vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 416 · 2011-03-29 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, SUREXPERTISE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 28 LAI, 29 al. 1 LAI, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.03.2011 Arrêt / 2011 / 416

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
529/07 - 153/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mars 2011
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              MM.
Neu et Dind
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat au Service juridique
d'Intégration handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
61 let. c LPGA,  28 LAI  et  29 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________, né en 1957, travaillait comme monteur en paratonnerres pour l’entreprise [...]
SA. Le 18 novembre 2004, il s’est blessé à l’épaule droite lors d’un
accident de travail. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
CNA) a pris en charge les suites immédiates de cet événement. Un examen IRM pratiqué
le 14 janvier 2005 a mis en évidence une tendinopathie du sus-épineux avec une lésion
partielle et une arthropathie acromio-claviculaire marquée très réactionnelle. Selon le
Dr [...], chirurgien orthopédique consulté par l’assuré le 17 janvier 2005, le tableau
clinique était essentiellement dominé par l’arthropathie, alors que la lésion partielle
du sus-épineux n’avait pas de retentissement clinique. Le médecin traitant de l’assuré,
le Dr [...], a attesté l’incapacité de travail totale de son patient à compter du
25 novembre 2004.
A la suite d’un examen clinique pratiqué le 3 mars 2005, le Dr H.________, médecin d’arrondissement
de la CNA, a constaté que l’épaule droite de l’assuré semblait largement remise,
bien que ce dernier n’utilisât pratiquement pas son membre supérieur droit, qu’il
avait tendance à maintenir au corps dans une attitude de protection.
L’assuré a séjourné à la Clinique [...] du 30 mars au 26 avril 2005, en raison
de douleurs persistantes à l’épaule droite. Dans un rapport du 21 juin 2005, les Drs
R.________, rhumatologue, et F.________, médecin assistant, ont constaté que le séjour
n’avait pas permis d’atténuer les douleurs de l’intéressé, qui avaient
constitué un obstacle majeur à la progression fonctionnelle. Ces douleurs étaient qualifiées
d’«
extrêmement
intenses par rapport au caractère peu sérieux des lésions mises en évidence
».
Les praticiens ont posé les diagnostics de thérapies physiques et fonctionnelles, de douleur
et limitation fonctionnelle de l’épaule droite, d’arthrose acromio-claviculaire droite,
de tendinopathie des muscles supra- et infra-épineux de l’épaule droite, ainsi que de
trouble de l’adaptation avec réaction dépressive. Sur ce dernier point, ils se référaient
à un examen psychiatrique pratiqué par le Dr S.________, psychiatre et psychothérapeute,
le 8 avril 2005. Ce médecin a toutefois précisé, dans un rapport du 28 avril 2005, que
l’affection psychique constatée n’entraînait pas d’incapacité de travail.
Pour les Drs R.________ et F.________, par ailleurs, les lésions constatées étaient compatibles
avec une capacité de travail dans une activité sans port de charges lourdes ni mouvement des
membres supérieurs au-dessus de l’horizontale, mais une reprise à but thérapeutique
semblait impossible au vu des plaintes douloureuses.
Le Dr H.________ a procédé à un nouvel examen le 19 juillet 2005 et observé que l’assuré
persistait à ne pas utiliser son membre supérieur droit. L’examen clinique était
dominé par une forte auto-limitation et une attitude de protection qui ne permettait pas de rechercher
les signes d’une affection orthopédique spécifique de l’épaule. Compte tenu
des examens pratiqués précédemment, alors que l’intéressé se laissait
encore examiner, le Dr H.________ a considéré que celui-ci disposait d’une capacité
de travail résiduelle entière dans une activité légère, sans mouvement au-dessus
de la ligne des épaules, du moins pour les seules séquelles organiques de l’accident
du 18 novembre 2004.
Le 29 juin 2005, l’employeur de l’assuré a résilié son contrat de travail
avec effet au 31 août 2005.
Par décision du 29 mars 2006 et décision sur opposition du 26 mai 2006, la CNA a alloué
à l’assuré une indemnité de 5’340 fr. pour une atteinte à l’intégrité
de 5% et a mis fin au paiement des indemnités journalières ainsi qu’à la prise en
charge du traitement médical, avec effet dès le 30 avril 2006 au soir. Elle a refusé d’allouer
une rente pour la période postérieure.
B.
Entre-temps, A.________ a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 27 juin 2005. Le 4 décembre 2006,
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) lui a
notifié un projet de refus de rente pour le motif qu’il ne subissait pas de préjudice
économique, compte tenu d’une capacité résiduelle de travail entière dans une
activité adaptée.
L’assuré a contesté ce projet de décision en alléguant se soumettre depuis
quelque temps à un traitement psychiatrique. L’OAI a réuni plusieurs documents médicaux,
dont il ressort notamment que l’intéressé a été adressé par son médecin
traitant au département de psychiatrie du Centre H.________. Dans un rapport du 17 janvier 2007,
les Drs K.________ et B.________ ont exposé avoir vu l’assuré en consultation les 14
et 21 décembre 2006, ainsi que le 9 janvier 2007. Ils ont posé les diagnostics d’état
dépressif sévère sans symptôme psychotique, ainsi que de trouble somatoforme douloureux.
L’état dépressif était caractérisé par un désinvestissement quasi
total de l’intéressé par rapport au monde extérieur, y compris vis-à-vis de
son épouse et de son fils. Un état de stress post-traumatique ne pouvait être exclu. Pour
sa part, le Dr I.________, médecin au département de psychiatrie du Centre H.________, a examiné
l’assuré le 31 janvier 2007 et considéré, dans un rapport du 2 mars suivant, que
ce dernier présentait effectivement un état de stress post-traumatique.
L’OAI a mandaté le Dr Z.________ pour la réalisation d’une expertise psychiatrique.
Le 19 octobre 2007, il a reproché à l’assuré de ne pas s’être rendu à
deux convocations de ce médecin, les 6 juin et 5 juillet 2007, et de n’avoir pas donné
suite à un courrier qui lui avait été adressé le 10 juillet 2007. L’OAI sommait
par conséquent l’intéressé de reprendre contact en vue de se soumettre à l’expertise,
en l’informant qu’à défaut, il statuerait en l’état du dossier, ce qui
pouvait conduire au rejet de la demande de prestations.
Sans réponse de l’assuré, l’OAI a rendu une décision de refus de rente d’invalidité
le 12 novembre 2007.
C.
A.________ a recouru contre cette décision
par acte du 13 décembre 2007, complété le 9 mai 2008, en concluant à sa réforme
en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité. A titre de mesure
d’instruction, il demande la mise en œuvre, «
au
besoin
», d’une expertise psychiatrique.
A l’appui de son recours, l’assuré a produit un rapport du 29 avril 2008 des Drs [...]
et [...] du département de psychiatrie du Centre H.________. Selon ces derniers, il présentait
un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique, un probable retard mental,
ainsi que des troubles somatoformes. Ils ont par ailleurs indiqué que l’assuré était
incapable de gérer son courrier et qu’il s’en était remis à son épouse
pour cela ; cette dernière, voulant le protéger de toute situation stressante et n’ayant
vraisemblablement pas compris les enjeux des rendez-vous fixés, n’avait pas transmis à
son mari les convocations du Dr Z.________ ni le courrier du 10 juillet 2007 de l’OAI.
Dans son écriture du 15 juillet 2008, l’intimé a proposé d’admettre la requête
d’expertise judiciaire présentée par le recourant.
D.
Le juge instructeur a mandaté le Dr V.________,
psychiatre et psychothérapeute, pour la réalisation d’une expertise psychiatrique. Dans
un rapport du 13 juillet 2009, ce dernier a constaté que l’assuré ne souffrait d’aucune
atteinte à la santé psychique de nature à entraver sa capacité de travail. Il a précisé
qu’un éventuel retard mental léger, à supposer qu’il fût établi,
n’entraînerait aucune incapacité de travail. En réalité, selon l’expert,
l’assuré ne présentait aucun trouble psychiatrique, mais plutôt «
une
particularité que l’on peut nommer assécurologie (c’est le mieux), pathomimique,
pour devenir malade dans le but d’obtenir un bénéfice, etc., sinistrose avec exigence
et revendication d’être indemnisé, etc.
».
Par écriture du 27 août 2009, le recourant a contesté la valeur probante de l’expertise
établie par le Dr V.________ et requis la mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Pour
sa part, l’intimé a conclu, le 7 septembre 2009, au rejet du recours sur la base de l’expertise
judiciaire au dossier.
Le juge instructeur a donné suite à la demande du recourant d’établir une nouvelle
expertise psychiatrique et a confié à la Dresse C.________, psychiatre et psychothérapeute,
le soin d’y procéder. Dans un rapport du 19 janvier 2010, cette dernière a posé
les diagnostics d’épisode dépressif sévère, avec symptômes psychotiques,
et de probable modification durable de la personnalité. Elle a attesté une incapacité
de travail totale depuis la fin de l’année 2006 au moins, principalement en raison de l’état
dépressif de l’assuré.
Chacune des parties a pu se déterminer sur les nouvelles preuves au dossier. L’intimé
a produit un avis établi le 17 février 2010 par le Service médical régional AI (ci-après :
SMR) et maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours. Cet avis a été communiqué
au recourant pour information.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l’art.
117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ;
il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il
est recevable en la forme.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente d’invalidité. L’intimé a statué en l’état du dossier,
en raison d’un défaut de collaboration de l’assuré, et considéré que
les pièces dont il disposait ne permettaient pas de tenir pour établies les conditions de l’ouverture
du droit à la rente. Compte tenu des explications fournies par le recourant pour justifier son absence
de réaction à plusieurs convocations et injonctions, l’OAI semble admettre aujourd’hui
que l’assuré n’avait pas volontairement refusé de collaborer ; plutôt
que de proposer au tribunal de lui renvoyer la cause pour reprendre l’instruction, l’OAI
a toutefois appuyé la demande du recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Le tribunal y a donné suite. Il ne s’agit donc plus, dans la présente procédure,
de statuer sur les seules pièces dont disposait l’intimé lorsqu’il a rendu la décision
litigieuse. Cela étant précisé, il n’en reste pas moins que seule la question du
droit à la rente jusqu’au moment de cette décision est litigieuse. Dans ce contexte,
les nouvelles pièces au dossier ne sont pertinentes dans la présente procédure que dans
la mesure où elles permettent de statuer sur le droit à la rente jusqu’au 12 novembre
2007.
3.
a)
En cas de changement de règles de droit
matériel, la législation applicable reste en principe celle qui était en vigueur lors
de la réalisation de l’état de fait qui doit être apprécié juridiquement
ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions particulières de droit
transitoire (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 ; ATF 127 V 466 consid. 1 ; TF 9C_852/2009 du 28 juin
2010 consid. 5) ; par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut être
amené à se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu’au moment de la décision
administrative litigieuse (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; ATF 121 V 366 consid. 1b ; TF 9C_967/2009
du 2 juin 2010 consid. 3.1).
b)
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20),
dans sa teneur en vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007 (RO 2003 p. 3844), applicable en l’espèce, l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
Le droit à la rente prend naissance, en vertu de l'art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur jusqu’au
31 décembre 2007 (RO 2002 p. 3406), au plus tôt à la date dès laquelle la personne
assurée présente une incapacité de gain durable de 40% au moins (let. a), ou a présenté,
en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable
(let. b).
c)
Pour évaluer l’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de comparaison des
revenus (art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007 [RO 2003 p. 3844], en corrélation avec l’art. 16 LPGA).
4.
a)
L’intimé considère que le recourant
dispose encore d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Bien
qu’il n’ait pas décrit plus précisément ce qu’il entendait par une telle
activité, on doit admettre qu’il se réfère, sur ce point, à la capacité
de travail reconnue par la CNA eu égard aux seules atteintes à la santé physiques du recourant.
Il s’agit donc d’une activité légère, ne nécessitant pas de mouvements
au-dessus de la ligne des épaules (cf. décision sur opposition du 26 mai 2006 de la CNA ;
rapport du 19 juillet 2005 du Dr H.________).
A juste titre, le recourant ne conteste pas disposer d’une telle capacité de travail résiduelle
d’un point de vue strictement somatique. Il allègue en revanche souffrir d’atteintes
à la santé psychique qui le rendent totalement incapable d’exploiter cette capacité
résiduelle de travail. Sur ce point, le recourant accorde une pleine valeur probante à l’expertise
réalisée par la Dresse C.________ et dénie toute valeur à celle établie par
le Dr V.________. A l’inverse, l’intimé estime qu’il convient de se fonder sur
l’expertise du Dr V.________ pour statuer.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence de rapports médicaux
contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une
autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il faut que les
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de
l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_700/2010 du 10
décembre 2010 consid. 3.3). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant,
le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3 ; TF 4A_412/2010 du 27 septembre 2010 consid. 3.1). D’un point de vue
formel, on doit attendre du médecin invité à rédiger un rapport après avoir
examiné un assuré, qu’il s’exprime de façon neutre et circonstanciée,
en s’appuyant sur des constatations d’ordre médical plutôt que sur des jugements
de valeur. Le médecin fera preuve d’une certaine retenue dans ses propos, nonobstant les controverses
qui peuvent exister dans le domaine médical sur l’un ou l’autre sujet. Ses déterminations
seront rédigées de manière sobre et libre de toute qualification dépréciante
ou, au contraire, de tournures à connotation subjective (TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid.
3.3 et les références citées ; TF I 626/05 du 7 novembre 2006 consid. 3.2.2 ;
TF I 671/02 du 26 juin 2003 consid. 5.2).
c)
En l’espèce, les deux expertises judiciaires figurant au dossier prêtent le flanc à
la critique, pour des raisons différentes. Comme on le verra ci-après (consid. 4d), elles permettent
néanmoins de statuer sur le litige soumis au tribunal, sans qu’une nouvelle expertise soit
nécessaire.
aa)
L’expertise
réalisée par le Dr V.________ laisse perplexe et aurait dû être rédigée
avec davantage de retenue. Cela vaut en particulier dans la présentation de l’anamnèse.
A ce stade de l’expertise, le fait que le Dr V.________ n’a pas été convaincu par
plusieurs allégations de l’assuré ou par d’autres rapports médicaux au dossier,
dont il cite des extraits, ne justifiait pas qu’il marque son scepticisme par de nombreux points
d’exclamation ou d’interrogation, par des guillemets ou en soulignant divers termes utilisés
par ses collègues pour mettre en évidence une forme de désapprobation, ou encore en adjoignant
des commentaires entre parenthèses (par exemple : «
Dans
la "
discussion
",
le Dr K.________ et le Dr B.________, reprennent la psychopathologie "
proposée
"
par M. A.________ (?), puis, estiment que le tableau clinique est sévère et le risque d’évolution
vers un état dépressif plus mélancoliforme et/ou vers le développement des symptômes
psychotiques accompagnateurs (N.B : heureusement que le patient ne les a pas entendus ?). Pour ces
deux médecins, il faut "noter encore que l’angoisse associée (aux symptômes
psychotiques ?) paraît être de nature psychotique ; elle touche à l’intégrité
corporelle, la crainte d’amputation évoquant le morcellement, voire même l’anéantissement
(?)" (N.B. :
c’est
vraiment excessif, trop excessif
)
»).
Le cas échéant, l’expert devait exprimer ses doutes relatifs à certaines allégations
de l’assuré ou constatations effectuées par des médecins consultés antérieurement
en les exprimant non pas dans l’anamnèse, mais dans la partie « discussion »
de l’expertise, et surtout en restant factuel, sans faire preuve d’ironie. Le rapport aurait
revêtu plus de valeur probante si l’expert s’était exprimé avec la distance
critique que l’on attendait, démontrant avoir pris le recul nécessaire par rapport à
l’empathie ou, au contraire, à l’agacement que pouvaient susciter la personne assurée
ou certains avis médicaux figurant au dossier.
Les observations orientées, le ton cassant et les jugements de valeur exprimés dans l’expertise
nécessitent de la prendre avec beaucoup de prudence. Cela vaut en particulier en ce qui concerne
les constatations relatives à l’absence de gravité de l’épisode dépressif
traversé par l’assuré. A ce propos, l’expert dresse une liste de symptômes
qui devraient conduire au diagnostic d’épisode dépressif sévère, pour exposer
ensuite lapidairement : «
Il
est évident, en considération de cette nombreuse série de symptômes,
[…]
,
que M. A.________ ne souffre pas d’un trouble dépressif majeur ou d’un épisode
dépressif sév
ère
».
Pour être convainquant sur ce point, l’expert aurait dû mieux marquer cette évidence,
en se référant à des points précis de l’anamnèse ou à des observations
mentionnées précédemment dans son rapport.
bb)
L’expertise réalisée par la Dresse C.________ est rédigée de manière beaucoup
plus rigoureuse et systématique que celle établie par le Dr V.________. Elle revêt indéniablement
une valeur probante supérieure. Cela dit, on doit s’étonner de la manière dont la
Dresse C.________ reprend, sans les mettre en doute dans la discussion, les allégations de l’assuré
relatives à la gravité de l’accident dont il a été victime, ainsi qu’à
la peur de mourir qu’il a pu éprouver. A cet égard, l’expert indique : «
Quant
au diagnostic d’état de stress post-traumatique retenu en mars 2007 par son psychiatre puis
abandonné une année plus tard, on peut faire l’hypothèse que ce diagnostic ait évolué
vers une modification durable de la personnalité. M. A.________ évoque son accident en novembre
2004 comme catastrophique, avec la peur de mourir et avoir perdu depuis lors ses repères. La période
séparant la survenue du traumatisme et celle de l’état de stress post-traumatique peut
être de quelques mois (rarement plus de 6 mois) et cet intervalle peut expliquer que ce diagnostic
n’ait pas été retenu par le Dr. S.________ en mars-avril 2005
».
En réalité, les pièces au dossier ne permettent pas de considérer que l’accident
subi en novembre 2004 aurait été impressionnant, ni que l’assuré aurait craint pour
sa vie. Lors d’un entretien avec un inspecteur de la CNA, le 21 février 2005, l’assuré
a décrit l’accident comme suit : «
Le
18 novembre 2004, je me trouvais sur un chantier à Fribourg. Sur l’échafaudage, je devais
passer à l’étage inférieur. J’ai profité d’un trou dans la construction
pour descendre. Je me suis engagé avec le corps puis je me suis laissé glisser en me retenant
avec la main droite. Alors que j’étais avec le bras droit tendu au-dessus de moi, il me manquait
encore environ 1 mètre pour toucher le plateau inférieur. Je me suis simplement laissé
tomber. J’ai manqué ma réception et j’ai perdu l’équilibre, basculant
sur le côté droit. Je suis alors tombé sur l’échafaudage, directement sur l’épaule
droite
». Ce n’est que plus de
deux ans après l’accident que l’on trouve exposées, pour la première fois,
dans un rapport du 17 janvier 2007 des Drs K.________ et B.________, les allégations de l’assuré
relatives aux craintes qu’il aurait pu avoir pour sa vie : «
M.
A.________ a eu un accident sur son lieu de travail à la fin de l’année 2004. Il travaillait
sur un échafaudage et a souhaité descendre d’un étage, sans passer par les escaliers
prévus à cet effet. Il est descendu en se tenant à la barre métallique verticale
reliant deux étages d’échafaudages. Il a failli tomber au sol mais a pu rester suspendu
en se tenant à la barre avec son bras et finalement "atterrir" à l’étage
souhaité. La tension sur le bras a néanmoins provoqué une importante douleur à l’épaule
droite, apparue quelques jours plus tard. M. A.________ pense qu’une chute à terre l’aurait
tué
». Au regard de son caractère
tardif et des premières déclarations de l’assuré, cette version des faits ne peut
pas être retenue (cf. ATF 121 V 45 consid. 2a). Elle semble pourtant avoir été prise en
considération – sans réelle mise en doute – par les Drs K.________, B.________,
I.________ (cf. rapport du 2 mars 2007) et C.________. Dans ce contexte, on peut se demander également
si les allégations de l’assuré relatives aux troubles du sommeil et aux cauchemars en
lien avec son accident, ainsi qu’aux angoisses qui le poussent à éviter les chantiers
lorsqu’il sort avec son épouse, n’auraient pas mérité d’être quelque
peu relativisées dans le cadre d’une expertise. On doit également s’interroger
sur l’absence de contrôle de la compliance médicamenteuse, eu égard à la sévérité
des symptômes décrits et aux doutes que l’on peut nourrir sur leur caractère effectif.
Quoi qu’il en soit, il n’y pas lieu de tirer de conclusions définitives relatives aux
diagnostics posés par l’expert et à l’incapacité de travail qu’elle
atteste. En tout état de cause, en effet, le recours doit être rejeté, pour les motifs
suivants.
d)
La Dresse C.________ atteste un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive qui
a évolué vers un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques.
Elle rappelle que le médecin traitant de l’assuré a décrit une péjoration progressive
de l’état de santé. Il évoquait un état dépressif en mars 2006 et le diagnostic
d’état dépressif sévère sans symptôme psychotique a été posé
en décembre 2006. Par la suite, l’assuré a développé des symptômes psychotiques.
A la question «
la
capacité de travail est-elle diminuée depuis quand et dans quelle mesure ?
»,
l’expert C.________ répond : «
Au
vu de l’observation clinique, des informations obtenues par l’assuré, son épouse,
son médecin traitant et son psychiatre, et à la lecture du dossier mis à ma disposition,
on peut estimer que la capacité de travail est diminuée de manière significative depuis
fin 2006, et ceci dans une quelconque activité. Depuis lors, il a présenté une péjoration
de son état, sans relèvement de l’humeur
».
La Dresse C.________ attribue essentiellement l’incapacité de travail qu’elle atteste
à la gravité du trouble dépressif présenté par le recourant. A supposer que
l’on reconnaisse une pleine valeur probante à ses constatations sur ce point, elles ne permettent
pas de retenir une incapacité de travail antérieurement au mois de décembre 2006. A cet
égard, on observera qu’en avril 2005, le Dr S.________ avait constaté «
quelques
signes dépressifs modérés
»,
en précisant qu’ils n’entraînaient aucune incapacité de travail. Il n’est
pas exclu que le recourant ait ensuite progressivement subi une péjoration de son état de santé
psychique, comme semblent l’indiquer plusieurs rapports de son médecin traitant, au point
de présenter effectivement, dès le mois de décembre 2006, un épisode dépressif
sévère avec des répercussions sur sa capacité de travail, comme l’atteste la
Dresse C.________. Dans le même sens, le trouble de l’adaptation constaté par le Dr S.________
peut avoir évolué vers une modification durable de la personnalité. En tout état
de cause, les pièces au dossier ne permettent pas de tenir pour établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que le recourant avait présenté à la date de la
décision litigieuse (12 novembre 2007), une incapacité de gain durable de 40% au moins ou une
incapacité de travail de 40% au moins, en moyenne, pendant une année sans interruption notable
(cf. art. 29 al. 1 LAI). Ce constat entraîne le rejet des conclusions du recourant.
5.
L’intimé n’a pas statué
sur le droit aux prestations pour la période postérieure au 12 novembre 2007. Les allégations
du recourant dans la présente procédure, ainsi que les documents médicaux qu’il
a produits et les expertises réalisées par les Drs V.________ et C.________ justifient néanmoins
de considérer que l’OAI est valablement saisi d’une nouvelle demande. Sans statuer définitivement
sur la question, la mise en œuvre d’une expertise indépendante au sens de l’art.
44 LPGA paraît une mesure d’instruction adéquate, compte tenu des observations figurant
au consid. 4c du présent jugement.
6.
Vu ce qui précède, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, et la décision attaquée confirmée. S’agissant du droit
aux prestations pour la période postérieure au 12 novembre 2007, la cause sera transmise à
l’OAI comme objet de sa compétence.
Les frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des
frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 12 novembre 2007 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant A.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
En ce qui concerne le droit aux prestations pour la période postérieure à la décision
administrative litigieuse, la cause est transmise à l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud comme objet de sa compétence.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :