vd_findinfo · AI 33/23 - 353/2023 · 2023-12-18 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, APTITUDE À LA RÉADAPTATION, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉPRESSION, REJET DE LA DEMANDE, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.01.2024 (publié) AI 33/23 - 353/2023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
33/23 - 353/2023
ZD23.005775
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18
décembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Quentin Beausire, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTION DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 ; 4 al. 1 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant suisse originaire
du [...], né le [...], marié et père d’une fille née en [...], titulaire d’une
licence universitaire en science économique obtenue à l’Université d’[...]
([...]), aide cuisinier, a déposé le 4 novembre 2020 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en indiquant être suivi pour un trouble dépressif et un
problème de dos, à l’origine d’une incapacité totale de travail à compter
du 2 juin 2020.
Selon l’extrait de son compte individuel, l’intéressé avait notamment travaillé
pour le compte de la Fondation M.________ d’octobre 2013 à mai 2014, auprès de la Fondation
T.________ de février à novembre 2017, et durant le mois d’octobre 2018 pour W.________
SA. En dehors de ces périodes, il était inscrit en qualité de personne sans activité
lucrative depuis 2013.
Dans un rapport du 7 décembre 2020, le Dr Y.________, médecin traitant de l’assuré,
spécialiste en médecine interne générale, a diagnostiqué des lombosciatalgies
depuis 2010 ainsi que des migraines avec aura depuis 2009. Il a estimé que la capacité de travail
de l’assuré dans son activité habituelle était entière, sous réserve de
pouvoir alterner la position assise et debout deux à trois fois par heure et de ne pas devoir porter
des charges supérieures à cinq kilos. Il a indiqué qu’il avait attesté des
incapacités de travail pour les périodes du 20 au 22 mars 2017 ainsi que du 16 au 29 mars
2020.
Dans un rapport du 17 décembre 2020, les Drs C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et G.________, médecins au [...], ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen (F33.1), survenu en mars 2020 dans un contexte de deuil, soit la perte de son
beau-frère. Ces médecins ont émis des réserves s’agissant de la capacité
de travail de l’assuré, précisant que ce dernier présentait des symptômes dépressifs
envahissants qui ne lui permettaient pas de répondre aux exigences d’une activité professionnelle.
Ils ont estimé que l’assuré ne pouvait travailler plus deux heures et demie par jour,
tant dans son ancienne activité que dans une activité adaptée, précisant qu’ils
pouvaient espérer une reprise progressive du travail à hauteur de 30 %. En raison de ces troubles
psychiques, l’assuré était en incapacité totale de travail à compter du 25
juin 2020.
Dans un avis médical du 15 octobre 2021, le Dr L.________, médecin au SMR (service médical
régional de l’assurance-invalidité), a pris position sur les deux rapports précités.
Il a relevé que sur le plan somatique, le Dr Y.________ exprimait une capacité de travail totale
avec quelques limitations fonctionnelles en raison des lombalgies, lesquelles n’étaient pas
décrites ni étayées. Sur le plan psychique, le Dr L.________ a estimé que les médecins
des [...] rendaient crédible l’atteinte thymique actuelle mais pas le trouble dépressif
récurrent, le Dr L.________ évoquant un trouble de l’adaptation survenant dans le cadre
d’un deuil pathologique plutôt qu’à une atteinte structurelle. Le SMR a demandé
aux [...] un nouveau rapport afin de connaître l’évolution de l’état de santé
de l’assuré.
Dans leur rapport du 18 novembre 2021, les Drs S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et G.________, des [...], ont exposé qu’ils avaient constaté une augmentation de la symptomatologie
anxio-dépressive, avec une expression somatique. Ils ont estimé que le patient était totalement
incapable de travailler, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée,
en particulier en raison de la décompensation accompagnée de symptômes dépressifs
envahissants, qui ne lui permettaient pas de répondre aux exigences d’une activité professionnelle
à 100 %. Ils ont précisé que l’état de santé psychique de l’assuré
justifiait une incapacité totale de travail du 26 juin 2020 au 30 novembre 2021.
Par avis médical du 16 décembre 2021, le Dr L.________ du SMR a estimé que le rapport
du 18 novembre 2021 des [...] était assez peu cohérent, ce dernier, sans évoquer d’aggravation,
faisant état d’une capacité de travail nulle alors que leur dernier rapport du 17 décembre
2020 mentionnait une capacité de travail de 30 %. Il a dès lors préconisé la mise
en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Ladite expertise a été diligentée par la Dre N.________, sous la supervision du Dr X.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, médecins au Service des spécialités
psychiatriques des [...] ([...]), lesquels ont rendu leur rapport le 20 avril 2022. Les experts ont diagnostiqué
un épisode dépressif moyen, actuellement en rémission (F32.1), tout en excluant le diagnostic
de trouble dépressif récurrent posé par le Dr G.________, compte tenu de l’absence
d’antécédent d’épisode dépressif avéré chez l’assuré
et du fait que son état psychiatrique d’alors ne répondait pas aux critères pour
un épisode dépressif, même léger. Les experts ont considéré que l’assuré
souffrait actuellement de symptômes anxieux légers qui ne constituaient pas un diagnostic psychiatrique
et qui ne provoquaient pas d’altération significative du fonctionnement social, professionnel
ou dans d’autres domaines importants. S’agissant de la capacité de travail de l’assuré,
ils l’ont estimé complète dans son activité habituelle, préconisant toutefois,
au vu de la période d’arrêt de travail prolongé depuis juin 2020, soit vingt-et-un
mois, une reprise progressive du travail dans un contexte de mesures de réinsertion professionnelle,
en débutant par une reprise à 50 %, avec une capacité de travail totale après quatre
semaines, sans réduction de la performance pendant ce temps de présence.
Dans son avis médical du 11 mai 2022, le Dr L.________ du SMR a reconnu une pleine valeur probante
à l’expertise et a fait siennes les conclusions qu’elle contenait. Il a indiqué
que l’incapacité de travail de l’assuré était de 100 % de mars 2020 au 27 mars
2022 et de 0 % depuis le 28 mars 2022. S’agissant de la capacité de travail exigible, elle
était de 100 %, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée,
précisant qu’aucune limitation fonctionnelle n’était retenue.
Par projet de décision du 31 mai 2022, l’OAI a informé l’assuré qu’il
comptait lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2021 au 30 juin 2022.
Dans ses observations du 13 juin 2022, l’assuré a contesté le projet de décision,
demandant de lui octroyer « une prolongation de délais qui va au-delà du 30 juin
2022 », faisant valoir que son état de santé était toujours le même.
Dans leur rapport du 7 septembre 2022, les Drs V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et G.________, des [...], ont estimé que l’assuré remplissait les critères compatibles
avec le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et ont
constaté la persistance de symptômes résiduels. Selon eux, l’évolution était
toujours réservée et une reprise du travail demeurait compliquée à cet instant, précisant
que l’assuré bénéficiait d’un traitement psychothérapeutique et psychiatrique
intégré avec des entretiens mensuels réguliers auprès du Dr G.________. A l’instar
des experts, ils ont recommandé une reprise progressive du travail via une mesure de réinsertion
professionnelle avec, dans un premier temps, un taux d’activité de 50 % qui pouvait être
réévalué par la suite.
Dans son avis médical du 10 novembre 2022, le Dr L.________ du SMR a maintenu sa position. Selon
lui, le rapport du 7 septembre 2022 des [...] ne faisait état d’aucune aggravation, de sorte
qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’un même état
de fait. En l’absence des trois critères majeurs (anhédonie, perte d’énergie
et attitude triste), la dépression pouvait être considérée comme en rémission.
Dans une prise de position du 15 novembre 2022, destinée à faire partie intégrante de
la décision à rendre, l’OAI, reprenant l’avis du 10 novembre 2022 du Dr L.________
du SMR a informé l’assuré que le rapport du 7 septembre 2022 des [...] ne permettait
pas de remettre en doute le bien-fondé de son projet de décision.
Par décision du 11 janvier 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision du 31 mai
2022 et reconnu à l’assuré le droit à une rente entière d’invalidité
du 1
er
mai
2021 au 30 juin 2022.
B.
Par acte du 9 février 2023, I.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une « aide
de réinsertion professionnelle ». Il fait pour l’essentiel valoir que les experts
avaient proposé une reprise progressive du travail à 50 %, ce que l’OAI a ignoré.
Il se réfère également au rapport du 7 septembre 2022 de son psychiatre traitant, le Dr
G.________, en indiquant que celui-ci recommande au moins de suivre les consignes de l’expertise
et de mettre en place des mesures de réinsertion avec une reprise progressive du travail.
Dans sa réponse du 17 avril 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il expose que
si les experts ont certes évoqué des mesures de réinsertion de quatre semaines, ils ont
retenu une capacité totale de travail au jour de l’expertise. Ainsi, au vu de la récupération
d’une exigibilité totale dans toute activité, il y a lieu de confirmer la décision
entreprise.
Par réplique du 18 août 2023, le recourant, désormais représenté par Me Quentin
Beausire, a conclu à l’annulation de la décision du 11 janvier 2023 et au renvoi de la
cause à l’intimé pour nouvelle décision après mise en œuvre des mesures
de réadaptation nécessaires. En substance, il fait à nouveau valoir que contrairement
aux experts, le Dr G.________, dans son rapport probant du 7 septembre 2022, a retenu que l’épisode
dépressif moyen n’était pas en rémission, ce qui ne lui permettait pas de reprendre
une activité à temps plein et nécessitait une mesure de réinsertion professionnelle.
Il se réfère encore à la jurisprudence du Tribunal fédéral et expose qu’il
avait atteint l’âge de 55 ans révolus au moment de la décision du 11 janvier
2023, si bien qu’il pouvait prétendre à l’octroi d’une telle mesure.
Par duplique du 12 septembre 2023, l’intimé a derechef conclu au rejet du recours. Si le recourant,
âgé de plus de 55 ans, appartient effectivement à la catégorie d’assurés
dont il convient de présumer qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre
chef tout ce que l’on peut raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité
résiduelle de travail, l’intimé estime que l’intéressé est en mesure
de retrouver une activité sans l’intervention de l’assurance-invalidité, sachant
qu’il a récupéré une exigibilité entière dans toutes activités, y
compris celles qui étaient siennes par le passé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé
était fondé à mettre un terme au 30 juin 2022 à la rente entière accordée
au recourant à compter du 1
er
mai 2021.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’occurrence, la décision entreprise prend pour point de départ du délai de carence
d’une année (art. 28 al. 1 let. b LAI) la date du 1
er
mars 2020 et admet l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter
du 1
er
mai 2021 (en raison de la demande tardive de l’assuré). L’ancien droit demeure donc
applicable au cas d’espèce.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du
taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie,
lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente
d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid.
2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa
pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et aux syndromes de dépendance primaire à des substances
psychotropes (ATF 145 V 215).
b)
Il
convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées).
S’agissant spécialement du succès du traitement ou la résistance au traitement,
le déroulement et l’issue des traitements sont d’importants indicateurs du degré
de gravité. L’échec définitif d’une thérapie médicalement indiquée
et réalisée selon les règles de l’art, avec une coopération optimale de l’assuré
signale un pronostic négatif. Les troubles psychiques dont il est ici question ne sont considérés
comme invalidants que s’ils sont graves et ne peuvent plus être traités. L’évolution
d’un trouble psychique vers un état chronique n’est la plupart du temps pas très
utile pour en évaluer le degré de gravité : sans une évolution de longue date et
consolidée, une incapacité de travail invalidante n’est guère concevable (ATF 143
V 418 consid. 5.2.2 ; 141 V 281 consid. 4.3.1.2 et les références citées).
De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté
; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne assurée peuvent être tirées
du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
Dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui,
faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il
ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des
motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en
considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
7.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes ; il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et la jurisprudence citée).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
8.
En l’espèce,
il sied tout d’abord de relever qu’il n’est pas contesté que le recourant a présenté,
à partir du mois de mars 2020, une période d’incapacité totale de travail, dans
toutes activités. Les parties ne s’accordent toutefois pas sur l’étendue de la
capacité de travail exigible à compter du 1
er
avril 2022. Au vu des avis divergents du Dr G.________ et du médecin du SMR sur cette question,
une expertise psychiatrique a été diligentée auprès des Drs N.________ et X.________.
Les experts, constatant l’absence d’humeur dépressive, d’anhédonie, de fatigabilité
et d’antécédent d’épisode dépressif avéré, ont posé le
diagnostic d’épisode dépressif moyen (F32.1), actuellement en rémission. Ils ont
indiqué qu’il était possible que le recourant ait vécu un deuil simple consécutif
au décès de son beau-frère, précisant que ce trouble était résolu. Ils
ont considéré que la capacité de travail du recourant était complète dans toutes
activités, préconisant toutefois, au vu de la période d’arrêt de travail prolongé
depuis juin 2020, soit vingt-et-un mois, une reprise progressive du travail, dans un contexte de mesures
de réinsertion professionnelle, en débutant par une reprise à 50 %, avec une capacité
de travail totale après quatre semaines, sans réduction de la performance pendant ce temps
de présence.
Les experts ont rendu leur rapport sur la base d’une anamnèse détaillée, en tenant
compte de l’ensemble de la documentation médicale au dossier et des plaintes du recourant,
en faisant état de ses antécédents, du déroulement d’une de ses journées
et de son traitement. Ils se sont également renseignés sur les loisirs, les activités
sociales et la perception qu’avait l’assuré de son avenir. Ils ont personnellement rencontré
le recourant à trois reprises, lors de trois entretiens (le Dr X.________ uniquement lors du
dernier), pour une durée totale de 6 heures et 30 minutes ; ils se sont également entretenus
avec le Dr G.________ par téléphone. Leurs conclusions sont dûment motivées, claires
et exemptes de contradiction ; en outre, ils ont motivé les incohérences qu’ils
avaient relevées dans la prise en charge par le Dr G.________ et ont expliqué en détail
pourquoi ils ne pouvaient retenir, à l’instar de ce dernier, le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). Sur ce dernier point, il y a lieu de constater que
les experts ont pris en considération les déclarations du Dr G.________, selon lesquelles il
avait diagnostiqué un trouble dépressif récurrent car l’anamnèse avait identifié
chez le recourant deux antécédents d’épisodes dépressifs en 1990 et 2007, tous
deux de rémission spontanée sans traitement ni suivi psychiatrique (expertise, p. 18). Contrairement
à ce médecin, ils ont toutefois retenu que ces antécédents n’étaient pas
avérés.
Il sied ensuite de relever que les experts ont intégré les indicateurs jurisprudentiels pertinents
(cf. supra consid. 4c) à leur analyse.
Tout d’abord, les experts ont diagnostiqué un épisode dépressif moyen, actuellement
en rémission. A cet égard, ils ont relevé que le recourant ne remplissait pas les critères
de l’épisode dépressif actuel, même léger ; le recourant souffrait de
symptômes anxieux légers, lesquels ne constituaient toutefois pas un diagnostic psychiatrique
et ne provoquaient pas d’altération significative du fonctionnement social, professionnel
ou dans d’autres domaines importants (expertise, p. 21). Pour le reste, aucun symptôme de
la lignée psychotique ni de trouble de la personnalité borderline n’a été décelé
(expertise, pp. 17 et 18). Ainsi, l’atteinte psychique présentée par le recourant peut
tout au plus être qualifiée de légère.
D’un point de vue thérapeutique, les experts ont observé que le recourant refusait tout
traitement psychopharmacologique quotidien, notamment parce qu’il prenait déjà suffisamment
de traitements pour ses maladies physiques et craignant les effets secondaires (expertise, p. 20). A
tout le moins prenait-il de manière sporadique le Lorazépam qui lui avait été prescrit
en réserve en cas d’angoisse (expertise p. 11). A noter également qu’entre mars
2020 et juillet 2021, le recourant avait été traité par Mirtazapine, ce qui avait, selon
ses dires, amélioré son sommeil et diminué son anxiété. Il avait toutefois de
son propre chef arrêté ce traitement lors d’un voyage au [...] en juillet 2021 car il
allait psychiquement mieux (idem). A cet égard, les experts ont considéré que ce manque
de compliance n’était pas lié à une psychopathologie mais notamment à des croyances
erronées (expertise, p. 20). Ils ont finalement préconisé de poursuivre le suivi psychiatrique
et psychothérapeutique afin de préserver la capacité de travail et d’éviter
une rechute dépressive (expertise, p. 22). Ainsi, des possibilités thérapeutiques existent
encore dans le cas du recourant, et ce dernier ne se trouve pas dans une situation où une thérapie
médicalement indiquée et réalisée selon les règles de l’art, avec une
coopération maximale de sa part, aurait définitivement échoué. Au contraire, les
troubles dont il souffre peuvent encore être traités et sa situation psychique peut être
stabilisée, moyennant une adaptation de sa prise en charge thérapeutique et une meilleure compliance.
Le recourant possède en outre de nombreuses ressources, tant sur le plan personnel qu’externe.
Les experts ont décrit une personnalité plutôt émotionnellement stable (expertise,
p. 16). Le recourant a des contacts téléphoniques réguliers (chaque deux jours) avec sa
mère qui se trouve au [...]. Il entretient de bonnes relations avec son épouse et sa fille
avec lesquelles il fait ménage commun. Il se décrit comme la « locomotive »
du couple, il prend les décisions et effectue les tâches ménagères (expertise, p.
6) et les activités instrumentales de la vie quotidienne de la famille (y compris le paiement des
factures, les courses, le ménage, la vaisselle, et le recyclage, …) (expertise p. 11). Il
passe son temps libre avec son épouse, se balade en ville, jardine, fait du bricolage et passe du
temps avec des amis, précisant qu’il a un bon entourage social aussi bien à Lausanne
que dans d’autres villes de Suisse romande qu’il voit régulièrement (expertise,
p. 12).
Par ailleurs, ces éléments démontrent également que ses troubles psychiques n’influencent
que de manière limitée ses activités quotidiennes.
S’agissant des comorbidités, les experts ont bien tenu compte des affections somatiques et
des traitements pris par le recourant à cet égard (expertise, pp. 2, 11 et 19). Quoi qu’il
en soit, le recourant n’allègue pas souffrir d’atteintes somatiques qui seraient invalidantes,
de telles atteintes n’ayant au demeurant jamais été évoquées par les médecins
consultés.
Ainsi, l’examen des différents indicateurs laisse apparaître que les atteintes à
la santé diagnostiquées ne présentent pas un caractère suffisamment invalidant, qui
empêcherait le recourant d’exercer une activité, spécifiquement au regard de la
faible gravité des atteintes et de la présence d’importantes ressources mobilisables.
D’ailleurs, selon ses propres dires, il serait capable de travailler dans un emploi avec peu de
stress (expertise, p. 12). Dans ces conditions, l’intimé pouvait se fonder sur l’évaluation
de la capacité de travail effectuée par les experts. Le fait que ceux-ci ont préconisé
une reprise progressive, à savoir à 50 % durant quatre semaines dans le cadre d’une
mesure de réinsertion, ne change rien. D’une part, la capacité de travail du recourant
a été reconnue comme totale par les experts, ce dès la date du leur dernier entretien
avec le recourant, soit le 28 mars 2022. De plus, comme le relève le Dr L.________, le Dr Y.________,
dans son rapport du 7 décembre 2020, avait estimé que la capacité de travail du recourant
était totale sur le plan somatique, et n’avait pas signalé d’aggravation depuis
cette date.
Pour le surplus, s’agissant du rapport du 7 septembre 2022 du Dr G.________, déjà
produit dans le cadre de la procédure administrative, lequel posait le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, il a été soumis au SMR. Dans son avis du 10 novembre
2022, le Dr L.________ a relevé que le Dr G.________ ne faisait état d’aucune aggravation
et se basait sur le même état de fait, par ailleurs connu des experts. Il s’agissait
donc d’une appréciation différente d’un même état de fait.
9.
Dans
un autre moyen, le recourant, se référant à l’ATF 145 V 209, soutient que dans la
mesure où il avait l’âge de 55 ans révolus au moment de la décision du 11 janvier
2023, il pouvait prétendre à l’octroi de mesures de réadaptation.
a)
Selon la jurisprudence, il existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que des mesures
d'ordre professionnel sont nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-théorique.
Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1
LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne assurée
qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze
ans au moins. Cette jurisprudence qui est également applicable lorsque l'on statue sur la limitation
et/ou l'échelonnement en même temps que sur l'octroi de la rente (ATF 145 V 209 consid. 5),
ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis ; il est seulement
admis qu'une réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée d'elle
en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente. Dans de telles situations, l'office
de l'assurance-invalidité doit vérifier dans quelle mesure l'assuré a besoin de la mise
en œuvre de mesures d'ordre professionnel, même si ce dernier a recouvré une capacité
de travail et indépendamment du taux d'invalidité qui subsiste (cf. TF 9C_211/2021 du 5 novembre
2021 consid. 3.1 ; 9C_276/2020 du 18 décembre 2020 consid. 6 et les arrêts cités).
En l'absence d'aptitude subjective à la réadaptation, c'est-à-dire lorsque la volonté
de se réadapter n'existe pas pour des raisons étrangères à l'invalidité, la
rente peut être réduite ou supprimée sans examen préalable de mesures de réinsertion
et sans qu'il soit nécessaire d'engager préalablement une procédure de mise en demeure
avec un délai de réflexion au sens de l'art. 21 al. 4 LPGA (TF 9C_407/2021 du 17 mai 2022 consid.
6.3 et les références citées). Pour établir cette volonté, il faut notamment
tenir compte des déclarations faites à l'administration et aux experts médicaux concernant
la conviction d'être malade ou la motivation au travail. Les explications et les demandes formulées
dans la procédure de préavis et devant le tribunal cantonal des assurances peuvent également
être pertinentes (TF 9C_231/2015 du 7 septembre 2015 consid. 4.2 et les références citées).
b)
En
l’espèce, il est établi que le recourant, né en 1965, avait atteint l’âge
de 55 ans révolus au moment où la décision du 11 janvier 2023 a été rendue.
Il a également expressément demandé, dans ses écritures, à pouvoir bénéficier
de mesures de réadaptation. Cela étant, compte tenu des éléments qui suivent, on
ne saurait y voir une motivation suffisante à l’égard de mesures de réadaptation.
En effet, le recourant n’a eu, depuis plus de dix années, que de brèves périodes
d’activité professionnelle. La plupart de ses contrats de travail étaient de durée
déterminée ou consistaient en des stages de courte durée. Il a également démissionné
à trois reprises des postes qu’il occupait. Les différents stages effectués par
le recourant l’ont d’ailleurs été dans le contexte de mesures de réinsertion.
Or, il a expliqué n’avoir jamais réussi à trouver d’emploi à la suite
des différents stages, avançant qu’il n’y avait pas assez de place pour tous les
candidats, ce sans se remettre en question (expertise, p. 8). Il a également déclaré être
découragé par le marché de l’emploi et était d’avis qu’il n’était
pas possible de retrouver un emploi à son âge. En outre, les experts ont également noté
une forme de blessure narcissique en raison de la non-reconnaissance de ses domaines de compétence
universitaire (les sciences économiques), car il n’avait pas pu faire reconnaître ses
diplômes en Suisse (expertise, p. 14). Les experts ont également relevé que le recourant
avait réussi des études universitaires dans lesquelles il s’était investi mais n’avait
pas trouvé un emploi où il pouvait utiliser ses compétences intellectuelles et être
payé à la hauteur de ses espérances (expertise, pp. 14 et 15). Aux dires du recourant,
les activités qu’il a exercées en Suisse consistaient uniquement en des activités
manuelles, physiques, peu rémunératrices et ne nécessitant pas de diplôme universitaire,
ce qui, de l’avis des experts (expertise, p. 15), a pu entraîner un sentiment de dévalorisation
de sa propre personne et participer à son découragement par rapport à son avenir professionnel.
Il apparaît ainsi que selon toute vraisemblance, le recourant ne souhaite pas exercer d’activités
simples et répétitives qui ne correspondraient pas réellement à ses capacités
intellectuelles. En outre, si les experts ont relevé une ouverture à l’expérience
« moyenne » et une préférence de la nouveauté à la routine (expertise,
p. 17), éléments qui pourraient, dans un premier temps du moins, plaider en faveur de la mise
en place d’une mesure de réadaptation, ils ont également relevé une autodiscipline
faible, indiquant une tendance à la procrastination des tâches jugées comme pénibles
et une propension à abandonner car facilement découragé (expertise, p. 17). Combiné
au fait que le recourant se sent dévalorisé dans les activités qu’il a effectuées
jusqu’à présent, ce dernier élément laisse entrevoir la perspective que le
recourant abandonne l’éventuelle mesure mise en place, à tout le moins si celle-ci ne
correspond pas à ses aspirations. Enfin, le Dr G.________ est également d’avis qu’une
mesure de réinsertion professionnelle serait vouée à l’échec, ce même
s’il était au bénéfice d’un traitement de fond bien conduit pour le traitement
de la dépression et de l’anxiété (expertise, p. 18). Ainsi, contrairement à
ce que le recourant allègue, son aptitude subjective à la réadaptation fait défaut
et son recours doit également être rejeté sur ce point.
Par surabondance, il sied de relever que la situation du recourant n’est pas comparable à
celle d’une personne qui, au terme de sa rente limitée dans le temps, est tenue de changer
d’activité pour une activité adaptée. Le recourant a en effet récupéré
une exigibilité entière dans toute activité, y compris dans celles qu’il avait exercées
par le passé.
10.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
de l’intimé du 11 janvier 2023 confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à
600 fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés
à la charge de l’Etat, puisqu’il a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire par décision du 3 mars 2023.
c)
En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre à des dépens
(art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
d)
Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires mis à
sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Beausire peut prétendre
une équitable indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations
déposée le 10 octobre 2023, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, il convient
d’arrêter l’indemnité à 1'424 fr. 85, débours et TVA compris (art. 2,
3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 11 janvier 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il
n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office du conseil du recourant
est arrêtée à 1'424 fr. 85 (mille quatre cent vingt-quatre francs et huitante-cinq centimes),
débours et TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Quentin Beausire (pour I.________), à Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :