vd_findinfo · HC / 2009 / 408 · 2009-08-26 · fr

FIXATION DE LA PEINE, ÉGALITÉ DE TRAITEMENT, IN DUBIO PRO REO | 47 CP, 411 let. f CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 12.10.2009 HC / 2009 / 408

TRIBUNAL CANTONAL
438
PE07.017431-VIY/VFV/SRL
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 12 octobre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Bendani, juge suppléante
Greffier
:
Mme   Matile
*****
Art.
47 CP; 411 f et i, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à
huis clos pour
statuer sur
les
recours interjeté
s
par
V.________
et par
A.________
contre le jugement rendu le 26 août 2009 par le Tribunal de
police de l'arrondissement de La Côte dans la cause les
concernant notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 26 août 2009, le Tribunal de police de
l'arrondissement de La Côte a, notamment, constaté que
V.________ s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel
avec des enfants et l'a condamné à soixante
jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé
à 100 fr., l'exécution de la peine suspendue et un
délai d'épreuve de deux ans imparti au
condamné (IV) ; constaté qu'A.________
s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des
enfants (V) et l'a condamné à dix jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 10 fr.,
l'exécution de la peine suspendue et un délai
d'épreuve de deux ans imparti au condamné
(VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
Entre le printemps et l'été 2007, X.________,
né le 21 décembre 1991, a placé son «
profil » sur un site internet de tchat, en indiquant qu'il
souhaitait rencontrer des hommes. Ce site étant
réservé aux adultes, il a dû, pour s'inscrire,
prétendre qu'il avait seize ans révolus. Lorsqu'il
commençait à tchater avec un interlocuteur, il se
présentait toujours, révélant notamment son
âge véritable. Par ce biais, il a fait la connaissance
des accusés.
a)
X.________ a rencontré A.________ près du
magasin Pam à Chavannes-près-Renens. Il est
monté dans la voiture de celui-ci. En roulant, tous deux ont
évoqué leurs problèmes personnels. A.________
a arrêté le véhicule dans une forêt
proche d'Aubonne ou d'Allaman. Il a réclamé un
« câlin » à l'adolescent, l'a
embrassé sur la bouche, puis a commencé à le
caresser par-dessus les vêtements. Le jeune homme lui a
demandé d'arrêter et l'accusé a
obtempéré.
b)
Avec V.________, X.________ espérait gagner de
l'argent facilement. En tchatant, il a proposé à cet
accusé une relation sexuelle tarifée. Il a
demandé 400 fr. pour des « préliminaires
», soit masturbation et fellation à l'exclusion de la
pénétration. V.________ a rejoint X.________ en
voiture à Ecublens et tous deux se sont rendus dans un parc.
Ils se sont embrassés. V.________ a prodigué une
fellation à l'adolescent puis lui a remis quatre billets de
cent francs.
Au terme de l'instruction, le tribunal s'est dit convaincu que les
accusations de X.________ étaient fondées et a tenu
les faits tels que décrits ci-dessus comme
avérés. Cela étant, il a
considéré que tant V.________ qu'A.________
s'étaient rendus coupables d'actes d'ordre sexuel avec des
enfants au sens de l'art. 187 ch. 1 CP.
C.
En temps utile, V.________ a déclaré recourir contre
ce jugement. Dans le délai imparti à cet effet, il a
déposé un mémoire concluant principalement
à son annulation et subsidiairement à sa
réforme en ce sens que la peine prononcée à
son encontre est substantiellement réduite à dire de
justice.
En temps utile également, A.________ a déclaré
recourir contre le jugement précité et
déposé un mémoire concluant à son
annulation, la cause étant renvoyée devant une autre
juridiction pour nouvelle instruction et nouveau
jugement.
En droit :
A.
Recours de V.________
Le recours de
V.________ tend à la fois à la nullité et
à la réforme du jugement entrepris. En pareil cas, il
appartient à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués
(Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99;
Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualité qui n'est plus examinée dans le
cadre du recours en réforme.
I.
Recours en nullité
Invoquant les art. 411 let. g
et i CPP, le recourant se prévaut du principe de la
présomption d'innocence et estime que les doutes quant
à la réalité de sa rencontre avec X.________
sont trop importants, ce qui doit conduire à l'annulation du
jugement.
a
) En
procédure vaudoise, le principe in dubio pro reo est
considéré comme un moyen de nullité et non
plus de réforme (JT 2007 III 82 s). En tant que règle
sur le fardeau de la preuve, sa violation est examinée sous
l'angle de l'art. 411 let. g CPP (JT 2003 III 70, c. 2a). Si elle
concerne l'appréciation des preuves, elle est
envisagée sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP, la cour de
céans examinant alors si les faits retenus sont douteux (JT
2004 III 53, c. 3c/bb). A cet égard, celle-ci peut examiner
les moyens de preuve au dossier, en particulier les pièces,
pour déterminer s'il y a lieu de douter de
l'interprétation des faits retenus par les premiers juges
(JT 1983 III 91). Il convient de préciser qu'un léger
doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas
à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute
concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; JT 1991 III 45). Tel n'est pas
le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun des
éléments de l'instruction et que, pour fixer le point
litigieux, on ne peut que s'en référer à son
appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a). Il ne suffit pas non
plus qu'une solution différente puisse être tenue pour
également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité, c.
2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a).
En tant qu'il concerne l'appréciation des preuves, le
principe in dubio pro reo signifie qu'il appartient à
l'accusation de rapporter la preuve de la culpabilité de
l'accusé. Il est donc violé lorsque le juge condamne
un accusé au motif qu'il n'a pas prouvé son innocence
ou lorsqu'il résulte de la motivation du jugement que le
juge est parti de la fausse prémisse que l'accusé
devait prouver son innocence et l'a condamné pour n'avoir
pas rapporté cette preuve (ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p.
541; Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 415 à 420).
Le principe in dubio pro reo se confond avec l'interdiction
générale de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou
sans pertinence (Bovay et alii, op.cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP).
Il existe néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en oeuvre du principe
in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les preuves
doivent être appréciées et comment le juge doit
former sa conviction. Il n'intervient donc pas à ce stade,
qui est régi par la seule interdiction de l'arbitraire
(Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue chronologique, le
juge doit d'abord apprécier les preuves et se demander s'il
parvient à une conviction personnelle excluant tout doute
sérieux. Ce n'est que si cette première phase se
solde par un doute sur un fait pertinent qu'il doit ensuite
appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher la question de fait
dans le sens favorable à l'accusé (Corboz, op. cit.,
spéc. pp. 422 s.). Si l'appréciation des preuves a
été arbitraire et que cela conduit à
étouffer un doute sérieux et irréductible qui
aurait dû objectivement apparaître, cela signifie que
l'appréciation arbitraire des preuves a abouti à
méconnaître un doute qui devait entraîner
l'application du principe in dubio pro reo, soit à violer ce
principe. Toutefois, pour savoir si tel est le cas, il faut d'abord
examiner à titre de question préalable si
l'appréciation des preuves a été arbitraire
(Corboz, op. cit., p. 425).
Pour être qualifiée d'arbitraire, une constatation de
fait doit être évidemment fausse, contredire d'une
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité, reposer sur une inadvertance manifeste ou
un abus du pouvoir d'appréciation. Tel est par exemple le
cas lorsque l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs. La violation
incriminée doit être manifeste et reconnue
d'emblée, l'arbitraire n'existant pas déjà
lorsqu'une autre solution aurait été possible ou
serait apparue plus justifiée. Il n'est pas non plus
arbitraire en soi d'écarter certaines déclarations au
profit d'autres plus convaincantes. Il appartient au recourant de
démontrer le caractère arbitraire des constatations
attaquées, lesquelles doivent reposer sur des
considérations manifestement insoutenables au point que la
décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF
132 III 209, c. 2.1; ATF 129 I 49, c. 4; ATF 128 II 259, c.
5).
c)
Dans le cadre de la procédure, le recourant a
contesté connaître X.________ et l'avoir
rencontré. Il a en revanche admis qu'il avait pu tchater
avec lui.
En l'occurrence, le tribunal s'est déclaré convaincu
de la réalité des faits dénoncés par la
victime, soulignant tout d'abord que X.________ était
crédible,  son récit cohérent et que,
hormis sur des détails, ses déclarations n'avaient
pas varié au cours du temps : il a en effet toujours
maintenu ses accusations, qui étaient au demeurant
détaillées et ne semblaient pas apprises par coeur;
de plus, certains passages de son audition filmée
étaient criants de vérité; enfin, l'auteur du
rapport de police a aussi estimé n'avoir aucune raison de
douter des déclarations du jeune homme. De l'avis du premier
juge, X.________ n'avait aucun intérêt à
inventer de fausses accusations, que ce soit pour se venger ou se
justifier face aux investigations de son père;
l'intéressé n'a d'ailleurs pas déposé
plainte, ni de lui-même révélé
l'affaire; ce n'est qu'à l'initiative de son père
inquiet qu'il a été entendu par la police,
circonstance qui plaide en défaveur d'une quelconque
machination de sa part; de plus, s'il avait voulu se venger, il ne
se serait pas contenter des allégations faites relatives
à des baisers et des caresses; enfin, dans ses auditions,
l'adolescent a assumé ses propres actes sans chercher
à minimiser son rôle. Le premier juge a
souligné aussi que V.________ n'était pas
particulièrement crédible, outre le fait bien
sûr qu'il avait un intérêt direct à
mentir pour échapper à une condamnation; ainsi, il
s'est fait décrire par son ex-concubin, [...], comme un
homme parfaitement honnête, fidèle, franc, droit,
etc., ne rencontrant pas, dans la vie réelle, ses flirts
virtuels, alors qu'il avait lui-même reconnu lors de son
audition par la police qu'il lui arrivait d'avoir des relations
«extraconjugales » avec des hommes rencontrés
sur internet (cf. jgt. pp. 8 et 9). On relèvera en dernier
lieu que les déclarations de X.________ sont
corroborées par un certain nombre d'éléments
objectifs du dossier; tout d'abord, le père de la victime a
retrouvé, dans le répertoire du
téléphone mobile de son fils, le numéro du
recourant; ensuite, E.________ a assisté à la
rencontre entre les deux hommes; enfin, un des trois
accusés, soit T.________, a avoué les faits le
concernant, ce qui permet de constater que l'adolescent ne
racontait pas n'importe quoi (cf. jgt, pp.8 et 9).
d)
Le recourant relève tout d'abord des
contradictions s'agissant du lieu de la rencontre et de la
durée du rapport entre, d'une part, les déclarations
de la victime et, d'autre part, celles d'E.________. Il explique
ensuite que ce témoin n'a pas précisé la
nature de l'acte sexuel et se serait trompé dans la marque
de la voiture, dès lors qu'il aurait parlé d'une audi
S3 et non d'une audi A3. Enfin, E.________ ne l'a pas non plus
reconnu ou identifié de manière certaine.
Le premier juge a retenu que le témoignage d'E.________
corroborait les déclarations de la victime. En effet,
celui-ci a assisté à la rencontre de X.________ avec
le recourant, qui lui avait été
présenté; il a pu décrire l'accusé
ainsi que sa voiture et le reconnaître sur photographie parmi
quinze autres personnes. Il a confirmé son témoignage
aux débats, sans toutefois pouvoir identifier une nouvelle
fois l'accusé. Il n'a plus de contacts avec X.________
aujourd'hui, de sorte qu'il ne peut pas être suspecté
d'avoir ourdi un complot avec son ami de l'époque (cf. jgt.
p. 9).
Les divergences relevées par le recourant quant à la
durée de la rencontre sont inexactes. En effet, selon le
rapport de police, c'est l'accusé qui aurait proposé
400 fr. au jeune homme pour passer une heure et demi avec lui (cf.
P. 16); d'après le témoin, la rencontre aurait
duré entre dix et quinze minutes (cf. procès-verbal
d'audition, n° 6, p. 2). Ainsi, contrairement à ce que
semble penser le recourant, la victime n'a jamais
précisé, dans ses déclarations, la
durée réelle de la rencontre. Pour le reste, les
autres différences relevées et relatives au lieu de
la rencontre, à la marque de la voiture et à
l'absence de description de l'acte sexuel ne portent que sur des
éléments de détail et ne permettent en aucun
cas de mettre en doute la crédibilité de la victime,
ni d'infirmer d'une quelconque manière l'appréciation
du témoignage de X.________ telle qu'effectuée
ci-dessus par le premier juge.
On relèvera pour le surplus que le recourant se
prévaut avant tout de contradictions dans les
déclarations d'E.________ et celles de la victime. En
revanche, il ne démontre pas en quoi l'appréciation
de l'ensemble des éléments retenus par le tribunal
(cf. ch. I, let. c ci-dessus) serait arbitraire ou violerait le
principe de la présomption d'innocence.
Mal fondé, le grief ne peut donc qu'être rejeté
et, avec lui, le recours en nullité de
V.________.
II.
Recours en réforme
Le recourant estime que la
peine de soixante jours-amende prononcée à son
encontre est trop sévère par rapport à celle
qui a été infligée à son
coaccusé T.________.
a)
La gravité de la faute est le critère
essentiel à prendre en considération dans la fixation
de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous
les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait
à l'acte lui-même, à savoir le résultat
de l'activité illicite, le mode d'exécution,
l'intensité de la volonté délictuelle et les
mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les
antécédents, la situation personnelle et le
comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 129 IV 6 c. 6.1, JT 2005 IV 215; 127 IV 101 c.
2a).
Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans
la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires
concernant d'autres accusés et des faits différents
est d'emblée délicate. Il ne suffit pas que le
recourant puisse citer un ou deux cas où une peine
particulièrement clémente a été
fixée pour prétendre à un droit à
l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 c. 3a). Les
disparités en cette matière s'expliquent normalement
par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le
législateur; elles ne suffisent pas en elles-mêmes
pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Ce
n'est que si le résultat auquel le juge de répression
est parvenu apparaît vraiment choquant, compte tenu notamment
des arguments invoqués et des cas déjà
examinés par la jurisprudence, que l'on peut parler d'un
abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 150 c.
2a).
b)
L'inégalité invoquée par le
recourant par rapport à T.________ est vaine. Le premier a
été condamné à soixante jours-amende et
le second à trente jours-amende. Cette différence
s'explique essentiellement en raison des situations personnelles
respectives des deux intéressés et, en particulier,
par le comportement adopté par chacun d'eux au cours de la
procédure. En effet, le recourant a persisté à
nier les faits, tandis que T.________, tout en soutenant avoir
ignoré l'âge véritable du jeune homme, a admis
les infractions et dit les regretter infiniment et comprendre la
colère du plaignant. Par ailleurs, les faits
reprochés au recourant incluent, contrairement à ceux
qui ont été mis sur le compte de T.________, une
composante financière.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être rejeté.
Dans la mesure où, pour le surplus, la critique du recourant
quant à la peine repose sur sa propre appréciation
des preuves, son argumentation est irrecevable dans le cadre d'un
recours en réforme.
B.
Recours d'A.________
Invoquant une violation des art. 411 let. g et i CPP, le recourant
se prévaut du principe de la présomption d'innocence
et relève qu'il subsiste un doute sur l'existence des faits
tels qu'ils ont été admis en première
instance.
a)
A.________ relève tout d'abord que X.________ a
donné deux versions des faits sensiblement
différentes, ce qui ôterait toute
crédibilité à ses
déclarations.
En l'occurrence, le tribunal a retenu que, d'une manière
générale, X.________ était crédible,
son récit étant cohérent et, hormis sur des
détails, il n'avait pas varié au fils du temps. Le
jeune homme a été entendu deux fois par la police et
une fois en audience. Deux ans ont passé entre la
première et la dernière audition, sans qu'il ne
modifie ses accusations. Certains passages de l'audition
filmée, notamment lorsque le jeune homme tentait de se
souvenir du contenu d'un SMS, étaient criants de
vérité. L'auteur du rapport de police estime aussi
n'avoir aucune raison de douter des déclarations du jeune
homme (cf. jgt, p. 8).
Cette appréciation est dénuée d'arbitraire et
ne viole en rien le principe de la présomption d'innocence.
D'une part, l'autorité de première instance n'a pas
ignoré que le récit de X.________ avait pu varier sur
des détails. D'autre part, le recourant ne critique pas les
autres éléments retenus pour confirmer la
crédibilité de la victime, telle que l'avis du
policier ou les passages filmés. La critique est dès
lors infondée.
b)
Le recourant souligne que la victime avait tendance
à la fabulation et s'interroge sur l'équilibre
psychologique de celle-ci.
Selon le premier juge, le témoin E.________, qui
était l'un des amis de la victime à l'époque,
reconnaît la tendance à la fabulation de X.________.
Ce dernier a aussi admis qu'il traversait à l'époque
une «mauvaise passe», qu'il avait des problèmes
relationnels avec ses parents et qu'il adoptait sur internet un
comportement sexuel actif et provocateur, ce qui témoignait
de sa lucidité, en 2007 déjà. Aux
débats, le jeune homme a expliqué qu'il allait mieux
et qu'il n'avait plus de problèmes relationnels avec ses
parents - ce qu'a confirmé son père - et qu'il ne
faisait plus de rencontres par internet. Le tribunal a
considéré que l'intéressé paraissait
tout à fait équilibré et que le fait de
chercher à se rendre intéressant lorsqu'il faisait
des rencontres ne signifiait pas encore qu'il mentait en permanence
(cf. jgt, p. 8).
Dans son argumentation, le recourant ne démontre pas en quoi
cette appréciation serait arbitraire. Il se contente
simplement de s'interroger sur l'état psychologique de
X.________, ce qui ne suffit manifestement pas pour mettre en doute
la crédibilité de celui-ci au regard de l'ensemble
des éléments retenus par le premier juge pour fonder
sa conviction. Pour le reste, son argumentation est irrecevable
dans la mesure où elle repose sur de simples affirmations,
sans aucune référence à des
éléments ou pièces du dossier pour les
étayer.
c)
Le recourant reproche encore au premier juge d'avoir
fondé son verdict de culpabilité sur une
précédente enquête dirigée contre lui.
Il fait également grief au tribunal de ne pas avoir
ordonné la production du procès-verbal de ce
jugement, de ne pas avoir requis une expertise de
crédibilité de l'adolescent et de ne pas avoir
versé au dossier la facturation des opérateurs de
téléphonie mobile.
Le premier juge a considéré que l'accusé
n'était pas particulièrement crédible. D'une
part, il avait évidemment un intérêt direct
à mentir pour échapper à une condamnation
pénale. D'autre part, il avait déjà fait
l'objet d'une enquête pour contrainte, avant d'obtenir un
acquittement au bénéfice du doute, pour avoir voulu
«aider» un jeune malgré lui. Si ses intentions
étaient peut-être pures, son comportement avait
été manifestement inadéquat, amenant le
tribunal concerné à considérer que
l'intéressé avait fait preuve «
d'autorité déplacée confinant à de la
contrainte » (cf. jgt. p.9).
En l'occurrence, à la lecture des considérants
essentiels rédigés par le juge de police de
l'arrondissement de [...] suite à une première
enquête ouverte à l'encontre de l'accusé pour
tentative de contrainte notamment (cf. P. 32),
l'appréciation précitée est
dénuée de tout arbitraire.
Pour le reste, la critique est irrecevable. En effet, l'art. 411
let. f CPP ouvre la voie du recours en nullité si le
tribunal a rejeté à tort des conclusions incidentes
du recourant, lorsque ce rejet a été de nature
à influer sur la décision attaquée. Le moyen
tiré de l'art. 411 let. f CPP est recevable lorsque le
recourant a procédé par voie incidente à
l'audience de jugement et que sa requête a été
rejetée par le tribunal (Bovay et alii, op. cit., n. 7.2 ad
art. 411 CPP). Or, on ne discerne pas à la lecture du
procès-verbal des débats ou du jugement
attaqué que le recourant aurait déposé, en
audience, une requête incidente tendant à la
production de moyens de preuve supplémentaires.
Le grief ne peut donc qu'être rejeté dans la mesure de
sa recevabilité.
d)
Le recourant reproche à l'autorité de
première instance d'avoir ignoré les explications
qu'il avait données dans le cadre de l'enquête et qui
seraient corroborées par les témoignages de [...] et
[...], selon lesquels il aurait uniquement cherché à
aider X.________.
Ce grief est vain. En effet, le tribunal n'a nullement
ignoré les explications données par l'accusé
au cours de la procédure. Il a constaté que celui-ci
contestait avoir eu des gestes intimes à l'égard de
X.________, mais reconnaissait avoir emmené le jeune homme
dans un endroit discret, à sa demande, parce que celui-ci
voulait lui faire des confidences sur toutes sortes de sujets (son
propre mal-être, le suicide d'un ami victime d'un
pédophile, etc.), sans être intéressé
sexuellement par l'adolescent et cherchant seulement à
l'aider. Cette version des faits divergeant de celle de la victime,
le premier juge a toutefois procédé à une
appréciation des éléments figurant du dossier,
pour se déclarer finalement convaincu de la
réalité des accusations portées par
X.________.
C'est également en vain que le recourant se
réfère aux déclarations qui auraient
été faites lors de l'audience de jugement par [...]
et [...], celles-ci n'ayant pas été
protocolées et rien n'indiquant que
l'intéressé aurait requis, en vain, la verbalisation
de ces témoignages. Il ne saurait donc s'en
prévaloir. En effet, en procédure pénale
vaudoise, l'instruction principale faite aux débats est
orale (art. 325 al. 1 CPP), de sorte qu'au regard de la loi, les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées, sauf indice de faux témoignage (art. 351
al. 2 CPP). Le résultat de l'administration des preuves ne
figure que dans l'état de fait du jugement (art. 373 al. 2
let. a CPP). Ce qui a été dit aux débats ne
laisse donc pas d'autres traces que celles qui pourraient figurer
dans le jugement. Le droit d'être entendu confère
toutefois celui d'obtenir que les déclarations des parties
qui peuvent influer sur la solution du litige soient
consignées au procès-verbal, tout au moins dans leur
teneur essentielle. Ainsi, les parties peuvent exiger du juge de
première instance la verbalisation des déclarations
importantes des autres parties. En cas de désaccord avec le
juge sur la nécessité de la verbalisation, elles
doivent, si elles entendent ensuite recourir contre le jugement,
agir par le biais d'une requête incidente immédiate
(JT 2000 III 11, c. 2b; ATF 126 I 15).
e)
On constatera en définitive que le tribunal a
exposé, de manière claire et complète, les
motifs pour lesquels il avait préféré la
version de la victime à celle des accusés, jugeant
que X.________ était crédible, alors que les
accusés ne l'étaient pas particulièrement (cf.
jgt p. 8 et 9). Il a également détaillé les
éléments objectifs du dossier permettant de
corroborer les déclarations de l'adolescent (cf. jgt p. 9,
dernier paragraphe).
Force est de constater, sur la base de l'ensemble de ces
éléments, que la version des faits retenue par le
premier juge se fonde sur une saine et exhaustive
appréciation des preuves à sa disposition et qu'elle
ne laisse subsister aucun doute susceptible d'entraîner
l'application du principe in dubio pro reo. Mal fondés, les
griefs doivent être rejetés.
C.
En définitive, aucun des moyens invoqués par les
recourants n'est retenu. Leurs recours ne peuvent dès lors
qu'être rejetés et le jugement confirmé, les
frais de deuxième instance étant mis à leur
charge, par moitié chacun.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Les recours sont
rejetés.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'690 fr. (mille six cent nonante francs), sont mis
par moitié à la charge de V.________, par 845 fr.
(huit cent quarante cinq francs), et par moitié à la
charge d'A.________, par 845 fr. (huit cent quarante cinq
francs).
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 19 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué aux recourants et
aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
-      Me Laurent
Moreillon, avocat (pour V.________),
-      M.
A.________,
-      M.
T.________,
-      M. [...] (pour son
fils X.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      Service de la
population, secteur étrangers (V.________ :
[...]),
‑      Mme la
Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de La
Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: