vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 619 · 2012-08-03 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 17 LPGA, 43 LPGA, 44 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.08.2012 Arrêt / 2012 / 619

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
74/10 - 286/2012
ZD10.006184
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 août 2012
_______________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Thalmann et Röthenbacher
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Y.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 17, 43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1962, a déposé le 16
août 1999 une demande de prestations AI tendant à l’octroi de mesures médicales
de réadaptation, subsidiairement d’une rente. Il faisait état de lombosciatalgies gauches
constantes allant de la fesse à la face latérale de la cuisse de la jambe et jusqu'au pied
gauche.
Dans son rapport du 30 septembre 1999, la Dresse Z.________, médecin généraliste, après
avoir posé le diagnostic de discopathie L4-L5 et L5-S1 avec protrusion discale médiane sténosante,
de séquelles de maladie de Scheuermann, de canal lombaire étroit et de syndrome rotulien bilatéral
prédominant à gauche, a précisé que l’atteinte à la santé était
survenue en janvier 1997; que l’incapacité de travail avait été de 50% du 26 mars
au 30 avril 1997, et de 100% à partir du 1
er
mai 1997 et pour une période indéterminée. Cette praticienne ajoutait que l’assuré
pourrait exercer une activité n’exigeant ni d’efforts physiques, ni la station debout.
Le 23 mai 2000, La Dresse Z.________ a encore souligné que, du fait de ses douleurs, l’assuré
ne pouvait pas non plus exercer une activité en position assise.
Par projet de décision du 24 mars 2000, confirmé par décision du 4 mai 2000, l’OAI
a fait les constatations suivantes: sur la base des renseignements contenus dans le dossier, l’assuré
était apte à exercer une activité légère à plein temps, en position assise;
sans atteinte à la santé, le revenu annuel indexé que l’intéressé pourrait
obtenir en 1999, en exerçant les activités de garçon d’office ou d’aide de
cuisine, lesquelles avaient été pratiquées précédemment par l'assuré, s’élèverait
à 48'458 fr. Quant à la rétribution d’invalide, résultant de l’exercice
d’une activité adaptée dans le milieu industriel (montage) ou comme ouvrier non qualifié
dans le secteur de la mécanique, elle atteindrait 46’247 fr. Le préjudice économique,
respectivement le degré d’invalidité, était de 2'211 fr., soit 4,55%; la demande
de prestations a donc été rejetée.
Par jugement du 20 avril 2001, le tribunal des assurances a renvoyé le dossier à l’OAI
pour instruction complémentaire sur le plan médical, afin d’établir notamment la
capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée.
B.
Suite au renvoi, l'OAI
a confié une expertise médicale au Dr G.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne. On extrait ce qui suit de son rapport d'expertise du 25 mars 2002:
"Diagnostics
ayant une influence sur la capacité de travail:
-
Lombalgies chroniques associées à des pseudo-sciatalgies gauches en présence de légères
discopathies D12-L1 et L5-S1.
-
Syndrome rotulien gauche modéré.
(…)
Concernant
l’appréciation de ses limitations fonctionnelles rhumatologiques, je constate une discordance
entre les éléments objectifs tant radiologiques que cliniques et l’intensité des
plaintes exprimées par l’assuré. L’examen clinique est grevé d’une importante
résistance à la mobilisation active et passive qui le rend difficilement interprétable
de façon objective. Compte tenu du fait que des limitations ont été objectivées à
l’occasion d’une évaluation ergo-thérapeutique (Hôpital Orthopédique)
où les ergothérapeutes ont constaté un certain handicap fonctionnel, et cela même
dans les activités de la vie courante, on pourrait tout au plus estimer que l’assuré
présente une capacité de travail résiduelle dans une activité de garçon de café
de 50%, d’un point de vue essentiellemént ostéo-articulaire, et que dans une activité
adaptée à son handicap fonctionnel du rachis lombaire, il aurait une capacité de travail
équivalente à 80%. Le pronostic fonctionnel est médiocre, étant donné la chronicisation
des plaintes, et au vu de l’absence de toute activité professionnelle depuis 1997 et du conflit
assécurologique qui a lieu avec son assurance perte de gain.
(…)
M.
Q.________ présente des limitations fonctionnelles modérées au niveau de son rachis lombaire
(diminution de la mobilité du rachis dans toutes les directions, mais importante « résistance
» du patient lors de l’examen clinique), avec une discordance entre ses plaintes (l’assuré
est resté assis pendant 60’ dans le fauteuil sans bouger durant son audition) et les constatations
objectives tant cliniques que radiologiques. Ces limitations fonctionnelles entraînent une capacité
de travail dans une activité de garçon de café (selon mes renseignements, cette activité
aurait été la dernière qu’il a accompli) de 50 %. Concernant sa capacité de
travail dans une activité adaptée, celle-ci est équivalente à 80 % dans un travail
permettant des changements de positions fréquents, ne nécessitant pas de ports de charge supérieure
à 10 kg notamment à bout de bras et ne nécessitant pas des activités entraînant
des positions en porte-à-faux du rachis. Cette activité devrait également permettre à
l’assuré de s’asseoir.
(…)
M.
Q.________ dispose d’une capacité résiduelle de 50 % dans un travail de garçon de
café et dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles lombaires et au
niveau du genou gauche, il a actuellement une capacité de travail du point de vue rhumatologique
de 80% depuis le 26.03.1997.
(...)
Il
n’y a pas de contre-indication à des mesures de réadaptation professionnelle chez cet
assuré qui dispose d’une formation post-obligatoire (lycée) et qui est âgé
actuellement de 40 ans. Ces mesures pourraient être entreprises dès à présent".
Par décision du 29 janvier 2003, l’OAI a retenu que l’assuré présentait une
capacité de travail de 80% dans une activité adaptée (sans position statique, ni port
de charges supérieures à 10 kg, ni activités en porte-à-faux du rachis, avec nécessité
d’alterner les positions). Le degré d’invalidité était de 24,10 % ce qui n’ouvrait
pas le droit à une rente. L'assuré a fait opposition à cette décision. Par décision
sur opposition du 20 janvier 2004, entrée en force, l'OAI a confirmé sa position.
C.
Par décision du 27
août 2004, l’OAI a alloué à l’assuré des mesures d’orientation
professionnelle au sens de l'art. 15 LAI. On extrait ce qui suit du rapport de stage d'observation professionnelle
à l'atelier OSER du centre d'intégration professionnelle, du 4 février 2005:
"Synthèse:
La
mesure d’observation professionnelle de M. Q.________, (…) n’a pas permis de dégager
une capacité de travail exploitable dans le circuit économique ordinaire, sans que la raison
de cette incapacité soit en lien direct avec l’atteinte invalidante.
Du
point de vue des capacités physiques de l'assuré, les maîtres de réadaptation d'OSER
évaluent, au terme d'une observation de 7 semaines en atelier, que, dans une activité simple,
pratique et légère, à plein temps et rendement partiel, la capacité de travail raisonnablement
exigible de M. Q.________ est de l'ordre de 80% après une période de réaccoutumance de
quelques mois à l'exercice d'une activité professionnelle. Cependant, ni en atelier OSER ni
lors du stage de 6 semaines dans notre atelier de préparation à des activités industrielles
légères (APAIL), les rendements mesurés lors d'activités adaptées sont venus
confirmer la capacité de travail mentionnée ci-dessus. Malgré les sollicitations répétées
des maîtres du CIP, les rendements moyens mesurés se sont situés aux alentours de 35%,
sans progression, ce qui est notablement insuffisant pour permettre un placement dans l'économie
ordinaire.
Les
raisons de ces faibles rendements sont d’une part l’attitude de M. Q.________ et d’autre
part son état d’esprit actuel. Concernant son attitude, les maîtres de réadaptation
d’OSER soulignent le peu d’intérêt pour les travaux d’atelier proposés,
une passivité prenant même parfois la forme d’une opposition passive et une très
forte démonstrativité, l’assuré allant jusqu’à se coucher à même
le sol de l’atelier. Quant à l’état d’esprit de M. Q.________, ce dernier
est centré sur ses douleurs et ses limitations, il n’envisage pas concrètement une reprise
d'activité professionnelle. La poursuite de la mesure, sous forme d'un nouveau mandat, ne saurait
vraisemblablement pas, en l’état actuel, améliorer la plaçabilité de M. Q.________
dans le circuit économique ordinaire. Nous sortons donc M. Q.________ de nos effectifs au terme
de son mandat, soit en date du 23 janvier 2005".
D.
Le 19 février 2008,
l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI, tendant à l'octroi d'une
orientation professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession et subsidiairement d'une
rente. Dans sa demande, il a indiqué souffrir de la même atteinte à la santé que
lors de sa première demande de rente (dos et jambe gauche) ainsi que d'une nouvelle atteinte à
la santé, à savoir une dépression récurrente.
Par courrier du 20 juin 2008, l'assuré a fait parvenir à l'OAI, par l'intermédiaire de
son avocat, deux rapports médicaux datés du 8 janvier 2008 et du 4 juillet 2007 de la Dresse
V.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne, ainsi qu'un rapport médical
du 15 octobre 2007 des Drs H.________ et X.________, respectivement chef de clinique et médecin
assistant au centre de consultation psychiatrique et psychothérapeutique du [...] à [...]
.
Dans son rapport du 8 janvier 2008, la Dresse V.________ expliquait qu'elle avait adressé l'assuré
à la consultation ambulatoire de psychiatrie de [...] pour un consilium psychiatrique. Elle avait
demandé que des tests neurophysiologiques soient aussi effectués. L'examen psychiatrique révélait
un syndrome somatoforme douloureux persistant, un trouble dépressif récurrent, avec un épisode
actuel sévère et chronique. Il ressortait aussi des examens effectués un retard mental
léger, ainsi qu'un possible dysfonctionnement cérébral organique. Il s'agissait d'une
atteinte à la santé au sens psychiatrique, jusqu'à présent non évaluée
et objectivée et dont l'assurance-invalidité devait tenir compte. Par ailleurs, de nouvelles
radiographies avaient été effectuées en décembre 2007 s'agissant des douleurs aux
genoux; elles ne montraient pas grand-chose, si ce n'était une ébauche de pincement du compartiment
interne témoignant d'une discrète usure du cartilage. Ce diagnostic n'était pas invalidant
au sens de l'AI. D'après la description écrite, l'atteinte ne s'était pas modifiée
de manière significative.
On extrait ce qui suit du rapport médical du 15 octobre 2007 des Dr H.________ et X.________:
"(…)
Status:
Monsieur
Q.________ est un patient de 46 ans paraissant plus que son âge, qui frappe d'emblée par une
posture algique. La mimique est triste. Monsieur Q.________ est orienté et collaborant. Le ton du
discours est monotone et monocorde. (…) Monsieur Q.________ exprime des atteintes magiques pensant
que la consultation psychiatrique pourrait le soulager de ses douleurs. Le contenu du discours est confus
et pauvre. Sur le plan de la pensée, on note de très faibles capacités d'élaboration,
un manque de capacité d'abstraction, tout le discours est centré sur les douleurs. Monsieur
Q.________ se plaint de troubles de l'attention et de la concentration. Sur le plan de l'affectivité
et de l'humeur, il se plaint d'une anhédonie, d'une aboulie, d'une tristesse associée à
des pleurs, de sentiment d'inutilité, d'insuffisance, de dévalorisation et d'isolement. A noter
encore des idées suicidaires sans projets.
On
relève encore une irritabilité importante, associée à des conflits intra-familiaux
face auxquels Monsieur Q.________ se sent démuni. Il se plaint de troubles du sommeil, en particulier
liés à ses douleurs. Sur le plan anxieux, on relève encore des anticipations négatives
et des ruminations incessantes sur son état de santé, ainsi que sur les difficultés relationnelles
de couple ou en famille.
Résultat
de l'examen psychologique:
L'analyse
de l'efficience intellectuelle du 24.9.2007, basée sur l'échelle d'intelligence de Wechsler,
met en évidence une efficience intellectuelle globale du niveau du retard mental léger (QI
total= 61) chez un patient pour lequel se pose la question d'un dysfonctionnement cérébral
organique.
Diagnostic
(CIM-10 ou DSM-IV):
·
Trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère chronique
·
Syndrome somatoforme douloureux persistant
·
Retard mental léger
·
Possible dysfonctionnement cérébral
organique
Discussion:
Notre
examen clinique met en évidence un trouble somatoforme douloureux, associé à un épisode
dépressif sévère. Par ailleurs, l’examen psychologique met en évidence le retard
mental léger, et l’hypothèse d’un dysfonctionnement cérébral organique.
En effet, Monsieur Q.________ présente une confusion gauche droite, une inversion haut et bas et
des probables troubles gnosiques visuels. Nous ne reviendrons pas en détails sur les signes et symptômes
permettant de poser un diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Malgré la mise en évidence
d'un syndrome rotulien et de lombalgies sur discopathies étagées, une composante psychologique
explique certainement la chronicité et l'intensité des douleurs.
Concernant
l’épisode dépressif sévère, Monsieur Q.________ présente tous les signes
et symptômes cliniques permettant de retenir ce diagnostic. En effet, il présente une tristesse,
des pleurs, une irritabilité, une aboulie, une anhédonie, des sentiments d’isolement,
d’insuffisance et de dévalorisation.
(…)
L'analyse
de l'efficience intellectuelle met en évidence un QI à 61, qui est du ressort du retard mental
léger. A noter que c'est une donnée qui a probablement peu varié durant les dernières
années. (…)
En
conclusion, chez un tel patient, présentant un syndrome somatoforme douloureux ainsi qu’un
trouble psychiatrique, il paraîtrait important de pouvoir évaluer la situation dans un contexte
pluridisciplinaire comme par exemple au centre d’expertises médicales au ______. En ce qui
concerne la capacité de travail, au vu des éléments présentés ci-dessus elle
apparaît comme nulle, avec à notre avis peu de possibilités d’amélioration".
Dans son rapport d'examen psychologique du 27 septembre 2007, A.________, psychologue FSP, a indiqué
ce qui suit:
"Sur
le plan de l'efficience intellectuelle, analysée sur la base de l'échelle d'intelligence de
Wechsler, M. Q.________ obtient un quotient intellectuel verbal de 66, un quotient intellectuel de performance
de 60, le quotient intellectuel global étant de 61. Ce résultat situe le fonctionnement intellectuel
de ce patient au niveau du retard mental léger. Il s'agit de prendre ce résultat avec la prudence
nécessaire due au biais socio-éducationnel ainsi qu'à l'imparfaite maîtrise du français
de M. Q.________ à qui il a fallu ici et là expliquer les consigne dans un langage simplifié.
M. Q.________ fonctionne en pratique à un niveau certainement quelque peu supérieur, tout en
restant dans un registre où les facultés adaptatives sont limitées. A relever encore que
ce patient est ralenti, ce que l'on peut mettre en partie sur le compte du trouble dépressif, mais
il présente également ponctuellement des signes potentiellement évocateurs d'un dysfonctionnement
cérébral organique (confusion droite-gauche, inversion haut-bas, éventuellement troubles
gnosiques visuels)".
Par la suite, il a été précisé que les tests psychologiques avaient été
faits en français sans traducteur.
Dans leur avis médical du 10 mars 2009, les Drs W.________ et R.________ du SMR, spécialistes
respectivement en chirurgie et en anesthésiologie, ont fait état des constatations suivantes:
"Une
analyse précise du consilium psychiatrique du Dr H.________ (15.10.2007) dans lequel on retient
un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, permet de faire les remarques
suivantes:
1.
En l’absence d’antécédents psychiatriques, le caractère récurrent du
trouble dépressif ne peut pas être reconnu. En effet, la CIM-10 entend par là un trouble
caractérisé par la survenue répétée d’épisodes dépressifs de
trois à douze mois entrecoupés de périodes sans aucun symptôme. Rien de tel n’est
retrouvé dans l’histoire de M. Q.________.
2.
La sévérité d’un épisode dépressif se mesure à l’aide de 3
critères-symptômes cardinaux, et de 7 critères-symptômes secondaires. Le status retranscrit
par le Dr H.________ comprend un abaissement de l’humeur, une diminution de l’intérêt
et du plaisir (critères cardinaux), des troubles du sommeil, une diminution de l’estime de
soi ainsi que des idées auto-agressives (critères secondaires). Cette constellation correspond
à un épisode dépressif moyen.
3.
Le rapport d’examen psychologique du 27.9.2007 a été effectué sans traducteur, chez
un patient maîtrisant mal le français, à qui il a fallu «expliquer les consignes
dans un langage simplifié». La psychologue est d’ailleurs consciente de ce biais, puisqu’elle
précise que les résultats doivent être pris «avec la prudence nécessaire».
Ceci dit, un fonctionnement intellectuel à la limite du retard mental léger n’est pas
déterminant, puisque l’assuré a travaillé dans des activités simples. La psychologue,
mentionne aussi «des signes potentiellement évocateurs d’un dysfonctionnement cérébral
organique», qu’aucun examen neurologique ou d’imagerie ne confirme. On est très
loin d’un diagnostic de certitude. L’impact de ce ralentissement sur la capacité de
travail n’a pas été évalué par la psychologue.
Au
vu de ce qui précède, nous sommes en présence d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant et d’un épisode dépressif moyen d’accompagnement ne constituant pas
une pathologie distincte. Les facteurs de gravité reconnus par la jurisprudence n’ont pas
été abordés.
Dans
ces conditions, un examen bidisciplinaire rhumato-psychiatrique (ou une expertise externe) est indiqué
en présence d'un traducteur neutre".
Le 1
er
avril 2009, l'assuré a été soumis à un examen clinique rhumatologique et psychiatrique
au SMR, effectué par la Dresse O.________, ancienne cheffe de clinique adjointe en psychiatrie et
le Dr J.________, spécialiste en rhumatologie, sous la supervision de la Dresse D.________, spécialiste
en médecine interne générale. Il ressort notamment ce qui suit de leur rapport du 7 avril
2009:
"(…)
Status
psychiatrique:
L'assuré
est correctement habillé, paraissant plus âgé que son âge, collaborant et orienté
aux 3 modes.
A
l'examen, nous n'avons pas objectivé de troubles de la mémoire, de la concentration ou de l'attention.
Il présente un léger ralentissement psychomoteur.
L'humeur
est euthymique. Les quelques traits dépressifs présents lorsque l'assuré est confronté
à ses difficultés financières sont discrets et ne nous permettent pas de retenir un trouble
spécifique de ce registre. L'assuré n'a jamais fait de tentative de suicide et il ne verbalise
pas d'idées suicidaires pendant l'entretien. Il déclare être facilement irritable et présenter
des idées noires  quand il doit faire des paiements.
A
l'examen clinique, nous n'avons pas objectivé de signe floride de la lignée dépressive
en faveur d'un diagnostic de dépression majeure.
Sur
le plan anxieux, l'assuré ne présente pas d'angoisse persistante ni d'attaque de panique en
faveur d'un diagnostic d'anxiété généralisée.
Pendant
l'examen, l'assuré est tendu, mais nous n'avons pas objectivé d'angoisse.
Il
ne présente pas d'agoraphobie, de phobie sociale ni de claustrophobie.
Il
s'exprime avec difficultés en français et l'entretien se déroule en présence d'un
traducteur. Le discours est cohérent, il partage bien le focus d'attention. Nous n'avons pas objectivé
de symptôme de la lignée psychotique, notamment délire, hallucinations ou trouble formel
ou logique de la pensée en faveur d'un diagnostic de décompensation psychotique.
(…)
L'assuré
est démonstratif et il présente une amplification verbale de ses plaintes somatiques accompagnée
d'un sentiment de désarroi et nous avons objectivé des symptômes en faveur d'un diagnostic
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
L'assuré
ne présente pas de symptômes en faveur d'un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant,
car ses plaintes sont motivées par une pathologie organique.
(…)
Diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail:
·
Lombosciatalgies gauches dans le cadre de troubles
statiques et dégénératifs modérés du rachis. M 54.4
·
Syndrome rotulien gauche modéré dans
le cadre d'une discrète gonarthrose fémoro-tibial interne. M 22.2
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:
·
Majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques
·
Obésité
·
Hypertension artérielle
·
Diabète anamnestique non insulino-dépendant
·
Epigastralgies
·
Status après trois opérations urétrales
·
Hypertrophie prostatique anamnestique
Appréciation
du cas:
Du
point de vue somatique, l'assuré se plaint actuellement surtout de lombalgies irradiant à la
face externe du membre inférieur gauche jusqu'au talon. Il a particulièrement mal au genou
gauche. Ces douleurs ont un caractère essentiellement mécanique. (…)
Au
status actuel, on note un assuré obèse avec un BMI de 30.5. Il se montre par ailleurs démonstratif
mimant notamment des lâchages du pied gauche à la marche sur la pointe des pieds et sur le
talon. La mobilité lombaire est très diminuée mais l'on note de très nombreux signes
de non-organicité selon Waddell, sous forme d'une discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils
sur le lit d'examen, de lombalgies à la pression axiale céphalique et à la rotation du
tronc les ceintures bloquées, d'une importante démonstrativité, de troubles sensitifs
mal systématisés du membre inférieur gauche, sous forme d'une hypoesthésie de toute
la face externe de la cuisse gauche, ainsi que d'une hypoesthésie de toute la jambe et de tout le
pied gauche.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles statiques et dégénératifs
discrets du rachis. Ils ne mettent en évidence qu’une ébauche de pincement fémoro-tibial
interne au niveau des deux genoux ainsi qu’un discret effilement des épines tibiales.
Sur
la base de l’anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont
pas entièrement respectées dans l’activité habituelle de garçon d’office
ou de serveur, le travail se faisant exclusivement debout et l’assuré devant parfois remplir
des fûts de bière de 25 kg. Ainsi, dans cette activité de garçon d’office ou
de serveur, la capacité de travail est de 50%. Par contre, dans une activité strictement adaptée
aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de
travail est de 80% comme l’a déjà relevé le Dr G.________ dans son expertise du
25.03.2002.
Sur
le plan psychiatrique, il s’agit de la deuxième demande Al de cet assuré âgé
actuellement de 47 ans, originaire du Kosovo, sans formation professionnelle, en Suisse depuis 1983.
Sa première demande AI, en 1992, pour des raisons somatiques, a été rejetée par décision
du 04.05.2000, sur la base d’une exigibilité complète dans une activité industrielle
légère. L’assuré avait recouru contre cette décision et le TCAS a admis sa
démarche, le 20.04.2001, annulant la décision de l’Al et renvoyant le dossier pour compléter
l’instruction. C’est dans ces circonstances qu’une expertise rhumatologique a été
effectuée par le Dr G.________, en septembre 2002 et une incapacité de travail de 50%, comme
garçon d’office, a été reconnue avec une pleine exigibilité dans une activité
adaptée. Un nouveau refus de rente a été signifié à l’assuré, le
29.01.2003. Le droit à des mesures professionnelles restait ouvert. Un stage d’observation,
pendant lequel l’assuré s’est montré peu intéressé, passif, oppositionnel
et très démonstratif, a mis un terme aux mesures professionnelles. La demande actuelle se réfère
aux mêmes atteintes que précédemment, douleurs au dos et à la jambe gauche et à
diverses atteintes nouvelles, notamment psychiatriques.
Dans
le consilium psychiatrique du 15.10.2007, le Dr H.________, chef de clinique et le Dr X.________, médecin
assistant à la Consultation psychiatrique de [...], retiennent les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère chronique, syndrome somatoforme douloureux persistant,
retard mental léger, possible dysfonctionnement cérébral organique et selon les psychiatres,
le pronostic était favorable [recte: défavorable] car il y a peu de possibilités d’amélioration.
En
l’absence d’antécédents psychiatriques, le diagnostic de trouble dépressif
récurrent ne remplit pas les critères cliniques de la CIM-10, selon lesquels, ce diagnostic
est caractérisé par la survenue répétée d’épisodes dépressifs,
correspondant à la description d’un épisode dépressif léger, moyen ou sévère,
en l’absence de tout antécédent d’épisode indépendant d’exaltation
de I‘humeur et d’augmentation de I'activité, répondant aux critères d’une
manie. Or, aucun document psychiatrique en notre possession ne met en évidence l’existence
d’un premier épisode dépressif. L’épisode dépressif sévère
retenu par les psychiatriques du DUPA ne réunit pas tout à fait les critères cliniques
de la CIM-10 qui correspond plutôt à un épisode dépressif moyen. Quoi qu’il
en soit, la symptomatologie dépressive est en rémission complète. D'ailleurs, la symptomatologie
dépressive réactionnelle, d’accompagnement des douleurs chroniques, ne peut pas être
reconnue comme constitutive d’une comorbidité psychiatrique autonome.
Le
diagnostic de retard mental léger qui repose sur l’examen psychologique du 27.09.2007, effectué
sans traducteur, chez un patient maîtrisant mal la langue française, n’a pas été
objectivé à l’examen clinique au SMR. Selon Madame A.________, psychologue diplômée,
spécialiste en psychologie clinique FSP, les résultats de ce test doivent être pris avec
la prudence nécessaire. Le diagnostic de possible dysfonctionnement cérébral organique
n’a pas été confirmé par un examen neurologique ou d’imagerie.
Le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant est caractérisé par la douleur intense
et persistante, s‘accompagnant d‘un sentiment de détresse non expliquée entièrement
par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels
et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour être considérés par un
clinicien comme la cause essentielle du trouble. Or, notre assuré souffre d’une pathologie
somatique, raison pour laquelle nous avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques qui est caractérisé par la présence de symptômes
physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus
par l’état psychique du patient.
Les
critères de sévérité reconnus par la jurisprudence actuelle ne sont pas réunis,
car l’assuré ne souffre d’aucune comorbidité psychiatrique manifeste, de perte
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’état psychique
cristallisé ou profit tiré de la maladie.
Sur
la base de notre observation clinique, notre assuré présente un diagnostic de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique manifeste,
et la capacité de travail exigible est entière dans toute activité qui respecte les limitations
fonctionnelles somatiques. La symptomatologie dépressive réactionnelle, d’accompagnement
des douleurs chroniques, ne peut pas être reconnue comme constitutive d’une comorbidité
psychiatrique autonome.
Les
limitations fonctionnelles:
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 8 kg. Pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 15 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d'exposition
à des vibrations.
Genoux:
pas de génuflexions répétées, pas de franchissement régulier d'escabeaux, échelles
ou escaliers.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes. (…)
L'assuré ne souffre d'aucune pathologie chronique à caractère incapacitant.
(…)
Concernant
la capacité de travail exigible, sur la base des constatations pluridisciplinaires effectuées
lors de l’examen SMR Suisse Romande du 01.04.2009 et en l’absence d’une pathologie
psychiatrique à caractère incapacitant, il apparaît que la capacité de travail est
de 50% dans l’activité de garçon d’office ou de serveur et qu’elle est de
80% dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie
ostéoarticulaire (…) depuis le mois de mars 1997".
Par projet de décision du 23 juin 2009, l'OAI a signifié à l'assuré le rejet sa nouvelle
demande de prestations, au motif qu'il n'y avait aucune modification de son état de santé depuis
la dernière décision du 29 janvier 2003. L'assuré présentait toujours une capacité
de travail de 50% dans son activité habituelle de garçon d'office et de 80% dans une activité
strictement adaptée à ses limitations fonctionnelles requises par sa pathologie ostéoarticulaire.
Au plan psychiatrique, il n'y avait aucune pathologie chronique à caractère incapacitant.
Par acte du 31 août 2009, l'assuré a formulé des objections à l'encontre du projet
de décision, faisant valoir que ses affections médicales avaient été sous-estimées
et sa capacité de travail résiduelle surévaluée.
Dans un rapport du 5 octobre 2009 à l'avocat de l'assuré, le Dr S.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et K.________, psychologue FSP, du département de psychiatrie
du [...], ont rapporté ce qui suit:
"Monsieur
Q.________ nous a été adressé par le Dr [...], chef de clinique au CCPP ([...]), qui l'a
vu pour un consilium demandé par la Dresse V.________, rhumatologue. L’évaluation au
CCPP a été effectuée en décembre 2008. Cette investigation a conclu à un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, ainsi qu’à un syndrome
somatoforme douloureux persistant et un retard mental léger.
La
demande de suivi dans notre unité portait sur une thérapie de groupe pour patients douloureux
chroniques ainsi qu’un suivi ponctuel de famille avec un interprète, en raison de conflits
familiaux importants.
Après
quelques séances de groupe débutées en mai 2009, le patient a demandé à stopper
cette expérience (la confrontation au groupe s’avérant difficile) et a fait la demande
d’un suivi psychologique individuel, auprès de Madame K.________, psychologue et animatrice
du groupe. Nous avons vu Monsieur Q.________ depuis lors à trois reprises, depuis fin août
2009.
Nos
observations sont les suivantes:
Le
Dr R.________ du SMR relève que les symptômes d’un épisode dépressif sévère
ne sont pas mentionnés dans le rapport du Dr [...]. Nous pouvons attester de la présence des
symptômes suivants :
Humeur
dépressive, diminution marquée de l’intérêt et du plaisir, diminution de l’énergie
entraînant une augmentation de la fatigabilité, idées de dévalorisation avec perte
de l’estime de soi importante, idées suicidaires non scénarisées, ralentissement
psychomoteur marqué (alternant avec des phases d’agitation), diminution de la concentration
et de l’attention, attitude pessimiste face à l’avenir, perturbation du sommeil, diminution
de la libido.
Le
nombre des symptômes répertoriés étaye le diagnostic de dépression sévère
(selon la CIM 10), sévérité qui a été confirmée lors de la passation d'une
échelle de dépression validée (BDI 24), le seuil de la dépression sévère
étant fixée à 29 points minimum et le patient obtenant le résultat de 40 points.
Il
s’agit selon nous d’un épisode dépressif unique, chronique, et non d’un trouble
dépressif récurrent. En effet le patient ne décrit aucune amélioration temporaire
de son état depuis plusieurs années, mais au contraire une péjoration progressive depuis
2003. Il faut relever cependant que l'usage est variable et que nombre de collègues parlent de trouble
dépressif récurrent lorsque la dépression évolue depuis plusieurs années
Par
ailleurs, les tests cognitifs effectués en septembre 2007 par Mme A.________ méritent selon
nous effectivement un complément d'investigation neuropsychologique, voire neurologique si nécessaire".
Par avis médical du 6 janvier 2010, les Drs W.________ et R.________ du SMR ont pris position notamment
comme suit:
"(…)
Me
Carré fait […] état d’un courrier de Mme K.________, psychologue, daté du
17.7.2009, attestant la prise en charge de l’assuré dans un groupe de patients souffrant de
douleurs chroniques. Outre qu’il ne s’agit pas d’un document médical, il n’y
a aucune mention du status, des limitations fonctionnelles psychiatriques, ou encore de la capacité
de travail.
Le
rapport d'examen psychologique de Mme A.________ du 27.09.2007 était connu du psychiatre consultant
du SMR. Il en est fait mention dans le rapport d'examen clinique du 1.4.2009; nous n'y reviendrons pas.
Un
courrier de Mme K.________, psychologue, cosigné par le Dr S.________, et daté du 5.10.2009
mentionne les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère,
syndrome somatoforme douloureux persistant et retard mental léger, posés par le Dr [...] en
consilium en décembre 2008. Dans le même document, on peut lire qu’il s’agit en
fait d’un épisode dépressif unique, et non récurrent. Outre le fait que le document
initial du Dr [...] fait défaut, il convient de dire qu’aucun élément dépressif
significatif n’a été trouvé lors de l’examen psychiatrique au SMR en avril
2009. Si un état dépressif était présent avant cette date, il faut considérer
qu’il était alors en rémission. De même, le trouble somatoforme douloureux persistant
ne peut pas être retenu en présence d’une atteinte organique expliquant les douleurs.
En
conclusion, il n’y a, à notre avis, pas d’indication à une expertise pluridisciplinaire,
l’examen au SMR ayant valeur probante".
Par décision du 19 janvier 2010, l’OAI a confirmé son projet du 23 juin 2009 en retenant
que l’assuré présentait une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles physiques et qu’il n’y avait donc aucune modification
depuis la dernière décision du 29 janvier 2003 qui pourrait ouvrir le droit à des prestations
de l’AI. Il se basait en particulier sur le rapport d'examen clinique du SMR du 7 avril 2009, estimant
que les rapports médicaux ultérieurs, en particulier celui de Mme K.________ et du Dr S.________
du 5 octobre 2009, n'étaient pas probants.
E.
Par acte du 24 février
2010, l’assuré, représenté par Me Olivier Carré, a recouru contre cette décision,
concluant avec suite de frais et dépens à l’octroi d’une rente et au renvoi pour
instruction complémentaire. Pour l’essentiel, il fait valoir que le volet psychique, à
savoir une dépression sévère, ancienne et chronique dans le sens d’une péjoration
de l’atteinte, n’a pas été suffisamment investigué de sorte qu’il se
justifie de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire. A l’appui de son recours, il produit
un rapport du 18 février 2010 du Dr T.________, médecin généraliste et de la psychologue
K.________ du département de psychiatrie du [...] qui fait état de ce qui suit:
"Notre
argumentation du 5 octobre 2009 allait dans le sens d’un trouble dépressif chronique, sans
rémission, dont la sévérité est attestée par nos observations (humeur dépressive,
diminution marquée de l’intérêt et du plaisir, diminution de l’énergie
entraînant une augmentation de la fatigabilité, idées de dévalorisation avec perte
de l’estime de soi importante, idées suicidaires non scénarisées, ralentissement
psychomoteur marqué - alternant avec des phases d’agitation, diminution de la concentration
et de l’attention, attitude pessimiste face à l’avenir, perturbation du sommeil, diminution
de la libido), se péjorant depuis 2003, donc évoluant de manière défavorable.
Nous
n’avons donc pas confirmé les observations faites précédemment par nos confrères
qui évoquaient un trouble dépressif récurrent (rapport du Dr [...] de décembre 2008)
et nous pensons donc qu’en date du 1
er
avril 2009 (date d’évaluation psychiatrique du SMR), le patient présentait déjà
les symptômes précités, ceci depuis 2003 au moins.
Depuis
le début du suivi individuel de M. Q.________ à notre consultation (août 2009), motivé
par le trouble dépressif chronique, nous observons clairement une péjoration de son état
psychique, attesté par les mesures de dépression effectuées (diagnostic de dépression
sévère attesté par une échelle validée, le BDl-21), mais également par
nos observations cliniques. En effet, le patient décrit de plus en plus des signes inquiétants,
tels un isolement social presque complet, une cessation presque totale des quelques activités qu’il
pratiquait encore jusqu’alors, un détachement affectif de plus en plus présent, un désintérêt
pour ses proches, ainsi que l’occurrence de plus en plus régulière d’idées
suicidaires, avec scénarios de passage à l’acte de plus en plus précis. Pour toutes
ces raisons, nous avons décidé de rapprocher nos entrevues, à raison d'une fois toutes
les deux semaines, puis une fois par semaine depuis janvier 2010. Nous ne pouvons donc approuver, comme
le stipule le rapport de Mme [...] basé sur l’expertise du SMR, l’idée que M. Q.________
ne souffre «pas de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes». Au contraire,
nous pensons que l’atteinte psychiatrique est majeure et invalidante".
Dans sa réponse du 11 mars 2010 (recte: 11 mai 2010), l’OAI a maintenu sa position, se référant
au rapport du SMR du 7 avril 2009, ainsi qu'à l’avis des Drs W.________ et R.________ du SMR
du 5 mai 2010, dont il ressort notamment ce qui suit:
"Le
seul argument «médical» sur lequel Me Carré fonde son recours consiste à dire
que l’OAl aurait une «conception erronée» de l’état de santé psychique
de son client. Nous ignorons à quelle «attestation du Service de psychiatrie du ­­­­­_____»
l’avocat se réfère en page 4 de son écrit, mais il est parfaitement fallacieux de
dire que nous n’avons pas instruit le dossier «plus avant». Pour ma part, j’observe
que le consilium psychiatrique du Dr H.________ (15.10.2007) a été pris en considération
et longuement commenté dans un avis du 11.3.2009. Au terme de notre analyse, nous avons recommandé
la mise en place d’un examen bidisciplinaire au SMR. Ce dernier a été réalisé
le 1.4.2009. On ne peut guère aller « plus avant » en matière d’instruction.
Me
Carré produit une «clarification éloquente» sous la signature du Dr T.________ et
de Mme K.________, en date du 18.2.2010. A cet égard, je remarque que le diagnostic cité par
le Dr T.________ n’est pas connu de la nosographie internationale. Selon la description faite,
il pourrait s’agir d’un épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2), mais, faute de précisions, ceci n’est que supputation. Au surplus, sachant
que le suivi de l’assuré à la consultation de [...] a débuté en août 2009,
il paraît pour le moins téméraire de réfuter sans aucun argument, les observations
d’un psychiatre confirmé en avril 2009.
Enfin,
j’observe que le Dr T.________ ne se prononce pas expressément sur la capacité de travail
de l’assuré.
En
conclusion, le document produit reflète peut-être la situation actuelle de l’assuré,
mais il ne contient pas d’élément de nature à remettre en question la position arrêtée
au terme de l’examen bidisciplinaire au SMR.
Il
se peut que l’état de santé de l’assuré se soit péjoré depuis avril
2009 (date de l’examen clinique au SMR). Cette hypothèse ne peut se vérifier que par
une instruction complémentaire, préférablement sous forme d’une expertise neutre.
Le cas échéant, nous sommes disposés à fournir au juge une liste d’experts".
Par réplique du 23 juin 2010, le recourant a demandé la tenue d’une audience sans en
indiquer la raison et produit deux rapports médicaux complémentaires, soit un rapport du 21
juin 2010 du Dr T.________ et de Mme K.________, ainsi qu'un rapport du 16 février 2010 de la Dresse
V.________.
Dans le premier rapport, il était précisé ce qui suit:
« En réponse à l’avis médical
émis le 5 mai 2010 par le Dr R.________ du SMR, nous confirmons le tableau clinique décrit
dans notre courrier du 18 février 2010, correspondant au tableau clinique déjà décrit
en octobre 2009, à savoir, que nous avons affaire à un épisode dépressif sévère,
sans symptômes psychotiques, au sens de la CIM-10 (F32.2), qui s’est chronifié depuis
2003 au moins, et qui résiste à toute amélioration, malgré la prise en charge médicale
et psychologique.
En
effet, la symptomatologie dépressive est restée constante et persistante, ne présentant
aucun épisode de rémission, ce qui exclut le diagnostic de trouble dépressif récurrent
(F33), au sens de la CIM-10, comme le mentionnait déjà notre confrère le Dr S.________,
en octobre 2009.
Pour
rappel, Monsieur Q.________ a été vu et évalué premièrement par notre confrère
le Dr H.________ à la consultation de [...] en octobre 2007, puis en décembre 2008 par le Dr
[...], lors d'un consilium demandé par la Dresse V.________, rhumatologue (inquiète de voir
son patient se péjorer sur le plan psychiatrique, malgré une médication psychotrope),
également à la consultation de [...]. Suite à ce consilium, il a intégré un
groupe pour patients souffrant de douleurs chroniques en avril 2009 […], puis a fait la demande
d'un suivi psychologique en individuel […], suivi qui existe depuis août 2009.
Nous
nous prononçons expressément sur la capacité de travail de Monsieur Q.________ comme suit:
Nous affirmons que l’atteinte psychiatrique est majeure et invalidante et que l’incapacité
de travail est de 100%. Selon nous, l’octroi d’une rente Al stabiliserait la situation financière
de Monsieur et permettrait une diminution des angoisses liées à ce sujet […]".
Quant au second rapport, il était rédigé en ces termes:
"J'ai
revu M. Q.________ en consultation en raison d'exacerbation de douleurs lombaires avec des douleurs intenses
dans la région de la péri-hanche gauche, M. Q.________ est gêné depuis le mois de
septembre 2009.
[…]
Compte
tenu de cette recrudescente de douleurs lombofessière gauche avec irradiation dans le membre inférieur
gauche et douleurs à la marche apparaissant dans l’aine, de nouvelles RX de la colonne lombaire
ont été effectuées, comparées aux dernières datant de 1996. Ces nouveaux clichés
de la colonne lombaire face/profit ne montrent pas de nouvelle atteinte, il n’y a tout spécialement
pas d’aggravation du pincement postérieur de L5-S1, une discrète spondylose lombaire,
un sacrum bien horizontalisé qui contribue à une surcharge des articulaires postérieures
lombosacrées".
Par duplique du 30 juillet 2010, l’OAI a proposé qu'une instruction complémentaire soit
mise en oeuvre, parce que les renseignements obtenus laissaient planer un doute sérieux quant à
l’évolution de la situation, sur le plan psychiatrique, entre avril 2009 - date de l’examen
clinique bidisciplinaire au SMR - et janvier 2010 - date de la décision attaquée. Il précisait
avoir encouragé l'assuré à déposer une nouvelle demande, dans l'hypothèse d'une
aggravation durable de la situation ultérieure à la décision, ce que l'assuré avait
fait. A l'appui de sa duplique, l'OAI a produit un avis du SMR du 20 juillet 2010, dont il ressort en
substance ce qui suit:
"A
l’appui de sa réplique, le recourant produit les documents médicaux suivants:
1.
Courrier du Dr T.________ à Me Carré du 21.6.2010: le Dr _____ confirme notre intuition diagnostique
exprimée dans l’avis SMR du 5.5.2010. Le diagnostic retenu est bien celui d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques, justifiant une incapacité de travail
totale. La survenance de l’incapacité n’est pas précisée. On peut regretter
que le Dr T.________ ne se prononce pas sur le contenu de l’examen psychiatrique au SMR, que Me
Carré a peut-être omis de lui transmettre.
Au
plan psychiatrique, rien ne permet de remettre en question la position arrêtée au terme de
l’examen bidisciplinaire au SMR. Comme nous l’avons déjà écrit, « il
se peut que l’état de santé se soit péjoré depuis avril 2009 », mais cette
hypothèse devrait être vérifiée par une instruction complémentaire.
2.
Rapport de la Dresse V.________ du 16.2.2010: fait état d’une consultation en raison d’une
exacerbation de douleurs lombaires, sans modification des images radiologiques. Des infiltrations postérieures
sont proposées. Cette consultation étant postérieure à la décision attaquée,
il n’y a pas lieu d’en tenir compte dans la présente procédure".
Par déterminations du 14 octobre 2010, le recourant a précisé que conformément au
conseil de l'OAI, il avait déposé une nouvelle demande AI et que de nouvelles investigations
avaient été immédiatement diligentées (rapports médicaux demandés par l'OAI
à la Dresse V.________ du 5 août 2010 ainsi qu'au Dr P.________ et Mme K.________ du 29 septembre
2010, qui reprennent en substance les éléments qui précèdent). Il sollicitait l’audition
d’un témoin sans en motiver la raison et constatait que l’intimé admettait une
aggravation et qu'une incertitude demeurait sur la question de savoir si celle-ci était antérieure
ou postérieure à la décision entreprise. Dans leur rapport du 29 septembre 2009, le Dr
P.________ et Mme K.________, précisaient que le recourant présentait un épisode dépressif
sévère au moins depuis janvier 2003, ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux persistant
depuis 1997.
Par déterminations du 4 novembre 2010, l’OAI s’est rallié à un avis du SMR
du 28 octobre 2010 (Drs W.________ et R.________), dont il ressort notamment ce qui suit:
«
En préambule, il convient de corriger quelque peu les propos de Me Carré dans son courrier
au Tribunal Cantonal du 14.10.2010. Le SMR n’a jamais admis une aggravation de l‘état
de santé. Nous avons écrit qu’une aggravation était possible depuis avril 2009,
mais que cette hypothèse devait être vérifiée par une instruction complémentaire,
préférablement sous forme d’une expertise neutre. Cette proposition reste d’actualité.
Une
expertise rhumato-psychiatrique devrait être mise sur pieds. La présence d’un traducteur
neutre est requise. Outre les questions habituelles, les experts devraient se prononcer sur le rapport
d’examen au SMR du 1.4.2009, et sur l’évolution de l’état de santé depuis
lors.
Au
surplus, il nous est demandé de commenter les pièces médicales ajoutées au dossier.
1.
Rapport du Dr P.________ et de Mme K.________, psychologue, du 29.9.2010 conclut à un épisode
dépressif sévère et un syndrome douloureux somatoforme persistant, justifiant une incapacité
de travail de 100% depuis novembre 1997, quand bien même ils ne suivent l’assuré que
depuis juin 2009. Cette façon d’apprécier une incapacité rétrospective de 13
ans, sans tenir compte de l’avis d’un psychiatre confirmé qui elle, a vu l’assuré,
me paraît pour le moins téméraire, nous l’avons déjà dit. Cette simple
constatation devrait suffire à jeter un sérieux doute sur la valeur probante de ce rapport.
2.
Rapport du 5.8.2010 de la Dresse V.________: dit que la situation a peu évolué, M. Q.________
présentant des douleurs chroniques tous les jours, d’intensité fluctuante, exacerbées
au moindre effort. La Dresse V.________ ne se prononce pas expressément sur la capacité de
travail, précisant toutefois que l’assuré pourrait travailler assis 1-2 heures de suite,
et reprendre une activité légère en atelier protégé.
Je
rappelle qu’en juillet 2007, la Dresse V.________ écrivait: «En résumé, je
ne pense donc pas que l’atteinte somatique en elle-même suffise pour entrer en matière
avec l’assurance-invalidité, mais qu’éventuellement une atteinte de la santé
psychique de Monsieur Q.________ pourrait apporter matière à discussion.»
[…]
3.
Rapport du Dr [...] du 27.7.2010 : cite les diagnostics déjà connus et atteste une incapacité
de travail totale depuis 1997 en tant que femme au foyer! Parle-t-on de la même personne? Cette
confusion jette un doute sur le caractère probant du rapport.
Au
total, aucun de ces documents ne permet d’affirmer que l’état de santé de l’assuré
s’est aggravé depuis avril 2009. La question ne peut être résolue que par une expertise
externe. Si le Tribunal en décide ainsi, nous sommes disposés à fournir une liste d’experts".
Se déterminant le 11 janvier 2011, le recourant a demandé la mise en oeuvre d’une expertise
compte tenu des différentes appréciations entre les médecins notamment sur la nature,
l’ampleur et la durabilité des atteintes psychiques.
Par écrit du 25 janvier 2011, l’OAI a renvoyé à la décision querellée
ainsi qu’à son écriture du 30 juillet 2010.
Le 4 octobre 2011, le recourant a réitéré sa requête tendant à la tenue d’une
audience avec audition d’un témoin et à la mise en oeuvre d’une expertise judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l''assurance-invalidité à moins
que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et il respecte les autres conditions de forme (cf. notamment art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il y a
lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité à la suite d’une
nouvelle demande déposée le 19 février 2008, le recourant invoquant une aggravation de
son état de santé, en particulier sur le plan psychique.
3.
a)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA
- lequel reprend l’ancien art. 41 LAI, abrogé lors de l'en vigueur de la LPGA -, lorsque le
taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La révision a lieu d’office
lorsqu’en prévision d’une modification importante possible du taux d’invalidité,
du degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité, un terme
a été fixé au moment de l’octroi de la rente où de l’allocation pour
impotent, ou lorsque des organes de l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures
qui peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du degré
d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité (cf. art. 87 aI. 2
RAI [Règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité; RS 831.201] dans sa teneur
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011; dès le 1
er
janvier 2012, cf. art. 87 al. 1 let. a et b RAI).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon les dispositions précitées;
la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1; 130 V 343 consid.
3.5; 113 V 273 consid. 1a; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Une appréciation
différente d’une situation demeurée inchangée pour l’essentiel ne constitue
pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l’époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2, p. 351; ATF 125 V 368 consid. 2 et
la référence citée).
b)
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l'atteinte à la santé
sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus il n'y a
incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant
à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA, comme toute perte totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit
les trois conditions cumulatives suivantes: sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let.
b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% (let. c). En vertu de l'art.
28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité: l'assuré a le droit
à un quart de rente si le taux d'invalidité est de 40% au moins, à une demi-rente pour
un taux de 50% au moins, trois quarts de rente pour un taux de 60% au moins et une rente entière
pour un taux d'invalidité de 70% au moins.
En vertu de l'art. 28a al. 1 LAI, l'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de  l'invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative; selon cette disposition, pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid.
4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4;
115 V 133, consid. 2; 114 V 310, consid. 3c; 105 V 156, consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid.
1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire.
Ainsi, selon l’art. 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures
d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements
donnés oralement doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit
se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). En matière d’assurance-invalidité,
l’art. 69 al. 2 RAI précise que si les conditions d’assurance sont remplies, l’office
AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l’état de santé du
requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté,
ainsi que sur l’indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports
ou des renseignements, des expertises ou une enquête sur place peuvent être exigés ou
effectués ; il peut être fait appel aux spécialistes de l’aide publique ou privée
aux invalides. L’office AI dispose à cet égard d’une grande liberté d’appréciation.
Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007, consid. 3.2). Si l'OAI estime que l’état de fait déterminant n’est
pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, il doit mettre en oeuvre les mesures nécessaires au complément
d’instruction (ATF 132 V 93; TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007, consid. 3.2).
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a; 134 V 231, consid.
5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par
le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait être écarté
au seul motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant
en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2). Dans une
procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales, le
Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu’une décision administrative
s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur
social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on
peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles
quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être
tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre
une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou
une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les références).
4.
a)
En l'espèce, pour déterminer si le recourant a le droit à une rente d'invalidité,
suite à sa nouvelle demande du 19 février 2008, il y a lieu de comparer les faits - en particulier
la situation médicale - tels qu'ils se présentaient à l'époque de la dernière
décision du 20 janvier 2004 avec ceux existants lors de la décision du 19 janvier 2010; la
décision du 20 janvier 2004 est en effet la dernière décision entrée en force qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente, avec constatation des faits pertinents,
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. supra consid. 3a).
b)
Le litige porte en particulier sur le point de savoir si l'état de santé du recourant s'est
péjoré, pendant cette période déterminante, dans le sens qu'il aurait développé
une pathologie psychique de nature invalidante. Pour le recourant, en substance, les pièces au dossier
montrent qu'il souffre d'une dépression sévère ancienne et chronifiée depuis 2003;
subsidiairement, il requiert une instruction complémentaire, sous la forme d'une expertise judiciaire,
pour déterminer la nature, l'ampleur et la durabilité de ses atteintes psychiques. Quant à
l'OAI, à la suite des différents rapports médicaux produits par le recourant à l'appui
de ses écritures, il a convenu qu'une instruction médicale complémentaire était nécessaire,
sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire rhumato-psychiatrique neutre, afin de déterminer
si l'état de santé, en particulier psychique, du recourant s'était aggravé depuis
l'examen médical effectué par le SMR le 1
er
avril 2009. Il préconisait notamment que les experts se prononcent sur le rapport d'examen du SMR
du 7 avril 2009 et sur l'évolution de l'état de santé depuis lors.
Les pièces médicales présentes au dossier sont contradictoires tant en ce qui concerne
la nature que le début d'une éventuelle atteinte à la santé psychique du recourant.
D'un côté, les divers rapports émanant du département de psychiatrie du [...] attestent
de l'existence d'un trouble dépressif sévère, chronique, la situation se péjorant
progressivement depuis 2003 et la capacité de travail du recourant étant ainsi nulle depuis
2003 (rapports médicaux du 5 octobre 2009 du Dr S.________ et de Mme K.________, ainsi que des 18
février 2010 et 21 juin 2010 du Dr T.________ et de Mme K.________); par ailleurs, dans leur rapport
du 15 octobre 2007, les Drs H.________ et X.________ de la consultation de psychiatrie de [...], indiquaient
que le recourant souffrait d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
chronique, et que sa capacité de travail était nulle; le Dr T.________ et Mme K.________ ont
de plus attesté d'une péjoration claire de l'état psychique du recourant à partir
du début de sa prise en charge individuelle à la consultation de psychiatrie du [...], en août
2009. De l'autre côté, la Dresse O.________ du SMR a retenu, dans son rapport médical
du 7 avril 2009, le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
et considéré que la capacité de travail était totale d'un point de vue psychique.
ba)
En ce qui concerne le point de départ de l'éventuelle aggravation de l'état de santé,
l'appréciation des médecins du service de psychiatrie du [...], selon laquelle le recourant
présenterait un trouble dépressif sévère chronique depuis 2003, apparaît peu
vraisemblable. En effet, outre qu'ils fixent ce point de départ en se basant uniquement sur les
déclarations du recourant, ce dernier n'est suivi de manière régulière, au plan psychique,
que depuis le mois de juin 2009 (d'abord dans le cadre d'une thérapie de groupe, puis à partir
du mois d'août 2009 en thérapie individuelle). Au vu de ces éléments, on peut sérieusement
douter de la fiabilité de leur appréciation s'agissant de l'évolution de l'état de
santé du recourant depuis 2003. Quant au rapport du 15 octobre 2007 des Dr H.________ et X.________,
retenant l'existence d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
chronique, ces médecins estimant par ailleurs nulle la capacité de travail du recourant, il
est peu convainquant. En effet, d'une part, le caractère récurrent du trouble ne peut être
retenu, en l'absence d'un document médical attestant de l'existence d'antécédants psychiatriques
avant ce diagnostic, comme l'ont expliqué les Dr W.________ et R.________ du SMR dans leur avis
médical du 10 mars 2009, ainsi que la Dresse O.________ dans le rapport médical du 7 avril
2009. D'autre part, au sujet de la sévérité de l'état dépressif, les médecins
du SMR ont expliqué que les symptômes mis en évidence par les Dr H.________ et X.________
ne remplissaient pas les critères cliniques de la CIM-10 permettant de qualifier de sévère
un épisode dépressif. Compte tenu de ces explications, on ne saurait se fonder sur le rapport
des Dr H.________ et X.________, qui contient trop d'imprécisions. Les médecins du SMR ont
quant à eux retenu, dans leur rapport du 7 avril 2009, le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans valeur invalidante. Cette appréciation emporte conviction.
En effet, elle tient compte de l'anamnèse et des plaintes exprimées par le recourant et le
diagnostic posé est motivé par une série d'observations cliniques: les médecins du
SMR, après avoir constaté l'absence de symptômes signes d'atteintes psychiatriques graves
(dépression majeure, anxiété généralisée, agoraphobie, phobie sociale,
etc.), ont relevé la présence de quelques traits dépressifs discrets et noté que
l'assuré était démonstratif, présentait une amplification verbale, ainsi que des
plaintes somatiques accompagnées d'un sentiment de désarroi.
Il résulte de ce qui précède que, s'agissant de la période antérieure au 1
er
avril 2009, date de l'examen clinique et rhumatologique effectué par le SMR, l'existence d'une modification
importante de l'état de santé psychique du recourant, susceptible d'avoir une influence sur
son droit à la rente, n'est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante.
bb)
Toutefois, en ce qui concerne la période postérieure à cet examen, les spécialistes
du service de psychiatrie du _____, en particulier le Dr T.________ et la psychologue T.________, ont
clairement observé une péjoration de l'état psychique du recourant, depuis le début
de son suivi individuel régulier (au mois d'août 2009); ils ont en effet attesté que ce
dernier présentait de plus en plus de signes inquiétants, tels un isolement social presque
complet, une cessation presque totale des quelques activités qu'il pratiquait encore jusqu'alors,
un détachement affectif de plus en plus présent, un désintérêt pour ses proches,
ainsi que l'occurrence de plus en plus régulière d'idées suicidaires avec scénarios
de passages à l'acte (cf. leur rapport du 18 février 2010 et ainsi que le rapport du 5 octobre
2009 du Dr S.________ et de la psychologue K.________). Sur la base de ces éléments, il apparaît
vraisemblable que l'état de santé du recourant se soit péjoré au point d'influencer
sa capacité de travail; cependant, sur ce dernier point, on ne peut suivre ces praticiens qui estiment
que le recourant présente une incapacité de travail totale depuis 2003, pour les motifs qui
précèdent (supra, consid. 4 b/ba). Quant à leur dernière appréciation, selon
laquelle le recourant se trouverait en incapacité totale de travailler depuis 1997 déjà,
en raison d'un trouble somatoforme douloureux (cf. le rapport médical du 29 septembre 2010 du Dr
P.________ et la psychologue K.________), elle ne peut être retenue, car la présence d'un tel
trouble a été écarté de manière convaincante par le SMR dans le rapport médical
du 7 avril 2009.
Il s'ensuit que, comme l'intimé l'a du reste admis, des éléments importants permettent
de soutenir que, depuis le mois d'avril 2009 - soit avant la date de la décision litigieuse - ,
l'état de santé psychique du recourant s'est aggravé au point d'influencer sa capacité
de travail, de sorte qu'un complément d'instruction s'avère nécessaire sur ce point.
5.
Reste à examiner sous quelle forme ce complément d'instruction doit intervenir.
a)
Selon la jurisprudence,
le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix
entre deux solutions: il peut soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va autrement
lorsqu'un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en
général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée
que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170,
consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé cette jurisprudence, en
indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative; a contrario,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'espèce, malgré la production par le recourant du rapport du 5 octobre 2009 du Dr S.________
et de Mme K.________, attestant de son suivi régulier dans un service psychiatrique depuis plusieurs
mois et de la présence de symptômes inquiétants, l'OAI n'a pas jugé nécessaire
d'instruire plus avant sur ces éléments avant de rendre sa décision; il s'est limité
à suivre l'avis du SMR (du 6 janvier 2010) concluant qu'un examen complémentaire n'était
pas nécessaire, alors que cet avis ne contenait pas d'analyse sérieuse de ces nouveaux éléments.
Dans ces circonstances, on doit considérer que l'OAI a établi les faits de façon sommaire,
de sorte qu'il y a lieu de lui renvoyer le dossier pour qu'il mette en œuvre une expertise au sens
de l'art. 44 LPGA. Par ailleurs, le renvoi se justifie également compte tenu du dépôt
d'une nouvelle demande de prestations AI et de l'ampleur de l'instruction complémentaire nécessaire.
6.
a)
Il résulte de ce qui précède que le recours, bien fondé, est admis. La décision
attaquée est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud, pour instruction complémentaire sous la forme d'une expertise rhumatologique
et psychiatrique, telle que préconisée par l'OAI, conformément à l'art. 44 LPGA.
b)
Des frais judiciaires à hauteur de 400 francs sont mis à la charge de l'OAI qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI).
Obtenant gain de cause, le recourant a le droit à des dépens, fixés, compte tenu de l'importance
de la cause et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD), à 2'000
francs (deux mille francs) et mis à la charge de l'OAI (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 19 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à l'Office pour complément d'instruction
au sens des considérants.
III.
Des frais judiciaires, à hauteur de 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Le recourant, Q.________, a le droit à des dépens fixés à 2'000 fr. (deux mille francs)
et mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour Q.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :