vd_findinfo · Jug / 2024 / 285 · 2023-11-21 · fr

LÉSION CORPORELLE SIMPLE, VOIES DE FAIT, MENACE{DROIT PÉNAL}, INJURE, CONTRAINTE{DROIT PÉNAL}, CONTRAINTE SEXUELLE, VIOL | 123 ch. 1 CP, 123 ch. 2 al. 6 CP, 126 al. 1 CP, 126 al. 2 CP, 177 al. 1 CP, 180 al. 1 CP, 180 al. 2 let. b CP, 181 CP, 189 al. 1 CP, 190 al. 1 CP, 19a ch. 1 LStup, 115 al. 1 let. b LEI

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 285

TRIBUNAL
CANTONAL
175
PE21.009441-AFE
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
17 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
présidente
Mme
Rouleau et M. Parrone, juges
Greffière
:              Mme
Morand
*****
Parties
à la présente cause :
B.________
,
prévenu, représenté par Me Jérôme Campart, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l’arrondissement de Lausanne, intimé,
E.________
,
partie plaignante, représentée par Me Alain Dubuis, conseil de choix à Pully, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 21 novembre 2023, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a constaté
que B.________ s’était rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
de voies de fait qualifiées, d’injure, de menaces qualifiées, de contrainte, de contrainte
sexuelle, de viol, de séjour illégal et de contravention à la LStup (loi fédérale
sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 ; RS 812.121) (I), l’a
condamné à 4 ans de peine privative de liberté, sous déduction de 98 jours de détention
avant jugement, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende, le montant du jour-amende étant
fixé à 30 fr. le jour, ainsi qu’à une amende de 1’000 fr., convertible en
10 jours de peine privative de liberté de substitution, peine partiellement complémentaire
à celles prononcées les 2 mai 2019 par la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal
vaudois, 24 septembre 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, 8 mai
2020 par la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal vaudois et 20 juillet 2020 par le
Ministère public cantonal Strada à Lausanne et entièrement complémentaire à
celles prononcées les 16 novembre 2022 et 29 août 2023 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne (II), a constaté que B.________ avait subi 2 jours de détention en zone carcérale
dans des conditions de détention provisoire illicites et a ordonné qu’un jour de détention
soit déduit de la peine privative de liberté fixée sous chiffre II ci-dessus, à titre
de réparation du tort moral (III), a ordonné l’expulsion de B.________ du territoire
suisse pour une durée de 15 ans, avec inscription au registre d’information Schengen SIS (IV),
a dit que B.________ était le débiteur d’E.________, à qui il devait immédiat
paiement des sommes de 25’000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2020 (taux moyen), à titre de réparation du tort moral subi, de 1’247 fr. 85, avec
intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
février 2022 (taux moyen), à titre de remboursement des frais médicaux découlant
des faits objets de la plainte pénale, et de 19’238 fr. 65 TTC valeur échue, au titre
de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (V),
a renvoyé pour le surplus E.________ à agir devant le juge civil (VI), a ordonné le maintien
au dossier au titre de pièces à conviction du DVD contenant la conversation téléphonique
du 15 juin 2021 séquestré sous fiche n° 31320, du CD contenant l’extraction téléphonique
de l’appareil de B.H.________ séquestré sous fiche n° 31425, du CD contenant
l’extraction et les fiches client hôtel IBIS séquestré sous fiche n° 32066,
ainsi que du disque dur externe séquestré sous fiche n° 32751 (VII), et a mis à la
charge de B.________ les frais de la procédure par 31’486 fr. 35, y compris l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, Me Jérôme Campart, à hauteur de
16’571  fr. 80 TTC, sous déduction de 6’000 fr. d’ores et déjà
perçus, et a dit que cette indemnité serait exigible pour autant que la situation financière
du condamné le permette (VIII).
Par décision du 22 novembre 2023, le tribunal a en outre ordonné l’arrestation immédiate
de B.________ (I) et sa détention pour des motifs de sûreté (II).
B.
Par annonce du 22 novembre 2023, puis déclaration
motivée du 22 décembre 2023, B.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant,
avec suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens qu’il soit libéré
des infractions de lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, injure,
menaces qualifiées, contrainte, contrainte sexuelle et viol. Il a en outre conclu à la suppression
des chiffres II à VI, à la destruction des séquestres et à ce que les frais soient
laissés à la charge de l’Etat.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
B.________ est né
le [...] 1982 à Constantine, en Algérie, pays dont il est ressortissant.  Il a perdu son
père, encore enfant. Il a effectué toute sa scolarité obligatoire, puis fait un apprentissage
de peintre en bâtiment, en Algérie. Il est arrivé sur le sol helvétique le 1
er
septembre 2001. Il a déposé une demande d’asile, laquelle a été rejetée
le 12 avril 2002. Il a épousé une suissesse, [...], le 1
er
février 2008. De cette union est né un fils, [...], le [...] 2005. Malgré une demande
de regroupement familial, B.________ n’a pas obtenu de permis de séjour. A l’issue d’une
procédure de recours au Tribunal fédéral, un délai lui a été fixé
au 31 août 2011 pour quitter la Suisse. A tout le moins depuis 2013, le prévenu a vécu
séparé de son épouse. Cette dernière a introduit une action en divorce le 7 juillet
2016. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 juillet 2016, le juge a fixé l’exercice
du droit de visite de B.________ à l’égard de son fils [...] par l’intermédiaire
du Point Rencontre à l’intérieur des locaux exclusivement, a confié aux Services
de protection de la jeunesse un mandat d’évaluation afin d’examiner la situation de
l’enfant en vue de faire toute proposition relative à l’exercice des relations personnelles
entre l’enfant et son père, a fait interdiction à B.________, sous la menace de la peine
d’amende prévue par l’art. 292 CP  (Code pénal du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), de s’approcher à moins de 200 mètres de son fils, à l’exception
des rencontres prévues dans le cadre de l’exercice de son droit de visite, de son épouse,
du domicile de cette dernière, ainsi que du collège de [...] où l’enfant allait
à l’école, et de la fille aînée de [...] et a fait interdiction à B.________,
sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP, de prendre contact, de
quelque manière que ce soit, notamment par téléphone, par SMS ou par voie électronique
avec son épouse. Le divorce de B.________ et [...] a, par la suite, été prononcé.
B.________ ne réalisait pas de revenus à cette époque. Ses deux frères résidaient
en France. Sa mère était demeurée en Algérie. Le prévenu vivait de l’aide
de ses amis et du produit de ses larcins.
Entendu le 28 mai 2021 dans le cadre de la présente procédure (PV aud. n° 1), B.________
a déclaré qu’il ne travaillait pas et qu’E.________ subvenait à ses besoins.
Il savait qu’il était interdit de séjour en Suisse. Il demeurait quand même dans
ce pays, son enfant vivant à [...]. Il n’avait cependant pas revu [...] depuis un an et demi.
Dans son audition du 29 septembre 2021 (PV aud. n° 5), B.________ a confirmé qu’il
avait des frères à [...] et qu’il avait déposé ses papiers et un dossier, en
2015, à la Préfecture de ce lieu. Comme il était en prison, il n’avait pas pu se
présenter aux convocations préfectorales. Il avait réactivé sa démarche, en
2018, avec E.________, qui avait avancé les frais d’avocat. Aux débats de première
instance, le prévenu a expliqué que sa mise en détention, le 27 mai 2021, l’avait
empêché de se présenter au rendez-vous fixé à la Préfecture [...] le 10
juin 2021.
Lors de son audition du 29 septembre 2021 (PV aud. n° 5), B.________ a expliqué, contrairement
à ce qu’il avait précédemment déclaré, qu’il travaillait durant
sa vie commune avec E.________ et qu’il lui donnait tout ce qu’il gagnait. Il avait payé
quatre ou cinq factures de 1’000 fr. chacune. Aux débats de première instance, le prévenu
a déclaré qu’il gagnait entre 3’500 fr. et 4’500 fr. par mois et que, chaque
mois, avant et après l’exécution de sa peine, en 2020, il donnait à E.________ entre
1’500 fr. et 2’500 francs. E.________ a rétorqué que, à sa connaissance, B.________
n’avait jamais travaillé. Il ne lui avait jamais versé, chaque mois, les sommes qu’il
prétendait lui avoir donné. Il lui était arrivé de faire des courses, mais en payant
avec sa carte bancaire à elle. Il avait en revanche payé, au moyen de bulletins de versement,
quelques arriérés d’impôts à hauteur de 900 fr. chacun. Aux débats de
première instance, le prévenu a déclaré qu’il travaillait maintenant dans la
charpente pour un revenu entre 3’000 fr. et 4’000 fr. par mois. Il a également indiqué
que son patron avait demandé l’autorisation de l’employer, qu’il était déclaré
et qu’il payait des impôts. En appel, il a précisé qu’il travaillait
au noir depuis 2020 auprès de l’entreprise
[...], soit du 10 juillet 2020 jusqu’à deux jours avant son arrestation, pour un revenu de
1’000 fr. par semaine, en qualité de charpentier et qu’il s’occupait également
des toitures. Après sa sortie de détention, l’entreprise [...] l’a réembauché,
tout d’abord au noir, avant de lui faire, selon ses dires, un contrat de travail d’une année.
Ensuite, aux mois de juin et de juillet 2022, il a travaillé auprès d’un traiteur et
en 2023 il est retourné auprès de l’entreprise [...].
Le prévenu a expliqué que son fils était maintenant majeur. Père et fils ne se voient
pas. Ils s’appellent deux à trois fois par mois. B.________ a en outre déclaré que,
comme il n’avait pas de situation, il aimerait quitter la Suisse. S’il ne l’avait pas
fait avant, c’était parce qu’il attendait le jugement. Il a des projets de partir en
France, où résident deux de ses frères. Il refuse de rentrer en Algérie, comme cela
fait vingt-trois ans qu’il n’est pas retourné au pays. Il a relevé qu’en
France son fils pourrait venir le voir. D’autres de ses frères et sœurs résident
toujours en Algérie. Sa mère est en revanche décédée.
1.2
L’extrait du casier judiciaire suisse de
B.________ comporte les inscriptions suivantes :
- 08.01.2014, Tribunal de police de Lausanne : injure, opposition aux actes de l’autorité,
séjour illégal, contravention selon l’art. 19a LStup, peine privative de liberté
de 45 jours, amende 45 fr. ;
- 13.03.2014, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : séjour illégal,
peine privative de liberté de 40 jours ;
- 16.11.2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : séjour illégal,
peine privative de liberté de 60 jours ;
- 11.02.2016, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : vol, peine privative
de liberté de 60 jours ;
- 09.08.2016, Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne : menaces au conjoint durant
le mariage ou l’année qui a suivi le divorce, violation de domicile, opposition aux actes
de l’autorité, insoumission à une décision, séjour illégal, contravention
selon l’art. 19a LStup, lésions corporelles simples au conjoint durant le mariage ou l’année
qui a suivi le divorce, vol, dommages à la propriété, injure, utilisation abusive d’une
installation de télécommunication, peine privative de liberté de 8 mois, amende de 800
fr. ;
- 08.11.2016, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : séjour illégal,
peine privative de liberté de 20 jours ;
- 02.05.2018, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : vol, contravention selon
l’art. 19a Lstup, peine privative de liberté de 30 jours, amende de 100 fr. ;
- 02.05.2019, Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal : lésions corporelles simples,
voies de fait, dommages à la propriété, injure, séjour illégal, peine privative
de liberté de 3 mois et 10 jours, peine pécuniaire 30 jours-amende à 10 fr., amende de
500 fr. ;
- 24.09.2019, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : violation des règles
sur la circulation routière, conduite d’un véhicule automobile sans le permis de conduire
requis, peine privative de liberté de 40 jours, amende de 200 fr. ;
- 08.05.2020, Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal : contravention selon l’art.
19a LStup, voies de fait, vol, contrainte, séjour illégal, délit contre la LStup, peine
privative de liberté de 130 jours, amende de 400 fr. ;
- 20.07.2020, Ministère public cantonal STRADA : vol, infractions d’importance mineure,
vol d’usage d’un véhicule automobile, conduite d’un véhicule automobile sans
le permis de conduire requis, séjour illégal, contravention à l’art. 19a LStup,
peine privative de liberté de 30 jours, amende de 300 fr. ;
- 16.11.2022, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : menaces, séjour illégal
au sens de la LEI (loi fédérale sur les étrangers et l’intégration du 16 décembre
2005 ; RS 142.20), injure, vol simple, peine privative de liberté de 120 jours, peine pécuniaire
de 20 jours-amende à 30 francs.
1.3
B.________ est également connu sous douze
alias :
- [...], né le [...] 1983 ;
- [...], né le [...] 1982 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1982 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1984 ;
- [...], né le [...] 1982 ;
- [...], né le [...] 1982 ;
- [...], né le [...] 1984.
1.4
B.________ a effectué 98 jours de détention
avant jugement. De son arrestation, le 27 mai 2021, à son transfert à la prison du Bois-Mermet,
établissement pénitentiaire adapté à la détention provisoire, B.________ a effectué
4 jours de détention en zone carcérale. Excepté les 48 premières heures, qui ont
respecté la législation vaudoise applicable, le prévenu a effectué 2 jours de
détention dans des conditions illicites.
Durant la procédure d’appel, trois décisions de sanction ont été rendues par
la Direction de la prison du Bois-Mermet à l’encontre de l’appelant, en raison notamment
d’altercations avec un codétenu.
1.5
Lors des débats d’appel, E.________
a produit une attestation établie le 11 juin 2024 par la Dre [...], médecin assistante en psychiatrie,
psychologie, et [...], psychologie. Ces spécialistes ont attesté que la plaignante était
suivie depuis le 8 juin 2021 dans des séances hebdomadaires avec le psychologue et des séances
mensuelles avec le médecin. Ils ont en outre indiqué que l’état de santé de
leur patiente était stationnaire et que son diagnostic actuel était maintenu, à savoir
un état de stress post-traumatique, un trouble panique et une anxiété épisodique
paroxystique, un épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique, et une personnalité
dépendante.
2.
2.1
Au
[...], entre le 21 avril 2019 et le 25 mai 2021, B.________, qui habitait avec sa compagne E.________
et la fille de cette dernière C.H.________ [anciennement : [...]] depuis à tout le moins
le début de l’année 2019, s’en est pris, à de réitérées reprises,
physiquement et verbalement à E.________ notamment en la frappant, en la menaçant de mort et
l’injuriant lorsqu’elle ne se comportait pas comme il le souhaitait.
a) Particulièrement, le 21 avril 2019, dans le cadre d’une sortie en compagnie d’amis
et des filles de sa compagne B.H.________ et C.H.________, B.________, qui reprochait à E.________
de l’avoir ignoré durant la soirée, a bousculé cette dernière, qui était
assise sur un tabouret, la faisant se lever. Plus tard, alors que C.H.________ était dans sa chambre
et que B.H.________ avait raccompagné sa mère à son domicile avant de rentrer chez elle
trois étages plus bas, B.________ est rentré au domicile commun. À cet endroit et à
l’abris des regards de C.H.________ et B.H.________, B.________, qui reprochait à E.________
de lui avoir manqué de respect en parlant toute la soirée avec ses amis et qui traitait les
filles d’E.________ de menteuses notamment, l’a pincée au niveau des bras et l’a
poussée avant de lui asséner deux coups de poing au niveau du visage lorsque celle-ci lui a
demandé d’arrêter de parler de la sorte de ses filles. Enfin, pour l’empêcher
d’alerter C.H.________ et ainsi demander de l’aide, B.________ lui a encore mis la main sur
la bouche. Selon les déclarations d’E.________, à la suite de ces coups, elle a souffert
d’hématomes au niveau des yeux et d’une plaie à la main, qui l’a faite saigner.
Ces lésions n’ont fait l’objet d’aucun rapport médical.
b) À la suite de cet épisode, en 2019, à des dates indéterminées, à tout
le moins à une reprise tous les mois et demi, lorsque C.H.________ était absente de l’appartement,
B.________ a asséné des coups à sa compagne E.________ au niveau des bras, des jambes
et du ventre, lui occasionnant des bleus selon les déclarations de la victime. Aucune lésion
n’a toutefois été constatée par un médecin.
c) Entre la fin de l’été 2020, soit après deux ou trois mois qu’il soit sorti
de prison le 30 juin 2020, et le 26 mai 2021, B.________, qui était devenu de plus en plus contrôlant
envers sa compagne, notamment en fouillant son téléphone de cette dernière, en l’empêchant
de sortir de la maison, de voir ses amis ou sa fille ainée B.H.________, s’en est pris à
raison d’une fois par semaine physiquement à E.________ lorsque cette dernière essayait
de lui tenir tête ou qu’elle évoquait l’idée de se séparer. Durant cette
période, à des dates indéterminées, il l’a giflée, lui a asséné
des coups de poing et de pied. Il l’a également saisie à plusieurs reprises au niveau
du cou, faisant mine de l’étrangler. Notamment, à une date indéterminée, à
la suite d’une altercation, alors qu’elle dormait sur le canapé après qu’il
le lui eût interdit puis ordonné en lui déclarant qu’elle le dégoutait, il
l’a rejoint et lui a asséné un coup de poing sur la cuisse, lui occasionnant un hématome
que sa fille C.H.________ a photographié. En outre, entre le mois d’octobre et novembre 2020,
à une date indéterminée, dans le cadre d’une dispute, il lui a asséné
plusieurs coups de poing au niveau du ventre. La plaignante, qui se plaignait de douleurs abdominales,
a consulté le 9 novembre 2020 le Centre d’imagerie de Lausanne-Epalinges qui a constaté
de nombreuses ecchymoses sur le ventre de la patiente (P. 49). Entre la fin du mois d’avril et
le début du mois de mai 2021, à une date indéterminée, alors qu’elle était
en télétravail, le prévenu lui a lancé un bac de fruits en bois dans sa direction,
qu’elle est parvenue à esquiver. Toujours entre la fin du mois d’avril et le début
du mois de mai 2021, à une date indéterminée, alors qu’E.________ avait caché
ses clefs de voiture pour l’empêcher de prendre son véhicule contre son gré, le
prévenu l’a frappée avec un cendrier en terre cuite, lui causant des troubles de la vision
momentanés. Aucun constat médical n’a été effectué.
d) Entre la fin du mois d’avril 2019 et le 25 mai 2021, mais particulièrement depuis la fin
de l’été 2020, à des dates indéterminées, pour l’empêcher de
parler ou d’alerter sa fille C.H.________ alors qu’il s’en prenait à elle physiquement,
B.________ a mis à plusieurs reprises la main au niveau de la bouche d’E.________, lui déclarant
qu’il allait l’étrangler ou l’étouffer dans son sommeil, précisant qu’il
n’avait rien à perdre, ce qu’il l’a effrayée. Notamment, à la mi-mai
2021, à tout le moins à une reprise, B.________ lui a également déclaré qu’il
allait la donner à manger aux cochons et la cacher dans la forêt de [...]. Durant la même
période, à une date indéterminée, le prévenu, qui croyait que sa compagne complotait
contre lui avec ses filles, a encore proféré à tout le moins à une reprise des menaces
de mort à l’encontre de B.H.________ et C.H.________ auprès de la plaignante qui a commencé
à craindre en sus de sa propre vie, pour la vie de ses filles.
e) Entre les 27 décembre 2020, la plainte étant tardive s’agissant des faits antérieurs,
et le 25 mai 2021, B.________ a également quotidiennement rabaissé et insulté sa compagne
E.________ notamment en lui déclarant qu’il allait «
la
jeter comme une merde
», qu’il en avait
«
rien à foutre
» d’elle ainsi qu’en la traitant de «
salope
» et «
pute
», et ce également auprès des filles de cette dernière.
2.2
Au même endroit, entre le 1
er
juillet 2020, soit le lendemain de sa sortie de prison et le 27 mai 2021, B.________, qui n’acceptait
pas qu’elle ne se plie pas à sa volonté, faisant ainsi totalement fi de ce qu’elle
voulait ou ne voulait pas, a forcé sa compagne E.________, qui craignait qu’il ne la frappe
ou ne la tue, elle et/ou ses filles (cf.
supra
2.1) si elle ne s’exécutait pas, à entretenir des actes d’ordre sexuel et, à
tout le moins, une relation sexuelle avec lui.
a) Particulièrement, à une date indéterminée en 2021, à la suite d’une
dispute, alors qu’elle lui prodiguait une fellation, le prévenu a continué à enfoncer
son sexe profondément dans la gorge d’E.________ alors qu’elle lui avait demandé
d’arrêter et que la force avec laquelle il s’exécutait lui provoquait des réflexes
vomitifs. Pour parvenir à ses fins et éjaculer dans la bouche de sa compagne, il lui a retenu
la tête avec une main et lui a bloqué la mâchoire avec l’autre.
b) En outre, entre le 26 et 27 mai 2021, alors qu’E.________, qui souffrait d’une angine,
s’était refusée de demander à sa fille C.H.________ de partir de la maison comme
B.________ le lui avait ordonné, ce dernier s’est énervé lorsqu’il s’est
aperçu que sa compagne, qui craignait pour sa vie et celle de sa fille, avait préparé
son sac pour partir chez sa tante. Après qu’elle lui eût déclaré que c’était
soit lui soit elle qui partait, il l’a bousculée et lui a dit qu’elle n’irait
nulle part, lui déclarant qu’il n’avait rien à perdre, qu’il allait la tuer
et tant pis, s’il prenait à perpétuer, ce qu’elle a cru, si bien qu’elle
était terrorisée. Alors qu’elle voulait fumer une cigarette, il a tenté de l’empêcher
avant de la suivre sur le balcon où il l’a encore menacée et insultée, elle et ses
filles, à voix basse en des termes indéterminés pour que C.H.________, qui était
enfermée dans sa chambre ne l’entende pas. E.________, qui faisait une chute de pression en
raison de son état de panique et de santé, s’est rendue dans sa chambre où sa fille
C.H.________ l’a rejointe pour s’enquérir de la situation. À cet endroit, B.________
a bousculé C.H.________ en lui disant qu’elle en n’avait «
rien
à foutre
» de sa mère et qu’il
allait s’occuper de cette dernière. C.H.________ est alors retournée dans sa chambre,
à la demande d’E.________, qui était inquiète qu’il s’en prenne elle.
Après s’être rendu dans la cuisine pour y mettre dans le congélateur une compresse
qu’il destinait au front de sa compagne fiévreuse, B.________ l’a rejointe dans la chambre
où il lui a dit «
je
suis pas con, il faut pas me prendre pour un con
». Le prévenu, qui avait encore suivi E.________ dans le salon, a traité cette dernière
de «
sale pute
[…]
menteuse
» avant de lui déclarer «
tu
vas voir
», ajoutant que ce n’était
pas elle qui décidait, et que c’était lui qui allait «
la
jeter comme une merde
» mais pas elle. Alors
qu’il avait sa main sur la bouche d’E.________ pour l’empêcher de faire du bruit,
il lui a dit d’aller se coucher dans la chambre à coucher, ce qu’elle a accepté
de peur de le contrarier.
Dans la chambre, alors qu’elle était allongée dans le lit et qu’il fumait une cigarette
à la fenêtre, il l’a insultée en des termes indéterminés et a déclaré
à propos de sa fille C.H.________ qu’elle avait «
la
bouche pleine de sperme
», précisant
que ses deux filles ne la respectaient pas. Alors qu’E.________ lui avait demandé d’arrêter
la conversation au motif qu’elle ne se sentait pas bien, il s’est couché auprès
d’elle. À cet endroit, il l’a prise avec ses jambes par les jambes, en les rapprochant
contre lui et avec une main, l’a retournée en la prenant par l’épaule tout en traitant
sa fille C.H.________ de «
sale
pute
» et en disant que peut-être cette
dernière voulait qu’il lui montre «
sa
bite
». Lorsque E.________ lui a dit qu’elle
n’avait pas envie d’entretenir un rapport sexuel avec lui, il lui a déclaré «
ta gueule salope
» l’empêchant de parler en lui mettant à nouveau la main sur la bouche, faisant
mine de l’étouffer ce qu’elle a cru si elle lui résistait. Alors qu’elle
n’osait ni respirer ni bouger de peur qu’il s’en prenne à elle, il a commencé
à lui caresser les seins. Après qu’elle lui eût redit qu’elle ne voulait pas,
il lui a répondu que ce n’était pas elle qui décidait avant de la retenir avec ses
jambes alors qu’elle essayait de s’éloigner. E.________, qui était sur le côté,
dos au prévenu, a senti le sexe de ce dernier qui était en érection et lui a répété
qu’elle ne voulait entretenir de relation sexuelle avec lui. B.________ lui a alors rétorqué
«
tais-toi salope
» tout en la retenant avec son bras gauche qu’il avait passé sous le coussin, lui faisant
craindre qu’il ne lui mette la main sur bouche pour l’étouffer si elle ne s’exécutait
pas. Quand bien même elle persistait à lui manifester son refus, il a enlevé son slip,
puis celui d’E.________ et a directement introduit son pénis dans l’anus de cette dernière
qui s’est immédiatement retirée en lui disant «
arrête
ça fait mal
». En dépit de la douleur
et du refus de sa compagne, B.________, qui la retenait avec son bras gauche, l’a pénétrée
à deux reprises analement avant de la pénétrer vaginalement. Alors qu’elle était
toujours couchée sur le côté gauche et qu’elle n’osait pas bouger de peur
notamment qu’il ne l’étouffe avec sa main gauche, il a continué à la pénétrer
en la retenant par la taille avec sa main droite. Puis, il lui a ordonné de se mettre sur le dos,
ce qu’elle a fait, et s’est positionné sur elle pour poursuivre son geste quand bien
même il lui avait demandé si elle aimait et qu’elle lui avait expressément répondu
«
non je n’aime
pas
». Finalement, alors qu’E.________
se sentait sur le point de s’évanouir, il lui a demandé de se retourner avant de la pénétrer
en position de levrette jusqu’à éjaculer en elle. E.________ qui craignait qu’il
ne la tue, était tétanisée et n’a opposé aucune résistance physique.
Il ressort du constat médical du Centre universitaire romand de médecine légale du 30
mai 2021 que la plaignante présentait des discrètes ecchymoses au niveau du sein gauche et
de l’avant-bras droit, respectivement de 1.5 et 1.2 cm.
Selon le rapport du 16 août 2021 de la Dre [...], E.________ souffrait d’épisode dépressif
moyen, de trouble panique et d’anxiété épisodique paroxystique et de personnalité
dépendante avec syndrome somatique.
2.3
À
Lausanne, notamment, entre le 21 juillet 2020, lendemain de sa précédente condamnation pour
des faits similaires, et le 27 mai 2021, date de son arrestation, B.________ a régulièrement
consommé de la marijuana. Dans ces circonstances, il a également consommé occasionnellement
de la cocaïne, notamment durant les week-ends. Lors de son interpellation, il était en possession
de 0.7 gramme de raisine de cannabis, qui a été détruite de manière anticipée.
Le prévenu a également fait l’objet d’un dépistage de produits stupéfiants
RapidStat qui s’est révélé être positif au THC, à l’amphétamine
et à la cocaïne.
2.4
À
Lausanne, notamment, entre le 21 juillet 2020, lendemain de sa précédente condamnation pour
des faits similaires, et le 27 mai 2021, date de son arrestation, B.________ a persisté à séjourner
en Suisse alors qu’il faisait l’objet d’une interdiction d’entrée sur le
territoire helvétique, valable du 19 juin 2017 au 18 juin 2027, qui lui avait été notifiée
le 21 juin 2017.
En droit
:
1.
Interjeté dans les
formes et délais légaux (art. 385 et 399 CPP), par une partie ayant qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure
(art. 398 al. 1 CPP), l’appel est recevable.
2.
Aux termes de l’art.
398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points
attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y
compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice
et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let.
b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel, laquelle
ne peut se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2).
3.
3.1
Invoquant une violation de la présomption
d’innocence, l’appelant reproche aux premiers juges d’avoir préféré
les déclarations de la plaignante, alors que celles-ci seraient empreintes de contradictions et
manifestement exagérées. Il relève que la fille de la plaignante, C.H.________, qui habitait
avec le couple, n’aurait rien entendu, ni vu les coups que sa mère avait prétendu avoir
reçus durant la nuit de Pâques 2019 et qu’elle avait affirmé que la situation avait
commencé à se dégrader au mois de septembre 2020. Il indique également que la plaignante
n’avait pas mis fin à la relation qu’elle qualifiait d’enfer, alors qu’il
était incarcéré, et qu’elle était au contraire venue le voir en prison chaque
semaine. Il soutient que la plaignante se serait également contredite sur les violences subies en
2019.
3.2
La présomption d’innocence, garantie
par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU II (Pacte
international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que
son corollaire, le principe «
in
dubio pro reo
», concernent tant le fardeau
de la preuve que l’appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1).
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau
incombe à l’accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d’appréciation
des preuves (sur la portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV
345 précité consid. 2.2.3.3), la présomption d’innocence signifie que le juge ne
doit pas se déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé
si, d’un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait.
Il importe peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s’agir de doutes sérieux
et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui s’imposent à l’esprit en
fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d’innocence se confond
avec l’interdiction générale de l’arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid.
1.1).
3.3
3.3.1
Comme les premiers juges, la Cour de céans
retiendra la version des faits de la victime pour les motifs suivants.
Il est tout d’abord relevé que la plaignante est crédible. Ses déclarations sont
mesurées, claires, constantes et convaincantes. Ainsi, elle a déposé plainte le 27 mai
2021, mentionnant les injures, les violences subies le dimanche de Pâques 2019, les violences physiques
qui sont devenues de plus en plus régulières dès la fin de l’année 2020, les
menaces de mort, les violences sexuelles, la peur ressentie et le fait qu’elle n’arrivait
pas à mettre fin à sa relation avec le prévenu (cf. P. 4). Lors de son audition du 10
juin 2021, elle a détaillé les violences subies, mentionnant les injures, les crises de colère
du prévenu environ tous les 10 jours en 2019, les coups et les menaces. Elle a expliqué que
les premiers gestes violents avaient eu lieu le dimanche de Pâques 2019, relevant qu’elle
n’avait pas parlé de cet épisode à ses filles ni à quelqu’un d’autre.
Elle a indiqué qu’il y avait eu d’autres épisodes de violences en 2019, même
s’ils n’étaient pas similaires en intensité à celui de Pâques, mais qu’il
arrivait à l’appelant de la bousculer, de lui mettre la main sur la bouche en lui disant qu’il
allait l’étouffer, de la menacer de la tuer en lui disant qu’il allait la donner aux
cochons ou la cacher dans la forêt de [...] et de lui donner des coups au niveau des bras, des jambes
et du ventre, ce qui lui causait des bleus et arrivait tous les mois à un mois et demi et que les
insultes étaient peu à peu devenues quotidiennes. Elle a déclaré qu’elle était
allée le voir chaque semaine en détention, qu’à sa sortie les coups n’avaient
pas repris tout de suite, que les violences avaient recommencé vers l’automne 2020, que le
prévenu la contrôlait, qu’il lui avait donné un coup de poing sur la cuisse, ce
qui avait causé un bleu que sa fille avait photographié, qu’il y avait eu d’autres
épisodes de violence par la suite qu’elle ne pouvait pas dater précisément, que
ceux-ci étaient devenus de plus en plus réguliers jusqu’à une fois par semaine,
que le prévenu avait proféré des menaces de mort et qu’elle avait subi des violences
sexuelles le 26 ou 27 mai 2021, puis à une autre reprise en 2021 (cf. PV aud. n°4).
Le fait que la plaignante n’ait pas immédiatement dénoncé le prévenu et lui
ait rendu visite alors qu’il était incarcéré ne permet pas de douter de sa crédibilité.
En effet, il est notoire qu’il est difficile de dénoncer rapidement les violences domestiques,
en raison de l’emprise exercée sur la victime, du sentiment d’impuissance de cette dernière
ou de son isolement. C’est d’ailleurs précisément ces phénomènes qu’a
rapportés E.________. Celle-ci a déclaré que le prévenu l’avait complètement
manipulée, qu’elle était sous son emprise, qu’elle avait des sentiments pour lui
et qu’elle était terrorisée. Elle a également bien expliqué pourquoi elle était
allée le voir en prison, relevant qu’il était gentil au début pour qu’elle
vienne le voir et qu’il lui mettait aussi la pression, en lui disant qu’il connaissait des
gens dehors (cf. PV aud. n° 4).
Les déclarations de la plaignante sont en outre confirmées par plusieurs pièces médicales.
Ainsi, dans le cadre d’un examen du 9 novembre 2020, [...], responsable CILE, a remarqué de
nombreuses ecchymoses sur le ventre de la plaignante et l’a questionnée. Elle paraissait gênée
par les questions. Il a insisté et lui a demandé si quelqu’un l’avait maltraitée.
E.________ a fini par répondre par l’affirmative et qu’il s’agissait de l’appelant,
étant rappelé qu’elle n’était pas allée voir ce spécialiste pour
lui faire part des maltraitances subies. L’intervenant lui a conseillé de porter plainte,
afin d’être protégée. Il a également dit à E.________ que si elle était
en danger ou séquestrée, elle devait revenir au cabinet (cf. P. 49). Dans son rapport du 30
juillet 2021, le Dr [...] a expliqué avoir évoqué ce qui lui avait été dit par
[...] avec sa patiente. La plaignante lui a alors avoué que ce n’était pas la première
fois qu’elle subissait des violences de son conjoint, qui lui avait même déjà donné
des coups de pieds et des coups de poings dans le ventre (cf. P. 48). Dans le rapport du 30 mai 2021,
les intervenants du Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML)
ont constaté une très discrète ecchymose jaunâtre mesurant environ 1.5 cm de diamètre,
en regard du quadrant supéro-interne du sein gauche et une discrète ecchymose jaunâtre
mesurant environ 1.2 cm de diamètre, à la partie antérieure du tiers moyen de l’avant-bras,
toutes deux en relation avec les faits (cf. P. 43/2). Enfin, la plaignante a produit en appel une attestation
établie par des spécialistes le 11 juin 2024, lesquels ont notamment attesté qu’elle
était suivie depuis le 8 juin 2021 et que son état de santé était stationnaire et
son diagnostic maintenu, à savoir un état de stress post-traumatique, un trouble panique et
une anxiété épisodique paroxystique, un épisode dépressif moyen, sans syndrome
somatique, et une personnalité dépendante.
Le climat de violences a également été décrit par les filles de la plaignante, celles-ci
parlant de violences verbales et ayant constaté des marques sur leur mère. Il est normal qu’elles
n’aient pas constaté immédiatement les violences physiques exercées sur leur mère,
dès lors qu’elles n’avaient pas lieu en leur présence et que la plaignante a pendant
longtemps cherché à cacher ses blessures et n’a pas osé parler de ses problèmes
à ses filles. C.H.________ habitait certes avec le couple, mais travaillait et, jusqu’au mois
d’octobre 2020, passait la majorité du temps chez son ami. Elle a tout de même pu expliquer
que, devant elle, il n’y avait jamais eu de violences physiques, mais verbales, qu’elle savait
qu’il y avait eu des coups, car elle avait entendu sa mère dire «
aïe
», et avait constaté des bleus sur cette dernière. Elle a mentionné que sa mère
lui avait rarement parlé des soucis qu’elle avait avec le prévenu, mais qu’elle
voyait que sa mère était mal et qu’elle ne voulait jamais lui faire part de ce qui se
passait, voulant surtout éviter de faire des histoires (cf. PV aud. n° 2). B.H.________ a quant
à elle relaté que les choses avaient commencé à se dégrader à la mi-année
2019, que le prévenu hurlait, qu’un climat tendu s’était installé, qu’en
août-septembre 2020 les disputes étaient devenues de plus en plus fréquentes, puis violentes,
et qu’elle avait entendu des injures. Elle a décrit le climat de tensions et de peurs créé
par le prévenu (cf. PV aud. n° 3).
A cela s’ajoute que le prévenu a des antécédents de violences, notamment domestiques,
et a l’habitude de contester les faits. Ainsi, le 3 décembre 2012, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne l’a condamné pour des voies de fait qualifiées et
des menaces qualifiées notamment. Il a admis avoir frappé dans une porte, mais contesté
avoir injurié son ex-épouse. Le tribunal a cependant retenu qu’il l’avait menacée
de mort à plusieurs reprises, l’avait régulièrement injuriée, la traitant notamment
de «
sale pute
» et de «
connasse
»
et lui avait, en plusieurs occasions, asséné des gifles (cf. P. 17). Le 9 août 2016, il
a en outre été condamné pour avoir insulté des représentants de la maréchaussée
en les traitant de «
connards
de merde
», «
fils
de pute
», «
sales
flics de merde
» et «
enculés
», pour avoir frappé son ex-épouse devant un établissement scolaire, alors qu’une
interdiction de périmètre lui avait été imposée, et pour l’avoir injuriée
et menacée à plusieurs reprises par téléphone. Le prévenu a toujours contesté
les faits (cf. P. 18). Enfin, le 16 novembre 2022, l’appelant a été condamné pour
avoir injurié et menacé B.H.________, faits qu’il conteste (cf. P. 112).
3.3.2
S’agissant plus particulièrement des
violences sexuelles, l’appelant relève que la plaignante serait évasive, tant sur les
faits que sur les dates, que le rapport du CURML du 30 mai 2021 ne mentionnerait aucune lésion gynécologique
ou anale, qu’il n’aurait reçu aucun signe démontrant que son ex-compagne s’opposerait
au rapport sexuel entretenu durant la nuit du 26 au 27 mai 2021, que la plaignante n’aurait pas
évoqué ces faits dans le cadre de sa plainte du 27 mai 2021 et qu’elle aurait exagéré
ses accusation en découvrant qu’il l’avait trompée.
Contrairement aux allégations de l’appelant, la plaignante a déjà évoqué
des violences sexuelles dans le cadre de sa plainte, alléguant ce qui suit : « [à]
de nombreuses reprises, B.________ m’a forcée à faire l’amour avec lui, alors que
je n’en avais pas envie, notamment à cause de son comportement
[…].
J’ai trop peur de lui pour m’y opposer, et je le fais en silence. Je précise que B.________
m’a dit plusieurs fois qu’il n’en avait rien à foutre de moi. Un jour, il m’a
dit qu’une fille, si elle est vraiment amoureuse, elle faisait tout ce qu’on lui demande.
Puis, il m’a demandé d’aller à la rue de Genève, me prostituer, car je lui
ramènerais beaucoup d’argent avec mon gros cul
». On doit au surplus relever qu’il ne s’agissait pas d’une audition comportant
des questions et qu’à cette occasion elle a tenu un discours tout à fait libre. La plaignante
n’est absolument pas évasive s’agissant de la description des violences sexuelles. Au
contraire, dans le cadre de sa première audition du 10 juin 2021, elle a expliqué avec
détails et précision les violences sexuelles subies du 26 au 27 mai 2021 (cf.
supra
ch. 2.2, let. b) et les a donc datées. Elle
a raconté dans quelles circonstances les événements litigieux avaient eu lieu et a parlé
de ses émotions et ressentis lors des faits, éléments qui renforcent encore sa crédibilité.
Ainsi, elle a notamment mentionné qu’elle avait peur, qu’elle n’osait pas contrarier
le prévenu, qu’elle osait à peine respirer, qu’elle avait honte, qu’elle
lui avait dit qu’elle n’avait pas envie à plusieurs reprises, qu’il la bloquait
avec ses jambes quand elle essayait de s’éloigner, qu’il l’injuriait, qu’il
avait introduit son pénis dans son anus, qu’elle avait eu très mal, qu’il avait
recommencé deux fois, puis introduit son pénis dans son vagin, qu’elle avait peur qu’il
la tue, qu’elle l’a laissé faire et qu’elle se sentait salie, meurtrie, rabaissée.
La plaignante a relaté un autre épisode qui s’était déroulé en 2021 (cf.
supra
ch.
2.2, let. a), à savoir qu’il s’était énervé, puis était redevenu
gentil, qu’il l’avait ensuite obligée à lui faire une fellation, de manière
violente, lui enfonçant le pénis dans la bouche jusqu’à ce qu’elle vomisse.
Elle lui a dit d’arrêter, mais il a continué à lui enfoncer son pénis en lui
tenant la tête jusqu’à éjaculation (cf. PV aud. n° 4). De plus, elle a raconté
les mêmes événements s’agissant de la nuit du 26 au 27 mai 2021 lors de sa consultation
au CURML, qui a pratiqué un examen physique de la victime, relevant deux discrètes ecchymose.
Contrairement à ce que semble croire l’appelant, on ne peut pas en tirer d’autres conclusions,
aucun examen gynécologique n’ayant été effectué (cf. P. 43/2).
L’appelant ne peut prétendre qu’il ne pouvait pas comprendre que son ex-compagne s’opposait
au rapport sexuel. S’agissant des faits du mois de mai 2021, ceux-ci se sont déroulés
dans un climat de violences, alors que la victime se faisait insulter et menacer. De plus, E.________
lui a dit à plusieurs reprises qu’elle ne voulait pas entretenir de rapport sexuel. Par ailleurs,
elle voulait partir et avait préparé ses valises, l’appelant voulant l’en empêcher
et la punir, lui expliquant que ce n’était pas à elle de décider.
En définitive, au regard de l’ensemble de ces éléments, les faits doivent être
retenus tels qu’il résulte de l’acte d’accusation, l’argument de l’appelant
selon lequel la plaignante aurait agi de la sorte pour se venger, en apprenant la tromperie de son compagnon,
étant sans fondement.
4.
4.1
Invoquant une violation des art. 189 et 190 CP,
l’appelant conteste sa condamnation pour contrainte sexuelle et viol.
4.2
A teneur de l’art. 189 al. 1 CP, se rend
coupable de contrainte sexuelle, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne,
en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état
de résister l’aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte sexuel ou
un autre acte d’ordre sexuel. Se rend coupable de viol au sens de l’art. 190 al. 1 CP,
celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions
d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une
personne de sexe féminin à subir l’acte sexuel.
Ces infractions exigent non seulement qu’une
personne subisse l’acte d’ordre
sexuel ou l’acte sexuel alors qu’elle
ne le veut pas, mais également qu’elle le subisse du fait d’une contrainte exercée
par l’auteur. A défaut d’une telle contrainte, de l’intensité exigée
par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne souhaitait pas entretenir une relation
sexuelle, il n’y a pas viol ni contrainte sexuelle (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et 3.8
; TF 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 ; TF 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 5.2). Le
viol et la contrainte sexuelle supposent ainsi l’emploi d’un moyen de contrainte. Il peut
s’agir de l’usage de la violence, mais aussi de l’exercice de «
pressions
psychiques
». En introduisant cette
dernière notion, le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une
situation sans espoir, sans pour autant que l’auteur ait recouru à la force physique ou à
la violence. Les pressions d’ordre psychique concernent les cas où l’auteur provoque
chez la victime des effets d’ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment
d’une situation sans espoir, propres à la faire céder. En cas de pressions d’ordre
psychique, il n’est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d’état
de résister. La pression psychique générée par l’auteur et son effet sur la
victime doivent néanmoins atteindre une intensité particulière. Pour déterminer si
l’on se trouve en présence d’une contrainte sexuelle, il faut procéder à une
appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 148 IV 234 précité
consid. 3.3).
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions intentionnelles. L’auteur
doit savoir que la victime n’est pas consentante ou en accepter l’éventualité.
L’élément subjectif se déduit d’une analyse des circonstances permettant de
tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures
de l’auteur. S’agissant de la contrainte en matière sexuelle, l’élément
subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des signes évidents et déchiffrables
de son opposition, reconnaissables pour l’auteur – tels des pleurs, des demandes d’être
laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser des tentatives d’amadouement ou
d’essayer de fuir (TF 6B_774/2014 du 22 mai 2015 consid. 3.3 ; TF 6B_575/2010 du 16 décembre
2010, consid. 1.3.2).
4.3
4.3.1
S’agissant de la fellation dans le courant
de l’année 2021 (cf.
supra
ch. 2.2, let. a),
le prévenu a fait usage de violence, dès
lors qu’il a tenu la tête d’E.________ et lui a bloqué la mâchoire avec une
main. Il s’était préalablement énervé et a agi de manière violente. Tant
la contrainte que l’aspect subjectif de l’infraction sont réalisés. L’appelant
ne pouvait ignorer que la plaignante ne souhaitait pas cet acte d’ordre sexuel, dès lors qu’elle
lui avait demandé d’arrêter.
4.3.2
Quant aux faits du mois de mai 2021 (cf.
supra
ch. 2.2, let. b), la contrainte est réalisée.
En effet, l’appelant a menacé et injurié la plaignante et a exercé des violences
sur elle. Il l’a mise hors d’état de résister, celle-ci étant terrorisée.
E.________ a clairement décrit l’état dans lequel elle était au moment des violences
sexuelles, état qui ne lui permettait pas de s’opposer, ce que l’appelant savait. Elle
a relaté qu’elle osait à peine respirer, car cela le dérangeait aussi, qu’elle
essayait de se clamer, qu’elle était perdue, très angoissée et qu’elle avait
honte. Il l’a menacée, lui disant qu’il allait l’étouffer dans son sommeil.
Avant et pendant les faits, il l’a injuriée, la traitant de «
salope
»
et traitant également la fille de la plaignante de «
sale
pute
». E.________ a en outre mentionné
des contraintes physiques, le prévenu la bloquant avec ses jambes quand elle essayait de s’éloigner.
L’aspect subjectif de l’infraction est réalisé. La plaignante voulait quitter le
domicile et l’appelant voulait l’en empêcher. Les faits du mois de mai 2021 se sont
déroulés dans un climat de violences, alors que la victime se faisait insulter, menacer et
retenir physiquement par son bourreau. De plus, cette dernière a dit plusieurs fois au prévenu
qu’elle ne voulait pas entretenir de rapport sexuel. Partant, l’appelant savait qu’elle
ne voulait pas de rapports sexuels et qu’il la contraignait.
4.3.3
Au vu de ce qui précède, la condamnation
de B.________ pour contrainte sexuelle et viol doit donc être confirmée.
5.
L’appelant conteste encore sa condamnation
pour contrainte, menaces qualifiées, lésions corporelles simples qualifiées, voies de
fait qualifiées et injure.
En réalité, il conteste les faits, griefs qui ont été examinés ci-dessus (cf.
supra
consid.
3.3). Dès lors que la version des faits de la plaignante a été retenue et partant les
faits tels qu’ils résultent de l’acte d’accusation, les infractions précitées
sont toutes réalisées.
6.
6.1
L’appelant
conteste la peine infligée.
6.2
6.2.1
Le juge fixe la quotité de la peine d’après la culpabilité de l’auteur (art. 47
CP). Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents,
qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut
ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle, la vulnérabilité face à la peine et le comportement
après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et
les réf. citées).
6.2.2
Aux termes de l’art.
49 CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs
peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et
l’augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que
l’auteur a commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il
fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
Pour satisfaire à la règle visée à l’art. 49 CP, le juge, dans un premier temps,
fixera la peine pour l’infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments
pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il
augmentera cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes
les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2).
L’exigence, pour appliquer l’art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre,
implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer
pour chacune d’elle. Le prononcé d’une peine d’ensemble en application du principe
de l’aggravation contenu à l’art. 49 CP n’est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise
(ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120
consid. 5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de
même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.1 ; ATF 144 IV 217 consid.
2.2 ; ATF 138 IV 120 précité consid. 5.2). Si les sanctions envisagées concrètement
ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313
précité consid. 1.1 ; ATF 142 IV 265 précité consid. 2.3.2). La peine privative
de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV
313 précité consid. 1.1 ; ATF 144 IV 217 précité consid. 2.2).
Le juge amené à sanctionner des infractions commises antérieurement et postérieurement
à un jugement précédent doit procéder en deux temps. Tout d’abord, il doit
s’attacher aux infractions commises avant ledit jugement. Le juge doit examiner si, eu égard
au genre de peine envisagé, une application de l’art. 49 al. 2 CP entre
en ligne de compte. Si tel est le cas, il doit fixer une peine complémentaire à la peine de
base en tenant compte du principe de l’aggravation découlant de l’art. 49 al. 1 CP (ATF
145 IV 1 consid. 1.3 ; ATF 142 IV 265 précité).
6.3
La Cour de céans constate que la peine a
été fixée conformément à la culpabilité de l’appelant qui doit être
qualifiée de très lourde. Il peut être renvoyé à cet égard à la motivation
du jugement attaqué (cf. jugement, pp. 41 et 42 ; art. 82 al. 4 CPP), qui est claire
et convaincante. En effet, encore au stade de l’appel, B.________ n’a de cesse de renverser
les rôles et de se considérer en victime, en soutenant qu’E.________ est une menteuse.
Or, il a été violent tant physiquement que verbalement envers elle. Il existe dès lors
une absence totale de prise de conscience de la gravité des infractions commises de la part de l’appelant,
persistant à contester, en dépit du temps écoulé. A cela s’ajoute que, comme
l’a relevé le tribunal, du 3 décembre 2012 au 29 août 2023, B.________ a été
condamné à quinze reprises et, depuis son arrivée en Suisse en 2001 et jusqu’à
ce jour, il a été condamné à vingt-six reprises, de sorte qu’il peut être
retenu que l’appelant fait fi des multiples condamnations pénales qui ont été rendues
à son encontre et des autorités judiciaires de ce pays. Les infractions commises sont en concours
et il est d’ailleurs rappelé que trois sanctions disciplinaires ont été rendues
à son encontre dans le cadre de la procédure d’appel. Aucun élément à
décharge ne saurait être retenu.
Au vu de ces éléments
et pour des motifs de prévention spéciale, seule une peine privative de liberté ferme
entre en ligne de compte pour réprimer les infractions commises par l’appelant. En tant que
l’autorité de céans est liée par le principe de l’interdiction de la
reformatio
in pejus
, la peine privative de liberté de
4 ans au total sera dès lors confirmée, sous déduction de la détention subie
avant jugement et d’un jour de détention au titre de réparation du tort moral. En effet,
sur la base de ce qui précède, l’infraction de viol, qui constitue l’infraction
principale, doit être réprimée par une peine privative de liberté de 18 mois. Conformément
au principe d’aggravation découlant du concours d’infractions, cette peine sera majorée
de 12 mois pour les contraintes sexuelles, de 6 mois pour les lésions corporelles simples qualifiées,
de 6 mois pour les menaces qualifiées, de 4 mois pour les contraintes et de 4 mois pour
le séjour illégal. Par ailleurs, la peine pécuniaire de 60 jours-amende, à 30
fr. le jour, pour sanctionner les injures et l’amende de 1’000 fr., convertible en 10
jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif, pour sanctionner
les contraventions commises, doivent également être confirmées.
Il est enfin rappelé
que la peine prononcée est complémentaire à celles prononcées les 2 mai 2019 par
la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, 24 septembre 2019 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne, 8 mai 2020 par la Cour d’appel pénale du Tribunal
cantonal vaudois, 20 juillet 2020 par le Ministère public cantonal STRADA à Lausanne et entièrement
complémentaire à celles prononcées les 16 novembre 2022 et 29 août 2023 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne.
7.
7.1
L’expulsion du territoire suisse de l’appelant
pour une durée de 15 ans doit être examinée d’office.
7.2
7.2.1
L’art. 66a CP prévoit
l’expulsion «
obligatoire
» de l’étranger condamné pour l’une des infractions ou combinaison d’infractions
listées à l’al. 1, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à
son encontre. L’expulsion est donc en principe indépendante de la gravité des faits retenus
(ATF 144 IV 332 consid. 3.1.3).
Le juge doit fixer la durée de l’expulsion dans la fourchette prévue de cinq à quinze
ans, en tenant compte du principe de la proportionnalité (Message du Conseil fédéral concernant
une modification du Code pénal et du Code pénal militaire du 26 juin 2013, FF 2013 pp. 5373
ss, spéc. p. 5416). Le critère d’appréciation est la nécessité de protéger
la société pendant un certain temps en fonction de la dangerosité de l’auteur, du
risque qu’il récidive, de la gravité des infractions qu’il est susceptible de commettre
à l’avenir et des liens d’attache avec le pays d’accueil (TF 6B_861/2018 du 24
octobre 2018 consid. 2.6 ; TF 6B_1043/2017 du 14 août 2018 consid. 3.1.3).
7.2.2
Selon l’art. 66a
al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l’étranger
dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l’expulsion ne
l’emportent pas sur l’intérêt privé de l’étranger à demeurer
en Suisse. A cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l’étranger
qui est né ou qui a grandi en Suisse.
La clause de rigueur permet de garantir le principe de proportionnalité (art. 5 al. 2 Cst.). Elle
doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV
332 précité consid. 3.3.1). Il convient de s’inspirer des critères énoncés
à l’art. 31 de l’OASA (Ordonnance relative à l’admission, au séjour
et à l’exercice d’une activité lucrative du 24 octobre 2007 ; RS 142.201). L’art. 31 al. 1 OASA
prévoit qu’une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels
d’extrême gravité. L’autorité doit tenir compte notamment de l’intégration
du requérant selon les critères définis à l’art. 58a al. 1 de la LEI (loi fédérale
sur les étrangers et l’intégration du 16 décembre 2005 ; RS 104.20), de la situation
familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité
des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l’état
de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans I’Etat de provenance.
Comme la liste de l’art. 31 al. 1 OASA n’est pas exhaustive et que l’expulsion relève
du droit pénal, le juge devra également, dans l’examen du cas de rigueur, tenir compte
des perspectives de réintégration sociale du condamné (ATF 147 IV 453 consid. 1.4.5).
En règle générale, il convient d’admettre l’existence d’un cas de rigueur
au sens de l’art. 66a al. 2 CP lorsque l’expulsion constituerait, pour l’intéressé,
une ingérence d’une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et
familiale garanti par l’art. 13 Cst. et par le droit international, en particulier l’art. 8 CEDH
(TF 6B_1417/2019 du 13 mars 2020 consid. 2.1.1 ; TF 6B_50/2020 du 3 mars 2020 consid. 1.3.1). Pour se
prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l’art. 8 § 1 CEDH, l’étranger
doit établir l’existence de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec
la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d’une intégration ordinaire.
Le Tribunal fédéral n’adopte pas une approche schématique qui consisterait à
présumer, à partir d’une certaine durée de séjour en Suisse, que l’étranger
y est enraciné et dispose de ce fait d’un droit de présence dans notre pays. Il procède
bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la
durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d’autres et en n’accordant
qu’un faible poids aux années passées en Suisse dans l’illégalité, en
prison ou au bénéfice d’une simple tolérance (ATF 134 II 10 consid. 4.3). Un
séjour légal de dix années suppose en principe une bonne intégration de l’étranger
(ATF 144 1266 consid. 3.9 ; TF 6B_38/2021 du 14 février 2022 consid. 5.1.2).
Par ailleurs, un étranger peut se prévaloir de l’art. 8 § 1 CEDH (et de l’art.
13 Cst.) pour autant qu’il entretienne une relation étroite et effective avec une personne
de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 144 II 1 consid. 6.1 ; ATF 139
I 330 consid. 2.1 ; TF 6B_379/2021 du 30 juin 2021 consid. 1.2). Les relations familiales visées
par l’art. 8 § 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire,
soit celles qui existent entre époux ainsi qu’entre parents et enfants mineurs vivant en ménage
commun (ATF 144 II 1 précité consid. 6.1 ; ATF 135 1143 consid. 1.3.2).
7.3
En l’espèce, il s’agit d’un
cas d’expulsion obligatoire (art. 66a al. 1 let. h CP). A cela s’ajoute que l’appelant
est en situation illégale en Suisse depuis vingt-deux ans et qu’il est interdit d’entrée
en Suisse jusqu’en juin 2027. Les faits commis sont très graves et le pronostic est extrêmement
mauvais. En effet, le prévenu nie les faits et continue de mettre la faute sur sa victime. Il a
également un casier judiciaire très chargé et il se comporte mal en détention. A
cela s’ajoute que ses frères et sœurs sont en Algérie et en France. Il n’a
ainsi pas de famille en Suisse, autre qu’un fils, qui est aujourd’hui majeur et avec lequel
il n’entretient que des contacts téléphoniques.
Dans ces conditions, l’expulsion pour une durée de 15 ans est justifiée et doit être
confirmée.
8.
Le maintien en détention pour des motifs
de sûreté de B.________ doit être maintenu pour garantir l’exécution de la
peine.
9.
Au vu de ce qui précède, l’appel
de B.________ doit être rejeté et le jugement entrepris entièrement confirmé.
Me Jérôme Campart,
défenseur d’office de B.________, a produit une liste d’opérations dont il ressort
un temps total de 26h06 d’activité d’avocat breveté, ainsi que trois vacations,
dont il n’y a pas lieu de s’écarter de la durée alléguée. Au tarif horaire
de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b
TFIP), le défraiement s’élève à 4’698 fr. (26h06 x 180 fr.), auquel il
convient d’ajouter 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l’art.
26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), soit 94 fr., trois vacations à 120 fr. et la TVA à 8,1 %, par 417
fr. 30, soit un total de 5’569 fr. 30.
Aux débats d’appel,
Me Alain Dubuis, conseil de choix de la plaignante, a produit une liste d’opérations dont
il ressort un temps total de 11h30 d’activité d’avocat breveté, au tarif horaire
de 400 francs. Compte tenu de la nature de la cause, il n’y a pas lieu de s’écarter
du temps ainsi allégué, le tarif horaire devant toutefois être réduit à 300
francs. L’indemnité versée à E.________ pour la procédure d’appel sera
par conséquent fixée à 3’450 fr. (11h30 x 300 fr.), plus des débours forfaitaires
à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP),
par 69 fr., et la TVA à 8,1 %, par 284 fr. 05, soit à un total de 3’804 fr. 05,
au titre de l’art. 433 CPP pour la procédure d’appel, à la charge de
l’appelant.
Vu l’issue de la
cause, les frais de la procédure d’appel, par 9’349 fr. 30, constitués
en l’espèce de l’émolument de jugement et d’audience, par 3’780 fr.
(cf. art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que de l’indemnité allouée
au défenseur d’office de B.________, par 5’569 fr. 30, seront mis à la charge de
ce dernier.
L’appelant sera
tenu de rembourser à l’Etat l’indemnité allouée à son défenseur
d’office dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
en
application des art. 40, 47, 49 al. 1 et 2, 50, 51, 66a let. h, 69, 106, 123 ch. 1 et 2 al.
6, 126 al. 1 et 2 let. c, 177 al. 1, 180 al. 1 et 2 let. b, 181, 189 al. 1 et 190 al. 1 CP ;
115 al. 1 let. b LEI ; 19a ch. 1 LStup ; 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 21 novembre 2023 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
«
I.
constate que B.________ s’est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées, injure, menaces qualifiées, contrainte, contrainte sexuelle, viol,
séjour illégal et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants ;
II. condamne B.________
à 4 (quatre) ans de peine privative de liberté, sous déduction de 98 (nonante huit) jours
de détention avant jugement, à la peine pécuniaire de 60 (soixante) jours-amende, le montant
du jour-amende étant arrêté à CHF 30.- (trente francs) le jour, ainsi qu’à
une amende de CHF 1’000.- (mille francs), convertible en 10 (dix) jours de peine privative
de liberté de substitution, peine partiellement complémentaire à celles prononcées
les 2 mai 2019 par la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, 24 septembre 2019
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, 8 mai 2020 par la Cour d’appel
pénale du Tribunal cantonal vaudois, 20 juillet 2020 par le Ministère public cantonal
STRADA à Lausanne et entièrement complémentaire à celles prononcées les 16 novembre
2022 et 29 août 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne ;
III. constate que B.________ a subi 2 (deux) jours de détention en zone carcérale dans des
conditions de détention provisoire illicites et ordonne qu’1 (un) jour de détention soit
déduit de la peine privative de liberté fixée sous chiffre II ci-dessus, à titre
de réparation du tort moral ;
IV. ordonne l’expulsion
de B.________ du territoire suisse pour une durée de 15 (quinze) ans, avec inscription au registre
d’information Schengen SIS ;
V. dit que B.________
est le débiteur d’E.________, à qui il doit immédiat paiement, des sommes de :
- CHF 25’000.- (vingt-cinq
mille francs), avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2020 (taux moyen), à titre de réparation du tort moral subi ;
- CHF 1’247.85 (mille
deux cent quarante-sept francs et huitante cinq centimes), avec intérêts à 5 % l’an
dès le 1
er
février 2022 (taux moyen), à titre de remboursement des frais médicaux découlant
des faits objets de la plainte pénale depuis 2021 à ce jour ;
- CHF 19’238.65
TTC (dix-neuf mille deux cent trente-huit francs et soixante-cinq centimes) valeur échue, au titre
de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ;
VI. renvoie pour le surplus
E.________ à agir devant le juge civil ;
VII. ordonne le maintien
au dossier au titre de pièces à conviction du DVD contenant la conversation téléphonique
du 15.06.2021 séquestré sous fiche n° 31320, du CD contenant l’extraction téléphonique
de l’appareil de B.H.________ séquestré sous fiche n° 31425, du CD contenant l’extraction
et les fiches client hôtel IBIS séquestré sous fiche n° 32066, ainsi que du disque
dur externe séquestré sous fiche n° 32751 ;
VIII. met à la charge
de B.________, les frais de procédure par CHF 31’486.35, y compris l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, Me Jérôme Campart, à hauteur de
CHF 16’571.80 TTC, sous déduction de CHF 6’000.- d’ores et déjà
perçus et dit que cette indemnité sera exigible pour autant que la situation financière
du condamné le permette ».
III.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
IV.
Le maintien en détention de B.________ à
titre de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d’office
pour la procédure d’appel d’un montant de 5’569 fr. 30 (cinq mille cinq cent soixante-neuf
francs et trente centimes)
,
TVA
et débours inclus,
est
allouée à Me Jérôme Campart.
VI.
Une indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel d’un montant de 3’804 fr. 05 (trois
mille huit cent quatre francs et cinq centimes), TVA et débours inclus, est allouée à
E.________, à la charge de B.________.
VII.
Les frais d’appel, par 9'349 fr. 30 (neuf
mille trois cent quarante-neuf francs et trente centimes), y compris l’indemnité allouée
au défenseur d’office, sont mis à la charge de B.________.
VIII.
B.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant de l’indemnité en faveur de son défenseur d’office
prévue au ch. V ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
19
juin 2024
, est notifié, par l’envoi
d’une copie complète, à :
-
Me Jérôme Campart, avocat (pour B.________),
-
Me Alain Dubuis, avocat (pour E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Prison du Bois-Mermet,
-
Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l’objet d’un recours en matière pénale devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral
– RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la notification de l’expédition complète (art. 100
al. 1
LTF).
La greffière :