vd_findinfo · Jug / 2009 / 68 · 2009-12-22 · fr

RETRAIT DE L'AUTORITÉ PARENTALE, TOXICOMANIE, PROTECTION DE L'ENFANT | 311 al. 1 ch. 1 CC, 314 CC, 315 CC, 399a CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 22.12.2009 Jug / 2009 / 68

TRIBUNAL CANTONAL
275
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Jugement du 22
décembre 2009
___________________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Colombini et Sauterel
Greffier
:
Mme   Fauquex-Gerber
*****
Art.
311 al. 1 ch. 1 CC; 399a ss
CPC
La Chambre des
tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper de
l'enquête en retrait de l'autorité parentale de
Z.________
, à Lausanne
, sur sa fille
K.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
K.________, née le 27 avril 2002, est l'enfant née
hors mariage d'Z.________, domiciliée à Lausanne et
d'M.________, domicilié à Martigny.
Depuis sa naissance, l'autorité parentale sur la mineure
K.________ appartient exclusivement à sa
mère.
Par lettre du 27 mars 2007, M.________ a signalé la
situation de sa fille à la Justice de paix du district de
Lausanne. Il a expliqué être inquiet pour
l'équilibre et la santé de cette dernière en
raison de l'état de santé psychique et physique et
des problèmes de toxicomanie de son ex-compagne. Il a conclu
à ce que le droit de garde sur sa fille lui soit
attribué au plus vite.
Le 28 mars 2007, [...], directeur AEMO Vaud et prestations de jour,
a signalé la situation de K.________ au Service de
protection de la jeunesse (ci-après: SPJ). Il a
expliqué que son service suivait Z.________ et sa fille
depuis le mois de janvier 2006 et qu'il avait dû intervenir
en urgence le 26 mars 2007, à la suite du
décès du frère de cette dernière, afin
de mettre en place les mesures provisoires nécessaires pour
garantir la sécurité de l'enfant. Il a relevé
qu'M.________ n'avait aucun droit officiel sur sa fille, mais qu'il
l'avait reconnue et s'en occupait tant matériellement
qu'affectivement. Il a également noté l'existence de
la "grand-mère de cœur" de K.________, [...], qui
s'occupait régulièrement de l'enfant et à qui
elle avait été confiée, avec l'accord de la
mère, à la suite des événements du 26
mars 2007.
Le 29 mars 2007, Z.________ a rompu l'accord oral conclu avec le
directeur de l'AEMO et le père de sa fille le jour
précédant et a repris sa fille à son domicile.
A cette occasion, un conflit est survenu entre la mère et le
père, lequel devait avoir sa fille pour les vacances depuis
le 30 mars 2007, ce qui a nécessité l'intervention de
la police.
Par décision du 30 mars 2007, le SPJ a, en vertu de l'art.
28 LProMin, placé K.________ chez son père
jusqu'à ce que la justice de paix prenne une décision
en la matière.
Par décision du 2 avril 2007, la Juge de paix du district de
Lausanne a retiré par voies de mesures
préprovisonnelles le droit de garde d'Z.________ sur sa
fille pour le confier provisoirement au SPJ et a convoqué
les parties à l'audience du 1
er
mai
2007.
Dans un courrier du 3 avril 2007, [...] et [...], respectivement
directrice adjointe et assistant social au Centre social
régional de l'Ouest lausannois (ci-après: CSR), ont
à leur tour signalé la situation d'Z.________ et de
sa fille à la Justice de paix du district de Lausanne . Ils
ont indiqué que le CSR suivait Z.________ depuis 1999 et que
depuis 2006 elle était au bénéfice de l'aide
sociale vaudoise. Ils ont précisé qu'en raison des
difficultés sociales, administratives et financières
de la mère ils se faisaient beaucoup de soucis pour elle et
son enfant. Ils ont expliqué que la consommation de
cocaïne d'Z.________ posait problème et qu'elle avait
oublié à plusieurs reprises de venir chercher sa
fille à l'école où la fillette ne serait pas
toujours correctement vêtue. Ils ont relevé
qu'Z.________ ne collaborait pas toujours dans le cadre des suivis
éducatifs, psychologiques et médicaux mis en place.
Ils ont conclu à ce qu'un mandat soit confié au
SPJ.
Entendue par la Juge de paix du district de Lausanne lors de
l'audience du 1
er
mai 2007, Z.________ a expliqué
qu'elle s'était toujours bien occupée de sa fille,
qu'actuellement elle essayait de reprendre sa situation en main,
qu'elle faisait des contrôles d'urine
régulièrement et qu'elle prenait un traitement de
substitution. Elle a relevé souffrir d'être
séparée de sa fille, a sollicité
l'élargissement de son droit de visite et a
déclaré souhaiter pouvoir à nouveau s'occuper
de son enfant. [...], assistante sociale au SPJ, a expliqué
les circonstances ayant amené le placement de l'enfant chez
son père. Elle a rappelé que la mère
consommait déjà des produits toxiques avant le
décès de son frère, qu'elle
s'inquiétait également au sujet du compagnon
d'Z.________ qui était aussi toxicomane et a
sollicité la prolongation la mesure de retrait du droit de
garde pour trois mois.
Par lettre du 13 juin 2007, la Dresse [...] et [...],
respectivement cheffe de clinique et psychologue
spécialisée en psychothérapie à la
Consultation psychothérapeutique pour Migrants
(ci-après: A-ppartenances), ont écrit à la
justice de paix qu'Z.________ était suivie depuis 1996 et
que malgré quelques interruptions de sa prise en charge,
elles estimaient que le cadre thérapeutique avait
été bien suivi par leur patiente qui s'était
montrée motivée. Elles ont dit avoir mis en place des
entretiens mère-enfant afin d'évaluer
l'adéquation de la mère dans son rôle et ont
sollicité de participer à l'enquête
confiée au SPJ.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 juin 2007, la Juge
de paix du district de Lausanne a confirmé le retrait
provisoire du droit de garde d'Z.________ sur sa fille (I),
confirmé le SPJ en qualité de gardien provisoire,
avec pour mission de placer la mineure au mieux de ses
intérêts (II), décidé de l'ouverture
d'une enquête en limitation de l'autorité parentale
(III), imparti au SPJ un délai au 19 août 2007 pour
déposer son rapport et ses propositions de mesures (IV) et
dit que les frais de la décision suivront le sort de la
cause (V).
Par lettre du 28 juin 2007, la Dresse [...], spécialiste en
médecine interne-rhumatologie à Renens, a
informé la Justice de paix du district de Lausanne suivre
Z.________ depuis 1999.
Par lettre du 11 février 2008, M.________ a requis une
nouvelle fois l'attribution du droit de garde sur sa fille et a
confirmé que cette dernière vivait chez lui depuis un
an.
Dans son rapport du 20 février 2008, le SPJ a relevé
qu'au vu de l'état de santé de la mère, de ses
problèmes de consommation et de ses difficultés
d'organisation et de gestion du temps, Z.________ n'était
pas en mesure  de garantir des conditions de vie
adéquates à sa fille bien que leur relation soit
proche. Le SPJ a expliqué que l'enfant avait trouvé
chez son père un lieu de vie stabilisant et
sécurisant et qu'il avait toutes les capacités pour
prendre le relais dans l'éducation de sa fille, de sorte
qu'il concluait au transfert du droit de garde et de
l'autorité parentale sur K.________ à son
père, le droit de visite de la mère devant se
dérouler pour les mois à venir au Point Rencontre de
Sion.
Par lettre du 5 mars 2008, le Ministère public a
préavisé en faveur du transfert du droit de garde et
de l'autorité parentale sur K.________ à son
père.
Par lettre du 30 mai 2008, le SPJ a indiqué à la
Justice de paix du district de Lausanne qu'Z.________ avait
été expulsée de son appartement et avait
été hospitalisée dans l'Unité Calypso
sur le site de Cery. Il a expliqué qu'Z.________
exerçait son droit de visite sur sa fille de façon de
plus en plus déstructurée, ne respectant ni le lieu,
ni les heures de visite qui pouvaient cependant se dérouler
grâce à la collaboration du père de la
fillette. Il a sollicité que les droits de visite au Point
Rencontre soient rapidement mises en œuvre.
Dans une télécopie du 18 juin 2008, le SPJ a
écrit une nouvelle fois à la Justice de paix du
district de Lausanne  afin que le droit de visite d'Z.________
ait lieu au Point Rencontre. Il a rappelé que cette mise en
œuvre était nécessaire pour protéger
l'enfant qui s'épuisait face à la
désorganisation maternelle. Il a également
sollicité qu'une curatelle de représentation lui soit
confiée afin de faire établir un document
d'identité à K.________.
Par décision du 20 juin 2008, la Juge de paix du district de
Lausanne a autorisé le SPJ à intervenir en
qualité de curateur de représentation à forme
de l'art. 392 ch. 3 CC avec la mission de représenter
l'enfant dans le cadre de toutes les démarches
administratives utiles pour qu'elle obtienne une carte
d'identité ou un passeport à son nom.
Entendu par la Justice de paix du district de Lausanne lors de
l'audience du 22 juillet 2008, M.________ a expliqué avoir
toujours voulu favoriser le droit de visite d'Z.________, mais que
cela devenait difficile compte tenu des retards et de la
désorganisation de cette dernière. Il a relevé
que sa fille allait bien, qu'il était important que la
mère prenne pleinement conscience qu'elle était la
mère de K.________ et qu'elle adopte un comportement
adéquat avec elle. Egalement entendue, [...] a
expliqué n'avoir pas eu de nouvelles de la mère qui
s'était totalement démobilisée et a dit qu'il
était indispensable que le droit de visite de la mère
puisse se poursuivre au Point Rencontre pendant un certain temps,
compte tenu des circonstances et de l'intérêt de
l'enfant qui exigent de refixer un cadre strict. Bien que
dûment citée à comparaître, Z.________ ne
s'est pas présentée.
Par décision du 22 juillet 2008, la Justice de paix du
district de Lausanne a ratifié la décision rendue le
20 juin 2008 par la Juge de paix du district de Lausanne et a
confirmé en conséquence l'autorisation donnée
au SPJ  d'intervenir en qualité de curateur de
représentation à forme de l'art. 392 ch. 3 CC avec la
mission de représenter K.________ dans le cadre de toutes
les démarches administratives utiles pour qu'elle obtienne
une carte d'identité ou un passeport à son nom (I) et
laissé les frais de la décision à la charge de
l'Etat (II).
Par lettre du 28 octobre 2008 , le SPJ a interpellé la
Justice de paix du district de Lausanne au sujet du transfert du
droit de garde et de l'autorité parentale sur K.________
à son père et a expliqué qu'il était
important que la situation de la fillette soit
réglée.
Entendue par la Juge de paix du district de l'Ouest lausannois
(ci-après: Juge de paix) lors de l'audience du 15 janvier
2009, Z.________ a déclaré être en
l'état satisfaite de la situation et consentir à ce
que sa fille demeure chez son père au moins jusqu'à
la fin de l'année scolaire. Elle a confirmé avoir
rencontré des problèmes de toxicomanie et qu'elle
présentait notamment une dépendance à la
cocaïne. Elle a indiqué être actuellement sous
traitement de méthadone, vivre de l'aide sociale et
être à la recherche d'un nouvel appartement. [...] du
SPJ a précisé que la mère restait très
fragile au niveau de la toxicomanie, mais qu'elle respectait mieux
les heures de visite à sa fille. Elle a relevé que
l'enfant se développait bien chez son père en Valais
et qu'elle était élevée dans de bonnes
conditions. Elle a confirmé les conclusions du SPJ en
retrait du droit de garde et de l'autorité parentale
d'Z.________ sur sa fille.
Par ordonnance du 15 janvier 2009, la juge de paix a pris acte
qu'Z.________ consentait au maintien du retrait de son droit de
garde sur sa fille jusqu'à la fin de l'année scolaire
(I), ordonné, par voies de mesures provisionnelles, le
retrait du droit de garde d'Z.________ sur sa fille (II),
confié provisoirement ce droit de garde au SPJ, à
charge pour lui de placer le cas échéant l'enfant
chez son père (III) et poursuivi l'enquête, en ce sens
que le SPJ est invité à établir un rapport
complémentaire dans un délai de deux mois sur la
situation actuelle de la mère (IV).
Par lettre du 12 mai 2009, M.________  a indiqué
à la Justice de paix du district de l'Ouest lausannois
(ci-après: justice de paix ) qu'Z.________ était une
nouvelle fois placée à l'Hôpital de Cery et a
conclu à ce que le droit de garde et l'autorité
parentale sur sa fille K.________ lui soient
attribués.
Dans son rapport d'évaluation du 31 juillet 2009, le SPJ a
expliqué ce qui suit:
"La
mesure de retrait du droit de garde n'a pas conduit la mère
à se mobiliser et demander de l'aide pour résoudre
ses problèmes et développer ses compétences
parentales, Son manque de collaboration  indique que son
état ne s'est pas amélioré depuis près
de deux ans et demi. En ne donnant pas suite aux sollicitations de
contact de notre service elle nous montre qu'elle n'est pas en
mesure de se soucier sérieusement de sa fille et de
participer à l'éducation assurée par le
père. Par conséquent nous préconisons le
retrait de l'autorité parentale à la mère. Vu
les circonstances cette autorité parentale devrait
être exercée par le père qui assume
déjà la garde de fait. Cette mesure ferait
coïncider la réalité juridique à la
réalité de la prise en charge de l'enfant par son
père. Par ailleurs nous sollicitons un mandat de curatelle
de représentation à forme de l'article 392 chiffre 2
CC afin de pouvoir procéder à l'inscription de [...]
au contrôle des habitants de Lausanne, ville où sa
mère a désormais son domicile
légal
."
Par lettre du 12 août 2009, le Ministère public a
préavisé en faveur du retrait de l'autorité
parentale d'Z.________ sur sa fille pour qu'elle soit
confiée à M.________.
Entendue par la justice de paix lors de l'audience du 24 septembre
2009, [...] du SPJ a dit que le droit de garde sur K.________
pouvait être dorénavant confié à son
père qui doit aussi être désigné en
qualité de curateur de représentation de cette
dernière afin de pouvoir mettre en ordre sa situation
administrative. Elle a expliqué ignorer pourquoi la
mère ne voyait plus sa fille, qu'elle ne se
présentait pas aux rendez-vous fixés par le SPJ et
que si le droit de visite avait pu parfois être exercé
c'est parce que le père de l'enfant relançait
régulièrement Z.________ sur qui il était le
seul à avoir une influence. M.________ a
déclaré ne pas savoir pourquoi son ex-compagne ne
voyait plus sa fille depuis quelque temps et a
précisé qu'à sa connaissance elle
n'était pas hospitalisée actuellement. Il a
rappelé qu'il était important que sa fille puisse
voir sa mère et a dit accepter que l'autorité
parentale sur sa fille lui soit confiée. Bien que
dûment citée à comparaître, Z.________ ne
s'est pas présentée. Son conseil a
précisé n'avoir plus de contact avec elle depuis le
mois de janvier 2009, de sorte qu'il n'avait aucune
détermination à formuler.
B.
Par décision
du 24 septembre 2009, communiquée le 11 novembre 2009, la
justice de paix a constaté l'absence inexcusée
d'Z.________ (I), préavisé favorablement au retrait
de l'autorité parentale exercée par cette
dernière sur sa fille en vue de l'attribuer au père,
M.________ (II), transmis le dossier à la Chambre des
tutelles pour décision  (III), dit qu'en cas de
décision favorable de l'autorité de surveillance,
l'autorité parentale sera confiée au père sans
nouvelle convocation des parties (IV), institué une
curatelle de représentation à forme de l'art. 393 ch.
3 CC en faveur de K.________, nommé M.________ en
qualité de curateur (VI) et laissé les frais à
la charge de l'Etat (VII).
Par avis du 16 novembre 2009, le Président de la Chambre des
tutelles a imparti à Z.________ un délai au 30
novembre 2009 pour indiquer si elle souhaitait être entendue
dans le cadre de l'enquête en retrait de l'autorité
parentale ouverte à son égard, respectivement pour
produire un mémoire et, le cas échéant, des
pièces. Il a aussi imparti à M.________ et au SPJ un
délai respectivement au 30 novembre 2009 et au 14
décembre 2009 pour produire un mémoire.
Dans le délai imparti, Z.________ a indiqué renoncer
à être entendue par la Chambre des tutelles et s'en
remettre à justice, avec suite de frais et dépens,
s'agissant de la procédure en retrait de son autorité
parentale sur K.________.
Dans le délai imparti, M.________ n'a pas
procédé.
Par lettre du 26 novembre 2009, le SPJ a informé la Chambre
des tutelles qu'elle n'avait pas de nouveaux éléments
à porter à sa connaissance, mettant en exergue son
rapport d'évaluation du 31 juillet 2009 ayant permis
à la justice de paix de préaviser en faveur d'une
déchéance de l'autorité parentale de
Z.________ et considérant que les conditions de l'art. 311
al. 1 CC étaient  manifestement remplies en
l'état.
En droit :
1.
La Chambre des tutelles doit statuer sur le retrait de
l'autorité parentale d'une mère sur sa fille. Les
mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par les
autorités de tutelle du domicile de l'enfant (art. 315 al. 1
CC, Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS
210).
Celui-ci correspond en
principe au domicile du ou des parents qui a ou ont
l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC).
Le moment décisif pour la
détermination de la compétence à raison du
domicile de l'enfant est celui de l'ouver­ture de la
procédure (ATF 101 II 11, JT 1976 I 53, c. 2a; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., adaptation française par Meier, Berne 1998, n.
27.61, p. 203).
En l'espèce, Z.________,
seule détentrice de l'autorité parentale sur
K.________, était domiciliée à Renens au
moment de l'ouverture de l'enquête en retrait de
l'autorité parentale, de sorte que la Justice de paix du
district de l'Ouest lausannois était compétente
ratione loci et materiae (art. 315 al. 1 et 25
CC).
2.
D'un point de vue
formel, la Justice de paix a transmis son dossier à
l'autorité de surveillance, soit à la Chambre des
tutelles (art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), conformément à
l'art. 399a al. 1 CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966, RSV 270.11), après que le juge de paix
eut instruit une enquête répondant aux exigences de
l'art. 400 CPC et le Ministère public formulé son
préavis (art. 402 CPC).
a)
Le droit d'être
entendu des parents a été respecté.
SiZ.________ n'a certes pas comparu à l'audience du 24
septembre 2009, elle y a toutefois été dûment
convoquée par pli du 17 août 2009 adressé
à son conseil qui, pour sa part, s'est
présenté. De plus, par lettre du 30 novembre 2009, ce
même conseil a informé la Chambre des tutelles que sa
cliente renonçait à être entendue par la cour
de céans et qu'elle s'en remettait à justice en ce
qui concerne la procédure en retrait de son autorité
parentale. Son droit d'être entendue a dès lors
été respecté. Pour sa part, M.________ a
été entendu par la justice de paix lors de l'audience
du 24 septembre 2009.
b)
La justice de paix a renoncé à
procéder à l'audition de K.________, née
le  27 avril 2002. A teneur de l'art. 314 ch. 1 CC (Code civil
suisse du 10 décembre 1907, RS 210), l'autorité
tutélaire ou le tiers nommé à cet effet entend
le mineur concerné personnellement et de manière
appropriée, pour autant que son âge,
en
principe dès l'âge de 6 ans (ATF 131 III 553, JT 2006
I 83),
ou d'autres motifs importants ne s'opposent
pas à l'audition (art. 371a CPC, par renvoi de l'art. 399
al. 3 CPC). Si l'audition doit en principe incomber à un
magistrat (ATF 127 III 295 c. 2a), des motifs importants peuvent
néanmoins conduire à considérer qu'une
audition menée par un tiers sera plus appropriée,
notamment lorsque la personne chargée de l'audition doit
faire preuve d'un sens psychologique particulier, ou lorsque
l'examen de la situation doit être effectué par des
spécialistes (FF 1996 I 146 ss). En l'espèce,
K.________ a été régulièrement vue et
entendue par le SPJ, qui la suit depuis que le mandat de gardien
lui a été confié le 2 avril 2007. L'audition
de l'enfant ayant été effectuée par un
organisme approprié au sens de l'art. 12 al. 2 de la
Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS
0.107), il y a lieu de considérer que son droit d'être
entendue a été respecté.
Les conditions de procédure posées par les art. 399a
ss CPC étant réalisées, l'autorité de
céans est en mesure de statuer.
3.
a)
Selon l'art. 311 al. 1 CC, l'autorité tutélaire de
surveillance prononce le retrait de l'autorité parentale si
d'autres mesures de protection de l'enfant sont demeurées
sans résultat ou paraissent d'emblée insuffisantes.
C'est le cas, selon le chiffre 1 de la disposition
précitée, lorsque les père et mère ne
sont pas en mesure d'exercer correctement l'autorité
parentale pour cause d'inexpérience, de maladie,
d'infirmité, d'absence ou d'autres motifs analogues ou,
selon le chiffre 2, lorsqu'ils ne se sont pas souciés
sérieusement de l'enfant ou qu'ils ont manqué
gravement à leurs devoirs envers lui. Les deux motifs de
retrait sont indépendants de toute faute des parents. Ce
sont les circonstances existant au moment du retrait qui sont
déterminantes (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de
la famille, 4
ème
éd., adaptation
française par Meier, Berne 1998, n. 27.46, p.197; CTUT, 21
mai 2003/118, et références
citées).
En vertu du principe de subsidiarité énoncé
par la disposition précitée, le retrait de
l'autorité parentale n'est admissible que si d'autres
mesures - à savoir l'assistance des services d'aide à
la jeunesse, et les mesures des art. 307 à 310 CC - sont
demeurées sans résultat ou paraissent d'emblée
insuffisantes (Hegnauer, op.cit., n. 27.46, p.197; Breitschmid,
Basler Kommentar, 3
ème
éd., n. 6 ss ad
art. 311/312 CC, pp. 1634-1635).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF
5C_262/2003 du 8 avril 2004, résumé in RDT 2004 p.
252), il faut se montrer particulièrement rigoureux dans
l'appréciation des circonstances, puisque le retrait de
l'autorité parentale, qui équivaut à la perte
d'un droit élémentaire de la personnalité,
n'est admissible que si d'autres mesures pour prévenir le
danger que court l'enfant - soit les mesures pro­tectrices
(art. 307 CC), la curatelle d'assistance (art. 308 CC) et le
retrait du droit de garde (art. 310 CC) - sont d'emblée
insuffisantes. Le principe de la proportionnalité de
l'intervention commande une attention particulière (ATF 119
II 9 c. 4a p. 11 et les références citées).
Lorsque les parents n'arrivent pas à remplir leurs devoirs
décou­lant des art. 301 à 306 CC, il suffit de
leur retirer la garde sur l'enfant; pour le retrait de
l'autorité parentale, il faut en revanche un motif
supplémentaire, telle l'incapacité de participer
à l'éducation donnée à l'enfant par des
tiers en raison d'absence sans possibilités de contacts
réguliers (Breitschmid, op. cit., n. 7 ad art. 311/312CC).
Lorsque des mesures combinées (retrait du droit de garde et
curatelle de représentation) sont pratiquement
équivalentes au retrait de l'autorité parentale, il y
a lieu d'y procéder formellement (Hegnauer, Grundriss des
Kindesrechts und des übrigen Verwandtschaftsrechts,
5
ème
éd., n. 27.41; CTUT, 14
février 2005, n
o
17).
L'expression "se soucier sérieusement de l'enfant" au sens
de l'art. 311 al. 1 ch. 2 CC doit être comprise de
manière semblable à celle figurant à
l'art.
265c ch. 2 CC
(Breitschmid, op. cit., n. 14 ad art. 311/312 CC) et à
l'art. 274 al. 2 CC. Selon la jurisprudence relative à ces
dernières dispositions, un parent ne se soucie pas
sérieusement de l'enfant lorsqu'il ne prend aucune part
à son bien-être, s'en remet en permanence à
autrui pour les soins dus à l'enfant et n'entreprend rien
pour établir ou entretenir une relation vivante avec lui. Si
la preuve d'efforts suffisants pour établir de
véritables relations avec l'enfant est rapportée,
même s'ils n'ont eu aucun succès, on ne peut dire que
le parent ne s'est pas soucié sérieusement de
l'enfant (ATF 113 II 381, JT 1989 I 559 c. 2 et réf; ATF 118
II 21 c. 3d; FamPra.ch 2005 n
o
23, p. 158).
b)
En
l'espèce, il résulte du dossier de première
instance qu'Z.________, qui souffre de problèmes de
dépression et de toxicomanie depuis de nombreuses
années, a rencontré, courant 2006, d'importantes
difficultés dans le cadre de la prise en charge
éducative de sa fille, ce qui a nécessité la
mise en place d'un soutien éducatif dans le courant du mois
d'août 2006. La situation de cette dernière s'est
cependant détériorée au mois de mars 2007, de
sorte que tant le directeur de l'AEMO Vaud que le père de
l'enfant ont signalé la situation de la mineure à la
justice de paix. Le droit de garde d'Z.________ sur sa fille
K.________ lui a ensuite été  retiré tout
d'abord par le SPJ le 30 mars 2007 puis par ordonnance de mesures
préprovisionnelles du 2 avril 2007, confirmée par
ordonnance de mesures provisionnelles des 19 juin 2007 et 15
janvier 2009.
Depuis le 30 mars 2007, l'enfant vit chez son père à
Martigny où, selon le rapport du SPJ du 31 juillet 2008,
elle a trouvé la stabilité, la sécurité
et la chaleur d'un foyer familial aimant dans lequel elle peut se
développer harmonieusement en dépit de la
séparation et des difficultés de sa mère. Dans
ce même rapport, le SPJ a relevé que le retrait du
droit de garde de la mère pendant plus de deux ans ne lui a
pas permis de se mobiliser et demander l'aide nécessaire
pour résoudre ses problèmes personnels et
développer ses compétences parentales. Lors de
l'audience de la justice de paix du 24 septembre 2009 l'assistante
sociale du SPJ a précisé qu'Z.________ n'avait pas
collaboré avec son service durant l'enquête et n'avait
pas répondu aux différentes lettres sollicitant une
rencontre. Elle a également précisé que si le
droit de visite de la mère avait pu être exercé
jusqu'alors c'est grâce aux efforts du père de la
fillette qui a tout fait pour préserver un lien entre la
mère et la fille.
Au vu de ce qui précède, il faut
considérer
qu'en raison de sa toxicomanie, de ses
troubles et de la désinsertion sociale et familiale qui en
découle, Z.________ n'est pas en mesure de s
'investir dans son rôle de
mère et de répondre aux besoins de son enfant. Elle
n'est manifestement pas en mesure de participer à
l'éducation de sa fille et de prendre à son sujet les
décisions exigées par les circonstances et restant
dans la compétence résiduelle du détenteur de
l'autorité parentale. Dans un tel contexte, le retrait de
l'autorité parentale d'Z.________ sur sa fille,
prononcé sur la base de l'art. 311 al. 1 ch. 1 CC, est
nécessaire et adéquat.
Pour le surplus, on ne
voit pas quelles autres mesures, moins contraignantes, pourraient
être prises pour remédier à la situation et
assurer la représentation légale de l'enfant.
4.
En conclusion, il convient de
retirer l'autorité parentale d'Z.________ sur sa fille
K.________ et de transmettre le dossier à la Justice de paix
du district de l'Ouest lausannois, à charge pour elle
d'attribuer l'autorité parentale au père M.________
ou, à défaut, de désigner un tuteur (art. 298
al. 2 CC),
une fois
le présent jugement définitif et exécutoire,
soit trente jours après sa notification, le recours en
matière civile au Tribunal fédéral
étant ouvert (art. 72 al. 2 ch. 7 LTF, Loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal fédéral, RS 173.110) et ayant effet
suspensif (art. 103 al. 2 let. a LTF).
Le
présent jugement peut être rendu sans frais (art. 406
al. 2 CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
L'autorité parentale sur l'enfant K.________, née le
27 avril 2002, est retirée à Z.________.
II.
Le dossier est transmis
à la Justice de paix du district de l'Ouest lausannois pour
qu'elle attribue l'autorité parentale sur l'enfant
K.________ à son père M.________ ou qu'elle nomme un
tuteur à l'enfant, dès le présent jugement
définitif et exécutoire.
III.
Le jugement est rendu
sans frais.
Le
président
:
La
greffière
:
Du 22 décembre
2009
Le dispositif du jugement qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La
greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me
Marc-André Grand (pour M.________),
‑      Me
Raphaël Tatti (pour Z.________),
-
Service de protection de la jeunesse,
et communiqué à
:
‑      Justice de paix du
district de l'Ouest lausannois.
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La
greffière
: