vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 419 · 2021-07-08 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, DÉPENDANCE{MALADIE}, CONSOMMATION DE STUPÉFIANTS | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.07.2021 Arrêt / 2021 / 419

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
150/20 - 204/2021
ZD20.019003
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2021
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Silva et M. Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Albert Habib, avocat à Lausanne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________
(ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1984, a suivi un apprentissage
d’installateur sanitaire, formation interrompue en novembre 2002. L’assuré n’a
pas exercé d’activité professionnelle depuis. Il est au bénéfice des prestations
de l’aide sociale par le biais du Centre social régional de [...].
Le 15 septembre 2015,
l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Il invoquait un accident qui a entraîné un tassement des vertèbres D 11 et 12, des troubles
psychiques ainsi qu’une dépendance.
Alors que l’assuré
suivait des mesures d’intégration depuis le 30 novembre 2015 au sein d’ [...] SA, un
rapport a été établi le 21 mars 2016 suite aux observations des conseillères spécialistes.
Ces dernières, soit une conseillère psychologue ainsi qu’une conseillère physiothérapeute,
ont relevé qu’il était encore prématuré de mettre en place un retour à
l’emploi. La dynamique personnelle de l’assuré devait faire l’objet d’une
attention particulière en termes de gestion des émotions et de motivation. L’absence
d’un suivi thérapeutique pouvait également représenter un frein à la poursuite
d’un retour professionnel.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a requis des informations
médicales auprès du Dr Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie exerçant
au Centre [...]. Dans un rapport médical du 4 janvier 2017, ce dernier a retenu les diagnostics
– avec effet sur la capacité de travail – de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’opiacés, de syndrome de dépendance, avec actuellement un
régime de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale, de trouble dépressif
récurrent actuellement en rémission et de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé. Une personnalité
émotionnellement labile était également mentionnée par le spécialiste, dite
pathologie restant cependant sans effet sur la capacité de travail de l’intéressé.
Ce médecin retenait une capacité de travail limitée à 50% dans un premier temps,
à réévaluer, en raison de l’anhédonie et l’asthénie décrites
par le patient. Le Dr Y.________ observait un contact de bonne qualité, l’assuré s’exprimant
de manière claire et cohérente. Le spécialiste ne relevait pas de troubles du cours de
la pensée ni de relâchement des associations. L’assuré se plaignait de fatigabilité,
d’une qualité de sommeil altérée, qui nécessitait une augmentation de sa consommation
de cannabis, et de tristesse sans verbaliser aucune idéation suicidaire. L’amorce d’un
épisode dépressif n’était pas à exclure. L’intéressé souhaitait
en outre s’orienter vers une baisse progressive des doses de son traitement de substitution aux
opiacés, soit de méthadone.
E.________ a entamé
un stage dans le secteur artisanat [...], au sein de la fondation des [...] entre le mois d’avril
et de juillet 2017. Cette mesure a confirmé l’absence de potentiel de réadaptation de
l’assuré avec une capacité de travail inférieure à 50% ainsi qu’un rendement
évalué à 20 %. Au terme du stage, les spécialistes en réinsertion ont,
le 16 mai 2017, exposé les éléments suivants :
« M.
E.________ est venu à l’atelier 17 demi-journées sur 20 (85% de présence). Le meuble
qu’il confectionne avance tout doucement. Il aime le travail bien fait (côté perfectionniste),
prend le temps pour faire les choses et se montre très soigneux. Il a besoin de recevoir les consignes
l’une après l’autre pour éviter les confusions, ce qui pourrait le mettre en état
de stress. Suite à deux altercations avec un stagiaire, M. E.________ s’est senti rabaissé,
il est dans ces moments très affecté, en colère et nerveux. Il a besoin d’être
entendu et canalisé rapidement par le moniteur lors de ces moments.
Suite
à ces altercations, il a demandé à arrêter les sorties socio-culturelles temporairement.
M. E.________ a des baisses de moral et de motivation importantes, il s’est cependant accroché
et est toujours avec nous. Ce stage semble tout à fait pertinent pour une reprise de rythme dans
un contexte hors stress (non productif) et socialisant et pour évaluer ses possibilités de
réinsertion futures. »
Dans un rapport final
du 20 juin 2017, une spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI a constaté
une capacité de travail de 50% tant dans l’activité habituelle de l’assuré
que dans une activité adaptée. Elle mettait en évidence un degré d’invalidité
de 86%.
Le
psychiatre traitant de l’assuré a été une nouvelle fois interpellé. À
l’occasion d’un rapport médical du 7 novembre 2017, le Dr Y.________ a maintenu son
appréciation diagnostique. En tant que limitations fonctionnelles, ce médecin a mis en évidence
un trouble de la concentration et de l’attention lié d’une part au trouble de l’humeur
et d’autre part aux effets secondaires de la méthadone. Une fatigabilité était également
observée, tout comme des variations thymiques avec d’importantes difficultés à gérer
les émotions, une intolérance à la frustration et une mauvaise gestion du stress. La lenteur
d’exécution constatée lors des stages était provoquée tant par les effets sédatifs
du traitement médicamenteux de substitution (Rivotril et méthadone) que par les difficultés
cognitives liées au trouble de l’humeur et de son traitement. Actuellement, l’intéressé
ne disposait d’aucune capacité de travail.
A la lecture du nouveau
rapport du Dr Y.________, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) s’est interrogé sur le rôle de la consommation de psychotrope
de l’assuré dans la persistance des troubles l’empêchant d’exploiter une
pleine capacité de travail (avis du 28 novembre 2017). Le 4 mai 2018, le SMR, par la plume du Dr
V.________, médecin, a reconnu la nécessité d’une expertise rhumatologique –
psychiatrique – médecine interne, avec un complément investiguant les problématiques
neuropsychologiques si nécessaire. La réalisation de cette expertise a été confiée
au [...] (ci-après : le [...]), soit aux Drs B.________, spécialiste en médecine
interne, R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et N.________, spécialiste
en rhumatologie.
Dans leur rapport du 25
mars 2019 établi à la suite d’une évaluation consensuelle, les Drs B.________, R.________
et N.________ ont retenu les diagnostics – sans influence sur la capacité de travail –
de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’opiacés,
avec actuellement un régime de substitution sous surveillance médicale, de troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation
continue, de dysthymie, de déconditionnements multiples, de céphalées de tension chroniques,
de status post contusion lombaire en 2008 (lombalgies mécaniques), de status post contusion
de la hanche gauche en 2013 (fracture de la lèvre antérieure du cotyle gauche) et de status
post fracture tri-malléolaire non déplacée de la cheville gauche en août 2018. Relevant
l’absence de limitations fonctionnelles significatives, les médecins du [...] ont conclu en
une capacité de travail entière. A l’appui de leurs conclusions, les Drs B.________,
R.________ et N.________ ont notamment exposé les éléments suivants :
« Sur
l’ensemble de l’observation, nous avons retenu un état dysthymique, qui correspond dans
une large mesure aux constatations de ses médecins, d’une rémission d’un syndrome
dépressif antérieur. Il a évoqué des symptômes anxieux ponctuels, notamment
lorsqu’il est en conflit avec sa mère aussi dans quelques situations de stress, mais ceci
n’a pas d’importance majeure clinique.
L’ensemble
du tableau est très nettement marqué par de multiples déconditionnements : il n’y
a plus d’exercice physique depuis longtemps (mis à part le vélo), son réseau relationnel
est très faible, il n’a plus de lien sentimental depuis un bon moment, il est assez peu habitué
à une communication interpersonnelle etc. Il vit dans les faits depuis beaucoup d’années
dans un monde à prédominance virtuelle, en conséquence, toute idée de confrontation
avec l’extérieur est difficile à entrevoir. Pourtant, il sort régulièrement,
il n’y a pas d’inhibition anxieuse de principe pour quoi que ce soit, il a un petit réseau
de connaissances, et même un certain nombre d’intérêts.
Il
s’agit donc à première vue d’une situation problématique sociale de déconditionnement
qu’il s’agit de dépasser par des mesures appropriées. »
Dans
un rapport médical du 26 juin 2019, le SMR a retenu que l’expertise précitée présentait
tous les critères formels de qualité et s’est rallié à ses conclusions.
A l’occasion d’un
projet de décision du 28 juin 2019, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de rejeter sa demande de prestations.
Face à ce projet
de décision, l’assuré a sollicité le Centre de psychiatrie et de psychothérapie
Les Toises afin d’établir un rapport médical. Dans leur rapport du 10 octobre 2019 adressé
à l’OAI, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et Mme H.________,
psychologue, ont confirmé les diagnostics avancés en 2017, à savoir une personnalité
émotionnellement labile, des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’opiacés, syndrome de dépendance, avec actuellement un régime de maintenance ou
de substitution sous surveillance médicale ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé. Ils
ont également évoqué des atteintes au pouce et à la cheville, concluant leur rapport
comme suit :
« Pour
conclure, notre avis est qu’il s’agit d’une situation classique d’adversité
psychosociale dans l’enfance ayant conduit à la délinquance et à la consommation
de drogue de 15 à 22 ans, ce qui a empêché M. E.________ de faire les apprentissages de
la vie adulte ayant lieu habituellement à cette période de la vie. Malgré une abstinence
de dix ans, sauf le maintien du traitement de substitution et une consommation modérée de cannabis
pour se détendre le soir, il se trouve incapable de s’insérer socialement et surtout
professionnellement. Le déconditionnement qui en découle engendre effectivement une asthénie
pathologique et une grande souffrance. Il est déprimé la plupart du temps, avec de courtes
périodes où il reprend espoir et motivation et de longs mois où la frustration renforce
la dépression qui devient sévère.
Des
« mesures adaptées » devraient commencer par un apprentissage consistant à
gérer la vie quotidienne avant d’envisager une insertion professionnelle. »
Appelé à prendre
position, le SMR a retenu le 3 février 2020 que le Dr L.________ ne pouvait démontrer que le
déconditionnement retenu découlait directement et inévitablement d’une atteinte
à la santé, faisant au contraire une large place aux considérations psychosociales, étrangères
à l’assurance-invalidité. Le SMR relevait également que le déconditionnement
de l’assuré n’était pas suffisant afin de l’empêcher de partir en vacances
un mois au Maroc. Les conclusions des experts du [...] pouvaient ainsi être suivies.
Par décision du 17
avril 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision et rejeté la demande de prestations
déposée par l’assuré, ce dernier étant pleinement capable d’exercer une
activité professionnelle. L’office AI retenait qu’il n’y avait aucune raison de
douter des conclusions du [...]. Le Dr L.________ avait simplement opéré une appréciation
différente d’un même état de santé. Son analyse portant sur le déconditionnement
rapporté se fondait uniquement sur des facteurs étrangers à l’assurance-invalidité.
B.
a)
Par
acte du 15 mai 2020, E.________, par l’intermédiaire de son conseil Me Albert Habib, a déféré
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement
à son renvoi à l’OAI pour complément d’instruction au sens des considérants
et nouvelle décision. L’intéressé contestait en substance l’exhaustivité
du rapport du [...], dans la mesure où son anamnèse complète n’avait pas été
analysée, spécialement la question de la prise de méthadone, responsable selon le Dr L.________
de ses difficultés à mobiliser ses ressources. L’office AI avait ainsi omis de déterminer
si, au moyen d’une grille d’évaluation normative et structurée, la dépendance
à des substances addictives influait sur la capacité de travail de l’assuré.
b)
Par
réponse du 2 juillet 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’au maintien de
la décision attaquée. Il retenait que les conclusions de l’expertise du [...] étaient
probantes, les experts ayant effectivement procédé à l’examen des ressources de
l’assuré.
c)
Répliquant en date du 29 juillet 2020, l’assuré
a confirmé ses conclusions tendant à la mise en place d’une nouvelle expertise et réitéré
ses arguments concernant les manquements présentés par l’expertise du [...].
d)
A l’occasion de sa duplique du 29 septembre
2020, l’OAI a produit un avis médical SMR du 27 août 2020 établi par le Dr V.________.
Ce médecin y retenait que les critères pertinents (expression des éléments essentiels
concernant le diagnostic, succès du traitement, succès de la réadaptation, comorbidités,
ressources personnelles, contexte social) avaient été investigués à satisfaction
par les experts du [...]. Leur rapport permettait en effet de renseigner l’ensemble des indicateurs
standards, indicateurs ayant d’ailleurs été intégrés dans leurs conclusions.
e)
Le 23 octobre 2020, l’assuré a soutenu
qu’il était indéniable que le traitement de substitution de méthadone expliquait
sa difficulté à mobiliser ses ressources, comme le relevait le Dr L.________ et Mme H.________.
f)
Le 20 novembre 2020,
l’OAI a relevé que malgré ses
consommations de méthadone et de cannabis, l’assuré était capable de mobiliser ses
ressources au gré de ses envies. A l’appui de sa position, l’office AI a produit un
nouvel avis médical du SMR rédigé par le Dr V.________ (avis médical du 16 novembre
2020). Le SMR relevait que la question de la consommation de méthadone avait été largement
investiguée, cette dernière n’altérant pas les ressources de l’intéressé.
Les éléments apportés n’étaient ainsi pas de nature à remettre en cause
les conclusions précédemment formulées.
g)
A l’occasion d’ultimes déterminations
déposées le 11 décembre 2020, l’assuré a rappelé que ses troubles rendaient
de simples activités passablement difficiles. Il mentionnait également un retrait social certain
ainsi qu’une perte d’intérêt général.
E n  d r o i t
:
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
L’objet du litige
porte sur le droit à une rente, singulièrement sur la question de savoir si le recourant présente
une atteinte invalidante.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
4.
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelque que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5.
Dans le cas d’espèce, il apparaît
que la capacité de travail sur le plan somatique n’est pas litigieuse. Il n’est pas
établi que les atteintes au pouce et à la cheville, évoquées à l’occasion
du rapport médical du 10 octobre 2019, aient une quelconque influence sur la capacité de travail
du recourant.
6.
Le recourant critique par contre le volet psychiatrique
de l’expertise du [...] et fait valoir que le traitement de méthadone a des effets certains
sur sa capacité de travail. Les conclusions de l’expertise commandée par l’office
intimé s’opposaient à celles retenues par ses médecins et thérapeute traitants
(Dr L.________ et Mme H.________ ainsi que le Dr Y.________) mais également aux constatations faites
à l’occasion des différents stages de réinsertion suivis ( [...], les [...]) ou
encore par les spécialistes en réinsertion de l’OAI (en particulier le rapport final
du 20 juin 2017 mettant en évidence un degré d’invalidité de 86%). Le [...] s’était
en outre abstenu de déterminer au moyen d’une grille d’évaluation normative et
structurée si sa dépendance à des substances addictives influait sur sa capacité
de travail.
7.
A titre liminaire, il sied de relever que l’appréciation
de la capacité de travail relève principalement de la compétence du corps médical.
En effet, si les organes d’observation professionnelle apportent des informations utiles afin de
compléter les données médicales, dites informations ne sauraient supplanter les conclusions
médicales car elles sont susceptibles d’être influencées par des éléments
subjectifs liés au comportement de l’assurée pendant le stage (TF 8C_760/2014 du 15 octobre
2015 consid. 4.3 ; 9C_83/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2 ; 8C_451/2012 du 28 mai 2013
consid. 4 ; 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 consid. 4. 1). Ainsi, on ne saurait accorder un poids
prépondérant aux observations faites à l’occasion des stages de l’assuré,
ces dernières ne pouvant détrôner une analyse médicale de la capacité de travail.
Quant au rapport de réadaptation final du 20 juin 2017 de l’intimé mettant en évidence
un degré d’invalidité de 86%, on ne saurait lui accorder une quelconque pertinence dans
la mesure où ce pourcentage est fondé sur le postulat que le recourant avait abandonné
son apprentissage en raison de son invalidité (art. 26 al. 2 RAI), postulat qui n’est corroboré
par aucune pièce au dossier.
8.
a)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et
les références citées). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant
pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
Le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de syndrome de dépendance (ATF 145 V
215). Il a notamment abandonné la présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles
ne justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi (consid.
5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143
V 418) aux cas de syndrome de dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au
moyen d’une procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si,
et le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué
par des spécialistes influence dans le cas examiné la capacité de travail de la personne
concernée (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2).
c)
Une
fois le diagnostic posé par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2), la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier
et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique
ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de
procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
9.
On
relèvera que les experts ont exécuté leur mandat sur la base du questionnaire type de
l’Office des assurances sociales (OFAS) introduit ensuite de la modification de la jurisprudence
en matière des troubles somatoformes douloureux (ATF 141 V 281 consid. 4.2, notamment), que
le mandat était ainsi exhaustif sous l’angle de l’extension de la jurisprudence aux
addictions (ATF 145 V 215). S’il est vrai que le mandat tel que conféré abordait encore
la capacité de travail sous l’angle du caractère primaire ou secondaire de l’addiction,
il s’avère que l’expert psychiatre, soit le Dr R.________, n’a pas digressé
sur cette distinction, ce qui ne saurait lui en être reproché au vu de l’évolution
de la jurisprudence en matière de dépendance.
10.
Reste ainsi à examiner la valeur probante du volet psychiatrique de l’expertise du [...],
et de confronter ainsi l’appréciation du Dr R.________ à celle de ses confrères
psychiatres au moyen de la grille d’évaluation décrite ci-dessus.
a)
Concernant en premier lieu l’appréciation diagnostique du cas d’espèce, on constate
que l’expert R.________ se distancie des médecins traitants en excluant un trouble de la personnalité
émotionnellement labile et en qualifiant le trouble de l’humeur présenté par le
recourant de dysthymie.
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, c’est moins le diagnostic en tant que tel
qui est fondamentalement pertinent mais bel et bien l’effet d’une atteinte à la santé
sur la capacité de travail qui est déterminant (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2).
Selon la classification CIM-10, un trouble de la personnalité émotionnellement labile (F60.3)
est « un trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à
agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur
imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté
à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur
et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés
ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé
principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions,
et le type borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de l'établissement
de projets et des préférences personnelles, par un sentiment chronique de vide intérieur,
par des relations interpersonnelles intenses et instables et par une tendance à adopter un comportement
autodestructeur, comprenant des tentatives de suicide et des gestes suicidaires ». A la lecture
des pièces au dossier, on remarque l’absence de descriptions de comportements répétés
significatifs de la réalisation des critères mentionnés par la CIM-10, tant par le recourant
que par ses médecins traitants, mais également par les auteurs des rapports établis à
la suite des différents stages effectués. Si ces derniers, notamment lors de la mesure suivie
au sein des Oliviers, ont mis en évidence des difficultés relationnelles, ces difficultés
ne sont suffisamment marquées au point de retenir un trouble de la personnalité labile de type
impulsif. Le Dr Y.________, dans son rapport du 4 janvier 2017, considère en outre que ce trouble
n’influe pas sur la capacité de travail du recourant.
S’agissant du trouble dépressif retenu par le Dr Y.________ à l’occasion de son
rapport du 7 novembre 2017, s’opposant à celui de dysthymie retenu par le Dr R.________, il
s’agit uniquement d’une appréciation divergente du degré de sévérité
d’un trouble de l’humeur (cf. CIM-10 F33 et F34.1), l’élément déterminant
étant l’influence de ce trouble sur la capacité de travail. Le trouble dépressif
retenu était d’ailleurs décrit par le Dr Y.________ comme en rémission en 2017.
Si le Dr L.________ et Mme H.________ contestent l’appréciation diagnostique du Dr R.________,
ils s’abstiennent pourtant d’apporter une remise en question objectivée de l’avis
du médecin-psychiatre du [...].
Cela étant, l’expertise
ne présente pas de lacune ou de contradiction sous l’angle diagnostique.
b)
Il sied dès lors d’examiner l’influence
des atteintes psychiques sur la capacité de travail du recourant au moyen de la grille d’évaluation
développée par le Tribunal fédéral (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). On examinera en premier lieu
l’axe
« atteinte à la santé ».
Concernant
le critère de gravité fonctionnel, il y a lieu de relever que le diagnostic de troubles mentaux
et du comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives, assorti du codage supplémentaire
"syndrome de dépendance" (quatrième chiffre "2" des diagnostics F10-F19
de la CIM-10) ne comprend pas en tant que tel un critère de gravité inhérent (comme c'est
le cas, par exemple, du diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant [F45.40 de la CIM-10];
à ce sujet, ATF 141 V 281 consid. 2.1.1). Il n'est pas caractérisé par des limitations
concrètes (p. ex., pour les degrés de dépression [F32 de la CIM-10], "réduction
de l'énergie et diminution de l'activité ou diminution de l'aptitude à se concentrer")
dont on pourrait tirer directement un degré de gravité. En effet, la description du syndrome
de dépendance retenu en l’espèce ne comprend qu'indirectement des éléments
susceptibles de fonder une limitation des capacités fonctionnelles, déterminante pour évaluer
la capacité de travail : ainsi, la difficulté à contrôler la consommation ou le désinvestissement
progressif des autres activités et obligations. Le degré de gravité du diagnostic en cause,
en tant qu'élément déterminant sous l'angle juridique, n'apparaît dès lors qu'en
lien avec les répercussions fonctionnelles concrètes qu'entraîne l'atteinte à la
santé (cf. ATF 143 V 418 consid. 5.2.2; TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.1.2.1). Les répercussions
fonctionnelles concrètes dans le cas d’espèce, soit les difficultés de mémoire,
de gestion du stress, de perte de confiance en soi ou encore des épisodes anxieux, constatés
respectivement par les médecins traitants ou lors des stages de réadaptation, pouvant être
induites par le syndrome de dépendance, n’atteignent pas le degré de gravité requis
déterminant. Il ressort également des constatations du Dr R.________ que ces limitations fonctionnelles
apparaissent de manière ponctuelle, en réaction notamment à des situations de conflits
ou de stress, sans importance clinique majeure. On ne saurait ainsi qualifier le syndrome de dépendance
de grave.
S’agissant
du diagnostic de dysthymie, caractérisé par un abaissement chronique de l'humeur, persistant
au moins plusieurs années, mais dont la sévérité est insuffisante ou dont la durée
des différents épisodes est trop brève pour justifier un diagnostic de trouble dépressif
récurrent, sévère, moyen ou léger (F34.1), force est de constater qu’il ne
contient intrinsèquement aucun critère de gravité.
Sur le plan curatif, on
constate que le traitement de substitution à la méthadone est suivi. Le refus de traitement
antidépresseur de même que le suivi sporadique de la thérapie n’apparaissent au
demeurant pas préoccupants aux yeux des médecins traitants ou de l’expert.
L’axe « atteinte
à la santé » comprend également un critère concernant la réadaptation.
En l’espèce, la mesure professionnelle effectuée chez [...] SA a effectivement mis en
évidence une absence d’employabilité compte tenu de la fragilité psychique du recourant,
le retour à l’emploi apparaissant comme prématuré. La psychologue en charge de l’observation
du recourant lors de son stage chez [...] SA, Mme Q.________, a constaté une absence de structure,
un besoin de cadre, un manque de confiance en lui, induisant une humeur et des propos tristes. Ces limitations
n’apparaissent toutefois pas en lien avec les atteintes à la santé. Le même constat
peut être formulé quant aux observations formulées au terme de la mesure suivie au sein
d’ [...] de la Fondation des [...] (mi-avril à mi-mai 2017). En effet, les difficultés
de mémoire, de gestion du stress et des émotions ne paraissent pas irrémédiables
et peuvent être atténuées, voire maîtrisées, par la mise en place de structures
et de consignes adaptées dans le cadre d’une réinsertion.
S’agissant de l’influence
des comorbidités, il sera relevé qu’aucun rapport ou pièce médicale permet
de conclure que les atteintes physiques diminuent durablement les ressources du recourant, étant
pas ailleurs rappelé qu’aucun trouble de la personnalité, susceptible d’impacter
les ressources, n’a été mis en évidence par l’expert.
c)
Concernant l’« axe personnalité »,
le recourant se décrit comme parfois déprimé, d’humeur triste mais pouvant également
être décontracté et d’humeur plus joviale. Il se dit anxieux, a une estime de lui
relativement faible, manquant de confiance. Il s’agit là d’aspects de la personnalité
relativement légers, voire banals, quant à leurs conséquences sur la vie et les activités
quotidiennes, qui ne sauraient être susceptibles d’impacter les ressources du recourant d’une
manière importante.
d)
S’agissant du contexte social, s’il
est vrai que le recourant n’a qu’un réseau social décrit comme faible, on ne saurait
retenir pour autant que l’intéressé est isolé. Il demeure en mesure de mobiliser
son réseau de connaissances pour sortir, ou encore pour se rendre au Maroc afin de rendre visite
à sa famille. S’il n’est pas contesté que les relations avec sa mère apparaissent
comme difficiles, il bénéficie néanmoins du soutien de celle-ci.
e)
Finalement, en ce qui concerne le critère
de la cohérence, le Dr R.________ n’a pas constaté de discordance majeure entre les explications
de l’assuré et ses observations. Les plaintes restent en adéquation avec les activités
décrites, il n’y a pas d’exagération. Au vu des pièces au dossier, qui corroborent
l’absence d’incohérences, ce raisonnement peut être suivi.
f)
Au vu de ce qui précède, l’expertise psychiatrique établie par le Dr R.________
contient suffisamment d’éléments afin d’analyser l’état de santé
psychique du recourant à la lumière de la grille d’évaluation normative et structurée
élaborée par le Tribunal fédéral. Ainsi, et compte tenu de l’ensemble de ces
circonstances, il n’apparaît effectivement pas que les atteintes du registre psychique présentent
un caractère incapacitant.
11.
a)
Le recourant se prévaut d’articles
scientifiques mettant en évidence la prévalence de troubles psychiatriques et des anomalies
à l’imagerie cérébrale prenant la forme d’atteinte à l’intégrité
de la myéline blanche chez les patients traités par méthadone. Le Dr L.________ fait en
outre le lien entre le traitement à la méthadone et la difficulté du recourant à
mobiliser ses ressources, corroborant ainsi les articles scientifiques précités. Le recourant
observe que l’expert reconnaît également que la méthadone peut avoir un effet sur
le ralentissement cérébral.
b)
Ces griefs peuvent être rejetés. En premier lieu, les troubles psychiques relevés chez
le recourant, en particulier les troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de cannabis et d’opiacés, catégorie à laquelle appartient la méthadone, ne
sont pas infirmés par l’expert. Ils n’entravent cependant pas la capacité de travail
du recourant. S’agissant des troubles cognitifs, il ressort de l’expertise que le recourant
ne se plaint aucunement d’un tel trouble et qu’une telle atteinte n’est pas observée
par le Dr R.________ lors de l’examen réalisé lors de l’expertise. Si la méthadone
peut avoir un ralentissement sur le fonctionnement cérébral, comme le relève l’expert
à l’appui de sa recommandation de diminuer la prescription de méthadone, cet effet secondaire
potentiel n’a jusqu’à maintenant pas justifié d’adaptation du traitement
par les médecins traitants. Par ailleurs, la lenteur d’exécution observée en atelier
est apparemment mise sur le compte du perfectionnisme du recourant. Si le recourant présente effectivement
des difficultés de mémoire observées en atelier, elles ont pour seul effet sur l’exécution
du travail qu’une seule consigne peut être prise en compte à la fois, ce qui ne constitue
pas un obstacle insurmontable à l’exercice d’une activité professionnelle. Cela
étant, l’établissement d’une IRM cérébrale afin de détecter d’éventuelles
anomalies, comme requis par le recourant, ne serait que purement exploratoire. Si les médecins traitants
avaient la moindre crainte quant à une atteinte cérébrale, ils auraient déjà
mis en œuvre un tel examen. Par ailleurs, les éventuels effets secondaires du Rivotril et de
la méthadone en matière de conduite et d’utilisation de machines sont sans pertinence
dans la mesure où il existe sur le marché du travail nombre d’activités professionnelles
n’impliquant pas ces tâches.
12.
a)
Concernant l’évaluation de la capacité de travail, il sied de relever que l’expert
R.________, à l’occasion de son appréciation, retient une capacité de travail de
100% avec une diminution de rendement pendant la nécessaire période de réadaptation. Il
ne chiffre pas cette diminution, omission qui ne saurait s’avérer déterminante dans le
cas d’espèce. En effet, cette diminution de rendement est une conséquence du déconditionnement
du recourant. Dit déconditionnement, au vu des pièces médicales au dossier, n’apparaît
pas comme la conséquence d’une atteinte à la santé mais d’un mode de vie sédentaire
et inactif, respectivement de l’absence d’activité professionnelle. Lorsque comme en
l’espèce, le déconditionnement ne découle pas d’une atteinte à la santé,
il ne peut être considéré comme suffisant en tant que tel à influencer la capacité
de travail durablement. La diminution de rendement ayant une cause externe aux atteintes à la santé,
il ne peut en être tenu compte, partant la nécessité de connaître le résultat
d’une éventuelle mesure de réadaptation ne se justifie pas (arrêts 9C_809/2017 du
27 mars 2018 consid. 5.2 ;­ 9C_141/2009 du 5 octobre 2009 consid. 2.3.1 et les arrêts cités,
in SVR 2010 IV n° 9 p. 27 ; 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.1, SVR 2011 IV n° 30
p. 86).
b)
Compte tenu de ce qui précède, les conclusions
retenant chez le recourant une pleine capacité de travail, la difficulté quant à une reprise
professionnelle s’expliquant essentiellement par des facteurs subjectifs entraînant un déconditionnement
important et non par des atteintes à la santé incapacitantes objectivées sur le plan médical,
peuvent être suivies.
13.
Le dossier étant complet, permettant ainsi au tribunal de statuer en pleine connaissance de cause,
il n'y a pas lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise par le recourant, à
savoir la mise en œuvre d’une expertise, les faits pertinents ayant pu être constatés
à satisfaction de droit (par appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427
consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1). En effet,
cette mesure n’est pas susceptible de modifier l’appréciation de la Cour de céans
s’agissant des atteintes à la santé de du recourant et de leur influence sur sa capacité
de travail.
14.
a)
Par
conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). Le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis deuxième phrase LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire,
l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Lorsqu’une partie a été mise
au bénéfice de l’assistance judiciaire, une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d’office pour la procédure, est supportée par le canton (art.
122 al. 1 let. a CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au remboursement
forfaitaire de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération
de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps
qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires
pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un
avocat [et de 110 fr. pour un avocat-stagiaire] (art. 2 al. 1 let. a [et b] RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Par décision de la juge instructrice du 25 mai 2020, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 15 mai 2020 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Albert Habib. Ce dernier a produit sa liste des
opérations le 27 janvier 2021, faisant état d’un total, en l’occurrence justifié,
de 17 heures et 30 minutes, dont sept heures d’activité déployée par un avocat-stagiaire.
Il convient toutefois sur ce dernier point d’appliquer le forfait de 5 % du défraiement
hors taxe applicable en matière de débours (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement cantonal du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]),
le montant de l’indemnité de Me Habib est arrêté à 3’008 fr. 05, TVA
comprise.
e)
La
rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est
rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités
de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 avril 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Albert Habib, conseil d’office, est arrêtée à 3’008 fr.
05 (trois mille huit francs et cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Habib, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :