vd_findinfo · Décision / 2015 / 811 · 2015-10-28 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, QUALITÉ POUR RECOURIR, LÉSÉ, LÉSION CORPORELLE | 117 CPP (CH), 319 al. 1 CPP (CH), 382 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 28.10.2015 Décision / 2015 / 811

TRIBUNAL
CANTONAL
692
PE14.009332-BEB
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
28 octobre 2015
__________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
MM.
Perrot et Maillard, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Art.
117 al. 3, 319 al. 1, 382 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 octobre 2015 par
C.U.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 30 septembre 2015 par le Ministère public de l'arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE14.009332-BEB
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
C.U.________
est père d'un enfant, B.U.________, né le 24 août 2011 de son union avec [...]. Divorcé
depuis mars 2014, C.U.________ exerce seul la garde de l'enfant et l'autorité parentale.
Le 4 avril 2014, vers 06h00, F.________, la maman de jour de B.U.________, est arrivée au domicile
de C.U.________ afin de s'occuper de l’enfant. Après lui avoir préparé le petit
déjeuner, l'avoir douché et habillé, elle a conduit B.U.________ à la garderie, le
[...] de [...], où l'enfant était gardé régulièrement trois jours par semaine.
A leur arrivée, les éducateurs de la garderie ont immédiatement constaté des hématomes
et des bleus autour de l'œil droit de l'enfant et sur ses bras, et, après l'avoir déshabillé,
des griffures sur ses jambes. Il a alors été décidé, en coordination avec le Service
de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), d'amener immédiatement le petit garçon
à l'Hôpital de [...], où il a été rejoint par son père. Lors de l'examen
médical, des ecchymoses, des griffures et des pétéchies multiples ont été constatées
sur l'enfant au niveau du visage, du cou et des deux côtés des avant-bras (P. 8/2). Il a en
outre été précisé qu'il était peu probable que ces lésions aient été
auto-infligées par l'enfant ou qu'elle aient été causées par un trouble de la coagulation
sanguine, mais que "l'ensemble du tableau évoqu[ait] fortement des lésions infligées
suspectes de maltraitance" (P. 20/1).
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, le Juge de paix du district de Lausanne
a, sur requête de mesures d'extrême urgence du SPJ, retiré provisoirement à C.U.________
son droit de garde sur son fils B.U.________ et l'a confié provisoirement au SPJ avec mandat de
placement (P. 5/2), de sorte que l'enfant a été placé au foyer de [...], à Lausanne.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 2 mai 2014, le Juge de paix a confirmé le retrait provisoire
du droit de garde de C.U.________ sur B.U.________ et a maintenu le SPJ en qualité de détenteur
provisoire du droit de garde de l'enfant (P. 6/2).
Par courrier du même jour (P. 5/1), C.U.________ a déposé plainte contre inconnu pour
"actes de violence à l'encontre de [s]on fils" en raison des marques constatées sur
le visage et le corps de ce dernier en date du 4 avril 2014, précisant qu'il entendait prendre des
conclusions civiles tant pour lui-même que pour son fils. Il a en outre requis, au titre de mesures
d'instruction, une analyse de la crase sanguine chez l'enfant.
Par lettre du 8 mai 2014, le SPJ a dénoncé C.U.________ et F.________ "comme auteurs présumés
des violences physiques" constatées sur B.U.________ le 4 avril 2014 (P. 8/1 et 15).
b)
Le
14 mai 2014, le Ministère public a décidé de l’ouverture d’une instruction
pénale contre inconnu pour lésions corporelles sur B.U.________.
Le 5 juin 2014, la justice de paix du district de Lausanne a institué une curatelle de représentation
au sens de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de B.U.________ et a nommé Me Lorenzo Dahler, avocat-stagiaire,
en qualité de curateur aux fins de le représenter dans le cadre de la présente procédure
(P. 24).
Le 23 janvier 2015, le Département [...] a rendu un rapport de consultation d’onco-hématologie
pédiatrique (P. 48), sur mandat du Procureur du 14 novembre 2014. Il ressort, en
substance, de ce rapport que ni les données anamnestiques liées aux événements du
4 avril 2014, ni les tests de dépistage n’ont montré de donnée pouvant être
associée à un trouble de la coagulation spécifique.
Le 26 mars 2015, le Procureur a décidé de l’extension de l’instruction pénale
à l’encontre de C.U.________ et F.________.
c)
Tant C.U.________ que F.________ ont contesté
être à l’origine des hématomes et bleus constatés sur B.U.________. Le premier
a expliqué qu’il était possible que son fils se soit procuré ses blessures en tombant
durant la nuit ou qu’il ait pu prendre froid ou encore qu’il ait été victime de
maltraitances à la garderie (PV aud. 7, R. 29 et 30). La seconde a quant à elle déclaré
qu’à son arrivée chez C.U.________, le 4 avril 2014, vers 06h00, elle aurait immédiatement
remarqué que B.U.________ avait une rougeur à l’œil, puis qu’elle aurait constaté,
pendant qu’elle le douchait, la présence d’autres rougeurs dans le dos et sur une jambe
et/ou un bras et qu’elle aurait appliqué une crème sur tout le corps de l’enfant,
avant de l’amener à la crèche (PV aud. 6, R. 15).
d)
C.U.________
a, par son défenseur d’office, requis, dans le délai de prochaine clôture prolongé
à cet effet (P. 50), comme mesures d’instruction complémentaires, la production par le
témoin [...], Directeur du secteur éducation spécialisée à la Fondation [...],
du journal de bord de l’internat postérieur au 4 avril 2014 (PV aud. 4, R. 20
in
fine
), ainsi que l’identification de l’éducatrice
(une prénommée [...]) avec laquelle il aurait eu « des rapports rugueux ».
B.
Par ordonnance du 30 septembre 2015, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure pénale
dirigée contre F.________ pour lésions corporelles simples qualifiées (I) et a laissé
les frais de l’ordonnance à la charge de l’Etat (II).
Il a considéré qu’aucun élément concret et objectif ne permettait de soutenir
que la prénommée avait commis des maltraitances à l’encontre de B.U.________, même
sous l’angle de la vraisemblance, les seuls éléments à charge n’étant
que des supputations sans fondement du père de l’enfant.
Par acte d’accusation du même jour, le Procureur a renvoyé en jugement C.U.________ devant
le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne pour lésions corporelles simples qualifiées
et dénonciation calomnieuse, subsidiairement induction de la justice en erreur. Il a également
rejeté les réquisitions de preuves sollicitées par le recourant, considérant que
les mesures requises ne sauraient apporter d’éléments nouveaux pertinents au dossier.
C.
Par acte du 16 octobre 2015, remis à la poste
le jour même, C.U.________ a recouru contre l’ordonnance de classement du 30 septembre 2015
rendue en faveur de F.________ et a conclu, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi en jugement de F.________, après complément d’instruction. Il a en outre
réitéré les réquisitions de preuve formulées dans son courrier du 14 septembre
2015 et a demandé que le Procureur enquête « sur la responsabilité éventuelle
des employés de la garderie ( [...], à [...], Lausanne) ».
Il n’a pas été ordonné d’échanges d’écritures.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
322 al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0] et 396 al.
1 CPP) contre une ordonnance de classement du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP) devant
l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui
est dans le canton de Vaud la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire; RSV 173.01]), le recours est déposé en
temps utile; il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 385 al. 1 CPP), de sorte
qu’il est recevable en la forme.
2.
2.1
C.U.________ agit en sa double qualité de
prévenu et de partie plaignante.
2.2
Aux termes de l'art. 382 al. 1 CPP, toute partie
qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification
d’une décision a qualité pour recourir contre celle-ci. Cet intérêt se distingue
de l’intérêt digne de protection, qui n’est pas nécessairement un intérêt
juridique, mais peut être un intérêt de fait. Toutefois, un intérêt de fait
ne suffit pas à conférer la qualité pour recourir (ATF 133 IV 121 consid. 1.2; Calame,
in : Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, n. 1 et 2 ad art. 382 CPP; Lieber, in : Donatsch/ Hansjakob/Lieber(éd.), Kommentar zum Schweizerischen
Strafprozessordnung, Zurich 2014, n. 7 ad art. 382 CPP et la référence citée).
Le recourant n’est au bénéfice d’un intérêt juridiquement protégé
que s’il est directement atteint, c’est-à-dire lésé dans ses droits par la
décision attaquée. Il ne suffit pas qu’il soit atteint dans ses droits par effet réflexe
(Calame, op. cit., n. 2 ad art. 382 CPP; Lieber, op. et loc. cit.; Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung,
Praxiskommentar, 2
e
éd., Zurich/St-Gall 2013, n. 2 ad art. 382 CPP). Le recourant doit ainsi établir
que la décision attaquée viole une règle de droit qui a pour but de protéger ses
intérêts et qu’il peut par conséquent en déduire un droit subjectif. L’intérêt
doit donc être personnel. La violation d’un intérêt relevant d’un autre sujet
de droit est insuffisante pour créer la qualité pour agir. Ainsi, un prévenu ne peut se
plaindre de la manière dont un coprévenu a été traité (Calame, op. et loc. cit.;
ATF 131 IV 191 consid. 1.2), car il n’a pas forcément un intérêt juridiquement protégé
à obtenir la condamnation ou même la participation au procès d’un coprévenu
lorsque celui-ci a été libéré, la notion de compensation de fautes n’existant
pas en droit pénal (cf. CREP 4 décembre 2013/717 et CREP 19 août 2015/553 ; Schmid,
Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2
e
éd., Zurich 2013, n. 1461).
En l’occurrence, comme le relève le recourant, le classement est susceptible de l’atteindre
dans ses droits par effet réflexe, mais cela ne suffit pas, comme on vient de le voir, pour admettre
qu’il a, en qualité de prévenu, un intérêt juridiquement protégé
à recourir. Il ne peut ainsi se prévaloir de ce statut pour justifier la recevabilité
de son recours.
2.3
L’art. 117 al. 3 CPP prévoit toutefois
que lorsque les proches de la victime se portent parties civiles contre les prévenus, ils jouissent
des mêmes droits que la victime. Le proche de la victime est défini à l'art. 116 al. 2
CPP ; il s’agit notamment des père et mère de la victime.
Selon la jurisprudence (ATF 139 IV 89 consid. 2.2 p. 91), les termes "se portent partie civile"
de la version française doivent s'interpréter dans le sens de faire valoir des prétentions
civiles, comme en attestent les versions allemande et italienne ("Machen die Angehörigen des
Opfers Zivilansprüche geltend"; "se fanno valere pretese civili"). Par "mêmes
droits", il faut entendre notamment le droit pour le proche de se constituer partie plaignante comme
demandeur au civil, le cas échéant aussi au pénal. Toutefois, le droit du proche de se
constituer partie plaignante implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2
CPP, qu'il fasse valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale (cf.
Mazzucchelli/Postizzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 11 ad art. 115 CPP et n. 6 et 7 ad art. 117 CPP). Cette exigence
est spécifique au proche de la victime et ne vaut pas pour le lésé ou la victime, lesquels
peuvent en effet se constituer partie plaignante au pénal indépendamment de conclusions civiles
(cf. art. 119 al. 2 CPP; TF 6B_160/2014 consid. 3.1 du 26 août 2014).
En l’espèce, le fils de C.U.________ est une victime présumée au sens de l’art.
116 al. 1 CPP, de sorte que le recourant est un proche selon l’art. 116 al. 2 CPP.
Celui-ci a par ailleurs déclaré vouloir participer à la procédure aux plans pénal
et civil (cf. art. 118 al. 3 CPP) et a expressément annoncé son intention de prendre des conclusions
civiles tant pour son fils que pour lui-même (P. 5, p. 4), ce qui suffit, au vu de la jurisprudence
précitée, pour qu'on lui reconnaisse la qualité de partie plaignante et, partant, la qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Le recours est recevable dans cette mesure.
3.
3.1
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons
initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir une instruction n’ont pas été
confirmés (Grädel/Heiniger,
in
: Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler
Kommentar, op. cit., n. 8 ad art. 319 CPP), ou lorsque les éléments constitutifs d’une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand
bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et
subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
De manière générale, les motifs
de classement sont ceux « qui déboucheraient à coup sûr ou du moins très
probablement sur un acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une
condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité
de classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une
très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1). Le principe «
in
dubio pro duriore
» – qui ne figure
pas expressément dans la loi mais se déduit indirectement des art. 324 al. 1 et 319 al. 1 CPP
(ATF 137 IV 219 consid. 7; TF 1B_338/2011 du 24 novembre 2011 consid. 4.1) – exige donc simplement
qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1; cf. ég. ATF 138 IV 186 consid. 4;
ATF 137 IV 285 consid. 2.5).
3.2
En l’occurrence, le Ministère public
a motivé le classement en faveur de F.________ par l’absence d’élément concret
permettant d’admettre que celle-ci aurait commis des maltraitances à l’encontre de l’enfant
du recourant. Le seul indice à sa charge est représenté par les accusations émanant
de ce dernier, qui, selon le Procureur, a tout intérêt à faire reporter les soupçons
sur un tiers. En outre, la prénommée bénéficie de renseignements très favorables
donnés par une mère lui ayant confié ses enfants, celle-ci ayant même précisé
avoir une confiance totale en l’intimée.
Le recourant soutient que l’hypothèse
de mauvais traitements par l’intimée ne pourrait pas être exclue. Sur ce point, il met
en avant une soi-disant contradiction entre les déclarations de la jeune femme et les constatations
faites par les éducateurs de la garderie sitôt après l’arrivée de l’’enfant.
Selon lui, l’intimée aurait précisé n’avoir vu aucune marque de coup sur le
corps de l’enfant pendant la douche et aurait remarqué une rougeur près de l’œil
tout au plus, alors que le personnel de la garderie aurait rapidement et clairement décelé
des marques de coups sur l’enfant.
Or, comme le Procureur l’a relevé, F.________ a déclaré avoir immédiatement
constaté la lésion au visage de l’enfant, puis, durant la douche, quelques rougeurs dans
le dos et sur une jambe et/ou un bras (PV aud. 6, R. 15 ; PV aud. 9, lignes 60 ss). Elle a précisé
qu’elle avait questionne à deux reprises l’enfant au sujet de cette rougeur à l’œil.
Elle a également confirmé que les images présentées par la police correspondaient
à ses constatations, même si ces marques étaient rouges et non pas bleutées comme
sur la photo, et qu’elle n‘avait pas vu autant de marques, ni fait attention aux griffures
aux jambes (PV aud. 6, R. 18 et 20). Il n‘y a donc pas de contradiction dans les dépositions
de l’intimée. En outre, mise à part l’argumentation du recourant sur ce point et
quelques allégations gratuites sur la formation et l’intégration en Suisse de l’intimée,
l’intéressé ne met pas en avant un quelconque indice concret incitant à supposer
que la jeune femme puisse être à l’origine des blessures constatées.
Entendues par la police, tant [...], Directrice du [...] de [...], que [...], assistante sociale au SPJ,
se sont dites surprises par le comportement de C.U.________, qui se serait montré indifférent
et n’avait pas cherché à connaître l’origine des marques constatées sur
son fils lorsqu’il aurait été contacté par téléphone le matin du 4 avril
2014 par le SPJ (PV aud. 5, R. 13), ni même lorsqu’il avait rejoint son fils à l’hôpital
peu après (PV aud. 1, R. 20), mais aurait plutôt eu une attitude accusatrice envers le
personnel de la garderie, le soupçonnant d’être l’auteur des bleus. Quant au comportement
de F.________ à son arrivée à la crèche avec B.U.________, un des éducateurs
de la garderie a expliqué que la prévenue, qui paraissait surprise à la vue des nombreuses
marques présentes sur le corps de l’enfant, aurait répondu qu’elle ne savait pas
ce qui s’était passé et que l’enfant était déjà comme cela lorsqu’elle
était allée le chercher au domicile de son père (PV aud. 3, R. 11 et 17). Certains éducateurs
ont par ailleurs décrit le recourant comme quelqu'un de suspicieux et méfiant à leur égard
(PV aud. 2, R. 18 et 29; PV aud. 3, R. 22), parfois agressif verbalement envers B.U.________ (PV aud.
2, R. 29), bien que "présent" et "intéressé à son fils" (PV aud
3, R. 20; PV aud. 8; R. 22), et ont précisé qu'il leur était déjà arrivé,
avant les événements du 4 avril 2014, de remarquer que ce dernier portait des hématomes
ou des bleus, notamment sur son visage (PV aud. 2, R. 17; PV aud. 3, R. 19). Une autre éducatrice
a décrit un épisode survenu en juin 2013 au cours duquel le recourant, à son arrivée
à la crèche, aurait fait tomber son fils de ses bras, selon les explications rapportées
par le plaignant lui-même, et aurait dit "c'est bien fait pour lui" (PV aud. 8, R. 11).
Deux des éducateurs ont indiqué que, selon eux, l'intéressé avait besoin d'aide et
paraissait dépassé par son fils (PV aud. 2, R. 30; PV aud. 8, R. 15). Enfin, le Directeur du
foyer où B.U.________ est placé depuis avril 2014 a confirmé avoir une fois constaté
des bleus sur les mollets de l'enfant et a fait état des difficultés que le recourant avait
à poser un cadre et des limites à son fils, tout en évoquant "le bon lien" entre
les deux (PV aud. 4, R. 24).
Tous ces témoignages suscitent des interrogations sur l‘attitude générale et la
personnalité du recourant, ainsi que sur sa réaction le jour en question, ce qui renforce indirectement
l’absence d’élément à la charge de l’intimée, le seul témoignage
la concernant directement, émanant d’une mère lui ayant confié ses enfants, lui
étant au demeurant très favorable (PV aud. 11). Pour le surplus, les griefs du recourant et
ses réquisitions de preuves ne concernent pas l'intimée mais sa propre situation et celle de
la garderie. Ils ne sont donc pas pertinents en l'espèce.
3.3
Il résulte de ce qui précède que les perspectives d’une condamnation paraissent
manifestement inférieures à celles d’une libération en cas de renvoi en jugement
de l’intimée. Le classement de la procédure pénale dirigée contre F.________
échappe ainsi à la critique.
4.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autre échange
d'écritures (art. 390 al. 2 CPP), dans la mesure où il est recevable (cf. consid. 2.3
supra
),
et l'ordonnance attaquée confirmée.
Me Olivier Carré n'a droit à aucune indemnité, ayant été désigné,
le 23 mai 2014, comme défenseur d'office (art. 132 CPP) et non comme conseil juridique gratuit de
C.U.________ (art. 136 CPP), dont le recours n'est, comme on l'a vu, recevable que dans la mesure où
l'intéressé agit en qualité de partie plaignante. Au demeurant, les conditions auxquelles
la loi subordonne la désignation d'un conseil juridique gratuit à la partie plaignante ne sont
pas réalisées (art. 136  al. 1 let. b et al. 2 let. c CPP), le recours apparaissant
d’emblée dénué de chances de succès (CREP 4 mai 2015/304 consid. 3 ; CREP
19 mars 2012/244 consid. 3).
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d'arrêt (art.
422 al. 1 CPP), par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP  [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L'ordonnance du 30 septembre 2015 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille
cent francs), sont mis à la charge de
C.U.________.
IV.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
‑
Me Olivier Carré, avocat (pour C.U.________),
-
Mme F.________,
-
Me Lorenzo Dahler, avocat-stagiaire (pour B.U.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
-
Service de protection de la jeunesse (réf. 23345284/CBD),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :