vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 957 · 2018-11-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, HERNIE DISCALE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.11.2018 Arrêt / 2018 / 957

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
326/17 - 332/2018
ZD17.042029
COUR
DES ASS
URANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 novembre 2018
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mmes
Brélaz Braillard et Durussel, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Véronique Fontana, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] est ressortissant
de l'ancienne « République fédérale de Yougoslavie » (communauté des
Etats de [...]). Au bénéfice d’une autorisation d’établissement de type C
en Suisse, sans formation, il a œuvré dans le secteur du bâtiment (ouvrier), en dernier
lieu du 9 avril 2005 au 4 mai 2006 comme « aide-monteur de voies » par l’intermédiaire
de l’agence en placement de personnel W.________ SA, à [...].
Le 12 novembre 2007, l’assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes,
tendant à l’octroi d’une orientation professionnelle et/ou un reclassement, en raison
d’un mal de dos d’origine maladive avec une incapacité de travail à 100 % depuis
le 19 novembre 2005. Après une opération du dos pratiquée en urgence le 15 janvier 2006
au Kosovo (chirurgie d’une hernie discale L5-S1 droite), des douleurs et des crampes sont apparues
au membre inférieur droit (MID) depuis avril 2006 environ. Dans ce contexte, l’assureur perte
de gain A.___________ a versé ses indemnités journalières aux taux d’incapacité
de travail et périodes suivants :
-
100 %, du 16 décembre 2005 au 2 avril 2006 ;
-
50 %, du 3 avril 2006 au 18 avril 2006, puis ;
-
100 %, du 5 mai 2006 au 2 juin 2006.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, le 7 novembre 2008, l’assuré s’est
soumis à un examen clinique rhumatologique, confié au Dr T.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie au Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité,
à [...]. Dans son rapport du 20 novembre 2008, ce médecin a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de lombo-sciatalgies droites dans le cadre de troubles
statiques du rachis avec status après cure de hernie discale L5-S1 droite compliquée d’une
fibrose péri-radiculaire S1 droite et d’une récidive de petite hernie discale L5-S1 droite
(M 54.4) et de syndrome rotulien (M 22.2). Si l’incapacité de travail était totale depuis
le 5 mai 2006 dans l’activité d’aide-maçon ou d’aide-monteur de voies au
vu de ces diagnostics et des limitations fonctionnelles ostéo-articulaires (à savoir :
nécessité d’alterner deux fois par heure la position assise et debout, pas de soulèvements
réguliers de poids excédant cinq kilos, pas de ports réguliers de charges supérieures
à dix kilos, pas de travail en porte-à faux statique prolongé du tronc [rachis] et pas
de génuflexions répétées, ni de franchissements réguliers d’escabeaux
/ échelles / escaliers [genoux]), la capacité de travail de l’assuré était
évaluée à 70 % dans une activité adaptée dès le 15 juillet 2006, soit six
mois après le geste chirurgical.
Aux termes d’un rapport du 2 décembre 2008, le Dr P.________, médecin au SMR, a retenu,
à titre d'atteinte principale à la santé, des lombo-sciatalgies droites sur fibrose péri-radiculaire
après cure de hernie discale L5-S1 en janvier 2006 et récidive de hernie discale L5-S1 droite.
Un syndrome rotulien à droite était mentionné à titre de pathologie associée.
Le début de l'incapacité de travail était fixé au 19 novembre 2005. La capacité
de travail était considérée nulle de façon stationnaire depuis le 5 mai 2006 dans
l'activité habituelle, mais de 70 %, depuis le 15 juillet 2006, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles suivantes : alternance de la position assise et debout deux fois par heure,
pas de soulèvement régulier de poids de plus de cinq kilos, pas de port régulier de poids
de plus de dix kilos, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas de génuflexions
répétées et pas de franchissements réguliers d'escabeaux, d'échelles ou d'escaliers.
Dans un rapport daté du 25 novembre 2008 mais parvenu à l'Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 9 décembre 2008,
le Dr M.________, médecin traitant généraliste, a posé le diagnostic avec effet sur
la capacité de travail de sciatalgies séquellaires S1 droite à caractère neurogène
existant depuis mai 2006. Il a également mentionné, à titre de diagnostic sans effet sur
la capacité de travail, un état dépressif réactionnel existant depuis mai 2007. L'incapacité
de travail était évaluée comme suit : 100 % du 19 novembre 2005 au 2 avril 2006, 50 %
du 3 au 30 avril 2006 et 100 % dès le 1
er
juin 2007. Selon ce médecin, l'état de santé de l'assuré s'aggravait et l'activité
exercée jusqu'alors n'était plus exigible. Par contre, une activité légère,
non statique, sans port de charges, ni position assise ou debout prolongée, restait possible à
plein temps.
Du 7 septembre au 6 décembre 2009, l'assuré a bénéficié d'une mesure d'orientation
professionnelle, sous la forme d'un stage d'évaluation à 70 % au sein de la section [...] ([...])
du Centre Orif, antenne de [...] [...]. A l'issue de ce stage, un collaborateur du centre Orif a informé
l'OAI qu'il était impossible de déterminer une cible professionnelle précise, du fait
de la réticence de l'assuré à s'engager dans un processus de réinsertion professionnelle.
L'intéressé ne se voyait pas travailler, il ne montrait ni dynamisme ni motivation. Une activité
industrielle légère était toutefois envisageable, moyennant la possibilité d'alterner
les positions, mais avec un rythme lent. Actuellement, l'assuré n'était manifestement pas apte
au placement (pièces 60 et 62). Le rapport final rédigé le 25 janvier 2010 par le responsable
de l’Orif [...] se termine comme suit :
“
6.
Conclusion et proposition
[…]
Nous
proposons une orientation dans une activité qui occasionnerait des déplacements avec la possibilité
de varier régulièrement les positions de travail debout et assise. Il convient à M. J.________
de se diriger vers un emploi qui exige un minimum de compétences intellectuelles et qui propose
des tâches simples et répétitives où le rendement n’est pas un élément
prioritaire. Le travail en équipe est recommandé et ses prédispositions professionnelles
conviennent à une structure qui produit en série avec des postes définis et organisés.
C’est vers une activité d’ouvrier en usine ou dans un emploi auxiliaire que M. J.________
devrait s’orienter.
Une
telle intégration ne sera possible qu’au travers d’emplois ne requérant pas de
connaissances professionnelles particulières. M. J.________ n’est pas en mesure de définir
des centres d’intérêt mais il se dit ouvert à tout travail adapté. Il devrait
viser une activité dans des secteurs de production qui n’exigent pas d’efforts physiques
importants, par exemple dans une centrale de distribution pour des travaux de conditionnements de petits
articles ou dans des sociétés de fabrication de petites pièces, roulements, ferrements,
charnières pour de petits assemblages, pour le tri en bout de chaîne et/ou le démontage
/ récupération d’éléments, voire dans des secteurs tels que l’injection
plastique en qualité d’opérateur pour alimenter les machines et conditionner le matériel.
Un plus serait une intégration au sein d’une équipe comprenant une personne parlant la
même langue que lui.
Le
stage d’évaluation s’est terminé à la date prévue selon la décision,
soit le 6 décembre 2009.
”
Le 14 décembre 2009, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision
l’informant de son intention de rejeter sa demande de prestations. Procédant à une approche
théorique de la capacité de gain de l'assuré, au vu des réticences de ce dernier
à s'engager dans un processus de réinsertion professionnelle, l'OAI retenait un taux d'invalidité
de 37 % ne donnant pas droit à une rente.
Par acte du 8 février 2010 de son conseil de l’époque, l’assuré a signifié
son désaccord avec ce projet. Il reprochait notamment à l’OAI d’avoir omis de tenir
compte de sa situation psychique, telle que décrite dans le rapport du Dr M.________ du 25 novembre
2008, ainsi que de son faible niveau scolaire et de sa connaissance limitée de la langue française.
Après avoir recueilli un avis SMR du 8 avril 2010 établi dans le cadre de la procédure
d’audition, l’OAI a, par décision du 4 mai 2010, rejeté la demande de prestations
de l’assuré. En l'absence de diagnostic psychiatrique entraînant une incapacité
de travail, l'appréciation de la capacité de travail de ce dernier ne devait être évaluée
que sur le plan rhumatologique, et au vu des réticences de l'intéressé à s'engager
dans un processus de réinsertion professionnelle, l'OAI a retenu, sur la base notamment du rapport
SMR du 2 décembre 2008, que la capacité de travail de l'assuré était nulle depuis
le 5 mai 2006 dans son activité habituelle d'aide-monteur de voies – le début de l'incapacité
de travail durable étant fixé au 19 novembre 2005 –, mais qu'elle était
de 70 % depuis le 15 juillet 2006 (soit six mois après l'intervention chirurgicale pratiquée
au Kosovo) dans une activité adaptée à son état de santé. Les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : alternance de position assise et debout deux fois par heure, pas de soulèvement
régulier de poids de plus de cinq kilos, pas de port régulier de poids de plus de dix kilos,
pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas de génuflexions répétées
et pas de franchissement régulier d'escabeaux, d'échelles ou d'escaliers. Après comparaison
des revenus raisonnablement exigible sans (59'197 fr.) et avec invalidité (37'294 fr. 30) –
au taux de 70 % et après un abattement de 10 % –, la perte de gain de l'assuré s’élevait
à 21'903 fr. (59'197 fr. – 37'294 fr. 30), son degré d'invalidité était de
37 % ([21'903 fr. / 59'197 fr.] x 100), ce qui ne lui ouvrait pas droit à une rente.
Par acte du 7 juin 2010, l’assuré a déféré cette décision à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal. La Cour de céans a, par arrêt du 13 février
2012 (CASSO AI 218/10 – 55/2012), rejeté le recours et confirmé la décision de l’OAI
du 4 mai 2010. En substance et sur le plan médical, le tribunal a considéré en premier
lieu, que le diagnostic d’état réactionnel dépressif mentionné pour la première
fois par le Dr M.________ le 25 novembre 2008 n’avait aucune incidence sur la capacité de
travail, le médecin traitant estimant son patient apte à travailler à plein temps dans
une activité légère qui respectait ses limitations fonctionnelles, alors que l’OAI
ne retenait qu’une capacité de travail réduite à 70 %. Quant aux difficultés
observées pendant le stage à l’Orif, soit notamment le manque de dynamisme et de motivation
ainsi que le faible niveau scolaire et les difficultés en français, elles ne s’expliquaient
pas par l’atteinte à la santé de l’intéressé et ne constituaient dès
lors pas des facteurs dont l’intimé devait tenir compte dans la fixation de la capacité
de travail de l’assuré. Sur le versant somatique, les trois documents produits par le recourant
n’étaient pas de nature à mettre en doute, même faiblement, l’examen rhumatologique
du 7 novembre 2008 et donc à modifier la capacité de travail retenue par l’OAI, soit
que l’assuré présentait dès le 15 juillet 2006 une capacité de travail de 70
% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Quant au calcul du taux
d’invalidité, vérifié d’office, il était bien de 37 % et n’ouvrait
par conséquent aucun droit à une rente. Enfin, la mise en œuvre d’éventuelles
mesures d’ordre professionnel n’était pas possible en l’état, compte tenu
du rapport de l’Orif, l’assuré peinant à rentrer dans une démarche de réinsertion
concrète et que, dans ses écritures, ce dernier ne sollicitait par ailleurs aucune mesure professionnelle,
mais uniquement l’octroi d’une rente entière d’invalidité (CASSO AI 218/10
– 55/2012 du 13 février 2012, consid. 4 et 5).
Le 19 mars 2012 (timbre postal), l’assuré a formé recours contre ce jugement auprès
du Tribunal fédéral, qui l’a déclaré irrecevable le 30 avril 2012 (TF 9C_156/2012
du 30 avril 2012).
B.
Le 22 juin 2016, J.________ a déposé une seconde demande de prestations AI pour adultes. Cette
démarche était motivée par des problèmes au dos et à la jambe droite (après
trois opérations en raison d’hernie discale), ainsi que par une dépression, le tout remontant
à 2006.
A l’appui de sa demande, l’assuré a produit deux certificats médicaux des 3 octobre
et 18 novembre 2015 du Dr M.________ attestant une totale incapacité de travail du 13 octobre 2015
au 22 octobre, respectivement jusqu’au 25 novembre 2015, pour cause de maladie.
En réponse à un courrier du 24 juin 2016 impartissant à l’assuré un délai
de trente jours pour produire à ses frais, un rapport médical détaillé précisant
entre autres le diagnostic, la description de l’aggravation de l’état de santé
par rapport à l’état antérieur et la date à laquelle elle était survenue,
le nouveau degré de l’incapacité de travail, le pronostic et d’autres renseignements
utiles ou pour apporter tout autre élément de nature à constituer un motif de révision,
l’OAI a reçu, le 22 juillet 2016, un rapport du 19 juillet 2016 du Dr K.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, adressé au médecin
traitant après une consultation ambulatoire du 14 juin 2016. Ce document est libellé comme
suit :
“
Diagnostics
– Antécédents – Interventions
Lombalgies
chroniques
Probable
failed back surgery en 2006
Probable
état dépressif réactionnel
Status
post-cure de hernie discale en 2006 L5-S1
Anamnèse
Il
s’agit d’un patient de 44 ans, que je revois dans le cadre d’une intervention en 2006
pour une cure de hernie discale L5-S1 Dt mais peu efficace avec des douleurs résiduelles au niveau
de la racine S1 ainsi que des lombalgies. Le patient a déjà été vu par l’AI
à l’époque qui proposait un travail à 70% avec des changements réguliers des
positions assise et debout. Malheureusement, le patient n’a jamais pu reprendre d’activité
professionnelle, bénéficie de l’aide sociale et se trouve dans une situation socio-économique
difficile. Le patient est dépressif.
Examens
complémentaires
Une
nouvelle IRM a été demandée vu que les anciennes sont trop anciennes.
IRM
colonne lombaire
:
fibrose
cicatricielle autour de la racine L5-S1 droite avec une discopathie MODIC 1-2 en L5-S1, reste du rachis
sans particularité.
Problèmes
et attitude
Je
n’ai pas d’opération à proposer au patient ce jour, vu le contexte clinique réel
ainsi que bio-psycho-social, je ne pense pas qu’une solution chirurgicale soit efficace. Je discuterai
de cette situation avec mes confrères lors de notre prochain colloque multidisciplinaire de l’Unité
de Réadaptation. […]
”
Après avoir requis l’avis du SMR (avis
du 28 juin 2017), l’OAI n’est, par projet du 30 juin 2017, puis par décision du 14 septembre
2017, pas entré en matière sur la nouvelle demande de prestations (rente et/ou mesures professionnelles),
au motif que l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la décision du 4 mai 2010.
C.
Par recours déposé le 16 octobre 2017
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, J.________ représenté par Me Véronique
Fontana, a conclu avec dépens à l’annulation de la décision précitée ainsi
qu’au renvoi de la cause à l’OAI « pour qu’il instruise et statue sur
la demande de prestations AI ». Il reproche en substance à l’intimé de ne pas
avoir correctement et suffisamment instruit la dernière demande. Il allègue que l’OAI
était tenu d’entrer en matière compte tenu d’une modification (péjoration)
de la situation qui prévalait il y a huit ans, en l’absence désormais de traitement,
de cure ou de nouvelle intervention chirurgicale ainsi que l’atteste le Dr K.________ le 3 août
2016. Le recourant soutient que l’intimé n’ayant à tort pas diligenté une
expertise ni même pris contact avec ses médecins traitants, l’instruction menée
s’avérerait lacunaire et erronée. Il sollicite en conséquence la mise en œuvre
d’une expertise médicale par le tribunal afin « d’établir son incapacité
de travail permanente sinon de longue durée ». Le recourant a requis en outre, l’octroi
de l’assistance judiciaire. Sous le bordereau de pièces joint à l'acte de recours, figurait
en particulier un rapport du 3 août 2016 du Dr K.________ au Dr M.________, rédigé à
la suite d’une consultation du 6 juillet 2016. Après relecture des imageries au dossier en
colloque multidisciplinaire, le Dr K.________ n’avait aucune solution chirurgicale à proposer
en l’absence de signe de compression neurologique, sous réserve d’infiltrations foraminales
qui pouvaient être retentées mais sans succès garanti.
Le
17 octobre 2017, la juge instructrice a accordé le bénéfice de l’assistance judiciaire
au recourant avec effet au 26 septembre 2017, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Fontana.
Dans sa réponse du 16 novembre 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il observe que d’éventuelles nouvelles pièces produites
en procédure de recours ne doivent pas être prises en compte, l’examen du tribunal en
cas de litige étant d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
Par réplique du 2 mars 2018, maintenant ses précédentes conclusions en intégralité,
le recourant fait grief à l’OAI, avant de statuer sur la base d’un dossier incomplet,
de ne pas lui avoir imparti un délai convenable pour déposer ses moyens de preuves, en l’avertissant
des conséquences pour le cas où il n’obtempérerait pas aux injonctions. A ses dires,
son nouveau médecin traitant généraliste depuis novembre 2016, le Dr H.________, aurait
obtenu des renseignements par téléphone de l’OAI le 20 juin 2017 sur le caractère
complet du dossier, lequel se trouvait au SMR en vue d’une décision. Il maintient que son
état de santé a subi une aggravation notable depuis 2010, avec notamment une récidive
d’une herniation discale récessale droite, produisant les pièces médicales suivantes :
-
un rapport d’IRM lombaire du 7 décembre 2017 de la Dresse Z.________, radiologue à l’Hôpital
[...] [...]), qui met en évidence une discopathie L5-S1 avec présence d’une herniation
discale récessale droite, luxée vers le bas en conflit avec la racine S1 droite qui est repoussée
vers l’arrière. Ces conclusions sont comparées avec un rapport d’IRM lombaire du
6 mai 2008 déjà au dossier produit par l’intimé (pièce 19) ;
-
un certificat médical du 18 décembre 2017 du Dr H.________ qui s’exprime comme suit sur
l’évolution récente de l’état de santé du recourant :
“
Monsieur
J.________ présente des lombalgies chroniques dans le cadre d’un status après cure de
hernie discale L5-S1. L’aggravation de la symptomatologie douloureuse au début de l’année
2016 a en effet amené le patient à déposer une nouvelle demande de rente auprès de
l’assurance-invalidité. Dans ce contexte, la patient a été adressé d’une
part à la consultation de psychiatrie de l’unité de psychiatrie ambulatoire de [...],
où il est suivi actuellement. D’autre part, il a été ré-adressé à
la consultation d’antalgie au [...] où il a bénéficié de plusieurs infiltrations
dans le courant de l’automne et de l’hiver 2016-2017, sans succès au niveau de la gestion
des douleurs. Au contraire, le patient décrivait une péjoration progressive des symptômes.
En
avril 2017, nous avons demandé à l’office de l’assurance-invalidité de nous
fournir une copie du dossier médical et administratif du patient. A lecture des documents reçus
en mai 2017, nous constations qu’il n’y avait pas d’éléments médicaux
concernant la demande effectuée en 2016. Lors d’un contact téléphonique avec l’AI
le 20.06.2017,on nous a cependant assuré que le dossier était complet et se trouvait au service
médical régional de l’AI en vue d’une décision.
Le
patient poursuivant par ailleurs une évolution défavorable au niveau des douleurs avec réponse
insuffisante au traitement antalgique, une nouvelle IRM lombaire est réalisée en date du 07.12.17
(cf. copie). Cet examen montre une discopathie L5-S1 avec la présence d’une nouvelle herniation
discale récessable droite, luxée vers le bas et en conflit avec la racine S1 à droite.
En
conclusion, Monsieur J.________ présente une anamnèse d’évolution progressivement
défavorable ce que vient confirmer la dernière imagerie. Dans ce contexte, le patient va être
réadressé prochainement au spécialiste pour une réévaluation neurochirurgicale
”.
Le 13 mars 2018, le recourant a encore produit un document à teneur duquel les médecins de
l’Unité de Psychiatrie Ambulatoire du [...] à [...] ont répondu comme suit :
“
1.
Depuis quand M. J.________ consulte-il auprès de votre Unité de psychiatrie ambulatoire ?
Monsieur est suivi dans notre unité depuis le 13.04.2017 avec une interruption de suivi entre juin
et décembre 2017.
2.
Quelles sont les plaintes formulées par M. J.________ ?
Monsieur décrit une tristesse importante
avec beaucoup de rumination en lien avec son état de santé actuel et sa situation économico-sociale.
Monsieur décrit également une irritabilité constante y compris dans son quotidien familial
et des craintes de ne pas pouvoir contenir cette surcharge émotionnelle faite d’une accumulation
de culpabilité, d’impuissance et de colère.
3.
Quelles sont, en résumé, vos constatations objectives (examens cliniques, dossier médical,
etc.) ?
Monsieur J.________ est calme, collaborant, adéquat
dans le contact.
Son discours est cohérent, information et présente par moment une coloration faite d’impuissance
et de méfiance.
Monsieur présente une baisse au niveau thymique, avec des troubles du sommeil (endormissement et
réveils précoces), des troubles de l’appétit, un léger ralentissement psychomoteur.
Il présente également une anhédonie ainsi qu’une perte d’intérêt.
Nous notons également des difficultés à se projeter dans le futur.
Présence d’idées suicidaires partiellement scénarisées sans intentionnalité
de passage à l’acte défini dans le temps. Monsieur évoque des facteurs protecteurs
notamment ses enfants.
Description d’anxiété continue avec des moments d’exacerbation panique avec notamment
une sensation d’oppression au niveau de la poitrine, des vertiges et une impression qu’il
pourrait mourir.
Formellement la pensée est cohérente, avec cependant une persévérance illustrant
les ruminations débordantes et incessantes et transmettant un sentiment d’impuissance à
l’observateur. A certains moments Monsieur peut aborder des questionnements moins cycliques et
s’étayer davantage sur la relation.
Absence de symptôme de la lignée psychotique ou maniaque.
4.
Quel est votre diagnostic (évt. Selon classification CIM10 et/ou DSM-5) ?
F 62.8 Modification durable de la personnalité
mixte (traits émotionnellement labile type impulsif prépondérant)
D.D : F 61.0 Troubles mixtes de la personnalité
F 32.01 Episode dépressif léger avec syndrome somatique
F 41.0 Trouble panique
5.
L’atteinte à la santé actuelle provoque-t-elle une incapacité de travail dans l’activité
exercée jusqu’ici ? Dans l’affirmative dans quelle mesure (en %) ?
Monsieur J.________ présente une incapacité
de travail à 100% actuellement pour toute activité.
6.
Quelles sont les limitations fonctionnelles provoquées par l’atteinte à la santé
de M. J.________ ?
Monsieur présente une instabilité émotionnelle
importante pouvant engendrer une irritabilité et des troubles attentionnels. Cette instabilité
émotionnelle ainsi que les symptômes dépressifs et anxieux peuvent se majorer sous stress
c’est pourquoi Monsieur crée autour de lui un environnement hypostimulant afin d’éviter
une perte de contrôle. Concrètement cela s’illustre par une tendance à l’évitement
de la confrontation relationnelle.
Monsieur décrit clairement des difficultés de concentration et des troubles de l’attention
même dans des situations de la vie quotidienne (difficulté de suivre le fil d’une conversation
lors de repas en famille, télévision).
7.
Avez-vous des remarques à formuler ?
Le suivi ayant repris depuis décembre dernier,
nous avons pris le temps d’investiguer la situation psychiatrique de Monsieur J.________ et allons
débuter un traitement médicamenteux de type antidépresseur/anxiolytique de fond. Ce traitement
pourrait influencer favorablement les éléments anxieux et dépressifs. Il est par contre
peu probable qu’il influence les éléments de personnalité et les restrictions fonctionnelles
qui en découlent (irritabilité émotionnelle et troubles attentionnels secondaires). Il
parait peu réaliste d’en attendre un effet significatif sur la capacité de gain.
”
Aux termes de sa duplique du 22 mars 2018, l’intimé a confirmé ses conclusions dans le
sens du rejet du recours et du maintien de la décision querellée.
Le 12 novembre 2018, Me Fontana a produit la liste détaillée de ses opérations et débours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’OAI d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 22 juin 2016 par le recourant.
3.
a)
En
vertu de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente,
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que
le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Selon la jurisprudence, cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations entrée en force d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133
V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF
8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 3). Une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF
112 V 371 consid. 2b; cf. TFA I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 2 RAI (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci
dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier 2003) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité de statuer en l'état
du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie
par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection
de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse ; RS 101] ; cf. ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle
demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité
s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales
qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon
lui être recueillis d’office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable
pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa
demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose
que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre
plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner
la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au
moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; cf. TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.3 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 ; cf. TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004 consid.
2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l'examen du juge est d'emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l'instruction du dossier (cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
Partant, les rapports médicaux produits ultérieurement à la décision litigieuse ne
peuvent être pris en considération (cf. TF I 597/2005 du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et les
références citées).
4.
a)
En l’espèce, l’intimé
n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande déposée par le recourant
le 22 juin 2016. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre la dernière décision
de refus de prestations entrée en force du 4 mai 2010, et la décision litigieuse du 14 septembre
2017, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. La Cour de céans doit vérifier
si le recourant a rendu plausible, en procédure administrative, que son invalidité s’était
modifiée depuis le précédent refus de prestations du 4 mai 2010.
Au stade de la réplique, le recourant fait grief à l’OAI, avant de statuer sur la base
d’un dossier incomplet, de ne pas lui avoir imparti un délai convenable pour déposer
ses moyens de preuves, en l’avertissant des conséquences pour le cas où il n’obtempérerait
pas à ses injonctions. Il fait par ailleurs valoir que, à la suite de la nouvelle demande,
son médecin traitant, le Dr H.________, se serait entretenu par téléphone avec l’OAI
le 20 juin 2017, lequel lui aurait alors répondu que le dossier était complet et qu’il
se trouvait au SMR en vue d’une décision. Sur la base notamment de quatre rapports de ses
médecins actuels qu’il produit, le recourant en déduit avoir démontré une « aggravation
significative depuis 2010, avec notamment une récidive d’une herniation discale récessale
droite, provoquant des douleurs insupportables » justifiant la reprise de l’instruction
du dossier.
b)
Il
convient de déterminer si le recourant a rendu plausible une aggravation de son état de santé
depuis la décision du 4 mai 2010.
c) aa)
Le 24 juin 2016, l’OAI a imparti un délai de trente jours à l’assuré pour
produire, à ses frais, un rapport médical détaillé précisant entre autres le
diagnostic, la description de l’aggravation de l’état de santé par rapport à
l’état antérieur et la date à laquelle elle est survenue, le nouveau degré
de son incapacité de travail, le pronostic et d’autres renseignements utiles ou pour apporter
tout autre élément de nature à constituer un motif de révision. Le rapport du 19
juillet 2016 du Dr K.________ produit dans le délai imparti devant l’OAI a été soumis
pour appréciation au SMR (cf. avis du 28 juin 2017 du Dr F.________, spécialiste en médecine
du travail). Aux termes de son projet de refus d’entrer en matière du 30 juin 2017, puis en
l’absence de contestation, par la décision attaquée du 14 septembre 2017, l’OAI
a constaté, en suivant l’avis du médecin du SMR, que le recourant n’avait apporté
aucun élément rendant vraisemblable que sa situation s’était modifiée de manière
notable depuis la décision du 4 mai 2010.
A l'aune de ce qui précède et contrairement
à ce qu’il affirme, jusqu’au moment où a été rendue la décision
attaquée, soit le 14 septembre 2017, l’assuré a disposé d’un délai largement
suffisant pour amener des pièces au dossier ou prier son médecin de le faire, voire pour demander
un délai supplémentaire à cet effet. Or il n’a procédé à aucune mesure.
Dans ces circonstances, aucun moyen ne peut être tiré de renseignements qui auraient été
obtenus, selon les dires du recourant, par téléphone ou par le médecin qui le suit depuis
le mois de novembre 2016.
bb)
En novembre 2008, le Dr T.________, rhumatologue,
a examiné l’assuré dans les locaux du SMR à [...]. Sur la base de cet examen clinique
rhumatologique, l’atteinte principale à la santé de lombo-sciatalgies droites sur fibrose
péri-radiculaire après cure de hernie discale L5-S1 en janvier 2006 et récidive de hernie
discale L5-S1 droite (M 54.4) a été retenue, avec un syndrome rotulien à droite comme
pathologie associée. Si la capacité de travail dans l’activité habituelle était
nulle depuis le 5 mai 2006, le délai d’attente d’un an débutant le 19 novembre
2005, elle était de 70 % dans une activité adaptée, depuis le 15 juillet 2006, avec les
limitations fonctionnelles suivantes : alternance de la position assise et debout deux fois par
heure, pas de soulèvement régulier de poids de plus de cinq kilos, pas de port régulier
de poids de plus de dix kilos, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas
de génuflexions répétées et pas de franchissements réguliers d'escabeaux, d'échelles
ou d'escaliers (rapport d’examen clinique rhumatologique du 20 novembre 2008 et rapport médical
SMR du 2 décembre 2008). Ce point de vue a été repris puis entériné par l’intimé
dans sa décision de refus de prestations du 4 mai 2010. Pour le surplus, le bien-fondé de cette
dernière décision a été confirmé par le tribunal cantonal qui a admis que l’assuré
présentait, dès le 15 juillet 2006, une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, d’où un taux d’invalidité de
37 %, insuffisant pour ouvrir droit à une rente (CASSO AI 218/10 – 55 /2012 du 13 février
2012, consid. 4 et 5). Par arrêt rendu le 30 avril 2012, le Tribunal fédéral a déclaré
irrecevable le recours formé par l’assuré contre le jugement cantonal du 13 février
2012 (TF 9C_156/2012 du 30 avril 2012).
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit deux certificats médicaux des 3 octobre
et 18 novembre 2015 du Dr M.________ qui se limitent à attester des incapacités de travail
ainsi qu’un rapport du 19 juillet 2016 établi par le Dr K.________ dont il déduit une
aggravation de son état de santé.
Le rapport du 19 juillet 2016 dont se prévaut
le recourant est insuffisant pour remettre en cause, même faiblement, les conclusions du SMR. Cette
pièce médicale ne contient aucun élément qui attesterait une évolution défavorable
en regard de la situation qui prévalait au moment où la décision de refus de rente a été
établie. En effet, le Dr K.________ pose les diagnostics de lombalgies chroniques, probable failed
back surgery en 2006, probable état dépressif réactionnel et status post-cure de hernie
discale en 2006 L5-S1. Or, ces diagnostics étaient déjà connus en 2010. A lecture de l’IRM
de la colonne lombaire demandée, l’atteinte est chronique. Cela ne rend pas plausible une
péjoration durable de l’état de santé par rapport à la situation qui prévalait
lors du rejet de la première demande de prestations. Au demeurant, le Dr K.________ n’atteste
aucunement une incapacité de travail. Au vu du contexte clinique réel et bio-psycho-social,
ce chirurgien orthopédique ne propose pas de nouvelle intervention. Partant, le rapport du Dr K.________
du 19 juillet 2016 n’est pas déterminant dès lors qu’il se limite en définitive
à faire état d’une situation déjà connue en 2010.
En tout état de cause, le Dr K.________ ne
fait mention d’aucun élément objectif nouveau à l’appui de son analyse de
juillet 2016. Ce faisant, il ne rend pas plausible une péjoration de la situation du recourant sur
le plan somatique – les atteintes observées existaient déjà toutes au moment de
l’examen clinique rhumatologique SMR du 7 novembre 2008 dont les conclusions ont par ailleurs été
jugées probantes par la Cour de céans (CASSO AI 218/10 – 55 /2012 du 13 février
2012, consid. 4) – et ne justifie pas la reprise de l’instruction du dossier par l’intimé.
Vu également le défaut d’une aggravation notable rendue plausible de l’état
de santé psychique depuis 2010 en l’absence de diagnostic posé
lege
artis
par un spécialiste jusqu'au moment
de la décision attaquée (cf. consid. 3b supra), on doit dès lors considérer qu’il
n’est pas fait état en l’espèce de renseignements médicaux justifiant d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations. En refusant la reprise de l’instruction
du dossier à l’occasion de la deuxième demande de rente et/ou de mesures d’ordre
professionnel, la décision attaquée n’est, par conséquent, pas critiquable.
5.
Au surplus, il convient de préciser que contrairement à ce que le recourant paraît penser
à ce sujet, l’office intimé a correctement appliqué la jurisprudence évoquée
ci-dessus (cf. consid. 3b supra) en ne tenant pas compte des rapports médicaux produits par l’intéressé
au cours de la procédure de recours. Les quatre rapports dont se prévaut ce dernier à
l’appui de sa cause ne sauraient être pris en compte dans le cadre de la présente procédure,
dès lors qu’ils ont été produits uniquement lors de la présente instance de
recours, soit postérieurement à la décision litigieuse du 14 septembre 2017. Au regard
de l’objet du litige, l’examen du juge est en effet d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifient ou non la
reprise de l'instruction du dossier.
Il n’y a, enfin, pas lieu de donner suite à la requête d’expertise médicale,
cette requête sortant manifestement du cadre défini par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI.
6.
Sur le vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
a)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois,
dès lors que ce dernier a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
b)
N'obtenant
pas gain de cause, le recourant, bien qu’assisté d'un mandataire professionnel, n'a pas droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
c)
Le
recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat
en la personne de Me Véronique Fontana. Sur la base de la liste des opérations produite le
12 novembre 2018, il convient de retenir un temps total de 12 heures et 41 minutes de prestations d'avocat-stagiaire
(au tarif horaire de 110 fr. [cf. art. 2 al. 1 let. b RAJ {Règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3}]) et de 11 heures et 49 minutes de prestations
d'avocat (au tarif horaire de 180 fr. [cf. art. 2 al. 1 let. a RAJ]) – soit un montant s'élevant
à 3'490 fr. 90 (1'365 fr. 10 + 2'125 fr. 80) –, somme à laquelle s'ajoutent les débours
par 29 fr. 30 (cf. art. 3 al. 3 RAJ) et la TVA au taux de 8 % pour les opérations effectuées
jusqu’au 31 décembre 2017 (141 fr. 60), puis au taux de 7,7 % dès le 1
er
janvier 2018 (134 fr. 75), ce qui représente un montant total de 3'796 fr. 55 (3'490 fr. 90 + 29
fr. 30 + 141 fr. 60 + 134 fr. 75) pour l'ensemble de l'activité déployée dans la présente
cause.
d)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais judiciaires et l’indemnité
du conseil d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 septembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à la charge de l'Etat.
V.
L'indemnité d'office de Me Véronique
Fontana est arrêtée à 3'796 fr. 55 (trois mille sept cent nonante-six francs et cinquante-cinq
centimes), TVA comprise.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement
des frais judicaires et de l'indemnité d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Véronique Fontana (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :