vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 577 · 2009-06-26 · fr

JONCTION DE CAUSES, ACCIDENT PROFESSIONNEL, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉLAI DE RECOURS, CONDITION DE RECEVABILITÉ, OBJET DU RECOURS, RECOURS MAL INTITULÉ | 5 al. 3 Cst., 9 Cst., 28 LAI, 4 LAI, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.06.2009 Arrêt / 2009 / 577

TRIBUNAL CANTONAL
AA 34/08 - 40/2009 & AI 168/08 - 40/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Dind et Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.        Addor
*****
Dans la cause
:
K.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Denis Bridel, à Lausanne,
contre
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : la SUVA), à Lucerne,
intimée,
et dans la cause :
K.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Denis Bridel, à Lausanne,
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 60 al. 1, 61
let. b LPGA; 4, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________, né en 1967, a subi le 4 mars 2002 un accident
alors qu'il travaillait comme ramoneur sur le toit d'un immeuble de
[...]. Il était assuré auprès de la SUVA,
selon la LAA, en tant que salarié du maître-ramoneur
Q.________, à [...]. Une première déclaration
d'accident LAA a été adressée à la SUVA
le 30 septembre 2002, et une seconde le 3 décembre 2002;
l'une et l'autre mentionnaient des douleurs au dos, en indiquant en
outre que le travail n'avait pas été interrompu
jusqu'alors, à la suite de l'accident. Le médecin
traitant (Dr P.________, médecine interne, maladies du
cœur et de la circulation, à [...]) a attesté
d'une incapacité de travail à 100 % dès le 27
décembre 2002. Il n'a plus repris le travail.
La SUVA a dans un premier temps refusé toute prestation.
Puis, sur la base d'un rapport d'expertise qu'elle avait requis du
Dr H.________ (FMH médecine physique et
réhabilitation, spécialiste de la colonne
vertébrale, à [...]), elle a reconnu le 27 août
2004 le droit de l'assuré aux prestations légales,
à cause de l'accident du 4 mars 2002. L'expertise
médicale du 8 septembre 2003 admettait un lien de
causalité possible (p. 10) entre l'accident et les troubles
présentés par l'assuré (lombopygialgies sans
caractère irritatif neurogène; sur le plan structurel
: discopathie dégénérative débutante
L5-S1 mais sans conflit discoradiculaire) tout en relevant
l'interférence d'une problématique
psycho-comportementale et sociale rendant une réinsertion
professionnelle plus difficile.
B.
La SUVA a rendu une nouvelle décision le 21 mars 2005,
mettant fin à ses prestations au 31 mars 2005 au motif que
les troubles du dos ne seraient plus, après cette date, en
relation de causalité pour le moins probable avec
l'accident. L'assurance s'est référée à
une nouvelle expertise médicale, établie à sa
demande par le Dr X.________, spécialiste en chirurgie et
orthopédie, à [...] (rapport du 26 février
2005).
K.________ a formé opposition. La SUVA a confirmé son
refus de prestations dans une décision sur opposition prise
le 22 juin 2005. K.________ a recouru contre cette décision
auprès du Tribunal des assurances.
Par un jugement rendu le 18 mai 2006 (référence :
cause AA 77/05, jugement n° 74/2006), ce tribunal a admis le
recours, annulé la décision attaquée et
renvoyé le dossier à la SUVA afin qu'elle
procède conformément aux considérants. En
substance, il a été reproché à la SUVA
de s'être fondée sur l'expertise X.________
plutôt que sur l'expertise H.________, et d'avoir
reconsidéré sa première décision alors
que les conditions d'une reconsidération n'étaient
pas réunies. Le jugement précise ce qui suit (consid.
5) : "La CNA pourra procéder à de nouvelles mesures
d'instruction pour déterminer le retour au statu quo sine,
mais elle ne saurait, en l'état, nier par principe toute
responsabilité".
C.
Parallèlement à ses démarches auprès de
la SUVA, K.________ a demandé le 17 mars 2004 des
prestations de l'assurance-invalidité (mesures
professionnelles ou rente).
L'Office AI a instruit cette demande en obtenant, notamment,
communication du dossier de la SUVA.
Sur proposition du Dr Z.________ du Service médical
régional de l'AI (ci-après : le SMR), deux rapports
d'expertise ont été versés au dossier de
l'OAI. Le premier, établi le 3 novembre 2005 par le Dr
F.________, chirurgien orthopédique, à [...],
contient en conclusion les passages suivants :
"Ils se sont écoulés plus de
trois ans et demi depuis la chute sur les fesses survenue au mois
de mars 2002 qui a déclenché une symptomatologie
douloureuse. Les douleurs sont rebelles à tout traitement
conservateur. Depuis la fin de l'année 2002, M. K.________
est à l'incapacité totale de travail car il s'estime
totalement invalide. Je constate qu'il existe une totale
discrépance entre les plaintes émises et l'examen
clinique. Sur la base de l'examen clinique et des radiographies, il
est difficile d'admettre que l'intensité des douleurs, telle
que décrite par l'assuré, soit en rapport avec la
colonne lombaire. En effet l'état de cette colonne peut
être jugé comme étant très bon, voire
excellent. […] L'aggravation subite et sans raison
définie de la symptomatologie douloureuse à la fin de
l'année 2002 rend légitime la question de la relation
de causalité entre la chute survenue le 04.03.2002 et la
persistance des douleurs invalidantes. Dans un premier temps,
l'apparition de lombalgies de faible intensité, sans
symptomatologie radiculaire déficitaire, est admise comme
étant la conséquence de la chute. En effet, des
lombalgies qui autorisent un travail pénible, tel que celui
de ramoneur et/ou de pompier, durant les neuf mois qui suivent
l'accident, ne peuvent pas être considérées
comme des douleurs invalidantes. De même, l'aggravation
spontanée desdites douleurs après un tel
délai, ne peut être mise en relation de
causalité avec l'événement incriminé.
[…] Sur la base de mon examen clinique, de l'anamnèse
et des documents mis à ma disposition, j'estime que les
plaintes douloureuses actuelles ne sont pas une conséquence
de l'événement du 04.03.2002. L'incapacité
totale de travail actuelle évoquée par le patient
n'est pas crédible. Une incapacité maximum de 25 %
peut être admise dans la profession de ramoneur. Dans toute
autre activité légère, ou adaptée, une
capacité de travail de 100 % me paraît exigible. Ni le
résultat de l'examen clinique, ni les examens radiologiques
ne peuvent expliquer les plaintes douloureuses émises par
l'assuré ni l'incapacité totale de travail dont il
fait état. […]
Influences sur la capacité de
travail, limitations au plan physique : Les limitations sont
minimes et difficilement explicables, même à 25 %, en
présence de troubles dégénératifs
faibles à modérés.
Limitations au plan psychique et mental :
Cette sphère serait éventuellement à examiner
compte tenu de la suspicion de troubles douloureux somatoformes.
[…]"
Le second rapport d'expertise, établi le 10 avril 2006 par
le Dr V.________, psychiatre, à [...], pose les diagnostics
- sans répercussion sur la capacité de travail - de
trouble somatoforme (F45, selon la CIM-10) et de lombalgies
chroniques sur discrets troubles dégénératifs
et statiques de la colonne lombaire. L'expert a
précisé qu'il n'avait détecté aucune
co-morbidité psychiatrique qui accompagnerait le trouble
somatoforme, et qu'il ne pouvait pas dire qu'il existait une
diminution du rendement chez l'expertisé.
Dans un rapport d'examen du 5 mai 2006, le Dr Z.________ du SMR -
se référant aux deux expertises
précitées - a conclu à une capacité de
travail de 75 % au moins dans l'activité exercée, et
à une exigibilité totale dans une activité
adaptée.
Dans un avis médical du 24 octobre 2006, le Dr W.________,
du SMR, a précisé ce qui suit :
"L'estimation de la capacité de
travail de 75 % au moins dans l'activité de ramoneur tient
compte des plaintes douloureuses exagérées de
l'assuré dans le contexte d'un TSD [trouble somatoforme
douloureux, réd.]. Nous ne pouvons suivre cette restriction
de la CT, puisque les minimes troubles de la statique et
dégénératifs n'ont pas entraîné
de conséquence auparavant et ne contre-indiquent pas par
eux-mêmes l'exercice d'une profession relativement lourde. Le
fait d'admettre une CT de 75 % au moins en tant que ramoneur
implique que les limitations fonctionnelles sont respectées
dans cette profession, ce qui est logique vu la
bénignité objective des troubles constatés. La
capacité de travail de cet assuré est de 100 % dans
son activité de ramoneur, une diminution de la CT ne pouvant
s'entendre que comme mesure prophylactique (mais il n'y a pas
d'invalidité imminente, loin de là) ou comme prise en
considération de la composante douloureuse, ce qui ne peut
être admis dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux,
sans épine somatique importante."
L'OAI a adressé le 13 novembre 2006 à K.________ un
préavis (projet de décision) dans le sens d'un refus
de prestations AI (mesures professionnelles ou rente), au motif que
sur la base de l'ensemble des renseignements médicaux
disponibles, il ne présentait aucune atteinte invalidante au
sens de la LAI; sa capacité de travail était
qualifiée de complète dans l'activité
habituelle de ramoneur.
K.________ ayant manifesté son désaccord à
propos de ce préavis, l'OAI a réexaminé la
situation, et différé sa décision finale dans
l'attente du dépôt d'un rapport d'expertise
médicale requis par la SUVA dans le cadre des
démarches que cette assurance avait entreprises à la
suite du jugement du Tribunal des assurances du 18 mai 2006 (cf.
supra, let. B). Cette expertise avait été
confiée au Dr S.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, à […], et l'OAI avait eu la
possibilité de soumettre des questions à cet expert.
Le rapport de l'expert S.________ a été
déposé le 21 août 2007. Sa conclusion comporte
les passages suivants ("Appréciation du cas et diagnostics",
p. 9 ss) :
"Le but de l'expertise actuelle est donc
de déterminer la part de l'accident dans les plaintes
actuelles de M. K.________, de même que de répondre
aux questions annexes concernant la capacité de travail
actuelle de M. K.________. […] En préambule à
ma discussion et à mon argumentation, j'aimerais d'abord
relever les faits suivants: M. K.________ a subi en date du
04.03.02 un traumatisme en deux temps à basse
énergie, consistant une première fois en une chute de
sa hauteur sur les fesses, puis un saut partiellement volontaire
d'une hauteur de 2 m, se recevant sur les jambes et sur les mains.
Il s'est spontanément relevé, a continué son
activité professionnelle dans les jours, les semaines et les
mois qui ont suivi, alors qu'il présentait des douleurs
lombaires d'intensité croissante. L'analyse du
mécanisme vulnérant démontre un traumatisme
à relativement basse énergie. […]
On se retrouve avec un
élément vulnérant mineur, l'apparition de
lombalgies qui vont perdurer et se chronifier, l'absence de mise en
évidence jusqu'en date de l'expertise d'une lésion
autre qu'une banale discopathie L5-S1 isolée, dont il ne
semble […] pas certain qu'elle soit la seule cause des
douleurs selon la dernière discographie de juillet 2007
[…] Sur la base des éléments
précités, je dirai que l'événement du
04.03.02 a consisté en une contusion du rachis
dorso-lombaire, avec un statu quo sine que j'estimerai aux environs
de quatre à six mois maximum, date au-delà de
laquelle la symptomatologie douloureuse perdurant est en rapport de
causalité probable à hautement probable avec la
discopathie mineure L5-S1 dans un premier temps, puis
secondairement avec l'installation d'un trouble somatoforme
[…].
Questionnaire complémentaire de
l'OAI:
- Quelles sont précisément
les limitations fonctionnelles? Sur le plan orthopédique, il
n'y a aucune limitation fonctionnelle.
- L'état de santé de
l'assuré s'est-il objectivement aggravé depuis
l'expertise effectuée par le Dr F.________ pour l'AI en
novembre 2005 […] Sur la base des éléments
objectifs, il n'y a aucune aggravation depuis l'expertise du Dr
F.________.
- Y a-t-il des facteurs étrangers
à l'invalidité (psycho-sociaux, économiques
etc.) à la base de l'arrêt de travail de
l'assuré? Si oui, lesquels et dans quelle mesure
influencent-ils sa capacité de travail? Concernant les
facteurs étrangers à l'invalidité, en
particulier médico-économiques, il n'appartient pas
au médecin chirurgien orthopédiste de répondre
à cette question. Concernant la répercussion sur la
capacité de travail du diagnostic psychiatrique, le Dr
V.________ a admis une capacité de travail complète
dans son activité de ramoneur."
Après le dépôt de l'expertise S.________, le
SMR (Dr Z.________) a rendu un nouvel avis médical, le 19
décembre 2007, qui retient que les diagnostics sont "en tous
points conformes avec ce que nous savions
déjà".
Le 19 février 2008, l'OAI a rendu une décision
formelle refusant à K.________ le droit à des
prestations de l'AI, en reprenant l'argumentation de son
préavis du 13 novembre 2006.
D.
Dans la contestation relative aux prestations de
l'assurance-accidents et après le jugement du Tribunal des
assurances du 18 mai 2006 (cf. supra, let. B), la SUVA a rendu le
15 février 2008 une décision sur opposition
confirmant une première décision du 7 janvier 2008
par laquelle il avait été mis un terme au paiement
des prestations d'assurance au 31 mars 2005, au motif que
l'état de santé tel qu'il aurait été
sans l'accident (statu quo sine) pouvait être
considéré comme atteint à cette
date.
Cette décision sur opposition a été
envoyée à l'avocat de K.________ avec l'indication
des voies de recours (recours au tribunal cantonal des assurances
compétent dans les 30 jours à compter de la date de
la notification). Cet avocat était déjà le
représentant de l'assuré dans la procédure qui
a abouti au jugement du Tribunal des assurances du 18 mai
2006.
E.
Par un mémoire déposé par son avocat,
daté du 26 mars 2008 (mis à la poste le jour
même) et intitulé "recours […] contre la
décision rendue le 19 février 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud", K.________ a
demandé au Tribunal des assurances d'annuler la
décision entreprise (conclusion II) et de le
reconnaître invalide à un taux que justice dira
(conclusion III).
Il est notamment précisé, dans la motivation, que la
décision entreprise est datée du 19 février
2008 (p. 2); que la "demande de prise en charge auprès de
l'intimée" date du 17 mars 2004 (p. 4), l'OAI étant
du reste régulièrement présenté comme
l'intimée dans ce texte; que "les constatations de
l'intimée qui considère que le recourant ne
présente aucune atteinte à sa santé
contrevien[draient] à l'entier du dossier" (p. 8). Les
griefs sont résumés ainsi (p. 9) : "A
l'évidence, le recourant souffre et sa capacité de
travail est grandement diminuée, de sorte qu'il est
manifestement invalide au sens de la loi sur
l'assurance-invalidité".
A titre de mesure d'instruction, le recourant demande la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire "qui aura pour mission
expresse de déterminer le taux
d'invalidité".
La lettre d'accompagnement du 26 mars 2008, signée par
l'avocat du recourant, était ainsi libellée
:
"Concerne: K.________ c. SUVA
Madame, Monsieur le Juge,
Agissant au nom de M. K.________, j'ai
l'honneur de produire en annexe à la présente, en
deux exemplaires, un recours dirigé contre la
décision sur opposition de la SUVA du 15 février
2008, dont copie est jointe en annexe avec l'enveloppe l'ayant
contenue.
Je vous communique également,
à toutes fins utiles, la copie du jugement rendu par votre
Tribunal, auquel il est fait référence dans le
présent pourvoi.
Enfin, je vous remercie de bien vouloir
verser une copie du présent recours dans le dossier pendant
devant votre autorité divisant M. K.________ d'avec la
société C.________ ( [...]).
[Salutations]."
Une procuration de K.________ en faveur de son avocat ("mandat
[…] pour recourir contre la décision sur opposition
de la SUVA du 15 février 2008") était en outre
produite.
Ce recours a été enregistré par le Tribunal
des assurances sous la référence AA 34/08. Le
1
er
avril 2008, le mémoire de recours a
été communiqué à la SUVA, avec un
délai de réponse au 29 avril 2008 (désignation
de l'affaire, dans cette lettre : " K.________ c. CNA"). A
l'échéance de ce délai, la SUVA a
accusé réception de la "copie du recours de M.
K.________ à l'encontre de l'office AI du canton de Vaud
contre sa décision du 19 février 2008", et elle a
demandé - en requérant une prolongation du
délai de réponse - que le recours contre sa
décision sur opposition du 15 février 2008 lui soit
communiqué. Le 28 mai 2008, la SUVA a renouvelé ses
deux requêtes.
Le 30 mai 2008, le juge instructeur du Tribunal des assurances a
écrit la lettre suivante à l'avocat du recourant
:
"Affaire: K.________ c. CNA
Maître,
Je me réfère à l'acte
introductif d'instance du 26 mars 2008, ainsi qu'aux
correspondances échangées dans ce litige, en
particulier à l'écriture de l'intimée du 28
mai écoulé, dont je vous adresse un
exemplaire.
Je constate effectivement que le recours
se réfère à une décision de l'Office
cantonal de l'AI du 19 février 2008, et non à une
décision de la CNA du 15 février de la même
année, ce que j'avais tenu pour de simples erreurs de plume,
sachant que l'objet du litige est, en l'état, le taux
d'invalidité de l'assuré.
Je vous serai toutefois gré de
clarifier les choses à cet égard, en me faisant
parvenir (avec un exemplaire adressé simultanément
à la CNA), un acte de recours désignant
précisément l'assureur intimé, ainsi que la
date et l'objet de la décision entreprise. Un délai
au 6 juin 2008 m'obligerait. Le délai de réponse
imparti à l'intimée est d'ores et déjà
fixé d'office au 30 juin 2008.
[Salutations]."
L'avocat du recourant a envoyé au Tribunal des assurances un
nouveau mémoire de recours, intitulé "recours
[…] contre la décision sur opposition rendue le 15
février 2008 par SUVA", dans lequel il conclut à
l'annulation de la décision entreprise, la SUVA étant
tenue de poursuivre le service de ses prestations au-delà du
31 mars 2005 (conclusion II). Ce mémoire porte la date du 26
mars 2008. Dans le rappel des faits et dans l'argumentation
juridique, il se réfère à la contestation
relative aux prestations de la SUVA. Il précise
d'emblée (p. 2) que la décision sur opposition de la
SUVA a été reçue par lui le 19 février
2008, et que le délai de recours arrivait à
échéance, compte tenu des féries pascales, le
4 avril 2008. La lettre d'accompagnement de l'avocat, datée
du 4 juin 2008 et reçue par le Tribunal des assurances le 5
juin 2008, a la teneur suivante :
"Pour faire suite à votre lettre du
30 mai 2008 reçue ce jour, je vous prie de trouver avec ces
lignes, un exemplaire de mon recours du 26 mars 2008 dirigé
contre la décision sur opposition de la SUVA du 15
février 2008. Un deuxième exemplaire est
adressé directement à la CNA, conformément
à votre demande. [Salutations]."
La SUVA a déposé sa réponse le 30 juin 2008,
en se déterminant au sujet de la recevabilité et du
fond. Elle a notamment fait valoir que le recours avait
été déposé tardivement.
K.________ a déposé une réplique le 8
août 2008, en maintenant les conclusions de son acte de
recours dirigé contre la décision sur opposition du
15 février 2008.
F.
Par un mémoire déposé par son avocat,
daté du 7 avril 2008 et intitulé "recours […]
contre la décision rendue le 19 février 2008 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud",
K.________ a demandé au Tribunal des assurances d'annuler la
décision entreprise (conclusion II), de le reconnaître
invalide à 100 % (conclusion III), subsidiairement de le
reconnaître invalide à un taux que justice dira
(conclusion IV), plus subsidiairement de renvoyer la cause à
l'OAI pour instruction complémentaire dans le sens des
considérants (conclusion V). Il fait valoir en substance
qu'il souffre gravement du dos - fait constaté par des
médecins -, qu'il ne peut plus accomplir d'activité
physique, et qu'il n'a pas la compétence d'accomplir des
activités non manuelles. Il en déduit que sa
capacité de travail est nulle, ce qui lui donnerait droit
à une rente entière d'invalidité à
compter du mois de mars 2002. A titre de mesure d'instruction, le
recourant requiert la mise en œuvre d'une expertise
médicale pluridisciplinaire.
Ce recours a été enregistré par le Tribunal
des assurances sous la référence AI
168/08.
Le mémoire du 7 avril 2008 a été
communiqué à l'OAI, qui a été
invité à répondre au recours. Le 10 juin 2008,
il en a proposé le rejet.
Le recourant a déposé un mémoire
complémentaire le 8 août 2008, sans modifier ses
conclusions.
G.
Le 12 août 2008, le juge instructeur du Tribunal des
assurances a joint les deux causes AA 34/08 et AI 168/08 pour le
jugement, en constatant que les échanges d'écritures
étaient clos. Il n'y a pas eu d'autres mesures
d'instruction.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent en matière
d'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]) et en matière
d'assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (cf.
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le Tribunal cantonal examine d'office et librement la
recevabilité des recours qui lui sont soumis.
a)
Le Tribunal des assurances, dans le cadre de
l'instruction (laquelle relevait de sa compétence jusqu'au
31 décembre 2008), a considéré que deux causes
étaient pendantes devant lui. La première de ces
causes, dans l'ordre chronologique - celle ouverte après le
dépôt d'un mémoire de recours daté du 26
mars 2008 -, a été classée comme une
contestation dans le domaine de l'assurance-accidents selon la LAA
(affaire AA 34/08). Comme déjà relevé, la LPGA
s'applique en principe aux contestations concernant des
décisions d'un assureur accidents dans ce cadre (art. 1 al.
1 LAA).
b)
Le recourant a en effet fait valoir
des prétentions à l'égard de la SUVA et cet
assureur a rendu une décision sur opposition le 15
février 2008, susceptible de recours au tribunal cantonal
des assurances selon les art. 56 ss LPGA. Le délai de
recours est, en vertu du droit fédéral, de trente
jours à partir de la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Le recourant
déclare lui-même avoir reçu la décision
en question le 19 février 2008, date qui constitue le point
de départ du délai de recours.
Dans le délai légal (qui était du reste
suspendu à la période de Pâques - art. 38 al. 4
let. a LPGA), le recourant - représenté par son
avocat - a déposé un mémoire de recours qui,
de manière évidente, n'était pas dirigé
contre la décision sur opposition de la SUVA, mais contre
une autre décision également attaquable devant le
Tribunal des assurances à ce moment-là
(décision de l'OAI du 19 février 2008).
En revanche, dans le délai de recours, il a adressé
au tribunal une lettre d'accompagnement et une procuration qui
mentionnaient son intention de recourir contre la décision
sur opposition de la SUVA du 15 février 2008. Ces deux
actes, rédigés par un avocat, ne sont toutefois
à l'évidence pas, en tant que tels, des actes de
recours.
En effet, en droit des assurances sociales, l'acte de recours doit
être motivé (il doit contenir un exposé
succinct des faits et des motifs invoqués) et il doit
énoncer des conclusions (art. 61 let. b, 1
re
phrase LPGA, art. 8 al. 1 de l'ancienne loi sur le Tribunal des
assurances, art. 79 et 99 LPA-VD). Une simple lettre et une
procuration, faisant mention de l'existence d'un acte de recours
(motivé) mais dépourvues elles-mêmes de toute
motivation et de conclusions, ne remplacent pas l'acte de recours.
Le Tribunal des assurances n'était donc pas tenu, lorsqu'il
a reçu un recours motivé dirigé contre la
décision de l'OAI, et deux écritures accessoires - la
lettre d'accompagnement et la procuration - se
référant à une décision de la SUVA,
d'interpeller le recourant sur la base de l'art. 61 let. b,
2
e
phrase LPGA, en lui impartissant un délai
convenable pour combler les lacunes de l'acte de recours. Cette
interpellation et l'octroi du délai supplémentaire
s'impose quand un acte de recours incomplet est
déposé, par exemple parce que l'assuré n'a pas
été en mesure de consulter suffisamment tôt un
avocat ou un représentant capable de soumettre au tribunal
une argumentation juridique suffisante; les cas d'application de
l'art. 61 let. b, 2
e
phrase LPGA sont en revanche moins
fréquents quand l'assuré était
déjà assisté dans la phase
précédente de la procédure car son mandataire
pouvait savoir d'emblée qu'il lui incombait en principe de
déposer un acte de recours conforme aux exigences formelles
de l'art. 61 let. b, 1
re
phrase LPGA (cf. à ce
propos ATF 134 V 162).
Le seul acte de recours qui a été
déposé, dans la contestation relative à la
décision de la SUVA, est le mémoire daté du 26
mars 2008 mais envoyé par la poste au Tribunal des
assurances le 4 juin 2008, soit plusieurs semaines après
l'échéance du délai de recours. Le recours
contre la décision sur opposition du 15 février 2008
doit donc être déclaré irrecevable pour
tardiveté, ou non respect de l'exigence de l'art. 60 al. 1
LPGA.
c)
Cette solution n'est pas contraire aux règles de
la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999, RS 101]). Certes, le juge instructeur du Tribunal
des assurances a, dans un premier temps, pensé qu'une
"erreur de plume" avait conduit le mandataire du recourant à
intituler de manière erronée son premier acte de
recours portant la date du 26 mars 2008; il l'a interpellé
au sujet de cette "erreur de plume" en l'invitant non pas à
refaire son mémoire, ni à en modifier la motivation
ou les conclusions, mais simplement à préciser
quelles étaient la partie intimée et la
décision attaquée. Le juge instructeur n'a donc pas
promis une restitution du délai de recours, ni donné
au recourant l'assurance qu'il serait entré en
matière sur son recours dans la contestation relevant de
l'assurance-accidents (cause AA 34/08).
La sanction de l'inobservation du délai de recours n'est pas
non plus formaliste à l'excès. Comme la règle
de l'art. 61 let. b, 2
e
phrase LPGA concrétise en
quelque sorte, dans le domaine des assurances sociales, le principe
général (ou garantie constitutionnelle minimale,
selon l'art. 29 al. 2 Cst.) de l'interdiction du formalisme
excessif (cf. Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., n.
52 ad art. 61), une solution qui ne viole pas cette règle de
la loi fédérale n'est pas critiquable de ce point de
vue.
Il y a lieu enfin de relever que le recourant n'a pas
présenté une demande formelle de restitution du
délai de recours. Il ressort de ses explications (dans sa
réplique du 8 août 2008) que c'est par inadvertance ou
erreur que son avocat n'avait pas envoyé en temps utile au
tribunal l'acte de recours qui a finalement été
acheminé le 4 juin 2008, mais qu'il l'avait conservé
dans son dossier. Il n'est donc pas prétendu que le
mandataire aurait été empêché, sans
faute de sa part, d'agir dans le délai fixé (cf. art.
22 al. 1 LPA-VD). On voit donc mal comment une restitution de
délai aurait pu entrer en
considération.
En définitive, il n'y a pas lieu d'entrer en matière
sur le recours dirigé contre la décision sur
opposition rendue le 15 février 2008 par la SUVA (cause AA
34/08).
3.
L'acte de recours déposé le 26 mars 2008 et
classé dans le dossier AA 34/08 doit dès lors
être considéré exclusivement comme un acte
dirigé contre la décision du 19 février 2008
de l'OAI. Il doit donc être mis dans le dossier de l'affaire
jointe AI 168/08.
Il appert que les deux actes de recours, sans être
identiques, présentent une argumentation analogue; les
requêtes de mesures d'instruction sont pour l'essentiel
semblables. Il faut donc traiter ces deux actes comme un seul
recours, sous la forme d'un mémoire principal (du 26 mars
2008) et d'un mémoire complémentaire (du 7 avril
2008). Ces deux actes ont été déposés
en temps utile et ils respectent manifestement l'un et l'autre les
exigences légales de recevabilité.
Il y a donc lieu d'entrer en matière dans la cause AI
168/08.
4.
Le recourant reproche, en substance, à l'OAI de n'avoir pas
retenu une atteinte invalidante à sa santé, alors que
l'ensemble des médecins qui se sont prononcés sur son
cas ont confirmé l'existence de douleurs.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle, qui est présumée permanente ou
de longue durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. L'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (al. 2).
L'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de
l'invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative (art. 28a al. 1, 1
re
phrase,
LAI). Cette disposition consacre la méthode
générale de la comparaison des revenus. Elle
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Le droit de l'assurance-invalidité a connu une
réforme spécifique, en ce sens que
l'échelonnement des rentes a été
modifié avec effet au 1
er
janvier 2004
(4
e
révision de la LAI, loi
fédérale du 21 mars 2003, RO 2003 3837). Cela
étant, comme on le verra ci-après, la modification de
l'art. 28 al. 1 LAI n'a pas modifié les conditions d'octroi
du quart de rente, qui présuppose une invalidité
à 40 % au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, l'art.
28 al. 1 LAI disposait que l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au
moins.
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis
le 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins. Dès
le 1
er
janvier 2008 (entrée en vigueur de la
5
e
révision de la LAI), l'art. 28 al. 2 LAI
reprend le même échelonnement.
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
service médical régional de l'AI (SMR) au sens de
l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (cf. TF
9C_76/2008 du 30 septembre 2008 consid. 3.6.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et
les références citées; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat
d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1,
in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que
si ces médecins traitants font état
d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3).
d)
Les diagnostics sur lesquels l'OAI
s'est fondé, ainsi que leur influence sur la capacité
de travail, ne sont pas remis en cause de manière concluante
par le recourant. L'existence de douleurs - élément
qui n'est en tant que tel pas nié - n'est pas en
contradiction avec les résultats de l'appréciation de
l'OAI. Cette question a, précisément,
été examinée par un expert psychiatre, et il a
été tenu compte des critères de la
jurisprudence, qui retient que sauf circonstances
particulières, les troubles somatoformes douloureux
n'entraînent pas une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une
invalidité (cf. ATF 132 V 65, TF 9C_111/2008 du 27 janvier
2009). L'OAI était fondé à nier l'existence
d'un trouble ayant une répercussion sur la capacité
de travail.
En définitive, le dossier est suffisamment précis et
complet, avec les expertises F.________, V.________ et S.________,
avec les avis du SMR - et sans parler des expertises
précédentes fournies par la SUVA (H.________,
X.________ - cette dernière expertise n'ayant du reste pas
été critiquée s'agissant des constatations
déterminantes pour l'évaluation de
l'invalidité) - pour que le tribunal puisse sans autre
renoncer à ordonner une nouvelle expertise médicale
(appréciation anticipée des preuves encore
requises).
Les griefs du recourant se révèlent donc
entièrement infondés. Il s'ensuit que le recours
dirigé contre la décision de l'OAI doit être
rejeté, cette décision devant être
confirmée.
5.
Il y a lieu de percevoir des frais dans la cause AI 168/08 et de
les mettre à la charge du recourant, qui succombe. Compte
tenu de l'ampleur de la procédure, l'émolument
judiciaire est fixé à 400 fr.
La décision d'irrecevabilité dans la procédure
AA 34/08 est rendue sans frais.
Vu le sort des recours, le recourant n'a pas droit à des
dépens. Quant aux assureurs (SUVA et OAI), ils ne peuvent
pas prétendre à des dépens dans une telle
procédure de recours (art. 61 let. g LPGA a
contrario).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours formé contre la
décision sur opposition rendue le 15 février 2008 par
la SUVA est irrecevable.
II.
Le recours formé contre la
décision rendue le 19 février 2008 par l'OAI est
rejeté, et la décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant K.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Denis Bridel
(pour K.________)
‑      Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
-      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
-      Office
fédéral de la santé publique
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :