vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 229 · 2017-04-24 · fr

AI{ASSURANCE}, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE, DÉLAI DE CARENCE D'UNE ANNÉE | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.04.2017 Arrêt / 2017 / 229

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
339/16 - 125/2017
ZD16.053748
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 avril 2017
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA ; 4 et 28 al. 1 let. b LAI.
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], administrateur
de la G.________, a présenté une incapacité de travail à compter du 14 mai 2013.
V.________, assureur perte de gain de l’intéressé, a mandaté le Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, afin qu’il expertise l’assuré. Dans son rapport
du 4 octobre 2013, ce médecin a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif (F32.11), actuellement encore d’une intensité moyenne,
avec un syndrome somatique. Il a précisé que cet épisode dépressif s’était
installé au début de l’année 2013 et était à l’origine de l’incapacité
de travail attestée depuis le 14 mai 2013. Il a pour le surplus relevé ce qui suit :
« Malgré
la prise en charge médicale et la médication prescrite, la symptomatologie de M. Z.________
s’est à peine améliorée. L’assuré confirme seulement une amélioration
de son sommeil ainsi qu’une normalisation de son appétit ce qui lui a permis de regagner le
poids perdu au début de cette année. Il présente encore une symptomatologie anxio-dépressive
d’une intensité moyenne à sévère avec une forte tendance à la somatisation.
Il souffre d’un grand manque de motivation et d’élan vital et présente une forte
tendance au retrait social.
Etant
donné que la symptomatologie psychique persiste depuis plus de 6 mois, le diagnostic d’un
simple trouble de l’adaptation ne semble entre temps plus justifié et les symptômes actuels
sont à redéfinir comme un "épisode dépressif".
Considérant
cet état fragile, une reprise du travail n’est actuellement pas possible.
La
prise en charge psychiatrique doit être intensifiée, même l’intégration dans
une structure journalière comme un hôpital de jour semble une option si l’assuré
n’arrive pas à reprendre le travail au moins à temps partiel à partir du mois de
janvier 2014.
Jusqu’à
présent, malgré son état actuel, M. Z.________ passe régulièrement au [...]
afin de discuter avec son [...] et afin de régler certains problèmes organisationnels. Etant
donné qu’il décrit sa situation sur le lieu de travail comme harmonieuse et plutôt
agréable, une reprise progressive à partir du 1
er
décembre 2013 est exigible, débutant à 30 %. A partir du 1
er
janvier 2014, une augmentation à 50 % est exigible, l’augmentation par la suite est à
évaluer par la psychiatre traitante.
Le
pronostic de moyen à long terme semble pourtant très incertain et dépendra essentiellement
de l’évolution de la procédure juridique et des conflits familiaux. Dans ce contexte,
il est à souligner qu’il s’agit de facteurs non liés à la maladie qui par
conséquent ne sont pas à considérer dans l’évaluation purement médicale
dans le cadre de cette expertise. Ce n’est pas le but de cette expertise de se prononcer sur les
conflits familiaux et les droits des héritiers. »
Par courrier du 27 février 2014, V.________ a indiqué à l’OAI qu’il avait
octroyé à l’assuré des indemnités journalières du 14 mai 2013 au 31 décembre
2013, puis du 1
er
au 31 janvier 2014, sur la base d’un taux d’incapacité attesté de 100 %, respectivement
de 50 %. Par différents certificats médicaux successifs adressés à V.________, la
Dresse  S.________, médecin généraliste traitant de l’intéressé,
a certifié une incapacité de travail totale du 14 mai 2013 au 5 janvier 2014, puis de 70 %
dès le 6 janvier 2014.
L’assuré a déposé le 28 février 2014 une demande de prestations AI auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en faisant état d’une dépression survenue en février 2013.
Le 26 mars 2014, la Dresse S.________ a fait savoir au médecin conseil de V.________ que son patient
présentait actuellement une incapacité de travail de 70 %, l’activité pouvant
être exigée d’un point de vue médical étant évaluée à 30 %.
L’assuré était suivi par la Dresse R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
à raison d’une fois toutes les deux semaines.
Dans un rapport du 12 mai 2014 adressé à l'OAI, la Dresse S.________ a posé le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail d'épisode dépressif, actuellement encore d'intensité
moyenne, avec un syndrome somatique, depuis le début de l'année 2013. Elle a attesté une
incapacité de travail de 100 % du 14 mai 2013 au 5 janvier 2014 et de 70 % à compter du 6 janvier
2014. Elle a ajouté que l'activité exercée était encore exigible à un taux de
30 à 50 %, sans réduction du rendement. La Dresse S.________ a énoncé que l'on pouvait
s'attendre à une amélioration de la capacité de travail, sans préciser à partir
de quelle date.
Le 20 mai 2014, la spécialiste en réinsertion professionnelle de l'OAI a relevé que l'assuré,
qui avait repris son activité à 30 %, ne s’estimait pas en état de tenter d’augmenter
son temps de présence.
Dans un rapport du 27 mai 2014 au médecin conseil de V.________, la Dresse R.________ a indiqué
que son patient avait repris le travail à 30 % depuis avril 2014 et que cette capacité de travail
pouvait être augmentée, du point de vue psychique, à 50 % dès le mois de juin 2014.
Dans un rapport du 6 juillet 2014 à l'OAI, la Dresse R.________ a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11)
depuis 2013, ainsi que de trouble de la personnalité anxieuse et évitante (F60.6) et de syndrome
de dépendance à l'alcool avec utilisation continue (F10.25), depuis le jeune âge. Elle
a attesté une incapacité de travail de 30 % de décembre 2013 au 6 juillet 2014. D'un
point de vue médical, l'activité exercée était exigible à un degré de 50
à 70 %, avec un rendement réduit. La Dresse R.________ a indiqué que son patient
pourrait être présent jusqu'à 5 heures par jour depuis le 1
er
juillet 2014. Elle a ajouté que l'on pouvait s'attendre à une amélioration de la capacité
de travail, augmentée à 50 % dès juillet 2014.
Par avis médical du 31 juillet 2014, le Dr L.________ du Service médical régional de l'OAI
(ci-après : le SMR) a relevé qu'il existait une pathologie psychiatrique réactionnelle
qui permettait une capacité de travail de 5 heures par jour, soit à un taux de 65 %. Il a énoncé
une incapacité de travail durable de 100 % dès le 14 mai 2013, de 70 % dès le 1
er
décembre 2013, puis de 35 % dès le 1
er
juillet 2014. Afin de statuer sur l'évolution de l'état de santé, la Dresse R.________
devait être invitée à rendre un nouveau rapport, au mois d'octobre 2014.
Dans un rapport du 17 octobre 2014 à l'OAI, la Dresse R.________ a expliqué que l'état
de santé psychique de son patient était stationnaire depuis son rapport du 27 mai 2014. Du
point de vue psychique, la capacité de travail pouvait être augmentée à 50 % depuis
le mois de juin 2014. Selon les dires de son patient, c'était son médecin traitant, la Dresse
S.________, qui lui délivrait des certificats médicaux attestant une incapacité de travail
de 70 %. La Dresse R.________ n'a pu préciser les dates et le taux des arrêts de travail, ceux-ci
étant attestés par le médecin traitant. La spécialiste a ajouté qu'au vu de
la stabilité de la situation et du refus de son patient d'entrer dans un processus psychothérapeutique,
elle le voyait une fois toutes les 6 à 8 semaines, pour avoir un suivi espacé, ainsi que pour
juger de la pertinence et de la compliance des médicaments. Elle lui avait proposé d'arrêter
le suivi à son cabinet, ce rôle pouvant être parfaitement accompli par son médecin
traitant, mais son patient avait insisté pour le garder, expliquant qu'il avait besoin d'avoir une
oreille d'écoute.
En l'absence d’éléments clairs permettant à l’OAI de se déterminer sur
le plan psychique, le Dr L.________ du SMR a recommandé, par avis médical du 9 novembre
2014, qu’une expertise psychiatrique soit mise en œuvre.
Le 22 décembre 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait mandater
le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, à cet effet.
Le Dr Q.________ a examiné l’intéressé le 8 avril 2016. Dans son rapport d'expertise
du 16 avril 2016, il n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail. Il
a posé les diagnostics sans répercussion sur ladite capacité de dysthymie, dépression
anxieuse persistante (F34.1) existant depuis 2014 et faisant suite à un épisode dépressif
moyen, de troubles mentaux et de troubles du comportement liés à une utilisation d'alcool nocive
pour la santé (F10.1) existant depuis des années, ainsi que d'une accentuation de traits de
personnalité dépendante et immature (Z73.1) existant probablement depuis l'âge de jeune
adulte. L’expert a notamment relevé que l’assuré avait arrêté son suivi
chez la Dresse R.________ en été 2015. Il a pour le surplus décrit la situation actuelle
de l'intéressé comme suit :
« Mon
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de trouble panique, de trouble phobique, ni de syndrome douloureux somatoforme
persistant.
Dans
le cadre d'une suite de litiges et conflits, d'abord avec son père rabaissant et dénigrant,
puis avec sa soeur à cause de l'héritage de son père décédé en 2012, M.
Z.________ décrit un épuisement progressif jusqu'à l'incapacité à se rendre
à sa place de travail en mai 2013. Depuis, il se plaint de l'absence d'une amélioration de
son état et exprime surtout un sentiment "de ras le bol" ainsi que de rancune vis-à-vis
de son père décédé, et sa sœur qui prolonge les litiges autour de la succession
du père. Dans ce contexte, il décrit des ruminations et des moments d'angoisse, s'accompagnant
d'une fatigue persistante ainsi que d'un manque de motivation et d'entrain, laissant penser à un
épisode dépressif majeur.
Cependant,
M. Z.________ nie la persistance d'un abaissement important de l'humeur mais met en avant sa déception
de son père et de sa sœur. Une fois ces injustices exprimées, notamment les litiges l'empêchant
d'avancer avec ses projets professionnels, il fait preuve de sa réactivité émotionnelle
à des événements agréables. C'est ainsi qu'il se montre souriant, par exemple lorsqu'il
aborde le plaisir de s'occuper avec des activités, comme la cuisine, ou de passer des vacances avec
son épouse. Authentique quand il aborde son attachement à son épouse et ses enfants, ainsi
que son intérêt pour certains films, il décrit des activités sociales, comme des
rencontres avec des amis et connaissances pour manger à midi, contrastant avec ses plaintes subjectives.
Contrairement à sa description d'un manque d'énergie, il est capable de participer activement
à un examen de plus de deux heures, avant de maîtriser des tests cognitifs, sans signe de fatigue
après des efforts minimes, ni de diminution importante de l'attention ou de la concentration.
Donnant
une description positive de sa personnalité, il nie d'idée de culpabilité ou de dévalorisation,
mais met en avant son rôle de victime d'injustices de la part de son père et de sa sœur,
dont il se sent harcelé depuis son refus de donner suite à la revendication d'un loyer exagéré
de son père, en 2004. Malgré la persistance de cette source de stress entraînant des moments
d'angoisse, par exemple la veille de rendez-vous en lien avec ses litiges, il n'exprime pas d'attitude
généralement morose ou pessimiste face à l'avenir, mais vit au jour le jour, tout en s'appuyant
sur les relations positives avec ses proches. Dans ce contexte, il nie clairement d'idée ou acte
auto-agressif et ne décrit que des difficultés d'endormissement périodiques face à
des rendez-vous officiels, sans persistance d'une perturbation du sommeil ni de réveil matinal précoce
ou de dépression plus marquée le matin. En l'absence d'une diminution de l'appétit, il
décrit un poids stable depuis des années et nie de diminution marquée de la libido. Sans
ralentissement psychomoteur ou d'agitation psychomotrice marquée, les éléments objectivables
de l'examen actuel et de l'anamnèse récente, restent ainsi insuffisants pour retenir toujours
un épisode dépressif majeur.
En
plus, l'absence de trace de benzodiazépine au dépistage actuel dans l'urine et le taux sanguin
du Lexotanil® au-dessous du seuil de détection contrastent avec les déclarations de M.
Z.________ concernant des symptômes affectifs l'obligeant à prendre quotidiennement cet anxiolytique.
Par contre, ce résultat correspond à l'absence de prise de Lexotanil® depuis au moins
4 jours, tandis que le faible taux du Valdoxan® peut s'expliquer [par] la courte demi-vie de
cette substance. Par ailleurs, le screening de drogues dans l'urine montre déjà un résultat
négatif pour les benzodiazépines lors de l'expertise du Dr T.________ en 2013, qui n'a pas
été vérifié par un taux sanguin mais qui paraît étonnant par rapport à
la dose de 9 mg de Lexotanil® par jour prescrit à l'époque.
Cependant,
M. Z.________ souffre de la persistance d'une dépression fluctuante de l'humeur dont la sévérité
est insuffisante, la plupart du temps, pour retenir un trouble dépressif récurrent léger
ou moyen. C'est ainsi qu'il décrit lui-même des périodes de quelques jours voire de quelques
semaines pendant lesquelles il se sent relativement bien et par exemple capable d'entreprendre avec plaisir
des activités, comme des voyages en Espagne et en Thaïlande, en été 2014 et 2015
ou en janvier 2014, 2015 et 2016. Mais la plupart du temps M.  Z.________ se sent fatigué et
déprimé. Beaucoup de choses lui coûtent et peu de choses lui sont agréables. Il rumine
et se plaint des injustices subies. Face à la confrontation avec les litiges toujours en cours,
il dort mal et a perdu confiance en lui. Néanmoins, il reste toujours capable de faire face aux
exigences de la vie quotidienne en s'occupant de ses finances avec son épouse, tout en assurant
la gestion de son entreprise où il se rend chaque jour pour l'organisation du travail et pour donner
des instructions à ses employés. En parallèle, il entreprend volontiers des promenades
et rencontre des amis ou connaissances, en passant ses journées en dehors de la maison, sans diminution
de l'énergie nécessitant par exemple une sieste pendant la journée. Ainsi, M. Z.________
continue de mener une vie autonome et organise ses journées en fonction de ses obligations professionnelles
et des activités positives.
Anamnestiquement,
cette dépression chronique de l'humeur survient à la suite d'un épisode dépressif
en réaction à une accumulation de stress psychosocial à cause des litiges d'abord avec
son père puis avec sa sœur depuis 2005. Pour souligner le caractère réactionnel de
cet épisode dépressif moyen survenu et diagnostiqué en 2013, le Dr T.________ estime que
le diagnostic d'un "trouble de l'adaptation" aurait dû être posé s'il avait
examiné M. Z.________ plus tôt. Puis l'anamnèse de M. Z.________ témoigne d'une amélioration
progressive de cet épisode dépressif moyen, contrairement aux plaintes subjectives de M.
Z.________. C'est ainsi qu'il peut espacer les consultations chez sa psychiatre, la Dresse R.________,
à des rendez-vous mensuels, fin 2013. Puis il profite à nouveau d'un voyage en Thaïlande
en janvier 2014, sans aggravation de ses symptômes, comme typiquement observé chez des patients
souffrant d'un épisode dépressif majeur en cas de changement du cadre habituel. En juillet
2014, le rapport de la Dresse R.________ témoigne d'une nouvelle amélioration, alors qu'elle
estime l'état psychique de M. Z.________ compatible avec 5 heures de travail par jour, correspondant
à un taux d'activité de 65 %. Selon son rapport, cette appréciation prend également
en considération des problèmes de santé physique, comme des calculs rénaux avec des
crises douloureuses et un kyste anal traité par des antibiotiques, sans grand succès, influençant
la capacité de travail. Selon son rapport du 17.10.2014, la Dresse R.________ propose finalement
à M. Z.________ d'arrêter la thérapie à sa consultation vu la stabilité de sa
situation et son refus d'entrer dans un processus psychothérapeutique. Cependant, la Dresse R.________
constate que M.  Z.________ insiste pour garder ce suivi à cause de son besoin d'extérioriser
ses émotions. Par contre, cet argument contraste avec les propos de l'expertisé à l'examen
actuel concernant l'absence d'effet bénéfique du suivi avec la Dresse R.________.
Comme
il l'arrête peu après la fin de son droit à des indemnités journalières de l'assurance
perte de gain, ces incohérences laissent planer des doutes concernant des bénéfices secondaires,
comme des prestations financières, motivant la poursuite des consultations psychiatriques, pourtant
très espacées, jusqu'en 2015. En parallèle, le taux sanguin de la Mirtazapine lors de
l'expertise du Dr T.________ en 2013, montre un taux insuffisant et M. Z.________ arrête plusieurs
traitements psychotropes, tout en limitant les consultations chez sa psychiatre à des rendez-vous
mensuels qu'il espace encore au cours de l'année 2014. En parallèle, les examens concernant
la prise de benzodiazépines montrent des résultats étonnants par rapport aux doses de
Lexotanil® prescrites en 2013 et 2016. Par conséquent, les démarches thérapeutiques
contrastent avec la mise à contribution des options thérapeutiques et la souffrance caractérisant
un trouble psychique important. Restant capable de gérer son entreprise qui lui verse de nouveau
son salaire à 100 % depuis l'arrêt des indemnités journalières en mai 2015,
M. Z.________ mène une vie sociale active et fait preuve de capacités correspondant à
la reconstruction de ses ressources personnelles. Malgré la persistance d'une dépression chronique
de l'humeur, ses symptômes affectifs objectivables selon l'anamnèse et l'examen, ne dépassent
ainsi plus le degré de sévérité d'un épisode dépressif léger depuis
janvier 2014, ainsi que d'une dysthymie depuis l'été de la même année.
Depuis,
M. Z.________ souffre d'une dépression fluctuante et légère de l'humeur caractérisant
une dysthymie qui s'inscrit dans une structure de personnalité marquée par une tendance à
la subordination de ses besoins à ceux de personnes dont il croit dépendre et une réticence
à prendre des décisions autonomes. C'est ainsi qu'il rencontre des difficultés à
mettre des limites à son père et sa sœur, en acceptant une situation vécue comme
dénigrante et humiliante pendant des années, par exemple lorsqu'il collabore avec son père
après la reprise de la société de ce dernier. Utilisant des moyens de défense immatures
comme le déni, la projection et l'idéalisation, déjà décrit par le DrT.________,
M. Z.________ fait pourtant également preuve de ressources personnelles lui permettant par exemple
de s'opposer finalement à son père en refusant les revendications de ce dernier, en 2004. Puis
il lutte pour ses droits vis-à-vis de sa sœur dans le cadre du conflit de succession depuis
le décès de son père en 2012. Sans sentiment de malaise quand il est seul, caractérisant
une personnalité dépendante, il apprécie des moments de solitude, par exemple lors de
ses promenades régulières, tout en menant une vie active dans un cadre psychosocial stable
marqué par des relations proches au plan familial et amical. Malgré le vécu douloureux
avec son père depuis sa jeunesse, M. Z.________ réussit sa formation professionnelle. Puis
il travaille de manière stable comme serrurier ainsi qu'en tant que chef d'entreprise, sans difficulté
d'affronter cette responsabilité ni de décompensation nécessitant par exemple une hospitalisation
en milieu psychiatrique ou un traitement psychothérapeutique intense en ambulatoire. En parallèle,
il s'engage dans une relation conjugale décrite comme harmonieuse depuis des années, fonde
une famille et assume son rôle de père, impliquant entre autre la confrontation avec des problèmes
d'addiction aux jeux de son fils cadet, comme décrit par la Dresse R.________ en 2014. Authentique
lorsqu'il exprime son attachement à ses proches, M. Z.________ affronte ces difficultés en
faisant preuve de ressources d'adaptation, incompatibles avec la persistance d'une perturbation sévère
de la constitution caractérologique caractérisant un trouble de la personnalité, selon
la CIM-10.
Cependant,
le fonctionnement de M. Z.________ correspond à l'accentuation de traits de personnalité dépendante
et immature, qui n'a pas valeur de maladie mais qui maintient la dysthymie de l'expertisé face à
la persistance des litiges de succession avec sa sœur. Selon les rapports de son médecin traitant,
la Dresse S.________, cette accentuation de certains traits de personnalité est hypothéquée
par une consommation d'alcool à risque depuis environ 20 ans. Survenue indépendamment d'une
crise psychique nécessitant un arrêt maladie ou motivant un traitement psychiatrique, lorsque
M. Z.________ mène une vie stable au plan professionnel et privé, cette consommation accrue
d'alcool par périodes peut aggraver son accentuation de certains traits de personnalité. Ainsi,
elle contribue également aux réactions anxieuses et dépressives face à des situations
de stress, comme des rendez-vous en lien avec les litiges toujours en cours.
En
revanche, le bilan hépatique effectué par le Dr T.________ ainsi que le bilan actuel, ne montrent
pas de signe de consommation chronique d'une quantité importante d'alcool ni d'une poursuite de
la consommation malgré la survenue de conséquences manifestement nocives, comme une atteinte
hépatique. En l'absence d'un syndrome de sevrage physiologique sous abstinence, par exemple lors
de l'examen actuel, l'anamnèse et les résultats de laboratoire ne montrent pas de difficulté
à contrôler l'utilisation de la substance ni de désir compulsif de l'utiliser ou une mise
en évidence d'une tolérance aux effets. Sans abandon progressif d'autres sources de plaisir,
M. Z.________ poursuit volontiers des loisirs, comme la cuisine, des voyages et des rencontres avec des
amis ou connaissances. Par conséquent, l'anamnèse et l'examen de M.  Z.________ ne montrent
pas de syndrome de dépendance, mais correspondent à l'utilisation nocive d'alcool qui contribue
à son accentuation de certains traits de personnalité ainsi que sa dysthymie.
De
caractère primaire, cette utilisation nocive d'alcool pour la santé n'est pas la conséquence
ni le symptôme d'une atteinte à la santé psychique ou mentale engendrant une incapacité
de travail, ni à l'origine d'une atteinte à la santé physique ou mentale importante et
durable, comme une lésion cérébrale organique ou neurologique ou une altération d'origine
organique de la personnalité sur le plan affectif. Dans le cas de M. Z.________, cette utilisation
nocive d'alcool à elle seule ne justifie pas d'incapacité de travail et l'abstinence est exigible
afin de lui permettre une amélioration des symptômes affectifs légers de sa dysthymie
ainsi qu'une atténuation de ses traits de personnalité dépendante et immature.
Caractérisées
par des symptômes légers, ni sa dysthymie, ni son accentuation de certains traits de personnalité
ne justifient une incapacité de travail durable depuis l'amélioration d'un épisode dépressif
moyen en janvier 2014, comme en témoigne l'anamnèse de l'expertisé. En revanche, son accentuation
de traits de personnalité dépendante et immature favorise l'adoption d'un rôle passif
de victime face à la persistance du litige avec sa sœur, l'obligeant de reporter la réalisation
de projets professionnels, selon ses propres dires. Dans ce cadre, M. Z.________ met en avant des plaintes
subjectives, par exemple concernant une fatigue et l'absence de motivation ou d'intérêt, contrastant
avec des éléments objectivables de son anamnèse et de l'examen. Sans limitation uniforme
du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de la vie, il continue ainsi à assumer
son rôle de chef d'entreprise et poursuit des activités contrastant avec une atteinte à
la santé psychique justifiant toujours une incapacité de travail. »
Le Dr Q.________ a ainsi estimé que la capacité de travail de l’assuré était
entière dans l’activité habituelle, comme dans une activité adaptée.
Dans un rapport du 4 mai 2016, le Dr L.________ du SMR a énoncé que les conclusions de cette
expertise devaient être suivies. En guise de synthèse du cas, il a indiqué que l'incapacité
de travail durable était de 100 % depuis le 14 mai 2013, puis de 70 % dès le 1
er
décembre 2013, puis nulle à compter du 1
er
janvier 2014. La capacité de travail exigible actuellement dans l'activité habituelle était
de 100 %, sans limitations fonctionnelles.
Par projet de décision du 13 mai 2016, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
entendait lui refuser le droit à une rente. L’intéressé avait présenté
une incapacité totale de travail dès le 4 [recte : 14] mai 2013. Dès le 1
er
décembre 2013, la capacité de travail avait été de 30 %, puis de 100 % à compter
du 1
er
janvier 2014. L’assuré n’avait dès lors pas présenté une incapacité
de travail durable – d’une année au moins – requise par la loi pour pouvoir bénéficier
d'une rente.
Le 2 juin 2016, l’intéressé a fait part de ses observations à l’OAI, en faisant
pour l’essentiel valoir avoir été en incapacité de travail durant deux ans, se référant
en particulier aux décomptes de V.________. Il a en outre déploré que l’OAI ne fasse
pas référence à l’expertise psychiatrique ordonnée au mois d’avril 2016
et l'a invité à lui en adresser une copie. L'assuré a joint à son envoi les décomptes
de prestations de V.________ pour les mois de mai 2013 à mai 2015. Etaient également annexés
différents certificats médicaux de la Dresse S.________ attestant une incapacité de travail,
totale depuis le 14 mai 2013, puis de 70 % dès le 16 décembre 2013, et de 50 % à partir
du 15 mai 2015. Etait aussi jointe la correspondance de V.________ du 16 mars 2015, selon laquelle son
droit à l'indemnité journalière perte de gain serait définitivement éteint le
19 mai 2015, dans la mesure où 730 jours de prestations lui auraient alors été octroyés.
A la requête de l’assuré, l’OAI a transmis le 22 juin 2016 le rapport d’expertise
du 16 avril 2016 du Dr Q.________ à la Dresse S.________.
Par décision du 10 novembre 2016, l’OAI a confirmé le refus de rente. Par correspondance
du même jour, il a informé qu'il avait pris en compte le rapport d'expertise du 16 avril 2016
du Dr Q.________. Il en ressortait que l'assuré avait recouvré une pleine capacité de
travail depuis le 1
er
janvier 2014, raison pour laquelle le droit à la rente lui avait été dénié.
B.
Par acte du 5 décembre 2016, Z.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à l’octroi d’une
rente. Il fait valoir qu’il a été en incapacité de travail à 100 % du 14 mai
2013 au 15 décembre 2013, puis à 70 % du 16 décembre 2013 jusqu’au 18 mai 2015,
estimant dès lors avoir bien été malade durant plus d’une année. Avec son recours,
il produit les décomptes de prestations de V.________, les certificats médicaux de la Dresse
S.________, ainsi que la lettre du 16 mars 2015 de V.________, déjà annexés à son
courrier du 2 juin 2016.
Le 6 février 2017, l’OAI propose le rejet du recours, en se référant en particulier
au rapport d'expertise du Dr Q.________ et au rapport établi le 4 mai 2016 par le Dr L.________
du SMR.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1
let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61
let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a).
b)
En l’espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant peut prétendre à
l’octroi d'une rente de l’assurance-invalidité, plus particulièrement s’il
a présenté une incapacité de travail durable durant une année au moins.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année
sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à 40 % au
moins (let. c). Ainsi, le droit à une rente peut prendre naissance, pour autant que toutes les autres
conditions soient remplies, au plus tôt après une année d'incapacité de travail ininterrompue
d'au moins 40 % en moyenne. Ce délai d'une année trouve sa justification dans le but assigné
à l'AI qui tend essentiellement à protéger l'assuré contre une diminution durable
de la capacité de gain ; l'AI n'est donc en principe pas tenue de couvrir une incapacité de
gain passagère (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de
l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 2021 p. 534).
L'incapacité de travail au sens de l'art. 28 al. 1 let. b LAI correspond, chez les personnes qui
exercent une activité lucrative, aux empêchements médicalement constatés dans la
profession qu'elles exerçaient jusqu'alors (Michel Valterio, op. cit., n° 2025 p. 536).
Pour évaluer le taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative,
il faut comparer le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu
sans invalidité), avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur
un marché du travail équilibré (revenu de la personne invalide) (art. 16 LPGA et
art. 28a al. 1 LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2, deuxième phrase,
LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p.
223 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence
d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant
d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_761/2014 du
15 octobre 2015 consid. 3.4 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée
; également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3, 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec
la jurisprudence citée).
Un rapport médical qui émane d'un service médical régional au sens de l'art. 59 al.
2bis LAI a valeur probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des
rapports médicaux rappelées ci-dessus (TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge prendra en considération
le fait que ces derniers peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient
en raison de la relation de confiance qui les unissent à celui-ci ; il convient dès lors en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4.
En l’occurrence, le recourant fait pour l’essentiel valoir que son incapacité de travail
est supérieure à une année, en se référant aux certificats médicaux établis
par son médecin généraliste traitant, la Dresse S.________, ainsi qu’aux décomptes
de prestations octroyées par V.________.
Cependant, le seul fait que l’assureur perte de gain ait consenti à servir ses prestations
ne permet pas de considérer que l’OAI est tenu de verser une rente. Le constat posé par
V.________ relatif à une incapacité de travail du recourant à compter de mai 2013, pour
laquelle il a octroyé des indemnités journalières jusqu'en mai 2015, ne lie pas l'assurance-invalidité.
En effet, l'OAI doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit
la provenance. Se fondant en particulier sur le rapport d'expertise du 16 avril 2016 du Dr Q.________,
ainsi que sur le rapport du 4 mai 2016 du SMR, il a retenu que le recourant avait présenté
une incapacité de travail du 14 mai au 31 décembre 2013, soit d'une durée inférieure
à une année.
Dans son rapport d'expertise du 16 avril 2016, le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie, a relevé
que l'épisode dépressif moyen survenu et diagnostiqué en 2013 s'était produit en
réaction à une accumulation de stress psychosocial en raison de litiges avec son père,
puis sa sœur. Ce spécialiste a énoncé que le Dr T.________ avait déjà souligné
le caractère réactionnel dudit épisode dans son rapport d'expertise du 4 octobre 2013.
Le Dr Q.________ a noté une amélioration de cet épisode dépressif en janvier 2014.
En particulier, l'expertisé avait espacé les consultations chez sa psychiatre et avait profité
d'un nouveau voyage en Thaïlande, sans aggravation de ses symptômes, comme typiquement observé
chez des patients souffrant d'un épisode dépressif en cas de changement du cadre habituel.
L'expert a relevé que depuis l'amélioration de cet épisode dépressif, ni la dysthymie,
ni l'accentuation de certains traits de personnalité ne justifiaient une incapacité de travail
durable. Le Dr Q.________ a donc constaté que l'intéressé présentait une capacité
totale de travail dès le 1
er
janvier
2014.
L'expertise du Dr Q.________ a été établie en pleine connaissance de l'anamnèse et
a notamment tenu compte de l'appréciation du Dr T.________. De plus, les plaintes du recourant
ont été prises en considération. La description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale sont claires. L'expert a expliqué de manière détaillée
et pertinente les différents éléments l'ayant amené à ses conclusions, qui sont
bien motivées. Cette expertise remplit donc les critères jurisprudentiels pour disposer d'une
pleine valeur probante. Ses conclusions sont d'ailleurs confirmées par le Dr L.________ du
SMR, qui a déclaré s'y rallier, estimant que la situation était claire (cf. rapport du
4 mai 2016).
Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont pas de nature à douter desdites conclusions.
En particulier, les différents certificats médicaux établis par la Dresse S.________,
attestant notamment une incapacité de travail de 70 % dès le 16 décembre 2013 et jusqu'en
mai 2015, ne sont pas étayés. En outre, elle n'est pas spécialisée en psychiatrie
et psychothérapie. Elle est par ailleurs le médecin traitant du recourant, dont les constatations
doivent de ce fait être admises avec réserve (cf. consid. 3c supra). De surcroît, la Dresse
R.________, psychiatre, a expressément souligné que la Dresse S.________ délivrait des
certificats médicaux attestant une incapacité de travail de 70 %, alors qu'elle-même
ne retenait qu'une incapacité de travail de 50 % dès le mois de juin 2014 (cf. rapport du 17 octobre
2014 de la Dresse R.________).
Quant à la Dresse R.________, elle a proposé au recourant d'arrêter le suivi à son
cabinet au milieu de l'année 2014, ce qu'il a effectivement fait en été 2015. Cette spécialiste
ne s’est pas déterminée de façon claire sur la capacité de travail de l'intéressé.
Dans son rapport du 6 juillet 2014 à l’OAI, elle a énoncé que son patient ne présentait,
depuis décembre 2013 et jusqu'au jour de la rédaction dudit rapport, qu’une incapacité
de travail de 30 % et que l'activité exercée était exigible à un degré
de 50 à 70 %. Elle a indiqué que depuis le 1
er
juillet 2014, le recourant pourrait être présent au travail jusqu'à 5 heures par jour,
ce qui équivaut à un taux de 65 %. Toutefois, la Dresse R.________ a ajouté que l'on pouvait
s'attendre à une amélioration de la capacité de travail, augmentée à 50 % dès
juillet 2014, alors qu'elle a expliqué, dans le même rapport, que son patient présentait
déjà au minimum une telle capacité de travail depuis décembre 2013, respectivement
qu'il pourrait travailler à un taux de 65 % depuis le 1
er
juillet 2014. Par la suite, dans son rapport du 17 octobre 2014, elle a énoncé que l'état
de son patient était stationnaire et que la capacité de travail pourrait être de 50 %
dès juin 2014. L'appréciation de la Dresse R.________, peu claire, ne remet pas en question
les constats posés par le Dr Q.________ dans son expertise. En effet, elle ne permet pas d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions du Dr Q.________. Par ailleurs, c'est à la suite du rapport du 17 octobre
2014 de la Dresse R.________ que le Dr L.________ du SMR a recommandé la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique, notant l'absence d'éléments clairs permettant de se déterminer
sur le plan psychique (cf. avis médical du 9 novembre 2014).
Au vu de ce qui précède, l’intimé était fondé à retenir que le recourant
n'avait pas présenté, durant une année, une incapacité de travail de 40 % au moins
et, par conséquent, à nier le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
5.
a)
En
définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Le recourant qui n'obtient
pas gain de cause n'a en outre pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 10 novembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de Z.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :