vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 736 · 2011-08-25 · fr

MOTIF DE RÉVISION, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 7 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.08.2011 Arrêt / 2011 / 736

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
425/10 - 392/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 août 2011
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Monod et Schmutz, assesseurs
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
p.a. EMS la Pommeraie, à Château-d'Oex, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier,
avocat au Service juridique d'Intégration Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 LAI; art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après: l'assuré), né en 1977, célibataire, au bénéfice d'un
CFC d'horloger, a déposé, le 10 octobre 2003, une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente. Il a indiqué avoir travaillé pour l'entreprise B.________
du 1
er
septembre au 7 octobre 2001, puis pour l'entreprise A.________ du 8 août au 12 septembre 2002, date
à laquelle il a été licencié et s'est retrouvé sans emploi.
Dans un rapport médical du 16 octobre 2003 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'Office AI), les médecins de l'Unité de psychiatrie
ambulatoire (ci-après: UPA), à Orbe, ont attesté des périodes d'incapacité de
travail suivantes: du 8 octobre 2001 au 7 août 2002, et du 13 septembre 2002 au 31 mars 2004. Ils
ont posé les diagnostics de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
borderline (F 60.31), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F 33.11), d'anxiété généralisée (F 41.1), de syndrome de dépendance
aux opiacés, actuellement en régime de substitution sous méthadone (F 11.22), ainsi que
de dépendance au cannabis, utilisation continue depuis 2003.
Par avis du 27 juillet 2005, le Service médical régional de l'AI (ci-après: le SMR) a
estimé qu'il était nécessaire de mettre en œuvre une expertise psychiatrique, qui
a été confiée au Dr Q.________, psychiatre FMH à Genève.
Dans son rapport d'expertise du 28 août 2006, ce psychiatre a posé le diagnostic de troubles
mentaux du comportement liés à l'utilisation de substances psycho-actives (F 10 à F14)
et attesté une incapacité de travail entière dans l'activité d'horloger depuis 2001.
Il estimait que des mesures de reclassement étaient envisageables mais passaient par un sevrage
plus important des différentes substances ingérées par l'assuré.
La
partie «status mental» du rapport décrit un jeune homme, collaborant, influençable,
passif, intelligent (pas d'indication selon le psychiatre à des tests spécifiques), soumis,
parlant spontanément de sa dépendance aux toxiques, reconnaissant le rôle des psycho-stimulants
dans la survenue de ses angoisses et difficultés, affirmant «naïvement» que s'il
n'en avait pas consommé, il serait décidé et indépendant. Le psychiatre n'a pas observé
de trouble cognitif clinique ni de trouble du cours de la pensée ni phénomène psychosensoriel.
Sur le plan de l'humeur, l'assuré était normothymique au moment des entretiens (qui se sont
déroulés entre mai et août 2006), il a cependant évoqué des épisodes dépressifs
réactionnels à des déceptions sentimentales et échecs professionnels. Sur le plan
de la personnalité, le psychiatre a retenu des traits de caractère de type asthénique
et passif, qui ne constituaient toutefois pas, selon lui, une perturbation suffisamment sévère,
durable ou amenant une souffrance personnelle considérable pour pouvoir poser un trouble spécifique
de la personnalité.
Par avis médical du 27 septembre 2006, le SMR (Dr M.________) a indiqué qu'au vu du dossier,
et en particulier de l'expertise du Dr Q.________, l'assuré présentait une toxicomanie primaire,
de laquelle découlaient tous les problèmes d'insertion et de capacité de travail actuels.
L'expert ayant expliqué de manière claire et convaincante que l'incapacité de travail,
probablement définitive au vu du pronostic sombre quant à la réussite d'un sevrage, était
exclusivement due à la consommation de substances psycho-actives, sans pathologie antérieure
démontrée.
Par décision du 5 décembre 2006, notifiée au tuteur de l'assuré — celui-ci
étant au bénéfice d'une mesure de tutelle volontaire —, l'Office AI a nié tout
droit aux prestations AI au motif que l'assuré présentait une toxicomanie primaire qui n'était
pas constitutive d'une invalidité au sens de la jurisprudence. Cette décision n'a pas fait
l'objet d'un recours et est entrée en force.
B.
Le 20 septembre 2008, l'Office du Tuteur général a informé l'Office AI qu'il était
désormais en charge de la tutelle de l'assuré.
Le 27 octobre 2008, le Tuteur général a déposé une nouvelle demande de rente. Il
joignait un avis médical de l'UPA qui attestait une aggravation de l'état de santé de
l'assuré, au motif qu'il souffrait non seulement d'une toxicomanie mais également d'une pathologie
associée, dont le diagnostic différentiel était soit une évolution schizophrénique,
soit un trouble de la personnalité schizoïde. L'assuré devait à moyen terme pouvoir
bénéficier d'un traitement en foyer avec un encadrement psycho-social structurant.
Par décision du 18 mai 2009, l'Office AI a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle
demande de l'assuré, au motif qu'il n'avait pas rendu vraisemblable une aggravation de son état
de santé depuis la décision initiale de refus de prestations. Cette décision n'a pas été
contestée.
C
.
Une troisième demande de prestations AI a été déposée le 22 octobre 2009 par
le Tuteur général, au motif qu'une expertise psychiatrique avait confirmé que l'assuré
souffrait d'une atteinte à la santé psychiatrique invalidante.
Cette expertise a été effectuée par l'UPA sur mandat de la Justice de paix des districts
du Jura — Nord vaudois, afin «d'évaluer les limites et possibilités de l'expertisé
liées à sa problématique». Dans leur rapport du 24 juillet 2009, les Drs H.________,
médecin adjoint et W.________, médecin assistante, ont posé les diagnostics de trouble
mixte de la personnalité avec traits immatures, dépendants, anxieux et schïzoïdes
(F 60.0), de phobie sociale (F 40.1), de dysthymie (F 34.1), avec un diagnostic différentiel de
schizophrénie simple (F 20.6), ainsi que de syndrome de dépendance à de multiples substances
(actuellement utilisation épisodique d'alcool et de cannabis, en milieu protégé, cocaïne
héroïne, ectasy et LSD actuellement abstinent) avec troubles cognitifs. Des tests neuropsychologiques
ont également été effectués par la psychologue-adjointe de l'UPA (Mme [...]), les
18 mars et 3 juin 2009. Le premier examen a mis en évidence des troubles sévères de la
mémoire antérograde en conditions d'apprentissage et de récupération différées,
auxquels s'associait un affaiblissement des aptitudes attentionnelles et exécutives chez un patient
qui paraissait mal apprécier la sévérité de ses difficultés cognitives, lesquelles
constituaient des séquelles probables d'une consommation abusive de substances. Le diagnostic de
dysfonctions mnésiques, exécutive et attentionnelle était retenu et seule une activité
occupationnelle était envisageable. Le second test a mis en évidence une évolution favorable
du tableau neuropsychologique laissant cependant persister au premier plan des troubles mnésiques
verbaux et un ralentissement.
Sous
la rubrique "discussion", les experts ont exposé ce qui suit:
"Notre
investigation montre un homme immature, présentant une problématique d’émancipation
et d’autonomisation, un manque de confiance en lui, des angoisses et des difficultés dans
les relations avec autrui, ayant commencé l'utilisation de toxiques afin de se sentir à l’aise
avec ses copains et dans un but festif. Après un premier sevrage à l'âge de 22 ans avec
14 mois d’abstinence, on relève une première rechute dans un contexte de rupture sentimentale,
puis de l’IVG de sa nouvelle amie, puis d’une nouvelle rupture sentimentale avec, à
chaque fois, augmentation de la consommation de toxiques. Par la suite, il a effectué de nombreux
sevrages, qu’il arrête prématurément ou interrompus en raison de consommations,
suivis à chaque fois de rechute, avec cependant abandon de certaines substances, les derniers toxiques
étant la cocaïne, l’alcool et le cannabis. Monsieur V.________ ne s’est jamais
injecté de substances et on relève une mobilisation constante des parents.
Hormis
les dépendances, de nombreux diagnostics psychiatriques ont été évoqués.
La
pose d'un diagnostic psychiatrique n'est pas aisée, l’expertisé ayant consommé durant
de nombreuses années. Il est en effet difficile de faire la part des choses entre ce qui appartient
à des troubles consécutifs à la consommation ou à une pathologie psychiatrique préexistante.
Suite
à notre investigation et aux différents entretiens, nous avons retenu un diagnostic de trouble
de la personnalité. En effet nous avons observé un patient immature, peinant à prendre
des décisions sans être rassuré ou conseillé de manière excessive par autrui
ayant des difficultés à exprimer un désaccord avec autrui, avec la crainte de perdre son
soutien ou son approbation, présentant des difficultés à initier des projets ou a faire
des choses seul par manque de confiance en son propre jugement ou en ses propres capacités, mais
aussi par manque de motivation ou d'énergie, craignant d’être incapable de se débrouiller,
ayant peur d’être critiqué ou rejeté dans les situations sociales. Les points ci-dessus
correspondent à des traits de personnalité immature, dépendante et anxieuse. Cependant,
Monsieur V.________ n’a pas d’ami proche ou de confident en-dehors de ses parents du premier
degré, n'a semblé, à certains moments de sa vie, n’éprouver du plaisir que
dans de rares activités et a fait preuve par moments de détachement ou d’émoussement
de l’affectivité, caractéristiques correspondant à des traits schizoïdes. Les
traits décrits ci-dessus sont suffisamment invalidants pour que nous puissions retenir un trouble
de la personnalité.
Les
troubles de la personnalité sont des pathologies persistantes dont les manifestations peuvent cependant
être atténuées par la psychothérapie.
Nous
avons également observé une symptomatologie anxieuse, se manifestant dans des situations sociales
ayant commencé à l’adolescence étant à l’origine tant d'un évitement
de situations sociales que de consommations nous ayant menés à poser le diagnostic de phobies
sociales. Ce trouble s’accompagne également d’une diminution de l’estime de soi
et d’une peur de la critique, traits que nous avons également observés chez Monsieur
V.________.
La
phobie sociale peut être traitée, du moins en partie, par une approche thérapeutique comprenant
un pôle psychothérapeutique et un pôle médicamenteux. Notons à ce sujet que
I’expertisé reçoit un traitement de Remeron depuis longtemps, médicament antidépresseur
sédatif. Si ce médicament a un effet sur la symptomatologie dépressive, d’autres
antidépresseurs, comme le Citalopram ou la Venlafaxine par exemple, sont également indiqués
dans le traitement des troubles anxieux dont la phobie sociale fait partie, et pourraient être prescrits.
A noter qu’il conviendrait d’éviter la prescription de Fluoxétine, antidépresseur
connu pour augmenter l'appétence à l'alcool.
Par
ailleurs, Monsieur V.________ a présenté de manière chronique une humeur dépressive,
avec baisse d’énergie, fatigue, faible estime de soi, difficultés de concentration ou
difficulté à prendre des décisions, raisons pour lesquelles nous avons retenu un diagnostic
de dysthymie.
Cependant,
l’inhibition, l'apragmatisme, le retrait social, l'avolition, la perte d’intérêt
et l’inactivité pourraient être également compris comme une symptomatologie négative
appartenant à un trouble du spectre de la schizophrénie.
Outre
les pathologies psychiatriques mentionnées ci-dessus, Monsieur V.________ présente un syndrome
de dépendance à de multiples substances, compliqué de troubles cognitifs. Ces derniers
ont cependant régressé entre mars et juin 2009, comme objectivés par les examen neuropsychologiques
effectués par Madame [...]. Il est encore trop tôt, à notre avis, pour se prononcer sur
la persistance de ces troubles, qui pourraient éventuellement être encore améliorés
par une abstinence de plus longue durée.
[…]
1.
L’expertisé est-il atteint de troubles psychiatriques ? Les décrire et préciser
le diagnostic.
Oui,
Monsieur V.________ souffre d’un trouble mixte de la personnalité, d'une phobie sociale et
de dysthymie, avec un diagnostic différentiel de schizophrénie simple. Ces diagnostics sont
décrits plus haut.
2.
S’agit-il de troubles momentanés et curables dans un laps de temps plus ou moins court ou
leur durée ne peut-elle être prévue ?
La
phobie sociale peut être traitée, du moins en partie, par une approche psychothérapeutique
et médicamenteuse. Le trouble de la personnalité et la dysthymie sont des pathologies au long
cours, mais des traitements psychothérapeutiques et si nécessaire symptomatiques peuvent également
aider les personnes en souffrant.
3.
L’expertisé souffre-t-il d’une dépendance à une ou plusieurs substances ?
Dans l’affirmative, laquelle/lesquelles et à quel degré?
Oui,
Monsieur V.________ souffre dune dépendance à de multiples substances, sévères en
ce qui concerne l’alcool et le cannabis, les autres substances ayant été progressivement
abandonnées."
Ayant pris connaissance de cette expertise, le psychiatre du SMR (Dr Z.________) s'est déterminé
dans un avis médical du 4 mars 2010 qui a la teneur suivante:
"Cette
3
e
demande est motivée par une expertise médicale en date du 24 juillet 2009 à la demande
du juge de paix pour le tuteur général réalisée par les médecins du Secteur
Psychiatrique Nord. Cette expertise correspond aux critères d’appréciation d’une
expertise ayant valeur probante avec:
>
Une étude fouillée des points litigieux importants
>
Des examens complets en particulier neuropsychologiques
>
Avec prise en considération des plaintes exprimées par l’assuré
>
En pleine connaissance du dossier, tout particulièrement l’anamnèse médicale
>
Description claire du contexte médical et de sa difficulté d’appréciation
>
Motivation des conclusions.
Si
bien que les diagnostics proposés doivent pouvoir être retenus à savoir:
o
trouble mixte de la personnalité avec trait
immature, dépendant, anxieux et schizoïde (F61.0),
o
phobie sociale (F 40.1),
o
dysthymie (F 34.1),
o
syndrome de dépendance à de multiples
substances, actuellement utilisation épisodique d’alcool et de cannabis en milieu protégé
et cocaïne, héroïne, ectasie et LSD, actuellement abstinent avec trouble cognitif (F 19).
Il
est à noter que ces éléments médicaux ne sont pas strictement nouveaux et sont évoqués
page 13 de l’expertise du Dr Q.________ en date du 28 août 2006 évoquant un rapport médical
des Drs J.________ et R.________ en date du 1
er
avril 2005 évoquant un trouble de personnalité émotionnellement labile, type borderline
(F 60.31), un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique
existant depuis 2001 (F 33.11), anxiété généralisée (F 41.1), syndrome de dépendance
aux opiaciés, actuellement en régime de substitution sous Méthadone existant depuis 2003
(F 11.22), syndrome de dépendance au cannabis, utilisation continue (F 12.25).
Ce
d’autant, que le Dr Q.________ précise page 17 de son expertise:
B
Influences sur la capacité de travail,
1.
Limitations (quantitatives et qualitatives) en relation avec les troubles constatés:
au
plan physique, psychique et social, les troubles constatés ont limité quantitativement et qualitativement
la capacité de travail, la capacité résiduelle de travail en tant qu’horloger est
nulle.
Nous
pouvons donc considérer que malheureusement l’évolution d’une pathologie déjà
signalée lors de l’expertise du Dr Q.________ en août 2006 s’est péjorée
avec malgré les difficultés diagnostiques et sémantiques, la possibilité plus claire
au titre de l’évolution, de préciser la comorbidité psychiatrique manifestement
installée de longue date ayant agi comme moteur de l’évolution morbide.
Les
limitations fonctionnelles sont signifiées page 17 de l’expertise médicale du 5 novembre
2009 à savoir, inhibition, apragmatisme, retrait social, avolition, perte d’intérêt,
inactivité, faible estime de soi, difficultés de concentration, difficultés à prendre
des décisions.
Nous
rappellerons que la capacité de travail estimée par le Dr Q.________ dans son expertise d’août
2006 est déjà considérée comme nulle,
·
mais compte tenu du passé psychiatrique de
l’assuré, il nous semble que l’hospitalisation sur un mode d’office à fin
2002, où est notée la symptomatologie avec: un ralentissement global, un discours pauvre, des
réponses laconiques, une attitude passive, une importante pauvreté affective, des symptômes
anxieux chez un patient qui nie un sentiment de tristesse et qui est décrit comme apragmatique,
·
doit pouvoir marquer le début de la décompensation
psychiatrique.
La
capacité de travail est nulle dans toute activité dès fin 2002."
L'avis du Dr Z.________ a été suivi par le Dr K.________, médecin-chef adjoint du SMR
(avis médicaux des 10 mars et 21 juin 2010).
D.
Par décision du 9 novembre 2010, qui faisait suite à un préavis du 16 septembre 2010 dans
le même sens, à propos duquel l'assuré n'avait émis aucune objection, l'Office AI
a rejeté la demande de prestations AI, au motif d'une part que la décision initiale de refus
de rente du 5 décembre 2006 n'était manifestement pas erronée de sorte qu'une reconsidération
était exclue, et d'autre part que ni l'expertise effectuée par l'UPA ni les avis médicaux
ultérieurs du SMR ne permettaient d'admettre une aggravation notable de l'état de santé
de l'assuré, hormis la dépendance aux substances toxiques. L'Office AI en a conclu que l'avis
des experts et du SMR constituait une appréciation différente d'une situation identique n'ouvrant
pas le droit à la révision.
E.
Par acte du 9 décembre 2010, l'assuré,
représenté désormais par l'avocat Me Jean-Marie Agier, a recouru contre cette décision,
concluant à sa réforme en ce sens qu'il soit reconnu une aggravation de l'état de santé
du recourant, et que le dossier soit renvoyé à l'Office AI pour qu'il se détermine sur
le taux d'invalidité et rende une nouvelle décision.
Dans sa réponse du 9 février 2011, l'Office AI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
Déposé dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1]) auprès du tribunal compétent (art 69 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] en dérogation
à l'art. 58 LPGA), le présent recours, qui respecte au surplus les conditions formelles du
droit fédéral (notamment l'art. 61 let. b LPGA) est recevable.
2.
Le recourant demande l’octroi d’une rente d’invalidité en raison d'une aggravation
de son état de santé et se plaint d’une mauvaise appréciation de sa situation médicale
par l’Office AI.
Est donc seul litigieux le droit à la rente aux conditions légales de la révision en raison
de l'évolution des circonstances (cf. art. 17 LPGA), le recourant ne contestant pas, à juste
titre, que les conditions à la reconsidération (cf. art. 53 al. 2 LPGA) de la décision
initiale de refus de rente du 6 décembre 2006 ne sont pas réalisées.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al.
1 LAI).
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201),
lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon
plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant
de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer
ses droits (al. 3). Lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y
avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions
prévues à l’al. 3 sont remplies (al. 4). Quand l'administration entre en matière
sur la nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du
degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la même manière qu'en cas de révision
au sens de l'art. 17 LPGA. Si elle constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée
depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une
impotence donnant droit à prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le même
devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 109 V 115 consid. 2b, 117 V 198 consid. 3a).
Conformément à l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée
en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le point
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse. Tout changement important des circonstances propre
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi
le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 343 consid. 3.5 et les références).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et les références; TF 8C_704/2007 du 9 avril
2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105
V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
c)
En
l'occurrence, la décision initiale de refus de rente du 5 décembre 2006 était fondée
sur l'existence d'une toxicomanie primaire. Ce diagnostic avait été posé par l'expert
Q.________ (rapport d'expertise du 28 août 2006) et confirmé par les médecins du SMR (avis
SMR du 27 septembre 2006).
La dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie,
ne constitue pas en soi, selon la jurisprudence, une invalidité au sens de la loi. Elle joue en
revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un
accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à
la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé
physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265, consid. 3c). La situation de fait
doit faire l'objet d'une appréciation globale, incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance
et comorbidité psychiatrique (TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2). L'existence d'une comorbidité
psychiatrique – dont le diagnostic a été posé lege artis – ne constitue pas
encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef
d'une dépendance; il est nécessaire que l'affection psychique mise en évidence contribue
pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain présentée
par la personne assurée (TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.4). Lorsqu'une toxicodépendance
n'est ni la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant
valeur de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection
"primaire"
,
qui n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (cf. TF 9C_219/2007
du 3 avril 2008, consid. 3).
d)
Pour admettre une aggravation de l'état de santé du recourant, il faut donc selon la jurisprudence
que le recourant présente une atteinte invalidante consécutive à la dépendance ou
qui s'est développée en parallèle à celle-ci depuis la date de la décision initiale
de refus de rente du mois de décembre 2006. En effet, à cette date, le recourant ne présentait
pas d'atteinte à la santé psychique invalidante, l'expert Q.________ ayant alors considéré
que les traits de caractère de l'assuré ne constituaient pas une perturbation suffisamment
sévère, durable ou amenant une souffrance personnelle considérable, pour poser le diagnostic
de trouble spécifique de la personnalité.
aa)
Dans un premier avis médical du 3 avril 2008, les psychiatres de l'UPA ont attesté une aggravation
de l'état de santé, l'assuré souffrant, selon eux, non seulement d'une toxicomanie mais
également d'une pathologie associée, dont le diagnostic différentiel était soit une
évolution schizophrénique, soit un trouble de la personnalité schizoïde. Dans leur
rapport d'expertise du 24 juillet 2009, ils ont précisé qu'il s'agissait d'un trouble de la
personnalité invalidant (trouble mixte de la personnalité avec traits immatures, dépendants,
anxieux et schïzoïdes (F 60.0), phobie sociale (F 40.1), dysthymie (F 34.1), avec un diagnostic
différentiel de schizophrénie simple (F 20.6), syndrome de dépendance à de multiples
substances avec troubles cognitifs). Les tests neuropsychologiques, pratiqués à l'occasion
de cette expertise, ont également mis en évidence des troubles mnésiques verbaux et un
ralentissement qui persistaient malgré une évolution favorable.
Les médecins du SMR ont également constaté une aggravation de l'état de santé
du recourant sous la forme d'une atteinte à sa santé psychique (cf. avis médicaux du SMR
des 4, 10 mars et 21 juin 2010). En particulier, le psychiatre Z.________ a relevé que «l’évolution
d’une pathologie déjà signalée lors de l’expertise du Dr Q.________ en août
2006 s’est péjorée avec malgré les difficultés diagnostiques et sémantiques,
la possibilité plus claire au titre de l’évolution, de préciser la comorbidité
psychiatrique manifestement installée de longue date ayant agi comme moteur de l’évolution
morbide».
Ainsi, les médecins appelés à se prononcer sur la situation du recourant, aussi bien dans
le cadre du mandat tutélaire (expertise UPA) que de l'instruction de la demande de prestations AI
(rapport d'examen SMR), ont rendu vraisemblable une aggravation de l'état de santé psychique
du recourant. On ne peut dès lors pas uniquement retenir l'existence d'une situation de toxicodépendance
stable.
bb)
Cela étant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été
posé lege artis – ne constitue pas encore selon la jurisprudence du Tribunal fédéral
un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en présence
d'un diagnostic de toxicodépendance (cf. consid. 2c supra). Il faut encore que cette atteinte contribue
pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain présentée,
et que dans le cadre d'une procédure de révision selon l'art 17 LPGA, elle soit apparue postérieurement
à l'époque où la décision de refus de rente fondée sur l'expertise du Dr Q.________
constatant l'absence d'atteinte psychiatrique invalidante a été rendue (cf. consid. 2a supra).
En l'occurrence, l'expertise de l'UPA ne permet pas de déterminer si les troubles psychiques diagnostiqués
sont apparus consécutivement à la toxicomanie du recourant ou se sont développés
en parallèle à celle-ci depuis la la date de la précédente décision de refus
de rente. Les experts ne se sont pas plus déterminés sur les conséquences que ces troubles
entraînaient sur la capacité de travail du recourant. Il est vrai que l'expertise de l'UPA
n'a pas été ordonnée par l'Office AI conformément à l'art 44 LPGA (expertise
mise en œuvre par l'assureur social), et que ces questions n'ont pas été posées aux
experts dans le cadre du mandat tutélaire. Cela ne signifie pas pour autant que cette expertise
soit privée de sa valeur probante; néanmoins, certains éléments pertinents pour évaluer
l'invalidité, singulièrement l'aggravation depuis la décision précédente de
l'OAI n'ont pas été investigués.
On constate de même que les avis médicaux du SMR des Drs Z.________ et K.________ – qui
ne sont pas des rapports d'examen clinique psychiatrique – vont dans le sens d'une constatation
d'une aggravation de l'état de santé du recourant; les médecins du SMR n'ont cependant
pas pris position sur tous les éléments pertinents susmentionnés.
Il n'en demeure pas moins que, sur la base de l'expertise de l'UPA et des avis du SMR, l'Office AI devait
constater que les conditions juridiques pour une révision de la rente paraissaient remplies et que,
partant l'instruction devait être complétée sur le plan médical. Il était ainsi
nécessaire d'obtenir du SMR une «klarstellung, Präzisierung oder Ergäungung»
(cf. TF 9C_243/2010 consid. 4.4.1.4). Comme les spécialistes du SMR avaient déjà rédigé
un rapport contenant des éléments sérieux allant dans le sens d'une aggravation de l'état
de santé, l'Office AI devait, conformément à son devoir d'instruction d'office, demander
à ces médecins de compléter, en principe, sur la base d'un examen psychiatrique, leur
appréciation médicale (cf. art. 57 al. 1 let. e et f LAI, 43 LPGA).
e)
Il ressort de ce qui précède que la décision de refus de rente rendue le 9 novembre 2010
par l'Office AI n'est pas conforme au droit fédéral, puisqu'elle a été rendue sur
la base d'une instruction incomplète sur le plan médical. Elle doit par conséquent être
annulée et le dossier retourné à cet office pour qu'il procède aux mesures d'instruction
nécessaires. En principe, un examen psychiatrique au SMR est suffisant, et une expertise indépendante
conforme à l'art. 44 LPGA n'apparaît pas indispensable. Le recourant ne demande au demeurant
pas expressément la mise en œuvre d'une telle expertise ni même d'une expertise judiciaire.
Cela étant, si l'Office AI arrive à la conclusion – le cas échéant sur la base
d'un nouvel avis du SMR – qu'une expertise psychiatrique par un spécialiste du COMAI est opportune,
il lui incombera de statuer dans ce sens.
3.
En définitive, le recours est admis et la
décision attaquée, annulée. La cause est renvoyée à l'Office AI pour nouvelle
décision après complément d'instruction au sens des considérants qui précèdent.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'aide d'une organisation d'aide aux invalides, a droit
à des dépens (cf. ATF 135 V 473 consid. 3.1; art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter
à un montant de 1'000 francs. Le recourant est en outre au bénéfice de l'assistance judiciaire.
L'indemnité précitée, mise à la charge d’une institution d’assurances
sociales, est à même de couvrir la rémunération du conseil d'office, de sorte qu’il
n’y a pas lieu de fixer le montant de l’indemnité qui aurait dû lui être versée
(art. 118 et 122 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272], par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36]). Il n'est pas perçu de frais judicaires (art. 52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 novembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction au sens des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant V.________ une indemnité
de 1000 fr. (mille francs), à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier (pour M. V.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :