vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1340 · 2010-12-15 · fr

RECONSIDÉRATION, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2010 Arrêt / 2010 / 1340

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
85/08-501/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Perdrix et Mme Férolles, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Odile Brélaz Braillard, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
Art. 4 et 28 LAI; 17 et 53 al. 2 LPGA
E n  f a i t  :
A.
C.________, né en
1947, titulaire d'une patente d'établissement sans alcool et d'un certificat de capacité de
cafetier-restaurateur obtenu en […], a exercé plusieurs activités professionnelles. Entre
mars et août 1991, il a notamment exploité le café-restaurant l'[…] à […],
tout en donnant en gérance, durant cette période, un motel-restaurant et un salon de coiffure,
entreprises qui se sont avérées insolvables. De l'automne 1991 au mois de janvier 1994, il
a cherché en vain un emploi et n'a pas pu bénéficié d'indemnités de chômage,
vu son ancien statut d'indépendant. Il a par la suite travaillé en qualité de cuisinier
et serveur auprès de la discothèque le […] à […], soit du 10 février
1994 au 19 mai 1994, date à laquelle il a présenté une incapacité totale de travail.
Le prénommé
a formulé le 14 juillet 1995 une demande de prestations AI tendant à l'octroi d'un reclassement
dans une nouvelle profession et d'une rente en raison d'une atteinte aux deux poignets (maladie de Kienböck).
Dans un rapport médical du 20 juillet 1995, le Prof.  Y.________, spécialiste FMH
en chirurgie plastique et reconstructive et chirurgie de la main, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de l'assuré de status après remplacement
prothétique du semi-lunaire droit pour nécrose post-traumatique, status après remplacement
prothétique du semi-lunaire gauche pour maladie de Kienböck, de status après ablation
de la prothèse de Swanson à droite, de status après ablation de l'os pyramidal droit et
de status après remplacement prothétique du trapèze par une prothèse de type Swanson.
Il a précisé que l'exercice du métier de restaurateur entraînant une importante surcharge
au niveau des deux poignets, il serait nécessaire d'envisager un reclassement professionnel. Dans
un rapport médical du 18 décembre 1995, le Prof.  Y.________ a estimé que toutes
les activités ne nécessitant pas le port de charges, ni de manipulations importantes étaient
adaptées à l'invalidité de son patient.
Par prononcé du 13
février 1996, l'office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI) a constaté
que l'intéressé présentait une incapacité de longue durée et un degré d'invalidité
de 100 % dès le 19 mai 1995. L'OAI a en outre précisé que la révision de la
rente était en cours. Par décision du 19 mars 1996, l'OAI a dès lors octroyé à
l'assuré une rente ordinaire simple d'invalidité avec effet au 1
er
mai
1995. S.________ lui a également versé une rente au titre de 2
ème
pilier.
Dans le cadre de la procédure
de révision mis en œuvre le 1
er
mars
1996, l'OAI, division de réadaptation professionnelle, a constaté que l'intéressé
assumait difficilement son nouveau statut social, se montrant peu ouvert à envisager l'exercice
d'un emploi salarié. A cet effet, il a informé l'assuré qu'il n'était pas en mesure
de l'aider dans la recherche d'un emploi en qualité d'indépendant (rapport du 29 août
1996). Dans un rapport médical intermédiaire du 4 décembre 1996, le Prof.  Y.________
a précisé que la capacité de travail de l'assuré était de 50 % dans une
activité adaptée. Dans un rapport du 26 juin 1997 faisant suite à un stage d'observation
en matière de réadaptation professionnelle, le COPAI a indiqué que C.________ n'était
guère motivé à reprendre une activité. Après 8 jours de présence, il n'avait
pas souhaité poursuivre cette mesure prévue pour une période de 3 semaines. L'assuré
vivait en effet 8 mois par année aux N.________ où il s'occupait de surveiller des habitations
appartenant à des Suisses pendant l'absence de leurs propriétaires.
Dans un rapport médical
du 16 juin 2000, le Prof.  Y.________ a confirmé que toutes les activités ne nécessitant
pas le port de charges, ni de manipulations importantes étaient adaptées à l'invalidité.
Par avis médical du 8 mars 2002, le Dr  T.________ du Service médical régional de
l'assurance-invalidité (SMR), a retenu que des travaux impliquant les poignets et les mains de manière
fine étaient possibles sans restriction significative, soit des travaux de bureau (même travail
sur clavier d'ordinateur, dessin assisté par ordinateur etc.), des travaux de mécanique fine,
ou même certains travaux sollicitant les mains en force modérée mais en contenant le poignet
avec une attelle. Dans un rapport d'examen du 8 mars 2002, le Dr  I.________ a estimé qu'au
vu des éléments médicaux en sa possession (rapports médicaux du Prof.  Y.________
des 4 décembre 1996 et 6 juin 2000), il se ralliait à l'opinion du Dr T.________.
B.
a)
En date du 14 mai 2002, l'OAI a adressé à C.________ un projet d'acceptation de rente, les
conditions donnant droit à la rente AI ayant été examinées. L'OAI a ainsi retenu
qu'il ressortait de nouveaux renseignements en sa possession que la capacité de travail de l'assuré
dans une activité adaptée à son état de santé était estimée à
50 %. S'agissant du taux d'invalidité, se référant à un certain nombre de descriptions
de poste (DPT) versées au dossier, l'OAI a estimé que l'assuré était en mesure de
réaliser un revenu de 24'408 fr. et que, en comparaison du salaire sans invalidité de 53'170
fr., la perte économique était de 54 %. La rente entière d'invalidité devait
par conséquent être réduite à une demi-rente dès le premier jour du deuxième
mois suivant la notification de la décision.
C.________ a contesté
le projet de décision précité, en indiquant notamment avoir subi le 21 septembre 2001
une synovectomie du genou droit par voie arthroscopique, sous forme d'une excision d'une volumineuse
souris articulaire. Il a ainsi annexé le protocole opératoire du 21 décembre 2001 relatif
à l'arthroscopie précitée, ainsi qu'un certificat médical du Prof.  Y.________
du 4 juillet 2002, qui répondait de la manière suivante à la question de savoir quel type
d'activité était adaptée dans le cas de l'assuré :
"Pratiquement
toute activité manuelle est à exclure, car une activité manuelle lourde n'entre pas en
considération pour des raisons algiques, une activité manuelle légère qui impliquerait
des mouvements répétitifs ne pourrait qu'aggraver l'arthrose présente aux deux poignets.
Ces remarques s'appliquent évidemment à toutes les activités proposées par l'Office
de l'Assurance Invalidité. Nous précisons que nous n'avons pas revu le patient depuis le 6
février 2001 et que lors de ce contrôle, il avait déjà été envisagé
une arthrodèse du poignet gauche. Il est fortement à craindre que si on contraint M. C.________
à une activité même légère, en Suisse, une décompensation se fasse et qu'une
intervention chirurgicale devienne nécessaire aux deux poignets. Dans ce nouveau contexte, il serait
impossible de trouver une activité adaptée".
Compte tenu de ces éléments,
le SMR a, par avis médical du 15 août 2002, requis un examen orthopédique de l'assuré.
Dans un rapport du 26 novembre 2002, le Dr  K.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
a retenu les diagnostics de séquelles d'une maladie de Kienböck aux deux poignets, de status
après excision de l'os semi-lunaire à droite, de status après mise en place d'une prothèse
siliconée de l'os pyramidal du poignet droit, de troubles dégénératifs radio-carpiens
avancés ddc, de status après menisectomie externe du genou droit, de status après fracture
du plateau tibial externe du genou droit, de status après excision d'un corps libre intra-articulaire
au genou droit et de gonarthrose fémoro-tibiale externe droite, stade II. S'agissant de la capacité
de travail de l'assuré dans une activité adaptée, le Dr K.________ s'est déterminé
comme suit :
"Il
existe certaines activités adaptées qui peuvent être accomplies avec un rendement significatif.
Elles doivent privilégier la position assise. De courts déplacements au sein d'une entreprise
sont possibles. La conduite, même d'un véhicule léger, devrait toutefois être limitée.
Le maniement d'objets légers est possible. Ainsi, l'activité de surveillant de parking ou d'employé
sur une chaîne de montage avec maniement d'objets légers sont réalisables avec une capacité
de l'ordre de 80 %. Le pourcentage résiduel doit être réservé à des pauses,
soit régulières, soit une pause prolongée à midi. L'empaquetage d'objets légers
est aussi possible. Toutefois, elle demande des mouvements plus importants des poignets, avec le risque
de péjoration du syndrome douloureux. La capacité dans une telle activité, ne devrait
pas dépasser le 66 ⅔ %. Une activité en micro-technique est aussi possible, toutefois
avec un rendement là aussi limité (50 %), en raison des mouvements répétés
avec les poignets, que cette activité peut exiger".
Par avis médical
du 23 décembre 2002, le Dr I.________ du SMR a constaté que les séquelles orthopédiques
des deux poignets, relativement importantes, étaient déjà connues. La pathologie au niveau
du genou droit consécutive à une fracture du plateau tibial en 1991, avec des séquelles
dégénératives et une intervention en septembre 2001, entraînait des limitations dans
les déplacements et la position debout prolongée. Il fallait dès lors ajouter aux limitations
fonctionnelles déjà décrites dans le rapport SMR du 8 mars 2002 : pas d'activité
sur un terrain inégal, ni en position exclusivement debout; pas de ports de charges, ni de maniement
d'objets lourds. En outre, l'activité de machiniste, de chauffeur-livreur, de restaurateur ou d'épicier
n'était plus exigible. Dans une activité tenant compte des limitations précitées,
le Dr I.________ a conclu que l'exigibilité était de 50 % au moins, voire de 80 %
si elle ne comportait aucun maniement d'objets lourds ni de mouvements répétitifs des poignets.
b)
En date du 4 mai 2004, l'OAI a adressé à C.________ une décision de suppression de rente.
L'intimé a ainsi indiqué que lors de la révision du dossier, il s'était avéré
que l'intéressé présentait une capacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée à son état de santé. S'agissant du taux d'invalidité, se référant
à trois DPT versées au dossier, l'OAI a estimé que l'assuré était en mesure
de réaliser un revenu de 42'533 fr. et que, en comparaison du salaire sans invalidité de 53'542
fr., la perte économique était de 20.56 %, taux insuffisant pour maintenir le droit à
une rente. La division de réadaptation professionnelle restait à sa disposition pour l'aider
à mettre en valeur la capacité de travail reconnue. L'assuré n'a cependant pas souhaité
entrer en matière pour des mesures professionnelles, préférant poursuivre son travail
aux N.________. La rente entière d'invalidité devait par conséquent être supprimée
dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision, soit le 1
er
juillet 2004.
L'assuré a formé
opposition contre la décision précitée et a transmis une prise de position du 3 juin 2004
du Prof.  Y.________ consécutive au rapport d'expertise du Dr K.________. Au vu de l'importance
des limitations fonctionnelles (difficultés à la mobilité des poignets, difficultés
au niveau de la préhension et dans l'impossibilité de tenir des objets et problème au
niveau du genou droit), l'OAI a estimé qu'il se justifiait de définir quelles activités
étaient adaptées aux problèmes de santé de l'assuré, de vérifier son rendement
et ses compétences pratiques, au travers d'un stage d'évaluation. C.________ a finalement suivi
une observation professionnelle complète auprès du COPAI à […] du 20 mars au 13
avril 2006. Dans un rapport de synthèse du 8 mai 2006, le COPAI a souligné le très bon
comportement de l'assuré durant le stage. Dans un rapport du 18 avril 2006 faisant suite à
un examen clinique de l'assuré en date du 13 mars 2006, la Dresse  Z.________, médecin-conseil
au COPAI, a conclu que toute activité industrielle impliquant, ne serait-ce que modérément,
l'usage des mains ne pouvait être exigée. Seules des activités de contrôle ou de
surveillance où l'usage des mains était restreint, pouvaient être envisagées à
50 %. La Dresse Z.________ estimait cependant que le choix de telles activités était
particulièrement réduit sur le marché et pratiquement inaccessible à l'assuré
en raison de son âge et de sa tenue à l'écart du circuit économique depuis plus de
dix ans.
Dans l'intervalle, C.________
a perdu son emploi aux N.________ et a sollicité l'aide des services sociaux.
Dans un rapport médical
du 20 septembre 2006, le Dr  R.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a
posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de séquelles
d'une fracture du plateau tibial externe du genou droit avec évolution arthrosique (1991), de séquelles
d'une luxation antéro-inférieure de l'épaule gauche (1976) avec actuellement une arthrose
gléno-humérale débutante et de maladie de Kienböck bilatérale opérée
ddc (1978 et 1985). Il a attesté une incapacité de travail à 50 % en qualité
de restaurateur depuis 2000/2001 au moins, son appréciation ne portant cependant que pour les lésions
relevant de l'épaule et du genou droit. Il a au demeurant indiqué qu'à l'avenir des interventions
chirurgicales tant au niveau du genou que de l'épaule pouvaient s'avérer nécessaires.
Au vu de ces éléments,
l'OAI a mis en œuvre une deuxième expertise médicale. Dans un rapport du 12 janvier 2007,
se basant notamment sur un bilan radiologique standard complémentaire pratiqué 16 janvier 2007
(poignets face profil, épaule droite face et lamy, genoux en schuss), le Dr K.________ a conclu
que :
"Globalement,
l'état du patient se dégrade très lentement. Une exigibilité a été étayée,
retenant une capacité de travail maximale de ⅔ dans une activité adaptée à
la situation objective de ce patient. Le port d'orthèse du ou des poignet(s) pourrait s'avérer
utile dans l'accomplissement de certains gestes professionnels. Le patient n'a certainement pas besoin
d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie.
Une
arthrodèse du poignet droit sera peut-être accomplie prochainement. Toutefois, ce geste ne
devrait pas modifier de manière substantielle la capacité de travail résiduelle. Il en
sera de même pour une arthrodèse du poignet gauche, voire une chirurgie agressive sur le genou
droit (prothèse)".
Le Dr K.________
a en outre précisé qu'il n'avait plus retenu une capacité de travail à 80 %,
mais à 66 ⅔ %en raison de la problématique de l'épaule droite inexistante lors
du premier examen (réponses du 3 mars 2007 aux questions complémentaires au rapport médical).
Dans un rapport médical
du 7 mai 2007, le Dr R.________ a confirmé les diagnostics retenus dans son précédent
rapport médical. Il a en outre ajouté que depuis le traitement en 1991, l'assuré avait
présenté des épisodes de rechute au genou droit, la dernière datant du 30 octobre
2006 nécessitant une toilette arthroscopique le 1
er
décembre
2006. Ce geste avait permis la régression des douleurs avec une récupération d'une mobilité
correcte mais incomplète. Ces conclusions antérieures restaient cependant d'actualité.
Dans un rapport médical
du 7 juin 2007, le Prof.  Y.________ a posé les diagnostics de status après interventions
itératives aux deux poignets et de status après panarthrodèse du poignet droit le 21 mars
2007. Il a attesté une incapacité de travail totale depuis l'intervention, mais a estimé
que des mesures professionnelles étaient indiquées. Son pronostic était favorable s'agissant
de la consolidation de l'arthrodèse. Par contre, il restait une difficulté certaine de la colonne
du pouce de même qu'au poignet gauche où il existait une importante arthrose trapézo-métacarpienne
et la présence d'une prothèse du semi-lunaire avec des altérations dégénératives
également pratiquement dans toutes articulations carpiennes mais en particulier scapho-trapézienne
et scapho-grand os. Cette situation devait être assimilée à un SLAC-WRIST.
Par avis médical
du 19 septembre 2007, le Dr  L.________ SMR a considéré qu'il y avait lieu de retenir
une capacité de travail à 80 % dans une activité adaptée jusqu'en mars 2006,
puis à 66 ⅔ % depuis avril 2006 (période correspondant à une consultation
auprès du Dr R.________ relative à une aggravation au niveau des épaules).
c)
Par décision sur opposition du 7 janvier 2008, l'intimé a procédé à une reconsidération
du cas de l'assuré, la décision initiale de rente du 19 mars 1996 étant basée sur
une instruction manifestement insuffisante. En effet, l'aspect médical de cette décision reposait
sur le seul rapport du Prof.  Y.________ du 18 décembre 1995, lequel ne s'était pas clairement
déterminé sur la capacité de travail résiduelle de son patient dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. En outre, avant de rendre la décision précitée,
l'intimé n'avait pas requis de la part de ce praticien qu'il se détermine expressément
à ce sujet. Or, dans son rapport intermédiaire du 4 décembre 1996, le Prof.
Y.________ estimait que l'assuré pourrait exercer une activité professionnelle adaptée
à 50 %. Au vu de l'ensemble des éléments médicaux et des rapports d'évaluation
du COPAI, l'intimé a considéré que l'assuré conservait une capacité de travail
de 80 % dans une activité entièrement adaptée à ses limitations fonctionnelles
jusqu'en mars 2006. A partir d'avril 2006, et pour tenir compte de nouvelles atteintes aux épaules,
la capacité de travail devait être ramenée à 66 ⅔ %. L'intimé
a ensuite procédé à l'évaluation du degré d'invalidité. Procédant
à une comparaison des revenus pour l'année 2002, en prenant en compte un revenu sans invalidité
de 57'008 fr. 07 et un revenu avec invalidité de 41'045 fr. 81, il a retenu un préjudice économique
de 28 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Procédant ensuite à une
comparaison des revenus pour l'année 2006 (année de l'aggravation de l'état de santé
de l'assuré, sous forme d'une atteinte aux deux épaules), en prenant en compte un revenu sans
invalidité de 58'524 fr. 80 et un revenu avec invalidité de 35'290 fr. 45, il a retenu un préjudice
économique de 40 %, taux suffisant pour permettre l'octroi d'un quart de rente dès le
1
er
avril 2007.
C.
a)
Par acte son mandataire du 7 février 2008, C.________ recourt contre cette décision, en concluant
préalablement à la suspension de la procédure jusqu'au dépôt du rapport d'expertise
du Dr  G.________, principalement à l'annulation de la décision attaquée, à
la reprise du versement d'une rente entière dès le 1
er
juillet 2004 et au versement d'intérêts moratoires à 5 % l'an dès le 1
er
juillet 2004 d'invalidité, sous suite de frais et dépens. Le recourant soutient en substance
que l'intimé n'avait aucun motif pour réviser ou reconsidérer la décision initiale.
Le recourant allègue ainsi que la reconsidération de la décision précitée serait
contraire au principe de la bonne foi. S'agissant de la capacité de travail, le recourant met en
doute la valeur probante des rapports d'expertises du Dr K.________, car ce dernier a commis des
fautes grossières en établissant son diagnostic, qui, au regard des radiographies et à
la lecture de l'intégralité du dossier médical sont inacceptables, cet expert n'ayant
pas pris le temps nécessaire à l'examen attentif du dossier. Le recourant est dès lors
d'avis que sa capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée est de 50 %,
comme tenu des avis des médecins traitants et du Dr Z.________ de l'ORIPH. Il soutient en outre
qu'il y a lieu de retenir un salaire sans invalidité de 82'553 fr. 25 et un salaire avec invalidité
de 21'523 fr. 50. La comparaison des revenus permet ainsi de retenir un préjudice économique
de 61'029 fr. 75, ce qui correspond à un taux de 73 % donnant droit à une rente entière.
Il demande enfin le versement d'intérêts moratoires conformément à l'art. 26 al.
2 LPGA, soit dès le 1
er
juillet 2004, date à laquelle la rente a été supprimée.
b)
Dans sa réponse du 13 mars 2008, l'intimé a conclu au rejet du recours
c)
Dans sa réplique du 7 mai 2008, le recourant a transmis un rapport d'expertise du 9 avril 2008 du
Dr G.________, spécialiste FMH en chirurgie de la main et chirurgie orthopédique, qui
a considéré que la capacité de travail de l'assuré n'était pas supérieure
à 30 %, y compris dans une activité adaptée, ce qui permettait de retenir un taux
d'invalidité de 84 % d'après les calculs opérés par le recourant. L'assuré
a en outre estimé que le dossier existant ne contenait pas le dossier initial complet, en ce sens
que seules les pièces sous forme papier encore à disposition de l'OAI en 2006 avaient pu être
scannées. Il n'était dès lors pas exclu que les pièces relatant les raisons ayant
conduit à l'allocation d'une rente entière aient été égarées.
d)
Dans sa duplique du 29 mai 2008, l'intimé a transmis un avis médical du 21 mai 2008 du SMR,
qui a considéré que si les experts K.________ et G.________ avaient abouti aux mêmes constations
médicales, le Dr G.________ n'avait pas étayé par une énumération les limitations
fonctionnelles et avait pris en considération des facteurs dont l'AI ne devait pas tenir compte
(âge, facteurs sociaux, marché du travail).
e)
Par lettre du 24 juin 2008, le recourant a mis en doute l'objectivité du Dr K.________, ce
dernier ne travaillant pratiquement plus que sur mandat des assureurs. Par ailleurs, c'était le
seul praticien à considérer qu'il était susceptible de travailler à 100 %, contrairement
aux autres éminents spécialistes de la main.
f)
En date du 12 septembre 2008, la Cour de céans
a invité le Dr K.________ à se déterminer par rapport au rapport d'expertise du Dr
G.________.
g)
En date du 7 octobre 2008, le Dr K.________ a confirmé l'exigibilité énoncée
dans son rapport d'expertise du 12 janvier 2007.
h)
Tant le recourant que l'intimé se sont déterminés respectivement en date des 6 et 10 novembre
2008 quant à la prise de position du Dr K.________.
i)
Le recourant a également transmis un rapport d'arthro-IRM de l'épaule gauche du 7 novembre
2008, ainsi qu'un courrier du Dr R.________ du 30 avril 2009.
j)
En date du 2 juin 2009, l'intimé a adressé un avis médical du SMR du 27 mai 2009.
k)
A la demande de la Cour de céans du 24 juin 2009, la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
a remis les comptes individuels AVS de l'assuré, S.________ ayant, quant à elle, transmis le
dossier relatif aux indemnités journalières maladie de l'intéressé.
l)
Par courrier du 10 novembre 2009, le recourant a transmis des certificats de travail relatifs à
deux emplois exercés en Australie entre 1967 et 1970.
m)
En date du 9 décembre 2009, l'intimé s'est déterminé quant au revenu sans invalidité
avancé par le recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
2.
a)
La LPGA a entraîné de nombreuses modifications légales dans le domaine de l'assurance-invalidité.
Selon l'art. 82 al. 1 1
re
phrase LPGA, les dispositions matérielles de cette loi ne sont pas applicables aux prestations en
cours avant son entrée en vigueur, que le Tribunal fédéral des assurances a défini
comme des prestations fixées par décision entrée en force au 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 445 consid. 1). En l'occurrence, le recourant était au bénéfice
d'une rente entière de l'assurance-invalidité depuis le 1
er
mai 1995, octroyée par décision du 16 mars 1996, de sorte que l'art. 41 LAI relatif à
la révision de la rente, abrogé lors de l'entrée en vigueur de la LPGA, est en principe
applicable. Ceci est toutefois sans importance, dans la mesure où l'ancien art. 41 LAI correspond
à l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5).
Eu égard à la
date à laquelle a été rendue la décision litigieuse (7 janvier 2008) et dans
la mesure où le litige porte sur la suppression, puis la réduction de la rente entière
d'invalidité de la recourante dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification
de son prononcé, il faut prendre en considération les modifications de la LAI entraînées
par la novelle du 21 mars 2003 (4
e
révision), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI, entrée en vigueur
le 1
er
juillet 2006 (dispositions transitoires y relatives, litt.c), ainsi que la loi fédérale du
6 octobre 2006 (5
e
révision), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008, sont également applicables au présent litige. La législation applicable
en cas de changement de règles de droit, reste en effet celle qui était en vigueur lors de
la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui
a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions particulières de droit transitoire
(ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445, TFA I 392/05 du 24 août 2006, consid. 3.2).
b)
Cela étant, le Tribunal fédéral a jugé que les principes développés par
la jurisprudence en matière d'incapacité de travail, d'incapacité de gain, d'invalidité
et de révision, ainsi que sur la détermination du taux d'invalidité conservent leur pertinence,
quelque soit la version de la loi sous laquelle ils ont été posés (ATF 130 V 343 consid.
2, 3.6 ; TFA I 392/05 du 24 août 2006, consid. 3.2).
3.
Le litige porte sur la
suppression, puis sur l'augmentation par voie de reconsidération, du droit du recourant à une
rente d'invalidité avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la
décision du 4 mai 2004.
En vertu de l'art. 17
al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait
l'octroi changent notablement. Si les conditions prévues à l'art. 17 LPGA font défaut,
la décision de rente peut être éventuellement modifiée d'après les règles
applicables à la reconsidération de décisions administratives passées en force. En
effet, selon un principe général du droit des assurances sociales, l'administration peut reconsidérer
une décision formellement passée en force de chose décidée et sur laquelle une autorité
judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond, à condition qu'elle soit sans nul doute erronée
et que sa rectification revête une importance notable (ATF 127 V 469 consid. 2c et les arrêts
cités). Ce principe est consacré à l'art. 53 al. 2 LPGA, aux termes duquel l'assureur
peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en
force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance
notable (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts
vom 6. Oktober 2000, Zürich 2003, ch. 18 ad art. 53). Cette réglementation l'emporte sur celle
de la révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 349 s. consid. 3.5). Ainsi, l'administration
peut aussi modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision selon l'art.
17 LPGA ne sont pas remplies (TFA I 302/04 du 27 mars 2006, consid. 4.5, I 632/04 du 23 février
2005 consid. 1.2).
Une décision est
sans nul doute erronée non seulement si elle a été rendue sur la base de normes fausses
ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions pertinentes n'ont pas été appliquées
ou qu'elles l'ont été de manière erronée. En règle générale, l'octroi
illégal de prestations est réputé sans nul doute erroné (ATF 126 V 401 consid. 2b/bb
et les références; DTA 2002 n° 27 consid. 1a p. 181). Cette règle doit toutefois
être relativisée quand le motif de reconsidération réside dans les conditions matérielles
du droit à la prestation (par exemple l'invalidité selon l'art. 28 LAI), dont la fixation nécessite
certaines démarches et éléments d'appréciation (évaluations, appréciations
de preuves, questions en rapport avec ce qui peut être raisonnablement exigé de l'assuré).
Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre
limitation un nouvel examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier,
les organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation
de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne
saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles
dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation
antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné
de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (par exemple
TF 9C_860/2008 du 19 février 2009 consid. 4.1, 9C_221/2008 du 14 janvier 2009 consid. 2.2, 9C_71/2008
du 14 mars 2008 consid.2).
4.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
5.
a)
En l'espèce, force est de constater que l'intimé n'allègue pas qu'il y aurait eu amélioration
de l'état de santé du recourant. Le litige porte ainsi sur le droit de l'intimé de reconsidérer
la décision du 19 mars 1996, au motif qu'elle était manifestement erronée. Le recourant
allègue que la reconsidération de la décision précitée serait contraire au principe
de la bonne foi, eu égard aux dispositions qu'il a prises et des conséquences qu'elles ont
entraînées (éloignement du marché du travail pendant plusieurs années).
Ce moyen n'est pas fondé.
En effet, lorsqu'une reconsidération avec effet ex nunc et pro futuro est litigieuse, l'administré
ne peut pas, en principe, se prévaloir du droit à la protection de la bonne foi et du principe
de la sécurité du droit puisque, justement, l'autorité est revenue sur la décision
erronée qui avait fondé la confiance de l'intéressé. Même si l'administré
a pris des dispositions qui continuent de produire des effets dans l'avenir et sur lesquelles il ne peut
revenir, les principes de la légalité et de l'égalité de traitement l'emportent sur
le droit à la protection de la bonne foi lorsque, comme en l'occurrence, la décision initiale
était sans nul doute erronée et que sa rectification revêtait une importance notable (SVR
2004 IV n° 23 p. 69 consid. 4.2.2 I 453/02; Alexandra Rumo-Jungo, Die Instrumente zu Korrektur der
Sozialversicherungsverfügung, in : Verfahrensfragen in der Sozialversicherung, St-Gall 1996, p.
284). Au demeurant, l'intimé n'avait jamais garanti au recourant de lui verser une rente à
vie, mais il avait expressément prévu de procéder à la révision du droit à
cette prestation à l'occasion de l'octroi de la rente initiale (communication du 9 février
1996 adressée notamment au Prof.  Y.________, médecin traitant). Pour ces motifs, le moyen
tiré de la violation du principe de la bonne foi se révèle mal fondé.
b)
Ainsi que l'intimé l'a admis à juste titre, en 1996, la question de l'étendue de la capacité
résiduelle de travail du recourant dans une activité adaptée et celle de l'octroi de mesures
de réadaptation d'ordre professionnel n'ont pas été abordées conformément à
la loi. En effet, dans un rapport médical du 20 juillet 1995, le Prof.  Y.________, spécialiste
FMH en chirurgie plastique et reconstructive et chirurgie de la main, avait précisé qu'il serait
nécessaire d'envisager un reclassement professionnel, l'exercice du métier de restaurateur
entraînant une importante surcharge au niveau des deux poignets. Par ailleurs, une activité
ne nécessitant pas de soulever de lourdes charges, ni de déployer de la force au niveau des
membres supérieurs pouvait être envisagée. Dans un rapport médical du 4 décembre
1995, le Prof.  Y.________ avait confirmé que toutes les activités ne nécessitant
pas le port de charges, ni de manipulations importantes étaient adaptées à l'invalidité
de son patient. Compte tenu de l'avis du Prof.  Y.________ qui laissait entrevoir la reprise d'une
activité adaptée dans une profession n'exigeant pas le port de charges, ni de manipulations
importantes, l'intimé aurait déjà dû déterminer en 1995 la capacité de
travail dans une activité adaptée et procéder à une comparaison des revenus hypothétiques.
L'intimé s'était cependant écarté des conclusions du médecin précité,
en octroyant à l'assuré une rente entière en motivant sommairement le prononcé du
13 février 1996. Dans une prise de position du 7 février 1996, l'intimé avait néanmoins
précisé qu'il allait procéder simultanément à une révision, élément
qu'il avait clairement mentionné dans le prononcé précité. C'est dire que l'intimé
n'avait pas cherché à savoir d'emblée, comme il aurait dû le faire (cf. art. 28 al.
2 LAI), si des mesures d'ordre professionnel étaient vraiment illusoires chez un assuré jadis
âgé de 49 ans (à propos de la priorité de la réadaptation sur la rente, voir
ATF 108 V 212 ss, 99 V 48).
c)
La décision initiale du 19 mars 1996 s'écartait ainsi, sans motifs sérieux du dossier
médical constitué à l'époque, dans la mesure où l'intimé avait retenu une
incapacité totale de l'assuré. A cela s'ajoute que la comparaison des revenus prévue par
l'art. 28 al. 2 LAI n'avait pas eu lieu, l'administration ayant omis de déterminer le revenu que
le recourant aurait pu retirer d'une activité raisonnablement exigible.
La décision initiale
de rente basée sur une invalidité de 100 % apparaît dès lors manifestement erronée,
d'autant que les rapports médicaux mettaient en évidence une capacité de travail dans
une activité adaptée permettant de réaliser un revenu non négligeable.
6.
a)
Il se justifie dès lors d'examiner la situation du recourant telle qu'elle existait au moment où
la décision de révision du droit à la rente du 4 mai 2004 a été rendue. Vu l'éloignement
temporel intervenu depuis la décision du 19 mars 1996, c'est à juste titre que l'intimé
a procédé à un examen de la situation tant médicale qu'économique du recourant.
La décision querellée est fondée sur le rapport d'expertise du 26 novembre 2002 du Dr K.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, qui a retenu les diagnostics de séquelles d'une
maladie de Kienböck aux deux poignets, de status après excision de l'os semi-lunaire à
droite, de status après mise en place d'une prothèse siliconée de l'os pyramidal du poignet
droit, de troubles dégénératifs radio-carpiens avancés ddc, de status après
menisectomie externe du genou droit, de status après fracture du plateau tibial externe du genou
droit, de status après excision d'un corps libre intra-articulaire au genou droit et de gonarthrose
fémoro-tibiale externe droite, stade II. L'expert a dès lors considéré que l'assuré
pouvait assumer certaines activités adaptées à un taux oscillant entre 50 et 80 %.
Ultérieurement, soit lors de la procédure d'opposition, le Dr K.________ a retenu une
capacité de travail à 66 ⅔ % en raison de la problématique de l'épaule
droite inexistante lors du premier examen (rapport du 12 janvier 2007).
b)
Le recourant conteste la valeur probante des rapports d'expertise établis par le Dr K.________
en date des 26 novembre 2002 et 12 janvier 2007.
Il convient tout d'abord
de relever que les diagnostics posés par le Dr K.________ en 2002 ne tiennent pas compte de
certaines interventions subies par l'assuré aux deux poignets. Ainsi, l'expert a posé les diagnostics
de status après excision de l'os semi-lunaire à droite, ce qui est incomplet, car cet os a
été remplacé par une prothèse de Swanson, dont on a dû procéder à
l'ablation en 1990. En outre, le Dr K.________ a mentionné que l'os pyramidal avait bénéficié
d'une prothèse, alors qu'il s'agissait du trapèze droit.
Par ailleurs, plusieurs
médecins se sont exprimés sur les atteintes aux épaules. Outre que leurs conclusions ne
se rejoignent pas, ces rapports se contredisent et ne sont que succinctement motivés. En particulier,
dans son rapport d'expertise du 12 janvier 2007, le Dr K.________ a conclu finalement à la
reconnaissance d'une capacité de travail à 66 ⅔ % en raison de la problématique
de l'épaule droite inexistante lors du premier examen, mais n'a pas jugé opportun de préciser
à partir de quelle date il y a avait lieu de retenir une telle réduction de la capacité
de travail. C'est le SMR, dans un avis médical du 19 septembre 2007, qui a estimé que l'aggravation
au niveau des épaules remontait à avril 2006, soit à une consultation chez le Dr R.________
(ayant eu lieu le 20 avril 2006 selon le rapport médical du 20 septembre 2006 du Dr R.________).
Or, le Dr R.________ avait mis en évidence dès 2000/2001 des lésions à l'épaule
et au genou droit engendrant une incapacité de travail à 50 % en qualité de restaurateur
(rapports médicaux des 20 septembre 2006 et 7 mai 2007). A la demande de la Dresse Z.________,
ce praticien avait fait état antérieurement à l'examen clinique de son patient du 20 avril
2006, d'une omarthrose débutante de l'épaule droite avec une probable lésion du sous-épineux
(rapport de la Dresse Z.________ du 18 avril 2006, p. 1 in fine). Par ailleurs, l'épaule gauche
était déjà douloureuse en février 2005 avec une forte limitation fonctionnelle, élément
conduisant à une cause substantielle d'incapacité de travail avant avril 2006 (courrier du
Dr R.________ du 30 avril 2009), l'arthro-IRM de l'épaule gauche pratiquée le 7 novembre
2008 ayant mis en évidence une tendinopathie marquée du tendon sous-épineux avec déchirures
profondes de la face articulaire (rapport du 7 novembre 2008). Au vu de ces éléments,
il est étonnant que le Dr K.________ se soit limité à un examen radiographique de
l'épaule droite et qu'il ait retenu le diagnostic d'arthrose gléno-humérale droite débutante,
alors qu'il s'agit de l'épaule gauche (rapport médical du Dr R.________ du 20 septembre
2006), l'atteinte à l'épaule droite consistant en une arthrose acromio-claviculaire (dossier
radiographique de la Clinique D.________ du 16 janvier 2007). En outre, compte tenu des atteintes importantes
aux deux épaules, on peine à comprendre comment le Dr K.________ est parvenu à établir
une antépulsion à 170°, alors que le Dr R.________ n'a jamais obtenu une antépulsion
dépassant 140° (avis médical du Dr R.________ du 30 avril 2009). La prise de position
du Dr K.________ en date du 7 octobre 2008 n'apporte aucun élément relatif aux atteintes
des épaules, l'expert se limitant à comparer son analyse à celle du Dr G.________.
Enfin, s'agissant de la
capacité de travail dans une activité adaptée, les appréciations des experts et des
praticiens consultés, sont non seulement contradictoires, mais au demeurant insuffisamment motivées.
Ainsi, le Dr K.________ a conclu que l'intéressé était en mesure d'exercer à
80 % (rapport d'expertise du 26 novembre 2002, p. 7), puis à 66 ⅔ % (rapport
du 12 janvier 2007, p. 7) une activité de surveillant de parking ou d'employé sur une chaîne
de montage avec maniement d'objets légers. Or, le Prof.  Y.________ a estimé qu'une activité
manuelle légère impliquant des mouvements répétitifs ne pourraient qu'aggraver l'arthrose
présente aux deux poignets (notamment rapport médical du 4 juillet 2002). Le SMR qui avait
retenu dans un premier temps, soit avant le dépôt du rapport d'expertise du Dr K.________
et l'atteintes aux épaules, une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée
au vu des éléments médicaux contenus dans le dossier relatifs aux seules atteintes aux
poignets (rapports du SMR des 4 et 8 mars 2002), s'est finalement rallié aux conclusions de l'expert
(avis médical du 23 décembre 2002). La Dresse Z.________ a, quant à elle, attesté
une capacité de travail à 50 %, considérant que seules des activités de surveillance
et de contrôle sans sollicitation des mains pouvaient être envisagées (rapport du 18 avril
2006). Enfin, le Dr G.________, spécialiste FMH en chirurgie de la main et orthopédique
qui a fonctionné en qualité d'expert privé, a considéré que même si les
travaux étaient adaptés, la capacité de travail ne pouvait pas aller au-delà de 30 %,
compte tenu des atteintes aux épaules, aux poignets, aux pouces et dans une moindre importance également
au genou droit (rapport d'expertise du 9 avril 2008, p.6 in fine); il n'a toutefois pas indiqué
à partir de quelle date ces lésions avaient des conséquences sur la capacité de travail
de l'assuré dans une activité adaptée.
c)
Au vu des éléments précités, la Cours de céans considère qu'une nouvelle
expertise s'impose, les diagnostics du Dr K.________, ainsi que ses constatations relatives à
l'évolution des atteintes à la santé et leurs conséquences sur la capacité de
travail l'assuré n'emportant pas la conviction. Face aux imprécisions, voire aux incohérences
relevées, ainsi qu'aux appréciations contradictoires des praticiens, une expertise sur le plan
orthopédique s'avère nécessaire afin de lever toute incertitude au sujet de l'état
de fait médical (en particulier de la répercussion des atteintes aux deux épaules sur
la capacité de travail de l'intéressé) et de statuer ensuite en connaissance de cause
sur l'éventuel droit à la rente. Il sied dès lors de renvoyer la cause à l'intimé
pour qu'il mette en oeuvre une expertise auprès d'une institution ou de spécialistes en orthopédie
qui n'ont pas encore été saisis du dossier. Il n'est en effet pas opportun que la Cour de céans
ordonne elle-même une expertise judiciaire, ni qu'elle suspende la cause le temps que l'intimé
complète l'instruction. La solution la plus expédiente consiste à admettre le recours
pour le motif que l'on vient d'exposer, à annuler la décision attaquée et à renvoyer
la cause à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans le sens des considérants et rende
une nouvelle décision.
7.
Le
recours étant admis, la décision entreprise annulée et le dossier renvoyé à
l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants,
l'arrêt est rendu sans frais (art. 52 al. 1 LPA-VD).
Obtenant gain de cause,
le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens, arrêtés
à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 janvier 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, en ce sens que la cause est renvoyée à cet Office pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud doit verser à C.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Odile Brélaz Braillard, à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :