vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 844 · 2018-11-02 · fr

NOUVELLE DEMANDE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.11.2018 Arrêt / 2018 / 844

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
357/17 - 308/2018
ZD17.047222
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 novembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Durussel, juge, et M. de Goumoëns, assesseur
Greffier
:              M.
Klay
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, à Lausanne.
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...] et actif dans le domaine
de la maçonnerie depuis son adolescence, était en incapacité de travailler à 100%
dès le 15 mars 2012, en raison de douleurs constantes au bas du dos sous la forme de lombo-sciatalgies
bilatérales et de décompensation discale au niveau L4-L5. Au terme d'une procédure de
détection précoce, il a déposé, le 4 juin 2012, une demande de prestations pour
adultes auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé).
Entre-temps, dans un rapport du 14 mai 2012, le Dr S.________, spécialiste en neurologie, a
posé les diagnostics de lombo-sciatalgies bilatérales et de décompensation discale dégénérative
étagée (favorisée par des anomalies statiques du rachis) et discale circonférentielle
avec comblement foraminal bilatéral L4-L5.
Par rapport du 21 août 2012 à l'intention de l'OAI, le Dr S.________ a confirmé
ses précédents diagnostics. Il notait la persistance de douleurs aux membres inférieurs
malgré un traitement de physiothérapie-ostéopathie intense. Sans se prononcer sur l'incapacité
de travail de l'assuré, en présence de signes clairs d'usure lombo-vertébrale pluri-étagée,
son pronostic était réservé compte tenu de l'atteinte dégénérative avancée.
Qualifiant l'activité habituelle de maçon d'inadaptée, ce neurologue conseillait une réorientation
professionnelle de l’intéressé. Selon lui, les mesures thérapeutiques (à savoir
la physiothérapie, l'ostéopathie, l'aquagym et une médication anti-inflammatoire, myorelaxante
ainsi qu'ostéopathique) pouvaient permettre une reprise de travail uniquement à temps partiel.
Aux termes d’un rapport du 7 septembre 2012 à l’OAI, le Dr E.________, médecin
traitant et praticien, a posé le diagnostic de syndrome lombo-vertébral chronique sur atteinte
discale L5. Mentionnant un pronostic favorable en lien avec une reconversion professionnelle, il retenait
une incapacité de travail de l'assuré à 100% comme maçon, dès le 15 mars
2012, mais une capacité de travail totale dans une activité adaptée, sans positions sollicitant
le dos ni travaux de force ni ports de charges.
Dans un rapport du 2 octobre 2012, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne
générale auprès du Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR),
a retenu comme atteinte principale à la santé des lombo-sciatalgies bilatérales sur troubles
dégénératifs (M54.5), sans pathologies associées. Il a constaté une incapacité
de travail de l'assuré à 100 %, dès le 15 mars 2012, dans l'activité habituelle
de maçon mais une capacité de travail totale dans une activité adaptée. Il retenait
les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travaux de force ni ports de charges, pas de positions
sollicitant le dos avec également la position statique assis/debout, l'accroupissement, l'agenouillement
et le porte-à-faux statique du rachis à éviter.
Par décision du 2 avril 2013, l'OAI a nié le droit de l'assuré à une rente.
En parallèle, dans un rapport d'expertise du 21 mars 2013 – mise en œuvre par l’assureur
perte de gain maladie de l’intéressé –, le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie et en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé
le diagnostic de hernie discale L5/S1 avec conflits disco-radiculaires et disco-ostéophytiques pour
les racines L5 avec symptomatologie bilatérale, en indiquant partager l'avis des Drs S.________
et E.________. Il mentionnait pour sa part que si l'incapacité de travail était totale et définitive
dans la profession de maçon, l'assuré disposait par contre d'une capacité de travail d'abord
à 50 % (pendant un ou deux mois), puis à 100% dans des activités adaptées à
ses douleurs.
Le 2 mai 2013, à la demande de l'intéressé, l'OAI a annulé sa décision
de refus de rente du 2 avril 2013.
Le 9 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré de l’octroi d’une
mesure de reclassement professionnel sous la forme d’une formation à une activité industrielle
légère, en ateliers auprès de l’un des Centres de formation de l’Organisation
romande pour la formation et l’intégration (ci-après : ORIF), pour une durée
de trois mois. L’intéressé a suivi cette mesure auprès de l’ORIF [...]
du 30 septembre 2013 au 12 janvier 2014, laquelle a été prolongée au 13 avril
2014. Il a ensuite effectué deux stages pratiques à plein temps, auprès d’Y.________
SA, puis de R.________ SA. Le 26 mars 2014, il a été engagé à 100 %, pour
une période de trois mois d’essai, du 1
er
avril
au 30 juin 2014, par la société Y.________ SA.
L’assuré s’est trouvé en arrêt de travail depuis le 15 mai 2014. Le 16 juin
2014, le Dr E.________ a ainsi attesté une incapacité de travail totale du 16 juin
au 1
er
juillet
2014 pour cause de maladie.
Par rapport du 9 juillet 2014, le Dr S.________ a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de lombo-sciatalgies bilatérales, de status post-rachialgies diffuses
à la mi-mai 2014, de décompensation discale dégénérative étagée favorisée
par des anomalies statiques du rachis et de décompensation discale circonférentielle avec comblement
foraminal bilatéral L4-L5. Il a précisé que, le 14 mai 2014, l’assuré
s’était présenté en urgence à son cabinet en expliquant qu’il souffrait
depuis deux semaines d’une nette augmentation de ses douleurs dans le bas du dos, au niveau
de la colonne cervicale et dorsale, ainsi que dans les deux bras et les deux jambes. L’intéressé
a indiqué qu’il avait dû quitter son travail le matin même car il ne pouvait plus
supporter ses douleurs. Le Dr S.________ a exposé que l’examen neurologique ciblé
montrait des douleurs quasi ubiquitaires à la moindre palpation de la musculature et des insertions
au niveau des deux membres supérieurs, des épaules, des omoplates, de la colonne vertébrale
cervico-dorso-lombaire et des jambes. Il estimait que cette soudaine aggravation pouvait éventuellement
être en relation avec le maintien de la même position à sa place de travail actuelle.
Sans mentionner de pronostic au vu de la chronicité des troubles et de leur réaggravation récente,
il évoquait une incapacité de travail de 70 % avant ladite réaggravation, ajoutant
que l’incapacité de travail attestée de 20 % au moins dans la dernière activité
de maçon existait depuis le 10 mai 2012. Il a relevé que le fait pour l’assuré
de travailler toute la journée debout, légèrement penché en avant, avec le bras et
les coudes en extension, avait déclenché une aggravation de ses rachialgies.
Le contrat de travail de l’intéressé chez Y.________ SA s’est terminé le 30 juin
2014, sans qu’un poste plus adapté n’ait pu lui être proposé au sein de cette
entreprise.
Dans un rapport du 12 août 2014, le Dr E.________ a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de syndrome lombo-vertébral chronique sur atteinte discale L5 avec
l’apparition de cervico-brachialgies bilatérales, ainsi que d’un trouble anxieux chronique.
Mentionnant un pronostic réservé, il a notamment fait part de la nécessité d’évaluer
le trouble anxieux. Il a indiqué de possibles difficultés de concentration et qu’il fallait
éviter tout travail de force sollicitant le dos et les épaules. L’incapacité de
travail de l’assuré était totale comme maçon. Sa capacité de travail était
probablement de 80 % dans une activité adaptée, cette situation devant être évaluée
avec, de préférence, un poste varié en extérieur.
Au terme d’un avis médical du 26 août 2014, les Dr B.________ et W.________,
spécialiste en médecine interne générale auprès du SMR, ont constaté la
nécessité d’un examen SMR de l’assuré, avec volet rhumatologique et psychiatrique,
ou d’une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique).
Les Drs X.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
et Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, assisté de la psychologue
[...], ont établi respectivement un rapport d'expertise rhumatologique du 26 juin 2015 et un rapport
d'expertise psychiatrique du 29 octobre 2015. Ils ont précisé avoir procédé, le 25
juin 2015, à une discussion bidisciplinaire de leurs conclusions. Au terme d'examens complémentaires
du 4 mars 2015, le Dr X.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de lombopygialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
(discopathie L4-L5 et L5-S1) et de cervico-brachialgies récurrentes (discopathie C6-C7 non conflictuelle),
ainsi que ceux sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome polyinsertionnel douloureux
récurrent (diminution du seuil de tolérance à la douleur), d’omalgies gauches sans
substrat organique, d’origine spondylogène probable, et d’hypertension artérielle.
Au titre des constatations objectives, il a notamment mentionné l’absence de signe de non-organicité
selon Wadell, ainsi que douze sur dix-huit points de fibromyalgie positifs. Il a apprécié
le cas de l’assuré de la manière suivante :
«
[…]
Au
status de ce jour
, on note un syndrome cervico-brachial
et lombo-vertébral, sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. Les amplitudes articulaires
des épaules sont difficilement évaluables, les amplitudes articulaires étant limitées
à 90° en antépulsion et en abduction. Il n'y a pas de déficit sensitivo-moteur. L'examen
frappe par une trophicité musculaire au-delà de la norme et des douleurs insertionnelles surtout
au niveau de l'hémicorps supérieur, faisant évoquer la présence d'une diminution
du seuil de déclenchement à la douleur.
A
noter qu'il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte inflammatoire ou systémique.
Du
point de vue paraclinique
, le bilan effectué
jusqu'à ce jour met en évidence une discopathie L4-L5, L5-S1 et au niveau cervical, en C3-C4,
avec diminution du trou de conjugaison à G [gauche] à ce niveau. Les omalgies sont probablement
d'origine spondylogène, au vu du caractère légèrement sténosant du trou de conjugaison
en C3-C4.
L'ultrasonographie
des épaules de ce jour est dans les normes. Il n'y a pas de signe de tendinopathie, de collection
liquidienne intra-articulaire ou au niveau de la bourse. La RX [radiographie] de l'épaule G est
également dans les normes.
Du
point de vue thérapeutique
, l'assuré
devrait bénéficier d'une prise en charge physiothérapeutique à sec, voire en piscine,
avec mobilisation douce, progressive, active et passive et applications de jet-massages. L'utilisation
d'une ceinture lombaire en cas de ports de charge en porte-à-faux pourrait être proposée.
Une mobilisation progressive de l'épaule est également à conseiller.
Du
point de vue médicamenteux, une médication myorelaxante, décontracturante pourrait être
proposée. La poursuite de la médication d'AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens]
et de tricycliques est également de mise.
Du
point de vue de son exigibilité
, concernant
son activité de maçon-chef d'équipe, sa capacité de travail peut être estimée
à 30%, estimant qu'il doit effectuer des mouvements de charge en porte-à-faux de manière
répétitive.
Dans
une activité adaptée, en limitant les ports de charge en porte-à-faux avec long bras de
levier, et en limitant les mouvements répétitifs au-dessus de l'horizontale avec le MSD [membre
supérieur droit], sa capacité de travail est totale.
A
notre avis, les lésions dégénératives discales ne permettent pas d’expliquer
l’ampleur de la symptomatologie douloureuse, l’assuré présente une trophicité
au-delà de la norme, tant au niveau des MI [membres inférieurs] que des MS [membres supérieurs],
il peut rester assis sans opter de position antalgique, il se meut, s’habille et se déshabille
de manière fluide, tout en utilisant également ses MS pour les retournements. Force est donc
de constater une certaine discordance entre les plaintes de l’assuré, l’ampleur de la
symptomatologie qu’il décrit dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelle
et l’examen clinique et para-clinique effectués jusqu’à ce jour.
Le
bilan radiologique ne s’est pas péjoré de manière significative, seules les douleurs,
facteur subjectif et propre à chaque individu et qui, à mon avis, sont imputables à une
diminution du seuil de tolérance à la douleur avec douleurs polyinsertionnelles serait sujette
à s’être péjorée ces dernières années. Celle-ci est probablement
à corréler avec le contexte socio-économique de l’assuré.
Cette
appréciation s'apparente à celle du Dr E.________, qui dans son rapport médical estime
une capacité de travail dans une activité adaptée de 80%.
Du
point de vue bi-disciplinaire
: après
discussion avec le Dr Q.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et psychiatrique,
sa capacité de travail dans son ancienne activité est de 30 % et dans une activité
adaptée est estimée à 100 %.
»
Pour sa part, le Dr Q.________ a posé, dans son rapport du 29 octobre 2015, le diagnostic
sans répercussion sur la capacité de travail d’éventuel trouble de l’adaptation
avec humeur anxio-dépressive actuellement en rémission. Il a notamment exposé ce qui suit :
«
1.
ANAMNESE
[…]
1.4
ANAMNESE AFFECTIVE ET SOCIALE
Monsieur L.________
a fait la connaissance de sa future épouse [...], née en [...], à l’âge de
18 ans et le mariage a été célébré en [...]. L’assuré est très
heureux de cette union et il dépeint "
une
épouse compréhensive, gentille
".
Cette dernière travaille à 50 % en tant qu'employée de maison au [...]. Un enfant
est né de cette union. [...] en [...] qui s'est marié il y a [...] ans et a eu un fils
en [...]. Monsieur L.________ apprécie beaucoup sa belle-fille d'origine [...] et : "
se
réjouit du bonheur de ses proches
",
nous dit-il. L'assuré est heureux d'être grand-père et s'occupe beaucoup de son petit-fils
qu'il va voir régulièrement.
1.5
ANAMNESE SOCIO-ECONOMIQUE RECENTE
Monsieur L.________
n’a plus de revenus, c’est son épouse [qui] assure la subsistance du ménage.
Il
n’y a pas de dettes ou de poursuites en cours.
L’assuré
est titulaire du permis de conduire mais ne peut plus utiliser son véhicule en raison de ses cervicalgies.
[…]
2.
INDICATIONS SUBJECTIVES DE L'ASSURE(E)
[…]
2.2
FONCTIONNEMENT PSYCHOSOCIAL DE L'ASSURE(E) (HORS PROFESSIONNEL)
Le
couple vit dans un 3,5 pièces au [...] et bénéficie d'un petit coin jardin avec un
potager. Monsieur L.________ se lève vers 7h30 et il a besoin d'une heure et demie pour pouvoir
se mettre en route. L'assuré sort se promener un peu, s'occupe du potager, il prépare le repas
de midi. L'après-midi, Monsieur L.________ se balade à nouveau, cuisine le repas du soir
et va parfois voir son fils et s'occuper de son petit-fils.
3.
CONSTATATIONS OBJECTIVES
[…]
3.2.
SYNTHESE DES TESTS PSYCHOMETRIQUES
3.2.1
Tests généraux
Monsieur
L.________
a réalisé les tests psychométriques dans sa langue maternelle, sans grandes difficultés.
Il existe une relativement bonne concordance entre les tests d'hétéro- et auto-évaluation.
Le
Hamilton 17 items suggère une symptomatologie dépressive subclinique à légère,
en concordance avec le Beck 21. Avec un score de 13, ce dernier se situe dans les dépressions légères,
mais à la limite inférieure de l'intervalle référence. A ce titre le facteur dépression
du SCL-90R est aussi subpathologique.
Le
Hamilton anxiété indique une anxiété mineure mais à la limite supérieure
de l'index de référence, puisque ce sont probablement les symptômes prépondérants
chez l'assuré. Le facteur
anxiété
état
du Spielberger est néanmoins faible
et celui du facteur
anxiété
du SCL-90R est pathologique, sans plus.
Le
SCL-90R donne un indice de
somatisation
et
symptômes
divers
élevés en rapport avec les plaintes
somatique de l'assuré. Le facteur
obsession-compulsion
est subpathologique ; il suggère une certaine psychorigidité. Tous les autres facteurs sont
dans les normes à l'exception de
dépression
et
anxiété
qui ont déjà été analysés.
En
d'autres termes, l'assuré n'a jamais tenté d'amplifier ou de majorer ses symptômes, ce
qui est un élément de bon pronostic. Il prédomine essentiellement des plaintes du registre
somatique et quelques symptômes anxieux.
Cela
pourrait expliquer la discordance potentielle d'appréciation entre le médecin expert et le
médecin traitant, le second faisant le plus souvent le postulat de sincérité de son patient.
[…]
3.3.
EXAMEN CLINIQUE DU 24 JUIN 2015
Monsieur
L.________
se présente de façon ponctuelle au rendez-vous. Nous avons contrôlé sa carte d'identité.
Il s'agit d'un homme faisant plus jeune que son âge biologique, de taille moyenne assez athlétique,
soigné de sa personne. L'assuré est très courtois, souriant et se montre particulièrement
aimable et collaborant durant cette expertise. Monsieur
L.________
est ouvert d'esprit, positif et apparaît comme un homme sensible ayant une philosophie de vie humaine
et positive. L'assuré n'est jamais quérulant ou revendicateur. A quelques reprises Monsieur
L.________
a l'air légèrement ému en évoquant ses problèmes de santé, les répercussions
sur sa famille et leur situation économique.
Nous
ne relevons pas de foetor éthylique, il est vigile, orienté dans les 3 modes. L'examen
neuropsychologique grossier est dans les normes. Il n'y a pas de troubles patents de la concentration,
de la mémoire d'évocation ou de la fixation. Monsieur
L.________
s'exprime bien en français avec un léger accent [...]. L'intelligence est normale. Jugement
et raisonnement sont conservés.
Actuellement
il n'y a pas de dépressivité marquée dans le sens d'une anhédonie, aboulie ou apragmatisme.
Monsieur
L.________
reste un peu émotif et préoccupé par sa situation qui peut entraîner parfois une
certaine amertume. Il n'y a pas d'irritabilité marquée ou d'anxiété flottante et
constante.
Le
sommeil est très perturbé dans sa phase d'endormissement et surtout de maintien en raison des
cervicalgies et des lombalgies. Monsieur
L.________
évoque un réveil difficile avec la nécessité, en raison de ses douleurs cervicales
et lombaires, d'aller se baigner à l'eau chaude pour pouvoir se mettre en route.
L'appétit
est normal et le poids est plutôt stable : actuellement 85 kg pour une taille de 1,75 m.
(BMI [Body Mass Index] = 25,7). La libido et les rapports sexuels sont plutôt diminués en rapport
avec ses limitations physiques.
Il
n'y a pas de troubles patents subjectifs de l'attention et de la concentration ni de suicidalité.
Du
point de vue anxieux il n'y a pas d'argument pour un trouble de l'anxiété généralisé
ou un trouble panique tels que définis par le DSM IV. Monsieur
L.________
ne souffre pas de phobie simple, de claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, d'un
trouble obsessionnel compulsif. Il n'y a pas d'argument en faveur d'un état de stress post-traumatique.
Monsieur
L.________
ne consomme pas d'alcool et le tabagisme se situe à ½ paquet par jour. Il n'y a pas de prise
de substances illicites annoncée.
Monsieur
L.________
ne présente pas de troubles alimentaires, en particulier anorexie – boulimie.
Il
n'existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations,
troubles formels ou logiques de la pensée.
Au
niveau somatique
, Monsieur
L.________
annonce des cervicalgies empêchant certains mouvements de la nuque et des lombalgies qui parfois
sont difficilement supportables lorsqu'il doit maintenir une position assise.
3.4
PERSONNALITE :
Rien
n’indique que l’assuré présente un trouble majeur de la personnalité assimilable
à une atteinte à la santé mentale.
[…]
5.
DISCUSSION
[…]
5.2
APPRECIATION DIAGNOSTIQUE
D'un
point de vue
psychopathologique
,
Monsieur
L.________
se plaint essentiellement de douleurs multiples, incapacitantes pour lesquelles une cause organique a
été mise en évidence avec une composante du registre trouble somatoforme. Enfin, le Dr
E.________
relève un trouble de l'anxiété généralisée.
D'un
point de vue psychiatrique
,
il n'y a aucun élément en faveur d'une dépressivité marquée dans le sens d'une
anhédonie, aboulie ou apragmatisme. Certes, Monsieur
L.________
est un peu émotif et préoccupé par sa situation, ce qui peut apporter une certaine amertume,
mais il s'agit d'une réaction psychologique qui peut être considérée comme normale.
Il n'y a pas non plus véritablement d'élément en faveur d'un trouble de l'anxiété
généralisée ou toute autre pathologie psychiatrique, que ça soit une symptomatologie
psychotique ou maladie de la dépendance. Il existe une certaine anxiété, néanmoins
probablement légère et fluctuante, liée [à] l'incertitude de sa situation personnelle,
économique et professionnelle. Enfin, il n'y a pas d'argument en faveur d'un trouble majeur de la
personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale.
L'hypothèse
d'un trouble somatoforme douloureux peut se poser, mais cela n'a jamais été évoqué
avant l'arrêt de travail de juin 2014 qui prend racine sur le début d'une activité au
sein d'Y.________ SA. Il est
probable
que l'assuré ait pu présenter à l'époque un
trouble
de l'adaptation
qui se soit manifesté surtout
par des somatisations. L'évolution a été rapidement favorable.
5.3
APPRECIATION DE LA CAPACITE DE TRAVAIL SUR LE PLAN DE LA MEDECINE DES ASSURANCES
D’un
point de vue strictement
psychiatrique
, la capacité de travail de
l’assuré est entière et sans baisse de rendement dans une activité adaptée.
A ce titre, le long stage à l’ORIF l’a démontré.
5.4
PROPOSITION DE TRAITEMENT
Il
n’y a pas de justification à une prise en charge psychiatrique.
5.5
PRONOSTIC
Le
pronostic est bon mais l’assuré risque de se heurter à des limitations telles l’âge,
une maîtrise du français parlé mais pas écrit, l’absence de qualifications
professionnelles et le marché du travail.
»
En regard de leur appréciation consensuelle et en intégrant l’aspect psychiatrique et
rhumatologique, les experts ont constaté une capacité de travail de l’assuré à
30 %, en lien avec son activité antérieure de maçon-chef d’équipe, et
une capacité de travail totale, dès avril 2012, dans une activité adaptée, c’est-à-dire
limitant les ports de charges en porte-à-faux avec long bras de levier (de plus de cinq à dix kilos)
et limitant les mouvements répétitifs au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur
droit (en abduction et en antépulsion). L’atteinte à la santé psychique n’entraînait
pas de limitation fonctionnelle.
Dans un avis médical du 13 novembre 2015, le Dr B.________ a fait siennes les constatations
et conclusions des experts, précisant toutefois qu’en l’absence d’explications
du Dr X.________ le conduisant à s’écarter des avis des Drs E.________, S.________
et J.________, il convenait de retenir une capacité de travail nulle, dès janvier 2012, dans
l’activité habituelle de maçon.
Par décision du 7 juin 2016, l’OAI a refusé d’octroyer une rente à l’assuré.
En substance, il a considéré que l’intéressé présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée (telles des activités légères dans le domaine
de l’industrie ou des services) aux limitations fonctionnelles suivantes : pas de mouvements
répétitifs avec le membre supérieur droit au-delà de l’horizontale, en abduction
et antépulsion, pas de port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de
cinq à dix kg de façon répétitive. Retenant un revenu d’invalide de 56'251 fr. 04
et un revenu sans invalidité de 86'726 fr., l’OAI a estimé que le degré d’invalidité
de l’assuré était de 35.14 %, lequel ne lui donnait pas droit à une rente.
b)
Le 13 juillet 2016, l’intéressé a recouru contre la décision susmentionnée,
arguant notamment que le Dr Q.________ ne mentionnait aucune activité de loisir impliquant
des tiers au cercle familial, que lui-même ne décrivait pas de voyages, ni de vacances, et
qu’il était rapporté dans l’expertise qu’il ne conduisait plus en raison
des douleurs, de sorte qu’il paraissait largement dépendant de ses proches pour les activités
de la vie quotidienne. En cours de procédure de recours, il a produit deux rapports des 15 juin
et 26 octobre 2016 du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant, attestant suivre l’intéressé depuis le 2 juin 2016 et faisant
état d’une incapacité de travail de 50 % dans toute activité, existant au moins
depuis le mois de janvier 2016. Dans son rapport du 15 juin 2016, le Dr T.________ a posé
les diagnostics d’épisode dépressif d’intensité actuelle sévère
et de douleur chronique où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques. Il a notamment fait
état de ce qui suit :
«
[…]
Dans
mes examens du 2 et 15 juin 2016, j’ai observé un abaissement de l’humeur, une
réduction de l’énergie et une diminution de l’activité. Il existait une altération
de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d’intérêt, une diminution
de l’aptitude à se concentrer, associées à une fatigue importante, même après
un effort minime. Il y avait une importante diminution de l’estime et de la confiance en soi. Assez
souvent, il se laisse envahir par le découragement, mais je n’ai pas constaté la présence
des idées de mort.
Au
début de son traitement, il a présenté un résultat de 32 points à l’échelle
Hamilton Dépression (17 items), ce qui correspond à une intensité sévère de
sa dépression. Le tableau dépressif s’accompagne, mais ne les explique pas complétement,
par des douleurs persistantes qui ont leur origine dans les problèmes de somatique bien précis.
Ainsi, les facteurs psychiques peuvent intensifier sa souffrance douloureuse, mais ils ne sont pas son
origine.
Il
n’y a pas lieu d’un trouble factice et le fonctionnement de votre client se trouve passablement
perturbé. L’échelle d’Evaluation globale du fonctionnement au début du traitement
montrait un résultat de 55, compatible avec une symptomatologie moyenne entraînant des difficultés
moyennes dans le fonctionnement social et/ou l’autonomie.
[…]
»
Par son rapport du 26 octobre 2016, le Dr T.________ a posé les diagnostics d’épisode
dépressif moyen et de douleur chronique où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques.
L’incapacité de travail de 50 % était due à une diminution de rendement correspondante,
compte tenu d’un ralentissement dépressif et de difficultés de gestion de la douleur.
Le Dr T.________ a exposé ce qui suit, sous « constat médical » :
«
Le
patient est venu à tous les rendez-vous que je lui ai fixés, toujours à l’heure.
Son expression verbale est bonne, l’image qu’il donne de soi est soignée. Par contre,
il a toujours adopté des positions antalgiques et dans chaque entretien, il a eu le besoin de se
lever pour faire bouger sa colonne, ne supportant pas [de] rester assis trop longtemps.
De
formation limitée, il a un profond sens moral : il est respectueux des autres, il est méticuleux
et obséquieux à l’extrême. Très ordonné, ne supporte pas [de] laisser
ses activités inachevées. Ces caractéristiques de sa personnalité peuvent tromper
l’autre par la construction d’une façade qui lui permet de maintenir une certaine fierté
dans l’adversité.
Conscient
de son rôle de chef-de-famille, il se sent profondément blessé dans son auto-estime de
devoir laisser à sa femme le rôle de pourvoyeur des besoins matériels de sa famille. Ceci
est source de fréquents conflits dans le couple et parfois il craint que sa femme [ne finisse par]
se fatiguer de leur relation.
Ceci,
surajouté à ses plaintes douloureuses continuelles plus les limitations fonctionnels que ses
troubles ostéo-articulaires imposent, sont à l’origine d’un abaissement chronique
de son humeur. D’autres symptômes dépressifs y sont associés : un ralentissement
cognitif et physique, diminution de la capacité d’éprouver du plaisir, d’autres
troubles somatiques (troubles du sommeil, manque de l’appétit et de la libido). De façon
récurrente, il se pose la question sur si [sic] sa vie vaut encore la peine d’être vécue
mais il n’a pas de projets suicidaires. La volonté et le pragmatisme sont diminués mais
il aimerait pouvoir exercer encore une activité adaptée pour vaincre ses sentiments de baisse
de l’auto-estime. Il vit retiré au sein de sa famille et ne cherche pas à établir
ou élargir ses contacts sociaux. Il a peu d’activités de loisir.
Je
n’ai pas observé des troubles cognitifs importants. Il n’y a pas de troubles du contenu,
et de la forme de la pensée. La perception est dominée par des douleurs constantes tant au
niveau du dos comme dans la ceinture scapulo-humérale. Il décrit la sensation de perte de la
force des jambes et des mains. Il cherche tout le temps une position antalgique, et doit même se
lever pendant les entretiens à quelques reprises pour soulager ses douleurs.
Lors
de la dernière consultation de ce mois d’octobre, il a présenté un résultat
de 23 points à l’échelle
Hamilton
Depression Rating Scale
(17 items), ce qui correspond
à une dépression modérée. A l’échelle d’
Evaluation
Globale du Fonctionnement
, il a eu un résultat
de 55 points, ce qui correspond à la présence de symptômes d’intensité
moyenne entraînant des difficultés d’intensité moyenne dans le fonctionnement social
et/ou l’autonomie.
»
Par arrêt du 27 février 2017 (AI 183/16 - 60/2017), la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a rejeté le recours et confirmé la décision de l’OAI du 7 juin
2016, en retenant ce qui suit :
«
[…]
Le Dr Q.________ a procédé à une appréciation pondérée des différents
indicateurs entrant en considération, en tenant compte de l’absence d’amplification
ou de majoration des symptômes par le recourant. Il a également tenu compte de l’échec
d’une reprise du travail en mai 2014, qu’il attribue à un éventuel trouble de l’adaptation
avec humeur anxio-dépressive, actuellement en rémission. Il observe que le Dr S.________
a prescrit à l’époque du Tryptizol®, comme traitement antalgique et antidépresseur
de base. Il ne se prononce effectivement pas sur la compliance médicamenteuse, notamment au Saroten®
– qui est un anti-dépresseur –, mais observe l’absence de dépressivité
marquée à l’examen clinique. Il ne lui appartenait pas, comme expert mandaté par
l’intimé pour se déterminer sur les atteintes à la santé et la capacité
de travail, de se prononcer sur l’adéquation de ce médicament prescrit par le médecin
traitant. On précisera néanmoins que cette adéquation ne peut être niée d’emblée
compte tenu d’un éventuel trouble de l’adaptation, même en rémission actuellement,
et de l’anxiété
–
certes légère et fluctuante – admise par le Dr Q.________ en relation avec l’incertitude
du recourant sur sa situation personnelle, économique et professionnelle. Le Dr Q.________
a nié toute autre comorbidité psychique qu’un éventuel trouble de l’adaptation
en rémission, et a tenu compte des comorbidités physiques, qui n’impliquaient toutefois
pas d’incapacité de travail dans une activité adaptée. L’expert a également
pris en considération l’indicateur relatif à la cohérence entre l’incapacité
de travail totale alléguée et le retentissement des atteintes à la santé dans les
autres domaines de la vie. Il n’y a pas de véritable contradiction à mentionner d’une
part, sous "anamnèse affective et sociale", que l'assuré est heureux d'être
grand-père et qu'il s'occupe beaucoup de son petit-fils qu'il va voir régulièrement, et
d'autre part, dans la description d'une journée ordinaire, que l'assuré rend parfois visite
à son fils et s'occupe de son petit-fils l'après-midi. Pour sa part, le Dr X.________
a noté que l'assuré était capable, notamment, de marcher plus de 60 minutes, de porter
des charges de plus de 5 kg, de rester assis pendant 30 à 60 minutes, de prendre les commissions
légères et de faire les repas, mais qu’il n’était en revanche pas capable
de conduire, de passer l’aspirateur, relever la poussière, nettoyer les vitres et effectuer
des commissions lourdes, ces activités étant effectuées par son épouse. On ne voit
pas d’incohérence entre ces empêchements et la capacité de travail totale dans une
activité adaptée, compte tenu des limitations fonctionnelles admises par les experts. Enfin,
l’absence de tout suivi psychiatrique spécialisé entre la date de la demande de prestations
et le 2 juin 2016 constitue également un indicateur relatif à l’absence d’incapacité
de travail dans une activité adaptée.
Compte
tenu de ce qui précède, l’intimé s’est fondé à juste titre sur les
rapports des Drs X.________ et Q.________ pour constater une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, telle que décrite par ces médecins. Un complément d’expertise
en raison de l’ATF 141 V 281 n’est pas nécessaire. Pour le surplus, le recourant
ne soulève aucun grief relatif à l’évaluation de l’invalidité, en particulier
sur le revenu hypothétique sans invalidité et sur le calcul du revenu d’invalide effectué
par l’intimé, qui ne prête au demeurant pas flanc à la critique. Il n’y a
donc pas lieu de revenir plus avant sur ces aspects de la décision litigieuse.
5.
Le recourant a produit plusieurs rapports médicaux à l’appui de son recours. Ces documents,
en particulier les rapports du Dr T.________, ne remettent pas sérieusement en cause les constatations
des Drs X.________ et Q.________ à l’époque de l’expertise, comme le concède
d’ailleurs le recourant. Ils ne permettent pas davantage de constater une péjoration durable
de l’état de santé, de nature à ouvrir droit aux prestations à la date de la
décision litigieuse. Le recourant n’a pas consulté le Dr T.________ avant le 2 juin
2016 et ce médecin n’explique pas sur quels éléments factuels il se fonde pour attester
une incapacité de travail de 50 % dès le mois de janvier 2016 déjà, soit six mois
avant sa première consultation. Par ailleurs, même en admettant une telle incapacité de
travail depuis le mois de janvier 2016, elle ne fonderait pas le droit aux prestations à la date
de la décision litigieuse (cf. art. 28 al. 1 let. b et c et consid. 3). Une
expertise judiciaire en vue de déterminer si l’aggravation alléguée et attestée
par ce médecin est bien réelle et si elle est durable, de même qu’un renvoi pour
instruction complémentaire et nouvelle décision, ne se justifient donc pas. Il appartiendra
au recourant de préciser à l’OAI s’il entend que les documents produits en instance
de recours soient traités comme une nouvelle demande de prestation.
[…]
»
B.
a)
Dans un rapport du 5 avril 2017 adressé à l’OAI, le Dr T.________ a fait état,
pour l’essentiel, de constatations identiques à celles de son précédent rapport
du 26 octobre 2016. Ce médecin a précisé toutefois qu’« à ce
jour, [l’assuré] a présenté un résultat de 26 points à l’échelle
Hamilton Depression Rating
Scale
(17 items) ce qui correspond à
une dépression modérée. A l’échelle d’
Evaluation
Globale du Fonctionnement
, il a eu un résultat
de 55 points, ce qui correspond à la présence de symptômes d’intensité
moyenne entraînant des difficultés d’intensité moyenne dans le fonctionnement social
et/ou l’autonomie ».
b)
Le 13 avril 2017, l’intéressé a déposé une nouvelle demande de prestations
auprès de l’OAI, faisant valoir une décompensation discale (L3-L4-L5-S1), une discarthrose
cervicale (C3-C4-C5-C6-C7) et une « colonne dorsale (petite HD [hernie discale] D7-D8) ».
A l’appui de sa demande, il a produit les rapports suivants :
-
un rapport du 20 juillet 2016, par lequel
la Dresse H.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
a posé les diagnostics de rachialgies à prédominance cervicale et lombaire sur discopathie
L4-L5, L5-S1, sur rectitude cervicale et sur discopathie C3-C4 et uncarthrose droite, de scoliose lombaire
dextro-convexe et augmentation de la cyphose et de discopathie L5-S1. Cette médecin a expliqué
que la situation était quelque peu confuse. L’assuré était extrêmement algique.
La Dresse H.________ relevait que tous les mouvements étaient douloureux et limités, à
l’instar des mouvements de l’épaule, mais que, étonnement, la rotation interne
était préservée, ce qui correspondait peu à une atteinte de la coiffe. Le rapport
d’IRM cervicale du 17 septembre 2014 ne décrivait pas de rectitude ni de discopathie
C3-C4. Selon la Dresse H.________, il était indiqué de procéder à une nouvelle
IRM cervicale afin de tenter d’éclaircir l’état du canal médullaire. Sous
réserve du résultat de cette IRM, il existait une discordance entre l’importance des
plaintes et les constatations objectives, évoquant un trouble somatoforme.
-
un rapport d’IRM cervico-dorsale du 17 octobre
2016, au terme duquel le Dr D.________, spécialiste en radiologie, a conclu à une discarthrose
cervicale étagée modérée responsable d’un rétrécissement modéré
du canal cervical en C3-C4 et C4-C5 sans myélopathie, à une petite hernie discale paramédiane
droite C3-C4 et médiane C6-C7, ainsi qu’à une colonne dorsale sans anomalie hormis une
petite hernie discale D7-D8 paramédiane gauche.
-
un rapport du 24 novembre 2016, par lequel
le Dr M.________, spécialiste en anesthésiologie, a indiqué qu’actuellement,
le problème était cervical et complexe. Une problématique bio-psycho-sociale était
certainement présente. Ce médecin a expliqué que, sur le plan purement biologique, l’examen
clinique était quasiment superposable. Toutes les articulations cervicales et les membres supérieurs
étaient douloureux. Les plaintes étaient très peu systématisées. Selon le Dr M.________,
ceci pouvait être évidemment en relation avec la situation sociale de l’assuré,
mais il n’était pas exclu que dans une situation très inflammatoire, l’intéressé
ne puisse effectivement plus localiser adéquatement. Ce médecin a ajouté que ce physique
musculeux était souvent accompagné de raideurs et de limitation de la mobilité « chez
ces patients à la cinquantaine, travailleurs de force ».
-
un rapport du 9 mars 2017, par lequel les
Drs I.________ et U.________, spécialistes en médecine interne générale et en
pneumologie, ont fait état d’un syndrome grave d’apnée/hypopnée du sommeil
de type obstructif et mixte avec parfois une respiration thoraco-abdominale paradoxale. Les troubles
subjectifs de l’assuré durant le jour et la nuit pouvaient être expliqués avec les
résultats obtenus. Selon ces médecins, en raison du degré de gravité, un traitement
à domicile par respiration assistée par pression positive était impératif.
-
un rapport du 29 mars 2017, par lequel le
Dr E.________ a mentionné une aggravation progressive de l’état de santé psychologique
et somatique, précisant que les signes cliniques sous-jacents venaient péjorer et aggraver
le tableau clinique initiale, dont les éléments principaux étaient surtout dorso-lombaires.
Il a fait état de l’apparition de troubles douloureux cervico-dorsaux, d’un syndrome
d’apnée du sommeil avec apparition de fatigue chronique et de l’organisation d’un
trouble anxio-dépressif chronique avec probable syndrome douloureux somatoforme (détérioration
de l’image personnelle, fatigue, insomnie, soutien psychologique nécessaire).
Dans un avis médical du 4 juillet 2017, la Dresse F.________ et le Dr N.________,
médecins praticiens auprès du SMR, ont considéré que les doléances formulées
par l’assuré dans sa seconde demande étaient strictement identiques à celles de
sa première demande de prestations. En outre, l’intéressé n’y mentionnait
aucun trouble psychiatrique pour solliciter une entrée en matière. Or, ses plaintes avaient
déjà fait l’objet d’une instruction du SMR ainsi que d’une expertise bi-disciplinaire
rhumatologique et psychiatrique. S’agissant des documents médicaux produits par l’assuré
dans le cadre de sa seconde demande, la Dresse F.________ et le Dr N.________ ont relevé,
sur l’axe somatique, que l’examen clinique de la Dresse H.________ était sans différences
significatives avec celui de l’expertise du Dr X.________, notamment au niveau du rachis (distance
menton-sternum et doigt-sol, Schöber, contractures para-vertébrales, inclinaisons du rachis
cervical). Au niveau de l’épaule gauche, les médecins du SMR notaient même une amélioration,
puisque le Dr X.________ n’avait pas pu mobiliser cette articulation en raison « de
douleurs exquises au moindre mouvement » alors que celle-ci avait pu être mobilisée
dans les différents plans par la Dresse H.________. L’IRM prescrite à l’issue
de la consultation de cette médecin et effectuée par le Dr D.________ montrait des troubles
dégénératifs du rachis, mais qui n’expliquaient pas les douleurs de l’intéressé.
Par ailleurs, le rapport du Dr E.________ évoquait un syndrome des apnées du sommeil,
lequel était effectivement documenté par les Drs I.________ et U.________. Ces médecins
proposaient une prise en charge, mais n’indiquaient pas que ce syndrome aurait des répercussions
sur la capacité de travail ou les limitations fonctionnelles de l’assuré. Sur l’axe
psychique, la Dresse F.________ et le Dr N.________ ont expliqué que, dans son rapport
du 5 avril 2017, le Dr T.________ avait annoncé, comme dans ses rapports de 2016, une
douleur chronique où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques, ainsi qu’un épisode
dépressif. Ce dernier évoluait favorablement puisque le psychiatre traitant jugeait son intensité
moyenne, alors qu’elle était sévère en 2016. Il n’y avait donc pas de nouveaux
diagnostics. Les médecins du SMR ont relevé que le Dr T.________ ne mentionnait aucun
signe objectif d’un retentissement cognitif ou somatique (pas de perte de poids, troubles du sommeil
non mis en perspective avec le syndrome des apnées du sommeil) ou sur le fonctionnement psycho-social
et affectif de l’assuré (qui semblait identique à celui documenté lors de l’expertise
du Dr Q.________) pouvant laisser présager de nouvelles limitations fonctionnelles ou la modification
de la capacité de travail de l’intéressé. En conclusion, la Dresse F.________
et le Dr N.________ ont considéré que les doléances de l’intéressé
étaient identiques à celles examinées lors de l’expertise bi-disciplinaire de 2015
et que les rapports médicaux somatiques ou psychiatriques ne montraient aucun signe objectif en
faveur d’une modification de l’état de santé pouvant laisser présager de nouvelles
limitations fonctionnelles. Ils ne notaient ainsi pas d’arguments en faveur d’une aggravation
ni d’un nouvel état de fait devant donner lieu à une nouvelle instruction.
Le 11 juillet 2017, l’OAI a informé l’assuré de son intention de ne pas entrer
en matière sur sa nouvelle demande de prestations, indiquant ne pas avoir pu constater des modifications
notables de sa situation professionnelle ou médicale.
En parallèle, dans un rapport du 7 juillet 2017, le Dr K.________, spécialiste en
médecine interne générale et en pneumologie, a posé le diagnostic d’apnées
du sommeil modérées. Il a expliqué que l’intéressé présentait des
apnées du sommeil significatives et symptomatiques, pour lesquelles les possibilités de traitements
avaient été discutées, l’intéressé ayant opté pour une orthèse
d’avancement mandibulaire.
Par rapport du 15 août 2017, le Dr M.________ a posé les diagnostics de lombalgies
dégénératives pluri-étagées et de cervico-brachialgies bilatérales, paresthésies
des membres supérieurs. Il a indiqué notamment que l’assuré avait mis en place beaucoup
de stratégies actives et avait utilisé beaucoup de ressources pour diminuer l’impact
de ses douleurs sur sa vie quotidienne ces dernière années.
Dans un rapport du 20 août 2017, le Dr E.________ a expliqué que, pour trois raisons
au moins, l’état de santé de l’assuré avait évolué défavorablement
depuis juin 2016, avec même l’apparition d’éléments nouveaux. D’abord,
une IRM cervico-dorsal d’octobre 2016 faisait état de plusieurs anomalies discales étagées
cervico-dorsales, dont certaines étaient probablement en lien avec une irritation radiculaire. Cette
symptomatologie cervico-dorsale était nouvelle par rapport au bilan de situation précédent,
essentiellement lombaire, et avait nécessité une nouvelle prise en charge avec des consultations
et des soins en octobre et novembre 2016, puis à partir de janvier 2017. Le Dr E.________ a
ensuite expliqué qu’au décours du premier semestre 2017, des investigations avaient mis
à jour un syndrome d’apnées du sommeil, confirmé par le Dr K.________, avec
mise en place d’un traitement. Selon le médecin traitant, il s’agissant là encore
d’un élément factuel totalement nouveau par rapport à la situation précédente.
Enfin, le Dr E.________ évoquait une dégradation psychique. Il a expliqué que la
situation de réadaptation et de réinsertion professionnelle s’éternisant, avec des
lenteurs et des incompréhensions, un sentiment progressif de découragement et d’inutilité
était apparu. Cette situation se pérennisait et risquait de se chroniciser, au point qu’une
évaluation psychiatrique d’avril 2017 faisait désormais état d’une incapacité
de travail durable d’au moins 50 %, même dans une activité adaptée. Selon le
Dr E.________, cette situation était nouvelle et démontrait bien une dégradation.
Aux termes d’un avis médical du 14 septembre 2017, la Dresse F.________ et le Dr N.________
ont exposé notamment ce qui suit :
«
[…]
1
– "IRM cervico-dorsal Octobre 2016".
[…]
si nous reprenons le dossier, le Dr E.________, lui-même, mentionnait déjà des "cervicalgies"
dès 2014. Lors de l'expertise de 2015, le Dr X.________, Rhumatologue, notait à l'interrogatoire
ce type de douleurs et leurs irradiations dans les bras. L'expert avait pris connaissance d'une IRM cervicale
de 2014 qui montrait déjà des anomalies morphologiques du rachis cervical. Ces doléances
et ces images avaient été prises en compte dans les diagnostics ayant un impact sur la capacité
de travail sous le terme de "cervico-brachialgies récurrentes" en précisant "discopathie
C6-C7" et donnaient lieu à des limitations fonctionnelles.
Les
symptômes "cervico-dorsaux" ont donc déjà été documentés par
l'instruction SMR et par l'expertise qui fonde la première décision AI.
De
plus, le Dr E.________ rapporte des doléances subjectives de l'assuré, mais aucun élément
clinique objectif en faveur d'un nouvel état de fait sur le plan rhumatologique.
Sur
le plan du constat clinique objectif, le Dr M.________, du Centre [...], qui suit l'assuré
depuis 2012, rapporte, en Novembre 2016, que "l'examen clinique est quasiment superposable"
aux précédentes consultations (RM [rapport médical] Dr M.________, 11.16 GED 20.08.2017).
Ce constat vient conforter les observations de notre précédent avis qui relevaient un examen
rhumatologique en Juillet 2016 par la Dresse H.________, Rhumatologue, superposable à celui
de l'expertise du Dr X.________ en 2015 (Avis SMR 04.07.17) (Dr  H.________, rhumatologue,
20.7.16).
Au
total, l'état de fait objectivable est invariable depuis la date de l'expertise.
2-
"Syndrome des apnées du sommeil".
En effet, cet élément n'était pas connu lors de la première demande ou de l'expertise,
par contre, nous en avions connaissance lors de la deuxième demande.
Nous
notons que l'assuré ne mentionne pas de somnolence diurne dans ses empêchements dans les formules
officielles de 2012 ou de 2017, ni de gêne fonctionnelle comme par exemple pour garder son permis
de conduire. Enfin, aucun symptôme de cet ordre n'a été relevé comme limitant lors
de ses stages.
Par
ailleurs, les symptômes de cette maladie peuvent être réduits sensiblement par des mesures
hygiéno-diététiques (perte de poids, arrêt du tabac) ainsi que des traitements par
appareillage (orthèse, CPAP) (
R. Heinzer,
J-D. Aubert, Forum Med Suisse 2007 ; 7 : 686-691
).
Ses symptômes ne peuvent être durablement incapacitants tant que l'ensemble des thérapeutiques
n'a pas été mis en pratique.
3.
"Dégradation psychique".
[…]
Si le Dr E.________ rapporte les "sentiments" de l'assuré, il ne mentionne ni signes
cliniques ni diagnostics précis, pour argumenter sa position, il s'appuie sur les conclusions d'un
rapport psychiatrique qui annonce une diminution de la capacité de travail.
Ce
rapport psychiatrique a déjà été examiné lors de l'instruction de la deuxième
demande.
Le
Dr T.________ annonce, comme dans son rapport de 2016, une "douleurs chronique où interviennent
des acteurs somatiques et psychiques F45.41" et un épisode dépressif F32.1 (Dr T.________,
psychiatre, 5.4.17).
Ce
rapport met aux premiers plans de ses constatations des douleurs somatiques et leurs manifestations,
ce qui ne relève pas du domaine de compétence du praticien.
Les
doléances de l'assuré sont largement exposées, elles sont identiques à celles mises
en évidence lors de l'expertise du Dr Q.________, tel qu'aucun nouvel état de fait n'est
renseigné. Cependant, l'examen n'explicite
aucun
signe objectif
d'un retentissement cognitif, somatique
(poids), ou sur le fonctionnement psycho-social et affectif étayant son évaluation contrairement
à l'examen du Dr Q.________ (RM Dr T.________, psychiatre, 5.4.17).
De
plus, au bout de 9 mois de suivi, le psychiatre de l'assuré décrit une évolution
favorable de l'épisode dépressif puisqu'il juge son intensité moyenne en Avril 2017 alors
qu'elle était jugée sévère en Juin 2016, ce qui est cohérent avec l'absence
de réponse thérapeutique d'intensité croissante explicitée par le rapport.
Paradoxalement,
cette amélioration ne s'accompagne pas d'une augmentation de sa capacité de travail qui reste
évaluée à 50 %.
CONCLUSION :
PAS D’ENTREEE EN MATIERE.
Les documents
produits par le Dr E.________ et la lettre de ce dernier n’apporte aucun arguments objectifs
en faveur d’un nouvel état de fait ni d’une aggravation par rapport à la situation
examinée lors de l’expertise mandatée par le SMR et fondant la précédente décision
AI ni lors de la deuxième demande.
»
Par décision du 3 octobre 2017, l’OAI a confirmé son projet de décision du
11 juillet 2017.
c)
Dans un rapport du 18 octobre 2017, le Dr T.________ a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail d’épisode dépressif sévère (F32.2), de douleur
chronique où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques (F45.41), de lombo-sciatalgies
bilatérales, existant depuis 2012, de décompensation discale dégénérative favorisée
par des anomalies statiques du rachis, ainsi que de décompensation discale circonférentielle
avec comblement foraminal bilatéral L4-L5. Dans l’anamnèse, ce médecin a exposé
qu’à l’arrivée de l’assuré à sa consultation en juin 2016, l’état
psychique de celui-ci s’état aggravé depuis l’expertise du Dr Q.________.
L’intéressé présentait « un épisode dépressif moyen avec sa
dépression ayant la tendance à augmenter la symptomatologie dépressive ». Au
fil des mois, depuis que le Dr T.________ suivait l’assuré, la situation ne s’était
pas améliorée malgré la bonne adhésion au traitement. Au jour du présent rapport,
ce médecin décrivait la dépression comme sévère, liée en grande partie
à l’absence d’amélioration sur le plan somatique et à l’aggravation
de la situation économique, vu l’absence de possibilité pour l’intéressé
d’exercer une activité lucrative. Sous « constat médical », le Dr T.________
a mentionné les mêmes constatations que dans ses rapports médicaux précédents.
Il précisait cependant que lors de la dernière consultation du 25 septembre 2017, l’assuré
avait présenté un résultat de 32 points à l’échelle
Hamilton
Depression Rating Scale
(17 items), ce qui
correspondait à une dépression sévère. A l’échelle d’
Evaluation
Globale du Fonctionnement
, il avait eu un résultat
de 55 points, ce qui correspondait à la présence de symptômes d’intensité
moyenne entraînant des difficultés d’intensité moyenne dans le fonctionnement social
et/ou l’autonomie. Le Dr T.________ a estimé que les restrictions physiques, mentales
ou psychiques de l’intéressé étaient liées à une fatigabilité augmentée,
à un manque d’élan vital, à un focus de l’attention centré sur ses douleurs,
à une initiative réduite et à une tendance à l’isolement social. Ces restrictions
se manifestaient au travail par un ralentissement de tous les gestes, par un changement régulier
de position, par un manque de concentration, par des fautes dans l’exercice de ses activités
et par un absentéisme. Selon le psychiatre traitant, l’assuré présentait une incapacité
de travail de 50 %, d’un point de vue psychiatrique, dans une activité adaptée,
existant au moins depuis janvier 2016.
C.
Par acte du 2 novembre 2017, L.________, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre
de la décision du 3 octobre 2017 susmentionnée, concluant principalement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction et nouvelle décision, et subsidiairement
à sa réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui soit allouée
à compter d’une date à préciser en cours d’instance. En substance, il a fait
valoir que c’était à tort que l’intimé n’était pas entré en
matière sur sa nouvelle demande. En effet, les rapports du Dr T.________ témoignaient
d’une aggravation de son état de santé, depuis l’expertise du Dr Q.________,
ayant une influence directe sur son droit à une rente. En outre, il a considéré que la
Cour de céans, dans son arrêt du 27 février 2017, avait retenu que si les rapports
médicaux produits durant la procédure de recours ne justifiaient pas de remettre en question
la décision de l’intimé du 7 juin 2016, ils témoignaient en revanche d’une
aggravation de son état de santé postérieure à dite décision, ce qui était
de nature à justifier le dépôt d’une nouvelle demande de rente. Ainsi, sur la base
des rapports de son psychiatre traitant, le recourant a exposé que son taux d’invalidité
était en définitive de l’ordre de 85 % (50 % d’invalidité sur le
plan psychiatrique auxquels s’ajoutaient 35.14 % d’invalidité reconnu par l’intimé
dans sa décision du 7 juin 2016), lui ouvrant ainsi le droit à une rente entière.
Enfin, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire (rhumatologique
et psychiatrique) pour l’hypothèse il serait estimé qu’aucun élément
d’ordre médical n’attesterait de l’aggravation de son état de santé,
respectivement de son incapacité de travail entière.
Dans sa réponse du 15 décembre 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Il a confirmé sa position, expliquant avoir soumis au SMR le rapport du Dr T.________ du 18 octobre
2017. Aux termes d’un avis médical du 5 décembre 2017 produit en annexe, la Dresse F.________
et le Dr N.________ ont estimé que l’évolution du score à l’échelle
Hamilton Depression Rating
Scale
(17 items) n’était pas corrélée
à une péjoration des capacités du recourant (évaluation des capacités fonctionnelles,
capacité de travail). Depuis avril 2017, malgré les variations de ce score, il n’y avait
pas de modification de traitement médicamenteux, ni de la fréquence des consultations psychiatriques,
à quinzaine ou plus au vu de la teneur du rapport du 18 octobre 2017 qui mentionnait une dernière
consultation le 25 septembre 2017. La Dresse F.________ et le Dr N.________ n’ont
ainsi pas noté d’intensification thérapeutique motivée par les variations du score.
En outre, le détail du score, avec le résultat à chaque item, n’étaient pas
communiqués, et aucun élément de sémiologie clinique ne venait corroborer ce score.
En effet, les constats cliniques des rapports d’avril 2017 et d’octobre 2017 étaient
identiques, malgré des scores différents. Les médecins du SMR ont conclu que le psychiatre
traitant opérait une appréciation différente d’un état de fait identique à
celui expertisé par le Dr Q.________ en juin 2015. Le Dr T.________ n’apportait
pas le niveau de preuves requis pour entrer en matière sur une nouvelle demande motivée par
les mêmes symptômes.
Le 7 février 2018, le recourant a répliqué, en confirmant sa position. Il a ajouté
que, jusqu’à preuve du contraire, la Dresse F.________ et le Dr N.________ n’étaient
pas spécialisés en psychiatrie et ne paraissaient dès lors pas qualifiés pour se
prononcer sur son état de santé psychique.
Le 30 octobre 2018, l’intéressé s’est encore déterminé et a produit
un rapport du 22 octobre 2018 du Dr T.________.
E n  d r o i t  :
1.
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège
de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a
LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134
V 418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet
de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables
(ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé devait entrer en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 13 avril 2017 par le recourant.
3.
a)
Aux termes de l’art. 87 al. 2 RAI [règlement fédéral du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201], lorsqu’une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence
ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité
de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque
la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait
pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution
d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l’al. 2 sont remplies (art. 87 al. 3 RAI). Selon la jurisprudence, cette
exigence doit permettre à l’administration, qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments,
sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 64 consid. 5.2.3 ; TF 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 3). Une appréciation
différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence
d’une aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV n° 70 p. 204
consid. 3a et réf. cit. ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1 ;
Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über
die Invalidenversicherung (IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n° 51 p. 433).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer
par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.2).
b)
D’après la jurisprudence, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1
LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2
RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_880/2017 précité consid. 5.1).
Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal
fédéral a précisé que l’administration pouvait appliquer par analogie l’art. 73
aRAI (en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002 ; art. 43 al. 3 LPGA depuis
le 1
er
janvier
2003) – qui permet aux organes de l’assurance-invalidité de statuer en l’état
du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie
par l’art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant
de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de
la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; ATF 124 II 265 ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande de prestations, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_308/2015 du 8 octobre
2015 consid. 3.2 ; 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Il s’ensuit
que les rapports médicaux produits postérieurement à la décision administrative attaquée
ne doivent pas être pris en considération et examinés par le juge des assurances sociales
dans un litige de ce genre (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3 ; I 597/05
du 8 janvier 2007 consid. 3.2 et 4.1).
d)
La dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une
modification du degré d’invalidité lors d’une révision de la rente (ATF 133
V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3.2 ; TF 9C_739/2010 du 1
er
juin
2011 consid. 2.1).
4.
En l'espèce, il convient d'examiner si le recourant a rendu plausible une péjoration de son
état de santé, susceptible de modifier le droit aux prestations, depuis la dernière décision
reposant sur un examen complet de son droit à la rente, à savoir depuis la décision du
7 juin 2016, confirmée par arrêt du 27 février 2017.
a)
Contrairement à ce que soutient l’intéressé, la Cour des assurances sociales n’a
pas constaté, dans son arrêt du 27 février 2017, que les rapports médicaux produits
à l’époque pendant la procédure de recours témoignaient d’une aggravation
de l’état de santé postérieure à la décision litigieuse du 7 juin
2016. La Cour de céans a uniquement retenu que ces documents ne permettaient pas de constater une
péjoration durable de l’état de santé, de nature à ouvrir droit aux prestations
à la date de la décision litigieuse. Une expertise judiciaire – requise à l’époque
par le recourant –, en vue de déterminer la réalité et la durabilité de l'aggravation
alléguée et attestée par le Dr T.________, n'était pas justifiée et il
appartiendrait à l'intéressé de préciser à l'intimé s'il entendait produire
ces documents pour valoir nouvelle demande de prestations. La Cour s’est abstenue de préciser
si les rapports en questions étaient suffisants pour que l’intimé entre en matière,
laissant précisément à la partie recourante le soin d’examiner si le dépôt
d’une nouvelle demande sur la base de ces documents était opportun. La Cour des assurances
sociales s’est néanmoins étonnée que le Dr T.________ ait attesté une
incapacité de travail de 50 % pour une période précédant de six mois sa
première consultation, sans aucune explication sur les éléments factuels lui permettant
de poser un tel constat. Le recourant ne peut donc s’appuyer sur l'arrêt rendu le 27 février
2017 par la Cour de céans pour établir que l’intimé devait entrer en matière
sur sa nouvelle demande.
b)
Sur le plan somatique, les documents au dossier ne rendent pas plausible une péjoration notable
de l’état de santé de l’intéressé, de nature à influer sur son droit
aux prestations, pour les motifs mentionnés par la Dresse F.________ et le Dr N.________
du SMR dans leurs avis médicaux des 4 juillet et 14 septembre 2017, auxquels il est renvoyé.
Le recourant ne le soutient d’ailleurs pas, ne contestant en effet que l'appréciation de l'intimé
quant à son état psychique, de sorte qu’il n’y a pas lieu de consacrer davantage
de développements à cette question.
c)
Sur le plan psychiatrique, le recourant se prévaut d'une aggravation de son état de santé,
en se fondant sur les rapports médicaux établis par son psychiatre traitant, le Dr T.________.
Figurent au dossier quatre rapports de ce médecin, à savoir ceux des 15 juin et 26 octobre
2016 et des 5 avril et 18 octobre 2017. Conformément à la jurisprudence précitée
(cf. consid. 3c
supra
),
le dernier rapport susmentionné, soit celui du 18 octobre 2017, ne saurait toutefois être
pris en considération dans le présent arrêt pour examiner si l’intéressé
a rendu plausible une aggravation de son état de santé. Le Dr T.________ a en effet établi,
et partant produit, ce rapport postérieurement à la décision administrative litigieuse
du 3 octobre 2017. Quoi qu’il en soit, même si l’on prenait en considération
ce rapport, le recours serait infondé pour les motifs suivants.
Les médecins du SMR ont souligné à juste titre – dans leurs avis médicaux des
4 juillet et 14 septembre 2017 – qu'après avoir posé un diagnostic initial
d'épisode dépressif sévère (cf. rapport du 15 juin 2016), le Dr T.________
avait plutôt constaté, dans les mois qui avaient suivi, une amélioration avec un épisode
dépressif désormais qualifié de moyen (cf. rapport du 26 octobre 2016, également
rapport du 5 avril 2017). De manière pertinente, ils ont également relevé que, paradoxalement,
cette amélioration de l'état de santé psychique ne s'était pas accompagnée d'une
augmentation de la capacité de travail estimée par le psychiatre traitant, qui restait évaluée
à 50 % (cf. avis du SMR du 14 septembre 2017).
Par ailleurs, pendant toute la période prise en considération, le score du recourant à
l'échelle d'Evaluation Globale du Fonctionnement est resté stable, à 55 points, correspondant
à des symptômes d'intensité moyenne entraînant des difficultés d'intensité
moyenne dans le fonctionnement social et/ou l'autonomie. Le Dr T.________ n’a toutefois pas
produit le test réalisé et s’est limité, pour toute information sur ce point, à
en donner le résultat, ce qui est insuffisamment probant. En réalité, seule l'évolution
du score de l'intéressé sur l'échelle de la dépression de Hamilton, et le fait que
celui-ci ait désormais estimé utile ou nécessaire de consulter un psychiatre régulièrement,
semblent traduire une aggravation de la dépression. Ces circonstances, et notamment la différence
de cotation sur l'échelle Hamilton, par rapport à celle rapportée à l'époque
par le Dr Q.________, sont toutefois des éléments insuffisants pour rendre plausible une
péjoration de l'état de santé psychique du recourant avec des répercussions notables
sur sa capacité de travail. En effet, le Dr T.________ s’est contenté, là encore,
de rapporter les résultats du test, mais ne les a complétés par aucun véritable constat
clinique ou élément tiré de l'anamnèse pour les étayer. Il s’est limité,
sur ce dernier point, à résumer très brièvement l'évolution de l'état de
santé et la procédure suivie jusqu'à l'expertise établie par les Drs X.________
et Q.________. Le psychiatre traitant a ensuite mêlé certains éléments de l'anamnèse,
présentés de manière vague, à des constatations cliniques particulièrement succinctes,
le tout restant toutefois très général et peu relié à des constatations concrètes.
Il a ainsi indiqué, sans être plus précis, « d'autres symptômes dépressifs »,
à savoir un ralentissement cognitif et physique, une diminution de la capacité d'éprouver
du plaisir, d'autres troubles somatiques (troubles du sommeil, manque de l'appétit et de la libido).
Il a mentionné que l’intéressé se posait régulièrement la question de
savoir si la vie valait encore la peine d’être vécue, mais n’avait pas de projets
suicidaires. Il évoquait une diminution du pragmatisme et de la volonté, ainsi qu’une
baisse de l’auto-estime, et précisait que le recourant vivait retiré au sein de sa famille,
sans chercher à établir ou élargir ses contacts sociaux, avec peu de loisirs. Ces constatations,
présentées de manière toute générale et sans lien réel avec des constatations
cliniques décrites ni des éléments d’une anamnèse plus détaillée,
ne suffisent pas à rendre plausible une véritable péjoration de l’état de santé
de l’intéressé depuis l’expertise réalisée par le Dr Q.________,
plutôt qu’une simple appréciation différente d’un état de santé
globalement stable. A cet égard, on observera que dans son premier recours du 13 juillet 2016
à la Cour des assurances sociales, faisant suite à la première décision de refus
de prestations du 7 juin 2016, le recourant alléguait déjà qu’il n’avait
pas d’activités de loisir impliquant des tiers au cercle familial, ni d’activités
de voyages ou de vacances, et qu’il ne conduisait plus en raison des douleurs, paraissant ainsi
largement dépendant de ses proches pour les activités de la vie quotidienne. La Cour de céans
avait estimé cette argumentation insuffisante pour contester la valeur probante des constatations
du Dr Q.________, au vu notamment des activités mentionnées par cet expert ainsi que par
le Dr X.________, tirées de l’anamnèse personnelle.
Au final, et dans le contexte d’une nouvelle demande présentée très rapidement après
le dernier refus de prestations, les rapports du Dr T.________ sont insuffisamment probants pour
rendre plausible une péjoration durable de l’état de santé psychique de l’intéressé
– telle qu’elle entraînerait désormais une incapacité de travail notable dans
une activité adaptée –, plutôt qu’une simple appréciation différente,
par un autre médecin, d’un état de fait demeuré stable pour l’essentiel (cf. consid. 3a
supra
).
Les médecins du SMR sont ainsi arrivés à juste titre à cette même conclusion.
A cet égard, et contrairement à ce que soutient le recourant, la spécialisation de la
Dresse F.________ et du Dr N.________ n’est en l’occurrence d’aucune importance.
Il ne leur a en effet pas été demandé d’examiner le recourant pour se prononcer
sur son état de santé psychique, mais uniquement de se déterminer sur la valeur probante
des rapports du psychiatre traitant quant à l’apparition d’une aggravation de l’état
de santé de l’intéressé pouvant avoir des conséquences sur son droit à
la rente, comme procédé dans le présent arrêt. Partant, sur la base des avis médiaux
des médecins du SMR, l’intimé était légitimé à ne pas entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations.
A toutes fins utiles, il est précisé que la prise en compte du rapport du Dr T.________
du 18 octobre 2017 n’aurait pas eu pour effet de changer le résultat du présent
arrêt, les considérations qui précèdent pouvant s’appliquer de manière
identique à son encontre. Par ce rapport, le psychiatre traitant se montre en outre contradictoire
en y posant le même diagnostic d’épisode dépressif d’intensité sévère
que dans son premier rapport du 15 juin 2016, établi peu après la première consultation,
puis en y précisant que l’état dépressif était de gravité moyenne lors
de l’arrivée du recourant à sa consultation en juin 2016, laissant entendre que l’atteinte
et ses symptômes allaient en s’aggravant. Or, comme constaté ci-dessus, une amélioration
de l’état de santé psychique de l’intéressé ressort des rapports du Dr T.________
antérieurs à celui du 18 octobre 2017, ceux des 26 octobre 2016 et 5 avril 2017
mentionnant en effet un épisode dépressif moyen. Ce n’est ainsi que dans son rapport
du 18 octobre 2017, établi deux semaines après la notification de la décision
litigieuse, que le psychiatre traitant a à nouveau constaté un épisode dépressif
grave.
Le rapport du 22 octobre 2018 du Dr T.________, produit le 30 octobre 2018 par le recourant,
ne peut évidemment pas être pris en considération pour statuer sur le bien-fondé
d’une décision de refus d’entrée en matière sur une nouvelle demande, rendue
plus d’une année auparavant.
d)
Il convient en outre de rejeter la requête du recourant tendant à la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire. Ce faisant, l’intéressé apparaît méconnaitre la
nature même de la procédure prévue à l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, laquelle
empêche de procéder à une telle expertise complémentaire (cf. consid. 3b
et c
supra
;
TF 9C_137/2018 du 3 septembre 2018 consid. 4.2).
5.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 octobre 2017 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de L.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: