vd_findinfo · AI 295/09 - 285/2010 · 2010-07-14 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, NOUVELLE DEMANDE | 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 57a LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 4 RAI, 2 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2010 AI 295/09 - 285/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
295/09 - 285/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à […] (VD), recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après: l'assuré), né le [...] 1950, originaire du Portugal, marié
et père de deux enfants majeurs, a séjourné de manière ininterrompue en Suisse depuis
1993. Il est titulaire d'un permis C. Sans formation professionnelle, il a été employé
dès 1996 comme auxiliaire sur machines par P.________ SA, à [...]. Le contrat de travail a
été résilié au 30 septembre 2005 ensuite d'une incapacité de travail à
100% depuis le 2 septembre 2004. Le 24 octobre 2005, l'assuré a déposé
une demande de prestations AI pour adultes tendant à l'octroi d'une rente, au motif d'une arthrose
des deux genoux.
b)
Après instruction sur le plan médical, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI) a rendu le 27 septembre 2006 une décision de refus de rente.
Il a constaté qu'en raison d'une atteinte aux genoux, l'assuré avait présenté des
incapacités de travail ainsi que des difficultés à poursuivre son activité professionnelle
depuis septembre 2004. Toutefois, il résultait des avis médicaux que dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles touchant les genoux, telle que par exemple dans une
activité industrielle légère, petit montage-assemblage ou autres activités adaptées,
sa capacité de travail était de 100%. La comparaison du revenu sans invalidité (56'620 fr.)
avec celui qui pourrait retirer de l'exercice d'une activité adaptée (58'907 fr. 53) faisait
apparaître l'absence de préjudice économique ouvrant le droit à une rente. Cette
décision n'a pas été contestée et est entrée en force.
c)
Le 1
er
novembre 2007, l'assuré a présenté une nouvelle demande de rente, en indiquant comme atteinte
à la santé "colonne dégénérative, gonarthrose bilatérale et surdité
partielle".
Dans un certificat médical du 23 novembre 2007, le Dr T.________, médecin traitant, spécialiste
FMH en médecine interne, a attesté que les problèmes orthopédiques de l'assuré
étaient inchangés, mais a indiqué que l'assuré présentait une obstruction du
conduit auditif droit récidivante, malgré une prise en charge chirurgicale récente, s'accompagnant
de troubles auditifs et d'une sensation vertigineuse invalidante, qui justifiait selon lui une nouvelle
évaluation de la capacité de travail.
Dans un certificat médical du 27 février 2008, le Dr X.________, médecin traitant, spécialiste
FMH en oto-rhino-laryngologie et en chirurgie cervico-faciale, a indiqué que l'assuré présentait
une sténose récidivante du conduit auditif externe droit, qui malgré deux chirurgies ne
s'étaient pas améliorée, et qu'il nécessitait des soins hebdomadaires à [...].
Ensuite d'un avis médical SMR du 3 avril 2008 du Dr G.________, lequel a estimé que l'atteinte
ORL était incontestablement un fait nouveau qui devait être pris en compte, l'OAI a demandé
un rapport médical au Dr X.________. Dans son rapport du 16 avril 2008, ce spécialiste a posé
le diagnostic, sans effet sur la capacité de travail, de sténose inflammatoire récidivante
de l'oreille droite. Il n'a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail.
Dans un avis médical SMR du 2 juillet 2008, le Dr G.________ a exposé qu'il ressortait du rapport
du Dr X.________ que la sténose récidivante du conduit auditif externe de l'oreille droite
n'était pas à l'origine d'incapacités de travail de longue durée et que par conséquent
la position du SMR n'avait pas lieu d'être modifiée.
B.
a)
Le 11 juillet 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision rejetant la
nouvelle demande de prestations. Il a exposé que sur la base des éléments médicaux
au dossier, le SMR constatait que l'assuré présentait une capacité de travail raisonnablement
exigible de 100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. L'atteinte
ORL était incontestablement un fait nouveau mais n'était pas à l'origine d'incapacités
de travail de longue durée. Constatant que l'assuré ne présentait pas de préjudice
économique ouvrant le droit à des prestations, l'OAI a par conséquent maintenu sa position
exprimée par décision du 27 septembre 2006.
b)
L'assuré a contesté ce projet de décision par acte du 15 septembre 2008, en
produisant plusieurs documents médicaux, dont un rapport du 30 juin du Dr Z.________, médecin
traitant, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et en traumatologie de l'appareil locomoteur.
Il a notamment relevé que les Drs T.________ et Z.________ estimaient que, s'agissant de l'atteinte
à son genou gauche, un bilan ne pouvait être établi qu'à partir de l'été
2009 et que ces deux médecins redoutaient une guérison incomplète. Il a affirmé présenter
des troubles dorso-lombaires, qu'il a estimés insuffisamment investigués, de sorte qu'il paraissait
nécessaire de recueillir l'opinion d'un rhumatologue à ce sujet. En outre, il s'est prévalu
d'une obstruction complète du conduit auditif droit provoquant écoulements, douleurs et vertiges.
L'assuré a également relevé être traité pour dépression et prendre des
médicaments depuis une année. Sur ce dernier point, le Dr T.________ a considéré,
dans un courrier du 9 septembre 2008, que l'assuré présentait un état dépressif larvé
lié à sa situation socio-professionnelle; cet état dépressif n'évoluait guère
sans que l'on pût taxer cet épisode de moyen ou sévère.
Dans un avis SMR du 6 novembre 2008, le Dr G.________ s'est déterminé sur les éléments
médicaux soulevés par l'assuré et a conclu qu'il persistait une exigibilité totale
dans une activité sédentaire légère, en position essentiellement assise, dans un
milieu propre et sans poussière. Il ressort notamment ce qui suit de ce rapport:
"Il
apparaît ainsi que l'assuré a bénéficié de la mise en place d'une prothèse
totale du genou gauche en avril 2008. Selon le Dr Z.________, l'évolution est favorable 10 semaines
après l'opération, avec une marche en charge complète et une légère boiterie.
Cette heureuse évolution est confirmée par le Dr T.________ le 9.9.2008. Il ajoute qu'une gêne
partielle pourra persister à long terme. Celle atteinte ne devrait toutefois pas être incapacitante
dans une activité adaptée en position assise.
Me
Carré fait état de 'troubles dorso-lombaires' qu'il s'agirait de documenter. Je remarque pour
ma part qu'une telle atteinte n'est jamais mentionnée sous les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail par les différents intervenants médicaux. Il s'agirait, selon
Me Carré, de trouvailles radiologiques datant de plus d'une année. Ces documents ne figurant
pas au dossier, il est évident que je ne peux pas me prononcer sur leur contenu. On peut toutefois
remarquer que des images radiologiques isolées ne fondent (heureusement) pas une incapacité
de travail. Comme leur nom l'indique, les troubles dits dégénératifs sont la conséquence
du vieillissement physiologique du squelette; la plupart du temps, ils restent asymptomatiques. Dans
le cas présent, on ose espérer que le médecin traitant aurait mentionné cette atteinte,
et entrepris les investigations nécessaires, s'il avait estimé qu'elle a valeur de maladie.
S'il ne l'a pas fait, c'est sans aucun doute qu'il s'agit d'une trouvaille d'imagerie sans traduction
clinique.
Me
Carré se réfère ensuite à la pathologie du conduit auditif externe droit dont nous
avons tenu compte. Dans son rapport du 16.4.2008, le Dr X.________ précise que sa spécialité
n'est pas concernée par les incapacités de travail. Que la situation soit qualifiée de
'très spéciale' par le chirurgien ORL ne signifie toujours pas que l'atteinte est invalidante.
Les glissements sémantiques ne sont pas du domaine des faits, auquel le médecin doit être
attaché.
Enfin,
Me Carré évoque des 'problèmes mnésiques' que le Dr T.________ a investigué
par une IRM compatible avec une atteinte vasculaire cérébrale chronique sans lésion ischémique
aiguë. Ici encore, il convient de dire que les images ne se superposent pas à la fonction,
qui seule nous intéresse en définitive. En présence de troubles mnésiques véritablement
inquiétants, la bonne pratique voudrait qu'on procède à un examen neuro-psychologique.
Si le Dr T.________ ne l'a pas fait, c'est qu'il a jugé que ce n'était pas nécessaire;
en ce qui nous concerne, l'Al n'a pas à se substituer au médecin traitant.
Pour
terminer, Me Carré nous conseille d'investiguer la 'composante psychiatrique', que le Dr T.________
définit comme un 'état dépressif larvé lié à la situation socio-professionnelle,
(...) évoluant sans qu'on puisse le taxer de moyen ou sévère'. Il s'agit donc d'un épisode
dépressif réactionnel, connu dans la CIM-10 sous le terme de trouble de l'adaptation (F43.2),
et qui n'est généralement pas incapacitant. Ici encore, nous ne doutons pas que le Dr T.________
aurait eu recours à un avis spécialisé s'il avait jugé que la gravité de la
situation l'exigeait.
En
conclusion, nous pensons que l'incapacité de travail dans une activité lourde d'ouvrier est
justifiée. Nous maintenons qu'il persiste une exigibilité totale dans une activité sédentaire
légère, en position essentiellement assise, dans un milieu propre et sans poussière.
Des
examens complémentaires ne sont à notre avis pas utiles en l'état. Notre dossier pourrait
être complété par un rapport du Dr Z.________ et par une copie des examens radiologiques
brandis par Me Carré."
Dans un rapport médical du 5 décembre 2008, le Dr Z.________ a confirmé la bonne évolution
de la prothèse totale du genou gauche depuis avril 2008; l'assuré restait capable d'exercer
une activité permettant l'alternance des positions, sans port de charges lourdes (maximum 10 kg),
avec des déplacements ne dépassant pas 10 minutes.
Dans un avis médical SMR du 11 mars 2009, le Dr G.________, d'une part, a souligné que le rapport
du Dr Z.________ confirmait la bonne évolution de la prothèse totale du genou gauche depuis
avril 2008 et, d'autre part, a relevé que l'assuré ne suivait plus aucun traitement, qu'il
restait capable d'exercer une activité permettant l'alternance des positions, sans port de charges
lourdes, avec des déplacements ne dépassant pas 10 minutes et que les problèmes auditifs
n'avaient aucune incidence sur la capacité de travail. S'agissant des documents radiologiques reçus,
ils n'étaient d'aucune utilité dans l'évaluation de limitations fonctionnelles. Le Dr
G.________ a considéré que les documents versés au dossier n'étaient pas de nature
à modifier la position du SMR.
c)
Le 14 mai 2009, l'OAI a rendu une décision identique à son projet de décision du 11 juillet
2008.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision
par acte du 17 juin 2009, en concluant principalement à la constatation de son droit à des
prestations AI, selon précisions à donner en cours d'instance, et subsidiairement à l'annulation
de la décision attaquée et au renvoi à l'intimé pour nouvelle décision. En substance,
il fait valoir qu'il est très atteint dans sa santé et souffre d'affections multiples. Certaines
affections ont été constatées par l'OAI, mais elles auraient été sous-évaluées
ou considérées à tort comme non invalidantes. S'agissant des affections au genou gauche,
tout bilan effectué avant l'été 2009 serait prématuré selon les avis de Dr T.________
du 2 septembre 2008 et du Dr Z.________ du 30 juin 2008. Le recourant souffre en outre de troubles dorso-lombaires
importants et pluri-étagés, qui n'auraient pas fait l'objet d'investigations récentes
et suffisantes. Un avis rhumatologique complet, pour le moins, serait nécessaire. Le recourant souffre
en outre de troubles auditifs, que l'OAI a considéré comme non invalidants, à tort, selon
lui, au regard du rapport du Dr T.________ du 23 novembre 2007. Enfin, il indique être suivi pour
dépression et déclare se réserver de compléter ses preuves à ce sujet. D'une
manière générale, le dossier aurait été insuffisamment instruit, uniquement
sur la base d'éléments anciens et sur la base de présomptions extraites du dossier médical.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 400 fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 14 août 2009, l'OAI indique qu'en l'état du dossier, les arguments
développés par le recourant ne sont pas de nature à remettre en cause sa position. Il
relève que le SMR, se fondant sur les pièces médicales figurant au dossier de l'intéressé,
a établi plusieurs avis médicaux, dans lesquels il explique de manière convaincante (en
particulier dans celui du 6 novembre 2008) les raisons pour lesquelles il convient d'admettre que la
capacité de travail du recourant est de 100% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, relevant notamment que l'assuré a bénéficié de la mise en place d'une
prothèse totale du genou gauche en avril 2008 et que, selon le Dr Z.________, l'évolution est
favorable dix semaines après l'opération. Par ailleurs, le Dr X.________ retient uniquement
dans son rapport médical du 16 avril 2008 le diagnostic de sténose inflammatoire récidivante
de l'oreille droite sans répercussion sur la capacité de travail de l'intéressé.
L'OAI estime que le dossier de l'assuré ne comporte pas de lacune sur le plan médical et qu'un
complément d'instruction, sous la forme de l'expertise pluridisciplinaire requise par le recourant,
n'est ainsi pas nécessaire. Sur le fond, l'OAI estime qu'il y a lieu de retenir que la capacité
de travail du recourant est de 100% dans une activité adaptée à son état de santé.
Il propose dès lors le rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
c)
Invité à présenter ses éventuelles observations complémentaires et ses réquisitions,
le recourant produit le 30 septembre 2009 six pièces complémentaires, notamment un courrier
du 9 juin 2009 du Dr R.________, spécialiste FMH en médecine interne, du service d'anesthésiologie
et antalgie de [...], et un courrier du 14 septembre 2009 du Dr T.________.
Dans son courrier du 9 juin 2009, le Dr R.________ indique que le recourant présente des lombalgies
chroniques intermittentes depuis trois ans et qu'un scanner pratiqué deux ans auparavant montre
des troubles dégénératifs sans autre anomalie associée. Du courrier précité
du Dr T.________, on extrait ce qui suit:
"J'ai
revu à 4 reprises cette année ce patient, ses plaintes étant axées sur des lombosciatalgies
G essentiellement.
En
l'absence de pathologie lombaire d'importance objectivé en 2007 et au vu de l'échec d'une prise
en charge traditionnelle (antalgique, anti-inflammatoire et physiothérapie standard) je l'ai adressé
au service d'antalgie de l'hôpital de [...], le Dr R.________ ayant fait bénéficier le
patient d'un Tens puis d'infiltrations facettaires responsable d'un soulagement transitoire. Une tentative
d'ablation par radiofréquence était proposée en juin dernier, je n'en ai pas à l'heure
actuelle de suite. Il va sans dire que cette pathologie, toujours active, garde pour moi son caractère
invalidant.
Concernant
son genou, l'évolution peut être considérée comme favorable même si la flexion
reste limitée au alentour de 100° (ce qui n'est pas exceptionnel avec une prothèse). Je
pense que les douleurs ressenties par J.________ dans le membre inférieur G sont plus liées
à son problème lombaire.
J.________
n'a plus émis de plainte concernant les vertiges et troubles mnésiques présents en 2007
et pour lesquels une IRM cérébrale avait mis en évidence des lésions vasculaires
discrètes. Il bénéficie cependant depuis cette époque d'un traitement de Symphona
Forte, médicament susceptible d'améliorer ce genre de troubles.
Il
est vrai que J.________ présente quelques troubles dépressifs liés à sa situation
sociale et à ses problèmes de santé. Aucune prise en charge spécifique n'a été
proposée à ce jour, d'un part comme vous le soulignez pour une question de langue et également
du fait de capacités de compréhension limitées.
Je
n'ai par ailleurs pas moi-même demandé d'examen en médecine nucléaire et n'en n'ai
pas de compte rendu.
Si
l'on excepte son problème lombaire, J.________ présente des contre-indications claires à
effectuer certaines activités du fait de son problème de genou et de ses problèmes auditifs.
Ceci ne représente cependant pas une incapacité de travail dans une activité adaptée.
Le
problème lombaire reste plus complexe à gérer, cette pathologie n'étant par ailleurs
pas encore considérée comme stabilisée.
Je
reste dans l'attente des propositions de mes collègues de [...] et de l'efficacité des thérapies
entreprises."
Le recourant annonce en outre avoir subi une opération chirurgicale ambulatoire le 28 septembre
2009 et sollicite un délai complémentaire pour renseigner sur la nature des gestes chirurgicaux
pratiqués, délai qui lui est accordé.
Le 9 novembre 2009, le recourant transmet au Tribunal le protocole opératoire de l'intervention
chirurgicale ambulatoire effectuée le 28 septembre 2009 par le Dr X.________ ainsi qu'un fax de
confirmation du 5 novembre 2009 d'un entretien téléphonique que son conseil a eu le même
jour avec ce médecin, dont il ressort ce qui suit: suite à l'opération (obturation du
conduit auditif externe et oreille moyenne droite), l'infection s'améliore fortement; il ne reste
qu'une petite zone externe encore infectée, en l'état; suite à l'opération, il y
a une perte d'audition de 40% de l'oreille opérée qui nécessitera un implant auditif à
ancrage osseux (BAHA); il n'est pas possible d'affirmer qu'une altération de l'audition se répercutera
sur la capacité de travail, à terme.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la Cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
manifestement supérieure à 30'000 fr.
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent, est
recevable en la forme.
2.
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362, consid. 1b; 116 V 246, consid. 1a, et les références;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008,
consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362, consid. 1; 117 V 287, consid. 4,
et les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4,
et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1).
3.
Le recourant soutient que son état de santé
s'est aggravé depuis la décision rendue par l'OAI le 27 septembre 2006. Il reproche en outre
à l'intimé de ne pas avoir suffisamment instruit sa cause et de ne pas avoir pris en compte
ses multiples affections, en particulier leur caractère invalidant.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1
in
fine
LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le degré d'invalidité, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2; 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid.
1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351,
consid. 3a, et les références citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un
expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les
références citées; Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner
une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF
117 V 282, consid. 4a; TFA I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
b)
Aux termes de l'art. 87 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201), lorsqu'une rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies. Cela signifie que la nouvelle demande doit établir de
façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les
droits de l'assuré. En d'autres termes, le fardeau de la preuve (ou de la démonstration du
caractère plausible) est à la charge de l'assuré. Ainsi, il n'incombe pas dans cette situation
à l'OAI, ni du reste au Tribunal cantonal, d'examiner d'office, en requérant des avis médicaux,
si l'état de santé s'est aggravé. II faut d'autant plus exiger de l'assuré qu'il
rende plausible cette modification ou aggravation lorsqu'il présente sa nouvelle demande peu après
l'entrée en force de la décision de refus de prestations (ATF 130 V 64).
4.
En l'espèce, le recourant se prévaut d'affections au genou gauche, de troubles dorso-lombaires
importants, de troubles auditifs et d'une dépression pour fonder l'aggravation de son état
de santé; il reproche, en outre, à l'OAI de ne pas avoir mené une instruction satisfaisante
de la cause.
D'emblée, il convient de souligner que l'OAI s'est fondé sur des avis médicaux du SMR,
lesquels se basaient sur les pièces médicales produites par le recourant ou requises des différents
médecins traitants de ce dernier. Le SMR n'a pas réalisé d'examen clinique, ce qui se
justifie en raison du fait qu'il a repris des avis clairs et explicites des médecins traitants.
Il sied en effet de souligner que le SMR n'a contesté aucun avis des médecins traitants.
En ce qui concerne le grief d'instruction insuffisante, dont se prévaut le recourant, il tombe à
faux, compte tenu du fait qu'en cas de nouvelle demande, il appartient au recourant de démontrer
le caractère plausible d'une aggravation de son état de santé. Or, s'agissant de son état
dépressif, le recourant n'a produit aucune pièce médicale établie par un médecin
spécialiste, auquel son médecin traitant n'a au demeurant pas jugé utile de l'adresser,
et ne requiert pas la mise en œuvre d'une expertise médicale en la matière. Comme l'a
indiqué le Dr G.________ du SMR, si la dépression alléguée devait être invalidante
au sens de la LAI, le médecin traitant aurait adressé le recourant à un confrère
spécialiste, du moins aurait indiqué que cette affection portait atteinte à la capacité
de travail du recourant. Or, le médecin traitant n'a pas considéré que le trouble dépressif
était source de contre-indications, à la différence de ce qu'il a retenu concernant le
problème au genou et les problèmes auditifs. Dans ces circonstances, le recourant ne parvenant
pas à susciter le moindre doute en la matière, il convient de retenir qu'à la date de
la décision entreprise, il ne présentait pas d'aggravation à la santé due à
un état dépressif, pour lequel il ne bénéficiait au demeurant d'aucune prise en charge
spécifique.
Au sujet de l'atteinte au genou gauche, le Dr T.________, médecin traitant, affirme clairement
et sans équivoque que cette atteinte est sans répercussion sur la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée. A ce sujet, le Dr Z.________, chirurgien traitant,
relève que l'évolution était déjà favorable dix semaines après l'opération
réalisée en avril 2008. Il convient ainsi de retenir que l'atteinte au genou gauche n'est pas
à même de fonder une aggravation de l'état de santé du recourant.
Quant aux troubles auditifs, le Dr X.________, médecin traitant, a estimé dans un rapport du
16 avril 2008 que la sténose inflammatoire de l'oreille droite n'avait aucune répercussion
sur la capacité de travail du recourant; le Dr T.________ se rallie par ailleurs à cette opinion.
Bien que le Dr X.________ ait considéré, dans un rapport du 9 novembre 2009, qu'il n'était
pas possible d'affirmer qu'une altération de l'audition se répercuterait sur la capacité
de travail, à terme, une telle altération avec incidence sur la capacité de travail demeure
envisageable et ne peut dès lors être écartée d'emblée pour l'avenir. Est toutefois
seul déterminant en l'espèce le fait qu'une telle altération n'était pas réalisée
au moment où la décision entreprise a été rendue. S'agissant des sensations vertigineuses
invalidantes relevées par le Dr T.________ dans son certificat médical du 23 novembre 2007,
le fait qu'elles soient qualifiées d'invalidantes ne signifie pas nécessairement qu'elles le
soient au sens de la LAI. Dans un courrier subséquent du Dr T.________ du 14 septembre 2009,
celui-ci précise clairement que malgré le fait que le recourant présente des contre-indications
claires à effectuer certaines activités du fait de ses problèmes auditifs, ces contre-indications
n'entraînent pas une incapacité de travail dans une activité adaptée. Au demeurant,
le recourant ne se plaint plus de vertiges ou de troubles mnésiques, le traitement prescrit semblant
avoir un effet bénéfique. Ainsi, il convient de retenir qu'à la date de la décision
entreprise, les troubles auditifs et les sensations de vertige n'étaient pas invalidants au sens
de la LAI, de sorte qu'ils ne permettaient pas, à cette date, de fonder une aggravation de l'état
de santé du recourant.
En ce qui concerne les problèmes lombaires, il ressort des pièces médicales au dossier
que le recourant présente des lombalgies chroniques intermittentes depuis 2006, qu'un scanner pratiqué
en 2007 montre des troubles dégénératifs sans autre anomalie associée et qu'aucune
pathologie lombaire d'importance n'avait été objectivée en 2007. Les médecins consultés
ne se sont pas prononcés sur l'incidence de ces lombalgies sur la capacité de travail. Le Dr
T.________ a cependant précisé qu'à son sens, cette pathologie avait un caractère
invalidant et qu'elle n'était pas encore stabilisée. Toutefois, dans la mesure où les
examens effectués n'ont mis en évidence, sur le plan objectif, aucune pathologie lombaire autre
que des troubles dégénératifs sans autre anomalie associée, la seule affirmation
non étayée du Dr T.________ selon laquelle cette pathologie aurait un caractère invalidant
ne permet pas de retenir qu'elle aurait une incidence sur la capacité de travail du recourant dans
une activité adaptée (soit une activité permettant l'alternance des positions, sans port
de charges lourdes [maximum 10 kg], avec des déplacements ne dépassant pas 10 minutes).
Au vu de ce qui précède, il apparaît qu'en date de la décision entreprise, les éléments
médicaux objectifs permettaient de clairement dresser la situation médicale du recourant, de
sorte qu'aucune instruction complémentaire n'est nécessaire. A cette date, le recourant ne
présentait aucune aggravation de son état de santé au sens de l'art. 87 al. 4 RAI, de
sorte que c'est à bon droit que l'OAI a retenu l'absence de préjudice économique –
la situation étant inchangée depuis la précédente décision du 27 septembre 2006
– et refusé l'allocation d'une rente.
5.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). En outre, il n'y a pas lieu dans ces circonstances d'allouer
de dépens (art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 17 juin 2009 par J.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant J.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président:              Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
‑
Me Olivier Carré (pour J.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: