vd_findinfo · HC / 2014 / 72 · 2014-03-12 · fr

ARCHITECTE, CONTRAT D'ARCHITECTE, DÉFAUT DE LA CHOSE, DOMMAGE, CONTRAT, DILIGENCE, PLUS-VALUE, DEVIS | 321a CO, 398 CO, 97 CO, 317 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 12.03.2014 HC / 2014 / 72

TRIBUNAL
CANTONAL
CO06.004848-131840
119
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
12 mars 2014
__________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              Mmes
Bendani et Crittin Dayen
Greffier
:
M.              Bregnard
*****
Art.
317 CPC; 97, 321a et 398 CO
Statuant à huis clos sur l'appel interjeté par
A.P.________
et
B.P.________
,
tous deux à Chailly-Montreux, demandeurs, contre le jugement rendu le 15 mars 2013 par la Cour civile
du Tribunal cantonal dans la cause divisant les appelants d’avec
J.________
,
à Montreux, et
Q.________
,
à Chardonne, défendeurs, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal voit :
En fait :
A.
Par jugement du 15 mars 2013, dont les considérants ont été notifiés le 22 juillet
2013, la Cour civile du Tribunal cantonal a prononcé que les demandeurs A.P.________ et B.P.________,
solidairement entre eux, doivent payer aux défendeurs J.________ et Q.________ le montant de 22'446
fr., avec intérêt à 5% l'an dès le 10 septembre 2005 (I), que les frais judiciaires
sont arrêtés à 25'679 fr. pour les demandeurs et à 16'628 fr. pour les défendeurs
(II), que les demandeurs devront verser aux défendeurs la somme de 50'709 fr. 10 à titre de
dépens (III) et que toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées (IV).
En droit, les premiers juges ont qualifié le contrat liant les parties de contrat d'architecte global
et ont examiné si les défendeurs avaient violé leurs obligations relatives au coût
de la construction.
Les premiers juges ont retenu qu'en ne donnant pas aux demandeurs toutes les informations nécessaires
sur l'évolution des coûts et sur les éventuelles circonstances qui pouvaient effectivement
les influencer, ils avaient violé leur obligation de diligence. Toutefois, il n'y avait pas de dommage
dès lors que, selon l'expert, l'ensemble de l'ouvrage valait certainement son prix, de sorte qu'objectivement
les demandeurs n'avaient pas été appauvris, et qu'il n'avait pas été rendu vraisemblable
que la plus-value était subjectivement sans utilité pour ceux-ci, ni que l'investissement exigé
dépassait leurs moyens financiers. En outre, il ne ressortait pas de l'instruction que si une information
appropriée et exacte sur les coûts à attendre avait été communiquée aux
demandeurs, ils auraient adopté un autre comportement, par exemple en renonçant à la construction
ou en construisant différemment, à moindres frais.
Les premiers juges ont ensuite examiné les différents défauts allégués par les
demandeurs. Le bruit provoqué par la pompe à chaleur, dont les orifices d'entrée et de
sortie avaient été placés près des chambres à coucher, soit à un emplacement
aberrant, pouvait être réglé, selon l'expert, par la construction d'un saut de loup. Les
premiers juges ont retenu que cette plus-value était indispensable à la construction et ne
dépassait pas les moyens financiers des demandeurs. Ces derniers n'avaient en outre pas rendu vraisemblable
qu'ils auraient opté pour une solution plus onéreuse s'ils avaient été correctement
informés des risques de nuisances sonores. Concernant les problèmes d'humidité graves
et persistants constatés par l'expert, les premiers juges ont constaté qu'ils étaient
essentiellement dus aux modifications du projet intervenues en cours de construction et que les défendeurs,
qui n'avaient pas tenu compte de ces problèmes, avaient violé leurs obligations de diligence
et de conseil. Se référant à l'expert, les premiers juges ont retenu que la réfection
de ces défauts entraînerait des coûts supplémentaires qui n'auraient pas été
épargnés aux défendeurs si ces travaux avaient été réalisés au moment
de la construction et qu'ils ne dépassaient pas les moyens financiers des demandeurs, de sorte que
ceux-ci n'avaient pas subi de dommage. S'agissant du problème des fissures les premiers juges ont
retenu que les défendeurs n'avaient pas violé leur obligation de diligence dès lors que
rien n'indiquait qu'ils auraient dû s'apercevoir de ce problème. Enfin, les premiers juges
ont admis qu'une salle de bains ne correspondait pas aux dimensions prévues et que cette erreur
ne pouvait pas être corrigée. Toutefois, il était impossible de chiffrer le dommage dès
lors qu'il consistait dans le prix de deux armoires faites sur mesure, qui avaient dû être
déplacées dans une autre salle de bains, prix que les demandeurs n'avaient pas allégué.
S'agissant de la conclusion reconventionnelle des défendeurs tendant au paiement d'un solde d'honoraires
de 40'200 fr., les premiers juges ont considéré que ceux-ci avaient commis certaines fautes
et étaient à l'origine d'une partie du dépassement du devis. Ces fautes devaient toutefois
être mises en balance avec le comportement des demandeurs qui effectuaient eux-mêmes le paiement
des factures et avaient seuls le contrôle financier de l'ensemble. Au vu de ces éléments
des honoraires réduits de 15% étaient dus aux défendeurs, de sorte que les demandeurs
devaient encore payer aux défendeurs un solde de 22'446 francs.
B.
Par mémoire du 16 septembre 2013, A.P.________
et B.P.________ ont interjeté appel contre ce jugement en concluant, sous suite de frais et dépens,
à sa réforme en ce sens que Q.________ et J.________, tous deux pris conjointement et solidairement,
sont débiteurs de A.P.________ et B.P.________ et leur doivent immédiatement paiement de la
somme de 390'318 fr. 55, avec intérêts au taux moyen de 5% l'an, dès le 14 janvier 2005;
que Q.________ et J.________, tous deux pris conjointement et solidairement, sont débiteurs de A.P.________
et B.P.________ et leur doivent immédiatement le paiement de la somme de 35'000 fr., plus intérêts
au taux de 5% l'an, dès le 14 janvier 2005; qu'il est dit et constaté que A.P.________ et B.P.________
ne doivent pas la somme de 42'200 fr. correspondant au solde d'honoraires des architectes Q.________
et J.________ et que Q.________ et J.________ sont déboutés de toutes autres, contraires ou
plus amples conclusions.
Par réponse du 6 janvier 2014, les défendeurs ont conclu, sous suite de frais et dépens,
au rejet de l'appel, le dispositif du jugement entrepris devant être entièrement confirmé.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits suivants, sur la base du jugement complété par les
pièces du dossier :
1.
Le
21 mai 2003, les époux A.P.________ et B.P.________ , demandeurs, ont acquis un bien-fonds sis à
[...] au lieu-dit [...], parcelle n° [...] de la commune de [...], pour y construire une villa.
Dans
ce but, les demandeurs ont signé le 11 août 2003 un contrat d'architecte, ayant pour objet
la construction d'une maison familiale et portant sur les prestations relatives à la phase de l'avant-projet,
la phase du projet, y compris la procédure d'autorisation de construire, la phase préparatoire
de l'exécution et la phase de l'exécution, comprenant la direction des travaux. Les parties
étaient convenues d'un forfait de 110'000 fr., hors taxes, frais non compris, en précisant
toutefois que les prestations supplémentaires par rapport au projet initial seraient rémunérées
au tarif temps.
2.
Le
7 septembre 2003, les défendeurs ont établi les plans de la maison familiale, qui ont été
signés par les demandeurs et ont servi à la mise à l'enquête.
Le
même jour, ils ont établi un "plan financier selon avant-projet", prévoyant
notamment un prix de revient total pour la construction de 941'000 fr. et un coût total de
1'116'262 fr. 40, hors coût d'acquisition de la parcelle n° [...]. Sous la rubrique "Frais
financiers", des intérêts intercalaires pour un montant de 41'027 fr. 40 étaient
mentionnés.
3.
Le 4 février 2004, le défendeur a présenté aux demandeurs un tableau intitulé
"devis selon soumissions rentrées au 1
er
février 2004", qui faisait état d'un coût prévisible de l'ouvrage s'élevant
à 1'261'004 francs. Ce document ne mentionnait pas de frais financiers.
4.
Le
16 février 2004, le demandeur A.P.________ a rencontré le défendeur Q.________  et
a décidé de l'adjudication des travaux de terrassement, canalisation, béton armé
et maçonnerie à l'entreprise Z.________SA. Les travaux de maçonnerie ont été
adjugés pour un montant de 228'370 francs. Les travaux de construction en bois ont été
adjugés à l'entreprise I.________SA pour un montant de 400'000 francs.
5.
Les
travaux sur le chantier ont débuté le 8 mars 2004. A cette occasion, le défendeur J.________
a remis aux demandeurs la maquette de leur future villa.
L'accès
au chantier était prévu par le chemin actuel, qui se situe au nord-est de la maison. Pour simplifier
l'accès aux engins de chantier, une piste a été réalisée par l'ouest, à
travers le terrain d'un voisin. Cette manière de procéder, qui a été choisie avec
l'accord des défendeurs, a nécessité le défrichage de la parcelle voisine pour un
montant de 5'000 francs.
La
parcelle des demandeurs était traversée par un collecteur, ce que les défendeurs n'ignoraient
pas. Les demandeurs ont exigé que des aménagements extérieurs soient respectés, de
sorte que le collecteur a dû être déplacé.
Lors
des travaux de terrassement, l'entreprise Z.________SA a été surprise par la présence
importante de rochers, sous la partie est du terrain.
Z.________SA
a informé les demandeurs de l'évolution des coûts de leurs travaux au fur et à mesure
de l'avancement du chantier. Plus le chantier avançait, plus les demandeurs se sont investis dans
la construction, s'étant rendus compte qu'il y avait des surcoûts importants relatifs aux travaux
exécutés par cette société. A partir d'un certain moment, le demandeur a assisté
à toutes les séances de chantier. Les demandeurs ne sont pas intervenus pour interrompre des
travaux exécutés par I.________SA ou Z.________SA. Ils ont refusé l'exécution d'un
talus autour de leur villa, ce qui a entraîné un débat sur les modifications que cela
allait entraîner. Le défendeur J.________ a consulté les entreprises Z.________SA et I.________SA
ainsi que l'ingénieur civil [...] sur la faisabilité de ce projet. Ils ont estimé que
cela ne posait pas de problèmes particuliers, la construction d'une partie de la dalle située
au-dessus du sous-sol en béton armé, alors qu'au départ, l'intégralité de cette
dalle devait être construite, structure comprise, en bois. Les demandeurs se sont interrogés
sur les conséquences financières que pourraient avoir ces modifications apportées à
leur projet, qui ont impliqué des changements des prestations du menuisier-charpentier I.________SA
(dalles et lambris de façades). La principale moins-value, soit la suppression des travaux en bois
commandés à l'entreprise I.________SA, a été très largement compensée par
des plus-values dans le domaine de la maçonnerie et du béton.
6.
Le 19 avril 2004, les demandeurs ont adressé au défendeur J.________ un courriel dont le contenu
est le suivant :
"suite
à notre conversation du dimanche passé, nous nous permettons d'insister sur le fait qu'il nous
faut IMPERATIVEMENT un tableau des coûts détaillé et COMPLET le plus rapidement possible."
Par
télécopie du 20 avril 2004, [...], de l'entreprise I.________SA, a informé le défendeur
J.________ de ce qui suit :
"Suite
à notre rendez-vous d'hier et les attentes de M. A.P._______, nous cessons toutes études techniques
et retenons nos commandes de dalles et de lambris de façade.
Vous
recevrez par un prochain courrier notre position au sujet des variantes envisagées par le maître
de l'ouvrage et du contrat d'entreprise qui nous lie."
Par
courriel du 20 avril 2004, le demandeur A.P.________ a rappelé au défendeur J.________ ce qui
suit :
"On
veut savoir si ça coûte moins cher de faire la maison en bois comme prévu ou si on est
contraints de faire en béton. On aimerait notre maison comme elle était prévue, au prix
prévu et je suis en train de calculer et c'est toujours plus catastrophique."
Eu égard aux imprévus
entraînant des hausses de coûts, les défendeurs ont proposé aux demandeurs des économies,
mais qui impliquaient des modifications du projet, en particulier la réalisation de talus, la suppression
du garage et la diminution de la taille de la piscine.
Par
courriel du 23 avril 2004, le défendeur J.________ a ainsi répondu à la demanderesse de
la manière suivante :
"En
attendant la "situation" que M. [...] doit nous présenter lundi, et qui comportera un
dépassement du budget (terrassement ~CHF.25'000.- dalle sur cave ~CHF.10'000 aménagements pour
la piscine ~CHF.5'000) et les autres budgets étant, à ce jour confirmés, je vous propose
d'étudier des possibilités d'économie.
Maçonnerie
: renoncer au garage et le remplacer par un dépôt en maçonnerie et un abri pour voitures
à exécuter par le serrurier.
Charpente
: revêtir la façade N. avec des panneaux stratifiés (…) ou Max Exterior (…)
(…)
Terrasse
et pourtour piscine en mélèze
Serrurerie
: simplifier la barrière, (…) Je vous propose une barrière bois acier (…)
Cheminée
de salon : renoncer pour le moment mais faire le chevêtre.
(…)"
Les
demandeurs n'ont pas voulu entrer en matière sur ces propositions.
7.
Le
12 mai 2004, le demandeur a signé avec I.________SA un contrat, qui a remplacé et annulé
celui du 23 février 2004, adjugeant les travaux de menuiserie et de charpente pour un montant forfaitaire
de 380'000 francs.
8.
A la suite de problèmes d'humidité, les défendeurs ont fait poser des panneaux isolants
pour un coût de 2'820 fr. 20.
9.
Le 14 janvier 2005, le conseil des demandeurs a adressé un courrier aux défendeurs, dans lequel
il leur faisait part des doléances de ses clients, d'une part en raison du dépassement intolérable
du coût des travaux et d'autre part en raison des défauts qui affectaient la construction.
10.
Le 26 janvier 2005, un contrat de prêt hypothécaire d'un montant de 250'000 fr. a été
établi au nom des demandeurs par la [...], qui indique sous la rubrique "Particularités"
: "Besoin de liquidités pour financer les derniers travaux et aménagements extérieurs
de votre villa".
11.
Le 27 janvier 2005, le conseil des défendeurs a adressé au conseil des demandeurs le courrier
suivant :
"(…)
L'argumentaire
présenté par vos clients est vivement contesté. En particulier, Monsieur et Madame P._______
savaient dès le départ qu'il aurait fallu restreindre fortement leur projet de construction
s'ils avaient souhaité s'en tenir au chiffre de départ, soit un million de francs pour la construction.
Sans
vouloir entrer dans les détails à ce stade, je précise que les travaux ont débuté
sur la base d'un plan financier de Fr. 1'300'000.-, vos clients ayant refusé d'entrer en matière
sur les économies, de Fr. 150'000.-, qui leur avaient été proposées et qui impliquaient,
notamment la suppression du garage, la réalisation d'un toit plat, d'une piscine plus petite et
la suppression du chauffage solaire.
Au
début de la construction, Monsieur et Madame P._______ ont signé des contrats d'entreprise
et de mandats à concurrence du montant total de Fr. 1'242'545 fr. 20. En ajoutant les divers
et imprévus, les taxes et les assurances, qu'ils devaient forcément régler, nous retrouvons
le total estimé, de Fr. 1'300'000.-, clairement accepté par vos mandants.
En
annexe à la présente, vous trouverez une copie du devis remis à vos clients le 1
er
février 2004.
(…)
Si
on prend en compte le document que je viens de citer, le coût actuel de la construction est de Fr.
1'582'246 fr. 70 (Fr. 1'383'767.95 + Fr. 198'478.75). La différence par rapport au montant devisé
s'explique principalement par le fait que Monsieur et Madame P._______ ne voulaient pas de talus. Cela
a eu pour conséquence un volume d'excavation et d'évacuation de terre beaucoup plus important,
l'extraction de rochers, le déplacement du collecteur existant, l'exécution de murs en béton
armé et le remplacement de structures en ossature bois par des porteurs en béton destinés
à retenir la poussée de terre supplémentaire, etc. Ainsi que vous pourrez le constater
d'ailleurs, c'est dans le poste maçonnerie, béton armé et terrassements que se retrouve
l'essentiel du surcoût.
Monsieur
et Madame P._______ ont été avertis, au fur et à mesure des travaux, des conséquences
financières des choix qu'ils ont imposés à leur mandataire, respectivement à l'entreprise
de maçonnerie. Ils ont tort de prétendre, à ce stade, le contraire.
Quoi
qu'il en soit, aucun dépassement de devis contraire à la loi et à la jurisprudence ne
peut être imputé aux architectes, qui ne sauraient entrer en matière sur les récriminations
qui leur sont présentées.
En
ce qui concerne les défauts signalés, les réceptions d'ouvrage avec les entreprises correspondantes
n'ont pas encore eu lieu. Les éléments qui doivent être corrigés, le seront par les
personnes qui sont intervenues sur le chantier. Toutefois, n'étant pas complètement payées,
celles-ci sont à juste titre réticentes. Cas échéant, nous pourrions organiser une
visite contradictoire.
(…)"
Le
25 février 2005, le conseil des demandeurs lui a répondu en contestant les allégations
du défendeur, tout en précisant que ses mandants avaient sollicité de celui-ci qu'il réalise
la villa dont la construction avait été prévue dès le départ. Il a précisé
que le projet n'avait été que très peu modifié depuis la demande d'autorisation de
construire.
12.
Le
8 juin 2005, le conseil des demandeurs a indiqué qu'en date des 2 et 3 mai 2005, le défendeur
J.________ avait procédé à la réception des travaux, sur place, avec les divers corps
de métier ayant participé à la construction. Il a précisé que divers défauts,
travaux et autres retouches à effectuer avaient été mis en exergue, mais que les demandeurs
demeuraient sans nouvelles de quoi que ce soit.
Dans
un courrier du 12 août 2005, le conseil des demandeurs a relevé que le 28 juillet 2005, une
forte grêle avait endommagé les façades en bois de la villa ainsi que l'acrotère
et que les fortes pluies du 29 juillet 2005 avaient provoqué une infiltration d'eau importante.
Par
courrier du 30 août 2005 adressé aux demandeurs, le conseil du défendeur J.________ a
notamment relevé que les plus-values concernant la cave et l'isolation phonique du chauffage auraient
été à la charge des demandeurs, si de tels travaux avaient été prévus dès
l'origine.
13.
Selon
un décompte final du 24 novembre 2005 établi par les demandeurs, le coût total de l'ouvrage
s'est élevé à 1'651'321 fr. 45. Ce document tient compte de plus-values à hauteur
de 57'859 fr. 95, dont une plus-value de 6'500 fr. à la suite de l'achat d'une cuisine d'un
montant de 31'500 fr. effectué par le demandeur en Italie, et de moins-values à concurrence
de 62'590 francs.
14.
Le 17 février 2006, un contrat de prêt hypothécaire d'un montant de 50'000 fr. a été
établi au nom des demandeurs par la [...].
15.
15.1
Par
demande du 15 février 2006, les demandeurs ont pris contre les défendeurs, avec suite de frais
et dépens, les conclusions suivantes :
"1.              Monsieur Q.________
et Monsieur J.________, tous deux pris conjointement et solidairement, sont débiteurs de Monsieur
A.P.________ et de Madame B.P.________ et leur doivent immédiatement le paiement de la somme de
Fr. 390'318.55, avec intérêts au taux moyen de 5 % dès le 14 janvier 2005.
2.              Monsieur Q.________
et Monsieur J.________, tous deux pris conjointement et solidairement, sont débiteurs de Monsieur
A.P.________ et de Madame B.P.________ et leur doivent immédiatement la somme de Fr. 80'000.-- plus
intérêts au taux de 5 % l'an dès le 14 janvier 2005.
3.               Dire et constater que
Monsieur A.P.________ et Madame B.P.________ ne doivent pas la somme de Fr. 42'200.-- correspondant au
solde des honoraires des architectes Q.________ et J.________.
4.              Monsieur Q.________
et Monsieur J.________ sont déboutés de toutes autres, contraires ou plus amples conclusions."
Dans leur réponse du 7 juin 2006, les défendeurs ont conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions de la demande et reconventionnellement à ce qui suit :
"A.P.________
et B.P.________ sont solidairement débiteurs, subsidiairement débiteur chacun dans la mesure
que Justice dira, de J.________ et
Q.________
,
créanciers solidaires, subsidiairement créancier chacun dans la mesure que Justice dira, et
leur doivent prompt paiement de la somme de Fr. 40'200.- (quarante mille deux cent francs) plus intérêts
à 5% l'an dès le 10 septembre 2005."
Dans leur réplique du 15 septembre 2006, les demandeurs ont conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions reconventionnelles des défendeurs.
15.2
En cours d'instance, une expertise a été confiée à [...], architecte EPF SIA, qui
a déposé un rapport le 7 mars 2009 et un rapport complémentaire le 21 août 2010.
Il en ressort en substance ce qui suit :
Coûts
de l'ouvrage
L'expert
a indiqué que les plans financiers successifs présentés par les défendeurs aux demandeurs
manquaient de structure, étaient incomplets ou du moins sous-estimaient la grandeur de la construction,
la qualité souhaitée par les demandeurs et les difficultés d'exécution inhérentes
aux particularités du site. L'absence de référence au plan comptable usuel dans la construction
(CFC, Code des Frais de Construction) rendait également la comparaison des divers plans financiers
très difficile pour les demandeurs. Pour l'expert, il était évident dès le départ
que le budget ne suffisait pas à la réalisation du projet élaboré.
Il
a également expliqué que les plans financiers du mois de juin 2003 et du 7 septembre 2003 avaient
été établis sur la base d'avant-projets et a précisé que le premier plan financier,
indiquant un coût de construction de 1'220'000 fr., était basé sur des esquisses très
sommaires alors que le second plan financier, indiquant un coût de construction de 1'116'000 fr.,
correspondait à peu près aux objectifs financiers exprimés par les demandeurs mais reposait
sur une modulation des prix au mètre cube qui ne correspondait à aucune réalité.
Selon
l'expert, le devis général du 1
er
février 2004, établi juste avant le début des travaux, faisait état d'un coût
des travaux de 1'261'004 fr., mais les principaux travaux, soit ceux des entreprises de maçonnerie
et de construction en bois n'avaient cependant pas encore été arrêtés, les offres
étant en cours. L'expert a indiqué que ces travaux avaient respectivement été adjugés
par contrat à 228'370 fr. et 380'000 fr. alors que le devis général prévoyait des
montants de 220'000 fr. et 327'000 francs. Il a également relevé que selon le devis général
qu'il avait lui-même établi sur la base des commandes, devis et contrats, le coût total
de la construction devait s'élever à 1'231'537 fr. 85 alors que selon les paiements effectués
par les demandeurs, le coût final de l'ouvrage se montait à 1'651'291 fr. 45, ce qui représentait
une augmentation générale des coûts de 419'753 fr. 60, soit une différence de 34,08
% par rapport au montant calculé selon le devis général de l'expert basé sur les
commandes, devis et contrats et de 33,29 % par rapport au plan financier du 1
er
février 2004, soit environ 390'000 francs. L'expert a ainsi considéré qu'il était
apparu clairement dès les premières rentrées d'offres et adjudications confirmées
que les montants annoncés devraient être revus à la hausse, ce dont les parties étaient
parfaitement conscientes.
L'expert
a indiqué que les demandeurs, par leurs décisions, choix et obstination à vouloir faire
réaliser "leur maison comme elle était prévue, au prix prévu" avaient engendré
une augmentation des coûts estimée à environ 10,5 % par rapport au devis du 1
er
février 2004, soit environ 130'000 francs. Il a également estimé que les défendeurs,
par sous-estimation et/ou omissions, manque de rigueur dans l'établissement des plans financiers
successifs ainsi que dans les opérations de contrôle des coûts, étaient à l'origine
d'une augmentation des coûts de l'ordre de 19,3 % par rapport au devis du 1
er
février 2004, soit environ 238'000 francs. L'expert a précisé que les défendeurs,
bien que mandataires principaux, partageaient avec l'ingénieur civil la part importante d'augmentation
des coûts en particulier sur l'ensemble des travaux de l'entreprise de maçonnerie, soit quasiment
les trois quarts de l'augmentation globale du coût de construction. L'expert a confirmé que
l'ingénieur civil du bureau [...] avait omis dans son cahier des charges le coffrage, le béton
et l'armature correspondant à la dalle sur la zone cave-dépôt, devenue cave-locaux techniques,
et avait dû faire procéder pour d'autres travaux à quelques adaptations statiques (garages,
piscine, mur nord, dalle sur locaux techniques, mur de soutènement le long de l'accès à
la propriété, etc.).
L'expert
a confirmé que les modifications dont les parties auraient dû convenir, sur place, en cours
de construction, était la résultante d'erreurs, mais aussi de sous-estimations de la part des
défendeurs, de modifications techniques, fonctionnelles et d'adaptations du projet à l'environnement,
parfois convenues conjointement par les parties, parfois unilatéralement par les demandeurs et les
défendeurs, sans en estimer les incidences financières. Elles avaient entraîné la
modification des murs de soutènement en amont de la piscine, la partie béton armé de la
façade nord, la création d'un nouveau mur de soutènement le long de l'accès existant
au nord de la parcelle et divers petits ouvrages de béton concernant les aménagements extérieurs.
L'expert a indiqué qu'il ne s'agissait pas de plus-values.
L'expert a confirmé que les demandeurs n'avaient pas sollicité l'ouverture d'un crédit
de construction pour le règlement des travaux dirigés par les défendeurs. Il appartenait
aux défendeurs, même en l'absence de crédit de construction, de fixer dès le départ
de l'opération, les règles de contrôle des coûts ou cas échéant d'indiquer
clairement aux demandeurs qu'ils renonçaient à ces prestations. L'expert a précisé
que lors des opérations de construction, les défendeurs étaient conscients qu'ils n'avaient
pas une vue d'ensemble des coûts de l'ouvrage et qu'ils se devaient d'insister auprès des maîtres
de l'ouvrage afin qu'ils leur transmettent les éléments nécessaires à son contrôle.
Il a relevé que de nombreuses commandes et factures étaient adressées directement aux
demandeurs, qu'il ne s'agissait toutefois pas de montants très importants mais nombreux. Selon l'expert,
les demandeurs avaient commandé directement des travaux pour un montant de 118'500 fr. arrondis
et payé directement des travaux et diverses commandes de matériel pour 209'500 fr. arrondis.
Les principaux postes avaient fait l'objet de contrats signés entre les parties et les entreprises
adjudicataires et les demandes d'acomptes en particulier de l'entreprise de maçonnerie avaient été
visées par les défendeurs. L'expert a estimé que les demandeurs avaient seuls le contrôle
financier de l'ensemble, puisqu'ils effectuaient eux-mêmes les paiements des factures qui leur parvenaient
soit directement, soit par l'intermédiaire des défendeurs. Il a toutefois ajouté que les
demandeurs ne saisissaient toutefois vraisemblablement pas toujours la nature exacte des factures et
les parts effectives des plus-values qui ne figuraient pas toujours explicitement dans les demandes d'acompte
de l'entreprise de maçonnerie entre autre.
L'expert a confirmé qu'il ressortait de ses différents entretiens avec les parties et les entreprises
que les travaux s'étaient poursuivis, en dépit du fait que les coûts augmentaient au su
et au vu des demandeurs. Selon l'expert, les demandeurs étaient sans doute partagés entre la
réalisation de la villa telle qu'ils en rêvaient et la réalité des coûts; les
demandeurs avaient en effet fait part de leurs inquiétudes aux défendeurs dès l'adjudication
des travaux de maçonnerie et de construction en bois. L'expert a conclu en indiquant que les défendeurs
avaient pratiqué en quelque sorte une gestion à vue et souvent dans l'urgence des aspects techniques
et financiers de l'ouvrage et n'avaient pas réellement pu ou su transmettre aux demandeurs une projection
claire et avancée des coûts qui aurait peut-être incité ceux-ci à renoncer à
certaines demandes.
L'expert
a estimé que le coût final du bâtiment sur la base des factures payées était
de 1'133'473 fr. 70, ce qui donnait un coût de construction de 731 fr./m3 SIA pour une construction
de 1'550 m3 SIA, soit un coût en adéquation avec la qualité et la dimension de l'ouvrage
et de son environnement. Il a également ajouté que l'ensemble de l'ouvrage valait certainement
son prix de 826 fr./m3.
Configuration
du terrain
L'expert
a confirmé que la présence de gros blocs de rochers était imprévisible. L'expert
a admis une plus-value à hauteur d'un montant de 30'000 fr. pour les travaux de terrassement à
la suite de découverte de rochers.
Aménagements
extérieurs au nord de la parcelle
L'expert
a expliqué que la pente naturelle du terrain formait déjà un talus incliné contre
la façade Nord (pointillé vert). Les défendeurs avaient fait figurer sur le plan d'enquête
un profil d'aménagement du terrain futur selon le trait continu bleu qui supposait un talus de rattrapage
assez important, une zone plane plus étroite, mais qui ne touchait pas le bois de la façade.
Finalement, c'est le profil rose-fuchsia, qui avait été adopté après suppression
de la partie boisée de la façade (en traitillé blanc), qui ne pouvait pas être en
contact direct avec la terre; le talus de rattrapage en avait été diminué et la partie
plane devant le mur nord élargie.
L'expert
a précisé que le terrain aménagé représentait une modification du projet initial
constitué par le dossier d'enquête, accompagné de la maquette, que les demandeurs connaissaient.
Il a indiqué que cet aménagement avait entraîné une plus-value sur la construction
en béton, une moins-value sur la construction en bois de l'entreprise I.________SA, une plus-value
en termes de travaux de mise en forme mais une moins-value sur la quantité de terre à évacuer,
dans des proportions qu'il n'a toutefois pas pu apprécier. L'expert a relevé que le profil
bleu proposé et projeté par les défendeurs lors de l'enquête, était bien réalisable
et qu'il n'aurait pas nécessité de modifications constructives de la façade nord et de
la dalle du séjour.
L'expert
a estimé que les demandeurs étaient conscients du fait que les aménagements autour de
la villa généreraient des talus, en particulier le long de la façade nord, mais n'arrivaient
sans doute pas à apprécier avec exactitude et sans l'aide des défendeurs, les incidences
possibles des choix d'aménagement sur la construction et sur les coûts de l'ouvrage. Il a indiqué
que ni la maquette (indiquant le terrain naturel) ni les coupes transversales déposées à
l'enquête ne permettaient aux demandeurs de bien pouvoir imaginer la forme des aménagements
extérieurs entre la façade nord et la limite nord de la parcelle. Ce n'est qu'une fois les
travaux de terrassement et murs du sous-sol bétonnés entamés que les parties s'étaient
réellement préoccupées de la mise en forme du terrain le long de la façade nord.
L'expert a constaté un manque d'appréciation et d'explications, en ce sens que les défendeurs
n'avaient visiblement pas su convaincre les demandeurs, par quelques croquis supplémentaires voire
une adaptation de la maquette, que leur souhait entraînerait des modifications constructives sur
la villa et diverses plus et moins-values à apprécier. L'expert n'a pas été en mesure
d'affirmer si les demandeurs avaient imposé le profil réalisé ou si les défendeurs
n'avaient pas tenté de dissuader les demandeurs d'effectuer l'aménagement tel que souhaité,
en les informant clairement des conséquences constructives et financières résultant de
leur choix.
Aménagements
extérieurs au sud de la parcelle
L'expert a confirmé que les parties avaient convenu de la réalisation d'une surface totalement
plane devant les chambres et devant les locaux techniques, dans la zone sud du jardin, et étaient
conscientes que la présence de collecteurs entraient en contradiction avec les aménagements
extérieurs souhaités. Le déplacement des collecteurs n'était initialement pas prévu
par les défendeurs, ni exigé par les demandeurs. L'analyse de ce problème et les incidences
financières qui risquaient d'en découler n'avaient pas fait l'objet de discussions claires
entre les parties. L'expert a relevé que les défendeurs auraient dû prévoir une provision
dans leur plan financier du 1
er
février 2004 ou informer clairement les demandeurs de l'augmentation des coûts qui en résulterait.
L'expert a relevé que les demandeurs avaient encore accentué le problème en faisant exécuter
un enrochement plus avancé en direction du sud afin d'augmenter la zone plane désirée,
de sorte que les défendeurs s'étaient rendus compte, au cours de l'exécution des travaux,
que le collecteur en question devait traverser en plein le mur de soutènement dont la réalisation
était prévue. L'expert a confirmé que les demandeurs n'avaient ainsi pas précisément
exigé le déplacement du collecteur mais que ce déplacement avait été envisagé
en partie par nécessité mais surtout pour respecter le souhait des demandeurs qui n'avaient
pas renoncé à une zone aménagée plane la plus large possible devant les chambres
à coucher. L'empierrement finalement réalisé dans cette zone sud avait un coût que
les défendeurs avaient sous-estimé et que les demandeurs ne voulaient sans doute pas voir par
rapport à leurs objectifs financiers.
Défauts
L'expert
a confirmé l'existence de plusieurs défauts, à savoir le bruit induit par la pompe à
chaleur, les problèmes d'humidité et de fissures ainsi que les dimensions de la salle de bain.
Bien
que l'expert n'ait pas entendu fonctionner la pompe à chaleur lors de sa visite, il a constaté
que les orifices d'entrée et de sortie d'air étaient orientés en direction du jardin et
des chambres à coucher de la zone nuit. Selon l'expert, il ne faisait aucun doute que le bruit généré
par ce type d'appareil était dérangeant en particulier la nuit et a ajouté que la forme
en "L" de la construction ainsi que la configuration du terrain aux alentours provoquaient
un effet de résonance. L'expert a qualifié cette situation d'aberrante et a expliqué que
cette installation était initialement prévue dans un local adéquat situé à côté
du double garage éloigné de la zone d'habitation. C'est par mesure d'économie que le local
technique a été déplacé d'entente entre les parties. A ce moment-là, seules
les économies sur les techniques ont été prises en compte et les coûts supplémentaires
engendrés n'ont pas été évoqués. Le bureau d'études techniques chauffage-ventilation
a établi et adressé aux entreprises un nouvel appel d'offres tenant compte de cette modification
et les travaux ont été adjugés à l'entreprise [...] pour une économie de 22'000
fr. sur ce poste. L'expert a confirmé qu'il s'agissait à la base d'un choix erroné et
que l'emplacement de la sortie de l'échangeur d'air aurait dû être installé sur un
mur donnant sur l'extérieur, et non en face des fenêtres des chambres, ce qui aurait toutefois
engendré des coûts supplémentaires plus importants et aurait diminué l'économie
réalisée par la modification de l'emplacement du local pompe à chaleur. L'expert a relevé
que le cahier des charges ne précisait pas la puissance sonore de la pompe à chaleur et que
ni l'ingénieur spécialisé, ni les défendeurs, ni l'entreprise chargée d'exécuter
les travaux n'avaient eu la présence d'esprit de se renseigner sur les éventuelles nuisances
sonores lorsque la décision avait été prise de ramener cet appareil plus près des
pièces habitables. L'expert a indiqué que sous réserve de la garantie d'efficacité
fournie par un ingénieur acousticien, le problème de bruit pourrait être aisément
réglé par la construction d'un saut de loup avec isolation phonique absorbante devant la prise
d'air bruyante, prestation devisée à 1'980 fr. par Z.________SA, qui n'entraînerait qu'une
modification esthétique négligeable de la façade du local technique. Dans ses conclusions,
l'expert a estimé la création de ce saut-de-loup à 2'000 francs.
L'expert
a relevé d'importants problèmes d'humidité dans la zone local technique et cave, problèmes
qui s'étendent jusqu'au couloir arrière de la zone nuit et à la chambre 2. Ces problèmes
d'humidité graves et persistants avaient pour origine un problème physique du bâtiment.
A la suite de modifications du projet (décision de ramener les locaux techniques plus près
de la villa), plusieurs appareils générateurs de chaleur avaient été installés
dans ces locaux ne disposant pas d'une bonne ventilation naturelle transversale et dont les murs et dalle
en béton armé n'étaient pas isolés, ce qui avait entraîné la formation
d'humidité. En outre, l'expert a précisé que les taches de moisissures constatées
avaient également pour cause l'existence d'un pont de froid. Il était connu que des murs, même
enterrés, devaient être autant que possible isolés par l'extérieur, afin d'éviter
des problèmes de condensation. Or, l'expert a relevé que d'après les plans d'enquête
et d'exécution, tout le mur était contre terre au niveau du réduit et du bureau, de même
que les murs est, sud et ouest des locaux techniques n'avaient pas été isolés. Dans ses
conclusions, l'expert a indiqué que la réfection de ces défauts était encore possible
et qu'elle entraînerait des coûts supplémentaires de 16'200 fr. pour l'isolation, le pare-vapeur
et les finitions peinture des locaux techniques.
La pose de panneaux isolants constituait une modification
du projet découlant de changements d'affectation des locaux, décidés par les parties en
vue de réaliser quelques économies sur la réalisation du projet. A ce moment-là,
seules les économies sur les techniques avaient été prises en compte et les coûts
supplémentaires engendrés n'avaient pas été évoqués.
L'expert
a également constaté l'existence de plusieurs fissures dans les peintures sur les faces intérieures
des murs de l'enveloppe dans la zone du séjour, dont la cause première était le mode d'assemblage
des éléments de façade préfabriqués par le charpentier. Selon l'expert, le couloir
de la zone nuit était affecté du même défaut mais dans une moindre mesure. L'expert
a précisé que le type d'assemblage exécuté comportait un raccord plus faible dans
la surface, qui pouvait bouger et s'ouvrir avec les efforts des pièces de la charpente qui reposaient
en-dessus de ces joints. L'expert a indiqué que selon les données techniques du fabriquant[...],
un toilage n'était en principe pas requis sur les panneaux de ce type et que compte tenu de la grandeur
des éléments de façade assemblés et des charges importantes des pièces de charpente
au droit de ces raccords, il eût été plus prudent de renforcer ces joints par un toilage,
qui aurait aussi pu ne pas résister en cas de fortes contraintes de la toiture sur les murs. Il
a précisé que lors de l'exécution des travaux, au moment de la révision des surfaces,
le peintre ayant exécuté les travaux avait pressenti le problème et il lui semblait avoir
signalé ce problème par oral sur le chantier, mais il n'avait pas adressé au maître
de l'ouvrage ou à la direction des travaux une réserve écrite. Connaissant bien le type
de panneau et après vérification du collage des joints, il a estimé que les travaux de
son offre, qui ne comprenait pas le toilage général des surfaces, pouvaient être effectués
directement sur le support remis par le charpentier. Dans ses conclusions, l'expert a indiqué que
la réfection de ce défaut était encore possible et qu'elle entraînerait des coûts
supplémentaires de 11'000 fr. pour la réfection des fissures de l'ensemble de la villa (amélioration
de la qualité).
L'expert
a expliqué qu'un plan de la salle de bain située au situé au rez inférieur avait
été établi par les défendeurs afin de permettre aux demandeurs de commander le mobilier
en Italie. Après l'établissement de ce plan, en cours de chantier, une modification des travaux
avait entraîné une réduction des dimensions finales de cette salle de bain, qui ne correspondait
ainsi plus exactement au plan remis par les défendeurs aux demandeurs et qui avait servi de base
pour la commande de mobilier. L'erreur, qui n'avait été constatée qu'au moment du montage
des cloisons, n'avait pas pu être corrigée. L'expert a ainsi relevé que la dimension du
vide devant le double lavabo n'était plus que de 89 cm, au lieu de 91,6 cm, ce qui rendait difficile
la mise en place des deux armoires de toilette contre le mur de la pièce. L'erreur, bien que minime,
avait encore aggravé une situation au départ déjà très étriquée. L'expert
a confirmé que les demandeurs avaient utilisé les deux meubles en question dans une autre salle
d'eau. En termes de moins-value, l'expert a admis tout au plus un montant équivalent au coût
des deux armoires.
L'expert
a relevé qu'hormis le défaut dimensionnel de la salle de bain, les autres défauts résultaient
de choix techniques (fissures des murs du séjour) et de modifications du projet de base (problèmes
d'humidité et de bruit de la pompe à chaleur), qui n'avaient pas été traités
tout de suite par les défendeurs et auraient entraîné durant la construction déjà
des plus-values.
15.3
Lors de l'audience du juge instructeur du 10 décembre
2010, six témoins ont été entendus, dont notamment [...], ingénieur en construction
en bois,[...], ingénieur civil et directeur de Z.________SA, et [...], contremaître au service
de Z.________SA. Ceux-ci ont confirmé que des économies avaient été proposées
aux demandeurs qui les avaient refusées. Il s'agissait de réaliser des talus, de modifier la
toiture, de supprimer le garage et de diminuer la taille de la piscine.
Selon
[...], la création du talus était la solution la moins chère en comparaison à la
création d'un soutènement par enrochage ou d'un mur en béton. Un tel mode de faire aurait
inéluctablement eu pour résultante un changement de la physionomie de la maison, par rapport
aux plans ou à la maquette. [...] et [...] ont suggéré d'augmenter la hauteur des murs
en béton et de diminuer celle de la partie en bois du bâtiment.
15.4
Dans leur mémoire de droit du 10 octobre 2012, les demandeurs ont confirmé leurs conclusions
n
os
1, 3 et 4 et ont réduit leur conclusion n° 2 de la manière suivante :
"2.              Monsieur Q.________
et Monsieur J.________, tous deux pris conjointement et solidairement, sont débiteurs de Monsieur
A.P._______ et de Madame B.P._______ et leur doivent immédiatement la somme de Fr. 35'000.-- plus
intérêts au taux de 5 % l'an dès le 14 janvier 2005."
A l'appui de leurs conclusions, ils ont notamment relevé que la plupart des défauts constatés
relevaient d'une violation des règles sur le contrat de mandat.
Les défendeurs ont déposé un mémoire de droit le 11 octobre 2012 en maintenant leurs
conclusions.
En droit
:
1.
1.1
Le jugement attaqué a été communiqué
aux parties le 28 mars 2013, de sorte que les voies de droit sont régies par le CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008, RS 272), entré en vigueur le 1
er
janvier 2011 (art. 405 al. 1 CPC).
1.2
L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance dans les causes non
patrimoniales (art. 308 al. 1 let. a CPC) ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions,
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Selon
l'art. 311 al. 1 CPC, l’appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l’instance
d’appel soit, en l'occurrence, la Cour d'appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979, RS 173.01]), dans les trente jours à compter de la notification de la
décision motivée.
En
l'espèce, l'appel, écrit et motivé, formé en temps utile par des parties qui y ont
intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans une cause patrimoniale dont la valeur litigieuse
est supérieure à 10'000 fr., est recevable.
2.
L'appel
peut être formé pour violation du droit ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC).
L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité
ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge et doit le cas échéant
appliquer le droit d'office conformément au principe général de l'art. 57 CPC (Tappy,
Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, JT 2010 III 134). Elle peut revoir librement
la constatation des faits sur la base des preuves administrées en première instance (ibidem,
p. 135).
3.
Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont
pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et ne pouvaient être invoqués
ou produits devant la première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve
de la diligence requise, ces deux conditions étant cumulatives (art. 317 al. 1 CPC; Jeandin, op.
cit., n. 6 ad art. 317 CPC). Il appartient à l’appelant de démontrer que ces conditions
sont réalisées, de sorte que l’appel doit indiquer spécialement de tels faits et
preuves nouveaux et motiver spécialement les raisons qui les rendent admissibles selon lui (JT 2011
III 43 et les références citées).
4.
Les
appelants considèrent que l'état de fait ne comprend aucun développement sur la question
de savoir si le projet dont les parties étaient initialement convenues, était bel et bien celui
qui avait été réalisé sous l'égide des architectes intimés. Puisque le
projet avait subi plusieurs modifications, les premiers juges auraient considéré à tort
qu'il ne ressortait pas de l'instruction que les demandeurs auraient adopté un autre comportement,
par exemple en renonçant à la construction ou en construisant différemment, à moindres
frais, si une information appropriée et exacte sur les coûts à attendre leur avait été
communiquée.
Dans leur mémoire
de droit du 10 octobre 2012, les appelants se sont bornés à faire valoir que l'expert n'avait
pas tenu compte des moins-values en ce qui concerne le local technique et l'entrée de la maison.
Ils n'ont jamais prétendu avoir voulu procéder à d'autres modifications qui auraient permis
de diminuer les coûts de la construction. Dès lors, la recevabilité de cette allégation
au stade de l'appel peut prêter à discussion eu égard à l'art. 317 CPC. Quoi qu'il
en soit la question peut demeurer indécise, dès lors qu'il ressort de l'expertise et de l'état
de fait du jugement entrepris que le projet avait subi quelques modifications, qui avaient été
discutées et décidées par les parties, mais que les appelants avaient refusé des
économies proposées par les intimés, comme l'ont confirmé les témoins [...]
et [...]. Dans ces circonstances, on ne saurait retenir qu'ils étaient prêts à réaliser
toutes les économies possibles afin de respecter le prix de vente.
5.
Les appelants reprochent ensuite aux premiers juges de ne pas avoir retenu que les parties étaient
convenues que la construction devait se réaliser uniquement en fonds propres. Ils se réfèrent
au devis selon soumission rentrée du 1
er
février 2004 qui fait état d'un coût des travaux de 1'261'004 fr. mais ne mentionne plus
de frais financiers, contrairement au plan financier du 7 septembre 2003. Cela démontrerait que
les défendeurs auraient reçu des instructions particulières quant à une limite maximale
des coûts.
L'allégué 29
portant sur cette question devait être prouvé par la pièce 6 (soit le plan financier du
7 septembre 2003) qui ne l'établit pas et par l'audition des parties, mode de preuves inconnu du
CPC-VD (Code de procédure civile vaudoise du 14 décembre 1966, RSV 270.11) applicable (art.
404 al. 1 CPC). C'est dès lors à juste titre que les premiers juges n'ont pas retenu ce fait.
Au demeurant, on ne saurait déduire de l'unique absence d'un poste "frais financiers"
dans le devis du 1
er
février 2004 que les intimés avaient reçu comme instruction de réaliser le projet
uniquement avec les fonds propres des appelants. De plus, contrairement à ce que soutiennent ces
derniers, on ne peut retenir que les intimés, en alléguant en procédure que les appelants
avaient d'importants fonds propres, ont admis avoir reçu une telle instruction.
6.
6.1
Les appelants soutiennent ensuite qu'ils ont subi
un dommage du fait que les coûts avaient largement dépassé le devis. Ils considèrent
qu'il a été retenu à tort qu'ils n'avaient pas rendu vraisemblable que la plus-value était
subjectivement sans utilité pour eux-mêmes ou que l'investissement exigé avait dépassé
leurs moyens financiers.
Les appelants ne remettent pas en cause le fait qu'ils ont conclu un contrat d'architecte global dans
le cadre duquel la responsabilité de l'architecte pour une mauvaise évaluation du coût
des travaux est soumise aux règles du mandat (394 ss CO). Il est en outre établi que les intimés
ont violé leurs obligations contractuelles quant à la surveillance des coûts. La question
litigieuse est ainsi de savoir si les appelants ont effectivement subi un dommage.
6.2
L'architecte est tenu de la bonne et fidèle
exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). Sa responsabilité est soumise aux mêmes
règles que celle du travailleur dans les rapports de travail (art. 398 al. 1 CO). L'art. 321e CO
prévoit que le travailleur est responsable du dommage qu'il cause à l'employeur intentionnellement
ou par négligence et détermine la mesure de la diligence requise. En cas d'inexécution
ou de mauvaise exécution de son obligation de diligence, l'architecte est tenu de réparer le
dommage qui en résulte, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art.
97 al. 1 CO). La responsabilité de l'architecte suppose la réunion de quatre conditions qui
sont cumulatives : une violation d'un devoir de diligence, une faute, un dommage et une relation de causalité
(naturelle et adéquate) entre la violation fautive du devoir de diligence et le dommage survenu;
il appartient au demandeur d'apporter la preuve des faits permettant de constater que chacune de ces
conditions est remplie (art. 8 CC), sauf pour la faute, qui est présumée (art. 97 al. 1 CO)
(TF 4A_737/2011 du 2 mai 2012 c. 2.3; TF 4A_266/2011 du 19 août 2011 c. 2.1.1; Werro, Commentaire
romand, Code des obligations I, 2
e
éd., Bâle 2012, nn. 37, 39 et 40 ad art. 398 CO; Tercier/Favre/Conus, Les contrats spéciaux,
4
e
éd., Zurich 2009, nn. 5196 ss).
La
notion juridique du dommage est commune aux responsabilités contractuelle et délictuelle (art.
99 al. 3 CO) : consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond
à la différence entre le montant actuel du patrimoine du lésé et le montant que ce
même patrimoine aurait si l'événement dommageable — ou la violation du contrat —
ne s'était pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation
du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (TF 4A_481/2012 du
14 décembre 2012 c. 3; TF 4A_506/2011 du 24 novembre 2011 c. 4; Tercier/Favre/Conus, op.
cit., n. 5197).
D'après
la jurisprudence, l'architecte doit réparer le dommage causé au maître de l'ouvrage qui
s'est fié aux renseignements inexacts qui lui ont été donnés sur le coût de
la construction (TF 4C.300/2001 du 27 février 2002, c. 3b; ATF 122 III 61 c. 2c/aa). L'architecte
ne doit cependant réparer que le dommage résultant de la confiance déçue et qui n'a
pas généré un profit pour le maître. L'architecte ne doit notamment pas réparer
la somme dépassant le montant du devis si le maître dûment informé n'aurait pas adopté
un autre comportement. En effet, il n'y a alors pas de conséquence à la confiance déçue,
puisque même dûment informé le maître aurait agi de même. La preuve d'un comportement
différent doit être apportée par le maître (TF 4C.71/2003 du 27 mai 2003 c. 3; Pichonnaz,
Le dépassement de devis dans le contrat d'architecte global, DC 2006, pp. 8 ss, n. 18). Il n'y a
également pas de dommage, lorsque l'immeuble a subi une plus-value objective par rapport à
l'état qui aurait été le sien sans dépassement du devis. Il en va autrement toutefois
si la plus-value objective ne correspond pas à l'intérêt subjectif du maître (Pichonnaz,
ibidem). En d'autres termes, pour que la plus-value soit opposable au maître, encore faut-il que
celui-ci y trouve un intérêt personnel. Il se peut que la plus-value soit sans utilité
pour lui, ou que l'investissement exigé dépasse ses moyens financiers. Le dommage consiste
dans la différence existant entre la valeur objective du bâtiment et son utilité subjective
pour le lésé. Il s'agit plutôt du préjudice maximum. Le fait que le maître se
soit fié au devis ne signifie pas encore que la plus-value qui lui a été imposée
soit sans utilité subjective et que le dommage déterminant réside dans la totalité
de cette différence (ATF 122 III 61 c. 2c/aa; TF 4C.300/2001 du 27 février 2002, c. 3b). L'inutilité
du point de vue subjectif doit être prouvée par celui qui invoque son dommage (Schumacher,
Die Haftung des Architekten für seine Kosteninformationen, in Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte,
3
e
éd., Fribourg 1995, n. 570 p. 182). Il n'y pas non plus de dommage lorsque les modifications ayant
entraîné une augmentation ont été commandées par le maître (Pichonnaz,
op. cit., n. 18).
6.3
Au regard de la jurisprudence et de la doctrine précitées, on ne saurait retenir que les appelants
ont subi un dommage du seul fait qu'ils ont dû supporter un prix supérieur de 30% à celui
qui était initialement prévu. Il ressort de l'expertise que l'ensemble de l'ouvrage valait
certainement son prix, confirmant ainsi que la valeur objective de la construction correspondait au prix
payé par les appelants. Objectivement, ces derniers ne se sont donc pas appauvris, ce qui est du
reste reconnu par les intéressés dans leur mémoire d'appel.
Ceux-ci considèrent
qu'il a été retenu à tort qu'ils n'avaient pas rendu vraisemblable que la plus-value était
subjectivement sans utilité pour eux-mêmes ou que l'investissement exigé avait dépassé
leurs moyens financiers. Ils font valoir qu'ils étaient fondés à considérer que le
devis estimatif du 1
er
février 2004 était suffisant pour la réalisation de leur villa, qu'ils devaient financer
la construction exclusivement avec leurs fonds propres, qu'ils ont été contraints de contracter
des crédits hypothécaires à hauteur de 250'000 fr. pour terminer les travaux, qu'en raison
de cette situation ils ont dû supporter des charges supplémentaires et imprévues, que
la construction finalement réalisée ne comprenait pas bon nombre d'éléments qui étaient
expressément prévus dans le devis estimatif précité et les plans y relatifs, à
savoir notamment le double garage, le local technique attenant audit garage ainsi que le portique d'accès
couvert entre le garage et le corps principal du bâtiment construit, et qu'enfin, n'ayant pas la
capacité financière suffisante pour supporter l'ensemble des charges en question, notamment
celles dues aux crédits hypothécaires, ils ont dû vendre la villa.
Le
fait que la construction finalement réalisée ne comprenait pas plusieurs éléments
prévus dans le projet ne suffit pas à rendre vraisemblable que la plus-value de la maison était
subjectivement sans utilité. En particulier, ceux-ci n'expliquent aucunement en quoi la plus-value
ne serait d'aucune utilité et ils en apportent encore moins la preuve, qui leur incombe. En outre,
l'allégation selon laquelle ils auraient été contraints de vendre l'immeuble en raison
du coût final élevé n'est étayée par aucun élément.
On
ne saurait par ailleurs déduire du seul dépassement du devis que l'investissement final a excédé
les moyens financiers des appelants. Comme vu précédemment (cf. c. 5 supra), il n'a pas été
établi que les intimés aient reçu comme instruction de devoir réaliser une maison
avec les seuls fonds propres des appelants. De toute manière s'il est vrai que ces derniers ont
dû souscrire deux emprunts hypothécaires pour un total de 250'000 francs, le montant de ces
emprunts était relativement modeste en comparaison avec le coût de la villa, comme l'ont souligné
les premiers juges. En effet, il représentait 20% du coût estimé de 1'261'004 francs et
15% du coût final de 1'651'291 fr. 45, de sorte que l'on ne saurait considérer que la plus-value
a dépassé les moyens financiers des appelants.
7.
Les
appelants soutiennent ensuite que l'ouvrage présentait plusieurs défauts, soit des nuisances
sonores, des problèmes d'humidité et des fissures. Ils reprochent aux premiers juges d'avoir
appliqué de manière erronée les critères liés à une mauvaise estimation
des coûts et d'avoir exclu un dommage en retenant qu'il n'avait pas été rendu vraisemblable
qu'ils auraient agi autrement s'ils avaient été informés des coûts.
7.1
D'après
la jurisprudence, lorsqu'un architecte est chargé d'établir des plans, des soumissions ou des
projets de construction, il se conclut un contrat d'entreprise (art. 363 CO); s'il est chargé des
adjudications et de la surveillance des travaux, il s'agit d'un mandat (art. 394 CO); si sa mission englobe
des activités relevant des deux catégories, le contrat est mixte et relève, suivant les
prestations, du mandat ou du contrat d'entreprise (ATF 114 II 53 c. 2b; ATF 110 II 380 c. 2; ATF 109
II 462 c. 3c et 3d).
Dans
le cas du contrat d'architecte global, la jurisprudence a posé qu'il fallait appliquer les règles
du mandat pour ce qui concerne la faculté de mettre fin au contrat (ATF 110 II 380 c. 2; ATF 109
II 462 c. 3d). Elle a retenu la même solution en ce qui concerne la responsabilité de l'architecte
pour une mauvaise évaluation du coût des travaux (cf. ATF 119 II 249 c. 3b), bien qu'elle admette
l'existence d'un contrat d'entreprise lorsque l'architecte est chargé exclusivement d'élaborer
un devis écrit (ATF 114 II 53 c. 2b). Selon le Tribunal fédéral, cette évolution
de la jurisprudence (cf. également ATF 122 III 61 c. 2) semble aller dans le sens préconisé
par une partie de la doctrine, qui voudrait que la responsabilité de l'architecte global soit soumise
exclusivement aux règles du mandat (ATF 127 III 545 c. 2a et réf. cit.; Gauch, Le contrat d'entreprise,
adaptation française par Benoît Carron, n. 58 ss et les références citées, p.
19 s.).
Le
droit du maître à une réduction du prix selon l'art. 368 CO est un droit formateur, que
seul le maître de l'ouvrage peut choisir d'exercer ou non (cf. ATF 107 III 106 c. 2) et que le juge
ne saurait exercer à sa place (ATF 136 III 273 c. 2.2; ATF 127 III 543 c. 2a).
7.2
Les appelants ont soutenu en première instance que la plupart des défauts constatés relevaient
d'une violation des règles sur les contrats de mandat, soit des art. 97 ss CO, de sorte qu'il y
a lieu de se référer à ces dispositions. Ils n'ont fait valoir les règles de la garantie
pour les défauts des art. 368 ss CO qu'en ce qui concerne un défaut relatif aux dimensions
d'une salle de bains, qui n'est plus discuté au stade de l'appel (ATF 136 III 273 c. 2.2).
L'art.
97 al. 1 CO prévoit que lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation
ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant,
à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable. Sur la base d'une telle disposition,
le demandeur doit, entre autres conditions, apporter la preuve qu'un dommage lui a été causé
(art. 8 CC; ATF 127 III 543 c. 2b, Wiegand, Commentaire bâlois, 2e éd., n. 60 ad art. 97 CO;
Weber, Commentaire bernois, n. 316 ad art. 97 CO).
7.3
Selon l'expert, l'emplacement des orifices d'entrée et de sortie d'air de la pompe à chaleur
est aberrant. Il a expliqué que cette installation était initialement prévue dans un local
adéquat situé à côté du double garage éloigné de la zone d'habitation.
C'est par mesure d'économie que le local technique a été déplacé d'entente entre
les parties. A ce moment-là, seules les économies sur les techniques ont été prises
en compte et les coûts supplémentaires engendrés n'ont pas été évoqués.
Les premiers juges ont
nié l'existence d'un dommage dès lors que ce défaut pouvait, selon l'expert, être
réglé par la construction d'un saut de loup d'un coût de 2'000 fr. et que cette modification
aurait déjà entraîné durant la construction une plus-value de sorte que le patrimoine
des demandeurs n'était pas objectivement diminué. Ils ont en outre retenu que les demandeurs
n'avaient pas rendu vraisemblable que, s'ils avaient été dûment informés sur les
risques de nuisances sonores, ils auraient opté pour une économie moins importante.
Ce
raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. Comme l'a précisé l'expert, la
réalisation d'une telle installation aurait déjà engendré des plus-values au moment
de la construction. Si ce problème avait été découvert plus tôt, les appelants
auraient dû prévoir un saut de loup durant la construction, ce qui aurait constitué une
plus-value mise à leur charge, ou laisser cette sortie à l'emplacement prévu initialement
et renoncer à une économie. Si l'on se réfère au coût de la solution retenue,
l'économie était de 22'000 fr. par rapport à la solution initialement prévue. Dès
lors, même en tenant compte du saut de loup estimé à 2'000 fr., les appelants ont réalisé
une économie substantielle par rapport au projet initial. C'est donc à juste titre que les
premiers juges ont considéré qu'il n'y avait pas de dommage puisque les appelants auraient
de toute façon dû assumer ces frais, voire des frais supérieurs s'ils avaient opté
pour l'emplacement prévu initialement. D'ailleurs, les appelants, qui font uniquement valoir l'existence
d'un défaut, n'expliquent pas en quoi leur patrimoine serait touché. En effet, dans la mesure
où ils ne se prévalent pas de l'art. 368 al. 2 CO, ils ne peuvent se contenter d'invoquer le
fait que l'ouvrage n'avait pas le niveau de qualité attendue. En outre, ils n'ont pas établi,
ni même allégué, que le coût de la réalisation d'un saut de loup après
les travaux était supérieur à celui de sa réalisation durant les travaux, de sorte
que l'on ne peut considérer qu'ils ont subi un dommage du fait de ce manquement.
7.4
Il en va de même s'agissant des problèmes
d'humidité. L'expert a constaté qu'ils étaient graves et persistants, qu'ils touchaient
la zone du local technique et de la cave et s'étendaient jusqu'au couloir arrière de la zone
nuit à la chambre n° 2. Il a relevé que l'humidité résultait de problèmes
d'exécution découlant de la modification du projet et précisé qu'une partie des problèmes
était la conséquence d'une erreur de conception puisque selon les plans d'enquête et d'exécution,
aucune isolation permettant d'éviter un phénomène de condensation n'avait été
prévue. L'expert a estimé les coûts supplémentaires à 16'200 fr. pour la pose
d'isolation, d'un pare-vapeur et les finitions de la peinture des locaux techniques. Selon lui, si ces
travaux avaient été réalisés au moment de la construction, ils auraient déjà
engendré des plus-values.
De la même manière
que pour les nuisances sonores, les appelants ne subissent aucun dommage du fait que ces travaux ont
dû être réalisés a posteriori. Ils n'ont également pas établi que le coût
de ces travaux aurait été inférieur s'ils avaient pu se faire au moment de la construction,
de sorte que l'on ne peut retenir aucun dommage dû aux problèmes d'humidité.
7.5
S'agissant des fissures présentes, les premiers
juges ont considéré que les intimés n'avaient pas violé leurs obligations contractuelles.
Selon l'expert, les fissures
étaient dues au mode d'assemblage des éléments de façade préfabriqués par
le charpentier dès lors que le type d'assemblage exécuté comportait un raccord plus faible
dans la surface, qui pouvait bouger et s'ouvrir avec les efforts des pièces de la charpente qui
reposaient en-dessus. Même si selon les données techniques du fabricant [...] un toilage n'était
en principe pas requis sur les panneaux de ce type, il eut été plus prudent de renforcer les
joints par un tel procédé. Le peintre ayant réalisé les travaux avait pressenti ce
problème et il lui semblait l'avoir signalé par oral sur le chantier mais il n'a pas adressé
au maître de l'ouvrage ou à la direction des travaux une réserve écrite. L'expert
a indiqué que la réfection de ce défaut était encore possible, moyennant des coûts
supplémentaires de 11'000 fr. pour la réfection de la villa.
Vu ce qui précède,
c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré que les intimés n'avaient
pas violé leurs obligations contractuelles dès lors qu'il n'était pas établi, au
moment de l'exécution des travaux, qu'ils étaient tenus de s'apercevoir de la nécessité
d'un toilage des parois ou que le peintre leur aurait signalé le problème. Il en découle
qu'ils ne sont pas responsables de cette malfaçon.
8.
En conclusion, l'appel doit être rejeté et le jugement de première instance confirmé.
Les frais judiciaires
de deuxième instance, qui sont arrêtés à 5'477 fr. (art. 62 al. 1 TFJC [tarif des
frais judiciaires civils du 28 septembre 2010; RSV 270.11.5]), sont mis à la charge des appelants,
qui succombent, solidairement entre eux.
Ceux-ci devront verser,
solidairement entre eux, aux intimés des dépens de deuxième instance, arrêtés
à 5'000 fr. (art. 7 TDC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010; RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'477 fr. (cinq mille quatre cent septante-sept francs),
sont mis à la charge des appelants A.P.________ et B.P.________, solidairement entre eux.
IV.
Les appelants A.P.________ et B.P.________, solidairement entre eux, doivent verser aux intimés
J.________ et Q.________, solidairement entre eux, la somme de 5'000 fr. (cinq mille francs) à titre
de dépens de deuxième instance.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Franklin Woodtli (pour A.P.________ et B.P.________),
‑
Me Denis Bettems (pour J.________ et Q.________).
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à la :
‑
Cour civile du Tribunal cantonal.
Le greffier :