expertise
ne peut être mise ne œuvre que si le rapport
d'expertise du CEMed du 2 mai 2007 a ignoré des
éléments objectivement vérifiables et
suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions. Or,
comme constaté auparavant, bien qu'il puisse être
perfectible, le rapport d'expertise ne souffre aucun défaut
qui conduirait à son invalidation. En effet, même s'il
ne pose pas clairement de diagnostics, il a tenu compte de la
situation du recourant, notamment de ses antécédents
psychiques, et s'est basé sur les mêmes
éléments que le rapport de la Dresse L.________ du
18 avril 2008. Dès lors, on ne peut en aucun cas
considéré que ce dernier rapport apporte des
éléments objectifs pertinents que le rapport
d'expertise du CEMed aurait ignorés.
En définitive, la situation médicale du cas est
claire. Le rapport du 18 avril 2008 de la Dresse L.________ ne
comprend pas d'éléments permettant d'invalider le
rapport d'expertise du 2 mai 2007. Par voie de conséquence,
il n'y a pas lieu de donner suite à la requête
d'expertise complémentaire du recourant.
En ce qui concerne le calcul de l'OAI sur le revenu d'invalide, il
est correct. C'est à juste titre que l'OAI a retenu comme
salaire de référence celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et services), en 2004 (année d'ouverture du
droit à la rente), soit 4'588 fr. par mois, part au
13
e
salaire comprise (ESS 2004, TA niveau de
qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6 heures ; La Vie
économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant
doit être porté à 4'771 fr. 52
(4'588 fr. x 41,6 : 40), ce qui donne un
salaire annuel de 57'258 fr. 24. Compte tenu des limitations
fonctionnelles du recourant - selon lesquelles une capacité
de travail totale dans une activité adaptée est
exigible - ainsi que de ses problèmes linguistiques -
l'ignorance de la langue française ne constitue toutefois
pas en soi un motif d'octroi de rente -, c'est avec raison que
l'OAI a procédé à un abattement de 10%. Le
revenu annuel avec invalidité raisonnablement exigible du
recourant s'élève ainsi à
51'532 fr. 42 (57'248 fr. 24 - 10%). En raison du fait
que le recourant aurait pu obtenir, en 2004, un salaire annuel de
57'564 fr. en tant qu'aide-maçon ou aide-peintre. Son
degré d'invalidité est de 10% ([57564 fr. - 51'532
fr. 42] / 57'564 fr.). Ce degré est insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente (40% minimum; art. 28 al. 2 LAI). C'est
donc à bon droit que l'OAI a refusé d'octroyer une
rente au recourant.
6.
Il résulte de ce qui précède que, mal
fondé, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'Al devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 aI. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 400 fr. et
être mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 aI. 1 LPA-VD).
II n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al.
1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de P.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me H.________ (pour
P.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité du canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: