vd_findinfo · HC / 2025 / 264 · 2025-05-08 · fr

AVOIRS BANCAIRES, COMPTE BANCAIRE, DROIT BANCAIRE, CAS DE GARANTIE{GARANTIE BANCAIRE}, CONTRAT D'OUVERTURE DE CRÉDIT, APPEL DE MARGE, DILIGENCE | 18 al. 1 CO, 425 CO, 222 al. 2 CPC (CH), 55 al. 1 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile HC / 2025 / 264

TRIBUNAL
CANTONAL
PT19.021940-241155
207
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
8 mai 2025
__________________
Composition
:               Mme
CRittin
dayen
, présidente
Mme
Rouleau et M. Oulevey, juges
Greffier
:
M.              Clerc
*****
Art.
18 al. 1, 425 al. 1, 431 al. 1 CO ; 55 al. 1, 222 al. 2 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par
T.________
,
à [...], défendeur, contre le jugement rendu le 24 octobre 2023 par la Chambre patrimoniale
cantonale dans la cause divisant l’appelant d’avec
K.________
,
à [...], demanderesse, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par jugement du 24 octobre 2023, la Chambre patrimoniale cantonale (ci-après : le tribunal
ou les premiers juges) a notamment dit que T.________ devait payer à K.________ la somme de 1'901'071
fr. 03 (I), ainsi que, sur cette somme, des intérêts à compter du 1
er
septembre 2023 au taux débiteur CHF applicable aux clients privés fixé mensuellement selon
les Frais & Conditions de K.________ (II), et a définitivement levé l’opposition
totale formée par T.________ contre le commandement de payer qui lui a été notifié
le 24 avril 2018 à concurrence d’un montant de 1'657'258 fr. 99, avec intérêts
à 4.25% l’an dès le 12 février 2018 (III).
En substance, les premiers juges ont relevé que les parties étaient liées par des contrats
de négoce d’options et futures relatifs aux comptes courants que T.________ détenait
chez K.________. Les parties n’avaient pas conclu de contrat d’ouverture de crédit,
la seule garantie de K.________ étant l’appel de marge, qu’elle avait la possibilité
d’augmenter à tout moment. Le tribunal a estimé sur la base du dossier que T.________
ne pouvait pas ignorer qu’en procédant à des opérations avec effet de levier il
prenait le risque de perdre plus que son investissement et qu’en n’effectuant pas l’appel
de marge qui lui avait été demandé il s’exposait à la clôture de ses positions.
Se fondant sur les expertises judiciaires, les premiers juges ont estimé que la banque n’avait
pas manqué de diligence dans la procédure de liquidation des transactions de T.________. Ils
ont estimé que les pièces produites par la banque, soit les relevés des comptes bancaires,
suffisaient à établir son dommage.
B.
Par appel du 29 août 2024, T.________ (ci-après :
l’appelant) a conclu, avec suite de frais et dépens, à la réforme du jugement précité
en ce sens que la demande en paiement de K.________ (ci-après : l’intimée) soit
rejetée et que l’opposition au commandement de payer mentionné au chiffre III du dispositif
soit définitivement maintenue. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation du jugement
et au renvoi de la cause au tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il a par ailleurs requis l’octroi de l’assistance judiciaire pour la procédure d’appel.
Il ressort de sa requête d’assistance judiciaire que l’appelant ne dispose d’aucune
fortune et ne perçoit aucun revenu. Selon la déclaration d’impôts 2023 du couple
annexée, son épouse a réalisé un revenu mensuel net de plus de 12'000 fr. par mois
et disposait d’une fortune en titres de 90'000 fr., montant confirmé par l’appelant
dans sa requête d’assistance judiciaire.
Par avis du 3 septembre 2024, le Juge délégué de la Cour de céans a dispensé
l’appelant d’avancer les frais de la procédure d’appel et a réservé
la décision sur la requête d’assistance judiciaire pour le surplus.
Par réponse du 3 février 2025, l’intimée a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet de l’appel.
Le 14 février 2025, l’appelant a déposé une réplique spontanée.
L’intimée s’est spontanément déterminée le 24 février 2025.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la base du jugement complété
par les pièces du dossier :
1.
a)
L’intimée K.________ est une société
anonyme de droit suisse sise à [...], qui a pour but principal l’exercice d’une activité
bancaire et de négociant en valeurs mobilières essentiellement par l’utilisation de systèmes
électroniques. Elle possède une licence bancaire délivrée par l’autorité
fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) et est membre de l’association
suisse des banquiers (ASB).
b)
L’appelant
T.________, né le [...] 1984 en France, est ingénieur financier (« Financial Engineer »).
2.
a)
L’appelant est titulaire de trois comptes trading n
os
568422, 840882 et 978702, ouverts auprès de l’intimée respectivement les 7 décembre
2010, 13 octobre 2015 et 14 juin 2017. Ces comptes bancaires comprennent chacun un compte courant
ainsi qu’un dépôt dont le numéro est identique.
L’art. 4 du contrat d’ouverture de compte a la teneur suivante :
«
Le Client autorise la Banque à tenir tout
ou partie de la correspondance à sa disposition dans la boîte aux lettres de son site Internet
et/ou de l’informer de manière adéquate sous forme électronique (par ex. par courrier
électronique ou par le biais d’un message déposé sous une forme choisie par la Banque
dans le compte en ligne du client).
».
L’art. 7 du contrat d’ouverture de compte a la teneur suivante :
«
La Banque dispose d’un droit de gage sur tous les actifs qu’elle détient pour le compte
du Client et, pour toutes ses prétentions, d’un droit de compensation sur toutes les créances
existantes envers le Client. ».
Chaque contrat d’ouverture signé par l’appelant prévoit ce qui suit, en anglais
ou en français :
« Les documents suivants font partie
intégrante du présent contrat : Conditions générales de la Banque et règlement
de dépôt ; Brochure relative aux « Risques particuliers dans le commerce de
titre » ; Conditions régissant le compte, publiées sous une forme adéquate.
Le Client confirme avoir reçu les documents précités, les avoir lus et en approuver la
teneur. ».
b)
L’art. 30 des « conditions
générales et règlement de dépôt » de la Banque, intitulé « Communications »,
a la teneur suivante :
«
La banque se réserve le droit de transmettre
toutes ses communications, à sa libre appréciation, par e-mail, par courrier postal ou par
tout autre moyen de communication qu’elle juge approprié, en particulier par l’enregistrement
des messages dans la rubrique correspondante du compte du client géré par voie électronique.
Les messages transmis par courrier postal ou par e-mail sont réputés délivrés dès
qu’ils ont été envoyés à la dernière adresse indiquée par le client
à la banque ou enregistrés dans le compte. Le client assume tout risque de retard, de perte
ou de falsification des messages qui lui sont transmis.
».
L’art. 38 par. 1 et 3 à 5 des « conditions générales et règlement
de dépôt » de la banque, sous le titre « Frais, rémunérations
et indemnités », a la teneur suivante :
« La banque crédite et débite les
intérêts, commissions, frais convenus ou usuels, ainsi que les impôts dus conformément
aux tarifs publiés sur son site Internet. La banque se réserve le droit de modifier à
tout moment ses taux d’intérêt et de commissions, notamment en cas de modification de
la situation du marché. Elle en informe le client par voie de circulaire, par une publication sur
son site Internet, par le biais d’un e-mail, par notification dans le compte ou par tout autre
moyen approprié. Les modifications sont réputées approuvées sauf contestation écrite
dans le délai d’un mois.
Le client reconnaît et accepte également le fait que la banque perçoit et retient des
indemnités (p. ex. des commissions de distribution, de gestion de portefeuille ou d’acquisition),
des rabais ou d’autres rémunérations de tiers (y compris de sociétés faisant
partie du même groupe que la banque), et qu’elle peut en octroyer à des tiers, p. ex.,
pour l’acquisition ou la distribution de placements collectifs de capitaux et de produits structurés.
Dans la mesure où la banque perçoit des rémunérations qui, en l’absence de
règlement contractuel, devraient être remises au client selon l’art. 400 du Code suisse
des obligations ou d’autres règles, le client renonce formellement à leur remise et accepte
que la banque puisse les retenir au titre d’indemnité supplémentaire. La banque fournit
au client qui en fait la demande des informations supplémentaires sur les rémunérations
qui le concernent. Dans tous les cas de conflits d’intérêts occasionnés par les
prestations indiquées ci-avant, la banque veille à ce que les intérêts du client
soient préservés.
La banque peut fixer librement et débiter directement du compte du client le montant de l’indemnité
pour les prestations complémentaires qui ne font pas l’objet d’un tarif de frais ou
de prestations, mais qu’elle a fournies sur ordre du client ou dans son intérêt présumé
et qui, selon la situation, ne peuvent être exigées qu’en contrepartie d’une indemnité.
Le
client autorise la banque à débiter directement de son compte les frais, commissions, dépenses
et autres coûts dus en relation avec les prestations complémentaires qu’il a demandées. ».
c)
Les directives de l’ASB sur les « Risques
inhérents au commerce d‘instruments financiers » de novembre 2019, entrées
en vigueur le 1
er
janvier 2020, comportent les passages suivants :
«
Effet de levier
L’investisseur
doit savoir que le recours à des fonds de tiers modifie le profil rendement/risque de son portefeuille.
Certes, le rendement attendu du capital peut éventuellement être meilleur, mais cela va de
pair avec un risque de placement accru. Ce risque résulte de la concomitance entre les conditions
du crédit (intérêts et amortissements), qui sont fixées d’avance, et l’incertitude
quant au rendement et à la valeur du placement. Cet effet de levier améliore certes les perspectives
de plus-values, mais accroît aussi le risque de subir des moins-values. Dans le pire des cas, il
peut entraîner non seulement la perte totale des fonds propres, mais aussi des obligations de remboursement
supplémentaires au titre du crédit. Le risque ne se limite donc pas à la perte du capital
investi.
[…]
Quels
sont les risques inhérents aux produits à effet de levier ?
En
raison de l’effet de levier, il convient de surveiller régulièrement et attentivement
le sous-jacent. En effet, si les produits à effet de levier peuvent entraîner une plus-value
plus que proportionnelle par rapport au sous-jacent, ils peuvent aussi entraîner une moins-value
du même ordre.
Dans
le pire des cas, ils peuvent faire perdre à l’investisseur la totalité du capital investi.
[…]
Si
la couverture de marge s’avère insuffisante, le négociant en valeurs mobilières
peut exiger des garanties complémentaires. C’est ce que l’on appelle un « appel
de marge », en anglais « margin call ». Dès lors que l’investisseur
est incapable de fournir rapidement ces garanties complémentaires, le négociant en valeurs
mobilières peut liquider l’option unilatéralement et la possibilité de profiter
d’une évolution favorable des cours jusqu’à l’échéance est perdue. ».
Cette directive précise notamment que certains produits financiers présentent des risques de
pertes qui peuvent être illimités. Il en va de même de la directive de l’ASB de
2008, soit la version applicable au moment de l’ouverture du compte de l’appelant et des
faits objets de la présente procédure.
3.
a)
En sus des trois contrats précités,
l’appelant a conclu avec l’intimée, par le biais d’un processus en ligne, un contrat
de négoce d’options et futures (ci-après : le contrat Eurex). L’appelant a
accepté le contrat Eurex le 10 mai 2011 concernant le compte n
o
568422, le 28 décembre 2015 concernant le compte n
o
840882
et le 15 juin 2017 concernant le compte n
o
978702.
L’appelant a en outre accepté la nouvelle version du contrat Eurex le 1
er
janvier 2018 pour ses trois comptes bancaires.
b)
Le
contrat Eurex permet le négoce d’options et futures sur des bourses de produits dérivés
par le biais de la plateforme de trading de l’intimée. Les transactions sur options et futures
sont des instruments financiers de nature hautement spéculative de par l’effet de levier considérable
inhérent à ces instruments. Ainsi, si ces transactions offrent parfois des possibilités
de bénéfices élevés, elles sont porteuses de risques élevés de pertes puisque
de faibles variations du prix du sous-jacent peuvent mener à des pertes considérables. Les
transactions sur options et futures nécessitent notamment une connaissance accrue des instruments
financiers et des marchés. L’acceptation du contrat Eurex est une condition préalable
à toute transaction sur options ou futures. Pour pouvoir conclure le contrat Eurex par le biais
du processus en ligne, le client doit accepter, à la fin de chacune des treize sous-sections de
l’art. 4 du contrat Eurex (« Obligations, Déclarations et Garanties »),
la déclaration suivante, en cliquant dessus avec le curseur de sa souris :
« Vous déclarez avoir pris connaissance,
avoir compris et accepter toutes les clauses ci-dessus. ».
En outre, il doit accepter – en cliquant
dessus avec le curseur de sa souris – la déclaration faite sous l’art. 5 du contrat
Eurex, qui prévoit ce qui suit :
«
Vous confirmez avoir lu et compris le présent contrat et en approuver toutes ses clauses, notamment
les clauses sur les conséquences d’une non satisfaction des besoins en marge
et l’absence d’obligation, pour Xxx,
de procéder à un appel de marge dans un tel cas ainsi que la clause relative à la levée
du secret bancaire. Vous confirmez également l’exactitude de vos déclarations ci-dessus,
notamment le fait que vous disposez des connaissances et des ressources financières nécessaires
au négoce d’options et de futures. ».
c)
Le contrat Eurex définit les catégories
d’instruments financiers appelées « options » et « futures »
et contient une présentation du « système des marges ».
L’art. 2.1 du contrat Eurex définit les options comme il suit :
« Il existe deux catégories d’options :
les options d’achat (« call ») et les options de vente (« put »).
Un call donne le droit, mais non l’obligation, d’acheter une quantité donnée d’un
sous-jacent, à un prix déterminé (« prix d’exercice » ou « strike
price ») avant ou à une date déterminée (« date d’échéance »
ou « strike date »).
Un put donne le droit, mais non l’obligation, de vendre une quantité donnée d’un
sous-jacent à un prix déterminé avant ou à une date déterminée.
Le vendeur d’une option
est subordonné à la décision de l’acheteur ; l’acheteur exerce son option
uniquement s’il y a intérêt. L’acheteur d’un call peut réaliser une
plus-value si le prix du sous-jacent est supérieur au prix d’exercice. L’acheteur d’un
put peut réaliser une plus-value si le prix du sous-jacent est inférieur au prix d’exercice.
Les options de type européen ne peuvent être exercées qu’à la date d’échéance.
Les options de type américain peuvent être exercées à n’importe quel moment
avant la date d’échéance. ».
L’art. 2.3 du contrat Eurex présente le « système des marges » comme
il suit :
« Le négoce d’options et de futures
nécessite la mise en place d’un système de garanties, afin d’assurer que tous les
investisseurs et contreparties sont en mesure de respecter leurs engagements. Chaque bourse, contrepartie
et intermédiaire financier (Xxx incluse) connaît son propre système de garanties et utilise
ses propres méthodes d’évaluation des risques et de calcul des marges.
Certaines transactions ou stratégies sur options ainsi que toutes les transactions sur futures que
vous initierez impliquent des besoins en marge. Ainsi, Xxx bloquera sur votre compte, à son seul
bénéfice, une
marge
en restreignant une partie de votre pouvoir d’achat. Aussi longtemps que les positions concernées
seront ouvertes, vous ne pourrez disposer du montant de la marge bloquée, qui peut varier avec le
temps. Les besoins en marge dépendent du risque généré par la transaction ou la stratégie
en question, ce risque dépendant notamment de la volatilité du sous-jacent et du prix d’exercice
[…]. ».
Les art. 3 et 4.5 du contrat Eurex présentent les principaux risques liés aux transactions
sur options et futures. L’art. 3.1 du contrat Eurex, intitulé «
les
options
» et faisant partie de la section
3, intitulée «
Risques
liés aux transactions sur options et futures
»,
a la teneur suivante :
«
Les risques inhérents aux transactions sur options sont notamment les suivants.
Si
vous
achetez un call
(
long position call
),
les risques que vous encourez, s’ils peuvent être très importants, sont
limités
,
car la perte maximale possible correspond au montant de la prime payée pour acquérir votre
option.
Si
vous
achetez un put
(
long
position put
), les risques que vous encourez,
s’ils peuvent être très importants, sont
limités
,
car la perte maximale possible correspond au montant de la prime payée pour acquérir votre
option.
Si
vous
vendez un call
(
short
position put
), les risques que vous encourez sont
théoriquement illimités
,
le prix du sous-jacent pouvant théoriquement augmenter de manière illimitée. Ainsi, si
le prix du sous-jacent est bien supérieur au prix d’exercice à l’échéance,
vous serez malgré tout obligé de livrer le sous-jacent au prix préalablement convenu.
La perte maximale possible peut
donc, faute d’intervention préalable, largement dépasser la marge bloquée de votre
compte.
Si
vous
vendez un put
(
short
position put
), les risques que vous encourez sont
limités
au
prix d’exercice multiplié par le nombre d’options et la taille du contrat, mais peuvent
générer, de par la nature de ce type de transactions, des
pertes
considérables. La perte maximale possible peut donc, faute d’intervention préalable,
largement dépasser la marge bloquée dans votre compte.
Pour
le surplus, veuillez vous référer à la brochure « Risques particuliers dans
le commerce de titres », notamment aux chiffres 19 à 99 de ladite brochure. ».
La brochure « Risques particuliers dans
le commerce de titre » vise à informer les clients des négociants en valeurs mobilières
(tels que les banques offrant au public des valeurs mobilières ou des dérivés) sur les
types d’opérations et les placements susceptibles d’engendrer des risques particuliers,
notamment les opérations sur options et futures.
L’art. 4.1 du contrat Eurex, intitulé « Contrats et annexes » et faisant
partie de la section 4, intitulée « Obligations, Déclarations et Garanties »,
a la teneur suivante :
«
Vous avez pris connaissance, avez compris et acceptez toutes les clauses du présent contrat ainsi
que les informations contenues dans les documents auxquels le présent contrat renvoie, notamment
la brochure « Risques particuliers dans le commerce de titres ».
Vous
avez connaissance du fait que le présent contrat ne peut pas fournir une liste exhaustive des risques
liés au négoce sur options et futures et qu’il ne saurait remplacer l’avis d’un
expert.
En
cas de divergence entre le présent contrat et les Conditions générales de Xxx, la brochure
« Risques particuliers dans le commerce de titres » ou tout autre document contractuel,
le présent contrat l’emporte.
Le
présent contrat remplace tout éventuel contrat ou autre document relatif au négoce d’options
et de futures (par ex. Autorisation d’effectuer des transactions sur produits dérivés)
que vous auriez accepté par le passé.
Vous
déclarez avoir pris connaissance, avoir compris et accepter toutes les clauses ci-dessus. ».
L’art. 4.5 iii) du contrat Eurex a la teneur
suivante :
« Vous avez compris et acceptez que vous
risquez de perdre la totalité de votre investissement dans un délai très court, que, dans
le cadre de certaines transactions, la perte maximale possible peut largement dépasser la marge
bloquée dans votre compte et que certaines transactions (par. ex. vente de call) sont porteuses
d’un risque de perte théoriquement illimité. ».
L’art. 4.5 vi) du contrat Eurex a la teneur suivante :
« Vous reconnaissez que les opérations
de liquidation visant à exclure ou à limiter les risques résultant de transactions sur
options et/ou futures, qu’elles soient effectuées par vous-même ou par Xxx, peuvent ne
pas être réalisables ou l’être uniquement à un prix très défavorable
pour vous. ».
L’art. 4.6 du contrat Eurex, intitulé « Gestion et surveillance de vos positions
sur options et futures », a la teneur suivante :
«
i) Vous acceptez être seul responsable de la gestion et de la surveillance de vos positions, notamment
de leur expiration.
ii)
Vous acceptez être seul responsable des conséquences des décisions de la direction d’une
bourse ou des intermédiaires dont les services sont utilisés par Xxx ou des conséquences
d’un événement sur lequel Xxx ne saurait avoir une influence. Vous êtes seul responsable
de et assumerez les conséquences liées à toutes les positions ouvertes, les nouvelles
positions ou les positions éliminées qui résulteraient totalement ou partiellement d’un
incident sur la bourse, voire de l’annulation ou de la suspension de tout ou partie de vos ordres.
iii)
Vous reconnaissez devoir consulter fréquemment votre compte, et notamment surveiller constamment
le montant des besoins en marge, lorsqu’une position sur options ou futures est présente dans
votre compte.
[…] ».
L’art. 4.7 du contrat Eurex, intitulé
« Marge », a la teneur suivante :
«
i) Vous acceptez devoir satisfaire en tout temps les besoins en marge que Xxx juge nécessaires pour
la transaction sur options ou futures que vous avez initiée et/ou pour la position sur options ou
futures que vous détenez. Vous avez l’obligation de surveiller en permanence votre compte
de telle façon que, à tout moment, le compte contienne suffisamment d’avoirs pour satisfaire
les besoins en marge, sans notification ni demande. Xxx peut refuser un de vos ordres si votre compte
ne contient pas suffisamment d’avoirs pour satisfaire les besoins en marge et peut différer
l’exécution d’un ordre le temps que Xxx détermine le statut de votre compte au
niveau des besoins en marge.
[…]
iii)
Xxx décide seule des besoins en marge liés à la transaction que vous souhaitez initier
et/ou à la position sur options et futures que vous détenez en utilisant sa propre méthode
de calcul de la marge. Les besoins en marge exigés par Xxx peuvent différer sensiblement, à
la hausse comme à la baisse, des besoins en marge calculés en fonction des règles de la
bourse sur laquelle aura lieu la transaction que vous souhaitez initier, sans qu’aucune contestation
de votre part ne soit possible. Xxx a le droit d’exiger régulièrement des marges supérieures
à celles exigées par la bourse concernée. Les marges exigées par Xxx le sont uniquement
au bénéfice de Xxx.
iv)
Les besoins en marge liés à une transaction ou une position, déjà ouverte ou nouvelle,
peuvent être modifiés par Xxx en tout temps et à son entière discrétion, et
ce sans qu’un motif ne doive vous être indiqué. Xxx décide notamment seule si une
marge, non demandée initialement, est finalement nécessaire alors que votre position est déjà
ouverte.
[…]
vi)
Les besoins en marge indiqués dans votre compte sont déterminants, à moins qu’une
information plus spécifique à ce sujet ne vous soit communiquée par un autre biais (par
ex. par téléphone).
[…] ».
L’art. 4.8 du contrat Eurex, intitulé
« Non satisfaction des besoins en marge et appel de marge », a la teneur suivante :
« i)
Si les besoins en marge ne sont
pas satisfaits, Xxx peut, sans en avoir l’obligation, clôturer tout ou partie de vos positions
à sa libre appréciation, au moment de son choix, sans préavis et sans fixer de délai
pour satisfaire aux besoins de marge (aucune obligation pour Xxx de faire un appel de marge). Vous êtes
seul responsable des éventuels pertes, dommages et autres conséquences liés à une
liquidation forcée de vos positions.
ii)
Si Xxx décide de procéder à un appel de marge, vous reconnaissez avoir l’obligation
d’y donner suite dans le délai imparti et reconnaissez que l’omission de donner suite
à un appel de marge peut avoir des conséquences négatives (par ex. liquidation forcée
de vos positions à un prix très défavorable).
iii)
Xxx décide seule et au cas par cas du délai dans lequel un appel de marge doit être suivi
d’effets. Du fait de l’évolution parfois très rapide des cours sur les marchés,
le délai peut, par exemple, se limiter à une seule journée voir à quelques heures
ou minutes dans certains cas exceptionnels.
iv)
Dans ce contexte, vous reconnaissez devoir être à tout moment joignable par téléphone
ou tout autre moyen approprié lorsqu’une position sur options ou futures est présente
dans votre compte. Par ailleurs, vous confirmez votre engagement de maintenir à jour les informations
qui figurent dans votre profil de compte (par ex. numéro de téléphone portable, adresse
e-mail).
v)
Dans le contexte de transactions sur options et futures, Xxx est autorisée, sans en avoir l’obligation,
à vous contacter même si vous aviez donné une instruction contraire (par ex. compte en
banque restante), sans qu’une quelconque responsabilité ne puisse lui être imputée.
vi)
Dans le cas où vous n’avez
pas pu être joint ou dans le cas où l’appel de marge n’est pas entièrement
satisfait dans le délai imparti, Xxx clôturera, en principe, tout ou partie de vos positions
à sa libre appréciation, au moment de son choix et sans préavis. Xxx est autorisée
à clôturer vos positions, sans en avoir l’obligation. Aucune responsabilité ne saurait
être imputée à ce titre à Xxx. Vous restez seul responsable de la gestion et de la
surveillance de vos positions. Vous êtes par ailleurs seul responsable des éventuels pertes,
dommages et autres conséquences liés à une liquidation forcée de vos positions.
».
Une clôture de position(s) implique le fait de passer une ou des transactions inverses à celles
passées initialement par le client.
L’art. 4.13 vi) du contrat Eurex, intitulé
« Divers », a la teneur suivante :
«
Le rôle de Xxx se limite à l’exécution des transactions (execution-only) que vous
initierez et Xxx ne vous donnera en aucun cas un conseil d’ordre juridique, fiscal ou de toute
autre espèce, ni aucune recommandation d’acheter ou de vendre une option ou un future ou d’effectuer
une quelconque transaction. Toutes les décisions prises par vous-même en matière d’investissement
s’appuient exclusivement sur votre propre évaluation de votre situation financière et
de vos objectifs de placement, ainsi que sur votre propre interprétation des informations auxquelles
vous avez accès. ».
L’art. 4.13 ix) du contrat Eurex, sous le
même titre, a la teneur suivante :
«
Xxx n’assume aucune responsabilité pour les pertes et dommages directs ou indirects de quelque
nature que ce soit résultant d’une intervention de Xxx (par ex. liquidation de positions)
dans le cadre du présent contrat. ».
d)
En sus du contrat Eurex, l’intimée
soumet les clients voulant traiter des options et futures à un test, qui doit être réussi
avant que ceux-ci puissent accéder à la plateforme permettant de traiter ces produits (ci-après :
l’examen Eurex). Le site internet de l’intimée précise notamment s’agissant
d’Eurex que « ce marché à terme particulier exige des connaissances précises ».
L’appelant a passé l’examen Eurex le 10 mai 2011 pour le compte n
o
568422,
le 28 décembre 2015 pour le compte n
o
840882 et le 15 juin 2017 pour le compte n
o
978702.
4.
Au cours des premières années de la
relation entre les parties, l’appelant a uniquement effectué des opérations d’achat-vente
d’actions cotées, sans le moindre crédit et, partant, sans le moindre effet de levier.
L’appelant a investi des fonds propres au fil des années pour procéder à des opérations
de commerce d’instruments financiers
via
les comptes dont il disposait auprès de l’intimée.
Un investisseur achetant des actions cotées uniquement grâce à ses fonds propres –
c’est-à-dire sans crédit et, donc, sans effet de levier – s’expose tout au
plus à voir lesdites actions perdre toute valeur et, partant, à perdre l’intégralité
des fonds propres qu’il a investis. Il ne s’expose en revanche en aucun cas à devenir
le débiteur de la banque ou d’un tiers, notamment au titre d’un crédit qui lui
serait consenti ou d’une marge qu’il s’agirait de couvrir.
5.
Dès 2017, l’appelant a axé ses
investissements sur les options et a traité ces produits à une fréquence régulière
et élevée. La stratégie d’investissement de l’appelant consistait principalement
dans des options « E-mini S&P » (dont le sous-jacent est l’indice d’actions
S&P 500) et des options sur Euro Stoxx 50, un indice boursier européen. La stratégie d’investissement
adoptée par l’appelant, qui consistait notamment dans des options « out of the money »
(OTM), c’est-à-dire des options d’achat (« call options ») dont
le prix d’exercice (« strike price ») est supérieur au prix du marché
de l’actif sous-jacent, ou des options de vente (« put options ») dont le prix
d’exercice (« strike price ») est inférieur au prix du marché de
l’actif sous-jacent, est une stratégie risquée. La stratégie d’investissement
de l’appelant était d’autant plus risquée qu’elle n’était pas
diversifiée, en ce sens que la même stratégie était appliquée sur ses trois
comptes bancaires. L’intimée avait un intérêt financier à ce que l’appelant
effectue de telles opérations, car elles lui permettaient d’encaisser des montants conséquents
à titre de commissions.
6.
L’intimée calcule la marge sur les
comptes bancaires ayant accès au négoce d’options et futures en général une
fois par jour, le matin, ainsi qu’à chaque ordre placé et transaction exécutée.
En cas de forte volatilité sur les marchés des dérivés, comme c’était
le cas au mois de février 2018, la marge est surveillée de façon continue.
7.
a)
Le vendredi 2 février 2018, avant le week-end,
la position nette journalière (exprimée en l’occurrence en francs suisses) calculée
pour les comptes bancaires de l’appelant était respectivement de 170'863 fr. 21, 253'559 fr.
86 et 81'533 fr. 60, soit un total positif de 505'956 fr. 67. A partir du lundi 5 février 2018 à
9h, soit à l’ouverture des marchés après le week-end, la valeur des positions détenues
par l’appelant sur ses comptes bancaires s’est fortement détériorée, ce qui
a engendré une augmentation des besoins en marge, la marge bloquée sur les comptes bancaires
de l’appelant étant devenue insuffisante pour couvrir son exposition.
Dès le lundi 5 février 2018 à 9h à l’ouverture des marchés, les trois
comptes bancaires de l’appelant présentaient une capacité d’achat
– soit un montant maximum à disposition
pour effectuer des transactions financières sur le compte à un instant t – négative,
c’est-à-dire que l’appelant était en situation d’appel de marge sur chacun
de ses trois comptes.
b)
Du fait de cette capacité d’achat
négative, l’intimée a procédé à des appels de marge (« margin
calls ») sur les comptes bancaires dès le lundi 5 février 2018 à 9h. Un message
en caractères rouges indiquant « Your buying power is negative. Please rectify the situation
immediately », soit en traduction libre « Votre capacité d’achat est négative.
Veuillez rectifier la situation immédiatement », s’est affiché dans chacun
des comptes bancaires de l’appelant. Le message précité s’est affiché de façon
automatique dans chacun des comptes bancaires dès que, et durant tout le temps où, ceux-ci
ont présenté une capacité d’achat négative.
L’appelant se connectait régulièrement
à ses comptes bancaires ; il a donc eu connaissance des appels de marge de l’intimée.
L’intimée a également contacté l’appelant par téléphone le lundi
5 février 2018 à 10h54 pour l’informer oralement de la situation alarmante de ses comptes
bancaires. Celui-ci a répondu qu’il allait redresser la situation dans la journée. L’employé
de l’intimée a enjoint à l’appelant de le faire avant 16 heures.
L’appelant n’a pas redressé la situation comme il l’avait indiqué.
c)
Dès le mardi 6 février 2018 à 9h à l’ouverture des marchés, les trois
comptes bancaires de l’appelant affichaient une position nette négative, ce qui signifie qu’il
était en négatif sur chacun de ses trois comptes.
A son niveau le plus bas, la position nette négative des comptes bancaires (exprimée en l’occurrence
en francs suisses) était, le mardi 6 février 2018 à 13h, respectivement de -1'611'177
fr. 30, -1'663'764 fr. 46 et -790'261 fr. 88, soit
-4'065'203
fr. 64 au total.
d)
L’intimée a procédé, entre
le 5 février 2018 à 16h et le 9 février 2018 à 18h40, à la clôture
des positions qui étaient ouvertes sur les trois comptes bancaires de l’appelant. Les transactions
de clôture effectuées par l’intimée sont détaillées sur le compte en ligne
de l’appelant pour chacun des trois comptes bancaires, sous la rubrique « Transaction ».
Après avoir terminé les opérations
de clôture des positions ouvertes sur les comptes bancaires, l’intimée a converti, entre
le vendredi 9 février et le lundi 12 février 2018, l’entier du solde négatif
des comptes bancaires en francs suisses afin de limiter les risques de change. Ces opérations de
change sont détaillées sur le compte en ligne de l’appelant pour chacun de ses trois
comptes bancaires, sous la rubrique « Transaction ».
Après la clôture de l’ensemble
des positions et les opérations de change effectuées par l’intimée, les comptes
bancaires de l’appelant affichaient, le lundi 12 février 2018 à la fermeture des
marchés, un solde négatif total de
-1'657'258
fr. 99. En effet, le lundi 12 février 2018 à 17h49, le compte n
o
568422
affichait un solde négatif de -311'930 fr. 17. Le même jour à 17h52, le compte n
o
840882
affichait un solde négatif de -1'042'479 fr. 97. A 17h47 le même jour, le compte n
o
978702 affichait un solde négatif de -302'848 fr. 85.
8.
Par courrier du 29 mars 2018, l’intimée
a mis l’appelant en demeure de lui rembourser le montant de 1'657'258 fr. 99 dans un délai
au 15 avril 2018.
Par courriel du 24 avril 2018, l’intimée
a constaté l’absence de proposition de l’appelant quant à un remboursement de sa
dette et lui a indiqué que le détail des transactions passées pendant la période
en question était disponible électroniquement grâce à son accès en ligne, dans
la section « transactions » de chacun de ses comptes bancaires.
Par courrier du 18 mai 2018, le mandataire de
l’appelant a notamment contesté le fait que son mandant soit le débiteur de l’intimée
de la somme de 1'657'258 fr. 99 et a sollicité de l’intimée la transmission de documents
et justificatifs relatifs à l’historique des comptes bancaires.
Par courrier du 5 juin 2018, l’intimée a notamment confirmé que l’entier des documents
relatifs aux comptes bancaires, y compris le détail des opérations effectuées, était
disponible électroniquement grâce à l’accès en ligne de l’appelant sur
ses comptes bancaires.
Par courrier du 17 septembre 2018, l’intimée a mis une dernière fois l’appelant
en demeure de rembourser le montant de 1'657'258 fr. 99 dans les dix jours dès réception et
a indiqué qu’à défaut de paiement dans ce délai, elle agirait par voie judiciaire
afin de recouvrer sa créance.
L’appelant n’a pas remboursé la somme réclamée par l’intimée.
9.
Le 24 avril 2018, sur réquisition de l’intimée,
l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron a notifié à l’appelant un commandement
de payer d’un montant de 1'657'258 fr. 99 avec intérêts à 5% l’an dès
le 9 février 2018 dans la poursuite n
o
8702423.
Le 1
er
mai
2018, l’appelant a fait opposition audit commandement de payer.
10.
a)
Le taux d’intérêts débiteur
CHF appliqué par l’intimée pour les clients privés en cas d’avoirs négatifs
sur les comptes courants ouverts auprès d’elle (ci-après : le taux d’intérêts
débiteurs CHF) ressort des « Frais & Conditions », tels que publiés
sur le site internet de l’intimée. Ce taux est actualisé et appliqué au début
de chaque mois par l’intimée sur les comptes courants concernés. Il s’élève
à 4.25% pour la période du 1
er
janvier 2018 au 31 décembre 2019. Le bouclement des intérêts sur les comptes courants
ouverts auprès de l’intimée a lieu en général une fois par an, le 31 décembre.
Les droits de garde (« custody fees ») appliqués par l’intimée pour
les clients privés ressortent des « Frais & Conditions » de l’intimée.
Ils sont en général imputés sur les comptes ouverts auprès de l’intimée
trimestriellement le 31 mars, le 30 juin, le 30 septembre et le 31 décembre.
b)
Les
intérêts débiteurs pour l’année 2018 s’élèvent à -11'784
fr. 03 sur le compte n
o
568422, à -27'799 fr. 86 sur le compte n
o
840882 et à -11'440 fr. 94 sur le compte n
o
978702. Les frais de garde dus au 30 mars 2018 sur le compte n
o
840882
s’élèvent à 16 fr. 16.
Au 31 décembre 2018, après le bouclement des intérêts, les comptes de l’appelant
affichaient des soldes négatifs de 323'714 fr. 20 sur le compte n
o
568422,
de 1'070'295 fr. 99 sur le compte n
o
840882
et de 314'289 fr. 79 sur le compte n
o
978702. Le total des trois comptes bancaires de l’appelant, après le bouclement, laisse apparaître
un solde négatif de 1'708'299 fr. 98.
c)
Les
intérêts débiteurs pour l’année 2019 s’élèvent à -13'948
fr. 93 sur le compte n
o
568422, à -32'554 fr. 83 sur le compte n
o
840882 et à -13'542 fr. 81 sur le compte n
o
978702.
Au 31 décembre 2019, après bouclement des intérêts, les comptes de l’appelant
affichaient des soldes négatifs de 337'663 fr. 13 sur le compte n
o
568422,
de 1'102'850 fr. 82 sur le compte n
o
840882 et de 327'832 fr. 60 sur le compte n
o
978702.
d)
Les
intérêts débiteurs pour l’année 2021 s’élèvent à -15'178
fr. 68 sur le compte n
o
568422, à -34'568 fr. 19 sur le compte n
o
840882 et à -14'736 fr. 78 sur le compte n
o
978702.
Au 31 décembre 2021, après bouclement des intérêts, les comptes du défendeur
affichaient des soldes négatifs de 367'431 fr. 66 sur le compte n
o
568422,
de 1'171'055 fr. 97 sur le compte n
o
840882 et de 356'734 fr. 48 sur le compte n
o
978706.
e)
Les
intérêts débiteurs pour l’année 2022 s’élèvent à -16'107
fr. 40 sur le compte n
o
568422, à -36'494 fr. 99 sur le compte n
o
840882 et à -15'638 fr. 44 sur le compte n
o
978702.
f)
Les
intérêts débiteurs de l’année 2020 n’ont pas pu être pris en compte
dès lors qu’ils n’ont pas été établis, la requête de
nova
introduite par l’intimée ayant été rejetée en première instance par prononcé
du 21 mai 2021. Les intérêts débiteurs relatifs à l’année 2023 n’ont
également pas pu être intégrés au présent calcul, ceux-ci n'ayant pas été
établis à satisfaction.
11.
a)
En cours de procédure, le mandat de réaliser
une expertise judiciaire a été confié à C.________, afin de se déterminer sur
les allégués n
os
126, 130, 131, 134, 135, 183 à 186, 188 et 189. Après avoir demandé des informations complémentaires
à l’intimée, les experts C.________ et F.________ ont rendu un rapport d’expertise
daté du 28 février 2022.
Les experts ont confirmé que l’intimée avait permis à l’appelant d’effectuer
des opérations sur options et futures avec un effet de levier très important. Ils ont toutefois
précisé que l’effet de levier était inhérent aux instruments financiers. Ils
ont relevé que le portefeuille de l’appelant affichait un levier particulièrement élevé
puisque les options qu’il utilisait étaient fortement en-dehors de la monnaie.
Afin de se déterminer sur les allégués n
os
130, 131, 134 et 135, les experts ont analysé la composition du portefeuille de l’appelant
à la clôture des marchés le vendredi 2 février 2018, les transactions ayant eu lieu
sur ses comptes entre le 5 et le 16 février 2018, et ont simulé la valeur du portefeuille entre
ces deux dates en supposant qu’aucune transaction n’avait eu lieu durant cette période.
Selon les experts, la valeur totale du portefeuille de l’appelant à la clôture des marchés
le 2 février 2018 se montait à 522'453 fr., respectivement à 522'815 fr. en prenant
en compte les actions [...].
b)
En
date du 30 août 2022, les experts ont déposé un rapport d’expertise complémentaire
afin de répondre aux questions posées par le conseil de l’appelant.
Les experts ont estimé en particulier le coût auquel le portefeuille de l’appelant aurait
pu être liquidé à différents moments de la journée du 5 février 2018, ainsi
que la valeur nette totale de ses trois comptes qui en aurait résulté en prenant en compte
les liquidités disponibles, selon le graphique suivant.
Les experts ont indiqué avoir reçu un échantillon composé de 691 transactions
de liquidation par l’intimée pour la semaine du 5 au 9 février 2018.
12.
a)
Par demande du 8 mai 2019, l’intimée
a conclu, avec suite de frais et dépens, au paiement par l’appelant d’un montant de
1'708'299 fr. 98, plus intérêts à compter du 1
er
janvier 2019 au taux débiteur CHF applicable aux clients privés fixé mensuellement selon
les Frais & Conditions de l’intimée, et à la levée définitive de l’opposition
formée par l’appelant au commandement de payer à concurrence de 1'657'258 fr. 99, avec
intérêts à 4.25% dès le 12 février 2018.
Le 26 novembre 2019, l’appelant a déposé une réponse par laquelle il a conclu au
rejet de la demande, avec suite de frais et dépens.
Par réplique du 4 mars 2020, l’intimée a augmenté ses conclusions en ce sens que
l’appelant soit astreint à lui verser la somme de 1'768'246 fr. 55, ses conclusions initiales
étant maintenues pour le surplus.
Le
17 août 2020, l’appelant a déposé une duplique.
Par
courrier du 27 août 2020, l’intimée s’est déterminée sur les allégués
contenus dans la duplique.
Les parties ont été interrogées lors de l’audience du 13 octobre 2021. A cette occasion,
[...] et [...] ont été entendus en qualité de témoins.
Le
17 juin 2022, l’augmentation des conclusions principales de l’intimée a été
admise en ce sens que l’appelant soit reconnu son débiteur d’un montant de 1'895'222
fr. 11.
Par
courrier du 11 septembre 2023, l’intimée a augmenté sa conclusion en paiement en ce sens
que l’appelant lui doive la somme de 2'024'962 fr., ses conclusions initiales étant maintenues
pour le surplus.
b)
A l’audience du 13 septembre 2023, le
tribunal a admis la requête de nova de l’intimée. En conséquence, les allégués
nouveaux n
os
203 à 224 et leurs offres de preuve ont été introduits en procédure.
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable contre les décisions
finales de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]), dans les affaires non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état
des conclusions, est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC).
L’appel doit être introduit auprès de l’instance d’appel, soit auprès
de la Cour d’appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les 30 jours à compter de la notification de la
décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
1.2
Formé en temps utile par une partie qui a
un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) contre une décision finale de
première instance et portant sur des conclusions patrimoniales supérieures à 10'000 fr.,
l’appel est recevable.
Déposée dans le délai pour ce faire, la réponse est également recevable. Les
répliques et dupliques spontanées, déposées dans le délai usuellement admis
de 10 jours après la notification de l’écriture précédente, sont également
recevables en vertu du droit des parties d’être entendues (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 et
réf. cit. ; TF 5A_294/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2.1).
2.
L’art. 310 CPC dispose que l’appel
peut être formé pour violation du droit (let. a), ainsi que pour constatation inexacte des
faits (let. b). L’autorité d'appel peut revoir l’ensemble du droit applicable, y compris
les questions d’opportunité ou d’appréciation laissées par la loi à la
décision du juge, et doit le cas échéant appliquer le droit d’office conformément
au principe général de l’art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l’appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance (ATF 138 III 374 consid.
4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16 novembre 2021 consid. 5.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid.
3.4).
Sous réserve des vices manifestes, l’application
du droit d’office ne signifie pas que l’autorité d’appel doive étendre son
examen à des moyens qui n’ont pas été soulevés dans l’acte d’appel.
Elle doit se limiter aux griefs motivés contenus dans cet acte et dirigés contre la décision
de première instance ; l’acte d’appel fixe en principe le cadre des griefs auxquels
l’autorité d’appel doit répondre eu égard au principe d’application
du droit d’office (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 et 4.2.2 ; TF 5A_873/2021 du 4 mars 2022
consid. 4.2 applicable en appel).
3.
L’appelant formule trois griefs de constatation
incomplète des faits.
3.1
Dans ses deux premiers griefs, l’appelant
reproche aux premiers juges de ne pas avoir cité dans l’état de fait deux clauses des
trois contrats de négoce (Eurex), à savoir l’art. 4.4 ii et l’art. 4.13 iii.
Dans les procès soumis à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties,
et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alléguer les faits sur
lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les
moyens de preuve qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC) et contester les faits allégués par
la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et
contestés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 147 III 463 consid. 4.2.3 ; 144 III 519 consid. 5.1).
En l’espèce, les parties ont allégué la teneur de diverses clauses des contrats
de négoce Eurex, mais non celle des art. 4.4 ii et 4.13 iii. À tout le moins, l’appelant
n’indique pas, dans son acte d’appel, à quelle allégation régulièrement
introduite en première instance il y aurait lieu de rattacher la teneur de ces deux clauses, alors
que, pour satisfaire aux conditions de motivation posées par l’art. 311 al. 1 CPC, il lui
incombait de le faire sous peine d’irrecevabilité de son moyen (TF 4A_218/2017 du 14
juillet 2017 consid. 3.1.2 ; CACI 21 août 2023/336). Il n’y a dès lors pas lieu
de compléter l’état de fait par une citation du texte de ces deux clauses contractuelles.
Au demeurant, quand bien même l’état de fait aurait dû être complété
par la reprise de la teneur des art. 4.4 ii et 4.13 iii telle qu’alléguée par l’appelant
dans son acte d’appel, la solution du litige aurait été la même (cf.
infra
,
consid. 5.4 pour l’art. 4.4 ii et 4.2 pour l’art. 4.13 iii).
3.2
Dans son troisième grief de constatation
incomplète des faits, l’appelant reproche au tribunal d’avoir été imprécis
en constatant que, dans un courrier du 18 mai 2019 non allégué en procédure, son
mandataire « [avait] sollicité de [l’intimée] la transmission de documents et justificatifs
relatifs à l’historique des comptes bancaires », alors qu’il aurait fallu constater
que son mandataire « avait demandé à [l’intimée] d’avoir l’obligeance
de [lui] transmettre le détail précis des pertes effectives éprouvées par (dite)
société corrélées aux comptes N° 568422, 840882 et 978702 ». L’objet
précis des demandes de justificatifs adressées par le conseil de l’appelant à celui
de l’intimée le 18 mai 2019, parallèlement à la procédure, n’a aucune
espèce de pertinence, seules important pour la solution du litige les preuves administrées
en procédure. Il n’y a pas lieu de compléter ou préciser l’état de fait
dans le sens requis par l’appelant.
3.3
Dans sa réponse sur appel, l'intimée
pour sa part cite le contenu qu'aurait le paragraphe 7 de la brochure « Risques particuliers dans
le commerce de titres » mentionnée ci-dessus (consid. C.3.c
supra
).
Elle ne fait toutefois pas expressément grief aux premiers juges d'avoir omis de constater le contenu
de ce paragraphe dans l'état de fait du jugement et ne soulève pas, ainsi, un grief de constatation
inexacte des faits (art. 310 let. b CPC) présenté conformément aux exigences de motivation
de l'art. 311 al. 1 CPC ; les arguments que l'intimée fonde sur la teneur précise qu'aurait
le paragraphe 7 de la brochure sont dès lors irrecevables. Au demeurant, la teneur du paragraphe
7 de la brochure n'a pas été alléguée en première instance.
4.
4.1
Le contrat de commission est celui par lequel
un commissionnaire se charge d’opérer en son nom propre, mais pour le compte d’un commettant,
la vente ou l’achat de choses mobilières ou de papiers-valeurs, moyennant un droit de commission
(provision) (cf. art. 425 al. 1 CO). Un tel contrat oblige notamment le commettant à rembourser
au commissionnaire, avec intérêts, tous les frais, avances et débours faits dans l’intérêt
du commettant (cf. art. 431 al. 1 CO).
L’art. 425 al. 1 CO faisant référence à des objets matériels (choses mobilières
ou papiers-valeurs), la qualification de contrat de commission ne peut pas être retenue à proprement
parler lorsque les parties sont convenues de transactions portant sur des actifs non incorporés,
soit sur des droits-valeurs ; néanmoins, les art. 425 ss CO peuvent alors s’appliquer
par analogie à de tels mandats (cf. Lombardini, Droit bancaire suisse, 2
e
éd. 2008, XXVI n. 2, p. 717).
4.2
En l’espèce, il ressort des faits constatés
par les premiers juges et incontestés en deuxième instance que les trois contrats de négoce
d’options et futures conclus par les parties permettaient d’acheter et vendre ces produits
financiers par le biais d’une plateforme de trading appartenant à l’intimée. Les
parties étaient donc convenues que l’intimée agirait sur les marchés en son propre
nom, mais pour le compte de l’appelant, qui lui donnerait ses instructions par le biais de la plateforme.
Comme l’appelant cherche à le faire valoir par son grief de constatation incomplète des
faits en relation avec l’art. 4.13 iii des contrats de négoce – article qui, selon les
allégations de l’appelant en deuxième instance, préciserait expressément que
l’intimée agit en qualité de commissionnaire au sens des art. 425 ss CO – les contrats
de négoce qui lient les parties sont donc des contrats de mandat analogues au contrat de commission
au sens des art. 425 ss CO.
5.
5.1
L’appelant fait grief aux premiers juges
d’avoir mal interprété les contrats de négoce, en considérant que ceux-ci prévoyaient
qu’en cas de perte, l’appelant pourrait se retrouver débiteur de l’intimée
et, ainsi, que son risque de perte ne se limitait pas à son investissement.
5.2
5.2.1
En première instance, les parties divergeaient
sur le point de savoir ce qui était entendu dans les contrats de négoce par le mot « perte
», en particulier sur la question du montant de la perte maximale que l’appelant pourrait
avoir à supporter selon ces contrats. L’intimée soutenait que ce montant n’était
pas limité, tandis que l’appelant affirmait qu’il ne pouvait pas dépasser le montant
de son investissement, de sorte qu’il ne pourrait en aucun cas se trouver débiteur de l’intimée.
Le tribunal a dès lors dû procéder à l’interprétation desdits contrats.
5.2.2
Dans une première étape de son raisonnement,
le tribunal a considéré que l’existence d’une réelle et commune volonté
des parties sur la « perte » que l’appelant pourrait avoir à supporter n’était
pas établie et qu’il y avait dès lors lieu de procéder à une interprétation
des contrats de négoce selon le principe de la confiance (jugement attaqué, consid. IV d, p.
34).
Ensuite, le tribunal a jugé qu’après
les explications données à l’art. 3.1 des contrats, l’art. 4.5 iii ne pouvait pas
être compris comme limitant le risque maximal à la perte de la marge bloquée, ni même
à la perte totale de l’investissement. Les directives de l’ASB indiquaient également
que l’effet de levier des produits dérivés peut entraîner non seulement la perte
totale des fonds propres, mais encore des obligations de remboursement supplémentaires au titre
du crédit. L’appelant ayant travaillé comme ingénieur financier et ayant passé
avec succès les tests organisés par l’intimée avant la conclusion des contrats de
négoce, il ne pouvait pas ignorer qu’en effectuant des opérations avec effet de levier,
il prenait le risque de perdre plus que son investissement. En outre, se référant à un
arrêt du Tribunal fédéral rendu en matière d’opérations sur devises (TF
4A_54/2021 du 28 octobre 2021 consid. 6.4.3), le tribunal a relevé que le client qui peut, par des
transactions, obtenir des profits vertigineux doit aussi assumer les risques proportionnels inhérents
à cette forme de poker. Les contrats Eurex contenaient à cet égard assez d’avertissements
clairs. En définitive, le tribunal a conclu de tous ces éléments que, selon le principe
de la confiance, l’appelant devait comprendre qu’il pouvait perdre plus que son investissement
s’il se lançait dans certaines opérations bancaires, soit notamment la vente d’options
call (jugement attaqué, consid. IV d, p. 34 ss).
5.2.3
Contre ce raisonnement, l’appelant soutient,
à titre liminaire, que la jurisprudence citée par les premiers juges se rapporte à des
situations dans lesquelles le client de la banque avait conclu un contrat de crédit bancaire, alors
que, dans son cas, aucun contrat de crédit n’a été conclu. Ensuite, il fait valoir,
premièrement, que le terme « perte » a pour définition première, selon le dictionnaire
Larousse, le « fait d’être privé de quelque chose qu’on possédait »,
ce qui ne couvre pas le fait de contracter une dette. Deuxièmement, il soutient que, nulle part,
les contrats de négoce ne préciseraient expressément qu’en investissant dans les
options et futures, le client pourrait se retrouver débiteur de la banque. Troisièmement, il
prétend que la rédaction des art. 4.4 ii et 4.5 iii des contrats exclurait que le client se
retrouve débiteur de la banque. Quatrièmement et enfin, l’appelant fait valoir qu’il
ne pouvait pas s’attendre à devoir de l’argent à la banque, parce que celle-ci
n’avait pas procédé aux analyses usuelles qui précèdent l’octroi d’un
crédit et qu’il y aurait en outre lieu de déduire des directives de l’ASB que c’est
exclusivement lorsque la banque a consenti un crédit au client que celui-ci risque de devoir payer
un montant à celle-ci en cas de liquidation de ses positions.
5.3
En matière d'interprétation des manifestations
de volonté, le juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la réelle et commune intention
des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se
servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al.
1 CO). Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des déclarations de volonté
– écrites ou orales –, mais aussi le contexte général, soit toutes les circonstances
permettant de découvrir la volonté des parties, qu'il s'agisse de déclarations antérieures
à la conclusion du contrat, des projets de contrat, de la correspondance échangée ou encore
de l'attitude des parties après la conclusion du contrat, établissant quelles étaient
à l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes (ATF 143 III 157 consid. 1.2.2 et
les arrêts cités ; 140 III 86 consid. 4.1 ; TF 4A_200/2015 du 3 septembre 2015 consid.
4.1.1 ; 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.2). La recherche de la volonté réelle des parties
est qualifiée d'interprétation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 ; 125 III 305 consid.
2b).
Si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune des parties
– parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes – ou s'il constate qu'une
partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion
du contrat (ATF 131 III 280 consid. 3.1), il doit recourir à l'interprétation normative (ou
objective), consistant à déterminer le sens que, d'après les règles de la bonne foi,
chacune des parties pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté
de l'autre (application du principe de la confiance ; ATF 143 III 157 consid. 1.2.2 et les arrêts
cités ; 135 III 140 consid. 3.2 ; 133 III 61 consid. 2.2.1 ; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626
consid. 3.1). Ce principe permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration
ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 130
III 417 consid. 3.2 et les arrêts cités). À cet égard, le juge part en premier lieu
de la lettre du contrat. En principe, les expressions et termes choisis par les cocontractants doivent
être compris dans leur sens objectif (ATF 131 III 606 consid. 4.2). Cependant, il ressort de l'art.
18 al. 1 CO que le sens d'un texte, même clair, n'est pas nécessairement déterminant.
Même si la teneur d'une clause contractuelle paraît limpide à première vue, il peut
résulter d'autres circonstances que le texte de la clause litigieuse ne restitue pas exactement
le sens de l'accord conclu (ATF 136 III 86 consid. 3.2.1). Ainsi, l'interprétation (objective) s'effectue
non seulement d'après le texte et le contexte de ses déclarations, mais également sur
le vu des circonstances qui les ont précédées et accompagnées (ATF 135 Ill 295 consid.
5.2 ; 132 III 626 consid. 3.1
in
fine
; 131 III 377 consid. 4.2.1), à l'exclusion
des circonstances postérieures (ATF 135 III 295 consid. 5.2 ; 133 III 61 consid. 2.2.1 ; 132 III
626 consid. 3.1). Cela étant, il n'y a pas lieu de s'écarter du sens littéral du texte
adopté par les cocontractants lorsqu'il n'existe aucune raison sérieuse de penser qu'il ne
correspond pas à leur volonté (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1). L'application du principe de
la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner d'office (art.
106 al. 1 LTF) ; pour trancher cette question, il doit toutefois se fonder sur le contenu des manifestations
de volonté et sur les circonstances, dont la constatation relève du fait (ATF 135 III 410 consid.
3.2). Subsidiairement, si l'interprétation selon le principe de la confiance ne permet pas de dégager
le sens de clauses ambiguës, celles-ci sont à interpréter contre celui qui les a rédigées,
en vertu de la règle
in
dubio contra stipulatorem
(ATF 133 III 61 consid.
2.2.2.3 ; 126 V 499 consid. 3b ; 124 III 155 consid. lb ; 122 III 118 consid. 2a) (sur le tout : TF 4A_226/2017
consid. 3.1).
5.4
Faute de grief de l’appelant sur l’appréciation
du tribunal concernant l’existence d’une réelle et commune volonté des parties,
il n’y a pas lieu de revenir en l’état sur cette question. Il sied d’examiner
uniquement les griefs de l’appelant formés contre l’interprétation des contrats
de négoce selon le principe de la confiance.
À cet égard, il faut relever, tout d’abord,
que l’argument sémantique, tiré de la définition du mot « perte »
dans le dictionnaire, ne résiste pas à l’examen : la troisième définition donnée
pour ce mot par le même dictionnaire est le « fait de perdre de l’argent » et le
dictionnaire de citer comme exemple de cette acception le « compte de profits et pertes »
et de donner pour antonymes « gain » et
«
bénéfice ». Dans le monde des affaires, le terme « perte » n’a pas le
sens étroit donné en premier par le dictionnaire ; il couvre tout résultat déficitaire
d’une opération commerciale.
Ensuite, comme l’ont relevé avec raison
les premiers juges, l’art. 3.1 des contrats de négoce alerte en toute clarté sur les
risques conséquents auxquels s’exposent les investisseurs qui font du trading d’options.
Cette disposition expose de manière précise le mécanisme par lequel l’effet de levier,
qui fait l’intérêt des options en cas de bénéfice, amplifie les pertes en cas
de déficit. Cet article indique même,
expressis
verbis
et en gras, que la vente d’une
option
put
comporte un risque qui peut dépasser
largement la marge bloquée dans le compte, et entraîner des pertes considérables, et que
la vente d’une
option
call
comporte quant à elle un risque théoriquement
illimité. Avec de telles précisions dans le texte du contrat, l’intimée peut penser
de bonne foi qu’aucun cocontractant n’imaginera, au moment de conclure le contrat, que son
risque est en toute hypothèse limité à son investissement. Ce d’autant que l’intimée
vérifie par un test préalable que les personnes qui contractent avec elle sur internet disposent
bien des connaissances nécessaires pour comprendre ses explications. Certes, le texte des contrats
de négoce n’énonce pas expressément que l’éventuelle perte se matérialisera,
si le solde du compte est insuffisant pour la couvrir, par une dette à l’égard de la
banque. Mais toute personne normalement raisonnable comprend cette conséquence.
Quant à la lecture que l’appelant fait
des art. 4.4 ii et 4.5 iii des contrats de négoce, selon laquelle le risque serait limité à
l’investissement, elle est sans fondement. D’abord, la teneur de l’art. 4.4. ii n’a
pas été alléguée en procédure. Au demeurant, quand bien même l’art.
4.4 ii aurait eu la teneur invoquée par l’appelant dans son acte d’appel – à
savoir :
«
Vous n’investirez que les actifs que vous pouvez vous permettre de perdre et cesserez le négoce
d’options et de futures si votre situation financière ne vous le permet plus. Seuls des actifs
qui ne sont pas nécessaires à votre ménage et qui se trouvent en proportion adéquate
avec le reste de votre patrimoine doivent être investis et/ou mis en péril par vos transactions
sur options ou futures »,
on
ne saurait pour autant en conclure que le risque, au sens de cette disposition, soit limité à
l’investissement, puisque, dans la seconde phrase, l’intimée prend précisément
le soin de distinguer entre les éléments de patrimoine investis et ceux mis en péril par
les transactions sur options. Le cocontractant qui a lu l’art. 3.1 sait pertinemment que les seconds
sont plus grands que les premiers. Ensuite, la laborieuse reconstruction que l’appelant tente de
faire de l’art. 4.5 iii, pour soutenir que, par le « risque de perte théoriquement illimité
» que cette disposition mentionne en cas de vente d’
option
calls
, les parties auraient voulu souligner le
risque que l’investissement d’un client dans ses opérations de trading soit trop important
(cf. acte d’appel, p. 7/8), est vaine. La vente d’une
option
call
n’est pas une opération qui nécessite
d’investir de l’argent, mais qui, au contraire, dans un tout premier temps en tout cas, en
rapporte. Ce n’est donc évidemment pas au risque d’un investissement trop important
pour le client que se réfère le texte de l’art. 4.5 iii des contrats de négoce,
mais bien, comme sa lettre même l’indique, au risque inhérent aux transactions elles-mêmes,
soit à un risque de perte théoriquement illimité à la date d’échéance
en cas de vente d’option call.
Enfin, le fait que les parties n’ont pas
conclu de contrat de crédit n’empêche pas que les contrats de négoce obligent l’appelant
à verser de l’argent à l’intimée. Par exemple, la vente d’une option
call oblige le vendeur à livrer le sous-jacent à l’acheteur de l’option, au prix
d’exercice et à la date d’échéance, si le moment venu l’acheteur exerce
le droit d’achat conféré par l’option. Si, ayant vendu une
option
call
sur le marché des produits dérivés
en son nom, mais pour le compte de l’appelant en exécution d’un ordre donné par
celui-ci sur la plateforme, l’intimée a dû, au jour de l’échéance, acquérir
le sous-jacent au prix du marché et le livrer contre un prix d’exercice moindre, l’appelant
lui doit, en vertu de l’art. 431 CO applicable par analogie, remboursement de la perte ainsi éprouvée,
sans que l’intimée ait eu à lui consentir un crédit. Les directives de l’ASB,
que l’appelant cite très partiellement et dont il admet, du reste, qu’elles ne s’appliquent
pas aux contrats des parties, n’y changent rien.
Ainsi, les griefs articulés par l’appelant
contre l’interprétation que le tribunal a faite des contrats de négoce sont manifestement
mal fondés.
6.
6.1
L’appelant reproche ensuite au tribunal d’avoir considéré à tort qu’il
n’avait pas valablement contesté le montant des pertes que l’intimée a assumées
pour lui. Il se réfère au chiffre 226 de sa duplique du 17 août 2020. Il soutient que
l’intimée s’était satisfaite d’une présentation superficielle et elliptique
des relations juridiques des parties dans sa demande et qu’elle n’aurait jamais explicitement
allégué un dommage. Il conteste en outre la pertinence des relevés bancaires produits
par l’intimée pour établir son dommage. Il déduit de ce qui précède qu’on
ne saurait lui reprocher de ne pas avoir exposé pour quels motifs il contestait le fondement du
calcul du dommage présenté dans la demande. En outre, il soutient que l’intimée
n’a pas prouvé son dommage.
6.2
6.2.1
Aux termes de l’art. 55 al. 1 CPC, il incombe
aux parties d’alléguer les faits qui se trouvent à la base de leurs prétentions
et d’offrir les preuves qui s’y rapportent. Chaque partie doit énoncer de manière
concrète tous les éléments de faits nécessaires pour qu’au stade de l’appréciation
juridique, le juge saisi puisse accueillir les moyens d’action ou de défense de cette partie
au regard des dispositions légales ou des principes juridiques pertinents (ATF 127 III 365 consid. 2b,
JdT 2001 I 390 ; TF 4A_77/2017 du 26 juillet 2017 consid. 3 ; TF 4A_427/2016 du 28 novembre 2016
consid. 3.3, sic! 2017 p. 219).
L’art. 55 al. 1 CPC fonde l’application du principe de la maxime des débats en procédure
civile suisse, sauf dispositions contraires prévoyant l’application de la maxime inquisitoire
– non applicables dans le cas d’espèce (art. 55 al. 2 CPC). Dans les procès régis
par la maxime des débats, les parties portent la responsabilité (presque) exclusive de l’établissement
des faits et doivent présenter leurs allégués et leurs offres de preuve dans les formes
et en temps utile selon la procédure applicable. À défaut, le tribunal ne tient pas compte
dans son jugement des faits qui ne sont pas allégués et prouvés (Juge unique CACI 28 février
2024/100 ; CACI 10 août 2021/395 consid. 9.2 ; Haldy, Commentaire romand, Code de procédure
civile, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 3 ad art. 55 CPC). Ainsi, il incombe au demandeur d’invoquer devant
le tribunal les faits sur lesquels il fonde sa prétention (« fardeau de l’allégation
») ; de l’autre côté, il incombe à la partie adverse de contester les faits
allégués par la première partie, faute de quoi ces faits lient en principe le tribunal
(« fardeau de la contestation ») (Juge unique CACI 28 février 2024/100 précité
; CACI 5 mai 2022/246).
La question du degré de précision de l’allégation donne forcément lieu à
interprétation. Les exigences au sujet de l’allégation découlent d’une part
des éléments constitutifs de la règle de droit sur laquelle le demandeur fonde sa prétention,
d’autre part du comportement de la partie adverse durant la procédure. Une partie peut se
contenter, dans un premier temps, d’alléguer les faits pertinents en indiquant ses traits
ou contours essentiels qui les caractérisent usuellement dans la vie courante. Les faits pertinents
doivent être énoncés de façon suffisamment précise pour pouvoir être prouvés
et pour permettre à la partie adverse de motiver sa contestation ou administrer la preuve contraire.
Dans un second temps, si la partie adverse conteste les faits, la première partie doit les exposer
de façon plus précise, et non pas seulement dans leurs traits essentiels, de telle sorte qu’ils
puissent faire l’objet de preuves. La doctrine germanophone utilise pour la charge qui incombe
à la partie dans la première phase le terme de « Behauptungslast » et pour la charge
qui lui incombe dans la seconde phase le terme de « Substantiierungslast » (ATF 144 III 519
consid. 5.2.1.1 ; TF 4A_195/2014 du 27 novembre 2014 consid. 7.3.2 ; Jeannin/Bohnet, Les pièges
du fardeau de l’allégation en procédure civile,
in
Jusletter 16 novembre 2015, p. 4 et réf. cit.). En d’autres termes, les faits pertinents allégués
doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que,
d’une part, le défendeur puisse dire clairement quels faits allégués dans la demande
il admet ou conteste et que, d’autre part, le juge puisse, en partant des allégués de
fait figurant dans la demande et de la détermination du défendeur dans la réponse, dresser
le tableau exact des faits admis par les deux parties ou contestés par le défendeur, pour lesquels
il devra procéder à l’administration de moyens de preuve (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144
III 519 précité consid. 5.2.1.1 ; ATF 144 III 67 consid. 2.1, JdT 2019 II 328), et ensuite
appliquer la règle de droit matériel déterminante (TF 4A_194/2020 du 29 juillet 2020 consid.
5.3.1 ; TF 4A_535/2018 du 3 juin 2019 consid. 4.2.1, RSPC 2019 p. 387 note Bohnet).
En ce qui concerne l’allégation d’une facture ou d’un compte, le demandeur doit
en principe en alléguer les différents postes dans sa demande. La jurisprudence admet toutefois
qu’il n’y indique que le montant total lorsqu’il peut se référer à,
et produire, une pièce qui contient toutes les informations nécessaires de manière claire
et complète, au point que l’exigence de la reprise du détail de la facture dans les allégués
de la demande n’aurait pas de sens. Il ne suffit pourtant pas que la pièce produite contienne,
sous une forme ou sous une autre, lesdites informations. Leur accès doit être aisé et
aucune marge d’interprétation ne doit subsister (ATF 144 III 519 précité consid.
5.2.1.2 ; TF 4D_47/2022 du 17 novembre 2022 consid. 4.1 ; TF 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.2
; TF 4A_164/2021 du 21 décembre 2021 consid. 3.2).
Aussi, en présence de différentes factures ou extraits de comptes, le demandeur peut se contenter
d’alléguer ceux-ci avec référence aux pièces qu’il produit à leur
appui, si leur contenu est détaillé et explicite (TF 4A_164/2021 précité consid.
3.2).
6.2.2
Le défendeur doit contester les faits dans
sa réponse (art. 222 al. 2, 2
e
phrase,
CPC). Si, en principe, il peut se contenter de contester les faits allégués par le demandeur,
il doit, dans certaines circonstances exceptionnelles, concrétiser sa contestation (charge de la
motivation de la contestation), de façon que le demandeur puisse savoir quels allégués
précis sont contestés et, partant, puisse faire administrer la preuve dont le fardeau lui incombe
; plus les allégués du demandeur sont motivés, plus les exigences de contestation de ceux-ci
par le défendeur sont élevées. Ainsi, en présence de différentes factures, alléguées
avec référence aux pièces produites dont le contenu est détaillé et explicite,
il appartient au défendeur d’indiquer quelles factures et précisément quelles positions
de la facture il conteste, à défaut de quoi la facture ou la position sera censée admise
et n’aura donc pas à être prouvée (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 519 précité
consid. 5.2.2.3 ; ATF 117 II 113 consid. 2, JdT 1992 I 307 ; TF 4D_47/2022 précité consid.
4.1 ; TF 4A_624/2021 précité consid. 6.1.3 ; TF 4A_164/2021 précité consid. 3.3).
6.3
6.3.1
En l'espèce, sous numéros d'ordre 75
à 82 de sa demande du 8 mai 2019, l'intimée a allégué avoir procédé, du
5 février 2018 à 16h00 au 9 février 2018 à 18h45, à la clôture de toutes
les positions qui étaient ouvertes sur les comptes de l’appelant. Elle a allégué
que les transactions de clôture effectuées étaient détaillées sur le compte
en ligne de l’appelant pour chacun de ses trois comptes. Elle a soutenu avoir terminé les
opérations de clôture en convertissant le solde négatif des comptes en francs suisses
pour limiter les risques de change. Elle a affirmé que les opérations de change étaient
également détaillées sur le compte en ligne de l’appelant. Elle a enfin allégué
le solde final de chacun des comptes. À l'appui de ces allégués, elle a produit des listes
de transactions, indiquant pour chaque opération les titres traités, la quantité, les
prix, les coûts, le résultat et l’évolution du solde du compte (cf. pièces
20, 21, 22, 23, 24, 25, 28, 29 et 30). Sous numéro d'ordre 83, l'intimée a allégué
qu'au 12 février 2018 à 18h00, l’appelant était son débiteur de 1'657'258 fr.
99, en offrant pour preuves celles qui précédaient et l'appréciation. Sous numéro
d'ordre 97, elle a allégué le solde des comptes au 31 décembre 2018.
Dans sa réponse du 26 novembre 2019, l’appelant s'est déterminé de la manière
suivante sur ces allégués :
«
ad all. 74 à 105 : Contestés : la somme de CHF 1'657'258.99 n'est pas due par M. T.________
; aussi (i) et (ii) rien ne permet de retenir que les "Taux d'Intérêts Débiteurs
CHF" feraient partie des "Frais & Conditions régissant les comptes". »
Dans sa réplique du 4 mars 2020, sous numéros d'ordre 170 à 181, l'intimée a allégué
les intérêts comptabilisés dans les comptes de l'appelant en 2019, ainsi que le solde
des comptes au 31 décembre 2019. En duplique, l’appelant s'est déterminé comme il
suit sur ces allégués :
«
ad all. 170 à 181 : Contestés : le Défendeur n'est débiteur d'aucune obligation vis-à-vis
de la Demanderesse, de sorte que les calculs d'intérêts effectués par celle-ci ne sont
pas pertinents. »
Sur requête de nova du 13 janvier 2022, l'intimée a été autorisée, par prononcé
du 17 juin 2022, à introduire des allégués nouveaux portant sur le solde des comptes au
31 décembre 2021 et le total de la perte, plus intérêts, au 31 décembre 2021.
Pour prouver ces allégués, l'intimée a produit des extraits de compte actualisés.
Par acte du 1
er
février 2022, l’appelant a invoqué l’irrecevabilité des nova et, pour le cas
où les nouveaux allégués seraient jugés admissibles, il les a contestés.
Par requête du 11 septembre 2023, l'intimée a requis l'autorisation d'introduire de nouveaux
allégués (203 à 224) et offres de preuves portant sur le solde des comptes au 31 août
2023 et le total de la perte, par 2'024'962 fr., au 31 août 2023. À l'audience de plaidoiries
finales du 13 septembre 2023, l’appelant s'en est remis à justice sur l'admissibilité
de ces nova et, pour le cas où ils seraient jugés recevables, il les a contestés.
L’expertise ne se détermine pas sur le solde du compte à la clôture mais mentionne
tout de même que l’expert a analysé la composition du portefeuille de l’appelant
à la clôture des marchés le vendredi 2 février 2018 ainsi que les transactions ayant
eu lieu sur ses comptes entre le 5 et le 16 février 2018 et a simulé la valeur du portefeuille
entre ces deux dates en supposant qu’aucune transaction n’avait eu lieu durant cette période
(cf. consid. C.11.a
supra
).
Dans le rapport complémentaire, l’expert se prononce sur la valeur du portefeuille (cf. consid.
C.11.b
supra
).
Il en ressort aussi que l’échantillon d’opérations en comprend 691. Au vu de la
contestation toute globale de l’appelant qui ne prétend pas qu’il y a des erreurs comptables
mais seulement que l’intimée aurait pu mieux faire, il serait excessivement coûteux d’exiger
de l’intimée qu’elle fasse analyser l’entier des opérations par un expert
pour établir simplement que les comptes sont exacts.
Par ces procédés, l'intimée a satisfait à son devoir d'allégation. Même
si elle n'a pas exposé par le détail dans ses écritures chacune des opérations qu'elle
a accomplies pour clôturer les positions de l’appelant du 5 février 2018 à 16h00
au 9 février 2018 à 18h45 et le résultat de chacune de ses opérations, elle
a allégué globalement lesdites opérations et leur résultat, en produisant comme preuve
des décomptes qui font le détail des opérations accomplies et de leur résultat respectif.
Il importe donc de déterminer si l’appelant a ou non contesté ces faits, à défaut
de quoi l'intimée n'avait pas à les prouver, puisque seuls les faits contestés doivent
être prouvés (art. 150 al. 1 CPC).
6.3.2
Dans l’échange d'écritures ordinaire,
c'est-à-dire dans sa réponse et dans sa duplique, l’appelant n'a contesté qu'un
seul point de fait des allégués susmentionnés, à savoir que le document « Taux
d'Intérêts Débiteurs CHF » fasse partie du document « Frais & Conditions
régissant les comptes ». Pour le surplus, l’appelant a contesté que le montant soit
dû, selon la formulation utilisée dans la réponse, c'est-à-dire que l’appelant
soit tenu d'une obligation de rembourser, selon la formule très claire employée dans la duplique,
ce qui relève du droit. Autrement dit, il n'a pas contesté l'existence ou la quotité des
montants déboursés pour lui par l'intimée à l'occasion des opérations de liquidation
et de clôture, mais seulement qu'il soit tenu en droit de rembourser ces montants. C'est la raison
pour laquelle l’appelant a précisé, dans sa détermination sur les allégués
171 à 181 qu'il contestait la «
pertinence
[souligné par le réd.] » des montants déboursés et des intérêts y
afférents, ce qui signifie qu'il n'en contestait pas l'existence ou la quotité. Les nova introduits
ensuite par l'intimée avaient exclusivement pour objet l’évolution de la créance
prétendue depuis le 31 décembre 2019. Leur contestation par l'appelant ne saurait être
comprise comme s'étendant à l'existence et à la quotité des montants déboursés
par l'intimée à l'occasion des opérations de liquidation et de clôture ; elle concerne
les intérêts.
Il s'ensuit que l’appelant n'a pas contesté l'existence et la quotité des dépenses
que l'intimée a allégué avoir supportées pour lui. C'est en vain qu'il invoque le
chiffre 226 de sa duplique du 17 août 2020 pour soutenir l’inverse. Comme le fait observer
avec raison l'intimée, ce chiffre se trouve dans la partie « en droit » de la duplique
et il a la teneur suivante :
«
Force est de constater que la Demanderesse (...) n'allègue ni ne prouve qu'elle aurait concrètement
dû assumer des impenses (avances ou frais) ou qu'elle aurait subi un quelconque dommage dans le
cadre de ses relations contractuelles avec le Défendeur (... ) ».
Or,
affirmer que l'intimée a omis d'alléguer un fait, ce n'est pas la même chose que contester
un allégué portant sur ce fait, de même qu'affirmer qu'un fait n'est pas prouvé n'est
pas la même chose que contester ce fait formellement. Il n'y a dès lors aucune raison de voir
dans ce passage de l'argumentation en droit de la duplique une modification apportée aux déterminations
de la réponse sur les allégués 74 à 105 et encore moins aux déterminations de
la duplique sur les allégués 170 à 181 – qui, contenus dans le même acte, auraient
été corrigés directement plutôt que modifiés par un procédé aussi
peu clair. Le chiffre 226 de la duplique ne contient aucune contestation explicite des allégués
74 à 105 et 170 à 181 de l'intimée ; il s'agit d'un argument juridique, qui repose sur
la prémisse erronée que l'intimée n'aurait pas allégué les montants qu'elle
a dépensés pour l’appelant. L’appelant n’invoque pas davantage une constatation
erronée du fait – retenu dans le jugement en page 15 – relatif au solde de son compte
à la clôture. Dès lors, faute de contestation, les premiers juges n'ont pas violé
les art. 8 CC et 55 al. 1 CPC en retenant les montants allégués.
6.3.3
Les premiers juges ont exposé au considérant
V du jugement attaqué les motifs pour lesquels ils ont alloué à l'intimée les intérêts
portés en compte depuis le 31 décembre 2019 en application du document « Taux d'Intérêts
Débiteurs CHF » – dont l'inclusion dans les conditions générales de l'intimée
avait été contestée par l’appelant. Dans l'acte d'appel, on ne discerne aucun grief
dirigé contre cette partie du raisonnement des premiers juges. Partant, sur la base des allégués
non contestés de l'intimée et du considérant V du jugement non critiqué en appel,
il y a lieu de confirmer que le total des pertes assumées par l'intimée pour le compte de l’appelant
se montait à 1'657'258 fr. 99 au 12 février 2018, que l’appelant doit à l'intimée
1'901'071 fr. 03 plus intérêts aux taux débiteur applicables aux clients privés fixés
dans les Frais & Conditions de la demanderesse dès le 1
er
septembre 2023 et que l’opposition totale formée par T.________ contre le commandement de
payer qui lui a été notifié le 24 avril 2018 est définitivement levée à
concurrence d’un montant de 1'657'258 fr. 99, avec intérêts à 4.25% l’an
dès le 12 février 2018.
7.
7.1
En définitive, l’appel doit être
rejeté et le jugement confirmé.
7.2
7.2.1
En vertu de l’art. 117 CPC, une personne
a droit à l’assistance judiciaire lorsqu’elle ne dispose pas de ressources suffisantes
(let. a) et que sa cause ne paraît pas dépourvue de toute chance de succès (let. b). L’octroi
de l’assistance judiciaire obéit ainsi à deux conditions cumulatives, à savoir l’absence
de ressources suffisantes et les chances de succès de la procédure.
L'octroi de l'assistance judiciaire n'est pas justifié lorsque la part disponible permet d'amortir
les frais judiciaires et d'avocat en une année au plus, pour les procès relativement simples,
et en deux ans pour les autres (ATF 141 III 369 consid. 4.1 ; 4A_411/2018 du 7 décembre 2018 consid.
4).
La partie qui ne dispose pas des moyens suffisants pour assumer les frais d’un procès, mais
dont le conjoint est en mesure de prendre en charge ces frais, ne peut pas requérir de l’Etat
l’octroi de l’assistance judiciaire. Le devoir de l’Etat d’accorder l’assistance
judiciaire à une partie indigente dans une cause non dénuée de chances de succès
est en effet subsidiaire par rapport aux obligations d’assistance et d’entretien découlant
du droit de la famille (ATF 143 III 617 consid. 7, JdT 2020 II 190 ; ATF 142 III 36 consid. 2.3 ; ATF
138 III 672 consid. 4.2.1 ; TF 5A_49/2017 du 18 juillet 2017 consid. 2.2. ; TF 5D_30/2013 du 15
avril 2013 consid. 2.1).
7.2.2
L’appelant ne perçoit aucun revenu
et n’a aucune fortune. Il ressort toutefois de la déclaration d’impôts 2023 du
couple que son épouse a réalisé un revenu mensuel net de plus de 12'000 fr. par mois et
que la fortune en titres de celle-ci s’élevait à 90'000 fr., montant confirmé par
l’appelant dans sa requête d’assistance judiciaire. En vertu de son obligation d’assistance
(art. 159 al. 3 CC) ou de son obligation d’entretien (art. 163 CC) (cf. consid. 7.2.1
supra
),
on peut attendre de l’épouse de l’appelant qu’elle le soutienne, ce d’autant
plus qu’elle en a les moyens. La requête d’assistance judiciaire de l’appelant
doit dès lors être rejetée.
7.3
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 20'010 fr. (art. 62 al. 1 et 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28
septembre 2010 ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC).
7.4
L’appelant versera en outre à l’intimée
des dépens de deuxième instance, qu’il convient d’arrêter, vu la valeur litigieuse,
à 6'120 fr. (art. 7 et 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre
2010 ; BLV 270.11.6]).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
La requête d’assistance judiciaire déposée par T.________ est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 20'010 fr. (vingt mille dix francs), sont mis à la charge de l’appelant
T.________.
V.
L’appelant T.________ versera à l’intimée K.________ la somme de 6'120 fr. (six
mille cent vingt francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :
Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
Me Maxime Rocafort (pour T.________),
‑
Me Michèle Burnier (pour K.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. le Juge délégué de la Chambre patrimoniale cantonale.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :