vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 189 · 2022-03-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.03.2022 Arrêt / 2022 / 189

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
79/21 - 99/2022
ZD21.099222
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 mars 2022
_________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. Bonard, juge assesseur
Greffière
:              Mme
Berseth
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), ressortissante [...] née en 19[...],
mariée et mère de deux enfants nés en 199[...] et 199[...], est arrivée en Suisse
en 1994, avant d'y être naturalisée en 2014. Elle a notamment travaillé depuis 2001 en
qualité d'employée polyvalente auprès de Z.________, à temps partiel, occupant en
parallèle un poste de nettoyeuse pour le compte d'E.________ entre 2001 et 2008, puis occasionnellement
au-delà.
Le 5 décembre 2014, l'assurée a déposé une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) est notamment entré en possession d'un rapport
du 20 mars 2015 du Dr L.________, médecin traitant, retenant les diagnostics de lombalgies sur canal
lombaire étroit L4-L5, de discopathie L3-L4, L4-L5 et L5-S1 avec prolapsus discaux, de discrète
arthrose postérieure L4‑L5 depuis 2008, de périarthrite scapulo-humérale droite
depuis 2009 et de gonalgies gauches sur syndrome rotulien. Le Dr L.________ a attesté une incapacité
de travail de 100% du 16 au 27 janvier 2013, du 28 mars au 6 avril 2014, du 11 au 14 mai 2014, du
20 au 31 juillet 2014, du 19 août au 21 septembre 2014, du 30 janvier au 12 février
2015, puis de 50% dès le 13 février 2015. Au titre des limitations fonctionnelles, il a indiqué
que sa patiente devait éviter le port de lourdes charges, les travaux répétitifs en particulier
avec le bras droit et le travail au-dessus de la hauteur des épaules.
Interpelé par l'OAI, le Dr L.________ a indiqué le 7 septembre 2015 que sa patiente avait connu
une amélioration de ses lombalgies, qu'elle avait récupéré la mobilité de son
épaule droite et que seules prévalaient encore quelques gonalgies sur syndrome rotulien. Le
médecin traitant a attesté une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
épargnant le rachis, dès le 3 septembre 2015, sans baisse de rendement. Il a précisé
que l'assurée travaillait 15 heures par semaine chez Z.________ et qu'elle se disait prête
à travailler à 100% si l'employeur le lui proposait.
Dans un avis du 5 octobre 2015, la Dr D.________, médecin au Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a retenu le diagnostic principal de lombalgies
chroniques sur discopathies de L3 à S1 (M51.1), ainsi que les pathologies associées du ressort
de l'assurance-invalidité de périarthrite scapulo-humérale droite et de gonalgies gauches
sur syndrome rotulien. Elle a considéré que l'assurée présentait depuis le 3 septembre
2015 une capacité de travail entière dans son activité habituelle ainsi que dans toute
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir les activités permettant
d'éviter le port de charges lourdes et les travaux répétitifs avec le bras droit en particulier
ainsi que les travaux avec les bras en dessus de l'horizontale.
A l'issue d'une enquête ménagère du 27 juin 2016, l'OAI a reconnu à l'assurée
le statut de personne active à 100%.
Par décision du 9 décembre 2016, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assurée,
estimant qu'elle bénéficiait d'une pleine capacité de travail dans son activité habituelle
ainsi que dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, telles que définies
par le SMR.
B.
Le 20 février 2017, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l'OAI au motif qu'elle présentait une incapacité totale de travail depuis le 19 juin 2016,
prise en charge par P.________, assureur perte de gain maladie de Z.________.
Invitée par l'OAI à produire des pièces médicales rendant plausible une aggravation
de son état de santé depuis la décision de refus de prestations du 9 décembre
2016, l'assurée a remis un rapport d'IRM cervicale et de l'épaule droite du 22 décembre
2016, dont il ressort les conclusions suivantes :
«
Colonne cervicale : Discopathie et altérations dégénératives osseuses étagées,
prédominant en C5-C6 et C6-C7, associés à ces deux niveaux à la présence de
hernie discale exerçant une empreinte sur la face antérieure du cordon médullaire (avec
une prédominance C6-C7) et à une uncarthrose C5‑C6 et C6-C7, sténosant les deux
trous de conjugaison gauche, susceptible d'entraîner une irritation des racines C et C7 gauches
dans leur trajet intraforaminal.
Epaule
droite : tendinopathie et foyers de déchirure interstitielle intratendineux du tendon du muscle
sus-épineux, tendinopathie des tendons des muscles sous-scapulaire, du long chef du biceps et du
tendon du muscle sous-épineux. Bursite sous-acromiale. »
L'assurée a été licenciée par Z.________ pour le 31 mars 2017 et s'est inscrite au
chômage.
Dans un rapport du 2 mars 2017, les Drs T.________ et S.________, médecins au Service de neurologie
du C.________ (ci-après : C.________) ont indiqué que l'assurée souffrait de cervicalgies
pouvant être en rapport avec une cervicarthrose ainsi qu'une volumineuse hernie discale au niveau
C6-C7. Leur examen clinique avait permis de conclure à un status dans les normes, l'assurée
ne présentant notamment pas de signe de radiculopathie ni de myélopathie. Toutefois, compte
tenu de la taille de la hernie, les médecins ont préconisé une chirurgie par discectomie
antérieure accompagnée de la pose d'une cage, afin de prévenir les complications neurologiques
liées au canal cervical étroit.
Interpelée par l'OAI, l'assurée a indiqué le 20 avril 2017 que, sans atteinte à la
santé, elle aurait travaillé à 100%, par nécessité financière.
Le 27 juin 2017, l'assurée a bénéficié d'une cervicotomie antérieure avec discectomie
C6-C7 et pose d'une cage au niveau C6 et C7. Dans un rapport du 12 juillet 2017, les Drs T.________
et Y.________, ont rendu compte de l'évolution post-opératoire en ces termes :
«
Synthèse – évolution et discussion
La
patiente a été prise en charge chirurgicalement le 27.06.2017 pour une cervicotomie antérieure
avec discectomie C6-C7 et pose d'une cage au niveau C6 et C7 compliquée d'une brèche durale.
Les suites opératoires sont favorables, marquées par une amélioration des paresthésies
bilatérales C7 ainsi que de l'hypoesthésie C7 bilatérale et subjectivement du déficit
moteur C7 bilatéral qui se maintient objectivement à gauche à M4 et à droite à
M4+ sur M5. La dextérité fine est par contre nettement améliorée. La marche est également
améliorée ainsi que les troubles urinaires de type urgence. Deux ponctions lombaires sont effectuées
à 24 et 48 heures avec retrait de 35 ml à chaque ponction en prévention de fistule du
liquide céphalorachidien. Une radiographie en charge cervicale démontre le bon positionnement
du matériel au niveau de la cage intersomatique C6-C7. Au vu de la bonne évolution de la patiente
après une évaluation physiothérapeutique favorable, la patiente est rentrée à
domicile le 02.07.2017 ».
Dans un rapport du 18 juillet 2017 à l'OAI, le Dr O.________, nouveau médecin traitant depuis
septembre 2016, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de hernie discale
cervicale C6-C7 depuis juin 2016 et attesté une incapacité de travail de 100% depuis le 19
juin 2016. Il a estimé que l'activité habituelle de l'assurée n'était plus adaptée
à son état de santé, le port de charges lourdes étant désormais interdit et
les stations debout et assise prolongées pénibles.
Dans un rapport du 14 décembre 2017, les Drs T.________ et Y.________ ont constaté une amélioration
clinique ensuite de l'opération du 27 juin 2017, malgré la persistance de quelques douleurs
distales des membres supérieurs.
Le 27 mars 2018, le Dr O.________ a relevé que l'état de sa patiente ne connaissait pas d'amélioration
et qu'il persistait des cervicalgies invalidantes irradiant le bras gauche et des douleurs à l'épaule
droite, accompagnées de limitations des mouvements d'élévation et de rétropulsion.
L'assurée présentait des limitations de mouvements des deux épaules et de rotation/inclinaison
de la tête, des contractures cervico-dorsale musculaires, des pertes de mémoire, des troubles
de la concentration et des gonalgies gauches. L'incapacité de travail persistait, à 100%.
Le 24 août 2018, P.________ a transmis à l'OAI le rapport du 13 mars 2018 du Dr R.________,
spécialiste en neurologie, auquel elle avait confié le mandat d'expertiser l'assurée.
Le Dr R.________ retenait les diagnostics de status post-cure de hernie discale C6/C7 et de probable
lésion de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Il relevait que l'assurée se plaignait
de douleurs de la ceinture scapulaire, mais que l'examen clinique n'avait pas révélé de
déficit neurologique. Il n'existait pas non plus d'argument en faveur d'une myélopathie. L'expert
préconisait une physiothérapie de tonification en vue de la reprise du travail, tout en renvoyant
l'assurée à l'avis d'un orthopédiste s'agissant de la pathologie de l'épaule. De
même, il suggérait une nouvelle évaluation en neurochirurgie, afin de déterminer
s'il existait une fuite de liquide céphalorachidien (LCR) ou une récidive de hernie discale.
Le Dr R.________ estimait qu'il convenait de prolonger l'incapacité de travail jusqu'au résultat
des investigations proposées, tout en précisant qu'en l'absence de nouvelles atteintes au plan
neurochirurgical, il conviendrait de fixer l'exigibilité à 50% durant six mois, suivie, selon
l'évolution, d'une reprise à 100%.
Dans un rapport du 6 septembre 2018, les Drs Q.________ et V.________, médecins assistants au Service
de rhumatologie au C.________, ont constaté une absence de perte de hauteur des corps vertébraux,
un bon alignement de la ligne vertébrale et postérieure, une perte de hauteur de l'espace intersomatique
S5‑S1 avec ostéocondensation sous-chondrale en faveur d'un remaniement dégénératif
ainsi qu'un remaniement arthrosique inter-apophysaire postérieur L4-L5. Ils ont également relevé
qu'un ultrason de l'épaule gauche du 28 juin 2018 avait mis en évidence des discrets signes
de tendinopathie de l'infra-épineux à gauche, sans lésion transfixiante, l'assurée
ne présentant au demeurant pas de bursite ni d'épanchement. Les Drs Q.________ et V.________
ont requis un examen par ultrason de score à la recherche d'une synovite infraclinique. Dit examen,
effectué le 20 septembre 2018, a exclu une activité rhumatismale inflammatoire (cf. rapport
d'ultrason de score Sonar du 4 octobre 2018).
Le 28 novembre 2018, les Drs T.________ et Y.________ ont constaté une bonne évolution à
18 mois de l'intervention chirurgicale et ont mis fin à leur suivi, tout en précisant qu'ils
confiaient la patiente à leurs collègues rhumatologues pour la suite de l'investigation et
de la prise en charge relevant de cette spécialité.
Dans un rapport du 12 mars 2019, le Dr N.________, spécialiste ORL, a retenu le diagnostic de surdité
mixte moyenne droite et légère à moyenne gauche, pour laquelle il a proposé un appareillage.
Sur avis du 9 août 2019 de la Dre G.________, médecin au SMR, l'OAI a ordonné la mise
en œuvre d'une expertise neurologique et rhumatologique, dont la réalisation a été
confiée au H.________. A la requête de l'expert neurologue, un volet psychiatrique a été
ajouté au mandat.
Après avoir chacun rendu compte des conclusions de leur examen clinique dans des rapports distincts
du 19 février 2020, les Drs B.________, spécialiste en neurologie, W.________, spécialiste
en rhumatologie, et F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont procédé
à une  évaluation consensuelle le même jour, à l'issue de laquelle ils ont retenu
les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de status après discectomie
et pose d'une cage C6-C7, de cervicalgies, de fibromyalgie, d'épaules douloureuses simples, de lombalgies
chroniques sur discopathies dégénératives, de syndrome douloureux du compartiment antérieur
des genoux et de déconditionnement musculaire global. Les experts ont émis l'appréciation
suivante :
«
4.1
Evaluation
médicale interdisciplinaire
(…)
La
présente expertise, réalisée dans des conditions difficiles (contact via une interprète,
difficultés de communication probablement dues aux différences culturelles) ne peut retenir
que la présence d'une symptomatologie douloureuse chronique consécutive à des modifications
dégénératives modérées qui n'en expliquent ni l'intensité ni la persistance.
L'examen clinique et l'imagerie retiennent :
Une
cervicalgie résiduelle après discectomie antérieure et pose de cage ACDF en C6-C7 le 27.06.2017,
non incapacitante. Des épaules douloureuses simples sur tendinopathies sans déchirure transfixiante
de la coiffe justifiant un travail avec les bras au-dessous du plan des acromions.
Des
lombalgies chroniques sur discopathies dégénératives modérées et arthrose postérieure
discrète comme on peut les rencontrer chez de nombreux sujets asymptomatiques pouvant admettre qu'un
travail exclusivement en position debout, sans possibilité de repos compensateurs intermédiaires,
n'est plus exigible.
Un
syndrome douloureux du compartiment antérieur des genoux sur arthrose fémoro-patellaire et
tibio-fémorale interne débutante très modeste, accentué par un déconditionnement
musculaire consécutif à l'arrêt de travail prolongé, l'absence de mobilité et
l'obésité. Ce syndrome n'est pas incapacitant, il est susceptible d'amélioration.
Un
déconditionnement musculaire global avec atonie abdominale et rétraction de la chaine musculaire
postérieure des ischio-jambiers avec bascule antérieure du bassin. La dysbalance musculaire
est la conséquence d'une sédentarité et d'absence de mouvements. Si ce déconditionnement
musculaire entraîne aujourd'hui des limitations dans les gestes et postures de la vie quotidienne,
il est réversible par un traitement physique approprié.
Le
diagnostic de fibromyalgie se doit d'être considéré, d'autant plus avec le comportement
majorant de l'expertisée. L'examen clinique du jour constate la présence de 16 points de Yunus
et Smythe à l'examen clinique et un score ACR 2010 à 15/31 (Zones douloureuses : 7 ; Echelle
de sévérité des symptômes pour 8
[fatigue 1, troubles du sommeil
2, troubles cognitifs 2, symptômes somatiques 3]). La plupart des sites douloureux trouvent une
tentative d'explication, mais insuffisante et non concluante, quant à l'origine des douleurs.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, sur le plan somatique, si l'on peut admettre que Madame
M.________ ne puisse reprendre son activité professionnelle préalable en raison de la situation
cervicale préexistante, rien ne s'oppose à ce qu'elle reprenne une activité professionnelle
adaptée, légère, progressivement jusqu'à un taux de 100%, sans perte de rendement.
Elle
n'a aucun antécédent psychiatrique familial ni personnel. Elle n'a jamais été suivie
par un professionnel de la santé mentale, on ne lui a jamais prescrit de psychotrope ni d'incapacité
de travail pour raisons psychiatriques. Elle ne ressent pas le besoin d'être soutenue psychologiquement.
Comme
facteurs de stress, nous relevons le décès d'un de ses frères en 1978, le décès
d'un autre frère en 2009, le décès de sa mère en 2012 ; son père a été
porté disparu dès 1987, l'expertisée ne sait pas s'il est vivant ou décédé
; elle décrit son travail au Z.________ comme stressant ; dettes à hauteur de 450 000 francs.
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4)
La
plainte principale chez cette expertisée est un syndrome douloureux chronique. L'expert rhumatologue
retient un diagnostic de fibromyalgie. Les facteurs psycho-sociaux sont évidents : l'expertisée
décrit son travail d'ouvrière polyvalente au Z.________ comme extrêmement stressant et
pense que ce sont les pressions qu'elle a vécues durant cette période qui ont déclenché
le syndrome douloureux chronique ; elle a des dettes hypothécaires et autres pour un montant de
CHF 450'000.- environ ; son mari est en arrêt maladie à 50% depuis août 2019 ; elle ne
parle pas le français. Ce trouble assure une sollicitude et une aide accrue de la part de son entourage.
Nous
ne retenons pas d'autres diagnostics psychiatriques qu'un syndrome douloureux somatoforme persistant.
(…)
4.7
Capacité
de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
0
% tant dans l'activité de nettoyeuse que dans celle d'employée polyvalente au Z.________.
4.8
Capacité
de travail dans une activité adaptée
Dans
une activité adaptée respectant quelques limitations fonctionnelles (pas d'engagement physique
lourd ; pas de port régulier de charges de plus de 10 kg ; pas de travaux répétitifs
avec le bras droit en particulier, travaux limités à hauteur des bras à l'horizontale,
pas de déplacements importants à pied surtout en terrain inégal ; pas de montée/descente
régulière d'escaliers), la capacité de travail est complète (plein-temps avec un
rendement de 100%). »
Dans un avis du 12 juin
2020, la Dre G.________ s'est ralliée aux conclusions des experts. Se fondant singulièrement
sur les précisions apportées par l'expert rhumatologue dans son rapport du 19 février
2020, elle a retenu que l'assurée n'était plus en mesure d'exercer son activité habituelle
depuis le 19 juin 2016, mais qu'elle avait recouvré une capacité de travail à
50% dès juin 2018, puis à 100% dès novembre 2018 dans une activité adaptée,
permettant l'alternance des positions assise et debout et ne nécessitant pas de travaux physiques
lourds, pas de port régulier de charges de plus de 3 à 5 kg, pas de travaux répétitifs
avec le bras droit en particulier, pas de travaux avec les bras plus haut que l'horizontale, pas de déplacements
importants à pieds surtout en terrain inégal et pas de montées et de descentes régulières
d'escaliers. La Dre G.________ a également retenu qu'il n'existait pas de limitations psychologiques/psychiatriques.
Par décision du 29 janvier 2021, confirmant un projet de décision du 27 juillet 2020,
l'OAI a alloué à l'assurée une rente entière d'invalidité du 1
er
août 2017
au 31 août 2018, suivie d'un quart de rente du 1
er
septembre 2018 au 31 janvier 2019, le droit de l'assurée prenant fin à cette date. L'OAI a
retenu que dès le mois de juin 2018, l'intéressée avait recouvré une capacité
de travail dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple
le montage, le contrôle ou la surveillance d'un processus de production, en qualité d'ouvrière
à l'établi dans des activités simples et légères ou encore comme ouvrière
dans le conditionnement, d'abord à 50%, puis à 100% dès le mois de novembre 2018. L'OAI
a fixé le revenu que l'assurée aurait perçu en 2018 sans atteinte à la santé
à 45'223 francs. Quant au revenu d'invalide qu'elle était en mesure de gagner dès
juin 2018 à la faveur de la reprise d'une activité adaptée à 50%, l'OAI l'a
arrêté à 25'873 fr. 57, compte tenu d'un taux d'abattement de 5%. Procédant à
la comparaison de ces revenus, l'OAI est parvenu à la conclusion que l'assurée subissait un
préjudice économique de 42,57%, qui lui ouvrait le droit à un quart de rente. Une fois
une pleine capacité de travail retrouvée, en novembre 2018, l'assurée serait en mesure
de percevoir un salaire 49'213 fr. 09, après abattement de 10% ; elle ne subirait dès lors
plus aucun préjudice économique attribuable à son état de santé, de sorte que
son droit à la rente devait être supprimé.
C.
Par acte du 1
er
mars 2021, M.________, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 29 janvier 2021, dont elle a principalement
conclu à la réforme dans le sens de l'octroi d'une rente entière d'invalidité depuis
le 1
er
août 2017
pour une durée indéterminée, et subsidiairement, à l'annulation, suivie du renvoi
de la cause à l'OAI pour nouvelle décision au sens des considérants. A l'appui de sa contestation,
la recourante a fait grief à l'OAI d'avoir violé le droit en procédant à une révision
de ses droits en l'absence d'éléments probants permettant de retenir une évolution positive
de son état de santé. Elle a également reproché à l'intimé d'avoir outrepassé
son pouvoir d'appréciation, en ne prenant pas en compte son incapacité de travail et de gain
dans toute activité et en allant à l'encontre d'un avis médical émanant de personnes
compétentes et qualifiées.
Dans une réponse du 28 avril 2021, l'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de
la décision entreprise, la recourante n'ayant produit aucun élément qui aurait été
ignoré au moment où il a statué sur sa demande de prestations.
Par duplique du 16 juin 2021, confirmée le 17 juin 2021, la recourante a maintenu ses conclusions
et requis la mise en œuvre d'une expertise médicale.
E n  d r o i t
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI),
dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieux en l'espèce le droit de la recourante à une rente d'invalidité pour la période
courant au-delà du 31 août 2018.
Se pose singulièrement la question de savoir si son état de santé a connu une amélioration
– dès le mois de juin 2018 puis à nouveau dès novembre 2018 (cf. art. 88a al. 1
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201],
cf. consid. 3b infra) – conduisant à une modification notable de son taux d’invalidité
permettant de réviser la rente entière qui lui était accordée jusqu'au 31 août
2018, dans le sens de sa diminution à un quart de rente, puis de sa suppression dès le 1
er
février 2019.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Aux termes de l’art. 17
al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important
des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à
la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA
(ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA.
Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Les dispositions régissant la révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA s’appliquent par
analogie dans l’octroi rétroactif d’une pension progressive ou temporaire (ATF 133 V
263 consid. 6.1 et les références citées). Dans ce cas, le constat d'une modification
déterminante doit intervenir entre les faits existant à la date d'ouverture du droit à
la rente et la date de la modification du droit, en application de l'art. 88a RAI (TF 8C_132/2020
du 18 juin 2020 consid. 4.2.2 et les références citées).
Les mêmes principes trouvent également application lorsque l'assuré dépose une nouvelle
demande alors qu'une rente lui avait été précédemment refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant. Dans un tel cas, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si tel est le cas, l'office entrera alors en matière
sur la demande et vérifiera que la péjoration rendue plausible est avérée, en procédant
selon l'art. 17 LPGA, appliqué par analogie.
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir
les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce changement n’est déterminant
pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où
on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant
une assez
longue période. Il en va de même
lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré
ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant
pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable.
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu'une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7
; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Dans le cas d'espèce, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande formulée
par la recourante le 20 février 2017, estimant que l'intéressée avait rendu plausible
une aggravation de son état de santé depuis la décision de refus de prestations du 9 décembre
2016. Retenant qu'à l'issue du précédent examen du droit à une rente, l'assurée
présentait des
lombalgies chroniques sur
discopathies de L3 à S1 (M51.1), une périarthrite scapulo-humérale droite et des gonalgies
gauches sur syndrome rotulien, restant sans effet sur sa capacité de travail dans une activité
adaptée, l'OAI a admis que, dès juin 2016, l'état de santé de la recourante avait
connu une aggravation constitutive d'un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA conduisant
à l'ouverture du droit à une rente entière d'invalidité dès le 1
er
août
2017 (soit six mois après le dépôt de la demande du 20 février 2017, selon l'art.
29 LAI). L'office a ensuite considéré que la situation de l'assurée avait présenté
une amélioration
permettant
une reprise de travail à 50% dès le mois de juin 2018, puis à 100% dès le mois de
novembre 2018, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, dites améliorations
induisant une nouvelle révision de rente, dans le sens d'une réduction à un quart de rente
dès le 1
er
septembre 2018, suivie de sa suppression dès le 1
er
janvier 2019.
Pour sa part, la recourante adhère aux conclusions de l'OAI s'agissant de la période lui donnant
droit à une rente entière d'invalidité, mais conteste toute amélioration de son état
de santé, estimant qu'elle souffre toujours d'une totale incapacité de travail dans quelque
activité que ce soit.
Pour trancher la question litigieuse, il convient d’examiner si c'est à juste titre que l'intimé
a retenu que l’état de santé de la recourante avait connu une amélioration entre
la date d'ouverture de son droit à une rente entière et, respectivement, juin 2018 puis novembre
2018.
b)
Lorsque la recourante a déposé la demande litigieuse, il s'est avéré qu'elle présentait
de nouvelles atteintes, notamment au niveau des cervicales et de l'épaule droite. Un premier contrôle
neurologique au C.________ a conclu à un status dans les normes, sans signe de radiculopathie ni
de myélopathie. Il a néanmoins mis en évidence une cervicarthrose ainsi qu'une volumineuse
hernie discale pour laquelle une indication opératoire a été posée, afin de prévenir
les complications neurologiques liées au canal cervical étroit (cf. rapport des Drs T.________
et S.________ du 2 mars 2017). La recourante a ainsi bénéficié le 27 juin 2017
d'une cervicotomie antérieure avec discectomie C6-C7 et pose d'une cage au niveau C6-C7. Bien que
compliquée d'une brèche durale, l'intervention a été suivie d'une évolution
favorable, de sorte que les neurologues du C.________ ont mis fin à leur suivi en novembre 2018,
renvoyant la recourante à leurs collègues rhumatologues pour la suite de la prise en charge
des troubles de cet ordre (cf. rapport des Drs T.________ et Y.________ du 28 novembre 2018). Entretemps,
la recourante s'est soumise à une expertise neurologique ordonnée par l'assurance perte de
gain de son ex-employeur, qui a conclu à un status post-cure de hernie discale C6-C7 et à une
probable lésion de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, en lien avec laquelle une prochaine
consultation orthopédique était prévue. L'examen clinique pratiqué par l’expert
R.________ n'a en revanche pas révélé de déficit neurologique ni d'argument en faveur
d'une myélopathie. L'expert a toutefois préconisé la poursuite des investigations au plan
neurochirurgical, à la recherche d'une fuite de liquide céphalorachidien ou d'une récidive
de hernie discale. Procédant à l'évaluation de la capacité de travail, il a précisé
qu'en l'absence de nouvelles pathologies neurochirurgicales, une reprise du travail pourrait intervenir
à 50% durant six mois, puis à 100% selon l'évolution (cf. rapport d'expertise du Dr R.________
du 24 août 2018). Ensuite de cela, la recourante s'est encore soumise à un examen rhumatologique,
qui ne s'est pas révélé contributif, hormis quelques signes de remaniement dégénératif
au niveau S5-S1, L4-L5 et L5-S1 (cf. rapport des Drs Q.________ et V.________ du 6 septembre 2018).
C'est dans ce contexte que le SMR, constatant qu'il n'existait aucun consilium détaillé au
plan neurologique et orthopédique/rhumatologique depuis l'expertise du Dr R.________, a ordonné
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, confiée au H.________.
c) aa)
Au plan neurologique, le Dr B.________
a retenu les diagnostics de rachialgies cervico-dorso-lombaires avec douleurs des 4 extrémités,
actuellement sans substrat neurologique objectivable, et de status après discectomie antérieure
C6-C7 et mise en place d'une cage le 27 juin 2017. Il a notamment relevé que, contrastant avec l'importance
des plaintes, l'assurée s'était déplacée aisément de la salle d'attente à
la salle d'examen, n'avait éprouvé aucune difficulté à rester plus d'une heure assise
durant l'anamnèse sans exprimer le besoin de se lever ni montrer d'autres manifestations douloureuses,
s'était déshabillée sans difficulté majeure et n'avait pas donné l'impression
d'une fatigue/fatigabilité ni d'une somnolence significative (cf. rapport d'expertise neurologique
p. 18 et 22). Lors de l'examen clinique, l'expert a notamment constaté que la station sur la pointe
des pieds et sur les talons était apparemment impossible, sans qu'on ne trouve d'explication à
cette impossibilité. La marche un pied devant l'autre avait tout d'abord été normalement
possible, avant que n'intervienne une brusque instabilité, elle aussi inexpliquée. L'examen
des paires crâniennes s'était révélé sans anomalie, hormis une hypoacousie bilatérale
connue. A l'examen des membres supérieurs, le Dr B.________ a noté une épreuve des
bras tendus sans chute, des mouvements rapides relativement bien effectués, une trophicité
musculaire et des réflexes tendineux préservés alors que le test de la force musculaire
était caractérisé par des phénomènes de lâchages étagés et que
la patiente signalait une hypoesthésie tactile et douloureuse globale des deux membres supérieurs
à prédominance gauche, sans topographie radiculaire ou tronculaire et sans éléments
évocateurs d'une atteinte centrale. L'expert n'avait au demeurant pas trouvé de signes d'irritation
sur les gros troncs nerveux des deux membres inférieurs ni d'éléments allant dans le sens
d'une atteinte médullaire. Au niveau des membres inférieurs, la manœuvre de Lasègue
était ininterprétable des deux côtés, la recourante bloquant la manœuvre dès
l'initiation du mouvement. L'épreuve des jambes fléchies était impossible jambes conjointes
en raison de la provocation de douleurs lombaires apparemment intolérables, mais elle avait été
possible une jambe après l'autre, sans déficit ; les mouvements rapides étaient bien effectués,
la trophicité musculaire intacte, les réflexes tendineux présents, normovifs et symétriques,
les sensibilités superficielles et profondes préservées pour l'âge et un cutané
plantaire clair en flexion. Le Dr B.________ a déduit de ses constatations une discordance
entre l'importance des plaintes et les possibilités effectives de la recourante, estimant que l'intéressée
avait fait preuve de démonstrativité et de forte majoration de ses symptômes. Il existait
selon l'expert une claire discordance entre une évolution objectivement favorable ensuite de l'intervention
chirurgicale pratiquée en 2017 et les plaintes subjectivement invalidantes de l'assurée. S'agissant
de l'échec de l'ensemble des traitements, l'expert a noté que malgré l'importance des
douleurs signalées par la recourante, celle-ci ne recourait que très irrégulièrement
à la prise d'antalgiques. A l'issue de son appréciation, le Dr B.________ est parvenu aux mêmes
conclusions que le Dr R.________ dans son rapport d'expertise du 13 mars 2018 : l'examen neurologique
n'avait apporté aucune preuve d'atteinte neurologique tant centrale (médullaire) que périphérique,
pas plus que des indications en faveur d'une atteinte périphérique à caractère radiculaire
au niveau des membres inférieurs (cf. rapport d'expertise neurologique p. 19 et 22). Le Dr B.________
a dès lors attesté une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
sans port régulier de charges de plus de 5 à 10 kg ni déplacements importants à pied,
notamment en terrain inégal ou en escaliers, et permettant les changements relativement fréquents
de positions assise/debout, l'expert préconisant une reprise progressive (cf. rapport d'expertise
neurologique p. 24).
bb)
Au plan rhumatologique,
le
Dr W.________ a retenu les diagnostics de cervicalgies, d'épaules douloureuses simples, de lombalgies
chroniques sur discopathies dégénératives, de syndrome douloureux du compartiment antérieur
des genoux, de déconditionnement musculaire global et de fibromyalgie. L'expert rhumatologue a relevé
que la recourante avait fait l'objet de nombreuses investigations ayant toutes conduit à des diagnostics
sans gravité, hormis celui de hernie discale cervicale. Il a estimé que les traitements conservateurs
mis en place avaient été adéquats et suivis d'améliorations objectives, et, si l'assurée
les estimait inefficaces, il convenait de relever que la compliance au traitement n'avait pas toujours
été exemplaire, la médication antalgique n'étant prise que parcimonieusement ou pas
du tout. A l'instar de son confrère neurologue, le Dr W.________ a relevé une évidente
discordance entre l'importance des plaintes et les observations objectives. L'examen de l'appareil locomoteur,
en présence de 3 signes compartimentaux de Waddel et Kummin et d'une limitation fonctionnelle
inférieure aux performances de l'expertisée dans les moments hors examens (déshabillage,
marche dans les couloirs, déplacements sur la table d'examen), témoignait en faveur d'une participation
importante de facteurs psychologiques, psycho-sociaux ou autres que somatiques (cf. rapport d'expertise
rhumatologique p. 27). L'expert a en particulier observé qu'assise en salle d'attente,
l'assurée s'était levée de son siège à son appel et s'était déplacée
sans difficulté apparente ni boiterie. Elle était restée en position assise, sans en changer,
durant tout l'entretien, qui avait duré 1h40. Durant l'examen, l'attitude et le comportement avaient
changé radicalement, en ce sens que la recourante mettait un temps infini pour changer de position,
exprimait son ressenti avec de nombreux soupirs et gémissements, esquivait les palpations et mouvements
passifs, et résistait ou retenait les gestes et postures nécessaires à l'examen. L'expert
a encore relevé que l'assurée n'avait pas exprimé un sentiment de fatigue en fin d'examen,
ni manifesté de signe dans ce sens (cf. rapport d'expertise rhumatologique p. 18 et 19).
Le Dr W.________ a estimé que la recourante n'était plus en mesure de travailler dans ses activités
habituelles de nettoyeuse et d'employée polyvalente chez Z.________, mais qu'elle avait recouvré
une capacité de travail, dans des activités respectant ses limitations fonctionnelles, à
savoir les activités ne nécessitant pas le port de charges lourdes, ni les travaux répétitifs
avec le bras droit en particulier ou avec les bras en-dessus de la hauteur des épaules, à 50%
depuis juin 2018, puis à 100% depuis novembre 2018, sans baisse de rendement. L'expert a encore
précisé que la capacité de travail pourrait être améliorée par une meilleure
compliance au traitement (cf. rapport d'expertise rhumatologique p. 28).
cc)
Au plan psychiatrique, le Dr F.________ a retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4) et a écarté l'existence d'autre trouble d'ordre psychiatrique. L'expert a notamment
exclu tout symptôme des lignées hypomaniaque et maniaque, anxieuse et psychotique. Il a également
constaté l'absence de perturbation qualitative de la psychomotricité, malgré un léger
ralentissement psychique : les fonctions cognitives étaient préservées, l'assurée
s'étant montrée vigilante et n'avait en particulier pas montré de déficit attentionnel
durant l'heure et demie d'entretien. Elle ne présentait pas non plus de troubles du cours de la
pensée, notamment s'agissant du rythme et du déroulement. Etait également absente toute
notion de troubles de la perception, de l'affectivité ou du comportement. L'assurée n'avait
jamais été prise en charge par un professionnel de la santé mentale, n'avait jamais suivi
de traitements psychotropes et affirmait ne pas en ressentir le besoin, l'origine de ses douleurs chroniques
résidant selon elle dans le stress causé par son activité pour Z.________. Elle restait
ainsi focalisée sur le stress subi chez son ancien employeur, sur ses douleurs chroniques et sur
son rôle d'handicapée. Le Dr F.________ a encore relevé que malgré une capacité
d'endurance annoncée comme limitée lors de l'anamnèse, l'assurée avait pu se concentrer
durant une heure et demi lors de l'examen d'expertise, ses capacités de prise de décision et
de jugement ne semblant pas limitées. Evaluant les ressources de la recourante, l'expert psychiatre
a notamment relevé que l'intéressée gardait de bonnes relations avec son mari et ses enfants,
qui l'aidaient activement au quotidien, ainsi qu'avec ses sœurs, résidant au [...], à
qui elle téléphonait quotidiennement. Elle fréquentait également une église
une fois par semaine, dans laquelle elle dansait et chantait, loisirs auxquels elle s'adonnait également
parfois à la maison. Elle accompagnait encore son mari et ses enfants au supermarché et parfois
en promenade avec leur chien, pour se changer les idées. L'expert psychiatre a conclu de ses constatations
que la recourante ne présentait aucune limitation d'ordre psychiatrique et qu'elle disposait, sur
ce plan, d'une pleine capacité de travail dans toute activité, sans baisse de rendement.
dd)
L'expertise du H.________ satisfait aux réquisits jurisprudentiels en matière de
valeur probante. Les Drs B.________, W.________ et F.________ ont chacun procédé à un
examen spécialisé de la recourante, en présence d’une interprète. Ils ont étudié
l'ensemble du dossier médical, établi une anamnèse détaillée et pris en compte
les plaintes de l'intéressée. Ils ont décrit de manière claire le contexte médical,
ont procédé à une appréciation dûment motivée de la situation médicale,
d'abord individuellement puis consensuellement,
avant
de poser des conclusions bien motivées. Le Dr F.________ a eu outre exposé les éléments
lui ayant permis d'exclure la présence d'autres troubles d'ordre psychiatrique.
Les experts ont par ailleurs procédé à une analyse des indicateurs fixé par le Tribunal
fédéral en lien avec l’appréciation de la capacité résiduelle de travail
d’un assuré souffrant de troubles psychiques et psychosomatiques (cf. consid. 3b supra)
afin de déterminer l'éventuel effet incapacitant du trouble somatoforme douloureux et de la
fibromyalgie. Ils ont ainsi pris soin d’apprécier la gravité des troubles présentés,
la cohérence et la plausibilité des symptômes et des plaintes de l’assurée
et de tenir compte de ses ressources.
Le dossier en mains du tribunal ne contient aucun élément qui viendrait contredire les conclusions
des experts. Bien au contraire, les neurochirurgiens du C.________ ont considéré que l'évolution
post-opératoire avait été favorable, malgré la brèche durale. Ils ont constaté
une amélioration clinique dès juillet 2017, mois suivant l'intervention,
avec
une amélioration des paresthésies et hypoesthésies, de la dextérité fine, de
manière nette, de la marche et des troubles urinaires (cf. rapport du Dr T.________ du 12 juillet
2017).
Cette évolution favorable
s'est confirmée dans les mois qui ont suivi, malgré la persistance de quelques douleurs distales
en décembre 2017 (cf. rapport du Dr T.________ des 14 décembre 2017 et 28 novembre 2018). De
même, au plan rhumatologique, le rapport des Drs Q.________ et V.________ a abouti à des conclusions
globalement rassurantes et n'a en tous les cas pas dénoté de troubles susceptibles de porter
atteinte à la capacité de travail. Quant à l'expert R.________, comme déjà relevé,
il est parvenu à des conclusions superposables à celles du Dr B.________, dans le sens de l'exclusion
de toute atteinte neurologique. A l'instar du Dr W.________, il a conclu à l'exigibilité d'une
capacité de travail progressive dans une activité adaptée, d'abord de 50% puis à
100%.
La recourante quant à elle n'apporte aucun élément concret qui tendrait à démontrer
le caractère non probant de l'expertise, son acte de recours n'étant en particulier appuyé
d'aucun rapport médical. Finalement, il semble que l'avis médical « émanant
de personnes compétentes et qualifiées », qu'elle fait grief à l'intimé d'avoir
ignoré, correspond en fait au seul avis du Dr O.________. Si ce dernier a poursuivi la prescription
d'arrêts de travail à 100%, il n'a toutefois pas fait état d'éléments qui auraient
été ignorés des experts et qui auraient été de nature à remettre sérieusement
en cause leurs conclusions. Les limitations fonctionnelles évoquées dans son rapport du 18
juillet 2017 correspondent à celles retenues par l'intimé. S'il indique le 27 mars 2018 que
l'état de sa patiente n'a connu aucune amélioration malgré l'opération, il ne dit
rien sur les raisons qui l'amènent à prendre le contre-pied des spécialistes du C.________,
qui, comme vu ci-dessus, ont constaté des améliorations dès juillet 2017, qu'ils ont décrites
de manières circonstanciées. Une fois encore, les éléments que le Dr O.________ avance
en mars 2018 rentrent globalement dans le cadre des limitations fonctionnelles retenues par la décision
entreprise. Il y ajoute encore des pertes de mémoire et des troubles de la concentration, qui restent
cependant non-documentés, dont la recourante ne s'est au demeurant pas spécifiquement plainte
au cours de l'expertise du H.________, et qui ont par ailleurs été exclues par le Dr F.________,
qui a constaté l'absence de tout déficit attentionnel pendant une heure et demie et de tout
trouble de la mémoire à court et long terme (cf. rapport d'expertise psychiatrique p.
19). La recourante ne saurait non plus être suivie lorsqu'elle voit une contradiction entre les
limitations fonctionnelles retenues par l'OAI (qui demandent d'éviter les travaux répétitifs
avec le bras droit en particulier) et les activités considérées comme adaptées par
l'intimé (le travail simple et répétitif). Il existe en effet à n'en pas douter suffisamment
d'activités simples et répétitives, soit des activités qui ne nécessitent pas
de formation ni de compétences spécifiques, qui permettent la reproduction de mêmes tâches
sans exigence d'adaptation ni de réflexion, et qui n'exigent pas de mouvements répétitifs
astreignant pour le bras droit.
En définitive, les appréciations des Drs B.________, W.________ et F.________ sont convaincantes
et il ne se trouve au dossier aucun élément médical objectif qui justifie de s’en
écarter. L’OAI était ainsi fondé à retenir que l'état de santé de
la recourante a connu une amélioration lui permettant du recouvrer une capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à raison de 50% dès
le mois de juin 2018 puis de 100% dès le mois de novembre 2018.
Le dossier étant complet au plan médical, il permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause, de sorte que l’on ne voit pas en quoi la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise, telle que sollicitée par la recourante, serait de nature à modifier les
considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation
anticipée des preuves (ATF 124 V 190 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d).
6.
Compte tenu de l'âge
de la recourante au moment où a été rendue la décision lui ouvrant le droit à
une rente limitée dans le temps, il convient d'examiner la question de son droit à la mise
en œuvre de mesures de réadaptation préalablement à la réduction et la suppression
de sa rente, en lien avec l'obligation de se réadapter par soi-même.
a)
Le Tribunal fédéral a admis que l'octroi
de mesures de réadaptation
pouvait dans certaines circonstances particulières constituer une condition
sine
qua non
, d’un point de vue
professionnel, à la valorisation économique de la capacité de travail (TF 9C_254/2011
du 15 novembre 2011 consid. 7). Il a ainsi considéré qu'il existe des situations
dans lesquelles, avant de réduire ou de supprimer une rente d’invalidité – y compris
dans le cadre d’une décision d’octroi, à titre rétroactif, d’une rente
limitée dans le temps (ATF 145 V 209) –, l’administration doit examiner si la capacité
de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit
pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du degré
d’invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement
en œuvre une mesure d’observation professionnelle (afin d’établir l’aptitude
au travail, la résistance à l’effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au
sens de la loi. Il s’agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision
(art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à
la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui
a bénéficié d’une rente pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la
personne assurée peut se prévaloir d’un droit acquis dans le cadre d’une procédure
de révision ou de reconsidération ; il est seulement admis qu’une réadaptation
par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée d’elle en raison de son âge
ou de la durée du versement de la rente (TF 9C_707/2018 du 26 mars 2019 et les références
citées ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et les références
citées ; TF 9C_800/2014 du 31 janvier 2015 ; TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014
consid. 4.4 et les références citées). Il en découle – sous réserve
de cas où l'assuré dispose d'emblée de capacités suffisantes lui permettant une réadaptation
par soi-même (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid. 6.3 ; TF 9C_183/2015
du 19 août 2015 consid. 5) – que ce n'est qu'à l'issue d'un examen concret de la
situation de l'assuré et de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de réadaptation
sur le marché du travail que l'office AI peut définitivement statuer sur la révision de
la rente d'invalidité et, le cas échéant, réduire ou supprimer le droit à la
rente. Par conséquent, dans ces situations, l'examen et l'exécution des éventuelles mesures
constituent une condition de la suppression (ou réduction) de la rente, cette suppression (ou réduction)
ne pouvant prendre effet antérieurement (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid. 6.4 ;
TF 8C_446/2014 du 12 janvier 2015 consid. 4.2.4 non publié in ATF 141 V
5, mais dans SVR 2015 IV N. 19 p. 56 ; TF 9C_409/2012 du 11 septembre 2012 consid. 2.3).
En d’autres termes, l’office doit vérifier si la capacité de travail résiduelle
médico-théorique permet d’inférer sans autres démarches une amélioration
de la capacité de gain ou s’il est nécessaire au préalable de mettre en œuvre
une mesure d’observation professionnelle et/ou des mesures légales de réadaptation (cf. TF
9C_276/2020 du 18 décembre 2021, consid. 6 ; 9C_227/2020 du 5 octobre 2020 consid. 2.2,
9C_304/2020 du 8 juillet 2020 consid. 3 et les références citées).
Pour
déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité
de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références citées),
celles-ci ne devant pas être allouées si elles sont vouées à l’échec selon
toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02
du 2 décembre 2002 consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’AI,
tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne
de l’assuré (TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence
citée). Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait
défaut, l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06
du 13 juin 2007 consid. 3.1).
b)
En
l’occurrence, le recourante était âgée de 58 ans lorsqu'elle a été mise
au bénéfice d’une rente entière d’invalidité limitée dans le temps.
Elle appartient donc à la catégorie d’assurés dont il convient de présumer
qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l’on peut
raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité résiduelle de travail,
peu importe à cet égard qu’elle présente une invalidité inférieure aux
20 % habituellement exigés pour l'octroi de mesures au sens de l'art. 8 LAI (TF 9C_517/2016
du 7 mars 2017 consid. 5.1 et 5.2). Afin de déterminer si l'octroi de mesures doit être
considéré comme une condition
sine
qua non
à la réduction
ou suppression de ses prestations, il convient encore d'examiner si de telles mesures avaient une chance
d'atteindre le but poursuivi par la jurisprudence fédérale dans ce type de situation. On peut
relever à cet égard qu'en 2017, dans le cadre de la procédure d'intervention précoce,
l'assurée avait été mise au bénéfice d'une mesure auprès de [...]. Selon
le rapport du 10 juin 2017 de l'organisateur, l'assurée s'était dite motivée à entreprendre
la mesure proposée à l'issue de sa convalescence post-opératoire. Entretemps toutefois,
l'assurée s'est prévalue d'une totale incapacité de travail sans discontinuité jusqu'à
la décision litigieuse. Au cours de l'expertise, la recourante a confirmé qu'elle ne pouvait
plus concevoir de travailler, dans quelque activité que ce soit, la plupart des tâches ménagères
ne lui étant par ailleurs plus accessibles (cf. rapport d'expertise rhumatologique :
« Affirme ne plus pouvoir faire quoi que ce soit » [p. 16] ; rapport d'expertise neurologique
: « En raison des troubles susmentionnés, Madame M.________ s'estime totalement incapable de
reprendre une activité professionnelle et se considère comme très handicapée dans
les actes de la vie quotidienne et pour faire son ménage » [p. 22] ; rapport d'expertise psychiatrique
« Pour ce qui est de la représentation de l'évolution future de la maladie, elle
n'imagine aucune amélioration et, en conséquence, aucune possibilité d'améliorer
sa capacité de travail dans son activité de femme au foyer et surtout dans une activité
lucrative » [p. 14] ; « Madame M.________ s'estime totalement incapable de reprendre une activité
professionnelle lucrative alors qu'elle éprouve déjà d'importantes difficultés à
la gestion de son ménage [p. 18]) ». Dans le cadre de son acte de recours, elle a confirmé
que son état de santé ne lui « permet[tait] par la prise d'une quelconque activité
lucrative » (cf. acte de recours p. 4). Compte tenu de ces éléments, il y a lieu de retenir
qu'on se trouve dans un cas de figure où les éléments concrets du dossier permettent de
retenir que l'octroi de mesures de réadaptation serait subjectivement voué à l’échec.
La recourante n’a du reste pas formulé de grief spécifique s’agissant des mesures
dans la présente procédure ni conclu à leur octroi en sa faveur. Il appert donc que l’octroi
de mesures de réadaptation serait
in
casu
vraisemblablement voué
à l’échec, de sorte que c'est de manière fondée que l'intimé n'a pas estimé
nécessaire de mettre en œuvre des telles mesures préalablement à la révision
des droits de la recourante.
7.
Procédant à une comparaison des revenus au sens de l'art. 16 LPGA selon l'exigibilité
retenue à l'issue de l'appréciation médicale, l'intimé est arrivé à la
conclusion que, pour la période de capacité de travail à 50%, dès le mois de juin
2018, la recourante présentait un taux d'invalidité de 42,57%, alors que dès le mois de
novembre 2018, au bénéfice d'une pleine capacité de travail, elle ne subissait plus aucun
préjudice du fait de son état de santé, le revenu qu'elle serait en mesure de gagner selon
les salaires statistiques (ESS) dépassant même son salaire sans invalidité à 100%.
Contrôlés d'office, ces calculs ne prêtent pas flanc à la critique : l'OAI a fait
une correcte application des règles jurisprudentielles applicables en la matière, de sorte
que ses conclusions au plan économique peuvent être confirmées. La recourante ne soulève
au demeurant aucun grief à leur égard. Tout au plus pourrait-on s'étonner que l'intimé
a appliqué deux taux d'abattement différents (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75),
à savoir 5% pour la période de capacité de travail de 50% et 10% pour la période
de pleine capacité. Selon les fiches de calcul du salaire exigible du 24 juillet 2020, l'abattement
de 5% est fondé sur l'âge de la recourante et celui de 10% sur l'âge et les limitations
fonctionnelles de l'intéressée. Les éléments au dossier ne mettent en évidence
aucun élément qui pourrait expliquer cette différence d'appréciation des limitations
fonctionnelles sous l'angle du taux d'abattement. Ce point peut toutefois souffrir de rester indécis
puisque, même à retenir un taux d'abattement de 10% pour la période durant laquelle la
recourante disposait d'une capacité de travail de 50%, le droit de la recourante ne s'en trouverait
pas modifié.
Cela étant, c'est de manière fondée que l'intimé a procédé à la révision
de la rente entière d'invalidité accordée depuis le 1
er
août 2017 dans le sens d'un quart de rente dès le 1
er
septembre 2018, soit trois mois après l'amélioration de l'état de santé lui ayant
permis de recouvrer une capacité de travail de 50% dès le mois de juin 2018, puis dans le sens
de sa suppression dès le 1
er
février 2019 soit trois mois après l'amélioration subséquente ayant permis à
l'intéressée de recouvrer une pleine capacité de travail dès le mois de novembre
2018 (cf. art. 88a RAI).
8.
a)
Au vu de ce qui précède,
le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient
de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu l'issue du litige.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens
à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 janvier 2021 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de M.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour la recourante), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :