vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 694 · 2012-05-02 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, AFFECTION DU PIED, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, OBLIGATION DE RÉDUIRE LE DOMMAGE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.05.2012 Arrêt / 2011 / 694

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
502/09 - 155/2012
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 mai 2012
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              M.
Gasser et Mme Feusi, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Michel Dupuis, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
M.________, né en 1964, sans formation professionnelle, travaillait comme manœuvre dans la
construction pour le compte de l'agence intérimaire [...] Sàrl depuis le 3 mars 2008. A ce
titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 21 mars 2008, il a
été victime d'une chute dans les escaliers de son appartement avec réception sur le talon
gauche, entraînant une fracture du calcanéum gauche, traitée par botte plâtrée
avec décharge durant trois mois (rapport médical LAA initial du 14 mai 2008 du Dr Q.________,
médecin assistant au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur de l'hôpital
J.________). Depuis cet accident, l'assuré n'a pas repris son travail et son contrat de travail
a pris fin le 24 juillet 2008. La CNA a alloué des indemnités journalières et pris en
charge le traitement médical.
Dans un rapport du 12
novembre 2008, le Dr V.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a relevé que l'assuré
présentait une fracture de peu de gravité : la cheville gauche était calme, l'arrière-pied
était normo-axé, les amplitudes articulaires étaient complètes, mais il y avait une
légère amyotrophie du mollet gauche. Toutefois, l'intéressé se plaignant de douleurs
persistantes et importantes au talon, le Dr V.________ a préconisé une prise en charge
à la Clinique L.________. L'assuré y a finalement séjourné du 26 novembre au 19 décembre
2008 en vue d'une rééducation et d'une évaluation des capacités fonctionnelles. Dans
un rapport de synthèse du 16 janvier 2009, les Drs N.________, médecin adjoint du service
de réadaptation de l'appareil locomoteur, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation
et FMH en chirurgie orthopédique et F.________, médecin hospitalier, se référant
notamment au rapport du 19 décembre 2008 du Dr W.________, médecin consultant, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique, ont retenu sur le plan médical que la fracture du calcanéum
gauche, non déplacée, était consolidée, avec de bons rapports articulaires et que
la marche démonstrative du patient n'était pas expliquée par les données radiologiques.
Le bilan biologique ne montrait en outre pas de syndrome inflammatoire. D'un point de vue orthopédique,
il n'y avait pas d'investigation supplémentaire à effectuer. Les Drs N.________ et F.________
ont estimé qu'avec un chaussage adapté, un essai de reprise de l'ancienne activité devait
être réalisé à partir de la fin mars 2009, si possible initialement à 50 %.
Sur la base des données objectives, une reprise à terme d'une pleine capacité de travail
apparaissait réaliste. En cas d'échec de l'essai en raison de douleurs, il y avait lieu de
discuter d'une réorientation professionnelle. Dans un travail sans port de charges lourdes de plus
de 20 kg et sans marche en terrain inégal, la capacité de travail était complète.
Les Drs N.________ et F.________ ont enfin mis en évidence une dyslipidémie (concentration
anormalement élevée de lipoprotéines ou de lipides dans le sang) et une suspicion de cardiopathie
ischémique de stress modéré en rapport avec un tabagisme important comme facteurs de comorbidité.
Dans un rapport du 7 avril
2009, le Dr P.________, spécialiste FMH en chirurgie, remplaçant du médecin d'arrondissement,
a retenu les éléments suivants :
"Chez
cet assuré de 45 ans, manœuvre en bâtiment, nous sommes à un peu plus d'un an d'un
traumatisme mineur de la région calcanéenne gauche avec une fracture de la partie postérieure
du calcanéum visible exclusivement sur scanner.
L'examen
clinique est superposable aux constatations des médecins de la Clinique L.________. Il n'y a aucun
élément en faveur d'une algodystrophie. La situation n'a guère évolué depuis
le séjour à [...] et il persiste une importante discordance entre les plaintes exprimées
et les constatations cliniques et radiologiques.
Dans
ces conditions, il semble peu probable que l'on puisse envisager une reprise de travail dans son activité
antérieure. Une pleine capacité de travail pourrait lui être reconnue dans une activité
légère, sans terrain inégal et sans port de charge excédant 20 kg.
Du
point de vue thérapeutique, la poursuite de la physiothérapie ne paraît plus indispensable".
Dans un rapport du 11
juin 2009 faisant suite à un examen médical final, le Dr V.________ a mis en évidence
une importante discordance entre le handicap affiché et les constatations objectives de l'examen
radio-clinique. Du point de vue thérapeutique, il n'y avait rien à entreprendre. En outre,
le bien-fondé d'un reclassement n'était pas formellement établi et les limitations fonctionnelles,
au demeurant, peu importantes, qui avaient été reconnues à l'intéressé étaient
discutables. Enfin, aucune indemnité pour atteinte à l'intégrité n'était due,
les séquelles étant minimes, voire inexistantes.
b)
Par décision du 2 juillet 2009, la CNA a considéré que selon les renseignements médicaux
en sa possession, l'assuré ne présentait plus aucune séquelle de l'accident justifiant
une incapacité de travail, raison pour laquelle il y avait lieu de mettre fin au versement de l'indemnité
journalière avec effet au 31 juillet 2009. En l'absence d'handicap important et de perte de gain
due à l'accident, les conditions requises pour l'octroi d'une rente d'invalidité n'étaient
pas remplies. Enfin, à défaut d'atteinte importante et durable à l'intégrité
physique, mentale ou psychique, aucune indemnité ne pouvait être versée.
c)
Dans l'intervalle, soit en date du 3 mars 2009,
M.________ a déposé une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (OAI) tendant à l'octroi de mesures de réadaptation professionnelle.
Par communication du 2
juin 2009, l'OAI a octroyé à l'assuré une mesure d'intervention précoce du 8 juin
au 3 juillet 2009 sous forme d'une orientation professionnelle à 100 % auprès de
l'établissement E.________, à [...], afin de le soutenir et de l'orienter vers une nouvelle
activité professionnelle adaptées à ses limitations fonctionnelles.
Dans un rapport d'orientation
du 6 juillet 2009, l'établissement E.________ a conclu que l'assuré pouvait effectuer des activités
manuelles simples et légères, en position assise, s'il avait la possibilité de se lever
et de bouger de temps en temps.
Dans un rapport médical
du 26 juillet 2009, le Dr K.________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin
traitant de l'assuré, a estimé que le diagnostic de fracture du calcanéum gauche non déplacée
avait une influence sur la capacité de travail de l'intéressé. Il a ajouté qu'une
activité peu exigeante sur le plan physique était en tous les cas exigible. Il a conclu que
son patient devait être évalué par des médecins du Service médical régional
de l'OAI (SMR) d'une manière pluridisciplinaire, c'est-à-dire dans le cadre d'un examen orthopédique
et psychiatrique.
Au vu de ces éléments,
l'OAI a sollicité l'avis du SMR. Dans un rapport du 27 juillet 2009, le Dr C.________ a confirmé
l'appréciation de la CNA. Il a dès lors retenu que l'assuré présentait une incapacité
de travail totale dans l'activité habituelle et une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée soit excluant le port de charges lourdes, la station debout prolongée et les déplacements
sur sol irrégulier.
d)
Par communication du 29 juillet 2009, l’OAI a octroyé à l’assuré une orientation
professionnelle et un soutien dans ses recherches d’emploi.
Par décision du 25
septembre 2009, confirmant un projet de décision du 29 juillet 2009, l'OAI a refusé l'octroi
d'une rente d'invalidité, estimant que le préjudice économique subi par l'assuré
était inférieur à 40 %. Ainsi, sur la base d'un revenu mensuel de 4'732 fr.,
selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2006 (ESS), dans une activité simple et
répétitive (secteur privé; production et services), compte tenu du temps de travail moyen
effectué dans les entreprises en 2006 (41.7 heures), de l'évolution des salaires nominaux de
2006 à 2009 (+1.60 % + 2.07 % + 1.35 %) et d'un abattement de 10 %, l'OAI a
estimé que l'assuré était en mesure de réaliser un revenu annuel de 55'996 fr. 40
en 2009. Un tel revenu, comparé à un revenu hypothétique sans invalidité de 58'006 fr,
mettait en évidence un taux d'invalidité de 3.58 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente.
B.
a)
Par acte de son mandataire du 22 octobre 2009, M.________ recourt contre cette décision, en concluant
principalement à sa réforme, en ce sens qu'une rente entière lui soit allouée. Subsidiairement,
il conclut à l'annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l'intimé
pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant
soutient qu'il présente une incapacité complète de travail tant dans l'activité habituelle
que dans une activité adaptée en raison de son état de santé, conclusion à laquelle
ont également abouti les médecins de la Clinique L.________. Il sollicite dans ce contexte
la mise en œuvre d'une expertise médicale susceptible de préciser ses atteintes physiques
notamment cardiovasculaires et de déterminer sa capacité de travail, partant ses possibilités
de revenus.
b)
Par décision du 24 novembre 2009, le Bureau de l'assistance judiciaire a mis l'assuré au bénéfice
de l'assistance judiciaire pour la procédure en cours avec effet au 22 octobre 2009 et désigné
Me Michel Dupuis en qualité d'avocat d'office.
c)
Dans sa réponse du 15 janvier 2010, l'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de
la décision attaquée, estimant que le rapport de la Clinique L.________ était clair, en
ce sens que l'incapacité de travail attestée jusqu'à la fin mars 2009 concernait uniquement
l'activité habituelle de manœuvre.
d)
Dans sa réplique du 1
er
février 2010, le recourant a précisé qu'il n'avait jamais été en mesure de reprendre
une quelconque activité depuis le 21 mars 2008 et qu'il présentait depuis lors une incapacité
de travail complète pour une durée indéterminée. Par ailleurs, ses limitations fonctionnelles
l'empêchaient pratiquement de retrouver un travail en rapport avec son état de santé.
Il a en outre confirmé ses réquisitions relatives à la mise en œuvre d'une expertise
et de l'audition des Drs K.________ et B.________, respectivement ancien et actuel médecin
traitant.
e)
Dans sa duplique du 25 février 2010, l'intimé a confirmé son écriture du 15 janvier
2010.
f)
Dans
l'intervalle, dans le cadre de la procédure en matière d'assurance-accidents, la CNA a, par
décision sur opposition du 23 décembre 2009, confirmé sa décision du 2 juillet 2009.
Saisi d'un recours de l'assuré formé le 19 janvier 2010 par l'intermédiaire de son conseil,
le Tribunal des assurances a, par jugement du 17 mai 2011 (AA 8/10 – 62/2011) admis le recours
précité et renvoyé la cause à la CNA pour instruction complémentaire, motif
pris
"qu'il
persiste un certain doute sur la possibilité pour le recourant de reprendre une activité professionnelle
à un taux de 100 %, même dans une activité adaptée. Les appréciations de
la Clinique L.________ ne s'avèrent pas catégoriques, de sorte qu'à défaut de disposer
des renseignements médicaux utiles, la cour de céans n'est pas en mesure de statuer sur le
droit éventuel du recourant à une rente d'invalidité"
.
g)
Reprenant l'instruction du dossier, la CNA a mandaté le Dr Z.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, pour la réalisation d'une expertise. Dans son rapport du 15 novembre
2011, l'expert a tout d'abord relevé que l'assuré avait arrêté tous les traitements,
mis à part la poursuite de AINS et/ou d'un antalgique. Il avait certes consulté le Dr K.________,
puis le Dr X.________, lequel avait prescrit une série de séances de physiothérapie
en 2010, mais n'avait bénéficié d'aucun traitement pour sa cheville depuis juillet 2009.
S'agissant de l'appréciation du cas, le Dr Z.________ a exposé ce qui suit :
"Sur
le plan orthopédique, suite à l'événement du 21.03.2008 il est prouvé que ce
patient a fait une fracture du calcanéum. Cette dernière cependant n'était quasiment pas
déplacée et surtout très postéro-interne, ne touchant pas l'articulation sous-astragalienne.
Cette fracture n'a pas induit non plus de modification de l'angle de Boehler ou de Meari qui aurait pu
entraîner un trouble statique de décompensation secondaire du médiotarse.
Comme
les derniers examens effectués dans le cadre de cette expertise, soit des radiographies standard,
une scintigraphie osseuse et une IRM, ne montrent aucun état inflammatoire résiduel séquellaire
à cette fracture, on peut considérer que la situation est stabilisée sans séquelle.
Au vu des documents en notre possession, en particulier du CT-scan du 02.12.2008, il est probable que
cette stabilisation était déjà présente début 2009 et au plus tard à l'examen
final chez le médecin d'arrondissement de la SUVA, qui a eu lieu le 11.06.2009.
Je
n'ai donc pas d'explication orthopédique aux plaintes persistantes, si ce n'est quelques troubles
légers dégénératifs préexistants à l'événement accidentel, et
un début de tendinopathie archilléenne due à l'âge.
En
conclusion, les suites de l'événement accidentel du 21.03.2008 peuvent être considérées
comme guéries. En conséquence je n'ai aucun traitement orthopédique à proposer. Ceci
implique qu'elles ne justifient plus aucune incapacité de travail, même dans son ancienne profession
d'ouvrier du bâtiment. Un reclassement professionnel, toujours sur le plan accidentel, ne se justifie
pas. Ces affirmations vont dans le même sens que ce qui avait été écrit dans la lettre
de sortie de la Clinique L.________ et lors du contrôle final du médecin d'arrondissement de
la SUVA en 2009"
.
L'expert a dès lors
posé les diagnostics de status après fracture de la partie postéro-interne extraarticulaire
du calcanéum gauche, peu déplacée, suite à une chute dans les escaliers et traitée
conservativement avec bonne consolidation et de douleurs persistantes, continues, de l'arrière-pied
gauche, surtout postéro-internes, d'origine indéterminées, limitant subjectivement les
possibilités de déplacement et la durée de la position assise.
h)
Invité par le juge instructeur de la présente cause à fournir d'éventuelles observations,
suite à la production du dossier de la CNA, l'intimé, a, par courrier du 9 février
2012, proposé le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
i)
Dans ses observations du 10 février 2012, le recourant a transmis sa prise de position du 12 janvier
2012 qu'il avait produite dans le cadre de la procédure en matière d'assurance-accidents à
l'encontre des conclusions du Dr Z.________.
j)
Le 14 février 2012, le Tribunal a informé les parties du fait que sauf nouvelle réquisition,
un jugement serait rendu.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté le 22 octobre
2009, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise,
le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]). Il respecte
en outre les autres exigences légales de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), si bien qu'iI
y a lieu d'entrer en matière.
2.
En
l'espèce, est litigieuse la question de l'évaluation du taux d'invalidité à laquelle
a procédé l'intimé. Il s'agit dès lors d'examiner si celle-ci est conforme aux règles
légales applicables, ainsi qu'aux principes dégagés par la jurisprudence en la matière.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins,
à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière
s'il est invalide à 70 % au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2).
3.
En
l'espèce, pour se prononcer sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité,
l'intimé s'est fondé sur l'ensemble des rapports médicaux figurant au dossier notamment
ceux des Drs W.________ (19 décembre 2008) et V.________ (rapports des 12 novembre 2008 et
11 juin 2009), ainsi que celui de la Clinique L.________ du 16 janvier 2009. Le recourant en conteste
la valeur probante estimant qu'une expertise doit être mise en œuvre afin d'évaluer son
état de santé et ses possibilités effectives de travail. Il critique implicitement l'absence
de diagnostic ayant valeur d'invalidité, au motif qu'une totale incapacité de travail a été
attestée. Enfin, il soutient que les limitations fonctionnelles qu'il présente, l'empêchent
pratiquement de retrouver un travail en rapport avec son état de santé.
a)
Dans le cadre de son recours, M.________ n'a pas
démontré qu'il existerait au dossier une appréciation médicale objective mieux fondée
que les éléments retenus par l'intimé, et qui justifierait la mise en œuvre d'une
mesure d'instruction complémentaire. L'ensemble des praticiens consultés n'a ainsi jamais exclu
la reprise de toute activité adaptée. Dans son rapport du 19 décembre 2008, le Dr W.________
a estimé que malgré une discrépance entre la fracture et le tableau clinique, le patient
pouvait reprendre un travail sur un chantier. Il a uniquement envisagé une reconversion professionnelle
en cas de persistance des douleurs. En tout état de cause, – quoiqu'en dise le recourant –
le Dr W.________ a clairement attesté une pleine capacité de travail dans un travail léger,
élément confirmé par les Drs N.________ et F.________ dans leur rapport de synthèse
du 16 janvier 2009 qui ont retenu que l’état du pied gauche de l’assuré n’entraînait
plus d’incapacité de travail dans une activité adaptée, au plus tard une année
après le début de l’incapacité de travail, soit dès la fin mars 2009. L'assuré
a été examiné le 7 avril 2009 par le Dr P.________ qui a exclu la reprise de l'activité
de manœuvre sur des chantiers, en raison de la persistance d'une importante discordance entre les
plaintes exprimées et les constatations cliniques et radiologiques. Il a dès lors retenu qu'une
pleine capacité de travail devait être reconnue dans une activité adaptée, soit respectant
certaines limitations fonctionnelles. Par la suite, le Dr Z.________ (rapport d'expertise du 15 novembre
2011, p. 17), a confirmé dans le cadre de la procédure en matière d'assurance-accidents
que les suites de l'événement accidentel du 21 mars 2008 ne justifiaient plus aucune incapacité
de travail même dans l'ancienne profession d'ouvrier en bâtiment, appréciation confirmant
les positions antérieures de la Clinique L.________ (rapport du 16 janvier 2009) et du Dr V.________
(rapport du 11 juin 2009). En effet, l'expert a relevé que les derniers examens effectués ne
montraient aucun état inflammatoire résiduel séquellaire au niveau de la fracture de la
partie postéro-interne extraarticulaire du calcanéum gauche, stabilisation qui était déjà
présente début 2009, voire au plus tard lors de l'examen final pratiqué par le Dr V.________
le 11 juin 2009, soit postérieurement à l'examen du Dr P.________ (rapport du 7 avril
2009). En l’absence de tout avis médical contraire sérieusement motivé concluant
à l'absence de capacité de travail dans une activité adaptée, il n’y a pas
de raison de compléter l’instruction sur ce point, de sorte que la demande d’expertise
doit être rejetée, de même que l'audition des ancien et actuel médecins traitants.
b)
En ce qui concerne les troubles cardiovasculaires, soit une suspicion de cardiopathie ischémique
de stress, les médecins de la Clinique L.________ ont relevé qu'elle était peu étendue,
à la limite du significatif, dans le territoire septo-basal et n'ont pas attesté une incapacité
de travail dans une activité légère pour ce motif. Par ailleurs, aucun des médecins
traitants que le recourant a successivement consultés, n'a mis en évidence une quelconque aggravation
de son état de santé sur le plan cardiovasculaire. Dans ce contexte, on ne saurait reprocher
à l'intimé de n'avoir pas procéder à un complément d'instruction au sens de
l'art. 43 LPGA, l'argumentation du recourant, qui se limite à alléguer qu'une instruction
semblait nécessaire, ne suffisant pas pour remettre en cause l'appréciation des preuves faite
par l'intimé.
c)
En définitive, la décision du 25 septembre 2009 échappe à la critique en tant qu'elle
retient que le recourant conserve une pleine capacité dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles telles que retenues par le SMR (avis médical du 27 juillet 2009).
Au regard de la capacité
résiduelle de travail du recourant dans une activité adaptée, l’intimé a considéré
qu’il présentait un taux d’invalidité nettement inférieur à 20 %,
ne justifiant pas l’octroi de mesures de reclassement dans une nouvelle profession. Vérifié
d’office, le calcul du taux d’invalidité qu’il a effectué ne prête pas
flanc à la critique. Il n’y a pas lieu de revenir plus en détail sur ce calcul, dans
la mesure où le recourant se limite à contester la capacité résiduelle de travail
constatée par l’intimé, sans soulever de grief relatif au taux d’invalidité
inférieur à 20 % finalement retenu. Dans ce contexte, on précisera néanmoins
que compte tenu des limitations fonctionnelles décrites par les médecins, le nouveau poste
de travail n'impliquerait pas nécessairement d'adaptations particulières. Vu le large éventail
d'activités simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant
les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général
- et le marché du travail équilibré en particulier - (TF I 383/06 du 5 avril 2007
consid. 4.4), un nombre significatif d'entre elles, ne nécessitant aucune formation spécifique,
sont adaptées aux problèmes physiques du recourant. Il suffit à cet égard de se référer
à des travaux en partie mécanisés ou automatisés dans le secteur industriel, voire
à des activités de surveillance. A cet effet, une aide au placement a été accordée
afin que l'assuré puisse obtenir un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié.
Il sied enfin de rappeler que, conformément à l’obligation de diminuer le dommage, le
recourant est tenu d'atténuer par tous les moyens les effets de son invalidité en tirant parti
de son entière capacité résiduelle de travail (ATF 123 V 96 consid. 4c; 113 V 28 consid.
4a; TFA I 606/02 du 30 janvier 2003, consid. 2 et les références citées). La
Cour de céans ne saurait en effet fonder son jugement sur le travail que l'intéressé s'estime
capable de fournir, mais bien sur celui qui est objectivement compatible avec son état de santé,
tels qu'il ressort des certificats médicaux ayant valeur probante.
4.
a)
Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée, sans qu'il y ait lieu de procéder aux mesures d'instruction complémentaire
requises par le recourant.
b)
La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (art. 69 al.1 bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36], applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil juridique désigné
d’office pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al.1 let. a et b CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l’assistance judiciaire ne
libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéfice du paiement des frais judiciaires,
celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.18 al. 5 LPA-VD).
c)
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 450 fr. et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que le recourant est au bénéfice
de l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
cf. art. 61 let. g LPGA).
d)
Le recourant a obtenu, au titre de l'assistance judiciaire, la commission d'office d'un avocat en la
personne de Me Michel Dupuis à compter du 22 octobre 2009 jusqu'au terme de la présente procédure
(art. 118 al. 1 let. c CPC par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Celui-ci a produit la liste de ses
opérations faisant état de débours par 160 fr. et d'un temps consacré à
la défense du recourant de 12 heures. Cette liste des opérations comprend toutefois plusieurs
actes qui ne concernaient pas directement la présente procédure, avec notamment la rédaction
d'une opposition à une décision de la CNA. Par ailleurs, il convient de prendre en considération
le fait que Me Dupuis défendait le recourant dans deux causes connexes et qu'il a perçu 2'048 fr. 40
d'indemnités et de débours pour son activité dans le dossier concernant les prestations
de l'assurance-accidents. Dans ces circonstances, un montant de 2'000 fr., débours et TVA compris,
ce qui correspond à 10 heures de travail dans la présente procédure (pour un tarif horaire
de 180 fr. ; cf. art 2 al. 1 let. b RAJ), constitue une indemnité équitable
pour le mandat d'office.
La rémunération
de l'avocat d'office est provisoirement supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif
au fait qu'il est tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire
(art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 CPC). Il incombe au Service juridique
et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ) en tenant compte des
montants payés à titre de contribution mensuelle depuis le début de la procédure.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 septembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 450 fr. (quatre cent cinquante francs), sont laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d'office de Me Michel Dupuis, conseil du recourant, est arrêtée à
2'000 fr. (deux milles francs) (débours et TVA compris).
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède,
dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :
‑
Me Dupuis (pour le recourant), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède
est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :