vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 92 · 2024-03-13 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE COMPLÈTE, ADMISSION DE LA DEMANDE, EXPERTISE, SUREXPERTISE | 16 LPGA, 28 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 92

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
169/22 - 92/2024
ZD22.026389
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2024
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu, juge et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Intégration Handicap, à Lausanne,
et
Y.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1976, titulaire d’un
diplôme HES en arts décoratifs, a exercé plusieurs activités professionnelles, notamment
comme livreur, vendeur et facteur. Il a travaillé auprès d’[...] comme livreur de colis
du 24 novembre 2014 au 5 janvier 2015. Il a ensuite touché des prestations de l’aide sociale
(revenu d’insertion). Le 22 mai 2015, il a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimée). Il y a indiqué qu’il était atteint d’un trouble dépressif
récurrent, d’un trouble anxieux et d’une modification durable de la personnalité
en rapport avec un syndrome de Gilles de la Tourette existant depuis 1987.
Dans un rapport du 16 juin 2015 à l’OAI, le Dr K.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics sans effet sur la capacité
de travail de maladie de Gilles de la Tourette, de rhino-conjonctivite saisonnière et d’allergie
aux acariens avec possible asthme à l’effort. Il a indiqué qu’il avait établi
un bon de délégation en janvier 2015 pour que son patient puisse consulter un psychiatre, mais
qu’il ne connaissait ni le diagnostic ni l’indication précise pour ce traitement.
Dans un rapport de consilium psychiatrique du 21 mai 2015 adressé à la Dre I.________, psychiatre
traitante de l’assuré depuis le 15 octobre 2014, la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et O.________, psychologue assistante, du Département de psychiatrie du
Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), ont posé les diagnostics de
syndrome de Gilles de la Tourette, de modification de la personnalité due à ce syndrome, de
type non spécifié, et de dépendance au cannabis. Elles ont exposé que le syndrome
de Gilles de la Tourette était survenu durant l’enfance du patient et qu’il présentait
des tics moteurs (mâchoire, langue) et vocaux (sous forme de coprolalie ayant disparu actuellement)
qui entraînaient une souffrance marquée et une altération significative du fonctionnement
social, professionnel et scolaire du patient. A la suite de ce diagnostic, les spécialistes susmentionnées
retenaient un diagnostic de modification de la personnalité non spécifié, l’intéressé
présentant une perturbation persistante de la personnalité déviant de ce qui était
socialement attendu et entraînant une souffrance ainsi qu’un dysfonctionnement dans de nombreux
domaines de sa vie. Ses nombreux symptômes polymorphes faisaient partie intégrante du syndrome
Gilles de la Tourette et il était relevé, à ce titre, un faible contrôle des impulsions,
des bouffées d’agressivité et de colère sans proportion avec un quelconque stress
psychosocial, des moments d’apathie marqués, de la méfiance et une idéation persécutoire.
Des tests psychologiques avaient été effectués et on pouvait en conclure que le patient
présentait une structure psychotique franche avec la présence de bizzarreries et de troubles
de la représentation, des angoisses sous-jacentes de morcellement et un vécu persécutoire.
Sur le plan défensif, il y avait des défenses maniformes et des défenses d’allure
état-limite. Etaient également présentes des séquelles d’un trouble organique,
à savoir une certaine désinhibition, une perplexité et des troubles de la mémoire.
Du point de vue du traitement, une psychothérapie sur le long cours était indiquée. Elles
estimaient qu’au plan professionnel, des démarches de réinsertion pouvaient être
entreprises.
Par rapport du 20 août 2015 à l’OAI, le Dr S.________, nouveau psychiatre traitant de
l’assuré depuis le 1
er
avril 2015, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de syndrome de Gilles
de la Tourette (F95.2) existant depuis l’enfance et de modification de la personnalité due
à ce syndrome, type non spécifié (F62), depuis l’âge adulte. Au titre de l’anamnèse,
le Dr S.________ a notamment exposé que l’assuré avait consulté le cabinet de consultation
systémique de [...], à Lausanne, en octobre 2014, en raison d’une phobie sociale dont
il souffrait depuis plusieurs années et qu’il demandait une investigation psychiatrique à
la recherche d’un lien entre le syndrome Gilles de la Tourette et de possibles séquelles neuropsychologiques
à l’origine de ses difficultés actuelles. Au plan médical, le Dr S.________ constatait
que l’assuré ne présentait aucun trouble flagrant de la mémoire, qu’il se
plaignait de lacunes concernant plutôt la mémoire récente et de quelques difficultés
de concentration liées à des situations de stress. Son discours était clair et informatif
et aucun trouble formel de la pensée n’était présent. Le patient se plaignait d’angoisses
fréquentes, surtout dans des moments de solitude ou lorsqu’il se trouvait dans des situations
où il se sentait inconfortable. Il ressentait une anxiété que le médecin constatait
également, des sentiments de dévalorisation, une perte de confiance en lui-même et une
appréhension face à son avenir. Il y avait aussi un sentiment de persécution lorsqu’il
ne se trouvait pas dans un entourage sécurisant. Le sommeil était perturbé en lien avec
des ruminations anxieuses. Le patient avait des tics moteurs de la bouche et de la mâchoire. Il
ne présentait pas d’idées suicidaires ni de symptomatologie floride de la lignée
psychotique et son appétit était normal. La poursuite de la psychothérapie était
indiquée. Comme restrictions sur l’activité professionnelle, le médecin indiquait
la présence d’angoisses, une anxiété majeure, une mauvaise gestion du stress, des
difficultés de concentration, une fatigabilité et une perte d’énergie. Le médecin
a indiqué que la capacité de travail de l’intéressé était de 50 % dans
son activité habituelle dès le 1
er
octobre
2015. Il a également précisé qu’une augmentation progressive d’une activité
adaptée jusqu’à 100 % était possible.
Il ressort d’un entretien téléphonique du 19 octobre 2015 entre l’OAI et l’assuré
que ce dernier avait commencé une mesure de réinsertion professionnelle organisée par
l’office régional de placement. Lors d’un entretien téléphonique avec l’organisatrice
de cette mesure, celle-ci a indiqué à l’OAI que l’assuré avait repris son
travail de coursier chez [...] à 100 %, dans le cadre d’un contrat de durée indéterminée
et que la mesure professionnelle avait donc pris fin.
Dans un rapport à l’OAI du 15 mars 2016, le Dr S.________ a indiqué que son patient avait
pu tenir jusqu’à présent dans son activité professionnelle à 100 % auprès
d’[...] qu’il avait débutée le 3 décembre 2015. Il parvenait à gérer
la fatigue, le stress, à accomplir ses tâches et à tenir le rythme de travail. Ses capacités
d’organisation, de concentration et d’adaptation aux changements s’amélioraient.
S’agissant des limitations fonctionnelles, le médecin relevait qu’il restait une certaine
fragilité au stress que le patient semblait gérer de façon adéquate, mais qu’une
rechute était envisageable. A la demande de l’OAI, le médecin a précisé par
courrier du 7 avril 2016 qu’il avait attesté une incapacité de travail de 50 % du
1
er
août au 30 novembre 2015.
Par décision du 23 mai 2016, confirmant un projet de décision du 12 avril précédent,
l’OAI a refusé à l’assuré le droit à des prestations de l’assurance-invalidité
(rente et mesures professionnelles) au motif qu’il n’avait pas présenté d’incapacité
de travail et de gain d’au moins 40 % en moyenne durant une année et qu’il avait repris
son activité habituelle de chauffeur à 100 % le 3 décembre 2015.
B.
Le 9 janvier 2020, K.________ a complété un formulaire de détection précoce à
l’intention de l’OAI dans lequel il a indiqué travailler comme livreur auprès de
C.________ à un taux d’activité de 35 % depuis le mois de novembre 2017 et qu’il
était en incapacité totale de travail depuis le 25 novembre 2019. Cette incapacité de
travail était attestée, pour la période du 26 novembre 2019 au 30 avril 2020, par certificats
médicaux successifs de ses médecins traitants (certificat médical du Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale, pour la période du 26 novembre au 8 décembre 2019,
puis certificats médicaux de la Dre W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
médecin auprès du Centre de psychiatrie et de psychothérapie [...] à [...], pour
la période du 9 décembre 2019 au 30 avril 2020).
A la demande de l’OAI, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
le 9 mars 2020 dans laquelle il a indiqué qu’il était toujours en incapacité de
travail à 100 %. Il a précisé avoir perçu des indemnités de chômage d’octobre
2017 à août 2019. Il a rappelé qu’il avait un syndrome de Gilles de la Tourette
depuis l’enfance, des troubles dépressifs récurrents (F33) et un trouble schizotypique
(F21).
Le contrat de travail de durée déterminée entre C.________ et l’assuré est
arrivé à son terme le 31 mai 2020.
Dans un rapport médical du 30 juin 2020 à l’OAI, la Dre W.________ et [...], psychologue,
ont relevé qu’elles suivaient l’assuré depuis le 31 janvier 2019 et précisé
qu’il était en incapacité totale de travailler dans son activité habituelle depuis
le 9 décembre 2019. Elles ont posé les diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail
de trouble schizotypique (F21), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1),
existant depuis le début de l’âge adulte, et de syndrome de Gilles de la Tourette (F95.2),
présent depuis l’enfance. Elles ont indiqué que, dans une activité adaptée
à l’état de santé de l’assuré, sa capacité de travail se situait
entre 40 et 50 %. Elles ont ajouté que le pronostic de réadaptation était favorable,
pour autant qu’il travaille à taux partiel et dans un contexte professionnel adapté.
S’agissant des antécédents médicaux du patient, elles ont indiqué qu’il
avait subi des traumas précoces, à savoir un abandon et de la maltraitance probable avec suspicion
de trauma crânien durant les premières semaines de sa vie. Le syndrome de Gilles de la Tourette,
présent depuis que l’intéressé avait l’âge de 10 ans, était stabilisé,
mais il avait encore des tics moteurs à la mâchoire et à la langue survenant à de
nombreuses reprises au cours de la journée, particulièrement en situation de stress. Les tics
vocaux avaient disparu à l’heure actuelle. S’agissant de l’évolution de la
situation médicale, les spécialistes ont relevé que, depuis le début de l’âge
adulte, l’assuré présentait également une symptomatologie anxio-dépressive,
avec une thymie fluctuante principalement au plan dépressif, avec des troubles de la concentration,
des difficultés à s’organiser, à prendre des décisions et des initiatives,
une perte de l’envie pour la plupart des activités du quotidien et des sentiments de dévalorisation
excessive, de culpabilité et de fatalité pouvant s’accompagner d’idées suicidaires
scénarisées. Le patient rapportait également des moments d’irritabilité où
il pouvait se montrer agressif verbalement envers autrui. Il avait aussi des troubles du sommeil fluctuants
sous formes d’insomnies liées à des ruminations anxieuses et parfois des troubles de
l’appétit sous forme d’inappétence avec perte pondérale. Il se plaignait également
de symptômes anxieux diffus avec parfois des symptômes neurovégétatifs. S’agissant
de la situation actuelle, la symptomatologie anxio-dépressive persistait avec une humeur déprimée,
de la tristesse, un sentiment de désespoir, des ruminations anxieuses et des idées suicidaires
fluctuantes, scénarisées. Les spécialistes relevaient que les traitements en cours avaient
permis d’améliorer et de stabiliser ces symptômes avec de plus longues périodes
sans péjoration de ceux-ci et la disparition des idées suicidaires scénarisées. Parallèlement,
l’amélioration de la symptomatologie anxio-dépressive avait permis de mettre en évidence
des symptômes relevant d’un trouble schizotypique, avec d’importantes difficultés
de communication, de gestion et de compréhension des situations relationnelles et sociales (sentiment
de décalage depuis l’enfance, peu d’intérêt pour les relations sociales, tendance
au retrait social, méfiance, idéations persécutoires, ruminations obsessionnelles). Le
patient rapportait également des perceptions inhabituelles visuelles et auditives et des croyances
mystiques. Au plan socio-professionnel, les spécialistes relevaient une importante instabilité
liée aux troubles chroniques du patient, qui avait entraîné de nombreux changements de
poste, une incapacité à maintenir une activité régulière stable dans le temps
en raison de périodes transitoires de décompensation et de nombreuses périodes de chômage
et d’aide sociale. La médication actuelle consistait en de l’Abilify (un neuroleptique)
et du Temesta (en cas d’angoisses). Sous l’angle des constats médicaux, les spécialistes
ont relevé que la thymie de l’assuré était fluctuante bien que souvent abaissée,
que l’anxiété était manifeste avec une agitation psychomotrice et que les tics moteurs
étaient observés. Le discours était globalement cohérent et informatif bien que vague
et marqué par des difficultés de mémoire, le patient ayant du mal à se souvenir d’évènements
de sa vie et à dater les évènements. Le contenu de la pensée était teinté
de croyances mystiques et d’idéations persécutoires récurrentes (importante méfiance,
se sent observé, prête des intentions malveillantes aux autres). Il y avait également
des moments de perplexité et de confusion où le discours était difficile à suivre.
Par ailleurs, le patient avait des perceptions inhabituelles (auditives et visuelles). Une évaluation
psychologique réalisée le 8 juillet 2019 par un psychologue concluait à une structure
psychotique avec des angoisses persécutoires et de morcellement au premier plan. Une évaluation
neuropsychologique avait également été réalisée le 18 juin 2018 qui avait mis
en évidence un niveau intellectuel à la limite supérieure de la norme, des fonctions exécutives
efficientes, d’excellentes performances attentionnelles, de bonnes capacités mnésiques
et de vitesse de traitement de l’information. Les spécialistes ont encore indiqué que
l’intéressé s’était retrouvé en incapacité de travailler dès
le mois de décembre 2019 en raison d’une péjoration de sa symptomatologie anxio-dépressive
et de difficultés relationnelles sur son lieu de travail tant avec ses collègues qu’avec
les clients. Les limitations étaient en rapport avec les périodes de péjoration de la
symptomatologie anxio-dépressive et liées au trouble schizotypique.
Dans un nouveau rapport à l’OAI du 16 décembre 2020, la Dre W.________ et la psychologue
M.________ ont indiqué que l’évolution de l’état psychique de leur patient
était fluctuante mais lentement progressive. Les symptômes liés au trouble schizotypique
(sentiment de persécution, tendance au retrait social, ruminations anxieuses) persistaient et étaient
exacerbés lors des contacts interpersonnels, bien qu’améliorés par le traitement
antipsychotique. Parallèlement, la symptomatologie anxio-dépressive avait diminué, le
patient rapportant toujours des moments de désespoir avec une humeur déprimée et des idées
noires fluctuantes, mais de manière ponctuelle et plus espacée. Les spécialistes ont exposé
que sa capacité de travail dans son activité habituelle était toujours nulle depuis le
19 décembre 2019, tout en précisant qu’elle semblait déjà amoindrie antérieurement
par les troubles chroniques du patient, son parcours socio-professionnel étant marqué depuis
de nombreuses années par une importante instabilité, de nombreux changements de poste, une
incapacité à maintenir une activité de manière stable dans le temps en raison de
périodes de décompensation et de nombreuses périodes lors desquelles il avait perçu
des indemnités de chômage ou bénéficié de l’aide sociale. La capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assuré
et dans le cadre d’une reprise progressive d’une activité se situait entre 40 et 50
%.
Dans un rapport du 12 mai 2021, le Dr V.________, médecin praticien et médecin au Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a estimé que l’instruction
devait être poursuivie pour connaître l’évolution de la situation.
A la demande de l’OAI, E.________, l’assureur perte de gain en cas de maladie de l’assuré
(ci-après : AXA), a produit le dossier médical actualisé de ce dernier. E.________
indiquait à l’OAI qu’au vu de la position de son médecin-conseil, elle n’allait
pas investiguer davantage et verserait ses prestations maximales à l’assuré, à savoir
jusqu’en janvier 2022. Les rapports médicaux suivants figurent au dossier de l’assureur
perte de gain :
-
Un rapport du 8 avril 2021 de la Dre X.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et de la psychologue M.________, du Centre de
psychiatrie et de psychothérapie [...], indiquant au médecin-conseil d’E.________ que
l’évolution de l’état psychique du patient était fluctuante mais lentement
progressive, les symptômes liés au trouble schizotypique persistant et étant exacerbés
lors de contacts interpersonnels. La symptomatologie anxio-dépressive s’était partiellement
améliorée, des moments de désespoir avec une humeur déprimée et des idées
noires fluctuantes persistant, mais de manière plus espacée qu’auparavant. La thérapie
consistait en des traitements combinés psychiatrique et psychothérapeutique et les thérapeutes
en recommandaient la poursuite. Elles ajoutaient que le pronostic était incertain mais qu’une
amélioration progressive pouvait avoir lieu, qui pourrait cependant être péjorée
par une reprise trop précoce du travail et un environnement de travail non adapté aux atteintes
à la santé du patient. Elles précisaient que l’incapacité de travail était
liée aux troubles dont souffrait le patient et non au poste de travail. La capacité de travail
était toujours de 0 % dans l’activité habituelle et de 40 à 50 % dans une activité
adaptée.
-
Un rapport du 11 mai 2021 du Dr [...], spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, médecin-conseil d’E.________, relevant que la situation
médicale de l’assuré montrait des antécédents dès l’enfance, avec
une instabilité socio-professionnelle vraisemblablement en lien avec ses atteintes psychiatriques.
L’assuré était totalement incapable de travailler dans son activité habituelle et
l’évolution de la capacité de travail était incertaine. Le médecin-conseil
estimait que l’incapacité de travail de l’assuré était justifiée jusqu’au
31 octobre 2021 car la situation psychiatrique était sérieuse avec une atteinte du registre
de la psychose et des antécédents révélateurs d’un faible potentiel de ressources.
Il estimait qu’une réadaptation pouvait être possible avec le soutien de l’assurance-invalidité,
mais qu’une instabilité professionnelle était néanmoins prévisible.
En réponse à un questionnaire établi par le Dr V.________ du SMR, la Dre X.________ et
la psychologue M.________ ont répété, dans un rapport du 1
er
juillet 2021, que les diagnostics pour lesquels elles suivaient le patient étaient un trouble schizotypique
(F21) et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), et que la capacité
de travail en raison de ces troubles était de 0 % dans l’activité habituelle depuis le
mois de décembre 2019, estimant que la capacité de travail était de 30 à 40 % dans
une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient liées aux symptômes
des troubles psychiques de l’assuré. L’évolution de l’état psychique
demeurait fluctuante, les symptômes liés au trouble schizotypique persistaient toujours et
la symptomatologie anxio-dépressive étaient toujours partiellement améliorée. A la
question de savoir pourquoi l’assuré ne prenait pas d’antidépresseur, les spécialistes
ont répondu que l’assuré avait déjà pris des antidépresseurs par le passé,
mais sans résultats significatifs. Elles ont ajouté qu’il leur avait semblé nécessaire
de traiter dans un premier temps les symptômes prédominants du trouble schizotypique, lequel
impactait significativement le fonctionnement global du patient et de stabiliser la thymie, raison pour
laquelle un traitement par Abilify avait été introduit. A la question de savoir quelle était
une journée-type du patient, les thérapeutes de l’assuré indiquaient qu’une
telle journée s’organisait principalement autour de temps de repos alternant avec des activités
ritualisées ayant pour but de structurer le quotidien. Il se levait généralement autour
de 7h00 et se recouchait autour de 9h00. Après le second réveil et durant le reste de la matinée,
il entreprenait des activités ritualisées quotidiennes. Il en allait de même après
la sieste systématique qu’il faisait l’après-midi. Ces activités consistaient
en des lectures, de la programmation, du design, des visites à ses parents qui vivaient dans la
même maison que lui et des répétitions hebdomadaires avec un groupe de musique, lesquelles
constituaient l’essentiel de ses contacts sociaux en dehors de sa famille. S’agissant des
répercussions de l’atteinte à la santé dans les domaines courants de la vie, les
thérapeutes indiquaient que les troubles dont souffrait l’assuré impactaient significativement
tous les domaines de sa vie quotidienne et son fonctionnement global. Il avait de la peine à initier
et à être régulier dans l’exécution des tâches ménagères. Les
loisirs avaient surtout une fonction de rituel et de structuration des journées. Ils pouvaient être
source d’anxiété et exacerber le sentiment de persécution lorsqu’ils impliquaient
des contacts interpersonnels. Les spécialistes ont encore indiqué que la compliance au traitement
médicamenteux était fluctuante, en raison d’effets secondaires (impatience et résurgences
du syndrome de Gilles de la Tourette) et de difficultés liées aux troubles du patient. Le traitement
par Abilify qui était initialement de 5 mg/jour avait pu être progressivement augmenté
à 10 mg et faisait l’objet d’une évaluation régulière.
A la suite d’un avis du SMR du 6 août 2021, l’OAI a confié la réalisation
d’une expertise psychiatrique au Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui a vu l’assuré à deux reprises, soit les 21 octobre et 4 novembre 2021, et s’est
adjoint les services de Mme [...], psychologue. Dans leur rapport d’expertise du 22 novembre 2021,
les experts ont retenu comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail, un trouble mixte
de la personnalité schizotypique et évitante (CIM-10 ; F61.0), actuellement partiellement
décompensé depuis novembre 2019. Les experts ont précisé qu’il s’agissait
d’un trouble grave de la personnalité car il avait empêché l’assuré de
se former à hauteur de ses capacités intellectuelles et de s’insérer professionnellement
de manière durable. Ils ont également retenu une dépendance au cannabis avec utilisation
continue (F12.25), ayant un effet sur la capacité de travail, précisant que ce trouble n’avait
pas d’impact sur le quotidien mais empêchait la conduite professionnelle. Sans effet sur la
capacité de travail, ils ont retenu la présence d’un trouble dépressif récurrent,
actuellement en rémission (F33.4). Les experts ont indiqué que l’assuré ne pouvait
plus travailler dans l’activité qu’il avait exercée en dernier lieu, mais que dans
une activité adaptée correspondant à ses aptitudes, il pouvait travailler à 100 %
sans baisse de rendement. S’agissant de l’activité adaptée, les experts ont exposé
que celle-ci devait tenir compte des ressources démontrées dans une journée-type de l’assuré
et de ses capacités intellectuelles au-dessus de la moyenne, sans conduite automobile professionnelle
vu la dépendance au cannabis, sans relation sociale complexe ou potentiellement stressante (pas
de hiérarchie complexe, pas de responsabilité par rapport à d’autres personnes)
et sans confrontation à une consommation potentielle de substances. Selon l’expert, la capacité
de travail avait toujours été de 100 % dans une activité adaptée.
Au titre de l’anamnèse, les experts ont exposé ce qui suit :
Au
niveau personnel, l’assuré présente une maladie de Gilles de la Tourette depuis l’enfance,
mais ceci ne l’a pas empêché de travailler jusqu’à présent. Son état
aurait commencé à se dégrader depuis l’âge de 19 ans, nécessitant un suivi
psychothérapeutique car il a présenté des angoisses de dépersonnalisation  fluctuantes,
parfois avec des idées de persécution et des pensées suicidaires dans le contexte d’une
dépendance au cannabis ayant fluctué à travers les années. Actuellement, l’assuré
décrit une aggravation depuis novembre 2019 avec des angoisses de dépersonnalisation, un vécu
de persécution, une augmentation des prises quotidiennes de cannabis, sans changement en dehors
d’une disparition d’un état dépressif passager après prise d’un traitement
antidépresseur qui a pu être arrêté sans difficultés. L’assuré arrive
à gérer son quotidien en partageant les tâches avec sa femme et il s’occupe de son
administratif mais il est ambivalent pour une réadaptation professionnelle ou pour une rente après
une longue pause professionnelle.
A la question de savoir quelle était le déroulement détaillé et représentatif
d’une journée-type, les experts ont exposé que l’assuré se réveillait
à 5h00 pour amener sa femme au travail en voiture, puis rentrait et se rendormait jusqu’à
9h00-10h00. Pendant la journée, il s’occupait de modélisation 3D, de céramique et
faisait de la lecture jusqu’au repas de midi quand il faisait une sieste et reprenait ses activités
ménagères, faisait des courses et l’administratif sans difficultés. Vers 15h00 ou
plus tard, il retournait chercher sa femme en voiture. Il passait de bons moments avec ses amis une à
deux fois par mois et il se promenait. Le soir, il écoutait de la musique, regardait des vidéos
sur la modélisation 3D et sur la céramique, alors que durant la journée, il pratiquait
parfois du vélo et du tennis ; il partait en vacances lorsqu’il en avait l’occasion.
Les experts relevaient un isolement social partiel mais pas total depuis novembre 2019, notaient qu’il
s’occupait de l’administratif seul et s’occupait du ménage en partageant les tâches
avec sa femme, sans limitations.
Les experts ont par ailleurs relevé ce qui suit :
Nous
ne retenons pas d’incohérences chez un assuré authentique qui décrit sa journée
type sans exagération consciente des plaintes et qui explique ne plus pouvoir travailler dans son
dernier emploi de livraison en lien avec les troubles de la concentration avec dépersonnalisation
suite à une augmentation de ses consommations de cannabis, alors qu’il ne décrit pas
de limitations dans le quotidien.
Nous
retenons des avantages secondaires chez un assuré authentique qui décrit spontanément
une démotivation à reprendre un emploi après une pause professionnelle, dans le contexte
où il a besoin de plus de temps pour récupérer après les abus du cannabis.
Nous
retenons des discordances entre les rapports des psychiatres traitants qui retiennent des troubles schizotypiques
alors que l’assuré ne présente pas de délire structuré, ni hallucinations et
il a pu travailler sans difficultés dans le passé avant que son trouble de la personnalité
de type schizotypique (ce qui n’est pas la même chose selon la CIM-10) s’aggrave partiellement
suite à une augmentation des abus de cannabis quotidiens, ce qui rend certes la conduite professionnelle
impossible, mais ne limite pas un travail adapté. Dans ce contexte, nous ne retenons pas de discordance
entre une capacité de travail nulle dans le dernier emploi selon le psychiatre traitant et notre
examen clinique et l’ensemble du dossier assécurologique.
Nous
retenons des discordances entre une capacité de travail nulle ou inférieure à 50 % dans
une activité adaptée et les activités possibles durant une journée-type chez un assuré
qui gère son quotidien sans limitations, partage les courses, le ménage et la préparation
des repas avec sa femme, réalise seul l’administratif, conduit la voiture sans difficultés,
passe des bons moments au quotidien avec sa femme et parfois avec des membres de sa famille, des amis
malgré un isolement social partiel mais pas total, fait des promenades avec sa femme et sa mère,
parfois seul, fait de la modélisation 3D, de la lecture, écoute de la musique, regarde des
vidéos sur la modélisation 3D et la céramique, pratique du vélo et du tennis et part
en vacances quand il en a l’occasion.
De
plus, il ne bénéficie pas d’un changement du traitement antipsychotique qui est pris
avec une compliance fluctuante et se trouve à des taux sanguins n’ayant pas prouvé une
efficacité supérieure au placebo, sans hospitalisation en psychiatrie et sans décompensation
de la personnalité.
Malgré
le trouble de la personnalité existant depuis le début de l’âge adulte, l’assuré
a pu travailler sans limitations dans le passé ce qui prouve qu’il n’est pas incapacitant
en soi.
Les experts ont encore relevé qu’au moment de l’expertise, et ce depuis le début
de l’âge adulte, il y avait des « limitations fonctionnelles psychiatriques significatives
cliniquement et objectivables, dans le sens d’un trouble grave de la personnalité avec des
relations interpersonnelles perturbées d’une façon significative, sans ralentissement
psychomoteur, d’un isolement social partiel mais significatif, d’une hypersensibilité
au stress, d’une fragilité émotionnelle et de difficultés relationnelles importantes,
avec des décompensations partielles depuis novembre 2019 avec des angoisses de type psychotique
avec dépersonnalisation, de pseudo-hallucinations auditives et idées de persécution sans
délire structuré et des idées de références sans impact sur le quotidien ».
S’agissant de l’évolution du trouble de la personnalité, ils ont indiqué qu’elle
était stationnaire depuis novembre 2019, dans le sens d’une décompensation partielle
mais pas totale. Ils ont ajouté que le traitement psychothérapeutique avait été positif
car il avait permis « une stabilisation des troubles sans guérison chez un assuré
qui garde de bonnes ressources personnelles car il gère son quotidien sans difficultés significatives
et arrive à avoir quelques liens sociaux et amicaux ». Ils ont encore précisé
qu’il n’y avait pas d’exigibilité assécurologique pour un traitement antipsychotique
quotidien en dehors d’une décompensation psychotique et qu’un sevrage au cannabis pouvait
augmenter les chances de réinsertion professionnelle en diminuant le déconditionnement mais
qu’il n’était pas exigible vu la capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée.
Par projet de décision du 16 février 2022, l’OAI a indiqué à l’assuré
qu’il comptait lui refuser le droit à une rente d’invalidité et à des mesures
professionnelles, compte tenu d’une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles et d’un degré d’invalidité nul. Dans une
communication du même jour, l’OAI lui a fait savoir qu’il avait le droit à une
aide au placement.
L’assuré a fait valoir des observations au projet de décision susmentionné par courrier
du 7 mars 2022. Il a exposé qu’il ne se sentait pas capable de travailler à 100 %, ajoutant
que depuis 25 ans, il avait des expériences professionnelles qui finissaient mal, soit en arrêt
maladie soit en abandon de poste, et qu’il avait toujours tenté de travailler mais sans succès
durable. Il a encore expliqué que lorsqu’il travaillait, interagir avec des personnes, même
en petit groupe lui causait beaucoup de difficultés en raison de son trouble schizotypique, précisant
qu’il avait des paranoïas, se sentant constamment observé comme si les autres attendaient
qu’il fasse quelque chose de faux pour le lui reprocher. Ainsi, il ne se sentait jamais vraiment
à l’aise, ce qui lui causait des phases de dépression récurrente et des pensées
suicidaires. Il a aussi exposé qu’un de ses autres problèmes était qu’en situation
de stress, il perdait sa capacité à réagir et à se défendre ; il avait
notamment eu plusieurs accidents de la route en raison du stress. Il a encore expliqué que le monde
du travail lui faisait peur et lui avait fait perdre confiance en lui et qu’une rente, même
partielle, pouvait l’aider à retrouver de la confiance. Il a enfin ajouté qu’il
n’était pas facile pour lui de faire des démarches auprès de l’assurance-invalidité
mais que ses limitations étaient vraiment un frein dans son quotidien.
Dans un rapport médical du 29 mars 2022 à l’OAI, les Drs D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et [...], médecins au Centre médical [...], ont indiqué
que l’assuré avait un trouble schizotypique (F21) et un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen (F33.1), ainsi qu’un syndrome de Gilles de la Tourette (F95.2) actuellement
stabilisé malgré la persistance de tics. Il était précisé que le patient bénéficiait
à l’heure actuelle d’un traitement psychothérapeutique et psychiatrique avec des
entretiens tous les quinze jours, d’un traitement par Abilify (10 mg/jour) et qu’il avait
du Temesta en réserve. Sous l’angle des limitations fonctionnelles, ces médecins ont
exposé que l’assuré présentait des symptômes schizotypiques envahissants ne
lui permettant pas de répondre aux exigences d’une activité professionnelle, même
dans une activité adaptée tel un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger ou dans le domaine administratif. Les médecins relevaient une interprétativité
avec de la méfiance, une sensibilité interpersonnelle et une difficulté à gérer
ses émotions, notamment l’anxiété. Le retrait social, la perte de l’élan
vital, le ralentissement idéo-moteur, la fatigabilité, l’anhédonie, les troubles
du sommeil, de l’attention et de la concentration, le risque auto-agressif important, les difficultés
à s’organiser, et les difficultés d’autonomisation en lien avec les diagnostics
étaient autant de restrictions à la poursuite de toute activité. Ils ont enfin mentionné
que l’évolution restait très défavorable sur le plan psychiatrique.
Par avis médical SMR du 11 mai 2022, le Dr V.________ a indiqué que le rapport médical
des Drs D.________ et [...] n’apportaient pas d’éléments nouveaux qui n’auraient
pas été pris en compte dans l’expertise du Dr P.________ et de la psychologue [...].
Par décision du 31 mai 2022, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à
une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles, pour les mêmes motifs
que ceux mentionnés dans son projet du 16 février 2022.
C.
Par acte du 1
er
juillet 2022, K.________, par l’intermédiaire de Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, recourt contre cette décision en concluant, à titre liminaire, à la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique, à titre principal, au renvoi de la cause
à l’OAI pour complément d’instruction puis nouvelle décision et, à titre
subsidiaire, à l’octroi d’une rente d’invalidité dont le degré sera
déterminé à dire de justice, le tout sous suite de frais et dépens. Le recourant
est d’avis que l’expertise est lacunaire car l’expert n’explique pas pourquoi
il considère qu’il peut travailler dans l’économie libre alors qu’il ne doit
pas être confronté au stress. Il relève également que même s’il a, par
le passé, travaillé sur le premier marché de l’emploi, les activités déployées
l’ont été pendant de courtes périodes non pas en raison de la conclusion de contrats
de durée déterminée, mais en raison de démissions ou d’abandons de poste. Il
est d’avis qu’il ne peut manifestement pas conserver une activité lucrative sur une
longue durée. Il reproche ainsi à l’expert de n’avoir pas tenu compte du contexte
chaotique des divers emplois qu’il a effectués, lequel est, selon lui, manifestement lié
à son état de santé, au lieu de conclure à une capacité de travail totale en
raison de ses efforts à se maintenir dans une activité afin d’éviter de requérir
des prestations sociales. Il relève encore que même s’il peut gérer ses affaires
administratives, il le fait sans hiérarchie et sans stress social et que les travaux ménagers
sont partagés avec son épouse. A son sens, ces éléments parlent en faveur d’une
impossibilité de travailler de manière durable sur le premier marché du travail, référence
étant faite à cet égard au rapport du 29 mars 2022 du Dr D.________. Le recourant
estime qu’une mesure d’observation professionnelle doit être mise sur pied afin d’examiner
si le marché premier de l’emploi lui est ouvert, au vu de ses limitations fonctionnelles.
Il conteste finalement la fixation de son revenu sans invalidité.
Dans sa réponse du 1
er
septembre 2022, l’OAI conclut au rejet du recours, considérant en particulier que l’expertise
du Dr P.________ et de la psychologue [...] est probante et que leurs conclusions doivent donc être
suivies.
Par réplique du 12 octobre 2022, K.________ maintient ses conclusions, en particulier celle tendant
à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique. Il produit une lettre du
3 octobre 2022 du Dr [...] adressée à son conseil, dans lequel le médecin expose que tous
les éléments cliniques pertinents figurent dans le rapport médical du 29 mars 2022.
Par duplique du 31 octobre 2022, l’OAI confirme son point de vue.
Le 24 juillet 2023, le juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
psychiatrique, laquelle a été confiée au Dr N.________. Celui-ci a vu l’assuré
lors de trois entretiens les 29 septembre, 17 octobre et 17 novembre 2023 et a rendu son rapport le 6
décembre 2023. Il a posé les diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail suivants :
trouble mixte de la personnalité avec des traits de personnalité paranoïaque et évitante
selon la CIM-10 (F61.0) ou trouble grave de la personnalité caractérisé par le détachement
et l’affectivité négative selon le DSM-5, ou encore trouble sévère de la personnalité
avec affectivité négative et détachement selon la CIM-11 ; phobie sociale selon la
CIM-10 (F40.1), ou anxiété sociale selon la DSM-5 (300.23) ou encore trouble d’anxiété
sociale selon la CIM-11 (6B04) ; trouble obsessionnel compulsif avec idées ou ruminations obsédantes
au premier plan selon la CIM-10 (F42.0), trouble obsessionnel compulsif selon le DSM-5 (300.3) ou trouble
obsessionnel compulsif avec insight faible à absent selon la CIM-11(6B20.1). Comme diagnostics sans
effet sur la capacité de travail, il a retenu des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation
continue selon la CIM-10 (F12.25) et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de tabac, syndrome de dépendance, utilisation continue toujours selon la CIM-10 (F17.25). Il a estimé
que le syndrome de Gilles de la Tourette ne pouvait pas être retenu, ni le trouble dépressif
récurrent, ni la modification durable de la personnalité due à un syndrome de Gilles de
la Tourette. L’expert N.________ a également exclu la présence d’un trouble schizotypique
ainsi que d’une personnalité schizotypique. Il a estimé que l’assuré avait
une incapacité totale de travail dans toute activité, à long terme, en raison de ses troubles
psychiques, depuis le mois de novembre 2019. Il a retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
limitations modérées dans la planification et la structuration des tâches, dans la flexibilité
et l’adaptabilité et dans la capacité aux relations privilégiées à deux ;
des limitations importantes dans la capacité à porter des jugements et à prendre des décisions,
dans les activités spontanées et la proactivité, dans la capacité d’endurance
et de résistance, dans l’affirmation de soi, dans la capacité de contact et de conversation
avec des tiers et dans la capacité d’intégration dans un groupe. L’expert a précisé
que les troubles psychiatriques de l’assuré représentaient un handicap majeur dans le
cadre d’une activité professionnelle et limitaient toute capacité de travail dans le
premier marché économique.
Dans ses déterminations sur l’expertise, l’OAI renvoie à l’avis SMR du 14
décembre 2023, rédigé par le Dr V.________, qu’il produit. Selon le Dr V.________,
il n’y a aucune raison médicale de s’écarter des conclusions motivées de l’expertise
judiciaire.
Par déterminations du 17 janvier 2024, le recourant modifie ses conclusions en ce sens qu’il
a le droit à une rente d’invalidité depuis le 1
er
novembre 2020, sous suite de frais et dépens.
E n  d r o i t  :
1.
Déposé en temps utile (cf. art. 60 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]), auprès du tribunal compétent,
et respectant au surplus les conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable à la forme, de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière
au fond.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
en particulier le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur le 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI],
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). En matière de droit transitoire, selon
un principe général, le droit applicable est celui en vigueur au moment où les faits juridiquement
déterminants se sont produits, sauf si des dispositions particulières de droit transitoire
en disposent autrement (ATF 138 V 176 consid. 7.1). Les dispositions de la LAI et celles du RAI
dans leur version entrée en vigueur le 1
er
janvier
2022 s’appliquent par conséquent à toutes les rentes qui prennent naissance à partir
du 1
er
janvier
2022, étant rappelé que, d’après l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente
prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois
à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. En revanche, si la décision concernant un premier octroi de
rente, porte sur un droit qui a pris naissance avant le 1
er
janvier
2022 et est rendue après le 1
er
janvier
2022, ce sont les dispositions de la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20) et du RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) dans leur version valable jusqu'au 31 décembre 2021 qui s'appliquent (cf. ch. 9100
et 9102 de la Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité
[CIRAI] valable dès le 1
er
janvier
2022 ; ch. 1007 à 1009 de la Circulaire relative aux dispositions transitoires concernant le
système de rente linéaire [Circ. DT DC AI] valable dès le 1
er
janvier
2022).
b)
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 31 mai 2022, fait suite à une demande
de prestations déposée au mois de janvier 2020 en raison d’une incapacité de travail
survenue au mois de novembre 2019. Un éventuel droit à une rente prendrait naissance avant
le 1
er
janvier 2022 – au terme du délai de carence d’une année – de sorte que les
dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 sont
applicables.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
aa)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
bb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail exigible doit être examinée au
moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier
et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
Le fait qu'une expertise psychiatrique n'a pas été établie selon les nouveaux standards
posés par l'ATF 141 V 281 - ou n'en suit pas exactement la structure - ne suffit cependant pas pour
lui dénier d'emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt
de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des spécificités du
cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments
de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d'examiner dans chaque cas si
les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies - le cas échéant
en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants. Selon l'étendue de l'instruction
déjà mise en oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction
sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15
juin 2018 consid. 5.1).
e)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur des faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ;
139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
5.
En l’occurrence, il convient en premier lieu d’examiner la valeur probante de l’expertise
psychiatrique du 22 novembre 2021 réalisée par le Dr P.________ et la psychologue [...]
a)
Au
plan diagnostic, les experts P.________ et [...] ont notamment retenu un trouble mixte de la personnalité
schizotypique et évitante (CIM-10 ; F61.0). Or une telle dénomination diagnostique n’existe
pas dans la CIM-10. En effet, dans le chapitre des troubles de la personnalité de la CIM-10, est
référencée la personnalité schizoïde (F60.1) et, dans le chapitre 2 de la CIM-10,
le trouble schizotypique (F21), qui est en l’occurrence retenu par les psychiatres traitants. On
ne peut donc considérer que les experts ont posé leur diagnostic dans les règles de l’art,
ce qui jette d’emblée un doute sur la fiabilité de leurs conclusions.
S’agissant de la capacité de travail de l’intéressé, les experts l’ont
fixée à 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
A l’appui de leur évaluation, ils ont notamment exposé que « malgré le
trouble de la personnalité existant depuis le début de l’âge adulte, l’assuré
a pu travailler sans limitations dans le passé, ce qui prouve qu’il n’est pas incapacitant
en soi » (p. 26 de l’expertise). Or une telle affirmation est contredite par les psychiatres
traitants et les déclarations de l’assuré. Dans leur rapport du 30 juin 2020 à l’OAI,
la Dre W.________ et la psychologue M.________ ont retenu que ce dernier avait une capacité de travail
limitée même dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (de
40 à 50 %), en expliquant que son importante instabilité psychique avait entraîné
de nombreux changements de poste et une incapacité à maintenir une activité régulière
dans le temps. Le recourant a quant à lui exposé, dans ses observations au projet de décision
du 7 mars 2022, que ses activités professionnelles s’étaient toujours mal finies soit
car il avait abandonné son poste, soit car il s’était retrouvé en arrêt maladie,
ajoutant qu’il avait toujours tenté de travailler mais sans succès durable. Les experts
P.________ et [...] n’ont quant à eux aucunement questionné l’intéressé
sur les raisons de ses nombreux changements de postes, ni sur les motifs pour lesquels il avait travaillé
le plus souvent à temps partiel. Ils n’ont pas non plus nié de manière convaincante
que cette instabilité professionnelle était liée à son état de santé.
Par ailleurs, l’appréciation de la capacité de travail au moyen des indicateurs jurisprudentiels
déterminants à laquelle ont procédé les experts est peu convaincante. En effet, sous
l’angle du critère de gravité fonctionnel, les experts ont retenu que le trouble de la
personnalité était grave et entraînait des limitations fonctionnelles significatives,
à savoir des relations interpersonnelles perturbées de façon importante, un isolement
social partiel mais significatif, une hypersensibilité au stress, une fragilité émotionnelle
et des difficultés relationnelles importantes, avec des décompensations partielles depuis novembre
2019 entraînant des angoisses de type psychotique avec dépersonnalisation, des pseudo-hallucinations
auditives, des idées de persécution sans délire structuré et des idées de références
(expertise, p. 42). Ils ont néanmoins fixé la capacité de travail de l’assuré
à 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, essentiellement
sur la base de la description de sa journée-type (les experts exposant à cet égard que
l’assuré gérait le ménage avec l’aide de son épouse, conduisait sa voiture,
s’occupait de l’administratif et avait des loisirs) et sur le fait qu’il tirerait un
certain bénéfice secondaire de la maladie. A cet égard, les experts ont relevé que
l’assuré décrivait spontanément une démotivation à reprendre un emploi
après une pause professionnelle dans un contexte où il avait besoin de plus de temps pour récupérer
après les abus du cannabis. Or, vu la gravité de l’atteinte psychiatrique décrite
par les experts, il apparaît peu plausible qu’une pleine capacité de travail soit raisonnablement
exigible de la part du recourant, même s’il conserve une certaine autonomie dans sa vie quotidienne.
Quant à la dépendance au cannabis, les conclusions des experts à cet égard apparaissent
contradictoires, dès lors qu’ils retiennent, d’une part, que celle-ci n’a pas
d’influence sur la capacité de travail de l’intéressé hormis qu’elle
empêche la conduite professionnelle, ni d’impact sur son quotidien (p. 41 de l’expertise),
tout en relevant, d’autre part, qu’il a besoin de plus de temps pour récupérer
après les abus du cannabis (p. 44 de l’expertise) et que son trouble de la personnalité
s’est aggravé à la suite de l’augmentation de la consommation de cette substance
(p. 44 de l’expertise).
Vu les éléments qui précèdent, l’expertise réalisée par les Dr P.________
et la psychologue [...] ne remplit pas les critères jurisprudentiels permettant de lui accorder
une pleine valeur probante.
b)
Quant aux rapports des psychiatres traitants
(rapports des 30 juin et 16 décembre 2020 de la Dre W.________ et de Mme [...], du 8 avril 2021
de la Dre X.________ et de Mme [...], et du 29 mars 2022 des Dr D.________ et  [...] tous exerçant
au Centre [...]), ils ne sont pas suffisamment complets pour permettre à la Cour de céans de
se prononcer sur la capacité de travail selon les critères jurisprudentiels déterminants
(cf. supra consid. 4 d).
c)
Les rapports médicaux au dossier ne permettant pas de fixer le taux d’invalidité du recourant,
la Cour a dès lors ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, qui a
été confiée au Dr N.________. Ce dernier a retenu, comme diagnostics ayant une influence
sur la capacité de travail, un trouble mixte de la personnalité avec des traits de personnalité
paranoïaque et évitante (CIM-10, F61.0 ; selon la DSM-5-TR : trouble grave de la
personnalité caractérisé par le détachement et l’affectivité négative),
une phobie sociale (CIM-10, F40.1 ; selon la DSM-5-TR : anxiété sociale [300.23])
et un trouble obsessionnel compulsif avec idées ou ruminations obsédantes au premier plan (CIM-10,
F42.0).
aa)
Il convient en premier lieu de constater que l’expert N.________ a posé ses diagnostics en
se référant à deux systèmes de classification reconnus à savoir la  « Classification
internationale des maladies », version 10 (ci-après : CIM-10) et au « Diagnostic
and Statistical Manual of Mental Disorders », version 5 et version 5-TR (ci-après :
DSM-5 ou DSM-5-TR). Il s’est également référé à la CIM-11, tout en précisant
ne pas ignorer les recommandations parues dans le Bulletin des médecins suisses, selon lesquelles
il n’était pas adéquat, à l’heure actuelle, de se référer à
la CIM-11, mais qu’il lui paraissait nécessaire de faire autant que possible le passage d’une
classification à l’autre.
A l’appui du diagnostic de trouble mixte de la personnalité avec des traits de personnalité
paranoïaque et évitante, l’expert a d’abord exposé que les critères d’un
trouble général de la personnalité étaient, selon le DSM-5-TR : A) une modalité
durable de l’expérience vécue et des conduites qui dévient notablement de ce qui
est attendu dans la culture de l’individu, cette déviation étant manifeste dans au moins
deux des quatre domaines suivants : la cognition (c’est-à-dire la perception et la vision
de soi-même, d’autrui et des évènements), l’affectivité, le fonctionnement
interpersonnel et l’impulsivité ; B) ces modalités durables sont rigides et envahissent
des situations personnelles et sociales très diverses ; C) ce mode durable entraîne une
souffrance cliniquement significative ou une altération du fonctionnement social, professionnel
ou dans d’autres domaines importants ; D) ce mode est stable et prolongé et les premières
manifestations sont décelables au plus tard à l’adolescence ou au début de l’âge
adulte ; E) ce tableau n’est pas mieux expliqué par les manifestations ou les conséquences
d’un autre trouble mental ; F) ce mode durable n’est pas imputable aux effets physiologiques
d’une substance ou d’une autre affection médicale. L’expert a exposé que
dans le cas de l’expertisé, tous les critères étaient remplis. S’agissant
du critère A en particulier, la cognition, l’affectivité et le fonctionnement interpersonnel
de l’expertisé étaient perturbés. Afin de poser son diagnostic, le Dr N.________
s’est également fondé sur un test de personnalité qu’il a fait passer à
l’assuré. Il en est résulté que le profil de personnalité de ce dernier était
rare car il contenait beaucoup de facettes hors normes, ce qui était un indice d’une vulnérabilité
majeure, d’une incapacité à avoir des buts personnels et du plaisir pour quelle qu’activité
que ce soit. L’expert a ainsi notamment relevé que ce test mettait en évidence chez l’expertisé
des indices des éléments suivants : une incapacité à faire face au stress, celui-ci
pouvant provoquer des symptômes dissociatifs, psychotiques, de l’anxiété ou des
troubles de l’humeur ; une tendance élevée à la méfiance ; une insensibilité
aux besoins et aux sentiments des autres ; une estime de soi basse, des capacités limitées
et des potentiels sous-exploités ; une désorganisation de la vie personnelle et professionnelle ;
une absence de fiabilité, une difficulté de concentration, de maintien de l’attention et
des prises de décisions irréfléchies et imprudentes. L’expert a relevé qu’il
y avait une grande cohérence globale entre le profil de personnalité de l’expertisé
et sa biographie, ses plaintes et l’observation clinique.
L’expert a également posé le diagnostic d’anxiété sociale en référence
aux critères du DSM-5-TR (cf. expertise pp. 29-30), en relevant notamment que l’expertisé
se sentait mal à l’aise dans toutes les situations sociales, craignant toujours d’être
jugé car il ne savait jamais quoi dire et qu’il évitait donc les situations sociales
autant que possible.
S’agissant du diagnostic de trouble obsessionnel compulsif, l’expert a d’abord exposé
les critères déterminants selon la DSM-5-TR. En résumé, il s’agit de :
la présence d’obsessions, de compulsions ou des deux (critère A) qui sont à l’origine
d’une perte de temps considérable, d’une détresse clinique significative ou d’une
altération du fonctionnement social, professionnel ou dans d’autres domaines importants (critère
B). Le sujet peut avoir une bonne, assez bonne, mauvaise ou une absence de prise de conscience (insight)
que les croyances liées au trouble obsessionnel compulsif ne correspondent pas à la réalité.
Dans le cas de l’expertisé, le Dr N.________ a indiqué que ce dernier décrivait
quelques comportements compulsifs mais surtout des pensées obsédantes dont il ne parvenait
pas à se défaire du type « il faut fuir ou se suicider ». Ces pensées
étaient source d’une anxiété intense qu’il tentait de vaincre en se distrayant
mais sans toujours y parvenir. Il se plaignait à plusieurs reprises de ne pas parvenir à gérer
ses pensées. Les tics présentés durant l’enfance étaient en lien avec des situations
de stress où il perdait ses moyens et où des idées tournaient dans sa tête. Tous
les critères diagnostics étaient remplis et, en particulier, s’agissant du critère
B, la symptomatologie était source d’une détresse cliniquement significative et d’une
altération du fonctionnement social et professionnel. L’insight était faible à absent.
Vu ce qui précède, le Dr N.________ a posé ses diagnostics sur la base d’un système
de classification des maladies reconnu. Il a tenu compte des plaintes de l’expertisé et des
éléments cliniques constaté et ses conclusions sont claires et dûment motivées.
Il n’y a donc pas lieu de s’en écarter.
L’expert a par ailleurs estimé qu’il n’y avait ni syndrome de Gilles de la Tourette,
ni trouble dépressif récurrent, ni modification durable de la personnalité après
une maladie psychiatrique (Gilles de la Tourette) et a expliqué pourquoi il s’écartait
de ces diagnostics posés dans les rapports médicaux antérieurs, en se référant
aux critères de la DSM-5-TR. S’agissant du premier diagnostic, l’expert a expliqué
qu’un des éléments de la maladie était la présence de tics moteurs multiples
et d’un ou plusieurs tics vocaux à un moment quelconque au cours de l’évolution
de la maladie mais pas nécessairement de façon simultanée (critère A). Or l’expertisé
n’avait jamais présenté de tics moteurs, d’après ses dires. Si l’on
peut s’interroger sur le fait que l’expert ait ainsi exclu le diagnostic de syndrome de Gilles
de la Tourette alors que la présence de tics moteurs et vocaux a été observée par
plusieurs médecins (voir notamment rapport du 21 mai 2015 de la Dre I.________ et rapport de la
Dre W.________ du 30 juin 2020), cette question souffre néanmoins de demeurer indécise. En
effet, même en excluant ce diagnostic, l’expert retient une incapacité de travail de
100 % dans toutes activités, de sorte que retenir une telle comorbidité supplémentaire
ne changerait rien à l’évaluation de la capacité de travail de l’expertisé.
S’agissant du trouble dépressif récurrent, l’expert judiciaire a expliqué
que ce diagnostic impliquait notamment un changement par rapport à un état antérieur (critère
A), ce qui était particulièrement difficile à déterminer en l’occurrence. En
effet, à la lecture des rapports médicaux au dossier, il ressortait non pas une amélioration
mais une fluctuation de l’état psychique de l’intéressé qui présentait
presque toujours des idées suicidaires, des troubles du sommeil et des sentiments de dévalorisation.
Quant à la modification durable de la personnalité due à un syndrome de Gilles de la Tourette
tel que posé par la Dre Z.________ et Mme O.________ dans leur rapport du 21 mai 2015, les critères
posés par la CIM-10 à cet égard n’étaient pas remplis selon l’expert,
en particulier car la symptomatologie qu’il avait présentée durant l’enfance avait
été très peu handicapante et non traumatisante, d’après les indications de
l’expertisé. En définitive, les explications de l’expert judiciaire au sujet des
diagnostics précités qu’il n’a pas retenus, sont claires et motivées. Il n’y
a donc pas lieu de s’en écarter.
L’expert N.________ a également exclu la présence d’un trouble schizotypique retenu
par les psychiatres traitants (cf. rapports de la Dre W.________ et de la psychologue M.________ des
30 juin et 16 décembre 2020, rapports de la Dre X.________ et de la psychologue M.________ des 8
avril et 1
er
juillet 2021, rapport des Drs D.________ et [...] du 29 mars 2022) en motivant dûment son propos :
après avoir exposé les critères diagnostics de ce trouble selon la CIM-10 (cf. expertise
pp. 40-42), il a indiqué que, dans le cas de l’expertisé, seul un critère était
présent – à savoir une méfiance et une idéation persécutoire – ce
qui n’était pas suffisant pour retenir ce diagnostic. Il a encore écarté le diagnostic
de personnalité schizotypique au sens du DSM-5-TR, en expliquant que l’intéressé
ne frappait pas par un comportement excentrique ni par une pensée ou un langage bizarre.
L’expert N.________ a enfin exposé pourquoi il s’écartait du diagnostic de trouble
mixte de la personnalité partiellement décompensé posé par le Dr P.________ et la
psychologue [...]. Il a à cet égard expliqué que la notion de décompensation d’un
trouble de la personnalité n’existait pas dans les manuels diagnostics, que ce soit la CIM-10,
la CIM-11, le DSM-5 ou le DSM-5-TR. Soit les critères d’un trouble de la personnalité
étaient remplis, soit ils ne l’étaient pas. L’expert N.________ a encore expliqué
que lorsqu’un expert admettait la présence d’un trouble de la personnalité, il
lui appartenait d’en déterminer les répercussions fonctionnelles.
On relèvera encore que le Dr N.________ a retenu les diagnostics sans effet sur la capacité
de travail de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation du tabac et de
dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue (CIM-10 ; F17.25
et F12.25).
En fin de compte, les conclusions diagnostiques de l’expert N.________, tant s’agissant des
diagnostics qu’il a posés que de ceux qu’il a exclus, sont claires et bien motivées.
Il a dûment expliqué pourquoi il s’était distancé de certains diagnostics retenus
par les psychiatres traitants et par l’expert P.________ et la psychologue [...]. Ses conclusions
doivent donc être suivies par la Cour.
bb)
S’agissant
de la capacité de travail de l’expertisé, l’expert a retenu qu’elle était
nulle dans toute activité depuis le 26 novembre 2019.
Sous l’angle du degré de gravité fonctionnel, il ressort de l’expertise que les
troubles psychiques de l’expertisé sont manifestes et sévères, et qu’ils ont
une répercussion indéniable sur sa qualité de vie. L’expert a relevé que l’intéressé
n’avait quasiment aucune activité de loisir, ni plaisir, ni projet de vie, qu’il était
triste et irritable et n’avait que peu d’estime de lui-même. Par ailleurs, il ne supportait
pas les relations sociales et se sentait emprunté dès qu’il se trouvait en groupe. Il
ne supportait pas les conflits et quittait ses emplois sans crier gare lorsqu’il n’en pouvait
plus. Il s’était en outre régulièrement fait licencié pour abandon de poste
(expertise p. 51). Sous l’angle des comorbidités, l’expert a exposé que si l’on
pouvait considérer qu’aucun des diagnostics posés ne représentait, pour lui-même,
un handicap majeur, en revanche, la coexistence des pathologies psychiques représentait un tel handicap
pour une insertion professionnelle et sociale. Du point de vue du succès ou de la résistance
au traitement, l’expert a relevé que le traitement psychiatrique était particulièrement
difficile en raison de la chronicité des troubles psychiques et de l’alexithymie (note réd. :
incapacité à identifier ses propres émotions) dont l’expertisé était affecté.
Le trouble de la personnalité, avec un névrosisme, une introversion et un manque de contrôle
des conduites élevé était un défi thérapeutique. Le traitement ne pouvait être
qu’essentiellement psychothérapeutique, avec comme objectif une modification progressive des
schémas de comportement et de pensées. Un tel traitement ne pouvait avoir comme objectif une
guérison des troubles psychiques, mais tout au plus un amendement d’une partie de la symptomatologie.
Sous l’angle de la cohérence des troubles, l’expert a relevé qu’il n’y
avait pas d’incohérence entre l’allégation de l’intéressé de ne
pas pouvoir travailler et ses activités de la vie quotidienne. Il travaillait une dizaine d’heures
par semaine dans son atelier de création sans en tirer de revenu et passait beaucoup de temps à
dormir et à se reposer. Pour le surplus, il n’avait ni activité sociale, ni loisir.
S’agissant du parcours professionnel de l’intéressé, l’expert a exposé
que ce dernier avait toujours travaillé dans ses différents emplois, sans absentéisme
notable, mais les avait quittés du jour au lendemain sans prévenir et sans pouvoir prendre
contact avec ses employeurs. Cette manière d’agir était conforme avec son trouble de
la personnalité. Depuis 2019, l’expertisé n’avait plus été en mesure
de se confronter au monde du travail. D’après l’expert, il était vraisemblable
que l’intéressé avait épuisé les maigres ressources qu’il parvenait à
mobiliser pour maintenir, par période, une capacité de travail dans le premier marché
de l’emploi. L’expert estimait qu’à l’heure actuelle, l’expertisé
n’était plus à même de mobiliser ses ressources, ni de lutter contre les idées
de dénigrement et les jugements qu’il percevait des autres. Ses troubles psychiques représentaient
un handicap majeur dans le cadre d’une activité professionnelle et n’étaient plus
surmontables au prix d’un effort de volonté qu’il avait par ailleurs fourni jusqu’en
2019. Comme limitations fonctionnelles, l’expert a indiqué : des limitations modérées
dans la planification et la structuration des tâches, dans la flexibilité, l’adaptabilité
et la capacité aux relations privilégiées à deux ; des limitations importantes
dans la capacité à porter des jugements et à prendre des décisions, dans les activités
spontanées et la proactivité, dans la capacité d’endurance et de résistance,
dans l’affirmation de soi, dans la capacité de contact, de conversation et d’intégration
dans un groupe.
Sur la base de l’examen des indicateurs jurisprudentiels applicables, l’entière incapacité
de travail dans toutes activités retenue par l’expert apparaît donc cohérente avec
la situation objective du recourant, qui ne dispose plus des ressources nécessaires pour exercer
une activité professionnelle, en raison de ses atteintes à la santé.
6.
Le recourant
présentant une incapacité de travail
de 100 % dans toutes activités depuis le 26 novembre 2019, respectivement une incapacité de
gain totale depuis cette date, il peut prétendre à une rente entière d’invalidité
à l’issue du délai de carence d’une année (art. 28 LAI dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021), soit dès le 1
er
novembre 2020, la rente étant versée dès le début du mois au cours duquel le droit
prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
7.
a)
Vu ce qui précède, bien fondé, le recours est admis.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI), qu’il convient en l’occurrence de fixer à 1’000 fr. vu l’ampleur de
la procédure et de mettre à la charge de l’OAI qui succombe.
c)
Le recourant qui obtient gain de cause et qui est assisté par un mandataire professionnel, a le
droit à des dépens qu’il convient de fixer à 2'500 fr. vu l’importance et
la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril 2015 ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 31 mai 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est réformée en ce sens que K.________ a le droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
novembre 2020.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 1'000 fr. (mille francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à K.________ un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre d’indemnité de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Intégration Handicap (pour K.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :