vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 162 · 2010-02-01 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL | 15 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.02.2010 Arrêt / 2010 / 162

TRIBUNAL CANTONAL
AI 457/08 - 46/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er février
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
Mme   Röthenbacher et Mme  Lanz
Pleines
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Apples, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA; art. 4
al. 1, 15 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après: l'assuré) né en 1951,
titulaire d'un CFC de graphiste, a exercé la profession de
graphiste décorateur jusqu'en 2003. Par la suite, il a
reçu des indemnités de l'assurance-chômage. Sa
période de chômage a été
entrecoupée d'un cours d'aide soignant auprès de
P.________ de mars à juin 2004 et d'une activité de
livreur pour V.________ de 2004 à 2005. Il est actuellement
en fin de droit aux indemnités du chômage.
En raison de problèmes d'alcool, l'assuré a
effectué des séjours à l'Hôpital
psychiatrique de Prangins du 22 au 27 octobre 2003, le 12 avril
2004, du 10 au 21 octobre 2005 et le 19 juillet 2006. Il ressort
des rapports d'hospitalisation que l'assuré a
présenté les diagnostics d'intoxication aiguë
à l'alcool, d'autres difficultés liées
à l'environnement social, de dépendance à
l'alcool, d'alcoolisation aiguë avec agitation psychomotrice,
de sevrage d'alcool dans le cadre d'un syndrome de
dépendance à l'alcool et de difficultés
liées à l'emploi et au chômage.
Suite à un séjour de l'assuré à la
clinique genevoise de Montana du 28 juillet au 10 août 2006,
dans un rapport du 29 août 2006, les Drs D.________ et
G.________, respectivement médecin adjoint et médecin
interne à ladite clinique, ont posé le diagnostic de
trouble de l'adaptation anxio-dépressif F43.22 et retenu en
tant que comorbidités une dépendance OH, abstinent en
milieu protégé F10.21, un tabagisme chronique F17.24,
une surcharge pondérale et une mycose cutanée du dos
B35.
Le 29 août 2006, l'assuré a déposé une
demande de prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), tendant à l'octroi de mesures de
réadaptation et d'une rente d'invalidité.
L'OAI a requis l'avis du Dr H.________, médecine
générale FMH à Versoix et médecin
traitant de l'assuré. Dans un rapport du 2 novembre 2006, ce
médecin a relevé une personnalité
dépressivo-anxieuse, des abus par moment de
médicaments et d'alcool, de nombreuses hospitalisations et
des douleurs et raideur de la colonne lombaire. Il a
évalué la capacité de travail de
l'intéressé à 50 % dans sa profession
habituelle en raison d'un affaiblissement intellectuel, indiquant
que celui-ci pouvait exercer à plein temps tout travail
n'impliquant pas de travaux lourds.
A la suite de ces rapports, l'OAI a soumis le cas au Service
médical régional AI (ci-après: le SMR). Dans
son rapport du 26 juillet 2007, le Dr B.________, du SMR, n'a
retenu aucune atteinte principale à la santé et a
relevé que la maladie alcoolique était clairement
d'allure primaire, aucune comorbidité psychiatrique
significative n'ayant été retenue dans les
diagnostics posés durant les 4 séjours en milieu
psychiatrique spécialisé entre 2002 et 2006. Selon ce
praticien, le trouble de l'adaptation retenu à la Clinique
de Montana ne saurait justifier une incapacité de travail
durable.
L'OAI s'est adressé à l'Hôpital psychiatrique
de Prangins. Il ressort d'un rapport du 23 octobre 2007 des Drs
S.________, chef de clinique, et J.________, médecin
assistante, dudit hôpital, que l'assuré a
effectué dans cet établissement un nouveau
séjour du 4 au 25 septembre 2007, à la suite duquel
ont été retenu les diagnostics de syndrome de
dépendance à l'alcool F10.2, de difficultés
liées à l'emploi et au chômage Z56 ainsi que de
solitude Z60.2. Ces praticiens ont décrit ainsi le status
clinique psychiatrique de l'assuré, à son
entrée:
"Il s'agit d'un patient âgé
de 56 ans, faisant son âge, à l'hygiène et
à la tenue correctes. On note l'absence de foetor
alcoolique, le patient exprimant le fait de ne pas avoir
consommé d'alcool depuis environ 48 heures. Il est calme,
collaborant, orienté aux quatre modes. La thymie est sur le
versant dépressif. Il se dit anxieux quant à son
avenir et évoque un sentiment de solitude. On note l'absence
de troubles du sommeil et de l'appétit, ainsi que l'absence
d'idées noires et d'idées suicidaires. Relevons par
ailleurs l'absence de signes florides de la lignée
psychotique".
Dans un rapport du 29 novembre 2007, les Drs S.________ et
J.________ ont relevé que la dépendance à
l'alcool dont souffrait l'assuré entraînait
d'importantes répercussions tant sur le plan socio-familial
que professionnel, ajoutant qu'une reprise d'activité
semblait actuellement compromise au vu de la
sévérité du trouble psychique et
précisant qu'on ne pouvait exiger de la part de
l'assuré d'exercer une autre activité. Ils ont
également relevé ce qui suit:
"Le syndrome de dépendance à
l'alcool dont souffre M. K.________ présente une
répercussion majeure sur son activité
professionnelle. Nous avons effectivement en cours de séjour
hospitalier objectivé d'importants troubles de la
concentration ainsi que des difficultés mnésiques
interférant de façon notable sur ses performances. A
cela s'ajoute une importante fatigabilité associée
à des difficultés d'organisation et de planification
de son quotidien. Au vu de l'ensemble de la symptomatologie
mentionnée ci dessus, une reprise d'activité
professionnelle semble fortement compromise".
Dans un avis médical SMR du 20 février 2008, le Dr
B.________ a relevé que ces éléments
confirmaient le caractère primaire de la pratique
alcoolique, indiquant que les conclusions du rapport SMR du 26 juin
2007 étaient inchangées.
Dans un projet de décision du 22 février 2008, l'OAI
a informé l'assuré de son intention de lui refuser le
droit à des prestations de l'AI, se référant
à l'avis du SMR. Par son mandataire,
l'intéressé a contesté cette approche,
invoquant une détérioration de son état de
santé.
L'assuré a entre-temps effectué une hospitalisation
volontaire du 8 février au 14 mars 2008 à
l'Hôpital psychiatrique de Prangins en raison d'un sevrage
d'alcool, à la suite duquel les diagnostics de syndrome de
dépendance à l'alcool F10.2, de difficultés
liées à l'emploi et au chômage Z56 ainsi que de
solitude Z60.2 ont été retenus. Un rapport d'examen
neuropsychologique a été établi le
1
er
mars 2008, mettant notamment en évidence des
troubles légers (défaillances d'attention,
chronologie des événements anciens, mémoire
immédiate) et une nosognosie. Il a été
relevé que ce tableau était compatible avec une phase
de sevrage chez un patient souffrant d'éthylisme chronique
et que les troubles étaient discrets.
Dans un rapport du 28 mars 2008 adressé au mandataire de
l'assuré, les Drs S.________ et J.________, ainsi que la
Dresse R.________, chef de clinique adjoint au secteur
psychiatrique ouest de l'Hôpital de Prangins, ont retenu ce
qui suit:
"Le patient susnommé
présente une problématique de dépendance
à l'alcool depuis plusieurs années. Suivi
auprès de son médecin de famille, la Dresse
C.________ à Apples. M. K.________ a par ailleurs
été hospitalisé à plusieurs reprises
à l'hôpital psychiatrique de Prangins afin de
bénéficier de sevrages. Lors de sa dernière
hospitalisation en date du 8 février 2008, nous avons
constaté une nette péjoration de la santé tant
physique que mentale de M. K.________. En effet, sur le plan
somatique, le patient présente à son admission une
perturbation électrolytique sur carence alimentaire, ainsi
qu'une thrombocytopénie sévère d'origine
toxique. Relevons par ailleurs que M. K.________ a fait plusieurs
épisodes de crises épileptiques, dont la
dernière au cours de son dernier séjour hospitalier
à l'Hôpital psychiatrique de Prangins. Au cours de cet
épisode, le patient a perdu connaissance et s'est
fracturé le nez.
Parallèlement à l'atteinte
à la santé physique décrite ci-dessus, nous
objectivons au cours du dernier séjour hospitalier une
péjoration des fonctions cognitives. Un test
neuropsychologique a été effectué. Ce dernier
a mis en évidence des troubles exécutifs, ainsi que
des perturbations mnésiques dans le cadre d'un examen
allégé, en raison d'une fluctuation importante de
l'attention et des capacités de concentration.
Au vu de l'ensemble des
éléments mentionnés ci-dessus, M. K.________
présente une atteinte à la santé physique et
mentale réduisant de façon considérable sa
capacité de gain. De ce fait, une reprise d'activité
professionnelle ne nous semble pas envisageable".
Dans un rapport du 2 juin 2008, la Dresse C.________,
médecine générale FMH à Apples et
médecin traitant de l'assuré, a posé les
diagnostics de dépendance à l'alcool F10.2, de
dépression, de solitude et de troubles cognitifs non
précisés, indiquant une incapacité de travail
de 100 % depuis le 12 mars 2007.
Dans un avis médical SMR du 28 juillet 2008, le Dr
B.________ a relevé l'absence de fait nouveau par rapport
à son avis du 26 juin 2007, relevant ce qui suit:
"Dans le courrier 28/03/2008, le Dr
R.________ et sa collaboratrice nous informent que l'assuré
a bénéficié en février 2008 d'une
hospitalisation pour sevrage. Il était
noté:
1. Une perturbation électrolytique
sur carence alimentaire qui ne saurait justifier des
empêchements durables à l'intégration au monde
de l'économie, celle-ci étant rapidement
réversible par une alimentation saine et
équilibrée.
2. Une thrombocytopénie
qualifiée de sévère d'origine toxique qui
n'est pas inhabituelle lors de pratique alcoolique intense et
assidue. Ce problème hématologique se résout
spontanément après quelques semaines d'abstinence
d'alcool.
3. Plusieurs crises d'épilepsie
dont la dernière au cours de son dernier séjour
hospitalier. De tels événements ne sont pas rares
dans les premiers jours d'un sevrage d'alcool. Cela ne saurait
constituer un empêchement durable pour la
réintégration au monde de l'économie, tout au
plus une annonce auprès du service des automobiles a
dû être faite. C'est ce que confirme le traitement de
sortie de Prangins en mars 2008, celui-ci ne comportant pas
à juste raison de médication
antiépileptique.
4. La fracture du nez et la chute ne sont
pas source d'empêchements dans l'activité
antérieure.
5. Le bilan neuropsychologique 29/02/2008
s'effectue 20 jours après sevrage d'alcool et après
une crise d'épilepsie généralisée dans
le contexte d'un sevrage d'alcool. Les troubles exécutifs
sont qualifiés de léger de même que les
troubles qui semblent affecter la mémoire immédiate
des récits et la chronologie des faits anciens.
Les diagnostics retenus en mars 2008
sont:
- Syndrome de dépendance à
l'alcool F10.2
- Difficultés liées à
l'emploi et au chômage Z56
- Solitude Z60.2"
Par décision du 30 juillet 2008, l'OAI a
rejeté la demande de rente et de mesures professionnelles.
Se référant à l'examen par le SMR des
pièces médicales au dossier, l'OAI a indiqué
que l'incapacité de gain de l'assuré était due
avant tout à sa dépendance à l'alcool et qu'il
ne s'agissait pas d'une invalidité au sens de la
loi.
B.
Par acte du 14 septembre 2008 (contresigné
par l'assuré), la sœur de l'assuré
défère cette décision au Tribunal des
assurances et conclut à l'octroi de mesures
professionnelles, subsidiairement à une rente
d'invalidité. Elle soutient que la dépendance
à l'alcool n'est pas la cause de son incapacité
à travailler mais la conséquence d'une situation
psychologique qui l'a progressivement amenée à cette
dépendance, son frère ayant vécu une vie
difficile, de sorte que se retrouvant seul et n'étant plus
à même de travailler, sa santé psychique s'est
dégradée.
Dans sa réponse du 20 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours, reprenant et développant ses
précédents arguments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art.
1
LAI
[loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). Si le délai doit être communiqué aux
parties, il commence à courir le lendemain de la
notification (art. 38 al. 2 LPGA).
Les délais en
jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité
ne courent pas du 15 juillet au 15 août inclusivement (art.
38 al. 4 let. b LPGA).
En l'espèce, la décision
du 30
juillet 2008 a été notifiée le 5 août
2008, de sorte que le recours a été
déposé en temps utile le 14 septembre 2008. Pour le
surplus déposé selon les formes prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est donc compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux le droit de l'assuré à des mesures
d'ordre professionnel et à une rente d'invalidité.
Ces prestations lui ont été refusées par la
décision attaquée de l'OAI, ce qui est
précisément contesté par le
recourant.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art.
28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351
consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008
consid. 4.2). En ce qui concerne les rapports établis par le
médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison
de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid.
4.2).
c)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche
un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a
provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle
résulte elle-même d'une atteinte à la
santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie
(ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268; TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008
consid. 2.2).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation
globale incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et
comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une
invalidité du chef d'un comportement addictif, il est
nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d'acuité suffisant pour
justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail
et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle
contribue pour le moins dans des proportions considérables
à cette dépendance. Si la comorbidité ne
constitue qu'une cause secondaire à la dépendance,
celle-ci ne saurait être admise comme étant la
conséquence d'une atteinte à la santé
psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité
entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la
dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors
être déterminé en tenant compte de l'ensemble
des limitations liées à la maladie psychique et
à la dépendance (TF I 169/06 du 8 août 2006,
consid. 2.2 et les arrêts cités; TF 9C_395/2007 du 15
avril 2008 consid. 2.2).
En matière de dépendance à l'alcool, la
science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles
psychiatriques indépendants (associés à la
consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut
cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une
consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le
tableau clinique. En règle générale, les
signes et symptômes psychiatriques sont induits et s'amendent
spontanément par l'arrêt de la consommation dans les
semaines qui suivent le sevrage; ils ne sauraient par
conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique
séparé. En revanche, si à l'issue d'une
période d'abstinence suffisante, les éléments
réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence
d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la
consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un
instrument utile dans le cadre de la détermination du
diagnostic, notamment s'agissant de la préexistence d'un
trouble indépendant (Thonney/Gammeter, Alcool;
problèmes psychiatriques courants. « La boîte
à outils du praticien », Revue médicale de la
Suisse romande, 2004; 124: p. 415 ss; Roland Gammeter,
Comorbidités psychiatriques associées à la
dépendance à l'alcool, Forum Med Suisse, 2002; 23: p.
562 ss; Shivani/Goldsmith/Anthenelli, Alcoholism and psychiatric
disorder: diagnostic challenges, Alcohol Research & Health,
2002; 26(2): p. 90 ss; Christine Davidson, Identification et
traitement des comorbidités psychiatriques associées
à l'alcoolodépendance, Praxis 1999; 88: p. 1720; TF
9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le
diagnostic a été posé lege artis - ne
constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le
plan juridique à une invalidité du chef d'une
dépendance. Il est nécessaire que l'affection
psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des
proportions considérables à l'incapacité de
gain présentée par la personne assurée. Une
simple anomalie de caractère ne saurait à cet
égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En
présence d'une pluralité d'atteintes à la
santé, l'appréciation médicale doit
décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et
définir à quel taux celle-ci pourrait être
évaluée, abstraction faite des effets de la
dépendance. Si l'examen médical conduit à la
conclusion que la dépendance est seule déterminante
du point de vue, de l'assurance- invalidité, il n'y a pas
lieu d'opérer une distinction entre les différentes
atteintes à la santé (TF I 731/02 du 25 juillet 2003,
consid. 2.3; TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid.
2.4).
4.
a)
En l'espèce, il ressort de manière
concordante des différentes pièces médicales
au dossier que la principale affection dont souffre le recourant
est un syndrome de dépendance à l'alcool, lequel doit
être considéré, à la lecture des
différents rapports d'hospitalisation de l'hôpital
psychiatrique de Prangins, comme primaire - ce qui a
été relevé par le Dr B.________ (rapports SMR
des 26.07.2007 et 20.02.2008). Il n'existe pas de
comorbidité psychiatrique ou d'autres atteintes de nature
psychiatrique, ainsi que l'a précisé ce praticien
(rapports précités). Si un trouble de l'adaptation a
été retenu par les Drs D.________ et G.________
(rapport du 29.08.2006), le Dr B.________ a relevé qu'une
telle atteinte ne pouvait justifier une incapacité de
travail (rapport SMR du 26.07.2007). En outre, un trouble de
l'adaptation n'est de manière générale pas
invalidant selon la jurisprudence. Par ailleurs, il ne
présente pas un degré de gravité et
d'acuité suffisant pour avoir une incidence sur la
capacité de gain de l'intéressé; il s'agit
tout au plus d'une anomalie de caractère qui ne saurait
à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d).
Les autres diagnostics retenus, à savoir des
difficultés liées à l'emploi et au
chômage ainsi qu'une solitude, ne sont pas propres à
justifier une incapacité de travail.
Au surplus, les troubles mentionnés dans le rapport du 28
mars 2008 des Drs S.________, J.________ et R.________ - soit une
perturbation électrolytique sur carence alimentaire, une
thrombocytopénie sévère d'origine toxique, des
épisodes de crises épileptiques et une
péjoration des fonctions cognitives (troubles
exécutifs et perturbations mnésiques, en raison d'une
fluctuation importante de l'attention et des capacités de
concentration) - n'ont pas une influence à long terme sur la
capacité de travail du recourant et devront s'amender avec
un sevrage réussi suivi d'une abstinence, comme l'a
relevé notamment le Dr B.________ (rapport SMR du
20.02.2008). Par ailleurs, les troubles exécutifs et de la
mémoire - qui ont été mis en évidence
suite à un examen neuropsychologique (rapport du 01.03.2008)
- ont été qualifiés de légers
après 20 jours de sevrage. Au vu de la jurisprudence
précitée en matière de dépendance, on
ne saurait suivre les conclusions, peu étayées et
motivées, des Drs H.________ (rapport du 02.11.2006) et
C.________ (rapport du 02.06.2008) quant à la
capacité de travail, ce d'autant plus qu'en tant que
médecins traitants de l'assuré, l'avis de ces
praticiens doit être apprécié avec les
réserves d'usage. Enfin, les arguments invoqués par
l'assuré à l'appui de son recours n'apportent pas
d'éléments nouveaux du point de vue médical et
ne sont pas de nature à modifier ce qui
précède.
b)
Il s'ensuit que le recourant ne présente pas
d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'art. 4
LAI, de sorte qu'il n'a pas droit à l'octroi de prestations
AI, tant sous la forme de rente que sous la forme de mesures
professionnelles.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). En
l'espèce, les frais doivent être mis à la
charge du recourant, qui succombe, en compensation avec son avance.
Vu l'issue du litige, il n'y a pas lieu à allocation de
dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision du 30 juillet 2008
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 francs (deux-cent cinquante
francs) sont mis à la charge de K.________.
IV.
Il n'est pas
alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
K.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :