vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 640 · 2025-08-15 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE | 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 640

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
25/25 – 101/2025
ZA25.009216
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 août 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme Berberat et M. Tinguely,
juges
Greffière
:              Mme
Hentzi
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante, représentée par AXA-ARAG Protection juridique SA, à Winterthur,
et
Caisse
Nationale Suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaillait
en qualité de gestionnaire de dossiers auprès de l’ [...]. A ce titre, elle était
assurée obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de
la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 5 septembre 2022, lors d’une randonnée, l’assurée a marché sur un caillou,
s’est tordue la cheville gauche et est tombée en avant sur le genou droit ainsi que sur la
main droite.
Le 13 septembre 2022, l’employeur de l’assurée a déclaré le sinistre à
la CNA, qui a pris en charge le cas.
Une IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit réalisée
le
10 octobre 2022 a mis en évidence une petite tendino-bursite de la patte d'oie, une absence de déchirure
ménisco-ligamentaire, une chondropathie fémoro-patellaire de grade II et un probable petit
enchondrome bénin du condyle fémoral latéral, d'aspect banal.
En date du 2 décembre 2022, une scintigraphie osseuse en trois phases associée à un SPECT-CT
(imagerie hybride fusionnant des images tomoscintigraphiques et scanographiques acquises au cours d’un
même examen) ont été effectués. Il a été constaté une absence d'évidence
scano-scintigraphique pouvant parler en faveur d'un syndrome douloureux régional complexe (ci-après : CRPS),
une hypercaptation focale de la partie antérieure du condyle fémoral interne faisant suspecter
une ostéonécrose débutante (diagnostic différentiel : fracture sous-chondrale), une
insertionnite modérée du tendon du quadriceps fémoral sur le bord supérieur de la
patella, une inflammation de l'insertion proximale du ligament latéral interne et une absence d'épanchement
intra-articulaire.
Par rapport du 7 décembre 2022, le Dr L.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, a relevé que le SPECT-CT et la scintigraphie osseuse en trois phases réalisés
n'avaient pas mis en évidence de signe en faveur d’un CRPS.
Une deuxième IRM du genou droit a été réalisée le 15 février 2023. Il n’a
été constaté aucune modification significative du status par rapport au comparatif du
10 octobre 2022 hormis une majoration des signes d'enthésopathie patellaire proximale. En particulier,
il n’y avait pas de signe de rupture ligamentaire ou de déchirure méniscale, pas d'épanchement
intra-articulaire significatif objectivé et pas de signe d'ostéonécrose ou de fracture
sous-chondrale condylienne identifiée. Le probable enchondrome infracentimétrique du condyle
fémoral interne était stable.
Dans un rapport du 21 avril 2023, le Dr S.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a constaté que l’assurée avait, à la suite d’un traumatisme mineur, progressivement
développé un statut douloureux global du genou droit, associé à une impotence fonctionnelle.
Il a retenu le diagnostic de CRPS selon les critères de Budapest, tout en précisant que ceux-ci
n’étaient globalement pas présents.
Par rapport du 10 juillet 2023, ce même médecin a constaté que, comparativement à
la dernière consultation, la situation avait évolué favorablement. Il persistait une plainte
de gonalgie chronique englobant le genou mais d'intensité nettement moindre. Il a maintenu le diagnostic
de CRPS du genou droit avec toutefois une bonne évolution.
Par rapport du 25 septembre 2023, les Drs K.________ et Z.________, tous deux spécialistes en anesthésiologie,
ont posé le diagnostic de douleurs chroniques secondaires post-traumatique, avec douleurs chroniques
musculosquelettiques et possibles douleurs chroniques neuropathiques périphériques. Ils n’ont
pas retenu le diagnostic de CRPS, les critères de Budapest n'étant pas remplis lors de la consultation.
Par rapport du 20 octobre 2023, le Dr S.________ a posé le diagnostic de traumatisme du genou droit
mineur et douleur chronique résiduelle sans argument pour un CRPS froid en octobre 2023 et avec
probable composante neuropathique saphène infrapatellaire et lésion enchondromateuse condyle
fémoral interne marquant au scanner. Il a constaté que la situation était globalement
stationnaire comparativement à la dernière consultation. En revanche, il a estimé qu’il
n'y avait plus d'argument pour retenir un CRPS. La présentation des douleurs était atypique
chez une patiente présentant bien peu de facteurs contextuels pouvant expliquer la chronicisation
des douleurs.
Une troisième IRM du genou droit a été réalisée le 27 octobre 2023 et a mis
en évidence un remaniement métaphysaire interne du fémur d'environ 1,2 centimètre
de grand axe maximal, compatible avec un enchondrome sans signe de malignité et une trochlée
plate à 3 centimètres des composantes dysplasiques, sans remaniement relevant du genou.
Par rapport du 28 décembre 2023, le Dr S.________ a confirmé le
diagnostic
de traumatisme du genou droit mineur et douleur chronique résiduelle avec possible CRPS froid en
octobre 2023, probable composante neuropathique saphène infrapatellaire et lésion enchondromateuse
condyle fémoral interne marquant au scanner stable.
Par rapport du 13 mars 2024, les Drs K.________ et Z.________ ont confirmé leur précédent
rapport du 25 septembre 2023 s’agissant du diagnostic.
Par rapport du 2 avril 2024, le Dr S.________ a retenu le diagnostic de traumatisme du genou droit mineur
et douleur chronique résiduelle sans étiologie retenue.
Par rapport du 12 avril 2024, le Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de dysplasie fémoro-patellaire avec probable
rupture traumatique du ligament fémoro-patellaire médial (MPFL) du genou droit.
Par rapport du 6 août 2024, le Dr S.________ a posé le diagnostic de traumatisme du genou droit
mineur et douleur chronique résiduelle sans substrat somatique retrouvé. Il a expliqué
avoir suspecté initialement un CRPS en face de critères anamnestiques et cliniques positifs.
Ces critères n’étaient toutefois plus remplis. Il n’y avait pas d'étiologie
somatique pouvant expliquer ces douleurs.
Dans une appréciation médicale du 8 août 2024, le Dr G.________, médecin-conseil
de la CNA, a expliqué que la santé de l’assurée était, au degré de la
vraisemblance prépondérante, probablement déjà altérée avant l’accident.
En revanche, l’accident avait causé d’autres lésions structurelles pouvant être
objectivées, soit des contusions multiples, des dermabrasions locales et une hyperesthésie
aux trois modes sur la face antérieure du genou, compatible avec le territoire de la branche infrapatellaire
du nerf saphène. Il a estimé qu’il convenait d’examiner le
statu
quo ante
dans trois à quatre mois.
Par rapport du 25 septembre 2024, le Dr W.________ a indiqué que les douleurs de l’assurée
étaient plutôt sous contrôle, avec des pics d’intensités variables en fonction
du type d’activité.
Dans une appréciation médicale du 20 novembre 2024, le Dr G.________ a estimé que
le
statu quo ante
avait été atteint le 5 octobre 2022.
Par décision du 27 novembre 2024, la CNA a mis un terme aux prestations d’assurance avec effet
au 28 novembre 2024 au soir, au motif que les troubles persistants au genou droit de l’assurée
n’avaient plus aucun lien avec l’accident du 5 septembre 2022.
Le 6 décembre 2024, l’assurée a fait opposition à l’encontre de la décision
précitée. En substance, elle a fait valoir que ses douleurs persistaient depuis l’accident,
impactant de manière significative ses activités quotidiennes et son bien-être général.
Les différents médecins qu’elle avait consultés ne connaissaient toujours pas l’origine
de ses douleurs persistantes. En outre, elle a précisé qu’elle pratiquait régulièrement
des activités sportives auparavant, de sorte qu’elle ne présentait pas d’état
préexistant à son genou droit.
Par décision sur opposition du 28 janvier 2025, la CNA a rejeté l’opposition de l’assurée.
B.
a)
Par acte du 27 février 2025, B.________, représentée par AXA-ARAG Protection juridique
SA, a déféré la décision sur opposition du 28 janvier 2025 de la CNA auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à ce
qu’il soit constaté qu’elle a le droit à la poursuite de la prise en charge des
frais médicaux au-delà du 28 novembre 2024, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à la CNA pour instruction complémentaire. En substance, elle a fait valoir, en
se fondant sur les constatations du Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale
et du Dr W.________, que
l’atteinte
à la santé au niveau du genou droit était encore en lien, au degré de la vraisemblance
prépondérante, avec l’accident du 5 septembre 2022. A tout le moins, les rapports
des médecins précités avaient fait naître un doute au sujet de la validité des
conclusions du Dr G.________, ce qui justifiait la mise en œuvre d’une expertise médicale.
A l’appui de son recours, l’assurée a fait verser à la procédure un rapport
du 12 février 2025 du Dr W.________, lequel indiquait que l’assurée avait développé,
à la suite de l’accident du 5 septembre 2022, une maladie de type algoneurodystrophie qui
l’handicapait encore.
Elle a également produit
un
rapport du 13 février 2025 de son médecin traitant, le Dr V.________. Il considérait que
la chronologie des événements, la localisation des douleurs, la persistance de la symptomatologie
ainsi que la description de la douleur étaient compatibles avec des séquelles post-traumatiques.
Il ne lui était cependant pas possible, en tant que médecin traitant récent, de se prononcer
de manière définitive et rétrospective sur le lien de causalité direct entre l’accident
du 5 septembre 2022 et l’ensemble des symptômes de l’assurée.
b)
Dans sa réponse du 9 mai 2025, la CNA a conclu au rejet du recours.
A l’appui de sa réponse, la CNA a produit une appréciation médicale établie
le 15 avril 2025 par le Dr G.________.
c)
Par courrier du 6 juin 2025, B.________, par l’intermédiaire de son conseil, a renoncé
à déposer une réplique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut prétendre, en lien avec l’accident
survenu le 5 septembre 2022, à des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 28
novembre 2024.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et
il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le point de savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration
ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause
à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 402 consid. 4.3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024
du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
4.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5.
a)
L’intimée ne conteste pas que la
recourante a subi un évènement traumatique le 5 septembre 2022. Se fondant sur les appréciations
du Dr G.________, l’intimée a toutefois mis un terme au versement des prestations au
titre de l’assurance-accidents au 28 novembre 2024, au motif que les troubles persistants au genou
droit de la recourante, au-delà de cette date, résultaient d’atteintes d’origine
maladive indépendantes de la chute survenue le 5 septembre 2022. En revanche, la recourante a fait
valoir que l’atteinte à sa santé au niveau du genou droit était encore en lien avec
l’accident du 5 septembre 2022.
b)
Cela étant, il n’est pas possible de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante,
les atteintes subsistant au-delà du 28 novembre 2024 à l’accident litigieux.
aa)
Dans son appréciation du 15 avril 2025, le Dr G.________ a exposé de manière convaincante,
en se fondant notamment sur les IRM réalisées à la suite de l’accident, que l’événement
traumatique litigieux avait fini de déployer ses effets après un mois au maximum ;
ainsi a-t-il observé que l’IRM pratiquée le 10 octobre 2022 (confirmée
par l’IRM réalisée le 15 février 2023) n’avait pas mis en évidence de
lésions objectivables permettant d’établir l’existence probable d’une atteinte
traumatique. En effet, les observations de l’imagerie mettaient en évidence des éléments
qui plaidaient bien plutôt dans le sens de la présence d’atteintes maladives, telles
qu’une petite tendino-bursite de la patte d’oie, une chondropathie fémoro-patellaire
de grade II et un probable petit enchondrome bénin du condyle fémoral latéral, d’aspect
banal. L’hypothèse de la survenance d’une algoneurodystrophie, évoquée dans
un premier temps par le Dr S.________ (cf. rapports des 21 avril 2023 et 10 juillet 2023), a été
écartée par la suite par les différents médecins consultés par la recourante
(cf. rapports des Drs K.________ et Z.________ des 25 septembre 2023 et 13 mars 2024 ; rapports
du Dr S.________ des 20 octobre 2023 et 28 décembre 2023 ; rapport du Dr L.________
du 7 décembre 2022 se référant au rapport de scintigraphie osseuse trois phases et
spect-CT des genoux du 6 décembre 2022). Dans son rapport du 6 août 2024, le Dr S.________
a constaté qu’il n’y avait aucune étiologie somatique pouvant expliquer les douleurs
chroniques de la recourante.
bb)
L’appréciation du médecin-conseil de l’intimée n’est pas sérieusement
remise en doute par la documentation médicale au dossier. En effet, les explications fournies par
le Dr W.________ (cf. rapports des 12 avril 2024, 25 septembre 2024 et 12 février 2025) ne
permettent pas de remettre en cause cette dernière appréciation, en suscitant un doute propre
à justifier la mise en œuvre d’une expertise. Certes ce médecin a, dans ses rapports
du 12 avril 2024 et du 12 février 2025, évoqué la possibilité d’une rupture
traumatique du ligament fémoro-patellaire médial (MPFL), diagnostic qui n’est toutefois
pas retrouvé dans les différents rapports de radiographie versés au dossier. De même,
il soutient – sans que son analyse ne repose sur des constatations cliniques – que la recourante
serait encore handicapée par l'algoneurodystrophie dont elle aurait été atteinte, alors
même que ce diagnostic a été écarté par les autres médecins consultés
par la recourante.
cc)
De même, le Dr V.________, dans son rapport du 13 février 2025, a
relevé
que la chronologie des événements, la localisation des douleurs, la persistance de la symptomatologie
ainsi que la description de la douleur étaient compatibles avec des séquelles post-traumatiques.
Ce médecin a toutefois souligné qu'il ne lui était pas possible de se prononcer de manière
définitive et rétrospective sur le lien de causalité direct entre l'accident et l'ensemble
des symptômes actuels.
dd)
Dans ces conditions, les quelques éléments invoqués par le Dr V.________ peuvent
certes parler en faveur de l'existence d'un lien de causalité. Mais ces éléments rendent
tout au plus possible une telle relation ; ils ne suffisent pas pour la qualifier de probable
au sens de la jurisprudence au regard de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Dans ce contexte,
il est par ailleurs douteux qu'une expertise puisse résoudre cette question, dès lors que l'on
ne voit guère quel élément nouveau une telle mesure d'instruction est susceptible d'apporter,
la recourante ayant fait l'objet d'un suivi au long cours auprès de deux services spécialisés
du Centre hospitalier universitaire vaudois qui n'ont pas permis de mettre en évidence de lésions
somatiques objectives d'origine traumatique.
c)
Dès
lors, le dossier est complet sur le plan médical, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu d’ordonner une mesure d’instruction
complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale, telle que requise par la recourante.
En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (sur l’appréciation
anticipée des preuves, cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
d)
En définitive, il n’est pas possible de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante,
les douleurs subsistant au mois de novembre 2024 à l’accident annoncé. La causalité
de ladite symptomatologie avec cet accident est tout au plus possible, mais pas probable au sens de la
jurisprudence. Ainsi, l’intimée a à juste titre, sur la base des appréciations probantes
des 20 novembre 2024 et 15 avril 2025 de son médecin-conseil, mis un terme aux prestations
au 28 novembre 2024.
6.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être rejeté et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 28 janvier 2025 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
AXA-ARAG Protection juridique SA (pour B.________),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :