vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1139 · 2009-11-23 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 03.12.2009 Arrêt / 2009 / 1139

TRIBUNAL CANTONAL
774
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 3 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le 19 novembre
2009
par
O.________
notamment contre la
V.________
,
vu l'ordonnance du
23 novembre 2009, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et a laissé les
frais à la charge de l'Etat (dossier
n°
PE09.029281-STP
),
vu le recours exercé en temps utile par O.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que des motifs de fond ne justifient un refus de
suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec
certitude une condamnation ou une déclaration de
culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre
1988/550;
Bovay / Dupuis / Monnier /
Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 2 ad art.
176 CPP, p. 201);
attendu, en l'occurrence, que les faits relatés par le
recourant dans sa plainte du 19 novembre 2009 sont peu
intelligibles,
qu'il paraît se plaindre du fait que la [...] juge sa
situation sans toutefois le connaître,
qu'il semble également reprocher à la V.________ de
ne pas traiter son cas dans un délai raisonnable,
qu'il se plaint apparemment aussi d'avoir été
interrogé trop longuement par le B.________ s'occupant de
son cas,
qu'il reproche encore à " [...]", EMS où il est
placé, de ne laisser à ses pensionnaires qu'une
ouverture partielle sur l'extérieur,
que les faits dénoncés par le
recourant ne sont constitutifs d'aucune infraction
pénale,
que, s'il entend se plaindre de questions relatives à
l'exécution de sa peine, il doit s'adresser aux diverses
autorités d'exécution des peines
compétentes,
que toute condamnation est dès lors d'emblée
exclue,
que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. O.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: