vd_findinfo · Décision / 2018 / 565 · 2018-05-16 · fr

NON-LIEU, ACCÈS INDU À UN SYSTÈME INFORMATIQUE, DIFFAMATION, CALOMNIE, INJURE | 143bis CP, 173 CP, 174 CP, 177 CP, 310 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 16.05.2018 Décision / 2018 / 565

TRIBUNAL
CANTONAL
364
PE18.002904-MRN
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
16 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
M.
Krieger et Mme Byrde, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Art.
310 al. 1 CPP, 143bis, 173, 174 et 177 CP
Statuant sur le recours interjeté le 2 mars 2018 par
F.________SA
et
S.________
contre l’ordonnance rendue le 15 février 2018 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE18.002904-MRN
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
P.________ a travaillé en qualité de technicien en informatique auprès de la société
F.________SA (ci-après : F.________SA) du 12 octobre 2015 au 24 janvier 2018.
Par acte du 7 février 2018, F.________SA, par ses organes, et S.________, administrateur directeur
de la société, en son nom personnel, ont déposé plainte pénale contre P.________
pour accès indu à un système informatique et calomnie, subsidiairement diffamation, subsidiairement
injure. Il lui était notamment reproché d’avoir, le 23 janvier 2018, depuis le Mont-sur-Lausanne,
envoyé sur un groupe Watsapp nommé R.________, regroupant ses collègues J.________ et
L.________, ainsi que son supérieur F.________, trois captures d’écran de courriels,
soit :
- un échange de courriels du 22 janvier 2018 entre C.________, responsable des finances et ressources
humaines, et l’employée T.________, où cette dernière envoyait une copie d’un
arrêt de travail, et où C.________ lui demandait de se rencontrer pour des questions d’organisation;
- un échange de courriels du 22 janvier 2018 entre S.________ et C.________, où le premier
transmettait à la seconde un courriel du même jour de N.________, de D.________, qui transmettait
à S.________ un rappel pour des factures impayées, et où C.________ répondait qu’elle
avait préparé les paiements en question le matin même;
- un échange de courriel du mois de janvier 2018 entre C.________ et W.________, où ce dernier
posait des questions en lien avec sa candidature pour un poste au sein de la société et où
C.________ lui répondait que le choix s’était porté sur un autre candidat.
P.________ aurait ajouté le commentaire « C.________ qui essaye d’avoir T.________… »
ensuite du premier échange de courriels précité, et le commentaire « Il paye
même pas les avocats… » ensuite du second.
Dans sa plainte, F.________SA a requis la mise en œuvre urgente d’une perquisition au domicile
privé de P.________ aux fins de saisir tous documents, sous forme papier ou électronique qu’il
aurait emportés de la société, ainsi que la saisie de son téléphone portable
et l’extraction des données de cet appareil. Elle a fait valoir que, dès lors que les
messages litigieux auraient été portés à sa connaissance par une inadvertance de
l’intéressé, il serait certain que ces messages ne seraient pas les seuls qu’il
aurait envoyés concernant la société et S.________. Il aurait en outre, "à coup
sûr" pris de nombreuses autres photographies de courriels ou autre matériel informatique
pour les transmettre et se serait introduit à de nombreuses autres reprises indûment dans les
boîtes mails des collaborateurs de la société.
B.
Par ordonnance du 15 février 2018, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte
de F.________SA (I), a refusé de donner suite aux réquisitions de cette dernière et de
S.________ tendant à la mise en œuvre d’une perquisition au domicile privé de P.________
ainsi qu’à la saisie et à la perquisition du téléphone portable de ce dernier
(II), et a laissé les frais à la charge de l’Etat (III). Les motifs de cette décision
seront repris ci-après dans la partie droit, en tant que de besoin.
C.
Par
acte du 2 mars 2018, F.________SA et S.________ ont recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public
pour ouverture d’une instruction à l’encontre de P.________.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art.
13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; RSV 312.01];
art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
1.2
En l’espèce, interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art.
385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par les parties plaignantes qui
ont qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Conformément
à l'art. 310 al. 1 CPP, le procureur rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une
instruction soit ouverte – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît,
à réception de la dénonciation (cf. art. 301 ss CPP) ou de la plainte (Cornu,
in
: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 et
306
ss CPP), que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions d'ouverture
de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements
de procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à
l’art.
8 CPP imposent de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c)
(TF
1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1 et les références citées).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments constitutifs de l'infraction ne soient
manifestement pas réunis. En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait
ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue
que dans les cas clairs du point de vue des faits mais également du droit; s'il est nécessaire
de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie,
le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte.
En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
138 IV 86 consid. 4.2; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références citées, JdT 2012 IV
160). La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement ou de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.1;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2.1; TF 6B_874/2017
du 18 avril 2018 consid. 5.1). En revanche, le ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance
de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun
acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une
personne déterminée
(cf. TF
1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 3.2).
2.2
Les recourants reprochent au Ministère public
d’avoir refusé d’entrer en matière s’agissant de l’infraction d’accès
indu à un système informatique.
2.2.1
Aux termes de l’art. 143bis al. 1 CP (Code
pénal du 21 décembre 1937; RS 311.0), quiconque s’introduit sans droit, au moyen d’un
dispositif de transmission de données, dans un système informatique appartenant à autrui
et spécialement protégé contre tout accès de sa part est, sur plainte, puni d’une
peine privative de liberté de trois ans ou d’une peine pécuniaire. L’art. 143bis
CP, qui se trouve dans les infractions contre le patrimoine, incrimine le piratage informatique, à
savoir l’intrusion dans un système informatique appartenant à autrui. Par analogie avec
ce qui prévaut dans le contexte de la violation de domicile, la disposition protège la paix
informatique et plus particulièrement le droit du titulaire du système informatique d’en
maîtriser l’accès et de le contrôler à sa guise (Dupuis et al. [éd.],
Petit commentaire, Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 2 ad art. 143bis CP et les références citées).
Tombe sous le coup de
cette disposition la personne qui parvient à pénétrer dans un système informatique
protégé contre tout accès indu. Il faut donc qu'il existe une protection de nature informatique
et non physique, comme par exemple un codage, un cryptage ou un mot de passe (TF 6B_241/2015 du
26
janvier 2016 consid. 1.3.3; Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art. 143bis CP et n. 13 ad art. 143 CP).
La notion de protection spéciale est analogue à celle prévue à
l'art.
143 CP : si la barrière consiste uniquement dans une interdiction morale ou contractuelle d'utiliser
un code dont on dispose ou dont on a disposé légitimement, l'art. 143 CP ne sera pas applicable;
celui qui outrepasse les limites de son droit de disposer des données ou utilise abusivement des
données accessibles, à savoir "l'abus de confiance informatique", n'est pas punissable
(Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art. 143bis CP et n. 14 ad art. 143 CP et les références
citées).
2.2.2
En l’espèce, le Ministère public
a considéré que le prévenu accédait au serveur Exchange de la société par
le biais du système de backup auquel il avait accès pour son activité professionnelle
et que, pour entrer dans ce système, il disposait d’une authentification individuelle. Quant
aux sauvegardes, elles n’étaient pas protégées par un login ou autre. Il a ainsi
constaté que le prévenu n’avait pas franchi une barrière informatique pour accéder
aux courriels qu’il avait ensuite diffusés, mais tout au plus une barrière contractuelle,
soit l’art. 10.2 du règlement interne de la société, prévoyant que l’accès
aux données de gestion internes de l’entreprise était seulement autorisé pour les
personnes dont l’activité nécessitait cet accès, ce qui n’était pas le
cas de P.________. Ces motifs ne peuvent qu'être suivis, dans la mesure où il ressort de la
plainte elle-même (cf. P. 4, p. 3, ch. 6 et 7) que le prévenu avait un accès libre aux
données litigieuses dans le cadre de son activité professionnelle, sans que celles-ci ne soient
protégées spécifiquement. Il importe peu que celui-ci ait dû bénéficier
de connaissances informatiques ou procéder à une suite de manœuvres informatiques pour
retrouver les trois courriels litigieux, dès lors qu’en définitive, il n’a eu besoin
de franchir ni barrière informatique, ni entrave particulière protégeant spécifiquement
ces données contre toute entrave de sa part.
Les recourants se prévalent d’un arrêt du Tribunal fédéral
(ATF
130 III 28) pour soutenir que l’employé qui accèderait librement à la messagerie
de son supérieur tomberait sous le coup de l’art. 143bis CP. Ils font toutefois une lecture
erronée de cet arrêt, statuant dans une cause de droit civil, qui rappelle que tombe sous le
coup de cette disposition celui qui, par défi, parvient à pénétrer dans un système
informatique protégé (ATF 130 III 28 consid. 4.2) – ce qui n’est manifestement
pas le cas en l’espèce, pour les motifs exposés ci-avant – mais sans préciser
si une infraction à cette disposition a été réalisée ni si une barrière
informatique a été franchie dans ce cas particulier. Pour le reste, la question d'une éventuelle
violation de la sphère intime des auteurs des courriels litigieux relève du droit civil.
Les conditions de l’art. 143bis CP ne sont ainsi manifestement pas réunies et c’est
donc à juste titre que le Ministère public a refusé d’entrer en matière en
ce qui concerne cette infraction.
2.3
Les recourants reprochent ensuite au Ministère public de n’avoir pas examiné d’éventuelles
infractions aux art. 143, 162 CP et 35 LPD. Ils prétendent notamment avoir exposé de manière
convaincante dans leur plainte que les mesures d’instruction requises permettraient de délimiter
l’ampleur des actes délictuels du prévenu.
2.3.1
En l’occurrence, la plainte a uniquement été déposée en relation avec des infractions
aux art. 143bis, 173, 174 et 177 CP (cf. P. 4, p. 1). Pour le surplus, en page 8 de la plainte, il est
exposé que, dès lors que les faits connus ont été portés à la connaissance
de la société par erreur, il est "certain" que les messages et photographies
envoyés ne sont de loin pas les seuls messages discriminants envoyés par le prévenu concernant
la société et S.________ et qu’il a,
"à
coup sûr", pris de nombreuses autres photographies de courriels ou autre matériel informatique
pour les transmettre, et s’est introduit à de nombreuses autres reprises indument dans les
boites mail des collaborateurs de la société. Ainsi, l’ampleur de l’activité
délictuelle de l’intéressé ne serait pas encore délimitée ni connue, seules
les mesures d’instruction requises permettant de délimiter la quantité et la gravité
de ses actes. On lit encore dans cette plainte "selon ce qui sera découvert en cours d’enquête,
il est également possible que les infractions de soustraction de données (143 CP), violation
du secret de fabrication ou du secret commercial (162 CP) ou violation du devoir de discrétion (35
LPD) entre également en ligne de compte".
Cela étant, en l'absence de soupçon suffisant, la Procureure n’avait pas à ouvrir
une instruction (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP), les accusations précitées des recourants à
l’encontre du prévenu reposant uniquement sur des spéculations ("il est certain
que", "à coup sûr") qu’aucun indice ne vient étayer. On ne saurait
en effet ouvrir une instruction aux fins de découvrir toute infraction que le prévenu aurait
pu commettre.
2.3.2
Par surabondance, il apparaît d’emblée que si une enquête permettait de découvrir
que le prévenu s’était livré à d’autres agissements similaires à
ceux qui font l’objet de la plainte, des infractions aux art. 143, 162 CP et 35 LPD ne seraient
pas envisageables.
En ce qui concerne l'infraction réprimée par l'art. 143 CP (soustraction de données),
comme on l'a vu ci-avant (cf.
supra
consid. 2.2.1), elle implique la même notion
de protection informatique spéciale qu'à l'art. 143bis CP, qui n'a pas été franchie
dans le cas d'espèce. Pour le reste, il n'est pas allégué que le prévenu aurait accédé
à  un autre système informatique qui aurait été spécialement protégé
et auquel il n'aurait pas eu accès librement.
S'agissant de l'infraction réprimée par l'art. 162 CP (violation du secret de fabrication ou
du secret commercial), elle impliquerait notamment que le prévenu ait eu accès à des secrets
susceptibles d’avoir une influence sur le résultat commercial de la société. Or,
il n'est pas allégué que de tels secrets existeraient et, du reste, jusqu’ici, il a seulement
été démontré que P.________ a transmis des informations concernant la logistique,
respectivement la gestion administrative de la société, à des employés de la société
et non à des tiers.
Enfin, l'art. 35 LPD               (loi
fédérale sur la protection des données; RS235.1) prévoit que se rend coupable de
violation du devoir de discrétion la personne qui, intentionnellement, aura révélé
d'une manière illicite des données personnelles secrètes et sensibles ou des profils de
la personnalité portés à sa connaissance dans l'exercice d'une profession qui requiert
la connaissance de telles données (al. 1) ou dans le cadre des activités qu'elle exerce
pour le compte de la personne soumise à l'obligation de garder le secret ou lors de sa formation
chez elle (al. 2). En l’espèce, il suffit de constater que les données transmises par
le prévenu à ses collègues et à son supérieur n’ont pas été
transmises dans le cadre d’une profession requérant la connaissance de telles données,
puisqu’il est manifeste que les données transmises n’ont aucun rapport avec la fonction
que P.________ occupait au sein de la société (cf. à ce sujet, Meier, Protection des données,
Berne 2011, nn. 1997 ss).
2.4
Enfin, les recourants reprochent au Ministère
public d'avoir refusé d'entrer en matière concernant les infractions de diffamation, calomnie
et injure.
2.4.1
Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable
de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon. La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple
jugement de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser
une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit
avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne
comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à
ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier
si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que
lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un
destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3).
Selon l'art. 174 ch. 1
CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura,
en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon
de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels
soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Les deux dispositions
précitées protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; ATF 132 IV 112 consid.
2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a). La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se
distingue en cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur
doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès
lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation
(TF
6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1 et les références citées).
Tant
la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit
suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad
art.
173 CP et n. 11 ad art. 174 CP), la seconde se distinguant de la première en ce sens qu'un élément
subjectif supplémentaire doit être réalisé, à savoir que l'auteur sait –
le dol éventuel n'étant pas suffisant – que le fait qu'il allègue est faux
(ATF
136 IV 170 consid. 2.1; TF 6B_676/2017 précité consid. 3.1; Corboz, op. cit.,
n.
11 ad art. 174 CP; Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3
e
éd., Lausanne 2011, n. 1.1 ad art. 174 CP).
Aux termes de l’art.
177 CP, se rend coupable d’injure celui qui aura, par la parole, l’écriture, l’image,
le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (al. 1). Le juge pourra exempter
le délinquant de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure
par une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié a riposté immédiatement
par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants
ou l’un d’eux (al. 3).
La doctrine considère généralement que l'injure est subsidiaire à la diffamation,
respectivement à la calomnie (Dupuis et al., op. cit., n. 54 et les références citées).
Certains auteurs réservent toutefois la possibilité d'un concours parfait lorsque l'auteur
s'adresse à la fois à la personne visée et à des tiers (Dupuis et al., op. cit.,
n. 54 ad art. 174 CP; Corboz, op. cit., n. 123 ad art. 173 CP). Cela étant, la diffamation
ou la calomnie supposent une allégation de fait, tandis qu'un jugement de valeur, adressé à
des tiers ou à la victime, peut constituer une injure au sens de l'art. 177 CP (ATF 128 IV 53 consid.
1f/aa). Pour distinguer l'allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction
des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés
pour exprimer le mépris
(ibidem
).
La notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large; il s'agit d'une manifestation
directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de fait
(
ibidem
).
Simple appréciation, le jugement de valeur n'est pas susceptible de faire l'objet d'une preuve quant
à son caractère vrai ou faux (TF 6B_498/2012 du 14 février 2013
consid.
5.3.1).
2.4.2
En l'espèce, la Procureure a  considéré
que le commentaire "C.________ qui essaye d'avoir T.________…" ne visait ni le comportement
de la société, ni celui de S.________, mais uniquement celui d'C.________, qui n'avait pas
déposé plainte. Partant, les recourants n'avaient pas qualité pour déposer plainte
au sens de l'art. 30 al. 1 CP et les conditions à l'ouverture de l'action pénale n'étaient
pas réunies sur ce point. Ici encore, on ne peut que suivre cette appréciation du Ministère
public, les arguments des recourants à cet égard n'étant absolument pas convaincants.
On ne voit en particulier pas en quoi "à la lumière des éléments connus à
ce jour et produits à l'appui de la plainte pénale", il y aurait lieu d'admettre que cette
remarque du recourant aurait en réalité été dirigée contre C.________ en sa
qualité de responsable des ressources humaines de la société.
Quoi qu'il en soit, tout comme en ce qui concerne le second commentaire relatif au non-paiement d'une
facture d'avocat ("il paye même pas les avocats…") – qui ne vise clairement
pas la société mais uniquement S.________ –, on ne discerne aucune allégation de
fait, ni aucun jugement de valeur qui seraient à ce point méprisant ou blessant qu'ils seraient
constitutifs d'une atteinte à l'honneur propre à ternir la réputation des personnes visées
au sens des dispositions précitées. Du reste, dans le second cas, comme l'a relevé la
Procureure, il ressort clairement de l'échange de courriels que le paiement a déjà été
préparé, de sorte que le commentaire accompagnant cet échange, qui se veut davantage narquois
et/ou mesquin qu'insultant, ne peut de toute manière pas avoir eu l'effet attentatoire à l'honneur
que lui prête le recourant concerné, au vu du contexte. Au demeurant, le contenu de l'échange
de courriels précité permettrait au prévenu de faire la preuve de la vérité.
En définitive, les recourants perdent de vue qu'il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la
bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir et que, pour apprécier
si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que
lui donne la personne visée – comme le font les recourants –, mais sur une interprétation
objective. Or, une telle interprétation permet en l'espèce d'exclure toute infraction contre
l'honneur.
Compte tenu de ces éléments, c'est à juste titre que le Ministère public a refusé
d'entrer en matière sur ces infractions également.
3.
Au vu de ce qui précède, le recours,
manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autres échanges d’écritures
(art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance du
15
février 2018 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants,
qui succombent (art. 428 al. 1 CPP), par moitié et solidairement entre eux. Ils n'ont dès
lors pas droit aux dépens qu'ils réclament.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance du 15 février 2018 est confirmée.
III.
Les frais d'arrêt, par 1'210 fr. (mille deux
cent dix francs), sont mis à la charge des recourants, par moitié et solidairement entre eux.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Laurent Maire, avocat (pour F.________SA et S.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :