vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 225 · 2019-04-12 · fr

NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 28a LAI, 16 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.04.2019 Arrêt / 2019 / 225

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
93/18 - 101/2019
ZD18.010448
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 avril 2019
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
MM.
Neu, juge, et Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA ; art. 28 et 28
a
LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960 et titulaire d’un
permis C, a travaillé sur différents chantiers en qualité de mineur et de machiniste pour
la société [...] AG. Il a été en arrêt de travail total dès le 22 février
2002 et licencié au 31 mars 2002. Il a ensuite occupé des emplois temporaires, puis émargé
à l’aide sociale.
b)
L’assuré a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 29 mai 2008 en raison de problèmes pulmonaires (notamment un empyème pleural gauche).
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’assuré s’est soumis à une
expertise pneumologique avec fonctions pulmonaires et test d’effort auprès du Dr I.________,
spécialiste en médecine interne générale et en pneumologie. Les éléments
suivants ressortent de son rapport du 5 janvier 2009 :
4.1
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
Ø
Bronchopneumopathie chronique
obstructive (BPCO) de degré moyen selon GOLD
(J.44.8)
Probablement depuis 2005. En raison de la diminution de la capacité vitale (CV) et de la capacité
vitale forcée (CVF) dans le contexte postopératoire, le rapport de Tiffeneau était surestimé.
Le VEMS [volume expiratoire maximal par seconde] actuel est superposable aux valeurs d'il y a 4 ans.
Par contre, la CV et la CVF ont augmenté respectivement de 620 ml.
Ø
Douleurs thoraciques post décortication
d’un empyème pleural gauche
(T81.8/Y83.8)
.
Ø
Tabagisme chronique
(F17.1)
.
[…]
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles constatés :
a.
Au plan physique :
Une
BPCO de degré moyen et une capacité d'exercice moyennement diminuée d'origine cardiocirculatoire
sont incompatibles avec les performances requises dans les métiers de la construction et du génie
civil.
[…]
2.
Influence des troubles sur l'activité
exercée jusqu'ici :
Un
travail de foreur-mineur s'est interrompu en 2004. Depuis lors, les rares essais de reprise d'une activité
professionnelle se sont soldés par des échecs.
2.1
Comment agissent
les troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
?
La
BPCO de degré moyen, la limitation cardiocirculatoire à l'exercice et les thoracodynies post
décortication pleurale gauche sont incompatibles avec des travaux lourds. La sensibilité aux
conditions météorologiques empêche l'accès à des activités extérieures.
Les difficultés de maîtrise de la langue française et le sentiment de dévalorisation
compliquent l'obtention à un nouveau poste.
2.2
Description
précise de la capacité résiduelle de travail.
La
capacité résiduelle de travail s'entend dans une activité sédentaire, sans exposition
à des irritants respiratoires et se déroulant dans un milieu protégé des intempéries.
La fatigabilité est accrue. Un manque d'endurance physique et une fatigabilité psychique limitent
la réalisation de tâches impliquant le respect d'une cadence et/ou d'une continuité dans
l'attention.
2.3
L'activité
exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
L'activité
de foreur-mineur n'est plus exigible.
2.4
Y a-t-il
une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure ?
Oui,
la diminution du rendement est marquée et compromet les perspectives d'engagement par une entreprise.
2.5
Depuis quand,
au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Une
incapacité de travail d'au moins 20% existe depuis janvier 2005.
2.6
Comment le
degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Le
degré d'incapacité de travail est resté stable.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation
professionnelle sont-elles envisageables ?
Si oui, dans quel délai ? Si non, pour quelles raisons ?
Oui,
des mesures de réadaptation professionnelle sont envisageables. Leur mise en œuvre n'implique
pas de délai particulier d'un point de vue strictement pneumologique. Le découragement et la
spirale d'échecs dans laquelle se trouve M. J.________ constituent néanmoins des facteurs
de mauvais pronostic quant à la réussite d'une réinsertion professionnelle.
2.
Peut-on améliorer la capacité
de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Non,
la capacité de travail de foreur-mineur ne peut pas être améliorée. Les activités
en question ne sont pas susceptibles d'aménagements.
3.
D'autres activités sont-elles
exigibles de la part de l'assuré(e) ?
3.1
Si oui, à
quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte
dans le cadre d'une autre activité
?
L'activité
sera sédentaire et ne comportera pas d'efforts physiques. Malgré le tabagisme encore actif,
facteur « environnemental » prépondérant, le milieu professionnel ne devrait
pas exposer M. J.________ à des irritants respiratoires.
3.2
Dans quelle
mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée (par ex.
heures par jour)
?
Compte
tenu de l'absence d'activité professionnelle depuis 5 ans, la reprise devrait être progressive
avec une phase initiale entre 25 et 50% maximum (2 à 4h/j). En fonction de la tolérance du
patient et des progrès accomplis, le pourcentage sera reconsidéré et augmenté progressivement
dans la mesure du possible.
Sur
un plan pratique, il faut reconnaître que les perspectives d'engagement pour un homme de 49 ans,
maîtrisant très mal le français, souffrant d'une pathologie pulmonaire et sans employeur
depuis 5 ans, sont particulièrement mitigées.
3.3
Y a-t-il
une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Oui,
le rendement est diminué de l'ordre de 50%. La pathologie pulmonaire, la longue inactivité,
la conviction d'une incapacité, l'anxiété, des phases de tachycardie à 120/min au
repos et les douleurs thoraciques gauches chroniques représentent autant de facteurs négatifs
dans la productivité.
3.4
Si plus aucune
autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons
?
--
Dans un avis du 27 avril 2009, le Service médical régional de l’OAI (ci-après :
le SMR) a retenu, sur la base de l’expertise du 5 janvier 2009, que dans une activité ne demandant
pas d’efforts physiques (sédentaire), ne l’exposant pas à des irritants respiratoires
et s’exerçant à l’abri d’intempéries, l’assuré disposait
d’une capacité de travail entière. S’agissant du doute de l’expert quant
à la réalisabilité des mesures d’ordre professionnel en raison de l’inactivité
de longue durée, de la barrière linguistique et de la conviction d’être invalide,
le SMR a considéré qu’il s’agissait de facteurs non-médicaux, dont il n’y
avait pas lieu de tenir compte.
Par décision du 3 juillet 2009, l’OAI a refusé le droit à la rente, estimant que
l’assuré pouvait travailler à plein temps dans une activité industrielle légère.
c)
Après avoir bénéficié d’une aide au placement et effectué des stages qui
n’ont abouti à aucun engagement, l’assuré a déposé une nouvelle demande
auprès de l’OAI le 24 novembre 2016.
Le Dr
F.________ et la Dresse
G.________, tous deux médecins traitants et spécialistes en médecine interne générale,
ont adressé un rapport à l’OAI le 20 avril 2017, dont on extrait ce qui suit :
Diagnostics
avec
effet sur la capacité de travail
[…]
-
BPCO de stade II, selon GOLD, sur tabagisme actif
à 60 UPA [unités paquets-années], avec :
o
Emphysème polymorphe sur le scanner thoracique
de 2016
o
Décortication pleurale gauche pour empyème
en 2005, avec douleurs thoraciques résiduelles
o
Sp [status post] bronchiectasie en 2013
o
Ancien mineur avec possible silicose en 2005 (diagnostic
non confirmé par récent bilan, pas d’atteinte interstitielle)
-
Connectivite indifférenciée, diagnostiquée
en juin 2016, actuellement sous traitement par Plaquenil
®
,
avec :
o
Raideurs matinales
o
Arthralgies multiples
o
Syndrome de Raynaud au niveau des mains
o
Anticorps et antinucléaires à 1/2680,
anti-dsDNA 393 UI/ml
-
Cirrhose Child-Pugh A5, d’origine éthylique
avec :
o
Gastropathie d’hypertension portale (OGD
du 04.01.2016)
-
Syndrome de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinent
-
Adénome tubuleux colique avec dysplasie de
bas grade et foyer de dysplasie de haut grade (coloscopie du 04.05.2016) : hémicolectomie actuellement
en discussion
-
Polyneuropathie des membres inférieurs, probablement
d’origine toxico-métabolique sur OH [alcoolisme]
[…]
Constat
médical
Concernant
l’atteinte pulmonaire, nous notons une stabilité de la dyspnée de stade II selon NYHA
[New York heart association], ainsi que des fonctions pulmonaires. Le patient présente, depuis son
intervention de décortication pleurale, des douleurs thoraciques résiduelles, ainsi que des
douleurs lombaires, au niveau des hanches et des épaules, limitant ses activités (apparaissant
après une heure d’immobilisation assise ou lors de la position debout).
Suite
à l’apparition de douleurs ostéo-articulaires localisées au niveau des mains et
des pieds, associées à un syndrome de Raynaud et dans le cadre de ses douleurs articulaires
diffuses, le patient bénéficie d’une première consultation en rhumatologie en juin
2016. Un diagnostic de connectivite indifférenciée a été posé, pour laquelle
il est maintenant suivi régulièrement par nos collègues de rhumatologie du Centre D.________.
Un traitement de Plaquenil
®
a été instauré, qui a permis une nette amélioration de sa symptomatologie.
Le
patient a présenté des douleurs rétrosternales, dans le cadre de cette connectivite, c'est
pourquoi il a bénéficié d'un bilan cardiologique fin 2016, qui a permis d'exclure la présence
d'une ischémie cardiaque (
ergométrie
de novembre 2016
doublement négative.
IRM
cardiaque de décembre 2016
: FEVG [fraction
d'éjection du ventricule gauche] à 64% et absence d'ischémie de stress). Ces résultats
permettent d'exclure une origine coronarienne aux symptômes, ces douleurs peuvent être expliquées
par la décortication pleurale décrite précédemment.
En
ce qui concerne l'adénome tubuleux avec dysplasie de bas grade et foyer de dysplasie de haut grade
constaté lors de la coloscopie de mai 2016, le patient a bénéficié d'une consultation
en chirurgie le 04.04.2017 :
Ø
Une hémicolectomie est actuellement en cours
de discussion.
Ø
Le patient est en attente d'un rendez-vous en
anesthésiologie, au vu des risques per-opératoires augmentés chez ce patient immunosupprimé,
présentant une cirrhose hépatique.
Au
sujet de la cystite chronique folliculaire, avec prolifération urothéliale atypique, le patient
a été convoqué en octobre 2016, pour une cystoscopie de contrôle ; cet examen
se révélant dans la norme, met fin au suivi urologique.
Pronostic
Le
patient présente une stabilité de son atteinte pulmonaire, mais nécessite des suivis réguliers,
ainsi qu'un traitement quotidien par aérosols. Cependant, on note la persistance de douleurs thoraciques,
diffuses invalidantes, non modifiées depuis 2005.
Pour
ce qui est de l'atteinte rhumatologique, nous notons une quasi-disparition de la symptomatologie et pouvons
espérer une stabilisation de l'atteinte, sous poursuite du traitement par Plaquenil
®
.
Pour
la cirrhose hépatique, le patient est actuellement sevré d'alcool et stable lors des suivis
gastroentérologiques.
[…]
Énumération
des restrictions physiques, mentales ou psychiques existantes
?
→
Le patient décrit une impossibilité
de réaliser une activité, en raison de la persistance de douleurs diffuses, notamment au niveau
du bas du dos, avec des blocages au niveau des hanches et, lors de la position debout au niveau de la
hanche, des pieds et thoracique gauche.
→
Le port de charges est également impossible,
en raison des douleurs au niveau des épaules.
→
Monsieur J.________ explique que l'ensemble des
douleurs apparaît après une durée de travail de moins de 1 heure et on note l'absence
d'évolution concernant ces douleurs depuis la précédente demande d'AI et des essais de
reconversions.
→
Le patient est également limité en raison
de sa dyspnée de stade II.
Les médecins ont retenu une incapacité de travail totale que ce soit dans l’activité
habituelle ou dans une activité adaptée. Les restrictions énumérées ne pouvaient
pas être réduites par des mesures médicales et aucune amélioration n’était
possible.
Dans un avis SMR du 24 juillet 2017, la Dresse R.________, médecin praticien, a retenu que les limitations
fonctionnelles objectives de l’assuré semblaient ne pas être modifiées depuis la
dernière décision, soit une capacité de travail entière dans une activité adaptée
sédentaire sans exposition à des irritants pulmonaires. Une intervention chirurgicale digestive
était vraisemblablement prévue en avril 2017. Elle pouvait justifier une incapacité de
travail transitoire si elle avait eu lieu. Si ce n’était pas le cas, la situation était
inchangée. Il y avait lieu de demander un rapport au Service de chirurgie du Centre D.________ à
cet égard.
Par courrier reçu le 7 août 2017, l’assuré a informé l’OAI que l’intervention
prévue en avril 2017 avait été reportée et qu’il était en attente d’une
nouvelle date.
A la suite de cette réponse, la Dresse R.________, a précisé, dans un avis SMR du 14 août
2017, que l’adénome tubuleux n’entraînait en soi pas de limitations fonctionnelles,
mais qu’une intervention chirurgicale aurait modifié l’état de l’assuré
et nécessité de connaître l’évolution post-opératoire. L’assuré
avait été interrogé et il s’avérait qu’aucune intervention n’avait
été pratiquée, ni aucun nouvel examen effectué. La Dresse R.________ a donc
considéré la situation médicale comme inchangée, avec une capacité de travail
entière dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
activité sédentaire sans exposition au froid, à l’humidité, à des irritants
ou à des poussières.
L’assuré a été hospitalisé à partir du 17 août 2017 afin de subir
une hémicolectomie droite. Il ressort du rapport de sortie du 12 septembre 2017 du Service de chirurgie
viscérale du Centre D.________ que l’intervention a présenté des complications,
soit notamment une éviscération et un volvulus du grêle qui ont nécessité une
nouvelle exploration chirurgicale la semaine suivant l’opération. Après l’intervention,
l’évolution s’était avérée finalement favorable. L’anatomopathologie
retrouvait une lésion bénigne, motivant uniquement un suivi colonoscopique. Le rapport mentionnait
une incapacité de travail totale du 17 août au 11 octobre 2017.
A teneur d’un rapport du 12 janvier 2018 du Dr H.________, spécialiste en chirurgie auprès
du Centre D.________, le suivi de l’assuré dans le Service de chirurgie avait pris fin le
18 octobre 2017. Après l’hémicolectomie droite, toute activité professionnelle pouvait
être reprise, étant précisé que la reprise du travail pouvait se faire progressivement
en fonction de l’état de l’assuré. Le Dr H.________ s’est référé
au rapport du 20 octobre 2017 du Dr X.________, spécialiste en chirurgie, qui comportait les
conclusions suivantes :
Le
patient a bien récupéré de son opération multicompliquée et il ne présente
plus de problème sur le plan digestif. Nous n’avons donc pas prévu de le revoir à
notre consultation.
Selon l’avis SMR du 25 janvier 2018, la Dresse R.________ a indiqué que l’assuré
avait été opéré en août pour ablation d’un adénome digestif avec
complications péri-opératoires justifiant une incapacité de travail entière jusqu’en
octobre 2017. Par la suite, l’assuré avait retrouvé son état pré-opératoire.
Il n’y avait pas de nouvelles limitations fonctionnelles durables objectivées. Sur le plan
oncologique, l’assuré pouvait être considéré comme guéri.
Par décision du 1
er
février 2018, l’OAI a dénié le droit de l’assuré à des mesures professionnelles
et à une rente d’invalidité. Il a retenu que la capacité de travail de l’assuré
était toujours de 100 % dans une activité adaptée telle qu’une activité
sédentaire respectant les limitations fonctionnelles citées dans l’avis SMR du 14 août
2017.
B.
Par acte du 12 mars 2018, J.________, sous la plume de son représentant, a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à son annulation et à l’octroi de prestations ; subsidiairement au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire, notamment sous la forme d’une
expertise pluridisciplinaire, puis nouvelle décision. En substance, il a reproché à l’OAI
de ne pas avoir tenu compte de l’ensemble de son état de santé avant de rendre sa décision.
Ni les diagnostics posés par la Dresse G.________ dans son rapport du 20 avril 2017, ni la
problématique pulmonaire antérieure, qui avait fait l’objet de la première demande,
n’avaient été instruits. L’assuré a notamment mis en évidence que l’OAI
n’avait pas tenu compte de la nouvelle atteinte, soit la connectivite indifférenciée,
qui n’était pas encore stabilisée vu, entre autres éléments, l’incapacité
de travail totale retenue par la Dresse G.________. L’atteinte s’inscrivait en outre
dans une pluralité de troubles dont les interactions méritaient d’être investiguées.
S’agissant de l’atteinte pulmonaire antérieure, le Dr I.________ avait, dans son
rapport du 5 janvier 2009, motivé la diminution de rendement par des éléments médicaux
objectifs, à savoir des phases de tachycardie à 120 pulsations par minute au repos et des douleurs
thoraciques. Le SMR avait omis de prendre en compte ou de discuter ces points, ce qui conduisait à
une appréciation arbitraire des preuves. Cette manière de procéder était d’autant
plus choquante d’après l’assuré que les douleurs thoraciques étaient explicables
sur le plan objectif par la décortication pleurale et qu’elles existaient déjà à
l’époque de l’expertise du Dr I.________, qu’elles étaient confirmées
par la Dresse G.________, de même que reconnues par le SMR comme pathologies associées
du ressort de l’assurance-invalidité. L’instruction médicale du dossier était
donc lacunaire selon l’assuré.
Dans sa réponse du 14 mai 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours, en retenant qu’il
n’y avait pas d’aggravation de l’état de santé depuis le refus de prester
de 2009 susceptible de modifier le droit aux prestations. L’évolution de la situation à
la suite de l’intervention du 17 août 2017 était favorable et l’assuré pouvait
être considéré comme guéri sur le plan oncologique. Il n’y avait pas de nouvelles
limitations fonctionnelles durables objectivées.
Répliquant le 4 juin 2018, l’assuré a renvoyé à son recours.
Par courrier du 12 septembre 2018, le Juge instructeur a demandé un complément d’informations
au Service de rhumatologie du Centre D.________ concernant la connectivite indifférenciée dont
souffrait l’assuré.
Dans leur réponse du 2 novembre 2018, les Dresses Q.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, et S.________ ont confirmé le diagnostic d’une
probable connectivite de type lupique. Elles ont néanmoins indiqué qu’à l’heure
actuelle, le diagnostic n’avait aucune répercussion sur la capacité de travail de l’assuré.
Après transmission de ce document aux parties, l’OAI a confirmé ses conclusions par écriture
du 22 novembre 2018, tandis que l’assuré a fait parvenir d’ultimes déterminations
le 17 décembre 2018, en joignant un rapport du Service de rhumatologie du Centre D.________ du 2
novembre 2018 qui confirmait le caractère asymptomatique de la connectivite à trait lupique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
b)
Il est précisé que, malgré le précédent refus de rente signifié le 3 juillet
2009, l’intimé est entré en matière à juste titre sur la nouvelle demande déposée
par le recourant, compte tenu des nouvelles atteintes survenues depuis 2013 (notamment bronchiectasie,
emphysème polymorphe, connectivite indifférenciée, adénome tubuleux).
3.
a)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Lorsque l'administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 et 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée ; TF 9C_399/2015 du 11 février 2016 consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 3). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu'en cas de
révision au sens de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars 2012
consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273
consid. 1a). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour
l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2
in fine
et les références citées).
c)
En l'espèce, l’intimé est entré en matière sur la deuxième demande de
prestations de l'assuré de novembre 2016 et a procédé à l’instruction du cas.
Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations
entrée en force – soit la décision du 3 juillet 2009 – et la décision litigieuse
du 1
er
février
2018, l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer
son droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
4.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité,
une personne assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b
et c LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps avant d'être
atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique, il y a lieu de déterminer l'ampleur
de la diminution des possibilités de gain de l'assuré, en comparant le revenu qu'il aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 28
a
al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA).
c)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité,
il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle
non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des
circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références
citées).
d)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références
citées).
e)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
5.
a)
En l’espèce, le recourant a présenté des problèmes pulmonaires, cardiaques,
viscérales et rhumatologiques sur plusieurs années ayant nécessité différents
traitements et interventions (notamment rapport du Dr F.________ et de la Dresse G.________
du 20 avril 2017).
b)
Concernant l’atteinte pulmonaire, on constate que la situation n’a pas changé depuis
la décision du 3 juillet 2009. L’intimé avait retenu, en se fondant sur l’expertise
du 5 janvier 2009 du Dr I.________, que le recourant présentait une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée sédentaire tenant compte des limitations suivantes :
pas d’exposition au froid, à l’humidité, à des irritants ou à de poussières.
Le Dr I.________ avait plus précisément mentionné la présence d’une capacité
résiduelle de travail dans une activité sédentaire, sans efforts physiques, ni exposition
à des irritants respiratoires et se déroulant dans un milieu protégé des intempéries.
Il avait également souligné l’existence d’un manque d’endurance physique
et d’une fatigabilité psychique qui limitaient la réalisation des tâches impliquant
le respect d’une cadence et d’une continuité dans l’attention. Cet expert avait
aussi fait mention des douleurs thoraciques ressenties par le recourant. Le Dr F.________ et la
Dresse G.________ relèvent dans leur rapport du 20 avril 2017 une stabilité de la dyspnée,
ainsi que des fonctions pulmonaires. Ils mentionnent également des douleurs thoraciques résiduelles,
en précisant qu’elles sont « non modifiées depuis 2005 ». A titre
de restrictions, ces médecins font état de la problématique des efforts physiques (port
de charges prohibé), de la dyspnée et rapportent l’absence d’évolution des
douleurs depuis la précédente demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Partant, quoi qu’en dise le recourant, il n’y a pas de changement important sur le plan pneumologique
depuis la dernière décision du 3 juillet 2009. L’appréciation différente
du Dr F.________ et de la Dresse G.________ s’agissant de la capacité de travail
du recourant, alors qu’ils invoquent une situation inchangée pour l’essentiel de l’atteinte
pulmonaire, ne constitue pas un motif de révision (consid. 3a et b
supra
).
c)
Sur le plan cardiaque, les examens réalisés n’ont pas mis en évidence d’atteinte
à la santé susceptible d’avoir une influence sur la capacité de travail du recourant.
En effet, la tachycardie relevée par le Dr I.________ dans son expertise du 5 janvier 2009
n’est plus mentionnée par les différents médecins. Par ailleurs, le bilan cardiologique
réalisé fin 2016 a permis d’exclure une origine coronarienne des douleurs rétrosternales
(rapport du 20 avril 2017 du Dr F.________ et de la Dresse G.________).
d)
Concernant les atteintes viscérales, le recourant a présenté un adénome tubuleux
colique avec dysplasie de bas grade et un foyer de dysplasie de haut grade, pour lequel il a bénéficié
le 18 août 2017 d’une hémicolectomie, suivie de multiples complications. Toutefois, selon
le rapport du 20 octobre 2017 du Service de chirurgie viscérale du Centre D.________, le recourant
ne présentait à cette date plus de problème sur le plan digestif.
e)
Sur le plan rhumatologique, on constate, sur la base des explications données par le Service de
rhumatologie du Centre D.________, que la probable connectivite de type lupique n’a aucune répercussion
sur la capacité de travail (rapport du 2 novembre 2018 des Dresses Q.________ et S.________).
Une évolution favorable était déjà notée par le Dr F.________ et la Dresse G.________
dans leur rapport du 20 avril 2017 grâce à l’instauration d’un traitement médical.
Ces médecins relevaient « une quasi-disparition de la symptomatologie ».
f)
A la lumière des rapports médicaux versés au dossier, on constate au final que la situation
du recourant n’a pas évolué sur la plan de la capacité de travail depuis l’époque
où la précédente décision de refus de rente a été rendue, respectivement
que le recourant dispose toujours d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. La mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments
retenus ci-dessus.
6.
Dès lors que le recourant ne remet pas en cause le fait qu’il existe sur le marché du
travail des activités exigibles telles que décrites par l’intimé, soit des activités
sédentaires légères qui n’exposent le recourant ni au froid, ni à l’humidité,
ni à des irritants ou à des poussières, il n’y a pas lieu de s’écarter
de la décision entreprise à cet égard.
7.
Il reste à examiner le bien-fondé de la comparaison des revenus effectuée par l’OAI.
A cet égard, il convient de relever qu’en l’absence de changement dans la situation
du recourant, il n’y a pas lieu de s’écarter du jugement entrepris, soit des montants
retenus pour la comparaison des revenus et des calculs effectués par l’intimé dans la
décision du 3 juillet 2009, calculs et montants que le recourant ne contestent au demeurant pas.
Il s’ensuit qu’en présence d’un préjudice économique largement inférieur
à 40 % (13,73 %), le droit à la rente n’est pas ouvert.
8.
S’agissant d’une éventuelle aide au placement, il est rappelé que dans la mesure
où l’art. 87 al. 3 RAI s’applique par analogie aux mesures de réadaptation (M
ichel
V
alterio
,
Commentaire de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle
2018, n° 8
ad
art. 18 LAI), le recourant a la possibilité de solliciter l’OAI en vue d’une telle aide.
9.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision du 12 décembre 2017 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors
qu’il a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, limitée aux avances
et aux frais judiciaires, ces derniers frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 12 décembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement mis
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances-sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :