vd_findinfo · HC / 2009 / 3 · 2008-12-04 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT | 187 ch. 1 CP, 191 CP, 361 CPP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 19.03.2009 HC / 2009 / 3

TRIBUNAL CANTONAL
103
PE06.024307-BUF/CMS/FDX
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du
18 mars 2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Bendani, juge suppléante
Greffier
:
M.        Valentino
*****
Art.
361,
411 let. g, h, i, 450 al. 1
CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
X.________
contre le
jugement rendu le 4 décembre 2008 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois
dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 4 décembre 2008, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a
condamné X.________ pour actes d'ordre sexuel avec une
enfant et actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de
discernement ou de résistance à une peine privative
de liberté de quinze mois, sous déduction de huit
jours de détention privative (I), suspendu
l'exécution de la peine et fixé au condamné un
délai d'épreuve de trois ans (II), renoncé
à révoquer le sursis accordé au
prénommé par le Juge d'instruction de Fribourg le 21
juillet 2005 (III), dit que l'accusé était
débiteur de sa fille E.________ de la somme de 6'000 fr.
à titre d'indemnité pour tort moral, avec
intérêts à 5 % l'an dès le
1
er
janvier 2006 (IV), rejeté les conclusions en
dépens de E.________ (V) et mis les frais de justice par
18'110 fr. 05 à la charge de X.________.
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son intégralité
:
1.
Au courant de l'année 2006, le recourant a
commis à tout le moins à deux reprises des
attouchements sur le sexe de sa fille, alors âgée de
six ans, la première fois au début 2006 et la seconde
dans les jours précédant le 19 septembre 2006. Les
premiers juges ont estimé que ces actes avaient eu lieu
probablement au domicile conjugal, sans toutefois exclure qu'ils
aient pu être perpétrés durant les promenades
dominicales dans la région.
L'intéressé a toujours contesté les
accusations portées contre lui; selon lui, il s'agirait d'un
malentendu.
Se fondant, notamment, sur les déclarations que la fillette
a faites à la police en date du 4 octobre 2006, le manque
d'objectivité des affirmations de sa mère, les
témoignages de sa maman de jour M.________ et de la
psychologue scolaire P.________, le résultat de l'expertise
de crédibilité et les constatations d'ordre
médical faites par le Dr [...], le tribunal a acquis la
conviction que l'accusé avait commis des actes d'ordre
sexuel consistant en des gestes de masturbation ou autres caresses
sur les organes génitaux de sa fille. En particulier, il a
relevé que l'instruction n'avait pas mis en évidence
que celle-ci aurait eu une quelconque raison d'en vouloir à
son père au point de l'accuser à tort. En outre, la
répétition par E.________ des mêmes propos
auprès de deux personnes sans lien l'une avec l'autre,
à savoir sa maman de jour et la psychologue scolaire, ont
achevé de convaincre les premiers juges que la version de
l'enfant correspondait à la
réalité.
Concernant les rétractations de la prénommée
devant l'enquêtrice, les premiers juges ont souligné
que cette attitude s'expliquait probablement par les pressions
antérieures exercées par ses parents et par la
conscience qu'elle avait des répercussions que sa
révélation pouvait entraîner, notamment par
rapport à l'incarcération de son
père.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le
tribunal a considéré que X.________ s'était
rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec une enfant au sens de
l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937, RS 311.0) et d'actes d'ordre sexuel sur une personne
incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art.
191 CP.
C.
En temps utile, le prénommé a recouru
contre le jugement précité. Dans le délai
imparti à cet effet, il a déposé un
mémoire concluant principalement à sa réforme
en ce sens qu'il est libéré des accusations d'actes
d'ordre sexuel avec une enfant et d'actes d'ordre sexuel sur une
personne incapable de discernement ou de résistance, que les
conclusions civiles sont rejetées et qu'aucun montant n'est
mis à sa charge à titre de frais et dépens, et
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
à l'autorité de première instance pour
nouvelle instruction et nouveau jugement.
En droit
:
1.
Quand bien même le recourant a pris des conclusions tant en
nullité qu'en réforme, il ne fait en
réalité valoir que des moyens de nullité. En
pareil cas, la Cour de cassation n'examine que les moyens
soulevés (art. 439 al. 1
er
CPP, Code de
procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV
312.01).
2.
a)
L'accusé invoque l'art. 411 let. i CPP. Il se
fonde, notamment, sur les déclarations de la victime et de
sa maman de jour M.________ ainsi que sur l'expertise de
crédibilité du 10 mai 2007 et le rapport du CHUV du
11 octobre 2006.
b)
S'agissant d'un recours en nullité fondé sur l'art.
411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en préambule que le
tribunal de première instance établit souverainement
les faits selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire et complète les circonstances qu'il
retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 let.. a CPP;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008,
n. 10.2 ad art. 411 CPP et les
réf. cit.).
La Cour de cassation
n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen de
nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504; Cass., V., 14 septembre
2000, n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel,
Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la
Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT
1989 III 98, spéc. p. 103).
Selon l'art. 411 let. i CPP, le recours en nullité est
ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause.
L'existence d'un doute sur un fait au
sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause
d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier,
Le recours à la Cour de cassation
pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in
JT 1996 III 66, spéc.
p. 83). Les
constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.).
Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la seule
raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec
celle de l'accusé; encore faut-il que l'appréciation
des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction
flagrante avec la situation effective, qu'elle repose sur une
inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de façon
grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.). Il incombe au recourant de démontrer le
caractère arbitraire de l'appréciation des preuves
à laquelle s'est livré le premier juge (art. 425 al.
2 let. c CPP).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op.
cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
c)
X.________ reproche tout d'abord au
tribunal d'avoir considéré que l'objectivité
et la neutralité du témoignage de la maman de jour de
la victime étaient incontestables. Il fait valoir que les
déclarations de l'enfant ont été faites devant
sa marraine, au moment où celle-ci discutait avec M.________
de l'allégation d'abus sexuel devant la fillette. Il
relève que la prénommée n'a parlé
à la mère de l'enfant qu'en septembre 2006, alors que
les premières affirmations de E.________ dataient du
début de la garde, soit en automne 2005. Il ajoute que selon
le témoin précité, la conversation avec
l'enfant aurait eu lieu en portugais, alors que le jugement indique
que celle-ci ne parlait quasiment pas cette langue à cette
époque. Finalement, soutenant que les propos tenus par la
maman de jour selon lesquels il était interdit au
prénommé de voir sa fille et de dormir à la
maison sont faux, il invoque le fait que ce témoin aurait
beaucoup parlé durant l'enquête de façon
contraire à la vérité.
aa)
Le tribunal a relaté
les déclarations que M.________ a faites à la police
lors de son audition du 6 octobre 2006 (jugt, p. 12, c. 4.3), selon
lesquelles deux ou trois semaines après le début de
la garde, la victime lui avait dit que "son papa mettait la main
dans son pipi". La prénommée en a parlé avec
la mère de l'enfant; celle-ci a alors évoqué
l'hypothèse qu'en se tournant dans son sommeil, son mari
avait peut-être touché l'enfant sans faire
exprès, précisant que cette dernière dormait
avec son père lorsqu'elle faisait des cauchemars. Aux
débats, il est ressorti que la victime s'était
confiée au témoin précité en rentrant
de l'école, alors que la conversation était tout
à fait anodine.
Les premiers juges ont estimé que l'objectivité et la
neutralité de M.________ étaient incontestables pour
plusieurs raisons (jugt, p. 24, c. 5.5). Premièrement, ils
ont indiqué que ce témoin n'avait pas eu de conflit
avec l'enfant ou ses parents, elle-même étant du reste
convaincue que le recourant était innocent.
Deuxièmement, l'enfant avait confiance en la
prénommée, avec qui elle entretenait une bonne
relation, ce qui avait favorisé le passage à la
confidence. Finalement, ils ont relevé que toute
suggestibilité émanant du témoin ci-avant
était exclue, dès lors que la fillette s'était
confiée à elle spontanément, dans des
circonstances anodines et sans rapport aucun avec la
sexualité.
S'il est vrai que
les secondes
déclarations de la victime ont été faites dans
un contexte particulier, sa maman de jour et sa marraine ayant
discuté d'abus sexuel devant elle, il faut toutefois
constater que cet élément n'a pas été
ignoré par les premiers juges (jugt, p. 13
in
initio
). Par ailleurs, cette indication ne permet pas de
critiquer l'appréciation que le tribunal a faite des propos
tenus par M.________, du moment que, comme relevé ci-haut,
E.________ s'était précédemment confiée
à elle de manière spontanée et dans un
contexte anodin, ce que l'intéressé ne conteste
d'ailleurs pas. De surcroît, le témoignage de la maman
de jour est confirmé par les déclarations
ultérieures de la psychologue (jugt, p. 13, c. 4.4), que le
recours ne remet du reste pas en question.
bb)
C'est également en
vain que celui-ci tente de tirer argument de ce que M.________ a
révélé à la mère de l'enfant les
affirmation faites par cette dernière en septembre 2006
seulement, alors que la prénommée en avait eu
connaissance bien avant. En effet, l'accusé se borne
à critiquer cet état de fait, sans expliquer en quoi
l'appréciation du
tribunal serait arbitraire
. Il
se garde d'ailleurs bien de remettre en cause les motifs pour
lesquels les premiers juges ont considéré que le
témoin susmentionné avait bel et bien
révélé à la mère de l'enfant la
confidence faite par cette dernière (jugt, p. 24, c.
5.6).
cc)
S'agissant du raisonnement
de X.________ selon lequel le témoignage de la
prénommée serait peu fiable au motif qu'elle a
indiqué que sa conversation avec la victime avait eu lieu en
portugais, alors que celle-ci ne parlait pas cette langue, on
constatera que l'intéressé se fonde sur ses propres
souvenirs et non sur une pièce en particulier du dossier. Le
fait qu'il indique qu'il ressort de la procédure qu'il est
très difficile de savoir exactement ce que sa fille disait
à l'époque (recours, p. 7) ne saurait suffire
à rendre véridique son allégation;
l'intéressé
se borne
à substituer sa propre version des faits à celle
retenue par le tribunal sans expliquer d'ailleurs en quoi ce
dernier se serait trompé
.
En définitive,
la cour de
céans n'étant pas une juridiction d'appel, les
arguments du recourant, qui sont d'ordre purement appellatoire, ne
peuvent qu'être rejetés.
dd)
L'accusé reproche
encore au tribunal de n'avoir entendu ni la marraine de l'enfant ni
sa voisine [...]. Il estime que même s'il n'a pas requis leur
audition, elles doivent être entendues en application du
principe de la maxime d'office.
Selon l'art. 361 CPP, toute difficulté
concernant l'instruction doit faire l'objet d'une requête
incidente devant l'autorité de première instance. Par
ailleurs, l
orsqu'une
réquisition présentée dans la phase des
opérations préliminaires aux débats est
écartée par le président du tribunal saisi de
la cause, elle doit être renouvelée devant le tribunal
en procédant par voie incidente sitôt après
l'ouverture des débats (art. 327 CPP).
En l'espèce, dans la mesure où le recourant entendait
se prévaloir d'une irrégularité relative aux
débats, à savoir la renonciation, de la part du
tribunal, de l'audition des deux témoins
susmentionnés, il devait procéder par la voie
incidente et, en cas de rejet de sa requête, recourir en
nullité en invoquant le moyen tiré de l'art.
411 let. f CPP
(Bovay et alii, op. cit., n. 7.2 ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101; JT 1981 III 31).
Ne l'ayant pas fait, il ne
saurait s'en plaindre aujourd'hui.
En effet, il est contraire au principe de la bonne
foi d'invoquer après coup des moyens que l'on avait
renoncé à faire valoir en temps utile en cours de
procédure, parce que la décision intervenue a
finalement été défavorable (Cass., T. et V., 5
mai 1988, n° 148).
Par conséquent, ce moyen est irrecevable et doit être
écarté.
3.
a)
L'accusé conteste la
fiabilité des déclarations de E.________ aux motifs
qu'au moment des faits, le langage de la prénommée
était très peu compréhensible, étant
donné qu'elle ne s'exprimait pas en portugais et ne
maîtrisait pas le français. Le tribunal n'aurait pas
apprécié les affirmations de l'enfant en regard de
ses difficultés de langage. Il reproche ensuite aux premiers
juges de n'avoir pas examiné de façon suffisante le
fait que l'enfant se soit rétractée. Enfin, il estime
que, contrairement à ce que le tribunal a retenu, la
fillette avait de bonnes raisons d'en vouloir à son
père en raison du ressentiment qu'elle éprouvait
à son encontre.
b)
Les premiers
juges ont relevé (jugt, p. 25, c. 5.9) que la victime
n'avait jamais varié dans la teneur de sa déclaration
litigieuse, dans la mesure où elle l'avait assortie, tant
devant la maman de jour que devant la psychologue, d'un geste
significatif d'un acte de masturbation. Ils ont
précisé, sur ce point, que la
répétition par l'enfant des mêmes propos
auprès de deux personnes sans lien l'une avec l'autre ne
faisait que confirmer la réalité de ses
déclarations, ce d'autant plus que la fillette
n'était animée par aucun intérêt pouvant
l'inciter à faire des affirmations
mensongères.
Cette appréciation est convaincante et fondée sur des
éléments pertinents. Le fait qu' E.________ ait eu
des difficultés de langage ne suffit pas à
démontrer l'arbitraire, du moment que les troubles de la
parole et de la prononciation, que le recourant invoque en se
référant au rapport d'expertise du 10 mai 2007, sont
liés à son bilinguisme (jugt, p. 10). Par ailleurs,
le geste explicatif que la victime a fait devant les deux
témoins susmentionnés a permis aux premiers juges de
saisir le sens de ses affirmations (jugt, p. 23
in
initio
).
Au surplus, contrairement à ce que prétend le
recourant, le tribunal n'a pas ignoré les problèmes
de langage de la prénommée (jugt, pp. 10, 11 et 16)
et a clairement exposé la manière dont ses propos
devaient être compris (jugt, p. 22 s., c. 5.1).
L'indication de l'accusé selon laquelle sa fille ne
s'exprimait pas en portugais et avait également du mal
à parler correctement en français n'est ainsi pas
pertinente; il s'agit d'un argument d'ordre purement appellatoire,
l'intéressé
se
limitant encore une fois à substituer sa propre version des
faits à celle retenue par le tribunal
.
c)
S'agissant des
rétractations de la prénommée devant
l'enquêtrice, le tribunal a retenu qu'elles s'expliquaient
par les pressions antérieures exercées par ses
parents et par la conscience qu'elle avait des répercussions
que sa révélation pouvait entraîner, notamment
par rapport à l'incarcération de son père. Il
a en outre précisé que la victime ne s'était
jamais rétractée devant sa maman de jour, alors
qu'elle en aurait largement eu l'occasion.
Encore une fois, ces explications sont convaincantes et
fondées sur des éléments
pertinents.
d)
Le recourant
reproche aux premiers juges d'avoir retenu que l'instruction
n'avait pas mis en évidence que son enfant aurait eu une
quelconque raison de lui en vouloir au point de l'accuser à
tort. Se fondant sur les déclarations de M.________ lors de
son audition par la police en date du 6 octobre 2006, il soutient
que sa fille était déçue du fait qu'il ne
dormait pas à la maison, qu'elle en souffrait et que, par
conséquent, elle avait de bonnes raisons de lui en vouloir.
Dans ces conditions, les problèmes physiologiques et
psychologiques que la fillette rencontrait sur le plan sexuel
expliqueraient le fait qu'elle ait, dans un premier temps, mis en
cause son père, avant de se rétracter.
Tout d'abord, c'est en vain que l'accusé se
réfère aux affirmations du témoin
précité en cours d'instruction. En effet, il est de
jurisprudence constante que les procès-verbaux d'audition ne
constituent pas des pièces pouvant fonder le motif de
contradiction ou de lacune ou faire naître des doutes
sérieux sur l'existence des faits admis et importants pour
le jugement de la cause, sauf si les premiers juges se fondent
expressément sur des déclarations verbales durant
l'enquête (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 ad art. 411). Tel
n'est cependant pas le cas en l'espèce.
Au demeurant, on relèvera que le tribunal n'a pas
ignoré la situation familiale de la victime, relatant les
affirmations de la psychologue et de l'expert selon lesquelles
l'enfant était triste et cette tristesse était
liée aux absences de son père (jugt, pp. 14 et 21).
Il a également indiqué que selon l'expert, son
état psychologique résulterait plus
particulièrement de son conflit de loyauté à
l'égard de ses parents (jugt, p. 22). Ces
éléments permettent certes d'expliquer certaines des
souffrances constatées chez E.________; cependant, ils ne
suffisent pas, contrairement à ce que prétend le
recourant, à justifier les propos qu'elle a tenus s'agissant
du comportement de son père. En effet, la
prénommée s'est exprimée spontanément
tant devant sa maman de jour que devant la psychologue scolaire, ce
que l'accusé ne conteste d'ailleurs pas. A cela s'ajoute le
fait que rien ne permet d'admettre qu'il y avait une mauvaise
relation entre le père et sa fille ou une influence de la
mère sur son enfant par rapport aux reproches faits à
l'intéressé. Enfin, le tribunal a à juste
titre précisé que le conflit de loyauté dans
lequel la fillette s'était retrouvée à la
suite de ses confidences confirmait l'affection qu'elle portait
à son père.
Dans ces circonstances, c'est à tort que X.________ fait
valoir que les problèmes de santé et les
comportements curieux de sa fille expliqueraient ses
affirmations.
e)
Au regard de
ces éléments, les moyens invoqués par le
recourant sont mal fondés et ne peuvent qu'être
rejetés, dans la mesure où ils sont
recevables.
4.
a)
Le prénommé conteste
avoir eu matériellement l'occasion d'être seul avec
l'enfant à de nombreuses reprises. Il reproche aux premiers
juges de n'avoir pas élucidé à quel endroit et
à quel moment les faits incriminés se seraient
passés. En outre, il soutient que les déclarations de
l'enfant selon lesquelles les actes auraient eu lieu la nuit
seraient contraires au fait qu'il dormait chez son amie.
b)
Il convient de
rappeler que
l'existence d'une lacune ou
d'une insuffisance de l'état de fait ne peut être
retenue comme moyen de nullité, conformément à
l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature
à exercer une influence sur le dispositif du jugement
attaqué, soit essentiellement sur des éléments
de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81).
Or, c
ontrairement
à ce que prétend l'intéressé, le fait
que le tribunal n'ait pas précisé le lieu de
commission des infractions (jugt, p. 24, c. 5.4) n'est pas
pertinent et ne suffit pas à remettre en cause la
culpabilité du recourant. En effet, comme l'a relevé
le tribunal, l'accusé a, en sa qualité de
père, disposé de multiples occasions d'être
seul avec sa fille lors des promenades avec elle le week-end ou en
l'absence de sa mère; il a encore eu la possibilité
d'agir subrepticement durant la nuit, soit dans le lit conjugal,
lorsque l'enfant dormait entre eux, soit en se rendant dans la
chambre de la victime. En cours d'enquête, les parents de
E.________ ont d'ailleurs chacun admis que celle-ci dormait parfois
avec eux (PV aud. 1 et 2) et, lors des débats, sa
mère a ajouté que c'est bien le recourant qui allait
chercher sa fille le soir (jugt, p. 4).
Par ces motifs, c'est en vain que X.________ tente de tirer
argument du fait que le jugement ne mentionne pas exactement le
lieu et le moment des infractions.
Mal fondé, ce moyen doit donc être
rejeté.
5.
a)
Le prénommé reproche au
tribunal d'avoir ignoré le rapport du CHUV du 11 octobre
2006. Il estime que cette pièce fait ressortir les
difficultés de langage de l'enfant, ses problèmes
physiologiques ainsi que les comportements qu'elle a eus devant sa
maman de jour; selon lui, ces éléments n'ont pas
été suffisamment discutés, ce qui
constituerait une lacune justifiant l'annulation du jugement
attaqué.
b)
Le rapport
précité fait notamment état du fait que
E.________ a parlé spontanément d'histoires de main
et de pipi, accompagnant ses propos de gestes. La Dresse [...] a
indiqué qu'il était difficile de lui faire
préciser ses affirmations contradictoires, vu les
difficultés qu'elle avait à s'exprimer de
façon compréhensible, notamment sa prononciation mal
différenciée des "b" et des "p". Sur ce point, le
rapport relève que l'enfant parlait invariablement de pipi
ou de bibi pour la vulve et que l'on ne pouvait pas définir
ce qu'elle entendait par l'expression "la main dans le pipi".
Enfin, le médecin précité a constaté
que la prénommée accordait une importance toute
particulière aux différents gestes qui permettaient
à sa propre main d'empêcher que le pipi sorte, alors
qu'elle ne semblait pas associer le geste de la main à
quelque chose de problématique pour elle.
c)
Il est vrai,
comme l'invoque le recourant, que le rapport susmentionné
met en évidence les difficultés de langage et les
problèmes comportementaux de la victime; cependant, comme
relevé ci-avant, ces éléments ont
été suffisamment examinés par le tribunal, de
sorte que cette seule pièce ne permet pas de remettre en
cause l'appréciation des preuves exposée par les
premiers juges en pages 22 et suivantes du jugement entrepris. A
cela s'ajoute le fait que lors de la consultation par la Dresse
[...], l'enfant était accompagnée par sa mère
(pièce 15, p. 1
in initio
), ce qui peut expliquer
l'attitude contradictoire de la fillette; en effet, au moment de la
consultation précitée, qui a eu lieu en octobre 2006,
E.________ se trouvait déjà en conflit de
loyauté envers ses deux parents, étant donné
qu'en septembre 2006, elle avait expliqué à la
psychologue scolaire que son père risquait d'aller en prison
s'il recommençait (jugt, p. 14
in initio
). Dans ces
conditions, on ne peut attribuer au document susmentionné
une valeur probante particulière. C'est donc en vain que
l'intéressé invoque les éléments qu'il
contient.
Partant, ce moyen est mal fondé et doit être
rejeté.
6.
a)
X.________ considère que
l'expertise de crédibilité du 10 mai 2007 fait
état d'un grand doute quant à sa culpabilité
et ne constitue pas un fondement suffisant pour le
condamner.
b)
Les premiers
juges ont exposé le contenu de cette expertise (jugt, pp. 15
ss) et se sont ralliés à ses conclusions (jugt, p.
25. c. 5.10). Contrairement à ce que semble prétendre
le prénommé, ils n'ont pas ignoré la
réponse négative que l'expert avait donnée
à la question de savoir si l'enfant pouvait avoir
été l'objet d'abus sexuels. A ce sujet, ils ont
précisé que l'expert avait rappelé  aux
débats qu'il ne lui appartenait pas de se prononcer sur les
faits et se sont référés, s'agissant de la
crédibilité de la victime, à la seconde partie
de la réponse 1 (jugt, p. 25, c. 5.10). La cour de
céans constate qu'à la lecture de l'expertise, cette
appréciation n'est pas arbitraire.
De surcroît, c'est en vain que l'accusé affirme que
l'on ne peut trouver un fondement suffisant dans l'expertise pour
le condamner, dès lors que le tribunal ne s'est pas
basé sur ce seul élément pour fonder sa
conviction, mais sur un faisceau d'indices concordants (jugt, pp.
22 ss, c. 5) ne laissant subsister aucun doute sérieux quant
à la commission d'actes d'ordre sexuel de la part de
l'intéressé.
Mal fondé, ce moyen doit également être
rejeté.
7.
a)
Le recourant se plaint du fait que
les déclarations des témoins n'ont pas toutes
été protocolées, ce qui l'empêcherait
d'exercer efficacement son droit de recours. Il invoque le moyen
tiré de l'art. 411 let. g CPP et une violation de son droit
à un procès équitable au sens de l'art. 6 CEDH
(Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des
libertés fondamentales du 4 novembre 1950, RS
0.101).
b)
Aux termes de l'art. 411 let. g CPP, le recours en
nullité est ouvert en cas de violation d'une règle
essentielle de la procédure de nature à influer sur
la décision attaquée.
Selon l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, tout accusé a droit
à interroger ou faire interroger les témoins à
charge et obtenir la convocation et l'interrogation des
témoins à décharge dans les mêmes
conditions que les témoins à charge.
Le Code de
procédure pénale vaudois ne prévoit pas
l'assermentation des témoins et une telle formalité
n'est imposée par aucun principe général de
notre ordre juridique. Il en va de même en ce qui concerne la
non-verbalisation des témoignages recueillis à
l'audience. A cet égard, l'art. 325 CPP prévoit que
les débats sont oraux; les déclarations qui y sont
émises ne sont donc pas verbalisées d'office, sauf
indice de faux témoignage (cf. art. 339 et 351 al. 2 CPP).
Le résultat de l'administration des preuves ne figure ainsi
que dans l'état de fait du jugement (art. 373 al. 2 let. a
CPP) et ce qui a été dit aux débats ne laisse
pas d'autres traces que celles qui pourraient figurer dans les
considérants du jugement de première instance
(Bersier, op. cit., spéc. p. 80, ch. 22).
Toute référence
aux procès-verbaux enregistrés durant l'enquête
est sans pertinence après le jugement, puisqu'on ignore ce
qui a pu être déclaré aux débats par les
personnes déjà entendues dans l'enquête
(Bersier, op. cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et
11.5 ad art. 411 CPP). Cependant,
le Tribunal
fédéral a eu l'occasion de préciser que cette
réglementation ne consacrait pas une violation du droit
d'être entendu des parties, dans la mesure où elles
conservent la faculté de
requérir en tout temps, par voie
incidente (art. 361 ss CPP), la verbalisation
d'éléments essentiels portant sur l'issue du litige
et où le rejet injustifié de leurs conclusions leur
ouvre la voie du recours en nullité prévue à
l'art. 411 let. f CPP (TF, arrêt n° 6S.97/2005, du 2
mai 2005; JT 2000 III 11, c. 2 a/bb et les arrêts
cités; Moreillon/Tappy, Verbalisation des
déclarations de parties, de témoins ou d'experts en
procédure pénale et en procédure civile, in JT
2000 III 18, spéc. p. 19; Abrecht, L'absence de
verbalisation des témoignages en procédure civile et
pénale vaudoise est-elle compatible avec l'article 4 Cst. ?,
in JT 1997 III 34, spéc. p. 43 s. et note des
rédacteurs, pp. 46 ss).
c)
En
l'espèce, bien
qu'assisté à l'audience
de jugement, l'accusé n'a pas requis la transcription, au
procès-verbal, des témoignages dont il entend
aujourd'hui se prévaloir. Il ne saurait dès lors
tirer argument de déclarations dont la cour de céans
n'est pas à même de vérifier la teneur.
Par ailleurs, comme déjà relevé ci-avant (cf.
chiffre 2.c/dd
supra
),
dans la mesure où le recourant
entendait se prévaloir d'une irrégularité
relative aux débats, à savoir la renonciation, de la
part du tribunal, de l'audition de certains témoins, il
devait procéder par la voie incidente et, en cas de rejet de
sa requête, recourir en nullité en invoquant le moyen
tiré de l'art.
411 let. f CPP (Bovay et alii, op.
cit., n. 7.2 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op.
cit., p. 101; JT 1981 III 31).
Ne l'ayant pas fait, il ne saurait
s'en plaindre aujourd'hui.
En définitive, force est de constater que la version des
faits retenue par le tribunal se fonde sur une saine
appréciation des preuves à sa disposition et qu'elle
ne laisse subsister aucun doute susceptible d'entraîner
l'application du principe
in dubio pro reo
ou d'amener la
cour de céans à procéder à un
complément d'instruction.
Mal fondés, les moyens doivent être
rejetés.
8.
En conclusion,
le recours de X.________ doit être
rejeté, dans la mesure où il est recevable, et le
jugement confirmé, en application de l'art. 431 al. 2
CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance seront
supportés par le prénommé (art. 450 al. 1
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'080 fr. (deux mille huitante francs) sont mis
à la charge du recourant.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du 19 mars
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Louis-Marc
Perroud, avocat (pour X.________),
-      Me Ana Rita Perez,
avocate-stagiaire (pour E.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (18.11.1964),
‑      Mme la
Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Broye et du Nord vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: