vd_findinfo · AI 194/09 – 214/2010 · 2010-03-05 · fr

AI{ASSURANCE}, RÉVISION DE LA RENTE, RECONSIDÉRATION | 17 al. 1 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 87 al. 2 RAI, 88a al. 1 RAI, 88bis al. 2 let. a RAI, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.03.2010 AI 194/09 – 214/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
194/09 – 214/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 mars 2010
_________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et M. Zbinden, assesseur
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Clarens, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1, 53 al. 2 LPGA; 69 al. 1 let. a LAI; 87 al. 2, 88a al. 1, 88bis al. 2 let. a RAI; 93 al. 1 let.
a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
G.________, ressortissant
suisse d'origine iranienne, est né le 22 mars 1958. Divorcé, il est le père d'une enfant
née le 29 août 1994. Il a suivi l'école primaire dans son pays d'origine. Arrivé
en Suisse le 4 décembre 1990, il a travaillé en tant que chauffeur livreur pour la société
F.________ Sàrl dès le mois de février 1996, tout d'abord à plein temps, puis à
mi-temps dès le 1
er
octobre 2000.
B.
Le 3 juin 2002, G.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente.
Dans un rapport du 6 août 2002, envoyé à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : OAI) le 12 août suivant, la Dresse X.________, médecin généraliste
FMH et médecin traitant de l'assuré, a posé les diagnostics suivants ayant une influence
sur la capacité de travail de son patient : épisode dépressif moyen, sans symptômes
psychotiques, avec symptômes somatiques et cécité de l'œil droit. Elle a estimé
que l'état de l'assuré était stable et qu'on pouvait exiger de lui qu'il continue son
activité professionnelle, à mi-temps. Une autre activité n'était, en revanche, pas
envisageable. La Dresse X.________ a conclu son rapport comme suit :
"
Discussion
et évolution:
Sous
un traitement médicamenteux associant anti-dépresseurs et benzodiazépines, l’état
de M. G.________ s’améliore rapidement, dans le sens d’une diminution de l’irritabilité,
une légère amélioration de la thymie, et d’une nette diminution des douleurs; ces
dernières se sont totalement amendées depuis. L’ajout d’un somnifère résout
partiellement les problèmes de sommeil. Toutefois, un état dépressif avec ruminations
persiste, encore actuellement. Durant les entretiens avec ce patient, il m’a été très
difficile d’aborder son vécu personnel et d’entreprendre un réel traitement psychothérapeutique,
les consultations étant constamment envahies par des plaintes incessantes ayant trait à ses
difficultés sociales; M. G.________ se montre noyé dans la surcharge impliquée par la
garde de son enfant, ainsi que dans ses problèmes sociaux et financiers, et ceci malgré l’intervention
d’une assistante sociale efficace et un travail en réseau. De ce fait, une consultation à
Appartenance a été mis(e) sur pied, et M. G.________ s’y rend depuis le 15 mai dernier,
à un rythme hebdomadaire. Des renseignements plus précis concernant sa pathologie psychique
sont donc à obtenir auprès de cette association.
Professionnellement,
M. G.________ exerce donc un emploi de chauffeur livreur à 50 %, stable; il semble toutefois que
l’on ne puisse pas exiger de lui un travail à 100 %, qui risquerait de décompenser encore
plus gravement la situation sur le plan psychique. Ses difficultés ne semblent pas liées à
l’emploi lui-même et des mesures professionnelles n’ont donc pas lieu d’être.
La situation pourrait évoluer favorablement si la psychothérapie entreprise à Appartenance
porte ses fruits, et une révision de la situation pourrait donc être proposée d’ici
un à deux ans."
La Dresse X.________ a adressé un nouveau rapport à l'OAI le 15 décembre 2003, en y joignant
une lettre du 3 décembre précédent. Elle a confirmé que l'assuré pouvait exercer
son activité professionnelle à 50 %, sans qu'une diminution de rendement soit à déplorer,
précisant toutefois que son patient avait perdu son emploi et se trouvait au chômage. L'incapacité
de travail de 50 % provenait des grandes difficultés rencontrées par G.________ dans l'organisation
de sa vie quotidienne et des tâches lui incombant en rapport avec la garde de son enfant. La Dresse
X.________ a considéré que l'état de santé psychique de G.________ était resté
stationnaire, sans qu'aucune amélioration puisse être constatée. Elle a précisé
les diagnostics posés dans son précédent rapport comme suit : épisode dépressif
moyen, probables séquelles d'un état de stress post-traumatique et trouble mixte de la personnalité
(dépendante, traits obsessionnels et paranoïaques). Ce médecin a conclu en faisant valoir
que l'octroi d'une demi-rente de l'AI constituerait la meilleure solution pour son patient.
Par lettre du 9 février 2004 à l'OAI, F.________ Sàrl a indiqué que l'assuré
avait résilié le contrat de travail qui les liait car il souhaitait consacrer plus de temps
à sa fille. Cette société a précisé que, durant les rapports contractuels, G.________
s'était rendu au travail tous les jours mais qu'il était un peu perturbé par ses problèmes
d'ordre privé.
C.
L'OAI ayant ordonné la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique de l'assuré et confié
ce mandat au Dr K.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, celui-ci a rendu un rapport le 18
janvier 2005. Après avoir présenté l'anamnèse de l'assuré, le médecin a
rapporté ses plaintes, qui se situaient tout d'abord dans la sphère sociale. G.________ s'était
ainsi présenté comme un homme ayant perdu son pays, sa famille, son épouse et son travail,
et qui se trouvait submergé par l'organisation de sa vie quotidienne. Sur le plan médical,
l'assuré avait émis des plaintes d'ordre dépressif au sujet d'une fatigue extrême,
d'un manque d'élan, de troubles majeurs du sommeil, d'une idéation suicidaire occasionnelle
et de ruminations stériles quant à l'avenir. Il avait également évoqué des douleurs
migrantes et des transpirations nocturnes. Objectivement, le Dr K.________ a mis en évidence une
thymie triste, avec une anxiété manifeste et des capacités d'élaboration psychologique
très limitées. Il n'a pas relevé de troubles des fonctions intellectuelles pouvant évoquer
une affection psycho-organique ni de phénomènes faisant penser à un trouble psychotique.
Selon l'expert, sans se montrer projectif ou revendicateur, l'assuré avait exprimé un besoin
de réparation intense, se présentant comme une victime de la vie n'ayant aucune prise sur les
événements.
Le Dr K.________ a posé le diagnostic de dépression d'intensité moyenne avec syndrome
somatique (CIM-10 F3211) chez une personnalité fragile disposant de ressources psychologiques limitées
pour faire face aux difficultés de la vie. Il a estimé qu'on se trouvait face à un cas
de dépression d'épuisement, la séparation conjugale ayant joué un rôle de déclencheur.
Le syndrome dépressif s'était ensuite chronifié dans un contexte de surcharge émotionnelle
et organisationnelle. L'expert a conclu son rapport comme suit :
"5-6.
Discussion,
appréciation de la capacité de travail et des possibilités éventuelles de l’améliorer,
éventuelles questions complémentaires
(…)
Mon
investigation m’a permis de confirmer le diagnostic de dépression chronique accompagnée
d’un syndrome somatique, trouble que je placerais dans le cadre d’une dépression d’épuisement.
En résumé, je dirais que Monsieur G.________ est une personne psychologiquement fragile, disposant
de faibles ressources psychologiques pour aménager les difficultés de la vie. Dans ce contexte,
il n’a pas supporté la surcharge émotionnelle et pratique qui a pesé sur lui avec
les décompensations psychiques de son épouse, l’exacerbation du conflit conjugal, la
séparation, la nécessité de s’occuper seul de sa fille. Dès 1998, il y a réagi
par le développement de l’état dépressif décrit plus haut.
Lui-même
fait porter aux circonstances sociales et familiales sa désinsertion du monde du travail. Si l’on
suivait son discours, on le renverrait aux organismes d’aide sociale pour l’aider à
assumer sa situation pénible, en espérant comme lui que tout rentrera dans l’ordre quand
sa nouvelle épouse aura pu le rejoindre. Médicalement, il n’est pas possible de suivre
ce raisonnement naïf : comme son médecin traitant, je pense qu’il souffre depuis plusieurs
années d’un syndrome dépressif invalidant justifiant une incapacité de gain de 5O
% pour le moins. Que ce trouble se soit déclaré dans des circonstances de vie difficiles n’ôte
rien à sa sévérité, et il n’est pas du tout sûr que son état clinique
s’amende significativement si celles-ci s’améliorent, même si on peut espérer
une telle issue favorable.
Pour
parler dans le même sens que la Dresse X.________, j’estime que l’allocation d’une
demi-rente Al permettrait peut-être de combler en partie les besoins intenses de réparation
que ressent l’assuré, et jouerait par là un rôle préventif, voire thérapeutique,
en allégeant sa situation existentielle. Si cette réparation ne lui est pas accordée,
le risque est grand de voir son syndrome dépressif s’aggraver rapidement, avec une diminution
à court terme de sa capacité de gain résiduelle et l’installation dans un statut
d’invalide à vie. Bien entendu, la situation devrait être suivie de près par une
collaboration active des instances sociales et médicales pour le soutenir, avec une réévaluation
régulière de la capacité de gain et des possibilités de réinsertion dans le
monde du travail.
Je
ne pense pas utile d’intégrer l’assuré dans une démarche de réadaptation
professionnelle dans le cadre de l’AI. Comme la Dresse Perdrix, je pense que son incapacité
de gain ne tient pas à la nature de son occupation professionnelle, et qu’il serait à
même d’occuper toute une série emplois peu qualifiés si son état psychique
le permettait.
Sur
le plan thérapeutique, la poursuite du traitement médical en cours me parait la meilleure solution.
Eventuellement, une démarche psychothérapique en parallèle par un professionnel spécialisé
pourrait être tentée de nouveau malgré les capacités élaboratives limitées
de l’assuré. On sait en effet qu’un soutien psychothérapique intensif couplé
à la médication psychotrope constitue le meilleur traitement de la dépression. Dans ce
cas, la personnalité du patient et sa connaissance rudimentaire du français rendent la chose
difficile, Je me suis permis de prendre contact avec la Dresse X.________ et de lui parler dans ce sens.
Elle-même le voit régulièrement chaque mois pour des entretiens de soutien. Au début,
elle le voyait plus souvent, mais avec l’impression de tourner en rond sur le plan psychothérapique.
Elle est tout fait ouverte à travailler en parallèle avec un psychiatre le cas échéant,
projet qui a déjà été discuté avec son patient mais qui n’a pas pu aboutir
cas aucun praticien disponible n’a été trouvé.
En
résumé, pour répondre formellement à vos questions, j’estime que Monsieur G.________
présente depuis plusieurs années une incapacité de gain de 50 % en raison de la présence
d’un syndrome dépressif chronique. Dater le début de cette incapacité de gain est
difficile. Il me paraîtrait adéquat de la situer à fin 2001, quand il a consulté
la première fois la Dresse Perdrix. Des mesures de formation ne s’imposent pas. La meilleure
solution serait de lui allouer une demi-rente AI en prévoyant une révision de la situation
d’ici une année".
D.
Dans un rapport d'examen
du 23 février 2005, le Dr J.________, du Service médical régional (ci-après : SMR),
a retenu, sur la base de l'expertise du Dr K.________, que l'assuré présentait une atteinte
à la santé sur le plan psychiatrique entraînant une incapacité de travail de 50 %
depuis le mois d'octobre 2001.
G.________ s'est vu octroyer
une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
octobre 2002, compte tenu d'un degré d'invalidité de 50 %. La révision de la rente était
prévue pour le 1
er
mars 2006.
E.
a)
Le 10 mars 2006, l'assuré a adressé à l'OAI un questionnaire pour la révision de
la rente, qu'il avait complété en mentionnant une aggravation de son état de santé
depuis le mois de novembre 2005.
b)
Dans un rapport médical du 22 mai 2006, la Dresse X.________ a indiqué que l'état de santé
de l'assuré était stationnaire tant sur le plan psychique que somatique. Son patient s'était
marié, mais sa nouvelle épouse et sa fille entretenaient des relations conflictuelles. Il avait
retrouvé un emploi de chauffeur-livreur, à mi-temps, auprès de F.________ Sàrl. Selon
ce médecin, la capacité de travail de l'intéressé restait réduite. L'assuré
paraissait s'épuiser et il n'était pas impossible, selon la Dresse X.________, qu'il ne puisse
travailler à plus de 30 %. La capacité de travail de G.________ ne pouvait être améliorée
par des mesures médicales et des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. Le
médecin a précisé que son patient poursuivait un traitement médicamenteux composé
d'antalgiques, d'antidépresseurs et de somnifères, et qu'il venait régulièrement
à sa consultation, dans un but de soutien tant psychosocial que somatique. En revanche, la prise
en charge psychothérapeutique avait été interrompue, l'assuré s'étant montré
incapable de bénéficier d'un tel traitement. La Dresse X.________ a constaté que son patient
présentait un état anxieux permanent, des troubles de la thymie avec des moments de tristesse
importante, des troubles du sommeil, une tension permanente générée, selon l'assuré,
par les démarches sociales qu'il devait constamment accomplir, notamment pour sa fille et sa jeune
épouse. Ce médecin a également relevé un retrait social, une anhédonie et une
absence de projection dans l'avenir. Elle a considéré qu'un concilium psychiatrique pourrait
s'avérer utile.
c)
Le 26 juin 2006, F.________ Sàrl a retourné à l'OAI un questionnaire pour l'employeur
qu'elle avait complété en indiquant que l'assuré avait repris une activité de chauffeur-livreur,
à mi-temps, au mois de février 2006. Elle a estimé que son employé se montrait très
nerveux et qu'il n'arrivait pas à assumer son travail à 50 %. Cette société a conclu
en proposant de réduire l'activité de G.________ à 30 %.
Par contrat de travail
signé le 8 septembre 2006, U.________ AG, qui avait acquis la société F.________ Sàrl,
a engagé G.________ en qualité de chauffeur-livreur au taux de 30 %. L'assuré devait
travailler trois après-midi par semaine pendant quatre heures. Son salaire mensuel brut était
de 1'350 francs.
d)
Par rapport médical du 7 mai 2007, le Dr O.________, médecin généraliste traitant
de l'assuré, a posé les diagnostics de dépression et de troubles mixtes de la personnalité.
Il a indiqué que l'état de santé psychique de son patient s'était aggravé, dans
le sens d'une augmentation de la composante anxieuse et dépressive depuis le mois de juin 2006.
G.________ souffrait de troubles du sommeil important et d'un état de fatigue constant. Il se sentait
totalement dépassé par la situation concernant sa fille, qui devenait de plus en plus problématique.
Selon le médecin précité, une augmentation du degré de l'invalidité à 70
% lui semblait justifiée, la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée
étant de 30 %. Une telle activité excluait que l'intéressé doive maintenir la même
position du corps pendant longtemps, qu'il soit soumis à des horaires irréguliers et qu'il
doive travailler en hauteur, sur une échelle et sur un sol irrégulier ou en pente. L'assuré
pouvait lever, porter ou déplacer des charges n'excédant pas 10 kg. La motivation à la
reprise du travail ou à un reclassement professionnel était jugée faible et l'absentéisme
prévisible paraissait important.
F.
Le Dr F.________, du SMR,
ayant estimé qu'une nouvelle expertise psychiatrique était nécessaire, l'OAI a confié
ce mandant au Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu
un rapport le 19 novembre 2007. Après avoir exposé l'anamnèse familiale de l'assuré,
ce médecin a indiqué que l'intéressé se plaignait de nervosité en rapport avec
ses relations au travail, la conduite de voitures et les péripéties du quotidien. Il a également
mentionné des troubles du sommeil et des problèmes oculaires. Le Dr B.________ n'a pas
relevé d'éléments en faveur d'un état dépressif dans le sens clinique du terme.
Il a constaté une légère anxiété sous-jacente, surtout sous forme d'inquiétude
pour le futur. Ce médecin n'a pas retenu de symptôme de la lignée psychotique. La personnalité
de l'assuré était compensée. Même si l'expert a estimé qu'il existait quelques
éléments du registre dépendant, ainsi que quelques traits hystériformes, il a considéré
qu'il ne s'agissait pas de fixation maladive. Le Dr B.________ a ensuite indiqué ce qui suit :
"
VII.
Discussion :
(…)
Deux
notions principales ressortent de ces descriptions, celle d’une irritation des yeux chronique à
laquelle il (G.________, ndlr) attribue personnellement d’ailleurs son incapacité de travail
de 70 % et la notion de nervosité et de tension. Effectivement, lorsqu’on voit l’assuré
en examen, il s’impose comme un homme nerveux et moyennement tendu, mais pas dysfonctionnel en
soi. Le cadre interpersonnel et du cabinet a été respecté, la personnalité compensée
et son agilité corporelle n’avait en soi rien de pathologique. A part cela, il a un côté
envahissant, logorrhéique qui est très certainement perçu par la plupart des gens comme
un élément pénible. Néanmoins, selon notre appréciation, il ne s’agit
pas d’un élément pathologique en soi.
A
tout moment, l’assuré a pu être cadré et ses débordements ont eu souvent même
un caractère humoristique ou charmant. Par ailleurs, nous n’avons retenu aucun élément
majeur de la dépression; l’assuré était résolument euthymique et positif. Dans
le passé, et par tous les médecins-traitants, de même par l’expert précédent,
une atteinte dépressive a été évoquée et argumentée. Notre avis est de
ce fait relativement contrastant, mais se base sur l’application des critères OMS. (…)
(…)
Lors
de notre recherche approfondie, nous avons constaté que l’assuré n’est pas observant
en ce qui concerne la prise alléguée d’un antidépresseur. Le résultat était
quasi nul, et pour un taux actuel et pour un taux du métabolite. Ceci souligne aussi les tendances
à la contre-vérité de l’assuré.
Outre
cet élément, il y a ici d’autres contradictions, par exemple le fait qu’il évoque
en 1998 vis-à-vis du médecin examinateur une origine par torture de l’état de son
oeil droit, mais à d’autres moments l’origine évoquée est celle d’un
accident de jeunesse. Dans un autre contexte et encore récemment, il dit à son médecin-traitant
être dépassé par la prise en charge de sa fille (ce qui est réceptionné dans
le sens d’une réduction de travail à 30 %), mais il nous parle dans notre entretien d’une
prise en charge par le SPJ et foyer.
Avec
un tel cumul d’éléments, beaucoup d’allégations et plaintes de l’assuré
apparaissent sous une autre lumière et renvoient davantage à une composante comportementale.
Nous ne pouvions finalement pas nous défaire de l’impression que cet homme a su assez habilement
influencer son entourage, aussi médical, pour trouver appui à sa vision personnelle de limitation.
Avec
de la distance et les éléments mentionnés, on constate aussi que la majorité des
éléments évoqués se base sur des notions subjectives et très peu sur des observations.
L’assuré n’a jamais été hospitalisé, jamais en stage d’observation
documenté, ou bien dans une autre forme de confrontation entre énoncés et observations.
La situation d’aujourd’hui est ici légèrement changée car ses plaintes du
côté psychique ont très nettement diminué. Avec la pauvreté des constats cliniques
sur ce plan, il y a ici même une sorte de cohérence. Il reste dans notre domaine les éléments
principaux de nervosité, d’épuisement, notions dont nous ne pouvons pas évaluer
la portée en examen, éléments aussi qui ne représentent en soi pas de pathologie
invalidante.
Nous
rejoignons par ailleurs l’expert précédent dans le sens qu’il n’y a pas présence
d’un trouble de la personnalité dans le sens clinique du terme, même si nous retenons
effectivement des tendances obsessionnelles et une certaine “pénibilité”. Au plus
près, ces notions trouveraient leur expression sous forme de “personnalité immature”.
Mais encore une fois, il est évident qu’avec les années de fonctionnement plutôt
correct dans la réalité professionnelle, personnelle et d’adaptation, les critères
pour une gravité clinique ne sont pas donnés. Le reste nous parait être des éléments
extramédicaux, à savoir:
-
surcharge familiale ponctuelle,
-
limitation des ressources financières,
-
éléments comportementaux,
-
habituation à l’assistanat.
Le
dernier volet de nos considérations concerne les sévices que l’assuré a subis lors
de son emprisonnement. Il y a ici l’horreur du vécu de la torture et les conséquences
que l’assuré a tirées en quittant son pays. Mais, comme dans toutes autres violations
ou traumatisme grave, ces actes ne peuvent jamais être déterminants pour le reste de la vie
de la personne et son état psychique. Même s’il est incontestable que ces événements
laissent des empreintes, elles ne sont jamais une explication sous forme de causalité pour toute
souffrance ultérieure.
Dans
le cas présent, l’assuré mentionne aujourd’hui les événements de manière
neutre, il n’y a plus à leur évocation de réactions particulières à observer,
et dans les différents rapports établis dans le dossier, il n’y a plus de mention systématique.
Il en est de même en ce qui concerne l’évocation des rêves et cauchemars. Nous avons
de ce fait l’impression que les événements ont très largement été intégrés
et dépassés dans le psychisme de l’assuré et représentent à la limite
seulement une vulnérabilité spécifique par rapport à tout ce qui est violence, autorité,
etc. En l’absence de tel facteur et dans une vie civile normale, cette vulnérabilité
spécifique ne conduit pas à des dysfonctionnements globaux."
En définitive, le
Dr B.________ n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique proprement dit. Il a relevé divers éléments
présents à un niveau infraclinique, soit d'éventuelles tendances dysthymiques, des tendances
obsessionnelles, une personnalité immature envahissante et pénible et de la nervosité,
qui étaient plus ou moins fluctuants mais sans aucune influence sur la capacité de travail.
L'expert a également relevé l'existence d'une probable tendance à la majoration des symptômes,
sans que cela constitue toutefois un véritable diagnostic. Ainsi, en l'absence de trouble, l'expert
a considéré que la capacité de travail de G.________ n'était aucunement limitée
sur le plan psychiatrique. Il a estimé que l'assuré pouvait exercer toute activité accessible
compte tenu de sa formation et de son expérience.
G.
a)
Par avis médical du 6 décembre 2007, le Dr F.________ a estimé, sur la base de l'expertise
du Dr B.________, que les incapacités de travail précédemment reconnues en faveur de l'assuré
n'étaient pas médicalement justifiées.
b)
Par attestation du 11 avril 2008, le Dr O.________ a indiqué que l'assuré souffrait d'une dépression
et de troubles mixtes de la personnalité et qu'il était de ce fait inapte au travail dans n'importe
quelle activité.
c)
Dans un avis du 22 août 2008, une juriste de l'OAI a relevé que le Dr K.________ avait,
dans son expertise, hésité à retenir, s'agissant de l'état de santé de l'assuré,
l'existence d'une dépression réactionnelle ou d'une dépression d'épuisement; il avait
finalement opté pour la seconde qualification. Elle a précisé qu'à la lecture du
rapport d'expertise du Dr B.________, il apparaissait que cette appréciation était erronée,
dans la mesure où l'état clinique de l'assuré s'était amélioré de façon
significative ensuite des changements positifs survenus dans son existence. Dès lors, face à
des divergences entre deux rapports d'expertise portant sur la nature même des affections, les conditions
d'une reconsidération était réunies selon la juriste de l'OAI.
Dans un projet de décision
du 7 octobre 2008, l'OAI a retenu que G.________ présentait une pleine capacité de travail
dans son activité de chauffeur-livreur. Il a considéré qu'on se trouvait dans un cas de
reconsidération, de sorte que la rente d'invalidité servie à l'assuré devrait être
supprimée dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
L'office a ajouté que, dans tous les cas, le Dr K.________ avait préconisé une réévaluation
régulière de la situation de l'assuré et que celui-ci ne présentait plus d'atteinte
à la santé invalidante au vu des conclusions du Dr B.________.
d)
Le Dr R.________, psychiatre et psychothérapeute FMH consulté par l'assuré ensuite de
l'envoi du projet de décision de l'OAI, a adressé un rapport médical à cet office,
le 5 février 2009. Il a indiqué que l'assuré souffrait psychologiquement de l'enchaînement
de
"mauvais évènements"
,
soit la perte de son portefeuille avec tous ses papiers et de l'argent, le retrait de son permis de conduire
pour cause d'ivresse au volant et la séparation d'avec son épouse, survenue au mois de septembre
2008. S'agissant de l'accident de circulation survenu alors qu'il se trouvait en état d'ébriété,
l'assuré avait nié toute consommation excessive d'alcool et prétendu n'avoir bu qu'une
seule bière, alors qu'un taux d'alcoolémie de 1,29 gr. o/oo avait été constaté.
Le Dr R.________ a relevé que son patient présentait un ralentissement psychomoteur. Il a mis
en évidence une symptomatologie dépressive marquée, caractérisée par les éléments
suivants : tristesse sans pleurs, idées noires et suicidaires, aboulie et anhédonie. En outre,
G.________ présentait un niveau d'anxiété élevé et paraissait
"être
aux abois"
. Le psychiatre a relevé qu'interrogé
sur les raisons qui le poussaient à travailler à 30 %, l'assuré avait répondu de
manière floue en arguant du fait que les produits qu'il devait manipuler étaient nocifs. Au
vu de ces éléments, le Dr R.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif,
épisode actuel moyen récurrent depuis 2000, et de suspicion de syndrome de dépendance
à l'alcool, utilisation continue. Selon ce psychiatre, l'incapacité de travail dans l'activité
de chauffeur-livreur était de 70 %, pour une durée indéterminée. Le rendement de
la capacité résiduelle de travail était moyennement réduit. Le Dr R.________ a estimé
qu'une amélioration de la capacité de travail, à 50 %, pouvait être envisagée
pour l'année 2010.
e)
Dans un avis médical du 19 mars 2009, le Dr F.________ a relevé que les éléments
d'anamnèse évoqués par le Dr R.________ dénotaient une situation pénible sur
le plan social, économique et professionnel, mais qu'ils ne permettaient pas de corroborer le diagnostic
de trouble dépressif récurrent. Il a également exclu le diagnostic de syndrome de dépendance
à l'alcool, qui ne pouvait être retenu ensuite d'une seule alcoolémie ponctuelle. Enfin,
le Dr F.________ a souligné que le psychiatre traitant de l'assuré ne fournissait aucune indication
médicale justifiant une capacité de travail réduite de 30 %.
f)
Le 24 mars 2009, l'OAI a rendu une décision identique à son projet du 7 octobre 2008. Dans
une lettre envoyée à l'assuré à la même date, l'OAI a relevé que l'appréciation
du Dr R.________ s'appuyait essentiellement sur des arguments psychosociaux et non médicaux, de
sorte qu'il n'était pas à même de fonder la constatation d'une aggravation de l'état
de santé de l'intéressé. L'avis du psychiatre traitant n'apportait en outre aucun élément
nouveau.
H.
G.________ a recouru contre cette décision par acte du 22 avril 2009. Il fait valoir que son état
de santé ne s'est pas amélioré depuis qu'une demi-rente d'invalidité lui a été
octroyée. Au contraire, selon lui, sa santé s'est détériorée, notamment en raison
de la séparation d'avec son épouse, événement qui a accentué son état dépressif
et ses insomnies.
Le recourant s'est acquitté
de l'avance de frais qui lui avait été demandée.
Dans sa réponse du
4 novembre 2009, l'OAI a estimé que le recourant ne faisait valoir aucun argument permettant de
revenir sur la décision de suppression de la rente d'invalidité et a donc conclu au rejet du
recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions
prévues dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est
donc directement sujette à recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La  Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). S'agissant d'une contestation relative à
la suppression d'une demi-rente de l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure
à 30'000 francs (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et
la cour doit en conséquence être composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi vaudoise du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire; RSV 173.01]).
c)
Le recours, déposé auprès de l'autorité compétente dans le délai de 30
jours de l'art. 60 al. 1 LPGA, satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable à la forme.
2.
Le recourant estime qu'il
présente une affection invalidante en raison d'un état dépressif et d'une cécité
de l'œil droit. Il considère que l'autorité intimée a supprimé à tort la
demi-rente qui lui avait été accordée à compter du 1
er
octobre 2002. Implicitement, le recourant conclut donc à l'annulation de la décision entreprise.
L'OAI ayant fondé
sa décision sur l'art. 53 al. 2 LPGA, il convient en premier lieu d'examiner si les conditions d'une
reconsidération étaient réunies.
3.
a)
Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, qui codifie la jurisprudence antérieure à son entrée en vigueur
(cf. ATF 127 V 466 c. 2.c et les réf. citées), l'assureur peut revenir sur les décisions
ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu’elles sont manifestement
erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
Pour apprécier s'il
est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée,
il faut se fonder sur les faits et la situation juridique existant au moment cette décision a été
rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 c. 3 et les réf.
citées; ATF 119 V 475 c. 1b/cc et les réf. citées). Par le biais de la reconsidération,
on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée
résultant de l'appréciation des faits; un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait
en principe justifier une reconsidération (cf. ATF 135 V 215 c. 4.1). Pour des motifs de sécurité
juridique, l'irrégularité doit être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des
conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application
ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après
un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque
l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait ou
de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision
initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_359/2007 du 8 mai 2008
c. 2 et les réf. citées).
b)
L'autorité intime
s'est fondée sur un arrêt rendu par le Tribunal fédéral des assurances (I 123/000),
le 23 octobre 2000, pour admettre qu'il y avait matière à reconsidération. Dans l'affaire
soumise au Tribunal fédéral, une rente d'invalidité avait été octroyée
sur la base d'une première expertise retenant le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant,
avec une grave évolution régressive, chez une personnalité de structure psychotique sous-jacente.
Une seconde expertise, mise en œuvre dans une autre procédure, avait conduit à la décision
de suppression de la rente. Cette décision de suppression avait été contestée devant
le tribunal cantonal des assurances, qui l'avait annulée. L'arrêt de ce tribunal avait fait
l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral, déposé par l'office AI cantonal.
De la seconde expertise,
il ressortait que l'assuré ne présentait aucune pathologie psychotique sous-jacente ni aucun
trouble neuro-psychologique, mais une névrose de compensation ou de rente; en outre, la personnalité
était compensée. La capacité de travail avait été jugée intacte. Le second
expert avait
"démoli"
l'une après l'autre les conclusions de l'expertise initiale et émis l'appréciation que
le premier rapport était
"absolument
scandaleux"
. Dans ces conditions, le Tribunal
fédéral a retenu que les divergences entre les deux rapports d'expertises portaient sur la
nature même des affections et non sur l'appréciation des conséquences des troubles sur
la capacité de travail de l'assuré. Partant, il a écarté l'application de la jurisprudence
selon laquelle une simple divergence d'appréciation entre deux experts s'exprimant successivement
sur le cas d'un assuré ne suffit pas pour faire apparaître une décision prise par l'administration
comme entachée d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une reconsidération.
Il a encore ajouté qu'il était douteux que le premier rapport d'expertise fût conforme
aux exigences de la jurisprudence en la matière. Au vu de ces éléments, et même si
le second rapport d'expertise paraissait
"trop polémique"
pour s'y référer
sans autre, le Tribunal fédéral a admis qu'il existait un doute sérieux sur la pertinence
des conclusions de la première expertise. En conséquence, il a annulé la décision
dont était recours et renvoyé la cause au tribunal des assurances du canton concerné,
afin que celui-ci mette en œuvre une expertise judiciaire avant de rendre une nouvelle décision.
c)
Dans la présente cause, on ne se trouve pas dans une situation similaire à celle ayant donné
lieu à l'arrêt du Tribunal fédéral résumé ci-dessus. L'expertise sur laquelle
l'OAI s'est fondée pour octroyer une demi-rente d'invalidité au recourant dès le 1
er
octobre 2002 a été rendue par un spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Il ne fait pas de doute que le rapport rendu le 18 janvier
2005 répond aux exigences jurisprudentielles en la matière. Les conclusions du Dr K.________
n'étaient pas dépourvues de toute crédibilité et le second expert ne l'a d'ailleurs
pas soutenu. Le Dr B.________ a uniquement fait part d'une différence d'appréciation et émis
des doutes raisonnables au sujet des conclusions de la première expertise. De tels doutes ne sont
toutefois pas suffisants pour admettre qu'il y avait lieu à reconsidération. La décision
entreprise ne pouvait donc pas se fonder sur l'art. 53 al. 2 LPGA.
4.
a)
L'autorité intimée a également indiqué que le Dr K.________ avait préconisé
un réexamen régulier de la situation du recourant et, compte tenu des conclusions de l'expertise
du Dr B.________, qu'il fallait admettre que l'intéressé ne présentait pas d'atteinte
à la santé invalidante.
Implicitement, l'OAI a
donc procédé à une révision, au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, en retenant une
modification de l'état de fait déterminante sous l'angle du droit à la prestation ensuite
du prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur (cf. ATF 135 V 215 c. 4.1).
b)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, qui reprend l'ancien art. 41 aLAI, abrogé lors de l'entrée
en vigueur de la LPGA (ATF 130 V 343 c. 3.5.1), lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire
du droit à la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
L'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) précise
que si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels d'un assuré
s'améliore ou que son impotence ou le besoin de soins découlant de l'invalidité s'atténue,
il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de
son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée
se maintienne durant une assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre. La diminution ou la suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (art. 88bis al. 2 let. a RAI).
Constitue un motif de
révision n'importe quel fait propre à entraîner une modification du degré d'invalidité.
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état
de santé de l'assuré, mais aussi lorsque cet état est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133
V 545 c. 6.3; ATF 130 V 343 c. 3; TF 8C_44/2008 du 7 janvier 2009 c. 3). Le point de savoir si un
changement important s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à
l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 c. 5; ATF 130 V 343 c. 3.5.2; ATF
125 V 369 c. 2 et la réf. citée).
c)
L'art. 87 al. 2 RAI prévoit que la révision a lieu d’office lorsqu’en prévision
d’une modification importante possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence
ou du besoin de soins découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au
moment de l’octroi de la rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification
importante du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins découlant
de l’invalidité. Dans la présente cause, l'OAI était donc fondé à réexaminer
la situation du recourant, dès lors qu'il avait été prévu, lors de l'octroi de la
demi-rente d'invalidité, de procéder à une révision le 1
er
mars
2006.
Il résulte en outre
de l'expertise du 19 novembre 2007 du Dr B.________ que le recourant ne souffre d'aucune affection psychique
invalidante. Il ne présente pas d'état dépressif diminuant sa capacité de travail.
Il n'existe pas non plus de trouble de la personnalité. Dès lors, sur le plan médico-théorique,
le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans son activité de chauffeur-livreur,
qu'il exerce à 30 %. Puisque la décision d'octroi d'une demi-rente retenait que le recourant
était incapable de travailler et présentait une invalidité de 50 % en raison d'une dépression
d'épuisement, il faut constater que la situation s'est modifiée de manière importante.
La capacité de travail du recourant étant intacte dans l'activité habituelle, on ne saurait
admettre une diminution de revenu, de sorte qu'il n'existe aucune invalidité (cf. art. 8 al. 1 LPGA).
Ce constat justifie de rendre une nouvelle décision tendant à la suppression de la rente.
d)
Les attestations du Dr O.________ ne sauraient remettre en cause cette appréciation. Celui-ci est
en effet médecin généraliste et le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité
qu'il a émis ne peut l'emporter sur les conclusions dûment motivées de l'expert psychiatre.
C'est en outre le lieu de préciser que lorsqu'une expertise judiciaire est établie par un ou
des spécialiste reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes,
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats
convaincants, comme c'est le cas en l'espèce, le juge ne saurait l'écarter aussi longtemps
qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 c. 3.b/bb; TFA
I 129/02 du 29 janvier 2003). Or, les constatations émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi,
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 c. 3.b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et cc).
Ces considérations
s'appliquent également aux arguments que le recourant entend tirer de l'avis médical du 5 février
2009 du Dr R.________. Celui-ci est le psychiatre traitant du recourant, qui l'a consulté ensuite
du projet de décision de l'OAI de supprimer la demi-rente d'invalidité octroyée dès
le 1
er
octobre 2002. Son avis ne saurait dès lors prévaloir sur celui de l'expert B.________. Au demeurant,
la situation décrite par le Dr R.________ n'est pas différente de celle évoquée par
l'expert, sous réserve de certains événements négatifs survenus depuis l'expertise
de 2007, comme la séparation d'avec son épouse et le retrait de son permis de conduire pour
cause d'ivresse au volant. Il s'agit cependant d'éléments extramédicaux qui ne peuvent
jouer un rôle déterminant dans l'appréciation de l'existence d'une atteinte à la
santé invalidante. Le fait que le recourant ait dû faire face à des épreuves difficiles
ces derniers temps ne peut donc fonder le diagnostic d'état dépressif marqué. D'ailleurs,
le Dr R.________ ne dit pas expressément que la limitation de la capacité de travail du recourant,
telle qu'il l'admet, résulterait du diagnostic d'état dépressif qu'il a retenu. Il découle
au contraire de son avis médical que la capacité de travail limitée se fonde sur le constat
de la situation concrète de G.________, qui travaille à 30%. Toutefois, s'agissant de l'AI,
il faut admettre qu'on peut demander au recourant de faire un effort, certes conséquent, pour mettre
en œuvre sa pleine capacité à travailler.
e)
En dernier lieu, on relèvera que le recourant soutient en vain que la cécité dont il souffre
à l'œil droit l'empêcherait d'exercer son activité de chauffeur-livreur à plein
temps. Il n'a produit aucun avis médical attestant cette allégation, qui se fonde bien plus
sur des plaintes et des craintes subjectives de l'intéressé.
5.
En définitive, le
recours, entièrement mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 400 fr., sont
mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 22 avril 2009 par G.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 mars 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de G.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
G.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :