vd_findinfo · Décision / 2011 / 689 · 2011-11-23 · fr

DÉTENTION PRÉVENTIVE, RISQUE DE RÉCIDIVE | 147 CPP (CH), 221 al. 1 let. c CPP (CH), 221 al. 2 CPP (CH), 221 CPP (CH), 226 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2011 Décision / 2011 / 689

TRIBUNAL
CANTONAL
501
PE11.017563-GRV
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 23 novembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Krieger
,
président
Juges
:              Mme
Epard et M. Abrecht
Greffier
:              M.
Addor
*****
Art.
221, 222, 227, 393 al. 1 let. c CPP
La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
le 17 novembre 2011 par
E.________
contre l'ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 7 novembre 2011 ordonnant la prolongation
de sa détention provisoire (
enquête
PE11.017563-MAO
).
Elle considère :
E n  f a i t :
A.
a) E.________, né
en 1986 à Lagos (Nigeria), ressortissant du Nigeria, célibataire, étudiant, domicilié
aux [...], titulaire d’une autorisation annuelle de séjour (permis B), a été interpellé
le 15 octobre 2011 à 5 h 10 par la police judiciaire municipale de Lausanne. Il lui est reproché
d’avoir, le 15 octobre 2011, vers 5 heures, à Lausanne, devant le D ! Club, au cours d’une
altercation, blessé deux agents de sécurité dudit club avec un couteau, le premier au
niveau du cou à proximité de la carotide, lui infligeant une coupure d’une dizaine de
centimètres, et le second à la main gauche.
b)
A 10 h 45, l’inspecteur
[...] de la police judiciaire municipale de Lausanne a informé la Procureure du Ministère public
central de l’interpellation de E.________. La procureure a notamment ordonné que E.________
soit entendu en présence d’un avocat (défense obligatoire) puis conduit à son audience.
Puis, toujours le 15 octobre 2011, la Procureure du Ministère public central a décidé
de l’ouverture d’une instruction pénale (art. 309 CPP) contre E.________ pour tentative
de meurtre, lésions corporelles qualifiées et mise en danger de la vie d’autrui. Des
copies du rapport d’arrestation provisoire du 15 octobre 2011, ainsi que des procès-verbaux
d’audition de J.________ et de [...] du 15 octobre 2011 ont été versées au dossier.
c) Lors de son audition par la police, en présence de l’avocat Edmond de Braun, défenseur
d’office, E.________ a reconnu en substance les faits qui lui étaient reprochés, tout
en expliquant qu’il s’agissait de légitime défense. En effet, d’après
ses déclarations, les agents de sécurité l’auraient également provoqué
et l’auraient frappé à plusieurs reprises. C’est alors qu’il aurait sorti
son couteau et qu’il aurait fait, devant lui, des gestes de balayage pour se défendre. Il
ne se souvenait pas d’avoir blessé deux personnes.
d) Par ordonnance du 17 octobre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de E.________ pour une durée maximale d’un mois, venant à échéance
le 15 novembre 2011.
B.
a) Le 1
er
novembre 2011, le Ministère public central a adressé au Tribunal des mesures de contrainte
une demande de prolongation écrite et motivée de la détention provisoire et y a joint
les pièces essentielles du dossier.
b) Conformément à l’art. 227 al. 3 CPP, le Tribunal des mesures de contrainte a imparti
un délai de trois jours à E.________ et à son défenseur pour consulter le dossier
et s’exprimer par écrit sur la demande de prolongation.
Dans ses déterminations écrites du 4 novembre 2011, E.________, par son conseil, a déclaré
qu’il avait sorti son couteau pour se défendre devant la menace que représentaient les
quatre ou cinq agents de sécurité qui s’avançaient contre lui pour lui administrer
une correction et avec lesquels il avait eu des « mots » suivis de « bousculades
» suite à leur refus de le laisser entrer. Il s’était vu ainsi aspergé de poivre
et s’était retrouvé plaqué au sol et aveuglé. Il a ajouté que parfois
son aspect poussait les portiers à lui refuser l’entrée, qu’on ne lui avait pas
répondu poliment, qu’il avait ressenti que les propos qu’il avait entendus avaient un
caractère vexatoire et que son ivresse et les deux joints qu’il avait fumés dans la très
longue soirée ne pouvaient qu’avoir un effet sur son comportement habituel et sa capacité
à comprendre ses interlocuteurs. Il a aussi expliqué qu’il ne buvait pas plus d’alcool
que le commun des mortels et qu’il fumait de la marijuana plusieurs fois par semaine, sans que
cela n’entrave ses études. Ainsi, en l’absence d’antécédents, il a conclu
qu’on ne pouvait pas déduire qu’il présentait un risque sérieux de récidive,
alors même qu’il avait spontanément présenté des excuses aux plaignants pour
les blessures qu’il leur avait causées et qu’il regrettait profondément.
c) Par ordonnance du 7 novembre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de E.________ (I), a fixé la durée maximale de la prolongation
à trois mois, soit au plus tard jusqu’au 15 février 2012 (II), et a dit que les frais
de cette décision par 150 fr. (cent cinquante francs) suivaient le sort de la cause (III).
Il a considéré en bref qu’il existait en l’état du dossier des soupçons
suffisants de culpabilité à l’égard de E.________ et que la proportionnalité
des intérêts en présence était respectée, compte tenu de la gravité des
infractions qui étaient imputées au prévenu. Celui-ci avait agi sous l’influence
de l’alcool et de la marijuana, drogue qu’il disait consommer plusieurs fois par semaine.
Eu égard à l’impulsivité, à la brutalité de son passage à l’acte
et à son manque de contrôle favorisé par sa consommation d’alcool et de marijuana,
il y avait lieu de craindre qu’il ne commette de nouvelles violences analogues en cas de nouvelles
contrariétés. De ce point de vue, il y avait lieu de relever que l’un des coups de couteau
aurait pu être fatal, car donné à quelques centimètres de la carotide d’une
victime, ce qui reflétait la dangerosité du comportement ou de la réaction de l’intéressé.
Par conséquent, le risque de réitération, à savoir le risque pour la sécurité
publique, était manifestement sérieux (art. 221 al. 1 let. c CPP), et aucune mesure de substitution
n’offrait de garanties suffisantes.
C.
Par acte du 17 novembre
2011, remis à la poste le même jour, E.________, par son défenseur d’office, a recouru
auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance de prolongation
de la détention provisoire, en concluant à l’annulation de celle-ci et à ce qu’ordre
soit donné de procéder à sa libération immédiate. A titre subsidiaire, il a
conclu à ce que l’ordre de libération immédiate soit conditionné au contrôle
médical régulier de son abstinence totale –  tant en ce qui concerne sa consommation
d’alcool que du cannabis – par l’UAS (Unité Ambulatoire Spécialisée)
de Montreux, en application de l’art. 212 al. 2 let. c CPP.
Le 18 novembre 2011, le recourant a encore adressé à la Chambre des recours pénale une
copie d’un courrier qu’il a fait parvenir le même jour au Ministère public et au
Tribunal des mesures de contrainte, et le 21 novembre 2011, il a corrigé une erreur de fait contenu
dans son acte de recours.
E n  d r o i t :
1.
Aux termes de l’art.
393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse ; RS 312.0), le recours est recevable
contre les décisions du tribunal des mesures de contrainte dans les cas prévus par le code.
L’art. 222 CPP prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours
les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour
des motifs de sûreté ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours
doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification
de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours
(art. 396 al. 1 CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi d’introduction du code de procédure pénale suisse ; RSV 312.01] ;
art. 80 LOJV, [loi d’organisation judiciaire ; RS 173.01]). En l’espèce, il y a
donc lieu d’entrer en matière sur le recours, qui a été interjeté en temps
utile devant l’autorité compétente et satisfait aux conditions de forme posées par
l’art. 385 al. 1 CPP.
2.
a) Selon l’art.
221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté
– la première s’achevant, tandis que la seconde commence, lorsque l’acte d’accusation
est notifié au tribunal de première instance (art. 220 al. 1 et 2 CPP) – ne peuvent être
ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un
crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre (a) qu’il se soustraie
à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (b) qu’il
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve ou (c) qu’il compromette sérieusement la sécurité
d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions
du même genre. En outre, selon l’art. 221 al. 2 CPP, la détention peut être ordonnée
s’il y a sérieusement lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après
avoir menacé de commettre un crime grave (cf. ATF 137 IV 122 c. 5.2).
b) Pour qu'une personne soit placée ou maintenue en détention provisoire, il doit exister à
son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de culpabilité, c'est-à-dire
des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis une infraction (art. 221 al. 1 CPP ;
art. 5 par 1 let. c CEDH ; TF 1B_374/2011 du 3 août 2011, c. 2). Selon la jurisprudence constante
du Tribunal fédéral, l'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si des soupçons,
même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête,
la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des
actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 c. 3c; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011, c. 4.1 ;
Piquerez, op. cit., n. 845 ; Alexis Schmocker, in Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, 2011, n. 8 ad art. 221 CPP; Marc Forster, in Niggli/Heer/Wiprächtiger
(éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozess-ordnung, 2011, n. 3 ad art. 221 CPP). Les autorités
de recours appelées à se prononcer sur la légalité d'une décision de maintien
en détention provisoire n'ont pas à procéder à une pesée complète des éléments
à charge et à décharge, ni à apprécier la crédibilité des personnes
qui mettent en cause le prévenu, mais doivent uniquement examiner s'il existe des indices sérieux
de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122 c. 3.2 ; ATF 124 I 208 c. 3; ATF
116 Ia 413 c. 3c ; Forster, op. cit., n. 3 ad art. 221 CPP). Il appartient en effet au juge du fond,
et non à celui de la détention qui est soumis au principe de la célérité (art.
31 al. 3 et 4 Cst., art. 5 al. 2 CPP), d'apprécier la culpabilité du prévenu (ATF 137
IV 122 c. 3.2 et 3.3 ; TF 1B_423/2010 du 17 janvier 2011, c. 4.2 ; TF 1B_410/2010 du 23
décembre 2010, c. 4.2 ; Schmocker, op. cit., n. 8 ad art. 221 CPP).
c) A l’appui de ses conclusions tendant à l’annulation de l’ordonnance attaquée
et à sa libération immédiate de la détention provisoire, le recourant soutient qu’il
ne serait « pour le moins pas démontré que les soupçons quant à la gravité
des faits et à la culpabilité du recourant soient suffisamment établis », dès
lors « que les blessures au couteau subies par G.________ ne résultent pas d’une
agression du recourant, mais bien au contraire de celle imputable aux agents de sécurité dans
des circonstances qui sont loin de celles qu’on a bien voulu retenir contre lui jusqu’ici
et qui ont été pour le moins démontées par l’analyse du dossier et les explications
fournies en ce qui concerne le déroulement des faits qui ont conduit à ces blessures auxquelles
les plaignants ont décidé de s’exposer aux fins d’administrer eux-mêmes une
magistrale correction à leur contradicteur qui se tenait devant eux sur le domaine public communal ».
En outre, le recourant invoque « deux vices formels » en relation avec l’audition
par la police, le 15 octobre 2011 dès 7 h 30 du matin, de J.________ et de G.________ comme plaignants
ainsi que de [...] et de [...] comme personnes appelée à donner des renseignements. En premier
lieu, ces personnes n’auraient pas été empêchées de s’entretenir librement
les unes avec les autres dans la perspective de leur audition par les inspecteurs de la police judiciaire
qui les ont entendues à tour de rôle ; leurs  déclarations recueillies dans
ces conditions auraient ainsi perdu une bonne partie de leur spontanéité pour devenir davantage
des allégations de parties dépourvues de valeur probante suffisante en soi, alors qu’en
vertu de l’art. 73 al. 2 CPP, il incombait implicitement à la direction de la procédure
de veiller et de se porter garante – en usant des mesures contraignantes qu’elle est habilitée
à ordonner – du silence indispensable des parties intervenantes à la procédure comme
le but de la procédure l’exigeait. En second lieu, les preuves administrées à cette
occasion auraient été systématiquement recueillies par la police judiciaire en violation
des art. 147 et 159 al. 1 CPP, dans la mesure où le défenseur du recourant n’a pas été
invité à participer à l’audition de ces personnes ; par conséquent, ces
auditions auxquelles a procédé la police seraient fondamentalement viciées et irrémédiablement
inexploitables à l’encontre du recourant, conformément à l’art. 147 al. 4
CPP.
d) En ce qui concerne tout d’abord les vices d’ordre formel invoqués par le recourant,
il sied de relever que le fait que les quatre personnes entendues par la police n’aient pas été
empêchées de communiquer entre elles avant leur audition n’empêche pas d’apprécier
la crédibilité et la valeur probante de leurs déclarations respectives.
Au surplus, le recourant ne saurait invoquer le fait que son défenseur n’a pas eu l’occasion
de participer à ces auditions. En effet, selon l’art. 147 al. 1, 1
re
phrase, CPP, les parties ont le droit d’assister à l’administration des preuves par
le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants. L’art. 147
al. 1, 2
e
phrase, CPP précise que la présence des défenseurs lors des interrogatoires de police
est régie par l’art. 159 CPP. Cette dernière disposition – dont l’alinéa
1 prévoit que lors d’une audition menée par la police, le prévenu a droit à
ce que son défenseur soit présent et puisse poser des questions – se rapporte à
la présence d’un «avocat de la première heure» lors des auditions du seul
prévenu (et non d’autres personnes) par la police dans la procédure d’investigation
(cf. art. 306 ss. CPP), auditions auxquelles les autres parties ne sont donc pas admises (cf. Olivier
Thormann,  in: Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 6 ad art. 147 CPP ; cf. aussi Dorrit Schleiminger, in: Niggli/Heer/Wiprächtiger
(éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Bâle
2011, n. 6 ad art. 147 CPP). Cela étant, l’art. 147 al. 1, 1
re
phrase, CPP ne confère pas aux parties le droit de participer aux auditions menées par la police
dans la procédure d’investigation selon les art. 306 ss CPP, soit avant l’intervention
du Ministère public, comme c’était le cas en l’espèce pour les auditions menées
par la police le 15 octobre 2011 au matin ; il en va différemment lorsque des auditions sont
menées par la police sur délégation du Ministère public (art. 142 al. 2 CPP), puisque
dans ce cas, l’art. 312 al. 2 CPP prévoit expressément que les participants à la
procédure jouissent des droits accordés dans le cadre des auditions effectuées par le
Ministère public (Schleiminger, op. cit., n. 6 ad art. 147 CPP ; Thormann, op. cit., n. 5 ad
art. 147 CPP).
e) Sur le fond, force est de constater, au vu des déclarations précitées – y compris
de celles de [...], ami du recourant –, des déclarations faites par le recourant lors de son
audition par la police le 15 octobre 2011 et des constatations objectives ressortant des pièces
du dossier relatives aux blessures infligées à G.________ et à J.________ qu’il
existe en l’état des soupçons suffisants que E.________ ait commis les infractions qui
lui sont reprochées et pour lesquelles une instruction pénale a été ouverte contre
lui pour tentative de meurtre, lésions corporelles qualifiées et mise en danger de la vie d’autrui.
Compte tenu de la gravité objective des infractions en question, la proportionnalité des intérêts
en présence demeure respectée en cas de prolongation de la détention provisoire jusqu’au
15 février 2012.
3.
a) Comme on l’a
vu (cf. c. 2a supra), il ressort de l’art. 221 al. 1 let. c CPP que le maintien en détention
provisoire respectivement pour des motifs de sûreté se justifie notamment lorsqu’il y
a sérieusement lieu de craindre que le prévenu compromette sérieusement la sécurité
d’autrui par des crimes, ou à tout le moins par des délits graves (cf. ATF 137 IV 84
c. 3.2), après avoir déjà commis des infractions du même genre. Par infractions du
même genre déjà commises, il faut entendre non seulement des infractions déjà
jugées, mais également des infractions pour lesquelles une procédure pénale est en
cours (ATF 137 IV 84 c. 3.2 et les références citées ; Alexis Schmocker, in Kuhn/Jeanneret
(éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, n. 18 ad art. 221 CPP).
Le Tribunal fédéral a précisé que si le législateur a voulu poser des conditions
strictes en matière de risque de réitération, en exigeant en principe l'existence d'antécédents,
il n'a pas exclu que le risque de réitération puisse être également admis dans des
cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves ;
en effet, les dispositions conventionnelle et législative sur la prévention du risque de récidive
reposent sur des motifs de sécurité publique et doivent permettre de faire prévaloir l'intérêt
à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu, l’art. 221
al. 2 CPP autorisant d'ailleurs expressément une incarcération lorsqu'il y a lieu de craindre
un passage à l'acte, en l'absence de toute infraction préalable (ATF 137 IV 13 c. 3 et
4 ; TF 1B_182/2011 du 5 mai 2011, c. 4.1 ; TF 1B_133/2011 du 12 avril 2011).
Le maintien en détention provisoire respectivement pour des motifs de sûreté se justifie
s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation
d'un tel risque : le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic
est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération
sont graves ; la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance
lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire
courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; en pareil cas, il
y a lieu de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou
de son agressivité (TF 1B_220/2008 du 26 août 2008, c. 4.1 et les arrêts cités).
b) En l’espèce, il existe des présomptions suffisantes que le recourant a commis de graves
infractions contre la vie et l’intégrité corporelle. Comme l’a relevé à
juste titre le Tribunal des mesures de contrainte, l’un des coups de couteau aurait pu être
fatal, car donné à quelques centimètres de la carotide d’une victime, ce qui reflète
la dangerosité du comportement ou de la réaction du recourant. Par ailleurs, celui-ci a déclaré
avoir agi sous l’influence de l’alcool et de la marijuana, drogue qu’il a dit consommer
plusieurs fois par semaine. Eu égard à son comportement, à son impulsivité et à
son manque de contrôle favorisé par sa consommation d’alcool et de marijuana, il y a
lieu de craindre qu’il commette de nouvelles violences analogues en cas de nouvelles contrariétés.
Dans ces conditions, le risque que le recourant compromette sérieusement la sécurité publique
par des crimes ou des délits graves s’il était libéré de la détention
provisoire est manifestement sérieux et justifie la prolongation de la détention provisoire
ordonnée par le Tribunal des mesures de contrainte. En effet, un contrôle médical régulier
de son abstinence totale –  tant en ce qui concerne sa consommation d’alcool que du
cannabis – par l’UAS (Unité Ambulatoire Spécialisée) de Montreux, tel que
proposé par le recourant, ne constitue à l’évidence pas une mesure de substitution
qui permettrait en l’espèce d’atteindre le même but de sauvegarde de la sécurité
publique que la détention provisoire (cf. art. 212 al. 2 let. c CPP).
4.
Il résulte de ce
qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres
échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP). Les frais de la procédure de recours,
constitués en l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1'100 fr. (art. 20
al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.1]) et des frais imputables à la
défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 720 fr., plus la TVA
par 57 fr. 60, soit 777 fr. 60, seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al.
1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier
se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Fixe à 777 fr. 60 (sept cent septante-sept
francs et soixante centimes) l'indemnité due au défenseur d'office de E.________.
IV.
Dit que les frais d'arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), ainsi que l'indemnité due au
défenseur d'office de E.________, par 777 fr. 60 (sept cent septante-sept francs et soixante centimes),
sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Dit que le remboursement à l'Etat de l'indemnité
allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de E.________
se soit améliorée.
VI.
Déclare le présent arrêt exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. Edmond de Braun, avocat (pour E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure du Ministère public central,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :