vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 633 · 2025-09-15 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 633

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
224/24 – 284/2025
ZD24.032938
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 septembre 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard, juges
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1, 16, 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ;
art. 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en [...]. Sans formation,
il a travaillé entre [...] et [...] pour le compte de la société [...] SA en qualité
de machiniste, puis de contremaître.
Le 10 décembre 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’Office AI ou l’intimé). Il a exposé être en incapacité totale de travail
depuis le 23 août 2019 en raison d’une dépression, tout en précisant avoir également
des problèmes à la hanche droite.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office AI a recueilli divers documents,
dont :
-
un rapport du 27 mars 2020 de la Dre [...],
spécialiste en médecine interne générale, laquelle posait les diagnostics de dépression,
de coxarthrose droite, de syndrome d’apnée obstructive du sommeil, de métaplasie intestinale
complète de stade III
« selon
OLGA/OLGIM »
, de hernie discale entre
les vertèbres L3-L4 et L4-L5 et de spondylarthrose multiétagée, tout en déclarant
que son patient n’était plus en mesure d’exercer une quelconque activité ;
-
un rapport du 15 mai 2020 du centre M.________,
lequel mettait en évidence le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11 ; depuis avril 2019), tout en attestant une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 50 % dans une activité
adaptée devant tenir compte de difficultés de concentration et attentionnelles, d’une
faible résistance au stress et d’une fatigabilité ;
-
un rapport du 19 août 2020 du Prof. [...],
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, annonçant
la pose d’une prothèse totale de la hanche agendée le 20 août 2020 ;
-
un
rapport
du 8 juin 2021 du centre M.________, lequel constatait une légère amélioration de la symptomatologie
dépressive, tout en corroborant la précédente évaluation de la capacité de travail ;
-
un rapport du 15 juin 2021 du Dr [...], médecin
praticien, lequel diagnostiquait une polyarthrose invalidante (depuis 2015), une dépression (depuis
2020) et des trouble de la marche (depuis 2020), tout en certifiant une capacité de travail nulle
dans toute activité ;
-
un rapport du 13 octobre 2021 du Dr R.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel
indiquait que la prothèse totale de la hanche droite restait douloureuse à un peu plus d’un
an de sa mise en place ;
-
un rapport du 16 novembre 2021 du Dr T.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, lequel retenait les diagnostics –
incapacitants – de séquelles post-pose prothèse totale de la hanche droite (en août
2020), de gonarthrose droite et de lombalgies chroniques (depuis 2020), ainsi que le diagnostic –
non incapacitant – d’épisode dépressif, tout en évaluant la capacité
de travail à 0 % dans n’importe quelle activité ;
-
un rapport du 22 juin 2022 du Dr R.________,
lequel spécifiait qu’une opération de révision de la capsule de la prothèse
totale de la hanche droite avait été réalisée le 28 avril 2022, tout en faisant
état d’un bon pronostic dans une activité sédentaire ;
-
un rapport du 15 novembre 2022 de ce même
médecin, lequel attestait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
n’exigeant pas de porter des charges lourdes, de monter et descendre des escaliers et de tenir
de manière prolongée la station debout ; et
-
un rapport du 16 novembre 2022 du centre M.________,
lequel soulignait un état de santé stationnaire, tout en posant le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11) et de personnalité
anxieuse (CIM-10 F60.6), en certifiant une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et en relevant des limitations fonctionnelles liées à des
« difficultés
pragmatiques et volitives, à un faible accès aux ressources personnelles, à une faible
résistance au stress ainsi qu’à une faible autorégulation de[s] émotions »
.
Dans un avis du 21 décembre 2022, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) a sollicité la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
comportant des volets en médecine interne, en psychiatrie et en rhumatologie ou en orthopédie
ou en médecine physique, ainsi qu’un examen neuropsychologique.
Par rapport non daté, reçu le 14 juin 2023 par l’Office AI, la Dre [...], médecin
praticien auprès de l’Institut E.________, et [...], psychologue, ont fait état des diagnostics
– incapacitants – de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques (CIM-10 F33.2), et de trouble cognitif léger (CIM-10 F06.7), de
même que les diagnostics – non incapacitants – d’enfance malheureuse (CIM-10 Z61)
et de difficultés liées aux conditions économiques (CIM-10 Z59). Selon eux, l’assuré
n’était plus en mesure d’exploiter sa capacité de travail sur le plan psychique.
Était joint à ce rapport un bilan d’évaluation du fonctionnement cognitif de l’assuré,
lequel mettait en évidence des difficultés sur le plan attentionnel en lien principalement
avec un ralentissement de la vitesse de traitement, caractérisé par des difficultés à
explorer rapidement et correctement des informations visuelles simples, à les traiter de manière
séquentielle et à les discriminer.
Par rapport du 6 février 2024, les Drs X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et [...] spécialiste en médecine interne générale et en médecine physique et
réadaptation, assistés de D.________, neuropsychologue, tous quatre experts auprès du
centre d'expertises W.________, ont retenu les diagnostics de status après prothèse totale
de la hanche droite (en août 2020) et révision de cette dernière (en avril 2022), de gonarthrose
droite, de discopathies étagées, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11), de trouble neuropsychologique minimal, de tabagisme actif
(CIM-10 T65.2), de syndrome d’apnée du sommeil de degré léger à moyen (CIM-10
G47.3 ; appareillé efficacement ; score Epworth actuel à 6/24), de reflux gastro-œsophagien
(CIM-10 K21), d’hypercholestérolémie traitée (CIM-10 E78.0), d’obésité
de classe 1 selon l’OMS (CIM-10 E66.9) et de status après thromboses veineuses au membre inférieur
droit, anticoagulée périodiquement (sans suspicion clinique actuelle de thrombose). D’après
eux, la capacité de travail de l’assuré était – pour des motifs orthopédiques
– nulle dans l’activité habituelle depuis août 2019 ; elle se montait – pour
des raisons psychiatriques et neuropsychologiques – à 80 %
« environ
6 mois après la révision prothétique de la hanche droite du 28 juin [recte : avril]
2022 »
dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles suivantes (
sic
) :
Limitations
fonctionnelles orthopédiques :
-
pas de marche en terrains
irréguliers
-
pas de marche prolongée
-
pas de position statique
debout prolongée
-
pas de ports de charges
supérieur[e]s à 10 kg
-
pas d’usage répété
des escaliers, des échelles, des échafaudages
-
pas de travaux accroupis
ou à genoux
Limitations
fonctionnelles psychiatriques
:
elles concernent les capacités d’endurance et de résistance liées aux difficultés
de concentration.
Limitations
fonctionnelles neuropsycholo[g]iques
:
en raison de légères difficultés attentionnelles, une légère réduction
du rendement, de l’ordre de 10% peut être retenue.
[…]
Dans un avis du 26 février 2024, le SMR a fait siennes les conclusions de l’expertise du centre
d'expertises W.________.
Par projet de décision du 5 avril 2024, l’Office AI a informé l’assuré qu’il
comptait lui allouer une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2020 au 30 septembre 2022 et un quart de rente dès le 1
er
octobre 2022.
Le 2 mai 2024, l’assuré, désormais représenté par Me Jean-Michel Duc,
a fait part à l’Office AI de ses observations quant à ce projet de décision.
Par décisions du 20 juin 2024, l’Office AI a confirmé son projet de décision précité.
B.
a)
Le
19 juillet 2024, S.________, sous la plume de son mandataire, a recouru à l’encontre de ces
décisions devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement
à leur réforme en ce sens que le droit à une rente entière d’invalidité
lui soit reconnu au-delà du 30 septembre 2022 et, subsidiairement, à leur annulation
et au renvoi de la cause à l’Office AI pour nouvelle décision.
b)
Par
réponse du 12 septembre 2024, l’Office AI a conclu au rejet du recours.
c)
Par
réplique du 22 novembre 2024, S.________ a maintenu ses conclusions.
d)
Par
duplique du 12 décembre 2024, l’Office AI a, lui aussi, confirmé ses conclusions.
e)
Dans
une écriture du 10 janvier 2025, S.________ a produit un rapport du 15 novembre 2024 du Dr J.________,
médecin auprès de la [...] à [...] au [...], et un rapport du 19 novembre 2024 de
N.________, psychologue.
f)
Dans
une écriture du 29 janvier 2025, l’Office AI a versé au dossier un avis établi le
20 janvier 2025 par son service médical.
g)
Dans
une écriture du 20 février 2025, S.________ a implicitement réitéré ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige a pour objet le droit du recourant
à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement la question de la suppression,
par la voie de la révision, du droit à une rente entière d’invalidité et son
remplacement par un quart de rente à partir du 1
er
octobre 2022.
b)
Dans
le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative prévoit que l’ancien
droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né avant le 1
er
janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à cette dernière date
(let. c des dispositions transitoires de la novelle du 1
er
janvier 2022).
Dans le cas présent, par décisions du 20 juin 2024, l’intimé a reconnu au recourant
le droit à une rente entière limité dans le temps pour la période du 1
er
août 2020
au 30 septembre 2022, puis à un quart de rente dès le 1
er
octobre
2022. Celui-ci étant âgé de 56 ans en date du 1
er
janvier 2022, il convient donc d’appliquer les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28
al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont applicables, par analogie,
lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente
d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131
V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4
.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
c)
Les affections psychiques, les affections
psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V
418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles
et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance
à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
En l’espèce, il ressort du
rapport d’expertise du 6 février 2024 du centre d'expertises W.________ – sur lequel
l’intimé a fondé ses décisions du 20 juin 2024 – que le recourant souffre,
sur le plan somatique, des diagnostics notamment de status après prothèse totale de la hanche
droite (en août 2020) et révision de cette dernière (en avril 2022), de gonarthrose droite,
de discopathies étagées, de syndrome d’apnée du sommeil de degré léger
à moyen (CIM-10 G47.3) et de reflux gastro-œsophagien (CIM-10 K21). L’atteinte à
la hanche droite provoque des douleurs essentiellement mécaniques, lesquelles se manifestent principalement
lors des déplacements. Le recourant ne ressent en revanche que peu de douleurs au repos. Il présente
également des douleurs au genou droit, lesquelles ne le gênent toutefois que dans une moindre
mesure par rapport à celles à la hanche droite. Une IRM (imagerie par résonance magnétique)
réalisée en octobre 2020 a, au surplus, mis en évidence des discopathies modérées
étagées sans conflit disco-radiculaire. Aussi, ces atteintes – de nature orthopédique
– sont à l’origine d’une série de limitations fonctionnelles, à savoir
l’interdiction de la marche prolongée ou en terrain irrégulier, de la position statique
debout prolongée, du port de charges supérieures à 10 kg, de l’usage répété
d’escaliers, d’échelles ou d’échafaudages et des travaux accroupis ou à
genoux. Les autres atteintes – relevant de la médecine interne – ne sont, quant à
elles, pas limitantes. Le recourant dispose à cet égard d’un appareil pour traiter le
syndrome d’apnée du sommeil. L’évolution est favorable depuis la mise en place
de cet appareillage, le score Epworth ne reflétant pas de dette significative de sommeil. Le transit
intestinal est actuellement conservé et un bilan endoscopique n’a pas objectivé d’anomalie
maligne. La capacité de travail du recourant est ainsi nulle dans l’activité habituelle
de machiniste et de contremaître depuis août 2019, date du début de l’arrêt
de travail. Elle est en revanche pleine dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
susmentionnées, ce environ six mois après la révision prothétique de la hanche droite
du 28 avril 2022, soit dès le 1
er
novembre 2022.
A cet égard, ni le rapport du 15 novembre 2022 du Dr R.________ ni celui du 16 novembre 2021
du Dr T.________ ne sont susceptibles de remettre en cause ces conclusions. Ce premier spécialiste
a en effet attesté – à l’instar du Dr X.________ – une capacité
de travail de 100 % du point de vue orthopédique dans une activité adaptée à
des limitations fonctionnelles similaires à celles retenues par cet expert. Quant à ce second
spécialiste, son appréciation date d’avant la révision de la prothèse totale
de la hanche d’avril 2022, si bien qu’elle n’est plus pertinente.
b)
Sur
le plan psychiatrique, il ressort – toujours du rapport d’expertise du centre d'expertises
W.________ – que le recourant souffre d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11). Celui-ci présente deux des trois symptômes
cardinaux de la dépression, à savoir une humeur déprimée et une diminution de l’intérêt
et du plaisir (mais pas de fatigabilité), ainsi que plusieurs autres symptômes dépressifs,
parmi lesquels un sentiment de culpabilité, des idées de désespoir avec une attitude pessimiste
face à l’avenir, une baisse de l’estime de soi avec un fort sentiment de dévalorisation,
des difficultés de concentration, des ruminations et de légères difficultés de mise
en route. Un syndrome somatique est également à relever en raison d’une diminution du
plaisir pour les activités habituellement agréables, d’un manque de réactivité
émotionnelle particulièrement lié aux relations avec les proches, d’un réveil
matinal précoce, d’une dépression plus marquée le matin et d’une diminution
de la libido. Le recourant a en outre déjà souffert de plusieurs épisodes dépressifs
depuis 2012. Par ailleurs, il bénéficie d’un suivi psychiatrique et d’une prise
en charge psychothérapeutique à une fréquence hebdomadaire, avec une possibilité
toutefois de majorer la médication (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2). Sa personnalité
est jugée fragile, malgré la présence de bonnes ressources sous la forme d’une intégration
réussie en Suisse et d’un investissement important au travail. Aucun trouble de la personnalité
n’a été constaté. Au regard de la Mini CIF-APP, les principales limitations constatées
– qui sont qualifiées de modérées – concernent les capacités d’endurance
et de résistance, lesquelles sont liées aux difficultés de concentration. Il n’existe
en revanche aucune restriction quant à l’adaptation aux règles et routines, à la
planification et structuration des tâches, à la flexibilité et adaptabilité, à
la mise en pratique des compétences et des connaissances professionnelles et à la capacité
à porter des jugements et à prendre des décisions (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.2).
Le recourant est soutenu par sa famille, en particulier son fils, chez qui il a emménagé en
2024 en raison de problèmes financiers (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.3.). Du point de vue
de la cohérence, les limitations fonctionnelles paraissent uniformes dans tous les domaines de la
vie et l’adhérence thérapeutique est optimale (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.1 et
4.4.2). La capacité de travail du recourant se monte ainsi à 80 % tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée tenant compte des capacités d’endurance
et de résistance limitées.
Sur ce dernier point, les conclusions du volet psychiatrique de l’expertise ne sauraient être
remises en cause par les multiples rapports établis par les différents psychiatres traitants
du recourant. Ainsi, les avis du centre M.________ mettent également en évidence – comme
le Dr K.________ – le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11), de même qu’une symptomatologie anxieuse. Les
limitations fonctionnelles décrites sont identiques à celles retenues par l’expert psychiatre
et l’expert neuropsychologue en ce qui concerne les difficultés de concentrations et d’attention.
Une fatigabilité a en revanche été écartée par le Dr K.________. Ce dernier
n’a de surcroît pas constaté de difficultés d’autorégulation des émotions,
mais plutôt un manque de réactivité émotionnelle en tant que symptôme du trouble
dépressif. S’agissant de la faible résistance au stress signalée par le centre M.________,
l’expert neuropsychologue a indiqué que ledit stress était régulé de manière
ponctuelle par médication, si bien qu’elle ne peut être considérée comme limitante.
Aucune difficulté importante au niveau pragmatique ou volitive n’a au demeurant été
relevée par l’expert psychiatre, l’évaluation des limitations au travers de la
Mini CIF- APP ayant souligné des capacités de planification, de structuration des tâches,
de jugements et de prises de décisions préservées, de même que des limitations peu
prononcées en lien avec la proactivité. Dans ces conditions, l’estimation de la capacité
de travail résiduelle proposée par le centre M.________ à hauteur de 50 % dans une
activité adaptée constitue une appréciation médicale divergente, qui ne saurait être
suivie. Quant au rapport du 14 juin 2023 de l’Institut E.________, on ne trouve aucune explication
permettant de comprendre les raisons pour lesquelles l’intensité du trouble dépressif
se serait aggravée postérieurement aux évaluations du centre M.________. Les limitations
fonctionnelles relatives à une faible résistance au stress et à une fatigabilité
ne peuvent au demeurant pas être retenues pour les raisons exposées plus haut.
c)
Enfin,
sur le plan neuropsychologique, le recourant souffre d’un trouble neuropsychologique minimal. L’examen
réalisé par D.________ a, à cet égard, mis en évidence de légères
difficultés attentionnelles sous la forme de fluctuations des temps de réaction, lesquels était
légèrement ralentis, tout en faisant état d’une orientation, de fonctions instrumentales,
d’une mémoire à court terme, d’une mémoire de travail, d’une mémoire
épisodique antérograde, d’un fonctionnement exécutif et d’une attention sélective
se situant dans les limites de la norme. La capacité de travail du recourant s’élève
à 90 %, compte tenu d’une baisse de rendement de 10 % en raison des difficultés
attentionnelles précitées.
Comme expliqué par l’expert neuropsychologue, les conclusions du rapport d’évaluation
du fonctionnement cognitif réalisé le 6 juin 2023 auprès de l’Institut E.________,
lequel retient un fonctionnement intellectuel
« moyen
faible »
, des difficultés de mémoire
visuelles et exécutives et des difficultés attentionnelles avec une baisse de la vitesse de
traitement, ne sont pas probantes. Le psychologue en charge ne s’est en effet pas prononcé
sur la validité des performances et n’a pas administré de tests de validité de symptômes
ou de performance. Par ailleurs, l’évaluation a été composée uniquement de
trois épreuves, dont une batterie d’efficience intellectuelle, un auto-questionnaire et un
seul test de mémoire visuelle, lequel ne reflétait pas le fonctionnement cognitif global. La
norme utilisée pour quantifier le fonctionnement intellectuel (et notamment la vitesse de traitement)
n’était au surplus pas adaptée au niveau culturel du recourant. Enfin, les difficultés
rapportées sur le plan exécutif n’étaient étayées par aucun test exécutif
formel.
d)
Au final, il résulte de ces différentes
évaluations que la capacité de travail du recourant est nulle depuis le mois d’août
2019 dans son activité habituelle de machiniste et de contremaître et de 80 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles d’ordre orthopédique, psychiatrique
et neuropsychologique depuis le 1
er
novembre 2022 (soit environ six mois après la révision prothétique de la hanche droite
du 28 avril 2022). A cet égard, ainsi qu’expliqué dans le rapport d’expertise du
centre d'expertises W.________, les incapacités partielles de travail au plan psychiatrique (de
20 %) et neuropsychologique (de 10 %) ne s’additionnent pas. Elles ont en effet toutes
deux trait à des déficits cognitifs légers. De plus, la baisse du taux horaire pour des
raisons psychiatriques permet théoriquement de respecter le rendement attendu sur le plan neuropsychologique.
e)
Les
brefs rapports médicaux des 15 et 19 novembre 2024 produits dans le cadre du recours ne permettent
au demeurant pas non plus de susciter le doute quant au bien-fondé de l’appréciation
des experts du centre d'expertises W.________. En effet, tant le Dr J.________ que la psychologue
N.________ – lesquels ont déclaré suivre le recourant depuis respectivement huit et douze
mois – n’exposent pas les motifs pour lesquels l’intensité du trouble dépressif
se serait aggravée depuis l’expertise de février 2024.
6.
a)
Dans
la mesure où le recourant a recouvré une capacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée dès le 1
er
novembre 2022, il y a lieu d’évaluer son degré d’invalidité à compter
de cette amélioration, ce afin de déterminer si l’intimé était légitimé
à réduire l’étendue de son droit à la rente.
b)
S’agissant
du revenu sans invalidité, il convient de se référer au dernier salaire complet –
indexé à 2020 – réalisé en 2018 par le recourant auprès de son ancien
employeur, soit 97'022 fr. 60 (cf. l’extrait du compte individuel). Le revenu avec invalidité,
quant à lui, doit être calculé à l’aune des tableaux TA1_skill_level de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS), l’intéressé n’ayant pas repris d’activité
lucrative (cf. ATF 143 V 295 consid. 2.2 ; 129 V 472 consid. 4.2.1) et ne disposant d’aucune
formation professionnelle dans une activité adaptée (cf. RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ;
voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2). Ainsi, selon les données
pour l’année 2020, le salaire auquel pouvaient prétendre les hommes dans des activités
manuelles simples était de 5'261 fr. pour une semaine de travail de 40 heures. Compte tenu
d’une durée hebdomadaire moyenne de travail de 41,7 heures cette année-là (cf. Office
fédéral de la statistique, Durée normale du travail dans les entreprises selon la division
économique [NOGA 2008], en heures par semaine, T 03.02.03.01.04.01) et d’une capacité
de travail résiduelle de 80 %, le revenu d’invalide annuel se monte à 52'652 fr. 10.
c)
La
comparaison d’un revenu d’invalide de 52'652 fr. 10 à un revenu sans invalidité
de 97'022 fr. 60 aboutit à un degré d’invalidité – arrondi –
de 46 %, lequel ouvre le droit à un quart de rente (cf.
supra
consid. 3b). Ainsi, la réduction de la quotité de la rente est – dans son principe
– fondée. Toutefois, force est de constater que, conformément à l’art. 88a
al. 1 RAI, le recourant peut prétendre à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité jusqu’au 31 janvier 2023, soit trois mois après l’amélioration
de son état de santé en novembre 2022, et non jusqu’au 30 septembre 2022 comme retenu
par l’intimé. Il s’ensuit que les décisions attaquées doivent être réformées
en ce sens.
7.
a)
Le
recourant a été mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps alors qu’il était âgé de plus de 55 ans. De ce fait,
il appartient à la catégorie d’assurés dont il convient de présumer qu’ils
ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l’on peut raisonnablement
attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité résiduelle de travail et pour laquelle
la mise en œuvre de mesures d’ordre professionnel s’avère nécessaire (cf.
TF 9C_177/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.2 ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.1
et 5.2).
b)
L’intimé
a, par le biais de son service de réadaptation, expliqué, dans un rapport du 3 avril 2024,
que, compte tenu de l’âge du recourant, de son absence de formation, de son parcours professionnel
et de connaissances linguistiques limitées, aucune mesure de réadaptation simple et adéquate
était susceptible de réduire le préjudice économique. Il a par ailleurs relevé,
au vu des limitations fonctionnelles mises en évidence sur le plan médical, que les exigences
du marché du travail permettaient au recourant d’exploiter immédiatement sa capacité
résiduelle de travail, en illustrant, par le biais d’exemples concrets – non remis en
cause par celui-ci –, qu’il existait un certain nombre d’activités dans le secteur
secondaire qui étaient adaptées à ses limitations et accessibles sans aucune formation
particulière (en particulier, un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple au montage, au contrôle ou à la surveillance d’un processus de
production, ou comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères
ou comme ouvrier dans le conditionnement). Faute pour le recourant d’en réaliser les conditions
matérielles, c’est à bon droit que l’intimé a refusé de lui allouer le
droit à une mesure de reclassement professionnel au sens de l’art. 17 LAI (cf. ATF 139
V 399 consid. 5.3 et 5.4) ou le droit à des mesures d’orientation professionnelle au
sens de l’art. 15 LAI (cf. Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts
zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4
e
éd.,
Zurich/Genève 2022, n° 4
ad
art. 15 LAI). Quant au droit à une mesure d’aide au placement au sens de l’art. 18
LAI, il ressort du dossier que le recourant a, tout au long de l’instruction, fait part de son
incapacité à reprendre une nouvelle activité professionnelle. Ainsi, il est indiqué,
dans le rapport du 8 juin 2021 du centre M.________, que des mesures de réadaptation n’étaient
pas envisageables. Le recourant a en outre exposé, dans un courrier du 18 juin 2021 à l’intimé,
que, de l’avis de
« beaucoup
de médecins »
, il n’allait
plus pouvoir travailler. Les experts de la du centre d'expertises W.________ ont enfin relevé qu’il
ne se sentait pas à même de reprendre une quelconque activité professionnelle en raison
de ses douleurs. L’intimé ne disposait donc que de peu d’éléments laissant
à penser que le recourant était particulièrement motivé à réintégrer
le marché du travail. Dans ces conditions, on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir mis en place
une mesure d’aide au placement à la suite de la diminution du droit à la rente d’invalidité
(cf. TF 9C_407/2021 du 17 mai 2022 consid. 6.3.2). Relevons encore qu’une telle mesure de
réadaptation peut être octroyée en tout temps, sur simple requête motivée à
l’intimée.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
partiellement admis et les décisions rendues le 20 juin 2024 par l’intimé réformées
en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2020 au 31 janvier 2023, puis à un quart de rente dès le 1
er
février 2023.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
La
partie recourante obtient partiellement gain de cause et a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient
d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10
et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
Les décisions rendues le 20 juin 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud sont réformées en ce sens que S.________ a droit à une rente entière
d’invalidité du 1
er
août 2020 au 31 janvier 2023, puis à un quart de rente à compter du 1
er
février 2023.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à S.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour S.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :