vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 624 · 2013-11-08 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.11.2013 Arrêt / 2013 / 624

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
172/12 - 266/2013
ZD12.033106
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 novembre 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Merz
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat au Service juridique d'Intégration
Handicap, à Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après: l'assuré ou le
recourant), né en 1974, ressortissant français, marié et père de trois enfants, a
œuvré à 100% à compter du 1
er
décembre
2008 en qualité de contremaître auprès de l'entreprise [...] Sàrl à [...], société
de transport et de déménagement.
Le 7 septembre 2010, la Caisse R.________, assureur perte de gain maladie de l'employeur, a communiqué
le cas de l'assuré à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'intimé) en vue de la détection précoce, en expliquant que l'intéressé
présentait une incapacité de travail totale depuis le 4 juillet 2010 en raison de maladie.
Dans un procès-verbal du 29 octobre 2010 faisant suite à un entretien du 27 octobre 2010 entre
l'assuré et un conseiller en réadaptation de l'AI, ce dernier a notamment pris les conclusions
suivantes:
"M.K.________
souffre de façon continue – lors de l’entrevue, il alterne les positions fréquemment.
Son dernier travail (toujours sous contrat de travail actuellement et ceci jusqu’à la fin
de l’année) paraît adapté. Il doit organiser les transports, mettre en place les
stratégies, contrôler le travail des employés. Il n’y a aucune tâche lourde
(pas de contrainte du rachis).
Nous
prenons donc contact avec le Dr F.________ à [...]. Ce dernier praticien nous informe que cet assuré
ne peut travailler pour le moment Il s’agit ici d’une problématique de santé invalidante
– aucune activité ne pourrait être adaptée.
Une
investigation sur le plan médical devra avoir lieu ces prochaines semaines – ce médecin
est réellement inquiet pour notre assuré.
Le
Dr F.________ nous communique que la réadaptation est impossible “pour le moment” et
nous demande de diriger ce dossier vers l’instruction. Nous remettons à M. K.________
une demande de prestations".
Le 11 novembre 2010, K.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l'octroi d'une rente, en indiquant quant au genre de l'atteinte "lombosciatique
droite/discopathie L5-S1" existant depuis 2002-2003. Il a précisé avoir présenté
des périodes d'incapacité de travail totale en 2002 (deux mois), en 2006 (deux mois), en 2007-2008
(un an) et depuis le 4 juillet 2010.
Dans un questionnaire complété le 6 décembre 2010, l'employeur a précisé qu'il
avait laissé à l'assuré "le genre de travail qui ne sollicitait pas son dos",
soit essentiellement le planning des livraisons, la gestion du team déménagement, les devis
déménagement et la gestion du garde-meuble. Il a en outre relevé avoir résilié
le contrat de travail de son employé pour le 31 décembre 2010 en raison d'une restructuration
de l'entreprise.
Dans un rapport médical du 7 décembre 2010 à l'OAI, le Dr C.________, chef de clinique
adjoint à la Policlinique H.________, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur
la capacité de travail de l'assuré de lombosciatalgies droites sur déchirure annulaire
L5-S1 stable existant depuis 2000 et de recrudescence des lombosciatalgies droites et apparition à
gauche existant depuis juillet 2010. Il a attesté une totale incapacité de travail du 4 juillet
au 31 décembre 2010 dans l'activité de déménageur, précisant que son patient
pouvait reprendre une activité professionnelle n'impliquant pas de port de charges ou de position
assise ou debout prolongée, à 50%, courant 2011 selon l'évolution des douleurs. Il a en
outre transmis d'une part, un rapport d'IRM lombaire du 2 août 2010 concluant à la présence
d'une discopathie L5-S1 apparemment stable sans évidence de compression radiculaire, ainsi qu'une
discrète arthrose postérieure et d'autre part, un rapport du 9 août 2010 de la Dresse
S.________, médecin associée au département de l'appareil locomoteur (DAL) de l'hôpital
M.________, laquelle a notamment fait état des éléments suivants:
"
IRM
lombaire du 2 août 2010
Examen
tout à fait rassurant, ne montrant pas de compression radiculaire. Les images ont été
comparées à l’IRM de 2000 et en 10 ans d’évolution, la discopathie L5-S1 est
stable. Les autres disques sont d’aspect normal. Au niveau de la discopathie, il y a une discrète
protrusion médiane du disque mais sans aucune compression radiculaire. Discrète arthrose postérieure.
Appréciation,
propositions:
Monsieur
K.________ présente une récidive douloureuse de lombosciatalgies droites dans un contexte de
discopathie L5-S1 connue et traitée déjà en 2000. A l’époque, nous avons eu
beaucoup de problèmes de prise en charge, le patient ne répondant à aucune médication
ou traitement physique. Il a déjà été pris en charge à l’unité du
Rachis de manière stationnaire mais nous avons été confrontés à un échec
total. En 2007, il a été revu pour la même symptomatologie et à nouveau divers traitements
ont été essayés y compris une prise en charge au centre d’antalgie de l'hôpital
M.________ (Dr P.________ et Dresse L.________ du service de psychiatrie de liaison). A nouveau,
nous nous sommes heurtés à un échec.
L’évaluation
clinique d’aujourd’hui montre un syndrome lombovertébral, des douleurs à la mobilisation
segmentaire lombaire et surtout des dysbalances musculaires. Le patient est aussi très anxieux et
le retour au travail semble compromis. Je dois avouer que je n’ai pas beaucoup de propositions
thérapeutiques à vous faire. En effet, la reprise d’un travail physique plus intensif
en physiothérapie sera certainement mise à l’échec et dans l’immédiat,
je lui ai proposé un traitement d’Oxycontin 5 mg matin et soir avec Oxynorm 5 mg 2-3 x/j en
fonction des douleurs. Je lui ai bien indiqué d’arrêter le Mefenacid et le Co-Dafalgan.
Au
cas où ce traitement n’amènerait pas l’antalgie souhaitée, je vous propose
de reprendre contact avec le centre d’antalgie pour évaluer l’opportunité de blocs
facettaires (l’arthrose postérieure peut avoir une influence non négligeable dans l’origine
des douleurs) et profiter en même temps d’une consultation conjointe avec la psychiatre".
Dans un rapport médical du 6 janvier 2011 à l'OAI, le Dr F.________, spécialiste
en médecine physique et réhabilitation, ainsi qu'en médecine du dos auprès de la
Clinique [...] à [...], a posé les diagnostics de lombosciatalgie droite dans un contexte de
discopathie dégénérative modérée L5-S1, de séquelle de maladie de Scheuermann
charnière thoraco-lombaire et d'hypoextensibilité musculaire des secteurs sous-pelviens, ainsi
que d'un état anxio-dépressif réactionnel présent depuis 1999. Il a attesté
une totale incapacité de travail en qualité de gestionnaire du 4 juin 2010 au 21 janvier 2011,
date d'une probable exigibilité professionnelle à 50%, relevant les éléments suivants
s'agissant du pronostic:
"Actuellement,
on fait face à un syndrome lombo-vertébral dont l’origine est intriquée. A mon avis,
on doit retenir l’existence d’une origine discogène au vu de l’évolution
malgré tout favorable de cette translation latérale du tronc au cours de ces dernières
semaines. Cependant, il existe en toile de fond des signes de non organicité avec notion de non
récupération nocturne, laissant entrevoir la possibilité d’une interférence
sous forme d’une hypersensibilité d’ordre central. Un complément d’analyse
antalgique instrumentale aurait pu être possible, mais malheureusement le geste de bloc radiculaire
a été mal toléré, révélant bien cette dimension d’hypersensibilité
et rendant totalement illusoire la fiabilité de ces examens. Dans ce contexte, je ne pense pas qu’il
soit judicieux de procéder à une exploration discale, car celle-ci n’amènerait certainement
pas à une intervention chirurgicale de type spondylodèse".
Au vu de ces éléments, l'OAI a soumis le cas de l'assuré à l'examen de son Service
médical régional (ci-après: le SMR). Par avis médical du 28 janvier 2011, le Dr J.________
du SMR a retenu que la capacité de travail était nulle du 4 juillet 2010 au 21 janvier 2011
dans l'activité habituelle, puis de 50% dès le 21 janvier 2011. Compte tenu des limitations
fonctionnelles liées à la pathologie rachidienne (alternance des postures, pas de port de charges
de plus de 5 kg, port des charges près du corps, faible inclinaison ou torsion du buste), la capacité
de travail dans une activité adaptée était de 100% dès le 21 janvier 2011.
Dans un rapport d'évaluation du 15 mars 2011 faisant suite à un entretien du 14 mars 2011 entre
l'assuré et des conseillers du service de réadaptation professionnelle de l'AI, les éléments
suivants ont été retenus au chapitre "conclusion":
"Au
mois d’octobre 2010, nous avions rencontré dans le cadre de la détection précoce
cet assuré. Nous avions constaté que son état de santé n’était pas stabilisé.
Nous avions pris contact avec son médecin traitant, le Dr F.________ qui nous disait qu’aucune
mesure ne pouvait améliorer, en ce temps-là, sa capacité de travail. Depuis, il a été
constaté une amélioration au niveau de sa problématique (dos), ce qui entraîna l’établissement
du rapport SRM [recte: SMR] — exigibilité 50% dans l’activité habituelle et de
100% dans une activité adaptée. Maintenant, nous revoyons notre assuré dans le cadre de
l’intervention précoce. Dès son arrivée à l’Office AI, nous remarquons
que notre assuré rencontre de la difficulté autant à se lever qu’à marcher.
Il se plaint de ses douleurs et tremble de façon peu habituelle. Nous prenons alors contact avec
le médecin qui le suit actuellement, le Dr C.________. Ce dernier praticien nous renseigne sur l’état
actuel: aggravation de l’état de santé, maladie fonctionnelle et troubles psychiques
importants. Aucune mesure ne doit être mise en place avant que les résultats des examens médicaux,
qui auront lieu encore ce mois, ne soient connus. Nous soumettons notre proposition d’une observation
professionnelle Copai et ce médecin nous indique qu’il est favorable à cette démarche.
Maintenant, nous téléphonons à l’assureur maladie perte de gain qui nous informe
qu’une expertise rhumato-psy aura lieu d’ici à la fin avril 2011. Le médecin conseil,
le Dr G.________, a effectivement constaté l’aggravation. Pour rappel, notre assuré doit
déposer son dossier pour le libre passage. Nous le lui rappelons à cet effet. Le Copai accepte
notre assuré dès le 8 août 2011. Suivant ce qui se passera dans l’avenir, nous pourrons
peut-être changer de mesure.
Nous
attendons les éléments de la Caisse R.________ et les informations médicales (résultats
d’examens)".
Par communication du 23 mars 2011, l'OAI a octroyé
à l'assuré une orientation professionnelle afin d'examiner ses aptitudes à la réadaptation
professionnelle et sa capacité de travail.
Par décision du 15 avril 2011, l'OAI a accordé du 8 août au 2 septembre 2011 des
indemnités journalières en indiquant comme motif: "Observation/instruction".
Le 4 mai 2011, la Caisse R.________ a transmis à l'OAI le rapport d'expertise médicale du 27
avril 2011 établi par le Dr B.________, spécialiste en rhumatologie, à la demande
de l'assureur perte de gain. Le Dr B.________ a retenu les diagnostics de discopathie L5-S1 modérée,
de syndrome d'amplification des douleurs et troubles de la marche d'origine fonctionnelle et d'état
anxieux. S'agissant de la capacité de travail, le praticien a exposé ce qui suit:
"Alors
qu’il était porteur de la même discopathie, le patient a pu être actif à 100%
entre 2002 et 2009. L’origine de l’aggravation depuis juillet 2010 est obscure. En l’absence
d’organicité nouvelle, j’estime donc que les anciens travaux pratiqués par le passé
(coursier médical ou gestionnaire dans une entreprise) sont accessibles à un taux complet dès
le 01.05.2011. Dès lors et au vu du licenciement, une inscription au chômage serait envisageable
avec le délai habituel. Le Dr F.________, dans son rapport à l’AI de janvier 2011 justifiait
l’incapacité de travail (j’en ferais autant) mais proposait déjà une exigibilité
à 50% depuis début février 2011, pour moi l’exigibilité est de 100% dans une
activité adaptée au rachis (possibilité de changement des postures, pas de travail en
porte-à-faux prolongé, pas de port de charge régulier).
Le
patient sera suivi par la Drsse U.________ du service de neurologie de l'hôpital M.________, peut-être
qu’une évaluation psychiatrique sera décidée, je ne me prononce pas sur ce plan".
Par avis médical du 10 mai 2011, le Dr W.________ du SMR a constaté que le Dr B.________
confirmait les conclusions du rapport SMR du 28 janvier 2011 en retenant toutefois qu'une capacité
de travail à 100% dans une activité adaptée était effective dès le 1
er
mai 2011 en lieu et place du 21 janvier 2011 comme indiqué dans le rapport SMR.
Par avis médical du 2 août 2011, le Dr W.________ a indiqué qu'il y avait lieu de
repousser le stage au COPAI, l'assuré ayant eu un accident à la main droite avec sections des
tendons.
Dans un rapport médical du 18 août 2011 à l'OAI, la Dresse Q.________, cheffe de clinique
adjointe à la Clinique N.________, a attesté une incapacité de travail à 100% dès
le 2 juillet 2011, date à laquelle l'assuré a présenté une plaie de la face palmaire
au poignet droit avec sections complètes des tendons du petit et du grand palmaires par le débris
d'une vitre. Elle a précisé que le pronostic de récupération était bon, a priori
sans séquelles et que l'assuré pouvait reprendre une activité professionnelle le 1
er
octobre 2011 à 100%. Elle a toutefois constaté que le patient présentait une hypersensibilité
à la percussion de la cicatrice avec un Tinel positif en regard de la cicatrice. Il n'y avait cependant
pas de déficit sensitif dans les doigts. La mobilité des doigts était complète, le
patient étant algique à la mobilisation du poignet.
Par avis médical du 14 octobre 2011, le Dr W.________ a estimé que l'assuré était
apte à effectuer le stage au COPAI, la fin de l'incapacité de travail temporaire pour l'atteinte
au poignet étant fixé à fin septembre 2011.
Par communication du 26 janvier 2012, l'OAI a
octroyé à l'assuré une orientation professionnelle du 27 février au 23 mars 2012
au COPAI de [...] afin d'examiner ses aptitudes à la réadaptation professionnelle et sa capacité
de travail.
Par décision du 2 février 2012, l'OAI a accordé du 27 février au 23 mars 2012 des
indemnités journalières en indiquant comme motif: "Observation/instruction".
Dans un rapport final du 30 mars 2012, le COPAI
a retenu que l'assuré était en mesure de mettre ses compétences à disposition du
marché du travail à 50% avec des rendements proches de la norme. L'équipe d'observation
a en outre relevé que malgré une installation très forte dans ses douleurs, l’assuré
devait procéder à un profond changement d’état d’esprit et ainsi rentrer dans
le processus de réinsertion professionnelle. Il y avait certes un inconfort marqué au niveau
des jambes et du dos qui pouvaient influencer son comportement, mais l’assuré pouvait être
efficace et performant quand il le voulait bien. Des activités de contrôle qualité, de
montage léger ou de conduite de petites machines automatiques étaient à la portée
de l'assuré, pour autant qu’elles respectaient les limitations décrites par le SMR, en
permettant l’alternance des positions à l’établi ou derrière une machine.
L'assuré devait également faire un effort pour prouver qu’il était prêt à
réintégrer le marché du travail, l’image donnée par l’assuré n’étant
pas optimale face à un nouvel employeur. Dans ce contexte, une aide au placement accompagnée
d’une mesure d’observation de trois mois au moins, pour vérifier l’endurance de
l'assuré, devait être mise en place dans une des activités et selon l’employabilité
proposée ci-dessus. Dans un rapport du 26 mars 2012 faisant suite à plusieurs examens cliniques
de l'assuré, le Dr V.________, médecin-conseil au COPAI, a constaté que l'assuré
présentait des troubles statiques vertébraux marqués et une importante contracture musculaire
paravertébrale bilatérale lombaire invariable entre mai 2011 et février 2012. Il se plaignait
en outre de divers symptômes comme des vertiges, des céphalées, des tremblements, ainsi
que de pertes de connaissance itératives en février 2011 pour laquelle il a été hospitalisé
à l'hôpital M.________ en février 2011 et en juillet 2011 en raison d'un accident au poignet.
Le Dr V.________ a estimé qu'il convenait de vérifier son endurance sur une période
de trois mois à 50%, taux de présence à réévaluer par la suite.
Par avis médical du 8 mai 2012, le Dr W.________ a considéré que le rapport du COPAI
(incluant l'évaluation du Dr V.________) confirmait les conclusions du rapport SMR de janvier
2011, à savoir que si le travail lui plaît, l'assuré a des rendements dans la norme.
Le 22 mai 2012, l'OAI a soumis à l'assuré
un projet de décision par lequel il a refusé l'octroi de prestations (mesures professionnelles
et rente). Il a ainsi constaté que l'assuré présentait une incapacité de travail
sans interruption notable à compter du 4 juillet 2010, date du début du délai d'attente
d'une année. A l'échéance du délai précité, soit en date du 4 juillet 2011
et après examen de son dossier par le SMR, l'OAI a retenu que la capacité de travail de l'assuré
était de 50 % dans l'activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée
à son état de santé et respectant les limitations fonctionnelles (alternance des postures,
pas de port de charges de plus de 5 kgs, port des charges près du corps, faible inclinaison ou torsion
du buste) depuis le 21 janvier 2011 déjà. L'OAI a dès lors procédé à une
évaluation théorique de la capacité de gain de l'assuré. Sur la base d'un revenu
mensuel de 4'901 fr. selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité
simple et répétitive dans le secteur privé (production et services) en 2010, compte tenu
du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2010 (41.6 heures), de l'évolution
des salaires nominaux de 2010 à 2011 ( +1.33%) et d'un taux d'abattement de 10%, l'OAI a estimé
que l'assuré était en mesure de réaliser un revenu annuel de 55'780 fr. 17.
Un tel revenu, comparé au gain de valide de 65'864 fr. 50, mettait en évidence une perte
de gain de 10'084 fr. 33, ce qui correspondait à un taux d'invalidité de 15.31 %,
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente ou pour l'octroi de mesures professionnelles.
Par communication du même jour, l'OAI a octroyé à l'assuré une aide au placement.
Faisant suite au projet de décision du 22 mai 2012, le Dr C.________ a, à la demande de
l'assuré, fait notamment part des remarques suivantes:
"(…)
vous mentionnez que l’incapacité de travail se termine le 21.01.2011. Cette date de probable
retour à la capacité de travail était stipulée dans le dernier rapport du Dr F.________
daté du 06.01.2011. Ce confrère n’a toutefois pas revu Monsieur K.________ après
cette date et l’évolution des symptômes a été malheureusement moins bonne qu’il
l’escomptait. En effet, les symptômes répondent mal au traitement médicamenteux
et des infiltrations ont encore été nécessaires par la suite. De plus, l’évaluation
au COPAl à [...] prévue initialement en août 2011 a dû être repoussée en
raison d’une chute avec section des tendons suivie à la Clinique N.________ à [...],
expliquant l’extension prolongée de l’incapacité de travail. Il me semble donc
important que les dates stipulées dans votre rapport correspondent à la réalité actuelle
et non pas à celle estimée en janvier 2011.
Finalement,
concernant les limitations fonctionnelles (alternance des postures, pas de port de charges de plus de
5 kg, port de charges près du corps, faible inclinaison ou torsion du buste), elles restent d’actualité
comme vous avez pu le constater lors de l’évaluation au COPAl de [...] récemment. Même
en considérant une capacité de travail complète, il semble que trouver un poste de travail
tenant compte des limitations fonctionnelles reconnues pourra s’avérer problématique
au vu du marché du travail actuel et des différents postes de travail trouvés par Monsieur
K.________ par le passé qui se sont tout de même soldés par une récidive des symptômes.
Monsieur K.________ me mentionne qu’il pourra faire appel à votre aide au placement, ce qui
me paraît une très bonne aide, mais trouver une place de travail avec constante alternance
des postures pourrait s’avérer difficile dans la pratique".
Par courrier du 14 juin 2012, l'assuré a formellement contesté le projet de décision du
22 mai 2012. Il a indiqué qu'il était disposé à ce que l'OAI l'aide à trouver
un travail à 50%.
Dans une note relative à un premier entretien avec l'assuré le 21 juin 2012, l'assuré
a indiqué que sa capacité résiduelle était au maximum de 50%.
Dans un rapport final du 22 juin 2012 relatif à une aide au placement, l'OAI a mis un terme au dossier,
toutes tentatives de réinsertion au sein de l'économie primaire étant vouées à
l'échec.
Par courrier du 19 juillet 2012, l'assuré, désormais représenté par Me Jean-Marie
Agier, a déclaré qu'il ne comprenait pas pour quelle raison l'OAI ne l'aidait pas à trouver
une activité à 50% comme indiqué dans le rapport du COMAI du 26 mars 2012.
Par avis médical du 23 juillet 2012, le Dr X.________ du SMR a constaté que la plaie au
poignet survenue en juillet 2012 n'avait entraîné qu'une incapacité de travail transitoire,
soit de juillet à fin septembre 2011, raison pour laquelle une incapacité de travail totale
continue ne pouvait être retenue depuis juillet 2010 dans toute activité. Le Dr X.________
a dès lors conclu que le rapport médical du Dr C.________ n'apportait pas d'élément
médical objectif nouveau susceptible de modifier l'appréciation de l'exigibilité faite
précédemment par le SMR.
Par décision du 27 juillet 2012, l'OAI a confirmé son projet de décision du 22 mai 2012.
B.
Par acte de son mandataire du 16 août 2012, K.________ recourt contre la décision du 27 juillet
2012 et conclut, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'il a droit
à une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
juillet 2011. Le recourant constate que le Dr C.________ a conclu à une capacité de travail
à 50% dans une activité adaptée courant 2011 selon l'évolution des douleurs, le Dr F.________
retenant une capacité de travail de 50% dans la profession de gestionnaire à partir de fin
janvier 2011. Le Dr V.________ a, quant à lui, préconisé de commencer à 50%
durant trois mois dès février 2012, taux de présence à réévaluer par la
suite. Dans ce contexte, le recourant s'étonne que le Dr W.________ puisse se limiter à
retenir que le
"rapport
du COPAI (incluant l'évaluation du Dr V.________) confirme les conclusions du Rapport SMR de
janvier 2011; si le travail lui plaît, l'assuré a des rendements dans la norme".
Le COMAI ayant retenu une capacité résiduelle de travail de 50%, il convient de procéder
à une comparaison des revenus sur cette base, qui aboutit à une perte de gain de 27'890 fr.08,
correspondant à un degré d'invalidité de 57%, compte tenu d'un revenu sans invalidité
de 65'864 fr. 50.
Par décision du 18 septembre 2012 (AJ12.030564), le juge instructeur a accordé au recourant
le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 16 août 2012 sous forme d'une exonération
d'avances et de frais judiciaires, ce dernier devant toutefois s'acquitter d'une franchise mensuelle
de 50 fr. dès le 1
er
octobre 2012 jusqu'au 31 mai 2013.
Dans sa réponse du 16 octobre 2012, l'intimé propose le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée. Il se réfère au rapport d'expertise rhumatologique du 27
avril 2011 du Dr B.________, lequel a conclu à une capacité de travail totale dans une
activité adaptée au 1
er
mai 2011, ce qui confirme, selon l'intimé, les conclusions du Dr J.________ du SMR dans son
rapport du 28 janvier 2011. Il estime enfin que le rapport d'expertise doit se voir reconnaître
pleine valeur probante.
Dans sa réplique du 19 novembre 2012, le recourant qualifie le rapport du Dr B.________ de
"riquiqui" et rappelle qu'un rapport établi à la demande d'un assureur LCA ne peut
que difficilement être vu comme un rapport neutre et objectif.
Dans sa duplique du 17 décembre 2012, l'intimé indique qu'il s'est principalement fondé
sur le rapport du Dr B.________ lequel a conclu à une capacité de travail totale dans
une activité adaptée confirmant ainsi les conclusions du SMR du 28 janvier 2011.
Dans ses déterminations du 11 septembre 2013, le recourant fait état d'un rapport du Centre
Y.________ du 28 juin 2013 établi à l'intention de l'OAI. Ledit rapport a conclu que l'endurance
dont faisait état le COMAI dans son rapport du 30 mars 2012, ne pouvait en aucun cas dépasser
les 50%.
Dans ses déterminations du 21 octobre 2013, l'intimé indique qu'il se rallie à l'avis
médical du 15 octobre 2013 rendu par le SMR, lequel a, au vu du rapport du Centre Y.________, conclu
à la nécessité de réévaluer l'exigibilité médicale du recourant par
une nouvelle expertise comportant un volet rhumatologique et un volet psychiatrique, la dernière
appréciation médicale ostéo-articulaire neutre et indépendante remontant à avril
2011.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (cf. art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 58 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, dans la composition
de 3 juges, est compétente pour statuer (cf. art. 93 al. 1 let. a et 94 al. 1 et 4 LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles
(cf. art. 7 LPGA). Quant à
l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art.
43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 8C_746/2011 du
13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V
256 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf.
ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; cf. TF I 562/06
du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a; cf. TF
9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
4.
En l’espèce, le recourant fait valoir que son incapacité de travail est à tout le
moins de 50%, si bien que c'est à tort que le droit à la rente lui a été nié.
a)
Sur
le plan somatique, il ressort du dossier que le recourant souffre depuis 2000 de lombosciatalgies à
droite sur déchirure annulaire L5-S1 avec une recrudescence en juillet 2010 des lombosciatalgies
du membre inférieur droit avec de nouvelles douleurs similaires au membre inférieur gauche,
sous forme de paresthésies irradiant en sciatalgies, accompagnées d'un manque de force subjectif
(rapport médical du 7 décembre 2010 du Dr C.________). Sans se prononcer sur la capacité
de travail de son patient, la Dresse S.________ a évoqué un syndrome lombovertébral, des
douleurs à la mobilisation segmentaire lombaire et surtout des dysbalances musculaires (rapport
médical du 9 août 2010). Le Dr F.________, spécialiste de la colonne vertébrale,
a posé les diagnostics de lombosciatalgie droite dans un contexte de discopathie dégénérative
modérée L5-S1, de séquelle de maladie de Scheuermann charnière thoraco-lombaire et
d'hypoextensibilité musculaire des secteurs sous-pelviens (rapport médical du 6 janvier 2011).
Il a fait état d'un syndrome lombo-vertébral avec l'existence d'une origine discogène
et d'une hypersensibilité d'ordre central.
b)
S'agissant de la capacité de travail, il sied de rappeler que le recourant a présenté
une totale incapacité de travail à compter du 4 juillet 2010, élément qui n'est pas
contesté par l'intimé. Dans sa décision du 27 juillet 2012, l'intimé a cependant
considéré que le recourant présentait une capacité de travail totale dès le
21 janvier 2011, raison pour laquelle il n'avait pas droit à une rente d'invalidité à
l'issue du délai d'attente d'un an à compter du 4 juillet 2010.
Il ressort du dossier que le Dr C.________ a attesté une capacité de travail de 50% dans
une activité adaptée courant 2011 selon l'évolution des douleurs (rapport médical
du 7 décembre 2010). Le Dr F.________ a estimé, quant à lui, que la profession habituelle
de gestionnaire était adaptée (cf. réponse à la question 1.4, rapport médical
du 6 janvier 2011) et que le recourant présentait une "probable exigibilité professionnelle"
de 50% dès le 21 janvier 2011. Le rapport SMR du 28 janvier 2011 comporte des notes de bas
de page qui démontrent que le Dr J.________ s'est fondé sur les rapports médicaux
des Drs F.________ et C.________ pour déterminer la capacité résiduelle du recourant
dans une activité adaptée. Toutefois, si le Dr F.________ a finalement retenu la date
du 21 janvier 2011 comme probable exigibilité professionnelle, il n'a, comme le Dr C.________,
nullement fait état d'une capacité de travail totale dans une activité adaptée. L'appréciation
réalisée par le Dr J.________, en l'absence de tout examen clinique du recourant, ne saurait
dès lors être qualifiée de suffisamment fiable pour statuer sur le droit à la rente,
compte tenu des divergences sur l'évaluation de la capacité de travail résiduelle du recourant.
A cela s'ajoute qu'en mars 2011 (cf. rapport d'évaluation du 15 mars 2011), le Dr C.________
a fait état d'une aggravation de l'état de santé de son patient (maladie fonctionnelle
et troubles psychiques importants), alors que le Dr V.________ a constaté la présence
de troubles statiques vertébraux marqués et d'une importante contracture musculaire paravertébrale
bilatérale lombaire invariable entre mai 2011 et février 2012, si bien qu'il convenait de vérifier
l'endurance de l'intéressé sur une période de trois mois à 50%, taux de présence
à réévaluer par la suite (rapport du 26 mars 2012).
Dans sa réponse au recours du 16 octobre 2012, l'intimé a fait valoir que la décision
attaquée se fondait en réalité sur le rapport d'expertise rhumatologique du 27 avril 2011
du Dr B.________, raison pour laquelle la reconnaissance d'une capacité de travail entière
dans une activité adaptée dès le 21 janvier 2011 était entièrement justifiée.
Contrairement à l'opinion de l'intimé, le rapport du 27 avril 2011 du Dr B.________ ne
fournit pas les éléments nécessaires pour juger de la capacité de travail du recourant.
En effet, l'expert a tout d'abord fait état d'examens médicaux qu'il a qualifiés de complets,
sans en fournir ni la liste ni la description. De même, on ignore quels sont les éléments
sur lesquels il s'est fondé pour rédiger son rapport. Il n'a par ailleurs pas expliqué
pour quels motifs il s'écartait de l'appréciation des Drs F.________ et C.________ sur
la question de la capacité résiduelle de travail (rapport, op. cit. p. 5). Sur ce point, il
s'est limité à attester que
"les
anciens travaux pratiqués par le passé (coursier médical ou gestionnaire dans une entreprise)
étaient accessibles à un taux complet dès le 01.05.2011"
,
tout en précisant qu'une activité adaptée au rachis était exigible à 100% dès
février 2011. On peut toutefois s'étonner que le Dr B.________ ait pu aboutir à une
telle conclusion alors même qu'il signalait dans le même temps que l'intéressé avait
été hospitalisé à l'hôpital M.________ en février 2011 (neurologie) pour
des troubles de la marche d'origine fonctionnelle et qu'il était encore suivi sur le plan neurologique
par la Dresse U.________. Enfin, tout en admettant qu'il n'avait pas les compétences pour juger
d'une comorbidité psychiatrique sous-jacente, le Dr B.________ a conclu que le recourant présentait
un syndrome d'amplification des douleurs. Dans ce contexte, il y a lieu de retenir que le rapport du
Dr B.________ n'est pas suffisamment complet ou probant pour juger de la capacité de travail
du recourant dès le 21 janvier 2011.
c)
A la lumière des éléments exposés ci-avant, la Cour de céans considère
qu'en l'état actuel du dossier, il subsiste des incertitudes quant à la nature des atteintes
dont souffre le recourant et à leurs conséquences sur sa capacité de travail. L'instruction
menée par l'intimé est donc insuffisante et ne permet pas de trancher le litige à satisfaction
de droit.
A cela s'ajoute que le dossier médical du recourant ne comporte pas d'expertise psychiatrique ou
d'appréciation émanant d'un spécialiste en psychiatrie permettant de statuer en toute
connaissance de cause sur une éventuelle pathologie psychiatrique susceptible d'avoir une influence
sur sa capacité de travail. La Dresse S.________ a ainsi mentionné que le recourant était
"très anxieux", alors que le Dr F.________ a signalé la présence d'un état
anxio-dépressif réactionnel présent depuis 1999 (rapport médical du 6 janvier 2011),
avec un probable problème de non organicité. Le Dr B.________ a, quant à lui, évoqué
un syndrome d'amplification des douleurs et a laissé ouverte la question d'une éventuelle évaluation
psychiatrique. Enfin, il convient de relever que le dossier ne comporte aucun rapport d'examen neurologique,
bien qu'un suivi neurologique avait notamment été évoqué par le Dr B.________.
5.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid.
2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi
à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction, au plan psychiatrique
et neurologique notamment, il s’avère que ni l'état de santé du recourant dans sa
globalité, ni les conséquences de cet état de santé sur sa capacité de travail
résiduelle n'ont pu être établis de manière probante. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l'intimé, qui a, dans ses déterminations du 21
octobre 2013, finalement admis la nécessité de procéder à une expertise. L’intimé
rendra dès lors une nouvelle décision après avoir complété l'instruction du
dossier par toutes les mesures propres à clarifier les points précités, en particulier
par la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, contenant notamment un volet psychiatrique,
rhumatologique et neurologique (cf. art. 44 LPGA).
c)
Compte
tenu de l'issue du litige, la Cour de céans renonce à examiner les autres arguments invoqués
par le recourant.
6.
a)
Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le Tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires
(art.
69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. à la charge
de l'intimé débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 1'500 fr. à la charge
de l'intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 27 juillet 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à K.________ une indemnité
de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier (pour le recourant), avocat auprès du Service juridique d'Intégration handicap,
à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :