vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1205 · 2010-02-11 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 57a LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 38 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.02.2010 Arrêt / 2009 / 1205

TRIBUNAL CANTONAL
AI 23/08 - 55/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 février 2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:           Mmes
Lanz Pleines et Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
C.________
, à […], recourante,
représentée par Asllan Karaj,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7, 8 et 16 LPGA; 28
al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 13 août 2003, C.________ (ci-après:
l'assurée), née en 1955, d'origine kosovare et
titulaire d'un permis C, employée de cafétéria
au service de la société X.________, a
été victime d'un accident sur son lieu de travail
ayant entraîné une contusion de l'épaule
droite. En novembre 2003, un essai de reprise du travail a
échoué. Le 16 décembre 2003, une arthro-IRM a
mis en évidence une rupture du supra-épineux. Une
intervention chirurgicale sera pratiquée le 23
décembre 2003 par arthoscopie avec acromioplastie et suture
de la coiffe. L'évolution de l'état de santé
de l'assurée, traitée par physiothérapie, sera
défavorable.
a)
Dans un rapport du 3 juin 2004, les médecins de la
Clinique romande de réadaptation (CRR) ont posé comme
diagnostics primaires ceux de "Thérapies physiques et
fonctionnelles (Z 50.1)" et comme diagnostics secondaires ceux de
"Contusion de l'épaule droite le 13 août 2003 avec
déchirure complète de l'insertion distale du tendon
du muscle sous-épineux (T 92.5), Acromioplastie et suture de
la coiffe le 23 décembre 2003 (Z 98.8), Algodystrophie
de l'épaule droit secondaire (M 89.0)". Ces
médecins ont déclaré, au status
d'entrée, avoir trouvé une patiente algique
très démonstrative. De leur rapport, on extrait ce
qui suit:
"La palpation est rapportée comme
douloureuse surtout sur l'acromion, sur la coracoïde et sur la
région supra-épineux. La mobilité de
l'épaule en actif est limitée dans les quatre
directions. Les mobilités passives sont un peu meilleures
mais la douleur alléguée est trop importante et la
patiente se laisse difficilement examiner.
[…]
Au total, on retient le diagnostic
d'algoneurodystrophie de l'épaule D au stade I,
secondaire à une déchirure complète de
l'insertion distale du tendon du muscle sus-épineux
opéré. Cette algodytrophie explique très
probablement une grande partie des douleurs et de la raideur de
l'articulation de l'épaule D, mais il existe des facteurs
extra-médicaux susceptibles d'expliquer une évolution
aussi difficile (croyances, invalidité du mari à
100%).
Nous restons disponibles pour reprendre la
patiente ici une fois la phase douloureuse passée. Des
traitements plus agressifs (infiltrations, Blocs) ne sont pas
envisageables chez cette patiente en raison des
croyances.
Actuellement, la situation n'est pas
stabilisée, l'évolution devrait être favorable,
sauf si comme on peut le craindre un processus d'invalidation est
en cours. En accord avec la patiente, nous estimons que la
capacité de travail dans la profession actuelle est donc de
0%. Cette capacité devrait être
réévaluée dans 6-8 semaines par un nouveau
contrôle chez son médecin-traitant.
[…]
Traitement à la sortie:
Dafalgan 1 g cp 4x/j.
Miacalcic 200 mg spray matin et soir
pendant encore 2 semaines, puis 1 push/j. pendant 7 jours,
puis arrêt."
Selon un consilium psychiatrique effectué à la CRR le
26 avril 2004 par le Dr T.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, l'assurée ne
présentait pas de pathologies psychiatriques.
Il ressort d'un rapport de la CNA du 7 avril 2004, établi
par le Dr N.________, médecin d'arrondissement et
spécialiste FMH en chirurgie, ce qui suit:
"DECLARATIONS DE L'ASSUREE:
La patiente dit qu'elle va beaucoup moins
bien qu'avant l'intervention.
Elle a de vives douleurs dans le moignon
de l'épaule mais aussi dans la région
latéro-cervicale droite jusque dans la colonne et elle
n'arrive plus à bouger son bras. Les douleurs sont
permanentes, également nocturnes et la patiente a de la
peine à dormir.
Jusqu'il y a 3 semaines, c'est sa fille
qui la lavait. Actuellement, elle se débrouille avec l'aide
de son mari. Elle n'arrive plus à faire son ménage ni
à conduire sa voiture.
Un traitement de physiothérapie se
poursuit à raison de 2 à 3 séances par
semaine. La patiente prend des AINS qu'elle supporte mal. Elle doit
reprendre contact avec le Dr R.________ après l'examen
à l'agence.
Par ailleurs, la patiente est en bonne
santé habituelle.
Originaire du Kosovo, la patiente est
depuis 24 ans en Suisse. Elle dispose d'un permis C. Elle est
mariée. Son mari est au bénéfice d'une rente
AI dans les suites d'un accident. Il ne travaille pas du tout. La
patiente a 3 enfants qui sont adultes mais dont deux sont encore
à la maison.
EXAMEN CLINIQUE:
Il s'agit d'une patiente de 49 ans,
paraissant un peu anxieuse et légèrement
déprimée, apparemment en bonne
santé.
Epaule droite:
La patiente n'utilise pas son MSD. Elle
maintient son bras au corps, le coude fléchi. Elle ne bouge
pas la main droite.
La ceinture scapulaire est
équilibrée. Il n'y a pas d'amyotrophie significative
de l'épaule droite.
L'épaule droite serait
extrêmement douloureuse à la mobilisation dès
qu'on décolle le bras du corps ou même lorsqu'on
étend simplement le coude. La patiente est prise de
tremblements. Les signes du conflit sont ininterprétables et
la coiffe des rotateurs n'est pas testable.
Activement, les mouvements sont à
peine ébauchés. Passivement, les amplitudes
articulaires sont nettement améliorables mais la patiente se
défend immédiatement et vigoureusement.
APPRECIATION:
A la suite d'un traumatisme relativement
banal, survenu le 13.8.03, cette patiente de 49 ans, qui travaille
dans une cafeteria de la société X.________,
originaire du Kosovo, droitière, a présenté,
progressivement des omalgies droites.
Une arthro-IRM le 16.12.03 a montré
une déchirure complète de l'insertion distale du
tendon du muscle sus-épineux et le 23.12.03, la patiente a
eu une arthroscopie avec acromioplastie et suture de la
coiffe.
Actuellement, à 3 mois et demi de
cette intervention, la patiente dit qu'elle a de vives douleurs
dans le moignon de l'épaule mais aussi dans la région
latéro-cervicale droite jusque dans la colonne et qu'elle
n'arrive plus à bouger son bras droit. Les douleurs sont
permanentes, également nocturnes, insomniantes.
Jusqu'il y a 3 semaines, c'est sa fille
qui la lavait. Actuellement, elle se débrouille avec l'aide
de son mari. Elle n'arrive plus à faire son ménage ni
à conduire sa voiture.
A l'examen clinique, on se trouve
confronté à une patiente peut-être un peu
anxieuse et légèrement déprimée, qui
n'utilise plus son membre supérieur droit, maintenant son
bras au corps, le coude fléchi et la main
immobile.
L'épaule droite serait
extrêmement douloureuse à la mobilisation dès
qu'on décolle le bras du corps ou même lorsqu'on
étend simplement le coude. Les signes du conflit sont
ininterprétables et la coiffe des rotateurs n'est pas
testable. Activement, les mouvements sont à peine
ébauchés et la patiente est prise de tremblements.
Passivement, les amplitudes articulaires sont nettement
améliorables, chez une patiente qui se défend
immédiatement et vigoureusement et qui n'a rien perdu de sa
musculature.
On conclut donc à une épaule
hyperalgique et surtout à une attitude de protection du MSD
après suture de la coiffe des rotateurs, qui n'est au mieux
que très partiellement expliquée par un fond de
capsulite rétractile et on peut suspecter que des facteurs
non orthopédiques, voire non médicaux, jouent un
rôle prépondérant dans cette évolution
défavorable."
b)
Le 1
er
juillet 2004, l'assurée a
déposé une demande de prestations AI compte tenu de
l'atteinte à son membre supérieur droit à la
suite de l'accident du 13 août 2003.
Dans un rapport médical du 4 novembre 2004, le Dr
G.________, médecin traitant, spécialiste FMH en
médecine interne, a posé comme diagnostics affectant
la capacité de travail ceux de "Epaule droite gelée,
Déchirure tendon sus-épineux et algoneurodystrophie".
Il a également précisé ce qui suit:
"2. Quels sont, du point de vue
médical, les handicaps fonctionnels?
a) Dans le domaine du travail
(dernière activité)
Mobilisation de l'épaule dte
limitée à 20° dans tous les plans. Mobilisation
très algique.
b) Au quotidien (trajet jusqu'au lieu de
travail, tâches personnelles, conduite d'un véhicule,
etc.)
Tâches ménagères
difficiles, faites partiellement en plusieurs étapes, se
fait aider par sa famille. Incapable de conduire.
c) Durant les loisirs (vacances,
passe-temps, sport, etc.)
Toutes les activités sont
limitées.
[…]
4. Les handicaps fonctionnnels
affectent-ils les capacités de l'assuré/e dans sa
profession ou dans son domaine d'activité (capacité
de travail)?
Oui. Incapacité de 100%.
Existant depuis le 23 décembre
2003.
[…]
9. Pronotic:
Réservé. L'évolution
des épaules gelées est toujours longue, une
récupération est possible à long terme (1
an?). Je suis inquiet face à son découragement et sa
résignation."
Dans l'annexe de son rapport médical du 4 novembre 2004, le
Dr G.________ considère que l'activité
habituelle n'est plus exigible, que la capacité de travail
de l'assurée dans une telle activité ne pouvait
être améliorée et que l'on ne saurait exiger
l'exercice d'une autre activité.
Dans un avis médical du SMR du 7 février 2005, le Dr
B.________, spécialiste FMH en rhumatologie, a retenu que,
suite à l'opération chirurgicale du
23 décembre 2003, l'assurée avait
développé une épaule gelée avec
algodystrophie de l'épaule droite. L'évolution
était difficile en raison de facteurs extra-médicaux,
ainsi les croyances de l'assurée, qui redoutait de subir une
infiltration ou un bloc de crainte de voir son bras rester
paralysé. Selon le Dr B.________, si l'assurée avait
accepté le traitement par infiltration, son état de
santé aurait pu connaître une amélioration plus
rapide, sans toutefois que cela soit certain.
c)
Dans un rapport d'examen du SMR du 13 avril 2005, le Dr
B.________ a retenu que l'atteinte principale à la
santé consistait en une exclusion fonctionnelle du membre
supérieur droit dans le cadre d'un status après
acromioplastie et suture de la coiffe des rotateurs pour
déchirure complète de l'insertion distale du tendon
du muscle sus-épineux le 23 décembre 2003
compliquée d'une algodystrophie de l'épaule droite. A
son sens, l'incapacité de travail durable avait
débuté le 13 août 2003. Il a conclu
à une capacité de travail exigible de 85% dans
l'activité habituelle et de 100% dans une activité
adaptée, retenant pour seule limitation fonctionnelle
l'élévation du bras droit au-delà de
85°.
Le Dr B.________ a en outre considéré que
l'évolution défavorable, en partie en raison de
facteurs extra-médicaux, n'était en aucun cas due
à une pathologie psychiatrique, se rapportant à cet
égard au consilium psychiatrique du 26 avril 2004
effectué à la CRR.
Par courrier du 23 mai 2005, le Dr N.________, médecin
d'arrondissement de la CNA, a informé le Dr B.________ qu'en
date du 27 janvier 2005, il avait estimé que
l'assurée pouvait reprendre son activité
antérieure "dans une large mesure". A son sens, l'emploi
à la cafétéria de la société
X.________ pouvait, d'un point de vue strictement
orthopédique, être repris à 80%, voire 90%, les
limitations fonctionnelles concernant essentiellement les travaux
en hauteur, plus précisément ceux exercés
au-dessus de la ligne des épaules, travaux relativement
rares dans l'activité habituelle de
l'assurée.
B.
Par décision du 31 mai 2005, l'OAI a refusé l'octroi
d'une rente d'invalidité à l'assurée, retenant
un taux d'incapacité de 15% excluant le droit aux
prestations.
Le 29 juin 2005, par son mandataire Asllan Karaj, l'assurée
a fait opposition contre cette décision. Faisant valoir une
péjoration de son état de santé et la
nécessité d'une réévaluation de son
cas, elle a conclu à l'octroi d'une rente
d'invalidité. A l'appui de son opposition, elle a produit un
rapport médical du 21 juin 2005 de la
Dresse M.________, spécialiste FMH en neurologie, ainsi
qu'un rapport du 16 juin 2005 du Dr P.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil moteur, médecins auxquels
l'assurée avait été adressée par son
médecin traitant.
Dans un avis médical du SMR du 28 août 2006, le Dr
B.________, a retenu ce qui suit:
"Comme le relève le Dr N.________,
médecin d'arrondissement de la SUVA, dans son rapport du
27.01.05, il existe une exclusion fonctionnelle du membre
supérieur D, à savoir une non-utilisation du membre
supérieur D pour des facteurs extra-médicaux. Par
ailleurs, cette non-utilisation du membre supérieur D n'est
pas continuelle, puisque ce dernier ne relève pas, lors de
cet examen de janvier 2005, des troubles trophiques du membre
supérieur D comme une atrophie musculaire de
non-utilisation. Par ailleurs, le Dr N.________ ne trouve plus de
signes d'algoneurodystrophie active comme une hypersudation ou une
tuméfaction de la main. D'ailleurs, les radiographies, qu'il
pratique à cette date, ne montrent plus la
légère déminéralisation
mouchetée de la tête humérale D qui avait
été détectée sur les radiographies
pratiquées à la Clinique Romande de
Réadaptation, le 26.04.04. Ainsi, ces radiographies de
janvier 2005 ne parlent donc plus pour une algoneurodystrophie
active. Ainsi, comme le relève le Dr N.________, il n'y a
plus de problèmes objectifs en janvier 2005 qui puissent
expliquer l'exclusion du membre supérieur D. Comme il le
relève, cette exclusion est liée de manière
prépondérante à des facteurs non
orthopédiques, voire non médicaux, comme il l'avait
d'ailleurs déjà suspecté dans son rapport du
07.04 et du 08.09.04.
En effet, en septembre 2004, bien que
l'assurée ne pouvait lever son bras D activement, le Dr
N.________ est arrivé à l'élever passivement
au-dessus de la ligne des épaules en la distrayant. Par
ailleurs, lors de cet examen, le Dr N.________ a pu
également constater que l'aisselle D était
parfaitement épilée, ce qui parle également
pour la possibilité d'une bonne mobilisation de
l'épaule.
D'ailleurs, d'autres médecins ont
relevé soit le caractère caricatural de l'impotence
fonctionnelle (Dr R.________, chirurgien de l'assurée, dans
son rapport du 10.08.04), soit le côté très
démonstratif de l'assurée (médecins de la CRR
qui relèvent d'ailleurs aussi des facteurs
extra-médicaux dans leur lettre du 03.06.04). Ainsi, si la
mobilité des épaules peut se faire au-dessus de la
ligne des épaules en passif et que l'exclusion du membre
supérieur D a des explications extra-médicales en
présence d'une algoneurodystrophie qui n'est de toute
évidence plus active, la capacité de travail est donc
totale dans une activité tenant compte des limitations
fonctionnelles (pas d'élévation du bras D à
plus de 85°).
Par ailleurs, l'activité de
l'assurée comme employée de cafétéria
tenant compte de ces limitations fonctionnelles, la capacité
de travail n'est pas réduite de plus de 15%.
Dans l'opposition que fait
l'assurée à notre décision, son avocat note
une aggravation de l'état de santé. Cependant, le
rapport de la Dresse M.________ du 21.06.05 est plutôt
rassurant, puisqu'il ne met pas en évidence de
déficit neurologique notable et que I'EMG du membre
supérieur D est normal.
Pour ce qui est du rapport du Dr
P.________ du 16.06.05, nous sommes étonnés de
constater que ce dernier relève des signes
d'algoneurodystrophie (hypersudation et discoloration) qui
n'étaient déjà plus présents en
janvier 2005 selon le rapport du Dr N.________. Cela
paraît d'autant plus étonnant que les radiographies de
l'épaule D de janvier 2005 ne montraient déjà
plus d'algoneurodystrophie active. Le Dr P.________ signale aussi
une importante limitation de la mobilité de l'épaule
D, mais cependant sans préciser s'il s'est contenté
de mesurer la mobilité active sans contrôler la
mobilité passive comme le Dr N.________. On peut d'ailleurs
craindre que ce soit le cas, puisque c'est le seul médecin
avec le Dr G.________, qui n'ait pas constaté la
présence de facteurs extra-médicaux à la
limitation de la mobilité.
Par ailleurs, il faut souligner que
l'évolution naturelle d'une algoneurodystrophie et son
extinction progressive se font habituellement en 12 à 24
mois. Ainsi, il n'est pas logique qu'une algoneurodystrophie
éteinte en janvier 2005 soit à nouveau
présente en juin 2005.
De toute manière, le Dr P.________
propose de pratiquer une IRM de contrôle et une scintigraphie
osseuse. Ces examens permettront donc de conclure
définitivement à la présence ou à
l'absence de complications post-opératoires
(adhérence de la coiffe des rotateurs après
réparation) ainsi que d'une maladie de Südeck (ou
algoneurodystrophie).
Par ailleurs, il faut relever que
contrairement à ce que dit le Dr P.________, le traitement
de physiothérapie de type S a déjà bien
été pratiqué à la Clinique Romande de
Réadaptation. Par ailleurs, comme signalé plus haut,
l'évolution défavorable que signale le Dr P.________
peut très bien s'expliquer par les facteurs
extra-médicaux, vu que la douleur est une notion purement
subjective et que la mobilité de l'épaule D peut
paraître très mauvaise, lorsque l'on ne la teste
qu'activement chez une assurée présentant des
facteurs extra-médicaux. D'ailleurs, le manque d'atrophie du
membre supérieur D et l'aisselle D épilée
relevées lors des examens précédents chez le
Dr N.________ parlent pour l'utilisation de ce bras D et la
possibilité d'une élévation de ce dernier
à plus de 90°, déjà en septembre 2004.
Ainsi, on peut retenir cette date comme date du début
d'aptitude à la réadaptation.
Par ailleurs, une IRM de contrôle de
l'épaule D et une scintigraphie osseuse ayant
été proposées, nous demandons à
l'administration de demander au Dr G.________, si ces examens
ont été pratiqués et quels en ont
été les résultats. Il faudra également
lui demander une copie des rapports de ces examens et si le Dr
F.________, rhumatologue, a été également
consulté pour cette assurée, auquel cas un rapport
médical devra être également envoyé au
Dr F.________."
Dans un avis médical du SMR du 26 juillet 2007, le Dr
B.________ a relevé que la mise en œuvre d'une
nouvelle IRM de l'épaule, afin d'exclure toute complication
post-opératoire, ainsi que d'une scintigraphie osseuse, pour
exclure une maladie de Südeck, n'avait pas eu lieu en raison
du fait que ces mesures avaient probablement été
jugés inutiles par le médecin traitant. Il a
relevé que l'assurée n'avait plus consulté son
médecin traitant, le Dr G.________, depuis septembre 2005;
elle n'avait en outre pas signalé l'aggravation de son
état de santé à la CNA, ni
bénéficié d'une rente d'invalidité de
cette assurance, ni recouru contre la décision de celle-ci
du 19 juin 2006 refusant de lui reconnaître une
invalidité. Estimant qu'en l'absence d'une pathologie
objective, l'OAI se trouvait lié par les constatations de la
CNA, le Dr B.________ a préavisé pour le rejet de
l'opposition, un examen médical complémentaire
étant selon lui inutile.
c)
Par décision sur opposition du 4 décembre
2007, l'OAI a rejeté l'opposition de l'assurée. Se
référant aux deux rapports médicaux produits
à l'appui de l'opposition, l'OAI a considéré
que celui de la Dresse M.________ était plutôt
rassurant, puisque ce médecin n'avait pas mis en
évidence de déficit neurologique notable et que l'EMG
du membre supérieur droit était normal. S'agissant du
rapport du Dr P.________, son avis ne pouvait être suivi dans
la mesure où il se fondait sur la mobilité active du
membre supérieur droit sans contrôle de la
mobilité passive. Quant à l'évolution
défavorable de l'état de santé de
l'assurée, elle pouvait s'expliquer par des facteurs
extra-médicaux.
C.
a)
Par acte du 11 janvier 2008,
C.________ a recouru contre la décision sur opposition du 4
décembre 2007. Elle soutient être incapable d'exercer
une activité lucrative, même adaptée. Elle
invoque la présence d'une douleur importante par sa
gravité, son acuité et sa durée, un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années et sans
rémission durable, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de
traitement ambulatoire ou stationnaire conformément aux
règles de l'art, cela en dépit de son attitude
coopérative. Elle conclut à l'annulation de la
décision entreprise, subsidiairement à la
reconnaissance d'un degré d'invalidité d'au moins 70%
et de l'octroi d'une rente d'invalidité
complète.
b)
Par réponse du 29 février 2008, l'OAI a
renoncé à se déterminer et a conclu au rejet
du recours.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui
s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (art. 117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est en outre recevable
en la forme (art. 60 LPGA).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; ATF 110 V 48,
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question du degré
d'invalidité de la recourante
.
3.
a)
Aux termes de l'art.
8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée.
L'
invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1
in fine
LAI). En
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
Conformément à
la jurisprudence constante,
toute personne qui demande des prestations de
l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité; il incombe au recourant, fût-ce au
prix d'un effort considérable, de diminuer le dommage
résultant de son atteinte à la santé
(ATF 113 V 22, RCC 1987 p. 458). Suivant les
circonstances, l'obligation de réduire le dommage peut
s'étendre aux domaines les plus divers
(auto-réadaptation, changement de domicile, obligation de se
soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger du recourant que des mesures qui sont raisonnablement
exigibles compte tenu de toutes les données objectives et
subjectives (RCC 1985 p. 328; RCC 1987 p. 458).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de
40% au moins donne droit à un quart de rente, la rente est
échelonnée selon le degré d'invalidité;
un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006,
consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a,
et les références citées; 134 V 231, consid.
5.1).
Selon la jurisprudence, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants peuvent avoir tendance à se
prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références citées;
VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid.
4; TFA I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1; TF
9C_443/2008 du 28 avril 2009, consid. 3.2), on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le
juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire.
c)
L'assureur et
l'instance de recours, en l'occurrence le Tribunal de céans,
sont tenus d'entreprendre un complémentaire d'instruction
lorsque les allégations des parties et les
éléments ressortant du dossier requièrent une
telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a;
TFA I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
4.
a)
En l'espèce, la recourante fait en substance
valoir que l'OAI n'a pas correctement évalué son
état de santé, lui reprochant de faire siennes les
constatations médicales et les conclusions retenues par le
Dr N.________ de la CNA en janvier 2005, pourtant contredites par
les avis des médecins M.________ et P.________ rendus en
juin 2005. L'intimé lui oppose, en
résumé, une étude attentive de toutes les
pièces médicales versées au dossier, une
synthèse rigoureuse de ces avis et une solution juridique
dûment motivée au regard de cette
synthèse.
b)
La recourante n'invoque aucun avis ou rapport
médical qui aurait été rendu
postérieurement à ceux invoqués dans le cadre
de son opposition du 29 juin 2005. Elle n'allègue
au surplus pas avoir poursuivi ou poursuivre encore un traitement,
ni ne renseigne sur des médecins qui auraient pu, depuis
dite opposition, étayer son argumentation. Ainsi, le litige
ne porte pas sur le caractère complet de l'instruction sur
le plan médical, mais revient à départager les
avis médicaux divergents versés au
dossier.
c)
Certes, les suites de l'intervention chirurgicale de
décembre 2003 n'ont pas été jugées
favorables, et la situation n'était pas encore
stabilisée, lorsque les médecins de la CRR ont rendu
leur rapport le 3 juin 2004. Le médecin traitant G.________
a par ailleurs considéré, le 4 novembre 2004, que la
reprise d'une quelconque activité n'était pas
envisageable. Ce médecin a toutefois pronostiqué une
récupération à long terme, tout en se
déclarant inquiet face au découragement et à
la résignation de l'assurée. Ainsi, à
réception du rapport du Dr N.________ de la CNA du 27
janvier 2005 - lequel retenait la disparition de facteurs objectifs
pouvant expliquer l'exclusion du membre supérieur droit,
respectivement le constat d'une mobilisation possible du membre
atteint -, et alors même que les médecins
précédemment consultés avaient relevé
la présence de facteurs extra-médicaux propres
à expliquer la persistance des plaintes de
l'intéressée, le Dr B.________ du SMR ne s'est pas
perdu en hypothèses ou en conjectures, dans son avis du 13
avril 2005, en retenant que la recourante disposait à
nouveau d'une mobilité suffisante de son épaule. Il
s'en est par ailleurs assuré en interpellant à
nouveau le Dr N.________ qui, par avis du 23 mai 2005, lui a
confirmé la reprise possible de l'activité
antérieure à 80% ou 90%, ne voyant de limitation
fonctionnelle que dans un travail exercé au-dessus de la
ligne des épaules. La décision rendue le 31 mai 2005
par l'OAI trouvait donc un fondement médical, tout comme
celle que rendra la CNA le 16 mars 2006 en niant le droit à
une rente d'invalidité de l'assurance-accident.
Cela étant, c'est dans le cadre de son opposition du 29 juin
2005 que l'assurée a fait valoir les avis médicaux
des deux médecins M.________ et P.________, rendus en juin
2005. Or, contrairement à ce qu'elle soutient, on ne saurait
reprocher au SMR de ne pas avoir pris ces deux avis en
considération. En effet, à réception de
ceux-ci, l'instruction a été reprise sur le plan
médical, en invitant les médecins concernés,
ainsi que le Dr G.________, à informer l'OAl du
résultat des examens complémentaires qui avaient
été préconisés, à savoir une IRM
et une scintigraphie osseuse, mesures réputées
propres à établir l'exclusion fonctionnelle du membre
supérieur droit. C'est au terme d'une synthèse
particulièrement claire et complète, effectuée
dans son avis du 28 août 2006, que le Dr B.________ fera
procéder à l'interpellation des médecins
concernés, afin de rendre compte d'une pathologie objective,
respectivement de complications post-opératoires ou d'une
maladie de Südeck. Or, les actes de la procédure
d'instruction versés au dossier constitué
démontreront que c'est en vain que ce complément
d'instruction a été entrepris. En effet,
interpellé à deux reprises, le Dr G.________ se
bornera à répondre qu'il n'a plus reçu sa
patiente en consultation depuis septembre 2005, ignorant si les
examens complémentaires proposés avaient
été effectués. Quant au Dr F.________,
rhumatologue à la clinique [...], il n'a pas répondu
à la demande réitérée de l'office. Ce
n'est qu'après avoir obtenu confirmation du fait que
l'assurée n'avait pas recouru contre la décision de
refus de rente de la CNA, ni n'avait annoncé d'aggravation
de son état de santé à cet assureur, que le Dr
B.________, dans un rapport de synthèse final établi
le 7 juillet 2007, a considéré qu'en l'absence d'avis
médicaux actualisés postérieurs à la
décision de la CNA, il fallait considérer que
l'assurée ne présentait pas de pathologie strictement
médicale excluant la reprise de son activité, comme
retenu par le Dr N.________.
Cela étant, on ne saurait considérer que les
conclusions du Dr B.________ se trouvent totalement
infirmées par la Dresse M.________, laquelle avait
estimé que la situation médicale était
plutôt rassurante en l'absence de déficit neurologique
notable et en présence d'un EMG normal, ou par le Dr
P.________ dans la mesure où celui-ci avait omis de
procéder à un contrôle de la mobilité
passive de l'assurée. Quant au Dr G.________, il n'a
pas défini les limitations objectives de sa patiente, ni
motivé l'incapacité de travail retenue, n'ayant du
reste prescrit pour seul traitement que la prise d'Aspégic.
Enfin, s'il n'est pas contesté que la recourante n'ait pas
présenté d'atteinte d'ordre psychique, il est admis
qu'elle s'est montrée particulièrement
démonstrative dans l'expression de ses plaintes, se
défendant vigoureusement lors des examens alors même
que les mouvements d'amplitude sollicités s'avéraient
nettement améliorables. Ainsi, il n'y avait pas à
exclure que des facteurs extra-médicaux puissent expliquer
la limitation de la mobilité du membre supérieur
droit.
Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à l'OAI de
s'être fondé sur les conclusions du Dr B.________,
lequel estimait à juste titre devoir s'aligner sur les
conclusions de la CNA, sauf à offrir le constat inacceptable
de résultats contradictoires. Un tel reproche s'avère
d'autant moins justifié que, dans le cadre de la
procédure de recours devant le tribunal de céans,
l'intéressée n'a fait valoir aucun avis ou rapport
médical actualisé permettant de retenir une
pathologie objectivement invalidante, ni n'a offert de motifs qui
justifieraient de s'écarter des conclusions du SMR et de la
CNA. Les conclusions de ces derniers, telles que reprises par
l'intimé, seront donc préférées
à celles des médecins traitant
concernés.
Partant, on retiendra que la recourante, apte à la
réadaptation dès septembre 2004, ne présentait
plus de facteur objectif permettant d'exclure l'utilisation du
membre supérieur droit de sorte que, avant
l'échéance du délai de carence d'une
année, elle ne présentait plus d'incapacité de
travail dans une activité adaptée, respectivement
d'incapacité de travail supérieure à 15% dans
son activité habituelle.
5.
lI résulte de ce qui précède que, mal
fondé, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée en
conséquence.
La présente procédure de recours donnant lieu
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI), ceux-ci sont
arrêtés à 400 fr. à la charge de la
recourante (art. 49 LPA-VD), sans allocation de dépens
(art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 4
décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr.
(quatre cents francs), sont mis à la charge de
C.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Asslan Karaj (pour
C.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: