vd_findinfo · AI 327/21 - 17/2023 · 2023-01-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ALCOOLISME, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.01.2023 AI 327/21 - 17/2023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
327/21 - 17/2023
ZD21.038943
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 janvier 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.____________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.____________
(ci-après : l'assuré ou le recourant), né le [...], de nationalité portugaise, domicilié
en Suisse depuis [...], a travaillé du 3 juin 1996 au 2 décembre 2002 comme maçon au service
de l'entreprise O.________ SA à [...].
Le 2 juin 2003, il a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) tendant à l'octroi d'une rente en
raison de douleurs au dos ainsi qu'au genou gauche existant depuis 1995.
Mandatée par l'OAI le 19 août 2004, la Dre A.E.__________, spécialiste en rhumatologie,
a procédé à une expertise. A titre de diagnostics avec incidence sur la capacité
de travail, elle a retenu une gonarthrose gauche avancée post-traumatique, des lombosciatalgies
gauches résiduelles après hernie discale L4-L5 gauche foraminale et des cervicalgies avec discret
syndrome cervical sur cervicarthrose étagée; elle a par ailleurs conclu que l'assuré était
incapable de reprendre son ancienne activité de maçon depuis décembre 2002, mais qu'une
activité légère semi-sédentaire demeurait exigible de sa part au taux de 80 % sur
le plan somatique (rapport du 21 avril 2005).
Le 16 novembre 2006, l'assuré a subi une intervention chirurgicale (ostéotomie correctrice
du tibia proximal gauche). Dans un rapport du 10 juillet 2007, le Dr M.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu un état de santé
stationnaire et diagnostiqué des séquelles de fracture du tibia proximal gauche, une gonarthrose
interne gauche, un status après ostéotomie de flexion valgisation gauche et une obésité;
à son avis, une réorientation professionnelle dans une activité adaptée était
imaginable, mais il doutait que la capacité de travail de l'assuré dépasse les 50 %. Chargé
par l'OAI de se prononcer sur le dossier, le Dr C.________ du Service médical régional AI (ci-après
: SMR) a indiqué que l'intervention d'ostéotomie du tibia ne s'était pas compliquée,
si bien qu'elle ne pouvait être source d'un empêchement durable dans une activité adaptée
(avis du 12 septembre 2007).
Par décision du 12 septembre 2007, confirmant un projet de décision du 3 novembre 2006 faisant
suite à un rapport final du 14 juin 2006, l'OAI a nié le droit de l'assuré à une
rente d'invalidité.
b)
L'assuré
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
A cette occasion, il a produit un certificat médical du 17 janvier 2008 du Dr M.________, lequel
lui reconnaissait une capacité de travail théorique de 50 % dans une activité adaptée,
avec la précision que la capacité théorique de son patient dans le contexte actuel, dégénératif
et médical du fait de l'hémochromatose ainsi que des cervico-lombalgies, était nulle.
Par arrêt du 16 juin 2009 (cause AI 413/07 – 183/2009), la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a rejeté le recours formé par l'assuré contre la décision du 12
septembre 2007 de l'OAI, au motif que le degré d'invalidité retenu était insuffisant pour
ouvrir le droit à une rente.
c)
Saisi
d'un recours de l'assuré contre l'arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du 16 juin 2009, le Tribunal fédéral a, par arrêt du 22 mars 2010 (9C_944/2009), admis
le recours et renvoyé la cause à l'administration afin qu'elle procède à la mise
en œuvre d'un complément d'instruction sur le plan médical. Il a notamment considéré
ce qui suit :
"
3.3
En l'espèce, la juridiction cantonale a fait une appréciation des rapports médicaux au
dossier qui n'apparaît pas soutenable. Si elle a fondé sa constatation relative à la capacité
de travail dans une activité légère de substitution sur le rapport de la doctoresse A.E.__________
du 21 avril 2005, elle a considéré de façon manifestement inexacte que l'évolution
subséquente de l'état de santé du recourant ne remettait pas en cause les conclusions
de ce médecin. A cet égard, reprenant l'appréciation de l'intimé, elle a constaté
que l'intervention d'ostéotomie du tibia ne s'était pas compliquée et n'avait dès
lors pu entraîner un empêchement durable. Une telle constatation - qui apparaît tirée
de l'avis peu motivé du docteur C.________ du SMR du 12 septembre 2007 - est cependant contredite
par les appréciations du docteur M.________ des 10 juillet 2007 et 17 janvier 2008.
Près
de huit mois après l'intervention chirurgicale, ce médecin a indiqué que l'évolution
postopératoire était "extrêmement lente" et que son patient avait beaucoup de
difficultés à se mettre en charge totale sans se protéger de cannes; les progrès
étaient en outre extrêmement lents et le praticien doutait que la capacité de travail
dans une activité adaptée dépassât 50 % (rapport du 10 juillet 2007). Par la suite,
le docteur M.________ est revenu sur cette conclusion en expliquant que la "capacité théorique
dans le contexte actuel, dégénératif ainsi que médical du fait de l'hémochromatose
et des cervico-lombalgies est nulle" (rapport du 17 janvier 2008). S'il est vrai, comme l'ont retenu
les premiers juges, que cette appréciation mentionnait également des facteurs limitatifs étrangers
à une atteinte à la santé - longue période d'inactivité, formation professionnelle
dans une activité lourde et difficultés linguistiques -, le docteur M.________ a cependant
fait état d'une évolution défavorable sur le plan purement médical (douleurs internes
liées à une gonarthrose secondaire qui se décompensait). On ne pouvait dès lors considérer
sans arbitraire que l'appréciation du docteur M.________ - dont il y a lieu de tenir compte (ATF
99 V 98 consid. 4 p. 102) - constituait "plutôt une réévaluation" et ne mettait
pas en évidence une aggravation de l'état de santé du recourant par rapport aux constatations
de la doctoresse A.E.__________
"
.
B.
a)
Reprenant l'instruction du dossier, l'OAI a chargé la Dre A.E.__________ d'examiner l'assuré,
afin de se prononcer sur l'évolution de son état de santé depuis son expertise de 2005
jusqu'à la date de la décision contestée soit le 12 septembre 2007, puis de la date précitée
jusqu'à ce jour.
Dans son rapport du 14 mars 2011, la Dre A.E.__________ a retenu les diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail de l'assuré de status après prothèse totale du genou gauche
de bon résultat pour gonarthrose gauche post-traumatique (M 17.3), de lombosciatalgies résiduelles
sur discarthrose prédominant en L4-L5 (M 47.2) et de cervicalgies avec discret syndrome cervical
sur cervicarthrose étagée (M 47.8). Elle a relevé que depuis 2003, la capacité de
travail de l'assuré était nulle dans l'activité de maçon et dans tout métier
similaire. Dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles (soit évitant
les longs déplacements, les terrains instables, la montée sur une échelle, les charges
répétitives de plus de 5 kg, les positions en porte-à-faux, la position statique prolongée
de la tête, la position en appui monopodal, l'usage de machines vibrantes ou de pédale, la
position à genou ou accroupie, mais autorisant l'alternance des positions permises), la capacité
de travail était entière avec une diminution de rendement de 30 %.
Par courrier du 6 avril 2011, le SMR a demandé à la Dre A.E.__________ de préciser l'évolution
de la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée depuis son examen
de mars 2005.
Dans un rapport complémentaire du 12 mai 2011, la Dre A.E.__________ a exposé ce qui suit :
"
[…]
Rappelons que lors de ma 1
ère
expertise rendue en juin [recte : avril] 2005, j’évaluais la capacité de travail à
80 % dans une activité adaptée en mettant en exergue que certaines limitations se contredisaient
entre elles. Je pronostiquais que si l’on posait une prothèse de genou, la capacité de
travail au plan médico-théorique pourrait se revoir à la hausse dans une activité
adaptée à plein temps selon le résultat prothétique.
Jusqu’à
la date de l’ostéotomie tibiale, en novembre 2006, la capacité de travail dans une activité
adaptée est de 80 %. Il faut admettre une pleine incapacité de travail avec reprise d’une
capacité de travail théorique à 50 % dès juillet 2006 [recte : 2007] dans une activité
adaptée. L’ostéotomie n’a en effet pas donné de résultat, au contraire,
le patient a présenté d’importantes gonalgies après cette opération. La gonarthrose
n’a pas été enrayée par cette ostéotomie. La capacité de travail dans
une activité adaptée peut être établie à 50 % jusqu’à la prothèse
totale de genou fin 2008. Le Dr M.________ le 17.01.2008 dans son rapport allait également dans
ce sens. Durant l’année 2009, il faut admettre une incapacité temporaire. Lorsqu’il
a été examiné par le Dr V.________ en septembre 2009, le problème lombaire était
en priorité. On ne constate pas de problème en regard du genou prothétique, notamment
de signe irritatif. Nous retrouvons une situation clinique semblable à celle de notre expertise.
En fin d’année 2009, le Dr M.________ constate une bonne musculature, une fonction du genou
assez bien récupérée. Il persiste les problèmes rachidiens. Dès lors, il m’apparaît
qu’une capacité de travail de l’ordre de celle que nous avons établie pendant l’expertise
était exigible à partir de septembre 2009. Pour les raisons débattues dans notre expertise,
la capacité de travail dans une activité adaptée est pleinement exigible, mais il faut
admettre cette baisse de rendement de l’ordre de 30 % depuis septembre 2009 […]
"
.
Par avis médical du 10 juin 2011, le Dr C.________ du SMR a estimé que les diagnostics retenus
dans l'expertise étaient convaincants et que les conclusions étaient motivées, avec précision
et souci du détail. Dans une activité adaptée, l'assuré présentait une capacité
de travail de 80 % de décembre 2002 à novembre 2006 ; de 0 % de novembre 2006 à juillet
2007 ; de 50 % de juillet 2007 à novembre 2008 et de 0 % de décembre 2008 à septembre
2009, l’état de santé n’étant pas stationnaire. Dès le 17 septembre 2009,
l'intéressé présentait une totale capacité de travail avec une baisse de rendement
de 30 %, soit 70 % dans une activité adaptée.
b)
Par projet de décision du 1
er
décembre 2011, l'OAI s'est prononcé dans le sens de l'octroi à l'assuré d'une rente
échelonnée dans le temps à compter du 1
er
décembre 2006. Il a ainsi confirmé qu'à l'échéance du délai d'attente d'une
année, soit le 2 décembre 2003, le préjudice économique dans une activité adaptée
était de 32 % (après comparaison des revenus avec et sans invalidité), ce qui ne permettait
pas d'ouvrir le droit à une rente. En revanche, à la suite d'une aggravation de son état
de santé en raison d'une ostéotomie tibiale le 16 novembre 2006, son invalidité moyenne
était de 40 % ce qui lui donnait droit à un quart de rente dès le 1
er
décembre
2006. Ce quart de rente était remplacé par une rente entière d’invalidité à
partir du 1
er
mars 2007, basée sur un taux d’invalidité de 100 % (soit après trois mois d’aggravation
dès le 1
er
décembre 2006). Compte tenu du rapport du 10 juillet 2007 du Dr M.________ retenant une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée, l'OAI a procédé à la comparaison
des revenus avec et sans invalidité. Il a estimé que le préjudice économique dès
cette date atteignait 61 %, raison pour laquelle la rente entière était remplacée par
un trois quarts de rente dès le 1
er
novembre
2007 (soit après trois mois d’amélioration dès le 10 juillet 2007). A la suite d’une
aggravation de son état de santé en raison de l’implantation d’une prothèse
totale du genou, l'assuré présentait une incapacité de travail entière du 1
er
décembre
2008 au 16 septembre 2009. Le trois quarts de rente était ainsi remplacé par une rente entière
d’invalidité, basée sur un taux d’invalidité de 100 % dès le 1
er
mars 2009 (soit après trois mois d’aggravation dès le 1
er
décembre 2008). A partir du 15 septembre 2009, sa capacité de travail était fixée
à 70 % dans une activité adaptée à son état de santé. L'OAI a dès
lors procédé au calcul du préjudice économique et a retenu un taux d'invalidité
de 47 %. La rente entière était par conséquent remplacée par un quart de rente, basé
sur un taux d’invalidité de 47 %, dès le 1
er
janvier 2010 (soit après trois mois d’amélioration depuis le 15 septembre 2009).
Dans un rapport du 15 décembre 2011, le Dr M.________ a relevé que la situation de l'assuré
était stationnaire, tout en émettant un pronostic réservé quant à la reprise
d'une capacité de travail tant pour des raisons physiques que "psychologiques".
Par décisions du 15 mars 2012, l'OAI a confirmé son projet de décision du 1
er
décembre 2011.
C.
Par acte du 4 mai 2012, A.____________ a recouru contre ces décisions auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à leur annulation et au renvoi
de la cause à l’autorité intimée, et subsidiairement à leur réforme en
ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité du 2
décembre 2002 au 28 février 2007, d’une rente entière du 1
er
mars 2007 au 31 décembre 2009, et de trois quarts de rente à compter du 1
er
janvier
2010.
Par arrêt du 18 décembre 2012 (cause AI 100/12 – 3/2012), la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a partiellement admis le recours de l’assuré, et réformé la
décision du 15 mars 2012 en ce sens qu’il a droit à une rente entière du 1
er
décembre 2008 au 1
er
janvier 2010, et confirmé pour le surplus les autres décisions, également datées
du 15 mars 2012, confirmant ainsi en particulier le droit à un quart à compter du 1
er
janvier 2010.
D.
Dans un rapport du 12 octobre 2015 à l’OAI, le Dr I._________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, a indiqué que l’état de santé psychique de l’assuré
s’était nettement péjoré en plus de son état physique. Pour cette raison la
réouverture du dossier de l’intéressé et l’intervention de l’assurance-invalidité
pour l’aider au mieux étaient demandées.
Une révision a alors été initiée en novembre 2015.
Par avis médical du 4 août 2016, la Dre G.________ du SMR a estimé que plusieurs éléments
au dossier mettaient en doute la gravité de cette atteinte psychique nouvellement décrite.
Compte tenu de la complexité de la situation, une expertise pluridisciplinaire (psychiatrie, rhumatologie
et médecine interne) était recommandée pour savoir si depuis décembre 2013 (compte
tenu d’une décision de refus d’augmentation du quart de rente d’invalidité
du 15 novembre 2013 de l’OAI entrée en force [pièce 240]) l’état de santé
de l’assuré s’était péjoré, si oui, quelle était la nature de cette
aggravation, et avec quelles conséquences sur la capacité de travail dans une activité
adaptée.
Selon une communication du 30 août 2016, le Service de lutte contre la fraude à l’assurance
(LFA) de l’OAI a été prévenu par le Contrôle des chantiers de la construction
du canton de Vaud, sur la base d’un rapport du 29 octobre 2015, que l’assuré avait été
contrôlé sur un chantier en train de travailler. Après que diverses recherches-vérifications
aient été réalisées sans apporter d’éléments nouveaux, il avait finalement
été décidé de ne pas mener de plus amples investigations et de fermer le mandat.
Une nouvelle expertise a été confiée au N.________ SA de [...].
Dans leur rapport du 15 mai 2017, les experts du N.________ ont retenu, à titre de diagnostics avec
incidence sur la capacité de travail, une lombo-sciatalgie chronique bilatérale à prédominance
gauche avec claudication neurogène dans le contexte de spondylolisthésie L4-L5 grade I et de
canal lombaire étroit au niveau L4-L5, des gonalgies gauches résiduelles et status post ostéotomie
tibiale, la mise en place d’une prothèse totale de genou (PTG) gauche dans le cadre d’une
gonarthrose, une gonarthrose droite, des cervicalgies chroniques sur troubles dégénératifs
et statiques, et des omalgies chroniques sur tendinopathie de la coiffe des rotateurs avec conflit sous-acromial ;
ils ont par ailleurs conclu que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans
l’activité de maçon de manière définitive, mais que sa capacité de travail
était de 100 %, avec diminution de rendement de 30 %, dans une activité adaptée.
Par projet de décision du 10 août 2017, l'OAI s'est prononcé dans le sens d’un refus
d’augmentation du quart de rente d’invalidité versé à l’assuré
depuis le 1
er
janvier 2010. Après analyse du cas, les éléments apportés ne permettaient pas de
prendre en compte une aggravation objective de l’état de santé de l’assuré
dont la capacité de travail demeurait fixée à 70 % (100 % avec baisse de rendement de
30 %) dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles dues à son état
de santé.
Aux termes de son avis médical « audition » du 9 octobre 2017, le DrC.________
du SMR a retenu l’absence de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise
N.________, à savoir la prise en compte d’une capacité de travail résiduelle de
100 %, avec une baisse de rendement de 30 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles décrites en page 42 de l’expertise, en raison d’empêchements secondaires
à des lombosciatalgies chroniques, des gonalgies gauches et une gonarthrose droite, des cervicalgies
chroniques non-déficitaires et des omalgies chroniques sur troubles dégénératifs.
Malgré les remarques de l’avocate de l’époque et la remise d’un rapport de
consultation du 24 juillet 2017 de la Dre Q.________, spécialiste en médecine interne et en
rhumatologie, le médecin du SMR a maintenu sa position.
Par décision du 12 janvier 2018, l'OAI a confirmé son projet de décision du 10 août
2017. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
E.
Le 3 avril 2018, l’assuré a sollicité une augmentation de son taux d’invalidité.
Invité à rendre vraisemblable une modification de son état, il a produit un rapport du
22 mai 2018 du Prof. U.__________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, indiquant qu’il allait procéder à une prothèse totale du
genou (PTG) à droite le 28 juin 2018. Il a également joint des attestations du Dr I._________
selon lesquelles il était en incapacité de travail totale et une attestation du Dr X.________,
médecin-assistant à l’Hôpital Orthopédique du CHUV, faisant état d’une
incapacité de travail totale du 26 février 2018 et jusqu’à l’intervention
du 28 juin 2018.
Dans un avis médical du 11 mars 2019, le Dr C.________ du SMR a estimé qu’après
l’intervention du 28 juin 2018 et en l’absence de complication, l’objectif visant à
obtenir une extension complète de la jambe sur la cuisse et une flexion de nonante degré était
atteint en quatre à six semaines à l’âge de l’assuré ; dans une
telle situation, l’éloignement du monde de l’économie ne dépassait pas trois
à quatre mois. Quant aux arrêts de travail attestés par le Dr I._________, ils se fondaient
sur l’appréciation de ce psychiatre depuis 2015 sans décrire une modification/aggravation
de l’état de santé de l’assuré depuis lors. De son côté, le volet
psychiatrique de l’expertise  du N.________ de mai 2017 prenait en compte les problèmes
de santé psychique de l’intéressé. Aucun élément versé au dossier
ne rendait plausible une aggravation psychiatrique depuis cette expertise. La capacité de travail
dans une activité adaptée était inchangée depuis la dernière décision de
l’OAI.
Par projet de décision du 13 mars 2019, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de rejeter sa demande d’augmentation de la rente d’invalidité, aux motifs que les éléments
apportés ne permettaient pas de prendre en compte une aggravation objective de son état de
santé et que sa capacité de travail demeurait fixée à 70 % (100 % avec baisse de
rendement de 30 %) dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles.
Le 2 avril 2019, l’assuré, agissant par son avocate, a fait part à l’OAI de ses
observations sur le projet de décision précité.
Le 15 août 2019, l’assuré a adressé à l’OAI en particulier les pièces
suivantes :
- Un
courrier du Dr B.E.__________, spécialiste en urologie, à l’assuré du 11 octobre
2017 qui lui confirmait son intervention de lithotripsie ;
-
un rapport de CT-scan abdominal du 25 mars 2019 du Dr W.________, spécialiste en radiologie, qui
a conclu à un gros calcul urétéral proximal droit de 12 x 16 millimètres responsable
d’une hydronéphrose du rein droit, un calcul non obstructif caliciel inférieur du rein
gauche de 11 millimètres, et pas de signe de cholécystite ni d’appendicite ;
- un
rapport d’URO-CT du 25 avril 2019 de la Dre Z.__________, spécialiste en radiologie, qui a
relevé une nette diminution du syndrome obstructif rénal droit avec ectasie pyélocalicielle
droite résiduelle (pyélon droit à dix-sept millimètres d’axe antéropostérieur),
plusieurs éléments de densité calcique millimétriques à la jonction pyélo-urétérale
droite et le long de l’uretère droit proximal à hauteur de L3 et L4, évoquant des
résidus calciques dont le plus grand ensemble s’étendait sur six millimètres à
la jonction pyélo-urétérale droite, une sonde jj pyélo-vésicale droite en place,
pas d’image d’urinome, un foie de configuration cirrhotique, une splénomégalie
à dix-sept centimètres, une déformation du contour hépatique sous-capsulaire du segment
IVa antérieurement ; ces derniers éléments étaient retrouvés sur les précédents
examens, cependant à confronter à la clinique ;
-
un rapport de la Dre I.________, spécialiste en radiologie, du 6 juin 2019 qui concluait à
l’absence de calcul obstructif des voies urinaires, à la persistance de calculs caliciels
inférieurs non obstructifs des deux côtés avec des densités d’environ 530 UH
de chaque côté, et à un examen pour le reste inchangé ;
-
un rapport du 30 juillet 2019 du Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, qui a noté qu’au bilan radiologique les deux prothèses étaient
en place et qu’au vu de l’évolution favorable, le prochain contrôle s’effectuerait
à cinq ans de l’arthroscopie, soit en 2023 ; en cas de nouveaux symptômes ou problèmes,
l’assuré reconsulterait plus précocement. Ce médecin a établi un arrêt
de travail de l’assuré du 21 décembre 2018 au 2 janvier 2019 à 100
%, avec reprise à 50 % le 3 janvier 2019, et à 100 % le 1
er
février
2019 ;
-
un rapport du 9 août 2019 du Dr S.________, spécialiste en médecine interne et en néphrologie,
selon lequel, les premières mesures du pH urinaire sous deux comprimés d’Urocit®
montraient que l’assuré était trop souvent avec un pH inférieur à 6.5 si bien
qu’il lui avait été demandé d’augmenter sa consommation d’Urocit®
à trois comprimés par jour. Il lui avait été demandé également de continuer
les mesures de pH et d’augmenter le traitement d’Urocit® à quatre comprimés
par jour si le pH urinaire restait inférieur à 6.5. Un rendez-vous de contrôle était
prévu dans six mois pour réévaluer les anomalies du bilan actuel et revoir les contrôles
du pH urinaire.
Dans un rapport du 15 août 2019 à OAI, le Dr I._________ a posé les diagnostics incapacitants
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2 ; depuis juin 2016) et de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse
et dépressive (F43.22 ; depuis juin 2016). Il a attesté d’une totale incapacité
de travail depuis le début du suivi de l’assuré le 26 août 2015 dans toutes activités.
Selon le psychiatre traitant, l’intéressé ne pouvait plus assumer un effort physique
ou psychique en raison de la comorbidité de ses troubles à la santé physiques et psychiques.
Dans un rapport du 25 novembre 2019, le Dr I._________ a répondu aux questions du médecin du
SMR de l’OAI comme suit :
“
1.
Pour quelles raisons un traitement médicamenteux antidépresseur n’est pas prescrit alors
que vous mentionnez un épisode dépressif de gravité sévère ?
Le
patient souffre d’addiction alcoolique depuis des années et il serait trop risqué de
continuer à lui prescrire des antidépresseurs avec la consommation d’alcool en plus de
ses traitements pour d’autres comorbidités. Actuellement, aussi bien que l’arrêt
des antidépresseurs, nous avons aussi arrêté les somnifères vu les incontinences
urinaires depuis quelque temps. Le patient continue à consommer de l’alcool quand il n’a
pas de rendez-vous avec ses médecins afin de soulager ses inquiétudes pour sa santé et
ses problèmes financiers.
2.
Une consultation en psychopharmacologie à [...] a-t-elle déjà été effectuée ?
Non !
pas à notre connaissance.
3.
Notre assuré présente-t-il un problème d’alcool depuis le début de votre prise
en soin et/ou actuellement ?
Monsieur
A.____________
a souffert pendant de longues années d’addiction à l’alcool et il est actuellement
en rémission avec des tentatives de rechutes, mais il reste fragile vu la dégradation de son
état de santé physique impactant son état psychique.
”
Dans un rapport du 28 janvier 2020, le Dr I._________ a répondu à la question complémentaire
du médecin-conseil de l’OAI en ces termes :
“
1.
Pour quelle raison un traitement médicamenteux antidépresseur n’est pas prescrit alors
que vous mentionnez un épisode dépressif de gravité sévère ?
Nous
aimerions préciser qu’un traitement au CIPRALEX 10 mg cpr a été repris régulièrement
depuis le 18.10.2019. Le patient est compliant à ce jour.
Les
raisons de l’arrêt de la prise du CIPRALEX ont été expliquées dans notre rapport
précédent.
La
prise de somnifères est proscrite depuis les incontinences urinaires vu le besoin d’aller
aux toilettes plusieurs fois et ses réveils répétés pendant la nuit.
”
Aux termes d’un avis médical du 24 avril 2020, le Dr D.________ du SMR n’a pas retenu
de modification sur le plan orthopédique hormis une incapacité de travail transitoire due à
une intervention chirurgicale sur le genou droit. Le diabète n’était
a
priori
pas insulino-requérant et aucune capacité
de travail ou limitation fonctionnelle n’était émise en lien avec le problème rénal.
Sur le plan psychique, les rapports des psychiatres semblaient incohérents. L’aggravation
n’était pas évidente. Le traitement était léger. Bien que connue de longue
date par le médecin traitant et le psychiatre traitant, une addiction à l’alcool n’avait
jamais été annoncée avant le mois de novembre 2019. Le médecin-conseil ne comprenait
pas si cette dépendance était toujours active au vu des formulations utilisées par le
psychiatre à ce sujet qui étaient ambivalentes, voire incompréhensibles. En l’état
des choses, il convenait de questionner l’urologue (Dr S.________) pour connaître les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail ainsi que de demander au médecin traitant de transmettre
les résultats de laboratoire concernant la stabilisation du diabète (hémoglobine glyquée).
Enfin, le psychiatre traitant devait être réinterrogé concernant l’alcoolisme susceptible
d’être à l’origine des fluctuations de l’état psychique et de la faculté
de l’assuré à valoriser sa capacité de travail résiduelle.
Un rapport d’IRM de la colonne lombaire du 23 avril 2020 adressé au médecin traitant
par la Dre I.________ a conclu à une globale stabilité du canal lombaire étroit d’origine
dégénérative postérieure et sur lipomatose épidurale. Le rétrécissement
était situé en L5-S1. Il n’y avait pas d’autre lésion pouvant expliquer les
symptômes, notamment pas de hernie discale significative, ni sténose foraminale.
Dans un rapport de consultation du 27 avril 2020 au médecin traitant, le Dr K.________, médecin-chef
du Centre médical [...] SA, a constaté que l’assuré se plaignait de douleurs au
niveau de la hanche, avec une irradiation sur la face latérale de la cuisse droite. L’IRM
lombaire montrait peu de changement par rapport à l’IRM de 2015 ; tout au plus étaient
apparues des lésions au niveau coxofémoral, qui s’amélioraient avec la clinique
mieux qu’un problème lombaire. Les radiographies avaient été complétées
avec un bilan radiographique du bassin confirmant ces lésions. Un traitement conservateur était
tenté dans un premier temps.
Par courrier du 15 mai 2020 à l’OAI, le Dr S.________ a fait savoir, sur la base d’un
bilan de lithiases réalisé à la fin janvier 2020, qu’il n’existait pas de
pathologie susceptible de justifier une incapacité de travail de l’assuré.
Dans un rapport du 3 juin 2020 à OAI, le Dr I._________ a répondu aux questions adressées
dans l’intervalle comme suit :
“
1.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport :
L’état de santé psychique et somatique du patient s’est péjoré depuis
mars 2020 avec l’aggravation des douleurs de la hanche droite irradiant vers la cuisse droite.
Cette situation fortement handicapante, empêche le patient de marcher plus que quelques mètres
ou de se mettre dans une position debout droite.
A cet effet, il est prévu le 08 juin 2020, une consultation avec un chirurgien orthopédiste
afin de décider d’une éventuelle chirurgie.
2.
Un traitement par CIPRALEX 10 mg vous semble-t-il compatible avec un état dépressif de degré
sévère et totalement incapacitant ? Comment objectivez-vous la compliance au traitement ?
Des taux plasmatiques ont-ils été mesurés ? Si oui, pourriez-vous nous transmettre
les résultats ?
Le dosage du CIPRALEX pour le patient a été
augmenté à 20mg le matin depuis mars 2020. Un taux plasmatique est en train d’être
réalisé et vous sera communiqué prochainement.
3.
Des hospitalisations ont-elles été nécessaires en lien avec la gravité de l’état
psychique annoncé ? Si oui, pourriez-vous nous transmettre les rapports ?
Il n’y a pas eu d’hospitalisation
psychiatrique.
4.
Est-ce que toutes les alternatives thérapeutiques (intensification / modification du suivi ou de
la médication, hospitalisations, …) ont été envisagées ?
Oui ! Il y a eu reprise de l’antidépresseur
et une augmentation a déjà été réalisée. Par contre, une hospitalisation
n’est pas envisagée.
5.
Pour quelle raison une dépendance à l’alcool connue de longue date n’a jamais été
annoncée jusqu’en novembre 2019 ?
Par déni, Monsieur A.____________ ne nous
a annoncé son passé alcoolique qu’en novembre 2019. Il nous informait alors, que sa consommation
excessive d’alcool a débuté en 2002 à l’apparition du problème de genoux
et de ses lombalgies causant son arrêt de travail. Ensuite, il a subi la première intervention
en 2008 avec placement de prothèse du genou gauche, et en 2018 une deuxième intervention avec
placement de prothèse du genou droit.
Depuis son annonce, nous avons commencé un travail de sevrage qui continu à être maîtrisé
à ce jour.
6.
Quelle est l’anamnèse alcoologique complète ? Quel est le rapport actuel à
l’alcool évalué selon des outils structurés (critère CIM-10, consommation selon
OMS, AUDIT, CAGE,…) ? Des tentatives de sevrage ont-elles été effectuées ?
Si oui, pourriez-vous nous transmettre la documentation s’y rapportant ?
L’anamnèse alcool a été difficile
vu le déni du patient. Il arrive actuellement à reconnaître une consommation quotidienne
(apéro avec son voisin à raison de 2-3 verres de vin/jour).
7.
En cas d’abstinence, selon quels critères est-elle objectivée ? Des tests biologiques
sont-ils effectués ?
Les tests et les bilans biologiques sont en cours
et les résultats vous seront communiqués ultérieurement.
8.
Le cas échéant, une prise en charge addictologique en vue d’un sevrage est-elle exigible ?
Sinon, selon quelle raison médicale ?
Une prise en charge addictologique n’est
pas envisageable pour le moment vu le déni du patient. Un travail de compliance est en cours.
9.
L’assuré est-il apte à conduire un véhicule automobile ?
La conduite reste délicate vu les problèmes
somatopsychiques du patient. Il peut conduire pour des trajets d’une distance maximum de 40 à
50 km et fait une pause à cause de ses problèmes de dos, genoux et pire avec la hanche.
”
Dans un avis médical du 17 juin 2020, le Dr D.________ du SMR a fait le point de situation intermédiaire
suivant :
“
Discussion
:
Les éléments à disposition ne permettent pas de rendre plausible une modification significative
de l’état de santé somatique vers un état incompatible avec les LF [limitations
fonctionnelles] précédemment retenues. Le psychiatre traitant n’apporte pas d’éléments
permettant de rendre plausible une aggravation des plaintes de l’assuré déjà examinées
par le passé. Le seul traitement réintroduit suite à la nouvelle demande AI est léger,
sans compliance vérifiée, et couramment prescrit dans la population active. On ne comprend
pas que le psychiatre traitant puisse raisonnablement conclure à un épuisement des alternatives
thérapeutiques. L’état psychique de l’assuré déjà non-incapacitant
par le passé ne peut, par ailleurs, que s’améliorer avec une prise en charge adéquate
et une modération de la consommation d’alcool. Cette dernière n’est pas problématique
au sens de l’OMS et ne peut être retenue comme en soi incapacitante. Les critères de
la dépendance qui doivent mener à un retrait obligatoire du permis de conduire ne sont manifestement
pas présents. Nous ne mettons pas en évidence une aggravation rendue plausible de l’état
de santé psychique et physique permettant de modifier nos précédentes conclusions.
”
Par courrier du 17 juin 2020 à l’OAI, le Dr I._________ a fait savoir qu’une prothèse
de la hanche droite était prévue le 26 juin 2020.
Aux termes d’un rapport du 5 octobre 2020 au médecin traitant, le DrH.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait part d’une évolution
favorable trois mois après la pose de la prothèse de hanche droite.
Dans un rapport du 14 octobre 2020 à l’OAI, le Dr I._________ a donné les réponses
suivantes à un questionnaire adressé dans l’intervalle :
“
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
F41.2 Trouble anxieux et dépressif mixte
en plus de ses comorbidités somatiques.
2.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
Nous
estimons que l’accumulation des comorbidités de M A.____________ participe à l’aggravation
psychique du patient. Comme vous êtes au courant, le patient souffre de calculs rénaux à
répétition en plus de problèmes orthopédiques précités. Le traitement pris
par le patient le fait uriner plus fréquemment et l’empêche de dormir. Anémie chronique
et sensation d’épuisement permanent, hernie discale L4-L5, diabète type II et hypertension
artériel[le]. En plus de l’apnée du sommeil avec monitoring oxygéné permanent
depuis 2003.
Le
patient a subi une intervention chirurgicale et placement d’une prothèse de hanche droit le
26.06.2020 avec rééducation post opératoire. Le patient vient avec des cannes aux consultations
ramené par sa fille. Le patient est épuisé et déprimé de voir la dégradation
continue de son état de santé. Le sommeil est plus difficile avec les douleurs et doit changer
de position, les besoins urinaires assez fréquent[s] pour ses troubles rénaux en plus du port
du masque d’oxygène durant la nuit pour ses apnées du sommeil.
Le
patient ne peut pas marcher plus de 50 m ensuite il lui faut un soutien par des cannes. Le patient ne
peut pas porter plus de 2 kg.
3.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
(Sur un taux de 100%, même si le taux contractuel est inférieur)
Capacité de travail est actuellement à
0 % et le pronostic de reprise d’activité professionnel[le] reste réservé.
4.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
(Sur un taux de 100%, dans l’hypothèse d’une activité exercée à plein
temps)
Capacité
de travail est actuellement à 0 % et le pronostic de reprise d’activité professionnel[le]
reste réservé. Si le patient maintient une position assise plus de 10 mn, il lui sera très
difficile de se lever.
5.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
Prothèses
des deux genoux, prothèse de la hanche droite, hernie discale. Le patient vit mal sa maladie, anxieux
et très angoissé car il n’arrive pas à trouver une solution pour pouvoir travailler
et gagner sa vie.
6.
Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?
CIPRALEX cpr 20 mg 1-0-0-0
En plus de ses traitements somatiques : antidouleurs, traitement pour calculs rénaux, anti
hypertensives, diabète, prostate, patozol et calcium.
7.
Autres remarques ?
Santé du patient en dégradation somatique
et psychique.
”
Dans un avis médical du 18 novembre 2020, le Dr D.________ du SMR a estimé que l’incapacité
de travail actuelle de l’assuré dans une activité adaptée était en rapport
avec la convalescence en lien avec une problématique orthopédique d’évolution favorable.
Cela ne modifiait pas les précédentes conclusions sur le long terme. L’orthopédiste
(Dr H.________) ne se prononçait pas sur la capacité de travail de l’assuré dans
une activité adaptée. Le médecin-conseil ne comprenait par ailleurs pas pour quelle raison
ce médecin évoquait le futur professionnel de l’intéressé en tant que maçon,
dite activité étant incompatible avec les limitations fonctionnelles. Il convenait de réinterroger
l’orthopédiste après une consultation prévue en novembre 2020 avant de se prononcer
sur l’état de santé stabilisé et la capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée. A défaut, une évaluation spécialisée serait
nécessaire.
Dans un rapport de consultation du 1
er
décembre 2020 au médecin traitant, le Dr H.________ a confirmé l’évolution
globale favorable après la pose de la prothèse de hanche droite qui ne nécessitait pas
de nouvelle consultation avant un an, sauf en cas de problème. Concernant la prothèse de hanche
droite, l’arrêt de travail était prolongé jusqu’à la fin janvier 2021.
Aux termes d’un avis médical du 4 mars 2021, le Dr D.________ du SMR a retenu que la capacité
de travail de l’assuré restait nulle dans toutes activités ne respectant pas les limitations
fonctionnelles, comme déjà retenu. Compte tenu de l’ensemble des éléments à
disposition, dans une activité adaptée, les conclusions précédentes restaient valables,
hormis une incapacité de travail entre juin 2018 et janvier 2019, et entre le 26 juin 2020 et janvier
2021, en lien avec des interventions chirurgicales.
Par un nouveau projet de décision du 26 mars 2021, l’OAI a fait part à l’assuré
de son intention de lui allouer une rente entière du 1
er
septembre 2018 au 30 avril 2019, et du 1
er
septembre 2020 au 30 avril 2021 en raison de l’intervention sur le genou droit puis de la prothèse
de hanche droite, puis à nouveau un quart de rente dès le 1
er
mai 2019. L’OAI a rédigé un courrier du même jour faisant partie intégrante
de la décision du 26 mars 2021.
Dans un avis du 8 avril 2021, le Dr D.________ du SMR a estimé que dans son dernier rapport le Dr
H.________ indiquait clairement que la situation ne nécessitait pas de prendre en compte de nouveaux
éléments susceptibles de diverger de son appréciation médicale quant à une incapacité
de travail jusqu’à fin janvier 2021, et qu’il n’y avait manifestement pas de nouveau
problème à signaler, ce qui pouvait être habituellement attendu à la suite d’une
intervention chirurgicale courante d’évolution favorable. Pour le reste, les précédentes
conclusions restaient valables.
Le 19 mai 2021, l’assuré, par son conseil, a demandé qu’une expertise pluridisciplinaire
soit mise en œuvre et a produit les pièces suivantes :
-
Un rapport du 27 avril 2021 du Dr H.________, selon lequel lors de sa dernière consultation du 30
novembre 2020, il avait pu constater que l’évolution à la suite de la mise en place de
la prothèse totale de la hanche droite était favorable, avec un patient qui présentait
encore des douleurs un peu diffuses. De son côté, ce médecin avait prolongé l’arrêt
de travail jusqu’à fin janvier 2021. Vu les multiples problèmes de santé et antécédents,
la reprise par l’assuré de son activité habituelle comme maçon semblait illusoire
malgré un suivi médical pour ses ennuis de dos et ses autres problèmes de santé.
Le Dr H.________ a ensuite critiqué le taux d’invalidité de 47 % retenu par l’OAI
en se référant aux « tabelles de la Suva pour l’indemnisation pour atteinte
à l’intégrité selon LAA ». Enfin, ce médecin a fait part de son impossibilité
de se prononcer sur l’état de santé actuel, indiquant que pour déterminer la capacité
de travail dans l’activité de maçon il convenait soit d’envoyer l’assuré
dans les ateliers spécialisés (comme la Suva de Sion), ou sinon le réévaluer pour
ses différents maux ;
-
un rapport du 28 avril 2021 du Dr S.________, à teneur duquel ce médecin a diagnostiqué
une maladie lithiasique rénale sur hydratation insuffisante, hyperoxalurie et hypocitraturie actuellement
corrigée. A son avis le diagnostic d’une hyper calciurie iatrogène devrait se corriger
avec l’arrêt du Calcimagon®. Il était possible que le traitement calcique, par un
mécanisme inconnu du Dr S.________, ait empêché l’absorption de fer et que la situation
se corrigerait. Un bilan de contrôle était prévu en septembre 2021 avec une analyse de
l’urine acidifiée ;
- un
rapport du 4 mai 2021 du Dr K.________ qui a relevé que l’assuré présentait depuis
plusieurs semaines une reprise des douleurs autour de sa hanche droite, associées à un déconditionnement
musculaire focal et global avec des dysbalances musculaires prédominant au niveau de la chaîne
antérieure. Face à cette situation une prise en charge globale restait nécessaire. Il
n’y avait pas de changement sur le plan médicamenteux.
Dans un avis médical du 4 juin 2021, le Dr D.________ du SMR a estimé qu’hormis un déconditionnement
qui ne pouvait que s’accentuer avec le maintien de l’inactivité, il n’y avait
aucun élément significatif nouveau, et que les précédentes conclusions restaient
valables.
Le 25 juin 2021, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 22 juin 2021 adressé
à Me Carré par le Dr I._________. On extrait ce qui suit de ce rapport :
“
Le
patient présente une problématique alcoolique.
Selon
la CIM-10, le diagnostic est le suivant :
•               Troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, (F10).
Selon
le discours du patient, l’alcool a comme fonction « une automédication »
en lien avec ses douleurs physiques. Le patient vient juste d’aborder sa problématique alcoolique.
De ce fait, nous pensons qu’il s’agit d’un alcoolisme secondaire (en cours d’investigation).
Le
patient bénéficie d’une médication adaptée :
•
Cipralex
20
mg, 1 comprimé le matin.
•
Stilnox
10
mg, 1 comprimé au coucher.
Nous
avons proposé au patient de faire une demande au Centre de la Douleur à Clarens, il a refusé
en mettant en évidence l’aspect financier de cette prise en charge.
”
Par décisions du 8 juillet 2021, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à
une rente entière du 1
er
septembre 2018 au 30 avril 2019, et du 1
er
septembre 2020 au 30 avril 2021, le quart de rente versé depuis le 1
er
janvier 2010 étant maintenu par ailleurs (du 1
er
mai 2019 au 31 août 2020, et depuis le 1
er
mai 2021).
F.
Par acte du 13 septembre 2021, A.____________, toujours représenté par Me Olivier Carré,
a recouru contre ces décisions auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant principalement à l’octroi d’une rente entière sans limitation à
compter du 3 avril 2018, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d’instruction. En substance, il fait valoir qu’il ne saurait retrouver aucun emploi, même
adapté, à ce jour, compte tenu de son parcours, de son déconditionnement, et de ses atteintes
dégénératives. Il déplore que son invalidité de 47 % n’ait pas conduit
à la mise en œuvre de mesures de réadaptation professionnelle, élément dont
on ne trouve nulle trace au dossier. Il déplore également que depuis l’évaluation
de l’Oriph du début 2006, il n’y ait plus eu d’évaluation concrète de
ses capacités réelles. Il observe que l’orthopédiste H.________ a attesté dans
son rapport du 27 avril 2017 [recte : 2021] une incapacité de travail totale jusqu’à
fin janvier 2021, mais sur la seule base théorique de la convalescence d’une pose de prothèse
de hanche réalisée en 2020, préconisant une évaluation à la CRR ou dans une
structure d’ateliers. A ses yeux, il est difficile de croire que la dimension psychique qui s’est
ajoutée à son cas depuis la fixation de son quart de rente consécutive à l’arrêt
du Tribunal fédéral de 2010, indépendamment des aggravations somatiques et du déconditionnement,
n’ait pas contribué à augmenter son degré d’invalidité déjà
fixé à 47 %. Il fait valoir dans ce cadre que les nouveaux éléments auront assurément
péjoré sa situation de deux ou trois pourcents, justifiant ainsi l’octroi d’une
demi-rente. Il relève également que dans son avis du 18 novembre 2020, le Dr D.________ du
SMR observait qu’une évaluation spécialisée serait nécessaire si toutes les
interrogations n’étaient pas levées par le Dr H.________. Or à ses yeux, il se trouve
désormais dans la situation envisagée par le SMR. Il ajoute que l’alcoolisme qu’il
a développé est « clairement secondaire ». A cet égard, il note que si cette
atteinte n’est pas invalidante à elle seule, « ce qui a été retenu et qui est
probablement exact », il reste que cette nouvelle dimension se surajoute à la liste de ses
troubles de la santé, estimant que son rôle n’est pas nul. Il se prévaut enfin du
fait que le Dr I._________ a observé que ses troubles psychiques étaient fluctuants, ce qui
pouvait expliquer qu’ils soient passés inaperçus des médecins l’ayant examiné
autrefois à la demande de l’OAI. A titre de mesures d’instruction, il requiert la mise
en œuvre d’une expertise multidisciplinaire externe, neutre, et indépendante, actualisée
depuis celle de 2017 ; il requiert également des évaluations pratiques et concrètes par
des stages en ateliers d’évaluation. Avec son recours, il a produit un rapport du 14 mai 2020
[recte : 2021] du Dr I._________ à Me Carré, qui a indiqué que le patient était ouvert
à une thérapie de sevrage d’alcool, que son évolution sur le plan psychique était
fluctuante, avec péjoration suite aux frustrations de voir sa santé physique se dégrader
; il présentait une impatience et une irritabilité avec son entourage, et il se sentait fatigué
quasiment en permanence.
Dans sa réponse du 13 octobre 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée. En substance, il retient que, sur le plan médical, il n’est
fait état d’aucun élément objectif qui aurait été ignoré et susceptible
de modifier sa position. Dans ces conditions, la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
n’est pas justifiée. S’agissant de la question de l’âge, l’intimé
retient que l’écoulement du temps ne peut en soi légitimer l’octroi d’une
rente d’invalidité ou son augmentation après un premier refus ou une allocation seulement
partielle d’une rente. Enfin,
concernant
les mesures d’ordre professionnel, seule une aide au placement au sens de l’art. 18 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) pouvait être
proposée sur demande du recourant.
Par réplique du 17 mars 2022, le recourant soutient que l’OAI lui-même n’a pas
cru aux conclusions du N.________, puisqu’il n’a pas supprimé la rente, alors qu’une
capacité de travail de 100 % avec baisse de rendement de 30 % était retenue. Il se prévaut
ensuite d’un rapport du Dr I._________ du 19 novembre 2021 qu’il produit, estimant que l’appréciation
du psychiatre traitant est diamétralement opposée à celle des experts du N.________. Dans
un autre moyen, il déplore que l’OAI n’ait pas investigué son problème hématologique
en lien avec le taux de ferritine, ni une hémochromatose diagnostiquée en 2006 lui valant des
« saignées » tous les trois mois, en sus d’un diabète et d’une hypertension.
Il se prévaut ensuite d’un rapport du Dr K.________ du 21 décembre 2021, qu’il
produit également, ainsi que d’un rapport du Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, du 1
er
février 2022. Il fait encore état de lithiases rénales qui ont conduit à la pose
d’une sonde. Dans la mesure où le DrB.E.__________ refusait de lui répondre, il a requis
son audition en qualité de témoin.
Le recourant a notamment produit les pièces suivantes avec son écriture:
- Un
rapport du 25 juin 2018 du Prof. U.________, spécialiste en médecine interne et en hématologie,
faisant état d’un déficit fonctionnel en Facteur X et d’une hémochromatose
connue depuis 2006 avec saignées tous les trois mois ; l’hémochromatose était décrite
comme très bien contrôlée à l’heure actuelle ;
-
un rapport d’URO-CT du 1
er
novembre 2018 confirmant la présence d’un calcul de onze millimètres de diamètre
;
- un
rapport du 6 février 2019 du Dr B.E.__________ posant le diagnostic de status post lithotripsie
et mise en place de sonde Pigtail à droite, l’opération du 4 février 2019 ayant
consisté en l’ablation de sonde Pigtail ;
-
un rapport du 1
er
mai 2019 du Dr B.E.__________, confirmant qu’il y avait lieu d’enlever la sonde Pigtail ;
- un
rapport du 7 juillet 2020 du Dr H.________, qui a relevé que l’intervention (prothèse
de hanche droite) s’était déroulée sans complication ;
- un
rapport du Dr J.________, médecin traitant, du 23 avril 2021 à Me Carré, qui a indiqué
suivre le patient principalement pour son diabète, et jouer le rôle de médecin de premier
recours. Dans l’impossibilité de fournir plus d’informations pour appuyer la demande
de prestations de l’assurance-invalidité, ce médecin a indiqué que son patient était
tenu à l’écart du monde du travail depuis plusieurs années ;
- un
rapport du Dr I._________ du 19 novembre 2021 posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) et de trouble de l’adaptation
avec des réactions mixtes, anxieuses et dépressives (F43.22), depuis juin 2016 ; le Dr I._________
a relevé que par rapport aux éléments mis en avant, figurant déjà dans son rapport
de 2019 à l’AI, l’état psychique du patient était stationnaire, estimant que
l’incapacité de travail demeurait totale ;
-
la première page d’un rapport du 21 décembre 2021 du Dr K.________ qui a posé les
diagnostics de péri arthropathie hanche droite, de status après prothèse de hanche droite
(juin 2020), de spondylolisthésis dégénératif L4-L5 (canal lombaire étroit L5-S1
sur lipomatose), de status après prothèse totale de genoux bilatérale (2008, 2018 à
droite), d’hypertension artérielle, de diabète type II et d’obésité,
et qui rapporte les douleurs signalées par le patient ;
- un
rapport du 1
er
février 2022 du Dr R.________ à Me Carré, selon lequel l’atteinte présente
au niveau du pied droit ne devrait pas avoir d’influence négative durable sur les capacités
de travail et de gain du patient, qui serait limité dans ses déplacements environ six semaines
post-opératoires, de même les douleurs au talon gauche ne devraient pas non plus avoir d’influence
négative à long terme sur la capacité de travail du patient ;
- des
courriers envoyés par son avocat au Dr B.E.__________ afin d’obtenir copie de son dossier
;
-
un courrier du 28 février 2020 du Dr B.E.__________ demandant le versement de 300 fr. pour réponse
aux questions posées par l’avocat ;
- un
courrier de Me Carré du 17 mars 2022 au Dr B.E.__________ lui demandant de lui envoyer le dossier
complet de son patient.
En duplique, le 5 avril 2022, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours. Il s’est référé
à un avis SMR du 28 mars 2022 du Dr D.________, selon lequel l’hémochromatose avait été
prise en compte lors de la précédente expertise. Sur les versants psychiatrique, urologique
et orthopédique, il n’était mis en évidence aucune atteinte nouvelle ou qui pourrait
être durablement incompatible avec les limitations fonctionnelles retenues, au besoin avec des moyens
de chaussage simples et usuels.
Le 22 juin 2022, le recourant a maintenu sa requête de production du dossier du Dr B.E.__________,
et subsidiairement son audition.
Le 30 juin 2022, l’OAI a confirmé sa position.
Le 7 juillet 2022, le recourant a renouvelé sa requête de production du dossier détenu
par le Dr B.E.__________.
G.
Le 31 octobre 2022, le Dr B.E.__________ a été prié d’envoyer le dossier complet
de l’assuré à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il ressort en particulier
du dossier les éléments suivants :
- un
rapport du 14 mai 2020 du Dr S.________, qui a posé les diagnostics de lithiases d’acide urique,
de très légère hyperoxalurie et d’hydratation encore légèrement insuffisante,
et noté que les propositions actuelles étaient de maintenir les boissons et le traitement d’Urocit®
pour prévenir une nouvelle lithiase d’acide urique. L’hyperoxalurie paraissait peu sévère
et ne semblait pas nécessiter un traitement calcique pour l’instant. Le Dr S.________ proposait
de vérifier l’évolution des troubles métaboliques d’ici environ six mois pour
s’assurer du bien-fondé de la prise en charge ;
- un
rapport du 9 juillet 2020 du Dr T.________, chef de clinique adjoint du Service de gériatrie et
réadaptation à l’Hôpital [...] ([...]), mentionnant un séjour du 30 juin au
8 juillet 2020 au [...] pour coxarthrose droite traitée par arthroplastie totale de la hanche par
voie postérieure le 26 juin 2020 par le Dr H.________ ;
- un
rapport du 29 septembre 2020 du Dr S.________ faisant état d’une hyperoxalurie avec hydratation
légèrement insuffisante ;
- un
rapport du 3 mars 2022 au Dr J.________, dans lequel le Dr S.________ a posé les diagnostics d’hypocitraturie
corrigée, d’absence de défaut métabolique pouvant promouvoir des lithiases rénales
en ce moment, de status après nombreuses lithiases rénales, de diabète type 2 non insulino-requérant,
d’hypertension artérielle traitée et de probable prostatisme symptomatique. Selon le
médecin traitant, la situation était parfaitement corrigée, le patient ayant compris la
nécessité de boire suffisamment.
Les parties ont été invitées à déposer leurs éventuelles déterminations
sur ce dossier.
Le 29 novembre 2022, l’OAI a indiqué qu’il n’existait pas de motifs pertinents
l’amenant à modifier sa position qu’il confirmait en tout point, en se référant
à un avis du SMR du 26 novembre 2022, à teneur duquel le Dr D.________ a estimé que les
éléments médicaux ressortant du dossier détenu par le Dr B.E.__________ ne comportaient
pas d’éléments significativement nouveaux pour la période à examiner, et que
les précédentes conclusions restaient valables.
Le 12 décembre 2022, le recourant a indiqué renoncer à l’audition du Dr B.E.__________,
mais maintenir les termes de son recours, ainsi que sa requête d’expertise médicale pluridisciplinaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 38
al. 4 let. b et 60 al. 1 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur l’étendue du droit à la rente du recourant.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date des décisions
litigieuses rendues le 8 juillet 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa
teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA,
si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle
en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances
régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 71).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
e)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1).
f)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
g)
Les
avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis
LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l’art.
49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique,
ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical
auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces divers documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles.
On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès
lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l’administration
ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une
appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et
les références citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références
citées).
h)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
4.
a)
En l’espèce, le recourant fait pour
l’essentiel valoir que son état de santé s’est péjoré, et que l’ensemble
de ses atteintes justifient l’octroi d’une rente de degré plus élevé qu’un
quart de rente, dès avril 2018.
Il convient de comparer la situation qui prévalait lorsqu’a été rendue la décision
du 12 janvier 2018 à savoir la dernière décision reposant sur un examen matériel
du droit à la rente, avec celle prévalant lorsque les décisions du 8 juillet 2021 ont
été rendues.
S’agissant de la situation qui prévalait en janvier 2018, les experts du N.________ ont posé
les diagnostics incapacitants de lombosciatalgie chronique bilatérale à prédominance gauche
avec claudication neurogène dans le contexte de spondylolisthésie L4-L5 de grade I et de canal
lombaire étroit au niveau L4-L5, des gonalgies gauches résiduelles après et status post
ostéotomie tibiale, la mise en place d’une prothèse totale de genou (PTG) gauche dans
le cadre d’une gonarthrose, une gonarthrose droite, des cervicalgies chroniques sur troubles dégénératifs
et statiques, et des omalgies chroniques sur tendinopathie de la coiffe des rotateurs avec conflit sous-acromial
; ils ont par ailleurs conclu que la capacité de travail de l’assuré était nulle
dans l’activité de maçon de manière définitive, mais que sa capacité de
travail était de 100 %, avec diminution de rendement de 30 %, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
Sur la base de cette expertise, l’OAI a estimé qu’il n’y avait pas lieu à
augmentation du quart de rente (invalidité de 47 %) versé à l’assuré depuis
le 1
er
janvier
2010.
Dans le cadre de la procédure de révision initiée le 3 avril 2018 à la demande du
recourant, l’OAI lui a reconnu une incapacité de travail totale entre juin 2018 et janvier
2019, et entre le 26 juin 2020 et janvier 2021, en lien avec les interventions chirurgicales orthopédiques.
L’intéressé a présenté une incapacité de travail
totale
du 28 juin 2018 au 31 janvier 2019 en raison de l’intervention au genou droit,
puis
du 26 juin 2020 au 31 janvier 2021 en lien avec la pose de la prothèse de la hanche droite (cf.
avis SMR des 18 novembre 2020 et 4 mars 2021). L’intimé a retenu pour le surplus que les conclusions
précédentes restaient valables, à savoir une capacité de travail de 70 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, aucune aggravation au plan psychique ne pouvant
être retenue (cf. avis SMR des 11 mars 2019, 24 avril, 17 juin, 18 novembre 2020 et 4 mars
2021).
b)
Contrairement
à ce que soutient le recourant, son cas a été largement instruit sur le plan médical.
En particulier, dans le cadre de la révision initiée en novembre 2015, une nouvelle expertise,
pluridisciplinaire, a été mise en œuvre par l’OAI. Comme dit, c’est sur la
base de celle-ci que l’OAI a maintenu le droit à un quart de rente par décision du 12
janvier 2018.
En l’occurrence, le recourant se prévaut surtout de l’écoulement du temps ainsi
que de la durée de son éloignement du marché du travail pour plaider qu’aucune activité,
même adaptée, ne lui serait désormais accessible. Or, au vu des pièces médicales
au dossier, le déconditionnement de l’assuré n’apparaît pas comme la conséquence
d’une atteinte à la santé mais d’un mode de vie sédentaire et inactif, respectivement
de l’absence prolongée d’activité professionnelle. Comme le Tribunal fédéral
a déjà eu l'occasion d'en juger, ni le déconditionnement issu d'un mode de vie sédentaire
et inactif, ni celui lié à une longue interruption de l'activité professionnelle ne suffisent
en tant que tels pour admettre une diminution durable de la capacité de travail dans toute activité
(cf. TFA I 524/04 du 28 juin 2005 consid. 5 et I 597/03 du 22 mars 2004 consid. 4.1). En effet, cela
reviendrait à admettre qu'une personne est invalide par le seul fait d'avoir subi une longue période
d'inactivité professionnelle, ce qui n'est conforme ni à la lettre ni à l'esprit de l'art.
4 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (actuellement, voir les art. 7 et 8 LPGA).
En revanche, lorsque le déconditionnement se révèle être la conséquence directe
et inévitable d'une atteinte à la santé, ce qui n’est pas le cas en l’espèce,
son incidence sur la capacité de travail ne saurait d'emblée être niée (TF 9C_809/2017
du 27 mars 2018 consid. 5.2).
c)
Le
recourant déplore également l’absence de mise en œuvre de mesures de réadaptation,
respectivement d’évaluation concrète par des stages. Ce faisant, il perd de vue que lors
de l’instruction de sa demande initiale, le Service de réadaptation professionnelle de l’OAI
a organisé en 2006 un stage de quatre semaines au COPAI à [...] pour évaluer ses aptitudes
à la réadaptation et sa capacité de travail. A cette occasion, il a été constaté
que seules des activités légères, permettant l’alternance des positions et ne sollicitant
pas le maintien de la tête fléchie sur le plan de travail pouvaient lui être proposées ;
l’intéressé était capable d’exécuter divers travaux à l’établi
comme du conditionnement léger, mais au vu de son air abattu et résigné, les rendements
restaient limités de 27 à 35 % (cf. rapport du 1
er
mai 2006 de l’Oriph COPAI d’[...] [pièce 58] ; rapport final du 14 juin 2006 de
la Division administrative de l’OAI [pièce 60]). Faute pour l’assuré d’avoir
montré une motivation suffisante à entreprendre un reclassement professionnel, l’OAI
a calculé son préjudice sur la base d’une approche théorique (cf. décisions
du 15 mars 2012). En 2017, les experts du N.________ ont relevé que le recourant possédait
peu de ressources personnelles pour une autre activité professionnelle que celle qu’il a toujours
pratiquée, maçon ; il n’avait pas les capacités de planification, de structuration,
de flexibilité et de changement, à appliquer ses compétences, et de persévérance
(expertise, p. 23). Certes, en cas de réduction ou de suppression de la rente d'invalidité
d'un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu, en principe, de mettre en œuvre des
mesures de réadaptation également lorsque l'on statue sur la limitation et/ou l'échelonnement
en même temps que sur l'octroi de la rente (ATF 145 V 209 consid. 5). Le cas du recourant n’est
cependant pas visé par cette jurisprudence, puisque le quart de rente initialement octroyé
n’est pas remis en cause.
d)
Le
volet psychiatrique a en outre été investigué. A cet égard, les seuls rapports du
Dr I._________ ne rendent pas vraisemblable une péjoration à ce niveau. Le psychiatre traitant
pose des diagnostics incapacitants qu’il fait remonter au mois de juin 2016. Il a attesté
d’une incapacité de travail totale de son patient qu’il date au début du suivi
le 26 août 2015, soit à une époque antérieure à l’expertise pluridisciplinaire
N.________ de mai 2017. Or, l’expert psychiatre a retenu le diagnostic sans répercussion sur
la capacité de travail d’épisode dépressif léger (F32.0). Le bilan effectué,
basé sur une analyse complète du dossier et un examen détaillé accompagné de
tests, a montré une amélioration de l’état de santé depuis le suivi psychiatrique
au mois d’octobre 2015. Pour l’expert, l’existence d’un trouble dépressif
ayant existé au mois d’octobre 2015 ne pouvait pas être exclue, mais ce dernier avait
totalement régressé sous l’effet du traitement (expertise, p. 42). Le recourant oppose
à l’appréciation des experts un rapport du 19 novembre 2021 du Dr I._________ ; il indique
que son patient présente un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotique (F32.2) et un trouble de l’adaptation avec des réactions mixtes,
anxieuses et dépressives (F43.22), depuis le mois de juin 2016, la poursuite du traitement étant
sans changement notable au niveau des symptômes, et des facteurs physiques et psychiques contre-indiquant
une réadaptation professionnelle ou une reprise d’activité. Pour le Dr I._________, l’incapacité
de travail est toujours totale et, en présence de ces facteurs qui s’inscrivent dans
la durée, un pronostic d’une reprise d’activité professionnelle n’est plus
de mise. Le Dr I._________ ne rapporte toutefois aucun changement notable sur le plan psychiatrique.
Son analyse paraît procéder d’une appréciation divergente d’un état de
fait posé sur le plan médical, sans reposer sur un examen clinique, ni prendre en considération
la nécessité d’une approche globale et circonstanciée du cas. Le psychiatre traitant
ne fait du reste pas mention de la dépendance à l’alcool. Au vu de son contenu, cet avis
s’avère insuffisant pour valablement remettre en doute les constatations et conclusions des
experts du N.________.
e)
Le
recourant reproche à l’OAI de s’être « focalisé » sur
l’avis de l’orthopédiste H.________ qui a limité l’arrêt de travail
à la fin du mois de janvier 2021 alors que le SMR indiquait, dans son avis du 18 novembre 2020,
la nécessité d’une évaluation spécialisée au cas où des interrogations
subsistaient. Le Dr H.________ a toutefois été clair dans ses avis successifs. Il n’y
avait dès lors pas lieu à complément sur ce point. Le 5 octobre 2020, cet orthopédiste
a fait part d’une évolution favorable trois mois depuis la pose de la prothèse de hanche
droite, sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré dans une activité
adaptée. Le 1
er
décembre
2020, il a confirmé l’évolution globale favorable et a prolongé l’arrêt
de travail jusqu’à la fin du mois de janvier 2021 ; en l’absence de nouveau problème
à signaler tel qu’attendu à la suite d’une intervention chirurgicale courante d’évolution
favorable, aucun élément objectif n’était de nature à faire diverger ce médecin
de son appréciation. Dans son rapport du 27 avril 2021, le Dr H.________ ne fait au demeurant pas
état de complication pour l’arthroplastie totale de la hanche par voie postérieure le
26 juin 2020 justifiant une prolongation de l’incapacité de travail au-delà du mois de
janvier 2021. Du reste, dans son avis du 18 novembre 2020, le Dr D.________ n’a pas estimé
qu’une évaluation spécialisée serait nécessaire dans tous les cas, mais a indiqué
qu’il conviendrait de se prononcer à réception des informations provenant du Dr H.________.
f)
L’alcoolisme
dont le recourant fait état ne constitue, de son propre aveu, pas une atteinte invalidante à
lui seul, si bien qu’il n’y a pas lieu d’examiner plus en détail cet aspect.
g)
Le
recourant fait également valoir qu’« à quelques encâblures de l’âge
de la retraite » il ne peut guère espérer un retour à une capacité de travail
significative. C’est le lieu de rappeler qu’il n’incombe pas à l'assurance-invalidité
de prendre en charge toutes les situations où le bénéficiaire d'une rente partielle ne
trouve pas de travail en raison de son âge. L'écoulement du temps - qui ne constitue pas une
atteinte à la santé au sens des art. 3 et 4 LPGA et qui est un paramètre inéluctable
pour tous les assurés - ne peut en soi légitimer l'augmentation d'une rente, sinon tout bénéficiaire
de rentes partielles approchant les soixante ans pourrait automatiquement exiger la révision de
son droit et prétendre une rente entière (TF 9C_156/2011 du 6 septembre 2011 consid. 4.2
et 9C_50/2010 du 6 août 2010 consid. 5 et les références).
Le recourant ne se trouve par ailleurs pas dans la même situation qu’un assuré qui présente
pour la première fois une demande de prestations peu d’années avant d’atteindre
l’âge ouvrant le droit à des prestations de l’assurance-vieillesse et survivants
et dont l’assurance-invalidité exige, par le biais de la prise en considération du revenu
qu’il peut obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui (art. 16 LPGA), un changement (hypothétique) d’activité. Dans le cas d’une
demande initiale, il s’agit de déterminer les effets concrets d’une atteinte à
la santé sur la capacité de travail et les conséquences économiques qui en découlent
au moment de la naissance du droit à la rente. L’intéressé se trouve alors confronté
pour la première fois à l’exigence d’un éventuel changement d’activité.
Lors d'une nouvelle demande ou d'une révision du droit aux prestations, il s'agit d'examiner si
un changement de circonstances important susceptible d'influencer le taux d'invalidité évalué
antérieurement s'est produit. Dans cette constellation, l'assuré sait en raison de la procédure
antérieure qu'un changement d'activité est attendu de sa part, conformément aux règles
régissant l'assurance-invalidité. En conséquence, si la seule modification réside
dans l'écoulement du temps et, partant, a trait à « l'âge avancé »
de l'assuré, ce facteur en soi ne peut entraîner l'application de la jurisprudence rendue à
ce sujet et publiée
in
ATF 138 V 457 consid. 3.1, selon laquelle, le moment où la question de la mise en valeur de la capacité
(résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite sur le marché
de l'emploi doit être examinée, correspond au moment auquel il a été constaté
que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative était médicalement exigible, soit dès
que les documents médicaux permettent d'établir de manière fiable les faits y relatifs.
Admettre le contraire reviendrait à faire prendre en charge par l'assurance-invalidité les
répercussions économiques de l'écoulement du temps pour les assurés auxquels le droit
à une rente (ou à une rente plus élevée) a été nié une première
fois, à la seule condition qu'ils présentent une nouvelle demande ou une demande de révision
au moment où ils se trouvent proches de l'âge donnant le droit à la rente de vieillesse
(TF 9C_156/2011 et 9C_50/2010 précités). Or, en l'espèce, l’exigibilité est
toujours celle ressortant de l’expertise de mai 2017, rendue alors que le recourant était
âgé de moins de 61 ans (58 ans), et qui lui laissait plus de quatre ans de travail avant d’atteindre
l’âge de la retraite.
h)
Le
recourant déplore que l’OAI n’ait pas investigué son problème hématologique
en lien avec le taux de ferritine, ni une hémochromatose diagnostiquée en 2006 lui valant des
« saignées » tous les trois mois, en sus d’un diabète et d’une hypertension.
Or, l’hémochromatose a été prise en compte lors de l’expertise pluridisciplinaire
du N.________ de 2017 qui l’a retenue en tant que diagnostic sans incidence sur la capacité
de travail (expertise, p. 20). Cette maladie génétique est au demeurant décrite comme
« très bien contrôlée à l’heure actuelle » par le Prof.
U.________ dans son rapport du 25 juin 2018.
i)
Le
recourant soutient encore qu’il est difficile de croire que depuis 2010, son état de santé
ne se soit pas dégradé de manière à augmenter son degré d’invalidité,
fixé à 47 %, pour atteindre 50 %, et donc ouvrir le droit à une demi-rente. Or, sous réserve
des périodes d’incapacité de travail totale entre juin 2018 et janvier 2019, puis entre
juin 2020 et janvier 2021, en lien avec les interventions chirurgicales orthopédiques (au genou
droit, avec incapacité de travail totale du 28 juin 2018 au 31 janvier 2019, et à la hanche
droite, avec incapacité de travail du 26 juin 2020 au 31 janvier 2021), l’état de santé
du recourant est superposable à celui qui était le sien lors de la réalisation de l’expertise
pluridisciplinaire N.________, en 2017, puis lorsque la décision du 12 janvier 2018 a été
rendue.
Comme déjà dit, l’hémochromatose a été prise en compte lors de la précédente
expertise.
Au plan psychiatrique, comme indiqué ci-avant, la situation ne s’est pas non plus aggravée.
Sur les versants urologique et néphrologique, les éléments au dossier sont suffisants
pour établir que le recourant ne présente pas d’atteinte à la santé invalidante.
Dans un rapport du 23 avril 2021, le médecin traitant (Dr J.________) fait part uniquement de son
rôle de médecin de premier recours pour le suivi du diabète de l’assuré. Aucun
élément objectif au dossier n’établit une décompensation du diabète. Quant
au rapport du 21 décembre 2021 du Dr K.________, il ne fait pas mention d’atteintes à
la santé qui n’auraient pas déjà été prises en compte.
Le dossier du Dr B.E.__________ ne contient pas d’éléments nouveaux pour la période
à examiner. On y trouve divers rapports de laboratoires allant de 2016 à 2020 en lien avec
les atteintes à la santé déjà examinées. Le rapport du 9 juillet 2020 du Dr
T.________ se réfère à un séjour de l’assuré du 30 juin au 8 juillet 2020
en lien avec des affections déjà connues et qui, sur le plan fonctionnel, permettent à
l’assuré de rester indépendant dans toutes les activités quotidiennes et de se déplacer
sans nécessiter l’aide du CMS. Les rapports du Dr S.________, dont le dernier du 3 mars
2022, ont trait à une atteinte à la santé (maladie lithiasique rénale) parfaitement
corrigée, avec une hydratation suffisante, sans hyperoxalurie, ni d’hyper-calcurie.
Dans son rapport du 1
er
février 2022, le Dr R.________ constate une atteinte au niveau du pied droit (déformation en
orteils en marteau des deuxième et troisième rayons) qui certes devait limiter l’assuré
dans ses déplacements jusqu’à environ six semaines post-opératoire. Selon ce médecin,
il ne devrait pas y avoir d’incidence négative durable sur la capacité de travail. Les
douleurs présentées au talon gauche (fasciite plantaire subaiguë) ne devraient pas non
plus avoir d’influence négative à long terme sur la capacité de travail du recourant.
Le Dr D.________ du SMR a au demeurant relevé, par avis du 28 mars 2022, que le rapport du Dr R.________
mentionne des atteintes des pieds couramment rencontrées dans la population générale qui
ne sont pas susceptibles d’engendrer une incapacité durable, mais uniquement lors de la convalescence
si le recourant choisit de les traiter chirurgicalement. En outre, selon le rapport du 21 décembre
2021 du Dr K.________, la physiothérapie ne semble pas nécessaire à l’assuré
dont le traitement reste inchangé.
j)
Sous
réserve des deux périodes d’incapacité de travail totale du 28 juin 2018 au 31 janvier
2019 en raison l’intervention au genou droit, puis du 26 juin 2020 au 31 janvier 2021, en lien
avec la pose de la prothèse de la hanche droite, la situation est ainsi superposable à celle
qui avait cours lors de la décision du 12 janvier 2018.
k)
Les
calculs des taux d’invalidité ne sont pour le surplus pas contestés en tant que tels.
Vérifiés d’office, les calculs opérés par l’intimé peuvent être
confirmés, sans qu’il y ait lieu de revenir plus en détail sur les évaluations des
pertes de gain.
l)
Dans
ces conditions, l’OAI était fondé à octroyer au recourant une rente entière
du 1
er
septembre 2018 au 30 avril 2019, et du 1
er
septembre 2020 au 30 avril 2021, et à maintenir par ailleurs le quart de rente versé depuis
le 1
er
janvier 2010
(du 1
er
mai 2019 au 31 août 2020, et depuis le 1
er
mai 2021).
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction, comme
le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire
et d’« évaluations pratiques et concrètes par des stages renouvelés depuis
ceux de 2006, en ateliers d’évaluation ». En effet, le dossier est complet et permet
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation anticipée
des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA).
d)
Le
recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires mis à
sa charge ci-avant (let. b) sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Olivier Carré
peut prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office. Après examen
de la liste des opérations déposée le 21 décembre 2022, compte tenu de l’importance
et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 3'799 fr.
65, arrondie à 3'800 fr., débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions rendues le 8 juillet 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont confirmées.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Olivier
Carré, conseil du recourant, est arrêtée à 3’800 fr. (trois mille huit cents
francs), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour A.____________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :