vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 225 · 2016-03-09 · fr

AUTORITÉ PARENTALE, PÈRE | 298d al. 1 CC, 298d al. 2 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 09.03.2016 Arrêt / 2016 / 225

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ13.035541-160060
52
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 9 mars 2016
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Colombini et Mme Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
298d CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
W.________
,
à Belmont-sur-Lausanne, contre la décision rendue le 10 septembre 2015 par la Justice de Paix
du district de Lavaux-Oron dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 10 septembre 2015, envoyée pour notification aux parties le 8 décembre
2015, la Justice de Paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : justice de paix) a maintenu l’autorité
parentale conjointe de B.F.________ et W.________ sur leur enfant mineur A.F.________ (I), dit que W.________
restera détenteur de la garde de fait de son fils (II), dit que B.F.________ bénéficiera
d’un libre et large droit de visite sur A.F.________, à exercer d’entente avec le père,
étant précisé qu’à défaut d’entente, elle pourra avoir son fils
auprès d’elle les week-ends des semaines impaires (la semaine 1 étant la semaine incluant
le 1
er
janvier de l’année), du vendredi à 18 heures, au dimanche à 18 heures, à charge
pour elle d’aller chercher l’enfant et de le ramener dans le hall de la gare de Lausanne,
et qu’elle pourra également voir A.F.________ durant les quatre premières semaines des
vacances d’été, ainsi que pendant les vacances suivantes, du dernier jour d’école,
à 18 heures, au dernier dimanche de la période, à 18 heures, à charge pour elle d’aller
le chercher et de le ramener dans le hall de la gare de Lausanne, de même que deux semaines en automne
et deux semaines à Pâques, durant les années paires, deux semaines à Noël et
une semaine en février, durant les années impaires, les documents d’identité de
l’enfant (passeport ou carte d’identité selon les besoins, carte d’assurance-maladie)
devant lui être remis à ces occasions, à charge pour elle de les restituer au père
de l’enfant, au terme du droit de visite, dit qu’elle pourra en outre téléphoner
à A.F.________ les mercredis et dimanches soirs, entre 18 heures et 19 heures 30, le père,
quant à lui, pouvant téléphoner à son fils les dimanches soirs, entre 18 heures et
19 heures 30, durant les périodes de vacances d’A.F.________ chez sa mère (III), institué
une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC en faveur
de l’enfant (IV), nommé J.________, assistante sociale auprès du Service de protection
de la jeunesse, ORPM de l’Est vaudois (ci-après : SPJ), en qualité de curatrice (V),
dit qu’elle devra veiller au bon déroulement de l’organisation du droit de visite entre
l’enfant et sa mère (VI), arrêté les frais judiciaires à 15'500 fr., soit 5'000
fr. à la charge de B.F.________ et 5'000 fr. à la charge de W.________, ces frais étant
laissés à la charge de l’Etat (VII), laissé les frais judiciaires, par 5'500 fr.,
à la charge de l’Etat (VIII), dit que les dépens sont compensés (IX), fixé
à 7’116 fr. 10 l’indemnité due à l’avocat [...], précédemment
conseil d’office de B.F.________ (X) et fixé à 8’130 fr. 55 l’indemnité
due à l’avocate Johanna Trümpy, conseil d’office de W.________ (XI), dit que les
bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
tenus au remboursement des frais judiciaires pour autant que ceux-ci soient laissés à la charge
de l’Etat, ainsi que de l’indemnité de leur conseil d’office mise à la charge
de l’Etat (XII), et déclaré la décision immédiatement exécutoire, nonobstant
recours (XIII).
En droit, les premiers juges ont attribué la garde de fait d’A.F.________ à W.________,
observant que, selon l’avis des experts, l’enfant bénéficiait au domicile de son
père d’un cadre de vie stable et sécurisant, ce que la mère n’était pas
en mesure de lui apporter.
Les premiers juges ont ensuite déclaré que, appelés à donner leur point de vue sur
la question de l’attribution de l’autorité parentale, les experts, qui n’ignoraient
pas l’ampleur du conflit divisant les parties et leurs difficultés de communication, avaient
tout d’abord préconisé d’attribuer l’autorité parentale exclusivement
au père, et que, interrogés sur la question de savoir s’il était dans l’intérêt
de l’enfant de maintenir l’autorité parentale conjointe, ils avaient nuancé leurs
propos, considérant que d’après la « stabilité affichée » par le
père, ce dernier semblait à même de se déterminer sur les questions importantes relatives
à son fils. Interprétant cet avis comme une volonté des experts de ne pas aller jusqu’à
douter des compétences de la mère à prendre part aux décisions importantes relatives
à son enfant, et compte tenu du vif attachement qu’elle portait à celui-ci, les premiers
juges ont donc estimé qu’une fois le conflit de garde tranché, l’intéressée
serait plus à même de prendre part aux décisions nécessaires à l’intérêt
de son fils et qu’elle y serait en cela facilitée par le fait que la procédure parviendrait
à son terme et que le jeune enfant bénéficierait d’un suivi thérapeutique.
Les premiers juges ont en outre accordé un libre et large droit de visite à la mère, à
exercer d’entente avec le père. En prévision d’un éventuel désaccord,
ils ont fixé les principales modalités de ce droit. Par ailleurs, compte tenu des conflits
incessants ayant opposé les parties jusque-là, ils ont institué une curatelle de surveillance
des relations personnelles, qu’ils ont confiée au SPJ.
Enfin, en raison du conflit parental, source d’une importante procédure, de nombreuses interventions
de justice et de la mise en œuvre d’une expertise, les premiers juges ont mis à la charge
de chacun des parents la moitié des frais judiciaires correspondants, observant que, si la responsabilité
du litige ne pouvait être imputée à l’un d’entre eux, l’un et l’autre
avaient sollicité l’intervention de la justice et que, même si le père avait obtenu
la garde de l’enfant, ils restaient co-titulaires de l’autorité parentale. Selon le
détail qui figure dans le jugement, les frais retenus par les premiers juges comprennent 800 fr.
de frais de mesures provisionnelles et préprovisionnelles, 200 fr. de frais de décision, 14’000
fr. de frais d’expertise et 500 fr. de frais de témoins, soit un montant total de 15'500 francs.
B.
Par acte du 8 janvier 2016, W.________ a recouru
contre cette décision, concluant à la réforme des chiffres I, III, VII, VIII et IX de
son dispositif, en ce sens que l’autorité parentale sur son fils lui est exclusivement attribuée
(II), que l’intimée B.F.________ pourra exercer son droit de visite sur l’enfant, en
particulier durant les quatre dernières semaines des vacances d’été, ainsi que pour
les vacan-ces suivantes, du premier vendredi de la période à 18 heures, au dernier dimanche
de la période à 18 heures, à charge pour elle d’aller chercher l’enfant et
de le ramener dans le hall de la gare de Lausanne (III), que les frais judiciaires, d’un montant
de 15’500 fr., sont mis à sa charge, par 4'667 fr., 5'333 fr. étant laissés à
la charge de l’intimée et 5'000 fr. à la charge de l’Etat (IV), que les frais judiciaires,
par 5'000 fr., sont laissés à la charge de l’Etat (V), et que B.F.________ devra lui
verser une somme de 8'130 fr. 55 à titre de dépens (VI). Subsidiairement, il a conclu à
l’annulation de la décision ainsi qu’au renvoi de la cause à la juridiction de
première instance, pour nouvel examen dans le sens des considérants (VII) ; en outre, il a
requis la tenue d’une audience, l’audition de deux experts, ainsi que celle de deux assistantes
sociales du SPJ ; il a aussi demandé le bénéfice de l’assistance judiciaire
et, par ailleurs, a produit un bordereau de pièces à l’appui de son recours.
Par décision du 12 janvier 2016, le Juge délégué de la Chambre des curatelles a fait
droit à la demande d’assistance judiciaire du recourant avec effet au 8 janvier 2016, pour
la procédure de recours (I), l’a exonéré du paiement d’avances (1a) et des
frais judiciaires (1b), lui a désigné un conseil d’office en la personne de Me Johanna
Trümpy (1c) et l’a astreint au paiement d’une franchise mensuelle de 100 fr., dès
et y compris le 1
er
février 2016.
Par déterminations du 5 février 2016, l’intimée a conclu, avec suite de frais et
dépens, au rejet du recours et, subsidiairement à ce qu’il soit interdit au recourant
de déplacer le domicile de leur enfant en-dehors de Suisse, sans son assentiment. Elle a produit
un bordereau de pièces.
Par écriture du 8 février 2016, l’autorité de protection a déclaré ne
pas prendre position ni reconsidérer sa décision du 10 septembre 2015.
Par déterminations du 10 février 2016, le SPJ a conclu au rejet du recours, en tant qu’il
porte sur l’attribution exclusive de l’autorité parentale (I), et à ce que l’autorité
parentale exercée par l’intimée soit limitée aux questions liées à la
prise en charge médicale de l’enfant (II).
Par écriture du 16 février 2016, l’intimée a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet de la deuxième conclusion du SPJ.
Par écriture du 25 février 2016, le SPJ a conclu au rejet de la conclusion subsidiaire de l’intimée,
prise dans ses déterminations du 5 février 2016.
Par réplique du 2 mars 2016, le recourant a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
des conclusions prises respectivement par l’intimée et le SPJ, dans leurs écritures des
4 et 10 février 2016, et requis l’audition de J.________ comme témoin. Il a produit un
bordereau de pièces.
C.
La cour retient les faits suivants :
A.F.________ est né le [...] 2009. Il est le fils de B.F.________ et W.________ ; ce dernier l’a
reconnu le 12 août 2009 devant l’Officier de l’état civil de Vevey.
Par décision du 10 janvier 2010, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après :
justice de paix) a attribué à B.F.________ ainsi qu’à W.________ l’autorité
parentale conjointe sur leur fils A.F.________ et ratifié la convention signée par leurs soins
le 21 novembre 2009, laquelle prévoyait notamment que le choix de l’obtention de la garde
de l’enfant serait laissé à leur appréciation en cas de dissolution du ménage
commun, qu’une contribution serait versée pour l’entretien d’A.F.________ et qu’un
droit de visite serait accordé au parent qui n’aurait pas la garde de l’enfant, en cas
de rupture de la vie commune.
B.F.________ et W.________ se sont séparés au courant du mois de juin 2012 ; A.F.________ est
resté vivre chez sa mère.
Par requête adressée le 8 août 2013 à la justice de paix, W.________ a sollicité
la fixation d’un droit de visite sur son fils, indiquant que la mère ne respectait pas la
convention signée.
Par décision du 4 novembre 2013, la juge de paix a ordonné la suspen­sion de la procédure
pour une durée de six mois et requis des deux parents qu’ils s’efforcent d’améliorer
leur coparentalité.
En dépit des mesures prises, les intéressés n’ont pas réussi à s’accorder,
notamment sur l’organisation du droit de visite.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2014, la juge de paix a fixé les modalités
d’exercice du droit de visite de W.________ à l’égard d’A.F.________, y compris
durant les vacances de l’année en cours, la mère étant tenue de remettre au père
le passeport, la carte d’assurance-maladie et le carnet de vaccination de l’enfant. La magistrate
a également confié au SPJ un mandat d’évaluation portant sur les conditions de vie
d’A.F.________ et sur les modalités du droit de visite du père.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 13 juin 2014, B.F.________ a demandé
que le droit de visite de W.________ sur son fils s’exerce exclusivement à l’intérieur
des locaux du Point Rencon­tre, pour une durée maximale de trois heures, à raison de deux
fois par mois, arguant de mauvais traitements subis par l’enfant.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 13 juin 2014, la juge de paix a provisoirement suspendu
le droit de visite exercée par W.________ sur son fils et a demandé à la doctoresse T.________,
médecin assistant au service des urgences pédiatriques du CHUV, de se déterminer sur les
mauvais traitements prétendument subis par l’enfant. La thérapeute a examiné A.F.________
le 3 juin 2014 et a conclu à l’inexistence d’éléments pouvant supposer que
l’enfant avait été victime de maltraitance.
Le 14 juin 2014, W.________ a demandé à l’autorité de protection de lui confier
la garde de son fils et de retirer à B.F.________ l’autorité parentale sur l’enfant.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 1
er
juillet 2014, la juge de paix a rejeté la requête de mesures provisionnelles du 13 juin 2014
de B.F.________, révoqué l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour,
confirmé l’ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2014, ordonné l’ouverture
d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de B.F.________ et de W.________
sur leur fils et ordonné une expertise pédopsychiatrique.
Le 17 juillet 2014, se plaignant que la mère ne lui ramenait pas l’enfant, W.________ a demandé
à la justice de paix de fixer les modalités d’exercice de son droit de visite pour les
vacances d’été 2014 et requis la remise de la pièce d’identité d’A.F.________
pour la durée de son droit de visite ainsi que l’établissement d’un nouveau passeport
pour celui-ci.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18 juillet 2014, la juge de paix a fixé le droit
de visite de W.________ sur son fils pour les vacances d’été 2014 et ordonné à
B.F.________ de lui remettre la pièce d’identité de l’enfant pour la durée
du droit de visite et de faire établir sans délai, à ses frais, un nouveau passeport pour
A.F.________.
Le 24 juillet 2014, B.F.________ a demandé à la justice de paix de révoquer cette ordonnance,
de l’autoriser à déplacer le domicile d’A.F.________ au [...] et de lui attribuer
l’autorité parentale exclusive sur son fils.
Le 29 juillet 2014, ayant en outre appris que B.F.________ était déjà partie au Danemark
avec leur fils, W.________ a conclu au rejet de la requête de B.F.________, à ce qu’il
lui soit interdit de changer le domicile de leur fils sous la mena­ce de la peine d’amende
prévue à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0) et
à ce que l’autorité parentale et la garde exclusive de l’enfant lui soient attribuées.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 30 juillet 2014, la juge de paix a rejeté les
requêtes de mesures superprovisionnelles déposées par B.F.________ et W.________ et confirmé
l’ordonnance de mesures super­pro­vi­sionnelles du 18 juillet 2014.
Au cours de l’enquête, la juge de paix a procédé à plusieurs auditions des
parties. Le 1
er
septembre 2014, notamment, elle a procédé aux auditions des père et mère d’A.F.________,
assistés de leurs conseils respectifs, ainsi qu’à celle d’Y.________, assistante
sociale du SPJ.
Lors de sa comparution, W.________, par l’intermédiaire de son conseil, a complété
sa requête. Il a conclu subsidiairement à ce que l’autorité parentale et la garde
de l’enfant soient retirées à B.F.________, à ce que l’enfant soit placé
dans une famille d’accueil, à ce que l’obligation faite à B.F.________ de déposer
le passe­port et la pièce d’identité de l’enfant soit assortie de la menace
de la peine d’amende de l’art. 292 CP et à ce qu’ordre lui soit donné de
ramener immédiatement l’enfant à son domicile en Suisse, sous la menace de l’art.
292 CP. Le conseil de B.F.________ a notamment conclu au rejet de ces conclusions.
Interpellée à son tour, l’assistante sociale du SPJ a déclaré qu’elle
n’avait pas encore terminé son évaluation, mais qu’elle pouvait affirmer que l’enfant
était très attaché à ses deux parents. Cela étant, le jeune garçon était
très perturbé, agité – la responsable de la garderie et la pédiatre de l’enfant
ayant d’ailleurs pu constater ces comportements – ; il était « accro »
aux écrans, sous pression et plein de tics. Par ailleurs, elle avait appris que B.F.________ avait
insisté auprès de la pédiatre pour que l’enfant lui parle des coups que son père
lui avait prétendument assénés, éléments dont on savait qu’ils n’avaient
pas été démontrés. En outre, elle a précisé que le départ de la mère
au Danemark avec l’enfant lui avait paru précipité et le père lui avait fait part
de son opposition à ce sujet, évoquant son sentiment que la mère avait tenté, par
ce biais, de fuir les difficultés et que son projet de départ dans un autre pays n’était
pas réfléchi, organisé ni propre à répondre aux besoins d’un jeune enfant.
Le même jour, la juge de paix a interdit à B.F.________ de transférer le domicile d’A.F.________
au Danemark (I), lui a provisoirement retiré le droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant (II), confié provisoirement ce dernier au père (III), a ordonné à
la mère de ramener l’enfant au plus vite à celui-ci (IV), avec les papiers officiels
utiles à sa prise en charge (V) et invité les parents à organiser l’exercice du
droit de visite de la mère à l’égard de l’enfant, conformément à
la convention du 21 novembre 2009 précédemment conclue (VI). Par arrêt du 5 novembre 2014,
la cour de céans a confirmé cette décision.
Le 18 novembre 2014, Y.________ a rendu à la juge de paix un rapport d’évaluation intermédiaire,
cosigné par le chef de l’UEMS B.________. Selon ses informations, la mère vivait à
Copenhague ; elle s’était peu expliquée sur ses conditions de logement, son emploi du
temps ainsi que la manière dont elle subvenait à ses besoins. L’intéressée
lui avait déclaré craindre pour l’équilibre de son fils, affirmant que celui-ci
lui avait « raconté des choses affreuses » – se dispensant toutefois de préciser
lesquelles –, lorsqu’il était revenu de vacances passées au Kenya avec son père
; l’enfant avait aussi des attitudes bizarres : il sortait de table au milieu du repas, se couchait
par terre et se mettait sur la défensive lorsqu’on voulait s’approcher de lui ; il pouvait
aussi se montrer déconcertant, très déterminé, exigeant et avait tendance à
donner des ordres, bien qu’il puisse parfois se montrer très câlin. D’après
la mère, le père frappait l’enfant et usait de violence psychologique à son encontre,
notamment en le punissant et en le privant de nourriture.
Pour sa part, le père se disait très inquiet pour son fils. Il se plaignait que son ex- compagne
ne le tenait pas informé de ce qui concernait l’enfant, qu’elle semblait vouloir agir
« dans son dos » et qu’elle le mettait devant le fait accompli. Par ailleurs, il avait
entendu toutes sortes de bruits à son propos, notamment au sujet de son départ précipité
au Danemark, projet dont elle ne lui avait d’ailleurs aucunement parlé. De même, lorsqu’il
ramenait l’enfant à sa mère, ce dernier ne lui paraissait pas heureux de la revoir et,
lorsqu’il prenait son fils le week-end, le jeune garçon se montrait renfermé, «
chargé émotionnellement », faisait des crises, lui disait qu’il était méchant,
lui demandait pourquoi il tapait sa maman et lui disait que c’était de sa faute s’il
était séparé d’elle. Cependant, la situation s’était améliorée
: A.F.________ avait rapidement pris sa place à l’école ainsi qu’au domicile de
son père, et s’entendait bien avec la nouvelle épouse de celui-ci, en dépit de la
barrière linguistique.
La comparante a également rendu compte des points de vue de la pédiatre d’A.F.________,
de la doctoresse [...], des éducatrices de la garderie « [...] » et de l’institutrice
de l’enfant. Selon la pédiatre, le père se montrait très présent pour son fils
; cependant, au mois de septembre 2013, l’enfant lui avait paru assez agité, mal dans sa peau,
visiblement en plein conflit de loyauté et son comportement avait nécessité un encadrement.
En outre, il présentait quelques hématomes. A la garderie, les éducatrices avaient parlé
d’un enfant bien intégré, vif, parfois nerveux et tiraillé dans une guerre parentale.
Selon leurs observations, le père se montrait soucieux et attentif à son fils et si la mère
se préoccupait également des intérêts de l’enfant, elle se montrait vite stressée.
Quant à l’institutrice, elle décrivait un enfant très à l’aise et bien
intégré, malgré son arrivée tardive dans la classe.
L’intervenante du SPJ a également fait état de ce qui suit :
« Nous
notons de prime abord que le départ de cette mère à Copenhague s’est fait dans la
précipitation, sans information ni concertation avec le père, et sans tenir compte du fait
qu’A.F.________ n’a aucune attache en ce pays et n’en parle pas la langue.
Les propos
tenus par Madame B.F.________ n’ont pas toujours été clairs ; elle a de la peine à
répondre aux questions posées, détournant généralement la conversation sur des
considérations d’ordre général, sur ses convictions éducatives ou autres. Elle
est restée floue sur ses projets et intentions et ne nous a pas donné d’adresse, ni de
date précise quant à son départ.
Nous l’avons
vue à son domicile la veille de son départ de [...] et rien n’indiquait qu’elle
allait partir le lendemain : il n’y avait aucun carton, les meubles étaient à leur place,
les bibliothèques remplies et du linge séchait. Madame B.F.________ ne semblait nullement stressée
et son souci était de savoir comment allait A.F.________, en vacances depuis 2 semaines chez son
père. Elle était tout de même contente, car elle avait pu lui parler par téléphone
juste avant notre arrivée et lui avait lu un conte. Ce n’est que tout dernièrement qu’elle
nous a communiqué, à notre demande, son adresse à Copenhague.
Nous pensons
que le contexte de cet été n’a été en rien rassurant par les différentes
rumeurs et le déménagement rapide de Madame ; cela a représenté beaucoup de facteurs
stressants et perturbants pour A.F.________, qui ne devait pas très bien comprendre ce qui se passait.
Madame B.F.________ a mis tout le monde devant le fait accompli et s’est du coup retrouvée
dans une situation difficile, (…).
Il est évident
que depuis septembre dernier, il y a moins de confusion pour A.F.________. Néanmoins les relations
hautement conflictuelles entre ses parents influencent ses propos, lorsqu’il dit, au retour de
week-end, que
« papa est
méchant ».
À ce propos, nous aimerions
souligner que le comportement agressif d’A.F.________ au retour des visites était aussi évoqué
cet été par la maman. Nous pensons que les conflits parentaux ne sont pas étrangers à
cette attitude et qu’A.F.________ ne peut que souffrir d’une telle situation
.
Lorsque nous l’avons vu en octobre, avec
son père ou avec sa mère, nous avons observé un garçon qui semble plus calme, tout
en ayant un grand besoin de se dépenser. Nous avons observé qu’il a parfois de la peine
à obéir.
La quantité
non négligeable de mails échangés entre parents, tant sur le planning, l’heure et
le lieu du passage, tout comme la demande récurrente de Madame de pouvoir communiquer avec A.F.________
pendant la semaine et le refus de Monsieur est un exemple probant et délétère des conflits
actuels.
A l’heure
actuelle, nous sommes inquiets de la totale incompréhension, la guerre sans fin et de l’impossibilité
de communiquer entre les parents ; cela rend le planning impossible à programmer, tant les week-ends
que les dates de vacances. Les téléphones avec A.F.________ sont également une grande
source de tensions entre les parents. À ce jour, nous pensons qu’un calendrier des visites
ainsi que les plages téléphoniques et leur fréquence devraient être rapidement fixées
par votre Autorité lors d’une prochaine audience, avant que la situation ne se cristallise
et qu’A.F.________ en fasse les frais. »
Le 12 décembre 2014, la juge de paix a procédé aux auditions des parents d’A.F.________,
assistés de leurs conseils respectifs, ainsi qu’à celle d’Y.________. Au cours
de cette audience, la juge de paix a constaté que les parties ne réussissaient toujours pas
à s’entendre, notamment sur les modalités d’exercice du droit de visite de la mère.
Néanmoins, au terme de l’audience, les parties sont parvenues à signer une convention
sur ce point, ainsi que sur la fréquence et la durée des contacts téléphoniques qu’elles
entretiendraient avec leur enfant jusqu’au mois de mars 2015.
Au cours de l’audience, le conseil de B.F.________ a également requis la mise en œuvre
d’un mandat d’évaluation sur les conditions de vie d’A.F.________ au Danemark,
à confier au Service Social international. Interpellé le 22 décembre 2014, ce service
a décliné sa compétence au profit de l’Autorité Centrale Cantonale.
Le 7 mai 2015, l’Autorité Centrale Cantonale a renseigné la juge de paix sur les conditions
de vie d’A.F.________ au Danemark. Selon les informations que B.F.________ avait données au
Ministère danois des enfants, de l’égalité des sexes, de l’intégration
et des affaires sociales, elle disposait de moyens suffisants pour financer ses besoins ainsi que ceux
de son fils et se proposait de chercher un emploi dès la fin de ses cours de langue danoise, informations
dont la véracité n’avait pas pu être vérifiée. En outre, le rapport de
l’autorité énumérait les droits aux prestations sociales d’un résident
danois et mentionnait le droit à une scolarité publique gratuite, ainsi que l’existence
de procédures spéciales pour faciliter l’intégration des enfants étrangers
dans les classes normales. Quant aux infrastructures extrascolaires, nombreuses, elles étaient facturées
en fonction des revenus des parents.
Le 19 mai 2015, les experts L.________ et D.________, psychologues associés auprès de l’Unité
de Pédopsychiatrie légale, à [...], ont rendu leur rapport d’expertise. Aux questions
posées par la juge de paix, ils ont répondu ce qui suit :
«
1. Établir un bilan psychologique complet du mineur A.F.________.
RÉponse
:
A.F.________ est un enfant
de 6 ans dont l’intelligence et le langage apparaissent dans la norme. Il est actuellement scolarisé
en première HarmoS et s’est bien intégré dans sa classe où il effectue des
apprentissages de son âge sans difficultés apparentes. Sur le plan social, le petit garçon
se tient en retrait, observe les autres jusqu’au moment où il se sent en confiance et s’investit
dans la relation. En classe, il s’est lié d’amitié avec quelques enfants avec lesquels
il aime jouer. La thymie de l’expertisé paraît triste et anxieuse, avec des angoisses
d’abandon et un manque lié à la séparation d’avec sa sœur et sa mère.
Cet état de souffrance semble amplifié par l’impossibilité de l’enfant à
planifier les événements futurs (départ de Madame B.F.________ au Danemark, décision
de placement de l’enfant chez son père, organisation difficile des modalités de garde).
A.F.________ apparaît perdu, cherchant à se raccrocher aux mots et aux gestes de ses parents
pour se projeter à moyen terme. Cette anxiété et ce manque de repères durables semble
(sic) se traduire par un état d’agitation en séance avec ses parents, cherchant leur
affection ainsi que leur attention. Il nourrit l’espoir de vivre avec sa mère et sa sœur,
tellement leur absence se fait ressentir.
Actuellement, A.F.________ se sent pris dans un conflit de loyauté important, voire une loyauté
clivée dont il tente de se préserver en reprochant tant à son père qu’à
sa mère la situation actuelle, génératrice de souffrance pour lui. Il semble triangulé
par sa mère dans le conflit qui l’oppose à son père, délégué par
cette dernière pour s’enquérir notamment de la pension alimentaire. Au vu de ces éléments,
nous préconisons un suivi individuel thérapeutique ainsi que le maintien d’A.F.________
dans un lieu de vie stable, contenant et sécurisant afin d’apaiser sa souffrance ainsi que
son sentiment d’abandon.
2.
Évaluer les capacités
parentales de W.________ et de B.F.________ et les conséquences de l’interaction de leurs
relations sur l’enfant.
RÉPONSE
:
Madame B.F.________ se montre
très soucieuse du bien-être de son fils, cherchant à l’apaiser lorsqu’il manifeste
des signes d’anxiété, tout en souhaitant lui faire découvrir le monde de manière
créative. Son côté intuitif l’amène à verbaliser ses émotions et
à tenter de comprendre ce que son fils ressent. Cette maman adopte une position haute concernant
la pédagogie à adopter avec son fils, ne laissant pas transparaître une remise en question
quant à son rôle de mère. Madame B.F.________ a une idée précise des besoins
d’A.F.________ et cherche à y répondre, tel un professionnel de la petite enfance. Toutefois,
l’absence de remise en question de ses comportements, ses choix de vie ou encore les valeurs auxquelles
elle adhère, l’instabilité de ses engagements, notamment en ce qui concerne son fils,
ont pour conséquences de susciter un sentiment d’insécurité chez A.F.________, ce
qu’elle ne semble pas mesurer. Cette maman, qui a pris la décision d’aller vivre au
Danemark, ne semble pas envisager les conséquences de ce choix, ni le remettre en question même
si cela génère de la souffrance chez son fils. Au contraire, elle accuse le père d’être
à l’origine de leur séparation et du mal-être d’A.F.________, qu’elle
met exclusivement sur le compte de l’inconfort de son fils chez son papa voire  de mauvais
traitements de la part de ce dernier. Malgré ses constats maternels, elle n’a paradoxalement
fait appel à aucun médecin ni au pédiatre de son fils pour demander de l’aide et/ou
le soigner, si ce n’est après lui avoir restitué nos observations ou elle a trouvé
une personne nommée « Madame [...] serait prête à l’aider (sic) ».
Monsieur W.________ cherche à offrir un cadre de vie stable et sécurisant à son enfant.
Ce papa, dont le discours est posé et le raisonnement rationnel, montre naturellement son affection
à A.F.________. Il est important pour ce père que son garçon ait un espace de liberté
(pour s’exprimer, jouer, inventer), tout en respectant certaines règles permettant de vivre
ensemble, n’hésitant pas à le recadrer adéquatement et en toute bienveillance. A.F.________
y trouve un certain apaisement et une forme de stabilité qui le rassure et l’apaise émotionnellement.
Monsieur W.________ se montre soucieux du bon développement de son fils. Durant l’année
scolaire, il a rencontré à plusieurs reprise l’institutrice de son fils afin de s’assurer
de sa bonne intégration et de ses progrès scolaires. Ce papa envisage de contacter la Doctoresse
S.________, pédopsy-chiatre, pour qu’A.F.________ puisse bénéficier d’une
thérapie individuelle et lui permettre d’exprimer son ressenti dans un espace individuel.
Il a bon espoir que ce médecin, qui connaît Madame B.F.________ (…), aura une vision
globale du contexte de vie dans lequel A.F.________ se trouve. Enfin, il se dit prêt à s’investir
dans un travail psychologique si cela s’avère opportun dans la prise en charge de son fils.
3.
Évaluer la qualité des relations entre l’enfant et sa mère, d’une part, et
entre l’enfant et son père, d’autre part.
RÉPONSE
:
la relation mère-fils
apparaît fort chargée émotionnellement, avec des accès fusionnels. Bien que cette
maman cherche à apaiser son fils des signes d’an-xiété apparents, elle ne semble
pas percevoir que son mode de vie (nombreuses querelles avec son entourage), ses choix imprévisibles
(les ruptures, départs), ses relations chaotiques participent aux sentiments d’insécurité
pour A.F.________ dont l’attache-ment apparaît insécure et ambivalent. A.F.________ perçoit
également que Madame B.F.________ souffre et cherche à la protéger, signifiant qu’il
veut rester avec elle, en alliance avec elle. En miroir de sa mère, A.F.________ ne se positionne-t-il
pas en victime de son père pour qu’elle s’occupe de lui, pour s’assurer de la
permanence du lien entre eux deux, par crainte qu’elle l’abandonne ? Madame B.F.________
adopte une position haute en ce qui concerne la manière de s’occuper d’A.F.________.
Comme nous l’avons développé ci-dessus, cette attitude qui consiste à ne pas se
remettre en question nous interroge quant à sa capacité de tenir compte de la parole de son
fils.
La relation père-fils apparaît plus sereine, et A.F.________ ne laisse pas entrevoir de signes
de crainte ou de malaise à l’égard de ce dernier. Bien au contraire, l’enfant se
montre affectueux vis-à-vis de lui et n’hésite pas à exprimer ce qu’il pense
à ce dernier. A.F.________ et Monsieur W.________ semblent avoir un mode relationnel avec une juste
distance, permettant à l’enfant de jouer seul sans se sentir abandonné et de solliciter
son père lorsqu’il recherche de l’affection. Monsieur W.________ se montre affectueux
vis-à-vis d’A.F.________ sans que cela ne soit ostentatoire. Face aux questions (pension alimentaire,
raisons du changement de garde, organisation des week-ends) et aux attaques de son fils qui le traite
de menteur, Monsieur W.________ cherche à éviter de le trianguler lui aussi dans le conflit
qui l’oppose à Madame B.F.________ et lui répond donc de manière évasive. Si
cela ne semble pas convenir à A.F.________ en terme de réponses, ça a le mérite de
le maintenir à sa place d’enfant. De manière générale, nous consta-tons que
Monsieur W.________ n’hésite pas à se remettre en question dans la relation père-fils.
4.
Déterminer si la mère est en mesure de procurer à son enfant un encadrement adéquat
et correspondant à ses besoins.
RÉPONSE
:
A
ctuellement, nous ne bénéficions
que de très peu d’éléments con-cernant les projets de Madame B.F.________ à
l’égard de son fils, hormis le fait qu’elle loue un logement (…) et qu’elle
dispose d’une chambre pour son fils. Elle envisage de l’inscrire dans une structure préscolaire
fondée sur des principes d’éveil par le jeu. Nous n’avons donc que très peu
d’éléments garantissant un cadre de vie stable et sécurisant pour A.F.________.
Madame B.F.________ semble faire des choix (partir au Danemark) sans en mesurer les conséquences
sur son fils. Sa situation peu claire (revenus, attaches sociales, emploi) laisse penser que son quotidien
dépendra de ses emplois, de ses projets et de ses rencontres. Actuellement, A.F.________ vit chez
son père et semble y trouver une certaine stabilité ainsi qu’un cadre de vie structurant
et sécurisant, ce qui semble l’apaiser.
5.
Déterminer s’il
est opportun que l’enfant bénéficie d’une prise en charge thérapeutique, le
cas échéant avec les parents, séparément ou ensemble. Les parents y sont-ils ouverts
?
RÉPONSE
:
Actuellement, A.F.________
n’exprime pas facilement sa souffrance psychique, qui se traduit par une agitation motrice dans
le cadre d’une anxiété manifeste et d’un sentiment d’abandon important. A.F.________
est pris dans une loyauté clivée et trianguler (sic) par sa mère dans le conflit d’adultes.
Ce sont là des raisons suffisantes pour préconiser un suivi individuel thérapeutique ainsi
que le maintien d’A.F.________ dans un lieu de vie stable, contenant et sécurisant afin d’apaiser
sa souffrance ainsi que son sentiment d’abandon. Au mieux, le père devrait pouvoir y participer
pour obtenir des conseils en matière de réponses à donner à son enfant sur la problématique
des adultes, et la mère également pour cesser de trianguler A.F.________ et mesurer l’impact
de son instabilité généralisée sur le développement d’A.F.________ et
leurs relations.
6.
Estimer à quelle fréquence et selon quelles modalités le droit de visite du père
doit être exercé.
RÉPONSE
:
Actuellement,
nous suggérons qu’A.F.________ reste confié à son père, qui lui offre un cadre
de vie stable, rassurant et doté de repères clairs pour l’enfant. Il est difficile d’émettre
un avis sur les modalités du droit de visite de la mère, étant donné que celle-ci
réside à l’étranger et n’envisage pas de retour en Suisse. Dans la mesure
du possible, un droit de visite usuel serait le mieux pour A.F.________, pour autant qu’il respecte
les besoins et le rythme de l’enfant. Des voyages au Danemark cha-que deux semaines seraient à
proscrire.
7.
Estimer s’il est opportun, dans l’intérêt de l’enfant, de maintenir l’exercice
de l’autorité parentale conjointe.
RÉPONSE
:
La communication actuellement
impossible entre Madame B.F.________ et Monsieur W.________ entraîne un rapport de force entre eux,
génère de nombreux malentendus, des procès d’intention, participe à l’absence
de repères pour l’enfant et amplifie le conflit de loyauté auquel il est exposé.
Dans l’intérêt d’A.F.________, nous préconisons que les décisions le
concernant soient prises par le parent ayant la garde de celui-ci. A l’heure actuelle et d’après
la stabilité affichée par Monsieur W.________, ce dernier semble à même de pouvoir
prendre les décisions importantes relatives à son fils.
(…). »
En outre, les experts ont déclaré encourager
l’initiative du père de contacter la doctoresse S.________ et ont rappelé que, dans le
but de contenir ses angoisses, de favoriser son individualité et de lui permettre de s’inscrire
dans un processus d’autonomie conforme à son âge développemental, A.F.________ devait
impérativement bénéficier de repères clairs et stables au quotidien. À cet égard,
ils ont relevé que, certes, B.F.________ se proposait d’accueillir son fils chez elle au Danemark
et de l’inscrire dans une école, mais que, bien que percevant sa volonté de vivre avec
son fils et son effort de créativité pour trouver des solutions, elle avait formé un projet
de vie qui comportait beaucoup d’inconnues (déménagement récent, source de revenus,
organisation familiale) et que cela pouvait avoir des répercus-sions sur A.F.________. Constatant
que le jeune enfant, depuis qu’il vivait chez son père, semblait avoir retrouvé une certaine
stabilité, des repères, tant sur le plan du domicile que de l’école, des amis, de
la famille, ainsi qu’un cadre de vie structurant, contenant et sécurisant, les experts ont
estimé plus adéquat qu’il reste vivre chez son père.
Le 28 mai 2015, B.F.________ a conclu à ce que la garde et l’autorité parentale sur A.F.________
lui soient confiées, à ce qu’elle soit autorisée à déplacer le domicile
de l’enfant au Danemark, à ce qu’elle communique à W.________ toute information
importante au sujet de la santé, du cursus scolaire ou professionnel de leur fils (I), à ce
que son ex-compagnon exerce un libre droit de visite, d’entente avec elle, précisant qu’il
pourrait avoir l’enfant, chaque mois, un week-end en Suisse entre le vendredi en fin d’après-midi
et le dimanche en fin d’après-midi, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant
et de le ramener à l’aéroport de Genève, selon des horaires qui seraient précisés
deux semaines à l’avance, ainsi qu’un week-end par mois à Copenhague, et durant
six semaines de vacances par an, le programme de visite étant établi d’avance par trimestre
ainsi que pour les vacances, trois mois à l’avance, W.________ devant également réduire
la contribution alimentaire de 200 fr. pour chaque week-end durant lequel il exercerait effectivement
son droit de visite (II), l’intéressé pouvant également établir un contact
téléphonique avec son fils, les mercredis et dimanches soirs, entre 18 heures et 19 heures
30 ; subsidiairement, pour le cas où la garde, voire l’autorité parentale lui seraient
attribuées (III), elle a conclu que W.________ ne serait pas autorisé à déplacer
le domicile de leur fils hors d’Europe, qu’il lui communiquerait toute information importante
à propos de la santé, du cursus scolaire ou professionnel de l’enfant (IV), qu’elle-même
disposerait d’un libre droit de visite, d’entente avec l’intéressé, en ce
sens qu’elle pourrait avoir l’enfant, chaque mois, un week-end en Suisse ou au Danemark,
entre le vendredi en fin d’après-midi et le dimanche en fin d’après-midi, à
charge pour elle d’aller chercher l’enfant et de le ramener à la gare de Lausanne, selon
des horaires établis deux semaines à l’avance au minimum, ainsi qu’un week-end
par mois à Copenhague ou en Suisse, selon son libre choix et durant huit semaines de vacances par
an, le programme des visites étant établi d’avance, par trimestre, et pour les vacances,
trois mois à l’avance, qu’elle pourrait aussi, pour chaque week-end durant lequel elle
exercerait effectivement son droit de visite, réduire la contribution alimentaire de 200 francs
(V) et qu’elle pourrait téléphoner à son fils les mardis et jeudis matins, entre
7 heures et 7 heures 45 (VI).
Le 1
er
juin 2015, la juge de paix a procédé aux auditions des parents d’A.F.________, assistés
de leurs conseils respectifs, et d’Y.________. Après de longs pourparlers et l’audition
d’un témoin, les parties ont signé un nouvel accord réglant l’exercice du
droit de visite de B.F.________, pour les prochaines semaines, ainsi que les modalités de contacts
téléphoniques entre chaque parent et l’enfant.
Le 31 août 2015, Y.________ a rendu un rapport d’évaluation complémentaire, validé
par le chef de l’UEMS. Selon ses constatations, A.F.________ était parfaitement adapté
à sa vie actuelle et n’inquiétait pas le service. L’enfant était plus au fait
des réalités qu’auparavant et entretenait de meilleures relations avec autrui. En outre,
le père lui posait des limites pour contrer son caractère curieux et autoritaire, ce qui lui
était salutaire. Le suivi à l’école n’apportait aucune remarque particulière ;
cependant, l’assistante sociale relevait la persistance du conflit parental, l’existence
de relations ardues et des échanges de mails difficiles.
Le même jour, W.________ a conclu à ce que la garde et l’autorité parentale exclusive
d’A.F.________ lui soit attribuée (I), à ce que la mère exerce un droit de visite,
à raison d’un week-end sur deux, durant la moitié des vacances scolaires, ainsi qu’alternativement
à Noël et Nouvel An, à l’Ascension ainsi qu’à la Pentecôte, à
charge pour elle de chercher l’enfant et de le ramener à la gare de Lausanne, à ses frais
(II), à ce qu’elle soit autorisée à téléphoner à son fils les mercredis
et dimanches soirs, entre 18 heures et 19 heures 30, lui-même étant autorisé à appeler
l’enfant lorsque ce dernier serait en vacances chez sa mère, les dimanches soir, entre 18
heures et 19 heures 30, (III) et subsidiairement aux chiffres II et III, à ce qu’une curatelle
de droit de visite soit instaurée en faveur de l’enfant afin qu’il y ait un intermédiaire
entre les parents, à ce qu’un planning exact du droit de visite soit établi dans le sens
des considérants (IV) et à ce que le passeport de l’enfant reste entre ses mains et qu’il
ne soit remis à la mère que lors de vacances de l’enfant passées avec elle, à
charge pour l’intéressée de le lui restituer à la fin des vacances (V).
Le 10 septembre 2015, la justice de paix a procédé aux auditions des parties, assistées
de leur conseil respectif, de l’assistante sociale du SPJ, ainsi que de cinq témoins. Lors
de l’audience, W.________ a modifié ses conclusions du 31 août 2015 : la conclusion III
devenait la conclusion II et la conclusion IV n’était plus prise à titre subsidiaire
mais à titre principal ; en outre, la conclusion II devenait la conclusion IV nouvelle, laquelle
était prise à titre subsidiaire à la nouvelle conclusion III.
Dans ses déterminations du 4 février 2016, B.F.________, par l’intermédiaire de
son conseil, a fait part de ses inquiétudes à propos de l’intention du recourant de confier
leur fils à une maman de jour, qu’elle avait connue par le passé et avec laquelle elle
avait eu des démêlés, et du fait qu’il soutenait qu’elle entretenait le conflit,
notamment en s’opposant à ce que leur fils suive une psychothérapie auprès de la
Dresse S.________, lui reprochant d’agir par simple esprit de contrariété, alors qu’elle
n’avait pour seul souci que de préserver les intérêts de leur enfant.
Dans ses déterminations
adressées à la cour de céans le 10 février 2016, le SPJ a déclaré qu’il
n’avait réussi à organiser le droit de visite de B.F.________ que tout récemment,
indiquant qu’au jour du dépôt du recours, il n’avait toutefois pas pu envoyer le
planning des visites aux parties, ce document ayant nécessité plusieurs modifications en raison
des difficultés que les intéressées avaient rencontrées pour communiquer. En particulier,
lors du droit de visite qu’elle avait exercé durant les vacances de fin d’année,
B.F.________ n’avait ramené A.F.________ à son domicile que le 7 janvier 2016, alors
qu’il aurait dû l’être le dimanche 3 janvier 2016, afin de pouvoir reprendre l’école
le 4 janvier suivant.
Par ailleurs, le SPJ a indiqué que tant les experts pédopsychiatres que la justice de paix
avaient reconnu la nécessité que l’enfant suive une thérapie, mais que le recourant
avait indiqué que l’intimée s’opposait à une prise en charge par la doctoresse
S.________, en dépit du fait que la thérapeute connaissait déjà l’enfant et
que les experts avaient encouragé cette démarche. Le SPJ relevait du reste que la question
du suivi médical d’un enfant était du ressort du détenteur de l’autorité
parentale, soit, en l’espèce, des parents de l’enfant, mais que, bien que la justice
de paix ait non seulement encouragé le suivi préconisé, mais également recommandé
aux parents « de faire preuve de souplesse en évitant autant que possible de faire resurgir
des rancœurs chicanières et guère constructives », il devait constater que la
première décision que les intéressés devaient prendre conjointement, depuis le mois
de décembre 2015, était déjà sujette à conflit.
Dans ses déterminations du 25 février 2016, le chef de service du SPJ, [...], a encore ajouté
que la conclusion subsidiaire prise par B.F.________ dans sa réponse du 5 février 2016, tendant
à ce qu’il soit interdit à W.________ de déplacer le domicile de leur enfant en
dehors de Suisse, sans son assentiment, devait être rejetée. En effet, en l’état,
le SPJ ne disposait d’aucun élément concret indiquant que le père de l’enfant
avait l’intention de s’établir au Kenya : ni lui ni l’enfant n’avaient mentionné
un tel projet ; en outre, B.F.________ n’avait jamais fait part d’une crainte de cette nature
lorsqu’elle s’était entretenue à diverses reprises avec les représentants
du SPJ. Par conséquent, rien n’indiquant que le père comptait partir à l’étranger
avec l’enfant, il n’y avait pas lieu, dans l’hypothèse où il serait désigné
seul détenteur de l’autorité parentale, de restreindre son droit de déterminer le
lieu de résidence de celui-ci.
En droit :
1.
1.1
Le recours est essentiellement dirigé contre une décision de la justice de paix prononçant
notamment le maintien de l’autorité parentale conjointe d’un père et d’une
mère sur leur enfant mineur en application de l’art. 298d CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907, RS 210).
1.2
Contre une telle décision,
le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai
2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) dans les
trente jours dès la notification de la déci­sion (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties
à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité
pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop
élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne
à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité
pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, interjeté en temps utile par le père de l’enfant mineur concer­né,
partie à la procédure, le présent recours est recevable. Les déterminations et autres
écritures des parties au recours le sont également, réserve cependant étant faite
de la conclusion subsidiaire prise par l’intimée dans ses déterminations du 5 février
2016, laquelle tend à faire interdire au recourant de déplacer le domicile de leur enfant en
dehors de Suisse sans son assentiment, la recevabilité de cette conclusion apparaissant douteuse,
les premiers juges n’ayant pas statué sur cette question. Cette question peut toutefois demeurer
ouverte dès lors que la conclusion en cause doit être rejetée pour les motifs qui seront
développés ci-après (cf. infra 2.5). En outre, les pièces jointes au recours, ainsi
que celles annexées aux diverses écritures des parties sont admissibles, dans la mesure où
elles ne figurent pas déjà au dossier. L’autorité de protection s’est déterminée
conformément à l’art. 450d CC.
1.4
A titre de mesures d’instruction,
le recourant requiert la tenue d’une audience, ainsi que l’audition des experts et des assistantes
sociales du SPJ qui se sont déterminés en cours de procédure.
1.4.1
En matière de protection de l’enfant, la procédure de recours ne prévoit aucune
obligation pour l’autorité de recours de tenir une audience. L’art. 450f CC renvoie
d’ailleurs à la procédure civile, soit à l’art. 316 al. 1 CPC, disposition
qui n’impose pas les débats en deuxième instance (Jeandin, CPC commenté, Bâle
2011, nn. 1 et 4 ad art. 316 CPC ; ATF 139 III 257 a contrario). En l’espèce, la cour de céans
estime qu’elle est en mesure de statuer sur la base du dossier et qu’une audience ne se justifie
pas. Le recourant s’est d’ailleurs exprimé de manière complète, par l’intermédiaire
de son mandataire, dans ses écritures. Il n’y a donc pas lieu de donner suite à cette
réquisition.
1.4.2
Le juge peut refuser le moyen de preuve requis par la partie si celui-ci n’est pas de nature à
modifier le résultat des preuves qu’il tient pour acquis (ATF 140 I 285 consid. 6.3 ; ATF
138 III 374 consid. 4.3.2 ; ATF 136 I 229 consid. 5 ; ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; ATF 131 III 222 consid.
4.3; ATF 129 III 18 consid. 2.6).
En l’occurrence, il n’y a pas lieu de procéder à l’audition des experts et
à celle des assistantes sociales du SPJ : le rapport d’expertise déposé est clair,
complet, précis et circonstancié ; en outre, le SPJ, notamment par l’intermédiaire
de ses assistantes sociales, s’est largement déterminé sur la situation des parties,
notamment dans ses écritures des 10 et 25 février 2016.
Dès lors que la cour de céans dispose d’éléments suffisants pour se déterminer
sur le sort de la cause, les réquisitions formulées par le recourant sur les différents
points évoqués doivent par conséquent être rejetées.
1.5
La cause peut être examinée sur le fond.
2.
2.1
Reste principalement à régler la question de l’attribution de l’autorité parentale.
2.2
2.2.1
En application de l’art. 298d al. 1 CC,
l’autorité de protection modifie l’attribution de l’autorité parentale, à
la requête de l’un des parents, de l’enfant, ou encore d’office, lorsque des faits
nouveaux importants le commandent pour le bien de l’enfant (art. 298d al. 1 CC).
Pour s'écarter du principe d’attribution de l’autorité parentale conjointe et attribuer
l'autorité parentale à l'un des parents exclusivement en vertu des art. 298ss CC, il n'est
pas exigé que les conditions de l'art. 311 CC prévalant au retrait de l'autorité parentale
soient réalisées. Un conflit parental grave et durable ou une incapacité totale de communiquer
peut justifier une attribution de l'autorité parentale à un seul des parents, lorsque ce déficit
a des effets négatifs sur le bien de l'enfant et que l'on peut attendre d'une telle attribution
une amélioration de la situation. L'auto-rité parentale conjointe n'a pas de sens lorsque la
collaboration entre les parents n'est pas possible et que c'est l'autorité de protection de l'enfant
ou le juge qui doit prendre continuellement les décisions relevant en principe de la sphère
de compétences des parents et sur lesquelles ceux-ci ne parviennent pas à se mettre d’accord.
Le pur maintien formel de l'autorité parentale conjointe ne correspond pas au concept de base ni
à ce qui a été voté au Parlement. Des litiges ponctuels ou des divergences d'opinion,
comme il peut s’en trouver dans chaque famille, en particulier en cas de séparation ou de
divorce, sont cependant insuffisants pour que l’on s’écarte de la règle de l'attribution
conjointe. En outre, il y a lieu d’examiner si une décision judiciaire sur des aspects particuliers
liés à l'autorité parentale ou une attribution à l'un seul des parents dans des domaines
particuliers, comme l'éducation religieuse, l'école ou le droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant, est suffisante. L'attribution de l'autorité à un seul parent
doit rester une exception strictement limitée (ATF 141 III 472 consid. 4; TF 5A_202/2015 du 26 novembre
2015 consid. 3.5, destiné à la publication). La seule distance géographique entre les
parents n'est pas en soi suffisante pour déroger au principe de l'autorité parentale conjointe
(TF 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3, destiné à la publication : conflit sur le déplacement
de l’enfant au Qatar). La capacité des parents à favoriser le lien de l’enfant
avec l’autre et le critère de la tolérance des liens de l’enfant avec l’autre
parent (Bindungstoleranz) peuvent être déterminants pour l’attribution de l’autorité
parentale (TF 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.4, destiné à la publication).
2.2.2
Par ailleurs, une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, compréhensible
et concluante. Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se
basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel
parvient l'expert. Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses
conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter
des conclusions de l'expert qu'en présence de raisons majeures (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012
consid. 4.1).
2.3
En l’espèce, les premiers juges ont
relevé que, dans un premier temps, les experts avaient conseillé d’attribuer l’autorité
parentale sur l’enfant au recourant en raison de l’ampleur des dissensions et des difficultés
de communication qu’il rencontrait avec l’intimée. Ils ont souligné que, dans un
second temps, les experts avaient déclaré que « d’après la stabilité affichée
par Monsieur W.________, ce dernier semble à même de pouvoir prendre les décisions importantes
relatives à son fils », estimant pouvoir déduire de cette déclaration que les experts
n’avaient pas été jusqu’à douter des compétences parentales de la mère
et que l’on pouvait donc considérer qu’en dépit du conflit opposant les parties,
et la mère portant un vif attachement à son fils, elle serait plus volontiers disposée,
une fois le conflit de garde tranché, à participer aux décisions cruciales concernant
l’intérêt de son fils, la procédure devant en outre parvenir à son terme et
l’enfant devant bénéficier d’un suivi thérapeutique.
2.4
Le recourant s’oppose à la décision des premiers juges, faisant valoir qu’il s’efforce
d’intégrer l’intimée dans la vie d’A.F.________, mais que l‘intéressée
s’ingénie à ne pas favoriser leurs relations et à rendre la communication impossible
entre eux, au point qu’ils ne parviennent même pas à s’accorder sur le choix d’un
pédopsychiatre et que la fixation des plages horaires et les fréquences auxquelles A.F.________
peut avoir des contacts téléphoniques avec ses parents font l’objet de disputes et sont
fixées par la voie judiciaire. Il estime que, compte tenu du contexte et n’importe quelle
décision relative à l’enfant étant sujette à discorde, l’autorité
parentale sur l’enfant, dont il a déjà la garde de fait, devrait lui être attribuée.
2.5
Dans leur rapport, les experts ont relevé que l’intimée avait un profond attachement
pour son fils et qu’elle ne voulait que son bien ; ils ont noté que toutefois, elle était
toujours en perpétuel conflit avec le recourant et que leurs dissensions incessantes les entraînaient
dans un rapport de force, causaient de nombreux malentendus, provoquaient des procès d’intention,
participaient à l’absen-ce de repères pour l’enfant et, finalement,  compromettaient
sérieusement son équili-bre. Pris dans un conflit de loyauté important, l’enfant
tentait de se préserver en reprochant à chacun de ses parents la situation dont il souffrait
et semblait triangulé par l’intimée dans le conflit qui l’opposait à son ex-compagnon,
celle-ci allant jusqu’à lui déléguer la tâche de s’enquérir auprès
de son père de questions relevant notamment du paiement de la pension alimentaire. Dès lors,
afin de soustraire l’enfant à ce climat délétère, les experts ont préconisé
de mettre en place un suivi thérapeutique et de maintenir l’enfant dans un lieu de vie stable,
contenant, sécurisant, propre à apaiser sa souffrance ainsi que son sentiment d’abandon,
relevant qu’A.F.________ bénéficiait déjà d’un tel contexte de vie au
domicile de son père, auquel il avait été provisoirement confié. Ils ont conclu que,
compte tenu de la situation et des souffrances de l’enfant, il était plus conforme à
son intérêt d’attribuer l’exercice de l’autorité parentale à son
père, lequel présentait plus d’aptitudes que la mère à répondre aux besoins
de son fils et était déjà détenteur de la garde de fait. Par ailleurs, ils ont approuvé
l’initiative du recourant de soumettre l’enfant à un suivi auprès de la doctoresse
S.________, la thérapeute connaissant déjà le contexte familial.
Contrairement à ce que les premiers juges ont retenu, les experts, spécifiquement interrogés
sur la question du maintien de l’autorité parentale conjointe ont clairement préconisé
que les décisions concernant l’enfant devaient être prises par le parent ayant la garde
de celui-ci. On peut ainsi retenir qu’ils préconisent une attribution exclusive de l’autorité
parentale au père, détenteur de la garde de fait, selon la décision attaquée, dont
il bénéficiait déjà au moment de l’expertise.
Les experts justifient leur position, en se référant à une communication absolument impossible
entre les parents, qui entraîne un rapport de force entre eux, génère de nombreux malentendus,
des procès d’intention, participe à l’absence de repères pour l’enfant
et amplifie le conflit de loyauté auquel il est exposé.
Dans son courrier du 31 août 2015, l’assistante sociale Y.________ a fait des constatations
similaires. Outre la persistance du conflit parental, elle a fait état de l’extrême tension
régnant entre les parties et de leurs échanges de mails difficiles.
Dans ses déterminations du 10 février 2016, le SPJ a également relevé les difficultés
éprouvées par la curatrice des relations personnelles pour organiser le droit de visite de
la mère. En particulier, l’intéressée n’avait réussi à mettre en
place un planning des rencontres de la mère avec son fils que tout récemment, en raison des
problèmes que les parents avaient rencontrés pour communiquer et des desideratas qu’ils
avaient formulés, lesquels avaient nécessité plusieurs modifications du droit de visite.
Ainsi, entre autres difficultés, alors que la mère aurait dû ramener l’enfant à
son père le 3 janvier 2016, afin que le jeune garçon puisse reprendre l’école le
lendemain, à l’issue de vacances passées avec elle, l’intéressée ne lui
avait permis de rejoindre son domicile que le 7 janvier seulement.
2.6
En l’occurrence, il résulte indéniablement des éléments en présence que
le conflit parental qui divise les parties est si intense et général qu’il les place
dans l’impossibilité absolue de collaborer. Ainsi, il est symptomatique de constater que,
depuis le mois de décembre 2015, les intéressés ne parviennent toujours pas à s’entendre
sur la première décision qu’ils doivent prendre depuis le prononcé de la décision
incriminée, à savoir celle concernant le suivi thérapeutique et le choix d’un thérapeute,
la mère s’opposant à la prise en charge de l’enfant par la doctoresse S.________,
pourtant encouragée par les experts. De même, elle refuse que l’enfant soit confié
à la maman de jour [...], évoquant des conflits passés. Elle considère que les mesures
envisagées seraient plutôt de nature à perturber l’enfant.
De fait, les parties ne parviennent plus à communiquer ; depuis maintenant plus de deux ans,
elles se heurtent à d’importantes dissensions qui témoignent d’un conflit parental
majeur, lequel ne peut être qualifié de ponctuel, comme les conflits qui peuvent survenir dans
le cadre d’un divorce ou d’une séparation. En cas de maintien de l’autorité
parentale conjointe, il n’est donc pas envisageable d’espérer que le règlement
des questions du droit de garde et du droit de visite, qui divisent également les parties, pourra
rétablir un minimum de coopération entre elles, à plus forte raison si l’on considère
qu’à peine la décision attaquée prononcée, de nouveaux conflits ont surgi et
nécessitent l’intervention de la justice.
Par ailleurs, il ressort des éléments recueillis que la mère éprouve beaucoup plus
de difficultés que le père à tolérer des liens de l’enfant avec l’autre
parent. Cette situation a pour conséquence que l’enfant se trouve triangulé dans le conflit
parental, le père s’efforçant néanmoins d’éviter que son fils se trouve
pris dans les démêlés qu’il rencontre avec l’intimée. Aussi, au vu des
circonstances et afin de remédier à la situation de l’enfant, en particulier afin de
ne pas risquer de l’exposer à un conflit de loyauté encore plus important, il apparaît
nécessaire d’attribuer l’autorité parentale au seul père, et cela quand bien
même les intervenants ont attesté du souci de la mère pour son enfant – souci qui
ne l’a tout-de-même pas empêchée d’aller vivre au Danemark, sans mesurer les
conséquences de son choix ni envisager les souffrances que cela pourrait engendrer chez son fils
– indépendamment également de toute faute du parent, privé de l’autorité
parentale.
2.
7
Dans ses écritures, l’intimée fait valoir que si l’autorité parentale devait
lui être retirée, elle ne pourrait s’opposer à ce que le recourant déménage
avec leur fils à l’étranger, notamment au Kenya. Certes, l’autorité parentale
inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant ; le parent qui exerce
conjointement l’autorité parentale ne peut modifier le lieu de résidence de l’enfant
qu’avec l’accord de l’autre parent ou sur décision du juge ou de l’autorité
de protection de l’enfant lorsque le nouveau lieu de résidence se trouve à l’étranger
(art. 301a al. 1 et 2 CC). Cela étant, le parent qui exerce seul l’autorité parentale
et qui souhaite modifier le lieu de résidence de l'enfant doit également en informer l’autre
parent en temps utile (art. 301a al. 3 CC) ; dans tous les cas, l’autorité de protection
peut interdire le changement de résidence s’il constitue une menace sérieuse pour le
bien de l’enfant (ATF 136 III 353, JT 2010 I 491; TF 5A_643/2011 du 22 novembre 2011 consid. 5.1.2,
rés. RMA 2012 p. 104). L’intimée n’est dès lors pas dépourvue de tout
moyen juridique sur ce point puisqu’elle a déjà pris des mesures en ce sens, par le biais
de conclusions subsidiaires. Cela étant, la conclusion qu’elle a formulée à ce titre
doit être rejetée. En effet, aucun indice concret ne démontre que le recourant aurait
l’intention de s’établir au Kenya avec son fils ; ni l’enfant ni lui-même
n’ont fait état de telles perspectives et la curatrice aux relations personnelles n’a
pas déclaré avoir eu connaissance d’un tel projet, tout comme la mère n’a
jamais fait part de craintes à ce propos, lors d’entretiens avec le SPJ.
Ce moyen ne peut donc qu’être rejeté.
3.
3.1
Le recourant conclut également à ce que le droit de visite exercé par la mère soit
fixé durant les premières semaines des vacances d’été de l’enfant, et
non pas durant les dernières semaines, invoquant le fait qu’il voudrait éviter que l’intéressée
ne ramène l’enfant à une date imprévue et que ses projets de vacances ne soient
à nouveau gâchés.
3.
2
On ne sait quelles vacances du recourant l’intimée aurait pu compromettre. Le recourant ne
s’explique pas suffisamment à ce propos pour que l’on puisse s’écarter de
la solution retenue par les premiers juges. En effet, le critère déterminant à considérer
est la nécessité de fixer un droit de visite clair et d’éviter de nouveaux litiges
entre parties, un nouveau préjudice à l’enfant et que l’autorité judiciaire
ne soit à nouveau contrainte de devoir se déterminer sur des questions relevant en principe
de la sphère privé des parents et qui, si les intéressés faisaient preuve d’esprit
de conciliation, pourraient échapper à son examen. Dès lors, sous peine de se voir imposer
une restriction de l’exercice du droit de visite, les parties sont exhortées à se conformer
aux modalités du droit de visite telles que fixées par décision de justice.
6.
Le recourant conteste également devoir participer aux frais des mesures provisionnelles, aux frais
de témoin et à ceux de la décision au fond, mais, en revanche, ne s’oppose pas à
la répartition des frais d’expertise de 14'000 fr., lesquels ont été répartis
à raison d’un tiers à la charge de chacun des parents et à raison d’un tiers
à la charge de l’Etat.
6.1
En vertu de l’art. 38 LVPAE, les émoluments et frais auxquels donnent lieu les mesures prises
en matière de protection de l’enfant au sens large sont à la charge des débiteurs
de l’obligation d’entretien de l’enfant (al. 1). Selon les circonstances, ces frais
peuvent être répartis différemment ou laissés à la charge de l’Etat (al.
2).
En l’espèce, compte tenu des larges prérogatives qui leur sont légalement dévolues,
les premiers juges n’ont pas abusé de leur pouvoir d’appréciation en répartissant
de manière égale la part des frais mis à la charge des parties, étant rappelé
que ces frais entrent en principe dans l’obligation générale d’entretien prévue
à l’art. 276 al 1 CC (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5è éd., n. 1065 pp.
703s ; ATF 110 II 8). Cela vaut même si le père obtient en définitive l’autorité
parentale exclusive.
Infondé, le moyen invoqué par le recourant à ce titre doit par conséquent être
rejeté.
6.2
Le recourant conclut également à l’allocation de dépens de première instance.
Le litige ne peut être imputé unilatéralement à l’une ou l’autre des
parties. Les premiers juges n’ont donc pas abusé de leur pouvoir d’appréciation
en compensant les dépens en application de l’art. 107 al. 2 let. c CPC, applicable par renvoi
de l’art. 450f CC.
Ce moyen doit également être rejeté.
7.
7.1
En
conclusion, le recours doit être partiellement admis et la conclusion subsidiaire des déterminations
de l’intimée, en tant qu’elle est recevable, rejetée, la décision incriminée
étant réformée au ch. I de son dispositif en ce sens que l’autorité parentale
sur A.F.________ est attribuée exclusivement à son père, la décision étant confirmée
pour le surplus.
7.2
Par décision du 12 janvier 2016, le recourant
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire. Dans sa liste des opérations
du 7 mars 2016, son conseil Me Johanna Trümpy mentionne un temps de mission total de près de
20 heures. Cette durée de mandat est excessive. Tout d’abord, la relative difficulté
de la cause n’impliquait pas que le conseil d’office consacre le temps qui figure dans son
décompte pour établir et examiner les actes de procédure qui y sont mentionnés. Ensuite,
on rappellera que le temps correspondant aux courriers échangés correspond à un forfait
par lettre et qu’en particulier, les mémos ne peuvent être pris en compte à titre
d’activité déployée par l’avocat, ce type de tâches relevant d’un
pur travail de secrétariat, constatation qui s’impose également pour la confection d’un
bordereau (CREC 11 mars 2016/89 et la jurisprudence citée). Enfin, l’avocat d’office
ne doit être rétribué pour des activités, comme, par exemple, des conférences
et des entretiens téléphoniques, que si elles sont nécessaires à la défense
du client et qu’elles ne consistent pas en un soutien moral.
En l’espèce, au vu des considérants qui précèdent, il convient de réduire
les durées de certains postes indiqués par Me Johanna Trümpy dans son décompte. Tout
d’abord, la durée de 8 heures 50 indiquée pour la rédaction du recours, établi
le 8 janvier 2016, doit être diminuée à 7 heures. Ensuite, les temps qui sont mentionnés
pour l’examen des déterminations de Me Gisèle, le 8 février 2016, l’entretien
téléphonique avec le client au sujet de la réponse de la partie adverse et l’envoi
d’un e-mail à celui-ci, deux jours plus tard, de même que l’examen de la prise
de position du SPJ, le lendemain, doivent être réduits d’un total de 50 minutes
; en outre, les durées alléguées par le conseil pour la rédaction de la réplique
ainsi que sa finalisation, à l’issue d’une discussion qu’il a eue avec le client
au mois de février 2016, doivent être diminuées de deux heures. Restent 6 minutes,
indiquées respectivement pour la rédaction d’un courrier à Me Gisèle au mois
de décembre 2015, l’envoi d’un mémo à ce conseil le 8 janvier 2016 et l’établissement
d’un bordereau de pièces, le même jour, soit un total de 18 minutes, qui doivent être
retranchées. Le temps d’exécution total pouvant être retenu à l’issue
de cet examen s’établissant à un total d’environ 15 heures, heures qui doivent
être indemnisées au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [Règlement du 7
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3) l’indemnité
due au conseil d’office doit s’élever à 2’700 fr. et doit encore s’assortir
d’un montant forfaitaire de 50 francs au titre des débours - les frais de photocopies ne faisant
pas partie des frais généraux et devant donc être exclus de ceux-ci (CREC 14 novembre
2013/377) -, et  d’une TVA de 8 %, appliquée sur ces deux montants, soit une somme de
220 fr., ce qui permet d’aboutir à un montant total de 2'970 francs.
Dans la mesure de l’article
123 CPC, le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenu au remboursement de l’indemnité
de son conseil d’office mis à la charge de l’État.
6.3
Le présent arrêt peut être rendu
sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires
civils ; RSV 270.11.5]).
6.4
Le recourant ayant obtenu
gain de cause pour l’essentiel, il a droit à des dépens de deuxième instance, réduits
d’un huitième, qu’il convient de fixer au montant de 2'800 francs.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La conclusion subsidiaire des déterminations de l’intimée est rejetée, en tant qu’elle
est recevable.
III.
La décision est réformée au chiffre I de son dispositif comme il suit :
I.
attribue à W.________ l’autorité
parentale exclusive sur l’enfant A.F.________, né le [...] 2009.
Elle est confirmée
pour le surplus.
IV.
L’indemnité
d’office de Me Johanna Trümpy, conseil du recourant W.________, est arrêtée à
2’970 fr. (deux mille neuf cent septante francs), TVA et débours compris.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
tenu au remboursement de l’indemnité du conseil d’office mise à la charge de l’Etat.
VI.
L’arrêt motivé est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
VII.
L’intimée B.F.________ doit verser au recourant W.________ la somme de 2'800 fr. (deux mille
huit cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
La
présidente :              La greffière
:
Du
8 mars 2016
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Johanna Trümpy (pour W.________),
‑
Me Philippe Baudraz (pour B.F.________),
-
J.________, assistante sociale auprès du Service de protection de la jeunesse (ORPM de l’Est
vaudois),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lavaux-Oron,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :