vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 542 · 2021-06-28 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.06.2021 Arrêt / 2021 / 542

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
411/20 - 190/2021
ZD20.050347
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 juin 2021
_________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière
:              Mme
Berseth
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITé POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 et 17 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], alors sans formation
et domicilié dans le canton de Genève, a déposé une première demande de prestations
de l’assurance-invalidité le 14 décembre 2001, en faisant état d’une décompensation
psychotique avec tentative de suicide, demande qu’il a retirée le 25 mars 2002.
b)
Le 8 avril 2003, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité,
au motif qu'il souffrait d’une décompensation due à une prise de drogue en 1999.
Dans un rapport du 23 mai 2003, la Dre S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a attesté que son patient présentait depuis 1999 un trouble affectif bipolaire, en rémission,
un trouble obsessionnel compulsif d’arrangement, une personnalité émotionnellement labile
de type borderline, et un syndrome de dépendance au cannabis, sa capacité de travail étant
limitée à 50%.
Par décision du 6 novembre 2003, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de
Genève a rejeté la demande de l’assuré, compte tenu de son refus de coopérer.
B.
a)
Le 14 février 2011, l’assuré
a déposé une troisième demande, auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en précisant qu’il
présentait un trouble bipolaire induisant une incapacité de travail de 100% depuis novembre
2010 et qu’il était suivi depuis 2001 par le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie à l’Hôpital L.________.
Dans son rapport du 21 avril 2011 à l'OAI, le Dr V.________ a posé les diagnostics incapacitants
de plusieurs décompensations dépressives et psychotiques, dernièrement un trouble psychotique
aigu transitoire (F23.3), chez un patient présentant un grave trouble de la personnalité du
spectre borderline (F60.31) sur une structure psychotique, avec induction des troubles ci-dessus par
des consommations de diverses drogues. Le psychiatre a attesté une incapacité de travail de
100%, chez un patient décrit comme instable, fragile, impulsif, projectif, probablement interprétatif
et consommant des drogues qui accentuent ses difficultés mentales, psychiques et adaptatives.
Dans un avis du 24 mai 2011, le Dr W.________, médecin au Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a relevé que l’assuré souffrait
d’un grave trouble de la personnalité, que l’incapacité de travail était justifiée
et que des mesures d’orientation professionnelle n’étaient pour l’instant pas
réalistes. Il a proposé une réévaluation de la situation en janvier 2012, après
l’accouchement de l’épouse de l’assuré.
Le 22 mars 2012, le Dr N.________, psychiatre
traitant, a posé les diagnostics de probable trouble schizo-affectif, type mixte (F25.2), de tentative
de suicide par pendaison en 1999 et 2011 (X70), de tentative de suicide par défenestration en 1999
(X80), de tentative de suicide par électrocution en 1999 (X83) et de dépendance au cannabis,
actuellement abstinent (2 semaines ; F12.20). Le Dr N.________ a estimé que le probable
trouble schizo-affectif portait atteinte à la capacité de travail et que le pronostic était
très réservé, chez un patient qui présentait un trouble psychiatrique sévère
symptomatique depuis de nombreuses années et qui n’avait jusqu’alors que très peu
adhéré à un processus thérapeutique. L’instabilité du trouble et les crises
florides des derniers mois ne permettaient pas une évaluation rigoureuse des compétences résiduelles
tant cognitives que comportementales. Ainsi, hormis le fait que la capacité de son patient était
entièrement altérée par sa maladie, le psychiatre estimait qu’un processus de réinsertion
ou de réparation était prématuré et ne devrait être envisagé qu’après
une stabilité clinique de six mois au moins. Le Dr N.________ a produit un lot de rapports médicaux,
dont il ressortait que l’assuré avait été hospitalisé du 19 au 30 août
1999 puis du 11 au 29 octobre 1999 à la Clinique C.________, du 29 au 30 octobre 1999, du 10 au
23 décembre 1999, du 17 août au 11 septembre 2000 et du 19 février au 4 mars 2003
à T.________, du 24 juillet au 1
er
août 2007 à la Clinique C.________, du 7 au 8 décembre 2010 et du 8 au 17 janvier 2011
au Centre de Psychiatrie Z.________, du 17 janvier au 9 février 2011 puis du 24 juin au
12 juillet 2011 à l’Hôpital L.________, et du 10 au 12 octobre 2011 à la Clinique
C.________.
Par avis du SMR du 7 juin 2012, le Dr W.________
a retenu le diagnostic de probable trouble schizo-affectif, type mixte, associé à une dépendance
au cannabis. Estimant que l'assuré présentait de ce fait une totale incapacité de travail
dans toute activité depuis le 8 janvier 2011, il a précisé que la capacité de travail
de l’assuré n’avait jamais été entière depuis la fin de l’adolescence.
Au titre des limitations fonctionnelles, il a retenu des difficultés relationnelles avec par périodes
un sentiment de persécution, une interprétativité et de la violence, une bizarrerie du
comportement, une impulsivité, une anosognosie, une hypersensibilité au stress, une diminution
de la capacité de concentration et d’attention, ainsi que des difficultés mnésiques.
Par décision du 9 octobre 2012, l’OAI
a reconnu à l’assuré le droit à une rente entière d’invalidité à
partir du 1
er
janvier 2012.
b)
Le 6 février 2013, le Dr N.________ a informé l’OAI que la situation de son patient s’était
significativement améliorée et qu’un programme de réadaptation pouvait être
mis en place. Par courrier du 18 février 2013, l’assuré a confirmé se sentir mieux
depuis la prise de lithium en septembre 2012 et a fait part de sa motivation à entreprendre une
formation professionnelle, par égard pour son fils (réd. : né en 2011) et sa famille.
Dans un rapport du 1
er
juin 2013, le Dr N.________ a observé que son patient avait une bonne adhésion thérapeutique
et pharmacologique, ainsi qu’une réelle motivation à l’abstinence de la consommation
de cannabis. La situation clinique pouvait être considérée comme stable depuis la fin
2012, malgré de légères fluctuations thymiques.
L’assuré a alors commencé le 26
mai 2014 auprès de l'ORIF une formation d’une année dans la soudure, prise en charge
par l’assurance-invalidité au titre de formation professionnelle initiale (art. 16 LAI), selon
communication du 13 mai 2014.
Le 14 mars 2015, le Dr N.________ a certifié
que la situation de son patient était stable et compensée depuis plus d’un an, et qu’au
vu de cette évolution clinique remarquable, il soutenait sa demande de pouvoir initier une formation
visant l'obtention d'un CFC en construction métallique.
Par communication du 12 juin 2015, l’OAI a accordé à l’assuré, toujours dans
le cadre d'une formation professionnelle initiale, la prise en charge de la 1
ère
année
d'apprentissage CFC de constructeur métallique auprès de l’ORIF, du 1
er
août
2015 au 31 juillet 2016, à 100%. L’assuré ayant réussi sa première année
de formation, l’OAI a admis la prise en charge des coûts de sa formation professionnelle initiale
en cours, de la 2
ème
à la 4
ème
année CFC, soit jusqu’au 31 juillet 2019 (cf. communication du 16 juin 2016).
L’assuré a présenté une incapacité
de travail du 10 août 2016 au 21 octobre 2016, pour raisons oncologiques.
Le Dr N.________ a attesté une incapacité
de travail de 100% du 11 au 29 janvier 2017. L'ORIF a fait savoir à l'OAI que l’assuré
avait dû réadapter son traitement pour la bipolarité mais qu'il reprendrait son activité
dès le 30 janvier 2017 (courriel du 26 janvier 2017). Le Dr N.________ a toutefois encore
établi des arrêts de travail du 9 mars au 17 avril 2017, à 50%, et du 9 au 14 mai 2017,
à 100%.
Dans un rapport du 8 juin 2017, le directeur de
l’ORIF a fait savoir à l’OAI que tout se déroulait très bien sur le plan pratique
et théorique pour l’assuré au terme de sa 2
ème
année d’apprentissage. Il a toutefois observé qu’au vu des épisodes lors desquels
la fragilité de l’assuré était ressortie de manière importante, il semblait
judicieux de mettre en place dans le courant de la 3
ème
année de formation des stages en entreprises, si possible de longue durée, tout en gardant
le contrat d’apprentissage, ceci afin de garder un filet de sécurité au cas où l’assuré
devrait réintégrer l’ORIF pour des raisons médicales ou d’incompatibilité
avec l’environnement de l’entreprise trouvée.
L’ORIF a mis en place un stage en entreprise du 24 au 27 octobre 2017.
L’assuré a présenté une incapacité de travail de 50% attestée par le Dr N.________
du 30 octobre au 31 décembre 2017.
Par communication du 13 mars 2018, l’OAI
a accordé à l'assuré la prise en charge des coûts d’une formation de dessin
assisté par ordinateur.
L’assuré a effectué un stage du
5 au 23 mars 2018 auprès des Services industriels de [...].
Le 29 mars 2018, le Dr N.________ a fait état d’une incapacité totale de travail du 26
au 29 mars 2018.
Aux termes d’un rapport intermédiaire
du 3 juillet 2018, l’ORIF a constaté que l’assuré arrivait au terme de sa 3
ème
année d’apprentissage et avait déjà acquis de bonnes compétences professionnelles.
Toutefois, le dernier stage entrepris auprès des Services industriels de [...] avait relevé
un rythme de travail encore insuffisant par rapport aux exigences d’une entreprise. Le directeur
de l’ORIF précisait que la dernière année serait axée sur la mise en place
de stages dans l’économie et sur la préparation aux examens.
Le Dr N.________ a attesté une incapacité
de travail à 50% du 2 au 14 juillet 2018, puis à 100% du 17 au 23 septembre 2018, à
50% du 24 au 30 septembre 2018 et à 50% du 1
er
octobre au 30 novembre 2018.
A teneur d'un procès-verbal d'un entretien
de bilan de formation du 20 décembre 2018, l’assuré était très abattu
par la crise conjugale qu’il traversait et se sentait très préoccupé par la fin
de sa formation et la suppression de sa rente. Indiquant qu'il avait peur de perdre le contrôle
dans un emploi, il a expliqué qu'il n'aimait pas le travail en série dans la construction métallique
et se voyait dans l’idéal artiste dans les métaux, toujours au bénéfice de
sa rente d'invalidité.
Le Dr N.________ a établi une nouvelle incapacité
de travail à 50% du 1
er
janvier
au 14 avril 2019. Interpellé par l’OAI, le psychiatre traitant a indiqué le 15 février
2019 que son patient souffrait d’un trouble schizo-affectif, épisode actuel mixte (F25.2).
Après une évolution favorable jusqu’en juin 2018, la situation clinique était devenue
difficile. Malgré une bonne compliance, la capacité de travail de l'assuré s’élevait
à 50% depuis juillet 2018, hormis une semaine de totale incapacité de travail en septembre
2018.
Par avis du 26 février 2019, la Dre P.________,
médecin au SMR, a noté qu'au vu des antécédents psychiatriques chargés de l’assuré,
de la fragilité psychique mentionnée lors de la formation en cours et du risque de décompensation,
le SMR s’alignait sur les appréciations du confrère psychiatre traitant.
Le 25 avril 2019, le Dr N.________ a attesté
une incapacité de travail de 100% du 15 avril au 31 mai 2019, qu’il a ensuite prolongée
du 1
er
au 16 juin 2019 par certificat du 6 juin 2019.
Dans la continuité, la Dre [...], médecin
au l’Hôpital de [...], a attesté une incapacité de travail de 100% du 20 au 26 juin 2019.
L’assuré a obtenu son CFC de constructeur métallique en juin 2019.
Il ressort du procès-verbal d’un premier
entretien d'aide au placement du 21 août 2019, que, jusqu’en juin 2018, le taux d’absentéisme
de l’assuré était de 20%, avant d’augmenter à 50% de juin à décembre
2018. L’assuré avait émis des doutes quant à sa capacité à chercher du
travail.
A teneur d’une note téléphonique
du 8 octobre 2019, l’OAI a signifié à une entreprise intéressée à engager
l’assuré que le but d’un premier stage de trois mois serait d’évaluer la
capacité de l’intéressé à assurer un taux de présence de 50% sur plusieurs
mois.
Par courriel du 21 octobre 2019, l’assuré
a indiqué à l'OAI que le stage ne s’était pas très bien passé et qu’il
avait eu « des symptômes handicapants ». Le directeur de l’entreprise
concernée a quant à lui écrit à l’OAI le 18 octobre 2019 pour expliquer qu’après
deux jours de travail, l’assuré avait signifié que le type de travail ne lui convenait
pas et qu’il ne souhaitait pas faire de stage dans cette entreprise.
Le Dr N.________ a attesté une nouvelle incapacité
de travail à 100% du 17 octobre au 30 novembre 2019.
Par courrier du 4 novembre 2019, l’assuré
a informé à l’OAI qu’il ne s’estimait pas apte à reprendre une activité
professionnelle et qu’il préférait renoncer pour l’instant à la mesure d’aide
au placement.
Dans un rapport de fin de mesure de formation initiale du 27 novembre 2019, le directeur de l’ORIF
a indiqué qu’hormis l’aspect lié à sa santé psychique, l’assuré
possédait toutes les capacités pratiques et physiques pour œuvrer dans le domaine de la
construction métallique et que la qualité de son travail, appréciée par rapport à
un employé qualifié, était bonne, avec un rendement de 50%.
Par projet de décision du 7 avril 2020, l’OAI
a fait savoir à l’assuré qu’il entendait remplacer la rente entière versée
jusqu’alors par une demi-rente, au motif qu’à l’issue de la formation accomplie
et du stage en entreprise, une capacité de travail de 50% lui avait été reconnue.
Le 30 avril 2020, l’assuré a fait part
de ses objections au projet de décision précité, arguant du fait que son état de
santé ne lui permettait pas d’être « rentable financièrement »
à 50 ou 100%. Il a expliqué qu’en raison de sa bipolarité, il était en proie
depuis plusieurs mois à une alternance d’épisodes dépressifs et maniaques et qu’il
avait été hospitalisé à deux reprises entre fin 2019 et mi-mars 2020.
Le 26 mai 2020, l’assuré a produit
à l’OAI :
-
un rapport du Dr N.________ du 30 novembre 2018,
selon lequel l'évolution avait été favorable jusqu'en juin 2018, avant de devenir à
nouveau difficile, principalement en raison d'une phase mixte avec un mouvement thymique important tant
sur le versant dépressif que maniaque, associé à une symptomatologie persécutoire
intermittente, le tout induisant une incapacité de travail de 50% depuis juillet 2018 dans toute
activité ;
-
un rapport du 16 janvier 2020 du Dr F.________,
psychiatre à la Clinique C.________, établi à la suite d'un séjour du 1
er
au 2 janvier 2020 pour une émergence de symptômes maniaques ; le psychiatre a notamment
relevé que le patient ne prenait plus aucun médicament ; sa sortie avait été
accordée en l’absence de critères de dangerosité ;
-
un rapport du 7 avril 2020 du Dr B.________, psychiatre
à l’Hôpital L.________, faisant état d’une hospitalisation du 16 au 27 mars
2020, en raison d’un épisode maniaque avec symptômes psychotiques lié au trouble
affectif bipolaire ;
-
un certificat médical du 22 mai 2020 du Dr
N.________ attestant un épisode dépressif en juillet 2019 et en novembre-décembre 2019,
ainsi que deux épisodes maniaques en janvier et mars 2020.
Lors d’un entretien téléphonique
du 28 août 2020, l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il avait dû
quitter le domicile conjugal et qu’il espérait retrouver du travail.
Interpellé par l'OAI, le Dr N.________ a
indiqué le 14 septembre 2020 que la situation clinique de son patient était restée instable
jusqu'au mois d'août 2020. Malgré des éléments de vie à forte charge émotionnelle,
la symptomatologie s'était significativement amendée depuis l'introduction d'un nouveau traitement.
Le Dr N.________ a expliqué que, depuis juillet 2018, la situation clinique avait nécessité
de nombreux aménagements avec plusieurs arrêts de travail. La symptomatologie était principalement
thymique mais des périodes euthymiques avaient pu être objectivées, avec des symptômes
psychotiques tels qu'une idéation délirante de type persécutoire et des cénesthésies.
Au titre des limitations fonctionnelles, le psychiatre traitant a signalé une sensibilité aux
stress, une irritabilité légère, une légère interprétativité et une
fatigabilité. Le Dr N.________ a encore relevé que depuis un mois, l'assuré était
plus calme, avec une narration et une pensée structurées et cohérentes. L'intéressé
présentait une euthymie et une légère interprétativité, qu'il était toutefois
en mesure de critiquer. Sa concentration et son attention étaient également améliorées.
Il persistait une légère irritabilité et impulsivité. Aucune hospitalisation n'était
survenue depuis celle de mars 2020. Le Dr N.________ a indiqué qu'un traitement bien suivi participait
à la stabilité du patient et à sa capacité de travail, mais qu'il n'était pas
toujours suffisant. Il a indiqué que dans une journée type, son patient se levait vers 8h ou
9h, faisait des actes de la vie quotidienne, de la course à pied, rendait visite à son fils,
entretenait des relations sociales et recherchait des stages. Le Dr N.________ a attesté que, depuis
juillet 2018, l'assuré avait présenté une incapacité de 50% du 2 au 14 juillet 2018
(4h/jour), de 50% du 17 septembre au 21 octobre 2018 (4h/jour), de 100% du 22 octobre au 30 novembre
2018, de 50% du 1
er
au 9 décembre 2018, de 100% du 10 au 31 décembre 2018, de 50% du 1
er
janvier au 14 avril 2019, de 100% du 15 avril au 20 août 2020 et de 50% dès le 21 août
2020.
Par avis du SMR du 11 novembre 2020, le Dr H.________
a relevé ce qui suit :
« Cet
assuré de 37 ans qui souffre d’un trouble schizo-affectif est au bénéfice d’une
rente entière depuis le 01.01.2012. Dans le cadre d’une révision d’office en 02.2013
avec mise en place de MNR [mesure de nouvelle réadaptation] et MOP [mesure d'ordre professionnel]
aboutissant à l’obtention d’un CFC, une évaluation des CT [capacité de travail]
par l’ORIF, pendant les phases de stabilité de l’assuré, est environ de 50% depuis
07.2018, ce que confirmait le Dr N.________, psychiatre traitant de l’assuré, dans son RM
[rapport médical] de 11.2018 (GED [gestion électronique des données] 15.02.19) et qui
a été repris dans l’avis SMR du 26.02.2019. L’assuré a ensuite présenté
plusieurs décompensations depuis le printemps 2019 notamment dépressives prises en charge en
ambulatoire puis maniaques (dernière en 03.2020) avec nécessité d’hospitalisation
sous contrainte et montrant une déstabilisation psychique entre 04.2019 (date d’apparition
de la décompression dépressive) à 08.2020 (date de stabilisation thymique après introduction
d’un nouveau traitement psychotrope) avec une CTAH [capacité de travail dans l'activité
habituelle] et une CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] nulle durant cette
période.
Compte
tenu des éléments médicaux, nous pouvons retenir les éléments suivants :
Date
d’amélioration initiale : 07.2018
CTAH/CTAA :
50% à partir de 07.2018 jusqu’en 03.2019
Date
d’aggravation : 04.2019
CTAH/CTAA :
0% de 04.2019 à 08.2020
Date
d’amélioration : 08.2020
CTAH/CTAA :
50% depuis 08.2020
LF
[limitations fonctionnelles] : sensibilité aux stress, irritabilité légère,
légère interprétativité, fatigabilité ».
Par courrier du 18 novembre 2020, l’OAI
a informé l’assuré qu’à l’issue de la reprise d’instruction initiée
par ses objections du 30 avril 2020, il avait été retenu qu’il disposait d'une capacité
de travail de 50% depuis juillet 2018, hormis d’avril 2019 à août 2020, où il avait
présenté une incapacité de travail de 100% en raison d’une aggravation survenue
en mars 2019.
Par décision du 1
er
décembre 2020, l’OAI a confirmé qu’à compter du 1
er
février 2020 [recte : 2021], l’assuré aurait droit à une demi-rente d'invalidité
fondée sur un degré d’invalidité de 50%, en lieu et place d’une rente entière.
C.
Par acte du 16 décembre 2020, Q.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision précitée, dont il a implicitement conclu à
l’annulation, dans le sens du maintien de sa rente entière d’invalidité. Il a fait
valoir que, malgré le traitement médicamenteux, son état de santé psychique oscillait
fortement depuis 2010, par l’alternance de phases hypomaniaques et de phases de dépression
sévère. S’il se sentait apte à être réinséré lors de phases
hypomaniaques, comme c’était par exemple le cas en août 2020 lorsqu’il a sollicité
une aide à la réinsertion professionnelle, il avait dû se rendre à l’évidence
qu’il lui était impossible de réaliser un gain à 50% dans le monde économique.
Le 14 janvier 2021, le recourant a produit un onglet de pièces sous bordereau, parmi lesquelles
un certificat du Dr N.________ du 12 janvier 2021 attestant une incapacité de travail à 100%
du 1
er
au 31 janvier 2021.
Par réponse du 25 février 2021 se fondant sur un avis du SMR du 12 février 2021,
l’OAI a préconisé de réinterroger le Dr N.________, dans la mesure où, même
s’il n’y avait pas de précisions ni de rapports médicaux entre septembre 2020 et
décembre 2020, la possibilité d’une nouvelle aggravation ne pouvait être écartée
compte tenu de l’instabilité psychique possible en lien avec l’atteinte à la santé,
ce qui pourrait rendre transitoire la phase d’amélioration décrite depuis août 2020.
Par réplique datée du 12 mars 2021, reçue le 22 mars 2021, le recourant a indiqué
qu’il était séparé de son épouse depuis 2020 et que le Dr N.________ avait
mis un terme à sa psychothérapie. Il a joint à son écriture un rapport du 9
mars 2021 du Dr D.________, nouveau psychiatre traitant depuis le 19 janvier 2021, attestant une totale
incapacité de travail dès le 1
er
janvier
2021 et précisant que son patient avait développé une dépression sévère
avec l’émergence de symptômes psychotiques en automne 2020, dont les causes étaient
à mettre en relation avec une phase dépressive suivant l’épisode maniaque intense
du printemps, avec la demande de divorce de son épouse et l’arrêt du traitement
.
Le Dr D.________ a encore relevé les éléments
suivants :
« Durant
l’automne, le patient s’est progressivement isolé, et a développé des symptômes
dépressifs s'aggravant, avec une humeur fortement déprimée, un trouble important de la
concentration & des oublis, un sommeil très perturbé avec une tendance à l'inversion
du rythme nycthéméral, l'apparition des suicidaires (sic), & un présentiment délirant
de ruine, d'inutilité, d'échec & d'exclusion.
La
capacité de travail est de 0%, certifiée depuis janvier de cette année, mais très
certainement depuis l'automne dernier (octobre ou novembre 2020).
Le
pronostic à moyen & long terme est sombre. Monsieur Q.________ souffrant d'un trouble schizo-affectif
important, de longue date, avec des périodes de rémission, mais l'état psychique est de
toute évidence fragile malgré les différents traitements médicamenteux instaurés
par le passé.
Dans
ces conditions, la demande de révision (avec une augmentation de la capacité de travail) devrait
être revue & corrigée. Le maintien d'une rente d'invalidité pleine & entière
parait nécessaire, le patient étant de toute évidence incapable pour des raisons médicales
& psychiatriques, à s'adapter sur le marché libre du travail, même à temps partiel.
»
A l'appui de sa réplique, le recourant a
également produit un rapport du 19 mars 2021 de la Dre X.________, médecin traitant, dont il
ressort que depuis le début de sa prise en charge, en 2012, elle a été indirectement témoin
de manifestations de son trouble bipolaire, alternant des phases de dépressions profondes et d'états
maniformes, parfois extrêmement violents, sans constater de longues phases de rémission. L'assuré
l'avait consultée le 18 janvier 2021, en rupture avec son psychiatre, dans un état désespéré,
avec des signes de dépression sévère impliquant des idées suicidaires. Les phases
d'alternance de décompensation majeure auxquelles elle avait assisté en 9 ans lui permettait
d'affirmer qu'une stabilisation au long terme n'était actuellement pas envisageable et lui faisait
paraître stupéfiant qu'une révision de rente soit envisagée compte tenu de l'histoire
médicale de son patient, qui plus en en pleine phase maniaque.
Etaient enfin joints à la réplique du recourant les témoignages écrits de son épouse
et de ses parents, qui ont, pour la première, décrit le quotidien avec le recourant depuis
leur rencontre en 2009 et, pour les seconds, expliquent la vie de leur fils depuis son jeune âge
et font valoir qu'à leurs yeux, il ne pourrait se passer d'une rente entière d'invalidité.
Par duplique du 12 avril 2021, l'OAI a maintenu ses conclusions.
Les 17 et 18 mai 2021, le recourant a encore produit un certificat du Dr D.________du 4 mai 2021
attestant une incapacité de travail pour les mois d'avril et mai 2021, ainsi qu'un certificat de
la Dre X.________ du 14 mai 2021 attestant une incapacité de travail jusqu'au 30 juin 2021, à
réévaluer selon évolution.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la réduction de la rente entière d'invalidité du recourant à
une demi-rente, à compter du 1
er
février 2021. Se pose singulièrement la question de savoir si son état de santé a
connu une amélioration conduisant à une modification notable de son taux d’invalidité
et fondant une révision des prestations accordées jusque-là.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art.
7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
(1
ère
phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut
être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (2
e
phrase).
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA, par renvoi de l’art. 28a
al. 1 LAI).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
En l’espèce, il convient d’examiner
si l’état de santé du recourant s’est amélioré, dans une mesure susceptible
de modifier l’exigibilité de l’exercice d’une activité adaptée, entre
la précédente décision au fond, rendue le 9 octobre 2012, et la décision litigieuse,
du 1
er
décembre 2020.
a
)
Le recourant souffre depuis des années de
pathologies psychiatriques graves, qui l'ont conduit à de nombreux séjours en milieu spécialisé
et à plusieurs tentamens. Il n’est pas contesté que lorsque lui été reconnu
le droit à une rente entière d'invalidité, allouée à compter du 1
er
janvier 2012, ses deux psychiatres traitants étaient d’avis que son état santé ne
lui permettait pas de travailler (rapport du Dr V.________ du 21 avril 2011 et rapport du Dr N.________
du 22 mars 2012). Cette appréciation n’a pas été contestée par le SMR, qui
a relevé par avis du 7 juin 2012 que la capacité de travail de l'assuré était nulle
dans toute activité et qu'elle n'avait au demeurant jamais été entière depuis la
fin de son adolescence. Au titre des limitations fonctionnelles, le SMR a retenu des difficultés
relationnelles avec par périodes un sentiment de persécution, une interprétativité
et de la violence, une bizarrerie du comportement, une impulsivité, une anosognosie, une hypersensibilité
au stress, une diminution de la capacité de concentration et d’attention, ainsi que des difficultés
mnésiques.
C'est sur la base de ces éléments qu'a été rendue la décision d'octroi de rente
entière du 9 octobre 2012.
b)
Depuis lors, la situation de l'assuré a connu une amélioration significative, dès la fin
2012, attribuée notamment à la modification de sa médication (prise de Lithium). Le Dr
N.________ l'a signifié à l'OAI le 6 février 2013, en indiquant que l'état de son
patient permettait dorénavant la mise en place d'un programme d'occupation. Le 18 février 2013,
le recourant a confirmé se sentir motivé et en mesure d'entreprendre une formation. Le Dr N.________
a pu constater la stabilité de la situation clinique de son patient (rapport du 1
er
juin 2013), ce qu'il a encore confirmé le 14 mars 2015, qualifiant l'évolution clinique de
remarquable. C'est dans ce contexte que l'OAI a admis de prendre en charge les coûts de la formation
initiale du recourant, qui a pu la mener à bien jusqu'à obtenir un CFC de constructeur métallique
en 2019.
Malgré cette réussite, force est de
constater que l'état de santé du recourant a été fluctuant durant sa période
de formation. Il a ainsi rapidement présenté un taux d'absentéisme de l'ordre de 20%,
qui s'est ensuite élevé à 50% dès juin 2018 (cf. procès-verbal du 21 août
2019). L'état de santé de l'intéressé a connu une évolution difficile depuis
juin 2018, principalement en raison d'une phase mixte avec un mouvement thymique important, tant sur
le versant dépressif que maniaque, associé à une symptomatologie persécutoire intermittente,
justifiant une incapacité de travail de 50% (cf. rapports du Dr N.________ des 30 novembre
2018 et 15 février 2019). Le recourant a présenté un épisode dépressif en juillet
2019 puis en novembre et décembre 2019, ainsi que deux épisodes maniaques en janvier et mars
2020, ces derniers ayant conduit à des hospitalisations contraintes à la Clinique C.________
et à l'Hôpital L.________ (cf. rapports du Dr F.________ du 16 janvier 2020, du Dr
B.________ du 7 avril 2020 et du Dr N.________ du 22 mai 2020). Depuis juin 2018, l'assuré a ainsi
alterné des périodes d'incapacité de travail de 50% et de 100%, entrecoupées de quelques
brèves périodes sans arrêt de travail attesté (incapacité de 50% du 2 au 14 juillet
2018 puis du 17 septembre au 21 octobre 2018, de 100% du 22 octobre au 30 novembre 2018, de
50% du 1
er
au 9 décembre 2018, de 100% du 10 au 31 décembre 2018, de 50% du 1
er
janvier au 14 avril 2019), avant de présenter une incapacité de travail totale durant plus
d'un an, du 15 avril 2019 au 20 août 2020
(
cf. rapport du Dr N.________ du 14 septembre
2020 et avis du SMR du 11 novembre 2020). Le Dr N.________ a estimé qu'ensuite de cette période
instable, son patient avait recouvré une capacité de travail de 50%, dès le 21 août
2020 : il était devenu plus calme, avec une narration et une pensée structurées et cohérentes
; il présentait une euthymie, ainsi qu'une concentration et une attention améliorées.
S'il faisait encore preuve d'une légère interprétativité, il était en mesure
de la critiquer. C'est sur la base de cette dernière appréciation, à laquelle le SMR s'est
rallié le 11 novembre 2020, que l'OAI a considéré le 1
er
décembre
2020 qu'une amélioration significative et durable était intervenue en août 2020, permettant
la révision de la rente entière allouée à l'assuré jusqu'alors à la faveur
d'une demi-rente.
Les pièces produites par l'assuré à l'appui de son recours font cependant état d'une
nouvelle aggravation de son état de santé. Le Dr N.________ a attesté une incapacité
totale de travail durant tout le mois de janvier 2021 (certificat du 12 janvier 2021), avant de mettre
fin à son mandat. Le Dr D.________, qui a repris le suivi de l'assuré dès le 19 janvier
2021, a confirmé que son patient présentait une incapacité de travail de 100% dès
le 1
er
janvier 2021, tout en estimant qu'une telle réduction de la capacité de travail existait déjà
depuis l'automne 2020 (octobre ou novembre 2020). Il a expliqué que cette dégradation était
due au développement en automne 2020 d'une dépression sévère assortie de symptômes
psychotiques, à mettre en relation avec une phase dépressive suivant l'épisode maniaque
intense survenu en 2020, dans un contexte influencé par la séparation d'avec son épouse
et l'arrêt des médicaments. L'assuré s'était alors progressivement isolé et
avait développé des symptômes dépressifs s'aggravant, avec une humeur fortement déprimée,
un trouble important de la concentration, des oublis, un sommeil très perturbé avec une tendance
à l'inversion du rythme nychtéméral, l'apparition d'idées suicidaires et d'un sentiment
de ruine, d'inutilité, d'échec et d'exclusion. Face à un pronostic qu'il a qualifié
de sombre, le Dr D.________ a estimé que son patient était de toute évidence incapable,
en raison de ses troubles psychiatriques sévères, de s'adapter sur le marché primaire
du travail, même à temps partiel (cf. rapport du Dr D.________ 9 mars 2021). La Dre X.________
a partagé cette appréciation, précisant que depuis le début de sa prise en charge
en 2012, elle n'avait pas constaté chez son patient de longues phases de rémission entre les
phases de dépressions profondes et d'états maniformes et qu'elle estimait qu'une stabilisation
à long terme n'était pas envisageable en l'état.
c)
Il
ressort de ces éléments que si l'état de santé du recourant a semble-t-il évolué
favorablement entre la fin 2012 et le début de sa formation, il s’est ensuite à nouveau
péjoré, vraisemblablement dès juin 2018, mais à tout le moins entre le 15 avril 2019
et le 20 août 2020, période durant laquelle il a présenté une incapacité totale
de travail. S'agissant ensuite de l'amélioration attestée par le Dr N.________ depuis
le 21 août 2020 permettant une reprise à 50%, force est de constater qu'elle ne prévalait
que depuis environ trois semaines lorsque le psychiatre traitant l'a annoncée, le 14 septembre 2020,
et qu'elle semble avoir été de courte durée, puisqu'une nouvelle détérioration
de l'état psychique de l'assuré est survenue dans le courant du même automne, aboutissant
à une totale incapacité de travail, au plus tard dès le 1
er
janvier 2021,
selon l'avis concordant des psychiatres traitants (cf. certificat du Dr N.________ du 14 janvier
2021, rapport du Dr D.________ du 9 mars 2021, certificat du Dr D.________ du 4 mai 2021 et
certificat de la Dre X.________ du 14 mai 2021). L'incapacité de travail de 100% prévalait
d'ailleurs vraisemblablement déjà depuis octobre ou novembre 2020, selon l'avis du DrD.________,
le Dr N.________ ne s'étant au demeurant pas prononcé sur cette période. Il ressort également
du dossier que le recourant a, de façon quasi systématique, été en incapacité
de travail à la suite des stages qu’il a entrepris en dehors de l’ORIF. Une incapacité
de travail est ainsi intervenue du 30 octobre au 21 décembre 2017, à la suite du stage
effectué du 24 au 27 octobre 2017. De même, l'assuré a présenté une incapacité
de travail de 100% du 26 au 29 mars 2018, alors qu'il avait effectué un stage auprès des Services
industriels de [...]. Il s'est encore retrouvé en totale incapacité de travail du 17 octobre
au 30 novembre 2019, alors qu'il avait renoncé à un stage en entreprise après deux
jours d'essai les 14 et 15 octobre 2019.
Ainsi, si l’ensemble des éléments
en mains du tribunal paraît tendre à établir que le recourant ne disposerait finalement
d'aucune capacité de travail dans l’économie réelle, du moins pas durablement, le
dossier n’est pas suffisamment étayé pour permettre une annulation pure et simple de
la décision attaquée, sans autre complément d’instruction. L’OAI paraît
ne pas en disconvenir, puisque dans sa réponse au recours, il a proposé un complément
d’instruction auprès du Dr N.________. Ce dernier n'étant toutefois plus le psychiatre
traitant du recourant, cette démarche n'est pas envisageable. S'agissant particulièrement des
mesures d'instruction entreprises dans ce dossier, on relèvera qu'aucune expertise psychiatrique,
ni aucun examen auprès du SMR, n'a été mis en œuvre depuis le dépôt de
la demande du 14 février 2011. A l'époque, l'OAI s'est fondé sur les seuls rapports
des Drs V.________ du 21 avril 2011 et N.________ du 22 mars 2012 pour reconnaître à l'assuré
le droit à une rente entière dès le 1
er
janvier 2012. Si tous les psychiatres s'accordaient alors sur le fait que la capacité de travail
du recourant était nulle dans toute activité et que la situation au plan médical était
claire, tel n'est pas le cas aujourd'hui. Les éléments au dossier ne permettent en effet pas
d'établir au degré de la vraisemblance prépondérante qui de l'amélioration de
la capacité de travail attestée par le Dr N.________ dès le 21 août 2020 ou de la
péjoration intervenue entre l'automne 2020 et janvier 2021, a un caractère durable. Or, lorsqu'il
s'agit de trancher la question du bienfondé d'une révision de rente, il est primordial de déterminer
le caractère durable ou non d'une modification de l'état de santé et de la capacité
de travail de l'assuré. On pourra d'ailleurs s'interroger sur le caractère prématuré
de la décision litigieuse, rendue sur la base d'un seul rapport médical attestant une amélioration
sur moins d'un mois, dans un contexte médical pourtant sévère et fluctuant de longue date.
L'instruction menée par l'OAI ne permettant pas de se prononcer sur la question litigieuse en toute
connaissance de cause, il convient de lui renvoyer le dossier, dès lors qu'il lui incombe en premier
lieu d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Dans ce cadre, il lui appartiendra d'actualiser
le dossier médical auprès du Dr D.________ (qui envisageait en mars 2021 de requérir une
nouvelle hospitalisation en milieu psychiatrique), puis de mettre en œuvre un examen psychiatrique
auprès du SMR ou une expertise psychiatrique.
5.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
est admis et la décision entreprise est annulée, le dossier étant retourné à
l'intimé pour complément d'instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens, le recourant ayant agi sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
décembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée et le dossier est renvoyé à l’intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :