vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1046 · 2009-12-21 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.11.2009 Arrêt / 2009 / 1046

TRIBUNAL CANTONAL
AI 574/08 - 426/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 décembre 2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:           Mme
Dormond Béguelin et M. Zbinden, assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
S.________
, à Yverdon, recourant, représenté
par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI; 8
LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
S.________ (ci-après: l'assuré), né
le 4 juillet 1958, marié et père de quatre enfants,
s'est installé définitivement en Suisse en 1995 en
qualité de réfugié. Il a travaillé
comme aide-menuisier depuis le 1
er
octobre 2000. Son
contrat de travail a été résilié pour
le 31 juillet 2002.
Selon un rapport du 21 février 2002 du Dr I.________, du
Centre médical d'Yverdon, l'assuré avait
présenté une incapacité de travail dès
le 6 février 2002 pour des douleurs du rachis diffuses. Dans
un rapport du 24 mai 2002, le Dr V.________, médecin chef
à l'Hôpital d'Orbe, a posé le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux persistants (F45.4).
b)
Le 8 avril 2003, l'assuré a déposé
une demande de prestations AI auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI).
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a requis
l'avis du Dr D.________, médecine générale FMH
à Yverdon et médecin traitant de l'assuré.
Dans un rapport du 16 avril 2003, ce médecin a
indiqué que l'assuré avait présenté des
lombalgies aiguës en soulevant une charge et qu'il avait
présenté une incapacité de travail de 100% du
27 novembre au 10 décembre 2001.
Le 14 novembre 2005, l'assuré a été
examiné par les Drs M.________ et Y.________, respectivement
rhumatologue FMH et psychiatre FMH, au SMR. Dans un rapport
d'examen clinique bidisciplinaire du 16 novembre 2005, ces
praticiens ont retenu le diagnostic avec répercussion sur la
capacité de travail de rachialgies étagées
chroniques persistantes, dans le cadre de discrets troubles
statiques et dégénératifs (M54.9), ainsi
qu'une capacité de travail nulle dans l'activité
habituelle de l'assuré et entière dans une
activité adaptée à son problème de dos
et tenant compte de ses limitations fonctionnelles.
L'OAI a également requis l'avis de la Dresse T.________,
psychiatre et psychothérapeute FMH à Lausanne et
médecin traitant de l'assuré. Dans un rapport du 15
novembre 2005 adressé à l'OAI, cette praticienne
a
posé le diagnostic d'épisode
dépressif sévère avec symptômes
psychotiques (F32.3) et de modification durable de la
personnalité après une expérience de
catastrophe (F62.0); l'incapacité de travail était
totale depuis le mois de novembre 2001 et pour une période
indéterminée. Dans un rapport du 14 février
2008 adressé à l'OAI, la Dresse T.________ a
indiqué que l'état de santé psychique de
l'assuré se détériorait progressivement et
qu'il présentait en particulier un trouble du cours de la
pensée avec des troubles de la perception de type
cénesthésiques, des idées de ruine, des
ruminations incessantes, une importante irritabilité, des
difficultés sociales et des troubles du sommeil.
c)
Par décision du 15 mars 2006, l'OAI a
rejeté la demande de rente d'invalidité et de mesures
d'ordre professionnel; l'assuré a formé opposition
contre ce prononcé. En raison d'un vice de forme relatif
à la Dresse Y.________, l'OAI a confié une expertise
psychiatrique à la Dresse N.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH à Valeyres-sous-Montagny. Dans
un rapport du 15 juillet 2008, cette praticienne n'a posé
aucun diagnostic sur le plan psychique ayant une
répercussion sur la capacité de travail de
l'intéressé (p. 18), a indiqué que ce dernier
ne présentait pas de limitation qualitative ou quantitative
au plan psychique et mental et a retenu une capacité
résiduelle de travail entière sur le plan psychique,
sans diminution de rendement (p. 23). Elle s'est fondée
notamment sur les pièces médicales figurant au
dossier (p. 3-9), l'anamnèse de l'assuré (p. 10-14),
les plaintes et données subjectives de celui-ci (p.15-16)
ainsi que sur le status clinique (p. 16-17) et a expliqué
les raisons pour lesquelles elle s'écartait de l'avis
formulé par la Dresse T.________ dans son rapport du
15 novembre 2005.
d)
Par décision sur opposition du 14 octobre 2008,
l'OAI a confirmé sa décision du 15 mars 2006. Il a
retenu que l'assuré présentait une capacité de
travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles somatiques. Se
référant à l'expertise psychiatrique du 15
juillet 2008 de la Dresse N.________, il a relevé que la
capacité de travail de l'intéressé
était entière sur le plan psychiatrique et que l'avis
de la Dresse N.________ était prépondérant par
rapport à celui de la Dresse T.________, indiquant que le
rapport du 15 novembre 2005 ainsi que le courrier du 14
février 2008 de cette praticienne étaient moins
étayés que l'expertise précitée et
qu'ils émanaient du médecin traitant. Indiquant un
revenu d'invalide de 52'025 fr. 56 en 2003 selon l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) compte tenu d'un
abattement de 10% et un revenu sans invalidité de 45'556 fr.
85 que l'assuré aurait pu réaliser en 2003, l'OAI a
retenu que l'intéressé n'avait droit ni à une
rente d'invalidité ni à des mesures d'ordre
professionnel sous forme de reclassement dans une nouvelle
profession.
B.
a)
Par acte du 14 novembre 2008, S.________ recourt contre
cette décision sur opposition et conclut principalement
à son annulation dans le sens de l'octroi d'une rente
entière, subsidiairement à son annulation avec renvoi
à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle
décision. Il se réfère aux avis
médicaux de la Dresse T.________, dont il soutient que les
conclusions sont opposées à celles de la Dresse
N.________, et se prévaut d'une détérioration
de son état de santé, attestée par la Dresse
T.________. S'appuyant sur l'avis du Centre médical
d'Yverdon, par l'intermédiaire du Dr I.________, il
considère que son incapacité de travail est totale.
Compte tenu des divergences entre l'experte et les autres
praticiens consultés, il sollicite la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique et
psychiatrique).
b)
Dans sa réponse du 16 février 2009, l'OAI
expose n'avoir rien à ajouter à sa décision,
qu'il ne peut que confirmer, et conclut au rejet du recours.
c)
Dans sa réplique du 18 mai 2009, le recourant
produit un rapport médical du 9 mai 2009 de la Dresse
T.________, spécialiste FMH (2008) en psychiatrie et
psychothérapie d'enfants et d'adolescents. Cette praticienne
a noté que l'assuré était très
angoissé et qu'il se plaignait d'agitation interne, de
ruminations, de troubles du sommeil, d'irritabilité et de
sensations corporelles étranges, mises sur le compte de
troubles cénesthésiques, et d'idées de ruine
accompagnées d'une idéation suicidaire. Faisant
état de ses constatations, elle a répondu comme suit
aux questions suivantes posées par l'avocat de
l'assuré :
"1) [Evolution de
la maladie et résultat des thérapies] L'état
de santé de S.________ se péjore malgré un
suivi médical adapté, conjoint par un médecin
somatique et un psychiatre;
[…]
3) [Diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail] A) Etat
dépressif majeur récurrent avec symptômes
psychotiques F 33.3; B) Etat de stress post-traumatique avec
déclenchement différé F 43.1;
4) [La situation
médicale s'aggrave-t-elle?] Oui, la situation
médicale s'aggrave, l'état de santé psychique
de S.________ s'inscrit dans les maladies chroniques pour
lesquelles le suivi médical est un accompagnement pour
atteindre une certaine stabilisation et pour lesquelles il n'y a
pas de guérison envisagée".
Le recourant maintient ainsi les conclusions prises dans son
recours.
d)
Dans sa duplique du 15 juin 2009, l'OAI produit un avis
SMR du Dr B.________ du 4 juin 2009, auquel il déclare se
rallier entièrement. Cet avis conclut que le rapport du 9
mai 2009 de la Dresse T.________ ne fait que reprendre les
éléments de ses rapports de 2005 et 2008, dont les
conclusions ont été analysées et
contestées par l'experte en juillet 2008 avec une solide
argumentation.
e)
Le 23 juin 2009, le juge instructeur informe le recourant
que la requête d'expertise est rejetée en
l'état, l'instruction apparaissant complète sur le
plan médical; il réserve l'avis des autres membres de
la cour qui sera appelée à statuer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 de la loi fédérale du
19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
(art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le
médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison
de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier
2007 consid. 9.4).
3.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant
à une rente d'invalidité et à des
mesures
d'ordre professionnel
. Dans la
décision sur opposition du 14 octobre 2008, l'OAI lui a
nié le droit à ces prestations, considérant
que l'assuré ne présentait pas un degré
d'invalidité suffisant.
b)
Sur le plan psychique, le recourant se prévaut des
rapports de la Dresse T.________, qui atteste une incapacité
de travail totale, et estime que l'expertise de la Dresse
N.________, qui retient une capacité de travail
entière, ne saurait être déterminante. A titre
préalable, on relèvera qu'une contradiction entre
praticiens quant au diagnostic ou quant à
l'incapacité de travail d'un assuré n'exige pas en
soi de s'écarter de l'avis formulé par un expert et
d'ordonner l'établissement d'une nouvelle
expertise.
La Dresse T.________ (rapport du 15.11.2005) a
posé
le diagnostic d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques (F32.3) et
de modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe (F62.0); l'incapacité de
travail était totale depuis le mois de novembre 2001 et pour
une période indéterminée; elle a notamment
évoqué la présence d'idées de ruine,
des ruminations, des troubles cénesthésiques et des
sentiments de persécution. Par la suite, elle a
indiqué que l'état de santé psychique de
l'assuré se détériorait progressivement et
qu'il présentait en particulier un trouble du cours de la
pensée avec des troubles de la perception de type
cénesthésiques, des idées de ruine, des
ruminations incessantes, une importante irritabilité, des
difficultés sociales et des troubles du sommeil (rapport du
14.02.2008).
Dans son expertise, longue de 26 pages (rapport du 15.07.2008), la
Dresse
Catherine Lomier
Viret
n'a posé aucun diagnostic sur le plan
psychique ayant une répercussion sur la capacité de
travail de l'intéressé (p. 18), a indiqué que
ce dernier ne présentait pas de limitation qualitative ou
quantitative au plan psychique et mental et a retenu une
capacité résiduelle de travail entière sur le
plan psychique, sans diminution de rendement (p. 23).
La Dresse N.________ n'a pas constaté de trouble
du cours de la pensée, de cénesthésie,
d'idées de ruine, d'agitation ou ralentissement
psychomoteur, de signe anxieux, d'attaque de panique ou de
manifestation algique; elle a relevé que
l'irritabilité était sous-jacente mais non
importante, que l'assuré ne prenait pas
d'antidépresseurs et elle a signalé d'importantes
discordances entre le discours de l'assuré et les
constatations objectives (p. 21). Se référant
à la CIM-10, elle a par ailleurs nié la
présence d'un état de stress post-traumatique (p. 20)
et a indiqué que les éléments figurant au
status (humeur dépressive, perte d'intérêt ou
de plaisir, manque d'énergie, diminution de la confiance en
soi et réveils fréquents) étaient tout au plus
assimilables à un épisode dépressif
léger, sans syndrome somatique (p. 22).
A ce stade, on peut déjà relever que les
constatations de l'experte sont plus fouillées et mieux
motivées que celles du psychiatre traitant. Par ailleurs, la
Dresse N.________ a expliqué les raisons pour lesquelles
elle s'écartait de l'avis de la Dresse T.________, en
exposant notamment ce qui suit (expertise, p. 20) :
"Dans un rapport du 15.11.2005, la Dresse
T.________ évoque une thymie triste, un repli sur soi, un
ton monocorde, des ruminations, des pleurs et conclut à un
épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques (sentiments de persécution,
d'avoir des éclats d'obus dans la tête et de troubles
de la perception de son corps), existant depuis novembre 2001 et
une modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe.
Elle retient une incapacité de
travail de 100% depuis novembre 2001, bien qu'elle n'ait vu
S.________ que depuis le printemps 2004. Selon ma collègue,
l'introduction de neuroleptique avait permis une diminution des
angoisses, sans répercussion sur les douleurs.
Le status décrit ci-dessus par ma
collègue correspond à un épisode
dépressif léger selon la Classification
Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement
CIM-10 et non à un épisode dépressif
sévère. Les symptômes psychotiques sont
décrits par l'expertisé mais non objectivés
par la Dresse T.________".
De telles explications, dûment motivées, emportent la
conviction de la cour de céans. On ajoutera à cela
que la Dresse T.________ n'a pour sa part pas expliqué en
quoi l'avis de l'experte serait erroné ni les raisons pour
lesquelles il y aurait lieu, contrairement à l'avis de cette
dernière, de retenir une incapacité de travail totale
ainsi que les diagnostics d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques et de
modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe.
En outre, en tant que psychiatre traitant de l'assuré,
l'avis de la Dresse T.________ doit être
apprécié avec les réserves d'usage
en raison de la relation de confiance qu'ils ont
nouée. Au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre un mandat de
soins
et un
mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4;
TF
8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3; TF I 514/06 du 25
mai 2007, consid. 2.2.1)
, on
relèvera également que l'avis de la Dresse
N.________, en tant qu'experte, est plus objectif et impartial que
celui de la Dresse T.________
pour déterminer
l'état de santé psychique de l'assuré et
évaluer son incapacité de travail. Il convient donc,
comme le SMR (
avis
du
15 juin 2009 du
Dr B.________) de préférer l'avis de l'experte
à celui de la Dresse T.________
. S'agissant
plus particulièrement du rapport
médical du 9
mai 2009 de la Dresse T.________, établi
postérieurement à l'expertise, il ne fait pour
l'essentiel que reprendre les éléments figurant dans
les précédents rapports de cette praticienne - comme
l'a relevé le Dr B.________ dans son avis
SMR du
15 juin 2009 - et ne permet de toute
façon pas de douter des constatations et conclusions de
l'experte.
Enfin, le rapport d'expertise de la Dresse N.________ a
été établi compte tenu de l'ensemble des
pièces médicales figurant au dossier (p. 3-9), d'une
anamnèse détaillée, en particulier familiale,
personnelle, professionnelle, sociale et psychopathologique (p.
20-14), des plaintes et données subjectives de
l'assuré (p. 15-16), d'un status clinique fouillé (p.
16-17) et il comporte une appréciation médicale
claire, exempte de contradictions, de même que des
conclusions convaincantes et dûment motivées (p.16
ss), de sorte qu'une pleine valeur probante doit lui être
reconnue.
Dans cette situation où divergent les avis du psychiatre
traitant, la Dresse T.________, qui relève un épisode
dépressif majeur avec symptômes psychotiques et de
l'expert N.________, qui ne retrouve à l'examen qu'un
épisode dépressif léger, on doit suivre
l'appréciation de l'expert qui a procédé
à une expertise qui est effectuée selon les
règles admises et qui est cohérente. Il faut
reconnaître que le status clinique de cette expertise est
fouillé et qu'il ne permet pas de retrouver la
symptomatologie sur laquelle se fonde l'avis de la Dresse
T.________. L'hypothèse émise par ce médecin,
celle d'un effet tardif d'un traumatisme vécu lors de la
guerre en Yougoslavie, n'est pas suffisamment étayée:
on ignore ce que le recourant a pu subir, l'existence
d'éventuelles réactions sur le moment et les
mécanismes psychologiques en jeu.
c)
Sur le plan somatique, on relèvera que, comme le
retient le rapport du
16 novembre 2005 du SMR,
l'assuré présente une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à son
problème de dos et tenant compte de ses limitations
fonctionnelles. A ce sujet, les explications
détaillées du Dr M.________, qui a
procédé à une étude fouillée du
cas sur la base de l'anamnèse, d'un status physique complet,
des plaintes de l'assuré, avant de porter une
appréciation dûment motivée, sont
convaincantes. En ce sens, en particulier les avis contraires des
Drs D.________ (rapport du 16.04.2003) et I.________ (rapport du
21.02.2002), attestant une incapacité de travail, peu
motivés et étayés, ne sauraient être
suivis. Le recourant n'a du reste pas exposé en quoi l'avis
du SMR serait erroné.
4.
a)
Reste à déterminer l'incapacité de
gain du recourant, compte tenu de son revenu avec et sans
invalidité.
Compte tenu d'un salaire de 57'806 fr. 20 selon l'ESS 2003 (TF I
869/05 du 27 mars 2006 consid. 5.3 et les références
citées) et d'un abattement de 10% retenu par l'OAI et
paraissant équitable compte tenu des circonstances (ATF 129
V 475 consid. 4.2.3; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc), le revenu
d'invalide est de 52'025 fr. 58. La comparaison de ce montant avec
un revenu sans invalidité de 45'556 fr. 85 en 2003
(questionnaire pour l'employeur du 04.07.2003, compte tenu de
l'évolution des salaires de 2001 à 2003) ne met pas
en évidence de degré d'invalidité.
b)
Il s'ensuit que le recourant n'a pas droit à des
mesures d'ordre professionnel, le degré d'invalidité
n'atteignant pas 20% (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 8C_36/2009 du 15
avril 2009 consid. 4), ni a fortiori à une rente
d'invalidité (art. 28 LAI a contrario). On relèvera
qu'il en va de même si l'on se fonde sur un abattement
maximal de 25% du revenu d'invalide (ATF 129 V 475 consid. 4.2.3;
126 V 75 consid. 5b/aa-cc; TF I 797/06 du 21.08.2007 consid. 6.2).
Partant, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
5.
Au vu de ce qui précède, le dossier s'avère
complet pour statuer sur la demande de rente et de mesures d'ordre
professionnel, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner de
complément d'instruction sous forme d'une nouvelle expertise
médicale, requise par le recourant.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 14 octobre 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250
francs est mis à la charge de S.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laurent Damond,
avocat à Lausanne (pour S.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :