vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 338 · 2009-05-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, FARDEAU DE LA PREUVE, RENTE D'INVALIDITÉ | 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.05.2009 Arrêt / 2009 / 338

TRIBUNAL CANTONAL
AI 505/08 -
135/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 mai 2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
Mme   Röthenbacher et M. Schizas,
assesseur
Greffier
:
M.        Kramer
*****
Cause pendante entre
:
N.________
,
à Avenches,
recourant, représenté par Me Alexandre Bernel, avocat
à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 87 al. 3 RAI
et  87 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
N.________, né en 1959, d'origine portugaise, a
travaillé en qualité de manœuvre au service de
l'entreprise Y.________ S.A. Il a présenté une
demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) le 13 juin 1994. Dans un prononcé du 6
septembre 1995, l'OAI a conclu à une invalidité de
100% à partir du 11 mai 1994 et de 50% dès le
1
er
mai 1995. Par décisions du 20 novembre 1996,
il a été mis au bénéfice d'une rente
entière du 1
er
mai 1994 au 14 décembre
1995 et d'une demi-rente du 1
er
au 31 mai
1995.
b)
Le 21 août 1998, N.________ a déposé
une nouvelle demande de prestations AI, sollicitant des mesures
professionnelles. Par décision du 15 septembre 2000, l'OAI a
rejeté la demande de l'assuré, au motif que dans une
activité industrielle légère, sa
capacité de travail et donc de gain était
pratiquement entière. Dans un jugement du 23 mai 2001 (AI
325/00 - 164/2001), le Tribunal des assurances du canton de Vaud a
rejeté le recours formé par N.________ contre cette
décision. Par arrêt du 9 juillet 2002 (I 483/01), le
Tribunal fédéral des assurances (ci-après:
TFA) a annulé ce jugement et cette décision et
renvoyé la cause à l'office AI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision.
c)
Le Dr Q.________, médecin au Service
médical régional AI (ci-après: SMR), a
confié une expertise médicale à la Clinique
Z._______. N.________ a séjourné dans cet
établissement du 20 au 22 janvier 2003. Le 22 janvier 2003,
le Dr U.________, spécialiste FMH en neurologie et chef de
clinique du service de neuroréadaptation, a
procédé à un examen neurologique. Dans un
rapport du 28 janvier 2003, ce médecin a retenu le
diagnostic de neuropathie ulnaire gauche au coude. Il indiquait
qu'il n'y avait aucune limitation neurologique concernant la
capacité de travail du patient, qu'elle que soit son
activité. Le 22 janvier 2003, le Dr D.________,
médecin-chef du service psychosomatique, a
procédé à l'examen de l'assuré. Dans
une expertise psychiatrique, ce spécialiste a posé le
diagnostic de trouble somatoforme indifférencié. Il
ne retenait pas d'incapacité de travail sur le plan
psychiatrique. Dans un rapport d'expertise du 27 janvier 2003, le
Dr M.________, spécialiste FMH en médecine interne et
rhumatologie, a posé les diagnostics de trouble somatoforme
indifférencié, d'arthrose acromio-claviculaire
droite, de cervicalgies chroniques, de status après cure de
hernie discale C5-C6 droite en 1993, de lombalgies chroniques, de
discopathies L4-L5 et L5-S1 et de status après chirurgie
correctrice des avant-pieds. De façon théorique, on
pouvait admettre une diminution de rendement de 30% au plus dans
l'activité exercée auprès de l'entreprise
Y.________ S.A., cette appréciation prenant en compte les
difficultés que peut éprouver l'assuré pour
les activités nécessitant une élévation
des membres supérieurs au-delà de la ligne des
épaules et pour les déplacements sur un terrain
irrégulier. Dans une activité moins exigeante,
à un établi par exemple, une pleine capacité
était exigible.
Par décision du 30 avril 2003, confirmée dans une
décision sur opposition du 10 septembre 2004, l'OAI a
avisé l'intéressé qu'il présentait une
capacité de travail entière dans une activité
adaptée à son état de santé et que son
invalidité devait être fixée à 9,5%,
taux qui ne donnait pas droit à une rente.
N.________ a recouru contre cette décision, par acte du 9
octobre 2004, devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud,
en concluant à la réforme de celle-ci en ce sens
qu'il avait droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
mars 1998. Il
produisait un rapport du 6 septembre 2004 du Dr R.________,
spécialiste FMH en neurologie, dans lequel ce praticien, qui
l'avait examiné le 3 septembre 2004 et avait pratiqué
un électromyogramme, indiquait qu'il présentait une
forme de fibromyalgie chronique avec notamment des arthralgies
polytopes et en particulier à l'épaule droite. Il
requérait la mise en œuvre d'une nouvelle expertise,
à confier par exemple au COMAI de Lausanne. Par lettre du 4
juillet 2005, N.________ a produit un rapport du 10 juin 2005 du Pr
J.________, spécialiste FMH en anesthésiologie et
médecin du Centre Anti-douleurs de la Clinique
T._______.
Par jugement du 18 juillet 2005 (AI 142/04 - 139/2005), le Tribunal
des assurances du canton de Vaud a rejeté le
recours.
N.________ a interjeté un recours de droit administratif
contre ce jugement, en concluant à l'annulation de celui-ci,
la cause étant renvoyée à l'autorité
cantonale, subsidiairement à l'OAI, pour complément
d'instruction et nouvelle décision. A titre subsidiaire, il
concluait à l'octroi d'une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
mars 1998. Il a
produit un rapport du 11 octobre 2005 du Dr W.________, professeur
associé et spécialiste de la colonne
vertébrale à la Clinique X.________, ainsi qu'un
document du 1
er
juillet 2002 du Dr C.________,
spécialiste FMH en radiologie et médecin du centre
d'imagerie diagnostique G.________.
d)
Par arrêt du 21 novembre 2006
(I 833/05), le TFA a rejeté le recours et a, en substance,
notamment considéré ce qui suit:
-
Le litige concerne le droit éventuel du recourant à
une rente d'invalidité et porte sur le caractère
invalidant des troubles de santé dont il est atteint. Est
litigieux le point de savoir si une instruction
complémentaire comportant une nouvelle expertise
médicale est nécessaire (consid. 2).
-
Le juge des assurances sociales apprécie la
légalité des décisions attaquées, en
règle générale, d'après l'état
de fait existant au moment où la décision litigieuse
a été rendue. Les faits survenus
postérieurement, et qui ont modifié cette situation,
doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative (consid. 4.1).
-
Le recourant a produit devant la juridiction cantonale un rapport
du Pr J.________ du 10 juin 2005. Devant le TFA, il a produit
notamment un rapport du Dr W.________ du 11 octobre 2005. Ces
documents sont postérieurs à la décision sur
opposition du 10 septembre 2004 et ils se fondent sur la situation
du recourant lors d'une discographie cervicale du 3 mai 2005 et
d'une discographie lombaire du 6 juin 2005. Etant donné
qu'ils ne portent pas sur la situation qui était la sienne
au moment où la décision litigieuse a
été rendue, il n'y a pas lieu de les prendre en
considération pour apprécier la
légalité de cette décision (consid.
4.2).
-
Il n'y a pas de motif de mettre en doute l'objectivité et
l'impartialité des médecins de la Clinique Z.________
qui ont effectué l'expertise (consid. 5).
-
Le Tribunal des assurances a considéré que le rapport
d'expertise était particulièrement bien
étayé et exempt de contradictions; il n'y a aucune
raison de s'écarter sur ce point du jugement attaqué
(consid. 6.3). L'examen clinique est approfondi en ce qui concerne
le status ostéo-articulaire, le rachis, les membres
supérieurs et les membres inférieurs (consid.
6.4.1).
-
Le consid. 6.4.2 dudit arrêt est libellé de la
manière suivante:
"L'appréciation du cas par les
experts de la Clinique Z.________ se fonde sur un examen
complet.
Ainsi qu'ils l'ont indiqué dans
leur rapport du 27 janvier 2003, en juillet 1993, le recourant
avait été opéré d'une hernie discale
cervicale para-médiane droite C5-C6 dont les suites avaient
été laborieuses, qu'il avait déposé en
mai 1994 une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité en invoquant essentiellement des
douleurs rachidiennes, qu'au cours du printemps 1995 il avait
repris son activité avec un rendement complet et que les
années suivantes avaient été ponctuées
d'arrêts de travail sporadiques en raison de problèmes
ostéo-articulaires multiples, surtout des rachialgies
nécessitant des contrôles par IRM cervicale en 1997 et
par IRM lombaire en 1998, avant de cesser son activité au
printemps 1998.
Rien ne permet d'en conclure que le
rapport du 27 janvier 2003 présente des lacunes en ce qui
concerne les troubles dont est atteint le recourant. Ainsi que
l'indique le docteur Q.________ dans le rapport d'examen SMR du 5
mars 2003, dont la Cour de céans n'a pas de raison de
s'écarter, les conclusions des experts de la Clinique
Z.________ sont complètes et fondées et elles
corroborent les appréciations de tous les professionnel
(médecins, gestionnaires, maîtres
socio-professionnels) impliqués dans le dossier. En effet,
l'examen somatique spécialisé très complet des
docteurs M.________ et U.________ confirme l'absence d'atteinte
ostéo-articulaire et/ou neurologique significativement
limitative quant à la capacité de travail. Or, le
docteur Q.________, qui a eu connaissance des rapports
médicaux produits entre-temps par le docteur B.________, a
confirmé dans son avis médical du 28 juin 2004 le
minutieux travail d'analyse réalisé par le docteur
M.________, considérant que l'examen osté-articulaire
était complet et objectif."
-
Le rapport de la Clinique Z.________ remplit toutes les conditions
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel
document (consid. 6.5).
-
Sur le plan physique, les premiers juges ont retenu que le
recourant disposait d'une capacité de travail entière
dans une activité adaptée. Le jugement attaqué
peut être confirmé sur ce point (consid.
7.1).
-
Sur le plan psychiatrique, les premiers juges, se fondant sur les
conclusions de l'expertise de la Clinique Z.________ du 27 janvier
2003, ont retenu que le recourant ne présentait pas
d'atteinte psychique, qui soit de nature à rendre invalidant
l'état douloureux relevé par les experts. Il
apparaît en effet que le trouble somatoforme
indifférencié ne se manifeste pas avec une
sévérité telle que, d'un point de vue
objectif, seule une mise en valeur limitée de la
capacité de travail du recourant puisse être
raisonnablement exigée de lui. Même dans
l'hypothèse d'une fibromyalgie, il existe une
présomption que celle-ci pourrait être
surmontée par un effort de volonté raisonnablement
exigible. Etant donné que les critères dont
l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de
la reprise du travail ne sont pas réalisés en ce qui
concerne le trouble somatoforme indifférencié dont le
recourant est atteint, il ne le sont pas non plus dans le cadre
d'une fibromylagie (consid. 7.2).
-
La comparaison des revenus (revenus sans invalidité et
revenu d'invalide) révèle une invalidité de
11%, taux qui ne donne pas droit à une rente
d'invalidité selon l'art. 28 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20; consid. 8).
L'arrêt du TFA a été notifié au
recourant le 11 janvier 2007.
C.
Le 29 janvier 2007, N.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations AI sollicitant une rente et un reclassement
professionnel.
Le 8 février 2007, l'OAI lui a indiqué qu'il lui
incombait, en vertu de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201),
de rendre plausible une modification décisive de
l'invalidité. L'intéressé a alors produit
différents certificats médicaux, dont ceux
établis respectivement les 10 juin et 11 octobre 2005 par le
Pr. J.________ et le Dr W.________ (cf. arrêt du TFA
précité, consid. 4.2).
L'avis du Pr. J.________ contient notamment le passage
suivant:
"Le patient a d'abord été
évalué avec des infiltrations au niveau des branches
médianes responsables de l'innervation articulaire C4-C5 et
C5-C6 à droite. Ceci n'a amené aucune modification
des douleurs, excluant ainsi tout rôle de ces articulations
dans la genèse de ses douleurs. Sur la base de cette
observation, nous avons effectué une discographie de
provocation au niveau C4-C5. Cet examen est fortement positif, avec
une parfaite reproduction de toutes ses douleurs habituelles,
incluant l'irradiation dans le bras droit. […] L'examen est
compatible avec une pathologie bien décrite dans la
littérature pour laquelle aucune solution n'existe en dehors
d'une descectomie-fusion. Pour cette raison, la situation du
patient a été discutée lors d'un colloque
interdisciplinaire avec le Prof. W.________ en date du 30 mai
dernier. Il a été décidé que M.
N.________ serait convoqué pour un examen et une discussion
qui auront lieu le 13 juillet prochain.
Nous avons également
effectuée une évaluation similaire dans la
région lombaire […].
Il semble donc que le patient souffre
d'une discopathie biétagée concernant L4-L5 et L5-S1,
compatible avec ses plaintes […]."
Le rapport du Dr W.________ - lequel a vu l'intéressé
le 15 juillet 2005 puis a rédigé cet avis à
l'intention de son avocat - retient notamment les diagnostics de
"cervicobrachialgies invalidantes, status après
résection discale et spondylodèse C5-C6 en 1993,
discopathie avec déchirure discale C4-C5 et discopathie
débutante C2-C3" et de "lombalgies chroniques et
invalidantes sur déchirure discale L4-L5 et L5-S1". Ce
rapport comporte un chapitre "évaluation du cas" ainsi
libellé:
"Nous sommes confrontés à un
bien malheureux patient qui a subi de très nombreuses
interventions chirurgicales au niveau des membres supérieurs
et des membres inférieurs et dont aucune n'a pu
améliorer la situation.
A propos des cervicalgies, on peut
constater une importante discopathie C4-C5 au niveau adjacent
à la spondylodèse C5-C6 pratiquée en 1993. La
discographie ayant reproduit la symptomatologie douloureuse, je
pense que ce disque est effectivement à la base des
symptômes de cervicobrachialgie droite
présentée par le patient.
A propos des lombalgies, on a pu mettre en
évidence une déchirure discale L4-L5 et L5-S1
où, là aussi, la discographie a pu reproduire la
symptomatologie.
Tant pour les problèmes cervicaux
que pour les problèmes lombaires, il y a donc,
théoriquement, la possibilité d'améliorer la
situation par une intervention chirurgicale telle une
résection du disque C4-C5 avec son remplacement, soit par
une spondylodèse, soit par une prothèse discale, le
même type d'intervention pouvant être proposé
également pour les deux disques pathologiques au niveau
lombaire. Ces interventions n'ont malheureusement pas de garantie
pour un taux de réussite de 100 % et ne sont pas sans risque
de complication. En raison de tous les mauvais résultats
postopératoires obtenus jusqu'à présent, je ne
pense pas que ce patient soit le meilleur des candidats pour une
solution chirurgicale, raison pour laquelle je suis plutôt
poussé à croire que M. N.________ devrait continuer
avec les traitements antalgiques actuels. […]
Du point de vue activité
professionnelle, je pense que M. N.________ devrait être
considéré comme inapte à 100% pour toute
activité professionnelle physiquement pénible, la
marche, la station debout, porter et soulever étant presque
impossibles. Il reste une activité de type sédentaire
qui pourrait être exercée à un taux variant
entre 25 et 50%, la position assise étant également
limitée et à alterner avec d'autres positions.
[…] Le taux de la rente AI ainsi que le taux
d'activité résiduelle pour ce patient devraient
être évalués au sein d'un Etablissement type
ORIPH dont l'AI dispose."
L'OAI a demandé un avis médical au Dr Q.________ du
SMR. Le 15 août 2007, ce médecin a relevé
d'emblée qu'il fallait "confronter les données
diagnostiques dites nouvelles présentées actuellement
par l'assuré avec les faits préalablement retenus"
dans la procédure ayant abouti à l'arrêt du
TFA. Il a indiqué ce qui suit en conclusion, après
avoir résumé les rapports des Prs J.________ et
W.________:
"Les maux allégués
actuellement se recoupent avec la symptomatologie exprimée
précédemment, notamment ainsi qu'elle a
été décrite avec minutie lors de l'expertise
de la Clinique Z._________, datée du 27.01.2003. Rien dans
les faits annoncés comme nouveaux ne l'est
véritablement; en effet, l'instabilité cervicale
était dûment connue des examinateurs de la Clinique
Z.______ […] tout comme l'étaient les discopathies
lombaires et autres algies. Seule la problématique
annoncée au niveau du poignet D apparaît comme
récente […]. Vu la modicité de l'atteinte
radiologique, on est fondé à admettre qu'il s'agit
d'un problème mineur.
Sur la base d'une discussion solidement
charpentée fondée sur une appréciation
pluridisciplinaire elle-même étayée par une
observation de l'intéressé à la Clinique
Z.__________ et en considérant de manière
détaillée et pondérée les atteintes
à la santé somatique […], les
spécialistes de la Clinique Z.______ avaient conclu à
un trouble douloureux somatoforme; sous ce concept sont
rassemblées les plaintes multiples et réfractaires
dépassant ce que la réalité des atteintes
objectives peut raisonnablement expliquer. Cette
appréciation n'a pas été contestée, au
contraire, par le TFA dans son arrêt du
21.11.2006.
Ainsi, puisque les documents
médicaux produits depuis lors […] n'apportent pas
d'information nouvelle, il n'y a pas lieu d'entrer en
matière sur la nouvelle demande […]."
Le 24 octobre 2007, l'OAI a adressé à l'assuré
un projet de décision de refus d'entrée en
matière. Ce dernier a présenté des objections,
en faisant valoir, pour ses problèmes de dos, que les
rapports des Prs J.________ et W.________ démontraient une
aggravation par rapport à la situation à la date du
refus de prestations. Il a également invoqué le
caractère invalidant de l'atteinte à son poignet et a
produit quelques certificats médicaux.
Le Dr Q.________ a établi un nouvel avis médical le
18 juin 2008, dans lequel il s'est prononcé principalement
sur les problèmes aux membres supérieurs. Il a retenu
en conclusion que les écritures de l'assuré ainsi que
les documents médicaux fournis postérieurement
à l'avis médical du 15 août 2007 "ne
fourniss[aient] pas les arguments nécessaires à
prouver une modification significative et durable de l'état
de santé de l'assuré susceptible de modifier les
décisions prises jusqu'ici".
Le 4 septembre 2008, l'OAI a rendu une décision de refus
d'entrée en matière sur la demande de prestations,
considérant que l'assuré ne faisait valoir aucun fait
nouveau, avec la précision suivante: "Les nouveaux
renseignements que vous nous avez transmis ont été
examinés par le Service médical régional et
n'apportent aucun élément susceptible de modifier
notre précédente décision".
D.
N.________ a recouru auprès du Tribunal des assurances, par
acte du 8 octobre 2008, contre la décision
précitée de l'OAI. Il conclut à la
réforme de cette décision en ce sens qu'une rente
d'invalidité entière lui est octroyée
dès le 1
er
octobre 2004. A titre de mesure
d'instruction, il requiert la mise en œuvre d'une expertise
médicale, à tout le moins sur les limitations
fonctionnelles existant depuis fin 2004-début 2005, en
relation avec les nouveaux diagnostics de grave discopathie C4-C5
et de discopathie C2-C3 débutante.
Dans sa réponse du 19 décembre 2008, l'OAI propose le
rejet du recours.
Le recourant a par la suite confirmé sa requête de
mise en œuvre d'une expertise.
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la
disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36;
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administrative à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]), le recours a été déposé en
temps utile; les autres conditions formelles sont remplies, de
sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le
fond.
3.
a)
La décision attaquée est une
décision de non-entrée en matière
fondée sur l'art. 87 RAI. En vertu de l'al. 4 de cette
disposition, lorsqu'une rente a été refusée
parce que le degré d'invalidité était
insuffisant - il en a été ainsi dans le cas
particulier selon la décision de l'OAI du 10 septembre 2004,
que le TFA a jugé fondée dans son arrêt du 21
novembre 2006 -, une nouvelle demande ne peut être
examinée que si les conditions prévues à
l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies. Cela signifie que la nouvelle
demande doit établir de façon plausible que
l'invalidité s'est modifiée de manière
à influencer les droits de l'assuré. En d'autres
termes, le fardeau de la preuve (ou de la démonstration du
caractère plausible) est à la charge de
l'assuré. Ainsi, il n'incombe pas dans cette situation
à l'Office AI, ni du reste au Tribunal cantonal, d'examiner
d'office, en requérant des avis médicaux, si
l'état de santé s'est aggravé. Il faut
d'autant plus exiger de l'assuré qu'il rende plausible cette
modification ou aggravation lorsqu'il présente sa nouvelle
demande peu après l'entrée en force de la
décision de refus de prestations (ATF 130 V 64). L'art. 87
al. 4 RAI a pour but de permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de
prestations, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l'assuré se borne à
répéter les mêmes arguments, sans
alléguer une modification des faits pertinents (cf. ATF 133
V 108, consid. 4.2; TF du 8 janvier 2007 I 597/05, consid.
2).
b)
En l'espèce, l'OAI a refusé d'entrer en
matière. Cet office a donc retenu que le recourant n'avait
pas rendu plausible une modification déterminante de sa
situation, s'agissant de l'évaluation du taux
d'invalidité. La Cour de céans doit donc examiner si,
sur ce point qui implique l'exercice d'un certain pouvoir
d'appréciation, l'administration a violé le droit
fédéral (cf. TF I 597/05
précité).
c)
Devant le Tribunal cantonal, le recourant affirme avoir
rendu plausible une modification déterminante parce qu'il
aurait établi, sur la base des rapports des Prs J.________
et W.________, "de nouveaux diagnostics, désignant des
affections objectives n'existant pas à l'époque
couverte par la décision sur opposition de septembre
2004".
Il est vrai que, dans la présente affaire, le recourant ne
s'est pas borné à répéter les
mêmes arguments que précédemment et qu'il a
produit de nouveaux documents - dont certains avaient du reste
déjà été invoqués dans la
précédente procédure, au stade des recours,
mais avaient été considérés comme non
pertinents car établis sur la base d'examens
postérieurs à la décision sur opposition (cf.
consid. 4.2. de l'ATFA du 21 novembre 2006).
Cela étant, dans ce contexte et vu le peu de temps
écoulé entre la première décision (10
septembre 2004) et les examens cliniques ou radiologiques
effectués par les Prs J.________ et W.________ (au printemps
ou en été 2005), il n'était pas suffisant de
se prévaloir des "nouveaux diagnostics" invoqués pour
rendre plausible une aggravation. Le dossier de l'office AI - avec
les deux derniers avis du Dr Q.________ du SMR, dont le recourant
ne critique au demeurant pas le contenu - montre clairement que ces
éléments décrivent des maux qui "se recoupent
avec la symptomatologie exprimée précédemment"
et qui correspondent au diagnostic de trouble douloureux
somatoforme. Ces avis médicaux sont concluants et pouvaient
servir de base à une décision de refus d'entrer en
matière. Les Prs J.________ et W.________ n'ont de leur
côté pas prétendu que leurs rapports des 10
juin et 11 octobre 2005 contrediraient les conclusions de
l'expertise des médecins de la Clinique Z.________, qui a
déjà été qualifiée par la Cour
suprême de complète et probante; ils ne se sont en
effet pas prononcés sur les conclusions de cette
expertise.
Dans son recours au Tribunal cantonal, le recourant ne
prétend pas qu'il aurait rendu plausible des modifications
ou aggravations de son état de santé autres que
celles relatives aux discopathies décrites par les Prs
J.________ et W.________. Comme on l'a déjà
exposé, il ne se justifie pas, dans le cadre défini
par l'art. 87 al. 4 RAI, d'examiner d'office ces questions, ni a
fortiori d'ordonner une expertise médicale
judiciaire.
Dans ces conditions, l'OAI n'a pas fait un mauvais usage de son
pouvoir d'appréciation en considérant que les
conditions de l'art. 87 al. 4 RAI, pour un traitement
matériel d'une nouvelle demande de prestations AI,
n'étaient pas remplies.
Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être
rejeté, la décision attaquée étant
confirmée.
4.
Vu l'ampleur de la procédure (art. 69 al. 1bis LAI), les
frais judiciaires sont arrêtés à 500 fr et mis
à la charge du recourant, qui succombe. Il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 4
septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Alexandre Bernel
(pour N.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :