vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1109 · 2010-08-24 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE, PROVISOIRE | 310 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 401 CPC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 24.08.2010 Arrêt / 2010 / 1109

TRIBUNAL
CANTONAL
149
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt du 24
août 2010
__________________
Présidence
de               M.
Sauterel
,
vice-président
Juges
:              MM.
Battistolo et Colombini
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
310 al. 1, 420 al. 2 CC; 401, 489 ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
L.________
,
à Lausanne, contre l'ordon­nan­ce de mesures provisionnelles rendue le 22 avril 2010 par
le Juge de paix du district de Lausanne lui retirant provisoirement son droit de garde sur sa fille
D.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
D.________, née le 11 septembre 2008, est la fille née hors mariage de B.________ et d'L.________,
qui l'a reconnue par déclaration du 14 janvier 2009 à l'état civil de Lausanne.
Par lettre adressée le 23 septembre 2008 à la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après
: justice de paix), le Service de protection de la jeunes­se (ci-après : SPJ) a sollicité
le retrait provisoire du droit de garde de B.________ sur sa fille D.________. Il a expliqué que
B.________ avait un lourd passé de toxicomane et qu'une prise d'urine faite chez son bébé
avait révélé non seulement de la métha­do­ne et des benzodiazépines,
mais également des traces d'opiacés alors même que la mè­re, dont il n'avait
jusqu'il y a peu pas pu obtenir d'informations sur ses con­som­­­ma­tions, celle-ci
affirmant ne pas pouvoir uriner, avait déclaré ne rien consom­mer d'autre que la méthadone
prescrite. Le SPJ a indiqué que, pendant sa grosses­se, dé­cou­verte tardivement,
B.________ avait manqué des rendez-vous (sage-fem­me, assistante sociale), qu'elle avait trafiqué
elle-même sa dose de méthadone en se ren­­dant deux fois à la pharmacie et que,
de fait, le bébé faisait un sevrage extrê­me­­ment difficile. Il a également
observé que, depuis la naissance, les infir­mières avaient relevé que B.________
ne respectait que très partiellement les consignes de sécurité données pour les visites
en néonatologie, qu'actuellement elle ne pouvait s'occuper de son bébé que deux heures
par jour malgré l'étayage apporté par l'équipe hospitalière, que les infirmières
n'osaient pas lui laisser faire le bain du bébé toute seule et que le matin, elle était
somnolente et ne se souvenait pas de ce qui lui avait été dit. Il en a conclu qu'il était
évident que le bébé ne pouvait pas lui être confié. Le SPJ a encore souligné
que ni la famille de B.________ ni le père du bébé n'étaient un soutien pour elle
et qu'elle avait obtenu un logement d'Unilog à la rue de Genève, qui semblait particulièrement
inadapté pour une mère et son bébé. Enfin, il a précisé que B.________
pensait être à même de s'occuper de son nouveau-né, qu'elle ne se rendait absolument
pas compte de ce qui l'attendait et que la collaboration avec elle était extrêmement difficile.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 6 novembre 2008, le Juge de paix du district de Lausanne
(ci-après : juge de paix) a provisoirement retiré à B.________ son droit de garde sur
sa fille D.________, désigné le SPJ en qualité de gardien provisoire, le chargeant de
placer D.________ au mieux de ses intérêts et ordonné l'ouverture d'une enquête
en limitation de l'autorité parentale à l'encontre de B.________.
Le 29 décembre 2008, le SPJ a rendu un rapport d'évaluation concer­nant la situation de
D.________. L'assistante sociale Corinne Blanchard a relevé que D.________ avait quitté l'Hôpital
de l'enfance le 1
er
décembre 2008 pour intégrer l'internat l'Abri, que sa santé était fragile, qu'elle
pleurait beaucoup et que les résultats des analyses de cheveux de B.________ montraient qu'elle
n'avait pas consommé d'opiacés autres que ceux prescrits ni d'amphétamines. Elle a toutefois
mentionné que, le 19 décembre 2008, B.________ avait été vue tant par les éducatrices
du foyer que par la pédiatre, Madame [...], et qu'elle était à peine capable de porter
sa fille, com­plè­tement désorientée, s'endormant et tenant des propos vagues
et incohérents. Le SPJ en a déduit qu'elle avait dû prendre des médicaments en surdose
ou dont les interactions sont très néfastes. Il a également relevé que, dans la semaine
du 15 au 20 décembre 2008, B.________ avait manqué trois visites sur cinq alors qu'il était
prévu qu'elle se rende tous les jours à l'Abri pour s'occuper de sa fille. Le SPJ a requis
la reconduction de la mesure de retrait du droit de garde de la mère sur sa fille.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 4 février 2009, le juge de paix a renouvelé l'ordonnance
provisionnelle rendue le 6 novembre 2008 retirant provisoirement à B.________ son droit de garde
sur sa fille D.________, désigné le SPJ en qualité de gardien provisoire et chargé
ce dernier de dresser un rapport sur l'évolution de la situation d'ici au 3 avril 2009.
Le 30 avril 2009, le SPJ a déposé un rapport d'évaluation concernant D.________. L'assistante
sociale a expliqué que la situation évoluait plus lentement que prévu, B.________ ne se
rendant pas régulièrement aux quatre visites prévues pour voir sa fille à l'Abri
alors que leur nombre avait déjà été restreint, affirmant que parfois elle était
malade et donc empêchée de s'y rendre. Elle a relevé que B.________ avait toujours besoin
d'être aidée dans tous les moments de prise en charge de sa fille et que, dans ces conditions,
l'écart entre le minimum d'autonomie qu'on devait attendre d'une mère profitant de l'aide de
l'Action éducative mères-enfants (AEME) et la possibilité de B.________ ne rendait pas
cette solution possible. Le SPJ a demandé la reconduction de la mesure de retrait du droit de garde.
Par requête du 13 mai 2009, L.________ a demandé que la garde de D.________ lui soit confiée
si elle n'était pas confiée à sa mère B.________.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 mai 2009, le juge de paix a renouvelé, une nouvelle
fois, l'ordonnance provisionnelle rendue le 4 février 2009 retirant provi­soi­re­ment
à B.________ son droit de garde sur sa fille D.________, désigné le SPJ en qualité
de gardien provisoire, chargé ce dernier de placer l'enfant au mieux de ses intérêts et
de dresser un rapport sur l'évolution de la situation d'ici au 30 juin 2009, rejeté la requête
formée le 13 mai 2009 par L.________, sollici­té du Service universitaire de psychiatrie
de l'enfant et de l'adolescent (ci-après : SUPEA) la production d'une expertise pédopsychiatrique
et déclaré l'ordonnance im­mé­dia­te­ment exécutoire nonobstant
recours.
Le 3 juillet 2009, le SPJ a porté à la connaissance de la justice de paix que D.________ était
toujours placée à l'internat l'Abri, qu'il avait passé un nouveau contrat avec le père
afin de lui permettre d'être plus présent pour sa fille et qu'il renonçait pour l'instant
à rechercher une famille d'accueil pour cette enfant, préconisant toujours la reconduction
de la mesure de retrait du droit de garde de la mère sur sa fille.
Par arrêt du 18 août 2009, la Chambre des tutelles a rejeté le recours interjeté
par L.________ contre cette ordonnance.
Le 20 novembre 2009, le SPJ a informé la justice de paix que D.________ avait été admise
au foyer [...], à [...], et que les visites des parents seraient un peu réduites durant les
prochains mois, les profes­sion­nels devant comprendre qui sont les parents. Il a sollicité
la reconduction de la mesure de retrait du droit de garde.
B.________ a été entendue par le juge de paix le 15 décembre 2009. A cette occasion, elle
a déclaré qu'elle sentait sa fille très triste depuis qu'elle avait changé de foyer,
qu'elle la voyait deux fois par semaine, qu'il était prévu que les visites soient élargies,
qu'elle était toujours suivie médicalement, qu'elle ne prenait plus que 9 ml de méthadone
et diminuait progressivement le dosage, qu'elle devrait complètement arrêter dans deux mois,
qu'elle cherchait un appartement et qu'elle n'était pas opposée à la reconduction de la
mesure de retrait en place pour un court laps de temps. Egale­ment entendu, L.________ a précisé
qu'il ne voyait sa fille plus qu'une fois par semaine, qu'il souhaitait pouvoir la voir cinq fois par
semaine comme au précédent foyer et que son travail lui permettait de réaliser un revenu
net de 3'300 fr. net par mois.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 décembre 2009, le juge de paix a renouvelé
l'ordonnance provisionnelle du 22 mai 2009 retirant provi­soi­rement à B.________ le droit
de garde sur sa fille D.________ et désigné le SPJ en qualité de gardien provisoire, avec
mission de placer l'enfant au mieux de ses intérêts.
Par lettre du 23 décembre 2009, le SPJ a signalé à la justice de paix qu'un cadre de visites
avait été proposé aux parents de D.________ les mardis et jeudis, que B.________ ne venait
pas voir sa fille comme prévu les jeudis matins et qu' L.________ ne pouvait temporairement pas
venir les matins non plus, car il était en période d'essai pour un nouvel emploi.
L.________ et B.________ se sont mariés le 27 mars 2010 à [...].B.________ s'appelle désormais
B.________.
Le 15 avril 2010, le SPJ a établi un nouveau rapport concernant l'évolu­tion de la situation
de D.________. L'assistante sociale Corinne Blanchard a exposé que les parents venaient régulièrement
voir leur fille au foyer, que les visites avaient été élargies, en plus des mardis et
jeudis, à un samedi tous les quinze jours de 11 heures à 17 heures, que le père était
souvent en retard en raison de son travail, que la proposition de B.________ de se promener en ville
de Vevey durant ce laps de temps était inadéquate et montrait le chemin qui restait encore
à faire à cette famille, que le retour de D.________ dans sa famille n'était donc pas
encore d'actualité et qu'il n'était pas possible qu'L.________ voit sa fille tous les jours
comme il le souhaitait, le foyer s'occupant de plusieurs enfants. Le SPJ a préconisé le maintien
du retrait provisoire du droit de garde de la mère sur sa fille.
Lors de son audience du 22 avril 2010, le juge de paix a procédé à l'au­di­tion
des père et mère de l'enfant. B.________ a conclu au rejet des conclu­sions du SPJ. Elle
a déclaré en substance qu'elle souhaitait pouvoir avoir sa fille auprès d'elle dès
que possible, qu'elle souhaitait se sevrer de la méthadone, que l'expertise prévue, qui n'avait
pas encore été mise en œuvre, devrait être annulée, qu'elle mangeait avec sa
fille lors de ses visites, qu'elle s'occupait des goûters de sa fille, que l'élargissement
de son droit de visite devrait lui permettre de démontrer ses capacités à s'occuper de
sa fille, qu'elle se sentait prête à s'en occuper, mais que son appartement lui semblait inadéquat,
qu'il fallait compter encore trois mois pour la conclusion d'un nouveau contrat de bail, qu'elle devait
démontrer qu'elle était apte à prendre sa fille en charge à domicile, qu'elle avait
besoin d'avoir des certitudes quant au retour de sa fille et qu'elle n'était ainsi pas opposée
à la reconduction provisoire de la mesure de retrait de son droit de garde.
Lors de cette audience, L.________ a conclu à ce qu'il soit mis fin, avec effet immédiat, au
placement de sa fille et que le retour de D.________ au domicile de ses parents soit ordonné. Il
a expliqué qu'il était domicilié à Yverdon-les-Bains, mais qu'il ne vivait pas dans
cette commune, qu'il avait toujours un appartement à sa disposition dans cette ville, qu'il avait
trouvé un appartement de trois pièces à Lau­san­ne avec son épouse, que
le contrat de bail était en cours de négociation, qu'il pouvait dès à présent
prendre sa fille en charge à Yverdon-les-Bains, que, vu le jeune âge de sa fille, les compétences
qu'il devait réunir étaient minimes, que le développement de D.________ serait mis en
danger par la reconduction de la mesure de retrait provisoire du droit de garde, qu'il était fermement
opposé au renouvellement de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 15 décembre 2009 et
que ses horai­res de travail lui permettaient de s'occuper de sa fille. Il a ajouté que l'heure
du début des visites, fixée à 15h30 par le SPJ, correspondait à l'heure à laquelle
il finissait son travail, qu'il arrivait ainsi fréquemment au foyer à 16h20, qu'il travaillait
de 7 heures à 15 heures 30, qu'il allait généralement voir sa fille après son travail
et qu'il ne consi­dé­­rait pas les disputes de son couple comme alarmantes ou anormales.
Egalement entendue, l'assistante sociale Corinne Blanchard a observé que même si la situation
de D.________ s'était améliorée, elle était entièrement prise en charge par
le foyer, que ses parents ne faisaient que lui rendre visite, que, vu son jeune âge, il était
prématuré qu'elle retourne vivre chez ses parents, que lors de ses dernières visites,
B.________ ne s'était plus présentée sous l'emprise de médicaments, tels le benzodiazépine,
mais que des inquiétudes perduraient, que le droit de visite avait récemment été
élargi à un samedi sur deux, de 11 heures à 17 heures, qu'il n'y avait pas eu de difficultés
lors de ces visites, qu'elle s'inquiétait quant à la situation fami­liale, car elle avait
repéré des tensions dans le couple des parents de l'enfant, en particulier une certaine violence
verbale, qu'à son sens, le fait de se promener durant six heures avec un enfant était inadéquat,
que le SPJ devait évaluer les capacités éducatives d'L.________, dont la situation n'était
pas stable, que les visites seraient progressivement étendues et que B.________ devait également
dé­mon­trer ses capacités à s'occuper de sa fille.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 avril 2010, commu­niquée le même jour,
le Juge de paix du district de Lausanne a rejeté les conclusions formées par L.________ à
l'audience (I), étendu l'enquête en limitation de l'auto­rité parentale ouverte à
l'encontre de B.________ à L.________ (II), recon­duit l'ordonnance provisionnelle du 15 décembre
2009 retirant provisoirement à B.________ le droit de garde sur sa fille D.________ (III), retiré
provisoirement à L.________ le droit de garde sur sa fille D.________ (IV), désigné le
SPJ en qualité de gardien provisoire, à charge pour lui de dresser un rapport et de formuler
toute proposition utile dans un délai de trois mois (V), chargé le SPJ de placer l'enfant au
mieux de ses intérêts (VI) et déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire,
nonob­stant recours (VII).
B.
Par acte d'emblée motivé du 17 mai 2010, L.________ a recouru con­tre cette décision
en concluant, avec dépens, à sa réforme en ce sens que les  chiffres I, IV, V et
VI du dispositif sont annulés, qu'il est mis fin, avec effet immédiat, au placement de D.________
en foyer et que le retour de sa fille dans son foyer est ordonné. Il a produit plusieurs pièces
à l'appui de son écriture.
Par courrier du 16 juin 2010, L.________ a expressément renoncé à déposer un mémoire
ampliatif.
Par lettre du 29 juin 2010, B.________ a adhéré aux conclusions du recours d'L.________ et
fait siens les moyens développés par celui-ci.
Mandaté par le juge de paix, le SUPEA a déposé un rapport d'exper­tise pédopsychiatrique
concernant D.________ le 14 juillet 2010. Les Drs Laurent Holzer et Alexandre Viala, respectivement médecin
adjoint et médecin assistant auprès du SUPEA, ont exposé en substance que B.________ était
uniquement suivie par son psychiatre privé, le Dr [...], qui continuait à la suivre et à
lui prescrire 8 ml de méthadone par jour, que, depuis la prise en charge de sa fille par le foyer
[...], elle s'était montrée adéquate et collaborante avec l'équipe éducative
de cette institution, ce qui avait permis une ouverture du cadre des visites et la per­spective
d'un prochain retour à domicile, qu'L.________ s'était toujours montré adé­quat
et disponible dans la mesure où ses activités professionnelles le lui permet­taient, que
sa collaboration actuelle avec le foyer était optimale, que les parents amenaient main­te­nant
leur fille au domicile de B.________ durant la journée, en week-end, en présence du fils du
père et que les réserves émises par l'assistante sociale référente du SPJ sur
ces points divergeaient du discours des éducatrices du foyer. Les experts ont également observé
que D.________ avait fait une importante réac­tion de sevrage aux opiacés à sa naissance,
qu'elle avait dû être prise en charge durant deux mois par l'Hôpital de l'enfance, que
si les capacités éducatives de la mè­re avaient été entravées par
le passé pour des raisons iatrogènes médicamenteuses et par une problématique grave,
elles étaient actuellement satisfaisantes, que B.________ avait connu une évolution remarquable
aux dires de son psychia­tre traitant et des éducatrices du foyer, qu'elle restait prudente
et ouverte à tous les conseils prodigués, que la qualité des relations mère-enfant
était bonne, que D.________ identifiait parfaite­ment sa mère en tant que telle et bénéficiait
de sa présence comme un soutien im­por­tant approprié à son âge, qu'L.________
s'était toujours montré adéquat avec sa fille, qu'il n'avait présenté aucune
problématique psychiatrique ou psychologique, qu'il était conscient des difficultés liées
à la situation particulière de sa fille, qu'il acceptait les conseils et les formes d'aides
qui lui étaient proposés, que les relations père-enfant étaient bon­nes, même
si elles semblaient moins établies qu'elles ne l'étaient avec la mère et que l'enfant
semblait moins sécurisée avec son pè­re. Ils ont ajouté que l'appartement actuellement
occupé par la mère était peu pro­pice à l'accueil d'un enfant, que la mère
était parfaitement consciente du problè­me, que les services sociaux avaient pour tâche
de proposer un appartement familial à cette famille, que l'appartement occupé en colocation
par le père n'était également pas optimal pour accueillir un enfant, que le placement
de D.________ devrait progres­sive­ment pouvoir se terminer, que le travail de réseau
actuellement fourni par les diffé­rents intervenants devrait se poursuivre, qu'un encadrement
devrait être proposé aux parents et que l'équipe du foyer pourrait dans un premier temps
assurer un suivi am­bu­la­toire avant une prise en charge par l'Action éducative
en milieu ouvert (AEMO), soit l'intervention d'une éducatrice à domicile qui pourrait veiller
à ce que tout se passe bien et prodiguer les conseils nécessaires aux parents. Les experts
ont encore souligné que la mère devait continuer son suivi psychiatrique et pédopsy­chiatrique,
axé sur un enca­dre­ment mère-enfant, qu'il était important que la mère
puisse se décharger temporaire­ment de ses responsabilités, si nécessaire, sur une
structure appropriée et qu'une ouverture du cadre impliquant progressivement da­van­tage
de responsabilités pour les parents était en cours, avec à terme une per­spective
de fin de placement.
Dans ses déterminations du 16 juillet 2010, le SPJ a conclu au rejet du recours. Il a notamment
relevé que B.________ avait un lourd passé de toxico­ma­ne, que D.________ avait
dû subir un sevrage extrêmement difficile à sa naissance, que cette enfant avait toujours
vécu loin de ses parents qui n'exerçaient qu'un droit de visite restreint limité à
quelques heures dans la journée, que D.________ n'avait jamais passé une journée entière,
nuit comprise, au domicile familial, que seul un retour progressif, en collaboration avec les parents
et les différents intervenants, était envisageable, ce qui lui permettrait d'évaluer les
compétences parentales et les besoins de l'enfant, qu'il craignait que D.________ doive s'adapter
aux besoins de ses parents et non le con­trai­re, que le mariage de ses parents était
récent, que des interrogations au sujet du logement du couple subsistaient et que l'assistante sociale
avait fait mention de con­flits conjugaux entre les époux. Il a encore précisé que
l'amélioration de l'état de san­té de B.________ était récente et insuffisante
pour garantir sa capacité à s'oc­cu­per de sa fille au quotidien, qu'elle était
toujours sous méthadone, qu'elle n'avait pas de travail, qu'elle rencontrait des difficultés
à se lever le matin, qu'elle n'arrivait parfois pas à exercer son droit de visite lorsqu'il
était fixé dans la matinée, qu'il ne pouvait pas, en l'état, être rassuré
sur ses capacités éducatives, qu'il était toujours dans l'attente des résultats de
l'expertise pédopsychiatrique mise en œuvre et que la justice de paix ne pourrait pas clore
l'enquête avant le dépôt de celle-ci.
Par lettre du 21 juillet 2010, L.________ a fait part de ses observa­tions relatives aux déterminations
du SPJ, tout en sollicitant l'audition contradictoire de l'assistante sociale référente du
SPJ par la Chambre des tutelles.
Par courriers des 22 et 23 juillet 2010, B.________ a adhéré aux conclusions du rapport d'expertise,
estimant qu'elle était capable, tout comme L.________, de prendre sa fille en charge.
Par lettre du 23 juillet 2010, L.________ a également adhéré aux conclusions des experts
du SUPEA.
Le 11 août 2010, le SPJ a adhéré au contenu et aux conclusions de l'expertise pédo­psy­chiatrique.
En droit :
1.
La décision entreprise, qui renouvelle un retrait provisoire du droit de garde de B.________ sur
sa fille et retire provisoirement au recourant son droit de garde sur sa fille, constitue une ordonnance
de mesures provisionnelles au sens de l'art. 401 CPC (Code de procédure civile vaudoise du 14 décembre
1966, RSV 270.11).
a)
Contre une telle décision, le recours non
contentieux de l'art. 420 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) est
ouvert à la Chambre des tutelles (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd.,
Lausanne
2002, n. 3 ad art. 401
CPC, p. 619; JT 2001 III 121 c. 1a; art. 76
LOJV,
loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01). Ce recours, qui s'ins­truit
conformément aux art. 489 ss CPC (art. 109 al. 3 LVCC, loi d'introduction dans le canton de Vaud
du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les dix jours
dès la communication de la décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC).
Il est ouvert à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analo­gie), soit,
dans les causes en limitation de l'autorité parentale, à chacun des parents notamment (Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
ème
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.64, p. 205; RDT 1955, p. 101).
La Cham­bre des tutelles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer la nullité
(art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffisamment instruite, elle peut la ren­voyer à
l'autorité tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction complémentaire
(art. 498 al. 2 CPC). Le recours étant pleinement dévolutif, elle revoit librement la cause
en fait et en droit (JT 2001 III 121; JT 2000 III 109). Toutefois, en matière de mesures provi­sionnelles,
la Chambre des tutelles peut se limiter à un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et statuer
sous l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121).
b)
Le présent recours, interjeté en temps utile par le père de la mineure concernée,
qui y a intérêt (ATF 121 III 1 c. 2a, JT 1996 I 662), est recevable à la forme. Les écritures
déposées dans les délais impartis à cet effet sont également recevables, de
même que les pièces produites en deuxième instance (art. 496 al. 2 CPC; Poudret/Haldy/Tappy,
op. cit., n. 2 ad art. 496 CPC, p. 765).
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et conclusions des parties, examine d'office
si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision
que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure
informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essen­tielle de la procédure
à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
La procédure en matière de mesures limitant l'exercice de l'autorité parentale est régie
par les art. 399 ss CPC. Selon l'art. 400 CPC, lorsque la justice de paix est saisie ou encore lorsqu'elle
intervient d'office, le juge de paix procède à une enquête (al. 1).
Il entend le dénonçant, le dénoncé, ainsi que toute autre person­ne ou autorité
dont l'audition lui paraît utile (al. 2). Il dresse procès-verbal de ces au­di­tions
(al. 3). Aux termes de l'art. 401 al. 1 CPC, en cas d'urgence, après avoir enten­du ou dûment
cité les dénoncés, le juge de paix peut leur retirer provisoirement la garde des enfants
et les placer dans une famille ou un établissement, confor­mément à l'art. 310 al.
1 CC. S'il y a péril en la demeure, le juge peut ordonner cette mesure immédiatement et sans
entendre les dénoncés; il est alors tenu de les convoquer à bref délai et de prendre,
après les avoir entendus, une nouvelle décision provisionnelle qui confirme, modifie ou abroge
sa première décision (art. 401 al. 2 CPC).
Lorsque
des mesures provisionnelles ont été ordonnées, le prononcé – au fond –
de la justice de paix doit intervenir dans les trois mois dès l’ordonnance du juge (art. 401
al. 3 CPC). Ce délai de validité de trois mois des mesures provi­sionnelles n’exclut
pas leur renouvellement, mais à chaque fois, les parents doivent être réentendus et la
justice de paix doit être saisie rapidement dès la fin de l'enquête (JT 2000 III 39).
En cas de recours, le délai de trois mois part de la communication de l’arrêt de l’autorité
de recours aux intéressés (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 401 CPC, p. 619).
Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399 al. 1 CPC, les mesures protectrices sont ordonnées
par la justice de paix du domicile de l'enfant. Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des
parents qui a ou ont l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination
de la compétence ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la procédure.
c)
Au moment de l'ouverture de la procédure en limitation de l'autorité parentale, D.________,
qui est mineure, était légalement do­mi­ciliée chez sa mère, alors seule
détentrice de l'autorité parentale (art. 25 CC), à Lausanne. Le Juge de paix du district
de Lausanne était donc compétent pour rendre la décision querel­lée. Il a procédé
à l'audition des père et mère à son audience du 22 avril 2010, de sorte que leur
droit d'être entendus a été respecté. D.________, née le 11 septembre 2008,
était manifestement trop jeune pour être entendue par le juge de paix.
Le recourant a requis
l'audition contradictoire de l'assistante sociale référente du SPJ par la Chambre des tutelles.
La cour de céans considère que le droit d'être entendu du recourant a été respecté
dès lors qu'il a eu l'occasion de faire part de ses observations ensuite du dépôt, par
le SPJ, de ses déterminations et que le dossier est suffisamment complet pour lui permettre de statuer
en l'état. Elle re­non­ce donc à procéder à l'audition contradictoire requise.
La décision est formellement correcte et il convient d'examiner si elle est justifiée sur le
fond.
3.
Le recourant conteste le retrait de son droit de garde et celui de son épouse sur leur fille D.________,
faisant valoir en substance qu'il n'a pas à prouver sa capacité éducative qui est présumée,
qu'il ne présente aucun trait de personnalité le disqualifiant pour la vie familiale avec un
enfant, que sa capacité paternelle est au demeurant établie par les traits expertisés
de sa personne, que son épouse n'a plus consommé illicitement de la drogue depuis mai 2008,
qu'elle est sous méthadone, qu'un logement inconfor­table n'est pas un motif de séparation
du parent avec son enfant, que l'attente de l'expertise ne justifie pas la prolongation du retrait du
droit de garde par ordonnances de mesures provisionnelles à répétition durant dix-huit
mois et que la décision querellée viole le principe de proportionnalité.
a)
En
règle générale, la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale.
Le droit de garde, qui implique la compétence pour décider du lieu de résidence et du
mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de la garde
de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer
harmonieusement sur le plan physique, intellectuel et spirituel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse
de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit
de la filiation, 4
ème
éd., 2009, n. 1216, p. 699).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité tutélaire doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La cause du retrait
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans
celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Les dissensions entre
parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant (Hegnauer, op. cit., n. 27.14,
p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre au
degré du danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter, et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 et 186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation
et,
partant, propre à atteindre le but recherché (Moor, Droit administratif, vol. I, 2
ème
éd.,
Berne 1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit administratif, 4
ème
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le retrait du droit de garde
doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement de sorte qu'un retour de
l'enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
La mise en danger d'un enfant doit résider dans le fait que l'enfant placé sous la garde parentale
ne jouit pas d'une protection, ni d'un encouragement adéquat à son développement physique,
mental et moral. Les causes de la mise en danger ne sont pas déterminantes : elles peuvent résider
dans les installations ou dans le comportement fautif de l'enfant, des parents ou du reste de l'entourage.
La question de savoir si les parents sont responsables de la mise en danger ne joue aucun rôle à
cet égard (TF 5C.258/2006 du 22 décembre 2006, in FamPra 2007, p. 428).
b)
En l'espèce, B.________, qui a un lourd passé de toxicomane, est toujours sous méthadone,
ce qui implique que sa situation est fragile et reste préoccupante, même si elle évolue
positivement. Cette toxicomanie a impliqué que, dès sa naissance le 11 septembre 2008, sa fille
D.________ a dû effectuer un sevrage ex­trê­me­ment difficile. B.________ s'étant
révélée incapable de s'occuper de sa fille plus de deux heures par jour, le SPJ a requis
un retrait provi­soire de son droit de garde, mesure provisoire ordonnée la première fois
le 6 novembre 2008. D.________ a pu quitter l'Hôpital de l'enfance le 1
er
décembre 2008 pour intégrer le foyer l'Abri, puis le foyer [...], à [...], au mois de
novembre 2009, foyer où elle est enco­re placée aujourd'hui. La mesure provisoire de retrait
du droit de garde de la mère a été reconduite à quatre reprises par ordonnances de
mesures provisionnelles des 4 février 2009, 22 mai 2009,15 décembre 2009 et 22 avril 2010,
date à laquelle le juge de paix a étendu l'enquête en limitation de l'autorité parentale
ouverte à l'encontre de la mère à L.________ et a retiré à celui-ci son droit
de garde sur sa fille, L.________ s'étant marié avec la mère de sa fille le 27 mars 2010.
Dans un rapport du 30
avril 2009, le SPJ a relaté que B.________ ne se rendait pas régulièrement aux quatre
visites prévues pour voir sa fille alors que leur nombre avait déjà été restreint,
qu'elle devait constamment être aidée pour s'occuper de sa fille et qu'elle ne disposait pas
d'une autonomie suffisante pour la prendre en charge. Le 3 juillet 2009, le SPJ a signalé au juge
de paix que D.________ était toujours placée à l'internat l'Abri et qu'il avait passé
un nouveau "contrat" avec les parents afin de permet­tre au pè­re d'être
plus présent pour sa fille. Le 15 avril 2010, le SPJ a exposé que les parents venaient régulièrement
voir leur fille, que les visites des parents avaient été élargies, en plus des mardis
et jeudis, à un samedi tous les quinze jours de 11 heures à 17 heures, que la proposition inadéquate
de la mère de se promener en ville de Vevey durant ce laps de temps montrait le chemin que cette
famille devait encore faire et que le retour de D.________ dans sa famille n'était pas encore d'actualité.
Entendue par le juge de paix lors de son audience du 22 avril 2010, l'assistante sociale du SPJ Corinne
Blanchard a relevé que D.________ était encore entièrement prise en charge par le foyer,
que les parents ne faisaient que lui rendre visite et que, vu son jeune âge, il était prématuré
qu'elle aille vivre chez ses parents. Il résulte certes de l'examen du dossier que le père,
co-détenteur de l'autorité parentale sur D.________ depuis son mariage avec la mère, ne
rencontre pas les mêmes difficultés que la mère, mais les parents font ménage commun
dans un studio, ce qui fait peser des menaces sérieuses sur le bien-être et le développement
de l'enfant en raison de la seule combinaison de la situation très fragile de la mère et du
ménage commun des parents.
Il résulte du rapport
d'expertise pédopsychiatrique déposé le 14 juillet 2010 par le SUPEA, soit postérieurement
à la décision entreprise, que B.________ et L.________ se sont montrés adéquats et
qu'ils ont collaboré avec l'équi­pe éducative du foyer, que les parents amènent
maintenant leur fille au domicile de la mère durant la journée, en week-end, en présence
du père, et que les capa­cités éducatives de la mère, qui continue à être
suivie par un psychiatre et à prendre 8 ml de méthadone par jour, sont satisfaisantes. Selon
le SUPEA, le placement de D.________ devrait progressivement pouvoir prendre fin, le travail de réseau
doit se pour­suivre, un encadrement doit être proposé aux parents et une ouverture du
cadre impliquant progressivement davantage de responsabilités pour les parents est en cours avec,
à terme, une perspective de fin de placement. La situation de B.________ a donc évolué
positivement, mais ses capacités éducatives satisfaisantes ne pourront être vérifiées
que dans la durée, dans un contexte de responsabilités parentales augmentées progressivement.
Dans ses déterminations du 16 juillet 2010, le SPJ a souligné que l'évolution de l'état
de santé de B.________ était récente et insuffisante pour garantir sa capacité à
s'occuper de sa fille au quotidien. Il s'ensuit que la restitution du droit de garde aux parents ne peut
se faire qu'avec des mesures d'accompagnement, à décider par la justice de paix après
consultation des différents intervenants. En l'état toute­fois, la situation de la mère,
qui vit en ménage commun avec le recourant, demeurant très préoccupante, aucune mesure
moins incisive qu'un retrait du droit de garde n'est envisageable, une curatelle de surveil­lance
ou une curatelle éducative n'étant pas suffisante pour protéger une enfant âgée
de bientôt deux ans des conséquences des difficultés de ses parents. Il faut donc admettre
que les parents ne sont pas entièrement en mesure d'apporter à D.________ le cadre éducatif
qui lui est nécessaire et que son bien-être et son dévelop­pement sont manifestement
compro­mis. Certes, il résulte de l'expertise que, vu l'évo­lution des parents, le
retrait du droit de garde ne se justifiera plus lorsque des mesu­res d'accompagnement suffisantes,
à prévoir d'entente entre les intervenants, auront pu être mises sur pied. Encore faut-il
toutefois réserver les démarches nécessaires et le temps à prévoir pour leur
préparation. Il n'est ainsi pas imaginable d'annuler pure­ment et simplement la décision
entreprise, ce qui impliquerait un retour immédiat et brutal de l'enfant au domicile. Les opérations
nécessaires sont en cours et le recou­rant a d'ailleurs requis – et obtenu – de
la justice de paix qu'elle fixe une nouvelle audience. Partant, la cour de céans considère
dans l'intervalle que les conditions d'un retrait provisoire du droit de garde de la mère et du
père sur leur fille, conforme aux prin­cipes de proportionnalité et de subsidiarité,
sont réalisées et que la décision attaquée, bien fondée, doit être confirmée.
Le recourant invoque la
violation de l'art. 8 al. 2 CEDH (Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et
des libertés fondamen­tales, RS 0.101). S'il est exact que le retrait du droit de garde représente
une atteinte grave au droit au respect de la vie privée et familiale garanti par l'art. 8 al. 2
CEDH, les mesures de protection du Code civil sont toutefois conformes à l'art. 8 ch. 2 CEDH et
l'art. 310 CC constitue une base légale suffisante pour prendre des mesu­res, dans le respect
du principe de proportionnalité (Hegnauer, op. cit., n.27.08, p. 185 et n. 27.36, pp. 1994-195;
ATF 120 II 384 c. 5, JT 1996 I 335). Or comme déjà dit plus haut, les mesures contestées,
fondées sur le besoin concret de protection de l'enfant, sont en l'état justifiées. Ce
grief doit donc être rejeté.
Le recourant se plaint
également de la violation de l'art. 6 al. 1 CEDH, disposition consacrant le principe du droit du
justiciable à ce qu'une cause soit jugée dans un délai raisonnable. Il fait valoir que
sa fille est placée dans un foyer depuis plus d'un an et demi et que le juge de paix a reconduit
une nouvelle fois la mesure de retrait alors que l'expertise n'a pas encore été déposée.
Le juge de paix a ordonné la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique de l'enfant
dans sa décision du 22 mai 2009 et le SUPEA a été mis en œuvre le 4 juin suivant.
En raison d'une surchar­ge de travail, le SUPEA a finalement confié l'exécution de ce
mandat au Dr Alexandre Viala le 22 mars 2010 et ce n'est que le 1
er
avril suivant que ce médecin a écrit au juge de paix pour demander le dossier et l'adresse
des parents de l'enfant. On peut certes donner acte au recourant que le SUPEA a mis du temps pour exécu­ter
le mandat confié puisque le rapport d'expertise n'a été déposé que le 14 juillet
2010. Contrairement à ce que soutient le recourant, il ne s'agit pas de se demander si la manière
dont les parents se sont occupés de leur fille jusqu'ici justifie un retrait provisoire de leur
droit de garde pendant l'enquête, mais si l'évolution de la situation, au départ gravissime,
permet d'envisager un retour progressif de l'enfant à la maison et, dans l'affirmative, à quelles
conditions. La justice de paix ne pouvait donc se pronon­cer au fond sans disposer d'une expertise
sur les capacités des parents à s'occuper de l'enfant. Cela étant, D.________ étant
née gravement toxicomane et sa mère étant, à sa naissance, totalement incapable de
s'en occuper, seul le temps peut permettre à la mère d'évoluer suffisamment pour qu'un
retour progressif de l'enfant dans un foyer familial puisse être envisagé en sécurité.
Les mesures provisoires ont ainsi été ordonnées tant dans l'intérêt de l'enfant
que de celui de ses parents et une décision au fond rendue prématurément n'aurait pu que
tendre à un retrait définitif du leur droit de garde. Ce grief est donc également mal
fondé.
S'agis­sant d'une
mesure provisionnelle, un réexamen de la situation devra intervenir au plus tard à l'échéance
du délai de trois mois de l'art. 401 al. 3 CC. Ainsi, compte tenu de l'évolution de la situation
et des conclusions des experts du SUPEA, il incombera au juge de paix de faire diligence et de revenir
rapidement sur sa déci­sion de mesures provisionnelles, dès que les mesures d'accompagnement
auront pu être mises en place, et de rendre une nouvelle décision sur la base des éléments
nou­veaux résultant de l'expertise pédopsychiatrique et des déterminations des par­ties
y afférentes.
4.
En conclusion, le recours d'L.________ doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais (art. 236 al. 2 TFJC, Tarif des frais judiciaires
en matière civile du 4 décembre 1984, RSV 270.11.5).
Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (art. 91 et 92 CPC, applicables par renvoi de l'art. 488
let. f CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans frais.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Moser (pour L.________),
‑
Me Véronique Fontana (pour B.________),
-
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de Lausanne,
par
l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :