vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 148 · 2009-04-07 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.04.2009 Arrêt / 2009 / 148

TRIBUNAL CANTONAL
AI 121/06 -
209/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 avril
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
MM.     Jomini et Monod, assesseur
Greffier
:
M.      Kramer
*****
Cause pendante entre
:
H.________
, à Nyon, recourant, représenté par
le Service juridique d'Intégration Handicap
(ci-après: le SJH), à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI) à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA
et  28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________, né en 1977, originaire du Kosovo, a
été engagé en tant que chauffeur-livreur pour
le compte de l'entreprise P.________, du 1
er
septembre
2000 au 31 mars 2003. Totalement incapable de travailler depuis le
5 juin 2002, l'intéressé a rempli une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI),
le 23 mai 2003, sollicitant l'octroi d'une rente.
Médecin traitant de l'assuré, la Dresse X.________,
spécialiste FMH en orthopédie, a diagnostiqué,
le 28 juillet 2003, des lombo-sciatalgies droites chroniques
persistantes sur spondylolisthésis bilatéral L5-S1,
existant depuis 1999, ainsi qu'un état dépressif
moyen à sévère, présent depuis 2002.
Elle a confirmé ces diagnostics dans un rapport du 4 octobre
2004, précisant que l'assuré présentait des
signes radiologiques d'instabilité à droite et que
les lombo-sciatalgies s'étaient aggravées brutalement
en 2001. Elle estime que la capacité de travail de
l'intéressé sur le plan somatique est de 50%, des
problèmes psychiques empêchant par contre toute
reprise du travail.
Dans un rapport du 1
er
octobre 2003, les médecins
du Département de psychiatrie Y._______ retiennent le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et
d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Le
13 décembre 2004, les Drs Q.________ et B.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistant
à l'Hôpital psychiatrique Z.______, posent les
mêmes diagnostics, mais qualifient l'épisode
dépressif de sévère; leur pronostic est
sombre, l'incapacité de travail de l'assuré
étant totale, sans qu'on puisse exiger de lui qu'il exerce
une autre activité, le syndrome douloureux
lombo-sacré invalidant ayant induit un état
dépressif sévère également
invalidant.
A la demande de l'OAI, l'assureur-maladie perte de gain ayant pris
en charge l'incapacité de travail d'H.________ a produit le
dossier médical de ce dernier, dont il ressort notamment les
pièces suivantes:
-
un rapport établi le 27 janvier 2003 par le Dr L.________,
orthopédiste FMH, qui pose le diagnostic de spondylolyse L5
bilatérale et de lombalgies chroniques. Le praticien
relève une forte discrépance entre l'importance des
plaintes, le status et l'aspect radiologique;
-
une expertise du 2 juin 2003, dans lequel le Dr J.________,
rhumatologue FMH, retient les diagnostics de lombo-sciatalgies
droites non déficitaires dans un contexte de spondylolyse
bilatérale L5/S1, de suspicion d'un syndrome somatoforme
douloureux et d'état dépressif. Le Dr J.________
relève que les symptômes présentés par
le patient sont très exagérés et peu
compréhensibles par rapport à la pathologie
décrite. La spondylolyse est très probablement
d'origine congénitale. Le listhésis est de
degré I et ne se modifie pas lors des épreuves
fonctionnelles. Tous les traitements ont été des
échecs, sans explications logiques. La dernière
activité exercée, soit celle de chauffeur-livreur, ne
comportait pas d'effort particulier et était très
facile. Le Dr J.________ considère ainsi que l'arrêt
de travail ne peut être mis sur le compte de la pathologie
rhumatismale. Il existe en effet un autre problème qui ne
peut être que d'origine psychologique ou qui entre dans le
cadre d'une simulation. Une expertise psychiatrique est donc
essentielle pour pouvoir décider de la suite à donner
à ce dossier. Si l'expertise ne montre pas de
problème psychologique particulier, une reprise du travail
à 100% devra être exigée;
-
une expertise établie le 16 juillet 2003 par le Dr
R.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, qui pose le
diagnostic de probable trouble factice (F 68.1). Ce praticien
relève que l'existence d'une atteinte à la
santé invalidante, tant sur les plans somatique que
psychiatrique, n'a pas été établie par les
examens pratiqués en l'état. Dans ces conditions, et
pour tenir compte des circonstances du cas d'espèce, il
préconise une reprise partielle du travail, par exemple
à 50%, au début du mois d'octobre 2003, pour une
période de deux à quatre mois, puis une reprise
totale. Il estime que le traitement psychiatrique dispensé
par la Dresse X.________ devrait notamment tendre à
permettre à l'assuré de trouver une "sortie
honorable" de l'impasse clinique, sociale et thérapeutique
dans laquelle il se trouve. Dans cette optique, il suggère
que les somaticiens signifient clairement au patient que pour
l'essentiel ses douleurs ne sont plus de leur domaine, qu'ils
n'envisagent plus de nouveaux traitements et qu'ils n'assument plus
de certificats d'arrêt de travail pour ce motif. Selon le Dr
R.________, le message à passer à l'assuré
devrait être que ses douleurs ne sont pas niées mais
qu'il doit peu à peu apprendre à vivre avec ou
malgré elles et que son état de santé est
parfaitement compatible avec une vie d'homme normal, y compris sur
le plan professionnel.
Par décision du 2 mai 2005, confirmée dans une
décision sur opposition du 12 juin 2006, l'OAI a
refusé la demande de rente de l'assuré,
considérant que celui-ci ne présentait pas d'atteinte
à la santé invalidante.
B.
a)
H.________, a recouru contre cette
décision sur opposition le 30 juin 2006.
Représenté par le SJH, il a déposé un
recours complémentaire le 13 juillet 2006, en concluant,
avec suite de frais et dépens, principalement à
l'annulation de la décision attaquée. Il a
également requis la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire. Le recourant expose notamment avoir
récemment présenté des crises
d'épilepsie.
Dans sa réponse du 23 août 2006, l'OAI relève
que l'assuré fait état d'une aggravation de son
état de santé sans apporter de pièces
pertinentes allant dans le sens d'une telle évolution.
S'agissant du problème épileptique, l'intimé
propose d'interpeller la Dresse F.________.
Le 15 février 2007, le recourant a requis que soit entendues
en qualité de témoin les Dresses X.________ et
F.________. Il fait valoir que l'expertise sur laquelle se fonde
l'OAI date de plus de trois ans et demi et a été
communiquée par l'assureur-maladie perte de gain de
l'intéressé, sans autorisation particulière de
ce dernier. H.________ a également produit un rapport de la
Dresse X.________ du 31 janvier 2007, qui considère que
l'état de santé s'est péjoré; qu'un
état dépressif est apparu et que l'incapacité
de travail est toujours présente autant dans l'ancienne
activité que dans n'importe quel autre travail.
b)
Dans le cadre de l'instruction de la cause, la Dresse
F.________, neurologue, et la Dresse W.________, psychiatre
traitant, ont été interpellées. La
première a établi un rapport le 26 février
2007 dans lequel elle retient comme diagnostic affectant la
capacité de travail un status après deux malaises
compatibles avec des crises épileptiques
généralisées convulsives
cryptogénétiques (début 2005 et août
2005). Elle considère qu'il n'existe pas de limitation
fonctionnelle au sens propre du terme, mais uniquement des
restrictions dans les conditions de travail. Elle indique qu'aucun
traitement spécifique contre les malaises
épileptiques n'a été entrepris si ce n'est que
le patient a stoppé sa médication
anti-dépressive (rôle potentiellement
épileptogène), seul un suivi neurologique
étant en cours.
Le 7 mai 2007, l'OAI a confirmé ses conclusions, tendant au
rejet du recours, relevant que l'instruction médicale
était exhaustive et qu'il n'était pas
nécessaire d'interpeller les Dresses X.________ et
W.________. L'intimé s'est rallié à un avis
médical établi le 16 avril 2007 par le Dr C.________,
médecin-chef adjoint au Service médical
régional AI (ci-après: SMR), lequel estime qu'il
ressort clairement du rapport de la Dresse F.________ que les
malaises présentés par l'assuré n'ont aucune
incidence sur la capacité de travail. Il estime ainsi que
les informations fournies sont suffisantes et qu'aucune
investigation médicale complémentaire n'est
nécessaire.
La Dresse W.________ a établi un rapport le 29 août
2007, dans lequel elle retient comme diagnostics affectant la
capacité de travail de l'assuré un syndrome
douloureux somatoforme persistant, ainsi qu'un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique. En revanche, les
diagnostics de status après probable crise
d'épilepsie généralisée de type grand
mal en février et août 2005 et de traits de
personnalité passive agressive n'ont pas de
répercussion sur la capacité de travail. La
psychiatre relève en outre que dans son expertise de 2003,
le Dr R.________ émet l'hypothèse d'un syndrome
lombalgique banal, d'un épisode dépressif
modéré, d'un comportement passif agressif et retient
le diagnostic d'un probable trouble factice. La Dresse W.________
déclare être d'accord avec les trois premières
observations, la quatrième, celle d'un trouble factice,
pouvant être évoquée dans les diagnostics
différentiels du syndrome douloureux somatoforme persistant.
Le trouble factice est également une grave maladie, qui
consiste en l'exagération ou la production volontaire de
signes ou de symptômes d'une affection médicale
psychique ou physique, avec le but d'obtenir le status de malade,
et est généralement accompagné d'un grave
trouble de la personnalité. Dans les deux cas, et au vu de
la comorbidité, elle conclut qu'il semble que
l'incapacité de travail reste totale.
Le 18 octobre 2007, le recourant s'est déterminé en
faisant valoir que la Dresse W.________ retenait une
incapacité de travail totale dans toute activité. Il
a confirmé sa requête d'expertise pluridisciplinaire,
le 15 novembre 2007.
Le 6 février 2008, l'OAI a confirmé ses conclusions
et s'est rallié à un avis du SMR du 29 janvier 2008,
dans lequel le Dr C.________ relève que les plaintes de
l'assuré et les constatations objectives de la Dresse
W.________ et du Dr R.________ sont identiques; que la situation
médicale objective ne s'est donc pas modifiée entre
juillet 2003 et juin 2006; que l'assuré ne présente
aucune atteinte à la santé justifiant une
incapacité de travail permanente ou de longue durée;
que le rapport de la Dresse W.________ n'apporte aucun argument
convaincant pour justifier une incapacité de travail et que
les conclusions de l'expert R.________ restent pleinement
valables.
Par décision incidente du 30 mai 2008, le Juge instructeur a
rejeté la requête d'expertise du recourant, au motif
que le dossier contenait une expertise effectuée par le Dr
J.________, rhumatologue, une expertise psychiatrique du Dr
R.________, ainsi que divers rapports médicaux, de sorte que
le dossier du recourant avait été suffisamment
instruit sur le plan médical.
c)
Le recourant a formé opposition contre cette
décision incidente par acte du 9 juin 2008, en faisant
valoir que les rapports d'expertise des Drs J.________ et
R.________ sur lesquels l'OAI se fonde ont été
recueillis de manière contraire à la loi, ne sont pas
récents et sont contredits par les rapports médicaux
des médecins traitants, de sorte que la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire s'avère
nécessaire.
Le 4 juillet 2008, l'OAI a confirmé sa position
antérieure, concluant pour le surplus au rejet de
l'opposition.
Par jugement incident du 12 septembre 2008 (AI 308/08 inc. -
318/2008), le Tribunal des assurances du canton de Vaud a
rejeté l'opposition (ch. I du dispositif) et confirmé
la décision incidente attaquée (ch. II du
dispositif), considérant que les rapports obtenus par le
biais de l'assureur-maladie perte de gain l'ont été
de façon licite, en vertu des art. 43 LPGA (loi
fédérale sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) et 69 al. 2 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) ainsi que de
l'autorisation donnée par l'intéressé dans la
demande de prestations (art. 28 LPGA).
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36, en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. a LPA-VD), les causes pendantes devant
les autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente
jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est recevable en la forme (art. 60 al.
1 LPGA).
2.
Seul est litigieux le taux d'invalidité du
recourant.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA,
est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée. Cette invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
En vertu de l'art. 7
LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins, et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins. L'art. 28
al. 1 LAI actuel étant entré en vigueur le
1
er
janvier 2008, les questions de droit transitoire
n'ont pas à être examinées, vu le sort à
réserver au recours.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas
comme des conséquences d'un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l'AI,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102
V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
4.
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références; RAMA 2000 n° KV 124 p.
214).
5.
a)
En seconde
instance, le recourant fait valoir que son état de
santé s'est aggravé depuis la dernière
expertise de 2003 et qu'il existe des contradictions entre les
rapports des médecins traitant et les expertises des Drs
J.________ et R.________. Il relève également que ces
expertises ont été transmises par l'assureur-maladie
perte de gain de façon contraire à la loi et requiert
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire. Ladite
requête a toutefois été rejetée par
jugement incident du 12 septembre 2008 (AI 308/08 inc. - 318/2008),
le tribunal des assurances du canton de Vaud ayant
considéré que les données médicales au
dossier étaient suffisamment complètes pour permettre
à l'autorité de céans de se prononcer, la
demande de renseignement de l'office AI étant en outre
licite. Le tribunal a notamment émis les
considérations suivantes, auxquelles la Cour se
rallie:
"
La demande de renseignements de l'OAI auprès de
l'assureur-maladie n'est pas illicite dans la mesure où
l'article 43 LPGA autorise l'office à recueillir tous les
renseignements dont il a besoin. L'article 69 alinéa 2 du
règlement sur l'assurance-invalidité (RAI; RS
831.201) précise que l'OAI réunit les pièces
nécessaires, en particulier sur l'état de
santé du requérant, son activité, sa
capacité de travail et son aptitude à être
réadapté. En signant sa demande de prestations de
l'assurance-invalidité, l'assuré a autorisé
notamment les caisses-maladie et les assurances publiques et
privées à donner à l'OAI des renseignements
nécessaires à l'examen du bien-fondé de la
demande et de l'octroi de prestations. Par surabondance, on
relèvera qu'en vertu de l'article 28 LPGA, le recourant
aurait été tenu d'autoriser son assurance perte de
gain à fournir les renseignements demandés par
l'intimé.
"
Il convient dès lors de déterminer la capacité
résiduelle de travail du recourant, en prenant en
considération les pièces transmises par
l'assureur-maladie perte de gain.
b)
Sur le plan somatique, l'expert J.________ pose le
diagnostic de lombo-sciatalgies droites et préconise une
reprise du travail à plein temps s'il n'y pas de
problème psychologique particulier. Certes, la Dresse
X.________ admet une incapacité de travail. Son avis de
médecin traitant, s'il doit être pris en
considération (ATF 125 V 353), n'est cependant pas de nature
à remettre en cause les conclusions convaincantes de
l'expert J.________.
S'agissant des malaises présentés par le recourant,
la Dresse F.________ estime qu'il n'y a pas de limitation
fonctionnelle, mais uniquement des restrictions dans les conditions
de travail. En conséquence, il convient d'admettre que, sur
le plan somatique, le recourant ne présente pas
d'incapacité de travail.
c)
Du point de vue psychique, l'expert R.________ retient le
diagnostic de trouble factice (F 68.1) et considère que le
recourant ne présente pas d'atteinte à la
santé invalidante. Il préconise ainsi une reprise du
travail à 50% durant deux à quatre mois, puis
à 100% et relève que l'état de santé du
recourant est parfaitement compatible avec une vie professionnelle
normale. Les médecins du Département de psychiatrie
Y._______ et de l'Hôpital psychiatrique Z.______ ne se
prononcent pas expressément sur la capacité de
travail du recourant, de sorte que leur avis ne saurait
prévaloir sur celui de l'expert R.________. Quant à
la Dresse W.________, elle retient un trouble somatoforme et un
épisode dépressif moyen et estime l'incapacité
de travail totale, au vu de la comorbidité. Elle
relève que le Dr R.________ émet l'hypothèse
d'un syndrome lombalgique banal, d'un épisode
dépressif modéré, d'un comportement passif
agressif et qu'il retient le diagnostic de probable trouble
factice. La Dresse W.________ est en accord avec les trois
première observations et estime que la quatrième,
celle du trouble factice, peut être évoquée en
tant que diagnostic différentiel.
Selon la jurisprudence (TF 9C_142/2008 du 16 octobre 2008 consid.
2.2), en cas de divergence d'opinion entre experts et
médecins traitant, il n'est pas, de manière
générale, nécessaire de mettre en oeuvre une
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux
des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid.
3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur
probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de
la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4; SVR 2008 IV n
o
15 p. 43 consid. 2.2.1 et les
références [TF I 514/06 du 25 mai 2007]), on ne
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitant ont une opinion contradictoire. Il n'en va
différemment que si ces médecins traitant font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert.
En l'espèce, les constatations de la Dresse W.________ sont
globalement superposables à celles de l'expert R.________,
et constituent une appréciation différente de la
même situation médicale. Il convient dès lors
de lui préférer l'avis de l'expert R.________, qui
est particulièrement bien étayé, et dont les
conclusions sont tout à fait claires.
En conséquence, le recourant ne présente pas
d'atteinte à la santé invalidante sur le plan
psychique. La décision attaquée est donc bien
fondée et
le recours doit
être rejeté.
6.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais doivent
être arrêtés à 600 fr. et mis à la
charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI). Il n'est pas
alloué de dépens, étant donné que le
recourant n'obtient pas gain de cause (art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais, arrêtés
à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Service juridique
d'Intégration Handicap (pour H.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :