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RÉVISION{DÉCISION} | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 423

RÉVISION{DÉCISION} | 17 LPGA

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
40/23 - 203/2024
ZD23.006290
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2024
__________________
Composition :
Mme
Durussel
,
présidente
M.
Oulevey, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Lorenz Fivian, avocat à Morat,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 196[...], mariée, mère de deux enfants, sans formation professionnelle,
a travaillé comme ouvrière agricole, employée de restaurant, puis comme employée
de maison et employée de ménage, en dernier lieu pour Y.________ Sàrl.
b)
Le
25 août 2015, l’assurée a déposé, par l’intermédiaire
de Q.________ SA, assureur perte de gain maladie d’Y.________ Sàrl, une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en faisant état de trouble psychique et d’une arthrite
rhumatoïde à l’origine d’une incapacité de travail dès le 15 décembre 2014.
L’OAI a recueilli le dossier constitué par Q.________ SA, lequel contenait notamment un rapport
d’expertise psychiatrique du 19 février 2016 de la Dre V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et interrogé les médecins consultés par l’assurée
(rapports des 25 septembre 2015 et 10 octobre 2017 du Dr A.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie et des 27 octobre 2015, 5 septembre 2016
et 14 août 2017 du Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie).
Dans ses rapports des 25 septembre 2015 et 10 octobre 2017, le Dr A.________
a posé le diagnostic de polyarthrite d’étiologie peu claire depuis le mois de décembre 2014.
Il a fait état d’une évolution favorable ayant conduit sa patiente à recouvrer une
capacité de travail de 70 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (éviter les travaux physiques lourds et moyennement
lourds).
Sur le plan psychiatrique, le Dr E.________ a posé le diagnostic – avec répercussion
sur la capacité de travail – d’épisode dépressif sévère (F32.2)
depuis le 7 mai 2015 et mentionné les limitations fonctionnelles suivantes : fatigabilité,
hypersensibilité au stress, difficulté de concentration, difficulté d'attention, lenteur,
labilité émotionnelle et difficulté d'organisation (rapport du 27 octobre 2015).
Par après, la Dre V.________ a posé, dans son rapport d’expertise psychiatrique
du 19 février 2016, le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) en rémission. Il n’existait plus, selon
cette spécialiste, de limitations fonctionnelles. Sur cette base, Q.________ SA a mis un terme à
ses prestations à compter du 7 mars 2016. Interrogé par l’OAI, le Dr E.________
a attesté, le 5 septembre 2016, d’une incapacité de travail à 100 %
du 1
er
mai 2015
au 30 août 2016 avec une reprise à un taux d’activité de 60 à 80 %
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (difficultés de concentration
et fatigabilité) dès le 1
er
septembre 2016.
Réinterrogé par l’OAI, le Dr E.________ a fait savoir, dans son rapport du 14 août 2017,
que l’assurée bénéficiaire d’une pleine capacité de travail dans son
activité habituelle dès le 1
er
janvier 2017.
L’OAI a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage au domicile de l’assurée.
Dans son rapport du 28 juin 2017, l’enquêtrice a notamment fixé un statut de
personne 100 % active, ceci sur la base notamment des explications fournies par l’intéressée
lors de l’entretien.
Dans un rapport du 1
er
novembre 2017,
le Dr S.B.________, médecin au Service médical régional de l’AI, a reconnu,
sur la base des rapports médicaux au dossier, une incapacité de travail totale dans toutes
activités à compter du 15 décembre 2014 et, à compter du 7 mars 2016,
une capacité de travail de 70 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (difficultés de concentration et fatigabilité).
Par décision du 13 septembre 2018, confirmant un projet de décision du 11 juin 2018,
l’OAI a octroyé à l’assurée une rente entière de l’assurance invalidité
du 1
er
février
au 30 juin 2016.
Cette décision est entrée en force.
B.
Par courrier du 23 avril 2019, l’assurée a fait état d’une aggravation
de son état de santé. Elle a joint à sa missive un rapport du 24 mai 2019 du
Dr B.________, deux rapports des 3 avril et 16 mai 2019 de la Dre L.________,
spécialiste en rhumatologie et un rapport du 14 mai 2019 du Dr E.________.
Dans ses rapports des 3 avril et 16 mai 2019, la Dre L.________ a posé les diagnostics
de polyarthrite rhumatoïde séronégative, de périarthrite gauche (syndrome douloureux
du grand trochanter), de chondropathie de grade 3 de la facette interne de la patella à gauche,
d’argument clinique en faveur d’un syndrome fémoro-patellaire à gauche et d’une
composante d’hyperlaxité au testing des genoux, des chevilles et des pouces qui participait
aux douleurs articulaire et ab-articulaire. Elle a estimé que sa patiente devait éviter le
port de charges, les mouvements répétitifs, privilégier le changement de position, éviter
de se mettre à genoux ou accroupie, de monter et descendre les escaliers ponctuellement, éviter
de marcher sur un terrain irrégulier et de monter sur une échelle.
Dans son rapport du 14 mai 2019, le Dr E.________ a attesté d’une péjoration
de l’état psychopathologique de l’assurée et d’une dépression moyenne.
Il a estimé qu’en raison des limitations fonctionnelles psychiques (diminution de la capacité
de concentration, sensibilité accrue au stress et anxiété latente), il estimait que sa
patiente ne pouvait plus travailler à plus de 50 % après analyse et pondération de
la situation, laquelle comprenait une composante rhumatologique chronique.
Le 28 mai 2019, l’assurée a adressé à l’OAI une nouvelle demande
de prestations AI, renvoyant au rapport du Dr B.________ et de la Dre L.________.
Sollicité pour avis, le Dr S.B.________ du SMR a retenu que l’assurée bénéficiait
d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (
« Limitations
fonctionnelles : Travaux physiques autres que légers. Port de charges (estimé par moi
à 5 à 8 kg), mouvements répétitifs avec les membres supérieurs. Depuis août
2018 : Positions prolongées sans possibilité de changement. Depuis novembre 2018 :
Travail à genoux et accroupi, marche autre qu’occasionnelle dans les escaliers, marche en
terrain irrégulier, travail sur échelles. Depuis mars 2019 : Travaux exigeant une capacité
de concentration soutenue. Résistance au stress diminuée. »
)
depuis le mois de mars 2019.
Par communication du 20 novembre 2019, l’OAI a octroyé à l’assurée
une mesure d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès de la
C.________.
Il ressort du rapport du 9 décembre 2019 de premier entretien d’intervention précoce
établi par C.________ que l’assurée s’était plainte de déformations dans
les doigts depuis quelque temps et de ne plus être en mesure de fermer complètement les mains,
précisant qu’un suivi d’ergothérapie serait prochainement mis en place (dossier
AI, p. 363).
Dans son rapport d’intervention précoce établi le 27 février 2020, C.________
a relevé que l’assurée se plaignait d’une perte de sensibilité dans les doigts,
ce qui l’empêchait de réaliser des activités précises et minutieuses. C.________
a mentionné que dans les domaines de la santé et du social ainsi que de la communication, des
arts et de l’apparence, lesquels intéressaient l’assurée, aucune profession n’était
accessible, en raison notamment de contraintes physiques ne respectant pas les limitations fonctionnelles
et d’un besoin de dextérité trop important (dossier AI, pp. 373-374).
Le 28 juillet 2020, l’OAI a estimé que l’assurée pouvait mettre sa capacité
de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger (montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrière
à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrière dans le
conditionnement), proposer ses services comme aide à domicile pour des personnes âgées
ou comme aide-animatrice en centre de jour ou en EMS. Il a procédé au calcul du degré
d’invalidité de l’assurée comme il suit :
Par décision du 1
er
octobre 2020,
confirmant un projet de décision du 19 août 2020, l’OAI a octroyé à
l’assurée un quart de rente d’invalidité à compter du 1
er
octobre 2019
sur la base d’un degré d’invalidité de 45 %, d’un revenu sans invalidité
de 49'883 fr. 90 et d’un revenu d’invalide de 27'447 fr. 31.
Cette décision est entrée en force.
C.
a)
Par
courrier du 23 juillet 2021, l’assurée a fait état d’une aggravation
de son état de santé. Elle a joint à son courrier un rapport du 31 mai 2021
du Dr B.________ et un rapport du 16 juin 2021 de la Dre L.________. La seconde a
fait état d’une diminution de la force de préhension au niveau des mains et de paresthésies
des mains lors des mouvements de répétition. Ces plaintes l’avaient conduite à réaliser
un contrôle échographique, lequel avait révélé une synovite de grade 1 de la
MCP (métacarpophalangienne) 2 droite, de la MCP 3 gauche et 4 gauche. La rhumatologue traitante
a également mentionné le diagnostic de troubles sensitifs atypiques des membres supérieurs
en 2019 posé par le Dr Z.________, spécialiste en neurologie.
L’OAI a entrepris la révision de la rente de l’assurée et lui a remis le questionnaire
correspondant le 27 juillet 2021. L'assurée y a répondu le 4 août 2021
(date du timbre postal), en indiquant que son état de santé s'était aggravé depuis
le 1
er
novembre 2020
au niveau articulaire avec une arthrose touchant les mains, un manque de force, et des arthralgies aux
pieds et chevilles.
Dans un rapport à l’OAI du 5 septembre 2021, le Dr D.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a mentionné une
évolution favorable des atteintes au genou gauche, lesquelles ne se répercutaient pas, au niveau
orthopédique, sur les activités de sa patiente.
Dans un rapport du 10 septembre 2021, le Dr B.________ a retenu les diagnostics de polyarthrite
rhumatoïde séronégative, d’état anxio-dépressif et de gonarthrose gauche
plus marquée qu’à droite débutante sur polyarthrite rhumatoïde. Il a fait état
de douleurs au niveau des mains de l’assurée qui se mettent à enfler dès qu’elle
faisait davantage de travail et d’un état de santé actuellement stable. Il estimait la
capacité de travail à 20 % dans l’activité habituelle depuis le mois d’octobre 2019
et à 40 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (éviter tout
travail avec les mains, surtout répétitif et nécessitant de la force). Il estimait qu’une
activité non manuelle était possible, mais nécessitait un bagage intellectuel que l’assurée
ne possédait pas.
Dans un rapport du 11 novembre 2021, le Dr E.________ a rappelé le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode en cours léger à moyen et mentionné un contexte
de poussées des douleurs surtout aux membres supérieurs liées à la polyarthrite rhumatoïde.
Il a estimé la capacité de travail à 50 %.
Dans un rapport du 14 mars 2022, la Dre L.________ a estimé que la capacité
de travail de l’assurée dans son activité habituelle de technicienne de surface était
de 0 % et qu’elle n’avait pas changé dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (
« La
patiente doit éviter les mouvements répétitifs, le port de charges, les mouvements d’essorage,
les activités nécessitant de serrer des objets fortement, de lever les bras à plus de
90°, de se mettre accroupie, de marcher sur un terrain irrégulier, de marcher sur une échelle. »
).
Dans un rapport du 6 août 2022, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de bursite sous-acromio-deltoïdienne
de l’épaule droite et de tendinopathie du sus-épineux à droite. Ce chirurgien a
pratiqué une infiltration et prescrit de la physiothérapie.
Dans un rapport du 11 septembre 2022, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne générale, nouveau médecin traitant, a mentionné les diagnostics de trouble
dépressif récurent, de polyarthrite rhumatoïde et d’hyperlaxité aux chevilles,
genoux et pouces à l’origine d’une
« baisse
de la résistance en action »
et
renvoyé pour le surplus au psychiatre traitant.
Sollicitée pour avis, la Dre S.A.________ du SMR a estimé qu’il n’y avait
pas de modifications de l’état de santé de l’assurée depuis le mois de mars 2019
et qu’il subsistait une capacité de travail de 50 % dans toute activité adaptée
depuis lors.
Par décision du 11 janvier 2023, confirmant un projet de décision du 13 octobre
2022, l’OAI a refusé d’augmenter le quart de rente d’invalidité octroyé
à la recourante par décision du 1
er
octobre 2020.
b)
Par
acte du 14 février 2023, R.________, représentée par Me Lorenz Fivian,
avocat à Morat, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à ce qui suit :
«
Principalement
:
1.
Admettre le présent recours ;
2.
Annuler la décision de l'OAI VD du 11 janvier 2023 concernant la non révision du droit à
la rente d'invalidité ;
3.
Constater que la capacité de gain résiduelle ne peut être mise à profit sur le premier
marché de l'emploi, même dans un emploi de niche chez un employeur compréhensif ;
Subsidiairement
:
4.
Procéder à un nouveau calcul du taux d'invalidité en tenant compte d'un abattement conséquent
sur le salaire d'invalide ;
Sous-subsidiairement
:
5.
Ordonner à l'OAI VD de mettre sur pied des mesures d'évaluation de la réelle capacité
de gain et d'en tirer les conclusions qui s'imposent ;
Sous-sous-subsidiairement
6.
Renvoyer le cas à l'OAI VD afin de réaliser une expertise pluridisciplinaire et le cas échéant
accorder une rente d'invalidité plus élevée ;
En
tout état de cause :
7.
Mettre la recourante au bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite ;
8.
Sous suite de frais et dépens. »
Elle a également produit un rapport du 11 février 2023 de la Dre L.________.
En substance, la recourante soutient qu’elle ne peut plus exercer d’activités lucratives
sur le marché équilibré du travail et qu’il convient de retenir un abattement de
10 % pour tenir compte des limitations fonctionnelles.
Dans sa réponse du 16 mai 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours, se référant
à un avis du SMR du 21 avril 2023 et un nouveau calcul du salaire exigible du 11 mai 2023.
La Dre S.A.________ du SMR a admis de nouvelles limitations fonctionnelles découlant de l’atteinte
localisée au niveau des mains (éviter les mouvements répétitifs, le port de charges,
les mouvements d'essorage et les activités nécessitant de serrer des objets fortement avec
les mains) au plus tôt depuis le mois d’octobre 2019 sur la base du rapport du 10 septembre 2021
du Dr B.________ et au plus tard au moment de la nouvelle consultation de rhumatologie sur la base
du rapport du 28 mai 2021 de la Dre L.________. Elle a estimé que les nouvelles limitations
fonctionnelles étaient sans incidence sur la capacité de travail, laquelle restait de 50 %
dans une activité adaptée. Quant à la spécialiste en réinsertion professionnelle,
elle a estimé qu’il existait, sur un marché du travail équilibré, suffisamment
d’activités raisonnablement exigibles pour que l’assurée mette en valeur sa capacité
résiduelle de gain, que les limitations fonctionnelles avaient été prises en compte dans
la diminution de la capacité de travail, si bien qu’aucune réduction n’était
admise et que le degré d’invalidité restait de 45 % sur la base de son calcul et
d’une liste d’exemples d’activités exigibles actualisée.
Dans sa réplique du 30 mai 2023, la recourante a maintenu ses conclusions, précisant
qu’aucune des activités proposées par la REA n’était entièrement compatible
avec les limitations fonctionnelles. Elle a réclamé l’application d’un abattement
de 10 à 20 % sur le revenu statistique.
Par écritures des 3 et 11 juillet 2023, les parties ont confirmé leurs conclusions
respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le bienfondé de la demande de révision de la recourante dans le sens de
l’octroi d’une rente supérieure au quart de rente dont elle bénéficie selon
la décision du 1
er
octobre 2020
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale
pour les demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à
savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88
a
RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
b)
En l’occurrence, la décision litigieuse fait suite à une demande de révision déposée
le 4 août 2021 accompagnée de rapports médicaux qui attestent d’aggravations
de l’état de santé de la recourante intervenues en 2019 (troubles sensitifs atypiques
des membres supérieurs) et 2020 (arthrose). L’ancien droit reste par conséquent applicable
en l’espèce.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente d’un état
de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas
à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2).
d)
Conformément à l’art. 88
a
al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les
travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
Selon l’art. 88
bis
al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution
d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré,
dès le mois où cette demande est présentée.
5.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il
découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans
être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021
consid. 2.4).
c)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
d)
Fondés
sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du
SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis,
de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante
sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux
que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6.
En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la troisième demande
de prestations AI déposée le 23 juillet 2021 par la recourante et a repris l’instruction
en requérant de nouveaux rapports médicaux auprès des médecins consultés par
la recourante. Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision entrée
en force du 1
er
octobre 2020,
par laquelle l’intimé a octroyé à la recourante un quart de rente d’invalidité
à compter du 1
er
octobre 2019,
et la décision litigieuse du 11 janvier 2023, l’état de santé de l’intéressée
s’est modifié de manière à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
A cet égard, la recourante reproche à l’OAI d’avoir écarté l’avis
du Dr B.________, lequel serait le seul médecin à se prononcer sur la capacité de
travail globale. Elle fait aussi grief à l’intimé d’avoir retenu, à titre
d’exemples, des activités adaptées qui demanderaient soit des mouvements répétitifs,
soit des activités demandant l’application de la force, ce qui n’était pas compatible
avec ses limitations fonctionnelles. Elle soutient encore que le fait que ni l’activité d’aide
à domicile pour des personnes âgées ni celle d’aide-animatrice en EMS proposées
par la REA n'étaient compatibles avec les limitations fonctionnelles, montrait les difficultés
à trouver une activité adaptée, laquelle n’existerait plus. Pour la recourante,
ses nouvelles limitations fonctionnelles avaient non seulement une influence sur le genre d'emploi envisageable,
mais aussi sur le rythme de travail et sur le rendement, ceux-ci ne pouvant être identiques à
ceux d’une personne valide. La recourante en déduit qu’elle ne peut plus mettre en valeur
sa capacité de travail sur un marché équilibré du travail et subsidiairement qu’un
abattement de 10 à 20 % sur le revenu d’invalide devrait être opéré pour
tenir compte de l’aggravation des limitations fonctionnelles.
L’intimé soutient au contraire que, malgré les nouvelles limitations fonctionnelles admises
par son service médical, la capacité de travail de la recourante resterait la même et
qu’elle ne verrait pas ses perspectives professionnelles réduites. Ainsi, le degré d’invalidité
de la recourante resterait de 45 % et ne justifierait pas l’octroi d’une rente supérieure.
7.
a)
En ce qui concerne l’appréciation
de la capacité de travail de la recourante, il y a lieu de suivre les conclusions du SMR, lesquelles
se fondent sur l’appréciation des spécialistes l’ayant suivie.
b)
Sur
le plan rhumatologique, il n’y a pas lieu de s’écarter de l’avis bien motivé
de la Dre L.________, lequel repose sur des examens cliniques et radiologiques réguliers. Cette
spécialiste a décrit l’évolution de l’état de santé de sa patiente
dans ses rapports des 16 juin 2021, 14 mars 2022 et 11 février 2023.
Elle a retenu les diagnostics de polyarthrite rhumatoïde séronégative sous traitement
de Méthotrexate, avec des gonalgies gauches sur chondropathie fémoro-patellaire et des troubles
sensitifs atypiques des membres supérieurs en 2019 (consultation de neurologie de 2019 et IRM cervicale
de 2019 dans les limites de la norme) ainsi que de tendance à l’hyperlaxité localisée
à certaines articulations (chevilles, genoux et pouces). La rhumatologue traitante a indiqué,
dans son rapport du 14 mars 2022, que sa patiente se plaignait désormais d’arthralgies
touchant en particulier les poignets, les métacarpophalangiennes ainsi que de douleurs ab-articulaires
localisées de façon prédominante en région sous-acromiale. Elle a constaté que
l’évolution clinique de la maladie de la recourante n’était pas suffisamment favorable
malgré la prise en charge en ergothérapie. Elle a commandé un bilan neurologique, lequel
avait révélé des troubles sensitifs atypiques des membres supérieurs et permis d’exclure
des lésions au niveau du rachis cervical (IRM cervicale du 29 octobre 2019). Sur la base
des examens pertinents, la Dre L.________ a estimé que la capacité de travail dans une
activité adaptée n’avait pas évolué.
Le Dr B.________ a aussi attesté d’une aggravation des limitations fonctionnelles dans
son rapport du 31 mai 2021, mentionnant une limitation de l’utilisation des mains (laisse
de plus en plus tomber des choses et manque de force pour toute activité manuelle). Dans son rapport
à l’OAI du 10 septembre 2021, le Dr B.________ a estimé que les limitations
fonctionnelles concernaient tous les travaux manuels, surtout répétitifs et ceux nécessitant
de la force. En tant qu’ils portent sur les limitations fonctionnelles et bien que moins précis
que ceux de la rhumatologue traitante, les rapports du Dr B.________ sont probants et suivent les
avis des spécialistes consultés par la recourante.
On constate d’ailleurs que les plaintes fonctionnelles de la recourante en relation avec ses mains
avaient déjà été émises lors des entretiens avec C.________ (rapport du 9 décembre 2019,
dossier AI, p. 363 et rapport d’intervention précoce établi le 27 février 2020,
dossier AI, pp. 373-374) sans être prises en considération dans le cadre de la précédente
décision du fait probablement de leur caractère pas suffisamment objectivé sur le plan
médical et du fait qu’il n’avait pas été constaté d’empêchements
en lien avec les doigts pendant le stage en EMS du 6 au 8 juillet 2020 (dossier AI, p. 385).
Dès lors que ces limitations fonctionnelles sont désormais suffisamment caractérisées
et constatées sur le plan médical, elles doivent être prises en compte comme aggravation,
ceci à compter du 28 mai 2021 (date de la consultation auprès de la Dre L.________,
cf. rapport de cette dernière du 16 juin 2021), ce qui est d’ailleurs admis par
la Dre S.A.________ du SMR dans son avis du 21 avril 2023.
C’est ainsi à juste titre que le SMR a énuméré les limitations fonctionnelles
affectant la recourante dans l’avis du 21 avril 2023 produit en procédure (travaux
physiques légers, port de charges, pas de mouvements répétitifs avec les membres supérieurs,
éviter les mouvements répétitifs, éviter les mouvements d’essorage, éviter
les activités nécessitant de serrer des objets fortement avec les mains, pas de positions prolongées
sans possibilité de changement, pas de travail à genoux et accroupi, marche occasionnelle dans
les escaliers, en terrain irrégulier, sur échelles, pas de travaux exigeant une capacité
de concentration soutenue, résistance au stress diminuée) et distingué entre les limitations
existantes au moment de la décision du 1
er
octobre 2020
(travaux physiques légers, port de charges de moins de 8 kg, pas de mouvements répétitifs
avec les membres supérieurs, pas de positions prolongées sans possibilité de changement,
pas de travail à genoux et accroupi, marche occasionnelle dans les escaliers, en terrain irrégulier,
sur échelles, pas de travaux exigeant une capacité de concentration soutenue, résistance
au stress diminuée) et les nouvelles inhérentes à l’aggravation de l’état
de santé de la recourante sur le plan ostéo-articulaire (patiente qui doit éviter les
mouvements répétitifs, le port de charges, les mouvements d'essorage et les activités
nécessitant de serrer des objets fortement avec les mains).
Bien-fondé, l’avis SMR du 21 avril 2023 est basé sur les seuls avis des médecins
traitants, lesquels ne sont pas remis en cause par d’autres éléments du dossier, si bien
qu’il peut être suivi en ce qui concerne les limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique
(cf. art. 49 al. 1 RAI).
c)
La
recourante a également bénéficié d’un suivi en orthopédie et d’une
prescription de physiothérapie. Après avoir examiné la recourante à la demande de
la Dre L.________, le Dr D.________ a mentionné une évolution favorable des atteintes
au genou gauche (cf. IRM du 11 août 2020) sous traitement de condrosulf, lesquelles ne
se répercutaient pas, au niveau orthopédique, sur les activités de sa patiente (cf. rapports
des 5 septembre 2021, 4 septembre, 7 août et 29 mai 2020). Ce spécialiste
a en outre attiré l’attention des intervenants que, dans le contexte d’une polyarthrite
rhumatoïde séronégative, il y avait lieu de retarder autant que faire se peut une future
sanction chirurgicale de l’arthrose affectant la recourante (rapport du 29 mai 2020).
Quant au Dr T.________, également sollicité par la Dre L.________ (cf. rapport du
20 mai 2022), il a pratiqué une infiltration et prescrit de la physiothérapie pour
traiter la bursite sous-acromio-deltoïdienne de l’épaule droite et la tendinopathie du
sus-épineux à droite qu’il a diagnostiqué. Il convient de relever que les limitations
fonctionnelles relevées par le Dr B.________ dans son rapport du 31 mai 2021 en raison
de la gonarthrose débutante (éviter la marche prolongée et le travail en position debout)
ne sont pas nouvelles et avaient déjà été retenues par le SMR (avis du 12 août 2019)
dans le cadre de l’instruction ayant conduit à la décision du 1
er
octobre 2020.
On observe de surcroît que les limitations fonctionnelles retenues sur le plan rhumatologique permettent
aussi l’épargne des genoux et des épaules (port de charges, positions, etc.). Non contestés,
ces éléments emportent la conviction de la Cour de céans.
d)
Sur
le plan psychiatrique, le Dr E.________ a attesté, dans son rapport du 11 novembre 2021,
d’un trouble dépressif récurrent, épisode en cours léger à moyen. Il a
estimé que, sur le plan strictement psychiatrique, une capacité de travail d’au maximum
50 % était exigible. Le psychiatre traitant a mentionné des plaintes en relation avec
des poussées des douleurs, surtout aux membres supérieurs, liées à sa polyarthrite
rhumatoïde. Ce faisant, le Dr E.________ ne mentionne aucune nouvelle limitation fonctionnelle
ou restriction de la capacité de travail résiduelle exigible sur le plan psychiatrique par
rapport à la décision du 1
er
octobre 2020,
ce dont les parties ne disconviennent pas. On rappelle à toutes fins utiles que le rapport établi
par la Dre V.________ le 19 février 2016 est inexploitable, car intervenu à
une époque où il n’était pas possible d’accorder pleine confiance à une
expertise rendue par un médecin psychiatre au sein de la Clinique F.________ (ATF 144 V 258
consid. 2.3.2), ce qui ne change rien à la solution du litige, l’intimé s’étant
à juste titre fondé sur les rapports bien motivés du Dr E.________.
e)
Dans
son rapport du 31 mai 2021, le Dr B.________ affirmait qu’en raison de l’évolution
délétère sur le plan somatique (arthrose des mains et gonarthrose gauche débutante),
une activité adaptée à 50 % n’était plus possible. Invité à
compléter le rapport AI pour les révisions de rente, le Dr B.________ a justifié,
le 10 septembre 2021, une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée
de 40 % par le fait que sa patiente était dans l’impossibilité d’utiliser
ses doigts et ses mains pour faire un travail manuel dans un contexte d’absence d’étude
et de formation professionnelle permettant un travail autre que manuel. Cette baisse de la capacité
de travail n’est cependant appuyée par aucun avis de spécialiste. Le rapport du 10 septembre 2021
du Dr B.________ repose sur une appréciation différente d’un même état
de fait, à savoir l’impossibilité, selon ce médecin, d’utiliser ses doigts
et ses mains pour faire un travail manuel, et non d’éléments médicaux objectifs
qui n’auraient pas été évalués par les spécialistes et en particulier
par la rhumatologue traitante. On observe d’ailleurs qu’aucun médecin ne soutient qu’il
est impossible pour la recourante d’utiliser ses mains comme l’avance, de manière quelque
peu péremptoire, le Dr B.________. On observe encore que ce médecin écrit d’ailleurs,
dans son rapport du 10 septembre 2021, que depuis l’octroi de la rente aucune modification
n’est intervenue (p. 3, ch. 8, dossier AI, p. 476) et qu’il y a une légère aggravation
(p. 4, ch. 17, dossier AI, p. 477). Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que le Dr B.________
ne s’appuie pas sur un substrat médical objectif pour justifier la baisse de la capacité
de travail qu’il retient, ceci dans une position délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique en raison du rapport de confiance et de la relation thérapeutique
avec la recourante, si bien qu’il y a lieu de suivre les avis de la Dre L.________, sans qu'un
complément d’instruction, voire une nouvelle expertise ne se justifie.
Quant à l’activité habituelle, il n’existe au demeurant aucun élément
laissant à penser qu’il subsisterait une capacité de travail de 20 % comme le rappelle
à juste titre le SMR dans son avis du 21 avril 2023, la Dre L.________ attestant
au contraire d’une incapacité de travail totale dans son rapport du 14 mars 2022.
f)
Aussi,
il y a lieu de conclure que la recourante présente désormais une capacité de travail résiduelle
de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travaux physiques
légers, port de charges, pas de mouvements répétitifs avec les membres supérieurs,
éviter les mouvements répétitifs, éviter les mouvements d’essorage, éviter
les activités nécessitant de serrer des objets fortement avec les mains, pas de positions prolongées
sans possibilité de changement, pas de travail à genoux et accroupi, marche occasionnelle dans
les escaliers, en terrain irrégulier, sur échelles, pas de travaux exigeant une capacité
de concentration soutenue, résistance au stress diminuée), ceci à compter du 28 mai 2021.
Quant à la capacité de travail dans l’activité habituelle, elle demeure de 0 %.
8.
a)
La recourante conteste que sa capacité
de gain résiduelle puisse être mise à profit sur le premier marché de l’emploi,
même dans un emploi de niche chez un employeur compréhensif au vu de ses limitations fonctionnelles.
Ce faisant elle conclut implicitement à la réforme de la décision attaquée et à
l’octroi d’une rente entière.
b)
La
notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui sert
de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage et
ceux qui relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain
équilibre entre l’offre et la demande de main-d’œuvre et, d’autre part, un
marché du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois
diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au niveau
des sollicitations physiques, y compris pour les assurés monomanuels (TF 9C_459/2009 du 31 mars
2010 consid. 3.2). Il n’y a donc pas lieu d’examiner la question de savoir si l’assuré
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s’il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle
de travail sur un marché où les places de travail disponibles correspondent à l’offre
de main-d’œuvre (ATF 110 V 273 consid. 4b ; TF 8C_407/2018 du 3 juin 2019 consid.
5.2 ; 9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.2).
On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne
peut parler d’une activité exigible au sens de l’art. 16 LPGA, lorsqu’elle ne
peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu’elle n’existe pratiquement
pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de l’employeur
des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant
(TF 9C_326/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.2 ; 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid.
4.2).
c)
Dans
le cas particulier, compte tenu de l’éventail d’activités simples et répétitives
(qui correspondent à un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées),
exigible à un taux d’activité de 50 %, que recouvre le marché du travail en
général – et le marché du travail équilibré en particulier – il
faut admettre qu’un nombre significatif d’entre elles sont adaptées à la recourante
et accessibles sans formation particulière (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.3). Même
s’il y a lieu d’admettre avec la recourante qu’une partie des activités proposées
par l’OAI dans le nouveau calcul du salaire exigible du 11 mai 2023 produit à l’appui
de la réponse du 16 mai 2023 semble difficile à envisager compte tenu des limitations
fonctionnelles aux mains (travail simple dans le domaine industriel léger, par exemple ouvrière
à l’établi dans des activités simples et légères dans l’horlogerie
ou dans le montage de composants légers comme dans le domaine de l’électronique), il
demeure tout de même différents types d’activités possibles (notamment des activités
simples et légères comme aide-administrative [réception, scannage et autres], dans la
vente simple [shop et autres] ou dans le contrôle et la surveillance d’un processus de production)
– dont il y a lieu d’admettre qu’elles ne contreviendraient pas aux restrictions psychiques
et physiques découlant des diagnostics retenus par le corps médical et au taux d’activité
exigible de 50 %. Dans ces circonstances, le grief de la partie recourante relatif à la mise
en valeur de sa capacité de travail résiduelle doit donc être écarté.
9.
Cela étant constaté, il convient de déterminer le degré d’invalidité que
présente la recourante.
a) aa)
Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit
en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé,
en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant
de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V
322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur
ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014
du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
bb)
Comme
le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué avant
tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu
effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2). Un éventuel
salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en considération. La preuve
d’un tel salaire social est toutefois soumise à des exigences strictes, car on peut partir
du principe que les salaires payés équivalent normalement à une prestation de travail
correspondante (ATF 141 V 351 consid. 4.2).
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
cc)
La
personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
Le point de savoir s’il se justifie de procéder à un abattement sur le salaire statistique
en raison des limitations fonctionnelles dépend de la nature de celles-ci ; une réduction
à ce titre n’entre en considération que si, dans un marché du travail équilibré,
il n’y a plus un éventail suffisamment large d’activités accessibles à l’assuré.
Aussi y a-t-il lieu de déterminer si les limitations fonctionnelles constituent un facteur qui obligerait
l’assuré à mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle sur le marché
du travail à des conditions économiques plus défavorables que la moyenne, soit entraînant
un désavantage salarial (TF 8C_679/2020 du 1
er
juillet 2021
consid. 6.2.1 et les références).
dd)
Une
décision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu’elle contredit clairement la situation de fait,
qu’elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou qu’elle
heurte d’une manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité.
Tel est le cas lorsque la décision litigieuse apparaît insoutenable, en contradiction manifeste
avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d’un droit certain.
En outre, pour qu’une décision soit annulée au titre de l’arbitraire, il ne suffit
pas qu’elle se fonde sur une motivation insoutenable ; encore faut-il qu’elle apparaisse
arbitraire dans son résultat (ATF 147 I 241 consid. 6.2.1 ; 147 II 454 consid. 4.4).
b) aa)
En l’espèce, le revenu
sans invalidité peut être arrêté à 49'192 fr. 02 en 2016 selon le
projet de décision du 11 juin 2018, alors fondé sur les données transmises par
le dernier employeur le 4 septembre 2015. Il convient d’indexer ce montant pour 2021
selon la table T39 (Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des salaires
réels, 2010-2022), date de la modification éventuelle du droit à la rente, selon le calcul
suivant :
Année              Indexation
Revenu
2016
49'192.02
2017              0,4 %
49'388.79
2018              0,5 %
49'635.73
2019              1,0 %
50'132.09
2020              0,9 %
50'583.28
2021              0,6 %
50'886.78
Le revenu sans invalidité se monte ainsi à 50'886 fr. 78 pour 2021.
bb)
Quant
au revenu d’invalide, il convient de se référer aux données statistiques ce qui
n’est pas contesté étant rappelé que la recourante n’a pas repris d’activité
lucrative. Aussi, le salaire de référence pour une femme dans les activités de services
et de production pour l’année 2020 toutes catégories confondues se monte à 4'276 fr.
par mois, part au treizième salaire comprise (ESS 2020, tableau TA1_tirage_skill_level, niveau
de compétence 1), soit 51'312 fr. par an. Compte tenu d’une indexation de 0,6 %
pour 2021, date de la modification éventuelle du droit à la rente, cela représente 51'619 fr. 87.
Compte tenu de la durée hebdomadaire de travail de 41,7 heures en 2021 dans ces secteurs d’activité
(Tableau Durée normale du travail dans les entreprises selon la division économique T 03.02.03.01.04.01,
ch. 01-96), ce chiffre doit être porté à 53'813 fr. 72. Il convient ensuite
de tenir compte d’une capacité de travail de 50 % dans les activités adaptées
pour aboutir à un chiffre de 26'906 fr. 86.
Reste à statuer sur une éventuelle réduction du salaire statistique que la recourante
estime dans une fourchette de 10 à 20 %.
cc)
En
l’occurrence, il y a lieu de relever que même par rapport à la liste proposée par
la REA dans le calcul du salaire exigible du 11 mai 2023 produit en procédure, certaines
activités proposées ne répondent plus aux limitations fonctionnelles, en particulier les
nouvelles limitations qui ont justifié la révision (patiente qui doit éviter les mouvements
répétitifs, le port de charges, les mouvements d'essorage et les activités nécessitant
de serrer des objets fortement avec les mains). L’intimé ne peut ainsi pas retenir des activités
industrielles légères ou un travail à l’établi qui n’est plus exigible
selon les considérations des médecins traitants et de son service médical. De tels emplois
impliquent en effet des mouvements répétitifs avec les membres supérieurs, des ports de
charges, même minimes et de serrer des objets. Sur ce point, la décision est arbitraire dans
son fondement comme dans son résultat du point de vue des exigences de reclassement pour la recourante.
De surcroît, les limitations concernant les membres supérieurs et les mains restreignent durablement
quantité d’activités exigibles si bien que la recourante ne peut pas espérer retrouver
des conditions économiques dans la moyenne dès lors que d’autres sphères sont également
touchées (genou, épaule, dos, mains, concentration). Ces limitations sont susceptibles d'influencer
ses perspectives salariales pour un emploi tel que proposé par la REA (sur les restrictions des
membres supérieurs, cf. TF 8C_546/2019 du 7 septembre 2020 consid. 4.3 ; 8C_823/2019 du
9 septembre 2020 consid. 6).
Ces limitations fonctionnelles induisent ainsi des conditions économiques nettement plus défavorables
que la moyenne, restreignent le champ des emplois exigibles de manière incisive et justifient un
abattement de 10 %, si bien que le revenu d’invalide se monte à 24'216 fr. 17
(26'906 fr. 86 - 10%) et le degré d’invalidité à 52,41 % (26'670 fr. 61
÷ 50'886 fr. 78). Ce calcul ouvre ainsi le droit à une demi-rente, étant souligné
que même avec un abattement de 5 %, manifestement insuffisant compte tenu du cas d’espèce,
le revenu d’invalide serait de 25'561 fr. 52 (26'906 fr. 86 - 5%) et le degré
d’invalidité s’élèverait à 49,7678 %, arrondi à 50 % (25'325 fr. 26
÷ 50'886 fr. 78). Quant à la question d’un abattement supplémentaire,
on relève que, même à considérer le taux de 20 % réclamé par la recourante
dans son écriture du 30 mai 2023, le calcul serait sans incidence sur le droit à
la rente.
ee)
En
application des art. 88
a
al. 2 et 88
bis
al. 1 let. a RAI, l’augmentation du droit à la rente doit intervenir trois mois après
la dégradation de l’état de santé, mais au plus tôt à partir du mois où
la demande de révision a été déposée. En l’occurrence, la recourante ayant
déposé sa demande de révision le 23 juillet 2021 et l’aggravation de son
état de santé étant intervenue à tout le moins le 28 mai 2021 selon le
rapport de la Dre L.________ du 16 juin 2021, elle a droit à une demi-rente de l’assurance-invalidité
à compter du 1
er
août 2021,
trois mois après la dégradation de l’état de santé (cf. également art.
29 al. 3 LAI).
10.
Les pièces médicales au dossier permettent
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il y a dès lors lieu de
rejeter la requête d’expertise par appréciation anticipée des preuves.
En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
11.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à
une demi-rente de l’assurance invalidité dès le 1
er
août 2021.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
La
partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des
opérations produite le 7 février 2024, il convient d’arrêter cette indemnité
à 3'600 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre
à la charge de la partie intimée.
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens
arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre
d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état
tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 11 janvier 2023 de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est réformée en ce sens que R.________ a droit à une demi-rente de l’assurance-invalidité
dès le 1
er
août 2021.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à R.________
une indemnité de 3'600 fr. (trois mille six cents francs), à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lorenz Fivian (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :