vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 146 · 2024-03-08 · fr

REJET DE LA DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, COMPARAISON DES REVENUS, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, MOTIVATION DE LA DÉCISION, PRÉAVIS{ASSURANCE SOCIALE} | 29 al. 2 Cst., 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 57a LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 49 al. 3 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 146

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
7/23 - 81/2024
ZD23.001499
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2024
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
MM.
Berthoud et Peter, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
29 al. 2 Cst. ; 6, 7, 8 al. 1, 16, 17 et 49 al. 3 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 57
a
al. 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
Sans formation professionnelle, Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né
en 1964, a travaillé comme aide-monteur (montage de charpentes).
Le 15 décembre 2003, il a été victime d’un accident professionnel au cours duquel
il a reçu un cadre de fenêtre sur la tête, ayant occasionné un traumatisme crânien
simple ainsi qu’une contusion cervicale. Le cas a été annoncé à l’assureur-accidents.
a)
En incapacité totale de travail depuis le 27 février 2004, l’assuré a déposé,
le 26 janvier 2005, une première demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les renseignements
médicaux usuels. Dans un rapport du 3 mars 2005, le Dr I.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail
– de trouble grave de la personnalité de type borderline-impulsif, de jeu pathologique, de
syndrome de dépendance à l’alcool (actuellement abstinent) et de séquelles post-traumatiques
fonctionnelles du membre inférieur droit. Il a expliqué que les différentes investigations
orthopédiques et psychiatriques avaient mis en évidence un trouble sévère de la personnalité
avec comportement impulsif et addictif (jeu, alcool). L’évolution avait été marquée
par d’importants troubles de l’adaptation avec réactions dépressives et anxieuses,
ayant nécessité une prise en charge psychiatrique ambulatoire et stationnaire (2003). De nombreux
essais de prise en charge ambulatoire psychiatrique avaient été sabotés et abandonnés
par le patient. Devant la dégradation progressive de l’état médical et social, l’intéressé
avait été placé, en novembre 2004, à la Fondation N.________ pour un séjour
prolongé avec mise en place d’une curatelle. Selon le Dr I.________, les perspectives d’une
réinsertion professionnelle étaient pour l’heure mauvaises même si une activité
en milieu spécialisé (atelier protégé) lui paraissait envisageable.
Sur la base des renseignements recueillis auprès de la Fondation N.________ (rapport du 16 décembre
2005) et du psychiatre traitant (rapport du Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du 14 septembre 2006), l’office AI a mis en œuvre une expertise psychiatrique auprès
du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 1
er
juin 2007, l’expert a posé les diagnostics – sans répercussion sur la capacité
de travail – de personnalité émotionnellement labile, type borderline, existant depuis
le début de l’âge adulte, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel
léger sans syndrome somatique) présent depuis 2000, de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation d’alcool (utilisation épisodique) présent depuis
1995 et de jeu pathologique présent depuis 2000. En l’absence de troubles suffisamment intenses
susceptibles d’entraver la capacité de travail, l’expert a estimé que celle-ci
était entière dans les activités habituelles exercées par l’assuré (travailleur
agricole, maçon, monteur de constructions métalliques).
Par décision du 17 janvier 2008, l’office AI a nié le droit de Z.________ à des
prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesures d’ordre professionnel), motif
pris que, selon les éléments médicaux au dossier, il ne présentait pas d’invalidité.
b)
Déclarant souffrir de vertiges, de diabète ainsi que de problèmes intestinaux, Z.________
a déposé, en date du 10 juin 2015, une deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 25 août 2015, les Dres M.________ et A.________, respectivement cheffe de clinique
et médecin assistante auprès de la Policlinique T.________, ont posé le diagnostic –
avec effet sur la capacité de travail – de vertiges d’origine indéterminée
depuis 2013, ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de travail – de
diabète de type 2 non insulino-requérant évoluant depuis 2014, de consommation d’alcool
à risque, d’hypercholestérolémie traitée, de stéatose hépatique ainsi
que de troubles de l’humeur. Si la capacité de travail était nulle dans l’activité
de monteur de fenêtres exercée en hauteur en raison des risques de chutes dus aux vertiges,
dite capacité était en revanche entière à condition qu’elle puisse être
exercée à même le sol.
Sollicité pour détermination, le Dr K.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu que, au vu du parcours
existentiel de l’assuré, celui-ci ne se trouvait pas dans une dynamique de reprise professionnelle
; toutefois, rien ne s’opposait au plan médical à l’exercice à temps plein
d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’intéressé
ainsi qu’à son niveau de scolarité (rapport du 15 mars 2016).
Par décision du 30 mai 2016, l’office AI a une nouvelle fois rejeté la demande de prestations
(rente d’invalidité et mesure de reclassement) déposée par l’assuré.
Si les renseignements médicaux en sa possession mettaient en évidence que la capacité
de travail n’était plus exigible dans l’activité habituelle (construction métallique),
elle était entière dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles retenues.
c)
Le 8 novembre 2018, Z.________ a déposé une troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 11 janvier 2019, la Dre H.________ et J.________, respectivement psychiatre et psychologue
FSP au Centre de psychiatrie B.________, ont indiqué se charger du suivi de l’assuré
depuis le mois de juin 2018. Elles ont posé les diagnostics de dépendance à l’alcool
(patient actuellement abstinent depuis plusieurs mois), de trouble affectif bipolaire avec épisode
actuel de dépression moyenne et de trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type impulsif. En raison de l’état dépressif associé au trouble bipolaire, elles
ont estimé que l’incapacité de travail était totale. Outre la problématique
psychiatrique, l’intéressé présentait de nombreux problèmes physiques (cancer
de l’intestin, diabète) ainsi que des difficultés mnésiques et de concentration
ayant motivé une investigation neuropsychologique.
Dans un avis médical du 20 juin 2019, le Dr X.________, médecin auprès du SMR, a relevé
que les éléments diagnostiques figurant dans le rapport du 11 janvier 2019 ne différaient
pas significativement de ceux rapportés en 2007 (rapport du Dr F.________). Par ailleurs, il n’y
avait pas d’éléments nouveaux permettant de conclure à une pathologie somatique
incapacitante. Il ne se justifiait dès lors pas de s’écarter de l’appréciation
effectuée précédemment.
Par décision du 4 octobre 2019, l’office AI n’est pas entré en matière sur
la demande de prestations déposée par l’assuré le 8 novembre 2018, au motif qu’il
n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées
de manière essentielle depuis la décision de refus de prestations du 30 mai 2016.
d)
Le 6 mars 2020, Z.________ a déposé une quatrième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 14 avril 2020, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale,
a posé les diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool (abstinent depuis un
an) avec un épisode d’encéphalopathie de Gayet-Wernicke en 2018, de troubles affectifs
bipolaires, de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif, de diabète
de type 2 et de signes de neuropathie des membres inférieurs. Sous l’angle psychique, ce médecin
s’est référé au rapport établi le 11 janvier 2019 par la Dre H.________ qu’il
a joint. Du point de vue somatique, il a expliqué que le patient présentait un diabète
de type 2 avec des glycémies très labiles, qui étaient toutefois moindres depuis l’arrêt
de la consommation éthylique. A cela s’ajoutaient des signes de neuropathie débutante
(pieds de type Charcot bilatéral et sensibilité profonde légèrement diminuée
à gauche). Quant à l’encéphalopathie de Gayet-Wernicke, ses symptômes s’étaient
amendés durant l’hospitalisation de son patient. D’après le Dr P.________, l’évaluation
de la capacité de travail dépendait essentiellement de l’état psychique.
Le 13 mai 2020, l’office AI a communiqué à l’assuré un projet de décision
l’informant de son intention de ne pas entrer en matière sur sa demande de prestations du
6 mars 2020, au motif qu’il n’avait pas constaté de modifications notables dans sa situation
professionnelle ou médicale.
Dans un rapport du 5 juin 2020, la Dre H.________ et la psychologue J.________ ont fourni des indications
complémentaires à leur rapport du 11 janvier 2019 concernant l’état psychique de
l’assuré, joignant à cet effet un rapport d’évaluation neuropsychologique.
Cet examen concluait à l’existence de difficultés attentionnelles modérées
à sévères, d’un trouble mnésique léger à modéré ainsi que
d’un léger dysfonctionnement exécutif. De tels troubles étaient de nature à
compromettre une réinsertion professionnelle classique, seules des mesures occupationnelles paraissant
envisageables.
Le 24 juin 2020, le Dr X.________ a estimé que les points relevés dans l’examen neuropsychologique
avaient déjà été pris en compte dans le dernier avis du SMR et qu’il n’y
avait par ailleurs pas de nouvel élément sur le plan psychiatrique permettant d’admettre
une péjoration de l’état de santé. Il en allait de même du point de vue somatique.
Par décision du 1
er
juillet 2020, l’office AI a entériné son refus d’entrer en matière sur la
demande de prestations du 6 mars 2020, conformément à son projet de décision du 13 mai
2020.
e)
Statuant par arrêt du 26 mars 2021 (cause AI 247/20 – 99/2021), la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours formé par l’assuré, annulé
la décision du 1
er
juillet 2020 et renvoyé la cause à l’office AI afin qu’il entre en matière
sur la demande de prestations du 6 mars 2020, en reprenne l’instruction puis rende une nouvelle
décision.
f)
Reprenant l’instruction, l’office AI a confié au Centre d'Expertises D.________ à
Q.________ la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire comportant un volet de médecine
interne générale (Dr L.________, médecin praticien), un volet neurologique (Dr V.________,
spécialiste en neurologie), un volet psychiatrique (Dr S.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie) ainsi qu’un examen neuropsychologique (M. G.________, spécialiste
FSP en neuropsychologie). Dans leur rapport du 15 février 2022 (évaluation consensuelle), les
experts ont posé les diagnostics – ayant ou non une incidence sur la capacité de travail
– de diabète de type 2, de status post sigmoïdectomie pour diverticulite perforée,
de troubles digestifs d’étiologie indéterminée à explorer, d’hernies
abdominales à explorer, de lombalgies chroniques dégénératives, de polyneuropathie
vraisemblablement mixte diabétique et OH et possiblement carentielle, de status après probable
syndrome de Gayet-Wernicke (2018), de tremor alcoolique ou essentiel, de troubles de l’équilibre
d’origine indéterminée (2015), de troubles mixtes de la personnalité (impulsive,
narcissique et dyssociale), d’allégation de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de dérivés du cannabis (syndrome de dépendance, utilisation
continue) et d’allégation de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool (syndrome de dépendance, utilisation continue).
Alors que la capacité de travail était nulle dans les activités habituelles d’aide-charpentier
et d’aide-serrurier en raison de problèmes lombaires et de hernies abdominales, elle était,
hormis des incapacités transitoires, entière depuis toujours, sans diminution de rendement,
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites (alternance des positions
assise et debout, pas de port de charges supérieurs à 10 kg, pas de position en porte-à-faux,
pas de flexion lombaire prolongée et pas de mouvement de rotation du tronc). Les experts ont par
ailleurs souligné que, compte tenu de la longue période d’inactivité professionnelle
de l’assuré, la reprise d’une activité lucrative devait faire l’objet d’un
accompagnement, faute de quoi un risque de décompensation n’était pas exclu.
A la demande du SMR (avis médical du 31 mars 2022), les experts ont complété leur rapport
le 16 mai 2022.
Sous la plume du Dr X.________, le SMR a conclu en ces termes son avis médical du 22 juillet 2022 :
Au vu des explications apportées par les experts et des difficultés exposées à évaluer
l’assuré qui seront vraisemblablement présentes dans tout autre examen d’expertise,
nous pouvons considérer qu’il n’y a pas d’atteinte psychique incapacitante, que
les difficultés neurocognitives ne peuvent être objectivées par un examen neuropsychologique
validé, que la situation sur le plan de la médecine interne est comparable à celle retenue
depuis 2016, et qu’il est possible que des troubles neurologiques aient évolué de longue
date, notamment en lien avec une consommation d’alcool, sans possibilité de dater précisément
une modification, et sans aggravation significative. Cependant, les experts retiennent des limitations
fonctionnelles plus exhaustives que celles retenues précédemment, ce que nous pouvons admettre.
Dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles (alternance possible des
positions assise et debout, pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de position en
porte-à-faux, pas de flexion lombaire prolongée, pas de mouvement de rotation du tronc, pas
d’activité nécessitant une dextérité manuelle importante, pas de déplacements
importants à pied notamment en terrain inégal), la capacité de travail dans une activité
adaptée est restée entière. Les experts précisent aussi que si la reprise professionnelle
n’est pas préparée ou accompagnée, il n’y a aucune chance de réinsérer
l’assuré dans le tissu économique avec succès.
Par projet de décision du 3 août 2022, l’office AI a averti l’assuré qu’il
envisageait de lui refuser le droit à des mesures professionnelles ainsi qu’à une rente
d’invalidité au motif que, compte tenu d’une capacité de travail entière dans
une activité adaptée à son état de santé, il ne subissait pas de préjudice
économique.
Représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, l’assuré a présenté, le 7 septembre
2022, des objections à ce projet de décision. Il relevait que l’expert psychiatre avait
conditionné la reprise d’une activité professionnelle à la mise en œuvre d’une
thérapie spécialisée, indispensable pour prévenir une décompensation, maintenir
une abstinence, accompagner une éventuelle reprise et maintenir l’insertion professionnelle.
A ce jour, il n’existait donc pas de capacité de travail résiduelle sur le plan psychiatrique.
De plus, son état de santé s’était gravement détérioré au point de
nécessiter, au mois d’août précédent, une intervention chirurgicale qu’il
entendait documenter au moyen d’un rapport médical.
Afin de permettre à l’assuré de lui transmettre les rapports médicaux annoncés,
l’office AI lui a, par courrier du 8 septembre 2022, accordé un délai au 15 octobre 2022,
qu’il a prolongé au 18 novembre 2022 en spécifiant qu’aucune nouvelle prolongation
ne serait accordée (courrier du 18 octobre 2022).
Par courrier du 23 novembre 2022, l’office AI a rejeté la requête de prolongation de
délai formulée par l’assuré le 18 novembre 2022.
Par décision du 25 novembre 2022, l’office AI a entériné son refus de prester, conformément
à son projet de décision du 3 août 2022. Une lettre d’accompagnement datée
du même jour prenait position sur les objections soulevées.
Le 6 janvier 2023, l’assuré a produit deux rapports médicaux établis respectivement
le 21 novembre 2022 par le Dr C.________, médecin assistant auprès du Département de chirurgie
de l’Hôpital R.________, et le 7 décembre 2022 par les Drs C.________ ainsi que E.________,
médecin associée, et O.________, chef de clinique, tous deux auprès du département
précité. Il estimait que ces documents faisaient état d’une détérioration
de son état de santé somatique excluant durablement toute capacité résiduelle de
travail, ce d’autant qu’il devait subir une nouvelle intervention chirurgicale le 6 janvier
2023.
B.
a)
Par acte du 13 janvier 2023, Z.________, toujours représenté par son conseil, a recouru devant
la Cour de céans contre la décision du 25 novembre 2022 en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement, à sa réforme en ce sens que l’office AI lui octroie une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2019 ou, à défaut, mette en œuvre la thérapie préconisée par
l’expert psychiatre préalablement à toute reprise d’activité. Subsidiairement,
il a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à
l’office AI pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Sous l’angle formel, l’assuré a fait valoir une violation de son droit d’être
entendu à un double titre. D’une part, il estimait que la décision entreprise était
lacunaire et incomplète, dès lors qu’elle ne mentionnait pas les éléments fondant
une capacité de travail entière dans une activité adaptée. D’autre part, c’était
de manière inacceptable que l’office AI avait rendu la décision attaquée sans lui
accorder une nouvelle prolongation de délai pour produire les documents médicaux étayant
ses allégations, méconnaissant par là-même son droit de participer à l’administration
des preuves, puisque le retard pris à cet égard ne lui était aucunement imputable mais
s’expliquait bien plutôt par la surcharge de travail à laquelle les médecins étaient
confrontés.
Sous l’angle matériel, l’assuré a contesté la capacité de travail entière
retenue. En effet, il était constant qu’il présentait un syndrome de dépendance
à l’alcool. Or, au vu de sa personnalité fragile, une réinsertion sur le marché
du travail n’était pas concevable, notamment en raison du stress qu’impliquait une telle
démarche et du risque de décompensation qui lui était associé. Aussi, l’expert
psychiatre avait-il recommandé la mise en place d’une thérapie avant toute reprise d’une
activité professionnelle, faute de quoi une réinsertion éventuelle était vouée
à l’échec. Sur le plan économique, il a critiqué le calcul du degré d’invalidité
opéré par l’office AI, en faisant valoir que c’était à tort que celui-ci
avait retenu un revenu d’invalide identique au revenu de valide. En effet, aucun abattement n’avait
été effectué sur le revenu d’invalide pour tenir compte de ses limitations fonctionnelles
et de son âge.
A titre de mesure d’instruction, l’assuré s’est prévalu de l’avis médical
du SMR du 31 mars 2022, lequel estimait que l’expertise du Centre d'Expertises D.________ était
inexploitable sur le plan assécurologique, pour contester la valeur probante du rapport d’expertise
du Centre d'Expertises D.________ et solliciter la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
portant notamment sur les plans de la médecine interne générale, de la neurologie et de
la neuropsychologie. Il a par ailleurs requis la tenue d’une audience publique.
b)
Dans sa réponse du 18 avril 2023, l’office AI a relevé que les rapports de l’Hôpital
R.________ des 21 novembre et 7 décembre 2022 lui avaient été transmis le 6 janvier 2023.
En revanche, aucun rapport du nouveau psychiatre traitant n’avait été à ce jour
versé au dossier. Par conséquent, il convenait de vérifier si ce médecin avait pu
entretemps établir son rapport puis de requérir, le cas échéant, le versement de
cette pièce ainsi que de tout autre rapport afin que le SMR puisse se prononcer sur une éventuelle
aggravation somatique et/ou psychique.
c)
Par réplique du 11 mai 2023, l’assuré a observé que l’office AI n’avait
pas contesté ses arguments quant à l’absence d’abattement opéré sur le
revenu d’invalide. Par contre, il maintenait que son droit d’être entendu avait été
violé, si bien qu’il se prévalait de son droit à la double instance judiciaire et
demandait ainsi le renvoi de la cause à l’office AI. Quant à l’évaluation
de sa capacité de travail, c’était de manière infondée que l’office AI
prétendait que l’assuré était en mesure de reprendre une activité professionnelle
« simple », puisque l’expert psychiatre avait conditionné une réinsertion
professionnelle à un suivi spécialisé. Aussi, la manière de voir de l’office
AI était contraire à la réalité car elle sous-estimait la situation. Il fallait dès
lors admettre que la capacité de travail était nulle. Quant à l’aggravation de son
état de santé somatique survenue au mois d’août 2022, l’assuré a indiqué
qu’il était dans l’attente de nouveaux rapports médicaux. Au bénéfice
de ces explications, il a conclu à l’annulation de la décision querellée et au renvoi
de la cause à l’office AI pour complément d’instruction puis nouvelle décision.
d)
Dupliquant en date du 1
er
juin 2023, l’office AI a conclu au rejet du recours. Sur le plan médical, il estimait que
l’expertise du Centre d'Expertises D.________ du 15 février 2022, telle que complétée
le 16 mai 2022, devait se voir reconnaître une pleine valeur probante, tandis que, sur le plan économique,
le marché équilibré du travail offrait un éventail suffisamment large d’activités
légères et non qualifiées, si bien qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter
du revenu d’invalide retenu dans la décision litigieuse. Au surplus, les rapports médicaux
concernant une aggravation de l’état de santé sur le plan somatique survenue durant l’été
2022 n’étaient pas susceptibles d’avoir une incidence sur la décision attaquée,
compte tenu du délai légal de carence d’une année.
e)
En réponse à la demande du magistrat instructeur, l’assuré a, par courrier du 4
janvier 2024, maintenu sa requête tendant à la tenue d’une audience de débats publics.
f)
Une audience de débats publics s’est tenue le 5 mars 2024, à laquelle l’office
AI a été dispensé de participer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant
les féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’occurrence, bien que la décision litigieuse ait été rendue en 2022, les faits
déterminants se sont produits sous l’empire de l’ancien droit. En effet, la demande
de prestations a été déposée en mars 2020, de sorte qu’un éventuel droit
aux prestations prendrait naissance avant le 1
er
janvier 2022. Le droit à une rente est ainsi régi par les dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, auxquelles il sera fait référence dans le
cadre du présent arrêt.
3.
A titre liminaire, il convient d’examiner les griefs tirés d’une prétendue violation
du droit d’être entendu invoqués par le recourant.
a)
En premier lieu, le recourant fait valoir que la décision attaquée serait insuffisamment motivée.
aa)
Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne
font pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également
du droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que la personne destinataire
de la décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que l’instance
de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son contrôle. Pour répondre
à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui
l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce
que la personne concernée puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter
tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut au contraire se
limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de la procédure (ATF
146 II 335 consid. 5.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on
peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à
une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée.
La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des différents considérants
de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un
déni de justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer
sur des allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en
considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre
(ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235 consid. 5.2).
bb)
En l’occurrence, le grief de violation de l’art. 29 al. 2 Cst. pour défaut de motivation
de la décision attaquée n’est pas fondé. La motivation de la décision du 25
novembre 2022, dont le courrier d’accompagnement daté du même jour fait partie intégrante,
permet aisément de comprendre quels éléments ont été retenus par l’office
intimé et pourquoi ils l’ont été. Se fondant sur les conclusions des experts du
Centre d'Expertises D.________, il a ainsi retenu que le recourant ne présentait pas d’atteinte
incapacitante au sens de l’assurance-invalidité et qu’aucun élément médical
objectif n’établissait que sa capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles fût limitée. Ainsi que l’a mis en évidence
la jurisprudence, il suffit que la décision mentionne, au moins brièvement, les motifs qui
ont guidé l’autorité et sur lesquels elle a fondé sa décision de manière
à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause, ce qui est le cas en l’espèce. En réalité, en tant que
le recourant reproche à l’office intimé de n’avoir pas motivé de manière
suffisamment intelligible son refus de rente, le grief se confond avec celui d’arbitraire dans
la constatation des faits et l’appréciation des preuves. Il convient donc de l’examiner
avec le fond du litige.
b)
En second lieu, le recourant fait grief à l’office AI de ne pas lui avoir laissé le temps
nécessaire à la production de rapports médicaux étayant ses allégations.
aa)
A teneur de l’art. 57
a
al. 1 LAI, au moyen d’un préavis, l’office AI communique à l’assuré
toute décision finale qu’il entend prendre au sujet d’une demande de prestations, ou
au sujet de la suppression ou de la réduction d’une prestation déjà allouée
ainsi que toute décision qu’il entend prendre au sujet d’une suspension à titre
provisionnel des prestations. Selon l’alinéa 3 de cette disposition (en vigueur depuis le
1
er
janvier 2021 à la suite de la modification de la LPGA ; RO 2020 5144), les parties peuvent faire
part de leurs observations concernant le préavis dans un délai de trente jours.
bb)
Le message du Conseil fédéral du 2 mars 2018 concernant la modification de la loi fédérale
sur la partie générale des assurances sociales (FF 2018 1597) rappelle que les mesures de simplification
de la procédure de l’assurance-invalidité, entrées en vigueur le 1
er
juillet 2006, ont réintroduit le préavis dans l’AI. Le délai de trente jours accordé
pour le contester a été réglé dans ce cadre à l’art. 73
ter
al. 1 RAI. Selon l’ATF 143 V 71, le délai fixé au niveau de l’ordonnance pouvait
être prolongé. Il ressortait cependant clairement des travaux préparatoires que telle
n’était pas la volonté du législateur. Il importait donc d’inscrire dans la
loi, à l’occasion de la révision de la LPGA, que ce délai de trente jours ne pouvait
être prolongé. Le Conseil fédéral a retenu que, d’une part, le préavis
avait été mis en place dans le contexte de la simplification de la procédure. Or, si ce
délai restait réglementé dans le RAI et que le Tribunal fédéral estimait finalement
qu’il s’agissait d’un délai judiciaire, cela irait à l’encontre de
l’objectif visé et risquerait même de prolonger la procédure. D’autre part,
la contestation du préavis n’était pas soumise à une grande exigence formelle (elle
pouvait par exemple aussi se faire oralement). En outre, un délai absolu de trente jours ne semblait
pas non plus problématique pour ce qui était de la protection du droit des assurés, étant
donné qu’ils avaient également la possibilité de faire recours contre la décision
dans un délai de trente jours après que celle-ci leur avait été communiquée.
Le Conseil fédéral a dès lors conclu que le délai devait être inscrit à
l’alinéa 3 de l’art. 57
a
LAI (cf. Message du Conseil fédéral précité ; FF 2018 1636 et 1637).
cc)
En l’occurrence, il est établi que le délai de trente jours, désormais inscrit à
l’art. 57
a
al. 3 LAI, est un délai légal et qu’il n’est de ce fait pas prolongeable. Le recourant
ne saurait donc reprocher à l’office AI de lui avoir refusé une troisième prolongation
du délai, alors qu’il avait déjà bénéficié de deux prolongations,
la seconde lui ayant été accordée jusqu’au 18 novembre 2022. Le recourant avait
au demeurant annoncé la production de rapports médicaux de spécialistes, Or dans le délai
prolongé au 18 novembre 2022, il faut reconnaître qu’il a bénéficié d’un
laps de temps suffisant pour produire de nouveaux rapports médicaux de ses médecins. Le fait
que les médecins qu’il a consultés n’ont pas été en mesure d’établir
un rapport médical dans un délai raisonnable ne relève pas de la problématique liée
à la mise en œuvre du droit d'être entendu, mais bien plutôt de motifs qui tiennent
aux médecins eux-mêmes. Dans ces circonstances, la recourant ne saurait faire grief à
l’office intimé d'avoir violé son droit d'être entendu.
A cela s’ajoute que le recourant avait été dûment averti que la prolongation au
18 novembre 2022 était la dernière et qu’il n’en serait pas accordé d’autre.
Aussi l’office AI n’était-il nullement tenu de faire droit à la nouvelle requête
de prolongation formulée par le recourant dans son courrier du 18 novembre 2022, ce d’autant
qu’il avait expressément requis, dans ses observations du 7 septembre 2022, « qu’une
décision formelle soit rendue sans délai » afin d’être en mesure de faire
valoir ses droits en justice. Au surplus, le droit de faire administrer des preuves sur des faits pertinents
n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées
lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude
que ces dernières ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (ATF 145 I 167 consid.
4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
4.
Sur le fond, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement
sur le degré d’invalidité à la base de cette prestation.
5.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en matière sur une nouvelle demande
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1), il convient de traiter
l'affaire au fond et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 133 V 108).
d)
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 144 I 103 consid. 2.1 ; 134 V 131 consid.
3). Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance
ou à une adaptation au handicap. En revanche, une simple appréciation différente d'un
état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une révision
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 144 I 103 consid. 2.1 ; 141 V
9 consid. 2.3 et les références).
6.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
8.
Les renseignements médicaux recueillis dans le cadre de la demande de prestations déposée
le 26 janvier 2005 ont mis en évidence des troubles somatiques (lombosciatalgies et syndrome douloureux
du membre inférieur droit) et psychiques, ces derniers ayant motivé une expertise psychiatrique
auprès du Dr F.________. Dans son rapport du 1
er
juin 2007, ce médecin a estimé que les pathologies diagnostiquées (personnalité émotionnellement
labile [type borderline] ; trouble dépressif récurrent [épisode actuel léger
sans syndrome somatique] ; troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
d’alcool et addiction au jeu), ne revêtaient pas un caractère incapacitant. Aussi l’office
AI a-t-il nié le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
au motif que son état de santé était compatible avec une activité lucrative à
plein temps (décision du 17 janvier 2008). Déclarant par la suite souffrir de vertiges, de
diabète ainsi que de problèmes intestinaux, l’intéressé a déposé,
le 10 juin 2015, une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité. Dans un rapport
du 25 août 2015, les Dres M.________ et A.________ ont posé le diagnostic – avec effet
sur la capacité de travail – de vertiges d’origine indéterminée depuis 2013,
ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de travail – de diabète
de type 2 non insulino-requérant évoluant depuis 2014, de consommation d’alcool à
risque, d’hypercholestérolémie traitée, de stéatose hépatique ainsi que
de troubles de l’humeur. Si la capacité de travail était nulle dans l’activité
de monteur de fenêtres exercée en hauteur en raison des risques de chutes dus aux vertiges,
dite capacité était en revanche entière à condition qu’elle puisse être
exercée à même le sol. Se fondant sur cette appréciation et celle du SMR (rapport
du 15 mars 2016), l’office AI a, par décision du 30 mai 2016, une nouvelle fois rejeté
la demande de prestations déposée par l’assuré. En bref, il a retenu que, si les
renseignements médicaux en sa possession mettaient en évidence que la capacité de travail
n’était plus exigible dans l’activité habituelle (construction métallique),
elle était entière dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles retenues
(pas de soulèvement ni de port de charges supérieures à 2 kg et possibilité d’alterner
les positions assis et debout).
9.
Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise pluridisciplinaire
réalisée par le Centre d'Expertises D.________, d’après lesquelles le recourant
dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
a)
Le rapport du 15 février 2022, tel que complété le 16 mai 2022, remplit toutes les exigences
formelles auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. Tant sur les
plans neurologique et psychiatrique que sur celui de la médecine interne générale, l’expertise
est fondée sur des examens cliniques complets. Reposant sur une anamnèse circonstanciée
(personnelle, familiale, socioprofessionnelle), elle a été établie en peine connaissance
du dossier médical mis à disposition, ainsi que sur la base des observations cliniques effectuées
au cours des différents examens. En outre, les plaintes du recourant ont été prises en
considération. Les experts ont procédé à une discussion approfondie des diagnostics
psychiatriques (notamment le syndrome de dépendance à l’alcool), de même qu’ils
ont formulé des critiques à propos des diagnostics retenus par le Centre de psychiatrie B.________,
exposant le cas échéant pour quelles raisons ils s’écartaient de leur point de vue.
Par ailleurs, ils ont discuté les options thérapeutiques envisageables, évalué la
cohérence et l’authenticité de même qu’ils ont examiné la personnalité,
les ressources et les difficultés du recourant. L’appréciation de la situation médicale
est claire et débouche sur des conclusions soigneusement motivées.
b)
aa)
Sous l’angle de la médecine interne générale, le Dr L.________ a relevé que
le recourant présentait, depuis une quinzaine d’années, des lombalgies chroniques en
rapport avec des troubles statiques et des troubles dégénératifs. Or l’examen clinique
effectué sur le plan ostéo-articulaire n’a mis en évidence aucun trouble empêchant
l’exercice d’une activité compatible avec les atteintes dégénératives
au niveau lombaire. En effet, il n’y avait aucune douleur annoncée à la palpation des
deux épaules, que ce soit au niveau des zones acromiales, des zones acromio-claviculaires et des
zones scapulaires postérieures ; les mouvements d’abduction, d’adduction, d’antépulsion,
de rétropulsion, de rotation externe et interne n’étaient pas limités ni du côté
gauche, ni du côté droit ; la distance pouce-C7 par le haut était à 0 cm des
deux côtés, tandis qu’elle était de 20 cm des deux côtés par le bas ;
le test de Jobe était négatif de même que celui de Neer. S’agissant des coudes,
il n’y avait pas de douleur à la palpation des épicondyles ; la flexion/extension
était complète ; la prosupination était symétrique et complète ; il
n’y avait pas de douleurs lors de la réalisation des mouvements exercés contre-résistance.
Au niveau des poignets, il n’y avait ni déformation, ni tuméfaction ; la mobilité
était complète et non limitée ; quant aux doigts, il n’y avait aucun problème
de mobilité, ni signe de synovite, que cela soit du côté gauche ou du côté droit.
S’agissant des hanches, il n’y avait aucune douleur à la palpation des deux périhanches ;
les mouvements d’extension, de flexion, d’abduction, d’adduction, de rotation externe
et interne n’étaient absolument pas limités ; il n’y avait pas de douleur
lors de la réalisation des mouvements exercés contre-résistance. En ce qui concernait
les genoux, il n’y avait pas de déformation, ni de tuméfaction ; si la mobilité
rotulienne était préservée, l’expert a toutefois perçu un craquement lors de
la réalisation de ce geste au niveau des deux genoux ; du côté gauche, il n’y
avait aucune douleur à la palpation des interlignes articulaires internes et externes, alors que,
du côté droit, une douleur était annoncée au niveau de l’interligne articulaire
interne. S’agissant des chevilles et des pieds, il n’y avait pas de douleur à la palpation
des malléoles, des tendons d’Achille et au niveau des régions tarsiennes ; l’extension/flexion
était à droite à 15°/0°/10° et à gauche, complète, à 25°/0°/40.
A propos de la perte de mobilité au niveau du pied droit en rapport avec la section traumatique
du jambier antérieur survenue de nombreuses années auparavant, l’assuré a expliqué
à l’expert que cela ne l’avait jamais empêché de travailler. Quant au rachis,
les ceintures scapulaire et pelvienne semblaient à niveau ; la palpation des épineuses
ne retrouvait aucune douleur, que ce soit au niveau des épineuses cervicales, dorsales ou lombaires ;
il n’y avait également pas de douleur à la palpation des régions latérocervicales
ni au niveau des chefs supérieurs des trapèzes ; il n’y avait pas non plus de douleur
au niveau des muscles paravertébraux dorso-lombaires, ni de douleur au niveau des sacro-iliaques ;
la distance menton-sternum était à 14 cm au repos, 0 cm en flexion ; les mouvements d’extension,
de flexion, de rotation droite et gauche, d’inclinaison latérale droite et gauche étaient
complets et non limités ; à l’étage lombaire, la distance doigts-sol était
à 0 cm avec un Schober lombaire de 10 à 14,5 cm ; les mouvements de rotation droite et
gauche et d’inclinaison latérale droite et gauche n’étaient absolument pas limités ;
enfin, il n’y avait pas de points de fibromyalgie ni signes de Waddell.
Au jour de l’expertise, le recourant souffrait également de troubles digestifs, lesquels s’étaient
majorés depuis l’intervention pratiquée en mai 2009 ayant consisté en une sigmoïdectomie
en raison d’une diverticulite perforée, marquée par la survenue de complications de type
abcès. Depuis lors, il faisait régulièrement état de ballonnements, de douleurs abdominales
généralisées ainsi que d’une constipation. Selon le Dr L.________, des explorations
complémentaires étaient nécessaires dans le contexte de la reprise d’une consommation
éthylique entraînant des douleurs localisées dans la région pancréatique. En
outre, depuis l’opération de 2009, l’assuré était au bénéfice d’une
poche de stomie, ayant conduit l’expert à retenir l’existence d’une hernie au
niveau de cette cicatrice ainsi que d’une deuxième hernie sous-ombilicale. Même si elles
étaient réductibles par voie chirurgicale, le recourant a indiqué à l’expert
qu’il ne souhaitait pas de nouvelle opération, alors même que ces hernies lui causaient
des douleurs lorsqu’il portait des charges. Le 18 novembre 2022, il a fait l’objet d’une
intervention motivée par des douleurs abdominales sous la forme d’une évacuation sérome
sous-cutané avec débridement de la cavité et excision de la paroi abdominale puis mise
en place d’un VAC (Vacuum Assisted Closure, réd.) sous-cutané. Les suites opératoires
ont été simples, l’assuré étant demeuré afébrile et ayant présenté
une bonne tolérance aux ingesta. Au vu de la bonne évolution clinique et d’un bon contrôle
antalgique, il a pu regagner son domicile le jour même, une incapacité totale de travail ayant
été retenue du 18 au 27 novembre 2022 (cf. rapports des 21 novembre et 7 décembre 2022
du Département de chirurgie de l’Hôpital R.________).
Quant au diabète de type 2 existant depuis 2014, le Dr L.________ a souligné qu’il nécessitait
l’utilisation d’une thérapeutique antidiabétique par voie orale. Si le dernier
bilan sanguin effectué en juillet 2021 (hémoglobine glyquée à 6,7 %) témoignait
d’un équilibre relativement correct concernant le diabète, le bilan sanguin effectué
au décours de l’expertise retrouvait un taux de 6,9 %, compatible avec une dégradation
de ce diabète, probablement en lien avec la consommation d’alcool. A cela s’ajoutait
que le recourant ne surveillait pas régulièrement son alimentation. Au vu de ces éléments,
l’expert estimait qu’un contrôle ophtalmologique, un bilan cardiologique, des explorations
rénales et des examens complémentaires de nature digestive devaient être effectués,
quand bien même le diagnostic de diabète de type 2 n’était pas incapacitant.
bb)
Sous l’angle neurologique, l’examen pratiqué par le Dr V.________ a révélé
une bonne mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire, sans syndrome lombo-vertébral significatif,
mais avec provocation de douleurs locales. En station debout et à la marche, l’expert a relevé
une nette instabilité au Romberg alors que le recourant arrivait encore à rester pieds joints
et à marcher un pied devant l’autre. L’examen des paires crâniennes était
entièrement normal et il n’y avait pas de troubles de l’oculomotricité de type
Gayet-Wernicke. A l’examen des membres supérieurs, il y avait un tremblement de repos, mais
surtout de posture et d’intention bilatérales, accompagné d’une certaine dysmétrie
avec appuiement à l’épreuve doigt-nez et doigt-nez-doigt des deux côtés. La
sensibilité superficielle était vraisemblablement préservée. Au niveau des membres
inférieurs, l’expert a noté des pieds creux, une manœuvre de Lasègue douloureuse
en fin de mouvement, mais à considérer comme négative, une hyporéflexie achilléenne
bilatérale, une préservation encore satisfaisante de la trophicité musculaire et de la
force brute, quelques troubles de la coordination à l’épreuve-talon genou des deux côtés
et une discrète altération de la sensibilité distale. En bref, le Dr V.________ a retenu
une atteinte polyneuropathique modérée des membres inférieurs, une atteinte cérébelleuse
cinétique et statique ainsi qu’un tremblement des membres supérieurs. Dans la mesure
où ces troubles paraissaient imputables à la consommation d’alcool, l’expert a
préconisé, sur le plan thérapeutique, l’abstinence éthylique et une vitaminothérapie
B. Si les plaintes formulées par le patient semblaient subjectivement importantes, les déficits
et les limitations fonctionnelles objectivés au terme de l’examen neurologique étaient
modestes (pas d’activité nécessitant une dextérité manuelle importante, pas
de déplacements à pied en terrain inégal et pas de port de charges lourdes). Aussi, l’assuré
était en mesure d’exercer, sur le plan strictement neurologique, toute activité professionnelle
compatible avec les restrictions décrites.
c)
S’agissant du status psychiatrique, le Dr S.________ a relevé que le recourant était
parfaitement orienté dans le temps et dans l’espace ; son discours restait globalement
cohérent avec des capacités de jugement et de raisonnement qui paraissaient préservées,
en tout cas avec son niveau d’instruction ; il n’avait pas eu d’effort particulier
à faire pour rester à la hauteur des questions qui lui étaient posées et n’avait
pas non plus montré de signes de fatigue durant l’heure et demie d’observation ;
l’expert a parfois noté une légère peine à maintenir le focus d’attention,
ce qui nécessitait un recentrage de sa part ; il n’y avait toutefois pas de trouble majeur
de la mémoire, même s’il existait quelques imprécisions au sujet des dates. L’humeur
restait à dominante euthymique ; en effet, s’il a pu paraître plus sombre voire
en pleurs à une ou deux reprises, l’assuré est resté souriant la plupart du temps,
parvenant même à plaisanter quelque peu ; il oscillait entre l’hypothymie et l’hyperthymie ;
il n’y avait pas de ralentissement vocal, moteur ou idéique, même si le recourant évoquait
une culpabilité pathologique avec baisse de l’énergie vitale et perte de plaisir dans
l’existence ; dans l’ensemble, la réactivité et les oscillations émotionnelles
étaient conservées ; il n’y avait pas d’idéations suicidaires ni d’élévation
pathologique de l’humeur (excitation, euphorie déplacée, tachypsychie). Le discours restait
globalement bien ancré dans la réalité ; il n’y avait pas d’hallucinations
ni de délire ; il n’y avait pas non plus de franche bizarrerie de l’allure, du
comportement, du discours ou de la pensée. L’expert n’a pas noté de foetor éthylique
ni de signe d’une imprégnation aiguë par de l’alcool et il n’y avait pas
de signe d’utilisation abusive d’autres toxiques. L’assuré ne s’est montré
ni craintif ni anxieux dans la première approche ; il n’y avait pas de tension ni de
signe d’anxiété majeure ; il n’y avait pas de manifestation neurovégétative
ni d’émotion agressive ou colérique.
aa)
Concernant le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, le Dr
S.________ a rappelé que les psychiatres traitants avaient retenu une dépendance à l’alcool,
un trouble affectif bipolaire et un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif, de même qu’ils avaient évoqué une atteinte neuropsychologique susceptible
de compromettre définitivement toute activité dans le circuit économique normal. De son
côté, l’expert a posé les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité
(impulsive, narcissique et dyssociale), d’allégation de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de dérivés du cannabis (syndrome de dépendance, utilisation
continue) et d’allégation de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool (syndrome de dépendance, utilisation continue).
Selon lui, la problématique centrale du recourant consistait en une atteinte complexe touchant sa
construction personnelle, fortement évocatrice d’un trouble de la personnalité mixte
avec des éléments renvoyant surtout à un trouble de la personnalité impulsive mais
aussi à des traits narcissiques, voire des traits d’une personnalité dyssociale (indifférence
face à certaines règles, absence d’empathie authentique et conduites transgressives).
En outre, l’expert a relevé une imprécision du sentiment de l’identité de
soi, un déficit du contrôle émotionnel doublé de troubles des conduites avec notamment
une composante d’impulsivité majeure. La gestion des affects était par ailleurs fréquemment
déficitaire avec des fluctuations de l’humeur en cours de journée ainsi que des épisodes
de colère menant à des conflits avec des tiers suivis de ruptures. De plus, l’assuré
éprouvait de grandes difficultés à se projeter dans l’avenir, si bien qu’il
ne parvenait pas à construire de projets personnels, d’où de nombreuses désillusions.
Quant à la composante narcissique, elle s’exprimait dans les capacités de séduction
de l’intéressé. Concernant la sphère affective, s’il n’existait pas
d’hypersensibilité au rejet ni de comportements abandonniques, il y avait cependant une réactivité
exagérée, rendant instables les relations à autrui. Cela étant, d’après
les déclarations de l’assuré, il existerait un ensemble de comorbidités associées
à ce trouble de la personnalité central, à savoir une reprise de la consommation d’alcool
et de cannabis. Or les dosages mesurés s’étaient avérés normaux, infirmant
les propres affirmations de l’intéressé quant à la quantité d’alcool
consommée quotidiennement. Concernant la thymie, l’expert a relevé qu’elle n’était
ni stable ni à dominante dépressive : en effet, le recourant évoquait des ruminations
négatives et pessimistes associées à une perte d’estime de soi, alors qu’il
n’y avait pas de fatigue, d’inhibition ou d’anhédonie. En réalité, l’expert
estimait que, dans l’appréciation de la thymie, il existait, comme sur le plan de l’examen
neuropsychologique ou de la consommation d’alcool alléguée, des discordances notables :
si les plaintes exprimées touchaient quasiment tous les domaines de la vie, l’assuré
ne paraissait objectivement pas déprimé pour autant. Finalement, l’expert a écarté
le diagnostic de trouble bipolaire retenu par ses confères, en expliquant que l’instabilité
sur le plan de l’humeur lui paraissait plutôt à mettre en relation avec le trouble de
la personnalité. Cela ne signifiait cependant pas qu’une telle pathologie doive être
d’emblée éliminée, mais ce diagnostic nécessitait une plus longue période
d’observation avant d’être posé.
bb)
Concernant
le traitement, le Dr S.________ a relevé que le recourant bénéficiait depuis trois ans
d’une thérapie spécialisée du trouble de la personnalité mixte, dont la réussite
impliquait des capacités introspectives que l’intéressé était toutefois loin
de posséder. Au surplus, quand bien même il affirmait adhérer à la thérapie,
les tests sanguins réalisés démentaient ses propos, puisqu’ils révélaient
une mauvaise compliance médicamenteuse.
cc)
Concernant les ressources, l’examen clinique a mis en évidence la problématique centrale
d’un trouble mixte de la personnalité. Au moment de l’évaluation, l’assuré
parvenait cependant à surmonter ce trouble et il n’y avait pas d’atteinte de l’humeur.
Quant à la consommation de substances addictives, elle n’avait pas pu être confirmée
par l’examen des CDT (Carboxydate Deficience Transferrine, réd.) pratiqués lors de l’expertise.
De manière générale, l’assuré se montrait, au moins en théorie, parfaitement
capable de fonctionner de manière autonome au quotidien, malgré le fait qu’il affirmait
ne rien faire. Pour le reste, l’aptitude à communiquer était conservée et il n’y
avait pas d’atteinte touchant le fonctionnement cognitif ; l’expert n’a pas constaté
la fatigue décrite, alors que l’assuré faisait état d’une motivation diminuée ;
le contrôle des affects et des pulsions était conservé.
dd)
Concernant l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité, les plaintes étaient
plus marquées que les constats objectifs, notamment sur le plan de l’humeur. De plus, se posait
la question de la réalité de la consommation éthylique alléguée par le recourant,
laquelle n’était pas confirmée par les tests sanguins (CDT). De son côté, le
neuropsychologue G.________ a noté des signes d’exagération des symptômes dans l’examen
neuropsychologique ainsi que des incohérences entre les tests et les compétences dont le recourant
faisait par ailleurs preuve, ce qui invalidait l’examen neuropsychologique effectué et rendait
caduc tout diagnostic neuropsychologique.
ee)
Au vu de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, il y a lieu de retenir que la symptomatologie
présentée par le recourant ne revêt pas, malgré un contexte social peu favorable,
un degré de gravité telle que la mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché
du travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques ne pourrait
plus du tout ou seulement partiellement être exigible de sa part.
d)
Le Dr S.________ a également examiné la problématique posée par la question de la
reprise du travail en lien avec le trouble de la personnalité mixte présenté par le recourant.
Il a relevé que si celle-ci n’était pas préparée ou accompagnée, il n’y
avait aucune chance de le réinsérer avec succès dans le tissu économique. En effet,
il y avait une déshabituation/marginalisation majeure (plus d’emploi régulier depuis
plus de huit ans) chez une personnalité fragile présentant un risque de décompensation
rapide, d’où la nécessité de poursuivre une thérapie spécialisée
afin de prévenir un tel risque, maintenir une abstinence et soutenir le retour à l’emploi.
Afin de permettre une réinsertion à moyen terme, l’expert a suggéré, sur le
plan psychothérapeutique, des mesures psychoéducatives simples associées à un recadrage
et à des stages d’entraînement au travail. Dans cette perspective, l’office intimé
a alloué au recourant, sur le plan socioprofessionnel, une mesure d’aide au placement (communication
du 3 août 2022).
e)
Au final, il convient de constater que, en l’absence d’appréciation médicale propre
à susciter le doute quant aux conclusions de l’expertise du Centre d'Expertises D.________,
c’est à juste titre que les experts ont retenu que la capacité de travail du recourant
était nulle dans les activités habituelles d’aide-charpentier et d’aide-serrurier
pour des raisons somatiques depuis le mois de mars 2016, alors qu’elle était entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites.
10.
Cela étant constaté, il convient de déterminer le degré d’invalidité que
présente le recourant.
a)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid.
5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués
par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex.
: TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir
à des données statistiques en se demandant quelle activité la personne assurée aurait
effectuée si elle était restée en bonne santé. On se référera en règle
générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même
pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n°
25 et n° 33 ad art. 16).
b)
Pour fixer le revenu d’invalidité d’une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en principe de se fonder sur les salaires
bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level),
tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne
de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne
dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
c)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 148 V 174
consid. 6.3 ; 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu
avec invalidité sont tous deux établis au moyen de l’ESS, on prendra garde à prendre
en considération les circonstances étrangères à l’invalidité de la même
manière pour établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité.
On peut également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs
et se limiter, dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte
des circonstances liées au handicap de la personne assurée et qui restreignent ses perspectives
salariales par rapport à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135
V 297 ; 135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
d)
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit éventuel à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés
par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d’influencer
le droit à la rente, survenues jusqu’au moment où la décision est rendue, être
prises en compte (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 et les références citées ; TF 9C_104/2009
du 31 décembre 2009 consid. 5.2).
e)
En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur les données de l’ESS
2018 (tableau TA1_skill_level), tant pour le revenu avec que sans invalidité, en retenant le revenu
mensuel moyen applicable au niveau de compétence 1 correspondant aux tâches physiques ou manuelles
simples, pour les hommes, tous secteurs confondus, qu’il a indexé à 2022 et adapté
à la durée moyenne du travail en Suisse de 41,7 heures par semaine en 2022. Il a motivé
ce choix par le fait que le recourant n’avait plus d’activité lucrative depuis plusieurs
années et qu’il n’avait pas repris l’exercice d’une activité adaptée.
L’assuré ne conteste pas le recours à cette statistique pour les deux termes de la comparaison.
Il critique en revanche l’absence d’abattement pour déterminer le revenu avec invalidité,
estimant que ses limitations fonctionnelles et son âge justifient une telle réduction.
f)
Dans le cas présent, c’est de manière non critiquable que l’office intimé
n’a pas opéré d’abattement sur le revenu d’invalide.
aa)
La jurisprudence considère que, dans l’ESS, le niveau de qualification correspondant aux activités
simples et répétitives dans les secteurs de la production et des services recouvre un large
éventail d’activités variées et non qualifiées, n’impliquant pas de formation
particulière et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes. En conséquence,
il s’applique en principe à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne
activité parce qu’elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé,
mais qui conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers,
de sorte que ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce que les intéressés
seraient en mesure de réaliser en tant qu’invalides (cf. TF 9C_444/2010 du 20 décembre
2010 consid. 2.3 et la référence).
bb)
Quant à l’âge du recourant, à savoir 58 ans au moment de la décision litigieuse,
seul un abattement de l’ordre de 10 % tout au plus pourrait être envisagé, compte tenu
de la durée prévisible des rapports de travail avant l’âge légal de la retraite.
Le degré d’invalidité, qui équivaudrait donc au taux d’abattement de 10 %,
serait insuffisant pour ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
cc)
En tout état de cause, la question de l’abattement peut demeurer indécise, dans la mesure
où, quel que soit l’étendue de l’abattement retenu, un droit à une rente de
l’assurance-invalidité ne pourrait pas s’ouvrir, en l’absence d’un degré
d’invalidité suffisant.
11.
En résumé, il convient de retenir que la situation médicale du recourant s’est objectivement
péjorée depuis le mois de mars 2016, mais pas dans une ampleur suffisante pour permettre l’octroi
d’une rente de l’assurance-invalidité.
12.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
13.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 novembre 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Z.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat (pour Z.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :