vd_findinfo · AI 340/11 - 112/2013 · 2013-05-16 · fr

AI{ASSURANCE}, DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 LAI, 4 LAI, 44 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.05.2013 AI 340/11 - 112/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
340/11 - 112/2013
ZD11.045190
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 mai 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              M.
Neu et Mme Dessaux
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à […], recourant, représenté par Me Georges Reymond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 44 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l'assuré), né
en 1961, divorcé et père d'un enfant aujourd'hui majeur, a déposé le 31 janvier 2011
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) tendant à l'octroi d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, il est apparu que le prénommé, lequel avait
initialement appris la profession d'ingénieur du son sans obtenir de diplôme, travaillait comme
concepteur cinématographique indépendant à 30% et percevait des prestations de l'aide
sociale. Ont par ailleurs été versés au dossier un extrait du compte individuel AVS de
l'assuré ainsi que divers documents fiscaux relatifs aux années 2006 à 2010, dont il ressortait
que l'intéressé n'avait pour l'essentiel jamais perçu de revenus d'une activité lucrative.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI),
le Dr C.________, médecin praticien et médecin traitant de l'assuré, a fait part de ses
observations dans un rapport du 11 février 2011. A titre de diagnostic se répercutant sur la
capacité de travail, il a mentionné une migraine invalidante, existant depuis 2004. S'agissant
des restrictions, il a fait état de céphalées invalidantes se manifestant par une fatigabilité
excessive et un problème de concentration. Il a ajouté que, d'un point de vue médical,
l'activité exercée jusqu'alors était exigible à 70% moyennant une diminution de rendement
imputable aux difficultés de concentration. Il a indiqué que les limitations de l'assuré
pouvaient être réduites par des mesures médicales, mais que le traitement adapté
n'avait pas encore été trouvé.
A la requête du Dr B.________ du Service médical régional de l'AI (ci-après : le
SMR), le Dr C.________ a précisé, par constat du 11 mars 2011, que l'assuré souffrait
quotidiennement de céphalées diffuses et invalidantes, plus ou moins bien calmées par
Panadol, Spedifen ou Kranit [recte : Migraine-Kranit]. Il a ajouté que tous les trois à quatre
jours, ces céphalées étaient «
à
type de migraines vraies à type d'hémicrânie
»
aussi bien à gauche qu'à droite, nécessitant la prise de Zomig. Il a précisé
que l'examen neurologique était normal, qu'un traitement à base de Dihydergot avait été
tenté sans succès, et que l'intéressé n'avait subi aucun examen de type électroencéphalogramme
(EEG), scanner ou imagerie par résonance magnétique (IRM). Enfin, le Dr C.________ a précisé
que quelques années auparavant, l'assuré avait consulté le Dr W.________, neurologue.
Il ressort notamment ce qui suit d'un avis médical SMR du Dr B.________ du 17 mars 2011 :
"[…]
Je
téléphone au neurologue Dr W.________ (qui a effectivement vu l'assuré […] en 2001,
se plaignant de symptômes mal systématisés, avec un examen neurologique strictement normal)
; ce spécialiste est d'accord de revoir l'assuré aux frais de l’AI, pour remplir un rapport
AI. […]"
Après avoir examiné l'assuré le 12 avril 2011, le Dr W.________ a exposé ses conclusions
dans un rapport du 13 juillet [recte : avril] 2011. Il a retenu les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de céphalées tensionnelles et de probables troubles neuropsychologiques, existant
depuis 2005. Il a expliqué qu'il avait vu l'assuré en 2001 dans le contexte d'une symptomatologie
de fatigue, maladresse et interversion des syllabes, et qu'à l'époque, l'examen clinique s'était
avéré normal du point de vue neurologique. Il a ajouté que depuis cinq à six ans,
l'intéressé se plaignait de céphalées (point de départ cervical irradiant en
casque, constrictives, associées à des nausées mais sans vomissements) qui s'étaient
intensifiées depuis le début de l'année, avec photophobie et phonophobie, et qu'il décrivait
en outre des troubles de la concentration qui allaient en augmentant; s'agissant plus particulièrement
des céphalées, elles duraient vingt-quatre heures et survenaient de façon quasi quotidienne.
Le Dr W.________ a fait mention d'une incapacité de travail de 30% dans l'activité de cinéaste
depuis début 2011, incapacité qui devrait être réévaluée en fonction de
la réponse à une nouvelle thérapie sous forme d'Indéral associé à du Sarotène
retard. Concernant les restrictions, ce médecin a signalé des céphalées de tension
en voie d'exacerbation depuis trois mois  ainsi que des probables troubles neuropsychologiques avec
troubles de la concentration et de l'attention chez un patient connu pour une ancienne dyslexie. Enfin,
le Dr W.________ a considéré que l'activité exercée jusqu'alors était exigible
au moins à 70% sans diminution de rendement, que les restrictions énumérées pouvaient
être réduites par un traitement à base d'Indéral et de Sarotène retard afin
de diminuer la fréquence et l'intensité des céphalées, et que l'on pouvait s'attendre
à une reprise de l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration de
la capacité de travail dans quelques mois.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a fait l'objet d'un examen neuropsychologique réalisé le
27 mai 2011, à la Consultation de neuropsychologie de [...]. Dans son rapport du même jour,
la psychologue H.________, spécialiste en neuropsychologie, a fait état de ce qui suit :
"[…]
A
l'échelle HAD […], le score de dépression (9) est limite et le score d'anxiété
(5) est non significatif.
L'échelle
de fatigue FAI met en évidence une fatigue importante, non spécifique, ayant un fort impact
psychologique et une mauvaise réponse au repos.
Conclusions
Cet
examen, effectué chez un assuré orienté, adéquat, collaborant, légèrement
apathique et ralenti, très fatigable, met en évidence :
•
Un ralentissement modéré des temps de réaction simples et dans la plupart des tâches
effectuées sous contrainte temporelle;
•
Des difficultés d'apprentissage d'un matériel nouveau (verbal ou visuo-spatial), mais sans
perte d'information après 45 minutes;
•
Des fonctions instrumentales globalement préservées (langage oral et écrit, calcul, praxies,
gnosies);
•
De bonnes capacités de raisonnement sur matériel visuo-spatial.
On
peut trouver de tels tableaux chez les personnes présentant des douleurs, mais le seul tableau ne
permet pas de se prononcer sur l'étiologie des troubles (organique vs psychologique). Une imagerie
(IRM cérébrale) et un examen psychiatrique pourraient aider à préciser le diagnostic.
Il
est toutefois fort probable que si les douleurs diminuent, les troubles constatés diminuent également.
Du
point de vue strictement neuropsychologique, l'assuré peut travailler à  plein temps,
mais avec une baisse de rendement de l'ordre de 30%.
Cependant,
lorsque ses douleurs sont présentes et engendrent une fatigue importante, elles ne lui permettent
certainement pas d'être présent à 100% sur son lieu de travail. Il serait souhaitable
d'évaluer cette capacité en contexte, afin de pouvoir se prononcer en tenant compte de tous
les facteurs."
Aux termes d'un rapport du 18 juillet 2011 consécutif à une consultation du 15 juillet 2011,
le Dr W.________ a posé les diagnostics incapacitants de céphalées essentiellement tensionnelles
et de troubles neuropsychologiques caractérisés par un ralentissement des temps de réaction,
des difficultés d'apprentissage et une fatigabilité, depuis 2005. Il a indiqué que l'assuré
avait été soumis à une IRM cérébrale le 8 juillet 2001 [recte : 2011], laquelle
avait mis en évidence un petit anévrisme de 2 mm pointant antérieurement au niveau du
4
ème
segment de l'artère vertébrale droite sans autre anomalie; il s'agissait là d'une découverte
fortuite qui ne pouvait rendre compte des céphalées. S'agissant des plaintes, le Dr W.________
a relevé qu'elles n'avaient pas changé depuis le précédent mois d'avril. Il a observé
que le pronostic allait dépendre de la réponse au traitement à base d'Indéral et
de Sarotène instauré le même jour, mais qu'il fallait aussi tenir compte d'un probable
état dépressif sous-jacent, ainsi que cela ressortait de l'examen neuropsychologique selon
lequel le score de dépression était limite. Ce médecin a en outre confirmé son appréciation
selon laquelle l'incapacité de travail dans la profession de cinéaste s'élevait à
30% depuis début 2011 mais devrait être réévaluée en fonction de la réponse
au nouveau traitement. Concernant les restrictions, il a fait état de céphalées de tension
et de troubles neuropsychologiques modérés, tout en précisant «
(Cf[.]
rapport de Mme H.________ [:] probable état dépressif modéré)
».
Il a relevé que ces restrictions se manifestaient par des troubles de l'attention et de la concentration
ainsi qu'une fatigabilité. Il a ajouté que l'activité exercée jusqu'alors demeurait
exigible à 70% sans diminution de rendement, que les restrictions pourraient être réduites
par le biais du nouveau traitement instauré, et que l'on pouvait s'attendre à une reprise de
l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de travail
dans quelques mois, selon l'évolution sous le traitement proposé. Il a estimé que l'on
pouvait se poser la question d'une évaluation psychiatrique. A ce compte-rendu était annexé
un rapport du 9 juillet 2011 du radiologue J.________, consécutif à une IRM cérébrale
réalisée le 8 juillet précédent, aux termes duquel ce spécialiste concluait
à un petit anévrisme de 2 mm pointant antérieurement au niveau du 4
ème
segment de l'artère vertébrale droite, et préconisait un contrôle par angio-CT dans
6 mois afin d'exclure toute évolution rapide de l'anévrisme.
Par rapport du 2 août 2011, le Dr C.________ a signalé les diagnostics incapacitants de migraines
invalidantes et d'asthénie. Sur le plan anamnestique, il a exposé qu'il n'y avait aucune modification
depuis son précédent compte-rendu. Il a observé que l'assuré présentait des
restrictions sous forme de fatigabilité, de problèmes de concentration et de céphalées,
que l'activité exercée jusqu'alors était exigible à 50%, et que le rendement était
réduit de 50% compte tenu de la fatigabilité et des problèmes de concentration. Il a ajouté
que les différents traitements, y compris celui dernièrement mis en place par le Dr W.________,
n'avaient pas apporté d'amélioration, et a considéré que l'on ne pouvait pas s'attendre
à une reprise de l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration de
la capacité de travail.
Par rapport SMR du 10 août 2011, le Dr B.________ a résumé la situation comme suit :
"Cet
assuré de 50 ans, divorcé et père d'un enfant, n'a pas de formation certifiée. Il
aurait une activité à 30% comme concepteur cinématographique, mais n'a jamais déclaré
de revenus, ayant pu vivre d'un héritage jusqu'en 2010 environ. Il émarge actuellement [aux]
services sociaux et dépose une demande AI pour une rente en février 2011. Il n'y a jamais eu
d'IT attestée. Le MT Dr C.________ mentionne dans ses rapports des migraines devenues invalidantes
depuis 2004 en raison de leur absence de réponse aux antimigraineux. Le Dr W.________, neurologue,
aurait vu l'assuré en 2001 pour une fatigue avec maladresse et inversion des syllabes, l'examen
neurologique était strictement normal. A la demande de l'AI, ce spécialiste a réexaminé
l'assuré les 12.04 et 15.07.2011 ; l'examen neurologique est toujours normal, mais des troubles
neuropsychologiques légers sont suspectés. Le neurologue estime que les céphalées
ne sont pas des migraines classiques, mais essentiellement des céphalées de tension. Un examen
neuropsychologique effectué le 27.05.2011 a mis en évidence essentiellement un ralentissement
des temps de réaction et des difficultés d'apprentissage. Pour le Dr W.________, ces troubles
neuropsychologiques et les céphalées chroniques justifient une diminution de rendement de 30%
dans l'activité de cinéaste, comme dans toute autre activité adaptée."
Cela étant, le Dr B.________ a retenu les atteintes principales à la santé de céphalées
essentiellement tensionnelles et de troubles neuropsychologiques. Il a observé que la capacité
de travail était de 70% dans l'activité habituelle de cinéaste comme dans toute autre
activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré, lequel présentait des
restrictions sous forme de ralentissement, de fatigabilité et de difficultés d'apprentissage.
B.
En date du 13 septembre 2011, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans
le sens d'un refus de prestations. Il a observé que la capacité de travail de l'intéressé
était considérablement restreinte depuis 2005 et qu'à l'échéance du délai
de carence légal, soit en 2006, cette capacité de travail s'élevait à 70% dans toute
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (ralentissement, fatigabilité, difficultés
d'apprentissage), respectivement que les troubles neuropsychologiques et les céphalées de l'assuré
justifiaient une diminution de rendement de 30% dans toute activité. L'OAI a ainsi procédé
à une évaluation théorique de la capacité de gain de l'assuré. Sur la base d'un
revenu mensuel de 4'732 fr. selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de 2006 (dans
une activité simple et répétitive dans le secteur privé [production et services])
et eu égard au temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2006 (41,7 heures),
l'office a arrêté le revenu annuel sans invalidité à 59'197 fr. 32 et, compte tenu
de surcroît d'une capacité résiduelle de travail de 70% et après déduction d'un
abattement de 10% (motivé par les limitations fonctionnelles et la capacité de travail réduite
de l'assuré), a fixé le revenu avec invalidité à 37'294 fr. 31. L'OAI a retenu que
la comparaison des revenus précités mettait en évidence une perte de gain de 21'903 fr.
équivalant à un degré d'invalidité de 37%, insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente AI. L'office a par ailleurs considéré que des mesures professionnelles ne seraient
pas susceptibles de diminuer le préjudice économique de l'assuré, au vu des limitations
fonctionnelles et des difficultés d'apprentissage de ce dernier.
Toujours le 13 septembre 2011, l'OAI a reconnu à l'intéressé un droit à une aide
au placement sous forme d'une orientation professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi.
L'intéressé a formellement requis la mise en œuvre de ces mesures par formulaire complété
le 31 octobre 2011.
Par écrit du 20 septembre 2011, l'assuré a communiqué ses objections à l'encontre
du projet de décision précité. Il a fait valoir que la médication prescrite par le
Dr W.________ n'avait fait effet que durant deux semaines environ, et a allégué que les traitements
essayés n'avaient jamais de résultat sur le long terme. Il a précisé que le jour
de son examen neuropsychologique, il se sentait mieux que d'habitude dans la mesure où il n'avait
pas eu besoin de prendre du Zomig avant le début de la consultation, raison pour laquelle ses réflexes
avaient dû paraître meilleurs qu'à l'accoutumée. Il a soutenu que seul le Zomig parvenait
à le soulager, qu'il en prenait depuis plusieurs années, mais qu'en contrepartie ce médicament
amoindrissait énormément ses capacités. Il a ajouté qu'il avait besoin de faire des
pauses chaque demi-heure et qu'il était également obligé de se reposer environ une heure
entre midi et deux heures, sans quoi il ne parvenait plus à rien faire l'après-midi. Il a relevé,
dans ces conditions, qu'il n'arrivait pas à se représenter quel travail il pourrait effectuer.
Par avis médical du 3 octobre 2011, les Drs R.________ et Z.________, du SMR, ont estimé que
les points invoqués par l'assuré dans son écrit du 20 septembre 2011 n'apportaient aucun
élément médical nouveau susceptible de modifier l'appréciation de l'exigibilité
faite par ce service dans son rapport d'examen du 10 août 2011.
Par décision du 20 octobre 2011, l'OAI a confirmé son projet du 13 septembre précédent.
Par lettre d'accompagnement du même jour, l'OAI a relevé que le SMR n'avait décelé
aucun fait nouveau dans les objections de l'assuré du 20 septembre 2011. Dans ces conditions, l'office
a retenu que l'intéressé n'avait pas apporté d'éléments susceptibles de mettre
en doute le bien-fondé du projet de décision du 13 septembre 2011, lequel reposait sur une
instruction complète sur les plans médical et économique et était conforme en tous
points aux disposition légales.
C.
Agissant par l'entremise de son mandataire, E.________ a recouru le 24 novembre 2011 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'intimé pour nouvel examen dans
le sens des considérants. A titre préalable, il requiert le bénéfice de l'assistance
judiciaire. Sur le fond, il conteste la capacité résiduelle de travail de 70% reconnue par
l'OAI. Il considère en particulier que des examens plus approfondis auraient permis de préciser
les troubles dont il souffre ainsi que leur réel impact sur sa vie quotidienne et rappelle, à
cet égard, que la psychologue H.________ avait préconisé une imagerie et un examen psychiatrique
afin d'affiner le diagnostic, recommandation à laquelle l'OAI n'a pourtant pas donné suite.
Le recourant reproche également à l’office de ne pas avoir opéré d'évaluation
concrète de sa situation avant de statuer. Il observe de surcroît que, par communication du
31 janvier 2011, le Service de l'emploi l'a déclaré inapte au placement, ce qui s'avère
incompatible avec la capacité résiduelle de travail de 70% retenue aux termes de la décision
entreprise. Il se prévaut par ailleurs de l'appréciation du Dr C.________, lequel a attesté
une capacité résiduelle de travail de 50% à teneur d'un certificat médical du 2 août
2011. Il estime enfin que les Drs R.________ et Z.________ du SMR se sont contentés d'écarter
les éléments soulevés à l'appui de sa contestation du 20 septembre 2011, sans aucune
motivation particulière. A l'appui de ses dires, il produit un onglet de pièces comportant
notamment les documents suivants :
- une communication du 31 janvier 2011 de l'Office régional de placement de [...], signifiant à
l'assuré l'annulation de son inscription en tant que demandeur d'emploi avec effet au jour même,
pour le motif suivant : «
inapte
à être placé
»;
- un certificat médical établi le 2 août 2011 par le Dr C.________, arrêtant la capacité
de travail du recourant à 50% pour une durée de six mois.
En date du 29 novembre 2011, la juge instructeur a accordé l’assistance judiciaire au recourant
avec effet au 31 octobre 2011, et désigné son mandataire, Me Georges Reymond, en tant qu'avocat
d'office.
Appelé à se prononcer sur le recours, l'intimé en a proposé le rejet par réponse
du 22 décembre 2011. Il considère notamment que la capacité de travail de l'assuré
est entière dans toute activité avec un rendement diminué de 30%, que le droit à
la rente n'est par conséquent pas ouvert, et que des mesures professionnelles ne permettraient pas
de réduire le préjudice économique.
Par réplique du 16 janvier 2012, le recourant a confirmé ses précédents motifs et
conclusions. Il requiert par ailleurs l'audition de son médecin traitant le Dr C.________, et sollicite
la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique dans la mesure où les investigations neurologiques
réalisées jusqu'alors n'ont pas permis de déterminer la cause des importants maux de tête
dont il souffre.
Aux termes de sa duplique du 2 février 2012, l'intimé a maintenu sa position.
Par envoi du 20 février 2012, le recourant a produit un certificat médical établi le 15
février 2012 par le Dr C.________, faisant état d'un arrêt de travail à 100% du 15
février au 15 mai 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (cf. art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (cf. art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60
al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Selon une jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle
générale, d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure
administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362
consid. 1b, avec les références citées). Les faits survenus postérieurement doivent
cependant être pris en considération dans la mesure où ils sont étroitement liés
à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue (cf. ATF 99 V 98 consid. 4).
b)
Il s'ensuit que le certificat médical du Dr C.________ du 15 février 2012 ne peut être
pris en considération dans le cadre du présent litige, attendu qu'il a été établi
après la décision entreprise rendue le 20 octobre 2011 et qu'il se limite à attester un
arrêt de travail du 15 février au 15 mai 2012, soit pour une période postérieure
à cette même décision.
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art
43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 8C_746/2011 du
13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V
256 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf.
ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; cf. TF I 562/06
du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a; cf. TF
9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
5.
En l’espèce, le recourant conteste la capacité résiduelle de travail de 70% reconnue
par l'OAI, considérant en particulier que l'intimé aurait dû procéder à des
examens plus approfondis avant de statuer.
a)
L'analyse des pièces médicales au dossier démontre que l'intimé a rendu la décision
litigieuse sur la base d'un état de fait incomplet.
En effet, il apparaît que l'OAI a implicitement fondé sa position sur le rapport de synthèse
établi par le Dr B.________ du SMR le 10 août 2011. Ce rapport signale à titre d'atteintes
principales à la santé des céphalées essentiellement tensionnelles ainsi que des
troubles neurologiques. Il est vrai que les différents comptes-rendus au dossier font effectivement
état de diagnostics incapacitants sous forme de céphalées – essentiellement tensionnelles
selon le Dr W.________ (cf. rapports des 13 avril et 18 juillet 2011), et à caractère migraineux
pour le Dr C.________ (cf. rapports des 11 février, 11 mars et 2 août 2011) – et de troubles
neuropsychologiques (cf. rapports du Dr W.________ des 13 avril et 18 juillet 2011; cf. rapport de la
psychologue H.________ du 27 mai 2011), respectivement d'asthénie (cf. rapport du Dr C.________
du 2 août 2011). On ne saurait oublier pour autant qu'aux termes de son rapport du 27 mai 2011,
la psychologue H.________ a également mentionné que le score de dépression était
limite, que le tableau ne permettait pas de se prononcer sur l'étiologie des troubles (organique
ou au contraire psychologique), et qu'une IRM cérébrale ainsi qu'un examen psychiatrique pourraient
aider à préciser le diagnostic (cf. rapport du 27 mai 2011 pp. 3. s.). A cela s'ajoute que
par rapport du 18 juillet 2011, le Dr W.________ – après avoir précisé qu'une IRM
cérébrale du 8 juillet 2011 avait mis en évidence un petit anévrisme ne pouvant toutefois
expliquer les céphalées de l'assuré – a considéré dans son pronostic qu'il
y avait lieu de tenir compte d'un probable état dépressif sous-jacent eu égard au score
de dépression limite signalé par la psychologue H.________, a évoqué un probable
état dépressif modéré à titre de limitation fonctionnelle, et a estimé
que l'on pouvait se poser la question d'une évaluation psychiatrique (cf. rapport du 18 juillet
2011 p. 2 ch. 1.4 et 1.7, et p. 3 ch. 1.11). Les éléments qui précèdent constituent
autant d'indices sérieux qui incitent à s'interroger sur l'existence d'une éventuelle
problématique psychiatrique, singulièrement un état dépressif, pouvant avoir des
répercussions sur la capacité de travail du recourant. Or, non seulement cette problématique
psychiatrique n'est nullement mentionnée dans le rapport de synthèse du Dr B.________ du 10
août 2011 – bien que dûment signalée par la psychologue H.________ et le neurologue
W.________ –, mais elle n'a en définitive pas du tout été prise en compte par l'office
intimé, lequel n'a conséquemment mis en œuvre aucune mesure d'instruction sur ce plan.
Dans ces conditions, les interrogations résultant des rapports de la psychologue H.________ et du
Dr W.________ quant à l'état de santé psychique du recourant demeurent entières à
ce jour. Une instruction complémentaire s'avère dès lors nécessaire sur ce point.
b)
A la lumière des éléments exposés ci-avant, la Cour de céans considère
qu'en l'état actuel du dossier, il subsiste des incertitudes quant à la nature des atteintes
dont souffre le recourant et à leurs conséquences sur sa capacité de travail. L'instruction
menée par l'intimé est donc manifestement insuffisante et ne permet pas de trancher le litige
à satisfaction de droit. En préférant statuer en l'état, sans chercher à élucider
les points précités, l'intimé a non seulement constaté les faits de façon sommaire,
mais a encore failli à son devoir de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires
et de recueillir les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA).
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, en tant que l'OAI s'est abstenu de toute investigation sur le plan psychiatrique, il
a ainsi omis d'ordonner des mesures d'instruction de base et a de ce fait constitué un dossier lacunaire.
Compte tenu de ces circonstances particulières, le renvoi de la cause à l'OAI – auquel
il appartient au premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon l'art. 43 al. 1 LPGA (cf. consid. 4b
supra) – apparaît comme étant la solution la plus opportune. Il se justifie donc de lui
renvoyer l'affaire pour qu'il en complète l'instruction par la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique (cf. art. 44 LPGA), puis rende une nouvelle décision.
c)
Compte tenu de l'issue du litige, la Cour de céans renonce à examiner les autres arguments
invoqués par le recourant. De même, il n'y a pas lieu de donner suite aux mesures d'instruction
requises par ce dernier.
7.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. à la charge de l'OAI débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 fr. à la charge
de l'OAI, cette somme couvrant le montant des honoraires et des débours revenant à l'avocat
d'office, tels que réclamés par la liste détaillée de ses opérations produite
le 11 mars 2013 en vue de la fixation de son indemnité au titre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 octobre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à E.________ une indemnité
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Georges Reymond (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :