vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 414 · 2005-05-19 · fr

AI{ASSURANCE}, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, EXPERTISE, SUREXPERTISE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 2 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.05.2010 Arrêt / 2010 / 414

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
11/09 – 196/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mai 2005
_________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Feusi, assesseurs
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourante, représenté par Me José Coret, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1, 16 LPGA; 4 al. 2, 28 al. 1, 69 al. 1 let. a et al. 1bis LAI; 2 al. 1 let. c, 93 al. 1 let. a
LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assurée), née le 11 juin 1953, a travaillé depuis son arrivée
en Suisse en 1980 comme femme de chambre, d'abord au [...] Hôtel, puis pendant dix-huit ans à
l'Hôtel [...] à [...]. Elle a été en incapacité de travail partielle ou complète
dès 2003 et a été licenciée pour le 30 novembre 2005, après une tentative de
reprise du travail ayant échoué.
B.
a)
G.________ a déposé une demande de rente de l'assurance-invalidité (ci-après : AI)
le 19 décembre 2005, motivée par des douleurs au dos, aux jambes, à la nuque et aux bras,
ainsi que par une hernie cervicale, du diabète et des vertiges.
Dans un rapport du 6 février
2006 à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI),
la Dresse W.________, médecin généraliste traitant de l'assurée, a évoqué
un syndrome somatoforme douloureux, voire une éventuelle fibromalgie, et a estimé que le pronostic
était
"mauvais"
.
b)
L'OAI a mandaté le Service médical régional (ci-après : SMR) pour un examen clinique
bi-disciplinaire rhumato-psychiatrique. Dans un rapport SMR du 5 juillet 2007, qui faisait suite à
un examen du 26 juin précédent, le Dr J.________ et la Dresse  D.________ ont conclu à
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée dès le mois de janvier
2005. Après avoir procédé à l'anamnèse complète de l'assurée, ils
ont relevé que celle-ci se plaignait d'avoir
"mal
partout"
. Ils ont posé le diagnostic
ayant une répercussion sur la capacité de travail de rachialgies communes dans le cadre de
troubles statiques et dégénératifs. Les diagnostics sans effet sur la capacité à
travailler de l'assurée étaient les suivants : diabète de type II non insulo-requérant,
excès pondéral et syndrome somatoforme douloureux persistant avec symptomatologie dépressive
d'intensité légère à modérée d'accompagnement.
Sur le plan somatique,
en particulier rhumatologique, ces praticiens ont relevé une importante discordance entre les plaintes
douloureuses de l'assurée et les constatations objectives, qui ont révélé des anomalies
dégénératives au niveau rachidien. Sur le plan psychiatrique, le Dr J.________ et
la Dresse D.________ ont mis en évidence une bonne constitution psychique. Selon eux, le tableau
observé était celui d'un syndrome douloureux somatoforme dont les éléments dépressifs
d'accompagnement étaient surtout attribuables à un positionnement de l'assurée dans un
rôle d'invalide et non à une maladie psychiatrique pouvant prendre un caractère invalidant
au sens légal.
Selon le SMR, la capacité
de travail de G.________ était inexistante dans son ancienne activité de femme de chambre mais
elle restait intacte dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. L'assurée
devait pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout. Elle ne devait
pas soulever régulièrement des charges d'un poids supérieur à 7 kg, ne devait pas
porter régulièrement des charges d'un poids supérieur à 12 kg et ne devait pas travailler
en porte-à-faux statique prolongé du tronc ni de manière prolongée avec les membres
supérieurs à plus de 60° de flexion et/ou d'abduction. Le Dr J.________ et la Dresse D.________
ont estimé que, sur le plan psychiatrique, la reprise d'une activité professionnelle redonnerait
à l'assurée un sentiment de valorisation et permettrait de rythmer ses journées, ce qui
lui serait bénéfique.
c)
Dans un rapport d'examen
du 23 juillet 2007, signé uniquement par le Dr J.________, le SMR a contesté un rapport médical
du 2 février 2006 du Dr N.________, psychiatre traitant de l'assurée, qui avait retenu le diagnostic
d'épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques et qui avait considéré
que l'état de santé de sa patiente s'était aggravé. Selon le Dr J.________, l'examen
de l'assurée avait mis en évidence une bonne constitution psychique sans notion de traumatisme
dans les antécédents. Il n'avait pas permis de constater de troubles de l'attention et de la
concentration. G.________ avait bien intégré les questions qui lui avaient été posées.
Elle n'avait pas élaboré d'idéation suicidaire et il était établi qu'elle mangeait
correctement et que son sommeil était préservé avec une prise médicamenteuse. Le
Dr J.________ a relevé une importante discordance entre les plaintes douloureuses de l'assurée
et les constatations objectives. La seule atteinte à la santé dûment documentée consistait
en des anomalies dégénératives au niveau rachidien. Ce médecin a confirmé que,
selon lui, les éléments dépressifs accompagnant le trouble somatoforme douloureux n'étaient
pas dus à une maladie psychiatrique pouvant prendre un caractère invalidant au sens de la réglementation
légale. Au vu de l'ensemble de ses constatations, le Dr J.________ a confirmé que l'assurée
conservait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
C.
Dans un projet de décision
du 20 novembre 2007, l'OAI a estimé que l'assurée disposait d'une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a donc comparé le
revenu que G.________ pourrait percevoir en mettant en œuvre cette capacité et les gains qu'elle
aurait retirés en continuant à travailler comme femme de chambre. L'OAI a retenu comme salaire
de référence celui auquel peuvent prétendre les femmes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé de la production ou des services, soit 3'893 fr.
par mois en 2003. Pour tenir compte de la moyenne d'heures de travail usuelle en entreprise, il a porté
ce montant à 4'048 fr. 72 par mois ou 48'584 fr. 64 brut par année. Après adaptation à
l'évolution des salaires nominaux entre 2004 et 2005 (+ 1 %), puis entre 2005 et 2006 (+ 1,2 %),
l'OAI a arrêté à 49'659 fr. 33 le montant du salaire annuel brut que l'assurée pouvait
réaliser en mettant en œuvre sa capacité de travail. Il a opéré un abattement
de 10 % en raison des limitations fonctionnelles de G.________, pour arriver à un salaire de 44'693
fr. 40. Dès lors que le revenu de l'assurée, sans atteinte à la santé, aurait été
de 46'280 fr., l'OAI a établi le degré d'invalidité à 3,42 %, soit un pourcentage
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Il a encore précisé que l'assurée pouvait
lui adresser une requête motivée d'aide au placement.
Par lettre du 11 décembre
2007 à l'OAI, la Dresse W.________ a souligné que l'assurée souffrait d'une pathologie
physique entraînant des douleurs extrêmement importantes dans les épaules et la nuque
dès qu'elle tentait d'effectuer une quelconque activité ménagère. Ce médecin
a encore relevé que sa patiente présentait également de nombreux vertiges et des crises
d'angoisse très invalidantes, selon elle. Elle a donc estimé que G.________ était en incapacité
complète de travailler.
L'assurée a, par
lettre du 12 décembre 2007, fait part de son opposition au projet de décision du 20 novembre
précédent de l'OAI. Elle a indiqué que son état de santé n'avait pas évolué
et qu'elle se sentait incapable d'exercer activité même légère, compte tenu des douleurs
qu'elle ressentait aux bras, au dos et à la nuque.
Dans une lettre du 10
janvier 2008 à l'OAI, le Dr N.________ a exposé qu'il recevait l'assurée à sa consultation
à raison d'une fois par mois depuis le mois d'octobre 2005. Les troubles que G.________ présentait
étaient restés permanents avec une tendance à l'aggravation. Toutes les thérapies
entreprises, médicamenteuses ou autres, avaient échoué. Le Dr N.________ a estimé
que G.________ souffrait d'un état dépressif moyen à sévère, avec syndrome somatique.
L'aggravation avait pris, sur le plan psychiatrique, la forme d'une désinsertion sociale complète,
d'une restriction des centres d'intérêt et d'une fixation exclusive sur les douleurs ressenties.
Le psychiatre a estimé que la souffrance psychique de sa patiente avait évidemment un lien
direct avec les douleurs, mais que l'état de chronification, entre autres, empêchait
"de
différencier la cause de la conséquence"
.
En conclusion, le Dr  N.________ a retenu que la capacité de travail de l'assurée était
nulle, quelle que soit l'activité envisagée, notamment sur le plan psychique, en raison de
l'impossibilité pour G.________ de surmonter ses douleurs et son déconditionnement complet.
Il a ajouté qu'il ne voyait pas de nouvelles mesures pouvant amener une amélioration de la
situation.
Par avis médical
du 5 mars 2008, le SMR a estimé que la lettre du 10 janvier précédent du Dr N.________
n'apportait pas d'éléments nouveaux susceptibles de modifier l'appréciation du Dr J.________
et de la Dresse D.________.
Le 18 novembre 2008, l'OAI
a rendu une décision identique à son projet du 20 novembre 2007 et rejeté la demande de
prestations déposée par G.________.
D.
a)
L'assurée a recouru contre cette décision par acte du 9 janvier 2009, concluant, avec suite
de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que sa demande de prestation du 19 décembre
2005 est admise et qu'une rente d'invalidité entière lui est octroyée. Elle fait valoir
que l'analyse de sa situation par le Dr N.________ et par la Dresse W.________ laisse apparaître
des lacunes, voire des contradictions dans l'avis du SMR. Elle estime également que la Dresse
D.________, compte tenu de son manque d'expérience au moment où elle a examiné la recourante,
ne saurait être suivie lorsqu'elle émet une appréciation contraire à celle du Dr
N.________, psychiatre traitant de l'assurée depuis trois ans.
A l'appui de son recours,
G.________ a produit deux rapports médicaux, le premier du 11 décembre 2008 émanant du
Dr N.________ et le second du 23 décembre 2008 de la Dresse W.________, qui tous deux contestent
les conclusions du SMR. Le Dr N.________ a indiqué que sa patiente souffrait d'une perte d'espoir,
d'un retrait social, d'une restriction de ses centres d'intérêt et d'une fixation exclusive
sur ses douleurs, ce qui démontrait, selon lui, la présence d'un syndrome dépressif moyen
depuis l'année 2005. Ce praticien a également souligné la présence d'angoisses à
recrudescence nocturne ayant un caractère invalidant à son avis. Au vu du tableau clinique
de l'assurée, il a considéré qu'on pouvait parler de comorbidité psychiatrique surajoutée
aux atteintes rhumatologiques. Le Dr N.________ en a déduit qu'on ne pouvait pas exiger de la recourante
un effort de volonté pour surmonter ses douleurs et permettre sa réintégration dans le
marché du travail.
Dans son rapport médical
du 23 décembre 2008, la Dresse W.________ a souligné l'existence chez la recourante d'un problème
de hernie et d'un trouble somatoforme douloureux. Elle a contesté que l'état dépressif
de G.________ soit causé par le syndrome somatoforme douloureux puisqu'il l'était principalement,
selon elle, par les douleurs constantes ressenties par l'assurée, contre lesquelles aucun traitement
n'avait amené de réelle amélioration. La Dresse W.________ a encore précisé
que la prise de poids par sa patiente n'était en rien le signe d'une bonne santé, mais bien
plus un effet secondaire du traitement médicamenteux suivi. En conclusion, cette praticienne a estimé
que la recourante était totalement incapable de travailler.
A titre de mesure d'instruction,
la recourante a requis la mise en œuvre d'une expertise judiciaire bi-disciplinaire rhumato-psychiatrique,
voire uniquement psychiatrique dans le but de déterminer si elle a conservé une capacité
de travail ou non.
La recourante s'est acquittée
de l'avance de frais de 250 fr. qui lui avait été demandée.
b)
Dans sa réponse du
19 mars 2009, l'OAI déclare se rallier entièrement à l'avis SMR du 10 mars 2009 du Dr
S.________. Selon celui-ci, le Dr N.________ n'avait pas contesté diagnostics retenus par le psychiatre
du SMR, mais avait relevé que certains des critères-symptômes, telle la perte d'espoir,
n'avaient pas été pris en compte. Le Dr S.________ a toutefois souligné que l'appréciation
du SMR était guidée par la jurisprudence constante en matière de troubles somatoformes
douloureux, dont le Dr  N.________ s'éloignait, de sorte qu'on se trouvait en présence
de deux appréciations différentes d'une même situation. Selon le Dr S.________, dans l'avis
du 10 mars 2009
, "les
angoisses nocturnes [étaient] traitées et prises en compte par l'examen SMR qui [reconnaissait]
un trouble dépressif majeur dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux persistant"
.
c)
Le juge instructeur a
ordonné la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique qui a été confiée au
Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport d'expertise
du 10 octobre 2009, le Dr F.________ a décrit l'anamnèse (p. 1-3) et les plaintes et données
subjectives concernant la recourante (p. 3), ainsi que son status clinique. A cet égard, l'expert
a observé des symptômes de la lignée dépressive, comme un négativisme, des ruminations,
un sentiment d'avenir bouché, une perte de la capacité à prendre du plaisir et une attitude
de retrait. Il n'a toutefois pas mis en évidence de symptômes de la lignée psychotique.
Le Dr F.________ a posé les diagnostics suivants :
-
syndrome douloureux somatoforme persistant (F54.4);
-
trouble dissociatif (de conversion) sans précision
(F44.9);
-
troubles de l'humeur (dépressifs) persistants
(F34.8);
-
discopathies L4-L5 et C4-C5.
L'expert a estimé
que les troubles dépressifs devaient être considérés comme secondaires et non primaires.
Il a retenu que le status psychique de la recourante n'expliquait pas à lui seul les limitations
de la capacité de travail observées, le contexte psychosocial, et en particulier professionnel,
ayant joué un rôle majeur dans la fixation des douleurs. Selon le Dr F.________, les troubles
psychiques empêchaient la recourante d'envisager la reprise de son ancienne activité de femme
de chambre, qui lui avait laissé un souvenir plein de rancœur. S'agissant d'une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, l'expert a estimé qu'elle aurait été théoriquement
possible, mais que G.________ n'avait pas pu s'associer à une telle démarche en raison des
troubles psychiques et des facteurs psychosociaux précités. A cet égard, l'expert a souligné
l'absence de motivation de la recourante à reprendre un travail, déjà présente en
2005. Il a estimé que l'intensité et la fixation du trouble somatoforme douloureux étaient
telles que le pronostic concernant une reprise d'activité était
"très
réservé"
.
d)
Invité à se
déterminer sur le rapport d'expertise, l'OAI a déclaré se rallier à l'analyse de
la situation établie le 21 octobre 2009 par le Dr T.________, du SMR. Celui-ci a relevé
qu'il n’y avait, sur le plan médical, pas d’élément nouveau ou différent
par rapport à ce qui avait été constaté en 2007. Sur le plan diagnostique, il a précisé
ce qui suit :
"Sur
le plan diagnostique, le «syndrome douloureux somatoforme persistant» est également retenu
par l’expert. Le «trouble dissociatif, sans précision», que l’expert justifie
par «une limitation des fonctions motrices de l’ensemble du corps», ne correspond pas
aux critères diagnostiques de la CIM-10, classification qui fait référence auprès
des Tribunaux. En effet, les troubles dissociatifs doivent répondre à deux critères qui
sont: G1. «absence de trouble somatique qui pourrait rendre compte des symptômes caractérisant
le trouble» G2. «présence d’éléments en faveur d’une relation temporelle
manifeste entre le début des symptômes et des événements stressants des problèmes
ou des besoins». Ce dernier critère n’est manifestement pas rempli. La limitation des
fonctions motrices de l’ensemble du corps s’explique logiquement par l’intensité
des douleurs, sans qu’il soit nécessaire d’en faire un diagnostic séparé de
trouble dissociatif. Ce diagnostic ne peut donc pas être retenu, au sens de la CIM-10. Quant aux
«troubles de l’humeur persistants» (F34.8) retenu par l’expert, il faut relever
qu’il s’agit d’un trouble, par définition, de moindre gravité que l’épisode
dépressif d’intensité légère à moyenne (F32.1) qui était présent
lors de l’examen psychiatrique au SMR en juin 2007, puisqu’il correspond à une forme
de dépression qui «ne répond pas aux critères d’une cyclothymie, d’une
dysthymie, ou d’un épisode dépressif léger ou moyen» (F34.8)
Le Dr T.________ a souligné que l'expert avait mis en évidence que des facteurs psychosociaux
jouaient un rôle majeur dans l'importance des limitations. En outre, l'expert avait qualifié
le trouble dépressif de secondaire, ce qui impliquait une prédominance du trouble somatoforme
douloureux. Dès lors qu'aucun trait de personnalité prémorbide n'avait été signalé,
on ne pouvait, selon le médecin du SMR, conclure à l'existence d'une comorbidité psychiatrique
d'une intensité et d'une durée suffisamment importantes pour entraîner une invalidité.
Le Dr T.________ a relevé que l'expertise ne laissait pas apparaître une perte de l'intégration
sociale de la recourante dans toutes les manifestations de la vie, même si l'intéressée
avait restreint ses activités au début de sa maladie. Enfin, le Dr T.________ a estimé
que les raisons qui avaient poussé l'expert à admettre une incapacité de travail totale
dans une activité adaptée (âge, absence de motivation, faible niveau de scolarisation
et absence de formation) sortaient du champ médical et ne pouvaient pas être prises en compte
sur le plan assécurologique.
En conclusion, le Dr T.________ a considéré que, sur le plan médical objectif, l'expertise
n'avait pas révélé d'éléments nouveaux ou d'aggravation de l'état de santé
de la recourante. Selon lui, les conclusions de l'expertise concernant la capacité de travail de
G.________ différaient de celles du SMR dès lors que l'expert avait tenu compte des facteurs
psychosociaux jouant un rôle majeur. Ces conclusions ne devaient donc pas être suivies.
e)
Invitée à se
déterminer sur le rapport d'expertise, après avoir également pris connaissance de l'avis
du 21 octobre 2009 du SMR, la recourante a requis la mise en œuvre d'un complément d'expertise
par le Dr Peter, en indiquant les questions qu'elle souhaitait lui poser. Le juge instructeur a fait
suite à cette requête, étant précisé que l'OAI n'avait pas souhaité poser
de questions complémentaires à l'expert.
f)
Dans son rapport complémentaire du 20 janvier 2010, l'expert a indiqué qu'en faisant abstraction
des facteurs psychosociaux et des troubles dépressifs secondaires, la capacité de travail théorique
de la recourante dans une activité adaptée devait être considérée comme préservée.
Il a néanmoins estimé que l'état régressif de la recourante et la position de refus
"passive-agressive"
qui s'était développée ces dernières années rendaient problématique la
reprise d'une activité professionnelle.
Interpellé sur l'appréciation
du Dr T.________, selon lequel le diagnostic de trouble dissociatif sans précision serait contraire
aux critères diagnostiques de la CIM-10, l'expert a convenu que le tableau clinique ne correspondait
pas à tous les critères de cette classification. Il a précisé avoir voulu souligné
la présence d'une sous-utilisation des fonctions motrices sur la base de causes psychologique à
la fois conscientes et inconscientes, avec fixation durant les dernières années, de sorte que
la recourante se voyait comme incapable de reprendre une activité professionnelle.
L'expert a précisé que le diagnostic retenu de troubles dépressifs persistants (F34.8),
en plus du syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), correspondait à un tableau clinique
de dépression d’intensité moyenne; ce tableau s'était trouvé amplifié
par la position régressive adoptée par la recourante ensuite du rejet de sa demande de rente
par l’OAI. En outre, les sentiments de préjudice envers l’ancien employeur étaient
encore vivaces et contribuaient à la persistance de cet état. Selon l'expert, ce tableau clinique
ne correspondait cependant pas à un état dépressif sévère au sens de la CIM-10.
D'après l'expert, la perte de l’intégration sociale observée était à mettre
en perspective avec une insertion sociale qui était déjà limitée avant l’apparition
des problèmes de santé. De plus, elle était tout d’abord liée à la démotivation
et à la position de refus de l’expertisée.
g)
Se déterminant le 11 février 2010 sur le rapport d'expertise complémentaire, l'OAI a déclaré
se rallier à l'avis médical SMR établi le 5 février 2010 par le Dr T.________, selon
lequel les clarifications apportées par l'expert allaient dans le sens de son appréciation.
La recourante ne n'est pas déterminée sur le complément d'expertise dans le délai
imparti au 12 février 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI (art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et art. 2
LPGA), sous réserve d'exceptions prévues dans la loi. En matière de contentieux, l'art.
69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. En l'espèce, la décision querellée émanant
de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc directement sujette à recours auprès de l'autorité
vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La  Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède
au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93
al. 1 let. a LPA-VD). S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il
est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des
motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cour doit en conséquence être
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre 1979
d'organisation judiciaire; RSV 173.01]).
c)
Le recours, déposé en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a, RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est
litigieuse la question de l'existence d'une maladie psychique invalidante prenant la forme de troubles
somatoformes douloureux qui, selon la recourante, l'empêcherait d'exercer une quelconque activité
professionnelle, même adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques, et qui ouvrirait
la voie à l'octroi d'une rente entière.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI). L'assuré a droit à une
rente lorsque sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux
d'invalidité d'un assuré exerçant une activité lucrative, le revenu que celui-ci
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA,
applicable par renvoi de l'art. 28a al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché
du travail entrant en considération pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des
possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit
que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle
de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre
(TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 c. 3b et les réf. citées, in VSI 1998 p. 293).
b)
Toute personne qui demande des prestations de l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les conséquences
de son invalidité. Il incombe à l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la santé (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet
2009 c. 3.1; ATF 113 V 22 c. 4.a et les réf. citées, RCC 1987 p. 458).
Selon la jurisprudence
(ATF 132 V 65 c. 4.2.1 et 4.2.3 et les réf. citées), les troubles somatoformes douloureux n'entraînent
pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption que les troubles somatoformes
douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par
leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté;
elle a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de troubles
somatoformes douloureux. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut constituer une telle
comorbidité un état dépressif majeur. Parmi les autres critères déterminants,
doivent être considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections
corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie
et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même
avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte
de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux
de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux,
on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance,
si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation
plutôt que sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier
la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation
sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées;
RAMA 2000, KV 124 p. 214).
Lorsqu'une expertise judiciaire
est établie par un ou des spécialiste reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent
à des résultats convaincants, le juge ne saurait l'écarter aussi longtemps qu'aucun indice
concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003; ATF 125 V 351 c.
3.b/bb). Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3.b/cc
et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et cc).
d)
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine particulier des assurances sociales, le
juge doit, pour autant que la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe
probatoire de la vraisemblance prépondérante, principe selon lequel la simple possibilité
d'un état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits qu'il considère comme la plus vraisemblable
parmi toutes les possibilités du cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les
arrêts cités; Thomas Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., n° 30, p. 331; Alfred Maurer, Bundessozialversicherungsrecht, pp. 422-423).
4.
a)
En l'espèce, il n'est pas contesté que la recourante souffre de discopathies L4-L5 et C4-C5.
Ces atteintes impliquent des limitations fonctionnelles qui ont été décrites par le SMR
et qui ne sont pas non plus mises en cause. Sur le plan somatique, la capacité de travail de G.________
est nulle dans son ancien emploi de femme de chambre, mais elle est entièrement préservée
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit une activité simple
et répétitive dans le secteur privé de la production ou des services.
b)
Sur le plan psychique, le SMR a considéré que la recourante souffrait d'un syndrome douloureux
somatoforme accompagnés d'éléments dépressifs secondaires, principalement attribuables
au positionnement de G.________ dans un rôle d'invalide et non à une maladie psychiatrique
pouvant prendre un caractère invalidant. Il a donc estimé que ce trouble, examiné dans
le cadre spécifique de l'AI, n'avait pas d'influence sur la capacité de travail de la recourante
dans une activité adaptée. Le Dr J.________ a confirmé cette appréciation dans un
rapport du 23 juillet 2007 du SMR.
Les médecins traitants
de la recourante ne partagent pas l'appréciation du SMR. Son psychiatre relève que les troubles
sont demeurés présents depuis l'automne 2005, avec une tendance à l'aggravation, toutes
les thérapies entreprises, médicamenteuses ou autres, étant restées sans effet. Il
considère également qu'il y a eu désinsertion sociale complète, avec restriction
des centres d'intérêt et fixation exclusive sur les douleurs ressenties. Selon le Dr N.________,
la recourante souffre d'une syndrome dépressif moyen à sévère avec syndrome somatique,
l'état de chronification empêchant de différencier la cause de la conséquence entre
les douleurs physiques et la souffrance psychique. Tant ce praticien que la Dresse  W.________ ont
considéré que la recourante présentait une capacité de travail nulle dans n'importe
quel domaine.
c)
Face
aux contradictions entre l'avis du SMR et celui des médecins traitants de la recourante, une expertise
judiciaire psychiatrique a été mise en œuvre, afin d'établir de manière objective
si l'assurée présente un état douloureux d'une gravité telle que la mise en valeur
de sa capacité de travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement être exigible de
sa part (cf. ATF 132 V 65 c. 4.3).
Il résulte du rapport
d'expertise du 10 octobre 2009 et de son complément du 20 janvier 2010 que la recourante souffre
d'un trouble somatoforme douloureux et que les troubles dépressifs qui l'accompagnent doivent être
considérés comme secondaires et d'intensité moyenne. L'expert a relevé que des facteurs
psychosociaux ont joué un rôle majeur dans la formation du trouble somatoforme douloureux,
qui ne peut qu'être partiellement rattaché aux discopathies constatées, et dans l'évolution
du status clinique. La fixation de la recourante sur ses douleurs et son statut d'invalide implique qu'elle
se voit comme incapable de reprendre une activité corporelle. Enfin, la perte de l'intégration
sociale observée est à mettre en perspective avec une vie sociale déjà limitée
avant l'apparition des problèmes de santé; cette perte est en outre principalement due à
la démotivation et à la position de refus de la recourante. Si l'on fait abstraction de ces
facteurs, ainsi que des troubles dépressifs secondaires, la capacité de travail de la recourante
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles est entièrement préservée.
d)
Sur l'ensemble des avis médicaux au dossier, il convient de préférer l'expertise judiciaire,
qui va d'ailleurs dans le même sens que les conclusions du SMR, aux rapports des médecins traitants
de la recourante, pour les motifs exposés au c. 3.c ci-dessus. Les critiques de la recourante quant
au manque d'expérience du psychiatre du SMR ne sont donc pas pertinentes.
Ainsi, une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, telles que décrites
dans les rapports des 5 et 23 juillet 2007 du SMR, peut être exigée de la recourante. Les critères
posés par la jurisprudence pour reconnaître le caractère invalidant de troubles somatoformes
douloureux ne sont pas remplis. La recourante ne présente pas de comorbidité psychiatrique,
les troubles dépressifs observés étant secondaires et d'intensité moyenne. L'importance
de la perte d'intégration sociale doit être relativisée, puisqu'elle résulte principalement
d'une démotivation et d'une position de refus et que la recourante n'avait pas une vie sociale très
développée déjà avant l'apparition des troubles. Enfin, la fixation de la recourante
sur ses douleurs et son status d'invalide ne lui a apporté aucun soulagement, bien au contraire,
et l'intéressée n'a pas fait preuve d'une pleine coopération, puisqu'elle s'est installée
dans un rôle d'invalide dont elle refuse de sortir. Dans ces conditions, la décision entreprise
ne peut donc qu'être confirmée en tant qu'elle retient une pleine capacité de travail
de la recourante dans une activité adaptée. Pour le surplus, le calcul du degré d'invalidité
n'est pas contesté et il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question.
5.
En définitive, mal
fondé, le recours interjeté par G.________ doit être rejeté et la décision querellée
confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 250 fr., sont
mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
La recourante, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par G.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 novembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à
la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me José Coret (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :