vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 711 · 2014-12-01 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, TROUBLE DE LA MÉMOIRE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, COMORBIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.12.2014 Arrêt / 2014 / 711

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
272/11 - 290/2014
ZD11.035669
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
décembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Berberat
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Neu
Greffière
:              Mme
Preti
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Me François Roux, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; 28 et 4 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], de nationalité suisse, est titulaire
d’une licence en psychologie obtenue en 1992. Elle s’est mariée en 1995 et a donné
naissance à sa fille une année plus tard. Elle est mère au foyer depuis lors.
Le 21 juin 2001, l’assurée a été victime d’un accident de la route. Elle circulait
en voiture et s’était arrêtée dans le but de tourner à gauche lorsqu’elle
a été percutée à l’arrière par une autre voiture. Elle s’est rendue
le jour même à l’Hôpital P.________ en raisons d’importantes douleurs cervicales.
Le diagnostic posé était celui de distorsion cervicale à la suite d’un accident
sur la voie publique (AVP). Un CT-Scan cervical a été réalisé le lendemain, lequel
était dans les normes (rapport du 26 juin 2001 du Dr [...], radiologue). Le 23 juin 2001, l’assurée
a pu regagner son domicile, avec comme traitement des antalgiques et le port d’une minerve en mousse.
Les médecins de l’Hôpital P.________ ont attesté une incapacité totale de travail
(rapport du 5 juillet 2001 des Drs F.________, médecin chef, et N.________, médecin-assistant
auprès du Service d’orthopédie à l’Hôpital P.________). L’assurance
responsabilité civile de l’automobiliste présumé responsable est B.________ (ci-après :
B.________).
Dans un rapport du 10 juillet 2001, la Dresse Q.________, spécialiste en neurologie, a posé
les diagnostics de syndrome cervical post-traumatique sévère, sans évidence clinique de
lésions neurologiques médullaires ou radiculaires accompagnatrices, et de syndrome cérébral
post-traumatique inhabituellement important compte tenu de l’absence de traumatisme crânio-cérébral.
Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) cervicale effectuée le
12 juillet 2001, complétant le bilan, a montré une colonne cervicale d’aspect normale,
sans lésion osseuse ou médullaire post-traumatique (cf. rapport de la radiologue [...] du 12
juillet 2001).
Selon l’examen neuropsychologique du 5 novembre 2001 effectué par Mme C.________, psychologue,
l’assurée se plaignait d’une concentration difficile et de problèmes de mémoire,
ses souvenirs ne durant que deux jours. A la suite de l’examen, la psychologue a conclu que l’assurée
présentait des troubles mnésiques antérogrades épisodiques sévères et un
ralentissement.
Le 2 mai 2002, l’assurée a été victime d’un second accident de la route, une
voiture l’ayant percuté par l’arrière. L’assurance responsabilité civile
de l’automobiliste présumé responsable est U.________ (ci-après : U.________).
Cet accident a donné lieu à un diagnostic de syndrome cervical hyperalgique (cf. rapport du
19 juin 2002 du Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant de l’assurée). Selon ce médecin, ce second accident n’a pas eu de répercussion
nouvelle sur le plan neuropsychologique, contrairement aux conséquences psychiatriques qui étaient
à mettre en relation avec les deux sinistres.
Selon un rapport du 10 octobre 2003, le Dr O.________, médecin associé auprès du Service
de neurologie du Centre hospitalier universitaire S.________ (ci-après : Centre hospitalier
universitaire S.________), a retenu que l’assurée présentait, sur le plan des douleurs,
des cervicalgies nouvelles, différentes des migraines qu’elle avait auparavant, d’origine
cervicogène, mais qui avaient un aspect tensionnel important. Il notait en revanche que l’examen
n’avait pas mis en évidence de signe radiculaire, ni d’irritation au niveau des apophyses
postérieures. Sur le plan cognitif, les plaintes concernant la perception du temps, l’orientation
spatiale et la fatigabilité étaient, à son avis, plutôt exécutifs et attentionnels,
et aggravés par l’intensité de la douleur. Le Dr O.________ a proposé la réalisation
d’un examen neuropsychologique de contrôle, une thérapie cognitivo-comportementale, de
la musculation/reconditionnement, ainsi qu’un traitement d’inhibiteurs de l’acétylcholinestérase.
Dans un rapport d’expertise neurologique du 4 janvier 2007 à l’attention de B.________,
les Drs G.________, chef de service médical auprès du Service de neurologie du Centre hospitalier
universitaire S.________, et O.________, ont posé les diagnostics de traumatisme par accélération
de la colonne cervicale avec douleurs facettaires et myotendineuses séquellaires et de discrète
encéphalopathie post-traumatique avec troubles mnésiques prédominants. Ils ont considéré
que l’état de santé de l’assurée n’était pas encore stabilisé,
la situation devant être réévaluée dans deux ans, et qu’un travail en tant
que psychologue n’était pas envisageable compte tenu de ses troubles mnésiques, retenant
une capacité théorique dans une activité beaucoup plus simple avec un rendement inférieur
(50%).
b)
L’assurée a déposé le
18 mars 2008 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) indiquant quant au genre
de l’atteinte : «
traumatisme
crânien
» et «
amnésie
antérograde
» présents depuis
le 21 juin 2001.
Dans un formulaire 531bis rempli par l’assurée le 30 mars 2008 à l’attention de
l’OAI, elle a indiqué qu’elle travaillerait à 80-100% en qualité de psychologue
clinicienne dans un cabinet privé si elle était en bonne santé.
Dans un rapport du 21 avril 2008 à l’OAI, le Dr R.________ a posé les diagnostics de
troubles cognitifs à prédominance mnésiques après deux traumatismes crânio-cérébraux
les 30 juin 2001 et 30 mai 2002, de syndrome cervical hyperalgique et d’état dépressif
réactionnel. Il retenait une incapacité de travail de 100% dans l’activité de psychologue
depuis le 30 juin 2001. Il a évalué les limitations fonctionnelles de l’assurée,
estimant qu’elle ne pouvait exercer une activité professionnelle nécessitant de travailler
avec les bras au-dessus de la tête ou de porter des charges supérieures à 5 kg. Sa capacité
de concentration, de compréhension, d’adaptation et de résistance était également
limitée. Le Dr R.________ a joint à son envoi plusieurs rapports médicaux, à savoir
notamment :
- un rapport du 27 janvier 2003 établi par la Division autonome de neuropsychologie du Centre hospitalier
universitaire S.________ (de la Dresse H.________, médecin-chef, et de Mme C.________, psychologue
associée) à la suite d’un examen neurologique, dont les résultats étaient globalement
superposables à ceux du dernier bilan effectué le 5 novembre 2001.
- un rapport du 22 décembre 2004 de Mme V.________, psychologue, lequel fait référence
à un examen neuropsychologique réalisé le 21 décembre 2004. Cet examen a montré
la persistance, malgré de légères améliorations, de troubles sévères de
la mémoire épisodique antérograde, avec intrusions et fausses reconnaissances, ainsi que
la persistance de difficultés aux fonctions exécutives.
- un rapport du 30 octobre 2006 du Dr O.________ relatant une consultation de neurologie du comportement
du 16 octobre 2006.
- un rapport du 25 janvier 2006 de Mme V.________, dont les conclusions étaient superposables à
ceux du dernier examen le 21 décembre 2004.
Dans un avis médical du 26 septembre 2008, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), a considéré qu’il fallait demander à l’assurance-accidents
de l’assurée de lui communiquer les décisions finales relatives aux deux sinistres des
30 juin 2001 et 30 mai 2002.
Il ressort d’un rapport d’enquête
économique sur le ménage du 23 mars 2009 que, sans atteinte à la santé, l’assurée
aurait travaillé à 100%, notamment pour des questions d’autonomie financière. Sur
cette base, l’enquêtrice a proposé de retenir un statut de 100% active. Cette dernière
a en outre mentionné les éléments suivants à la suite de l’entretien avec l’assurée :
« L’entretien a eu lieu en présence de l’assurée. Madame J.________ se
fatigue très vite. Elle cherche dans ses papiers ce qu’elle souhaitait transmettre puis, plus
l’entretien avance, plus les réponses se raccourcissent.
Les explications concernant le statut sont compliquées à comprendre et il faut un certain temps
à notre assurée pour réfléchir avant de répondre.
Si une enquête ménagère devait être réalisée, je prendrai un nouveau rendez-vous
car cela n’aurait pas été possible de réaliser un entretien d’une heure et
demi.
L’assurée dit spontanément avoir perdu toute motivation pour les tâches ménagères
ou la confection de repas. Le ménage et le rangement n’ont jamais fait partie de ses priorités.
Sa fille passe la plus grande partie de son temps extrascolaire chez sa maman ».
Par avis médical du 14 mai 2009, le Dr L.________ a demandé aux Drs G.________ et O.________
s’ils estimaient que les accidents des 21 juin 2001 et 2 mai 2002 étaient les causes certaines
des douleurs facettaires et myotendineuses séquellaires et de l’encéphalopathie post-traumatique
avec troubles mnésiques prédominants retenus dans leur expertise du 4 janvier 2007, et s’il
existait un lien de causalité naturelle entre les accidents et les troubles attribués à
ces accidents.
Dans un courrier du 26 juin 2009 à l’OAI, B.________ a indiqué que, par courrier du 3
octobre 2001, l’assurée avait exprimé son envie de reprendre une activité de psychologue
bénévole.
Par courrier du 17 août 2009 à l’OAI, le Dr O.________ a donné suite à l’avis
médical du Dr L.________ du 14 mai 2009 et mentionné qu’il pensait que les accidents
étaient responsables des troubles mentionnés dans l’expertise du 4 janvier 2007. Il a
en outre joint un complément de rapport du 26 mai 2008, dont la teneur était la suivante :
«
1.
Quelle e été l’évolution
du status de Madame J.________ depuis le dernier examen de fin 2006 et le rapport qui a été
établi le 4 janvier 2007 ?
Il
y a 2 mois entre l’examen et le rapport, pour une situation chronique depuis plusieurs années.
Il n’y a donc à mon avis pas de changement à envisager durant ces 2 mois, sauf si vous
nous signalez un nouvel épisode médical significatif. La discrète amélioration des
fonctions exécutives (avaient tendance à se normaliser) suggérant une meilleure organisation
à la maison.
2.
Les lésions subies par Mme J.________ et l’évolution de celles-ci sont-elles en intégralité
consécutives à l’accident du 21 juin 2001 ?
L’accident
majeur est celui de 2001, mais il y a eu une réactivation, en particulier avec des problèmes
algiques suite à l’accident du 30.05.2002 [recte : 02.05.2002]. En effet, sur le plan
physique, le syndrome cervical était pratiquement guéri le 29.04.2002, c’est-à-dire
un mois avant le deuxième accident. Les rapports signalent une dégradation cognitive après
le deuxième accident avec une ré-amélioration partielle entre 2002 et 2003.
3.
Certaines d’entre elles doivent-elles être attribuées au deuxième accident du 02.05.2002
?, Si oui, dans quelle proportion ?
La
part du deuxième accident avec les problèmes cognitifs et algiques est également difficile
à chiffrer, car les deux accidents sont “sine materia”. Pragmatiquement, je propose
une part de 1/3 dans la responsabilité des troubles actuels.
4.
Quelles sont les tâches ménagères que Madame J.________ ne peut pas / plus effectuer en
raison des lésions subies lors de l’accident du 21.05.2001 ?
Ce
sont des tâches qui s’accompagnent d’une mobilisation de la colonne cervicale significative :
les vitres, les à-fonds de maison, les déménagements. II y a également le nettoyage
de la baignoire, le repassage; l’aspirateur peut être fait si celui-ci possède un système
sur roulettes. Nous avions donc retenu un travail à 80% pour l’aspirateur (cf. rapport de
2007).
5.
Le degré d’incapacité qu’il faut retenir chez Madame J.________ dans l’exercice
de ses tâches ménagères ?
Compte
tenu que nous sommes dans une situation “sine materia”, je retiendrai une incapacité
ménagère de 30%.
6.
Peut-on confirmer que Madame J.________ ne pourra pas exercer sa profession de psychologue en raison
des lésions subies lors de l’accident de 2001 ? Ou alors faut-iI attribuer cette incapacité
à l’accident du 02.05.2002 ?
C.f. réponse à
la question 3.
7.
Quelles seraient “les activités beaucoup plus simples” pour lesquelles Madame J.________
conserverait “une capacité théorique” (rapport du 4 janvier 2007, page V) ?
Activité
routinière comme on peut les avoir dans certaines activités de bureau, activité de classement,
un travail d’assistante pour une seule personne.
8.
Même dans ces activités (chiffre 7 ci-dessus), peut-on confirmer que le rendement de Madame
J.________ ne dépasserait pas 50% (rapport du 4 janvier 2007, page V) ?
Oui.
9.
Depuis l’accident du 21 juin 2001, et en tenant compte [de] l’accident du 2 mai 2002, quels
ont été les taux et les périodes d’incapacité ménagères et de travail
de Madame J.________ ?
Ces
remarques doivent être évaluées avec le médecin traitant, car nous ne disposons pas
des évaluations qui permettent d’y répondre. Tout ce que l’on pourrait dire, c’est
que son incapacité en 2003 et 2004 était plus importante que respectivement 30% et 50%, car
à fin 2006 le tableau allait vers une certaine amélioration.
10.
Sur ces taux et ces périodes, quelle est la part qui peut être attribuée à l’accident
du 30 mai 2002 [recte : 2 mai 2002] ?
Personnellement,
la capacité au premier accident jusqu’au 2 mai 2002, puis entièrement au deuxième
accident jusqu’au 2 août 2003, puis au taux défini ci-dessus (70% pour le premier, 30%
pour le deuxième). Je sais que ce genre de calcul prête à la critique, mais il essaie
de se baser sur la dynamique de la récupération habituelle que l’on voit après ces
accidents.
11.
Y a-t-il d’autres remarques à formuler, respectivement d’autres constatations médicales
à faire à l’heure actuelle ?
Une
évaluation de contrôle avait été proposée à fin 2008 ou début 2009 :
cette proposition reste d’actualité. »
Dans
un avis médical du 23 septembre 2009, le Dr L.________ a estimé qu’il n’y avait
pas de fil directeur entre les conséquences des deux accidents, les constatations cliniques des
experts et leur appréciation de l’exigibilité de l’assurée, laquelle n’avait
pas été faite à la lumière des jurisprudences du TFA (Tribunal fédéral
des assurances) en matière de «
whiplash
».
Il préconisait dès lors la mise en place d’un examen à la Clinique T.________ (ci-après :
Clinique T.________).
L’assurée
a séjourné à la Clinique T.________ du 14 au 17 décembre 2009. Les Drs W.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, D.________, spécialiste
en médecine interne générale, et M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont établi un rapport daté du 22 mars 2010. Ils ont posé les diagnostics, avec répercussion
sur la capacité de travail, de trouble dissociatif (de conversion) F44 et de traumatisme cervical
indirect le 21 juin 2001. En revanche, les céphalées de tension étaient sans conséquence
sur la capacité de travail. Ces médecins ont relevé les éléments suivants (cf.
rubriques «
synthèse
»
et «
évaluation
de la capacité de travail
» du
rapport) :
«
Synthèse
La
problématique présentée par cette assurée s’est avérée déroutante
à plusieurs niveaux, justifiant plusieurs entrevues entre les experts.
Nous
n’avons aucun rapport circonstancié du premier accident. S’il paraît très
vraisemblable que cet événement initial est un traumatisme cervical indirect par accélération/décélération
(whiplash), en l’état, son degré de sévérité reste hypothétique.
Quoi qu’il en soit, Mme J.________ n’a pas perdu connaissance, a consulté spontanément
les urgences de [...], où les investigations et le diagnostic ont porté sur le segment cervical.
Il est précisé que l’évolution a été bonne, la patiente est rentrée
à domicile équipée d’une minerve mousse, sous couverture antalgique ; aucune mention
n’est faite de troubles neurologiques ou comportementaux.
Des
troubles cognitifs, mnésiques, et langagiers sont apparus quelques jours plus tard, motivant un
consilium neurologique (voir rapport de la Dresse Q.________ du 10 juillet 2001) et une nouvelle
imagerie, revenue normale. On relèvera que ce médecin a également parlé de cauchemars,
de résurgences d’anciens traumatismes psychologiques.
Le
status de médecine interne générale
et
l’examen rhumatoloqique
permettent l’observation de discordances entre la mobilité spontanée et l’apparition
de contractures inhabituelles lorsque les mouvements sont sollicités par l’examinateur. Au
final, s’impose l’impression qu’il existe, en toile de fond, une importante composante
psychique au tableau d’ensemble, chez une assurée authentiquement souffrante.
L’examen
neurologique
détaillé ne révèle
aucun signe d’atteinte cérébrale, médullaire, radiculaire ou périphérique.
Les céphalées alléguées sont de nature clairement tensionnelle. Le neurologue est
frappé par la capacité d’autonomie de cette assurée, en dépit du trouble mnésique
annoncé ; les renseignements biographiques postérieurs à l’accident survenu en 2001,
très précis, ainsi que les capacités d’organisation dont fait preuve cette assurée,
le laissent également perplexe. Il relève encore, de l’aveu même de Mme J.________,
que tout imprévu la déstabilise et lui fait perdre ses moyens.
L’examen
neuropsycholoqique
réalisé au cours
de cette expertise (il s’agit de la septième évaluation de ce type !) montre aussi des
éléments discordants : d’une part, on constate depuis 2003 une péjoration inattendue
de certaines performances (orientation temporelle, apprentissage verbal) – qui ne peut pas être
attribuée aux accidents de 2001 et 2002. D’autre part, on relève des performances atypiques
dans la sphère mnésique (résultats au niveau aléatoire à un test de choix forcé,
amnésie post-traumatique de 8 ans en l’absence d’amnésie pré-traumatique).
De plus, l’examinatrice estime également que les sévères troubles mnésiques
qui ressortent de l’examen neuropsychologique contrastent avec l’autonomie de la patiente
lors de son séjour.
Au
final, le profil mnésique observé et la présence d’une fluctuation de certaines
performances cognitives au fil des examens ne sont pas des éléments en faveur d’une atteinte
cérébrale. L’existence d’une composante psychologique est également postulée.
On
relève aussi que la patiente a montré une participation active – comme l’atteste
la réussite de tests exécutifs exigeants – et donné un sentiment de sincérité
et d’authenticité.
L’expertise
psychiatrique
a apporté, à notre avis,
un éclairage essentiel par le diagnostic de trouble dissociatif (de conversion), allant dans le
sens d’une amnésie psychogène. Le Dr M.________ s’en explique dans son rapport
(voir ci-dessus). Au terme de nos entretiens de synthèse, les experts ont estimé que celui-ci
donnait une grande cohérence à l’ensemble du tableau, permettant de comprendre les divergences
mentionnées ou observées par tous les intervenants.
Nous
le proposons, au terme de cette évaluation pluridisciplinaire, comme diagnostic princeps, responsable
de l’incapacité (voir ci-dessous). A notre avis, il inclut implicitement les résultats
de notre propre évaluation neuropsychologique, dont nous ne reprenons volontairement pas les formulations.
Evaluation
de la capacité de travail :
Les
troubles existent, en l’état, depuis l’accident survenu en juin 2001. Cette assurée
n’a jamais exercé la profession apprise ; de fait, son statut, depuis la survenue de l’atteinte
à la santé, est celui de mère au foyer.
Pour
tenter de définir l’incapacité, nous retenons aussi, dans les faits, que Mme J.________
a fait preuve d’une autonomie complète tout au long du séjour à la Clinique T.________.
L’observation en ateliers professionnels montre que cette assurée peut effectuer des tâches
simples nécessitant un effort de concentration d’une heure au moins. L’anamnèse
nous apprend qu’elle est capable de suivre la scolarité de sa fille, et de l’aider à
faire ses devoirs tous les jours, pendant plus de deux heures.
Au
final, moyennant une bonne organisation du travail, telle que mise en place effectivement depuis plusieurs
années par l’assurée, il est difficile d’admettre une incapacité allant au-delà
de 30% dans l’activité de mère au foyer.
Sur
un plan médico-théorique, nous estimons que cette assurée n’est pas en mesure d’exercer
l’activité apprise de psychologue (la licence a été obtenue en 1992) mais jamais
exercée en tant que thérapeute.
Une
activité (relativement) moins exigeante en terme de compétences cognitives (notre psychiatre
a parlé de la vente, par exemple dans le domaine des cosmétiques) pourrait être exercée,
à notre avis, à mi-temps. On peut cependant imaginer les difficultés, fondées sur
les éléments narcissiques déjà mentionnés, à proposer à cette universitaire
un travail de ce type...
La
situation ne nous paraît pas entièrement fixée. Suivant les recommandations du Dr M.________,
nous pensons que cette assurée pourrait tirer bénéfice d’une approche psychothérapeutique
lege artis (d’inspiration psychanalytique), laquelle permettrait une élaboration de symptômes
à forte valeur symbolique (par exemple ablation quasi castratrice de la capacité de lecture
chez cette intellectuelle) et un travail sur un narcissisme mal assuré. »
Selon
le rapport d’expertise psychiatrique du 17 mars 2010 du Dr M.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, l’assurée présentait un trouble dissociatif (de conversion)
F44. Ce médecin s’est notamment basé sur l’examen de l’expertisée effectuée
le 17 décembre 2009 au sein de la Clinique T.________, dont il est ressorti les éléments
suivants (cf. rubrique «
discussion
et suggestion à l’expert principal
»)
:
« Nous
avons donc devant nous une dame de 41 ans, sans antécédent psychiatrique connu avant les accidents
de 2001 et 2002. On ne note pas de psychopathologie familiale récurrente. Dans les événements
organisateurs de l’existence, on note tout particulièrement une hospitalisation, à valence
traumatique, vers l’âge de 5 ans, avec angoisse de séparation. Sa trajectoire personnelle,
au plan scolaire notamment, est celle d’une personne intelligente, inscrite dans une logique de
surcompensation chez un sujet à l’estime de soi plutôt défaillante. Elle a longtemps,
en effet, porté sur elle-même, tant au physique qu’au psychique, un jugement fort sévère
avec sentiment global d’insuffisance.
En
préambule à la réflexion diagnostique, je relève que je n’ai aucun élément
en faveur d’un trouble factice chez une assurée qui m’est apparue authentique et réellement
souffrante. Les troubles mnésiques et attentionnels sont récurrents depuis 2001 et ont été
observés avec constance par des neuropsychologues avertis.
On
est, par ailleurs, frappé par les éléments de type stress post-traumatique qui ne semblent
pas avoir été mis en évidence jusqu’ici. On note à cet égard la notion
d’effroi avec sensation d’explosion dans la tête et crainte de mort imminente mais aussi
les cauchemars récurrents qui se sont produits durant les mois suivant le premier accident. Un psychiatre
qui l’aurait vu à l’époque aurait été en droit de poser le diagnostic
de stress post-traumatique. Il y a donc manifestement un “avant” et un “après”
ce premier accident. J’ai pensé dans un premier temps au diagnostic de modification durable
de la personnalité après une expérience de catastrophe. L’ICD [international classification
of diseases] ne permet pourtant pas de poser ce diagnostic lorsqu’il s’agit d’un événement
ponctuel comme un accident de voiture. La clinique actuelle ne rencontre pas, de plus, les critères
diagnostiques d’un tel trouble.
L’assurée
présente une sémiologie portant essentiellement sur la mémoire et la capacité de
concentration. On note également, après le premier accident, la survenue d’un trouble
du langage qui a ensuite régressé ainsi que des vécus oniriques pénibles (cauchemars).
A défaut d’une étiopathogénie organique expliquant à elle seule le trouble
(lésion cérébrale sur trauma, affection vasculaire, dégénérative, affection
démyélinisante ou auto-immune, etc.), on peut évoquer un trouble dissociatif (F44). Un
tel trouble, qui peut toucher aussi bien les sphères motrices, que sensorielles et cognitives (comme
dans le présent cas) se développe souvent en relation avec un stress psychologique aigu et
les symptômes peuvent être associés à un conflit ou une autre problématique
inconsciente.
Il
y a de fait toute une dimension symbolique qui semble n’avoir pas été explorée et
exploitée chez une assurée intelligente et qui m’a semblé dotée d’une
bonne capacité introspective. On constate en effet que cet accident survient au moment où elle
était supposée reprendre une activité professionnelle chez une personne ayant beaucoup
investi ce secteur comme important pour son assise narcissique. L’accident peut, dans cette perspective,
être perçu sous deux aspects. Il peut, d’une part, avoir inconsciemment permis de contourner
l’anxiété liée à la perspective de la reprise. D’un autre côté,
on peut aussi penser qu’il a mis un terme, par le jeu des symptômes commotionnels immédiat,
à ses espérances de réalisation professionnelle.
Au
plan étiopathogénique, et donc thérapeutique, je pense que, nonobstant les éventuels
éléments neuropsychologiques, une approche psychothérapique lege artis (d’inspiration
psychanalytique) pourrait permettre une élaboration de symptômes à forte valeur symbolique
(par exemple ablation quasi castratrice de la capacité de lecture chez cette intellectuelle et un
travail sur un narcissisme mal assuré.
Je
souligne toutefois qu’une telle conclusion, allant dans le sens d’une amnésie psychogène,
n’exclut pas une participation organique sous la forme d’une amnésie mixte. Les conclusions
des divers experts impliqués (notamment la neuropsychologie) devraient permettre de faire la part
des choses.
Les
médicaments psychotropes ne m’apparaissent pas nécessaires.
S’agissant
de sa capacité de travail, je pense qu’elle est actuellement faible dans toute activité
exigeant en priorité l’usage de compétences cognitives, notamment la mémoire et
la concentration. Je ne la vois guère dès lors, avec les difficultés cognitives qu’elle
présente, travailler comme psychologue. On peut penser que, grâce notamment à son entregent,
elle pourrait assumer à temps partiel une activité comme vendeuse. On peut cependant imaginer
les difficultés, fondées sur les éléments narcissiques déjà mentionnés,
à proposer à cette universitaire un travail de vendeuse. Au plan des activités domestiques,
moyennant une bonne organisation du travail, je ne constate pas de diminution de la capacité allant
au delà d’environ 30% d’incapacité. »
Par avis médical du 5 juillet 2010, le Dr L.________ a repris les diagnostics posés par la
Clinique T.________, à savoir le trouble dissociatif (de conversion) F44 et le traumatisme cervical
indirect. En ce qui concerne le traumatisme cervical indirect, il a considéré qu’il devait
être assimilé à un «
coup
du lapin
» et, qu’au vu de la
jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière, il était sans répercussion
sur la capacité de travail, à l’instar du trouble dissociatif ou de conversion.
Dans l’avis de juriste de l’OAI du 25 octobre 2010, il est indiqué que le statut de
100% active devait être retenu pour l’assurée.
Par avis médical du 29 mars 2011, le Dr L.________ a exposé ce qui suit :
«
Les
principes développés par la jurisprudence dans le domaine des troubles somatoformes douloureux
[TSD] doivent être appliqués, lors de l’appréciation de leur caractère invalidant,
de manière analogue à un « trouble dissociatif de la sensibilité et de la perception
».
L’expertise
[...] de mars 2010 retient dans son volet psychiatrique comme seul diagnostic psychiatrique celui de
trouble dissociatif (de conversion) F44. Ce problème de santé appartient au groupe CIM-10 Troubles
névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes (F40-F48).
Il correspond médicalement aux diagnostics cités dans l’extrait de la circulaire citée
dans l’avis juriste du 16 mars 2011.
Dans
le cas qui nous intéresse, il n’y a pas de comorbidité psychiatrique d’une grande
acuité et d’une durée manifeste, invalidante au regard de la jurisprudence en matière
de TSD. Pour les médecins du [...], il n’y a pas de comorbidité psychiatrique du tout.
Les
douleurs de l’assurée s’inscrivent clairement dans les suites du coup du lapin (page
6, § résumé du [...]) et non du trouble dissociatif.
Au regard des critères cités dans l’extrait de la circulaire reproduite dans l’avis
juriste du 16 mars 2011, ce trouble dissociatif n’est pas invalidant car il ne s’accompagne
pas d’une comorbidité psychiatrique.»
Le 29 avril 2011, l’OAI a rendu un projet de décision rejetant la demande de prestations de
l’assurée, pour les motifs suivants :
« En date du 18 mars 2008 vous avez
déposé une demande de prestations auprès de notre assurance. Selon les renseignements
médicaux au dossier et pour résumer, nous ne pouvons pas suivre l’avis de la Clinique
T.________ qui vous reconnaît une capacité de travail nulle dans votre activité habituelle
de psychologue et une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée. En effet,
cet avis ne peut pas être suivi dans la mesure où il ne tient pas compte de la jurisprudence
en matière de coup du lapin et de trouble dissociatif de conversion.
Selon la jurisprudence du Tribunal Fédéral d’Assurances (arrêt du 30.08.2010 9C_510/2009)
il faut appliquer la jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux aux traumatismes de la colonne
cervicale (coup du lapin) sans perte de fonction organiquement objectivable.
Selon
un arrêt du 9 février 2007 (I 9/07) la jurisprudence concernant les troubles somatoformes douloureux
doit être appliquée en matière de trouble dissociatif de la sensibilité et de la
perception.
En
l’espèce, le Service médical régional conclut à l’absence de comorbidité
psychiatrique et l’absence des autres critères pour retenir une atteinte invalidante. L’effort
de volonté pour surmonter les douleurs est donc exigible de la part de l’assurée.
Notre décision est par conséquent la suivante :
La demande est rejetée
. »
Le 1
er
juin 2011, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, Me François
Roux, a formulé des objections à l’encontre du projet de décision du 29 avril
2011. Elle a affirmé que son invalidité ne faisait pas de doute à la lecture des différents
rapports médicaux au dossier, que la jurisprudence en matière de «
coup
du lapin
» n’avait pas la portée
que l’OAI lui attribuait, et que son application ne devait pas exclure son droit à des prestations.
Le 16 juin 2011, le Dr L.________ s’est déterminé sur le courrier de Me Roux. Selon
lui, l’assurée ne remplissait pas les critères posés par la jurisprudence pour admettre
l’existence d’une incapacité de gain et elle devait dès lors être considérée
comme apte à surmonter son invalidité.
Par décision du 25 août 2011, l’OAI a confirmé son projet de décision du 29
avril 2011. La motivation envoyée par courrier séparé le 26 août 2011 mentionnait
que les différents avis médicaux du SMR démontraient que les éléments figurant
dans l’expertise de la Clinique T.________ ne permettaient pas de retenir une comorbidité
psychiatrique, de sorte que les critères pour admettre une incapacité de travail n’étaient
pas réalisés.
B.
Par acte du 26 septembre 2011 de son conseil, J.________ interjette recours contre la décision du
25 août 2011 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant préliminairement,
sous suite de frais et dépens, à la suspension de la procédure jusqu’à droit
connu sur les expertises médicales devant être effectuées dans le cadre du procès
civil qui l’oppose à U.________ et B.________. Cela étant, elle conclut principalement
à la réformation de la décision en ce sens qu’elle a droit à une rente de l’assurance-invalidité,
subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’intimé
pour instruction. La recourante fait valoir que l’OAI ne pouvait s’écarter valablement
de l’expertise réalisée au sein de la Clinique T.________ et se baser abstraitement sur
la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de «
coup
du lapin
». Elle soutient également
que la présomption que pose cette jurisprudence, à savoir qu’un effort de volonté
devrait lui permettre de surmonter son invalidité ne lui est pas applicable, ou tout au plus renversée.
Enfin, elle requiert la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Dans sa réponse du 1
er
février 2012, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il affirme que les diagnostics de
trouble dissociatif (de conversion) et de traumatisme cervical indirect doivent en l’absence de
déficits fonctionnels ou organiques objectivables être apprécié à la lumière
des principes jurisprudentiels applicables aux troubles somatoformes douloureux (ATF 136 V 279 et I 9/07
du 9 février 2007). L’intimé retient qu’il ressort des différents rapports
médicaux qu’aucun déficit fonctionnel ou organique n’a pu être objectivé,
de sorte que la jurisprudence en matière de TSD est applicable, et que si la Clinique T.________
ne s’est pas prononcée explicitement sur la réalisation ou non des différents critères
posés par la jurisprudence pour admettre qu’un effort de volonté suffirait à surmonter
l’invalidité, les informations apportées par le rapport de la Clinique T.________ sont
suffisamment détaillées et précises pour pouvoir prendre position.
Les parties ont maintenu leurs positions dans leurs déterminations des 6 et 29 mars 2012.
Par courrier du 13 juillet 2012, la recourante a transmis au tribunal l’expertise du Prof. K.________,
spécialiste en neurologie, du 24 avril 2012 produite dans le cadre du procès civil. L’expert
a confirmé le diagnostic de trouble de conversion posé par la Clinique T.________, en ce qui
concernait les troubles cognitifs et mnésiques où l’impact subjectif contrastait fortement
avec les éléments rapportés de la vie courante. Il a également constaté l’absence
de lésion organique.
Le 30 août 2012, l’intimé a affirmé ne pas être favorable à la requête
de suspension déposée par la recourante.
Le 20 mai 2014, la juge instructeur ayant repris l’instruction de la présente cause a imparti
un délai à la recourante pour indiquer quelle était l’issue de ses demandes d’expertises
médicales dans le cadre du procès civil.
Le 30 juin 2014, la recourante a transmis au tribunal le rapport d’expertise complémentaire
du Prof. K.________ daté du 21 février 2014, dont il ressortait que l’examen était
superposable au premier et le diagnostic confirmé.
Par courrier du 15 juillet 2014, la juge instructeur a imparti à la recourante un délai au
25 août 2014 pour indiquer si d’autres expertises médicales devaient être effectuées
dans le cadre du procès civil et à défaut pour prendre position quant à la suite
à donner à la présente procédure.
Le 25 août 2014, la recourante a maintenu sa demande de suspension jusqu’au terme du volet
civil.
Le 26 août 2014, l’intimé a confirmé son écriture du 30 août 2012.
Par courrier du 17 novembre 2014, la juge instructeur a informé les parties qu’en l’absence
d’éléments concrets relatifs à la mise sur pied de nouvelles expertises médicales
dans le cadre de la procédure civile, une suspension de la procédure en matière d’assurance-invalidité
ne se justifiait pas. Dès lors, un jugement serait rendu lorsque l’état du rôle
le permettra.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent.
Il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, confirmé
par TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009, consid 2.1).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins,
à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s’il est invalide à 70%.
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit la provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant, c’est
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231, 125 V 351 consid. 3a et 122 V 157 consid. 1c et les références).
Les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2). II faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa ; TF 9C_298/2009
du 3 février 2010 consid. 2.2).
L’avis
médical du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2
bis
LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents
documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé
de la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci (TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012
consid. 4.1).
c)
Selon l’art. 43 LPGA, l’assureur
examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés
par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou
techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils peuvent
être raisonnablement exigés (al. 2). Conformément au principe inquisitoire régissant
la procédure dans le domaine des assurances sociales, il appartient en premier chef à l'administration
de déterminer, en fonction de l'état de fait à élucider, quelles sont les mesures
d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre dans un cas d'espèce donné. Elle dispose
à cet égard d'une grande liberté d'appréciation. Si elle estime que l'état de
fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant
à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (cf. TF I 906/05 du 23 janvier
2007 consid. 6 ; TFA U 316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction
s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions
en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V
93 consid. 6.4).
Lorsque
le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir TF U 571/06 du 29 mai 2007
consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli K
IESER
,
ATSG-Kommentar, 2
ème
édition, Zurich 2009, n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA, pp. 547 s.). Selon la jurisprudence, le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 137 V 210,
122 V 157 consid. 1d ; RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique de G. A
UBERT
parue in SJ 1993 p. 560).
Il en va cependant autrement
quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid.
2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi
à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question
qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4).
4.
En l’espèce, l’office intimé
s’est fondé sur les avis médicaux du Dr L.________ des 5 juillet 2010, 29 mars et
16 juin 2011 pour rendre sa décision de refus de prestations du 25 août 2011. Selon ce médecin,
il convenait de s’écarter de l’expertise effectuée dans le cadre de la Clinique
T.________, les diagnostics de traumatisme cervical indirect et de trouble dissociatif étant, à
son avis, sans répercussion sur la capacité de travail conformément à la jurisprudence
du Tribunal fédéral. Quant à la recourante, elle a fait valoir que l’expertise de
la Clinique T.________ revêtait une pleine valeur probante et que l’OAI ne pouvait s’en
écarter valablement. Selon elle, il convenait dès lors de s’y fier et de lui octroyer
une rente en conséquence.
a)
Au
plan somatique, le Dr W.________, rhumatologue et expert au sein de la Clinique T.________, a posé
le diagnostic de traumatisme cervical indirect. Il a tout d’abord pris en compte l’évolution
de l’état de santé de la recourante, relevant notamment dans son rapport du 15 décembre
2009 qu’il manquait des renseignements précis concernant les circonstances de l’accident
du 21 juin 2001. Par déduction, il arrivait à la conclusion qu’il s’agissait vraisemblablement
d’un accident bénin : Mme J.________ n’avait pas perdu connaissance et s’était
rendue par ses propres moyens aux urgences. A l’hôpital, la patiente était décrite
comme bien orientée et souffrait surtout au niveau cervical. A l’époque, le diagnostic
posé était celui de distorsion cervicale et le CT-scan était dans les normes (cf. rapport
des Drs F.________ et N.________ du 5 juillet 2001). Le Dr W.________ a noté une nouvelle aggravation
algique à la suite du deuxième accident subi par la recourante en mai 2002, conformément
aux constatations du Dr O.________ du Centre hospitalier universitaire S.________.
Dans son rapport, le Dr W.________ a pris en compte les plaintes formulées par la recourante, à
savoir la fatigabilité, la peine à se situer dans le temps, des céphalées migrantes,
des douleurs à la nuque et aux épaules, ainsi que des angoisses. Elle souffrait également
de temps à autre de lombalgies. Lors de l’entretien, l’expert a été frappé
par les troubles de l’humeur de l’expertisée, celle-ci étant à plusieurs reprises
au bord des larmes et tombant même en sanglots en fin de consultation. L’examen physique réalisé
le 15 décembre 2009 par le Dr W.________ a révélé d’importantes limitations
de la mobilité cervicale, que ne laissait pas supposer sa gestuelle, ainsi que des contractions
musculaires lors de toute tentative de mobilisation des deux épaules. Il soulignait toutefois l’absence
de limitations de la mobilité passive de ces articulations. Le Dr W.________ a relevé que la
recourante paraissait autonome dans sa vie de tous les jours ; elle était ainsi capable de
se déplacer de [...] à [...], de se déplacer à pied de l’hôtel où
elle résidait jusqu’à la Clinique distante de 800 mètres et de se repérer
au sein des locaux de la Clinique. Le Dr W.________ a noté que, du propre aveu de Mme J.________,
les douleurs de l’appareil locomoteur étaient très nettement au second plan et n’avaient
pas d’impact sur sa capacité de travail dans des activités intellectuelles.
Le Dr W.________ a conclu que, malgré les importantes zones d’ombre qui entouraient ce dossier,
en particulier sur les circonstances du traumatisme déclenchant, on était face à un tableau
de traumatisme cervical vraisemblablement indirect, avec son cortège de symptômes («
tableau
typique
» décrit par le Tribunal
fédéral) où les aspects neuropsychologiques (troubles de la concentration et de la mémoire)
et psychiques (labilité émotionnelle, dépression) se démarquaient très nettement.
Dans son domaine de compétence, le Dr W.________ a estimé qu’il n’y avait pas de
limitation de la capacité de travail dans l’activité de psychologue.
Il convient de constater que le rapport du Dr W.________ rejoint pour l’essentiel celui du 24 avril
2012 établi par le Dr K.________, lequel a retenu que la recourante ne présentait pas de syndrome
cervicalgique significatif persistant. En effet, selon ce médecin, la mobilité cervicale était
parfaitement normale dans les activités spontanées, un blocage n’apparaissant que lors
de la tentative d’examen clinique, la patiente ne mentionnant pas spontanément cette plainte
et la qualifiant de «
tout
à fait au second plan
» sur sollicitation.
Le seul avis médical contraire aux précédentes constatations est celui du Dr R.________,
médecin généraliste traitant, qui a estimé dans son rapport du 21 avril 2008
que la recourante souffrait notamment d’un syndrome cervical hyperalgique. Cet avis ne saurait
toutefois être suivi dans la mesure où il n’émane pas d’un spécialiste
en rhumatologie et qu’il est bien moins étayé que les rapports d’expertise de la
Clinique T.________ et du Dr K.________ qui reposent sur des examens approfondis.
En conséquence, il y a lieu de retenir que la recourante présente, au plan rhumatologique,
une capacité de travail entière dans l’activité de psychologue.
b)
S’agissant de l’aspect neurologique, le Dr A.________, expert au sein de la Clinique T.________,
a examiné la recourante le 15 décembre 2009. A cette occasion, elle s’est plainte de
maux de tête depuis son premier accident, qui arrivaient au cours de la journée, péjorés
lorsqu’elle devait faire des efforts intellectuels et diminués lorsqu’elle faisait de
la marche, localisés au niveau bifrontal et bitemporal, occasionnellement en casque. Elle a ensuite
fait part de troubles de la mémoire très importants et une fatigabilité physique et psychique,
particulièrement en cas d’imprévus. Le Dr A.________ a procédé à un examen
neurologique détaillé, lequel n’a pas relevé de signe pour une atteinte cérébrale
post-traumatique, une atteinte médullaire, radiculaire ou périphérique. Pour le reste,
l’expert a relevé que la recourante s’était présentée à l’heure
convenue au bon endroit et avait pu s’orienter sans difficulté dans la Clinique. Elle avait
effectué le trajet seule. A l’examen médical, l’expertisée était en mesure
de donner une description autobiographique parfaite, également dès 2001, la description du
chalet que le couple avait acheté une année auparavant était, par exemple, très détaillée.
Le Dr A.________ a souligné qu’il s’agissait d’informations qu’elle avait
visiblement enregistré après les deux accidents et bien que cela attestait en grande partie
de la mémoire épisodique et visuelle, il semblait difficile, surtout avec une IRM normale,
de voir une atteinte uniquement et très sévère de la mémoire verbale. Il notait qu’un
tel tableau existait seulement en cas d’aphasie progressive pour laquelle il n’y avait pas
d’évidence. L’examen a également révélé que la patiente avait besoin
d’une structure journalière très organisée et quasiment rigide, sinon elle était
vite dépassée en raison d’une nervosité, voire d’une anxiété. Cependant,
l’expert constatait également que la recourante avait de bonnes capacités intellectuelles
mnésiques et organisatrices pour organiser la vie de famille, au point qu’elle arrivait à
faire face. Enfin, s’agissant des maux de tête, l’expert a considéré qu’il
s’agissait clairement de céphalées tensionnelles, dont une composante médicamenteuse
n’était pas exclue. A l’issue de l’examen neurologique et des constatations qui
précèdent, le Dr A.________ n’a pas retenu de limitation «
professionnelle
»
au plan neurologique.
Les constatations du Dr K.________ vont dans le même sens. L’évaluation du 3 avril 2012
réalisée par ce médecin a montré que l’examen des paires crâniennes était
physiologique, avec une absence d’anomalie du fond d’œil, un champ visuel complet à
l’examen du doigt, une oculomotricité parfaitement libre, une absence de dysarthrie, de dysphonie
ou de dysphagie, avec des fonctions sensitivomotrices facio-bucco-linguo-pharyngés préservées
et l’absence de tic facial. Au niveau des membres et du tronc, il a noté l’absence d’anomalie
ou de latéralisation réflexe, ou des fonctions sensitives et motrices, aucun signe de polyneuropathie,
pas de mouvement anormal ou de tremblement, des tests de coordination cinétique normaux aux quatre
membres, tout comme les tests de stabilisation posturale et de déambulation. Il a constaté
qu’il n’y avait pas de réflexe pathologique, mais il observait une dissociation entre
la gestuelle spontanée, effectuée de façon parfaitement cohérente et physiologique
et la réalisation gestuelle sur ordre où la patiente paraissait réfléchir, hésiter
et effectuer parfois des gestes parasites ou inadéquats. Le Dr K.________ a ajouté que l’IRM
cérébrale réalisée dans le cadre de l’expertise – avec des séquences
permettant d’évaluer les cartes d’anisotropie fonctionnelle – était normale
et n’avait pas mis d’élément post-traumatique en évidence, de sorte que le
diagnostic de «
discrète
encéphalopathie post-traumatique avec troubles mnésiques prédominants
»
posé par les Drs G.________ et O.________ dans leur rapport du 4 janvier 2007 ne pouvait être
suivi en l’absence de traumatisme crânio-cérébral et de signe neurologique ou cognitif
organique et de toute lésion parenchymateuse cérébrale objectivable à l’imagerie.
Le Dr K.________ a ainsi conclu à l’absence totale d’anomalie organique au status neurologique.
Ainsi, il y a lieu de retenir l’absence d’incapacité de travail d’un point de
vue neurologique.
c)
Au
plan neuropsychologique, la recourante a fait l’objet de nombreuses évaluations médicales
depuis son premier accident en juin 2001. En novembre 2001, Mme C.________, neuropsychologue, retenait
que la recourante présentait des troubles mnésiques sévères et un ralentissement.
L’expert de la Clinique T.________, Mme Z.________, neurpsychologue, a observé, lors de son
examen du 16 décembre 2009, qu’il y avait une amélioration sensible des performances,
avec disparition de symptômes tels que le trouble du schéma corporel et de dysarthrie, et une
nette amélioration des performances attentionnelles et exécutives. En revanche, elle relevait
plusieurs incohérences, à savoir une baisse des résultats mnésiques en regard de
l’examen de janvier 2003, lequel montrait un apprentissage des quinze mots à la limite de
la norme alors qu’il était à présent déficitaire, ainsi que l’existence
d’une désorientation temporelle alors que celle-ci était normale en novembre 2001, décembre
2003 et octobre 2006. La psychologue mentionnait que la recourante avait montré une participation
active et avait donné un sentiment de sincérité et d’authenticité. Selon elle,
l’ampleur des troubles mnésiques contrastait avec la nature vraisemblablement bénigne
du traumatisme. Elle considérait que le profil mnésique observé et la présence d’une
fluctuation de certaines performances cognitives au fil des examens n’étaient par ailleurs
pas des éléments en faveur d’une atteinte cérébrale et que les troubles cognitifs
étaient à interpréter dans le cadre d’un syndrome de whiplash chronique où
la composante psychologique semblait au premier plan. Mme Z.________ a estimé qu’au vu
des déficits mnésiques et des difficultés attentionnelles constatés, l’exercice
d’une activité professionnelle intellectuelle à responsabilité n’était
pas envisageable ; seul un travail à temps partiel, moins exigeant dans la sphère cognitive
était à considérer.
Mme Z.________ a pris en compte les plaintes de la recourante et l’évolution de son état
neuropsychologique depuis 2001 pour établir son rapport du 16 décembre 2009. Il n’existe
par ailleurs pas de documents médicaux qui viendraient contredire l’évaluation de Mme
Z.________. En outre, l’évaluation neuropsychologique effectuée dans le cadre du rapport
d’expertise du Dr K.________ a montré un tableau tout à fait superposable, dont la nature
et l’ampleur contrastaient massivement avec les capacités de la patiente au quotidien. Il
était également indiqué que le profil des dysfonctionnements relevés évoquait
davantage l’expression d’interférence d’une composante psychologique accentuant
une fragilité cognitive, et non une altération d’origine organique.
d) aa)
Le tableau clinique présenté par la recourante est ainsi caractérisé par la présence
de douleurs au niveau des cervicales et des épaules, une fatigabilité, une labilité émotionnelle
ainsi que des problèmes mnésiques et attentionnels au premier plan ; ces problèmes de
santé – «
tableau
typique
» d’un traumatisme cervical
indirect comme l’a souligné le Dr W.________ – ne trouvent pas leur origine dans une
affection somatique susceptible d’expliquer, à elle seule, l’importance de l’incapacité
de travail dont se prévaut la recourante. Dès lors, il convient d’apprécier l’éventuelle
influence de l’atteinte à la santé psychique sur la capacité de travail de la recourante
à la lumière des principes jurisprudentiels énoncés ci-après.
bb)
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013
du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou de
neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008), l’anesthésie dissociative et les atteintes
sensorielles (TF I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4, in SVR 2007 IV no 45 p. 149) ou encore les
troubles moteurs dissociatifs (TF 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4). Selon la jurisprudence,
de tels syndromes n’entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V
352). Elle s’applique également aux troubles associés à une entorse cervicale (ATF
136 V 279). Il existe une présomption que ces syndromes ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). Le Tribunal fédéral
a toutefois reconnu qu’il existe des facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne concernée incapable de fournir cet effort de volonté,
et a établi des critères permettant d’apprécier le caractère invalidant de
ces syndromes. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d’une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un processus maladif s’étendant
sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive),
des affections corporelles chroniques, une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie et l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles
de l’art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude
coopérative de la personne assurée. En présence d’une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l’existence d’un état psychique cristallisé
résultant d’un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie)
(ATF 130 V 352).
Plus ces critères
se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité
d’un effort de volonté (Ulrich M
EYER
-B
LASER
,
Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in Schmerz
und Arbeitsunfähigkeit, St Gall 2003, p. 77). En revanche, d’autres circonstances constituent
plutôt des indices du caractère exigible d’un tel effort. Parmi elles figurent la divergence
entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation de symptômes
intenses dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent l’expert insensible ainsi que l’allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2).
cc)
Au
plan psychiatrique, le Dr M.________, psychiatre et expert au sein de la Clinique T.________, a examiné
la recourante le 17 décembre 2009. Il a pris en compte l’anamnèse de la recourante et
ses plaintes, à savoir une problématique cognitive dans le registre de la mémoire de fixation
et de la concentration, des moments de découragement durant lesquels elle pleurait souvent, des
douleurs dans la nuque irradiant au bras droit, ainsi que de fréquents maux de tête. Il a noté,
dans son rapport du 17 mars 2010, en préambule à la réflexion diagnostique, qu’il
n’avait remarqué aucun élément en faveur d’un trouble factice chez une assurée
qui lui était apparue authentique et réellement souffrante. Il constatait également que
les troubles mnésiques et attentionnels étaient récurrents depuis 2001 et qu’ils
avaient été observés avec constance par des neuropsychologues avertis. Pendant l’entretien,
il a relevé une difficulté de concentration avec perte fréquente de focus où il a
dû intervenir comme mémoire auxiliaire pour reprendre le fil de la discussion. Il a également
observé que la recourante présentait un climat discrètement déprimé avec humeur
triste modérée à moyenne, une adynamie et anhédonie modérées, une estime
de soi nettement abaissée, ainsi qu’une anxiété observée et éprouvée
modérée à moyenne. Ce psychiatre a expliqué son étonnement sur les éléments
de type stress post-traumatique qui ne semblaient pas avoir été mis en évidence dans les
mois qui ont suivi le premier accident, diagnostic qui aurait certainement été posé à
l’époque. Compte tenu d’une sémiologie portant essentiellement sur la mémoire
et la capacité de concentration et à défaut d’une éthiopathogénie organique
expliquant à elle seule le trouble, il évoquait à titre de diagnostic un trouble dissociatif.
Il a précisé qu’un tel trouble, qui pouvait toucher aussi bien les sphères motrices,
que sensorielles et cognitives se développait souvent en relation avec un stress psychologique aigu.
Il a dès lors considéré que la capacité de travail de la recourante était faible
dans toute activité exigeant en priorité l’usage de compétences cognitives, notamment
la mémoire et la concentration. Il ne la voyait guère travailler en tant que psychologue. En
revanche, une activité moins exigeante en terme de compétences cognitives, telle que vendeuse,
à mi-temps était envisageable, sous réserve des éléments narcissiques à
proposer à cette universitaire un travail de vendeuse. Au plan des activités domestiques, le
Dr M.________ a constaté une diminution de la capacité n’allant pas au-delà
de 30%. Il proposait une approche psychothérapeutique qui pourrait permettre une élaboration
de symptômes à forte valeur symbolique et un travail sur un narcissisme mal assuré.
Selon les Drs W.________, D.________ et M.________, l’expertise psychiatrique a apporté un
éclairage essentiel par le diagnostic de trouble dissociatif (de conversion) allant dans le sens
d’une amnésie psychogène. Au terme des entretiens de synthèse, ces experts ont estimé
que celui-ci donnait une grande cohérence à l’ensemble du tableau, permettant de comprendre
les divergences observées par tous les intervenants. Ce diagnostic était dès lors proposé,
comme diagnostic princeps, responsable de l’incapacité de la recourante. Ils reprenaient dès
lors les conclusions du Dr M.________ pour l’évaluation de la capacité de travail et
domestique de la recourante. Enfin, les experts ont mentionné que la situation ne paraissait pas
entièrement fixée, la recourante pouvant encore tirer bénéfice d’une approche
psychothérapeutique, selon les propos du Dr M.________. Le rapport d'expertise de la Clinique T.________
repose sur un examen clinique de la recourante du 14 décembre 2009, sur les expertises rhumatologique,
psychiatrique, neurologique et neuropsychologique effectuées au sein de la Clinique T.________ (les
15, 16 et 17 décembre 2009), sur une évaluation en atelier professionnel, ainsi que sur les
pièces médicales recueillies par l'OAI et les documents d’imagerie fournis par l’expertisée.
Il récapitule l'anamnèse de la recourante et expose en outre les plaintes et données subjectives
de l'intéressée. Il apparaît ainsi que l’expertise de la Clinique T.________ du
22 mars 2010 se fonde sur un examen clinique complet et détaillé de la recourante sur les plans
rhumatologique, neurologique, neuropsychologique et psychiatrique tout en prenant en compte ses plaintes.
Il a été établi en pleine connaissance du dossier médical. Enfin, ce rapport contient
des conclusions motivées tout en mettant en évidence que la problématique présentée
par cette assurée s’était avérée déroutante à plusieurs niveaux pour
les experts et que le diagnostic psychiatrique avait apporté un éclairage essentiel, ce qui
témoigne du caractère probant de l’expertise.
Néanmoins, l’expertise est incomplète au niveau psychiatrique. En effet, le Dr M.________
ne s’est pas prononcé sur la question de savoir si le trouble dissociatif (de conversion)
constituait ou non une comorbidité psychiatrique autonome importante par sa gravité, son acuité
et sa durée, de sorte qu’elle rendait les symptômes du traumatisme cervical indirect
invalidant. Il ne s’est pas non plus exprimé sur la réalisation ou non des autres critères
permettant d’évaluer les ressources psychiques de la recourante (processus maladif s’étendant
sur plusieurs années sans rémission durable, affections corporelles chroniques, perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, échec des traitements et la cristallisation de
l’état psychique). Rappelons à cet égard que ces critères constituent un instrument,
pour l'expert et l'administration (le cas échéant pour le juge), servant à qualifier la
souffrance vécue par un assuré, afin de déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources
psychiques permettant de surmonter cet état. Ces critères ne constituent pas une liste de vérification
mais doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation
douloureuse dans un cas concret (TF 9C_901/2012 du 21 mai 2013 consid. 4.2). Il sied également
de relever que l’expert n’a pas précisément expliqué pourquoi il estimait
que la capacité de travail de la recourante n’était pas totalement nulle, ni pourquoi
elle subissait une diminution de 50%.
Quant à l’appréciation du Dr L.________ ressortant de ses avis des 29 mars et 16 juin
2011, elle ne permet pas de conclure que la recourante doit être considérée comme apte
à surmonter son invalidité. En effet, le Dr L.________ n’est pas un spécialiste
en psychiatrie, de sorte qu’indépendamment de ses compétences, il n’est pas en
mesure d’évaluer les ressources psychiques de la recourante pour réintégrer le marché
du travail, en présence d’un diagnostic psychiatrique. Il n’a en outre jamais examiné
la recourante. La conclusion qu’a tirée le Dr L.________ apparaît dès lors quelque
peu hâtive.
Il découle de ce qui précède que
les moyens de preuve mis à la disposition du Tribunal de céans ne lui permettent pas de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. En effet, il n'appartient pas au juge de se livrer à
des conjectures qui relèvent strictement de la science médicale (voir TF 9C_573/2009 du 16 décembre
2009 consid. 2.3). En conséquence, il revient à l’OAI de solliciter un complément
d’expertise au Dr M.________ de la Clinique T.________ pour qu’il se prononce sur les critères
jurisprudentiels en matière de trouble somatoforme douloureux, applicable par analogie.
5.
En conclusion, bien fondé, le recours doit être admis, la décision attaquée étant
annulée et la cause renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI, qui succombe.
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 fr. à la charge
de l'OAI, qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 août 2011 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’intimé.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à J.________ la somme
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me François Roux (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :