vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 93 · 2009-03-13 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 02.04.2009 Arrêt / 2009 / 93

TRIBUNAL CANTONAL
258
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 2 avril
2009
__________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:         MM.
F. Meylan et Krieger
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le
11 février 2009
par
E.________
contre
G.________
,
vu l'ordonnance du
13 mars 2009, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et laissé les
frais à la charge de l'Etat (dossier n°
PE09.003739-AUP),
vu le recours interjeté par E.________ contre cette
décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
, liminairement, qu'en vertu de l'art. 301 al. 1 CPP,
le recours doit être exercé dans les dix jours
dès la notification de la décision
attaquée,
qu'en l'espèce, l'ordonnance a été
envoyée aux parties le 13 mars 2009,
qu'elle a été expédiée sous pli simple
de sorte qu'il n'est pas possible de déterminer exactement
la date à laquelle elle est parvenue aux parties,
que, de plus, la recourante explique n'avoir pris connaissance de
ladite ordonnance que le 26 mars 2009, date de son
recours,
que dans ces circonstances, le recours doit être
considéré comme déposé à temps
et donc recevable;
attendu, ensuite, que E.________ conteste le refus de suivre rendu
à l'encontre de G.________;
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que
s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une
condamnation ou une déclaration de culpabilité
(TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550);
attendu, en l'occurrence, que les faits relatés par la
recourante dans sa plainte sont peu intelligibles,
qu'elle paraît, d'une part, se plaindre du fait que
G.________ aurait ignoré ses demandes de rencontre et
refusé à sa fille cadette une place de formation au
sein de l'Institution qu'elle dirige (cf. P. 4),
qu'elle semble également reprocher à G.________ "sa
complicité actuelle par occultation, à la diffamation
criminelle du Docteur K.________ à son encontre, intervenant
dans l'institution [...] et la volonté
délibérée de cette dernière de cacher
encore actuellement les raisons de son licenciement abusif de 2001
de cette même institution" (cf. P. 6/1),
que les faits tels que relatés par la recourante, dans la
mesure où ils sont compréhensibles, ne sont
constitutifs d'aucune infraction pénale,
que comme l'a relevé le magistrat instructeur, au vu de la
liste des personnes qui devraient, selon la recourante, la
dédommager (cf. P. 6/5), le litige qui oppose la recourante
au mouvement [...] paraît être de nature purement
civile,
que toute condamnation est dès lors d'emblée
exclue,
que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante en vertu de l'article 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante personnellement, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      Mme
E.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: