vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 903 · 2024-11-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 29 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 903

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
239/23 - 379/2024
ZD23.036743
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 novembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
MM.
Wiedler, juge, et Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 29 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 al. 1 et 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d’un
certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien, travaillait pour le compte de
[...] SA en qualité de mécanicien-tourneur à 100 % depuis le 1
er
juin 2014. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
ainsi que les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : CNA) et pour l’assurance maladie perte de gain auprès
de [...] SA
.
Le 3 novembre 2018, alors qu’il était
allé chercher du bois à l’extérieur, l’assuré a glissé et fait une
chute (cf. déclaration de sinistre du 6 novembre 2018 remplie par l’employeur). A la
suite de cet évènement, l’assuré s’est retrouvé en incapacité de
travail à compter du 6 novembre 2018 (cf. certificats d’incapacité de travail pour
la période du 6 au 17 novembre 2018 du Dr [...], spécialiste en médecine interne
générale) et la CNA a pris le cas en charge dès le 6 novembre 2018 (cf. courrier du 9
novembre 2018).
Selon
un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) du rachis cervical du 12 novembre
2018, l’assuré présentait une légère discopathie des étages C6-C7 et C5-C6,
de moindre importance en C4-C5 sans franc conflit myéloradiculaire et sans myélopathie.
Dans un rapport du 21
novembre 2018, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status
après contusion de la colonne cervicale le 3 novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche foraminale.
Il a indiqué qu’une physiothérapie allait être mise en place et qu’en cas
de bonne réponse il s’agirait du traitement définitif, sinon une infiltration neuroforaminale
C5-C6 et C6-C7 gauche serait réalisée en plus.
La Dre B.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitante,
a attesté de manière régulière la poursuite de l’incapacité de travail
à 100 % jusqu’au 16 janvier 2019, puis à 80 % du 17 janvier au 13 février 2019.
Il
ressort d’un rapport du 27 février 2019 du Dr H.________, spécialiste en neurologie et
chef de clinique de l’Hôpital X.________ (ci‑après : l’Hôpital X.________)
que, dans la nuit du 27 février 2019, l’assuré s’est réveillé en claquant
des dents, étant incapable de parler ou de se déplacer et en présentant une tétraparésie
transitoire et une aphasie après le réveil pendant 1 à 2 minutes. Après avoir pratiqué
une IRM de contrôle et des examens de laboratoire, le Dr H.________ a estimé que la cause
la plus probable était un trouble fonctionnel en situation de stress en raison de la hernie discale
symptomatique, excluant notamment un épisode épileptique. Il a recommandé la mise en place
d’une psychothérapie intégrée et la prescription d’un analgésique multimodal
afin d’éviter que le trouble ne devienne chronique.
Dans un rapport du 1
er
mars 2019, le Dr M.________ a posé les diagnostics de vertiges idiopathiques, de céphalées
et cervicocéphalgies, de cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status après contusion de la
colonne cervicale le 3 novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche foraminale. Ce spécialiste
a exclu un déficit neurologique et fait savoir qu’en dehors des vertiges lors des mouvements
du rachis cervical, l’examen était sans particularité. Il a préconisé une infiltration
C2-C3.
Dans un rapport intermédiaire
adressé à la CNA, la Dre B.________ a posé le diagnostic de cervicobrachialgies gauches
et indiqué que l’évolution était compliquée par un trouble de l’équilibre,
des paresthésies et des douleurs cervicales.
Dans un rapport du 24
mars 2019, le Dr F.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL), a fait savoir à la
CNA que son patient présentait une symptomatologie vertigineuse récurrente post-traumatique
à la suite d’un choc au niveau cervical, les symptômes persistants et fluctuants l’handicapant
dans son quotidien.
Par certificats médicaux
des 13 et 25 février 2019 ainsi que des 1
er
avril,
9 avril, 24 avril et 15 mai 2019, la Dre B.________ a attesté une incapacité de travail de
60 % du 14 février au 17 mars 2019, puis à 100 % du 19 mars au 31 mai 2019.
L’assuré
a consulté la Dre Z.________, spécialiste en neurologie, laquelle a retenu, dans son rapport
du 10 avril 2019, une suspicion de troubles fonctionnels « dans le cadre d’une surcharge
DD [diagnostic différentiel] attaques de panique » et confirmé, sous réserve
d’un électroencéphalogramme, l’absence d’argument pour une atteinte sur un
plan neurologique selon les conclusions du Dr H.________ de l’Hôpital X.________.
Dans un rapport complémentaire
du 2 mai 2019, la Dre Z.________ a précisé que l’électroencéphalogramme montrait
des signes d’une somnolence accrue, compatible avec les données anamnestiques d’une
grande fatigue et de trouble du sommeil, ceci sans fournir d’arguments en faveur d’une crise
épileptique à l’origine de l’événement nocturne du 27 février 2019.
Par courriel du 17 mai 2019 à la CNA, l’employeur de l’assuré a indiqué que
ce dernier allait reprendre le travail 3h par jour dès le 3 juin 2019 et qu’il allait être
mis au taraudage/ébavurage du moment qu’il n’était pas en mesure de programmer
une machine.
L’assuré
a séjourné à la Clinique J.________ (ci-après : Clinique J.________) du 27 au
29 mai 2019 pour un complément de rééducation et une prise en charge pluridisciplinaire.
Dans leur rapport du 3 juin 2019, le Dr V.________, spécialiste en neurologie, et la Dre G.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, ont retenu les diagnostics
de contusion cervicale (S14.0) et TCC [traumatisme crânio-cérébral] léger le 3 novembre
2018, de céphalées tensionnelles (G44.2), de trouble dissociatif mixte (F44.7) avec épisode
transitoire d’aphasie et de parésie le 27 février 2019 et de cervico-brachialgies C6-C7
gauches au décours avec hernie discale C6-C7 médiane paramédiane gauche (M50.2) avec comme
comorbidité un status après cure de hernie inguinale. Ils ont estimé que l’examen
sur le plan neurologique se trouvait dans les limites des normes, sans signe de latéralisation ni
d’atteinte radiculaire ou tronculaire. S’agissant du pronostic, ils ont indiqué qu’il
paraissait défavorable et ont expliqué que même si l’accident du 3 novembre 2018
n’avait pas occasionné de lésion somatique grave avec une contusion cervicale marquée
par des cervicobrachialgies au décours et un TCC léger avec persistance de céphalées
tensionnelles, l’évolution était marquée par la survenue d’un épisode
transitoire d'aphasie et de parésie investigué largement sans explication neurologique suggérant
une origine fonctionnelle, avec la mise en évidence par le psychiatre d'un trouble dissociatif mixte
évoluant lentement avec persistance de vertiges, troubles mnésiques et épisodes de confusion.
Quant à la reprise professionnelle, ils ont indiqué que le pronostic de reprise totale restait
sombre étant donné les résultats des différents évaluations, dont notamment
l’évaluation en ateliers professionnels à la Clinique J.________ du 28 mai 2019 où
il avait été constaté que les résultats des tests effectués étaient étonnamment
mauvais en comparaison au profil de qualification de l’assuré.
Faisant suite à un avis du 24 juin 2019 de son médecin d’arrondissement faisant état
d’une absence de lésion somatique ou organique séquellaire attribuable à l’événement
du 3 novembre 2018 objectivée ou objectivable en l’état des pièces du dossier,
la CNA a, par décision du 22 juillet 2019, mis fin à ses prestations au 1
er
août
2019.
Dès le 28 août 2019, la Dre B.________ a attesté de manière régulière la
poursuite de l’incapacité de travail à 100 %.
Le 31 octobre 2019, la Dre B.________ a demandé à la Clinique [...] de convoquer l’assuré
pour un séjour de réhabilitation afin qu’une réinsertion professionnelle puisse
être faite. Elle précisait que l’assuré avait présenté un status post
AIT [accident ischémique transitoire] avec séquelles cérébrales dans le sens de trouble
de la concentration, fatigabilité et impossibilité de reprendre son activité professionnelle
ou une activité professionnelle quelconque.
B.
Dans l’intervalle,
N.________ a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité (AI) le 26 septembre 2019 en joignant le rapport de la Clinique
J.________ du 3 juin 2019.
Le 8 novembre 2019, l’assuré
a fait parvenir à l’OAI un rapport d’examen neuropsychologique du 22 octobre 2019 de
VV.________ et FF.________, psychologues spécialistes en neuropsychologie FSP, mettant en évidence
des performances déficitaires dans la plupart des tâches mnésiques, exécutives et
attentionnelles au premier plan dans le cadre de troubles fonctionnels et concluant à une prise
en charge pluridisciplinaire dans une institution spécialisée pour les troubles fonctionnels,
par exemple à la Clinique [...]
Dans un rapport du 10
novembre 2019 adressé à l’OAI, le Dr F.________ a posé le diagnostic oto-rhino-laryngologie
[ORL] de vertiges depuis février 2019, a attesté une incapacité de travail totale du 12
mars au 1
er
avril 2019 et transmis différents rapports qu’il avait adressés à la Dre B.________
dans lesquels il a posé le diagnostic de symptomatologie vertigineuse post-traumatique, récurrente
ou persistante (cf. rapports des 24 février, 17 mars, 31 mars, 5 et 10 mai, 21 juillet et 18 août
2019) et mentionné la mise en place d’exercices de physiothérapie ciblés.
Dans un rapport du 23 janvier 2020 adressé à l’OAI, la Dre B.________ a posé les
diagnostics de status post-TCC léger et de contusion cervicale depuis le 3 novembre 2018, de
céphalées tensionnelles et d’AIT avec aphasie et parésie depuis le 27 février
2019. Elle a expliqué que l’assuré avait présenté, à la suite du TCC,
des céphalées répétitives et des cervicalgies invalidantes et que les symptômes
s’étaient péjorés après l’AIT du 27 février 2019 avec une impossibilité
de reprise professionnelle en raison de ralentissement psychologique, de fatigue et de céphalées.
Selon elle, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : performances déficitaires
dans la plupart des tâches mnésiques, exécutives et attentionnelles. S’agissant
de la capacité de travail, elle a indiqué que l’assuré ne pouvait actuellement pas
reprendre d’activité professionnelle. Elle a également adressé à l’OAI
différents rapports déjà transmis par la CNA.
Par courriel du 31 janvier 2020, l’assuré a transmis à l’OAI une copie de la lettre
de résiliation de son contrat de travail du 27 janvier 2020 pour le 31 mars 2020.
Le 27 mai 2020, la CNA
a envoyé à l’OAI une copie de son dossier contenant notamment les pièces suivantes :
- un rapport du 12 février 2020 de la Dre
C.________, spécialiste en neurologie et médecin-chef à l’Hôpital X.________,
posant les diagnostics de symptômes d’épuisement avec surstimulation, difficultés
de concentration et humeur dépressive, de céphalées de tension épisodiques avec composante
myofasciale, de status après une légère contusion crânienne le 3 novembre 2018, de
suspicion d’attaque de panique nocturne avec comme diagnostic différentiel une crise psychogène
non épileptique au mois de février 2019, et de cervicobrachialgies C6-C7 à gauche sur
hernie discale C6-C7 médiane, paramédiane gauche. Elle a recommandé une réhabilitation
psychosomatique stationnaire, un soutien psychologique avec des aspects de thérapie comportementale,
la poursuite de la physiothérapie, des mesures de relaxation et une augmentation progressive des
activités en cas de clinique stable ;
- une décision sur opposition du 7 novembre
2019 de la CNA rejetant l’opposition formée par l’assuré en exposant que, d’une
part, il n’existait aucune séquelle organique et que, d’autre part, celle-ci ne saurait
intervenir pour les suites de l’accident se présentant sous la forme de troubles psychiques,
faute de causalité adéquate entre un accident, qualifié de banal ou de peu de gravité,
et la persistance des troubles psychiques.
Faisant suite à un avis médical du Service
médical régional de l’AI (ci‑après : SMR) du 15 juin 2020,
l’assuré a, par courriel du 14 septembre
2020, informé l’OAI qu’une demande de séjour à la Clinique J.________ avait
été faite par son médecin traitant et a envoyé une copie d’un rapport du 20
août 2020 du Dr K.________, spécialiste en neurologie et médecine physique et réadaptation
et médecin responsable à l’Institution de [...] qui indiquait que s’il n’y
avait pas d’indication à un séjour de neuroréhabilitation stationnaire à [...],
un séjour à la Clinique J.________ était encore à ce jour tout à fait approprié
avec la visée d’une réadaptation/réinsertion professionnelle.
Le 13 novembre 2020, la Dre B.________ a rempli un questionnaire envoyé par l’OAI et a indiqué
comme diagnostics une chute/contusion cérébrale avec évolution en trouble neurogène,
un trouble de la concentration avec un ralentissement psychomoteur et des cervicalgies. Elle a précisé
que l’évolution était mauvaise et mitigée. La capacité de travail dans l’activité
habituelle était nulle depuis l’accident et l’assuré n’avait pas pu être
réintégré dans le monde professionnel. Comme limitations fonctionnelles, elle a indiqué
un trouble de la concentration, de la fatigue, des oublis et un ralentissement psychomoteur. Selon elle,
le pronostic était mauvais. Elle a transmis les rapports suivants :
-
un rapport du 5 mars 2020 du Dr F.________ indiquant que l’assuré présentait au premier
plan la persistance d’une hypovalence gauche malgré tous les traitements effectués depuis
son accident et que cette hypovalence était très légèrement moins marquée que
celle mesurée lors du bilan effectué le 21 février 2019. Il a proposé la poursuite
des exercices préalablement introduits ;
-
un rapport du 18 août 2020 de la Dre C.________ mentionnant une fatigabilité rapide, des difficultés
de concentration, une surcharge de stimuli, des troubles de l’équilibre et une humeur dépressive
dans le cadre d’une somatisation, ceci après une légère contusion crânienne
en novembre 2018 ;
-
un rapport du 28 octobre 2020 du Dr F.________ maintenant son diagnostic de symptomatologie vertigineuse
persistante post-traumatique, expliquant que, d’un point de vue otoneurologique, l’assuré
présentait toujours une tendance à chuter du côté gauche aux tests de Romberg et
d’Unterberger. Selon lui, il était important que l’assuré puisse bénéficier
d’un bilan de capacité afin de savoir quelle activité était véritablement « exigible ».
Dans un courrier du 6 décembre 2020 adressé à l’OAI, la Dre B.________ a indiqué
que depuis le départ de la prise en charge après l’accident et la péjoration depuis
la problématique neurologique de mars 2019, l’assuré présentait un comportement
particulier, distancé avec une thymie par moment triste, péjorée par un trouble douloureux
au niveau de la nuque. Le discours était ralenti et par moment interrompu par des oublis de l’assuré.
Elle a précisé que les essais et tentatives de reprise de travail s’étaient soldés
par des échecs, l’assuré étant devenu intolérant au bruit. Elle a expliqué
que ni la Clinique J.________, ni la Clinique [...] ainsi que celle de [...] n’avaient pu donner
suite à sa demande de prise en charge dans le but d’obtenir une possibilité de réinsertion
dans le monde professionnel. Elle a ajouté que l’assuré présentait de manière
intermittente des états d’angoisse de manière récidivante, des symptômes de
déprime avec idées noires intermittentes, des troubles du sommeil et des douleurs de l’appareil
musculosquelettique. Au vu de ces éléments, elle ne pouvait imaginer une reprise du travail
dans aucun type d’activité et demandait à l’OAI d’entrer en matière
pour un bilan de compétences afin de déterminer la capacité résiduelle de travail
de l’assuré.
Dans un rapport du 23 mars 2021 adressé à l’OAI, le Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant depuis le 28 août 2020, a posé les
diagnostics de trouble dissociatif mixte (F44.7) depuis février 2019, d’épisode dépressif
moyen (F32.1) et d’anxiété généralisée (F41.1) depuis 2019. Selon lui,
les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : fatigabilité augmentée, trouble
de la concentration, trouble de l’équilibre, difficultés dans les relations et dans la
gestion des émotions et du stress. Il a attesté une entière incapacité de travail.
Par avis du 20 mai 2021, le Dr X.________, médecin praticien auprès du SMR, a conclu que le
pronostic concernant la situation de santé et professionnelle de l’assuré paraissait
sombre. Des investigations somatiques nombreuses n’avaient pas permis de corréler l’état
de santé à un trouble d’une sévérité marquée. Dans l’axe psychiatrique,
un trouble somatoforme douloureux [TSD] ou assimilé, voire d’autres comorbidités psychiatriques,
étaient suspectés avec peu d’étayage. Il s’interrogeait sur les ressources
résiduelles de l’assuré ainsi que sur la cohérence et la plausibilité des symptômes
allégués tout en notant que le pronostic était déjà retenu comme réservé
quant à une reprise totale de travail à la Clinique J.________ en 2019. Il a ainsi préconisé
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comprenant un volet psychiatrique avec
examen neuropsychologique et un volet de médecine physique et réadaptation.
Le 7 septembre 2021, l’assureur perte de gain, à qui l’assuré avait annoncé
une incapacité de travail et qui lui a versé des indemnités journalières du 1
er
août
2019 au 30 juillet 2021, a transmis à l’OAI un rapport d’expertise otoneurologique du
20 juillet 2021 dans lequel la Prof. S.________, spécialiste en ORL et chirurgie cervico-faciale,
a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de status post traumatisme crânien
léger avec syndrome de « whiplash injuries » associant une contusion labyrinthique
gauche et une dysfonction de l’articulation atlanto-axiale en novembre 2018. Selon elle, la capacité
de travail était nulle dans l’activité habituelle. S’agissant d’une activité
adaptée, la Prof. S.________ a indiqué qu’il pouvait s’agir d’une activité
dans le domaine de la micro-mécanique de précision mais dans des conditions différentes,
à savoir le travail sur de petites pièces, en position assise et dans un milieu non bruyant.
Elle a exposé que son bilan otoneurologique mettait en évidence d’une part, un déficit
vestibulaire périphérique canalaire et sacculaire à gauche, mal compensé, de même
que des anomalies des voies visuo-oculomotrices du tronc cérébral. D’autre part, la consultation
spécialisée du Dr U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, confirmait la présence d’une instabilité au niveau C1-C2,
liée à la dysfonction atlanto-axiale. Par contre, la suspicion d’une lésion du ligament
alaire gauche n’était pas confirmée par le Dr T.________, spécialiste en neurochirurgie,
et il n’y avait donc pas de sanction chirurgicale à proposer. A son rapport étaient annexés
un rapport du Dr U.________ du 27 avril 2021, un rapport d’IRM vertébro-spinale cervicale
du 27 avril 2021, un rapport d’IRM cervicale du 6 juillet 2021 et deux rapports des 25 mai et 8 juillet
2021 du Prof. CC.________, spécialiste en neurochirurgie, et du Dr T.________ concluant qu’ils
ne voyaient pas, ni ne soupçonnaient de lésions des ligaments à l’IRM et qu’ils
ne voyaient donc aucune explication radiologique aux douleurs chroniques de la nuque.
Par courrier du 19 octobre 2021 adressé à l’OAI, l’assuré, désormais
représenté, s’est interrogé sur la nécessité d’effectuer une expertise
du moment qu’il s’était d’ores et déjà soumis tout récemment à
une expertise qui avait confirmé l’existence d’atteintes durables à son état
de santé. Si l’expertise devait être maintenue et attribuée comme cela était
prévu au [...] Sàrl, l’assuré se réservait déjà d’émettre
toute réserve quant au choix de ce centre d’expertises dont l’indépendance n’était
aucunement garantie. Il a encore relevé que le mandat d’expertise avait été donné
à un médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation alors que les
problèmes physiques dont il souffrait nécessitaient un médecin spécialisé en
otoneurologie, cas échéant en neurologie.
Un compte rendu de la permanence SMR du 21 octobre 2021 est arrivé à la conclusion qu’une
expertise psychiatrique ainsi qu’une expertise de médecine physique et réadaptation étaient
indispensables. Une expertise ORL ayant déjà été réalisée, il n’était
pas indiqué de demander ce volet. Comme l’experte ORL ne s’était pas positionnée
sur la capacité de travail dans l’activité habituelle [
recte
:
adaptée], il fallait ajouter un volet neurologique.
Par courrier du 16 novembre 2021, l’assuré a, par l’intermédiaire de son avocat,
indiqué quels centres d’expertises devaient être mandatés ou au contraire ignorés
et a adressé à l’OAI un questionnaire destiné aux experts.
Dans un courrier du 22 novembre 2021, l’OAI a informé le représentant de l’assuré
que c’était le Centre d'expertises D.________ de [...] (ci-après : Centre d'expertises
D.________) qui avait été mandaté, ce à quoi l’assuré s’est opposé
par courrier du 25 novembre 2021 en demandant la récusation de ce centre.
Par décision incidente du 1
er
décembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de récusation et maintenu l’expertise
prévue auprès du Centre d'expertises D.________.
Par courrier du 15 mars 2022, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 3 février
2022 du Dr F.________ posant les diagnostics de symptomatologie vertigineuse récurrente et de status
post-traumatisme crânien avec troubles cognitifs majeurs secondaires tout en indiquant que l’assuré
présentait, au cours du temps, la persistance d’une problématique vertigineuse avec,
aux dernières épreuves réalisées, la persistance d’une atteinte vestibulaire.
Après
avoir examiné l’assuré les
30 mars, 6, 11 avril et 18 mai 2022, les experts
du Centre d'expertises D.________ à savoir les Drs A.________, médecin praticien, W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, AA.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, O.________, spécialiste en neurologie et E.________, spécialiste
en neuropsychologie, ont déposé un rapport le 23 août 2022 comprenant une évaluation
consensuelle (faite après une conférence de consensus le 20 juillet 2022), cinq expertises
spécialisées et une synthèse du dossier. Selon l’évaluation consensuelle, les
experts ont posé les diagnostics sans impact sur la capacité de travail de trouble dissociatif
mixte (F44.7) évoluant depuis février 2019 sans rémission, de trouble de l’adaptation
avec prédominance de la perturbation d’autres émotions (F43.23), évoluant depuis
février 2019 en rémission partielle, de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
évoluant depuis février 2019, retenu sur l’existence de plaintes douloureuses non expliquées
totalement et générant une détresse psychique modérée, sans rémission et
de fibromyalgie. Ils ont estimé que la capacité de travail était entière tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Un rapport du Dr F.________
du 3 février 2022, une radiographie des genoux du 11 avril 2022 et une échelle de somnolence
d’Epworth du 30 mars 2022 ont été ajoutés au dossier.
Par courrier du 29 septembre
2022, l’assuré, sous la plume de son mandataire, a demandé à ce que la Prof. S.________
soit interpellée afin qu’elle réponde aux questions suivantes :
« 1°
A partir de quelle date la situation sur un plan ORL est-elle stabilisée ?
2°
Quel serait le taux de capacité de travail du patient dans un emploi adapté, à savoir
dans le domaine de la micro-mécanique de précision en position assise et dans un milieu non
bruyant ?
3°
Est-ce que sur un plan strictement ORL, le patient serait-il en mesure de faire face aux exigences du
marché du travail, en cas de reprise d’une activité professionnelle à un taux partiel
dans le cadre d’une activité adaptée, cas échéant à 100 % ? Dans
l’affirmative, à quelles conditions ?
4°
Toutes autres remarques utiles »
Par avis SMR du 3 octobre
2022, le Dr BB.________, médecin praticien, a  indiqué que :
« Nous
devons discuter de l’expertise APG et de l’expertise Med@p. Concernant l’expertise
de la Pre S.________ nous ne sommes pas convaincus à plusieurs titres. Nous acceptons son diagnostic
de contusion labyrinthique mais les LF ne sont pas clairement exprimées. Surtout, elle avance une
CTAH nulle qui tient compte de cette atteinte et surtout de la « dysfonction atlanto-axiale se fondant
sur un avis du Dr U.________, chirurgien orthopédique, affection qui n’est pas dans son domaine
de compétence. L’existence de cette affection ne fait d’ailleurs pas consensus au sein
de la communauté médicale. Nous notons que l’IRM ne montre d’ailleurs pas de lésion
selon la même experte. Sans récuser l’atteinte labyrinthique nous ne pouvons retenir
son estimation d’autant plus que le Whiplash injuries chronique est actuellement considéré
comme un trouble douloureux somatoforme et mérite d’être évalué comme tel par
un psychiatre. Enfin, concernant les CT, nous remarquons que l’experte ne se positionne pas sur
une CTAA (et non sur une CTAH comme indiqué dans le compte rendu de permanence du 21.10.2021). Pour
ce qui est de l’expertise Med@ap, elle est globalement claire et convaincante. Les plaintes de
l’assuré ont été entendues, l’anamnèse est précise, le status détaillé,
les diagnostics argumentés, les ressources sont étudiées. Mais certains points méritent
d’être précisés. Tout d’abord le bilan neuropsychologique n’est pas
valide et ceci entraine que la CT ne peut être estimée sur ce plan. Refaire un bilan n’apporterait
qu’un probable résultat identique, le premier bilan ayant été aussi reconnu invalide.
Ensuite nous aurions souhaité que l’expert de médecine physique discute du diagnostic
de dysfonction atlanto-axiale car cette atteinte est dans son domaine de compétence.
Dans
un premier temps nous
remercions
la gestionnaire d’interroger le Dr AA.________ ainsi :
-
Merci de discuter le diagnostic
de dysfonction atlanto-axiale et ses éventuelles LF au vu de l’expertise de l’otoneurologue,
la Pre S.________, après avis du Dr U.________, chirurgien orthopédique. »
Par
courrier du 4 novembre 2022 adressé à l’OAI, l’assuré a indiqué qu’il
incombait à l’OAI de transmettre à la Prof. S.________ les questions contenues dans son
envoi du 29 septembre 2022 du moment que le SMR avait expressément renoncé à une expertise
ORL et ainsi validé la teneur et les conclusions du rapport de la Prof. S.________. Il a également
transmis un questionnaire à l’attention du Dr AA.________.
Le
22 novembre 2022, l’OAI a répondu à l’assuré qu’il ne pouvait pas donner
de suite favorable à sa requête tendant à ce qu’une série de questions complémentaires
soient adressées à la Prof. S.________, étant rappelé que l’expertise otoneurologique
avait été mandatée par un tiers.
Le 14 décembre 2022,
le Dr AA.________ a commenté le rapport du Dr U.________ du 27 avril 2021, mais n’a pas
pu se prononcer sur celui de la Prof. S.________, le texte adressé par l’OAI étant une
« suite de chiffres ininterprétables » ne pouvant être commentés.
Il a également répondu comme suit aux questions posées par le mandataire de l’assuré
dans son courrier du 4 novembre 2022 :
«
1.
Dans l’expertise du Centre d'expertises D.________ à laquelle vous avez collaboré, vous
retenez le diagnostic de fibromyalgie seulement.
Avez-vous
examiné le diagnostic de dysfonction atlanto-axiale, retenu par la Pre S.________ et le Dr U.________ ?
L’IRM
du rachis cervical du 12.11.2018 ne met pas en évidence de lésion C1-C2.
Dans
son rapport médical du 20.11.2018, le Dr Ph. M.________, chirurgien orthopédiste, ne retient
pas de pathologie C1-C2.
Dans
son rapport du 27.02.2018, le Dr H.________, neurologue, Hôpital X.________, retient probablement
une atteinte neurologique fonctionnelle.
Par
la suite, aucun praticien n’évoque l’instabilité C1-C2, notamment dans son rapport
du 10.04.2018, le Dr. Z.________, neurologue, pose le diagnostic de suspicion de troubles fonctionnels
dans le cadre d’une surcharge, le Dr F.________, ORL, consulté à plusieurs reprises
ne parle jamais de ce diagnostic.
Sur
des radiographies de colonne cervicale du 23.04.2021, le Dr R.________, radiologue, décrit une minime
rotation de la tête vers la droite, la dent de C2 n’est que discrètement excentrée
par rapport aux masses latérales de C1, sur l’IRM vertébro-spinale cervicale du 23.04.2021,
le même radiologue conclue (sic) à une asymétrie positionnelle de la dent par rapport
aux masses latérales de C1, avec interligne diminué du côté droit. Les ligaments
alaires, le ligament transverse C1 ainsi que la membrane tectoriale conservent cependant un hyposignal
physiologique, sans solution de continuité nette. Il ne retient pas le diagnostic d’instabilité
C1-C2.
Dans
son rapport médical du 25.05.2021, le Pr CC.________, neurochirurgie, Hôpital X.________, [...],
met en doute l’existence d’une atteinte du ligament alaire, avec une instabilité. (…)
Dans
son rapport médical du 08.07.2021 concernant le résultat de l’IRM de la colonne cervicale
avec séquence spéciale pour les ligaments crânio-cervicaux du 06.07.2021, il concluait :
après discussion avec
le neuroradiologue, nous ne voyons aucune atteinte des ligaments ni instabilité au niveau de la
colonne cervicale haute, en particulier au niveau du ligament alaire
.
Ainsi,
l’avis hautement autorisé du Pr CC.________ ne peut pas être mis en discussion, ce qu’admet
le Pr S.________ dans son expertise, nous avons donc pris son avis et son diagnostic comme certain, comme
l’avais recommandé le Dr U.________. (…)
Cet
examen ne met pas en évidence de lésion spécifique de la région C1-C2, nous retenions
des divergences entre les symptômes décrits, une non concordance entre les activités quotidiennes
rapportées, les éléments du dossier et l’observation objective médicale.
2.
Quelles raisons permettent d’écarter ce diagnostic de dysfonction atlanto-axiale chez l’expertisé ?
Cf
supra.
3.
Ces raison sont-elles controversées dans le milieu médical ? Pour quelles raisons ?
Cf
supra.
4.
Quels éléments ou symptômes permettraient de conclure ce diagnostic ? A partir de
quelle date ?
Aucun
élément ou symptômes n’est retenu par les praticiens traitants, la suspicion d’instabilité
C1-C2 a été invalidée de façon certaines par le Pr CC.________.
5.
Quelles limitations fonctionnelles existent chez l’expertisé, en lien avec cette dysfonction ?
Merci de détailler
Sans
objet.
6.
Quel est l’impact des symptômes pouvant répondre à ce diagnostic :
-
Au quotidien ?
-
Dans le cadre d’une activité professionnelle adaptée à de telles limitations fonctionnelles ?
Sans
objet. (…) »
Par
rapport d’examen du 9 janvier 2023, le Dr BB.________ du SMR a indiqué s’être déjà
exprimé le 3 octobre 2022 sur l’expertise APG de la Prof. S.________. S’agissant de
l’expertise du Centre d'expertises D.________, il était totalement convaincu et la retenait
comme claire et convaincante, à l’exception du bilan neuropsychologique, non valide. Il a
précisé qu’il estimait que refaire un bilan neuropsychologique n’apporterait qu’un
résultat identique, l’assuré majorant les symptômes dans le cadre de son trouble
dissociatif.
Par
projet de décision du 9 janvier 2023, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il
projetait de lui refuser des mesures professionnelles et une rente d’invalidité dès lors
qu’il possédait une pleine capacité de travail dans toute activité.
Dans
un courrier du 10 février 2023, l’assuré a fait valoir des objections sommaires au projet
de décision qu’il a complétées le 27 mars 2023 en faisant notamment valoir une violation
du droit d’être entendu dans la mesure où son incapacité n’avait pas été
correctement établie. En annexe était joint un rapport du 16 mars 2023 du Dr P.________ posant
les diagnostics d’épisode dépressif en rémission partielle et d’anxiété
généralisée en rémission partielle. Ce médecin a expliqué ne plus retenir
le diagnostic de trouble dissociatif ou de syndrome somatoforme douloureux car les troubles de la concentration,
de la mémoire, moteurs, les vertiges et les troubles de l’équilibre pouvaient s’expliquer
de manière plus convaincante par un traumatisme cervical (« Whiplash Syndrome »).
Il a précisé qu’il s’éloignait des diagnostics de l’experte W.________
et que le recourant présentait des séquelles d’un traumatisme cervical dont il fallait
tenir compte en se référant à l’expertise de la Prof. S.________.
Par courrier du 1
er
mai 2023, l’assuré, toujours sous la plume de son représentant, a déposé des
objections complémentaires et transmis un rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023 selon
lequel l’expert AA.________ avait ignoré les résultats radiographiques qui expliquaient
largement les troubles cervicaux de l’assuré, l’expert ignorant complètement le
problème de base qui empêchait toute démarche pour reprendre le travail à 100 %.
Selon lui, une capacité de travail dans l’activité habituelle pouvait être de 50
% dans un endroit calme et avec la possibilité de bouger.
Selon un avis du 26 mai
2023, le Dr BB.________ du SMR a estimé que le rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023 n’amenait
aucun élément clinique ou paraclinique et qu’il n’avait pas cité quels documents
radiographiques le Dr AA.________ n’aurait pas pris en compte. De plus, le Dr AA.________ avait
commenté les radiographies et l’IRM dont il disposait et avait bien expliqué que l’instabilité
était éliminée par le Prof. CC.________. Sur le plan clinique, l’examen de
l’expert a été minutieux et a éliminé une lésion spécifique de la
région C1-C2. Ainsi, il n’y avait pas lieu de modifier le projet de décision à moins
que le Dr U.________ n’ait mentionné des documents dont l’expert n’aurait
pas eu connaissance.
Par
décision du 26 juin 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision du 9 janvier 2023
et refusé toute mesure professionnelle et l’octroi d’une rente d’invalidité.
Dans un courrier séparé du même jour, l’OAI a pris position sur les objections de
l’assuré, notamment en alléguant que le rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023
n’apportait aucun élément clinique ou paraclinique susceptible de mettre en doute le
bien-fondé de sa position.
C.
Par acte du 29 août 2023, N.________, sous la plume de son mandataire, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité à 100 % dès
le 1
er
mars 2020 et subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise sur le plan ORL. Il a
fait valoir que la décision de l’OAI reposait exclusivement sur le rapport du Centre d'expertises
D.________ du 23 août 2022 qui ne contenait pas de volet ORL dans la mesure où une expertise
ORL avait déjà été réalisée par la Prof. S.________. Le Dr BB.________
a toutefois remis en cause cette expertise en raison de l’absence d’indication claire des
limitations fonctionnelles et de la capacité de travail dans l’activité adaptée
sans toutefois interpeller la Prof. S.________. Ainsi, dans la mesure où un volet ORL était
absent de l’expertise du Centre d'expertises D.________, le rapport du 23 août 2022 ne
pouvait pas conserver toute sa pertinence. Le recourant a ensuite relevé une violation de son droit
d’être entendu du fait que la Prof. S.________ n’avait pas été interpellée
ainsi que par le refus injustifié de l’intimé d’inviter le Dr AA.________
à répondre aux questions transmises. S’agissant de l’expertise du Dr AA.________,
le recourant s’est plaint du fait que cet expert n’avait pas tenu compte des réponses
du Dr U.________ dans son rapport du 14 mars [
recte
:
avril] 2023 qui reconnaissait explicitement des troubles cervicaux chez le recourant. Enfin, le rapport
d’expertise de la Dre W.________ s’avérait des plus minimalistes en l’absence
de renseignements pris directement auprès du Dr P.________, psychiatre traitant, ainsi qu’en
l’absence d’établissement d’une mini CIF-APP qui empêchait de connaître
les limitations fonctionnelles rencontrées par le recourant dans l’exercice des tâches
quotidiennes. A l’appui de son recours, il a produit un onglet de pièces sous bordereau, comprenant
notamment un rapport du 31 mai 2023 de la Prof. S.________ indiquant que, comparativement au bilan otoneurologique
pratiqué en 2021, le bilan actuel montrait une amélioration de la discrimination verbale au
niveau de l’oreille droite et une normalisation des épreuves visuo-oculmotrices, mais que,
sur le plan canalaire, on constatait toujours un déficit vestibulaire gauche principalement en moyenne
et basse fréquence.
Dans sa réponse du
16 octobre 2023, l’intimé a proposé le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée, le recourant n’ayant produit aucun élément susceptible de mettre en doute
le bien-fondé de sa position.
Répliquant le 8 janvier 2024, le recourant a relevé que l’intimé n’avait pas
pris position sur la valeur probante des rapports de la Prof. S.________ et du Dr U.________ des 20 juillet
2021 et 14 avril 2023, ni sur les contradictions apparentes entre les différents rapports du dossier.
Il a rappelé que l’OAI aurait dû soit procéder à une expertise incluant un
volet ORL, soit se rallier à l’expertise ORL de la Prof. S.________  en sollicitant tout
complément utile.
Par duplique du 8 février
2024, l’intimé a indiqué que le recourant n’amenait aucun élément qui
remettait en question la valeur probante de l’expertise du Centre d'expertises D.________.
Les parties se sont encore exprimées par courriers des 13 mars et 23 avril 2024.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
notamment à une rente, singulièrement sur le point de savoir quelle est sa capacité de
travail.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022 comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales
et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises
confiées par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi
qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut,
sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer
son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier
un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb ; cf. également ATF
135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Pour remettre en cause la valeur probante
d’une expertise médicale, il appartient à la personne assurée d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1
; 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
6.
En l’espèce, le recourant a fait valoir
que le rapport d’expertise du Centre d'expertises D.________ du 23 août 2022 ne pouvait pas
conserver toute sa pertinence du moment qu’un volet ORL était absent de cette expertise. Il
a également fait valoir une violation de son droit d’être entendu dans la mesure où
la Prof. S.________ n’avait pas été interpellée ainsi que par le refus injustifié
de l’intimé d’inviter le Dr AA.________ à répondre aux questions transmises.
S’agissant de l’expertise du Dr AA.________, le recourant s’est plaint du fait que
cet expert n’avait pas tenu compte des réponses du Dr U.________ dans son rapport du 14 mars
[
recte
:
avril] 2023. Quant à l’expertise de la Dre W.________, son rapport s’avérait des
plus minimalistes.
a)
En l’occurrence, il n’est pas contesté que l’expertise pluridisciplinaire réalisée
par le Centre d'expertises D.________ ne comporte aucun volet ORL. Les parties sont en revanche divisées
sur le point de savoir si un tel volet devait être ou non intégré dans l’expertise.
Le SMR a estimé que sa mise en œuvre n’avait pas lieu d’être du moment qu’une
expertise ORL avait déjà été réalisée sur demande de l’assureur perte
de gain, mais qu’un volet neurologique devait être ajouté dès lors que la Prof. S.________
ne s’était pas prononcée sur la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée (cf. compte rendu de la permanence SMR du 21 octobre 2021). En outre, le Dr BB.________
a indiqué, dans un avis SMR du 3 octobre 2022, qu’il n’était pas convaincu par
l’expertise de la Prof. S.________ à plusieurs titres, à savoir notamment que les limitations
fonctionnelles n’étaient pas clairement exprimées et qu’elle ne se positionnait
pas sur la capacité de travail dans une activité adaptée. On ne peut que constater ici
que le raisonnement de l’OAI est contradictoire : soit il estimait que l’expertise de
la Prof. S.________ était suffisante et devait ainsi suivre ses conclusions, à savoir que la
capacité de travail n’était plus exigible dans l’activité habituelle et qu’une
activité adaptée pouvait être envisagée, soit il pensait que cette expertise n’était
pas probante et il devait dès lors investiguer ce domaine. L’OAI n’a non seulement pas
envisagé un volet ORL mais s’est contenté de demander à ce que le Dr AA.________,
spécialiste en médecine physique et de réadaptation, discute le diagnostic de dysfonction
atlanto-axiale et ses éventuelles limitations fonctionnelles. A cet égard, on relèvera
que le Dr AA.________, dans son rapport du 14 décembre 2022, ne s’est pas déterminé
sur le rapport de la Prof. S.________ du moment que le texte transmis par l’OAI était une
« suite de chiffres ininterprétables », mais a mentionné une suspicion
de lésion du ligament alaire. A cet égard, l’intimé n’a pas donné suite
à la requête du recourant de voir la Prof. S.________ questionnée (cf. courriers
des 29 septembre et 4 novembre 2022) se contentant d’indiquer qu’il ne pouvait pas donner
de suite favorable à cette requête, étant rappelé que cette expertise ORL avait été
mandatée par un tiers (cf. courrier du 22 novembre 2022). Or on ne voit pas en quoi le fait que
la Prof. S.________ ait été mandatée par l’assureur perte de gain aurait empêché
que de nouvelles questions lui soient transmises. Ensuite, l’OAI aurait au moins pu interroger
le Dr F.________ qui a, dans un rapport du 10 novembre 2019 adressé à l’OAI, posé
le diagnostic de vertiges depuis février 2019 et a attesté une incapacité de travail totale
du 12 mars au 1
er
avril 2019. Ce médecin a posé le diagnostic de symptomatologie vertigineuse dans plusieurs
rapports, que ce soit une symptomatologie vertigineuse post-traumatique (cf. rapports des 17 et
31 mars 2019), récurrente (cf. rapports des 5 mai, 21 juillet et 18 août 2019 ainsi que 3 février
2022), voire persistante (cf. rapport du 10 mai 2019 et du 28 octobre 2020). La mise en évidence
d’une problématique ORL, que ce soit par la Prof. S.________ ou par le Dr F.________,
appelait à l’évidence une appréciation spécialisée à tout le moins
pour exclure une incapacité de travail résultant d’une atteinte dans ce domaine, autre
que celle très sommaire du Dr AA.________, afin d’analyser les diagnostics pertinents et leurs
éventuelles répercussions sur la capacité de travail. On notera ici que les questions
du recourant ont, contrairement à ce qu’a soutenu ce dernier, bien été transmises
au Dr AA.________ (cf. courrier du 4 novembre 2022 du représentant de l’assuré et
rapport du 14 décembre 2022 du Dr AA.________). Pour ce motif déjà, l’instruction
apparaît insuffisante.
b)
A cela s’ajoute le fait qu’en écartant le volet ORL de l’expertise pluridisciplinaire
du Centre d'expertises D.________, les experts n’ont pas pu analyser les interactions d’un
éventuel diagnostics ORL sur les autres troubles présentés par le recourant, ni évaluer
la capacité de travail du recourant de manière concertée, comme ils l’ont fait lors
de la conférence de consensus du 20 juillet 2022. A cet égard, on rappellera que l’appréciation
de la capacité de travail ne saurait être définie par la simple addition des incapacités
de travail de chaque domaine, dès lors que certaines limitations fonctionnelles coïncident
et se superposent. Ainsi, le rapport d’expertise du 23 août 2022 ne saurait se voir reconnaître
une pleine valeur probante faute d’évaluer la situation et plus particulièrement la capacité
de travail dans sa globalité.
c)
On notera encore que le Dr M.________ a, dans son rapport du 21 novembre 2018, posé les diagnostics
de cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status après contusion de la colonne cervicale le 3 novembre
2018 et de hernie discale C6-C7 gauche foraminale et ceux de de vertiges idiopathiques, de céphalées
et cervicocéphalgies, de cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status après contusion de la
colonne cervicale le 3 novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche foraminale dans son rapport du
1
er
mars 2019. La Dre C.________ a également posé le diagnostic de cervicobrachialgies C6-C7 (cf.
rapport du 12 février 2020). Le Dr U.________ a, quant à lui, confirmé la présence
d’une instabilité au niveau C1-C2 liée à la dysfonction atlanto-axiale (cf. rapport
du 27 avril 2021). La Dre B.________ a également indiqué que le recourant souffrait de cervicalgies
invalidantes (cf. rapports des 23 janvier et 13 novembre 2020). Le Dr AA.________ a lui-même indiqué
que le recourant continuait à souffrir de cervicalgies, surtout à gauche, qui s’associaient
à des céphalées et à des tensions des muscles trapèzes provoquant une douleur
permanente avec des réveils nocturnes (cf. p. 19 du rapport d’expertise du Dr AA.________)
sans toutefois expliciter pour quelles raisons il ne retenait au final qu’un diagnostic de fibromyalgie
(cf. p. 27 de son rapport). On peut dès lors s’interroger sur le point de savoir si le mandat
confié au Centre d'expertises D.________ n’aurait pas dû inclure un volet orthopédique,
question qui peut toutefois demeurer ouverte au vu de l’absence d’un volet ORL.
d)
Quant à l’expertise de la W.________, on relèvera, avec le recourant, qu’elle n’a
pas contacté le Dr P.________ pour obtenir des renseignements alors que celui-ci était le psychiatre
traitant du recourant (cf. p. 5 du rapport d’expertise de la Dre W.________). S’il n’est
pas obligatoire pour un expert de solliciter des avis auprès des médecins traitants, il s’avère
en l’espèce que le cas du recourant est complexe et qu’il n’aurait pas été
superflu que l’experte psychiatre puisse en discuter avec le psychiatre qui suit le recourant ainsi
que des limitations fonctionnelles présentées par ce dernier. En outre, l’experte psychiatre
a indiqué que des troubles cognitifs cliniquement légers, qui ne paraissaient pas reliés
à une pathologie psychiatrique, pourraient bénéficier d'une évaluation neuropsychologique
afin de les préciser et de préciser également leur retentissement éventuel (cf. p.
27 du rapport de la Dre W.________). Or l’expert E.________ a quant à lui indiqué que
l'examen neuropsychologique mettait en évidence des déficits très sévères dans
des tâches de nature verbale (dénomination, mémoire verbale) et des performances médiocres
à déficitaires dans les autres tâches, dans le contexte d'un ralentissement extrême
aux tâches psychométriques, attentionnelles ou non. Ces éléments étaient observés,
comme en 2019, en présence de nombreux signes de surcharge, dont toutefois rien dans l'examen ne
permettait de dire qu'il s'agissait d'une majoration consciente. Le Dr E.________ a expliqué
que ces signes de surcharge signifiaient que des facteurs non neuropsychologiques (psychiques probablement)
interféraient avec la mobilisation des ressources cognitives et qu’ils étaient possiblement
liés au trouble dissociatif retenu par l'experte psychiatre. Selon lui, la présence de tels
signes signifiait qu'un examen neuropsychologique ne permettait pas d'appréhender les plaintes cognitives
de l'assuré, plaintes dont il n'était donc pas possible de dire, d'un strict point de vue neuropsychologique,
si elles sont fondées ou non. En conséquence, il n'était pas possible de poser un diagnostic
neuropsychologique, ni de définir des limitations de la capacité de travail, qui était
donc réputée totale (cf. p. 26 du rapport d’expertise du Dr E.________). La
question de l’existence de troubles cognitifs légers n’a en définitive pas été
tranchée, faute d’avoir investigué les questions précitées.
e)
Par surabondance, on relèvera que la pleine capacité de travail reconnue par les experts du
Centre d'expertises D.________ est contredite par différents rapports au dossier, notamment par
la Dre B.________ qui a indiqué, dans un rapport du 31 octobre 2019, que le recourant n’avait
pas pu reprendre son activité professionnelle ou une activité professionnelle quelconque. A
cet égard, on signalera que la tentative du recourant de reprendre son activité professionnelle
3h par jour dès le 3 juin 2019 s’était soldée par un échec. Le Dr F.________
a attesté une totale incapacité de travail du 12 mars au 1
er
avril 2019 (cf. rapport du 10 novembre 2019). La Dre B.________ a indiqué, dans un rapport du 23
janvier 2020, une impossibilité de reprise professionnelle, puis, dans un rapport du 13 novembre
2020, que la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis l’accident
et que le recourant n’avait pas pu être réintégré dans le monde professionnel.
Enfin, elle a mentionné que les essais et tentatives de reprise du travail s’étaient
soldés par des échecs et qu’elle ne pouvait imaginer une reprise du travail dans aucun
type d’activité (cf. rapport du 6 décembre 2020). On signalera ici que ces doutes étaient
partagés par le médecin du SMR dans son avis du 20 mai 2021 puisqu’il relevait que les
doutes sur la reprise de l’activité habituelle avaient déjà été émis
en 2019 par la Clinique J.________. Enfin, le Dr P.________ a attesté une totale incapacité
de travail dans son rapport du 23 mars 2021 et le Dr U.________ une capacité de travail dans l’activité
habituelle de 50 % dans un endroit calme avec la possibilité de bouger (cf. rapport du 14 avril
2023). Ensuite, on relèvera que les experts du Centre d'expertises D.________ n’ont pas expliqué
les motifs pour lesquels ils n’ont retenu aucune limitation fonctionnelle (cf. p. 10 de l’évaluation
consensuelle du 23 août 2022), alors même que la Dre B.________ a indiqué comme limitations
fonctionnelles des performances déficitaires dans la plupart des tâches mnésiques, exécutives
et attentionnelles (cf. rapport du 23 janvier 2020) ainsi qu’un trouble de la concentration,
de la fatigue, des oublis et un ralentissement psychomoteur (cf. rapport du 13 novembre 2020). Pour sa
part, le Dr P.________ a indiqué les limitations fonctionnelles suivantes : fatigabilité
augmentée, trouble de la concentration, trouble de l’équilibre, difficultés dans
les relations et dans la gestion des émotions et du stress (cf. rapport du 23 mars 2021). En
dépit de la possible existence d’un trouble fonctionnel relevé par les Drs H.________,
Z.________, V.________ et G.________, ainsi que par les psychologues VV.________ et FF.________, cet
aspect ne figure pas dans l’expertise du Centre d'expertises D.________.
7.
Des considérants
qui précèdent, il résulte que les faits pertinents ont été investigués
de manière insuffisante et que l’instruction doit par conséquent être complétée
sur le plan médical afin que l’état de santé du recourant soit appréhendé
dans sa globalité, tant sous l’angle des diagnostics – somatiques et/ou psychiques –
pertinents que sous l’angle de leurs interactions et de leurs répercussions éventuelles
du point de vue de la capacité de travail exigible. Vu les présentes circonstances, il se justifie
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant
comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA, comportant un volet ORL, en sus des
volets de médecine interne, de psychiatrie, de médecine physique et réadaptation, de neurologie
et de neuropsychologie – étant ici expressément réservée la faculté d’y
associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune,
notamment orthopédique –, destinée à clarifier le tableau clinique présenté
par le recourant, de déterminer quelles activités peuvent encore être raisonnablement
exigées et, sur la base des données ainsi récoltées, de rendre une nouvelle décision
statuant sur les prétentions du recourant.
8.
a)
Il s’ensuit que le recours doit être admis et la décision entreprise annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans
le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
compte tenu de l’issue du litige.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la partie recourante
a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
21 octobre 2024 par Me Métille, il apparaît qu’elle ne peut pas être intégralement
suivie. En effet, l’activité déployée dépasse ce qu’admet la pratique
de la Cour dans l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre
eu égard à l’importance et à la complexité du litige, en particulier pour la
rédaction des différentes écritures, ce d’autant que Me Métille représentait
déjà le recourant au cours de la procédure administrative. On notera en outre que le montant
des débours indiqué dans la liste des opérations est erroné, le 5 % de 3'900 fr.
ne donnant pas 210 fr. 80 mais 195 francs. Ainsi tout bien considéré, il convient d’arrêter
l’indemnité de Me Métille à 3'500 fr., débours et TVA à 7.7 % et 8.1 %
compris
, et de la mettre intégralement
à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 26 juin 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à N.________
un montant de 3'500 fr. (trois mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour N.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :