vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 501 · 2010-04-07 · fr

RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 420 al. 2 CC, 489 CPC, 76 LOJV

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 07.04.2010 Arrêt / 2010 / 501

TRIBUNAL
CANTONAL
64
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt
du 7 avril 2010
__________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Sauterel
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
273 ss, 420 al. 2 CC; 76 LOJV; 489 ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
M.________
,
à Montreux, contre la décision rendue le 11 novembre 2009 par la Justice de paix du district
de Lausanne dans la cause concernant l'enfant mineur
B.B.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
B.B.________, né le 12 février 2000, est le fils de A.B.________ et de M.________ qui l'a reconnu
par acte du 8 décembre 1999. Ses parents vivent séparés depuis le 1
er
août 2001.
Le 15 décembre 2003, M.________ est intervenu auprès de l'autorité tutélaire en lui
demandant de fixer les modalités d'exercice de son droit de visite sur son fils en raison des problèmes
qu'il rencontrait dans le cadre de l'exercice de ce droit.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 4 mai 2004, le Juge de paix du district d'Aigle a fixé
provisoirement le droit de visite de M.________ sur son fils B.B.________ à un week-end sur deux,
du samedi à 8h15 au dimanche à 19h30, en plus d'un mercredi après-midi dès 15h00
et d'un jeudi jusqu'à 19h30 tous les quinze jours, à charge pour lui d'aller chercher son fils
chez la mère et de l'y rame­ner, ordonné à M.________ de respecter les modalités
du droit de visite fixées sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 du Code pénal
suisse, dit que A.B.________ pourra faire appel en tant que de besoin à la force publique si le
père ne respectait pas le chiffre I ci-dessus et déclaré l'ordonnance immédiatement
exécutoire nonobstant recours.
Par décision du 12 novembre 2004, la Justice de paix du district d'Aigle a dit que M.________ pourra
voir son fils une fin de semaine sur deux du samedi matin à 8h15 au dimanche à 19h30, une semaine
sur deux du mercredi à 15h00 au jeudi soir à 19h30 et qu'à partir du 1
er
janvier 2005, il pourra voir son fils une fin de semaine sur deux, du vendredi matin à 7h15 au dimanche
soir à 19h30, une semaine sur deux du mercredi à 15h00 au jeudi soir à 19h30, ainsi que
la moitié des vacances scolaires, préavis étant donné à la mère deux mois
à l'avance.
Par décision du 9 septembre 2005, la Justice de paix du district d'Aigle a confirmé l'ordonnance
de mesures préprovisionnelles rendue le 17 août 2005 par le juge de paix et fixé le droit
de visite de M.________ sur son fils B.B.________, conformément aux modalités proposées
par A.B.________, à une fin de semaine sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école
au lundi matin à la rentrée de l'école, une semaine sur deux du mercredi à la sortie
de l'école au jeudi matin à la rentrée de l'école, ainsi qu'à la moitié
des vacances scolaires, préavis étant donné à la mère deux mois à l'avance,
étant précisé que le père ira chercher l'enfant là où il se trouve et qu'il
l'y ramènera.
Par requête du 2 mars 2009, M.________ a demandé à la Justice de paix du district d'Aigle
de lui octroyer un droit de visite plus étendu sur son fils.
Par décision du 6 mars 2009, la Cour administrative a admis la deman­de de récusation
spontanée de la Justice de paix du district d'Aigle en corps et délé­gué la
cause à la Justice de paix du district de Lausanne.
Le 27 mai 2009, la justice de paix a procédé à l'audition des père et mère d'B.B.________.
A cette occasion, M.________ a indiqué qu'il souhaitait voir son fils plus souvent. A.B.________
a déclaré qu'elle n'était pas d'accord d'éten­dre le droit de visite du père.
Par courrier daté du 31 mai 2009, A.B.________ a sollicité la modifi­cation du droit de
visite de M.________ sur son fils en ce sens que le mer­cre­di, elle prendrait elle-même
son fils à la sortie de l'école à 11h30 pour l'emmener chez son père à Montreux
et le reprendrait à 19h00 à Montreux, et que le week-end, elle conduirait son fils à 8h00
à Montreux et le reprendrait le dimanche soir à 19h00 au domicile de son père. A.B.________
a également requis l'institution d'une mesure de curatelle de surveil­lan­ce des relations
personnelles.
Lors de son audience du 24 juin 2009, la justice de paix a procédé à l'audition de M.________
qui a confirmé solliciter une extension de son droit de visite à rai­son d'un jour supplémentaire
une semaine sur deux, savoir le jeudi de la semaine où il garde déjà son fils le mercredi
et requis de pouvoir ramener son fils le vendredi matin au lieu du jeudi matin cette semaine-là.
A.B.________ ne s'est pas présentée à cette audience.
Par décision communiquée le 24 juillet 2009, la Justi­ce de paix du district de Lausanne
a admis la requête de M.________ tendant à la modification des relations personnelles avec
son fils B.B.________ (I), dit que M.________ pourra voir son fils une fin de semaine sur deux, du vendredi
soir à la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée de l'école, une semaine
sur deux, du mercredi à la sortie de l'école au vendredi matin à la rentrée de l'école
et la moitié des vacances scolaires, préavis étant donné à la mère deux
mois à l'avance (II), rejeté la requête du 31 mai 2009 de A.B.________ (III) et mis les
frais de la décision, par 200 fr., à la charge de A.B.________ (IV).
Par arrêt du 25 septembre 2009, la Chambre des tutelles a admis le recours interjeté par A.B.________
contre cette décision et renvoyé la cause à la justice de paix pour nouvelle instruction
et décision, au motif que l'assignation de A.B.________ à l'audience de la justice de paix
du 24 juin 2009 était irrégulière et que son droit d'être entendue avait ainsi été
violé.
Dans le cadre de l'instruction complémentaire, la justice de paix a, le 11 novembre 2009, procédé
à l'audition des père et mère. Les conseils de ceux-ci ont observé que les modalités
du droit de visite alors en vigueur étaient globalement respectées. M.________ a confirmé
solliciter une extension de son droit de visite à rai­son d'un jour supplémentaire une
semaine sur deux, savoir le jeudi de la semaine où il garde déjà son fils le mercredi,
et requis de pouvoir ramener son fils le vendredi matin au lieu du jeudi matin cette semaine-là.
M.________ a indiqué qu'il avait gardé son appartement afin de pouvoir accueillir son fils,
qu'il travaillait à temps partiel pour sa propre entreprise, qu'il pouvait adapter son horaire de
travail en fonction de la présence de son fils, que son fils s'était rendu compte qu'il ne
passait pas un temps équivalent avec son père et sa mère, que le droit de visite en vigueur
n'apportait aucune stabilité à son fils qui n'avait pas la possibilité de se créer
un réseau d'amis à son domicile et qui ne pouvait pas mener à bien des projets avec son
père, qu'B.B.________ avait subi beaucoup de pressions, qu'il n'avait pas pu évoluer correctement
sur le plan scolaire et musical, qu'il pourrait aider son fils en mathémati­ques et que son
fils pourrait mieux profiter de ce qu'il peut lui apporter si son droit de visite était étendu.
A.B.________ a requis le maintien du droit de visite en vigueur. Elle a déclaré que son fils
sentait que son père la dénigrait, qu'elle était régulièrement importunée
par du courrier de M.________, qu'elle avait dû pousser quelques fois son fils à se rendre
chez son père, qu'elle avait hésité à plusieurs reprises à demander une restriction
du droit de visite du père dont elle ne supportait plus l'attitude, que le fait que son fils se
portait bien l'en avait dissuadée, qu'elle avait organisé son temps de travail en fonction
du droit de visite actuel, qu'B.B.________ souffrait d'un conflit de loyauté et qu'il était
mis sous pression par son père, notam­ment en ce qui concerne l'exercice du piano.
Egalement entendu lors de cette audience, le Dr [...], pédopsy­chiatre à [...], a précisé
qu'à la demande de la mère, il avait procédé à une évalua­tion pédopsychiatrique
d'B.B.________ au début de l'année 2008, qu'il avait vu cet enfant pour la dernière fois
le 11 juin 2008, qu'B.B.________ était perturbé dans son développement en raison du conflit
qui perdurait entre ses parents, que sa mère n'avait alors pas jugé utile qu'il continue le
suivi de son fils, que M.________ avait vigoureuse­ment refusé de participer à l'éva­luation,
qu'il ne pouvait pas préjuger de l'évolution de ce mineur, qu'il s'était entretenu avec
A.B.________ au sujet du déroulement du droit de visite et que la mère lui avait fait part
d'années de conflits avec le père.
Par décision du même jour, communiquée le 10 février 2010, la Justice de paix du
district de Lausanne a rejeté la requête de M.________ tendant à un élargissement
de son droit de visite sur son fils B.B.________ (I), confirmé le droit de visite tel que fixé
par décision du 9 septembre 2005 (II), mis les frais de la décision, par 200 fr., à la
charge de M.________ (III) et alloué à A.B.________ des dépens à hauteur de 500 fr.,
à la charge de M.________ (IV).
B.
Par acte du 17 février 2010, M.________ a recouru contre cet­te décision.
Invité à prendre des conclusions, M.________ a conclu impli­ci­te­ment à
l'élargissement de son droit de visite en ce sens qu'il pourrait avoir son fils B.B.________ auprès
de lui un jour de plus une semaine sur deux, soit le jeudi suivant le mercredi durant lequel il accueille
son fils. Il a exposé ses moyens par courriers des 22, 23 et 24 mars 2010.
Dans son mémoire ampliatif du 24 mars 2010, M.________ a conclu à l'annulation de la décision
querellée.
Par mémoire du 29 mars 2010, A.B.________ a conclu, avec dépens, principalement au rejet du
recours et, subsidiairement, à ce qu'il soit examiné s'il y a lieu de revenir à un droit
de visite usuel dans l'intérêt de l'enfant, soit à un week-end sur deux et à la moitié
des vacances scolaires.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision
de la justice de paix refusant de modifier les modalités de l'exercice du droit de visite d'un père
sur son fils mineur dont la garde appartient à la mère (art. 273 ss CC, Code civil suisse du
10 décembre 1907, RS 210).
a)
Selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral (ATF 107 II 499, JT 1983 I 335 c. 2b), critiquée par la doctrine (Hegnauer,
Berner Kommentar, n. 94 ad art. 275 CC, p. 164; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale
d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 1.2.24 ad Titre II, pp. 12-13; ATF 118 Ia 473 c. 2, JT 1995
I 523 c. 2), la question des relations personnelles avec un enfant mineur constitue une matière
non contentieuse.
Contre les décisions en matière de relations personnelles, le recours non contentieux de l'art.
420 al. 2 CC est ouvert à la Chambre des tutelles (Schwen­zer, Basler Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 6 ad art. 275 CC, p. 1477; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01), qu'il s'agisse de mesures d'urgence (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lau­sanne 2002, n. 3 ad art. 401 CPC, p. 619; JT 2003 III 35 c. 1c, p. 37; Ch. tut., 27
août 2007, n
o
203; Ch. tut., 29 janvier 2004, n
o
25) ou d'une décision au fond (Ch. tut., 4 août 2003, n
o
110). Ce recours, qui s'instruit conformément aux art. 489 ss CPC (Code de procédure civile
du 14 décembre 1966, RSV 270.11; art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de
Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les
dix jours dès la communication de la décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC).
Le recours est ouvert à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analogie),
soit notamment à chacun des parents dans les causes concernant les relations personnelles avec un
enfant mineur (Hegnauer, Droit suisse de la filiation, 4
ème
éd., 1998, adaptation française par Meier, n. 27.64, p. 205; RDT 1955, p. 101).
La Chambre des tutelles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer la nullité
(art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à l'autorité
tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction complémentaire (art. 498
al. 2 CPC); le recours étant pleinement dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et
en droit (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121).
b)
Le présent recours, interjeté par le père du mineur concerné qui y a intérêt
(ATF 121 III 1 c. 2a, JT 1996 I 662), a été déposé en temps utile. Bien que le recourant
n'ait pas formulé de conclusions précises contestant le dispositif de la décision attaquée,
son recours est recevable à la forme, les griefs articulés étant suffisamment explicites
pour permettre l'appréciation de la cour de céans (Poudret/ Haldy/Tappy, op. cit., n. 3 ad
art. 492 CPC, p. 763). Il est pour le surplus recevable à la forme, de même que les écritures
déposées durant la procédure (art. 496 al. 2 CPC) et les pièces produites en deuxième
instance.
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office
si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit toutefois annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art.
492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de l'enfant, soit la justice de paix dans le canton de Vaud
(art. 3 al. 1 LVCC), est compétente pour prendre les mesures néces­saires concernant les
relations personnelles (art. 275 al. 1 CC). Ensuite de la récusa­tion, par décision de
la Cour administrative du 6 mars 2009, de la Justice de paix du district d'Aigle, normalement compétente
en sa qualité d'autorité tutélaire du domicile de l'enfant mineur (art. 25 CC), la cause
a été déléguée à la Justice de paix du district de Lausanne, qui était
ainsi compétente pour prendre la décision querellée.
Les père et mère
de l'enfant ont été entendus par la justice de paix le 11 novembre 2009. L'enfant, né
le 12 février 2000, n'a pas été entendu par la justice de paix, laquelle a toutefois recueilli
le témoignage du pédopsychiatre [...] lors de son audience du 11 novembre 2009. Quand bien
même le pédopsychiatre n'a pas rencontré B.B.________ depuis le 11 juin 2008 et qu'il
s'est récemment entretenu avec la mère de celui-ci, la cour de céans considère que
les indications données sont suffi­san­tes pour justifier qu'il a été renoncé
à l'audition de l'enfant âgé de près de dix. Le droit d'être entendu des intéressés
a donc été respecté.
La décision est ainsi
formellement correcte et il convient d'examiner si elle est justifiée sur le fond.
3.
a)
L'art.
273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont récipro­quement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder
le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, op. cit., n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité
de l'enfant (ATF 127 III 295 c. 4a; ATF 123 III 445 c. 3c, JT1998 I 354 c. 3c, p. 360). Le maintien et
le développement de ce lien étant évidemment bénéfiques pour l'en­fant,
les relations personnelles doivent donc être privilégiées, sauf si le bien de l'enfant
est  mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances particulières du
cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 c. 4a
précité). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts
de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps
libre, son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui l'enfant
vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions particulières pour l'exercice du droit
de visite peuvent être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p. 114).
Le droit aux relations
personnelles n'est ainsi pas absolu. Si les rela­tions personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne
se sont pas souciés sérieuse-ment de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit
d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette
mesure constitue néanmoins une "ultima ratio" et ne doit être ordonnée que si
le danger pour le bien de l'enfant ne peut être écarté par d'autres mesures appropriées.
Le préjudice causé à l'enfant peut être limité par l'établissement d'un
droit de visite surveillé, qui s'exerce en présence d'un tiers. Une telle surveillance ne peut
toutefois être instaurée que lorsqu'il existe des indices concrets de mise en danger du bien
de l'enfant (Hegnauer, op. cit., n. 19.20, p. 116).
b)
En l'espèce, par décision du 9 septembre 2005, l'autorité tutélaire a octroyé,
en accord avec la mère, un large droit de visite au recourant qui peut ainsi voir son fils B.B.________
une fin de semaine sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin à
la ren­trée de l'école, une semaine sur deux du mercredi à la sortie de l'école
au jeudi matin à la rentrée de l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires,
ce qui correspond à un élargissement notable du droit de visite d'un week-end sur deux, du
vendredi soir au dimanche soir, habituellement accordé au parent ne détenant pas la garde de
son enfant. Le recourant sollicite l'octroi d'un jour supplémentaire une semaine sur deux pour lui
permettre de surveiller les études de son fils et pour que celui-ci puisse jouer du piano. Or, en
l'absence d'accord des père et mère de l'enfant, un tel élargissement du droit de visite
ne se justifie pas, ce d'autant que les relations de ceux-ci sont conflictuelles et que, de l'avis du
pédopsy­chiatre de l'enfant, B.B.________ est lui-même pris dans un conflit de loyauté
à l'égard de ses parents. On notera enfin, comme l'a relevé la justice de paix, qu'B.B.________
est à l'école le jeudi durant toute la journée, de sorte que l'élargissement demandé
n'aurait pratiquement guère de portée. Au vu des dissensions existant entre les par­ties,
le recourant jouit d'une situation privilégiée en ce qui concerne ses relations person­nelles
avec son fils par rapport à ce qui est généralement accordé et il ne saurait exiger
un droit de visite plus étendu sans l'accord de la mère. Les conclusions du recours doivent
ainsi être rejetées.
4.
En définitive, le recours de M.________, mal fondé, doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Les frais du présent arrêt sont arrêtés à 300 fr. (art. 236 al. 1 TFJC, Tarif
du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Obtenant gain de cause, l'intimée, qui a procédé par l'intermédiaire d'un mandataire
professionnel, a droit à des dépens de deuxième instance qu'il convient d'arrêter
à 1'000 fr. et de mettre à la charge du recourant (art. 91 et 92 CPC, applica­bles par
renvoi de l'art. 488 let. f CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 300 fr. (trois cents francs).
IV.
Le recourant M.________ doit verser à l'intimée A.B.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs)
à titre de dépens de deu­xième instance.
V.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
7 avril 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. M.________,
‑
Me Kathrin Gruber (pour A.B.________),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lausanne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :