vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 33 · 2013-06-17 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, NOUVELLE DEMANDE, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 69 al. 1bis LAI, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.06.2013 Arrêt / 2013 / 33

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
157/12 - 141/2013
ZD12.027244
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juin 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Bonard et Mme Rossier, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Avenches, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1958, ressortissant d'ex-Yougoslavie
et maçon de profession, a déposé une première demande de prestations AI le 9 septembre
1998. Sous la rubrique "Indications concernant l'atteinte à la santé", il était
inscrit "Diabète".
Le 1
er
octobre 1998, le Dr A.________, spécialiste en médecine générale et médecin
traitant de l'assuré, a posé les diagnostics de diabète type 2, d'obésité et
de dyslipidémie. Il a exposé que le problème principal était celui de malaises avec
faiblesse et sudations dont l'origine restait peu claire malgré les investigations entreprises et
qui handicapaient l'assuré dont la fatigabilité était marquée. Il a mentionné
une incapacité de travail complète du 10 janvier au 14 mai 1997, puis de 50 % dès lors.
Dans son rapport médical du 18 mars 2000, le Dr A.________ a confirmé ses précédents
diagnostics en ajoutant un état dépressif réactionnel ainsi qu'un tabagisme chronique,
l'incapacité de travail restant à 50 %. En annexe, il a joint un rapport médical du 7
juillet 1999 du Dr T.________, spécialiste en diabétologie, dans lequel ce praticien a posé
les diagnostics de diabète de type 2 (traité par antidiabétiques oraux et insuline, sans
complication), d'excès pondéral, de dyslipidémie et de tabagisme chronique. Il a indiqué
que le contrôle du diabète était toujours parfaitement satisfaisant, sous traitement habituel,
les glycémies du patient présentant toutefois des fluctuations qui le stressent beaucoup, raison
pour laquelle il avait diminué l'apport alimentaire, la conséquence en étant une perte
de poids qui devait être contrôlée. Il a en outre relevé que l'assuré se plaignait
toujours de sudations intenses, qui ne pouvaient être mises en relation avec des hypoglycémies
et dont l'origine n'était pas prouvée. Il a précisé que la dyslipidémie était
sous traitement hypolipémiant, le cholestérol ayant fortement diminué et que le tabagisme
chronique n'entraînait pas de plaintes respiratoires. S'agissant des malaises, le Dr T.________,
a mentionné que l'assuré signalait toujours des plaintes vagues, difficile à cerner, en
particulier une gêne au niveau de la fosse iliaque gauche et des douleurs articulaires diffuses
sans la présence d'un syndrome inflammatoire au laboratoire.
Le 30 mai 2000, le Dr T.________ a encore précisé que la limitation de l'activité présentée
par l'assuré n'était pas due au diabète mais que le risque résidait dans une hypoglycémie
en cas de travail physique pouvant entraîner une perte de connaissance, une chute, une blessure
sur un chantier. Il a ajouté que le travail physique était bénéfique pour le diabète,
étant entendu que le traitement devait être adapté (baisse ou, éventuellement, arrêt
de l'insuline) durant les jours de travail et le taux de sucre contrôlé régulièrement,
la capacité de travail de l'intéressé étant totale, s'agissant du diabète (horaire
régulier, pauses avec possibilité de manger quelque chose). Il a ajouté que l'assuré
présentait des malaises avec douleurs abdominales et faiblesse dont l'origine n'avait pas été
trouvée.
Dans un avis médical établi le 29 juin 2001, les Drs G.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et C.________, spécialiste en médecine générale du Service
Médical Régional (SMR) de l'AI ont considéré que les atteintes à la santé
physique et mentale mentionnées par les médecins de l'assuré n'étaient pas une cause
d'incapacité de travail permanente ou de longue durée. Se référant aux constatations
du Dr T.________, ils ont estimé que le descriptif de l'activité pouvant être pratiquée
par l'intéressé s'appliquait précisément à la profession de maçon, adaptée
selon les conditions posées et qu'eu égard à l'atteinte à la santé physique,
la capacité de travail de l'assuré était complète, en tant que maçon. S'agissant
du trouble psychique, ils ont relevé qu'il n'était mentionné qu'un état dépressif
réactionnel sans un indice clinique ou anamnestique quelconque pour étayer ce diagnostic. Dès
lors que seules les glycémies fluctuantes présentées par l'intéressé le stressaient
beaucoup, ils en ont conclu qu'une atteinte psychique n'était pas établie. Enfin, ils ont ajouté
que si par hypothèse, l'assuré devait présenter un trouble somatoforme douloureux correspondant
à la description de la CIM-10 et que dans tous les cas, il n'y avait pas trace au dossier de comorbidité
psychiatrique.
Par décision du 23 juillet 2001, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI ou l'intimé) a rejeté la demande de l'assuré. Il a considéré
que sur la base d'une analyse des pièces médicales au dossier, l'exercice à plein temps
d'une activité lucrative telle qu'exercée jusqu'alors demeurait exigible, moyennant un traitement
médical approprié. Cette décision a été confirmée par jugement du 31 mai
2002 du Tribunal des Assurances (TASS 303/01 – 150/2002), lui-même confirmé par le Tribunal
Fédéral dans son arrêt du 22 avril 2003 (TF I 519/2002).
B.
Le 29 novembre 2004, le Dr A.________ a écrit à l'OAI que l'assuré peinait à accomplir,
même à 50 %, les activités qui lui étaient imposées, de sorte que sa capacité
de travail n'était certainement pas de 50 %. Il a posé les mêmes diagnostics que précédemment
et expliqué que l'assuré présentait toujours d'importantes variations de ses glycémies
avec un équilibre difficile à trouver, son état de santé (fréquents besoins
mictionnels, épisodes répétés de sudations profuse avec fatigabilité accrue)
ayant fait reculer la plupart des employeurs potentiels qu'il avait pu rencontrer. Le Dr A.________ sollicitait
un réexamen du cas de l'assuré. Par décision du 2 mars 2005, l'OAI a refusé d'entrer
en matière sur la nouvelle demande qui lui était présentée au motif que les diagnostics
retenus par ce praticien dans son nouveau rapport médical étaient en tous points identiques
à ceux figurant dans son rapport du 18 mars 2000 et dont il avait connaissance lors de son précédent
refus de prestations du 23 juillet 2001.
C.
Le 9 mars 2011, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI. Sous la rubrique
"Précisions sur le genre d'atteinte à la santé", il était mentionné
"Voir rapports AI du Dr A.________ du 01.10.98, du 18.03.2000 et du 29.11.04. Diabète 2 + cortège
de complications 15 ans + tard, dyslipidémie, HTA, céphalées en augmentation, paradontose
majeure".
Il résulte d'un rapport médical du 14 juin 2011 du Dr A.________, notamment ce qui suit:
"
[…]
rappelons que le couple K.________ vit le drame de parents d'un enfant hautement caractériel qu'on
ne peut laisser sortir du milieu hospitalier!
Pas
facile non plus pour ce patient d'origine musulmane d'être confronté à des difficultés,
non seulement familiales, comme chef de famille, mais aussi sociales (il ne peut assumer le bien-être
financier des siens) et médicales, puisqu'il se sent très diminué dans sa personnalité
d'homme par son diabète (de plus en plus décompensé ces derniers temps, avec une fluctuation
des glycémies qui passent de plus de 20 à moins de 3 dans la même journée!).
C'est
un patient de 53 ans seulement qui est par ailleurs aussi traité pour une hypertension artérielle
dont les variations le gênent également!
Le
médecin de famille soussigné voudrait imaginer que le tableau décrit ci-dessus ne joue
aucun rôle pour expliquer un état dépressif bien compréhensible, déjà mentionné
dans les diagnostics de Monsieur K.________ mais banalisé par votre instance; mais je veux croire
que vous allez tenir compte des considérations ci-dessus pour reconnaître à M. K.________
une diminution de sa capacité de travail.
Qui
plus est, monsieur K.________ m'a consulté à plusieurs reprises ces derniers temps pour l'apparition
de douleurs articulaires diverses; il se plaint depuis décembre 2009 de douleurs thoraciques d'origine
pariétale, en septembre 2010 de douleurs de la clavicule D suivant les mouvements et depuis plus
de 6 mois de ses deux genoux, surtout le G, avec des rotules qui cliquent et lâchent, ce qui occasionne
quelques chutes.
Ces
phénomènes relativement nouveaux confirment, outre ceux évoqués plus hauts, un changement
dans la situation et les diagnostics de M. K.________ que je vous remercie de reconsidérer et doivent
lui permettre la réévaluation de son invalidité […]
"
Dans un rapport médical du 13 janvier 2012,
le Dr T.________ a posé les diagnostics de diabète type 2 chroniquement décompensé,
hypercholestérolémie, HTA et tabagisme chronique. Il a précisé que le diabète
pouvait influencer le travail en raison d'hypoglycémies à l'effort.
Dans un avis médical du 3 février 2012, le Dr H.________, spécialiste en médecine
interne, du SMR, a observé ce qui suit sur la base des nouvelles pièces médicales versées
au dossier de l'assuré:
"
[…]
Le
diabète qui affecte l'assuré depuis 1997 est apprécié comme sans influence sur la
capacité de travail par le Dr T.________, diabétologue FMH RM [rapport médical] du 16
janvier 2012.
Dans
un courrier du 14 juin 2011 le Dr A.________ qui suit l'assuré depuis 17 ans expose clairement que
l'assuré est affecté par le trouble de la santé mentale d'un de ses enfants, celui-ci
ne pouvant d'après le Dr A.________ sortir du milieu hospitalier. Cette souffrance est aggravée
toujours d'après le médecin de famille par des difficultés non seulement familiales mais
aussi sociales ce qui ne saurait être mis à charge de l'institution. Médicalement l'assuré
se sent diminué par son diabète. Le problème du diabète a été apprécié
par le Dr T.________ spécialiste.
L'assuré
a consulté le Dr A.________ suite à l'apparition de douleurs articulaires diverses, thoraciques
pariétales, de la clavicule droite suivant les mouvements, et depuis plus de 6 mois au niveau des
genoux. Aucun compte rendu de consultation spécialisé ou d'imagerie ne nous a été
transmis. Aucun compte rendu d'examen clinique centré sur l'appareil locomoteur ne nous a été
communiqué non plus. Le Dr A.________ a été interrogé au moyen du formulaire d'usage
afin qu'il nous décrive de possibles LF [limitations fonctionnelles] et qu'il nous communique son
appréciation de la CT [capacité de travail] dans l'activité habituelle et dans une activité
respectant ses LF. Malgré le rappel d'usage, il n'a pas été répondu à la demande
écrite de renseignements.
Aucun
des documents versés au dossier depuis la décision AI de mars 2005 ne rend donc plausible ce
jour une aggravation de l'état de santé.
La
capacité de travail est inchangée depuis la dernière décision AI.
"
Dans un rapport médical du 20 mars 2012 adressé
à l'OAI, le Dr A.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
suivants:
"
Diabète
de l'âge mûr très fluctuant depuis 1997.
Néphropathie
et neuropathie diabétiques, impuissance.
Syndrome
métabolique avec hypertension artérielle et hypercholestérolémie traitée.
Troubles
électrolytiques selon médication (hypokalémie).
Tabagisme
chronique.
Etat
dépressif réactionnel (trouble de l'adaptation)
"
Il évoquait un pronostic peu favorable compte tenu de tensions familiales et de la situation socio-économique.
S'agissant de la capacité de travail, le Dr A.________ relevait que son patient travaillait depuis
plusieurs années en divers emplois occupationnels à des taux variant entre 50 % et généralement
70 %, parfois un peu plus au gré de ses glycémies et de ses malaises. Le Dr A.________ a estimé
difficile d'intégrer l'assuré de 54 ans révolus ne parlant pratiquement pas le français
et très mal l'allemand, qui mériterait d'avoir une formation complémentaire. Il se posait
la question d'un stage d'évaluation.
Il a joint à son rapport celui provisoire du 13 février 2012 des Drs R.________, N.________
et E._________ de l'Hôpital intercantonal de la [...], site de [...], posant comme diagnostic principal
un diabète de type 2 mal contrôlé sous non compliance médicamenteuse, comme diagnostic
secondaire une hypertension artérielle mal contrôlée et comme comorbidité une syndrome
métabolique (diabète de type 2 depuis 1997 avec néphropathie, neuropathie et impuissance,
hypertension artérielle et hypercholestérolémie traitée).
Le 30 avril 2012, l'OAI a informé l'assuré de son intention de rejeter la nouvelle demande
au motif qu'il ne lui avait pas été possible d'objectiver une modification de l'état de
santé depuis la dernière décision de refus de prestations du 23 juillet 2001.
Par décision du 11 juin 2012, cet Office a rejeté la nouvelle demande de l'assuré pour
le même motif que celui indiqué dans le projet de décision.
D.
Par acte du 9 juillet 2012, K.________, représenté par Me Charles Guerry a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée en concluant,
avec dépens, à son annulation ainsi qu'au renvoi du dossier de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction. Il reproche en substance à l'OAI de ne pas s'être livré à un examen
suffisamment approfondi de la péjoration de son état de santé rapportée par le Dr
A.________, respectivement de son incidence éventuelle sur sa capacité de travail. Il soutient
qu'en omettant de rassembler les renseignements médicaux nécessaires à l'examen de la
nouvelle demande de prestations, l'intimé s'est livré à une constatation inexacte et incomplète
des faits pertinents.
Dans sa réponse du 7 septembre 2012, l'OAI propose le rejet du recours et la confirmation de la
décision litigieuse. Il a produit un avis médical du 22 août 2012 des Drs H.________ et
Z.________, spécialiste en médecine du travail, dont il ressort d'une part que l'appréciation
de la capacité de travail telle qu'évoquée par le Dr A.________ dans son rapport médical
du 20 mars 2012 force à conclure que les empêchements ne se sont pas significativement modifiés
à ses yeux, le recourant travaillant actuellement à 50 % - 70 % et d'autre part, que le Dr
T.________ ne retient pas le diabète, l'hypercholestérolémie et l'hypertension artérielle
comme influençant la capacité de travail. Les médecins du SMR sont d'avis que si les problèmes
de santé persistent depuis la décision initiale de juillet 2001, aucune modification de la
capacité de travail n'en est pour autant rendue plausible.
Invité le 5 octobre 2012 à déposer une réplique ainsi que toute pièce utile,
le recourant n'en a pas déposé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu’autorité
de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant présenter ses griefs —
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF
125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
-
Sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas
être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant
une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est
invalide à 40 % au moins, à une demie rente s’il est invalide à 50 % au moins, à
trois quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière pour
un taux d’invalidité de 70 % au moins.
b)
L'art.
8 LPGA définit l'invalidité comme l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). En cas d'incapacité de travail de
longue durée dans la profession ou le domaine d'activité d'un assuré, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 pp. 3372 ss.) que dans celle en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu'à l'entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3). Dans le même sens, l'art. 7 al. 2 LPGA, entré en vigueur
le 1
er
janvier 2008, n'a pas modifié les notions d'incapacité de travail, d'incapacité de gain
ni d'invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de l'invalidité
est restée la même.
c)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande
(ATF 109 V 114 consid. 2b; TFA I 490/2003 du 25 mars 2004, consid. 3.2), il convient de traiter l’affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient, à examiner
par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 75 consid. 3.2).
d)
L’article 17 LPGA prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(aI. 1). Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner
l’affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder
de la même manière qu’en cas de révision au sens de l’art. 17 LPGA (cf. TF
9C_685/2011 du 6 mars 2012; ATF 130 V 71 consid. 3).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid.
1a; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Une appréciation différente
d’une situation demeurée inchangée pour l’essentiel ne constitue pas un motif de
révision (TFA I 491/2003 du 20 novembre 2003, consid. 2.2 in fine et les références).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l’époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5.2, 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009, consid. 2.1 et les références).
4.
a)
En l'occurrence, l'intimé est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations AI du 9 mars 2011. Il convient dès lors d'examiner
si l'état de santé du recourant s'est modifié depuis la décision de refus du 23 juillet
2001, dans une mesure propre à justifier une modification de son droit à des prestations AI.
b)
En
ce qui concerne les circonstances au moment où la première décision a été rendue,
le Dr A.________ (rapport médical du 18 mars 2000) avait posé les diagnostics de diabète
type 2, d'obésité, de dyslipidémie, d'état dépressif réactionnel ainsi
que de tabagisme chronique, le problème principal étant celui de malaises avec faiblesse et
sudations dont l'origine restait peu claire malgré les investigations entreprises et qui handicapaient
l'assuré dont la fatigabilité était marquée. Il avait mentionné une incapacité
de travail complète du 10 janvier au 14 mai 1997, puis de 50 % dès lors. Le Dr T.________,
(rapports médicaux des 7 juillet 1999 et 30 mai 2000) a relevé que le contrôle du diabète
était toujours parfaitement satisfaisant, le risque résidant dans une hypoglycémie en
cas de travail physique pouvant entraîner une perte de connaissance, une chute, une blessure sur
un chantier, mais le travail physique étant bénéfique. Il a aussi souligné des malaises,
le recourant mentionnant des plaintes vagues, difficiles à cerner, en particulier une gêne
au niveau de la fosse iliaque gauche et des douleurs articulaires diffuses sans la présence d'un
syndrome inflammatoire au laboratoire.
Lors de la procédure de révision, le Dr A.________ (rapports médicaux des 14 juin 2011
et 20 mars 2012) a posé les diagnostics de diabète de l'âge mûr très fluctuant
depuis 1997, néphropathie et neuropathie diabétiques, impuissance, syndrome métabolique
avec hypertension artérielle et hypercholestérolémie traitée, hypokalémie, état
dépressif réactionnel et tabagisme chronique. Il a mentionné que l'état de santé
du recourant s'aggravait, son diabète étant de plus en plus décompensé. Toutefois,
les Drs R.________, N.________ et E._________ (rapport médical du 13 février 2012) ont indiqué
que le diabète était mal controlé sous non compliance médicamenteuse. Ces praticiens
n'ont pas mentionné d'incapacité de travail et le Dr T.________ non plus. Le Dr A.________
a également fait état de plaintes du recourant relatives à l'apparition de douleurs articulaires
diverses (depuis décembre 2009 de douleurs thoraciques d'origine pariétale, en septembre 2010
de douleurs de la clavicule droite suivant les mouvements et depuis plus de 6 mois de ses deux genoux,
surtout le gauche, occasionnant quelques chutes). Il n'y a toutefois aucun élément objectif
sur le plan médical venant étayer ces plaintes, comme un examen clinique centré sur l'appareil
locomoteur, des radiographies ou IRM. L'état dépressif n'est pas documenté non plus. Le
Dr A.________ évoque un pronostic peu favorable compte tenu de tensions familiales et de la situation
socio-économique du recourant, estimant difficile d'intégrer le recourant de 54 ans révolus
ne parlant pratiquement pas le français et très mal l'allemand, éléments qui ne peuvent
être pris en compte par l'assurance-invalidité en ce qui concerne l'exigibilité. Enfin
que le recourant ait travaillé ces dernières années à raison de 50 % et 70 %, voire
plus au gré des glycémies et malaises l'affectant n'établit pas une diminution effective
sur le plan médical de sa capacité de travail.
Une aggravation de l'état de santé du recourant n'est ainsi pas établie.
c)
Il
résulte de ce qui précède que le dossier de la cause est instruit à satisfaction
de droit sur le plan médical. Dans ces conditions, de nouvelles mesures d'instruction ne sauraient
être ordonnées.
Partant, le recours apparaît mal fondé et doit être rejeté dans son entier, la décision
querellée étant confirmée.
5.
Vu l'issue du litige, le recourant n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Un émolument judiciaire arrêté à 400 francs est mis à la charge du recourant
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 juin 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de K.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Guerry (pour K.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :