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DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.05.2017 AI 146/15 - 157/2017

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
146/15 - 157/2017
ZD15.021212
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mai 2017
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bidiville et Monod, assesseurs
Greffière :
Mme              Kreiner
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA ; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...] et installé en Suisse depuis 1990, a travaillé comme infirmier
responsable dans plusieurs établissements médicaux sociaux de Suisse romande. Il a notamment
occupé un poste à 100 % au sein du Foyer A.________ à [...] du 18 décembre
2007 au 28 mars 2008, date de fin de ses rapports de travail au sein de cet établissement.
Marié, il est père de trois enfants nés en 1986, 1989 et 1991.
L’assuré a été incapable de travailler à 100 % du 3 mars au 15 juin 2008
(avec dans l’intervalle une incapacité à 50 % les 18, 19 et 23 mars 2008),
à 50 % du 16 juin au 13 juillet 2008 et à 100 % depuis le 14 juillet 2008
et au moins jusqu’au 3 mars 2009.
B.
Le 14 août 2008, l’assuré a déposé une demande de prestations AI datée
du 1
er
juillet 2008 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a indiqué souffrir d’une insuffisance
respiratoire due à un asthme avec syndrome obstructif sévère persistant.
Dans une fiche d’examen du dossier de l’OAI du 19 août 2008, retenant que l’assuré
avait été incapable de travailler à 50 % du 1
er
au 13 juillet 2008 et à 100 % dès le 14 juillet 2008, une intervention précoce
a été préconisée.
Dans un rapport d’évaluation du 25 septembre 2008 établi à la suite d’un entretien
du même jour avec l’assuré, un collaborateur de l’OAI a conclu à la poursuite
de l’instruction en vue d’une décision de principe, précisant que l’intéressé,
qui estimait avoir une bonne formation, n’envisageait pas de réintégrer le marché
de l’emploi et ne souhaitait pas de mesure dans le cadre de l’intervention précoce.
Selon un questionnaire rempli par l’employeur le 7 octobre 2008, le salaire brut de l’intéressé
pour un emploi à 100 % s’élevait à 92’968 fr. 85 par an depuis le 1
er
janvier 2008.
Dans un rapport médical du 20 octobre 2008, le Dr  C.________, spécialiste en médecine
interne générale et pneumologie et médecin traitant de l’assuré, a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’asthme sévère avec syndrome
obstructif de degré moyen persistant et décompensation respiratoire itérative depuis 2000.
Il a observé que le patient souffrait de dyspnée au moindre effort, ce qui limitait son activité
professionnelle même en tant qu’infirmier dans un établissement médico-social (EMS).
L’activité habituelle n’était plus exigible et on ne pouvait pas s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle.
Dans un rapport médical du 6 novembre 2008, les Drs  D.________ et F.________, médecins
au Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), ont retenu une insuffisance
respiratoire sur asthme avec syndrome obstructif sévère persistant (J 45.0). Ils ont relevé
que l’assuré était incapable de travailler depuis mars 2008 et ont considéré
que sa capacité de travail exigible était nulle dans l’activité habituelle. Ils
ont revanche estimé la capacité de travail exigible dans une activité adaptée à
50 %, en précisant que le Dr C.________ avait été interrogé par téléphone
et avait admis une capacité de travail à 50 % dans une activité légère
et sédentaire. Les médecins du SMR ont en outre relevé les limitations fonctionnelles
suivantes : pas d’effort physique, pas de marche et pas d’exposition aux poussières.
Dans une proposition de décision de principe du 11 novembre 2008, un collaborateur de l’OAI
a retenu que des mesures d’ordre professionnel (MOP) auraient pu être mises en place (formation
et stage pratique afin de travailler comme employé de commerce dans le domaine de la santé)
au terme desquelles l’assuré aurait pu prétendre à un salaire de 30'159 fr. à
50 % (brochure info Vaud 2008-2009 employé de commerce niveau B). Compte tenu d’un revenu
sans invalidité de 92'968 fr. 85 (selon rapport de l’employeur du 7 octobre 2008), le
préjudice économique était de 67.56 %.
Le 13 novembre 2008, l’OAI a averti l’intéressé que son droit à une rente
serait examiné à l’échéance du délai de carence légal d’une
année à compter du début de l’incapacité, puisqu’il ne souhaitait pas
entrer dans une démarche de réadaptation en raison de son état de santé, et qu’il
recevrait une décision séparée.
Par projet de décision d’acceptation de rente du 4 mars 2009, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui octroyer un trois quarts de rente. Il a retenu que le 3 mars 2009, soit
à l’échéance du délai de carence d’une année, l’intéressé
était incapable de travailler à 100 % dans l’activité d’infirmier mais
qu’il disposait d’une capacité de travail à 50 % dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles (pas d’effort physique, pas de marche et pas d’exposition
aux poussières). L’office a comparé le revenu auquel l’intéressé aurait
pu prétendre avec invalidité (30’159 fr. à un taux de 50 %) à son revenu
sans invalidité en tant qu’infirmier (92’968 fr. 85), ce qui correspondait à un
degré d’invalidité de 68 %.
Le 17 avril 2009, l’assuré, représenté par son conseil, Me Flore Primault, a contesté
pouvoir exercer une activité adaptée à 50 %. Alléguant que le pronostic du Dr C.________
était réservé, il a demandé un avis écrit complémentaire de ce médecin
sur ce point. L’intéressé a également remis en cause les montants retenus par l’OAI
à titre de revenu sans invalidité et avec invalidité. Il a considéré en outre
qu’un abattement de 15 % au moins devait être effectué afin de tenir compte de sa
situation particulière. En conclusion, il a soutenu qu’il y avait lieu de lui reconnaître
un taux d’invalidité supérieur à 70 % et le droit à une rente entière.
Dans un « Avis juriste » du 23 octobre 2009, une collaboratrice de l’OAI a
préconisé un complément d’instruction s’agissant notamment de l’exigibilité
dans une activité adaptée et du revenu sans invalidité de l’assuré.
Dans un avis complémentaire du 19 novembre 2009, un collaborateur de l’OAI a confirmé
que le revenu mensuel obtenu par l’assuré auprès du Foyer A.________ (7'151 fr. 45) correspondait
au salaire auquel il aurait pu prétendre dans un poste similaire.
Dans un rapport médical du 5 janvier 2010, le Dr C.________ a posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail d’asthme sévère avec syndrome obstructif de degré
sévère persistant et décompensations respiratoires itératives depuis 2000. Il a observé
que le patient souffrait d’une dyspnée au moindre effort, ce qui limitait son activité
professionnelle même en tant qu’infirmier dans un EMS, et que l’activité habituelle
n’était plus exigible. Le médecin a ajouté que le patient était en incapacité
totale de travailler dans une activité adaptée puisqu’il présentait une dyspnée
au moindre effort et ce, même pour des activités légères. Il a notamment joint à
son rapport médical, un courrier du Service de neurologie du Centre hospitalier [...] (Centre hospitalier
E.________) du 4 novembre 2009 relevant que l’assuré avait séjourné dans ledit service
du 29 octobre au 3 novembre 2009 et posant le diagnostic principal d’accident vasculaire cérébral
(AVC) mineur pariétal droit avec hémisyndrome sensitif gauche d’origine cardio-embolique
probable.
Dans un avis médical du 25 mars 2010, les Dresses  B.________ et H.________, médecins
au SMR, ont relevé ne pas comprendre en quoi l’atteinte de l’assuré limitait entièrement
sa capacité de travail dans toute activité, les fonctions pulmonaires montrant une péjoration
discrète entre 2008 et 2009. Elles ont préconisé une expertise pneumologique comportant
idéalement une ergospirométrie.
Mandaté par l’OAI, le Dr  G.________, spécialiste en médecine interne générale
et pneumologie, a procédé à ladite expertise (avec ergospirométrie) et fait part
de ses conclusions dans un rapport du 30 juillet 2010. Il y a posé le diagnostic ayant une
répercussion sur la capacité de travail d’asthme depuis 2000-2001 probablement. Il a
en outre notamment observé ce qui suit :
"[…]
Conclusion,
appréciation
Le
diagnostic d'asthme peut être retenu en raison de la variabilité de l'obstruction au cours
du temps. En condition optimale, cet asthme peut être qualifié de léger à modéré.
L'absence
d'élément allergique suggère le diagnostic d'asthme intrinsèque.
La
valeur de VEMS la plus élevée est de 70 % de la valeur prédite. Le test d'effort
de [...] est quasi normal. Celui réalisé à [...], alors que le VEMS est à 50 %
de la valeur prédite, ne montre aucun élément objectif limitant l'effort.
On
peut en déduire, raisonnablement, que la limitation à l'effort résulte d'un manque d'entraînement
physique pour la majeure partie et, dans une moindre mesure, du syndrome obstructif, lequel, lorsque
bien traité, est bien maîtrisé.
Depuis
l'apparition des symptômes, vers l'année 2000 et selon les données à ma disposition,
on doit bien constater que le degré d'obstruction n'a jamais été si léger qu'actuellement.
Il n'y a donc pas d'évolution vers l'aggravation systématique. Dans une telle perspective,
le pronostic est tout à fait favorable, pour peu que le traitement soit judicieux et bien conduit,
ce que l'on peut attendre d'un infirmier professionnel.
Estimation
de la capacité de travail
L'activité
d'infirmier n'est, à mon avis, limitée ici que pour les efforts importants tels que transferts
et déplacements de patients. Moyennant quelques ajustements du travail facilement réalisables,
une capacité de travail de 100 % est donc, à mon avis, exigible.
B.
INFLUENCES
SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations
en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique : quasi nulles, tenant compte de quelques aménagements.
Au
plan psychique et mental : nulles.
Au
plan social : nulles.
2.
Influences
des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
Comment agissent ces troubles
sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Modérément,
par la dyspnée à l'effort.
2.2
Description précise de
la capacité résiduelle de travail
Comme
évoqué ci-dessus, la capacité de travail de 100 % est pratiquement exigible.
2.3
L'activité exercée
jusqu'ici est-elle encore exigible ?
Oui
dans une pleine mesure, moyennant quelques légers ajustements de cette tâche.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement
?
A
peine, quasi nulle si l'on considère les ajustements suggérés.
2.5
Depuis quand, au point de vue
médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Selon
les données extraites du dossier, en particulier après le séjour en réadaptation
respiratoire à [...], il n'y a pas d'incapacité de travail justifiée.
2.6
Le degré d'incapacité n'a pas évolué depuis lors, puisqu'on obtient, actuellement,
les meilleures valeurs de fonction pulmonaire jamais observées depuis 2001.
C.
INFLUENCES
SUR LE READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle
ne sont pas envisageables, ni utiles dans ce cas.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail
au poste occupé jusqu'à présent ?
Il
suffit, selon la discussion qui précède, de quelques ajustements mineurs d'une part, d'un traitement
bien conduit de l'asthme et, le plus important probablement, de la poursuite d'une activité physique
régulière et modérée, telle que le suggère le rapport de sortie du séjour
à [...].
2.2
Une telle prise en charge thérapeutique est
de nature à justifier une totale capacité de travail.
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de
la part de l'assuré ?
Nul
n'est besoin de proposer d'autres activités. […]"
Par courrier du 25 août 2010, l’assuré a contesté l’expertise du Dr G.________,
considérant qu’elle contenait de nombreuses erreurs, et a indiqué qu’il allait
fournir de nouveaux rapports médicaux.
Par courrier du 4 octobre 2010, l’assuré a produit un rapport médical du 30 septembre
2010 du Dr C.________, présenté sous forme de réponses à un questionnaire que
Me Primault lui avait adressé. Ce médecin y a relevé qu’il suivait le patient depuis
le 7 décembre 2000 et que le diagnostic d’asthme posé par le Dr G.________
était correct, étant précisé que ce dernier ne relevait pas le diagnostic d’asthme
sévère avec syndrome obstructif persistant. Surpris que le Dr G.________ ait noté
l’absence de diminution de la santé, le médecin traitant a retenu l’existence indéniable
d’une diminution nette de la santé du patient. Il a ajouté que, contrairement à
ce qu’avait évoqué le Dr G.________, le patient n’était pas pleinement
capable de travailler dans son activité d’infirmier et qu’il y avait une limitation
nette pour toute activité physique, même légère, et surtout lourde comme on pouvait
le rencontrer dans le travail d’infirmier. Le Dr C.________ s’est également montré
surpris par les résultats des fonctions pulmonaires obtenus par le Dr G.________ ainsi que
par la qualification du freinage expiratoire. Il a considéré en outre que le Dr G.________
avait effectué une expertise soigneuse (examen clinique, fonctions pulmonaires complète et
ergospirométrie), mais qu’il n’avait pas abordé l’atteinte broncho-pulmonaire
sévère de l’assuré, qui représentait une limitation respiratoire indéniable
et une incapacité de travail dans sa profession d’infirmier. Il n’était ainsi pas
d’accord avec les conclusions de son confrère. Finalement, le Dr C.________ a relevé
que l’intéressé présentait une insuffisance respiratoire sévère sous forme
d'un asthme sévère avec un syndrome obstructif sévère, ainsi que des surinfections
itératives des voies respiratoires supérieures et inférieures, responsables plusieurs
fois par année d'une aggravation de son insuffisance respiratoire. Selon lui, ces éléments
étaient responsables d'une limitation fonctionnelle respiratoire et donc d'une incapacité totale
de travailler pour un travail physique dès le 14 juillet 2008. En raison d’une dyspnée
au moindre effort, le patient présentait également une incapacité totale de travailler
dans une autre activité, même légère.
Faisant référence au rapport médical précité du Dr C.________, l’assuré
a également fait valoir dans son courrier du 4 octobre 2016 qu’il apparaissait indispensable
de mandater un nouvel expert vu les critiques extrêmement fouillées et précises que ce
médecin avait faites sur le rapport du Dr G.________.
Interpellé le 4 janvier 2011 par le SMR suite au rapport du Dr C.________, le Dr G.________
a répliqué le 25 janvier 2011. L’expert a relevé qu’à la différence
du médecin traitant, il ne disposait pas des données évolutives à propos du patient,
que cet aspect avait éventuellement été sous-estimé dans son expertise et qu’il
était «
dès
lors judicieux d’en tenir le plus grand cas
».
Il a considéré que les données obtenues démontraient que l’asthme de l’assuré
n’était pas de nature sévère persistante selon la définition stricte du terme.
Il était persuadé que l’activité d’infirmier restait exigible moyennant les
ajustements permettant d’éviter les efforts importants parfois requis, sa longue expérience
en milieu hospitalier lui permettant d’affirmer que de tels ajustements étaient possibles.
L’expert a ajouté qu’on aurait pu «
discuter
d’une modulation de la capacité de travail à la baisse et, par exemple, recommander une
capacité limitée à 80 % ou moins selon les données du suivi
»,
étant précisé qu’une incapacité complète lui paraissait disproportionnée
dans cette situation particulière.
Interpellé une nouvelle fois par le SMR, le Dr G.________ a précisé le 31
mars
2011 que la capacité de travail médico-théorique de l’assuré dans l’activité
d’infirmier était probablement de 50 % et que la capacité de travail dans une activité
strictement adaptée, sans effort physique, était pour lui de 100 %.
Par courrier du 12 avril 2011, l’OAI a informé l’assuré qu’il allait s’en
tenir à l’expertise du Dr G.________ s’agissant de sa capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et maintenir le revenu sans
invalidité à 92’968 francs. En ce qui concerne le revenu avec invalidité, l’OAI
a relevé qu’une formation comme employé de commerce aurait permis à l’intéressé
de réduire son préjudice économique et que, compte tenu d’une exigibilité de
100 %, il aurait pu réaliser un revenu de 60'318 fr. dans cette activité. Son taux
d’invalidité aurait donc été inférieur à 40 % (35 % en l’espèce)
et n’aurait pas ouvert le droit à une rente d’invalidité. Un délai au 30 avril
2011 a été imparti à l’assuré pour indiquer s’il souhaitait bénéficier
de mesures professionnelles.
Le 29 avril 2011, l’assuré a confirmé qu’il était ouvert à d’éventuelles
mesures professionnelles, précisant qu’il ne voyait pas comment celles-ci pouvaient être
mises en place compte tenu du désaccord des médecins sur sa capacité de travail. Il a
insisté sur la nécessité de continuer l’instruction et de mandater un expert.
Par courrier du 4 mai 2011, l’OAI a estimé qu’une nouvelle expertise ne se justifiait
pas. Il a annulé son projet de décision du 4 mars 2009, en raison de l’exigibilité
de 100 % et de la reprise de la démarche de réadaptation.
Un stage d’observation professionnelle a été mis en place du 5 au 30 septembre
2011 auprès de l’Organisation romande pour l'intégration et la formation professionnelle
(Orif) [...] (l’assuré a été transféré en cours de stage à [...]
pour éviter l’exposition à la poussière des ateliers). L’intéressé
a été mis en incapacité de travail à compter du 28 septembre 2011 par certificats
médicaux des Drs C.________ et R.________, spécialiste en chiropratique spécialisée,
datés respectivement du 29 septembre 2011 et du 3 octobre 2011.
Dans un rapport final du 7 octobre 2011, le Directeur de l’Orif [...] a relevé que l’équipe
d’observation n’était pas en mesure de se prononcer sur la capacité résiduelle
de travail de l’assuré et qu’il leur paraissait étrange de découvrir d’aussi
faibles capacités d’apprentissage, de mémorisation et de maîtrise informatique,
vu le niveau professionnel de ce dernier et sa formation récente d’infirmier-chef. Etait notamment
joint à ce rapport, un résumé du stage d’observation du 3 octobre 2011
du Dr  K.________, médecin-conseil de l’Orif, duquel il ressortait notamment que l’observation
menée avait été minimale faute de présence de l’assuré (certains jours
inférieure à une heure) et qu’une tentative de réduire le temps de présence
à 50 % pour tenir compte de la fatigue annoncée par celui-ci n’avait rien amélioré.
Le médecin-conseil a relevé que de si faibles performances ne trouvaient pas d’explication
sur le plan médical compte tenu du peu d’anomalies objectivées à l’examen
physique. Selon lui, au total, la capacité de travail résiduelle de l’assuré était
nettement supérieure à ce qu’il avait montré.
Par courrier du 25 novembre 2011, l’assuré a contesté le rapport final de l’Orif
– selon lui truffé d’inexactitudes – et ses conclusions, ainsi que le rapport
médical du Dr K.________ qu’il a jugé partial.
Le 24 novembre 2011, l’OAI a notamment reçu un rapport médical du 18 novembre 2011
de la Dresse L.________, médecin assistante au Z.________ SA (Z.________), site de [...], où
l’assuré avait séjourné du 17 octobre 2011 au 15 novembre 2011. Elle a fait état
d’un asthme en partie fixé, d’une polypose nasale à traiter chirurgicalement et
d’un syndrome obstructif de degré moyennement sévère.
Dans un rapport médical du 9 janvier 2012 (daté par erreur du 9 janvier 2011), le
Dr C.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’insuffisance
respiratoire secondaire à un asthme non allergique avec syndrome obstructif de degré moyen
à sévère persistant (depuis 2002), de surinfections respiratoires récidivantes, de
rhinosinusite chronique dans le cadre d’une polypose nasale (depuis 2002), de status après
AVC mineur pariétal droit avec hémisyndrome sensitif gauche et quadranopsie d’origine
probablement cardio-embolique (depuis novembre 2009) et de status après syndrome brachiocéphalique
gauche secondaire à une cervicarthrose. Le médecin traitant a retenu une incapacité de
travail à 100 % depuis le 14 juillet 2008, précisant que l’incapacité totale
de travail était due à la limitation respiratoire et aux infections respiratoires des voies
supérieures et inférieures récidivantes. L’activité habituelle n’était
pas exigible et on ne pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail.
Dans un rapport médical du 4 mai 2012, la Dresse  M.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a notamment posé le diagnostic sans effet sur la capacité de travail
de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse dépressive mixte (F 43.22) depuis
2010. La psychiatre a observé que le patient, sans antécédents psychiatriques connus,
développait une symptomatologie anxio-dépressive compatible avec un diagnostic de trouble de
l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive au sens des classifications internationales,
consécutive à la péjoration de son état de santé somatique (syndrome respiratoire
obstructif et AVC avec séquelles de type hémisyndrome sensitif gauche et quadranopsie). Elle
a ajouté que cette pathologie psychique ne limitait pas en soi la capacité de travail du patient
mais rendait compte de l’épuisement de ses ressources susceptibles de l’aider à
gérer les limitations physiques et de s’adapter, dans la mesure du possible, à une quelconque
activité professionnelle. Ceci se reflétait d’ailleurs dans l’échec des mesures
de réinsertion proposées par l’Orif. La psychiatre a retenu une incapacité de travail
dans l’activité habituelle à 100 %, les limitations étant en lien avec
l’affection respiratoire chronique.
Dans un rapport médical du 20 août 2012, le Dr  N.________, spécialiste en neurologie
et médecin adjoint au Service de neurologie du Centre hospitalier E.________, a notamment posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’épisodes dépressifs versus
troubles de l’adaptation (anxio-dépressif) probablement depuis plusieurs années. Il a
retenu que, du point de vue neurologique, la capacité de travail était totale, précisant
que d’éventuelles incapacités seraient dues aux limitations fonctionnelles d’origine
psychique, pas neurologique. Était notamment joint à ce rapport un courrier du Dr N.________
au Dr C.________ du 7 février 2012, duquel il ressortait que l’assuré avait séjourné
dans le Service de neurologie du Centre hospitalier E.________ du 27 janvier au 3 février 2012
et qui posait le diagnostic principal de troubles sensitifs à type de paresthésies au niveau
de l’hémiface gauche et du membre supérieur gauche, flou visuel de l’œil gauche
avec mise en observation.
Par avis médicaux des 23 janvier 2012, 25 mai 2012 et 7 novembre 2012, le Dr D.________
a considéré que les rapports médicaux précités des Drs C.________ (9 janvier 2012),
M.________ (4 mai 2012) et N.________ (20 août 2012) n’apportaient aucun élément
nouveau, respectivement ne justifiaient pas une modification des avis antérieurs du SMR.
Un programme d’orientation professionnelle complet a été octroyé à l’assuré
du 14 mars au 17 mai 2013, auprès de l’Institut de psychologie de l’Université
de [...]. Selon un rapport des consultations de cet institut, indexé le 27 mai 2013 par l’OAI,
il était impossible pour l’assuré de réfléchir à réintégrer
le monde professionnel dans quelque poste que ce soit.
Dans un rapport médical indexé le 4 décembre 2013 par l’OAI, le Dr  Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et chirurgie
de la main, a posé les diagnostics de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) chronique
et de syndrome de canal carpien bilatéral avancé, status après cure tunnel carpien gauche
(5 octobre 2012) et droite (6 septembre 2013) et traitement Plavix pour foramen ovale.
Le chirurgien a ajouté que le traitement des tunnels carpiens était terminé et a retenu
une incapacité de travail du 5 octobre à fin novembre 2012 (1
er
côté) et du 6 septembre au 13 octobre 2013 (2
e
côté). Il a relevé que les tunnels carpiens n’étaient plus responsables de
l’incapacité de travail et a renvoyé le patient au Dr C.________.
Dans un courrier du 6 décembre 2013 à l’OAI, le Dr Q.________ a précisé
avoir oublié de mentionner la neuropathie McGowan II du nerf ulnaire au niveau de l’échancrure
olécrânienne du coude gauche du patient, qui le gênait de plus en plus et compromettait
partiellement sa capacité de travail, dans le sens que la main prédominante devenait de plus
en plus faible, ce qui ne permettait pas de lever des charges au-delà de 5 kg.
Dans un avis médical du 19 décembre 2013, le Dr D.________ a considéré que la
limitation possible mise en évidence par le Dr Q.________ ne remettait pas en cause l’exigibilité
entière dans une activité adaptée légère.
Dans un rapport médical du 26 février 2014, la Dresse  R.________ a posé le diagnostic
de lombosciatalgie droite chronique, non déficitaire, sur discopathie pincée sévère
L4-5, avec protrusion discale engendrant un rétrécissement foraminal bilatéral modéré
en augmentation depuis 2008, sans signe de conflit radiculaire sur imagerie par résonance magnétique
(IRM), arthrose postérieure inflammatoire depuis plus de 10 ans. La chiropracticienne a également
relevé des restrictions physiques (pas de port de charge excédant 10 kg, pas de position
maintenue en porte-à-faux et pas de mouvement répétitif en inclinaison intérieure)
mais pas de restriction mentale, à part un manque de concentration secondaire aux douleurs et au
manque de sommeil occasionné par ces dernières. Elle a ajouté qu’il était improbable
que le patient puisse reprendre l’activité professionnelle dernièrement pratiquée
à 100 %.
Dans un avis médical du 10 juin 2014, le Dr D.________ a considéré que les lombalgies
chroniques n’avaient pas été mises en avant par l’assuré jusque-là et
qu’on pouvait admettre qu’elles entraînaient des limitations fonctionnelles quasiment
identiques à celles admises dès 2008 par le SMR en lien avec l’atteinte respiratoire
(pas de travaux lourds et pas de port de charges). Il n’y avait donc pas de raison de modifier
l’exigibilité, qui restait entière dans une activité légère adaptée.
Dans un rapport final du 12 juin 2014 complété par des « Calculs du salaire exigible »
datés des 12 et 16 juin 2014, un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI
a évalué le préjudice de l’assuré à 45.16 %. Il a retenu un revenu
sans invalidité de 94'921 fr. 20 (selon le rapport de l’employeur indexé de
2.10 % pour 2009) et un revenu avec invalidité avant abattement de 61'238 fr. 44 (selon les
données de l’Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2010, TA : 1,
niveau de qualification 4 indexé pour un horaire hebdomadaire de 41.6 heures et de 2.10 %
pour 2009). Compte tenu d’un abattement de 15 % afin de prendre en considération l’âge
et les années de service de l’assuré, le revenu avec invalidité a été
arrêté à 52'052 fr. 67. Les activités suivantes ont été citées comme
exemples d’activités adaptées : ouvrier de production en industrie légère,
ouvrier de conditionnement, contrôleur qualité dans les domaines microtechnique ou mécanique,
informatique, médical chimie – en salle blanche (sans poussière et stérile).
Dans un projet de décision d’acceptation de rente du 16 juin 2014, l’OAI a
informé l’assuré de son intention de lui octroyer un quart de rente dès le 1
er
mars 2009.
L’office a retenu qu’à l’échéance du délai de carence d’une
année, le 3 mars 2009, l’intéressé présentait une incapacité
de travail de 50 % dans l’activité professionnelle antérieure d’infirmier,
mais qu’il conservait une capacité de travail entière dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles (toute activité sans port de charges de plus de 5 kg, sans effort
physique, sans exposition aux poussières, permettant l’alternance des positions debout et
assise et sans activité en porte-à-faux du tronc). L’office a relevé qu’aucune
mesure professionnelle n’aurait permis de réduire le préjudice économique, de sorte
qu’il fallait procéder à une approche théorique. Il a comparé le revenu sans
invalidité de 94'921 fr. 20 au revenu avec invalidité de 52'052 fr. 65, ce qui correspondait
à un degré d’invalidité de 45 %.
Dans un rapport médical du 30 juin 2014, le Dr C.________ a posé les diagnostics d’asthme
éosinophilique non allergique sévère avec syndrome obstructif persistant de degré
moyen à sévère (VEMS 50 % du prédit) avec nombreuses exacerbations, de polypose
nasale (suspicion de maladie de Widal incomplète, rhinosinusite chronique et status post-éthmoïdectomie
endoscopique bilatérale avec fronto-méaticotimie, méatotomie moyenne et sphénoïdotomie
[2004 et 2011]), de bruits aux deux temps respiratoires probablement fonctionnels, de reflux gastro-œsophagien
traité, de dyslipidémie, de cervicarthrose avec syndrome brachio-céphalique gauche, de
status après AVC pariétal droit avec hémisyndrome sensitif gauche d'origine cardio-embolique
probable (2009) et status post-fermeture du foramen ovale perméable avec shunt résiduel de
grade I (2010), de lombosciatalgie chronique gauche sur hernie discale L4-L5 traitée de manière
conservatoire, de fatigue musculaire, de syndrome du tunnel carpien bilatéral (status après
décompression main gauche [2012] avec atrophie musculaire du thénar gauche), de neuropathie
du nerf ulnaire au coude gauche opéré, d’hyperplasie bénigne de la prostate et d’état
anxio-dépressif. Le médecin traitant a ajouté que, compte tenu de la sévérité
de l’atteinte pulmonaire et des multiples exacerbations, une incapacité de travail à
100 % lui semblait justifiée.
Par courrier du 19 août 2014, l’assuré a fait valoir que le projet de décision du
16 juin 2014 était principalement basé sur le rapport du Dr G.________ du 30 juillet
2010, rapport qui avait été contesté à plusieurs reprises par le Dr C.________.
Il a estimé incompréhensible de retenir une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée, rappelant que le Dr G.________ avait relevé une capacité de
travail limitée à 80 % ou moins le 25 janvier 2011. L’intéressé a ajouté
avoir effectué à ses frais une contre-expertise. Il a joint à son courrier un rapport
médical sous forme de réponse à un questionnaire que le Dr  X.________, spécialiste
en médecine interne générale et pneumologie, avait adressé le 28 juillet 2014
à Me Primault. Le spécialiste, qui avait examiné l’assuré le 22 juillet 2014,
a posé les diagnostics suivants :
"Syndrome
obstructif de degré sévère associé à un piégeage gazeux et une distension
probablement d'origine multifactorielle.
·
Asthme bronchique éosinophilique,
non allergique avec :
-
Décompensation respiratoire
récidivante dans un contexte infectieux
·
Rhino-sinusite chronique avec polypose rhino sinusale
traitée par éthmoïdectomie bilatérale avec fronto-méatotomie, méatotomie
moyenne et sphénoïdotomie (2004 et 2011)
·
Suspicion clinique et radiologique de dysfonction
laryngée chez un patient avec :
-
Absence de lésion
intra oilextra-luminale au CT scan cervical (février 2014)
·
AVC mineur pariétal droit
avec
hémisyndrome sensitif gauche, quadranopsie
homonyme inférieure gauche partielle et congruente d'origine cardio-embolique probable (octobre
2009).
·
Cervicarthrose avec syndrome brachio-céphalique
gauche
·
Foramen ovale perméable avec fermeture percutanée
(janvier 2010)
·
RGO traité
·
Dyslypidémie traitée
·
Douleurs
et
faiblesse musculaires d'origine indéterminée
(secondaire aux statines ?)
·
Hernie discale L4-L5 traitée conservativement
avec :
-
Lombo-sciatalgies chroniques
·
Etat anxio-dépressif
fluctuant
·
Status après néphrolithiases
en
2009
·
Syndrome du tunnel carpien
bilatéral
·
Hyperplasie bénigne
de la prostate avec :
-
Prostatisme aigu en 2009
·
Status après gastrite
érosive en 1994
"
Le Dr X.________ a par ailleurs relevé ce qui suit :
"
[…]
3. a.
Le diagnostic d'asthme
est correct. Il s'agit d'un asthme persistant sévère partiellement contrôlé selon
la classification GINA (GLOBAL INITIATIVE FOR ASTHMA)
b.
M. J.________ présente un syndrome obstructif de degré sévère à moyennement
sévère et une limitation à l'effort de degré sévère ce qui a été
objectivé aussi à l'ergospirométrie que le Dr G.________ a réalisé[e] le 17.06.2010.
En effet monsieur J.________ n'a pu atteindre que 80 watts (49 % du prédit) et la V0
2
max a été mesurée à 16.2 mi/min/kg (53 % du prédit). Les critères
de qualité de l'ergospirométrie étaient remplis. Je conteste donc l'affirmation du Dr
G.________ qui note l'absence de diminution de la santé de M. J.________.
c.
Pour calculer l'invalidité médicale théorique on se base actuellement toujours sur le
mode d'évaluation préconisé par Scherrer en 1975 (1). Ce sont les
résultats
de la spirométrie simple qui sont utilisés ainsi que la capacité de diffusion. En présence
d'un VEMS à 60 % de la valeur attendue avec une capacité de diffusion normale en l'absence
de diminution des valeurs de PO
2
mais accompagnés d'une légère hypercapnie le taux d'invalidité médicale théorique
se situe entre 50 et 33.3 %. Dans des situations intermédiaires une ergospirométrie est
utile. Elle permet de déterminer la consommation maximale d'oxygène du patient. La consommation
d'oxygène nécessitée par une tâche donnée ne doit en aucun cas dépasser
les 40 % de la VO
2
max fournie par le sujet. Si tel n'est pas le cas le sujet ne pourra pas effectuer cette tâche à
temps complet. Le 40 % de la VO
2
max fournie par M. J.________ équivaut à 10mi/min/kg. Ceci équivaut au fait de rester
en position debout ou marcher très lentement ce qui n'est pas compatible avec un travail d'infirmier.
L'asthme étant caractérisé par un décours variable les résultats d'une simple
spirométrie ne suffisent pas pour en apprécier le retentissement sur l'incapacité médicale
théorique ni sur l'exigibilité. Il est ainsi nécessaire de tenir compte de l'importance
de l'hyperréactivité bronchique (modérée chez M. J.________), de la fréquence
des crises (fréquentes) et de la lourdeur du traitement nécessaire pour tenter de stabiliser
l'asthme (recours quotidiennement [à] un traitement combinant du Symbicort à posologie maximale,
Singulair et fréquente utilisation de stéroïdes systémiques[)]. Pour [prendre] en
considération ces nombreux paramètres les directives émises par l'American thoracic society
en 1993 sont d'un précieux secours (2). Elles se basent sur un système de points attribués
à ces trois principales caractéristiques de gravité de l'asthme. Pour M. J.________ je
retiens un score total ATS à 3 ce qui équivaut à une invalidité médicale théorique
certainement inférieure à 50 %.
[…]
e.
Sur les fonctions pulmonaires réalisées au cabinet du Dr G.________ le 10.05.2010 on observe
un syndrome obstructif de degré léger et il n'y a pas d'hyperinflation ni de piégeage
gazeux. Il s'agit des meilleures fonctions pulmonaires que je retrouve dans l'ensemble du dossier à
ma disposition qui comprend [l]es
différents
examens du Dr C.________, les deux hospitalisations à l'hôpital de [...] et les fonctions
pulmonaires que j'ai réalisées moi-même. Ceci est étonnant si l'on [prend] en considération
que les fonctions pulmonaires qu'il a répétées seulement une semaine après à
l'hôpital cantonal de [...] révèlent un syndrome obstructif de degré moyennement
sévère.
[…]
g.
Selon
les informations à ma disposition et après discussion avec le patient, je retiens que M.
J.________ a présenté
à plusieurs reprises des recrudescences de
sa
dyspnée attribuées à une décompensation asthmatique sur son lieu de travail. L'effort
physique intense, l'exposition à certains produits et [les] complications infectieuses ont été
responsables de cette dernière.
h.
Lorsque j'ai examiné le patient, à l'auscultation pulmonaire le murmure respiratoire est diffusément
réduit, l'expirium est prolongé, il y a des sibilances à l'expirium simple ainsi que forcé.
Je retrouve en outre une respiration très bruyante, inspiratoire et expiratoire provenant du jugulum.
[…]
6.
L'expertise
réalisée par le Dr G.________ est complète. Une anamnèse soigneuse a certainement
eu lieu, un examen clinique, un bilan fonctionnel respiratoire complet ainsi qu'une ergospirométrie.
Je suis par contre frappé par la discordance entre les résultats des fonctions pulmonaires
réalisées à une semaine d'intervalle qui révèlent une fois un syndrome obstructif
de degré léger et ensuite un syndrome obstructif de degré moyennement sévère.
Je
n'ai pas de claire explication à ce phénomène. Vu qu'il s'agit des seules fonctions pulmonaires
avec des résultats complètement inhabituels on pourrait se poser la question s’il n'y
a pas eu un problème d'identité du patient. Vu que les résultats d'une spirométrie
ne peuvent pas être « surestimés » par une participation inadéquate du patient
on pourrait se poser la question si un autre facteur obstructif, éventuellement d'apparition inconstante
tel qu'une pathologie laryngée, peut entrer en considération.
Je
ne suis pas d'accord avec les conclusions du Dr G.________. M.  J.________ présente un syndrome
obstructif de degré sévère à moyennement sévère et la capacité à
l'effort qu'il a objectivée à l'ergospirométrie est diminuée de degré sévère.
Ceci représente certainement une limitation significative dans sa profession d'infirmier. Se rajoutent
à ceci de nombreuses décompensations respiratoires nécessitant des cures de Prédnisone
prolongées et engendrant un absentéisme important. A ceci se rajoute une bronchorrhée,
un écoulement postérieur avec besoin de racler régulièrement le fond de la gorge
ce qui, au vu de son activité professionnelle, représente une barrière sociale supplémentaire.
7.
J'observe une discrépance
entre les troubles et les limitations fonctionnelles observées et les conclusions du Dr G.________.
8.
Oui M.  J.________
a une incapacité de travail dans son métier d'infirmier en raison de son trouble respiratoire.
9.
Incapacité totale
100 % depuis le 14.07.2008.
10.
Le patient a une capacité
de travail à 100 % dans une activité professionnelle qui ne nécessite aucune activité
physique exception faite pour quelques brefs déplacements à pieds. Il faut toutefois tenir
en considération que cette activité professionnelle doit avoir lieu à l'intérieur,
à l'abri de la poussière, et qui pourrait être sujet, malgré toutes les précautions,
à un absentéisme. […]
"
Dans un avis médical du 17 septembre 2014, les Drs  V.________ et D.________, médecins
au SMR, ont relevé que le Dr C.________ estimait déjà en 2010 que la capacité
de travail était nulle dans toute activité et qu’il n’apportait pas d’éléments
médicaux nouveaux à l’appui de son estimation du 30 juin 2014. S’agissant du rapport
du Dr X.________, les médecins du SMR ont retenu que le bilan des fonctions pulmonaires effectué
par ce dernier confirmait l’existence d’un syndrome obstructif moyennement sévère
et qu’il expliquait pourquoi il s’écartait de l’avis de l’expert G.________
en mai 2010 quand les fonctions pulmonaires étaient meilleures. Le Dr X.________ estimait que
la capacité de travail était nulle dans l’activité d’infirmier, mais confirmait
la capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée sans efforts physiques.
Les médecins du SMR ont ajouté que, le 25 janvier 2011, l’expert G.________ expliquait
déjà bien pourquoi l’activité d’infirmier restait partiellement exigible,
et qu’il n’y avait donc pas de raison de modifier leur position.
Par courrier du 16 janvier 2015, l’OAI a relevé que le dossier de l’assuré avait
été soumis au SMR pour appréciation après réception du courrier du 19 août
2014. Se référant à l’avis du SMR du 17 septembre 2014 annexé à son courrier,
l’OAI a retenu que la contestation de l’intéressé n’apportait aucun élément
susceptible de modifier sa position et que le projet du 16 juin 2014 devait être entièrement
confirmé, précisant qu’une décision identique audit projet serait rendue.
Par courrier du 24 mars 2015 à l’OAI, le Dr C.________ a répété les diagnostics
posés dans son rapport médical du 30 juin 2014, auquel venaient s’ajouter les diagnostics
de dysphonie hyperfonctionnelle possiblement aggravée par un reflux gastro-oesophagien, en traitement
logopédique, de syndrome du tunnel carpien bilatéral (2012 et 2013) avec atrophie musculaire
du thénar gauche et diminution de la force de préhension à gauche, de status après
transposition du nerf ulnaire gauche et de status après hospitalisation à [...] pour programme
de réhabilitation respiratoire (février 2014). Le diagnostic de bruits aux deux temps respiratoires
probablement fonctionnels n’était en revanche plus mentionné. Le médecin traitant
a ajouté que les pathologies de l’assuré rendaient le patient incapable de travailler,
même à petit pourcentage.
Par décision du 17 avril 2015 (reçue le 21 avril 2015), identique à son projet du 16 juin
2014, l’OAI a octroyé à l’assuré un quart de rente d’invalidité
à compter du 1
er
mars
2009.
C.
Par acte du 21 mai 2015, J.________, représenté
par son conseil, a interjeté recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision précitée de l’OAI, concluant préliminairement à la
mise en place d’un expertise pneumologique ou pluridisciplinaire judiciaire indépendante et
principalement à l’annulation de la décision litigieuse ainsi qu’à la constatation
de son droit à une rente AI fixée à dire de justice. En substance, le recourant allègue
que l’OAI s’est toujours rapporté à l’expertise du Dr G.________ qui
ne reflète pas la réalité, est contredite par les autres pneumologues s’étant
déterminés sur son dossier et est ancienne. Il soutient que l’office a totalement écarté
de manière arbitraire l’expertise privée du Dr X.________ qui exprime pourtant clairement
sa situation médicale et dont les conclusions sont claires. Le recourant ajoute que l’OAI
ne semble nullement avoir tenu compte des nouveaux diagnostics mis en évidence par les autres médecins
appelés à se déterminer sur son état de santé, citant les Drs Q.________
et R.________. Il estime en outre que l’OAI n’a pas tenu compte des variations de son degré
d’invalidité dues à des variations de son état de santé, précisant qu’il
a subi plusieurs types d’atteinte à la santé et a été hospitalisé depuis
le dépôt de sa demande de rente. S’agissant du calcul du taux d’invalidité,
le recourant considère qu’un abattement de 20 % au moins doit être pris en compte
en raison de son âge, de son état de santé et de toutes ses limitations fonctionnelles.
Par réponse du 31 août 2015, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Par réponse du 23 septembre 2015, le recourant a soutenu que l’expertise requise était
toujours d’actualité et apparaissait déterminante pour statuer en pleine connaissance
de cause. Il a renvoyé à son recours pour le surplus.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations expresses prévues
par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA ; art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours a été
formé en temps utile et dans le respect des règles de forme prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne
à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite
lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134
V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1 ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, est litigieuse la question de savoir si l’OAI était fondé à
allouer à l’assuré un quart de rente dès le 3 mars 2009.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b)
Le
droit à la rente requiert cumulativement que l'assuré présente une capacité de gain
ou à accomplir ses travaux habituels qui ne puisse être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), qu'il ait présenté
une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et qu'au terme de cette année, il se trouve invalide (art. 8 LPGA)
à 40 % minimum (let. c) (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
c)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur,
qui prend les mesures d’instruction nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les
faits nécessaires à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés
(TF 9C_414/2014 du 31 juillet 2014 consid. 3.1.3 et 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid.
4.1.2
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou le juge en
cas de recours – se base sur des documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l’assuré
(ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_761/2014
du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
L'assureur social – le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier
l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
plutôt qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un
rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1, 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016
consid. 3.1). Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l'assuré,
elles doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par
la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi,
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3.b/cc et les références citées ; TF 4A_318/2016
du 3 août 2016 consid. 6.2 et 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes. Il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1, 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
4.
a)
En
l’espèce, dans son expertise de juillet 2014, le Dr X.________, mandaté par le recourant,
estime que l’assuré présente un syndrome obstructif de degré sévère à
moyennement sévère et que sa capacité à l’effort est diminuée de degré
sévère (point 6). Il en déduit une «
capacité
de travail à 100 % dans une activité professionnelle qui ne nécessite aucune activité
physique
» et qui se déroule à
l’intérieur et à l’abri de la poussière (point 10). Si les diagnostics posés
par le Dr X.________ diffèrent de ceux du Dr G.________, l’évaluation de la
capacité de travail du recourant dans une activité adaptée est la même (cf. réponse
du 31 mars 2011 du Dr G.________ à l’interpellation de l’OAI).
Le recourant fait valoir que l’OAI se serait appuyé uniquement sur l’expertise (contestée)
du Dr G.________ et aurait écarté sans raison l’expertise privée du Dr X.________
pour rendre la décision litigieuse. A teneur du dossier, force est toutefois de constater que la
décision du 17 avril 2015 de l’OAI se fonde en réalité essentiellement sur l’expertise
privée du Dr X.________, qui confirme la conclusion du Dr G.________ s’agissant
de la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée. Il est
vrai que l’OAI n’invoque encore une fois que l’expertise du Dr G.________ au stade
de la décision litigieuse (cf. courrier du 16 janvier 2015), ce dont on peut s’étonner.
Cela dit, le SMR s’est basé sur les conclusions du Dr X.________ pour considérer,
dans son avis médical du 17 septembre 2014, qu’il n’y avait pas lieu de modifier sa
position, avis qui a amené l’OAI à confirmer son projet de décision du 16 juin 2014.
Le rapport médical du Dr X.________ étant à la base de la décision de l’OAI,
il convient d’examiner sa valeur probante. Il n’est en revanche pas nécessaire de revenir
sur celle de l’expertise du Dr G.________, qui n’est pas décisive.
A cet égard, on relèvera que dans le cadre de son expertise réalisée quatre ans après
celle du Dr G.________, le Dr X.________ a effectué un nouvel examen clinique complet
de l’assuré le 22 juillet 2014 et a réalisé ses propres mesures (notamment
fonctions pulmonaires complètes et ergospirométrie). Il a étudié l’ensemble
du dossier (anamnèse) et en particulier l’expertise du Dr G.________ ainsi que les avis
divergents des autres médecins, dont ceux du Dr C.________. Le Dr X.________ est revenu
sur la situation médicale de l’assuré, a discuté des avis médicaux du Dr G.________
– il n’a pas hésité à les contester ou à souligner des divergences de
résultats lorsqu’il l’estimait nécessaire – et a motivé ses conclusions
de manière claire et convaincante. Il y a par conséquent lieu de reconnaître pleine valeur
probante à son expertise. Le recourant a d’ailleurs lui-même déclaré que cette
dernière exprimait «
clairement
[sa] situation médicale
», qualifiant
les conclusions du praticien de «
claires
»
(cf. recours point II.B.b).
b)
Par ailleurs, aucun autre rapport médical figurant au dossier ne permet de s’écarter
des conclusions du Dr X.________ s’agissant de la capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée.
Le Dr C.________ est le seul médecin à constamment retenir une incapacité totale
de travailler de l’assuré dans toute activité, même légère, en raison
de ses troubles pulmonaires. De plus, depuis 2012, il se contente de produire des listes de diagnostics
et de relever que son patient est incapable de travailler sans développer les raisons pour lesquelles
il y aurait lieu, selon lui, de s’écarter de la capacité de travail retenue par les autres
pneumologues (cf. notamment rapports médicaux des 9 janvier 2012, 30 juin 2014 et 24 mars 2015).
Son point de vue subjectif – qui procède selon toute vraisemblance de l’empathie du
médecin traitant – ne peut dès lors être suivi.
Les Dresses  M.________ et R.________ retiennent une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle (cf. rapport médical du 4 mai 2012, respectivement du 26 février 2014).
Elles ne se prononcent en revanche pas sur la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée, seul point véritablement pertinent dans le cas d’espèce.
Le Dr N.________ relève une capacité de travail à 100 % du point de vue neurologique,
précisant que d’éventuelles incapacités seraient dues aux limitations fonctionnelles
d’origine psychique alors même qu’il n’est pas spécialiste en la matière
(cf. rapport médical du 20 août 2012). Par ailleurs, le seul diagnostic d’origine psychique
posé par la psychiatre M.________ est considéré comme n’ayant pas d’effet
sur la capacité de travail (cf. rapport médical du 4 mai 2012).
Finalement, le Dr Q.________ n’a fait état d’aucune incapacité de travail durable
liée à une affection des tunnels carpiens (cf. avis médicaux des 28 novembre et 6
décembre 2013).
Faute d’éléments suffisants pour remettre en cause la valeur probante de l’expertise
du Dr X.________, les conclusions de ce dernier doivent être suivies.
c)
On relèvera encore que, contrairement à ce que soutient l’assuré dans son recours,
les avis médicaux des Drs Q.________ et R.________ ont été pris en compte par l’OAI
s’agissant des limitations fonctionnelles. En effet, les limitations fonctionnelles retenues dans
la décision litigieuse – à savoir toute activité sans port de charges de plus de
5 kg, sans effort physique, sans exposition aux poussières, permettant l’alternance des
positions debout et assise et sans activité en porte-à-faux du tronc – respectent tant
celles relevées par le chirurgien orthopédique les 4 et 6 décembre 2013
(pas de lever des charges au-delà de 5 kg) que celles mises en évidence par la chiropraticienne
le 26 février 2014 (pas de port de charge excédant 10 kg, pas de position maintenue en
porte-à-faux, pas de mouvement répétitif en inclinaison intérieure).
d)
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le recourant présente à l’échéance
du délai de carence légal d’une année à compter du début de l’incapacité,
le 3 mars 2009, une capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles énoncées dans la décision de l’OAI.
5.
Il convient ensuite de vérifier le calcul
du degré d’invalidité du recourant afin de déterminer le type de rente auquel il
a droit.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un
avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité ;
dans la mesure où ils ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés
d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des revenus ;
ATF 128 V 29 consid. 1 ; TF 9C_760/2015 du 21 juin 2016 consid. 3.2 et 9C_195/2010 du 16 août
2010 consid. 6.2). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au
moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.1 ;
TF 9C_254/2010 du 29 octobre 2010 consid. 4.2) ou à la date de survenance d’un motif de révision
(TF 9C_181/2008 du 23 octobre 2008 consid. 4).
b)
Le revenu sans invalidité doit être
déterminé en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce
que l’assuré aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant s’il était
en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_725/2015 du 5 avril 2016 consid. 4.1
et 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière
la plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe du revenu réalisé
en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en tenant compte
de l’évolution des salaires jusqu’à la date déterminante pour l’évaluation
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF 9C_363/2016 du 12 décembre 2016 consid. 5.3.1).
c)
Le revenu d’invalide doit être également
évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne
assurée. En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque
la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé, n’a
pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –,
le revenu d’invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les
données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après :
ESS) publiée par l’OFS ou sur les données salariales ressortant aux descriptifs des postes
([DPT] ; ATF 135 V 297 consid. 5.2, 129 V 472 consid. 4.2.1 et 126 V 76 consid.
3a/bb ; TF 9C_843/2015 du 7 avril 2016 consid. 5.2 et 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3).
En cas de recours à l’ESS, il se justifie d’examiner l’opportunité d’une
déduction supplémentaire sur le revenu d’invalide. Il est en effet notoire que les personnes
atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations même pour accomplir des activités
légères, sont désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport
aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité de travail et pouvant être engagés comme
tels ; ces personnes doivent généralement compter sur des salaires inférieurs à
la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb ; TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.3).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits dépend
de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées
au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour
et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet
de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc ; TF 9C_35/2015 du 19 août 2015 consid.
4.1 et 9C_297/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1.2).
Le pouvoir d’examen du juge des assurances sociales quant à l’étendue de l’abattement
du salaire statistique n'est pas limité à la violation du droit (y compris l'excès ou
l'abus du pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à l'opportunité de
la décision administrative («
Angemessenheitskontrolle
»).
En ce qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir
si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre
de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait
pas été plus judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration;
il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation
comme la mieux appropriée (ATF 137 V 71 consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 6 ; TF 9C_637/2014
du 6 mai 2015 consid. 4.2).
d)
Dans le cas particulier, l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité
est l’année 2009, à l’issue du délai de carence d’un an débuté
en mars 2008.
Les revenus sans invalidité et avec invalidité (avant abattement) retenus par l’OAI dans
la décision litigieuse, à savoir respectivement 94’921 fr. 20 et 61’238 fr.
44, ne sont pas contestés par le recourant, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’en
écarter.
Le recourant semble en revanche soutenir que l’OAI n’aurait procédé à aucun
abattement du revenu sans invalidité et réclame un abattement d’au moins 20 % compte
tenu de son âge, de son état de santé et de toutes les limitations qu’il présente.
Or, il s’avère non seulement que l’OAI a bel et bien tenu compte d’un abattement
dans le cas d’espèce, mais encore que le taux de 15 % appliqué par cet office ne
semble pas critiquable au vu des limitations fonctionnelles, de l’âge et des années de
service de l’assuré. En effet, les spécificités de l’activité exigible
(compte tenu des limitations fonctionnelles) et l’âge du recourant ne sauraient en particulier
jouer un rôle significatif sur les perspectives salariales de ce dernier. Partant, elles ne justifient
pas d’appliquer un taux d’abattement supérieur à 15 %, réservé aux
circonstances personnelles et professionnelles particulièrement défavorables. Le revenu sans
invalidité retenu par l’OAI après abattement de 15 %, à savoir 52’052 fr. 67,
doit ainsi être confirmé.
Au vu de ce qui précède, la comparaison du revenu sans invalidité et du revenu avec invalidité
correspond à un taux d’invalidité de 45.16 %, ce qui donne droit à un quart
de rente d’invalidité. Pour le surplus, on relèvera encore qu’un taux d’abattement
de 20 % conduirait à un degré d’invalidité de 48.38 %, qui n’ouvrirait
de toute manière pas le droit à une demi-rente d’invalidité.
e)
Il s’ensuit au final que c’est
à raison que l’OAI a reconnu au recourant un droit à un quart de rente dès le 1
er
mars 2009 (art. 28 al. 3 LAI).
6.
Le recourant fait encore valoir que l’OAI
aurait dû tenir compte de ses hospitalisations et des opérations des tunnels carpiens qu’il
a subies, qui selon lui ont entraîné une variation de son degré d’invalidé
justifiant un accroissement de son droit à la rente puisqu’il était totalement incapable
de travailler dans toute activité pendant ces périodes.
A cet égard, la Cour observe que les périodes d’hospitalisation invoquées par le
recourant (6 jours en 2009 au Centre hospitalier E.________, 19 jours en 2011 au Z.________ et 8
jours en 2012 au Centre hospitalier E.________) et les périodes d’incapacité de travail
relatives aux opérations des tunnels carpiens (5 octobre à fin novembre 2012 puis 6 septembre
au 13 octobre 2013) n’ont pas duré trois mois sans interruption notable, ce qui
exclut de facto tout changement déterminant de sa situation et partant toute modification de son
droit à une rente d’invalidité (art. 88a al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] a contrario). Il n’est dès lors
pas nécessaire d’examiner plus avant les véritables effets de ces opérations sur
la capacité de travail du recourant et son degré d’invalidité.
7.
Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause.
Il n'y a dès lors pas lieu de compléter l'instruction comme le requiert le recourant. Le juge
peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de
se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient
pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 II 425 consid. 2.1 ;
TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
8.
a)
Il s’ensuit que le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 69 al. 1
bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 avril 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de J.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :