vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1149 · 2010-02-17 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, COMPARAISON DES REVENUS, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FORCE PROBANTE, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.02.2010 Arrêt / 2009 / 1149

TRIBUNAL CANTONAL
AI 21/08 - 65/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 février
2010
___________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
M.        Bonard et Mme Rossier,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
A.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI
et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.________, né en 1963, originaire du Kosovo, maçon
de formation, a exercé cette profession à titre
indépendant de 1995 à 1997, date de la faillite de
son entreprise, avant de travailler comme manœuvre puis comme
contremaître sur des chantiers. En arrêt de travail
depuis le 29 juillet 2000 en raison de troubles osseux importants,
il a déposé, le 5 septembre 2001, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), tendant à des mesures
professionnelles, subsidiairement à l'octroi d'une
rente.
L'assuré est suivi par la Dresse B.________, rhumatologue,
depuis le 20 mars 2001. Celle-ci a posé, dans un rapport du
1
er
mars 2002, les diagnostics de trouble somatoforme
douloureux persistant et d'épisode dépressif
sévère, ainsi que celui - sans répercussion
sur la capacité de travail - d'ostéoporose. Elle
relevait que son patient souffrait de douleurs rachidiennes
très invalidantes depuis l'été 2000, qui
l'entravaient dans l'accomplissement des moindres gestes de la vie
quotidienne et résistaient à tous les traitements
antalgiques proposés (médicaments et
physiothérapie), auxquelles s'ajoutait un état
dépressif qui s'était aggravé en 2001. Selon
elle, des mesures professionnelles n'étaient pas
indiquées, compte tenu de la symptomatologie
présentée, l'incapacité de travail
étant totale dans toute activité depuis le mois de
juillet 2000. Elle se référait à un rapport du
4 octobre 2001 du Département P.________, qui retenait les
diagnostics de trouble douloureux chronique associé à
des facteurs psychologiques et d'épisode dépressif
majeur, épisode isolé en rémission partielle,
sans pour autant déceler de signe floride de la
lignée psychotique ou d'idées suicidaires.
Lors d'un contrôle des chantiers de la construction
effectué dans le canton de Vaud en juin 2003, il a
été découvert que l'assuré travaillait
comme maçon pour le compte d'une entreprise de travail
temporaire depuis le 10 mars 2003, alors qu'il était au
bénéfice d'une aide sociale (cf. rapport du 24 juin
2003). Interpellé à ce sujet, le centre social
régional de l'Ouest-Lausannois a déclaré ne
pas en avoir été averti, l'intéressé
étant à sa connaissance en incapacité totale
de travail depuis le mois d'août 2002 et dans l'attente d'une
rente AI.
Dans un rapport médical intermédiaire daté du
17 juillet 2003, la Dresse  B.________ a signalé que
l'état de santé de son patient s'était
aggravé et que l'incapacité de travail se
poursuivait, ajoutant que l'intéressé avait
été adressé à la section des troubles
anxieux et de l'humeur de l'Hôpital Y.________ pour un suivi
psychiatrique.
Deux nouveaux contrôles effectués sur les chantiers en
novembre 2003 et janvier 2004 ont permis de constater que
l'assuré travaillait comme chef d'équipe à
plein temps pour une entreprise de pose de carrelage depuis le 24
novembre 2003. A l'occasion du second contrôle en janvier
2004, l'intéressé a été aperçu
alors qu'il était lui-même occupé à des
travaux professionnels de second œuvre et à la pose de
carrelage. Selon un questionnaire pour l'employeur daté du 6
avril 2004, le dernier jour de travail effectif au sein de cette
entreprise remontait au 20 février 2004, l'assuré
n'étant alors plus apte à y travailler pour des
raisons de santé.
Le 4 février 2004, les Drs K.________ et S.________ de la
section des troubles anxieux et de l'humeur de l'Hôpital
Y.________ ont confirmé les diagnostics psychiatriques de
syndrome douloureux somatoforme persistant et d'épisode
dépressif sévère sans symptôme
psychotique. Selon eux, ces affections provoquaient une
incapacité de travail de 100% dans toute activité et
justifiaient dès lors l'octroi d'une rente entière
d'invalidité, une réinsertion professionnelle
n'étant envisageable que d'ici deux à trois ans,
« une fois que le patient sera rassuré de
son avenir sur le plan économique et que son état
psychique se sera stabilisé ».
La mise en œuvre d'une expertise interdisciplinaire a
été confiée par l'OAI au Centre X.________,
à Genève, qui a rendu son rapport le 16
décembre 2004. Sur le plan somatique, le Dr O.________,
rhumatologue, a observé que l'assuré
présentait des discopathies lombaires étagées
avec deux protrusions discales plus marquées dans les deux
derniers segments, ainsi qu'une discopathie cervicale avec
uncarthrose, révélées par IRM, qui
contre-indiquaient tout travail impliquant des positions
contraignantes pour le dos et le port de lourdes charges, tel que
celui de maçon. L'expert estimait toutefois que
l'intéressé conservait une capacité de travail
significative dans une activité légère ou
sédentaire sans mouvement répétitif de la
nuque ou de position prolongée en extension, compte tenu de
la mobilité rachidienne conservée, sans
déficit neurologique. D'un point de vue psychique, la Dresse
V.________, psychiatre, a constaté que l'expertisé
souffrait de douleurs intenses et persistantes, accompagnées
d'un sentiment de détresse, pouvant
« correspondre à un épisode
dépressif léger ou éventuellement à une
rémission incomplète d'un trouble dépressif
plus grave », tout en relevant la contradiction existant
entre l'importance du traitement médicamenteux et la prise
en charge psychothérapeutique très espacée
(une fois par mois). Les experts retenaient par conséquent
les diagnostics principaux de syndrome douloureux somatoforme
persistant, d'ostéopénie et de troubles
dégénératifs modérés du rachis
cervical et lombaire, considérant que l'état
dépressif fluctuant n'était pas invalidant. Ils en
concluaient que l'assuré n'était plus à
même de reprendre sa profession de maçon ou toute
activité lourde, compte tenu de ses affections somatiques,
mais qu'il disposait d'une capacité de travail exigible
entière dans une activité légère ou
sédentaire, permettant l'alternance des
positions.
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) pour appréciation. Dans son
rapport d'examen du 4 janvier 2005, le Dr  [...] a fixé
la capacité de travail exigible à 0% depuis le 29
juillet 2000 dans l'activité habituelle de manœuvre
dans la construction et de 100% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles telles que
décrites par le Dr O.________ dès le mois
d'août 2000. Le SMR niait toute affection invalidante de
nature psychiatrique, estimant que l'état dépressif
léger retenu par les experts du Centre X.________
s'insérait dans le cadre du syndrome douloureux somatoforme
persistant et ne constituait pas une comorbidité psychique
autonome affectant la capacité de travail, rappelant que
l'intéressé avait été surpris à
trois reprises sur des chantiers où il travaillait à
plein temps, malgré les attestations d'incapacité de
travail totale de son médecin traitant.
Dans un rapport du 5 août 2005, la Dresse N.________,
psychiatre, a confirmé les diagnostics posés par les
experts du Centre X.________ et relevé que le suivi
psychiatrique régulier à l'Hôpital Y.________
avait eu raison du côté fluctuant de la
dépression, qui s'était stabilisée
jusqu'à se situer à un niveau plutôt
léger. Elle exposait toutefois que le trouble somatoforme
douloureux expliquait une limitation notable de la capacité
de travail de l'intéressé et le fait qu'une
éventuelle réintégration professionnelle
n'était possible que dans un milieu
adapté.
L'assuré a participé à un stage
organisé par le Centre d'observation professionnelle
d'Yverdon-les-Bains (ci-après : COPAI) du 20 septembre
au 21 octobre 2005, dans le but de déterminer ses
aptitudes à la réadaptation professionnelle et ses
possibilités de réinsertion. Le rapport du COPAI du
4 novembre 2005 est parvenu à la conclusion que
l'intéressé pouvait rester actif toute la
journée dans une activité allégée
permettant l'alternance des positions (manutention
légère, travaux légers à
l'établi, conduite de machines automatiques type CNC,
entretien et réparation de petites machines) avec des
rendements proches de la norme, moyennant un travail de motivation
sur lui-même pour retrouver l'énergie perdue et un
temps d'adaptation.
Suite à une chute dans les escaliers survenue le 29
septembre 2006 et ayant provoqué une fracture des deux
poignets, l'assuré a été opéré
par la Dresse G.________ à la Clinique C.________. Le 6 juin
2007, cette dernière a posé les diagnostics
d'ostéoporose sévère avec douleurs dorsales
lombaires avec hernies discales et de dépression, existant
depuis l'année 2000, ainsi que de status post-fracture
comminutive des deux poignets. Elle indiquait que le poignet gauche
avait nécessité une ostéotomie de correction,
mais que quand bien même l'évolution avait
été lente, elle se révélait
objectivement favorable. A ses yeux, l'activité de
maçon n'était plus exigible, mais une activité
légère assise avec peu de mouvements
répétitifs était envisageable.
Dans un avis du 16 juillet 2007, la Dresse [...] du SMR a
estimé que, compte tenu de l'atteinte globale à la
santé, la capacité de travail était nulle dans
l'activité antérieure de maçon depuis le mois
d'août 2000, tandis que dans une activité
adaptée, cette capacité était entière
à compter du mois d'août 2000, puis nulle dès
le 29 septembre 2006, puis de nouveau entière dès le
31 mai 2007.
Par décision du 26 novembre 2007, confirmant un projet du 15
octobre précédent, l'OAI a refusé le droit de
l'assuré à une rente d'invalidité, au motif
qu'il disposait d'une capacité de travail exigible de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles depuis le mois d'août 2000. Il
précisait que l'accident du 29 septembre 2006
constituait une nouvelle atteinte à la santé et que,
l'incapacité de travail en découlant n'ayant
duré que huit mois, la prise en charge par l'AI ne se
justifiait pas. Il procédait par conséquent à
une approche théorique de la capacité de gain, dont
il résultait un degré d'invalidité de 6,87%,
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
B.
A.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances le 10 janvier 2008, en concluant à
son annulation et à l'octroi d'une rente
d'invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à
l'OAI pour nouvelle décision. Il fait valoir que même
dans l'hypothèse (contestée) où il disposerait
aujourd'hui d'une capacité de travail résiduelle dans
une activité adaptée, le droit à une rente
temporaire pour maladie de longue durée doit
néanmoins lui être reconnu jusqu'au mois de
décembre 2004. Il reproche en outre à l'OAI d'avoir
écarté le diagnostic de syndrome somatoforme
douloureux au seul motif qu'il n'est pas accompagné d'une
comorbidité psychiatrique suffisante et soutient que c'est
à tort que l'intimé considère les fractures
des deux poignets comme un épisode isolé, dans la
mesure où elles constituent les conséquences
permanentes de l'ostéopénie dont il souffre depuis de
nombreuses années. Il requiert par conséquent la mise
en œuvre d'une expertise.
Dans sa réponse du 20 février 2008, l'OAI conclut au
rejet du recours. Il maintient que la capacité de travail
exigible du recourant est entière au regard des conclusions
du Centre X.________ et du Département P.________ et,
à plus forte raison, du fait que l'intéressé a
travaillé sur différents chantiers depuis le mois de
mars 2003, voire depuis 2001. Il nie tout caractère
invalidant au trouble somatoforme douloureux, estimant en
particulier que l'état dépressif invoqué ne
constitue pas une comorbidité psychiatrique d'une importance
suffisante par sa gravité, son acuité ou sa
durée, et allègue que l'ostéopénie
n'entrave pas la capacité de travail tant de l'avis de la
Dresse B.________ que de celui du Centre X.________.
Dans sa réplique du 25 avril 2008, le recourant confirme ses
conclusions, affirmant qu'il n'a jamais travaillé à
plein temps depuis 2000 mais tout au plus à 30%, dans le but
de diminuer son dommage. Il produit une attestation de [...]
Sàrl datée du 30 juin 2003, selon laquelle il a
été engagé par cette société le
10 juillet 2000 comme poseur de sols, avant de tomber malade
dès le 19 juillet 2000 pour une durée de deux
ans et d'être réengagé à 30% à
compter du 26 mai 2003 en qualité de contremaître
maçon, cette mission étant actuellement
terminée.
Dans sa duplique du 5 juin 2008, l'OAI maintient sa
position.
Le 25 juin 2008, le recourant produit un rapport du Dr C.________
de la Clinique C.________ du 19 juin 2008, démontrant qu'il
a connu trois fractures en l'espace de trois ans, qu'il est suivi
régulièrement par la Clinique C.________ depuis le
mois d'octobre 2006 et qu'il présente toujours des douleurs
chroniques bilatérales prédominant à gauche,
essentiellement lors du port de charges même
légères, de sorte que les fractures des deux poignets
ne sont pas un élément isolé mais sont
probablement liées à l'ostéoporose
diagnostiquée en 1999.
Dans ses déterminations du 15 juillet 2008, l'OAI
considère que le rapport du Dr C.________ confirme ses
conclusions, dès lors que ce dernier estime que
l'ostéoporose n'influe pas sur la capacité de travail
du recourant et qu'une activité légère, sans
efforts répétitifs, est envisageable.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps
utile, compte tenu des féries de fin d'année (art. 38
al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres
conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est
recevable en la forme.
2.
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit
s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 466
consid. 1). Par faits juridiquement déterminants, on entend
l'état de fait fixé par une décision, en
règle générale, une décision
administrative (Kieser, ATSG - Kommentar, 2
ème
éd., Zurich 2009, ad art. 82 LPGA, p. 1017). En outre, le
Tribunal fédéral apprécie la
légalité des décisions attaquées
d'après l'état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V
362 consid. 1b).
Le cas d'espèce est, en conséquence, régi, du
point de vue matériel, par les dispositions de la LPGA, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2003, eu égard au
fait que la décision litigieuse - qui fixe
définitivement l'état de fait - date du
26 novembre 2007. En revanche, les dispositions de droit
matériel de la novelle du 6 octobre 2006
(5
ème
révision de l'AI) ne sont pas
applicables au présent litige ratione temporis, la
décision litigieuse ayant été rendue avant son
entrée en vigueur, le 1
er
janvier
2008.
A noter que la LPGA constitue pour l'essentiel la codification et
l'uniformisation de pratiques antérieures, raison pour
laquelle la jurisprudence développée avant son
entrée en vigueur demeure pour l'essentiel
applicable.
3.
Est litigieuse en l'espèce la question du
taux d'invalidité du recourant et de son éventuel
droit à une rente AI.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en
vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre
2007, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
L'exigibilité est un aspect de l'incapacité de
travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid.
3.2).
Le taux d'invalidité est, pour ce qui est des assurés
actifs, une notion juridique fondée sur des
éléments d'ordre essentiellement économique,
à savoir les gains hypothétiques prévus
à l'art. 16 LPGA ; les revenus chiffrés sont
comparés et le taux d'invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid.
3a et les références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.1). La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond donc pas nécessairement avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin. La tâche de ce dernier consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités ce dernier est incapable de travailler. En outre,
les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore raisonnablement être exigés de la part
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009,
consid. 3.1). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid.
3.2).
d)
Parmi les atteintes à la santé psychique
qui peuvent provoquer une invalidité au sens des normes en
vigueur, il faut mentionner - outre les maladies mentales
proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent
à des maladies. Pour déterminer si une atteinte
à la santé psychique entraîne une
invalidité, il faut établir si et dans quelle mesure
un assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible. La
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. On retiendra, au premier
plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4ème éd., p. 191) sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence ; TF 9C_310/2008 du 12 février 2009,
consid. 2.1).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
e)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait
que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; TF
8C_1051/2008 du 6 février 2009 consid. 3.2).
f)
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être ordonnée, en principe, que
lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments très sérieux permettant de
mettre en doute soit l'impartialité de l'expert, soit la
valeur des méthodes utilisées, ou si le rapport
déposé apparaît comme insuffisant ou
contradictoire, notamment s'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (cf. les principes posés
par TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6 février 1980 ;
TASS VD 33/82 inc. - 48/1982 du 14 septembre 1982).
Des rapports médicaux ne doivent pas être
complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient
contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2
septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004). Il en va
de même si un ou plusieurs médecins traitant font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008
du 27 janvier 2009).
4.
En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant
présente une incapacité de travail totale dans son
ancienne activité de maçon ou toute activité
lourde, compte tenu de ses affections somatiques. Reste donc
à déterminer s'il dispose néanmoins d'une
capacité de travail résiduelle dans une
activité légère, adaptée à ses
problèmes de santé.
a)
D'un point de vue somatique, le rapport d'expertise
interdisciplinaire du 16 décembre 2004, auquel se
réfère le SMR, arrive à la conclusion que
l'ostéopénie et les troubles
dégénératifs modérés du rachis
n'empêchent pas l'assuré d'exercer une activité
légère ou sédentaire permettant l'alternance
des positions et ménageant le dos et la nuque. Cette
appréciation rejoint celles des Drs C.________, B.________
et G.________, selon lesquels le diagnostic d'ostéoporose
n'a pas de répercussion sur la capacité de travail
dans une activité allégée. Quant à la
fracture des deux poignets survenue en septembre 2006, c'est en
vain que le recourant soutient qu'il ne s'agit pas d'un
épisode isolé, dans la mesure où la Dresse
G.________, médecin opérateur, constate une
évolution objectivement favorable et estime, huit mois
après l'accident, qu'une activité
légère avec peu de mouvements
répétitifs est envisageable. Cela étant, c'est
à juste titre que l'OAI a retenu une pleine capacité
de travail exigible dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles somatiques de
l'intéressé.
b)
D'un point de vue psychiatrique, l'OAI s'en tient
à l'appréciation des experts du Centre X.________ et
du SMR, qui nient tout caractère invalidant au trouble
somatoforme douloureux. En effet, la Dresse V.________ fait
état d'une symptomatologie de détresse psychique
pouvant correspondre à un épisode dépressif
léger ou éventuellement à une rémission
incomplète d'un trouble dépressif plus grave, de
sorte qu'il n'est pas possible de retenir l'existence d'une
comorbidité psychiatrique d'une gravité ou d'une
durée suffisamment importante au sens de la jurisprudence
pour affirmer que le recourant ne serait pas en mesure de surmonter
ses troubles moyennant un effort de volonté raisonnablement
exigible. Ce raisonnement se voit corroboré par les
observations du Département P.________, qui pose le
diagnostic d'épisode dépressif majeur isolé,
en rémission partielle, et par celles de la Dresse
N.________, qui constate que l'état dépressif s'est
stabilisé pour atteindre un niveau qu'elle qualifie de
léger.
S'agissant des autres critères jurisprudentiels, force est
de constater qu'ils ne sont pas non plus réunis. En effet,
il n'y a pas de processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable, dès lors que,
comme vu ci-dessus, l'état dépressif
sévère n'a constitué qu'un épisode
isolé. Il n'est pas non plus possible de retenir, au vu du
dossier, l'existence d'une affection corporelle chronique ou d'une
perte d'intégration dans toutes les manifestations de la
vie, l'assuré vivant avec sa femme et ses deux enfants et se
déclarant bien intégré socialement. Enfin, il
n'y a pas d'état psychique cristallisé ou
d'échec de traitements conformes aux règles de l'art,
les troubles psychiques s'étant atténués
grâce à un suivi psychiatrique et à une prise
en charge médicamenteuse.
Cela étant, même si la Dresse B.________ retient une
incapacité de travail totale dans toute activité en
raison des troubles psychiques de son patient, celle-ci n'est pas
psychiatre. Elle se réfère par ailleurs au rapport du
Département P.________ du 4 octobre 2001, qui ne se
prononce cependant pas sur la capacité de travail exigible.
Quant aux Drs K.________ et S.________, qui se rallient à
l'opinion du médecin traitant, ils ne sauraient mettre en
doute le rapport d'expertise du Centre X.________, qui repose sur
une anamnèse détaillée, tient compte des
plaintes du recourant et parvient, au terme d'examens complets et
approfondis, à des conclusions dûment motivées
et parfaitement convaincantes, de sorte qu'il y a lieu de lui
reconnaître pleine valeur probante au vu de la jurisprudence.
Le dossier étant ainsi suffisamment instruit pour permettre
à l'autorité de céans de se prononcer en toute
connaissance de cause, la mise en œuvre d'une expertise
judiciaire, telle que requise par le recourant, ne se justifie
pas.
c)
De surcroît, il ne peut être fait abstraction
du fait que l'assuré a travaillé sur des chantiers
depuis le mois de mars 2003, dans un premier temps en tant que
maçon, puis comme chef d'équipe à plein temps,
ayant été aperçu alors qu'il effectuait
personnellement des travaux de second œuvre et
procédait à la pose de carrelage. Ce faisant, le
recourant n'a pas seulement démontré qu'il
était en mesure d'assumer de lourdes tâches, ce qui va
à l'encontre de toutes les appréciations
médicales versées au dossier, mais surtout qu'il
était capable de travailler à plein temps, ce qu'a
également constaté le COPAI au terme du stage
d'évaluation professionnelle. Par conséquent, il y a
lieu de retenir, conformément à la décision
litigieuse, que le recourant dispose d'une pleine capacité
de travail exigible dans une activité légère
depuis le mois d'août 2000, abstraction faite des huit mois
consécutifs à l'opération des deux
poignets.
5.
S'agissant du calcul économique, non contesté par le
recourant, la comparaison des revenus telle qu'effectuée par
l'OAI n'apparaît pas critiquable dans son résultat,
dès lors qu'elle s'articule de la manière
suivante :
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009, consid.
7.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois
justifier qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible
de se baser sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond
manifestement pas à ce que l'assuré aurait
été en mesure de réaliser, au degré de
la vraisemblance prépondérante, s'il n'était
pas devenu invalide, compte tenu de sa situation personnelle et de
ses aptitudes professionnelles.
In casu, le revenu sans invalidité du recourant doit
être fixé à 69'418 fr. 60, sur la
base du questionnaire pour l'employeur du 16 novembre 2001 (32 fr.
x 41,75 x 4,33 x 12), en l'absence des circonstances
particulières citées ci-dessus.
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du
travail équilibré, le revenu d'invalide doit
être déterminé selon les données
statistiques. Il convient donc de se référer aux
données salariales, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid.
3.2.1). Cela permet aussi de prendre en compte les données
d'un marché équilibré du travail,
l'assuré devant mettre à profit toute sa
capacité résiduelle de travail objective dans le
cadre de son obligation de diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se
référer à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
En outre, pour
effectuer la comparaison des revenus, il y a lieu, selon la
jurisprudence, de se placer, au moment du début du droit
éventuel à la rente, donc dans la plupart des cas
à l'échéance du délai d'attente d'une
année (cf. art. 29 LAI ; ATF 129 V 222 ; TF 8C_40/2009 du 13
mars 2009, consid. 1). Dans la mesure où
l'intéressé a présenté une
incapacité de travail durable depuis le mois de juillet
2000, il convient d'arrêter ici l'année de
référence à 2001.
En l'espèce, le salaire de référence est celui
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2000, 4'437
fr. par mois (et non pas 5'307 fr. comme indiqué dans la
décision litigieuse), part au 13
ème
salaire comprise (cf. Enquête suisse sur la structure des
salaires 2000, TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2000 (41,8 heures [et non pas 41,7] ; cf. La
vie économique 6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce
montant doit être porté à 4'636 fr. 67, ce qui
donne un salaire annuel de 55'639 fr. 99.
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 100% dans
une activité adaptée à compter du mois
d'août 2000, le revenu d'invalide doit être
indexé à l'évolution des salaires nominaux
pour atteindre un montant annuel de 57'030 fr. 98 (55'639 fr. 99 +
2,5%).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieur à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 5% opéré
par l'intimé sur le revenu d'invalide est approprié,
dès lors qu'il prend en compte les limitations
fonctionnelles de l'intéressé. Le revenu annuel avec
invalidité s'élève par conséquent
à 54'179 fr. 43.
c)
Comparé au revenu sans invalidité de la
même période, il donne un taux d'invalidité de
21,95%, arrondi à 22% (ATF 130 V 121), qui se calcule comme
suit :
(
69'418 fr. 60
-
54'179 fr.
43
) x 100
69'418 fr. 60
Ce taux, inférieur à 40%, est
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d'invalidité (cf. art. 28 al. 1 LAI).
6.
En définitive, le recours se
révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
7.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'OAI du 26
novembre 2007 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
A.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :