vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 248 · 2013-04-17 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.04.2013 Arrêt / 2013 / 248

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
173/11 - 91/2013
ZD11.022025
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 avril 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Neu et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Ecublens, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1957, a déposé, le
23 mars 2010, une demande de prestations AI sous forme de rente et de mesures professionnelles, invoquant
une hernie discale, de l'arthrose et une dépression. Elle était employée depuis le 3 janvier
1989 par Z.________ d'abord en tant que préparatrice de produits puis ce poste ayant été
supprimé, en qualité de nettoyeuse dès le 1
er
août 2009.
Le 31 mars 2010, le Dr K.________, spécialiste en neurologie, a rédigé un rapport dont
il ressort en particulier ce qui suit:
"
Résumé
du cas et appréciation:
Mme
H.________ continue donc de souffrir de rachialgies cervico-dorso-lombaires se compliquant de douleurs
au niveau des 4 extrémités et d'une impression de manque de force des membres supérieurs
et inférieurs, actuellement sans troubles sensitifs au premier plan.
En
résumé, l'examen clinique que j'ai pratiqué est à nouveau dominé par un tableau
de fibromyalgie avec des insertions tendineuses toutes sensibles au niveau des 4 extrémités.
On observe une limitation modérée de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire avec
provocation de douleurs locales mais il n'y a pas de franc syndrome paravertébral. La recherche
des signes d'irritation sur le nerf médian au niveau du canal est bilatéralement négative
des ddc. Il n'y a pas d'atteinte neurologique proprement dite à l'examen des membres supérieurs.
Par contre, on note des insertions tendineuses toutes sensibles avec Jump Sign. A l'examen des membres
inférieurs, la manœuvre de Lasègue est bilatéralement négative et il n'y a à
nouveau pas de signes d'atteinte neurologique périphérique significatifs. On retrouve des insertions
tendineuses toutes sensibles avec Jump Sign.
L'examen
clinique a été complété par un ENMG. Cet examen permet de retrouver une atteinte
du nerf médian au niveau du canal carpien ddc, toujours assez prononcée à droite et moyennement
importante à gauche, sans changement significatif par rapport à l'examen du 17.11.2008. Le
bilan myographique des membres supérieurs et inférieurs ne démontre pas de signes d'atteinte
neurogène périphérique et/ou myogène significatifs avec notamment pas d'éléments
en direction d'une atteinte radiculaire, d'une polymyosite ou d'une polyneuropathie.
En
conclusion, le caractère des plaintes, les constatations cliniques et le résultat de l'ENMG
permettent de conclure à nouveau à un tableau de fibromyalgie ou éventuellement à
une autre pathologie rhumatismale associée à une atteinte bilatérale du nerf médian
au niveau du canal carpien dont la signification clinique exacte dans le contexte clinique est actuellement
difficile à définir.
"
Dans le formulaire 531bis complété le 21 avril 2010, l'assurée a indiqué qu'en bonne
santé, elle travaillerait à 100 % dans le secteur du nettoyage par nécessité financière.
Selon un questionnaire pour l'employeur du 6 mai 2010, l'assurée percevait un salaire annuel de
51'402 fr. dès le 1
er
janvier 2010, soit 3'954 fr. par mois versé treize fois l'an.
Dans un rapport médical du 5 septembre 2010, le Dr R.________, généraliste, a posé
le diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail de cervicalgies sur arthrose cervicale
et discopathies cervicales diffuses, de douleurs chroniques, fibromyalgie, tunnels carpiens bilatéraux
et état dépressif suite aux douleurs chroniques. Le diagnostic était défavorable.
L'incapacité de travail était totale et aucune activité ne pouvait être exercée.
Le 8 juillet 2010, le Dr A._________, spécialiste en cardiologie, a rendu un rapport selon lequel
l'assurée était affectée de douleurs thoraciques très atypiques sans évidence
pour une maladie cardiaque/coronarienne et sans explication pour les malaises de la patiente en particulier
sans arythmie.
Sur requête de l'assureur perte de gain, une expertise médicale bidisciplinaire (rhumatologique
et psychiatrique) a été mise en œuvre. Dans leur rapport d'expertise du 27 septembre 2010,
les Drs C.________, spécialiste en rhumatologie et J.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie ont adopté les conclusions suivantes:
"
Diagnostics
Diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
Lombalgies chroniques
• Hernie discale L4-L5 paramédiane gauche
• Canal lombaire étroit L4-L5
• Syndrome d'amplification des symptômes
•
Syndrome du tunnel carpien bilatéral prédominant à droite
•
Sur le plan psychiatrique: aucun
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Fibromyalgie
•
Tabagisme chronique
•
Difficultés d'ordre psychosocial
4.
Appréciation du cas et pronostic
Il
s'agit d'une assurée âgée de 53 ans, serbe établie en Suisse depuis 1983. Sans formation
professionnelle, elle exerce dans des activités non qualifiées avec un engagement dans l'entreprise
Z.________ à [...] le 03.03.1989 à plein temps. L'activité a lieu, selon l'assurée,
dans le conditionnement des fruits et légumes jusqu'à une mutation au 01.08.2009 qui conduit
l'intéressée, depuis lors, à exercer des travaux de nettoyage. Un emploi accessoire dans
les nettoyages a lieu à un taux de 6h par semaine. Etant donné que l'expertisée a cumulé
des activités à un taux total de plus de 100 % (calculées à 48h par semaine), une
modification des horaires de travail à la Z.________ conduit à une déstabilisation de
l'organisation au quotidien. L'assurée dit être alors devenue irritable, souffrir d'un manque
de sommeil et pleurer aisément. Des plaintes douloureuses chroniques ciblent essentiellement le
rachis cervical. L'assurée est mise en arrêt de travail total au 23.11.2009, avec échec
d'une reprise à temps partiel début 2010.
Appréciation somatique
L’expertisée
a travaillé pendant environ 20 ans dans le secteur de la préparation et de l’emballage
des marchandises (fruits et légumes) et suite à un réaménagement de son poste de
travail, elle a été mutée à un poste de nettoyeuse au sein de l‘entreprise
Z.________
au début août 2009, parallèlement à un travail de nettoyeuse qu’elle réalise
à raison de 6 heures hebdomadaires chez un physiothérapeute indépendant.
Madame
H.________ a toujours joui d’une bonne santé habituelle hormis une cholécystectomie,
il y a quelques années. Elle n’a pas eu d’autres interventions chirurgicales ou d’autres
antécédents médicaux et elle a commencé à manifester au début des années
2000, des épisodes de lombalgies récidivantes justifiant une première évaluation
auprès du CMC du [...] à Renens en 2000, puis une seconde évaluation en 2004 compte tenu
non seulement de lombalgies mais aussi de cervicalgies. A cette occasion, en 2004, des radiographies
de la colonne cervicale avaient démontré une ostéophytose modérée C5-C6, enfin
des radiographies lombaires avaient révélé une discopathie L5-S1 avec un ostéophyte
antérieur en D11 et finalement une radiographie du bassin s’était avérée normale.
L’assurée a été examinée en 2004 par le Dr K.________, neurologue FMH, spécialiste
qui a retenu un diagnostic d’atteinte du nerf médian bilatéral aux tunnels carpiens prédominant
à droite suite à la pratique d’un ENMG. L’assurée aurait aussi eu un arrêt
de travail de courte durée en 2004, puis elle a ensuite retravaillé à 100 % chez
Z.________
.
Subséquemment, elle a été réévaluée par le Dr K.________, et d’après
un rapport du 18 novembre 2008, ce confrère a effectué un nouvel ENMG confirmant l’atteinte
des nerfs médians bilatéraux au niveau des tunnels carpiens prédominant à droite.
Ce confrère a fait part à ce moment là de l’existence d’un tableau de douleurs
poly-insertionnelles associé à des jump signs et il a également posé une indication
opératoire quant à ses atteintes au niveau des canaux carpiens. L’assurée n'a finalement
pas subi d’intervention chirurgicale, et elle a été réexaminée par le Dr K.________
en date du 30 mars 2010. Ce confrère a confirmé l’atteinte au niveau des deux tunnels
carpiens prédominant à droite et il a été également retenu l’hypothèse
d'une fibromyalgie chez cette assurée présentant des douleurs diffuses associées à
des points de fibromyalgie douloureux avec des jump signs.
Qui
plus est, l’assurée a été mise au bénéfice d’un arrêt de travail
à partir du mois de novembre 2009 par le Dr R.________, médecin généraliste au CMC
du [...] à Renens en raison d’un tableau de douleurs chroniques ubiquitaires localisé
initialement au niveau cervical puis au niveau dorsal et lombaire et finalement touchant toutes les parties
du corps. Une prise en charge psychiatrique a également été initiée auprès du
Dr B.________, l’assurée a reçu moult médications d’antalgiques et d’anti-inflammatoires
sans bénéfice. Elle a également reçu un traitement d’antalgique majeur sous
forme de Fentanyl qui aurait entrainé des malaises. Après avoir tenté de reprendre transitoirement
son activité professionnelle durant le mois de janvier-février 2010, l’assurée a
de nouveau été mise au bénéfice d’un arrêt de travail complet depuis le
26 février 2010. Comme investigation, le Dr R.________ a encore organisé des examens d’imagerie
sous forme d’une IRM cervicale le 9 décembre 2009, examen révélant les discopathies
en C3-C4-C5-C6 sans hernie discale mais avec une légère sténose des trous de conjugaison
au niveau C5-C6. Il a organisé une IRM dorsale qui s’est avérée rassurante montrant
essentiellement une spondylose banale au niveau 09 à 012 et finalement une IRM lombaire et des sacro-iliaques
réalisée le 4 mars 2010, IRM qui a objectivé une hernie discale significative L4-L5 paramédiane
gauche exerçant une contrainte sur la racine L5 gauche parallèlement à un canal lombaire
étroit L4-L5. Actuellement, l’évolution clinique demeure défavorable avec une assurée
qui rapporte l’absence d’efficacité de tous les traitements médicamenteux ainsi
que physiothérapeutiques qu’elle a reçus. Elle n’a par conséquent pas été
en mesure de retravailler jusqu’à présent.
Subjectivement,
l’assurée évoque des douleurs ubiquitaires ne concernant pas uniquement le rachis, mais
toutes les parties de son corps, qui sont présentes de jour et de nuit sans aucune modulation au
cours de la journée ni par les différents médicaments et séances de physiothérapie
qu’elle a reçus jusqu’à présent. Elle annonce également un sommeil non
réparateur et enfin que ses douleurs qui étaient uniquement présentes au niveau du rachis
se sont globalement étendues à tout le corps, avec notamment des douleurs thoraciques. Elle
a beaucoup de difficultés à réaliser les tâches de la vie quotidienne, elle signale
devoir se faire aider par son mari qui est lui-même invalide. L’assurée signale surtout
n’avoir aucune position antalgique par rapport à ses douleurs ubiquitaires puisqu’elle
a également mal pendant la nuit, et elle souffre lorsqu’elle demeure statique et lorsqu’elle
porte ou soulève des charges, où lorsqu’elle se meut. Elle ne mentionne en revanche pas
d’impulsivité au Valsalva et pas de symptomatologie radiculaire aux membres inférieurs.
En parallèle, elle déclare des paresthésies intermittentes au niveau des mains sans territoire
précis.
Objectivement,
nous sommes en présence d’une assurée qui s’est montrée collaborante lors
de l’examen clinique et qui a toutefois eu à quelques reprises un comportement théâtral
notamment lorsque l’assurée a dû se relever de la position antéfléchie du tronc,
lors du test de Schober. Toujours est-il, force est de constater qu’actuellement il n’y a
pas de restriction manifeste en ce qui concerne la mobilité rachidienne avec une mobilité lombaire
globalement conservée avec notamment une distance doigts-orteils à 0 cm lorsque l’assurée
est en position assise. En ce qui concerne la mobilité rachidienne cervicale, celle-ci est restreinte
modérément en ce qui concerne les rotations. Enfin au niveau périphérique, il n’y
a pas d’arthrite ou de ténosynovite. En revanche les points de fibromyalgie (Smythe) sont
tous douloureux, parallèlement à un status neurologique qui fait ressortir des paresthésies
diffuses aux mains lors des manoeuvres de Tinnel et de Phalen au niveau des tunnels carpiens. L’examen
clinique est en revanche parasité par de nombreux signes comportementaux de Waddell qui sont d’ailleurs
tous présents. En ce qui concerne les examens paracliniques notamment le bilan radiologique et IRM
réalisé récemment, on constate l’existence indéniable de discopathies sévères
au niveau lombaire avec l’existence d’une hernie discale au niveau L4-L5 relativement volumineuse
en contrainte avec la racine L5 gauche parallèlement à un canal lombaire étroit à
ce niveau là, de même qu’au niveau L3-L4. Le rachis cervical démontre quant à
lui également des discopathies en C3-C4-C5-C6 qui peuvent sténoser en partie les trous de conjugaison.
L’IRM dorsale peut être considérée comme dans la norme.
Au
vu des éléments pathologiques de l’imagerie, notamment sur l’IRM lombaire, qui
révèle un canal lombaire étroit avec hernie discale en L4-L5 à gauche, il est probable
que lors de son activité de nettoyeuse notamment lors des tâches répétitives en extension
lombaire et durant les ports de charges en porte-à-faux, que ces activités «décompensent»
l’état relativement de calme de son rachis lombaire, comme lors de la présente l’expertise.
Dans ces conditions, on peut en conclusion, estimer que l’assurée présente tout de même
un certain nombre de limitations fonctionnelles d’ordre somatique: à savoir une limitation
dans sa capacité de porter et de soulever des charges de plus de 10 kg principalement en position
de porte-à-faux et en extension du rachis, une limitation dans sa capacité de demeurer dans
des positions statiques prolongées debout et assise et enfin elle devrait pouvoir alterner les positions
assise et debout toutes les 30 minutes. D’autre part, en raison de son atteinte irritative au niveau
des deux tunnels carpiens, corroborée par l’examen ENMG réalisé en mars 2010 par
le Dr K.________, on peut également retenir une certaine limitation fonctionnelle au niveau de ses
deux poignets notamment dans les activités répétitives de flexion-extension et de serrage
des deux poignets et trains. Ces limitations fonctionnelles conduisent à une incapacité de
travail complète dans une activité de nettoyeuse, activité que l’assurée a
réalisé depuis environ une année au sein de l’entreprise
Z.________
.
Face
aux documents médicaux ostéo-articulaires présents dans le dossier:
Tant
les rapports médicaux du Dr K.________, neurologue de 2004, 2008 et 2010, font part de la persistance
d’un syndrome de tunnel carpien bilatéral prédominant à droite et depuis 2008 ce
confrère constate l’apparition d’un tableau de fibromyalgie associé à ses
plaintes des deux poignets.
Le
rapport médical Al du Dr R.________ du 5 septembre 2010: ce confrère fait uniquement la description
des doléances de l’assurée, il n’y a pas d’examen clinique précisé
ni de limitation fonctionnelle décrite.
Appréciation
psychiatrique
L’expertisée
a une anamnèse familiale relativement peu fiable, étant donné qu’elle n’en
connaît que peu de membres; son fils bénéficie d’un suivi psychiatrique (aucun diagnostic
connu).
Sur
le plan personnel, l’éducation a vraisemblablement été très pauvre, empreinte
d’abandon et de carences affectives, voire de scolarité précaire (ignore que la scolarité
obligatoire était de 8 ans dans son pays à l’époque où elle s’y trouvait).
Aucun antécédent d’atteinte psychiatrique à la santé n’est signalé.
Une première consultation psychiatrique auprès du Dr B.________ a eu lieu quelques jours avant
l’examen bidisciplinaire, sur proposition de l’Al.
A
l'examen de ce jour, il s’agit d'une assurée orientée et collaborante, dont les capacités
intellectuelles sont présentes. Des séquelles de carences affectives et d'une possible scolarisation
restreinte sont révélées par un discours pauvre, un vocabulaire très limité,
une pensée imprécise, des méconnaissances basiques (signale d’abord que sa soeur
aînée vit en Allemagne, puis en Suisse alémanique et, lorsqu’il lui est demandé
dans sa langue dans quelle ville elle réside, l’assurée répond que sa soeur vit
à Vienne, tout en ne sachant pas dans quel pays se trouve cette ville).
Hormis
ces carences socio-éducatives, l’examen psychiatrique ne met pas en évidence d’atteinte
à la santé qui pourrait porter préjudice à l’exigibilité professionnelle.
L’assurée est préoccupée d’une manière tout à fait adéquate
quant à son avenir et à ses réalités économiques, mais elle ne souffre d’aucune
maladie psychiatrique; il n’y a notamment aucun signe de dépression.
Face
à la notion de fibromyalgie mentionnée dans les appréciations somatiques, étant donné
que l‘expertisée souffre d’une atteinte radiologique objectivable, il s’agit d’une
fibromyalgie secondaire dont les limitations fonctionnelles et l’exigibilité professionnelle
sont établies par les évaluations somatiques. Il n’y a pas de comorbidité psychiatrique,
pas de perte d’intégration sociale, pas d’état psychique cristallisé ni d’échec
à des traitements conformes aux règles de l’art.
En
conséquence, l’appréciation psychiatrique de l’état de santé de l’expertisée
ne met en évidence aucune limitation fonctionnelle ni réduction de l’exigibilité
professionnelle. L’établissement de l’exigibilité professionnelle sera donc strictement
tributaire de l’appréciation ostéoarticulaire de cet examen.
Quant
au positionnement face aux rapports médicaux adressés
•
Le rapport médical du Dr K.________ daté du 31.03.2010 mentionne un tableau de fibromyalgie;
ce diagnostic est compatible avec l’appréciation psychiatrique de ce jour; il n’existe
pas de comorbidité psychiatrique; par contre, une comorbidité somatique limite l’exigibilité
professionnelle sur le plan ostéoarticulaire.
•
Quant au rapport médical du médecin traitant, le Dr R.________ du 05.09.2010, un diagnostic
d’état dépressif faisant suite aux douleurs chroniques est mentionné. Le fait qu’à
l’examen de ce jour aucun signe de dépression n’ait été décelé n’exclut
pas l’existence passée d’une symptomatologie dépressive dont l’intensité,
non-sévère, aurait cédé sous traitement antidépresseur. Quoiqu’il en soit,
les éléments dépressifs n’ont pas pris une intensité telle qu’ils auraient
pu motiver une réduction de l’exigibilité professionnelle.
Face
à l’appréciation de ce jour et en l’absence du psychiatre, le Dr B.________, le
médecin traitant, le Dr R.________ a été contacté par téléphone le jour
de l’examen. Ce médecin s’accorde à l’appréciation de ce jour et soutiendra
sa patiente dans des projets de reprise professionnelle dans une activité adaptée.
Quant
aux réponses aux questions posées dans votre demande d'expertise du 21.06.2010:
1.
Éléments anamnestiques
Cf.
rapport d’expertise ci-dessus.
2.
Constatations médicales objectives sur l’état de santé actuel
Cf.
rapport d’expertise ci-dessus.
3.
Avez-vous des remarques à formuler concernent les investigations, les traitements et le pronostic
de l’affection actuelle?
Sur
le plan somatique
Les
investigations réalisées ont été extensives et suffisantes. Une prise en charge favorisant
les mécanismes et les stratégies de «coping» serait indiquée au vu de ce tableau
clinique de fibromyalgie, accompagnée par une attitude rassurante.
Pour
son atteinte rachidienne, il faudrait également encourager l’assurée à suivre une
gymnastique rééducative rachidienne destinée à lutter contre son déconditionnement
physique, par exemple sous forme d’une physiothérapie en piscine.
Pour
son syndrome de tunnel carpien bilatéral, une intervention chirurgicale est à envisager avec
précautions, car lors de fibromyalgie, le pronostic des opérations est souvent médiocre.
Il faudrait plutôt favoriser un traitement conservateur par l’utilisation d’attelles
palmaires et/ou la pratique d’infiltrations locales de corticoïdes.
Concernant
le pronostic, celui-ci demeure réservé si l’assurée devait continuer à travailler
dans une activité qui sollicite son rachis et ses mains comme son travail de nettoyeuse.
Sur
le plan psychiatrique
Aucune
investigation complémentaire n’est indiquée; le traitement est ciblé et le pronostic
psychiatrique est bon.
4.
Capacité de travail dans l’emploi actuel de nettoyeuse (selon description de poste en annexe)?
Sur
le plan somatique
La
capacité de travail de nettoyeuse est actuellement nulle en raison des limitations fonctionnelles
somatiques qui ne sont pas respectées dans cet emploi.
Sur
le plan psychiatrique
La
capacité de travail a toujours été et est actuellement entière dans toute activité.
5.
Dans l’alternative où l’incapacité de travail serait tout ou partiellement due
aux conditions de travail, en cas de résiliation des rapports de travail, dans quel laps de temps
peut-on considérer qu’une capacité de travail partielle ou totale pourrait à nouveau
être reconnue sur le marché du travail?
Sur
le plan somatique
Sur
le marché de l’emploi, l’assurée pourrait mettre en valeur une capacité de
travail complète dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites
ci-dessus.
Sur
le plan psychiatrique
Il
n’y a pas d’incapacité de travail; l'assurée peut exercer à plein temps dans
toute activité.
6.
Remarques personnelles:
Néant.
7.
Dans l’alternative où nous serions en présence d’une fibromyalgie ou d’un
trouble somatoforme douloureux, vous aurez l’obligeance, comme l’exige la jurisprudence du
TFA, de répondre aux questions suivantes:
Cf.
ci-dessus. L’assurée présente une affection corporelle chronique limitant l’exigibilité
professionnelle à une activité adaptée.
"
Dans un rapport du 9 novembre 2010, le Dr W.________ du Service Médical Régional (SMR) de l'AI
a proposé de suivre les conclusions de l'expertise précitée qu'il qualifiait de "convaincante
et détaillée".
Selon une «Proposition de DDP» du 24 janvier 2011, le droit de l'assurée aux mesures d'ordre
professionnel était ouvert compte tenu d'un préjudice économique de 23.02 %. Néanmoins,
la faible intégration linguistique de l'assurée, ses capacités d'adaptation et d'apprentissage
limitées et son faible niveau scolaire faisaient que des mesures professionnelles n'étaient
pas envisageables et ne permettraient pas de réduire le préjudice économique. Cette proposition
se terminait ainsi:
"
Notre
assurée pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un travail simple
et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple: contrôle ou surveillance
d'un processus de production, ouvrière à l'établi dans des activités simples et légères,
ou encore ouvrière de conditionnement. Nous aurions pu définir le métier adapté par
le biais d'une orientation professionnelle, et octroyer une aide au placement, mais l'assurée a
refusé toute mesure, ne s'estimant pas apte à suivre une mesure quelconque, ni à travailler.
Elle nous demande l'envoi de notre projet de décision en connaissance de cause.
"
Par projet de décision du 8 mars 2011, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) a informé l'assurée de son intention de rejeter
le droit de celle-ci à des prestations AI. Il ressortait des constatations de l'OAI que le degré
d'invalidité de 23.02 % était susceptible d'ouvrir le droit à des mesures professionnelles
mais que celles-ci n'étaient toutefois pas envisageables car elles ne permettaient pas de réduire
le préjudice économique. L'assurée pouvait mettre en valeur sa capacité de travail
résiduelle dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger.
Il avait été proposé à l'assurée une orientation professionnelle afin de définir
le métier le plus adapté ainsi qu'une aide au placement. Toutefois, suite au refus de l'assurée
de toute mesure, le mandat de réinsertion professionnelle avait été bouclé.
Le 16 mars 2011, l'assurée a formulé des objections contre le projet de décision précité
invoquant notamment une intervention médicale à un orteil qui se serait mal déroulée
ainsi que de fortes douleurs au niveau des hanches. Elle arguait également un grand stress du fait
de la dégradation de son état de santé qui avait un impact très négatif sur
sa santé psychologique, raisons pour lesquelles elle avait refusé une nouvelle orientation
professionnelle.
Par lettre du 21 mars 2011, l'OAI a imparti à l'assurée un délai au 25 avril 2011 pour
produire un avis médical circonstancié indiquant précisément en quoi son état
de santé s'était aggravé depuis l'expertise bidisciplinaire.
Le 17 mai 2011, l'OAI a rendu une décision confirmant le projet, faute de nouveau rapport médical.
B.
Par acte du 13 juin 2011, l'assurée a conclu
à l'octroi d'une rente, invoquant le fait que vu son âge et le chômage, il est en réalité
très difficile de trouver un travail "fait sur mesure", qu'elle souffrait beaucoup de
la colonne vertébrale et d'une dépression sévère.
L'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision querellée par réponse
du 25 août 2011.
Le 21 septembre 2011, la recourante a produit un rapport médical établi à sa demande expresse
le 20 septembre 2011 par le Dr R.________. Le médecin traitant y expose que sa patiente souffre
de rachialgies et douleurs musculaires diffuses évoquant fortement une fibromyalgie et réfractaires
à tout traitement, indiquant encore que malgré moult investigations, aucun substrat organique
à ses douleurs n'avait été trouvé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36) qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile contre la décision rendue le 17 mai 2011 par l'OAI.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. exposé des motifs et projet
de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
La question litigieuse porte en l'espèce
sur l'évaluation de l'incapacité de travail de la recourante compte tenu de son état de
santé, et partant, son droit éventuel à la rente.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70% au moins.
Le droit à la rente requiert cumulativement que l'assuré présente une capacité de
gain ou à accomplir ses travaux habituels qui ne puisse être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qu'il ait présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et
qu'au terme de cette année, il se trouve invalide (art. 8 LPGA) à 40% minimum (art. 28 al.
1 LAI).
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_657/2009 du 15 novembre 2010, consid. 4.1, 8C_24/2010 du 27 décembre
2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid.
2). La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et 9C_519/2008
du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid.
2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 9C_791/2008 du 27 mai
2009, consid. 3.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1). Elles l'emportent sur les constatations
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles
d'être influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré
pendant le stage (TF 9C_462/2009 du 2 décembre 2009, consid. 2.4; TFA I 762/2002 du 6 mai 2003,
consid. 2 et I 522/2000 du 22 mai 2001, consid. 2).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée.
Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_22/2011
du 16 mai 2011, consid. 5, 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.1, 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid.
3.1 et 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 4.1).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2/2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre
2008). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43, 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2 et 8C_392/2010 du 21 décembre
2010, consid. 5.2).
4.
a)
Des
pièces médicales au dossier il ressort que le Dr K.________ a posé, le 31 mars 2010, le
diagnostic de fibromyalgie. Au terme de son rapport du 5 septembre 2010, le Dr R.________ fait état
de cervicalgies sur arthrose cervicale et discopathies cervicales diffuses, de douleurs chroniques, fibromyalgie,
tunnels carpiens bilatéraux et état dépressif suite aux douleurs chroniques. Dans leur
rapport du 27 septembre 2010, les experts ont notamment posé comme diagnostics avec répercussions
sur la capacité de travail celui de lombalgies chroniques (hernie discale L4-L5 paramédiane
gauche, canal lombaire étroit L4-L5 et syndrome d'amplification des symptômes) ainsi que celui
de syndrome du tunnel carpien bilatéral prédominant à droite. Ces conclusions sont en
substance concordantes avec celles des Drs K.________ et R.________.
b)
Les
médecins s'accordent aussi sur le diagnostic de fibromyalgie. Il convient cependant d'examiner le
caractère invalidant de cette fibromyalgie.
Selon le Tribunal fédéral, en effet, il se justifie d'appliquer par analogie les principes
développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il
s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1).
Dans un arrêt du 12 mars 2004 (ATF 130 V 352), qui a été précisé par la suite
(ATF 131 V 49), le Tribunal fédéral a établi que les troubles douloureux somatoformes,
respectivement la fibromyalgie, n'entraînent pas, en règle générale, une limitation
de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens
de la loi. Il existe une présomption que ces problèmes de santé ou leurs effets peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible de la personne assurée.
Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté,
et il a décrit des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de la
fibromyalgie. A cet égard, il faut retenir notamment au premier plan, la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés comme pertinents et transposables au contexte
de la fibromyalgie, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement),
cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique
cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie).
Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura à l'absence d'une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à
l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l'anamnèse, le fait que les plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF
132 V 65 consid. 4.2.2). Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit
de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles
d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2). Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est
d'abord le fait d'un médecin rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin
spécialiste en psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé.
Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques et psychiques
apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de manière objective
si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle – eu égard
également aux critères déterminants précités – que la mise en valeur de
sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement
être exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que les critères
déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière suffisamment intense, pour
conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 consid. 4.3 et la référence).
En l'occurrence, une expertise bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, a été effectuée.
Il ne résulte pas de cette expertise que la recourante souffre d'une comorbidité psychiatrique;
il n'y a pas de perte d'intégration sociale. En ce qui concerne l'état psychique cristallisé,
sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux
de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), il n'y a pas d'élément au dossier en faveur
de la réalisation de ce critère. Enfin, il n'y a pas d'échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitements),
en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 132; 132 V 65 consid.
4.2.2).
La présomption que la fibromyalgie ou ses effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible n'est ainsi pas renversée, étant précisé
que l'expertise a toute valeur probante.
L'expertise médicale bidisciplinaire tient, en effet, compte des plaintes de la recourante (pp.
6-7 du rapport d'expertise) et des rapports médicaux au dossier ainsi que ceux faisant suite aux
examens radiologiques pratiqués (p. 2 et pp. 10-12 du rapport d'expertise). Elle contient une anamnèse
complète (pp. 2-6 du rapport d'expertise) et un examen clinique a été pratiqué (pp.
7-9 du rapport d'expertise). Les conclusions de l'expertise sont claires et exemptes de contradictions
(pp. 9-13 du rapport d'expertise). A l'aune de ces considérations on doit donc admettre la valeur
probante de l'expertise diligentée par l'assureur perte de gain de la recourante (cf. consid. 3b
supra).
c)
On
retient par conséquent que sur le plan somatique, la recourante présente des atteintes chroniques
objectivées qui ont pour incidence un certain nombre de limitations fonctionnelles incompatibles
avec la poursuite de sa profession habituelle, soit celle de nettoyeuse. En revanche, ces limitations
fonctionnelles (pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de position de porte-à-faux et en extension
du rachis, nécessité de pouvoir alterner les positions assise/debout toutes les trente minutes
et pas de travaux de force avec les mains ni mouvements répétitifs des poignets) permettent
l'exercice d'une activité professionnelle adaptée, à savoir un travail simple et répétitif
dans le domaine industriel léger tel que par exemple le contrôle ou la surveillance d'un processus
de production, le travail à l'établi dans des activités simples et légères,
ou encore celui dans le conditionnement (cf. Proposition DDP du 24 janvier 2011 de l'OAI). Quoiqu'en
dise la recourante, son âge ainsi que le taux de chômage ne permettent pas de rediscuter les
conclusions de l'expertise médicale à ce sujet. Le marché du travail équilibré
recouvre en effet un large éventail d'activités simples et répétitives qui correspondent
à un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées et un nombre significatif
d'entre elles, ne nécessitant pas de formation sont exigibles de la recourante, au demeurant ces
activités sont, en règle générale, disponibles indépendamment de l'âge
de la personne intéressée (cf. TF 9C_497/2012 du 7 novembre 2012, 9C_646/2010 du 23 février
2011, consid. 4 et 8C_657/2010 du 19 novembre 2010, consid. 5.2.3).
d)
Sur
le plan psychiatrique, l'expertise ne retient aucune pathologie invalidante.
e)
Ainsi
en raison de son affection d'ordre somatique (lombalgies chroniques et syndrome du tunnel carpien bilatéral
prédominant à droite), la recourante n'est plus apte à poursuivre l'exercice de son activité
habituelle de nettoyeuse. Cependant dans une activité adaptée à l'ensemble de ses limitations
fonctionnelles, elle bénéficie d'une capacité de travail résiduelle totale. Après
comparaison entre le revenu raisonnablement exigible de sa part sans invalidité (58'052 fr.) et
celui exigible avec invalidité (44'686 fr. 60), il en résulte un préjudice économique
de 13'365 fr. 40 correspondant à un degré d'invalidité de 23,02 % qui ne lui ouvre pas
le droit à la rente AI (cf. consid. 3a supra).
5.
a)
En définitive mal fondé, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal vaudois du 2 décembre
2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2],
applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD), sans qu'il se justifie d'allouer des dépens dès lors que l'intéressée,
au demeurant non assistée par un avocat, n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art.
55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 13 juin 2011 par H.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 mai 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de H.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :