vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 907 · 2020-10-14 · fr

DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, PLACEMENT D'ENFANTS DANS UNE INSTITUTION, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 310 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 14.10.2020 Arrêt / 2020 / 907

TRIBUNAL
CANTONAL
GH18.051735-200873
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 14 octobre 2020
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Kühnlein et Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
310 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.S.________
,
à Rolle, contre la décision rendue le 30 avril 2020 par la Justice de paix du district de Nyon
dans la cause en attribution de l’autorité parentale conjointe et retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence concernant l’enfant
B.S.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 30 avril 2020, envoyée pour notification le 20 mai 2020, la Justice de paix
du district de Nyon (ci-après : justice de paix ou premiers juges) a attribué l’autorité
parentale conjointe à F.________ et A.S.________ à l’égard de leur enfant B.S.________,
née le [...] 2018, domiciliée en droit à [...] et en fait au Foyer de [...] (I) ;
a mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale instruite à
l’égard de F.________ et A.S.________ (II) ; a retiré, en application de l’art.
310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), le droit de déterminer le lieu
de résidence de F.________ et A.S.________ (III) ; a confié un mandat de placement et
de garde au Service de protection de la jeunesse (SPJ) (IV) ; a dit que le SPJ aurait pour tâches
de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts et de veiller à ce que la
garde de celle-ci soit assumée convenablement dans le cadre de son placement ainsi qu’au rétablissement
d’un lien progressif et durable avec ses père et mère (V) ; a invité le SPJ
à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur son activité
et sur l’évolution de la situation d’B.S.________ (VI) ; a rappelé aux parents
que la prétention à la contribution d’entretien de l’enfant passait au SPJ avec
tous les droits qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et qu’ils étaient
tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placée ou d’y contribuer en
fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d’entretien (VII) ; a privé
d’effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (art. 450c CC) et a laissé
les frais de la cause, émolument d’enquête et débours compris, à la charge
de l’Etat (VIII et IX).
Considérant qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter du principe de l’autorité
parentale conjointe sur lequel les parties s’étaient du reste accordées, les premiers
juges ont noté les importants progrès d’A.S.________ dans la prise en charge de sa fille
ainsi qu’une bonne évolution dans les liens entre l’enfant et ses deux parents. Dès
lors toutefois qu’il s’avérait indispensable que les compétences de la mère,
récemment acquises et qu’il convenait d’encourager car elles étaient sans conteste
bénéfiques pour l’enfant, puissent se consolider et se stabiliser afin d’assurer
la sécurité d’B.S.________ au quotidien ainsi que son bon développement, l’évolution
positive observée dans les rapports mère-enfant résultant également du travail des
professionnels dans le cadre du placement dont l’enfant bénéficiait et les divers intervenants
insistant sur le fait que plusieurs étapes devaient avoir lieu avant qu’un départ de
l’enfant du foyer pour vivre auprès de sa mère soit envisagé, il apparaissait judicieux
de continuer à accompagner A.S.________ dans cette évolution positive, dans la découverte
d’évènements concrets de la vie courante en dehors du foyer et sur des durées plus
importantes de sorte que le cadre sécurisant offert à l’enfant par le Foyer de [...]
devait être maintenu durant cette progression. En outre, le père démontrant une capacité
limitée à prendre conscience des besoins de sa fille et restant encore maladroit dans les gestes
qui concernaient les soins et parfois inadéquat dans la pose du cadre, le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence de F.________ et A.S.________ était justifié, aucune autre mesure
n’étant, en l’état, susceptible d’apporter à l’enfant la protection
dont elle avait besoin.
B.
Par acte du 16 juin 2020, comprenant une requête d’assistance judiciaire, A.S.________ a recouru
contre cette décision en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en
ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant lui soit immédiatement
restitué et le SPJ relevé de son mandat. A titre de mesures d’instruction, elle a sollicité
la tenue d’une audience lors de laquelle elle pourrait être entendue de même que le père
de sa fille, de ses propres parents et de l’éducatrice référente d’B.S.________
au Foyer de [...]. Elle a encore requis du foyer qu’il produise un rapport actualisé.
Par ordonnance du 6 juillet 2020, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles (ci-après :
juge déléguée) a accordé à A.S.________ l’assistance judiciaire avec effet
au 16 juin 2020, comprenant l’exonération d’avances et des frais judiciaires ainsi que
l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Antoine Golano, et l’a
astreinte à payer une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1
er
août 2020.
Dans son rapport du 15 juillet 2020, [...], directeur AEME (action éducative mères-enfants)
& Foyers d’enfants auprès de la Fondation Jeunesse & Familles, a conclu au maintien
du placement de l’enfant avec l’objectif que la guidance parentale au domicile permette un
départ d’B.S.________ chez sa mère, dans un délai qui respecte la mise en place
du contexte d’accueil et des conditions sécuritaires pour l’enfant et le parent.
Par réponse du 17 juillet 2020, comprenant une requête d’assistance judiciaire, F.________
a conclu, sous suite de frais et dépens, à l’admission des conclusions d’A.S.________.
Dans ses déterminations du 4 août 2020, le SPJ a conclu au rejet du recours ainsi qu’à
la réforme de la décision du 20 mai 2020 en ce sens qu’elle soit complétée
au ch. V de son dispositif afin que le SPJ veille à la poursuite de la guidance parentale au domicile
d’A.S.________ pour permettre qu’B.S.________ puisse vivre auprès de sa mère dans
un délai respectant la mise en place du contexte d’accueil et des conditions sécuritaires
et travaille sur le droit de visite de F.________, la décision querellée étant maintenue
pour le surplus.
Par lettre du 13 juillet 2020, la Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de paix
ou première juge) a indiqué qu’elle renonçait à se déterminer, se référant
intégralement au contenu de la décision rendue le 30 avril 2020.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
Le 4 juin 2018, [...], cheffe de service de la Fondation [...]a signalé au SPJ, Office régional
de protection des mineurs de l’Ouest vaudois (ci-après : ORPM), la situation de l’enfant
à naître d’A.S.________, née le [...] 1998, laquelle était instable émotionnellement,
s’énervait vite, cherchait la confrontation et changeait d’avis plusieurs fois sur le
même sujet. Elle indiquait que la jeune femme peinait à imaginer son quotidien avec un bébé
et décrivait l’enfant comme une charge, qu’elle avait été hospitalisée
en psychiatrie en décembre 2017 pendant un mois et souffrait de troubles de la personnalité
de type borderline et cognitifs, qu’elle vivait chez sa mère avec son frère et sa sœur,
cette dernière ayant manifesté une attitude inquiétante quant à l’enfant à
naître. Il ressortait également du signalement que trois hommes différents pouvaient potentiellement
être le père de l’enfant et que selon toute vraisemblance, le père le plus probable
bénéficiait d’une rente invalidité, vivait en appartement protégé, était
usager d’un centre de jour et était suivi psychologiquement.
Par lettre du 16 août 2018, le SPJ a requis de l’autorité de protection qu’elle
lui confie un mandat de curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1
CC en faveur de l’enfant à naître d’A.S.________ afin de mettre en place une AEME
destinée à soutenir la prénommée, qui aurait besoin d’une aide concrète
dans la prise en charge de son futur enfant.
A l’audience du 24 août 2018, A.S.________ a demandé à ce qu’un curateur soit
désigné afin d’entreprendre les démarches nécessaires en vue de faire reconnaître
l’enfant par le père. A l’audience du 3 septembre 2018, elle a déclaré qu’elle
était d’accord de recevoir de l’aide du SPJ, mais qu’elle n’était pas
favorable à l’institution d’une mesure de protection de type AEME. En revanche, elle
confirmait sa demande de nomination d’un curateur pour la recherche en paternité de son enfant
et se disait prête à collaborer avec la personne qui serait désignée.
Par décision du même jour, la justice a notamment nommé en qualité de curatrice ad
hoc l’avocate Patrica Michellod afin d’établir la filiation paternelle de l’enfant
à naître en recourant si nécessaire à l’action en paternité conformément
aux art. 261 ss CC.
Le
[...] 2018, A.S.________ a donné naissance
à l’enfant B.S.________.
2.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 18 septembre 2018, l’ORPM a conclu à ce
qu’un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC soit accordé au SPJ en
faveur d’B.S.________, faisant valoir qu’immédiatement après la naissance de l’enfant,
les médecins l’avaient informé  des difficultés rencontrées par la mère
dans les soins et dans le lien au nourrisson de sorte qu’un retour à domicile n’était
pas envisageable du point de vue de la sécurité de l’enfant. Après une hospitalisation
sociale destinée à constater si l’intéressée pouvait s’occuper de son
bébé de façon plus autonome, le réseau du 18 septembre 2018 avait confirmé
ces inquiétudes quant à la capacité de prise en charge maternelle. En outre, la mère
refusait d’aborder son irritabilité face au bébé avec la pédopsychiatre, le
lien mère-enfant ne s’était pas amélioré et la situation sociale de la mère
restait floue, cette dernière ayant émis pour la première fois le souhait d’aller
vivre avec un compagnon dont elle n’avait jamais parlé. L’ORPM a également exposé
qu’il n’était pas opportun qu’A.S.________ vive avec le bébé chez sa
mère [...] au motif que l’intéressée devait pouvoir prendre son rôle de mère
et que la grand-mère ne pourrait pas être présente jour et nuit auprès de sa petite-fille
puisqu’elle était déjà très occupée par ses deux enfants adolescents.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 19 septembre 2018, la juge de paix a retiré
provisoirement à A.S.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
B.S.________ et a confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, charge à lui
de placer l’enfant au mieux de ses intérêts.
A l’audience de la juge de paix du 4 octobre 2018, A.S.________ a requis qu’B.S.________
soit auprès d’elle et que le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille
lui soit restitué. [...], assistance sociale pour la protection des mineurs, a indiqué que
l’enfant était demeurée en pédiatrie à l’hôpital et que sa mère
avait fait le choix de rentrer dormir chez elle alors qu’elle avait la possibilité de rester
les nuits auprès du bébé, qu’en l’état une AEME n’était plus
envisageable dès lors que l’enfant n’était pas en sécurité avec sa mère
qui était incapable de s’en occuper seule, que le nouveau-né allait être placé
auprès de la Fondation [...], et qu’un droit de visite serait fixé en faveur de la mère
et de la grand-mère de l’enfant.
Dans un rapport du 5 octobre 2018, la Dre G.________, cheffe de clinique adjointe, le Dr [...], médecin
chef, et la Dre [...], médecin assistante auprès du service de néonatologie de l’Hôpital
de [...], ont exposé que les premiers jours du post-partum avaient rapidement mis en évidence
les difficultés majeures d’A.S.________ dans son lien avec sa fille, mais également dans
ses capacités à s’en occuper seule. Ils précisaient que l’intéressée
ne savait pas répondre aux besoins de son enfant si bien qu’il avait été décidé
de son hospitalisation sociale en pédiatrie afin de poursuivre l’évaluation du lien mère-enfant
et des capacités maternelles d’A.S.________.
Le 5 octobre 2018, B.S.________ a été accueillie au Foyer de l’ [...], sa mère étant
autorisée par le SPJ à la voir dans le cadre de celui-ci les mardis, jeudis, vendredis et samedis
durant deux heures et demie et sa grand-mère à lui rendre visite tous les quinze jours.
Par courrier du 29 octobre 2018, A.S.________ a recouru auprès du Tribunal cantonal contre l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 19 septembre 2018, indiquant qu’elle s’opposait aux
mesures instaurées et requérant la « révocation » du mandat de [...].
Egalement le 29 octobre 2018, le Service de pédiatrie de l’Hôpital de Zone de Nyon a
fait parvenir à la justice de paix la lettre de sortie officielle de l’hospitalisation de
l’enfant B.S.________, dont il ressortait que la situation sociale d’A.S.________ était
complexe, l’intéressée connaissant un échec en 3
ème
année d’apprentissage, ayant rompu avec son précédent ami, présentant des difficultés
d’apprentissage depuis la petite enfance et ayant connu un épisode de troubles anxio-dépressifs
sévères avec symptômes psychotiques en 2017 ayant nécessité une hospitalisation
de plusieurs semaines lors de laquelle un possible trouble de la personnalité borderline avait évoqué.
Enfin, à l’issue du séjour, la mère avait fait des petits progrès quant aux
soins et au lien avec son bébé, mais restait très dépendante de l’équipe
soignante.
Dans une lettre à l’autorité de protection du 14 novembre 2018, A.S.________ s’est
plainte de l’absence de mesures prises par le SPJ pour l’aider à devenir plus indépendante,
a reproché à la justice de paix un manque de célérité quant à la recherche
de paternité du père de sa fille et a sommé celle-ci d’entreprendre les démarches
nécessaires dans les plus brefs délais, se réservant d’ouvrir une action en responsabilité
contre l’Etat.
Par arrêt du 15 novembre 2018, la Chambre des curatelles a déclaré le recours d’A.S.________
irrecevable, la voie du recours n’étant pas ouverte contre une ordonnance de mesures d’extrême
urgence (art. 22 al. 1 LVPAE [loi d’application du droit fédéral de la protection de
l’adulte et de l’enfant du 29 mai 2012 ; RSV 211.25]).
A l’audience du 22 novembre 2018, A.S.________ a déclaré, s’agissant de l’éventualité
d’une mesure AEME, qu’elle souhaitait être avec son enfant, mais pas dans un cadre inconnu.
[...] a déclaré que pour des questions d’organisation au sein du foyer où était
placée l’enfant, il n’était pas possible d’élargir le droit de visite
d’A.S.________, que la médiatisation des relations personnelles était encore nécessaire,
que l’état psychique de la mère l’inquiétait, laquelle n’acquérait
les réflexes requis qu’à force de répétition et ne semblait ressentir aucune
émotion pour son enfant, qu’A.S.________ n’était pas en mesure de s’occuper
seule de son bébé même pour les soins les plus basiques et qu’elle n’avait
pas le comportement naturel qu’une mère devait avoir. L’assistante sociale reconnaissait
une amélioration des capacités maternelles d’A.S.________, mais uniquement pour les tâches
les plus élémentaires ; elle relevait que [...] ne pourrait pas s’occuper convenablement
de sa petite-fille étant donné qu’elle avait deux adolescents à charge, dont une
jeune fille qui avait pu se montrer violente par le passé en raison de troubles psychiques.
Par courrier du même jour, A.S.________ a transmis à l’autorité de protection une
attestation de la Croix-Rouge suisse intitulée « passeport baby-sitting » certifiant
qu’elle avait été évaluée par cet organisme quant à sa capacité à
s’occuper d’un enfant. L’attestation mentionnait qu’elle avait suivi dix heures
de cours concernant les besoins des enfants dès leur naissance, tels que l’alimentation, le
sommeil, la sécurité, les soins corporels, le changement des couches, la santé et les
premiers gestes en cas d’indisposition.
3.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 novembre 2018, la juge de paix a confirmé le retrait
provisoire du droit d’A.S.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille, a
maintenu le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde d’B.S.________,
lequel avait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts,
de veiller à ce que la garde de l’enfant soit assumée convenablement dans le cadre de
son placement, de veiller à l’établissement d’un lien progressif et durable avec
sa mère et de remettre à l’autorité de protection un rapport sur son activité
et sur l’évolution de la situation de l’enfant dans un délai de cinq mois dès
la notification de l’ordonnance, a ordonné une expertise pédopsychiatrique en faveur
d’B.S.________, dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause
et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire nonobstant recours. La première
juge a considéré qu’A.S.________ n’avait en l’état pas les compétences
nécessaires pour prendre adéquatement en charge sa fille, qu’une action éducative
mère-enfant ne paraissait pour le moment pas envisageable, que la sécurité de l’enfant
n’apparaissait pas garantie au domicile de la prénommée du fait que la grand-mère
avait déjà une charge familiale conséquente et que l’instauration des visites hebdomadaires
du SPJ et du Centre médico-social (CMS) au domicile d’A.S.________ n’était pas
en mesure de pallier aux carences maternelles de l’intéressée.
Par acte du 10 décembre 2018, A.S.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant à
son annulation et à la restitution de son droit de déterminer le lieu de résidence de
sa fille.
Dans ses déterminations du 14 janvier 2019, le SPJ a rappelé le manque d’autonomie d’A.S.________
dans les soins prodigués à son enfant et le peu d’émotions exprimées par l’intéressée
vis-à-vis de sa fille, se questionnant au sujet l’état de santé de la mère
qui semblait émotionnellement instable et souffrait de troubles psychiques et cognitifs, en particulier
de problèmes de mémoire. Il rappelait que l’intéressée n’avait pas de
formation professionnelle, que des questions financières allaient inévitablement se poser et
que la jeune femme – qui vivait toujours chez sa mère avec ses frère et sœur –
avait émis l’hypothèse d’aller vivre chez son nouveau compagnon, sans toutefois
être encore certaine d’où elle souhaitait réellement vivre. Le SPJ insistait sur
le fait qu’il n’était pas adéquat que l’enfant aille vivre chez sa grand-mère
maternelle, laquelle ne pourrait pas lui apporter toute l’attention requise, et qu’une telle
configuration risquerait de créer une confusion des rôles pouvant mettre à mal l’établissement
du lien mère-fille. Le retrait provisoire du droit d’Olivia Paley de déterminer
le lieu de résidence d’B.S.________ était en l’état la seule mesure adéquate
permettant de protéger le nourrisson.
Egalement le 14 janvier 2019, la Fondation [...] a exposé que depuis son arrivée à l’internat,
B.S.________ se portait bien et son développement s’inscrivait dans une évolution usuelle
et rassurante ; A.S.________ rendait régulièrement visite à sa fille et l’accompagnement
éducatif proposé par les professionnels s’avérait profitable. Selon les intervenantes,
durant la période du 22 septembre au 1
er
octobre 2018, l’intéressée avait fait des progrès dans ses réflexes de mère,
s’était entraînée à attacher le bébé dans le siège-auto, avait
promené sa fille en poussette et l’avait gardée dans ses bras tout un après-midi
pendant qu’elle regardait la télévision.
Par arrêt du 28 février 2019, la Chambre des curatelles a rejeté le recours d’A.S.________
tout en soulignant qu’une prise en charge dans le cadre d’une AEME pourrait avoir lieu également
dans le cadre de la mesure par laquelle la garde était confiée au SPJ et que des solutions
devraient être aménagées afin que la mère et l’enfant passent un maximum de
temps ensemble durant ces premiers mois qui étaient primordiaux pour le bon développement de
l’enfant.
4.
Dans un rapport du 12 juin 2019, les intervenants de l’internat de l’ [...]  ont observé
qu’A.S.________ bénéficiait pleinement de l’accompagnement des professionnels,
qu’elle démontrait de réelles compétences dans les soins de base à sa fille,
mais qu’elle avait besoin d’un accompagnement pour s’ajuster à l’évolution
des besoins de celle-ci et multiplier les sources de stimulation en lien avec le développement de
l’enfant. Ils s’interrogeaient sur la capacité de la mère à gérer ses
émotions dans les situations d’échec ou de confrontation, percevant une agressivité
qui tendait parfois à la submerger.
Dans un rapport du 17 juin 2019, le SPJ a indiqué qu’B.S.________ était toujours au Foyer
de l’ [...], qu’elle se développait bien, s’ouvrait de plus en plus, souriait,
observait, se montrait curieuse et prenait du plaisir à se déplacer de façon autonome.
Les visites de la mère avaient lieu dans le cadre du foyer les mardis, jeudis et samedis durant
2 heures et demie ainsi que le vendredi par le biais de l’Unité des Prestations Espace (UPER)
de 9 à 15 heures. Les visites extérieures non accompagnées n’étaient pas autorisées
faute de contact avec la thérapeute d’A.S.________, qui était ponctuelle, se rendait
également disponible pour les rendez-vous médicaux, appliquait les consignes qui lui étaient
données, mais peinait à prendre des initiatives. Le SPJ notait encore que la mère était
demandeuse d’apprendre, mais rapportait que l’UPER attendait d’A.S.________ qu’elle
intègre son rôle de mère en prenant plus d’initiatives et anticipe les besoins de
sa fille, estimant de façon générale qu’elle n’avait pas encore l’autonomie
suffisante pour s’occuper seule de l’enfant et ne serait pas en capacité d’aller
en AEME. Enfin, il semblait que la prénommée n’avait plus de suivi thérapeutique
depuis le début de l’année 2019. Dans l’attente de l’expertise pédopsychiatrique,
le SPJ n’envisageait pas de changement dans la situation d’B.S.________, si ce n’est
un placement dans un foyer à moyen-long terme si une place venait à se libérer.
Dans son rapport d’expertise pédopsychiatrique du 15 juillet 2019, la Dre [...], pédopsychiatre-psychothérapeute
FMH à [...], a souligné les éléments suivants :
«
[...]
Quoi
qu'il en soit, si Mme B.S.________ veut pouvoir accueillir B.S.________ auprès d'elle, il faut
que
différentes étapes puissent avoir lieu :
·
Installation dans un logement avec son ami [...].
·
Changement de lieu de placement pour B.S.________, il faut qu'un nouveau regard soit apporté sur
la situation, avec un changement de cadre et de règles. Il ne faut pas mettre comme objectif une
autonomisation de Mme B.S.________ mais plutôt poser des objectifs centrés sur B.S.________
et les visites, à savoir ce que l'on attend de Mme pendant ces moments avec sa fille.
·
Ouverture progressive des visites sur l'extérieur, avec finalement une nuit de l'enfant hors du
Foyer, chez la mère.
·
Afin que Mme puisse accueillir B.S.________ chez elle, il est impératif que l'enfant puisse fréquenter
une garderie plusieurs jours de la semaine, même s'il s'agit de demi-journées parfois, Ceci
afin de lui offrir un cadre de vie socialisant et afin de laisser suffisamment de moment de répit
à Mme car B.S.________, en grandissant, va la solliciter de plus en plus, la confronter, devenir
exigeante, impatiente, surtout dans les moments où elle sera frustrée, où elle voudra
tester sa mère. Ces moments-là seront délicats.
·
II serait souhaitable que Mme puisse bénéficier du soutien d'une infirmière à domicile.
Si les intervenants font des observations à propos du développement de l'enfant il n'est pas
exclu qu'il y ait besoin ultérieurement d'un suivi pédopsychiatrique centré sur les besoins
de l'enfant.
·
Il n'est pas souhaitable que Mme accueille B.S.________ lorsqu'elle vit encore auprès de sa mère,
cela pourrait ne pas lui permettre d'acquérir son identité de mère dans de bonnes conditions.
.
Les étapes décrites ci-dessus vont inévitablement s'étendre sur plusieurs mois, un
an au plus, maximum. L'idéal serait qu'à l'été 2020, au plus tard, Mme puisse accueillir
B.S.________ chez elle.
·
Mme B.S.________ devrait pouvoir supporter ce délai supplémentaire si elle est chargée
de missions durant cette période : emménager avec son ami, trouver une place en garderie, trouver
un pédiatre (ou peut-être sera-ce celui du nouveau foyer), trouver un emploi, surtout si les
visites ont lieu les week-ends.
·
L'ouverture des visites représente un risque certain, mais à l'heure actuelle, c'est la seule
manière de consolider la relation mère/enfant et de positiver la place de Mme B.S.________
et lui rendant ses compétences de mère. Il faut qu'elle les vive dans une réalité
hors Foyer progressivement.
·
La question de son utilisation des réseaux sociaux n'est pas sans conséquences, si elle maintient
cette pratique, elle va clairement mettre B.S.________ en danger, en en faisant un objet dans le conflit
qui l'oppose à la société, une sorte d'emblème, ce n'est pas ainsi que Mme va développer
une relation saine avec sa fille, II est à souhaiter qu'elle y mette un terme, peut-être sur
le conseil de son père ou de son ami [...].
·
En fait si Mme peut s'inscrire dans la perspective d'un accueil d'B.S.________ chez elle, si les prémisses
confirment que cela est possible, le projet pourra se concrétiser à moyen terme.
·
Sinon il faudra envisager le placement de l'enfant en famille d'accueil, afin de lui offrir l'environnement
stable et sécurisant dont elle a besoin, sans pour autant la priver de sa mère avec qui elle
pourrait le cas échéant continuer à entretenir des liens.
·
Jusqu'à ce que Mme puisse accueillir B.S.________ chez elle, le SPJ doit pouvoir disposer de la
garde mais au moment où B.S.________ vit chez sa mère Mme doit récupérer la garde
logiquement.
Mme
B.S.________ est une bonne mère qui a souffert d'une grossesse qui s'est déroulée dans
un climat particulièrement anxiogène pour elle qui est fragile, il faut qu'elle puisse vivre
sa vie de mère dans une réalité qui tienne compte des besoins d'B.S.________. Mme a besoin
de concrétude.
En
conclusion, je réponds de la manière suivante aux questions posées :
1.
Évaluer les capacités
éducatives de Mme A.S.________
.
Mme
A.S.________ a de bonnes capacités pour s'occuper de sa fille. Toutefois ses compétences sont
difficiles à exercer car elles sont entravées par les fragilités psychologiques de Mme
qui l'empêchent de tirer profit des structures d'aide des professionnels autour d'elle, pour les
raisons décrites ci-dessus. Mme a besoin d'inscrire sa relation avec sa fille dans une réalité
du quotidien, elle sait qu'elle aura besoin d'appui (garderie par exemple...) il faut que les choses
se passent dans un concret qui va rassurer Mme.
2.
Évaluer la qualité
des relations mère/enfant
.
Mme
aime profondément B.S.________, elle l'a investie pendant la grossesse, même si celle-ci a
été très pénible. Cette enfant a été attendue, Aujourd'hui Mme a établi
une relation saine avec sa fille, mais le risque existe qu'au vu des tensions, des réactions d'allure
caractérielle de Mme vis à vis du réseau dans lesquels elle ne peut s'inscrire, la relation
avec B.S.________ ne soit abimée, ce qui serait fort regrettable. B.S.________ a besoin d'une mère
qui ait suffisamment confiance en elle, en qui l'on fasse confiance.
Les
étapes ultérieures du développement psychoaffectif d'B.S.________ ne peuvent être
prédites au vu de son très jeune âge, elles dépendent de la structure psychique de
l'enfant et de la qualité de sa relation avec son entourage. Mme a un certain nombre d'outils pour
y faire face comme d'autres mères.
3.
Déterminer si la mère
de l'enfant est en mesure d'offrir un encadrement adéquat et une prise en charge correspondant à
ses besoins
.
Mme
B.S.________ a besoin de vivre une étape de réalité des relations avec sa fille au travers
de visites hors Foyer comme décrit ci-dessus. Si cette étape se déroule au mieux, il sera
possible d'envisager que Mme récupère la garde de l'enfant. Il faudrait toutefois prévoir
un mandat de curatelle éducative, afin de s'assurer que la prise en charge de l'enfant se passe
au mieux (garderie entre autres).
4.
Déterminer quelle serait
la meilleure solution pour le bien-être et l'épanouissement de l'enfant, compte tenu de la
pathologie psychiatrique de sa mère
.
Il
faut tenir compte de la fragilité de Mme qui a été exacerbée tant par son apprentissage
dont les exigences augmentaient que par la grossesse non attendue.
Ces
sont des facteurs majeurs de déstabilisation.
Mme
devra trouver les lieux et les personnes centrées sur les besoins d'B.S.________ pour l'accompagner.
Ella a cœur d’offrir le meilleur à sa fille, elle fera en sorte d'être aidée.
Mais
il faut préalablement qu'elle vive dans son appartement avec son ami, et qu'elle quitte les réseaux
sociaux qui risquent de l'influencer d'une de la mauvaise manière.
5.
Faires toutes autres observations
que vous estimerez être utiles et propositions de prise en charge de l'enfant
.
Il
est impératif voire urgent qu'B.S.________ puisse quitter le foyer de l' [...], prévu pour
3 mois rappelons-le, et de passer à une étape transitoire de placement dans un autre foyer,
prévu pour les enfants plus grands qui lui offre une émulation dont elle a besoin, Mme devra
s'occuper de sa fille, au foyer lors des visites, et en dehors du Foyer selon un calendrier progressif.
ll
est certain que le changement de Foyer suscitera une certaine déstabilisation et une réadaptation
tant pour Mme que pour B.S.________, il faudra tenir compte de cela pour les observations à venir.
Il
est indispensable que Mme s'approprie sa fille. Ce n'est qu'au travers de cette étape qu'elle deviendra
la maman d'B.S.________ ».
Par courrier du 22 juillet 2019, A.S.________ a requis la fixation d’une audience afin de faire
le point de la situation au sujet de l’enfant B.S.________ et de ses droits parentaux.
Par courrier du 8 août 2019, l’ORPM de l’Ouest lausannois a informé l’autorité
de protection qu’A.S.________ publiait régulièrement sur les réseaux sociaux, notamment
sur son compte Facebook, des photos de sa fille et des critiques relativement virulentes quant à
la prise en charge d’ [...] et de son intervention, ce qui n’était pas propre à
protéger la personnalité de l’enfant, plus spécifiquement sa sphère privée
et son bon développement. Elle requérait dès lors qu’un curateur de représentation
à forme de l’art. 306 al. 2 CC soit désigné pour représenter les intérêts
d’B.S.________, proposant que le mandat de la curatrice de représentation de l’enfant
soit étendu en ce sens.
Par arrêt du 29 août 2019, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a rejeté
le recours d’A.S.________ contre l’arrêt du Tribunal cantonal vaudois du 28 février
2019, se demandant toutefois si le placement actuel de l’enfant en foyer était approprié
dès lors que, pour des raisons d’organisation de l’institution, la recourante ne pouvait
voir sa fille que dix heures par semaine et qu’il apparaissait difficile pour la mère, dans
ces circonstances, de maintenir le lien avec l’enfant et d’acquérir de l’autonomie
dans les soins à prodiguer à sa fille.
Le 10 septembre 2019, B.S.________ a intégré le Foyer de [...]. Le planning des visites d’A.S.________,
à l’intérieur du foyer, ont été adaptées en conséquence par l’ORPM.
Le 29 septembre 2019, F.________ a reconnu sa fille B.S.________ devant l’officier de l’Etat
civil.
Le 25 novembre 2019, A.S.________ a entamé une formation d’employée de commerce à
plein temps jusqu’au 31 juillet 2020, à 100%, auprès de l’entreprise [...], à
[...], selon contrat d’apprentissage du 11 novembre 2019 comportant la disposition particulière
que l’intéressée intégrait celle-ci directement en 3
ème
année.
A l'audience 21 novembre 2019, A.S.________ a déclaré qu'elle comprenait le sens des différentes
étapes mentionnées par l'experte. Elle indiquait toutefois qu'elle ne pouvait pas obtenir de
logement, qu'elle était en apprentissage, qu'elle bénéficiait pour l’heure du RI,
qu'elle ne pouvait pas trouver de place en garderie car elle n'avait pas l'enfant auprès d'elle,
qu'elle n'arrivait pas à se projeter et que sa relation avec son ami [...] avait pris fin en septembre
2019 après trois ou quatre mois de vie commune. Elle ne s’opposait pas à l'institution
d'une curatelle d'assistance éducative dans l'hypothèse de la restitution de la garde, soulignant
toutefois que conditionner la garde aux étapes préconisées par l'experte en lien avec
l'obtention d'un travail et d'un logement n'était pas correct, et qu’elle accepterait tant
bien que mal l'idée d'un régime progressif qui pourrait se concrétiser par des nuits chez
ses parents le week-end pour une période donnée. F.________ a estimé que les étapes
proposées par l'experte étaient adaptées et logiques, n'excluant pas un retour de l'enfant
auprès de sa mère chez les grands-parents maternels et se déclarant prêt à apporter
toute aide utile à la mère de sa fille. Enfin le SPJ a déclaré être conscient
des difficultés d’A.S.________ à trouver un logement, mais qu’il était nécessaire
que toutes les autres étapes indiquées par l’experte soient remplies avant que l’enfant
ne puisse aller vivre avec sa mère ; les éducatrices du foyer travaillaient le lien mère-fille
et il n'était pour l’heure pas envisageable qu’A.S.________ se retrouve seule à
domicile avec B.S.________ car il restait encore beaucoup de travail à accomplir.
Dans un rapport de renseignements relatif à la prise en charge d’B.S.________ au Foyer de
[...] du 23 décembre 2019, [...] et [...], éducatrices référentes d’B.S.________,
ont observé une évolution constante de la relation et du lien mère-fille, l'attachement
entre elles étant peu visible lors des premières visites. Toutefois, la mère échangeait
rarement avec sa fille, ne semblant pas comprendre l'importance de la communication pour l’enfant
en termes de sécurité physique, psychique et affective et pouvant alors éprouver de la
peine à la rassurer de manière adéquate, et avait des difficultés à communiquer
des informations ou les communiquait de manière erronée alors qu'elle était la seule à
les détenir. Depuis quelques mois, le lien père-fille se construisait à l'aide de visites
médiatisées ; F.________ se montrait très doux et attentionné envers l’enfant,
mais restait encore maladroit dans les gestes qui concernaient les soins ainsi que la prise en charge
et parfois inadéquat dans la pose du cadre. Au vu de leurs observations, les éducatrices préconisaient
le maintien du placement d’ [...] au foyer, les mère et père ayant encore du travail
tant en rapport au savoir-être qu’au savoir-faire en tant que parents.
Dans ses déterminations sur le rapport d’expertise du 14 janvier 2020, A.S.________ a fait
valoir que ses capacités parentales n'étaient pas remises en cause, du moins pas suffisamment
pour justifier la prolongation du placement de sa fille. Elle entreprenait depuis plusieurs mois déjà
tout ce que l'on pouvait attendre d'elle pour retrouver son indépendance et avait notamment repris
son apprentissage qu'elle devrait terminer dans moins d'une année. Une prolongation du placement
de l’enfant risquerait d'abimer définitivement – si tel n'était pas déjà
le cas – la relation qu’elle entretenait avec sa fille. Comme le préconisait l’experte,
B.S.________ devait retourner chez elle dès le mois de juin 2020 et, dans l’idée d’une
certaine progressivité, il était impératif que l’enfant puisse à l’avenir
passer des week-ends chez elle, nuit comprise.
Dans son bilan de l'action socio-éducative du 28 avril 2020 pour l’année 2019, [...],
assistant social pour la protection des mineurs, a noté qu’B.S.________ se développait
de façon harmonieuse, qu'elle avait trouvé sa place au foyer au milieu des autres enfants et
qu’elle profitait bien des visites de ses parents et de sa grand-mère. Il observait que la
mère collaborait bien avec le foyer, qu'elle était régulière dans ses visites, qu’elle
prenait de l'assurance et que le lien mère-enfant progressait, que la prochaine étape de l'accompagnement
mère-fille aurait dû être discutée lors de la synthèse du 24 avril 2020, annulée
en raison de la situation sanitaire actuelle, que le père collaborait également bien avec le
foyer et que le lien entre lui et sa fille se construisait progressivement lors des visites qu'il effectuait
deux fois deux heures par semaine, relevant toutefois qu'il montrait une capacité limitée à
prendre conscience des besoins de sa fille, par exemple sur le plan des émotions, du rythme et de
la distance, mais qu'il était preneur des conseils que pouvaient qui donner les professionnels.
Le SPJ concluait en conséquence au maintien du mandat de placement et de garde qui lui était
confié afin de travailler, par le biais du placement, la relation mère-enfant avec des expériences
progressives.
Egalement le 28 avril 2020, [...], directeur AEME & Foyers d’enfants auprès de la Fondation
Jeunesse & Familles a transmis le rapport de [...], éducatrice sociale au Foyer de [...], actualisant
la situation à compter du 23 décembre 2019. Dès cette date et jusqu’à l’arrêt
des visites en raison de la situation sanitaire au printemps 2020, l’éducatrice avait observé
une évolution positive dans la relation entre B.S.________ et sa mère et constaté que
le lien entre elles était désormais bien établi. Durant les moments de visites, l’enfant
investissait sa mère, celle-ci répondait adéquatement aux besoins psychiques et physiques
de sa fille et avait acquis des compétences pour garantir la sécurité de sa fille. La
mère échangeait plus fréquemment avec sa fille, la rassurait si nécessaire, connaissait
sa fille et ses besoins et avait pu donner les informations nécessaires au pédiatre ;
elle avait débuté un cours de massage mère-enfant le 7 décembre 2019 et la formatrice
avait fait part d’une première observation positive quant à la connaissance qu’avait
A.S.________ de sa fille et comment elle percevait et répondait à ses besoins. Dès le
21 janvier et jusqu’au 28 mars 2020, la mère avait vu son droit de visite s’élargir
pour des sorties de deux heures et elle avait anticipé chacune de ses visites en prévenant
l’équipe et en préparant les affaires nécessaires pour sa fille, qui était
toujours revenue sereine de ces instants privilégiés. L’intervenante observait également
qu’une relation de confiance avec l’équipe éducative avait été créée
et percevait une mère authentique, collaborante et adéquate. Elle relevait toutefois qu’il
était important que les compétences parentales d’A.S.________ – récemment
acquises – puissent se consolider et se stabiliser, estimant judicieux de continuer à accompagner
la mère dans cette évolution, dans la découverte d'événements concrets de la
vie courante en dehors du foyer ainsi que sur des durées plus importantes en vue d'un retour à
domicile afin qu'un cadre sécurisant pour B.S.________ puisse être maintenu durant cette progression,
insistant sur la nécessité qu’A.S.________ ait un domicile fixe et adapté aux besoins
de sécurité d'un jeune enfant si elle souhaitait y accueillir sa fille. Quant à la relation
de F.________ envers sa fille, l’équipe éducative avait observé durant le mois de
février 2020 une péjoration de la situation chez le père, qui agissait en fonction de
ses besoins et avait des difficultés à percevoir ceux de sa fille et ainsi à agir en fonction
de ces derniers mais que parallèlement, une évolution positive du lien entre la fillette et
son père avait pu être observée, celui-ci s'étant consolidé et sécurisé ;
elle estimait que F.________ avait encore besoin de temps pour assimiler les actes du quotidien tels
que les soins, ses gestes étant encore maladroits et prenant beaucoup de temps, ce qui pouvait parfois
être difficile pour l’enfant. Enfin l’enfant se développait de manière harmonieuse
et avait trouvé sa place au foyer au milieu des autres enfants. En conclusion à ses observations,
[...] préconisait le maintien du placement d’B.S.________ au foyer de [...] avec une ouverture
constante des droits de visite sur l’extérieur et un accompagnement à domicile lorsque
les conditions demandées par le service chargé du placement pour l’accueil de l’enfant
au domicile de sa mère seraient remplies.
5.
A l’audience de la justice de paix du 30 avril 2020, A.S.________ a indiqué qu'elle vivait
chez son père, qui l'aidait pour ses études depuis le mois d'octobre 2019, précisant que
son projet de vie était de terminer sa formation en juillet 2020 et de trouver un logement pour
elle-même et sa fille ainsi qu’un travail, mais qu’elle n’avait pas encore effectué
de démarches pour se concentrer sur ses études. Elle concluait à la restitution immédiate
de la garde d'B.S.________, qui vivrait dès lors avec elle chez son grand-père maternel, [...],
à Rolle. La situation était très difficile à vivre et elle craignait que les différentes
étapes ne durent trop longtemps, souhaitant pouvoir s'investir dès que possible auprès
de sa fille. Elle était prête à collaborer en cas de restitution de la garde et à
accepter l'aide des professionnels et de ses proches. Elle pouvait entendre qu'il fallait des étapes,
mais tout dépendrait de la temporalité qui devait être raisonnable.
F.________ a expliqué qu'il vivait dans un appartement protégé, mais qu'il avait déposé
plusieurs dossiers pour déménager dans un appartement plus grand, avec au moins deux chambres.
Il a conclu à l'attribution de l'autorité parentale conjointe ainsi qu'à un libre et large
droit de visite, usuellement réglementé à défaut d’entente, soutenant la conclusion
d’A.S.________ en restitution immédiate de la garde de l’enfant à sa mère,
rappelant que la mesure de placement était la plus incisive et se demandant si une mesure de curatelle
d'assistance éducative pourrait suffire. Dans l'hypothèse où la garde devrait être
restituée à la mère, les parties se sont accordées à ce que F.________ exerce
un libre et large droit de visite et, à défaut d'entente, un droit de visite usuel, ainsi qu'à
l'attribution de l'autorité parentale conjointe.
[...] a confirmé les conclusions du SPJ tendant au maintien du mandat de placement et de garde
au sens de l'art. 310 CC, indiquant que la collaboration des parents avec le foyer avait évolué
favorablement, que les progrès de la mère étaient récents, laquelle n'avait pas encore
eu l'occasion d'avoir beaucoup d'expériences individuelles avec sa fille, que les professionnels
du foyer commençaient seulement à voir les difficultés que F.________ pouvait rencontrer
dans certaines situations, que les éléments nécessaires permettant d'envisager que l'enfant
puisse être placé chez sa mère faisaient pour l’heure défaut et que l'un des
objectifs du SPJ était de rencontrer [...] pour évaluer le lieu de vie actuel de la mère,
mais que cela n'avait pas encore pu se faire en raison de la situation sanitaire. Il était dès
lors trop tôt pour instaurer une Action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO),
laquelle demandait plus d’autonomie de la part des parents et intervenait lorsque les parents vivaient
déjà avec l'enfant et avaient besoin de soutien au quotidien, les compétences et les expériences
d’A.S.________ devant encore être observées par les différents professionnels. Un
programme pourrait être construit, ce qui permettrait à la mère de se reconnaître
dans les étapes, et il était nécessaire de soutenir et d'observer A.S.________ dans la
construction de ses capacités parentales d’autant que l'AEMO ne pourrait intervenir qu'une
fois par semaine auprès de la famille au début de la prise en charge, ce qui était insuffisant
à ce stade. Une curatelle d’assistance éducative permettait au SPJ de donner des conseils
aux parents, mais il ne s'agissait pas d'un accompagnement quotidien.
Au terme de l’audience,
A.S.________ a maintenu ses conclusions et adhéré à la conclusion de F.________ tendant
à l'attribution de l'autorité parentale conjointe et l'instauration d'un libre et large droit
de visite en faveur du père, qui a maintenu ses conclusions et déclaré s'en remettre à
justice s'agissant de toute mesure de protection moins incisive que l'autorité de céans pourrait
instituer en faveur de l'enfant.
6.
Le 8 juin 2020,
F.________ a conclu un contrat de bail à
loyer portant sur la location, dès 15 juin 2020, d’un appartement de trois pièces à
[...], au loyer mensuel de 1'110 francs.
7.
Dans un rapport du 15 juillet 2020, [...] et [...], éducatrice sociale au foyer de [...], ont actualisé
la situation d’B.S.________, qui investissait son environnement, était à l’aise
dans le foyer et bien intégrée au sein du groupe, réagissant aux différents stimuli
et était en interaction avec l’adulte. Les intervenantes ont rappelé qu’au fil
des bilans, le droit de visite d’A.S.________ s’était vu élargir en cohérence
avec l’évolution de la relation et du lien entre l’enfant et sa mère, tout d’abord
par une heure à l’extérieur pour chacune des visites pour arriver à la totalité
de la visite à l’externe suite à la situation sanitaire due à la CoVID-19. Du 18
mars au 26 mai 2020, la mère était restée en lien avec sa fille au travers des appels-vidéos
sur le temps de ses droits de visite et s’était montrée investie et régulière ;
le 12 mai 2020, une visite avait été mise en place dans un cadre médiatisé de manière
à respecter l’hygiène nécessaire et la remise en lien s’était très
bien déroulée, mère et fille se retrouvant avec sérénité et A.S.________
respectant les besoins de sa fille en alternant des moments de tendresse et de jeux. Dès le 26 mai
2020, du fait de l’évolution de la relation mère-fille et de l’acquisition par
A.S.________ de l’ensemble des compétences de sécurité, les visites étaient
devenues entièrement externes et réellement bénéfiques à leur relation, dont
les éducatrices tiraient un bilan très positif. A.S.________ était désormais dans
la capacité d’interpeller l’équipe éducative pour des questions ou observations
principalement d’ordre pratique et organisationnel, mais également au sujet des habitudes
de vie de sa fille, était ouverte à la discussion, prenait en considération et appliquait
les conseils et les suggestions qui lui étaient données. Il semblait cependant essentiel que
les compétences parentales de la mère, récemment acquises, puissent se consolider et se
stabiliser, A.S.________ n’ayant pu expérimenter que des moments de courte durée à
l’extérieur avec [...], et judicieux de continuer à accompagner la mère dans cette
évolution, dans la découverte d’événements concrets de la vie courante sur
des durées plus importantes en vue d’un retour à domicile ; ainsi un cadre sécurisant
pour B.S.________ serait maintenu durant cette progression. Dans leur rapport, les éducatrices mentionnaient
encore que [...] s’était rendu chez [...] le 2 juillet 2020, A.S.________ ayant choisi de
vivre chez son père afin de s’éloigner du domicile familial non propice à l’accueil
d’une enfant dû à la violence exercée par sa fratrie, afin d’évaluer
la possibilité d’accueillir B.S.________ et un préavis positif avait été émis,
[...] paraissant être personne ressource pour A.S.________ en cas de besoin et souhaitant s’engager
à être présent tant pour sa fille que pour sa petite-fille. Enfin, lors d’un bilan
du 8 juillet 2020, il avait été convenu qu’A.S.________ accueille B.S.________ à
son domicile tous les samedis de 9 à 17 heures 30, avec la présence d’ [...] jusqu’à
la mise en place d’un suivi à domicile par le Foyer de [...], dès le 1
er
août 2020, consistant à ouvrir les visites les mardis de 9 à 10 heures 30, en sus des
samedis, et les accompagner à raison de 3 heures tous les 10 jours par une éducatrice référente
d’B.S.________ durant les moments-clés tels que les repas, le coucher, la sieste et les soins,
les objectifs du suivi à domicile étant :
« -
Accompagner la mère dans l’apprentissage de la prise en charge de sa fille notamment lors
des différentes étapes de son développement
-
Soutenir et donner à la mère les outils nécessaires à la prise en charge d’B.S.________
pour les moments clés de la vie quotidienne
-
Evaluer la capacité d’ [...] à être une ressource pour A.S.________
-
Encourager et guider la mère dans la mise en place des conditions requises à l’accueil
d’B.S.________ à temps plein chez elle, à moyen terme
-
Evaluer la capacité d’A.S.________ à être en lien avec F.________ en tant que détenteur
de l’autorité parentale conjointe ».
En conclusion à leur rapport, les intervenantes préconisaient en conclusion le maintien du
placement avec l’objectif que la guidance parentale au domicile permette un départ d’B.S.________
chez sa mère, dans un délai qui respecte la mise en place du contexte d’accueil et des
conditions sécuritaires pour l’enfant et le parent.
8.
Par courrier du 29 septembre 2020 à B.S.________ et F.________, [...] a rappelé le planning
élaboré lors de la rencontre de synthèse au Foyer de [...] le 25 septembre 2020 en prévision
du placement d’B.S.________ au domicile de sa mère projeté le 16 octobre 2020, savoir
que l’enfant serait avec sa mère du mardi à 9 heures au jeudi matin, jour où B.S.________
serait sous la responsabilité de sa grand-mère maternelle qui assurerait son retour au foyer
à 17 heures 30, ainsi que du samedi à 9 heures au dimanche à 17 heures 30. Il précisait
que les dispositions précédentes restaient d’actualité, à l’exception
de la demande d’ [...] d’assurer une présence à domicile pendant les visites, le
foyer continuant d’intervenir régulièrement au domicile dans la semaine ou le samedi,
pour des séquences de trois heures, sur des moments-clé de la journée ou du coucher. En
outre, le père visiterait sa fille les vendredis de 15 à 17 heures, moment incluant le goûter,
et les lundis de 9 à 11 heures.
Par courrier du même jour, l’ORPM a informé l’autorité de protection du bon
développement d’B.S.________, dont la santé était bonne et qui était très
active, intrépide et agile, commençant à parler, particulièrement quand elle était
chez sa mère avec qui elle avait un bon lien et qu’elle sollicitait lorsqu’elle était
en souffrance et en difficulté. L’évolution du placement depuis la sortie du semi-confinement,
avec le retour des promenades autour du foyer, les journées chez sa mère puis les premières
nuits permettait d’envisager le placement d’B.S.________ chez A.S.________, projeté
le 16 octobre 2020. Le foyer continuerait d’intervenir jusqu’à fin octobre 2020 et l’AEMO
devrait intervenir au retour des vacances d’octobre, la mère étant accompagnée dans
sa préparation à accueillir sa fille en prenant contact avec le pédiatre, réservant
une place dans une crèche et assurant la garde de sa fille deux nuits de plus dans la semaine. L’ORPM
travaillait parallèlement à chercher des solutions qui permettraient au père de continuer
à développer des relations avec sa fille dans un cadre sécurisé et évolutif
alors que l’enfant ne serait plus en foyer, mais chez sa mère.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision retirant aux père et mère, en application
de l’art. 310 CC, le droit de déterminer le lieu de résidence sur leurs fille mineure
et confiant un mandat de placement et de garde au SPJ, soit la DGEJ (Direction générale de
l’enfance et la jeunesse) depuis le 1
er
septembre 2020.
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01])
dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes
parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont
un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée
ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé
et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant
pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB,
6
e
éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck,
Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités). En matière
de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2
CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3.
En l’espèce, motivé et interjeté
en temps utile par la mère de l’enfant mineure concernée, le présent recours est
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles
ne figurent pas déjà au dossier.
L’autorité de protection a été consultée conformément à l’art.
450d al. 1 CC et a renoncé à se déterminer.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Conformément à l’art. 446 CC, l’autorité de protection de l’adulte établit
les faits d’office (al. 1) et procède à la recherche et à l’administration
des preuves nécessaires (al. 2). Elle applique le droit d’office (al. 4). Aux termes de l’art. 447
al. 1 CC, la personne concernée doit être entendue personnellement, à moins que l’audition
personnelle ne paraisse disproportionnée.
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de nature formelle, dont la violation
entraîne l'annulation de la décision attaquée sans égard aux chances de succès
du recours sur le fond (TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.1.3 ; TF 5A_741/2016 du 6 décembre
2016 consid. 3.1.2 ; ATF 135 I 187 consid. 2.2). Ce moyen doit par conséquent être examiné
en premier lieu et avec un plein pouvoir d'examen (TF 5A_540/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1,
non publié in ATF 140 III 1 ; ATF 137 I 195 consid. 2.2, SJ 2011 I 345).
Le droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but d’élucider les
points obscurs de l’état de fait et garantit à la personne concernée le droit d’être
personnellement active dans la procédure (ATF 135 II 286 consid. 5.1, JdT 2010 I 720 ;
ATF 122 I 53 consid. 4a, JdT 1997 I 304). Ce droit confère à toute personne le droit de s'expliquer
avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, de
fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision et de participer à
l'administration des preuves ou, à tout le moins, de s’exprimer sur son résultat lorsque
cela est de nature à influer sur la décision à rendre (TF 5A_915/2019 du 18 mars 2020
consid. 5.2 ; TF 5A_680/2014 du 21 novembre 2014 consid. 4.1 et les références citées).
Ce droit ne s’étend toutefois qu’aux éléments pertinents pour décider
de l’issue du litige (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; ATF 129 II 497 consid. 2.2).
2.2.2
La justice de paix a procédé à l'audition des parties et du SPJ lors de son audience du
30 avril 2020, de sorte que leur droit d’être entendue a été respecté.
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière
appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été
chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. L'audition
ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès
qu'il a six ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133 III 553 consid. 3).
En l’espèce, l’enfant, âgée de moins de deux ans, était trop jeune pour
être entendue. La décision querellée est donc formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
2.2.3
Estimant être en possession des preuves nécessaires, la Chambre des curatelles rejette les
mesures d’instruction requises, d’autant qu’un rapport du Foyer de [...], du 15 juillet
2020, et les courriers de la DGEJ, respectivement de l’ORPM, du 29 septembre 2020, ont largement
fait état de l’évolution de la situation de l’enfant.
3.
3.1
La recourante fait valoir que la mesure est disproportionnée.
Elle expose qu’il n’est pas compréhensible, en particulier au regard du dernier rapport
du Foyer de [...] du 28 avril 2020, qu’une mesure aussi incisive que le placement soit encore justifiée.
Elle explique que le contenu du rapport étant incontestablement positif, rien ne justifie qu’elle
ne puisse pas avoir son enfant chez elle, Quant au contenu de l’expertise pédopsychiatrique,
on ne saurait poser comme conditions l’obtention d’un logement et d’un emploi avant
que la recourante ne puisse récupérer sa fille. Ainsi, une curatelle d’assistance éducative
doit être considérée comme suffisante à ce stade.
3.2
3.2.1
D’après la doctrine et la jurisprudence, la protection de droit civil de l’enfant obéit
à plusieurs principes. Les mesures de protection doivent écarter tout danger pour le bien de
l’enfant, sans égard à la cause du danger. L’intérêt de l’enfant
est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. L’Etat doit intervenir
seulement si les parents ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent
l’assistance que leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité).
Il s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes
par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures prises doivent
correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire
(principe de proportionnalité) ; ce principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention,
qui va de la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil fédéral
relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin 1974, cité : MCF Filiation,
FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits fondamentaux et le principe de subsidiarité
en protection de l’adulte et de l’enfant, RMA 2/2019, p. 102). Le catalogue des mesures de
protection de l’enfant se trouve principalement aux art. 307-312 CC ; la curatelle de l’art.
306 al. 2 CC relève également de la protection matérielle de l’enfant (Guide pratique
COPMA 2017, n. 2.13, p. 36 et 2.18, p. 37 ; Kühnlein, op. cit., p. 107).
3.2.2
L’art. 307 al. 1 CC confie à l’autorité de protection de l’enfant le soin
de prendre les mesures nécessaires pour protéger l’enfant si son développement est
menacé et que les père et mère n’y remédient pas d’eux-mêmes ou
sont hors d’état de le faire. En plus d’être nécessaires pour respecter le
principe de proportionnalité, ces mesures doivent aussi être suffisantes pour assurer la protection
de l’enfant. Cela a pour conséquence que ces mesures sont subsidiaires aux mesures des art. 310,
311 et 312 CC et qu’elles ne visent en particulier pas à déterminer un  nouveau
lieu de placement de l’enfant qui présupposerait le retrait du droit de déterminer le
lieu de résidence de l’enfant (art. 310 CC) ; elles ne peuvent donc être ordonnées
que lorsque l’enfant est maintenu dans son cadre de vie habituel ou lorsqu’il vit déjà
hors de la communauté familiale (art. 307 al. 2 CC). Quant à la subsidiarité des mesures
prévues à l’art. 307 CC par rapport aux curatelles de l’art. 308 CC, ce sont
essentiellement les critères du degré de mise en danger et de la capacité à coopérer
des père et mère qui guideront l’autorité dans le choix de la bonne mesure à
prendre. La mise en danger du bien corporel de l’enfant regroupe les mauvais traitements, abus
sexuels, une alimentation insuffisante ou inappropriée, des soins d’hygiène et de santé
insuffisants ou inappropriés, le refus de traitement médical ou de prévention ou encore
des conditions de logement insalubres. La mise en danger du bien intellectuel ou moral du mineur englobe
d’autres causes telles que l’absence ou l’incapacité passagère des père
et mère, en raison de leur âge ou de difficultés de santé, de s’occuper sérieusement
de l’enfant. Dans l’exécution de sa mission préventive, l’autorité de
protection de l’enfant jouit d’un large pouvoir d’appréciation quant au choix
du mode d’intervention. Elle peut, selon le texte de la loi, en particulier rappeler les père
et mère à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à l’éducation
et à la formation, et désigner une personne ou un office qualifiés qui aura un droit de
regard et d’information (al. 3) ; la formulation de la loi étant ouverte, la liste des mesures
proposées n’est pas exhaustive (Choffat, Panorama sur les curatelles de protection du mineur
et les mesures de protection moins incisives, Revue de l’avocat 9/2017, p. 378).
3.2.3
Lorsque les circonstances l’exigent, l’autorité
de protection nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui
dans la prise en charge de l’enfant (art. 308 al. 1 CC). Selon le Message, la curatelle doit être
ordonnée lorsque les circonstances l’exigent, c’est-à-dire lorsque, à défaut
d’un tel appui, les parents ne peuvent faire face à leur tâche, sans toutefois que des
mesures plus énergiques soient nécessaires (MCF Filiation, FF 1974 II p. 83). La mesure ne
requiert pas le consentement des parents ; il faut en revanche que les mesures de l’art. 307 CC
ne suffisent pas et que l’intervention d’un conseiller « actif » apparaisse appropriée
pour parer au danger constaté (Meier/Stettler, op. cit., n. 1703, p. 1110).
3.2.4
En règle générale, la garde d’un enfant appartient au détenteur de l’autorité
parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence pour décider du lieu de résidence
et du mode d’encadrement de l’enfant et pour exercer les droits et les responsabilités
liés à l’assistance, aux soins et à l’éducation quotidienne, doit être
distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement
besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128
III 9 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729-730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant (TF 5A_548/2015
du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait doit
résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui
où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1 ; TF 5A_729/2013 du 11
décembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1 et les références
citées). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit
de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents
soient responsables ou non de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid.
3.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence n'est ainsi légitime
que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues
aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF 5A_404/2016 du
10 novembre 2016 consid. 3 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux
ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid.
8.1). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence
que les parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1 ; TF 5C.117/2002
du 1
er
juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait du
droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte
qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
3.2.5
Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque
l'autorité de protection de l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence
d'un mineur en application de l'art. 310 CC, le SPJ peut être chargé d'un mandat de placement
et de garde. Il pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux des
intérêts du mineur.
3.2.6
Selon les standards établis par Quality4Children,
élaborés par plusieurs organisations internationales  (
http://www.fpy.ch/q4c.pdf
)
ensuite de l’adoption de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989
(entrée en vigueur pour la Suisse le 26 mars 1997 ; RS 0.107) et suivis par la Conférence
des directrices et directeurs cantonaux des affaires sociales (CDAS), il existe trois étapes dans
le processus de placement de l’enfant en foyer, à savoir : le processus de décision
et d’admission, le processus de placement et le processus de départ. Dans le cadre de la troisième
étape, Quality4Children indique que le processus de départ est une étape cruciale dans
la prise en charge d’enfants hors du foyer familial. Il doit minutieusement être planifié
et mis en œuvre sous la supervision des services de protection de l’enfance. Il se fait en
outre graduellement si cela est dans l’intérêt supérieur de l’enfant (standard
15).
3.3
En l’espèce, B.S.________ est née le [...] 2018. Le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant a été prononcé à titre superprovisionnel
le 19 septembre 2018, puis confirmé à titre provisionnel le 22 novembre 2018 et le recours
d’A.S.________ contre l’ordonnance rendue par l’autorité de protection a été
rejeté par la Chambre des curatelles le 28 février 2019 puis par le Tribunal fédéral
le 29 août 2019. Avant la naissance de l’enfant, l’intervenante de la Fondation [...]
avait signalé que la mère était instable émotionnellement, qu’enceinte elle
avait parlé du futur bébé comme d’une charge et n’arrivait pas à se projeter
et à s’organiser. Les craintes de la recourante par rapport à d’éventuelles
violences de la part de sa sœur sur le bébé avaient également été mentionnées
et l’intervenante en avait conclu qu’un accompagnement professionnel était indispensable
pour garantir la sécurité et le bon développement du bébé à venir. Cette
appréciation initiale avait été confirmée par le Service de néonatologie de
l’hôpital, dont les médecins avaient constaté les difficultés majeures de la
recourante dans son lien avec sa fille, ses capacités à s’en occuper seule étant
remises en cause. Ils avaient également relevé que les affects étaient pauvres et que
la mère avait des problèmes importants de mémoire. La sécurité de l’enfant
n’étant pas assurée, une hospitalisation sociale avait été décidée
afin de poursuivre l’évaluation du lien mère-enfant et les capacités maternelles
de la recourante ; l’appréciation globale de la situation laissait apparaître, au
stade de la vraisemblance, que la prise en charge de l’enfant par sa mère n’était
pas assez sécure, que l’accompagnement était nécessaire et ne semblait pas accepté,
la mère se montrant réticente par rapport à l’intervention du service de protection,
mais requérant sans cesse de l’aide pour exécuter tous les soins relatifs à son
enfant, se plaignant de l’absence de mesures prises par le SPJ pour l’aider à devenir
plus indépendante et craignant sa sœur qui ne voulait pas d’un bébé à
la maison, puis se disant prête à collaborer, mais adressait des courriers à l’autorité
en lui reprochant son manque de célérité quant à la recherche de paternité de
sa fille et la menaçant d’une action en responsabilité. Ainsi, à l’instar
de tous les intervenants, il y avait lieu de constater que la recourante n’avait pas les capacités
nécessaires pour s’occuper seule d’un nourrisson de quelques mois et si elle faisait
des progrès dans l’apprentissage des soins qu’elle devait prodiguer à son enfant,
il restait qu’elle était en tout temps supervisée et que ses compétences maternelles
restaient limitées, les troubles psychologiques dont elle semblait souffrir faisant craindre qu’elle
fasse preuve d’une certaine négligence si elle devait s’occuper seule de sa fille. Enfin,
l’environnement social qu’elle pourrait offrir à l’enfant n’était pas
adéquat, sa mère chez qui elle souhaitait vivre ayant une charge familiale conséquente,
le juge ignorant tout de la situation de l’ami chez qui elle voulait aller et la recourante n’avait
ni source de revenu ni formation.
Dans ses déterminations du 4 août 2020, le SPJ a conclu au rejet du recours, estimant que le
processus devait se poursuivre et qu’il était capital qu’il puisse être modulé
en fonction des besoins de l’enfant. Certes l’évolution était positive selon tous
les intervenants, la recourante pouvait désormais accueillir sa fille à la maison deux fois
par semaine avec un suivi de l’équipe, mais les démarches avaient été ralenties
de mars à mai 2020 en raison de la pandémie de CoVID-19 (seuls des contacts par visioconférence
avaient pu être effectués) et un retour de l’enfant à domicile était prématuré.
En particulier, un scénario impliquant que la fillette retourne immédiatement à la maison
n’était pas dans l’intérêt de l’enfant, qui n’avait toujours pas
passé une nuit chez sa mère, d’autant qu’il impliquerait que le processus d’élargissement
progressif serait interrompu abruptement. Par ailleurs, le droit aux relations personnelles du père
était travaillé dans le cadre du placement et il n’était pour l’heure pas
dans l’intérêt de l’enfant que le père ait un libre et large droit de visite
comme l’envisageait la mère. Quant aux déterminations du foyer, du 15 juillet 2020, son
directeur exposait que l’évolution était très positive, la recourante avait désormais
acquis les compétences pour garantir la sécurité psychique et affective de sa fille et
le bilan des visites externes était très positif également. Il considérait essentiel
que les compétences parentales de la recourante récemment acquises puissent se consolider et
se stabiliser. La recourante n’ayant pu expérimenter que des moments de courte durée
à l’extérieur, il paraissait judicieux de continuer à accompagner la recourante
dans cette évolution et de maintenir un cadre sécurisant pour l’enfant, laquelle se développait
harmonieusement ; il préconisait en conséquence le maintien du placement avec l’objectif
du départ de l’enfant dans un délai qui respecte la mise en place du contexte d’accueil
et des conditions sécuritaires pour l’enfant et le parent. Egalement le 15 juillet 2020, l’ORPM
informait l’autorité de protection qu’au vu de l’évolution du placement depuis
la sortie du semi-confinement, avec le retour des promenades autour du foyer, les journées chez
sa mère puis les premières nuits, un placement d’B.S.________ chez sa mère, projeté
le 16 octobre 2020, pouvait être envisagé, le foyer continuant d’intervenir et accompagnant
la recourante à accueillir sa fille. Enfin, lors de la rencontre de synthèse au foyer le 25
septembre 2020, un planning a été élaboré en prévision du placement d’B.S.________
au domicile de la recourante, savoir que l’enfant serait avec sa mère du mardi à 9 heures
au jeudi matin, jour où B.S.________ serait sous la responsabilité de sa grand-mère maternelle
qui assurerait son retour au foyer à 17 heures 30, ainsi que du samedi à 9 heures au dimanche
à 17 heures 30, les dispositions précédentes restant d’actualité, à l’exception
de la demande faite à [...] d’assurer une présence à domicile pendant les visites
et le foyer continuant d’intervenir régulièrement au domicile dans la semaine ou sur
le samedi, pour des séquences de trois heures, sur des moments-clé de la journée ou du
coucher.
En matière de protection de l’enfant, l’élément déterminant à prendre
en compte est l’intérêt de celui-ci. De ce fait et au regard des éléments susmentionnés,
il apparaît en l’espèce incontestable que la situation a favorablement évolué,
que la recourante a désormais acquis des capacités qu’elle n’avait pas auparavant
et que la sécurité de l’enfant est désormais assurée. Ces progrès ont
toutefois pu être réalisés à l’aide du soutien et du placement de l’enfant.
On rappellera qu’il ne s’agit pas seulement de lever une mesure de placement, mais d’y
mettre un terme dans le cadre d’un processus de départ planifié et minutieusement mis
en œuvre, dès lors que cette troisième étape du placement est également susceptible
de porter préjudice à l’enfant. Or, en l’état, l’enfant a tout juste
deux ans et n’a encore passé aucune nuit chez sa mère ; il s’agira aussi de
s’assurer de l’engagement de la mère par rapport aux mesures initialement préconisées
afin que sa fragilité psychique n’engendre pas de troubles chez l’enfant.
Dans cette optique, il y a lieu de rejeter le recours. Toutefois, comme la situation doit évoluer
selon un planning précis et complet, mais que cette évolution doit également être
documentée et suivie afin de parer rapidement à d’éventuelles difficultés,
et tenir compte d’une évolution favorable le cas échéant, il y a lieu de solliciter
de la DGEJ un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation selon une fréquence
semestrielle et non seulement annuelle. La décision sera réformée d’office à
son chiffre VI en ce sens.
4.
4.1
En conclusion, le recours est rejeté et la décision réformée d’office dans
le sens qui précède.
4.2
En sa qualité de conseil d’office d’A.S.________, Me Antoine Golano a droit à une
rémunération équitable pour ses opérations et débours. Le 9 septembre 2020,
il a déposé une liste d’opérations récapitulant ses activités déployées
dans le cadre de la procédure de deuxième instance, faisant état d’un total de 10.75
heures. L’assistance judiciaire ayant accordée dès le 16 juin 2020, il y a lieu de retrancher
les opérations antérieures à cette date, soit 2,2 heures. Pour le surplus, les autres
opérations ne prêtent pas le flan à la critique et peuvent intégralement être
rémunérées. Il s'ensuit que, au tarif de l'avocat de 180 fr., Me Golano a droit à
une indemnité d’office d’un montant de 1'690 fr. 65, soit 1'539 fr. d’honoraires
(8.55 x 180), 30 fr. 78 de débours (2 % x 1’539 ; art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement du 7
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.03]) et 120 fr.
87 de TVA sur le tout (7,7 %).
En sa qualité de conseil d’office de F.________, Me Dario Barbosa a droit à une rémunération
équitable pour ses opérations et débours. Le 8 septembre 2020, il a déposé une
liste d’opérations récapitulant ses activités déployées dans le cadre
de la procédure de deuxième instance, faisant état d’un total de 4.10 heures, qui
peuvent être admises. Ainsi, au tarif de l'avocat de 180 fr., Me Barbosa a droit à une
indemnité d’office d’un montant arrondi à 810 fr. 70, soit
738
fr. d’honoraires (4.10 x 180), 14 fr. 76 de débours (2% x 738) et 57 fr.. 95 de TVA sur le
tout.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement de l’indemnité à leurs conseils d’office mises à
la charge de l'Etat.
4.3
Le frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC
[Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), mis à la charge de la
recourante, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est réformée d’office
comme il suit au chiffre VI de son dispositif :
VI.
Invite la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse à remettre semestriellement
à la présente autorité un rapport sur son activité et sur l’évolution
de la situation de l’enfant B.S.________.
Elle
est confirmée pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs)
et mis à la charge de la recourante A.S.________, sont provisoirement laissés à la charge
de l’Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me Antoine Golano, conseil d’A.S.________, est arrêtée
à 1'690 fr. 65 (mille six cent nonante francs et soixante-cinq centimes), TVA et débours compris.
V.
L’indemnité d’office de Me Dario Barbosa, conseil de F.________, est arrêtée
à 810 fr. 70 (huit cent dix francs et septante centimes), TVA et débours compris.
VI.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement des frais judiciaires et de  l’indemnité à leurs conseils
d’office mis à la charge de l’Etat.
VII.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Antoine Golano (pour A.S.________),
‑
Me Dario Barbosa (pour F.________),
-
Direction générale de l’enfance et la jeunesse, ORPM de l’Ouest vaudois,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Nyon,
‑
Direction générale de l’enfance et la jeunesse, Unité d’appui juridique,
-
Fondation Profa, à l’att. de Mme [...],
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :