vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 962 · 2009-10-29 · fr

RECONSIDÉRATION, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, PRESTATION D'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS, INCAPACITÉ DE GAIN, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉCISION DE RENVOI, CONSTATATION DES FAITS, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 LAI, 16 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.10.2009 Arrêt / 2009 / 962

TRIBUNAL CANTONAL
AI 17/09 - 352/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 octobre
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
M.        Bidiville et Mme
Férolles
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Jacques Micheli, avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'Office AI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 53 al. 2
LPGA
E n  f a i t  :
A.
Z.________, né le 8 mars 1949, a travaillé depuis le
1
er
septembre 1986 comme concierge "A" au service des
gérances de l'Etat de Vaud. Auparavant, après
l'enfance et une formation professionnelle au Portugal, il
était venu en Suisse et avait occupé divers
emplois.
Il a cessé entièrement son travail de concierge le 7
janvier 1999. Il avait eu de nombreux arrêts de travail
à partir du mois de juillet 1995.
Le 10 février 1999, Z.________ a déposé une
demande de prestations AI.
L'Office AI a demandé à son médecin traitant,
le Dr L.________, médecin généraliste,
à Lausanne, un rapport médical. Ce rapport, du 16
avril 1999, mentionne les diagnostics suivants:
Lombalgies résiduelles après
cure d'hernie discale L5-S1 gauche le 21 juillet 1995
Dorsalgies d'origine
indéterminée
Cervico-brachialgies droites d'origine
indéterminée
HTA
Gonalgies
Status après
appendicectomie.
La partie "anamnèse actuelle" (rubrique 4.1 de la formule
"rapport médical") contient les passages
suivants:
"En 1995, le patient présente
brusquement une lombosciatalgie gauche, dans les différentes
investigations, on montre une hernie discale, ce qui a abouti le
21.07.95 à une hemilaminectomie L5 S1 gauche. Les suites
opératoires ont été simples, le patient a
progressivement pu reprendre son travail. Toutefois, concernant ses
dorsalgies, différentes investigations (RX, IRM dorsale)
n'ont pas montré de lésions
particulières.
Suite à un accident de voiture, une
récidive des lombalgies résiduelles
post-opératoires et apparition également de
cervico-brachialgies mal systématisées prenant
surtout le membre supérieur droit tant diurne que nocturne
irradiant jusqu'au niveau des doigts et le gênant de plus en
plus dans son travail de concierge. De plus apparaissent des
gonalgies motivant, en décembre 1997, une arthroscopie et
qui conclut une chondrite interne. Toutefois, les suites
opératoires sont marquées par des douleurs et
impossibilité d'extension complète du genou. A noter
également une HTA [hypertension artérielle]
traitée, et actuellement compensée."
A la rubrique 1.5, le Dr L.________ a répondu "oui" à
la question: "Estimez-vous qu'il est indiqué de
procéder à un examen complémentaire de
l'incapacité de travail ?".
Le rapport du Dr L.________ était accompagné
(notamment) des avis médicaux suivants:
- rapport du 4
septembre 1995 du service de neurochirurgie de l'Hôpital
X.________ (mentionnant une évolution post-opératoire
favorable après hémilaminectomie L5-S1 gauche, et une
possibilité de reprise du travail à 50 %);
- rapport du 29
juillet 1996 du Dr T.________, neurochirurgien à Lausanne,
dont la conclusion est la suivante (rubrique
"appréciation"):
"Au niveau lombaire, il persiste des
séquelles vertébrales banales. Il n'y a plus d'indice
en faveur d'une atteinte radiculaire. […] L'IRM est
également tout à fait rassurante en ce qui concerne
la colonne lombaire puisqu'elle ne montre qu'une cicatrice qui me
paraît plus discrète que celle qu'on voit
habituellement. Au niveau dorsal, je ne pense pas qu'il y ait
à craindre quelque chose de grave puisque le point
douloureux reste strictement localisé, sans irradiation en
ceinture, sans signes d'atteinte médullaire ou radiculaire
associés, avec une IRM qui exclut d'ailleurs un processus
expansif ou lythique. […] Si les nouvelles sont plutôt
rassurantes sur le plan médical, la reprise du travail pose
néanmoins problème. Dans mon expérience dans
pareille situation, on aboutit fréquemment à une
incapacité partielle durable. Si on arrivait à faire
reprendre M. Z.________ à 50 %, on peut à mon avis
être satisfait et c'est donc le taux que je
propose."
- lettres que le Dr
L.________ a reçues du Dr H.________, chirurgien
orthopédiste, à Lausanne, médecin traitant,
avant et après une intervention chirurgicale au genou droit
en décembre 1997 (la dernière lettre, du 13 janvier
1998, indique que le patient a repris le travail à 100 %
sans trop de difficulté et qu'il peut poursuivre ses
activités professionnelles à plein temps);
- lettre du 4
novembre 1998 du Dr F.________, du service d'orthopédie et
de traumatologie de l'appareil moteur de l'Hôpital
X.________, au Dr L.________ (le Dr L.________ avait adressé
Z.________ au Dr F.________ parce qu'il se plaignait de douleurs du
trapèze à droite; le Dr F.________ avait conclu que
le patient souffrait "essentiellement de surcharge fonctionnelle
liée à un travail difficile");
- rapports de 1995 et
1996 de l'Institut d'imagerie médicale E.________ à
Lausanne (IRM du rachis dorsal, CT scan lombaire, IRM
lombaire).
Dans une lettre du 10 mai 1999 à la Caisse de pensions de
l'Etat de Vaud, au vu des rapports médicaux
précités et de son examen (dont aucun compte-rendu
détaillé n'était présenté), le
Dr D.________, médecin adjoint au médecin cantonal
vaudois, a estimé qu'il était justifié
d'accorder à Z.________ des prestations en cas
d'invalidité, selon l'art. 54 de la loi sur la Caisse de
pensions de l'Etat de Vaud (LCP; RSV 172.43) à un taux de
100 %. Z.________ a effectivement arrêté son
métier de concierge en 1999 et il n'a pas repris
d'activité professionnelle depuis lors.
Au sein de l'Office AI, un collaborateur spécialisé
en mesures de réadaptation a eu un entretien avec Z.________
le 14 décembre 1999. Dans un rapport du même jour, ce
collaborateur a exposé que de telles mesures n'entraient pas
en considération, l'intéressé estimant un
reclassement professionnel impossible dans sa situation, et le
médecin cantonal ayant proposé d'accorder des
prestations à un taux de 100 %.
Il n'y a pas eu d'autres mesures d'instruction dans cette
procédure administrative.
B.
L'Office AI a adressé le 24 mai 2000 à Z.________ un
"projet d'acceptation de rente", pour une rente de l'AI
basée sur un degré d'invalidité de 100 %,
à partir du 1
er
novembre 1999. La motivation
retenue était celle-ci, après le rappel du
système légal:
"Suite à des problèmes de
santé, vous avez présenté des périodes
suivies d'incapacités de travail depuis le 3 novembre 1998.
A l'issue du délai de carence d'une année
prévu à l'art. 29 al. 1 LAI, soit le 3 novembre 1999,
vous êtes toujours en incapacité totale de
travail."
Le 8 août 2000, l'Office AI a pris une décision
formelle dans le même sens.
C.
En mai 2002, l'Office AI a introduit d'office une procédure
administrative de révision de la rente. Dans un rapport
médical intermédiaire du 27 août 2002, le Dr
L.________ a indiqué qu'il n'y avait eu aucune modification
du status.
Le 11 octobre 2002, l'Office AI a informé Z.________
qu'après examen de son degré d'invalidité,
lequel n'avait pas changé au point d'influencer son droit
à la rente, il continuait à le faire
bénéficier de la même rente.
D.
En mars 2004, l'Office AI a introduit une nouvelle procédure
de révision d'office. Le Dr L.________ a été
invité à déposer un rapport médical. Ce
rapport, du 1
er
juin 2004, mentionne un état de
santé stationnaire (notamment: lombalgies résiduelles
post-cure d'hernie discale, syndrome cervico-brachial droit
persistant, douleurs au genou droit).
Le 22 juin 2004, l'Office AI a informé Z.________ qu'il
continuait à bénéficier  de la même
rente, en l'absence de changement significatif du degré
d'invalidité (100 %).
E.
Le 20 juin 2005, l'Office AI a informé Z.________ que son
dossier avait été soumis (dans le cadre d'une
révision d'office) au Service médical régional
de l'AI (ci-après: le SMR) car les renseignements
médicaux au dossier ne paraissaient pas suffisants pour
permettre à cet office de rendre une décision quant
à son droit aux prestations.
Z.________ a dû se soumettre à un examen clinique
rhumatologique et psychiatrique au SMR le 13 janvier 2006. Un
rapport a été établi le 22 mars 2006 par le Dr
N.________, spécialiste en médecine physique et
rééducation, et par la Dresse I.________, psychiatre
(ce rapport a été "réédité" le 5
février 2007 et il porte désormais également
les signatures du Dr B.________, psychiatre, et du Dr Q.________,
médecin-chef ad intérim du SMR). Les médecins
du SMR ont posé le diagnostic suivant, avec
répercussion sur la capacité de travail:
- lombosciatalgies
gauches chroniques sur status après cure d'hernie discale
L5-S1 associées à des troubles statiques et
dégénératifs mineurs M54.4;
-
cervico-brachialgies droites sur trouble
dégénératif mineur du rachis cervical
M54.2;
- gonalgies
bilatérales sans pathologie ostéoarticulaire
objectivable.
Dans le chapitre "appréciation consensuelle du cas", les
auteurs du rapport notent en particulier ce qui suit:
"L'examen clinique que nous avons
réalisé ce jour au SMR met en évidence
essentiellement des signes de non-organicité dans un
contexte oppositionnel associé à une
exagération verbale manifeste […].
Sur la base de notre examen clinique,
l'étude du dossier mis à notre disposition, et des
documents radiologiques présentés, nous ne pouvons
pas cautionner l'invalidité à 100 % allouée
à cet assuré. Sur la base des troubles
ostéoarticulaires objectifs, nous pouvons tout au plus
reconnaître une incapacité de l'ordre de 50 % dans son
activité habituelle de concierge. Dans une activité
adaptée, tenant compte des limitations fonctionnelles, la
capacité de travail est théoriquement de 100 %.
[…]
Notre examen clinique psychiatrique n'a
pas montré de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de trouble phobique, de trouble
de la personnalité morbide, de perturbation de
l'environnement psycho-social, de syndrome douloureux somatoforme
persistant ni de limitations fonctionnelles psychiatriques. En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui
fait partie du syndrome douloureux somatoforme persistant, nous
n'avons pas retenu ce diagnostic. L'assuré n'est pas
démonstratif et dans un discours clair et cohérent,
il met en avant ses plaintes somatiques sans aucune amplification
verbale, sans aucun signe de souffrance et sans attirer notre
empathie. Sur la base d'un status psychiatrique dans les limites de
la norme, l'assuré ne présente aucune pathologie
psychiatrique invalidante et sa capacité de travail exigible
est entière dans toute activité. "
Les auteurs du rapport médical retiennent les limitations
fonctionnelles suivantes:
"Pas de port de charges supérieures
à 10 kg de façon répétitive, pas de
position en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis
de façon répétitive. Pas de position statique
assise au-delà de 1 heure, pas de position statique debout
au-delà de 30 minutes. Diminution du périmètre
de marche à environ 30 minutes. Pas de marche en terrain
instable, pas de travail en hauteur, absence de montée et
descente d'escaliers à répétition, pas
d'élévation des bras au-delà de 90°.
Possibilité de varier les positions au minimum 1 fois
à l'heure, de préférence à sa guise.
Pas de limitations fonctionnelles psychiatriques."
Dans un avis médical du 28 avril 2006, la Dresse S.________,
du SMR, a précisé que la capacité de travail
(50 % comme concierge, entière dans une activité
adaptée) était déjà exigible lors de la
demande initiale. Elle a aussi indiqué que les limitations
fonctionnelles étaient bien décrites dans le rapport
précité.
F.
Le 2 mai 2008, l'Office AI a envoyé à Z.________
(désormais représenté par Me Jacques Micheli,
avocat à Lausanne) un projet de décision de
suppression de la rente d'invalidité.
Selon ce projet, il y a matière à
reconsidération (selon l'art. 53 al. 2 LPGA) de la
décision d'octroi d'une rente entière du 8 août
2000, parce que le dossier était incomplet sur le plan
médical, et parce qu'il n'avait pas été tenu
compte d'une éventuelle capacité de travail dans une
activité adaptée.
Dans ce projet, sur la base du rapport du SMR, il est retenu que
Z.________ présente une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée. Le calcul du degré
d'invalidité est effectué ainsi:
- Salaire hypothétique comme
concierge en 2007: 82'680 fr.
- Salaire de référence pour
les hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production
et services) en 2007: 59'344 fr.
- Déduction en fonction des
empêchements propres à la personne: 10%
- Revenu annuel d'invalide: 53'409
fr.
- Préjudice économique:
35.40 %
Le degré d'invalidité étant inférieur
à 40 %, le projet de décision retient que le droit
à la rente s'éteint. Il ajoute que la division de
réadaptation de l'Office AI se tient à la disposition
de l'assuré, sur demande explicite, afin de mettre en valeur
sa pleine capacité de travail dans une activité
adaptée.
G.
Le 4 juin 2008, Z.________ a communiqué ses objections
à l'Office AI.
Par décision du 1
er
décembre 2008,
l'Office AI a supprimé la rente d'invalidité (avec
effet dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification). Il a repris la motivation et les calculs de son
projet de décision précité.
H.
Z.________ (toujours représenté par Me Micheli) a
recouru le 12 janvier 2009 contre cette décision. Il conclut
à sa réforme en ce sens qu'il continue à
bénéficier d'une rente entière
d'invalidité. Se référant à l'art. 53
al. 2 LPGA, il soutient que l'octroi d'une rente entière en
2000 n'était pas manifestement erroné, et que de
toute manière la décision de suppression de rente
pour un assuré de 60 ans ne revêt pas une importance
notable.
Dans sa réponse du 20 mai 2009, l'Office AI propose le rejet
du recours.
Le recourant a déposé des observations
complémentaires le 27 juillet 2009.
Le recourant a produit un courrier du 3 mars 2009 de la Caisse de
pensions de l'Etat de Vaud (CPEV), l'informant du maintien de sa
rente d'invalidité totale (prestation de prévoyance
professionnelle), nonobstant la décision de suppression de
la rente AI.
Le Service du personnel de l'Etat de Vaud a été
invité à calculer le salaire hypothétique du
recourant au 1
er
janvier 2009; il a produit une
attestation le 3 septembre 2009 (salaire de 85'933 fr. pour une
activité à 100 %).
I.
A la requête du recourant, une audience de jugement a eu lieu
le 29 octobre 2009. Les parties ont été entendues
dans leurs explications.
E n  d r o i t  :
1.
Le recours, interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1])
compte tenu de la suspension du délai durant les
féries de fin d'année (art. 38 al. 4 let. c LPGA)
devant la juridiction compétente (art. 58 al. 1 LPGA),
satisfait manifestement aux exigences légales de
recevabilité (art. 61 let. b LPGA, 79 LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36]), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en
matière.
2.
La décision attaquée comporte deux aspects. D'une
part, l'Office AI procède à la reconsidération
de sa décision du 8 août 2000, en application de
l'art. 53 al. 2 LPGA. D'autre part, cet Office évalue le
taux d'invalidité après reconsidération, pour
parvenir à la conclusion que le droit à la rente
s'éteint. Dans son recours, l'assuré conteste,
principalement, que les conditions du droit fédéral
pour une reconsidération soient réunies.
a)
En vertu du droit fédéral, l'assureur - en
l'occurrence l'Office AI - peut reconsidérer une
décision ou une décision sur opposition formellement
passée en force et sur laquelle une autorité
judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond, à
condition qu'elle soit manifestement erronée et que sa
rectification revête une importance notable (art. 53 al. 2
LPGA). Selon la jurisprudence, pour juger s'il est admissible de
reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est
sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits et
la situation juridique existant au moment où cette
décision a été rendue, compte tenu de la
pratique en vigueur à l'époque. Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits.
Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération. Pour des motifs de
sécurité juridique, l'irrégularité doit
être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans
autre limitation un nouvel examen des conditions à la base
des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un
examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation
dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains
de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des
doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (cf. à ce propos
un arrêt récent du Tribunal fédéral,
9C_527/2008, du 29 juin 2009; SVR 2/2009 UV n° 6, p. 21,
consid. 5.3.1).
b)
En l'espèce, il apparaît que la
décision d'octroi d'une rente entière a
été prise sur la base des conclusions d'un avis du
médecin généraliste traitant (le Dr
L.________). D'après la jurisprudence, la valeur probante de
tels avis est généralement affaiblie, en raison des
relations de confiance patient-médecin (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc).
Quoi qu'il en soit, le Dr L.________ a posé à
l'époque des diagnostics mentionnant les douleurs
exprimées par le patient, mais sans décrire
clairement les atteintes ni exposer la cause de cet état.
Des médecins spécialistes (neurochirurgien,
chirurgien orthopédiste) s'étaient également
prononcés, après des opérations notamment, et
leurs avis, annexés par le Dr L.________ à son propre
rapport, se trouvaient au dossier en 2000. Tous ces examens ne
permettent cependant pas de trouver une explication claire
justifiant les douleurs. La prise de position du médecin
cantonal, qui disposait dans son dossier des mêmes avis de
spécialistes, n'apporte aucun élément
supplémentaire. Au reste, il apparaît que les
spécialistes ayant examiné, opéré ou
soigné le recourant, ne se prononçaient pas dans le
sens d'une invalidité totale. Dans ces conditions, le Dr
L.________ lui-même avait précisé, dans son
rapport du 16 avril 1999, qu'il lui paraissait indiqué de
procéder à un examen médical
complémentaire de l'incapacité de travail.
Le régime légal applicable en 2000, pour l'octroi
d'une rente entière d'invalidité, correspond pour
l'essentiel au régime actuel. Il faut qu'une
incapacité de gain totale soit établie (cf.,
actuellement, art. 8 al. 1 LPGA, art. 28 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16
LPGA). En d'autres termes, pour évaluer le taux
d'invalidité, il faut commencer par déterminer le
gain que l'assuré est encore en mesure de réaliser,
ou serait en mesure de réaliser, en y mettant toute la bonne
volonté que l'on est en droit d'attendre de lui.
En renonçant, à l'époque de la première
décision, à demander des avis circonstanciés
à des spécialistes (du dos, des genoux ou des
états douloureux), l'Office AI a statué sans
véritable analyse de la situation sur le plan
médical. Puis en s'abstenant d'examiner la
possibilité pour le recourant de travailler dans une
activité adaptée, au regard des limitations
fonctionnelles liées à l'état de santé,
l'Office AI a instruit et décidé de manière
erronée. La prise de position d'un collaborateur
spécialiste en réadaptation, qui s'est borné
à mentionner les déclarations de l'assuré et
à se référer à l'appréciation
sommaire du médecin de l'employeur, ne contient aucun
élément pertinent. Il apparaît clairement que
la décision initiale résulte d'une application
erronée du droit fédéral et de constatations
de fait nettement insuffisantes.
La qualification de la décision initiale comme étant
erronée est confortée par les éléments
recueillis par l'Office AI à partir de 2005, en particulier
le rapport d'examen clinique du SMR (rapport du 22 mars 2006). On
rappelle qu'il ne s'agit pas, dans le cas particulier, de
confronter deux appréciations médicales, celle de
2000 (Dr L.________) et celle de 2008 (SMR), mais de constater
qu'il n'y avait pas eu de véritable analyse sur le plan
médical à l'époque. Les procédures de
révision introduites en 2002 et 2004 n'ont apporté
aucun élément supplémentaire, aucun avis
médical nouveau n'ayant été
demandé.
Il est en outre sans pertinence, du point de vue de
l'assurance-invalidité, que l'institution de
prévoyance du deuxième pilier (la CPEV) maintienne
expressément le droit à une pension
d'invalidité. L'"invalidité définitive" au
sens de l'art. 54 de la loi du 18 juin 1984 sur la Caisse de
pensions de l'Etat de Vaud ("Est définitivement invalide
l'assuré qui est durablement incapable, ensuite de maladie
ou d'accident, de remplir tout ou partie de sa fonction ou d'une
autre fonction de substitution et dont le salaire est réduit
ou supprimé à titre définitif") n'est pas
définie de la même manière que dans la loi
fédérale sur
l'assurance-invalidité.
En définitive, les lacunes et les erreurs de la
première décision de l'Office AI sont indubitablement
graves et donc manifestes au sens de l'art. 53 al. 2
LPGA.
c)
La rectification revêt une importance notable quand
le résultat (octroi ou non d'une rente, montant de la rente)
est sensiblement différent, avec ou sans
reconsidération (cf. Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., Zurich-Bâle-Genève 2009, n. 33-34 ad art.
53). En l'occurrence, les montants en jeu sont suffisamment
importants - ils correspondent à une rente entière
servie pendant plusieurs années - pour que cette seconde
condition soit considérée comme remplie.
Il s'ensuit que l'Office AI était fondé à
prononcer la reconsidération de la décision du 8
août 2000 octroyant au recourant une rente entière.
Les griefs du recours à ce propos doivent donc être
rejetés.
3.
La reconsidération étant
justifiée, il faut examiner si en "revenant sur la
décision" initiale et en supprimant le droit à la
rente, l'Office AI a bien appliqué les normes du droit
fédéral régissant les prestations. Le
recourant fait valoir une péjoration de son état de
santé depuis 2000 et il conteste pouvoir travailler à
100 % dans une activité adaptée. A 60 ans,
après 10 ans d'inactivité professionnelle, il affirme
présenter un déconditionnement physique global
excluant le retour dans le monde du travail, dans quelque
profession. Du point de vue de la comparaison des revenus, en vue
de la détermination du degré d'invalidité, il
soutient que dans le meilleur des cas, il pourrait réaliser
un revenu annuel de 27'000 fr. au maximum et il faudrait encore
opérer une déduction de 25 % sur ce revenu d'invalide
(déduction en fonction des empêchements propres
à la personne). Sur cette base, il prétend toujours
à une rente entière.
a)
Le rapport du SMR met pour ainsi dire
en évidence, sur le plan ostéoarticulaire, une
attitude de non collaboration avec une simulation ou une nette
exagération des douleurs et des limitations fonctionnelles.
Le recourant ne prend pas directement position sur ces
constatations médicales. Il ne critique pas non plus le
volet psychiatrique de ce rapport pluridisciplinaire. Cela
étant, il relève un élément objectif
déterminant, à savoir le déconditionnement
physique (voire psychique) qui est une conséquence d'une
inactivité de plusieurs années, avec une rente
d'invalidité. A l'âge de 60 ans, pour un travailleur
sans formation professionnelle particulière, ce
déconditionnement est de nature à empêcher la
reprise d'une activité, même adaptée, à
un taux de 100 % ou avec un plein rendement.
Dans la situation du recourant, il importe d'examiner plus en
détail l'ampleur de ce déconditionnement ainsi que
ses conséquences sur la capacité de travail dans une
activité adaptée. Il s'agit, à première
vue, d'un problème majeur pour l'intéressé. Il
est nécessaire, pour déterminer le degré
d'invalidité, de pouvoir se fonder sur l'avis de
spécialistes en médecine du travail ou en mesures de
réadaptation professionnelle, voire d'autres
spécialistes de ces questions. L'avis du médecin
traitant, qui a suivi le recourant durant ces années
d'inactivité, est également un élément
pertinent. Or le dossier de la cause ne contient pas de
renseignements probants à ce sujet (en particulier, le volet
psychiatrique du rapport du SMR n'aborde pas cet
aspect).
En s'abstenant d'instruire sur ce point, l'Office AI n'a pas
constaté de manière complète les faits
pertinents et il n'a pas réuni les éléments
permettant de déterminer le degré
d'invalidité. Le recours doit donc être admis dans
cette mesure. La décision attaquée doit par
conséquent être annulée et la cause doit
être renvoyée à l'Office AI pour nouvelle
décision, après instruction complémentaire sur
les points que l'on vient de mentionner.
b)
L'annulation de la décision attaquée
n'entraîne donc pas, à ce stade, l'octroi de la rente
entière à laquelle le recourant prétend (ses
conclusions n'étant pas entièrement admises). Cette
question sera examinée par l'Office AI dans la suite de la
procédure ouverte ensuite de la
reconsidération.
Il n'y a pas lieu, en l'état, de se prononcer au sujet des
différents éléments pertinents pour la
détermination du degré d'invalidité, notamment
sur la déduction en fonction des empêchements propres
à la personne (réduction du salaire statistique dans
le cadre de la détermination du revenu hypothétique
d'invalide - cf. ATF 126 V 75). Il convient néanmoins de
rappeler ce qui suit. Selon la jurisprudence, lorsqu'il s'agit
d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore
exploiter économiquement sa capacité de gain
résiduelle sur le marché du travail entrant en
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences
excessives; l'examen des faits doit être mené de
manière à garantir dans un cas particulier que le
degré d'invalidité est établi avec certitude.
Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a
pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut
être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa
capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main
d'œuvre. Lorsqu'il s'agit d'évaluer
l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de
l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut
procéder à une analyse globale de la situation et se
demander si, de manière réaliste, cet assuré
est (ou était) en mesure de retrouver un emploi sur un
marché équilibré du travail.
Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation
de réduire le dommage, cela revient à
déterminer, dans le cas concret, si un employeur potentiel
consentirait objectivement à engager l'assuré, compte
tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa
part en raison d'affections physiques ou psychiques, de
l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa
situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un
nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à
la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la
durée prévisible des rapports de travail (cf. TF
9C_849/2007 du 22 juillet 2008, consid. 5.2 et les
références). Cette "approche particulière"
n'est toutefois, en principe, pas requise pour un assuré de
59 ou 60 ans lors de la naissance du droit à la rente (cf.
TF 9C_104/2008 du 15 octobre 2008, consid. 4).
4.
Vu l'admission partielle du recours, le recourant,
représenté par un avocat, a droit à des
dépens réduits, mis à la charge de l'Office AI
(art. 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD). Il n'y a pas lieu de percevoir
des frais de justice.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision rendue le
1
er
décembre 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour canton de Vaud est
annulée et la cause est renvoyée à cet Office
pour nouvelle décision au sens des
considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs), à payer à Z.________
à titre de dépens, est mise à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jacques Micheli,
avocat (pour Z.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :