vd_findinfo · Jug / 2012 / 156 · 2011-12-19 · fr

RIXE | 133 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 30.05.2012 Jug / 2012 / 156

RIXE | 133 al. 1 CP

TRIBUNAL
CANTONAL
102
PE08.025004-LCT/MPP/TDE
JUGEMENT
DE LA COUR D’APPEL PENALE
______________________________________________________
Audience du
30 mai 2012
__________________
Présidence
de               M.
Battistolo
Juges
:              MM.
Meylan et Colelough
Greffière
:              Mme
Choukroun
*****
Parties
à la présente cause :
A.Z.________
,
prévenu, représenté par Me Patricia Michellod, avocate d'office à Lausanne, appelant,
B.Z.________
,
prévenu, représenté par Me Philippe Chaulmontet, avocat d’office à Lausanne,
appelant,
F.________,
prévenu, représenté par Me Joël Crettaz, avocat d'office à Lausanne, appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
A.A.________,
prévenu, représenté par Me Fabien
Mingard, avocat d'office à Lausanne, intimé,
B.S.________,
prévenu, représenté par Me Natasa
Djurdjevac Heinzer, avocate d'office à Lausanne, intimé,
M.________
,
prévenu, représenté par Me Marie-Pomme Moinat, avocate d'office à Lausanne, intimé,
A.S.________,
prévenu, représenté par Me Marcel
Paris, avocat d'office à Lausanne, intimée,
T.________,
représenté par Me Dan Bally, avocat
d'office à Lausanne, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 décembre 2011, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
a notamment libéré A.A.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples
et de rixe (I), constaté qu'A.A.________ s’est rendu coupable d’infraction à la
Loi fédérale sur le séjour et l’établissement des étrangers et d’infraction
à la Loi fédérale sur les étrangers (II), condamné A.A.________ à une peine
pécuniaire de 150 (cent cinquante) jours-amende, le jour-amende étant fixé à 10 fr.
(dix francs) (III), suspendu l’exécution de la peine pécuniaire prévue au chiffre
III ci-dessus et fixé au condamné un délai d’épreuve de 2 (deux) ans (IV),
libéré M.________ des chefs d’accusation de délit manqué de lésions corporelles
graves et de lésions corporelles simples qualifiées (V), constaté que M.________ s’est
rendu coupable de rixe (VI), condamné M.________ à une peine privative de liberté de 8
(huit) mois (VII), renoncé à révoquer les sursis accordés à M.________ les 16
septembre 2004 et 2 mai 2007 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne (VIII),
prolongé de deux ans et six mois la durée du délai d’épreuve accordé à
M.________ le 2 mai 2007 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne (IX), libéré
A.S.________ des chefs d’accusation de délit manqué de lésions corporelles graves
et de lésions corporelles simples qualifiées (X), constaté que A.S.________ s’est
rendu coupable de rixe (XI), condamné A.S.________ à une peine privative de liberté de
7 (sept) mois et dit que cette peine est complémentaire à celle qui lui a été infligée
le 3 avril 2009 par la Cour de cassation pénale du canton de Vaud (XII), suspendu l’exécution
de la peine privative de liberté prévue au chiffre XII ci-dessus et fixé un délai
d'épreuve de 5 (cinq) ans (XIII), astreint A.S.________, à titre de règle de conduite
durant le délai d’épreuve prévu au chiffre XIII ci-dessus, aux contrôles réguliers
de son abstinence aux stupéfiants et à l’alcool (XIV), condamné A.S.________ à
une amende de 1'000 fr. (mille francs) et dit qu’à défaut de paiement de l’amende,
la peine privative de liberté de substitution sera de 10 (dix) jours (XV), libéré B.S.________
des chefs d’accusation de délit manqué de lésions corporelles graves, de lésions
corporelles simples qualifiées et de menaces (XVI), constaté que B.S.________ s’est rendu
coupable de rixe (XVII), condamné B.S.________ à une peine privative de liberté de 8 (huit)
mois et dit que cette peine est complémentaire à celle qui lui a été infligée
le 17 septembre 2010 par la Préfecture de Lausanne (XVIII), renoncé à révoquer le
sursis accordé à B.S.________ le 26 septembre 2007 par la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois (XIX), prolongé d’un an la durée du délai d’épreuve
accordé à B.S.________ le 26 septembre 2007 par la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois (XX), libéré T.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles
simples, de rixe et de menaces et mis fin à l’action pénale dirigée contre lui (XXI),
libéré B.Z.________ des chefs d'accusation de tentative de lésions corporelles simples
qualifiées (XXII), constaté que B.Z.________ s'est rendu coupable de rixe (XXIII), condamné
B.Z.________ à une peine privative de liberté de 11 (onze) mois et dit que cette peine est
complémentaire à celle qui lui a été infligée le 12 décembre 2008 par le
Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (XXIV), constaté qu'A.Z.________ s'est rendu
coupable de rixe (XXV), exempté A.Z.________ de toute peine (XXVI), constaté que F.________
s'est rendu coupable de rixe (XXVII), condamné F.________ à une peine privative de liberté
de 10 (dix) mois et dit que cette peine est complémentaire à celles qui lui ont été
infligées les 16 février et 16 juillet 2010, respectivement par la Cour de cassation pénale
du Tribunal cantonal vaudois et par le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne (XXVIII), suspendu
l'exécution de la peine pécuniaire (recte: privative de liberté) prévue sous chiffre
XXVIII ci-dessus et fixé au condamné un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans (XXIX), astreint
F.________, à titre de règle de conduite durant le délai d'épreuve prévu au
chiffre XXIX ci-dessus, aux contrôles réguliers de son abstinence aux stupéfiants et à
l'alcool (XXX), condamné F.________ à une amende de 1'000 fr., (mille francs) et dit qu'en
cas de non paiement de l'amende, la peine privative de substitution sera de dix jours (XXXI), rejeté
les conclusions civiles formulées par A.Z.________ contre A.A.________, M.________, A.S.________,
B.S.________ et T.________ (XXXII), rejeté les conclusions civiles formulées par B.Z.________
contre B.S.________ et T.________ (XXXIII).
B.
B.Z.________, A.Z.________ et F.________ ont déposé
une annonce d'appel contre ce jugement, respectivement les 20, 21 et 23 décembre 2011.
Dans sa déclaration d'appel motivée du 24 janvier 2012, B.Z.________ a conclu à sa libération
du chef d'accusation de rixe, toute condamnation étant supprimée et les frais de la cause laissés
à la charge de l'Etat. Subsidiairement, il a conclu à sa condamnation à une peine pécuniaire
assortie du sursis et à la réduction du montant des frais de la cause mis à sa charge.
Dans sa déclaration d'appel motivée du 24 janvier 2012, F.________ a conclu à sa libération
du chef d'accusation de rixe, toute condamnation étant supprimée et les frais de la cause laissés
à la charge de l'Etat. Subsidiairement, il a conclu à sa condamnation à une peine pécuniaire
assortie du sursis pendant un délai d'épreuve de deux ans et à la réduction du montant
des frais de la cause mis à sa charge.
Dans sa déclaration d'appel non motivée du 24 janvier 2012, A.Z.________ a conclu à sa
libération du chef d'accusation de rixe et à la fin de l'action pénale dirigée contre
lui. Il a également conclu à ce que A.A.________ et T.________ soient reconnus coupables de
lésions corporelles simples qualifiées et de rixe, subsidiairement de lésions corporelles
simples et de rixe, à ce que M.________, A.S.________ et B.S.________ soient reconnus coupables
de délit manqué de lésions corporelles graves et de rixe, subsidiairement de lésions
corporelles simples qualifiées et de rixe, plus subsidiairement encore de lésions corporelles
simples et de rixe. Il a enfin requis la condamnation de M.________, B.S.________, A.S.________, T.________
et A.A.________ au paiement en sa faveur des sommes de 38'459 fr. 60, plus intérêts à
5% l'an dès le
19 décembre 2011,
à titre de perte de gain actuelle, 890'001 fr. 08, avec intérêts à 5% l'an dès
le 19 décembre 2011, à titre de perte de gain futur, 10'000 fr., avec intérêts à
5% l'an dès le 19 décembre 2011, à titre de réparation du tort moral,
1'680
fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 19 décembre, à titre de préjudice
ménager et enfin de 10'257 fr., à titre de frais d'avocat.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.1
B.Z.________ est né le 6 septembre 1989 à Kirkuk en Irak, pays dont il est ressortissant. Il
a émigré en Suisse avec sa famille à l’âge de huit ans et a suivi sa scolarité
obligatoire jusqu'à l'âge de quinze ans. Il a ensuite travaillé dans différents domaines
d'activité, notamment dans la menuiserie, dans une entreprise de démolition, comme vitrier,
ou encore comme employé temporaire dans une entreprise de grande distribution, ainsi que dans la
construction. Il a terminé une formation de cariste et recherche un emploi dans ce domaine. Il vit
chez ses parents et perçoit des indemnités de l'assurance-chômage à hauteur de CHF
2'900.- net par mois en moyenne. Au bénéfice d’un permis de séjour de type « F »,
il a déposé une demande de naturalisation dont la procédure est actuellement suspendue.
Il projette de se marier une fois ses ennuis judiciaires terminés.
Le casier judiciaire suisse de B.Z.________ comporte les inscriptions suivantes :
-
02.02.2006, Tribunal des mineurs Lausanne, agression, détention 20 jours ;
-
28.09.2006, Tribunal des mineurs Lausanne, agression, dommages à la propriété, détention
45 jours ;
-
12.12.2008, Juge d’instruction Lausanne, violation grave des règles de la circulation routière,
conducteur se trouvant dans l’incapacité de conduire, opposition ou dérobade aux mesures
visant à déterminer l’incapacité de conduire, violation des devoirs en cas d’accident,
peine pécuniaire de 30 jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis de 3 ans, et amende de 750
francs.
1.2
Né le 19 août 1988 à Kirkuk en
Irak, A.Z.________ est le frère de B.Z.________. Arrivé en Suisse à l’âge de
neuf ans, il a suivi sa scolarité jusqu’à l’âge de dix-sept ans avant d’effectuer
un stage de six mois en cuisine. Au moment des faits objet de la présente affaire A.Z.________ travaillait
dans un commerce de restauration rapide. En raison, expose-t'il, de ses problèmes de santé
en lien avec les évènements qui seront examinés ci-après, il a mis fin à son
contrat de travail d’entente avec son patron. Il est depuis sans emploi et bénéficie
de l’aide financière de l’Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM) qui lui
verse un montant mensuel de 380 francs. Il bénéficie également de l’aide financière
de ses parents, chez qui il vit. Il n’a ni dettes ni d’économies. Il est célibataire
et n’a personne à charge.
Son casier judiciaire suisse fait état des condamnations suivantes :
-
22.03.2010, Cour de cassation pénale Lausanne, vol, peine pécuniaire de 15 jours-amende à
20 fr. le jour, avec sursis de 2 ans et 140 fr. d’amende ;
-
21.03.2011, Ministère public de l’arrondissement Lausanne, violation grave des règles
de la circulation routière, peine pécuniaire de 15 jours-amende à 30 fr. le jour, avec
sursis de 2 ans et  300 fr. d’amende.
1.3
F.________ est né le 20 juin 1987 à Rogovo, au Kosovo, pays dont il est ressortissant. Après
avoir été élevé par ses grands-parents dans son pays, il a émigré vers
la Suisse à l’âge de onze ans pour y suivre sa scolarité obligatoire jusqu’à
l’âge de quinze ans. N'ayant pas trouvé de place d’apprentissage il a débuté
une formation comme peintre en bâtiment. Il a ensuite travaillé comme employé temporaire.
Dans le cadre de l’exécution de différentes peines privatives de liberté, pour des
condamnations mentionnées ci-dessous, F.________ a été mis au bénéfice du régime
d’arrêts domiciliaires dès le 22 juin 2011 afin de pouvoir continuer à exercer son
métier d'aide-électricien. Il travaille actuellement comme peintre en bâtiment à
plein temps pour un salaire/horaire de 32 fr. brut. Il est célibataire, n’a personne à
charge et vit toujours chez ses parents à qui il verse 1'000 fr. par mois à titre de contribution
aux frais du ménage. Il évalue ses dettes à près de 30'000 francs.
Son casier judiciaire suisse comporte les indications suivantes :
-
06.04.2006, Juge d’instruction Nord vaudois Yverdon, lésions corporelles simples, dommages
à la propriété, délit contre la Loi fédérale sur les armes, emprisonnement
3 mois, avec sursis de 4 ans et amende de 1'000 francs ;
-
19.12.2007, Tribunal correctionnel de l’Est vaudois, recel, défaut d’avis en cas de
trouvaille, violation des devoirs en cas d’accident, circuler sans permis de conduire, contravention
à l’Ordonnance sur les règles de la circulation routière, contravention à la
Loi fédérale sur les stupéfiants, peine privative de liberté de 45 jours ;
-
16.02.2010, Cour de cassation pénale Lausanne, lésions corporelles simples qualifiées,
vol, dommage à la propriété, violation de domicile, recel, violation des règles de
la circulation routière, vol d’usage, circuler sans permis de conduire, contravention à
la Loi fédérale sur les stupéfiants, peine privative de liberté de
7
mois, amende de 300 francs ;
-
16.07.2010, Tribunal de police Lausanne, appropriation illégitime, peine privative de liberté
de 15 jours.
2.
Le 8 novembre 2008, à 4 heures du matin, à savoir à l'heure de sortie des discothèques,
B.Z.________ a eu une altercation avec un Sud-Américain devant la discothèque où se trouvaient
son frère A.Z.________ et son ami F.________. A.Z.________ a ensuite été averti que son
frère se battait et a décidé de le rejoindre en compagnie de F.________. Ces deux prévenus
ont alors quitté la discothèque où ils se trouvaient et ont rejoint B.Z.________ qui était
poursuivi par le Sud-Américain. A.Z.________ et F.________ ont prêté main forte à
B.Z.________ pour frapper le Sud-Américain, B.Z.________ utilisant notamment sa ceinture. Le Sud-Américain
s’est retrouvé au sol. C’est à ce moment qu’A.A.________ est intervenu avec
T.________ pour porter secours au Sud-Américain. Cette intervention a eu pour résultat de dégager
le Sud-Américain de la position délicate dans laquelle il se trouvait, mais en revanche de
retourner la situation contre A.A.________, qui s’est retrouvé face aux trois autres prévenus.
Il a échangé des coups avec ses adversaires et a notamment été frappé à
la tête par B.Z.________, qui a utilisé la ceinture qu’il tenait à la main. A.A.________
s’est rapidement retrouvé au sol. Voyant la situation tourner défavorablement, T.________
est retourné à la discothèque chercher B.A.________, le frère d'A.A.________. B.A.________
a lui-même averti M.________ et les trois hommes sont ensuite partis au secours d’A.A.________.
A.Z.________, B.Z.________ et F.________ ont cessé leurs agissements en voyant les renforts arriver
et A.A.________ a pu se relever, sans qu’il ait été nécessaire d’avoir recours
à la violence. Les deux groupes sont restés à proximité l’un de l’autre
et se sont observés. T.________ s’est quant à lui occupé d’A.A.________ qui
saignait. La bagarre a rapidement repris. B.A.________ et M.________ sont ensuite partis à la poursuite
de A.Z.________, B.Z.________ et d’F.________ qui se dirigeaient en direction du rond-point positionné
en dessous du pont Bessières et le magasin Globus qui se trouve en contrebas. La bagarre est devenue
générale à cet endroit et B.A.________ a utilisé sa ceinture. Il est très probable
que d’autres individus se soient joints à la bagarre sans que l’enquête ait permis
de tous les identifier. Les évènements se sont déroulés à un endroit fréquenté
de la ville de Lausanne au moment de la fermeture des discothèques. A.S.________ et B.S.________
sont arrivés sur les lieux et ont prêté main forte à leur frère M.________,
en position délicate face à plusieurs autres combattants. Sous leurs coups, plusieurs adversaires
ont chuté au sol. Au plus fort de la bagarre, A.Z.________ s’est retrouvé à terre
et a été roué de coups par un nombre indéterminé de personnes jusqu’à
l’arrivée de la police. Les sirènes ont eu pour effet de disperser la foule de curieux
et les combattants.
3.
Le rapport médical établi le 6 février 2009 par le Service d’orthopédie et
de traumatologie mentionne qu’A.Z.________ a subi les lésions suivantes : «
fracture
des 2 os de l’avant-bras gauche, fracture de l’os propre du nez, fracture de la paroi du
sinus maxillaire droit et plaie du pavillon de l’oreille gauche avec lésion cartilagineuse
».
Les lésions n’ont pas mis en danger la vie d'A.Z.________. Les médecins ont estimé
que les lésions constatées étaient compatibles avec l’utilisation d’une barre
métallique, tel que l’a rapporté l'intéressé. Le prévenu a été
hospitalisé du 8 au 11 novembre 2008. Il a subi une opération pour la réduction de ses
fractures avec pose de matériel d’ostéosynthèse. Ces plaques seront prochainement
enlevées, A.Z.________ devant subir une nouvelle opération à cette fin. A.Z.________ a
produit un certificat médical attestant d’un arrêt de travail du 11 novembre au 10 décembre
2008. Sur le plan psychologique, A.Z.________ a également produit un rapport établi le 4 septembre
2010 par le psychologue-psychothérapeute FSP [...], duquel il ressort que ce prévenu souffre
d'un état de stress post-traumatique chronique particulièrement grave. Une psychothérapie
a été mise en place à partir du 12 mai 2009 et se poursuivait encore en septembre 2010,
le psychologue émettant un pronostic réservé (P. 75).
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (cf. art. 399 CPP) contre le jugement d’un tribunal de première instance ayant
clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits
et pour inopportunité (al. 3).
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple
(Kistler Vianin,
in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
Bâle
2011, n. 19 ad art. 398 CPP)
I.
Appel de B.Z.________
3.
B.Z.________ considère que l'état de
fait retenu par les premiers juges est erroné et qu'ils ont procédé à une appréciation
arbitraire des éléments du dossier pour conclure à sa culpabilité. Il estime que,
contrairement à ce qui figure dans le jugement entrepris, les déclarations de T.________ n'ont
pas été constantes et ne sont pas crédibles. Il soutient enfin que les premiers juges
ont procédé à une appréciation sélective des preuves pour conclure qu'il avait
frappé A.A.________ à la tête avec sa ceinture. Il relève ainsi que les premiers
juges ont écarté les déclarations constantes de F.________ sans motiver leur position.
Il considère enfin que l'art. 133 al. 2 CP aurait dû lui être appliqué dans la mesure
où – selon lui – rien ne démontre clairement qu'il aurait fait plus que se défendre
et protéger son frère A.Z.________.
3.1
Selon l'art. 10 CPP, toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable
au prévenu (al. 3).
Comme règle d'appréciation des preuves,
la présomption d'innocence est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits
défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui
lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors
de doutes raisonnables (ATF 120 Ia 31 c. 2c; TF 6B_831/2009 précité c. 2.2.2). Des doutes simplement
abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude
absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s’agir de doutes importants et
irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation objective
(ATF
127 I 38 c. 2a). Une solution n'est pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution eût été
possible.
3.2
Aux termes de l'art. 133 CP, celui qui aura pris
part à une rixe ayant entraîné la mort d'une personne ou une lésion corporelle sera
puni de l'emprisonnement ou de l'amende (al. 1). N'est pas punissable celui qui se sera borné à
repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants (al. 2).
3.2.1
La rixe constitue une altercation physique entre au minimum trois protagonistes qui y participent activement,
laquelle doit avoir entraîné la mort d'une personne ou des lésions corporelles. Elle n'est
punissable en tant que telle - et non en tant que voies de fait - que si la bagarre a entraîné
la mort d'une personne ou des lésions corporelles. Pour autant, le résultat préjudiciable
ne constitue pas un élément objectif de l'infraction, mais une condition objective de punissabilité
sur laquelle ne doit pas nécessairement porter l'intention (ATF 106 IV 246 c. 3f). Il sert à
cadrer le caractère dangereux de la rixe et, afin de ne pas sanctionner la moindre querelle, circonscrit
la répression pénale aux participants à une rixe ayant entraîné la mort d'une
personne ou des lésions corporelles (Hurtado Pozo, Droit pénal, Partie spéciale, 3
ème
éd., nn. 584-585 ad art. 133 CP). Considérant que, en pareilles circonstances, il peut se révéler
difficile de prouver qui a tué ou blessé, le législateur a voulu éviter qu'un événement
peut-être grave reste sans réaction sociale adéquate (ATF 106 IV 246 c. 3b; Corboz, Les
infractions en droit suisse, 3
ème
édition, vol. I, nn. 1-2 ad art. 133 CP et les références; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch,
Kurzkommentar, 2ème éd., n. 1 ad art. 133 CP). Cela étant, l'acte incriminé ne porte
pas sur le fait de donner la mort ou d'occasionner des lésions corporelles, mais sur la participation
à une rixe en tant que comportement mettant en danger la vie ou l'intégrité corporelle
des participants ou de tiers. Il convient donc de sanctionner chacun des participants indépendamment
de sa responsabilité personnelle par rapport à l'atteinte à la vie ou à l'intégrité
corporelle survenue dans ce contexte (Hurtado Pozo, op. cit., n. 586 ad art. 133 CP). Ainsi, celui qui
abandonne le combat avant la réalisation de la condition objective de la punissabilité, à
savoir le décès ou la lésion corporelle causés à l'un des participants, peut
être sanctionné en application de l'art. 133 CP, cela si sa participation antérieure a
stimulé la combativité des assistants de telle sorte que le danger accru auquel ils étaient
exposés s'est prolongé bien au-delà du temps de participation de chacun séparément
(ATF 106 IV 246 c. 3d). De même, la victime peut-elle être un participant aussi bien qu'un
tiers et le blessé qui a participé à la rixe est lui-même punissable à ce titre
(Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 133 CP et les références). Si l'identification de l'auteur
de l'homicide ou des lésions corporelles permet de sanctionner celui-ci, elle ne s'oppose pas à
l'application de l'art. 133 CP.
En tant que cette disposition réprime la participation à la rixe pour elle-même et non
la commission, dans ce contexte, d'un homicide ou de lésions corporelles, elle ne vise pas, sous
tous ses aspects, l'acte de celui qui, dans le cadre d'une rixe, porte simultanément atteinte à
la vie ou à l'intégrité corporelle d'un autre participant ou d'un tiers. L'art. 133 CP
entre ainsi en concours idéal avec les art. 111 ss CP ou 122 ss CP (TF 6B_111/2009 du 16 juillet
2009, consid. 1.2 et les réf. citées).
La notion de participation doit être comprise dans un sens large. Il faut ainsi considérer
comme un participant la personne qui la déclenche, lorsque l'enchaînement immédiat des
événements permet de considérer l'ensemble comme un tout revêtant une unité.
Il en va autrement lorsque le déroulement des faits peut être divisé en plusieurs unités
d'action (ATF 137 IV 1, JT 2011 IV 238 consid. 4.3).
3.2.2
La loi prévoit un fait justificatif spécial en ce sens que n'est pas punissable l'adversaire
qui n'accepte pas le combat et se borne ainsi à repousser une attaque, à défendre autrui
ou à séparer les combattants. On ne peut soutenir de celui qui participe effectivement à
la rixe par son engagement physique, mais qui a pour but exclusif de se protéger, protéger
un tiers ou séparer les protagonistes, qu'il participe à la rixe. Par son comportement, il
ne provoque ni n'alimente le combat d'une quelconque manière. Il n'augmente pas les risques propres
à la rixe, voire cherche à les éliminer. Or, la rixe exige une certaine forme de participation,
soit un combat actif, effectif et réciproque entre au moins trois personnes. Si l'une des trois
ne se bat pas et n'use pas de violence pour repousser l'attaque, il n'y a pas de rixe. Dans un tel cas,
on retiendra l'agression, les voies de fait, les lésions corporelles ou l'homicide (ATF 131 IV 150).
En pratique, il est fréquent qu'on ne puisse
pas établir l'origine de l'altercation et le déroulement exact des faits. Dans ces situations
confuses, chaque accusé est enclin à prétendre qu'il n'a fait que se défendre. Cette
excuse ne saurait être admise facilement. L'art. 133 CP a précisément été conçu
pour ce genre de situation et doit permettre de punir dès que le juge acquiert la conviction que
l'accusé a pris part active à la bagarre. Il faut toutefois appliquer l'art. 134 CP et non
l'art. 133 CP lorsqu'on  peut discerner clairement un groupe d'assaillants et que les personnes
agressées n'ont fait que se défendre, à la condition toutefois que la réaction de
ces personnes ne dépasse pas par son intensité et sa durée, ce qui était nécessaire
pour se défendre (Corboz, op. cit., n. 5 ad art. 133 CP).
3.3
En l'occurrence, sur la base d'une instruction
manifestement très approfondie, les premiers juges ont soigneusement analysé la situation et
établi un état de fait cohérent. Ils ont retenu en substance que B.Z.________ avait été
l'élément déclencheur de la bagarre générale, qu'il s'était battu avec
un sud-américain, qu'il avait été rejoint par les deux autres appelants qui avaient aussi
frappé le sud-américain, que les autres prévenus étaient alors intervenus en renfort,
la bagarre devenant générale (jgt., pp. 70-71) et, enfin, qu'il n'était pas possible de
déterminer l'identité des personnes, à l'exception d'un prévenu, B.A.________, qui
a admis les faits mais dont le cas a été disjoint (jgt., p. 73). Contrairement à ce qu'affirme
l'appelant, les premiers juges ont exposé pour quels motifs ils fondaient leur analyse factuelle
sur les déclarations du groupe des "sud-américains" par rapport à celles des
appelants, émaillées de confusions et de contradictions. Ils ont ainsi indiqué que l'appelant
et son frère avaient fait mauvaise impression au tribunal en donnant des explications confuses et
contradictoires et que leur version de l'agression sans raison ne résistait pas à l'examen
déjà au regard du seul témoignage d'un de leurs amis, Q.________ (jgt., p. 66).
Ces appréciations des premiers juges ne sont pas critiquables. L'appelant et son frère ont
en effet commencé par déclarer lors de l'ouverture de l'enquête qu'A.Z.________ avait
été agressé et qu'il avait téléphoné à son frère pour l'appeler
au secours (PV aud. n° 1). Six mois plus tard, A.Z.________ a inversé sa version, déclarant
au juge d'instruction qu'il était sorti pour voir à l'extérieur ce qui se passait avec
son frère (PV aud. n° 12), alors que l'appelant a maintenu qu'il s'était rendu sur place
après avoir appris que son frère se faisait taper et afin de le défendre (PV aud. n°
16 et n° 29). Force est de constater que les versions des deux frères ne sont pas constantes,
qu'ils se contredisent entre eux et, plus encore, qu'ils sont contredits par des témoins de leur
camp, à savoir F.________ (PV aud. n° 3, R. 2) et Q.________ (jgt., p. 32). Ce n'est qu'aux
débats de première instance que B.Z.________ a finalement admis avoir participé à
la petite bagarre qui est devenue grande (jgt., p. 11), alors que M.________, A.S.________ et B.S.________
ont dès le début admis avoir participé à une bagarre réunissant plusieurs personnes,
sans chercher à nier leur participation dans celle-ci. Le seul fait que la bagarre ait débuté
avec B.Z.________ et non ensuite d'une agression d'A.Z.________ par des sud-américains comme prétendu
initialement suffit à exclure la théorie de l'agression par ceux-ci et d'une défense proportionnée
au sens de l'art. 133 al. 2 CP. La brève interruption mentionnée par les premiers juges (jgt.,
p 71) n'influe pas sur la qualification dès lors que la bagarre a rapidement repris pour devenir
générale et que c'est dans le cadre de celle-ci qu'A.Z.________ a été roué de
coups par un nombre indéterminé de personnes.
On ne comprend pas l'argument de l'appelant s'agissant de la personne qu'il a frappé au début
de la bagarre (ch. 3, p. 5 de la déclaration d'appel motivée). Cette personne n'est pas A.A.________
(jgt., p. 70) de sorte que la critique n'a pas d'objet. Le reproche "d'argumentation sélective
des preuves" ne repose sur aucun grief concret et l'arbitraire invoqué n'est ni substantifié
ni démontré. S'il est vrai qu'A.A.________ a menti en cours d'enquête, comme l'a relevé
l'appelant, cela ne change rien au bien fondé de la convic5tion des premiers juges s'agissant du
déroulement des événements et de l'implication de B.Z.________. Le fait que, lors de leur
première audition, A.A.________ et B.A.________ n'aient pas déclaré que B.Z.________,
qu'ils ont identifié comme se trouvant sur place, avait frappé l'un d'entre eux, ce qu'ils
ont fait lors de l'audition suivante, ne justifie pas une critique de l'état de fait établi
par les premiers juges (PV aud. 22 et 23). Il en va de même du fait, non mentionné par les
premiers juges mais sans pertinence ici, que B.Z.________ n'ait qu'une alcoolémie de 0,39 g/1000,
bien inférieure à celle de tous les autres participants à la bagarre contrôlés
ce soir-là (P. 22).
Au vu de ce qui précède, on ne peut reprocher aux premiers juges d'avoir retenu que la bagarre
initiale avait eu lieu entre B.Z.________ et un tiers avant que la présence d'autres personnes ne
contribue à ce que la bagarre devienne générale (jgt., p. 68). Ainsi, outre le fait que
rien dans l'argumentation factuelle des premiers juges n'est critiquable, il s'impose de constater qu'il
n'y a ni erreur ni lacune au sens de l'art. 398 al. 3 CPP. Ces griefs, mal fondés, doivent être
rejetés.
4.
Condamné à une peine privative de liberté
ferme de 11 mois, complémentaire à une peine pécuniaire de 30 jours-amende pour une infraction
à la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01),
B.Z.________ conclut à titre subsidiaire au prononcé d'une peine pécuniaire assortie du
sursis.
4.1
En application de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier, ainsi
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité
de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. Ce dernier doit exposer quels
éléments il a pris en compte pour fixer la peine, de manière à ce que l'on puisse
vérifier que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment
ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. Le juge
ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde
sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en considération
des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il
prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du
pouvoir d'appréciation (ATF 134 IV 17 c. 2.1 et les réf. citées).
4.2
En cas de concours rétrospectif partiel, soit lorsque, parmi plusieurs infractions à juger,
l'une au moins a été commise avant d'autres jugées précédemment (cf. art. 49
al. 2 CP), il faut déterminer d'abord celle pour laquelle la loi prévoit la peine la plus grave.
Lorsque l'infraction la plus grave est celle à juger qui a été commise avant le premier
jugement, une peine complémentaire (hypothétique) au premier jugement doit être fixée
et sa durée augmentée pour tenir compte des actes commis après ce premier jugement. L'élément
de la peine d'ensemble relatif à l'acte en concours rétrospectif sera déterminé comme
une peine additionnelle à celle déjà prononcée. Cette méthode permet d'appliquer
l'art. 49 al. 1 CP sans négliger l'art. 49 al. 2 CP. Sur le plan formel, la sanction est toujours
une peine d'ensemble mais, sur celui de sa quotité, il est tenu compte du concours rétrospectif
(TF 6B_685/2010 du 4 avril 2011, consid.
4.1 et les références citées). Lors de la fixation de la peine dans un tel cas de concours
réel rétrospectif, l'art. 49 al. 2 CP enjoint au juge de prononcer une peine complémentaire
ou additionnelle (Zusatzstrafe), de telle sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement; concrètement, le juge doit
se demander comment il aurait fixé la peine en cas de concours simultané, puis déduire
de cette peine d'ensemble hypothétique la peine de base, soit celle qui
a
déjà été prononcée. (TF 6B_685/2010 du 4 avril 2011; TF 6B_28/2008 du
10
avril 2008 c. 3.3.1).
4.3
Lorsque la quotité de la peine est de six mois à une année, la loi prévoit une peine
privative de liberté ou une peine pécuniaire (art. 34 al. 1 et 40 CP). En règle générale,
le juge doit donner la préférence à la peine pécuniaire. En effet le principe de
proportionnalité commande, en cas de sanctions alternatives, de choisir celle qui porte le moins
atteinte à la liberté personnelle de l'intéressé, respectivement celle qui le frappe
le moins durement. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en considération l'opportunité
de la sanction déterminée, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacité
préventive (TF 6B_28/2008
du 10 avril
2008, consid. 4.1 et la jurisprudence citée; ATF 134 IV 109,
JT
2009 I 554, c. 4). Une peine pécuniaire peut être exclue pour des motifs de prévention
spéciale (TF 6B_128/2011, du 14 juin 2011, consid. 3.4).
4.4
L’octroi du sursis est subordonné à la condition subjective qu’une peine ferme
ne paraisse pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits
(art. 42 al. 1 et 2 CP). Cette dernière condition suppose l’absence d’un pronostic défavorable
quant au comportement futur du condamné. Pour déterminer ce qu’il en est, le juge doit
procéder à une appréciation d’ensemble de tous les éléments pertinents,
parmi lesquels les circonstances de l’acte, les antécédents et la réputation de
l’auteur ainsi que les autres éléments permettant de tirer des conclusions quant au caractère,
à l’état d’esprit et aux perspectives d’amendement du condamné, de même
que la situation personnelle de ce dernier jusqu’au moment du jugement (ATF 134 IV 60 c. 7.2).
Dans l'émission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que
le Tribunal fédéral n'intervient qu'en cas d'excès ou d'abus de celui-ci (TF 6B_482/2011
du 21 novembre 2011,
consid. 2 et les références
citées).
4.5
En l'occurrence, il faut apprécier la quotité de la peine, en tenant compte, outre des critères
déjà mentionnés (c. 4.1 ci-dessus), du fait que la peine à prononcer est complémentaire
à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis de 3 ans, prononcée
le 12 décembre 2008.
Les premiers juges ont considéré que la culpabilité de B.Z.________ était lourde.
Ils ont retenu à sa charge qu'il devait assumer la plus grande part de responsabilité dans
cette rixe puisqu'il était à l'origine de la première altercation qui a finalement mis
le feu aux poudres, qu'après avoir été rejoint par son frère et F.________, il n'avait
pas choisi la voie de l'apaisement, faisant au contraire usage de la violence physique – armé
de sa ceinture pour frapper ses adversaires - une fois la supériorité numérique acquise
en sa faveur. Ils ont également retenu ses antécédents – à savoir deux condamnations
à des peines de détentions fermes infligées par le Tribunal des mineurs - qui témoignent
de sa capacité à avoir recours à la violence physique de manière gratuite. Les premiers
juges ont enfin relevé que l'appelant avait fait la moins bonne impression et qu'il avait nettement
compliqué l’instruction par des déclarations aussi contradictoires que mensongères.
Aucun élément à décharge n'a été retenu par les premiers juges, qui ont
considéré que, pour des motifs de prévention spéciale et compte tenu de ses antécédents,
B.Z.________ n'ayant manifestement pas su tirer profit des deux peines privatives de liberté fermes
prononcées par le Tribunal des mineurs, seule une peine privative de liberté pouvait être
prononcée dans le cas d'espèce (jgt., pp. 83-84). Ils ont en outre considéré qu’une
peine privative de liberté de douze mois aurait été prononcée par l’autorité
qui aurait dû statuer sur l’ensemble des infractions commises par B.Z.________ le 12 décembre
2008. Ils ont donc retranché les 30 jours-amende infligés par le Juge d’instruction de
l’arrondissement de Lausanne pour déterminer la peine qui doit sanctionner l'appelant dans
la présente affaire et ont arrêté la peine privative de liberté à onze mois
(jgt., p. 84). Enfin, s'agissant du refus de l'octroi du sursis, les premiers juges l'ont justifié
par le fait qu'aucune circonstances particulièrement favorable ne pouvait être mise à
l'actif de l'appelant depuis les faits qui lui sont reprochés, qu'il n'a présenté aucune
excuse et encore moins formulé de regrets en sorte que les chances d'amendement apparaissent des
plus réduites, pour ne pas dire inexistantes (jgt., p. 84).
Le raisonnement du tribunal correctionnel ne prête pas le flanc à la critique et la peine globale
de 12 mois est adéquate au regard des infractions commises, de la culpabilité de l'appelant
et de sa situation personnelle. Elle ne relève ni d'un abus ni d'un excès du pouvoir d'appréciation
dont jouit l'autorité de première instance, laquelle n'a ignoré aucun des critères
déterminants consacrés à l'art.
47
CP. Pour des motifs de prévention spéciale, la peine ne peut qu'être privative de liberté.
Le pronostic tout à fait défavorable posé par les premiers juges doit être confirmé.
En effet, l'appelant en est à sa quatrième confrontation avec la justice en quelques années,
son comportement en cours d'enquête et devant les premiers juges démontre qu'il n'a vraisemblablement
pas pris conscience de la gravité de ses actes alors qu'il fait l'objet d'une nouvelle enquête
pour des faits du même genre. Au vu de ce qui précède, la peine prononcée à
son encontre ne peut qu'être ferme. Les griefs, mal fondés, doivent être rejetés.
5.
B.Z.________ évoque une inégalité de traitement s'agissant de la peine prononcée
à son encontre par rapport à celle prononcée à l'encontre de A.S.________.
5.1
Selon la jurisprudence, dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une
inégalité de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux paramètres qui interviennent
dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des
faits différents est d'emblée délicate (TF 6B_29/2011 du 30 mai 2011 c. 3.3.1; ATF 120
IV 136 c. 3a). La référence à un ou deux précédents où des peines plus
clémentes ont été prononcées n'est d'ailleurs pas suffisante pour prétendre
à l'égalité de traitement (Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne
2007, n. 1.12 ad art.
47 CP et les arrêts
cités). En outre, la jurisprudence a affirmé la primauté du principe de la légalité
sur celui de l'égalité. Il ne suffit pas que la loi ait été mal appliquée dans
un cas pour que l'accusé puisse prétendre à un droit à l'égalité dans l'illégalité
(ATF 122 II 446 c. 4a).
5.2
En l'occurrence, les premiers juges ont prononcé à l'encontre de A.S.________ une peine privative
de liberté de sept mois assortie du sursis pendant cinq ans. Ils ont retenu que – contrairement
à l'appelant qui avait fait la moins bonne impression, compliquant l’instruction par des déclarations
aussi contradictoires que mensongères - ce prévenu n'était pas à l'origine de la
rixe, qu'il n'a pas été condamné dans les cinq ans qui ont précédé les
faits objets de la présente cause, sa dernière infraction datant de novembre 2008, qu'il bénéficiait
depuis peu de temps d'un régime d'exécution de peine sous forme d'arrêts domiciliaires
car il avait trouvé un poste de travail à plein temps et enfin, que son colocataire a fourni
de bons renseignements à son sujet (jgt., p. 81).
Le raisonnement des premiers juges n'est pas critiquable et doit être confirmé. L’appelant
ne peut se prévaloir d’une inégalité de traitement et ce grief, mal fondé,
doit être rejeté.
L'appel de B.Z.________, mal fondé, doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé.
II.
Appel de F.________
6.
F.________ reproche aux premiers juges de ne pas
avoir indiqué pourquoi il n'avait pas été tenu compte de ses déclarations.
Sur ce point, il convient de donner acte à l'appelant que le raisonnement développé par
les premiers juges pour établir les faits ne mentionne effectivement pas les déclarations de
ce dernier (jgt., pp. 66 et 67), quand bien même le contenu de ses déclarations a été
résumé (jgt., pp. 65 et 66). En tout état de cause, la prise en compte des déclarations
de l'appelant ne change rien à l'établissement de l'état de fait retenu par les premiers
juges. En premier lieu, les premières explications données par F.________ s'agissant du rôle
de B.Z.________ et A.Z.________ ont été contestées par B.Z.________ lui-même lors
de sa seconde audition (PV aud. 4, R4). En second lieu, F.________ n'a pas confirmé l'une ou l'autre
des versions données par A.Z.________ et B.Z.________, excluant au contraire l'agression gratuite
de l'un d'eux puisqu'il a expliqué que, lorsqu'il est arrivé sur place, la bagarre avait déjà
commencé et qu'il s'y était mêlé pour défendre ses copains A.Z.________ et B.Z.________
(PV aud. 13). Un peu plus tard, il a soutenu être intervenu pour séparer A.Z.________ de ses
agresseurs (PV aud. 31) alors qu'aux débats de première instance, il a soutenu être intervenu
pour séparer B.Z.________ de ses agresseurs (jgt., p. 13).
Au vu de ce qui précède, les premiers juges étaient fondés à ne pas prendre
en compte les déclarations de l'appelant au moment d'apprécier la valeur respective des versions
de chaque protagoniste. L'appelant ne démontre au surplus pas en quoi l'appréciation des premiers
juges serait erronée ou incomplète et l'état de fait qu'ils ont retenu doit être
confirmé. Ces griefs, mal fondés, sont rejetés.
7.
F.________, qui ne nie pas sa qualité de participant à la rixe, soutient toutefois que son
intervention n'a été que défensive de sorte que, selon lui, il devrait bénéficier
de l'art. 133 al. 2 CP.
7.1
Comme relevé ci-dessus (consid. 3.3), on ne peut soutenir de celui qui participe effectivement à
la rixe par son engagement physique, mais qui a pour but exclusif de se protéger, protéger
un tiers ou séparer les protagonistes, qu'il participe à la rixe. Selon le Tribunal fédéral,
il faut distinguer le cas de celui qui a une
attitude
purement passive de celui qui a une attitude active, mais défensive
(ATF
131 IV 150 c. 2.1.2): quand une personne a une attitude active mais purement défensive ou de séparation,
c'est-à-dire distribue des coups, mais exclusivement pour se protéger, défendre autrui
ou séparer les combattants, on a alors affaire à une rixe (ATF 94 IV 105). Dans ce sens, la
jurisprudence a précisé que du moment où l'art. 133 al. 2 CP accorde l'impunité à
celui qui s'est borné à défendre sa personne ou autrui ou à séparer les combattants,
elle admet qu'il est aussi un participant au sens de l'art. 133 CP (ATF 106 IV 246 c. 3e).
7.2
En l'espèce, il résulte toutefois des faits retenus que l'appelant n'a pas cessé son comportement
violent après être intervenu dans la dispute divisant B.Z.________ du "sud-américain".
Dans un deuxième temps, il s'en est pris à A.A.________ qui intervenait puis, loin de jouer
l'apaisement, il a participé à la reprise de la bagarre après une brève interruption
(jgt., p. 71). Il apparaît ainsi que son intervention consistant à séparer des combattants
permettant d'envisager une exemption de peine au sens de l'art. 133 al. 2 CP n'entre pas en considération.
Ce grief, mal fondé, ne peut qu'être rejeté.
8.
F.________ a été condamné à une peine privative de liberté de dix mois, suspendue
avec un délai d'épreuve de cinq ans. Cette peine est complémentaire à des peines
privatives de liberté de sept mois et de quinze jours prononcées en 2010. Sans contester la
quotité de la peine, il conclut au prononcé d'une peine pécuniaire et requiert la réduction
du délai d'épreuve de cinq à deux ans.
8.1
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu'en cas de concours rétrospectif (consid.
4.2), le prononcé d'une peine d'ensemble – et donc d'une peine complémentaire au sens
de l'art. 49 al. 2 CP - n'est possible que lorsque plusieurs peines pécuniaires, plusieurs travaux
d'intérêt général, plusieurs peines privative de liberté ou plusieurs amendes
sont prononcés (ATF 137 IV 57, SJ 2012 I 189
consid.
4.3.1).
8.2
Lorsqu’il accorde le sursis, le juge fixe un délai d’épreuve de deux à cinq
ans (art. 44 al. 1 CP).
Les critères de fixation de ce délai ne sont pas précisés par la loi. La durée
du délai d'épreuve ne saurait être fixée uniquement d'après la durée de
la peine ou la gravité de l'infraction. Bien plus, le critère déterminant est le risque
de récidive, qui se détermine d’après le caractère du condamné (Favre,
Pellet et Stoudmann, op. cit., n. 1.2 ad art. 44 CP; Roth et Moreillon [éd.], Commentaire romand,
Bâle 2009, n. 7 ad art. 44 CP). Le juge doit tenir compte des circonstances du cas d’espèce,
en particulier de la personnalité et du caractère du condamné ainsi que du risque de récidive;
plus ce risque est sérieux et plus le délai d’épreuve sera long (Favre, Pellet et
Stoudmann, op. cit., n. 2 ad art. 44 CP). Dans la mesure où la décision est fondée sur
tous les éléments pertinents pour le pronostic futur, le juge jouit en la matière d'un
large pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193; ATF 118 IV 97, JT 1992 I 783 c. 2a; ATF 116 IV 279
c. 2a).
8.3
En l'occurrence, les premiers juges ont retenu que la culpabilité de F.________ était aussi
lourde que celle de B.Z.________. Au vu de ses antécédents et pour des motifs de prévention
spéciale, l'appelant ayant déjà été condamné à des peines privatives
de liberté par deux fois dans le passé sans que cela ne l'ait encouragé à modifier
son comportement, ils ont estimé que seule une peine privative de liberté était à
même de sanctionner le comportement de l'appelant (jgt., p. 85). Après avoir considéré
que le casier judiciaire de l'appelant militait en faveur d'une peine ferme, les premiers juges ont toutefois
octroyé le sursis au regard de la peine en voie d'exécution sous la forme d'arrêts domiciliaires,
de la situation professionnelle de l'intéressé et du fait qu'il n'avait plus commis d'infraction
depuis trois ans. Afin de prévenir au mieux tout risque de récidive, ils ont prévu un
délai d'épreuve maximum, avec contrôle de l'abstinence s'agissant de la consommation de
stupéfiants et d'alcool (jgt., p. 86).
Les peines privatives de liberté précédemment prononcées à l'encontre de l'appelant
excluent le prononcé d'une peine pécuniaire et imposent le prononcé d'une peine privative
de liberté (consid. 8.1). Au surplus, le caractère complémentaire de la peine prononcée,
correspondant à une peine totale de 17,5 mois, est largement incompatible avec le prononcé
d'une peine pécuniaire. Le raisonnement des premiers juges n'est pas critiquable et doit être
confirmé.
S'agissant de la durée du délai d'épreuve, les premiers juges ont examiné tous les
éléments pertinents pour le pronostic futur et n'ont pas abusé de leur pouvoir d'appréciation.
Dès lors qu'ils ont considéré que la situation du prévenu militait en faveur d'une
peine ferme et que l'existence d'un pronostic non défavorable n'a été admise qu'après
bien des hésitations, c'est à juste titre qu'un délai d'épreuve d'une durée
maximale a été fixé.
L'appel de F.________ mal fondé, doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé.
III.
Appel d'A.Z.________
9.
9.1
A.Z.________ reprend en substance les critiques des deux autres appelants s'agissant de la constatation
erronée ou incomplète des faits retenus par les premiers juges pour conclure à sa libération
du chef d'accusation de rixe. Il conclut également à la condamnation des prévenus A.A.________
et T.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et rixe, subsidiairement pour lésions
corporelles simples et rixe, ainsi qu'à la condamnation de M.________, A.S.________ et B.S.________
pour délit manqué de lésions corporelles graves et rixe, subsidiairement pour lésions
corporelles simples qualifiées et  rixe, plus subsidiairement encore pour lésions corporelles
simples et rixe.
9.2.1
Aux termes de l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement,
aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement,
aura mutilé le corps d’une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou
causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale
permanentes, ou aura défiguré une personne d’une façon grave et permanente (al.
2), celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à
l’intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale, sera puni d’une
peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende
au moins.
Il ressort de l'art. 123 CP que celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne une
autre atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte,
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Dans les cas de peu de gravité, le juge pourra atténuer la peine (art. 48a). La peine sera
une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite
aura lieu d’office, notamment si le délinquant a fait usage du poison, d’une arme ou
d’un objet dangereux.
9.2.2
Le Tribunal fédéral a reconnu que s'il
peut être établi que l'un des agresseurs, intentionnellement ou par négligence, cause
la mort ou des lésions corporelles, l'infraction d'homicide au sens des art. 111 ss CP ou de lésions
corporelles visées aux art. 122 ss CP absorbe, en ce qui le concerne, l'agression au sens de l'art.
134 CP (ATF 118 IV 227 c. 5b; TF 6P.41/2006 du 12 mai 2006, consid. 7.3.1). En effet, les infractions
d'homicide et de lésions corporelles saisissent et répriment déjà la mise en danger
effective de la personne tuée ou blessée lors de l'agression. Dès lors, le concours entre
l'art. 134 CP et les art. 111 ss CP ou 122 ss CP n'est envisageable que si, ensuite d'une agression,
une personne déterminée autre que celle qui a été tuée ou blessée a été
effectivement mise en danger (ATF 118 IV 227 c. 5b). Le concours peut également être envisagé
lorsque la personne, qui a été blessées lors de l'agression, n'a subi que des lésions
corporelles simples, mais que la mise en danger a dépassé en intensité le résultat
intervenu (ATF 135 IV 152 c. 2.1.2 et les références citées).
9.3
En l'occurrence, les premiers juges ont retenu
que si A.Z.________ est intervenu, dans un premier temps, pour défendre son frère, son intervention
ne s'est toutefois pas limitée à cela. A.Z.________ s'en set pris au "sud-américain"
alors que cet individu était au sol. Il s'en est également pris à A.A.________ et n'a
donc pas quitté les lieux une fois son frère sorti de la position délicate dans laquelle
il l'avait trouvé. Il a participé activement au conflit. Il n'a pas cherché à séparer
des combattants, ni au départ à repousser une attaque dirigée contre lui (jgt., p. 76).
Les premiers juges ont également retenu que l'instruction n'a permis d'établir l'identité
des auteurs ayant frappé l'appelant, en particulier lorsqu'il était à terre, à l'exception
de B.A.________, qui a admis les faits en cours d'enquête et dont la cause a été disjointe
(jgt., p. 87).
A.Z.________ reprend en substance les critiques des deux autres appelants sans pour autant démontrer
en quoi les faits retenus seraient erronés ou incomplets. L'absence aux débats de B.A.________,
dont le cas a été disjoint, ne démontre pas de lacune ou d'erreur dans l'établissement
de l'état de faits. Comme déjà relevé ci-dessus (consid. 3.3), l'état de fait
retenu par les premiers juges n'est ni incomplet, ni erroné. Il n'y a dès lors pas lieu de
s'en écarter. S'il est probable que l'un des intimés M.________, A.S.________ ou B.S.________
ait donné de tels coups, il n'existe toutefois pas d'éléments permettant d'imputer à
un – ou à plusieurs – d'entre eux des agissement déterminés. La décision
des premiers juges de condamner A.Z.________ pour rixe et de libérer les intimés de l'accusation
de lésions corporelles n'est donc pas contestable. Le grief, mal fondé, doit être rejeté.
10.
A.Z.________ a requis la condamnation de M.________, B.S.________, A.S.________, T.________ et A.A.________
au paiement en sa faveur des sommes de 38'459 fr. 60, plus intérêts à 5% l'an dès
le 19 décembre 2011, à titre de perte de gain actuelle, 890'001 fr. 08, avec intérêts
à 5% l'an dès le 19 décembre 2011, à titre de perte de gain futur, 10'000 fr., avec
intérêts à 5% l'an dès le 19 décembre 2011, à titre de réparation
du tort moral, 1'680 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 19 décembre, à
titre de préjudice ménager et enfin de 10'257 fr., à titre de frais d'avocat.
Ce grief repose sur la prémisse de l'admission de ses précédents griefs, relatif à
un état de fait erroné ou incomplet qui aurait été retenu par les premiers juges.
Comme déjà relevé plus haut, la cour de céans fait sien l'état de fait retenu
par les premiers juges. Ces derniers ont conclu que l'instruction n'a pas été en mesure d'établir
l'identité des auteurs ayant frappé l'appelant, en particulier lorsqu'il était à
terre, à l'exception de B.A.________, qui a admis les faits en cours d'enquête et dont la cause
a été disjointe. Dès lors que les prévenus contre lesquels A.Z.________ a pris des
conclusions civiles ne peuvent se voir imputer les lésions subies par ce dernier, les premiers juges
les ont rejeté dans leur intégralité (jgt., p. 87). S'il est vrai que, de par leur seule
participation à la rixe, les intimés ont commis un acte illicite, à savoir la création
d'un état de fait dangereux, on ne peut toutefois pas établir de lien de causalité adéquate
entre leur participation à la rixe et les blessures subies par l'appelant. Les premiers juges étaient
ainsi fondés à intégralement rejeter les conclusions civiles de l'appelant. Ce grief,
mal fondé, ne peut qu'être rejeté.
L'appel d'A.Z.________, mal fondé, doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé.
11.
En définitive, les appels de B.Z.________,
d'A.Z.________ et de F.________ sont rejetés et le jugement entrepris est intégralement confirmé.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 3'780 francs (art. 422 CPP; art.
21 al. 1 et 2 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux
du
28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), doivent être mis par deux tiers des frais communs à la charge
d'A.Z.________, plus l'indemnité allouée à son défenseur d'office, par 1/6
ème
des frais communs à la charge de B.Z.________, plus l'indemnité allouée à son défenseur
d'office et par 1/6
ème
des frais communs à la charge de F.________, plus l'indemnité allouée à son défenseur
d'office.
S'agissant du montant des indemnités allouées aux conseils d'office des appelants et des intimés,
outre les listes d'opérations déposées en audience d'appel, la Cour de céans tiendra
également compte des difficultés de la cause, de la durée de l'audience d'appel, des déclarations
d'appel motivées de B.Z.________ et de F.________, celle d'A.Z.________ n'étant pas motivée,
ainsi que du fait que les conseils des cinq intimés n'ont pas eu à rédiger d'écriture
et qu'ils connaissaient la cause de manière approfondie pour avoir participé aux débats
de première instance. Il y a dès lors lieu d'allouer une indemnité de 2'635 fr. 20 (deux
mille six cent trente cinq francs et vingt centimes), TVA et débours inclus, à Me Patricia
Michellod, une indemnité de 1’846 fr. 80 (mille huit cent quarante six francs et huitante
centimes), TVA et débours inclus, à Me Philippe Chaulmontet, une indemnité de 1’544
fr. 40 (mille cinq centre quarante quatre francs et quarante centimes), TVA et débours inclus, à
Me Joël Crettaz, une indemnité de 1'092 fr. 50 (mille nonante deux francs et cinquante centimes),
TVA et débours inclus, à Me Patrick Mingard, une indemnité de 1’851 fr. 65 (mille
huit cent cinquante et un francs et soixante cinq centimes), TVA et débours inclus, à Me Natasa
Djurdjevac Heinzer, une indemnité de 1’407 fr. 20 (mille quatre cent sept francs et vingt
centimes), TVA et débours inclus, à Me Marie-Pomme Moinat, une indemnité de 1'207 fr.
45 (mille deux cent sept francs et quarante cinq centimes), TVA et débours inclus, à Me Marcel
Paris et enfin une indemnité de 1’188 fr. (mille cent huitante huit francs), TVA incluse,
à Me Dan Bally.
A.Z.________, B.Z.________ et F.________ ne seront
tenus de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de leurs conseils
d’office prévue ci-dessus que lorsque leur situation financière le permettra.
L'Etat supportera le paiement des indemnités d'office versées aux conseils des intimés.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
vu
les articles 22 al. 1 ad 123 ch. 1 et 2 al. 1 CP,
appliquant
les articles 40, 42, 44, 47, 49 al. 2, 50, 54 et 133 al. 1 CP;
art.
398 ss CPP
prononce :
I.
Les appels sont rejetés.
II.
Le jugement rendu le 19 décembre 2011 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
Libère A.A.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples et de rixe ;
II.
Constate qu'A.A.________ s’est rendu coupable d’infraction à la Loi fédérale
sur le séjour et l’établissement des étrangers et d’infraction à la Loi
fédérale sur les étrangers ;
III.
Condamne A.A.________ à une peine pécuniaire de 150 (cent cinquante) jours-amende, le jour-amende
étant fixé à 10 fr. (dix francs) ;
IV.
Suspend l’exécution de la peine pécuniaire prévue au chiffre III ci-dessus et fixe
au condamné un délai d’épreuve de 2 (deux) ans ;
V.
Libère M.________ des chefs d’accusation de délit manqué de lésions corporelles
graves et de lésions corporelles simples qualifiées ;
VI.
Constate que M.________ s’est rendu coupable de rixe ;
VII.
Condamne M.________ à une peine privative de liberté de 8 (huit) mois ;
VIII.
Renonce à révoquer les sursis accordés à M.________ les 16 septembre 2004 et 2 mai
2007 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne ;
IX.
Prolonge de deux ans et six mois la durée du délai d’épreuve accordé à
M.________ le 2 mai 2007 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne ;
X.
Libère A.S.________ des chefs d’accusation de délit manqué de lésions corporelles
graves et de lésions corporelles simples qualifiées ;
XI.
Constate que A.S.________
s’est rendu coupable
de rixe ;
XII.
Condamne A.S.________ à une peine privative de liberté de 7 (sept) mois et dit que cette peine
est complémentaire à celle qui lui a été infligée le 3 avril 2009 par la Cour
de cassation pénale du canton de Vaud ;
XIII.
Suspend l’exécution de la peine privative de liberté prévue au chiffre XII ci-dessus
et fixe un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans;
XIV.
Astreint A.S.________, à titre de règle de conduite
durant le délai d’épreuve
prévu au chiffre XIII ci-dessus, aux contrôles réguliers de son abstinence aux stupéfiants
et à l’alcool ;
XV.
Condamne A.S.________ à une amende de 1'000 fr. (mille francs) et dit qu’à défaut
de paiement de l’amende, la peine privative de liberté de substitution sera de 10 (dix) jours ;
XVI.
Libère
B.S.________ des chefs d’accusation
de délit manqué de lésions corporelles graves, de lésions corporelles simples qualifiées
et de menaces ;
XVII.
Constate que B.S.________ s’est rendu coupable de rixe ;
XVIII.
Condamne B.S.________ à une peine privative de liberté de 8 (huit) mois et dit que cette peine
est complémentaire à celle qui lui a été infligée le 17 septembre 2010 par la
Préfecture de Lausanne ;
XIX.
Renonce
à révoquer le sursis accordé
à
B.S.________ le 26 septembre
2007 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois ;
XX.
Prolonge d’un an la durée du délai d’épreuve accordé à B.S.________
le 26 septembre 2007 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois ;
XXI.
Libère T.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples, de rixe et de
menaces et met fin à l’action pénale dirigée contre lui ;
XXII.
Libère B.Z.________ des chefs d'accusation de tentative de lésions corporelles simples qualifiées;
XXIII.
Constate que B.Z.________ s'est rendu coupable de rixe;
XXIV.
Condamne B.Z.________ à une peine privative de liberté de 11 (onze) mois et dit que cette peine
est complémentaire à celle qui lui a été infligée le 12 décembre 2008 par
le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne;
XXV.
Constate qu'A.Z.________ s'est rendu coupable de rixe;
XXVI.
Exempte A.Z.________ de toute peine;
XXVII.
Constate que F.________ s'est rendu coupable de rixe;
XXVIII.
Condamne F.________ à une peine privative de liberté de 10 (dix) mois et dit que cette peine
est complémentaire à celles qui lui ont été infligées les 16 février et
16 juillet 2010, respectivement par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois et
par le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne;
XXIX.
Suspend l'exécution de la peine pécuniaire (recte: privative de liberté) prévue sous
chiffre XXVIII ci-dessus et fixe au condamné un délai d'épreuve de 5 (cinq) ans;
XXX.
Astreint F.________, à titre de règle de conduite durant le délai d'épreuve prévu
au chiffre XXIX ci-dessus, aux contrôles réguliers de son abstinence aux stupéfiants et
à l'alcool;
XXXI.
Condamne F.________ à une amende de 1'000 fr., (mille francs) et dit qu'en cas de non paiement de
l'amende, la peine privative de substitution sera de dix jours;
XXXII.
Rejette les conclusions civiles formulées par A.Z.________ contre A.A.________, M.________, A.S.________,
B.S.________ et T.________;
XXXIII.
Rejette les conclusions civiles formulées par B.Z.________ contre B.S.________ et T.________;
XXXIV-XXXIX Inchangés;
XL.
Met les frais de justice par 7'378.75 fr. à la charge de B.Z.________ et dit que ces frais comprennent
l’indemnité allouée à son défenseur d’office, Me Chaulmontet, par 4’000
fr., dite indemnité devant être remboursée à l’Etat par le condamné dès
que sa situation financière le permettra ;
XLI.
Met les frais de justice par 13'773 fr. 25 à la charge d'A.Z.________ et dit que ces frais comprennent
les indemnités allouée à ses défenseurs successifs Me Demierre, par 1'657 fr, et
Me Michellod, par 6'500 fr., dites indemnités devant être remboursées à l’Etat
par le condamné dès que sa situation financière le permettra ;
XLII.
Met les frais de justice par 6'728 fr. 80 à la charge de F.________ et dit que ces frais comprennent
l’indemnité allouée à son défenseur d’office, Me Crettaz, par 3'350 fr.,
dite indemnité devant être remboursée à l’Etat par le condamné dès
que sa situation financière le permettra."
III.
Les indemnités suivantes sont allouées
aux défenseurs d’office pour la procédure d'appel:
-
2'635 fr. 20 (deux mille six cent trente cinq francs et vingt centimes), TVA et débours inclus,
à Me Patricia Michellod,
-
1’846 fr. 80 (mille huit cent quarante six francs et huitante centimes), TVA et débours inclus,
à Me Philippe Chaulmontet,
-
1’544 fr. 40 (mille cinq cent quarante quatre francs et quarante centimes), TVA et débours
inclus, à Me Joël Crettaz,
-
1'092 fr. 50 (mille nonante deux francs et cinquante centimes), TVA et débours inclus, à Me
Fabien Mingard,
-
1’851 fr. 65 (mille huit cent cinquante et un francs et soixante cinq centimes), TVA et débours
inclus, à Me Natasa Djurdjevac Heinzer,
-
1’407 fr. 20 (mille quatre cent sept francs et vingt centimes), TVA et débours inclus, à
Me Marie-Pomme Moinat,
-
1'207 fr. 45 (mille deux cent sept francs et quarante cinq centimes), TVA et débours inclus, à
Me Marcel Paris,
-
1’188 fr. (mille cent huitante huit francs), TVA incluse, à Me Dan Bally.
IV.
Les frais de la procédure d'appel sont répartis
comme il suit :
-
2/3 des frais communs, par 2'520 fr. (deux mille cinq cent vingt francs), à la charge d'A.Z.________,
plus l'indemnité allouée à son défenseur d'office, par 2'635 fr. 20,
-
1/6
ème
des frais communs, par 630 fr. (six cent trente francs), à la charge de B.Z.________, plus l'indemnité
allouée à son défenseur d'office, par 1’846 fr. 80,
-
1/6
ème
des frais communs, par 630 fr. (six cent trente francs), à la charge de F.________, plus l'indemnité
allouée à son défenseur d'office, par 1’544 fr. 40 .
V.
A.Z.________, B.Z.________ et F.________ ne seront
tenus de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de leurs conseils
d’office prévue au chiffre III ci-dessus que lorsque leur situation financière le permettra.
VI.
Le présent jugement est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
1
er
juin 2012
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué aux appelants et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Patricia Michellod, avocate (pour A.Z.________),
-
Me Philippe Chaulmontet, avocat (pour B.Z.________),
-
Me Joël Crettaz, avocat (pour F.________),
-
Me Fabien Mingard, avocat (pour A.A.________),
-
Me Natasa Djurdjevac Heinzer, avocate (pour B.S.________),
-
Me Marie-Pomme Moinat, avocate (pour M.________),
-
Me Marcel Paris, avocat (pour A.S.________),
-
Me Dan Bally, avocat (pour T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
Ministère public de l'arrondissement de Lausanne,
-
Service de la population,
-
Office fédéral des migrations,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :