vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 121 · 2009-04-06 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.04.2009 Arrêt / 2009 / 121

TRIBUNAL CANTONAL
AI 463/08 -
232/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 avril
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Röthenbacher
Juges
:
M.        Neu et M. Bidiville,
assesseur
Greffière
:
Mme   Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Salavaux, recourant, représenté
par Me Julien Guignard, avocat, à Fribourg,
et
Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de
vaud
, (ci-après : l'OAI)
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI, 16 LPGA
et  8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Né le 31 août 1948, M.________ a déposé
une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI), le 29 juin 1990. Il a
bénéficié de différentes prestations,
notamment en suite d'une opération de la cataracte. Le
1
er
juillet 2003. de manière spontanée et
sans certificat médical, l'intéressé a
cessé son activité de cuisinier dans un restaurant
à Zinal. Le 28 septembre 2005, il a déposé une
nouvelle demande de prestations, sollicitant l'octroi d'une rente
et indiquant souffrir d'obésité, de diabète,
d'apnée obstructive et d'hypertension.
Dans un rapport médical du 28 novembre 2005, le Dr
V.________, généraliste et médecin traitant, a
posé les diagnostics d'obésité morbide avec
BMI 41kg/m2 existant depuis 2000 et de syndrome des apnées
du sommeil appareillé, existant depuis 2004. Selon ce
médecin, l'état de santé est stationnaire et
la capacité de travail ne peut pas être
améliorée par des mesures médicales. Des
mesures professionnelles ne sont pas indiquées et il existe
une diminution de rendement de 100 %, dans l'activité
habituelle. Il reconnaît des limitations fonctionnelles
telles que la position à genoux, accroupie ou le travail en
hauteur, sur une échelle mais considère que les
positions assise et debout, de même que l'alternance des
positions demeurent réalisables.
Dans un rapport du 2 décembre 2005, le Dr T.________,
spécialiste FMH en endocrinologie et diabétologie et
médecine interne, à l'Hôpital B.________, a mis
en évidence un diabète de type 2, une
obésité morbide de type abdominal et un syndrome des
apnées du sommeil appareillé par C-PAP. Ce
spécialiste relève en outre et sans
répercussion sur la capacité de travail, un syndrome
métabolique avec dyslipidémie, une haute tension
artérielle, une obésité morbide de type
abdominal et un diabète de type 2. Il constate les
limitations fonctionnelles suivantes : l'alternance des
positions (assis, debout, marche), la position accroupie, l'horaire
de travail irrégulier, le travail en hauteur sur une
échelle et les déplacements sur sol irrégulier
ou en pente. La capacité de travail pourrait être
améliorée par une perte pondérale, non
envisagée par l'intéressé, en raison des
craintes qu'il nourrit à l'idée d'une chirurgie
bariatrique. Il indique par ailleurs que l'activité de
cuisinier n'est plus exigible depuis le 1
er
juillet 2003
alors qu'une autre activité, comme celle de bureau, pourrait
éventuellement être envisagée, même si
cela lui paraît difficile dans la mesure où le patient
n'a plus retravaillé depuis plus de deux ans et qu'il a
déjà 57 ans.
La Dresse W.________ du Service médical régional AI
(ci-après : SMR) dans un avis médical du 12
septembre 2006 souligne que l'intéressé souffre d'un
syndrome métabolique, d'une hypertension artérielle,
d'un diabète sucré de type II, liés à
une obésité morbide de type abdominal avec un BMI
supérieur à 41 kg/m2, diagnostics améliorables
par un suivi médical approprié. En outre, l'entier de
la symptomatologie est liée à l'obésité
morbide pouvant s'améliorer par une intervention
chirurgicale. Selon ce médecin, aucun de ces diagnostics
n'était invalidant au sens de l'AI, étant
plutôt du ressort de la caisse maladie.
Le 8 novembre 2006, l'OAI a rendu un projet de décision,
refusant l'octroi de toutes prestations, l'intéressé
ne présentant pas d'atteinte invalidante au sens de l'art. 4
LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20). Selon l'office
intimé, un traitement médical approprié
restaurerait sa capacité de travail et de gain.
Le 4 décembre 2006, le Dr T.________ a déposé
un complément de rapport AI, dans lequel il constate que
depuis l'évaluation d'M.________, le 2 décembre 2005,
l'évolution a été marquée par
l'apparition de douleurs rétro-sternales.
L'intéressé a bénéficié d'une
coronarographie le 12 avril 2006 qui n'a pas
révélé de coronaropathie significative. Il a
par contre développé une insuffisance rénale
aigue dont l'évolution est lentement favorable, ce qui a
certainement affecté son état de santé. Le
médecin fait également état d'une
variabilité tensionnelle très importante. Sur le plan
pondéral, le patient a fait des efforts, son poids
étant passé de 137 à 121 kg. La chirurgie ne
peut plus être proposée en raison des
altérations thymiques. Finalement, ce médecin estime
que la reprise d'une activité professionnelle est
invraisemblable.
Le 18 décembre 2006, le médecin
généraliste du recourant a dressé un rapport
dont il résulte que le recourant présente en outre un
état anxieux important avec trouble de la concentration et
de la mémoire en raison de sa polypathologie et de ses
problèmes financiers. Sur le plan somatique, les
constatations sont les mêmes que celles du Dr
T.________.
Par mandat du 21 février 2007 au Dr D.________, l'OAI a fait
procéder à une expertise médicale qui a fait
l'objet d'un rapport du 23 avril 2007. Cet expert, qui se fonde sur
tous les rapports figurant au dossier, relève que le
syndrome métabolique a été identifié
dès l'année 2000 avec mise en traitement d'une
hypertension artérielle ainsi qu'un diabète de type
II. S'agissant des plaintes et des données subjectives de
l'assuré, on peut lire que celui-ci fait état d'une
fatigabilité intermittente, fluctuante sans horaire avec
difficulté à soutenir les efforts. Le recourant se
plaint également de troubles de la concentration, de
lombalgies basses en ceinture, d'une dyspnée d'effort et de
malaises sous la forme de vertige avec flou visuel et impression de
perdre connaissance imminente, survenant
préférentiellement lorsqu'il travaille dans son
jardin penché en avant plus de dix minutes. Comme
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail, l'expert retient une polyneuropathie diabétique
avec possible dysautonomie et des lombalgies chroniques. Il tient
compte des limitations fonctionnelles suivantes : la
nécessité de l'alternance de la position
assis-debout, la position accroupie et le port de charges de plus
de 20 kg. Il ne perçoit aucune limitation sur le plan
psychique et mental ainsi que sur le plan social. Il précise
qu'il existait probablement une diminution de rendement de 30 %
telle que pratiquée en 2003, dans l'activité de
cuisinier, celle-ci étant toutefois encore envisageable
à raison de 70 %. Selon l'expert, la diminution de l'ordre
de 30 % existe depuis la documentation de la neuropathie
diabétique et de la possibilité en particulier d'un
dysautonomie, soit depuis le 1
er
décembre 2006.
L'incapacité de travail est demeurée stationnaire
à 30 % depuis lors. Des mesures de réadaptation
professionnelle sont selon lui envisageables et la capacité
de travail au poste habituel peut être restaurée
à plus de 80 % par réduction du poids, ce qui
améliorerait par ailleurs l'état douloureux lombaire.
Dans une activité semi sédentaire, sans longue
position debout, sans travail en zone basse, la capacité de
travail exigible est de 100 %.
Par avis médical du 21 mai 2007, le Dr J.________,
médecin-chef adjoint au SMR, se fondant sur l'expertise
réalisée par le Dr D.________, retient en particulier
que dans une activité qui respecte les limitations
fonctionnelles décrite par ledit expert, celle-ci est
entière. L'état de santé ne s'est
aggravé qu'à fin 2006, avec une diminution de la
capacité de travail de 30 % dans l'activité
habituelle.
Le 23 avril 2008, l'OAI a établi un projet de
décision dans lequel il évalue le préjudice
économique et estime que sans invalidité,
l'intéressé aurait pu bénéficier d'un
salaire annuel de 42'146 fr. (dans une activité de cuisinier
non qualifié selon la convention collective 2007,
l'intéressé n'ayant pas de certificat
fédéral de capacité). Le revenu d'invalide est
fixé à 50'442 fr. après réduction de 15
% compte tenu des limitations fonctionnelles et de son âge.
La capacité de gain n'étant pas entamée,
l'office intimé a refusé le droit à toutes
prestations.
Par courrier du 11 juin 2008 à l'OAI,
l'intéressé a expliqué qu'il n'acceptait pas
sa décision, sont état de santé s'étant
encore aggravé depuis le rapport d'expertise du Dr
D.________.
Par décision du 3 juillet 2008, l'OAI, se
référant à son projet de décision, a
donc refusé l'octroi d'une rente
d'invalidité.
B.
C'est contre cette dernière décision qu'M.________,
représenté par son avocat, a recouru le 15 septembre
2008, concluant principalement avec suite de frais et dépens
à l'annulation de la décision du 3 juillet 2008, dont
il dit n'en avoir eu connaissance que le 19 juillet suivant, et
à l'octroi d'une rente entière à partir du 17
octobre 2005 et subsidiairement, au renvoi de l'affaire à
l'intimé pour réexamen. Il allègue que le Dr
T.________ bénéficie de connaissances
supérieures à celles de l'expert D.________ et que
son avis est dès lors à considérer de
manière prépondérante. Il estime ne plus
pouvoir exercer aucune activité professionnelle.
Le 30 octobre 2008, le recourant a produit un courrier du Dr
T.________ du 9 octobre précédent, dans lequel il
écrit au médecin traitant avoir constaté une
prise de poids du patient et que de manière
générale, une altération de l'état de
santé existe depuis le printemps 2007 avec de prime abord
une dysthymie évidente et la persistance des malaises
dysautonomiques.
Dans ses déterminations du 13 février 2009, l'OAI a
fait valoir l'irrecevabilité du recours, relevant que la
décision est datée du 3 juillet 2008 et qu'il est
ainsi étonnant que le recourant ne l'ait reçue que le
19 juillet suivant. L'office intimé allègue en
substance s'en remettre à l'expertise du Dr D.________ et
que les rapports complémentaires du Dr T.________ du 9
octobre 2008 ne sauraient remettre en question les conclusions de
l'expertise puisque du point de vue somatique, aucun
élément n'est nouveau par rapport à ce qui a
été pris en compte par ledit expert.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable dans la présente cause (art.
117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 litt. a
LPA-VD).
b)
L'intimé conteste en premier lieu la
recevabilité du recours en raison de sa tardiveté. Il
écrit qu'il est hautement vraisemblable que la
décision attaquée ait été reçue
par le recourant le 10 juillet 2008 au plus tard. Selon la
jurisprudence, le fardeau de la preuve de la notification d'un acte
et de sa date incombe en principe à l'autorité qui
entend en tirer une conséquence juridique. En ce qui
concerne plus particulièrement la notification d'une
décision ou d'une communication de l'administration, elle
doit au moins être établie au degré de la
vraisemblance prépondérante requis en matière
d'assurance sociale. L'autorité supporte donc les
conséquences de l'absence de preuves (ou de vraisemblance
prépondérante) en ce sens que si la notification ou
sa date sont contestées et qu'il existe effectivement un
doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les
déclarations du destinataire de l'envoi. L'envoi sous pli
simple ne permet en général pas d'établir que
la communication est parvenue au destinataire (TF
8C_621/2007 du 5 mai 2008 ; TF 9C_411/2008 du 17 septembre
2008 ; 9C_411/2008 ; ATF 129 I 8 ; Kieser, das
Verwaltungsverfahren in des Sozialversicherung, Zurich 1999, p. 166
n° 364).
En l'espèce, la décision est datée du 3
juillet 2008 et elle a été envoyée en courrier
B. On ne peut donc exclure qu'elle ait été
reçue le 19 juillet 2008, comme le prétend
l'intéressé. Ainsi, la vraisemblance
prépondérante n'étant pas établie, on
doit considérer que la décision a été
notifiée pendant les féries (art. 38 al. 4 let. b
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1]) et que le recours a été déposé
en temps utile. Il est en outre recevable en la forme (art. 60 al.
1 LPGA).
2.
La question litigieuse en
l'espèce est celle de savoir si c'est à juste titre
que l'OAI a refusé à l'assuré l'octroi de
toute prestation, faute d'atteinte invalidante au sens de
l'AI.
a)
A l'appui
de son recours, M.________, se fondant sur le rapport du Dr
T.________, prétend qu'il ne peut plus exercer
d'activité professionnelle et que partant, il a droit
à une rente entière.
De son côté, l'OAI, se référant aux
conclusions de l'expert D.________, estime que l'assuré ne
présente pas d'atteinte invalidante au sens de l'AI. Il
soutient en outre que l'expert explique clairement les raisons pour
lesquelles il ne retient pas d'incapacité de travail et
considère que les conclusions du Dr T.________ ne sauraient
remettre en question les conclusions de l'expert.
b)
Aux termes
de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée. Cette
invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al.
1
er
LAI).
Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur le
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
D'après l'art.
28 al. 1 LAI, dans sa version en vigueur dès le
1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, et
à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
c)
Selon la jurisprudence, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la
valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V
351 consid 3a p. 352, TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid.
2.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve
; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; ainsi il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il convient
cependant de relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, consid. 5.2).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialiste
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier
2003 ; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
d)
L'expertise du Dr D.________ met en
évidence les points litigieux importants ayant fait l'objet
d'une étude circonstanciée, sur la base d'examens
approfondis. L'anamnèse est particulièrement
complète et les indications de l'assuré ont
été dûment prises en considération. La
description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale sont claires. Les conclusions de
l'expert sont bien motivées tant en ce qui concerne les
diagnostics retenus que s'agissant de l'influence des troubles sur
la capacité de travail exigible dans l'activité
professionnelle exercée jusqu'en juillet 2003, ce compte
tenu des limitations qualitatives et quantitatives en relation avec
lesdits troubles.
A ce propos, les limitations fonctionnelles constatées pas
le Dr T.________ dans son rapport du 2 décembre 2005, telles
que l'alternance des positions (assis, debout, marche, accroupie),
l'horaire de travail irrégulier, le travail en hauteur sur
une échelle et les déplacements sur sol
irrégulier ou en pente, n'apparaissent pas être
éloignées de celles dégagées par
l'expert D.________, qui retient lui-même les limitations
suivantes : la nécessité de l'alternance de la
position assis-debout, la position accroupie et le port de charges
de plus de 20 kg. De même, les deux médecins
considèrent qu'une reprise du travail est envisageable,
même si cette possibilité paraît invraisemblable
au Dr T.________, compte tenu de l'âge et du fait que le
recourant n'a plus travaillé depuis 2003. Ainsi, les
conclusions de deux experts, outre l'appréciation de la
capacité de travail, ne divergent pas. Le rapport du 9
octobre 2008 du Dr T.________ évoquant une prise de poids du
recourant et mettant en évidence, de manière
générale, une altération de son état de
santé depuis le printemps 2007, ne modifie en rien ces
dernières appréciations.
Au vu de ces éléments, il convient d'accorder pleine
valeur probante à l'expertise du Dr D.________ qui est
solidement étayée et exempte de contradictions ;
elle est suffisante pour permettre à l'autorité de
céans de statuer (art. 61 let. c LPGA). C'est ainsi à
juste titre que l'OAI, se fondant sur ladite expertise, a retenu
une capacité de travail à 70 % dans l'activité
de cuisinier et à 100 % dans une activité tenant
compte des limitations fonctionnelles. Elle a donc
calculé le
préjudice économique sur la base du taux de
capacité de travail à 70 %.
3.
a)
Le recourant ne
conteste pas le montant du revenu annuel retenu par l'OAI en
l'absence d'invalidité. Ainsi, il n'y a pas lieu de remettre
en question ce gain fixé à 42'146 francs.
b)
L'OAI a dès
lors évalué le préjudice économique en
procédant à une approche théorique de la
capacité de gain.
Selon la jurisprudence, lorsque l'assuré n'a pas repris
d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent
des enquête sur la structure des salaire de l'Office
fédéral de la statistique (OFS) pour estimer le
revenu d'invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).
Le moment déterminant
pour l'évaluation de l'invalidité est celui de
début du droit éventuel à la rente, donc dans
la plupart des cas l'échéance du délai
d'attente d'une année. Dans la mesure où, in casu,
l'incapacité de travail et de gain a été
reconnue depuis le mois de décembre 2006, il convient
d'arrêter l'année de référence à
2007 (ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit en 2004, 4'588 fr. par mois, part au
13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur
la structure des salaires 2004, TA1; niveau de qualification
4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2004 (41,6 heures ; La Vie économique,
10/2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être
porté à 4'771 fr. 52 (4'588 fr. x 41,6 : 40), ce qui
donne un salaire annuel de 57'258 fr. 24. Vérifiés
d'office, les chiffres retenus par l'office intimé
s'avèrent exacts. Après adaptation de ce chiffre
à l'évolution des salaires nominaux de 2004 à
2007 (+ 3.60 % ; La Vie économique, 10-2006, p. 91,
tableau B 10.2), le salaire annuel doit être porté
à 59'344 fr. 14.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25 % (ATF 126 V 80 consid.
5b/CC).
Dans le cas présent l'abattement de 15 % au maximum retenu
par l'OAI sur le revenu d'invalide paraît adéquat
compte tenu des limitations fonctionnelles de l'assuré et de
son âge. Il doit être confirmé. Le revenu
d'invalide se monte alors à 50'442 fr. 40, arrondi à
50'442 fr. (59'344 fr. 14 x 15 %).
Comparé au revenu de 42'146 fr. qu'il aurait obtenu sans
atteinte à la santé, il en résulte que la
capacité de gain n'est pas entamée. Inférieur
à 40 %, le degré d'invalidité n'ouvre pas le
droit à la rente (art. 28 LAI).
4.
Il s'ensuit que le
recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne le maintien de la décision de l'OAI du 3
juillet 2008.
Compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice sont
arrêtés à 250 fr. (art. 69 al. 1bis LAI et art.
2 TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales ; RSV
173.36.5.2]), et mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 91 LPA-VD). Il n'est en outre pas alloué de
dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté
II.
La décision attaquée du
3 juillet 2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs)
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Julien Guignard,
avocat à Villars-le-Grand (pour
M.________) ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud,
à Vevey ;
-      OFAS, à
Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :