vd_findinfo · ML / 2010 / 38 · 2010-01-21 · fr

MAINLEVÉE DÉFINITIVE, TITRE DE MAINLEVÉE, OBLIGATION D'ENTRETIEN, MESURE PROVISIONNELLE, COMPENSATION DE CRÉANCES | 289 al. 1 CC, 125 ch. 2 CO, 80 al. 1 LP, 81 al. 1 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 21.01.2010 ML / 2010 / 38

TRIBUNAL
CANTONAL
33
Cour des poursuites et
faillites
________________________________________________
Séance du 21 janvier
2010
______________________
Présidence de
M.
Muller
,
président
Juges
:
MM.     Hack et  Sauterel
Greffier
:
Mme   Debétaz Ponnaz
*****
Art. 80 al. 1 et 81 al. 1 LP, 289 al.
1 CC et 125 ch. 2 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité de
recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du
recours exercé par
A.C.________
, à
Cheseaux,
contre le
prononcé rendu le 10 juin 2009, à la suite de
l'audience du 22 avril 2009, par le Juge de paix du district de
Lausanne, dans la cause opposant le recourant à
B.C.________
, à
Lutry.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En fait :
1.
a)
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 16
septembre 2008 et devenue exécutoire dès le 30
septembre 2008, le Président du Tribunal civil de
l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment astreint A.C.________
à contribuer à l'entretien des siens, savoir son
épouse B.C.________ et ses deux enfants, C.C.________,
née le 21 mai 1990, et D.C.________, née le 26
décembre 1991, par le régulier versement d'une
pension mensuelle, payable d'avance le premier de chaque mois en
mains de B.C.________, d'un montant de 4'200 fr., allocations
familiales non comprises, dès et y compris le 1
er
mai 2008. Cette décision retient que les parties se sont
entendues sur le fait que cette contribution d'entretien comprend
également l'entretien de leur fille majeure, sur le point
d'entrer à l'université, et que leur fille mineure
est encore scolarisée pour deux ans à Champittet,
dont l'écolage s'élève à environ 25'000
fr. par an tout compris. Il est précisé à ce
sujet :
"La
contribution d'entretien doit être fixée en tenant
compte des revenus et des charges de chaque époux. Les
tribunaux vaudois déterminent souvent le montant de la
contribution d'entretien en fonction d'un certain pourcentage du
revenu net du débirentier […] Etant donné les
coûts élevés d'écolage pour
D.C.________, il est équitable qu'un pourcentage de
30 % du revenu net du débirentier soit
retenu."
b)
Le 24 janvier 2009, B.C.________ a fait notifier à
A.C.________ un commandement de payer la somme de 21'030 fr. plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
septembre 2008, dans la poursuite n° 2'369'804 de l'Office des
poursuites de Lausanne-Ouest, invoquant comme titre de la
créance et cause de l'obligation :
"Contribution
d'entretien selon ordonnance de mesures provisionnelles du
16.09.2008 ( [...]) soit Fr. 4'200,00 dès le 01.05.08, soit
Fr. 37'800,00 au 01.01.2009, dont à déduire Fr.
1'500,00 pour le mois de mai 2008, Fr. 3'670,00 pour le mois de
juin 2008, Fr. 1'500,00 pour le mois de juillet 2008, Fr.
1'500,00 pour le mois d'août 2008, Fr. 1'500,00 pour le mois
de septembre 2008, Fr. 1'500,00 pour le mois d'octobre 2008, Fr.
1'500,00 pour le mois de novembre 2008, Fr. 2'600,00 pour le mois
de décembre 2008 et Fr. 1'500,00 pour le mois de janvier
2009."
Le poursuivi a formé opposition totale.
c)
Le 24 février 2009, la poursuivante a saisi le
Juge de paix du district de Lausanne d'une requête de
mainlevée définitive de l'opposition, à
l'appui de laquelle elle a produit l'original du commandement de
payer et la copie certifiée conforme de l'ordonnance de
mesures provisionnelles invoquée.
Le poursuivi s'est déterminé le 2 mars 2009,
concluant au rejet de la requête et au maintien de
l'opposition. Afin d'établir sa libération, il a
produit une liste de paiements effectués pour ses filles du
27 décembre 2007 au 27 décembre 2008, pour un montant
total de 51'512 fr. 90, dont 33'702 fr. 35 depuis le 1
er
mai 2008 pour des frais d'écolages, d'abonnements de
téléphones, de primes d'assurance maladie et autres
dépenses. Il a également produit les factures
relatives à ces frais, dont certaines assorties d'un
récépissé postal, ainsi que les justificatifs
bancaires du paiement des montants versés à titre de
pensions pour les mois de janvier à décembre
2008.
2.
Par décision du 10 juin
2009, le Juge de paix du district de Lausanne a prononcé la
mainlevée définitive de l'opposition,
arrêté à 360 fr. les frais de justice de la
poursuivante et dit que le poursuivi devait lui verser la somme de
860 fr. à titre de dépens.
Le prononcé motivé a été adressé
pour notification aux parties le 21 juillet 2009. En substance, le
premier juge a considéré que la poursuivante
était au bénéfice d'un titre de
mainlevée définitive pour les pensions
réclamées et que le poursuivi n'avait pas
justifié de sa libération, notamment par
compensation, laquelle ne pouvait pas être invoquée en
matière de pensions alimentaires et, au surplus,
n'était pas suffisamment établie.
3.
Par acte du 31 juillet 2009, le
poursuivi a recouru contre ce prononcé, concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à sa
réforme en ce sens que la requête de mainlevée
est rejetée et l'opposition maintenue, "très
subsidiairement" à son annulation et au renvoi de la cause
au premier juge pour nouvelle décision.
Le recourant a déposé un mémoire ampliatif le
22 octobre 2009. Le 19 novembre suivant, il a produit des
pièces nouvelles.
L'intimée s'est déterminée le 30 novembre
2009, concluant, avec suite de frais et dépens, au rejet du
recours
En droit
:
I.
Formé en temps utile
(art. 57 al. 1 LVLP - loi vaudoise d'application de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite;
RSV 280.05) et comportant des conclusions principales en
réforme valablement formulées (art. 461 ss CPC - Code
de procédure civile; RSV 270.11 - applicables par le renvoi
de l'art. 58 al. 1 LVLP), le recours est recevable. La conclusion
"très subsidiaire" en nullité est en revanche
irrecevable et doit être écartée
préjudiciellement, le recourant ne soulevant aucun moyen de
nullité (art. 465 al. 3 CPC).
Les pièces nouvelles produites en deuxième instance
sont irrecevables, l'administration de preuves nouvelles
étant prohibée en procédure de recours en
matière de mainlevée d'opposition (art. 58 al. 3
LVLP).
II.
a)
Aux termes de
l'art. 80 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite; RS 281.1), le créancier qui est
au bénéfice d'un jugement exécutoire peut
requérir du juge la mainlevée définitive de
l'opposition. L'ordonnance de mesures provisoires, ou
provisionnelles, en particulier la décision sur les
contributions alimentaires pendant un procès en divorce ou
en séparation de corps, est assimilée à un
jugement au sens de cette disposition (Panchaud/Caprez, La
mainlevée d'opposition, § 10; Gilliéron,
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite, n. 37 ad art. 80 LP).
En l'espèce, il n'est pas contesté que l'ordonnance
de mesures provisionnelles du 16 septembre 2008 est
exécutoire et vaut en principe titre de mainlevée
définitive pour la contribution alimentaire à la
charge du recourant.
b)
Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement
exécutoire, le juge prononce la mainlevée
définitive, à moins que l'opposant ne prouve par
titre que la dette a été éteinte ou qu'il a
obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne
se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP).
Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée
provisoire (art. 82 al. 2 LP), en matière de
mainlevée définitive, il ne suffit pas que le
débiteur rende sa libération vraisemblable. Il doit
en rapporter la preuve stricte (TF 5P.464/2006 c. 4.3; ATF 125 III
42 c. 2b, JT 1999 II 1314; ATF 124 III 501 c. 3a, JT 1999 II
136).
aa)
En l'espèce, le poursuivi a invoqué -
à tout le moins implicitement - la compensation. Le premier
juge a considéré, sur la base de l'art. 125 ch. 2 CO
(Code des obligations; RS 220), que la compensation n'était
pas "opérante" en matière d'aliments. Le recourant
conteste que cette disposition soit applicable.
Aux termes de l'art. 125 ch. 2 CO, les créances d'aliments
absolument nécessaires à l'entretien du
débiteur
[recte :
créancier
] et de
sa famille ne peuvent être compensées contre la
volonté du créancier. Pour s'opposer à la
compensation, ce dernier doit établir que la créance
d'aliments est absolument nécessaire à son entretien
ou à celui de sa famille. Doctrine et jurisprudence
retiennent comme critère celui du minimum vital (Jeandin,
Commentaire romand, n. 8 ad art. 125 CO). Dans un arrêt rendu
en 2004 (CPF, 23 septembre 2004/459), la cour de céans a,
sur ce point considéré, ce qui suit :
"Or,
en l'espèce, non seulement l'intimée n'a pas
établi que les prestations versées par le recourant
étaient absolument nécessaires à son entretien
et à celui de ses enfants, mais on doit admettre que la
preuve contraire résulte de l'ordonnance de mesures
provisionnelles du 15 juillet 2003, dans laquelle le juge a
réparti entre les époux la part de leurs revenus qui
excède le minimum vital. Sur le principe, le recourant est
donc en droit d'opposer la compensation avec les montants qu'il a
versés en trop au titre de pension alimentaire pour
l'année 2003."
Dans le cas présent, il
apparaît peu vraisemblable que la créance en
poursuite, destinée entre autres à payer les frais de
scolarisation de l'une des filles des parties dans un
établissement privé, soit absolument
nécessaire à l'entretien de l'intimée et
à celui de ses enfants et l'intimée n'a en tout cas
pas établi que tel était le cas.
bb)
Lorsque la compensation est invoquée comme
mode d'extinction d'une créance constatée par un
titre à la mainlevée définitive, la preuve de
cette extinction par compensation ne peut être
apportée que par la production de titres qui justifieraient
eux-mêmes la mainlevée définitive ou à
tout le moins la mainlevée provisoire (TF 5P.459/2002; ATF
115 III 97 c. 4; Staehelin, Basler Kommentar, n. 4 ad art. 81 LP;
Panchaud/Caprez, op. cit., § 144 ch. 3).
En l'espèce, le poursuivi n'a produit aucune pièce
valant titre de mainlevée définitive ou provisoire.
Les créances invoquées en compensation ne sont ainsi
pas établies et le moyen libératoire tiré de
la compensation doit être rejeté.
c)
Les arguments du recourant peuvent également
être examinés sous l'angle de l'extinction de la dette
par paiement à des tiers, en particulier l'école et
la caisse d'assurance-maladie.
Le
juge de la
mainlevée n'a ni à revoir ni à
interpréter le titre de mainlevée qui est produit
(ATF 124 III 501). Si le jugement invoqué est peu clair ou
incomplet, il appartient au juge du fond de l'interpréter ou
de le compléter selon les formes prévues par le droit
cantonal. Cela ne signifie toutefois pas que le juge de la
mainlevée n'aurait à tenir compte que du dispositif
du jugement produit. Il peut au contraire se référer
à ses motifs pour rechercher s'il constitue bien le titre
nécessaire pour justifier la continuation de la poursuite.
Ce n'est que si le sens du dispositif est douteux et que ce doute
ne peut être levé par l'examen des motifs que la
mainlevée peut être refusée (ATF 134 III 656,
rés. SJ 2009 I 73).
L'ordonnance de mesures provisionnelles invoquée en
l'espèce prévoit le versement de la contribution
d'entretien "en mains de B.C.________". Cette mention claire lie le
juge de la mainlevée et exclut par conséquent que le
paiement effectué en mains d'un tiers puisse être
considéré comme libératoire.
III.
a)
L'identité
entre la personne du créancier et celle du poursuivant, de
même qu'entre la créance en poursuite et la
créance allouée par le jugement ainsi que la
détermination de son montant, sont des conditions de la
mainlevée que le juge doit vérifier d'office
(Panchaud/Caprez, op. cit., §§ 107,108 et 156 ch.
24).
En l'espèce, l'ordonnance de mesures provisionnelles du 16
septembre 2008 prévoit le versement en mains de
l'intimée d'une contribution d'entretien globale de
4'200 fr. pour elle et ses deux filles, dont l'une était
déjà majeure à cette date.
b)
Selon l'art. 289 al. 1 CC, la prétention à
la contribution d'entretien appartient à l'enfant (TF
5P.29/2005 du 29 août 2005). Le détenteur de
l'autorité parentale est habilité à exercer en
son nom personnel la poursuite en paiement de la créance
alimentaire appartenant à l'enfant mineur, en raison du fait
que le mineur n'a pas la capacité d'agir lui-même ni
de désigner un autre représentant (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4ème éd., nn. 23.02 et
23.04a, pp. 152 à 154; Panchaud/Caprez, op. cit., § 107
n. 2; CPF, 2 février 2006/25; CPF, 26 mai 2005/287). En
revanche, les pouvoirs de représentation du parent titulaire
de l'autorité parentale s'éteignent à la
majorité de l'enfant, celui-ci devant à partir de ce
moment-là agir en son nom propre contre le débiteur
de la pension (CPF, 26 mai 2005/287 précité; CPF, 24
février 2005/42; CPF, 11 mars 2004/86; CPF, 7 février
2002/34; CPF, 25 mars 1999/128).
c)
La question de savoir comment ces principes s'appliquent
en présence d'une contribution fixée globalement a
été tranchée par le Tribunal
fédéral, dans l'arrêt précité
publié aux ATF 124 III 501. Dans cette affaire, une
contribution d'entretien globale en faveur de l'épouse et
des deux enfants, à l'époque déjà
majeurs, avait été fixée par ordonnance de
mesures protectrices de l'union conjugale, ratifiant une
convention. L'épouse a intenté une poursuite contre
le débiteur de la contribution d'entretien, qui a
formé opposition. Entre-temps, l'un des enfants avait
terminé sa formation professionnelle, l'autre se trouvant
encore aux études. La mainlevée définitive de
l'opposition a été accordée en première
instance, mais refusée sur recours en deuxième
instance cantonale. Saisi d'un recours, le Tribunal
fédéral a jugé ce qui suit (c. 3,
extrait) :
"[…] On l'a vu,
c'est au débiteur qu'il incombe d'établir que la
dette est éteinte. En cas d'extinction partielle, le juge ne
peut refuser la mainlevée définitive pour la partie
éteinte de la dette que si la cause de cette extinction et
le montant correspondant sont établis, à
défaut de quoi il doit prononcer la mainlevée
définitive à concurrence de l'entier de la dette.
Pour empêcher cela, le débiteur doit donc
établir par titre à la fois la cause de l'extinction
partielle et le montant exact à concurrence duquel la dette
est éteinte. Au regard de la loi et de la jurisprudence, il
n'incombe ni au juge de la mainlevée ni au créancier
de déterminer cette somme.
c) Il est constant, selon
l'arrêt attaqué, que la dette d'entretien de
l'intimé - fixée globalement, sans clé de
répartition entre les trois bénéficiaires -
s'est éteinte à l'égard de la fille N. et
qu'elle ne subsiste qu'à l'égard de l'épouse
et du fils A., encore aux études. Le débiteur
n'allègue donc qu'une extinction partielle de sa dette. Mais
s'il a bien établi que celle-ci est intervenue en vertu
d'une cause de droit civil (art. 277 al. 2 CC), sa fille ayant
terminé sa formation professionnelle, il n'a, en revanche,
ni allégué ni prouvé à concurrence de
quel montant sa dette est éteinte, ce que le titre de
mainlevée produit - la convention du 22 novembre 1993
homologuée par jugement du 17 décembre 1993 - ne
permet pas non plus de déterminer. Le débiteur ayant
ainsi échoué dans la preuve qui lui incombait en
vertu de l'art. 81 al. 1 LP, les juges cantonaux ont violé
cette norme en refusant de lever définitivement l'opposition
en cause. Leur décision, qui revient à faire
supporter les conséquences de l'absence de preuves au
créancier en lieu et place du débiteur,
s'écarte arbitrairement des critères posés par
le législateur.
d) L'arrêt
attaqué conduit de surcroît à un
résultat arbitraire en ce sens qu'il prive la recourante et
son fils de contributions d'entretien dues en vertu d'un jugement
exécutoire. La recourante fait valoir à juste titre
qu'elle est au bénéfice d'un tel jugement qu'elle ne
peut cependant pas faire exécuter, et qu'il n'existe pour
elle aucune issue logique et raisonnable: en effet, les parties
étant en instance de divorce, comme cela ressort du dossier,
la recourante ne peut en l'état ni requérir de
nouvelles mesures protectrices ou agir en reconnaissance de dette,
dès lors qu'elle est déjà au
bénéfice d'une décision exécutoire, ni
requérir des mesures provisionnelles à propos de
contributions dues pour une période antérieure
à la procédure de divorce."
Il découle de cette jurisprudence que la fixation globale
des contributions d'entretien pour l'épouse et/ou les
enfants majeurs ou proches de la majorité ne constitue pas
en soi un obstacle à la mainlevée définitive.
Dans un tel cas, si le débiteur se prévaut de
l'extinction partielle de la dette, c'est lui, et non le
créancier, qui supporte le risque d'une contribution
fixée globalement, en ce sens qu'il doit établir,
outre l'extinction de la dette (achèvement par l'enfant de
sa formation professionnelle ou de ses études ou accession
de l'enfant à sa majorité), le montant de la part qui
est éteinte, à défaut de quoi, il reste devoir
la totalité de la contribution. L'arrêt plus
récent de la cour de céans (CPF, 13 novembre
2008/545) ne doit dès lors pas être suivi sur ce
point.
En l'espèce, on peut d'abord se demander si une cause
d'extinction partielle de la dette est réalisée,
dès lors que la fille aînée des parties
était déjà majeure au moment où
l'ordonnance de mesures provisionnelles a été rendue
et que les parties se sont entendues sur le fait que son entretien
était compris dans la contribution d'entretien globale. Dans
ces circonstances, il n'apparaît pas exclu de présumer
un rapport de représentation entre la mère et la
fille. La question peut cependant rester ouverte puisque, dans
l'hypothèse où l'intimée ne serait pas en
mesure de poursuivre le débiteur pour la totalité de
la contribution d'entretien, il appartenait au recourant, au vu de
la jurisprudence du Tribunal fédéral en
matière de contributions fixées globalement (
ATF 124 III 501,
précité)
, d'établir l'étendue de
sa libération partielle. Faute de rapporter cette preuve, le
recourant reste dans tous les cas débiteur de la
totalité de la contribution d'entretien. Il s'ensuit que la
décision de mainlevée définitive rendue par le
premier juge est justifiée.
IV.
Le recours doit ainsi être rejeté et le
prononcé confirmé.
Les frais de deuxième instance du recourant sont
arrêtés à 570 francs. Celui-ci doit en outre
verser à l'intimée la somme de 700 fr. à titre
de dépens de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le prononcé est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 570 fr. (cinq cent
septante francs).
IV.
Le recourant A.C.________ doit verser
à l'intimée B.C.________ la somme de 700 fr. (sept
cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 21 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du 10 mars 2010
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Me Jean de Gautard, avocat
(pour A.C.________),
‑      Me Bernard Katz, avocat (pour
B.C.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de
21'030 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens
des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M. le Juge de paix du
district de Lausanne.
L
a
greffi
ère
: