vd_findinfo · AI 196/08 - 234/2009 · 2009-07-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE | 28 al. 2 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2009 AI 196/08 - 234/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 196/08 -
234/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juillet
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Lanz
Pleines
Juges
:           Mmes
Thalmann et Röthenbacher
Greffière :
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
A.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Me Marc von Niederhäusern,
à Neuchâtel,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 2
LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________, né en 1945, marié, titulaire d'un CFC de
vendeur, a travaillé comme polisseur sur métaux pour
l'entreprise X.________ SA, à Yverdon-les-Bains, du 13
novembre 2000 au 30 septembre 2003, avant d'être
licencié au motif d'une restructuration et de se retrouver
au chômage. Le 20 août 2005, il a fait une chute
à vélo et s'est blessé au bras gauche,
subissant de ce fait une ostéosynthèse d'urgence du
coude et une refixation du trochin, prises en charge par
l'assurance-accidents. L'assuré a déposé, le
26 août 2005, une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant
à l'octroi d'une rente, faisant état de
dépression et des lésions dues à son
accident.
L'assuré est suivi par le Dr H.________,
généraliste, depuis 1995. Dans un rapport daté
du 20 octobre 2005, ce dernier a posé les diagnostics
d'état dépressif réactionnel depuis 2003 et de
fracture du trochin de l'épaule gauche et de
l'olécrane gauche suite à l'accident du mois
d'août 2005, ainsi que celui - sans répercussion sur
la capacité de travail - d'hémosidérose. Le
traitement prescrit consistait en une prise en charge
psychiatrique, des saignées mensuelles et une correction des
facteurs métaboliques. Selon le médecin traitant,
l'incapacité de travail était totale dès le 20
août 2005 pour une durée indéterminée.
La reprise de l'activité professionnelle habituelle ou d'une
activité dans la vente n'était pas exigible dans
l'immédiat en raison de l'accident, mais restait
envisageable selon l'évolution des lésions
subies.
Dans un rapport du 29 novembre 2005, le Dr V.________, chirurgien
orthopédiste, a retenu le diagnostic de status après
ostéosynthèse d'une fracture de l'olécrane
gauche et d'une avulsion osseuse par désinsertion du
sous-scapulaire gauche. Il estimait que l'assuré, sous
traitement physiothérapeutique, n'était toujours pas
apte à reprendre son activité professionnelle, en
raison essentiellement de ses problèmes
gléno-huméraux et omo-thoraciques gauches.
L'assuré a été examiné le
1
er
février 2006 par le médecin
d'arrondissement de l'assureur-accidents, le Dr P.________, qui a
noté que l'épaule gauche était souple et
qu'elle se laissait librement mobiliser, avec toutefois de
légères douleurs en fin d'amplitude. Il a
constaté, au vu des radiographies, que l'olécrane
paraissait en bonne voie de consolidation et que l'ablation du
matériel d'ostéosynthèse, toujours un peu
gênant à la pointe du coude, pouvait avoir lieu
prochainement. Quant à la capacité de travail, le
médecin-conseil relevait que la situation était
délicate «
puisque le patient a
épuisé son droit au chômage, que l'ORP lui a
conseillé de s'annoncer à l'AI et qu'il a surtout
travaillé comme polisseur ces 10 dernières
années
». Il concluait que
«
pour ne pas trop compliquer les choses, nous allons
continuer à lui reconnaître une incapacité
totale de travail jusqu'à la fin du
traitement
».
Dans un questionnaire pour l'employeur du 5 février 2006,
X.________ SA a indiqué que l'assuré avait
réalisé un revenu mensuel de 4'200 fr. en 2003 et
2004, qui serait demeuré inchangé si
l'intéressé avait continué à travailler
comme polisseur en 2006.
Les 8 mai et 24 juillet 2006, le Dr V.________ a constaté
que, tandis que l'état du coude évoluait
favorablement à l'exception d'une bursite indolore, il n'en
allait pas de même de même de l'épaule, qui
était toujours douloureuse et ne permettait plus de porter
des charges en porte-à-faux ou de travailler au-dessus d'un
plan passant par les épaules. Le médecin notait que
son patient
« … présent(ait) encore
comme particularité d'être un chômeur en fin de
droit de 60 ans et qui ne vo(yait) guère son avenir
professionnel échappé à l'aide de
l'AI
», ce qui lui paraissait peu compatible avec
une reprise d'activité professionnelle.
Un examen rhumatologique a été effectué le 30
juin 2006 par la Dresse G.________, rhumatologue et
remplaçante du médecin d'arrondissement après
de la SUVA. Cet examen a confirmé l'évolution
favorable de l'olécrane gauche malgré quelques
douleurs résiduelles, en relevant toutefois que le
problème principal se situait au niveau de l'épaule,
qui provoquait des douleurs quotidiennes, des sensations de
craquement douloureux à la mobilisation et une limitation
d'amplitude pour l'abduction-antépulsion et la rotation
interne. Elle était d'avis que, bien que l'incapacité
de travail fût totale dans l'activité de polisseur et
que l'intéressé ne trouvât pas l'énergie
nécessaire pour retravailler dans la vente, une pleine
capacité de travail médico-théorique devait
lui être reconnue dans des «
activités
ne nécessitant pas l'abduction-antépulsion au
delà de l'horizontale, les activités en force
répétitives du membre supérieur gauche, les
charges répétitives supérieurs à 5
kg
».
Consulté à deux reprises les 22 mars et 20 avril
2005, le Dr N.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, a noté, dans un rapport du
31 juillet 2006, que suite à son licenciement en
septembre 2003, l'assuré avait connu de nombreux
échecs dans ses recherches d'emplois et avait
commencé à développer un état
anxio-dépressif nécessitant un suivi soutenu par son
médecin traitant, le Dr H.________. Il posait le diagnostic
de trouble anxieux et dépressif mixte, précisant que
l'intéressé avait perdu sa sœur cadette lors
d'un accident de la circulation alors qu'il conduisait et qu'il se
culpabilisait pour ce décès. Le psychiatre n'excluait
pas une péjoration du tableau clinique au fil du temps, en
raison de l'impasse psychosociale dans laquelle se trouvait son
patient. Le discours de ce dernier était décrit comme
dénotant un sentiment de dévalorisation importante,
de culpabilité avec des moments de tristesse et d'angoisse
durant les entretiens, ainsi qu'un sentiment d'inutilité, un
détachement quant à son avenir, sans toutefois
d'élément floride de la lignée psychotique. Le
Dr N.________ s'abstenait de se prononcer sur la capacité de
travail exigible, rappelant qu'il n'avait pas vu l'assuré
depuis plus d'un an.
Le Dr P.________ a procédé à un nouvel examen
sur la personne de l'assuré le 8 novembre 2006. A cette
occasion, ce dernier s'est très peu plaint, disant ne
ressentir que le légères douleurs résiduelles
à l'épaule gauche, survenant inopinément, le
coude gauche étant indolore. Il ne cherchait pas de nouvel
emploi, ne voyant pas bien ce qu'il pouvait faire compte tenu de
son âge. Objectivement, le praticien relevait la bonne
évolution de l'épaule gauche ainsi que du coude,
celui-ci présentant toutefois une bursite douloureuse en
regard du toron du hauban. Compte tenu de ces
éléments, il lui semblait logique de procéder
à l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse, ce à quoi s'opposait
toutefois l'intéressé, qui ne souhaitait pas subir de
nouvelle intervention chirurgicale. Le Dr P.________ se ralliait
enfin aux conclusions de la Dresse G.________ quant à la
capacité de travail exigible.
L'OAI a transmis le dossier au Service médical
régional AI (ci-après : SMR) pour
appréciation. Dans un rapport d'examen du 8 mars 2007, ce
dernier a retenu que l'atteinte principale à la santé
de l'assuré consistait en un status après fracture du
trochin et de l'olécrane gauche, estimant que les troubles
anxieux et dépressifs mixtes et l'hémosidérose
signalée par le Dr H.________ n'avaient pas de
caractère invalidant au sens de l'AI. Il retenait par
conséquent une capacité de travail exigible nulle
dans l'ancienne activité de polisseur depuis le 20
août 2005, mais entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par la
Dresse G.________ depuis le 30 juin 2006.
Le 28 septembre 2007, l'OAI a rendu un projet de décision de
refus de rente d'invalidité, compte tenu d'une
capacité de travail exigible entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles de
l'assuré depuis le 30 juin 2006.
Le revenu sans invalidité de
50'400 fr. était comparé au revenu avec
invalidité de 49'746 fr. 07 et donnait une perte de gain de
653 fr. 93, correspondant à un degré
d'invalidité de 1,3%, insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente. En revanche, le droit à une aide au
placement dans une activité de type industriel léger
était reconnu.
L'assuré a contesté ce projet le 11 octobre 2007,
insistant sur le fait qu'il avait été suivi pour son
état dépressif depuis 2004 par un psychiatre et son
médecin traitant et que son état de santé se
péjorait. Etait notamment jointe à son courrier une
attestation du Centre de psychiatrie T.________, selon laquelle
l'intéressé y était suivi depuis le 11 octobre
2006. Ce dernier reprochait à l'OAI de ne pas avoir tenu
compte de la problématique psychiatrique complexe,
développée après un grave accident de la route
provoquant le décès de sa sœur, deux
licenciements, deux périodes de chômage, un accident
de vélo en 2005 suivi d'une opération, puis enfin la
cessation de la prise en charge par l'assurance-accidents depuis le
mois de mai 2007. Il estimait que retrouver du travail à son
âge n'était pas réaliste et demandait par
conséquent à l'OAI de revoir sa position. Le 20
octobre 2007, l'assuré a produit un certificat
médical du Dr V.________ attestant une
incapacité de travail totale depuis le 3 octobre 2007 et
suggérant une activité de bureau ménageant le
membre supérieur gauche.
Le 29 octobre 2007, le Dr H.________ a confirmé que son
patient était sous traitement anti-dépresseur depuis
2003 et que ceci jouait un rôle non négligeable dans
la détermination de son incapacité de
travail.
Interpellés par l'OAI, les Drs R.________ et C.________ du
Centre de psychiatrie T.________ ont posé, dans leur rapport
du 27 novembre 2007, les diagnostics d'épisode
dépressif léger avec syndrome somatique et de
dépendance à l'alcool, utilisation épisodique,
depuis le mois de mars 2005. Ils relevaient que la vie de
l'assuré avait été marquée par son
accident de voiture et qu'il avait des notions de
culpabilité par rapport à son état et sa
relation avec son épouse, mais pas d'éléments
florides de la lignée psychotique. Sur le plan
professionnel, le rapport indiquait que l'intéressé
avait développé des maux de dos et une fatigue
importante l'amenant à abandonner ses emplois et qu'il ne
s'imaginait plus travailler, ne pouvant pas trouver un travail
comme polisseur de métal et n'ayant ni les
compétences, ni les capacités physiques suffisantes
pour une occupation demandant de la force. Au terme de leur examen,
les médecins du Centre de psychiatrie T.________ concluaient
à une incapacité de travail totale dans l'ancienne
activité de polisseur, mais considéraient qu'un
travail non physique, adapté à ses problèmes
orthopédiques, était envisageable à raison de
quatre à cinq heures par jour.
Le Dr V.________ a écrit à l'OAI le 5 décembre
2007 pour l'informer que la situation était arrivée
au point que l'assuré et son épouse
présentaient de sévères signes
dépressifs, ne sachant ni l'un ni l'autre de quoi leur
avenir était fait. Il regrettait que l'OAI tienne compte
d'une possibilité théorique que son patient puisse
reprendre à plein temps un travail ménageant son
épaule, alors qu'il était âgé de 62 ans,
que son humeur était labile et qu'aucun employeur ne serait
prêt à l'engager dans ces conditions.
Le 11 février 2008, l'assuré a produit une
décision du Service de l'emploi du 31 janvier
précédent le déclarant inapte au placement
à partir du 3 octobre 2007, compte tenu d'une
incapacité de travail durable.
Dans un nouvel avis médical du 25 février 2008, le
SMR a constaté que les médecins du Centre de
psychiatrie T.________ retenaient que la pathologie psychiatrique
dont souffrait l'assuré n'affectait pas sa capacité
de travail et que du point de vue somatique, les constatations du
Dr V.________, selon lequel son patient étaient en
incapacité totale de travailler dans son activité
habituelle, mais nulle dans une activité adaptée,
rejoignait celles du SMR. Ce dernier confirmait donc ses
conclusions du 8 mars 2007.
Sur la base de cet avis, l'OAI a, par décision du 5 mars
2008, confirmé son projet de décision du 28 septembre
2007 et dénié à l'assuré le droit
à une rente d'invalidité, estimant que celui-ci
n'apportait aucun nouvel élément susceptible de
modifier sa position.
B.
C'est contre cette décision qu'A.________ a recouru le 21
avril 2008, concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation et à la reconnaissance du droit aux
prestations de l'AI, subsidiairement au renvoi de la cause à
l'autorité intimée pour nouvelle décision au
sens des considérants. Il reproche à l'OAI de ne pas
avoir tenu compte de son état dépressif,
alléguant que ses problèmes psychiques, pour lesquels
il est en traitement depuis 2003, sont récurrents et ont
justifié à eux seuls la demande de prestations de
l'AI. Il se prévaut de la décision du Service de
l'emploi du 31 janvier 2008 le déclarant inapte au placement
pour raisons médicales et fait valoir que la décision
litigieuse ne repose sur aucun avis médical psychiatrique
déterminant. Il requiert par conséquent la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique. A l'appui de son
recours, il a produit notamment les documents
suivants :
- un courrier du Dr V.________ adressé au Service
de l'emploi du 7 avril 2008, dans lequel il indique que son patient
dispose d'une capacité de travail résiduelle de 50%
compte tenu de ses limitations orthopédiques, pour autant
que son état psychique ne soit pas une contre-indication
à une reprise d'activité professionnelle. A cet
égard, le Dr V.________ précise que
«
son état psychologique est un gros frein
aujourd'hui à une reprise d'activité. Il est sous
antidépresseur et somnifère qui jouent certainement
un rôle sur son manque d'attention et de concentration. Je ne
suis pas apte à mesurer l'importance sur sa capacité
de travail de son état
psychique.
» ;
- deux lettres de Dr H.________, datées du 6 mai
et du 5 septembre 2008, dans lesquelles il déclare que
«
si le patient présente en effet une
limitation de sa capacité de travail liée aux
problèmes fonctionnels de son épaule gauche, c'est
bien plutôt un état dépressif qui ne l'autorise
pas à reprendre une activité professionnelle. Il
s'agit d'une situation chronifiée qui, vu l'âge du
patient, ne permet pas d'envisager un placement
professionnel
» et indique que le
l'intéressé souffre d'un syndrome radiculaire algique
lombaire gauche depuis le mois de mai 2008, ainsi que d'une hernie
discale, et qu'il est en incapacité totale de travailler du
fait des séquelles de son accident et de son état
dépressif ;
- une attestation du Dr N.________ du 8 septembre 2008
selon laquelle le recourant est suivi sur le plan psychiatrique par
ce médecin depuis le 24 juillet 2008.
Dans sa réponse du 17 septembre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours. Il se prévaut de l'appréciation des Drs
G.________ et P.________, selon lesquels le recourant dispose d'une
pleine capacité de travail sur le plan somatique dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Du point de vue psychiatrique, il relève que
le Dr N.________ n'a pas jugé utile de prescrire un
traitement, de sorte que les troubles ne sauraient être
considérés comme invalidants, et que selon les
médecins du Centre de psychiatrie T.________, le diagnostic
psychiatrique n'a pas de répercussion sur la capacité
de travail. L'OAI précise enfin que l'incapacité de
travail attestée par le Dr H.________ depuis le mois de
mai 2008 en raison d'une hernie discale est postérieure
à la décision litigieuse et qu'elle ne saurait par
conséquent être prise en compte dans la
présente affaire, mais ferait l'objet, le cas
échéant, d'une nouvelle demande de prestations ou
d'une procédure de révision
ultérieure.
Dans sa réplique du 10 octobre 2008, le recourant
réitère sa requête d'expertise
psychiatrique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile,
compte tenu des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. a
et 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]). Il est en outre recevable en la
forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du
taux d'invalidité du recourant et de son éventuel
droit à une rente AI.
En substance, le recourant reproche à l'OAI de ne pas avoir
tenu compte de son état dépressif, existant depuis
2003, pour lequel il est sous traitement et qui l'empêche
à lui seul d'exercer toute activité professionnelle.
Il estime que le dossier ne contient par d'avis psychiatrique
déterminant et demande par conséquent la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique judiciaire.
Pour sa part, l'OAI est d'avis que la capacité de travail du
recourant est entière dans une activité
adaptée à ses limitations orthopédiques, les
troubles psychiatriques dont fait état le recourant
n'étant, à son avis, pas invalidants au sens de
l'AI.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
L'exigibilité est un aspect de l'incapacité de
travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid. 3.2).
Le taux d'invalidité est, pour ce qui est des assurés
actifs, une notion juridique fondée sur des
éléments d'ordre essentiellement économique,
à savoir les gains hypothétiques prévus
à l'art. 16 LPGA ; les revenus chiffrés sont
comparés et le taux d'invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid.
3a et les références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.1). La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond donc pas nécessairement avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin. La tâche de ce dernier consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités ce dernier est incapable de travailler. En outre,
les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore raisonnablement être exigés de la part
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF I 562/06 du
25 juillet 2007, consid. 2.1).
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_393/2008 du 27 janvier 2009,
consid. 3.3). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TFA I 1082/06 du 24 septembre 2007, consid.
2.2).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201) a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA
I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir
compte du fait que le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2).
e)
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être ordonnée, en principe, que
lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments très sérieux permettant de
mettre en doute soit l'impartialité de l'expert, soit la
valeur des méthodes utilisées, ou si le rapport
déposé apparaît comme insuffisant ou
contradictoire, notamment s'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (cf. les principes posés
par TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6 février 1980 ;
TASS VD 33/82 inc. - 48/1982 du 14 septembre 1982).
Des rapports médicaux ne doivent pas être
complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient
contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2
septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004). Il en va
de même si un ou plusieurs médecins traitant font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008
du 27 janvier 2009).
4.
a)
En l'espèce, il est constant
que le recourant n'est plus en mesure d'exercer son ancienne
activité de polisseur, compte tenu du status après
fracture de l'olécrane et du trochin de l'épaule
gauche provoquée par l'accident de vélo survenu le 20
août 2005. En effet, tous les rapports médicaux au
dossier s'accordent sur ce point, qui est d'ailleurs reconnu par
l'OAI dans sa décision litigieuse. Reste donc à
examiner la question de savoir s'il peut être exigé du
recourant qu'il exerce une autre activité, adaptée
à ses limitations fonctionnelles, tant sur le plan somatique
que psychiatrique.
b)
Du point de vue somatique, il convient
premièrement de relever que le recourant ne conteste pas la
capacité de travail entière retenue par l'OAI dans
une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Cette appréciation se fonde essentiellement
sur l'avis du SMR et de la Dresse G.________, qui retiennent une
pleine capacité de travail exigible dans une activité
sans abduction-antépulsion ni force répétitive
du membre supérieur gauche, ou port de charges
répétitifs de plus de 5kg. Leurs conclusions sont
corroborées par celles du Dr P.________, qui a en outre
proposé de procéder à l'ablation du
matériel d'ostéosynthèse, toujours
gênant au niveau de la pointe du coude, ce que le recourant a
toutefois refusé, ne désirant plus subir
d'intervention chirurgicale. Elles s'opposent en revanche à
celles du Dr V.________, dont le rapport du 7 avril 2008
retient une capacité de travail résiduelle de 50%
compte tenu des limitations orthopédiques. Or, cette
affirmation n'est nullement étayée et ne saurait
l'emporter sur les conclusions claires et motivées du SMR et
des médecins de l'assurance-accidents, qui ont pleine valeur
probante. En outre, il y a lieu de rappeler que les constatations
des médecins traitant doivent être admises avec
réserve, compte tenu du lien particulier qui les unit
à leurs patients (cf. supra, consid. 3d). De surcroît,
en suggérant l'exercice d'une activité de bureau
ménageant le membre supérieur gauche (cf. rapport du
20 octobre 2007), le Dr V.________ rejoint de ce fait les
mêmes limitations fonctionnelles que celles décrites
par la Dresse G.________. Quant au Dr H.________, il ne se prononce
pas sur la capacité de travail exigible du recourant dans
une activité adaptée.
Cela étant, il y a dès lors lieu de retenir, au vu de
l'ensemble des rapports médicaux, que le recourant
présente une pleine capacité de travail sur le plan
somatique dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
c)
Sur le plan psychiatrique, le
recourant soutient souffrir d'un état dépressif
depuis 2003, qui a justifié à lui seul sa demande de
prestations de l'AI et l'empêche d'exercer toute
activité professionnelle quelle qu'elle soit. L'OAI
privilégie quant à lui l'avis du SMR, qui
considère que les troubles psychiques dont souffre
l'assuré ne sont pas invalidants au sens de l'AI.
Le premier diagnostic psychiatrique a été posé
par le Dr H.________, dans son rapport du 20 octobre 2005. A ce
stade, le médecin traitant a toutefois estimé que, si
la reprise d'une activité professionnelle n'était pas
envisageable dans l'immédiat, elle dépendait
uniquement de la guérison des lésions traumatiques.
Cet avis rejoint celui du Dr V.________, qui retient des
limitations fonctionnelles essentiellement liées aux
problèmes gléno-huméraux et omo-thoraciques
gauches (cf. rapport du 29 novembre 2005).
Selon le Dr N.________, le recourant présente un trouble
anxieux et dépressif mixte, développé suite
à son licenciement en septembre 2003. Bien que le praticien
constate un sentiment de culpabilité et de
dévalorisation, il ne note aucun élément
floride de la lignée psychotique et ne juge pas
nécessaire de prescrire un traitement. Il renonce par
ailleurs à se prononcer sur la capacité de travail
exigible, n'ayant pas rencontré l'intéressé
depuis plus d'un an, soit depuis le 20 avril 2005. Quant aux
médecins du Centre de psychiatrie T.________, ils retiennent
les diagnostics d'épisode dépressif léger avec
syndrome somatique et de dépendance à l'alcool,
utilisation épisodique, depuis mars 2005, sans toutefois en
tenir compte dans l'évaluation de la capacité
résiduelle de travail, qu'ils fixent à environ 50%
sur la base des seuls problèmes orthopédiques. C'est
donc à juste titre que le SMR conclut, dans son avis du
25 février 2008, que la pathologie psychiatrique
reconnue par les médecins du Centre de psychiatrie
T.________ n'affecte pas la capacité de travail de
l'assuré.
Force est donc de constater qu'aucun médecin n'atteste une
quelconque limitation de la capacité de travail en raison de
troubles psychiques, hormis le Dr H.________, qui n'est toutefois
pas psychiatre et ne se prononce par ailleurs pas clairement sur
les répercussions de ces troubles sur la capacité de
travail de son patient. Au demeurant, celui-ci n'a pas
consulté de psychiatre avant le printemps 2005, ce qu'il n'a
fait qu'à deux reprises avant d'être suivi au Centre
de psychiatrie T.________ à partir d'octobre 2006, soit plus
d'une année après. Il n'a ensuite revu le Dr
N.________ qu'en juillet 2008. Enfin, il y a lieu de relever que
les Drs H.________ et V.________ font davantage état de la
situation sociale dans laquelle se trouve leur patient, en
particulier de la difficulté de retrouver une place de
travail compte tenu de son âge et de son manque de
compétences professionnelles, facteurs ne pouvant être
pris en compte dans l'évaluation de l'invalidité (cf.
supra, consid. 3c).
Cela étant, dans la mesure où les
éléments au dossier permettent à la
présente Cour de statuer en pleine connaissance de cause,
à savoir notamment l'avis d'un psychiatre traitant, le Dr
N.________, et l'appréciation du Centre de psychiatrie
T.________, ainsi que du SMR, qui sont clairs et dont les
conclusions sont motivées et convaincantes, la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique judiciaire, telle que
requise par le recourant, ne se justifie pas.
d)
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de
retenir, conformément à la décision
litigieuse, que le recourant ne souffre d'aucune atteinte
invalidante à sa santé dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, tant sur le
plan somatique que psychiatrique.
5.
S'agissant du calcul économique, non contesté par le
recourant, la comparaison des revenus telle qu'effectuée par
l'OAI n'apparaît pas critiquable dans son résultat,
dès lors qu'elle s'articule de la manière
suivante :
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009, consid.
7.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois
justifier qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible
de se baser sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond
manifestement pas à ce que l'assuré aurait
été en mesure de réaliser, au degré de
la vraisemblance prépondérante, s'il n'était
pas devenu invalide, compte tenu de sa situation personnelle et de
ses aptitudes professionnelles.
In casu, l'OAI a fixé le revenu sans invalidité du
recourant à 50'400 fr. (4'200 fr. x 12) en se
référant au rapport de l'employeur du 5
février 2006. Ce montant, qui répond aux conditions
posées par la jurisprudence exposée ci-dessus, est
exact et doit être confirmé.
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du
travail équilibré, le revenu d'invalide doit
être déterminé selon les données
statistiques. Il convient donc de se référer aux
données salariales, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid.
3.2.1). Cela permet aussi de prendre en compte les données
d'un marché équilibré du travail,
l'assuré devant mettre à profit toute sa
capacité résiduelle de travail objective dans le
cadre de son obligation de diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se
référer à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale. En outre, pour effectuer la comparaison des
revenus, il y a lieu, selon la jurisprudence, de se placer, au
moment du début du droit éventuel à la rente,
donc dans la plupart des cas à l'échéance du
délai d'attente d'une année (cf. art. 28 al. 1 let. b
et c LAI ; ATF 129 V 222 ; TF 8C_288/2008 du 26 novembre
2008, consid. 3.5). Dans la mesure où, in casu,
l'intéressé a présenté une
incapacité de travail durable depuis le 20 août 2005,
il convient d'arrêter ici l'année de
référence à 2006.
En l'espèce, le salaire de référence est celui
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2006, 4'732
fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (cf.
Enquête suisse sur la structure des salaires 2006, TA1;
niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2006 (41,7 heures; cf. La vie économique
10/2008, p. 94, tableau B 9.2.), ce montant doit être
porté à 4'933 fr. 11, ce qui donne un salaire annuel
de 59'197 fr. 32.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieur à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 15% opéré
par l'intimé sur le revenu d'invalide est approprié,
dès lors qu'il prend en compte les limitations
fonctionnelles et l'âge du recourant. Le revenu annuel avec
invalidité est par conséquent de 50'317 fr.
72.
c)
Comparé au revenu sans invalidité de la
même période, il donne un taux d'invalidité de
0,16%, qui se calcule comme suit:
(50'400 fr. - 50'317 fr. 72) x 100
50'400 fr.
Ce taux, inférieur à 40%, est
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d'invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
6.
En définitive, le recours se
révèle mal fondé. Il doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
7.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI ; cf. aussi
art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'OAI du 5 mars
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Marc von
Niederhäusern (pour A.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :