vd_findinfo · Décision / 2024 / 914 · 2025-02-11 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, CONFLIT D'INTÉRÊTS, DOUBLE REPRÉSENTATION | 12 let. a LLCA, 12 let. c LLCA

Vaud Tribunal cantonal Chambre des avocats Décision / 2024 / 914

TRIBUNAL
CANTONAL
4/2025
CHAMBRE
DES AVOCATS
_______________________________
Décision
du 11 février 2025
__________________
Composition
:               M.
PERROT, président
Mes
Fox, Chambour et Rappo, membres, ainsi que Me Eigenmann, membre suppléant
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
La Chambre des avocats prend séance pour statuer dans le cadre de l’enquête disciplinaire
(réf : VJ23.053578) ouverte contre l’avocate
T.________
,
à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre des avocats retient ce qui suit :
En fait :
1.
Me T.________ est une avocate inscrite au Registre des avocats du canton de Vaud.
A la suite d’une plainte pénale déposée le 22 juin 2017 par Z.________, une enquête
a été ouverte à l’encontre de F.________ pour abus de confiance. Il était reproché
à F.________, alors employé en qualité de chauffeur au sein de l’entreprise individuelle
de son oncle, Z.________, de ne pas lui avoir remis l’intégralité des sommes versées
par les clients lors de livraisons et d’avoir conservé sans droit et pour son propre profit
lesdites valeurs patrimoniales. La défense de F.________ était assurée par Me T.________.
Dans un premier temps reconnu coupable d’abus de confiance par jugement du 27 septembre 2019,
F.________ a été libéré de ce chef de prévention par arrêt du 26 février
2020 de la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal vaudois.
En parallèle, une procédure de droit du travail opposant F.________ à l’entreprise
individuelle de Z.________ était pendante depuis 2017 devant le Tribunal de prud’hommes de
l’arrondissement de [...]. La défense des intérêts de F.________ était également
assurée par Me T.________. Dans le cadre de cette procédure, l’épouse, le frère
et le beau-frère de F.________ ont été entendus en qualité de témoins, en juin
2021. Un témoignage écrit du beau-frère a aussi été produit en cours de procédure.
Le 1
er
février 2022, Z.________ a déposé une plainte pénale contre ces trois personnes pour
faux témoignage. Par courrier du 11 décembre 2022, Me T.________ a indiqué être
consultée par l’épouse de F.________ dans le cadre de cette procédure pénale.
Le 23 février 2023, Me L.________, conseil de Z.________, a déposé une requête en
interdiction de postuler à l’encontre de Me T.________ auprès du Ministère public
de l’arrondissement de [...], invoquant en substance son manque d’indépendance et de
diligence à l’égard de sa cliente, dès lors qu’elle représentait simultanément
l’époux de celle-ci dans le cadre de la procédure de droit du travail et qu’elle
l’avait représenté durant une procédure pénale précédemment ouverte
à son encontre.
Le 12 avril 2023, Me T.________ a dénoncé Me L.________ à la Chambre des avocats, lui
reprochant d’avoir porté atteinte à sa réputation dans sa requête en interdiction
de postuler.
Par décision du 18 août 2023, la Procureure du Ministère public de l’arrondissement
de [...] a fait interdiction à Me T.________ de représenter sa cliente dans le cadre de la
procédure pénale dirigée contre celle-ci pour faux témoignage, estimant qu’il
existait un risque concret de conflit d’intérêts au vu de la connexité des mandats
concernant les époux dont elle était le conseil.
Par décision du 24 août 2023, la Chambre des avocats a classé sans suite la dénonciation
déposée par Me T.________ contre Me L.________. Elle a retenu qu’il ne pouvait être
reproché à Me L.________ d’avoir déposé la requête en interdiction de
postuler, dès lors que celle-ci avait été admise par la procureure pour des motifs convaincants
de conflit d’intérêts. Elle a relevé que Me L.________ avait par ailleurs fait usage
de la réserve et des précautions nécessaires en évoquant une « suspicion
d’ingérence » entre Me T.________ et le beau-frère de son client au sujet de
son témoignage écrit. La Chambre des avocats a précisé à cet égard qu’il
ressortait de la décision d’interdiction de postuler que le beau-frère avait effectivement
déclaré devant la procureure que son témoignage écrit, produit devant le tribunal
de prud’hommes, avait été rédigé par Me T.________, de sorte que, si ce fait
était avéré, il pourrait en résulter une violation par Me T.________ de ses obligations
professionnelles.
2.
Lors de sa séance du 24 août 2023, la
Chambre des avocats a considéré qu’il existait des indices de violation de l’art.
12 LLCA (loi fédérale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats ; RS 935.61)
et a décidé d’ouvrir une enquête disciplinaire contre Me T.________. Me Antoine
Eigenmann a été désigné membre enquêteur au sens de l’art. 55 al. 3 LPAv
(loi cantonale vaudoise du 9 juin 2015 sur la profession d’avocat ; BLV 177.11).
Me T.________ a été informée de l’ouverture d’une procédure à son
encontre pour soupçons de conflit d’intérêts et d’instigation à faux
témoignage, par courrier du 15 décembre 2023.
Le 22 janvier 2024, Me T.________ a été entendue par le membre enquêteur. Un procès-verbal
d’audition a été établi le même jour et signé par Me T.________. Le membre
enquêteur a également interpellé la procureure afin d’obtenir le procès-verbal
en cause, qui lui a été adressé le 12 février 2024. Le 29 février 2024,
il a procédé à l’audition d’E.________, le beau-frère de F.________,
en la présence de Me T.________.
Le 20 juin 2024, le membre enquêteur a rendu son rapport. Il a constaté que Me T.________ n’avait
pas rédigé l’attestation incriminée et qu’E.________ n’avait pas rencontré
cette avocate, hormis à l’audience devant le tribunal de prud’hommes. Rien ne pouvait
donc être reproché à Me T.________ à ce sujet. S’agissant des déclarations
d’E.________ qui pouvaient paraître contradictoires, le membre enquêteur a constaté
que sa langue maternelle n’était pas le français, qu’il ne comprenait que certains
termes et que la procureure avait résumé ses déclarations à la suite de nombreuses
questions. Il semblait donc qu’il y avait eu confusion entre deux documents, soit le procès-verbal
d’audition signé devant le tribunal de prud’hommes et l’attestation qu’il
avait lui-même rédigée, ce qui correspondait d’ailleurs à ses déclarations
devant cette autorité. Concernant le conflit d’intérêts à représenter
F.________ et son épouse, comme constaté par la procureure, il existait bel et bien. Cela s’était
cependant fait dans un contexte très particulier et Me T.________ avait déjà été
sanctionnée par une interdiction de postuler. Aussi, il apparaissait qu’aucune sanction supplémentaire
n'était nécessaire.
Ce rapport a été adressé à Me T.________ le 11 juillet 2024, avec un délai pour
se déterminer et indiquer si elle souhaitait être entendue.
Se déterminant le 5 août 2024, Me T.________ a précisé qu’elle était le
conseil d’office de F.________ dans l’enquête dirigée contre lui pour abus de confiance
et que, lorsqu’elle avait accepté de représenter l’épouse de son client, elle
ignorait le motif de sa convocation devant le Ministère public, comme en attestait le courrier de
cette autorité du 13 janvier 2023.
En droit
:
1.
1.1.
La procédure de surveillance des avocats relève de la LLCA et de la LPAv. La LLCA fixe les
principes applicables à l'exercice de la profession d'avocat en Suisse (art. 1 LLCA) et, en particulier,
les règles professionnelles auxquelles l'avocat est soumis (art. 12 LLCA). Chaque canton
désigne une autorité chargée de la surveillance des avocats qui pratiquent la représentation
en justice sur son territoire (art. 14 LLCA). Dans le canton de Vaud, c'est la Chambre des avocats qui
est l'autorité compétente (art. 11 al. 1 LPAv). Elle se saisit d'office, sur plainte ou sur
dénonciation, de toute question concernant l'activité professionnelle d'un avocat (art. 11
al. 2 LPAv).
1.2.
En l’espèce, la Chambre des avocats
a ouvert une enquête disciplinaire pour violation éventuelle de l’art. 12 LLCA contre
Me T.________, qui est inscrite au registre cantonal et qui pratique la représentation en justice
dans le canton de Vaud. Elle est dès lors compétente pour statuer dans ce cadre.
2.
2.1.
La question qui se pose est de savoir si Me T.________ a agi conformément à ses devoirs professionnels,
notamment ceux imposés par l’art. 12 let. a et c LLCA, dans les mandats concernant F.________
et son épouse.
2.2.
A teneur de l’art. 12 let. a LLCA, l’avocat
est tenu d’exercer sa
profession avec soin et diligence. Cette disposition
constitue une clause générale (ATF 130 II 270 consid. 3.2 ; TF 2C_1060/2016 du 13 juin
2017 consid. 4.1), qui permet d’exiger de l’avocat qu’il se comporte correctement dans
l’exercice de sa profession (FF 1999 5331, 5368 ; TF 2C_280/2017 du 4 décembre 2017 consid. 4.1.1 ;
TF 2C_1060/2016 précité consid. 4.1).
Selon la jurisprudence, l’avocat doit observer certaines règles non seulement dans ses rapports
avec ses clients, mais aussi à l’égard des autorités, de ses confrères, du
public et de la partie adverse (ATF 130 II 270 consid. 3.2 ; TF 2C_177/2007 du 19 octobre 2007
consid. 5.1 ; TF 2A.191/2003 du 22 janvier 2004, confirmé
in
TF
2A.448/2003 du 3 août 2004). Il est ainsi tenu, de manière toute générale, d’assurer
et de maintenir la dignité de la profession, en s’abstenant notamment de tout ce qui pourrait
porter atteinte à la considération et à la confiance dont il doit jouir pour remplir sa
mission (TF 2A.151/2003 du 31 juillet 2003 ; ATF 108 Ia 316 consid. 2b/bb, JdT 1984 I 183 ;
ATF 106 Ia 100 consid. 6b, JdT 1982 I 579). L’art. 12 let. a LLCA sanctionne les comportements
de l’avocat qui remettent en cause la bonne administration de la justice ainsi que la confiance
en sa personne et en la profession d'avocat en général (Bohnet/Martenet, Droit de la profession
d’avocat, 2009, n° 1165).
2.3.
Parmi les règles
professionnelles que doit respecter l'avocat, l'art. 12 let. c LLCA prévoit au demeurant que celui-ci
doit éviter tout conflit entre les intérêts de son client et ceux des personnes avec lesquelles
il est en relation sur le plan professionnel ou privé. L'interdiction de plaider en cas de conflit
d'intérêts est une règle cardinale de la profession d'avocat (TF 2C_898/2018 du 30 janvier
2019 consid. 5.2). Elle est en lien avec la clause générale de l'art. 12 let. a LLCA, avec
l'obligation d'indépendance figurant à l'art. 12 let. b LLCA (ATF 141 IV 257 consid. 2.1 ;
ATF 134 II 108 consid. 3), ainsi qu'avec l'art. 13 LLCA relatif au secret professionnel (TF 2A.310/2006
du 21 novembre 2006 consid. 6.2 ; Chappuis, La profession d'avocat, tome I, 2
e
éd.
2016, pp. 114 ss). Le Tribunal fédéral a souvent rappelé que l'avocat a notamment le devoir
d'éviter la double représentation, c'est-à-dire le cas où il serait amené à
défendre les intérêts opposés de deux parties à la fois, car il n'est alors
plus en mesure de respecter pleinement son obligation de fidélité et son devoir de diligence
envers chacun de ses clients (ATF 141 IV 257 consid. 2.1 et les références citées ;
TF 2C_898/2018 du 30 janvier 2019 consid. 5.2).
2.4.
En l’espèce, la Chambre des avocats a ouvert une enquête à l’encontre de Me
T.________ après qu’il était apparu, dans le cadre d’une procédure qu’elle
avait initiée par une dénonciation, que son propre comportement pourrait être constitutif
d’une violation de ses devoirs professionnels compte tenu de soupçons de conflit d’intérêts
et d’instigation à faux témoignage.
Me T.________ est de longue date le conseil de F.________ dans une procédure pénale ouverte
à la suite d’une plainte de son oncle et ancien employeur Z.________ pour abus de confiance
et dans un procès prud’hommal les opposant. C’est dans cette dernière procédure
qu’un témoignage écrit du beau-frère de F.________ a été produit et que
sa femme, son frère et son beau-frère ont été entendus en qualité de témoins.
Par la suite, Z.________ a déposé plainte contre les témoins pour faux témoignage,
ce qui a mené à l’ouverture d’une enquête. Me T.________ s’est alors
constituée conseil de la femme de F.________ et Me L.________, conseil de Z.________, a déposé
une requête en interdiction de postuler, évoquant un conflit d’intérêts à
représenter F.________ et son épouse et une suspicion d’ingérence vis-à-vis
d’E.________.
Il existait en effet un conflit d’intérêts dans la représentation, d’une part,
de F.________ dans une procédure pénale et une procédure de droit du travail et, d’autre
part, de l’épouse de celui-ci dans une procédure pénale ouverte contre celle-ci
à la suite de son témoignage dans la procédure de droit du travail de son époux.
Comme relevé par la procureure dans sa décision du 18 août 2023, la plainte déposée
par Z.________ contre l’épouse de F.________ pour faux témoignage s’inscrit dans
le cadre d’un conflit particulièrement intense existant entre l’oncle et le neveu à
la suite de la fin de leurs rapports de travail. Ce conflit s’est étendu tant sur le plan
pénal que sur le plan civil, depuis 2017. Me T.________ représentait ainsi F.________ et son
épouse dans deux procédures qui étaient inextricablement liées entre elles et dont
la connexité ne faisait aucun doute. Aussi, même si les époux adoptaient à ce moment-là
la même position, il n’était pas exclu que leurs intérêts ne soient un jour
pas ou plus identiques. Au demeurant, les faits reprochés à l’épouse de F.________
pouvaient relever de l’infraction de faux témoignage ce qui, dans l’hypothèse où
ils étaient avérés, entraînerait des conséquences non négligeables pour
l’intéressée mais également pour son époux. Il était difficilement concevable
que Me T.________ puisse assurer fidèlement la défense de ses deux clients, sans risquer qu’une
stratégie de défense adoptée pour l’un n’engendre des répercussions préjudiciables
pour l’autre, dans l’une ou l’autre des procédures. Ces éléments ont
mené à juste titre la procureure à prononcer une interdiction de postuler, par décision
du 18 août 2023, en présence d’un conflit d’intérêts avéré.
Il y a toutefois lieu de relever que cette situation s’est produite dans un contexte tout à
fait particulier. En outre, lorsque Me T.________ a annoncé la constitution de son mandat en faveur
de sa cliente et a sollicité de pouvoir consulter son dossier, cet accès lui a été
refusé par la procureure (cf. courrier du 13 janvier 2023), de sorte qu’elle ignorait ce qui
lui était reproché avant que l’audition n’ait lieu. Il ne lui était alors
pas possible d’identifier un potentiel conflit d’intérêts. Aussi, Me T.________
ayant déjà été sanctionnée par une interdiction de postuler prononcée le
18 août 2023, ce qui a mis fin au conflit d’intérêts, une autre sanction ne se justifie
pas.
S’agissant des soupçons d’instigation à faux témoignage, le membre enquêteur
a procédé à l’audition d’E.________ le 29 février 2024. À cette
occasion, le membre enquêteur lui a expliqué qu’il était entendu en raison des déclarations
qu’il avait faites à la procureure au sujet de l’attestation qu’il avait rédigée
à l’attention du tribunal de prud’hommes, celles-ci étant contraires à celles
faites devant ledit tribunal. À la procureure, il avait déclaré que l’attestation
avait été rédigée par « l’avocat de M. F.________» tandis qu’il
avait indiqué au tribunal de prud’hommes l’avoir lui-même rédigée. E.________
n’a dans un premier temps pas compris à quelle lettre le membre enquêteur se référait
puis, après avoir lu l’attestation en question, a pu expliquer qu’il avait rédigé
ce document qui avait été produit devant le tribunal de prud’hommes. Il a exposé
avoir été embrouillé par les questions de la procureure et avoir peut-être confondu
les documents. Il a affirmé ne s’être jamais rendu chez Me T.________ et l’avoir
vue à l’unique occasion de son audition par le tribunal de prud’hommes lorsqu’elle
représentait son beau-frère. Aucun élément ne permet de douter des déclarations
faites au membre enquêteur, ce d’autant que celui-ci a constaté qu’E.________ n’était
pas de langue maternelle française et qu’il ne comprenait que certains termes. La procureure
avait manifestement résumé ses déclarations lors de son audition, comme cela est d’ailleurs
l’usage. Comme conclu par le membre enquêteur, il apparaît, au vu des explications fournies,
qu’il y a eu une confusion entre le procès-verbal signé devant le tribunal de prud’hommes
et l’attestation qu’E.________ a lui-même rédigée pour cette autorité,
comme il l’avait alors déclaré. Il ressort au demeurant des pièces produites par
Me T.________ en vue de son audition par le membre enquêteur qu’elle n'a pas rédigé
l’attestation signée par E.________, mais avait demandé à son client d’en
obtenir de ses témoins dans l’éventualité où le tribunal refuserait de les
entendre. En définitive, il n’apparaît pas que Me T.________ ait enfreint ses devoirs.
3.
Vu les considérations qui précèdent, Me T.________ n’a pas violé l’art. 12
let. a et c LLCA.
Les frais de la cause, comprenant un émolument de 1'000 fr. et les frais d’enquête par
468 fr. 15, sont arrêtés à 1'468 fr. 15. Compte tenu de l’issue de la cause, ils
sont laissés à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des avocats,
statuant
à huis clos :
I.
Constate que l’avocate T.________ n’a pas violé l’art. 12 let. a LLCA.
II.
Constate que l’avocate T.________ n’a pas violé l’art. 12 let. c LLCA.
III.
Dit que les frais de la cause, par 1'468 fr. 15 (mille quatre cent soixante-huit francs et quinze centimes),
sont laissés à la charge de l’Etat.
Le
président :               La greffière
:
Du
La décision qui précède, lue et approuvée à huis clos, est notifiée à
:
‑
Me T.________.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours au Tribunal cantonal dans un délai
de trente jours dès sa notification. Le recours est exercé conformément à la loi
sur la procédure administrative (art. 65 LPAv).
La greffière :