vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 183 · 2010-03-25 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, MAXIME INQUISITOIRE, TOXICOMANIE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2010 Arrêt / 2010 / 183

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
404/08 - 126/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 mars
2010
___________________
Présidence de
M.
Dind
Juges
:
M.        Monod et Mme Moyard,
assesseurs
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, au
Mont-sur-Lausanne, recourant, représenté par Me
Sandrine Osojnak, avocate à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR
LE CANTON DE VAUD
, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA; 4 al.
1 et 57 al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après: l'assuré), né en 1970,
ressortissant français, sans formation professionnelle,
célibataire, est au bénéfice d'un permis C. Il
a travaillé d'août à octobre 1988 au service de
trois employeurs différents, puis en mars 1990 pour un
quatrième employeur. Du mois de janvier au mois de
décembre 1994, il a travaillé aux Etablissements
pénitentiaires K.________, alors qu'il s'y trouvait
incarcéré. Il n'a plus travaillé depuis
lors.
Le 8 août 2002, l'assuré a déposé une
demande de prestations AI pour adultes, tendant à l'octroi
d'une rente. Il a indiqué comme atteinte à la
santé une hépatite, une toxicomanie terminée,
actuellement sous cure de méthadone, un poids excessif, une
hypertension, une dépression et divers malaises. Il a
précisé avoir travaillé entre 16 et 18 ans
environ auprès de trois entreprises différentes, pas
plus d'un mois, ce qui a chaque fois été un
"échec total".
Dans un rapport médical du 20 novembre 2002 adressé
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI), le Dr C.________, médecin
traitant, a posé les diagnostics affectant la
capacité de travail d'obésité majeure, de
marginalité sociale grave faisant suite à des
incarcérations à répétition pour
toxicomanie à l'héroïne qui ont gravement
perturbé la personnalité du patient et d'hypertension
artérielle. S'agissant de la capacité de travail, il
a relevé que l'assuré n'ayant jamais eu d'emploi, sa
capacité de travail était sans doute nulle depuis
toujours. Le pronostic médical est mauvais en ce qui
concerne une réinsertion professionnelle, l'assuré
manifestant à travers ses propos et son attitude une
marginalisation par rapport à la vie extrêmement
importante qui signe des troubles psychiatriques incluant une
composante dépressive et anxieuse.
Dans un avis médical du 15 mars 2004, la Dresse S.________
du Service médical régional de l'AI (ci-après:
le SMR) a invité le service juridique de l'OAI à
obtenir les expertises psychiatriques pénales.
Dans un courrier électronique du 18 mars 2004 adressé
à la Dresse S.________ par X.________, juriste à
l'OAI, celui-ci a relevé que dans un entretien
téléphonique du 24 septembre 2002 avec
l'assuré, ce dernier avait déclaré ne plus
avoir de suivi psychiatrique depuis 2000, date de sa sortie des
Etablissements pénitentiaires F.________. Il a par la suite
été suivi par le Dr Z.________ et par le Dr
W.________. Il a consulté en urgence le Dr L.________ le 25
juillet 2002. X.________ a dès lors proposé la mise
en œuvre d'une expertise psychiatrique.
Les Drs Z.________, psychiatre FMH, et W.________, médecin
adjoint agrégé au Service de psychiatrie adulte de
l'Hôpital V.________, ont tous deux fait savoir dans un
courrier du 24 mars 2004 à l'OAI qu'ils ne suivaient plus
l'assuré, respectivement depuis 1991 et 1996.
Le 12 avril 2004, l'assuré a fait savoir à l'OAI
qu'il était désormais suivi par le Dr G.________,
médecin généraliste.
Dans un rapport médical du 28 juin 2004 adressé
à l'OAI, le Dr G.________ a posé les diagnostics
affectant la capacité de travail de trouble de la
personnalité de type borderline, de
polytoxicodépendance et d'obésité majeure, le
tout existant depuis l'adolescence. Sans répercussion sur la
capacité de travail, il a retenu une hypertension
artérielle, des problèmes rachidiens ainsi qu'une
dentition multicariée. Selon ce praticien, l'état de
santé s'aggrave. Il note une dérive psycho-sociale
depuis l'adolescence, l'assuré s'étant livré
à la délinquance et devant être qualifié
de polytoxicodépendant (héroïne, cocaïne,
benzodiazépine, cannabis, hallucinogènes). Il a
été suivi par les Drs Z.________ et W.________. Il
est actuellement sous cure de méthadone. Le Dr G.________
estime que la capacité de travail est nulle depuis
l'adolescence, l'assuré n'ayant pour ainsi dire jamais
travaillé.
Dans une correspondance à l'OAI du 2 décembre 2004,
le Service pénitentiaire du canton de Vaud a fait savoir que
l'assuré avait été incarcéré
dans divers établissements à quatre reprises entre
1996 et 2004 et qu'aucune expertise psychiatrique n'avait
été ordonnée au cours de ces enquêtes.
Cela étant, un rapport d'expertise psychiatrique avait
été déposé le 5 février 1991 au
cours d'une enquête précédente, puis
réactualisé en 1994.
Le 7 janvier 2005, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a
adressé à l'OAI une copie du rapport d'expertise
psychiatrique de T.________ réalisée par le Dr
Z.________ le 5 février 1991, dans le cadre d'une
enquête pénale. A cette expertise était joint
un certificat médical du 17 février 1993,
établi par le Dr W.________.
Dans un avis médical du SMR du 7 février 2005, le Dr
J.________ a souligné que l'on était en
présence d'un assuré de 35 ans, célibataire,
sans profession, connu pour un syndrome de dépendance
à de multiples produits stupéfiants et substances
psychotropes, incarcéré à plusieurs reprises
pour différents délits. Une expertise psychiatrique
avait été effectuée par le Dr Z.________ en
1991 dans le cadre d'une enquête pénale. Afin
d'actualiser les renseignements médicaux et de
préciser s'il s'agit d'une toxicomanie de type primaire ou
secondaire à une affection psychiatrique, et de
déterminer la capacité de travail exigible sur le
plan médicothéorique, le Dr J.________ a
suggéré de mandater le Dr H.________, psychiatre FMH,
pour procéder à une expertise psychiatrique.
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 28 avril 2006, le Dr
H.________ a posé les diagnostics suivants selon le
DSM-IV-TR:
Axe I
polytoxicomanie (héroïne; benzodiazépines;
etc)
Axe
II
personnalité «état limite»
inférieur, avec traits pervers et sociopathologiques
Axe
III
obésité morbide
Axe
IV
isolement socio-professionnel; pas de facteur de stress aigu
Dans son rapport, l'expert a résumé les pièces
médicales et administratives au dossier (p. 2-3),
procédé à une anamnèse
circonstanciée (p. 5-6) et décrit les attentes de
l'assuré vis-à-vis de l'assurance-invalidité
ainsi que ses plaintes (p. 7-8). Sous la rubrique "discussion",
l'expert a exposé ce qui suit:
"Monsieur T.________ est un homme
d'origine turque par son père, français par sa
mère, né en 1970 en Suisse. Il y a toujours
vécu. Fils unique, il a visiblement été
surprotégé par ses parents, notamment par sa
mère avec laquelle il a toujours eu une relation de type
fusionnel entraînant un manque de repère et de
limites, d'où persistance d'une importante
immaturité.
Nous avons pu nous appuyer pour la
réalisation de la présente expertise sur le rapport
du Dr Z.________ au juge informateur du 5.2.1991. Nous ne
reviendrons pas en détail donc sur tous les
antécédents personnels et familiaux de
l'assuré, les hypothèses diagnostics, notamment
s'agissant de la personnalité, qui sont parfaitement
développées et étayées au sein de cette
excellente expertise dont nous partageons les
conclusions.
En effet, 15 ans plus tard, force est de
constater que le tableau clinique est toujours essentiellement
dominé par le trouble majeur de la personnalité
assimilable en grande partie à une atteinte à la
santé mentale, du registre «état limite»
inférieur, avec des éléments pervers et
sociopathiques, assez prononcés.
Depuis 1991, Monsieur T.________ n'a pas
véritablement évolué. Il a continué sa
«carrière» de polytoxicomane sociopathe,
n'acquérant visiblement pas le sens des limites, de la
réalité. Son parcours semble être un remake
d'un mauvais polar américain, l'assuré vivant ou
jouant son existence au gré de ses pulsions, évoluant
dans monde fictif de films télévisés et jeux
vidéos.
Bien ancré dans son status d'oisif,
de parasite de la société, il n'entend rien changer
à cette situation dont il tire pas mal de
bénéfices primaires et secondaires. Il a
déposé - parce que les services sociaux apparemment
l'y ont incité - une demande de prestations
invalidités, dont de toute manière, objectivement, il
ne voit pas véritablement le sens, puisqu'apparemment peu
importe l'origine du versement de ses prestations pourvu qu'elles
existent.
A l'heure actuelle, il existe toujours une
dépendance et des abus de benzodiazépines,
probablement occasionnellement d'héroïne, modulé
essentiellement en fonction de ses moyens financiers et
opportunité.
Toute la question à trancher ici
est de savoir si le trouble de la personnalité peut
justifier une incapacité de travail complète,
partielle ou finalement si l'on doit considérer que,
malgré l'existence de ce trouble manifeste de la
personnalité, Monsieur T.________ dispose d'un certain libre
arbitre suffisant pour assumer les conséquences de ses
actes, y compris le choix assez évident de vivre en marge et
aux crochets de la société.
Le reconnaître
«invalide» partiellement ou totalement revient, dans
cette situation, en fin de compte à le
déresponsabiliser une fois de plus en lui permettant
d'obtenir une étiquette de «malade
psychiatrique» justifiable de diminuer sa
responsabilité, tant vis-à-vis de la justice que du
monde du travail.
Pour notre part, nous considérons
que, certes, il s'agit d'un trouble important de la
personnalité, mais que dans les faits, Monsieur T.________ a
non seulement les possibilités intellectuelles, mais
psychiques d'exercer une activité lucrative simple,
répétitive s'il en avait véritablement la
motivation. En ce sens, dans cette situation, nous pensons qu'il
s'agit plus d'un cas relevant d'un problème de
société et de justice que strictement médical
s'agissant de sa capacité de travail".
Tout en relevant que l'assuré présente une
personnalité sociopathe, caractérisée par une
immaturité et une incapacité d'accepter les
règles dès lors qu'il a toujours vécu en oisif
et en parasite de la société, le Dr H.________ est
d'avis qu'il est susceptible d'exercer une activité
lucrative à 100% s'il en avait la motivation et l'envie. Des
mesures de réadaptation professionnelle ne sont selon lui
pas envisageables, compte tenu de la personnalité de
l'assuré, celui-ci n'étant au demeurant selon le Dr
H.________ pas en mesure de bénéficier d'un suivi
psychothérapeutique.
Dans un examen du SMR du 9 juin 2006, le Dr J.________ a fait
siennes les conclusions de l'expert H.________ et a en
conséquence considéré qu'il n'y avait pas lieu
sur le plan médical de reconnaître une
incapacité de travail totale, la capacité de travail
étant exigible à 100%, dès lors que l'on
n'était pas en présence d'une pathologie
médicale, mais d'un cas relevant d'un problème de
société et de justice.
Par décision du 15 juin 2006, l'OAI a refusé à
l'assuré le droit à des prestations de l'AI, au motif
que l'incapacité de gain est due avant tout à la
toxico-dépendance qu'il présente.
A la suite de l'opposition de l'assuré, l'OAI a
confirmé son refus par décision sur opposition du 2
juillet 2008, considérant en outre que le dossier ne
comportait pas de lacunes sur le plan médical et qu'il
était de surcroît abondamment documenté, de
sorte qu'il ne se justifiait pas de mettre en œuvre une
nouvelle expertise psychiatrique.
B.
Par acte du 15 août 2008, T.________ recourt contre cette
décision. Il fait pour l'essentiel valoir qu'il est atteint
dans sa santé physique et mentale, ce qui le rend incapable
de travailler et de s'assumer. Il produit divers avis
médicaux, dont une correspondance du 18 mai 2006 du Prof.
N.________, du Service de dermatologie et de
vénérologie de l'Hôpital Q.________, faisant
état de problèmes dermatologiques, ainsi qu'une
lettre du 19 mai 2006 du Dr G.________ au Service de la
santé publique du canton de Vaud, dans laquelle ce praticien
souligne l'éventuelle aggravation de l'état de
santé psychique et somatique du recourant susceptible
d'être induit par une incarcération devant
débuter le 22 mai 2006. Ce médecin précise que
le recourant est dépendant des benzodiazépines, dont
il n'est pas possible de le sevrer. En outre, eu égard au
fait qu'il s'agit d'une médication que le Service
pénitentiaire ne peut assurer, une brutale
décompensation lors d'un sevrage carcéral est
à craindre. Enfin, dans une lettre du 13 août 2008
à Me Jean Lob, le Dr B.________, spécialiste FMH en
psychiatrie, précise qu'il suit le recourant depuis le 11
décembre 2006 pour des problèmes psychiques
importants, notamment une personnalité
émotionnellement labile type borderline ainsi que pour des
troubles anxieux phobiques. Il constate que la toxicomanie est
actuellement stabilisée, mais sans aucun
bénéfice sur la capacité de travail, laquelle
demeure à son avis nulle, compte tenu de la
sévérité de l'atteinte physique et psychique.
A son avis, la toxicomanie est la conséquence de la
pathologie psychique, préexistante, et non l'inverse.
Dans sa réponse du 1
er
décembre 2008,
l'OAI conclut au rejet du recours.
En réplique, assisté désormais de Me Sandrine
Osojnak, le recourant conclut le 10 février 2009, sous suite
de frais et dépens, à la réforme de la
décision entreprise en ce sens que le droit à une
rente entière de l'assurance-invalidité lui soit
reconnu à compter du 1
er
août 2001,
subsidiairement à la date que justice dira; subsidiairement,
à l'annulation de dite décision, le dossier
étant renvoyé à l'OAI pour nouvelle
instruction et nouvelle décision. Outre diverses
pièces médicales, il produit une correspondance du 10
novembre 2008 de la Dresse A.________, médecin cantonal
adjoint au Service de la santé publique du canton de Vaud,
adressée à l'Office d'exécution des peines.
Cette praticienne observe que l'évolution de l'état
de santé du recourant le rend inapte à être
incarcéré en régime standard. Bien
plutôt, il y aurait lieu d'envisager une institution
médicalisée afin qu'il puisse exécuter sa
peine dans un environnement approprié à sa
problématique médicale. Il n'y a pas à
prévoir de modifications de l'état de santé
habituelle du recourant et son inaptitude à effectuer sa
peine dans un régime pénitentiaire habituel doit
être considérée comme définitive. Pour
l'essentiel, le recourant critique le rapport d'expertise du 28
avril 2006 du Dr H.________. Ce rapport apparaît à ses
yeux comme étant manifestement orienté, ne prenant
pas en compte sa pathologie psychiatrique pourtant
documentée. Il lui reproche également de ne l'avoir
vu qu'une seule fois, d'où son insuffisance, et de contenir
des appréciations partiales et infondées. Il est
selon lui indéniable qu'il souffre d'une atteinte à
sa santé psychiatrique, laquelle est invalidante, et sur
laquelle se greffe en sus une toxicomanie vieille de près de
20 ans. Le recourant se fonde à cet égard sur la
lettre du Dr B.________ du 13 août 2008 et demande que ce
dernier soit interpellé et qu'un questionnaire lui soit
adressé afin qu'il puisse répondre aux questions
relatives à son état de santé. A titre de
mesure d'instruction, le recourant sollicite principalement un
complément d'instruction, sous la forme d'une nouvelle
expertise psychiatrique neutre, voire, le cas
échéant, un bilan neuropsychologique comme le
préconisait le Dr Z.________ en 1991 ; subsidiairement, si
la Cour de céans devait estimer que les mesures
d'instruction à entreprendre sont trop importantes, il
conviendrait selon lui de renvoyer le dossier à l'OAI pour
nouvelle instruction et nouvelle décision, la
décision entreprise étant dans ce cas
annulée.
Dupliquant le 2 mars 2009, l'OAI souligne que la brève
durée de l'entretien entre un expert et un assuré
n'est pas un facteur reconnu par la jurisprudence pour avoir une
influence déterminante sur la qualité et la valeur
probante d'un rapport d'expertise. D'autre part, l'OAI estime que
la position du recourant est contradictoire dans la mesure
où il reproche à l'intimé de ne pas avoir
instruit le dossier sur le plan médical depuis 2006, alors
qu'il se prévaut en contre-partie d'une expertise
réalisée par le Dr Z.________ en 1991. Reconnaissant
que le rapport d'expertise du Dr H.________ contient certes
quelques remarques déplaisantes pour le recourant, l'OAI
considère néanmoins qu'elles n'altèrent en
rien sa valeur probante, dès lors que ledit rapport
satisfait à cet égard aux réquisits
jurisprudentiels. L'OAI en conclut donc que la mise en oeuvre d'une
nouvelle expertise médicale ne se justifie pas.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1
LPGA) devant le tribunal des assurances compétent, à
savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré
au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA),
dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours, interjeté en temps utile compte tenu de la
suspension du délai durant les féries estivales (art.
38 al. 4 let. b LPGA) devant le tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un
juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse supérieure à 30'000 fr. s'agissant d'un
refus de rente (cf. Exposé des motifs du projet de LPA-VD,
pp. 46-47).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413
consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse sur le fond la
question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de sa capacité de gain qui lui
ouvrirait le droit à des prestations de
l'assurance-invalidité.
La décision de refus de prestations de l'OAI du 2 juillet
2008 se fonde pour l'essentiel sur le rapport d'expertise du Dr
H.________ du 28 avril 2006. L'OAI soutient en substance que
l'incapacité de gain du recourant est due à sa
toxico-dépendance. Or, indépendamment de celle-ci,
l'OAI est d'avis que le recourant possède les
capacités psychiques et intellectuelles pour exercer une
activité simple et répétitive à
100%.
De son côté, outre les critiques d'ordre formel
adressées au rapport du Dr H.________, critiquant sa
partialité et ses propos déplacés dans un
rapport d'expertise, lequel doit se caractériser par sa
neutralité et son objectivité, le recourant met en
exergue l'insuffisance des considérations anamnestiques
ayant présidé à l'élaboration du
rapport. D'autre part, le recourant souligne le défaut de
motivation des conclusions de l'expert. En effet, le Dr H.________,
quoique relevant que le tableau est toujours dominé par le
trouble majeur de la personnalité assimilable en grande
partie à une atteinte à la santé mentale, du
registre "état limite" inférieur, avec des
éléments pervers et sociopathiques assez
prononcés et considérant qu'il s'agit d'un trouble
important de la personnalité, retient néanmoins que
le cas du recourant relève d'un problème de
société et de justice plutôt que strictement
médical s'agissant de la capacité de travail. Le
recourant en infère que ce rapport est privé de
valeur probante, de sorte qu'une instruction complémentaire
doit être mise en œuvre afin de déterminer sa
capacité de travail sur le plan psychiatrique.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident.
b)
En application de l'article 57 al. 1 let. f LAI, il
appartient aux offices AI d'évaluer l'invalidité des
assurés. Pour ce faire, ils doivent procéder à
une instruction exhaustive, notamment sur le plan médical. A
teneur de l'article 43 al. 1, première phrase, LPGA,
l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art.
43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en œuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid.
4a; RAMA 1985 n° K 646 p. 235 consid. 4).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à
l'administration pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire. Un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de
la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3; RAMA 1993
n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206). A l'inverse, le
renvoi à l'administration apparaît en
général justifié si celle-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l'idée que le
tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de
recours (DTA 2001 n° 22 p. 169 consid. 2; RAMA 1986 n° K
665 p. 87).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de trancher la question litigieuse. Selon la
jurisprudence, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références; RAMA 2000 n° KV 124 p. 214).
4.
a)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche
un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a
provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle
résulte elle-même d'une atteinte à la
santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie
(ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire l'objet
d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance (TF 9C_395/2007
du 15 avril 2008, consid. 2.2).
b)
Dans son expertise, le Dr H.________ affirme partager les
conclusions de l'"excellente expertise" réalisée par
le Dr Z.________ le 5 février 1991. Celui-ci y
évoquait (pp. 13-14) une grave immaturité affective,
indiquait que le profil psychologique du recourant rappelait de
manière assez précise la notion d'une organisation de
personnalité de type "psychopathique" et relevait
l'existence d'un état déprimé, associé
à une crainte de l'avenir. Ce praticien envisageait
l'hypothèse d'éventuels troubles neurologiques, au
sujet desquels il préconisait un contrôle approfondi
au Service de neuropsychologie de l'Hôpital Q.________. De
son côté, le Dr W.________, alors médecin
associé au Département universitaire de psychiatrie
adulte, constatait dans son rapport du 18 mars 1996, la
présence de troubles psychiatriques. Le recourant
présentait un état dépressif,
accompagné de manifestations d'attaque de panique. Il
était en outre atteint de troubles de la
personnalité. Quant à sa personnalité, elle
était qualifiée d'immature et d'infantile, ses traits
caricaturaux ayant tendance à s'accentuer avec les
années de toxicomanie et de dérive sociale. Pour sa
part, le Dr B.________, rappelait en 2008 qu'il suit le recourant
pour des problèmes psychiques importants, notamment une
personnalité émotionnellement labile type borderline
et des troubles anxieux phobiques. Enfin, le Dr H.________
reconnaît l'existence d'un "trouble majeur de la
personnalité assimilable en grande partie à une
atteinte à la santé mentale".
Au vu de ce qui précède, l'existence d'une atteinte
à la santé mentale du recourant ne paraît
guère douteuse.
c)
A lire l'expertise du Dr H.________, on n'est toutefois
pas en mesure de déterminer si cette atteinte a
provoqué la toxicomanie ou si c'est au contraire celle-ci
qui a entraîné une affection invalidante, sous la
forme d'une maladie psychique. En effet, le rapport n'indique
nullement en quoi le trouble majeur de la personnalité
assimilable à une atteinte à la santé mentale
est imputable le cas échéant à la toxicomanie
du recourant, pas plus qu'il ne répond à la question
de savoir si la toxicomanie procède de cette même
atteinte. Certes, le Dr Z.________ avait considéré en
1991 que le trouble dont le recourant est atteint dans sa
santé mentale était consécutif à sa
polytoxicomanie. Pour sa part, le Dr B.________ estime en 2008 en
revanche que la toxicomanie est la conséquence de la
pathologie psychique. Or, le Dr H.________ n'examine pas le lien
entre les troubles psychiques et la toxicomanie, alors même
que les avis divergent sur cette question. Cela est d'autant moins
compréhensible que ce praticien reconnaît pourtant,
à l'instar des autres psychiatres ayant examiné le
recourant (Dr Z.________, Dr W.________ et Dr B.________),
l'existence d'un trouble important de la personnalité. Par
ailleurs, ces derniers considèrent que l'avenir est
inquiétant, selon les termes du Dr W.________ dans sa
correspondance du 18 mars 1996. A cet égard, le Dr
Z.________ avait suggéré en 1991 déjà
un contrôle approfondi auprès du Service de
neuropsychologie de l'Hôpital Q.________, tout comme une
investigation plus poussée du point de vue neurologique en
ce qui concerne les troubles du sommeil. Ces contrôles n'ont
semble-t-il jamais eu lieu. Or, de son côté, le Dr
H.________ estime que le recourant n'est pas en mesure de
bénéficier d'un suivi psychothérapeutique,
alors que ce suivi est assuré depuis 2006 par le Dr
B.________. Quant à la capacité de travail, le Dr
H.________ est d'avis qu'elle est complète pour autant que
le recourant en ait la motivation et l'envie, alors que le Dr
W.________ se demandait en 1996 si le recourant pourrait
retravailler un jour, faisant écho à l'avis Dr
Z.________ émis en 1991 selon lequel les comportements
pharmaco-dépendants du recourant doivent d'abord s'amender
avant qu'une formation professionnelle puisse être
envisagée, l'attitude du recourant à l'égard
du travail étant franchement négative. Pour sa part,
le Dr B.________ estime en 2008 qu'il n'existe aucune chance que le
recourant puisse retrouver une capacité de travail.
d)
Dans le cas du recourant, il importe donc d'examiner plus
en détail le rôle joué par la toxicomanie et de
déterminer si elle a entraîné une atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique nuisant
à la capacité de gain, ou si elle résulte
elle-même d'une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique ayant valeur de maladie. Or, le dossier de la
cause ne contient pas de renseignements probants à ce sujet
(en particulier, le rapport d'expertise psychiatrique du 28 avril
2006 du Dr H.________ n'aborde pas cet aspect). En tous les cas, la
situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation
globale incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, notamment quant à la
capacité de travail, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et
comorbidité psychiatrique.
En s'abstenant d'instruire sur ce point, l'OAI n'a pas
constaté de manière complète les faits
pertinents et n'a pas réuni les éléments
permettant de déterminer le degré
d'invalidité. Le recours doit donc être admis. La
décision querellée doit par conséquent
être annulée et la cause doit être
renvoyée à l'OAI pour nouvelle décision,
après instruction complémentaire sur les points que
l'on vient de mentionner.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
le recourant obtient gain de cause et n'aura donc pas à
supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas non plus
être mis à la charge de l'OAI; en effet, selon l'art.
52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent pas
être exigés de la Confédération et de
l'Etat, ni donc de l'OAI en tant qu'organisme chargé de
tâches d'intérêt public (art. 54 ss LAI). L'OAI
versera en revanche au recourant, qui obtient gain de cause avec
l'assistance d'un mandataire professionnel intervenu en cours de
procédure judiciaire, une indemnité à titre de
dépens (art. 61 let. g LPGA; 55 LPA-VD), qu'il convient, en
application de l'art. 7 TFJAS (Tarif du 2 décembre 2008 des
frais judiciaires et des dépens en matière de droit
des assurances sociales, RSV 173.36.5.2), de fixer
équitablement à 800 fr.
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition
rendue le 2 juillet 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée et la cause est renvoyée à cet Office
pour instruction complémentaire au sens des
considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 800 fr. (huit
cents francs), à payer à T.________ à titre de
dépens, est mise à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Sandrine Osojnak, avocate
(pour T.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :