vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 422 · 2020-05-20 · fr

CAUSE EXTÉRIEURE EXTRAORDINAIRE, ACCIDENT | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.05.2020 Arrêt / 2020 / 422

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
159/19 - 62/2020
ZA19.052358
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 mai 2020
__________________
Composition
:
Mme
Di
Ferro Demierre
, juge unique
Greffière
:
Mme              Popescu
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant,
et
N.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 2 LAA.
E n  f a i t  :
A.
A.________
(ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1982, travaille comme maître d’enseignement
post-obligatoire au [...], pour le compte de l’Etat de Vaud et est, à ce titre, assuré
auprès de N.________ (ci-après : N.________, l’assurance ou l’intimée)
contre les accidents.
Par
déclaration d’accident LAA du 10 septembre 2018, l’employeur du prénommé
a annoncé à N.________ qu’en raison de pressions répétées sur le genou
droit de l’assuré, une bursite s’était formée en date du 8 août 2018
et s’était infectée par la suite, ce qui avait nécessité une ablation. Il ressort
également de ladite déclaration que l’intéressé a été mis en arrêt
de travail du 18 août 2018 au 30 septembre 2018.
Le
20 août 2018, la Clinique [...], à [...], a envoyé à N.________ une demande
de garantie d’hospitalisation.
Répondant
le 14 septembre 2018 à un questionnaire transmis par N.________, l’assuré a
expliqué que, le 8 août 2018, en dormant sur un sol dur, une bursite s’était
formée sur son genou droit, ajoutant que celle-ci s’était par la suite infectée
et avait formé un abcès. Il a précisé que les douleurs étaient apparues pour
la première fois le lendemain. Au surplus, il a déclaré qu’il s’agissait,
selon lui, d’une activité qui s’était déroulée dans des circonstances
extérieures normales, sans qu’un événement particulier ne se soit produit.
Après
que l’assurance a interpellé le Dr P.________,
spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur
,
les 11 septembre 2018, 30 octobre 2018, 4 février 2019 et 23 mai 2019,
la Clinique [...] lui a transmis, le 27 mai 2019,
une copie du protocole opératoire
et de la lettre de sortie relatifs à l’intervention réalisée le 18 août 2018.
Du protocole précité, daté du 4 décembre 2018, on extrait notamment ce
qui suit :
« Diagnostic :
·
Abcès sous-cutané
infecté de la tubérosité tibiale jambe droite
Opération :
·
Incision, drainage, rinçage
de l’abcès de la région de la tubérosité tibiale jambe droite
».
Par courriel du 2 juin 2019, l’assuré s’est adressé à l’assurance
en ces termes :
« En
complément d’information, suite à votre courrier du 23 mai 2019 et aux échanges
téléphoniques que j’ai eu[s] avec Mme H.________, je confirme que j’ai initialement
été vu par le Dr G.________ à [...] […] en raison d’une infection à un
hygroma du genou droit, vraisemblablement provoquée après avoir marché sur une échine. »
Dans
son rapport médical initial LAA établi le 17 juin 2019, le Dr  G.________, médecin
praticien, a indiqué que l’assuré avait consulté le 14 août 2018
pour les motifs suivants : « [a]rthralgies, myalgies (ancienne) ». Il a posé
le diagnostic de bursite du genou droit et indiqué sous anamnèse : « [d]epuis
1 semaine, dlr au genou droit. Pas de choc, sans faux mouvement. Connu pour Ozgud schlatter ddc
et bursite à l’arrière du genou D.. Au début jambe du genou à la cheville œd
èmatiée
après une soirée bien arrosée. Œdème persistant au niveau de la rotule avec
dlrs sur le compartiment externe. Mobilité conservée. »
Dans
un document du 16 juillet 2019 intitulé « Procès-verbal de la séance
médicale », le Dr
Z.________
,
médecin-conseil auprès de
N.________
,
a également posé le diagnostic de bursite du genou droit et considéré qu’il
n’y avait pas lieu de retenir une lésion corporelle au sens de l’art. 6 al. 2 LAA
(loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.20).
Par
décision du 13 août 2019, l’assurance a refusé la prise en charge de l’événement
du 8 août 2018 au motif qu’il ne correspondait ni à un accident au sens juridique
du terme, faute de cause extérieure extraordinaire, ni à une lésion corporelle au sens
de la disposition légale précitée. Elle a ainsi conclu que le cas relevait de la compétence
de l’assurance-maladie.
Le
2 septembre 2019, l’intéressé a formé opposition à l’encontre
de la décision précitée. Estimant que l’échine [recte : écharde]
infectée devait être considérée comme extraordinaire, et donc qu’il s’agissait
d’un accident pour lequel N.________ devait intervenir, il s’est déterminé comme
suit :
« […]
Il est vrai que dans ma description de l’événement le 14 septembre 2018 , j’ai
parlé d’une bursite qui s’est formée sur mon genou droit en dormant sur un sol
dur .
A
ce propos , j’ai été induit en erreur par le diagnostic faussement rassurant qui a été
posé le 14 août 2018 par le Docteur G.________ , qui m’a même précisé
que j’avais souffert de la maladie du carreleur !
Or
, ce diagnostic s’est avéré non seulement lacunaire mais surtout erroné .
En
effet , une simple bursite ne peut pas à elle seule provoquer l’infection sévère
qui a suivi et qui a nécessité une intervention en urgence à la Clinique [...] .
Il
y a donc nécessairement eu une introduction d’un microbe dans mon organisme et c’est
en cherchant dans mes souvenirs que je me suis rappelé que je m’étais planté une
échine en bois dans le pied droit sur un voilier au début du mois d’août au [...]
.
J’avais
certes retiré cette échine et désinfecté la plaie mais apparemment cela n’a
pas été suffisant . C’est d’ailleurs ce que je vous ai précisé dans mon
mail du 2 juin 2019 . »
Par
décision sur opposition du 7 novembre 2019, l’assurance a rejeté l’opposition
précitée et maintenu sa décision du 13 août 2019. Elle a estimé, en
substance, qu’au vu des réponses apportées par l’intéressé au sujet de
l’événement du 8 août 2018 et de la jurisprudence en la matière,
la condition de cause extérieure extraordinaire faisait défaut, de sorte que l’événement
en question ne constituait pas un accident au sens juridique du terme. L’assurance a également
souligné que la condition de soudaineté n’était pas donnée puisque, selon le
questionnaire rempli par l’assuré le 14 septembre 2018, la bursite était apparue
pendant la nuit. L’assurance a relevé que si l’assuré avait certes ajouté,
au stade de l’opposition, qu’il se rappelait s’être planté une écharde
en bois dans le pied droit, il s’agissait toutefois d’une nouvelle version. Il y avait donc
lieu de s’en tenir à la première version donnée par l’assuré, selon laquelle
la bursite était apparue alors qu’il dormait sur le sol. Enfin, elle a constaté que la
lésion corporelle dont avait souffert l’intéressé ne figurait pas dans la liste
des lésions énumérées à l’art. 6 al. 2 LAA.
B.
Par acte du 22 novembre 2019,
A.________ a déféré la décision sur opposition devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal en concluant à l’annulation de cette décision et à l’octroi
de prestations de la part de l’assurance-accidents. Il déclare avoir remarqué un œdème
à sa cheville droite, ainsi qu’une enflure au genou droit à son retour du [...] le 12 août 2018
et soutient ce qui suit :
« […]
ce facteur extérieur ( échine infectée ) doit être considéré comme extraordinaire
car il excède , dans mon cas , le cadre des événements et des situations que l’on
peut objectivement qualifier de quotidiens ou d’habituels . On ne se trouve plus en présence
d’incidents ou de péripéties de la vie courante et on est bien en présence d’un
accident pour lequel l’assureur accident doit intervenir .
[…]
Je
précise d’ailleurs que mon mail du 2 juin 2019 est largement antérieur aux décisions
de
N.________
des
13 août et 7 novembre 2019 , donc bien avant que je puisse connaître les conséquences
juridiques de mes déclarations.
Par
surabondance , l’atteinte dommageable a bien été soudaine et s’est produite pendant
une durée bien déterminée et relativement brève , avec un élément matériel
extérieur ( échine ) . »
Parmi les pièces jointes en annexe figurait notamment un rapport médical du 14 août 2018
établi par le Dr G.________. Il ressort de ce document que l’intéressé ressentait
des douleurs au genou droit depuis une semaine et qu’un œdème était apparu après
une soirée bien arrosée.
Par réponse du 10 février 2020, l’intimée a maintenu sa position. Elle
a en particulier considéré que l’explication de l’assuré selon laquelle il
y avait nécessairement eu l’introduction d’un microbe dans son organisme était
une affirmation purement gratuite, dès lors qu’aucun médecin n’avait mentionné
cette écharde. Elle a ajouté que cette version était d’autant moins probante que
l’écharde se serait introduite dans le pied, alors que l’infection se situait au niveau
du genou.
Le 2 mars 2020, le recourant a répliqué qu’une écharde plantée dans
le pied pouvait provoquer une infection au niveau du genou, se réservant de requérir la mise
en œuvre d’une expertise. Il a par ailleurs sollicité l’audition du Dr P.________.
Au surplus, il a conclu au remboursement des frais médicaux encourus, d’un montant de 2'366 fr. 40,
avec intérêts à 5% dès le 22 novembre 2019. En annexe, il a produit divers
documents, dont notamment des photographies de son mollet et de son genou droit.
Par duplique du 17 mars 2020, l’intimée a maintenu sa position. Elle a en particulier
constaté qu’aucune pièce médicale ne faisait mention d’une écharde qui
se serait plantée dans le pied et a rappelé que tant la présence d’une écharde,
que l’éventuelle relation de causalité entre une écharde et les troubles du genou
droit, n’étaient pas établis au degré de la vraisemblance prépondérante.
Par écriture du 2 avril 2020, l’intéressé a versé en cause un courriel
du 16 mars 2020 rédigé par un dénommé T.________ et sollicité l’audition
de celui-ci. Aux termes de ce courriel, le prénommé a certifié avoir été témoin
de la scène dans laquelle l’assuré s’était planté une écharde au
pied droit en août 2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c)
Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du
juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l’espèce, est litigieux le point
de savoir si l’intimée, en tant qu’assureur-accidents, doit prendre en charge les suites
de l’accident survenu le 8 août 2018. Il y a ainsi lieu d’examiner, ci-après,
si les conditions de l’art. 6 al. 1 ou al. 2 LAA sont remplies.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6
al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel,
d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art.
4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur cinq éléments,
ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable
à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère involontaire,
un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur. Il suffit
que l’un des cinq éléments fasse défaut pour que l’événement ne
puisse pas être qualifié d’accident (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ;
129 V 402 consid. 2.1 et les références citées).
b)
Le critère de la soudaineté
fixe un cadre temporel. Si l'atteinte dommageable ne doit pas nécessairement durer qu'un instant,
elle doit cependant se dérouler sur une période relativement courte. L'atteinte doit survenir
soudainement et revêtir un caractère unique (TF 8C_39/2014 du 12 novembre 2014 consid.
4.2 et les références).
c)
Le caractère extraordinaire de l’atteinte
ne concerne pas les effets du facteur
extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur
extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues. Le facteur extérieur
est considéré comme extraordinaire lorsqu’il excède le cadre des événements
et des situations que l’on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d’habituels, autrement
dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 et les références).
Ce qui est déterminant, c’est que le facteur extérieur s’écarte de la mesure
ordinaire et normale dans laquelle les influences de l’environnement agissent sur le corps humain
(ATF 134 V 72 consid. 4.3.1).
Le
point de savoir si le caractère extraordinaire du facteur extérieur est donné dans une
situation particulière doit être examiné de manière objective. Les facultés
et capacités individuelles de l’individu concerné ne doivent pas être prises en
considération ; en particulier, on ne saurait nier le facteur extérieur au seul motif
que l’individu avait l’habitude d’exercer l’activité en cause dans le cas
particulier ou s’entraîne à éviter une conséquence dommageable pour son intégrité
corporelle. Il faut réserver les cas dans lesquels la lésion est la conséquence d’un
simple effort consenti dans une activité ordinaire ou habituelle pour l’assuré (Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire,
in
Soziale Sicherheit, Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3
e
éd., Bâle 2016, n
o
95,
p. 923).
4.
Le droit à des prestations
découlant d’un accident assuré suppose entre l’événement dommageable
de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle.
Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine
en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des
assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017
du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées
5.
a)
En
l’espèce, la déclaration d’accident LAA du 10 septembre 2018 relate qu’en
raison de pressions répétées sur le genou droit de l’intéressé, une bursite
s’est formée et s’est infectée par la suite. Ces éléments ont été
corroborés par le recourant dans les réponses qu’il avait fournies en date du 14 septembre 2018.
Il a par ailleurs souligné qu’il s’agissait, pour lui, d’une activité qui
s’était déroulée dans des conditions normales, sans qu’un événement
particulier ne se soit produit. Les rapports médicaux établis le 14 août 2018
et le 17
juin 2019
par le G.________ confirment également les faits décrits dans la déclaration d’accident
susmentionnée, en relevant notamment que l’incident du 8 août 2018 ne résultait
ni d’un choc, ni d’un faux mouvement.
Il n’existe dès lors aucun facteur extérieur extraordinaire déterminé qui pourrait
être considéré comme étant à l’origine de la douleur ressentie par l’assuré
au mois d’août 2018.
b)
Postérieurement aux premières déclarations, l’assuré a soutenu, par courriel
du 2 juin 2019, que son infection au genou droit avait vraisemblablement été provoquée
après avoir marché sur une écharde. Il a spécifié, en date du 2 septembre 2019,
qu’il avait été induit en erreur par le diagnostic faussement rassurant qui avait été
posé le 14 août 2018 par le Dr G.________, qui lui avait même précisé
qu’il avait souffert de la maladie du carreleur. Il a par ailleurs souligné qu’une simple
bursite ne pouvait provoquer, à elle-seule, l’infection sévère qui avait suivi et
estimé qu’il y avait donc nécessairement eu l’introduction d’un microbe dans
son organisme lors de cet incident au début du mois d’août au [...]. Sur ce point, il
a en outre relevé que son courriel du 2 juin 2019 avait été transmis antérieurement
aux décisions de l’intimée des 13 août et 7 novembre 2019, soit
bien avant qu’il puisse connaître les conséquences juridiques de ses déclarations
(mémoire de recours du 22 novembre 2019).
Cela étant, il y a lieu de se référer
à la règle dite des "premières déclarations ou des déclarations de la première
heure", qui s’applique de manière générale en droit des assurances sociales
et selon laquelle, en présence de deux versions différentes et contradictoires d'un fait, la
préférence doit être accordée à celle que l'assuré a donnée alors
qu'il en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant
être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 142 V 590 consid. 5.2 ;
TF 9C_201/2019 du 28 octobre 2019 consid. 5.3). Au cas d’espèce, cette règle
de preuve commande donc de s'en tenir aux premières déclarations de l'assurée.
A cela s’ajoute qu’aucune pièce médicale ne fait mention d’une écharde
qui se serait plantée dans le pied de l’assuré et, à plus forte raison, ne met les
troubles résultant de l’incident du 8 août 2018 en lien avec une telle écharde.
Au surplus, l’affirmation de l’assuré à ce sujet ne repose sur aucun élément
concret, de sorte qu’il convient de constater que celle-ci n’était qu’une pure
supposition. En effet, ni les photographies versées en cause, ni le courriel du 16 mars 2020
– qui ne fait que valider la thèse de l’écharde – n’apportent d’éléments
concrets permettant d’établir un lien entre l’écharde et les troubles précités.
Il s’ensuit que, même si cette version devait être retenue, il n’est pas établi
au degré de la vraisemblance prépondérante que les troubles au niveau du genou droit,
pour lesquels l’assuré a consulté le 14 août 2018, soient en relation
de causalité avec l’écharde plantée dans le pied droit.
Cela étant, le fait que l’assurance ait commis une erreur de date en relevant que le recourant
n’avait invoqué l’écharde qu’au stade de l’opposition du 2 septembre 2019
(décision sur opposition du 7 novembre 2019) ne porte pas à conséquence
.
c)
Par surabondance de droit, on relèvera
qu’il importe peu de savoir si la douleur a été ressentie pour la première fois
le lendemain du jour de l’incident (questionnaire du 14 septembre 2018) ou au retour
de l’assuré du [...] le 12 août 2018 (mémoire de recours du 22 novembre 2019).
En effet, dans les deux cas, le critère de la soudaineté n’est pas réalisé.
d)
En conséquence, en l’absence
de l’un des critères de la notion d’accident (consid. 3a
supra
),
l’événement du 8 août 2018 ne peut être qualifié d’accident
et n’était donc pas de nature à faire naître un droit aux prestations de l’intimée.
6.
Il y a enfin lieu de déterminer
si les conditions de l’art. 6 al. 2 LAA sont remplies dans le cas d’espèce.
L’art.
6 al. 2 LAA, dans sa teneur au 1
er
janvier
2017, prévoit que l’assurance-accidents alloue aussi ses prestations pour les lésions
corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante
à l’usure ou à une maladie : les fractures (let. a), les déboîtements
d’articulations (let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures
de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons
(let. f) ; les lésions de ligaments (let. g)  et les lésions du tympan (let. h).
Le législateur a établi une présomption réfragable de prise en charge des lésions
corporelles listées à l’art. 6 al. 2 LAA par l’assureur-accidents, ce dernier
ayant le fardeau de la preuve d’une éventuelle libération (Markus Hüsler, Erste
UVG-Revision : wichtigste Änderungen und mögliche Probleme bei der Umsetzungs
in
SZS/RSAS 2017, pp. 26 ss, spéc. p.
33).
Pour réfuter cette présomption, l’assureur-accidents doit prouver que l’atteinte
à la santé est due de manière prépondérante à l’usure ou à une
maladie, soit dans une proportion de plus de 50 % (TF 8C_22/2019 du 24 septembre 2019 consid. 8.2.2.1
et 8.6).
7.
a)
En l’espèce, le Dr G.________ a posé le diagnostic de bursite du genou droit, ce qui
a été confirmé par le Dr Z.________ en date du 16 juillet 2019. Ainsi, contrairement
à ce que semble croire le recourant, aucun indice concret ne permet de douter du bien-fondé
de ce diagnostic, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’en écarter. Il n’y
a également pas lieu de remettre en question le diagnostic d’abcès sous-cutané posé
par le Dr P.________.
b)
Au vu de ce qui précède,
le recourant ne présente aucune atteinte figurant dans la liste exhaustive de l’art. 6 al.
2 LAA. C’est donc à juste titre que l’intimée a refusé d’allouer des
prestations pour les suites de l’événement du 8 août 2018.
8.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi d’autres mesures d’instruction (expertise médicale
et auditions de témoins [réplique du 2 mars 2020 et courrier du 2 avril 2020])
seraient de nature à modifier les considérations qui précèdent. Il y a donc lieu
d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et
134 I 140 consid. 5.2 avec les références citées).
9.
a)
En
conclusion, le recours est rejeté et la décision sur opposition rendue le 7 novembre 2019
par N.________ confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 7 novembre 2019 par N.________ est confirmée.
III.
Il n’est
pas perçu de frais de justice, ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
A.________,
‑
N.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :