vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 202 · 2019-05-06 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.05.2019 Arrêt / 2019 / 202

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
408/17 - 133/2019
ZD17.054436
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 mai 2019
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Feusi et M. Küng, assesseurs
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant serbe né en 1958, mécanicien de formation, résidant sans
interruption en Suisse depuis 1991 et titulaire d’un permis B, travaillait à temps partiel
auprès de l’entreprise de nettoyage [...] depuis le 11 septembre 2006. En incapacité
de travail depuis le 11 octobre 2006, des indemnités journalières ont été versées
par [...]; l’assuré a ensuite été licencié le 28 février 2007.
Le 25 janvier 2007, l’assuré a déposé
une demande de prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant concernant l’atteinte
à la santé « Artères jambes bouchées ». L’instruction médicale
a mis en évidence chez l’intéressé une artériopathie de stade III du membre
inférieur droit ayant nécessité une intervention chirurgicale, une rétraction ischémique
du long fléchisseur du gros orteil droit, un état anxieux et des cervicalgies chroniques sur
troubles dégénératifs (cf. rapport médical du 27 avril 2007 du Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale). Les atteintes vasculaires occasionnaient chez l’assuré
un périmètre de marche limité à quelques mètres et l’impossibilité
d’exercer toute activité en position debout (cf. rapport du 12 décembre 2017 du Dr [...],
spécialiste en chirurgie vasculaire).
Par décision du 31 mars 2008, confirmant
un projet de décision du 21 novembre 2007, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré au motif que la comparaison des revenus avec et sans invalidité laissait apparaître
un degré d’invalidité de 10 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Cette décision se basait notamment sur un avis médical du Service Médical Régional
de l’AI (ci-après : SMR) qui mentionnait une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle de concierge dans une entreprise de nettoyages et une capacité de travail de 100% dans
une activité adaptée.
b)
Le
24 janvier 2011, l’assuré a déposé un formulaire de détection précoce
auprès de l’OAI, faisant état de problèmes d’urologie, néphrologie, angiologie
et neurologie. Le rapport d’évaluation du 15 février 2011, effectué dans le cadre
de la détection précoce, a relevé une tumeur et ablation du rein gauche en août 2010
et une tumeur et un traitement au laser du rein droit en automne 2010 occasionnant une incapacité
totale de travail depuis l’été 2010.
L’assuré a déposé une deuxième demande de prestations auprès de l’OAI
le 18 février 2011.
L’instruction médicale a mis en évidence que l’assuré souffrait, en plus de
l’insuffisance artérielle du membre inférieur droit, d’une tumeur rénale bilatérale
avec suspicion de maladie de von Hippel-Lindaum status post néphrectomie, status post thrombose
des sinus cérébraux sagittaux supérieur, transverse et sigmoïde
(cf.
rapport du 14 mars 2011 du Dr R.________). Dans son rapport du 17 mai 2011, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant, a également mis en exergue
un état dépressif majeur, épisode moyen avec syndromes somatiques et une cardiopathie
hypertensive, ayant une influence sur la capacité de travail.
Dans un rapport du 9 septembre 2010, le Dr O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
auprès du Service de psychiatrie du Centre hospitalier S.________, a posé le diagnostic de
vraisemblable épisode dépressif majeur, épisode actuel moyen, avec syndromes somatiques.
Il a précisé que ce diagnostic était vraisemblable en raison de la tristesse de l’assuré,
de la sensation d’avenir bouché, de ses troubles de la mémoire et du sommeil ainsi que
son irritabilité et les pensées de mort transitoires, soulignant que ledit diagnostic ne pouvait
cependant pas être retenu définitivement, dans la mesure où l’intéressé
ne s’était présenté qu’à la première consultation.
Dans un avis médical du 23 juin 2011, le Dr N.________ du SMR a retenu que l’assuré se
plaignait sur le plan fonctionnel de douleurs des membres inférieurs à 300 m de marche rendant
impossible la station assise de longue durée, de maux de tête fréquents et d’une
capacité de concentration limitée depuis sa thrombose des sinus. Il a précisé à
cet égard que le compte-rendu du Centre hospitalier S.________ faisait état d’une récupération
sur le plan neurologique, où il n’existait pas de restrictions physiques. Fort de ces constatations,
le Dr N.________ a conclu que la capacité de travail dans l’activité habituelle de concierge
et de nettoyages était nulle depuis octobre 2006. S’agissant de la capacité de travail
dans une activité adaptée, il a énuméré les limitations fonctionnelles suivantes :
activité sédentaire, ne doit pas rester debout longtemps, alternance de la position assise
et debout, activité sans port de charges, éviter tout traumatisme sur le membre inférieur
droit, pas d’utilisation de machines dangereuses, pas d’activité dans le froid. Il a
précisé que la capacité de travail dans une activité adaptée était diminuée
à partir de 2010, où le rendement était alors estimé à 70 % et conclu que
l’état de santé n’était pas encore stabilisé puisque la tumeur rénale
pouvait être évolutive.
Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 20 octobre 2012, mise en œuvre suite au mandat
de l’OAI, le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé
le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation
avec perturbation mixte des conduites et des émotions (anxiété) (F43.25) et exposé
également ce qui suit :
«
5. Appréciation
du cas et pronostic
Rien dans l’anamnèse ou dans les dires de l’assuré me font penser à une maladie
psychiatrique pendant l’enfance ou l’adolescence.
Rappelons
que cet assuré, d’origine [...], a toujours vécu en [...] où il a fait sa scolarité
obligatoire avant d’apprendre le métier de monteur. Par la suite, il y a travaillé jusqu’en
1991 où il a fui son pays pour ne pas faire l’armée avec les [...]. Il est alors arrivé
en Suisse, a demandé l’asile politique et l’a obtenu. Ensuite, il a toujours travaillé,
jusqu’en 2006 où une série de problèmes physiques sont survenus, notamment une insuffisance
artérielle opérée, une tumeur rénale bilatérale sans récidive post traitement
ainsi qu’une thrombose cérébrale du sinus sagittal supérieur, du sinus transverse
sigmoïde droit et jugulaire apparemment sans conséquences neurologiques. A signaler que les
examens neurologiques se sont révélés dans la norme.
Il
est mentionné, dans le rapport, un état dépressif que je n’ai pas pu objectiver
ni durant l’entretien, ni d’un point de vue anamnestique. En effet, l’assuré présente
une tristesse légère et plutôt fluctuante en fonction de son état car il se sent
diminué physiquement et n’a plus les mêmes capacités qu’auparavant.
Au
vu des activités journalières de l’assuré, nous constatons qu’il ne s’agit
pas d’une personnalité déprimée. En effet, il peut regarder la télévision
sans aucune difficulté. Il n’y a donc pas de troubles cognitifs sous la forme de trouble de
la concentration ou trouble de la mémoire pouvant l’handicaper. Il est également capable
de partir avec sa famille une fois par an, en voiture, chez ses parents en [...], malgré ses douleurs.
Le
problème principal de l’assuré est les douleurs qu’il ressent et qu’il vit
comme étant subjectivement handicapantes.
Du
point de vue psychiatrique donc, mis à part un trouble de l’adaptation avec surtout de l’anxiété
ainsi qu’une irritabilité secondaire à ses difficultés physiques, il n’y a
pas de signes ou de symptômes d’une maladie psychiatrique ou d’un trouble de la personnalité
décompensée pouvant justifier l’incapacité de travail chez cet assuré qui est
apte à travailler à 100% depuis de nombreuses années.
Concernant
le pronostic et du point de vue purement psychiatrique, il est plutôt favorable ».
Par décision du 3 mai 2013, confirmant un projet de décision du 8 janvier 2013, l’OAI
a dénié le droit de l’assuré à une rente d’invalidité au motif qu’il
présentait une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles et que le degré d’invalidité, issu de la comparaison des
revenus, se montait à 30 %. Cette décision précisait que les limitations fonctionnelles
étaient un périmètre de marche de 200m, une activité sédentaire, ne pas rester
debout très longtemps, l’alternance de la position assise et debout, une activité sans
port de charges, éviter tout traumatisme sur le membre inférieur droit et rénal, pas d’utilisation
de machines dangereuses, pas d’activité dans le froid ; elle soulignait en outre que
la capacité de travail avait été ramenée à 70 % dès février 2011
en raison de l’atteinte rénale.
En juillet 2014, il a été mis un terme à la mesure d’aide au placement initialement
accordée à l’assuré en février 2013, l’intéressé ne s’estimant
pas en mesure de prendre une activité professionnelle même adaptée (cf. courrier de l’OAI
du 29 juillet 2014).
c)
Le
16 octobre 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, indiquant souffrir d’une maladie depuis 2006.
Dans son rapport du 7 novembre 2014 à l’OAI, le Dr L.________ a indiqué que le dépôt
de la nouvelle demande était justifié par l’aggravation de l’état de santé
sur le plan somatique avec péjoration des lombalgies. Il a également indiqué que l’état
psychique de l’assuré avait été marqué par un état anxieux et des troubles
du sommeil, ainsi qu’une somnolence diurne causé par une apnée du sommeil de degré
moyen diagnostiquée en 2014, dont l’appareillage n’a pas été supporté
par l’intéressé (cf. rapport du 2 juillet 2014 du Dr [...], spécialiste en médecine
interne générale et en pneumologie). Il a conclu que le degré d’invalidité
de son patient devait être réévalué.
Dans leur rapport d’expertise pluridisciplinaire du 12 avril 2016, les Dresses H.________ et K.________,
spécialistes en médecine interne générale et le Dr K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, de la J.________, ont posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail d’arthériopahie oblitérante du membre inférieur droit actuellement de
stade IIa (périmètre de marche 200 à 300 mètres) (I73.9) et, s’agissant des
diagnostics sans influence essentielle sur la capacité de travail, de cervico-dorso-lombalgies chroniques
non spécifiques (M50 – M51), d’hyperostose vertébrale ankylosante ou maladie de
Forestier (M48.1), de troubles anxieux sans précision (F41.9), d’insuffisance rénale
chronique de stade A1G3b sur réduction de la masse néphrotique. La rubrique « Appréciation
du cas » contient notamment ce qui suit :
«
[…] La 3
ème
demande de prestations AI, demande de révision de sa situation, a aussi été motivée
par l’apparition de lombalgies, progressivement depuis 2010. Il s’agit actuellement de cervico-dorso-lombalgies
chroniques, non spécifiques, aggravées par l’obésité. L’examen clinique
effectuée tant par l’interniste que par le rhumatologue n’a pas montré de limitation
fonctionnelle significative. L’hyperostose vertébrale ankylosante documentée sur les
clichés radiologiques du 05.10.2015 n’explique pas l’intensité ni la persistance
de l’ensemble de la symptomatologie douloureuse, qui s’étend également aux régions
sterno-costales bilatérales. Au plan rhumatologique strict, il n’y a pas de maladie ou de
lésion de l’appareil locomoteur qui justifie une incapacité de travail médico-théorique
de longue durée dans l’activité de nettoyeur, voire dans une activité rendue possible
par les limitations fonctionnelles engendrées par l’artériopathie et la pathologie tumorale
rénale.
D’un
point de vue physique, on note encore des plaintes concernant des paresthésies nocturnes dans les
deux mains mais pour lesquelles nous n’avons en particulier pas d’explication neurologique.
Les symptômes sont stables depuis 2009 et l’EMG de 2015 ne montrait pas d’anomalie,
notamment au niveau des nerfs médians, cubital et radial des deux côtés.
Reste
à évaluer l’aspect psychiatrique avec description de l’évolution au cours
du temps, notamment depuis 2012, d’un trouble de l’adaptation avec anxiété. Une
expertise psychiatrique avait été mandatée en 2012 par l’OAI au Dr Q.________, qui
retenait un diagnostic de trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des conduites et des
émotions (anxiété), à sa avis sans répercussion sur la capacité de travail.
Actuellement,
tant lors de l’examen par l’interniste que par le psychiatre, nous n’avons pas constaté
de ralentissement psychomoteur, de troubles de la concentration ou de symptômes dépressifs
comme une tristesse, une baisse de l’estime de soi, par exemple. Cela est corroboré par l’échelle
psychométrique de dépression MADRS, qui donne un score de 14/60, la symptomatologie dépressive
mentionnée par G.________ se trouvant ainsi en-dessous du seuil admis de la dépression même
légère.
En
ce qui concerne l’anxiété, les symptômes sont décrits comme spontanément
très variables, apparaissant mêlés aux plaintes somatiques. Dans la discussion du concilium
psychiatrique, des facteurs tempérant l’intensité du trouble anxieux sont relevés
tels que des réponses affirmatives au sujet de différents symptômes d’anxiété,
quand bien même Monsieur G.________ n’en faisait aucunement part de façon spontanée
(attitude que l’on ne retrouverait pas chez un expertisé qui souffrirait formellement d’un
grave trouble d’anxiété généralisée ou d’un trouble panique), ce
qui a aussi été relevé lors de l’anamnèse par l’interniste. Le Dr P.________
décrit encore en détail d’autres atypies dans la présentation des plaintes, avec
l’absence d’anxiété d’anticipation de nouvelles crises de panique, par exemple,
et le fait que l’anxiété reste assez globale, difficile à préciser et à
différencier d’un sentiment de dysphorie et d’irritabilité. La discussion du concilium
spécialisé auquel nous nous référons décrit ainsi pourquoi l’échelle
d’appréciation de l’anxiété selon Hamilton et qui donne un score de 17, théoriquement
compatible avec une anxiété significative, doit être interprétée avec beaucoup
de précaution. La discussion relève donc des problèmes de cohérence.
Lors
de notre colloque de synthèse, nous avons relevé la prédominance d’un discours « somatique »
chez Monsieur G.________ malgré quelques plaintes concernant une anxiété (surtout lorsqu’on
pose des questions précises), alors que dans le contact clinique, il n’est aucunement apparu
triste, figé, ralenti d’un point de vue psychomoteur ou visiblement anxieux. Globalement,
le discours est resté flou, souvent très inductible, tel que décrit en détail par
le Dr P.________. Nous avons considéré que tous ces éléments vont dans le sens d’une
tendance de l’expertisé à s’enfermer dans une position passive et une identité
de malade, le tout dans un contexte psychosocial précaire. Dans le sens d’une position passive,
de phénomènes de majoration de la symptomatologie psychique, on constate aussi une attitude
projective. Nous avons retenu globalement une composante de manque de fiabilité et de cohérence
dans la présentation clinique, avec l’absence de critères stricts pour définir un
trouble anxieux spécifique et incapacitant. Comme mis en avant par le Dr Q.________ dans son appréciation
de 2012, à laquelle nous nous rallions, seule une anxiété modeste peut être retenue
à l’heure actuelle, sous l’appellation d’un trouble anxieux sans précision.
Nous considérons que les symptômes d’ordre psychique ne sont pas suffisants pour générer
des limitations fonctionnelles susceptibles d’abaisser la capacité de travail de Monsieur
G.________.
De
plus, nous n’avons pas d’élément nous orienter vers un syndrome somatoforme douloureux
persistant que l’on aurait pu suspecter vu l’évolution et l’extension de douleurs
de l’appareil locomoteur, des membres supérieurs au cours du temps, et qui semblent résister
aux traitements entrepris. Nous n’avons pas relevé de conflit psychosocial majeur à l’origine
des douleurs. D’autre part, nous avons mis en évidence des facteurs de personnalité qui
témoignent de ressources personnelles conservées chez l’expertisé. Comme détaillé
dans le concilium psychiatrique, Monsieur G.________ ne semble pas avoir souffert durant son enfance
et son adolescence d’une pathologie familiale grave et il n’y a pas de notion de maltraitance
ou de mise à l’écart par ses pairs. La scolarité a été suivie de façon
correcte, avec visiblement de bonnes ressources intellectuelles qui ont permis à Monsieur G.________
de suivre un parcours socioprofessionnel compatible avec son niveau socioculturel et acquérir des
aptitudes pratiques dans un métier technique. Il a mené une vie professionnelle, sociale et
familiale bien construite, stable, sans difficulté relationnelle particulière. La situation
familiale est toujours stable. Il n’y a donc aucun conflit émotionnel ou psychosocial significatif
mis en évidence dans ce domaine. Donc, face à ces ressources et à l’absence de conflit
émotionnel et psychosocial, un diagnostic de trouble somatoforme ou apparenté ne paraît
pas pertinent.
Nous
avons retenu avant tout les plaintes somatiques de Monsieur G.________ met au premier plan, mais qui
n’ont pas d’incidence, à notre avis, quant à une capacité de travail dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites plus haut. Nous n’avons
ainsi pas d’évidence d’aggravation significative de l’état de santé
de l’expertisé depuis la dernière demande d’évaluation AI. Comme souligné
par l’interniste, le rhumatologue, puis aussi au plan psychiatrique, l’attitude globale de
Monsieur G.________ sembler aller dans le sens d’une majoration et d’un déconditionnement
global, plus que dans le sens d’une atteinte psychiatrique incapacitante. Nous n’avons pas
d’explication, qu’elle soit au plan somatique ou psychiatrique, significative, quant à
l’échec des mesures de réinsertion professionnelle mises en œuvre.
REPONSES
AUX QUESTIONS
·
Degré de la capacité
de travail résiduelle en % d’activité lucrative exercée (ou des travaux habituels
pour les ménagères) avant la survenue de l’atteinte à la santé ?
Capacité
de travail de 70% dans l’activité de nettoyeur dès l’été 2010, comme
noté dans le projet de décision AI du 08.01.2013, en raison de l’atteinte rénale.
Le 30% d’incapacité tient compte des limitations fonctionnelles globales tant liées à
l’artériopathie oblitérante du membre inférieur droit que de la nécessité
d’éviter les chocs, blessures, contusions au niveau lombaire suite à l’opération
rénale. Les limitations fonctionnelles décrites pour l’artériopathie sont valables
depuis octobre 2006.
·
A quelle date la capacité
de travail a-t-elle subi une réduction de 25% au moins ?
Depuis
l’été 2010 (diagnostic oncologique rénal) mais capacité de travail restée
préservée de 70%.
·
Comment le degré de capacité
de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est resté stable depuis lors, avec une baisse maximale de capacité de travail de 30%, pour
tenir compte d’une baisse globale de rendement liée aux limitations fonctionnelles, qui seront
décrites plus loin.
·
Pronostic (de la capacité
de travail) ?
Etant
donné l’absence de pathologie psychiatrique incapacitante, le pronostic quant à une reprise
d’activité professionnelle devrait théoriquement rester ouvert. Toutefois, le vécu
de « malade », l’attitude passive de l’expertisé face aux mesures
de réinsertion professionnelle, son âge, sont des facteurs limitant les réelles chances
de réinsertion dans le circuit économique normal. Il s’agit néanmoins de facteurs
d’ordre non médical.
·
La capacité de travail
peut-elle être améliorée par des mesures médicales ?
oui
non
Le
traitement préventif de l’aggravation de l’artériopathie est en place. On ne peut
que recommander d’un point de vue ostéo-articulaire une activité physique régulière
et idéalement un meilleur contrôle pondéral.
·
Si non, pour quelles raisons ?
Il
n’y a pas de pathologie psychiatrique suffisamment incapacitante qui justifierait un traitement.
Les pathologies somatiques sont suivies de manière régulière et il n’y a pas de
traitement complémentaire à proposer. A noter que la pathologie oncologique rénale est
stable, sans signe de récidive locale ou d’extension à distance.
·
Durée nécessaire
probable du traitement ?
Suivi
médical régulier au long cours.
·
Quelle capacité de travail
peut-on espérer par la suite ?
Inchangée,
théoriquement préservée à 70%.
·
L’assuré est-il/elle
d’accord avec ce traitement ?
oui
non (
si
non, pour quelles raisons
)
La
compliance médicamenteuse paraît bonne. Il se rend aux contrôles réguliers en néphrologie
et angiologie au Centre hospitalier S.________.
·
La capacité de travail
peut-elle être améliorée par des mesures d’ordre professionnel ?
oui
non (
si
non, pour quelles raisons
)
Etant donné que l’activité
de nettoyeur ne paraît pas inadaptée.
·
Un reclassement professionnel
est-il judicieux ?
oui
non
Si
Monsieur G.________ n’en fait pas la demande ; au vu des échecs précédents
en 2010 et 2014 après quelques jours seulement, pour des raisons difficiles à expliquer à
notre avis aux plans somatique et psychiatrique.
·
Quelles sont les limitations
dues à l’atteinte à la santé (préciser ce qui convient) :
[
x
] Position de travail (debout, assis, etc.) :
pouvoir alterner les positions au moins aux heures, pouvoir se dégourdir les jambes, marcher quelques
pas. Pas de nécessité de se déplacer de manière régulière sur plus de 200
à 300 mètres.
[
] Horaire :              [
] à plein temps              [
] à mi-temps
[  ] autres
[
x
] Port de charges : à éviter
s’il est supérieur et répété à 10 kg.
[
x
] Travaux lourds :
[
] Marche :
[
] Nuisances diverses : bruit, poussières, etc. :
[
] Conditions de travail (milieu ouvert, protégé) :
[
] Niveau de formation :
[
] Capacité d’apprendre :
[
x
] Motivation : l’expertisé n’a
actuellement pas de motivation à reprendre une quelconque activité professionnelle mais les
raisons ne peuvent pas être expliquées par les atteintes à la santé somatique ou
psychique.
[
] Autres :
·
La capacité de travail
peut-elle être améliorée par des moyens auxiliaires ?
oui
non
·
Quelle capacité de travail
peut-on espérer dans un emploi adapté ?
70%
(la baisse de 30% tient compte des limitations fonctionnelles énoncées ci-dessus).
·
Depuis quand l’exercice
d’une activité adaptée est-il exigible ?
En
continu depuis 2006, hormis les périodes d’hospitalisation pour néphrectomie, entre autres,
ou les hospitalisations liées au traitement de l’ischémie du membre inférieur droit
en 2006-2007. Dès 2010, où le problème rénal est diagnostiqué et traité,
une diminution de travail de 30% est reconnue. Auparavant, capacité de travail totale dans une activité
adaptée à l’artériopathie (cela rejoint l’appréciation SMR de janvier
2013) ».
Par courrier du 1
er
février 2017, l’OAI a sommé l’assuré de se déterminer, dans un délai
fixé au 17 février 2017, s’il acceptait le stage d’observation/orientation au sein
de l’ [...] qui lui avait été proposé, sans quoi il serait mis un terme à l’instruction
de son droit à des mesures professionnelles et procédé à l’évaluation
de son taux d’invalidité en tenant compte d’un capacité de travail de 70% dans
une activité non qualifiée adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par courrier de son conseil du 2 février 2017, l’assuré a maintenu que des mesures de
réadaptation n’étaient pas raisonnablement exigibles dans sa situation, de sorte qu’il
convenait pour l’OAI de calculer son taux d’invalidité et de statuer sur son droit à
une rente.
Le 17 juillet 2017, l’assuré a transmis
à l’OAI un rapport du 3 juillet 2017 de la Dresse B.________, spécialiste en psychiatrique
et psychothérapie, posant le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), occasionnant une incapacité totale de
travail et un pronostic incertain. Selon la Dresse B.________, l’assuré présentait une
thymie triste, des idées noires sans idéation suicidaire, un sentiment de désespoir et
d’injustice surtout ce qui concernait sa situation avec l’assurance-invalidité, une
diminution de l’élan vital, des difficultés de concentration et d’importants troubles
du sommeil (difficultés d’endormissement et réveils précoces). Elle a également
relevé que le patient évoquait une grande irritabilité et une perte de poids de l’ordre
de 7 kg depuis décembre 2016, soulignant que les entretiens n’avaient pas mis en évidence
des symptômes psychotiques. Le traitement médicamenteux prescrit se composait de Stilnox CR
cp 6,25 mg et de Trittico 50 mg, le soir.
Par décision du 21 novembre 2017, confirmant un projet de décision du 29 mars 2017, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assuré, au motif que la capacité de travail
de l’intéressé de 70 % demeurait inchangée, se référant principalement
au rapport d’expertise de la […]
du 12 avril 2016. L’OAI a également précisé que les revenus avec et sans invalidité
ci-dessus provenant de la décision du 3 mai 2013 avaient été indexés à 2017,
de sorte que le préjudice économique était dès lors inchangé.
B.
Par acte du 22 décembre 2017, G.________,
représenté par Me Jean-Michel Duc, a recouru contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme,
en ce sens qu’il soit mis au bénéfice d’une rente AI et subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction et
nouvelle décision. Sur le fond, il allègue une aggravation de son état de santé sur
le plan psychique justifiant une incapacité totale de travail, se référant au rapport
de la Dresse B.________. Il conteste en outre le montant retenu par l’OAI au titre du revenu d’invalide,
dans la mesure où il ne tient pas compte de son incapacité totale de travail et sur lequel
il convient en tout état de cause d’opérer un abattement de 15% afin de tenir compte
de ses difficultés linguistiques, de sa nationalité, son absence de formation, de son âge
et de ses limitations fonctionnelles. Il sollicite la mise en œuvre d’un complément d’expertise
visant à déterminer si et dans quelle mesure son état de santé s’est aggravé
postérieurement à l’expertise de la J.________.
Dans sa réponse du 7 mars 2018, l’intimé conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il fait valoir que l’expertise de la J.________, qui a pleine
valeur probante, ne retient aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail sur
le plan psychiatrique. En outre, il allègue que la posologie du traitement prescrit par la Dresse
B.________ est largement inférieure à celle recommandée pour le traitement d’un
état dépressif sévère. Constatant que l’état de santé du recourant
est stationnaire depuis la précédente demande de rente AI, et que sa capacité de travail
est inchangée – soit 70 % dans une activité adaptée – il n’y a
aucune raison de procéder à un nouveau calcul du degré d’invalidité dans la
décision litigieuse.
Répliquant le 10 avril 2018, le recourant maintient ses conclusions, requérant formellement
en sus la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique. Soutenant que son état de santé
s’est péjoré sur le plan psychiatrique, il produit un rapport du 15 février 2018
de la Dresse B.________, attestant une aggravation de l’état de santé de l’assuré
depuis l’expertise, soulignant qu’il présentait une thymie triste, des idées noires
sans idéation suicidaire, un sentiment de désespoir et d’injustice surtout concernant
sa situation avec l’assurance invalidité, un sentiment de culpabilité, une diminution
de l’état vital et des difficultés de concentration, ainsi que d’importants troubles
du sommeil avec des réveils précoces. La Dresse B.________ a confirmé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2) et de trouble anxieux, sans précision (F41.9), occasionnant une incapacité de travail
à 100 %.
Dans sa duplique du 30 avril 2018, l’intimé confirme ses conclusions. Il fait valoir que les
arguments développés dans le rapport du 15 février 2018 ne sont pas de nature à remettre
en question le bien-fondé de la décision litigieuse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur l’évaluation de l’invalidité à laquelle a procédé
l’OAI à la suite de la nouvelle demande déposée en octobre 2014, singulièrement
sur l’existence d’une aggravation de l’état de santé du recourant de nature
à modifier son droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il
faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
5.
a)
Le recourant s’est annoncé auprès
de l’OAI en janvier 2007, invoquant essentiellement des douleurs au membre inférieur droit
à la suite d’un artériopathie. L’instruction médicale menée par l’intimé
a révélé que l’atteinte somatique contre-indiquait les activités debout et
que le périmètre de marche de l’intéressé était extrêmement restreint,
car limité à quelques mètres seulement. S’il était mentionné que la capacité
de travail était nulle dans l’activité habituelle de concierge, celle-ci demeurait en
revanche entière dans une activité adaptée. Par décision du 31 mars 2008, l’OAI
a nié le droit aux prestations, le degré d’invalidité atteignant 10 %.
La deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité, déposée en février
2011, motivée notamment par l’apparition d’une tumeur rénale et d’un état
dépressif, a également donné lieu à un refus de l’OAI, au terme d’une
décision du 3 mai 2013, concluant à un degré d’invalidité de 30 %. Sur
le plan somatique, l’instruction médicale a mis en évidence, en sus de l’insuffisance
artérielle, les diagnostics de tumeur rénale bilatérale avec suspicion de maladie de von
Hippel-Lindaum (status post néphrectomie), de thrombose des sinus cérébraux sagittaux,
des limitations fonctionnelles identiques à celles retenues lors de la première demande s’agissant
des troubles vasculaires, auxquelles venaient s’ajouter l’impossibilité de rester debout
longtemps, l’alternance des positions, l’absence de port de charge, éviter tout traumatisme
sur le membre inférieur droit, pas d’utilisation de machines dangereuses et pas d’activité
dans le froid. Sur le plan somatique, la capacité de travail, toujours nulle dans l’activité
habituelle, était désormais de 70 % dans une activité adaptée dès février
2011 en raison de l’atteinte rénale, étant précisé que l’évolution
cardio-vasculaire était plutôt favorable et la situation stabilisée sur ce point à
compter de janvier 2012. Sur le plan psychique, si le diagnostic d’épisode dépressif
majeur – épisode actuel moyen – avec syndromes somatiques avait initialement été
posé, l’expertise conduite par le Dr Q.________ a mis en évidence un trouble de l’adaptation
avec perturbation mixte des conduites et des émotions (anxiété), sans aucune influence
sur la capacité de travail du recourant.
b)
Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations introduite le 16 octobre 2014, objet de la présente
contestation, l’assuré produit un rapport du 7 novembre 2014 de son médecin traitant,
le Dr L.________, faisant état d’une aggravation de l’état de santé de santé
sur le plan somatique avec péjoration des lombalgies et, au plan psychique, un état anxieux
et des troubles du sommeil, devant conduire à une réévaluation de son degré d’invalidité.
aa)
Sur le plan somatique, si les lombalgies sont reconnues par l’intimé comme nouvel élément,
force est de constater qu’elles n’entravent pas la capacité de travail du recourant.
En effet, selon le rapport d’expertise de la J.________, lequel satisfait les réquisits jurisprudentiels
pour se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf. consid. 4b
supra
),
le recourant souffre de cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques et d’hyperostose
vertébrale ankylosante. Les experts ont toutefois considéré que ces atteintes étaient
sans répercussion sur la capacité de travail de l’intéressé. Précisant
que les lombalgies chroniques étaient aggravées par l’obésité, ils ont souligné
que l’examen clinique effectué tant par l’interniste que par le rhumatologue n’avait
montré aucune limitation fonctionnelle significative. Quant à l’hyperostose vertébrale
ankylosante, elle n’expliquait pas l’intensité ni la persistance de la symptomatologie
douloureuse. Forts de ces constats, les experts de la J.________ ont conclu qu’il n’existait
au plan rhumatologique aucune maladie ni lésion de l’appareil locomoteur justifiant une incapacité
de travail médico-théorique de longue durée dans l’activité habituelle, voire
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles engendrées par l’artériopathie
et la pathologie tumorale rénale.
Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause
les conclusions des experts de la J.________ sur le plan somatique. En particulier, le seul médecin
à s’être prononcé sur la problématique dorso-lombaire est le Dr L.________,
lequel s’est toutefois contenté d’indiquer, dans son rapport du 7 novembre 2014, qu’il
existait une péjoration des lombalgies, sans autre indication.
Partant, sur le plan somatique, aucune aggravation de l’état de santé du recourant depuis
mai 2013 n’a été objectivement mise en évidence, si ce n’est une augmentation
des lombalgies, pathologie considérée par l’intimé comme n’empêchant
pas l’exercice d’une activité professionnelle adaptée. Il n’apparaît
ainsi aucune aggravation importante de l’état de santé du recourant de nature à
influencer négativement sa capacité de travail, laquelle a été fixée, respectivement
confirmée à 70 % par les experts de la J.________.
bb)
S’agissant
du volet psychiatrique, l’intimé, se basant sur les conclusions des experts de la J.________,
a retenu que le recourant ne présentait aucune atteinte psychique invalidante. L’intéressé
allègue pour sa part une péjoration de son état de santé psychique occasionnant une
incapacité totale de travail, telle qu’attestée par la Dresse B.________ dans ses rapports
des 3 juillet 2017 et 15 février 2018.
Dans le rapport d’expertise du 12 avril 2016, le Dr P.________ a reconnu que l’assuré
souffrait d’une pathologie psychique sous la forme de troubles anxieux sans précision (F41.9),
considérant que dite atteinte ne présentait pas de caractère incapacitant. Il a en particulier
relevé que la symptomatologie dépressive mentionnée par l’assuré se trouvait
en-dessous du seuil de la dépression même légère, au vu de l’absence de ralentissement
psychomoteur, de troubles de la concentration ou de symptômes dépressifs comme une tristesse
ou une baisse de l’estime de soi. L’intensité du trouble anxieux a en outre été
relativisée compte tenu de l’absence d’affirmations spontanées du recourant s’agissant
des symptômes d’anxiété, d’atypies dans la présentation des plaintes
et de problèmes de cohérence. Les experts ont relevé chez l’assuré la prédominance
d’un discours somatique alors que dans le contact clinique, il n’était aucunement apparu
triste, figé, ralenti d’un point de vue psychomoteur ou visiblement anxieux. Forts de ces
constats, ils ont considéré que les symptômes d’ordre psychique n’étaient
pas suffisants pour générer des limitations fonctionnelles susceptibles d’abaisser la
capacité de travail du recourant.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les indications contenues dans les rapports de la
Dresse B.________ ne sont pas de nature à remettre en cause les conclusions de l’expertise
de la J.________. En effet, si la psychiatre traitante pose le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, entraînant chez l’intéressé
une incapacité totale de travailler, elle se contente de relever chez lui une thymie triste, des
idées noires sans idéation suicidaires, un sentiment de désespoir et d’injustice
eu égard à sa situation avec l’assurance-invalidité, ainsi qu’une diminution
de l’élan vital. En outre, comme le relève le SMR dans son avis du 10 août 2017,
le traitement prescrit par la Dresse B.________ n’est aucunement en adéquation avec la sévérité
du trouble dépressif diagnostiqué chez le recourant. En particulier, les doses recommandées
par cette praticienne tant pour l’hypnotique que l’anti-dépresseur – soit 50 mg
le soir – représentent la moitié de la posologie à prescrire en phase initiale de
traitement ou chez des patients âgés ou affaiblis, ce qui n’est pas le cas de l’assuré,
précisant que pour un état dépressif sévère, la posologie moyenne recommandée
est de 300 mg, le maximum pouvant aller jusqu’à 600 mg par jour.
Les conclusions des experts de la J.________ apparaissent en outre d’autant plus probantes qu’elles
sont également corroborées par celles posées par le Dr Q.________ dans son appréciation
d’octobre 2012, qui posait déjà le diagnostic d’anxiété, lequel a également
été jugé sans incidence sur la capacité de travail, alors même que le médecin
traitant de l’assuré relevait à l’époque un état dépressif que le
Dr Q.________ n’a jamais pu objectiver ni durant l’entretien, ni d’un point de vue
anamnestique.
Partant, sur le plan psychiatrique, il n’existe aucune aggravation importante de l’état
de santé du recourant de nature à influencer négativement sa capacité de travail.
La situation de l’assuré sur le plan psychique s’avère en effet très largement
superposable à celle ayant donné lieu à la décision du 3 mai 2013.
c)
La
décision entreprise n’apparaît dès lors pas critiquable en tant qu’elle retient
une capacité de travail résiduelle de 70 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles de l’assuré.
d)
Compte tenu de ce qui précède, la
mise en œuvre d’une expertise médicale psychiatrique n’apparaît pas nécessaire
dans la présente affaire (appréciation anticipée des preuves ; ATF 140 I 285 consid.
6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1). En effet, une telle mesure d’instruction
ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit.
6.
Sur le plan économique, le recourant conteste
le calcul de son degré d’invalidité, singulièrement le revenu avec invalidité
tel qu’arrêté par l’OAI.
a)
Selon l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec
l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient
de se placer au moment de la naissance possible du droit à la rente, les revenus avec et sans invalidité
devant être déterminés par rapport à un même moment (ATF 129 V 222 consid. 4.2).
b)
En
ce qui concerne le revenu sans invalidité, il doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l'assuré aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant s'il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1
; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière la
plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe du revenu réalisé
en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en tenant compte
de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance du droit à la rente,
respectivement à la date de la décision statuant sur les effets d’une modification de
la situation de l’assuré (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et 128 V 174 consid. 4a).
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut
pas être déterminé en fonction de l’activité lucrative habituelle exercée
avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir à des données statistiques
en se demandant quelle activité l’assuré aurait effectuée s’il était
resté en bonne santé. On se référera en règle générale à l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par l’Office fédéral
de la statistique. On procédera de même pour l’établissement du revenu avec invalidité
lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit
Moser-Szeless
,
in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2018, n° 25 et n° 33 ad art. 16).
b)
Pour une personne ne disposant d’aucune
formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient en principe de se fonder sur
les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux
TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés
dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient
de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année
prise en considération. On tiendra également compte de l’évolution des salaires
nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée, entre la date de référence
de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité
(ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; ATF 129
V 222).
c)
L’assuré peut, selon sa situation
personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge,
le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte
(ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu avec
invalidité sont tous deux établis au moyens de l’ESS, on prendra garde à prendre
en considération les circonstances étrangères à l’invalidité de la même
manière pour établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité.
On peut également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs
et se limiter, dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte
des circonstances liées au handicap de l’assuré et qui restreignent ses perspectives
salariales par rapport à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF
135 V 297 ; 135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
7.
a)
En l’espèce, dans le cadre de la
décision litigieuse, l’intimé a retenu que la situation médicale demeurant inchangée,
le degré d’invalidité restait de 30 %. Dans ce cadre, l’OAI s’est contenté
de reprendre les revenus avec et sans invalidité figurant dans la décision précédente,
basés sur l’ESS 2010, et de les indexer à 2017. La comparaison des revenus a ainsi été
établie en se basant sur un revenu sans invalidité de 63'614 fr. 26 et un revenu avec invalidité
44'529 fr. 98 ; il en découlait un préjudice économique de 19'084 fr. 28, correspondant
à un degré d’invalidité de 30%.
Même si le résultat auquel parvient l’intimé est correct, soit que le taux d’invalidité
du recourant est toujours de 30 %, dans la mesure où sa situation médicale n’a pas
connu d’aggravation depuis la décision du 3 mai 2013 compte tenu d’une capacité
de travail de 70 % qui demeure inchangée dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, il n’en demeure pas moins que l’OAI aurait dû se baser sur les données
statistiques relatives à 2016, soit, pour les hommes exerçant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production et services), un salaire de 5'340 fr. par
mois, part au treizième salaire comprise (ESS 2016, TA 1, niveau de qualification 1). Compte tenu
de la durée hebdomadaire du travail dans les entreprises en 2017 (41,7 heures) et de l’indexation
à l’année 2017 (0.4 %), année déterminante pour la comparaison des revenus
(art. 28 al. 1 LAI et consid. 6
supra
),
ce montant doit être porté à 5'589 fr. 20, correspondant à un salaire annuel de 67'070
fr. 60. Attendu que l’on peut attendre du recourant qu’il exerce une activité professionnelle
à 70 %, le salaire hypothétique annuel est dès lors de 46'949 fr. 40.
Quant au revenu sans invalidité, le montant retenu par l’OAI doit également être
revu et basé sur l’ESS 2016, indexé à 2017, soit un montant annuel de 67'070 fr.
60. Il s’ensuit que la perte de gain s’élève à 20'121 fr. 20, d’où
un degré d’invalidité de 30 %.
b)
Cela
étant précisé, il convient d’examiner la question de l’abattement sur le revenu
d’invalide. Le recourant allègue en effet qu’un abattement de 15 % au moins aurait
dû être appliqué sur le revenu avec invalidité afin de tenir compte de ses difficultés
linguistiques, sa nationalité, son absence de formation, son âge et ses limitations fonctionnelles.
L’argumentation du recourant à cet égard ne saurait emporter la conviction. En effet,
s’agissant plus particulièrement de l’absence de formation, il y a lieu de préciser
qu’elle ne constitue pas un critère d’abattement du revenu statistique dans le cas particulier.
En effet, la valeur statistique utilisée (ESS 2016 niveau 1) s’applique aux assurés qui
conservent une capacité de travail dans des activités simples et répétitives et recouvre
un large éventail d’activités variées et non qualifiées, ne requérant
pas d’expérience professionnelle spécifique ni de formation professionnelle. Ce facteur
ne doit dès lors pas entrer en ligne de compte pour fixer l’abattement (à cet égard,
voir TF 9C_458/2018 du 17 octobre 2018 consid. 4.1).
Par ailleurs, l’âge d’un assuré ne constitue pas
per
se
un facteur de réduction du salaire statistique.
Autrement dit, il ne suffit pas de constater qu’un assuré a dépassé la cinquantaine
au moment déterminant du droit à la rente pour que cette circonstance justifie de procéder
à un abattement (TF 8C_103/2018 et 8C_131/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.2). Le Tribunal fédéral
a notamment jugé que l’âge de 60 ans ne constituait pas le seuil à partir duquel
il peut être considéré qu’il peut être plus difficile de se réinsérer
sur le marché du travail (ATF 143 V 431 consid. 4.5.2). En l’espèce, l’assuré
était âgé de 59 ans en 2017, de sorte que son âge ne peut pas être pris en considération.
On précisera encore à cet égard qu’une capacité de travail de 70 % était
raisonnablement exigible de la part de l’assuré depuis la précédente décision
de l’OAI, alors qu’il était âgé de 55 ans, et qu’il n’a repris
aucune activité professionnelle, au moins depuis 2007, pour mettre en valeur sa capacité de
travail.
On ne voit au demeurant pas pour quelles raisons il devrait être tenu compte des difficultés
linguistiques et de la nationalité du recourant, dans la mesure où celui-ci résidait sans
interruption en Suisse depuis plus de 25 ans lors de l’année d’ouverture du droit à
la rente et qu’il était au bénéfice d’un permis B.
Quant à ses limitations fonctionnelles, force est de constater qu’elles ont déjà
été prises en compte dans l’évaluation de la capacité résiduelle de travail
de l’intéressé.
Partant, c’est à bon droit que l’intimé n’a pas procédé à
un quelconque abattement sur le revenu d’invalide de l’intéressé.
A titre superfétatoire, on relève que même un abattement de 10 % - lequel ne se justifie
toutefois pas pour les raisons invoquées précédemment, ne saurait ouvrir le droit à
la rente du recourant. En effet, en appliquant un taux d’abattement de 10 % sur le revenu
d’invalide, celui-ci se monterait à 42'254 fr. 45, ce qui porterait la perte de gain à
24'816 fr. 15, soit un taux d’invalidité de 37 %, toujours insuffisant pour ouvrir le
droit à une rente d’invalidité.
8.
a)
En définitive, la décision attaquée
du 21 novembre 2017 n’est pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée.
Il s’ensuit que le recours introduit le 22 décembre 2017 par G.________ doit être rejeté.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 novembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de G.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour G.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :