vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 438 · 2023-07-17 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE | 4 LAI, 61 let. c LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 438

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
16/23 – 194/2023
ZD23.002476
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juillet 2023
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Berthoud et Gutmann, assesseurs
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8
et 61 al. 1 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est au bénéfice
d’une licence en sociologie délivrée en [...], d’un diplôme d’études
supérieures spécialisées (DESS) en globalisation et régulation sociale obtenu en
[...] et d’un certificat en management de projet acquis en [...]. Il a travaillé en qualité
de collaborateur scientifique pour [...], à un taux de 50 %, entre [...] et [...], rédigeant
en parallèle une thèse de doctorat, puis en tant que consultant indépendant jusqu’en
[...].
Le 3 février 2021, l’assuré a déposé auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de prestations
de l’assurance-invalidité. Il y a mentionné s’être vu diagnostiquer, en septembre
2014, une polyglobulie primitive (ou maladie de Vaquez), pour laquelle il suivait actuellement un
traitement de type immunosuppresseur (Besremi) ayant des effets secondaires conséquents.
Par rapport du 19 février 2021 à l’OAI, le Dr T.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l’assuré, a mis en évidence le
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de néoplasie myéloproliférative
JAK2 V617F positive, de type polyglobulie primaire, depuis 2014. Il y a joint un rapport établi
le 21 juillet 2020 par la Dre S.________, spécialiste en hématologie et en médecine
interne générale, qui a mentionné les différents traitements mis en place depuis
2014. A cet égard, elle a expliqué que son patient avait débuté, en juin 2020, un
traitement par ropeginterferon alpha-2b (Besremi), qui, hormis quelques nausées, était pour
le moment bien toléré. Le dernier traitement de Javaki, quand bien même il avait été
bien supporté sur le plan clinique, n’avait pas permis d’obtenir un contrôle parfait
de la formule sanguine complète (FSC), de sorte que la dose optimale nécessaire n’avait
vraisemblablement pas pu être administrée.
Sollicitée par l’OAI, la Dre S.________ a signalé, dans un rapport non daté,
reçu le 1
er
avril 2021 par cette autorité, que les effets secondaires du traitement de Besremi étaient
de la fatigue importante. Elle y a annexé trois rapports médicaux, dont celui du 21 juillet
2020.
Dans un avis médical du 30 avril 2021, le Dr P.________, médecin praticien auprès
du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a estimé qu’il
était nécessaire de réinterroger la Dre S.________. Selon lui, le traitement de la
maladie de Vaquez pouvait certes entraîner une asthénie. L’assuré n’avait
toutefois jamais eu de période d’incapacité de travail et personne ne se prononçait
à ce sujet.
Le 19 mai 2021, répondant
au médecin du SMR, la Dre S.________ a exposé ce qui suit :
« Monsieur
O.________ souffre d’une maladie hématologique chronique nécessitant un suivi clinique
et biologique régulier fréquent et contraignant et demandant une disponibilité du patient
à tout moment. Le traitement est également contraignant et consiste à l’heure actuelle
en des phlébotomies itératives, pouvant être associées à une asthénie consécutive
ainsi qu’en l’administration régulière d’interféron, traitement dont
les effets secondaires sont bien décrits dans la littérature. En particulier, ce traitement
engendre chez monsieur O.________ des épisodes d’asthénie importante. »
Cette même médecin a par ailleurs noté, dans un rapport non daté, reçu le 8 juillet
2021 par l’OAI, que l’atteinte à la santé de son patient entraînait des limitations
fonctionnelles durables, qui avaient une incidence sur la capacité de travail. Cette dernière
était vraisemblablement réduite, mais elle n’était pas en état de l’estimer
avec précision.
Dans un avis médical du 28 juillet 2021, le Dr P.________ du SMR a conclu que la maladie de
Vaquez dont souffrait l’assuré n’était pas susceptible de causer des limitations
fonctionnelles durablement incapacitantes. Le traitement par
Besremi
pouvait tout au plus conduire à une asthénie,
qui pouvait éventuellement engendrer des périodes ponctuelles d’incapacité de travail.
Par projet de décision du 29 juillet 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’il
comptait lui refuser le droit à une rente et à des mesures d’ordre professionnel.
Le 7 septembre 2021, l’assuré a fait part de ses observations sur le projet de décision
précité à l’OAI. Reprenant en grande partie le contenu d’un rapport élaboré
le même jour par la Dre S.________ et transmis directement au SMR, il a affirmé souffrir de
manière quasi permanente de grosse fatigue, de nausées ainsi que de douleurs articulaires et
musculaires. Il avait perdu six kilos depuis le début du traitement. La qualité de son sommeil
en pâtissait très souvent. Il ressentait en outre un manque de motivation et d'énergie,
qui lui était inconnu sous les précédents traitements. Au vu du suivi hebdomadaire de
la maladie et des effets secondaires lourds, il se sentait incapable de travailler, cela même à
un pourcentage peu élevé.
Donnant suite à une demande complémentaire de renseignements de la part du SMR, le Dr T.________
a attesté, dans un rapport du 3 novembre 2021, une incapacité de travail totale tant dans
l’activité habituelle depuis le mois de février 2020, date du dépôt de la demande
de prestations auprès de l’OAI, que dans une activité adaptée. Il a au demeurant
mis en évidence des limitations fonctionnelles en raison de la fatigue, des douleurs articulaires
et musculaires quotidiennes (qui étaient plus marquées la nuit), des nausées occasionnelles
et des troubles du sommeil avec des nuits peu réparatrices.
Dans un avis médical du 12 novembre 2021, le Dr P.________ du SMR a requis la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire comportant des volets en rhumatologie, en psychiatrie et en
médecine interne. Il a justifié sa position par le fait que l’asthénie causée
par les traitements n’était pas de nature à entraîner une incapacité de travail
totale dans toute activité. L’assuré décrivait de surcroît un syndrome de fatigue
chronique, qui n’était que partiellement expliqué par l’atteinte hématologique.
Les 30 mars, 29 avril et 8 juin 2022, l’assuré a été examiné par les Drs [...],
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, [...], spécialiste en rhumatologie, et F.________,
spécialiste en médecine interne générale, tous trois experts auprès du centre
d'expertises D.________. Il est dans l’essentiel ressorti de leur rapport du 10 août 2022
ce qui suit :
« Du
point de vue
psychiatrique,
l'examen clinique ne retrouve pas de ralentissement
psychomoteur, pas de tristesse pathologique, pas de trouble cognitif. […]
Elle
rapporte des symptômes anxieux à type d'angoisse, une inquiétude par rapport à l'avenir
et des symptômes dépressifs mais dont l'intensité n'est pas suffisante pour poser un diagnostic
d'épisode dépressif léger ou de dysthymie.
Il
n'est pas retrouvé de signe clinique en faveur d'un trouble de la personnalité. […]
Le
diagnostic psychiatrique retenu de troubles anxieux et dépressifs mixtes est donc un diagnostic
qui comprend une association de symptômes mineurs fréquemment rencontrés dans la population
générale et le plus souvent ne nécessitant ni suivi ni traitement.
La
personne assurée ne bénéficie d'aucun suivi psychiatrique ou psychothérapique ni
d'aucun traitement psychiatrique prescrit par son généraliste. Il n'y a donc pas de résistance
au traitement. Il n'y a pas de mesure de réadaptation en cours. Il n'y a pas d'autre comorbidité.
Il n'y a pas de trouble de la personnalité.
Sur
le plan de l'analyse de la cohérence, l'examen clinique et l'entretien lors de l'expertise ne retrouvent
pas de symptôme psychiatrique significatif. Les plaintes de la personne assurée ne sont pas
en cohérence avec les données de l'examen clinique.
L'analyse
des ressources retrouve des ressources internes non négligeables avec un excellent niveau d'instruction
et culturel. La personne assurée continue à s'intéresser à la philosophie, à
l'évolution de l'histoire humaine, à des sujets académiques. Elle continue à écouter
de la musique, s'occupe de sa petite fille et est en capacité de faire face à un certain nombre
d'activités élémentaires qui ne demandent pas beaucoup de force physique ou qui n'entraînent
pas de douleur. Elle bénéficie également de ressources externes à travers le soutien
actif de son épouse, le soutien de 3 amis très proches. Il n'est pas retrouvé de contexte
de conflit émotionnel ni de difficulté psycho-sociale majeure.
Les
critères jurisprudentiels de gravité ne sont donc pas rassemblés.
Du
point de vue
rhumatologique,
il a été noté un syndrome lombo-vertébral
chronique avec dysbalance musculaire et insuffisance de la sangle abdominale sans signe d'atteinte radiculaire
constaté lors du présent examen. Ces douleurs peuvent être attribuées aux effets
secondaires de la maladie de base et du traitement immunosuppresseur.
Le
reste de l'examen est sans particularité. Aucune atteinte ayant une répercussion sur la capacité
de travail n'est retenue.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
il est retenu comme ayant une incidence
sur la capacité de travail les diagnostics suivants :
Syndrome
myéloprolifératif JAK2 V617F positif, de type polyglobulie primaire
Carence
en fer (ferritine 11,9 µg/L le 08.06.2022)
L'expert
considère que l'état de santé en lien avec ces diagnostics n'est pas stabilisé. Il
convient d'investiguer et prendre en charge la carence en fer, et adresser la personne assurée au
spécialiste de médecine du sommeil, afin d'infirmer ou confirmer la présence d'une atteinte
à la santé sous-jacente significative et mettre en place cas échéant un traitement
adapté.
Au
moment de l'expertise, l'expert ne peut pas affirmer de manière probante que soit la maladie de
Vaquez en elle-même, soit le traitement de Besremi [qui] influencent la capacité de travail
de manière significative et durable, car la carence en fer et des troubles du sommeil pourraient
être des causes au moins aussi plausibles des symptômes non spécifiques de la personne
assurée. Toutefois, l'expert ne peut pas, bien entendu, exclure cette possibilité, et il existe
encore la possibilité que des effets indésirables liés au traitement de Besremi se soient
ajoutés à des symptômes préexistants pour d'autres motifs. Par ailleurs, il convient
de souligner que la personne assurée est indépendante pour s'occuper d'elle-même, soutient
son épouse dans l'entretien de leur logement, peut pratiquer de la marche, de la natation, s'adonner
la lecture, s'occuper de sa fille, conduire un véhicule privé sans problème. Lors de l'examen,
elle est alerte et vigilante, non fatigable, et dispose manifestement d'excellentes ressources intellectuelles.
Enfin, les examens de laboratoire sont actuellement normaux et l'expert ne dispose d'aucun élément
évocateur d'une atteinte d'organe qui serait source d'empêchements et qui serait en lien avec
une complication de la maladie de Vaquez.
Pour
affiner l'appréciation, il manque à l'expert des éléments déterminants, à
savoir la date à partir de laquelle une carence en fer d'une telle importance est présente,
ainsi que les rapports hématologiques récents et des investigations en médecine du sommeil.
Selon le dossier, la fatigue chronique se serait aggravée à l'introduction du traitement par
Besremi en juin 2020 : à défaut d'éléments permettant d'être plus précis,
l'expert considère donc cette date comme celle où l'atteinte à la santé est devenue
incapacitante, et il admet une baisse de rendement de 30% à partir du 23.06.2020, date d'introduction
du Besremi, et pour les 4 mois suivant la mise en place des investigations et des traitements proposés
dans la présente expertise.
Cette
appréciation s'entend sous réserve de ce que les investigations : a) mettent en évidence
une atteinte à la santé plus durable, par exemple un cancer b) fassent conclure à des
effets indésirables du traitement de Besremi comme cause principale de la fatigue et des troubles
du sommeil, et ce au degré de la vraisemblance prépondérante.
Hernie
inguinale gauche
Du
point de vue de l'expert, ce diagnostic influence le profil d'effort.
Il
est également à noter les diagnostics suivants, sans incidence sur la capacité de travail :
mutation UGT1A1 à l'état homozygote, astigmatisme de l’œil gauche, et status après
coloscopie de dépistage le 18.05.2020. »
Dans un avis médical du 5 septembre 2022, le Dr P.________ du SMR a jugé souhaitable de
transmettre le rapport d’expertise susmentionné aux Drs T.________ et S.________, afin
qu’ils prennent en compte les remarques de la Dre F.________ et envisagent des examens complémentaires
avec une consultation en médecine du sommeil. Il a pour le reste retenu une capacité de travail
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée de 70 % (100 %
avec baisse de rendement de 30 % en raison de la fatigue) depuis le 23 juin 2020, les limitations
fonctionnelles étant les suivantes : pas d'efforts pouvant entraîner une augmentation
significative ni brusque de la pression intra-abdominale.
Par nouveau projet de décision du 6 septembre 2022, l’OAI a annoncé à l’assuré
qu’il envisageait de lui nier le droit à une rente d’invalidité, dès lors
qu’il résultait de la comparaison des revenus, compte tenu d’une capacité de travail
de 70 %, un degré d’invalidité de 30 %.
Le 3 octobre 2022, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision, soutenant
que seul un expert en hématologie était en mesure d'évaluer pleinement son état de
santé.
Par rapport du 17 novembre 2022, la Dre S.________ a fait part à l’OAI des éléments
suivants :
«
Le contrôle de l'hématocrite
(but maintien au long cours d'un hématocrite < 45 %) a été difficile jusqu'à
présent sous Besremi 250 µg/15 jours. Dans un premier temps et dans le but d'éviter une
augmentation de la posologie de Besremi avec aggravation des effets secondaires, nous avons effectué
des phlébotomies régulières supplémentaires.
Néanmoins,
les phlébotomies entraînent une carence en fer ayant très vraisemblablement contribué
à aggraver la fatigue ressentie. De plus, elles n'ont pas permis de contrôler l'hématocrite
de manière efficace.
Dans
ce contexte complexe, nous avons décidé d'interrompre les phlébotomies et avons finalement
augmenté la dose de Besremi dès septembre 2022 pour optimiser le contrôle de l'hématocrite
sans phlébotomies. Dès lors, les effets secondaires ressentis se sont intensifiés.
Dans
la situation actuelle, compte tenu de la maladie myéloproliférative, nous souhaitons éviter
toute administration de fer qui entraînerait une hausse de l'hématocrite et de ce fait une
nouvelle augmentation de la posologie de Besremi.
Le
bilan pneumologique a écarté un syndrome d'apnées du sommeil et n'explique pas la fatigue.
Dans cette situation, les symptômes ressentis par le patient sont le plus vraisemblablement en relation
avec la maladie et le traitement de Besremi.
Etant
donné ce changement de contexte (augmentation de la dose de Besremi dès le mois de septembre
2022), l'état de santé actuel du patient n'a pas pu être pris en considération par
l'expertise pluridisciplinaire demandée par l'Al, qui s'est déroulée entre mars et juin
2022. Par conséquent, il paraît utile de procéder à une réévaluation de
l'état de santé du patient afin de déterminer son incapacité de travail. »
Le 21 novembre 2022, l’assuré a transmis à l’OAI des observations complémentaires,
demandant en substance qu’une rente d’invalidité correspondant à une incapacité
de travail de 100 % lui soit allouée.
Dans un avis médical du 7 décembre 2022, le Dr P.________ a pris note de la conclusion
de la Dre S.________ selon laquelle la fatigue dont se plaignait l’assuré était
due à la maladie de Vaquez et au traitement de
Besremi.
Il a à cet égard précisé que la Dre F.________ était arrivée au même
résultat que sa consœur en attestant une baisse de rendement de 30 % dans l’attente
des investigations supplémentaires. Ces dernières ayant été menées dans l’intervalle,
il pouvait être retenu que cette baisse était susceptible d’amélioration au vu de
l’absence d’étiologie.
Le médecin
du SMR a de surplus considéré que la Dre S.________ n’apportait aucun élément
objectif clinique signifiant une modification de l’état de santé de l’assuré.
Le fait d’augmenter la dose de
Besremi
n’était pas, en soi, un critère
permettant de déduire une détérioration de la capacité de travail depuis l’expertise.
Le rapport de cette spécialiste ne proposait d’ailleurs aucune description concrète d’une
modification des activités journalières ni ne se prononçait sur la capacité de travail.
Par décision rendue le même jour, l’OAI a confirmé son projet de décision du
6 septembre 2022. Il y a joint une prise de position, également datée du 7 décembre
2022, reprenant l’avis du Dr P.________.
B.
Le 19 janvier 2023, O.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision précitée, concluant implicitement à sa réforme en ce sens
que le droit à une rente entière d’invalidité lui soit reconnu. Il a dans l’essentiel
reproché à l’intimé d’avoir nié le fait que l’augmentation de la
posologie de Besremi avait eu des conséquences sur sa capacité de travail, alors qu’elle
avait admis la présence d’un lien de causalité entre le traitement et les effets secondaires
lourds à l’origine de la détérioration de son état de santé. De plus,
l’évaluation de la capacité de travail réalisée par la Dre F.________
n’était pas correcte au regard de son asthénie intense, de ses fortes douleurs musculaires
et articulaires, de ses nausées fréquentes et de son sommeil de mauvaise qualité. Le recourant
a enfin exposé que l’augmentation de la dose de Besremi n’avait à ce jour pas permis
à ce que la valeur de l’hématocrite reste inférieure à 45 %. Il n’était
donc pas exclu qu’il doive à l’avenir reprendre les phlébotomies, qui généraient
une carence en fer et qui contribuaient donc à aggraver sa fatigue.
Par réponse du 2 mars 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de sa
décision du 7 décembre 2022.
Invité à se déterminer sur cette réponse, le recourant n’a pas déposé
de réplique dans le délai imparti.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries de Noël
et de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c LPGA) – auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement le droit à une rente d’invalidité.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’espèce, le recourant a déposé, en date du 3 février 2021, une demande
de prestations de l’assurance-invalidité, qui a été rejetée par décision
du 7 décembre 2022 de l’intimé. Selon ce dernier, l’incapacité de travail
de 30 % a débuté le 23 juin 2020, taux qui est contesté par l’intéressé.
Dans la mesure où l’état de fait déterminant est antérieur au 31 décembre
2021 et concerne l’allocation d’une rente dès le 1
er
août 2021 au plus tôt (soit six mois après le dépôt de la demande [cf. art. 29
al. 1 LAI]), il convient d’appliquer le droit en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1
LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves
médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être
lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021
consid. 2.4).
c)
La valeur probante d’une expertise dans une discipline médicale particulière dépend
du point de savoir si l’expert dispose d’une formation spécialisée dans le domaine
concerné. Le titre de spécialiste FMH (Fédération des médecins suisses) n’en
est en revanche pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ;
TF 9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées). Ce qui
est déterminant pour le juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce
sont les compétences professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et
les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de l’expert auquel
ils font précisément appel en raison de son savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert
médical dans une discipline médicale spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes
bien établies de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui
vise celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un service
médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2
et les références citées).
5.
a)
En l’espèce, les experts du centre
d'expertises D.________ – et plus spécifiquement la Dre F.________ – ont estimé
que l’assuré présentait notamment un syndrome myéloprolifératif JAK2 V617F
positif, de type polyglobulie primaire (maladie de Vaquez), et une carence en fer. L’introduction
le 23 juin 2020 du traitement par Besremi avait entraîné une baisse de rendement de 30 %
en raison de la fatigue chronique. Ce symptôme pouvait toutefois être causé tant par cette
première pathologie ou son traitement que par la carence en fer ou par des troubles du sommeil,
spécialement un syndrome d’apnée obstructive du sommeil, si bien que des investigations
sur ces points devaient être réalisées et les traitements nécessaires mis le cas
échéant en place. Selon toute vraisemblance, le rendement pouvait augmenter à 100 %
dans un délai de quatre mois suivant l’instauration de ces mesures. Cette appréciation
s’entendait néanmoins sous réserve de ce que ces dernières mettent en évidence
une atteinte à la santé plus durable ou concluent à des effets indésirables du traitement
par Besremi comme principal responsable de la fatigue et des troubles du sommeil.
Le rapport d’expertise du 10 août 2022 a ensuite été transmis à la Dre S.________
qui, dans son rapport du 17 novembre 2022, a indiqué que les investigations proposées par la
Dre F.________ avaient été menées dans l’intervalle. Le syndrome d'apnées
du sommeil avait de la sorte été écarté par le biais d’un bilan pneumologique.
En ce qui concernait la carence en fer, la spécialiste en hématologie a expliqué qu’elle
était due aux phlébotomies effectuées dans le but de maintenir un hématocrite inférieur
à 45 %. Ces opérations avaient finalement été abandonnées en septembre
2022, conduisant de ce fait à l’arrêt de cette carence. Cette décision avait cependant
nécessité d’augmenter la posologie du Besremi, ce qui avait occasionné une péjoration
des effets secondaires. Cette spécialiste a finalement conclu que les symptômes ressentis par
le recourant étaient le plus vraisemblablement en relation avec la maladie et son traitement.
A la suite de la consultation du rapport de la Dre S.________, le Dr P.________ du SMR
a exposé, dans son avis médical du 7 décembre 2022, que la Dre F.________ était
arrivée – tout comme la spécialiste en hématologie – à la conclusion
de l’existence vraisemblable d’un lien de causalité entre la fatigue et la maladie de
Vaquez et son traitement,
en certifiant une
baisse de rendement de 30 % dans l’attente des investigations supplémentaires. Ces dernières
ayant été opérées, il était apparu que cette baisse était susceptible d’amélioration
au vu de l’absence d’étiologie. Sur cette base,
l’intimé
a nié au recourant le droit à une rente, au motif que la comparaison des revenus avec et sans
invalidité conduisait à un degré d’invalidité de 30 %, inférieur
au seuil de 40 % de l’art. 28 al. 1 let. c LAI.
b)
La
position de l’intimé et du SMR ne peut toutefois pas être suivie, compte tenu des conclusions
de la Dre F.________ et des précisions de la Dre S.________ (rapport du 17 novembre 2022).
Si la Dre F.________ a retenu la présence d’un syndrome de fatigue chronique d’étiologie
incertaine (maladie de Vaquez, traitement par Besremi, syndrome d’apnée obstructive du sommeil,
carence en fer), elle a estimé que l’introduction le 23 juin 2020 du Besremi avait entraîné
une baisse de rendement de 30 % en raison de la fatigue due soit à une carence en fer ou à
un syndrome d’apnée obstructive du sommeil qu’il convenait d’investiguer notamment
par le biais d’un bilan pneumologique. Elle a ajouté que selon toute vraisemblance, le rendement
pourrait augmenter à 100 % dans les quatre mois suivant la mise en place des investigations
et traitements proposés. Or, comme l’a expliqué l’hématologue traitante, la
carence en fer était « normale », car elle était due aux phlébotomies
qui permettaient de maintenir un hématocrite inférieur à 45 %. Toutefois, si l’arrêt
des phlébotomies en septembre 2022 a entraîné celui de la carence en fer, il a nécessité
une augmentation de la posologie du Besremi, ce qui semble avoir entraîné une augmentation
des effets indésirables. Il ressort ainsi du rapport d’expertise du 10 août 2022 qu’antérieurement
à l’augmentation précitée, le recourant présentait déjà des douleurs
articulaires, des lombalgies et des nausées (qui ont conduit à une perte de poids de 5 à
6 kg depuis le début du traitement) ainsi qu’un manque d’énergie (cf. les rapports
des 21 juillet 2020 et 7 septembre 2021 de la Dre S.________ et le rapport du 3 novembre
2021 du Dr T.________).
En définitive, il convient de retenir que la Dre F.________ a précisé que la reconnaissance
d’une baisse de rendement de 30 % (susceptible d’évoluer selon les circonstances)
était conditionnée au fait que les effets indésirables du traitement par Besremi ne soient
pas la cause principale de la fatigue et des troubles du sommeil, ce qui n’est à l’évidence
pas le cas. Aussi, contrairement à l’avis du médecin du SMR, il y a lieu de considérer
que la Dre F.________ n’a finalement pas examiné l’impact de cette pathologie,
respectivement de ce traitement sur la capacité de travail de l’assuré retenue de 70 %
(soit 100 % avec une baisse de rendement de 30 %), ce qui rend son appréciation sujette
à caution.
Par conséquent, il manque au dossier une analyse spécialisée des effets négatifs
de la maladie de Vaquez, respectivement du Besremi ainsi qu’une nouvelle évaluation de la
capacité de travail compte tenu des précisions de la Dre S.________ (rapport du 17 novembre
2022), qui doivent être confiées à un hématologue rompu à l’usage et aux
effets secondaires d’une telle pathologie et de son traitement. Il ne pouvait donc échapper
à l’intimé que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du centre d'expertises
D.________ s’avérait insuffisant pour statuer sur le cas d’espèce. Faute pour lui
d’avoir satisfait à son obligation d’instruction ressortant de l’art. 43
LPGA, il s’impose de lui renvoyer la cause pour procéder à un complément d’expertise
au sens du considérant ci-dessus, qui doit être confié à un spécialiste en hématologie.
c)
Aucun élément au dossier ne permet en revanche de remettre en doute les résultats des
volets psychiatrique et rhumatologique de l’expertise du centre d'expertises D.________. Ces derniers
doivent de la sorte se voir reconnaître une pleine valeur probante, dans la mesure où ils tiennent
compte des conditions jurisprudentielles en la matière (cf.
supra
consid. 4b) et que le volet psychiatrique a été réalisé dans le respect des
exigences posées dans le cadre de la méthode probatoire structurée (cf.
supra
consid. 3d). Le recourant n’a d’ailleurs
formulé aucun grief spécifique à leur encontre.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision rendue le 7 décembre 2022 par l’intimé annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé
sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 décembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il
n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
O.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :