vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 367 · 2023-06-09 · fr

ÉTAT STABLE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.06.2023 Arrêt / 2023 / 367

ÉTAT STABLE | 6 al. 1 LAA

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
40/20 - 71/2023
ZA20.018192
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 juin 2023
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Pasche et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à […], recourante, représentée par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à
Lausanne,
et
E.________
[...]
,
à […], intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA.
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 19[...], travaillait
en tant que secrétaire-comptable à 65 % auprès de l’entreprise Q.________ Sàrl.
A ce titre, elle était assurée contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
d’E.________ [...] (ci-après : E.________ ou l’intimée).
En date du 26 janvier 2018, l’employeur précité a annoncé à E.________ que
l’assurée avait été victime d’un accident deux jours plus tôt. Des pièces
au dossier, il ressort plus particulièrement que, alors qu’elle se rendait au travail le 24
janvier 2018 au volant de son automobile, l’intéressée a glissé sur une plaque de
verglas, a effectué une sortie de route et, après avoir quitté sa voiture, a été
heurtée par un conducteur ayant à son tour perdu la maîtrise de son véhicule.
L’assurée a tout d’abord été prise en charge sur le site de l’accident,
où le score de Glasgow (GCS) a initialement été mesuré à cinq puis est remonté
rapidement à quinze. Elle a ensuite été transportée au Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier B.________), où elle a séjourné jusqu’au 12 février 2018.
Elle s’est vu diagnostiquer une fracture par compression latérale du bassin, une fracture
de la masse latérale de C2 à droite, un hématome sous-dural de la tente à gauche,
ainsi qu’une plaie au coude gauche et a, conséquemment, bénéficié d’une
embolisation pelvienne en urgence le 24 janvier 2018, de la pose d’un fixateur externe supra-acétabulaire
avec débridement et bursectomie
a
minima
du coude gauche le 25 janvier 2018, ainsi
que d’une réduction ouverte et ostéosynthèse de la fracture du bassin le 31 janvier
2018 ; une minerve thermoformée a de surcroît été mise en place le 7 février
2018 (rapport du 2 mars 2018 du Prof. M.________ et du Dr JJ.________, respectivement médecin-chef
et médecin assistant au Service d’orthopédie et de traumatologie du Centre hospitalier
B.________).
L’assurée a été transférée le 12 février 2018 au Service de réadaptation
de l’appareil locomoteur de la Clinique [...] (ci-après : la Clinique G.________), où
elle a séjourné jusqu’au 4 juin 2018. Dans ce contexte, elle a notamment fait l’objet
d’un examen neuropsychologique réalisé entre les 13 et 19 février 2018 et d’examens
neurologiques effectués les 22 février et 6 mars 2018, à l’issue desquels il a notamment
été retenu ce qui suit :
- rapport non daté de la neuropsychologue KK.________, de l’Unité de neuropsychologie
de la Clinique G.________ :
"
Cet
examen neuropsychologique, réalisé auprès d’une patiente collaborante, pas ralentie
mais légèrement fatigable après 90 minutes d’évaluation, met en évidence
des troubles attentionnels légers à modérés (fatigabilité, ralentissement lors
d’épreuves sous contrainte temporelle, faible endurance attentionnelle et difficulté
de gestion de tâches parallèles) et des troubles légers en mémoire épisodique
antérograde verbale.
S’y
associent un fléchissement exécutif (discours abondant, verbalisation et commentaires ;
fluence verbale catégorielle abaissée), des difficultés en mémoire à court terme
visuo-spatiale et de discrètes difficultés praxiques gestuelles (réalisation de gestes
significatifs). Relevons également la présence de plaintes post-traumatiques d’intensité
globalement légère.
La
patiente a été victime le 24 janvier 2018 d’un TCC pouvant être considéré
comme modéré (tenant compte d’une APT de plus d’une heure, un GCS à 5 sur
les lieux de l’accident et un HSD gauche au CT-scan initial). […]
"
- rapport du 12 mars 2018 du Dr LL.________, médecin associé au Service de réadaptation
en neurologie de la Clinique G.________ :
"
En
ce qui concerne le traumatisme cranio-cérébral, la patiente a présenté une amnésie
post-traumatique d’apparemment quelques heures. Un CT-Scan cérébral montre un hématome
sous-dural frontal gauche, éventuellement deux petites hémorragies punctiformes frontales gauche[s]
et l’examen neuropsychologique met en évidence des troubles attentionnels légers à
modérés, des troubles légers en mémoire épisodique antérograde et verbale,
un fléchissement exécutif et des difficultés de mémoire à court terme visuelle
et de discrètes difficultés praxiques et gestuelles. L’examen neurologique actuel ne
révèle aucun signe d’atteinte cérébrale focale. La patiente elle-même
présente des plaintes post-traumatiques d’intensité légère comprenant surtout
une irritabilité, une intolérance au bruit et une certaine fatigabilité. Ainsi, sous réserve
que l’IRM cérébrale ne montre pas une charge lésionnelle plus importante, l’ensemble
des données clinico-radiologiques à disposition actuellement permet de conclure à u[n]
TCC de degré modéré. […]
"
Dans leur rapport de synthèse du 6 juin 2018, les Drs A.________ et P.________, respectivement médecin
associé et médecin assistante au sein du Service de réadaptation de l’appareil locomoteur
de la Clinique G.________, ont retenu les diagnostics de fracture par compression latérale du bassin
(avec atteinte de la colonne antérieure avec spicule osseuse proche de l’artère iliaque
interne, atteinte de la branche iliaque gauche et atteinte tronculaire haute du nerf sciatique gauche
avec déficits moteurs dans le territoire du nerf péronier commun et tibial à gauche),
de fracture de la masse latérale de C2 à droite, de traumatisme cranio-cérébral (TCC)
modéré, d’hématome sous-dural gauche, ainsi que de plaie au coude gauche. Au niveau
orthopédique, ils ont exposé que l’évolution était favorable et que la consolidation
des sites fracturaires était acquise à quatre mois de l’accident. Sur le plan neurologique,
ils ont précisé qu’une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 7 mars 2018
s’était avérée normale et ont préconisé une réévaluation clinique
et examen neuropsychologique dans six mois. Sur le plan fonctionnel, ils ont relevé une évolution
favorable à la fin du séjour, la patiente se déplaçant avec des bâtons de marche
sur de longues distances et parvenant à marcher sur de courtes distances sans moyen auxiliaire,
avec une boiterie de Trendelenbourg. Les médecins de la Clinique G.________ ont ajouté que
la situation médicale n’était pas stabilisée et que la capacité de travail
– nulle à ce stade – serait réévaluée lors de contrôles ultérieurs.
Dans un rapport du 19 juin 2018, le Prof. M.________ a confirmé que le traitement relatif aux suites
de l’accident du 24 janvier 2018 n’était pas terminé.
Dans un rapport du 10 septembre 2018 consécutif à une IRM cérébro-cervicale, les
Drs AA.________ et BB.________, respectivement professeur associé et cheffe de clinique auprès
du Service de radiodiagnostics et radiologie interventionnelle du Centre hospitalier B.________, ont
conclu à l’absence de lésion du parenchyme cérébral de nature post-traumatique
et à la consolidation de la fracture de la masse latérale droite de C2.
Par rapport du 21 septembre 2018, le Dr U.________, médecin chef auprès de l’Unité
de chirurgie spinale du Centre hospitalier B.________, a conclu à l’absence de séquelle
traumatique au niveau de la colonne cervicale.
Par correspondance du 3 décembre 2018 à E.________, le Dr X.________, médecin généraliste
traitant, a évoqué la prise en charge d’une psychothérapie spécialisée
en traumatologie. En annexe figurait un rapport du 12 novembre 2018 des Dres C.________ et Y.________,
respectivement médecin associée et médecin assistante au Centre [...] – Centre hospitalier
B.________ (ci-après : le Centre CC.________), préconisant un suivi psychiatrique ou psychologique
dans la mesure où la patiente présentait des plaintes mnésiques probablement liées
au contexte social et psychologique, avec des facteurs de stress récents (accident, divorce, risque
de perte d’emploi) au moins partiellement à l’origine d’un syndrome anxieux et
des difficultés relationnelles récurrentes (perte de contact avec la sœur et la fille
cadette, séparation conjugale).
Une expertise orthopédique a été réalisée le 24 janvier 2019 par le Dr K.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, sur mandat d’E.________. Dans
son rapport du 1
er
février 2019, l’expert a en substance confirmé les diagnostics retenus à la Clinique
G.________. Sur le plan ostéo-musculaire, il a précisé que la fracture du bassin avait
été traitée de façon idoine, avec une évolution très satisfaisante. Sur
le plan cérébral, il a indiqué que l'hématome sous-dural s’était résorbé,
que l'IRM de contrôle était dans la limite de la norme et que, s’agissant des nerfs périphériques,
l'atteinte du nerf sciatique gauche avait bien évolué, sans trouble sensitivomoteur à
ce jour. Sur le plan de la causalité, l’expert K.________ a confirmé que les constatations
actuelles étaient liées à l’événement du 24 janvier 2018. Il a en outre
estimé qu’aucun facteur somatique ne s’opposait à la reprise de l’activité
habituelle à 100 % et que l'incapacité de travail était due aux problèmes psychologiques
de l'assurée. Sur le plan thérapeutique, il a relevé que l’intéressée
bénéficiait de séances d’acupuncture et de physiothérapie, que les premières
n’étaient pas utiles et que les secondes pouvaient encore être bénéfiques à
titre d’entretien musculaire. Enfin, l’expert K.________ a retenu qu’il n’y avait
pas eu d’atteinte durable et importante à l’intégrité corporelle suite à
l’événement en cause.
Dans un avis du 14 février 2019, le Dr DD.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecin-conseil d’E.________, a estimé que les spécialistes du Centre CC.________
avaient décrit des troubles psychiques clairement multifactoriels et que l’événement
accidentel du 24 janvier 2018 en constituait uniquement une cause possible parmi d’autres. Le lien
de causalité naturelle devait donc être nié.
Par correspondance du 14 février 2019, E.________ a fait savoir à l’assurée que,
compte tenu des conclusions de l’expert K.________, une décision serait prochainement rendue
mettant fin au versement des prestations (frais de traitement et indemnités journalières) au
28 février 2019.
Aux termes d’un rapport du 19 février 2019 à E.________, le Dr I.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué suivre l’assurée depuis la mi-janvier
2019 et avoir relevé, dans ce contexte, les signes cliniques suivants : un certain degré
de méfiance et de persécution, une anxiété d’intensité fluctuante en entretien,
des affects parfois décalés, un degré léger de désinhibition, une pensée
rigide, rétrécie et centrée sur les éléments de procédure en lien avec
sa situation, une altération du langage et des troubles mnésiques marqués notamment par
la difficulté à encoder de nouvelles informations. Se référant en outre au TCC modéré
et à l’hématome sous-dural gauche mentionnés dans l’expertise du Dr K.________,
le Dr I.________ a pour sa part considéré que l’intéressée présentait
un trouble organique de la personnalité, syndrome frontal (F07.0).
Par avis médical du 19 mars 2019, le Dr H.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin-conseil d’E.________, a estimé que compte tenu de la notion de TCC et nonobstant
l’absence de localisation frontale sur les IRM de contrôle, il y avait lieu de procéder
à une expertise neurologique, psychiatrique et neuropsychologique afin de préciser les diagnostics
lésionnels éventuels, les limitations fonctionnelles occasionnées et les répercussions
induites sur la capacité de travail.
Interpellé par E.________, le Dr I.________ a notamment indiqué, dans un compte-rendu du 8
avril 2019, que les éléments mis en exergue dans son rapport du 19 février 2019 exprimaient
des lésions cérébrales irréversibles faisant obstacle à la récupération
d’une pleine capacité de travail dans l’économie ouverte. Il a en outre précisé
que l’assurée débutait une prise en charge en neuroréhabilitation au Centre hospitalier
B.________.
En parallèle, dans le cadre d’une demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée le 3 juillet 2018, l’assurée a débuté le 1
er
mars 2019 une mesure d’entraînement à l’endurance qui a été prématurément
interrompue le 13 mai 2019, le Dr I.________ ayant attesté le même jour d’une péjoration
de l’état de santé de sa patiente depuis la mise en œuvre de ladite mesure.
Un mandat d’expertise a été confié par E.________ au Centre [...] (ci-après :
le Centre EE.________), où l’assurée a été examinée le 7 juin 2019 par
le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le 12 juin 2019 par le Dr R.________,
spécialiste en neurologie, et le 8 juillet 2019 par W.________, neuropsychologue. Dans leur rapport
d’expertise du 4 octobre 2019, les spécialistes susdits ont retenu les diagnostics suivants :
"
Sur
le plan neurologique
,
-
Status après accident de la voie publique avec traumatisme cranio-cérébral (hématome
sous-dural de la tente à gauche), fracture de la masse latérale de C2 droite sans atteinte
neurologique associée, fracture complexe du bassin avec atteinte secondaire modérée du
tronc du nerf sciatique gauche.
Sur
le plan neuropsychologique
,
-
Troubles neuropsychologiques légers à moyens au sens de la classification de l’Association
suisse des neuropsychologues touchant la flexibilité mentale, l’attention, et sous la forme
d’une fatigabilité. Modifications du comportement probables.
Sur
le plan psychique
,
-
Syndrome post-commotionnel (F07.2).
"
Dans le cadre de leur appréciation, les experts ont notamment exposé ce qui suit :
"
Sur
le plan neurologique
,
[…]
En
résumé
, chez une patiente initialement
assez tendue et méfiante, l'examen neurologique est sans anomalie significative, hormis une légère
limitation de la mobilité de la nuque, mais sans provocation de douleurs. Les troubles sensitivo-moteurs
observés préalablement dans le territoire du nerf sciatique gauche ont actuellement disparu.
Sur le plan strictement neurologique, il n'y a aucun élément évocateur d'une atteinte
cérébrale et médullaire actuellement encore persistante.
Compte
tenu de l'ensemble des éléments à disposition, il ne fait guère de doute que Madame
T.________ a été victime le 24.01.2018 d'un polytraumatisme moyennement important à important
avec traumatisme crânio-cérébral, s'étant compliqué d'un hématome sous-dural
gauche spontanément résolutif, d'une fracture de la masse latérale de C2 droite sans trouble
neurologique associé d'évolution spontanément favorable avec consolidation de la fracture
de la masse latérale droite de C2 lors de l'IRM cérébro-cervicale de contrôle du
10.09.2018, fracture du bassin avec lésions secondaires du tronc du nerf sciatique, d'évolution
également favorable sous traitement conservateur, l'atteinte ayant actuellement disparu.
[…],
les plaintes actuelles sont dominées par des douleurs et des troubles à caractère neuropsychologique-psychique
avec des douleurs cervicales au stress, des céphalées frontales, des troubles de la mémoire
et de la concentration, des difficultés à suivre les conversations, un manque du mot et de
syntaxe, des problèmes de reconnaissance du visage, une intolérance au bruit et à la lumière,
des troubles de l'orientation et des troubles de l'équilibre.
Pour
partie, les plaintes formulées encore actuellement par Madame T.________ peuvent connaître
une origine post-traumatique (syndrome post-commotionnel), mais les éléments liés à
la personnalité peuvent également jouer un rôle important dans cette composante de la
symptomatologie, ce qui sera apprécié par le Dr S.________. Pour ce qui est de l'aspect neuropsychologique,
Monsieur W.________ précisera la situation.
D'un
point de vue strictement neurologique, les quelques plaintes résiduelles formulées par Madame
T.________ ne représentent pas une limitation fonctionnelle significative dans l'activité de
secrétaire comptable à 65%. La part éventuelle liée aux troubles neuropsychologiques
ainsi qu'aux troubles psychiques sera définie par le neuropsychologue et le psychiatre.
Sur
le plan strictement neurologique, Madame T.________ peut donc travailler à plein temps sans limitations
fonctionnelles ni perte de rendement.
Sur
le plan strictement neurologique, il n'y a actuellement pas non plus de perte à l'intégrité
envisageable […].
Sur
le plan neuropsychologique
,
Les
troubles observés concernent les fonctions exécutives, avec un fléchissement en flexibilité
mentale (on inclura les fluences dans ce domaine, qui peuvent être regroupées sous le terme
d'activation ou de flexibilité dirigée), et un ralentissement léger à modéré
(on ne tiendra compte que des tâches d'attention papier – crayon), associé à une
fatigabilité attentionnelle dans une tâche informatisée. Le trouble en interférence
en mémoire épisodique verbale est de nature exécutive, liée au défaut de flexibilité.
Il y a des signes de surcharge dans le domaine attentionnel, mais évidents seulement dans les tâches
informatisées, qui ne suffisent donc pas à invalider totalement l'examen, ce d'autant qu'il
y a une cohérence avec l'évaluation de mai 2018 et que dans nombre d'autres domaines, l'engagement
de l'expertisée dans les tâches apparaît entier. Ces signes de surcharge sont à comprendre
comme signant une participation psychologique aux troubles.
Les
plaintes de l'expertisée au plan mnésique concernent en fait essentiellement la mémoire
prospective, qui est fortement liée à la mémoire de travail et à des aspects attentionnels
et exécutifs, tout comme ladite mémoire de travail d'ailleurs, où la composante mnésique
est secondaire. Ces plaintes sont donc cohérentes avec les troubles objectivés dans l'examen,
mais aussi avec un état d'anxiété lié à la conviction de ne plus fonctionner
correctement sur le plan mnésique.
Le
tout est observé chez une expertisée profondément convaincue d'être changée,
au plan cognitif au moins, depuis son accident, inquiète de ses déficits et de son état
mental et qui réagit fortement au plan émotionnel à ce qu'elle considère comme des
échecs dans les tâches, ce qui signe une composante psychiatrique ou psychologique aux troubles.
Mais par ailleurs, Madame T.________ est labile au plan émotionnel et très volubile au plan
langagier, ce qui pose la question de modifications du comportement consécutives à l'accident.
Il
est difficile de faire la part des choses entre ces deux étiologies, psychique au sens large ou
organique cérébrale. Rappelons qu'un état élevé de réactivité anxieuse,
même lorsqu'aucun trouble anxieux ne peut être retenu au plan psychiatrique, détermine
des troubles en mémoire de travail et au plan exécutif. Un déficit en flexibilité
et un ralentissement sont aussi des troubles que l'on peut objectiver dans des contextes de dépression
(mais où ils sont souvent associés à des troubles de la mémoire épisodique,
ce qui n'est pas le cas ici).
Mais
par ailleurs, un ralentissement, des troubles de la flexibilité et des modifications du comportement
sont aussi des séquelles habituelles d'un traumatisme crânien. La fatigabilité est une
plainte tout aussi fréquente chez les cérébrolésés.
On
privilégiera l'hypothèse cérébrale organique, car les mêmes troubles avaient
été constatés en mai, à la sortie de la Clinique G.________. N'ayant pas donné
lieu à une prise en charge neuropsychologique et psychologique adaptée, comme cela aurait dû
être le cas, on peut comprendre que, sous l'effet de la panique créé par le constat de
ses difficultés chez une personne probablement aussi rigide que volontaire de tout temps, ils aient
induit une détérioration ces derniers mois.
Les
troubles objectivés correspondent à des troubles neuropsychologiques légers à moyens
au sens de la classification de l'Association suisse des neuropsychologues.
Les
limitations dans l'activité habituelle concernent le rendement, qui est diminué de 40%.
Cependant,
la situation, un an et demi après l'accident, ne peut pas être encore être considérée
comme stabilisée. En particulier, un suivi actif au plan attentionnel et exécutif avec un coaching
effectif (à savoir aux côtés du thérapeute et pas seulement face à un écran
d'ordinateur) visant à redonner confiance à l'expertisée en ses propres capacités
paraît indiqué. Une réévaluation post-suivi, à huit mois, devrait ensuite être
mise en œuvre.
Sur
le plan psychique
,
[…]
Nous
n'avons pas relevé d'indice ou de trait de personnalité pathologique ni dans la description
qu'elle fait de son caractère, ni dans son histoire personnelle, ni à l'examen psychiatrique.
L'expertisée n'a pas d'habitude toxique. Nous n'avons pas constaté de désinhibition ni
d'irritabilité lors de l'examen psychiatrique.
La
description des activités quotidiennes est congruente aux plaintes. L'expertisée a délégué
les tâches ménagères à une entreprise de nettoyage depuis sa sortie de l'hôpital
[...] en juin 2018. Elle n'ose plus conduire depuis son accident. Sa vie sociale est moins riche qu'auparavant,
mais elle n'est pas repliée socialement. Elle continue à être relativement active dans
la mesure de ses limitations dont elle se plaint.
L'examen
psychiatrique montre une femme euthymique. Elle est inquiète par rapport à son avenir professionnel
notamment. Nous n'avons pas décelé de signe de la lignée psychotique. Après 1h15
d'entretien, l'expertisée montre des signes de fatigue. Elle met plus de temps à répondre
aux questions, parfois bafouille. Par ailleurs, nous n'avons pas noté de signe patent de troubles
cognitifs. L'expertisée n'est pas ralentie. Le contenu de la pensée est focalisé sur ses
troubles cognitifs qui l'empêchent de fonctionner dans sa vie quotidienne et de travailler.
En
conclusion
Le
tableau clinique que présente cette expertisée est compatible avec le diagnostic de syndrome
post-commotionnel (F07.2). Ce diagnostic est évoqué par l'expert neurologue. L'expert neuropsychologue
retient quant à lui des troubles neuropsychologiques légers à moyens (fatigabilité,
ralentissement, troubles de la flexibilité et modifications du comportement) L'expertisée se
plaint de céphalées, perte de l'équilibre, fatigue, irritabilité, difficulté
de concentration, de difficultés à accomplir des tâches mentales, d'altération de
la mémoire, de sommeil non réparateur, elle est anxieuse et adopte un rôle d'handicapée.
Nous
ne retenons aucun autre diagnostic psychiatrique antérieur à l'accident, nous n'avons notamment
aucun argument pour retenir un trouble de la personnalité.
En
tenant compte des limitations fonctionnelles d'ordre neuropsychologique, sa capacité de travail
peut être considérée comme complète dans toute activité avec une diminution
de rendement de 40%.
"
Sur cette base, les experts ont retenu qu’un lien de causalité naturelle certain existait
entre les diagnostics retenus et l’accident subi, avec une lésion traumatique objectivable
sur le plan neurologique. Ils ont précisé qu’il n’y avait pas de facteurs étrangers
à l’accident jouant un rôle dans l’apparition des troubles, mais que la détresse
psychologique de l’intéressée avait probablement augmenté au cours des derniers
mois, en particulier du fait de l’impact de ses difficultés cognitives – qui n’avaient
pas donné lieu au suivi qui aurait été souhaitable dès la sortie de la Clinique G.________
– sur sa propre image. Les experts ont encore souligné que l’état final était
atteint depuis le début de l’année 2019 sur le plan neurologique, mais que tel n’était
pas le cas pour le surplus dès lors que le rendement atteignait actuellement 60 % sur les plans
neuropsychologique et psychique ; une pleine récupération pouvait toutefois être
escomptée six mois après le 1
er
juillet 2019, respectivement dès le début de l’année 2020, pour autant qu’un
suivi neuropsychologique et psychologique adapté soit mis en place.
Se fondant sur les conclusions des experts du Centre EE.________, le Dr H.________ a retenu, par avis
médical du 22 octobre 2019, que la causalité naturelle était donnée, que l’incapacité
de travail relevait uniquement de la neuropsychologie et qu’elle s’exprimait sous la forme
d’une diminution de rendement de 40 % jusqu’au 31 décembre 2019, après quoi
la capacité de travail serait entière. Il a par ailleurs admis un suivi neuropsychologique
et psychologique du 1
er
juillet au 31 décembre 2019. Concernant une éventuelle atteinte à l’intégrité,
le Dr H.________ a estimé qu’il n’y en avait pas sur le plan neurologique et que l’état
de santé n’était pas définitif sur les plans neuropsychologique et psychique.
Par décision du 5 décembre 2019, E.________ a mis fin au versement de ses prestations (indemnités
journalières et frais de traitement) avec effet au 31 décembre 2019, relevant de surcroît
que les lésions subies le 24 janvier 2018 ne donnaient lieu à aucune indemnité pour atteinte
à l’intégrité sur les plans orthopédique et neurologique et précisant
que, dans la mesure où l’état définitif n’était pas atteint sur les plans
psychique et neurologique, ce point serait réexaminé en temps opportun. Dans sa motivation,
E.________ a par ailleurs rappelé que selon les conclusions des experts du Centre EE.________, la
capacité de travail était entière depuis le début de l’année 2019 sur
le plan neurologique, respectivement serait entière dès 2020 sur le plan neuropsychologique,
sans diminution de rendement dès le début de cette même année.
L’assurée, désormais représentée par Me Corinne Monnard Séchaud, a formé
opposition à l’encontre de cette décision le 19 décembre 2019. Elle a fait valoir
que, des suites de l’accident du 24 janvier 2018, elle subissait encore à ce jour une incapacité
de travail et devait se soumettre à des traitements médicaux. A cela s’ajoutait que l’atteinte
à l’intégrité sur les plans orthopédique et neurologique était importante
et justifiait l’octroi d’une indemnité à ce titre.
Par écriture complémentaire du 25 février 2020, l’assurée a allégué
pour l’essentiel que son état de santé ne pouvait pas être considéré comme
définitif, que les éléments au dossier attestaient le lien de causalité entre les
atteintes dont elle souffrait et l’accident du 24 janvier 2018 et que, finalement, on ne pouvait
suivre les conclusions des experts mandatés par E.________ s’agissant de l’évaluation
de sa capacité de travail, respectivement de son atteinte à l’intégrité. En
annexe, elle a notamment produit les documents suivants :
- un rapport du Prof. M.________ du 21 janvier 2019, constatant que l’évolution était
favorable du point de vue orthopédique, avec la persistance d’une légère boiterie,
et prévoyant un nouveau rendez-vous à deux ans de l’accident ;
- un rapport du 8 août 2019 établi par O.________, physiothérapeute au Service de neuropsychologie
et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________, évoquant une évolution favorable
sur le plan de la rééducation musculo-squelettique mais signalant un déficit d’équilibre ;
- un certificat médical rédigé le 23 janvier 2020 par le Dr Z.________, spécialiste
en médecine interne et médecine du travail et titulaire d’une formation en acupuncture
et pharmacothérapie chinoise, indiquant dispenser depuis le 2 juillet 2018 un traitement par acupuncture
pour les séquelles de l’accident du 24 janvier 2018, relevant dans ce contexte une lente amélioration
de la mobilité du bassin et de la hanche gauche, mais soulignant toutefois que la marche demeurait
encore fortement altérée et marquée par des troubles de l’équilibre, que l’intéressée
se plaignait en outre de troubles de la mémoire et de la concentration, ainsi que d’un sommeil
perturbé, et que l’humeur était de surcroît instable avec une tendance dépressive.
Le traitement se poursuivait par conséquent, centré sur les douleurs résiduelles de la
hanche gauche et de la cuisse, ainsi que sur les troubles du sommeil et le trouble anxio-dépressif ;
- un rapport du Prof. M.________ du 27 janvier 2020, confirmant une évolution favorable sur le plan
orthopédique, nonobstant une boiterie de faiblesse des adducteurs, et soulignant que le principal
problème relevait désormais de la neuropsychologie et de la neuroréhabilitation ;
- un compte-rendu du Dr I.________ du 4 février 2020, relevant la persistance des éléments
précédemment signalés, signalant des incohérences dans les constatations des experts
S.________ et W.________ et rappelant de surcroît l’échec de la mesure de réinsertion
mise en œuvre par l’assurance-invalidité en raison de son impact sur l’état
de santé de la patiente ;
- un rapport du 12 février 2020 du Dr N.________, médecin associé au Service de neuropsychologie
et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________, expliquant que l’assurée avait
été examinée le 9 avril 2019 (avec correction anamnestique le 12 février 2020) dans
le contexte d’un polytraumatisme avec TCC, compliqué d’une encéphalopathie post-traumatique
dont la sémiologie résiduelle était compatible avec le diagnostic probable de traumatisme
cérébral léger selon l’
American
congress of rehabilitation medicine
, accompagné
de troubles cognitivo-comportementaux, psychiques et neurologiques. L’ensemble du tableau s’intégrait
raisonnablement dans le cadre causal commun d’un traumatisme cérébral léger, l’intensité
de chaque symptomatologie demeurant intercorrélée avec les autres. Dans ce contexte, une prise
en charge multidisciplinaire était requise, avec une supervision neurologique et en médecine
physique et réhabilitation prévue dès le 30 juillet 2019 auprès de la «
Dre
[...] Q.________
» ;
- un rapport du 20 février 2020 de la Dre Q.________, cheffe de clinique au Service de neuropsychologie
et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________, expliquant que les troubles neuropsychologiques
et neurocomportementaux séquellaires étaient de nature à influencer défavorablement
les performances cognitives, d’autant qu’un trouble thymique associé potentialisait
l’impact des déficits cognitifs, et que la reprise d’une activité professionnelle
au-delà de 20 % était par conséquent compromise. Néanmoins, une prise en charge
neuropsychologique orientée sur les déficits d’attention et la fatigue et sur l’amélioration
de la thymie serait de nature à améliorer substantiellement les performances cognitives, permettant
ainsi d’envisager une reprise professionnelle à un taux et un rendement supérieurs. Un
suivi physiothérapeutique et ergothérapeutique était par ailleurs proposé pour la
fatigue. Enfin, la prise en charge auprès du Dr I.________ demeurait indispensable ;
- un certificat médical établi le 20 février 2020 par le Dr X.________, attestant que
l’évolution était lentement favorable, que persistaient des séquelles des douleurs
de la hanche gauche, des douleurs cervicales, une boiterie, des troubles du sommeil, ainsi que des troubles
de la mémoire et de l’attention, que l’intéressée nécessitait encore
différents traitements et que la situation devrait faire l’objet d’une réévaluation
neuropsychologique.
Le 5 mars 2020, l’assurée a encore transmis un rapport établi le 25 février 2020
par les Drs N.________ et Q.________, reprenant pour l’essentiel le contenu du compte-rendu de
la Dre Q.________ du 20 février 2020.
Par décision sur opposition du 9 avril 2020, E.________ a très partiellement admis l’opposition
de l’assurée, en ce sens qu’une instruction complémentaire devait être mise
en œuvre concernant la question de la physiothérapie, et a pour le surplus retenu que les troubles
neuropsychologiques et/ou psychiques encore présents au-delà du 31 décembre 2019 n’étaient
pas en relation de causalité adéquate avec l’accident. Concernant la prise en charge
de traitements au plan somatique au-delà du 31 décembre 2019, E.________ a concédé
que l’instruction devait être complétée afin de déterminer le bénéfice
attendu d’un traitement de physiothérapie à l’égard de la situation actuelle ;
elle a en revanche retenu que le traitement d’acupuncture ne tombait pas dans son obligation de
prester dès lors que ce traitement portait sur l’ensemble des troubles et non uniquement sur
les lésions physiques, pour lesquelles le Dr K.________ avait dénié l’utilité
d’une telle thérapie. S’agissant des séquelles neuropsychologiques/psychiques,
E.________ a précisé que la décision du 5 décembre 2019 concluait à une pleine
capacité de travail sur la base de l’expertise du Centre EE.________ mais que le litige devait
être élargi à la question du lien de causalité entre les troubles visés et l’accident
du 24 janvier 2018. A cet égard, elle a estimé que le lien de causalité naturelle devait
certes être admis avec l’accident du 24 janvier 2018, mais pas le lien de causalité adéquate.
Considérant que cette question devait être examinée, en présence d’un TCC léger,
à l’aune des principes développés pour les troubles psychiques consécutifs
à un accident, E.________ a plus particulièrement expliqué que l’accident subi pouvait
être qualifié de gravité moyenne, que l’on ne pouvait lui attribuer un caractère
impressionnant dans la mesure où l’assurée n’en avait pas de souvenirs, que les
lésions physiques avaient été traitées sans entraîner de perte d’intégrité
durable, que le traitement médical des troubles physiques avait été habituel pour ce genre
de troubles, qu’il n’y avait pas de douleurs physiques persistantes ni d’erreurs dans
le traitement, pas plus que des difficultés ou complications apparues au cours de la guérison ;
enfin, l’incapacité de travail due exclusivement aux troubles physiques avaient été
inférieure à une année. A la lumière de ces éléments, E.________ a estimé
ne pas avoir à répondre des troubles neuropsychologiques et/ou psychiques présentés
au-delà du 31 décembre 2019.
B.
Agissant par l’entremise de son conseil, T.________ a recouru le 11 mai 2020 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition
précitée, concluant à sa réforme et à la prise en charge des suites de l’événement
du 24 janvier 2018 y compris dès le 1
er
janvier 2020, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée
pour nouvel examen et complément d’instruction. A titre de mesure d’instruction, elle
a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale. En substance, la recourante a fait
valoir que la décision attaquée ne circonscrivait qu’imparfaitement les points litigieux,
respectivement ne prenait pas position sur les éléments invoqués au stade de l’opposition.
L’intéressée a par ailleurs critiqué le refus de prendre en charge les frais médicaux
(autres que ceux liés au traitement physiothérapeutique) dès le 1
er
janvier 2020 alors même que son état de santé n’était pas stabilisé, une
amélioration pouvant en particulier être attendue sur les plans neuropsychologique et psychique
comme évoqué par les experts du Centre EE.________. La recourante a également allégué
que les conclusions de ces experts ne coïncidaient pas avec celles des Drs I.________, N.________
et Q.________, et que l’appréciation des Drs K.________ et H.________ n’était pas
partagée par le physiothérapeute O.________ et le Dr M.________. Par ailleurs, elle a réfuté
n’avoir subi qu’un TCC léger. L’intéressée a encore soutenu que le lien
de causalité adéquate devait être admis, soulignant notamment que l’accident du
24 janvier 2018 était de gravité moyenne à grave, respectivement à la limite de l’accident
grave, et se prévalant du caractère particulièrement impressionnant de l’événement
subi, de la gravité ou nature particulière des lésions engendrées sur les plans psychique,
neurologique et neuropsychologique, de la longueur du traitement médical, de l’incapacité
de travail consécutive à l’accident, de la persistance des douleurs et des erreurs thérapeutiques
commises sur les plans neuropsychologiques et psychiques. Pour étayer ses dires, la recourante a
produit un onglet de pièces contenant en particulier le rapport de police relatif à l’accident
du 24 janvier 2018, établi le 28 février 2018 par la gendarmerie vaudoise, de même que
l’ordonnance pénale rendue à ce sujet par le Ministère public de l’arrondissement
[...], datée du 9 septembre 2019. Elle a en outre produit une attestation du Dr I.________ du 6
mai 2020 confirmant le diagnostic de syndrome frontal et qualifiant de hautement probable le lien de
causalité naturelle entre les troubles neuropsychologiques/psychiques et l’accident du 24
janvier 2018, de même qu’un rapport du Dr N.________ du 2 septembre 2019 au contenu essentiellement
similaire à celui du 12 février 2020.
Appelée à se prononcer sur le recours, l’intimée, sous la plume de Me Didier Elsig,
en a proposé le rejet par réponse du 12 juin 2020. Elle a plus particulièrement considéré
que les rapports médicaux au dossier attestaient une stabilisation de l’état de santé
physique et que, s’agissant des troubles neuropsychologiques et/ou psychiques, le lien de causalité
adéquate – en présence de troubles psychiques apparus après un accident et constituant
clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique consécutif
à un TCC – devait être nié. E.________ a par ailleurs confirmé la valeur probante
des expertises réalisées par le Dr K.________ et les médecins du Centre EE.________.
Les parties ont maintenu leurs positions respectives au cours des échanges d’écritures
subséquents. Dans ce contexte, la recourante a notamment versé au dossier les pièces suivantes :
- un rapport du 17 novembre 2020 des Drs N.________ et Q.________, indiquant la poursuite de séances
de physiothérapie et d’ergothérapie et évoquant la mise en œuvre de diverses
mesures thérapeutiques concernant des troubles de l’équilibre et du sommeil ;
- un compte-rendu du Dr I.________ du 18 novembre 2020, confirmant les précédentes observations
de ce médecin ;
- deux rapports de la Dre Q.________ des 2 et 28 décembre 2020, évoquant en substance la mise
en œuvre de différentes mesures thérapeutiques (notamment ergothérapie, physiothérapie,
analyse du sommeil) et précisant que la prise en charge neuropsychologique n’avait pas débuté
compte tenu des conditions sanitaires liées à la pandémie de COVID-19 ;
- un rapport du 11 mars 2021 du Dr V.________, chef de clinique au Centre d’investigation et de
recherche sur le sommeil du Centre hospitalier B.________, exposant que la patiente présentait une
plainte principale de maladie des cauchemars s’intégrant dans un contexte traumatique avec
une reviviscence des événements liés à l’accident ; elle souffrait en
outre d’un trouble respiratoire au cours du sommeil de degré léger à modéré,
pouvant parfois aggraver les cauchemars et participer à la fatigue diurne ainsi qu’aux troubles
de la mémoire et de la concentration ;
- un certificat médical établi le 23 mars 2021 par le Dr Z.________, attestant la poursuite
du traitement par acupuncture et signalant en particulier un meilleur équilibre, la persistance
de troubles de la mémoire et de la concentration, une détérioration du sommeil avec la
récente mention de cauchemars répétitifs en lien avec l’accident, et un moral affecté
par le manque de reconnaissance entourant son accident ;
- un certificat médical complémentaire rédigé le 20 avril 2021 par le Dr Z.________,
précisant que les cauchemars n’étaient pas récents mais accompagnaient les troubles
du sommeil depuis l’accident ;
- un rapport établi le 27 avril 2021 par la Prof. L.________ et D.________, respectivement cheffe
de service et psychologue assistante au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier B.________, exposant qu’une évaluation succincte les 13 et 20 janvier 2021 mettait
notamment en évidence une légère aggravation des performances exécutives avec l’apparition
d’une composante exécutive comportementale et d’une perturbation du discours, ainsi
que la persistance d’un défaut attentionnel ;
- un rapport du Dr I.________ du 27 avril 2021, détaillant en particulier l’évolution
les troubles du sommeil depuis le début du suivi psychiatrique ;
- un rapport du 14 juin 2021 du Dr V.________, décrivant la prise en charge des troubles du sommeil
de la recourante ;
- un rapport du 21 juin 2021 de la Prof. L.________, de la psychologue D.________ et de FF.________,
neuropsychologue au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________,
faisant état d’un traitement neuropsychologique ambulatoire dispensé du 24 février
au 19 mai 2021 visant la reprise des activité quotidiennes et l’adaptation aux séquelles
de l’atteinte cérébrale (notamment sur le plan de la fatigue) et expliquant qu’à
l’issue des cinq séances de prise en charge, les objectifs initialement fixés avaient
été partiellement atteints ;
- un rapport du 23 juin 2021 des Drs N.________ et Q.________, évoquant diverses options thérapeutiques ;
- un rapport du 4 août 2021 de la physiothérapeute MM.________, de l’Unité d’otoneurologie
du Centre hospitalier B.________, indiquant qu’une prise en charge avait été dispensée
du 14 décembre au 28 juillet 2021 en lien avec des vertiges et une instabilité lors des déplacements,
que les symptômes persistaient malgré tout et que l’intéressée faisait encore
l’objet d’un suivi en physiothérapie neurologique ;
- un avis émis le 5 août 2021 par le Dr GG.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et médecin-conseil d’E.________, se référant notamment à l’expertise
du Dr K.________ et considérant que le cas était complètement stabilisé, l’intéressée
pouvant néanmoins bénéficier ponctuellement d’une rééducation physiothérapeutique,
antalgique et de récupération de la mobilité compte tenu des séquelles liées
à ses fractures ;
- une correspondance adressée par E.________ à l’assurée le 11 août 2021, se
référant à l’avis médical susdit et admettant sur cette base la prise en charge
d’un traitement de physiothérapie ponctuellement et à raison de deux à trois fois
neuf séances par année.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries pascales (art.
38 al. 4 let. a et 60 LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le bien-fondé de la décision sur opposition rendue le
9 avril 2020 par E.________.
La recourante reproche plus particulièrement à l’intimée de ne pas avoir clairement
défini les points tranchés à l’issue de la procédure administrative, respectivement
de ne pas avoir pris position sur l’ensemble des éléments invoqués au stade de la
procédure administrative (cf. mémoire de recours du 11 mai 2020 p. 40 ss). Il apparaît
dès lors nécessaire de délimiter les points soumis à l’examen de la juridiction
de céans dans le cadre de la présente affaire.
a)
En procédure administrative, l’opposition est un moyen de droit permettant au destinataire
d'une décision d'en obtenir le réexamen par l'autorité administrative, avant qu'un juge
ne soit éventuellement saisi. La procédure d'opposition porte sur les rapports juridiques qui,
d'une part, font l'objet de la décision initiale de l'autorité et à propos desquels, d'autre
part, l'opposant manifeste son désaccord, implicitement ou explicitement. L'autorité valablement
saisie d'une opposition devra se prononcer une seconde fois sur tous les aspects du rapport juridique
ayant fait l'objet de sa décision initiale, quand bien même la motivation de la nouvelle décision
portera principalement sur les points critiqués par l'opposant (TF 9C_777/2013 du 13 février
2014 consid. 5.2.1 et les références citées). La décision sur opposition –
qui remplace la décision initiale, laquelle n’a ainsi plus d’existence propre et autonome
– clôt la procédure administrative (ATF 142 V 337 consid. 3.2.1 ; 131 V 407 consid.
2.1.2.1 ; TF 9C_1015/2009 du 20 mai 2010 consid. 3.1).
Puis, au stade de la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent en principe être
examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative
compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie sous la forme d'une
décision. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de la contestation qui peut
être déféré en justice par la voie d'un recours. Le juge n'entre donc pas en matière,
sauf exception, sur des conclusions qui vont au-delà de l'objet de la contestation (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1 et les références). L'objet du litige dans la procédure de recours est le
rapport juridique réglé dans la décision attaquée dans la mesure où, d'après
les conclusions du recours, il est remis en question par la partie recourante. L'objet de la contestation
(
Anfechtungsgegenstand
)
et l'objet du litige (
Streitgegenstand
)
sont identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son ensemble. En revanche,
les rapports juridiques non litigieux sont certes compris dans l'objet de la contestation mais non pas
dans l'objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 1b ; TF 9C_678/2019 du 22 avril 2020 consid. 4.3.1).
L'objet du litige peut donc être réduit par rapport à l'objet de la contestation. Il ne
peut en revanche, sauf exceptions (TF 9C_678/2019 précité consid. 4.4.1 et les références
citées), s'étendre au-delà de celui-ci (ATF 136 II 457 consid. 4.2 ; 136 II 165 consid.
5).
b)
Aux termes du dispositif de la décision du 5 décembre 2019 (p. 6), E.________ s’est positionnée,
d’une part, sous l’angle du droit aux prestations de courte durée, prononçant la
cessation du versement des indemnités journalières et de la prise en charge des frais de traitement
au 31 décembre 2019, et, d’autre part, sous l’angle du droit à une indemnité
pour atteinte à l’intégrité, prestation qu’elle a niée pour les atteintes
orthopédique et neurologique et dont elle a reporté l’examen pour les atteintes neuropsychologiques
et psychiques. Dans le corps de la décision (p. 5), l’intimée reconnaissait par ailleurs
la récupération d’une capacité de travail entière à compter du début
de l’année 2019 sur le plan neurologique et à partir de l’année 2020 pour
l’aspect neuropsychologique, avec un rendement intact dès le début de cette même
année.
Ces éléments ont tous été contestés par l’assurée au stade de l’opposition,
que ce soit au niveau de la stabilisation de son état de santé, de sa capacité résiduelle
de travail ou de l’étendue de son atteinte à l’intégrité (cf. opposition
du 19 décembre 2019 complétée le 25 février 2020).
Dans la décision sur opposition du 9 avril 2020, E.________ a retenu, s’agissant des atteintes
somatiques liées à l’accident du 24 janvier 2018, que l’éventuelle prise en
charge du traitement de physiothérapie méritait d’être investiguée mais qu’il
y avait en revanche lieu de refuser celle du traitement d’acupuncture. Ce positionnement renvoie
au dispositif de la décision du 5 décembre 2019 mettant un terme aux prestations de courte
durée avec effet au 31 décembre 2019 et sous-entend une stabilisation des atteintes somatiques
à cette date (cf. consid. 3a et 5a infra). S’agissant des atteintes neuropsychologiques et
psychiques, l’intimée a considéré que celles-ci ne se trouvaient pas dans un rapport
de causalité adéquate avec l’événement précité et ne pouvaient, en
conséquence, donner lieu à des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 31
décembre 2019. Dès lors que le refus de prester signifié le 5 décembre 2019 ne reposait
pas sur cette problématique, E.________ a donc procédé à une substitution de motifs
lorsqu’elle a rendu la décision sur opposition entreprise. Un tel revirement n’apparaît
pas contraire au droit dès lors que l’assureur dispose d’un pouvoir d’examen étendu
à l’opportunité lorsqu’il statue sur opposition (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4
e
édition, Zurich 2020, n° 90 ad art. 52 LPGA) et qu’il n’est pas lié par
les conclusions de l’opposant et peut ainsi modifier la décision à l’avantage ou
au détriment de ce dernier (art. 12 al. 1 OPGA [ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.11]). A cela s’ajoute, sous l’angle du droit d’être
entendu (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101]), que les principes relatifs à l’examen du lien de causalité
étaient expressément mentionnés dans la décision du 5 décembre 2019 (p. 5 s.)
et que la recourante s’est elle-même déterminée sur la question aux termes de son
complément d’opposition du 25 février 2020 (p. 5 s.). Au surplus, la décision rendue
sur opposition le 9 avril 2020 n’est pas préjudiciable à l’assurée en termes
de résultat et ne relève donc pas de la
reformatio
in pejus
(art. 12 al. 2 OPGA), dès lors qu’elle
n’engendre pas de diminution ou de refus de prestations précédemment allouées dans
la décision initiale. En résumé, sur le vu de l’ensemble des éléments
qui précèdent, il convient de retenir que le litige est
in
casu
circonscrit aux points de savoir si la stabilisation
de l’état de santé de la recourante était acquise au 31 décembre 2019 sur le
plan somatique et si la causalité adéquate peut ou non être admise à l’égard
des atteintes neuropsychologiques et psychiques dont l’intéressée est affectée.
En revanche, force est de constater que la décision attaquée n’aborde aucunement la question
de la capacité résiduelle de travail – par définition liée à celle du
droit à une rente d’invalidité (art. 6, 7 et 8 LPGA) – et qu’elle ne contient
pas davantage de considérations du point de vue du droit à une indemnité pour atteinte
à l’intégrité. Sous l’angle des prestations de longue durée, E.________
ne s’est donc à ce jour pas déterminée sur les objections soulevées par l’assurée
en procédure administrative. Il lui incombera donc de le faire.
3.
a)
L'assurance-accidents est en principe tenue
d'allouer ses prestations en cas d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Le
catalogue des prestations comprend notamment le droit au traitement médical (art. 10 LAA), le droit
à une indemnité journalière (art. 16 et 17 LAA), le droit à une rente d'invalidité
(art. 18 ss LAA), ainsi que le droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité
(art. 24 et 25 LAA).
Dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de santé de l'assuré et qu'aucune mesure de réadaptation
de l'assurance-invalidité n'entre en considération, il appartient à l'assureur-accidents
de clore le cas en mettant fin aux frais de traitement ainsi qu'aux indemnités journalières
et en examinant le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte
à l'intégrité (art. 19 al. 1 LAA ; ATF 134 V 109 consid. 4.1). L'amélioration
de l'état de santé se détermine notamment en fonction de l'augmentation ou de la récupération
probable de la capacité de travail réduite par l'accident, étant précisé que
l'amélioration attendue par la continuation du traitement médical doit être significative.
Des améliorations mineures ne suffisent pas. Cette question doit être examinée de manière
prospective (TF 8C_210/2018 du 17 juillet 2018 consid. 3.2.3.1). Par ailleurs, la clôture séparée
d'un cas d'assurance-accidents pour les troubles psychiques d'une part et les troubles somatiques d'autre
part n'entre pas en ligne de compte (TF 8C_210/2018 précité loc. cit.).
b)
Est
réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
aa)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références). Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
En cas d’accident ayant entraîné un traumatisme de type «
coup
du lapin
» à la colonne cervicale,
d’un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-cérébral
sans preuve d’un déficit organique objectivable, l’existence d’un lien de causalité
naturelle entre l’accident et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être
reconnue en présence d’un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux
de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité,
troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il faut
que l’existence d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par
des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 et 119 V 335 consid. 1 ; TF 8C_400/2020
du 14 avril 2021 consid. 2.2).
bb)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
aaa)
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
bbb)
Lorsque
des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement
accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique, il y a lieu d'examiner le caractère
adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement
accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement
(ATF 134 V 109 consid. 10 ; 117 V 359 consid. 6 ; 117 V 369 consid. 4 ; 115 V 133 consid.
6 ; 115 V 403 consid. 5).
En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères
de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa et
115 V 403 consid. 5c/aa), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type «
coup
du lapin
» à la colonne cervicale,
d'un traumatisme analogue à la colonne ou d'un traumatisme cranio-cérébral, on peut renoncer
à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques (ATF 134 V 109 consid.
7 ss ; également ATF 117 V 359 consid. 6a).
Ce nonobstant, il convient d'appliquer la jurisprudence en matière de troubles psychiques (ATF 115
V 133 et 115 V 403), en particulier en distinguant entre atteintes d'origine psychique et atteintes organiques,
même en cas de traumatisme de type «
coup
du lapin
», de traumatisme analogue
ou de traumatisme cranio-cérébral, lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident
constituent clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique
consécutif à un traumatisme de ce type (TFA U 96/00 du 12 octobre 2000 consid. 2b,
in
RAMA 2001 n° U 412 p. 79 ; ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; TF 8C_383/2013 du 1
er
avril 2014 et les références citées).
ccc)
Le moment auquel peut intervenir l’examen de la causalité adéquate en cas de traumatisme
de type «
coup du lapin
» correspond à celui auquel l’assureur est en droit de clore le cas au sens de l’art.
19 al. 1 LAA, c’est-à-dire dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du
traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé et qu'aucune mesure
de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération (ATF 134 V 109 consid.
3.1 ; cf. consid. 3a supra).
En revanche, en cas de troubles psychiques additionnels à une atteinte à la santé physique,
l’examen de la causalité adéquate doit se faire au moment où l'on ne peut plus attendre
de la continuation du traitement médical en rapport avec l'atteinte physique une amélioration
de l'état de santé de l'assuré, au sens de l'art. 19 al. 1 LAA (ATF 134 V 109 consid.
6.1 ; TF 8C_683/2017 du 24 juillet 2018 consid. 5 et les références citées).
4.
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA
que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une analyse
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid.
3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
Dans le cas d’espèce, il n’est pas contesté ni contestable que l’événement
du 24 janvier 2018 répond à la définition légale de l’accident contenue à
l’art. 4 LPGA. Il est par ailleurs constant que, suite à cet événement, diverses
atteintes ont été rapportées sur les plans orthopédique, neurologique, psychique
et neuropsychologique.
a)
Sur le plan somatique, la question du lien de causalité entre les troubles constatés et l’accident
annoncé n’est pas controversée. E.________ a estimé, en revanche, qu’il n’y
avait plus lieu de prendre en charge de traitements pour les atteintes somatiques de l’assurée
au-delà du 31 décembre 2019, sous réserve d’une éventuelle prise en charge
physiothérapeutique – dont l’octroi a ultérieurement été validé
(cf. communication du 11 août 2021) et échappe, sur le plan temporel, au pouvoir d’examen
de la Cour de céans
(ATF 144 V 210 consid.
4.3.1).
Cette problématique s’inscrit, en réalité, dans un contexte plus vaste. En effet,
il faut rappeler que le droit au traitement médical (art. 10 LAA) comme le droit aux indemnités
journalières (art. 16 LAA) cessent lorsqu’il n’y a plus lieu d'attendre de la continuation
du traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé (art. 19 al. 1
LAA). Autrement dit, ces deux catégories de prestations prennent fin au même moment, à
savoir dès la stabilisation de l’état de santé de la personne assurée (consid.
3a supra). A ce stade, il incombe par conséquent à la Cour de céans de déterminer
si l’état de santé de l’assurée a connu une telle stabilisation sur le plan
physique au 31 décembre 2019.
Sur ce point, il faut rappeler que dans son rapport du 21 septembre 2018 (p. 2), le Dr U.________ n’a
constaté aucune séquelle du traumatisme au niveau de la colonne cervicale. Quant au Prof. M.________,
il a indiqué dans son rapport du 21 janvier 2019 que l’évolution était favorable
au plan orthopédique et que la patiente serait ainsi revue à deux ans de l’accident ;
à teneur de son rapport du 27 janvier 2020 (p. 1), soit deux ans après l’événement
traumatique, ce médecin a confirmé la bonne évolution et retenu que la problématique
relevait désormais de la neuropsychologie et de la neuroréhabilitation. Le Dr K.________ a
en outre retenu, dans son rapport d’expertise du 1
er
février 2019 (p. 8), que les séquelles orthopédiques de l’accident du 24 janvier
2018 ne pouvaient plus être sensiblement améliorées par un traitement médical et
que, en particulier, les séances d’acupuncture n’étaient pas utiles. Les experts
du Centre EE.________ ont pour leur part constaté, dans leur rapport du 4 octobre 2019 (p. 37),
qu’aucun traitement n’était en cours sur le plan neurologique ou s’agissant plus
spécifiquement du système nerveux. S’il est vrai que la persistance de douleurs, de troubles
de l’équilibre et d’une boiterie ont été rapportés (cf. notamment rapport
du Dr X.________ du 20 février 2020, rapports du Dr Z.________ des 23 janvier 2020 et 23 mars 2021,
rapport de la physiothérapeute MM.________ du 4 août 2021), il demeure que le dossier ne contient
aucun élément objectif dont on pourrait déduire qu’une prise en charge médicale
pourrait encore vraisemblablement permettre une amélioration significative des troubles physiques.
En particulier, quand bien même le Dr Z.________ a mentionné le 23 mars 2021 une amélioration
de la mobilité du bassin et de l’équilibre permettant à la patiente d’utiliser
davantage une canne basse que des bâtons de marche désormais circonscrits aux terrains accidentés,
il n’en demeure pas moins que cette évolution ne traduit pas un progrès notable. On notera
en effet qu’à l’issue du séjour réalisé à la Clinique G.________
en 2018, l’assurée était à même de se déplacer sans moyen auxiliaire sur
de courtes distances et n’utilisait des bâtons de marche que sur de longues distances (cf.
rapport de synthèse du 6 juin 2018 p. 6) et que, environ une année plus tard lors de l’examen
neurologique réalisé au Centre EE.________, l’intéressée était en mesure
de marcher normalement de manière autonome – sans boiterie, ni anomalie de déplacement
– bien que la marche spontanée se fît encore à l’aide d’une canne (cf.
rapport d’expertise du 4 octobre 2019 p. 17).
Il résulte de ce qui précède qu’au plan somatique, à défaut de traitement
susceptible d’améliorer significativement les atteintes induites par l’accident du 24
janvier 2018, la stabilisation du cas au 31 décembre 2019 n’apparaît pas critiquable.
On relèvera, par surabondance, que ce constat n’est pas remis en question du fait des séances
de physiothérapies accordées par E.________ le 11 août 2021. En effet, dans son avis médical
y relatif du 5 août 2021, le Dr GG.________ a bien confirmé la stabilisation du cas, nonobstant
le caractère bénéfique de séances de physiothérapie ponctuelles aux fins de
rééducation, d’antalgie et de récupération de la mobilité.
b)
S’agissant des troubles neuropsychologiques et psychiques de l’assurée, E.________ a
admis un lien de causalité naturelle avec l’accident du 24 janvier 2018 (cf. décision
sur opposition du 9 avril 2020 p. 14). Celui-ci n’est donc pas contesté à ce stade.
L’intimée a en revanche réfuté tout lien de causalité adéquate. Aux termes
de la décision attaquée, elle a considéré que l’intéressée avait
subi un TCC léger et qu’il y avait en conséquence lieu de se référer aux critères
définis en matière de troubles psychiques, lesquels n’étaient pas remplis dans le
cas particulier (cf. décision sur opposition du 9 avril 2020 p. 15 ss). Ultérieurement, E.________
a motivé l’application desdits critères en invoquant une atteinte à la santé
distincte et indépendante du tableau consécutif à un traumatisme de type «
coup
du lapin
» (cf. réponse du 12 juin
2020 p. 17 ss).
aa)
Comme l’a relevé l’intimée dans la décision entreprise (p. 15), il est vrai
que lorsqu’un traumatisme crânien atteint tout au plus le degré de gravité d'une
commotio cerebri
sans arriver à la limite d'une
contusio
cerebri
, l’examen de la causalité adéquate
doit se faire à l’aune des principes développés pour les troubles psychiques (avec
exclusion des aspects psychiques) et non pas à la lumière des exigences généralement
posées en présence d’un TCC (sans exclusion des éléments psychiques) (cf. TF
8C_627/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2.2 et les références citées).
Tel n’est cependant pas le cas du traumatisme subi par l’assurée le 24 janvier 2018.
aaa)
C’est ici le lieu de relever qu’une
commotio
cerebri
est un état de dysfonctionnement
neurologique temporaire et rapidement réversible accompagné d'une perte de conscience de courte
durée peu après l’atteinte et, souvent, d’une amnésie concomitante à
l’atteinte et/ou antérieure l’atteinte, mais sans anomalies neurologiques. La
contusio
cerebri
, quant à elle, est une violence focale
exercée sur le tissu cérébral, accompagnée de petites hémorragies parenchymateuses
ou d'un œdème local (TF 8C_44/2017 du 19 avril 2017 consid. 4.1 et les références
citées). Pour déterminer si un traumatisme crânien relève tout au plus d’une
commotio cerebri
,
il y a lieu de se fonder sur les constatations initialement émises par les médecins sur les
plans clinique, d’imagerie et diagnostique (TF 8C_596/2022 du 11 janvier 2023 consid. 4.3.2).
Si en outre différentes classifications sont utilisées pour évaluer la gravité d’un
traumatisme cranio-cérébral, la plus répandue est celle définie par la
Brain
Trauma Task Force
, selon laquelle un traumatisme
est considéré comme sévère si le GCS est inférieur ou égal à huit,
comme modéré si le GCS se situe entre neuf et douze, et enfin comme léger si le GCS est
entre 13 et 15 (Patrick Schoettker/Jean-Pierre Mustaki/François Porchet/Daniel Fishman, «
Prise
en charge des traumatismes crâniens en médecine pré-hospitalière : pourquoi
et comment
», Médecine&Hygiène
[actuellement : Revue médicale suisse] du 10 octobre 2001, p. 1936).
Une
commotio cerebri
assortie d’un score de quinze points sur l'échelle GCS correspond tout au plus à un TCC
léger (TF 8C_688/2016 du 8 août 2017 consid. 4.2 et les références citées).
bbb)
En l’espèce, les pièces au dossier ne montrent pas que les spécialistes du Centre
hospitalier B.________ ayant pris en charge les suites immédiates de l’accident du 24 janvier
2018 auraient qualifié le degré de gravité du traumatisme cranio-cérébral subi.
Il en va de même des experts du Centre EE.________.
On constate en revanche que les spécialistes de la Clinique G.________ – où l’assurée
a été transférée moins d’un mois après son accident – ont expressément
conclu à un TCC modéré, compte tenu essentiellement d’un amnésie post-traumatique
de plus d’une heure, respectivement de quelques heures, d’un GCS à cinq sur les lieux
de l’accident, d’un hématome sous-dural frontal gauche avec deux suspicions d’hémorragies
punctiformes frontales gauches, ainsi que de divers troubles mis en évidence à l’examen
neuropsychologique (cf. rapport non daté de la neuropsychologue KK.________ p. 3 ; cf. rapport
du 12 mars 2018 du Dr LL.________ p. 3). Cette évaluation a ensuite été reprise par le
Dr K.________ (cf. rapport d’expertise du 1
er
février 2019 p. 5) et le Dr I.________ (cf. notamment rapport du 19 février 2019 p. 2). Si
le Dr M.________ a certes conclu à un TCC grave (cf. rapports des 21 janvier 2019 et 27 janvier
2020 [p. 1]), force est toutefois de relever que cette appréciation n’est guère motivée
et ne fait en particulier aucune référence aux spécificités concrètes du traumatisme
subi le 24 janvier 2018. Il apparaît encore qu’au cours de la prise en charge débutée
courant 2019 auprès du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre hospitalier
B.________, le diagnostic de TCC léger selon l’
American
Congress of Rehabilitation Medicine
a été
posé (cf. rapports des 2 septembre 2019 [p. 1], 12 février 2020 [p. 2], 17 novembre 2020 [p.
1 s.], 28 décembre 2020 [p. 1 s.], 27 avril 2021 [p. 1], 21 juin 2021 [p. 1] et 23 juin 2021 [p.
1 s.]). Cette évaluation doit cependant être relativisée dans la mesure où elle ne
comporte aucune référence au score à l’échelle GCS, alors même que celui-ci
a initialement été chiffré à cinq sur le site de l’accident, ou aux lésions
cérébrales constatées à l’imagerie, dont l’existence a pourtant été
reconnue par ledit service (cf. rapports des 20 février 2020 [p. 1] et 25 février 2020 [p.
1]).
En définitive, seule l’appréciation des médecins de la Clinique G.________ résulte
d’une appréciation d’ensemble de la situation sous les angles clinique, radiologique
et diagnostique (cf. TF 8C_596/2022 précité loc. cit.). Sur cette base, il y a lieu de retenir
que l’accident du 24 janvier 2018 a occasionné chez l’assurée un TCC modéré,
respectivement une atteinte se situant en tous les cas à la limite d’une
contusio
cerebri
. Peu importe, à cet égard, que
le score à l’échelle GCS soit ultérieurement remonté à quinze ou que les
lésions cérébrales constatées à l’imagerie se soient résorbées
par la suite, dès lors que de telles évolutions ne sauraient faire oublier les constats médicaux
initiaux.
ccc)
Il découle de ce qui précède que l’examen de la causalité adéquate ne
peut donc pas reposer sur les critères développés pour les troubles psychiques au motif
d’un TCC léger. Sous cet angle, la décision attaquée est donc erronée.
bb)
Par ailleurs, contrairement à ce qu’a soutenu E.________ au cours de la présente procédure
judiciaire, on ne peut pas considérer que l’assurée présente des troubles psychiques
distincts et indépendants du tableau consécutif à un traumatisme de type «
coup
du lapin
».
C’est d’une part oublier l’importance de la symptomatologie neuropsychologique mise
en avant, qui n’est clairement pas assimilable à un trouble psychique à proprement parler.
D’autre part, il faut rappeler que les médecins de la Clinique G.________ n’ont retenu
aucun trouble psychique (cf. rapport de synthèse du 6 juin 2018 p. 5). Quant aux praticiens du Centre
CC.________, ils ont certes évoqué la piste d’un syndrome anxieux reposant sur une origine
multifactorielle (cf. rapport du 12 novembre 2018 p. 3) mais sans étayer ou développer leur
appréciation ; il en va de même du trouble anxio-dépressif évoqué par le
Dr Z.________ (cf. rapport du 23 janvier 2020). A cela s’ajoute qu’aux termes du rapport
d’expertise du Centre EE.________, l’assurée s’est vu reconnaître une atteinte
psychique circonscrite à un syndrome post-commotionnel (cf. rapport d’expertise du 4 octobre
2019 p. 30 et 32), qui s’inscrit par définition dans un contexte de TCC. Le diagnostic de
trouble organique de la personnalité/syndrome frontal retenu par le Dr I.________ (cf. rapports
des 19 février 2019 [p. 2] et 6 mai 2020) ne relève pas davantage d’un diagnostic psychiatrique
autonome. Enfin, les médecins du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier B.________ ont certes évoqué une problématique thymique mais l’ont rattachée
à une encéphalopathie post-traumatique (cf. rapports des 2 septembre 2019 [p. 1 s.] 12 février
2020 [p. 2], 20 février 2020 [p. 2], 25 février 2020 [p. 2] et 23 juin 2021 [p. 1 ss]) qui
ne peut donc pas, quant à elle, être appréhendée sans égard à un contexte
traumatique ; bien plus, la Prof. L.________, la psychologue D.________ et la neuropsychologue FF.________
ont pour leur part conclu à un trouble organique de la personnalité avec état anxieux
(cf. rapports des 27 avril 2021 [p. 1] et 21 juin 2021 [p. 1]), affection par définition rattachée
au dysfonctionnement d’un organe.
Il apparaît ainsi que les circonstances de la présente affaire ne permettent pas de conclure
à un tableau clinique dominé par des troubles psychiques importants et distincts d'affections
psycho-organiques après un traumatisme cranio-cérébral.
cc)
Il convient par conséquent de considérer qu’en présence d’un TCC modéré
à la limite d’une
contusio
cerebri
, la causalité adéquate doit
en l’occurrence être examinée sous l’angle des critères spécifiques développés
à l’égard des traumatismes de type «
coup
du lapin
» (cf. consid. 3b/bb/bbb supra).
Or, dans une telle constellation, l’examen de la causalité adéquate doit intervenir non
pas au moment de la stabilisation des seules atteintes physiques mais dès la stabilisation de l’ensemble
des atteintes entrant en ligne de compte (cf. consid. 3b/bb/ccc supra). On ne peut cependant, en l’état,
conclure à une telle stabilisation dans le cas particulier.
Sur ce point, la Cour relève qu’aux termes de l’expertise réalisée par les
spécialistes du Centre EE.________, il est apparu que l’état de santé de la recourante
n’était stabilisé ni au plan neuropsychologique ni au plan psychique, mais qu’une
prise en charge thérapeutique s’imposait afin de permettre la récupération d’une
pleine capacité de travail au plan neuropsychologique et d’un plein rendement au plan psychique
(cf. rapport d’expertise du 4 octobre 2019 p. 37) – une telle évolution étant escomptée
après une période de six mois dès le 1
er
juillet 2019, respectivement dès le début de l’année 2020 (cf. ibid. p. 34). Les
experts ont plus particulièrement souligné une détérioration de la détresse
psychique de l’intéressée au cours des derniers mois, en raison de l’impact des
difficultés cognitives qui n’avaient pas fait l’objet d’un suivi adéquat
à l’issue du séjour à la Clinique G.________, et ont ajouté qu’un suivi
actif au plan attentionnel et exécutif apparaissait donc indiqué, avec réévaluation
à huit mois post-suivi (cf. ibid. p. 29 et 33). Ces nuances n’ont guère été
prises en considération dans la synthèse établie le 22 octobre 2019 par le Dr H.________,
lequel s’est contenté d’admettre une diminution de rendement limitée au 31 décembre
2019, sans tenir compte du fait que la pleine récupération attendue au 1
er
janvier 2020 était subordonnée à la mise en œuvre d’un suivi spécifique.
Or la prise en charge de l’assurée n’a manifestement pas évolué dans ce sens.
Il apparaît en effet que le suivi psychiatrique auprès du Dr I.________ s’est certes
poursuivi et que différentes consultations ont bien eu lieu au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation
du Centre hospitalier B.________ dès le printemps 2019 mais que, en définitive, aucune prise
en charge neuropsychologique n’a débuté avant l’année 2021, la situation ayant
même connu une légère aggravation à cette époque (cf. rapports de la Dre Q.________
des 2 décembre 2020 [p. 1] et 28 décembre 2020 [p. 3] et rapport de la Prof. L.________ et
de la psychologue D.________ du 27 avril 2021 [p. 3]). Sur cette base, on ne saurait donc sérieusement
défendre la thèse d’une stabilisation des atteintes neuropsychologiques/psychiques au
31 décembre 2019.
Sous cet angle, l’examen de la causalité adéquate est donc intervenu de manière
prématurée.
c)
C’est ici le lieu de rappeler qu’il n’est pas admissible de clore un cas d’assurance
– au sens de l’art. 19 al. 1 LAA – de manière séparée pour les troubles
psychiques, d’une part, et les troubles physiques, d’autre part (cf. TF 8C_210/2018 précité
loc. cit.). Ainsi, il faut en définitive considérer que c’est à tort qu’E.________
a décidé de mettre fin aux prestations de courte durée avec effet au 31 décembre
2019. En ce sens, la décision entreprise ne saurait être maintenue. L’intimée s’étant
prononcée sans détenir les éléments nécessaires quant à la stabilisation
des atteintes neuropsychologiques/psychiques de la recourante, la cause doit par conséquent lui
être renvoyée afin qu’elle procède à des investigations complémentaires
auprès des médecins traitants de la recourante (en particulier sur la situation à l’issue
du traitement neuropsychologique ambulatoire dispensé du 24 février au 19 mai 2021), étant
par ailleurs réservée la faculté de mettre ultérieurement en œuvre, le cas échéant,
une évaluation sur les plans neuropsychologique et psychique. Il appartiendra ensuite à l’intimée
de rendre une nouvelle décision statuant sur l’ensemble des prétentions de la recourante
conformément à l’art. 19 al. 1 LAA – étant rappelé qu’E.________
n’a à ce jour pas statué sur les objections soulevées par l’assurée en
procédure administrative du point de vue du droit à la rente et à une indemnité pour
atteinte à l’intégrité.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments
des parties, ni de donner suite aux mesures d’instruction requises par la partie recourante.
6.
a)
Bien fondé, le recours doit être admis et la décision sur opposition entreprise annulée,
la cause étant renvoyée à l’intimée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA).
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 avril 2020 par E.________ [...] est annulée, la cause
lui étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
E.________ Assurances SA versera à T.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs),
à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour T.________),
‑
Me Didier Elsig (pour E.________ [...]),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :