vd_findinfo · Jug / 2018 / 214 · 2017-12-06 · fr

CONSTATATION DES FAITS, APPRÉCIATION DES PREUVES | 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 08.05.2018 Jug / 2018 / 214

TRIBUNAL
CANTONAL
178
PE13.008384-OJO/PCL
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
8 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
maillard
,
président
Mme
Rouleau et M. Stoudmann , juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Parties
à la présente cause :
Y.________
,
prévenu, représenté par Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l'Est vaudois, intimé,
B.P.________
et A.P.________
, parties plaignantes, représentées
par Me Miriam Mazou, conseil d'office à Lausanne, intimées.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 6 décembre 2017, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
a libéré Y.________ de l'accusation de pornographie (I), a constaté qu'il s'est rendu
coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants (II), l'a condamné à une peine privative de liberté d'un an avec
sursis pendant quatre ans ainsi qu'à une amende de 200 fr., la peine privative de liberté de
substitution étant de deux jours (III), a alloué à B.P.________ la somme de 5'000 fr.
et à A.P.________ la somme de 8'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 16 avril
2013 à titre d'indemnités pour tort moral à la charge de Y.________ (IV), a ordonné
la confiscation et la destruction de six têtes de chanvre séquestrées sous fiche n
o
2245 (V), a arrêté l'indemnité d'office de Me Angelo Ruggiero à 11'307 fr. 55, débours
et TVA  compris, et l'indemnité de Me Miriam Mazou à 10'888 fr. 50, débours et TVA
compris, sous déduction pour cette dernière d'avances sur indemnité de 2'242 fr. 50 versée
le
13 janvier 2014 et de 1'712 fr. 10, versée
le 22 juillet 2015 (VI) et a mis les frais de justice, arrêtés à 41'711 fr. 05, y compris
les indemnités d'office, à la charge de Y.________ (VII).
B.
Par annonce du 14 décembre 2017 et par déclaration
du 10 janvier suivant, Y.________ a fait appel de ce jugement, en concluant à sa libération
des chefs d'accusation de pornographie et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, à sa condamnation
à 200 fr. d'amende pour contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants,
la peine privative de liberté de substitution étant de deux jours, à ce qu'aucune indemnité
ne soit allouée aux plaignantes et à ce que l'entier des frais soit laissé à la charge
de l'Etat, y compris les indemnités d'office. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du
jugement et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance pour nouveau jugement
dans le sens des considérants.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
Y.________ est né le [...] à Morges.
Cadet d’une fratrie de trois enfants, il a été élevé par ses parents, d’abord
à Morges, puis à [...], où son père a fondé une entreprise. Ses parents se sont
séparés lorsqu’il était adolescent et il a continué à vivre avec son père.
Après l’école obligatoire, il a effectué un apprentissage de menuisier-ébéniste,
formation qu’il a mal vécue en raison de la relation avec son patron, mais qu’il a néanmoins
terminée en obtenant un CFC avec mention. Il a ensuite effectué son école de recrues,
puis a géré un [...] durant deux ans, avant d’entrer au service de son père, dans
l’entreprise familiale, pour laquelle il a travaillé jusqu’en 2011. A cette dernière
date, en raison d’une rupture sentimentale mal vécue, Y.________ a commencé à présenter
des symptômes dépressifs et a débuté une consommation d’alcool très importante.
Il aurait alors bénéficié de l’assurance perte de gain et aurait été licencié
deux ans plus tard, après quoi il s’est inscrit au chômage, dont il a épuisé
les droits. Actuellement et depuis plusieurs années, il bénéficie du revenu d’insertion.
Il aurait suivi différentes mesures d’insertion. Il travaille pour [...] depuis 2015, pour
un revenu d’environ 700 fr. par mois, dont la moitié revient aux services sociaux, qui lui
versent un montant de 1'010 fr. comme participation pour son loyer, qui s’élève à
1'400 fr., ainsi que 1'100 fr. pour son entretien. Y.________ n’a ni enfants, ni personne à
charge. Entre février 2012 et avril 2013, il a entretenu une relation sentimentale avec B.P.________,
et il partageait un appartement avec cette dernière ainsi que sa fille, A.P.________, née le
8 novembre 2006. Depuis 2014, il entretient une nouvelle relation sentimentale avec une ex-toxicomane
rentière AI, qui dispose de son propre logement mais qui fait la plupart du temps ménage commun
avec le prévenu. Ce dernier admet avoir souffert de diverses addictions qu’il dit être
en train de traiter et il suit notamment un traitement à base de méthadone depuis 2016. Il
entend en outre traiter son addiction à l’alcool.
Le casier judiciaire de
Y.________ fait état des inscriptions suivantes :
- 24 août 2012, Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire de 120 jours-amende et amende
de 800 fr. pour violation des règles de la circulation routière, conducteur se trouvant dans
l’incapacité de conduire (taux d’alcoolémie qualifié et autres raisons), contravention
à l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière et contravention
à la loi fédérale sur les stupéfiants;
- 16 mai 2017, Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30
fr. avec sursis pendant 2 ans pour dommages à la propriété.
b)
Dans le cadre de la présente cause, Y.________
a été soumis à une expertise psychiatrique, diligentée par le Dr [...], médecin
adjoint auprès du Centre d’expertises du Département de psychiatrie du CHUV, assisté
d'une co-experte. Il ressort notamment ce qui suit d’un rapport établi le 20 septembre 2017.
Les experts ont posé
le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline, un
syndrome de dépendance à des substances psychoactives multiples (alcool, héroïne
et cannabis) et une utilisation nocive pour la santé de cocaïne. Le trouble de la personnalité
émotionnellement labile se caractérisait notamment par une tendance à agir avec impulsivité
et sans considération pour les conséquences possibles, associée à une instabilité
de l’humeur. Dans la variante borderline de ce trouble, plusieurs caractéristiques de la personnalité
émotionnellement labile étaient présentes; de plus, l’image de soi, les objectifs
et les préférences personnelles (y compris sexuelles) étaient perturbés ou incertains
et des sentiments permanents de vide étaient habituellement présents.
Un éventuel trouble
des préférences sexuelles et plus précisément une pédophilie n’avait pas
pu être mis en évidence. La pédophilie se décrivait comme une préférence
pour les enfants, généralement à l’âge prépubère ou au début
de la puberté. Un épisode isolé ne signait pas la présence d’une tendance persistante
ou prédominante, qui était requise pour ce diagnostic. Dès lors que l’expertisé
niait les faits et toute préférence sexuelle pour des enfants, un tel diagnostic ne pouvait
pas être retenu.
Y.________ ne souffrait
pas de troubles psychiatriques graves entravant le rapport à la réalité susceptibles d’altérer
la crédibilité, sur le plan psychiatrique, de ses dires.
c)
A Prilly, entre février 2012 et avril
2013, dans l'appartement qu'il partageait avec B.P.________ et sa fille, Y.________  a, à plusieurs
reprises, caressé à même la peau, sur son vagin et sur ses fesses, l'enfant A.P.________alors
âgée d'un peu plus de six ans. Il l’a également pénétrée vaginalement
avec un doigt à au moins une reprise et lui a parfois léché le sexe et l’anus. A
plusieurs reprises, il a également exhibé son sexe devant cette dernière et l'a invitée
à le toucher, ce qu’elle a toujours refusé. Ce faisant, il se masturbait. Le prévenu
a agi lors de courtes absences de la mère de l’enfant, soit lorsqu’elle était à
la douche, faisait des lessives, des courses, etc.
Le 26 avril 2013, B.P.________ a déposé plainte pénale en son nom et pour sa fille en
raison des faits qui précèdent, et s’est également elle-même porté partie
civile. Le même jour, A.P.________ a été entendue selon les règles procédurales
applicables aux enfants.
d)
A.P.________
a fait l’objet d’une expertise de crédibilité (y compris de l’audition précitée),
diligentée par [...], psychologue expert auprès de l’Unité de pédopsychiatrie
légale du CHUV, assisté d'une co-experte psychologue. Il ressort notamment ce qui suit d’un
rapport d’expertise établi par ce dernier le
2
octobre 2014, et d’un rapport d’expertise complémentaire établi le 26 avril 2016.
Dans le cadre de l’audition du 26 avril 2013, le discours de A.P.________ était cohérent.
Selon les experts, le langage et la présence d’affects congruents au discours de celle-ci
rehaussaient la crédibilité de ses déclarations. Son discours semblait plaqué seulement
à quelques reprises, lors qu’elle répétait et dénonçait le caractère
délictueux de ce qu’elle disait avoir vécu. Elle s’exprimait de manière spontanée,
mais ralentie quand il s’agissait des faits visés. En racontant ces derniers, elle ne le faisait
pas en respectant une chronologie, ce qui renforçait sa crédibilité, dès lors que
cela s’opposait à un discours fabriqué et reflétait l’impact de l’effraction
traumatique où l’émotion agissait et parasitait les pensées logiques. Elle décrivait
les événements avec beaucoup de détails, qui ne semblaient pas connus de la mère :
elle pouvait parler de plusieurs scènes d’actes d’ordre sexuel en décrivant le
contexte spatio-temporel (en les situant dans le temps et dans l’espace), en relatant avec précision
plusieurs interactions entre le prévenu et elle ainsi qu’en rapportant mot à mot une
conversation avec ce dernier durant les faits. Enfin, les corrections spontanées face aux erreurs
de l’inspecteur, de même que les aveux de trous de mémoire, étaient également
des éléments tendant à renforcer sa crédibilité.
On retrouvait chez A.P.________ des vécus prévalents observés chez les enfants abusés
sexuellement. Elle semblait stigmatisée par les pairs, son isolement social précoce pouvant
en avoir posé les bases. Le second vécu était celui d’impuissance, que l’on
observait chez elle par des peurs, une tendance au repli et a des somatisations. Le sentiment de trahison,
non exprimé par A.P.________, était repéré par la mère, qui observait sa fille
comme plus méfiante et agressive. De plus, lors du dévoilement, la mère était restée
incrédule pendant dix jours, ce qui avait probablement augmenté le sentiment de trahison envers
sa figure parentale. Enfin, A.P.________ montrait un attachement exagéré face à l’adulte
(que ce soit sa mère, son enseignante ou l’experte), qui signalait un besoin de réassurance
et de sécurité. Le cumul de ces éléments (stigmatisation, impuissance et trahison)
évoquait l’idée d’une effraction de la sphère intime. Malgré cela, le
vécu de sexualisation traumatique n’apparaissait pas dans la mesure où des comportements
potentiellement évocateurs d’un abus (attitude provocatrice, importance excessive des organes
sexuels, jeux sexualisés, etc.) n’avaient ni été observés, ni rapportés,
à l’exception de l’intolérance à tout contact physique. Néanmoins, ces
symptômes pouvaient se manifester plus tard, notamment avec l’entrée dans la phase pubertaire,
et rester silencieux durant la phase de latence traversée au moment de l’expertise. L’examen
clinique de A.P.________ mettait en évidence une souffrance compatible avec l’existence d’un
traumatisme.
Selon les experts, la séparation entre B.P.________ et Y.________ avait donné l’occasion
à l’enfant de se livrer, lui permettant d’éviter une rupture à sa mère,
d’être sûre d’être crue et d'éviter que sa mère soit condamnée
pour le mal qu’elle aurait pu faire au prévenu. Cela étant, le dévoilement des faits
n’était pas à mettre en relation avec les disputes dont l’enfant aurait été
témoin entre sa mère et le prévenu et il ne semblait par ailleurs pas exister de conflit
direct entre A.P.________ et ce dernier.
Si la mère avait questionné son enfant durant dix jours entre le 16 avril et le 26 avril 2013,
en lui posant toujours les mêmes questions (« qu’est-ce qu’il a fait ? »
« qu’est-ce qu’il a dit ? »), le discours de A.P.________ semblait
être plaqué et repris du monde des adultes seulement par rapport à la notion d’avoir
subi des actes illégaux. Ainsi, selon l’expert, s’il y avait eu une influence de la
part de la mère, ou plutôt un questionnement obsessionnel, il avait été dicté
par son état de sidération et son incrédulité.
L’enfant n’avait pas été suffisamment protégée de la sexualité adulte.
Toutefois, malgré une exposition inappropriée (bruits d’ébats sexuels, questions
posées par l’enfant à ce propos, observations par le trou de la serrure et vidéos
que l’enfant aurait visionnées sur le téléphone du prévenu), le récit
livré lors de l’audition se caractérisait par des éléments tendant à rendre
le discours de l’enfant hautement crédible. Les vécus précités (stigmatisation,
impuissance et trahison) étaient présents de manière spécifique chez les enfants
ayant été abusés sexuellement. Le fait d’être confronté à des ébats
sexuels et/ou du matériel pornographique ne pouvait à lui seul expliquer ces vécus, mais
pouvait probablement les renforcer.
L’analyse de crédibilité englobait et pondérait de multiples facteurs (niveau de
développement cognitif et psychoaffectif de l’enfant, symptomatologie présentée
et analyse de la déclaration) et ne se limitait pas à l’unique discours, et donc au fait
qu’il pouvait être sujet au mensonge. Il en résultait un faisceau d’indices tendant
vers une crédibilité importante de l’enfant, de sorte que le fait qu’elle soit
décrite par sa mère et par son ancienne institutrice comme une enfant qui pouvait mentir ne
modifiait pas l’appréciation des experts. Selon eux, le fait que l’hypothèse selon
laquelle A.P.________ aurait accusé Y.________ pour protéger sa mère ou qu’elle
rompe avec lui par jalousie et pour retrouver une relation privilégiée avec elle n’est
pas cohérente avec les circonstances du dévoilement des faits et avec la symptomatologie présentée
par l’enfant, dès lors que cette dernière avait tenu secret les faits pour protéger
sa mère, elle-même et leur relation. La probabilité que A.P.________ accuse à tort
le prévenu pour ne pas dénoncer une autre personne de laquelle elle aurait subi des abus était
minime et, enfin, une éventuelle rétractation de l’enfant ne pouvait en aucune manière
être considérée comme la preuve de l’absence d’abus, un tel mécanisme
étant régulièrement observé chez des victimes.
e)
A
Ecublens, le 19 avril 2016, Y.________ a acheté un sachet contenant 5 grammes d’héroïne,
destinée à sa consommation personnelle.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par
une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de Y.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent
et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa
décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier
et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in
:
Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon
l'art. 389
al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
TF
6B_78/2012 du 27 août 2012).
3.
L'appelant conteste sa condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Se prévalant d'une
constatation inexacte et incomplète des faits et d'une violation du principe
in
dubio pro reo
, il soutient que de nombreux éléments
du dossier permettent d'avoir des doutes importants sur la réalité des accusations portées
contre lui.
3.1
3.1.1
La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398 al. 3
let.
b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin,
in
: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3). La présomption d'innocence,
garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999; RS 101), 6 ch. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950; RS 0.101) et 14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international
relatif aux droits civils et politiques du
16
décembre 1966; RS 0.103.2), porte sur la répartition du fardeau de la preuve dans le procès
pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appréciation des preuves, d'autre
part.
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge
ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans
cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138
V 74 consid. 7; ATF 124 IV 86 consid. 2a; ATF 120 la 31 consid. 2).
Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable;
il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi
dans son résultat (ATF 142 II 369
consid.
4.3; ATF 141 IV 305 consid. 1.2; ATF 141 I 49 consid. 3.4). En matière d'appréciation des preuves
et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte,
sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision,
lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant
sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 141 IV 369 consid.
6.3; ATF 140 III 264 consid. 2.3; ATF 129 I 8 consid. 2.1). Si l'autorité a forgé sa conviction
quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit
pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble.
Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière
soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire
du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue
peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à
emporter la conviction (TF 6B_1015/2016 du 27 octobre 2017, consid. 4.1; TF 6B_1183/2016 du 24 août
2017 consid. 1.1;
TF 6B_44512016 du 5 juillet
2017 consid. 5.1).
3.1.2
Selon la jurisprudence, le juge apprécie
en principe librement une expertise et n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois,
il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis
en ébranlent sérieusement la crédibilité; il est alors tenu de motiver sa décision
de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1;
ATF 136 II 539 consid. 3.2; ATF 133 II 384 consid. 4.2.3).
3.2
L'appelant reproche tout d'abord au premier juge d'avoir considéré que les circonstances du
dévoilement ne permettaient pas de remettre en cause la crédibilité des accusations de
l'enfant. Il relève que cette dernière a été questionnée à plusieurs reprises
par sa mère et cela durant plus de 10 jours avant d'être entendue par la police, que ces questions
étaient assorties de commentaires peu élogieux sur l'appelant et qu'il existe dès lors
un doute important quant à la possible pollution de la parole de l'enfant.
A cet égard, il est constant que la mère entretenait une relation fusionnelle avec son enfant,
qu'elle a éprouvé beaucoup de colère et de ressentiment en apprenant de sa fille ce qui
s'était produit, qu'elle ne lui a pas caché ses sentiments et qu'elle l'a à plusieurs
reprises questionnée au sujet des faits durant les 10 jours qui se sont écoulés entre
le dévoilement et le dépôt la plainte pénale
(cf.
jugt. pp 18 ss et PV aud. 1, R. 5). Cela étant, on peut tout d'abord considérer, avec les premiers
juges, que le temps mis pour déposer plainte n'a en soi rien d'anormal. En effet, compte tenu de
la gravité des faits révélés, il était parfaitement légitime que B.P.________
ait cherché d'abord à en savoir plus auprès de l'appelant puis ait pris conseil auprès
d'un assistant social, respectivement se soit octroyée un délai de réflexion de quelques
jours avant de déposer une plainte pénale. A cet égard, ses explications ont du reste
été constantes et crédibles. Pour le reste, les experts ont considéré que les
questions posées par la mère à sa fille suite à ses révélations avaient
été dictées par un état de sidération et son incrédulité
(cf.
P. 46, p. 25). On peut donc exclure toute volonté délibérée de la mère d'influencer
les déclarations de l'enfant. De surcroît, comme l'ont relevé les premiers juges, les
propos de A.P.________ lors de son audition filmée ne trahissent à aucun moment l'existence
d'une quelconque influence extérieure à l'exception tout au plus du moment où elle porte
une appréciation morale sur les faits dénoncés
("il
n'a pas le droit de faire ça...", "ça ne se fait pas..." etc.). Les experts
précités ont également considéré que le discours de l'enfant ne semblait être
plaqué et repris du monde des adultes que par rapport à "la notion d'avoir subi des actes
illégaux"
(P. 46, p. 25). En d'autres
termes, aucun élément ne permet de considérer que le comportement de la mère durant
les 10 jours qui ont précédé le dépôt la plainte pénale aurait pu influencer
le teneur des déclarations de l'enfant relatives à la matérialité des faits dénoncés.
Par surabondance, l'analyse de crédibilité a porté sur plusieurs éléments, soit
les observations cliniques, l'analyse de la déclaration, et l'étude des dossiers pénal
et médical, pondérant de multiples facteurs et non uniquement le discours de l'enfant (cf.
P. 59, p. 2).
3.3
L'appelant rappelle ensuite que A.P.________ entretient une relation fusionnelle avec sa mère et
qu'elle a assisté à diverses disputes entre sa mère et lui-même. Il soutient qu'on
ne peut dès lors exclure que l'enfant ait pu reprendre à son compte des allégations de
sa mère pour la protéger et la faire rompre avec lui.
Comme on vient de le voir, rien ne permet de considérer que les faits révélés auraient
été suggérés à l'enfant par sa mère. Quant à l'hypothèse que
l'enfant ait accusé à tort l'appelant pour protéger sa mère ou pour qu'elle rompe
avec lui, les experts de crédibilité s'y sont expressément intéressés. Ils ont
toutefois retenu qu'elle était peu cohérente avec la compréhension des circonstances du
dévoilement et avec la symptomatologie présentée par la fillette, qui laissait présager
l'existence d'un traumatisme (P. 59, p. 3). Or, l'appelant n'invoque aucun motif qui justifierait de
s'écarter de cette appréciation.
3.4
L'appelant reproche également aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte du fait que A.P.________
avait tendance à mentir, en tout cas à l'époque des faits. Prenant appui sur le témoignage
de son oncle, B.________, et de la maîtresse de l'enfant, X.________, il soutient que A.P.________
avait une certaine habitude du mensonge, qu'elle n'avouait avoir menti que lorsqu'elle était confrontée
à la réalité des choses ou qu'elle était prise en flagrant délit, que certains
de ces mensonges avaient des connotations sexuelles et que sa propension à mentir était telle
que ni son oncle, ni sa mère ne l'avaient crue dans un premier temps.
A cet égard, il faut tout d'abord relever que le fait que la mère et l'oncle de l'enfant ne
soient, dans un premier temps, pas parvenus à croire les accusations portées par A.P.________
s'explique bien évidemment par la gravité des faits dénoncés et l'identité de
leur auteur. On ne saurait en revanche y voir l'expression d'une méfiance généralisée
face aux déclarations de l'enfant. Pour le reste, on doit constater que le témoin B.________
n'a pas mis en évidence l'existence d'une quelconque propension au mensonge de A.P.________. Interrogé
à ce sujet, il a au contraire affirmé qu'il ne l'avait jamais vue mentir (cf. PV aud. 3, R.
8). S'agissant plus particulièrement des accusations portées contre l'appelant, il a par ailleurs
précisé que s'il avait été au début très surpris et réticent, il était
sûr que l'enfant disait la vérité et qu'elle n'aurait jamais menti pour une chose pareille
(R. 11). Il est vrai que B.P.________ a indiqué qu'il arrivait que sa fille lui mente (cf. PV aud.
1, R. 7 et PV aud. 6, R. 5). Elle a cependant précisé qu'elle mentait à la manière
d'un enfant, soit que lorsqu'elle faisait une bêtise, elle ne l'avouait pas forcément spontanément
mais qu'elle était franche et qu'elle se rétractait lorsqu'on lui demandait de dire la vérité
(cf. PV aud. 6, R. 5 et jugt. p. 9). Le témoin X.________ a également indiqué qu'il était
arrivé que A.P.________ lui mente. Ce témoin a toutefois tenu à préciser, à
trois reprises au moins lors de son audition, qu'il ne s'agissait que de mensonges "sur des choses
d'enfant et non sur des choses graves" (PV aud. 4, R. 4 et R. 6). De surcroît, elle a aussi
précisé que l'enfant avait toujours avoué lorsqu'elle avait menti (R. 4). On ne saurait
donc conclure, sur la base de ces seules dépositions, à l'existence d'une propension au mensonge
problématique. Du reste, les auditions de B.P.________ et de X.________ ont été expressément
soumises aux experts de crédibilité qui ont, après analyse, confirmé qu'elles ne
changeaient rien leur première appréciation selon laquelle les déclarations de l'enfant
étaient hautement crédibles (P. 59, p. 2). En d'autres termes, rien ne permet de considérer
que l'enfant aurait menti en accusant l'appelant.
3.5
L'appelant invoque encore l'existence de contradictions significatives entre les différentes déclarations
qui figurent au dossier. Il relève en particulier que le témoin B.________ aurait déclaré
que sa nièce lui avait parlé directement et aurait uniquement rapporté que l'appelant
lui avait montré son sexe. B.P.________ aurait quant à elle indiqué qu'elle seule aurait
rapporté à son frère les accusations de l'enfant, lesquelles auraient par ailleurs immédiatement
inclus des attouchements.
Il ressort toutefois de l'audition de B.________ qu'il a lui aussi affirmé que l'enfant avait d'abord
parlé à sa mère (PV aud. 4, R. 6). S'agissant de la teneur des faits révélés,
il est vrai que B.________ mentionne uniquement que l'appelant aurait exhibé son sexe alors que
la mère fait état d'attouchements. Dans la mesure où A.P.________ a, lors de son audition
par la police, rapporté que l'appelant avait commis l'un et l'autre acte, on ne voit pas en quoi
cette divergence serait de nature à nuire au crédit de ses accusations.
L'appelant s'étonne par ailleurs de ce que l'enfant ait indiqué, lors de son audition par la
police, qu'il avait introduit un doigt dans son vagin, alors qu'elle ne l'avait pas dit à sa mère.
Sur ce point, B.P.________ a notamment indiqué que sa fille lui avait rapporté que l'appelant
lui avait "touché la minouche" (PV aud. 1, R. 5). Il est bien évident que dans l'esprit
d'un enfant de son âge, un tel geste pouvait inclure le faite d'y introduire un doigt sans qu'il
soit nécessaire qu'elle le précise.
Ces éléments, dans lesquels l'appelant voit des contradictions, ne sont donc en réalité
absolument pas décisifs.
3.6
L'appelant soutient qu'il est plus que douteux qu'il ait pu avoir le temps matériel nécessaire
pour commettre les actes qui lui sont reprochés, et cela sans que B.P.________ ne décèle
un comportement inhabituel chez sa fille, d'autant que l'appartement occupé par les intéressés
était minuscule et que la prénommée ne faisait pas confiance à l'appelant, de sorte
qu'elle ne le laissait pas plus de quelques minutes seul avec l'enfant.
B.P.________ a certes confirmé qu'elle ne laissait jamais sa fille seule avec l'appelant durant
plus de quelques minutes, notamment lorsqu'elle prenait sa douche ou sortait faire une brève course
et qu'elle n'avait jamais rien vu d'anormal dans le comportement de sa fille (cf. PV aud. 1, R. 5 et
jugt. pp. 8-9). Il est vrai aussi que l'appartement dans lequel les faits se sont déroulés
est un logement exigu de deux pièces (cf. P. 43). On ne peut en outre certainement pas suivre les
premiers juges lorsqu'ils retiennent, sur la base des seuls antécédents en matière de
circulation routière de l'appelant, qu'il serait, de manière générale, prompt à
prendre des risques considérables. A cet égard, il ressort toutefois de l'expertise psychiatrique
du prévenu que celui-ci souffre d'un trouble de la personnalité émotionnellement labile,
pathologie se caractérisant notamment par une tendance à agir avec impulsivité et sans
considération pour les conséquences possibles
(cf.
P. 93, p. 15). Pour le reste, il est incontestable qu'au vu de la nature des faits qui lui sont reprochés,
l'appelant n'avait manifestement pas besoin de beaucoup de temps pour les commettre et que quelques minutes
seul avec l'enfant étaient pour ce faire amplement suffisantes. Or, l'appelant a lui-même reconnu
qu'il pouvait arriver qu'il reste jusqu'à 30 minutes seul avec A.P.________ (PV audition 2, R. 10),
ce qui n'est pas négligeable. L'exiguïté de l'appartement n'était par ailleurs pas
un obstacle à ses agissements lorsque la mère s'absentait. Dans les cas où elle prenait
sa douche, cette promiscuité était même favorable puisqu'il pouvait l'entendre et donc
anticiper la fin de sa douche et le moment où il devait s'interrompre. Enfin, l'enfant a, lors de
son audition, à plusieurs reprises clairement mentionné qu'elle n'osait pas parler de ce qui
lui arrivait à sa mère. Les experts ont quant à eux formulé l'hypothèse qu'en
tenant secret ces faits, A.P.________ pensait même se protéger elle-même ainsi que sa
mère et leur relation (cf. P. 46 p. 21; P. 59, p.3). Il n'y a donc rien de véritablement surprenant
à ce que B.P.________ n'ait rien remarqué d'anormal chez sa fille.
3.7
L'appelant soutient enfin que les trois vécus prévalents propres aux enfants abusés sexuellement
mis en avant par les experts - soit la stigmatisation par ses pairs, le sentiment de trahison et un attachement
excessif à l'adulte – pouvaient aussi avoir d'autres causes, telles que les agissements d'un
tiers, l'absence du père de l'enfant et l'isolement social précoce imposé par la mère.
A cet égard, les experts ont tout d'abord considéré que la probabilité que l'enfant
accuse à tort l'appelant pour ne pas dénoncer autrui apparaissait minime
(cf.
P. 59, p. 3). L'absence du père, expressément relevée dans l'anamnèse, a par ailleurs
manifestement été prise en considération par les experts au moment de délivrer leurs
conclusions. Enfin, ils ont précisé que si l'isolement social précoce de l'enfant pouvait
effectivement avoir posé les bases d'une stigmatisation par ses pairs, celle-ci s'était toutefois
singulièrement péjorée en 2013-2014.
En d'autres termes, toutes les hypothèses envisagées par l'appelant ont manifestement été
prises en compte par les experts et il n'invoque ainsi aucun élément bien établi susceptible
d'ébranler sérieusement la crédibilité de l'analyse de crédibilité menée
par ces derniers.
3.8
En conclusion, on retiendra donc que l'appelant est un homme dépendant à diverses drogues (héroïne,
cocaïne, cannabis) ainsi qu'à l'alcool depuis de nombreuses années (cf. P. 93, p. 9) et
qu'il consommait certaines de ces substances, dont des quantités importantes d'alcool durant la
période litigieuse
(cf. PV aud. 1,
R. 6 et PV aud. 2 R. 14, 15 et 16). Certes, l'expertise psychiatrique de Y.________ n'a pas révélé
de trouble des préférences sexuelles et plus précisément une pédophilie. Les
expert sont toutefois parvenus à cette conclusion parce que l’expertisé niait les faits
et toute préférence sexuelle pour des enfants, et parce qu'un épisode isolé ne signait
pas la présence d’une tendance persistante ou prédominante, qui était requise pour
un tel diagnostic (cf. P. 93, pp. 15-16). On ne peut donc pas exclure que l'appelant se soit rendu coupable
des faits qui lui sont reprochés sur la base de cette expertise, qui ne lui est pas particulièrement
favorable, contrairement à ce qu'il soutient. D'ailleurs, les experts ont retenu le diagnostic de
personnalité émotionnellement labile de type borderline et ont expliqué que dans la variante
borderline de ce trouble, l’image de soi, les objectifs et les préférences personnelles
(y compris sexuelles) étaient perturbés. Il faut également constater chez l'intéressé,
avec le tribunal de première instance, l'existence d'un intérêt supérieur à
la moyenne pour la sexualité sous différentes formes, comme le démontre notamment le contenu
de son téléphone portable, qui renferme de multiples contenus à caractère pornographique.
Ainsi, on ne peut que voir dans ces circonstances un terreau fertile à un comportement sexuel déviant.
Cela étant, A.P.________ met en cause Y.________ pour avoir attenté à son intégrité
sexuelle. Son audition par la police s'est déroulée de manière parfaitement conforme aux
standards applicables en la matière. L'examen de son audition vidéo démontre que l'enfant
a fait des déclarations cohérentes, précises et empreintes de spontanéité. Elle
a par ailleurs manifesté de réelles et authentiques émotions au moment d'aborder les faits
concernés par l'enquête, et a été capable de les situer dans l'espace et dans le
temps, et même de reproduire des dialogues et des gestes. Rien ne permet en outre de considérer
que les faits dénoncés lui auraient été suggérés par des tiers, hormis
éventuellement leur illicéité. Les experts ont quant à eux constaté, sur la
base de leurs observations cliniques, de l'analyse des déclarations de l'enfant et de l'étude
des dossiers pénal et médical, que les déclarations de A.P.________ étaient hautement
crédibles, et ce même si elle était parfois décrite comme un enfant qui pouvait mentir.
Ils ont par ailleurs observé une souffrance compatible avec l'existence d'un traumatisme et ont
également mis en évidence la présence de trois vécus prévalents propres aux
enfants abusés sexuellement, soit la stigmatisation, l'impuissance et la trahison. Enfin, ils ont
considéré que la probabilité que l'enfant accuse à tort l'appelant en lieu et place
d'autrui était minime, que le dévoilement des faits ne pouvait pas être lié à
des disputes entre l'intéressé et B.P.________ dont l'enfant aurait été témoin,
et que l'exposition inappropriée de A.P.________ à la sexualité adulte, respectivement
à de la pornographie, ne pouvait pas à elle seule expliquer les vécus précités,
mais probablement les renforcer.
En définitive, ni les griefs présentés par l'appelant, ni aucun autre élément
au dossier ne permettent de remettre en cause la crédibilité des accusations de l'enfant et
les conclusions des experts. Il est donc établi au-delà de tout doute raisonnable que A.P.________
a été abusée sexuellement et qu'elle ne ment pas lorsqu'elle accuse Y.________. Partant,
la condamnation de ce dernier pour actes d'ordre sexuel avec des enfants doit être confirmée.
4.
L'appelant, qui a conclu à sa libération
du chef d'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, ne conteste pas la peine en tant que telle.
Examinée d’office, la Cour d’appel considère qu'elle a été fixée
en application des critères légaux à charge et à décharge, conformément
à la culpabilité et à la situation personnelle de Y.________ (art. 47 CP). La
peine privative de liberté d'un an avec sursis pendant quatre ans et l'amende de 200 fr. prononcées
par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne doivent donc être confirmées.
5.
De même, l'appelant a conclu à ce qu'aucune indemnité ne soit allouée à B.P.________
et à A.P.________ au vu de la libération à laquelle il prétend. Compte tenu de la
confirmation de sa condamnation et des souffrances évidentes endurées par les prénommées
(cf. P. 46, p. 26), les indemnités de 5'000 fr., respectivement de 8'000 fr., avec intérêts
à 5% l'an dès le 16 avril 2013 allouées aux prénommées à la charge de Y.________
doivent être maintenues, ces montants n'étant par ailleurs pas contestés.
6.
Au vu de l'ensemble de ce qui précède,
l'appel de Y.________ doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.
Le défenseur d’office de Y.________ a produit en audience une liste d’opérations
dont il n'y a pas lieu de s'écarter, sauf en ce qui concerne les frais de photocopie, qui sont inclus
dans les frais de secrétariat. En définitive, c’est donc une indemnité d’un
montant de 2'801 fr. 30, correspondant à 2 heures d’activité à 180 fr. de l'heure
et à 28 fr. 80 de TVA à 8% pour l'année 2017, et à 11,5 heures d'activité à
180 fr. de l'heure, à 120 fr. de vacation, à 50 fr. de débours et à 172 fr. 50 de
TVA à 7,7% pour l'année 2018 qui doit être allouée à Me Angelo Ruggiero
pour la procédure d’appel.
Le conseil d’office
de B.P.________ et de A.P.________ a produit une liste d’opérations dont il n'y a pas lieu
de s'écarter, et à laquelle il faut ajouter le temps consacré à l'audience d'appel.
En définitive, c’est donc une indemnité d’un montant de 1'828 fr. 10, correspondant
à 9 heures d’activité à 180 fr. de l'heure, à
77
fr. 40 de débours et à 130 fr. 70 de TVA qui doit être allouée à Me Miriam
Mazou pour la procédure d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par
7'309
fr. 40, constitués en l’espèce des émoluments d’arrêt et d'audience,
par
2'680 fr., (art. 21 al. 1 et 2 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010;
RSV 312.03.1]), ainsi que des indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office des
parties, seront mis à la charge de Y.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Y.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat de Vaud les indemnités versées aux défenseur
et conseil d'office que lorsque sa situation financière le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 50, 69, 106, 187 ch. 1 CP,
19a
ch. 1 LStup et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 6 décembre 2017 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère Y.________ du chef d'accusation de pornographie;
II.
constate que Y.________ s'est rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contravention
à la Loi fédérale sur les stupéfiants;
III.
condamne Y.________ à une peine privative de liberté de 1 an, avec sursis et délai d'épreuve
de 4 ans, ainsi qu'à une amende de 200 fr. (deux cent francs) et dit qu'en cas de non-paiement fautif
de l'amende, la peine privative de liberté de substitution sera de 2 (deux) jours;
IV.
alloue à titre d'indemnités pour tort moral à B.P.________ la somme de 5'000 fr. (cinq
mille francs) et à A.P.________ la somme de 8'000 fr. (huit mille francs), toutes deux avec intérêts
à 5% l'an dès le
16
avril 2013, et dit que Y.________ en est le débiteur;
V.
ordonne la confiscation et la destruction des 6 têtes de chanvre séquestrés sous fiche
n
o
2245;
VI.
arrête l'indemnité d'office de Me Angelo Ruggiero à
11'307
fr. 55, débours et TVA compris, et l'indemnité d'office de
Me
Miriam Mazou à 10'888 fr. 50, débours et TVA compris, sous déduction pour cette dernière
des avances sur indemnité de
2'242
fr. 50 versée le 13 janvier 2014 et de 1'712 fr. 10 versée le
22
juillet 2015;
VII.
met les frais de justice, arrêtés à 41'711 fr. 05, à la charge de Y.________, montant
comprenant les indemnités fixées sous chiffre VI ci-dessus, et dit que celles-ci ne seront
exigibles de Y.________ que lorsque et pour autant que sa situation financière le permette."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2'801 fr. 30
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Angelo Ruggiero.
IV.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1'828 fr. 10
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Miriam Mazou.
V.
Les frais d'appel, par 7'309 fr. 40, y compris
les indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office ci-dessus, sont mises à
la charge de Y.________.
VI.
Y.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant des indemnités en faveur des défenseur et conseil d’office
prévues aux ch. III et IV ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
9
mai 2018
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Angelo Ruggiero, avocat (pour Y.________),
-
Me Miriam Mazou, avocate (pour B.P.________ et A.P.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :