vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 774 · 2020-08-18 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, HOCKEY SUR GLACE, ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, SPORTIF PROFESSIONNEL, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, TRAUMATISME CRANIO-CÉRÉBRAL, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.08.2020 Arrêt / 2020 / 774

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
159/17 - 121/2020
ZA17.053584
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 août 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Muriel Vautier, avocate à Lausanne,
et
C.________
,
à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était joueur
de hockey professionnel. Le 22 janvier 2015, il a été victime d’un accident en ce sens
que, selon la déclaration d’accident du 27 janvier 2015, il a subi un violent choc à
la tête donné par un adversaire. La déclaration d’accident indique qu’il a
subi une commotion.
Dans un rapport médical initial LAA du 17 février 2015, le Dr H.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a attesté que l’assuré avait subi un
choc à la tête par un adversaire et qu’il souffrait de céphalées. Il a posé
le diagnostic de concussion.
Selon un rapport du 24 juillet 2015 du Dr H.________, l’assuré a été traité
en [...] durant la trêve de la saison sportive. Il souffrait encore de céphalées invalidantes
l’empêchant de s’entraîner et aussi pour les actes de la vie quotidienne. Le traitement
consistait en une rééducation vestibulaire. Mais son évolution n’était pas
encore satisfaisante. L’assuré souffrait de céphalées à l’effort physique
mais aussi lors d’activités avec une concentration importante ou au bruit.
Dans un rapport du 27 octobre 2015, le Dr H.________ relate qu’il n’y a pas d’amélioration
et que l’assuré a toujours des céphalées à l’activité physique.
Il précisait que l’assuré était allé à ses frais suivre une thérapie
fonctionnelle à [...] avec un médecin spécialiste américain.
Le 21 janvier 2016, le Dr P.________, neurologue FMH, a établi le rapport suivant :
‟
Comme
convenu j’ai vu le patient, en compagnie de son directeur sportif qui souhaitait être présent,
le 20 janvier 2016 à ma consultation de [...]. Il s’agit d’un hockeyeur professionnel,
[...], jouant au [...], ayant subi un traumatisme sévère le 22 janvier 2015 dans un contexte
de bodycheck du côté droit et l’arrière, qu’il n’avait pas vu venir,
et où il signale que le joueur responsable a ensuite été suspendu pour cette raison. Il
dit avoir pris l’épaule sur le côté droit de la figure, sans perte de conscience,
il s’en souvient, ni nette chute, sauf peut-être d’avoir mis un genou à terre.
Cependant, après 1 à 2 secondes, survenue de sensation vertigineuse, de douleurs céphaliques,
et d’une vision floue, ce qui l’a forcé à interrompre le match, et il a également
vomi 2x. Durant les 2-3 semaines suivantes, il a dormi et manger (
sic
)
sans autre activité, puis une légère amélioration s’est produite, toujours
d’ailleurs en cours, mais avec des plaintes qui limitent considérablement ses activités.
En
effet, dès le moindre effort, ou des activités en groupe, survenue de céphalées,
d’impression de gueule de bois, d’hypersensibilité au bruit et à la lumière,
sans nette nausée, mais avec une impression de fatigue significative. Le patient n’a pas pu
s’entraîner depuis 1 année pour cette raison, mais il reste sous contrat pour l’instant.
Il
ne se dit pas déprimé, sans nette tristesse, ou peur, son sommeil est d’environ 8 heures,
plus quelques siestes diurnes.
En
ce qui concerne ses activités, il sort, il marche, il va au club où il fait de la physiothérapie,
est capable maintenant de regarder un peu la télé et de faire de l’ordinateur, ce qui
n’était pas possible sur le plan de l’intolérance visuelle initialement. Il lit,
mais ne fait pas d’activité ménagère, son épouse étant à domicile
avec lui.
Sur
le plan des investigations, il n’y a pas eu grand-chose à l’époque, et le patient
a été vu par un centre d’oculovestibulographie en [...], avec comme conseil certains
exercices de mouvement des yeux que le patient fait encore actuellement.
Il
y a eu également un CT-scan cérébral au moins (
sic
)
de juin, que j’ai pu examiner, qui est de mauvaise qualité, et ne montre pas de lésion
détectable, sans évidemment que l’on puisse exclure une lésion mal visible sur ce
type d’examen.
Sur
le plan thérapeutique il fait de la physiothérapie ainsi que des mouvements oculaires susmentionnés,
il n’a pas de médicament prescrit, sauf de temps en temps un anti-inflammatoire.
En
ce qui concerne ses antécédents, pas d’ancien traumatisme crânio-cérébral
ou d’autre accident significatif, pas d’hospitalisation pour maladie, il n’y a pas
d’antécédent neurologique familial connu, anamnestiquement.
Par
ailleurs, le patient se plaint de quelques troubles modérés de la concentration et de la mémoire,
ils étaient plus nettes (
sic
)
mi-2015, et se sont globalement estompés progressivement. Selon les informations que vous nous avez
transmises, le patient aura prochainement un bilan neuropsychologique à [...] et nous n’y
avons donc pas procédé.
Au
status neurologique, il n’y a pas d’anomalie spécifique des paires crâniennes,
si ce n’est une gêne subjective lors des mouvements des yeux lors des tests vestibulo-oculaires.
Pas d’hypoacousie, pas de trouble de l’olfaction, le champ visuel est complet, le fond de
l’œil physiologique, il n’y a pas d’atteinte sensitivomotrice facio-bucco-laryngo-pharyngée,
pas de dysarthrie ou de dysphagie. Nuque souple, pas de signe de Lhermitte.
Au
niveau des membres, le status est également normal, sans asymétrie ou anomalie sensitivomotrice
ou réflexe, pas de réflexe pathologique, notamment pas de signe de Babinski, chez ce patient
droitier.
Les
épreuves de coordinations cinétique et statique sont également normales, la TA est à
130/80 mmHg au membre supérieur droit en décubitus, pas d’arythmie, pas de souffle cervical.
En
conclusion, ce tableau post-traumatique nécessite des éclaircissements sur le plan de l’imagerie
cérébrale, une lésion contusionnelle fronto-temporale ne pouvant être exclue, sur
la base du status ainsi que du mauvais scanner effectué à l’étranger en juin dernier.
De même, une dissection artérielle, notamment au niveau des artères vertébrales devrait
être exclue formellement, et j’ai également prévu de faire effectuer une tractographhie
(
sic
),
qui permet de détecter des lésions plus fines au niveau des connexions de la substance blanche
cérébrale. Cet examen aura lieu sur un appareillage 3 tesla prochainement, et les résultats
vous seront communiqués.
Sur
le plan thérapeutique, nous attendrons évidemment ces résultats, mais il me semblerait
utile, voire de donner une prescription d’un Triptan pour les épisodes à composante migraineuse
que le patient décrit avec les facteurs déclenchant susmentionnés, par exemple sous forme
de Relpax 40 mg à prendre immédiatement au début des premiers prodromes. En outre, vu
le syndrome de fatigue post-traumatique et les troubles de la concentration subjectifs, et aussi en fonction
des résultats de l’examen neuropsychologique à venir, il serait probablement utile de
prendre un SSRI de type Fluoxétine, très stimulant et qui permettrait d’améliorer
le syndrome de fatigue et les troubles subjectifs de la concentration.
ˮ
Le 29 janvier 2016, A.__________, psychologue,
spécialiste FSP en neuropsychologie et psychothérapie, a établi un rapport se concluant
ainsi :
‟
Résumé
et discussion : L’examen neuropsychologique de cet assuré de 28 ans été victime
d’un accident de sport en janvier 2015 sans perte de connaissance, ni lésions cérébrales
à l’imagerie, mais avec des plaies telles qu’on peut les trouver dans des situations
de TCC (fatigabilité, vertiges, maux de tête, sensibilité au mouvement et à la lumière
notamment), ne met pas en évidence de déficit, ni exécutif, ni attentionnel, ni mnésique.
Toutefois,
on est frappé par des scores dans les tests d’attention se situant le plus souvent dans la
norme, aux alentours du centile 25, voire un peu plus bas, au centile 18, éventuellement même
(comme au d2-R), inférieur aux normes (centile 12), ce qui apparaît faible chez un sportif
professionnel dont l’activité sollicite l’attention et requiert des réactions très
rapides en fonction d’événements changeants. En d’autre terme, on peut considérer
que, du point de vue attentionnel, M. W.________ est un peu lent.
Une
tâche de mémoire de travail (empan envers) est déficitaire. Cela est peu significatif
puisqu’on ne retrouve pas de déficit à une autre tâche de mémoire de travail,
mais doit être noté car la mémoire de travail est au confluent de la mémoire, de
l’attention et des fonctions exécutives.
Par
ailleurs, un test d’attention soutenue confirme une fatigabilité attentionnelle. M. W.________
montre d’ailleurs des signes cliniques de fatigue en fin d’examen (mimique notamment).
Ces
faits sont observés alors que les tests neuropsychologiques ne constituent pas du tout une situation
d’effort physique, lequel est, selon l’assuré, le principal facteur provoquant les symptômes
dont il se plaint.
Il
n’est évidemment pas possible de savoir ce que M. W.________ aurait produit aux mêmes
tests avant l’accident de janvier 2015. Toutefois, si l’examen neuropsychologique ne met
pas en évidence de déficit cognitif avéré, il confirme une certaine lenteur et une
fatigabilité qui altère le fonctionnement attentionnel. Cela est compatible avec les plaintes
de M. W.________ concernant sa concentration.
Diagnostic :
Il n’y a pas de diagnostic neuropsychologique à retenir puisqu’il n’y a de déficit
avéré dans aucune tâche. En revanche, on retiendra une certaine lenteur par rapport à
ce qui peut être attendu chez un sportif professionnel, hockeyeur de surcroît, et de la fatigabilité
attentionnelle.
Facteurs
étrangers : Je n’ai pas identifié de facteurs étrangers dans le contexte de
l’examen neuropsychologique. L’engagement de l’assuré dans les tâches, en
particulier, est normal.
Limitations :
Elles se constituent pour l’essentiel d’une fatigabilité qui apparaît dans l’examen
alors même qu’aucun effort physique n’est demandé (ce qui, selon l’assuré,
est la cause principale de l’apparition de ses symptômes). Cette fatigabilité limite
le nombre d’heure[s] où une activité requérant une attention soutenue et affûtée
comme celle de hockeyeur professionnel peut être demandée.
Capacité
de travail dans l’activité habituelle : Elle apparaît pour l’heure légèrement
altérée en raison de la relative lenteur et de la fatigabilité attentionnelles, mais il
serait hasardeux de quantifier précisément la diminution de l’activité pour des
raisons neuropsychologiques du fait qu’il n’y a pas de déficit avéré d’une
part, et qu’il ne paraît pas possible d’isoler l’influence précise de la
composante purement neuropsychologique de la problématique générale sur l’activité
spécifique de hockeyeur.
Capacité
de travail dans une activité adaptée : Une activité adaptée devrait solliciter
peu l’attention. Mais par ailleurs, toute activité correspondant au niveau de formation (scolarisation)
de l’assuré est possible, car il n’y a pas de limitations cognitives autres que celles
décrites ci-dessus affectant l’attention. Cependant, si l’on tient compte de ce que
dit l’assuré, il ne pourrait s’agir d’une activité physique (sportive). La
nature précise de ce que pourrait être une telle activité resterait à déterminer
au travers d’une évaluation des compétences professionnelles de l’assuré dans
un centre spécialisé.
ˮ
Par décision du 29 mars 2016, C.________
(ci-après : la C.________ ou l’intimée) a informé l’assuré qu’elle
mettrait fin à ses prestations le 30 avril 2016 puisqu’elle estimait qu’il n’existait
pas de rapport de causalité adéquate entre l’accident du 22 janvier 2015 et les troubles
actuels. Elle considérait que l’événement était un accident de peu de gravité
pour lequel la causalité adéquate pouvait être d’emblée écartée selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral.
L’assuré a fait opposition le 4 avril 2016.
Dans un rapport du 7 avril 2016, le Dr P.________ a indiqué qu’aucune lésion contusionnelle
fronto-temporale n’avait pu être mise en évidence ni d’ailleurs une ancienne dissection
traumatique d’une artère à destination cérébrale.
Dans une lettre du 25 avril 2016 au Dr H.________, le Dr R.________, médecin-conseil de l’assurance,
écrit qu’à son avis l’assuré avait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée à son état de santé dès le 1
er
mai 2016, étant précisé qu’il ne faisait aucun doute que la capacité de travail
en tant que hockeyeur professionnel était nulle.
Dans un rapport du 10 juin 2016, le Dr H.________ a indiqué que depuis son traumatisme crânien,
l’assuré souffrait de céphalées invalidantes se manifestant lors des épreuves
de concentration ou à l’activité physique même modérée (marche) au-delà
d’une demi-heure environ. A l’examen clinique les constatations objectives sont faibles voire
absentes ; elles sont anamnestiques. Le médecin posait le diagnostic de commotion cérébrale
post traumatique. Il indiquait que les symptômes étaient permanents avec une photophobie et
une sonophobie, fatigue et vertiges. Subjectivement, l’assuré vivait mal les conséquences
de son accident étant donné qu’il n’était plus en mesure d’exercer son
métier et sa passion de hockeyeur professionnel. Il en résultait un état dépressif.
Physiquement, aucune constatation extérieure n’était objectivable. L’état
de santé de l’assuré ne subissait aucune amélioration. Il était plutôt
stable. Le médecin estimait probable que la stabilisation de l’état de santé datait
de la fin 2015. L’assuré était incapable de faire un effort physique faible ou modéré.
Il était donc exclu qu’il puisse reprendre son travail habituel de hockeyeur ni sur la glace
ni pour la préparation physique. Pour le médecin, une activité adaptée consisterait
en un travail de bureau dans le secteur tertiaire mais l’assuré n’a pas de formation
spécifique dans le domaine et ne maîtrise pas le français. Il semblait illusoire au Dr
H.________ qu’un travail adapté puisse être exercé au-delà de 30 % car il faudrait
que l’assuré puisse faire des pauses pendant son activité ce qui réduirait probablement
le rendement.
Dans un rapport du 3 août 2016, le Dr H.________ a indiqué qu’il ne pensait pas qu’une
capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée était possible en raison
de l’évolution et des symptômes de l’assuré. Il est d’avis qu’une
capacité de travail de 50 % est le maximum exigible dans une activité adaptée mais que
probablement, le rendement serait plus proche de 30 % des pauses étant nécessaires durant le
temps de travail.
Le 8 août 2016, le même médecin a certifié que l’assuré prenait quotidiennement
un traitement de Fluctine® (20 mg/j).
Dans un rapport du 24 août 2016, le Dr B.________, médecin-chef de la Clinique [...] à
[...], a posé le diagnostic de status après contusion à la tête avec une commotion
cérébrale le 22 janvier 2015 avec notamment :
-
Sévère syndrome post commotionnel.
-
Première commotion sans mal de tête anamnestiquement avec développement d’une phase
dépressive post-commotionnelle.
-
Status après réhabilitation vestibulaire pour soupçon d’une vestibulopathie post
commotion.
Dans un rapport du 25 août 2016, les Drs Q.________, neurologue, médecin-chef, et G.________,
neurologue, du [...], ont diagnostiqué des troubles vestibulaires au niveau oculaire.
Dans un rapport du 17 novembre 2016, faisant suite à une angio-IRM cérébrale et des CAI
du même jour, la Dre K.________, spécialiste en radiologie, a conclu que l’examen était
dans les limites de la norme sans évidence de lésion post-traumatique séquellaire ou inflammatoire
sur la topographie des nerfs acoustico-vestibulaires et au niveau du tronc cérébral. La médecin
précisait qu’au niveau des sinus, de la base du crâne et des cellules pétro-mastoïdiennes,
on retrouve sans changement significatif un comblement polypoïde à la base du sinus maxillaire
gauche et un comblement inchangé au niveau des apex pétreux et également un comblement
minime mais qui est toutefois nouveau à la base de la mastoïde gauche.
Dans un rapport du 25 novembre 2016, le Dr N.________, médecin-chef de l’Unité d’
[...] du [...], a posé le diagnostic de symptômes post-commotionnel persistants, diagnostic
fondé sur l’anamnèse et l’histoire clinique. Un audiogramme tonal a été
effectué le même jour, montrant une audition normale des deux côtés avec cependant
une légère asymétrie des seuils en défaveur de la gauche pouvant suggérer une
commotion labyrinthique.
Une expertise a été confiée au Dr P.________, dont le rapport du 2 décembre 2016,
se conclut ainsi :
‟
3.
Consta[ta]tions objectives ?
3.1
Etat général, état psychologique, laboratoire, radiographies etc. (Veuillez svp distinguer
entre vos propres consta[ta]tions suite à l’examen et celles d’autres médecins
et établissements et nous donner votre appréciation).
Le patient ne présente aucune anomalie neurologique objectivable, tant au status qu’au nouveau
contrôle de l’IRM cérébrale avec séquences angiographiques et tractographiques.
L’examen neuropsychologique que nous avons pratiqué met en évidence des scores « sévèrement
déficitaires » dans le domaine mnésique, attentionnel et exécutif, éléments
paraissant en aggravation par rapport à l’examen initial de M. A.__________. Cependant, nous
avons cette fois-ci pratiqué une évaluation sensible aux éléments de surcharge et
d’autolimitation (TOMM) qui est largement échoué, évoquant un effort mental submaximal
durant les épreuves et des performances de l’ordre du hasard à des tests simples, ne
validant ainsi pas la présence des « déficits » neuropsychologiques détectés
ou leur aggravation. Lors de son évaluation otoneurologique, le Dr N.________ n’a décrit
qu’une discrète asymétrie de l’audition en défaveur de la gauche, sans avoir
répété les tests effectués à Zurich (rapport du 25.08.2016), qui décrivait
une dysfonction vestibulaire sous formes de troubles de la fixation avec micro-ondes carrés et troubles
visuels aux mouvements. On notera que lors de notre examen clinique (poursuite oculaire, examen des saccades,
coordination visuo-oculomotrice), nous n’avons pas retrouvé d’anomalie significative,
le patient n’ayant d’ailleurs aucune anomalie visuo-oculomotrice dans des tests comme la
lecture, etc. Cette apparente discordance ne doit le plus vraisemblablement pas s’expliquer par
une amélioration entre l’examen d’août et de septembre 2016, mais témoigne
d’une modeste ou du peu de signification clinique des anomalies détectées lors des tests
appareillés à [...]. On notera aussi que les derniers tests sont facilement influençables
par l’état de concentration et de motivation du patient, au moment du testing, et qu’il
faut probablement mettre le résultat aussi dans la perspective de notre observation des résultats
déficitaires aux tests de validation des symptômes mentionnés ci-dessus (TOMM). Relevons
ici que l’observation de ce type d’autolimitation et d’effort mental submaximal ne
signifie pas qu’il s’agisse d’une « simulation » ou d’une
réaction consciente, mais d’un comportement en général intégré au fonctionnement
global de la pensée et des activités, dans notre expérience.
3.2
Quelle est l’évolution des troubles neurologiques depuis janvier 2016 ?
Les plaintes neurologiques sont globalement inchangées hormis un « léger mieux »
subjectif, l’examen neurologique normal en janvier 2016 est resté normal en septembre, alors
que le bilan neuropsychologique paraissant aggravé en ce qui concerne les tests attentionnels, mnésiques
et exécutifs, ne peut être interprété que dans la perspective de l’échec
lors des tests de validation des symptômes de type TOMM.
3.3
Y a-t-il une lésion organique objectivée par des examens d’imagerie ? (Détail
des imageries réalisées)
Non, aucune anomalie, sous forme de lésion vasculaire, de lésion traumatique contusionnelle
focale ou de lésion axonale diffuse, d’hydrocéphalie, de dépôt de pigment de
fer post-hémorragie sous-arachnoïdienne ou toute autre anomalie.
3.4
Les troubles subjectifs (douleurs et plaintes de l’assuré) peuvent-ils être objectivés ?
Quelle est la cohérence des plaintes entre les activités de la vie quotidienne et les limitations
alléguées ?
Les troubles rapportés par le patient ne correspondent à aucune anomalie neurologique objective
au status ou à l’imagerie. La seule corrélation possible est celle entre la fluctuation
d’un syndrome vertigineux et les anomalies détectées à [...] au test vestibulaire
appareillé. Cependant, on relèvera que la normalité des tests visuo-oculmoteurs effectués
par moi-même n’est compatible qu’avec une atteinte sous-jacente légère, sans
aucun corrélat convainquant avec l’intensité et la multiplicité des plaintes rapportées.
A notre connaissance, (selon les éléments anamnestiques), il existe une bonne correspondance
entre l’impact des plaintes sur l’ensemble des activités de la vie quotidienne.
4.
Diagnostic(s) ? Diagnostic(s) exact(s), cas échéant diagnostic(s) différentiel(s)
Status après traumatisme crânien et commotion vestibulaire en janvier 2015. Absence de commotion
cérébrale, absence de contusion cérébrale, absence de lésion vasculaire post-traumatique.
5.
Lien de causalité ?
5.1
Les plaintes émises par le patient et les troubles constatés sont-ils dus de façon :
à l’accident du 22.01.2015 ? Comment motivez-vous votre réponse ?
La fluctuation d’un syndrome vertigineux est compatible de façon probable avec les séquelles
d’une commotion vestibulaire, dont les séquelles objectivables actuellement sont cependant
minimes. En l’absence de lésion organique détectable sur le plan neurologique, à
l’IRM, et au vu de la nature des résultats neuropsychologiques discutés ci-dessus, nous
n’avons pas d’élément en faveur d’une relation causale entre le traumatisme
de janvier 2015 et les autres plaintes que les sensations vertigineuses. Dans ce sens, hormis les plaintes
de sensations vertigineuses fluctuantes, les plaintes actuelles ont une relation de causalité improbable
avec l’accident.
5.2
Des facteurs étrangers à l’accident influencent-ils le cours de la guérison ?
Si oui. Lesquels et dans quelle mesure ?
Le patient n’a pas eu d’évaluation psychiatrique et nous ne pouvons nous prononcer là-dessus,
mais dans ce type de cas, même en l’absence de pathologie psychiatrique, les facteurs de personnalité
sont extrêmement importants dans le déterminisme évolutif des plaintes après traumatisme
crânien, notamment lorsqu’aucune anomalie organique ne peut être retrouvée. On observera
qu’actuellement le patient a une attitude extrêmement passive de « maladie invalide »,
inactif non seulement dans la vie professionnelle, mais dans la vie privée et quotidienne élémentaire.
Par ailleurs, nous n’avons pas connaissance d’autres facteurs pouvant influencer le tableau
actuel.
5.3
En cas d’aggravation d’un état antérieur d’origine maladive par accident,
à partir de quand peut-on considérer que le status quo ante ou sine est considéré
comme rétabli ? Ou quand le sera-t-il ? Merci de motiver votre réponse.
En l’absence d’un état antérieur maladif, la réponse à cette question
tombe.
6.
Traitement médical/Stabilisation du cas.
6.1
Quel a été le traitement médical depuis l’accident et quel est le traitement médical
actuel ? Ce traitement est-il approprié et apte à améliorer notablement l’état
actuel ?
Au moment de l’expertise, le patient n’avait pas de traitement particulier, mais envisageait
une rééducation vestibulaire intensive, bien qu’il en ait déjà eu une aux [...].
Nous ne savons pas si ce traitement a été activé. Aucun traitement médicamenteux
n’avait été proposé après l’échec rapporté du Relpax et de
la Fluoxetine.
6.2
L’assuré a-t-il suivi les traitements SSRI que vous aviez proposé pendant la durée
préconisée (4 mois) ? Si non, pour quelle raison ?
Le patient n’a pas pu nous mentionner la durée du traitement de Fluoxetine mais parait l’avoir
interrompu en raison d’une inefficacité sur ses plaintes avant les 4 mois proposés. Cela
dit, vu le contexte observé et les résultats de l’évaluation neuropsychologique,
il semble improbable que la poursuite du traitement durant les 4 mois proposés aurait modifié
le tableau.
6.3
Existe-t-il d’autres traitements susceptibles d’améliorer notablement l’état
actuel ? Si oui lesquels ?
Même sans pathologie psychiatrique objectivable, une prise en charge psychothérapeutique nous
parait indiquée.
6.4
Peut-on considérer que l’état actuel est stabilisé ? Si non dans quel délai
le sera-t-il ?
L’état actuel est tout cas chronifié, les plaintes étant globalement inchangées,
malgré un « léger mieux » rapporté par le patient. Cependant, la détérioration
non organique des résultats à l’examen neuropsychologique n’est pas un facteur
d’amélioration en vue, et il existe une probabilité significative que l’état
actuel ne se modifiera plus.
7.
Capacité de travail
7.1
Quelles sont les limitations fonctionnelles objectives de l’assuré ?
On doit accepter que la probabilité des séquelles vestibulaires persistantes, même légères,
soient incompatibles avec la reprise d’une activité de hockeyeur professionnel, même
à temps partiel. En effet, l’alternance des simulations posturales lentes et rapides, multidirectionnelle,
avec l’interaction nécessaire entre l’oculomotricité, la vision et la proprioception
peut être altérée de façon non compatible avec cette activité même pour
toutes activités sportives de haut niveau impliquant le même type de stimulation. En revanche,
il n’existe aucune limitation organique pour toute activité de la vie sédentaire usuelle,
notamment sur le plan professionnel.
7.2
Est-il possible à l’assuré, par un effort de volonté, de surmonter ses troubles
ainsi d’augmenter sa capacité de travail ? Merci de justifier votre réponse.
La force de volonté pourrait ici être un facteur utile, mais cet effort peut être largement
limité par des facteurs inconscients, et on se référera ici à nos tests de validation
de la symptomatologie neuropsychologique, qui témoignent d’un effort mental suboptimal, avec
éléments de surcharge, où les facteurs conscient ou inconscient ne sont pas distinguables
dans notre évaluation.
7.3
Comment évaluez-vous la capacité de travail dans son activité d’origine (hockeyeur
professionnel) ?
0%.
7.4
Dans quelle mesure peut-on exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité professionnelle
et quelles caractéristiques doit-elle avoir compte tenu de l’atteinte à sa santé
(niveau de concentration, de responsabilités, activité physique ou statique, aménagement
du temps de travail, etc.). A quel taux pourrait-il travailler dans une telle activité ?
Comme signalé ci-dessus, une activité sédentaire usuelle, par exemple dans un bureau serait
réalisable à 100%, aux horaires habituels en l’absence d’anomalie neurologique
clinique et morphologique objectivable.
7.5
Si une incapacité de travail, même partielle, devait subsister, quel est votre pronostic sur
son évolution : à partir de quand peut-on raisonnablement exiger de l’assuré
qu’il reprenne complètement le travail ?
Sur le plan neurologique organique, il n’existe aucune incapacité de travail hormis dans les
activités sportives de haut niveau mentionnées ci-dessus. Vue l’évolution du cas
et les éléments de chronification déjà présents en début d’année,
nous pensons que l’exigibilité existe depuis au plus tard 18 mois après l’événement
accidentel.
7.6
Vu qu’il est étranger, la question de reprise d’un travail dans notre pays se pose également,
qu’en savez-vous, à savoir veut-il être reclassé chez nous ?
Il n’y a pas eu d’effort de s’intégrer à la langue locale et nous doutons
qu’un effort de reclassement puisse être obtenu localement dans une activité sédentaire
à priori considérée comme « inférieure » à celle de hockeyeur
vedette professionnel.
8.
Atteinte à l’intégrité
8.1
Est-ce que l’accident assuré provoque un dommage permanent sous forme d’une atteinte
importante et durable à l’intégrité physique, mentale ou psychique, au sens de l’art.
24 LAA ?
Par assimilation des troubles vertigineux post-commotion vestibulaire, selon la table 14 de la tabelle
indemnisation des atteintes à l’intégrité selon la LAA, et en l’absence d’atteinte
oculomotrice ou visuo-vestibulaire cliniquement objectivable lors de mon examen de septembre, des troubles
« légers » doivent être considérés avec  une atteinte à
l’intégrité de 5%. Au cas où vous utiliseriez d’autres barèmes que ceux
de la SUVA en tant qu’assurance accident, je vous remercie de me les faires (
sic
)
parvenir.
8.2
Dans l’affirmative,
de quelle importance (exprimée en fonction du barème de l’annexe 3 OLAA) et, le cas échéant,
des Tables Spéciales de la division médicale de la SUVA ?
Voir ci-dessus.
8.3
Le taux actuel de l’atteinte est-il influencé par les séquelles d’un accident ou
d’une affection antérieure ou intercurrente, et si ou[i] dans quelle mesure exprimée
en pourcent ?
Ce chiffre est donné purement en relation avec l’événement accidentel au niveau
vestibulaire, et ne tient pas compte des plaintes qualifiées de post-traumatique par le patient
et pour lesquelles nous n’avons observé aucun corrélat organique.
9.
Avez-vous d’autres informations à nous communiquer ? Pas de remarque.
ˮ
L’assuré a déposé une demande
de prestations de l’assurance-invalidité le 31 janvier 2017.
Dans un rapport du 13 mars 2017, le Dr B.________ a indiqué que la capacité de travail de l’assuré
était nulle dans toute activité.
L’assuré a complété son opposition le 12 avril 2017.
Par décision du 9 novembre 2017, la C.________ a rejeté l’opposition de l’assuré.
Elle a admis que l’accident devait être qualifié de cas moyen à la limite des cas
de faible gravité. Elle a nié la causalité adéquate, relevant que seuls deux critères
posés par la jurisprudence étaient remplis, soit ceux des douleurs persistantes et du degré
de la durée de l’incapacité de travail.
B.
Par recours du 13 décembre 2017, W.________, représenté par Me Muriel Vautier, a déféré
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à la réforme de la décision sur opposition en ce sens que la C.________
soit tenue de lui verser des prestations au-delà du 30 avril 2016 ; subsidiairement, il a conclu
au renvoi du dossier à la C.________ pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
A titre de mesures d’instruction, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Par réponse du 31 janvier 2018, l’intimée a conclu au rejet du recours.
Au terme d’un second échange d’écritures des 20 août et 12 novembre 2018,
les parties ont maintenu leur position respective.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art.
1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
A
teneur de la décision attaquée, il convient de constater que l’intimée a admis le
caractère accidentel de l’événement survenu le 22 janvier 2015, puisqu’elle
a accepté de prester jusqu’au 30 avril 2016. Est par conséquent seule litigieuse la question
de savoir si le recourant a droit à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical
et indemnités journalières) pour la période postérieure au 30 avril 2016.
b)
On
précisera que les modifications introduites par la novelle du 25 septembre 2015, entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d'espèce,
vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à
cette modification [RO 2016 4388]).
3.
a)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
En
cas d’accident ayant entraîné un traumatisme de type « coup du lapin » à
la colonne cervicale, d’un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un traumatisme
cranio-cérébral sans preuve d’un déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral
a développé une jurisprudence particulière en matière de causalité (voir ATF
134 V 109 ; 117 V 359).
Dans ces cas, l’existence d’un lien
de causalité naturelle entre l’accident et l’incapacité de travail ou de gain doit
en principe être reconnue en présence d’un tableau clinique typique présentant de
multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire,
nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification
du caractère, etc. ; TF 8C_135/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.2). Il n’est pas exigé
que tous les symptômes du tableau clinique typique apparaissent pendant le temps de latence déterminant
de 24 heures à, au maximum, 72 heures après l’accident. Il faut toutefois que pendant
ce temps de latence se manifestent au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou (TF 8C_792/2009
du 1
er
février 2010 consid. 6.1 et les références citées). Il faut également que l’existence
d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux
fiables (ATF 134 V 109 consid.  ; 119 V 335 consid. 1 et 117 V 359 consid. 4b).
c)
En l’espèce, le recourant soutient
que ses lésions sont en lien de causalité naturelle avec l’événement du 22
janvier 2015. L’intimée retient, quant à elle, que la question de la causalité naturelle
peut rester ouverte dans la mesure où le lien de causalité adéquate fait défaut.
Dans son rapport d’expertise du 2 décembre 2016, le Dr P.________ n’a objectivé
aucune anomalie neurologique, en particulier au moyen d’une IRM cérébrale avec séquences
angiographiques et tractographiques. Il a relevé que l’examen clinique qu’il a pratiqué
n’avait révélé aucune anomalie significative (sous forme de lésion vasculaire,
de lésion traumatique contusionnelle focale ou de lésion axonale diffuse, d’hydrocéphalie,
de dépôt de pigment de fer post-hémorragie sous-arachnoïdienne ou toute autre anomalie).
S’agissant des troubles vestibulaires constatés lors des tests appareillés au [...],
il relève le peu de signification clinique de ces tests. Il indique en particulier que la normalité
des tests visuo-oculomoteurs qu’il a effectués n’était compatible qu’avec
une atteinte sous-jacente légère, sans aucun corrélat convaincant avec l’intensité
et la multiplicité des plaintes rapportées. Ainsi, comme en janvier 2016, il estime normal
l’examen neurologique.
Fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des plaintes exprimées,
comporte une anamnèse et décrit le contexte déterminant, reposant sur des investigations
fouillées, ce rapport contient une appréciation claire de la situation par un spécialiste
dans son domaine et aboutit à des conclusions médicales minutieusement motivées et exemptes
de contradictions. Le rapport d’expertise du Dr P.________ répond à tous les réquisits
jurisprudentiels pour se voir reconnaître pleine valeur probante et il n’y a aucune raison
de le remettre en cause. Il y a donc lieu de retenir l’absence de lésion organique.
La question de la causalité naturelle peut rester ouverte puisque le lien de causalité adéquate
doit être nié pour les motifs exposés ci-dessous.
4.
a)
Dans l’arrêt ATF 134 V 109,
le Tribunal fédéral a précisé sur plusieurs points sa jurisprudence au sujet de la
relation de causalité entre les plaintes et un traumatisme de type « coup du lapin »
ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou encore un traumatisme cranio-cérébral,
sans preuve d’un déficit organique objectivable.
b)
La
jurisprudence a tout d’abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de
leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une chute
banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette
classification, il convient non pas de s’attacher à la manière dont l’assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d’un point de
vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même. Sont déterminants les forces
générées par l’accident et non pas les conséquences qui en résultent.
La gravité des lésions subies – qui constitue l’un des critères objectifs
pour juger du caractère adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en
considération à ce stade de l’examen que dans la mesure où elle donne une indication
sur les forces en jeu lors de l’accident (TF 8C_818/2015 du 15 novembre 2016 consid. 5.1 et 8C_1007/2012
du 11 décembre 2013 consid. 5.3.1).
c)
Les
critères à prendre en considération lors de l’examen du caractère adéquat
du lien de causalité sont formulés de la manière suivante : les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;
la gravité ou la nature particulière des lésions ; l’administration prolongée
d’un traitement médical spécifique et pénible ; l’intensité des
douleurs ; les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des
séquelles de l’accident ; les difficultés apparues au cours de la guérison
et les complications importantes ; l’importance de l’incapacité de travail en dépit
des efforts reconnaissables de l’assuré. Tous ces critères ne doivent pas être réunis
pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant,
notamment si l’on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement,
en présence d’un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité,
les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité
particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 134
V 109 consid. 10.1 ; 129 V 402 consid. 4.4.1). Pour qu’un lien de causalité adéquate
avec un accident de gravité moyenne soit admis, il faut un cumul de trois critères sur sept,
ou au moins que l’un des critères se soit manifesté de manière particulièrement
marquante (TF 8C_96/2017 du 24 janvier 2018 consid. 4.3
in
fine
et les arrêts cités ; TF 8C_533/2017).
d)
S’agissant
de la gravité de l’accident, l’intimée considère qu’il s’agit
d’un accident de gravité moyenne à la limite des accidents peu graves. Cette appréciation
doit être suivie. Dans l’affaire AA 70/19, qui concernait aussi un joueur du [...], le joueur
blessé a été heurté à l’épaule gauche et a été projeté
en l’air avant d’atterrir sur l’épaule droite, sa tête heurtant alors la
glace. Il est alors resté immobile près de quarante secondes. La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a considéré qu’il s’agissait d’un accident de gravité
moyenne
stricto sensu
(CASSO AA 70/19 – 52/2020 du 11 mai 2020, consid. 6d). Dans le cas d’espèce, l’assuré
a subi un choc à la tête avec l’épaule d’un adversaire ; il a mis un
genou par terre mais s’est relevé pratiquement immédiatement. Contrairement à l’affaire
AA 70/19, son déroulement justifie de qualifier l’accident de gravité moyenne à
la limite des accidents peu graves.
e)
Reste
à examiner si le recourant remplit suffisamment de critères posés par la jurisprudence
pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis.
aa)
Concernant
le critère des circonstances concomitantes particulièrement dramatiques, respectivement le
caractère particulièrement impressionnant de l'accident, l’intimée considère
que l’événement fait partie des actions courantes dans le milieu du hockey professionnel,
acceptées par le sportif.
L’examen du critère des circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou du
caractère particulièrement impressionnant de l’accident se fait sur la base d’une
appréciation objective des circonstances. La survenance d’un accident de gravité moyenne
présente toujours un certain caractère impressionnant pour la personne qui en est victime,
ce qui ne suffit pas en soi à conduire à l'admission de ce critère. Par ailleurs, il convient
d'accorder à ce critère une portée moins décisive lorsque la personne ne se souvient
pas de l'accident que si elle en garde des souvenirs clairs (SVR 2011 UV n° 10 p. 35 consid. 4.3.2,
TF 8C_584/2010 du 11 mars 2011; voir également TF 8C_434/2012 du 21 novembre 2012 consid. 7.2.3
et 8C_624/2010 du 3 décembre 2010 consid. 4.2.1).
En l’occurrence, ce critère n’est pas rempli. Comme le relève l’intimée,
des charges de ce type ne sont pas rares dans le hockey professionnel.
bb)
S’agissant
de la gravité ou de la nature particulière des lésions, il convient de constater que ce
critère n’est pas rempli. Selon la jurisprudence, le diagnostic de traumatisme cranio-cérébral
ne suffit pas, en soi, pour conclure à la réalisation du critère de la gravité ou
de la nature particulière des lésions. Il faut encore que les douleurs et plaintes caractéristiques
d'une atteinte de ce type soient particulièrement graves ou qu'il existe des circonstances spécifiques
qui influencent le tableau clinique (ATF 134 V 109 consid. 10.2.2 et réf. cit.).
In
casu
, les troubles présentés par le
recourant sont fluctuants et pas forcément présents simultanément. Le recourant se plaint
de céphalées à l’effort, de gêne visuelle suscitée par la lumière
qu’il peut atténuer par le port de lunettes et d’un chapeau ; il est également
gêné par toutes les stimulations notamment le bruit et la présence de gens autour de lui.
Il se plaint aussi de fatigue. Ces troubles ne sont pas suffisants pour considérer que ce critère
est rempli d’autant plus que le recourant s’est rendu en [...], à [...], aux [...] et
aux [...] pour y suivre des soins, ce qui démontre quand même certaines aptitudes.
cc)
Pour
l’examen du critère de la durée anormalement longue du traitement médical, il faut
uniquement prendre en compte le traitement thérapeutique nécessaire (TFA U 369/2005 du 23 novembre
2006 consid. 8.3.1). N’en font pas partie les mesures d’instruction médicale et les
simples contrôles chez le médecin (TFA U 393/2005 du 27 avril 2006 consid. 8.2.4). A cet égard,
la prise de médicaments antalgiques et la prescription de traitements par manipulations même
pendant une certaine durée ne suffisent pas à fonder ce critère (TF 8C_566/2013 du 18
août 2014 consid. 6.2.3 et réf. cit. ; TF 8C_361/2007 du 6 décembre 2007 consid.
5.3 et TFA U 380/2004 du 15 mars 2005 consid. 5.2.4
in
RAMA 2005 n° U 549 p. 239). En l’occurrence,
le traitement n’a consisté qu’en de la physiothérapie et au moment de l’expertise
en décembre 2016, le recourant ne suivait aucun traitement. Force est donc de constater que ce critère
n’est pas rempli.
dd)
Le
critère de l’intensité des douleurs n’est pas non plus rempli. On peut en particulier
relever que le recourant ne prend pas de médication antalgique.
ee)
Il
n’y a eu aucune erreur médicale qui a entraîné une aggravation notable des séquelles
de l’accident.
ff)
Concernant
les difficultés apparues au cours de la guérison et complications importantes on ne voit pas
en l’espèce quels motifs particuliers pourraient être invoqués.
gg)
Finalement,
en rapport avec le critère de l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts
reconnaissables de l'assuré, le recourant a eu son accident en janvier 2015. Il s’est rendu
dans plusieurs endroits pour tenter de se soigner mais l’expert a, pour sa part, estimé que
la capacité de travail de l’intéressé était entière dans une activité
adaptée. Comme le relève l’intimée dans sa décision, le contrat de travail
du recourant a pris fin le 30 avril 2016 de sorte qu’on doit considérer que dès le 1
er
mai 2016, celui-ci pouvait travailler. Néanmoins, le laps de temps entre l’accident et la
reprise éventuelle du travail par le recourant justifie de retenir que ce critère apparaît
comme rempli mais sans toutefois qu’il y ait lieu d’admettre qu’il se soit manifesté
de manière particulièrement marquante.
hh)
En
l’occurrence, on constate que seul un critère pertinent afin de retenir un lien de causalité
adéquate apparaît comme rempli, contre trois requis par la jurisprudence. Par ailleurs, compte
tenu des considérations qui précèdent, le critère retenu ne se manifeste pas de manière
particulièrement marquante. Il y a par conséquent lieu de nier l’existence d’un
rapport de causalité adéquate. C’est ainsi à bon droit que l’intimée
a refusé l’octroi de prestations au-delà du 30 avril 2016.
5.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile
et la requête formulée en ce sens par le recourant dans ses écritures – à savoir,
la réalisation d'une expertise judiciaire – doit dès lors être rejetée. Le
juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont
permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction
qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3,
131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2
; 8C_285/2013 du 11 février 2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
6.
a)
Sur le vu de ce qui précède,
le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 13 décembre 2017 par W.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 novembre 2017 par C.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Muriel Vautier (pour W.________),
‑
C.________,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :