vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 89 · 2010-02-11 · fr

RECONSIDÉRATION, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, FORCE PROBANTE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 1 LAI, 41 LAI, 57a LAI, 69 al. 1bis LAI, 17 al. 1 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI, 2 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.02.2010 Arrêt / 2010 / 89

TRIBUNAL CANTONAL
AI 63/09 - 52/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 février 2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Perdrix et Pittet,
assesseurs
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Prilly, recourante, représentée
par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 LAI; 87 al. 3 et 4
RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Le 30 janvier 2002, Z.________ (ci-après:
l'assurée), née en 1966, a déposé une
demande de prestations AI pour adultes.
Il ressortait de l'expertise médicale du 21 janvier 2002
établie par le Dr P.________, spécialiste FMH en
médecin physique et réhabilitation ainsi qu'en
maladies rhumatismales, ce qui suit:
"
2. Quelles sont les plaintes de
l'assurée
Les plaintes ont été
énumérées par ordre d'importance.
L'anamnèse est peu précise
et il est impossible de se faire une idée à la
description des plaintes. Même lorsqu'elle répond
à des questions précises, les réponses restent
vagues et changent en cours de discussion.
Elle décrit toutes ses douleurs
comme continuelles, aussi bien le jour que la nuit, parlant
tantôt de dorsalgies, de lombalgies, de ses jambes alors que
je lui pose des questions sur ses talalgies par exemple.
L'anamnèse est aussi très
imprécise quant à la date d'apparition des
symptômes. Tantôt les lombalgies ont
débuté il y a 5 ans, voire plus, tantôt elles
ne sont apparues qu'il y a un an.
Les lombalgies débutent il y a une
année environ, sans cause évidente. Il n'y a en effet
pas de traumatisme et rien de particulier ne s'est passé
dans sa vie à ce moment-là.
Lorsqu'elle montre la région
douloureuse, elle met la main sur le haut des 2 fesses puis
elle montre des irradiations en ceinture vers la face
antérieure des 2 cuisses jusqu'aux genoux.
Il est impossible de savoir s'il s'agit de
douleurs mécaniques ou inflammatoires, Madame Z.________ les
décrit comme continuelles, aussi bien le jour que la nuit,
douleurs ressenties en coup de couteau dans le dos. Ses douleurs
sont en effet ressenties lorsqu'elle est assise, lorsqu'elle est
debout, lorsqu'elle est couchée, aussi bien le jour que la
nuit, à la marche, au repos etc. Pas d'exacerbation
douloureuse au Valsalva.
Elle a fait pour ses lombalgies des
traitements de physiothérapie sous forme de massages et
d'exercices actifs. Ces traitements n'ont eu aucun
effet.
Pour ce qui est des médicaments,
elle prend 3 fois 20 à 30 gouttes par jour de TramaI, 2
comprimés par jour d'Arthrotec 50 mg, du Vioxx et du Ponstan
à la demande.
Madame Z.________ se plaint depuis un an
de talalgies, de douleurs des chevilles et des pieds. Les douleurs
des pieds sont localisées sur la face interne et longent le
1
er
rayon. Elle me dit avoir les pieds constamment
froids.
Ses douleurs de chevilles et de pieds sont
continuelles, ressenties lorsqu'elle est assise, debout ou
lorsqu'elle marche. Il semble y avoir une exacerbation des douleurs
lorsqu'elle est debout, en statique.
Les dorsalgies sont médianes, ayant
débuté en 95. A cause du travail, ses douleurs
s'aggravent progressivement. Comme toutes les autres douleurs,
elles sont continuelles, ressenties aussi bien le jour que la
nuit.
Elle a fait des séances de
physiothérapie sans aucun effet.
Les scapulalgies sont prédominantes
à droite. Il n'y a pas de localisation précise des
douleurs, douleurs qui ne semblent pas exacerbées par les
mouvements, par la charge et qui sont continuelles aussi bien
diurnes que nocturnes.
Elle se plaint de douleurs des jambes
accompagnées d'une sensation de froid. Cette sensation est
plus marquée la nuit que le jour. Elle a consulté
pour ses douleurs de jambes. Elle est très
déçue de cette consultation 'car on ne lui a rien
donné'.
Elle se plaint de céphalées.
Lorsqu'on lui demande de montrer la région douloureuse, elle
pose la main sur le front et l'occiput puis descend le long de la
nuque. Ses douleurs disparaissent lorsqu'elle se couche.
Les deux genoux sont douloureux sur la
face interne depuis 5-6 mois. Ses douleurs s'accompagnent d'une
tuméfaction. Il n'y a pas d'horaire des douleurs qui sont
ressenties du matin au soir et du soir au matin. Il n'y a pas de
lâchage, pas de blocage des genoux, pas de limitation du
périmètre de marche.
[…]
4. Diagnostic
exact
Troubles circulatoires des membres
inférieurs
Dorso-lombalgies chroniques
Hernie discale L5-S1
Troubles de la statique
Obésité (BMI 35)
Troubles somatoformes
Appréciation:
[…]
L'ensemble de la situation, les plaintes,
les constatations cliniques et radiologiques, l'évolution
des symptômes, la non réponse à quelques
traitements que ce soient (antalgiques, AINS,
physiothérapie, infiltrations, ...) fait évoquer un
diagnostic de troubles somatoformes ou de fibromyalgie."
Faisant suite à différents rapports médicaux,
le SMR a établi, le 16 mai 2003, un rapport
d'examen, selon lequel l'atteinte principale
présentée par l'assurée était des
lombalgies chroniques communes, sans radiculopathie. Les
pathologies associées du ressort de l'AI, lesquelles
n'influençaient que les mesures professionnelles,
étaient une insuffisance veineuse chronique des membres
inférieurs et une hernie discale L5-S1. Le SMR a posé
pour diagnostics associés n'étant pas du ressort de
l'AI: un syndrome d'amplification des douleurs, une
obésité et une lipodystrophie des membres
inférieurs. Il a retenu que dans son activité
habituelle l'assurée présentait une incapacité
totale de travail, alors que dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles
l'assurée pouvait exercer une activité à 100%.
En outre, il a estimé que les limitations fonctionnelles de
l'assurée étaient: pas de station debout
prolongée, pas de charge à porter et pas de travaux
lourds. Il a également retenu que l'assurée
était apte à la réadaptation depuis le 23
février 2001.
b)
Sur la base du rapport d'examen du 16 mai 2003 du SMR,
l'Office de l'assurance invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) a rendu, le
12 février 2004, une décision de refus de
rente d'invalidité, au motif que le revenu auquel
l'assurée pourrait prétendre dans une activité
adaptée était supérieur au revenu
réalisé dans son ancien emploi (activité
habituelle). Des mesures professionnelles n'ont pas
été jugées nécessaires.
Suite à l'opposition interjetée par l'assurée,
le SMR l'a convoquée à un examen psychiatrique, qui a
été réalisé le 2 décembre 2004
par la Dresse E.________. Ce médecin a retenu ce qui
suit:
"
Anamnèse psychosociale et
psychiatrique
L'assurée n'a jamais
bénéficié d'une prise en charge psychiatrique
ambulatoire ou hospitalière. Sur le plan somatique, elle a
été suivie par le Dr C.________, médecin
au Centre médico-chirurgical [...] à [...] et
après son départ à la retraite, elle est
suivie par le Dr J.________ toujours à [...]. Avec son
médecin traitant, l'assurée dit avoir rendez-vous 3
à 4 fois par mois et dans un deuxième temps elle
change d'avis en disant qu'elle a rendez-vous seulement une fois
toutes les 2 semaines. Elle bénéficie d'un traitement
médicamenteux antidépresseur Saroten® retard 50
mg introduit par le médecin traitant en 2001 dans le cadre
de ses douleurs chroniques et hypnotique Stilnox® 10 mg 1
comprimé en réserve géré par
l'assurée.
L'assurée est prise en charge
également par le Dr F.________, médecin rhumatologue
avec lequel elle avait un rendez-vous en février 2004 et un
deuxième rendez-vous en novembre 2004 donc à une
fréquence de 2 fois par année.
L'assurée se plaint de douleurs aux
talons, aux jambes, aux genoux, aux hanches, au dos et à la
nuque et des maux de tête. En expliquant ses douleurs,
l'assurée a une position tordue avec un sac de radiographies
dans la main et sans aucun signe de souffrance.
Vie quotidienne
L'assurée se lève à
5h00 / 5h30, prend les médicaments et ensuite s'allonge
pendant 1 heure. Après, elle boit un café, mange
quelques biscuits et prépare le repas de midi qu'elle
partage avec ses enfants, Pendant la matinée, elle ne sort
jamais. Après le repas, elle prend les médicaments,
s'allonge et regarde la télévision. Dans
l'après-midi, l'assurée se promène dans
l'appartement. Parfois, elle sort sur le balcon ou quand il fait
beau, fait une promenade.
Sa vie sociale est normale, elle voit
régulièrement ses amis. L'assurée assume
partiellement le ménage, la lessive 2 fois par semaine, le
repassage est assumé par sa fille, la cuisine par
l'assurée, la vaisselle et l'aspirateur par ses enfants.
Elle accompagne son mari faire les courses le vendredi.
L'assurée n'a pas de permis de conduire. Une fois par
année, elle rentre en Serbie en voiture.
Status
psychiatrique
L'assurée est une jeune femme
correctement habillée, soignée de sa personne,
détendue, souriante, collaborante et orientée aux 3
modes. Nous n'avons pas objectivé de troubles de la
mémoire, de la concentration ou de l'attention ni de
ralentissement psychomoteur.
La thymie est euthymique. Par moment,
l'assurée présente des traits dépressifs
lorsqu'elle est confrontée à son bilan existentiel
actuel.
Elle ne verbalise pas d'idées
suicidaires. Nous n'avons pas objectivé de symptômes
de la lignée dépressive en faveur d'un diagnostic de
dépression majeure.
Sur le plan anxieux l'assurée ne
présente pas d'angoisse persistante ni d'attaque de panique
en faveur d'un diagnostic d'anxiété
généralisée ni de phobie en faveur d'un
trouble phobique.
Elle s'exprime très peu en
français ce qui justifie la présence d'un
interprète. Le discours est cohérent, plaintif, elle
partage bien le focus d'attention. Nous n'avons pas
objectivé de symptômes de la lignée psychotique
notamment délire, hallucination ou trouble formel ou logique
de la pensée en faveur d'un diagnostic de
décompensation psychotique.
Anamnestiquement, l'assurée se
couche à 22h00, se réveille la nuit en raison de ses
douleurs et se lève à 5h00 du matin. Ensuite elle
s'allonge et se repose. L'appétit est dans la
norme.
Ses capacités de jugement et de
raisonnement correspondent à une intelligence dans les
limites de la norme.
L'assuré est démonstrative
et présente une amplification des plaintes somatiques sans
signe de souffrance objectivable pendant l'entretien. Nous n'avons
pas objectivé de symptômes en faveur d'un diagnostic
de syndrome douloureux somatoforme persistant.
L'assurée ne présente pas de
trouble de la personnalité morbide.
Dans son ensemble, le status psychiatrique
est dans les limites de la norme.
Diagnostic
•
Aucun diagnostic psychiatrique
Appréciation du
cas
Il s'agit d'une assurée d'origine
serbe, née en 1966, sans formation professionnelle,
employée de blanchisserie en incapacité de travail du
23.02.2001 en raison de douleurs chroniques. Demande de rente, le
30.01.2002.
Suite au rapport d'examen SMR du
16.05.2003, l'assurée a été auditionnée
par la REA qui a constaté l'opposition de l'assurée
à toute idée de reprise d'une activité
lucrative. Par conséquent, une approche théorique a
été effectuée aboutissant à un refus de
rente. C'est contre cette décision que l'assurée fait
opposition en invoquant les douleurs et les troubles circulatoires
déjà connus, sans apporter d'éléments
nouveaux. Dans l'expertise médicale du 21.01.2002, le Dr
P.________ spécialiste FMH médecin physique et
réhabilitation maladies rhumatismales, pose le diagnostic de
trouble circulatoire des membres inférieurs, dorsolombalgies
chroniques (hernie discale L5-S1, trouble de la statique),
obésité, troubles somatoformes et il évalue
une capacité de travail exigible entière dans une
activité adaptée. Par ailleurs, le Dr P.________ pose
le diagnostic de troubles somatoformes qui est un diagnostic
psychiatrique et bien qu'un diagnostic psychiatrique n'ait pas
été mentionné dans les rapports
médicaux précédents, l'opposition de
l'assurée nécessite de compléter l'instruction
par un examen psychiatrique par un spécialiste.
Notre examen clinique psychiatrique n'a
pas montré de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de trouble phobique, de trouble
de la personnalité morbide, de perturbation de
l'environnement psychosocial, de syndrome douloureux somatoforme
persistant ni de limitation fonctionnelle psychiatrique. Dès
lors, nous n'avons pas retenu d'incapacité de travail
justifiable du point de vue médico-juridique.
En l'absence d'un véritable
sentiment de détresse qui fait partie du syndrome douloureux
somatoforme persistant, nous n'avons pas retenu ce diagnostic.
L'assurée est démonstrative et elle met en avant ses
plaintes somatiques qu'elle amplifie sans signe de souffrance
objectivable pendant l'entretien et sans attirer notre empathie. En
conclusion, nous n'avons pas retenu le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant posé par le médecin
rhumatologue. Même s'il ne s'agit pas d'un syndrome
douloureux somatoforme persistant, nous tenons à ajouter que
compte tenu des difficultés, en matière de preuve,
à établir l'existence de douleurs, les simples
plaintes subjectives de l'assurée ne suffisent pas pour
justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'Assurance
sociale, l'allégation des douleurs doit être
confirmée par des observations médicales concluantes,
à défaut de quoi, une appréciation de ce droit
aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des
assurés (arrêt N. précité, consid.
2.2.2; arrêt B. du 18.05.2004, prévu pour la
publication, I 457/02, consid. 5.3.1).
Sur la base de notre observation clinique
psychiatrique, l'assurée ne souffre d'aucune
comorbidité psychiatrique à la pathologie somatique
et sa capacité de travail exigible est entière, sur
le plan psychiatrique, dans toute activité.
Les limitations
fonctionnelles
Pas de limitation fonctionnelle
psychiatrique.
[…]
En conclusion, sur le plan psychiatrique,
une diminution de la capacité de travail n'est pas
justifiée.
Capacité de travail
exigible
Dans l'activité habituelle:
100%
Dans une activité
adaptée:100%."
Par décision sur opposition du 4 février 2005, l'OAI
a rejeté l'opposition de l'assurée et confirmé
sa décision du 12 février 2004.
c)
L'assurée a recouru auprès du Tribunal des
assurances. Ce tribunal a retenu, par jugement du 4 décembre
2005, que tant l'expertise médicale du 21 janvier 2002
du Dr P.________ - confirmée par le rapport SMR du 16 mai
2003 -, sur le plan somatique, que le rapport SMR du 2
décembre 2004 de la Dresse E.________, sur le plan
psychiatrique, auxquels il convient d'accorder pleine valeur
probante, sont convaincants et sans équivoque. Il a
considéré que l'assurée, qui présentait
certaines affections somatiques - pouvant être
traitées tout à fait adéquatement -,
était en mesure d'exercer à plein temps une
activité adaptée. Il a alors rejeté le recours
et confirmé la décision entreprise.
Par arrêt du 25 janvier 2007, le Tribunal
fédéral a rejeté le recours de
l'assurée et confirmé le jugement du Tribunal des
assurances. Il a estimé qu'aucun motif ne permettait de
s'écarter de l'appréciation des premiers juges et
qu'aucun élément n'aurait pu conduire à douter
du bien-fondé de l'expertise du Dr P.________ et du rapport
SMR de la Dresse E.________.
B.
a)
Le 24 avril 2007, l'assurée,
représentée par Me Jean-Pierre Bloch, a entamé
une procédure de reconsidération et produit plusieurs
pièces médicales, notamment un certificat du Dr
J.________, médecin traitant, spécialiste ORL et
allergologue FMH, un rapport médical du 20 décembre
2006 de la Dresse Q.________ de l'Hôpital orthopédique
du CHUV et un rapport du 7 juin 2005 du Dr G.________,
spécialiste en chirurgie et chirurgie viscérale,
auxquels l'assurée a été adressée par
son médecin traitant.
Dans son rapport, la Dresse Q.________ a retenu ce qui
suit:
"
Diagnostics:
- Syndrome douloureux chronique de
l'appareil locomoteur
- Etat anxio-dépressif et troubles
somatoformes
- Obésité
- Status post-plusieurs interventions pour
varices au niveau des MI
[…]
Conclusions:
Il s'agit d'un cas typique de douleurs
chroniques de l'appareil locomoteur chez une femme qui
présente une composante psycho-somatique majeure. Elle a des
convictions personnelles très rigides et est
persuadée d'avoir des articulations déplacées
et d'être atteinte d'une maladie grave.
Vu ses manques d'introspection, il est
difficile de penser qu'on pourra changer rapidement sa façon
de voir sa maladie et son handicap. Toutefois, on peut essayer une
prise en charge à l'unité du rachis durant le
programme hospitalier en essayant de lui offrir un soutien
psychologique en parallèle avec des soins de confort et de
lui donner plus de confiance dans son corps.
Il n'a pas lieu de faire d'autres
investigations car l'anamnèse et l'examen clinique
n'amènent aucun élément pour nous faire
suspecter une affection inflammatoire ou une maladie
systémique.
Une évaluation psychiatrique
mérite par contre d'être faite pour mieux comprendre
la personnalité de cette femme et les raisons qui l'ont
amenée dans cette situation."
Dans son rapport, le Dr Kayoumi a retenu ce qui suit:
"
Diagnostics:
-
récidive de varices symptomatiques des deux Ml
- status après cure de varices des Ml en 1993 et
1997
- dorso-lombalgies chroniques
- douleurs chroniques au niveau de
l'épaule droite sur probable discopathie
cervicale?
- status post probable TVP du MID en 1997
Rappel anamnestique:
cette patiente.
déjà opérée à deux reprises des
varices des Ml au CHUV en 1993 et 1997 présente par ailleurs
de nombreuses doléances au niveau cervical et dorsal. Elle a
cessé de travailler depuis 2001. Actuellement, se plaint de
douleurs importantes au niveau des Ml prédominant à
gauche, avec présence d'oedèmes. Un examen
angiologique fait sur ta demande met en évidence une
récidive de varices sur le réseau superficiel avec un
réseau profond perméable.
Examen clinique:
patiente présentant un
lipoedème très important des Ml avec une nette
prédominance du côté gauche.
MIG: présence de grosses varices
partant de la face externe de la cuisse ainsi que de multiples
trajets variqueux au niveau jambier, en particulier sur la ligne de
Linton avec en tous cas 3 points douloureux, correspondant
probablement à des veines perforantes.
MID: un trajet variqueux de la face
interne de la cuisse. De plus, status similaire au niveau jambier,
à savoir avec probable insuffisance de perforantes sur la
ligne de Linton.
Pas de trouble trophique. Présence
d'une couronne phlébectasique prédominant au niveau
de la cheville gauche.
Discussion
: selon notre entretien de ce jour,
l'examen angiologique fait par notre collègue le Dr
L.________, ne montre pas d'une manière très
précise les points de fuite au niveau des veines
perforantes. De plus, il n'y a aucune description par rapport
à une récidive au niveau des deux crosses des
saphènes internes."
Dans un avis médical du 19 décembre 2007, le SMR a
retenu que les pièces médicales produites par
l'assurée dans le cadre de sa demande de
reconsidération ne faisaient que confirmer les atteintes
déjà connues. Aucun élément
médical objectif nouveau ni une quelconque aggravation de
l'état de santé physique ou psychique de
l'assurée n'étaient à relever. Par
conséquent, il n'y avait pas lieu, selon le SMR, d'entrer en
matière sur cette demandant déposée moins de
trois mois après le rejet du recours - relatif à sa
demande de prestations AI du 30 janvier 2002 - par
le Tribunal fédéral des assurances.
Reprenant l'avis SMR du 19 décembre 2007, l'OAI a
communiqué à l'assurée, le 3 janvier 2008, un
projet de décision de refus d'entrer en
matière.
b)
Par courrier du 18 février 2008, le médecin
traitant de l'assurée a déclaré la soutenir
dans sa contestation du projet de décision. A son sens, les
différents médecins consultés ont
démontré en toute objectivité qu'elle
présentait plusieurs pathologies invalidantes. A l'appui de
son courrier, il a produit plusieurs pièces
médicales.
Dans un courrier du 6 novembre 2008, l'OAI a relevé que le
médecin traitant de l'assurée avait, dans son
courrier du 18 février 2008, contesté le fait que
l'atteinte à la santé de l'assurée ne
fût pas reconnue comme invalidante. Or, selon l'OAI, une
telle contestation n'était pertinente qu'à l'encontre
de sa décision du 4 février 2005, laquelle avait
été confirmée par un arrêt du Tribunal
fédéral, et non à l'encontre de son projet de
décision. Il a informé l'assurée qu'il ne
pouvait pas reconsidérer une décision judiciaire,
d'autant plus que, sur le fond, le médecin traitant n'avait
apporté aucun élément permettant de remettre
en cause le bien-fondé du projet de décision. En ce
qui concerne la prise en charge sur le plan psychiatrique, l'OAI a
relevé que le médecin traitant n'avait pas
précisé s'il s'agissait d'une atteinte
préexistante, d'une aggravation ou d'une nouvelle atteinte.
Il a alors accordé un délai à l'assurée
pour pouvoir se déterminer à ce sujet.
Par courrier du 15 décembre 2008, l'assurée a
communiqué à l'OAI un courrier de son médecin
traitant du 6 décembre 2008, auquel étaient
annexées différentes pièces médicales.
Selon le courrier du médecin traitant, l'état de
santé de l'assurée s'était progressivement
dégradé les derniers mois au niveau tant physique que
psychique. Il a souligné que les médecins
consultés, qui étaient spécialisés dans
leur domaine, avaient clairement statué sur ce cas et
posé des diagnostics précis qui ne permettaient pas
à l'assurée d'exercer une quelconque activité
lucrative. Hormis des certificats médicaux et un rapport
médical du 5 décembre 2008 du Dr S.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, les
pièces médicales annexées avaient
déjà été communiquées lors du
dépôt de la demande en reconsidération. Un
certificat médical du 8 décembre 2008,
établi par le Dr U.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, a attesté que
l'assurée était en incapacité totale de
travail et qu'une éventuelle reprise devait être
examinée lors du prochain contrôle fixé au
12 décembre 2008. Le 12 décembre 2008, le
médecin traitant a établi un certificat
médical selon lequel l'assurée présentait une
incapacité totale de travail pour une durée
indéterminée. S'agissant du rapport médical du
Dr S.________, il attestait que ce médecin suivait
l'assurée depuis le 6 février 2007 et qu'elle
présentait un épisode dépressif
modéré depuis 2002 ainsi qu'un syndrome douloureux
somatoforme persistant diagnostiqué par les
Drs F.________ et Q.________. A l'instar du Dr J.________, le
Dr S.________ a estimé que les pathologies
présentées par l'assurée étaient
invalidantes depuis plusieurs années.
c)
Par décision du 7 janvier 2009, l'OAI a
refusé d'entrer en matière sur la demande en
reconsidération de l'assurée, au motif que les
pièces médicales produites n'établissaient pas
de façon plausible une modification de l'atteinte à
la santé de l'assurée influençant ses droits
conformément à l'art. 87 al. 3 et 4 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201). Au contraire, ces
pièces tendaient à remettre en cause le
bien-fondé de la décision du
4 février 2005 que l'OAI ne pouvait pas
reconsidérer, celle-ci ayant été
confirmée par arrêt du Tribunal
fédéral.
C.
a)
Par acte du 6 février 2009, Z.________ a recouru
contre la décision du 7 janvier 2009 de l'OAI. Elle souligne
que les divers médecins qui l'ont examinée ne
partagent pas l'opinion de l'OAI, selon lequel elle n'aurait pas su
rendre plausible une modification de son état de
santé. La recourante considère en effet que ces
médecins sont arrivés à la conclusion qu'elle
était incapable de travailler pour des raisons tant
somatiques que psychiques.
En outre, sur recommandation de son médecin traitant, elle
sollicite la mise en œuvre d'une nouvelle expertise
neutre.
Elle conclut à l'admission de son recours et au renvoi de la
cause à l'OAI pour instruction
complémentaire.
La recourante s'est acquittée de l'avance de frais de 500
fr. qui lui a été demandée.
b)
Par réponse du 22 avril 2009, l'OAI souligne qu'un
motif de révision du droit de la rente suppose une
modification notable de la situation influençant le taux
d'invalidité. Il ne suffit pas qu'une situation,
restée inchangée pour l'essentiel, soit
appréciée d'une manière
différente.
La maxime inquisitoire ne s'applique pas à cette
procédure. L'administration doit uniquement se limiter
à examiner si les allégations de
l'intéressé sont crédibles. Or, en
l'espèce, la recourante n'a pas rendu vraisemblable une
aggravation de son état de santé, puisqu'elle a fait
état des mêmes atteintes à la santé que
par le passé.
Il conclut au rejet du recours et au maintien de la décision
entreprise.
c)
Par réplique du 20 mai 2009, l'assurée
produit des documents médicaux de mars et avril 2009
émanant du médecin-conseil du Service de l'emploi,
lequel a attesté que, depuis le 31 mars 2009, la
capacité de travail de la recourante était au maximum
de 50% pour une durée prévisible de 3 mois. Selon ce
médecin-conseil, la recourante, malgré certaines
restrictions médicales, pouvait toujours exercer dans sa
profession.
Une réévaluation de sa capacité de gain
étant prévue, la recourante sollicite une suspension
de la présente procédure pour trois mois.
d)
Par duplique du 17 juin 2009, l'OAI rappelle que l'examen
du juge des assurances est limitée au point de savoir si les
pièces déposées en procédure
justifiaient ou non la reprise de l'instruction. En
l'espèce, il estime que les nouveaux documents produits ne
sont pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de la décision entreprise, ces nouveaux documents
étant succincts et peu motivés.
La recourante n'ayant su rendre vraisemblable une aggravation de
son état de santé au moment du dépôt de
la demande de reconsidération ni durant les deux ans qui
s'en sont suivis, l'OAI s'oppose formellement à une
suspension à ce stade de la procédure.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
er
LAI [loi
fédérale
du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité
; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36) s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile devant le
tribunal compétent,
est recevable en la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid.
4a; RCC 1985 p. 53).
Selon une jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de
fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue (ATF 121 V 362, consid. 1b; 116 V 246,
consid. 1a, et les références; cf. encore
TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4, et
9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle
décision administrative (ATF 121 V 362, consid. 1; 117 V
287, consid. 4, et les références;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008,
consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid.
2.1).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si
l'état de santé de la recourante s'est aggravé
entre la décision du 4 février 2005 et celle du 7
janvier 2009 (cf. ATF 133 V 108, consid. 5)
.
3.
a)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA
(qui reprend l'ancien art. 41 LAI, abrogé lors de
l'entrée en vigueur de la LPGA), lorsque le taux
d'invalidité du bénéficiaire du droit à
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou
sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
Conformément à l'art. 87 al. 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201),
lorsqu'une rente a été refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, une
nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l'art. 87 al. 3 RAI sont
remplies. Cela signifie que la nouvelle demande doit établir
de façon plausible que l'invalidité s'est
modifiée de manière à influencer les droits de
l'assuré. En d'autres termes, le fardeau de la preuve (ou de
la démonstration du caractère plausible) est à
la charge de l'assuré. Ainsi, il n'incombe pas dans cette
situation à l'OAI, ni du reste au Tribunal cantonal,
d'examiner d'office, en requérant des avis médicaux,
si l'état de santé s'est aggravé. II faut
d'autant plus exiger de l'assuré qu'il rende plausible cette
modification ou aggravation lorsqu'il présente sa nouvelle
demande peu après l'entrée en force de la
décision de refus de prestations (ATF 130 V 64). L'art. 87
al. 4 RAI a pour but de permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de
prestations, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l'assuré se borne à
répéter les mêmes arguments, sans
alléguer une modification des faits pertinents (cf. ATF 133
V 108, consid. 4.2; 130 V 64, consid. 5.2.3, 117 V 198,
consid. 4b; 109 V 108, consid. 2a; TFA I 597/05 du 8 janvier
2007, consid. 2). Ainsi, lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle
demande, l'administration doit commencer par examiner si les
allégations de l'assuré sont, d'une manière
générale, plausibles; si tel n'est pas le cas,
l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans
autres investigations par un refus d'entrée en
matière (TFA I 597/05 du 8 janvier 2007; TFA
I 187/05 du 11 mai 2006, consid. 1.1; TFA I 600/05 du
29 novembre 2006, consid. 4; ATF 109 V 108, consid.
2b).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon les
dispositions précitées; la rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545, consid. 6.1; 130 V 343, consid. 3.5; 113 V 273,
consid. 1a; voir également ATF 112 V 371, consid. 2b,
et 387, consid. 1b). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel
ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20
novembre 2003, consid. 2.2
in fine
, et les
références). Il en va de même d'une
modification peu importante des données statistiques de
caractère général (ATF 133 V 545).
L'assurance-invalidité connaissant un système de
rentes échelonnées, la révision se justifie
lorsque le degré d'invalidité franchit un taux
déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7). Le
point de savoir si un changement important s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133
V 108, consid. 5; 130 V 343, consid. 3.5.2; 125 V 368, consid.
2, et la référence citée).
b)
Le Tribunal fédéral des
assurances a jugé que le principe inquisitoire, selon lequel
les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125 V 195,
consid. 2; 122 V 158, consid. 1a, et les références),
ne s'applique pas à la procédure prévue par
l'art. 87 al. 3 RAI. II a précisé qu'eu égard
au caractère atypique de cette procédure dans le
droit des assurances sociales, l'administration pouvait appliquer
par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre
2002; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) - qui permet aux
organes de l'Al de statuer en l'état du dossier en cas de
refus de l'assuré de coopérer - à la
procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la
condition de s'en tenir aux principes découlant de la
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.). Ainsi,
lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre
plausible que son invalidité ou son impotence se sont
modifiées, notamment en se bornant à renvoyer
à des pièces médicales qu'il propose de
produire ultérieurement ou à des avis médicaux
qui devraient selon lui être recueillis d'office,
l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle
n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas
où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin,
cela présuppose que les moyens proposés soient
pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à
rendre plausibles les faits allégués. Si cette
procédure est respectée, le juge doit examiner la
situation d'après l'état de fait tel qu'il se
présentait au moment où l'administration a
statué (ATF 130 V 64, consid. 5.2.5; TFA I 52/03 du 16
janvier 2004, consid. 2.2; TFA I 67/02 du 2 décembre 2002,
consid. 4).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
S'agissant des
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré, elles doivent être admises avec
réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par
la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF
125 V 351, consid. 3b/cc, et les références; VSI
2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
4.
En l'espèce, la recourante, se prévalant de
différents rapports médicaux, soutient que son
état de santé s'est aggravé.
a)
Conformément à la jurisprudence, les moyens
de preuve et les faits intervenus postérieurement à
la décision entreprise ne doivent pas être pris en
considération (cf. consid. 2 supra). Dès lors, les
pièces médicales établies par le
médecin-conseil du Service de l'emploi sont sans incidence
dans la présente cause. Au demeurant, ce médecin
estime, dans une pièce médicale du 20 avril 2009, que
la recourante présente une incapacité de travail
temporaire - durée prévisible de 3 mois - et
qu'elle est apte à exercer son activité
habituelle.
b)
Dans le cadre d'une demande en reconsidération, il
appartient, conformément à la jurisprudence, au seul
assuré de rendre vraisemblable une aggravation de la
santé (cf. consid. 3b supra). Le tribunal de céans
n'a pas à mettre en œuvre une mesure d'instruction
complémentaire ni à renvoyer la cause à l'OAI
pour qu'il procède à une telle instruction.
Dès lors, il convient de statuer en l'état du
dossier.
c)
La recourante fonde l'aggravation de son état de
santé principalement sur l'opinion ainsi que sur les
rapports établis ou communiqués par son
médecin traitant, le Dr J.________, spécialiste ORL
et allergologue FMH. Ce dernier estime que les diagnostics
posés par les médecins consultés, lesquels
sont des spécialistes dans leur domaine, démontre en
toute objectivité que la recourante présente
plusieurs pathologies invalidantes et qu'elle ne peut pas exercer
d'activité lucrative.
Sur le plan somatique, parmi les différentes pièces
médicales établies après la décision du
4 février 2005, seules celle du Dr G.________,
spécialiste en chirurgie et chirurgie viscérale (7
juin 2005), et celle de la Dresse Q.________ de
l'Hôpital orthopédique du CHUV (20 décembre
2006) correspondent à des rapports médicaux en bonne
et due forme. Ces rapports retiennent les diagnostics pertinents
suivants:
- Récidive de varices
symptomatiques des deux Ml;
- Dorso-lombalgies chroniques;
- Syndrome douloureux
chronique de l'appareil locomoteur;
- Etat
anxio-dépressif et troubles somatoformes;
-
Obésité; et
- Status
post-plusieurs interventions pour varices au niveau des
MI.
Les Drs G.________ et Q.________ ainsi que la recourante et les
autres médecins consultés par cette dernière
ne précisent ni ne motivent si et, le cas
échéant, dans quelle mesure ces diagnostics ont une
répercussion négative sur la capacité de
travail ni en quoi ils démontreraient une aggravation de
l'état de santé de la recourante depuis
février 2005. Dans ces circonstances, leur opinion n'emporte
pas force probante (cf. consid. 3c supra). Au demeurant, ces
diagnostics se recoupent avec ceux posés avant que la
première décision ne soit rendue, notamment avec ceux
posés par le Dr P.________ dans son rapport du 21 janvier
2002. Dans ces circonstances, il convient de retenir, la recourante
n'ayant pu démontrer le contraire, que, sur le plan
somatique, l'état de santé de cette dernière
n'a pas évolué, du moins ne s'est pas aggravé
dans une mesure nécessaire pour satisfaire les conditions
d'une reconsidération au sens de la LAI (cf. consid. 3a
supra).
S'agissant du volet psychiatrique, la recourante n'a pas produit de
pièces médicales permettant d'invalider le rapport
SMR réalisé par la Dresse E.________. Sur ce
point, le seul rapport établi par un psychiatre FMH est
celui du Dr S.________. Or, ce dernier ne fait que rappeler un
état de faits antérieur à la décision
du 4 février 2005, confirmée par
arrêt du Tribunal fédéral et qui retient une
capacité totale de travail dans une activité
adaptée. S'agissant en particulier d'un éventuel
trouble somatoforme douloureux, il renvoie à l'opinion des
Drs J.________ et Q.________. Or, ce domaine échappe au
champ de spécialisation de ces médecins. Au
demeurant, à l'instar de ces derniers, le Dr S.________ ne
motive pas en quoi un trouble psychique constituerait une
aggravation de l'état de santé de la recourante
depuis février 2005, de sorte que son rapport ne satisfait
pas les conditions jurisprudentielles relatives à la force
probante. En tout état de cause, conformément
à la jurisprudence, l'avis des médecins
consultés doit en principe être admis avec
réserve (cf. consid. 3c supra). Il convient ainsi de retenir
qu'également sur le plan psychique, l'état de la
recourante est demeuré inchangé, du moins ne s'est
pas aggravé dans une mesure telle qu'un atteinte psychique
invalidante au sens de la LAI, notamment un trouble somatoforme
douloureux - dont le caractère invalidant n'est par ailleurs
retenu que restrictivement (cf. en particulier
ATF 132 V 65;
131 V 49; 130 V 352; TF 9C_547/2008 du 19 juin
2009
) -, puisse être
reconnue.
5.
En définitive, une aggravation de l'état de
santé au sens de la LAI n'a su être
démontrée par la recourante conformément aux
exigences posées par la jurisprudence, de sorte que, mal
fondé, son recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
En dérogation
à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en
matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est
fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et
doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). En outre, il n'y a pas
lieu dans ces circonstances d'allouer de dépens
(art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la
recourante Z.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me Jean-Pierre
Bloch (pour Z.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: