vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 1025 · 2016-03-08 · fr

LÉSION DU DOIGT, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉTAT STABLE, SUITE D'UN ACCIDENT | 10 al. 1 LAA, 16 al. 1 LAA, 19 al. 1 LAA, 24 LAA, 25 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 43 al. 3 LPGA, 11 OLAA, 36 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.03.2016 Arrêt / 2015 / 1025

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
59/15 - 30/2016
ZA15.022831
COUR
DES AS
SURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2016
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
président
Mme
Röthenbacher et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Séverine Berger, avocate à Lausanne,
et
S.________
,
à Zurich, intimée, représentée par Me Nadine Mounir Broccard, avocate à Sierre.
_______________
Art.
4, 7, 8 et 43 LPGA ; art. 6 al. 1, 10, 16, 18, 19 et 24 LAA ; art. 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
V.________
(ci-après : l’assurée ou
la recourante), née en 1956, travaillait depuis le 1
er
octobre 2006 en qualité de secrétaire, à raison de 37 heures hebdomadaires, auprès
de Q.________ SA à [...], lorsqu’elle a été victime, le 22 mars 2008, d’un
accident, le couvercle d’un container métallique lui étant tombé sur l’index
de la main droite.
Selon la déclaration d’accident-bagatelle LAA complétée le 31 mars 2008 par l’employeur,
la partie du corps atteinte était l’index de la main droite avec un os fissuré, légèrement
détaché.
Par certificat du 10 juin 2008, le Dr D.________, médecin au [...] SA à [...], a posé
les diagnostics de « contusion IPD + P3 doigt II D avec milli arrachement marginal P3 »
et d’« arthrose IPD II D ». La radiographie effectuée le 18 juin 2008
par ce médecin a relevé la « présence d’un fragment osseux millimétrique
détaché de la base de P3 » et d’un « pincement articulaire de l’IPD
avec troubles dégénératifs marqués ». Le traitement médical a pris
fin le 14 mai 2008.
Les suites de cet accident, à savoir un traitement conservateur, ont été prises en charge
par P.________ SA, laquelle a été reprise le 2 novembre 2011 par N.________ SA. En septembre
2011, cette société a cédé son portefeuille dans le domaine de l’assurance
maladie et accidents à deux compagnies d’assurances, dont S.________ (ci-après :
S.________ ou l’intimée).
A compter du 3 septembre 2012, l’assurée a été engagée comme secrétaire
juridique à plein temps par l’étude d’avocats C.________ & associés à
[...].
B.
Par déclaration d’accident-bagatelle LAA du 7 février 2013, le Dr A.____________, neurologue
FMH à [...], a annoncé une rechute de l’accident du 22 mars 2008. L’assurée
avait été adressée à ce neurologue par son médecin traitant pour effectuer un
électroneuromyogramme (ENMG) en raison de fourmillements de la main droite et d’une insensibilité
de l’index droite. Cet examen avait également confirmé la présence d’un syndrome
du tunnel carpien droit.
Dans un certificat médical du 18 mars 2013, le Dr F.________, spécialiste FMH en chirurgie
et chirurgie de la main de la [...] SA à [...], a relevé que l’assurée souffrait
d’arthrose au niveau de l’articulation interphalangienne proximale et distale de l’index
droite et a proposé une arthrodèse « IPD D2 D ». Il a simultanément
préconisé une cure du tunnel carpien droit.
Par lettre du 30 avril 2013, l’assurée a été licenciée de son poste de secrétaire
juridique avec effet au 31 mai 2013.
Le 3 juin 2013, le Dr T.________, médecin praticien, spécialiste en médecine manuelle
et médecin-conseil de l’intimée, a posé les diagnostics d’arthrose post-traumatique
IPD II à droite consécutive à une fracture intra-articulaire et de syndrome du tunnel
carpien, bilatéral.
Il
a recommandé la prise en charge par l’intimée de l’arthrodèse « IPD
D2 D », dans la mesure où cette opération relevait des suites de l’accident
du 22 mars 2008, au contraire du syndrome du tunnel carpien.
L’assurée a dès lors été opérée le 11 février 2014 par le Dr
F.________ à la [...] SA pour une arthrodèse « IPD D2 Droite » par vis
2.0 titane.
A teneur de certificats établis les 11 et 24 février, 11 mars et 9 avril 2014, le Dr F.________
a attesté une incapacité de travail à 100% de sa patiente dès le jour de l’intervention
avec une durée probable jusqu’au 16 mai 2014.
S.________ a pris en charge le coût de l’opération précitée ainsi que les frais
médicaux postérieurs. L’assureur-accidents a également servi des indemnités
journalières à l’assurée dès le 11 février 2014.
Au vu de l’évolution post-opératoire, le Dr F.________ a requis une scintigraphie osseuse.
Au terme de son rapport du 9 mai 2014 d’examen scintigraphique osseux partiel avec complément
tomoscintigraphique du 23 avril 2014, le Dr E._________, spécialiste en médecine nucléaire
FMH à l’ [...] à [...], a conclu ce qui suit :
“
Absence
d’argument scintigraphique formel pour un SDRC [syndrome douloureux régional complexe] évolutif
de la main droite. On sait toutefois que ce diagnostic repose en dernier recours sur la clinique. Il
n’y a en tout cas pas d’anomalie pouvant évoquer une composante hémodynamique particulièrement
active. L’hyperfixation de faible intensité de IPP D2 pourrait éventuellement s’intégrer
dans un SDRC limité au 2
ème
doigt de la main droite. L’hyperfixation de IPD D2 est vraisemblablement majoritairement en rapport
avec la persistance de phénomènes d’ostéoformation.
”
Dans un nouveau certificat du 14 mai 2014, le Dr F.________ a encore attesté une incapacité
de travail à 100% de l’assurée probablement jusqu’au 30 juin suivant.
Dans son rapport du 6 juin 2014 à l’intimée, qui lui avait communiqué le rapport
opératoire et l’examen scintigraphique précités et fait part de l’incapacité
de travail à 100% attestée jusqu’au 16 mai 2014 par le Dr F.________, le Dr T.________
a observé que la scintigraphie excluait un syndrome douloureux régional complexe (SDRC) et
n’expliquait pas l’incapacité de travail jusqu’au 16 mai 2014. Cet examen avait
cependant été sollicité en raison d’entrave à la guérison. Quand bien
même cette entrave était discrète, l’incapacité de travail était encore
attestée à 100%. «Unter dem Strich» (au bout du compte), le Dr T.________ recommandait
l’acceptation de cette incapacité de travail. Par ailleurs, le Dr T.________ a évalué
à 5% l’indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI), retenant que
l’arthrodèse d’une articulation équivalait à la perte de cette articulation.
Dans un rapport  du 10 juin 2014 à sa patiente, le Dr F.________ a confirmé qu’à
la suite de son arthrodèse du 11 février 2014, elle présentait une algodystrophie digitale
ayant abouti à l’exclusion de son index droite du schéma corporel. La situation actuelle
démontrait une consolidation de l’arthrodèse ainsi qu’une inflammation digitale
« radiologiquement limitée aux deux dernières phalanges ». Selon le Dr
F.________, la réintégration de l’index droite n’était pas garantie et un
état séquellaire permanent pouvait être attendu dans le pire scénario.
Par décision du 17 juin 2014, S.________ a signifié à l’assurée qu’après
examen de son dossier, l’exercice d’une activité adaptée était exigible de
sa part à 100% à compter du 17 mai 2015 (recte : 2014) et que les indemnités journalières
lui étaient versées à bien plaire jusqu’au 18 juin 2014. Momentanément, les
frais médicaux continuaient d’être pris en charge.
Dans un rapport du 4 juillet 2014 adressé à l’assureur-accidents, le Dr F.________ s’est
exprimé comme il suit sur l’évolution de la situation depuis l’arthrodèse
pratiquée le 11 février 2014 :
“
[…]
L’évolution
post-opératoire était défavorable avec persistance de douleurs, tuméfaction, rougeurs
et développement d’une algodystrophie clinique de l’index droit.
La
scintigraphie osseuse a mis en évidence une hyper captation de l’index, remontant sur l’articulation
inter-phalangienne proximale. Le radiologue conclut que l’hyper-intensité IPP D2 pourrait
éventuellement s’intégrer dans un syndrome d’algodystrophie de l’index.
Le
suivi en ergothérapie montre qu’actuellement, il n’y a plus d’amélioration
de la situation clinique avec l’exclusion complète du doigt et la situation conflictuelle
avec votre assurance n’arrange malheureusement pas la situation non plus.
Actuellement,
la capacité de travail adaptée peut être envisagée dans une activité adaptée,
mais la patiente a perdu son travail et se retrouve en recherche d’emploi rendant la situation
plus compliquée. Il persiste donc une atteinte à l’intégrité actuellement qui
vraisemblablement va se prolonger et qui peut être estimée à environ 10%.
”
A teneur de certificats établis les 24 juin, respectivement 15 juillet 2014, le Dr F.________ a
attesté une incapacité de travail à 100% de sa patiente.
Dans son rapport du 24 juillet 2014 à l’intimée, le Dr T.________ a observé entre
autres que le Dr F.________ ne préconisait pas d’autre traitement et considérait que
l’état de sa patiente était définitif. Le Dr T.________ a précisé ne pouvoir
juger à distance si cette appréciation était correcte ou non. Néanmoins, il estimait
qu’un autre avis ne s’imposait pas dès lors que pour le Dr F.________, la situation
était claire. En outre, le médecin-conseil évaluait le taux de l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité  à 6%.
Dans un rapport du 9 septembre 2014 à l’intention de son confrère le Dr F.________, le
Dr G.________, médecin responsable du [...] à [...], a relevé une propension de l’assurée
à développer des douleurs neuro-inflammatoires suite aux interventions et traumatismes, avant
d’énumérer les différentes approches thérapeutiques possibles, à discuter
avec l’intéressée après obtention d’une image bio-psycho-sociale de la situation.
Par lettre du 9 septembre 2014, S.________ a répondu à l’assurée que sa prise de
position du 17 juin 2014 restait inchangée et qu’une décision lui parviendrait prochainement
en lien avec l’évaluation de l’IPAI.
Sur la base de nouveaux certificats médicaux, dont en particulier deux des 18 août et 17 septembre
2014, le Dr F.________ a prolongé l’incapacité de travail de l’assurée à
100% jusqu’au 30 novembre 2014.
Dans sa décision du 30 octobre 2014, S.________ a confirmé ses prises de position antérieures,
soit considéré qu’une activité à 100%, adaptée aux capacités de
l’assurée, était exigible dès le 17 mai 2014 et cessé le versement des indemnités
journalières dès le 19 juin 2014. La prise en charge de toutes autres prestations prenait fin
au 1
er
décembre 2014 et l’atteinte à l’intégrité était chiffrée à
6%, donnant ainsi droit à une indemnité de 7'560 francs.
Le 8 novembre 2014, l’assurée a formé opposition à la décision précitée.
Elle contestait la stabilisation de son état de santé, observant qu’elle était encore
suivie médicalement compte tenu de complications post-opératoires. Elle a fait part d’un
rendez-vous prévu dans le courant novembre 2014 à la consultation du Professeur I.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique ainsi qu’en chirurgie
de la main. L’opposante a dès lors requis une prolongation afin de compléter son argumentaire.
Dans sa motivation complémentaire du 5 février 2015, l’assurée, dès lors représentée
par son conseil en la personne de Me Séverine Berger, a indiqué en premier lieu qu’au
terme d’une consultation du 11 novembre 2014 à la Clinique de [...] à [...], le Professeur
I.________ avait posé un diagnostic oral contredisant celui retenu par le Dr T.________. Elle a
en outre fait part de consultations des 17 novembre et 19 décembre 2014 auprès du Dr K.________,
médecin associé au Service de chirurgie plastique et de la main du CHUV, lequel avait prolongé
son incapacité de travail à 100% jusqu’au 28 février 2015 en lui prescrivant des
séances d’ergothérapie et de physiothérapie. Dans ce contexte, le conseil de l’opposante
a requis de l’assureur, à titre de mesure d’instruction complémentaire et préalablement
au prononcé d’une décision sur opposition, l’interpellation du Professeur I.________
et du Dr K.________ afin de leur soumettre à chacun un questionnaire rédigé par ses soins,
subsidiairement, de compléter l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise
médicale indépendante, pour détermination de la date du
statu
quo sine
.
Le 7 mai 2015, S.________ a rejeté l’opposition de l’assurée, sans donner suite
aux mesures d’instruction complémentaire requises. Sous l’aspect du droit aux indemnités
journalières, l’assureur-accidents a considéré sur la base du rapport du 4 juillet
2014 du Dr F.________ que la situation était stabilisée, ce qu’avait confirmé le
Dr T.________ dans son avis du 24 juillet 2014. Ces documents médicaux étaient probants. L’intimée
a par ailleurs estimé qu’il incombait à V.________ de produire à l’appui de
son acte d’opposition, au plus tard avec son complément du 5 février 2015, les rapports
des médecins consultés par elle-même en novembre et décembre 2014. Cela étant,
S.________ a confirmé sa décision du 30 octobre 2014 de mettre fin au versement des indemnités
journalières avec effet dès le 19 juin 2014.
Cet assureur a également confirmé, sur la base des rapports médicaux précités,
sa décision de prendre en charge le paiement des frais de traitements médicaux et des thérapies
jusqu’au 30 novembre 2014. S.________ s’est encore exprimée comme il suit s’agissant
de l’évaluation du montant de l’IPAI :
“
3.4.
Indemnité pour atteinte à l'intégrité
[…]Selon
les tables de la SUVA concernant les atteintes à l'intégrité, en particulier table 3 intitulé[e]
« atteinte à l'intégrité résultant de la perte d'un ou de plusieurs segments
des membres supérieurs », le taux d'atteinte résultant de l'exclusion d'un doigt s'élève
à 6%, ce qui correspond à un montant d'indemnité pour atteinte à l'intégrité
de Fr. 7'560.-. Ce montant, qui n'a d'ailleurs pas fait l'objet de contestation, est par conséquent
confirmé.[…]
”
C.
Par acte de son conseil déposé le 4
juin 2015, V.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant
principalement à l’annulation de la décision querellée en ce sens que S.________
est condamnée à prendre en charge toutes les prestations d’assurance LAA suite à
l’accident du 22 mars 2008, notamment l’opération du 6 mai 2015 et le versement d’indemnités
journalières jusqu’à ce jour, subsidiairement au renvoi de la cause pour complément
d’instruction et/ou nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a notamment
produit à l’appui de son recours un courrier du Dr K.________ du 21 mai 2015 à son conseil
faisant état d’une opération d’ablation du matériel d’ostéosynthèse
le 6 mai 2015 afin d’exclure une infection lente. Ce praticien relevait une légère amélioration
clinique consécutivement à cette intervention et estimait le cas non stabilisé car nécessitant
encore de la physiothérapie et de l’ergothérapie en vue d’améliorer la situation.
Se prévalant d’une part de ce rapport et d’autre part de ce que le Dr T.________ n’avait
pas confirmé les constatations de son confrère le Dr F.________ mais s’en était
simplement remis à son appréciation, de surcroît sans maîtriser la langue française
et sans examen clinique de l’assurée, la recourante considère que l’avis du médecin-conseil
doit être écarté et que son état de santé n’est pas stabilisé. Elle
relève par ailleurs la contradiction consistant à se fonder sur les indications du Dr F.________
du 4 juillet 2014 pour retenir une capacité de travail à 100% alors que ce même praticien
a attesté d’une incapacité de travail jusqu’au 30 novembre 2014, de surcroît
prolongée jusqu’au 25 février 2015 par le Dr K.________. La recourante invoque encore
une violation de l’art. 43 LPGA au motif que l’intimée n’a pas donné suite
à ses réquisitions de mesures d’instruction. Elle critique l’évaluation de
l’IPAI, prématurée en l’absence de stabilisation de l’état de santé,
et reproche à l’intimée d’avoir préféré sans raison l’appréciation
de son médecin-conseil à celle du Dr F.________, lequel avait estimé une atteinte à
l’intégrité à hauteur de 10% environ, et ce sur la base d’un examen clinique,
au contraire du Dr T.________. Elle requiert en dernier lieu la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Dans sa réponse du 6 juillet 2015, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle conteste
les critiques émises à l’encontre du Dr T.________ et observe que le constat de stabilisation
de l’état de santé est corroboré par les nombreux rapports relatifs aux thérapies
et examens effectués. L’ensemble des rapports au dossier permet de retenir une pleine capacité
de travail, nonobstant les certificats d’incapacité délivrés ultérieurement
au 17 mai 2014. Réfutant tout manquement à son obligation légale d’instruire au
sens de l’art. 43 LPGA, l’intimée précise que contrairement à ce qu’elle
allègue, la recourante s’est uniquement prévalue dans son courrier du 5 février
2015 d’un diagnostic contradictoire du Professeur I.________, sans plus d’information. L’intimée
qualifie enfin la fixation de l’IPAI à 6% par son médecin-conseil d’entièrement
justifiée.
Au terme d’un second échange d’écritures des 21 août et 22 octobre 2015, les
parties ont chacune maintenu leurs conclusions respectives, la recourante produisant par ailleurs copie
d’un rapport médical adressé le 13 août 2015 par la Dresse X.________ à l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI), ainsi que différentes pièces
attestant de la poursuite de son incapacité de travail et du suivi d’un traitement auprès
du [...], à [...].
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l’assurance-accidents
du 20 mars 1981 ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le tribunal
des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
En l'espèce, la recourante est domiciliée dans le canton de Vaud; son recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et il satisfait aux autres conditions
de forme (cf. art. 61 let. b LPGA notamment) ; il est donc recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c  et les références; cf. ég.
TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid. 2 et 9C_197/2007 du 27 mars 2008 consid. 1.2).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit éventuel de la recourante au versement d’indemnités
journalières au-delà du 18 juin 2014, à la prise en charge des prestations de soins et
remboursement de frais au-delà du 30 novembre 2014 ainsi que sur la fixation de l’IPAI pour
les séquelles de l’accident non professionnel survenu le 22 mars 2008.
3.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'administration
ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une
autre le jugement relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte, l'administration ou
le juge doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y
a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux
indices résultant du dossier (VSI 1994 p. 220 consid. 4a). Le principe inquisitoire n'est cependant
pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction
de l'affaire (cf. à cet égard art. 28 al. 1 et 2 LPGA). Celui-ci comprend en particulier l'obligation
des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles,
les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent
de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 et les références
; TF [Tribunal fédéral] I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 5.1).
b)
Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (al. 1, 1
ère
phrase). Si l’assuré ou d’autres requérants refusent de manière inexcusable
de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l’instruction, l’assureur
peut se prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction et décider de ne
pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant
des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable (al.
3).
c)
Conformément au principe inquisitoire, il appartient en premier chef à l'administration de
déterminer, en fonction de l'état de fait à élucider, quelles sont les mesures d'instruction
qu'il convient de mettre en œuvre dans un cas d'espèce donné. Elle dispose à cet
égard d'une grande liberté d'appréciation. Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction.
4.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi
n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est réputé accident toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire
qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
Selon l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a
droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident. S'il est
totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA) à la suite de l'accident, il a
droit à une indemnité journalière. Le droit à l'indemnité prend naissance le
troisième jour qui suit celui de l'accident et s'éteint dès que l'assuré a recouvré
sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré
décède (art. 16 al. 2 LAA). Enfin, si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 %
au moins par suite de l'accident, il a droit à une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA).
Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation
du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les
éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées
à terme (art. 19 al. 1, 1
ère
phrase, LAA). Il faut en principe que l'état de l'assuré puisse être considéré
comme stable d'un point de vue médical (JEAN-MAURICE FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents
obligatoire, in : SBVR, 2ème éd., no 153 p. 895; ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht,
1985, p. 274 et 372).
c)
Le droit au traitement médical et aux
indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente au sens de l'art.
19 al. 1 LAA (art. 19 al. 1, 2
ème
phrase, LAA). Il cesse également s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré et qu'aucune
mesure de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération, mais qu'aucune
rente n'est allouée parce que l'assuré présente un taux d'invalidité inférieur
au seuil de 10 % prévu par l'art. 18 al. 1 LAA (cf. ATF 134 V 109 consid. 4.1 p. 113 sv.; 133 V
57 consid. 6.6.2 p. 64).
d)
En cas de rechute ou de séquelle tardive,
l'assuré peut à nouveau prétendre la prise en charge du traitement médical et, en
cas d'incapacité de travail, le paiement d'indemnités journalières (art. 11 OLAA). On
parle de rechute ou de séquelle tardive lorsqu'une atteinte à la santé était guérie
en apparence, mais non dans les faits. En cas de rechute, la même affection se manifeste à
nouveau. Une séquelle tardive survient, en revanche, lorsqu'une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138; 118 V 293 consid.
2c p. 296).
5.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater
les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b
et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par
le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2).
6.
a)
En l’occurrence, il existe une rechute
de l’accident du 22 mars 2008, à l’origine d’une arthrodèse de l’index
droite pratiquée le 11 février 2014, entraînant une incapacité totale de travail.
La recourante conteste en premier lieu l’existence d’une stabilisation de son état de
santé à la date du 17 mai 2014 et sur ce point, reproche plus particulièrement à
l’intimée une violation de la maxime d’office.
Etant rappelé que le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale,
d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure administrative,
les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation devant faire l'objet d'une
nouvelle décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b, avec les
références citées), il convient de déterminer si à la date du 7 mai 2015, l’intimée
pouvait considérer que l’état de santé de l’assurée était stabilisé,
plus particulièrement qu’il l’était depuis le 17 mai 2014.
b)
Dans son rapport du 10 juin 2014 à la
recourante, le Dr F.________  a relevé que la réintégration de l’index droite
n’était pas garantie et réservait un possible état séquellaire permanent. Son
rapport du 4 juillet 2014 à l’intimée était plus précis, en ce sens que selon
le Dr F.________, le suivi en ergothérapie démontrait qu’il n’y avait plus d’amélioration
de la situation clinique. À ce stade de l’instruction administrative, l’intimée
était ainsi fondée à considérer qu’il ne pouvait plus être attendu de
sensible amélioration de l’état de l’index droite, d’autant que son médecin-conseil
avait validé l’appréciation du Dr F.________. Aucun autre rapport médical au dossier
ne permettait de s’écarter de cette appréciation. Quant au nouveau traitement d’ergothérapie
prescrit par le Dr F.________ dès le 23 juillet 2014, il était ciblé sur l’allodynie
mécanique, définie comme « une douleur résultant d’un stimulus en provoquant
normalement pas ». Or, on ne saurait déduire de la seule persistance de douleurs qu’un
état de santé ne serait pas stabilisé. De même, on ne saurait inférer de la
prescription de séances d’ergothérapie qu’il y avait lieu d’attendre de ce
traitement une amélioration sensible de l’état de santé de la recourante. Le Dr
F.________ ne le soutient pas. La délivrance par le Dr F.________ de certificats d’incapacité
de travail postérieurement au 4 juillet 2014 est également sans incidence sur la question de
savoir si une amélioration sensible de l’état de santé de sa patiente pouvait encore
être attendue. Tout au plus, ces certificats pouvaient-ils constituer un indice d’aggravation
de l’état de santé ou d’une autre atteinte à la santé dans la mesure
où dans son rapport du 4 juillet 2014, le Dr F.________ considérait sa patiente capable de
travailler dans une activité adaptée. Aucune information n’accompagnait cependant ces
certificats qui aurait dû inciter l’intimée à revoir son appréciation de la
stabilisation de l’état de l’index droite de son assurée. Quant au rapport du 9
septembre 2014 du Dr G.________, il ne permet pas de retenir une absence de stabilisation de l’état
de santé. Au demeurant, ce praticien propose une analyse bio-psycho-sociale préalablement au
choix de l’approche thérapeutique, que l’on ne saurait prendre en compte, le droit des
assurances sociales s’en tenant à une conception essentiellement biomédicale de la maladie
dont sont exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (ATF 127 V 294 consid. 5a ; TF 9C_603/2009
du 2 février 2010, in SVR 2010 IV 58 p. 177).
Dans un tel contexte, le grief de motivation sommaire
formé en relation avec le rapport du médecin-conseil du 24 juillet 2014 demeure sans incidence
dans la mesure où il n’existait aucun élément permettant d’interpréter
différemment les seuls rapports pertinents au dossier, soit ceux du Dr F.________.
c)
En revanche, dans le cadre de la procédure
d’opposition, plus exactement au stade de la motivation complémentaire du 5 février 2015,
l’intimée s’est vu porter à sa connaissance de nouveaux éléments. L’opposante
évoquait des complications post-opératoires, des consultations auprès d’un nouveau
médecin, soit celles des 17 novembre et 19 décembre 2014 auprès du Dr K.________, assorties
de la prescription de séances de physiothérapie et d’ergothérapie, une prochaine
consultation auprès du Professeur I.________, le questionnaire à l’attention de ce praticien
ayant trait à sa préconisation d’une amputation de l’index droite. L’évocation
d’un tel acte chirurgical comme la mention de complications post-opératoires étaient
on ne peut plus significatives de la nécessité d’investiguer plus avant la question de
la stabilisation de l’état de santé. L’intimée ne pouvait ainsi pas s’abstenir
d’une interpellation du Dr K.________ et du Professeur I.________ sans violer le principe inquisitoire.
Par ailleurs, en présence de questionnaires destinés au Dr K.________ et au Professeur I.________,
soit d’une requête de mesures d’instruction, respectivement d’une offre de preuves
de la recourante, l’intimée se devait, si elle n’entendait pas administrer cette preuve
elle-même, d’impartir un délai à la recourante pour produire les rapports requis.
Cette omission est constitutive d’une violation du droit d’être entendu, garanti par
l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale du 18 avril 1999 ; RS 101), lequel comporte
le droit pour les parties de produire des preuves concernant les faits de nature à influer sur la
décision contestée et d'obtenir de l'autorité qu'elle donne suite aux offres de preuves
pertinentes (cf. ATF 132 V 368 consid. 3.1), laquelle violation se confond ici avec celle de la maxime
inquisitoire. Enfin, même s’il devait être admis que le devoir de collaboration de l’assurée
allait jusqu’à l’obligation de produire d’office des rapports du Dr K.________
et du Professeur I.________, il aurait alors incombé à l’intimée de lui impartir
un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve conformément à l’art.
43 al. 3 LPGA et dans le respect des principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art.
5 al. 3 et 9 Cst., ATF 124 II 265 consid. 4a).
7.
Dans un autre moyen, la recourante critique l’appréciation
de sa capacité de travail par l’intimée.
Le rapport du 4 juillet 2014 du Dr F.________
est peu détaillé quant à la capacité de travail de sa patiente. Il ne se prononce
pas expressément sur son taux. Le Dr F.________ fait mention d’une activité adaptée
sans que l’on connaisse les limitations fonctionnelles présentées par sa patiente. A
cela s’ajoute qu’il a continué à attester parallèlement d’une incapacité
de travail totale sans que l’on sache si elle est inhérente à l’atteinte à
l’index ou à d’autres pathologies. Quant au Dr T.________, il retient une capacité
de travail dans une activité adaptée sans la quantifier, ni préciser non plus les limitations
fonctionnelles. La décision querellée s’avère ainsi lacunaire en ce sens que même
dans l’hypothèse où une stabilisation de l’état de santé aurait pu être
admise, l’intimée n’aurait pas été en mesure, faute d’estimation médicale
circonstanciée de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles, de calculer le
revenu exigible dans une activité adaptée et par conséquent de déterminer si l’on
est en présence d’un degré d’invalidité ouvrant ou non le droit à une
rente au sens de l’art. 18 al. 1 LAA.
8.
a)
Lorsque
le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir arrêt U 571/2006 du 29 mai
2007, consid. 4.2 in SVR 2007 UV n° 33 p. 111; Kieser, ATSG-Kommentar, 2e éd., Zurich 2009,
n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (cf. ATF 137 V 210 et 122 V 163
consid. 1d).
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue
en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise
judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état de fait),
ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril
2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170, consid.
2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi
à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question
qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
que lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
Dès lors, au vu des lacunes dans l'instruction
menée par l'intimée, à qui il appartient en premier chef d'instruire, la décision
doit être annulée. La cause est ainsi renvoyée à l'assureur-accidents pour complément
d'instruction, l'intimée étant plus particulièrement invitée, sur la base de rapports
circonstanciés à requérir auprès du Dr K.________ et du Professeur I.________, à
préciser l’évolution de l’état de santé de l’index droite de la
recourante et des soins prescrits à partir du 17 mai 2014 ainsi qu’à statuer sur la prise
en charge de l’opération d’ablation du matériel d’ostéosynthèse
du 6 mai 2015 et ses suites. Cas échéant, il lui incombera, après estimation médicale
circonstanciée de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles éventuelles,
de compléter l’instruction par le calcul du revenu exigible de la recourante dans une activité
adaptée et de déterminer si l’on est en présence d’un degré d’invalidité
ouvrant ou non le droit à une rente.
9.
La détermination de l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité est également litigieuse.
Aux termes de l’art. 24 al. 2 LAA, cette
indemnité est fixée en même temps que la rente d’invalidité ou, si l’assuré
ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé.
En l’espèce, ce
dies
a quo
ne peut encore être fixé et l’évaluation
de l’IPAI est ainsi prématurée.
10.
Vu
ce qui précède, le recours est admis, la décision sur opposition du 7 mai 2015 annulée
et la cause renvoyée à l’intimée pour complément d'instruction au sens des
considérants.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires, la procédure étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA).
La
recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2’500 fr. à
la charge de l'intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 4 juin 2015 par V.________ est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 7 mai 2015 par S.________ est annulée, la cause étant
renvoyée à l’intimée pour complément d’instruction dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice.
IV.
S.________ versera à V.________ une indemnité
de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Séverine Berger (pour V.________),
‑
Me Nadine Mounir Broccard (pour S.________),
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :